baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104261-B1 (FR)
Title: Dispositif sécurisé de mesure de courant pour véhicule autonome.
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: G01R19/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de mesure de courant comportant une première (2) et une deuxième (5) unités de mesure de courant distinctes, chacune configurée pour mesurer le courant dans un circuit électrique (3) et envoyer des premier (4) et deuxième (8) signaux de mesure représentatifs du courant mesuré. Il comporte une unité de test (9, 10) pour générer et envoyer un signal de référence (11, 12), comportant une unité de contrôle (13) comportant un premier mode de fonctionnement dans lequel l’unité de contrôle (13) reçoit un signal de référence (11, 12) en provenance d’une unité de test (9, 10) pour détecter un défaut de l’unité de contrôle (13) et un deuxième mode de fonctionnement dans lequel l’unité de contrôle (13) reçoit les premier (4) et deuxième (8) signaux de mesure pour évaluer le courant et détecter un défaut par comparaison de signaux de mesure.     (Figure 1)
Patent FR-3104643-B1 (FR)
Title: Système propulsif aéronautique à faible débit de fuite et rendement propulsif amélioré
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un système propulsif (1) aéronautique comprenant un mécanisme de réduction (12) couplant un arbre d’entrainement (10) et un arbre de soufflante (13) comprenant deux étages de réduction (27, 32) et comportant :-    un pignon solaire (33), -     une couronne (25) et -    une série de satellites (28) répartis circonférentiellement entre le pignon solaire (33) et la couronne (25), chaque satellite (28) comprenant une première portion (38) engrenée avec le pignon solaire (33) et une deuxième portion (39) engrenée avec la couronne (25), un diamètre de la première portion (38) étant différent d’un diamètre de la deuxième portion (39), la première portion (38) des satellites (28) s’étendant entre la deuxième portion (39) des satellites (28) et la soufflante (2).      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105295-B1 (FR)
Title: Boisseau en deux parties coaxiales, et moteur à source chaude externe comprenant celui-ci
Inventor: THEVENOD FRÉDÉRIC
IPC: F02G1/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Boisseau en deux parties coaxiales, et moteur à source chaude externe comprenant celui-ci La présente invention concerne un boisseau (10) pour moteur à source chaude externe (1) du type comprenant : un cylindre (2), un piston (3), une culasse (4), une chambre de travail (5) pour un gaz de travail, une distribution comprenant ledit boisseau faisant sélectivement communiquer la chambre de travail avec différentes ressources. Le boisseau (10) comprend deux parties coaxiales :                                    une partie de guidage (11) du gaz de travail, comprenant des passages internes débouchant radialement par au moins une embouchure qui communique sélectivement avec la chambre de travail (5) par au moins une lumière (41) pratiquée dans la culasse (4), et une partie de distribution (16) du gaz de travail, mobile et disposée en périphérie de la partie de guidage (11), comprenant au moins une fenêtre (17) qui fait sélectivement communiquer la chambre de travail (5) avec au moins un desdits passages internes de façon que le gaz de travail s’écoule sélectivement entre la chambre de travail (5) et les différentes ressources.                           La présente invention concerne également un moteur à source chaude externe comprenant ledit boisseau.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107760-B1 (FR)
Title: Lampe Tactique Connectée
Inventor: CRESTEY JACQUES
IPC: F41H13/00
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif destiné à la protection corporelle des personnes.  L'invention concerne un instrument dont le dispositif est destiné à la protection corporelle des personnes lors de mouvements de foules ou d'agressions physiques.  Il est constitué d'un bloc compact usiné (2) présentant un orifice taraudé où vient se fixer un adaptateur (6) comportant une lentille (3), une lampe (21), un protecteur de lentille (7), un joint d'étanchéité (5). Sur la partie supérieure du bloc compact (2) vient se fixer un rail (19) surmonté d'un étrier (35) destiné à recevoir des instruments (26) (28) (29). Le bloc compact (2) comporte un bouton marche arrêt (18) et un sélecteur de données (32). La partie inférieure de la crosse (14) (15) comporte un bouchon fileté (9) où seront logées les batteries (11). Un central électronique (24) gère les phases de travail choisies selon l'emploi désiré.  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection corporelle des personnes lors de manifestations et mouvements de foules.
Patent FR-3108399-B1 (FR)
Title: Procédé de calcul d'un chemin, produit programme d'ordinateur, support d'informations et dispositif associés
Inventor: DUQUEROIE BERTRAND
IPC: G01C21/30
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de calcul d’un chemin, produit programme d’ordinateur, support d’informations et dispositif associés L’invention concerne un procédé de calcul d’un chemin dans un environnement, destiné à être parcouru par une entité (T), comportant des étapes de :   génération d’une première cartographie (200) de l’environnement, divisée en un ensemble de premières cellules (205),   génération d’une deuxième cartographie, divisée en deuxièmes cellules, le nombre total de deuxièmes cellules étant strictement inférieur au nombre total de premières cellules (205),   détermination, à partir de la deuxième cartographie, d’un premier graphe,  calcul, à partir du premier graphe, d’un chemin provisoire,   détermination d’une région de la première cartographie incluant une position estimée de l’entité (T),  génération à partir de la première cartographie, d’un deuxième graphe,  calcul, à partir du deuxième graphe, d’un chemin partiel entre la position estimée et une intersection entre le chemin provisoire et un périmètre de la région (260), et déplacement de la position estimée le long du chemin partiel.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3112792-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour transmission automobile stable à l’oxydation.
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, au moins un dispersant boré, au moins deux antioxydants choisis parmi les antioxydants aminés, les antioxydants phénoliques substitués par un ou plusieurs groupements alkyles linéaires ou ramifiés présentant de 1 à 30 atomes de carbone, et leurs mélanges, et au moins un polymère phosphite de formule (I) :  dans laquelle,  - chacun des R1, R2, R3 et R4 peuvent être choisis indépendamment les uns des autres parmi les groupements alkyle en C1-C20, alkényle en C3-C22, cycloalkyle en C6-C40, cycloalkényle en C7-C40, méthoxy alkyl glycol éthers en C1-20 et Y-OH;  - Y est choisi parmi les groupements alkylène en C2-C40, alkyl lactone en C2-C40, -R7-N(R8)-R9-, dans lequel R7, R8 et R9 sont indépendamment les uns des autres choisis parmi hydrogène, alkyle en C1-C20, alkényle en C3-C22, cycloalkyle en C6-C40, cycloalkényle en C7-C40, méthoxy alkyl glycol éthers en C1-20,  - m est un entier allant de 2 à 100,  - n est un entier allant de 1 à 1000.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3116932-B1 (FR)
Title: Procédés de calibration d’une caméra et de mesure de distances réelles à partir d’une image acquise par la caméra
Inventor: COMBALDIEU LOUIS
IPC: G06T7/73
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédés de détermination d’au moins un paramètre de calibration d’une caméra, de calibration d’une caméra, de mesure d’une distance réelle à partir d’une image acquise par une caméra La présente invention concerne un procédé de détermination de paramètres de calibration d’une caméra, comprenant des étapes de :      Obtention d’au moins une image acquise par ladite caméra représentant une pluralité d’éléments d’intérêt d’une catégorie donnée ;  Détection desdits éléments d’intérêt dans ladite image ;  Sélection d’un sous-ensemble des éléments intérêt détectés ;  Pour chaque élément d’intérêt dudit sous-ensemble, expression d’une dimension caractéristique dudit élément d’intérêt en fonction de la représentation dudit élément d’intérêt dans l’image et des paramètres de calibration au moyen d’un modèle géométrique ;  Détermination, en utilisant un algorithme d’optimisation, de la valeur des paramètres de calibration minimisant un écart entre les expressions de ladite dimension caractéristique et une valeur moyenne attendue de ladite dimension caractéristique.      La présente invention concerne également un procédé de calibration d’une caméra et un procédé de mesure d’une distance réelle à partir d’une image acquise par une caméra.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118018-B1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/00
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant un transducteur électromécanique 11, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer. Le transducteur électromécanique est configuré de sorte que son mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement. La zone libre coopère avec un organe externe 2 de sorte que sa déformation induise, ou soit induite par, un mouvement de l’organe externe. Le microsystème électromécanique 1 est ainsi apte à déplacer l’organe externe ou à capter un mouvement de cet organe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3129802-B1 (FR)
Title: Procédé d’encodage de partitions d’images, et dispositif associé
Inventor: BRUNEAU GARRY
IPC: H04N19/00
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé d’encodage d’images, et dispositif associé L‘invention concerne un procédé et un dispositif de codage d’un premier ensemble de pixels d’une image ou séquence d’images, dite partition cible (PC). Le procédé comprend, pour ladite au moins une partition cible :   - obtenir (S3, S13) un train binaire (TBi) représentatif d’un second ensemble de pixels, dit partition source identifiée (PSi), distinct du premier ensemble;  - utiliser (S6, S16) ledit train binaire pour l’encodage de ladite partition cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3130133-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une association d’esters de polyglycérol et une charge
Inventor: GUILBAUD SOPHIE
IPC: A61K8/06
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-11-24
Abstract: Composition comprenant une association d ’ esters de polyglycérol et une charge La présente invention concerne une composition comprenant au moins 50 % en poids d’une phase aqueuse dispersée dans une phase grasse continue; au moins deux esters distincts l’un de l’autre, choisis parmi les esters de polyglycérol avec au moins un acide gras ayant de 8 à 30 atomes de carbone ; du trihydroxystéarate de glycéryle ; et au moins 6,0 % en poids d’au moins une charge choisie parmi le talc, les particules d’aérogel de silice hydrophobe, les particules d’acides aminés N-acylés en C8-C22, les amidons modifiés ou non, le nitrure de bore, les charges polymériques, les oxydes métalliques, et leurs mélanges.  Elle concerne également un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques, d’une composition selon l’invention ainsi que l’utilisation d’une telle composition, pour lutter contre les signes du vieillissement cutané.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3121833-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle avec adhesif
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2022-04-15
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de surveillance corporelle, comprenant un boîtier et une capsule, la capsule comprenant au moins une microaiguille, la capsule présentant une première face présentant la ou les microaiguille(s), la capsule étant configurée pour s’engager avec le boîtier de façon amovible, le dispositif comprenant un patch, le patch présentant une deuxième face, de sorte que l’adhésion du patch à la peau par la couche d’adhésif entraîne un maintien de la ou des microaiguilles dans la peau, l’adhésif étant choisi de sorte à entraîner une résistance au pelage du patch comprise entre 0,001 N/mm et 1,4 N/mm, le boîtier comprenant un corps principal et des moyens d’attache au corps de l’utilisateur adaptés à ce que le corps principal exerce une pression sur le patch lors de l’attachement du dispositif au corps de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2262223-B1 (FR)
IPC: E02F9/12
Filed: 1974-02-26
Granted: 1976-06-25
Abstract: The present invention relates to the construction of a slide connecting two bodies.
Patent FR-2497495-B1 (FR)
IPC: B65D1/32
Filed: 1981-01-05
Granted: 1984-11-16
Abstract: 1. A bottle made of polyvinyl chloride or of a plastic material with a comparable rigidity, comprising a body whose lateral wall is capable of being compressed in turns to produce small jets of liquids, characterised in that the said body has on its side wall, at least one fold extending substantially parallel to the axis of the bottle without leading either into the wall of the bottom of the bottle or into the upper side of the body of the bottle, the said fold (8) forming a reinforcement and the remaining zone (9) of the lateral wall forming a relatively soft portion which may be deformed manually.
Patent FR-2521887-B1 (FR)
IPC: B22F3/10
Filed: 1982-02-24
Granted: 1985-01-18
Abstract: A porous metal body, e.g. an electrode for an electric cell, is prepared using the following steps: preparing a foam by adding a surface active agent and a gelling agent to water and then foaming the mixture by stirring and/or blowing air through it; incorporating metal powder in the foam in order to obtain a suspension of the metal therein; shaping the foam with its suspension of metal, and adding a stabilizing agent thereto, said stabilizing agent being one which polymerizes on contact with water, thereby causing the shaped foam to set in shape; and heating the set foam to pyrolize the organic material therein and to sinter the metal. This method produces a more even and a more reliable pore size than has previously been possible.
Patent FR-2592301-B1 (FR)
IPC: A61G5/14
Filed: 1985-12-30
Granted: 1990-06-29
Abstract: The wheelchair is of the type comprising a chassis (1) equipped with rolling members, the said chassis (1) being collapsible so as to bring the side rolling members closer to one another by reduction of the space between them. The chair possesses an elevating structure (2) articulated to the chassis (1) and consisting of two deformable parallelograms, between which the seat is mounted and which are movable from a substantially horizontal, so-called seated position to a substantially vertical, so- called upright position. The chair is equipped, between the side components of the chassis (1), with an axial caliper, to one, fixed lower arm (6) of which the components of the rolling chassis (1) are linked in an articulated and collapsible manner, and to the other arm (22) of which, the said arm (22) being articulated and movable, the deformable parallelograms of the elevating structure (2) are linked in an articulated manner by means of a centrally folding cross-bar (16) with a latch (21) which controls the collapsing or the locking in the open position of the elevating structure (2) and the rolling chassis (1), a controllable, gas-operated jack (24) being arranged between the arms (6, 22) of the caliper.
Patent FR-2648937-B1 (FR)
Inventor: BOISSE JEROME MORTEMARD DE
IPC: G09F7/12
Filed: 1989-06-26
Granted: 1991-09-27
Abstract: A planning too includes at least one set of detachable slips and at least one support, one side of which can temporarily receive slips in a given order. The slips each have a side which can be written on and a side partially coated with a pressure-sensitive adhesive allowing the slips to be stuck down, unstuck and stuck down again repeatedly. The slips are taken from a pad of slips which is mounted on the support.
Patent FR-2649018-B1 (FR)
Inventor: SAVALL VINCENT
IPC: B01J8/20
Filed: 1989-06-30
Granted: 1991-09-13
Abstract: Device for introducing a liquid into a medium containing a granular material with a view to the fluidisation of this material, intended more particularly for fitting to reactors such as those employed for the biological treatment of aqueous effluents, characterised in that it consists of a component (1) resting on the bottom of the reactor, a component whose upper part (3) interacts with the pipe (2) for injecting the liquid so as to create a liquid flow of very low turbulence at the exit of the pipe and whose shape is such that it ensures, at all points of the reactor, without any dead zones, the setting in motion of the material to be fluidised. <??>The component (1) consists of a cone with a curvilinear generatrix, the tapered top of which enters the injection pipe (2) along its axis so as to create an annular space (5) equalising around the case (1) the energy released by the fluidising liquid.
Patent FR-2658548-B1 (FR)
Inventor: LEGUE LOUIS
IPC: E06B7/02
Filed: 1990-02-21
Granted: 1996-09-06
Abstract: The exterior wall (19) of a heated room is provided with a circulation of air (21) by the Coanda effect. Before entering the room, the air (24) is pre-heated. <??>In a variant, the heating of the air is achieved by contact with the wall (19) which is, in this case, heated, preferably by means of an electrically conductive layer.
Patent FR-2662657-B1 (FR)
Inventor: HERVE BUDET
IPC: B62D65/04
Filed: 1990-05-31
Granted: 1992-09-04
Abstract: The assembly is constituted by the juxtaposition of independent modules (1,2,3, etc.), each having its own function, which consist of principal equipment items or elements of the vehicle and of frame parts (11,12), each module or frame part constituting a link connected to or acting as support for at least two adjacent modules. Application to road-sweeping machines.
Patent FR-2704232-B1 (FR)
Inventor: FREDERIC MOREL
IPC: C10G67/00
Filed: 1993-04-23
Granted: 1995-06-16
Abstract: Process for obtaining an internal combustion engine fuel from a hydrocarbon feedstock, including a stage a) of distillation (D1) in which a tail product (Q1) is obtained via a line 3 and a head product (T1) via a line 2, a stage b) of liquid/liquid extraction (LE) with the aid of a solvent (S1) in which an extract (E1) (line 6) and a raffinate (R1), (line 5) are obtained from the product (Q1), a stage c) of separation (D2) of the raffinate (R1) making it possible to obtain via a line 7 a product (Q2) impoverished in solvent (S1) and a stage d) of hydrotreatment (HDS) in which the mixture of the products (T1) and (Q2) is treated in hydrotreatment conditions under a partial hydrogen pressure lower than 10 megapascals and a product (P), is obtained (line 9) which has improved qualities and contains less than 500 ppm by weight of sulphur. According to a particular embodiment the extract (E1) (line 6) is distilled so as to obtain via a line 11 a tail product (Q3) which is subsequently sent to a hydrotreatment zone so as to obtain via a line 12 a product (P') containing less than 0.3% by weight of sulphur. The solvent (S1) recovered at the head of the distillations is recycled to the extraction stage b).
Patent FR-2710005-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu de gobelets pliables.
Inventor: GILBERT CAPY
IPC: B31B5/26
Filed: 1993-09-14
Granted: 1995-10-13
Abstract: Le procédé consiste à fabriquer le gobelet (27) à partir d'une feuille semi rigide, déroulée à partir d'une bobine (19), qui est préformée dans une série d'engrenages (21) et (22) afin de former (23) le gobelet dans sa conformation dépliée avant de le replier pour lui donner sa configuration (27) de conditionnement.
Patent FR-2742675-B1 (FR)
Inventor: BRAMATI VALERIO
IPC: C09K23/50
Filed: 1995-12-26
Granted: 1998-01-16
Abstract: Dispersant for solid phytosanitary formulations comprising: (a) at least one alkaline-earth metal lignosulphonate or ammonium lignosulfonate [component (a)], associated to (b) at least one ethoxylated or optionally etho-propoxylated, sulfated, partially or totally neutralised di- or tri-(phenyl-1 ethyl)phenol [component (b)], the weight ratio component (a)/component (b) being at the most 95/5, with the exception of a dispersant comprising calcium lignosulfonate and Soprophor3 DSS-7N in a weight ratio of 90/10. It can be prepared by spraying an aqueous solution containing both components. It may be used for the preparation of solid phytosanitary formulations.
Patent FR-2743073-B1 (FR)
Inventor: DODEY PIERRE
IPC: C07D401/14
Filed: 1995-12-29
Granted: 1998-02-20
Abstract: This invention relates to compounds of the formulawhere X is halogen, R1 is H or a C1-C3 alkyl, R2 is H or OH and R3 is one ofin which A is a single bond or a -CO(CH2)p-NH- group, R4 is H or -C(=NR5)NHR'5, R5 and R'5 are each H or a C1-C6 alkyl group, R6 is H or a C1-C3 alkyl group, m is 0, 1 or 2; n is 2, 3 or 4; p is 1, 2 or 3; plus their acid addition salts. The invention likewise relates to the method for their preparation and their therapeutic applications.
Patent FR-2753191-B1 (FR)
IPC: C02F3/00
Filed: 1996-09-10
Granted: 1998-11-06
Abstract: The invention is a biological process for purifying waste water in order to produce an effluent with a low content of carbon and of oxygenated nitrogen compounds. The process includes an initial step of mixing the waste water in a biological reactor with activated sludge to denitrify the resulting mixture. Then, air is introduced into the mixture to form an anoxic sludge thereby directly oxidizing carbon present in the anoxic sludge and removing carbon therefrom, simultaneous with the denitrification. The anoxic sludge is clarified to separate it from a denitrified intermediate effluent. The clarified anoxic sludge is recycled to the biological reactor. Then, intermediate effluent is nitrified to form a nitrified liquor and a portion of the nitrified liquor is recycled into the anoxic sludge that is present in the biological reactor, thereby subjecting the anoxic sludge to oxygen present in nitrified compounds and consequently further removing carbon from the anoxic sludge, simultaneous with the denitrification. The rate of removal of carbon is controlled as a function of the flow rate/pollution characteristics of the anoxic sludge while a redox potential of the anoxic sludge is continuously measured. A nitrate concentration of the intermediate effluent is continuously measured. There is an adjustment of an amount of air introduced into the anoxic sludge in accordance with the measured redox potential and measured nitrate concentration. A recycling flow rate of the nitrified liquor is adjusted in accordance with the measured redox potential and measured nitrate concentration. The remaining nitrified liquor is the final effluent.