baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037554-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour lunettes sur une partie d'une bicyclette
Inventor: KONIG LAURENT
IPC: B62J11/00
Filed: 2015-06-22
Granted: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif élastique fixé autour d'une partie d'une bicyclette permettant de maintenir une paire de lunettes, via une de ses branches insérée dans une fente du dispositif.         L'utilisateur se munissant de la pièce par l'intermédiaire des extrémités (2) et (5), l'étire. La zone (6) plus fine que le reste vient, suite à l'étirement, épouser la forme de la partie de la bicyclette en question. Ensuite l'utilisateur fait pénétrer l'extrémité (2) dans la fente de maintien (4) puis grâce à l'action des encoches (1) sur les extrémités de la fente (4), la pièce est maintenue en position.         Une fois le dispositif fixé, l'utilisateur introduit dans la fente à lèvres (3) une branche de lunette qui est retenue par adhérence.
Patent FR-3036409-B1 (FR)
Title: Materiau composite a matrice metallique a base nickel et procede de fabrication d'un tel materiau composite
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: C22C49/02
Filed: 2015-05-21
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un matériau composite à matrice métallique comportant : une matrice métallique (10) à base nickel ; des fibres de renforts (30) en céramique présentant du carbone ; ledit matériau composite étant caractérisé en ce qu'il comporte une couche d'interface (20) positionnée autour des fibres de renforts, ladite couche d'interface formant une barrière anti-diffusion empêchant une réaction entre les fibres de renfort et la matrice métallique.
Patent FR-3039519-B1 (FR)
Title: Station d’accueil de drone et ensemble de gestion d’une telle station d’accueil.
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: B64F1/00
Filed: 2015-07-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: - Station d'accueil de drone et ensemble de gestion d'une telle station d'accueil. - La station d'accueil (1) comporte une structure (3) apte à être montée sur un support et pourvue d'une plate-forme (4) de réception de drone (2), un système de transmission d'informations (5) de type sans fil, le système de transmission d'informations comportant un premier ensemble de transmission d'informations apte à communiquer avec au moins un centre de contrôle et un second ensemble de transmission d'informations apte à communiquer avec au moins un drone (2), ainsi qu'une unité centrale reliée audit système de transmission d'informations (5).
Patent FR-3042505-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation des lipides au moyen d'un broyeur a billes
Inventor: JUBEAU SEBASTIEN
IPC: C11B1/04
Filed: 2015-10-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention un procédé de traitement dune biomasse micro-algale caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :         - disposer dune biomasse micro-algale comprenant au moins 15 %, en poids de lipides par rapport à la masse totale de ladite biomasse et présentant une concentration en matière sèche comprise entre 1g/l et 200 g/l,         - broyer ladite biomasse au moyen d'un broyeur à billes mis en œuvre dans les conditions suivantes :         - le diamètre moyen des billes (dGM) varie de 0,2 à 2,5.10-3m, de préférence de 0,4 à 1,0 10-3m et de manière préférée est d'environ 0,6 10-3 m,         - la vitesse d'agitation en bout de pale(v) varie de 4 à 50 m.s-1, de préférence de 5 à 20 m.s-1 et de manière préférée est d'environ 8 m.sec-1 ;         - récupérer la composition obtenue.
Patent FR-3047329-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconstruction d'un signal utile a partir d'un signal acquis bruite
Inventor: BOSCARO ANTHONY
IPC: G06F17/18
Filed: 2016-02-01
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de reconstruction d'un signal utile à partir d'un signal acquis composé d'une pluralité d'échantillons représentatifs de grandeurs physiques mesurées, le signal acquis comportant ledit signal utile bruité par un bruit, mis en œuvre par un processeur d'un dispositif programmable. Le procédé comporte une décomposition (32) du signal acquis sur une base de décomposition en ondelettes prédéterminée, selon un nombre de niveaux de décomposition donné, et l'obtention de coefficients d'ondelettes représentatifs dudit signal acquis correspondants, une estimation (42, 44) d'une valeur représentative de l'écart-type dudit bruit à partir d'au moins une partie des coefficients d'ondelettes, et une mise en œuvre (34) d'une méthode itérative de reconstruction de signaux parcimonieux sur le signal acquis, avec un dictionnaire construit à partir de la base de décomposition en ondelettes, ladite méthode itérative ayant un critère d'arrêt associé, le critère d'arrêt étant calculé (50) en fonction de la valeur représentative du bruit estimée.
Patent FR-3047724-B1 (FR)
Title: Embarcation a dossier mobile et procede d'assemblage
Inventor: MAS VINCENT
IPC: B63B35/71
Filed: 2016-02-17
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne une embarcation de type canoë ou kayak, composée d'une coque et d'un pont comportant au moins un siège muni d'un dossier mobile. Le dossier mobile est articulé sur le pont, sans accastillage, via une liaison pivot entre un ergot formé sur chacun des deux côtés du dossier et un logement creux formé dans le pont. Ce pivot permet au dossier une transition entre deux positions. La première position est une position relevée pour supporter le dos de l'utilisateur et atténuer sa fatigue et son inconfort. La deuxième position est une position abaissée, le dossier est alors rabattu pour que l'embarcation soit rangée dans une pile d'embarcations sans encombrement supplémentaire. Le passage de la position relevée à la position abaissée s'opère de manière automatique quand l'étrave d'une embarcation supérieure exerce une légère pression sur la face arrière du dossier d'une embarcation inférieure lors de l'empilement.
Patent FR-3052606-B1 (FR)
Title: Embout d'entree de conducteurs electriques dans une boite electrique
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H02G15/02
Filed: 2016-06-10
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un embout (100) d'entrée de conducteurs électriques dans une boîte électrique, comportant une paroi (101) qui délimite un canal (103) pour le passage des conducteurs électriques selon un axe d'insertion (A1) longitudinal, cette paroi comprenant : - du côté d'une extrémité distale, une partie de fixation (110) pour sa fixation à une boîte électrique, - du côté d'une extrémité proximale, des moyens de connexion (120) à une gaine de cheminement pour conducteurs électriques, et - une membrane d'étanchéité (140) qui s'étend transversalement audit axe d'insertion, et qui est adaptée à être traversée par les conducteurs électriques circulant dans ledit canal. Selon l'invention, lesdits moyens de connexion comportent une lèvre périphérique (121), distincte de la membrane d'étanchéité, qui s'étend à partir de ladite paroi, en direction dudit axe d'insertion, et la paroi comporte, sur une partie au moins de sa longueur, un élément de rigidification (102) qui présente une rigidité à la flexion supérieure à celle de la lèvre périphérique.
Patent FR-3039756-B1 (FR)
Title: Recipient d'application de liquide
Inventor: YASUMI RISA
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-08-02
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un récipient d'application de liquide qui peut amener un liquide situé dans un corps imprégné à se déplacer de manière douce et sûre vers un corps d'application en forme de plaque. Des parties de support (2t) et (2t) d'une partie arrière (2z) d'un support de corps d'application (2) sont avancées dans un corps (3) imprégné (3), imprégné d'un liquide, alors qu'une partie arrière (4z) d'un corps d'application (4) ayant une forme plate et présentant une capillarité est supportée de manière à être enserrée ou enveloppée par les parties de support (2t) et (2t). La partie arrière (4z) du corps d'application (4) peut alors être facilement insérée dans le corps imprégné 3 sans être incurvée, tout en étant protégée par les parties de support (2t) et (2t). Le liquide (L) dans le corps imprégné (3) est déplacé de manière sûre vers le corps d'application (4), et le liquide L s'écoule directement vers l'avant à travers une ouverture (2) au niveau d'une extrémité arrière des parties de support (2t) et (2t), de sorte que le liquide (L) dans le corps imprégné (3) est déplacé de manière douce.
Patent FR-3056985-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de polyphenols alcoxyles
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C08L97/00
Filed: 2016-10-04
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un polyphénol alcoxylé comprenant les étapes successives suivantes : (a) Faire réagir au moins un polyphénol, au moins un agent alcoxylant, au moins un catalyseur, en présence d'au moins un poly(oxyalkylèneglycol) en tant que solvant, à une température allant de 80 à 200°C, de préférence de 100 à 170°C, sous une pression allant de 0,15 à 2 MPa, de préférence de 0,2 à 1,8 MPa ; puis (b)Eliminer l'agent alcoxylant résiduel.
Patent FR-3058348-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le vissage et le devissage d'une patte a vis pour la fixation d'un collier dans un mur
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: B25B23/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-06-14
Abstract: Le dispositif comprend une douille (2) avec une portée (2a) destinée à être engagée dans un mandrin d'une visseuse/dévisseuse, ladite douille (2) présentant un chambrage (2b) profilé apte à recevoir, avec capacité de déplacement angulaire, un fourreau cylindrique (3) présentant trois logements périphériques (3a) décalés angulairement de 120°, et débouchant dans un chambrage interne (3b) dudit fourreau, chacun des logements (3a) recevant un rouleau cylindrique (4) en communication par ses génératrices avec ledit chambrage (3b) destiné à recevoir la patte à vis (1) de façon à permettre, d'une part, un libre engagement coaxial dans un sens et dans l'autre de la patte à vis (1), et d'autre part, son entraînement en rotation dans un sens et dans l'autre, au moyen de la visseuse/dévisseuse par effet de coincement avec les rouleaux (4) résultant d'un déplacement angulaire du fourreau (3) dans le chambrage profilé (2b) de la douille.
Patent FR-3058683-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'alimentation electrique sans interruption domestique connectee a un vehicule electrique ou hybride.
Inventor: VENTORUZZO GERALDINE
Filed: 2016-11-17
Granted: 2020-10-30
Abstract: Système de commande de l'alimentation électrique d'une installation électrique (4) connectée à un réseau d'alimentation électrique (3) par l'intermédiaire d'une borne de recharge (1) connectée à un véhicule (2) électrique ou hybride,         le système comprenant un premier convertisseur AC-DC (5) relié d'une part au réseau d'alimentation électrique (3) et d'autre part à une batterie (12) du véhicule (2),         la borne de recharge (1) comprenant un deuxième convertisseur AC-DC (6) connecté à l'installation électrique (4) et à la batterie (12) du véhicule (2),         la borne de recharge (1) comprenant par ailleurs un interrupteur (7) connecté entre le réseau d'alimentation électrique (3) et l'installation électrique (4) en amont du premier convertisseur AC-DC (5) et du deuxième convertisseur AC-DC (6),         le véhicule (2) étant relié à la borne de recharge (1) par l'intermédiaire d'au moins une connexion DC (11).
Patent FR-3060339-B1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel peroxygene, un carbonate, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) du peroxyde d'hydrogène; (b) un ou plusieurs carbonate(s) et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de carbonate(s) en une teneur supérieure ou égale à 0,2 %, de préférence supérieure ou égale à 0,3%, de préférence supérieure ou égale à 0,5% et particulièrement supérieure ou égale à 1% en poids par rapport au poids de la composition, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs sels peroxygénés,         le ou lesdits dérivés polyphosphoré(s) étant distinct(s) du ou desdits sels peroxygénés, et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10, mieux de 6 à 9,7.         L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3076279-B1 (FR)
Title: Engin sous-marin
Inventor: FLORIN FRANCK
IPC: B63G8/42
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-09-25
Abstract: Engin sous-marin (E) comprenant un véhicule sous-marin (1), le véhicule sous-marin (1) comprenant un corps (10) du véhicule sous-marin (1), l'engin sous-marin (E) comprenant un élément de liaison (4) relié au corps (10) du véhicule sous-marin (1) et étant apte à coopérer avec un câble pour reprendre un effort de traction (F) exercé par le câble (3) sur le véhicule sous-marin (1), l'élément de liaison étant relié au corps du véhicule et étant configuré de sorte que l'axe de l'effort de traction (F) est mobile par rapport au corps (10) du véhicule et soit apte à présenter des projections orthogonales différentes dans un plan P fixe par rapport au corps (10) passant par le centre d'inertie (G) du véhicule sous-marin (1).
Patent FR-3062326-B1 (FR)
Title: Systeme de maintien en position de fils pour une machine de soudage
Inventor: LEFAIT PHILIPPE
IPC: B21F27/00
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un système (2) de maintien d'un premier (3) fil par rapport un deuxième (4) fil, le premier fil étant destiné à croiser le deuxième fil en un point (P) de soudage, ce système de maintien comprenant une butée (9) agencée pour arrêter le premier fil par rapport au deuxième fil au point de soudage, et une lame (10) configurée pour plaquer contre la butée, le premier fil dans la position de soudage, la lame étant montée pivotante sur la butée, la lame comprenant une partie (17) proximale et une partie (18) extrême libre coudée par rapport à la partie proximale, la partie extrême étant destinée à plaquer le premier fil contre la butée.
Patent FR-3065224-B1 (FR)
Title: Encre effacable a sec a base d'alcool
Inventor: BETHOUART CARINE
IPC: C09D11/16
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne une encre effaçable à sec à base d'alcool pour instrument d'écriture comprenant en tant qu'agent de séparation un mélange de glycérol, de glycol et d'ester de pentaérythritol. Elle concerne en outre un instrument d'écriture, comprenant une encre effaçable à sec selon l'invention.
Patent FR-3066431-B1 (FR)
Title: Piece structurelle anti composes organiques volatils, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: BAUDIN VALERIE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-05-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: La pièce structurelle (10) comprend un écarteur (12) intercalé entre deux peaux (14). Les peaux (14) sont poreuses, et la pièce structurelle (10) comporte des particules de charbon actif (17), disposées entre les peaux poreuses (14).
Patent FR-3067177-B1 (FR)
Title: Blindage electromagnetique pour extremite de cables blindes
Inventor: JULLIEN CHARLES
IPC: H01R13/6581
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blindage électromagnétique pour une extrémité d'au moins deux câbles blindés (11, 12), chaque câble blindé comprenant, sur un tronçon blindé, un conducteur interne (111, 121) et une gaine de blindage (112, 122) enveloppant le conducteur interne, les câbles blindés étant dépourvus de gaine de blindage sur un tronçon d'extrémité. L'invention concerne également un connecteur électrique pour une extrémité d'un ensemble de câbles. Selon l'invention, le dispositif de blindage électromagnétique comprend : ▪ une bague de reprise de blindage (31) à travers laquelle les conducteurs internes sont aptes à passer, ▪ un ensemble de conducteurs de reprise de blindage (321, 322) chacun apte à connecter électriquement la gaine de blindage (112, 122) de l'un des câbles blindés à la bague de reprise de blindage (31), et ▪ un élément de connexion (41) connectant électriquement l'ensemble des conducteurs de reprise de blindage (321, 322) au voisinage d'une jonction entre le tronçon blindé et le tronçon d'extrémité, de manière à former un blindage électromagnétique entre l'élément de connexion et la bague de reprise de blindage.
Patent FR-3071241-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une selle et selle susceptible d’etre obtenue par ledit procede
Inventor: LARREY PHILIPPE
IPC: B68C1/02
Filed: 2017-09-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: Le procédé de fabrication d'une selle (10) comprend un siège (20) s'étendant entre deux flancs latéraux opposés et un arçon (30) présentant un coté dit « intrados » destiné à être agencé en regard du dos d'une monture et un coté dit « extrados » opposé au coté intrados, ledit procédé comprenant une étape dans laquelle l'arçon (30) est disposé par son coté extrados contre le siège (20), entre ses deux flancs, ledit procédé comprend une étape dans laquelle un outil (40) de mise en tension est agencé contre le coté intrados de l'arçon (30) et une étape de fixation temporaire d'une première portion des flancs à l'outil (40) de mise en tension de sorte à maintenir ledit siège (20) en compression contre l'arçon (30) durant au moins une durée prédéterminée nécessaire à la réalisation d'une étape de fixation permanente d'une seconde portion des flancs contre le coté intrados de l'arçon (30).
Patent FR-3073045-B1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage d'un ensemble d'aubes
Inventor: MURRY ANTOINE VICTOR
IPC: G01M1/02
Filed: 2017-10-26
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'équilibrage d'un ensemble d'aubes (5) destinées à être disposées sur un disque nu (7) d'un moteur d'aéronef, le disque nu (7) comportant un nombre déterminé d'alvéoles (ai) numérotées destinées à recevoir le même nombre déterminé d'aubes qui peuvent présenter une dispersion de masse, ledit procédé étant comportant les étapes suivantes : -trier les aubes (5) par ordre monotone de leur masse (mi) formant un ensemble ordonné d'aubes, -séparer l'ensemble ordonné d'aubes de manière équilibrée en quatre lobes constitués d'un premier gros lobe (GL1), d'un deuxième gros lobe (GL2), d'un premier petit lobe (PL1) et d'un deuxième petit lobe (PL2), les aubes étant classées dans chaque lobe selon un ordre de placement courant, et -agencer les quatre lobes (GL1, GL2, PL1, PL2) sur le disque nu (7) en faisant correspondre l'ordre de placement courant des aubes aux alvéoles numérotées du disque nu.
Patent FR-3080092-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en energie electrique d'un sous-marin a propulsion conventionnelle
Inventor: ROUE LAURENT
IPC: B63G8/08
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-04-24
Abstract: Ce système d'alimentation en énergie électrique d'un sous-marin à propulsion conventionnelle, du type comportant des moyens (12, 15) de production d'énergie électrique, des moyens (14, 18) de stockage et de conversion d'énergie électrique, des moyens (16) de propulsion à basse vitesse, des moyens (19) de propulsion à haute vitesse et des moyen (17) de distribution d'énergie électrique à des abonnés à travers au moins un réseau de bord, est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux parties de circuit en parallèle (10, 11) en sortie des moyens de production d'énergie électrique, l'une (10) de haute puissance pour alimenter les moyens de propulsion à haute vitesse (19) et l'autre de basse puissance (11) pour alimenter les moyens de propulsion à basse vitesse (16) et les moyens de distribution d'énergie (17).
Patent FR-3085092-B1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement une unite d'accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé, par exemple un émetteur-récepteur radio. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie, et comportant un dispositif de mesure de température ; une liaison d'antenne (2) ; une unité de détection (3) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) qui applique une excitation à l'accès d'entrée, et qui délivre des "instructions de réglage d'unité d'accord", au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord étant une "instruction de réglage d'unité d'accord initiale", au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord étant une "instruction de réglage d'unité d'accord ultérieure" ; et une unité de contrôle (6) qui délivre un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3079919-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation reversible pour vehicule automobile et vehicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: SAUVAGE SCHEMBRI BASTIEN
IPC: F25B23/00
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un Dispositif de climatisation (1) réversible pour véhicule automobile, le dispositif de climatisation (1) comportant : - un premier circuit (2), ou circuit de production (2), dans lequel circule un gaz, le circuit de production (2) assurant la production de froid et de chaleur, le circuit de production (2) comportant un tube de Ranque-Hilsch (12), ou tube vortex (12), et un réservoir de stockage (10) de gaz sous pression ; - un deuxième circuit (3), ou circuit de distribution (3), dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit de distribution (3) assurant la distribution de froid lorsque le dispositif de climatisation (1) est en mode climatisation, et la distribution de chaleur lorsque le dispositif de climatisation (1) est en mode chauffage ; le dispositif de climatisation (1) comportant un échangeur thermique (44) relié d'une part au circuit de production (2) et relié d'autre part au circuit de distribution (3), le dispositif de climatisation (1) étant configuré pour assurer dans l'échangeur thermique (44) un échange thermique entre le gaz du circuit de production (2) et le fluide caloporteur du circuit de distribution (3) de manière à refroidir le fluide caloporteur lorsque le dispositif de climatisation (1) est en mode climatisation, et à le réchauffer lorsque le dispositif de climatisation (1) est en mode chauffage.
Patent FR-3080691-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef pour respecter une contrainte d'heure de passage
Inventor: PASTRE THOMAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le procédé d'aide au pilotage d'un aéronef (1) pour respecter une contrainte d'heure de passage (RTA) en un point de passage lors d'un vol selon un plan de vol prédéterminé comprenant un profil nominal de vitesse (20) comportant au moins deux segments de vol (S1... S5) comprend les étapes : a) détermination d'un profil effectif de vitesse (21) de l'aéronef, comprenant les sous-étapes suivantes : a3) calcul, pour chaque segment du profil nominal de vitesse, d'un terme correctif fonction d'un coefficient de correction commun à tous les segments (S1... S5) du profil nominal de vitesse (20) ; et a4) calcul, pour chaque segment du profil effectif de vitesse (21), d'une vitesse de consigne (Vtgt) égale à la somme d'une vitesse nominale (Vnom) du profil nominal de vitesse (20) et du terme correctif, b) commande d'un calculateur (18) de guidage de l'aéronef selon le profil effectif de vitesse (21).