baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989061-A1 (FR)
Title: Moteurs contrarotatifs coaxiaux pour une orientation differentielle de train d'atterrissage
Inventor: RIBAROV LUBOMIR A
IPC: B64C25/50
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention concerne un train d'atterrissage (24) pour un aéronef (20) ayant une paire de roues espacées (30L, 30R), et un agencement d'entraînement et d'orientation (36) opérationnel pour entraîner chacune des roues (30L, 30R) dans l'une ou l'autre des directions de rotation. L'agencement d'entraînement et d'orientation (36) comprend deux rotors à aimant permanent (56, 38), chacun des rotors à aimant permanent étant raccordé pour entrer en rotation avec l'une des roues. Un stator unique (44) est positionné pour entraîner les deux rotors (56, 38). L'agencement d'entraînement et d'orientation (36) est monté entre la paire de roues (30L, 30R).
Patent FR-3007177-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de surveillance anti-intrusion et vehicule comportant un systeme de surveillance anti-intrusion commande par le procede
Inventor: MOREAU BENOIT
IPC: G08B21/22
Filed: 2013-06-12
Abstract: Procédé de commande d'un système de surveillance anti-intrusion pour un véhicule fermé par au moins un ouvrant donnant accès à l'intérieur du véhicule, ledit ouvrant comportant une serrure et un système de verrouillage et de déverrouillage de la serrure coopérant avec le système de surveillance anti-intrusion , le verrouillage et le déverrouillage de la serrure étant commandés manuellement au moyen d'une même clé apte à coopérer avec au moins un contact de la serrure, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à commander la désactivation du système de surveillance par une première action au moyen de la clé sur le contact de la serrure générant un premier signal apte à être reconnu par le système de surveillance pour déclencher une première temporisation déterminée, puis par une deuxième action sur un autre organe du véhicule générant un deuxième signal déterminé apte à être reconnu par le système de surveillance, avant la fin la première temporisation déterminée, et à commander l'activation du système de surveillance par au moins une action sur le contact de la serrure, avec une deuxième temporisation déterminé.
Patent FR-3007975-A1 (FR)
Title: Composition capillaire non-colorante auto-moussante, comprenant un polymere associatif anionique ou non-ionique, un tensioactif et un gaz propulseur
Inventor: D ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne une composition capillaire non-colorante auto-moussante comprenant : - de 2 à 60 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs polymères associatifs anioniques ou non-ioniques , - un ou plusieurs tensioactifs, et - un ou plusieurs gaz propulseurs. Elle concerne aussi son utilisation pour le nettoyage et/ou le conditionnement des cheveux humains.
Patent FR-3018138-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de relais
Inventor: LEDEZ FREDERIC
IPC: H01H47/02
Filed: 2014-03-03
Abstract: Procédé de pilotage d'au moins deux relais (10, 20) connectés en parallèle sur une ligne électrique et chacun agencé pour fermer la ligne électrique, caractérisé en ce que, le procédé comprend au moins les étapes consistant à : - piloter le premier relais (10) pour fermer et ouvrir la ligne électrique, - piloter le deuxième relais (20) pour fermer et ouvrir la ligne électrique, en alternance du premier relais (10), en fonction d'une condition d'alternance, - piloter le premier relais (10) pour fermer et ouvrir la ligne électrique, en alternance du deuxième relais (20), lors de la réitération de la condition d'alternance.
Patent FR-3019553-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition thermoplastique modifiee choc presentant une plus grande fluidite a l'etat fondu
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L77/06
Filed: 2014-04-02
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - de 45 à 94,95% en poids d'une matrice constituée d'au moins un polyamide ; - de 0,05% à 20% en poids d'au moins un prépolymère, la proportion en poids de matrice polyamide et celle de prépolymère étant comprise respectivement de 60 à 99,9% et de 40 à 0,1%, par rapport à la somme polyamide-prépolymère ; - de 5 à 45% en poids d'au moins un modifiant choc ; - de 0 à 20 % d'un additif, ladite composition présentant une plus grande fluidité à l'état fondu que la même composition dépourvue de prépolymère.
Patent FR-3021072-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'un moteur a explosion interne de forte puissance, notamment d'un moteur marin
Inventor: FEAUGAS BERNARD
IPC: F02B77/08
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de suivi d'un moteur à explosion interne de forte puissance, notamment d'un moteur marin, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a. Collecter les données du moteur neuf prêt à fonctionner b. Mesurer la puissance maximale PMax de chaque cylindre à différents taux de charge, c. Collecter les données du moteur en fonctionnement, d. Valider au moins une dérive de fonctionnement moteur lorsqu'au moins une donnée d'au moins une donnée recueillie au moins dans deux des étapes a), b) ou c) varie dans le même sens, e. Localiser la cause de ladite dérive, et f. Préconiser un remède à cette cause.
Patent FR-3023422-A1 (FR)
Title: Cavalier de connexion ethernet et equipement de tele-conduite le comprenant
Inventor: BRAHMI MALEK
IPC: H01R13/62
Filed: 2014-07-02
Abstract: Pour assurer la connexion entre deux bornes de type RJ 45 proches l'une de l'autre, un cavalier de connexion a été développé. Les deux connecteurs RJ45 (212) du cavalier (210), reliés par un câble en U (214) de longueur minimale, sont maintenues parallèles l'une à l'autre par un surmoulage plastique, avec leur loquet de verrouillage (222) sur une même face. Le surmoulage est associé à un poussoir mobile (224) qui peut actionner les deux loquets (222) simultanément de façon à permettre une extraction par un seul mouvement.
Patent FR-3028507-A1 (FR)
Title: Cabestan compact de forte puissance
Inventor: CHENON MICHEL
IPC: B66D1/74
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne cabestan comprenant un bâti (11) et une poupée (10) montée mobile en rotation autour dudit bâti (11), ledit cabestan comprenant des moyens d'entrainement en rotation (13, 16, 18, 100) de ladite poupée (10) autour dudit bâti (11), lesdits moyens d'entrainement comprenant un arbre d'entrée (13) relié à ladite poupée au moyen d'un train épicycloïdal (100) dont le solaire (17) est lié audit arbre d'entrée (13), la couronne (21) est liée à ladite poupée (10) et les trois satellites (19) sont portés par ledit bâti (11).
Patent FR-3039635-A1 (FR)
Title: Systeme de renouvellement et de traitement d'air decentralise, et dispositif de renouvellement et de traitement d'air pour un tel systeme
Inventor: PHILIPPART XAVIER
IPC: F24F1/02
Filed: 2015-07-30
Abstract: Le système de renouvellement et de traitement d'air décentralisé pour un local (1) situé dans un bâtiment, comporte une unité de traitement climatique (22) et une unité de renouvellement d'air (21), combinées en un module unique indépendant (2) agencé pour être placé dans un plénum (14) situé au dessus d'un faux-plafond (11) du local, et comportant à cet effet des orifices (2111, 2171) de communication avec l'extérieur du bâtiment, disposés sur l'unité de renouvellement d'air (21) et reliés à des bouches respectives (32, 34) ménagées dans la paroi extérieure (12) du bâtiment, pour aspirer de l'air neuf extérieur et rejeter de l'air intérieur, et des orifices (231, 232, 2281) de communication avec le local (1), disposés sur l'unité de traitement climatique (22) et reliés à des bouches (38, 36) aménagées dans le faux plafond pour assurer une circulation d'air dans le local, et des moyens de connexion (5) disposés sur l'unité de traitement climatique (22) pour connecter un ou des moyens de refroidissement et/ou de chauffage (41, 42, 43, 44, 61, 71, 45).
Patent FR-3043786-A1 (FR)
Title: Capteur acceletometrique pendulaire de type mems a deux plages de mesure
Inventor: RAGOT VINCENT
IPC: G01P15/125
Filed: 2015-11-16
Abstract: 1. Capteur accélérométrique ayant des électrodes formant des condensateurs de capacités variables en fonction d'une distance entre les électrodes, une unité de commande étant agencée pour réaliser une opération de mesure des capacités et une opération de commande qui comprend sélectivement : une phase de commande fine dans laquelle une première tension est appliquée entre l'une des électrodes fixes et l'électrode mobile, l'autre des électrodes fixes étant au même potentiel que l'électrode mobile ; et une phase de commande étendue dans laquelle une deuxième tension est appliquée entre l'une des électrodes fixes et l'électrode mobile, l'autre des électrodes fixes étant au même potentiel que l'électrode mobile et la deuxième tension étant supérieure en valeur absolue à la première tension .
Patent FR-3032397-A1 (FR)
Title: Systeme de protection de la chaine de traction d'un vehicule ferroviaire, ligne de transmission et vehicule ferroviaire associes
Inventor: PERIOT ROBERT
IPC: H02H3/02
Filed: 2015-02-06
Abstract: La présente invention concerne un système de protection (24) de la chaîne de traction (2) d'un véhicule ferroviaire, ladite chaîne (2) comportant un moteur électrique (8) et un circuit d'alimentation (10) en puissance électrique. Ce système comprend : un dispositif de couplage (26) mécanique entre des premier (30) et second composants (32) d'une ligne de transmission (6), le premier composant (30) étant relié à un arbre de sortie (14) du moteur électrique (8) et le second composant (32) étant relié à un arbre d'entrée (16) d'un essieu (4) du véhicule ferroviaire, le dispositif de couplage (26) pouvant être dans un état embrayé ou débrayé ; et un moyen de commande (28) propre à appliquer un signal de débrayage au dispositif de couplage (26), pour le basculer de l'état embrayé à l'état débrayé, en cas de détection d'une défaillance du circuit d'alimentation (10) et/ou du moteur électrique (8).
Patent FR-3036095-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef muni de moyens d'amortissement de shimmy.
Inventor: FRAVAL JEROME
IPC: B64C25/50
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant un caisson (1) destiné à être relié à l'aéronef, une tige coulissante (3) engagée à coulissement étanche dans le caisson par l'ouverture inférieure, qui porte au moins une roue à son extrémité inférieure, un diaphragme (7) porté par un support (8) accroché à la paroi supérieure du caisson pour coopérer à étanchéité avec une paroi interne de la tige coulissante, de sorte à définir une première chambre (C1) sous le diaphragme à l'intérieur de la tige entièrement remplie de fluide hydraulique, et une deuxième chambre (C2) au-dessus du diaphragme partiellement remplie de fluide hydraulique, une aiguille de laminage (10) solidaire de la tige coulissante et pénétrant dans un orifice calibré (12) du diaphragme pour définir un passage calibré de fluide entre la première et la deuxième chambre, et des moyens de liaison angulaire pour imposer une position angulaire de la tige coulissante relativement au caisson . Selon l'invention, l'atterrisseur comporte au moins une palette (20) fixée à l'extrémité de l'aiguille de laminage pour s'étendre à l'intérieur d'une portion remplie de fluide hydraulique de la deuxième chambre.
Patent FR-3036141-A1 (FR)
Title: Arbre de commande radial pour dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine a soufflante non carenee et procede de montage d'un tel arbre.
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F02K3/072
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un arbre de commande radial (48) pour dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine à soufflante non carénée, l'arbre comprenant une partie externe (52) qui est destinée à être montée dans le dispositif de commande par l'extérieur de celui-ci et à être couplée à au moins une pale de soufflante (26) pour le réglage de son orientation, et une partie interne (50), indépendante de la partie externe, qui est destinée à être montée par l'intérieur du dispositif de commande, à être reliée à un palier de transfert de mouvement (40) pour faire pivoter l'arbre autour d'un axe radial (Z-Z), et à assurer une fermeture d'une enceinte huile dans laquelle est logé ledit palier, les parties externe et interne de l'arbre étant couplées l'une à l'autre. L'invention concerne aussi un procédé de montage d'un tel arbre et un dispositif de commande comprenant un tel arbre.
Patent FR-3037212-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection a distance de produits et machine agricole avec un tel dispositif
Inventor: GARNIER CHARLY
IPC: B65G31/04
Filed: 2015-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de projection de produits en vrac ou fragmentaires comprenant un carter avec un organe rotatif de projection et une ouverture latérale d'éjection se prolongeant par une goulotte, ledit organe rotatif présentant des pales radiales destinées à former un jet de matière dirigé selon l'axe de goulotte avec génération d'un flux d'air de transport, l'ouverture d'éjection comportant un bord de délimitation disposé du côté de l'ouverture vu en dernier par les extrémités périphériques extérieures des pales lors de leur rotation durant un fonctionnement opérationnel du dispositif. Dispositif de projection (1) caractérisé en ce qu'un organe (9) actif et mobile, destiné à diriger les produits qui entrent en contact avec lui à travers l'ouverture (4), dans la goulotte (5) et sensiblement dans le jet (7) de matière éjectée, est disposé dans la région dudit bord (8).
Patent FR-3041434-A1 (FR)
Title: Systeme pour mesures optiques d'une surface d'une couche d'une composition de teinte a effets, procede de mise en œuvre
Inventor: GOMBERT JACQUES
IPC: G01N21/55
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un système pour mesures optiques d'une surface d'une couche d'une composition de teinte à effets, comportant deux sources lumineuses (11, 12) fixes permettant d'éclairer une zone de mesure selon deux angles d'éclairage à 0° et -45° d'un plan de balayage PB et des moyens de déplacement angulaire de l'axe optique de mesure ID d'un capteur optique de mesure entre -65° et +65° d'angle de mesure β dans le plan de balayage. Le système comporte en outre un dispositif de contrôle et de commande configuré pour permettre de commander l'éclairage de la zone de mesure selon un seul des deux angles d'éclairage à la fois pendant les mesures et afin que les mesures optiques soient effectuées pour un ensemble d'au moins cinq valeurs d'angle de mesure déterminées, le nombre de valeurs étant un chiffre impair, une des valeurs d'angle de mesure étant nulle, l'axe optique de mesure ID étant alors perpendiculaire à la zone de mesure et les autres valeurs d'angle de mesure étant par paires, les deux valeurs d'angle de mesure de chaque paire étant de même valeur absolue mais disposés de part et d'autre de l'angle nul.
Patent FR-3026394-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace
Inventor: PUSCH SIMONE
IPC: B65D85/68
Filed: 2015-09-24
Abstract: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace ayant un logement pour recevoir un balai d'essuie-glace et des moyens de fixation pour immobiliser le balai d'essuie-glace dans le logement. Les moyens de fixation ont un premier contour (13) associés au segment central du logement et coopérant avec l'adaptateur de base du balai d'essuie-glace. Les moyens de fixation ont un second contour (14) et un troisième contour (15) pour coopérer avec les capuchons d'extrémité du balai d'essuie-glace. Le second contour (14) et le troisième contour (15) sont alignés l'un en face de l'autre dans la direction d'extension longitudinale du logement.
Patent FR-3042128-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication de produits cosmetiques.
Inventor: POUZET RODOLPHE
IPC: B01F7/18
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne une machine pour la fabrication d'une composition cosmétique de volume et/ou de composition prédéfinis, comprenant un carter de protection (1) renfermant : - au moins une première cartouche (10) contenant une première composition et munie d'une sortie (11) en partie inférieure ; - un récipient (12) disposé sous ladite sortie (11) et apte à recueillir ladite composition cosmétique ; - un panneau de contrôle-commande (24) disposé sur le carter de protection (1). De façon caractéristique, ladite machine comprend en outre - un mélangeur ayant au moins un bras mobile (18) dans un plan sensiblement horizontal faisant partie du volume interne du récipient (12) ; - un plateau-support (20) pour ledit récipient (12), mobile selon au moins un axe vertical, entre deux positions extrêmes.
Patent FR-3045670-A1 (FR)
Title: Feuillard en acier au carbone, son utilisation pour le renforcement d'articles en caoutchouc
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: C22C38/04
Filed: 2015-12-16
Abstract: Feuillard en acier au carbone à très bas taux de carbone et haute résistance à l'état écroui, caractérisé par les points suivants : l'acier au carbone comprend (% en masse) entre 0,05% et 0,4% de carbone, entre 0,5% et 4% de manganese, entre 0,1% et 2,5% de silicium, optionnellement (i) moins de 1,5% d'aluminium, (ii) moins de 0,5% de chacun des métaux bore, chrome, cobalt, cuivre, molybdène, nickel, niobium, titane, tungstène, vanadium, zirconium, et (iii) moins de 0,05% de chacun des éléments phosphore, soufre, azote, ou de terre rare, le reste étant constitué de fer et d'impuretés inévitables résultant de l'élaboration ; - la microstructure de l'acier au carbone écroui est principalement martensitique ou ferrito-martensitique ; - la résistance notée Rm du feuillard est supérieure à 1200 MPa et son allongement à la rupture noté At est compris entre 1% et 5%. Ruban étroit obtenu par découpage d'un tel feuillard, composite (métal/caoutchouc) comportant un tel ruban, utilisation d'un tel ruban ou tel composite pour le renforcement d'un article en caoutchouc tel qu'un pneu pour véhicule automobile.
Patent FR-3045699-A1 (FR)
Title: Agencement sur une porte de vehicule automobile d'un receptacle formant poignee de tirage
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: E05B85/12
Filed: 2015-12-17
Abstract: Agencement, sur une porte de véhicule automobile comportant un panneau externe (30) en tôle et un panneau interne (32) muni d'une ouverture (34), d'un réceptacle (38) formant poignée de tirage comportant une paroi longitudinale externe (40) dont une partie supérieure (54) est localisée en regard d'un rebord supérieur (36) de l'ouverture (34) du panneau (32) et une paroi longitudinale interne (42),opposée, ainsi qu'une paroi de fond (48) sensiblement horizontale reliée au panneau en tôle (30) par l'intermédiaire d'une équerre de fixation (56) en L présentant une branche verticale (560) fixée au panneau en tôle (30) et une branche horizontale (562) reliée à la paroi de fond (48) du réceptacle (38), caractérisé en ce que l'équerre (56) comporte en outre un moyen de blocage (58) du déplacement vers l'intérieur du véhicule, du rebord supérieur (36) de l'ouverture (24) du panneau interne (32).
Patent FR-3045727-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de parametres de fonctionnement d'un moteur a turbine a gaz
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: F02C9/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend : - une étape d'obtention (E10) d'un signal de température périodique fourni par un capteur de température installé dans une turbine du moteur, ce signal représentant une température mesurée sur des aubes de la turbine en rotation lors de leur passage devant le capteur de température, et - une étape d'estimation (E40) d'une vitesse de rotation (N1) de la turbine à partir du signal de température obtenu.
Patent FR-3057165-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation de pleurs de vigne pour la preparation de compositions cosmetiques
Inventor: HAIAS Gabriela
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un mélange comprenant : des pleurs de vigne dans lesquels a initialement été trempé un ensemble de fleurs ou de plantes et, une huile végétale dans laquelle a préalablement été immergé ledit ensemble de fleurs ou de plantes après avoir été initialement trempé dans lesdits pleurs de vigne, dans laquelle ledit ensemble de fleurs ou de plantes est optionnellement broyé après avoir été trempé dans lesdits pleurs de vigne ou après avoir été trempé dans ladite huile végétale, pour la préparation d'une composition cosmétique.
Patent FR-3049390-A1 (FR)
Title: Photodetecteur a sensibilite amelioree par adjonction d’un materiau photoluminescent au sein du materiau photosensible
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: H01L31/055
Filed: 2016-03-25
Abstract: Le photodétecteur (1) comprend une couche photo-active (9) comportant un matériau photosensible (2) permettant de générer des porteurs de charge par absorption de lumière (4), et deux électrodes (7, 8) agencées pour collecter les porteurs de charge générés par le matériau photosensible (2). La couche photoactive (9) comporte un matériau photoluminescent (10).
Patent FR-3051511-A1 (FR)
Inventor: BIRTAS ADRIAN
IPC: F02P23/04
Filed: 2016-05-18
Abstract: Un objectif de la présente invention est de fournir une bougie laser pour un moteur à combustion. La bougie laser comprend un milieu actif laser cylindrique (1), d'un côté, un premier miroir diélectrique (3) et de l'autre côté, côté prévu pour être dans la chambre de combustion, un matériau cylindrique (2) agissant comme un commutateur Q passif, et un second miroir diélectrique (4) avec une transmission partielle à la longueur d'onde laser. La bougie laser comprend quelques diodes laser connectées aux fibres optiques (5a, 5b, 5c, 5d), quelques premières lentilles (6a, 6b, 6c, 6d) connectées aux fibres optiques (5a, 5b, 5c, 5d), et à des prismes triangulaires (7a, 7b, 7c, 7d), les faisceaux de pompage (8a, 8b, 8c, 8d) étant introduits dans le milieu actif laser (1) via les prismes triangulaires (7a, 7b, 7c, 7d), les faisceaux (8a, 8b, 8c, 8d) étant perpendiculaires au miroir diélectrique (3) et étant absorbés dans différentes zones du milieu actif laser (1), et la bougie laser se terminant, du côté prévu pour être dans la chambre de combustion, par au moins une seconde lentille (10) afin de focaliser les faisceaux laser (9a, 9b, 9c, 9d).
Patent FR-3052548-A1 (FR)
Title: Procede d'echange et de conditionnement d'un echangeur thermique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-06-10
Abstract: Est concerné un procédé d'échange thermique dans lequel : - a) à un premier moment, dans un stockeur d'énergie thermique (260), une énergie thermique au moins en partie préalablement accumulée est déchargée vers un premier fluide (3), par échange thermique, - b) puis, à un deuxième moment postérieur, alors que ledit premier fluide (3) a été chauffé à une température supérieure à la température d'un deuxième fluide (5), le deuxième fluide (5) reçoit une énergie thermique par échange thermique avec ledit premier fluide (3) qui circule alors de l'autre côté d'une première paroi (11) qui empêche le premier et le deuxième fluides (3,5) de se mélanger.