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Patent FR-3083619-B1 (FR)
Title: Systeme de determination d'au moins une donnee correspondant a une mesure d'une caracteristique d'un medium
Inventor: BAHOUMINA PRINCE
IPC: H03L7/06
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ce système de détermination (1) d'au moins une donnée correspondant à une mesure d'une caractéristique d'un médium par au moins un capteur passif (2) dépourvu d'alimentation électrique comprend : - un dispositif de génération (4) de signaux radiofréquence comprenant un oscillateur de référence et un circuit de boucle à verrouillage de phase, le dispositif de génération (4) étant configuré pour générer en sortie au moins un signal d'interrogation de mesure (SI1) et un signal d'interrogation de référence (SI2) de fréquence identique ; - le capteur passif (2) comprenant une voie de mesure (10) et une voie de référence (12), - un dispositif de conditionnement (6), - un contrôleur (8) configuré pour générer un signal de commande (SC) à destination du dispositif de génération (4).
Patent FR-3087576-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure d'un courant electrique
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H01H50/00
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de coupure d'un courant électrique, comportant un bloc de coupure (2) comprenant un contact électrique mobile (222) et un organe de liaison (228) solidaires, ainsi qu'un bloc d'actionnement (4) comportant un actionneur (41) et une palette mobile (42). Selon l'invention, l'appareil comporte une interface de connexion (3) améliorée, comportant un arbre (32) pivotant, incluant un élément de fixation à excentrique, délimitant un logement interne apte à recevoir une tête de l'organe de liaison (228). L'interface de connexion est commutable, par rotation de l'arbre (32), entre un état verrouillé, dans lequel la tête de l'organe de liaison (228) est retenue dans le logement interne de l'élément de fixation à excentrique pour maintenir la palette mobile (42) solidaire en translation avec l'organe de liaison (228), et un état déverrouillé, dans lequel la tête de l'organe de liaison (228) est librement déplaçable en translation par rapport audit élément de fixation à excentrique pour découpler la palette mobile de l'organe de liaison.
Patent FR-3088638-B1 (FR)
Title: Installation de compostage et procede d'aide a l'approvisionnement d'une telle installation
Inventor: BENOIST JEAN-CLAUDE
IPC: C05F17/929
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-27
Abstract: Installation (1) de compostage comprenant un corps (2) creux allongé délimité par une paroi (3) latérale périphérique s'étendant entre des extrémités dites amont (4) et aval (5) dudit corps (2) et un châssis (6) support du corps (2) à l'horizontale, ledit corps (2) rotatif comprenant une ouverture (7) d'entrée de matières, une ouverture (8) de sortie de matières, et des ouvertures (9) d'évacuation de lixiviats ménagées dans la paroi (3) latérale périphérique de délimitation dudit corps (2).     Le corps (2) comprend intérieurement, disposées dans le dernier quart de la longueur (L) dudit corps (2), au moins une paroi (10) séparatrice s'étendant en saillie de la paroi (3) latérale périphérique dudit corps (2) sur une partie du pourtour intérieur dudit corps (2) pour former, sur au moins une partie de sa hauteur, une barrière d'étanchéité, et ledit corps (2) présente, en aval de ladite paroi (10) séparatrice, une ouverture (9) d'évacuation de lixiviats, formant le débouché à l'extérieur du corps (2) d'une chambre (11), ménagée à l'intérieur du corps (2), et délimitée, côté amont, par ladite paroi (10) séparatrice, cette chambre (11) étant délimitée en outre, par une grille (12) disposée en regard de l'ouverture (9) d'évacuation des lixiviats de la chambre (11).
Patent FR-3088805-B1 (FR)
Title: Composition décontaminante, bactéricide, fongicide et virucide
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: A01N65/28
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: Composition décontaminante bactéricide, fongicide et virucide La présente invention concerne une composition décontaminante présentant à la fois des propriétés bactéricides, fongicides et virucides, comportant comme composants actifs au moins 1 % en poids d’argiles, au moins 1 % en poids d’algues, au moins 5 % en poids d’eugénol, au moins 0,5 % en poids d’acétate d’eugénol, au moins 0,01 % en poids de vanilline, et au moins 0,1 % en poids de carvacrol, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3090277-B1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication d’un produit alimentaire fermenté à base de protéo-oléagineux
Inventor: AKBARALY NOUR
IPC: A23B9/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d’un produit alimentaire fermenté à base de protéo-oléagineux et le produit obtenu par ce procédé. Ce produit est caractérisé par une origine pouvant être 100% végétale, et en particulier sans produit laitier ou animal et donc particulièrement adapté pour les personnes suivant un régime alimentaire sans lactose ou vegan. Le procédé comprend des étapes de broyage, de coagulation, de fermentation, de salage, et d’affinage d’un produit protéo-oléagineux.
Patent FR-3096988-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par frittage d’une pièce en un alliage CCA nitruré
Inventor: PEYROUZET FLORIAN
IPC: C22C1/04
Filed: 2019-06-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: Titre : Procédé de fabrication par frittage d’une pièce en un alliage CCA nitruré Procédé de fabrication d’un produit métallurgique comportant, pour plus de 90,0 % de sa masse, un alliage nitruré à durcissement structural comportant- une matrice cristalline en un alliage concentré complexe comportant au moins un métal de base nitrurigène, et - des précipités nitrurés, dispersés dans la matrice, en un nitrure métallique,le procédé comportant :i) la fourniture d’une poudre de départ comportant, voire étant constituée par, des particules contenant l’alliage concentré complexe, etii) le frittage de la poudre de départ pour obtenir le produit métallurgique,la poudre de départ comportant, voire étant constituée par, des particules formées de l’alliage nitruré et/ou le frittage à l’étape ii) étant opéré au sein d’une atmosphère non-oxydante formée d’un gaz réactif contenant de l’azote.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3097298-B1 (FR)
Title: Bougie intégrée au bras accroche-flamme
Inventor: CAYRE ALAIN RENÉ
IPC: F23R3/20
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: Titre : Bougie intégrée au bras accroche-flame La présente invention concerne un dispositif de postcombustion (100) pour turboréacteur, configuré pour s’étendre au moins partiellement au sein d’une veine de gaz (V) d’un turboréacteur, le dispositif de postcombustion (100) comprenant :- un bras accroche-flamme (120) comprenant une gouttière (122) s’étendant selon une direction longitudinale (B) définissant une enceinte (E) ouverte vers l’aval, la gouttière (122) étant configuré pour former un obstacle dans l’écoulement de flux de gaz primaire (F1),- une bougie (170),le dispositif étant caractérisé en ce que la bougie (170) est positionnée au moins partiellement dans l’enceinte (E). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097582-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule par ultra haute fréquence avec un équipement portable d’utilisateur et dispositif d’activation d’une fonction associé
Inventor: DEMICHEL LAURENT
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention propose un procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule (V) par ultra haute fréquence avec un équipement portable d’utilisateur (SD’) comprenant un accéléromètre (ACC), ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a) Comparaison entre des signaux issus de l’accéléromètre et une signature prédéterminée (étapes E3 à E9), b) Détection d’un mouvement caractéristique de l’équipement portable (SD’), associé à une commande d’activation d’une fonction du véhicule, réalisé par l’utilisateur en fonction du résultat de la comparaison (étapes E3 à E9), c) Vérification d’établissement (étape E11) d’une communication en ultra haute fréquence (BLE1, BLE2, BLE3) entre l’équipement portable (SD’) et le véhicule (V) i) Si la communication est établie (BLE1), alors émission d’une commande d’activation de la fonction du véhicule, vers le véhicule afin d’activer ladite fonction (étape E12), ii) Sinon, si la communication n’est pas établie (BLE2, BLE3) dans un intervalle de temps prédéterminé (TH) après la détection du mouvement caractéristique, alors arrêt du procédé (étape E15). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098889-B1 (FR)
Title: Structure en treillis pliable, notamment pour suiveur solaire
Inventor: TORDO JÉRÔME
IPC: F24S30/40
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une structure en treillis comportant  plusieurs longerons s’étendant parallèlement entre eux selon une direction principale d’extension et des traverses (9) réparties le long de la direction principale d’extension pour relier mécaniquement les longerons deux à deux de sorte en formant une pluralité de polygones (11) contenus chacun dans un plan perpendiculaire à la direction principale d’extension.Selon l’invention, chaque traverse (9) reliant deux longerons comporte une première demi-traverse (9a) avec une première extrémité connectée à l’un des deux longerons de façon à pouvoir pivoter autour d’un premier axe (X1- X’1) et une seconde demi-traverse (9b) dont une première extrémité est connectée à l’autre des deux longerons de façon à pouvoir pivoter autour d’un deuxième axe (X2- X’2). Les deux demi-traverses sont connectées entre elles par une charnière d’articulation (13) autorisant une rotation relative des deux demi-traverses (9a, 9b) autour d’un troisième axe (X3- X’3). Les premier, deuxième et troisième axes sont parallèles entre eux et orthogonaux à la direction principale d’extension, autorisant la structure en treillis et chaque traverse (9) à passer d’une position déployée à une position repliée dans laquelle la première et la seconde demi-traverses (9a, 9b) de chaque traverse (9) s’étendent sensiblement parallèlement l’une à côté de l’autre, le long de ladite direction principale d’extension.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099648-B1 (FR)
Title: Membrane échangeuse d’ions
Inventor: LE GOFF ALAN
IPC: H01M8/24
Filed: 2019-07-30
Granted: 2023-01-13
Abstract: Une pile comprenant une anode et une cathode ainsi qu’une membrane située entre l’anode et la cathode, ladite membrane comprenant un milieu aqueux et un film comprenant des fibres amyloïdes. Ce film ainsi que des empilements de ces piles, une membrane électrolytique et l’utilisation de ces divers dispositifs sont aussi des objets de l’invention.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099917-B1 (FR)
Title: Installation de contrôle de bagages
Inventor: SAFIR ANDRÉ
IPC: B64F1/36
Filed: 2019-08-16
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne une installation de contrôle de bagages comprenant un bâti tubulaire comportant une pluralité de paires d’ouvertures latérales (64, 66), ledit bâti tubulaire étant adapté à accueillir une pluralité de conteneurs (24) venant au droit des paires d’ouvertures (64, 66), chacun desdits conteneurs présentant deux faces opposées (30, 32) et une pluralité d’emplacements juxtaposés et superposés (34) librement accessibles à travers lesdites deux faces opposées, chacun desdits emplacements étant adapté à recevoir un bagage (100) muni d’un support d’enregistrement d’information (102) contenant des informations relatives audit bagage. Ladite installation comprend en outre un dispositif de localisation (80) comportant des grilles de détection photoélectriques (80) installées respectivement en travers desdites ouvertures latérales (64, 66), et la position dudit emplacement (34) dans ledit conteneur (24) est enregistrée lorsque la grille de détection photoélectrique (80) est traversée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101031-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule à dossier inclinable
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-15
Abstract: Un siège de véhicule (10) comprend un dossier (12) pivotant par rapport à un bâti (14) autour d’un premier axe transversal (A1), une assise (16) pivotante par rapport au dossier (12) autour d’un deuxième axe transversal (A2), une bielle (20) pivotante par rapport à l’assise (16) autour d’un troisième axe transversal (A3), la bielle (20) étant en outre pivotante par rapport au bâti (14) autour d’un quatrième axe transversal (A4), un mécanisme (40, 18) pour libérer la position angulaire du dossier (12) par rapport au bâti (14) autour du premier axe transversal (A1), et un actionneur (24) fixé à l’assise (16). La position angulaire du dossier (12) par rapport au bâti (14) libérée, l’actionneur (24) commande un déplacement de la bielle (20) par rapport à l’assise (16) et, ainsi, du dossier (12) par rapport à l’assise (16), d’une position de confort du siège (10) à une position de plancher plat. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106001-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur à tubes comportant des intercalaires
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F17/00
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-12-02
Abstract: Échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (2) disposés parallèlement les uns des autres et à l’intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur, un deuxième fluide étant destiné à traverser le faisceau de tubes (2) entre lesdits tubes (2), ledit faisceau de tubes (2) comportant des intercalaires (6) disposés entre lesdits tubes (2), lesdits intercalaires (6) comportant des ondulations (60) s’étendant dans le sens de la longueur des tubes (2), lesdites ondulations (60) comportant des crêtes (61) en contact avec lesdits tubes (2) et des flancs (62) reliant lesdites crêtes (61),les intercalaires (6) comportant une première portion (6A) et une deuxième portion (6B), la première portion (6A) étant disposée en amont de la deuxième portion (6B) dans le sens de traversée du deuxième fluide caloporteur,les première (6A) et deuxième (6B) portions étant réalisées à partir de deux pièces distinctes de forme différentes.  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106536-B1 (FR)
Title: Véhicule à gmp électrique et à autonomie déterminée en fonction de consommations pondérées, et procédé associé
Inventor: BYKOFF CYRIL
IPC: B60L58/12
Filed: 2020-01-25
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un véhicule (V) comprend :  - une machine motrice (MM) consommant de l’énergie électrique, stockée dans une batterie (BR), pour fournir du couple pour le déplacer,  - des équipements électriques consommant de l’énergie électrique stockée dans cette batterie (BR), et  - un calculateur (CA) déterminant une première consommation d’énergie en fonction d’une première énergie consommée pendant une première durée venant de se terminer et d’une première distance parcourue pendant cette première durée, une seconde consommation d’énergie en fonction d’une seconde énergie consommée pendant une seconde durée, strictement supérieure à la première durée, et venant de se terminer, et d’une seconde distance parcourue pendant cette seconde durée, une moyenne pondérée des première et seconde consommations d’énergie en fonction de l’état de charge en cours, et l’autonomie du véhicule (V) égale à l’énergie stockée divisée par cette moyenne pondérée de consommation d’énergie.  Figure 1
Patent FR-3106560-B1 (FR)
Title: Système de détermination de la position angulaire d’un véhicule à deux points de pivot
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/73
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention propose un système de détermination de la position angulaire d’un véhicule comprenant un tracteur (VT), une plate-forme de remorquage (VP) rotative par rapport au tracteur, et une remorque (VR) rotative par rapport à la plate-forme de remorquage, le système (1) mettant en œuvre les étapes suivantes : - acquisition d’une première image du véhicule, et détection de la position d’un ensemble de points,- acquisition d’une deuxième image du véhicule, et détermination de la position, d’au moins certains des points détectés dans le première image,- détermination de l’angle de rotation (α2) de la remorque par rapport à la plate-forme de remorquage, à partir de la position des points caractéristiques sur la première image, et d’une position théorique desdits points, déterminée à partir de contraintes épipolaires sur les positions des points caractéristiques correspondants détectés dans la deuxième image. Figure 1b
Patent FR-3107058-B1 (FR)
Title: Nouvelle voie de synthese du sinapoyl malate, de la sinapine et de leurs analogues, et leur utilisation en tant que molecules anti-uv
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C07C69/736
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention a trait aux molécules d’anti-UV d’origine naturelle, leur procédé de synthèse ainsi que celui de leurs analogues. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de synthèse en deux étapes du sinapoyl malate, de la sinapine et de leurs analogues et dérivés ; ce procédé est plus rapide et plus écologique que les procédés de l’art antérieur.
Patent FR-3108451-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage amovible sur une paroi, d'une prise électrique munie d'une rallonge conditionnée dans un enrouleur de câble automatique.
Inventor: VERON Stéphane
IPC: H01R24/00
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de montage amovible sur une paroi (3), d'une prise électrique (2) munie d'une rallonge (4) conditionnée dans un enrouleur (5) de câble automatique. Le dispositif de montage comprend un support (6) introduit à travers une ouverture (13) de la paroi et logeant amovible la prise électrique (2). Le support est subdivisé en un manchon (7) épaulé et en une bague épaulée (10). La bague épaulée est vissée autour du manchon (7), le manchon (7) étant maintenu sur la paroi (3) par serrage axial entre l'épaulement (7a) qu'il comporte prenant appui contre une face extérieure (3a) de la paroi (3) et l'épaulement (10a) de la bague épaulée (10) prenant appui contre une face intérieure (3b) de la paroi (3).  Figure de l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108508-B1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques capillaires contenant un polyol, un composé saccharidique ainsi que de la pectine et procédés d’utilisation
Inventor: PARIKH DHARA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: COMPOSITIONS COSMÉTIQUES CAPILLAIRES CONTENANT UN POLYOL, UN COMPOSÉ SACCHARIDIQUE AINSI QUE DE LA PECTINE ET PROCÉDÉS D’UTILISATION La présente invention concerne des compositions cosmétiques capillaires comprenant : (a) au moins un polyol ; (b) au moins un composé saccharidique et des mélanges de ceux-ci ; (c) de la pectine ; (d) au moins un solvant hydrosoluble ; (e) de l’eau. Les compositions cosmétiques capillaires procurent d’excellents avantages de coiffage sans nécessiter de polymères filmogènes synthétiques et/ou de silicones. Les compositions cosmétiques capillaires sont utiles en particulier pour conférer aux cheveux des avantages durables de coiffage et de mise en forme, des boucles définies, des boucles régulières, un contrôle de la mise en forme/coiffure, de la brillance et un contrôle des frisottis.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3096719-B1 (FR)
Title: Clapet à battant avec poutre ressort
Inventor: GALINDO ABRAM SERDA
IPC: E21B34/06
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un ensemble de clapet à battant (135) qui comporte un tubulaire (145) formant un passage intérieur (135b) et comprenant un épaulement interne (160); un siège de clapet (150) formant une partie du passage intérieur (135b) et espacé de l’épaulement interne (160) pour former une chambre de battant (155); une plaque de battant (140) qui est montée de manière pivotante sur le tubulaire (145) au niveau d’un point de pivotement (165) et positionnée à l’intérieur de la chambre de battant (155); dans lequel la plaque de battant (140) peut pivoter à l’intérieur de la chambre de battant (155) entre une position de clapet fermé et une position de clapet ouvert ; et un premier ressort (175, 400) se déployant à l’intérieur de la chambre de battant (155) et venant en prise avec la plaque de battant (140) de sorte que la plaque de battant (140) est sollicitée vers la position de clapet fermé ; dans lequel le premier ressort (175, 400) comprend des bras droit et gauche espacés (175a, 175b, 400a, 400b) qui sont en contact avec la plaque de battant (140); et dans lequel, lorsque la plaque de battant (140) est en position de clapet fermé, chacun des bras droit et gauche (175a, 175b, 400a, 400b) se déploie loin de la plaque de battant (140) et vers l’épaulement interne (160).
Patent FR-3109245-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une structure d’encapsulation transparente logeant une puce électronique et procédé de fabrication correspondant
Inventor: QUERCIA FABIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-04-29
Abstract: Un dispositif électronique comprend un substrat de support (SS) présentant une face de montage (FM), et au moins une puce électronique (PE1, PE2) fixée sur la face de montage (FM) du substrat de support (SS), et intégrant un élément optique. Une structure d’encapsulation transparente est collée sur le substrat de support et comprend au moins un boîtier (ST1-1, ST1-2, ST2, ST3, ST4C-1 ST4C-2) comprenant une cavité intérieure définissant une chambre logeant ladite au moins une puce (PE1, PE2). La structure d’encapsulation supporte une pastille optique filtrant la lumière (PA1, PA2) située en regard de chaque élément optique sur une face extérieure de la structure d’encapsulation. Un capot opaque (CO4A, CO4B, CO4C-1, CO4C-2) recouvre la structure d’encapsulation transparente, et comporte une ouverture locale située en regard de chaque pastille optique (PA1, PA2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3113833-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant du retinol
Inventor: FAIG JONATHAN JAMES
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-12-01
Abstract: Composition cosmétique contenant du rétinol Compositions cosmétiques assurant une pénétration de rétinol améliorée. Les compositions cosmétiques contiennent typiquement d'environ 0,01 à environ 3 % en poids de rétinol ; d'environ 0,1 à environ 14 % en poids de polyacrylate de sodium ; d'environ 0,2 à environ 10 % en poids d'un ou de plusieurs émulsifiant(s) non ionique(s) ; d'environ 0,5 à environ 12 % en poids d'une phase grasse, dans lequel la phase grasse contient un ou plusieurs composé(s) gras ; et de l'eau, dans lequel la composition cosmétique est une émulsion huile dans eau, et tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. Des procédés pour traiter une peau endommagée avec des compositions cosmétiques sont également divulgués ici.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117111-B1 (FR)
Title: Compositions fumigenes
Inventor: GLENAT CÉCILE
IPC: C06D3/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente divulgation concerne des compositions fumigènes non toxiques destinées à la production de fumées colorées. Les compositions fumigènes sont dépourvues de colorants organiques de la famille des (dérivés) anthraquinoniques. Les compositions fumigènes peuvent être utilisées pour préparer des dispositifs pyrotechniques utiles dans le domaine militaire et civil.