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Patent FR-3057401-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie radioelectrique de type rectenna
Inventor: CIRIO LAURENT
IPC: H04B1/16
Filed: 2016-10-06
Abstract: Dispositif de récupération d'énergie radioélectrique de type rectenna comportant : - une paire d'antennes (7a, 7b, 7c, 7d) ; - chaque antenne comprenant un premier port (8a) sensible à une première polarisation et un deuxième port (8b) sensible à une deuxième polarisation, chaque antenne étant associée à un module d'antenne (12) comprenant un premier circuit de conversion RF-DC (13a) et un deuxième circuit de conversion RF-DC (13b) ; - le premier circuit de conversion RF-DC et le deuxième circuit de conversion RF-DC comprenant chacun : un moyen d'adaptation d'impédance (15), une diode (16) et un moyen de filtrage DC (17) ; - le premier circuit de conversion RF-DC et le deuxième circuit de conversion RF-DC étant reliés en parallèle , une sortie du premier circuit de conversion RF-DC et une sortie du deuxième circuit de conversion RF-DC étant reliées chacune à une même sortie DC reliée à un pôle d'une charge de sortie (RL), - la diode du premier circuit de conversion étant montée dans le même sens que la diode du deuxième circuit de conversion.
Patent FR-3057495-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement thermique d'un vehicule automobile
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F24F3/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne une installation de conditionnement thermique d'un véhicule automobile, comportant un premier circuit (1) de circulation d'un premier fluide caloporteur, un deuxième circuit (2) de circulation d'un fluide frigorigène, apte à former un circuit de type pompe à chaleur, le circuit de frigorigène comportant un premier échangeur de chaleur (E1) formant un condenseur, apte à échanger de la chaleur avec de l'air destiné à l'habitacle du véhicule, un deuxième échangeur de chaleur (E2) formant un évaporateur, apte à échanger de la chaleur avec l'air destiné à l'habitacle du véhicule, un troisième échangeur de chaleur (E3) apte à échanger de la chaleur entre le fluide frigorigène, le premier fluide et de l'air extérieur au véhicule, le premier circuit comportant des moyens de stockage de calories (S1) et/ou de frigories (S2) et des moyens de circulation du premier fluide caloporteur, aptes à puiser les frigories et/ou calories issues des moyens de stockage (S1, S2) de façon à les transférer au fluide frigorigène, au travers du troisième échangeur de chaleur (E3).
Patent FR-3058757-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage de premiere et seconde pieces d'une turbomachine
Inventor: CRETIN FABRICE MICHEL FRANCOIS RENE
IPC: F01D25/16
Filed: 2016-11-14
Abstract: Dispositif (10) de découplage de première et seconde pièces (12, 14) d'une turbomachine, lesdites pièces s'étendant autour d'un axe A, caractérisé en ce que ladite première pièce (14) comprend une rangée annulaire d'ouvertures (23) traversantes axialement et s'étendant autour de l'axe A, et en ce que ladite seconde pièce (12) comprend une rangée annulaire de pattes axiales (24) fusibles traversant axialement lesdites ouvertures et comportant des portions de filetage sur lesquelles un écrou (26) d'axe A et de serrage axial des pièces est vissé.
Patent FR-3061669-A1 (FR)
Title: Procede de modification de la trajectoire de coupe de pieces destinees a etre decoupees dans un materiau souple
Inventor: GUILBERT SYLVAIN
IPC: B26D5/00
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification automatique de la trajectoire de coupe de pièces destinées à être découpées dans un matériau souple par déplacement automatique d'un outil de coupe suivant des trajectoires de coupe prédéterminées, les trajectoires de coupe associées à chaque pièce étant définies par une succession de segments de coupe formant un polygone, le procédé comprenant une étape d'identification de deux segments de coupe (c-2, c-3) appartenant à deux pièces (p-2, p-3) différentes à découper dans le matériau et pour lesquels une condition de distance maximale entre ces segments de coupe est respectée, une étape de vérification que les deux segments de coupe sont situés l'un en face de l'autre, une étape de vérification de l'absence d'autres segments de coupe entre les deux segments de coupe, une étape de calcul d'une trajectoire de coupe commune pour les deux segments de coupe, et une étape de raccordement de la trajectoire de coupe commune à la trajectoire de coupe des deux pièces à découper de façon à obtenir des trajectoires de coupe modifiées pour les deux pièces à découper.
Patent FR-3063155-A1 (FR)
Title: Zone d'un vehicule equipee d'un actionneur et d'un contacteur
Inventor: BECHEREL ANTOINE
IPC: G05G25/00
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention se rapporte à une Zone (1) de véhicule comprenant au moins une pédale (2) d'actionnement, une chape (3) de pédalier, un contacteur (12) solidarisé à ladite chape (3) de pédalier et un actionneur (13) solidarisé à ladite pédale (2), ledit contacteur (12) et ledit actionneur (13) étant destinés à interagir pour envoyer des informations relatives à la position de la pédale (2) à un calculateur. La principale caractéristique d'une zone de véhicule selon l'invention, est que l'actionneur (13) est en matière plastique et est solidarisé à la pédale (2) au moyen d'un élément d'attache (17) rapide.
Patent FR-3064522-A1 (FR)
Title: Procede pour assembler des elements dans une position d'assemblage
Inventor: VIRELIZIER FRANCOIS
IPC: B29C65/56
Filed: 2017-03-31
Abstract: Procédé d'assemblage qui permet d'assembler des éléments avec une continuité de matière grâce à une masse de matériau de scellement injectée dans des trous et dans une cavité positionnés en regard les uns des autres.         Outil d'injection de matière avec un embout adapté qui permet d'assurer une étanchéité vis-à-vis de la matière injectée, éventuellement complété d'une contreforme qui assure également une étanchéité vis-à-vis de la matière injectée.         Produit constitué d'éléments assemblés grâce à une masse de matière injectée dans des trous et une cavité positionnés en regard les uns des autres.
Patent FR-3067949-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules d'un compose du fer et/ou du cerium
Inventor: ITANI LAMA
IPC: B01F11/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une dispersion colloïdale de nanoparticules de fer et/ou de cérium comprenant une phase organique, des nanoparticules d'un composé du fer et/ou de cérium et au moins un agent amphiphile, à l'aide d'un réacteur à flux oscillatoire dans le conduit duquel circule une phase liquide mobile, soumise à un mouvement oscillant.
Patent FR-3069041-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement d'une conduite de derivation sur une canalisation principale et robinet a capteur
Inventor: VERHEE DAMIEN
IPC: F16L41/04
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de raccordement (1) d'une conduite de dérivation sur une canalisation principale (6) d'eau enterrée sous la surface d'un sol, ledit ensemble (1) comportant un robinet (3) (3') et un tubage (4, 5, 9, 10), ledit robinet (3) (3') comportant un corps de robinet avec des mamelons amont (31) (31'), aval (32) (32'), de capteur (33) (33') de manuvre (36) (36'), et des moyens de manuvre (30, 37) (30', 37', 30'', 37'') comportant au moins un clapet manuvrable (30) (30', 30'') en rotation par l'intermédiaire d'un axe de manuvre, le robinet (3) (3') comportant un capteur (7), le capteur (7) étant disposé dans un mamelon de capteur (33) (33') du robinet (3) (3') de manière étanche et amovible. Selon l'invention, le mamelon de capteur (33) (33') comporte un orifice de fixation (34) (34') du capteur (7), ledit orifice de fixation (34) (34') étant orienté sur le mamelon de capteur (33) (33') de manière à ce que l'axe d'insertion et de retrait du capteur (7) dans ledit orifice de fixation (34) (34') soit parallèle à l'axe de la commande en rotation des moyens de manuvre (30, 37) (30'', 37'') du robinet.
Patent FR-3070642-A1 (FR)
Title: Panneau pliable d'habillage interieur de vehicule automobile
Inventor: CROCHET LAURENT
IPC: B60R13/01
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un panneau comprenant un premier et un deuxième volets articulés entre eux par au moins deux liens (5) souples disposés à distance l'un de l'autre, chacun desdits liens étant pourvu d'une première (6a) et d'une deuxième (6b) extrémité respectivement associées à chacun desdits volets, chacun desdits liens étant inextensible et ladite première extrémité étant associée audit premier volet par l'intermédiaire d'un premier moyen ressort (7a) métallique, ledit moyen étant agencé de manière à permettre un débattement de ladite première extrémité par rapport audit premier volet, pour permettre le positionnement desdits volets dans toutes leurs configurations, et à maintenir en tension ledit lien dans toutes lesdites configurations.
Patent FR-3072103-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comprenant une base comportant une chambre d’ebullition alimentee par gravite
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: Appareil électroménager comprenant une base (1) pour la production de vapeur comportant un générateur de vapeur (5) comprenant une chambre d'ébullition (52) et un réservoir (4) de liquide alimentant par gravité la chambre d'ébullition (52), le liquide s'écoulant par gravité du réservoir (4) vers la chambre d'ébullition jusqu'à ce que le niveau de liquide dans la chambre d'ébullition (52) atteigne un niveau d'équilibre, dit niveau de référence, pour lequel le niveau de liquide empêche l'air de pénétrer dans le réservoir (4), la chambre d'ébullition (52) comprenant une sortie de vapeur (50) par laquelle la vapeur peut s'échapper en direction d'un outil de travail (3), tel une brosse de défroissage, et un orifice de communication (55) relié à une canalisation (6 ;106) présentant un orifice d'évacuation (60 ;160) fermé par un bouchon (7 ; 107) amovible, caractérisé en ce que la canalisation (6 ;106) comporte un récipient (8 ;108) collecteur de tartre amovible par l'orifice d'évacuation (60 ;160).
Patent FR-3072312-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits liquides a pateux avec dispositif de fermeture formant un module
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: La prÃ©sente invention se rapporte Ã  un dispositif de fermeture (7) modulaire d'un dispositif de distribution d'un produit, comprenant : - une buse (9) de sortie comprenant : un trou de sortie (15) Ã  l'avant, une ouverture arriÃšre, un trou d'admission du produit, - un obturateur (17) pour ouvrir ou fermer le trou de sortie, - une membrane (22) dÃ©formable et fermant de maniÃšre Ã©tanche l'ouverture arriÃšre et solidaire de l'obturateur, agencÃ©e de maniÃšre Ã  ce qu'une dÃ©pression Ã  l'intÃ©rieur de la buse entraine l'obturateur vers sa position de fermeture, - une cloche prenant les bords de la membrane (22) en Ã©tau avec la buse ; le dispositif de fermeture consiste en: la buse (9), un clapet haut (8), et la cloche (10), le clapet haut (8) Ã©tant formÃ© uniquement par la membrane (22) et l'obturateur (17). L'invention concerne Ã©galement un dispositif de distribution comprenant ce dispositif de fermeture.
Patent FR-3066712-A1 (FR)
Title: Isolateur a usage unique, a flux laminaire et filtration double
Inventor: ZAMBAUX JEAN PASCAL
IPC: B25J21/02
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'objet de l'invention est un isolateur à usage unique pour la fabrication de lots de produits sensibles, notamment des médicaments, en ambiance stérile, comprenant une ossature (10) et une enveloppe (12) suspendue à ladite ossature (10), une entrée d'air (14S) supérieure sur la face supérieure de l'enveloppe (12) et une sortie d'air (14I) sur la face inférieure de l'enveloppe (12), caractérisé en ce que lesdites entrée et sortie d'air (14S, 14I) sont équipées respectivement d'un module supérieur (16S) et d'un module inférieur (16I) comportant des moyens de ventilation supérieurs (18S) et inférieurs (18I) ainsi que des moyens de filtration supérieurs (20S) et inférieurs (20I).
Patent FR-3076874-A1 (FR)
Title: Cale d’assemblage d’une structure a base de profiles metalliques
Inventor: MILARD ERIC
IPC: F16B7/04
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention a pour objet une cale (10) d'assemblage d'une structure apte à s'insérer à l'intérieur de la section d'un profilé (1) en Cé. La cale (10) comprend notamment une paroi de base de laquelle s'étendent perpendiculairement deux parois latérales dont les bords d'extrémité libres s'étendent selon un plan dit « d'extrémité », au moins un élément de fixation femelle, de forme cylindrique et s'étendant depuis ladite paroi de base vers le plan d'extrémité en délimitant un orifice traversant la paroi de base, au moins une paroi, dite « d'extrémité », s'étendant perpendiculairement à la fois à la paroi de base et aux parois latérales, et au moins un élément de fixation mâle, s'étendant en saillie depuis ladite paroi d'extrémité et étant apte à lier la cale (10) avec un élément de fixation femelle d'une autre cale selon une liaison pivot glissant. Chaque paroi latérale comprend, entre son bord supérieur et la surface latérale correspondante, une portion de blocage reliant ledit bord supérieur et ladite surface latérale et qui est adaptée pour recevoir le premier rebord (3A) ou le deuxième rebord (4A) du profilé (1) afin de bloquer la cale (10) en rotation.
Patent FR-3078648-A1 (FR)
Title: Doigt de verrouillage pour une unite de moulage de recipients en matiere thermoplastique
Inventor: TOUTOUX ALEXANDRE
IPC: B29C49/56
Filed: 2018-03-07
Abstract: Doigt (20) de verrouillage pour unité de moulage, l'unité de moulage comprenant une cavité de moulage du récipient délimitée au moins par une première coquille fixée sur un premier porte-moule (110) et par une deuxième coquille fixée sur un deuxième porte-moule (111) mobile par rapport au premier porte-moule (110) entre une position ouverte et une position fermée, le premier porte-moule (110) comprenant un organe (12) de commande du doigt (20) de verrouillage et le deuxième porte-moule (111) comprenant une ouverture (22) de verrouillage, le doigt (20) de verrouillage comprenant : - une interface (19) d'accouplement mécanique à l'organe (12) de commande, et - une portion de verrouillage conçue pour coopérer avec l'ouverture (22) de verrouillage en position fermée. La portion de verrouillage comprend un matériau composite anti-frottement.
Patent FR-3080201-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement pour la generation d’une representation schematique d’une architecture electrique cible.
Inventor: DE HOLANDA BARROS FABIO JULIANO
IPC: G06F17/50
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'architecture relie une source d'alimentation électrique à une pluralité de charges électriques. Le procédé est mis en œuvre de façon automatique par un système de traitement et comporte les étapes d'obtention (E01) de données relatives à une pluralité d'architectures électriques connues, d'établissement (E1) d'une liste de composants électriques de l'architecture cible, de détermination (E2) de deux points de départ d'arborescence correspondant à une borne positive et une borne négative d'une source d'alimentation électrique, de construction d'un arbre de puissance en partant du premier point de départ et de construction d'un arbre de masse en partant du second point de départ. Pour la construction de chacun des arbres, le système de traitement détermine (E5) tous les composants liés en aval au point de départ et génère (E9) des liaisons électriques entre les composants de l'arbre en fonction d'attributs de père et/ou de fils desdits composants déterminés. Une représentation de chaque arbre comportant le point de départ identifié, les composants déterminés et les liaisons générées est ensuite générée.
Patent FR-3080503-A1 (FR)
Title: Ensemble statorique pour machine electrique
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K5/24
Filed: 2018-04-20
Abstract: Cet ensemble statorique (2) pour machine électrique comprend une première portion de boîtier (4), une seconde portion de boîtier (38), un corps de stator (72) inséré dans au moins l'une des portions de boîtier (4, 38), un moyen de liaison pour lier en rotation le corps de stator (72) avec au moins l'une des portions de boîtier (4, 38) et un moyen de fixation pour fixer les portions de boîtier (4, 38) l'une par rapport à l'autre. L'ensemble (2, 120) comprend un joint annulaire (86) axialement intercalé entre le corps de stator (72) et une portion de boîtier (4, 38).
Patent FR-3066539-A1 (FR)
Title: Structure de traitement de gaz de carter dans un systeme de recuperation de gaz de carter moteur pour moteur a combustion interne
Inventor: YUGE YUSUKE
IPC: F01M13/04
Filed: 2018-05-17
Abstract: La présente invention concerne un bloc-cylindres comprenant un premier bossage (62) entourant une première ouverture (61) d'un passage de communication, un deuxième bossage (64) relié au premier bossage et entourant une seconde ouverture (63) d'un passage d'huile, et une première paroi externe (66) qui scelle une chambre de courroie de distribution (22) conjointement avec un carter de courroie de distribution. Ce dernier comprend un troisième bossage couvrant l'ouverture (63), une seconde paroi externe liée à la première paroi et une paroi de protection reliant le troisième bossage et la seconde paroi externe, liée au premier bossage. Le premier bossage du bloc-cylindres est lié à la première paroi externe. La liaison entre le bloc-cylindres et le carter de courroie de distribution forme un passage pour les gaz de carter.
Patent FR-3083297-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude sanitaire et procede de pilotage de celle-ci
Inventor: DEUTZ KEVIN RUBEN
IPC: F24D17/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de production d'eau chaude sanitaire comprenant un ballon (2) de stockage et de production d'eau chaude sanitaire couplé à une pompe à chaleur (3). Cette installation est remarquable en ce qu'elle comprend : - un dispositif (4) d'introduction et d'extraction d'un volume additionnel de fluide frigorigène dans et hors du circuit de fluide frigorigène de la pompe à chaleur, - une unité centrale (5) de pilotage dudit dispositif et en ce que le condenseur (32) de la pompe à chaleur est un échangeur de chaleur disposé autour dudit ballon (2) ou à l'intérieur dudit ballon sur au moins une partie de la hauteur de celui-ci, ladite unité centrale de pilotage (5) agissant sur ledit dispositif (4) pour introduire un volume additionnel de fluide frigorigène dans le circuit de fluide frigorigène et provoquer la réduction de la hauteur totale de la zone de condensation du fluide frigorigène dans ledit condenseur et son déplacement vers le haut dudit condenseur.
Patent FR-3083735-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un panneau composite
Inventor: ROLLAND CLEMENT
IPC: B32B3/12
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau composite comprenant une âme centrale alvéolaire interposée entre deux peaux. Selon l'invention, le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes : - fabrication d'un élément à structure alvéolaire (1) comprenant une structure à âme alvéolaire (2) interposée entre deux couches de plis structuraux (4, 5) destinées à former les peaux, - positionnement de l'élément à structure alvéolaire (1) dans un moule, - formation de moyens de drainage (7) de part et d'autre de la structure à âme alvéolaire (2), - infusion de l'élément à structure alvéolaire (1) de sorte à l'imprégner d'une résine, - réalisation d'un drainage de la résine par les moyens de drainage (7) dans l'élément à structure alvéolaire (1) lors de l'étape d'infusion, lesdits moyens de drainage (7) présentant une géométrie configurée pour assurer ledit drainage, et - polymérisation de l'élément à structure alvéolaire imprégné pour former le panneau composite.
Patent FR-3083824-A1 (FR)
Title: Piece pour rotor de turbomachine d'aeronef comprenant un orifice de deshuilage de forme elliptique
Inventor: MARTY CLARA
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-07-11
Abstract: Une pièce (50) pour rotor de turbomachine d'aéronef comprend une paroi annulaire (52) centrée sur un axe de rotation (54) de la pièce, ainsi qu'au moins un orifice de déshuilage (40) traversant la paroi annulaire (52) de part en part et présentant un bord (42) à section en forme d'ellipse définie par un grand axe parallèle à une direction circonférentielle (C) de la pièce et un petit axe inclus dans un plan comprenant l'axe de rotation (54) de la pièce, tels qu'un rapport d'une longueur du grand axe de l'ellipse divisée par une longueur du petit axe de l'ellipse est compris entre 1,45 et 1,75 inclus. Une telle forme de l'orifice de déshuilage permet de conférer une durée de vie accrue à la paroi annulaire (52) de la pièce.
Patent FR-3087066-A1 (FR)
Title: Methode de transchiffrement a faible latence de calcul
Inventor: SIRDEY RENAUD
IPC: H04L9/30
Filed: 2018-10-05
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement confidentiel de données stockées sur une plateforme distante, les données étant stockées sous une forme chiffrée à l'aide d'un flux de clé généré par un chiffrement par flot. Les données font l'objet d'une opération de transchiffrement les transformant sous forme chiffrée dans un domaine homomorphe. La méthode de traitement fait intervenir un module de gestion des requêtes, RQM, un module de transchiffrement, TCA, un module de prédiction d'accès, AP, et un module de calcul de chiffrés en homomorphe de blocs de flux de clé, KSHC. Chaque requête donne lieu à une pluralité de demandes d'accès aux données. Le module de prédiction d'accès prédit les demandes d'accès ultérieures à partir de la demande d'accès en cours et les chiffrés en homomorphe des blocs de flux de clé sont calculés par anticipation et stockés dans un cache pour minimiser la latence induite par l'opération de transchiffrement.
Patent FR-3087273-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et appareil de commutation electrique
Inventor: JACOLIN BRICE
IPC: H01H9/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: Ce dispositif de mesure (1) comporte : - une armature (2) comprenant une paroi principale (21) ; - une pièce tournante (3) destinée à être couplée mécaniquement à un arbre de commande (S) d'un appareil de commutation électrique (CB) ; - un barreau (4) solidaire de la pièce tournante (3) et mobile en rotation entre une première position et une deuxième position et s'étendant au travers d'une fente (22) de la paroi principale (21) ; - un capteur de position (5) comportant un contact mobile (51) poussé par le barreau (4) dans une position rétractée lorsque le barreau est dans la première position ; - un dispositif de stabilisation (6) comportant une lame (61) élastique s'étendant le long de la fente (22) pour exercer un effort de retenue sur le barreau (4) lorsqu'il se trouve dans la première position.
Patent FR-3087888-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance de duree de vie d'un equipement hydraulique d'un aeronef
Inventor: ELBAZ RUBEN ABRAHAM
IPC: G01N3/36
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de durée de vie d'au moins un équipement hydraulique d'un aéronef soumis à des variations de pression hydraulique en vol, comportant une interface de réception de données de mesure représentatives de la pression hydraulique (P).
    L'invention est caractérisée en ce que le dispositif comporte un dispositif de traitement, comportant un moyen pour détecter une sollicitation (SOLLEND) en pression (P) à caractère endommageant, définie par le fait que la pression (P) comporte une augmentation (ΔPAUG) de pression, supérieure à un seuil déterminé (SΔP) d'endommagement, suivie d'une diminution (ΔPDIM) de pression supérieure au seuil (SΔP), un moyen de calcul d'une amplitude de variation de pression, égale au maximum de l'augmentation (ΔPAUG) et de la diminution (ΔPDIM), un moyen pour projeter l'amplitude sur une courbe ou droite décroissante de modèle d'endommagement, pour déterminer le nombre admissible de sollicitations correspondant à l'amplitude, un moyen pour calculer un ratio de potentiel d'endommagement, égal à un nombre de sollicitations de référence, divisé par le nombre admissible, un moyen pour incrémenter par le ratio un compteur de cumul de ratios.