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Patent FR-3053829-A1 (FR)
Title: Module d'interconnexion d'un disjoncteur et d'un contacteur pour un ensemble electrique comportant un capteur de tension
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: H01R13/66
Filed: 2016-07-08
Abstract: Ce module d'interconnexion (30) entre un disjoncteur électrique et un contacteur électrique comporte un boîtier (70) et plusieurs conducteurs électriques de puissance (31, 32, 33) logés à l'intérieur du boîtier, chacun des conducteurs électriques de puissance étant adapté pour raccorder électriquement une sortie électrique d'un disjoncteur à une entrée électrique d'un contacteur, afin d'assurer la circulation d'un courant électrique d'alimentation depuis le disjoncteur vers le contacteur. Ce module d'interconnexion (30) comporte en outre un capteur de tension, adapté pour détecter la présence d'une tension électrique entre au moins deux des conducteurs électriques de puissance (31, 32, 33).
Patent FR-3060420-A1 (FR)
Title: Tete d'application d'un produit de revetement sur une surface a revetir et systeme d'application comprenant cette tete d'application
Inventor: MEDARD CYRILLE
IPC: B05B5/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: Cette tête d'application (6) d'un produit de revêtement sur une surface (S) à revêtir, comporte au moins deux buses de pulvérisation (60) du produit de revêtement, chacune adaptée pour projeter le produit de revêtement sous la forme d'un jet d'aérosol (61), en créant simultanément plusieurs gouttelettes dont le diamètre est inférieur au diamètre (D) de l'orifice de sortie de la buse de pulvérisation (60).
Patent FR-3066667-A1 (FR)
Title: " procede et systeme de transmission serie de donnees "
Inventor: BRANDIN GUILLAUME
IPC: H04L12/10
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne le domaine de la transmission série de donnés entre circuits électroniques et plus particulièrement un procédé et un système de transmission série de données, depuis un premier circuit électronique 1 à au moins un deuxième circuit électronique 2, via une ligne de liaison électrique 3 entre le premier circuit et le deuxième circuit, en référence à une ligne de masse 4 commune aux circuits, d'au moins une série d'impulsions de donnée. Chaque impulsion de donnée permet à la fois d'alimenter électriquement le deuxième circuit et de transmettre une donnée interprétable par le deuxième circuit. L'alimentation du deuxième circuit par le premier circuit est coupée entre deux impulsions successives. En outre, pour chaque impulsion de donnée et avant que le deuxième circuit ne s'éteigne faute d'alimentation, la donnée transmise par l'impulsion est stockée sur un support de mémorisation non volatile 21 du deuxième circuit.
Patent FR-3067348-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant de l'hydroquinone et du catechol, procede de preparation de ces compositions
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C37/60
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention décrit des compositions comprenant au moins un composé choisi parmi l hydroquinone et le catéchol, caractérisée en ce qu elle comprend en outre entre 0,1 et 10 000 ppm d au moins un composé choisi parmi 2-(alkoxy)phénol, 4-(alkoxy)phénol, 2-(alkyl)phénol, 4-(alkyl)phénol, (alkyl)catéchol et (alkyl)hydroquinone. Un autre aspect de cette invention concerne un procédé de préparation d une composition comprenant au moins un composé choisi parmi hydroquinone et catéchol selon l invention caractérisé en ce qu il comprend une étape (a) de réaction du phénol avec de l eau oxygénée en présence d un catalyseur, dans un solvant comprenant un alcool.
Patent FR-3069023-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne suralimente comprenant un compresseur additionnel.
Inventor: LEFEBVRE ALAIN A
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur comprenant un circuit d'admission (20) avec un compresseur (22) de turbocompresseur et un compresseur additionnel (26) et un circuit d'échappement (30) comprenant une turbine (32) de turbocompresseur à géométrie variable et un dispositif de dépollution (350), le procédé comprenant les étapes suivantes après détection d'une phase de démarrage du moteur: - on détermine une valeur cible de pression de suralimentation en fonction d'un niveau de couple demandé, - on commande un premier mode de fonctionnement dans lequel on active le compresseur additionnel et, simultanément, on commande des ailettes (320) de la turbine (32) dans un état d'ouverture complète, de manière à éviter toute détente des gaz d'échappement dans la turbine, ladite valeur cible de pression de suralimentation étant fournie au moyen du seul compresseur additionnel tant qu'un indicateur de l'activité du dispositif de dépollution n'a pas atteint une valeur de seuil prédéfinie.
Patent FR-3056153-A1 (FR)
Title: Unité vitrée avec pièce rapportée
Inventor: HERBST ERICH
IPC: B60J1/00
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne une unité vitrée (11), destinée en particulier à une mise en œuvre dans une ouverture prédéfinie de véhicules, avec une vitre (12) et avec un cadre (17) prévu le long d'une zone de bord externe (13) de la vitre (12) et avec au moins une pièce d'insertion (16) accueillie par le cadre (17), à laquelle une pièce rapportée (29) est fixée de manière amovible avec un support de retenue (31), dans laquelle les ailettes d'enclenchement élastiques (22) peuvent pivoter dans la direction de mise en place du support de retenue (31) pendant le transfert du support de retenue (31) dans la position d'enclenchement (33) vers la barrette de retenue (19) à partir de la position de base (41) dans la zone de contre-dépouille (24) et les ailettes d'enclenchement élastiques (22) peuvent pivoter dans la direction opposée à la zone de contre-dépouille (24) pendant que le support de retenue (31) est desserré de la barrette de retenue (19) à partir de la position de base (41). (Voir à cet effet la figure 3)
Patent FR-3073845-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de trimeres de 1-decene
Inventor: CHEN DONG
IPC: C08F110/14
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de trimères du 1-décène, comprenant l'oligomérisation du 1-décène en présence d'un catalyseur au chrome et d'un composé activateur à une température d'au moins 5°C, ledit catalyseur répondant à la formule (I) : dans laquelle : R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un radical hydrocarboné comprenant de 13 à 36 atomes de carbone ; X1, X2 et X3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'halogène.
Patent FR-3074743-A1 (FR)
Title: Systeme de feux de signalisation arriere adaptatifs de vehicule automobile
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21S43/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: Système de feux de signalisation arrière adaptatifs de véhicule automobile (1) comportant un feu arrière gauche et feu arrière droit comportant chacun au moins un bloc optique (13) comportant au moins une première unité d'éclairage (110) et une deuxième unité d'éclairage (114) de type adaptatif, aptes respectivement à restituer des fonctions d'éclairage de signalisation et un organe de commande apte à commander les niveaux d'intensité lumineuse des première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13), caractérisé en ce que l'organe de commande est couplé à un dispositif de gestion d'accès au véhicule, et en ce que les première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13) répondent respectivement à des première et deuxième lois de commande déterminées imposées par l'organe de commande (OC) à la suite d'une détection d'un signal de commande reçu par le dispositif de gestion d'accès au véhicule (1) ; les première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13) étant commandées pour restituer des niveaux d'intensité lumineuse avec une évolution linéaire successivement croissante puis décroissante sur une durée totale déterminée.
Patent FR-3075404-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete haute associe
Inventor: BLANC ERIC
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images (100) comprenant un écran (150) rétroéclairé par un module de génération de lumière polarisée (110),
 le module de génération de lumière polarisée comportant une source lumineuse (111) émettant un faisceau lumineux polarisé de largeur spectrale inférieure à 100 nanomètres,
 et l'écran comportant, dans cet ordre :
 - des cristaux liquides (155) définissant une pluralité de pixels adaptés à modifier la direction de polarisation de la lumière polarisée reçue,
 - un polariseur (157) laissant passer la lumière polarisée présentant une direction de polarisation prédéterminée,
 - un matériau photoluminescent (159) adapté à émettre une lumière non polarisée ayant une largeur spectrale supérieure à 400 nanomètres, et,
 - un filtre de couleur (161) laissant passer la lumière non polarisée comprise dans une largeur spectrale prédéterminée pour générer une couleur dans ladite image.
 L'invention concerne aussi un afficheur tête haute associé.
Patent FR-3078645-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'une pelle menagere a un manche, pelle menagere, et manche equipe du dispositif
Inventor: DE FERNEY GERART
IPC: B25G3/00
Filed: 2018-03-06
Abstract: Le dispositif d'assemblage (2) comprend : - des premiers moyens d'assemblage, destinés à coopérer avec des seconds moyens d'assemblage agencés sur la pelle (50), - des premiers moyens de guidage, destinés à coopérer avec des seconds moyens de guidage agencés sur la pelle (50) pour guider l'assemblage de la pelle (50) et du manche (100), - des premiers moyens de fixation destinés à coopérer avec des seconds moyens de fixation agencés sur le manche (100). La pelle (50) et le manche (100) équipé du dispositif d'assemblage (2) à une de ses extrémités peuvent être assemblés de manière amovible. Application à un usage domestique pour le balayage de déchets ménagers.
Patent FR-3083432-A1 (FR)
Title: Barre de maintien pour sac modulable
Inventor: DUGENNE KELLY
IPC: A45C13/00
Filed: 2018-07-03
Abstract: Il s'agit d'une barre de maintien modulable pour sac à main permettant de changer l'aspect de ce dernier. Ladite barre composée de deux demi ronds pleins reliés par une charnière centrale et finis par deux embouts à vis, est maintenue à l'intérieur des sacs par des passants. L'utilisateur dévisse l'un des deux embouts et retire complètement la barre pour la replier. Cette dernière, alors cylindrique, est replacée dans le passant d'un sac par l'utilisateur qui revisse l'embout. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à a réalisation de sacs à main.
Patent FR-3088161-A1 (FR)
Title: Reconfiguration dynamique de puissance autorisee de stations de base radio en mouvement operant sur des frequences partagees
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04W72/08
Filed: 2018-11-07
Abstract: Procédé pour configurer dynamiquement, par un contrôleur d'accès au spectre, la puissance maximale de transmission autorisée des stations de base radio connectées au dit contrôleur, opérant sur des fréquences partagées, et dont la localisation est susceptible de varier au cours du temps, afin de garantir que l'agrégation des émissions radio de toutes les stations de base radio opérant dans les dites fréquences partagées est inférieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3083430-A1 (FR)
Title: Article de joaillerie comprenant un maillage tridimensionnel de support d'elements decoratifs
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A44C15/00
Filed: 2018-07-04
Abstract: Il est proposé un article de joaillerie (10) comprenant : - au moins un câble (12) agencé pour former un maillage de support (14), - une pluralité d'éléments décoratifs (16) enfilés dans ledit au moins un câble (12) et conformés pour structurer le maillage de support (14) selon un profil tridimensionnel prédéterminé. L'invention propose également un ensemble de joaillerie comprenant au moins deux articles de joaillerie (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes et des moyens de solidarisation des maillages de support entre eux.
Patent FR-3084473-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance du sous-sol terrestre sous une zone cible
Inventor: BARDAINNE THOMAS
IPC: G01V1/28
Filed: 2018-07-24
Abstract: Pour surveiller le sous-sol terrestre sous une zone cible, on enregistre (10) des ondes sismiques provenant d'une source mobile de bruit identifiée, au moyen d'au moins un couple de capteurs disposés de part et d'autre de la zone cible, on sélectionne des périodes temporelles correspondant aux alignements des couples de capteurs avec la source de bruit, on reconstruit (12) par interférométrie un sismogramme de la zone cible à partir des ondes sismiques enregistrées et des périodes temporelles sélectionnées et on engendre (14) une image de la zone cible à partir du sismogramme.
Patent FR-3085593-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'un fluide sanguin comportant des residus osseux
Inventor: GRAZIANI NOEL
IPC: A61M1/34
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (1) d'un fluide sanguin comportant des résidus osseux, ledit dispositif de filtration (1) comprenant : - un récipient (2) du fluide sanguin apte à être relié un dispositif d'aspiration du fluide sanguin, - un couvercle (3) de fermeture du récipient (2) et qui comprend une ouverture d'entrée (30a) du fluide sanguin, - un moyen de filtration (4) logé dans le récipient (2) pour la collecte des résidus osseux, - un moyen d'entraînement (5) en rotation du moyen de filtration (4), le moyen d'entraînement (5) comprenant un arbre d'accouplement (50) traversant une paroi de fond (20) du récipient (2) pour être couplé en rotation au moyen de filtration (4).
Patent FR-3086522-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de produits alimentaires
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: A47J44/02
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement de produits alimentaires comprenant un bâti fixe et au moins un accessoire ayant une partie agencée pour se loger dans au moins un logement solidaire du bâti fixe et pour y pivoter selon un axe de pivotement. Le logement comporte au moins une ouverture latérale pour permettre l'engagement de la partie l'accessoire transversalement à l'axe de pivotement, l'appareil comprenant un dispositif de verrouillage comportant : -un verrou monté sur le bâti fixe pour être mobile entre une position de fermeture de l'ouverture latérale pour retenir la partie de l'accessoire dans le logement et une position de dégagement de l'ouverture latérale, -un dispositif de blocage du verrou en position de fermeture, Le dispositif de verrouillage est agencé pour que l'engagement de la partie de l'accessoire dans le logement entraîne la rotation du verrou de la position de dégagement vers la position de fermeture.
Patent FR-3072798-A1 (FR)
Title: Ordonnancement de taches dans un processeur a fils d'execution multiples
Inventor: KNOWLES SIMON CHRISTIAN
IPC: G06N20/20
Filed: 2018-10-18
Abstract: Processeur comprenant : une unité d'exécution agencée pour exécuter un fil respectif dans chaque créneau temporel d'une séquence répétitive de créneaux temporels différents ; et une pluralité d'ensembles de registres de contexte, chacun comprenant un ensemble respectif de registres pour représenter un état respectif d'un fil respectif. Les ensembles de registres de contexte comprennent un ensemble de registres de contexte de fil de travail respectif pour chacun des créneaux temporels que l'unité d'exécution est capable d'entrelacer, et au moins un ensemble de registres de contexte supplémentaire. Les ensembles de registres de contexte de travail représentent les états respectifs de fils de travail respectifs, et l'ensemble de registres de contexte supplémentaire représente l'état d'un fil superviseur. Le processeur est agencé pour commencer à exécuter le fil superviseur dans chacun des créneaux temporels, et pour permettre au fil superviseur d'abandonner ensuite individuellement chacun des créneaux temporels dans lesquels il s'exécute à l'un respectif des fils de travail.
Patent FR-3089243-A1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: E05C9/20
Filed: 2018-11-30
Abstract: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile L’invention se rapporte à un ensemble pour mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile par rapport à une pièce fixe, caractérisé en ce que l’ensemble comprend une structure support (9) sur laquelle sont montés au moins : une paire de pênes (3a, 3b) montés en translation et associés à un dispositif de retour en position, au moins un pêne (3a, 3b) portant une surface d’appui (5a), un dispositif de coordination (7) de la translation des pênes (3a, 3b) selon des sens opposés, une came d’entraînement (6) comportant une pente réalisant une interface (6b) en appui contre la surface d’appui (5a) du pêne (3a, 3b), une pièce d’actionnement (8) montée pivotante autour d’un axe (8c) et coopérant avec la came d’entraînement (6) par l’intermédiaire d’un engrenage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091088-A1 (FR)
Title: "procede pour fournir une connectivite radiomobile dans un espace confine par une antenne de television exterieure et systeme associe"
Inventor: IELLAMO STEFANO
IPC: H04B1/707
Filed: 2018-12-21
Abstract: Sur le lien descendant, un signal radio-mobile (S12) émis par une station de base (1.1) et un signal de télévision (S82) sont reçus (E1) sur le lien descendant par une antenne de télévision extérieure (2) située sur le toit d'un bâtiment (3). Après réception, ces signaux sont transmis (E2) via un lien de communication filaire (5) à un module de traitement (6, 6', 6'') situé dans un espace confiné où se situe un terminal (4). Le signal radio-mobile (S12) est extrait (E3), amplifié (E4) et envoyé par le module de traitement (6, 6', 6") de manière à être reçu par le terminal (4). Sur le lien montant, le terminal (4) émet un signal radio-mobile (S’41) à destination d'une station de base (1.2). De manière alternative, le terminal (4) émet un signal radio-fréquence (S46) reçu par le module de traitement (6) qui qui l'amplifie (E29) et le transmet (E30) à une station de base (1.2), avec ou sans transposition de fréquence (E6), avec ou sans conversion de format (E8). Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-3092153-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec des ressorts en série et système de transmission de couple comprenant un tel dispositif
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/123
Filed: 2019-01-28
Abstract: Dispositif de transmission de couple avec des ressorts en série L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comprenant : - un premier élément (1), - un deuxième élément (2) - un troisième élément (3) qui peuvent tourner autour de l’axe de rotation (X);- un premier ressort (11) qui est comprimé entre le deuxième élément (2) et le troisième élément (3) dans un premier sens de rotation relative (S1) et qui est comprimé entre le premier élément (1) et le troisième élément (3) dans un deuxième sens de rotation relative (S2), - un deuxième ressort (12) qui est comprimé entre le troisième élément 3) et le premier élément (1) dans le premier sens de rotation relative (2) et qui est comprimé entre le troisième élément (3) et le deuxième élément (2) dans le deuxième sens de rotation relative,le jeu d’attaque des premier et deuxième ressorts étant concentré de part et d’autre du troisième élément. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095785-A1 (FR)
Title: Elément de toit étanche en carton pour rigidifier le toit d’un véhicule.
Inventor: PAUTET CHRISTOPHE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-10
Abstract: - Elément de toit étanche en carton pour rigidifier le toit d’un véhicule. - L’élément de toit (1), en particulier un panneau intérieur de plafond pour un toit de véhicule automobile, comporte une pièce principale (4) en carton ondulé (5A) à double cannelure ou à simple cannelure, ainsi qu’au moins une couche de protection (6, 7) couvrant au moins une face externe (4A, 4B) de ladite pièce principale (4) en carton ondulé (5A, 5B), ladite couche de protection (6, 7) présentant un indice Cobb 1800 inférieur à 10 g/m² de manière à rendre étanche ledit élément de toit (1) de sorte qu’il conserve sa rigidité lorsqu’il est en contact avec de l’eau et/ou de la vapeur d’eau. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096232-A1 (FR)
Title: Système et procédé de production d’insectes
Inventor: CRÉPIEUX SÉBASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2019-05-20
Abstract: Système (1) de production d’insectes entiers, notamment pour production de nourriture pour animaux, comportant une centrale unique (10) de transformation et une pluralité de micro-stations (20) de production d’insectes, dans lequel la centrale unique (10) de transformation comprend un module (11) d’élevage de reproducteurs et un module (14) de transformation de lots d’insectes, chacune des micro-stations de production comprenant un module (21) d’élevage local comprenant une pluralité des bacs de croissance empilables, un ilot de traitement robotisé et un module (24) de refroidissement conçu pour refroidir les insectes, dans lequel la pluralité de micro-stations (20) sont reliées à la centrale unique de transformation par une chaîne du froid (17) conçue pour acheminer les insectes refroidis des micro-stations (20) vers la centrale (10) de transformation. FIGURE 1
Patent FR-3096491-A1 (FR)
Title: gestion d’accès à une ressource partagée PAR une pluralité de cœurS D’UN PROCESSEUR MULTIcœur
Inventor: JEGU VICTOR
IPC: G06F15/167
Filed: 2019-05-22
Abstract: Un composant électronique inclut une architecture multicœur comportant plusieurs cœurs et une ressource partagée. Les cœurs exécutent en parallèle des applications susceptibles de tenter d’accéder de manière concurrente à la ressource partagée. Des événements indiquent des tentatives d’accès à la ressource partagée par les cœurs. Ces événements sont comptés indépendamment pour chaque cœur par fenêtres temporelles et une alarme est déclenchée lorsque le nombre de tentatives d’accès comptées pour un cœur dépasse un seuil prédéfini représentatif d’un quota d’accès à la ressource partagée attribué audit cœur ou à chaque application exécutée sur ledit cœur. Après une ou plusieurs alarmes déclenchées sur une période de durée prédéfinie, le cœur ayant entraîné la ou les alarmes est empêché temporairement d’accéder à la ressource partagée. Ainsi, la ségrégation entre applications est assurée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3097303-A1 (FR)
Title: “Dispositif de purificateur d‘air”
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: F24F8/108
Filed: 2019-06-17
Abstract: TITRE : « Dispositif de purificateur d’air » Dispositif de purificateur d’air formé d’un boîtier, logeant une turbine et recevant un sachet filtrant couvrant l’entrée de la turbine et réalisé par le pliage d’un flan (130) découpé et rainé comprenant un fond (F) en forme de polygone et une face latérale formée par l’enroulement sur le contour du fond (F) polygonal, d’une couronne de facettes basses et hautes triangulaires, alternées (FH, FB). Les bases (FPH) les facettes hautes (FH) sont prolongées par un volet (V) rentrant en position assemblée et servant d’appui à une platine (P) venant au-dessus du fond (F) et ayant deux ensembles de côtés alternés dont les uns sont prolongés par des pattes rabattues (PTT) pour s’appuyer sur le fond et soutenir la platine recevant la turbine T et les autres sont munis de verrous (PV) engagés dans des fentes (VFB) des volets. Un dessus (D) est accroché aux volets (V) au-dessus de la turbine (T). Figure 4