baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025802-B1 (FR)
Title: Dispositif bioreacteur anaerobie avec module d'observation escamotable
Inventor: JEBBAR MOHAMED
IPC: C12M1/34
Filed: 2014-09-16
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif bioréacteur (AB1) comprenant un conteneur principal (R1) adapté à une culture de micro-organismes soumis à une première pression (P1), le conteneur principal (R1) comprend une ouverture principale (MI1), une première ouverture secondaire (SI1) et une seconde ouverture secondaire (SI2), le bioréacteur (AB1) comprend, entre la première ouverture secondaire (SI1) et la seconde ouverture (SI2) une circuiterie (CIR1) comprenant une cellule d'observation (VC1) adaptée à la circulation d'un contenu sous une lentille (VCL) d'observation translucide, à une seconde pression (P2) sensiblement identique à la première pression (P1), et au moins deux éléments d'isolement (ISO1, ISO2) adaptés une séparation mécanique de la cellule d'observation (VC1).
Patent FR-3000828-B1 (FR)
Title: Appareil d'essai de crayons combustibles pour assemblage de combustible nucleaire
Inventor: LEE JU YOUNG
IPC: G21C17/07
Filed: 2014-01-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un appareil d'essai de crayons combustibles pour un assemblage de combustible nucléaire. Cet appareil d'essai de crayons combustibles comprend une chambre d'essai d'étanchéité à l'hélium (100) comportant une porte de telle sorte qu'un crayon combustible (1) est chargé ou déchargé horizontalement dans la direction de la longueur et permettant de vérifier si l'hélium fuit ou non du crayon combustible, une unité de transfert vers le haut ou vers le bas de crayons combustibles (200) qui comporte une première et une deuxième section de transfert (210, 220) situées devant la porte et installées horizontalement à l'écart l'une de l'autre afin de guider le crayon combustible (1) chargé dans ou déchargé de la chambre d'essai d'étanchéité à l'hélium (100), et qui entraîne verticalement la première et la deuxième section de transfert (210, 220), et un cadre principal (300) qui comporte une section de transfert supérieure (310) disposée parallèlement à la direction de la longueur de l'unité de transfert vers le haut ou vers le bas de crayons combustibles (200) et ayant une face inclinée et une section de transfert inférieure (320) installée dans une partie inférieure à la section de transfert supérieure (310) et ayant une face inclinée.
Patent FR-3030000-B1 (FR)
Title: Boitier d'actionneur electrique de frein integrant un capteur de rotation prevu pour etre mis en œuvre dans un systeme abs
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: F16D65/08
Filed: 2014-12-12
Granted: 2018-02-23
Abstract: Il est proposé un boîtier d'actionneur électrique de frein solidarisé à une partie fixe du frein, cet actionneur électrique de frein pouvant recevoir des instructions de commande de freinage depuis une unité électronique de commande d'actionneur. Selon l'invention, le boîtier intègre un capteur de rotation prévu pour être mis en œuvre dans un système antiblocage. Le capteur de rotation génère des données d'informations de rotation qui sont transmises à un module de contrôle électronique de gestion de capteur du système antiblocage.
Patent FR-3030731-B1 (FR)
Title: Outil et procede de pose d'un thermocouple
Inventor: PARIS ALEXANDRE
IPC: G01K7/02
Filed: 2014-12-18
Granted: 2017-01-06
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un outil métallique et conducteur (2) de pose d'un thermocouple (1) comportant deux fils (10, 11) reliés à une de leurs extrémités par une sphère de métal (12) formant une « soudure chaude », caractérisé par le fait qu'il comprend une tige (20) formant organe de préhension qui se prolonge par deux branches (21, 22) sensiblement parallèles et distantes l'une de l'autre, ces branches étant déformables et configurées pour bloquer et pincer entre elles ladite sphère (12).
Patent FR-3031061-B1 (FR)
Title: Valve de distribution
Inventor: HATTON JASON
IPC: B29D7/00
Filed: 2015-12-30
Granted: 2019-04-26
Abstract: Valve fendue (10) pour limiter sélectivement le passage d'une substance fluide entre un environnement intérieur (17) et un environnement extérieur (15) et un procédé pour former la valve (10), le procédé comprenant les étapes consistant à prévoir au moins une couche de matériau de film et déformer de manière permanente le matériau de film afin de définir une valve (10) pour limiter sélectivement le passage d'une substance fluide entre un environnement intérieur (17) et un environnement extérieur (15).
Patent FR-3048425-B1 (FR)
Title: Structure pour dispositif avec microsystemes electromecaniques integres
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: B81C1/00
Filed: 2016-03-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure comprenant la fourniture d'un substrat donneur comportant une face avant et une face arrière et d'un substrat support (20), ledit substrat donneur comprenant une couche d'arrêt (2) enterrée et une couche active fine (3) présentant une première épaisseur inférieure à l'épaisseur utile, entre la face avant du substrat donneur et la couche d'arrêt, la formation d'une couche intermédiaire (30) sur la face avant du substrat donneur ou sur le substrat support, l'assemblage desdits substrats pour disposer la couche intermédiaire entre eux, l'amincissement de la face arrière du substrat donneur pour former une couche utile (100) d'une épaisseur utile présentant une première face disposée sur la couche intermédiaire et une seconde face (12') libre, le retrait dans des premières zones (110) de la structure d'une couche active épaisse (4) délimitée par la seconde face libre de la couche utile et la couche d'arrêt.
Patent FR-3054940-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emission et/ou de reception radioelectrique a ouvertures independantes
Inventor: KLINGLER MARCO
IPC: H04B1/3822
Filed: 2016-08-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un dispositif d'émission et/ou de réception radioélectrique (D) est propre à équiper un système, et comprend une structure (SD) comprenant des parois (PD1-PD4) réalisées dans un matériau conducteur et dans lesquelles sont définies des ouvertures (01-04) et définissant une cavité (CS) logeant au moins une antenne (A1) propre à convertir des ondes électromagnétiques en signaux électriques ou des signaux électriques en ondes électromagnétiques. Les ouvertures (01-04) sont indépendantes les unes des autres, propres à laisser passer les ondes électromagnétiques, et placées et orientées de manière à couvrir chacune un diagramme de rayonnement particulier dans l'espace.
Patent FR-3055277-B1 (FR)
Title: Paroi de vehicule protegee par des elements gonfles par un gaz.
Inventor: SONNINO SERGE ELIE
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-08-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention porte sur une paroi du véhicule composée par la combinaison d'une cloison rigide interne (1) réalisée en panneaux composites possédants des caractéristiques élevées de rigidité et de légèreté, et d'autre part par des éléments externes (2), gonflés par un gaz, qui ont pour fonction de répartir en temps et en surface les effet d'un choc consécutif à un accident afin d'éviter que cette cloison(1) ne soit endommagée. Les dispositions selon l'invention permettent de construire des véhicules ultra légers dotés de capacités de résistance aux chocs comparables au standards des véhicules modernes.
Patent FR-3065732-B1 (FR)
Title: Agents d'interfaces pour la preparation de revetements routiers a froid
Inventor: BOURDETTE ARNAUD
IPC: C08K5/11
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'un produit bitumineux de type enrobé ou enduit qui comprend une mise en contact, à une température inférieure à 110°C, de particules minérales avec une émulsion (i) issue d'une émulsification d'un liant hydrocarboné dans une phase aqueuse à une température de mélange supérieure à la température de mise en contact, et (ii) qui comprenant un additif qui :         - forme un mélange homogène avec le liant hydrocarboné à la température de mélange;         - est non compatible avec le liant hydrocarboné à la température de mise en contact ;         - est employé à une teneur supérieure à sa solubilité dans le milieu aqueux de l'émulsion à la température de mise en contact.
Patent FR-3067516-B1 (FR)
Title: Realisation de regions semiconductrices dans une puce electronique
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de première (16P) et deuxième (16N) régions semiconductrices séparées par des tranchées isolantes (22), comprenant : 		a) recouvrir un substrat semiconducteur de nitrure de silicium ; 		b) doper par implantation ionique le nitrure de silicium situé au-dessus de la première région ; 		c) graver les tranchées (22) à travers le nitrure de silicium ; 		d) graver partiellement de manière isotrope le nitrure de silicium dopé ; 		e) remplir les tranchées d'un isolant jusqu'à un niveau situé au-dessus de celui de la première région ; et f) retirer le nitrure de silicium, d'où il résulte que les bords de la première région seulement sont recouverts d'un anneau d'isolant (50).
Patent FR-3068262-B1 (FR)
Title: Systeme de separation et d'epuration de deux gaz constitutifs d'un melange gazeux
Inventor: LEBBE PIERRE
IPC: B01D53/18
Filed: 2017-06-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention porte sur un système (1000) de séparation et d'épuration de deux gaz constitutifs d'un mélange gazeux. Ce système comprend une première colonne de séparation (120) se présentant sous la forme d'une cuve (150) surmontée d'une conduite de séparation (160), une sortie (168) de gaz épuré étant ménagée au sommet de ladite conduite (160) et une arrivée (164) d'eau sous pression étant ménagée au-dessous de ladite sortie de gaz épuré, ladite conduite de séparation comprenant en outre un garnissage (161) à travers lequel l'eau s'écoule, tandis que ledit mélange gazeux remonte à contre-courant de l'eau depuis un orifice (163) situé en partie basse de ladite conduite (160), afin de dissoudre l'un des gaz dans l'eau, et de laisser l'autre gaz s'évacuer vers la sortie (168) de gaz épuré. Ce système est en outre caractérisé en ce qu'il comprend en outre un premier réservoir (110) en communication fluidique avec ladite première colonne de séparation (120) par l'intermédiaire de deux canaux (152 ; 165), ledit réservoir comprenant, à son extrémité supérieure, une entrée (115) par laquelle ledit mélange gazeux est injecté sous pression.
Patent FR-3075212-B1 (FR)
Title: Composition de polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et utilisation
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: F21V3/04
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique résistante aux chocs. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère résistante aux chocs adaptée pour des applications de vitrage ou d'éclairage. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition de polymère adaptée pour des applications de vitrage ou d'éclairage. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique résistante aux chocs et concerne en outre un procédé de préparation d'une telle composition de polymère (méth) acrylique résistante aux chocs et son utilisation dans des applications de vitrage ou d'éclairage.
Patent FR-3085733-B1 (FR)
Title: Engrenage du type roue et vis sans fin globique a profil de denture en spirale d'archnimede et reducteur de vitesse comprenant un tel engrenage
Inventor: MENGIN FRANCIS
IPC: F16H55/08
Filed: 2018-09-06
Granted: 2022-04-29
Abstract: Engrenage du type roue et vis sans fin globique À profil de denture en spirale d'Archimède et réducteur de vitesse comprenant un tel engrenage Pour les engrenages roue et vis sans fin connus, l'inclinaison du filet de la vis conduit à ce que l'action de l'engrènement soit oblique au plan axial de la vis. Pour l'engrenage (1) suivant l'invention, le profil de denture est un segment (12) de spirale d'Archimède (11) et l'action de l'engrènement (4) (5) se trouve dans le plan axial de la vis sans fin (3). Une poussée axiale (F1) sur la vis sans fin crée sur la roue (2) un couple (C3) qui s'ajoute au couple (C2) produit par le couple moteur (C1) sans créer de couple de réaction sur la vis (3).Un réducteur de vitesse comprenant un engrenage suivant l'invention peut être assisté en rotation continue par poussée sur la vis sans fin.
Patent FR-3078951-B1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d'un carter de soufflante et d'une structure fixe
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: B64D29/00
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (100) comportant un moteur (20), une nacelle comportant un carter de soufflante (206), un carter intermédiaire (302) ayant une partie formant un moyeu (304) et une virole extérieure (306) radialement espacée du moyeu (304) par une veine secondaire et fixée au moyeu (304) via des bras (308), où la virole extérieure (306) est située en arrière et en continuité du carter de soufflante (206), une structure fixe (208) fixée à la virole extérieure (306), un ensemble mobile monté mobile en translation sur la structure fixe (208), et une rampe fixée à la virole extérieure (306) et destinée à orienter le flux secondaire (50) en sortie de la virole extérieure (306).     Un tel turboréacteur permet une simplification de l'assemblage et permet entre autres de fixer la rampe directement à la virole extérieure.
Patent FR-3082384-B1 (FR)
Title: Receptacle de support de donnees multi compatible
Inventor: ESNAULT REGIS
IPC: H04N21/433
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-07-31
Abstract: Un dispositif pour la lecture et/ou l'écriture de contenu multimédia sur un support de données. Le dispositif comprend une partie polymorphe. La partie polymorphe inclut au moins un réceptacle de formes et dimensions compatibles pour recevoir des supports de données de plusieurs formats distincts les uns des autres. Le dispositif comprend en outre une ou plusieurs têtes de lecture et/ou d'écriture de données de contenu multimédia, chaque tête étant associée à au moins un format de support de données. Le dispositif comprend en outre une partie principale incluant un moteur agencé de sorte que l'activation du moteur entraine un déplacement relatif du support de données reçu dans le réceptacle et d'au moins une tête, et une interface agencée pour échanger, avec un dispositif tiers, un signal portant des données de contenu multimédia, stockées ou à stocker, sur le support de données reçu dans le réceptacle.
Patent FR-3084047-B1 (FR)
Title: Vehicule a patins releves a l'avant destine a la glisse sur neige
Inventor: RICHARD DAMIEN ALEXANDRE
IPC: B62B13/06
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: Véhicule à patins relevés à l'avant, destiné à la glisse sur neige, comprenant une assise (14), deux patins avant (2, 3) et au moins un patin arrière (4) de sorte que les deux patins avant (2, 3) ont respectivement deux bords internes (10, 11) s'étendant le long de respectivement deux axes de direction (B, C), et ledit au moins un patin arrière (4) est situé en arrière des deux patins avant (2, 3) et entre les deux axes de direction (B, C).
Patent FR-3084172-B1 (FR)
Title: Procedes et systemes de caracterisation optique non invasive d'un milieu heterogene
Inventor: AUBRY ALEXANDRE
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: Selon un premier aspect, la présente description concerne un procédé de caractérisation optique non invasive d'un milieu hétérogène, comprenant : une étape d'illumination au moyen d'une série d'ondes lumineuses incidentes d'un champ de vision donné dudit milieu hétérogène, positionné dans un plan focal d'un objectif de microscope (30); une étape de détermination d'une première matrice distorsion (Dur, Drr) dans une base d'observation définie entre un plan conjugué dudit plan focal (FP) et un plan d'observation, ladite première matrice distorsion correspondant, dans une base de correction définie entre un plan conjugué dudit plan focal et un plan de correction des aberrations, au produit matriciel terme à terme d'une première matrice de réflexion (Rur) dudit champ de vision déterminée dans ladite base de correction, avec la matrice conjuguée en phase d'une matrice de réflexion de référence, définie pour un milieu modèle, dans ladite base de correction; une étape de détermination à partir de ladite première matrice distorsion, d'au moins une cartographie d'un paramètre physique dudit milieu hétérogène.
Patent FR-3087283-B1 (FR)
Title: Recharge d'une batterie embarquee dans une carte a puce
Inventor: MARTIN-MARTINASSO LUDOVIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle mis en œuvre par une carte à puce (CD1) comportant une batterie (8) rechargeable, le procédé comprenant : traitement d'une transaction (TR1) avec un terminal (T) ; réception au cours de cette transaction d'une commande de transaction prédéterminée requérant un temps de traitement, par la carte à puce, suffisamment long pour permettre une recharge de la batterie à au moins un premier niveau de charge seuil prédéterminé ; et, sur détection (532) de cette commande de transaction, déclenchement de la recharge de la batterie (8) en utilisant une alimentation électrique délivrée par le terminal (T) pour atteindre au moins le premier niveau de charge seuil prédéterminé.
Patent FR-3089689-B1 (FR)
Title: Batterie modulaire comprenant un systeme de conditionnement thermique
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M10/6572
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne une batterie comprenant un empilement d’au moins deux modules de batterie (1) dans lequel sont agencés des accumulateurs électriques et un système de conditionnement thermique, ladite batterie étant caractérisée en ce que le système de conditionnement thermique comprend : un boîtier (4) comprenant un orifice (40) d’entrée et un orifice (41) de sortie d’un liquide caloporteur et un dispositif de chauffage/refroidissement du liquide caloporteur, ledit boîtier étant agencé à une première extrémité de l’empilement contre un module de batterie,un circuit d’un liquide caloporteur diélectrique, ledit circuit étant agencé de sorte à faire circuler le liquide caloporteur diélectrique dans le boîtier (4) entre l’orifice d’entrée (40) et l’orifice de sortie (41) pour le conditionner thermiquement puis à faire circuler ledit liquide diélectrique conditionné au travers de l’empilement, directement au contact des accumulateurs dans chaque module (1).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092406-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’une image telle qu’une signalisation de sécurité et/ou d’un message sur une surface
Inventor: DELEPLANQUE SYLVAIN
IPC: G03B21/14
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif de projection d’une image telle qu’une signalisation de sécurité et/ou d’un message sur une surface La présente invention concerne un dispositif pour projeter une image telle qu’une signalisation de sécurité et/ou un message sur une surface telle que le sol ou un mur, ledit dispositif comportant au moins une source lumineuse et un système optique comprenant au moins une lentille optique ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comporte au moins des moyens de production d’une image et/ou d’un message à partir d’une source lumineuse collimatée, au moins une lentille convergente qui focalise les faisceaux collimatés de l’image sur la pupille d’entrée d’un objectif hypergone, également appelé objectif fisheye, ou d’un objectif grand angle. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081248-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination d’un emplacement pour le placement d'un paquet
Inventor: KOROBOV DAVID
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un procédé de détermination d'un emplacement pour le placement d'un paquet dans un contrôleur de formation d'image comprend : l'obtention de données de profondeur d'un espace de paquets (110) ; la détection d'une partie occluse des données de profondeur représentant une zone de l'espace de paquets (110) obstruée par une occlusion ; la récupération de données de profondeur non obstruées mémorisées représentant la zone de l'espace de paquets (110) en l'absence de l'occlusion ; le remplacement de la partie occluse par les données de profondeur non obstruées pour générer des données de profondeur corrigées ; l'obtention, sur la base des données de profondeur corrigées, d'un emplacement dans l'espace de paquets (110) pour le placement d'un paquet ; et la présentation d'une indication de l'emplacement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096651-B1 (FR)
Title: Pédale automatique pour cycle
Inventor: PAILLAUD GÉRALD
IPC: B62M3/08
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une pédale automatique de cycle comportant un corps de pédale (1) monté rotatif sur un axe de pédale (2), le corps de pédale (1) comportant des moyens d'accrochage (3, 4) d'une plaque de retenue fixée sous une chaussure, composés d'un organe d'accrochage avant fixe (3) et d'un organe d'accrochage arrière mobile (4) monté pivotant sur le corps de pédale (1) autour d'un axe de rotation (6), entre une position de retenue de la plaque en prise entre les organes d'accrochage avant et arrière (3, 4), et une position de libération de la plaque par le pivotement de l’organe d'accrochage arrière (4) à l'encontre de l'action d'un moyen de rappel élastique, la pédale comportant en outre un système de réglage (8) d’une force de rappel du moyen de rappel élastique afin de régler une tension de chaussage/déchaussage. Conformément à l’invention, le moyen de rappel élastique est composé d’un nombre variable d’organes élastiques (70-72) comportant chacun une extrémité reliée à l’organe d’accrochage arrière (4) et une autre extrémité reliée au corps de pédale (1), sélectionnés parmi une pluralité d’organes élastiques (70-72) s’étendant entre l’organe d’accrochage arrière (4) et le corps de pédale (1), et le système de réglage (8) est apte à sélectionner les organes élastiques composant ledit moyen de rappel élastique pour atteindre une valeur prédéfinie de tension de chaussage/déchaussage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099889-B1 (FR)
Title: Support pour outil abrasif pour le surfaçage
Inventor: DUPUIS CHRISTIAN
IPC: B24B41/00
Filed: 2019-08-16
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un support (1) amovible pour outil abrasif (2), ledit support (1) comprenant au moins un châssis (10) apte à être disposé en appui stable par rapport à une pièce à surfacer (3), un porte-outil (20) apte à soutenir l’outil abrasif (2) et monté mobile par rapport au châssis (10), et un dispositif de déplacement (30) du porte-outil (20) par rapport au châssis (10), caractérisé en ce que le support (1) comprend un dispositif de fixation (40) du châssis (10) sur la pièce (3), ajustable entre une configuration amovible (C1), dans laquelle le support (1) est mobile par rapport à la pièce (3), et une configuration fixe (C0), dans laquelle le châssis (10) est fixé directement sur la pièce (3) à surfacer.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4