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Patent FR-2980895-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de routage d'appels a destination d'un centre d'appel, et installation de location automatisee de vehicules mettant en oeuvre un tel procede et/ou un tel systeme.
Inventor: MULLER PIERRE
IPC: G06Q50/32
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de routage d'appels, provenant d'un appelant et à destination un centre d'appel employant au moins deux opérateurs, l'appelant étant susceptible d'émettre l'appel depuis un appareil prédéterminé, accessible par une pluralité d'appelants, et dans lequel : - on vérifie (204) la provenance de l'appel et, si l'appel provient d'un des appareils prédéterminés, on identifie l'appareil, et - on vérifie (222) dans une base de données (138) à disposition du centre d'appel si l'appelant est connu du centre d'appel, à partir d'une donnée d'identification de l'appelant associée à l'appareil dans cette base de données, et, si c'est le cas, on identifie l'appelant, - on extrait (214) d'une base de données à disposition du centre d'appel une donnée de langage associée à l'appelant identifié, la donnée de langage indiquant la langue préférée de l'appelant, et - on transfère (212) l'appel vers un opérateur en fonction de la donnée de langage. L'invention concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et un installation de location automatisée mettant oeuvre un tel procédé et/ou un tel système.
Patent FR-2981109-A1 (FR)
Title: Fermeture d'ouverture de construction comportant des moyens d'assistance au verrouillage et au deverrouillage de l'ouvrant
Inventor: LAHBIB PATRICK
IPC: E05C19/00
Filed: 2011-10-07
Abstract: Fermeture d'ouverture de construction, réalisée aux moyens de profilés, comportant : - un dormant (1), - un ouvrant (2) à frappe, ou ouvrant battant, associé au dormant par une liaison pivotante (3), - un système (4) de verrouillage et déverrouillage de l'ouvrant (2) sur le dormant (1), comprenant au moins un moyen (5) de gâche et au moins un moyen (6) de pêne apte à coopérer avec le moyen de gâche pour verrouiller l'ouvrant sur le dormant, l'un des moyen de gâche ou moyen de pêne étant associé à l'ouvrant et l'autre au dormant, - des moyens (7) de commande du système (4) de verrouillage et déverrouillage, comprenant : - un actionneur électrique (8) rotatif disposé à l'intérieur d'un profilé de l'ouvrant (2) et lié à celui-ci, - une liaison (9) de type vis-écrou disposée à l'intérieur d'un profilé de l'ouvrant (2), pour transformer le mouvement rotatif de l'actionneur électrique (8) en un mouvement de translation de l'un des moyen (5) de gâche ou moyen (6) de pêne du système (4) de verrouillage et déverrouillage qui est associé à l'ouvrant (2), - un moyen (10) de commande de l'actionneur électrique apte à être actionné par un opérateur.
Patent FR-2981027-A1 (FR)
Inventor: PORTET VINCENT
IPC: B60R25/01
Filed: 2012-03-06
Abstract: The present invention relates to a remote control system and to an electronic key and to a method, particularly for automatically locking and/or unlocking at least a door to an automobile vehicle and/or for starting an engine of an automobile vehicle, said remote control system comprising a vehicle module intended to be installed inside the vehicle, said remote control system also comprising a portable module intended to be carried by a user of the remote control system, wherein the remote control system is capable of determining the distance between the vehicle module and the portable module via both a first radiofrequency signal transmitted by an antenna paired with the vehicle module and a second radiofrequency signal transmitted by an antenna paired with the portable module, wherein the portable module also comprises a means of measuring the position or the orientation of the portable module in relation to a gravitational field or in relation to a magnetic field.
Patent FR-2996218-A1 (FR)
Title: Method for assembling horse saddle, involves forming seam in middle part of seat
Inventor: FILLON FREDERIC
IPC: B68C1/02
Filed: 2012-09-28
Abstract: The method involves forming a seam in a middle part of a seat.
Patent FR-2997747-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport d'un fluide cryogenique, installation et procede associes
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: F16L11/04
Filed: 2012-11-08
Abstract: La conduite (18) comporte un ensemble intérieur (30) de confinement du fluide comportant un tube intérieur (40) ondulé présentant un axe (A-A'), une armure de traction (42), disposée autour du tube intérieur (40) et un ensemble (44) d'isolation thermique disposé autour de l'armure de traction (42). La conduite comporte un ensemble de lest (32), monté autour de l'ensemble intérieur (30). L'ensemble de lest (32) comporte une pluralité de colliers (70A), montés extérieurement sur l'ensemble intérieur (30) pour former une couche de support (70), au moins une armure externe (72) et au moins un anneau de lest (74A) engagé autour de l'armure externe (72).
Patent FR-2987088-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de torsion comportant deux voiles de sortie de couple qui sont agences de part et d'autre de rondelles d'entree de couple
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D3/12
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) amortisseur de torsion entre un élément (16) d'embrayage et un arbre de boîte de vitesses, le dispositif (10) comportant : - une rondelle (12A, 12B) d'entrée qui est solidaire en rotation avec l'élément (16) d'embrayage ; - deux voiles (18A, 18B) de sortie qui sont solidaire en rotation avec l'arbre de boîte de vitesses par l'intermédiaire d'un moyeu (20) central ; - une paire d'organes (42) élastiques à action circonférentielle qui sont interposés circonférentiellement en série entre la rondelle (12A, 12B) d'entrée et le voile (18A, 18B) de sortie ; - une rondelle (44) de phasage qui est interposée circonférentiellement entre les deux organes (42) élastiques de ladite paire ; caractérisé en ce qu'il comporte deux voiles (18A, 18B) de sortie qui sont agencés axialement de part et d'autre de chaque rondelle (12A, 12B) d'entrée.
Patent FR-2988576-A1 (FR)
Title: Body washing assistance device for assisting body washing of e.g. injured person, in e.g. hospital, has body including oval section whose poles are connected by side faces, where poles follow profiles with S and C shapes, respectively
Inventor: FANGET CHANTAL
IPC: A47K7/02
Filed: 2012-03-30
Abstract: The device (1) has a flexible body (2) integral of a rigid end (3) extending along a longitudinal axis (A). The body includes an oval section whose poles (20, 21) are connected by side faces (22). One of the poles follows a profile (P1) with a S-shape whose upper and lower curves define a hollow (23) and a belly (24). The other pole follows another profile (P2) with a C-shape, where upper free ends of the shapes are directed in a transverse direction (T2) perpendicular to the axis and met to form a single finger (25), and lower free ends of the shapes are carried closer to the end.
Patent FR-2989740-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour deplacer un capot mobile d'un inverseur de poussee
Inventor: WERQUIN MICKAEL
IPC: F02K1/76
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement (1) pour déplacer un capot mobile d'un inverseur de poussée, comprenant : - un actionneur comprenant un premier élément (3), tel qu'une vis, et un deuxième élément (4), tel qu'un écrou, coopérant avec le premier élément de sorte qu'une rotation du premier élément entraine une translation du deuxième élément, - une pièce de verrouillage (18) mobile entre une position verrouillée dans laquelle la pièce de verrouillage empêche la rotation du premier élément (3), et une position déverrouillée dans laquelle la pièce de verrouillage (18) autorise la rotation du premier élément (3), et - une pièce de déverrouillage (25) mobile en rotation entre une position active dans laquelle la pièce de déverrouillage (25) sollicite la pièce de verrouillage (18) vers la position déverrouillée et une position passive dans laquelle la pièce de déverrouillage (25) autorise un retour de la pièce de verrouillage (18) en position verrouillée.
Patent FR-2990674-A1 (FR)
Title: Armature used for steering wheel of car, comprises two branches connecting hub to outer rim, and unit for reducing a height between rim and hub under application of a force greater than a given threshold thrust exerted on rim towards hub
Inventor: GRIVEAUD DENIS
IPC: B22D21/04
Filed: 2012-05-21
Abstract: The armature comprises: an outer rim (3); a hub (5); two branches (11) connecting the hub to the outer rim so that the outer rim and the hub are arranged on different planes separated by a height (H1); and a unit for reducing the height between the outer rim and the hub under the application of a force (P) greater than a given threshold thrust exerted on the outer rim towards the hub. The unit to reduce the height between the outer rim and the hub decreases an axial length of the branches connecting the hub to the outer rim by deformation of the branches. The armature comprises: an outer rim (3); a hub (5); two branches (11) connecting the hub to the outer rim so that the outer rim and the hub are arranged on different planes separated by a height (H1); and a unit for reducing the height between the outer rim and the hub under the application of a force (P) greater than a given threshold thrust exerted on the outer rim towards the hub. The unit to reduce the height between the outer rim and the hub decreases an axial length of the branches connecting the hub to the outer rim by deformation of the branches. The deformation of the branches is a folding of the branches. The branches include two deformable bent stems forming a salient angle or an arc of a circle. The stems are placed to form a quadrilateral. The reduction of height between the outer rim and the hub is >= 50 mm. The armature is molded with only one piece. An independent claim is included for a steering wheel.
Patent FR-2993672-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un cinemometre sur une route en virage
Inventor: GUIDON ERIC
IPC: G01S7/40
Filed: 2012-07-20
Abstract: Procédé d'installation d'un cinémomètre sur une route (100), ledit cinémomètre ayant un axe (11) radioélectrique pour mesurer une vitesse d'au moins un véhicule (30) circulant sur la route (100), et le cinémomètre (10) ayant une ligne (12) de visée qui forme un angle (theta) de montage fixe avec ledit axe (11)radioélectrique, procédé dans lequel la route (100) forme un virage tel qu'un écart (alpha) entre l'angle de mesure (beta) et l'angle de montage (theta) serait supérieur à 0,5° si une des méthodes de l'état de la technique pour une route sensiblement droite était mise en oeuvre, le procédé comprenant alors une étape de détermination d'un axe (106) de référence, pour repérer une direction longitudinale de la route (100) en fonction du rayon de courbure du virage, de sorte que, lorsque la ligne (12) de visée est parallèle à l'axe (106) de référence, l'écart (alpha) devient inférieur à 0,5°.
Patent FR-2994328-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un cable electrique comprenant un revetement hydrophobe
Inventor: SUMERA RODRIGUE
IPC: H01B3/12
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un câble électrique comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé (1) entouré par un revêtement hydrophobe (4), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : i. former une couche d'hydroxyde d'alumine poreux (2) comprenant des pores, autour dudit élément électriquement conducteur allongé, ii. remplir au moins en partie les pores de la couche d'hydroxyde d'alumine poreux (2), par un matériau hydrophobe (3), et iii. dissoudre partiellement la couche d'hydroxyde d'alumine poreux, de manière à former ledit revêtement hydrophobe (4).
Patent FR-2995334-A1 (FR)
Title: Closed cover for basin, has post shaped upright including intermediate section, upper end and lower end, where lower end is provided with cutting part, and upper end is provided with window
Inventor: LE GUYADER YANN
IPC: B01D21/02
Filed: 2012-09-11
Abstract: The cover has a post shaped upright (7) fixed on a tie-beam (6), where a lower end of the upright comprises two opposing faces. A base of a cutting part (71) is supported on an upper face of the tie-beam. The opposing faces include window openings that are faced with each other. The post shaped upright include three parts such as intermediate section, an upper end and a lower end, where the intermediate section, the upper and lower ends are assembled independent from/to each other and. The lower end is provided with the cutting part. The upper end is provided with a window.
Patent FR-3002289-A1 (FR)
Title: Tuyere a divergent mobile avec systeme de protection thermique
Inventor: BERDOYES MICHEL
IPC: F02K9/84
Filed: 2013-02-15
Abstract: Une tuyère à divergent mobile comprend un col fixe (210) formant une rotule et un divergent (220) dont la partie supérieure est montée de façon mobile autour du col (210). Une chambre de lubrification annulaire (230) est interposée entre le col (210) et la partie supérieure du divergent (220), la chambre renfermant un joint de graisse (231). La tuyère comprend en outre : - un élément de laminage annulaire (310) disposé entre le col (210) et le divergent (220) en aval de la chambre de lubrification (230), ledit élément de laminage étant en un matériau réfractaire, - un élément de protection thermique annulaire (320) disposé entre le col (210) et le divergent (220) en amont de l'élément de laminage (310), ledit élément de protection thermique (320) fermant la chambre de lubrification (230) dans sa partie inférieure (230b).
Patent FR-3007436-A1 (FR)
Title: Dispositif de paravent suspendu
Inventor: CAUDAL BRUNO JACQUES FELIX
IPC: E05D15/26
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif suspendu installé à demeure dans une salle afin d'occulter de façon temporaire une zone par rapport à une autre. Il comporte un système de rail (100) fixé aux parois supérieures (P) et (C) du local auquel est suspendu un paravent (200) principalement constitué de panneaux (9) et (10) mobiles et assemblés entre eux par des charnières (11), de façon à ce que, en position dite rétractée du paravent (200), ils forment un bloc en se positionnant face à face perpendiculairement au rail (5) et que, en position dite déployée du paravent (200), ils se succèdent à la suite les uns des autres, leurs extrémités verticales venant successivement et de façon parallèle en recouvrement les unes par rapport aux autres. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une utilisation dans des salles à usage médical.
Patent FR-3015017-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'obus
Inventor: LAROUDIE GEOFFREY
IPC: F41A9/38
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de préhension d'obus caractérisé en ce qu'il comporte : -un moyen de préhension (11) d'obus comportant une première (12) et une seconde (13) mâchoire dont l'action de serrage et d'ouverture est assurée par un vérin d'ouverture (14), première mâchoire (12) destinée à entourer au moins partiellement l'ogive de l'obus et seconde mâchoire (13) destinée à entourer au moins partiellement le culot de l'obus (30). -un moyen de réglage de l'écartement (15) entre mâchoires (11) comportant une glissière rectiligne (18), écartement réglable au moyen d'un vérin d'écartement (15).
Patent FR-2988488-A1 (FR)
Title: Appareil et procedes utilisant des capteurs optiques fonctionnant dans le mode de reflexion.
Inventor: AKKAYA ONUR CAN
IPC: G01D5/34
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un appareil et des procédés optiques utilisant des capteurs fonctionnant dans le mode de réflexion. L'appareil comprend au moins un bus optique. Ledit au moins un bus optique est configuré pour être couplé optiquement à au moins une source de signaux optiques d'entrée, à au moins un détecteur optique, et à une pluralité d'éléments de détection à réflexion. Ledit au moins un bus optique transmet un signal optique d'entrée de ladite au moins une source à la pluralité d'éléments de détection à réflexion. Au moins un élément de détection à réflexion de la pluralité d'éléments de détection à réflexion reçoit une partie du signal optique d'entrée et réfléchit au moins une partie de la partie reçue. Ledit au moins un bus optique transmet la partie réfléchie au dit au moins un détecteur optique.
Patent FR-3005913-A1 (FR)
Title: Coussin gonflable de securite lateral muni de moyens de pre-maintien sur un montant tubulaire de l'armature d'un dispositif d'assise pour vehicule automobile.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60R21/207
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention concerne un coussin gonflable de sécurité latéral de type sous coiffe, sous mousse ou apparenté destiné à être fixé sur un montant latéral tubulaire d'une armature de dossier d'un dispositif d'assise pour véhicule automobile, ledit coussin gonflable de sécurité étant caractérisé en ce qu'il comporte un support de montage intégré (13) pour assurer la fixation dudit coussin gonflable de sécurité sur ledit montant tubulaire, ledit support (13) comprenant en outre des moyens de pré-maintien en position (24) dudit coussin gonflable de sécurité contre ledit montant latéral tubulaire avant sa fixation.
Patent FR-3007403-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif microelectronique mecaniquement autonome
Inventor: SCANNEL MARK
IPC: B81C1/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique mécaniquement autonome (10) comprenant au moins un via électrique (50) autorisant une connexion électrique à partir d'au moins une première face du dispositif caractérisé en ce qu'il comprend la séquence d'étapes suivantes : - à partir d'un premier substrat (100) comportant une première portion (51) de via électrique (50) exposée à une première face du premier substrat (100), et d'un deuxième substrat (200) comportant une deuxième portion (52) de via électrique (50) exposée à une première face du deuxième substrat (200), une étape de report du premier substrat (100) sur le deuxième substrat (200) par collage de leurs premières faces de sorte à ce que la première portion (51) et la deuxième portion (52) de via électrique (50) soient en continuité électrique, - une étape de retrait partiel d'une partie du premier substrat (100) à partir d'une deuxième face du premier substrat (100), opposée à la première face dudit premier substrat (100), de sorte à atteindre la première portion (51) de via électrique (50).
Patent FR-3012447-A1 (FR)
Title: Procede de production d'esters (meth)acryliques legers
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet un perfectionnement à la production en continu de (méth)acrylate de méthyle ou de (méth)acrylate d'éthyle par estérification directe de l'acide (méth)acrylique par du méthanol ou de l'éthanol, dans des conditions de réaction pour lesquelles l'acide est en excès par rapport à l'alcool, en particulier avec un rapport molaire acide/alcool compris entre 1,05 et 3, et sous une pression allant de la pression atmosphérique à 5 bars. Le procédé de l'invention permet de minimiser la formation d'éthoxy propionate d'éthyle au cours de la réaction d'estérification, et conduit à l'amélioration du bilan matières, une simplification du train de purification de l'ester recherché, et une optimisation du bilan énergétique.
Patent FR-3013502-A1 (FR)
Title: Procede de protection d’une couche de siliciure
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L23/482
Filed: 2013-11-20
Abstract: Le procédé comprend les étapes consistant à : a) Fournir un empilement (100) comprenant successivement un substrat (1), une couche de siliciure (2) formée sur le substrat (1), et une couche de nitrure de silicium (3) recouvrant au moins la couche de siliciure (2), b) Graver des régions déterminées de la couche de nitrure de silicium (3) de sorte à exposer au moins des zones de la couche de siliciure (2) destinées à former les contacts électriques, et c) Déposer une couche de protection (15) sur au moins les zones de la couche de siliciure (2) exposées à l'étape b).
Patent FR-3014210-A1 (FR)
Title: Article d'optique comportant un revetement precurseur d'un revetement antibuee ayant des proprietes antisalissure
Inventor: CADET MAMONJY
IPC: G02C7/02
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un article d'optique ayant un substrat revêtu d'un revêtement précurseur d'un revêtement antibuée dont la surface présente un angle de contact statique avec l'eau supérieur à 90° et une composarte polaire de l'énergie de surface supérieure à 1,5 mJ/m2. Le précurseur de revêtement antibuée, qui possède en outre des propriétés antisalissure, est converti en revêtement antibuée proprement dit par application à sa surface d'un film de tensioactif.
Patent FR-3015649-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation des parametres de pilotage d'un suiveur solaire
Inventor: PAPONNEAU FRANCOIS
IPC: F24S50/20
Filed: 2013-12-19
Abstract: Le procédé d'évaluation des paramètres de pilotage (100) d'un suiveur solaire comprenant des modules comprenant une table de moyens de traitement d'un rayonnement solaire mobile sur des moyens de liaison au sol, comporte des étapes : a- Relever (110), pour chaque moyen de liaison, des coordonnées dans l'espace d'un point de liaison avec la table ; b- Pour chaque module: i. Déterminer une inclinaison de la table à partir des coordonnées dans l'espace relevées; ii. Déterminer des coordonnées dans l'espace d'une série de points de référence de la table à partir des coordonnées dans l'espace et de l'inclinaison; c- Déterminer, pour chaque module, des paramètres de positionnement relatif de la table avec des tables voisines directes, à partir des coordonnées dans l'espace des points de référence; d- Déterminer (130) des paramètres de pilotage (140) du suiveur à partir de l'inclinaison et des paramètres de positionnement relatif des tables du suiveur.
Patent FR-3013184-A1 (FR)
Title: Utilisation d'hydroxyapatite pour le traitement de l'esca
Inventor: ROVERI NORBETO
IPC: C01B25/32
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation de particules d'hydroxyapatite substituées ou non, pour la prévention et/ou le traitement de l'esca de la vigne. Ces particules sont préférentiellement fonctionnalisées avec des molécules bioactives.
Patent FR-3020193-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique depourvu de pied de dent et procede de realisation dudit stator correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/06
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante comportant un corps (16) muni d'une culasse (26) et de dents arrangées sur une périphérie interne de ladite culasse (26), lesdites dents délimitant deux à deux des encoches, caractérisé en ce qu'il est dépourvu de pied de dents et en ce qu'il comporte en outre des moyens d'indexage externes (32) ménagés sur une périphérie externe de ladite culasse (26)
Patent FR-3021065-A1 (FR)
Title: Module equilibre comprenant un disque de rotor, et procede d'equilibrage
Inventor: CAPOLUNGO THIERRY
IPC: F04D29/66
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un disque (1) de rotor de turbomachine, comprenant : - une bride (2) qui présente une pluralité de trous (3) de fixation, - au moins une masselotte (15) d'équilibrage présentant un trou (24), pour le passage d'un élément (25) de fixation à travers ledit trou (24) et un trou (3) de fixation de la bride (2), caractérisé en ce que : - la bride (2) présente, au droit de chaque trou (3) de fixation sur lequel chaque masselotte (15) d'équilibrage est fixée, une encoche (10), et - le trou (24) de chaque masselotte (15) d'équilibrage présente une dimension radiale, selon un axe radial du disque (1), supérieure à une dimension radiale dudit trou (3) de fixation L'invention concerne également un procédé d'équilibrage d'un module (14) de turbomachine comprenant ce disque (1) de rotor.