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Patent FR-3059069-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un corps de vanne et vanne correspondante
Inventor: LANOE THIERRY
IPC: F16K1/22
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un corps de vanne (1) de dosage de fluide, notamment pour moteur à combustion, comportant les étapes suivantes : - Disposer un insert métallique (2) dans un moule (3) de corps de vanne, - Positionner une broche de maintien (4) dans un logement (5) de l'insert (2), - Injecter de la matière plastique dans le moule (3) de façon à recouvrir au moins partiellement l'insert métallique (2) de matière plastique, - Usiner au moins une partie d'une surface du logement (5) de l'insert (2) afin d'obtenir une forme prédéterminée.
Patent FR-3061297-B1 (FR)
Title: Procede de comptage et de caracterisation de particules dans un fluide en mouvement
Inventor: JOLY PIERRE
IPC: G01N15/14
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention est un procédé permettant un suivi de particules dans un fluide en mouvement, par une méthode optique. Les particules sont en mouvement dans une chambre fluidique. Une image de la chambre fluidique est acquise, de façon à obtenir des positions tridimensionnelles de particules dans la chambre fluidique à un premier instant. On obtient également des positions tridimensionnelles de particules à un deuxième instant, le deuxième instant étant postérieur au deuxième instant. A partir des positions tridimensionnelles obtenues, des déplacements potentiels de particules, entre lesdits instants, sont établis. En se basant sur un modèle de déplacement des particules, des déplacements potentiels sont validés. Les déplacements validés permettent de compter les particules dans le fluide. De plus, si les particules sont de nature différente, le modèle de déplacement peut comprendre une composante de mouvement des particules par rapport au fluide qui est caractéristique de cette différence. La détermination de cette composante permet alors de caractériser les particules.
Patent FR-3076371-B1 (FR)
Title: Systeme de suivi des appareils electriques branche sur un reseau d'alimentation electrique
Inventor: KAMBOURIAN HAIG
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-12-31
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un appareil électrique branché sur une prise d'alimentation électrique (a) d'un réseau électrique au moyen d'une prise électrique (b), caractérisé en ce qu'il comporte :     - une première étiquette électronique radiofréquence (b) solidaire de la prise électrique (a) comportant un identifiant unique de ladite prise (a) ;     - une première antenne (c) connectée à un lecteur sans contact apte à lire l'identifiant unique de ladite prise d'alimentation électrique (a) ;     - une seconde étiquette électronique radiofréquence (i) solidaire de ladite prise électrique (j) comportant un identifiant unique de ladite prise électrique (b) ;     - une seconde antenne (h) connectée à un lecteur sans contact apte à lire l'identifiant unique de ladite prise électrique (b) ;     - un boitier intelligent (d,e,f,g) pourvu d'un circuit électronique (20) agencé pour prélever les signaux électriques issus de la première antenne (c) et de la seconde antenne (h) et un microcontrôleur (23) recevant en entrée les signaux desdites première et seconde antennes (c,h) et pour les transmettre à un système de gestion distant.
Patent FR-3054967-B1 (FR)
Title: Grattoir pour perles ludiques fusibles
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/04
Filed: 2017-08-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un grattoir pour perles ludiques fusibles comprend : un corps principal ; une partie de spatule formée sur un côté arrière du corps principal ; une partie de support fournie sur le corps principal et s'étendant obliquement vers l'arrière depuis le corps principal ; et une partie de préhension fournie sur la partie de support.
Patent FR-3070673-B1 (FR)
Title: Ouvrage flottant comprenant une cuve apte a contenir du gaz combustible liquefie
Inventor: TOCATLIAN ALEXANDRE
IPC: B63B25/08
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ouvrage flottant comprenant au moins un premier pont (11) et un paroi porteuse intermédiaire (12), l'ouvrage flottant comprenant une cuve (1) apte à contenir du gaz combustible liquéfié et disposée en dessous du paroi porteuse intermédiaire (12), au moins une canalisation (2, 3) reliant la cuve (1) au dispositif de gestion (7) et un dispositif de connexion (5) comprenant une ou plusieurs vannes d'isolement (4) disposées sur la ou les canalisations (2, 3) et une enceinte (6) enveloppant la ou les vannes d'isolement (4) de manière étanche, dans lequel la cuve (1) est une cuve à membrane intégrée dans la coque et le dispositif de connexion (5) est disposé au-dessus de la paroi porteuse intermédiaire (12) et au moins en partie sous le premier pont (11) dans un espace aménagé en cofferdam.
Patent FR-3071295-B1 (FR)
Title: Dispositif de changement des rapports de vitesse maintenant le cable de marche arriere dans une position predeterminee
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H61/36
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce dispositif de changement des rapports de vitesse d'un véhicule automobile comprend un levier de commande (1), un câble de commande (4) de la marche arrière ainsi qu'un élément de positionnement (7) pré-montage amovible, cet élément de positionnement (7) pré-montage étant retiré du dispositif une fois ce dernier monté sur un véhicule ou une partie d'un véhicule, l'élément de positionnement (7) pré-montage comprend un moyen de fixation (8) du susdit câble de commande (4) de sorte que ce dernier (4) est maintenu dans une position prédéterminée. L'invention concerne également l'utilisation de ce dispositif pour être monté dans un véhicule automobile.
Patent FR-3071176-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de fils de faible diametre au moyen d'un solvant non recycle
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: B08B3/08
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne, dans le domaine de la production de pneumatiques, un système (100) de nettoyage d'un fil (1) de faible diamètre destiné à un article en caoutchouc, à mesure que le fil se déplace le long d'un trajet de transit linéaire prédéfini à une vitesse prédéterminée constante. Le système comprend une installation de dosage (200, 200') qui dose un volume prédéterminé de solvant entre une paire d'éléments symétriques (204, 244) et maintient le solvant en suspension. Le système comprend également une installation de filière de nettoyage (300) qui met en uvre une fonction de nettoyage auxiliaire qui élimine les matières particulaires de la surface du fil à mesure que le fil traverse une filière de nettoyage (304) disposée dans celle-ci. La filière de nettoyage (304) comprend un canal de filière (304a) défini à travers elle qui coïncide avec le trajet de transit linéaire prédéfini et présente un diamètre prédéterminé et une longueur prédéterminée le long de laquelle le fil (1) traverse le canal de filière.
Patent FR-3073638-B1 (FR)
Title: Procede de compensation de frottement dans une direction assistee et procede d'estimation associe
Inventor: GUILEMOND ALAIN
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-11-13
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention a pour objectif de palier à tout ou partie des inconvénients précités en proposant un procédé d'estimation continue du taux intermédiaire de frottement, permettant son intégration dans un procédé de compensation de frottement global afin d'améliorer le ressenti au volant de manière continue et notamment pour des vitesses de déplacement inférieures à un seuil déterminé. L'invention porte donc notamment sur un procédé de compensation de frottement d'une direction assistée électrique, caractérisé en ce que le procédé de compensation prend en compte une estimation continue du taux intermédiaire de frottement obtenue par le procédé d'estimation continue selon l'invention.
Patent FR-3084372-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee lourde comprenant un hydrotraitement en lit fixe, deux desasphaltages et un hydrocraquage en lit bouillonnant de l'asphalte
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/04
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de bases de combustibles comportant un enchaînement d'étapes spécifique comportant une étape d'hydrotraitement en lit fixe, une étape de désasphaltage d'une fraction lourde issue de l'étape d'hydrotraitement lit fixe, une étape d'hydrocraquage en lit fixe de la fraction DAO, une étape d'hydrocraquage en lit bouillonnant de la fraction asphalte et une étape de désasphaltage d'une fraction lourde issue de l'étape d'hydrocraquage en lit bouillonnant.
Patent FR-3090676-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe dont la composition comprend un élastomère thermoplastique et une résine hydrocarbonée
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L53/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pourvu d’un flanc externe, ledit flanc externe comprenant une composition à base d’au moins un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, un élastomère butadiénique, 10 à 100 pce de noir de carbone, 5 à 25 pce de résine hydrocarbonée majoritairement composée d’unités issues de monomères C5, et un système de réticulation.
Patent FR-3097397-B1 (FR)
Title: Enceinte acoustique simplifiée
Inventor: RAINER MAX
IPC: H04R9/06
Filed: 2019-06-12
Granted: 2022-07-22
Abstract: Enceinte acoustique simplifiée Enceinte acoustique (1) comprenant :  - un caisson (5) comprenant une paroi (42) visible au moins en partie depuis l’extérieur de l’enceinte acoustique, et une partie de fixation (44) fixée sur la paroi visible,   - au moins un haut-parleur (10) fixé sur la partie de fixation, le haut-parleur définissant un axe (D) et comprenant un circuit magnétique (18), et un équipage mobile (22) monté mobile axialement par rapport au circuit magnétique autour d’une position d’équilibre, l’équipage mobile comportant une membrane (32) adaptée pour émettre des ondes sonores, la membrane définissant un côté avant du haut-parleur,  - un premier joint de suspension (14) comportant une première extrémité (50) radialement intérieure fixée sur l’équipage mobile, et  - un deuxième joint de suspension (16) comportant une première extrémité (56) fixée sur l’équipage mobile,  l’équipage mobile, le caisson et le premier joint de suspension définissant au moins en partie un volume intérieur (26) d’air confiné.  Le premier joint de suspension comprend une deuxième extrémité (52) radialement extérieure fixée sur ladite paroi visible. Le deuxième joint de suspension comprend une deuxième extrémité (58) fixée sur le caisson.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100741-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’une piece creuse
Inventor: OBERT ENRICO GIOVANNI
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite pour une turbomachine d’aéronef, selon lequel :a) on réalise une préforme par tissage en trois dimensions de fils ;b) on découpe ladite préforme de sorte à ménager une déliaison ;c) on déforme ladite préforme découpée de sorte à ménager un orifice comprenant alors une première et une seconde extrémités ouvertes (27a, 27b) ;d) on place ladite préforme déformée dans un moule d’injection ;e) on injecte une résine afin d'imprégner toute la préforme déformée ;f) on polymérise la résine ; etg) on sort du moule une pièce composite ; caractérisé en ce que :h) on positionne un mandrin souple (31) présentant une forme prédéterminée dans l’orifice avant l’étape e) d’injection ;i) on retire le mandrin souple (31) après l’étape f) de ou l’étape g) de démoulage, la pièce en composite présentant alors un noyau creux (25). Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3087300-B1 (FR)
Title: Antenne et dispositif d'antenne
Inventor: HANSSON ERIKA
IPC: H01Q21/29
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une antenne pour un véhicule qui présente un profil de rayonnement omnidirectionnel et est adaptée à une communication V2X, dans laquelle un plan x-y est défini comme le plan horizontal par rapport audit véhicule, un plan x-z est défini comme un plan qui est parallèle à un côté dudit véhicule sur lequel ladite antenne est placée et un plan y-z est défini comme un plan d'élévation par rapport audit véhicule. L'antenne comprend une première antenne planaire (1), un réseau d'alimentation et diviseur de puissance (21), une seconde antenne planaire (3) et un réflecteur (4). La première antenne planaire (1) est orientée dans une première direction (a) le long dudit axe x, la seconde antenne planaire (3) est orientée dans une deuxième direction opposée (b) le long dudit axe x et ledit réflecteur (4) est positionné dans un plan qui est parallèle audit plan x-z.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102752-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de charge pour l’aerolargage d’une charge
Inventor: GASQUET CHRISTOPHE
IPC: B64D1/12
Filed: 2019-11-06
Granted: 2023-03-10
Abstract: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE CHARGE POUR L’AEROLARGAGE D’UNE CHARGE.  Dispositif de conditionnement de charge pour l’aérolargage d’une charge (C), la charge (C) présentant une forme sensiblement parallélépipédique permettant de définir un axe longitudinal le long duquel une dimension maximale est mesurée, le dispositif comprenant aux moins deux sangles (2, 4), une première sangle (2) étant disposée dans un plan contenant l’axe longitudinal de la charge (C), une seconde sangle (4) étant disposée dans un plan orthogonal à l’axe longitudinal de la charge (C), une boucle (3a) étant disposée à l’intersection supérieure des sangles (2, 4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104659-B1 (FR)
Title: Boitier de differentiel et roulement de guidage associe
Inventor: LALOS CÉDRIC
IPC: F16H48/30
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention propose un ensemble comportant- un boîtier (10) de différentiel de transmission de véhicule automobile qui, à chacune de ses deux extrémités opposées, comporte un prolongement tubulaire (20, 22) de guidage en rotation d’un arbre interne de sortie du différentiel, et comportant un roulement (30) de guidage en rotation de l’un (22) des deux prolongements tubulaires qui comporte une bague intérieure (34) de roulement qui est montée par frettage sur une surface externe (26) de portée du prolongement tubulaire associé (22), caractérisé en ce que la bague intérieure (34) du roulement (30) et la surface externe de portée (26) du prolongement tubulaire associé (22) comportent des cannelures axiales complémentaires (50).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106043-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application de produit cosmétique amélioré
Inventor: SOUTELO-GOMES JULIE
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-01-13
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’application (10) de produit cosmétique, comportant une tête (12) d’application comprenant : - une zone de chargement (22) de produit cosmétique réalisée dans un premier matériau et comportant des aspérités (26) , et - une zone d’application (24) du produit cosmétique chargé sur la zone de chargement, sur une surface cible telle que la peau d’un utilisateur, la zone d’application étant réalisée dans un deuxième matériau.  Figure 1
Patent FR-3107277-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un additif pour retarder le vieillissement du bitume
Inventor: INOUBLI RABI
IPC: C08L95/00
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-11-25
Abstract: Utilisation d’un additif pour retarder le vieillissement du bitume L’invention concerne l’utilisation d’un additif choisi parmi les composés de formule (1) ou (2) suivante :  [ A - O - B - ]d Z (1) ou (E)j - Y (2)l’additif anti-vieillissement étant présent en un teneur comprise entre 0,01 et 10% en poids, par rapport au poids total du produit bitumineux pour retarder le vieillissement du bitume.L’invention porte également sur une composition comprenant -un produit bitumineux,-au moins un additif antivieillissement tel que ci-dessus, et-au moins un agent anti-oxydantl’additif anti-vieillissement étant présent en une teneur comprise entre 0,01 et 10% en poids, par rapport au poids total du produit bitumineux.
Patent FR-3111247-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'interrupteur
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H02M1/088
Filed: 2020-06-09
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif de commande d'interrupteur La présente description concerne un procédé de commande d'au moins un interrupteur (TH), comprenant : la réception de signaux (S3-i) ayant entre eux au moins un déphasage représentatif d'un état souhaité dudit au moins un interrupteur ; l'obtention, à partir desdits signaux, d'une valeur (S1) représentative de l'état souhaité ; et l'application de la valeur représentative audit au moins un interrupteur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114599-B1 (FR)
Title: Système et procédé de production de biogaz désulfurisé
Inventor: OF JULIEN
IPC: C12M1/36
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-03-17
Abstract: Système (1) de méthanisation pour la transformation de la fraction fermentescible de matières organiques (M) en biogaz, ledit système (1) comprenant notamment une cuve (10), un module de couverture (20) et un module de contrôle (80) apte à mesurer la concentration en dioxygène du flux de biogaz en sortie dudit module de couverture (20), à déterminer, en fonction de ladite concentration mesurée, le débit du flux de gaz dioxygéné à faire circuler dans un conduit d’injection (50) pour atteindre une concentration cible en dioxygène prédéterminée dans la cuve (10), et à contrôler l’ouverture d’une vanne de réglage (51) en fonction du débit calculé.  Figure 1
Patent FR-3116522-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement de produits
Inventor: GARNIER THIERRY
IPC: B65G35/06
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de traitement de produits, comprenant un outil (2) et un support (3) déplaçable dudit outil (2) de traitement des produits ; chaque support (3) étant monté en coulissement le long dudit rail (4) et comprenant un bloqueur (5) actionnable depuis en verrouillage ; un actionneur (6) en verrouillage et en déverrouillage du bloqueur (5) ; une alimentation (7) en énergie dudit actionneur (6) ; au moins un organe (8) d'accouplement avec ledit support (3) ; une motorisation (9) relative et indexée entre ledit organe (8) et ledit un support (3) ; caractérisé en ce que ledit organe (8) embarque ledit actionneur (6), permettant d'alimenter en énergie ledit bloqueur (5).L'invention concerne aussi un procédé de traitement correspondant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3117650-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’affichage d’au moins une information, produit programme d’ordinateur, support d’information et système d’affichage associés
Inventor: NEYRET YANNICK
IPC: G06T19/20
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-09-08
Abstract: Procédé de gestion de l’affichage d’au moins une information, produit programme d’ordinateur, support d’information et système d’affichage associés L’invention concerne un procédé de gestion de l’affichage d’au moins une information relative à un équipement disposé dans un lieu, comportant:  - une étape de fourniture à une unité de traitement de données d’au moins une première image (45) de l’équipement,  - une première étape de génération, par l’unité de traitement de données, dans une mémoire, d’une représentation du lieu comportant au moins un gabarit de l’équipement, le gabarit étant constitué d’un parallélépipède (215A, 215B, 215C) ou d’une pluralité de parallélépipèdes (215A, 215B, 215C),   - une étape de superposition de la première image (45) sur une face pour former une représentation (220),   - une étape de positionnement, sur la représentation (220), d’un point d’intérêt (225) comportant une information à afficher relative à l’équipement,  - une deuxième étape de génération d’une image enrichie à partir de la représentation (220), et  - une étape d’affichage de l’image enrichie sur un écran.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3118030-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/622
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique Procédé de fabrication (200) d’une pièce en matériau composite à matrice céramique comprenant au moins une partie structurale et une partie fonctionnelle solidaire de la partie structurale, le procédé comprenant :  l’obtention d’un assemblage (210) comprenant une première préforme de la partie fonctionnelle montée sur une deuxième préforme de la partie structurale ou sur la partie structurale, la première préforme comprenant un renfort fibreux de fibres courtes et la deuxième préforme ou la partie structurale comprenant un renfort fibreux tissé, etla densification (220) de la première préforme de l’assemblage par infiltration par une composition fondue.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120506-B1 (FR)
Title: Ceinture a traverses decalees pour sac a dos, ceintures.
Inventor: RUFFINATI HERVE
IPC: A45F3/14
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention permet de décaler en avant du ventre la ceinture ventrale d’un sac à dos ou de toute autre ceinture et de permettre le transfert de tout le poids transporté sur les hanches sans comprimer le ventre et gêner la respiration tout en enserrant parfaitement le corps.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3126730-B1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite d’une valve de regulation de pression du carter d’un moteur thermique
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01M13/00
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé de détection de fuites d’une valve de régulation (32) de la pression du carter d’un moteur thermique (10), ce moteur comportant une tubulure d’admission (22) dans des cylindres (4) disposée en aval d’un papillon de contrôle du passage des gaz (20), équipée d’un capteur de pression et de température (24), le procédé comportant une étape de calcul du débit d’air estimé donné par le réglage du papillon, et du débit d’air estimé donné par le capteur de pression et de température, puis une étape de comparaison du rapport de ces débits estimés avec un seuil de détection qui détecte au-dessus de ce seuil la présence d’une fuite de la valve de régulation (32).  Figure 1
Patent FR-2440811-B1 (FR)
IPC: B23Q11/08
Filed: 1978-11-10
Granted: 1982-04-30
Abstract: 1. Protective encasement for machine tools, comprising a fixed part (1) and a movable part (19) composed of profiles assembled by known means forming uprights and cross-pieces, bearing components controlling the safety circuits activated by the operation of the movable part, wherein the fixed part comprises a single profile (1) with a central closed cell (2), surrounded by several open cells or grooves, which can be closed and contain the safety components and circuits, and the movable parts comprises a profile (19) which articulates on the fixed part and contains contacts cooperating with those of the fixed part.