baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096362-A1 (FR)
Title: Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture du récipient.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D43/16
Filed: 2019-05-21
Abstract: - Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture du récipient. - Le bouchon (1) comprend une paroi cylindrique (3) présentant une surface interne (8) comportant un filetage (9) agencé pour coopérer avec un filetage (10) agencé sur un col (11) du récipient (2), une bague de sécurité (12) prolongeant la paroi cylindrique (3) et reliée à la paroi cylindrique (3) par au moins une connexion fracturable (14). Une portion de la paroi cylindrique (3) forme une languette (15) reliée à la bague de sécurité (12) par l’intermédiaire d’un élément de liaison (19) agencé pour permettre le déplacement de la paroi cylindrique (3) lors d’un dévissage de la paroi cylindrique (3). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097089-A1 (FR)
Title: Un convertisseur et son systeme de controle de courant
Inventor: MESSI BENE ELOUNDOU NORBERT
IPC: H02M1/42
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un convertisseur (10) configuré pour alimenter un élément consommateur d'énergie (M1) lors d’une phase de fonctionnement, ainsi que pour charger ladite capacité (C1) lors d’une phase de précharge préalable à la phase de fonctionnement. Ledit convertisseur (10) comprend un circuit PFC (désigné « circuit de correction de facteur de puissance ») comportant ladite capacité (C1) et des thyristors (TR1, TR2). Ledit convertisseur (10) comprend en outre un système de contrôle (100) configuré pour contrôler ladite phase de précharge. Ledit système de contrôle (100) comprend une unité de contrôle (110) configurée pour, lors de ladite phase de fonctionnement, détecter l’état de charge de la capacité (C1), ainsi que pour générer un signal de commande destiné à commander lesdits thyristors (TR1, TR2) en fonction de l’état de charge de la capacité (C1).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098595-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essai en traction et/ou torsion
Inventor: BOUISSOU PIERRE
IPC: G01N3/02
Filed: 2019-07-10
Abstract: Dispositif de préhension et de serrage d’une éprouvette (10b) d’essai en traction et/ou torsion pour un système de positionnement et de maintien de l’éprouvette dans une machine de test, ladite éprouvette étant cylindrique selon un axe longitudinal et pourvue à au moins une de ses extrémités d’un embout de préhension (11b) qui comporte une ligne d’amarrage (40), destinée à être fixée à l’éprouvette, munie à une première extrémité longitudinale de moyens de fixation sur un support de traction/torsion de la machine de test et munie à une seconde extrémité longitudinale d’une embase tubulaire pourvue de cannelures internes et d’un premier filetage, une douille cannelée (20b), à cannelures externes, destinée à être reçue longitudinalement dans l’embase tubulaire et bloquée en rotation dans l’embase par coopération de forme des cannelures, un manchon (30b) pourvu d’un premier taraudage (31), complémentaire du premier filetage de la ligne d’amarrage pour se visser sur l’embase tubulaire, et pourvu d’un orifice de passage de l’éprouvette au travers du manchon, pour lequel la douille cannelée (20b) comporte une empreinte creuse (24b) destinée à recevoir un embout (11b) de l’éprouvette et est conformée de sorte que le vissage du manchon sur l’embase tubulaire de la ligne d’amarrage, resserre la douille cannelée sur l’embout de l’éprouvette pour fixer l’éprouvette sur le dispositif. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102600-A1 (FR)
Title: Procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant au moins une empreinte biométrique au moyen d’un réseau de neurones à convolution
Inventor: CAZASNOVES ANTHONY
IPC: G06T7/10
Filed: 2019-10-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant au moins une empreinte biométrique, au moyen d’un réseau de neurones à convolution, CNN, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (21) d’un client (2), d’étapes de : (b) Génération, au moyen d’un premier sous-réseau dudit CNN, dit bloc de spécialisation, d’un masque de confiance associé à une carte d’orientation de crètes de l’au moins une empreinte biométrique représentée par ladite image d’entrée, dit masque RFM ; ledit masque RFM étant appliqué sur au moins l’image d’entrée de sorte à obtenir une image d’entrée focalisée ; (c) Segmentation, au moyen d’un deuxième sous-réseau dudit CNN, dit bloc de segmentation, de l’image d’entrée focalisée Fig 1
Patent FR-3103954-A1 (FR)
Title: Appui-tête à annulation de bruit pour siège de véhicule
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-11-29
Abstract: Appui-tête à annulation de bruit pour siège de véhicule, comportant une partie centrale (5c) et deux parties latérales (5a, 5b), au moins un haut-parleur (11a, 11b), un microphone (17a, 17b), un module de lecture de sources audio apte à émettre un signal audio vers le haut-parleur (11a, 11b), un capteur de bruits (14a, 14b, 14c), et un circuit de traitement de signal configuré pour : - recevoir un signal de bruit et déterminer une fonction de correction de bruit, - recevoir un signal d’erreur depuis ledit microphone (17a, 17b), et mettre à jour la fonction de correction de bruit, - générer un signal de correction de bruit, en appliquant la fonction de correction de bruit au signal de bruit,- générer un signal de commande à destination du haut-parleur (11a, 11b), en additionnant le signal de correction de bruit et le signal audio.      Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3106441-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de fiche avec un dispositif d’assurance de position du connecteur
Inventor: ROUILLARD XAVIER
IPC: H01R13/64
Filed: 2020-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d‘assemblage de fiche (100, 300) comprenant un élément de connecteur (102, 302), et un dispositif d’assurance de position du connecteur (104, 304), soit dispositif CPA, monté de manière mobile par rapport à l’élément de connecteur (102, 302), entre une première position dite de livraison et une deuxième position dite de verrouillage.                  FIG. pour l’abrégé : Fig. 1F
Patent FR-3106576-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage sur chariot d’un tronçon central de fuselage d’aéronef
Inventor: BRINDEAU JEAN-MICKAËL
IPC: B64F5/10
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un tronçon central de fuselage d’aéronef, ce tronçon comprenant une paroi maîtresse longitudinale (9) destinée à la fixation de deux caissons de voilures de l’aéronef, ce procédé comprenant les étapes de :      – fourniture d’un chariot (1) déplaçable sur le sol, comportant une structure porteuse (3) dans une station ;      – approvisionnement de la station avec la paroi maîtresse (9), installation et blocage mécanique de la paroi maîtresse (9) à une position de référence sur la structure porteuse (3) du chariot roulant (1) ;     – approvisionnement de la station avec une paroi transversale (21, 22, 23), installation et blocage mécanique de cette paroi transversale (21, 22, 23) à une position de référence située au niveau d’un bord rectiligne (11, 12) amont ou aval de la paroi maîtresse (9) ;      – fixation de la paroi transversale à la paroi maîtresse (9) ;      – déplacement du chariot (1) vers une autre station.      Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3106736-A1 (FR)
Title: Boîtier pour le conditionnement et la présentation d’au moins un godet
Inventor: RAMSAMY SANJAY SONY
IPC: A45D40/24
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention propose un boîtier 1 pour le conditionnement et la présentation d’au moins un godet 6 comprenant au moins un produit de consistance solide ou semi-solide, le boîtier 1 comprenant un élément support 3 ayant une surface supérieure présentant au moins un logement 8 recevant le godet, ledit logement 8 étant délimité par un fond 9 et par une paroi latérale 10 sensiblement perpendiculaire au fond 9, ladite paroi latérale 10 comportant au moins une portion flexible 11. Ce boîtier se caractérise en ce que la paroi latérale 10 est composée d’une alternance de portions flexibles 11 et de portions rigides 12, lesdites portions flexibles 11 étant séparées de la surface supérieure et du fond 9 par des fentes 15,16 et raccordées aux portions rigides 12 adjacentes. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109370-A1 (FR)
Title: Sac d’emballage à recyclage facilité
Inventor: LANGELIER PHILIPE
IPC: B65D30/00
Filed: 2020-04-21
Abstract: L’invention concerne un sac (1) d’emballage réalisé en continu à partir d’un film (2), par exemple d’épaisseur inférieure à 250 µm, et comprenant une paroi avant (1a) et une paroi arrière (1b), éventuellement reliées par des soufflets (1c), un fond (1d), et une ouverture de remplissage (1e). Selon l’invention, le film (2) comprend un revêtement hydrosoluble (3) disposé sur au moins une partie de sa surface externe ou interne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110635-A1 (FR)
Title: Pièce d’admission de gaz d’échappement et ligne d’échappement correspondante
Inventor: HERRMANN JÉRÔME
IPC: F01N3/24
Filed: 2020-05-20
Abstract: Pièce d’admission de gaz d’échappement et ligne d’échappement correspondante Pièce d’admission (18) adaptée pour admettre un flux de gaz d’échappement à dépolluer dans un boîtier contenant un dispositif de dépollution, la pièce d’admission comprenant :     - une entrée (20) destinée à être connectée à une conduite amont pour recevoir le flux de gaz d’échappement à dépolluer dans une direction d’admission (X),      - une sortie (21) destinée à être connectée au boîtier,      - une paroi périphérique (30) entourant l’entrée et reliant l’entrée à la sortie, et     - un organe diffuseur (32) s’étendant en travers de l’entrée en vue selon la direction d’admission, l’organe diffuseur définissant une pluralité d’orifices (48) adaptés pour diviser le flux de gaz d’échappement à dépolluer.     L’organe diffuseur est venu de matière avec la partie périphérique.     Ligne d’échappement intégrant une telle pièce d’admission.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111453-A1 (FR)
Title: Discrimination adaptative de signaux radio par réseau de neurones
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H04W40/16
Filed: 2020-06-10
Abstract: Procédé de discrimination de signaux véhiculés par au moins un canal de propagation comportant une proportion variable de symboles d’apprentissage connus, caractérisé en ce qu’il inclut une étape d’identification d’au moins un desdits canaux sur la base d’un réseau de neurones utilisant dans sa couche d’entrée au moins un desdits symboles d’apprentissage.
Patent FR-3111473-A1 (FR)
Title: Transistor
Inventor: ESCOFFIER RENÉ
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-06-16
Abstract: Transistor
    La présente description concerne un transistor (200) comportant une région (100G) de grille pénétrant à l’intérieur d’une première couche (104) en nitrure de gallium, dans lequel une deuxième couche (202) électriquement conductrice revêt au moins un des flancs de ladite région de grille.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114212-A1 (FR)
Title: Procédé et pare-feu configurés pour contrôler des messages transitant entre deux éléments de communication.
Inventor: POINSARD SYLVAIN
IPC: H04W12/30
Filed: 2020-09-14
Abstract: - Procédé et pare-feu configurés pour contrôler des messages transitant entre deux éléments de communication.
    - Le pare-feu (1) comporte une unité de vérification (7) pour comparer des messages transitant entre les deux éléments de communication à des données dites de référence contenues dans une base de données et pour détecter, le cas échéant, une absence de conformité d’un message en transit par rapport à ces données de référence, lesdites données de référence comprenant des messages prédéterminés et au moins des valeurs autorisées pour des champs de ces messages prédéterminés, une unité centrale (10) pour générer un signal d’alerte en cas de détection par l’unité de vérification (7) d’une absence de conformité d’un message en transit, et une interface de transmission (11) configurée pour transmettre tout signal d’alerte à destination au moins d’un dispositif de gestion de signaux d’alerte, qui va générer une action de protection appropriée lors de la génération d’un signal d’alerte.
    Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3115334-A1 (FR)
Title: Pompe pour fluide cryogénique
Inventor: MICHALSKI ERIC
IPC: F04B53/00
Filed: 2020-10-19
Abstract: Titre :   Pompe pour fluide cryogénique L’invention concerne une pompe comprenant un compartiment de pompage intégrant :- un corps de pompe ;- un piston mobile en translation à l’intérieur du corps de pompe selon un axe de translation et comprenant une tige, la pompe comprenant également :- un compartiment moteur ;- un compartiment intermédiaire,la pompe comprenant également des moyens d’isolation thermique incluant un élément tubulaire (5001) logé dans le compartiment intermédiaire (400) caractérisée en ce que les moyens d’isolation thermique comprennent également au moins un disque en matériau isolant (501), positionné à l’intérieur de l’élément tubulaire (5001) et s’étendant radialement à l’axe de translation, depuis la tige du piston jusqu’à l’élément tubulaire (5001).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115690-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour application de base à des cosmétiques pour les yeux
Inventor: PANG CHRISTOPHER
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-11-02
Abstract: Système et  procédé    pour application de base à  des cosmétiques pour les yeux
    Des compositions cosmétiques, et procédés d’utilisation, où les compositions cosmétiques sont des émulsions huile dans l’eau polyvalentes qui contiennent (i) un système tensioactif de tensioactifs à haute HLB et (ii) une forte charge de talc. Les émulsions peuvent être utilisées comme apprêt pour les produits cosmétiques pour les yeux, afin de renforcer la tenue du fard à paupières et l’élimination du mascara. 
    Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3116052-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’une dose de produit, qui est sous la forme d’une crème, d’un gel, d’une poudre, d’un liquide ou analogue
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-11-09
Abstract: Dispositif de distribution d’une dose de produit, qui est sous la forme d’une crème, d’un gel, d’une poudre, d’un liquide ou analogue Dispositif de distribution d’une dose d’un produit sous la forme d’une crème, d’un gel, d’une poudre, d’un liquide ou analogue, comporte des moyens de support d’un flacon contenant le produit à distribuer, le flacon comportant un dispositif de dispensation d’une dose du produit par un orifice de sortie, débouchant latéralement par rapport au flacon, actionné par une pression sur un bouton poussoir, le dispositif comportant des moyens de support aptes à supporter le flacon dans une position telle que le bouton poussoir soit positionné en face d’un butoir ; ainsi que des moyens aptes à réaliser un mouvement relatif du flacon et du butoir pour entraîner la délivrance d’une dose du produit par l’orifice de sortie, caractérisé en ce qu’il est prévu des moyens formant capteur de présence d’une main, notamment de l’extrémité d’une main de l’utilisateur, en face de l’orifice de sortie, et des moyens de commande aptes à commander le mouvement relatif du flacon et du butoir lorsque les moyens formant capteur de présence détectent la présence d’une main, et les moyens de support sont agencés de manière à supporter le flacon dans une position inclinée par rapport à la verticale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117407-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte des fibres orientees
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C11/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d’une bande de roulement réunie à deux bourrelets par l’intermédiaire de deux flancs.   Selon l’invention, la couche de mélange élastomérique formant la surface de roulement du pneumatique est renforcée par des fibres non métalliques permettant d’améliorer les performances d’adhérence sur sol humide.    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105305-A1 (FR)
Title: Mode de fonctionnement de moteur à turbine à gaz
Inventor: GASKELL JILLIAN C
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz 10 pour un aéronef comprenant un cœur de moteur 11 comprenant une turbine 19, un compresseur 14, et un arbre de cœur 26 reliant la turbine au compresseur, la turbine 19 étant la turbine de plus basse pression du moteur, l'arbre de cœur ayant une vitesse de marche dans la plage allant de 1500 tr/min à 6200 tr/min, et le compresseur étant le compresseur de plus basse pression du moteur ; une soufflante 23 située en amont du cœur de moteur ; et un réducteur 30 qui reçoit une entrée depuis l'arbre de cœur et délivre en sortie un entraînement à la soufflante. Le cœur de moteur 11 comprend en outre trois paliers 26a-c agencés pour supporter l'arbre de cœur 26, les trois paliers comprenant un palier avant 26a) et deux paliers arrière 26b, 26c, l'arbre de cœur ayant une longueur entre le palier avant et le palier arrière le plus à l'arrière 26c dans la plage allant de 1800 mm à 2900 mm, et une portée mineure entre les deux paliers arrière dans la plage allant de 250 mm à 350 mm, de telle sorte qu'il n'y a aucune résonance primaire de l'arbre de cœur entre le palier avant et le palier arrière le plus en avant au sein de la plage de vitesse de marche de l'arbre de cœur.     Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3120055-A1 (FR)
Title: Système de surveillance de l'état opérationnel d'un équipage d'aeronef, et procédé associé
Inventor: SALMON-LEGAGNEUR FRANÇOIS
IPC: B64D45/00
Filed: 2021-02-22
Abstract: Système de surveillance de l’état opérationnel d’un équipage d’aéronef, et procédé associé Le système (10) comporte une unité (54) de détermination d’au moins un état pilote en fonction de premières données de surveillance de haut niveau d’assurance de conception et de deuxièmes données de surveillance de plus bas niveau d’assurance de conception.   L’unité de détermination (54) comporte :  • un premier module (70) d’évaluation propre à obtenir un état pilote de haut niveau à partir des premières données, sans tenir compte des deuxièmes données;  • un deuxième module (72) d’évaluation, propre à déterminer un état pilote de bas niveau, à partir d’au moins les deuxièmes données;  • un module (74) de consolidation, propre à déterminer un état pilote consolidé, l’état pilote consolidé étant obtenu, en fonction de l’état pilote de haut niveau et de l’état pilote de bas niveau.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124407-A1 (FR)
Title: Bidon de collecte pour dispositif préleveur d'échantillons in-situ d'un effluent liquide
Inventor: JULLIEN RÉGIS
IPC: B01F35/31
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un bidon de collecte (1) pour dispositif préleveur d’échantillons in-situ d’un effluent liquide, comportant un réservoir de forme globalement parallélépipédique rectangle (100) délimité par une paroi supérieure (110) présentant une ouverture (111) permettant de collecter l’effluent prélevé, une paroi inférieure de fond (120), une paroi avant(130), une paroi arrière (140) et deux parois latérales, ledit bidon (1) comprenant également un robinet d’écoulement (200) raccordé fluidiquement à un orifice (131) ménagé en partie basse de ladite paroi avant (130) du réservoir (100) ; caractérisé en ce que ladite paroi inférieure de fond (120) présente une portion (120A) inclinée longitudinalement suivant une pente présentant un angle d’inclinaison prédéterminé (θ).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125700-A1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication d’une attelle orthopédique et son attelle orthopédique.
Inventor: CHAIX ALAIN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une attelle orthopédique, l’attelle étant constituée de deux coques (3, 4) alvéolaires (8) non identiques en plastique, les deux coques (3, 4) s’étendant sensiblement longitudinalement et étant destinées à envelopper un membre (2) d’un patient, les coques (3, 4) étant reliées entre elles par une pluralité d’attaches, dans lequel ledit procédé comprend une étape ultérieure de thermoformage des deux coques (3, 4) pendant laquelle on installe les deux coques (3, 4) autour du membre (2) du patient et on chauffe au moins une portion d’au moins une des deux coques (3, 4) à une température comprise entre 50°C et 70°C de manière à modifier la forme de ladite portion tout en restant dans les limites circonférentielles des deux coques (3, 4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3125819-A1 (FR)
Title: Polymère à empreintes moléculaires, et son utilisation dans la quantification d’un pesticide dans un échantillon
Inventor: PICHON VALÉRIE
IPC: G01N33/53
Filed: 2021-07-30
Abstract: Polymère à empreintes moléculaires, et son utilisation dans la quantification d’un pesticide dans un échantillon La présente invention concerne un polymère à empreintes moléculaires (MIP) dans lequel le polymère est du poly-4-vinylpyridine, ou du poly-2-vinylpyridine, réticulé par un agent réticulant, ledit polymère à empreintes moléculaires étant imprimé par le chlordécol et contient des sites d’empreinte pour du chlordécol et/ou du chlordécone.  L’invention concerne également l’utilisation dudit polymère à empreintes moléculaires pour la purification d’un échantillon comprenant du chlordécone et/ou du chlordécol.  (pas de figures)
Patent FR-3127092-A1 (FR)
Title: Système et procédé de communication par voie lumineuse
Inventor: AARON PEREZ OLIVA HUETZIN
IPC: H04W76/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: L'invention concerne un système de communication par voie lumineuse (100) comprenant un arrangement lumineux comportant :- au moins un module de communication lumineuse (1, 2) comportant une source lumineuse (10, 20) configurée pour émettre un signal lumineux (15, 25), un dispositif de polarisation (11, 21) de la source lumineuse (10, 20), un dispositif de modulation (12, 22) de la source lumineuse (10, 20), le dispositif de modulation (12, 22) étant relié électriquement à la source lumineuse (10, 20) et au dispositif de polarisation (11, 21), de sorte à piloter le dispositif de polarisation (11, 21) pour moduler une amplitude et/ou une phase et/ou une fréquence du signal lumineux (15, 25) émis par la source lumineuse (10, 20) selon un premier protocole de communication par voie lumineuse (A) ou un deuxième protocole de communication par voie lumineuse (B),- un module de commutation (3) configuré pour pouvoir sélectionner le premier protocole de communication lumineuse (A) ou le deuxième protocole de communication lumineuse (B).  L'invention s'étend également à un procédé de communication par voie lumineuse mettant en œuvre le système de communication par voie lumineuse (100).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3131397-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’une image dans l’œil dans utilisateur
Inventor: COLARD MATTHIAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-12-28
Abstract: Dispositif (1) de projection d’une image sur la rétine d’un œil, le dispositif comportant des sources de lumière et un support d’émission (10) comprenant différents points d’émission, chaque point d’émission étant configuré pour émettre une lumière selon une direction angulaire de propagation, les points d’émission étant répartis en différents sous-ensembles de points d’émission, chaque sous-ensemble de point d’émission émettant la lumière selon une même direction angulaire, de façon à converger vers un même pixel de l’image. Le dispositif est tel qu’une même source de lumière est reliée à plusieurs sous-ensembles d’émission, dits sous-ensembles d’émission jumeaux.