baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096248-A1 (FR)
Title: Article culinaire comportant une paroi laterale amincie
Inventor: AUBIN LAURENT
IPC: A47J36/02
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’invention concerne un article culinaire (1) comprenant une calotte (2) métallique présentant une paroi de fond (21) et une paroi latérale (31) s’élevant autour de la paroi de fond (21), ladite paroi de fond (21) présentant une face interne (211) destinée à la cuisson des aliments et une face externe (212) destinée à être disposée à proximité d’une source de chaleur. Selon l’invention, ladite calotte (2) est une feuille d’alliage d’aluminium emboutie ou fluotournée de la série 6000 ou de la série 5000 et la paroi de fond (21) présente une épaisseur au moins 2 fois supérieure à celle de la paroi latérale (31), de préférence au moins 2,5 fois supérieure à celle de la paroi latérale (31). L’invention concerne également le procédé de fabrication dudit article culinaire. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096840-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de liaison mécanique et électrique de deux organes électriques de puissance
Inventor: ANTOINE PHILIPPE
IPC: H01R4/30
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif (3) de liaison mécanique et électrique de deux organes électriques de puissance (1,2), comportant :
    – une rondelle de contact (4) électriquement conductrice dans laquelle est pratiqué un orifice de serrage (11) ;
    – une tige de serrage (7) traversant l’orifice de serrage (11) de la rondelle de contact (4) et adaptée à serrer chaque organe électrique de puissante (1,2) sur l’une des faces de la rondelle de contact (4) ;
    – un joint d’étanchéité externe (6) disposé contre la tranche de la rondelle de contact (4).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099303-A1 (FR)
Title: Contact de puissance femelle
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R13/02
Filed: 2019-07-22
Abstract: Contact femelle (1) de puissance, apte à recevoir un contact mâle de puissance en vue de réaliser une connexion électrique suivant une direction de connexion (A). Le contact femelle (1) comporte un corps principal (4) et un culot (5). Le corps principal (4) comporte, à l’arrière, un fut (6) à partir duquel s’étendent longitudinalement, vers l’extrémité avant, des lames (7) élastiquement flexibles. Au moins une lame (7) comporte à sa base (11), au niveau de sa liaison avec le fut (6), une portion amincie (17) radialement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102072-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de séparation des trichomes du chanvre
Inventor: MEXMAIN GÉRALD
IPC: B07B1/46
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé de séparation des trichomes de plantes de chanvre comprenant les étapes : a) fourniture d’un dispositif de séparation (1) comprenant : - un bâti (2), - au moins un tambour (3) monté rotatif par rapport au bâti (2), dont la paroi périphérique (31) est constituée d’un tamis (32), - un circuit de recirculation et de tri (4), b) mise en rotation du tambour (3) par rapport au bâti (2), c) insertion de pellets de glace carbonique dans le tambour (3), d) insertion de plantes de chanvre dans le tambour (3), e) réception de la matière en sortie du tambour (3), f) tri de la matière réceptionnée en sortie du tambour (3) puis amenée des pellets de glace carbonique en entrée du tambour (3), g) évacuation des trichomes, dans lequel les étapes b) à g) sont effectuées simultanément et en continu au cours du procédé. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103666-A1 (FR)
Title: Génération d’images formatées à transmettre, issues d’images acquises par un véhicule
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: H04N1/48
Filed: 2019-11-21
Abstract: Un dispositif de génération d’images à transmettre (DG) comprend au moins un processeur (PR) et au moins une mémoire (MD) agencés pour : - obtenir des images numériques acquises à des instants connus dans un environnement extérieur ou intérieur d’un véhicule (V) par au moins un capteur (C1) équipant ce dernier et des positions géographiques du véhicule (V) à ces instants connus, puis - déclencher le stockage d’au moins une image obtenue, sélectionnée par une personne, en correspondance de la position géographique associée à son instant connu et de cet instant connu, puis - générer à partir de chaque image stockée une image finale ayant un format choisi et comprenant au moins la position géographique et/ou l’instant correspondant(s), puis - déclencher la transmission de chaque image finale à au moins un équipement de communication choisi. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107094-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la vitesse du vent dans le plan du rotor d’une éolienne
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: F03D7/04
Filed: 2020-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la vitesse du vent dans le plan d’un rotor (PR) d’une éolienne (1), au moyen de mesures de la vitesse de rotation du rotor, de l’angle des pales et de la puissance générée. Le procédé selon l’invention met en œuvre un modèle dynamique de l’éolienne, un modèle dynamique du vent et un filtre de Kalman sans parfum.     Figure 1 à publier
Patent FR-3107067-A1 (FR)
Title: Elément modulaire écologique pour la construction d’un bâtiment
Inventor: AMIARD ANTOINE
IPC: E04B1/76
Filed: 2020-02-10
Abstract: Elément modulaire écologique pour la construction d’un bâtiment
    L’élément modulaire de construction préfabriqué (2, 3, 4) est configuré pour former une enveloppe thermique d’un bâtiment (1), est constitué d’au moins un élément isolant (30) définissant des faces intérieures et extérieures, et caractérisé en ce que sa structure est constituée d’au moins une paire de montants extérieurs (10, 10’), une paire de montants intérieurs (11, 11’), deux paires d’entretoises longitudinales (12, 12’, 13, 13’), une paire d’entretoises transversales (14, 14’), deux éléments de maintien vertical (15 et 15’) et transversal (16 et 16’) de l’au moins un élément isolant (30), ainsi qu’un premier pare-pluie (25).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107660-A1 (FR)
Title: Pistolet de fluide à assistance
Inventor: ZAKI MAZEN
IPC: B05C17/005
Filed: 2020-02-28
Abstract: Pistolet de fluide à assistance La présente invention concerne un pistolet pour produit fluide comprenant un corps principal (12) présentant au moins un orifice de circulation (20) pour fluide et au moins un organe d’obturation (32, 33) déplaçable par rapport au corps principal (12) entre une position de fermeture de l’orifice de circulation (20) et une position d’ouverture de l’orifice de circulation (20), le pistolet (10) comprenant au moins un élément de rappel (38, 39) agencé pour rappeler l’organe d’obturation (32, 33) dans la position de fermeture. Le pistolet (10) comprend en outre au moins un système de rappel secondaire (42) prévu pour rappeler l’organe d’obturation (32, 33) dans la position d’ouverture. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109052-A1 (FR)
Title: Système de charge ou d’alimentation électrique sans fil
Inventor: DHERVILLY OLIVIER
IPC: H05K7/02
Filed: 2020-04-07
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation ou de charge sans-fil comprenant une batterie pourvue d’un élément de verrouillage et d’une station d’accueil destinée à accueillir la batterie et pourvue d’une contrepartie de verrouillage, l’élément de verrouillage et la contrepartie de verrouillage étant agencés pour coopérer et adopter une configuration verrouillée lorsque la batterie est installée dans la station d’accueil et pour adopter une configuration déverrouillée sous l’influence d’un champ magnétique externe.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109319-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour corde et systeme de protection
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: A62B35/00
Filed: 2020-04-15
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION POUR CORDE ET SYSTEME DE PROTECTION
    Un dispositif de protection comporté de deux flasques latéraux (1) reliés par des premier et deuxième rouleaux (2). Les rouleaux (2) sont montés à rotation d’axes de rotation parallèles par rapport à une première direction (XX). Les deux flasques latéraux (1) possèdent des zones de fixation (1a) et des ailes de support (1b). Les deux flasques latéraux (1) possèdent une paroi latérale qui définit une échancrure (1c) dans les zones de fixation (1a). Chaque échancrure (1c) possède une première et une seconde sections de support (1d, 1e) disposées perpendiculairement l’une par rapport à l’autre. Les sections de support (1d, 1e) sont alignées selon la première direction (XX) pour définir deux plans de support perpendiculaire entre eux. Les deux plans de support se rejoignent selon une ligne de jonction comprise entre deux plans parallèles joignant deux points diamétralement opposés des premier et deuxième rouleaux (2). Les deux rouleaux (2) sont séparés par la ligne de jonction.
    Figure pour l’abrégé : f igure    8
Patent FR-3113143-A1 (FR)
Title: Geolocalisation d'un emetteur radio a l'aide d'une modelisation precise de la propagation ionospherique
Inventor: JEANNIN NICOLAS
IPC: G01S13/06
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) pour géolocaliser un émetteur (30) d’un signal radio. Une valeur d’au moins un paramètre relatif au signal radio émis par l’émetteur (30) est déterminée à partir de mesures effectuées sur le signal par un ou plusieurs récepteurs (40a, 40b, 40c), la valeur du paramètre étant dépendante de la position géographique de l’émetteur (30) à l’instant où le signal est émis. Un modèle de propagation d’un signal dans l’ionosphère est généré en se basant sur une modélisation d’un état instantané de l’ionosphère. Le modèle de propagation associe une valeur modélisée du paramètre considéré à chacune d’une pluralité de positions candidates au sein d’une région géographique d’intérêt. Enfin, la position géographique de l’émetteur (30) au moment où le signal est émis est estimée à partir du modèle de propagation ainsi généré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099678-A1 (FR)
Title: Procédé pour vérifier l'authenticité d’actif numérique
Inventor: BAI JIE
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-07-23
Abstract: La présente demande fournit un procédé pour vérifier l'authenticité d’actif numérique. Le procédé comprend : un client envoie des données d’un actif numérique d’authentification à une plate-forme d'enregistrement d’actifs numériques ou à un réseau de chaîne de blocs, la plate-forme d'enregistrement d’actifs numériques ou le réseau de chaîne de blocs vérifie l'authenticité de la partie physique ou du code d’authentification de l’actif numérique d’authentification obtenu et retourne un résultat de vérification au client. Selon le procédé fourni dans la présente demande, la plate-forme d'enregistrement d'actifs numériques ou le réseau de chaîne de blocs extrait une valeur de hachage avec authenticité pour vérifier l’authenticité de la partie physique d'actif numérique reçue par le client, de sorte que le client puisse confirmer l’authenticité de la partie physique d'actif numérique reçue et effectuer les opérations appropriées sur les entités vraies ou fausses pour garantir une transaction efficace de l'actif numérique. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120419-A1 (FR)
Title: Dispositif à pleine autorité de contrôle, de gestion et de pilotage pour installation de stockage embarqué de carburant ou de fluide cryogénique.
Inventor: SCHULZ Jean-Michel
IPC: F17C13/12
Filed: 2021-03-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle, de gestion, de régulation, de surveillance et de gestion d’une installation de stockage embarquée d’un carburant ou de fluide cryogénique. Ce système indépendant et à pleine autorité, le plus souvent autonome, permet de conserver le ou les réservoirs cryogéniques dans des conditions de fonctionnement et de sécurité optimums, aussi bien dans les phases d’utilisation classiques, que celles de remplissage ou de stockage.
Patent FR-3120834-A1 (FR)
Title: Absorbeur de chocs en mousse pour véhicule automobile
Inventor: CAVILLON THIERRY
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-03-22
Abstract: L’absorbeur de chocs (3) pour un véhicule automobile est réalisé en mousse et comprend un ensemble d‘éléments d’absorption de chocs (6). Les éléments d’absorption de chocs (6) sont disposés de manière à former au moins une rangée. Les éléments d’absorption de chocs (6) ont une forme de lame configurée pour être orientée verticalement lorsque l’absorbeur de chocs (3) est monté sur un véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123093-A1 (FR)
Title: Procédé d’inversion de poussée pour soufflante aéronautique
Inventor: STASINOPOULOS IOANNIS
IPC: F02K1/76
Filed: 2021-05-18
Abstract: Procédé d’inversion de poussée pour soufflante aéronautique
    Procédé d’inversion de poussée pour soufflante aéronautique, ainsi qu’un ensemble de propulsion et une turbomachine comprenant une telle soufflante, dans lequel la soufflante est entraînée par un moteur électrique, dans lequel le couple résistif appliqué sur l’axe du moteur électrique est réglable, comprenant une première phase de décélération du moteur durant laquelle le couple résistif (Cr) est progressivement augmenté tandis que la tension de fonctionnement (v’) est progressivement diminuée en valeur absolue, etcomprenant une deuxième phase d’inversion du sens de rotation et d’accélération du moteur.
    Fig. 4
Patent FR-3123331-A1 (FR)
Title: Emballage souple papier pour machine automatique
Inventor: FOUBERT JEAN-LUDOVIC
IPC: B65D81/24
Filed: 2021-05-27
Abstract: La présente invention concerne un emballage papier présentant une perméabilité à l’humidité inférieure ou égale à 10 g H2O/m²/24h, ledit emballage étant capable de se sceller sur lui-même, ledit emballage comportant au moins un papier transparent.  Figure d’abrégé : Néant
Patent FR-3123757-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un appareillage électronique de protection et un module de contacts
Inventor: DOGAN TOLGA
IPC: H01H71/08
Filed: 2021-06-02
Abstract: Ensemble comprenant un appareillage électronique de protection et un module de contacts L’invention concerne un ensemble comprenant au moins un appareillage électronique de protection et un module de contacts (2),   ledit appareillage électronique de protection comprenant un déclencheur électronique de protection (3),  ledit module de contacts (2) comprenant un relais électromécanique agencé pour relayer au moins une information provenant dudit déclencheur électronique de protection (3), des premiers moyens de connexion électrique (5) configurés pour être reliés électriquement à des deuxièmes moyens de connexion électrique que comprend le déclencheur électronique de protection (3),  caractérisé en ce que ledit module de contacts (2) est monté amovible relativement audit déclencheur électronique de protection (3) entre une position montée dans laquelle ledit module de contacts (2) est assemblé mécaniquement et électriquement au déclencheur électronique de protection (3) et une position démontée P02 dans laquelle ledit module de contacts (2) est désassemblé mécaniquement et électriquement dudit déclencheur électronique de protection (3),   et le module de contacts (2) et le déclencheur électronique de protection (3) sont agencés pour que le passage de la position démontée (P02) à la position montée ou inversement entraîne respectivement l’assemblage ou le désassemblage électrique et mécanique du module de contacts (2) au déclencheur électronique de protection (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3123850-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’une rallonge electrique comprenant une protection de carrosserie
Inventor: JURAK ROBERT
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-06-10
Abstract: Véhicule comprenant :   - un dispositif de stockage (3) d’une rallonge électrique (2),   - une carrosserie (4, 5) logeant le dispositif de stockage (3),  ce dispositif de stockage (3) comprenant :   - la rallonge électrique (2),  - un carter (6) comprenant un espace interne (7), et maintenant une première extrémité de la rallonge électrique (2), la rallonge électrique (2) étant logée dans cet espace interne (7) si elle est dans une position rangée, et extraite de cet espace interne (7) à travers la carrosserie (4, 5) si elle est dans une position déployée,- une bande (8) en matériau flexible disposée dans une position de protection dans laquelle la bande (8) est déployée entre la rallonge électrique (2) et un élément de la carrosserie (4, 5) à protéger, cette bande (8) comprenant un moyen de liaison en translation (9, 10) avec la rallonge électrique (2) de sorte que cette rallonge électrique (2) glisse par rapport à la bande (8) lorsqu’elle se déplace entre sa position rangée et sa position déployée.   Figure 2
Patent FR-3124666-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un dispositif électronique
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-06-24
Abstract: Alimentation d'un dispositif électronique La présente description concerne un dispositif électronique comprenant : - un premier module de communication en champ proche (34) ; - au moins un deuxième module de communication ; - au moins une partie d'une mémoire volatile (381) ; - au moins un registre (382) ; et - au moins un premier circuit (383) adapté à rendre actif ledit module de communication en champ proche (34),dans lequel lorsque le dispositif électronique (30) est allumé et lorsque le dispositif de communication en champ proche (34) est dans un mode de veille, alors le groupe composé de ladite au moins une partie d'une mémoire volatile (381), dudit au moins un registre (382), et dudit au moins un premier circuit (383) est alimenté par une première tension d'alimentation dudit au moins un deuxième module de communication du dispositif (30).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125144-A1 (FR)
Title: Interface de stimulation tactile a actionneurs resonants
Inventor: DAUNIZEAU THOMAS
IPC: H03H9/25
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne une interface de stimulation tactile (10), comprenant une face tactile et une deuxième face (8) munie d’au moins un actionneur (1a, 1b, 1c, 1d), l’interface (10) étant caractérisée en ce que la deuxième face (8) comprend au moins une zone de confinement des ondes acoustiques (11), la zone de confinement (11) étant délimitée par au moins un miroir acoustique (9) réalisé par un métamatériau acoustique configuré pour réfléchir les ondes acoustiques de fréquences comprises dans un intervalle prédéterminé, appelé bande interdite, l’interface (10) étant en outre caractérisée en ce que chaque miroir acoustique (9) et chaque actionneur (1a, 1b, 1c, 1d) comprennent un système configuré pour générer et transmettre des ondes acoustiques à la face tactile (7) et pour empêcher la propagation d’ondes acoustiques de fréquences comprises dans la bande interdite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124540-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de déformations dans un trou de forage
Inventor: CHERY JEAN
IPC: E21B47/00
Filed: 2021-06-29
Abstract: Dispositif de mesure (10) de déformations convenant à être disposé dans un trou de forage (2), comprenant : une coque élastique creuse (11) ayant un diamètre compatible avec ledit trou de forage dans lequel elle est insérée ; un système de mise en pression (12) de ladite coque élastique creuse ; des détecteurs uniaxiaux (13) pour mesurer l’allongement de ladite coque élastique creuse dans au moins six directions différentes.  Figure pour la publication : Figure 1
Patent FR-3126461-A1 (FR)
Title: Système d’assemblage entre des bordures d’extrémités d’au moins deux panneaux et construction de panneaux obtenue
Inventor: BUFFARD FRANÇOIS
IPC: F16B12/10
Filed: 2021-09-01
Abstract: La présente invention concerne un système d’assemblage entre des bordures d’extrémités (1A, 2A) d’un premier panneau (1) et d’un deuxième panneau (2).  Dans ce système d’assemblage, les bordures d’extrémités des deux panneaux (1, 2) comprennent des tenons (13, 23) encadrés par des mortaises (14, 24).  Les tenons (13, 23) de l’un des panneaux (1, 2) comprennent chacun une face d’appui (134, 234) destinée à venir prendre appui contre l’un des fonds de mortaise (141, 241) de l’autre panneaux (1, 2).  Les tenons (13, 23) comprennent une gorge de verrouillage (135, 235) ménagée dans leur face (133, 233) qui est opposée à ladite face d’appui (134, 234), lesquelles gorges de verrouillage (135, 235) sont adaptées pour que leurs axes (1351, 2351) soient alignés lorsque les tenons (13, 23) de l’un des panneaux (1, 2) sont en appui contre les fonds de mortaises (141, 241) de l’autre panneaux (1, 2).  Et le système d’assemblage comprend encore une clavette longitudinale de verrouillage (3) adaptée pour venir se loger dans les gorges de verrouillage (135, 235) alignées.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129292-A1 (FR)
Title: Equipement pour la pratique du basketball
Inventor: DEVIN CLÉMENCE
IPC: A63B63/08
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un équipement pour la pratique du basketball, comprenant une base (1), un mât (2) le long duquel un panier (3) est monté en translation en étant réglable en hauteur par un système comprenant une sangle de réglage (12) présentant une extrémité distale (14a) solidaire du panier (3) et un élément de renvoi (13) monté sur une partie supérieure dudit mât, ladite sangle étant engagée sur ledit élément en présentant une portion distale (12a) s’étendant entre ladite extrémité et ledit élément et une portion proximale (12b) s’étendant dudit élément jusqu’à une extrémité proximale (14b), le système de réglage comprenant un dispositif de maintien présentant une partie inférieure solidaire de la base (1) et une partie supérieure reliée à l’extrémité proximale (14b) par l’intermédiaire d’un mécanisme de réglage de la longueur de ladite partie supérieure.  Figure 5
Patent FR-3130274-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à porosité résiduelle réduite
Inventor: MENDEZ EMILIE CHANTAL GISÈLE
IPC: C04B35/65
Filed: 2021-12-13
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à porosité résiduelle réduite L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique, comprenant au moins :  - la formation d’une préforme fibreuse comprenant une composition pulvérulente dans sa porosité, la composition pulvérulente comprenant au moins des particules de carbure de silicium et des éléments dispersés en silicium ou en alliage de silicium,  - un traitement thermique préliminaire des particules de carbure de silicium en soumettant la préforme fibreuse à une température supérieure ou égale à 1250°C, et  - l’infiltration de la préforme fibreuse avec une composition fondue comprenant majoritairement en masse du silicium, réalisée après le traitement thermique préliminaire des particules de carbure de silicium, afin d’obtenir la pièce en matériau composite à matrice céramique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3131505-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aquaponie
Inventor: BUISSON MARIE
IPC: A01G31/06
Filed: 2021-12-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’aquaponie sous la forme d’une structure verticale composée d’au moins deux montants tubulaires entre lesquels sont positionnés plusieurs étages, dont : - un étage inférieur comprenant un aquarium (2),- au moins deux étages supérieurs de culture végétale - une pompe destinée à puiser de l’eau de l’aquarium (2).Selon l’invention, le premier montant tubulaire (4) forme une canalisation d’alimentation en eau, ledit premier montant (4) est segmenté en tronçons (9), dont un tronçon (9) inférieur est connecté à la pompe ;- le deuxième montant tubulaire (5) forme une canalisation d’évacuation d’eau, ledit deuxième montant (5) est segmenté en tronçons (9), dont un tronçon(9) inférieur relié à l’aquarium (2).Figure pour l’abrégé : Fig. 1