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Patent FR-3011015-A1 (FR)
Title: Realisation de mur en structure bois demontable avec un remplissage en fibre de bois pour l'isolation a l'eau, l'air et au bruit
Inventor: SUTRA ALAIN
IPC: E04B1/74
Filed: 2013-09-23
Abstract: La présente invention concerne la réalisation de murs en structure bois pour une utilisation de construction de maison ou tout autre édifice ayant une isolation fibre de bois caractérisé en ce que : L'ensemble étant démontable de fabrication simple à mettre en place sans machine spéciales. L'ensemble ainsi monté n'existant pas sur le marché à un intérêt certain pour les économies d'énergie grâce a la qualité : thermique, phonique et hydrofuge de la paroi II permet de faire un mur totalement écologique et recyclable et améliorent aussi le temps de déphasage pour la progression de la température dans le mur
Patent FR-3011562-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux dispositifs de mise en pression de la paroi d'un puits
Inventor: ARSONNET GERARD
IPC: E21B49/10
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs permettant de mettre en pression une partie de la paroi 1 d'un puits 2. Le dispositif est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte une sonde cellulaire 10 comportant une cellule 11 d'entrée 16, une source 20 apte à délivrer en sortie 21 un fluide incompressible sous une pression de valeur Pto, et des moyens 22 pour relier fluidiquement la sortie 21 de la source 20 à l'entrée 16 de la cellule 11, la source 20 comportant au moins une source primaire 100 apte à délivrer, à la sortie 43, un fluide primaire sous une pression de valeur Pp inférieure à la valeur de pression Pto, et un amplificateur de pression 200 pour amener la valeur de pression Pp à la valeur de pression Pto, cet amplificateur de pression comportant des moyens d'entrée 201 reliés fluidiquement à la sortie 43 de la source 100 et des moyens de sortie 202 constituant la sortie 21 de la source 20. Application : réalisation notamment d'essais de chargement d'un terrain.
Patent FR-3014565-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comprenant un ecran comportant un reseau de motifs diffractifs
Inventor: PELLETIER SEBASTIEN
IPC: G03B21/62
Filed: 2013-12-11
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comportant un projecteur d'images (P) et un écran de visualisation (E) associé, ledit système de visualisation destiné à être utilisé par un observateur situé à un emplacement déterminé, ledit écran de visualisation comportant deux faces transparentes et sensiblement parallèles, ledit écran de visualisation comportant sur au moins une de ses faces transparentes une pluralité de motifs diffusants la lumière régulièrement répartis. Le projecteur d'images selon l'invention éclairant l'écran sous une pluralité d'incidences déterminées par la position et la taille de l'écran de visualisation, lesdites incidences centrées sur une incidence moyenne, les motifs diffusants (10) comportent une structure diffractive de façon à diffracter les rayons lumineux ayant au moins l'incidence moyenne dans une ou des directions correspondant audit emplacement déterminé de l'observateur.
Patent FR-3001025-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le stockage et la restitution de fluides sous une pression elevee quasi constante
Inventor: FAVY CLAUDE
IPC: F16J12/00
Filed: 2013-01-17
Abstract: Dispositif de stockage et de restitution de fluides à pression quasi constante, lesdits fluides comprenant un gaz et un liquide, comprenant un ensemble de réservoirs (1) sensiblement identiques, lesdits réservoirs comprenant : - une partie (G) contenant le gaz et une partie (L) contenant le liquide, - un moyen (23) de séparation entre le gaz et le liquide dans le réservoir (1), - un orifice (36) d'entrée et un orifice (36) de sortie du gaz, - un orifice (35) d'entrée et un orifice (35) de sortie du liquide. Les réservoirs (1) ont une enveloppe extérieure cylindrique (100) constituée d'au moins un tube métallique (101) du type de ceux utilisés pour les gazoducs et les oléoducs, dont : - le diamètre extérieur est supérieur à 32" (813 mm), et - le rapport entre sa longueur et son diamètre extérieur est supérieur à 8.
Patent FR-3001905-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage d'un trou debouchant dans une piece et dispositif d'usinage utilise pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B23B35/00
Filed: 2013-02-13
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'usinage d'un trou débouchant (54) dans une paroi d'une pièce (50) consistant à : - mettre en rotation sur lui-même un outil de coupe (68) selon un axe de rotation (72), - mettre en rotation ledit axe de rotation (72) de l'outil autour d'un premier axe de rotation orbital (82) parallèle et excentré d'une excentration E par rapport à l'axe de rotation (72) de l'outil, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à mettre en rotation le premier axe de rotation orbital (82), sur au moins un tour, autour d'un second axe de rotation orbital (88) parallèle et excentré d'une valeur f par rapport au premier axe de rotation orbital (82). Cette configuration permet de pouvoir équilibrer les éléments prévus entre l'axe de rotation (72) de l'outil et le premier axe de rotation orbital (82) et ainsi de mettre en rotation ledit axe de rotation (72) autour du premier axe de rotation orbital (82) à des vitesses de rotation élevées contribuant à augmenter la productivité.
Patent FR-2987112-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour detecter les angles de rotation d'un composant rotatif d'un vehicule
Inventor: BISCHOPINK GEORG
IPC: G01D5/04
Filed: 2013-02-20
Abstract: Dispositif de capteur pour détecter les angles de rotation d'un composant rotatif d'un véhicule couplé à un générateur de valeur de mesure (26) donnant en combinaison avec un premier capteur (28, 28a, 28b) un signal représentant l'angle de rotation du composant rotatif (10). Le générateur (26) comporte un composant rotatif (10) en forme de convertisseur de mouvement (20) transformant la rotation (12) du composant rotatif (10) en une translation axiale (22) du générateur de valeur de mesure (26) par rapport au composant rotatif (10), le générateur de valeur de mesure (26) ayant un corps de base (26.1) traversant une ouverture centrale (26.4) de façon mobile longitudinalement sur le composant rotatif (10), et le capteur (28, 28a, 28b) détermine la course du générateur de valeur de mesure (26) qui représente l'angle de rotation du composant rotatif (10).
Patent FR-3005030-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture et de fermeture d'une case de train
Inventor: PELTIER LOUIS
IPC: B64C25/16
Filed: 2013-04-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'ouverture et de fermeture selon une direction sensiblement longitudinale d'au moins une trappe d'une case de train d'atterrissage d'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend : - une bielle de guidage proximale et une bielle de guidage distale présentant chacune une première extrémité rattachée de manière pivotante à la trappe et une deuxième extrémité rattachée de manière pivotante à une structure fixe intérieure de la case de train, et agencées de manière à former une articulation de type parallélogramme déformable, - au moins une bielle d'entraînement et présentant une première extrémité rattachée de manière articulée à la trappe et une deuxième extrémité rattachée de manière articulée à une jambe de train d'atterrissage.
Patent FR-3005131-A1 (FR)
Title: Pommeau pour tige d'un levier de vitesse disposant d'un moyen de verrouillage et/ou deverrouillage
Inventor: DELORME JEROME
IPC: G05G1/06
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention a trait à un levier de vitesse comprenant un pommeau destiné à être monté de manière réversible sur une tige. Le pommeau comporte un embranchement évidé conformé pour recevoir une tige de façon démontable. La tige comprend une forme de détrompage qui s'adapte au pommeau. Le pommeau est remarquable en ce qu'il met à disposition un système de verrouillage et/ou de déverrouillage entre le pommeau et la tige.
Patent FR-3006698-A1 (FR)
Title: Dalle pour plancher et plancher comprenant une telle dalle
Inventor: ZAGO DENIS
IPC: E04C2/54
Filed: 2013-06-10
Abstract: Dalle (10) comprenant: - une plaque supérieure (12) de circulation adaptée pour former un élément de plancher permettant la circulation de personnes et pour laisser passer la lumière; - une plaque inférieure (14) translucide formant barrière thermique ; - une couche intumescente (16) adaptée pour augmenter de volume à partir d'une température prédéterminée, disposée entre les plaques supérieure et inférieure (12, 14), et pour laisser passer la lumière ; et - un espace d'expansion (18) entre les plaques supérieure et inférieure (12, 14), l'espace d'expansion (18) étant adapté pour permettre l'expansion de la couche intumescente (16).
Patent FR-3007538-A1 (FR)
Title: Branche pour une monture de lunettes
Inventor: BELLONE DENIS
IPC: G02C5/14
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne une branche (100) pour une monture de lunettes comportant un châssis (50), ladite branche (100) comportant : - une âme (102) réalisée dans un matériau rigide et prévue pour être fixée audit châssis (50), - un fourreau (104) réalisé dans un matériau souple absorbant les chocs et enfilé sur ladite âme (102), - au moins un domino (106) enfilé sur le fourreau (104), et - de part et d'autre de chaque domino (106), une rondelle réalisée dans un matériau souple absorbant les chocs.
Patent FR-3015658-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’epaisseur de preformes textiles seches
Inventor: AUFFRAY STEPHANE
IPC: G01B7/06
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination de l'épaisseur de préformes textiles sèches, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de génération de courants de Foucault au sein d'une préforme (10) textile sèche, une étape d'étalonnage d'un dispositif (20) apte à réaliser des mesures, une étape d'acquisition desdits courants de Foucault au moyen de capteurs (30, 31), et une étape consistant à déterminer l'épaisseur de ladite préforme (10) textile.
Patent FR-3015334-A1 (FR)
Title: Raccord rotatif annulaire pour enveloppe de protection d'un bras de robot articule
Inventor: DELALANDE VINCENT
IPC: B25J19/06
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un raccord rotatif annulaire (2) de deux tronçons d'une enveloppe de protection d'un bras de robot articulé (B). Ce raccord est remarquable en ce qu'il comprend deux brides plates annulaires coaxiales d'axe central (X-X'), la première (3) étant munie de moyens de fixation (314) au premier des deux tronçons, la seconde (4), de moyens de fixation (44) au second tronçon, en ce que chaque bride (3, 4) présente une surface annulaire plane (311, 41) de contact avec l'autre bride (4, 3), en ce que la première bride (3) est munie de moyens (311, 5, 6, 47, 48) de retenue et de guidage de la seconde bride (4), qui autorisent un mouvement de rotation relatif d'une bride par rapport à l'autre, autour d'un axe de rotation (X-X') confondu avec les axes centraux desdites surfaces de contact annulaires (311, 41), en ce que chaque bride (3, 4) présente au moins une rainure annulaire (312a, 312b, 312c, 412a, 412b, 412c) débouchant sur sa surface de contact (31, 41), coaxiale avec l'axe de rotation (X-X'), et en ce qu'un joint d'étanchéité (7) est disposé dans l'espace délimité par les deux rainures en regard l'une de l'autre.
Patent FR-3015654-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur d'une turbomachine
Inventor: GHAZLANE IMANE
IPC: F28F13/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur d'un canal de circulation d'air d'une turbomachine, l'échangeur de chaleur étant configuré pour être traversé par un fluide à refroidir et comprend une pluralité d'ailettes faisant saillie par rapport à une surface support, l'échangeur de chaleur étant caractérisé en ce que chaque ailette comprend une base et une face d'attaque, de préférence continue, qui s'étend, à partir de la base, axialement dans le sens de la circulation d'air en s'effilant de l'amont vers l'aval selon un axe parallèle à la surface support.
Patent FR-3020329-A1 (FR)
Title: Structure inferieure avant de vehicule automobile
Inventor: LE GUILLOU OLIVIER
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention porte sur une structure inférieure avant de véhicule automobile, du type « voie basse avant » comportant un berceau et une poutre transversale de pare-chocs reliée à chacune de ses extrémités au berceau par une allonge de berceau (10). Dans cette structure inférieure avant, nouvelle, un renfort de berceau (70) est intégré à chaque allonge de berceau (10). Le renfort de berceau (70) est situé sur l'extrémité de l'allonge de berceau (10) dirigée vers le berceau moteur.
Patent FR-3022105-A1 (FR)
Title: Outil de coupe de branches et branchages
Inventor: GRIMBERG GERARD
IPC: F16M13/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention a pour objet un outil (1) de découpe de branches ou branchages (8), caractérisé par le fait qu'il comporte un pied (3) apte à reposer sur le sol et portant, à son extrémité opposée à celle reposant sur le sol, un support (7) pour un organe de coupe (2), lequel comporte deux branches (2a-2b) articulées entre elles et se terminant chacune par une lame de coupe (2c), les deux lames de coupe (2c) étant aptes à coopérer entre elles à la manière d'une cisaille, l'une des branches (2a) étant solidaire ou apte à être rendue solidaire dudit support (7), et l'autre formant un bras mobile (2b) de commande de l'opération de coupe par pivotement autour du point d'articulation des deux branches (2a-2b) pour faire passer les deux lames (2c) d'une position ouverte dans laquelle les branchages/branches (8) sont introduits entre celles-ci vers une position où elles se referment l'une sur l'autre en provoquant la coupe des branchages/branches (8).
Patent FR-3022684-A1 (FR)
Title: Dispositif a membrane a germanium sous contrainte
Inventor: GUILLOY KEVIN
IPC: H01S5/30
Filed: 2014-06-23
Abstract: Dispositif optique et/ou électronique comprenant une membrane (20) à base de germanium suspendue, comprenant une zone active (21) mise en tension par des bras de traction (23), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bras de traction (23) comprenant des côtés latéraux (32) non parallèles, dont la largeur augmente en s'éloignant de la zone active (21).
Patent FR-3023646-A1 (FR)
Title: Mise a jour des etats d'un post-traitement a une frequence d'echantillonnage variable selon la trame
Inventor: DANIEL JEROME
IPC: H03M7/30
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mise à jour des états d'un post-traitement appliqué à un signal audiofréquence décodé. Le procédé est tel que, pour une trame courante de signal décodé, échantillonnée à une fréquence d'échantillonnage différente de la trame précédente, il comporte les étapes suivantes: - obtention (E101) d'un signal décodé passé, mémorisé pour la trame précédente; - ré-échantillonnage (E102) par interpolation du signal décodé passé obtenu; - utilisation du signal décodé passé ré-échantillonné comme mémoire du post-traitement (E103) de la trame courante. L'invention se rapporte également à un procédé de décodage incluant la mise à jour des états d'un post-traitement, un dispositif de traitement mettant en œuvre le procédé de mise à jour des états de post-traitement.
Patent FR-3023925-A1 (FR)
Title: Systeme de trajectographie automatique pour microscope optique base sur une camera rapide intelligente
Inventor: DREAN ERIC
IPC: G02B21/24
Filed: 2014-07-18
Abstract: Système de trajectographie automatique pour microscope optique comprenant un système optique (8) apte à réaliser la mise au point sur un échantillon (9),une caméra rapide (12) placée au niveau du plan image dudit système optique (8) et apte à détecter une zone d'intérêt (10) dudit échantillon (9), une source de lumière (2) apte à éclairer au moins une partie de l'échantillon (9) et une unité de contrôle (21) programmée pour calculer des informations spatiales utilisées pour asservir le focus et/ou la position de la zone d'intérêt (10) de l'échantillon (9).
Patent FR-3023780-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3025991-A1 (FR)
Title: Matelas a langer pour bebe
Inventor: FERREIRA VANESSA MARIE
IPC: A47D15/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: Il est proposé un matelas à langer pour bébé, comprenant une âme (1) en mousse, et une housse (2) adaptée pour recouvrir l'âme. Une surface de la housse comporte au moins une zone (21, 22, 23, 24) avec de la bande auto agrippante de type boucles adaptée pour la fixation amovible d'au moins un élément de maintien du corps du bébé (20) par l'intermédiaire de bande auto agrippante de type crochets (42) prévue sur l'élément de maintien. La densité brute de la mousse de l'âme est supérieure ou égale à 15 kg/m3 +/-15%, de préférence supérieure à 20 kg/m3 +/-15%.
Patent FR-3027223-A1 (FR)
Title: Elastomere de silicone dans phase huileuse
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant au moins une phase huileuse, ladite phase huileuse comprenant : (i) au moins un élastomère de silicone présent au sein de gouttelettes d'eau dispersées dans ladite phase huileuse ; et (ii) au moins un tensioactif siliconé polyglycérylé de HLB supérieure ou égale à 8.
Patent FR-3028919-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'au moins une lampe pour eclairage interieur de plantes
Inventor: MARGALHAN-FERRAT YSABELLE
IPC: F21V21/34
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (200) de support d'au moins une lampe pour l'éclairage intérieur de plantes, configuré pour ajuster l'emplacement d'au moins une lampe (311) dans une pièce, comprenant un premier rail (110) configuré pour être immobilisé par rapport à la pièce, un deuxième rail (120) configuré pour être verticalement situé sous le premier rail (110) et une première articulation entre le premier rail (110) et le deuxième rail (120), la première articulation étant configurée pour permettre un coulissement du deuxième rail (120) le long du premier rail (110), le deuxième rail (120) s'étendant dans une direction différente de celle du premier rail (110) dans au moins une position relative des premier et deuxième rails (110, 120), un support (130) configuré pour être verticalement situé sous les premier et deuxième rails (110, 120) et une deuxième articulation entre le deuxième rail (120) et le support (130), la deuxième articulation étant configurée pour permettre un coulissement du support (130) le long du deuxième rail (120), le support (130) étant configuré pour porter l'au moins une lampe (311) ; l'une parmi la première articulation et la deuxième articulation étant configurée pour permettre une rotation du support (130) par rapport au premier rail (110).
Patent FR-3030550-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse de liant pour fibres et produits fibreux obtenus.
Inventor: GARCIA ALEXANDRE
IPC: C09D7/65
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition aqueuse de liant inorganique ou hybride comprenant (en % en poids des matières solides) - 55 à 100 % d'au moins un silicate de métal alcalin présentant un rapport massique Si/métal alcalin qui varie de 0,3 à 2, - 0 à 35 % d'au moins un agent plastifiant, et - 0 à 10 % d'un ou plusieurs additifs. L'invention a également pour objet les produits fibreux obtenus, en particulier à base de fibres minérales, tels que des mats, des grilles, des tissus, notamment des toiles à peindre, et des tricots.
Patent FR-3033928-A1 (FR)
Title: Module sous-marin de production d'energie electrique
Inventor: GOURMEL VINCENT
IPC: G21C13/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: Ce module sous-marin de production d'énergie électrique, du type comportant un caisson (1) dans lequel sont placés des moyens formant réacteur nucléaire (2), est caractérisé en ce que le caisson (1) se présente sous la forme d'un caisson à double parois, dont une paroi interne (3) forme une enceinte de confinement des moyens formant réacteur nucléaire (2), dont une paroi externe (4) est en relation d'échange thermique avec l'environnement (5) et forme une barrière de protection vis-à-vis de cet environnement et dont le volume entre les deux parois comporte des moyens formant réservoir d'eau (7) constituant une source froide pour les moyens formant réacteur.
Patent FR-3036291-A1 (FR)
Title: Cible posee au sol pour mesurer et analyser la precision et la regularite d'un jet de balle au tennis
Inventor: FERTE GREGOIRE
IPC: A63B69/38
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique permettant de mesurer et d'analyser, grâce à des cibles placées au sol, la précision et la régularité des jets de balle d'un joueur, particulièrement de tennis. Le dispositif concerne des cibles de plexiglas de faible épaisseur (3 cm) posées à même le sol et formant une zone cible de dimension variable. Le dispositif est constitué d'une zone cible composée d'une cible mère, à laquelle peuvent s'ajouter jusqu'à 8 cibles filles, connectée à un écran permettant de visualiser les résultats d'impact sur les cibles. Les cibles filles (70x70cm) s'assemblent à la cible mère (70x70cm) et les unes aux autres pour créer une zone cible de 210 x 210 cm au maximum. Le joueur devra viser la cible et chaque impact de balle est mesuré de façon indépendante par chacune des cibles.
Patent FR-3036371-A1 (FR)
Title: Struture flottante permettant le remorquage d'eoliennes offshore sur leur site de fonctionnement en mer profonde, equipees de tout leur equipement, pret a fonctionner
Inventor: COMPAGNON JEAN PIERRE
IPC: B63B35/44
Filed: 2015-05-22
Abstract: Cette présente invention concerne une structure flottante de conception très légère et très stable destinées à supporter des éoliennes offshore (1) ou tout autre équipement, remorquable en position verticale depuis leur site de fabrication jusqu'à leur site de fonctionnement en mer profonde avec tout leur équipement en tête et, ceci, grâce à son faible tirant d'eau, se libérant ainsi de tout moyens de manutention lourds et onéreux en mer ouverte. Cette structure est caractérisée par le fait que le flotteur (2): - en version émergée, fig.1, permet le remorquage en position verticale de son site de fabrication à son site définitif avec tout son équipement prêt à fonctionner, la stabilité étant assurée par un lest permanent (4) situé sous le flotteur par l'intermédiaire d'une colonne balastable (3). - en version immergée, fig.1 bis, par ballastage (5) de la colonne et d'une partie du flotteur (6) par des pompes (7) situées dans la partie vide du flotteur, permet de donner à l'ensemble une bonne stabilité et d'assurer à l'éolienne de fonctionner dans des conditions de mer fixées par le cahier des charges de l'exploitant. - En version immergée fig. 2bis, le lest étant descendu plus profondément au moyen d'un système à coulisse actionné par un mécanisme soit à crémaillère soit par frein pneumatique ou hydraulique ou partreuils ou autre mécanisme adapté, permet d'améliorer la stabilité dans des conditions de mer plus sévères.