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Patent FR-3048977-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante a base de polyalkylene glycols
Inventor: BROUTIN LAURA
IPC: C10N30/06
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant : - une huile choisie parmi les glycols polyalkylés (PAG ou polyalkylene glycols), et - un additif anti-usure choisi parmi les composés de formule (I) dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, représentent indépendamment un groupement alkyl linéaire ou ramifié secondaire comprenant de 2 à 7 atomes de carbone, préférentiellement de 3 à 6 atomes de carbone. Cette composition lubrifiante est particulièrement utile pour la lubrification d'un moteur de véhicule, préférentiellement de véhicule automobile.
Patent FR-3049227-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique comprend une butée d'attaque hydraulique (9b) dont le piston et le cylindre sont destinés à être déplacés l'un par rapport à l'autre par l'intermédiaire du piston d'un amortisseur (1) lorsque ce dernier atteint une première course en attaque dans le cylindre de l'amortisseur, une butée d'attaque mécanique (7b) destinée à être comprimée entre le cylindre de l'amortisseur et la caisse du véhicule lorsque le piston de l'amortisseur atteint une seconde course en attaque (CA2) dans le cylindre de l'amortisseur supérieure à la première course (CA1), et un ressort de suspension dont la raideur est telle que la fréquence de résonance de la caisse du véhicule est comprise entre 1 Hz et 1,1 Hz. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3049656-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique (2) de véhicule automobile, ce système comportant : - un compresseur de suralimentation électrique (3) agencé pour comprimer, notamment dans une phase transitoire de fonctionnement du moteur thermique, l'air d'admission destiné au moteur thermique, - un dispositif de refroidissement (4) agencé pour refroidir l'air qui circule à travers le compresseur, ce dispositif de refroidissement étant disposé dans un circuit de climatisation, entre un détendeur (11) et un évaporateur (12) de ce circuit de climatisation.
Patent FR-3050123-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'hydrogenation du co2 pour produire du methanol et dispositif et procede de cogeneration de methanol et de methane de synthese
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C07C29/152
Filed: 2016-04-15
Abstract: Le dispositif (100) d'hydrogénation du CO2 pour produire du méthanol à partir d'un syngas comportant : - du dihydrogène, H2, sorti par exemple d'un dispositif d'électrolyse de l'eau, H2O, et - du dioxyde de carbone, CO2, comporte : - un réacteur (105) d'hydrogénation du CO2 pour produire du méthanol, dite « hydrogénation », comportant : - une entrée (110) pour le syngas et - une sortie (115) pour des produits de la réaction d'hydrogénation comportant au moins du méthanol, CH3OH ou MeOH, - une première conduite (120) de recirculation, d'au moins une partie des produits chauds de la réaction d'hydrogénation reliant la sortie du réacteur à l'entrée du réacteur, comportant un recirculateur (125), dit «premier recirculateur », de ladite partie des produits de réaction, - un moyen (130) de mesure du débit de syngas traversant l'entrée du réacteur positionné en amont d'une jonction entre la conduite de recirculation et l'entrée du réacteur et - un moyen (135) de commande du premier recirculateur configuré pour commander la recirculation d'une quantité de produits chauds de réaction d'hydrogénation déterminée en fonction du débit de syngas mesuré et d'une première valeur (140) consigne prédéterminée.
Patent FR-3050801-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comprenant un masque et un ecran assembles avec dissimulation des moyens d'assemblage utilises
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/10
Filed: 2016-04-27
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant un masque (1) et un écran (2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un corps (30) d'enjoliveur (3) opaque rapporté sur ledit écran (2), ledit corps (30) d'enjoliveur (3) comportant au moins une partie (33) s'étendant en saillie du corps opaque (30), et en ce que la partie extrême (37) de l'extrémité libre (35) de la partie (33) s'étendant en saillie, coopère avec le masque (1) pour fixer l'écran (2) sur le masque (1).
Patent FR-3052429-A1 (FR)
Title: Deflecteur pour soubassement de vehicule automobile
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D35/02
Filed: 2016-06-10
Abstract: Déflecteur (8) pour soubassement de véhicule, comprenant une paroi de fixation (12) destinée à être fixée à la face inférieure du soubassement et une paroi de déflexion (10) s'étendant de manière inclinée depuis la paroi de fixation (12) jusqu'à un bord libre (14), de manière à pouvoir dévier des projections de gravillons provenant des roues avant du véhicule.
Patent FR-3052944-A1 (FR)
Title: Procede de segmentation de donnees a haut rendement
Inventor: AGNERAY PHILIPPE
IPC: H04L47/31
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention propose de transmettre les paquets des messages émis par un objet connecté à un destinataire par segmentation en multiples segments pouvant dépasser la capacité intrinsèque de réseau, sans perte de données et avec un rendement élevé. Le procédé est caractérisé en ce que la reconstitution de chaque message (B; Bi, Bi+1) est basée sur une modulation d'émission des paquets (D; D1 à D5) de ce message (B; Bi, Bi+1) à des intervalles successifs définis par au plus quatre délais de durées spécifiques, à savoir un délai dédié (dT0) à l'émission d'un dernier segment (Cz) dans le cas de découpage de message (B) en deux segments (C1, Cz), un premier délai (dT1) entre le premier segment (C1) et le premier (C2) ou l'unique segment intermédiaire (Ci) dans le cas de découpage en plus de deux segments, un deuxième délai entre un segment intermédiaire (C2; C3) et le segment intermédiaire qui le suit (C3; C4) dans le cas de découpage en plus de trois segments, et un troisième délai entre un (C4) ou l'unique segment intermédiaire (Ci) et le dernier segment (C5; Cz) dans le cas de découpage en plus de deux segments.
Patent FR-3056535-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a effets lumineux dynamiques pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'éclairage (100) à effets lumineux dynamiques pour habitacle de véhicule automobile (200). Le dispositif d'éclairage (100) comporte un système d'éclairage (120) configuré pour émettre au moins un signal lumineux produisant un effet dynamique de défilement dans l'habitacle (210) afin de simuler le défilement de la route dans l'habitacle (210) du véhicule (200).
Patent FR-3057461-A1 (FR)
Title: Nanoemulsions du type huile dans eau, formulees a partir d'un polymere d'inuline modifie hydrophobe
Inventor: GUEYNE D'ABOVILLE NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques ou dermatologiques sous forme de nanoémulsions du type huile dans eau, formulées à partir d'un polymère d'inuline modifié hydrophobe, ainsi que leur procédé de préparation comprenant les étapes de : (A) Préparation d'une émulsion huile dans eau à l'aide des étapes suivantes : - préparation d'une phase aqueuse incluant un solvant aqueux et au moins un polymère d'inuline modifié hydrophobe, - préparation d'une phase huileuse, - introduction de la phase huileuse dans la phase aqueuse sous agitation à une vitesse comprise entre 1000 et 3000 rpm pendant 2 à 10 minutes. (B) Réduction de la taille des gouttelettes d'huile à l'aide des étapes suivantes : - introduction de l'émulsion obtenue en (A) dans un microfluidiseur, - passage de l'émulsion au moins 2 fois dans le microfluidiseur dans des conditions de températures comprises entre 25 et 50°C et à des pressions comprises entre 10 000 et 30 000 PSI. Dans les nanoémulsions obtenues, la taille des gouttelettes d'huile est comprise entre 10 et 250 nm.
Patent FR-3034383-A1 (FR)
Title: Systeme anti-capotage pour un vehicule automobile
Inventor: SCHMITT HANS-JURGEN
IPC: B60R21/13
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention concerne un système anti-capotage pour un véhicule automobile, avec une traverse de déformation (2) comprenant un étai profilé (3) s'étendant en direction d'un axe vertical de véhicule (6) et un élément de déformation (4) logé au niveau d'une première extrémité (9) de l'étai profilé (3), la première extrémité (9) étant réalisée à l'opposé d'un plancher de véhicule du véhicule automobile et l'élément de déformation (4) comportant une première surface extérieure (11) réalisée à l'opposé de l'étai profilé (3) sous la forme d'une surface d'impact. Selon la présente invention, l'élément de déformation (4) est réalisé de façon à s'adapter au moins en partie à un contour intérieur de véhicule automobile.
Patent FR-3051563-A1 (FR)
Title: Ecran de projection avec toile lattee
Inventor: RECULEAU BENOIT
IPC: G03B21/56
Filed: 2016-05-17
Abstract: Un objet de l'invention est d'obtenir la meilleure expérience immersive possible pour plusieurs utilisateurs, notamment en créant une surface sur laquelle peuvent être projetées des images emplissant une portion importante de leurs champs visuels verticaux et horizontaux. Pour cela, l'invention consiste en un écran souple cylindrique, composé d'une toile au dos de laquelle sont placés des fourreaux horizontalement et verticalement à la toile. Les fourreaux servent à maintenir la forme choisie de l'écran grâce à la présence de lattes placées à l'intérieur et reliées par des jonctions. L'écran est fixé à un structure support grâce à des moyens de fixation tels que des aimants.
Patent FR-3062055-A1 (FR)
Title: Ensemble d'enregistrement de l'occlusion bipupillaire, du plan occlusal et de l'axe charniere
Inventor: GONZALEZ GERARD
IPC: A61C19/04
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention a plus particulièrement pour objet un ensemble destiné à l'enregistrement de la position de la ligne bi pupillaire,du plan de Camper, du plan de Francfort et de son axe chamière. L'axe charnière étant l'axe virtuel qui passe à l'intérieur des condyles lorsqu'ils sont en relation centrée et autour duquel s'effectue le mouvement orthal en rotation pure. L'invention a également pour objet la possibilité de replacement de l'ensemble d'enregistrement de l'occlusion sur tous types d'articulateurs adaptables ou semi-adaptables ,pourvus d'une tige d'occlusion verticale. Pouvant être localisé et reproduit sur un articulateur,l'axe charnière est la meilleure référence pour l'enregistrement des rapports intermaxillaires. Ledit ensemble (10) est muni de deux guides condyliens(19,20)reliés par une barre horizontale (16) fixée de manière démontable sur une tige verticale(14)destinée à porter une fourchette buccale réglable (11),ledit ensemble comprenant un boîtier guide dans lequel la tige verticale s'insère,conçu pour régler la verticalité et le centrage des plans d'occlusion et qui dispose d'une tige percée(13)destinée à supporter la fourchette buccale (11), avec possibilité de rotation latérale et déplacement sagittal.
Patent FR-3061948-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine a haute permeabilite
Inventor: SAVARY NICOLAS
IPC: F23R3/38
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion de turbomachine, configurée pour être logée dans un carter de chambre de ladite turbomachine alimenté en air, ladite chambre de combustion étant délimitée par au moins une première paroi (28, 30) d'orientation sensiblement axiale et une deuxième paroi transversale de fond (34), qui est jointive avec ladite au moins une première paroi (28, 30) et au travers de laquelle est agencé un système d'injection, caractérisée en ce que toutes les parois de ladite chambre sont perméables et comportent des orifices (54) ayant une section ne dépassant pas 0.8mm2.
Patent FR-3063161-A1 (FR)
Title: Reglette de verrouillage d'un dispositif numerique dans un chassis.
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: G06F21/86
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention se rapporte à un réglette de verrouillage (1) destinée à verrouiller un dispositif numérique préalablement inséré dans un châssis (2). La réglette de verrouillage (1) comprend une face interne de réception d'au moins une portion du dispositif numérique et une face externe dite de verrouillage. Selon l'invention, un telle réglette de verrouillage (1) comprend en outre des moyens d'assemblage (11) sur ledit châssis, des moyens de retenue (12) dudit dispositif numérique, et au moins une unité de verrouillage (13), ladite unité de verrouillage comprenant des moyens de verrouillage (131, 132) de la réglette audit châssis.
Patent FR-3063122-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement pour moteur thermique
Inventor: DIABY MOUSSA
IPC: F16C7/00
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif mécanique de transmission de mouvement (9) pour moteur thermique comportant :         - une bielle (10) comportant une tête de bielle (13) destinée à coopérer avec un maneton d'un vilebrequin et un pied de bielle (12) ayant un alésage interne (18),         - un piston (16) comportant un trou d'axe (22), et         - un axe de piston (15) inséré dans ledit trou d'axe (22) dudit piston (16) et dans ledit alésage interne (18) du pied de bielle (12) pour assurer une liaison rotative entre ladite bielle (10) et ledit piston (16), caractérisé en ce que ledit trou d'axe (22) dudit piston (16) ou une pièce rapportée interposée entre ledit axe de piston (15) et ledit trou d'axe (22) est recouvert par une couche d'un revêtement de surface (14) à faible coefficient de frottement.
Patent FR-3064275-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage et/ou climatisation d'un vehicule
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F24F3/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de chauffage et/ou climatisation d'un habitacle de véhicule automobile à l'aide d'une boucle frigorifique réversible dans laquelle circule un fluide frigorigène comprenant - de 4% à 6% en poids de difluorométhane (HFC-32); - de 2,5% à 3,5% en poids de pentafluoroéthane (HFC-125) ; et - de 91% à 93,5% en poids de tétrafluoropropène, de préférence du 2,3,3,3-tétrafluoropropène.
Patent FR-3064815-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor a effet de champ a grille enrobante
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L21/335
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor à effet de champ à grille enrobante (41), comprenant les étapes de : -fournir un substrat surmonté de premier et deuxième nanofils (12, 14) s'étendant selon une même direction longitudinale et présentant : -une partie médiane (120, 140), recouverte par un premier matériau (44); -des première et deuxième extrémités (123, 143, 124, 144) ménagées de part et d'autre de la partie médiane, dont la périphérie est recouverte par des premier et deuxième espaceurs diélectriques respectifs (18, 19) en un deuxième matériau différent du premier matériau, lesdites extrémités présentant des faces latérales découvertes ; -doper une partie des première et deuxième extrémités par lesdites faces latérales ; -déposer un métal de part d'autre des nanofils pour former des premier et deuxième contacts métalliques (51, 52) en contact électrique respectivement avec les parties dopées des première et deuxième extrémités des nanofils.
Patent FR-3050615-A1 (FR)
Title: Procede pour etablir un modele d'enterite des poissons induite par l'acide erucique.
Inventor: ZHOU XIAOQIU
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-04-27
Abstract: La présente invention met à disposition un procédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique, comprenant les étapes consistant à : sélectionner des poissons d'élevage en bonne santé en tant que sujets pour le modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique ; et alimenter les poissons d'élevage avec un aliment pour poissons expérimental comprenant 12 g/kg d'acide érucique afin d'établir le modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique. Ce procédé d'établissement d'un modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique engendre un impact minimal sur la performance de croissance, la croissance et le développement intestinaux, l'immunité et la qualité de la chair des poissons d'élevage, mais générant la manifestation pathologique la plus appropriée de l'entérite des poissons. De plus, le modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique est stable et fiable, et présente une bonne reproductibilité.
Patent FR-3065834-A1 (FR)
Title: Cable electrique pour cablage de parafoudre
Inventor: PEYRUS NICOLAS
IPC: H02H1/04
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un câble électrique pour câblage de parafoudre comprenant : - un élément conducteur central souple de forme plate, - une première couche isolante enrobant ledit élément conducteur, - une enveloppe métallique enveloppant ladite première couche isolant, formant écran et destinée à être reliée à une masse, - une deuxième couche isolante enrobant ladite enveloppe métallique, le tout formant un câble de forme plate. L'invention concerne également un dispositif de protection contre les surtensions d'un équipement électrique comprenant : - au moins un parafoudre connecté audit dispositif, - au moins un câble selon l'invention, le conducteur central dudit câble reliant le parafoudre à un plan de masse, l'écran dudit câble étant relié électriquement audit plan de masse.
Patent FR-3065698-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport et procede d'evacuation d'un tel vehicule de transport
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: B61D17/10
Filed: 2017-04-27
Abstract: Un véhicule de transport comprenant au moins un étage inférieur et au moins un étage supérieur (E2) séparés par un plancher horizontal (7), le plancher (7) comportant au moins une ouverture de passage (70) fermée par une trappe de secours (4) adaptée pour permettre l'évacuation d'au moins un voyageur situé à l'étage supérieur (E2) vers l'étage inférieur.
Patent FR-3065971-A1 (FR)
Title: Vehicule epandeur de liant et systeme d'epandage
Inventor: REILLON OLIVIER
IPC: E01C19/17
Filed: 2017-05-05
Abstract: Un système d'épandage (18) de liant adapté à être monté à l'arrière d'un véhicule (10). Le système d'épandage (18) de liant comprend une première série de buses (28) de pulvérisation connectées à une première pompe (36). La première pompe étant adaptée à être alimentée en liant. Une deuxième série de buses (30) de pulvérisation est connectée à une deuxième pompe (38) différente de la première pompe. La deuxième pompe est adaptée à être alimentée en liant. Une unité de contrôle (41) est connectée à la première série et à la deuxième série de buses de pulvérisation pour commander la première série de buses et la deuxième série de buses. Un véhicule (10) épandeur de liant (12) comprenant un système d'épandage de liant est aussi présenté.
Patent FR-3069077-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication pour la commande et le controle d'au moins un peripherique
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: G06F13/14
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de communication pour la commande et le contrôle d'au moins un périphérique dans un aéronef, le système comprenant un module de communication maître (100) relié au ou à chaque module de communication esclave (1201, 120N), distant ou non du module de communication maître, le ou chaque module de communication esclave (1201, 120N) étant disposé à proximité d'un périphérique commandé et étant relié à un port du module de communication maître (100) par une liaison bidirectionnelle. Selon la présente invention, le module de communication maître (100) émet des trames de données comportant la valeur d'un compteur, chaque module de communication esclave (1201, 120N) lit la valeur du compteur comprise dans la trame de données reçue, met à jour un compteur avec la valeur lue, vérifie, si la valeur du compteur mise à jour correspond à un indice de période temporelle associé au module de communication esclave et transfère dans l'affirmative une trame de données au module de communication maître (100). Le module de communication maître (100) sélectionne, à partir d'une table comportant des indices de période temporelles et des identifiants, le port reliant le module de communication maître (100) au module de communication esclave dont l'identifiant est associé à l'indice de période temporelle qui correspond à la valeur du compteur.
Patent FR-3070252-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour l'obtention d'une pression arterielle.
Inventor: BELHAJ YASSIR
IPC: A61B5/0295
Filed: 2017-08-31
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de traitement de données pour l'obtention d'une pression artérielle d'un individu. Ce procédé comprenant une étape de détermination (2) de la pression artérielle en fonction d'un délai mesuré entre des points correspondants d'au moins deux signaux photopléthysmographiques délivrés respectivement par au moins deux capteurs oxymétriques. Le procédé selon la technique proposée comprend également, préalablement à l'étape de détermination (2), une étape de modification (1) de l'intensité du courant traversant une diode électroluminescente d'au moins un desdits capteurs oxymétriques en fonction d'au moins un facteur externe (FE) influant sur le fonctionnement dudit au moins un capteur. Cette étape de modification (1) délivre ainsi une valeur d'intensité de courant nominale pour la détermination de ladite pression artérielle.
Patent FR-3071370-A1 (FR)
Title: Isthmes de ponts magnetiques d'un rotor de machine electrique
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K21/02
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rotor pour machine électrique. A cet effet le rotor comprend un corps de rotor formé par un empilage de tôles et placé sur un arbre de rotor, au moins deux pôles magnétiques et chaque pôle magnétique est composé de trois aimants positionnés dans trois évidements axiaux, dont un évidement axial externe, un évidement axial central et un évidemment axial interne. Le rotor comprend également une barrière de flux externe, une barrière de flux centrale et une barrière de flux interne, chaque barrière de flux comprend deux évidements inclinés positionnés de part et d'autre des évidements axiaux et sont séparés de ceux-ci par des ponts magnétiques. L'invention se caractérise par le fait que les évidements axiaux comprennent deux congés supérieurs dont le rayon est compris entre 0.3 et 0.6 mm et vaut préférentiellement 0.5 mm et qui s'étendent au-dessus desdits évidements axiaux afin de permettre une diminution de la contrainte mécanique en haut desdits évidements axiaux.
Patent FR-3071997-A1 (FR)
Title: Signalisation d’une requete d’adaptation d’une session de communication en voixsur ip
Inventor: RAGOT STEPHANE
IPC: H04W80/10
Filed: 2017-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de signalisation d'une requête d'adaptation de codage/décodage de signaux temps réels d'une session de communication temps réel, de la part d'un dispositif récepteur vers un dispositif émetteur. Le procédé est tel que la requête d'adaptation concerne une demande d'agrégation et/ou de redondance de trames, qu'elle est générée selon l'existence d'un paramètre de signalisation issue de la phase de négociation de codecs utilisés lors de l'initialisation de la session de communication et en ce qu'elle est transportée via un protocole temps réel de type RTP. L'invention se rapporte également à un dispositif récepteur mettant en uvre le procédé décrit ainsi qu'un terminal comportant ce dispositif.