baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116067-A1 (FR)
Title: Ensemble d’ajustement des rails d’une voie ferrée à réaliser et procédé associé
Inventor: MEDINA-PINEDA DAVID
IPC: E01B37/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: Ensemble d’ajustement des rails d’une voie ferrée à réaliser et procédé associé
    Cet ensemble comporte au moins un chariot (1) de détermination d’un plan de calage, qui est mobile le long d’une section de la voie ferrée munie d’une pluralité d’embases (8a, 8b) de réception des rails, et comporte : un châssis (25) automobile ; des moyens de positionnement (31, 32, 33) de mesure d’une position absolue du châssis (25) ; et des moyens de détection (41a, 41b) de détermination d’une position relative, par rapport au châssis (25), de chaque embase de la section de voie, l’ensemble comportant, en outre, des moyens de calcul (35) programmés pour établir un plan de calage de la section de voie à partir d’un plan de voie de la voie ferrée à réaliser et des positions absolues de chaque embase, la position absolue d’une embase étant déterminée à partir de la position relative de ladite embase et de la position absolue du châssis.
    Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3117723-A1 (FR)
Title: Géolocalisation d’équipements communicants dans un réseau collaboratif
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente description concerne l’estimation d’une position d’un équipement communicant (EC) dans un réseau collaboratif dans lequel des terminaux (RM), aptes à obtenir des données de leur position, relayent successivement des messages pour l’équipement communicant (EC). Après obtention d’au moins de premier et deuxième jeux de données de positions successives de terminal relai :- on estime, en fonction des premier et deuxième jeux, respectivement des première et deuxième zones dans lesquelles l’équipement communicant (EC) est susceptible d’être successivement présent,- on détermine si les première et deuxième zones ont une intersection vide ou non-vide, et- si cette intersection est vide, on détermine que l’équipement communicant (EC) est en mouvement et se situe dans la deuxième zone,- si cette intersection est non-vide, on détermine que l’équipement communicant (EC) est dans l’intersection des première et deuxième zones.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119308-A1 (FR)
Title: Vis pour ostéosynthèse comportant un indexage angulaire par rapport au tournevis et à compatibilité universelle
Inventor: BOUSQUET ADRIEN
IPC: A61B17/88
Filed: 2021-02-01
Abstract: Vis pour ostéosynthèse comportant un indexage angulaire par rapport au tournevis et à compatibilité universelle La présente invention concerne une vis de serrage (6) pour ostéosynthèse comportant au moins un filetage (7,10) suivant une axe principal (X) et à son extrémité dite apicale (11) une empreinte (12) présentant autour dudit axe principal (X) des formes régulières réparties angulairement, adaptées pour recevoir des formes complémentaires d’un tournevis (19) s’engageant dans ladite empreinte (12), remarquable en ce que l’empreinte (12) de la vis (6) comporte au moins trois formes régulières (13) dont les sommets sont inscrits dans un cercle dit cercle circonscrit (30) et au moins deux sommets adjacents de l’empreinte (21) sont reliés pour former un lobe convexe dit d’indexation (16) dont le rayon de courbure est égal au rayon du cercle circonscrit (30).  Figure 3
Patent FR-3122318-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interception d’insectes rampants pour un pied d’élément de mobilier
Inventor: SAROCCHI MARIE-NOËLLE
IPC: A01P19/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’interception d’insectes rampants destiné à être installé sur un pied (2) d’élément de mobilier, le dispositif (1) comportant au moins une première partie (10) et une deuxième partie (12), chaque partie comportant une cavité (110, 130) ouverte à une extrémité supérieure, les deux parties (10, 12) étant configurées pour :      dans une première configuration, ou configuration fermée, être reliées de façon à délimiter un espace central (14) permettant au dispositif (1) d’entourer un pied (2) d’élément de mobilier, les cavités (110, 130) se trouvant disposées autour de l’espace central (14) de façon à former un piège pour des insectes rampants se déplaçant sur un pied (2) sur lequel le dispositif est installé ;  dans une deuxième configuration, ou configuration ouverte, être partiellement ou totalement séparées, de façon à définir alors au moins une ouverture permettant d’installer le dispositif autour d’un pied (2) d’élément de mobilier.      .    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124131-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un siège arrière avec un dossier fixé à un élément de structure.
Inventor: ALVES MARCOS
IPC: B60N2/20
Filed: 2021-06-18
Abstract: Véhicule automobile comprenant au moins un élément de structure avec une ouverture, et au moins un siège arrière avec un dossier ; le dossier comprenant au moins une face latérale, et un tourillon (24) transversal, d’une part fixé à la face latérale du siège et d’autre part engagé dans l’ouverture de l’élément de structure ; l’ouverture comprenant un bord inférieur (28) formant un palier pour le tourillon (24) du dossier. Le véhicule est caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pièce de blocage (30) du tourillon (24) fixée à l’élément de structure, et s’étendant dans l’ouverture au-dessus du tourillon ; la pièce de blocage (30) comprenant au moins un élément de butée (32) agencé pour limiter les mouvements du tourillon selon la verticale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127200-A1 (FR)
Title: Accoudoir de siège mobile sans actionneur
Inventor: LOPEZ BRUNO
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-09-20
Abstract: L'invention porte sur un siège convertible entre une position relevée et une position lit comportant un mécanisme de déploiement (23) d'un accoudoir (17) comprenant:  - une première liaison de guidage (35) comprenant un premier galet (36) lié mécaniquement à la pièce mobile (37) associée à l'assise, ledit premier galet (36) coopérant avec une première rainure ménagée dans l'accoudoir (17), et  - une deuxième liaison de guidage (40) comprenant un deuxième galet (41) lié mécaniquement à une pièce fixe (26), ledit deuxième galet (41) coopérant avec une deuxième rainure ménagée dans l'accoudoir (17),  de sorte qu'un déplacement de l'assise du siège lors d'un passage de la position relevée à la position lit du siège pilote un déplacement de l'accoudoir (17) de la position haute vers la position basse.  Figure 3
Patent FR-3129210-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d’une substance particulière dans un objet par interrogation photonique active
Inventor: BLIDEANU VALENTIN
IPC: G01J7/00
Filed: 2021-11-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection, par interrogation photonique active, d’une substance à détecter contenue dans un objet et choisie parmi des actinides, des explosifs, des stupéfiants et des gaz toxiques contenant du chlore. Il comprend :  - un accélérateur de protons configuré pour générer un faisceau de protons accélérés ayant une énergie supérieure à 100 keV et inférieure à 1 MeV ;  - une cible configurée pour recevoir le faisceau de protons accélérés et pour générer, par une réaction (p,γ) ou une réaction (p,αγ) ayant une section efficace supérieure à 0,100 mb, un faisceau de photons ayant une énergie discrète supérieure ou égale à 6 MeV, pour détecter un actinide, ou supérieure ou égale à 10 MeV, pour détecter un explosif, un stupéfiant ou un gaz toxique contenant du chlore, le faisceau de photons généré étant destiné à être dirigé sur l’objet contenant la substance à détecter ;  - au moins un détecteur de particules configuré pour détecter et mesurer un rayonnement de particules émises par la substance à détecter suite à l’irradiation de l’objet par le faisceau de photons généré, les particules émises étant des neutrons lorsque la substance à détecter est un explosif, un stupéfiant ou un gaz toxique contenant du chlore, ou des photons, lorsque la substance à détecter est un actinide.  Figure pour l’abrégé : pas de figure .
Patent FR-3133352-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du champ de vision d’au moins une caméra d’un système de rétrovision numérique d’un véhicule en stationnement
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60R1/22
Filed: 2022-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de rétrovision numérique d’un véhicule (10). Un tel système comprend au moins une caméra (11, 12) embarquée configurée pour acquérir au moins une image selon un champ de vision déterminé. Le contrôle d’un tel système de rétrovision numérique comprend la détection d’une commande de changement d’orientation de ladite au moins une caméra (11, 12). L’orientation de ladite au moins une caméra (11, 12) est contrôlée pour le passage d’un premier champ de vision (111, 121) à un deuxième champ de vision (112, 122). Le premier champ de vision (111, 121) comprend au moins une partie arrière d’un environnement extérieur dudit véhicule (10). Le deuxième champ de vision (112, 122) comprend au moins une partie latérale d’un environnement extérieur dudit véhicule (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3133013-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour réduire le caractère gras et la brillance de la peau et utilisation de la composition cosmétique
Inventor: ZAMBON GARDOLINSKI ANTONIELA
IPC: A61K8/27
Filed: 2022-04-14
Abstract: COMPOSITION COSMÉTIQUE POUR RÉDUIRE LE CARACTÈRE GRAS ET LA BRILLANCE DE LA PEAU ET UTILISATION DE LA COMPOSITION COSMÉTIQUE La présente invention concerne une nouvelle composition cosmétique qui peut réduire le caractère gras et la brillance de la peau. La composition cosmétique comprend au moins un composé d’inhibition de la sécrétion sébacée, un extrait de graines de Bixa Orellana (Urucum), au moins une charge et au moins une vitamine. La présente invention a trait également à l’utilisation de ladite composition cosmétique pour la fabrication d’un produit destiné à réduire le caractère gras et la brillance de la peau.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3135576-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/14
Filed: 2022-05-12
Abstract: L’invention concerne un stator de machine électrique, comprenant une culasse statorique (14) présentant une surface circulaire (16) et une pluralité de dents statoriques dressées sur ladite surface circulaire (16), chacune des dents statoriques (18) comportant, d’une part un empilement (20) de plaques d’acier à grains orientés (32), présentant une première extrémité (22) liée à ladite culasse (14) et une seconde extrémité opposée libre (24), et d’autre part un enroulement de fil électrique (25), chacune desdites plaques (32) s‘étendant selon une direction normale à ladite surface circulaire (16), tandis que les grains sont orientés parallèlement à ladite direction normale. Chacune desdites plaques (32) est découpée en T en formant deux becs (38, 40), de manière à ce que ladite seconde extrémité libre (24) présente deux ailles libres opposées (42, 44) ; et chacune desdites plaques (32) est traitée de façon à désorienter les grains au niveau de leur deux becs (38, 40).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3137301-A1 (FR)
Title: Système de jeux digitaux liés
Inventor: MAILLET ANTOINE
IPC: A63F3/08
Filed: 2022-07-06
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour jeux digitaux liés comprenant au moins un serveur (115) coopérant avec au moins un dispositif de jeux (100, 105, 110), selon lequel le au moins un dispositif de jeux est configuré pour participer à un premier et à un deuxième jeux, les premier et deuxième jeux étant différents, ledit au moins un serveur comprenant un premier module logiciel (310) mettant en œuvre ledit premier jeu et un deuxième module logiciel (315) mettant en œuvre ledit deuxième jeu, lesdits premier et deuxième modules logiciels étant distincts, ledit au moins un serveur comprenant en outre un module logiciel de gestion de jeux liés (305), ledit module logiciel de gestion de jeux liés étant configuré pour exécuter ledit deuxième module logiciel suite à l’exécution dudit premier module logiciel.  Figure abrégé : figure 3
Patent FR-3126986-A1 (FR)
Title: Mélanges polymères destinés à être utilisés dans des applications de puits de forage
Inventor: THATATHIL SANDEEP
IPC: F16J15/00
Filed: 2022-08-09
Abstract: La présente invention concerne des mélanges élastomères comprenant des mélanges d’élastomères partiellement fluorés, tels que des élastomères de tétrafluoroéthylène-propylène (FEPM ou TFEP) et des caoutchoucs fluorocarbonés, tels que des élastomères à base de fluorure de vinylidène (FKM ou FEP). Les mélanges élastomères peuvent être préparés à l’aide de broyeurs à deux rouleaux, de mélangeurs internes ou d’une autre technique de mélange et peuvent être moulés en joints, garnitures d’étanchéité, joints toriques ou autres articles par extrusion, moulage par injection, moulage par compression ou similaire. Les articles élastomères résultants peuvent fournir de bonnes performances d’étanchéité, y compris à des températures modérées ou basses, et présentent une bonne compatibilité chimique et une bonne résistance lorsqu’ils sont exposés à des environnements de puits de forage courants. Dans certains cas, les mélanges élastomères peuvent fournir des caractéristiques de performance auparavant uniquement disponibles à partir d’élastomères perfluorés (FFKM), mais sans nécessiter les conditions de traitement complexes associées à la préparation d’élastomères perfluorés.
Patent FR-2005645-A1 (FR)
Title: Water insoluble enzyme prepn and improved method for 6-amino-penicilla - nic acid
IPC: C12N11/08
Filed: 1969-04-04
Abstract: (A) A water insoluble enzyme prepn. (I) (B) Improved method for 6-aminopenicillanic acid. Deacylation of penicillin. A suitable acylase, obtd. e.g. from E. coli or fungal sources, is reacted with a suitable reactive carboxymethylcellulose, Zeocarb 226 acid chloride, or hydrazine cross-linked ethylene-maleic anhydride resins, tog. with the appropriate amide-forming reagent, e.g. DCCD. The coupled enzyme is esp. useful of for deacylation of benzyl and phenoxymethylpenicillins to 6-aminopenicillanic acid of high purity.
Patent FR-2008790-A1 (FR)
Title: Prodn of polylactam articles by polymn in moulds
IPC: C08F2/00
Filed: 1969-05-16
Abstract: Prodn. of a polylactam article comprises (a) placing a mixt. contg. a lactam, a catalyst and an initiator in an appts. suitable for the prepn. of polylactam articles at a temp. below the m.p. of the lactam, and (b) heating the mixt. to a temp. above the m.p. and above the polymsn. temp. of the lactam, so that the lactam undergoes anionic polymsn. to form an article of the polylactam in the appts. The process enables polylactam articles to be more efficiently and simply produced, by eliminating the separate stage for polymer formation. Better control of polymsn. is obtained, and more uniform pdts. are prepd.
Patent FR-2022085-A1 (FR)
Title: Improving tolerance of x-ray films to safe - lights
IPC: G03C1/36
Filed: 1970-03-25
Abstract: Improving tolerance of X-ray films to safe lights. An organic thioether is added to the emulsion using 2% molar soln. at 60 degrees C which can dissolve twice as much silver chloride as will dissolve in water at 60 degrees C. Preferably, the thioether includes the group -OCH2CH2-S-5 - 50 mg. of thioether per mole silver may be added during the maturation of the silver halide. In an example 1,10-di-thia-4,7,13,16-tetraoxa-cyclooctadecane is used.
Patent FR-2207737-A1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1972-11-29
Abstract: A heel holddown for a ski binding has a support formed with two lateral forwardly downwardly inclined grooves in which are received gudgeons carried on the ends of arms of a clamp which presses a skiboot heel against the face of a ski. In the middle of the clamp there is a throughgoing transverse pin which lies in one of a plurality of peripheral angularly equispaced notches formed in a barrel which is rotatable in the support about an axis parallel to the ski face and perpendicular to the longitudinal direction of the ski. The barrel is formed of a pair of peripherally notched disks bridged by a plurality of angularly equispaced rods. A ball is urged by a spring radially toward the rods so as to hold the barrel in any of a number of predetermined angular positions corresponding to the number of rods. The barrel will therefore return to the angular position it is in so long as it is not rotated against the spring force from this position through an angle greater than half of the angular distance between rods, in which case the heel clamp will flip up and the pin will index the barrel into the next position. A heel plate adapted to lie between the skiboot heel and the ski face is pivoted on the support and linked to the pin so that it also flips up when the clamp does, and allows the user to reset the holddown by stepping on the heel plate.
Patent FR-2210500-A1 (FR)
Title: Mfr of reinforced flexible hoses - by successive impregnation of tubular reinforcement
IPC: B29D23/00
Filed: 1973-01-22
Abstract: A tubular flexible reinforcement is led onto a horizontal mandrel partially surrounded by a chamber which can be flooded with a liquified resin to impregnate and enclose the reinforcing element. Once the resin is self-supporting the coated zone of the reinforcement may be drawn out of the chamber, pulling a further length in to successively build continuous hose. Process may be repeated to build hose with two concentric layers of reinforcement enclosed in two successive resin matrices. After an initial quenching, the reinforced tubing may be supported by internal inflation and longitudinally drawn.
Patent FR-2235653-A1 (FR)
Title: Textile sock with toe extensions - has two extensions for large toe and for the four other toes
IPC: A41B11/00
Filed: 1973-07-05
Abstract: Textile footwear, i.e. sock or stocking, developed to improve foot hygiene incorporates a foot end divided into five sections each contoured to fit individual respective toes, or divided into two sections with one fitting the big toe and the other housing the remaining four toes. Articles are pref. fashioned with the aid of circular or square looms and embody a separate inbuilt heel piece (1) or otherwise. The footwear may be for normal wear or purely for medical use. The single large section for four toes prevents these toes from becoming compressed and allows air to circulate more freely, so preventing build up of germs.
Patent FR-2238105-A1 (FR)
Title: Vehicle heating and ventilation air distributor - two spring loaded closure flaps are controlled by cam lever
IPC: B60H1/00
Filed: 1973-07-20
Abstract: Air distributor seals one or other of two outlets, whilst delivery from open outlet can be regulated, or both outlets can be sealed. A single operating cable is used. Two flaps (7, 8), held together by a spring (12), normally close one outlet (6), leaving other (4) open to inlet air (2). Pulling flexible cable (17) in sheath (18) on casing (1) causes assembly to pivot (9) and close other outlet, opening first to inlet air. Further pulling of cable operates cam lever (10) pivoting (11) on first flap. Cam profile (15) moves against roller (16) fixed on second flap, opening this any amount up to complete closure (21).
Patent FR-2257972-A1 (FR)
Title: Changing luminous display design, wall etc. - has transparent endless belt screen behind transparent screen
IPC: G09F19/12
Filed: 1974-01-16
Abstract: There is a screen (1) formed by a transparent endless band which can be decorated as required. The band is driven by a motor (2) and is illuminated by a luminous source (3). The two runs of the band, one being raised, one being lowered, permit the superposition of colours or designs. A fixed diffuser screen (4), decorated or not, can be incorporated for improved spread of the luminous flux. The front surface (5) is constituted by a transparent material such as glass or plastic with cut, engraved or moulded reliefs. Inscription or letters (6) can be placed on one of the two faces of the front surface, on the moving screen or on the diffuser screen.
Patent FR-2264015-A1 (FR)
Title: Pyrazolo(3,4-d)pyrimidin-4-ones - pre-and post-emergence herbicides
IPC: A01N43/90
Filed: 1974-03-13
Abstract: Title compounds are of the formula: (where R1 = H, (1-4C) alkyl; X = H, Cl, F or -CR2R3R4; R2, R3 and R4 = H, Cl or F with proviso that when X = F, R1 = (1-4C) alkyl) and their salts with alkali metals, ammonia, mono-, di or tri-alkylamine, dicyclohe xylamine, N-cyclohexylamine or N,N-dicyclohexyl alkylamine. They may be prepared by cyclising 5-CF2XCO NH-4-(cyano or carbamoyl)pyrazoles.
Patent FR-2268457-A1 (FR)
Title: Vertically spaced plant containers - has pillars supporting containers with soil held above water
IPC: A01G9/02
Filed: 1974-04-26
Abstract: The device has bases (1) supporting pillars (6) receiving tubular supports for containers (10, 11) which are fitted over the pillars. The small bases of the containers rest upon seals (14) on arms (4, 5; 4'5') of the supports. A lining seal (15) is placed on the inside at the bottom of each container and is compressed by an upper tubular support (17). In each container is an inverted V shaped grill separating the soil in the upper part from the water in the lower part of the container. Adjustable wicks supply water to the soil, and the end walls are perforated for aeration. Water supply is controlled by a float type valve.
Patent FR-2273636-A1 (FR)
Title: Bearing column foundation shuttering device - has truncated pyramidal form with projecting reinforcement
IPC: E02D27/00
Filed: 1974-06-04
Abstract: The shutter (1) for the formation of column (8) bearing plinths projecting above heavy reinforced concrete foundations (10) is of hollow truncated pyramidal form, and simplifies conventional methods whilst permitting horizontal and vertical adjustment of the bearing. Reinforcement (13) projecting from the base is supported on foundation (2) by shims (4) to produce vertical alignment. A cruciform shape plate (5) fits on the top for correct alignment of the column. The shutter (1) is filled with concrete (11) and made integral with the foundation (10), and the shutter shape permits compact storage of stacked shutters. The cruciform plate (5) leaves spaces for concrete pouring from overhead.
Patent FR-2397040-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de commander la position d'une tete magnetique par rapport a une piste d'information a suivre
IPC: G11B5/48
Filed: 1974-07-10
Abstract: Dispositif pour commander automatiquement la position d'une tête de lecture par rapport à une piste suivant laquelle de l'information est inscrite dans un milieu d'enregistrement coopérant magnétiquement avec ladite tête. Pour engendrer un signal devant commander la position de la tête, le dispositif comporte un élément oblong en matériau à magnétorésistance, muni de deux dérivations de sortie et d'une dérivation centrale. La différence entre les tensions entre d'une part chacune des dérivations de sortie et d'autre part la dérivation centrale fournit une indication de la position de la tête. Application à la fabrication de dispositifs d'enregistrement et/ou de reproduction.
Patent FR-2243400-A1 (FR)
Title: Central heating pressure compensating vessel - dividing membrane trapped between rims of cover and base
IPC: F15B1/12
Filed: 1974-08-13
Abstract: A metal casing forming the reservoir, divided by a flexible membrane forming two chambers, one of which is gas filled, consists of a cover and a base, the rim around the cover being rolled over to enclose the tightly rolled rim of the base, with the periphery of the membrane trapped between them. The curved external face of the rolled rim of the cover carries vertical stiffening indentations complete around it. Alternative shapes for these indentations are shown.