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Patent FR-3039684-A1 (FR)
Title: Procede optimise d'analyse de la conformite de la surface d'un pneumatique
Inventor: VINCIGUERRA REGIS
IPC: G06T11/40
Filed: 2015-07-27
Abstract: Procédé d'inspection d'une surface d'un pneumatique dans laquelle on met en œuvre les étapes au cours desquelles: - on capture une image du relief du flanc d'un pneumatique de référence à l'aide d'un système d'acquisition, et on transmet les données obtenues à un processeur, - on réalise, par interaction d'un opérateur avec ledit processeur, un paramétrage des caractéristiques principales, et une cartographie du flanc du pneumatique de référence par découpage de l'image de la surface du flanc du pneumatique de référence en plusieurs zones d'intérêt distinctes et on affecte à chacune des zones d'intérêt un algorithme de contrôle et de recalage spécifique, - on capture, une image d'un pneumatique à inspecter, - de façon automatique, on effectue les opérations au cours desquelles, après avoir réalisé un prétraitement de l'image, on superpose la cartographie sur l'image dudit pneumatique à inspecter, et on met en œuvre les algorithmes de contrôle et de recalage spécifiques à chacune des zones d'intérêt du pneumatique pour en déterminer la conformité.
Patent FR-3039876-A1 (FR)
Title: Unite de melange et robinet mitigeur comprenant une telle unite de melange
Inventor: FASSOLETTE PIERRE-OLIVIER
IPC: G05D23/13
Filed: 2015-08-03
Abstract: Cette unité de mélange (2) pour un robinet mitigeur (1), comprend : - une première entrée d'un premier flux entrant, - une deuxième entrée (21) d'un deuxième flux entrant (C1, C2, C3), - des moyens de mélange (13) des premier et deuxième flux entrants pour former un flux sortant (M1, M2, M3, M4), - une sortie (47) pour le flux sortant, - des moyens thermostatiques comprenant un élément thermostatique (73) incluant une partie thermosensible (75), et - un logement (79), qui met en communication la sortie avec la deuxième entrée, et dans lequel l'élément thermostatique est logé de façon à l'obturer étanchement, l'unité de mélange (2) étant caractérisée en ce que la sortie (47) comprend une butée (91) conçue pour retenir la partie thermosensible (75) en translation selon le premier axe (X73), dans une direction (D2) opposée à l'obturateur, sans rupture de l'étanchéité de l'obturation, notamment en cas d'éjection de l'élément thermosensible (73) du logement (79) sous l'effet d'une surpression accidentelle dans la deuxième entrée (21).
Patent FR-3042816-A1 (FR)
Title: Moteur thermique muni d'un systeme de variation du taux de compression
Inventor: POGAM MATTHIEU
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention porte sur un moteur thermique comportant un système de variation d'un taux de compression dudit moteur, qui comprend - au moins une pièce excentrique (21) montée rotative sur un maneton de vilebrequin, ladite pièce excentrique (21) comportant une face externe (25) de forme excentrique destinée à coopérer avec une extrémité d'une bielle, ainsi qu'au moins une couronne dentée (28), - un dispositif de commande (31) de la position angulaire de ladite pièce excentrique (21) comportant un pignon d'actionnement (33) monté sur un arbre d'actionnement (32), ledit dispositif de commande (31) comportant en outre au moins un pignon intermédiaire étagé (36) comprenant au moins un premier et un deuxième étages formés chacun par un pignon (37, 38), le pignon (37) dudit premier étage engrenant avec ledit pignon d'actionnement (33) et le pignon (38) dudit deuxième étage engrenant avec ladite couronne dentée d'excentrique (28).
Patent FR-3043404-A1 (FR)
Title: Ionogel formant un film autosupporte d'electrolyte solide, dispositif electrochimique l'incorporant et procede de fabrication de l'ionogel.
Inventor: AYME-PERROT DAVID
IPC: H01M10/0565
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne un ionogel utilisable pour constituer un film autosupporté formant un électrolyte solide d'un dispositif électrochimique, un tel dispositif incorporant cet ionogel et un procédé de fabrication de cet ionogel. L'invention s'applique de manière générale à tous dispositifs de stockage d'énergie tels que des supercondensateurs ou des batteries d'accumulateurs (e.g. lithium-ion). Un ionogel selon l'invention comprend : - une matrice de confinement polymérique qui comprend au moins un acide polylactique, et - au moins un liquide ionique confiné dans cette matrice. Selon l'invention, cette matrice comprend en outre un polycondensat d'au moins un précurseur moléculaire sol-gel à groupe(s) hydrolysable(s).
Patent FR-3047216-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la fonction de recuperation d'energie de freinage d'un vehicule hybride dans une pente descendante
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/107
Filed: 2016-02-02
Abstract: Un procédé permet de contrôler une fonction de récupération d'énergie de freinage d'un véhicule (V) comportant une pédale d'accélérateur contrôlée par un conducteur et une chaîne de transmission hybride comportant une machine motrice (MM) non thermique et à fonctionnement réversible. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle le véhicule (V) détermine son accélération à un instant t0, et, lorsque le véhicule (V) circule, ou s'apprête à circuler, sur une voie de circulation en pente descendante et que le conducteur n'appuie plus sur la pédale d'accélérateur, le véhicule (V) détermine un couple de récupération d'énergie de freinage propre à annuler au moins partiellement cette accélération déterminée, puis contrôle la machine motrice (MM) de sorte qu'elle récupère l'énergie de freinage selon ce couple déterminé.
Patent FR-3047585-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de l'execution d'un code programme
Inventor: MARTINEZ ALBERT
IPC: G06F21/55
Filed: 2016-02-09
Abstract: Dans ce procédé de surveillance de l'exécution d'un code programme par un code programme de surveillance, on stocke dans une même mémoire programme (MEM) des instructions (3) du code programme et des instructions (4) de surveillance du code programme, on extrait simultanément de la mémoire programme (MEM) chaque instruction à surveiller (3) et les instructions de surveillance associées (4), et on exécute l'instruction à surveiller et les instructions de surveillance.
Patent FR-3049226-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend une butée de détente hydraulique (15b) dont le piston est destiné à être déplacé dans le cylindre correspondant par le piston de l'amortisseur détaré (1b) en même temps que la butée de détente mécanique (16b) est comprimée par le piston de l'amortisseur détaré lorsque ce dernier atteint une course en détente (CD) dans le cylindre de l'amortisseur détaré (1b). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3051084-A1 (FR)
Title: Generateur de nombres d'oscillations
Inventor: MARTINEZ ALBERT
IPC: H03K3/84
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un circuit (20) de génération d'un nombre d'oscillations comportant : une première branche comprenant au moins une ligne à retard (21) apportant des retards symétriques sur fronts montants et sur fronts descendants et au moins un élément retardateur asymétrique (22) apportant des retards différents sur fronts montants et sur fronts descendants ; une deuxième branche, rebouclée sur la première et comprenant au moins une ligne à retard (27) apportant des retards symétriques sur fronts montants et sur front descendants.
Patent FR-3051031-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation d'un pignon sur un arbre de boite de vitesses en mode regeneratif, procede et vehicule automobile correspondants
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: F16H61/04
Filed: 2016-05-09
Abstract: Dispositif de synchronisation d'un régime primaire d'un arbre primaire (1, 6) recevant un couple électrique d'une machine électrique (7), avec un régime secondaire inférieur au régime primaire d'un arbre secondaire (10) de transmission, les arbres primaire (1, 6) et secondaire (10) étant découplés, l'arbre primaire (1, 6) ayant une énergie cinétique associée au régime primaire, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour fournir un couple électrique de freinage à l'arbre primaire (1, 6) jusqu'à ce que le régime primaire soit sensiblement égal au régime secondaire, ainsi que des moyens pour récupérer au moins partiellement, sous forme d'énergie électrique, l'énergie cinétique perdue par l'arbre primaire (1, 6) et transmettre ladite énergie électrique a un moyen de stockage d'énergie.
Patent FR-3052667-A1 (FR)
Title: Procede vert d'extraction de bio-actifs de plantes catalyse par l'utilisation de magnesium marin concentre
Inventor: NASU MIZUHO
IPC: A61K36/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: Procédé de production destiné à extraire les bioactifs d'une ou plusieurs plantes de manière plus sécurisé, plus économique et plus douce qu'une extraction classique caractérisé en ce qu'il est catalysé par l'utilisation de magnésium libre concentré d'origine marine. Le procédé d'extraction décrit comprend au moins une étape d'extraction réalisée à froid dans un réacteur (a) contenant un solvant d'extraction (1) et une quantité adaptée dudit magnésium marin condensé (2) et une étape de récupération des bioactifs par nano-filtration (b).
Patent FR-3055162-A1 (FR)
Title: Procede de comptage et d'identification d'especes de poissons en un lieu donne
Inventor: MALLET DELPHINE
IPC: G06M11/00
Filed: 2016-08-19
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de comptage et d'identification d'objets mobiles, P1 à Px en un lieu donné, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes, mises en œuvre par des moyens informatiques : - enregistrement d'une vidéo des objets mobiles en un lieu donné, débutant au temps Tinitial et finissant au temps Tfinal, - reconnaissance de forme des objets mobiles par les moyens informatiques afin d'affecter une trace dynamique à chacune des formes reconnues P1 à Px, - détection au moyen de l'analyse d'images du nombre maximal de pixels associé à chaque forme d'objet reconnue et tracée des poissons P1 à Px, - calage de chaque trace de l'objet en regard de la ligne du temps générale de ladite vidéo complète entre Tinitial et Tfinal, - détermination visuelle de l'identification de chaque objet par un expert à partir de l'image de la vidéo comprenant un nombre maximal de pixels pour chacun des objets P1 à Px et saisie du nom de l'identité de l'objet. Le procédé s'applique notamment au comptage et à la détermination d'espèces de poissons.
Patent FR-3060468-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule automobile presentant un renfort de poignee de porte sur face interieure
Inventor: JOUANNY THIERRY
IPC: B60J5/04
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention a pour objet une porte de véhicule automobile, comprenant une paroi extérieure (4) avec un ajour pour un dispositif de commande d'ouverture extérieure (8, 16) de la porte, un support (14) de fixation du dispositif de commande (8, 16), et en outre au moins un goujon (22) collé sur la face intérieure de la paroi extérieure (4) et participant à la fixation du support 14 à ladite paroi 4. L'invention propose également un procédé de montage du dispositif de commande d'ouverture extérieure (8, 16) sur le support (14) de fixation collé sur la face intérieure de la paroi extérieure (4) de la porte.
Patent FR-3060898-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante equipee d'un detecteur de position angulaire rotor
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/215
Filed: 2016-12-16
Abstract: Machine électrique tournante (100) comprenant un rotor (2) tournant autour d'un axe X, un stator (50) muni d'un bobinage (5), et un détecteur (203) de position angulaire rotor, ledit détecteur comprenant une cible (201) et au moins un capteur (202). Il est prévu que la machine comprend un flasque (200) positionné entre le au moins un capteur (202) et le bobinage (5) pour isoler le au moins un capteur (202) d'un champ magnétique en provenance du stator (50).
Patent FR-3063239-A1 (FR)
Title: Dispositif de recyclage pneumatique par aspiration melangeant du flux de soudure neuf et du flux recupere en assurant un debit de pulverulents a la tete soudure de 60 litres par heure sur 72 heures
Inventor: DEBOST DOMINIQUE
IPC: B23K37/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: Dispositif de recyclage pneumatique par aspiration mélangeant du flux de soudure neuf et du flux récupéré selon les normes en vigueur en matière de soudure des équipements nucléaires, disposant d'un système de transport sur un dénivelé minimum de 6mètres, par aspiration du flux de soudure vers le haut, l'ensemble étant destiné à être implanté dans un appareil de retraitement de flux de soudure, aux fins d'alimenter un poste de soudage tout en assurant un débit de pulvérulents à la tête soudure de 60 litres par heure sur 72 heures continues, caractérisé par : Un bac de stockage (a) de flux neuf en partie basse contenant une buse d'aspiration (b) plein tas, Un bac de stockage supérieur (d) du flux neuf, Une liaison de tuyauterie (g) du bac de stockage bas (a) vers le bac supérieur (d), Un système de récupération des flux de soudure retraité selon le brevet enregistré sous le N° 1600710 (c), Un asservissement (e) destiné à gérer les phases de remplissage et de vidange.
Patent FR-3062838-A1 (FR)
Title: Poussette pour enfant comprenant un siege d'appoint amovible, et siege d'appoint correspondant
Inventor: NASLAIN YANN
IPC: B62B9/28
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention se rapporte à une poussette pour enfant comprenant un châssis comportant deux montants avant (11, 12), portant chacun une roue avant (13, 14) ou un bloc de roues avant, deux montants arrière (21, 22), portant chacun une roue arrière (23, 24) ou un bloc de roues arrière, et deux poussoirs (31, 32) portant en leur partie supérieure des poignées et/ou un guidon, ledit châssis pouvant recevoir un support d'enfant principal. Selon l'invention, ledit châssis présente une première traverse (34) s'étendant entre lesdits poussoirs (31, 32), au voisinage des parties inférieures desdits poussoirs (31, 32), et ladite poussette comprend un siège d'appoint (4, 6) amovible équipé de premiers moyens de solidarisation coopérant avec ladite première traverse (34).
Patent FR-3064349-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reflectometrie a faible coherence a detection temps-frequence
Inventor: COURTEVILLE ALAIN
IPC: G01N21/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif ou appareil interféromètre à faible cohérence (100, 200) pour déterminer des informations sur la structure et/ou la localisation d'interfaces d'un objet (13) comprenant : une source de lumière (11) polychromatique ; un système optique pour générer un faisceau optique de mesure et un faisceau optique de référence ; une ligne à retard (14) pour introduire un délai optique variable entre le faisceau optique de mesure et le faisceau optique de référence ; une détection optique (15) pour combiner le faisceau optique de mesure et le faisceau optique de référence, et produire un signal spectral représentatif d'une densité spectrale de puissance optique du signal d'interférences résultant ; un module de contrôle et de traitement (16) agencé pour acquérir une pluralité de signaux spectraux pour une pluralité de délais optiques, déterminer pour chaque signal spectral d'informations de retard optique entre faisceaux interférents dans une gamme de mesure dite spectrale, analyser l'évolution desdits retards optique en fonction du délai optique, et en déduire des informations sur la structure et/ou la localisation d'interfaces de l'objet (13). L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif ou cet appareil.
Patent FR-3068427-A1 (FR)
Title: Servocommande pour mecanisme d'embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16H61/30
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une servocommande (3) pour le pilotage hydraulique d'un mécanisme d'embrayage (1), la servocommande (3) comprenant un corps (30) délimitant par l'une de ses faces (31) un plan de connexion (301) de la servocommande (3), caractérisée en ce qu'au moins un conduit hydraulique (65, 75) destiné à acheminer un fluide hydraulique vers une pompe hydraulique (6, 7) est formé dans le corps (30) de la servocommande (3) et débouche par une ouverture hydraulique (65', 75') sur le plan de connexion (301).
Patent FR-3069083-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter la robustesse d'un paiement
Inventor: GOURDON CHRISTOPHE
IPC: G06Q20/40
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'un paiement en vue d'améliorer la robustesse dudit paiement, le paiement étant réalisé avec un moyen de paiement électronique d'un système de paiement comprenant un serveur bancaire, le procédé comprenant: - importer respectivement, depuis le serveur bancaire et depuis un serveur vendeur, des premières données et des deuxièmes données relatives au paiement, chaque donnée étant d'un premier type prédéfini ; - sélectionner (22) au moins un ensemble de types présents à la fois dans les premiers types prédéfinis et les deuxièmes types prédéfinis ; - sélectionner (23a, 23b), parmi les premières et les deuxièmes données, celles dont les types sont compris dans l'ensemble de types sélectionné ; - vérifier (24) si les premières données sélectionnées d'un type prédéfini sont égales aux deuxièmes données sélectionnées pour ce même type prédéfini, et - en cas de vérification négative, émettre une alerte (25.2).
Patent FR-3069249-A1 (FR)
Title: Composition polymerique aqueuse formant un film pelable pour eroder un substrat, films pelable et pele obtenus et leur procede d'obtention.
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: G21F9/30
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne une composition polymérique aqueuse apte à former, après application puis séchage sur un substrat à décontaminer ou dépolluer, un film pelable apte à éroder ce substrat, un procédé de préparation de la composition, les films pelable et pelé ainsi formés et leur procédé d'obtention. La composition est apte à former, après application puis séchage sur un substrat à décontaminer ou dépolluer, un film pelable qui revêt une surface du substrat en y adhérant, la composition comprenant un solvant aqueux et au moins un alcool polyvinylique soluble dans ledit solvant. Selon l'invention, cette composition comprend le produit d'une réaction chimique entre un premier composant filmogène et un second composant oxydant de la composition, le premier composant comprenant le solvant aqueux et ledit au moins un alcool polyvinylique, le second composant comprenant un agent oxydant formé d'un complexe à cation métallique choisi parmi le cérium IV, le cobalt II et l'argent I, le produit de la réaction comprenant une chaîne polymérique dudit au moins un alcool polyvinylique qui est modifiée par l'agent oxydant en étant rompue par le cation, la composition étant apte à éroder le substrat en en transférant une couche superficielle sur le film par un pelage du film effectué après le séchage.
Patent FR-3055153-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement
Inventor: DUVAL MARCELO
IPC: F15B11/08
Filed: 2017-08-17
Abstract: La présente invention concerne un système d'actionnement, de préférence dans un aéronef, destiné à convertir une pression hydraulique en travail mécanique, comprenant : une pompe hydraulique pour transporter un fluide, qui est raccordée à une première conduite et une seconde conduite, et au moins un actionneur pour mettre en œuvre un travail mécanique, qui peut être entraîné via la première conduite et la seconde conduite, dans lequel la direction de rotation de la pompe hydraulique peut être modifiée, de sorte que la première conduite et la seconde conduite jouent sélectivement le rôle d'une conduite d'aspiration ou d'une conduite haute pression, dans lequel un élément de modification de direction d'écoulement est agencé dans un trajet d'écoulement de la première conduite et de la seconde conduite entre la pompe et le au moins un actionneur et est adapté pour, dans un état actionné, inverser la direction d'écoulement de fluide prévue à travers la première conduite et la seconde conduite par rapport au au moins un actionneur. En outre, il peut être prévu que le système d'actionnement comporte un premier raccord et un second raccord pour le raccordement d'une source hydraulique externe, de préférence dans lequel le premier raccord est prévu sur la première conduite et le second raccord sur la seconde conduite.
Patent FR-3070793-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage emissif a led
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/08
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif d'affichage à LED, comportant les étapes successives suivantes : a) reporter, sur une face plane d'une plaque de support (150) en un matériau transparent dont l'autre face est structurée et définit une pluralité de microlentilles, une pluralité de puces semiconductrices (100) comprenant chacune au moins une LED ; et b) former un réseau (130) de pistes conductrices d'interconnexion contactant les puces (100) par leur face opposée à la plaque de support (150).
Patent FR-3071538-A1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-09-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne une aube de rotor de turbomachine comportant une extrémité radialement externe munie d'un talon, le talon étant pourvu d'au moins une léchette d'étanchéité (3), la ou chaque léchette d'étanchéité (3) faisant saillie du talon suivant un premier axe (z), le premier axe (z) étant à +/- 15° selon une direction radiale, et s'étendant suivant un deuxième axe (x), sensiblement perpendiculaire au premier axe (z), entre une première extrémité extrados et une deuxième extrémité intrados, la ou chaque léchette d'étanchéité (3) présentant un premier côté amont et un deuxième côté aval ainsi qu'une surface radialement externe, l'aube étant caractérisée en ce que la ou chaque léchette d'étanchéité (3) comporte une base (7) fixée au talon et un embout (8) imbriqué de manière amovible avec la base (7).
Patent FR-3071474-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction pour vehicule automobile et procede de commande correspondant
Inventor: DANG VAN NHAN CHRISTOPHE
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de direction pour véhicule automobile, comprenant : - deux capteurs (21,22) adaptés à déterminer une valeur relative à un angle de braquage d'au moins une roue directrice (50) du véhicule automobile, - une unité de pilotage (40) adaptée à élaborer une consigne de pilotage, - deux actionneurs (11,12) adaptés à agir sur l'angle de braquage de chaque roue directrice, compte tenu de ladite consigne de pilotage. Selon l'invention, l'unité de pilotage est adaptée à systématiquement transmettre la même consigne de pilotage aux deux actionneurs.
Patent FR-3072608-A1 (FR)
Title: Structure multicouche integrant un tapis de nanotubes de carbone comme couche de diffusion dans une pemfc
Inventor: MORIN ARNAUD
IPC: H01M8/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche (10), utile comme couche de diffusion composite dans une pile à combustible à membrane échangeuse de protons (PEMFC), comportant au moins un tapis de nanotubes de carbone (NTC) (1) de diamètre unitaire inférieur ou égal à 20 nm, définissant au moins une face de ladite structure, ledit tapis de nanotubes de carbone (1) étant superposé à un support à base de fibres de carbone. Elle se rapporte encore à un procédé de préparation d'une telle structure multi couche, et à son utilisation pour une électrode d'une PEMFC.