baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943549-A1 (FR)
Title: Needle tattooing device, has elastic unit elastically moving armature toward position, and adjusting unit having support unit and actuating unit and adjusting positioning of elastic unit with respect to body
Inventor: BONNIEL NICOLAS PIERRE JEAN
IPC: A61M37/00
Filed: 2009-03-30
Abstract: The device (2) has a movable armature (6) connected to a tattooing needle (23). An electrical contact unit i.e. contact screw (8), is mounted on a U-shaped body (3). Another electrical contact unit i.e. contact blade (9), is integrated to the armature that is moved between a position in which the contact units are in electrical contact with each other and another position. An elastic unit (7) elastically moves the armature toward the former position. An adjusting unit has a support unit (11) and an actuating unit (19), and adjusts positioning of the elastic unit with respect to the body. The contact units are spaced from one another when the armature is in the latter position. The elastic unit comprises a spring plate.
Patent FR-2946219-A1 (FR)
Title: Facade de commande electronique avec protection contre les decharges electrostatiques
Inventor: HUYNH TAN DUC
IPC: B60R16/06
Filed: 2009-05-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une façade de commande électronique (300 ; 400 ; 500), comportant notamment : - une partie extérieure (1) qui comprend au moins un bouton (5 ; 6) et une partie fixe (2), chaque bouton (5 ; 6) et ladite partie fixe (2) présentent entre eux une ouverture (3) ; - une partie intérieure (310 ; 410 ; 510) qui comprend notamment un circuit imprimé (12) ; caractérisée en ce que la façade (300 ; 400 ; 500) comporte au moins une pièce métallique (320 ; 420 ; 520 ; 530), apte à capter une électricité statique, présente au niveau d'au moins une des ouvertures (3) et susceptible d'atteindre le circuit imprimé (12) en l'absence de ladite pièce métallique (320 ; 420 ; 520 ; 530).
Patent FR-2953168-A1 (FR)
Title: Siege convertible en couchette
Inventor: VERGNAUD FRANCK
IPC: B60N2/00
Filed: 2009-12-02
Abstract: Dans un bloc (2) de deux sièges (3) côte à côte convertibles individuellement entre une configuration fauteuil et une configuration couchage à plat horizontal, dans lequel bloc les deux sièges (3) sont agencés et orientés sensiblement dans un même sens, les axes longitudinaux (34) de chacun des sièges (3) en configuration couchage convergent vers un point situé en avant des sièges à une distance telle que des zones pieds en avant des sièges en configuration couchage, au niveau desquelles se trouvent en utilisation normale les pieds d'un occupant du siège (3) sont superposées. Les plans de couchage (35) des sièges d'un bloc sont décalés en hauteur et prolongés par des surfaces de repos (42) des zones pieds (41) aménagées dans une colonne (4) agencée entre les dossiers des sièges d'un bloc situé en avant permettant de réduire à confort constant le pas des sièges et donc un aménagement amélioré d'une cabine pour le transport de passagers.
Patent FR-2953503-A1 (FR)
Title: Procede de predetermination automatique d'un volume de carburant cible devant etre livre dans le reservoir d'un vehicule automobile et d'optimisation et de reglage de cette livraison
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/04
Filed: 2009-12-07
Abstract: Procédé de prédétermination automatique d'un volume de carburant cible correspondant à un prix cible qu'un utilisateur désire livrer dans le réservoir de son véhicule automobile et d'optimisation et de réglage de la livraison de ce volume cible par un appareil distributeur de carburant comportant un calculateur de gestion coopérant avec un pistolet distributeur équipé d'un levier de commande permettant à l'utilisateur de faire varier le débit du carburant distribué, ainsi qu'avec des organes d'affichage du volume et du prix de ce carburant, caractérisé par la succession des étapes suivantes : - dans une première étape, on surveille constamment le débit de carburant réglé par l'utilisateur de façon à déterminer s'il a décidé d'effectuer la livraison selon un mode continu, correspondant en particulier à la poursuite de cette livraison jusqu'au remplissage de la totalité du volume disponible dans le réservoir de son véhicule, ou selon un mode partiel, ce dans le but d'arrêter cette livraison après la distribution d'un volume cible correspondant à un prix cible, - dans une seconde étape, en présence de la reconnaissance d'une livraison effectuée en mode partiel, on active le calculateur de gestion de façon à déterminer le prix cible PVC, statistiquement le plus probable, et - dans une troisième étape, on calcule le volume cible V correspondant au prix cible PVC et on poursuit la livraison de manière assistée jusqu'à la distribution de ce volume cible V.
Patent FR-2963103-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la quantite d'entites deposees sur des microparticules en suspension dans une solution, dispositif associe et utilisation de ce dispositif
Inventor: POHER VINCENT
IPC: G01N21/84
Filed: 2010-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la quantité d'entités déposées sur des microparticules en suspension dans une solution, ainsi qu'un dispositif associé. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) on éclaire la solution avec une lumière cohérente ; (b) on détecte au moins une image des tavelures formées par la diffusion de ladite lumière dans la solution; (c) on analyse au moins une image des tavelures obtenues à l'étape (b) afin d'obtenir un indicateur; (d) on compare l'indicateur obtenu à l'étape (c) à un indicateur de référence, obtenu pour une solution de référence la comparaison permettant d'estimer la quantité d'entités déposées sur les microparticules.
Patent FR-2954955-A1 (FR)
Title: Engine e.g. diesel engine, for motor vehicle, has collector and air supply line that comprises recirculation loop for recirculation of exhaust gas, and cooler for cooling part of gas circulating in loop
Inventor: BERTIN THIERRY
IPC: F02B29/04
Filed: 2010-01-04
Abstract: The engine (12) has an exhaust gas collector (20) and an air supply line (14) that comprises a recirculation loop (10) for recirculation of exhaust gas. An inlet (22) of the recirculation loop is connected to the collector. A filter (26) is arranged in the inlet, and stops particles with a catalytic phase. The line comprises a cooler (44) for cooling a part of gas circulating in the loop. The line comprises an air stopper that is connected to air conduits (50) to separate the air conduits from air. The catalytic phase includes an active oxidation phase and oxidation phase that include elements chosen among a group consisting of transition metal oxides and rare earth oxides. The catalytic phase comprises a noble metal that is chosen in a group consisting of platinum and palladium.
Patent FR-2955574-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques de beta-quartz ; articles en lesdites vitroceramiques ; procedes d'obtention ; verres precursseurs.
Inventor: COMTE MARIE JACQUELINE MONIQUE
IPC: C03C3/083
Filed: 2010-01-22
Abstract: La présente invention a pour objet : - de nouvelles vitrocéramiques de β-quartz dont la composition est tout particulièrement optimisée, en référence à l'affinage de leurs verres précurseurs, en référence à la bonne résistance à la dévitrification desdits verres précurseurs et en référence à leur résistance au vieillissement en température ; - des articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques ; - des verres d'alumino-silicate de lithium, précurseurs de telles nouvelles vitrocéramiques ; ainsi que - des procédés d'élaboration desdites nouvelles vitrocéramiques et desdits articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques.
Patent FR-2959063-A1 (FR)
Title: Photovoltaic electric generator for generation of photovoltaic electricity on roof of e.g. building, has control module connected electrically to network and controlled opening of switch when module is not powered network
Inventor: GERBELOT-BARILLON MICHEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-04-15
Abstract: The generator (1) has photovoltaic modules (21-25) e.g. photovoltaic panels, connected in series and connected to an electrical supply network (5) by an inverter (4). A controlled switch i.e. static relay, is connected between two of the photovoltaic modules. A control module (6) is connected electrically to the electrical supply network and controls an opening of the switch when the module is not powered the electric power network. Potential difference generated by each photovoltaic module at the time of its illumination is lower than 50 V.
Patent FR-2960373-A1 (FR)
Title: Listening clamp for vibroacoustic diagnosis assistance tool of vehicle e.g. motor vehicle such as automobile, has microphone listening airborne noises, and accelerometer arranged to be sensitive to solid-state noises
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: G01H1/00
Filed: 2010-05-20
Abstract: The clamp (10) has a microphone (40) for listening airborne noises, and an accelerometer (26) arranged to be sensitive to solid-state noises, where the microphone is carried by rest part of the clamp. The microphone is fixed at the clamp by intermediary of an elastomer part. The microphone includes an anti-wind ball. A clamp body (18) is equipped with a jaw (12). An end (46) of the microphone is placed inside the clamp body. The microphone is placed on the clamp by intermediary of a removable support of the clamp body. An independent claim is also included for a vibroacoustic diagnosis assistance tool.
Patent FR-2964693-A1 (FR)
Title: Installation de restitution d'energie
Inventor: BENAROS PIERRE
IPC: F01D15/10
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne le domaine du stockage énergétique, et en particulier une installation de restitution d'énergie stockée sous forme de gaz sous haute pression comportant un réservoir (6) de stockage de gaz sous haute pression, un moteur pneumatique principal (30'), et interposés entre ceux-ci , un dispositif intermédiaire détendeur-compresseur (9) et un réservoir tampon (5). Le dispositif intermédiaire détendeur-compresseur (9) comporte à son tour un moteur pneumatique secondaire pour recevoir à haute pression ledit gaz du réservoir de stockage (6) et le détendre vers une pression intermédiaire égale ou supérieure à une pression d'admission du moteur pneumatique principal (30) de manière à en extraire un travail mécanique, et un compresseur secondaire, couplé mécaniquement audit moteur pneumatique secondaire, et apte à recevoir un gaz à pression inférieure à ladite pression intermédiaire, et le comprimer vers ladite pression intermédiaire. Le réservoir tampon (5) est relié au moteur pneumatique auxiliaire et au compresseur auxiliaire pour recevoir des deux du gaz à ladite pression intermédiaire, et au moteur pneumatique principal (30') pour lui fournir du gaz à ladite pression d'admission du moteur pneumatique principal. L'invention concerne aussi un procédé de restitution d'énergie stockée sous forme de gaz sous haute pression.
Patent FR-2965785-A1 (FR)
Title: Systeme d’assistance au recul d’un vehicule tracteur a roues avant directrices auquel est attele un vehicule a tracter
Inventor: PANTALE DAVID
IPC: B60W30/06
Filed: 2010-10-08
Abstract: Ce système comporte des moyens de détermination de la position angulaire (θ) du véhicule à tracter (2) relativement au véhicule tracteur (1), les moyens de détermination étant configurés pour délivrer un signal dit de contrôle contenant ladite position angulaire, un dispositif d'assistance au stationnement du véhicule tracteur (1) comprenant un actionneur de direction des roues avant (10) directrices du véhicule tracteur (1), des moyens de commande de l'actionneur agencés pour recevoir le signal de contrôle, les moyens de commande étant configurés pour délivrer à l'actionneur un angle de braquage (α) déterminé selon le signal de contrôle de manière à maintenir le véhicule tracteur (1) et le véhicule à tracter (2) suivant une direction sensiblement rectiligne.
Patent FR-2956948-A1 (FR)
Title: Composition herbicide et ses procedes de preparation
Inventor: BRISTOW JAMES T
IPC: A01N25/12
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une formulation comprenant de la clomazone, le procédé comprenant les étapes consistant à : (i) combiner des microcapsules ayant une coque de polymère et un noyau comprenant la clomazone, un véhicule solide et un liant pour former un mélange ; (ii) former des granulés à partir du mélange obtenu ; (iii) appliquer une composition comprenant un liant pour revêtir les granulés ; et (iv) sécher les granulés ainsi revêtus. Un autre proposé de préparation d'une formulation comprenant de la clomazone est proposé, le procédé comprenant les étapes consistant à : (i) combiner des microcapsules ayant une coque de polymère et un noyau comprenant la clomazone, un véhicule solide et un dispersant pour former un mélange ; (ii) former des granulés à partir du mélange obtenu ; (iii) appliquer une composition comprenant un dispersant pour revêtir les granulés ; et (iv) sécher les granulés ainsi revêtus. Un autre procédé de préparation d'une formulation comprenant de la clomazone est proposé, le procédé comprenant les étapes consistant à : (i) combiner des microcapsules ayant une coque de polymère et un noyau comprenant la clomazone, un véhicule solide et un liant pour former un mélange ; (ii) former des granulés à partir du mélange obtenu ; (iii) appliquer une composition comprenant un dispersant pour revêtir les granulés, (iv) appliquer une composition comprenant un liant pour revêtir les granulés ; et (v) sécher les granulés ainsi revêtus. L'invention concerne également des granulés préparés par les procédés et leur utilisation dans le contrôle de la croissance de plantes.
Patent FR-2979578-A1 (FR)
Title: Method for printing card decks used for playing while traveling in car, involves applying acrylic varnish over card for conferring strength and elasticity to foldings of card, and cutting corners of card in round shape
Inventor: GUYON GELLIN SARA
IPC: A63F1/02
Filed: 2011-09-07
Abstract: The method involves printing a card on a glossy modern, two-sided coated paper board i.e. Chromo card paperboard with weight of 250g/m square to obtain maximized flexibility for the card, where the paperboard used for manufacturing the card meets elemental chlorine free (ECF) standard, and is produced from sustainbly managed forests. An acrylic varnish is applied over the card for conferring strength and elasticity to foldings of the card. Corners of the card are cut out in round shape.
Patent FR-2982267-A1 (FR)
Title: Binder, useful e.g. for consolidating loosely assembled matter e.g. fibers, plastics and rubbers, fabricating articles, and for ceiling tiles or office panels, comprises a polymeric product of a carbohydrate reactant and a nucleophile
Inventor: PACOREL BENEDICTE
IPC: B27N1/02
Filed: 2011-11-07
Abstract: Binder comprises a polymeric product of a carbohydrate reactant and a nucleophile. Binder comprises a polymeric product of a carbohydrate reactant and a nucleophile having a structure of formula (R1-Q-R2). Q : alkyl, cycloalkyl, heteroalkyl or cycloheteroalkyl (each being optionally substituted with nucleophilic portion and stabilizer); R1 : amine, azide, cyanate, isocyanate, thiol, disulfide, thiocyanate, halo, haloformyl, carboxyl, carboxylate, OH or alkoxide; and R2 : amine, amide, imine, imide, nitro, nitrate, pyridine, phosphate, phosphono, OH, H, sulfono, sulfo, sulfinyl or sulfhydryl. Independent claims are included for: (1) preparing array of materials bound with a polymeric binder, comprising preparing a solution containing the reactants to produce the polymeric binder and a solvent, where the reactants comprise the carbohydrate reactants and nucleophile, deposing the solution onto the material, volatilizing the solvent to form an uncured product, and subjecting the uncured product to conditions that cause polymerization of the carbohydrate reagent and nucleophile to form the polymer binder; and (2) a composition comprising the array of materials and the binder, where the polymeric products are insoluble in water.
Patent FR-2971190-A1 (FR)
Title: Vis destinee a l'extrusion ou au melangeage d'elastomeres ou de produits plastiques pour la fabrication de pneumatiques
Inventor: ANNET PIERRE
IPC: B29C48/525
Filed: 2011-02-09
Abstract: La vis (2) destinée à l'extrusion ou au mélangeage d'élastomères ou de produits plastiques comprend : - un support (6), - au moins un manchon (16) présentant au moins un relief (20) s'étendant en saillie d'une face externe du manchon, et - au moins un organe de fixation annulaire (8) serré entre le manchon et le support suivant une direction radiale à un axe (4) de la vis de façon à fixer rigidement le manchon au support.
Patent FR-2974591-A1 (FR)
Title: Bouchon de fermeture d'une zone de rangement, systeme et procede de verrouillage, boite de rangement.
Inventor: CONREUX STEPHANE
IPC: B65D51/00
Filed: 2011-04-28
Abstract: Bouchon destiné à coopérer avec une portion intérieure cylindrique partageant le même axe, comprenant un dispositif de verrouillage permettant la fermeture d'une extrémité du cylindre, des moyens d'extraction manuelle permettant d'extraire le bouchon lorsque le verrouillage est désactivé, comprenant au moins un capteur d'un signal comprenant une signature, le signal reçu étant délivré à un composant électronique de reconnaissance permettant de décoder le signal et d'authentifier la signature, le composant étant situé dans la portion intérieure cylindrique lorsque que le bouchon est verrouillé dans la portion intérieure cylindrique, ledit composant étant alimenté par des moyens d'alimentation. L'authentification de la signature génère une consigne d'activation de moyens moteur du bouchon alimentés par les moyens d'alimentation et apte à libérer le bouchon de l'extrémité du cylindre.
Patent FR-2977936-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur ou detecteur avec un bouchon guide-cable perfectionne
Inventor: FRANC JOEL
IPC: G01D11/00
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif capteur ou détecteur, comprenant un boîtier sous la forme d'un corps creux tubulaire, dont l'ouverture est traversée par le câble de connexion et est obturée par un bouchon rapporté. Ce dispositif comprend également une carte ou un support analogue, portant les composants électroniques dudit capteur ou détecteur et monté dans ledit boîtier, en étant enrobé par un matériau de remplissage isolant comblant sensiblement la totalité du volume intérieur restant de ce dernier. Dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comporte un moyen pour le positionnement avec calage mécanique de la carte (6) dans le boîtier, préférentiellement selon un plan médian ou de symétrie longitudinal (PM) de ce dernier, une partie au moins dudit moyen étant intégrée au bouchon (5).
Patent FR-2978694-A1 (FR)
Title: Paroi en materiau composite renforcee
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B29C70/08
Filed: 2011-08-04
Abstract: L'objet de l'invention est une paroi en matériau composite comprenant au moins deux couches de fibres (18, 18') orientées parallèlement au plan du panneau et noyées dans une matrice en résine, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une armature de renfort (20) intercalée entre deux couches de fibres (18, 18') et comprenant au moins une première série d'éléments longilignes avec une section supérieure ou égale à 0,07 mm , ladite armature de renfort (20) étant noyée dans la matrice de résine, les deux couches (18, 18') disposées de part et d'autre étant reliées dans toutes les zones situées entre les éléments longilignes.
Patent FR-2978731-A1 (FR)
Title: Aircraft propulsion assembly, has reinforcement ring connected at air inlet and/or engine with opening and outer peripheral edge concentric with opening, on level of junction zone between interior air inlet pipe and engine pipe
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: The assembly has an engine (12) arranged in a nacelle, where the nacelle comprises a front air inlet (10) prolonged by an interior air inlet pipe (16) for channeling flow of air along direction of the engine. A reinforcement ring (50) is connected at the air inlet and/or the engine with an opening (52) and an outer peripheral edge (54) concentric with the opening, on a level of a junction zone (20) between the interior air inlet pipe and an engine pipe (42), where the reinforcement ring has a constant radial dimension on its periphery.
Patent FR-2979318-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'un shunt sur une voie ferroviaire
Inventor: ANTONI MARC
IPC: B61L1/18
Filed: 2011-08-25
Abstract: Système de détection d'un shunt sur une voie, ladite voie comprenant deux rails, ledit système comprenant : -une portion de rails (2a, 2b), isolée du reste du rail par un joint (10, 20) en chacune de ses deux extrémités, - un émetteur (4) relié à l'une des extrémités de la portion de rails (2a, 2b) et configuré de sorte à imposer une tension entre les deux portions de rails (2a, 2b) et induire le passage d'un courant, - un récepteur (6) relié à l'autre extrémité de la portion de rails (2a, 2b) et configuré de sorte à détecter une puissance entre les deux portions de rails (2a, 2b), la portion de rails (2a, 2b), les joints (10, 20), l'émetteur (4) et le récepteur (6) formant un circuit électrique de voie (1) apte à recevoir le courant émis par l'émetteur (4), le récepteur (6) étant apte en outre à détecter un shunt (30) reliant les rails de la portion de rails (2a, 2b) lorsque l'impédance dudit shunt (30) est inférieure à une résistance théorique limite de détection du shunt du circuit de voie (1), système caractérisé en ce que ledit circuit de voie (1) est configuré de sorte que l'impédance d'un shunt (30) reliant les rails de la portion de rails (2a, 2b) soit inférieure à la résistance théorique limite du circuit de voie (1) quelque soit le positionnement du shunt (30) dans le circuit de voie (1).
Patent FR-2982026-A1 (FR)
Title: Cuvette for fluid analysis device e.g. colorimeter, has line passing through point and forming angle with another line, where bisector of angle is perpendicular to tangent of inner wall in point and passes through focal zone
Inventor: CAUFFET ERIC
IPC: G01N21/03
Filed: 2011-11-02
Abstract: The cuvette (100) has a cavity (105) comprising a partially reflective inner wall (106) and a longitudinal axis (Lo). The cavity is formed such that a main part of the inner wall defines two focal zones (110a, 110b) of the cavity. A line (D1) passes through one of the focal zones and intercepts the main part of the inner wall at a point (P). Another line (D2) passes through the point and forms an angle with the former line. A bisector (B) of the angle is perpendicular to a tangent (T) of the inner wall in the point, and passes through another focal zone.
Patent FR-2996347-A1 (FR)
Title: Reflecteur a rayons x comprenant des particules de minerai d'uranium ou de plomb pour l'absorption des rayons partiellement reflechis
Inventor: BEYRARD NORBERT
IPC: G21K1/06
Filed: 2012-10-03
Abstract: Réflecteur à rayons X, comprenant une coque (1) délimitant une surface réfléchissant (3) les rayons X et une épaisseur de matériau (5) absorbant les rayons 5 X non totalement réfléchis par la surface réfléchissante. Selon l'invention, le matériau (5) absorbant comprend des particules de minerai d'uranium ou de plomb ensachées entre deux feuilles métalliques (11, 13). Avantageusement, la coque comprend une section d'entrée (7) et une section de sortie (9) fermées de façon étanche aux gaz tout en étant traversées par les rayons X et la surface réfléchissante (3) comprend une feuille métallique (2) plaquée contre la coque (1) par un gaz introduit et maintenu sous pression dans la coque.
Patent FR-2985811-A1 (FR)
Title: Dispositif optique, banc de test optique et procede de test optique.
Inventor: PITTE EMMANUELLE
IPC: G01M11/04
Filed: 2012-01-13
Abstract: Ce système optique comporte : un dispositif de génération (106) d'une onde lumineuse plane, appelée onde lumineuse collimatée (OLcol), et un dispositif de déviation (114) de l'onde lumineuse collimatée pour fournir une onde lumineuse, appelée onde lumineuse de test (OL ), le dispositif de déviation (114) présentant une distance focale réglable.