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Patent FR-3113721-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation à capacité de détection de présence et procédé de détection de présence
Inventor: COUGNAUD MATHIEU
IPC: F24F120/10
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-10-07
Abstract: ---------  Dispositif et procédé de présence pour appareil de chauffage Appareil de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, CVC, (1) comprenant un corps (2), l’appareil CVC (1) comprenant en outre au moins un organe de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, CVC, (3) dans le corps (2) et un dispositif de régulation (4) de l’au moins un organe CVC commandé par une interface homme-machine (41), la façade de l’interface homme-machine (41) étant intégrée au corps (2) ou reliée à celui-ci, caractérisé par le fait qu’au moins une partie de ladite façade n’est pas métallique, au moins un capteur de présence par effet Doppler étant disposé sur la partie non métallique de la façade ou derrière celle-ci afin de permettre une détection de présence par effet Doppler, l’au moins un capteur de présence étant relié au dispositif de régulation (4) pour réguler le fonctionnement de l’au moins un organe CVC (3) en fonction de la présence détectée par l’au moins un capteur de présence.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114538-B1 (FR)
Title: Procédé de chauffage d’un habitacle de véhicule électrique équipé d’un prolongateur d’autonomie
Inventor: GERARD DAVID
IPC: H01M10/66
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: Titre : Procédé de chauffage d’un habitacle de véhicule électrique équipé d’un prolongateur d’autonomie La présente invention concerne un procédé de chauffage (1000) d’un habitacle de véhicule électrique comportant une batterie principale configurée pour alimenter électriquement une chaine de traction du véhicule électrique et pour participer à l’alimentation électrique d’un dispositif de chauffage de l’habitacle, un prolongateur d’autonomie configurée pour produire une puissance électrique pour recharger la batterie principale, la production de puissance électrique (PEL) s’accompagnant d’un dégagement de calories susceptible d’être dirigé vers le dispositif de chauffage de l’habitacle. Le procédé de chauffage (1000) comprend une étape de détection (1100) du niveau de charge (NC) de la batterie principale, une étape de détermination (1200) d’un état de fonctionnement (EA, EM) du prolongateur d’autonomie, une étape de sélection (1300) entre l’alimentation électrique par la batterie principale et le dégagement de calories par le prolongateur d’autonomie pour chauffer l’habitacle en fonction du niveau de charge (NC) de la batterie principale et de l’état de fonctionnement (EA, EM) du prolongateur d’autonomie.   (figure 2)
Patent FR-3116837-B1 (FR)
Title: Catalyseur, électrode, et leurs méthodes de fabrication
Inventor: LOGET GABRIEL
IPC: C25B1/04
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-03-10
Abstract: Utilisation d’un alliage ternaire de formule SixTiyNiz, où x, y et z sont des entiers naturels, pour l’électrolyse et la photoélectrolyse, en particulier pour la photo-oxydation de l’eau. Un procédé pour la fabrication d’une électrode, ledit procédé comprenant une étape de chauffage d’un support comprenant une surface ayant une couche de silicium sur laquelle est disposée une couche de TiO2, la couche de TiO2 étant recouverte d’une couche de NiO; ladite étape de chauffage étant effectuée à une température supérieure à 1000°C, et de préférence allant de 1150°C à 1250°C. Une électrode comprenant un support cette électrode ayant soit une surface externe sur laquelle sont positionnées des particules d’un alliage ternaire de formule SixTiyNiz, où x, y et z sont des entiers naturels, et où lesdites particules forment des protubérances, soit une surface externe constituée d’une couche de cet alliage, ladite couche comprenant des protubérances.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3122199-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement des règles de maçon et kit d’outils comportant ce dispositif
Inventor: TAZAOUI ANOUAR
IPC: E04F21/04
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de raccordement mutuel d’une première règle (2) de maçon et d’une deuxième règle (3) de maçon distinctes l’une de l’autre. Ladite première règle (2) de maçon est allongée, dans le sens de sa première longueur (L), le long d’un axe privilégié (AB) et présente une première extrémité axiale libre (21). Ladite deuxième règle (3) de maçon est allongée, dans le sens de sa deuxième longueur (F), le long de l’axe privilégié (AB) et présente une deuxième extrémité axiale libre (31). Ce dispositif (1) de raccordement est prolongé le long dudit axe privilégié (AB) et est adapté à fixer axialement la première extrémité axiale libre (21) de la première règle (2) de maçon et la deuxième extrémité axiale libre (31) de la deuxième règle (3) de maçon l’une contre l’autre de manière amovible.   Fig. 5 pour l’abrégé
Patent FR-3122161-B1 (FR)
Title: Aérostat captif autonome avec dispositifs de génération et de conversion d’énergies durables décarbonées.
Inventor: GREGORI GUILHEM
IPC: H02S20/00
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un aérostat captif autonome comportant un volume fermé de réserve d’hydrogène (24) assurant la sustentation, une membrane extérieure (40) équipée de cellules photovoltaïques (8) de réception du rayonnement solaire, et une liaison au sol (20) comprenant un câble de transmission de l’énergie électrique produite par les cellules.   Un tel aérostat est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens permettant de convertir l’hydrogène produit vers d’autres énergies choisies parmi l’eau, l’oxygène, la chaleur et l’électricité, lesdits moyens comprenant des dispositifs de captation d’eau ou de vapeur d’eau (4) contenues dans l’atmosphère, un électrolyseur (30) de l’eau recueillie dégageant du gaz hydrogène utilisé pour alimenter le volume de réserve d’hydrogène (24), et un conduit d’hydrogène contenu dans la liaison au sol (20), pour distribuer ce gaz hydrogène à terre, ainsi que des conduits permettant chacun de distribuer à terre au moins une autre des énergies converties.  Applicable notamment à la distribution d’énergies à des environnements urbains.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122644-B1 (FR)
Title: Assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef et d’une attache-moteur arrière comprenant au moins un élément de fixation latéral et aéronef comprenant au moins un tel assemblage
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64F5/10
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-06-16
Abstract: Assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef et d’une attache-moteur arrière comprenant au moins un élément de fixation latéral et aéronef comprenant au moins un tel assemblage L'invention a pour objet un assemblage comprenant :  une attache-moteur arrière (52) comportant une pièce de jonction (60) ainsi qu’au moins un support (64, 66) relié à la pièce de jonction (60) par un système de liaison (62.1),un longeron inférieur (54) d’une structure primaire (50) d’un mât d’aéronef présentant une partie centrale (54.1) ainsi que des premier et deuxième rebords (54.2, 54.3) disposés de part et d’autre de la partie centrale (54.1) et orientés en direction de l’attache-moteur arrière (52),le support (64, 66) comportant une base (64.1) reliée à la partie centrale (54.1) du longeron inférieur (54), au moins une aile transversale (64.2, 66.2) supportant le système de liaison (62.1) ainsi qu’au moins une aile longitudinale (66.3’) reliée à la base (64.1), plaquée contre le premier ou deuxième rebord (54.2, 54.3) du longeron inférieur (54) et reliée à ce dernier par au moins un élément de liaison latéral (70).  Figure 7
Patent FR-3122909-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-04-21
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire comprenant un support (12) avec une fenêtre (15) définissant deux pistes de roulement de support (41), un corps pendulaire (13) avec deux masses oscillantes (14), et un unique organe de liaison (20) définissant deux pistes de roulement de corps pendulaire (42), deux organes de roulement (40a, 40b) roulant le long de chaque piste de roulement (41, 42) autour d'une position de repos (P0),  l’unique organe de liaison (20) comprend une première zone (25), une deuxième zone (26), comprenant chacune N premier rivet (30) présentant un premier diamètre (D1),et une troisième zone (27) comprenant R deuxième rivet (35) présentant un deuxième diamètre (D2), la somme des premiers diamètres (D1) des N premier rivet de la première zone (25) ou de la deuxième zone (26) est strictement supérieur à la somme des deuxièmes diamètres (D2) des R deuxième rivet de la troisième zone (27).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113521-B1 (FR)
Title: Calcul de probabilité à balayage de motif pour identification de vitesse et de défaut
Inventor: THOMSON ALLAN
IPC: G01M17/10
Filed: 2021-08-02
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (100) pour effectuer une identification de vitesse et de défaut d’un composant tel que, par exemple, un palier. Le procédé peut être mis en œuvre par un ordinateur (120, 140), de telle façon que l’ordinateur reçoit des données de surveillance d’état de la part d’un ou de plusieurs capteur(s) (110). L’ordinateur balaye des motifs sur une plage de vitesses par rapport aux données de surveillance d’état et multiplie chaque composante de motif des motifs par une composante spectrale environnementale correspondante. L’ordinateur additionne ensuite les composantes de motif afin de produire un ou plusieurs résultat(s).  Figure 1
Patent FR-3125851-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un porte-diaphragme pour amortisseur oléopneumatique
Inventor: HATT ALEXANDRE
IPC: F16F9/32
Filed: 2021-08-02
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif et procédé L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un porte-diaphragme (4) pour amortisseur (20) de type oléopneumatique, en particulier pour un atterrisseur d’aéronef (10). Le porte-diaphragme (4) comprend une première extrémité (101) avec un dôme (103), et une partie tubulaire (104) s’étendant du dôme (103) à une seconde extrémité (102). Le procédé comprend une étape de surmoulage d’un premier matériau (M1) sur un insert (200). L’insert (200) peut être un deuxième matériau (M2) avec une valeur de contrainte de rupture en compression divisée par densité plus élevée que le premier matériau (M1) ou, alternativement en un matériau identique au premier matériau (M2). L’invention concerne aussi un porte-diaphragme (4) pouvant être fabriqué par ce procédé.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3126699-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection en integrité de biens sensibles
Inventor: BINESSE DOMINIQUE
IPC: B65D41/32
Filed: 2021-09-08
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif de protection en intégrité de biens sensibles La présente invention concerne un dispositif (10) de protection de biens sensibles, le dispositif (10) comprenant :   un contenant (13) ayant une ouverture (14) pour recevoir des biens sensibles, un couvercle (16) pour l’obturation de l’ouverture (14), une unité de fixation propre à fixer de manière irréversible le couvercle (16) sur le contenant (13) dans une position d’obturation de l’ouverture (14),   le couvercle (16) comprenant au moins une zone, dite zone d’amorce de rupture, de résistance plus faible que les autres zones du couvercle (16), la zone d’amorce de rupture étant propre à être endommagée avant l’unité de fixation suite à une tentative d’ouverture (14) du couvercle (16) fixé de manière irréversible sur le contenant (13).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-2489569-B1 (FR)
IPC: G09G3/16
Filed: 1981-08-25
Granted: 1984-07-20
Abstract: An electrochromic display device, e.g. in an electronic timepiece, comprises a driver (19) for transferring coloration electric charge from a first display electrode group to a second display electrode group by applying a voltage therebetween. During the memory period between display changes, transfer signal generator (18) controlled by a transfer control signal generator (17) applies an auxiliary positive signal to the bleached electrodes and a negative signal to the coloured electrodes, whereby degradation of the display (20) during a memory period is prevented. Some of the electrodes may be dummies, screened from view, to allow the total coloured area to remain constant.
Patent FR-2515810-B1 (FR)
IPC: G01B11/02
Filed: 1981-11-02
Granted: 1985-09-20
Abstract: 1. A non-contact dimensional measuring process for metallic profiles of the " H " or " l " type comprising a web and two legs each consisting of two half-legs, said process making use jointly of telemetry and the shadow technique and according to which, considering the web on the horizontal, a) the position and the orientation of one surface of the web is determined by performing a distance measurement by telemetry, in particular by optical triangulation, for two points at least situated in different places on the width of said surface, and characterized in that : b) the height of one end of a leg is determined, on the one hand, by transmitting between the two legs a bundle of rays directed toward the inner surface of the leg in such a way that the bundle is partly intercepted by said surface, the other part spreading beyond the end of the leg whose height is being determined and, on the other hand, by detecting, on the other side of the leg, the position of the point of transition between the zone illuminated by the bundle and the zone not illuminated thereby, c) the position and the orientation of said leg is determined by performing a distance measurement by telemetry, in particular by optical triangulation, for two points at least situated at different levels on the outer surface of said leg, d) and the width of the half-leg corresponding to the leg for which the height of the end was determined is calculated on the basis of the data gathered in operations a), b) and c) above.
Patent FR-2534578-B1 (FR)
IPC: C08G18/00
Filed: 1982-10-19
Granted: 1985-07-26
Abstract: 1. Aromatic isocyanates consisting of mixtures of isomers and corresponding to substituted diphenylmethane asymmetric hydrocarbon structures, optionally in combination with substituted diphenylethane asymmetric structures, according to the general formulae :  see diagramm : EP0107577,P12,F1  and  see diagramm : EP0107577,P12,F2 alone or mixed, optionally in combination with  see diagramm : EP0107577,P12,F3  with n from 1 to 2 ; R = H or CH3 and R1 = H, CH3 or NCO ; in the rings of type A, a single R corresponding to CH3 and in the rings of type B, a single R1 corresponding to NCO and two groups RI corresponding to CH3 , with the proviso that an -NCO group which cannot be surrounded by methyl groups in both ortho positions is bound to this ring. R' = CH3 or C2 H5 ; R" = H or CH3 , with R2 = H if R' = C2 H5 and R" = CH3 if R' = CH3 .
Patent FR-2552719-B1 (FR)
Inventor: DICK HEINZ
IPC: B60Q1/26
Filed: 1984-10-04
Granted: 1988-11-10
Abstract: In an air-extraction device for motor vehicles, in which a passenger-compartment air-extracting duct opens to the outside air in the vicinity of a rear light adjacent its light lens, the rear light, which is disposed in an opening in the bodywork and is supported on a continuous seal on the surrounding part of the bodywork by way of webs, is connected by way of an opening to the interior of the vehicle and is provided with air ducts extending in its edge area. The air ducts lead to the outside air by way of an outlet opening. Where appropriate, the lens may be provided with outlet openings disposed in areas which are ineffective in terms of illumination.
Patent FR-2574150-B1 (FR)
Inventor: CARBENAY PIERRE HENRI CHARLES
IPC: F16L41/00
Filed: 1984-12-05
Granted: 1988-01-08
Abstract: The device comprises a plurality of pipes (7a to 7h) which may contain liquid under pressure and whose ends are radially fixed in a circle in a plane, a coupling unit (17) having an end communicating with another pipe (40) and rotatively mounted in the plane within the circle, means (16) for driving the unit in rotation, and means (21) for bringing its end in succession in coincidence with the ends of the plurality of pipes. The coupling unit is telescopic, its axis of rotation (12) extends through a bowl (2) and its movable end (26) communicating with the other pipe (40) cooperates with the ends of the pipes (7a to 7h) which are closed by automatic valves.
Patent FR-2577407-B1 (FR)
Inventor: OLIVIER MICHEL
IPC: A47K10/38
Filed: 1985-02-18
Granted: 1987-04-17
Abstract: 1. Dispenser for rolls of strip material, designed in particular for toilet paper rolls, formed by a casing (1) provided with a vertical rear wall (2) whose distribution opening (5) is provided in a lateral wall (4) perpendicular to this wall (2), a first fixed, horizontal core-holder in the form of a spindle (6) mounted on the vertical wall at a height above the opening and a second core-holder (10) parallel to the first, characterized in that the second core-holder (10) is mounted on a rod (11) movable about a fixed, horizontal shaft (12) disposed at a height above the spindle (6) and on the other side of the vertical plane passing through the axis of the spindle (6) with respect to the second core-holder, the rod (11) being, in part, at a distance from the wall (2) which is greater than the length of the spindle (6), the shaft (12) - spindle (6) distance being smaller than the shaft (12) - second core-holder (10) distance such that the second core-holder (10) can be displaced between two end positions, one above the spindle (6) and the other between the spindle (6) and the opening (5).
Patent FR-2580222-B1 (FR)
Inventor: ROUX CLAUDE
IPC: F16L33/00
Filed: 1985-04-12
Granted: 1987-05-22
Abstract: Radial device for anchoring a flexible tubular structure in an opening in a rigid wall, characterized by flexible tubular structure having a bead reinforced by a fragmented armature embedded in rubber, composed of individual elements in order to allow bead to bend in the axial direction so that it can slide into a bore of the rigid wall. The invention applies to any industrial assembly, such as for example, expansion joints, or any assembly on a vehicle, such as air suspension diaphragms.
Patent FR-2653999-B1 (FR)
IPC: A61K31/535
Filed: 1989-11-06
Granted: 1994-04-22
Abstract: New morpholine compounds of the formula: in which: X, bonded to the aromatic nucleus, represents halogen or trifluoromethyl and R' represents hydrogen, (C1-C5)alkyl optionally including a double bond, or aralkyl; in racemic and enantiomeric forms, and physiologically tolerable acid addition salts theroef. These compounds and their physiologically tolerable salts can be used therapeutically especially in the treatment of ischaemic syndromes and cerebral ageing.
Patent FR-2668304-B1 (FR)
Title: Dephaseur reciproque en guide dielectrique a ferrite.
Inventor: BERNARD DIRASSEN
IPC: H01P1/19
Filed: 1990-10-17
Granted: 1993-02-26
Abstract: Le déphaseur a une structure en guide d'onde rectangulaire (8G). Il comprend, selon une réalisation préférée, un barreau central ferrimagnétique (8B) à section transversale rectangulaire dans lequel est concentré la majeure partie de l'énergie électromagnétique. Au moins un second barreau ferrimagnétique (8UE) est disposé parallèlement et a des extrémités (8UEe) liées à celles du premier barreau afin de former un circuit magnétique fermé. Un solénoïde de commande de déphasage (8S0E) entoure axialement le second barreau et perturbe ainsi très peu les ondes électromagnétiques se propageant, le second barreau étant de préférence à l'extérieur du guide. Le temps de commutation est de l'ordre de quelques microsecondes. Selon d'autres variantes, un ou deux barreaux avec aolénoïdes peuvent être positionnés dans l'un des plans longitudinaux correspondants à la longueur ou la largeur de la section transversale rectangulaire du guide, et présentés une structure en guide diélectrique ou en guide image isolé symétrique.
Patent FR-2696466-B1 (FR)
Inventor: ALOUP JEAN-CLAUDE
IPC: A61P9/02
Filed: 1992-10-02
Granted: 1994-11-25
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00946 Sec. 371 Date Mar. 31, 1995 Sec. 102(e) Date Mar. 31, 1995 PCT Filed Sep. 28, 1993 PCT Pub. No. WO94/07893 PCT Pub. Date Apr. 14, 1994Compounds having the formula (I) wherein R and R1, similar or different, represent a hydrogen or halogen atom or a radical alkyl, alkoxy, amino, acylamino, phenylureido, -N=CH-N(R2)R3, nitro, imidazolyl, phenyl, SO3H or cyano; R2 and R3 which may be similar or different, represent each an alkyl radical; the invention also relates to the salts of such compounds, their preparation, intermediates for preparing them and drugs containing them.
Patent FR-2698349-B1 (FR)
Inventor: NATHALIE MARTIN
IPC: C02F1/78
Filed: 1992-11-24
Granted: 1995-06-09
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01155 Sec. 371 Date May 23, 1995 Sec. 102(e) Date May 23, 1995 PCT Filed Nov. 24, 1993 PCT Pub. No. WO94/12437 PCT Pub. Date Jun. 9, 1994A plant for processing untreated water, particularly drilling water, to at least partially remove mircopollutants thereform. The plant includes at least one main feed pipe for feeding water into the bottom of a reactor via a submerged inlet at end of said main pipe for delivering ozone into the water, a means communicating with said main pipe for delivering hydrogen peroxide into the water, at least one liquid gas transfer system including at least one static mixer downstream from said ozone delivery means and said hydrogen peroxide delivery means, and upstream from said reactor; and a means for evenly distributing the flow of water out of said feed pipe and through the inlet and allowing a drop in the kinetic energy of the water as it enters said reactor.
Patent FR-2699524-B1 (FR)
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: B01J23/10
Filed: 1992-12-21
Granted: 1995-02-10
Abstract: The invention relates to new compositions based on a mixed cerium and zirconium oxide (solid solutions) having very high specific surfaces, that is to say at least greater than 80 m<2>/g and preferably of at least 100 m<2>/g or even 150m<2>/g, the said surfaces moreover being thermally stable. The amounts of zirconium in solid solution in the cerium oxide can be very large, for example between 1 and 60 atom %. They are obtained according to a process consisting in heating an aqueous mixture containing, in the required stoichiometric proportions, a soluble cerium compound, such as ceric nitrate, and a soluble zirconium compound, such as zirconyl nitrate, in recovering, especially by filtration, the reaction product thus formed and then finally, optionally, in calcining this product. The compositions according to the invention can be used as catalysts and/or catalyst supports (substrates), in particular in the field of automobile afterburning.
Patent FR-2728397-B1 (FR)
IPC: H01R13/52
Filed: 1994-12-19
Granted: 1997-02-21
Abstract: The connector, which is intended to be connected to a complementary connector, comprises the insulating body and a grid. The insulating body has a rectangular section and is pierced by at least one row of holes parallel to the direction of insertion. Two parallel side walls which are cut to form pawls with sufficient elasticity to allow insertion of the contacts which are then retained. The locking grid (16) is formed in a single piece with a base which is intended to be applied to the terminal face of the body, and a row of holes aligned with those of the main body.
Patent FR-2729857-B1 (FR)
Inventor: COLLAUERI JEAN PIERRE
IPC: A61K9/26
Filed: 1995-01-27
Granted: 1997-04-04
Abstract: The present invention relates to a delayed-release pharmaceutical composition which is in the form of tablets prepared by direct tableting and consisting of at least one active principle and a matrix which gives the said composition its delayed-release effect, characterized in that the said matrix consists at least in part of pregranulated polysaccharides of high molecular weight and of synthetic or natural origin.