baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028456-A1 (FR)
Title: Dispositif pour refroidir une source d'energie disposee a bord d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: TON CHI DUNG
IPC: H01M10/625
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour refroidir une source d'énergie (11) disposée à bord d'un véhicule. Le dispositif comporte une enceinte (14) dans laquelle est disposée la source d'énergie, l'enceinte comportant une bouche d'entrée (15) d'air apte à refroidir la source et une bouche de sortie (16) dudit air après qu'il ait refroidi la source. La bouche d'entrée comporte des moyens pour aspirer l'air à l'extérieur de l'enceinte et le souffler à l'intérieur de l'enceinte, de manière à créer un flux d'entrée de débit D1. La bouche de sortie comporte des moyens pour aspirer l'air à l'intérieur de l'enceinte et le souffler à l'extérieur de l'enceinte, de manière à créer un flux de sortie de débit D2. Le débit D2 est strictement supérieur au débit D1, de manière à créer une dépression dans l'enceinte. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3038991-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance automatique a l'atterrissage d'un aeronef
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: G05D1/12
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assistance automatique à l'atterrissage d'un aéronef sur une piste d'atterrissage depuis un point de retour (A) jusqu'à un point d'aboutissement (D) au niveau duquel l'aéronef entre en contact avec la piste d'atterrissage, par un dispositif de traitement de données embarqué sur ledit aéronef et configuré pour être relié à un altimètre et un écartomètre, comprenant : - une phase d'assistance à la navigation retour comprenant un guidage de l'aéronef, à partir de mesures d'écart d'azimut de l'aéronef par rapport à une direction de référence reliant ledit point de retour (A) et la position de l'écartomètre (E) transmises par l'écartomètre, du point de retour (A) en direction de la position de l'écartomètre (E), une détermination du positionnement de l'aéronef à un point de capture prédéterminé (B) aligné avec le point de retour (A) et la position de l'écartomètre (E), un guidage de l'aéronef le long d'une trajectoire prédéfinie du point de capture (B) jusqu'à un point d'accroche (C) prédéterminé approximativement aligné avec l'axe de la piste d'atterrissage à partir de données d'altitude fournies par l'altimètre et de données de cap et de vitesse de l'aéronef; -une phase d'assistance à l'atterrissage comprenant un guidage du point d'accroche (C) au point d'aboutissement (D).
Patent FR-3039083-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de particules grace a un grand tambour de separation
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B07B4/06
Filed: 2015-07-22
Abstract: Dispositif pour séparation de deux fractions de particules à l'aide d'un grand tambour de préférence polygonale (12) de séparation, d'une taille très importante par rapport aux particules, excédant tellement la taille des particules pour profiter des interférences entre la rotation du tambour et l'envol des particules, permettant d'utiliser les vecteurs tangentiels et radiaux de la force et de la vitesse des particules par rapport au diamètre du tambour.
Patent FR-3034196-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de particules
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N33/49
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention est un procédé pour identifier une particule contenue dans un échantillon comportant l'illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière, cette dernière produisant une onde lumineuse incidente se propageant vers l'échantillon, puis l'acquisition, à l'aide d'un photodétecteur matriciel, d'une image de l'échantillon, l'échantillon étant disposé entre ladite source de lumière et le photodétecteur, de telle sorte que le photodétecteur matriciel est exposé à une onde lumineuse comprenant des interférences entre l'onde lumineuse incidente et une onde de diffraction produite par chaque particule. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte l'application d'un algorithme de reconstruction numérique à l'image acquise par le photodétecteur, pour estimer une grandeur caractéristique de l'onde lumineuse parvenant au détecteur, à une pluralité de distances du photodétecteur. L'évolution de la grandeur caractéristique en fonction de la distance permet d'identifier la particule.
Patent FR-3034034-A1 (FR)
Title: Dispositif bidirectionnel de changement d'un gant de manipulation et procede de remplacement de ce gant par translation
Inventor: ARETHUSE FRANCK
IPC: G21F7/053
Filed: 2015-03-26
Abstract: Dispositif bidirectionnel d'un changement d'un gant de manipulation de l'intérieur vers l'extérieur et de l'extérieur vers l'intérieur d'une boite à gant sous confinement. Le dispositif est destiné à remplacer un gant usagé (60) par un gant neuf. Il comporte une manchette (6) raccordée de façon étanche à un manchon de manchette(20) et un gant (60) en un matériau souple raccordé de façon étanche à un manchon de gant (40). Le manchon de gant comporte extérieurement des plots clipsables et le manchon de manchette des rampes axiales (30). Les plots clipsables du manchon de gant glissent dans les rampes axiales du manchon de manchette jusqu'au verrouillage du manchon de gant formant une fois assemblés un tout étanche appelé rond de poignet (10).
Patent FR-3034722-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation siege-cloison d’arret de charge
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60R21/02
Filed: 2015-04-09
Abstract: Système de fixation siège-cloison d'arrêt de charge d'un véhicule automobile comprenant un élément de fixation (1) comprenant une première extrémité fixée à la cloison d'arrêt de charge (2) et une seconde extrémité agencée pour être fixée à un organe de siège (3) de véhicule dans lequel les première et seconde extrémités comprennent des moyens de fixation à la cloison et/ou au siège, respectivement, et caractérisé en ce qu'au moins l'une des première et seconde extrémités comprend des moyens de verrouillage élastiques agencés pour verrouiller les moyens de fixation lorsqu'ils sont fixés sur la cloison ou le siège.
Patent FR-3036831-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de notifications de passage dans une zone a acces protege
Inventor: BENREY ERIC
IPC: G07C1/10
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de notifications de passage dans une zone à accès protégé dans lequel un terminal utilisateur envoie un message à un serveur après lecture d'une étiquette de radio-identification allouée de manière permanente à un objet de la zone, le message incluant des données représentatives d'un instant de lecture de l'étiquette avec le terminal utilisateur.
Patent FR-3042384-A1 (FR)
Title: Structure de ruche pour l'exploitation ou l'elevage des abeilles
Inventor: MARTIN DAVID
IPC: A01K53/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne une structure de ruche pour l'exploitation ou l'élevage des abeilles. Selon l'invention, cette structure de ruche comprend plusieurs éléments superposés, à savoir : - un élément de base (4) muni d'un élément de socle (2) monobloc ou amovible, lequel élément de base (4) est adapté pour recevoir des cadres alvéolés, - un élément nourrisseur (6), - un élément de couvercle (7), et - éventuellement, au moins un élément de hausse (5) entre ledit élément de base (4) et ledit élément nourrisseur (6) ; chacun desdits éléments (4, 5, 6, 7) est délimité par une ceinture de parois (41, 51, 61, 71) dont la section générale horizontale est carrée ou rectangulaire, et dont l'une au moins des bordures périphériques quadrangulaires supérieure et/ou inférieure est munie de moyens d'emboitement (44, 54, 64) pour son emboitement avec un élément juxtaposé (4, 5, 6, 7) sous-jacent ou sus-jacent ; en outre, lesdits éléments emboitables (4, 5, 6, 7) sont réalisés en polypropylène expansé, dont la masse volumique est comprise entre 50 et 100 g/L ; et au moins certains des angles desdites bordures périphériques munis desdits moyens d'emboitement (44, 54, 64) comportent une réservation d'accès manuel (8), pour faciliter les opérations de séparation desdits éléments emboités.
Patent FR-3043629-A1 (FR)
Title: Profile multifonction pour ossature de vehicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et vehicule comprenant un tel profile.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un profilé (100) pour la fixation d'une paroi supérieure et d'une paroi latérale longitudinale d'une ossature d'un véhicule terrestre de transport en commun de passagers, de section fermée, comprenant : - une première face (102) pour la fixation de la paroi supérieure, - une deuxième face (104) pour la fixation de la paroi latérale, - une face (106), dite extérieure, se trouvant entre ladite première face (102) et ladite deuxième face (104) ; caractérisé en ce que ladite face extérieure (106) comprend au moins une surface (110) pour la fixation d'un élément d'habillage extérieure (116), formant un décroché dans ladite face extérieure (106) vers l'intérieur dudit profilé. Elle concerne également une ossature comprenant un tel profilé et un véhicule comprenant une telle ossature.
Patent FR-3045869-A1 (FR)
Title: Routage ameliore pour structure integree tridimensionnelle
Inventor: AYRES ALEXANDRE
IPC: H01L23/535
Filed: 2015-12-18
Abstract: Structure intégrée tridimensionnelle comprenant au moins un premier substrat (S1, S3, S5) comportant des premiers composants (1) orientés selon au moins une première direction (D1), un deuxième substrat (S2, S4, S6) comportant des deuxièmes composants (1) orientés selon au moins une deuxième direction (D2) et au moins un niveau d'interconnexion (B1, B2, B3, B3, B) comportant des lignes électriquement conductrices (21, 22) s'étendant selon au moins une troisième direction (D3), la deuxième direction (D2) et/ou la troisième direction (D3) formant un angle non droit et non nul avec la première direction (D1) de sorte que deux points (4, 5, 16, 17, 19, 20) des premiers ou des deuxièmes composants soient reliés par une première liaison électrique (3, 11, 14, 15, 18) comportant au moins l'une des lignes électriquement conductrices.
Patent FR-3058662-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le maintient de l'assemblage d'une piece par soudage, collage, ou tout autre systeme definitif ou temporaire sur un autre element de meme nature ou de nature differente
Inventor: SALLIBARTAN GUY
IPC: B25H1/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour immobiliser une pièce à assembler sur une autre pièce. Selon différentes caractéristiques de l'invention, le dispositif de fixation du système est constitué d'aimants, ce système n'est nullement limitatif. Ces aimants pouvant être remplacés par tout autre système de fixation tels que platines vissées, collées, etc. Le système permet l'adaptation d'outils différents, démontables et utilisés de façon distincte. Les outils peuvent être: - une platine ajustable sur l'objet à immobiliser, grâce à une vis montant ou descendant. - une pince réglable par tendeurs à pas de vis inversés. Les outils sont démontables, modifiables et interchangeables pour toute nouvelle application spécifique.
Patent FR-3050819-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'une balise, et systeme mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: DENIZOT LAURENT
IPC: G01S1/68
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour localiser un objet d'intérêt depuis un serveur de géolocalisation, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - utilisation d'une balise émettant de façon périodique et unidirectionnelle un identifiant universel unique par liaison radio et avec une portée limitée à quelques dizaines de mètres, cette balise étant attachée à l'objet d'intérêt, - détection de l'identifiant universel unique par au moins un appareil configuré pour détecter un tel identifiant et pour être géolocalisé par le serveur de géolocalisation. Selon l'invention, le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - transmission de données depuis ledit appareil vers le serveur de géolocalisation, ces données comprenant au moins l'identifiant de l'appareil, les informations relatives à la géolocalisation de l'appareil, et l'identifiant universel unique de la balise détectée, - géolocalisation de la balise à partir des données transmises par ledit au moins un appareil.
Patent FR-3051474-A1 (FR)
Title: Composite et courroie de transmission de puissance
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: F16G1/10
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un composite comprenant : - au moins un élément de renfort (10), - une couche adhésive (14) réalisée dans une composition adhésive et revêtant l'élément de renfort (10), - un corps élastomérique réalisé dans une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère choisi dans le groupe constitué par un élastomère de type éthylène alpha oléfine, un élastomère polychloroprène et les mélanges de ces élastomères et dans lequel est noyé l'élément de renfort (10) revêtu de la couche adhésive (14), La composition adhésive comporte une résine phénol-aldéhyde à base: - d'au moins un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées, et - d'au moins un aldéhyde aromatique porteur d'au moins une fonction aldéhyde, comprenant au moins un noyau aromatique.
Patent FR-3053557-A1 (FR)
Title: Procede de stockage d'un contenu multimedia, procede de lecture associe et procede de gestion d'un espace de stockage contenant un tel contenu
Inventor: SAGOT DIDIER
IPC: G06F12/12
Filed: 2016-07-01
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de stockage d'un contenu multimédia (CMk) par un dispositif d'électronique, ledit dispositif comportant une base de données contenant une liste d'utilisateurs et une table des enregistrements, un moyen d'acquisition du contenu multimédia, un moyen de calcul et un moyen de stockage; ledit procédé de stockage comprenant : - une première étape d'allocation d'un espace de stockage sur le moyen de stockage par le moyen de calcul; - une deuxième étape d'ajout d'une entrée relative au contenu multimédia stocké dans la table des enregistrements ; - une troisième étape d'acquisition et de mémorisation du contenu multimédia (CMk) dans l'espace de stockage alloué ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une quatrième étape de création d'une table d'utilisateurs (TUk) relative au contenu multimédia (CMk) stocké, ladite table d'utilisateurs (TUk) comprenant, pour chaque utilisateur (Ui) d'un sous-ensemble de la liste d'utilisateurs contenue dans la base de données, une ou plusieurs données de contexte (CjUi). Un deuxième aspect de l'invention concerne un procédé de gestion d'un espace de stockage. Un troisième aspect de l'invention concerne un procédé de lecture d'un contenu multimédia (CMk). Un quatrième aspect de l'invention concerne un dispositif électronique mettant en œuvre un procédé selon les trois premiers aspects de l'invention.
Patent FR-3040237-A1 (FR)
Title: Element electronique, notamment pour un module de commande de boite de vitesses
Inventor: LISKOW UWE
IPC: H05K1/00
Filed: 2016-08-12
Abstract: Elément électronique (1) comportant une plaque de circuit (2), et au moins deux condensateurs en céramique (5) fixés mécaniquement , côté composants de la plaque de circuit (2). Les condensateurs ont deux branchements (6, 7) reliés électriquement à la plaque de circuit (2). L'un des branchements (6, 7) du premier condensateur en céramique (5) est relié électriquement par la plaque de contact (10) comportant un chemin conducteur (11) à la fois avec l'un des deux branchements (6, 7) du second condensateur (5) et aussi avec la plaque de circuit (2).
Patent FR-3056083-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure equipe d'un element de guidage mobile
Inventor: JAVELLE VALENTIN
IPC: A45D1/04
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (2) comprenant un mandrin (6) monté mobile en rotation autour de son axe longitudinal ; un élément d'enroulement (11) configuré pour enrouler une mèche de cheveux autour du mandrin (6), l'élément d'enroulement (11) étant solidaire en rotation du mandrin (6) et comprenant une extrémité proximale montée pivotante par rapport au mandrin (6) entre une position écartée et une position rapprochée ; et un élément de guidage mobile (27) configuré pour occuper une position d'attente et une position de fonctionnement, l'élément de guidage mobile (27) étant configuré pour être déplacé de la position d'attente à la position de fonctionnement lorsque l'élément d'enroulement (11) est déplacé de la position écartée à la position rapprochée et étant en outre configuré pour déplacer une mèche de cheveux introduite en travers du mandrin (6) de manière à la positionner selon une orientation prédéterminée (Op) par rapport au mandrin (6) lorsque l'élément de guidage mobile (27) est déplacé de la position d'attente à la position de fonctionnement. Appareils de coiffure
Patent FR-3058080-A1 (FR)
Title: Element d’usinage tangentiel
Inventor: BOISSON RICHARD
IPC: B24B5/307
Filed: 2016-10-27
Abstract: Cet élément d'usinage tangentiel (2) comporte une face avant (4) ; une face arrière (5) ; une face d'usinage (11) reliant la face avant (4) à la face arrière (5), la face d'usinage (11) comportant une première partie d'usinage (14) comportant des nervures d'usinage (14.2) sensiblement parallèles les unes aux autres, et une deuxième partie d'usinage (15) comportant une surface d'usinage (15.1) qui est sensiblement plane ; une première face latérale (16) et une deuxième face latérale (17), l'intersection entre la première face latérale (16) et la face d'usinage (11) définissant une arrête d'usinage (18) comportant une première partie d'arête (18.2) définie les nervures d'usinage (14.2) et configurée pour ménager un filetage sur une pièce à usiner et pour déplacer la pièce à usiner par rapport à l'élément d'usinage tangentiel (2) selon une direction de déplacement, et une deuxième partie d'arête (18.3) définie par la surface d'usinage (15.1) et configurée pour araser le filetage ménagé par la première partie d'arête (18.2) et pour réduire le diamètre extérieur d'au moins une portion de la pièce à usiner.
Patent FR-3058571-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule automobile comportant une source de lumiere a semi conducteur
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H01L33/58
Filed: 2016-11-10
Abstract: Un dispositif optique comporte une source de lumière (1) à semi-conducteur, ladite source comprenant au moins un substrat (10) et une pluralité d'éléments électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques qui s'étendent depuis une première face (16) du substrat. Selon l'invention, une optique de mise en forme (30) est disposée en regard des éléments électroluminescents et prend la forme d'un doublet optique formé par la superposition d'un premier matériau transparent (32) s'étendant au voisinage des éléments électroluminescents et d'un deuxième matériau transparent (34), différent dudit premier matériau transparent, agencés de sorte que le premier matériau est disposé entre les éléments électroluminescents et le deuxième matériau. Le deuxième matériau présente un indice de réfraction et une constringence différents de ceux du premier matériau.
Patent FR-3059046-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour turbomachine optimise pour reduire la perturbation d'ecoulement fluide dans ce reacteur
Inventor: FERRIER ROMAIN JEAN-CLAUDE
IPC: F28F9/007
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique destiné à être fixé à une paroi de turbomachine (12) délimitant une veine d'écoulement d'un flux gazeux, cet échangeur comprenant un corps (1) présentant : - une face de fixation (2) à la paroi (12) ; - une face frontale (7) traversée par le flux gazeux ; - une face externe (8) opposée à la face de fixation (2) et qui est raccordée à la face frontale (7) par une arête externe ; - un déflecteur (14) longeant l'arête externe, en étant agencé pour limiter un décollement de l'écoulement fluide longeant la face supérieure (8), afin de réduire la perte de charge introduite par l'échangeur dans cet écoulement.
Patent FR-3059405-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (18a) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de distribution (18a) s'étend selon une direction longitudinale (D2) et comprend au moins un conduit (14) étendu suivant un axe longitudinal (A1). Le conduit (14) comporte à une première de ses extrémités (15) longitudinales une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du conduit (14) et est fermé à une deuxième extrémité (16) longitudinale. Le conduit (14) comporte suivant au moins une partie de sa longueur au moins un orifice (17) d'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le dispositif de distribution (18a, 18b) comprend au moins un mélangeur (19) qui entoure au moins en partie conduit (14) et qui est configuré pour mélanger une phase liquide et une phase gazeuse du fluide réfrigérant (FR) évacué hors du conduit (14).
Patent FR-3060201-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une tranchee d'isolation electrique et son procede de fabrication
Inventor: LACAVE THOMAS
IPC: H01L21/763
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (40) comprenant un substrat semiconducteur (10) ayant des première et deuxième faces opposées (12, 13) et comprenant une tranchée d'isolation électrique (42) s'étendant dans le substrat depuis la première face (12) jusqu'à la deuxième face (13), la tranchée d'isolation électrique comprenant des parois latérales (20), une couche isolante électriquement (24) recouvrant les parois latérales et un coeur (26) en un matériau de remplissage séparé du substrat par la couche isolante et comprenant une portion isolante électriquement (44) s'étendant dans le substrat depuis la première face (12) et recouvrant le coeur (26).
Patent FR-3063715-A1 (FR)
Title: Systeme d'avertissement de proximite au sol d'un aeronef, avionique et procede associe
Inventor: RIMBAUD FLORENT
IPC: B64D45/04
Filed: 2017-03-09
Abstract: Ce système comporte une pluralité de générateurs d'alarme (46 à 58), propres à générer chacun une alarme par vérification de conditions d'évolution de l'aéronef propres à chaque générateur d'alarme (46 à 58), la vérification utilisant des données obtenues à partir d'au moins un capteur de mesure (16, 18) de l'aéronef. Il comprend un module de désactivation sélective (60) d'au moins une partie des générateurs d'alarme (46 à 58), propre à être mis en œuvre lors d'une mission de recherche et de sauvetage conduite par l'aéronef et un générateur auxiliaire d'alarme (62) propre à émettre une alarme de proximité du sol en fonction d'une hauteur de garde choisie pour la mission de recherche et de sauvetage lorsque le module de désactivation sélective (60) est mis en oeuvre.