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Patent FR-3003695-A1 (FR)
Title: Cellule de pile a combustible incluant un assemblage electrode/membrane et un renfort colle
Inventor: BARTHE BENOIT
IPC: C09J101/28
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne une cellule de pile à combustible (1), comprenant : -une membrane échangeuse de protons (113) ; -des premier et deuxième renforts (131, 132) comportant chacun une partie de recouvrement et une partie d'extension, la partie de recouvrement se superposant à la périphérie de la membrane échangeuse de protons et comportant une ouverture médiane, la partie d'extension s'étendant latéralement au-delà de la membrane échangeuse de protons, la périphérie de la membrane échangeuse de protons (113) étant disposée entre les parties de recouvrement respectives desdits premier et deuxième renforts, un conduit d'écoulement (124) étant ménagé à travers les parties d'extension des premier et deuxième renforts ; -un élément adhésif (140) solidarisant la partie de recouvrement de chacun desdits renforts à ladite membrane échangeuse de protons et solidarisant la partie d'extension du premier renfort à la partie d'extension du deuxième renfort, cet élément adhésif incluant : -du méthyle cellulose entre 1% et 4,9% en poids de l'extrait sec de l'élément adhésif, et -un latex de type acrylique, de type styrène butadiène ou de type caoutchouc acrylonitrile-butadiène, entre 16% et 98,99% en poids de l'extrait sec de l'élément adhésif.
Patent FR-3003507-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche pour pneumatique
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: B32B25/08
Filed: 2013-03-22
Abstract: Stratifié élastomérique étanche pour pneumatique, ledit stratifié comportant au moins deux couches superposées d'élastomère : o une première couche, constituée d'une composition à base d'au moins : - un élastomère thermoplastique à blocs, comportant au moins un bloc central polyisobutylène et des blocs adjacents constitués d'au moins un monomère polymérisé, autre qu'un monomère styrénique, le taux dudit élastomère thermoplastique à blocs étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce (parties en poids pour 100 parties en poids d'élastomère), et étant entendu que la température de transition vitreuse dudit polymère non styrénique constituant le bloc thermoplastique de l'élastomère thermoplastique à blocs est supérieure ou égale à 60°C, et, dans le cas d'un bloc thermoplastique semi cristallin, une température de fusion supérieure à 60°C, - et d'un système plastifiant comprenant de 1 à 40 pce d'une huile plastifiante et de 1 à 40 pce d'une résine hydrocarbonée, le taux total de plastifiant étant compris dans un domaine allant de 2 à 70 pce ; o une deuxième couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 95 pce, et d'au moins un élastomère thermoplastique (TPE), le taux d'élastomère thermoplastique étant compris dans un domaine allant de 5 à moins de 50 pce, étant entendu qu'au moins 5 pce des élastomères thermoplastiques présents dans la deuxième couche sont compatibles avec au moins 5 pce des élastomères thermoplastiques à blocs présents dans la première couche.
Patent FR-3004132-A1 (FR)
Title: Ensemble de serrage dynamometrique
Inventor: ROYER THIBAULT
IPC: B25B23/142
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'ensemble de serrage dynamométrique selon l'invention comprend (i) une douille dynamométrique (2) présentant une interface avec une douille de serrage et une interface avec un outil de transmission d'un couple, la douille dynamométrique possédant de plus des moyens de mesure du couple appliqué à la douille et de moyens de transmission du couple mesuré et (ii) un boitier de contrôle (4) doté de moyens de réception du signal de serrage, une interface permettant de fixer un couple de serrage de consigne et de moyens d'avertissement de l'approche du couple de serrage.
Patent FR-3007093-A1 (FR)
Title: Biellette de liaison entre deux organes mobiles
Inventor: MANDRA YANNICK
IPC: F16C7/04
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne une biellette de liaison (B) entre deux organes mobiles l'un par rapport à l'autre, en particulier entre un groupe motopropulseur et une caisse d'un véhicule automobile, cette biellette comprenant un corps (1) présentant un évidement dans lequel est disposé un insert (4) d'articulation relié audit corps par au moins une liaison élastique (2,3), le corps étant muni d'un premier logement (13) de réception d'un dispositif de fixation (6) destiné à être solidarisé à l'un des organes mobiles, et l'insert (4) étant muni d'un deuxième logement (48) de réception d'un autre dispositif de fixation destiné à être solidarisé au deuxième organe mobile. L'insert (4) présente une structure propre à se rompre progressivement lors de l'application d'un effort de compression de la biellette conduisant à un rapprochement des deux logements (48,13) avant rupture éventuelle du corps.
Patent FR-3007858-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'applications mises en œuvre par un terminal de communication, programme d'ordinateur, terminal de communication et application correspondants.
Inventor: GALLOYER JEROME
IPC: G06F9/40
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'applications mises en œuvre par un terminal de communication, ledit procédé comprenant une étape d'exécution (10) d'une première application, Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre lorsque ladite première application est en cours d'exécution : - restitution (11) d'une information représentative d'un ensemble d'applications, associées à ladite première application, et disponibles au téléchargement et/ou à exécuter indépendamment de ladite première application, - réception (12) d'une requête saisie par un utilisateur dudit terminal de communication, ladite requête étant représentative d'une sélection d'une application, dite application sélectionnée, parmi ledit ensemble d'applications pour téléchargement et/ou exécution, - téléchargement (131) et/ou exécution (132) de ladite application sélectionnée.
Patent FR-3007665-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'une phase liquide appauvrie en particules d'une suspension
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: G01N35/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif ou une pipette d'extraction d'une phase liquide appauvrie en particules d'une suspension, comportant : - une conduite principale (3) d'écoulement de ladite suspension, la conduite principale comportant une cellule de fractionnement (7) comprenant au moins un lieu de singularité adapté pour provoquer la formation d'au moins un vortex de recirculation, et un canal de pré-configuration (5) de couche claire disposé en amont de la cellule de fractionnement (7), ladite cellule de fractionnement (7) et ledit canal de pré-configuration (5) sont formés sur un même substrat, et - au moins un moyen de prélèvement (15) de liquide, disposé au niveau d'une région de la cellule de fractionnement (7) où ladite suspension se trouve appauvrie en particules du fait dudit vortex de recirculation.
Patent FR-3008748-A1 (FR)
Title: Pompe rotative a fluide protecteur, procede de fabrication et installation de pompage correspondants
Inventor: DE MOURGUES PIERRE-MARC
IPC: F04D29/62
Filed: 2013-07-16
Abstract: Pompe rotative à fluide protecteur, procédé de fabrication et installation de pompage correspondants. L'invention concerne une pompe rotative (1) conçue pour pomper un liquide à pomper (3) et comprenant un impulseur (2) destiné à mettre en mouvement le liquide à pomper (3), un moteur (4) comprenant au moins un rotor (8) relié à l'impulseur (2) pour que ledit moteur (4) entraîne en rotation ce dernier, une chambre supérieure (5) et une chambre inférieure (6) communiquant entre elles, la chambre supérieure (5) étant placée au dessus de la chambre inférieure (6), l'impulseur (2) étant contenu dans la chambre inférieure (6), ladite pompe rotative (1) comprenant en outre un fluide protecteur (7) piégé dans la chambre supérieure (5), caractérisée en ce qu'au moins le rotor (8) est contenu dans la chambre supérieure (5) de façon à être entouré par le fluide protecteur (7), pour que ledit liquide à pomper (3) soit maintenu à distance du rotor (8) par ledit fluide protecteur (7).
Patent FR-3008840-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decodage d'un train scalable representatif d'une sequence d'images et procede et dispositif de codage correspondants
Inventor: BORDES PHILIPPE
IPC: H04N19/48
Filed: 2013-07-17
Abstract: Un procédé de décodage d'un train scalable comprenant une couche de base et au moins une couche d'amélioration est décrit. Le procédé de décodage comprend les étapes suivantes: - reconstruire (20) au moins une image à partir de la couche de base; - décoder (22) une première partie de la couche d'amélioration relative à un groupe de blocs en des données d'amélioration décodées lesquelles comprennent au moins une information propre à identifier au moins une région de l'image reconstruite à traiter; - traiter (24) la région de l'image reconstruite identifiée par l'information; - obtenir (26) des résidus pour au moins un bloc du groupe de blocs à partir d'une seconde partie de la couche d'amélioration; et - reconstruire (28) les blocs du groupe à partir des résidus et de la région traitée.
Patent FR-3011522-A1 (FR)
Title: Ensemble d'essuie-vitre pour vehicule automobile comportant une platine supportant un groupe motoreducteur dont l'arbre de sortie est destine a entrainer un balai d'essuie-vitre
Inventor: BERTHOLD JULIEN
IPC: B60S1/18
Filed: 2013-10-04
Abstract: Ensemble d'essuie-vitre pour véhicule automobile comportant une platine (1) supportant un groupe motoréducteur (2) dont l'arbre de sortie (3) est destiné à entraîner un balai d'essuie-vitre (4), cette platine (1) comportant en outre des moyens de centrage et de fixation de l'ensemble à une paroi du véhicule, caractérisé en ce que la platine (1) porte sur l'une (1a) de ses faces des moyens de centrage (10) adaptables à des trous réalisés dans des parois d'épaisseur variable du véhicule et des moyens de fixation (7) pouvant s'encliqueter entre des moyens de fixation complémentaires destinés à être fixés sur ladite paroi du véhicule.
Patent FR-3013022-A1 (FR)
Title: Chariot de transport ameliore
Inventor: RUDINGER JEAN-PAUL
IPC: B62B3/08
Filed: 2013-11-13
Abstract: Le chariot de transport (1) comprend des montants (4a, 4b) sensiblement verticaux montés sur un châssis roulant (2) et des bras (15a, 15b) horizontaux montés mobiles sur ces montants selon une direction sensiblement verticale. Les bras se prolongent vers l'avant du chariot et supportent un contenant (16) de manière amovible. Le chariot comprend également des moyens de déplacement horizontal permettant de déplacer horizontalement le contenant (16) vers l'avant et vers l'arrière, ainsi que des moyens de déplacement vertical permettant de déplacer verticalement les bras (15a, 15b) selon une direction sensiblement pour leur positionnement en éloignement ou en rapprochement du châssis roulant (2). Le déplacement horizontal et vertical du contenant (16) permet de déposer celui-ci dans le coffre d'un véhicule.
Patent FR-3015768-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de modification de l'etat de contrainte d'un bloc de materiau semi-conducteur
Inventor: MAITREJEAN SYLVAIN
IPC: H01L21/762
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé de modification de l'état de contrainte d'un bloc de matériau semi-conducteur comprenant des étapes : - d'amorphisation d'une région inférieure (12a, 22a, 32a) d'un bloc de matériau semi-conducteur reposant sur un substrat tandis que la structure cristalline d'une région inférieure (12b, 22b, 32b) du bloc et en contact avec la région supérieure est conservée, - de recuit de fluage selon un budget thermique adapté pour permettre le fluage de la région inférieure (12b, 22b, 32b) sans recristalliser le matériau de cette région inférieure, - de recuit de recristallisation de la région inférieure (12b, 22b, 32b).
Patent FR-3026056-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte un gradient de compressibilite
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C11/00
Filed: 2014-09-22
Abstract: Pneumatique (1) comportant deux flancs (2), un sommet (3) pourvu radialement extérieurement d'une bande de roulement (4), une structure de renfort (5) de type carcasse, au moins une armature (6) de sommet, la bande de roulement comportant une couche (10) d'absorption de l'énergie acoustique s'étendant d'une épaule à l'autre et constituée de matériaux dont les caractéristiques de compressibilité varient du centre vers les épaules avec, en se dirigeant du centre vers les épaules, une augmentation de la compressibilité.
Patent FR-3016148-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation de vehicule automobile a ecran de diffusion de lumiere pivotant, et zone de carrosserie arriere de vehicule associee.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un feu de signalisation de véhicule automobile qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une glace de projecteur (12) munie d'au moins une zone translucide de diffusion lumineuse (13) située en regard, du côté de sa face arrière (16), d'un écran (17) monté en pivotement entre une position d'éclairage dans laquelle l'écran (17) assure le passage à travers la zone de diffusion lumineuse (13) d'une lumière émise par une source lumineuse (20), et une position inactive dans laquelle la face de l'écran (17) en regard de la zone translucide (13) est revêtue d'une couche de matériau ornemental. L'invention porte également sur une zone de carrosserie arrière de véhicule automobile munie de feux de signalisation de l'invention.
Patent FR-3018269-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide avec compartiment de reserve et vehicule automobile comprenant un tel reservoir
Inventor: BARDIN MATTHIEU
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-03-10
Abstract: Ce réservoir (1) comprend : - une partie inférieure de coque (2) définissant un fond (4) et composée de polymère, - une partie supérieure de coque (6) composée de polymère et solidarisée à la partie inférieure de coque (2) pour contenir le liquide, - des parois internes (10) définissant un compartiment de réserve (11) de liquide même lorsque le réservoir (1) est incliné, et - un module de puisage (12) pour puiser du liquide dans le compartiment de réserve (11). Les parois internes (10) sont solidaires entre elles et respectivement de la partie inférieure de coque (2) et de la partie supérieure de coque (6). Le réservoir (1) comprend en outre une soudure primaire entre le module de puisage (12) et la partie supérieure de coque (6) pour une jonction étanche.
Patent FR-3023619-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique femelle equipe de moyens de test
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H01R24/64
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique femelle (7) coopérant avec un connecteur électrique mâle, le connecteur électrique femelle comportant au moins un élément conducteur (16) monté mobile entre une position active et une position de repos, la position active étant la position dans laquelle l'élément conducteur (16) est amené lorsque le connecteur électrique mâle est inséré dans le connecteur électrique femelle (7). Le connecteur électrique femelle (7) comporte des moyens de test (21) connectés à l'élément conducteur (16) lorsque celui-ci se trouve dans la position de repos. L'invention concerne de plus un appareil électrique comportant le connecteur électrique femelle (7). L'invention concerne en outre un procédé de test d'une interface de communication de l'appareil électrique.
Patent FR-3023641-A1 (FR)
Inventor: MAERTEN FRANTZ
IPC: G06Q90/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction de la contrainte régionale d'un volume souterrain comprenant les opérations d'obtention d'une matrice de modèle du volume souterrain représentant une relation entre un résultat de glissement de faille modélisé généré par un modèle et une condition aux limites appliquée au modèle, la condition aux limites ayant un attribut de contrainte régionale et un attribut de frottement de faille, le calcul, au moyen du modèle, le résultat de glissement de faille modélisé sur la base d'une valeur sélectionnée de l'attribut de contrainte et d'une valeur sélectionnée de l'attribut de frottement, le calcul d'une fonction de coût représentant une différence entre le résultat de glissement de faille modélisé et une mesure du volume souterrain, et la minimisation de la fonction de coût par ajustement itératif d'au moins la valeur sélectionnée de l'attribut de contrainte en vue de générer une prédiction de la contrainte régionale du volume souterrain.
Patent FR-3025762-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport a structure longitudinale rallongee pour un manipulateur motorise
Inventor: SCHEER DANIEL
IPC: B60P3/07
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule de transport à structure longitudinale rallongée pour un manipulateur motorisé. Des charges (2) sont chargées/déchargées dans un espace de chargement par un manipulateur (5) motorisé se déplaçant le long de rails de guidage (7) longitudinaux portés par le véhicule (3). Le véhicule de transport est fermé à l'arrière par deux portes (10) articulées, chaque porte comprenant un tronçon de rail de guidage (11) situé à la même hauteur que les rails de guidage. Lorsque les portes articulées sont ouvertes à 90 degrés, chaque tronçon de rail de guidage prolonge l'un des rails de guidage, permettant au manipulateur motorisé de se déplacer à la fois sur les rails de guidage et sur les tronçons de rail de guidage.
Patent FR-3025755-A1 (FR)
Title: Procede de limitation du couple moteur d'un moteur electrique et dispositif correspondant
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: B60L15/20
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation du couple d'un moteur électrique d'un véhicule comportant une batterie de traction, comportant : - une étape (E1) de détermination d'une puissance mécanique disponible (P1) en fonction d'une cartographie de pertes moteur, - une étape (E2) de correction d'une puissance mécanique disponible (P2) utilisant un correcteur intégral sur une estimation de la puissance maximale disponible dans ladite batterie, - une étape (E3) de limitation du couple moteur en fonction de la puissance mécanique disponible déterminée (P1), ou en fonction de la puissance mécanique disponible corrigée (P2), - une étape (E5) de mise à jour de moyens d'estimation des pertes moteur comportant ladite cartographie lorsque l'étape de limitation utilise ladite puissance mécanique disponible corrigée (P2).
Patent FR-3025838-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la consommation en air d'un moteur a combustion interne en vue de limiter une temperature de gaz brules recycles
Inventor: HUSSON ANTHONY
IPC: F02D21/08
Filed: 2014-09-15
Abstract: Un dispositif de régulation de la consommation en air d'un moteur à combustion interne selon l'invention, comprend un premier estimateur (30) d'une première valeur (Qair_cons1) de consigne de débit d'air frais du moteur, et comprend en outre un second estimateur (31) de consigne de débit d'air configuré pour élaborer à partir d'une température (TEGR_BP) mesurée au niveau d'une conduite (45) de recirculation de gaz brûlés et de la première consigne (Qair_cons1) de débit d'air frais, une valeur majorée (Qcons) de consigne de débit d'air de valeur supérieure ou égale à la première consigne (Q air_cons1) de débit d'air frais.
Patent FR-3028177-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'association d'acide ascorbique et d'acide ellagique en tant qu'agent apaisant
Inventor: COSSEC CLEMENCE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une association d'au moins de l'acide ascorbique et/ou un de ses analogues et d'au moins un composé choisiparmi l'acide ellagique, ses éthers, les sels de l'acide ellagique et de ses éthers, et leurs mélanges, en tant qu'agent apaisant. La présente invention concerne également l'association d'au moins de l'acide ascorbique et/ou un de ses analogues et d'au moins un composé choisi parmi l'acide ellagique, ses éthers, les sels de l'acide ellagique et de ses éthers, et leurs mélanges pour leur utilisation dermatologique pour le traitement et/ou la prévention d'irritations et/ou d'inflammations de la peau.
Patent FR-3029567-A1 (FR)
Title: Turbocompresseur compact pour moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02B37/007
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un turbocompresseur (32) pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant: - un compresseur (35) destiné à être situé du côté de l'admission dudit moteur thermique, - une turbine (36) destinée à être située du côté de l'échappement dudit moteur thermique, caractérisé en ce que ledit compresseur (35) et ladite turbine (36) comportent chacun au moins deux roues (351, 352, 361, 362), ledit turbocompresseur (32) comportant en outre un arbre d'accouplement (39) accouplé aux deux roues (351, 352) dudit compresseur (35) et aux deux roues (361, 362) de ladite turbine (36).
Patent FR-3029897-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un equipement dans une cabine d'un aeronef
Inventor: JURBERT CEDRIC
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'installation d'un équipement (14) dans une cabine qui se caractérise en ce qu'il comprend les étapes de : - Détermination de la position réelle de chaque point d'ancrage (30) prévu pour ledit équipement (14) dans un premier référentiel et de chaque point de fixation (32) dudit équipement dans un second référentiel, - Positionnement du second référentiel par rapport au premier référentiel, - Préalablement à l'installation dudit équipement (14) dans la cabine, réglage de chaque liaison réglable en fonction d'au moins une caractéristique déterminée à partir de la position réelle déterminée de chaque point d'ancrage et de chaque point de fixation, - mise en place des liaisons réglables réglées reliant l'équipement (14) à la cabine.
Patent FR-3036665-A1 (FR)
Title: Nacelle de vehicule pivotante permettant un reglage de posture
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: B60N2/24
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne une nacelle (1) destinée à être liée à une caisse (C) de façon à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (A1) horizontal situé côté première extrémité (2c) de la nacelle (1), la nacelle (1) comportant au moins un premier moyen moteur (13) pour la faire pivoter entre une position tête rentrée et une position tête sortie. La nacelle (1) comprend un corps de nacelle (2) et un dispositif de réglage de posture (4) par lequel la seconde extrémité (2d) de la nacelle (1) est liée à la caisse (C), le dispositif (4) étant lié d'une part au corps de nacelle (2) pour autoriser un pivotement de ce dernier sans déplacement vertical relatif entre le dispositif (4) et la caisse (C) et, d'autre part, à la caisse (C) pour autoriser un pivotement d'un seul tenant du corps de nacelle (2) et du dispositif (4).
Patent FR-3031390-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d’un conteneur isotherme ferme
Inventor: CARLES PHILIPPE
IPC: G01K13/00
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de surveillance d'un conteneur isotherme fermé, du type comprenant une sonde de température reliée à une mémoire pour l'enregistrement des données de température mesurées par ladite sonde, ledit dispositif étant remarquable en ce qu'il comporte en outre au moins un capteur de luminosité (4) relié à ladite mémoire pour l'enregistrement des données de détection de lumière issues dudit capteur de luminosité, et une horloge reliée à ladite mémoire pour un stockage daté et concordant des données de température et des données de détection de lumière. La présente invention trouve une application dans le domaine du conditionnement et du transport de produits thermosensibles.