baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094125-B1 (FR)
Title: Procede de generation d’une surface tridimensionnelle de travail d’un corps humain, systeme
Inventor: SERRAT TANGUY
IPC: G06T17/20
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-12-03
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UNE SURFACE TRIDIMENSIONNELLE DE TRAVAIL D’UN CORPS HUMAIN , SYSTEME Procédé de génération d’une surface tridimensionnelle de travail d’un corps humain comportant les étapes de : Réception (REC_DATA1) de données d’entrées (DATA1) correspondant à des images; Génération (ACQ_G1) d’un premier nuage de points (G1) à partir des données d’entrées (DATA1), chaque point étant associé à une coordonnée spatiale tridimensionnelle ; Détermination d’une pluralité d’attributs (ATi) en chaque point (vi) du premier nuage de points (G1), , Calcul d’un ensemble de paramètres géométriques à partir d’une régression effectuée à partir d’une série d’opérations matricielles réalisées selon différentes couches d’un réseau de neurones entrainé à partir d’une pluralité de vues partielles (VP) de modèles paramétriques paramétrés (MPPi}iє[1 ;N]) avec différentes configurations de paramétrage (PARAM) ; Détermination d’un modèle paramétré (MOD_P) pour générer un modèle de corps (MOD_S) d’un corps comportant un premier maillage (M1). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094885-B1 (FR)
Title: Moule culinaire telescopique
Inventor: PONTI DAVID
IPC: A47J43/20
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-07-30
Abstract: Moule culinaire télescopique extensible pour cuisson, de telle sorte qu’il s’adapte à une quantité de préparation pour obtenir une forme cylindrique.
Patent FR-3095862-B1 (FR)
Title: Capteur électrochimique à électrode de travail amovible
Inventor: CHELET FRÉDÉRIC
IPC: G01N27/38
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un capteur électrochimique, par exemple un capteur électrochimique à électrolyte pour la détection de traces de métaux lourds dans des eaux usées industrielles. Le capteur comprend : un boitier (2) ; une électrode de travail (6) ayant une surface de mesure (62) située à l'extérieur du boîtier, en contact avec un liquide à analyser ; une deuxième électrode (8) ; des conducteurs électriques (20, 22) agencés dans le boîtier pour la connexion des électrodes (6, 8) à un circuit de mesure. Le capteur est caractérisé en ce que l'électrode de travail (6) est portée par un support (4) assemblé de façon amovible au boîtier (2). Grâce au support amovible, le capteur peut être restauré aisément et à moindre coût en cas de dégradation de son électrode de travail, et l'électrode de travail ne risque pas d'être contaminée, car elle peut être dissociée du capteur, lors du changement de l'électrolyte. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096565-B1 (FR)
Title: Chaise d’ecole reglable
Inventor: MAINE BENOIT
IPC: A61G5/00
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-11-18
Abstract: Une chaise d’école réglable comprenant un dossier réglable (1), un ou plusieurs pieds réglables (3), un siège réglable (2) et un ou plusieurs repose-pieds réglables (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097516-B1 (FR)
Title: Trolley ferroviaire et procede pour le guidage a distance de trains
Inventor: CHAUMETTE CHRISTIAN
IPC: B61L23/34
Filed: 2019-06-24
Granted: 2023-01-06
Abstract: Trolley f e rroviaire et procédé pour le guidage à distance de trains Trolley ferroviaire (100) pour guider des trains (150) sur un réseau ferroviaire (200), le trolley ferroviaire (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins:  - un dispositif d’identification (1) pour l’identification univoque d’un train (150) à guider le long d’un itinéraire prédéfini sur le réseau ferroviaire (200) ;  - un ou plusieurs premier(s) capteur(s) (10) pour surveiller, pendant la marche, une zone (A) située devant le trolley ferroviaire (100) par rapport au sens de la marche ;  - un dispositif de contrôle-commande (30) qui est connecté de manière opérationnelle au dispositif d’identification (1) et aux premier(s) capteurs (10), ledit dispositif de contrôle-commande (30) étant configuré pour émettre, sur la base d’au moins un signal reçu d’un des premier(s) capteurs, des signaux de commande aptes à contrôler à distance la marche du train (150) identifié par le dispositif d’identification, le long dudit itinéraire prédéfini ;  - un dispositif de communication (40) qui est connecté de manière opérationnelle au dispositif de contrôle-commande (30) et qui est configuré pour envoyer les signaux de commande à un système (153) de contrôle du train (150) guidé le long dudit itinéraire prédéfini.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102098-B1 (FR)
Title: Ensemble d’inertie et suspension inertielle de type hydraulique l’incorporant
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: F16F7/10
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’ensemble d’inertie (3) comporte un canal hydraulique (300) formant un circuit inertiel. Conformément à l’invention, il comprend un corps discoïde (30A) dans lequel est intégré le canal hydraulique, le corps discoïde ayant des formes et un volume extérieurs déterminés de façon à autoriser une implantation de l’ensemble d’inertie dans un creux de jante de roue de véhicule.  Fig.3
Patent FR-3102561-B1 (FR)
Title: Système de surveillance de l’état d’un câble par transférométrie répartie
Inventor: JACQUES MARIE-BÉNÉDICTE
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: Système de surveillance de l’état d’un câble (C), comprenant une pluralité de dispositifs de transférométrie (M1,M2,M3,…Mn-1,Mn) aptes à injecter un signal de test dans le câble et mesurer un signal se propageant dans le câble, les dispositifs de transférométrie étant positionnés le long du câble de sorte à décomposer le câble en tronçons successifs (S1,S2…Sn), le système comprenant un organe de contrôle (CTRL) apte à communiquer avec les dispositifs de transférométrie et configuré de manière à réaliser au moins un test de transférométrie consistant à injecter un signal de test dans le câble au moyen d’un premier dispositif de transférométrie et mesurer le signal de test après sa propagation dans le câble au moyen d’un second dispositif de transférométrie différent du premier dispositif, le système comprenant un organe de post-traitement (PTR) apte à communiquer avec les dispositifs de transférométrie et configuré pour comparer le signal mesuré à un signal de référence pour en déduire un indicateur de dégradation du tronçon (S1) de câble disposé entre le premier dispositif de transférométrie (M1) et le second dispositif de transférométrie (M2). Figure 1
Patent FR-3103269-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de débit massique d’un fluide
Inventor: SMAGGHE DAVID PASCAL
IPC: G01F1/86
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: Un dispositif de mesure (1) du débit massique (Qm) d’un fluide à partir de mesures du débit volumique (Q), de la permittivité (ε) et de la température (T), ledit dispositif de mesure (1) comprenant au moins une enveloppe (8) comprenant :                                   au moins un canal (10) de circulation du fluide comprenant au moins une entrée de fluide (11) et au moins une sortie de fluide (12),                 au moins un débitmètre à ultrasons (2) configuré pour mesurer le débit volumique (Q) de fluide circulant dans ledit canal (10),                 au moins un capteur de température (3) configuré pour mesurer la température (T) du fluide dans ledit canal (10) et au moins un capteur capacitif (4) configuré pour mesurer la permittivité (ε) du fluide dans ledit canal (10).                                        Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104125-B1 (FR)
Title: Elément de structure de caisse de véhicule automobile et méthode de montage
Inventor: SANDU MARINEL
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un élément de structure de caisse de véhicule automobile et une méthode de montage. L’élément de structure comprend, d’une part un fond de caisse présentant une paroi externe et d’autre part un carénage (22) présentant une face d’applique (24) et une pluralité d’organes de fixation pour pouvoir relier ensemble ledit carénage (22) et ledit fond de caisse. Ladite paroi externe présentant des orifices d’ancrage, au moins un organe de fixation (40) comprend une attache encliquetable installée sur ledit carénage (22) pour pouvoir engager ladite attache encliquetable à travers l’un desdits orifices d’ancrage (40) lorsque ladite face d’applique (24) dudit carénage est appliquée contre ladite paroi externe.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093147-B1 (FR)
Title: Pièce de réglage orientable pour un dispositif de rattrapage
Inventor: WAGNER EDUARD
IPC: F16D13/75
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une pièce de réglage (44) avec une base (45) et une ou plusieurs ailettes (60) présentant respectivement une section d’ailette inférieure (61) limitrophe de la base (45) et une section d’ailette supérieure (62) espacée de la base (45) et inclinée par rapport à la section d’ailette inférieure (61), dans lequel la section d’ailette supérieure (62) comprend un angle d’inclinaison dans la plage de 5° à 85° avec au moins une direction perpendiculaire (70) à la base (45) ou la section d’ailette inférieure (61), et en ce que les ailettes (60) présentent respectivement une région de déformation (63) plastique entre la section d’ailette inférieure (61) et la section d’ailette supérieure (62).  Figure de l’abrégé : 5
Patent FR-3113800-B1 (FR)
Title: Echange de données entre un client et un dispositif distant, par exemple un module sécurisé
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-09-02
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission de données entre un dispositif client et un serveur, à partir d’un message (M), le procédé comprenant des étapes de :calcul (200) d’un nonce (m) fonction du message (M) et fonction d’une information de sécurité (cpt) non aléatoire,transmission (300) au serveur d’une donnée dépendant du nonce (m) calculé, transmission (400) au serveur d’une donnée dépendant du jeton d’authentification (B, C),génération (500) et transmission d’une preuve de connaissance de secret (s) à partir de l’élément secret (PIN’) et en fonction du nonce (m), la preuve de connaissance de secret (s) étant construite de sorte à prouver la connaissance de l’élément secret (PIN’) sans divulguer l’élément secret (PIN’), de sorte que le serveur puisse vérifier la validité de la preuve (s) et la possession du jeton d’authentification, et décrypter le message (M).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115211-B1 (FR)
Title: Dispositif d’insertion d’une aiguille pour la distribution d’un produit dans un site
Inventor: TODESCO MARC
IPC: A61M5/46
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dispositif d’insertion 1 d’une aiguille 21 dans un site, présentant un logement de guidage 23 recevant un support d’aiguille 24 avec l’aiguille 21. Le support 24 présente • une position avant insertion avec l’aiguille 21 en retrait, • une position d’insertion avec l’aiguille 21 proéminente et • une position rétractée avec l’aiguille 21 en retrait. Un système 4 entraîne le support 24 vers la position d’insertion. Un moyen de rappel 5 entraîne le support 24 vers la position rétractée.Un élément rotatif 6 en butée sur le moyen de rappel 5 est entraîné : * par le système 4 dans un sens de rotation (S1) vers la position d’insertion pour contraindre le moyen de rappel 5, et * par le moyen de rappel 5 dans un sens de rotation (S2) vers la position rétractée.  Figure pour l’abrégé : figure 1a
Patent FR-3117087-B1 (FR)
Title: Voile de bateau
Inventor: SACHS CHRISTOPHE
IPC: H02S30/20
Filed: 2020-12-07
Granted: 2022-10-28
Abstract: Voile de bateau du type voile membrane constituée de deux feuilles de matière plastique transparente entre lesquelles sont disposés au moins un réseau de fibres de renforcement, des films photovoltaïques et des lattes (8), comportant au moins une zone (9) dépourvue de lattes (8) et de films photovoltaïques, en forme de triangle curviligne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117211-B1 (FR)
Title: Capteur de la temperature d’une piece composite a tissage tridimensionnel et moulee par transfert de resine
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: G01K7/00
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-02-24
Abstract: Ce capteur (18) de la température d’une pièce composite (12) à tissage tridimensionnel et moulée par transfert de résine comprend un moyen de détection (22) de la température et un moyen de transmission (20) d’une température détectée par le moyen de détection (22).  Le moyen de détection (22) comprend un premier conducteur électrique, un second conducteur électrique, les premier et second conducteurs étant réalisés en des matériaux différents, le moyen de détection (22) étant apte à mettre en œuvre deux mesures quatre points sur les premier et second conducteurs.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118514-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un identifiant RFID
Inventor: CARLE ARNAUD
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-12-31
Granted: 2023-03-03
Abstract: Ce procédé de fabrication d’identifiants RFID comprenant chacun une puce électronique (1) et une antenne (5), comprend les étapes consistant à :  fabriquer une pluralité de puces électroniques (1) sur une face d’un premier support (3),fabriquer une pluralité d’antennes (5) sur une face d’un second support (21),recouvrir ladite face dudit premier support (3) et/ou ladite face dudit second support (21) d’une couche d’un agent de conduction électrique durcissable,appliquer ledit premier support (3) contre ledit second support (21) de sorte que lesdites faces et des paires de puces électroniques (1) et d’antennes (5) viennent en vis-à-vis,faire durcir ledit agent de conduction électrique de manière que ledit agent réalise une connexion électrique entre les puces électroniques (1) et les antennes (5) de chaque paire, et àdécouper chaque paire de puce électronique / antenne dudit ensemble.  (Figure 2)
Patent FR-3119278-B1 (FR)
Title: Moteur fermé refroidi par ventilateur amélioré par symétrisation
Inventor: BERKANI MOHAMED-SAID
IPC: H02K9/06
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-09-08
Abstract: Titre Moteur fermé refroidi par ventilateur amélioré par symétrisation Ce moteur (102) comprend : un arbre (104) définissant un axe (A) longitudinal ; à l’intérieur d’un volume fermé (118) délimité axialement par des première et seconde cloisons transversales et radialement par une paroi axiale (112) constitutive d’une carcasse (110) du moteur, un stator (106), solidaire de la paroi axiale, et un rotor (108), solidaire de l’arbre ; et, à l’extérieur du volume fermé (118), un premier réseau de canaux (124), qui circulent sur ou dans la paroi axiale ; et un premier ventilateur (122), agencé sur un côté extérieur de la première cloison transversale, monté sur l'arbre et faisant circuler de l'air dans le réseau de canaux pour refroidir le stator. Ce moteur se caractérise en ce qu’il comporte, en outre, à l’extérieur du volume fermé (118), un second réseau de canaux (123), qui circulent sur ou dans de la paroi axiale, et un second ventilateur (125), agencé sur un côté extérieur de la seconde cloison transversale, monté sur l'arbre et faisant circuler de l'air dans le second réseau de canaux pour refroidir le stator.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119987-B1 (FR)
Title: Composition hydrogel et ses utilisations dans la prévention et/ou le traitement des dommages cutanés causés par les rayonnements
Inventor: WINCKLE GARETH
IPC: A61P17/00
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une composition sous une forme adaptée à une administration par voie topique à base d’eau comprenant un vasoconstricteur. L’invention se caractérise en ce que la composition comprend un vasoconstricteur choisi parmi la brimonidine ou ses sels, dans une phase solvantée comprenant : - du polyéthylène glycol en combinaison avec du propylène glycol et/ou du diméthylsulfoxyde (DMSO) ; - un copolymère Polyvinylpyrrolidone/Vinyl Acetate comme agent filmogène hydrophile ; - de la glycérine ; et en ce qu’elle se présente sous forme d’hydrogel. L’invention concerne également la composition selon l’invention pour son utilisation en tant que médicament, plus particulièrement dans la prévention et/ou le traitement de dermatite résultant d’un rayonnement notamment dans le cadre d’un traitement par radiothérapie.  Figure 9
Patent FR-3120590-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un frein de stationnement electrique adapte a des freins neufs
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T13/74
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de pilotage d'un frein de stationnement électrique (30) d'un véhicule automobile, ledit frein de stationnement électrique (30) comportant:  - un dispositif de commande de freinage (31), et  - au moins un motoréducteur (32) disposé sur un récepteur de freinage (17.2, 17.3) associé à une roue du véhicule automobile, ledit motoréducteur (32) étant piloté par le dispositif de commande de freinage (31).  Conformément à ce procédé, pendant une période de rodage d'éléments d'usure du récepteur de freinage, un effort de freinage de rodage appliqué sur au moins un récepteur de freinage (17.2, 17.3) pour immobiliser le véhicule automobile est supérieur à un effort de freinage nominal appliqué sur le récepteur de freinage (17.2, 17.3) par le frein de stationnement électrique (30) en dehors de la période de rodage.  Figure 2
Patent FR-3123525-B1 (FR)
Title: Capteur de proximité capacitif
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: H03K17/955
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un capteur (1) de proximité capacitif comprenant un circuit de détection (10), comprenant une capacité de détection (Ce), une capacité de stockage (Cext) et des interrupteurs (T1, T2, T3, T4, T5), un générateur de tension continue (Vcc) et un microcontrôleur (20) configuré pour commander les interrupteurs (T1, T2, T3, T4, T5) et pour :  obtenir une valeur de tension aux bornes de la capacité de stockage (Cext) et aux bornes de la capacité de détection (Ce),calculer une première moyenne définie par la moyenne des valeurs de tension obtenues à la fin de chaque itération d’une première phase d’acquisition et une deuxième moyenne définie par la moyenne des valeurs de tension à la fin de chaque itération d’une deuxième phase d’acquisition,détecter une présence humaine lorsque la différence entre la première moyenne et la deuxième moyenne est supérieure à un seuil de détection prédéfini.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125101-B1 (FR)
Title: Robinet a assemblage simplifie et procede d’assemblage associe
Inventor: TESTORI NICOLAS
IPC: F16K31/00
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-06-02
Abstract: ROBINET A ASSEMBLAGE SIMPLIFIE ET PROCEDE D’ASSEMBLAGE ASSOCIE L’invention concerne un robinet (1) comprenant un corps interne (2), une enveloppe externe (3), un chapeau (4) et un support brise-jet (5), le support brise-jet (5) pouvant s’emboîter dans la partie inférieure du chapeau (4) de manière à verrouiller la position du chapeau (4) dans l’enveloppe externe (3), puis la partie supérieure du corps interne (2) pouvant s’emboîter dans la partie inférieure du support brise-jet (5) de manière à verrouiller la position du support brise-jet (5) dans l’enveloppe externe (3), puis une vis de blocage (23) pouvant être insérée dans un trou traversant latéral (22) de l’enveloppe externe (3) et un alésage radial (21) du corps interne (2) de manière à verrouiller la position du corps interne (2) dans l’enveloppe externe (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128169-B1 (FR)
Title: Fixation renforcée d’un module d’éclairage à un boîtier
Inventor: BAKACHA MALIK
IPC: B60Q1/068
Filed: 2021-10-15
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage comprenant au moins un module d’éclairage (100) et un boîtier. Le module d’éclairage est monté mobile dans ledit boîtier au moyen de trois points de fixation (101.1 ; 101.2 ; 101.3), les trois points de fixation définissant deux axes de rotation (103 ; 103) du module d’éclairage dans le boîtier et étant agencés pour régler une orientation du module d’éclairage dans le boîtier. Selon l’invention, le dispositif d’éclairage comprend en outre un point de fixation additionnel (101.4) du module d’éclairage sur le boîtier, le point de fixation additionnel étant agencé à proximité de l’un des axes de rotation (103) et entre deux des points de fixation (101.2 ; 101.3).  FIG. 1
Patent FR-2181017-B1 (FR)
IPC: B29C39/00
Filed: 1973-04-19
Granted: 1978-08-04
Abstract: 1428179 Semi-conductor devices WESTING- HOUSE ELECTRIC CORP 9 April 1973 [19 April 1972] 16826/73 Heading H1K [Also in Divisions C6-C7] The leads 41 of a solid-state device are electrolytically coated by making them anodic in a solution or colloidal suspension of an amine or imidazole salt of a polyamic acid (polyamide acid) and the material thus electrodeposited is heat cured to a polyimide film which forms flexible void-free interfaces with the leads and with a subsequently applied encapsulant which covers both the device and leads. The relative quantities of amine, polyamic acid, and solvents are critical, for both solution and colloidal suspension. In each case, more than one non- aqueous organic liquid is present in the composition. One or more of these act as a solvent for the polyamic acid and one or more act as non-solvent for the amine or imidazole salt of the acid. A variety of amines and imidazoles are listed. Solvents for the acid are N : N- dialkyl carboxylamides, dimethyl-sulphoxide, and pyridine. The non-solvents listed for the salt are all ketones. As shown a P+N silicon diode 40 has its body and electrodes protected with a silicon grease coating 45 while the leads are coated with polyamic acid and the device heat treated to form the polyimide. The diode is then vacuum baked, encapsulated with a mineral filled epoxy resin, and further baked to cross-link the resin. In general, encapsulants may be epoxy, silicone, polyester, phenolic, or diallylphthalate resins and may be filled with silica, benyl, or talc. Transistors, gate-controlled switches, and integrated circuits may be similarly treated.
Patent FR-2283138-B1 (FR)
IPC: C09D5/14
Filed: 1975-10-20
Granted: 1979-06-22
Abstract: Surface-coating compositions that have improved resistance to attack by bacteria and fungi contain 0.10 percent to 3.0 percent by weight of a biocidal component selected from the group consisting of (a) compounds having the structural formula (b) compounds having the structural formula (c) compounds having the structural formula wherein each R represents alkyl of 1 to 6 carbon atoms, hydroxymethyl, or hydroxymethoxymethyl; R' represents hydrogen, alkyl of 1 to 6 carbon atoms, phenyl, halophenyl, or -(CH2O)nCH2OH: each R" represents hydrogen, alkyl of 1 to 6 carbon atoms, chloroalkyl of 1 to 4 carbon atoms, phenyl, halophenyl, hydroxymethyl, or-(CH2)nCHO: each R"' represents alkyl of 1 to 6 carbon atoms: m represents 0 to 1; and n represents a number in the range of 0 to 4; and(d) mixtures of said compounds.  The substituted oxazolidines preferably contain a total of not more than six oxymethylene units (-CH2O-) in one or more ring substituents.