baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069062-A1 (FR)
Title: Capteur inertiel numerique a masses concentriques
Inventor: LEHEE GUILLAUME JEROME FRANCOIS
IPC: B81B7/02
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un capteur inertiel numérique adapté pour mesurer une accélération selon au moins un axe, comprenant N systèmes (112a, 112b, 112c) masse-ressort , configurés pour se déplacer sous l'effet d'une accélération, et au moins un système de mesure de l'accélération selon un axe, comprenant un contacteur (118a, 118b, 118c) pour chaque système masse-ressort, configuré pour entrer en contact avec ledit système masse-ressort lorsque la valeur d'accélération mesurée correspondant audit système masse-ressort est atteinte, des électrodes (120b, 120b', 120ca, 120ca', 120cb, 120cb') de contre-réaction, configurée pour provoquer une force de contreréaction de sens opposé à la force d'accélération que mesure ce système masse-ressort lorsque le contacteur relié à ladite électrode de contre-réaction est en contact avec le système masse-ressort, caractérisé en ce que les masses (114a, 114b, 114c) des systèmes masse-ressort (112a, 112b, 112c) sont disposées de manière concentriques de sorte à partager le même centre de masse.
Patent FR-3068970-A1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: B01J23/26
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropène en phase gazeuse comprenant les étapes : i) fourniture d'une composition A comprenant 2-chloro-3,3.3-trifluoropropène et/ou 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane et/ou 2-chloro-1, 1,1,2-tetrafluoropropane ou d'une composition B comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et/ou 1,1,1,2,3-pentafluoropropan ; ii) mise en contact de ladite composition A avec de l'acide fluorhydrique en présence d'une composition catalytique comprenant un catalyseur à base de chrome ou mise en contact de ladite composition B avec une composition catalytique comprenant un catalyseur à base de chrome pour produire une composition C comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène caractérisé en ce que l'étape ii) est mise en uvre à une température comprise entre 310°C et 450°C et en ce que la température de l'étape ii) est contrôlée de sorte à ne pas excéder 450°C ; et lorsque ledit catalyseur est désactivé, la température de l'étape ii) est augmentée par incrémentation de 0,5°C à 20°C à condition que la température n'excède pas 450°C.
Patent FR-3070090-A1 (FR)
Title: Systeme electronique et procede de fabrication d'un systeme electronique par utilisation d'un element sacrificiel
Inventor: GHANNAM AYAD
IPC: H01L23/52
Filed: 2017-08-08
Abstract: Un procédé de fabrication d'un système électronique (S) comprenant : - une étape d'application d'un élément sacrificiel (2) sur une pièce de support (1), - une étape de dépôt d'au moins un composant électronique (3) sur l'élément sacrificiel (2), - une étape de réalisation d'une pluralité d'interconnexions tridimensionnelles (5) pour former les ports de connexion du système (S) et former une couche de redistribution reliant les connecteurs (30) du composant électronique (3) aux ports de connexion du système (S), - une étape d'encapsulation afin de protéger les interconnexions tridimensionnelles (5), et - une étape de séparation du système (S) de l'élément sacrificiel (2).
Patent FR-3075649-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien de l'homeostasie metallique, et ses utilisations
Inventor: LUX FRANCOIS
IPC: B82Y5/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine des dispositifs médicaux, plus particulièrement les dispositifs permettant d'extraire au sein d'un organisme des métaux. L'utilisation de ces dispositifs permet par exemple de prévenir et/ou traiter des pathologies liées à une dérégulation de l'homéostasie des métaux dans l'organisme, par exemple les maladies neurologiques.
Patent FR-3063205-A1 (FR)
Title: Leurre de peche articule, comportant une tete rigide, un corps souple et un hamecon, avec differentes possibilites de montage
Inventor: LE CALVEZ JEAN-LUC
IPC: A01K85/18
Filed: 2017-02-25
Abstract: - Une tête rigide (Rep1), comportant une forme avant hydrodynamique, une face arrière transversale plane (SC) un rebord (RB) et intégrant une tige d'attache (Rep2) pour relier la ligne de pêche et l'hameçon. - Une tige d'attache (Rep2) dont la partie avant est intégrée à la tête rigide lors du processus de fabrication et dont la partie arrière permet de former une liaison articulée avec l'hameçon (Rep4). La dite liaison étant caractérisée par, à son extrémité arrière, une boucle fermée (BC2) selon l'axe longitudinal (X), complétée par une boucle transversale (BC4) entourant la tige axiale (7) et retombant sous l'axe longitudinal de façon à créer une liaison libre en rotation mais empêchant l'œillet l'œillet (BC3) de l'hameçon (Rep4) de pouvoir ressortir sans action de l'opérateur. - Un corps en matériau souple (Rep3) s'étendant selon l'axe longitudinal des (X) d'une extrémité avant (SD) à une extrémité Arrière (DF). L'extrémité avant (SD) plane étant adaptée à venir en contact avec la face Arrière (SC) de la tête rigide (Rep1) et la section avant étant adaptée pour s'insérer à l'intérieur du rebord (RB), de façon à former un leurre imitant parfaitement la forme et la nage d'un petit poisson. - Un hameçon (Rep4) s'étendant selon l'axe longitudinal des (X) avec une extrémité avant équipée d'un œillet horizontal (BC3) et un extrémité arrière munie d'un ardillon.
Patent FR-3080563-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres comprenant plusieurs rouleaux de compactage
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres comprenant un système de compactage comprenant plusieurs rouleaux de compactage indépendants (3 a, 3 b) et des vérins de compactage (5 a, 5 b) et, pour chaque fibre, des moyens de coupe et des moyens de réacheminement. Pour chaque fibre, la tête comprend un module fonctionnel (2a, 2b) comprenant les moyens de coupe et les moyens de réacheminement, chaque module fonctionnel est monté mobile en translation selon une direction de compactage sur un élément support (4) de la tête. Chaque rouleau de compactage est monté sur un ou plusieurs modules fonctionnels adjacents. Un vérin de compactage est associé au(x) module(s) fonctionnel(s) associé(s) à un rouleau de compactage pour le déplacement en translation du ou des modules fonctionnels. Les rouleaux de compactage sont disposés en une seule rangée.
Patent FR-3062892-A1 (FR)
Title: Dispositif de lampe
Inventor: HARA HIROAKI
IPC: F21V3/04
Filed: 2018-02-09
Abstract: Un dispositif de lampe monté sur un véhicule comprend un logement (11), un premier élément translucide (12) définissant un espace de logement (13) avec le logement (11), une unité de lampe (14) logée dans l'espace de logement (13) et comprenant une source de lumière, un capteur (15) logé dans l'espace de logement (13) et configuré pour détecter de l'information à l'extérieur du véhicule sur la base d'une lumière invisible, et un deuxième élément translucide (16) logé dans l'espace de logement (13) et recouvrant le capteur (15). Le deuxième élément translucide (16) a une transmittance de la lumière visible inférieure à celle du premier élément translucide (12).
Patent FR-3079598-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage avec element optique multisource avec face de sortie lisse
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention a trait à un module optique (1) pour dispositif d'éclairage de véhicule automobile, comprenant un élément optique principal (2) en matériau transparent ou translucide avec une portion principale (4), ledit élément comprenant des faces d'entrée (10, 12, 14, 16, 18) ; une face de sortie (8) ; et des axes optiques (30, 32, 34, 36, 40) passant chacun par une des faces d'entrée (10, 12, 14, 16, 18). La face de sortie (8) présente sur la totalité de son étendue suivant la direction principale (6), un profil dont la pente est continue, et le module optique comprend un guide de lumière (20) s'étendant entre au moins une (10, 14, 18) des faces d'entrée (10, 12, 14, 16, 18) et la partie principale (4) de l'élément optique principal (2).
Patent FR-3079925-A1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d'un capteur d'arbre a cames pour corriger un saut d'entrefer.
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D18/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration automatique d'un capteur (10) d'arbre à cames pour véhicule automobile. Le capteur comporte un module de traitement (13) configuré pour générer, à partir d'un signal brut (20) représentatif des variations d'un champ magnétique induites par la rotation d'une cible (14) dentée et mesurées par une cellule (12), un signal de sortie (30) représentatif des instants de passage des dents (D1, D2, D3) devant la cellule. Le procédé de calibration permet de déterminer pour chaque dent (Dj) un seuil de commutation non seulement en fonction d'un minimum local (mj,N-1) et d'un maximum local (Mj,N-1) pour ladite dent (Dj) au tour précédent (N-1) de la cible, mais aussi en fonction d'une valeur corrective (?k,N) calculée en fonction d'un maximum local (Mk,N) et/ou d'un minimum local (mk,N) du signal brut lors du passage d'une dent précédente (Dk) devant la cellule pendant un nouveau tour (N).
Patent FR-3083921-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de structures
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L51/56
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert qui comprend les étapes a) fournir une couche support (100) comprenant une première face, des structures (200) étant assemblées par leur face avant sur la première face (110) ; c) une étape de report des structures (200) sur une face d'accueil d'un substrat d'accueil, la couche support (100) comprend des régions de pliage (101), entre les structures (200), adaptées pour passer d'un état plié à un état déplié sous l'action d'une excitation extérieure, le procédé comprend, entre les étapes a) et c), une étape b) d'exécution de l'action extérieure de manière à faire passer les régions de pliage de l'états plié à l'état déplié de sorte que l'espacement les structures (200) varie.
Patent FR-3083736-A1 (FR)
Title: Cale pelable a resistance accrue
Inventor: GASTEL DANIEL ANDRE
IPC: B32B7/10
Filed: 2018-07-11
Abstract: Procédé de fabrication d'une plaque pelable, comprenant l'encollage de fibres (12) tissées avec une préparation de composants de base pour résine thermodurcissable en sorte de former des feuilles encollées (4), l'empilement desdites feuilles encollées (4) en une pile (2), et la transformation des composants de base en résine thermodurcie, la pile (2) des feuilles étant maintenue sous pression, les fibres (12) tissées, avant d'être encollées, étant revêtues d'un dépôt d'un polymère fluoré (8).
Patent FR-3084744-A1 (FR)
Title: Methode d’animation d’un pneumatique sur un volant d’usure
Inventor: CETTOUR-JANET DOMINIQUE
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: Méthode de test de l'usure de pneumatiques roulant sur un volant comprenant les étapes suivantes : - à l'aide des données de construction du véhicule et d'un modèle d'équilibre dynamique on détermine les relations entre la vitesse et les accélérations au centre de gravité du véhicule, et les angles et les forces directionnels appliqués sur un essieu donné, - on enregistre en continu la vitesse et les accélérations d'un véhicule circulant sur un parcours prédéterminé, - on dispose sur le volant les deux pneumatiques appartenant à un même essieu et, en fonction des valeurs de vitesse et d'accélération enregistrées, on applique à chaque instant sur chacune des roues de l'essieu les valeurs d'angle de carrossage, de charge et de forces longitudinales. On mesure les valeurs des forces transversales subies par chacune des roues et on fait varier l'angle de dérive de sorte que la somme des forces transversales résultant de la mise en dérive des pneumatiques soit égale à chaque instant à la force transversale appliquée au centre de l'essieu et que la différence de dérive entre les deux roues respecte la variation de parallélisme imposée à l'essieu.
Patent FR-3084781-A1 (FR)
Title: Support d’appareillage electrique et appareillage electrique associe
Inventor: BRASSEAU BORIS
IPC: H01R13/73
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage (100) comportant un cadre (107) dont un bord interne est prolongé vers l'arrière par une paroi latérale (117) délimitant un logement (110) fermé à l'arrière par une paroi de fond (116) aménagée pour recevoir au moins trois bornes de connexion (140) électrique logées dans trois compartiments. Selon l'invention, ladite paroi de fond ferme intégralement ledit logement, des orifices individuels donnent accès, depuis l'extérieur du logement directement à un desdits compartiments, et au moins un capot d'isolation (130) est rapporté dans ledit logement, qui enferme lesdites bornes de connexion et qui comporte des ouvertures individuelles (135) donnant accès, depuis l'intérieur du logement, aux compartiments. L'invention concerne aussi un appareillage électrique comportant un mécanisme d'appareillage fixé de manière amovible dans un tel support.
Patent FR-3085180-A1 (FR)
Title: Ensemble aubage pour stator de turbine de turbomachine comprenant des nervures d'etancheite inclinees
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un ensemble aubagé pour turbine de turbomachine comprend une plateforme externe comportant, à une extrémité axiale, une surface transversale d'extrémité (82) et un dispositif d'étanchéité (100) s'étendant en saillie à partir de la surface transversale d'extrémité et comprenant au moins deux nervures d'étanchéité (102) s'étendant transversalement à un axe de l'ensemble aubagé et présentant chacune deux flancs respectifs (104A, 104B, 106A, 106B) qui, en section axiale, sont inclinés radialement et axialement dans une même direction par rapport à l'axe. Cette particularité confère de la souplesse à chacune des nervures d'étanchéité (102), ce qui permet de favoriser un contact surfacique entre les nervures d'étanchéité et une paroi radiale de stator en regard de laquelle la paroi transversale d'extrémité, et en particulier le dispositif d'étanchéité, sont destinés à être agencés.
Patent FR-3076921-A1 (FR)
Title: OptimiSation DU TEMPS D’exÉcution D’UN programME D’ORDINATEUR EN DÉTERMINANT LA MISE EN ŒUVRE D’UNE fOnction EN FONCTION D’UN ÉVENTAIL DE paramÈtREs D’ENTRÉE ET D’UNE EXACTITUDE
Inventor: GUIBERT DAVID
IPC: G06F9/44
Filed: 2018-11-30
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé d’optimisation d’un programme d’ordinateur, comprenant - une première étape (S11, S12, S13, S14) de détermination d’un appel d’une fonction ayant au moins un paramètre d’entrée, ledit appel correspondant à un premier critère selon lequel ledit paramètre d’entrée se trouve à l’intérieur d’un intervalle sensiblement plus petit que la fourchette de valeurs possibles pour ledit paramètre d’entrée, et à un second critère correspondant à une exactitude souhaitée pour ledit appel ; - une deuxième étape (S2) de génération automatique d’un code exécutable pour mettre en œuvre ladite fonction, réduisant à un minimum le temps d’exécution pour ledit paramètre d’entrée qui se trouve à l’intérieur dudit intervalle et est compatible avec ladite exactitude souhaitée ; - une troisième étape (S3) de remplacement du code existant mettant en œuvre ladite fonction par le code exécutable généré à ladite deuxième étape. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089381-A1 (FR)
Title: Enceinte close à faible raideur
Inventor: MENDES EDUARDO
IPC: H04R1/28
Filed: 2018-12-03
Abstract: Enceinte acoustique close (10) comportant un caisson (12) et un haut-parleur (20) comportant une membrane mobile (22) par rapport au caisson (12), le caisson (12) et la membrane (22) délimitant une chambre (14) essentiellement close ; le haut-parleur (20) comportant un moteur (30) à commande électrique d’actionnement de la membrane mobile (22) par rapport au caisson (12), l’enceinte comportant en outre un mécanisme (50) de sollicitation axiale de la membrane (22) à l’écart de sa position médiane de repos à l’encontre de la force de pression exercée par le gaz contenu dans le caisson (12) sur la membrane (22), caractérisée en ce que le mécanisme (50) comporte une came (54) mobile par rapport au caisson (12) suivant un axe (X-X) de déplacement de la came sous l’action de déplacement de la membrane (22) et au moins un suiveur de came (58A, 58B) sollicité transversalement à la came (54) par au moins un ressort (60A, 60B) et en appui sur la came (54), la came (54) présentant au moins une surface de came (56A, 56B) propre à convertir l’effort transversal du ou chaque ressort (60A, 60B) en un effort axial sur la came (54) dont l’intensité varie en fonction de la position de la came (54) par rapport au caisson (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092006-A1 (FR)
Title: Jeu de construction
Inventor: VAN DER BRUGGEN TOM
IPC: A63H33/08
Filed: 2019-01-28
Abstract: JEU DE CONSTRUCTION Le jeu de construction comporte : - des éléments à assembler (155 à 170) munis, dans leur épaisseur, de rainures principales de sections rectangulaires identiques, la largeur de la face ouverte de la rainure étant appelée « ouverture » de la rainure et la dimension de la section de la rainure perpendiculaire à la face ouverte étant appelée « profondeur », les éléments à assembler comportant : - des premiers éléments à assembler (155), appelés « montants » présentent une forme générale en parallélépipède rectangle dont les arêtes les plus grandes ont une première dimension, - des deuxièmes éléments à assembler (160, 165, 170), appelés « traverses » présentent une forme générale en parallélépipède rectangle dont les arêtes les plus grandes ont une deuxième dimension, inférieure à la première dimension, - des languettes de liaison (135, 140, 145), de section rectangulaire, section dont l’épaisseur est supérieure à l’ouverture des rainures principales des éléments à assembler et section dont la longueur est supérieure à une fois et demie la profondeur des rainures principales des éléments à assembler, - au moins un assemblage appelé « U » (150), chaque « U » comportant deux montants (155) reliés entre deux par au moins deux traverses, au moins deux des dites traverses (160, 165) étant assemblées entre elles, côte-à-côte, avec une languette de liaison rigide (140, 145) et chacun des deux montants étant assemblé à chacune des traverses assemblées entre elles, avec une languette de liaison rigide (140). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3084086-A1 (FR)
Title: Nouvelle souche virale atténuée et son utilisation en tant que vaccin
Inventor: ROSA-CALATRAVA MANUEL
IPC: C12N15/86
Filed: 2019-03-21
Abstract: La présente invention concerne une souche virale atténuée dérivée d’une souche de metapneumovirus humain comprenant la séquence génomique représentée par la séquence SEQ ID NO. 1, ladite souche atténuée comprenant une ou des modifications génétiques de ladite séquence SEQ ID NO. 1.
Patent FR-3094958-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-10
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant au moins un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit au moins un rotor par rapport à un axe (X) de rotation dudit rotor, ce carénage de nacelle comprenant :- un tronçon amont (10) formant une section d’entrée (BA) du carénage de nacelle ;- un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage de nacelle ; et- un tronçon intermédiaire (30) reliant lesdits tronçons amont et aval ;caractérisé en ce que le tronçon aval comprend une paroi radialement interne (20a) et une paroi radialement externe (20b) réalisées dans un matériau déformable à mémoire de forme, et en ce qu’elle comporte au moins un mécanisme actionneur à au moins un vérin configuré pour coopérer avec des moyens encastrés dans une surface interne de la paroi radialement externe, de sorte à faire varier un diamètre externe de la section de sortie entre un diamètre minimum (DBFc) et un diamètre maximum. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095752-A1 (FR)
Title: Poste opératoire pour un traitement endoveineux de varices
Inventor: PRÜFER MICHAËL
IPC: A61G13/02
Filed: 2019-05-07
Abstract: « Poste opératoire pour un traitement endoveineux de varices » Poste opératoire (1) pour un traitement endoveineux de varices, comprenant une table d’intervention (3) comportant des moyens d’actionnement (38,39,35) prévus pour placer un patient (P) en position proclive ou déclive à une hauteur réglable et avec un dossier réglable, un équipement d’échographie (20) pourvu d’une sonde d’échographie (21), un équipement (100) d’anesthésie locale du patient, et un équipement de traitement endoveineux (40). La table (3) comprend en outre des moyens (32,33,42,43) pour positionner angulairement et indépendamment l’un et/ou l’autre des membres inférieurs (Mia, MIb) du patient. Voir Figure 1.
Patent FR-3096088-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’émissions de vapeurs de carburant à neutralisation de fuite
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: F02M35/02
Filed: 2019-05-13
Abstract: Dispositif de contrôle des émissions de vapeurs de carburant, comportant : - un filtre absorbant (10) ; - un circuit de purge (15) comportant : une pompe (11) munie d’une entrée d’aspiration (21) et d’une sortie de refoulement (27) ; une conduite amont (16) ; une conduite aval (17). La pompe (11) comporte une chambre d’aspiration (20) dans laquelle débouche l’entrée d’aspiration (21). La conduite amont (16) est reliée par l’une de ses extrémités au filtre absorbant (10) et débouche par l’autre de ses extrémités dans la chambre d’aspiration (20). La conduite aval (17) comporte une double paroi tubulaire (23, 24) définissant deux canaux (25, 26) séparés. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096177-A1 (FR)
Title: Procede d’extinction d’un generateur electrochimique dans le cas d’un emballement thermique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/44
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé d’extinction d’un générateur électrochimique (10), en particulier en cas d’emballement thermique, le générateur électrochimique (10) comprenant une première électrode et une seconde électrode, la première électrode étant reliée à un premier terminal (22) et la seconde électrode étant reliée à un second terminal (32) ou à la masse du générateur électrochimique, le procédé comportant une étape dans laquelle le générateur électrochimique (10) est recouvert par une solution de liquide ionique (100), la solution de liquide ionique (100) recouvrant continument le générateur électrochimique (10) du premier terminal (22) au deuxième terminal (32) ou du premier terminal (22) à la masse, la solution de liquide ionique comprenant un liquide ionique et une espèce active ayant des propriétés d’extinction et/ou de retardateur de flamme. Figure pour l’abrégé : figure 2.