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Patent WO-0053789-A3 (WO)
Title: Vecteurs d'expression retroviraux a base de sequences herv-ltr (=sequences nucleotidiques d'adn a longue repetition terminale)
Inventor: LEIB-MOESCH CHRISTINE
IPC: C12N7/01
Filed: 2000-03-09
Abstract: L'invention concerne des vecteurs d'expression rétroviraux avec de promoteurs régulables de manière spécifique des cellules. Ces vecteurs s'utilisent par exemple pour assurer l'expression spécifique des cellules de gènes utiles sur le plan thérapeutique dans le cadre d'une thérapie génique. L'invention concerne des vecteurs d'expression rétroviraux contenant au moins les éléments suivants en configuration fonctionnelle: a) des séquences d'ADN pour encapsider l'ARN-vecteur et pour assurer l'expression spécifique des cellules de protéines ou de peptides, codés par des séquences nucléotidiques d'ADN hétérologues; b) une ou plusieurs séquences nucléotidiques d'ADN codant une protéine ou un peptide, caractérisée(s) en ce que les séquences d'ADN pour assurer l'expression spécifique des cellules contiennent une région de promoteur régulable de manière spécifique des cellules provenant d'une séquence nucléotidique d'ADN rétrovirale endogène humaine (HERV).
Patent WO-0117550-A3 (WO)
Title: Nouvelle composition
Inventor: WETTENDORFF MARTINE ANNE CECIL
IPC: A61P37/04
Filed: 2000-09-06
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions de vaccin combiné, comprenant un antigène viral d'hépatite B et un antigène de papillomavirus, et en option, un ou plusieurs des composants suivants : un antigène de VEB, un antigène ou un virus inactivé atténué d'hépatite A, un antigène d'herpès simplex, un antigène de VZV, un antigène de HCMV, un antigène de toxoplasme. La formulation de ces compositions de vaccin comprend un adjuvant qui est un stimulateur préférentiel de la réponse des cellules Th1 telles que 3D-MPL et QS21.
Patent WO-0131025-A3 (WO)
Title: Synthase de formylglycinamidinribotide d'origine vegetale
Inventor: LERCHL JENS
IPC: C12N15/82
Filed: 2000-10-17
Abstract: L'invention concerne des séquences d'ADN codant un polypeptide à activité de formylglycinamidinribotide (E.C.6.3.5.3). L'invention concerne en outre l'utilisation de ces acides nucléiques pour produire un système de test.
Patent WO-0182948-A3 (WO)
Title: Utilisations de tgap7 en vue de moduler l'activation de leucocytes
Inventor: UTKU NALAN
IPC: A61K38/00
Filed: 2001-05-03
Abstract: L'invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant des polynucléotides codant pour une protéine TGAP7 ou un fragment biologique de celle-ci. Les compositions pharmaceutiques décrites comprennent, en outre, des vecteurs contenant les polynucléotides susmentionnés et/ou des cellules hôtes transformées au moyen de ceux-ci. Ces compositions pharmaceutiques comprennent aussi des constructions antisens destinées aux polynucléotides susmentionnés. L'invention concerne, en outre, des procédés et des utilisations destinés à moduler les réponses immunitaires au moyen de la protéine TGAP7, ainsi que des compositions pharmaceutiques comprenant des agents agissant sur la protéine TGAP7. L'invention porte enfin sur l'utilisation d'un polynucléotide, d'un vecteur, d'une protéine ou d'un anticorps dans la préparation de diagnostique et dans des compositions pharmaceutiques s'utilisant, entre autres, dans la transplantation d'organes, dans le traitement de maladies auto-immunes, de maladies infectieuses ou allergiques, ou de tumeurs.
Patent WO-0237454-A3 (WO)
Title: Illumination blanche
Inventor: ANTILA MIKA
IPC: H05B44/00
Filed: 2001-11-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil qui permettent d'illuminer un objet avec une lumière blanche, procédé selon lequel l'objet est illuminé par des lumières de deux couleurs différentes au moins. Pour améliorer l'équilibre des blancs de l'illumination de l'objet, on mesure l'intensité des lumières et on règle ensuite l'intensité de l'illumination obtenue au moyen d'une lumière de couleur unique sur la base des intensités d'illumination mesurées obtenues au moyen d'au moins deux couleurs différentes.
Patent WO-0238565-A3 (WO)
Title: 7-(r)-amino-triazolopyrimidines, sa production et son utilisation dans la lutte contre les champignons pathogenes des plantes
Inventor: TORMO I BLASCO JORDI
IPC: A01N43/90
Filed: 2001-11-09
Abstract: L'invention concerne des 7-(R)-aminotriazolopyrimidines de formule (I), dans laquelle les  substituants et l'index ont les significations suivantes : R1 représente hydrogène ou méthyle; R2 signifie méthyle; R3 représente alkyle C¿2?-C10, alcoxyméthyle C1-C4, cycloalkyle C3-C10; R?4¿ signifie halogène, alkyle C¿1?-C4, haloalkyle C1-C4 ou alcoxy C1-C4; n est un nombre de 1 à 5; Y est halogène, cyano, alkyle C1-C4 ou alcoxy C1-C4, un centre de chiralité se trouvant * en configuration R. La présente invention porte également sur des procédés de production de ces composés, les supports les contenant et leur utilisation dans la lutte contre des champignons nocifs.
Patent WO-03091136-A3 (WO)
Title: Dispositif de compensation de force electromagnetique servant a regler et controler la tension d'un fil, et systeme utilisant plusieurs desdits dispositifs pour controler la tension de chaque fil alimente d'un cantre
Inventor: GALLO MARIO
IPC: D02H13/24
Filed: 2003-03-31
Abstract: L'invention concerne un tendeur électronique universel (30; 130; 230; 430; 530) servant à mesurer et régler avec précision la tension (T, T1) d'un fil avançant (31). Le tendeur de l'invention comprend: plusieurs guides fixes (56a-56c) et guides mobiles (51a-51d) disposés l'un après l'autre pour entrer en prise avec le fil (31) et le dévier à mesure qu'il avance à travers le tendeur (30); un élément mobile (33) monté pivotant autour d'une structure fixe (32) et sur lequel sont montés les guides mobiles (51a-51d); un actionneur rotatif électromagnétique (34; 434), ou 'bobine mobile', relié à l'élément mobile (33); et un organe de commande électronique (36) pouvant alimenter de façon appropriée l'actionneur rotatif (34; 434) en un courant électrique donné (I) pour exercer sur l'élément mobile (33) une force électromagnétique (F, C; C1; C2; C3) dépendante du courant électrique (I) fourni. L'entité de cette force électromagnétique (F, C; C1; C2; C3) peut être compensée, soit par variation du courant électrique (I) en fonction de la position angulaire occupée par l'élément mobile (33), soit par la mise en oeuvre d'une structure spéciale pour l'actionneur rotatif électromagnétique (434), de façon à maintenir, au fil du temps, la tension (T1) du fil sortant du tendeur constamment conforme à une valeur préétablie (T1 pref) librement choisie par un opérateur. Selon un mode de réalisation particulièrement avantageux, les guides mobiles du tendeur (30; 130; 430) comprennent, de préférence, un guide mobile (51d) disposé à une extrémité de l'élément mobile (33) pour libérer le fil (31) au point de sortie du tendeur, dans une direction tangentielle relativement à l'axe de rotation (35) de l'élément mobile (33). Le tendeur (30) de l'invention est extrêmement compact et bon marché à produire, et convient particulièrement pour une application fil à fil sur un cantre (92), aux fins d'une programmation et d'un réglage très précis de la tension de chaque fil sortant du cantre.
Patent WO-2004057951-A3 (WO)
Title: Surdos en filet servant de dispositif de fixation pour dispositif collecteur d'urine place sur un cheval
Inventor: FRINK MARTIN
IPC: A01K23/00
Filed: 2003-12-18
Abstract: La présente invention concerne un surdos en filet pour cheval, servant de dispositif facile à manipuler pour fixer sur un cheval un dispositif collecteur d'urine, cela de façon souple et telle que ce dispositif collecteur d'urine puisse facilement être remplacé. Le surdos en filet selon l'invention, lequel sert de dispositif de fixation, se caractérise en ce qu'il est constitué d'un filet (1) qui recouvre la majeure partie du tronc du cheval, s'étend latéralement au maximum environ jusqu'à la ligne de tronc inférieure et se referme ou peut être refermé devant la poitrine du cheval (2). Le surdos en filet selon l'invention est en particulier destiné à la suspension souple d'un dispositif collecteur d'urine permettant l'obtention d'un mélange naturel d'oestrogènes conjugués à partir de l'urine de juments gravides.
Patent WO-9007248-A3 (WO)
Title: Procede d'enregistrement de signaux de television en couleurs
Inventor: SEEGERT BERNHARD
IPC: H04N9/64
Filed: 1989-12-16
Abstract: Ce procédé permet d'enregistrer des signaux de télévision en couleurs dans une mémoire numérique. Dans les dispositifs connus, les signaux de couleur sont d'abord démodulés, avant d'être enregistrés dans une mémoire, puis modulés à nouveau lorsqu'ils ont été lus dans la mémoire, ce qui requiert une grande quantité de circuits. Selon l'invention, le vecteur couleurs est enregistré avec la giclée de signaux de couleur, qui sert de fréquence de référence pour un circuit de réglage des phases agencé en aval de la mémoire. Cette fréquence de référence est comparée avec la giclée des signaux de couleur de l'image principale. Ce procédé est utile pour la reproduction d'images dans des images dans des postes récepteurs de télévision en couleurs.
Patent WO-9319208-A3 (WO)
Title: Dispositif de sechage utilise pour le sechage et le traitement continus de peaux ou de tissus
Inventor: GUARISE ANGELO
IPC: F26B15/18
Filed: 1993-03-18
Abstract: L'invention se rapporte à la fabrication d'un dispositif de séchage utilisé pour le séchage et le traitement continus de peaux et de tissus, et qui comprend: un organe de chargement (3, 203) composé d'une bande d'entrée (31, 231) sur lequel les articles devant être traités sont placés et d'une bande d'alimentation (33, 233) surplombant une bande d'alimentation inverse (36, 236). Celles-ci reçoivent entre elles les articles devant être traités (10, 210) à partir de la bande d'entrée (31, 231). En outre, le dispositif comprend une chambre de séchage (2) contenant un certain nombre de cylindres de séchage (40, 47, 51), placés les uns au-dessus des autres, qui reçoivent les articles (10, 210) transportés par la bande d'alimentation (33, 233).
Patent WO-9511354-A3 (WO)
Title: Dispositif d'aspiration
Inventor: MARTENS PETER
IPC: E03F1/00
Filed: 1994-10-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'aspiration (10) servant à aspirer des liquides dans un réservoir ventilé pour eaux usées au moyen d'une dépression véhiculée par le dispositif d'aspiration pouvant être relié au réservoir pour eaux usées, dispositif d'aspiration comprenant une soupape de réglage (40) à commande extérieure ou manuelle, une (première) soupape d'arrêt (30), par exemple une soupape à diaphragme, reliée à la soupape de réglage et délivrant ou bloquant une dépression nécessaire à l'aspiration, et éventuellement une (deuxième) soupape d'arrêt disposée du côté du réservoir et actionnée par la dépression. Pour pouvoir aspirer des eaux usées dans le réservoir indépendamment de la présence ou non d'une soupape d'arrêt du côté du réservoir, le dispositif d'aspiration (10) présente des éléments de détection (18, 24) qui indiquent s'il existe ou non une soupape d'arrêt du côté du réservoir et qui commandent directement ou indirectement la soupape d'arrêt disposée du côté du dispositif au moyen de la soupape de réglage.
Patent WO-9611272-A3 (WO)
Inventor: GISSMANN LUTZ
IPC: C07K14/025
Filed: 1995-10-09
Abstract: Die Erfindung betrifft rekombinant hergestellte papillomavirusähnliche Partikel, die nach Expression der viralen Strukturproteine L1 und/oder L2 entstehen, in denen ein oder mehrere Abschnitte des L1- und/oder L2-Proteins deletiert sind und wobei die Fähigkeit zur Bildung von virusähnlichen Partikeln im Vergleich zur nativen Bildung und/oder in vitro Produktion zumindest bestehen bleibt, bevorzugt erhöht ist.
Patent WO-9946899-A3 (WO)
Title: Procede de routage pour systemes de communication sans fil et repartis et dispositifs conçus a cet effet
Inventor: LOHER URS
IPC: H04L12/56
Filed: 1998-11-10
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé de routage de paquets (2) à l'intérieur d'un réseau de télécommunication sans fil (3) dans lequel les paquets sont transmis d'une station source (5) à au moins une station réceptrice (6) par l'intermédiaire de plusieurs stations relais mobiles (Ni-1, Ni, Ni+1). Les paquets peuvent être transmis directement (108-110) par l'intermédiaire d'une liaison sans fil (7) entre les stations relais mobiles voisines (N, Ni-1, Ni, Ni+1). Le routage des paquets dans les stations relais mobiles (Ni) se fonde sur des informations contrôlées de façon autonome par la station relais mobile en question (Ni) et concernant ses stations relais mobiles voisines (N, Ni-1, Ni+1). Chaque paquet est acheminé dans cette station relais mobile (Ni) à destination d'une ou de plusieurs stations suivantes (Ni+1) choisies dans le groupe de toutes les stations relais mobiles (N, Ni-1, Ni+1) voisines de ladite station. Chaque paquet (2) contient un en-tête indiquant la station source (5) qui a émis le paquet, au moins une station réceptrice (6) à laquelle est destiné le paquet, et la station relais mobile voisine (Ni+1) à laquelle ledit paquet va être transmis lors du prochain bon. L'indication de la prochaine station relais mobile voisine (Ni+1) est remplacée dans chaque station relais mobile (Ni). Le choix (104) de la prochaine station (Ni+1) effectué parmi les stations relais mobiles (Ni) dépend de la distance entre la prochaine station relais mobile (Ni+1) et la station réceptrice (6). La position des stations relais mobiles (4, 5, 6, N, Ni-1, Ni, Ni+1) peut être déterminée par un système de positionnement, par exemple un système GPS, dans les stations relais mobiles et cette position peut être communiquée à toutes les stations relais mobiles voisines.
Patent WO-0028052-A3 (WO)
Title: Molecules d'acides nucleiques provenant du riz et leur utilisation pour la fabrication d'amidon modifie
Inventor: FROHBERG CLAUS
IPC: C12N15/29
Filed: 1999-11-05
Abstract: L'invention concerne des molécules d'acides nucléiques provenant du riz, codant une protéine d'amidon à liaison par amyloplaste, et elle concerne également des procédés et des molécules d'ADN de recombinaison pour la production de cellules végétales et de plantes transgéniques assurant la synthèse d'amidon modifié. En outre, l'invention concerne des cellules végétales et des plantes obtenues par ces procédés et l'amidon résultant.
Patent WO-0079716-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour l'identification d'une chaine de television selectionnee par un decodeur ou recepteur/decodeur numerique
Inventor: LAURES ANTOINE
IPC: H04N7/173
Filed: 2000-06-16
Abstract: Ce procédé comprend la mise en oeuvre des étapes consistant à: a) prélever au sein du décodeur une donnée numérique formant identifiant de chaîne; b) détecter un changement de la chaîne sélectionnée; c) en cas de changement détecté, produire un message de données numérique comportant le nouvel identifiant de chaîne; d) transmettre ce message au dispositif utilisateur, et e) exploiter le message au sein du dispositif utilisateur, notamment à des fins statistiques. On peut également détecter un changement d'une condition d'accès à la chaîne sélectionnée, ou un changement d'état du décodeur entre états actif, en veille ou arrêté, et produire à l'étape c) un message d'accès comprenant un indicateur correspondant. On adjoint alors au message un préfixe identifiant le type de transition représentée par le message, soit changement d'état, soit autre transition. Les étapes a) à c) peuvent être mises en oeuvre par des moyens logiciels internes au décodeur, et même être incorporés au logiciel de pilotage général du décodeur ou à son module de contrôle d'accès le cas échéant. L'étape d) peut être mise en oeuvre via un port d'accès non spécifique du décodeur, notamment un port informatique série ou parallèle.
Patent WO-0141724-A3 (WO)
Title: Compositions pour la teinture des fibres keratiniques contenant des derives de paraphenylenediamine a groupement azetidinyle
Inventor: TERRANOVA ERIC
IPC: A61K8/49
Filed: 2000-12-07
Abstract: L'invention a pour objet de nouvelles compositions pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques comprenant au moins un dérivé de paraphénylènediamine à groupement azétidinyle de formules (I) et (II) à titre de base d'oxydation, le procédé de teinture et le kit de teinture mettant en oeuvre cette composition, ainsi que de nouvelles paraphènylènediamines à groupement azétidinyle.
Patent FR-2833062-A3 (FR)
Title: Electrovanne d'irrigation a assemblage rapide et simplifie
Inventor: MARZORATI LAURA
IPC: F16L41/03
Filed: 2002-12-04
Abstract: L'invention concerne une électrovanne d'irrigation à assemblage rapide et simplifié, comprenant un corps et des extrémités raccordées à un collecteur (12) et à un raccord (13).Conformément à l'invention, l'électrovanne comprend, au niveau des deux côtés faisant face au collecteur (12) et au raccord (13), un accouplement à bague (19, 17) coopérant avec des parties filetées des extrémités (22, 15), un joint torique d'étanchéité de la tête (20, 21) étant également prévu à l'intérieur de la bague (19, 17).
Patent FR-2846990-A3 (FR)
Title: Protector for covering scaffolding projections is made from impact absorbing material with rounded outer surface and adjustable fastenings
Inventor: FALCON ESCALONA FERNANDO
IPC: E04G5/00
Filed: 2003-11-07
Abstract: The protector (2) is made from an impact absorbing material with a rounded outer surface having no sharp edges, and an inner cavity (4) to receive a projecting scaffolding component. It has recesses in its edge to fit over adjacent scaffolding components or tubes, and grooves (5) in its outer surface to receive adjustable brackets or fastenings (6). Where appropriate two protectors can be used to cover a projection from both sides.
Patent FR-2860057-A3 (FR)
Title: Universal valve device for radiator, has valve body comprising two body units coupled in rotating manner by hollow coupling shaft comprising internal axial pipe emerging into flow chambers and valve systems
Inventor: ANCHISI SERGIO
IPC: F16K27/02
Filed: 2004-08-30
Abstract: The device has an elongated valve body (10) comprising two body units (10A, 10B) coupled in a rotating manner by a hollow coupling shaft (14). The shaft has an internal axial pipe (15) that emerges into flow chambers (16, 17) inside the body units and into valve systems in a flow passage. The passage is defined by the body between an inlet connection (11) and an outlet connection (12). An independent claim is also included for a flow interception and control device assembly comprising a universal valve device.
Patent FR-2909141-A3 (FR)
Title: Side panel engaging unit for e.g. computer desk, has fixation rod extending in engaged element for maintaining element in engaged state with slot by supporting rod against wall of central passage to inside of positioning portion
Inventor: HAWANG JAMES
IPC: F16B12/10
Filed: 2006-11-29
Abstract: The unit has a hollow shaped engaged element (20) integrated to a through hole (51) of a side panel (40) that is made of wood and comprising a projection shaft (22) fixed under a head of the element. The shaft is integrated to an engaged hole (12) of a fixation base (10), and comprises an elastic positioning portion (25) fixed in an external wall of the shaft and elastically engaged with an engaged slot. A fixation rod (30) extends in the element for maintaining the element in an engaged state with the slot by supporting the rod against a wall of a central passage to inner side of the portion.
Patent FR-2917688-A3 (FR)
Title: Parcel tray box for motor vehicle, has shelf moved along pivoting axis between storing position and deployed position in which shelf is folded towards floor pan, where upper face of shelf forms foot rest part for foot of passenger
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N3/06
Filed: 2007-06-20
Abstract: The box (1) has a cover (3) on a face managed towards a seat and movable along a pivoting axis (7) between a closing and opening positions. A shelf (8) is moved along a pivoting axis (4) between a storing position and deployed position in which the shelf is folded towards a floor pan (5) of the vehicle. An upper face of the shelf forms a foot rest part (9) for the foot (6) of the passenger. A boss is provided at free end of the cover for forming a stopper to prevent the sliding of the foot towards the floor pan. The shelf is parallel to an upper wall (1a) of the box.
Patent FR-3012521-A3 (FR)
Title: Dispositif de sortie de gaz d'echappement de vehicule automobile comportant un moyen de protection d'une sonde
Inventor: SIOU MICHEL
IPC: F01N13/08
Filed: 2013-10-29
Abstract: Dispositif de sortie de gaz d'échappement (20) d'un moteur à combustion interne de type Diesel d'un véhicule automobile, comportant une conduite (22) d'échappement des gaz vers l'extérieur du véhicule disposée en aval d'un système de post-traitement catalytique des gaz (28), la conduite (22) comportant une sonde (30) de détection d'oxydes d'azote (NOx) et des moyens de protection (32) de la sonde (30) situés en aval de la sonde (30), caractérisé en ce que la conduite (22) est composée d'un tronçon amont (24) portant la sonde (30) et d'un tronçon aval (26), reliés entre eux par un boîtier (32) de section supérieure à celle de la conduite (22), une extrémité aval (242) du tronçon amont (24) étant insérée à l'intérieur du boîtier (32), de façon que la sonde (30) située en amont du boîtier (32) soit protégée de projections d'eau provenant de l'orifice de sortie (262) du tronçon aval (26) de la conduite (22).
Patent FR-3018143-A3 (FR)
Title: Element adaptateur pour differentes prises de voix et donnees et plaque decorative qui l'heberge
Inventor: VAZQUEZ VILLA FRANCESC
IPC: H01R31/06
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un élément adaptateur pour différents types de prises de voix et données qui est installé sur une plaque décorative (3), comprenant un élément de forme rectangulaire (1) avec deux petits côtés (la) et deux grands côtés (1b), ledit élement rectangulaire comprenant un levier flexible (4) disposé transversalement sur l'un des petits côtés (la) de l'encadrement de l'élément adaptateur (1) et un logement (5)sur la partie interne du petit côté opposé (la). Elle concerne également une plaque décorative pour héberger la prise de voix et données via un élément adaptateur, adaptée pour héberger l'élément adaptateur (1).
Patent FR-3025071-A3 (FR)
Title: Bouton interchangeable
Inventor: ALONSO SANTAMARIA FRANCISCO JAVIER
IPC: A44B1/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: Bouton interchangeable du type de ceux qui sont destinés à être cousus avec un fil à un vêtement ou à un tissu. Le bouton comprend une pièce de base (1) qui comporte au moins un orifice à travers lequel passe le fil, et une pièce complémentaire (2) assemblée à la pièce de base (1). De plus, au moins la pièce de base (1) ou la pièce complémentaire (2) comprennent un élément de fixation (3) destiné à permettre l'assemblage entre la pièce de base (1) et la pièce complémentaire (2). Le bouton s'adapte, dans chaque cas, par le choix de la pièce de base (1) et/ou le choix de la pièce complémentaire (2), aux goûts ou aux besoins de l'utilisateur.
Patent FR-3053982-A3 (FR)
Title: Appareil pour le tissage, ses composants et toile obtenue avec cet appareil
Inventor: ARRABITO BARTOLOMEO
IPC: D03D15/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention concerne une lisse (20) pour peigne de métier à tisser ayant un trou (21) central présentant une dimension (A) parallèle à l'axe longitudinal (X) plus petite que la dimension (B) perpendiculaire à la première. L'invention concerne aussi un peigne de métier à tisser comprenant au moins une de ces lisses (20), un métier à tisser pour le tissage de produits non filés doté d'un tel peigne et la toile pouvant être obtenue avec ce métier à tisser.