baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045478-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente une pluralité de découpures d'orientation transversale délimitées par des parois de matière se faisant face, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf d'au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant strictement supérieure à 4 mm, et le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est supérieur à 9 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3055544-A1 (FR)
Title: Association de olea eupopaea et rosmarinus officinalis a moduler l'activite des mitrochondries
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61P37/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique et caractérisée en ce qu'elle associe Olea europaea et Rosmarinus officinalis et qu'elle module l'activité des mitochondries. L'association de plantes concerne en particulier leurs feuilles qui peuvent être éventuellement fermentées pour augmenter leur efficacité et encapsulées pour cibler les mitochondries.
Patent FR-3057685-A1 (FR)
Title: Procede de designation et d'affichage d'informations dans un systeme de visualisation comportant une pluralite d'ecrans
Inventor: LUX JOHANNA
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-10-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de désignation et d'affichage d'informations dans un système de visualisation pour aéronef comportant au moins deux écrans de visualisation (HDD, HMD). Le premier écran de visualisation et le second écran de visualisation présentent soit une image synthétique du monde réel, soit des symboles en superposition sur ledit monde réel. Le système comporte également un dispositif de désignation associé au premier écran de visualisation. Dans une première étape du procédé selon l'invention, le dispositif de désignation sélectionne la représentation d'un objet (A) appartenant à l'image synthétique du monde réel ou un objet du monde réel selon le type de premier écran de visualisation. Dans une seconde étape, un symbole (S) représentatif dudit objet sélectionné apparaît sur le second écran de visualisation, ledit symbole étant superposé sur l'objet réel ou au voisinage de l'objet réel ou sur la représentation dudit objet réel selon le type de second écran de visualisation.
Patent FR-3047207-A1 (FR)
Title: Module pour siege de vehicule, dispositif d'actionnement pour siege de vehicule et siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/02
Filed: 2016-01-29
Abstract: Module (10) pour siège (1) de véhicule comprenant un premier câble d'entraînement (14) monté mobile entre une première position de verrouillage et une première position de déverrouillage, un deuxième câble d'entraînement (18) monté mobile entre une deuxième position de verrouillage et une deuxième position de déverrouillage. Le module (10) comprend en outre un dispositif d'actionnement (20) comprenant un actionneur (22) et un ensemble de transmission (23) actionné par l'actionneur (22) et agissant sélectivement sur le premier câble d'entraînement (14) ou le deuxième câble d'entraînement (18), l'ensemble de transmission (23) comprenant un organe de transmission (24) mobile en rotation autour d'un axe central de transmission (A) dans un premier sens de rotation (W1) pour entrainer le premier câble d'entrainement (14) de la première position de verrouillage vers la première position de déverrouillage et dans un deuxième sens de rotation (W2), opposé au premier sens de rotation (W1), pour entrainer le deuxième câble d'entrainement (18) de la deuxième position de verrouillage vers la deuxième position de déverrouillage.
Patent FR-3047681-A1 (FR)
Title: Presse de serrage mecanique a dynamometre
Inventor: GABRIEL SYLVAIN
IPC: G01L1/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: La figure 1 illustre une presse de serrage mécanique 20, à serrage manuel et à mesure d'effort de serrage, en position avant application du serrage, selon un mode de réalisation de l'invention. Elle comporte des moyens de serrage comprenant une structure 21 en forme de C et des moyens de vissage comportant un filetage, lesdits moyens de vissage étant destinés à exercer une force de serrage sur une surface 22 par l'intermédiaire d'un pied de serrage 23 solidaire des moyens de vissage, et ladite structure en C assurant le bouclage de la force de serrage. Les moyens de vissage comportent une vis 24 portant ledit filetage et une poignée 25 permettant à l'utilisateur d'entraîner en rotation ladite vis 24. Sur la figure 1, la presse de serrage mécanique 20 est en position avant serrage, elle n'exerce donc pas de pression sur la surface 22.
Patent FR-3050365-A1 (FR)
Title: Dispositif pour un baton de produit cosmetique, notamment un baton de rouge a levres
Inventor: LECUREUIL FREDERIC
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour un bâton (12) de produit cosmétique comportant au moins un premier élément (14), une cupule (30) destinée à recevoir le bâton (12) de produit cosmétique et un deuxième élément (40), le deuxième élément (40) étant monté par encliquetage sur le premier élément (14) avec un jeu axial déterminé, dans lequel la mise en rotation du premier élément (14) par rapport au deuxième élément (40) provoque un mouvement axial de la cupule (30), caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte des moyens (60) de rattrapage pour annuler le jeu axial entre le premier élément (14) et le deuxième élément (40) et des moyens (70) de freinage, distincts des moyens (60) de rattrapage, les moyens (60) de rattrapage et les moyens (70) de freinage étant respectivement réalisés en une seule pièce avec le premier élément (14).
Patent FR-3050696-A1 (FR)
Title: Gachette de passage de marche arriere
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H59/04
Filed: 2016-04-27
Abstract: Gâchette (20) de passage de marche arrière pour levier (1) de passage de rapports de vitesses de véhicule automobile à boîte de vitesses manuelle, comprenant une structure (22) en débattement par rapport à un corps (21) de la gâchette pour, sauf action de dégagement de la gâchette (20) menée par le conducteur, buter avec souplesse contre une surface d'arrêt (11) et éviter ainsi l'engagement du rapport de vitesses de marche arrière, la gâchette (20) comprenant un insert (30), entre l'axe du levier et la structure en débattement pour amortir le débattement.
Patent FR-3053054-A1 (FR)
Title: Structure de nucleation adaptee a la croissance epitaxiale d’elements semiconducteurs tridimensionnels
Inventor: AMSTATT BENOIT
IPC: H01L21/205
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention porte sur une structure de nucléation (10) adaptée à la croissance épitaxiale d'éléments semiconducteurs tridimensionnels (31), comportant : - un substrat (11) comprenant un matériau monocristallin formant une surface de croissance (13) ; - une pluralité de portions intermédiaires (14) en un matériau cristallin intermédiaire épitaxié à partir de ladite surface de croissance (13) et définissant une surface intermédiaire supérieure (15) ; - une pluralité de portions de nucléation (16), en un matériau comprenant un métal de transition formant un matériau cristallin de nucléation, épitaxié chacune à partir de la surface intermédiaire supérieure (15), et définissant une surface de nucléation (17) adaptée à la croissance épitaxiale d'un élément semiconducteur tridimensionnel.
Patent FR-3057694-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage comprenant une couche chauffante a base de polymeres poly(thio- ou seleno-)pheniques
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01L23/28
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un écran d'affichage comprenant au moins : - un substrat de base ; - une couche chauffante transparente ; - un ou plusieurs composés thermochromiques ; ladite couche chauffante transparente étant à base d'un ou plusieurs polymère(s) poly(thio- ou séléno-)phéniques sous une forme combinée ou non avec un ou plusieurs contre-anion(s). Elle concerne également un procédé de préparation d'un tel écran d'affichage.
Patent FR-3064416-A1 (FR)
Title: Dispositif de decharge d'un reseau haute-tension pour un vehicule automobile.
Inventor: REYSS OLIVIER
IPC: H02H5/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de décharge (3) d'un réseau électrique haute-tension (2) pour un véhicule automobile, ledit dispositif (3) comprenant un circuit d'abaissement actif (38) de la tension du réseau électrique haute-tension (2), adapté pour provoquer l'abaissement de la tension du réseau haute-tension (2) lorsqu'il est alimenté par une alimentation électrique basse-tension (37) ; une bascule asynchrone (33) apte à être déclenchée par ladite impulsion d'activation (32), et à émettre, lorsqu'elle est déclenchée, un signal d'activation de décharge ; ladite alimentation électrique basse-tension (37) étant adaptée pour dériver dudit réseau haute-tension (2) et pour recevoir ledit signal d'activation de décharge, de sorte qu'elle délivre une tension tant qu'elle reçoit ledit signal d'activation de décharge.
Patent FR-3065818-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour un vehicule automobile configure pour projeter un faisceau lumineux formant une image pixelisee
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention porte sur un module lumineux pour un véhicule automobile, configuré pour projeter un faisceau lumineux formant une image pixélisée. Le module lumineux comprend une source de lumière (102) et un dispositif de traitement de la lumière (200) émise par la source de lumière (102), et comporte une matrice (201) d éléments actifs (202) configurés pour traiter au moins une partie du faisceau lumineux émis par la source de lumière (102) de manière à former l'image pixellisée. La source de lumière (102) comporte une matrice d'éléments émissifs (134) parmi lesquels au moins deux éléments émissifs sont activables sélectivement, et la matrice d'éléments émissifs (134) et d'éléments actifs (202) sont décalées l'une par rapport à l'autre, de manière à ce que chaque élément actif (202) est agencé en travers d'une partie du faisceau lumineux émis par un élément émissif (134).
Patent FR-3066781-A1 (FR)
Title: Aubage fixe a section variable de turbomachine
Inventor: FOURAGNAN JAMES
IPC: F01D9/02
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un aubage fixe à section variable de turbomachine comprenant, une pluralité d'aubes (15) interposées entre deux faces (16, 17) de guidage écartées l'une de l'autre, un mécanisme (22, 23) de contrôle de position angulaire des aubes, un équipage (22) mobile s'étendant dans un logement (21) ménagé à l'extérieur de la première face (16) de guidage et du passage de fluide de l'aubage fixe, et une pluralité d'entretoises (32) interposées entre les deux faces (16, 17) de guidage, chaque entretoise s'étendant dans un arbre de transmission creux accouplé à une aube (15) et à l'équipage mobile et étant adaptée pour maintenir une paroi (19) d'appui écartée de la deuxième face (17) de guidage d'une distance minimum supérieure à la longueur de l'arbre de transmission.
Patent FR-3071928-A1 (FR)
Title: Circuit de detection de defaut de masse, chaine de transformation comprenant un tel circuit, procede de detection de defaut de masse.
Inventor: BLANC SEBASTIEN
IPC: H02H3/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: Circuit de détection de défaut de masse (20) comprenant un bus (4) en courant continu, un capteur de courant (9) et un bloc à résistance(s) (10) comprenant au moins une résistance (15), dans lequel le bus en courant continu comprend un premier lien (41) à une polarité d'alimentation non nulle et un deuxième lien (42) connecté à la masse par une connexion (5), ledit capteur (9) captant le courant sur ladite connexion, et une borne du bloc à résistance étant reliée à audit premier lien du bus via un interrupteur électronique (11), ledit circuit de détection est adapté pour détecter un défaut de masse, en fonction du courant capté par le capteur de courant lorsque le bus est alimenté par un courant alternatif converti en courant continu, ledit circuit de détection étant caractérisé en ce qu'une borne de la résistance (15) du bloc à résistance(s) est reliée à un point de connexion à la masse situé entre le capteur de courant (9) et la masse (8).
Patent FR-3074850-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de fonctions de controle moteur pour carburants secondaires
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de gestion d'au moins une fonction de contrôle (F1, F2, F3) d'un moteur thermique influencée par l'utilisation d'un carburant secondaire pouvant être substitué ou utilisé en combinaison avec un carburant de base, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - un étape de réception, via une première loi de commande (L1), d'informations (l_cs) relatives au carburant secondaire utilisé, - une étape de génération, via ladite première loi de commande (L1), de paramètres liés au carburant secondaire et de facteurs d'interpolation, - une étape de détermination, via une deuxième loi de commande (L2), d'une consigne adaptée à partir d'une consigne correspondant au carburant de base, des paramètres liés au carburant secondaire, et des facteurs d'interpolation, et - une étape de pilotage du moteur thermique à partir de la consigne adaptée précédemment déterminée.
Patent FR-3078834-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emission lumineuse comportant au moins un vcsel et une lentille de diffusion
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: H01S5/183
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'émission lumineuse comprenant : o une source laser (10) à cavité verticale émettant par la surface, dont la cavité résonante (11) est multimode transverse, supportant des modes transverses à symétrie de rotation d'ordre deux autour d'un axe optique principal (A) ; o un réseau à contraste d'indice comportant une pluralité de plots parmi lesquels : • un plot central (22) ; • plusieurs plots périphériques (25(i)), disposés périodiquement le long d'une ou plusieurs lignes concentriques (24(i)) vis-à-vis du plot central (22), et agencés de sorte que le réseau (20) présente, vis-à-vis de l'axe optique principal (A), une symétrie de rotation d'ordre impair supérieur ou égal à trois.
Patent FR-3080302-A1 (FR)
Title: Centrage d’une buse d’extrusion au moyen d’un pion fixe
Inventor: LAPIERRE CHRISTOPHE
IPC: G01B21/24
Filed: 2018-04-20
Abstract: Procédé de centrage d'une buse d'extrusion (3) sur une installation (1) d'application par extrusion d'un ou plusieurs cordons de colle sur une pièce (6), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (a) mise en correspondance de la buse d'extrusion (3) avec un dispositif de centrage (7) ; (b) vérification d'un alignement entre la buse d'extrusion (3) et le dispositif de centrage (7) ; (c) en cas de défaut d'alignement entre la buse d'extrusion (3) et le dispositif de centrage (7), déplacement relatif de ladite buse (3) et/ou dudit dispositif (7) de manière à atteindre l'alignement; le dispositif de centrage (7) comprenant un pion (11) avec une extrémité (11 C) en forme de pointe, et à l'étape (a), la buse d'extrusion (3) est disposée en face de l'extrémité (11C) dudit pion (11).
Patent FR-3081155-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant electronique a multiples ilots quantiques
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01L29/15
Filed: 2018-05-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un composant électronique (1) à multiples îlots quantiques, comprenant les étapes de : -fourniture d’un substrat (100) surmonté d’un nanofil (111) en matériau semi-conducteur non intentionnellement dopé, surmonté par au moins deux grilles de commande principales (112) de façon à former des qubits respectifs sous ces grilles de commande principales, lesdites deux grilles de commande principales étant séparées par une gorge (114), le sommet et les faces latérales des deux grilles de commande principales et le fond de la gorge étant recouverts par une couche de diélectrique (106) ; -dépôt d’un matériau conducteur : -dans ladite gorge (122) ; et -sur le sommet des deux grilles de commande principales ; -planarisation jusqu’à ladite couche de diélectrique au sommet des deux grilles de commande principales (112), de façon à obtenir un élément en matériau conducteur (122) auto-aligné entre lesdites grilles de commande principales. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 37
Patent FR-3082296-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de cellules de stockage d’energie electrique d’un pack-batterie de grande surface
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F9/007
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1), notamment de refroidissement, d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique. Selon l'invention, le dispositif de régulation thermique (1) comprend deux demi-coques (10a, 10b) assemblées l'une à l'autre, les demi-coques (10a, 10b) comprenant chacune au moins deux plaques embouties (11) juxtaposées dans un même plan et assemblées l'une à l'autre, lesdites demi-coques (10a, 10b) délimitant un circuit de circulation d'un fluide caloporteur au sein du dispositif de régulation thermique (1), au moins une desdites demi-coques (10a, 10b) étant destinée à venir en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique.
Patent FR-3082665-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement notamment pour vehicule automobile
Inventor: CARVALHO VICTOR
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (2) notamment pour véhicule automobile, le dispositif comportant au moins une face d'échange thermique (3) agencée également pour réaliser une connexion électrique dans un circuit électrique (5).
Patent FR-3084862-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lavage des cameras de vehicules automobiles
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60S1/08
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention concerne, d'une part, un dispositif de nettoyage d'au moins deux caméras extérieures (C1, C2) de véhicules automobiles, chacune étant pourvue d'une buse (B1, B2) de lavage raccordée à une pompe hydraulique (P) alimentée par un réservoir de liquide (R), ladite pompe étant pilotée par un calculateur (C) et activée par un bouton de commande (K) disposé dans le cockpit du véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une pompe (P) unique pourvue d'au moins deux sorties indépendantes (P1, P2) pour le raccordement à chacune des buses de lavage (B1, B2), lesdites sorties étant utilisées successivement et selon un ordre donné par le calculateur (C) en fonction de la position du sélecteur (V) de la boîte de vitesse du véhicule et, d'autre part, un procédé de nettoyage des caméras utilisant ledit dispositif.
Patent FR-3085573-A1 (FR)
Title: Acces mains libres pour vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un système d'accès mains libres pour véhicule automobile (2), comportant au moins une balise embarquée sur le véhicule automobile (2) et apte à communiquer avec un module identifiant électronique portatif d'un utilisateur selon un canal de communication radiofréquence pour déterminer une distance séparant le module identifiant électronique portatif du véhicule automobile (2) et autoriser ou non une fonctionnalité relative à l'accès au véhicule automobile en fonction de ladite distance. Conformément à l'invention, ladite balise comporte deux réseaux (R1, R2) linéaires d'antennes situés sur une même ligne (L) sensiblement verticale et sur un même côté du véhicule, chaque réseau (R1, R2) linéaire d'antennes s'étendant sensiblement parallèlement à ladite même ligne (L) de manière à produire un diagramme de communication avec un angle d'ouverture horizontale supérieur à l'angle d'ouverture verticale.
Patent FR-3086882-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-humidite d'une surface d'un support a proteger et ensemble comportant ledit dispositif de protection anti-humidite et ledit support a proteger
Inventor: GALLAIRE JEROME
IPC: B32B33/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection anti-humidité (1) d'une surface d'un support à protéger (2) comportant : - une première couche de revêtement (3) en matériau conducteur, - une deuxième couche de revêtement (4) en matériau conducteur et perméable, - une troisième couche de revêtement en matériau isolant et perméable, les première, deuxième et troisième couches de revêtement (3, 4) étant superposées, et la troisième couche de revêtement étant intercalée entre la première couche de revêtement (3) et la deuxième couche de revêtement (4), - un circuit électrique (6) relié à la première couche de revêtement (3) à la deuxième couche de revêtement (4), et dans un état de détection, le circuit électrique (6) étant configuré pour être fermé en cas de présence d'un fluide conducteur (F) entre la première couche de revêtement (3) et la deuxième couche de revêtement (4).
Patent FR-3088215-A1 (FR)
Title: Tuyau extincteur et son procede de fabrication
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: A62C35/10
Filed: 2018-11-12
Abstract: Tuyau extincteur (10), en particulier pour un véhicule à moteur, ce tuyau ayant une forme allongée dont les deux extrémités longitudinales sont obturées, ce tuyau comportant une paroi tubulaire (16) délimitant une cavité interne (14) de stockage d'un fluide extincteur (18) sous pression ladite paroi comportant un matériau thermoplastique fusible sous l'effet de la chaleur générée par un feu (44) ou un départ de feu, caractérisé en ce que ladite paroi a une perméabilité audit fluide extincteur inférieure ou égale à 1 cm3.25µm/m2.atm.24h, et en ce que le tuyau est préformé par thermoformage pour adopter une forme correspondant à celle dans une position souhaitée d'installation.
Patent FR-3092120-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22F1/04
Filed: 2019-07-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) : Zr : 0,5 % à 2,5 %, de préférence 0,8 % à 2,5 %, de préférence 1 % à 2,5 %, plus préférentiellement 1,3 % à 2,5 %. ; Fe : 0 % à 3 %, de préférence 0,5 % à 2,5 % ; éventuellement Si : ≤ 0,3 %, de préférence ≤ 0,2 %, plus préférentiellement ≤ 0,1 % ; éventuellement Cu : ≤ 0,5 %, de préférence 0,05 à 0,5 % ; éventuellement Mg : ≤ 0,2 %, de préférence ≤ 0,1 % de préférence < 0,05 % ; autres éléments d'alliage < 0,1 % individuellement, et au total < 0,5 % ; impuretés : < 0,05 % individuellement, et au total < 0,15 % ; reste aluminium. FIGURES