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Patent WO-0237101-A3 (WO)
Title: Procede de determination de densite cellulaire de greffage d'unites de transplantation de cellules souches hematopoietiques
Inventor: WERNET PETER
IPC: C12N5/08
Filed: 2001-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de densité cellulaire de greffage d'unités de transplantation de cellules souches hématopoïétiques provenant de sources de transplantation contenant de cellules nucléées sélectionnées parmi le groupe comprenant le sang ombilical, la moelle osseuse, le sang périphérique, et consistant à soumettre la source à une lyse érythrocytaire sensiblement complète, à mesurer, dans un compteur de cellules, un signal correspondant sélectivement aux globules blancs, à évaluer, de manière essentiellement quantitative, un comptage des globules rouges (NRBC) en tant que partie du comptage des cellules nucléées totales (NC), et à déterminer le nombre de globules blancs (WBC) en tant que cellules adéquates pour une transplantation.
Patent WO-02056785-A3 (WO)
Title: Dispositif pour l'application d'une lumiere sur une paroi d'un recipient
Inventor: FRENZ MARTIN
IPC: A61B18/24
Filed: 2002-01-17
Abstract: Dispositif (10) pour l'application d'une lumière en un point à traiter d'une paroi (51) d'un récipient (50) dans un corps humain ou animal, en particulier pour le soudage au laser de deux récipients entre eux, présentant un instrument de guidage de la lumière (12) conduisant la lumière produite par une source lumineuse extracorporelle audit emplacement et la rayonnant sur celui-ci. L'invention est caractérisée en ce que l'instrument conduisant la lumière (12) présente un guide de lumière par fibres optiques longitudinal (20) qui peut être introduit dans l'ouverture du récipient (50) et y être déplacé en direction longitudinale dudit récipient (50), ainsi que des moyens de déviation de la lumière (28) qui dirigent la lumière guidée par le guide de lumière par fibres optiques précité (20) sensiblement radialement sur le point à traiter.
Patent WO-02079810-A3 (WO)
Title: Coupleur a reseau selectif planaire destine a la separation de rayonnements electromagnetiques ayant differentes plages de longueurs d'onde, et systeme de communication associe
Inventor: ANTON ANDREA
IPC: G02B1/00
Filed: 2002-03-08
Abstract: Coupleur à réseau sélectif planaire destiné à la séparation spectrale de rayonnements électromagnétiques. Selon la présente invention, en vue d'obtenir un coupleur à comportement thermique plus stable et à configuration peu encombrante, ledit coupleur possède une seule plage mixte pour l'injection et l'extraction de rayonnements électromagnétiques.
Patent WO-03038569-A3 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de selectionner un mot de passe
Inventor: HYPPOENEN ARI
IPC: G06F21/36
Filed: 2002-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de générer ou d'entrer un mot de passe ou une phrase passe sur un système informatique (1). Ledit procédé consiste à stocker une pluralité d'ensembles de valeurs dans une mémoire (5) du système (1), les valeurs de chaque ensemble définissant des éléments respectifs appartenant un domaine commun, et les domaines des ensembles respectifs étant distincts les uns des autres; à sélectionner au moins une valeur à partir de chaque ensemble stocké; et à combiner les valeurs sélectionnées ou des éléments de celles-ci afin de former un mot de passe ou une phrase passe.
Patent WO-03077279-A3 (WO)
Title: Dispositif d'activation de gaz dans le vide
Inventor: JUNG THOMAS
IPC: H01J37/32
Filed: 2003-01-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'activer un gaz le traversant, au moyen d'une décharge luminescente par cathode creuse. Ce dispositif est constitué d'un logement comprenant au moins une conduite d'alimentation en gaz et au moins une ouverture d'évacuation de gaz, d'une cathode creuse ainsi que d'une chambre interne délimitée par le logement et contenant une anode. Les dimensions de la/des ouverture(s) d'évacuation de gaz sont sélectionnées par rapport à l'épaisseur de la paroi de la cathode creuse de façon que la décharge luminescente par cathode creuse n'ait lieu que dans la chambre interne.
Patent WO-03091124-A3 (WO)
Inventor: SUFFA UDO
IPC: B65D47/20
Filed: 2003-04-14
Abstract: The invention relates to a self-closing valve (V) for distributing a product (6) that is in particular liquid or pasty. Said valve comprises a valve membrane (1), which is convex when viewed from the product side, at least in the distribution zone (2). According to the invention, to achieve a simple, operationally reliable construction, the valve membrane (1) comprises a retaining ring (5), formed by insert moulding, on its periphery.
Patent WO-03082937-A3 (WO)
Title: Composition polymerisable
Inventor: ROTH MARTIN
IPC: C08F8/14
Filed: 2003-03-21
Abstract: La présente invention se rapporte à des polymères d'acrylate fonctionnalisés, à un procédé de préparation de ces derniers, à des compositions photopolymérisables comprenant lesdits polymères et à l'utilisation de ces compositions, en particulier dans la production de composants électroniques.  Les polymères d'acrylate fonctionnalisés de l'invention sont des produits réactionnels renfermant au moins : a) un acide acrylique ou méthacrylique ou un mélange d'acide acrylique et méthacrylique et b) un ester (méth)acrylique de phénol substitué ou non substitué, un hydroxyalkylbenzène C1-C8 ou un hydroxyalcoxybenzène C1-C8 et un méthyle (méth)acrylate selon un rapport molaire d'environ 5,95 à 100,0, 5 à 90 % des motifs acide acrylique ou méthacrylique ayant réagi avec un composé glycidylvinyle.
Patent WO-9937766-A3 (WO)
Title: Sequence de polynucleotide purifie contenant une region codant pour une proteine zap-70 mutee ou l'un de ses fragments
Inventor: ACUTO ORESTE
IPC: C12N9/12
Filed: 1999-01-26
Abstract: L'invention porte sur un polynucléotide purifié contenant une séquence codant pour la région du lieur de la protéine ZAP-70 ou l'un de ses fragments, ladite séquence étant l'objet d'une mutation au niveau d'un nucléotide situé entre le nucléotide 1047 et le nucléotide 1199 (qui correspondent respectivement aux résidus d'acides aminés 280 et 315). La mutation se fait plus particulièrement entre le nucléotide 1155 et le nucléotide 1184 (qui correspondent respectivement aux résidus d'acides aminés 316 et 325) et de préférence à la position 1064 (qui correspond au résidu d'acide aminé 319). L'invention porte également sur un polypeptide correspondant au polynucléotide de l'invention et un procédé de criblage de molécules pouvant modifier l'activation des cellules T, lesdites molécules pouvant agir positivement ou négativement sur la fixation de la protéine ZAP-70, et sur une protéine contenant le domaine d'homologie Src (SH) 2 telle que la protéine signal p56lek. L'invention porte en outre sur des molécules actives telles que celles du procédé de l'invention, et les utilisations des acides nucléiques, des polypeptides et des molécules actives de l'invention.
Patent WO-9947552-A3 (WO)
Title: Genes modulant la resistance aux maladies
Inventor: SALMERON JOHN MANUEL
IPC: C12N5/10
Filed: 1999-03-17
Abstract: L'invention porte sur des gènes codant pour des protéines modulant la résistance de plantes à des champignons pathogènes, sur des plantes transgéniques résistant aux champignons pathogènes, sur un procédé conférant aux plantes une résistance aux champignons pathogènes, et sur un procédé d'isolement de gènes additionnels codant pour des protéines additionnelles modulant la résistance de plantes aux champignons pathogènes.
Patent WO-0191405-A3 (WO)
Title: Procede de transferts mutuels de parametres de commande a travers un reseau de communication
Inventor: HENRION MICHEL
IPC: H04L12/70
Filed: 2001-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de transferts mutuels de paramètres de commande entre des modules terminaux interconnectés par un réseau de communication de données. Des paramètres de commande dits d'information sont transférés depuis des modules terminaux dits sources vers des modules terminaux dits destinataires à l'aide de messages d'information dédiés; éventuellement des paramètres dits de réponse sont transférés en retour depuis ces modules terminaux destinataires vers ces modules terminaux sources, à l'aide de messages de réponse également dédiés. L'invention propose que les transferts mutuels de messages d'information entre modules terminaux s'effectuent par l'intermédiaire de fonctions distribuées dites fonctions intermédiaires distribuées de traitement de messages. Chacune de ces fonctions est affectée à un ensemble de modules terminaux destinataires et à un ensemble de modules terminaux sources; elle reçoit les messages d'information provenant des modules terminaux sources auxquels elle est affectée, qui contiennent des paramètres d'information relatifs aux modules terminaux destinataires auxquels elle est affectée. Elle traite ces paramètres d'information, et transmet des nouveaux messages d'information vers les modules terminaux destinataires. Le traitement peut par exemple comprendre la séparation et le regroupement des paramètres d'information relatifs à un même module terminal destinataire, ou encore un calcul effectué sur les paramètres d'information relatifs à un même module terminal destinataire pour élaborer un paramètre d'information global agrégé. Les mêmes fonctions intermédiaires distribuées de traitement de messages peuvent être aussi utilisées pour effectuer le transfert de messages de réponse des modules terminaux destinataires vers les modules terminaux sources.
Patent FR-2845872-A3 (FR)
Title: Hair tie, comprising new design of fastening mechanism working with plug and socket element
IPC: A45D8/34
Filed: 2002-10-21
Abstract: The hair tie is assembled of a short string (2) which can be made of an elastic material, a plug element (12) attached to one end of the string (2), and a socket element (11) joined to the opposite end. The plug element (12) is designed as a small ball (121) on a short shaft (122). The socket (11) is made as a ball shaped case with circular openings (113) at the top and at the bottom, the lower opening provided with a short straight extension (112). After the string (2) has been wound around the hair the plug (12) can be inserted into the socket (11) from below and is held in place by tension. The upper opening (113) can be closed with a lid (115) decorated with an ornament like the imitation of a precious stone, a fruit shape, or a cartoon character.
Patent WO-2004000509-A3 (WO)
Title: Bras telescopique
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B66C23/697
Filed: 2003-06-24
Abstract: Des segments (1) à section polygonale, un bras de robot téléscopique d’une autre structure téléscopique sont composés de profilés (11) ouverts et assemblés par des bords (12) à recouvrement par des vis (13) permettant d’ajuster leur assemblage et de réduire les conséquences de l’hyper - staticité naturelle de liaisons formées de rails et de patins du bras produites par un grand nombre de liaisons formées de rails et de patins entre segments. Il est possible d’obtenir des bras raides sans qu’ils soient excessivement lourds.
Patent FR-2916226-A3 (FR)
Title: Variable exhaust gas distribution system for supercharged internal combustion engine of motor vehicle, has control units controlling valves and manifolds with pipes connected to inlets of turbines, where dimension of one manifold is reduced
Inventor: BELHALFAOUI SAMI
IPC: F01L1/46
Filed: 2007-05-18
Abstract: The system has control units controlling sets of small and large sectioned exhaust valves (4, 5) by corresponding cylinders (1) of an internal combustion engine (M) i.e. supercharged internal combustion engine, of a motor vehicle, in an independent manner. Exhaust manifolds (51, 52) are connected to the respective valves and have exhaust gas supply pipes (61, 62) which are connected to inlets of turbines (11, 21) of turbochargers (10, 20) of the engine, where dimension of the manifold (51) is reduced. The turbines are connected in upstream of a catalyst (9).
Patent FR-2944497-A3 (FR)
Title: Arrangement for connecting battery tray with body structure of motor vehicle i.e. electric propulsion motor vehicle, has battery tray comprising structural elements, which form part of body structure
Inventor: COULLOUDON FRANCOIS
IPC: B60L50/64
Filed: 2009-04-16
Abstract: The arrangement has a set of batteries (14) received in a battery tray (16) for supplying power to an electric motor. The battery tray comprises structural elements, which form a part of a body structure. The battery tray comprises a structural frame comprising girders (20) and cross-pieces, which form a part of the body structure of a motor vehicle i.e. electric propulsion motor vehicle. The battery tray comprises an upper cover (30) for closing housings (24).
Patent FR-2958234-A3 (FR)
Title: Motor vehicle boot partitioning device, has rear shelf whose plate is rotatably mounted on upper edge of partition wall so as to be folded along partition wall, where partition wall is arranged perpendicular to rear shelf
Inventor: GOURAUD-BORGERS MAGALI
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-04-02
Abstract: The device has a rear shelf comprising an L-shaped plate (11) and a plate (13) that are assembled in a horizontal position between side walls (4) to form a continuous surface, where the L-shaped plate is assembled between the side walls without the plate. A partition wall (3) is arranged perpendicular to the rear shelf, and upper edge (31) of the partition wall extends between the side walls. The plate of the rear shelf is rotatably mounted on the upper edge of the partition wall so as to be folded along the partition wall.
Patent FR-3009607-A3 (FR)
Title: Une hotte ecologique avec une couche caoutchouc
Inventor: FAN AISU
IPC: F24C15/36
Filed: 2013-08-09
Abstract: Ce modèle d'utilité publie une hotte écologique avec une couche caoutchouc qui comprend une hotte de fumée (1), une couche caoutchouc démontable (2) installée à l'avant de la hotte de fumée (1), la section de la couche caoutchouc (2) est en forme de L, la face intérieure de la couche caoutchouc (2) touche la face avant et la face basse de la hotte de fumée (1). Il y a la couche caoutchouc installée sur la face avant et la face basse de la hotte de fumée, si l'utilisateur la heurte, sa tête sera moins blessée grâce à l'amortissement de la couche caoutchouc ; la couche caoutchouc (2) est démontable sur la hotte de fumée (1), c'est possible de la nettoyer souvent.
Patent FR-3022467-A3 (FR)
Title: Dispositif transportable permettant d'utiliser une serie de manettes de jeu amovibles et interchangeables sur la plupart des telephones portables, tablettes tactiles et consoles de jeux portables
Inventor: DAUBAIRE PATRICE
IPC: G06F13/38
Filed: 2014-06-19
Abstract: Il est constitué d'une série de manette de jeu se connectant directement à des supports dédiés à tenir chacun des différents systèmes de jeux vidéo portables et offrant la possibilité aux manettes de jeu d'être amovibles et interchangeables. La connexion de chaque support sur les différents systèmes de jeux vidéo portables se fait par liaison directe ou bien par liaison radio suivant modèles. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'utilisation des jeux vidéo, aussi bien ceux que l'on trouve sur téléphones portables, tablettes tactiles et consoles de jeux vidéo portables.
Patent FR-3059045-A3 (FR)
Title: "moteur diesel avec lubrification d'une pompe integree"
Inventor: CHANCERELLE JEAN-BAPTISTE
IPC: F16N1/00
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention concerne un moteur diesel comprenant un bloc moteur et une pompe (4) de carburant. Le bloc moteur comprend des cylindres du moteur diesel et un carter (21) dans lequel est incluse une rampe (22) de lubrification. La pompe (4) est située au moins partiellement dans un logement (3) pour pompe du bloc moteur. Le moteur diesel comprend en outre un premier conduit (11) formant une communication fluidique entre la rampe (22) de lubrification et le logement (3) pour pompe et un deuxième conduit (12) en communication fluidique avec le premier conduit (11) via le logement (3) pour pompe.
Patent FR-3093158-A3 (FR)
Title: Élément de fixation et dispositif de raccordement de tuyaux
Inventor: MAYRBAEURL ERWIN
IPC: F16L21/06
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne un élément de fixation (1) d’un dispositif de raccordement de tuyaux (4) pour fixer axialement deux tuyaux (5, 6) insérés l’un dans l’autre, où l’élément de fixation (1) comprend une partie de bague fendue ou en forme de cercle partiel (2) configurée pour être disposée dans une tranchée (9) du tuyau externe (5) ; et de multiples éléments formant griffes (3) qui sont configurés de sorte qu’ils s’étendent radialement vers l’intérieur à partir de la partie de bague (2) afin d’être appliqués à une surface circonférentielle externe du tuyau interne (6). Figure 1
Patent FR-3098538-A3 (FR)
Title: Dispositif antivol pour planche de surf
Inventor: LOHMANN FLORIAN
IPC: E05B73/00
Filed: 2020-06-29
Abstract: Titre : Dispositif antivol pour planche de surf L’invention concerne un dispositif antivol (10) pour planche de sport nautique, en particulier pour planche de surf (1), avec une unité d’insertion d’aileron (20) laminée dans la planche, comprenant un insert (3) pour l’insertion sélective dans une unité d’insertion d’aileron (20) de la planche de surf (1), dans laquelle l’insert comprend une section inférieure (3a) avec un réceptacle (4) pour une vis de blocage (21) de l’unité d’insertion de l’aileron (20) et une section supérieure (3b) avec guide linéaire (5) associée à ladite section inférieure (3a), un élément coulissant (6) qui est inséré dans les guides linéaires (5) de l’insert (3), de manière à pouvoir être coulissé entre au moins une position de sûreté dans laquelle la vis de blocage (21) de l’unité d’insertion de l’aileron (20) est couverte par l’élément coulissant, et une position de déblocage, dans laquelle la vis de blocage (21) de l’unité d’insertion de l’aileron (20) est librement accessible, et des moyens de sécurisation (7) avec lesquels l’élément coulissant (6) peut être maintenu dans la position de sûreté, pour empêcher en particulier le mouvement vers la position de déblocage, et où les moyens de sécurisation (7) sont conçus pour attacher un élément de sécurisation, de préférence un cadenas de sécurité (7a) et/ou un câble de sécurité (7b). Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-2461657-A3 (FR)
Inventor: KRESIN HERMANN
IPC: B65D77/20
Filed: 1980-07-23
Abstract: For the purpose of separately holding at least two different charged substances, the transition part (5) between two pot parts (2, 3), with its intermediate areas (5a) over only a part of its extent, has surfaces (14) lying in a plane with the upper side of the edge flange (4). At least one depression (16), opening or recess is advantageously provided in the intermediate areas (5a) of the transition part (5). One pot part expediently has on its side facing the swivel line (S), at least in the area of its upper edge, a cross-sectional form narrowing in the direction of the swivel line (S). The container is suitable in particular for charged substances which are to be eaten, such as, for example, yogurt in the one pot part and fruit syrup in the other pot part. Upon opening, the charged substances can be brought into contact with one another simply by swivelling the smaller pot part, for example, about the swivel line (S), i.e. without additional assistance.
Patent FR-2465567-A3 (FR)
Title: Striker mechanism for humane killer or rivet gun - is loaded and fired by single continuous movement of pivoted lever
IPC: A22B3/02
Filed: 1980-09-19
Abstract: A striker mechanism for the firing pin of a humane killer or piveting gun of the type using an explosive cartridge, has an end pivoted actuating lever. A single, continuous depression of the lever produces the following sequence; (1) a dog plate linked to the lever engages its dog catch in a channel in the shank of the firing pin. (2) The engaged dog plate displaces the firing pin shank axially away from the cartridge housing, loading a spring as it moves. (3) the leading end of the dog plate encounters a lifting stud. The plate is profiled and pivoted to ride up the stud, disengaging the dog catch from the shank channel just as the spring is fully loaded. (4) the spring projects the firing pin in the direction of the cartridge housing. The humane killer or riveting gun can be loaded and fired with a single, one-handed, continuous movement of the actuating lever. It is safe, because it cannot be left in the loaded condition.
Patent FR-2502863-A3 (FR)
Title: Electronic voltage reducing partic. rectifying device for arc welding - has two thyristors triggered by a control portion having a RC circuit a diac and a triac
Inventor: TZENG HUANN-JANG
IPC: H02M5/257
Filed: 1981-03-30
Abstract: The voltage reducing device has a voltage-reducing portion and a controlling portion. The voltage-reducing portion comprises two thyristors, opt. a number of diodes (for rectifying purposes in d.c. welding equipment) and other electronic parts such as resistors and capacitors, in electrical connection to allow positive pulses of the a.c. input to pass through one of the thyristors and the negative pulses to pass through the other thyristor under control of the controlling portion. The controlling portion comprises a RC circuit with changeable resistance a diac, and a triac in electrical conne-tion with the voltage-reducing portion so that thea.c. input can first charge the capacitor of the RC circuit to a potential sufficient to trigger the diac, then the diac triggers the triac, and the triac in turn effects alternate switch-on and switch-off of the thyristors. Bulky coil-type transformers are dispensed with, a highly stable d.c. or a.c. output is obtd. irrespective of transient current peaks and power is not consumed between welding operations. Thus, the device has only one-eighth of the wt. and only one-tenth of the vol. of conventional devices, and has a power factor of as high as 95% compared with 45% for conventional equipment so that the 15-30V output can do as much work as a 30-60V output. (Provisional Basic previously advised in Week E21).
Patent FR-2544187-A3 (FR)
Title: Water-metering rotor device for espresso coffee machines
Inventor: LONGO GIUSEPPE WALTER
IPC: G01F1/075
Filed: 1984-04-13
Abstract: The invention relates to a water-metering device 1 for espresso coffee machines, of the type comprising a body 2, a cavity 3 formed in this body and closed by a lid 4 and a rotor 5 mounted in this cavity. The problem solved consists in making a high-reliability device having a long service life. The device is characterised in that it comprises at least one embedded magnetic part 14, 16 mounted on the edge of the rotor 5 and a detector 18 of the HALL effect type mounted in a position located opposite the path t of the embedded magnetic part. The invention is applicable to the equipment of espresso coffee machines.
Patent FR-2572661-A3 (FR)
Title: Device intended for spraying a refractory coating for protecting a liquid metal tank
IPC: B22D41/02
Filed: 1985-11-06
Abstract: Device intended for spraying a refractory coating onto the inside walls of a liquid metal tank. A movable gantry 1 is mounted on a movable carriage 3 and is equipped with at least one means 9 enabling a spray gun 11 to move vertically and at least one means 17, 21 enabling the said spray gun 11 to move rotationally. The device can be used for repairing iron-metallurgy ladles, pouring ladles or distributing (metering) devices for continuous casting.
Patent FR-2625685-A3 (FR)
Title: Manche de raquette a structure amelioree
IPC: A63B60/08
Filed: 1988-01-11
Abstract: Sur le côté saisi par les doigts se trouve une première zone incurvée concave 10 pour l'index, une deuxième incurvée concave 11 pour le majeur et une troisième zone 12 incurvée concave à la fois pour l'annulaire et le petit doigt, cette troisième zone se terminant par une saillie d'appui 13 cependant que le côté opposé a pour la paume de la main une région incurvée légèrement saillante 14 se prolongeant par un amincissement progressif 15 en direction de l'extrémité libre du manche.