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Patent FR-3058220-B1 (FR)
Title: Procede de determination du comportement mecanique d'un materiau metallique
Inventor: LARROUY BAPTISTE ROMAIN
IPC: G01N3/08
Filed: 2016-10-27
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du comportement mécanique, des modes de déformation et des processus d'endommagement d'un matériau métallique aux échelles macroscopique et microscopique. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - fabrication d'une éprouvette (10) réalisée dans le matériau métallique, l'éprouvette comportant une partie utile (12) comportant des grains ; - cartographie de l'orientation cristallographique des grains de la partie utile (12) de l'éprouvette (10) ; - réalisation d'un essai de traction sur l'éprouvette (10) jusqu'à détection d'un micro-endommagement de la partie utile (12) de l'éprouvette (10) ; - interruption de l'essai de traction et analyse localisée de l'endommagement de l'éprouvette (10) en charge, reprise de l'essai de traction, cette étape est répétée jusqu'à la fin de l'essai.
Patent FR-3061258-B1 (FR)
Title: Element femelle de raccord, destine a etre accouple avec un element male complementaire et raccord comprenant un tel element femelle
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/086
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un élément femelle de raccord rapide (200) comprenant un corps femelle creux (204) définissant un axe central (X200), des organes de verrouillage (208), chaque organe de verrouillage étant mobile radialement à l'intérieur d'une ouverture radiale correspondante (204.1) du corps femelle entre une position de verrouillage, et une position déverrouillée, au moins un élément mémoire (206), mobile selon un axe de déplacement (D206) entre une position distale, dans laquelle il s'oppose au déplacement d'un organe de verrouillage de la position déverrouillée vers la position de verrouillage, et une position proximale, et une bague de blocage (218), qui est mobile axialement entre une position avancée, dans laquelle elle maintient les organes de verrouillage en position de verrouillage, et une position reculée. Chaque élément mémoire (206) est reçu dans un logement défini dans l'épaisseur du corps. Chaque élément mémoire (206) est, en position distale, plus proche de l'axe central (X200) que ne le sont les organes de verrouillage (208) en position déverrouillée, et l'axe de déplacement (D206) de chaque élément mémoire est incliné par rapport à l'axe central (X200) du corps femelle.
Patent FR-3061296-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif mobile de prelevement d'un echantillon de gaz sous pression issu d'une canalisation
Inventor: THEBAULT PATRICK
IPC: G01N1/22
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le dispositif (100) mobile de prélèvement d'un échantillon de gaz sous pression issu d'une canalisation, comporte, dans un boîtier (105) unique : - une fixation (110) amovible d'une conduite (115) d'entrée à un piquage de la canalisation, - un détendeur (120) du gaz traversant la conduite d'entrée, - au moins une conduite (125) intermédiaire configurée pour transférer le gaz issu du détendeur, - un moyen (130) de mesure du débit de gaz traversant au moins une conduite intermédiaire, - un moyen (135) de régulation du débit de gaz traversant au moins une conduite intermédiaire et - une fixation (140) amovible d'une conduite (141) de sortie, reliée à au moins une conduite intermédiaire, configurée pour être fixée à un préleveur (400).
Patent FR-3061697-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de pose d'une piece d'habillage adhesive sur une paroi de forme complexe d'un element de carrosserie d'un vehicule automobile.
Inventor: GODOY BRUNO
IPC: B60R13/04
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention a pour objet une méthode et un dispositif de pose d'une pièce d'habillage (6) sur un élément de carrosserie (1) d'un véhicule automobile, mettant en œuvre un gabarit (9) et un adhésif (10) pour fixer la pièce d'habillage (6) sur l'élément de carrosserie (1). La pièce d'habillage (6) est installée dans un logement (12) du gabarit (9) en étant retenue par un organe élastiquement déformable (17a, 17b). Le gabarit (9) est ensuite positionné sur l'élément de carrosserie (1). Une extraction par un opérateur de la pièce d'habillage (6) hors du logement (12) à l'encontre de sa retenue par l'organe élastiquement déformable (17a, 17b), provoque une application de l'adhésif (10) contre l'élément de carrosserie (1) et une séparation entre le gabarit (9) et la pièce d'habillage (6).
Patent FR-3063093-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de miroirs de cabine d'essayage
Inventor: WOJTOWICZ TOMASZ
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-02-23
Granted: 2022-01-21
Abstract: Cabine d'essayage (1) comportant un sol horizontal (40) et un premier miroir plan (10) comportant une face réfléchissante (12) verticale perpendiculaire au sol horizontal (40), et ayant un premier plan de symétrie (S1) vertical perpendiculaire à la face réfléchissante (12) dudit premier miroir plan (10) et au sol horizontal (40), un deuxième miroir plan (20) comportant une face réfléchissante (22) verticale perpendiculaire au sol horizontal (40), et ayant un deuxième plan de symétrie (S2) vertical perpendiculaire à la face réfléchissante (22) dudit deuxième miroir plan (20) et au sol horizontal (40), et un troisième miroir plan (30) comportant une face réfléchissante (32) verticale perpendiculaire au sol horizontal (40), et ayant un troisième plan de symétrie (S3) vertical perpendiculaire à la face réfléchissante (32) dudit troisième miroir plan (30) et au sol horizontal (40), le deuxième et le troisième miroirs plans (20, 30) étant disposés de part et d'autre du premier plan de symétrie (S1), et le deuxième et le troisième plan de symétries (S2, S3) étant sécants à la face réfléchissante (12) du premier miroir plan (10).
Patent FR-3063635-B1 (FR)
Title: Derives aminophosphiniques pour la prevention et le traitement de l'inflammation oculaire
Inventor: PORAS HERVE
IPC: A61P27/02
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention a pour objet des composés de formule (I) : (I) R1-NH-CH(R2)-P(=O)(OH)-CH2-C(R3)(R4)-CONH-C(R5)(R6)-COOR7 dans laquelle à R7 sont tels que définis dans les revendications, pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l'inflammation oculaire, et plus particulièrement pour améliorer le processus de guérison oculaire. Ainsi, les composés de formule (I) sont notamment utiles pour prévenir la néovascularisation, ou pour prévenir ou traiter une inflammation oculaire liée à une kératite, une sclérite, une épisclérite, une uvéite, une cataracte, une synéchie, un œdème maculaire, un décollement de la rétine, une hypertension oculaire et la dégénérescence du nerf optique causée par le glaucome.
Patent FR-3067108-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour reconstituer une information de couleur d'un echantillon mesure par profilometrie optique en lumiere blanche, et applications de ce procede
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANCOIS
IPC: G01J3/50
Filed: 2017-06-01
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé pour reconstituer une information de couleur d'un échantillon mesuré par profilométrie optique en lumière blanche, comprenant une acquisition (21) d'interférogrammes en une pluralité de points ou pixels dudit échantillon, ce procédé comprenant en outre, pour au moins un point de mesure : - un calcul (22) de densité spectrale optique de l'interférogram me, - à partir de cette densité spectrale optique, une détermination d'une réflectance spectrale, - un traitement (24) de ladite réflectance spectrale pour générer une information de couleur dudit échantillon (17).
Patent FR-3068754-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de commande de la cylindree d'une pompe pour une assistance hydraulique
Inventor: DIDIERJEAN CLAUDE
IPC: F16H61/38
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de transmission d'un véhicule, le dispositif comprenant une transmission hydraulique, dans lequel on pilote la cylindrée de la pompe hydraulique (7) pour qu'elle délivre un débit constant aux n moteurs hydrauliques (8) proportionnel à la vitesse de roues entrainées en rotation par l'entrainement (1), le pilotage de cylindrée de la pompe hydraulique (7) étant réalisé au moyen d'une constante de correction (Cc) et d'une variable de correction (Vc), la variable de correction (Vc) étant déterminée en temps réel, la constante de correction (Cc) étant composée de la somme d'une constante théorique (Ct) et d'une constante ajustée (Ca), la constante théorique (Ct) étant définie en fonction du comportement théorique de la transmission hydraulique, et la constante ajustée (Ca) étant définie et corrigée lorsque le véhicule est dans des conditions d'utilisations prédéterminées, afin de traduire l'état réel du véhicule.
Patent FR-3068931-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N2/36
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un siège (10) de véhicule comportant : - une structure porteuse (100), - une assise (200) montée mobile sur ladite structure porteuse entre une position d'utilisation et une position déportée, - un dossier (300) monté mobile sur ladite structure porteuse entre une position d'utilisation et une position rabattue, et - un appui-tête assujetti au dossier. Selon l'invention, l'assise comporte une partie structurelle (210) et un médaillon (221) qui est escamotable par rapport à la partie structurelle de façon à libérer une cavité (230) dans laquelle ledit appui-tête se loge lorsque l'assise est en position déportée et que le dossier est en position rabattue.
Patent FR-3069284-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de reduction de particules polluantes dans l'huile moteur d'un moteur a combustion interne de type diesel a injection directe
Inventor: HARDY JEAN-PAUL
IPC: F02D41/40
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: Système (10) de réduction de particules polluantes dans l'huile moteur d'un moteur à combustion interne de type Diesel à injection directe comprenant au moins un capteur de pression (P) de cylindre et une unité de commande. Le système comprend un module (12) de calcul en temps réel d'un angle (CA90), en degré de vilebrequin, pour lequel 90% du combustible a été consommé en fonction de la pression mesurée dans le cylindre, un module (14) de comparaison de la valeur calculée dudit angle (CA90) avec une valeur de seuil (SCA90max), et un module d'application (18) d'une correction d'avance d'injection lorsque la valeur calculée dudit angle (CA90) est supérieure à la valeur de seuil (SCA90max).
Patent FR-3070370-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef a main d'essieu rapportee, et procedes d'assemblage associes
Inventor: HARDY JEREMY
IPC: B64C25/34
Filed: 2017-08-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant une tige coulissante (1) qui porte en partie basse au moins un essieu (2) destiné à recevoir d'une part une roue (40) à rotation selon un axe de rotation (X) et d'autre part un frein (30) associé à la roue, l'essieu comportant une main d'essieu (10) sur laquelle le frein est solidarisé. Selon l'invention, la main d'essieu est rapportée et est enfilée sur l'essieu de sorte qu'un alésage central non circulaire de la main d'essieu soit reçu à ajustement sur une portée (3) non circulaire conforme de l'essieu pour immobiliser en rotation la main d'essieu sur l'essieu, des moyens de serrage (44) maintenant la main d'essieu contre des moyens d'arrêt axial (3B) de l'essieu pour immobiliser axialement la main d'essieu sur l'essieu.
Patent FR-3072470-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'inspection de la jambe d'un individu pour deceler le port d'objets frauduleux
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/17
Filed: 2017-10-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif adapté pour inspecter la jambe d'un individu, qui comporte une embase support (110) adaptée pour recevoir un pied d'un individu, deux panneaux latéraux (120) adaptés pour être placés de part et d'autre de la jambe d'un individu, des moyens (112, 114, 142) de positionnement du pied et de la jambe par rapport à l'embase support (110) et aux panneaux (120), des moyens transducteurs (200) émetteurs/récepteurs micro-ondes disposés sur chaque panneau latéral (120) en regard du panneau latéral qui lui fait face, et des moyens (300) d'analyse des signaux détectés sur les récepteurs micro-ondes (200) correspondant aux signaux transmis à partir d'un panneau (120) jusqu'au panneau en regard et aux signaux réfléchis à partir d'un panneau (120) vers ce même panneau.
Patent FR-3074280-B1 (FR)
Title: Dispositif thermique a capacite de stockage pour vehicule
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-05-15
Abstract: Dispositif thermique à capacité de stockage (1) pour véhicule comprenant un conduit (31) et au moins un tube (24) rempli d'un matériau à changement de phase (44) encapsulé dans ledit tube (24), le tube (24) étant enroulé autour du conduit (31) pour former un enroulement (48), le conduit (31) délimitant un premier espace (42) dans lequel un fluide est apte à circuler, l'enroulement (48) comprenant un deuxième espace (45) dans lequel le fluide est apte à circuler, caractérisé en ce que le conduit (31) comprend des ouvertures radiales (41) mettant en communication le premier espace (42) et le deuxième espace (45). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3074978-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de butees de maintien pour des ressorts d'aimants permanents
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K1/28
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, par exemple pour un compresseur de climatisation de véhicule automobile, comportant: - un stator, - un rotor (12) comportant un corps (21) muni de cavités (28) et au moins un aimant permanent (33) disposé à l'intérieur d'une cavité (28), - un ressort (40) de maintien de l'aimant permanent (33) positionné à l'intérieur de la cavité (28), caractérisée en ce que - le corps de rotor (21) comporte au moins une butée de maintien (44) agencée pour maintenir une portion d'extrémité du ressort de maintien (40), - la butée de maintien (44) étant disposée entre une face de fond de la cavité (28) et l'aimant (33), - la portion d'extrémité du ressort de maintien (40) étant disposée entre le fond de la cavité (28) et la butée de maintien (44).
Patent FR-3080413-B1 (FR)
Title: Eolienne flottante a turbines jumelles a axe vertical et a couplage mecanique
Inventor: BALARAC GUILLAUME
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne une éolienne flottante (10) comprenant une plateforme flottante (14) sur laquelle repose une turbomachine comprenant deux turbines (30) à axe vertical. Les turbines sont portées par un pylône médian vertical (20), monté rotatif par rapport à la plateforme flottante, et par des membres de liaison (41, 43) reliant et tenant à distance les arbres de rotation des turbines par rapport au pylône.     L'éolienne comprend :     - une seule génératrice (70) dont l'axe de rotation (G) est parallèle aux axes de rotation (A, A') des turbines et est distinct de l'axe de pivotement du pylône et des axes de rotation (A, A') des turbines, et     - au moins un lien souple (60) reliant et synchronisant en rotation l'arbre de rotation de la génératrice avec les arbres de rotation des turbines par défilement linéaire dudit lien souple en un trajet en circuit fermé, de façon à entraîner l'arbre de rotation de la génératrice par le mouvement des deux turbines (30).     Le domaine de l'invention est en particulier celui des éoliennes en milieu marin.
Patent FR-3081410-B1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de liquide pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE-MASSE LAURENT
IPC: B60S1/50
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un système de récupération (1) de liquide pour un véhicule automobile (3), le système de récupération (1) de liquide comprenant au moins une prise de liquide (5) en communication avec un réservoir, dit premier réservoir (35), conçu pour stocker du liquide provenant de la prise de liquide (5), dans lequel la au moins une prise de liquide (5) est configurée pour être agencée en dessous de la ceinture de caisse du véhicule. L'invention concerne aussi un véhicule automobile comprenant un tel système de récupération.
Patent FR-3081952-B1 (FR)
Title: Porte-disque assemble et mecanisme d'embrayage humide comprenant ce porte-disque assemble
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un porte-disque assemblé (30) pour mécanisme d'embrayage humide, comportant: - un moyeu cylindrique (31) d'axe de rotation (O) comprenant une face d'appui (32) perpendiculaire à l'axe, - un support de disques (33) de forme de révolution autour de l'axe (O) comprenant une extension axiale (34) agencée pour recevoir l'ensemble multidisque de l'embrayage humide, une portion annulaire (35) délimitée par un alésage intérieur (36), s'étendant radialement vers l'intérieur depuis l'extension axiale selon un plan perpendiculaire à l'axe (O) et recouvrant partiellement la face d'appui du moyeu selon une zone de recouvrement (37), le moyeu (31) et le support de disques (33) étant fixés ensemble par soudure laser par transparence au niveau de la zone de recouvrement et l'alésage intérieur du support de disque et la face d'appui du moyeu forment une cavité (38) apte à recevoir et centrer un palier axial.
Patent FR-3083038-B1 (FR)
Title: Procede de regulation du rapport cyclique d'un signal permettant le controle en courant d'un module de conversion d'un convertisseur
Inventor: SAINT-MACARY STEPHANE
IPC: H02M3/16
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation du rapport cyclique d'un signal de courant contrôlé d'un module de conversion d'un convertisseur de tension comprenant une étape (E1) de mesure, par le microcontrôleur, du rapport cyclique de l'enveloppe du signal de courant contrôlé, et lorsque la valeur du rapport cyclique est inférieure à un seuil prédéterminé, une étape (E2A) de commande, par le microcontrôleur, du module de contrôle en courant afin que ledit module de contrôle en courant diminue l'amplitude du signal de contrôle et que le rapport cyclique de l'enveloppe du signal de courant contrôlé tende ainsi vers un seuil prédéterminé, ou lorsque la valeur du rapport cyclique est supérieure au seuil prédéterminé, une étape (E2B) de commande, par le microcontrôleur, du module de contrôle en courant afin que ledit module de contrôle en courant augmente l'amplitude du signal de courant contrôlé et que le rapport cyclique de l'enveloppe du signal de courant contrôlé tende ainsi vers ledit seuil prédéterminé.
Patent FR-3083772-B1 (FR)
Title: Detection progressive de l'apparition d'un phenomene de couple de tirage
Inventor: LEYDIER LUC
IPC: B62D6/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-08-28
Abstract: Procédé d'activation et de désactivation progressive d'une fonction de rappel de direction dans un véhicule, ledit véhicule comprenant, au moins deux roues, un volant de direction, un moteur d'assistance appliquant un couple d'assistance (CRP) sur une crémaillère et un moteur d'entrainement appliquant un couple à la roue sur les au moins deux roues, ledit procédé mettant en œuvre une étape de calcul (1) d'un gain d'application (GA) comprenant une première phase (11) de détermination d'un premier gain (G1) dépendant du couple à la roue d'au moins une des deux roues, une étape d'estimation (2) du couple d'assistance associée à la fonction de rappel (CR), et une étape de multiplication (4) du couple d'assistance associée à la fonction de rappel (CR) et du gain d'application (GA), caractérisé en ce que le procédé met également en œuvre dans l'étape de calcul (1) du gain d'application (GA), une deuxième phase (12) de détermination d'un deuxième gain (G2) dépendant, d'un angle du volant de direction (αD), et d'une différence des vitesses de rotation (VR) des au moins deux roues.
Patent FR-3071556-B1 (FR)
Title: Refroidisseur de gaz d'echappement et systeme de reinjection de gaz d'echappement equipe d'un refroidisseur de gaz d'echappement
Inventor: OHREM CARSTEN
IPC: F02M26/22
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur de gaz d'échappement comporte au moins une tubulure d'échappement (12) dévolue à des gaz d'échappement à refroidir, et se singularise par le fait qu'au moins un espace interstitiel (16) est prévu au niveau de l'admission (14) d'au moins une tubulure d'échappement (12), dans la direction de l'étendue d'au moins une paroi perpendiculaire à la direction de l'écoulement des gaz d'échappement, entre ladite paroi de la tubulure (12) et des composants structurels (22, 26) latéralement voisins.
Patent FR-3076280-B1 (FR)
Title: Dispositif pour decoller et atterrir en autonomie et securite une aile de sport tracte ou porte
Inventor: NIEUTIN MARYVONNE
IPC: B64C31/06
Filed: 2018-01-02
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant aux pratiquants de sports tractés ou portés par une aile de décoller et atterrir cette même aile sans l'aide d'une tierce personne et en toute sécurité pour eux-mêmes, leur matériel et les personnes présentes sur le site. Il est constitué d'une base carrée aux quatre côtés concaves à laquelle sont reliés deux cordages. A l'extrémité de l'un d'entre eux est fixé un mousqueton. Ce dispositif enfoui dans le sol, tout en laissant accessible les extrémités des cordages, permet de venir attacher la barre de commande d'aile au mousqueton. Cela permet au pratiquant sportif de se déplacer jusqu'à son aile pour l'aider à décoller ou atterrir, en toute autonomie et sécurité. Le cordage sans mousqueton est utilisé dans un premier temps pour attacher le sac de transport du dispositif sur lequel figure un message de sécurité à l'attention des usagers des lieux et dans un second temps, pour extraire le dispositif du sol lorsque le pratiquant sportif a terminé sa session. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au décollage et à l'atterrissage d'aile utilisée pour les sports tractés ou portés par une aile.
Patent FR-3089306-B1 (FR)
Title: Détecteur peu-invasif de rayonnements ionisants
Inventor: GROSJEAN THIERRY
IPC: G01T1/161
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-06-18
Abstract: Détecteur non-invasif de rayonnements ionisants L’invention concerne un détecteur (100) de rayonnement ionisant à haute énergie, supérieure à 100 eV, comprenant :                                   une fibre optique (102) ayant un diamètre extérieur, dit diamètre de fibre, inférieur à 250 microns, et comprenant un cœur de fibre (104), une première gaine (106), dite gaine utile, entourant ledit cœur de fibre (104) et une deuxième gaine (108), dite gaine de protection, entourant ladite gaine utile (106), et une couche de scintillateurs (116) prévue pour convertir en lumière ledit rayonnement ionisant ;                            caractérisé en ce qu’il comprend une partie (110), dite de détection, agencée sur une longueur de ladite fibre (102) et comprenant un évidement (120) formé dans la gaine de protection (108), dans la gaine utile (106), et possiblement dans le cœur de la fibre (104), la couche de scintillateurs (116) étant agencée dans ledit évidement en contact avec la gaine utile (106) et le cœur de fibre (104).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1a