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Patent FR-2916247-A1 (FR)
Title: Systeme permettant une adaptation du depassement de l'injecteur dans la chambre de combustion d'un moteur diesel
Inventor: CHEMISKY JEAN PIERRE
IPC: F02M61/14
Filed: 2007-05-14
Abstract: L'invention a pour objet un système d'adaptation du dépassement d'un injecteur (1) de carburant dans une chambre de combustion (3) d'un moteur à combustion interne selon les conditions de fonctionnement du moteur, l'injecteur (1) étant disposé dans un logement de la culasse comportant un plan d'appui (41) pour l'injecteur (1). Selon l'invention, ce système est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de positionnement placés entre l'injecteur (1) et le plan d'appui (41), reliés au moyen d'amenée (5) de carburant et tels que les moyens de déplacement font varier le dépassement NTP de l'injecteur.L'invention a également pour objet un moteur comportant un tel système d'adaptation et un procédé de commande d'un tel moteur.
Patent FR-2917427-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de tace dans le traitement de l'acne
Inventor: AUBERT JEROME
IPC: C12Q1/37
Filed: 2007-06-18
Abstract: L'invention concerne une méthode in vitro de criblage de composés candidats pour le traitement préventif ou curatif de l'acné, comprenant la détermination de la capacité d'un composé à inhiber l'expression ou l'activité de TACE, ainsi que l'utilisation d'inhibiteurs de l'expression ou de l'activité de cette enzyme pour le traitement de l'acné.
Patent FR-2918832-A1 (FR)
Title: Procedes de transmission de donnees par des noeuds relais dans un reseau de communication synchrone, procede de reception, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et noeuds correspondants.
Inventor: EL KOLLI YACINE
IPC: H04W28/06
Filed: 2007-07-11
Abstract: Il est proposé un procédé de transmission de données dans un réseau de communication synchrone comprenant une pluralité de noeuds, le réseau mettant en oeuvre un cadencement qui définit un cycle réseau pour la transmission de données sur le réseau, une super trame s'inscrivant dans chaque cycle réseau et comprenant une pluralité de trames, chaque trame étant associée à l'un des noeuds, la pluralité de noeuds comprenant au moins un premier noeud émetteur associé à une première application génératrice générant des données propres au premier noeud émetteur et devant être transmises vers au moins un premier noeud récepteur. Chaque trame comprend une partie utile comprenant elle-même une section de données propres et une section de données de répétition. La pluralité de noeuds comprend au moins un noeud relais associé à une deuxième application génératrice générant des données propres au noeud relais et devant être transmises vers au moins un second noeud récepteur. Chaque noeud relais effectue les étapes suivantes : réception (204) de trames venant des autres noeuds ; lecture (208) d'une partie prédéterminée des données des trames reçues, permettant d'obtenir des données de répétition ; écriture (208) des données de répétition dans la section de données de répétition d'une nouvelle trame ; écriture (207) de données propres au noeud relais dans la section de données propres de la nouvelle trame ; et transmission (209) de la nouvelle trame.
Patent FR-2927529-A1 (FR)
Title: Joint e.g. inter-phalangeal joint, prosthesis, for patient, has blade forming central part projecting in transverse direction, where central part is directed from side of treated joint whose flexion movement is realized on central part
Inventor: DE WITTE GERARD
IPC: A61F2/42
Filed: 2008-02-14
Abstract: The prosthesis (1) has a central portion (3) with an elastic blade (5) whose thickness is oriented in direction parallel to a plane of articular mobility of a bone with respect to other, where the prosthesis is made of a metallic material e.g. NITINOL(RTM: nickel and titanium alloy). The blade forms a central part (5d) projecting in a transverse direction, where the central part is directed after implantation from a side of a treated joint whose flexion movement is realized on the central part. A medullary rod (2) has a medullary part from a side opposite to the central portion.
Patent FR-2917133-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et procede de commande de purification des gaz d'echappement pour un moteur a combustion interne.
Inventor: KIBE KAZUYA
IPC: F02M25/07
Filed: 2008-06-05
Abstract: Un dispositif de commande de purification des gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne (10) comporte: un dispositif de calcul de la température cible de l'air d'admission qui calcule une température cible de l'air d'admission dans un collecteur d'admission (31) en accord avec un état de fonctionnement; un dispositif de détection d'une température de l'air d'admission qui détecte une température effective de l'air d'admission dans le collecteur d'admission (31); un dispositif de comparaison qui compare la température cible de l'air d'admission à la température effective de l'air d'admission; et un dispositif de régulation de la capacité de refroidissement (50) qui régule la capacité de refroidissement d'au moins l'un d'un refroidisseur EGR (63) et d'un refroidisseur intermédiaire (34) en accord avec le résultat de comparaison réalisée par le dispositif de comparaison de manière à l'augmenter lorsque la température effective de l'air d'admission est supérieure à la température cible de l'air d'admission. Ainsi, la température effective de l'air d'admission dans le collecteur d'admission (31) est amenée à se rapprocher de la température cible de l'air d'admission par le dispositif de régulation de la capacité de refroidissement (50).
Patent FR-2935189-A1 (FR)
Title: Equipement de communication mobile, procede et dispositif de detection d'evenements relatifs a la surveillance d'objets de valeur
Inventor: HENRY MANUEL
IPC: G08B25/00
Filed: 2008-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'événements relatifs à la surveillance d'objets de valeur, pour optimiser la consommation d'énergie. Le procédé selon l'invention comprend au moins une première étape A de collecte d'énergie. Il comprend également une deuxième étape B, déclenchée suite à la détection d'un événement, dispositif alimenté notamment par l'énergie collectée durant ladite première étape A. Le procédé est tel que durant ladite deuxième étape B, des informations relatives à l'événement détecté sont transmises vers une entité distante apte à effectuer le traitement correspondant à l'événement détecté. L'invention a également pour objet un dispositif de détection d'événements relatifs à la surveillance d'un objet de valeur, et un équipement de communication mobile adapté à coopérer avec un dispositif de détection d'événements. Elle s'applique à la remontée d'alarmes sur détection d'événements relatifs à une arme.
Patent FR-2926177-A1 (FR)
Title: Data e.g. audio data, flow transmitting method, involves controlling coding flow of data flow, and reducing or increasing quality objective when reactivity parameter is increased or reduced, respectively, so as to modify quality objective
Inventor: NASSOR ERIC
IPC: H04L12/24
Filed: 2008-01-09
Abstract: The method involves modifying a reactivity parameter (r) of a congestion control mechanism of a communication network, according to charge state of the network. Coding flow of a data flow is controlled according to a quality objective (Qobj). The quality objective is reduced or increased when the reactivity parameter is increased or reduced, respectively, so as to modify the objective. The objective is modified according to the complexity of the data flow i.e. video flow, of a server. Independent claims are also included for the following: (1) a telecommunication system having a data flow transmission server (2) an information storage unit for being read by a computer or a microprocessor and storing computer program instructions for implementing data flow transmitting method (3) a computer program product loaded and charged in a programmable device and having instruction sequences for implementing data flow transmission method.
Patent FR-2928077-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de micro-elastographie.
Inventor: SANDRIN LAURENT
IPC: A61B8/08
Filed: 2008-02-29
Abstract: Dispositif et procédé associé de micro-élastographie vibratoire de mesures qualitatives et/ou quantitatives de propriétés viscoélastiques telles que l'élasticité et/ou la viscosité d'un milieu viscoélastique et plus particulièrement d'un tissu biologique humain ou animal mis en oeuvre à l'intérieur du corps humain ou animal.Ce procédé pouvant être réalisé à l'aide d'une sonde 20 introduite dans le corps humain ou animal, laquelle est reliée à un contrôleur externe 24 par un tube filiforme 25.
Patent FR-2932110-A1 (FR)
Title: Pied pour robot humanoide
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: B25J17/02
Filed: 2008-06-05
Abstract: L'invention concerne un pied (10) et un robot humanoïde mettant en oeuvre le pied (10). L'invention trouve une utilité particulière dans la réalisation de robots humanoïdes se rapprochant au mieux de la morphologie humaine. Selon l'invention, le pied (10) comprend : une semelle (11), des orteils (12), une liaison (13) en rotation entre la semelle (11) et les orteils (12), les orteils (12) pouvant se déplacer selon une course angulaire autour d'un axe (14) de la liaison (13), et un actionneur (19) permettant d'appliquer un couple à la liaison (13) indépendamment de la course angulaire des orteils (12).
Patent FR-2934864-A1 (FR)
Title: Polyamide semi-aromatique a terminaison de chaine
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08G69/14
Filed: 2008-08-08
Abstract: L'invention porte sur un copolyamide comprenant au moins deux motifs distincts répondant à la formulation générale suivante : g id="ID2934864-9" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > A est choisi parmi un motif obtenu à partir d'un aminoacide, un motif obtenu à partir d'un lactame et un motif répondant à la formule (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d'atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre d'atome de carbone du diacide, a et b étant chacun compris entre 4 et 36 ; X.T désigne un motif obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine en Cx et de l'acide téréphtalique, avec x représentant le nombre d'atomes de carbone de la diamine en Cx, x étant compris entre 4 et 36, ledit copolyamide présentant : -une teneur en fins de chaîne amine supérieure ou égale à 20µeq/g , -une teneur en fins de chaîne acide inférieure ou égale à 100 µeq/g , et -une teneur en fins de chaîne non réactive supérieure ou égale à 20 µeq/g. ainsi que le procédé de préparation dudit copolyamide, une composition comprenant ce polyamide ainsi que l'utilisation de ce polyamide et d'une telle composition.
Patent FR-2921138-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie a deux masses avec un moyen de positionnement.
Inventor: BENATZKY CHRISTIAN
IPC: F16F15/133
Filed: 2008-09-15
Abstract: L'invention concerne un volant d'inertie à deux masses (11) pour le train d'entraînement d'un véhicule automobile, qui comprend une masse d'inertie primaire (12) et une masse d'inertie secondaire (14), ladite masse d'inertie primaire et ladite masse d'inertie secondaire (12, 14) étant reliées l'une à l'autre avec effet élastique en rotation via une unité à ressort (30).Le volant d'inertie à deux masses (11) comprend un moyen de positionnement (41) au moyen duquel une caractéristique de couplage de l'unité à ressort (30) est variable en continu.
Patent FR-2938704-A1 (FR)
Inventor: FENDLER MANUEL
IPC: H01L21/60
Filed: 2008-11-19
Abstract: The system has a supporting wedge (37) for Z positioning of an optical component (35) closer to an electromagnetic radiation detector i.e. cooled infrared detector. A unit passively aligns in X, Y by holding the wedge and/or a holding ball (36), where the axes are perpendicular to each other. The optical component is integrated into a cryostat. The optical component and a readout circuit (20) of the detector are electrically connected by the holding ball. An independent claim is also included for a method for making a detector system.
Patent FR-2951446-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'une eau de bassin et notamment de piscine a partir d'un derive halogene et procede de mise en oeuvre associe
Inventor: STADNICKI ZBIGNIEW
IPC: C02F1/461
Filed: 2009-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement d'une eau de bassin et notamment de piscine à partir d'un dérivé halogéné comportant des moyens de production (6) par électrolyse dudit dérivé halogéné, à partir d'une solution aqueuse comportant un sel halogéné, et des moyens de mesure (3) de la concentration en dérivé halogéné dans le bassin caractérisé en ce que le dispositif comporte : - des moyens de régulation (7) de la production du dérivé halogéné permettant de varier la vitesse et la durée de production du dérivé halogéné, - des moyens de traitement (8) de données obtenues par les moyens de mesure permettant de commander aux moyens de régulation un profil de régulation des vitesses et durées de production du dérivé halogéné en fonction de sa concentration dans le bassin.
Patent FR-2942235-A1 (FR)
Title: Gels conducteurs ioniques, leur procede de preparation et leur utilisation comme electrolyte
Inventor: LE BIDEAU JEAN
IPC: H01M50/434
Filed: 2009-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un ionogel par mélange en l'absence d'un acide comme catalyseur de polycondensation, d'un liquide ionique contenant un sel de lithium, avec au moins un précurseur moléculaire comportant au moins un groupement hydrolysable, mise au repos et élimination de l'eau jusqu'à ce que la teneur en eau du gel conducteur ionique soit inférieure à 50 ppm et l'utilisation de ces ionogels comme électrolytes dans des accumulateurs « tout solide ».
Patent FR-2928964-A1 (FR)
Title: Turbine a vapeur et procede de determination de fuite a l'interieur d'une turbine a vapeur
Inventor: HERNANDEZ NESTOR
IPC: F01D25/00
Filed: 2009-03-16
Abstract: Une turbine à vapeur (2) comprend un arbre (8), une première section de turbine (4), une deuxième section de turbine (6) et un ensemble de presse-étoupe (10). Un premier conduit (14) est relié à l'ensemble de presse-étoupe (10), et est configuré de façon à introduire un écoulement de vapeur à basse température et à basse pression (164) dans ce dernier. Un deuxième conduit (24) est également relié à l'ensemble de presse-étoupe (10) en aval de la première section de turbine (4) et en amont du premier conduit (14), et reçoit une partie de la vapeur à haute température et à haute pression (54) passant dans l'ensemble de presse-étoupe (10) à partir de la première section de turbine (4). Une vanne (48) est reliée au deuxième conduit (24), et est configurée de façon à être actionnée de façon sélective afin de permettre à la vapeur à haute température et à haute pression (54) de se mélanger à la vapeur à basse pression et à basse température (164) dans le deuxième conduit (24).
Patent FR-2947923-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour generer des comportements contextuels d'un robot mobile
Inventor: MAISONNIER BRUNO
IPC: G05B19/05
Filed: 2009-07-10
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour générer des comportements d'un robot apte à reproduire un script, notamment en fonction du sens du script et, éventuellement, de réactions de l'environnement du robot. Pour ce faire, le système est doté d'une bibliothèque de balises de commande et d'un module d'insertion des dites balises dans l'éditeur du script à reproduire par le ou les robots. L'invention permet ainsi à un utilisateur qui n'est pas doté de connaissances particulières en programmation de réaliser des scénarios complexes d'utilisation de son robot. Ces scénarios peuvent également être échangés entre différents utilisateurs.
Patent FR-2953415-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection pour ejecter de faibles doses
Inventor: WEILL DAVID
IPC: A61C5/62
Filed: 2009-12-09
Abstract: Dispositif d'éjection d'un produit liquide ou pâteux, comprenant un corps (2) présentant un logement (11) pour recevoir un produit à éjecter, caractérisé en ce qu'il comprend une tige filetée (3) mobile en translation de sorte de venir agir sur le produit à éjecter, un boulon (5) monté en coopération avec la tige filetée (3) pour induire son déplacement en translation, et un levier (1) agissant sur le boulon (5) par un moyen de commande pour induire sa mise en rotation.
Patent FR-2956058-A1 (FR)
Title: Traitement de bouchons en liege naturel et bouchons obtenus par ledit traitement
Inventor: GRANGER JACQUES
IPC: B27K7/00
Filed: 2010-02-08
Abstract: Le traitement comprend les étapes a) à d) suivantes : a) on approvisionne un lot d'une pluralité de bouchons dits naturels (900a) et on l'imprègne dans une composition liquide (903) comprenant une matière polymérique P, sous une pression P1 supérieure à la pression atmosphérique PA, b) puis, on traite ledit lot sous vide, c) puis, on essore ledit lot, d) et enfin, on soumet ledit lot à un traitement thermique. On obtient des bouchons présentant une peau composite de liège L imprégné de la matière polymérique P, représentée symboliquement par « L+P ».
Patent FR-2960364-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication par satellite comportant un mecanisme de separation de messages emis par une pluralite d'emetteurs
Inventor: BAROUT YVES
IPC: H04B7/185
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention a pour objet un système de télécommunications par satellite comprenant au moins un satellite recevant des signaux en provenance d'une pluralité d'émetteurs présents dans une zone de surveillance appelée tâche, la transmission des signaux par les émetteurs étant discontinue et organisée en slots temporels, le satellite comportant un réseau d'antennes de réception (321), un ensemble de filtres numériques de réception (307) étant associé à chaque antenne. Le satellite comporte des moyens pour séparer les signaux en provenance de différents émetteurs et entrant en collision dans un même slot, ladite séparation étant réalisée par adaptation des coefficients des filtres numériques de réception (306), lesdits coefficients étant déduits de prédictions de la position des émetteurs (309).
Patent FR-2961306-A1 (FR)
Title: Electric motor for driving inertial measurement device of aircraft e.g. helicopter, has rotor constituting rotating support on which inertial measurement device and part of electronic processing unit are fixed
Inventor: PETILLON JEAN PAUL
IPC: G01C19/08
Filed: 2010-06-14
Abstract: The electric motor (1) has an electronic control unit for controlling rotation speed of a rotor (4), and a rotating support integrated with an inertial measurement device. The rotor is provided with permanent magnets, and constitutes the rotating support on which the inertial measurement device and a part of an electronic processing unit are fixed. An inductive unit electrically supplies the inertial measurement device, and transfer measurements to a fixed electronic unit by the inertial measurement device. Independent claims are also included for the following: (1) an inertial measurement unit (2) a power station comprising an attitude, heading and reference system (3) a method for controlling and adjusting inertial rotation speed of an electric motor.
Patent FR-2961976-A1 (FR)
Title: Amplificateur differentiel captant le courant a entree equilibree
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H03F3/45
Filed: 2010-06-25
Abstract: L'invention concerne un amplificateur différentiel captant le courant ayant une entrée équilibrée. Un amplificateur différentiel captant le courant à entrée équilibrée selon l'invention a une première borne d'entrée signal (21), une deuxième borne d'entrée signal (22), une première borne de sortie signal (31) et une deuxième borne de sortie signal (32). L'amplificateur différentiel captant le courant à entrée équilibrée comporte un premier miroir de courant (111), la borne d'entrée du dit premier miroir de courant (111) étant couplée à ladite première borne d'entrée signal (21), un deuxième miroir de courant (112), la borne d'entrée du dit deuxième miroir de courant (112) étant couplée à ladite deuxième borne d'entrée signal (22), un troisième miroir de courant (121), une des bornes de sortie du dit troisième miroir de courant (121) étant couplée à la borne commune du dit premier miroir de courant (111) et à la borne commune du dit deuxième miroir de courant (112), trois sources de courant (142) (143) (144) et un circuit de sortie (8).
Patent FR-2967280-A1 (FR)
Title: Method for executing tasks on website over Internet using e.g. portable computer, involves carrying out decomposition of task and routine, and generation and execution of code in iterative manner, till accomplishment of routine sequence
Inventor: MARON GUILLAUME
IPC: G06Q10/10
Filed: 2010-11-08
Abstract: The method involves decomposition of a task into an anthropomimetic sequence of routines. Each routine is decomposed into an anthropomimetic series of individual actions. A computer code in a computer language is generated to interact with content of web pages for each action. The code is executed by a web interfacing module (19), and is transmitted. The decomposition of the task and the routine, and the generation and execution of the code are carried out in an iterative manner, till obtaining a set of action series for a current routine and complete accomplishment of the routine sequence. The web interfacing module is a web rendering engine i.e. HTML rendering engine. The computer code is a Javascript(RTM: prototype-based scripting language) code. The anthropomimetic sequence of routines is chosen from a group comprising testing whether the user is connected to a bank site or disconnected from the bank site based on the needs, connection of a desired user, collection of bank accounts and balances and go through a summary page of accounts. An independent claim is also included for a computer implemented system for executing tasks on a website, comprising a multimedia apparatus.
Patent FR-2958280-A1 (FR)
Title: Procede pour une production d'hydrogene avec emissions de co2 reduites
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: B01D53/62
Filed: 2010-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrogène avec émissions de dioxyde de carbone réduites à partir d'un mélange d'hydrocarbures dans lequel le mélange d'hydrocarbures est reformé pour produire un gaz de synthèse qui est refroidi, puis traité dans un réacteur de shift (HTshift) de sorte à être enrichi en H2 et CO2. Optionnellement séché, il est traité dans une unité PS A de purification d'hydrogène pour produire de l'hydrogène, le résiduaire étant traité par condensation partielle en vue de capturer du CO2, avant d'être envoyé en tant que combustible vers le reformage. Selon l'invention, les émissions de CO2 dans les fumées sont réduites par transformation du monoxyde de carbone du gaz de synthèse n'ayant pas réagi lors de la réaction de shift à haute température en dioxyde de carbone via une seconde réaction de shift en aval de la précédente, et capture du CO2 supplémentaire ainsi généré préalablement à l'envoi en tant que combustible.
Patent FR-2959238-A1 (FR)
Title: Materiau de protection thermique
Inventor: PLAINDOUX CEDRIC
IPC: B64G1/58
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'objet de l'invention est un matériau de protection thermique d'une surface réalisé à partir d'un mélange comprenant une résine, des granulés de liège et des fibres réfractaires la proportion de granulés de liège dans le mélange correspondant à un pourcentage massique de 50 à 80% caractérisé en ce que la proportion de fibres réfractaires correspond à un pourcentage massique dans le mélange de 1 à 11%.
Patent FR-2961230-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecoulement d'eau, en particulier pour evacuer l'eau de pluie d'un toit d'un batiment
Inventor: IFTISSEN GERARD PHILIPPE LUCIEN
IPC: E04D13/04
Filed: 2010-06-11
Abstract: Dispositif d'écoulement d'eau de pluie destiné à être installé sur une paroi de réception, en particulier un toit d'un bâtiment, comprenant un organe fixe (5) délimitant au moins une ouverture d'écoulement (6) et un obturateur (7) mobile par rapport à l'organe fixe de façon à créer un passage réglable (10) d'écoulement de l'eau au travers de l'ouverture d'écoulement de l'organe fixe.