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Patent FR-3074197-A1 (FR)
Title: Centrale d'enrobage a chaud mobile et procede de fabrication d'un enrobe mettant en oeuvre une telle centrale d'enrobage
Inventor: GRANGE JULIEN
IPC: E01C19/10
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention a pour objet une centrale d'enrobage (1) à chaud mobile comprenant une cuve (5) à symétrie de révolution mobile en rotation sur elle-même et fermée par une première cloison d'extrémité (5a) et une deuxième cloison d'extrémité. La première cloison d'extrémité (5a) présente une pluralité d'ouïes d'aération (7) disposées autour de l'axe de révolution (A) de la cuve (5), lesdites ouïes d'aération (7) présentant chacune une ouverture. La première cloison d'extrémité (5a) comporte une pluralité de déflecteurs, chaque déflecteur étant associé à une ouïe d'aération (7) et est disposé sur la surface interne de la première cloison d'extrémité (5a) en amont de l'ouverture de l'ouïe d'aération (7) associée dans le sens de rotation de la cuve (5), lesdits déflecteurs présentant une hauteur s'étendant parallèlement à l'axe de révolution (A) vers l'intérieur de la cuve (5), la première cloison d'extrémité (5a) étant escamotable.
Patent FR-3074419-A1 (FR)
Title: Paillette pour la conservation cryogenique d'une dose de substance a base liquide, ensemble la comportant et procede de vidage de cette paillette
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: B01L3/02
Filed: 2017-12-05
Abstract: La paillette comporte un tube (11), un bouchon (13) disposé dans le tube et traversé par un passage (35), et une aiguille de vidage (14) comportant une première portion (31) saillant dudit bouchon jusqu'à une extrémité distale (19) située dans ledit tube, et une deuxième portion (32) située dans ledit passage (35) du bouchon, ladite aiguille et ledit bouchon formant un insert (12) entièrement disposé dans ledit tube et présentant un conduit interne (24) reliant fluidiquement les espaces internes au tube situés de part et d'autre dudit insert, ledit conduit interne étant formé au moins partiellement par l'aiguille. L'ensemble comporte la paillette et un dispositif configuré pour pratiquer une ouverture dans le tube. Le procédé comporte les étapes d'établir une communication fluidique entre l'aiguille et un récipient puis de pratiquer une ouverture dans le tube pour mettre à l'atmosphère ladite dose de substance à base liquide et la laisser s'écouler.
Patent FR-3061828-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion controlee d'ondes electromagnetiques
Inventor: DEGREMONT FRANCK
IPC: H05K9/00
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion contrôlée d'ondes électromagnétiques à partir d'un organe (3) d'émission d'ondes électromagnétiques disposé dans un boitier, dans lequel le boitier a une structure en cage de Faraday et comporte au moins une fenêtre (14) ayant des dimensions appropriées pour laisser passer les ondes électromagnétiques émises par l'organe d'émission, et un volet (20) étanche aux ondes électromagnétiques, monté mobile par rapport à la fenêtre entre une première position dans laquelle la fenêtre est totalement recouverte par le volet et une deuxième position dans laquelle la fenêtre est au moins partiellement dégagée.
Patent FR-3077377-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme de traitement thermique d'un element d'une chaine de traction electrique de vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F28F27/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de traitement thermique (1) d'un véhicule, le système de traitement thermique (1) comprenant un circuit (3) de fluide réfrigérant (FR) et un premier échangeur thermique (8) configuré pour traiter thermiquement un habitacle du véhicule, une boucle de circulation (4) de fluide caloporteur (FC) comprenant un deuxième échangeur thermique (30) configuré pour traiter thermiquement au moins un élément d'une chaîne de traction électrique (42), un échangeur de chaleur (33) bi-fluide (FC)/(FR), la boucle de circulation (4) comprenant un moyen de contournement (9) configuré pour adapter un débit (Mw_e) du fluide caloporteur (FC) dans l'échangeur de chaleur (33), caractérisé en ce que ledit procédé comprend une étape de contrôle du débit (Mw_e) dans l'échangeur de chaleur (33) étant au moins en fonction d'une température (Treo) du fluide réfrigérant (FR) en sortie du premier échangeur thermique (8). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3077643-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de la masse volumique d'un liquide sursature en gaz
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G01N9/12
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la masse volumique d'un liquide sursaturé en gaz, comprenant : - un premier flotteur de surface et volume connus, comportant une première pièce magnétique ; - un deuxième flotteur de surface et volume connus, comportant une deuxième pièce magnétique, les premier et deuxième flotteurs présentant des rapports surface sur volume différents ; - une première bobine capable d'interagir avec la première pièce magnétique pour exercer sur le premier flotteur une force d'attraction magnétique en direction de la première bobine ; - une deuxième bobine capable d'interagir avec la deuxième pièce magnétique pour exercer sur le deuxième flotteur une force d'attraction magnétique en direction de la deuxième bobine ; - une source de courant variable reliée à la première bobine et à la deuxième bobine, configurée pour générer un premier courant d'équilibre, tel que la force d'attraction magnétique s'exerçant sur le premier flotteur compense une force verticale résultant du poids du premier flotteur, de la poussée d'Archimède et des effets surfaciques subis par le premier flotteur et pour générer un deuxième courant d'équilibre, tel que la force d'attraction magnétique s'exerçant sur le deuxième flotteur compense une force verticale résultant du poids du deuxième flotteur, de la poussée d'Archimède et des effets surfaciques subis par le deuxième flotteur ; - des moyens pour calculer la masse volumique du liquide à partir des premier et deuxième courants d'équilibre, de la surface et du volume du premier flotteur, et de la surface et du volume du deuxième flotteur.
Patent FR-3078590-A1 (FR)
Title: Connecteur avec verrouillage du levier d'assistance a la connexion
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) à levier (5) d'assistance à la connexion. Le levier ne peut être déplacé en rotation entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle il est amené lors d'un accouplement total du connecteur (1) avec un contre-connecteur. Le connecteur (1) comporte un boîtier (4) qui porte un dispositif d'assurance de connexion, ou verrou (10). Ce verrou (10) peut être déplacé entre une position déverrouillée et une position verrouillée. Ce verrou (10) en position verrouillée coopère avec le levier (5) pour bloquer le levier (5) en position ouverte ou fermée. Le verrou (10) en position déverrouillée autorise la rotation du levier (5). Si le levier (5) est en position fermée, le verrou (10) permet de verrouiller le levier (5).
Patent FR-3063486-A1 (FR)
Title: Dispositif de sensation d'efforts et commande de vol comprenant un tel dispositif de sensation d'efforts
Inventor: ROUSSEY BASTIEN
IPC: B64C13/46
Filed: 2018-03-23
Abstract: Ce dispositif (1), destiné à une commande de vol (3) d'un aéronef, comprend un support (5) ; un membre d'action (7) qui est attaché au support en étant libre en rotation autour d'un axe primaire (X13) ; un dispositif rotatif (9) comprenant un stator (51), attaché au support en étant lié en rotation au support autour d'un axe secondaire (X32) et en étant libre en rotation autour d'un axe de stator, et un rotor (55) attaché au stator en étant libre en rotation par rapport au stator autour de l'axe secondaire, le dispositif rotatif étant conçu pour appliquer un couple de sensation d'efforts sur le rotor, par rapport au stator, autour de l'axe secondaire; et un réducteur mécanique (11), qui lie, avec un rapport de réduction, la rotation du membre d'action par rapport au support autour de l'axe primaire, avec la rotation du rotor par rapport au stator autour de l'axe secondaire. Afin que ce dispositif présente à la fois un jeu et une friction particulièrement faibles, voire nuls, et un rendement mécanique élevé, à coût raisonnable, le réducteur mécanique comprend un système vis-écrou (21) à éléments roulants, qui comprend une vis (30), attachée au rotor en étant liée en rotation au rotor autour de l'axe secondaire, et un écrou (40) qui est à la fois fixe en rotation autour de l'axe secondaire par rapport au stator et lié hélicoïdalement avec la vis autour et le long de l'axe secondaire par l'intermédiaire des éléments roulants.
Patent FR-3079345-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat pour dispositif radiofrequence
Inventor: BELHACHEMI DJAMEL
IPC: H01P1/20
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat (7) pour dispositif radiofréquence par assemblage d'une couche piézoélectrique (3) sur un substrat support (1) par l'intermédiaire d'une couche électriquement isolante, la couche piézoélectrique (3) présentant une surface rugueuse (30) à son interface avec la couche électriquement isolante, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - la fourniture d'un substrat piézoélectrique (3) présentant une surface rugueuse (30) adaptée pour réfléchir une onde radiofréquence, - le dépôt d'une couche diélectrique (4) sur la surface rugueuse (30) du substrat piézoélectrique (3), - la fourniture d'un substrat support (1), - le dépôt d'une couche adhésive photo-polymérisable (2) sur le substrat support, - le collage du substrat piézoélectrique (3) sur le substrat support (1) par l'intermédiaire de la couche diélectrique (4) et de la couche adhésive (2), pour former un substrat assemblé (5), - l'irradiation du substrat assemblé (5) par un flux lumineux (6) pour polymériser la couche adhésive (2), ladite couche adhésive (2) et la couche diélectrique (4) formant ensemble la couche électriquement isolante.
Patent FR-3082805-A1 (FR)
Title: Dispositif d’insonorisation multi pieces pour un vehicule
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-06-21
Abstract: Un dispositif d'insonorisation (DI) équipe un véhicule, comprenant une zone bruyante, et comprend : - une première pièce (P1) réalisée dans un matériau insonorisant et comportant un bord (B) muni de N protubérances de couplage (PC) en N premiers endroits prédéfinis, avec N ≥ 3, et - une deuxième pièce (P2) réalisée dans un matériau insonorisant et comportant un côté (CP2) muni, en N deuxièmes endroits prédéfinis d'une ligne présentant au moins une courbure, de N trous traversants traversés respectivement par les N protubérances de couplage (PC) afin de solidariser la première pièce (P1) à la deuxième pièce (P2) avec une première forme fonction de cette ligne et adaptée à son logement dans cette zone bruyante.
Patent FR-3071556-A1 (FR)
Title: Refroidisseur de gaz d'echappement et systeme de reinjection de gaz d'echappement equipe d'un refroidisseur de gaz d'echappement
Inventor: OHREM CARSTEN
IPC: F02M26/22
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur de gaz d'échappement comporte au moins une tubulure d'échappement (12) dévolue à des gaz d'échappement à refroidir, et se singularise par le fait qu'au moins un espace interstitiel (16) est prévu au niveau de l'admission (14) d'au moins une tubulure d'échappement (12), dans la direction de l'étendue d'au moins une paroi perpendiculaire à la direction de l'écoulement des gaz d'échappement, entre ladite paroi de la tubulure (12) et des composants structurels (22, 26) latéralement voisins.
Patent FR-3087981-A1 (FR)
Title: Procede securise de transmission de donnees au sein d'un systeme de supervision
Inventor: CHATAIN FRANCIS
IPC: H04W12/04
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention propose un procédé sécurisé de transmission de données des terminaux et une passerelle, comprenant pour chaque terminal :
    - une détermination d'une clé de session, par le terminal, en fonction d'au moins un compteur mémorisé du terminal, par au moins une sélection, en fonction dudit compteur, dans une liste mémorisée de clés locales, ces clés locales provenant d'une opération de dérivation d'une clé maître propre au terminal et d'une variable déterminée en fonction dudit compteur,
    -Un chiffrement symétrique par la clé de session d'au moins une partie de données générées par le terminal,
    -Une incrémentation du compteur mémorisé par le terminal
    -Un envoi d'au moins un message comprenant au moins les données chiffrées concaténées avec un identifiant non-chiffré du terminal,
    -Une réception dudit message par la passerelle,
    -Une génération de la clé de session, par la passerelle, comprenant :
    - Une recherche dans une table mémorisée de l'identifiant du terminal, à au moins un compteur
    - Une génération de la clé de session par au moins une dérivation d'une clé maître mémorisée par la passerelle et de l'identifiant du terminal pour obtenir la clé maître propre au terminal, puis par au moins une dérivation de la clé maître propre au terminal et d'une variable déterminée en fonction dudit compteur mémorisé par la passerelle pour obtenir la clé de session,
    - Une incrémentation dudit compteur associé à l'identifiant du terminal,
    - Un déchiffrement, et, en cas d'échec, un saut à l'étape de génération de la clé de session.
Patent FR-3090244-A1 (FR)
Title: Gestion de nombre de cellules de puissance actives d’un variateur de vitesse
Inventor: FRAPPÉ EMMANUEL
IPC: H02P27/06
Filed: 2018-12-14
Abstract: Gestion de nombre de cellules de puissance actives d’un variateur de vitesse L’invention concerne un procédé de commande d’un variateur de vitesse alimentant un moteur électrique, le variateur de vitesse comprenant une pluralité d’au moins Ni cellules de puissance basse tension reliées en série, comprenant : sur réception d’une commande de vitesse, détermination d’un nombre Mi de cellules suffisant pour alimenter le moteur à une tension cible V déterminée à partir de la commande de vitesse ; activation des Mi cellules de puissance parmi les Ni cellules de puissance, et désactivation des Ni-Mi autres cellules de puissance afin d’alimenter le moteur selon la commande de vitesse Figure pour l’abrégé : 6
Patent FR-3091623-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour accumulateur au lithium comprenant une electrode negative specifique en lithium metallique et une electrode positive sur collecteur en aluminium
Inventor: REYNIER YVAN
IPC: H01M10/056
Filed: 2019-01-03
Abstract: L’invention a trait à une cellule électrochimique pour accumulateur au lithium comprenant : -une électrode négative comprenant, comme matériau actif, du lithium métallique ; -une électrode positive associée à un collecteur de courant en aluminium; et -un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, caractérisée en ce que l’électrode négative est pourvue, au niveau de sa face en contact avec l’électrolyte, d’une couche comprenant un composé comprenant de l’aluminium et en ce que l’électrolyte comprend au moins un sel de lithium choisi parmi les sels imidures de lithium, du triflate de lithium, du perchlorate de lithium et des mélanges de ceux-ci. Pas de figure
Patent FR-3096014-A1 (FR)
Title: Système de stationnement automatique d’un véhicule
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-05-16
Abstract: Ce système comporte : - au moins une caméra (2), agencée pour présenter un champ de vision, et configurée pour mesurer une distance (d1) parcourue entre le véhicule et une cible fixe dans le champ de vision ; - des capteurs de mesure (4), agencés pour mesurer un nombre (N) de tours de roues du véhicule pour parcourir une distance donnée ; - des moyens de calcul (5), configurés pour : calculer les dimensions (DR) des roues du véhicule à partir de la distance mesurée par la caméra (2) et à partir du nombre (N) de tours de roues mesuré par les capteurs de mesure (4) pour parcourir ladite distance (d1) mesurée ; calculer une trajectoire de stationnement (TS) du véhicule en fonction des dimensions (DR) calculées des roues du véhicule. Figure 1
Patent FR-3097513-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule automobile
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: G08B23/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: Procédé de contrôle d’un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un dispositif de contrôle :- réception de données de véhicule, en provenance du véhicule, à travers un canal de communication;- détection d’un niveau de risque, pour un conducteur du véhicule, supérieur à un seuil critique, à partir des données reçues;- transmission d’une consigne de bridage au véhicule, à travers ledit canal de communication. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098146-A1 (FR)
Title: Châssis de cadre décoratif démontable pour remplissage
Inventor: LANGUMIER GUILLAUME
IPC: B44C5/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention concerne un châssis (1) de cadre décoratif pour remplissage comportant au moins: -une première plaque (2) rigide, comportant un contour externe (20) de forme géométrique quelconque, au moins une ouverture (21) et des zones pleines (22); -une seconde plaque (2’) rigide de contour externe (20’) de forme géométrique avantageusement identique à la première plaque (2), au moins une ouverture (21’), des zones pleines (22’) et destinée à recouvrir ladite première plaque (2); -une âme (3) centrale disposée de manière à s’intercaler entre certaines zones pleines (22, 22’) des première et seconde plaques (2,2’) disposées en miroir, et assemblée de manière permanente à la première plaque (2) et de manière démontable à la seconde plaque (2’); - un remplissage (100) entre les première et seconde plaques (2, 2’) disposé de sorte à obstruer la ou lesdites ouverture(s) (21, 21’) des première et seconde plaques (2, 2’).
Patent FR-3098745-A1 (FR)
Title: Procédé de soudage sans apport de matière
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B23K31/02
Filed: 2019-07-15
Abstract: Procédé de soudage sans apport de matière Procédé de soudage de plusieurs brins (33) d’un ou plusieurs conducteurs électriques (22), comportant au moins les étapes suivantes : (a) préparer les brins (33) à souder de telle sorte qu’au moins les extrémités libres (22a) de brins adjacents soient décalées axialement d’une distance d non nulle. (b) provoquer une fusion des extrémités libres (22a) des brins ainsi disposées pour les souder sans apport de matière. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100830-A1 (FR)
Title: Dispositif de console destiné à supporter sur la dalle béton un ensemble de protection sur le périmètre de l’ouvrage.
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04G21/32
Filed: 2019-09-16
Abstract: Dispositif de console destiné à supporter un ensemble de protection de chantier sur la dalle béton d’un ouvrage en réalisation offrant ainsi une protection périmétrique de l’ouvrage, selon le principe d’une platine dotée d’un système de blocage du sabot sans faire appel à des technologies de clavettes et goupilles, caractérisé par :- une platine dotée d’un châssis (b) offrant une ouverture longitudinale en son sein pour laisser traverser un tiroir (e),- un sabot (a) disposant d’une ouverture horizontale (g) en partie la plus distante de la dalle , et d’un pontet (c) en son dessous, ces deux éléments (f et c) étant alignés longitudinalement sur un plan horizontal pour que le tiroir (e) les traversent et solidarise l’ensemble platine/sabot sans jeu. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101842-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de charges de type diable à assistance électrique facilement assemblable et commandable
Inventor: RODALLEC MARC
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Dispositif de transport de charge de type diable à assistance électrique facilement assemblable et commandable.
    L'invention concerne un dispositif permettant de fixer un diable sans roues (2) sur un gyropode (3) et de commander l'ensemble grâce à deux leviers (7) fixés aux manches dudit diable.
    Le dispositif est constitué de 2 platines ajustables (1), solidaires du diable et sanglées sur le gyropode. Les platines supportent 2 équerres mobiles (6) sur leur axe, lorsque l'utilisateur exerce sur les leviers une force antagoniste aux ressorts de rappel (8), la base de l'équerre appuie sur les contacteurs du gyropode, il suffit alors de pencher l'ensemble vers l'arrière ou vers l'avant pour obtenir le déplacement.
    Le dispositif selon l'invention est destiné à faciliter le déplacement de charges n'excédant pas 120 kgs sur des pentes maxi de 18°.
    Figure pour l'abrégé : fig 1
Patent FR-3104764-A1 (FR)
Title: Système de commande pour véhicule
Inventor: LEFORT JEAN-BAPTISTE
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-12-17
Abstract: Système de commande pour véhicule
    L’invention concerne un système de commande (10) comprenant une surface tactile (14), un organe de commande (16) fixé sur la surface tactile (14), l’organe de commande (16) comprenant un élément de commande (18) mobile en rotation par rapport à la surface tactile (14) entre au moins deux positions de sélection.
    L’organe de commande (16) comprend un premier élément de détection (20) solidaire en rotation de l’élément de commande (18) et couplé à la surface tactile (14) dans toutes les positions de sélection, et un deuxième élément de détection (22).
    L’élément de commande (18) est mobile en translation par rapport à la surface tactile (14) entre une position sélectionnée et une position de validation.
    Le deuxième élément de détection (22) est solidaire en rotation dudit élément (18) et découplé de la surface tactile (14) dans la position sélectionnée, et couplé à la surface tactile (14) dans la position de validation.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108011-A1 (FR)
Title: Prélaminé pour une carte électronique, et procédés de réalisation d’un tel prélaminé et d’une carte électronique comportant un tel prélaminé
Inventor: GAC PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne prélaminé pour carte électronique, dans lequel au moins un premier groupe de plages de connexion est formé d’une plaque métallique (10) formée d’une pièce comportant une partie centrale (11) et des branches (12) s’étendant depuis la partie centrale (11), les branches (12) de la plaque métallique (10) formant les plages de connexion du premier groupe. L’invention concerne aussi un procédé de réalisation d’un tel prélaminé et d’une carte électronique comportant un tel prélaminé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108469-A1 (FR)
Title: Agencement d'une serre fermee a controle de temperature optimise, agencement d'une serre fermee multimodules
Inventor: DESPUJOLS JOËL
IPC: A01G9/24
Filed: 2020-03-26
Abstract: Agencement d'une serre fermée (10) à contrôle de température optimisé, comprenant au moins un module (10-1 à 10-n), comportant une ossature et un film périphérique de façon à constituer une enceinte close, comportant une paroi avant (16), une paroi arrière (18) et deux parois latérales gauche (20) et droite (22) ainsi qu'un toit (24) avec un faîtage, ainsi qu'au moins une ouverture d'accès avec un sas, au moins un panneau évaporant de diffusion (26) d'eau, un circuit d'alimentation en eau (32) et au moins un extracteur d'air intérieur (34), caractérisé en ce que ledit au moins un extracteur d'air intérieur (34) est disposé à proximité immédiate du faîtage du toit (24)     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1