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Patent FR-3076865-A1 (FR)
Title: Ensemble arriere d'une nacelle de turboreacteur d'aeronef comprenant un inverseur de poussee a grilles coulissantes
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble arrière (18) d'une nacelle (10) de turboréacteur d'aéronef, l'ensemble arrière (18) s'étendant suivant un axe (A) central longitudinal et l'ensemble arrière (18) comportant un inverseur de poussée (22) à grilles (28) coulissantes qui comprend au moins un capot coulissant (30), une grille (28) de déviation comprenant une pluralité de rangs d'aubage (54) qui s'étendent chacun autour de l'axe (A) central et qui sont agencés longitudinalement depuis un premier rang d'aubage (54a) avant jusqu'à un dernier rang d'aubage (54b) arrière, chaque rang d'aubage comportant au moins une aube de déviation (56) du flux d'air vers l'extérieur de l'ensemble arrière (18) de la nacelle (10), la grille (28) de déviation étant solidaire en déplacement du capot coulissant (30), caractérisé en ce que la grille (28) de déviation comporte au moins un rang d'aubage neutre (62) supplémentaire qui est interposé entre le dernier rang d'aubage (54b) et le capot coulissant (30) et qui comporte au moins une aube neutre (64), le rang d'aubage neutre (62) délimitant un passage de fuite (66) vers l'extérieur de l'ensemble arrière (18) de la nacelle (10) qui est conçu pour que l'effort exercé sur ladite aube neutre (64) par l'air à travers le passage de fuite (66) soit dépourvu de composante axiale orientée vers l'arrière.
Patent FR-3063036-A1 (FR)
Title: Support pour empreinte de tampon
Inventor: FABER ERNST
IPC: B41K1/36
Filed: 2018-02-21
Abstract: Porte-plaque de tampon (1) pour une plaque (2) d'un tampon manuel (3) auto-encreur, avec une zone d'appui (4) pour la plaque (2), associée à au moins un élément de maintien (5) pour maintenir la plaque (2) dans la zone (4), et avec au moins un élément de positionnement (8) pour positionner le tampon manuel (3) sur le porte-plaque (1) au-dessus de la zone (4), et déplacer, par actionnement du tampon manuel (3), un support de plaque (9) du tampon manuel (3) contre la plaque de tampon (2), et afin de le relier à elle ; dans lequel l'élément (5) présente plusieurs projections individuelles (5c) s'appuyant contre un bord extérieur (6a) ou intérieur (6b) d'une plaque de tampon (2) étant munie d'une ouverture traversante (D), de même qu'une combinaison du porte-plaque (1), d'une plaque (2) et d'un coussin de tampon (7), et d'un procédé de montage de la plaque (2) sur un support de plaque (9) d'un tampon (3), et procédé d'encrage de caractères (20) et d'une plaque (2) d'un tampon (3).
Patent FR-3078148-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de temperature pour une installation frigorifique
Inventor: WELSCHBILLIG MATHIAS
IPC: F25D29/00
Filed: 2018-02-22
Abstract: Installation réfrigérante pour au moins l'un des éléments choisi parmi la réfrigération de matière, en particulier d'aliments, et la climatisation d'un local comprenant un ensemble frigorifique (2) contenant : - au moins deux moyens de refroidissement (3) ; - au moins un capteur de mesure physique (6) ; - un automate interne (5) prévu pour le pilotage de la mise en route ou de la coupure d'un premier groupe des moyens de refroidissement (3) ; et ladite installation réfrigérante comprenant un automate externe (4) pour le pilotage de la mise en route ou de la coupure d'un deuxième groupe des moyens de refroidissement (3) ; un capteur de mesure physique (6) d'au moins un élément choisi parmi la température et l'hygrométrie du milieu ambiant ; caractérisé en ce que l'installation réfrigérante comprend une unité de traitement de données (1) connectée à tout capteur de mesure physique (6) de l'installation réfrigérante et l'unité de traitement de données (1) intègre un calculateur (8) paramétré suivant au moins un algorithme de données adapté pour transmettre des ordres de coupure ou de mise en route à l'automate externe (4) et à l'automate interne (5) en fonction des données acquises depuis les capteurs de mesure physique (6).
Patent FR-3078548-A1 (FR)
Title: Vantail de porte et procede de pose et de depose d'un panneau monte dans un tel vantail de porte
Inventor: ATHIBARD KEVIN
IPC: E06B3/72
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un vantail (1) de porte comportant un châssis (2) de vantail comprenant une première face (21), une deuxième face (22) opposée à la première face et une ouverture (5) dans au moins la première face (21), un panneau (3) monté dans l'ouverture (5), au moins une première parclose (41) montée sur la première face (21) de manière à maintenir le panneau (3) dans l'ouverture (5), la première parclose (41) étant clippée au moyen d'un système de fixation (6) déformable élastiquement et comportant un corps (61) en forme de lame ainsi qu'un ergot (60) destiné à coopérer avec un logement (9) pour former une butée. L'invention concerne également un procédé de pose et de dépose d'un panneau monté dans un tel vantail de porte.
Patent FR-3082513-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un oxyde metallique lithie pouvant etre utilise comme materiau actif d'electrode positive
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: H01M10/54
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un oxyde lithié comprenant un ou plusieurs autres éléments métalliques pouvant être utilisé comme matériau actif d'électrode, par exemple, positive pour batterie au lithium, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de mise en contact d'au moins un polymère de coordination comprenant le ou les autres éléments métalliques reliés entre eux par des ligands organiques avec une source de lithium ; b) une étape de calcination du mélange issu de l'étape a).
Patent FR-3083829-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection a rampe commune
Inventor: GRIVEAU PIERRE-YVES
IPC: F23K5/02
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (1) comportant une rampe commune (2) s'étendant dans une direction longitudinale et définissant un chambre principale (4), la rampe commune (2) comportant : - un orifice d'entrée (3), - au moins un puits d'injection (5), - au moins un conduit (6) débouchant dans la chambre principale (4) et dans le puits d'injection (5) ; et - au moins un perçage (7) traversant, débouchant dans la chambre principale (4) en regard du conduit (6), le dispositif d'injection comportant en outre au moins un organe d'obstruction (8) qui comporte une première partie (8a) logée dans le perçage (7) et obturant de manière étanche ledit perçage (7) et une deuxième partie (8b) qui est logée dans le conduit (6) de manière à réduire la section de passage du carburant au travers dudit conduit (6) de sorte à former un gicleur.
Patent FR-3090004-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition photoluminescente et composition photoluminescente obtenue
Inventor: LETARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: E01F9/582
Filed: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une composition photoluminescente et la composition obtenue, notamment à partir de composés photoluminescents granulaires, choisis notamment et non exclusivement dans les familles suivantes, à base d’une matrice inorganique et d’un ion dopant, ladite composition photoluminescente étant destinée à être introduite avec au moins une charge dans une matrice transparente. Le procédé comprend une étape de préparation : - Choisir un premier composé photoluminescent PH1 avec une plage granulométrique comportant un pic centré sur une valeur P1 correspondant à un diamètre D1 de particules, - Choisir au moins un deuxième composé photoluminescent PH2 avec une plage granulométrique comportant un pic centré sur une valeur P2 correspondant à un diamètre D2 de particules, - Choisir le diamètre D2 égal à la mesure maximale M1 de l'espace volumique V1 libéré par la présence d'au moins quatre particules de diamètre D1 juxtaposées. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090056-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D21/08
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission couple (5) destine à être disposé dans une chaîne de transmission (1) de véhicule automobile, ledit dispositif de transmission de couple (5) comportant : - un élément d’entrée de couple (13) et un élément de sortie de couple (22, 23) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation X ; - un support de rotor (17) destiné à être entraîné en rotation autour de l’axe de rotation X par un rotor (16) de moteur électrique (4), ledit support de rotor (17) étant agencé dans un chemin de couple entre l’élément d’entrée de couple (13) et l’élément de sortie de couple (22, 23); - un amortisseur de torsion de sortie (8) agencé dans le chemin de couple entre le support de rotor (17) et l’élément de sortie de couple (22, 23) ; - un premier embrayage (7) agencé dans le chemin de couple entre l’élément d’entrée de couple (13) et le support de rotor (17) de manière à sélectivement accoupler ou désaccoupler l’élément d’entrée de couple (13) et le support de rotor (17); - un deuxième embrayage (9) comportant l’élément de sortie de couple (22, 23), ledit deuxième embrayage étant agencé dans le dispositif de transmission de couple de manière à sélectivement accoupler ou désaccoupler le support de rotor (17) et l’élément de sortie de couple (22, 23). Figure à publier : 3
Patent FR-3090605-A1 (FR)
Title: Système de convoyage d’objets d'objets comprenant un convoyeur et un chariot
Inventor: KARA KARIM
IPC: B65G47/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: Système de convoyage d’objets comprenant un convoyeur et un chariot L’invention concerne un système (1) de convoyage d’objets (3) comprenant un convoyeur (2) d’objets s’étendant entre une extrémité amont (4) et une extrémité aval (5), et un chariot (6) navette motorisé à plateau (7) porteur d’objet conçu pour accoster auxdites extrémités du convoyeur de sorte à réaliser un transfert d’objet entre le chariot et le convoyeur. Le convoyeur est un convoyeur gravitaire sous lequel s’étend une rampe (12) et le chariot est apte à circuler sous le convoyeur et comprend un levier (11) mobile en déplacement vertical par rapport au plateau conçu pour coopérer avec la rampe pendant le déplacement du chariot sous le convoyeur de sorte qu’en suivant la rampe le levier se déplace entre une position escamotée dans laquelle il s’efface sous le convoyeur et une position déployée dans laquelle il s’étend en saillie au dessus du convoyeur pour entrainer en déplacement un objet sur le convoyeur. Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3091161-A1 (FR)
Title: Extrait de chlamydomonas acidophila, son procede de preparation et les compositions cosmetiques, et dermatologiques le comprenant
Inventor: LECLERE-BIENFAIT SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention se rapporte à un extrait peptidique de la microalgue Chlamydomonas acidophila, et son procédé de préparation. L’invention se rapporte également à une composition, avantageusement cosmétique ou dermatologique comprenant un tel extrait. L’invention concerne également une telle composition ou un tel extrait pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires, ou encore pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des altérations du tissu adipeux. L’invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d’améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3091668-A1 (FR)
Title: Effecteur terminal robotique de pose automatique d’inserts dans un panneau en matériau composite du type sandwich à âme alvéolaire
Inventor: UHART MAYLIS
IPC: F16B5/01
Filed: 2019-01-15
Abstract: La présente invention concerne un effecteur terminal robotique (100) de pose automatique d’un insert (3) dans un évidement (2) ménagé dans un panneau en matériau composite du type sandwich à âme alvéolaire (1), ledit insert comprenant une collerette supérieure comportant un orifice d’entrée de résine et un orifice de sortie de résine, ledit effecteur étant destiné à être monté sur un porteur, par exemple un bras de robot, et comprenant : - un corps de contact (101) présentant une surface de contact (103); - la surface de contact (103) comprenant : - un moyen d’injection de résine dans un espace libre délimité par l’insert et l’évidement lorsque l’insert est positionné dans l’évidement et ; - un moyen de préhension de l’insert par aspiration; lesdits moyens d’injection de résine et de préhension étant configurés de manière à laisser la surface de contact (103) libre pour être plaquée contre une face supérieure (14) du panneau composite par un ensemble de moyens d’appui (114) de manière à générer une zone étanche continue autour de l’évidement pendant la pose de l’insert dans l’évidement.
Patent FR-3095699-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de protection de court-circuit, dispositif de protection de court-circuit et module de puissance associés
Inventor: AZZOPARDI STÉPHANE JOSEPH
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (2) de protection de court-circuit, comportant : - la réalisation, sur une première face (10) d’un premier substrat (6), d’une pluralité de premiers segments (22) électriquement conducteurs ; - la réalisation, sur la première face (10), d’une pluralité de plots (26) électriquement conducteurs, chacun étant en contact mécanique et électrique, par son embase (32), avec un unique premier segment (22) correspondant ; - la réalisation, sur une deuxième face (12) d’un deuxième substrat (8), d’une pluralité de deuxièmes segments (24) électriquement conducteurs ; - la mise en regard de la première face (10) et de la deuxième face (12), pour mettre une extrémité libre (34) de chaque plot (26) en contact mécanique et électrique avec un unique deuxième segment (26) correspondant, de sorte que les premiers segments (22), les deuxièmes segments (24) et les plots (26) forment une bobine. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097905-A1 (FR)
Title: Dispositif de post traitement des gaz d’échappement
Inventor: TUTEL CLÉMENTINE
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-06-26
Abstract: Dispositif de post traitement des gaz d’échappement Dispositif (1) de post traitement de gaz d’échappement pour un moteur à combustion interne pour mélanger le gaz d’échappement avec un réducteur, comprenant une chambre de mélange (2) au travers de laquelle le gaz d’échappement circule et un pulvérisateur de réducteur (3) pour pulvériser un réducteur dans la chambre de mélange (2), ledit pulvérisateur de réducteur (3) comprenant au moins une première buse (4) et au moins une deuxième buse (5), où ladite au moins une première buse (4) est conçue pour produire de petites gouttelettes et ladite au moins une deuxième buse (5) est conçue pour produire de grosses gouttelettes. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100924-A1 (FR)
Title: traitement d’un film mince par plasma d’hydrogène et polarisation pour en améliorer la qualité cristalline
Inventor: DELCHEVALRIE JULIEN
IPC: H05H1/46
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un film mince en un matériau conducteur ou semi-conducteur pour en améliorer la qualité cristalline. Il comprend :         - la fourniture d’un substrat comportant, sur l’une de ses faces, un film mince dudit matériau ; et          - le traitement sous plasma polarisé de l’ensemble formé par le substrat et le film mince à une température et pendant une durée déterminées, de manière à obtenir une réorganisation cristalline sur une profondeur du film mince, le traitement sous plasma polarisé comprenant une polarisation électrique du film mince et une exposition du film ainsi polarisé à un plasma d’hydrogène, le traitement sous plasma polarisé étant réalisé à une température qui est inférieure aux températures de fusion du film mince et du substrat.     Figure pour l’abrégé :  aucune .
Patent FR-3102122-A1 (FR)
Title: Dispositif limiteur de pression équipant un dispositif de liquide lave-glace pour un véhicule automobile
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/48
Filed: 2019-10-16
Abstract: Dispositif limiteur de pression équipant un dispositif de liquide lave-glace pour un véhicule automobile : Le présente invention propose un système de nettoyage (2) d’au moins une surface vitrée, comprenant au moins un réservoir (14) de fluide, une pompe (18), un dispositif limiteur de pression (24) du fluide circulant dans le système de nettoyage (2), un réseau de distribution (22) du fluide qui achemine le fluide vers un dispositif de projection (16) du fluide lors de la mise en fonctionnement de la pompe (18)et au moins une circuit de retour (21) du fluide vers le réservoir (14) dont la circulation est placée sous la dépendance du dispositif limiteur de pression (24), le dispositif limiteur de pression (24) comprenant au moins une partie fixe (82) et une partie mobile (84) configurée pour prendre au moins une position d’obturation du circuit de retour (21) et une position de circulation dans le circuit de retour (21) caractérisé en ce que la partie mobile (84) est configurée pour se contracter pour passer de la position d’obturation à la position de circulation. FIGURE 3
Patent FR-3104085-A1 (FR)
Title: Appuie-tête pour siège comportant un dispositif de reproduction sonore, et véhicule automobile comportant un tel appuie-tête
Inventor: VINDROLA LUCAS
IPC: H04R1/32
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne un appuie-tête (1) de siège comportant un dispositif de reproduction sonore, l’appuie-tête (1) comportant une face avant (10) destinée à accueillir la tête d’un occupant, une face arrière (12) située du côté opposé à la face avant, et deux faces latérales (14, 16) joignant les face avant et arrière ; l’appui-tête comportant au moins une enceinte (20, 21) formant une cavité interne de l’appuie-tête, l’enceinte (20, 21) comportant une ouverture avant fermée par un haut-parleur (22, 23) disposé sur la face avant (10), l’enceinte comportant en outre au moins une ouverture arrière fermée par un élément acoustiquement résistif (24, 25) disposé sur une face de l’appuie-tête (1) autre que la face avant (10), l’élément acoustiquement résistif étant configuré pour conformer la directivité du haut-parleur (22, 23) de manière à augmenter le niveau sonore émis par le haut-parleur vers l’avant tout en diminuant le niveau sonore émis vers l’arrière. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108692-A1 (FR)
Title: Système de compensation des efforts appliqués sur un palier supportant un arbre de rotor d’une machine tournante
Inventor: MOUTERDE JOEL
IPC: G01M13/04
Filed: 2020-03-24
Abstract: Système (40) de compensation des efforts appliqués sur au moins un palier (20) destiné à supporter en rotation un arbre de rotor (12) d’une machine tournante (10) par rapport à un stator de ladite machine (10), ledit système (40) comprenant :- au moins un capteur (44a, 44b) de mesure d’un signal d’entrée (S) et disposé sur au moins un élément dudit palier (20), - un module (42) d’acquisition du signal d’entrée (S) configuré pour convertir ledit signal d’entrée (S) en valeur de déformations (S_def) appliquées sur le palier à roulement (20),- un module (46) de détermination d’un signal de compensation en fonction de la valeur de déformations (S_def), et - un module amplificateur (48) configuré pour commander au moins un actionneur magnétique (30) supportant en rotation l’arbre dudit rotor (12) et comprenant au moins un électroaimant, ledit module amplificateur (48) étant configuré pour convertir le signal de compensation (S_comp) en un signal de tension (T) à transmettre à l’électroaimant de l’actionneur magnétique (30), ledit au moins un actionneur magnétique (30) actionneur magnétique étant configuré pour exercer un effort sur l’arbre de rotor (12) en fonction dudit signal de tension (T).     Figure 1.
Patent FR-3109385-A1 (FR)
Title: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09J177/10
Filed: 2020-04-17
Abstract: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles L’invention concerne un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins deux motifs répondant à la formule suivante : X/Ydans laquelle-le motif X est un motif cristallin obtenu par la polycondensation d’un motif choisi parmi un acide alpha,omega-aminocarboxylique en C5 à C12, un lactame en C6 à C12 et une unité (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre de carbone du diacide, a et b étant supérieur ou égal à 4,-le motif Y est un motif obtenu par la polycondensation d’une unité (diamine en Cd).(diacide en Ce), avec d représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et e représentant le nombre de carbone du diacide, d et e étant compris entre 24 et 48, la diamine en Cd et le diacide en Ce étant aliphatiques linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés, -le copolyamide ne comportant pas d’éthylène diamine, -le copolyamide comprenant de 30 à 99,5% en mole de motif X et de 0,5 à 70% en mole de motif Y,-le copolyamide présentant une viscosité à l’état fondu mesurée selon la norme ASTM D3236-88 (2009) comprise entre 0,5 et 100 Pa.s à 200°C,-le copolyamide présentant une Tg inférieure à 0°C. L’invention porte également sur son procédé de préparation et sur son utilisation.
Patent FR-3111454-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'adaptation d'un réseau de neurones utilisé dans un réseau de télécommunications
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04B7/005
Filed: 2020-06-17
Abstract: Procédé et système d'adaptation d'un réseau de neurones utilisé dans un réseau de télécommunications Un premier réseau de neurones (CNR) est utilisé dans un réseau de communication (NET) pour mettre en œuvre une fonction de traitement de signal par un équipement (BS), pour traiter un signal en entrée (y(t)) afin d’obtenir un signal en sortie (x(t)). Le procédé comporte des étapes de :    - apprentissage d'un troisième réseau de neurones (T) configuré pour déterminer une fonction de transfert des paramètres (P2(t)) d’un deuxième réseau de neurones (SNR) vers les paramètres (P1(t)) du premier réseau de neurones, le deuxième réseau de neurones étant moins complexe que le premier réseau et étant également utilisé pour mettre en œuvre la fonction de traitement, l’apprentissage des premier et deuxième réseaux de neurones ayant été effectués par les mêmes signaux en entrée et en sortie, la fonction de transfert permettant de déduire des paramètres du premier réseau à partir de paramètres du deuxième réseau de neurones ;    - suite à une détection d'une évolution de la fonction de traitement, adaptation des paramètres du deuxième réseau au moyen de signaux en entrée (y(t)) associés à une séquence d’apprentissage ; et    - adaptation des paramètres du premier réseau de neurones en utilisant les paramètres adaptés du deuxième réseau et la fonction de transfert.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3114203-A1 (FR)
Title: Dispositif ajustable de panneaux solaires
Inventor: DONNELLY JEAN
IPC: H02S20/32
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) ajustable de panneau solaire (140), ledit dispositif (1) comprenant une armature (10) comportant un rail inférieur (110), un rail supérieur (120) et au moins un panneau solaire (140) monté entre ledit rail inférieur (110) et ledit rail supérieur (120), au moins une jambe de force (150) comportant une première extrémité, reliée de manière articulée au rail supérieur (120), et une deuxième extrémité, une longrine avant (20-1) reliée de manière articulée au rail inférieur (110) et une longrine arrière (20-2) reliée de manière articulée à la deuxième extrémité de l’au moins une jambe de force (150).