baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099204-B1 (FR)
Title: Etage redresseur de turbomachine avec passage de fuite d’air de refroidissement a section variable suivant orientation des aubes
Inventor: DUMAS LILIAN YANN
IPC: F01D5/08
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-12-23
Abstract: ETAGE REDRESSEUR DE TURBOMACHINE AXIALE AVEC PASSAGE DE FUITE D’AIR DE REFROIDISSEMENT A SECTION VARIABLE SUIVANT ORIENTATION DES AUBES L’invention a trait à une turbomachine axiale comprenant un dispositif de compression avec un étage redresseur à aubes (24) à orientation variable ; une chambre de combustion en aval du dispositif de compression ; un dispositif de turbine en aval de la chambre de combustion ; et un passage de fuite (18) d’air comprimé par le dispositif de compression, entre le dispositif de compression et le dispositif de turbine en vue de refroidir ledit dispositif de turbine ; et où l’étage redresseur (22) est configuré pour moduler la section du passage de fuite (18.1.1) en fonction de l’orientation des aubes (24) dudit étage.  (Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3)
Patent FR-3101236-B1 (FR)
Title: Autocuiseur pourvu d’un dispositif de securite a chambre intermediaire
Inventor: SEURAT GUIOCHET CLAIRE
IPC: A47J27/08
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: - Autocuiseur pourvu d’un dispositif de sécurité à chambre intermédiaire. - L’invention concerne un appareil de cuisson (1) d’aliments sous pression comprenant une cuve (2) et un couvercle (3) ledit couvercle (3) comprenant une paroi supérieure (3A) présentant un contour périphérique (30A) à partir duquel s’étend une jupe (3B), ledit appareil (1) comprenant un joint d’étanchéité (4) ainsi qu’un orifice de fuite (8), ledit appareil étant caractérisé en ce que ladite paroi supérieure (3A) forme localement une portion enfoncée (9) à travers laquelle est ménagé ledit orifice de fuite (8), ladite portion enfoncée (9) délimitant une cavité que ledit joint d’étanchéité (4) couvre tant que la pression dans l’enceinte n’excède pas un seuil de sécurité, ledit joint d’étanchéité (4) découvrant ladite cavité dès que la pression dans l’enceinte excède ledit seuil de sécurité. - Appareil de cuisson sous pression. - Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097480-B1 (FR)
Title: Equipement de commande pour véhicule automobile
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: Equipement d’habitacle de commande L’équipement (100) selon l’invention comprend un corps (2) dans lequel est ménagée une zone de commande (5) comprenant des capteurs (11) configurés pour générer un signal électrique en réponse à une action telle qu’une force ou une pression exercée sur au moins l’un des capteurs (11) et pouvant être reliés à une Unité de Commande Electronique (ECU) du véhicule, un module de retour haptique (10) pouvant être relié à l’ECU, adjacent à la zone de commande (5) et des élément de capotage recouvrant lesdits capteurs (11) et ledit module de retour haptique (10), le signal électrique généré par les capteurs (11) étant transmis à l’ECU pour y être analysé et converti en une commande d’une fonction du véhicule et du module de retour haptique (10) et dans lequel au moins deux capteurs forment chacun une protubérance à la surface de la zone de commande (5) sur laquelle un doigt d’un utilisateur peut s’appuyer, les protubérances formées par chacun des capteurs se distinguant par leur taille, leur forme et/ou leur orientation, de telle sorte que l’utilisateur est capable de distinguer chacun des capteurs uniquement en les touchant et sans avoir besoin de regarder la zone de commande (5) . Figure 2
Patent FR-3105266-B1 (FR)
Title: Combinaison de systèmes d’électronique de puissance régulés en filtration harmonique et/ou en compensation de puissance réactive alimentant une unité asservie de production d’hydrogène et d’oxygène par électrolyse de l’eau
Inventor: BROCHARD ANTOINE
IPC: H02J3/18
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une installation électrique comprenant au moins un pollueur harmonique et/ou un consommateur important d’énergie réactive, auquel est adjoint au moins un filtre harmonique actif à un niveau de tension adapté et configuré pour compenser la distorsion de courant indésirable et/ou permettre une compensation de l’énergie réactive absorbée sur le réseau. Par une 3ème boucle de régulation, la tension et la capacitance du bus DC du filtre harmonique est adaptée pour permettre la connexion d’un ensemble de cellules d’électrolyse sur son bus DC valorisant ainsi le taux de charge disponible du ou des filtres en fonction des points de fonctionnement et du spectre d’absorption variable du pollueur, des configurations du réseau amont, des coefficients de vieillissement et des marges de dimensionnement normatives par la production d’hydrogène par électrolyse de l’eau. Figure pour l’abrégé : 2.
Patent FR-3106758-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite a declenchement thermique
Inventor: GUENOT PIERRE-ANTOINE
IPC: A62C37/14
Filed: 2020-01-31
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de sécurité à déclenchement thermique qui comporte :  - une cage munie d’un passage transversal prévu pour être traversé par un élément à sectionner, le passage transversal comportant au moins une arête tranchante,  - un coulisseau coulissant dans la cage,  - un élément élastique de rappel qui sollicite le coulisseau en direction de l’appui contre l’élément à sectionner,  - une unité de déclenchement thermique qui est agencée de manière à retenir le coulisseau dans sa position axiale de repos, lorsque la température locale est inférieure ou égale à une température de seuil, et de manière à libérer le coulisseau lorsque la température locale dépasse la température de seuil.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109757-B1 (FR)
Title: Structure supérieure gonflable d’un véhicule
Inventor: PAYARD BENOIT
IPC: B60R13/01
Filed: 2020-05-02
Granted: 2023-11-10
Abstract: Structure supérieure gonflable d’un véhicule La présente invention comporte des montants (11), des poutres droites (2), des poutres de connexion (3), des poutres-montants rondes (10), tous gonflables, assemblés entre eux pour former la partie supérieure de tout type de véhicule (20). Les structures et formes sont adaptées en fonction de l’usage du véhicule. Cette structure supérieure gonflable permet de diminuer le poids et la consommation énergétique, de produire moins cher, de faciliter la réparation, de multiplier les possibilités de design et de faciliter la personnalisation ; mais aussi d’augmenter la sécurité.  La présente invention est destinée à remplacer la partie supérieure pour tout type de véhicule, elle vient se positionner sur la plateforme basse du véhicule.
Patent FR-3096320-B1 (FR)
Title: Pièce décorative
Inventor: BUTSCH ERWIN
IPC: B60R13/04
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-07-15
Abstract: La pièce décorative pour un véhicule automobile, a une partie de support (18) en un matériau thermoplastique et une partie de couverture (12) qui a une surface visible (14) et qui est liée au moins par endroits à la partie de support (18) par une surface de fixage (25) opposée à la surface visible (14). La partie de couverture (12) est formée d'un verre et est fixée à une partie de fixation (28) de la partie de support (18) par une liaison adhésive (27).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3111590-B1 (FR)
Title: Reservoir de gaz destine a servir d'element structurel au fuselage, a l'empennage ou a la voilure d'un aeronef
Inventor: LE PEUVEDIC JEAN-MARC
IPC: B64D33/00
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-08-19
Abstract: Réservoir de gaz destiné à servir d’élément structurel au fuselage, à l’empennage ou à la voilure d’un aéronef L’élément structurel (40) d’un aéronef (10) est destiné à former une structure interne (22 ; 24 ; 26) d’un fuselage (12), d’un empennage (14) ou d’une voilure (16) de l’aéronef (10), la structure interne (22 ; 24 ; 26) étant destinée à porter au moins un élément rapporté (52) de l’aéronef (10).   L’élément structurel (40) comprend au moins une paroi (58) définissant intérieurement un réservoir (60) de réception d’un gaz sous pression.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115457-B1 (FR)
Title: Composition photoprotectrice
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-10-21
Abstract: Composition photoprotectrice La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase aqueuse contenant (i) au moins un premier agent gélifiant hydrophile choisi parmi les polysaccharides non amylacés ; et (ii) au moins un deuxième agent gélifiant hydrophile choisi parmi les polymères et copolymères d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ; au moins une phase huileuse contenant (a) au moins un premier agent gélifiant lipophile choisi parmi les agents gélifiants à base d’acide aminé ; et (b) au moins un deuxième agent gélifiant lipophile choisi parmi les esters de dextrine ; et ladite composition comprenant en outre au moins un filtre UV.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3115788-B1 (FR)
Title: Prépolymères époxy oligomériques comprenant des motifs isosorbide
Inventor: SAINT LOUP René
IPC: C07D493/04
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention a pour objet un prépolymère époxy comprenant des motifs isosorbide, caractérisé en ce qu’il comprend moins de 1% en masse de diglycidyl éther d’isosorbide, par rapport à la masse totale du prépolymère époxy. L’invention a également pour objet un procédé de préparation d’un tel prépolymère époxy.
Patent FR-3120882-B1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d’un accessoire de construction à une poutrelle, procédé de fixation et élément de construction associés
Inventor: HUPIN JOËL
IPC: E04B1/38
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de solidarisation destiné à solidariser un accessoire de construction à au moins une poutrelle, le dispositif comprenant au moins :  des moyens d’accueil (202) destinés en service à recevoir l’accessoire de construction, etdes moyens d’accroche (206) à la poutrelle, lesdits moyens d’accroche comprenant une pince d’accroche qui est configurée pour en service enserrer une poutrelle afin de fixer le dispositif à ladite poutrelle.   Elément de solidarisation et procédé de fixation associés.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3120970-B1 (FR)
Title: Dispositif métrologique de calcul d’un coût associé à l’utilisation d’un véhicule
Inventor: BIERINX NICOLAS
IPC: G07B13/04
Filed: 2021-03-18
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif métrologique autonome (100) destiné à calculer un coût associé à l’utilisation d’un véhicule (1) pour effectuer un trajet, comportant : - un premier module électronique (10) d’acquisition de données qui est adapté à communiquer par un réseau sans fil (11) avec au moins un dispositif externe (5) au véhicule pour acquérir une première valeur d’au moins une donnée spatio-temporelle du véhicule sur un intervalle de temps donné, - un deuxième module électronique (20) d’acquisition de données qui comporte des moyens de connexion (21) avec au moins un dispositif interne (2) au véhicule pour acquérir une deuxième valeur de ladite au moins une donnée spatio-temporelle du véhicule sur ledit intervalle de temps donné, et - une unité de calcul (30) qui reçoit les valeurs acquises par les premier et deuxième modules et qui est apte : à sélectionner, parmi les première et deuxième valeurs, la valeur de ladite donnée spatio-temporelle du véhicule à prendre en compte dans le calcul du coût du trajet, et à calculer le coût du trajet en fonction de ladite valeur sélectionnée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120985-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une hétérostructure
Inventor: BARGE THIERRY
IPC: H01L21/58
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une hétérostructure (H), comprenant les étapes successives suivantes :- fourniture d’un substrat donneur (1) d’un premier matériau et d’un substrat support (2) d’un second matériau,- collage du substrat donneur sur le substrat support,- amincissement du substrat donneur, de sorte à former ladite hétérostructure (H) comprenant le substrat donneur aminci (10) sur le substrat support (2),ledit procédé comprenant en outre une étape de retrait d’une portion périphérique du substrat donneur (1, 10).  Figure pour l’abrégé : Fig 2A
Patent FR-3121112-B1 (FR)
Title: Assemblage de siège pour véhicule ferroviaire à fixation rapide
Inventor: PETAIN JEAN-PIERRE
IPC: B61D33/00
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-03-10
Abstract: ASSEMBLAGE DE SIÈGE POUR VÉHICULE FERROVIAIRE À FIXATION RAPIDE L’invention concerne un assemblage de siège pour véhicule, notamment ferroviaire, caractérisé en ce qu’il comprend :  au moins une coque (20a, 20b) comprenant une assise (22a, 22b), configurée pour qu’un passager dudit véhicule puisse prendre une position assise,  un bâti (12) comprenant une poutre (14) configurée pour recevoir chaque coque (20a, 20b), un pied (16) relié à la poutre (14) et configuré pour former un appui au sol lorsque le bâti (12) est installé dans le véhicule, et des moyens (18) de fixation de la poutre (14) à une paroi du véhicule,  pour chaque coque (20a, 20b), un système de fixation rapide comprenant au moins un épaulement agencé sur la poutre (14) du bâti (12), au moins une languette agencée dans la partie basse de l’assise (22a, 22b) de chaque coque (20a, 20b) et configurée pour un emmanchement avec l’épaulement, et des moyens de verrouillage de chaque coque (20a, 20b) avec le bâti (12).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122499-B1 (FR)
Title: Supervision d'une batterie électrique pour véhicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/36
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de supervision d’une batterie électrique de véhicule automobile, le procédé comportant les étapes suivantes :- une étape (100) de détermination d’un besoin en diagnostic électrique d’un réseau basse tension conduisant à la mise à jour d’une variable de besoin en diagnostic électrique (10, 10a, 10b) en fonction de l’au moins une condition testée,- une étape (200) de pilotage spécifique de la batterie électrique en fonction de la variable de besoin en diagnostic électrique(10, 10a, 10b),- une étape (300) de diagnostic de la batterie électrique  durant laquelle plusieurs paramètres caractéristiques (13, 14, 130, 140, 16, 17, 18) sont déterminés,- une étape (400) d’analyse des paramètres caractéristiques (13, 14, 130, 140, 16, 17, 18) déterminés durant l’étape de diagnostic (300), - une étape (500) de détermination d’au moins un état de diagnostic (150) de la batterie électrique.  Fig. 1
Patent FR-3122591-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la température de frittage
Inventor: RICHARD SÉBASTIEN JEAN
IPC: B22F10/85
Filed: 2021-05-06
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une température de frittage d’une poudre à partir de la composition chimique de la poudre, le procédé comprenant la détermination d’une première relation donnant la température du solidus en fonction de la composition, la détermination d’une deuxième relation donnant la température de frittage en fonction de la température du solidus pour le système chimique, et la détermination de la température de frittage à utiliser pour la poudre à partir des première et deuxième relations et de la composition de la poudre Elle concerne également un procédé de frittage d’une poudre incorporant ce procédé de détermination de la température de frittage de la poudre.  Figure à publier avec l’abrégé :   [Fig. 5]
Patent FR-2436666-B1 (FR)
IPC: F16L47/00
Filed: 1978-09-22
Granted: 1981-03-20
Abstract: The invention is a method for the manufacture of hollow bodies, particularly pipes, from fabric reinforced resin by forming a coil of fabric impregnated with resin, which is dried, preheated, and introduced into a preheated mold. The coil is pressed axially into the mold between a preheated borer defining the interior shape of the pipe, and a sleeve, and the resin impregnated in the fabric is polymerized. The product is useful in the manufacture of nozzles for missiles or the like.
Patent FR-2482679-B1 (FR)
IPC: F04D29/60
Filed: 1980-05-16
Granted: 1982-10-15
Abstract: 1. Vertically axed pump for buried liquid gas tanks, comprising a pump body with vane wheels (40) keyed on to the driving shaft (5) and a suction mechanism connected to the pump body comprising a suction flange (20), a centrifugal wheel (31), a check valve (21, 22) and a closing valve (27) located in the base of a shaft and controlled in opposition to return springs (28), characterized in that the check valve (21, 22) joined to the suction flange (20) of centrifugal wheel (31) can communicate with the content of the tank by closing valve (27), and in that one or more discharge valves (32) located in a ring (25) of suction flange (20) make it possible to completely evacuate residual gas contained in the pump body, as well as between check valve (22) and closing valve (27).
Patent FR-2490246-B1 (FR)
IPC: C23C16/50
Filed: 1980-09-17
Granted: 1982-10-01
Abstract: An apparatus for chemically activated depositing in a plasma. Said apparatus includes a chamber (1) in which a vacuum is maintained, said chamber being closed by means of a top plate (2) and a bottom plate (3) which are removable. Said apparatus further includes a substrate support (5) disposed about said axis, a reactive gas distributor manifold and means (4) for setting up a plasma inside said chamber (1). Said manifold (8) has two circular end portions (9,10) interconnected by pipes (11) in which gas outlet orifices are provided; said pipes being rotatable at a uniform speed about the axis of the chamber inside said substrate support; said support being of polygonal cross-section and constituted by rectangular longitudinally extending facets on which the substrates (7) are deposited. The invention is used to deposit chromium, silicon, aluminium and the like.
Patent FR-2542321-B1 (FR)
IPC: C08L67/02
Filed: 1983-03-07
Granted: 1985-08-23
Abstract: The invention relates to a headlamp reflector for an automobile vehicle manufactured by injection molding according to the coinjection process using poly(alkylene terephthalate) having a viscosity number (DIN 16,779) of between 60 and 180 cm3/g. It is characterized by the fact that the core contains some 15 to 75% by weight of hematite, at least 75% of the hematite having a particle size less than 70  mu m. Good mechanical strength and good behavior in respect of temperature.
Patent FR-2566561-B1 (FR)
IPC: G08B23/00
Filed: 1984-06-25
Granted: 1987-10-09
Abstract: 1. Device for controlling and recording events within security installations, particularly alarm installations, comprising a first apparatus connected to a plurality of live circuits of the installation and consisting of a microprocessor (3) allowing the detection of changes in the state of said circuits and the transmission of a time recorded message concerning a change of state to a storage memory, and a second apparatus being provided to visually display the message stored in the memory of the first apparatus ; characterized in that the first apparatus is permanently placed in the surveillance security installation within an impregnable case, the microprocessor (3) of the first apparatus being permanently programmed during manufacture and any attempt to open the case leading automatically to the storage of corresponding information in the memory (4) ; and in that the second apparatus is portable and is separated from the first apparatus, means being provided for connecting the two apparatuses when is wished to display the message stored in the memory (4) of the first apparatus.
Patent FR-2639441-B1 (FR)
IPC: G02F1/1524
Filed: 1988-11-21
Granted: 1993-02-26
Abstract: The invention pertains to an electrochromic system composed of a lithium ionic conductor electrolyte and a counter electrode symmetrical with the principal layer of electrochromic material and composed of a layer of nickel oxide, preferably deposited by reactive cathode sputtering in the presence of hydrogen-bearing plasma. The invention is used in particular for electrochromic windows, which can be used, for example, in automobile tops.
Patent FR-2641718-B1 (FR)
Inventor: BERGER HUBERT
IPC: B23K26/14
Filed: 1989-01-17
Granted: 1992-03-20
Abstract: Process and device for cleaning pollutants from a surface using a laser for applying laser pulses to the surface to be cleaned, in which the laser is pulsed in pulse durations not exceeding 30 nanoseconds, the area on the surface is contacted with the pulsating laser, the surface is cleaned in the absence of an observably thermal effect, and the laser is removed from the area on the surface after the area is cleaned, the laser beam is manipulated by means of a hand piece, and an optical system is provided to separate the laser beam into a plurality of individual laser beams with energies approximately equal to each other, and guided by an optical fiber assembly together with a recombining of the individual beams into a single laser beam, and the afocal optical assembly for adjusting the diameter of the recombined laser beams.
Patent FR-2642890-B1 (FR)
Inventor: DESBAT BERNARD
IPC: G02F1/15
Filed: 1989-02-09
Granted: 1991-04-12
Abstract: Novel ion-conducting materials capable of being employed as electrolytes especially in electrochrome systems, consisting:
 - of an ionomer (i) obtained by neutralising a polyacid, in the Brönsted sense, with an alkali metal hydroxide MOH, the degree of neutralisation  alpha  being such that 0 <  alpha  <  alpha m,  alpha m being the degree of neutralisation beyond which a phase separation takes place, the said ionomer (i) carrying anionic groups attached to the polymer chain and in combination with alkali metal cations M<+>
 - of a polar solvent (ii) capable of dissolving or plasticising the ionomer (i) and of ensuring a partial dissociation of the ions and ion pairs and the transport of the M<+> ions.
Patent FR-2660582-B1 (FR)
Inventor: GABRIEL VIARS ROGER
IPC: B07B13/05
Filed: 1990-04-09
Granted: 1992-07-31
Abstract: The machine according to the invention for the sorting of capsules (36) comprises means (18, 40) for propelling the capsules between two coaxial discs (48, 50) driven at the same speed and with their mutually confronting surfaces separated by an axial distance greater than the total thickness of accepted capsules (36') which pass freely between the discs and fall into a collection chute (82), while refused capsules (36'') which are caught between the discs are removed by an ejection device (86) causing them to drop into a removal chute (92).
Patent FR-2709131-B1 (FR)
Inventor: JIM APPINO
IPC: C08L83/04
Filed: 1993-08-18
Granted: 1995-11-10
Abstract: The present invention relates to a device which makes it possible to distribute, in the form of aerosol particles, a therapeutic or cosmetic substance. The device according to the invention is of the double pouch type or of a type surmounted by a pump assembly and is characterised in that it contains a composition comprising an active substance and an inert vehicle which is one or more polydiorganosiloxanes of sufficient volatility to ensure the expulsion of the composition in the form of aerosol particles. The invention also relates to the composition intended to be used in the device.
Patent FR-2737948-B1 (FR)
Inventor: PALUMBO NICOLAS
IPC: H04M1/253
Filed: 1995-08-16
Granted: 1997-10-17
Abstract: The control device includes a coded block receiver which examines incoming blocks of digital words and estimates whether the input level is acceptable or not acceptable. If the level is not acceptable, the output volume is reduced. A detection circuit (10) detects when the signal level received is satisfactory following discontinuous transmission, and activates a command (11) to re-establish a sound volume when the detection level is received.