baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098250-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de presence de gel dans un piquage d'un capteur de pression differentielle
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de diagnostic de présence de gel dans un piquage (16.1, 16.2) d'un capteur (16) de pression différentielle, dit capteur de contrepression, connecté en amont et en aval d'un filtre à particules (13) destiné à filtrer des gaz d’échappement d'un moteur thermique, ledit procédé comportant: - une étape de mesure d'une contrepression du filtre à particules (13), - une étape de calcul d'un écart entre la contrepression mesurée du filtre à particules (13) et une contrepression modélisée pour un filtre à particules (13) vide de suies, - une étape de calcul de la dérivée de cet écart de contrepression par rapport au temps, et - une étape de comparaison de la dérivée précédemment calculée avec au moins un seuil de référence pour en déduire la présence ou non de gel dans un piquage (16.1, 16.2) du capteur de contrepression (16). Figure 1
Patent FR-3098502-B1 (FR)
Title: Conditionnement pour le chauffage d’un produit, four a induction electromagnétique et procédé de chauffage
Inventor: RAFFAELE GÉRARD
IPC: H05B6/02
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-09
Abstract: CONDITIONNEMENT POUR LE CHAUFFAGE D’UN PRODUIT, FOUR A INDUCTION ELECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE CHAUFFAGE Le conditionnement (10) pour produit alimentaire comportant une boite en matériau cartonné muni d’un fond (11) et d’un couvercle (13). Le couvercle (13) est monté à pivotement autour d’une charnière fixée au fond (11). Une feuille électriquement conductrice (14) est installée de manière à séparer le produit alimentaire et le fond (11). Le couvercle (13) est découpé au moyen d’une ligne de découpe s’étendant pour définir une zone centrale (16) et une zone périphérique (17) montées chacune à pivotement par rapport au fond (11). La zone centrale (16) s’inscrit à l’intérieur de la zone périphérique (17). La zone centrale (16) fait face à la feuille électriquement conductrice (14) et s’étend en partie dans une paroi latérale avant du couvercle (13) opposée à la paroi latérale supportant la charnière (12). Figure pour l’abrégé : f igure 5
Patent FR-3107033-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un système de taxiage d’un aéronef
Inventor: LIEGEOIS PIERRE-YVES
IPC: G05D13/66
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de pilotage d’un système de taxiage d’un aéronef, comprenant les étapes de :  - générer une commande de traction (Com) pour piloter un moteur électrique d’un actionneur d’entraînement d’une roue ;  - détecter si une commande de freinage externe, destinée à commander un freinage de la roue via le frein, est ou non générée ;  - si une commande de freinage externe est générée, produire une commande minimum prédéterminée (Cmp) pour piloter le moteur électrique de sorte que l’actionneur d’entraînement applique sur la roue au cours du freinage un couple moteur minimum prédéterminé ;  - détecter si une vitesse de l’aéronef devient nulle et, si c’est le cas, inhiber la commande minimum prédéterminée (Cmp) de sorte que l’actionneur d’entraînement applique sur la roue un couple nul.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3107620-B1 (FR)
Title: Harnais de câbles électriques, installation électrique de véhicule, procédé d’installation et véhicule ferroviaire associés
Inventor: BELKACEM AURÉLIE
IPC: H02G3/32
Filed: 2020-02-25
Granted: 2023-05-12
Abstract: Harnais de câbles électriques, installation électrique de véhicule, procédé d’installation et véhicule ferroviaire associés Ce harnais de câbles électriques (18), comprend :  - une pluralité de faisceaux de câbles (26), chaque faisceau de câbles (26) comprenant une pluralité de câbles (32) ;  - une pluralité de rubans de fixation (28), chaque faisceau de câbles (26) étant enserré par au moins un ruban de fixation (28).  Chaque ruban de fixation (28) comprend une face accrochée et une face accrochable, la face accrochable étant opposée à la face accrochée, chaque ruban de fixation (28) étant enroulé autour d’un faisceau de câbles (26), la face accrochée de chaque ruban étant fixée à la face accrochable dudit ruban de fixation (28).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109962-B1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine d’aeronef, comprenant un passage de refroidissement de lubrifiant equipe de parois ondulees
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne une aube directrice pour turbomachine d’aéronef à double flux, l’aube directrice comprenant un pied (34), une tête (36), ainsi qu’une partie aérodynamique (32) de redressement de flux comportant au moins un passage intérieur (50a, 50b) de refroidissement de lubrifiant, l’aube comprenant dans le passage intérieur une matrice de conduction thermique (80), et le passage intérieur (50a, 50b) s’étendant selon une direction principale (52a, 52b) d’écoulement du lubrifiant, parallèle ou sensiblement parallèle à une direction d’envergure (25) de l’aube.  Selon l’invention, dans le passage intérieur (50a, 50b), la matrice (80) comporte au moins une paroi ondulée (82) s’étendant selon la direction principale (52a, 52b) d’écoulement du lubrifiant, de manière à délimiter de part et d’autre de celle-ci deux canaux ondulés (86) de circulation de fluide de refroidissement s’étendant également chacun selon la direction principale (52a, 52b).  Figure pour l’abrégé : Figure 4a.
Patent FR-3113781-B1 (FR)
Title: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN DISPOSITIF DE PHOTODÉTECTION À FAIBLE BRUIT DANS UN SUBSTRAT EN CdHgTe.
Inventor: BOULARD FRANÇOIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-08-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif de photo-détection, qui comporte les étapes suivantes : - réalisation d’un revêtement structuré (122) riche en cadmium, sur un substrat (110) en CdxHg1-xTe, et à l’aide d’un premier masque de gravure ; - gravure pour élargir les ouvertures traversantes du premier masque de gravure ou les ouvertures traversantes d’une couche intercalaire gravée avec le revêtement structuré, de manière à former un deuxième masque de gravure  ; - injection d’éléments dopants accepteurs dans le substrat (110), à travers le deuxième masque de gravure (150), et activation et diffusion des éléments dopants accepteurs pour former au moins une région dopée P dans le substrat semiconducteur ; - recuit d’inter-diffusion sélective du cadmium, de manière à former dans chaque région dopée P un caisson concentré riche en cadmium avec un gradient latéral de concentration en cadmium ; et - réalisation d’au moins un plot de contact électrique (171), au niveau de chaque ouverture traversante (121) dans le revêtement structuré (122).   Figure pour l’abrégé : 1 J
Patent FR-3114634-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: F21S43/145
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-10-14
Abstract: Module lumineux de dispositif de signalisation de véhicule automobile, comprenant un substrat sur lequel est monté un arrangement matriciel de sources lumineuses élémentaires, un connecteur fixé au substrat ayant une empreinte rectangulaire avec un côté long et un côté étroit, un support agencé pour assurer le maintien du substrat en position dans le dispositif de signalisation, ledit substrat étant courbé autour d'un axe de courbure, les sources lumineuses étant disposées pour réaliser un affichage convexe d'un point de vue d'une utilisateur extérieur au véhicule, de sorte que le côté long du connecteur est sensiblement parallèle à l'axe de courbure.  (Fig. 1)
Patent FR-3116401-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal GNSS en vue d’atténuer au moins un signal de brouillage
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: H04L1/06
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal de radionavigation issu d’un satellite (SAT) reçu par un récepteur de radionavigation comprenant plusieurs antennes de réception, chaque antenne étant configurée pour recevoir des signaux issus d’un satellite d’intérêt (SAT) d’au moins un brouilleur et éventuellement d’au moins un autre satellite selon des directions balayées, le procédé comprenant les étapes suivantes mises œuvre dans une unité de traitement dudit récepteur :   - détection à partir du signal reçu par chaque antenne, d’au moins une direction d’un signal de brouillage ;  - détermination d’un jeu de coefficients de pondération ou associé au satellite (SAT) d’intérêt permettant d’atténuer le signal de brouillage reçu dans les directions ainsi déterminées et permettant d’atténuer le cas échant les signaux issus d’autres satellites de manière à optimiser le signal issu du satellite d’intérêt.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121952-B1 (FR)
Title: Systeme a guignol pour un dispositif de calage variable d’une turbomachine
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-04-28
Abstract: Système à guignol pour un dispositif de calage variable d’une turbomachine d’aéronef, ce système comportant :  - au moins un guignol (7),   - une vis (36) engagée dans un orifice (34) du guignol, et  - un premier ressort hélicoïdal de torsion (30) monté dans l’orifice (34) autour de la vis (36), et  - un second ressort hélicoïdal de torsion (32) monté dans l’orifice (34) autour de la vis (36),   les premier et second ressorts étant enroulés dans des sens contraires autour de la vis de façon à ce qu’ils exercent des efforts de rappel élastique opposés sur le guignol (7).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3122219-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des portes basculantes et une virole arrière coulissante
Inventor: VALLEROY LAURENT GEORGES
IPC: F02K1/62
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (20) comprenant des portes (40), une virole arrière (50, 51) et un système d’actionnement (60, 62, 63) permettant de synchroniser le basculement des portes (40) et la translation de la virole arrière (50, 51).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129604-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le tri manuel de matières dangereuses en vrac
Inventor: LEPERS PIERRE-EMMANUEL
IPC: A62D3/00
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: D ispositif pour le tri manuel de matières dangereuses en vrac L’invention concerne un dispositif (1) pour le tri manuel de matières dangereuses en vrac, notamment des matières amiantées, par exemple en vue de leur traitement, le dispositif de tri comportant :  - une zone d’accueil (2) d’au moins une personne en charge du tri manuel des matières dangereuses,  - une zone d’arrivée (4) configurée pour recevoir un contenant avec des matières dangereuses en vrac à trier,   - une zone de tri (6) comportant une entrée pour les matières dangereuses à trier, au moins une sortie pour des matières dangereuses triées, et des moyens de manipulation (12) configurés pour permettre à la personne présente dans la zone d’accueil (2), de trier lesdites matières dangereuses présentes dans la zone de tri (6).  La zone d’accueil (2) est protégée des zones d’arrivée (4) et de tri (6), et la zone d’arrivée (4) comporte un moyen de vidage commandable depuis la zone d’accueil (2) et configuré pour permettre de vider, au moins partiellement, les matières dangereuses présentes dans le contenant (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3131109-B1 (FR)
Title: Kit de fixation d’un connecteur électrique sur un châssis, dispositif de fixation et dispositif électronique associés.
Inventor: KORCZAK STEPHANE
IPC: H01R13/42
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un kit de fixation d’un connecteur électrique sur un châssis.  Le kit de fixation (1) comprend :  - un support (4) traversé par une première ouverture et une deuxième ouverture, des moyens de liaison maintiennent à distance du support (4) une platine de guidage (14) ; et  - une lame de blocage (6) s’étendant entre une extrémité proximale (26) et une extrémité distale (28), l’extrémité distale comporte une encoche (32) de sorte à permettre le passage des moyens de liaison du support, la seconde face de la lame de blocage comprend au moins une excroissance, agencée de manière à être en vis-à-vis de la platine guidage, lorsque :  - les extrémités distale et proximale prennent respectivement appui contre un bord de la première et de la deuxième ouverture ; et  - les moyens de liaison passent à travers l’encoche de la lame de blocage.  Figure 1
Patent FR-2333286-B1 (FR)
IPC: G04F3/00
Filed: 1976-11-24
Granted: 1982-01-15
Abstract: 1528700 Electronic timer DAINI SEIKOSHA KK 25 Nov 1976 [27 Nov 1975] 49227/76 Heading G3T An electronic timer particularly for games, comprises down-counters 13, 14, 15, Fig. 3, the counter 15 serving to memorize a 10 minute half-time rest period while counters 13, 14 memorize 40 min and 20 min periods respectively. A switch 32 is operable to select either the counter 13 for timing each half of a football match or the counter 14 for timing basketball, and accordingly a display portion 5, Fig. 1, is activated to show either a footballer or basketball player in action. A digital display of remaining time is given and an alarm generator 23 (e.g. a buzzer) is activated when the display shows 00.00. The counting sequences are controlled by a shift register 22. With switch 32 closed to select basketball counter 14, a switch 18 is momentarily closed at the start of a timing period thus providing a shift pulse so that output Q 2 of SR 22 becomes "1". The resulting output of AND 30 releases a reset on counter 14 which begins counting 1 Hz pulses from a frequency divider 11 fed by an oscillator circuit 10. At the end of the 20 min period, the counter 14 produces a signal which causes activation of the alarm and shifts SR 22 output to Q 3 . Thereby counter 14 is reset and the reset on counter 15 is released so that it begins to count the 10 min interval at the end of which counter 15 likewise produces a signal to shift SR 22. Thereupon counter 14 begins to time the second half of the game. The counting of any period can be temporarily interrupted by opening a switch 12.
Patent FR-2479229-B1 (FR)
Inventor: LABEEUW BERNARD
IPC: C07D501/36
Filed: 1980-03-26
Granted: 1986-01-17
Abstract: The invention relates to derivatives of the family of cephalosporins, to a process for preparation thereof and to the therapeutic application thereof. The compounds of the invention correspond to formula: (I) in which: is an acid, an alkaline or alkaline-earth salt, an amine salt or an ester; R3 is furyl or thienyl.
Patent FR-2557029-B1 (FR)
IPC: B42D1/10
Filed: 1983-12-23
Granted: 1988-01-08
Abstract: This invention pertains to a system of counterfoil binding, fit in particular to classify documents in the form of loose sheets; it includes a number of thin superposed strips (2), which are bound together by any convenient means and covered, on either side, with an adhesive layer (1), characterized by the fact that the whole of the adhesive surface (1) is covered with a coating (3) in which is provided at least a line (4) of least resistance making it possible to partially remove the film (3a) as to substitute for it at least part of the loose sheet to be classified (7); in this way the sheet lies in the prolongation of the detached part (3b) of the film.
Patent FR-2617837-B1 (FR)
Inventor: CROCHEMORE MICHEL
IPC: C07C47/58
Filed: 1987-07-10
Granted: 1989-12-01
Abstract: Process for the preparation of aromatic aldehydes by formylation of aromatic derivatives in liquid hydrofluoric acid in the presence of boron trifluoride.
Patent FR-2624229-B1 (FR)
Inventor: MEYET JEAN-PAUL
IPC: F16D23/14
Filed: 1987-12-08
Granted: 1991-10-04
Abstract: 1. A clutch release bearing which is actuated by a pulling force, comprising a sliding sleeve (20), a rolling bearing (12) mounted on said sleeve (20) which has a fixed race (13) against which a clutch release force is to be applied by way of a fork (21), rolling members (15) for transmission of the clutch release force, and a rotating race (14) for receiving said force, characterised in that the fixed race (13) is connected to a support (23) against which the sleeve (20) axially bears, the sleeve being provided with a surface (20a) for the fixed race (13) to bear axially thereagainst, the fixed race having in per se known manner an omnidirectional capacity for radial displacement while axial extensions (24) of the support (23) extend to the outside of said surface (20a) to bear against the rotating race (14).
Patent FR-2637977-B1 (FR)
IPC: G01S17/06
Filed: 1988-10-13
Granted: 1992-03-13
Abstract: The invention relates to a method for detecting a heat source in a monitored zone. 
<??>According to this method, a detecting device installed on a support raised relative to the said zone is moved in such a way that it effects an at least horizontal sweeping movement. It is characterised in that the points to be monitored of the said zone are defined by the angular position, advantageously in horizontal and vertical planes, of the detecting device when it is turned towards these points, and these angle data are combined with at least one complementary data item taking account of the geographical position of the point in a predetermined reference system. 
<??>The invention can be used for detecting forest fires.
Patent FR-2656371-B1 (FR)
Inventor: MARC FELLER
IPC: E06B9/68
Filed: 1989-12-26
Granted: 1992-03-27
Abstract: Improved motorised roller shutter of the type comprising a screen or curtain, a rolling spindle for this screen, a geared driving motor of the tubular type housed in the said spindle and a control device for this geared driving motor characterised in that it comprises a device for monitoring the position and the displacement of the roller shutter which is constituted by means (10) ensuring the detection of the linear translation movement of the screen of the shutter, means of encoding (12) driven by the said means of detection, a system (16) for picking up the information transmitted by the said encoding means and supplying signals about displacement and position of the said screen and an electronic circuit (34) for processing the said signals which acts on the control of the geared driving motor of the shutter in order to immobilise the latter in any desired position or to supply a signal such as, in particular, an alarm signal.
Patent FR-2676196-B1 (FR)
IPC: B43K5/14
Filed: 1991-05-06
Granted: 1993-10-22
Abstract: The ink cartridge can be used in a fountain pen comprising a pen body (10) able to be screwed onto a section block (12) which has an ink channel (14). Its length is greater than the length (14) of the interior housing (16) of the pen. The cartridge has a plug (3) made of a soft plastic so that its length can become equal to the length (14) when the pen body and the section block are screwed home. Its body (1) is of moulded manufacture and is closed at one end by a ball (2) located internally at a shorter distance than the length (15) of the ink channel (14), and at the other end by the plug (3) which comprises a cavity that opens towards the exterior and whose depth is greater than the length (15) of the ink channel (14). This cartridge may be used in fountain pens whose housings are of slightly different lengths.
Patent FR-2691408-B1 (FR)
Inventor: ANDRE ZELLER
IPC: B43M5/04
Filed: 1992-05-21
Granted: 1994-07-01
Abstract: The invention relates to a pressure sealing apparatus (1) for envelopes and suchlike articles provided with various areas coated with a pressure-sensitive adhesive substance, which apparatus comprises at least a pair of oppositely-rotating pressure elements (4a, 4b) between which there pass at least those areas of the articles which are to be sealed, having been previously applied against each other. This apparatus is distinguished by the fact that the driving of the pressure elements is so arranged that their tangential speeds at the point where they contact the articles are different, with the result that they exert on the said areas to be sealed a combined pressing and rubbing action. At least one (4b) of the elements of the pair of pressure elements is a drive element, while the other (4a) may also be a drive element or may be driven by the pressure of contact, in which case a braking system is provided.
Patent FR-2695398-B1 (FR)
Inventor: CHENARD JEAN-YVES
IPC: C09J109/00
Filed: 1992-09-04
Granted: 1994-10-28
Abstract: Vulcanisable single-component flexible adhesives based on liquid polybutadiene which are particularly suitable for the adhesive bonding of galvanised or zinc-electroplated sheets, comprising sulphur-containing silanes from the class of trialkoxypropylsilane sulphides as adhesion promoters.
Patent FR-2747329-B1 (FR)
Inventor: LACOURCELLE LOUIS
IPC: B23H7/08
Filed: 1996-04-11
Granted: 1998-05-22
Abstract: A wire electrode comprising at least a peripheral layer (2) of metal or alloy has a surface coating (3) of at least one polyvalent transition element of groups IVA, VA, VIA or VIIA of the first, second or third families of the periodic table compounded with the metal or alloy of layer (2). Also claimed are applying such a coating by contacting the wire with a simple or complex solution containing ions of said element(s), and electro-erosion using such a coated wire as an electrode.
Patent FR-2763331-B1 (FR)
Inventor: MARX EMMANUEL
IPC: C07B61/00
Filed: 1997-05-16
Granted: 1999-06-25
Abstract: The invention concerns a method of sulphonation characterised in that it consists in contacting a nucleophile whose nucleophilic atom is a nitrogen atom with a reagent comprising by successive or simultaneous addition: a heavy sulphonyl halide (i.e. whose atomic number is not less than that of chlorine), advantageously suphonyl chloride; and an organic base both not capable of alkylation and lipid soluble; and the organic part of said sulphonyl is perfluorinated on the carbon carried by the sulphur. The invention is applicable to organic synthesis.
Patent FR-2783267-B1 (FR)
Inventor: CONTRINO FRANCOIS
IPC: E04H4/04
Filed: 1998-09-10
Granted: 2001-05-11
Abstract: The invention concerns a method for assembling components for water retention tanks, such as swimming pools for example, characterised in that it consists in: producing parts or elements of the pool or shell (1) with one edge (7) oriented outwards, over at least part of their periphery, and outer structural elements (2, 3a, 3b, 4) with a groove (8) oriented inwards; providing a sealing joint (9) at the bottom of said groove; and engaging therein the adjacent outer edges (7) of two contiguous shell elements (1), such that they are urged to rest on said joint (9), under the pressure of water introduced in the pool thereby assembling the set of shell (1) elements, and thus producing the junction of said shell (1) parts or elements and sealing said junction.
Patent FR-2796035-B1 (FR)
Inventor: LE ROUX JEAN CLAUDE
IPC: B63C9/125
Filed: 1999-07-06
Granted: 2001-09-21
Abstract: The sea rescue harness has an exterior envelope (3) and an inner inflatable bag (4) formed separately. The strap (5) is attached to the envelope and the bag is of inverted U-shape with the branches (4a,b) attached to the strap. The envelope is formed by two flaps (3a,b) with their outer sides attached by straps (6,7) with hooks and loops to allow opening of the envelope during inflation of the bag.