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Patent FR-2983691-A1 (FR)
Title: Ensemble de support de rideau comprenant une barre de rideau, et element de support correspondant
Inventor: RICHARD PATRICE
IPC: A47H1/02
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de support de rideau comprenant une barre de rideau (1) et au moins un élément de support destiné à être fixé à une paroi et à porter ladite barre de rideau (1) dans une position sensiblement horizontalement pour permettre le coulissement d'au moins un anneau (4) autour de la barre de rideau (1), ladite barre de rideau (1) présentant une section qui comporte au moins une arête (11), et ledit élément de support étant conformé pour maintenir ladite barre de rideau (1) dans une position dans laquelle ladite arête (11) est orientée vers le haut.
Patent FR-2985028-A1 (FR)
Title: Device for measuring directional transmission of light in vegetation cover for determining index surface of cover, has sensor whose collecting solid angle covers zenith angle and azimuth angle ranging between specific degree
Inventor: BARET FREDERIC
IPC: G01N33/483
Filed: 2011-12-23
Abstract: The device (1) has a radiation sensor (3) arranged such that its aiming direction (3a) defines a zenith angle (A) included between 45 and 60 degree along a longitudinal axis (2') of a vertical support (2). Another radiation sensor (4) is arranged such that its aiming direction (4a) defines another zenith angle included between 15 and 45 degree. A third zenith angle (C) is defined in the aiming directions of the radiation sensors. A collecting solid angle of each sensor covers a fourth zenith angle ranging between 5 and 15 degree and an azimuth angle ranging between 10 and 45 degree. An independent claim is also included for a method for measuring directional transmission of light in a vegetation cover.
Patent FR-2985338-A1 (FR)
Title: Keyboard for use as human-computer interface in e.g. currency slot terminal, has printed circuits, where each circuit has safety loop, and electric loops associated with each circuit to detect intrusion by piercing operation
Inventor: PETRO CHLOE
Filed: 2011-12-30
Abstract: The keyboard has a rigid external case (1), a set of actuation units e.g. keys (2, 3), for seizing data. A frontage part (4) is utilized for maintenance of the set of actuation units. A set of printed circuits (10, 20, 30, 40) is superimposed according to thickness of the case. An electrical connector is arranged in connection with an external interface. Each of the set of printed circuits has a specific and different functionality. Each circuit has a safety loop for a dedicated function. A set of electric loops is associated with each circuit to detect intrusion by piercing operation.
Patent FR-2989736-A1 (FR)
Title: Procede de purge d'une turbine a gaz
Inventor: MONTAGNE PIERRE
IPC: F02C7/22
Filed: 2012-04-18
Abstract: Ce procédé de purge d'un réseau de conduites d'alimentation d'une turbine à gaz alimentée en un combustible (fioul ou gaz naturel) contenant au moins en partie un gaz de synthèse comprend l'injection de gaz inerte dans des portions intervannes ou collecteurs du réseau de conduite susceptibles de contenir du combustible lorsque l'alimentation en combustible est arrêtée. Cette injection de gaz est mise en oeuvre dans lesdites portions du réseau selon une séquence d'injection respective.
Patent FR-2989632-A1 (FR)
Title: Wheel for vehicle i.e. car, has fastening screws, where bearing surface of screws is shifted towards outside to ensure passage of web between volume of clamp of brake and base plate of fastening screws
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B21D22/14
Filed: 2012-04-23
Abstract: The wheel has a rim (12) and a web for introducing an annular bent part (11G) or left bent. A central part (11C) is arranged approximately planar to a central boring and the web. A set of fastening screws (30) is provided for the wheel, and is arranged on a hub (21). A thickness of the web is larger in its central part than in its bent part. A bearing surface of the screws is shifted towards outside to ensure passage of the web between a volume of a clamp of a brake and a base plate (31) of the fastening screws. An independent claim is also included for a method for manufacturing a web.
Patent FR-2993744-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la mobilite dans un reseau de communication en fonction de la velocite d'un terminal mobile
Inventor: EL MOUMOUHI SANAA
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la mobilité d'un terminal mobile dans un réseau de communication comprenant une pluralité de points d'accès et un serveur de découverte de points d'accès adapté pour fournir au terminal mobile une liste des points d'accès du réseau auxquels le terminal mobile peut se connecter, le procédé comprenant les étapes suivantes : récupération, par le serveur de découverte de points d'accès, d'un vecteur vitesse du terminal mobile ; et génération, par le serveur de découverte de points d'accès, de la liste des points d'accès en fonction dudit vecteur vitesse.
Patent FR-2994487-A1 (FR)
Title: Radioactive particles detector, has spectrometer for measuring amplitudes of peak intensities of coherent amplified lights issued by laser in absence and in presence of radioactive particles, respectively
Inventor: MICHEL MAUGAN
IPC: G01T1/16
Filed: 2012-08-07
Abstract: The detector has a laser light source (1) emitting a laser beam (F), and a nanostructured laser counter-reaction device (D) amplifying the laser beam, where the laser counter-reaction device includes organic polymers. A spectrometer (Ph) measures an amplitude of a peak intensity of a coherent amplified light issued by the laser in the absence of radioactive particles and an amplitude of another peak intensity of a coherent amplified light output from the laser in the presence of radioactive particles. A controller calculates a difference between the amplitudes of the peak intensities. An independent claim is also included for a method for detecting radioactive particles.
Patent FR-2996897-A1 (FR)
Title: Dispositif d’etancheite pour appareil hydraulique a percussions, et appareil hydraulique a percussions comprenant un tel dispositif d’etancheite
Inventor: ESCOLLE MICHEL
IPC: B25D9/04
Filed: 2012-10-15
Abstract: Ce dispositif d'étanchéité (2) comprend une bague d'étanchéité interne (13) comprenant une portion d'étanchéité interne (14) annulaire pourvue d'une lèvre d'étanchéité (15) destinée à coopérer de manière étanche avec la surface extérieure d'un piston de frappe (7) d'un appareil hydraulique à percussions, et un élément d'étanchéité externe (25) monté autour de la portion d'étanchéité interne (14) et destiné à prendre appui de manière étanche dans le fond d'un logement annulaire (6) ménagé sur un corps de guidage de l'appareil hydraulique à percussions. La bague d'étanchéité interne (13) comporte en outre une portion de protection (17) annulaire décalée axialement par rapport à la portion d'étanchéité interne (14) et délimitée intérieurement par au moins une surface de protection convergente (18) annulaire et convergeant en direction de la lèvre d'étanchéité (15), et une gorge annulaire (22) débouchant vers l'intérieur de la bague d'étanchéité interne (13), la gorge annulaire (22) étant disposée entre la lèvre d'étanchéité et la surface de protection convergente (18).
Patent FR-3000156-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/14
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire (61), en particulier pour une transmission de véhicule automobile, comportant au moins une masse pendulaire (33) montée de façon mobile sur un support (31) pivotant autour d'un axe. La masse (33) a une section générale en U et comporte deux flancs (48) s'étendant de part et d'autre du support, reliés par au moins un pont (49) venant de matière avec les flancs (48). La masse (33) est montée sur le support (31) par l'intermédiaire d'au moins deux rouleaux de guidage (52, 53). Les extrémités axiales de chaque rouleau (52) sont aptes à rouler sur des pistes de roulement (51) formées dans les flancs (48) de la masse (33), la partie médiane (53) de chaque rouleau (52) étant apte à rouler sur une piste de roulement (39) du support (31).
Patent FR-3011860-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ecoulement d'eau, par exemple d'une douche ou d'un sanitaire, destine a etre encastre dans un support, notamment un mur
Inventor: BIJU DUVAL REMI
IPC: E03C1/02
Filed: 2013-10-15
Abstract: Dispositif de commande d'écoulement d'eau, par exemple d'une douche ou d'un sanitaire, destiné à être encastré dans un support, notamment un mur, comportant : - un boîtier (1) principal ouvert vers l'extérieur et destiné à être reçu dans un logement formé dans le support, les éléments de commande du dispositif étant reçus dans le boîtier principal en en faisant saillie par l'ouverture, - une plaque intermédiaire dite face (3) intermédiaire en forme de rondelle fixée au bord de l'ouverture du boîtier principal, la fixation étant notamment réalisée par des vis, en particulier quatre vis réparties de manière régulière sur le pourtour de la face intermédiaire ; et - une plaque formant face (5) avant fixée à la face intermédiaire de manière à fermer le boîtier en ne laissant passer à travers elle que les éléments de commande du robinet, par exemple la poignée de commande du mitigeur ou le bouton de réglage de la température.
Patent FR-3002563-A1 (FR)
Title: Slab for suspended false ceiling in false ceiling system, has frame defining lower surface that forms laying plane, and web partially covering frame, where retaining element projects in close proximity to edge of laying plane
Inventor: COUSIN ETIENNE
IPC: E04B9/22
Filed: 2013-02-27
Abstract: The slab (1) has a frame defining a lower surface that forms a laying plane (5), where a web (6) partially covers the frame. A retaining element (7) projects in close proximity to an edge of the laying plane, where the retaining element is in the form of a profile reported on the laying plane of the frame. The frame includes an assembly of sections, where the retaining element is integrated in one of the sections of the frame. The retaining element is intended to limit travel of the slab in a throat (8) of a suspension section (2). An independent claim is also included for a false ceiling system.
Patent FR-3003201-A1 (FR)
Title: Assemblage d’un moyeu de roue motrice et d’un bol de joint de transmission
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: B60B27/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: Un moyeu (12) de roue motrice de véhicule est constitué d'une pièce définissant un axe géométrique de rotation (100) et présentant une cavité axiale (38) ayant une première extrémité ouverte évasée (40) et une deuxième extrémité ouverte (42). On assemble ce moyeu à un bol de joint de transmission (34) constitué d'une pièce et présentant un tronçon d'arbre (36) inséré dans la cavité axiale (38) du moyeu par la deuxième extrémité ouverte (42, le tronçon d'arbre (36) présentant un trou fileté (48) de préférence borgne, à l'aide d'une vis (44) de sécurisation présentant une tête (50) et un corps fileté (46) vissé dans le trou fileté (48) du tronçon d'arbre, et d'une rondelle d'appui (52) interposée entre la tête de vis (50) et le moyeu (12).
Patent FR-3004072-A1 (FR)
Title: Element de protection comprenant deux parties liees l'une a l'autre par une liaison articulaire
Inventor: KUMICHIAN GEORGES
IPC: A41D13/05
Filed: 2013-04-04
Abstract: Cet élément (14) de protection d'au moins une partie du corps d'un utilisateur, comprend une première partie (34) destinée à recouvrir au moins en partie une articulation de l'utilisateur, et une deuxième partie (36) destinée à recouvrir au moins une partie d'un membre de l'utilisateur articulé à ladite articulation. Les première et deuxième parties (34, 36) sont articulées l'une à l'autre par une liaison articulaire (80) ayant un degré de liberté en translation suivant une direction principale joignant un centre de la première partie (34) à un centre de la deuxième partie (36).
Patent FR-2989966-A1 (FR)
Title: Composant micro electro mecanique et son procede de realisation
Inventor: MUELLER-FIEDLER ROLAND
IPC: B81B7/02
Filed: 2013-04-29
Abstract: Composant micro électro mécanique (3) comportant : -un substrat (1) dont la surface supérieure comporte de nombreuses structures micro électro mécaniques (3a)et - un premier plan de métallisation électro conducteur (4b) sur la surface supérieure du substrat (1), - ce premier plan de métallisation électro conducteur (4b) étant formé au moins en partie d'une première substance chimiquement active de sorbeur .
Patent FR-3008441-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement pour bassin, ensemble comprenant un tel dispositif de recouvrement et un bassin, procede d'installation associe
Inventor: RIVALS FABIEN
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-07-12
Abstract: Ce dispositif (14) de recouvrement pour un bassin (12) de type piscine comprend un volet escamotable (30) pour couvrir une première partie (20) du bassin (12), le volet escamotable (30) étant mobile entre une configuration rétractée, dans laquelle le volet escamotable (30) occupe une surface réduite, et une configuration déployée, dans laquelle le volet escamotable (30) occupe une surface étendue. Le dispositif de recouvrement (14) comprend en outre au moins un capot (34) séparé du volet escamotable (30), pour couvrir une deuxième partie (22) du bassin (12), ledit capot (34) présentant une surface de contact contre le rebord (28) du bassin (12).
Patent FR-3009255-A1 (FR)
Title: Voie basse pour vehicule automobile
Inventor: VITRY BERNARD
IPC: B60R19/18
Filed: 2013-08-01
Abstract: Dispositif de voie basse pour véhicule automobile comportant deux éléments d'absorption de choc, respectivement avant (2) et arrière, caractérisé en ce qu'il comprend un boîtier (5) intermédiaire, ouvert vers l'avant, emboîtant partiellement l'élément d'absorption avant et comportant un fond arrière assemblé à l'élément d'absorption arrière, ledit boîtier (5) étant adapté pour constituer un logement de réception de l'élément d'absorption avant (2) sous forme comprimée.
Patent FR-3009734-A1 (FR)
Title: Outil pour la manipulation et le positionnement de carottes beton
Inventor: LOPEZ PATRICK
IPC: E04G21/22
Filed: 2013-08-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la préhension et le positionnement de carottes de béton, comprenant un manche (2), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que : - l'extrémité distale (22) du manche (2) comprend un support (3) s'étendant selon une première direction radialement par rapport audit manche (2), adapté pour accueillir une carotte de béton (10), ledit support (3) comprenant des moyens de retenue (31) adaptés pour sélectivement engager ou libérer une carotte de béton (10), - l'extrémité proximale (21) du manche (2) comprend une commande (4) pilotant lesdits moyens de retenue (31), - une lamelle (6) formant un racloir s'étendant de l'extrémité distale (22), de manière à faire saillie du support (3) selon ladite première direction, - un applicateur plan (7) pour l'application de mortier, ledit applicateur plan (7) s'étendant radialement par rapport au manche (2), selon une seconde direction distincte de la première direction.
Patent FR-3011930-A1 (FR)
Title: Methode et appareil de caracterisation mecanique en cisaillement d'une grille
Inventor: DELEAU FABRICE
IPC: G01N3/24
Filed: 2013-10-16
Abstract: La méthode et l'appareil permettent de caractériser mécaniquement en cisaillement une grille, par exemple de type Johnson, composée d'au moins deux fils soudés à au moins deux barres parallèles, les fils étant disposés perpendiculairement aux barres. L'appareil comporte deux équerres 42 et 43 reliées entre elles par deux bras 44 et 45 au moyen de quatre liaisons pivots 46 pour former un parallélogramme déformable. On maintient avec les moyens de fixation 47 une première barre située à une extrémité de la grille et on maintient avec les moyens de fixation 48 une deuxième barre située à une autre extrémité de la grille. On applique une force F aux équerres 42 et 43 pour imposer un déplacement de la première barre par rapport à la deuxième barre, tout en maintenant la première barre parallèle par rapport à la deuxième barre. Pendant l'étape de déplacement, on mesure ladite force en fonction du déplacement de la première barre par rapport à la deuxième barre. Puis, on détermine un paramètre représentant la résistance mécanique de cisaillement de la grille à partir des mesures de la force et du déplacement.
Patent FR-3013791-A1 (FR)
Title: Dispositif de rouleau suiveur de came
Inventor: HAUVESPRE BENOIT
IPC: F16N7/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: Le dispositif de rouleau suiveur de came comprend un corps 12, un rouleau 14, un arbre 16 monté sur le corps 12 et comprenant une portée extérieure pour le montage à rotation dudit rouleau. Le rouleau comprend une surface intérieure 14a entourant radialement ladite portée extérieure et est monté mobile à rotation par rapport à l'arbre. La portée extérieure de l'arbre et/ou la surface intérieure 14a du rouleau comprennent une pluralité de cavités. Le rapport entre la somme des aires des cavités et l'aire totale de ladite portée extérieure, ou de ladite surface intérieure, sur laquelle sont formées lesdites cavités est compris entre 2 % et 40 %. Les cavités présentent une profondeur comprise entre 0,5 µm et 5 µm.
Patent FR-3013782-A1 (FR)
Title: Assemblage avec guidage d'une levre mince allongee dans une fente etroite allongee et application a l'assemblage d'un guide-air sur une buse
Inventor: DAVID PASCAL
IPC: F16B17/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'assemblage d'un premier élément (2), tel qu'une buse de ventilateur, avec un second élément (1), tel qu'un guide d'air, est réalisé par l'assemblage d'une lèvre mince allongée (16) appartenant au second élément (1) dans une fente étroite allongée (10) formée par les trois côtés d'une plaque plane allongée (6) fixée parallèlement à une paroi plane (4) du premier élément (2). La fente (10) comprend au moins un élément formant guide (11-12) solidaire d'un grand côté (8) de la plaque (6). Cet élément formant guide comporte une surface de glissement (11a-12a) dans le prolongement de ladite plaque (6) et s'écartant de la paroi (4) en s'éloignant du premier élément. Il est agencé pour coopérer avec la lèvre (16) afin que l'introduction de la lèvre (16) dans la fente (10) commence par le glissement de la lèvre sur la surface de glissement et se poursuive lors de l'avancée de la lèvre (16) par l'introduction progressive de la lèvre dans la fente.
Patent FR-3022246-A1 (FR)
Title: Compositions d'ethers mono-alkyliques de monoanhydro-hexitols, procedes de preparation et leur utilisation
Inventor: GOZLAN CHARLOTTE
IPC: A23L29/10
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne une composition d'isomères d'éthers monoalkyliques monoanhydro-hexitol présentant un radical éther alkyle (OR) en C-3, C-5 ou C-6 du monoanhydro-hexitol, dans lequel le groupe alkyle (R) est un groupe hydrocarboné cyclique ou non cyclique, linéaire ou ramifiée comprenant entre 4 à 18 atomes de carbone. L'invention concerne également le procédé d'obtention d'une telle composition ainsi que son utilisation comme agent tensioactif non ionique, émulsifiant, lubrifiant, agent antimicrobien ou agent de dispersion.
Patent FR-3023608-A1 (FR)
Title: Regle de macon munie d'au moins un manche
Inventor: PEROTTO FRANCK
IPC: G01C9/02
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne une règle de maçon munie d'au moins un manche (2) destiné à faciliter son utilisation. Plus précisément, cette règle de maçon comprend un corps de règle (1) et au moins un manche (2) librement articulé sur ce corps de règle (1). L'invention a également pour objet un procédé d'utilisation de la règle de maçon selon l'invention comportant les étapes suivantes : - on saisit la règle de maçon et on le transporte éventuellement jusqu'à son lieu d'utilisation ; - on détache le manche (2) du corps de règle (1) ; - on maintient le manche (2) tout en lâchant le corps de règle (1) de manière à ce qu'il puisse atteindre le sol, - on évalue ensuite la planéité et/ou l'horizontalité du sol sans se baisser.
Patent FR-3016883-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration des proprietes moussantes d'une formulation de nettoyage, nouvelles compositions de nettoyage et leur utilisation pour nettoyer les surfaces
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: C07H15/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés moussantes d'une formulation de nettoyage comprenant un composé représenté par la formule (I) : [R1- O-SO3-]n, Xn+ (I) dans laquelle : - R1 représente un radical hydrocarboné aliphatique, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, comportant de 8 à 18 atomes de carbone, optionnellement substitué par un ou deux radicaux hydroxy ; - n représentant un nombre entier égal à 1 ou 2 ou 3, - Xn+ représente un cation de valence n, caractérisé en ce que - L'on incorpore dans ladite formulation une quantité efficace d'au moins une composition représentée par la formule (II), ou d'un mélange de compositions représentées par la formule (II) : R-O-(G)p-H (II) dans laquelle R représente un radical hydrocarboné aliphatique comportant de quatre à huit atomes de carbone, G représente le reste d'un sucre réducteur et p représente un nombre décimal supérieur ou égal à 1,05 et inférieur ou égal à 5 ; Composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse : a) de 1 % à 40 % massique d'au moins un composé représenté par la formule (I) ; b) de 0,0101 % à 13,33 % massique d'au moins d'une composition représentée par la formule (II) ; c) de 46,67 % à 98,9899 % massique d'eau ; Utilisation de la composition (C1) pour nettoyer les surfaces et formulation en contenant.
Patent FR-3017258-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution et de conversion electrique pour un aeronef
Inventor: CASIMIR ROLAND
IPC: H02J4/00
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un système de distribution et de conversion électrique pour un aéronef, le système comportant un générateur-démarreur synchrone (ENG S/G) destiné à être couplé à un moteur de l'aéronef, un redresseur (R) apte à transformer une tension alternative en une tension continue, un générateur-démarreur synchrone auxiliaire (AUX S/G) destiné à être couplé à un groupe auxiliaire de puissance, un premier, un deuxième et un troisième convertisseurs de puissance (CV1, CV2, CV3) aptes à transformer une tension continue en une tension alternative ou inversement, et au moins une batterie (BATT).
Patent FR-3019223-A1 (FR)
Title: Turbomoteur comprenant un dispositif de couplage mecanique commande, helicoptere equipe d'un tel turbomoteur et procede d'optimisation du regime de super-ralenti a puissance nulle d'un tel helicoptere
Inventor: MARCONI PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un turbomoteur comprenant un générateur (5) de gaz adapté pour être mis en rotation et une turbine (6) libre entraînée en rotation par les gaz dudit générateur de gaz, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (40) de couplage mécanique commandé dudit générateur (5) de gaz et de ladite turbine (6) libre adapté pour lier mécaniquement et sur commande ledit générateur (5) de gaz et ladite turbine (6) libre dès que la vitesse de rotation dudit générateur (5) de gaz atteint une vitesse de seuil prédéterminée.
Patent FR-3021215-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de soin et/ou de maquillage de la peau sous la forme d'une emulsion de type eau-dans-silicone
Inventor: GUILLAUME BRUNO
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage de la peau sous la forme d'une émulsion de type eau-dans-silicone, de densité inférieure à 1,1, et comprenant : - une phase grasse siliconée continue comprenant au moins une huile siliconée et au moins un tensioactif siliconé de HLB inférieur ou égal à 10, - une phase aqueuse dispersée dans ladite phase grasse continue, - une dispersion de gouttelettes de gaz de diamètre moyen compris entre 10 nm et 1 µm. - un système stabilisant pour stabiliser la dispersion de gouttelettes de gaz comprenant au moins un tensioactif de HLB supérieur ou égal à 16.