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Patent FR-3040037-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a modifier l'inertie quadratique d'une piece de structure ou d'un element de suspension d'un vehicule a dynamique deux-roues motorise ou non
Inventor: ROBERT JEAN FRANCOIS
IPC: B62K25/20
Filed: 2015-08-12
Abstract: Dispositif destiné à modifier l'inertie quadratique d'une pièce de structure ou d'un élément de suspension d'un véhicule à dynamique deux-roues motorisé ou non. La présente invention s'applique plus particulièrement aux bras de suspensions arrière oscillants, ainsi qu'aux châssis de ce type de véhicules et permet d'en changer la raideur selon 3 axes. Il est en effet opportun de pouvoir adapter la raideur du châssis et du bras de suspension selon l'état du terrain sur lequel évolue le véhicule. Le bras oscillant de suspension est composé dans sa partie supérieure d'une poutre (21) ou d'un ensemble de poutres et dans sa partie inférieure d'un ensemble de platines (22) et (23) destinées à recevoir des éléments additionnels (24) Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement destiné aux réglages des motos de compétition mais peut aussi équiper des deux-roues du commerce.
Patent FR-3031676-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour administration par voie orale pour renforcer la barriere cutanee.
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique par voie orale d'une combinaison de lycopène et de manganèse pour prévenir une diminution de et/ou renforcer la fonction barrière de la peau.
Patent FR-3017432-A1 (FR)
Title: Procede de montage pour l'equilibrage d'un embrayage, et embrayage
Inventor: SCHMIDT BENEDIKT
IPC: G01M1/24
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage pour l'assemblage d'un embrayage pour la transmission d'un véhicule automobile, l'embrayage comportant plusieurs composants d'embrayage et le procédé comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) préparation d'un premier composant d'embrayage prévu pour être rotatif, b) raccordement d'une pluralité de contrepoids au premier composant d'embrayage, c) raccordement des différents composants d'embrayage pour former l'embrayage, au moins le premier composant d'embrayage étant raccordé solidairement en rotation à un deuxième composant d'embrayage, et d) équilibrage de l'embrayage assemblé, en séparant du premier composant d'embrayage au moins un des contrepoids préalablement raccordés au premier composant d'embrayage dans une zone de balourd détecté de l'embrayage.
Patent FR-3032937-A1 (FR)
Title: Faux-plancher de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un faux-plancher comprenant une âme (2) structurelle comprenant au moins une première partie (3) présentant une première face de réception (4) des pieds des passagers et une première face d'envers (5), ladite première partie en vue de haut se présente généralement comme un réseau d'alvéoles (6) contigües définissant un motif répétitif se déployant selon deux axes (12a, 12b), lesdites alvéoles étant ouvertes sur lesdites faces de réception et d'envers, lesdites alvéoles sont délimitées par des cloisons (7) s'étendant généralement verticalement, deux alvéoles (6) contigües présentant au moins une portion de cloison (7) commune, le matériau constitutif de ladite âme présente une fluidité MFR supérieure ou égale à 50, lesdites cloisons présentent généralement une épaisseur comprise entre 0,6 et 1,6 mm, ladite épaisseur variant de façon progressive de manière à présenter au moins une dépouille permettant le démoulage de ladite âme.
Patent FR-3033643-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour detecter des defauts dans des zones de liaison entre des echantillons tels que des wafers
Inventor: PERROT SYLVAIN
IPC: H01L21/66
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure pour contrôler une zone de liaison (18) entre des échantillons (16, 17), comprenant (i) un interféromètre à faible cohérence illuminé par une source de lumière polychromatique avec un bras de mesure traversant ladite zone de liaison (18) et un bras de référence, (ii) au moins un détecteur optique (10) et des moyens de conditionnement optiques et/ou mécaniques (15) agencés pour permettre l'acquisition d'au moins deux mesures d'interférences avec des conditions de phase différentes entre un faisceau optique de mesure (21) issu du bras de mesure et un faisceau optique de référence (20) issu du bras de référence ; et (iii) des moyens de calcul (25) agencés pour calculer une information de contraste desdites interférences, et rechercher sur la base de ladite information de contraste des défauts (19) dans ladite zone de liaison (18).
Patent FR-3034005-A1 (FR)
Title: Organe de maintien d’une cupule d’implant cotyloidien
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-03-23
Abstract: Cet organe de maintien comporte une partie d'appui (5) délimitant un épaulement (7) destiné à prendre appui contre un bord équatorial de la cupule (3) ; une partie de maintien (11) délimitée extérieurement par une portion de surface sphérique destinée à coopérer avec la cupule (3) ; une partie de déformation (15) délimitant un logement de réception (16) destiné à loger un organe de déformation (17) ; un logement de fixation (13) destiné à loger une portion de fixation (14) appartenant à un ancillaire d'impaction (4) ; une ouverture d'introduction latérale débouchant radialement dans le logement de fixation (13) et destinée au passage de la portion de fixation (14). L'organe de maintien (2) est déformable élastiquement entre une configuration d'insertion dans laquelle la partie de maintien (11) est configurée pour être insérée dans une cavité intérieure de la cupule (3), et une configuration de maintien dans laquelle la partie de maintien (11) est configurée pour coopérer avec la cupule (3) de manière à maintenir en position la cupule (3).
Patent FR-3038569-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de limitation de survitesse de vehicule
Inventor: ZHANG TUO
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation de survitesse de véhicule, comprenant : l'acquisition d'une image d'un panneau de limitation de vitesse et la reconnaissance de la vitesse limite à partir du panneau de limitation de vitesse ; l'enregistrement de la vitesse limite ; la comparaison de la vitesse limite et d'une vitesse actuelle ; si la vitesse limite est supérieure ou égale à la vitesse actuelle, alors le paramétrage de la vitesse limite en tant que vitesse maximale. La solution technique de la présente invention peut réduire le stress du conducteur, empêcher l'infraction aux règles provoquée par la fatigue du conducteur, améliorer la sécurité de conduite, et améliorer également la consommation de carburant du véhicule.
Patent FR-3040227-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'un reseau de neurones artificiels
Inventor: VIANELLO ELISA
IPC: G06N3/02
Filed: 2015-08-18
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de programmation d'un réseau de neurones artificiels ayant une pluralité de synapses, chaque synapse comportant une unique mémoire vive résistive ayant des première et deuxième électrodes de part et d'autre d'une zone active, le procédé comportant les étapes suivantes : - une étape de détermination d'un nombre N d'intervalles de conductance, avec N un entier naturel supérieur ou égal à 3 ; - pour chaque mémoire vive résistive : ○ une étape de choix d'un intervalle de conductance parmi les N intervalles de conductance précédemment déterminés ; ○ une étape i) d'application d'une impulsion de tension d'un premier type entre les première et deuxième électrodes de ladite mémoire vive résistive, et de lecture d'une valeur de conductance de ladite mémoire vive résistive ; ○ si ladite valeur de conductance n'appartient pas à l'intervalle de conductance précédemment choisi, une étape ii) d'application d'une impulsion de tension d'un deuxième type entre les première et deuxième électrodes de ladite mémoire vive résistive et de lecture d'une valeur de conductance de ladite mémoire vive résistive ; o si ladite valeur de conductance n'appartient pas à l'intervalle de conductance choisi, une étape selon laquelle on réitère l'étape i), les étapes i) et ii) étant répétées jusqu'à ce que la valeur de conductance de la mémoire vive résistive appartienne à l'intervalle de conductance choisi.
Patent FR-3026219-A1 (FR)
Inventor: GUO TAO
IPC: H02G15/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: Un câble comprend un premier conducteur (10) ; un deuxième conducteur (20) ; et une couche de matériau CTP (30) directement liée au premier conducteur (10) et au deuxième conducteur (20). Le premier conducteur (10) et le deuxième conducteur (20) sont séparés l'un de l'autre et sont connectés électriquement par l'intermédiaire de la couche de matériau CTP (30), de telle sorte qu'un courant peut circuler entre le premier conducteur (10) et le deuxième conducteur (20) à travers la couche de matériau CTP (30). Lorsqu'un courant excessivement élevé circule à travers les premier et deuxième conducteurs (10, 20), la température et la résistance de la couche de matériau CTP (30) sont rapidement augmentées, de telle sorte que le courant à travers les premier et deuxième conducteurs (10, 20) est rapidement diminué en-dessous d'une valeur de courant permise. Par conséquent, le câble a non seulement une fonction de transmission de puissance, mais a également des fonctions de protection de surintensité, de surtension et de surtempérature.
Patent FR-3042226-A1 (FR)
Title: Tuyere de section variable pour nacelle d'aeronef et nacelle pour un turboreacteur d'aeronef comportant une telle tuyere
Inventor: KERBLER OLIVIER
IPC: F02K1/54
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une tuyère (13) de section variable pour nacelle (1) d'aéronef présentant un axe longitudinal (X), la tuyère (13) comprenant des portes (P) mobiles entre une position de moindre section et une position de plus grande section, et des moyens de déplacement (15) pour déplacer chacune des portes (P) entre lesdites positions, ces moyens de déplacement (5) comportant des actionneurs (16) et des moyens de commande de ces actionneurs (16), la tuyère (13) étant caractérisée en ce que chacune des portes (P) comprend au moins un premier (21) et un deuxième (22) moyens de guidage pour guider le déplacement des portes (P) par rapport à une structure fixe (14) de la tuyère (13), le deuxième moyen de guidage (22) étant placé en aval par rapport au premier moyen de guidage (22), les premier et deuxième moyens de guidage (21, 22) étant agencés pour assurer chacun, au moins localement, une trajectoire sensiblement curviligne.
Patent FR-3046063-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique photoprotectrice et son procede de preparation
Inventor: OLIVIER-MABILLAIS SANDRINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition, notamment une composition cosmétique, caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un monoglycéride, - au moins un ester tartrique de monoglycérides d'acides gras en C12-C22, - au moins un filtre UV, - au moins un tensioactif de HLB supérieur à 10, et - au moins un agent gélifiant hydrophile.
Patent FR-3046288-A1 (FR)
Title: Couche isolante resistante au feu pour cable
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B7/295
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant au moins un élément conducteur allongé (1) entouré par au moins une couche isolante (2, 2a) obtenue à partir d'une composition polymère comprenant un matériau polymère et un cocktail de charges, caractérisé en ce que le cocktail de charges comprend: - un premier silicate, - un deuxième silicate, le deuxième silicate étant différent du premier silicate, - un troisième silicate, le troisième silicate étant différent du premier silicate et du deuxième silicate, et - un oxyde d'un métal alcalino-terreux.
Patent FR-3051592-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de supercondensateur
Inventor: BONDAVALLI PAOLO
IPC: H01G13/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne les composants pour le stockage de l'énergie, en particulier un procédé de fabrication d'un supercondensateur comprenant un substrat flexible (1), ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à dérouler ledit substrat flexible (1) d'un premier rouleau (2), pulvériser une pluralité de suspensions (7) comprenant des micro/ nanoparticules (4) suspendues dans un solvant (8), la ou lesdites suspensions (7) étant pulvérisées par une pluralité de buses (9), transporter au moins une partie dudit substrat flexible (1) au moins au travers d'une zone de dépôt (5) de micro-/nanoparticules (4), selon une direction de transport (10) dudit substrat flexible (1), l'interaction de ladite zone de dépôt (5) et dudit substrat flexible (1) formant une zone d'impact (17), chauffer ledit substrat flexible (1), pendant chaque pulvérisation, de manière à promouvoir l'évaporation complète dudit ou desdits solvants (8) desdites suspensions (7) pulvérisées sur ledit substrat flexible (1).
Patent FR-3047480-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bobine d'une bande de papier pliee destinee a la realisation de notices, et bobine correspondante
Inventor: TOURNIER PIERRE MARC
IPC: B65H45/28
Filed: 2016-02-10
Abstract: Procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes : - obtention d'une bande de papier imprimée s'étendant selon une direction longitudinale, la bande de papier comportant des portions successives longitudinalement, chaque portion étant destinée à devenir une notice introduite dans une boîte contenant un produit pharmaceutique ou cosmétique, - pliage de la bande de papier selon au moins deux plis longitudinaux pour obtenir une bande de papier pliée, le pliage formant une portion principale, et deux volets respectivement séparés de la portion principale par les deux plis longitudinaux, les deux plis longitudinaux délimitant deux bords de la bande de papier pliée, les deux bords étant opposés transversalement, les volets étant rabattus contre la portion principale, la bande de papier pliée comportant une zone intermédiaire située transversalement entre les volets et ne comportant qu'une seule épaisseur de papier, et - enroulement sur elle-même de la bande de papier pliée pour former une bobine de bande pliée.
Patent FR-3051743-A1 (FR)
Title: Vehicule hydrocureur comprenant des reservoirs d'eau en matiere plastique et une citerne de stockage montee basculante de facon dissociee des reservoirs
Inventor: MORIN CHRISTIAN
IPC: B60P3/22
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule hydrocureur (1) du type comprenant : - un châssis (2) porteur ; - une citerne de stockage (3) présentant, selon un axe longitudinal, un corps principal (30) pourvu à l'une de ses extrémités longitudinales d'un fond ouvrant (31), la citerne de stockage étant montée basculante par rapport au châssis ; - des réservoirs (4) d'eau, disposés latéralement de part et d'autre de la citerne, destinés à alimenter des moyens de curage haute-pression , la citerne de stockage étant montée basculante de façon dissociée des réservoirs ; - des moyens d'aspiration (5) d'effluents de curage, reliés à la citerne de stockage, caractérisé en ce que les réservoirs comprennent des parois en matière plastique ou composite et s'étendent jusqu'en partie supérieure de la citerne de stockage, et en ce qu'il comprend des moyens de renfort et de soutènement (41) reliant les réservoirs au châssis.
Patent FR-3054229-A1 (FR)
Title: Compose pour une resine renforcante pour une composition de caoutchouc
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C08L61/22
Filed: 2016-07-21
Abstract: Le composé est issu de la réaction entre un réactif de formule A : et un réactif de formule B et/ou C : dans lesquelles : - Ar représente un noyau aromatique, éventuellement substitué, le radical R1 présente la formule suivante : dans laquelle R3 représente un radical monovalent hydrocarboné ou un radical monovalent hydrocarboné substitué ou NH2, le radical R2 représente un radical monovalent hydrocarboné ou un radical monovalent hydrocarboné substitué.
Patent FR-3061093-A1 (FR)
Title: Systeme de transport a energie electrique
Inventor: LOPEZ YAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un système de transport (1) à énergie électrique comportant : - Au moins deux ensembles de roulement (Ri_X) ; - Au moins deux ensembles d'entraînement électrique (Ei_X), dits premier ensemble d'entraînement électrique et deuxième ensemble d'entraînement électrique, associés chacun à un ensemble de roulement distinct ; ○ Des moyens de traitement et de gestion qui comportent des moyens de détermination d'une séquence à appliquer au module (Mi_1) de stockage d'énergie électrique du premier ensemble d'entraînement électrique (Ei_1) selon une fonction de gestion déterminée, ladite séquence comprenant au moins une phase de charge (Ph ch) par injection d'un courant de charge dans les cellules du module (Mi_1) du premier ensemble d'ensemble d'entraînement électrique (Ei_1), généré par un freinage du premier ensemble d'entraînement électrique et au moins une phase de maintien d'une vitesse de consigne non nulle du système de transport pendant ledit freinage appliquée audit deuxième ensemble d'entraînement électrique (Ei_2).
Patent FR-3061829-A1 (FR)
Title: Dispositif de recolte de rhizomes de miscanthus equipe de moyens de fractionnement
Inventor: MOISAN CHRISTIAN
IPC: A01D33/08
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de récolte de rhizomes de Miscanthus enfouis en terre, ce dispositif comprenant un châssis mobile (10) conformé pour être déplacé sur le terrain sur lequel lesdits rhizomes sont enfouis, ce châssis supportant, d'avant en arrière quand on considère son sens de déplacement : a) des moyens d'extraction (2) desdits rhizomes hors de terre ; b) des moyens de convoyage (3, 5, 6, 7) des rhizomes extraits en direction : c) d'un support (8) de moyens de stockage (9) au moins momentané desdits rhizomes, caractérisé par le fait qu'il comporte également des moyens de fractionnement (4) desdits rhizomes, disposés en amont desdits moyens de stockage (9), de sorte que lesdits moyens de stockage (9) reçoivent des tronçons de rhizomes provenant des moyens de fractionnement (4).
Patent FR-3064947-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant deux canaux
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B6/04
Filed: 2017-04-05
Abstract: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation (1) comprenant au moins : - un boitier (6) délimitant au moins une chambre de circulation (5) d'un flux d'air, - au moins un premier échangeur de chaleur (20), un deuxième échangeur de chaleur (22) et un troisième échangeur de chaleur (26) chacun configuré pour réaliser un échange thermique entre le flux d'air et un fluide réfrigérant parcourant un circuit de fluide réfrigérant, le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26) appartenant au même circuit de fluide réfrigérant, caractérisée en ce que la chambre de circulation (5) comprend un premier canal (10), un deuxième canal (12) et une zone (8) agencée pour alimenter en flux d'air le premier canal (10) et/ou le deuxième canal (12), le premier canal (10) et le deuxième canal (12) débouchant dans une chambre de mélange (58), la zone (8) comprenant le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième canal (12) comprenant le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3061904-A1 (FR)
Title: Purificateur d'eau portable
Inventor: PARK SANG KOO
IPC: C02F1/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Un purificateur d'eau portable selon la présente invention comprend : un contenant (100) qui est ouvert au moins à la partie supérieure et a un volume interne prédéterminé ; un capuchon (200) qui est couplé à la partie supérieure du contenant (100) pour le sceller et a une sortie pour une communication sélective avec le contenant (100) ; une pompe (300) qui est intégrée dans un côté du contenant (100) et fournit de l'air dans une direction prédéterminée dans le contenant (100) ; et un ensemble de filtration (400) qui est couplé à la partie inférieure du capuchon (200) et introduit dans le contenant (100) pour filtrer de l'eau. Selon la présente invention, il est possible de fournir simplement de l'eau purifiée à l'aide d'une pression provenant de la pompe (300) intégrée dans un côté du contenant (100) pour fournir de l'air dans le contenant (100) dans une direction prédéterminée.
Patent FR-3067125-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de suppression du bruit basse frequence de capteurs magneto-resistifs
Inventor: SOLIGNAC AURÉLIE
IPC: G01R33/06
Filed: 2017-06-02
Abstract: Système (S) de suppression du bruit basse fréquence de capteurs magnétorésistifs , ledit système (S) de suppression comprenant : - Un dispositif (D) de mesure d'un champ magnétique, ledit dispositif (D) comprenant au moins un capteur (C) magnéto-résistif, ledit capteur (C) magnéto-résistif ayant une première sensibilité à un premier point de fonctionnement et une deuxième sensibilité à un deuxième point de fonctionnement, la sensibilité au deuxième point de fonctionnement étant faible ou nulle ; - Des moyens de modulation (M) adaptés pour faire basculer l'au moins un capteur magnéto-résistif (C) du premier point de fonctionnement au deuxième point de fonctionnement ; - Des moyens (T) de traitement du signal issus du dispositif (D) de mesure d'un champ magnétique.
Patent FR-3068139-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition et de modelisation par un capteur lidar d'un champ de vent incident
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01F1/66
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé d'acquisition et de modélisation par un capteur LiDAR d'un champ de vent incident. L'acquisition et la modélisation comprennent une étape d'estimation des amplitudes et des directions du vent pour un ensemble de points discrétisés, ainsi qu'une étape de reconstruction du champ de vent incident en trois dimensions et en temps réel. L'invention concerne également un procédé de contrôle et/ou de surveillance d'une éolienne équipée d'un tel capteur LiDAR à partir du champ de vent incident reconstruit en trois dimensions et en temps réel.
Patent FR-3070626-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite munie d'un capteur
Inventor: MARIAGE ERIC
IPC: G01K7/00
Filed: 2017-09-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (10) en matériau composite munie d'un capteur (20) de mesure, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - assemblage d'une première préforme consolidée ou non consolidée de la pièce à obtenir avec une deuxième préforme d'un organe de maintien, - co-densification des première et deuxième préformes ainsi assemblées afin d'obtenir la pièce (10) en matériau composite munie de l'organe de maintien, et - positionnement d'au moins un capteur (20) d'un paramètre, physique ou chimique, dans un logement (12) défini par l'organe de maintien.
Patent FR-3071390-A1 (FR)
Title: Element de mobilier pour personne dependante
Inventor: PHEULPIN NATHALIE
IPC: A63F9/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un élément de mobilier (1) pour personne dépendante, comportant une première enveloppe, définissant un espace de rangement (C) accessible via une première ouverture agencée dans ladite première enveloppe, des premiers moyens d'obturation de ladite première ouverture coopérant avec ladite première enveloppe et des moyens de verrouillage (10) agencés pour prévenir tout déplacement des premiers moyens d'obturation relatif à la première enveloppe. Un tel élément de mobilier (1) comporte un module d'activité (54) coopérant avec lesdits premiers moyens d'obturation.