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Patent FR-2946261-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decantation a lit de boues pulse
Inventor: LANGLAIS CHRYSTELLE
IPC: B01D21/01
Filed: 2009-06-08
Abstract: Procédé de décantation à lit de boues pulsé, pour le traitement de tout type de liquide, en particulier d'eau, mettant en oeuvre au moins un réactif en poudre ou en grains, selon lequel le liquide et le ou les réactifs, pour le traitement, sont contenus dans un bassin (1) comportant à sa base des moyens (2) d'introduction uniforme en liquide à traiter sur toute sa surface ; le liquide traité est évacué en partie haute du bassin, au niveau supérieur (S) du liquide ; l'alimentation du bassin en liquide à traiter est réalisée par pulsations, provoquant des mouvements verticaux alternatifs du lit de boues (M) ; une partie des boues se déverse dans un concentrateur (12) lorsque le niveau supérieur du lit de boues dépasse un niveau de déversement (Ld). On fait varier l'amplitude des mouvements verticaux alternatifs du lit de boues (M) entre au moins deux valeurs : l'une de ces valeurs correspond à un niveau haut (Nh2) du lit de boues inférieur au niveau de déversement (Ld), et l'autre de ces valeurs correspond à un niveau haut du lit de boues supérieur au niveau de déversement (Ld), avec évacuation de boues et de réactif.
Patent FR-2950059-A1 (FR)
Title: Composition pour adhesif structural
Inventor: CURET ARNAUD
IPC: C08F4/32
Filed: 2009-09-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un agent initiateur de polymérisation pour adhésifs acryliques contenant un silane epoxydé.
Patent FR-2952506-A1 (FR)
Title: Dismountable de-scaling device for breadmaker, has turning drill equipped with tubes that comprise multiple elements, where tubes are connected with each other by utilizing threadings
Inventor: THIRIET EDITH
IPC: A21B3/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: The device has a turning drill (5) equipped with tubes (1) that comprise multiple elements, where the tubes are connected with each other by utilizing threadings. Diameter of the turning drill is identical to diameter of an opening of a breadmaker (8). A tubular inlet (7) of the breadmaker, the turning drill and a spindle (9) of a drilling machine are connected with each other. A female threading (4) and a male threading (3) are screwed in a direction opposite to rotation of the drilling machine.
Patent FR-2953649-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une pile pendant une pollution aux composes soufres et dispositif d'alimentation en energie
Inventor: LEMAIRE OLIVIER
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-12-03
Abstract: Le procédé de gestion d'une pile à combustible comportant un gaz actif circulant en contact avec une électrode comprend une étape de comparaison de la concentration d'un composé soufré dans le gaz actif à un seuil indicatif d'une phase de pollution (P2) au composé soufré et une étape d'introduction (P3) temporaire d'un gaz guérisseur oxygéné et non soufré dans le gaz actif si la concentration est supérieure au seuil. Le gaz guérisseur peut être introduit pendant ou après la phase de pollution (P2).
Patent FR-2941189-A1 (FR)
Title: Rearview mirror device for use in cab interior of vehicle such as car, has fixing unit located in selected place of auxiliary body, where fixing unit is cooperated with another fixing unit for integrating auxiliary body to main body
Inventor: FLOTIN PATRICIA
IPC: B60R1/08
Filed: 2009-01-16
Abstract: The device (D) has a main rear view mirror (R1) provided with a main body (C1) including a main glass (M1) and integrated to a support (SR) of a vehicle. A fixing unit (MF1) e.g. male fixing unit, is located in a selected place of the main body, and an auxiliary rear view mirror (R2) is provided with an auxiliary body (C2) including an auxiliary glass (M2). Another fixing unit (MF2) e.g. female fixing unit, is located in a selected place of the auxiliary body. The latter fixing unit is cooperated with the former fixing unit for integrating the auxiliary body to the main body.
Patent FR-2947608-A1 (FR)
Title: Clapet anti-retour a recirculation automatique amelioree
Inventor: KLEMM RAINER
IPC: F16K31/12
Filed: 2009-07-06
Abstract: Le clapet anti-retour à recirculation automatique (18) comporte : une soupape (34) disposée dans un canal principal et mobile entre des positions extrêmes de fermeture et d'ouverture de la section de passage du canal principal ; une vanne (70) disposée dans un canal de recirculation constituant une dérivation du canal principal en amont de la soupape, la vanne comportant un obturateur (72) rotatif et un siège (74) coopérant mutuellement pour définir la section de passage du canal de recirculation ; et des moyens de transmission couplant le mouvement de la soupape et celui de l'obturateur. La vanne comporte des moyens d'équilibrage (120) de la pression adaptés pour que, parmi les surfaces aval de l'obturateur, au moins une surface ne participe pas à l'étanchéité et est soumise à une pression sensiblement égale à la pression s'exerçant sur les surfaces amont de l'obturateur.
Patent FR-2948165-A1 (FR)
Title: Ensemble de conduites coaxiales comprenant des pieces de jonction a cavites internes etanches et procede de realisation
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: F16L1/19
Filed: 2009-07-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'au moins deux conduites coaxiales (1) comprenant au moins deux éléments unitaires (n-1,n) d'ensemble de conduites coaxiales, dont l'un comprend à une extrémité une première pièce de jonction (la) assemblée à une deuxième pièce de jonction (1b) à l'extrémité d'un autre dit élément unitaire d'ensemble de conduites coaxiales, chacune des deux dites première et deuxième pièces de jonction (1a, 1b) étant une pièce de jonction de révolution, caractérisé en ce que les extrémités de deux deuxièmes branches internes (5 a,5 b) non soudées des dites première et deuxième pièces de jonction (1a, 1b) sont en contact métal/métal l'une avec l'autre sous contrainte de déformation élastique au niveau de leur surface de contact résultant du retrait de la soudure (19) des extrémités des deux deuxièmes branches externes (5 ) des dites deux pièces de jonction (1a, 1b), de sorte que lesdites deuxièmes cavités internes (6) sont étanches vis-à-vis de l'intérieur (2 ) la conduite interne (2 ),
Patent FR-2935137-A1 (FR)
Title: Chaine a rangees multiples a engrenement d'entrainement de levage et d'abaissement
Inventor: ANDO TAKAHISA
IPC: B66F3/00
Filed: 2009-07-21
Abstract: L'invention concerne une chaîne à rangées multiples à engrènement d'entraînement de levage et d'abaissement (100) dans laquelle le poids de la chaîne est équilibré dans le sens de la largeur de la chaîne de manière à améliorer l'équilibre des charges. La chaîne comporte des unités de maillons internes (130) comprenant des plaques de dents internes (110), des plaques de dents externes (150) et des plaques de dents intermédiaires reliées par des broches (160). Les plaques de dents internes présentent une partie formant crochet (111).
Patent FR-2950399-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de commande pneumatique pour un moteur a combustion interne et moteur permettant la mise en œuvre dudit procede
Inventor: DAUMAS MARC ALAIN
IPC: F04B37/14
Filed: 2009-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif (1) de commande pneumatique pour un moteur, ledit dispositif comportant une première partie comprenant un circuit (2) de vide compris entre une pompe (11) à vide et une électrovanne (4), une seconde partie comprise entre un actionneur (3) pneumatique et l'électrovanne (4), caractérisé en ce que, suite à un arrêt de fonctionnement de la pompe (11) à vide, on effectue, tant que la pression dans la première partie est inférieure à un seuil de pression prédéterminé, au moins les étapes suivantes : on isole à étanchéité la première partie du dispositif (1) de la seconde partie dudit dispositif, on remplit d'air la seconde partie du dispositif (1), on transfère l'air contenu de la seconde partie du dispositif (1) vers la première partie dudit dispositif. L'invention concerne aussi un moteur comprenant un profil de commande pour la mise en oeuvre dudit procédé.
Patent FR-2950513-A1 (FR)
Title: Recipient portant un accessoire cosmetique, accessoire cosmetique et procede de traitement associes.
Inventor: DROUIN ANTHONY
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-09-30
Abstract: Ce récipient (10) comprend une paroi creuse (14) délimitant intérieurement un réservoir (22) de produit cosmétique, la paroi creuse (14) délimitant extérieurement un logement (24) de réception d'un accessoire cosmétique (18). Le récipient (10) comporte un accessoire cosmétique (18) destiné à être reçu de manière amovible dans le logement de réception (24), au moins une partie de l'accessoire cosmétique (18) étant plus souple que la paroi creuse (14). La paroi creuse (14) comporte des moyens (72) de retenue de l'accessoire cosmétique, disposés dans le logement de réception (24). L'accessoire cosmétique (12) est totalement reçu dans le logement de réception (24) sans faire saillie hors du logement de réception (24) au-delà de la paroi creuse (14) lorsque l'accessoire cosmétique (18) est engagé dans les moyens de retenue (72).
Patent FR-2962121-A1 (FR)
Title: Preparation de graphene par amincissement mecanique de materiaux graphitiques
Inventor: JANOWSKA IZABELLA
IPC: B82B3/00
Filed: 2010-06-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une dispersion de particules ou feuillets de graphène dans un milieu liquide L, comprenant les étapes suivantes : (a) on approvisionne un barreau ou bloc (5) de matériau massif M à base de graphite ; (b) on frotte ledit matériau M sur la surface S (2) d'un substrat de manière à créer une trace de frottement dudit matériau M sur ladite surface S (2) dudit substrat ; (c) on trempe ledit substrat dans un milieu liquide L (6) et soumet ledit milieu liquide L (6) aux ultrasons pour obtenir une dispersion de particules ou feuillets de graphène dans ledit milieu liquide L (6), sachant que les étapes (b) et (c) peuvent être réalisées au moins en partie successivement, ou en même temps.
Patent FR-2951295-A1 (FR)
Title: Procede pour le remplacement d'un contenu visuel prenant en consideration des exigences de cout, droit d'auteur et confidentialite
Inventor: COLOMBINO TOMMASO
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés de remplacement de contenus numériques à l'intérieur d'un document multimédia. Les systèmes et les procédés incluent une station de travail (105) utilisateur qui peut recevoir une sélection provenant d'un utilisateur pour un contenu originel à remplacer dans le document. Des contenus alternatifs peuvent être récupérés, lesquels présentent un niveau de justesse avec le contenu originel sélectionné. Des contraintes sur l'utilisation des contenus alternatifs peuvent être déterminées, et une valeur d'adaptation de chacun des contenus alternatifs peut être calculée sur la base de la justesse et des contraintes sur l'utilisation. Les contenus alternatifs présentant les valeurs d'adaptation les plus élevées peuvent être présentés à l'utilisateur pour qu'il sélectionne le remplacement du contenu originel.
Patent FR-2964209-A1 (FR)
Title: Appareil electronique a ecran tactile comprenant une bequille a au moins trois positions d'utilisation.
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: G06F1/16
Filed: 2010-08-31
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique à écran tactile (3), notamment de type monobloc, comprenant un boîtier (1) sur lequel est monté l'écran tactile (3), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une béquille (7-9, 7', 7") pivotante par rapport au boitier (1) entre une position escamotée dans le boîtier (1) de l'appareil, et une position déployée maximale, correspondant à une configuration dite « couchée » de l'appareil, dans laquelle l'angle (a) entre la face extérieure visible (4) de l'écran tactile (3) et la verticale (V) est compris entre 50° et 85° lorsqu'une base (10, 10') de l'appareil et la béquille (7-9, 7', 7") sont en appui sur un plan horizontal (H), la béquille (7-9 ; , 7', 7") pouvant en outre être disposée dans au moins une position déployée intermédiaire, correspondant à une configuration dite « debout » de l'appareil, dans laquelle l'angle (c) entre la face extérieure visible (4) de l'écran tactile (3) et la verticale (V) est compris entre 5° et 45° lorsque la base (10) de l'appareil et la béquille (7-9, 7', 7") sont en appui sur le plan horizontal (H).
Patent FR-2964331-A1 (FR)
Title: Membrane chimiquement stabilisee, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: GONON LAURENT
IPC: B01D69/12
Filed: 2010-09-03
Abstract: La présente invention concerne une membrane, telle qu'une membrane échangeuse d'ions et notamment une membrane échangeuse de protons comprenant une matrice polymère et une charge minérale fonctionnalisée par un groupement comprenant au moins un atome de soufre, à condition que, lorsque ledit groupement comprend une fonction acide sulfonique, il comprend en outre un deuxième atome de soufre. La présente invention comprend également son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-2954448-A1 (FR)
Title: Electrovanne et installations d'assistance de conduite equipees d'une telle electrovanne
Inventor: KURZ EDGAR
IPC: B60T8/36
Filed: 2010-12-21
Abstract: Electrovanne (1) comportant un corps de soupape (2), le corps de soupape (2) ayant au moins par zone, un canal d'entrée (7) et/ou au moins un canal de sortie (11) pour l'électrovanne et le canal d'entrée (7) et/ou le canal de sortie (11) sont reliés hydrauliquement au siège de soupape (8) de l'électrovanne (1). Le corps de soupape (2) comporte une zone de réception (5) munie d'un insert (4) formant le siège de soupape (8).
Patent FR-2969486-A1 (FR)
Title: Kit pour le traitement des envenimations
Inventor: CHERIF ZAHAR KAMAL
IPC: A61F17/00
Filed: 2010-12-24
Abstract: L'objet de l'invention est un kit pour le traitement des envenimations caractérisé qu'il comprend au moins : - une seringue (12) avec aiguille, remplie d'un liquide pour anesthésie locale et vasoconstriction, - un bistouri (14) comportant une lame avec un limiteur (20) de profondeur d'incision , et - une seringue (16) avec aiguille, remplie d'un liquide de lavage incluant les mêmes composés que ceux de la seringue (12) mais à une concentration inférieure. Un tel kit permet d'extraire localement en urgence le venin d'une morsure ou piqûre inoculée par un animal venimeux. L'invention couvre aussi le procédé de mise en oeuvre du kit.
Patent FR-2978680-A1 (FR)
Title: Dispositif a plusieurs chambres de reaction pour la mise en oeuvre de reactions liquides/solides d'oxydo-reduction en lit fluidise
Inventor: LANCON FRANCK
IPC: B01J8/28
Filed: 2011-08-02
Abstract: Le dispositif (10) de mise en œuvre de réactions liquides/solides d'oxydoréduction en lit fluidisé comporte un corps de réacteur (1) s'étendant le long d'un axe longitudinal (2), des moyens (5) d'injection d'une solution à traiter via une première extrémité du corps de réacteur (1) selon l'axe longitudinal (2), des moyens (4) d'introduction d'un métal réactif via une seconde extrémité du corps de réacteur (1) opposée à la première extrémité selon l'axe longitudinal (2), des moyens d'agitation de la solution dans le corps du réacteur (1), un compartiment de finition (7) monté à la seconde extrémité du corps du réacteur et relié à des moyens (6) d'évacuation de la solution traitée. Le corps de réacteur (1) comporte deux chambres de réaction (8, 9) distinctes, chaque chambre de réaction ayant, perpendiculairement à l'axe longitudinal (2), une section constante, les dites sections des deux chambres de réaction (8, 9) étant différentes et croissantes de la première extrémité à la seconde extrémité.
Patent FR-2982179-A1 (FR)
Title: Device for cleaning pipe of controlled mechanical ventilation of in building, has sprinkling tube arranged interdependent of brush, and sleeve utilized to connect sprinkling tube to pressurization and pumping device
Inventor: CHAINARD ARMAND
IPC: B08B9/047
Filed: 2011-11-04
Abstract: The device (1) has a flexible sheath, and a sleeve (3) that is arranged to receive a brush (4) that swivels around a longitudinal axis of the sleeve. Another sleeve (5) comprises two branches (51, 52) in a Y-shaped manner. A sprinkling tube (10) for cleaning and disinfecting purposes is arranged interdependent of the brush on a side opposed to the former sleeve. A pipe is placed inside the former sleeve. The latter sleeve is utilized to connect the sprinkling tube to a pressurization and pumping device.
Patent FR-2984029-A1 (FR)
Title: Structure de support d'un appareil electrique de commande ou de protection electrique d'une cellule electrique moyenne tension
Inventor: LAYE JEROME
IPC: H02B1/30
Filed: 2011-12-12
Abstract: La présente invention concerne une structure destinée à supporter la partie principale d'un appareil électrique de commande ou de protection électrique dans une cellule électrique moyenne tension, ladite structure étant posée sur une surface d'appui. Cette structure est caractérisée en ce qu'elle comporte deux flancs (6,7) sensiblement parallèles l'un par rapport à l'autre, chaque flanc comportant une partie dite principale (14,15) à partir de laquelle s'étend une partie formant aile (16,17), ces deux ailes étant destinées à être reliées l'une à l'autre au niveau de leur extrémité libre et au niveau de leur extrémité reliée à la partie principale des flancs par respectivement deux traverses (8,9) dites supérieures, les deux ailes comportant au niveau de leur jonction avec la partie principale des flancs, une ouverture (29,30) destinée à recevoir à coulissement respectivement les deux extrémités de l'une dite première (9) des traverses (8,9) dites supérieures, ladite structure comportant des moyens dits de butée et de verrouillage dits premiers pour empêcher le mouvement relatif de ladite traverse par rapport à la structure suivant cinq degrés de liberté sur six, le déplacement de la traverse selon le sixième degré de liberté correspondant à une translation dans un sens opposé au sens d'introduction des traverses, étant bloqué par des moyens de fixation, le seul montage de ladite traverse (9) dans lesdites ouvertures sans mise en oeuvre des moyens de fixation suffisant à rendre l'ensemble stable.
Patent FR-2973751-A1 (FR)
Title: Base plate for fixing removable base to display screen fixed to e.g. cabin ceiling of aircraft, has connection and locking units, where movement of connection unit to connection position causes movement of locking unit to locked position
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: B60R11/02
Filed: 2011-04-05
Abstract: The plate has an electric connection unit cooperating with another electric connection unit (230) that is connected to a removable base (200) to allow transmission of an electrical signal between the plate and the base. The former connection unit and a locking unit are arranged such that movement of the connection unit toward a disconnection position causes movement of the locking unit toward an unlocked position, and movement of the connection unit toward a connection position causes movement of the locking unit toward a locked position. An independent claim is also included for a fixation system for fixing electronic equipment to a wall.
Patent FR-2981122-A1 (FR)
Title: Protection device for protecting fairing of exhaust casing of turbojet engine of aircraft, has protection part placed between fairing and head of fastening screw, crossed by screw and formed from single block part
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: B64D33/04
Filed: 2011-10-06
Abstract: The device (200) has a protection part (201) i.e. protection ring, placed between a fairing and a head of fastening screw (103), where the protection part is crossed by the screw and formed from a single block part. The ring is placed at an intermediate flange (105) of the fairing. The protection part includes a set of stiffeners extended at zones separating the screw by forming over thickness at an external periphery of the protection part. The protection part includes another set of stiffeners extended at the zones by forming over thickness at an interior periphery of the part.
Patent FR-2981907-A1 (FR)
Title: Wheel for vehicle, has mudguard forming lining of walls in cavities, where mudguard is extended in one of cavities until opposite to opening so as to prevent projections extending from wheel to cross opening
Inventor: EGGENSCHWILLER JACQUES
IPC: B62D25/16
Filed: 2011-10-27
Abstract: The wheel has a cavity (20) for receiving the wheel. Another cavity (22) is in communication with the former cavity, and supports a hanging device of the wheel. A mudguard (6) forms a lining of walls (12, 14) in the cavities, where the mudguard is extended in the latter cavity until opposite to an opening (8) so as to prevent projections (30) extending from the wheel to cross the opening. A suspension support (4) is assembled with one of the walls. The opening is located at a level of a junction between the suspension support and the walls forming the latter cavity.
Patent FR-2982770-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de composes catalytiques d'oxydation choisis parmi les porphyrines, les phthalocyanines et/ou les porphyrazines comme agent deodorant
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un ou plusieurs composés catalytiques d'oxydation choisis parmi les porphyrines, les phthalocyanines et/ou les porphyrazines comme agent déodorant. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique comprenant l'application sur une surface d'une matière kératinique d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs composés porphyrines, phthalocyanines et/ou porphyrazines catalytiques d'oxydation.
Patent FR-2982959-A1 (FR)
Title: Synchronisation de donnees dans un systeme de commande reparti cooperatif
Inventor: WASHINGTON RODNEY
IPC: G05B19/02
Filed: 2011-11-22
Abstract: Un procédé et un appareil de synchronisation de données sont prévus pour un système de commande réparti dans lequel de multiples dispositifs de commande peuvent commander une pluralité d'actionneurs ou de capteurs. Les actionneurs ou les capteurs sont assignés à des groupes logiques qui partagent un état commun. Un des actionneurs ou des capteurs dans un groupe logique sert de dispositif de référence pour une variable d'état. Avant de prendre une mesure de commande, les dispositifs de commande lisent la valeur courante de la variable d'état du dispositif de référence. Une synchronisation de données est assurée par un ou plusieurs dispositifs de commande principaux de rafraichissement.
Patent FR-2984357-A1 (FR)
Title: Procede d'amplification transcriptionnelle d'acides nucleiques reunissant des etapes de temperatures differentes
Inventor: LAAYOUN ALI
IPC: C12N15/10
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amplification transcriptionnelle dans lequel : a) au moins un acide nucléique cible, présent dans un échantillon biologique, est mis en présence : . d'amorces d'amplification, . de l'ensemble des réactifs nécessaires à la réalisation de l'amplification, dont les enzymes participant à l'amplification, et . d'au moins un polyol permettant de stabiliser les enzymes nécessaires à la réalisation de l'amplification, b) on chauffe le mélange à une température supérieure à 41°C, c) on réalise une amplification transcriptionnelle de l'acide nucléique cible à une température supérieure à 41°C. L'invention concerne également un procédé de détection d'amplicons obtenus par le procédé d'amplification, un procédé de prétraitement du ou des acides nucléiques cibles recherchés, et un procédé de diagnostic in vitro de la présence du ou de ces acides nucléiques cibles. Elle trouve une application préférentielle dans le domaine du diagnostic médical.