baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032505-A1 (FR)
Title: "frein a disque comportant au moins un ressort de rappel elastique d'un patin de freinage, ressort de rappel elastique, patin de freinage et kit de remplacement"
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/097
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention propose un frein à disque de véhicule automobile qui comporte un disque de frein, un support fixe, un patin de freinage (18) monté coulissant axialement dans le support fixe (27), et au moins un ressort de rappel élastique (48) du patin de freinage (18) vers sa position de repos comportant au moins une portion de fixation (200) du ressort sur le support fixe et une branche rigide (B4) de raccordement, qui est reliée à une patte active (62) fixée au patin de freinage (18), caractérisé en ce que la patte active (62) est fixée au patin de freinage et s'étend selon une direction axiale parallèle à la direction de coulissement du patin de freinage (18), et un tronçon d'extrémité libre avant (80) de la branche de raccordement (B4) et un tronçon d'extrémité libre arrière (64) de la patte active (62) comportent des moyens complémentaires de liaison par coopération de formes complémentaires.
Patent FR-3032662-A1 (FR)
Title: Benne comprenant un module de distribution amovible et module de distribution associe
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B60P1/28
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'invention concerne une benne (1) comportant un châssis (2), un corps de benne (3) monté sur le châssis, une paroi (7) qui est montée coulissante à l'intérieur du corps de benne relativement au châssis, une porte (16) montée pivotante sur le corps de benne entre une position de fermeture où elle recouvre l'extrémité ouverte du corps de benne et une position d'ouverture où elle autorise l'accès à l'intérieur de la benne par l'extrémité ouverte et des moyens de blocage (22) de la porte dans la position de fermeture qui sont portés par le corps de benne. Selon l'invention, la benne comporte un module de distribution (24) du contenu de la benne qui est solidarisé au corps de benne au niveau de son extrémité ouverte par l'intermédiaire desdits moyens de blocage. L'invention concerne également un module de distribution (24) apte à être fixé de façon escamotable à une telle benne.
Patent FR-3033239-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la realisation d'un receveur maconne, le dispositif comportant des guides destines a former une ou plusieurs pentes a maconner
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E04F15/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'aide à la réalisation d'un receveur maçonné, comportant : - un entourage (2) d'une bonde de sol (3) ; - des guides (4) destinés à s'étendre à partir de l'entourage pour former au moins un plan incliné en direction de la bonde de sol, caractérisé en ce que les guides (4) comportent des moyens de réglage en hauteur (5), et en ce que les guides et l'entourage comportent : - des moyens d'accouplement des guides à l'entourage ; - des moyens de réglage de l'orientation des guides à partir de l'entourage.
Patent FR-3036613-A1 (FR)
Title: Articulation de membre inferieur pour la locomotion bipede
Inventor: LY OLIVIER
IPC: A61F2/64
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'articulation (1) de membre inférieur pour une locomotion bipède comporte un premier élément (2), un deuxième élément (3) et des moyens d'articulation (4, 5, 7, 8) des premier et deuxième éléments l'un par rapport à l'autre, les moyens d'articulation comprenant un mécanisme d'articulation comportant des premier (7) et deuxième (8) moyens de liaison montés en série, ainsi que des moyens de guidage et de blocage (4,5) de l'un des premier et deuxième éléments par rapport à l'autre des premier et deuxième éléments lorsque le membre inférieur passe en appui sur une surface.
Patent FR-3038067-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un recepteur au sein d'un systeme de positionnement
Inventor: VERVISCH-PICOIS ALEXANDRE
IPC: G01S19/43
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation d'au moins un récepteur (2) au sein d'un système de positionnement (1), le système comprenant : - au moins deux émetteurs (PL1, PL2), chaque émetteur émettant un signal comprenant une porteuse modulée par un code, et - un récepteur (2) mobile au sein du système (1), configuré pour détecter les signaux émis par les émetteurs (PLI, PL2), procédé dans lequel : - durant le déplacement du récepteur (2), à partir d'une position initiale estimée prédéfinie (x1, y1, z1) de ce dernier, on effectue des mesures successives de la phase de la porteuse du signal émis par chaque émetteur (PLk), pour différentes positions ultérieures (xj, yj, zj) du récepteur (2), - on calcule les variations de la phase de la porteuse des signaux entre chaque position ultérieure (xj, yj, zj) du récepteur (2) pour laquelle la phase a été mesurée et la position initiale estimée (x1, y1, z1) du récepteur (2), pour chaque émetteur (PLk), et - on utilise ces variations de phase pour calculer la variation de distance entre le récepteur (2) et les émetteurs (PL1, PL2), afin de déterminer la position initiale réelle du récepteur (2) au sein du système de positionnement (1).
Patent FR-3038796-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie a traitement ameliore des impacts a charge, des delestages et des harmoniques
Inventor: MOUNI EMILE
IPC: H02K47/02
Filed: 2015-07-09
Abstract: Système de génération d'énergie électrique comportant : - un alternateur (1) à accoupler à un système d'entrainement (7), délivrant une tension alternative à un bus de sortie (10), - un convertisseur réversible AC/DC (2) dont le bus AC (6) est relié au bus de sortie (10) de l'alternateur (1), - un élément de stockage électrique (3) relié au bus DC (9) du convertisseur (2), - un contrôleur (4) agencé pour réagir à un régime transitoire de délestage ou d'impact de charge en commandant le convertisseur (2) de façon à prélever de l'énergie sur le bus de sortie (10) de l'alternateur (2) et à la stocker dans l'élément de stockage (3) en cas de délestage, et à prélever de l'énergie dans l'élément de stockage (3) et à l'injecter sur le bus de sortie (10) en cas d'impact de charge, le convertisseur (2) étant commandé pour injecter des courants de compensation des courants harmoniques sur le bus AC (10) de l'alternateur (1).
Patent FR-3038914-A1 (FR)
Title: Biomasse de thraustochytrides, procede de culture et utilisations
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12R1/89
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention se place le domaine des cultures de microalgues particulièrement des Thraustochytrides. Elle a pour objet une biomasse de Thraustochytrides riche en protéines et contenant des acides gras polyinsaturés tel que du DHA, son procédé d'obtention et ses utilisations.
Patent FR-3034692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression en trois dimensions utilisant des dispositifs inductifs et resistifs
Inventor: WILLMANN ETIENNE
IPC: B22F7/00
Filed: 2015-08-21
Abstract: Le dispositif d'impression en trois dimensions d'une pièce à réaliser (29) comprend une tête d'impression (11) comportant : - des moyens d'alimentation (2,14,15,16) en un matériau d'impression ferromagnétique ; - des moyens (12,9,6) permettant la fusion du matériau d'impression avant pose ; - une première buse de diffusion de gaz inerte (13) au niveau d'une sortie (141; 261) des moyens d'alimentation ; et, - une deuxième buse de diffusion de gaz inerte (51) au niveau d'un point de contact du matériau d'impression en fusion d'une surface de réception (40) de la pièce à réaliser en cours d'élaboration permettant un apport du gaz à une pression souhaitée.
Patent FR-3041047-A1 (FR)
Title: Couvercle avec doigt d'arret d'ecrou
Inventor: HASQUENOPH ALEXANDRE MICHEL HENRI
IPC: F16B39/12
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un couvercle (18) de fermeture d'une extrémité creuse (14) d'un arbre rotatif (11), ledit couvercle (18) présentant, en saillie sur un pourtour du couvercle (18), au moins un premier doigt radial d'arrêt (19) pour arrêter un écrou (13) engagé sur un filetage externe de l'arbre rotatif (11).
Patent FR-3041339-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de liquide par cavitation
Inventor: FUSTER DANIEL
IPC: C02F1/34
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (100) de traitement d'un liquide par cavitation comprenant : - Une chambre apte à renfermer, en utilisation, un volume de liquide (50) à traiter, - Au moins un premier piston (200) monté coulissant de façon étanche dans ladite chambre entre une première et une seconde position, - Des moyens (400) pour entraîner l'au moins un premier piston entre lesdites première et seconde positions. Le dispositif comporte avantageusement en outre au moins un second piston (300) monté coulissant de façon étanche dans ladite chambre entre une première et une seconde position. Il est conçu pour que, lorsqu'il contient du liquide en vue de son utilisation, l'un des pistons soit en permanence au contact du liquide et l'autre piston soit écarté de la surface libre (51) du liquide.
Patent FR-3042236-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le pompage d'un produit par aspiration.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: F04F1/02
Filed: 2015-10-08
Abstract: - Procédé et dispositif pour le pompage d'un produit par aspiration. - Selon la présente invention : • on aspire le produit (10) dans une première cuve de transit (2) mise sous vide et, simultanément, on vidange une seconde cuve de transit (3) par chasse sous pression, • puis, on aspire ledit produit dans ladite seconde cuve de transit (3) mise sous vide et, simultanément, on vidange ladite première cuve de transit (2) par chasse sous pression.
Patent FR-3042754-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement dispose entre deux sieges adjacents d’un vehicule.
Inventor: CHOMETTON STEPHANE
IPC: B60R7/04
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un élément de rangement (1) sensiblement parallélépipédique, disposé entre les sièges avant d'un véhicule, ledit élément de rangement (1) comportant un accès sur sa partie supérieure (6), caractérisé en ce que l'élément de rangement (1) ne comporte que quatre parois (3a, 4a, 5a, 6a) pour composer un réceptacle (24) muni d'ouvertures latérales (18).
Patent FR-3029006-A1 (FR)
Title: Condensateur electrolytique humide pour dispositif medical implantable
Inventor: DJEBARA LOTFI
IPC: H01G9/052
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un condensateur électrolytique humide (10) qui contient une cathode, un électrolyte de travail fluide et une anode plane (200) formée à partir d'une pastille poreuse frittée ayant subi une oxydation anodique. La pastille peut être formée à partir d'une poudre de métal valve comprimée, qui à son tour, est formée par réaction d'un oxyde d'un composé de métal valve (par exemple, le pentoxyde de tantale) avec un agent de réduction qui contient un métal ayant un état d'oxydation de 2 ou plus (par exemple, le magnésium). Par l'utilisation d'une telle poudre, les présents inventeurs ont découvert que des niveaux de capacité plus élevés pouvaient être atteints par rapport à ce qui était préalablement possible pour les condensateurs haute tension utilisés dans les dispositifs médicaux implantables.
Patent FR-3046068-A1 (FR)
Title: Composition anhydre anti-transpirante sous forme d'aerosol comprenant un actif anti-transpirant et un polymere vinylique ayant au moins un motif derive de dendrimere carbosiloxane
Inventor: RAMOS-STANBURY LAURE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme d'aérosol contenant : i) une phase huileuse comprenant - au moins une huile volatile, - au moins un actif anti-transpirant choisi parmi les sels ou complexes d'aluminium et/ou de zirconium, - au moins un polymère vinylique ayant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane, et ii) au moins un agent propulseur. L'invention a également pour objet un procédé pour le traitement cosmétique de la transpiration humaine, et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment les odeurs axillaires, comprenant l'application sur une surface de la peau de ladite composition. L'invention a enfin pour objet une utilisation et un dispositif aérosol mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3052656-A1 (FR)
Title: Canule specifique permettant d'injecter au trauers d'un implant dedie
Inventor: LEGY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention concerne une canule spécifique permettant d'être fixée sur un implant dédié pour rester en attente de la pose d'autres implants dédiés, chacun étant doté de sa propre canule spécifique, pour assurer la conduction d'un matériau liquide ou pâteux au travers de chacune d'entre-elles et desdits implants dédiés à une injection ciblée, favorisant ainsi l'amalgame avant durcissement du matériau liquide ou pâteux apporté par les différents implants. Selon l'invention, cette canule spécifique est composée : - d'une canule d'injection 1 évidée sur toute sa longueur L d'une lumière 12 ; dont la partie distale 13 est doté d'un filetage de pas à gauche 131 destiné à se visser dans le taraudage de pas à gauche 221 d'un implant dédié 2 ; et la partie proximale 11 comporte un taraudage 111 appelé à coopérer avec le filetage 32 de l'embout d'adaptation 3 et d'un méplat 112 permettant de recevoir une quelconque clef de vissage/dévissage. - d'un embout d'adaptation 3 évidé d'une lumière 33, se composant d'un filetage 32 appelé à coopérer avec le taraudage 111 de la canule d'injection 1 et d'un connecteur 31 formant un moyen de coopération avec une tubulure d'injecteur. - d'un purgeur 4 formé d'une tige 41 de longueur L rigoureusement égale à la même longueur L de la canule d'injection et dont le filetage 411 est appelé à coopérer avec le taraudage 111 de ladite canule d'injection 1, et d'une poignée 42. La canule spécifique selon l'invention est particulièrement destinée aux interventions chirurgicales.
Patent FR-3050856-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d'un type de tuyau pour la realisation d'un reseau de distribution de fluide
Inventor: COQUELET YVES
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-01-22
Abstract: Ce procédé de sélection d'un type de tuyau pour la réalisation d'un réseau de distribution d'un fluide comporte les étapes de : a) créer (100) une base de données techniques et économiques pour au moins deux types de tuyaux retenus ; b) renseigner (102) dans un calculateur les données caractéristiques du projet communes à tous les types de tuyaux et les données propres à chaque type de tuyau ; c) calculer (104), pour chaque type de tuyau retenu, au moins une fonction d'évaluation (CF, CE) sur une durée d'exploitation prédéterminée ; d) choisir (306) le type de tuyau en fonction des résultats comparés des fonctions d'évaluation pour les différents types de tuyaux.
Patent FR-3047309-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance du comportement mecanique d'une conduite sous-marine de transport de fluides sous pression
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: G01D5/353
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du comportement mécanique d'une conduite sous-marine (2) de transport de fluides sous pression réalisée par assemblage d'éléments unitaires de conduite (4), le procédé comprenant une étape d'étalonnage mécanique consistant, à l'aide d'un câble de mesure muni d'un capteur à fibre optique, à mesurer les déformations subies par chaque élément unitaire de conduite lorsqu'il est soumis à terre à différentes sollicitations mécaniques de directions et d'intensités prédéterminées, et, à partir de ces mesures, à établir la signature mécanique de chaque élément unitaire de conduite, et une étape de surveillance consistant, à l'aide d'un câble de mesure (18) muni d'un capteur à fibre optique utilisant la rétrodiffusion de Brillouin et positionné en hélice à pas (p) constant sur chaque élément unitaire de conduite avec une alternance du sens du pas de l'hélice pour deux éléments unitaires de conduite adjacents, à récupérer les variations du signal optique injecté dans les capteurs lorsque la conduite est en service, et, à partir des variations du signal et de la signature mécanique de chaque élément unitaire de conduite, à déterminer les déformations subies par chaque élément unitaire de conduite.
Patent FR-3049809-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'allocation de frequences porteuses
Inventor: SENNOUN YASSIR
IPC: H04W80/02
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'allocation, par un serveur d'un réseau de communication étendu, d'une première liste de fréquences porteuses pouvant être utilisées par un dispositif électronique pour l'émission de messages, le procédé comprenant les étapes de déterminer une deuxième liste de fréquences porteuses, recevoir un premier message du dispositif électronique via une première fréquence porteuse non comprise dans la deuxième liste, déterminer la valeur d'un paramètre de qualité associé au premier message reçu, quand cette valeur dépasse la valeur d'un premier seuil : déterminer une première sous-liste de la deuxième liste, comprenant au moins une deuxième fréquence porteuse non comprise dans la première liste, déterminer une deuxième sous-liste de la première liste, comprenant au moins une troisième fréquence non comprise dans la deuxième liste et envoyer au dispositif électronique un deuxième message afin de remplacer les fréquences porteuses de la deuxième sous-liste par celles de la première sous-liste.
Patent FR-3050432-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/48
Filed: 2016-04-20
Abstract: Système (22') d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, caractérisé en ce que l'actionneur est un actionneur électromécanique, et comprend : - des moyens de contrôle de pas des pales, qui comportent une vis de transmission (26) entraînée en rotation autour d'un axe (A), - un écrou (28') traversé par ladite vis de transmission, - un organe (50) configuré pour coopérer avec les pales en vue de leur déplacement, l'écrou étant relié à l'organe par des moyens (54, 56, 58) de découplage qui sont configurés pour qu'un déplacement en translation de l'écrou entraîne un déplacement en translation de l'organe mais qu'un déplacement en rotation de l'organe n'entraîne pas un déplacement en rotation de l'écrou.
Patent FR-3050578-A1 (FR)
Title: Connecteur a levier et carte de circuit imprime dotee de tels connecteurs
Inventor: CAYZAC GASPARD
IPC: H01R13/631
Filed: 2016-04-26
Abstract: Ce connecteur à levier comprend une première partie (3) formant une embase et une deuxième partie (2) mobile par rapport à l'embase, les première et deuxième parties recevant intérieurement des premier et deuxième ensembles de contacts en vis-à-vis, respectivement mâles et femelles, prévus chacun à une extrémité de conducteurs à raccorder, et un mécanisme à came (10, 15) apte à déplacer la partie mobile (3) entre des positions de déconnexion et de connexion des contacts. Le mécanisme à came comporte un levier (10) conformé de manière à être circonscrit à l'intérieur du maître couple du connecteur.
Patent FR-3052007-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reception de contenu audiovisuel et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: DOS SANTOS MARTINHO
IPC: H04N21/236
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception de contenu audiovisuel à partir d'un flux audiovisuel qui comprend une composante vidéo et une composante audio, une composante de sous-titrage étant générée en association avec la composante audio et contenant une pluralité de mots représentatifs des données audio de la composante audio, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il met en œuvre une restitution du contenu, au cours de laquelle entre deux instants successifs de restitution d'une scène vidéo courante de la composante vidéo, dans le cas où les données audio courantes délivrées entre lesdits deux instants successifs sont représentatives d'une pluralité de K mots, tels que K≥2, lesdits K mots sont restitués entre lesdits deux instants successifs, respectivement à K instants successifs, un mot restitué à un instant donné remplaçant le mot restitué à un instant qui précède immédiatement ledit instant donné.
Patent FR-3052265-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement et de centrage de fourreaux de deploiement de fibre optique dans une dalle prefabriquee, gabarit pour sa mise en oeuvre et ensemble comportant une dalle prefabriquee et un tel gabarit
Inventor: BOUCHER JEROME
IPC: H02G3/22
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'ensemble comporte - une dalle (1) préfabriquée munie d'une ouverture pour le passage de fourreaux rigides, - un masque (2) qui est disposé dans le fond d'une ouverture (4) de la dalle (1), - un gabarit (3) dont les trous (6) coïncident en diamètre et positionnement avec ceux (5) du masque (2) en fond d'ouverture (4). Selon le procédé - on met en place des fourreaux en les passants à travers les ouvertures du gabarit et les ouvertures en regard du masque (2), - on immobilise lesdits fourreaux dans l'ouverture de la dalle.
Patent FR-3052244-A1 (FR)
Title: Procede de construction ou de modification d'un appareil d'echange de matiere et/ou de chaleur
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: Procédé de construction ou de modification d'un appareil d'échange de matière et/ou de chaleur, l'appareil d'échange de masse et/ou de chaleur comprenant un assemblage d'au moins un premier et un deuxième éléments modulaires empilables (A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L) dans lequel on fixe le premier élément sur le deuxième élément ou on fixe le deuxième élément sous le premier de manière étanche, de sorte qu'un fluide puisse passer du corps du premier élément vers le corps du deuxième élément et/ou du corps du deuxième élément vers le corps premier élément
Patent FR-3052412-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie pour vehicule automobile
Inventor: ROY CHRISTIAN
IPC: B62D25/10
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) issue de moulage, telle qu'une doublure de panneau de carrosserie, présentant deux faces, ladite pièce (1) comportant au moins une zone renforcée, plus rigide que le reste de la pièce, comprenant sur une face de la zone, un réseau de nervures de rigidification, caractérisé en ce que, sur la face (12) opposée, est ménagé, en regard du réseau de nervures, un motif (4) constituant un moyen d'identification de la pièce, ledit motif (4) étant approprié en outre pour masquer des défauts générés sur ladite face par le réseau de nervures de rigidification.
Patent FR-3052933-A1 (FR)
Title: Moteur tubulaire pour un systeme d'obturation
Inventor: LEMETAYER JEAN-PAUL
IPC: H02K5/22
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un moteur tubulaire (200) pour un système d'obturation qui comporte :         - un tube moteur (106) avec des moyens moteurs (112) et des moyens de commande (114) comportant un deuxième connecteur (128) avec une pluralité de fenêtres dans chacune desquelles est disposé un contact électrique,         - un flasque (108) fixé au tube moteur (106), et présentant un logement (124) avec des trous,         - un premier connecteur (118) logeant dans le logement (124) et présentant, pour chaque trou, une borne (132) alignée avec ledit trou,         - une barrette (230) avec une base (232), et pour chaque borne (132), une broche (234) coudée fixée à la base (232),         où une première extrémité de chaque broche (234) est insérée dans une des fenêtres dudit deuxième connecteur (128) et où une deuxième extrémité de chaque broche (234) est insérée dans une borne (132) à travers un trou.