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Patent FR-2954632-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de signaux impulsionnels comprenant une fonction de detection d'emmelement d'impulsions.
Inventor: BOULANGER EMILIE
IPC: H04B7/14
Filed: 2009-12-23
Abstract: Dispositif de détection de signaux impulsionnels non modulés en phase ou de séquences d'impulsions d'une fréquence déterminée comprenant des moyens de détection d'emmêlement d'impulsions, au moins un amplificateur (11) recevant un signal radiofréquence, et restituant au moins un premier signal (RSSI) représentatif de l'enveloppe du signal d'entrée, et un second signal normalisé, caractérisé en ce qu'un module d'estimation de saut de phase (50) comprend des moyens d'estimation de la phase du signal radiofréquence, des moyens pour évaluer un saut de phase, la présence d'emmêlement d'impulsions étant détectée si le saut de phase est d'une valeur supérieure à une valeur seuil déterminée.
Patent FR-2941333-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission de faisceaux electromagnetiques a reseau d'antennes.
Inventor: DUMON PATRICK
IPC: H01Q21/00
Filed: 2009-01-20
Abstract: L'invention concerne un système d'émission de faisceaux électromagnétiques, comportant un réseau (2) d'éléments d'émission de faisceaux électromagnétiques en champ lointain, les signaux provenant de et/ou arrivant vers chacun des éléments étant pondérés par des coefficients d'excitation déterminés numériquement par des moyens de calcul. Suivant l'invention, le système comporte : - un deuxième réseau distinct de capteurs (10) agencés à proximité du réseau (2) d'éléments rayonnants afin de mesurer le champ proche (Epj) rayonné par les éléments, - des moyens de calcul du champ lointain rayonné par le réseau (2) à partir du champ proche (Epj) réellement mesuré par les capteurs (10), - des moyens de calcul de correction des coefficients d'excitation des éléments (2) à partir de la différence existante entre le champ lointain calculé à partir de la mesure du champ proche (Epj) et un champ lointain de consigne prédéterminé.
Patent FR-2928995-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion de moteur a turbine, moteur a turbine et procede de refroidissement de region de transition
Inventor: JOHNSON THOMAS EDWARD
IPC: F02C7/12
Filed: 2009-03-18
Abstract: La présente invention propose un dispositif de combustion pour turbine comprenant : une chemise de dispositif de combustion (18), un premier manchon d'écoulement (20) entourant la chemise de dispositif de combustion pour définir un premier espace annulaire d'écoulement (30) entre eux, le premier manchon d'écoulement comportant des trous de refroidissement (28) pour diriger de l'air de refoulement de compresseur, en tant qu'air de refroidissement, dans le premier espace annulaire d'écoulement, un corps de pièce de transition (14) connecté à la chemise de dispositif de combustion pour amener les gaz de combustion chauds à la turbine, un deuxième manchon d'écoulement (16) entourant le corps de pièce de transition, le deuxième manchon d'écoulement comportant des trous de refroidissement pour diriger de l'air de refoulement de compresseur, en tant qu'air de refroidissement, dans un deuxième espace annulaire d'écoulement (26) situé entre le deuxième manchon d'écoulement et le corps de pièce de transition, au moins un trou de dilution dans la chemise de dispositif de combustion pour introduire de l'air de compresseur dans une chambre de combustion définie par la chemise de dispositif de combustion, et une douille logée dans au moins l'un des trous de refroidissement ou de dilution et fixe par rapport à celui-ci pour définir un passage d'écoulement pour l'air de refoulement de compresseur dans le trou.
Patent FR-2947413-A1 (FR)
Title: Procede d'echange d'informations entre des capteurs de compteurs de consommation et une passerelle de communication.
Inventor: BAROIS JEROME
IPC: G01D4/02
Filed: 2009-06-30
Abstract: Dans l'invention, on propose un procédé d'échange d'informations entre au moins un capteur associé à un compteur de consommation et une passerelle de communication apte à recevoir des informations de données, notamment des informations de consommation, depuis les capteurs qui lui sont rattachés, et à émettre des informations de commande vers lesdits capteurs, ladite passerelle de communication comportant notamment un dispositif de marquage temporel de référence, apte à générer une information temporelle de référence, chaque capteur comportant une horloge interne apte à générer une information temporelle locale, caractérisé en ce que le procédé comporte les différentes étapes consistant à : - associer une des informations de données produite par le au moins un capteur à une valeur d'information temporelle locale générée par l'horloge interne du au moins un capteur considéré ; - transmettre, l'information de données, associée à la valeur de l'information temporelle locale, à la passerelle ; - réaliser, après l'étape de transmission, une opération de conversion temporelle pour associer l'information temporelle locale à une valeur d'information temporelle de référence.
Patent FR-2949608-A1 (FR)
Title: Membranes conductrices de protons pour pile a combustible et procede de preparation desdites membranes
Inventor: BERTHELOT THOMAS XAVIER ALAIN
IPC: C08J5/22
Filed: 2009-08-27
Abstract: L'invention a trait à une membrane échangeuse de protons consistant en une matrice polymérique comprenant, dans son épaisseur, des zones sensiblement cylindriques traversant cette dernière, lesdites zones comprenant des greffons polymériques choisis parmi : - les greffons polymériques comprenant une chaîne principale, dont au moins une partie des atomes de carbone est liée à la fois à un groupe -COOR et à un groupe -SO R ou -PO R , R représentant un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe alkyle ou un contre-ion cationique ; - les greffons polymériques comprenant une chaîne principale comprenant des groupes pendants phényle, dont au moins une partie de ces groupes comprend au moins un atome d'hydrogène substitué par un groupe -SO R ou -PO R , R ayant la même signification que celle donnée ci-dessus, et - les mélanges de ceux-ci.
Patent FR-2950524-A1 (FR)
Title: Cotyloidal implant for treating e.g. iliacus bone of patient, has hemispherical cup comprising polar part and equatorial part, where portion of surface external of polar part is covered by osteo-conductive porous coating
Inventor: LALLEMENT JEAN-JACQUES
IPC: A61F2/34
Filed: 2009-09-28
Abstract: The implant (2) has a hemispherical cup (3) fixed in a cotyloidal cavity and comprising a polar part (4) and an equatorial part (5) defining a hemispherical cavity (7) in which a prosthetic femoral head is articulated. A metal ring (9) surrounds the equatorial part of the cup, and a portion of a surface external of the polar part is covered by an osteo-conductive porous coating (12), where the cup is made of plastic material. The coating is covered with hydroxyapatite and calcium phosphate.
Patent FR-2951851-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de stationnement d'un vehicule
Inventor: CALLEGARI ROBIN
IPC: G08G1/14
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un réseau de systèmes automatiques de stationnement (1) d'un véhicule comprenant : - une aire (10) de stationnement comportant un nombre défini de places de stationnement ; - des moyens d'identification (20) d'un utilisateur ; - une unité de commande (50) comportant des moyens d'assignation d'une place de stationnement (12) libre à l'utilisateur ; et - des moyens de verrouillage (11) du véhicule sur la place de stationnement assignée par l'unité de commande (50), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - identifier un utilisateur ; - déterminer si une place de stationnement est déjà assignée à l'utilisateur ; et - actionner les moyens de verrouillage (11) du véhicule.
Patent FR-2955572-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un reservoir par gravite ou sous pression
Inventor: CARMONA ELODIE
IPC: B64F1/28
Filed: 2010-01-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de remplissage pour remplir un réservoir indifféremment par gravité ou sous pression muni d'une embase de remplissage par gravité (10) comportant une canalisation (11) creuse. De plus, le dispositif comporte une embase de remplissage sous pression (20) insérée et fixée de manière réversible dans l'embase de remplissage par gravité (10).
Patent FR-2957683-A1 (FR)
Title: Combineur diffractif pour afficheur tete haute couleur
Inventor: MOUSSA HASSAN
IPC: G02B5/18
Filed: 2010-03-17
Abstract: Un combineur diffractif (10) pour dispositif d'affichage tête haute couleur (18) comprend un premier réseau de diffraction optique (14) configuré pour diffracter, dans une direction de diffraction, de la lumière d'une première longueur d'onde incidente sur le premier réseau selon une direction d'incidence, un deuxième réseau de diffraction optique (16) configuré pour diffracter, dans la même direction de diffraction, de la lumière d'une deuxième longueur d'onde incidente sur le deuxième réseau selon la direction d'incidence. Les premier et deuxième réseaux de diffraction optique sont formés en relief sur une première et une deuxième face opposées du combineur. Le premier et/ou le deuxième réseau est réalisé comme réseau de diffraction optique multiplexé en longueur d'onde et configuré pour diffracter, dans la direction de diffraction, de la lumière d'une troisième longueur d'onde incidente le premier et/ou deuxième réseau de diffraction optique selon la direction d'incidence.
Patent FR-2957702-A1 (FR)
Title: Procede de categorisation de messages recus par un utilisateur d'un reseau social d'entreprise
Inventor: ELLEOUET JEROME
IPC: G06F17/27
Filed: 2010-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de catégorisation de messages reçus par un utilisateur d'un réseau social d'entreprise, ledit procédé prévoyant de : - extraire d'un message reçu un identifiant de l'expéditeur dudit message ; - vérifier l'existence dans le réseau social d'entreprise de relations entre ledit expéditeur identifié et ledit utilisateur ; - appliquer une règle de catégorisation audit message en fonction desdites relations ; - transmettre le message catégorisé audit utilisateur.
Patent FR-2944565-A1 (FR)
Title: Appareil destine au demarrage d'un moteur monte sur un vehicule
Inventor: HARUNO KIYOKAZU
IPC: F02N11/00
Filed: 2010-04-20
Abstract: Dans un démarreur pour démarrer un moteur de véhicule, un solénoïde (5) est prévu pour pousser un pignon (13). Le solénoïde possède une bobine électromagnétique (14) composée d'une seule bobine et électriquement séparée d'un circuit (40) de moteur électrique, un noyau fixe (16), et un plongeur (20). L'alimentation de courant d'excitation à la bobine électromagnétique permet la magnétisation du noyau fixe afin d'attirer le plongeur dont le mouvement résulte en une poussée de l'élément mobile vers la couronne. Un commutateur prévu dans le circuit possède un contact (32, 33), un noyau mobile (28), et une bobine de commutateur (15) fonctionnant comme un électroaimant attirant le noyau mobile en réponse à l'alimentation de courant à la bobine de commutateur. Un mouvement du noyau mobile résulte en des opérations de commutation de marche/arrêt du commutateur. Le commutateur peut fonctionner indépendamment du solénoïde lorsqu'on commande à la fois le commutateur et le solénoïde.
Patent FR-2966457-A1 (FR)
Title: Procede de production d'esters alkyliques a partir d'huile vegetale ou animale et d'un monoalcool aliphatique avec integration thermique.
Inventor: BOURNAY LAURENT
IPC: C07C67/02
Filed: 2010-10-21
Abstract: La présente invention décrit un procédé de fabrication d'esters alkyliques d'acides gras et de glycérine mettant en oeuvre dans une section réactionnelle au moins une réaction de transestérification entre une huile végétale ou animale et un monoalcool aliphatique, et utilisant un catalyseur solide hétérogène, dans lequel le bilan énergétique est amélioré par intégration thermique de l'énergie dégagée lors de l'étape de condensation du monoalcool.
Patent FR-2954943-A1 (FR)
Title: Derives de pyridino-pyridinones arylsulfonamides, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: BELLEVERGUE PATRICE
IPC: A61K31/4375
Filed: 2010-01-07
Abstract: L'invention concerne les dérivés de pyridino-pyridinones, de formule générale (I) : dans laquelle R1, R2, R3, R4, n, n', V, W, Y, Z, Ar sont tels que définis dans la description, ainsi que leurs procédés de préparation et leurs applications en thérapeutique.
Patent FR-2955752-A1 (FR)
Title: Cosmetic product e.g. mascara, applying device for e.g. eyelashes of user, has applicator whose free end defines path inscribed in circle centered on axis, during rotation of drive member in absence of external constraints on applicator
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-02-01
Abstract: The device (10) has a rotary applicator (14) rotated with respect to a hollow gripping member (12). A drive member (24) rotatably drives the applicator around a central rotational axis (A-A'). The applicator is partially offset with respect to the axis. The applicator has a distal free end (44) i.e. point, that defines a circular or elliptical path totally inscribed in a circle centered on the axis, during rotation of the drive member around the axis in the absence of external constraints on the applicator, where the circle has diameter that is less than 40 mm. An independent claim is also included for a method for applying a cosmetic product on keratin fibers of a user.
Patent FR-2963504-A1 (FR)
Title: Double-excitation rotating electrical machine e.g. electric traction motor of electric vehicle, has excitation coils inserted in radial polar teeth, where width of polar teeth is in specific range
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02K1/27
Filed: 2010-07-29
Abstract: The machine (1) has permanent magnets (PM) regularly arranged in a circumferential part of a magnetic mass of a rotor (11) to define circumferential polar sections. Excitation coils (EC) are regularly arranged in an intermediate part of the magnetic mass of the rotor. A recess (E3) has maximum width at the level of top of the recess, where the maximum width is about 0.13 mm and 0.44 mm. The coils are inserted in radial polar teeth (RT), where the width of the polar teeth is about 2 and 10 mm.
Patent FR-2964259-A1 (FR)
Title: Raccordement conducteurs blindes
Inventor: FAURE MICHEL
IPC: H01R4/28
Filed: 2010-08-31
Abstract: Procédé de réalisation d'une connexion électrique blindée de conducteurs électriques (10, 20) blindés pour véhicule comportant les étapes consistant à : (i) préparer une sur-longueur de son blindage (15, 25) sur au moins un des conducteurs électriques (10, 20) ; (ii) connecter les conducteurs électriques (10, 20) ; (iii) recouvrir avec la sur-longueur de blindage (15, 25) préparée à l'étape (i) au moins un périmètre du blindage (15, 25) de l'autre conducteur électrique (10, 20) connecté ; (iv) connecter électriquement les blindages (15, 25).
Patent FR-2964820-A1 (FR)
Title: Electric heating apparatus for heating room, has facade and main mineral heating body respectively equipped with surface heating element and heating element, and electronics managing regulation of each heating element
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: H05B1/00
Filed: 2010-09-09
Abstract: The apparatus (10) has a facade (12) equipped with a surface heating element (16) i.e. screen printed heating film, and a main mineral heating body (18) equipped with another heating element i.e. resistive wire. Electronics manage the regulation of each heating element, where the main mineral heating body is formed from ceramic or soapstone. The latter heating element is secured to the heating body. The body includes parallelepiped parts assembled together with an insulating joint i.e. silicone joint, at junction, where the latter heating element is housed between the parts.
Patent FR-2969492-A1 (FR)
Title: Mousses dermatologiques obtenues a partir d'un gel ou d'une suspension contenant de l'adapalene
Inventor: AT EMMANUELLE
IPC: A61K9/12
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne des compositions intermédiaires et en particulier des gels et suspensions pour composition mousse comprenant de l'adapalène; ainsi que leur utilisation dermatologique.
Patent FR-2969907-A1 (FR)
Title: Serie de capsules comprenant au moins une goutte de phase interne dans une goutte de phase intermediaire et procede de fabrication associe
Inventor: SANTANACH CARRERAS ENRIC
IPC: A23P1/04
Filed: 2010-12-31
Abstract: Chaque capsule comporte un cœur (14) liquide et une enveloppe gélifiée (16) comprenant un polyélectrolyte gélifié encapsulant totalement le cœur liquide (14) à sa périphérie. L'enveloppe gélifiée (16) est propre à retenir le cœur liquide (14) lorsque la capsule (12) est plongée dans un gaz. Le cœur liquide (14) comporte une goutte intermédiaire (18) d'une phase intermédiaire, la phase intermédiaire étant placée au contact de l'enveloppe gélifiée (16), et au moins une goutte interne (20) d'une phase interne disposée dans la goutte intermédiaire (18). Le rapport du volume du cœur (14) au volume de l'enveloppe gélifiée (16) est supérieur à 2, avantageusement est inférieur à 50.
Patent FR-2968838-A1 (FR)
Title: Transducteur de son comportant au moins un element piezoelectrique
Inventor: ABELE MARTIN
IPC: H01L41/09
Filed: 2011-12-13
Abstract: Transducteur de son (1) comportant un élément piézoélectrique (10) couplé à un élément de support (12). L'élément de support (12) a une surface (13) à effet sonore et l'élément de support (12) comporte au moins un élément de fixation (20) pour être installé à distance d'un plan de fixation (30).
Patent FR-2974179-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'humidite relative et de temperature de l'air dans un milieu diphasique
Inventor: GAHARTIAN JEROME
IPC: G01N25/60
Filed: 2011-04-12
Abstract: Un capteur 1 d'humidité relative et un capteur 2 de température sont placés dans un tube 4 traversé par un courant d'air ascensionnel, la vitesse d'ascension de l'air étant inférieure à la vitesse d'équilibre des gouttelettes d'eau dans un air ascensionnel.
Patent FR-2974218-A1 (FR)
Title: Analyse de l'image numerique de la surface d'un pneumatique - traitement des points de non mesure
Inventor: ZANELLA JEAN PAUL
IPC: B60C11/00
Filed: 2011-04-18
Abstract: Méthode de traitement de l'image numérique tridimensionnelle de la surface d'un pneumatique dans laquelle, on capture l'image tridimensionnelle de ladite surface en affectant à chaque pixel de l'image acquise une valeur de niveau de gris proportionnelle à l'élévation du point correspondant par rapport à la surface à inspecter, lesdits pixels étant disposés en lignes et en colonnes. Cette méthode comprend les étapes au cours desquelles : - on recherche les zones (6) de la surface à inspecter comprenant des pixels dont la valeur de niveau de gris est inférieure à un seuil donné, - on détermine les frontières d'une boite englobante (7) comprenant une ou plusieurs zones (6) de pixels dont la valeur de niveau de gris est inférieure à un seuil donné, - à l'intérieur de la boite englobante, on affecte à chacun des pixels dont la valeur de niveau de gris est inférieure à un seuil donné, une valeur de niveau de gris égale à la valeur moyenne de niveau de gris d'un ensemble de pixels (Kij, si) de référence placés dans une zone située à proximité immédiate du pixel considéré.
Patent FR-2974330-A1 (FR)
Title: Small goods vehicle i.e. electrically motorized heavy quadricycle, has roller blind moved between configuration in which blind seals rear bay and rear opening and another configuration in which blind releases access to bay and opening
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B60J5/08
Filed: 2011-04-22
Abstract: The vehicle has a rear cell (1) including a closing unit for closing a rear bay (151). The closing unit is provided with a roller blind (152). A rear part of a roof (12) is formed with a rear opening (121) communicating with the rear bay in order to prolong the rear bay in a plane of the roof. The roller blind is moved between a first configuration in which the roller blind seals the rear bay and the rear opening, and a second configuration in which the roller blind releases access to the rear bay and the rear opening, where height of the vehicle is lower than 1.90 m.
Patent FR-2975983-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour plateforme a operateur embarque mobile verticalement
Inventor: GERBIER STEPHANE
IPC: B66F11/04
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention porte sur un système de sécurité (100) comprenant un arbre (4) rotatif d'axe AA portant un pignon (5), une roue à rochet (1) et une came rotative (2) ; un levier pivotant (3) comprenant une première extrémité (3 a) libre et une deuxième extrémité (3b) portant un bras pivotant (6), ledit bras pivotant (6) comportant un cliquet (7) et un galet rotatif (8) ; et un élément de contre-came (9) comprenant un rail de guidage (19). Plateforme à opérateur embarqué mobile verticalement équipé d'un tel système de sécurité (100), en particulier une potence de soudage servant notamment à la fabrication de mâts d'éolienne ou de viroles.
Patent FR-2961514-A1 (FR)
Title: Pre-impregne durcissable comprenant une feuille polymere revetue de metal a structure ouverte
Inventor: SIMMONS MARTIN
IPC: B32B5/28
Filed: 2011-06-22
Abstract: Un pré-imprégné durcissable comprenant une couche de fibres conductrices structurelles et une résine thermodurcissable et comprenant une feuille polymère revêtue de métal à structure ouverte.
Patent FR-2971622-A1 (FR)
Title: Complementary metal oxide semiconductor image sensor cell for microelectronic device, has reading node that is in contact with doped region and connected to reading circuit, where node is arranged at distance away from edges of region
Inventor: CAZAUX YVON
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-07-13
Abstract: The sensor cell has a photosensitive area (110) for capture and conversion of photons, where the area includes a doped region (112) and another doped region (111) forming a junction with the former doped region. A reading node (130) is in contact with the former doped region and connected to a reading circuit, where the reading node is arranged at minimum distance away from edges of the former doped region, of about one-tenth of a critical dimension (Dc2) of the former doped region. An independent claim is also included for a microelectronic device.
Patent FR-2979174-A1 (FR)
Title: Method for processing analog or pulse density modulated audio signals, involves transmitting processed signals to processing circuit through pulse density modulated interface circuit if received signals are pulse density modulated type
Inventor: MASSON THIERRY
IPC: H03M3/02
Filed: 2011-08-16
Abstract: The method involves receiving analog or pulse density modulated (PDM) signals, and preprocessing the received analog or PDM signals by an analog interface circuit (ANI) or a PDM interface circuit (PDMI). A detection is made whether the received signals are analog type or PDM type. The processed signals are transmitted to a processing circuit (PRCC) through the analog interface circuit if the received signals are analog type, and the processed signals are transmitted to the processing circuit through the PDM interface circuit if the received signals are PDM type. An independent claim is also included for a device for processing analog or PDM signals.
Patent FR-2989626-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'image laser couleur aux couleurs degradees sur sa peripherie et document ainsi realise
Inventor: LAZZARI JEAN PIERRE
IPC: B41M5/26
Filed: 2012-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'images laser couleur aux couleurs dégradées sur sa périphérie, afin de faire apparaître les couleurs de fond du support du document. Elle trouve des applications notamment dans les images d'identité relatives aux documents identitaires : cartes d'identité, cartes de crédit, cartes vital, passeports, permis de conduire, badges d'entrée sécurisés, etc.