baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077040-A1 (FR)
Title: Systeme de logement d'un objet dans un vehicule
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un système de logement (10) d'un objet dans un véhicule caractérisé en ce que ledit système comprend un logement (11) et un dispositif d'ouverture (12) apte à ouvrir et à fermer le logement (11), ledit dispositif d'ouverture (12) étant équipé d'au moins deux mâchoires mobiles (12a-c) aptes à adopter, d'une part, une position de repos dans laquelle les mâchoires sont rapprochées l'une de l'autre, et, d'autre part, une position d'ouverture variable dans laquelle les mâchoires sont écartées l'une de l'autre de façon à créer un espace pour placer un objet dans le logement (11), le passage de la position de repos à la position d'ouverture se faisant progressivement via le déclenchement d'un dispositif d'actionnement du dispositif d'ouverture (12) par un occupant du véhicule.
Patent FR-3080707-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets bitumines radioactifs
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: G21F9/30
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de déchets bituminés radioactifs, notamment de boues radioactives enrobées dans du bitume (ci-après désignés déchets bituminés radioactifs) qui sont conditionnés en conteneurs par exemple en fûts métalliques, ledit procédé comportant au moins une étape de broyage cryogénique des déchets en conteneurs, par exemple en fûts, les étapes successives d'incinération et puis de fusion du broyât résultant et une étape de formation d'une masse solide à partir du bain en fusion de déchets dans laquelle les radioéléments sont incorporés et stabilisés.
Patent FR-3081040-A1 (FR)
Title: Capotage de protection pour robinet de distribution de gaz comprenant un module a piles extractible
Inventor: VANDENDRIESSCHE REMY
IPC: H01M2/00
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention porte sur un capotage de protection (1) pour robinet de distribution de gaz (20) comprenant un corps de capotage (2) comprenant une paroi périphérique (3) définissant un volume interne (4) pour loger le robinet de distribution de gaz (20), ladite paroi périphérique (3) comprenant au moins une ouverture (5) communiquant avec un compartiment (6) se projetant dans le volume interne (4) du corps de capotage (2). Le compartiment (6) comprend des premiers contacteurs électriques (7a, 7b). Un module extractible (10) est inséré de manière extractible dans ledit compartiment (6), ledit module extractible (10) comprenant un logement (11) pour une ou plusieurs sources d'énergie (12) et comprenant des seconds contacteurs électriques (13a, 13b), lesdits seconds contacteurs électriques (13a, 13b) coopérant avec les premiers contacteurs électriques (7a, 7b) de manière à opérer une connexion électriquement entre lesdits premiers et seconds contacteurs électriques (7a, 7b ; 13a, 13b), lorsque le module extractible (10) est inséré dans le compartiment (6). Récipient de gaz (21) comprenant un robinet de distribution de gaz (20) autour duquel est agencé un tel capotage de protection (1), en particulier une bouteille de gaz, et son utilisation pour stocker ou pour distribuer un gaz ou un mélange gazeux.
Patent FR-3081594-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un vehicule automobile a distance avec communication internet.
Inventor: SABIONI DO NASCIMENTO JOAO PAULO
IPC: H04L12/26
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic d'un véhicule (1) automobile à distance, le procédé comprenant les étapes suivantes : - lancement d'un relevé de paramètres de fonctionnement du véhicule à bord du véhicule (1) pour un établissement futur d'au moins un diagnostic, - transmission des paramètres par Internet à un serveur externe au véhicule (1) et interprétation des paramètres de fonctionnement pour conclure à au moins un diagnostic avec, le cas échéant, une détection d'au moins un défaut. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3082785-A1 (FR)
Title: Boitier d’entree d’air et dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation et vehicule automobile associes
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (3), pour un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile (100) configuré pour distribuer un flux d'air à destination d'un habitacle (101) dudit véhicule (100), le boîtier d'entrée d'air (3) comprenant au moins : une première entrée d'air recyclé (30b) et une deuxième entrée d'air recyclé (30c) distinctes pour l'admission d'un flux d'air recyclé (FR1, FR2) en provenance de l'habitacle (101), et au moins un premier conduit d'écoulement d'air recyclé (35) débouchant sur la première entrée d'air recyclé (30b) et un deuxième conduit d'écoulement d'air recyclé (33, 36) débouchant sur la deuxième entrée d'air recyclé (30c). Selon l'invention, le premier conduit d'écoulement d'air recyclé (35) est plus long que le deuxième conduit d'écoulement d'air recyclé (33, 36). Ainsi, la première entrée d'air recyclé (30b) est destinée être agencée à l'arrière d'une rangée de sièges (103). L'invention concerne encore un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation et un véhicule automobile (100) correspondants.
Patent FR-3082942-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une temperature interne d’un cylindre a partir d’une pression et d’une masse totale modelisees de gaz
Inventor: CHARLETTE FABRICE
IPC: G01M15/08
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une température interne d'au moins un cylindre pour un moteur thermique à partir d'une pression modélisée des gaz et d'une masse totale modélisée de gaz présents dans le cylindre. Lors de la mise au point du moteur sur banc, il est effectué des mesures de pressions et de températures d'admission et d'échappement, des analyses (An) d'une composition chimique des gaz d'admission et d'échappement, ces mesures et analyses (An) permettant de calculer une pression mesurée dans le cylindre et une masse totale mesurée en fonction desdites mesures et analyses (An), la pression et la masse totale modélisées étant comparées respectivement aux pression et masse totale mesurées. Il est effectué un recalage du taux de gaz résiduels (T IGR) et du coefficient de pression d'admission (Coef Padm) modélisés afin que les pressions et les masses totales modélisées et mesurées soient respectivement égales.
Patent FR-3083359-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour produire un indicateur graphique multiparametrique a partir d'une image d'une coupe histologique
Inventor: JULE YVON
IPC: G06F3/048
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour produire un indicateur graphique multiparamétrique (I) relatif à un remodelage de l'épithélium alvéolaire humain ou animal à partir d'une représentation numérique (RDI, MRI) d'une coupe histologique d'un poumon comportant un ou plusieurs composants (Ci) dont chacun décrit une paroi (CWi) enceignant une lumière (CLi). Un tel procédé permet d'estimer une ou plusieurs quantités d'intérêt relatives à un ou plusieurs composants pour produire une représentation graphique décrivant la ou lesdites quantités d'intérêt afin de fournir une aide au diagnostic d'une pathologie. Le procédé (100) est mis en œuvre par une unité de traitement d'un objet électronique d'un système d'aide au diagnostic d'une pathologie conforme à l'invention.
Patent FR-3083931-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un module de pilotage d'un transistor
Inventor: BIELLMANN CEDRICK
IPC: H03K17/082
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un module de pilotage d'un transistor d'un convertisseur de tension continu-continu permettant le contrôle d'au moins un injecteur (2) de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (E1) de mesure de l'intensité du courant circulant dans celui du premier interrupteur ou du deuxième interrupteur qui est à l'état passant, une étape (E2) de détermination de la charge électrique transportée par ledit courant, et une étape (E4) d'interruption du fonctionnement du module de pilotage lorsque la charge électrique déterminée est supérieure à un seuil maximum prédéterminé de charge électrique.
Patent FR-3084354-A1 (FR)
Title: Substrat emaille formant ecran de projection, et sa fabrication.
Inventor: RUFINO BENOIT
IPC: H01L51/52
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention a pour objet un substrat émaillé pour écran de projection (et sa fabrication) avec une première feuille de verre (1) comportant une couche diffusante (2), en émail, en un matériau vitreux d'épaisseur E1 d'au moins 5µm et d'au plus 20µm, matériau vitreux est à base de borosilicate de zinc et/ou de bismuth. La matrice est poreuse, lesdits éléments diffusants sont des porosités de gaz ou de vide (3), de dimension caractéristique, notamment un diamètre, d'au moins 0,2µm. L'ensemble première feuille de verre et couche diffusante présentant : - un facteur de transmission lumineuse d'au moins 75%, - un flou d'au plus 30% et d'au moins 1% - un gain d'au moins 0,4
Patent FR-3084948-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un ensemble de routes base sur des graphes
Inventor: DIDIER ALIENOR
IPC: G06Q50/14
Filed: 2018-08-09
Abstract: Un procédé est fourni pour gérer une requête d'un client pour une origine/destination et/ou une heure de départ/d'arrivée. Des données sont collectées à partir de plateformes de fournisseurs de contenu et des graphes de services de transport, correspondant à des réseaux de transports publics, sont générés avec les nœuds représentant des arrêts dans un réseau de transport public correspondant et leurs bords internes représentant des correspondances. Un graphe de correspondances incluant les graphes de services de transport est généré. Des nœuds d'origine/destination sont sélectionnés dans les graphes de correspondances ainsi que des routes entre ces nœuds. À l'intérieur, des segments successifs pour une route correspondant à des correspondances de transport entre des nœuds d'un graphe de service de transport sont reliés.
Patent FR-3085015-A1 (FR)
Title: Procede de pre-maintien d’un module d’entree d’air pilote en cours de montage dans une facade aerothermique
Inventor: FERREIRO TELMO LUIS
IPC: B60K13/02
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de pré-maintien d'un module (1) d'entrée d'air piloté en cours de montage dans une façade (2) aérothermique de véhicule automobile, le module (1) d'entrée d'air piloté étant positionné en étant adjacent à un élément maintenu fixe (3) dans la façade (2) aérothermique, caractérisé par l'étape de positionnement d'une cale (4) de pré-maintien bloquée entre le module (1) d'entrée d'air piloté et l'élément fixe (3) afin de maintenir temporairement en position, avant sa fixation définitive dans la façade (2) aérothermique, le module (1) d'entrée d'air piloté par rapport à l'élément fixe (3), une portion de la cale (4) de pré-maintien étant en appui contre une partie faisant saillie (5) de l'élément fixe (3) en limitant au moins une liberté de déplacement du module (1) d'entrée d'air piloté par rapport à l'élément fixe (3).
Patent FR-3086892-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile equipee temporairement d'une portiere laterale
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) de véhicule automobile équipée de manière temporaire autour d'un axe (X) d'une portière (2) latérale, normalement coulissante, au moyen d'un dispositif qui comprend au moins une charnière (3,4) d'articulation temporaire de la. portière sur la caisse pour permettre un mouvement angulaire de cette portière par rapport à la caisse entre au moins un état écarté et un état rabattu, comportant une première pièce (ou paumelle 3) pourvue d'un premier élément d'articulation (un gond ou un charnon) et d'une platine (ou penture) de fixation écartée de ce premier élément et une deuxième pièce (ou paumelle 4) pourvue d'un second élément d'articulation un charnon ou un gond) apte à coiffer ou être coiffé par le premier et d'une platine (ou penture) de fixation écartée de ce moyen, caractérisée en ce que chaque pièce comporte des moyens (5) en correspondance tels que lorsque la charnière est dans son état rabattu, ces moyens sont en butée l'un sur l'autre et limitent la rotation relative des deux pièces dans la poursuite du rabattement de la portière (2).
Patent FR-3088259-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion du confort thermique dans un habitacle de vehicule, notamment automobile, et procede de gestion thermique mis en ouvre par un tel systeme.
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un système de gestion du confort thermique (1) dans un habitacle de véhicule, notamment automobile, ledit système comprenant une unité de traitement (2) agencée pour : - acquérir une donnée représentative du flux thermique par contact (PCont) entre un équipement de l'habitacle (3, 5, 7, 9) et une partie du corps d'un passager, la partie du corps étant habillée ou non, - déterminer une valeur d'un indice de confort thermique (TCI) de ce passager en fonction au moins de ladite donnée (PCont) représentative du flux thermique par contact, - commander les actionneurs thermiques (103, 105, 107, 109) agencés pour agir sur une ou plusieurs zones de contact entre l'équipement de l'habitacle (3, 5, 7, 9) et la partie du corps de ce passager, en fonction au moins de ladite valeur de l'indice de confort thermique (TCI) et de ladite donnée (PCont) représentative du flux thermique par contact.
Patent FR-3082705-A1 (FR)
Title: Remonte-manche bijou
Inventor: CANITROT ELISABETH
IPC: A41F19/00
Filed: 2018-06-25
Abstract: Le dispositif est un remonte-manche qui retrousse le tissu tout en le maintenant fermement et en personnalisant le vêtement. Il est composé d'une pièce de tissu où sont placés des aimants aux deux extrémités afin que lorsque l'on repli la pièce de tissu, les aimants adhèrent formant une boucle emprisonnant le tissu du bas de la manche retroussée. Ce dispositif sert : - A remonter une manche quelle qu'elle soit, A resserrer et creuser un décolleté sur un haut (top, tee-shir, col arrondi, carré, danseuse ou déjà en V), -A décorer des chaussures,
Patent FR-3089342-A1 (FR)
Title: Système d'actionnement pour une ampoule à vide
Inventor: FAMY FRANCOIS
IPC: H01H33/66
Filed: 2018-12-04
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'une ampoule à vide (1) d'un appareil électrique, l'ampoule à vide comprenant une électrode fixe et une électrode mobile (2) selon un axe longitudinal (X) entre une position fermée et une position ouverte. Le système d'actionnement comprend un écrou de réglage (10) mobile en rotation autour de l'axe longitudinal (X) et entraîné par un dispositif d'entraînement pour effectuer un mouvement d'ouverture de l'électrode mobile (2), et une vis de réglage (20) coopérant avec l'écrou de réglage (10) de façon à faire varier l'instant où le dispositif d'entraînement entraîne l'électrode mobile (2). L'électrode mobile (2) est solidaire de la vis de réglage (20) en translation selon l'axe longitudinal, mais est libre en rotation par rapport à la vis de réglage (20) et la vis de réglage (20) est limitée en rotation par un moyen de blocage (9). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3090007-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d’hydrocarbures avec recyclage des effluents de reduction
Inventor: DANDEU AURELIE
IPC: C10G59/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la conversion d'hydrocarbures et plus particulièrement celui du reformage catalytique. L'invention a pour objet un procédé mettant en œuvre au moins deux zones réactionnelles, deux zones de réduction et une zone de régénération et dans lequel les effluents des zones de réduction sont recyclés au moins en partie en tête de chaque zone réactionnelle. Figure 1 à publier
Patent FR-3090814-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage pour véhicule automobile et système d’éclairage comportant un tel dispositif
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60Q1/18
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’éclairage (24, 26) pour véhicule automobile destiné à émettre un faisceau lumineux de très longue portée, le dispositif d’éclairage (24, 26) comportant au moins deux diodes électroluminescentes à très haute luminance, les diodes étant agencées de façon que les faisceaux lumineux qu’elles émettent soient décalés angulairement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091211-A1 (FR)
Title: dispositif de manœuvre d’un siège
Inventor: NAVATTE NICOLAS
IPC: B60N2/806
Filed: 2019-01-02
Abstract: Dispositif de manœuvre d’un siège d’un véhicule comprenant deux glissières fixes (1a, 1b, 1’a, 1’b) sur un plancher du véhicule, deux chariots mobiles (2a, 2b, 2’a, 2’b) montés coulissants sur les glissières fixes, un moteur électrique (3, 3’) pourvu d’au moins un pignon (4) d’entraînement denté, caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux câbles d’entraînement (5a, 5b, 5’a, 5’b) non extensibles à spirale coopérant avec ledit au moins un pignon (4) pour déplacer les chariots mobiles (2a, 2b) selon deux sens opposés sur une même direction. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090668-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe dont la composition comprend une cire anti-ozone spécifique
Inventor: HELLOT FABIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pourvu d’un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d’au moins :- 15 à 70 pce d’élastomère isoprénique, - 25 à 85 pce d’élastomère butadiénique, - 10 à 100 pce de noir de carbone,- 0,5 à 10 pce d’une cire anti-ozone présentant une distribution de ses alcanes dans laquelle, parmi les alcanes linéraires et non linéaires comprenant de 18 à 52 atomes de carbone, le taux A d’alcanes linéaires comportant de 28 à 34 atomes de carbone, exprimé en % massique, et le taux B d’alcanes non linéraires comportant de 29 à 35 atomes de carbone, exprimé en % massique, sont tels que leur somme A+B est supérieure à 50% massique des alcanes comprenant de 18 à 52 atomes de carbone, et tels que la rapport de B sur A+B est supérieur ou égal à 0,38,- un système de réticulation.
Patent FR-3092695-A1 (FR)
Title: Etiquette electronique de gondole utilisant les communications par lumiere visible
Inventor: WELIAM AMIR ABOELEZZ
IPC: G09F3/20
Filed: 2019-02-12
Abstract: Procédé d'EEG utilisant les communications par la lumière et comprenant les étapes de sélection, pour un EEG, d'un produit stocké dans espace de rayonnage d'un environnement commercial, interrogation d'une base de données avec un identifiant pour le produit sélectionné et, en réponse, réception de données de prix pour ledit produit, sélection d'une fréquence de communication supérieure à une vitesse stroboscopique spécifiée pour un système d'éclairage (110) éclairant l'environnement commercial, transmission d'une directive à un contrôleur du système d'éclairage commandant à ce dernier de communiquer les données de prix à un module d'étiquetage de gondole (130) associé au produit sélectionné, et, en réponse, le contrôleur code les données de prix en un motif stroboscopique du système d'éclairage et active le motif de façon à communiquer les données de prix au module d'étiquetage de gondole, qui décode alors les données de prix à partir du motif stroboscopique et les affiche sur un écran d'affichage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092768-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement pour évaporateur rotatif
Inventor: GANDAR JEAN-BAPTISTE
IPC: B01D3/08
Filed: 2019-02-14
Abstract: Dispositif de confinement amovible pour évaporateur rotatif, comprenant : une première extrémité de raccordement (12) étanche à un arbre de rotation (3) de l’évaporateur rotatif (1) ; une deuxième extrémité de raccordement (13) étanche à un récipient de réception (2) d’un mélange à évaporer ; et un corps (11) en connexion fluidique avec les première et deuxième extrémités de raccordement (12, 13) étanche comportant un système de vanne (14) pour le passage sélectif entre les première et deuxième extrémités (12, 13) de constituant s’évaporant du mélange à évaporer. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3093963-A1 (FR)
Title: Dispositif d’info-divertissement pour un véhicule
Inventor: FOUQUEREAU NICOLAS
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-03-22
Abstract: Dispositif d’info-divertissement pour un véhicule Dispositif d’info-divertissement pour un véhicule, comprenant :- des moyens de calcul,- des moyens de détection adaptés pour distinguer une situation de conduite du véhicule d’une situation d’arrêt du véhicule, et connectés aux moyens de calcul,- des moyens de saisie connectés aux moyens de calcul et permettant de saisir des informations d’un utilisateur selon :un premier mode de saisie imposant un contact visuel avec les moyens de saisie d’une durée supérieure à deux secondes, un deuxième mode de saisie imposant un contact visuel avec les moyens de saisie d’une durée égale ou inférieure à deux secondes,caractérisé en ce que les moyens de calcul sont configurés pour proposer uniquement le deuxième mode de saisie lorsque le véhicule est dans une situation de conduite. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095273-A1 (FR)
Title: Système de détection automatisé de matériaux de type vitrocéramique
Inventor: CHENNEVIERE HUGUES
IPC: G01N21/84
Filed: 2019-04-19
Abstract: Système de détection automatisé de matériaux de type vitrocéramique Un système de détection automatisé (1) de matériaux de type vitrocéramique parmi un calcin (2) comprend au moins une source de lumière blanche (3) et au moins une source lumineuse de type ultraviolet monochromatique (4), chacune étant orientée pour émettre dans une même zone d’émission (11). Le système selon l’invention comprend un dispositif d’acquisition d’image (5) configuré pour acquérir une image de ladite zone d’émission (11) et un dispositif de traitement d’image (6) configuré pour traiter chacune des images acquises par le dispositif d’acquisition d’image (5), le dispositif de traitement d’image (6) comprenant un module de traitement colorimétrique d’image (7-17). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096656-A1 (FR)
Title: Circuit de ventilation d’aéronef comportant au moins un module de ventilation pivotant et aéronef comprenant ledit circuit de ventilation
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-05-28
Abstract: Circuit de ventilation d’aéronef comportant au moins un module de ventilation pivotant et aéronef comprenant ledit circuit de ventilation L'invention a pour objet un circuit de ventilation d’aéronef comportant un module de ventilation (76) mobile en rotation autour d’un axe de pivotement entre un état connecté dans lequel des première et deuxième bouches (78, 80) du module de ventilation (76) communiquent respectivement avec des première et deuxième extrémités débouchantes (72.1, 74.1) de premier et deuxième tronçons (72, 74) du circuit de ventilation ainsi qu’un état pivoté et déconnecté dans lequel les première et deuxième bouches (78, 80) sont écartées des première et deuxième extrémités débouchantes (72.1, 74.1). Cette solution permet d’obtenir un raccordement simple et sans outil du module de ventilation (76). Figure 10
Patent FR-3096665-A1 (FR)
Title: Aéronef muni d’un système de ravitaillement de carburant en vol
Inventor: MARTIGNAGO NICOLAS
IPC: B64D39/04
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d’au moins un réservoir (10) de carburant, ledit aéronef (1) comprenant au moins une ligne fluidique de vidange (20) reliée au réservoir (10), ladite ligne fluidique de vidange (20) débouchant sur un milieu (EXT) extérieur à l’aéronef (1), ledit aéronef (1) ayant une perche de ravitaillement (30). L’aéronef (1) comporte une ligne fluidique de liaison (35) reliant ladite perche de ravitaillement (30) à ladite ligne fluidique de vidange (20) pour remplir le réservoir (10) en vol via successivement la perche de ravitaillement (30) puis la ligne fluidique de liaison (35) puis la ligne fluidique de vidange (20). Figure d’abrégé : figure 2