baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926133-B1 (FR)
Inventor: GILLOUIN RENE
IPC: F42B33/00
Filed: 2008-01-09
Granted: 2010-01-22
Abstract: The method involves supplying a composition (2) i.e. binder, of vegetal origin to cavities (3) of cylindrical molds (4) adapted to cylinders (1), where the composition comprises cellulose fibers, filler wood, microcrystalline cellulose. The composition is compressed in the cavities between lower peripheral and central punches (5, 6) and an upper punch (7), where the peripheral punch slides axially in the molds and the central punch slides axially in the punch (5). The obtained cylinders are ejected, where the distance between the punches (5, 7) defines the height of the cylinders.
Patent FR-2946011-B1 (FR)
Inventor: BALK WOUTER
IPC: F04D29/36
Filed: 2009-05-29
Granted: 2013-01-11
Abstract: A device for controlling pitch of fan blades of a turboprop including at least one set of adjustable-pitch fan blades secured to rotate with a rotary ring centered on the longitudinal axis, and mechanically connected to a turbine rotor, each blade of the set being coupled for pitch adjustment to a synchronization ring centered on the longitudinal axis. An actuator is secured to rotate with the turbine rotor and is mechanically connected to the synchronization ring by a plurality of connection arms connected to the actuator rod and hinge-mounted on the synchronization ring such that actuating the actuator causes the synchronization ring to move in turning about the longitudinal axis.
Patent FR-2952442-B1 (FR)
Title: Lunettes a branches et tenons amovibles
Inventor: AZOULAY GUY
IPC: G02C5/00
Filed: 2009-11-10
Granted: 2012-04-20
Abstract: Lunettes (1) comprenant une façade optique ou solaire (2) soutenue par deux branches latérales (3), chacune d'elles étant reliée à la façade (2) par l'intermédiaire, d'une part, d'un tenon (4) en liaison avec une monture (5) totale ou partielle, ou encore directement de la façade (2), et d'autre part, d'une articulation (6) disposée entre les extrémités en vis-à-vis dudit tenon (4) et de la branche (3), caractérisées en ce que le tenon (4) est un élément indépendant de la monture (5) et constitue, avec la branche (3) et son articulation (6), un sous-ensemble amovible et interchangeable, par rapport à au moins une patte de liaison (7,8) issue de la monture (5) ou de la façade (2), de manière sensiblement perpendiculaire, et susceptible de recevoir un manchon ménagé dans le tenon (4) à sa partie opposée à l'articulation (6) de la branche (3), pour être retenue par rapport à ladite patte (7,8) par l'intermédiaire d'un moyen de fixation (11).
Patent FR-2954994-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation par induction et meuble pour un tel systeme
Inventor: BLANC CHRISTOPHE
IPC: H05K7/02
Filed: 2010-01-05
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un meuble comportant une paroi apte à recevoir un appareil sur sa face externe, une inductance pour l'alimentation par induction de l'appareil, l'inductance étant solidaire de la paroi et s'étendant sensiblement parallèlement à la face externe de la paroi. L'inductance comporte des conducteurs (46 à 48) de section sensiblement rectangulaire, formant une spirale, et revêtus d'un matériau électriquement isolant.
Patent FR-2963098-B1 (FR)
Title: Article chauffant comportant un indicateur thermique colore a visibilite et precision ameliorees.
Inventor: LE BRIS STEPHANIE
IPC: G01K11/12
Filed: 2010-07-26
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un article chauffant (1) comportant un support (2) dont l'une des surfaces (21) est munie d'un décor (4), se présentant sous forme d'une couche de revêtement à au moins un motif (41, 42), qui comporte une composition pigmentaire thermochrome avec au moins un pigment SC thermochrome liposensible à chaud. Selon l'invention, la composition pigmentaire thermochrome comprend au moins un pigment thermostable et des grains pigmentaires composites (43), qui comprennent chacun un cœur (430) comprenant le pigment SC thermochrome, et une enveloppe (431) solide, transparente et continue, constituée par un matériau minéral ou organo-minéral La composition pigmentaire thermochrome présente un changement de couleur réversible dans une zone de virage thermique d'amplitude d'au plus 40°C à l'intérieur de l'intervalle de variation de ladite température T d'utilisation. La présente invention concerne également les grains pigmentaires composites et leur procédé de fabrication.
Patent FR-2966759-B1 (FR)
Inventor: CHAGNOT CHRISTOPHE
IPC: B23K26/08
Filed: 2010-11-02
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to an optimized laser cutting method for cutting a part (1) from a material by means of a cutting system (10) comprising: a laser source (11) for producing a laser beam (111) having a certain power; and a cutting head (12) comprising an end nozzle (13) for the passage of a cutting laser beam (111), wherein the method is characterized in that it comprises: a step (S5) of determining a cutting power Pd such that Pd = Max(Popt; ?e) where Max is the mathematical operator of the maximum, Popt is an optimal power of the laser beam (111) of the cutting system (10), which is predetermined in accordance with the part (1) to be cut, and/or with cutting parameters and/or with system (10) parameters, in order to minimize the amount of aerosols (20) produced when the part (1) is being cut, ? is a leading coefficient representing the number of kW required for cutting the part per mm of the thickness of the part (1), and e is the thickness of the part in mm.
Patent FR-2967136-B1 (FR)
Inventor: COLIN PATRICK
IPC: B29C65/00
Filed: 2010-11-08
Granted: 2013-11-01
Abstract: The invention relates to a method for the production of a single-dose-type marked vial (10) intended, in particular, to receive a product (22) for pharmaceutical or cosmetic uses. The invention is characterised in that it comprises the following steps: production of a vial (10) including a cavity that is intended to receive the product (22); filling of the vial with the product (22) and sealing thereof, separate production of a cover (30), and marking (40) of the cover (30). The invention also relates to the associated production chain and the resulting vial.
Patent FR-2981600-B1 (FR)
Inventor: THIERRY JEAN-FRANCOIS
IPC: B29C48/30
Filed: 2011-10-25
Granted: 2013-11-15
Abstract: The present invention relates to a method for preparing polyamide granules. This method comprises, in particular, steps of extruding the polymer, cooling and cutting the extruded material, and a step of cooling the granules. The method of the invention is simple and quick to implement.
Patent FR-2998990-B1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation comprenant un ecran de visualisation a transparence controlee
Inventor: LALUQUE LAURENT
IPC: G09G5/00
Filed: 2012-11-30
Granted: 2014-11-21
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de visualisation comportant au moins un projecteur d'images (1) comportant un afficheur (10), une optique de projection (11) et un écran de visualisation (13), l'image dudit afficheur étant projetée par l'optique de projection sur ledit écran de visualisation. Le dispositif de visualisation selon l'invention comporte des moyens permettant de contrôler le taux de transmission optique et le taux de diffusion optique dudit écran de visualisation de façon à le rendre totalement transparent ou totalement diffusant, l'image n'étant projetée que dans ce dernier cas.
Patent FR-2986590-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/14
Filed: 2012-02-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple et un élément de sortie de couple, des organes élastiques (22, 23) agissant à l'encontre de la rotation de l'un des éléments d'entrée et de sortie par rapport à l'autre, montés entre ces éléments, et des moyens d'amortissement (63) comportant des masses pendulaires (64) montées de façon mobile sur une partie mobile du dispositif, radialement à l'extérieur des organes élastiques (22, 23). Au moins un groupe d'organes élastiques (22, 23) est monté entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, les organes élastiques (22, 23) de ce groupe étant agencés en série par l'intermédiaire d'un organe de phasage (33), les masses pendulaires (64) étant montées de façon mobile sur l'élément de sortie de couple ou sur l'organe de phasage (33).
Patent FR-3011228-B1 (FR)
Title: Plateau en matiere en feuille de carton, flan, dispositif et procede pour la realisation d'un tel plateau.
Inventor: LELAY NICOLAS
IPC: B65D5/20
Filed: 2013-09-27
Granted: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne un plateau (1) en matière en feuille de carton comportant un fond (3) rectangulaire et une ceinture (4) de parois latérales, à savoir deux premières parois latérales (5, 6) opposées, dites premières parois, au moins une des premières parois (5) étant reliée de part et d'autre par des premières lignes de pliage (9) à des rabats d'extrémité (10, 11) dits premiers rabats, eux-mêmes respectivement reliés ou non en partie supérieure à un second rabat (14) par une deuxième ligne de pliage (15), et deux secondes parois latérales (7, 8) opposées, dites secondes parois. Les secondes parois (7, 8) comportent chacune un panneau central (20) rectangulaire de longueur 11 inférieure à la longueur 12 du fond, le panneau (20) étant relié à chacune de ses extrémités latérales par une troisième ligne de pliage (21) à un élément de renfort formant pilier (22) replié et collé sur le panneau central (20), et/ou sur le premier rabat de la première paroi adjacente, à savoir un premier élément de renfort situé entièrement à distance de la première paroi adjacente, et un second élément de renfort.
Patent FR-3021994-B1 (FR)
Title: Ecope pour un systeme de refroidissement et de controle des jeux d'une turbine de turbomachine
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F01D25/12
Filed: 2014-06-04
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'écope en cause est prévue pour alimenter un système passif de refroidissement et de contrôle des jeux d'une turbine de turbomachine. L'écope (55) présente un corps extérieur (59) délimitant un conduit interne de circulation d'air, et une embouchure qui présente une lèvre (630) convexe d'entrée d'air et est raccordée au corps extérieur, en aval dans le sens de la circulation de l'air dans l'écope. Le corps extérieur est à simple paroi et est métallique, comme l'embouchure.
Patent FR-3024403-B1 (FR)
Title: Capote de vehicule et procede pour sa fabrication
Inventor: GINDELE VANESSA
IPC: B60J7/12
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-05-17
Abstract: Procédé de fabrication d'une toile de capote (1) ayant une pluralité de couches pour une capote d'un véhicule, dans lequel la pluralité de couches est cousue au niveau d'un bord de la toile de capote (1) avec une première couche d'une bande de monture (7) au moyen d'une couture (15), la bande de monture (7) étant pliée et étant guidée avec une deuxième couche par-dessus la couture (15) et autour du bord de la toile de capote (1) et étant assemblée à un côté intérieur de la toile de capote (1), de sorte que la couture (15) soit recouverte par la deuxième couche, la deuxième couche étant disposée sans couture contre la première couche. En outre, la présente invention concerne une capote correspondante pour un véhicule.
Patent FR-3042418-B1 (FR)
Title: Dispositif d'intubation tracheale
Inventor: BERGOUNIOUX JEAN
IPC: A61M16/04
Filed: 2015-10-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif d'intubation trachéale comportant un tube (5, 6) avec une partie proximale (5a, 6a) destinée à être reliée à un appareil respiratoire ou à l'extérieur du corps du patient si ce dernier ne nécessite pas d'appareil respiratoire et, une partie distale (5b, 6b) destinée à pénétrer dans la trachée (2) d'un patient, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une articulation (5c, 6c) entre la partie proximale et la partie distale du tube.
Patent FR-3043880-B1 (FR)
Title: Boitier pour un equipement electrique
Inventor: SANVITO GUILLAUME
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-11-13
Granted: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un boitier pour un équipement électrique, ledit boitier comprenant :         -un premier logement (117) destiné à recevoir des premiers composants électroniques (300, 315),         - un deuxième logement (127) destiné à recevoir des deuxièmes composants électroniques,         -une interface séparant le premier logement (117) du deuxième logement (127),         - un circuit de refroidissement configuré pour recevoir un fluide destiné à refroidir ledit équipement électrique, ledit circuit de refroidissement étant formé dans ladite interface boitier dans lequel ladite interface comprend un trou non traversant s'étendant depuis le premier logement (117) vers le deuxième logement (127) configuré pour former une cavité destinée à recevoir un premier composant (315).
Patent FR-3044966-B1 (FR)
Title: Train arriere et son dispositif de fixation
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B60B35/02
Filed: 2015-12-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: Train arrière (2) d'un véhicule automobile, le véhicule automobile comprenant une batterie (3) fixée sur une caisse (4), le train arrière (2) comprenant au moins une première bielle (5a) transversale et au moins une deuxième bielle (5b) transversale opposée à 1'au moins une première bielle (5a) par rapport à la caisse (4), comportant un ensemble (1) de fixation comprenant un organe de liaison (7) comportant au moins une première plaque de fixation (8a) agencée de sorte à être fixée à la batterie (3) ; au moins un premier élément de fixation (9a) agencé de sorte à fixer l'au moins une première bielle (5a) à l'organe de liaison (7) ; et au moins un deuxième élément de fixation (9b) agencé de sorte à fixer l'au moins une deuxième bielle (5b) à l'organe de liaison (7).
Patent FR-3051196-B1 (FR)
Title: Particule pour l'encapsidation d'un systeme d'ingenierie du genome
Inventor: BOUILLE PASCALE
IPC: C12N15/87
Filed: 2016-05-13
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une particule rétrovirale comportant une protéine issue de la polyprotéine Gag, une protéine d'enveloppe, optionnellement une intégrase et au moins deux ARN non viraux encapsidés, les ARN non viraux encapsidés comportant chacun une séquence d'ARN d'intérêt liée à une séquence d'encapsidation, chaque séquence d'encapsidation étant reconnue par un domaine de liaison introduit dans la protéine issue de la polyprotéine Gag et/ou dans l'intégrase, et l'une au moins dédites séquences d'intérêt des ARN non viraux encapsidés comporte une partie codant pour une nucléase.
Patent FR-3052506-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme de protection des roulements
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/049
Filed: 2016-06-08
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), le système (41) de protection thermique étant fixé au compresseur par bouterollage.
Patent FR-3056569-B1 (FR)
Title: Procede de chargemement automatise d'une caisse avec des objets au moyen d'un robot prehenseur
Inventor: GROSBOIS JEROME
IPC: B65G65/30
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-08-28
Abstract: Pour effectuer le chargement automatisé d'une caisse avec des objets (1) au moyen d'un robot préhenseur (3), caractérisé en ce qu'on réalise de manière automatique et itérative la succession d'étapes suivantes : (a) on positionne, au moyen du robot préhenseur (3), un objet (1) dans la caisse (4) dans une position définie par un plan de chargement de caisse, (b) on acquiert au moins une image numérique de la caisse (4) contenant un ou plusieurs objets, (c) on vérifie automatiquement dans la ou les images numériques obtenues à l'étape précédente si l'objet qui été positionné à l'étape (a) est correctement positionné ; dans l'affirmative on passe à l'étape suivante et dans la négative on retire l'objet mal positionné au moyen du robot préhenseur (3) et on réitère le procédé à l'étape (a) avec ce même objet.
Patent FR-3058306-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'aliments muni d'un systeme de fixation d'un outil
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J36/16
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de traitement d'aliments disposés dans un récipient (50a, 50b) de cuisson, ledit dispositif (1) comportant des moyens de fixation (3, 4) sur ledit récipient (50a, 50b) de cuisson qui permettent un accouplement/désaccouplement dudit dispositif (1) sur le récipient (50a, 50b) de cuisson, et un arbre d'entrainement (20) d'un outil (40) rotatif destiné à coopérer avec lesdits aliments, l'outil (40) étant mobile transversalement à un axe vertical (21) d'extension de l'arbre d'entrainement (20) entre des première et deuxième positions de travail. Conformément à l'invention, l'outil (40) rotatif comporte au moins des premier et deuxième logements (41, 42) de réception de l'arbre d'entrainement (20) qui sont agencés côte à côte, l'outil étant dans la première position de travail lorsque l'arbre d'entrainement (20) est agencé dans le premier logement (41) et l'outil (40) étant dans la deuxième position de travail lorsque l'arbre d'entrainement (20) est agencé dans le deuxième logement (42) et l'outil (40) est immobilisé sur l'arbre d'entrainement (20) par des moyens de maintien (28, 39) permettant un montage/démontage de l'outil (40) par rapport à l'arbre d'entrainement (20) sans outillage.
Patent FR-3061844-B1 (FR)
Title: Equipement mural modulaire de rangement d'objets et de decoration
Inventor: LONG PERINE
IPC: A47G29/02
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un support mural de présentation d'objets, comprenant les éléments suivants : - une première pluralité de barreaux s'étendant selon une première direction, parallèles entre eux, espacés régulièrement entre eux selon un premier écart déterminé, - une deuxième pluralité de barreaux s'étendant selon une deuxième direction, parallèles entre eux, espacés régulièrement entre eux selon un deuxième écart déterminé, le support étant caractérisé en ce qu'une distance entre un barreau extrémal de la première pluralité de barreaux, et chacune des extrémités avoisinantes de la deuxième pluralité de barreaux, est égale à la moitié du premier écart, et en ce qu'une distance entre un barreau extrémal de la deuxième pluralité de barreaux, et chacune des extrémités avoisinantes de la première pluralité de barreaux, est égale à la moitié du deuxième écart.
Patent FR-3062282-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage du sol d'un batiment de logement du betail
Inventor: VERMOT DENIS
IPC: A01K1/01
Filed: 2017-01-31
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (1) du sol (S) d'un bâtiment de logement du bétail, ledit dispositif (1) comportant un ou plusieurs ensembles (2 ; 2') comportant, chacun, un racleur (3 ; 3') configuré pour prendre appui sur le sol (S) en vue de son raclage. Ce dispositif de nettoyage (1) est caractérisé en ce que le ou les ensembles (2 ; 2') comportent, encore, chacun, d'une part, un balai (6 ; 6') configuré pour prendre appui sur le sol (S) en vue de son balayage et, d'autre part, au moins un moyen de fixation (7) pour fixer le balai (6 ; 6') d'un tel ensemble (2 ; 2') sur le racleur (3 ; 3') d'un tel ensemble (2 ; 2').
Patent FR-3070410-B1 (FR)
Title: Systeme de garde-corps pour securiser un bord d'une construction et procede de securisation mettant en œuvre un tel systeme de garde-corps
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04G21/32
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-02-07
Abstract: Système de garde-corps (1) comprenant : - au moins un potelet (5) comportant au moins une butée (7) agencée à une hauteur (H1, H2) déterminée, - au moins une traverse (15), - au moins un bloqueur (20) comportant une partie de fixation (21) configurée pour être montée sur le potelet (5), et une partie de maintien (25) présentant un logement (L) adapté pour recevoir une partie de la traverse (15), dans lequel la partie de fixation (21) est configurée pour pouvoir coulisser sur le potelet (5) selon l'axe de potelet (A) lorsque ladite partie de fixation (21) est montée sur le potelet (5).
Patent FR-3070361-B1 (FR)
Title: Obturateur comprenant un systeme de compression
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D25/24
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un obturateur (1) destiné à fermer une ouverture d'une pièce (3) de véhicule automobile, ladite pièce (3) comprenant une face externe (7) et une face interne (13), ledit obturateur (1) comprenant un corps (5) destiné à être inséré en partie au travers de l'ouverture et portant un élément d'appui destiné à se placer en appui contre la face externe (7) de la pièce (3) et un système de fixation, ledit obturateur (1) étant remarquable en ce que le système de fixation comprend un élément d'étanchéité (9) et des moyens de compression dudit élément d'étanchéité (9) coopérant avec le corps (5) en ce que lesdits moyens de compression présentent une position desserrée dans laquelle ils n'appliquent aucune force sur l'élément d'étanchéité (9) qui montre alors un état non-comprimé, et une position serrée dans laquelle ils appliquent une force de compression sur l'élément d'étanchéité (9) qui montre alors un état comprimé, et en ce que l'élément d'étanchéité (9) présente à l'état comprimé un diamètre supérieur au diamètre qu'il présente à l'état non-comprimé.
Patent FR-3072418-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur a combustion interne a allumage commande, a l'etat non allume
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un moteur à allumage commandé, équipé d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à l'admission du moteur. Le moteur peut être atmosphérique ou suralimenté. Selon l'invention, lorsque le moteur fonctionne à l'état non allumé, en l'absence d'injection de carburant et d'allumage des bougies, et qu'un boîtier-papillon de réglage de la quantité d'air admise dans le moteur est ouvert pour limiter les pertes par pompage, on ajuste en outre la position d'une vanne de manière à augmenter la recirculation des gaz issus du moteur à l'admission. On réduit ainsi l'apport d'oxygène à un catalyseur de dépollution du moteur, de sorte qu'au redémarrage du moteur, on limite les émissions d'oxydes d'azote.