baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089906-A1 (FR)
Title: agencement d’un dispositif de rangement à profondeur variable.
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: Agencement d’un dispositif de rangement (16) d’un objet (P,T) sur un panneau (12) de porte (10) de véhicule automobile, ledit panneau (12) comportant un accoudoir muni d’une paroi d’appui horizontale (21) et sous laquelle est ménagé le rangement (16) qui est constitué par un logement vertical (18) de forme parallélépipédique comportant une paroi longitudinale extérieure (180), une paroi longitudinale intérieure (182), une paroi transversale avant (184) et une paroi transversale arrière (186), une paroi de fond horizontale (188), les bords supérieurs (189) des parois longitudinales (180,182) et transversales (184,186) délimitant, dans la paroi d’appui (21) de l’accoudoir (20), une ouverture (200) en forme de fente longitudinale, caractérisé en ce que le logement (18) comporte en outre un plateau horizontal (22,22’) situé au-dessus de la paroi de fond (188) et monté mobile selon une direction verticale grâce à des moyens de déplacement (24,24’) entre une position haute de repos dans laquelle il s’étend dans le prolongement de la paroi d’appui (21) et obture l’ouverture en forme de fente (200) et une position basse de travail dans laquelle il est descendu automatiquement sous l’effet du poids de l’objet (P,T) auquel il est soumis, jusqu’à ce qu’une partie de l’objet (P,T) reste en saillie par rapport à la paroi d’appui (21). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090831-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: DAVIDIAN BENOîT
IPC: F25J3/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: Un appareil de séparation d’air comprend une double colonne, des moyens (B) pour envoyer de l’air à l’unité d’épuration à une pression supérieure à la pression atmosphérique d’au plus 1 bar, une conduite pour envoyer un premier débit d’air (8), épuré dans l’unité d’épuration, à l’échangeur de chaleur à une quatrième pression supérieure à la deuxième pression d’au plus 1 bar, une conduite pour envoyer le premier débit d’air épuré refroidi dans l’échangeur de chaleur à la deuxième colonne pour s’y séparer, un surpresseur (E), l’appareil ne comprenant aucun moyen de détente du premier débit. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090934-A1 (FR)
Title: Procédé et système de sécurisation d’opérations, et poste utilisateur associé
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G06Q20/40
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé et système de sécurisation d’opérations, et poste utilisateur associé Un procédé de sécurisation d’opérations comprend une étape (F30) de demande, par un utilisateur (U), de mise en œuvre d’une opération auprès d’un appareil (20) de prestataire de service, ce dernier émettant (F40) à un appareil (30) de certification une requête de validation de l'opération demandée tout en indiquant une clé (CL) associée à l’utilisateur (U). L’appareil (30) de certification identifie l’utilisateur associée à la clé (CL) et lui transmets (F60) une demande de code dynamique. Un dispositif (12) générateur de codes dynamiques affecté à l’utilisateur génère (F70) une première version (CC1) du code dynamique et le transmet (F80) à l’appareil (30) de certification qui le compare (F90) avec une seconde version (CC2) du code pour décider s’il convient ou non d’informer l’appareil prestataire de la validation de l’opération demandée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092151-A1 (FR)
Title: Palier de précision de type crapaudine pour platine tourne-disques.
Inventor: RIFFAUD PIERRE
IPC: F16C23/00
Filed: 2019-01-24
Abstract: Palier de précision de type crapaudine sans jeu radial pour platine tourne-disques. L’invention concerne un sous ensemble mécanique pour tourne-disque haute-fidélité dans sa fonction de palier (de type crapaudine) supportant le plateau et assurant son maintien en rotation régulière et silencieuse. Il est constitué principalement d’un arbre (11) pivotant sur un grain (1), et d’un fourreau les réunissant dans leurs fonctions mécaniques respectives d’alignement et de guidage en rotation. L’arbre est guidé en rotation par l’intermédiaire d’un roulement à billes (8) monté en précontrainte de charge axiale par une rondelle élastique (15) pour en éliminer le jeu résiduel de roulement et le jeu radial. L’invention concerne un dispositif incorporé à ce palier permettant d’ajuster l’effort de précontrainte afin de conserver un mouvement de rotation à faible couple résistant, tout en bénéficiant de l’élimination du jeu dans le roulement. Ce dispositif selon l’invention consiste en une mise en charge progressive au moyen d’un assemblage par emboitement d’un filet hélicoïdal du grain dans le fourreau, jusqu’au serrage à la valeur requise du couple de rotation de l’arbre. Cet emboitement hélicoïdal (filetage 17/24) est d’un pas très fin pour obtenir la progressivité et garantir la précision et la pérennité du réglage. La position ainsi obtenue des organes est conservée par l’action d’un freinage mécanique d’un joint torique comprimé(26). Ce palier de précision est particulièrement destiné aux platines tourne-disques haute-fidélité, et tables de lecture analogique pour audiophiles. Figures pour l’abrégé : fig. 6 et 9
Patent FR-3092239-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination virtuelle de la dose de rayonnement X reçue par la peau d'un sujet
Inventor: MARESCAUX JACQUES
IPC: G16H30/40
Filed: 2019-02-05
Abstract: Procédé de détermination virtuelle de la dose de rayonnement X reçue par la peau d'un sujet La présente invention a pour objet un procédé de détermination virtuelle de la dose reçue par la peau (1) recouvrant une zone d’intérêt (2) du corps d’un sujet (3) donné, ainsi que de la répartition de cette dose sur la peau (1). Procédé caractérisé en ce qu’il consiste essentiellement à réaliser une acquisition 3D de la surface visible (8) du corps du sujet (3) au moyen d’une caméra RGBD (9) mobile, à générer un modèle 3D de cette surface visible (8), à superposer ledit modèle 3D à une image réelle du sujet (3) fournie par une caméra RGB ou RGBD fixe (7, 12) pour aboutir à un modèle 3D circonférentiel (10) de la totalité de la peau enveloppant la zone d’intérêt (2) considérée du corps du sujet (3), à recueillir des données sur le faisceau (4) émis par l’imageur (5), à calculer la dose reçue par des unités de surface élémentaires de la peau (1) de la zone d’intérêt (2), et à afficher, sur le modèle 3D (10) de la peau (1) de la zone d’intérêt (2), la répartition des niveaux d’irradiation par régions en fonction de la dose cumulée reçue ou à recevoir. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094275-A1 (FR)
Title: Coffre d’un convertisseur auxiliaire pour un véhicule ferroviaire et convertisseur auxiliaire correspondant
Inventor: CARDARELLI FELICE
IPC: B61D17/04
Filed: 2019-03-26
Abstract: Coffre d’un convertisseur auxiliaire pour un véhicule ferroviaire et convertisseur auxiliaire correspondant Coffre (10) d’un convertisseur auxiliaire (1) pour un véhicule ferroviaire, le convertisseur auxiliaire (1) étant du type modulaire, c’est-à-dire dont chacune des fonctions est réalisée par un module fonctionnel (15) associé, le coffre (10) étant caractérisé en ce qu’il comporte une partie fixe (20), de fixation du convertisseur auxiliaire (1) sur le véhicule ferroviaire, et au moins une partie mobile (30, 31, 32), de réception de chacun des modules fonctionnels (15) du convertisseur auxiliaire (1), la partie mobile (30, 31, 32) étant articulée à la partie fixe (20) pour être déplaçable entre une première position, dans laquelle le coffre (10) est fermé pour protéger les modules fonctionnels alors situés à l’intérieur du volume délimité par le coffre (10) fermé, et une seconde position, dans laquelle le coffre (10) est ouvert pour accéder aux modules fonctionnels alors situés à l’extérieur du volume délimité par le coffre (10) fermé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095586-A1 (FR)
Title: Implant mammaire muni d’une attache de fixation
Inventor: MISSANA MARIE-CHRISTINE
IPC: A61F2/12
Filed: 2019-05-05
Abstract: La présente invention concerne un implant mammaire muni d’une attache (1) de fixation par suture, telle que ladite attache comprend une embase (2) présentant une surface en interface avec l’implant, ladite embase se prolongeant en hauteur en une protubérance (3) définissant un volume dans lequel est pratiquée une ouverture traversante de suture (4). Figure 1 à publier
Patent FR-3096337-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour cycle et cycle associé
Inventor: DE CEROU PIERRE
IPC: B62H5/00
Filed: 2019-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif antivol (20) pour cycle (1), ledit cycle (1) comportant deux éléments mâle et femelle cylindriques sensiblement coaxiaux, l’élément femelle coopérant solidairement avec le cadre (5) dudit cycle, l’élément mâle étant monté mobile en rotation relativement à l’élément femelle, ledit dispositif antivol (20) étant caractérisé en ce qu’il comporte des moyens agencés pour bloquer la course rotative de l’élément mâle relativement à l’élément femelle en réponse à un évènement déclencheur déterminé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5A
Patent FR-3097985-A1 (FR)
Title: Compensation de chute de tension de câble
Inventor: PONS ALEXANDRE
IPC: H03F3/45
Filed: 2019-06-28
Abstract: Compensation de chute de tension de câble La présente description concerne un dispositif source de tension, comprenant : un convertisseur de tension (202) pour produire une tension d’alimentation (Vsrc) au niveau d’un nœud de sortie (204) du convertisseur de tension sur la base d’un signal de rétroaction (FB) fourni sur une ligne de rétroaction (205) ; une source de courant (220) agencée pour appliquer un courant à une première borne de sortie (114) du dispositif source de tension afin de détecter une chute de tension de câble ; et un circuit de compensation (212, 218) agencé pour produire le signal de rétroaction (FB) sur la base d’une tension (Vcc) au niveau de la première borne de sortie (114). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098318-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une durée de vie résiduelle d’un équipement sujet
Inventor: MANSOURI BADR
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: Procédé d’estimation d’une durée de vie résiduelle d’un équipement sujet, comportant une phase préliminaire comprenant les étapes de : - acquérir des observations de test de test (étape 10) et produire des séries temporelles de test (Sx) d’au moins une signature ; - partitionner les séries temporelles de test pour obtenir des classes de sévérité correspondant à des phases de vieillissement des équipements de test (étape 14) ; - réaliser un premier apprentissage d’un modèle de diagnostic sur les équipements de test (étape 45) ; - réaliser un deuxième apprentissage d’un modèle de prédiction de la signature (étape 51) ; et une phase opérationnelle comprenant les étapes de : - acquérir des observations en opération sur l’équipement sujet et produire une série temporelle extrapolée en utilisant le modèle de prédiction ; - classifier la série temporelle extrapolée en utilisant le modèle de diagnostic et en déduire la durée de vie résiduelle de l’équipement sujet. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3098535-A1 (FR)
Title: Structure pliable/déployable comportant un mât déployable
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: E04H12/18
Filed: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un structure (1) pliable/déployable comportant : - un mât (4) déployable selon un axe de déploiement longitudinal, adapté pour pouvoir être placé, soit dans un état replié dans lequel il occupe un encombrement axial minimum, soit dans un état déployé dans lequel il présente une forme prédéterminée, - une base (10) sur laquelle repose ledit mât (4) déployable, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre : - un dispositif de haubanage présentant au moins un trois points de fixation à ladite base (10) et au moins trois points de fixation audit mât (4), ledit dispositif de haubanage reliant ladite base audit mât. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099692-A1 (FR)
Title: Procédés de fabrication d'une touillette jetable ou à usage unique en papier ou carton hydrophobe biosourcé et compostable.
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A47G21/00
Filed: 2019-08-08
Abstract: La présente invention concerne des procédés de fabrication et d'assemblage d'une touillette jetable ou à usage unique en papier ou carton hydrophobe biosourcé et compostable. L'invention s'adresse aux transformateurs pour aboutir à des touillettes à café, à thé, à cocktail ou tout autres touillettes pour des produits alimentaires et non alimentaires froid ou chaud devant être mélangés manuellement. La touillette ou agitateur jetable biodégradable compostable (1) se compose d'un papier ou carton (2) en pure cellulose végétale qui est découpé ou matricé ou formé ou moulé et structuré en carré ou rectangle ou rond ou dans une forme spéciale possédant une épaisseur finale de 0,05mm à 40mm ou un diamètre de 0,05mm à 40mm et la longueur finale est comprise entre 30mm à 300mm puis recouvert par un papier sulfurisé hydrophobe (3) enrobant et crouvant partiellement ou selon une préférence toute la partie (2) solidarisé de manière permanente par une colle naturelle alimentaire (4) et conforme à la norme EN 13432 et NF T51-800 afin d'être biodégradable et compostable domestiquement et industriellement. Figure pour l’abrégé : Fig.1 1/1
Patent FR-3085017-A1 (FR)
Title: Boîtier de batterie
Inventor: CASSARD JEAN-BAPTISTE
IPC: B60L50/64
Filed: 2019-08-16
Abstract: Boîtier de batterie Un boîtier de batterie (10), en particulier pour un véhicule fonctionnant au moins partiellement de manière électrique, comporte un espace de réception (14) dans lequel un accumulateur d’énergie électrique (18) est apte à être inséré, une paroi latérale indéformable (12) entourant latéralement l’espace de réception (14), et au moins un élément absorbant d’énergie (26) qui est agencé latéralement à l’extérieur de la paroi latérale indéformable (12) et qui est plastiquement déformable. Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3100669-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’une batterie permettant de commander un courant homogene sur les cellules d’une ligne de courant
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’une batterie à onduleurs intégrés comportant n modules élémentaires (MEk) de cellule délivrant une tension élémentaire Vcell et permettant d’appliquer un courant homogène sur l’ensemble des cellules. Plus précisément, le procédé comporte une étape de pilotage des signaux de commande (uik) des modules élémentaires (MEk) de sorte à fournir la forme d’onde en tension (VM1) à partir d’une sélection d’un groupe de q modules élémentaires (MEk) en fonction d’une consigne de tension de référence Vref, où Vref=qVcell, la détermination d’un classement des n modules élémentaires, le traitement du classement de la pluralité n selon une permutation circulaire des positions des modules élémentaires (MEk) de sorte que chaque module élémentaire (MEk) de la pluralité n participe à réaliser la forme d’onde en tension durant une durée égale pour chaque module. L’invention s’applique aux domaines de l’électromobilité et du stockage d’énergie stationnaire. Figure 1
Patent FR-3101332-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture éco-conçue à force à l’ouverture élevée
Inventor: DELASALLE WILLIAM
IPC: B65D33/24
Filed: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un élément de fermeture femelle (6) comprenant un voile support (7) et un profilé femelle (10) raccordé au voile support (7),- le profilé femelle (10) présentant une section en U comportant une base (11) raccordée au voile support (7) et deux bras (13) s’étendant depuis la base (11), - au moins l’un des bras (13) du profilé femelle (10) comprenant une surépaisseur (20) au niveau de sa face externe (15) de sorte qu’un rapport entre la largeur maximale (Lmax) et la largeur minimale (Lmin) du profilé femelle (10) est supérieur ou égal à 1.10, de préférence compris entre 1.20 et 1.50. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102533-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication de structure d’angle de cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément (1) de structure de cuve comportant les étapes de : - fournir une structure isolante secondaire (2) comportant une surface de support, - fournir une pluralité de blocs isolants primaires (3), - intercaler un espaceur (21) entre un premier bloc isolant primaire de la pluralité de blocs isolants primaires (3) et un deuxième bloc isolant primaire de la pluralité de blocs isolants primaires (3) de sorte que l’espaceur (21) maintienne un écartement prédéfini entre le premier bloc isolant primaire et le deuxième bloc isolant primaire, - fixer les blocs isolants primaires sur la surface de support de la structure isolante secondaire (2) en conservant l’espaceur (21) intercalé entre lesdits premier bloc isolant primaire et deuxième bloc isolant primaire de manière à maintenir l’écartement prédéfini entre lesdits premier bloc isolant primaire et deuxième bloc isolant primaire lors de la fixation desdits premier bloc isolant primaire et deuxième bloc isolant primaire Figure à publier : 3
Patent FR-3089808-A1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: Une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, contenant : a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, et b) au moins un copolymère comprenant b1) un vinylimidazole quaternisé et b2) de la vinylpyrrolidone en tant que monomères. son utilisation et un procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3104783-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de zones d’ombre
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G06Q50/26
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de zone d’ombre d’un lieu dans lequel est situé un véhicule automobile, comprenant une étape de collecte d’une information de géolocalisation et d’une information d’orientation du véhicule,caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :- association d’un relief aux informations de géolocalisation et d’orientation et attribution d’une hauteur audit relief,- détermination des ombres générées par ledit relief en fonction de ladite hauteur de sorte à délimiter la zone d’ombre associée à ladite hauteur de relief dans une base de données, et- enregistrement de la zone d’ombre associée à ladite hauteur de relief dans une base de données.Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104874-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique d’identification et de suivi d’au moins une cible, système électronique, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: ARNAISE NICOLAS
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-12-17
Abstract: Dispositif électronique d’identification et de suivi d’au moins une cible, système électronique, procédé et programme d’ordinateur associés Dispositif électronique d’identification et de suivi (10) d’au moins une cible (12), comprenant :     - un module de réception (14) configuré pour recevoir des images à partir d’un réseau (15) de capteurs d’images (16) ;     - un module de détermination (18) configuré pour déterminer des signatures visuelles d’une cible (12) respective à partir des images reçues, chaque signature visuelle étant déterminée à partir d’une image respective comportant une représentation de ladite cible (12), chaque signature visuelle étant en forme d’un vecteur dans un espace multidimensionnel ;     - un premier module de filtrage (20) configuré pour filtrer les signatures visuelles ;     - un module de calcul (22) configuré pour calculer, dans l’espace multidimensionnel, une signature visuelle de référence ;     - un module de détection (24) configuré pour détecter une apparition de la cible (12), et     - un deuxième module de filtrage (26).      Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105933-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une bande ou tôle multicouche en alliage d’aluminium pour la fabrication d’échangeurs de chaleur brasés
Inventor: BRUN BENOIT
IPC: B23K101/14
Filed: 2020-01-07
Abstract: Procédé de fabrication d’une bande ou tôle multicouche, comprenant les étapes successives de :- coulée d’un alliage d’aluminium de brasage sous forme d’un plateau de coulée ;- sciage du plateau de coulée pour obtenir des couches d’alliage de brasage sciées ;- assemblage d’une couche d’alliage d’aluminium d’âme avec au moins une couche d’alliage d’aluminium de brasage sciée pour obtenir une bande ou tôle multicouche ;- préchauffage de la bande ou tôle multicouche ;- laminage à chaud de la bande ou tôle multicouche, la première passe de laminage à chaud induisant une réduction d’épaisseur de la bande ou tôle multicouche supérieure ou égale à 0,5 % de l’épaisseur de la bande ou tôle multicouche avant ladite passe de laminage à chaud.
    Figure de l’abrégé : aucune
Patent FR-3093485-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/46
Filed: 2020-03-02
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace Dispositif de balai d'essuie-glace comportant une lame d’essuyage (14) et une unité de déflecteur (12) recevant partiellement la lame d’essuyage (14). L’unité comporte un déflecteur (16) et un raccord fonctionnel pour relier un élément chauffant à une ligne d’alimentation électrique et/ou un canal de liquide de lavage (22) de l’unité de déflecteur (12) à une conduite d’alimentation en liquide de lavage. L’unité de déflecteur (12) comporte un élément de liaison relié à un déflecteur. Elle réalise un couplage direct amovible avec l’adaptateur de bras d'essuie-glace (34) couplé solidairement notamment de manière imperdable au bras d'essuie-glace (32). Figure 1
Patent FR-3108345-A1 (FR)
Title: Machine de chantier
Inventor: SERVAT JEAN-MICHEL R
IPC: F04B15/02
Filed: 2020-03-20
Abstract: Machine de chantier Machine de chantier permettant de distribuer un produit fluide, du type chape par exemple, sur un chantier ainsi qu’un procédé de remplacement de la pompe à cavité progressive d’une telle machine de chantier, comprenant un châssis (10), muni d’une bride amont (11a) prévue pour communiquer avec une extrémité amont d’une pompe à cavité progressive, un module aval (30), comprenant une bride aval (31a), prévue pour communiquer avec une extrémité aval de la pompe à cavité progressive, et un dispositif de montage (40), configuré pour monter la pompe à cavité progressive entre la bride amont (11a) et la bride aval (31a) du module aval (30), dans laquelle le dispositif de montage (40) comprend une partie fixe (41), solidaire du châssis (10), une partie mobile (51), solidaire du module aval (30) et montée de manière mobile sur la partie fixe (41), et un organe de blocage (57), configuré pour bloquer ou libérer la mobilité de la partie mobile (51) par rapport à la partie fixe (41).. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.