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Patent FR-2619621-A1 (FR)
Inventor: MARECHAL ANDRE
IPC: G01N21/31
Filed: 1987-08-18
Abstract: The invention concerns a process and a device for measuring the concentration of a gas in gaseous mixture. The simultaneous use of the spectral position of the absorption band and of the interferometric signal in the neighbourhood of the path difference DELTA C = 1/p corresponding to the periodicity p constitutes a two-component spectral signature which permits highly reliable identification. The invention proposes the use of a third criterion in conjunction with the two above-mentioned criteria, namely the exact position of the zero value of the variable part of the spectral signal.
Patent FR-2623133-A1 (FR)
Title: Colour ribbon cassette for typewriters and office machine of similar form of construction
Inventor: BEHRENS ROLF
IPC: B41J33/52
Filed: 1987-11-16
Abstract: A colour ribbon cassette for a typewriter and office machine or the like according to the invention is characterised essentially in that the receiving spool 5 and the feed spool 4 are arranged so as to be capable of being placed freely onto journals 11, 12 of the part forming the bottom 6, and in that the movable parts intended for guiding and transporting the coloured ribbon 8 are mounted on one side in the bowl-shaped piece forming the bottom 6 and are arranged so as to be capable of being retained in order to prevent the cassette housing from falling when the cover 2 is opened, with the exception of the receiving spool 5 and of the feed spool 4 which are placed freely onto the journals 11, 12. The invention is used on all typewriters and printers.
Patent FR-2624044-A1 (FR)
Title: Cutting tool
IPC: B26B5/00
Filed: 1987-12-04
Abstract: The invention relates to a cutting tool particularly intended for making slits in dough balls. The cutting tool of the type including a handle 2 and a cutting edge 7 secured to the handle is noteworthy according to the invention in that it includes a supporting and sliding surface 4 intended to come into contact with the dough ball and located at one end of the handle 2 and in that the said cutting edge 7 is carried flat by the surface 4. Application in the field of bakery.
Patent FR-2609351-A1 (FR)
Title: Memoire vive dynamique avec polarisation selective de caissons d'impuretes
Inventor: CHIN DAEJE
IPC: H01L27/108
Filed: 1988-01-06
Abstract: UNE MEMOIRE VIVE DYNAMIQUE UTILISE UNE POLARISATION SELECTIVE POUR DES CAISSONS P 64 QUI CONTIENNENT DES RESEAUX DE CELLULES DE MEMORISATION, ET DES CAISSONS PN COMPLEMENTAIRES 62, 66 QUI CONTIENNENT DES CIRCUITS DE COMMANDE PERIPHERIQUES CMOS. UN POTENTIEL DE MASSE EST APPLIQUE AUX CAISSONS CONTENANT LES RESEAUX DE CELLULES DE MEMORISATION, TANDIS QU'UN POTENTIEL PRODUIT PAR UN GENERATEUR DE POLARISATION INVERSE EST APPLIQUE AUX CAISSONS COMPLEMENTAIRES CONTENANT LES CIRCUITS DE COMMANDE PERIPHERIQUES, POUR AMELIORER LES MARGES POUR LES SIGNAUX ET LES PERFORMANCES ELECTRIQUES DES CIRCUITS DE COMMANDE. LES CAISSONS CONTENANT LES RESEAUX DE MEMORISATION ET CEUX CONTENANT LES CIRCUITS PERIPHERIQUES SONT MUTUELLEMENT ISOLES ELECTRIQUEMENT, DE FACON QUE LE BRUIT DU GENERATEUR DE POLARISATION INVERSE NE PERTURBE PAS LE FONCTIONNEMENT DES RESEAUX DE MEMORISATION.
Patent FR-2626520-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un madrier pour echafaudage
IPC: B29D24/00
Filed: 1988-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un madrier pour échafaudage. Selon ce procédé pour construire un madrier 10, on forme dans un moule 26 une première couche 30 de fibres de verre imprégnées de résine durcie, on place un ou des éléments raidisseurs 20 dans le moule en contact intime avec la couche 30 et en des positions espacées, on forme une seconde couche de fibres de verre imprégnées de résine, de manière qu'elle soit en contact intime avec les éléments raidisseurs, et on fait durcir la résine des deux couches pour que ces dernières et les éléments raidisseurs forment une structure monobloc. Application notamment à la fabrication de madriers composites préfabriqués pour échafaudages.
Patent FR-2626762-A1 (FR)
Title: Imitation-proof fingerprint signature taken on a mobile label
IPC: A61B5/117
Filed: 1988-02-08
Abstract: Method for reproducing a print taken on a recoverable mobile label placed on a document for an imitation-proof fingerprint signature. The invention relates to a method for dry reproduction of a print taken in relief on a self-adhesive label placed on a document, so as to protect the fingerprint signature, whilst allowing absolute identification of the maker of the print. Method characterised by the use of a dry marker presented in tablet form, which when rubbed frees a revealer of dark fine particles emphasising the print. The print is taken from the contact adhesive of a support by simple pressure of the finger, inlaying the relief of the finger. The label thus created is imitation-proof and is attached on to a document for which it forms the signature. If required, it can be removed intact by a product to be passed through the back of the document. The method according to the invention is in particular intended for fingerprinting signing of certificates or documents.
Patent FR-2630853-A1 (FR)
Title: Dispositif matriciel a tetes magnetiques notamment en couches minces
Inventor: LEHUREAU JEAN-CLAUDE
IPC: G11B5/29
Filed: 1988-04-27
Abstract: Dispositif à têtes magnétiques pour l'inscription d'informations sur un support magnétique telle qu'une bande. Les têtes magnétiques M1 , M2 ... sont disposées sous forme d'un réseau matriciel, de préférence plan. Pour l'excitation de chaque tête on prévoit un réseau de fils conducteurs 14, 15 associés au réseau matriciel. Les fils conducteurs d'excitation sont, par exemple, non bobinés.
Patent FR-2615215-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour la fixation des rails d'une voie ferroviaire notamment sur des traverses en bois, en particulier destinee dans les mines
Inventor: REHAAG ANTON
IPC: E01B9/38
Filed: 1988-04-28
Abstract: A) DISPOSITIF DE SERRAGE POUR LA FIXATION DES RAILS D'UNE VOIE FERROVIAIRE NOTAMMENT SUR DES TRAVERSES EN BOIS, EN PARTICULIER DESTINEE DANS LES MINES. B) CARACTERISE EN CE QUE LA PARTIE RECOURBEE 23 DU COUSSINET EST INTERROMPUE DANS LA ZONE MEDIANE 24 DU COTE FRONTAL EXTERIEUR 21, LA ZONE MEDIANE 24 COMPORTANT UNE PATTE 25 VENANT AU-DELA DE LA PARTIE COURBEE 23 ET AYANT UN PERCAGE COMPLEMENTAIRE 28 POUR UN TIRE-FOND 4 ET EN CE QUE LE COUSSINET 2 EST MUNI D'UNE FENTE 26 POUR RECEVOIR UN BOULON-CRAPAUD 5 POUR LA FIXATION DE LA PLAQUE DE SERRAGE 3. C) L'INVENTION S'APPLIQUE AUX DISPOSITIFS DE SERRAGE POUR LA FIXATION DES RAILS D'UNE VOIE FERROVIAIRE NOTAMMENT SUR DES TRAVERSES EN BOIS, EN PARTICULIER DESTINEE DANS LES MINES.
Patent FR-2614972-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un volet d'aeration pour un bruleur a air souffle a deux etages de fonctionnement
Inventor: MUHEIM RUDOLF
IPC: F23N3/08
Filed: 1988-05-04
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN VOLET D'AERATION POUR UN BRULEUR A AIR SOUFFLE A DEUX ETAGES DE FONCTIONNEMENT. LE DISPOSITIF 2 TRAVAILLE AVEC UN RELAIS A MANQUE DE TENSION 19 EXCITE AVANT QUE LE VOLET D'AERATION ATTEIGNE LA POSITION CORRESPONDANT AU PREMIER ETAGE DU BRULEUR, CE RELAIS AGISSANT SUR UN RELAIS A UN FIL 24 FONCTIONNANT EN ETANT RETARDE DANS SON MOUVEMENT DE RETOMBEE ET COMMUTANT LE DISPOSITIF 22 D'ENTRAINEMENT DU VOLET DEPUIS LA DIRECTION D'OUVERTURE DANS LA DIRECTION DE FERMETURE UNIQUEMENT LORSQU'ENTRETEMPS LE VOLET A DEPASSE LA POSITION CORRESPONDANT AU PREMIER ETAGE DU BRULEUR. APPLICATION NOTAMMENT A LA COMMANDE DE BRULEURS A AIR SOUFFLE DE TAILLE EXTREMEMENT REDUITE.
Patent FR-2636435-A1 (FR)
Title: Capteur de detection angulaire de defauts dans un tube metallique par courants de foucault
Inventor: BROUDEUR ROBERT
IPC: G01N27/90
Filed: 1988-09-14
Abstract: Capteur pour détection angulaire de défauts dans une gaine métallique. Il comprend deux pièces de centrage 23, 23' de la gaine 11 disposées de part et d'autre d'une bague-support 25 de la bobine de mesure 28, le diamètre intérieur de la bague-support 25 et le diamètre des orifices des pièces de centrage 23, 23' étant dans le rapport (4/3+-0,6/3) et leurs axes étant excentrés. Cette excentration associée au guidage qu'imposent les deux pièces de centrage à la gaine en rotation permet à la bobine de mesure de fonctionner comme une sonde ponctuelle. Application à l'examen après service de gaines d'aiguilles utilisées dans les réacteurs nucléaires à neutrons rapides.
Patent FR-2636836-A1 (FR)
Title: Porous-structure implant, in particular for a bone prosthesis
IPC: A61L27/32
Filed: 1988-09-29
Abstract: The invention relates to a surgical implant 1 for bone regrowth. The implant 1 carries at its surface a porous structure 4, itself coated with a layer 6 of hydroxyapatite. Application: acceleration of biological fixation of the implant 1 by regrowth of bone in the cavities 7.
Patent FR-2637886-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de fluide
Inventor: QUARVE VERNON K
IPC: B67D7/20
Filed: 1988-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à mesurer une quantité exacte de fluide lors d'une opération de distribution, ce dispositif pouvant être aisément porté et étant autonome. Il comporte un moteur à fluide 114 portant des moyens destinés à mesurer le nombre de rotations qu'il effectue. Ces moyens comprennent un aimant 122 monté sur l'arbre 120 du moteur et un interrupteur à lames 126 destiné à compter les tours effectués par l'aimant. Le cycle de distribution consiste à ouvrir d'abord à la main une soupape 152 au moyen d'une poignée 154 qui est ensuite maintenue en position ouverte par un verrou 158 jusqu'à ce que le volume prédéterminé de fluide soit distribué. A ce moment, une bobine 132 est excitée de façon à déverrouiller la soupape 152 et à permettre son retour en position fermée. Domaine d'application : distributeurs d'essence, etc.
Patent WO-8912157-A1 (WO)
Inventor: ALQUIE BERNARD
IPC: C09K8/512
Filed: 1989-06-02
Abstract: Composition liquide pour la production de gel dans un puits foré dans le sol, qui comprend un polymère hydrophile; son milieu liquide est constitué par un liquide organique au moins partiellement miscible à l'eau.
Patent FR-2646410-A1 (FR)
Title: Box, in particular for dairy products
IPC: B65D85/76
Filed: 1989-04-27
Abstract: Polygonal box, in particular for dairy products, whose lid 50 is made of cardboard and whose bottom piece 60 is made of plastic. At least two opposite sides 15, 17 of the lid are reinforced respectively by flaps 23, 24 folded inwards about a lower edge 19, 21. These flaps each have at least one hole 36. The external faces 120 of the corresponding side walls of the bottom piece 60 each comprise one or more lugs 130 situated facing the holes 36 of the associated flap.
Patent FR-2647024-A1 (FR)
Title: Semelle reglable de fixation pour sports de glisse
IPC: A63C10/08
Filed: 1989-05-16
Abstract: La présente invention concerne une semelle réglable de fixation pour sports de glisse, constituée d'une plaque 1 et de deux coulisseaux 2 solidaires, l'un de la platine arrière 3 et du support de talonnière 4, l'autre de la platine avant 5 et de la tige d'étrier 6. Chaque platine comporte une targette 7 qui coopère avec une des fentes 8 pratiquées dans la plaque 1 de manière à pouvoir adapter, rapidement et sans outillage, l'écartement de la talonnière arrière et de l'étrier avant à la chaussure devant être maintenue. Complémentairement, cet ensemble est solidarisé à une glissière 9 par une vis 10 coopérant avec un coulisseau 11 de manière telle qu'il puisse être positionné angulairement et longitudinalement sur l'engin. La semelle réglable de fixation selon l'invention est particulièrement destinée à la pratique du surf des neiges.
Patent FR-2631635-A1 (FR)
Title: Process for the treatment of a mixed concentrate comprising at least arsenopyrite and pyrites
Inventor: HAINES ALAN KEITH
IPC: C22B3/18
Filed: 1989-05-18
Abstract: The present invention relates to a process for treating a mixed concentrate comprising at least arsenopyrite and pyrites. This process is characterised in that it comprises the steps consisting of subjecting the mixed concentrate first to a bacterial oxidation and then to an oxidation under pressure.
Patent FR-2647870-A1 (FR)
Title: Appareil de percussion hydraulique avec dispositif d'amortissement des ondes de choc en retour
Inventor: BARTHOMEUF JEAN-CLAUDE
IPC: B25D17/24
Filed: 1989-06-06
Abstract: Un piston frappeur étagé 4 est monté coulissant dans un cylindre 2 qui délimite une chambre annulaire avant 13, reliée en permanence à une arrivée d'huile sous pression 16, et une chambre annulaire arrière 14, reliée alternativement à l'arrivée d'huile sous pression 16 et au départ d'huile 17 vers le réservoir, grâce à une valve de commande 18 avec tiroir à sections différentielles 19. Une chambre annulaire d'amortissement 43, formée autour de la partie avant 11 du piston 4, est délimitée vers l'avant par une pièce tubulaire 39 et vers l'arrière par une face annulaire 50 appartenant au corps 1 de l'appareil. Cette chambre d'amortissement 43 peut communiquer avec la chambre avant 13 du cylindre 2 par au moins une gorge ou rainure longitudinale 52 de la partie 11 du piston, et elle peut aussi être mise en communication avec le circuit de retour 24, 37.
Patent FR-2637399-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour transmettre des messages binaires dans un bus de transmission en serie
Inventor: SELIN KIMMO
IPC: H04L12/413
Filed: 1989-09-22
Abstract: Le dispositif pour la transmission de messages binaires par l'intermédiaire d'un bus de transmission en série, auquel sont raccordés plusieurs dispositifs pour l'émission et la réception de messages, comprend un récepteur 6, 8, au moyen duquel chaque dispositif contrôle le message circulant dans le bus lors d'émissions simultanées de messages, et un émetteur 3, 4 commandé de sorte que, lors d'une collision entre signaux, seul le dispositif possèdant la priorité la plus élevée peut émettre son message, et une unité 7 de contrôle de polarité, qui identifie la polarité du signal présent dans le bus et amène l'émetteur à émettre un signal prioritaire possédant cette polarité. Application notamment à la transmission de messages dans un bus série à commande des priorités des signaux en fonction de leur polarité.
Patent FR-2653229-A1 (FR)
Title: Detecteur capacitif d'onde electromagnetique.
Inventor: EMMANUEL ROSENCHER
IPC: H01L31/0352
Filed: 1989-10-12
Abstract: Détecteur capacitif d'onde électromagnétique à puits quantique comportant trois niveaux électroniques e1, e2, e3, et dans lequel une barrière interne (couche 4) interdit un couplage fort entre les niveaux e1 et e3. Lors d'une irradiation les électrons sont excités du niveau e1 au niveau e2. Les électrons relaxent ensuite vers le niveau e3 jusqu'à ce qu'ils relaxent par effet tunnel vers le niveau e1. Lors de la transition du niveau e1 vers le niveau e3, il y a création d'un dipôle qui est détectable par mesure d'une différence de potentiel aux bornes du dispositif par un détecteur 10. APPLICATIONS: Détection d'ondes électromagnétiques
Patent WO-9014976-A1 (WO)
Title: Rigid air-cushion seals for surface action vessels
Inventor: KHANH NGUYEN MANH
IPC: B60V3/06
Filed: 1990-05-16
Abstract: Rigid air-cushion seals in surface action vessels comprising rigid flaps (3av, 3ar) retained against the hull by an air-cushion chamber (11av, 11ar) for correcting the trim of the vessel and continuously sealing the air cushion to the waves. The air-cushioned seals of the invention are intended in particular for high-performance surface action vessels.
Patent WO-9101917-A1 (WO)
Title: Versatile aircraft with wings comprising integral power units and helium supply fitted with self-contained and interchangeable nacelles
Inventor: CHEVRIER CLAUDE THEOPHILE
IPC: B64B1/20
Filed: 1990-06-29
Abstract: The invention relates to an aircraft derived from the aeroplane and the airship with conventional aeroplane controls. The fuselage (2) and wings (3) of this aircraft (1) consist of a single volume, very thick at its centre along the axis and tapering towards the ends, aerofoil tips (5) and trailing edge (6). The inside of this volume (fuselage-wings) contains sealed casings (10) of helium (13) and sealed motive unit fairings (23), the air jet of which is supplied by a turbine (22) in front of each sealed fairing. Passengers, freight or special units are transported in removable, self-contained and interchangeable nacelles (35) secured beneath the belly of the fuselage-aerofoil assembly. The purposes may be of many kinds and determine the equipment: operating blocks and hospital nacelles may be left at the scene of earthquakes or disasters, marine nacelles may be used for monitoring and rescue at sea, water tanks may be fitted for forest fires, etc. The crew, pilots and navigators are housed in a nacelle (31) projecting far in front of the aircraft and integral with an overhanging beam (32), providing a 360o field of view which is essential for the various purposes considered.
Patent FR-2671646-A1 (FR)
Title: Process and device providing for the stoppage and the setting to time of a clock
Inventor: MAURICE GORGY
IPC: G04C13/02
Filed: 1991-01-14
Abstract: Process and device for operating a clock (2) exhibiting electrical means of control (1) comprising advance means (3), the said means of control being supplied from a secondary energy source (12) for a maximum specified period in the event that the main energy source is kept out of service for a period at least equal to this maximum specified period and consisting, during this maximum period, in operating in a first step the advance means in synchronism with the official time and in then operating in a second step the advance means so as to bring the time-indicating means to a reference time and stop them at this reference time, and consisting, in a time-resetting phase, when the main energy source is restored to service after the aforesaid stoppage of the advance means, in entering the official time and in operating the advance means so as to bring the time-indicating means to the official time starting from the aforesaid reference time.
Patent WO-9208986-A1 (WO)
Title: Automatic colorimetric sample analyzer
Inventor: COVAIN SERGE
IPC: G01N35/04
Filed: 1991-11-13
Abstract: The automatic analyzer comprises a revolving support (5) carrying vessels (6) in which an amount of samples and an amount of reagent are mixed in desired proportions. The support (5) delivers each vessel (6) to an analyzer consisting of several modules (9A) for optical interaction therewith. Each module includes, on one side of the vessels' (6) path, a light-emitting termination (13) while on the other side, in the axis of the beam emitted by said termination (13), are located an interference filter (11) and a photodetector (12). Each module (9A) has its own differential filter (11) and the vessels (6) pass through one at a time, whereby as many different measurements as there are modules are obtained. Furthermore, the vessels (6) are spaced apart so that each module (9A) can make its reference measurement when the light beam crosses the gap between two vessels.
Patent FR-2677544-A1 (FR)
Inventor: SERGE FORESTIER
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-06-14
Abstract: The invention relates to a cosmetic composition comprising, in the form of a mixture, 0.10 to 15 % by weight of nanopigments of metal oxides chosen from titanium, zinc, cerium, or zirconium oxides or mixtures thereof, with a mean diameter of less than 100 nm, and 0.001 to 2 % by weight of melanine pigments derived from natural or synthetic sources, with a mean diameter of between 10 and 20,000 nm, in a cosmetically acceptable carrier. This composition is useful as composition for protecting the human epidermis or the hair from UV rays or as make up product.
Patent FR-2678461-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la position au repos de la ligne de visee d'un dispositif de prise de vue soumis a des vibrations, dispositif pour sa mise en óoeuvre et application a l'harmonisation de dispositifs de prise de vue.
Inventor: EMMANUEL GIACOMETTI
IPC: F41G3/32
Filed: 1991-06-25
Abstract: - Procédé et dispositif pour la détermination de la position au repos de la ligne de visée (1) d'un dispositif de prise de vue (2), soumis à des vibrations (f) périodiques. - Selon l'invention, on échantillonne le signal vidéo (SV) au moyen de signaux d'échantillonnage (ECH) provenant d'un détecteur de vibrations (5) détectant lesdites vibrations (f). - Application à l'harmonisation d'axes de visée de caméras.
Patent FR-2680240-A1 (FR)
Title: Method for continuously measuring the thickness of a film of oil on the surface of sheet metal advancing through a cold rolling installation
Inventor: JEAN PHILIPPE
IPC: B21B45/02
Filed: 1991-08-07
Abstract: According to this invention, two infrared wavelengths are determined, one ( lambda 1) of which is practically unabsorbed by the oil and the other ( lambda 2) is absorbed by the oil, an infrared beam (F) containing these two wavelengths is directed onto the surface of the film of oil covering the sheet metal, at a suitable incidence for allowing it to be reflected onto a quantum detector (11), and the analog voltages (V) delivered by this detector for each of the two aforementioned wavelengths ( lambda 1 and lambda 2) are recorded as a function of time, the difference ( DELTA ) between these two analog voltages corresponding to a thickness (e) of the film of oil; the device comprises an optical system for emitting and reflecting an infrared beam onto the surface of the sheet metal (T).
Patent FR-2667146-A1 (FR)
Title: Debitmetre de fluide.
Inventor: IKEDA HIDEAKI
IPC: G01F1/32
Filed: 1991-09-19
Abstract: Débitmètre permettant de provoquer une oscillation de fluide à haute fréquence par flux tourbillonnaire créé derrière le déflecteur ou cible (19), pour mesurer le débit avec une grande précision pour une vaste plage de débits. Le déflecteur ou cible (19) a une section transversale rectangulaire parallèle aux surfaces intérieures du corps (11), et il est perpendiculaire à l'axe central C du corps (11), avec une portion d'étranglement (18) formée sur la paroi arrière (13). La buse d'entrée (17) et la portion de rétrécissement (18) ont le même axe que le corps (11), perpendiculaire au déflecteur ou cible (19) en section transversale.
Patent FR-2681539-A1 (FR)
Title: System for securing a chassis-type vehicle on a straightening bench
Inventor: ISMAIL MOUSSA
IPC: B21D1/14
Filed: 1991-09-19
Abstract: The invention relates to a device comprising a set of elements for securing a chassis-type vehicle to a body-straightening bench, making it possible to repair damaged chassis-type vehicles. The invention consists of four spaced-apart double frames (1), formed as a V in their central upper part, and receiving, in their upper oblong parts, modular securing elements (2) consisting of a threaded pin and of a horizontal plate (4) having multiple drill holes, these being fitted to a reinforced angle section (bracket) (3) with multiple drill holes. One face serves to receive it on the plate (4) and the other face for securing the chassis.
Patent FR-2683563-A1 (FR)
Title: Cover strip system for structures, particularly constructions
Inventor: DANIEL MILANI
IPC: E04B1/68
Filed: 1991-11-08
Abstract: Cover strip system, intended to join at least two external flat edges (1, 2) of one and the same structure (3), separated by a long straight joint (5), comprising at least one rigid joining element (6) which is elongate in the direction of the joint, covering the two flat edges of the structure, characterised in that the junction element (6), of rigid monobloc construction of the section type, comprises a rigid deck (7) forming an air gap (8) with respect to the external surface defined by the two flat edges (1, 2) of the structure (3), exhibits a posterior face designed to receive, along its two edges (9, 10), two sealing beads (11, 12) respectively facing the two flat edges of the structure (3) in register with each other, and just one (10) of the edges comprises means (13) for mechanical fixing to the corresponding flat edge of the structure, these means being evenly distributed along the length of the joint (5).