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Patent WO-2016001166-A1 (WO)
Inventor: LOIACONO BENEDETTO
IPC: F16K17/04
Filed: 2015-06-29
Abstract: Cette soupape de décharge (8) destinée à un système d'alimentation en carburant (1) se compose des éléments suivants : une pompe haute pression (2) comprenant un corps de pompe (3) ; un corps de soupape (14; 114) constitué par une feuille métallique (16; 116) pliée de manière à prendre au moins partiellement la forme d'une paroi cylindrique (17) et configurée pour être logée à l'intérieur d'un siège (4) formé dans le corps de la pompe (3) ; une ouverture d'entrée (24) ; une ouverture de décharge (25) ; une ouverture de lubrification (26) et un élément coulissant (27) mobile le long d'un axe (A) du corps de la soupape (14; 114) de manière à régler l'écoulement du carburant, de l'ouverture d'entrée (24) à l'ouverture de décharge (25).
Patent WO-2016037785-A1 (WO)
Inventor: Schäfer Bernd
IPC: A61K31/23
Filed: 2015-08-11
Abstract: The invention relates to an environmentally friendly, resource-conserving, and economical method for producing astaxanthin esters of formula 1, wherein astaxanthin of formula 2 is doubly esterified with fatty acid chlorides of general formula 3. For this purpose, compounds 2 and 3 are reacted in an organic solvent in the presence of a nitrogen-containing base of general formula 4. The invention further relates to the non-therapeutic use of diester 1, wherein R stands for a residue that is selected from the group consisting of C13-C19 alkyl, C13-C19 alkenyl, C13-C19 alkdienyl, and C13-C19 alktrienyl, in the nourishment of humans or animals, and to diester 1 produced according to the method, for therapeutic use as a medication and as an ingredient for a medical preparation.
Patent WO-2016026818-A1 (WO)
Title: Pièce à main de simulateur médical
Inventor: KARSSEN DANIEL
IPC: G09B23/28
Filed: 2015-08-17
Abstract: L'invention concerne un simulateur d'intervention médicale (100) comportant un ordinateur (102) configuré pour exécuter un logiciel de simulation médicale afin de simuler une intervention médicale ; au moins une pièce à main (112, 114) configurée pour être tenue dans la main d'un utilisateur et manipulée par l'utilisateur dans un espace réel, laquelle pièce à main comprend une unité de mesure inertielle (220) destinée à créer des données de position et/ou d'orientation de la pièce à main dans l'espace réel ; et une liaison de données (222) avec l'ordinateur depuis la pièce à main pour la transmission des données de position et/ou d'orientation.
Patent WO-2016026969-A1 (WO)
Title: Système de manipulation de tuyaux et procédé de jonction de sections de tuyau
Inventor: BONEL PAOLO
IPC: B23K37/053
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de jonction d'une première section de tuyau (109) à une seconde section de tuyau (111), par exemple pendant une pose en J d'une conduite sous-marine. Le procédé met en œuvre le positionnement des deux sections de tuyau (109, 111) selon une configuration bout-à-bout de façon à définir entre celles-ci un raccord à souder (115), la mesure du degré d'alignement des sections de tuyau (109, 111) quand elles sont dans la configuration bout-à-bout dans une position prête au soudage, l'estimation du mouvement relatif requis des sections de tuyau (109, 111) de façon à améliorer leur alignement, la réalisation du mouvement relatif ainsi estimé, et le soudage l'une à l'autre des deux sections de tuyau (109, 111). Le procédé peut mettre en œuvre l'utilisation de données géométriques des extrémités des tuyaux de façon à estimer le mouvement relatif requis des sections de tuyau. Une unité de commande peut être utilisée pour calculer, à l'aide de ces données, une orientation cible qui aligne les sections de tuyau. L'étape de mesure peut être effectuée, par exemple, à l'aide d'un laser (123) ou d'un appareil de prise de vues (223) et d'un rétroéclairage (225).
Patent WO-2016046039-A1 (WO)
Title: Folienkammer mit halteprofil
Inventor: VAN TRIEST HENDRIK
IPC: G01M3/32
Filed: 2015-09-16
Abstract: Eine Folienkammer (12) zur Aufnahme eines auf das Vorhandensein eines Lecks zu testenden Prüflings, mit mindestens zwei Folienlagen (14, 16) und mit mindestens zwei Rahmenelementen (24, 26), die jeweils eine Dichtfläche zum gasdichten Aneinanderlegen der beiden Rahmenelemente (24, 26) aufweisen, um die Folienkammer (12) hermetisch zu verschließen, ist dadurch gekennzeichnet, dass die beiden Folienlagen (14, 16) jeweils in einem Wandbereich mindestens ein Halteprofil (20) aufweisen und dass die beiden Rahmenelemente (24, 26) jeweils in ihrer Dichtfläche mindestens eine Haltenut (22) zu einer Aufnahme eines Halteprofils (20) derart aufweisen, dass die beiden Folienlagen (14, 16) zwischen den beiden Rahmenelementen (24, 26) im Wesentlichen durch eine Formschlussverbindung gehalten werden.
Patent WO-2016050957-A1 (WO)
Inventor: BUCK DANIEL
IPC: A61M15/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de distribution de fluide (2), comprenant un corps (4), ledit corps présntant un orifice (8) conçu pour permettre au fluide d'être distribué à partir de l'appareil, ledit orifice ayant été formé par usinage. L'invention concerne également un procédé de fabrication de cet appareil.
Patent WO-2016074866-A1 (WO)
Title: Soupape d'amortissement pour amortisseur de vibrations
Inventor: KNEZEVIC ALEKSANDAR
IPC: F16F9/348
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne une soupape d'amortissement (1) pour un amortisseur de vibrations. Ladite soupape comprend un corps (2) présentant des canaux de passage (3 ; 4) séparés pour différentes directions de passage qui traversent le corps (2) de la soupape, les canaux de passage (3 ; 4) pour chaque direction de passage étant réalisés selon un écart radial (X1) identique par rapport à un axe médian (A) de la soupape d'amortissement (1) et les canaux de passage (3 ; 4) reliant respectivement au moins une ouverture d'entrée (5 ; 6) et au moins une ouverture de sortie (7 ; 8) pour un milieu d'amortissement. Les ouvertures de sortie (7 ; 8) des canaux de passage (3 ; 4) pour une direction de passage sont reliées les unes aux autres au moyen d'une tranchée circulaire (9). La tranchée circulaire (9) est recouverte par au moins un disque de soupape (20) et délimitée radialement par au moins un élément de liaison annulaire (11) radialement intérieur et au moins un élément de liaison (12) radialement extérieur, qui forme une surface d'appui (13) ininterrompue pour le disque de soupape (10), qui est réalisé sous la forme d'une bague fermée et qui présente une largeur constante. L'invention se caractérise par le fait que l'élément de liaison (12) radialement extérieur présente au moins un évidement (14 ; 14a ; 14b) qui réduit la largeur de la surface d'appui (13), qui augmente en partie la tranchée annulaire (9), et qui est formé dans la zone d'au moins une ouverture de sortie (7 ; 8).
Patent WO-2016062612-A1 (WO)
Title: Appareil frigorifique pourvu d'un dispositif de nettoyage
Inventor: KOCH ALEXANDER
IPC: F25B39/02
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil frigorifique (100) comprenant un composant (109) et un dispositif de nettoyage (125) destiné au nettoyage du composant (109), le dispositif de nettoyage (125) comprenant un élément de nettoyage (127), un élément de commande (135) et un élément de raccordement (133), l'élément de nettoyage (127) étant raccordé à l'élément de commande (135) par l'élément de raccordement (133). L'appareil frigorifique (100) comprend un espace intérieur (139) qui s'étend de la face avant (103) de l'appareil frigorifique (100) à la face arrière (107) de l'appareil frigorifique (100), et dans lequel est logé l'élément de raccordement (133). Lors de l'actionnement de l'élément de commande (135), l'élément de nettoyage (127) peut être déplacé sur une surface du composant (109) de l'appareil frigorifique afin d'enlever les dépôts de salissure (123) de ladite surface du composant (109).
Patent WO-2016071188-A1 (WO)
Title: Vorrichtung mit einer wendeeinheit zum wenden eines werkstücks und bearbeitungsvorrichtung
Inventor: KRUMMENAUER STEFAN
IPC: B23Q7/02
Filed: 2015-10-29
Abstract: Es wird eine Vorrichtung mit einer Wendeeinheit (14) zum Wenden eines Werkstücks vorgeschlagen. Erfindungsgemäß umfasst die Wendeeinheit (14) einen antreibbar bewegbaren Wendekörper mit Kontaktmitteln (18), welche mit der Bewegung des Wendekörpers auf einem gekrümmten Bewegungsweg (23) bewegbar sind, sowie eine Führungsanordnung für eine Führung des Werkstücks beim Wendevorgang aufweist, die benachbart zu den Kontaktmitteln (18) entlang des Bewegungsweges (23) ausgebildet ist, so dass bei einem Wendevorgang die Kontaktmittel (18) mit dem Werkstück derart in einen andrückenden Kontakt bringbar sind, dass bei dem Wendevorgang das Werkstück entlang des Bewegungsweges (23) mitführbar ist.
Patent WO-2016066803-A1 (WO)
Inventor: LINK HELMUT D
IPC: A61F2/44
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un implant de fusion intervertébral comprenant un corps principal ayant des première et seconde jambes (2, 3) et un joint articulé intermédiaire (23), conçu en une forme de V réglable, une lame pivotante (29) ayant deux extrémités, l'une étant fixée rotative à une région d'extrémité de la première jambe (2) éloignée de l'articulation (23), une goulotte de guidage (30) formée au niveau de la deuxième jambe (3) et deux faces d'extrémité (33, 35), l'une des deux faces d'extrémité étant fixe et l'autre étant mobile par rapport à la goulotte de guidage (30), la face d'extrémité mobile (34) étant formée par un coulisseau (5) mobile le long de la goulotte de guidage (30) de manière à faire varier sa distance relativement à la face d'extrémité fixe (33), un dispositif de fixation pour venir en prise avec un instrument de maintien (6) étant prévu au niveau de la face d'extrémité fixe, et un second dispositif de fixation pour venir en prise avec un organe de traction étant fourni au niveau du coulisseau (5), et un mécanisme de levage (4) comprenant une plaque de levage (40) réglable en hauteur entre un état rétracté et une position surélevée.L'invention concerne également un ensemble d'instruments pour l'implant de fusion intervertébral.
Patent WO-2017076467-A1 (WO)
Title: Réfrigérateur ayant un support de clayette escamotable
Inventor: OZYUKSEL FAIK EMRE
IPC: A47B96/06
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un réfrigérateur (1) qui comprend un compartiment (2) afin de réfrigérer des articles; une ou plusieurs clayettes (3) disposées de manière amovible dans le compartiment (2) et un ou plusieurs supports de clayette (4), chacun destiné à maintenir de manière amovible la clayette respective (3). Le réfrigérateur (1) de la présente invention comprend en outre : une ou plusieurs cavités (5), chacune formée dans la paroi latérale interne (6) du compartiment (2), chaque support de clayette (4) comprenant un élément support (7) disposé de manière amovible et mobile dans la cavité respective (5) et conçu pour être déplacé dans une position de rangement à l'intérieur de la cavité respective (5) où il libère la clayette respective (3) et s'aligne sur la paroi latérale interne (6) et dans une position déployée hors de la cavité respective (5) où il supporte la clayette respective (3).
Patent WO-2016087606-A1 (WO)
Inventor: LISKA JAN
IPC: A61M39/06
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne une valve de cathéter auto-obturante (1, 19) comprenant une partie tubulaire souple (2) présentant une ouverture distale (6) et une ouverture proximale opposée (12), ainsi qu'une partie (5) de valve proximale. La partie (5) de valve proximale présente une membrane souple auto-obturante incurvée (7) disposée à l'intérieur de la partie tubulaire souple (2) et présente un périmètre de base (8) uni à une paroi circonférentielle (9) de la partie tubulaire souple (2). La membrane souple auto-obturante incurvée (7) présente une surface concave (11) tournée vers l'ouverture proximale (12) et une surface convexe (10) tournée vers l'ouverture distale (6) ; et une paroi (14) de membrane souple de la membrane souple auto-obturante incurvée (7) présente une fente transversale (15). La valve de cathéter auto-obturante permet d'obtenir un mécanisme de fermeture automatique efficace pour un ensemble cathéter périphérique et constitue une barrière efficace contre une propagation contagieuse potentielle depuis un patient vers l'environnement ambiant par une maladie à diffusion hématogène, comme par exemple les virus du VIH, de l'hépatite et Ebola.
Patent WO-2016097324-A1 (WO)
Title: Alpha-galactosidases et leurs utilisations
Inventor: KONTAKANEN HANNA
IPC: C07K14/435
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de nouvelles alpha-galactosidases, notamment dans le secteur des denrées alimentaires et de l'alimentation animale et dans les domaines médicaux, dans l'industrie papetière et dans les technologies de conversion de la biomasse pour produire des biocarburants ou d'autres composés d'intérêt.
Patent WO-2016102544-A1 (WO)
Title: Récupération d'hydrocarbures à partir d'un recyclage d'hydrocarbures
Inventor: SETLHAKU MPHO PRUDENCE
IPC: B01J8/18
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation d'oléfines comprenant les étapes de a. Polymérisation d'oléfines dans un mélange de réaction comprenant des monomères, un diluant, des adjuvants de traitement pour préparer un flux de produits comprenant des polyoléfines, des monomères et du diluant; b. Séparation des polyoléfines du flux de produit pour obtenir un flux de purge; c. Séparation des composants gazeux du flux de purge pour obtenir une fraction liquide; d. Traitement de la fraction liquide avec au moins un liquide ionique pour obtenir une fraction contenant des hydrocarbures insaturés; e. Recyclage de la fraction contenant des hydrocarbures insaturés dans le mélange de réaction, facultativement après purification de ladite fraction contenant des hydrocarbures insaturés. L'invention concerne en outre un système de polymérisation d'oléfines comprenant un réacteur de polymérisation, une cuve de purge, une récupération de gaz d'aération et un séparateur de liquide ionique pour séparer les alcènes liquides des alcanes liquides, où les alcènes liquides qui sont séparés des alcanes dans le séparateur de liquide ionique peuvent être recyclés dans le réacteur de polymérisation.
Patent WO-2017025175-A1 (WO)
Inventor: SCHINABECK JOSEF
IPC: G02B5/18
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité (100) comprenant : une première surface d'informations (102) qui contient une illustration, au moins un premier ensemble de sous-longueurs d'onde (110) fournissant un secteur coloré dans l'illustration ; et une deuxième surface d'informations (104) qui contient une deuxième illustration, au moins un deuxième ensemble de sous-longueurs d'onde (112) fournissant un secteur coloré dans l'illustration. Lors de l'observation des surfaces d'informations dans la lumière réfléchie, le premier ensemble de sous-longueurs d'onde et le deuxième ensemble de sous-longueurs d'onde comprennent sensiblement des couleurs différentes les unes des autres ; et lors de l'observation des surfaces d'informations dans la lumière transmise, le premier ensemble de sous-longueurs d'onde et le deuxième ensemble de sous-longueurs d'onde présentent sensiblement les mêmes couleurs. L'invention concerne par ailleurs un document de valeur pourvu d'un élément de sécurité de ce type, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un élément de sécurité de ce type.
Patent WO-2016124398-A1 (WO)
Title: Système de poignée de porte
Inventor: KREUZ THOMAS
IPC: E05B85/12
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un système de poignée de porte (1) destiné à une porte de véhicule et servant en particulier à actionner la porte de véhicule de l'intérieur. Le dispositif comporte un levier de verrouillage (2) qui est monté pivotant autour d'un axe de pivotement (s) au niveau d'une base et qui peut être raccordé de manière à transmettre la force au moyen d'un premier câble Bowden à une serrure de porte associée, pour le verrouillage et le déverrouillage de la serrure. Le levier de verrouillage (2) peut pivoter autour de l'axe de pivotement (s) d'une position neutre à une position de verrouillage pour le verrouillage de la serrure de porte, et de la position neutre à une position de déverrouillage pour le déverrouillage de la serrure de porte. L'invention vise à assurer une position neutre définie. À cet effet, un dispositif de rappel (6) permet de rappeler le levier de verrouillage (2) respectivement de la position de verrouillage et/ou de la position de déverrouillage à la position neutre.
Patent WO-2016120159-A1 (WO)
Title: Ensemble récipient pour plantule étanche à l'eau pour la culture de plantules, son utilisation ainsi qu'un procédé associé
Inventor: GREEN LARS
IPC: A01G33/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble récipient pour plantules destiné à des plantules, l'ensemble récipient comprenant un récipient pour plantules permettant de recevoir un milieu de croissance aqueux liquide destiné à cultiver des plantules en son sein, et un élément de couvercle fixé de manière amovible au récipient de telle sorte que l'ensemble récipient pour plantules est imperméable à l'eau, au moins un parmi le récipient pour plantules et l'élément de couvercle est perméable aux gaz permettant aux plantules de respirer, mais évitant la contamination entrant dans l'ensemble récipient pour plantules.
Patent WO-2016151013-A1 (WO)
Inventor: ORNELLA GIULIO
IPC: B66F17/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à détecter un retournement imminent d'un véhicule (1), servant en particulier à identifier des faux positifs au cours de la détection de retournement, le procédé comprenant les étapes consistant à : acquérir des premières données de mesure, les premières données de mesure comportant des données de contrainte, en particulier des données de contrainte se rapportant à l'essieu du véhicule, et au moins des données parmi des données de comportement et des données d'accélération ; acquérir des deuxièmes données de mesure, les deuxièmes données de mesure comportant des données de contrainte, en particulier des données de contrainte se rapportant à l'essieu du véhicule, et au moins des données parmi des données de comportement et des données d'accélération ; déterminer, en fonction des premières données de mesure et en fonction des deuxièmes données de mesure, si les deuxièmes données de mesure indiquent un retournement imminent du véhicule (1) ; et seulement s'il est déterminé que les deuxièmes données de mesure indiquent un retournement imminent du véhicule (1), déclencher un signal d'alarme, prenant la priorité sur une instruction de commande ou remplaçant une instruction de commande. En outre, l'invention concerne un système de capteurs (7) permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent WO-2016151032-A1 (WO)
Inventor: LABREUCHE CHRISTOPHE
IPC: F41H11/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour évaluer le niveau de menace d'au moins une entité (SE) parmi une pluralité d'entités dans un environnement de champ de bataille, le niveau de menace étant évalué par rapport à une entité de référence (RE) à protéger, le procédé comprenant les étapes consistant à : -segmenter l'environnement de champ de bataille en une pluralité de couches (L1, L2, L3, L4, L5), -obtenir des données représentatives d'une position de ladite entité (SE) par rapport aux couches (L1, L2, L3, L4, L5) de l'environnement de champ de bataille, et -déterminer le niveau de menace de ladite entité (SE) à l'aide des données obtenues.
Patent WO-2016169730-A1 (WO)
Title: Dispositif mobile et procédé d'étalonnage sur place d'un appareil de mesure de concentration de gaz
Inventor: THIEL TORSTEN
IPC: G01F1/66
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile (1) d'étalonnage sur place d'un appareil de mesure de concentration de gaz (20). L'appareil de mesure de concentration de gaz (20) est conçu pour mesurer la concentration d'un gaz de mesure. L'appareil de mesure de concentration de gaz (20) comprend une chambre de mesure (23) pourvue d'une première entrée (21) et d'une seconde entrée (22) pour le gaz de mesure. La concentration du gaz de mesure est mesurée dans la chambre de mesure (23). Le dispositif mobile comprend : au moins un dispositif de retenue (2) ; une première bride (4) et une seconde bride (5) qui sont montées respectivement à une première extrémité et à une seconde extrémité du dispositif de retenue (2), la première bride (4) étant conformée pour fermer de façon étanche aux gaz la première entrée (21) de la chambre de mesure (23) et la seconde bride (5) étant conformée pour fermer de façon étanche aux gaz la seconde entrée (22) de la chambre de mesure (23) ; un capteur de température (6) pour mesurer la température dans la chambre de mesure (23) ; un capteur de pression (7) pour mesurer la pression dans la chambre de mesure (23) ; et un dispositif de gaz de test (8) destiné à introduire un gaz de test à une concentration connue du gaz de mesure dans la chambre de mesure (23). L'invention concerne en outre un procédé d'étalonnage sur place d'un appareil de mesure de concentration de gaz (20).
Patent WO-2016166272-A1 (WO)
Title: Système de commande de frein électropneumatique
Inventor: ZEMAN FERENC
IPC: B60T13/68
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne un système de commande de frein électropneumatique (1) d'un véhicule, lequel système comprend une unité de commande électronique (7) destinée à commander un ensemble de vannes de frein de stationnement électropneumatique (5) alimenté en air comprimé par une unité d'alimentation en air comprimé (2), un conduit de commande (8) débouchant dudit ensemble et commandant l'alimentation en air comprimé et la purge du cylindre de frein à accumulation (12), une vanne de relais (6) reliée par un conduit d'alimentation (10) du côté entrée à l'unité d'alimentation en air comprimé (2) et du côté sortie au cylindre de frein à accumulation (12) et commandée par le conduit de commande (8) pour délivrer la pression d'air dans le conduit de commande (8), un élément d'actionnement de frein de service mécanique (15) actionnable manuellement pour commander l'alimentation en air comprimé et la purge d'un cylindre de frein de service (16) par un conduit d'alimentation de frein de service (14). Une vanne de commande monostable (19) à commande pneumatique, comprenant un raccord de commande (21) commandé par le conduit d'alimentation de frein de service (14), sépare à l'état de commutation stable un orifice de sortie d'air (20) débouchant en sortie dans l'atmosphère et un conduit de purge côté entrée (17) et les relie dans un état de commutation instable. Le conduit de purge (17) est adapté pour purger le cylindre de frein à accumulation (12) par actionnement de l'élément d'actionnement de frein de service (15).