baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080186-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un reseau de magnetometres
Inventor: VIAL FRANCK
IPC: G01R35/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calibration d'un réseau de magnétomètres (C1, Ci) comportant le déplacement d'un outil porte-aimants (10) en survol du réseau, et la résolution d'un problème d'optimisation pour déterminer une localisation des magnétomètres du réseau. Cette localisation vient minimiser, au sens d'un critère d'optimisation, l'écart entre un attribut réel (D, m1, m2) de l'outil porte-aimants et une estimation dudit attribut déterminée sans connaissance du déplacement à partir de ladite localisation et de mesures réalisées par les magnétomètres du réseau au cours du déplacement.
Patent FR-3081443-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant au moins un capot equipe d’un systeme d’articulation ameliore
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D29/08
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention a pour objet un aéronef comprenant au moins un capot (52), une structure fixe (54), un système d'articulation (56) reliant le capot (52) à la structure fixe (54). Le système d'articulation (56) comprend au moins deux charnières (60.1, 60.2) et au moins un couple de butées (68, 70) dont une première butée (68) solidaire de la structure fixe (54) et une deuxième butée (70) solidaire du capot (52), les première et deuxième butées (68, 70) étant configurées pour être en contact l'une contre l'autre lorsque le capot (52) est en position fermée et assurer une reprise d'une partie des efforts entre le capot (52) et la structure fixe (54) au moins selon une direction perpendiculaire à l'axe de pivotement (A56) du système d'articulation (56).
Patent FR-3073888-A1 (FR)
Title: Couplage balistique de reseaux perforants
Inventor: ROBEY RICHARD ELLIS
IPC: E21B43/116
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un procédé de perforation d'une formation souterraine (110) peut comprendre: l'insertion dans un puits de forage (120) d'un ensemble canon perforateur (130, 200, 300) comprenant : un premier ensemble canon (205) comprenant un premier explosif perforant (207) et un premier élément de transfert balistique (220) ; un ensemble de transfert (210, 310) comprenant un second élément de transfert balistique (220) ; et un second ensemble canon (215, 315) comprenant un second explosif perforant (207, 307), le premier ensemble canon (205) et le second ensemble canon (215, 315) étant séparés de l'ensemble de transfert (210, 310) par une discontinuité (225); l'explosion du premier explosif perforant (207); la propagation d'un signal balistique du premier ensemble canon (205), à travers la discontinuité (225), à l'ensemble de transfert (210, 310) ; la propagation d'un signal balistique à travers l'ensemble de transfert (210, 310) au second élément de transfert balistique (220); la propagation d'un signal balistique de l'ensemble de transfert (210, 310), à travers la discontinuité (225), au second ensemble canon (215, 315) ; et l'explosion du second explosif perforant (207, 307).
Patent FR-3087035-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une image spectrale
Inventor: PIVOT ODRAN
IPC: H04N5/30
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de spectres en énergie d'un rayonnement transmis par un objet irradié par une source de rayonnements ionisants, en particulier un rayonnement X, pour des applications en imagerie médicale ou le contrôle non destructif. Le procédé met en œuvre un détecteur comportant une pluralité de pixels, chaque pixel étant apte à acquérir un spectre du rayonnement transmis par l'objet. Le procédé permet, à partir d'une pluralité de spectres détectés, d'estimer un spectre, dit spectre de diffusion, représentatif d'un rayonnement diffusé par l'objet. L'estimation suppose une prise en compte d'un modèle spatial du spectre de diffusion. Chaque spectre acquis est corrigé en prenant en compte le spectre de diffusion ainsi estimé. L'invention permet de réduire l'influence de la diffusion, par l'objet, du spectre émis par la source.
Patent FR-3087434-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination du cesium et du strontium d'un effluent liquide comprenant ces elements
Inventor: BARRE YVES
IPC: G21F9/10
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'élimination du césium et du strontium d'un effluent liquide comprenant ces éléments, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
    a) une étape de fourniture d'un mélange comprenant au moins un ferrocyanure d'un élément de transition ou un précurseur de celui-ci et au moins un sel de baryum, dont l'anion est différent d'un anion sulfate ;
    b) une étape de mise en contact du mélange de l'étape a) avec l'effluent liquide comprenant des anions sulfates formant ainsi une phase solide comprenant des particules solides contenant tout ou partie du strontium et césium présents initialement dans l'effluent liquide et une phase liquide appauvrie ou dénuée de césium et de strontium ;
    c) une étape de séparation de ladite phase solide et de ladite phase liquide.
Patent FR-3091485-A1 (FR)
Title: Capsule pour composition d’aromathérapie et dispositif de diffusion pour l’utilisation d’une telle capsule
Inventor: FAUCONNIER SÉBASTIEN
IPC: B67D7/74
Filed: 2019-01-04
Abstract: Capsule pour composition d’aromathérapie et dispositif de diffusion pour l’utilisation d’une telle capsule L’invention concerne une capsule (1) jetable pour une diffusion aérienne d’une composition d’aromathérapie formée d’un mélange d’huile essentielle et d’eau, par l’intermédiaire d’un dispositif de diffusion aérienne, comprenant une coquille (2), la coquille (2) présentant au moins un premier réservoir (4) contenant une huile essentielle, caractérisée en ce que la coquille (2) comprend un deuxième réservoir (5) contenant de l’eau, le premier réservoir (4) et le deuxième réservoir (5) étant hermétiquement isolés l’une de l’autre.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093520-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de dechets flottants
Inventor: D'ALFONSO PERAL ALAN
IPC: E02B15/00
Filed: 2019-03-06
Abstract: ------ DISPOSITIF DE COLLECTE DE DECHETS FLOTTANTS L’invention concerne un dispositif de collecte de déchets flottants (1) comprenant un châssis flottant (2) présentant une ouverture de collecte (30) et des moyens de stockage de déchets (36, 40), caractérisé par le fait qu’il comprend une première turbine (46) et une deuxième turbine (51) pour aspirer l’eau de l’ouverture de collecte (30) vers la sortie (48, 53) pour provoquer un déplacement correspondant du châssis flottant (2), une troisième turbine (69), et un volet mobile (64), dans une première position autorisant un passage d’eau de la sortie (53) vers la deuxième turbine (51) et dans un second sens de rotation de la deuxième turbine (51), permettant un passage d’eau de la deuxième turbine (51) vers une ouverture (63) dans le châssis flottant (2), le dispositif de collecte (1) étant en outre équipé de moyens d’alimentation (19) et moyens de commande (25). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094669-A1 (FR)
Title: Agencement d’appui souple destiné à être placé sur une structure de support.
Inventor: TIRLEMONT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-04-04
Abstract: L'invention concerne un agencement d’appui souple destiné à être placé sur une structure de support et comprenant un dispositif pourvu d’un insert (3) en un matériau souple élastiquement déformable sous l’effet d’une force d’appui dans la zone d’appui. Cet agencement est caractérisé en ce que l’insert (3), en matière souple, est disposé sur un insert rigide (5) et en ce que la zone d’interface de l’insert souple et de l’insert rigide comporte des trous (9) dans lesquels se loge la matière souple de l’insert souple (3) sous l’effet d’une force d’appui, pour améliorer le confort d’appui. L'invention est utilisable pour des accoudoirs, panneaux de porte, consoles, appui-tête de véhicules automobiles. Figure 4
Patent FR-3095926-A1 (FR)
Title: chaussure et son procédé de démontage
Inventor: BEDEK GAUTHIER
IPC: A43B13/32
Filed: 2019-05-14
Abstract: L'invention concerne une chaussure (1) comprenant une semelle (2), une tige (3) et une première (4) de montage assemblée à la tige (3). La semelle (2) est reliée à la tige (3) par des liaisons (5) et (7), dites désactivables à chaud, configurées pour passer d’un état actif à un état inactif à une température supérieure à une valeur prédéterminée, ces liaisons (5) et (7) désactivables à chaud comprenant au moins une liaison (7) par couture et une liaison (5) par collage, la liaison (7) par couture comprenant au moins un fil (6) thermofusible configuré pour fondre à une température supérieure à une valeur prédéterminée et la liaison (5) par collage comprenant au moins une colle (51) inactive à une température supérieure à une valeur prédéterminée, la semelle (2) et la tige (3) assemblées l’une à l’autre en position rapprochée l’une de l’autre à l’état actif des liaisons (5) et (7) désactivables à chaud, étant séparables l’une de l’autre par pelage, c’est-à-dire par simple traction exercée sur la semelle (2) et/ou la tige (3) dans le sens d’un écartement l’une de l’autre, à l’état inactif desdites liaisons (5) et (7) désactivables à chaud. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097142-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01Q1/38
Filed: 2019-06-11
Abstract: Procédé de dépôt
    La présente description concerne un procédé de dépôt d’une couche d’un matériau comprenant l’étape de verser ledit matériau en surface (212) d’un substrat (202), ledit substrat étant soumis à un mouvement oscillant.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098415-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de fluide et procedes associes
Inventor: CALLENDRIER DAVID
IPC: F01M11/03
Filed: 2019-07-11
Abstract: ------     DISPOSITIF DE FILTRATION DE FLUIDE ET PROCEDES ASSOCIES L’invention concerne un dispositif de filtration de fluide (1) comprenant : un corps (2) comportant une entrée de fluide (4), une sortie de fluide (5) et une chambre de filtration (6), et un bloc de filtration (3) disposé dans la chambre de filtration (6) et de forme complémentaire à celle de la chambre de filtration (6), une pluralité de gorges d’entrée de fluide (8) débouchant vers l’entrée de fluide (4) et une pluralité de gorges de sortie de fluide (9) débouchant vers la sortie de fluide (5) étant formées en alternance sur la surface latérale du bloc de filtration (3), chaque gorge d’entrée de fluide (8) étant en communication fluidique avec deux gorges de sortie de fluide (9) adjacentes par l’intermédiaire d’une pluralité de gorges de liaison transversales (10) dont la section est inférieure à celle des gorges d’entrée et de sortie de fluide (8, 9).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102601-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une fonction d’assistance à la conduite.
Inventor: AIT ALI MERIEM
IPC: G08G1/09
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une fonction d’assistance à la conduite d’un véhicule, comportant les étapes de : - déterminer (40) le chemin le plus probable suivi par le véhicule ; - déterminer (42), à partir de données fournies par un système de navigation embarqué, des segments d’activation composant au moins partiellement le chemin le plus probable, c’est-à-dire des segments pour lesquels les conditions d’activation de la fonction d’assistance sont réunies, et des segments d’inhibition composant au moins partiellement le chemin le plus probable, c’est-à-dire des segments pour lesquels les conditions d’activation ne sont pas réunies ; - pour chaque segment d’activation précédé par un segment d’inhibition, forcer l’inhibition (44) de la fonction d’assistance le long de ce segment d’activation si la distance de parcours dudit segment est inférieure à une distance seuil, et/ou le temps de parcours estimé dudit segment est inférieur à une durée seuil. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102420-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour vehicule de transport industriel comportant un vehicule tracteur et une semi-remorque avec caisson de chargement basculant
Inventor: GRESSIER CHRISTOPHE
IPC: B62D53/06
Filed: 2019-10-28
Abstract: Le système de sécurité (3), pour véhicule de transport industriel (V) comportant un véhicule tracteur (1) et une semi-remorque (2), comporte un dispositif de détection de la rotation du véhicule tracteur (1) par rapport à la semi-remorque (2) autour de l’axe de rotation vertical (A), et au moins un capteur de pression (30), qui est apte à détecter la pression hydraulique (P) dans des moyens de levage hydrauliques (24) permettant de lever le caisson chargement (22) vide ou chargé par rapport au châssis ( 21) en le faisant pivoter vers le haut. Ce système de sécurité (3) est apte à détecter automatiquement un risque de renversement du véhicule de transport industriel roulant (V), à partir de la pression hydraulique (P) détectée par le capteur de pression (30) et de l’angle de rotation entre le véhicule tracteur (1) et la semi-remorque (2) détecté au moyen du dispositif de détection. Figure 2
Patent FR-3103887-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique d’un liquide caloporteur pour véhicule automobile
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) d’un liquide caloporteur pour véhicule automobile, ledit dispositif de chauffage électrique (1) comportant un boîtier délimitant : au moins une chambre de chauffe (3) à l’intérieur de laquelle est destiné à circuler le liquide caloporteur et dans laquelle s’étend au moins un élément électrique chauffant (31), un logement (5) au sein duquel est disposé un circuit imprimé (51) électronique de gestion, ledit circuit imprimé (51) comportant au moins un transistor (53), le logement (5) comportant un fond (55) au contact de la chambre de chauffe (3), l’au moins un transistor (53) étant au contact dudit fond (55). La présente invention concerne également le procédé de fabrication d’un tel dispositif de chauffage électrique (1).
Patent FR-3105126-A1 (FR)
Title: Support en tôle pour enrouleur de ceinture de sécurité arrière d’un véhicule automobile
Inventor: REY LOIC
IPC: B60R22/34
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un support en tôle pour enrouleur de ceinture de sécurité arrière d’un véhicule automobile, comportant une tablette (11) allongée suivant la direction longitudinale dudit véhicule et prévue pour être disposée sensiblement horizontalement dans ce véhicule, ladite tablette (11) étant bordée latéralement du côté externe par un bord tombé externe (12) destiné à être fixé sur une doublure de custode de la structure de caisse de ce véhicule, ladite tablette (11) présentant en outre une empreinte à fond plat (20) destinée à recevoir ledit enrouleur et dans laquelle est ménagé au moins un orifice de fixation (21) pour cet enrouleur ; caractérisé en ce que ladite tablette (11) comporte également au moins une nervure de rigidification (26, 27) s’étendant à cheval sur ladite empreinte à fond plat (20) et sur le reste de la surface cette tablette (11).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106633-A1 (FR)
Title: Actionneur à port d’alimentation déporté
Inventor: COURTOIS DE LOURMEL YVES
IPC: F15B15/20
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un actionneur comprenant un corps (2) et au moins un premier port de raccordement (4.1) déporté qui est relié au corps (2) par un premier conduit (5.1) s’étendant en saillie dudit corps (2). Le premier port de raccordement (4.1) est relié mécaniquement au corps par au moins une première membrure (6) et une deuxième membrure (7), la première membrure et la deuxième membrure s’étendant depuis le premier port de raccordement jusqu’à respectivement un premier tronçon du corps et un deuxième tronçon du corps axialement distant du premier tronçon.     L’invention concerne également un atterrisseur comprenant un tel actionneur comme actionneur de verrouillage ou de déverrouillage.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig.1
Patent FR-3107264-A1 (FR)
Title: Conteneur pour stocker des pneumatiques usagés et les larguer dans une benne
Inventor: LE TIEC RONAN
IPC: B65F9/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur (100) conçu pour stocker des pneumatiques usagés et les larguer par gravité dans une benne, le conteneur (100) comprenant une cuve (Cv) à fond ouvert, un châssis (Ch) comprenant un plancher ouvrable pour la cuve (Cv). Selon l'invention, ledit plancher comprend un cadre (Cd), sous lequel sont montés de manière articulée, deux volets (Vt1, Vt2), les deux volets étant montés de manière opposée entre une position de fermeture formant le plancher pour ladite cuve et une position d’ouverture dans laquelle ils sont orientés vers le bas. Les pneumatiques usagés sont stockés dans le conteneur, puis lorsqu'il est plein, on le déplace au-dessus d'une benne de collecte. En ouvrant les deux volets, la masse amalgamée de pneumatiques tombe d'un bloc dans la benne du fait de la présence des deux volets ouverts et tournés en vis-à-vis et qui guident la masse de pneumatiques jusque dans la benne. Fig. 5
Patent FR-3108701-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement d’échantillon de gaz
Inventor: LESCORNEZ YANN
IPC: F17D3/10
Filed: 2020-03-25
Abstract: Dispositif de prélèvement d’échantillon de gaz comprenant une base (2) supportant un circuit (3, 4) de fluide comprenant une première extrémité amont munie d'un raccord (9) d'entrée, le circuit (3, 4) comprenant un réservoir (5) de prélèvement et une première conduite (3) reliant le raccord (9) d'entrée à une entrée (10) du réservoir (5) de prélèvement, la première conduite (3) comprenant un ensemble de plusieurs vannes (6, 7, 8) de contrôle de la circulation du gaz disposées en série, le circuit comprenant une ligne (23) d’évacuation munie d’une vanne (14) de contrôle et comprenant une première extrémité amont reliée à la première conduite (3) et une seconde extrémité aval débouchant vers une zone de décharge telle que l’atmosphère, le circuit (3, 4) comprenant une seconde conduite (4) ayant une extrémité amont reliée à une sortie (11) du réservoir (5) de prélèvement et une extrémité aval reliée à la ligne (23) d’évacuation via une vanne (14) de contrôle , le circuit comprenant une ligne d’analyse comprenant une extrémité amont reliée à la première conduite (3) et une extrémité aval munie d’une sortie (12) d’analyse destinée à être raccordée à un appareil d’analyse, la ligne d’analyse comprenant au moins une vanne (16) de contrôle, dans lequel, au moins une partie des vannes (6, 7, 8, 13, 14, 15, 16) de contrôle du circuit sont disposées dans des boîtiers (20) respectifs comprenant chacun une entrée de fluide et une sortie de fluide reliées à ladite vanne de contrôle et en ce que la sortie d’un boîtier (20) est reliée directement à l’entrée du boîtier (20) adjacent.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109152-A1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation par voie radicalaire de thionolactones
Inventor: HARRISSON SIMON
IPC: C08G75/26
Filed: 2020-04-09
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation de copolymères dégradables par polymérisation radicalaire par ouverture de cycle mettant notamment en œuvre des monomères de type thionolactones, ainsi qu’aux copolymères dégradables obtenus par la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3111774-A1 (FR)
Title: Applicateur hybride à brosse torsadée
Inventor: LA MONTAGNA GIANLUCA
IPC: A46B9/06
Filed: 2020-06-26
Abstract: Applicateur hybride à brosse torsadée
    L’invention concerne un élément d’application (20) d’axe longitudinal (X) pour appliquer un produit sur les fibres kératiniques, notamment les cils ou les sourcils, comportant un embout (6) ayant un axe longitudinal (X) et un corps de fixation (5) en matériau polymérique relié à l’embout (6), le corps de fixation (5) présentant une section transversale, perpendiculaire à l’axe longitudinal X, de forme aplatie, et le corps de fixation (5) définissant une face latérale (11, 13, 15) dans laquelle est ménagé un logement (12, 14, 16) et une brosse torsadée (7) est insérée dans le logement.
Patent FR-3112685-A1 (FR)
Title: Extrait de fleurs de bombax costatum riche en polysaccharides
Inventor: LECLERE- BIENFAIT SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: L’invention se rapporte à un extrait de fleurs, de préférence de calices, de Bombax costatum, ainsi qu’à son procédé de préparation et l’extrait susceptible d’être obtenu par ledit procédé. L’invention a également pour objet une composition comprenant un tel extrait ; la composition étant avantageusement cosmétique, pharmaceutique ou dermatologique. L’invention concerne également une telle composition ou un tel extrait pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, ainsi que le déséquilibre ou les troubles associés au déséquilibre du microbiote cutané, des muqueuses, des phanères et annexes associées. L’invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d’améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3113969-A1 (FR)
Title: Modules et architecture d’analyse d’image dans un entrepot
Inventor: LALLEMENT STÉPHANE
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-09-10
Abstract: Module d’analyse d’image (200) configuré pour générer des données de sortie comportant des positions dans un référentiel local du module d’analyse d’image, comportant : une unité de capture d’image (202) configurée pour capturer des images et générer des données d’image ; une unité de détection et de classification d’objets (204) configurée pour générer des données d’objets détectés et classifier lesdits objets détectés à partir des données d’image ; une unité de trajectographie (206) configurée pour générer des données de trajectoires des objets classifiés ; une unité de positionnement géographique (208) configurée pour générer les données de sorties à partir desdites données de trajectoires ; lesdites données de sorties comportant, à un instant courant, un identifiant unique d’un objet, sa classification et sa position dans ledit référentiel local, lesdites données de sorties étant générées à partir desdites positions géographiques d’objets.
    Fig.   1
Patent FR-3114661-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de déviation d’un faisceau lumineux et spectromètre de diffusion inélastique comprenant un tel dispositif
Inventor: GAVRILYUK VASILY
IPC: G02B26/08
Filed: 2020-09-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif optique de déviation d’un faisceau lumineux (1) comprenant :- un premier élément réflectif (4) plan, disposé de manière à réfléchir un faisceau lumineux entrant (2) en un faisceau lumineux réfléchi (5), s’étendant dans un premier plan (11), ledit faisceau lumineux entrant et ledit faisceau lumineux réfléchi définissant un plan d’incidence ; et- un deuxième élément réflectif (6) plan, disposé pour réfléchir ledit faisceau lumineux réfléchi en un faisceau lumineux sortant (3),  s’étendant dans un deuxième plan (12) transverse au plan d’incidence ;ledit premier plan et ledit deuxième plan étant sécants selon une droite d’intersection (D) et formant entre eux un angle dièdre (BETA), ledit premier élément réflectif et ledit deuxième élément réflectif sont solidairement mobiles en rotation autour d’un axe de rotation (10) sensiblement confondu avec ladite droite d’intersection.  Figure d’abrégé : figure 1.