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Patent FR-3103858-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associé
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associé Ce dispositif (14) de purification de gaz d’échappement comprend un conduit (16) définissant un passage (32) de circulation de gaz d’échappement configuré pour conduire les gaz d’échappement selon un axe central (D-D’) du passage (32) dans un sens de circulation depuis une extrémité amont (28) du dispositif (14) vers une extrémité aval (30) du dispositif (14), ledit dispositif (14) comprenant :     - une bobine (20) configurée pour générer un champ électromagnétique ; et     - un substrat (18) de purification des gaz d’échappement s’étendant dans le passage (32), le substrat de purification (18) comprenant un matériau ferromagnétique et étant adapté pour être chauffé par induction du champ électromagnétique généré par la bobine (20).     Le substrat de purification (18) comporte une cavité centrale (34) s’étendant selon l’axe central (D-D’) du passage (32), la bobine (20) étant disposée dans la cavité centrale (34).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104543-B1 (FR)
Title: système DE POSITIONNEMENT PAR GUIDE LINEAIRE POUR DRONE
Inventor: LEVY FRANCK
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un système (4) de positionnement pour drone (2) comprenant un guide linéaire (22). Selon l’invention, le guide linéaire (22) comporte un câble (24) ainsi qu’une pluralité de marqueurs visuels (26) positionnés sur le câble (24), ledit câble (24) étant destiné à être déployé autour d’une zone d’intérêt (30) pour le drone (2), lesdits marqueurs visuels (26) définissant une pluralité de segments (32) sur le câble (24).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105567-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une structure gan/ingan relaxee
Inventor: PERNEL CAROLE
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé comprenant les étapes suivantes :a) fournir un dispositif comprenant :- une structure GaN/InGaN comprenant une couche électriquement conductrice en GaN dopée (204) recouverte localement par des mésas d’InGaN (100) comprenant une couche d’InGaN dopée (101) et une couche d’InGaN non dopée ou faiblement dopée (102),- une couche électriquement isolante (300) recouvrant la couche électriquement conductrice en GaN dopée (204) entre les mésas (100), b) relier la couche électriquement conductrice en GaN dopée (204) et une contre-électrode (500) à un générateur de tension ou de courant, c) plonger le dispositif et la contre-électrode (500) dans une solution électrolytique,d) appliquer une tension ou un courant entre la couche électriquement conductrice en GaN dopée (204) et la seconde électrode (500) pour porosifier la couche d’InGaN dopée (101),e) former une couche d’InGaN par épitaxie sur les mésas d’InGaN (100), moyennant quoi on obtient une couche d’InGaN épitaxiée relaxée.     Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3106717-B1 (FR)
Title: Pince destinée à réaliser la pose d’une étiquette d’identification animale
Inventor: PIRAUD VINCENT
IPC: A01K11/00
Filed: 2020-02-03
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne une pince (1) adaptée à réaliser la pose d’une étiquette d’identification animale.  La pince (1) comprend une mâchoire comprenant un premier mors (200), et un deuxième mors (100) liés entre eux par un axe de pivotement de mors (25), et une poignée comprenant un premier manche (300) et un deuxième manche (400) liés entre eux par un axe de pivotement de manche (35).  Le premier manche (300) est lié au deuxième mors (100) par un premier axe de rotation (20), et le deuxième manche (400) est lié au premier mors (200) par un deuxième axe de rotation (30).  Le premier axe de rotation (20), le deuxième axe de rotation (30), l’axe de pivotement de mors (25) et l’axe de pivotement de manche (35) sont distincts les uns des autres, et le premier axe de rotation (20) et le deuxième axe de rotation (30) présentent un décalage latéral entre eux.  La pince (1) peut varier entre configuration d’ouverture maximale (P1), et une configuration de fermeture (P2).    Figure 1
Patent FR-3110290-B1 (FR)
Title: Transducteur orthomode large bande
Inventor: BRU LAURENT
IPC: H01Q13/02
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un transducteur orthomode et une chaîne de transmission satellite comprenant le transducteur orthomode, pour la transmission d’un premier signal et d’un deuxième signal dans des modes de propagation orthogonaux. Le transducteur comprend :      un guide d’onde principal (501, 601) à section carrée ou rectangulaire,  deux accès guidés (510, 520) ayant d’une part une extrémité libre par laquelle sont respectivement injectés ou récupérés le premier signal et le deuxième signal, et d’autre part deux bras reliés au guide d’onde principal.      Chaque accès guidé comprend une jonction (512, 522, 602) configurée pour relier l’extrémité libre avec les deux bras de l’accès guidé, les deux bras (513, 514, 523, 524, 610, 611) de chaque accès guidé étant reliés au guide d’onde principal en deux emplacements décentrés d’un ou plusieurs côtés du guide d’onde principal de manière symétrique par rapport à un axe de symétrie du guide d’onde principal.
Patent FR-3110683-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de purification de l’air d’une cabine
Inventor: ROQUES SERGES THIERRY
IPC: F24F13/02
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif et procédé de purification de l’air d’une cabine Le dispositif de purification de l’air (2) d’une enceinte fermée (10, 15) selon l’invention comprend un système d’aspiration et de soufflage (24), des conduits d’aspiration (20) reliés au système d’aspiration et de soufflage (24), il est caractérisé en ce qu’il comprend des composants désinfectant et au moins un collecteur d’air (21) relié à un conduit d’aspiration (20) et à deux chevalets de positionnement (212), le collecteur d’air (21) ayant deux premières faces (213) parallèles présentant des ouvertures d’aspiration (211), une deuxième face de raccordement (214) du conduit d’aspiration (20) et une troisième face (215) comprenant les deux chevalets (212).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112919-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome de chauffage pour végetaux
Inventor: DUCAMP DÉBORAH
IPC: A01G13/06
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-03-31
Abstract: Ce dispositif (1) comprenant un élément de chauffage par rayonnement et/ou par convection (3), un boîtier principal (5) intégrant un système électronique de commande et une batterie configurée pour alimenter ledit système électronique de commande, un boîtier supérieur (8) comportant un panneau photovoltaïque adapté pour charger ladite batterie, le dispositif (1) comportant en outre un piquet amovible (7) lié de façon amovible audit boîtier principal (5) et adapté pour fixer le dispositif (1) dans un sol terreux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114756-B1 (FR)
Title: Système anticontamination à usage localisé
Inventor: BUREAU ARMAND
IPC: B01D29/88
Filed: 2020-10-04
Granted: 2023-03-10
Abstract: Système anticontamination à usage localisé Le dispositif a pour objet de protéger les êtres vivants d’une contamination par des microbes, virus, bactéries ou autres transportés par l’air, les gouttelettes, les postillons ou autres projections en créant un barrage infranchissable dû à une forte dépression d’air entre les personnes pouvant être assis ou debout autour d’une table. L’air aspiré est décontaminé, filtré et rejeté dans le lieu confiné. Le dispositif peut être suspendu au plafond de l’espace à traiter, ou fixé à un support reposant au sol, ou à un support posé sur la table, le bureau ou tout mobilier autour duquel des personnes se réunissent
Patent FR-3115125-B1 (FR)
Title: Boitier-systeme electronique comprenant des faces laterales protegees
Inventor: SOHIER THIBAUT
IPC: G06F21/00
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-12-15
Abstract: Boîtier-système électronique (100), comportant au moins :  - un support (102) ;  - une ou plusieurs puces (106.1, 106.2) couplées mécaniquement et électriquement à une face avant (104) du support ;  - un matériau d’encapsulation (108) recouvrant la face avant du support et encapsulant la ou les puces ;  - plusieurs éléments de protection latéraux (110), entourant latéralement la ou les puces et configurés pour former une barrière au moins vis-à-vis d’attaques par laser réalisées à travers des faces latérales (112) du boîtier-système électronique qui sont sensiblement perpendiculaires à la face avant du support ;  et dans lequel les éléments de protection latéraux sont disposés dans le matériau d’encapsulation ou dans un ou plusieurs premiers blocs (114) de matériau distincts du support et disposés dans le matériau d’encapsulation.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3117910-B1 (FR)
Title: Robot, système et procédé de poudrage électrostatique
Inventor: LETARD FRANÇOIS
IPC: B25J21/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-04-07
Abstract: Robot, système et procédé de poudrage électrostatique Robot de poudrage électrostatique (4), pour une cabine de poudrage (2), le robot (4) comprenant un projecteur (41), pour effectuer un poudrage électrostatique. Pour que le temps nécessaire pour le dépoudrage de la cabine soit réduit et que l’automatisation du dépoudrage soit facilitée, le robot (4) comprend en outre un bras robotique (43), qui est articulé et qui porte le projecteur (41) pour positionner le projecteur (41), ainsi qu’un souffleur (42), pour souffler un fluide de dépoudrage, préférentiellement de l’air, le bras robotique (43) portant le souffleur (42) pour positionner le souffleur (42) au sein de la cabine (2), afin que le souffleur (42) souffle le fluide de dépoudrage sur une surface à dépoudrer à l’intérieur de la cabine de poudrage électrostatique (2) et décolle ainsi de la poudre résiduelle revêtant la surface à dépoudrer.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128262-B1 (FR)
Title: Supports antivibratoires pour atténuation basse ou haute fréquence
Inventor: SKIERA JEAN FRANÇOIS
IPC: F16F7/12
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un support antivibratoire (100) comprenant deux platines (10,20) disposées en vis-à-vis l’une de l’autre et un tronçon (30) composé d’un matériau élastomère disposé entre les deux platines (10,20), le support antivibratoire (100) étant caractérisé en ce qu’il comprend :  une pièce mâle (40), s’étendant à partir d’une face de la première platine (10) en direction de la deuxième platine (20), la pièce mâle (40) étant noyée en tout ou partie à l’intérieur du tronçon (30),une pièce femelle (50) s’étendant à partir d’une face de la deuxième platine (20) en direction de la première platine (10),lesdites pièces mâle (40) et femelle (50) étant configurées pour être emboîtées l’une dans l’autre.   Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3115478-B1 (FR)
Title: Agencement avec un empilement de tôles assemblées à partir d'au moins trois couches de tôle posées les unes sur les autres
Inventor: LUELLICH EIKE
IPC: B21D39/03
Filed: 2021-10-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: L‘agencement (1) comprend un empilement de tôles (4) réuni à partir d’au moins trois couches de tôle (2) posées directement les unes sur les autres, dont des couches de tôle (2a, 2b) posées directement les unes sur les autres sont reliées entre elles par pairespar au moins un joint de clinchage (28). Dans ce but, les couches de tôle (2) agencées entre les couches de tôle (2a, 2b) reliées par le joint de clinchage respectif (28) et au moins un côté extérieur (6) de l'empilement de tôles (4) sont prévues pour le clinchage respectif (28) avec au moins une ouverture d'accès (8) qui est alignée avec le joint de clinchage respectif (28). L'invention concerne en outre un contact électrique (30) comprenant un agencement (1) et un procédé de clinchage d’un empilement de tôles (4) comprenant au moins trois couches de tôle (2).  Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-2308971-B1 (FR)
IPC: G04G99/00
Filed: 1976-04-16
Granted: 1981-06-19
Abstract: The electronic converter comprises a first group of cascaded binary registers, a plurality of cascaded logic gates which are connected to the binary registers in order to divide the frequency of the signals which it receives by a fractional number and a second group of cascaded binary registers whose input is connected to the output of the last gate in order to produce at the output of the second group an approximately decimal fraction of the frequency at the input of the first group of binary registers. The converter is used in a timepiece with single time base which, besides the displaying of time in hours, minutes and seconds, has a chronograph function with indication of tenths or hundredths of a second.
Patent FR-2396997-B1 (FR)
IPC: G04C9/00
Filed: 1978-06-21
Granted: 1981-08-07
Abstract: An electronic timepiece having an analog display including a time setting mechanism for correction of the hour hand independently of the other hands including an auxiliary circuit for supplying a rapid frequency train of pulses to a step motor for displacing a train of gear wheels by an amount equivalent to a complete turn of the second hand.
Patent FR-2510111-B1 (FR)
IPC: C07D401/04
Filed: 1981-07-24
Granted: 1983-12-30
Abstract: Novel piperidin-3-yl-indoles of the formula I wherein R is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 8 carbon atoms and aralkyl of 7 to 12 carbon atoms, X is selected from the group consisting of hydrogen, halogen and alkyl of 1 to 8 carbon atoms or with c is =0, Y is alkyl of 1 to 8 carbon atoms, c and d form a carbon-carbon bond or c with X is =0 and d is hydrogen, Z is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 8 carbon atoms, hydroxyalkyl of 2 to 8 carbon atoms, cycloalkylalkyl of 4 to 12 carbon atoms, alkenyl and alkynyl of 3 to 8 carbon atoms, aryloxyalkyl of 7 to 12 carbon atoms and aralkyl of 7 to 12 carbon atoms optionally substituted with at least one member of the group consisting of halogen, alkoxy and alkyl of 1 to 4 carbon atoms, -OH, -CF3, -OCF3. -NO2 and -NH2 and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts possessing remarkable dopaminergic stimulating properties and antianoxic properties and their preparation.
Patent FR-2573713-B1 (FR)
IPC: B61B11/00
Filed: 1984-11-23
Granted: 1988-05-06
Abstract: A device for connecting a general traction cable and a bicycle, particularly applicable to ski-lifts, for hauling uphill bicycles or like machines, and in particular bicycles used for cross-country or off-the-highway cycling, outside the winter season. The device includes a towing part which is connected to the traction cable via an individual traction cable or individual traction bar. A towed part is connected to the bicycle and a safety device is provided for coupling the two towing and towed parts, with automatic connection by engagement of one of these two parts in the other. This coupling device includes, taking into account the effect of a tension regulator device, a disconnecting device operating on the towed part and releasing the cycle when the rider so desires and possibly in an automatic safety mode. The coupling device also includes an automatic disconnection device operating on the towing part and releasing the cycle when it deviates from the normal path or when it falls on the ground.
Patent FR-2592745-B1 (FR)
Inventor: BRUNET YVES
IPC: H02K55/02
Filed: 1986-01-08
Granted: 1988-03-18
Abstract: An electric machine stator (6) having superconducting three-phase windings, the stator comprising tubular elements (7, 8) and end plates (9, 10) forming a cryogenic enclosure containing a bath of liquid helium at very low temperature, with the windings being disposed in said bath, an additional tubular element (11) supporting said enclosure at one of its ends and fixed at its other end in sealed manner to an additional end plate (3), annular screens (13, 14) for reflecting radial thermal radiation, and current leads to the windings, the stator including the improvements whereby the tubular elements and the end plates forming the enclosure, the tubular element supporting the enclosure, and the annular screens for reflecting radial thermal radiation are based on a material which does not conduct electricity, and whereby the annular screens for reflecting radial thermal radiation are covered with layers (41, 43) of metal wires of high thermal conductivity, each of which layers has at least one point thereof put into heat conducting connection with a heat exchanger having a chamber (16) through which flows gaseous helium evacuated from the enclosure passing therethrough.
Patent FR-2622580-B1 (FR)
Inventor: JULIA MARC
IPC: C07C403/00
Filed: 1987-10-29
Granted: 1990-01-19
Abstract: Process for the preparation of retinal by condensation of a C15 sulphide of formula (I) with a C5 haloacetal of formula (II) followed by the hydrolysis and the desulphurisation of the C20 acetal sulphide of formula (III) via the intermediacy of the aldehyde sulphide of formula (IV).
Patent FR-2635209-B1 (FR)
IPC: G07F17/24
Filed: 1988-08-03
Granted: 1992-05-07
Abstract: The invention relates to an automatic recording and parking management system, particularly above ground, in urban areas. On parking areas connected to this system, the corresponding spaces (3) are each equipped with a retractable locking device (17) for the positioning of the parked vehicles, this device (17) being controlled, during operation, by the monitoring of a conventional detection device (9) of the parked vehicles by a centralised control unit (7) recording and validating the parking instructions of clients on each identified space (3).
Patent FR-2653284-B1 (FR)
IPC: H04L12/54
Filed: 1989-10-12
Granted: 1994-05-06
Abstract: Device for controlling the throughput of virtual circuits taking an asynchronous time-division multiplexing transmission path, in which the incoming cells of an input asynchronous time-division multiplexing path (mtr), comprising a header containing a destination datum which can be processed like a virtual circuit identity, are routed towards a cell memory (MT) comprising a plurality of virtual circuit buffer memories (MA1, MA2...), MAn, each cell being stored away in the virtual circuit buffer memory associated with the virtual circuit to which this cell belongs, and the outgoing cells of an output asynchronous time-division multiplexing path (mte) are read from these virtual circuit buffer memories (MA1, MA2..., MAn). Control means (MC) are furthermore provided, arranged so that the cells to be transmitted on the outgoing path are read from the buffer memories in an order such that the cells output by one and the same virtual circuit buffer memory are spaced apart on average by at least one interval specified for this virtual circuit.
Patent FR-2656340-B1 (FR)
IPC: D04B21/14
Filed: 1989-12-22
Granted: 1994-05-06
Abstract: The subject of the present invention is a textile core comprising at least one knitted or non-woven sheet structure (10) comprising one or more types of threads, the said sheet structure (10) being impregnated with a resin and shaped. The sheet structure (10) comprises, in predetermined zones, projections (11) of variable height and/or density. The textile core (10) is inserted between two skins (2, 3) in order to form a composite product. The invention also relates to the manufacturing method and the composite product obtained with such a textile core.
Patent FR-2657310-B1 (FR)
Inventor: JACQUES CATHALA
IPC: B60L5/24
Filed: 1990-01-24
Granted: 1992-09-18
Abstract: The pantograph (1) for railway engine units comprises an upper arm (15) whose end supports a head (20) for collecting the current from an overhead contact line (2) suspended by droppers (3) set out at intervals along the length of said line. This head (20) is connected to the end of the arm (15) by a damped elastic suspension (25) which acts on the high frequencies of load to which the pantograph (1) is subjected, in particular on the frequencies at which it passes the droppers (3) of the overhead suspension system of the line (2). Use in particular in high-speed rail transport.
Patent FR-2651293-B1 (FR)
IPC: F16H3/089
Filed: 1990-08-30
Granted: 1993-04-09
Abstract: A gearbox comprising two shafts (20, 27) with their axes parallel to one another and at least two pairs of gear wheels each pair comprising a wheel (38) on one of the shafts permanently in mesh with a wheel (45) on the other shaft, the wheels (45) on one of the shafts being connectable to the shaft by friction clutches, and actuating means disposed between adjacent friction clutches to selectively engage one or other of them; the actuating means comprising two pressure rings (2) and an adjusting ring (1) disposed between them, adjusting rings (5) for causing relative angular movement between the adjusting ring and pressure rings, and opposed pairs of grooves (21, 22) in the facing surfaces of the adjusting ring and pressure rings. Angular movement of the adjusting ring in one direction relative to the pressure rings causes axial movement of one pressure ring to operate on its adjacent friction clutch, while angular movement of the adjusting ring in the other direction causes axial movement of the other pressure ring to operate on the other friction coupling.
Patent FR-2674807-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS MUGNIER
IPC: B61B12/02
Filed: 1991-04-02
Granted: 1993-08-06
Abstract: The driving of vehicles in stations is effected using sets of wheels 13 spaced along the track 12 and engaging a frictional sleeper 14 by friction. The length of the sleeper 14 is greater than the spacing of two successive wheels 13 so as always to be in contact with at least one wheel. The sleeper has, at one or both of its ends, reduced friction zones 17, 18 in order to avoid two wheels 13 simultaneously being in contact with the raised frictional zones 19 of the sleeper 14.
Patent FR-2696297-B1 (FR)
Inventor: MOUROT CHRISTOPHE
IPC: H04B3/04
Filed: 1992-09-25
Granted: 1994-11-04
Abstract: Method for determining the transmittance of a filter circuit (3) provided for converting the impulse response H(z) of a filter (2) into a minimum-phase response. The method comprises a calculation of the theoretical frequency response of the filter circuit (3) and the impulse frequency response with minimum phase, by imposing a condition of causality on the cepestra of the minimum-phase response, a determination of the theoretical transmittance by fast inverse Fourier transform of the theoretical frequency response, an estimate of the transmittance of the filter circuit (3) by truncation of the theoretical transmittance of which only a predetermined number of coefficients are kept, and a determination of the overall minimum-phase response from a limited development of the cepestra.
Patent FR-2743989-B1 (FR)
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A43B13/12
Filed: 1996-01-30
Granted: 1998-03-20
Abstract: The boot sole consists of a front section (2) and a rear section (3) which covers at least the underside of the heel. The rear section is rigid, having a module of elasticity of 260 MPa to 200 GPa, and extends forwards as far as the metatarsal-phalangeal joint zone (5). The front and rear sections of the sole overlap where they join over a length (L) in or to the rear of the metatarsal-phalangeal joint zone. The front section has a connector for attaching to a ski and its lengthwise median axis lies at an angle to that of the rear section, while the latter can be made in one piece with a heel stiffener on the upper.
Patent FR-2759485-B1 (FR)
IPC: G21F7/03
Filed: 1997-02-13
Granted: 1999-03-12
Abstract: A window which allows visual observation while protecting the observer against neutrons and high energy radiation such as X-rays and gamma rays comprises an assembly of transparent, radiation absorbing sheets (2-6) sealed into a frame (7) by a mass of pourable and settable material (14) such as concrete. Also claimed is assembling the window by locating sheets (2-6) in frame (7) with their optical axis vertical and pouring material (14) to fill the space between the sheets and frame.