baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038784-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en securite d'une batterie et procede
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: H02H7/18
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (19) pour une batterie (12) étant adaptée pour qu'un connecteur électrique (18) puisse être connecté aux bornes électriques positive (14) et négative (16) de la batterie (12) selon une première (A+, A-) ou une deuxième (B+, B-) position de connexion, le dispositif de sécurité (19) étant adapté à être sélectivement positionné dans une première ou une deuxième position de sécurité de sorte que seules les positions de connexion souhaitées sont accessibles à un connecteur électrique (18). L'invention concerne également une batterie comprenant un tel dispositif de sécurité, un ensemble de telles batteries et un procédé de mise en sécurité d'un tel ensemble de batteries.
Patent FR-3044448-A1 (FR)
Title: Procede de creation automatisee de lots de controle pour la realisation de controles sur des assemblages industriels.
Inventor: LAMBOLEZ JEAN-CLAUDE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: Procédé de création automatisée de lots de contrôle pour la réalisation de contrôles par échantillonnage à effectuer sur des assemblages industriels de type assemblages de composants soudés ou sur les éléments constitutifs de ces assemblages, lesdits lots consistant en des groupements de N assemblages industriels, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes, pour chaque assemblage : - a) sélection du ou des code(s) de construction et/ou de la ou des spécifications cliente (s) ; b) sélection de critères techniques de l'assemblage; c) recherche et sélection d'au moins un regroupement de contrôles ; d) pour chaque regroupement de contrôles, détermination du nombre n (n≥1) de paramètres de contrôle ; e) pour chaque paramètre du ou des regroupement (s) de contrôles trouvé(s), recherche d'un lot de contrôle correspondant non clôturé ; - f) si aucun lot de contrôle n'existe pour cet assemblage, création d'un nouveau lot de contrôle ; - g) association de l'assemblage au lot de contrôle.
Patent FR-3045777-A1 (FR)
Title: Filament led avec regulateur de courant et dispositif d'eclairage a filaments led
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: Filament LED (1) comprenant : - un substrat (10) longiligne présentant deux extrémités opposées, - une pluralité de diodes (11) électroluminescentes distribuées en au moins une rangée sur le substrat, les diodes d'une rangée étant connectées de manière séquentielle les unes à la suite des autres et en série ; - une enveloppe (12) surmoulée autour des diodes et du substrat ; et - au moins un connecteur anodique (21 ; 22) connecté électriquement à une ou chaque diode de début de rangée et au moins un connecteur cathodique (31 ; 32) connecté électriquement à une ou chaque diode de fin de rangée, ces connecteurs étant fixés aux extrémités du substrat et dépassant de ladite enveloppe, - au moins un régulateur de courant (5) monté sur le substrat et surmoulé par l'enveloppe, où la ou chaque rangée de diodes est connectée à un régulateur de courant afin d'autoriser une alimentation en courant régulé de la ou chaque rangée.
Patent FR-3048121-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour identifiant pour vehicule automobile
Inventor: DAVID MARC
IPC: H01H13/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: La présente invention concerne un bouton poussoir (10) pour identifiant (1) pour véhicule automobile, selon lequel ledit bouton poussoir (10) comprend : - une zone d'appui (11) ; - au moins un pictogramme transparent (12) ; - une membrane transparente (13) disposée en regard dudit au moins un pictogramme transparent (12) pour diffuser de la lumière (4) en direction dudit pictogramme transparent (12) ; - un film transparent (14) disposé en regard de ladite membrane transparente (13) pour diffuser de la lumière (4) en direction de ladite membrane transparente (13) à partir d'un faisceau lumineux (5) ; - un micro-interrupteur (15) ; - une source lumineuse (16) agencée de sorte à produire ledit faisceau lumineux (5) en direction du film transparent (14) de façon sensiblement parallèle à un plan (3) dudit bouton poussoir (10).
Patent FR-3048483-A1 (FR)
Title: Luminaire a led, encastrable dans une infrastructure
Inventor: DAVID FRANCIS
IPC: F21S8/02
Filed: 2016-03-07
Abstract: Luminaire à Led, encastrable dans une infrastructure, comportant une rotule (1) libre en rotation ayant une cavité axiale (11), débouchant à l'avant par une ouverture (111) dont le fond (112) porte la source lumineuse Led (12). Les fils d'alimentation (121) traversent le fond (112) pour relier le branchement du luminaire à l'arrière. La cavité reçoit un manchon réflecteur (13) entre la source lumineuse (12) et l'ouverture et l'ouverture (111). Le luminaire comporte également un support (2) formant un palier de rotule (212), muni d'une collerette d'appui (22), pour s'appuyer contre l'infrastructure (4), et muni d'un ressort d'enclipsage (23) pour être engagé et tenu dans l'infrastructure (4) pour y tenir le support (2).
Patent FR-3049548-A1 (FR)
Title: Moteur de vehicule ferroviaire et procede d'installation d'un moteur
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: B61F5/00
Filed: 2016-03-30
Abstract: Le moteur (18) comprend un arbre moteur (20) et un carter (22) de l'arbre moteur, l'arbre moteur (20) étant mobile en rotation par rapport au carter (22). Le carter (22) comprend au moins un élément de blocage (24) des mouvements de l'arbre moteur (20) par rapport au carter (22), ledit élément de blocage (24) étant mobile entre une position de blocage dans laquelle ledit élément de blocage (24) est appliqué contre l'arbre moteur (20) et empêche les débattements de l'arbre moteur (20) par rapport au carter (22) et une position escamotée dans laquelle l'élément est écarté de l'arbre moteur (20) et permet le mouvement de celui-ci par rapport au carter (22).
Patent FR-3050893-A1 (FR)
Title: Procede de controle des flux d'energie electrique au sein d'un systeme d'acces radio a un reseau de communication et dispositif de controle associe
Inventor: MENDIL MOUHCINE
IPC: H04W52/02
Filed: 2016-04-29
Abstract: Le système (1) d'accès radio au réseau de communication comporte un émetteur-récepteur radio (2), un dispositif de raccordement à un réseau électrique (6), un dispositif (4) de production d'énergie électrique et une batterie (5) de stockage d'énergie électrique produite par ledit dispositif de production (4) et d'alimentation électrique de l'émetteur-récepteur radio (2). Selon l'invention, un dispositif de contrôle (100) détermine une stratégie de fonctionnement de la batterie (5) par optimisation d'une fonction objectif (O) qui associe un coût à une stratégie de fonctionnement possible de la batterie (5) pendant une période de durée déterminée T et en respectant au moins une contrainte de protection de la batterie (5) contre le vieillissement accéléré et pilote les flux d'énergie électrique entrants et sortants de la batterie (5) en fonction de la stratégie de fonctionnement déterminée.
Patent FR-3052904-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite pour vehicule automobile
Inventor: LEFRANC SEBASTIEN
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-06-16
Abstract: Procédé d'aide à la conduite comportant une première étape (100) de reconnaissance du type de voie de circulation sur lequel circule un premier véhicule automobile comportant des moyens de communication par voie d'ondes, et une deuxième étape (200) de détection de présence d'au moins un piéton sur ladite voie de circulation, ledit procédé consistant : - à partir des informations délivrées par la première étape (1000), à déterminer si la voie est une voie interdite aux piétons ; - à partir des informations délivrées par la deuxième étape (200), à déterminer si un piéton est présent sur la voie ; et - dans une troisième étape (300), à diffuser un message d'alerte au véhicule circulant sur ladite voie de circulation et/ou à un équipement routier appartenant à l'infrastructure routière à laquelle appartient ladite voie de circulation, lorsque le type de voie est une voie interdite aux piétons et qu'un piéton a été détectée sur ladite voie.
Patent FR-3052909-A1 (FR)
Title: Appareil de protection du type disjoncteur comportant une butee de reglage du ressort de calibrage
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: H01H71/24
Filed: 2016-06-17
Abstract: Appareil de protection de lignes électriques, du type disjoncteur, comportant au moins un circuit électrique prévu pour passer le courant d'une ligne électrique, et une bobine reliée à ce circuit disposant d'un noyau mobile (8) attiré par cette bobine qui se déplace à partir d'un seuil magnétique d'effort, en comprimant un ressort de calibrage (14) présentant des spires enroulées autour d'un arbre (12) et une partie d'accrochage (16) liée à cet axe, pour ouvrir un contact du circuit électrique, l'arbre (12) comportant une butée de réglage (30) recevant l'appui de la partie d'accrochage (16) du ressort (14), présentant plusieurs positions donnant des écarts de positionnement de cette partie d'accrochage.
Patent FR-3056013-A1 (FR)
Title: Disjoncteur electrique a contacts electriques separables
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H1/22
Filed: 2016-09-15
Abstract: Ce disjoncteur électrique à contacts électriques séparables comporte : - un contact électrique fixe, - un contact électrique mobile, déplaçable entre des positions ouverte et fermée et comportant : • plusieurs doigts de contact (30) électrique, disposés de façon alignée le long d'une rangée et déplaçables par rapport au contact électrique mobile, • plusieurs organes d'appui (40, 40'), chacun associé à un doigt de contact (30) pour exercer un effort sur ce doigt de contact afin de le déplacer. Les organes d'appui (40') associés aux doigts de contact (30) situés dans des zones d'extrémité latérales (E1, E2) de la rangée présentent une raideur plus élevée que les organes d'appui (40) associés aux doigts de contact (30) situés dans une partie centrale (C1) de la rangée.
Patent FR-3057358-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres de vol a capteurs optiques de deformation portes par le radome d'un aeronef
Inventor: BERNUS CHRISTOPHE
IPC: G01P3/36
Filed: 2016-10-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure d'au moins un paramètre de vol tel que la vitesse, l'angle de dérapage ou d'incidence ou tout autre paramètre en dépendant d'un aéronef (4) comprenant un radôme (8) et permettant d'offrir une alternative aux dispositifs de mesure de vitesse actuels. Le dispositif comprend à cet effet au moins une fibre (6) optique portée par le radôme (8) pourvue de systèmes permettant de mesurer la déformée de la paroi (10) due aux efforts exercés par l'air sur le radôme (8) et un calculateur (41) permettant de calculer à partir des mesures de déformée obtenues par la ou les dites fibres le ou lesdits paramètres de vol souhaités.
Patent FR-3042771-A1 (FR)
Title: Agencement de toit
Inventor: HOFER BERNHARD
IPC: B62D25/06
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention concerne un agencement de toit pour un véhicule automobile, comprenant un module de toit (10) et une structure de carrosserie (1) destinée à loger le module de toit (10), le module de toit (10) comprenant un panneau extérieur de toit (2) et au moins un arceau de toit (3) porteur, l'arceau de toit (3) comportant, au niveau d'au moins une extrémité latérale, une languette (4) s'étendant verticalement vers le bas dans la position de montage et la structure de carrosserie (1) comportant un canal (5) ouvert sur le dessus dans la position de montage, la languette (4) étant logée dans le canal (5) et un procédé de fabrication d'un tel agencement de toit.
Patent FR-3060500-A1 (FR)
Title: Procede de guidage automatise d'un vehicule vers un arret intermediaire
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage automatisé d'un véhicule vers un arrêt intermédiaire, caractérisé en ce qu'il comprend successivement les étapes suivantes : - détection, pendant une phase de conduite entièrement automatisée dudit véhicule sur un itinéraire prédéterminé, d'une demande d'arrêt dudit véhicule émanant du conducteur (100) ; - identification, le long de la partie de l'itinéraire restant à parcourir, d'une zone d'arrêt correspondant à ladite demande (300 ; 500) ; et - guidage automatisée dudit véhicule vers ladite zone d'arrêt (400 ; 600).
Patent FR-3060978-A1 (FR)
Title: Emulsion pickering a effet sensoriel ameliore
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention est relative à une émulsion de type Pickering, notamment cosmétique, comprenant : (a) au moins des particules Pickering ; (b) de la gomme de scléroglucane ; (c) au moins une phase aqueuse ; et (d) au moins une phase huileuse. Elle a également trait à l'utilisation d'une gomme de scléroglucane dans une émulsion de type Pickering comprenant au moins des particules Pickering, comme agent promoteur d'au moins une propriété sensorielle améliorée choisie parmi les sensations d'effet sec, d'effet frais et d'effet non mouillant. Elle concerne enfin un procédé de préparation correspondant ainsi qu'une méthode de traitement cosmétique comprenant l'application d'une émulsion selon l'invention sur la peau et/ou les ongles.
Patent FR-3062028-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement phytosanitaire des vignes palissees comprenant un tunnel de traitement compose de deux panneaux recuperateurs
Inventor: LARRIBAUD DANIEL
IPC: A01M7/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement phytosanitaire des vignes palissées comprenant un tunnel de traitement composé de deux panneaux récupérateurs. L'invention permet de réduire notablement la dérive et de diviser par deux la dose homologuée de produits phytosanitaires. Ses turbines d'aspiration d'air (1) intérieures aux panneaux de traitement et inversées en face à face avec les rampes de jets (4) et les bouches de ventilation (6) permettent (effet cyclone) de contenir au maximum les produits à l'intérieur du tunnel de traitement. Même intérêt pour le haut du tunnel en matériau extensible et les balais qui permettent de confiner le traitement à l'intérieur du tunnel et autorisent différentes largeurs d'ouverture des panneaux, de 0 à 90 cm. Ce matériel est destiné à tous les vignobles palissés, et est une solution rapide aux problèmes de proximité d'écoles, de garderies, d'habitations,...etc.
Patent FR-3062512-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant continu haute tension
Inventor: LEGENDRE PIERRE
IPC: H01H33/59
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention propose un dispositif de coupure de courant (1) pour courant continu haute tension, comprenant : • en série, un appareil de coupure (121) et un limiteur de courant (111); • une ligne d'accumulation (130) en parallèle du limiteur de courant (111), • un circuit oscillant (142), en parallèle de l'appareil de coupure (121), comprenant un interrupteur de commande d'oscillation (122) et ayant une inductance (133) caractérisé en ce que la ligne d'accumulation (130) comporte au moins deux condensateurs d'accumulation (131, 132), et en ce que la ligne d'oscillation s'étend depuis un point de piquage (135) de la ligne d'accumulation situé entre les deux condensateurs d'accumulation (131, 132), déterminant un tronçon secondaire (137) de la ligne d'accumulation (130) relié à la ligne de conduction principale (141) entre le limiteur de courant (111) et l'appareil de coupure principal (141) de manière à faire partie du circuit oscillant.
Patent FR-3062300-A1 (FR)
Title: Dispositif de massage chauffant
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A61H15/02
Filed: 2017-02-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de massage (10), comportant : - un manche (12, 112, 212) de préhension ; - un rouleau (14) de massage, rotatif par rapport au manche selon un premier axe (26) de rotation ; et - un dispositif (16, 116, 216) de chauffage électrique du rouleau. Le dispositif de chauffage électrique (16, 116, 216) comprend un élément chauffant (44) logé à l'intérieur du rouleau.
Patent FR-3063464-A1 (FR)
Title: Tablette arriere modulable pour vehicule automobile.
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne une tablette arrière pour véhicule automobile comprenant au moins un panneau de masquage (30, 40) du chargement du coffre arrière dudit véhicule, ladite tablette comportant en outre un arceau rigide (20) en forme de U comprenant deux montants latéraux opposés parallèles (21) et une traverse (22) reliant les deux extrémités arrière desdits montants (21), ledit arceau (20) étant destiné à être monté pivotant autour d'un axe transversal sur les flancs latéraux de la partie arrière dudit véhicule, chaque dit panneau (30, 40) étant apte à être monté à pivotement autour d'un axe transversal sur un dossier correspondant (7, 8) de banquette arrière (6) dudit véhicule entre une position déployée dans laquelle il s'étend sensiblement selon le plan moyen dudit arceau (20) en reposant partiellement sur ce dernier, et une position repliée dans laquelle il est plaqué contre la face arrière dudit dossier (7, 8).
Patent FR-3064573-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation du couple transmis a un differentiel d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation du couple transmis (Cd) par la boite de vitesses d'un véhicule, notamment automobile, à un différentiel du véhicule. Le procédé comprend étape (E1) de diminution du couple transmis (Cd) au différentiel tant que ce couple transmis (Cd) est supérieur à un couple seuil (Cs). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3065100-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de pose, dispositif, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: KACETE AMINE
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de pose d'une caméra dans un référentiel d'une scène tridimensionnelle, comprenant les étapes suivantes : - Obtention (E1) d'une image d'intensités de couleur et d'une image de profondeur de la scène capturées par la caméra ; - Extraction (E2) d'une pluralité de points d'intérêt de ladite image d'intensités de couleurs, un dit point étant invariant par transformation géométrique de l'image ; - Formation (E3) d'une pluralité d'imagettes dans l'image d'intensités de couleur et dans l'image de profondeur, une imagette comprenant un point d'intérêt de la pluralité extraite; - Prédiction (E4) de pose de la pluralité d'imagettes par application d'un système de prédiction automatique, ledit système ayant été entraîné pour produire une pose prédite de la caméra par imagette, à l'aide d'un ensemble d'apprentissage comprenant un groupe d'imagettes associées à une pose connue dans le référentiel de la scène, lesdites imagettes étant issues d'une pluralité d'images de la scène acquises par la caméra depuis une pluralité de points de vue; - Estimation (E5) d'une pose de la caméra à partir de la pluralité de poses prédites.
Patent FR-3065777-A1 (FR)
Title: Systeme d'adaptation comportant un bouchon, pour un clapet anti-retour monte sur un carter
Inventor: COURTHIEU BERNARD
IPC: G01M3/02
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un système d'adaptation (100) pour un clapet anti-retour (150) qui comporte, d'une part, un carter (102) ouvert par le bas et comportant une paroi latérale percée d'un trou (110), et, d'autre part, un clapet (104) monté à l'intérieur du carter (102) et mobile entre une position d'obturation dans laquelle le clapet (104) obture le trou (110) et une position libre dans laquelle le clapet (104) n'obture pas le trou (110), le système d'adaptation (100) comportant : - un bouchon (120) prévu pour s'insérer dans le trou (110) par une face d'extrémité (121) et - une butée (124) prévue pour se placer contre la paroi latérale du carter (102) opposée à la paroi latérale percée du trou (110) et comportant des moyens de fixation prévus pour fixer la butée (124) au carter (102). Un tel système d'adaptation peut se mettre en place sans qu'il soit nécessaire de démonter le carter.
Patent FR-3054539-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention avec une plate-forme de station debout pour un operateur debout
Inventor: FOUHAMI ZAKARIA
IPC: B66F9/075
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1) comprenant une plate-forme de station debout (10) pour un opérateur debout (P) et comprenant des éléments de commande (B) pouvant être commandés par l'opérateur (P) pour commander un entraînement de conduite et une direction. La plate-forme de station debout (10) est disposée de manière à pouvoir tourner sur le chariot de manutention (1) autour d'un axe de rotation vertical (D) indépendamment des éléments de commande (B). Il est prévu un dispositif de verrouillage (30) avec lequel la rotation de la plate-forme de station debout (10) autour de l'axe de rotation vertical (D) peut être verrouillée.
Patent FR-3070272-A1 (FR)
Title: Diffuseur d'odeur et dispositif de diffusion d'odeur integrant un tel diffuseur
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: A61L9/12
Filed: 2017-08-23
Abstract: Diffuseur (1) d'odeur comprenant un boîtier (2) avec des parties (5) ajourées, un substrat (6) logé à l'intérieur du boîtier (2) et dans lequel est adsorbée ou absorbée une substance ou composition odorante et des moyens (7) de maintien du substrat (6) à l'intérieur du boîtier (2). Le boîtier (2) comprend un fond (3) et un couvercle (4), en ce que les parties (5) ajourées du boîtier (2) sont ménagées l'une, dans le fond (3) et l'autre, dans le couvercle (4) du boîtier (2), en ce que le substrat (6) est une plaque (61) munie d'ouvertures (62) traversantes aptes à être traversées par un flux d'air traversant le boîtier (2) et en ce que les moyens (7) de maintien du substrat (6) à l'intérieur du boîtier (2) comprennent des premiers moyens (711, 712) de maintien réalisés d'une seule pièce avec le boîtier (2) et des deuxièmes moyens (721, 722) de maintien réalisés d'une seule pièce avec le substrat (6).
Patent FR-3070635-A1 (FR)
Title: Palette tactile a effet optique sur volant de conduite pour detection de doigt
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-09-05
Abstract: Système de détection de commande gestuelle effectuée par au moins un doigt (P) d'un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant au moins une palette d'interface (3), une source lumineuse (4) émettant un faisceau optique infrarouge vers la palette d'interface, un capteur d'imagerie (5), afin de capter les images renvoyées par la palette d'interface du côté opposé au conducteur, la palette d'interface comprenant un cadre de base (1) et une plaquette mobile (2) déplaçable entre une position de repos et au moins une position d'activation, le cadre de base comprenant un premier bord incliné et la plaquette mobile comprenant un second bord incliné, lesdits premier et second bords inclinés formant une zone d'intérêt de contraste vu du capteur d'imagerie, et sont séparés par un espace ou rapprochés selon la position de la plaquette mobile, et fournissent un effet de contraste pour les images de la palette d'interface captées par le capteur d'imagerie.
Patent FR-3070579-A1 (FR)
Title: Bracelet a ruban interchangeable
Inventor: BOT AUDREY
IPC: A44C5/00
Filed: 2017-09-06
Abstract: Ce bracelet comprend d'une part un support rigide (1) en forme de C comportant deux extrémités libres (5, 7) munies chacune d'une échancrure (11, 13) de maintien d'un ruban (19), débouchant à ou au voisinage de chaque extrémité libre (5, 7), et d'autre part un ruban (19) formant une boucle fermée, entourant ledit support en C (1) et passant à l'intérieur desdites échancrures de maintien (11, 13).