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Patent FR-3038127-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pluralite de dipoles en forme d'ilots ayant des electrodes auto-alignees
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L27/102
Filed: 2015-06-24
Abstract: Un composant électronique comporte une pluralité de dipôles, chacun comportant un ilot (84) solidaire d'un socle (64), une première électrode disposée au sommet de l'ilot (84) et une seconde électrode (100) disposée sur le socle (64). Sa fabrication comporte : - la réalisation, sur le socle (64), d'une épaisseur de matériau apte à être gravée à l'aide d'une gravure isotrope prédéterminée; - suivie de la réalisation, sur l'épaisseur de matériau, de motifs pleins (70) en matériau électriquement conducteur et inerte à ladite gravure; - suivie de l'application de la gravure isotrope de l'épaisseur de matériau (62) entre lesdits motifs pleins (70) de manière à former des ilots (84) surplombé totalement par lesdits motifs pleins (70) ; - suivie du dépôt de matériau électriquement conducteur (96) sur et entre les ilots (84) de manière à former les premières et les secondes électrodes des dipôles.
Patent FR-3038807-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emetteur-recepteur apte a etre connecte sur un reseau de communication par bus de type can ou flexray
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'émetteur-récepteur électronique destiné à une intégration dans un module électronique connecté à un réseau de communication par bus, ledit bus pouvant être de type CAN ou FlexRay, ledit dispositif d'émetteur-récepteur électronique comprenant un ensemble récepteur (R) et une partie de pilotage (D), configurés pour permettre le passage d'un mode de fonctionnement CAN à un mode de fonctionnement FlexRay du dispositif, et vice versa, sans nécessiter de changement de composant électronique.
Patent FR-3038794-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un moyen de reglage de la position angulaire de l'arbre
Inventor: ROUIS OUSSAMA
IPC: H02K7/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant un arbre (13), caractérisée en ce que ledit arbre (13) comporte: - à sa première extrémité un organe d'accouplement (24) pour l'accouplement de ladite machine électrique tournante (10) avec un élément hôte (20), et - à sa deuxième extrémité une portion de réglage (65) permettant un entraînement en rotation dudit arbre (13), notamment lors d'une insertion de ladite machine électrique tournante (10) dans une enveloppe (21) dudit élément hôte (20).
Patent FR-3039153-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes polyazotes et leurs utilisations comme chromophores fluorescents
Inventor: SUZENET FRANCK
IPC: C09K11/06
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation comme chromophore fluorescent d'un composé de formule (I) : dans laquelle : - A1 est -N- ou -C(Y1)- ; A2 est -N- ou -C(Y2)- ; A3 est -N- ou -C(Y3)- ; A4 est -N-ou -C(Y4)- ; l'un au moins des A1, A2, A3 et A4 représentant -N- ; - X1 est -N- ou -C(Y5)- ; X2 est -N- ou -C(Y6)- ; X3 est -N- ou -C(Y7)- ; et - Y1, Y2, Y3, Y4, Y5, Y6 et Y7 sont notamment choisis indépendamment les uns des autres dans le groupe constitué de : H, des groupes électrodonneurs et des groupes électroattracteurs.
Patent FR-3042812-A1 (FR)
Title: Tube central de ventilation pre-charge
Inventor: GUIBERT LAURENT JEAN
IPC: F02C7/06
Filed: 2015-10-23
Abstract: Support (30) de tube central de ventilation (CVT) de turbomachine débouchant à l'arrière de la turbomachine au niveau d'une tuyère d'éjection (14) à laquelle une première extrémité (16A) de ce support est destinée à être fixé, le support comportant des organes de pré-charge (32) adaptés pour pré-charger le tube central de ventilation en traction et ainsi, en augmentant sa rigidité, repousser sa fréquence propre hors de plages de vibration de ladite turbomachine.
Patent FR-3043592-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un bloc avec une paroi laterale inclinee
Inventor: FABING DANIEL
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (1) de largeur W délimitée par au moins un bord (3). La bande de roulement comporte une pluralité de blocs (5), chaque bloc étant délimité par au moins une paroi latérale (7) s'étendant principalement selon une direction axiale Y en direction du bord (3). La paroi latérale (7) présente selon cette direction axiale Y une longueur L avec L supérieure à 35% de la largeur W de la bande de roulement. La paroi latérale présente également un angle d'inclinaison (α) par rapport à une direction radiale (Z), ledit angle d'inclinaison (α) évoluant le long de la direction axiale Y, cette évolution étant continue.
Patent FR-3045624-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour pneumatique comportant un agent de couplage azosilane
Inventor: MAYER SYLVAIN
IPC: C08L83/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour pneumatique à base d'au moins un élastomère diénique, une charge inorganique à titre de charge renforçante, un agent de couplage assurant la liaison entre la charge inorganique et l'élastomère diénique, caractérisée en ce que l'agent de couplage est un composé azosilane de formule (I) suivante : (G1)(3-r)(G2)r Si-Z-NH-C(O)-N=N-C(O)-NH-Z-Si(G1)(3-r)(G2)r (I) dans laquelle : -G1, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, substitués ou non substitués, ayant de 1 à 18 atomes de carbone, les cycloalkyles ou les aryles, substitués ou non substitués, ayant de 5 à 18 atomes de carbone, les alcoxyles, linéaires ou ramifiés, substitués ou non substitués, ayant de 2 à 18 atomes de carbone, alkenyloxyles, substitués ou non substitués, ayant de 2 à 18 atomes de carbone, les groupes aryloxy ou aralkyloxy, substitués ou non substitués, ayant de 6 à 18 atomes de carbone ou un groupe hydroxyle (-OH), - G2, identiques ou différents, représentent un groupe monovalent se présentant sous la forme G1-(-O-(CJ2)a)b-O-) dans laquelle J représente un hydrogène, un groupe phényle ou un groupe alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbones, b est un nombre appartenant à l'intervalle 1 à 18 et a est un nombre appartenant à l'interval le 1 à 6, -Z représente un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone, - r a une valeur moyenne appartenant à l'intervalle 1,3 - 1,7.
Patent FR-3046488-A1 (FR)
Title: Systeme pour mesurer la frequentation d’une zone d’accueil et procede d’estimation du franchissement d’un seuil associe
Inventor: ELBAZ DIDIER
IPC: G08B13/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne un système pour mesurer la fréquentation d'une zone d'accueil (ZA). Plus généralement, l'invention concerne un système et un procédé (100) pour estimer le sens de franchissement d'un seuil (SP) réalisé par un sujet (Si) entrant ou sortant de ladite zone d'accueil (ZA). Le franchissement dudit seuil par le sujet peut s'effectuer depuis une zone d'intérêt (ZI) en vis à vis dudit seuil (SP) vers la zone d'accueil (ZA), ou au contraire de la zone d'accueil (ZA) vers ladite zone d'intérêt (ZI).
Patent FR-3055217-A1 (FR)
Title: Raquette de ping-pong electronique
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN PIERRE
IPC: G06F3/043
Filed: 2016-08-25
Abstract: Raquette de ping-pong (4,8) électronique comprenant une lame réceptrice (2, 3, 7) d'impacts propageant des ondes acoustiques et équipée de transducteurs piézoélectriques permettant la localisation des impacts par temps de transit différentiel ou par apprentissage de signatures acoustiques, au moins un accéléromètre/gyromètre 3D monté sur une carte électronique d'acquisition et traitement du signal (90) rigidement couplé à la lame acoustique, une poignée dans laquelle est logée la dite carte électronique (90), un module radio (80) de transmission des données d'impacts, un dispositif de mesure de la force de serrage exercée sur la poignée, une batterie (100) rechargeable à autonomie optimisée. Un impact sur la lame engendre un retour d'information d'identification de la face frappée avec localisation (X,Y) de l'impact, au moins une valeur d'échantillonnage de l'accélération et de la rotation 3D ainsi qu'une mesure de la force de serrage de la poignée. Les applications concernent l'évaluation de la motricité fine.
Patent FR-3035237-A1 (FR)
Inventor: PRICE JAMES M
IPC: G06E3/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: Dispositif informatique optique comprenant : une source de rayonnement électromagnétique pour émettre un rayonnement électromagnétique dans un train optique ; un élément informatique intégré (ICE) placé dans le train optique avant ou après un échantillon situé dans le train optique pour générer un rayonnement électromagnétique modifié dans le train optique ; un filtre à large bande sélectif selon l'angle (BASF) placé dans le train optique pour transmettre le rayonnement électromagnétique et/ou le rayonnement électromagnétique modifié dans le train optique à un angle incident cible, générant ainsi un rayonnement électromagnétique modifié sélectionné selon l'angle (ASMR) ; et pour refléter une ou plusieurs réflexions de rayonnement parasite à des angles qui ne sont pas coïncidants avec l'angle incident cible ; et un détecteur pour recevoir l'ASMR et pour générer une signal de sortie correspondant à une caractéristique de l'échantillon.
Patent FR-3050852-A1 (FR)
Title: Peripherique portable de communication, systeme de protection d'un terminal portable et procede de communication
Inventor: LEAL MONTEIRO VLADIMIR MICHAEL
IPC: H04W12/08
Filed: 2016-04-29
Abstract: Le périphérique (100) portable de communication avec un réseau (105) de données mettant en œuvre le protocole internet, comporte : - un connecteur (110) pour relier mécaniquement et établir une communication filaire, de manière amovible, entre le périphérique et un terminal portable, - un premier moyen (115) de communication bidirectionnelle filaire avec le terminal portable, - un deuxième moyen (120) de communication bidirectionnelle avec un réseau de données et - une unité (122) de sécurisation de la communication entre le terminal portable et le réseau de données, cette communication étant réalisée entre le premier et le deuxième moyens de communication, les moyens de communication et l'unité de sécurisation étant embarqués dans un boîtier (130) unique amovible du terminal portable.
Patent FR-3051427-A1 (FR)
Title: Berceau de vehicule automobile comprenant une premiere partie et une seconde partie et des moyens de fixation
Inventor: BADJI LINI
IPC: B62D21/02
Filed: 2016-05-18
Abstract: Ce berceau (2) pour châssis de véhicule automobile comprend une première partie (6), une deuxième partie (8) et des moyens de fixation aptes à solidariser la première partie (6) et la deuxième partie (8). Les moyens de fixation comprennent au moins une entretoise (40) traversant la première partie (6) et la deuxième partie (8).
Patent FR-3051721-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’un systeme de suspension pour vehicule automobile
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B60G11/113
Filed: 2016-05-26
Abstract: Système de suspension arrière pour véhicule automobile comprenant une lame de ressort (10) en matériau composite, caractérisé en ce qu'il comprend une cale entre la lame de ressort (10) et un support du système de suspension, l'épaisseur de la cale étant adaptée à la masse du véhicule.
Patent FR-3051775-A1 (FR)
Title: Gobelet en carton et empilement comprenant un tel gobelet
Inventor: MOUTTY TIROUVADY
IPC: B65D21/032
Filed: 2016-05-31
Abstract: Gobelet (la, lb) en carton comprenant un fond (10a, 10b) et une paroi latérale (20a, 20b), dans lequel la paroi latérale (20a, 20b) comprend un bossage inférieur (34a, 34b) et un bossage supérieur (33a, 33b) tels qu'une surface intérieure de la paroi latérale (20) sur le bossage supérieur (33a, 33b) présente une dimension radiale inférieure à une dimension radiale d'une surface extérieure de la paroi latérale (20) sur le bossage inférieur (34a, 34b), et que dans un empilement (2) de premier (la) et deuxième (lb) gobelets identiques, le bossage inférieur (34b) du deuxième gobelet (1b) soit disposé entre le bossage supérieur (33a) et le fond (10a) du premier gobelet (la).
Patent FR-3052006-A1 (FR)
Title: Procede de qualification de l'identite d'un terminal appelant
Inventor: MOHALI MARIANNE
IPC: H04M1/57
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de qualification d'identité dans un réseau de communication, comprenant les étapes suivantes : un premier terminal, dit appelant, initie une communication à destination d'un second terminal, dit appelé ; et ledit terminal appelé reçoit dans la signalisation d'appel au moins une identité dudit terminal appelant. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend en outre les étapes suivantes : le terminal appelé détermine une information de qualification selon laquelle ladite au moins une identité du terminal appelant est certifiée ou non par un tiers de confiance ; et le terminal appelé présente à son utilisateur une information représentative de ladite au moins une identité du terminal appelant, accompagnée d'une indication représentative de ladite information de qualification.
Patent FR-3038078-A1 (FR)
Title: Dispositif de numerisation d'un visage a partir de parametres morphologiques
Inventor: CLODION FREDERIC
IPC: G06T15/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: Dispositif destiné à réaliser une image numérique en trois dimensions du visage d'un individu, à partir de mesures de paramètres morphologiques, du type comportant un moyen de prises de vues, des moyens de mesures desdits paramètres, des moyens de traitement des prises de vues pour former une image numérique en trois dimensions du visage, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de capteurs, aptes à être positionnés sur le visage en des endroits représentatifs desdits paramètres, des moyens de transmission de données des capteurs vers les moyens de traitement, et des moyens de déplacement (B) relatif des moyens de prise de vues (5) par rapport à l'individu, aptes à déplacer les moyens de mesure en rotation dans un premier plan horizontal, sensiblement face au visage, et en translation verticale pour positionner lesdits moyens de mesure dans un second plan horizontal situé au-dessus du visage.
Patent FR-3054043-A1 (FR)
Title: Procede de marquage permanent visible d'article optique et article optique marque
Inventor: MAURICE SEBASTIEN
IPC: G09F13/06
Filed: 2016-07-18
Abstract: Procédé de marquage d'un article optique (20) revêtu d'un revêtement interférentiel comprenant au moins deux couches intérieure (15) et extérieure (14) et de coefficient de réflexion Re ; par l'insolation de la couche intérieure (15) en un point de marquage (P), au moyen d'un faisceau laser à une longueur d'onde de marquage, de façon à ablater la couche intérieure et toute couche plus éloignée du substrat; la zone ablatée présentant un coefficient de réflexion Rm différent de Re d'au moins 1% ; La couche intérieure absorbant la longueur d'onde de marquage de manière plus importante que toute couche plus éloignée du substrat. L'invention concerne également un article optique revêtu d'un revêtement interférentiel à au moins deux couches intérieure et extérieure, ledit article comprenant un motif de marquage formé par absence localisée de couches.
Patent FR-3056484-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MESTRE HUGO
IPC: B60Q1/02
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - aux moins deux modules lumineux (10) adaptés pour produire chacun au moins un segment lumineux (2) formant un faisceau lumineux ; - une platine (11) sur laquelle sont montés les modules lumineux (10), dont un module lumineux (10) étant monté pivotant sur ladite platine (11) ; - au moins une vis de réglage (12) coopérant avec le module lumineux (10) monté pivotant et ladite platine (11) pour entraîner la rotation du module lumineux (10) par rapport à la platine (11), la vis de réglage (12) comprenant un moyen élastique (13) pour supprimer un jeu entre la vis de réglage (12) et la platine (11).
Patent FR-3058782-A1 (FR)
Title: Structure porteuse pour centrale solaire portant un systeme de nettoyage et/ou de maintenance de structures solaires
Inventor: COUTURIER RAPHAEL
IPC: F24S23/77
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'objet principal de l'invention est une structure porteuse (1) pour centrale solaire (10) comprenant une pluralité de structures solaires (11), caractérisée en ce qu'elle comporte : un châssis (6) comprenant une poutre support centrale (2) surélevée et deux structures latérales (3), à chacune des deux extrémités (2a, 2b) de la poutre support (2) et configurées pour venir de part et d'autre des structures solaires (11) de sorte à ce que le châssis (6) les enjambe ; des moyens de déplacement (4) de la poutre support (2) relativement aux structures solaires (11), formés au niveau de chacune des deux structures latérales (3) et configurés pour être situés de part et d'autre des structures solaires (11) ; au moins un dispositif de support (5), porté par la poutre support (2), d'au moins un système de nettoyage (7) de surfaces encrassées (M) et/ou d'un système de maintenance de structures solaires (11).
Patent FR-3059385-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un profil de dent d'une roue engrenant avec un pignon a rouleaux
Inventor: WICKER PAUL
IPC: F16H55/17
Filed: 2016-11-28
Abstract: Procédé de génération d'un profil de creux interdentaire (5) entre deux dents (4) d'une roue (1) engrenant avec un pignon (2) à rouleaux (3) dans un plan de référence perpendiculaire à un axe central (X1) dont l'intersection avec le plan de référence définit un centre (C), comportant l'étape de définir un creux interdentaire nominal avec des premier et deuxième profils symétriques de sorte que le creux soit adapté à permettre la réception d'un rouleau venant en contact sans jeu avec les portions actives en regard des premier et deuxième profils au niveau d'un diamètre primitif. Le procédé de l'invention comporte les étapes de déformer la portion de fond (12) du premier profil de sorte à rapprocher le point de fond du centre d'une quantité égal un jeu radial donné, et déplacer angulairement le premier profil d'un demi- jeu angulaire donné autour du centre pour l'éloigner de l'axe radial.
Patent FR-3061291-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de temperature pour un appareil refrigerateur
Inventor: OUDART PASCAL
IPC: G01K1/14
Filed: 2016-12-23
Abstract: Un système de mesure de température pour un appareil réfrigérateur comporte plusieurs dispositifs de mesure de température (2) et une unité de traitement globale (3) recevant des mesures prises par lesdits dispositifs de mesure de température (2). Chaque dispositif de mesure de température (2) comportant plusieurs capteurs de température (20) disposés entre une première extrémité (2a) et une seconde extrémité (2b) dudit dispositif de mesure de température (2), les premières extrémités (2a) des dispositifs de mesure de température (2) étant reliées à ladite unité de traitement globale (3) au moyen d'une première ligne (4a) d'un bus de communication (4) et les secondes extrémités (2a) des dispositifs de mesure de température (2) étant reliées à ladite unité de traitement globale (3) au moyen d'une seconde ligne (4b) dudit bus de communication (4). Utilisation dans un appareil réfrigérateur ou un appareil de congélation.
Patent FR-3064802-A1 (FR)
Title: Grand clavier-maitre midi a percussion sur pads ronds disposes selon la gamme chromatique
Inventor: ALLALI ANDRE SALOMON
IPC: G10D13/08
Filed: 2017-04-04
Abstract: Le clavier que nous avons inventé est une surface de contrôle MIDI qui se présente sous la forme d'un clavier « géant » en forme de haricot reposant sur un support réglable en hauteur. Sa longueur (130 cm) oblige à des mouvements plus ou moins amples des bras. Ce clavier comprend au moins 25 notes constituées de rondelles en caoutchouc (pads) d'au moins 8cm de diamètre chacun. Sous chaque pad est placé un capteur piézo-électrique (trigger) pour la transmission des informations (en principe des sons musicaux samplérisés, en nombre illimité) à tout synthétiseur ou expandeur via des cable-jack standard. Chaque pad, blanc ou noir, comporte en son centre une pastille de couleur différente de 4 cm de diamètre sur laquelle est inscrit le nom de la note. La frappe directe sur les pads se fait sans utilisation d'instruments tenus manuellement. L'utilisateur, se tient debout devant le clavier réglé à une hauteur confortable. Divers réglages et fonctionnalités tels que le volume, la vélocité, le « toucher personnel de la frappe», la réverbération et la durée des sons se règlent directement sur l'expandeur en fonction des performances électroniques du modèle obtenu dans le commerce. Cette invention concerne les domaines suivants : musique et traitements paramédicaux tels qu'orthophonie, kinésithérapie, psychomotricité et ergothérapie. Elle trouve sa place dans le traitement rééducatif de certaines maladies neuro-dégénératives (akinésie) et de certains troubles neuropsychologiques (héminégligence visuelle, troubles de la mémoire auditive et visuelle).
Patent FR-3069446-A1 (FR)
Title: Jeu des lois
Inventor: BELAOUD RIDA
IPC: A63F1/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: Jeu de société pour deux joueurs composé de 20 cartes (40 pour 4 joueurs, 60 pour 6 joueurs,...) dont le but est de se débarrasser de ses cartes.
Patent FR-3064467-A1 (FR)
Title: Bac de capiton de cercueil
Inventor: LIEBEL JOMARIE
IPC: A61G17/04
Filed: 2017-03-29
Abstract: La présente invention concerne un bac de capiton 1 d'un caisson de cercueil, ledit caisson de cercueil comprenant un fond horizontal et des faces sensiblement verticales formant caisson dont les extrémités libres définissent une ouverture ; caractérisé en ce que ledit bac de capiton 1 est un textile élastique et est bordé par une bordure périphérique 4 dont la longueur au repos est inférieure au périmètre de l'ouverture du caisson ; et la longueur limite en étirement élastique est supérieure au périmètre de l'ouverture du caisson. La présente invention concerne également un kit comprenant un tel bac de capiton et un caisson de cercueil.
Patent FR-3050653-A1 (FR)
Inventor: HAUMANN JENS
IPC: B01D29/27
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention concerne un élément filtrant en forme de sac (20) et un dispositif contenant cet élément filtrant pour une filtration par adsorption de liquides, pour une filtration à précouche ou pour une chromatographie par adsorption l'élément filtrant est caractérisé par deux à quatre lanières de transport (3), s'étendant chacune depuis un côté de la paroi extérieure du sac via la partie de base jusqu'au côté opposé de la paroi extérieure du sac et se croisant au centre de la partie de base, et dont les extrémités sont mises en forme pour former des boucles de transport (4) et qui sont de plus connectées au bord supérieur de l'élément filtrant par une bande d'étanchéité (5) s'étendant sur tout le bord sur la surface extérieure de la paroi latérale (2).
Patent FR-3066548-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion a volume constant
Inventor: METGE PIERRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F23R7/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un système de combustion à volume constant comprenant au moins une chambre de combustion (1) qui comporte au moins un port d'admission (5) et un port d'échappement, le système étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une languette élastiquement déformable (10) en matériau composite à matrice céramique formant clapet d'admission d'air, la languette étant présente à l'intérieur de la chambre et étant positionnée en regard du port d'admission, la languette comprenant une première extrémité (12) fixe relativement à une paroi interne (9a) de la chambre et une deuxième extrémité (14) libre opposée à la première extrémité, la deuxième extrémité étant mobile relativement à la paroi interne.