baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096759-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KARRAY MOHAMED MAROUENE
IPC: F21S41/153
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprenant les étapes consistant à établir une valeur seuil de flux lumineux (4), alimenter la source lumineuse (2) avec une valeur de courant (41) qui implique une valeur de flux lumineux supérieure à la valeur seuil de flux lumineux (4), obtenir une valeur de flux lumineux émise par la source lumineuse (2) et augmenter la valeur du courant (42) de la source lumineuse (2) quand une condition prédéterminée est atteinte. L'invention prévoit également un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant un élément de commande (3) pour réaliser les étapes de ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 2b
Patent FR-3098129-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: PERIGNON FABRICE
IPC: B65D51/24
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-07-02
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :- un réservoir (R),- une pompe (P) ayant une tige d’actionnement (P3),- un godet (1) monté sur la tige d’actionnement (P3) pour recueillir le produit issu de la pompe (P), - un organe amovible (2) en prise avec le godet (1) et comprenant un applicateur (A) reçu dans le godet (1) pour prélever du produit, l’applicateur (A) étant déformable et contraint dans le godet (1) par des moyens de verrouillage par rotation (13, 23, 31, F4) comprenant plusieurs brides fixes (31) solidaires du réservoir (R) et plusieurs ailettes (23) solidaires de l’organe amovible (2), caractérisé en ce que le godet (1) et l’organe amovible (2) sont pourvus de moyens de connexion en rotation (130, 23), de sorte que l’organe amovible (2) entraine le godet (1) en rotation sur la tige d’actionnement (P3), dès lors que l’organe amovible (2) est en prise avec le godet (1). « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3100141-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage surfacique
Inventor: ADJADJ AHMED
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage d’objets de faible épaisseur comprenant deux organes de pincement (BR1, BR2) munis chacun de moyens de nettoyage (SPG, MFB).     Selon l’invention, chaque organe de pincement (BR1, BR2) présente une surface dite interne (IS1, IS2) et disposée en vis-à-vis de la surface interne (IS2, IS1) de l’autre organe de pincement (BR2, BR1), les deux organes de pincement (BR1, BR2) étant reliés ensemble au moyen d’une embase unique EMB.     Le dispositif conforme à l’invention est moins complexe, moins couteux à produire et intrinsèquement plus robuste que les dispositifs connus, et ne nécessite aucun étui de protection.     Référence : Figure 1
Patent FR-3100832-B1 (FR)
Title: trappe coupe-feu non boulonnée
Inventor: GRANGE PIERRE
IPC: E06B5/16
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne une trappe (1) coupe-feu comprenant un cadre (2) destiné à être fixé sur la périphérie d’une ouverture, un vantail (3) articulé sur un côté par rapport au cadre (2) entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le vantail (3) repose sur le cadre (2), et une épaisseur de joint intumescent (4) positionnée dans un espace (5) situé entre le cadre (2) et la tranche du vantail (3). Selon l’invention, l’épaisseur de joint intumescent (4) est au moins égale à la moitié de la largeur de l’espace (5), de sorte que l’exposition du joint intumescent (4) au-delà d’une température seuil fait gonfler le joint intumescent (4) qui exerce alors une force de pression dirigée contre le cadre (2) et le vantail (3) afin de bloquer les bords du vantail (3) contre le cadre (2) et retarder, voire empêcher la déformation du vantail (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101215-B1 (FR)
Title: Flux de données complémentaire pour réduction du bruit
Inventor: NODENOT NICOLAS ALAIN PAUL
IPC: H04B1/62
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour la réduction du bruit d’alimentation électrique, comprenant la réception d’un flux de données primaire à un certain débit de données, le flux de données primaire comprenant un flux de bits ayant des valeurs logiques égales à zéro ou à un ; puis la division du flux de données primaire pour créer un premier groupe de flux de données à plus bas débit et un deuxième groupe de flux de données à plus bas débit ; le traitement du deuxième groupe de flux de données à plus bas débit pour inverser les valeurs logiques des bits des flux de données à plus bas débit afin de créer des flux de données à plus bas débit traités ; la combinaison du premier groupe de flux de données à plus bas débit avec les flux de données à plus bas débit traités pour créer un flux de données complémentaire ; puis le traitement du flux de données primaire et du flux de données complémentaire simultanément par un système de traitement de données, le traitement simultané réduisant le bruit sur l’alimentation électrique.
Patent FR-3104422-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des filtres UV hydrosolubles ou hydrodispersibles, des épaississants hydrophiles et des tensioactifs hydrophiles
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-03-18
Abstract: Composition cosmétique comprenant des filtres UV hydrosolubles ou hydrodispersibles, des épaississants hydrophiles et des tensioactifs hydrophiles La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, aqueuse, comprenant au moins un filtre choisi parmi les filtres hydrosolubles ou hydrodispersibles capables d’absorber les UV de 320 à 400 nm (UVA), les filtres hydrosolubles ou hydrodispersibles capables d’absorber les UV de 280 à 320 nm (UVB), et leurs mélanges ; au moins un agent épaississant hydrophile ; et au moins un tensioactif de HLB supérieure ou égale à 7.  La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique des matières kératiniques, de préférence de la peau, comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3105554-B1 (FR)
Title: Mesure passive d’ondes acousto-elastiques
Inventor: DRUET TOM
IPC: G10K11/34
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: Le document décrit des procédés et des dispositifs pour l’analyse d’une structure tubulaire (100) comprenant au moins deux transducteurs électromagnétique EMAT (121) et (122), dits capteurs, apposables ou posés dans, sur ou à proximité de la structure tubulaire (100); des ressources de calcul et/ou de mémoire, accédées localement et/ou à distance, configurées pour déterminer, pour le couple de capteurs, une fonction représentative de la réponse impulsionnelle de la structure tubulaire à partir du bruit diffus acousto-élastique présent dans la structure. Des développements décrivent l’utilisation de couronnes portant les capteurs ; des mouvements en translation et/ou rotation ; des poses permanentes ou temporaires ; des couronnes articulées ; différents modes de calcul e.g. inter-corrélation, filtre inverse passif, ou corrélation de coda de corrélation ; l’utilisation de sources de bruit artificielles, de l’imagerie (e.g. tomographie) pour déterminer l’existence d’un ou de plusieurs défauts dans la structure. Des aspects de logiciels sont décrits.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104974-B1 (FR)
Title: Sérum à base de rétinol
Inventor: RIMBERT SANDRINE
IPC: A61K8/67
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Sérum à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, sous la forme d’un gel émulsionné huile-dans-eau, comprenant du rétinol, au moins 11 % en poids d’au moins un polyol, par rapport au poids total de la composition, au moins un gélifiant hydrophile, au moins un dérivé de polyéthylène glycol et de mono-, di- et tri-glycérides d’acide comportant au moins une chaîne alkyle allant de C6 à C16, et ayant au moins deux groupes d’oxyde d’éthylène, au moins une huile éther non volatile ayant de 10 à 40 atomes de carbone, et au moins une huile monoester non volatile.     Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3107261-B1 (FR)
Title: Capot avec cerclage pour flacon de distribution
Inventor: MAUNOURY Quentin
IPC: B65D51/28
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention propose un capot 1 amovible pour flacon de distribution d’un produit fluide comprenant :  - une base 4 présentant une paroi extérieure 9;  - un élément décoratif 5 qui cercle au moins en partie la paroi extérieure 9 de la base 4 ;  la base 4 et l’élément décoratif 5 étant fixés l’un à l’autre par emboîtement de formes correspondantes.   Le capot 1 est caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de verrouillage de l’emboîtement desdites formes correspondantes.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111314-B1 (FR)
Title: Procédé et système d'aide au stationnement d'un véhicule automobile
Inventor: BOUCHER CLAIRE
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé (30) d’aide au stationnement d’un véhicule automobile permettant le stationnement du véhicule depuis une voie de circulation vers un emplacement libre de stationnement et la sortie de ladite place de stationnement vers la voie de circulation, dans lequel on calcule une trajectoire complète du véhicule basée sur un procédé de braquage maximal utilisant deux arcs de cercle de courbure opposée se rejoignant à un point d’inflexion et l’on optimise ladite trajectoire du véhicule pour assurer la continuité de la vitesse du véhicule lors de la manœuvre de stationnement et sans immobilisation lors du changement de signe de l’angle de braquage du volant lors du premier mouvement.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3113526-B1 (FR)
Title: Generateur de signal radar modulé en fréquence
Inventor: ZARUDNIEV MYKHAILO
IPC: G01S13/08
Filed: 2020-08-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: Générateur (100) de signal radar modulé en fréquence, comprenant :- un générateur (102, 104) de signal périodique modulé en fréquence sur une partie Trampe d’une période T, correspondant à un signal carré dont la fréquence varie linéairement dans une première bande de fréquences Bin de fréquence centrale fin ;- un oscillateur (108) générant un signal sinusoïdal de fréquence fc > fin et comprise dans une deuxième bande de fréquences Bamp > Bin et correspondant à la variation linéaire de la fréquence du signal radar ;- des moyens (106) couplés à une entrée d’alimentation électrique de l’oscillateur tel qu’ils génèrent une tension d’alimentation de l’oscillateur à la fréquence du signal périodique modulé en fréquence, ou couplés à une sortie de l’oscillateur tel qu’ils coupent une liaison électrique entre la sortie de l’oscillateur et une sortie du générateur de signal radar à la fréquence du signal périodique modulé en fréquence.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3114735-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson d’aliments
Inventor: KERNEUR ROMARIC
IPC: F24C15/08
Filed: 2020-10-05
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de cuisson d’aliments La présente invention a pour objet un dispositif de cuisson (1) d’aliments (2) comprenant un support de cuisson (4), une cuve interne (3), une enveloppe externe (6) logeant la cuve interne (3) et un circuit de ventilation (7) qui est délimité par une face externe (3a) de la cuve interne (3) et une face interne (6a) de l’enveloppe externe (6). Le circuit de ventilation (7) est pourvu d’au moins une bouche de sortie d’air (10) ménagée entre un premier rebord (3b) de la cuve interne (3) et un deuxième rebord (6b) de l’enveloppe externe (6). Le circuit de ventilation (7) loge au moins un organe de propulsion (8) d’un flux d’air (9) à travers la bouche de sortie d’air (10) pour former un rideau d’air (12) entourant un volume d’air (V1) surplombant le support de cuisson (4).  Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118917-B1 (FR)
Title: Ensemble pour siège de véhicule
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60R16/03
Filed: 2021-01-18
Granted: 2023-01-20
Abstract: Ensemble pour siège de véhicule La présente invention concerne un ensemble (10) pour siège de véhicule comprenant :  - un élément de rembourrage (12),  - un élément support (16), et  - un connecteur (18) fixé sur l’élément support (16), l’élément support (16) étant assemblé sur l’élément de rembourrage (12).  L’ensemble (10) comprend un organe d’assemblage (13) s’étendant en saillie depuis une surface (22) de l’élément de rembourrage (12), ou étant formé par au moins une partie de l’élément support (16), l’organe d’assemblage (13) et l’élément de rembourrage (12) définissant respectivement chacun une première surface de contact (32) et une deuxième surface de contact (38), en contact avec la première surface de contact (32), la première surface de contact (32) et la deuxième surface de contact (38) étant sensiblement complémentaires, l’élément support (16) étant assemblé au moyen de l’organe d’assemblage (13) sur l’élément de rembourrage (12) selon une direction d’assemblage (A).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125403-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson sur brûleur à gaz
Inventor: MERSEILLE JEANNE
IPC: A47J36/36
Filed: 2021-07-26
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de cuisson sur flammes, notamment pour brûleur à gaz, ledit dispositif comprenant un récipient (10) comportant un corps (110) en forme de couronne adaptée pour recevoir des aliments à cuire en délimitant une cavité périphérique annulaire (111) débouchant dans la partie supérieure du corps (110) au niveau d’une ouverture supérieure (111A), ledit corps (110) délimitant également une cavité centrale débouchant dans la partie inférieure du corps (110) au niveau d’une ouverture inférieure destinée à être placée au-dessus des flammes. Le récipient (10) comprend une paroi centrale (120), obturant la partie supérieure de la cavité centrale, et un déflecteur de chaleur monté dans la cavité centrale et configuré à la fois pour recevoir un flux de chaleur ascendant produit par les flammes à travers l’ouverture inférieure et pour dévier une partie dudit flux de chaleur ascendant en un flux de chaleur descendant en direction de l’ouverture inférieure.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2257070-B1 (FR)
IPC: F28F9/00
Filed: 1974-11-18
Granted: 1978-06-16
Abstract: A heat exchanger system capable of being modulated for cooling hot dust-laden flue gas having an elevated dew point is provided comprising, a heat exchanger formed of a vertical cylindrical shell containing a bank of tubes vertically disposed therein coupled to tube manifolds at opposite ends thereof such that the bank of tubes communicates with a hot gas inlet and a hot gas outlet coupled respectively to said manifolds each of said tubes being surrounded by a tube to provide annular spaces having manifolds communicating therewith through which air is circulated in said heat exchanger in concurrent flow with said hot flue gas, means being provided for maintaining a flow of hot flue gas through said heat exchanger to a downstream line, including a closed circuit air line with a blower for maintaining a flow of air through said heat exchanger in concurrent flow and heat exchanging relationship with said hot flue gas, valve means and temperature-sensing devices being provided in the system to control the air flow and thus the temperature of the heat exchanger at above the dew point temperature of the cooled flue gas.
Patent FR-2499166-B1 (FR)
IPC: F04C2/356
Filed: 1981-01-30
Granted: 1983-04-15
Abstract: 1. A rotary hydraulic device with an inner stator and an outer cage rotor comprising two series of vanes axially slidable on either side of stator bottom part, characterized in that the stator bottom part is limited to at least one radial branch (3A) presenting on either part thereof an area (5) and two ramps (4) on either side of such area, the vanes (2-2A) of both series being designed for meeting together in a zone without any stator bottom, such disposal limiting at the utmost the frictional effects between the vanes and the stator bottom only consisting of the areas (5) and the ramps (4).
Patent FR-2545966-B1 (FR)
IPC: G10L19/02
Filed: 1983-05-09
Granted: 1986-02-21
Abstract: 1. Process for the generation of an excitation signal for a speech synthesizer provided with channels or linear prediction, from a signal formed by a predetermined pseudo random sequence of pulses, characterized in that the said sequence is reintialized when a specified event occurs, the frequency of repetition of which event is linked to the fundamental frequency of the speech signal, the amplitude of the excitation signal having a predetermined fixed value and the polarity of the said excitation signal being determined by the logic level of the pulses of the pseudo-random sequence.
Patent FR-2568569-B1 (FR)
Inventor: HUCHETTE MICHEL
IPC: C04B24/38
Filed: 1984-08-06
Granted: 1987-01-23
Abstract: 1. Process for the manufacture of gypsum boards, characterized by the fact there is used as a bonding agent protective colloid, an amount of amylaceous material representing from 0.2 to 2 % by weight with respect to the weight of plaster employed, said amylaceous material comprising, on the one hand, a proportion of at least 30 %, preferably at least 45 % by weight of particles of native wheat starch of dimension less than 10.7 mu m and, on the other hand, a proportion of at the most 20 % by weight of particles of native wheat starch of dimension greater than 35 mu m, the presence of these two granulometric fractions being determined by a method A of analysis.
Patent FR-2583544-B1 (FR)
Inventor: PERROT JEAN-CLAUDE CAMILLE
IPC: H03M1/26
Filed: 1985-06-14
Granted: 1987-09-04
Abstract: An optical code reading device, including a unit having, for each of the tracks of the coded element, a pair of photodiodes, a differential amplifier receiving the outputs of the photodiodes and the trigger connected to the output of the amplifier, a shift register receiving the outputs from the unit, a control unit, a clock and apparatus for feeding to said unit signals adapted for simulating at will, for each channel, the bit level "0" or the bit level "1".
Patent FR-2602530-B1 (FR)
Inventor: CHAGNOT PHILIPPE
IPC: E02F5/08
Filed: 1986-08-07
Granted: 1989-06-30
Abstract: A drilling machine for digging trenches in the ground of the type comprising at least one substantially vertical support plate (3) on which are mounted two drilling drums (2) one one each side of it for rotation about an axis (4) substantially perpendicular to the plate. The downwardly facing edge surfaces of said plate have portions (13) inclined relative to the direction perpendicular to said plate.
Patent FR-2624190-B1 (FR)
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: E06B3/80
Filed: 1987-12-02
Granted: 1990-05-11
Abstract: A reinforcing bar for stiffening and guiding a flexible curtain in a vertically raisable door is fixed horizontally to the curtain and each of its ends penetrates into a corresponding vertical guiding slideway (1). At each of its ends, the bar includes a zone of reduced mechanical strength to enable the bar to escape from the guideways (1) when it is subjected to a thrust of given force substantially perpendicularly to the curtain (2). The bar is constituted, for example, by tubular portion (3) having two protective end pieces (43) fitted to its respective ends, with the end pieces being designed to break at zones of weakness (433).
Patent FR-2630725-B1 (FR)
Inventor: CLAIR RENE
IPC: C01G49/10
Filed: 1988-04-29
Granted: 1990-07-13
Abstract: Process for the preparation of ferric chloride consisting in chlorinating dilute ferrous chloride in the presence of ferric chloride and then decompressing the product obtained to evaporate off water and finally in recycling a part of the ferric chloride. This process yields ferric chloride which can be employed directly as a flocculating agent for water treatment.
Patent FR-2639390-B1 (FR)
Inventor: TOUYA JEAN-JACQUES
IPC: G05B19/12
Filed: 1988-11-24
Granted: 1993-07-30
Abstract: The invention is concerned with the production of metal reinforcements used especially for reinforcing concrete structures. The process for positioning reinforcing components (4) in accordance with a previously defined distribution scheme, corresponding in particular to the longitudinal distribution of the components or families of components consists in: - storing the distribution scheme in memory; - depending on requirements, calling on specific memorised data from the assembly station; - automatically transferring the said data to a medium for displaying the distribution of at least one component or family of components According to a particular method of embodiment, the system for implementing the process comprises a rule (5) equipped with reference scales (6) in the form of light-emitting diodes. The diode display is controlled by electronic and computer means (9, 13).
Patent FR-2671349-B1 (FR)
Inventor: LOUIS LAFON
IPC: A61K31/445
Filed: 1991-01-09
Granted: 1993-04-23
Abstract: Compounds of formula: in which: Ar denotes a group chosen from 2-nitrophenyl, 3-nitrophenyl, 2-chlorophenyl, 2,6-dichlorophenyl, 2-trifluoromethylphenyl and 3-trifluoromethylphenyl groups, R1 denotes a C1-C4 alkyl group or a group of formula: A denotes a group chosen from the groups of formula: and R2 denotes a group chosen from 2,4,6-trimethoxyphenyl, 2-thienyl and phenyl groups, and their addition salts with pharmaceutically acceptable acids. <??>These compounds are calcium inhibitors which can be employed in therapeutics.
Patent FR-2722133-B1 (FR)
Inventor: RIOU ANDRE
IPC: B29C48/06
Filed: 1994-07-08
Granted: 1996-08-23
Abstract: Prodn. of thermoplastic polymers comprises polymerisation of polymer in a reactor to a predetermined deg. of polymerisation, running off the polycondensed polymer through a die to form strands, cooling the strands at the die exit, cutting into pellets and collecting. The die, at least in the zone of the die bales, is heated and/or cooled to control and adjust the temp.. The heating is by electromagnetic induction and the cooling is either separate or incorporated in the induction coil cooling. At the end or while stopping prodn. the die may be cooled to solidify the polymer within it and prevent further flaw under its own wt..
Patent FR-2737001-B1 (FR)
Inventor: MULLER SYLVAIN
IPC: F41A27/30
Filed: 1995-07-20
Granted: 1997-08-29
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01145 Sec. 371 Date Feb. 7, 1997 Sec. 102(e) Date Feb. 7, 1997 PCT Filed Jul. 19, 1996 PCT Pub. No. WO97/04282 PCT Pub. Date Feb. 6, 1997A stabilizing device for a small fire arm comprising means (12) to uncouple the cannon with respect to the firer, hinged linking means (14) which are mounted between the cannon (5) and the uncoupling means (12) to enable the cannon (5) to swivel with respect to the uncoupling means (12), and means (15) to control the swivelling of the cannon (5) in order to offset parasitic movements imparted to the fire arm by the firer during sighting thus holding the cannon (5) in the line of sight fixed by the firer.
Patent FR-2738114-B1 (FR)
Inventor: PITAULT GILBERT
IPC: A23C19/16
Filed: 1995-09-04
Granted: 1997-11-14
Abstract: New cheese (I) with a natural, moulded, dried or mixed rind and with figurative elements on its surface, has the rind formed from a filamentous lattice, produced by the development of an exterior maturing flora, in which the elements are, at least partially, embedded. Also claimed is a method of producing (I) comprising gelling or coagulating a raw material consisting of milk proteins, seeding with a maturing flora capable of producing a filamentous lattice, placing the figurative elements in a non-continuous manner on the surface of the raw material, maturing in conditions favouring the development of an exterior filamentous lattice of maturing flora around the figurative elements.