baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037038-A1 (FR)
Title: Turbo reacteur entrainant une soufflante et une generatrice, son montage sur un aerofef a decollage et atterrissage vertical
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: B64C29/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: Turbo réacteur (1) d'un aéronef à décollage et atterrissage vertical équipé d'une soufflante (5) et d'une génératrice (11) entrainé par un arbre moteur (2) caractérisé en ce que d'une part la soufflante (5) comporte dans sa partie centrale un compresseur d'air (4) pour alimenter en air sous pression le réacteur (1) afin de le faire fonctionner. Dans sa partie périphérique des pales pivotantes (6) à calage variable par rotation sur elles-mêmes permettant une variation du débit d'air sous pression allant du maximum à l'arrêt par rotation des pales (6) de la soufflante (5) se rejoignant suivant la commande du pilote et d'autre part la génératrice (11) de courant électrique solidaire du support fixe (7) solidaire du bâti (8) du turbo réacteur (1) soutenant l'arbre moteur (2) par son pallier (9) elle est équipée d'un dispositif permettant la variation du débit du courant induit, d'un débit maximum à un débit nul suivant la commande du pilote, cette génératrice (11) alimentant une centrale (13) électrique régulatrice alimentant au moins un moteur électrique (14) positionné soit dans la structure inférieure de l'aéronef soit dans les ailes équipé d'une soufflante (15) participant à la portance de l'aéronef par sa poussée sensiblement verticale pendant le décollage et l'atterrissage vertical de l'aéronef.
Patent FR-3038497-A1 (FR)
Title: Dispositif informatique portable fixe sur deux plaques, une au moins, de metal et articulees autour d'un axe au minimum
Inventor: LAYBOURN ERIC GUY
IPC: G06F1/16
Filed: 2015-07-07
Abstract: Dispositif informatique portable fixé sur deux plaques en métal, une au minimum, et articulées autour d'un axe au moins figure 1.
Patent FR-3042335-A1 (FR)
Title: Dispositif optique phovaltaique a filtration dichroique variable avec miroir dichroique convexe simple et concave double localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration dichroïque variable avec miroir dichroïque convexe simple et concave double localement caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple convexe et double concave localement (8c) collé sut la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple convexe et double concave (8c) symétrique ou dissymétrique du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple convexe et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double concave
Patent FR-3035265-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de transistors soi pour une densite d'integration accrue
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H01L29/78
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication de transistors à effet de champ, comprenant les étapes de : -fourniture de : -une première bande de matériau semi-conducteur (93) surmontée par une première couche de matériau semi-conducteur (101) ; -une deuxième bande de matériau semi-conducteur (93) surmontée par une deuxième couche de matériau semi-conducteur ; -une couche isolante enterrée (92) ; -une tranchée d'isolation profonde traversant ladite couche isolante enterrée et isolant ladite première bande de matériau semi-conducteur de ladite deuxième bande de matériau semi-conducteur ; -gravure de la première bande de matériau semi-conducteur (101) de façon à former une première rangée d'ilots semi-conducteurs, et gravure de la deuxième bande de matériau semi-conducteur de façon à former une deuxième rangée d'ilots semi-conducteurs. -former des grilles sacrificielles sur ladite première couche de matériau semi-conducteur (101) et sur ladite deuxième couche de matériau semi-conducteur .
Patent FR-3036493-A1 (FR)
Title: Support de cable pour la mesure, dans une solution electrolytique, d'une propriete dielectrique de sa gaine
Inventor: JULLIEN CHARLES
IPC: G01R31/00
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un support de câble pour la mesure d'au moins une propriété diélectrique de la gaine de ce câble, le câble étant destiné à être placé, lors de cette mesure, dans une solution électrolytique contenue dans un récipient, dans une position sensiblement parallèle par rapport à une électrode également disposée dans la solution. Le support de câble comporte : - au moins un premier et un deuxième élément de fixation adaptés pour fixer le câble en au moins deux emplacements selon sa direction longitudinale ; - un système d'alignement adapté pour positionner le premier et le deuxième élément de fixation de manière à ce que le câble soit positionné parallèle à l'électrode lorsque le support est placé dans le récipient pour la mesure.
Patent FR-3037050-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement, d'elevation et de deversement de dechets dans une benne
Inventor: GILLARD BRUNO
IPC: B65F5/00
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chargement et de déversement de déchets dans une benne (2), comprenant un châssis support (4) et un godet (6) qui est monté mobile sur le châssis support entre une position de chargement dans laquelle le godet est sensiblement au niveau du sol et une position de déversement dans laquelle le godet est surélevé par rapport au sol. Selon l'invention, le dispositif comporte des premiers moyens de manœuvre (13) du godet qui sont conformés pour déplacer le godet entre la position de chargement et une position d'élévation dans laquelle le godet est surélevé par rapport au sol avec l'ouverture tournée vers l'extérieur du châssis support et de la benne, et des deuxièmes moyens de manœuvre (11, 12) du godet, distincts des premiers moyens de manœuvre, qui sont conformés pour déplacer le godet entre la position d'élévation et la position de déversement.
Patent FR-3041130-A1 (FR)
Title: Gestion d'un affichage d'une vue d'une application sur un ecran d'un dispositif electronique de saisie de donnees, procede, dispositif et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: GERAUD REMI
IPC: G06F21/56
Filed: 2015-09-15
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de gestion d'un affichage d'une vue d'une application (AppC) exécutée sur un processeur non sécurisé (PNS) d'un dispositif électronique de saisie de données, lequel comprend en outre un processeur sécurisé. L'application (AppC) délivre au moins une vue courante (VC), comprenant un ensemble de pixels, à afficher sur un écran dudit dispositif. Ce procédé, mis en œuvre sous contrôle du processeur sécurisé, comprend : - une étape d'analyse (AN) de la vue courante (VC), délivrant au moins une donnée représentative d'une présence d'au moins un motif suspect ; - lorsqu'une présence d'au moins un motif suspect est détectée au sein de la vue courante (VC), une étape de mise en œuvre (PT), par le processeur sécurisé, d'au moins une mesure de protection.
Patent FR-3041758-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour quantifier un flux d'entite gazeuse au sein d'un milieu poreux
Inventor: PIOT AMANDINE
IPC: G01N27/02
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour quantifier un flux d'entité gazeuse au sein d'un milieu poreux (2), l'entité gazeuse étant de la vapeur d'eau et le dispositif comprenant : - une membrane (8) perméable à l'entité gazeuse ; - des première et seconde couches (10a, 10b) agencées de part et d'autre de la membrane (8) et réalisées dans un matériau présentant une caractéristique physique variant avec la teneur en entité gazeuse au sein de ces couches ; - des moyens (16a, 16b) délivrant une valeur (Cp1) de la caractéristique physique au sein de la couche (10a), ainsi qu'une valeur (Cp2) de la caractéristique physique au sein de la couche (10b) ; et - un module de calcul (20) configuré pour déterminer à partir des valeurs (Cp1, Cp2) des teneurs en entité gazeuse (θ1, θ2) au sein des couches (10a, 10b), et pour déterminer le flux d'entité gazeuse (J) à partir de la relation J = D.p.(θ1 - θ2)/e.
Patent FR-3043723-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion d'un aeronef comportant un generateur de gaz, deux soufflantes deportees et une manche d'entree d'air
Inventor: VESSOT CHRISTIAN SYLVAIN
IPC: F02K3/077
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de propulsion (10) d'un aéronef, comprenant un générateur de gaz (11) et deux soufflantes (12) entraînées en rotation par le générateur de gaz (11) et déportées de part et d'autre d'un plan vertical passant par l'axe de celui-ci. Selon l'invention, l'ensemble de propulsion (10) comprend une manche d'entrée d'air (20) comportant un conduit d'entrée (21) orienté suivant un premier axe (A1) sensiblement parallèle et décalé par rapport à un axe longitudinal (X) du générateur de gaz, le conduit d'entrée (21) se séparant en un conduit d'alimentation (22) qui se raccorde à une ouverture d'entrée (11e) du générateur de gaz (11) et un conduit d'évacuation (24) configuré de manière à ce que des particules ingérées par le conduit d'entrée (21) sont évacuées sans entrer dans le générateur de gaz.
Patent FR-3046918-A1 (FR)
Title: Bagage a lecteur de radio-etiquette
Inventor: MANNARELLI VALERIE
IPC: H04B5/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un bagage (1) destiné à contenir des objets amovibles (7, 8), le bagage (1) comportant une enveloppe (5) délimitant un espace interne du bagage (1) apte à contenir les objets amovibles (7, 8), l'enveloppe (5) présentant une ouverture (6) formant un passage entre l'espace interne du bagage (1) et un environnement extérieur du bagage (1), le bagage comportant en outre un lecteur de radio-étiquette (2), le lecteur de radio-étiquette (2) comportant :         - un module d'identification (12) configuré pour émettre par radiofréquence une requête d'identification à destination d'une radio-étiquette  (4) et pour recevoir des données d'identification depuis la radio-étiquette (4) en réponse à la requête d'identification,         - un module de communication (13) configuré pour associer le lecteur de radio-étiquette (2) à un dispositif distant (3) au moyen d'une connexion sans fil (17), le lecteur de radio-étiquette (2) étant configuré pour transmettre les données d'identification reçues en réponse à la requête d'identification au dispositif distant (3),         - une alimentation (14) en énergie apte à alimenter des composants du lecteur de radio-étiquettes.
Patent FR-3047270-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique surfacique et traitement acoustique
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: F02C7/12
Filed: 2016-01-29
Abstract: Abrégé : l'invention concerne un ensemble pour turbomachine (1), l'ensemble comprenant : - un carter (20) s'étendant selon un axe longitudinal (X-X') de la turbomachine (1), - un échangeur thermique surfacique (100) disposé sur une périphérie interne (22) dudit carter (20) et comprenant une pluralité d'ailettes de refroidissement (110) s'étendant radialement vers l'intérieur et longitudinalement, et - un corps central (30) disposé concentriquement en partie à l'intérieur dudit carter (20), ledit carter (20) et le corps central (30) définissant entre eux une voie d'air annulaire (Va) dont la largeur (hVa) au niveau de l'échangeur thermique (100) est sensiblement constante, l'ensemble étant caractérisé en ce que la répartition des ailettes (110) est distribuée sur plus de 180° de la périphérie interne (22) du carter (20) et en ce que la hauteur moyenne (hMOY) des ailettes (110) est supérieure à 5% de la largeur (hVa) de la voie d'air annulaire (Va) au niveau de l'échangeur thermique (100).
Patent FR-3049779-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'attenuation du derapage en longueur d'onde dans un emetteur laser
Inventor: SIMON GAEL
IPC: H04B10/40
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif émetteur (100) apte à émettre dans une fibre optique (F) un signal optique (S1) transportant des données, comprenant un laser (120) apte à générer ledit signal optique avec une puissance optique nominale, une source électrique (110) apte à générer un signal électrique alimentant le laser, la puissance optique nominale étant atteinte à partir d'un niveau de puissance du signal électrique, dit niveau nominal, une particularité du dispositif étant que, lors d'une phase d'allumage du laser, le temps mis par la puissance électrique pour monter depuis une puissance électrique minimale inférieure au niveau nominal, jusqu'à une puissance électrique maximale supérieure ou égale au niveau nominal, dit temps de montée, est supérieur ou égal à un seuil de temps de montée déterminé. L'invention concerne également le procédé associé.
Patent FR-3050840-A1 (FR)
Title: Procede de detection de deficiences d'un dispositif de chauffage
Inventor: MALISANI PAUL
IPC: G08C25/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de déficiences d'un dispositif de chauffage (10) en fonctionnement dans un milieu donné, comprenant la mise en œuvre d'étapes de : (a) Mesure par une sonde (20) de la température dudit milieu au cours du temps (Tint(t)) sur un intervalle de temps donné ; (b) Détection d'un instant de variation à la hausse (Temps_Init) d'une consigne de température au cours du temps (Tcons(t)) ; (c) Détermination d'une durée, à partir dudit instant de variation à la hausse (Temps_Init), de relance (Durée_Relance) nécessaire pour que soit ladite température mesurée (Tint(t)) rattrape la consigne de température au cours du temps (Tcons(t)) à un seuil de réussite prédéterminé près, soit les moyens de traitement de données (30) détectent un instant de variation à la baisse de la consigne de température au cours du temps (Tcons(t)) ; (d) Calcul d'une allure de chauffe (Allure) en fonction de ladite durée de relance (Durée_Relance) et de températures minimale et maximale (T_min, T_max) mesurées sur ladite durée de relance (Durée_Relance) ; (e) détermination d'un état déficient du dispositif (10) en fonction d'au moins ladite allure de chauffe (Allure) ; (f) Déclenchement d'une alarme si le dispositif (10) est déterminé comme présentant un état déficient.
Patent FR-3051072-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de puissance a structure d'interconnexion electrique plane
Inventor: LETOWSKI BASTIEN
IPC: H01L29/66
Filed: 2016-05-04
Abstract: Dispositif électronique de puissance (100) comportant : - une couche active (124) comprenant plusieurs composants latéraux et/ou semi-latéraux dont les électrodes sont disposées sur une face avant de la couche active ; - une structure d'interconnexion (126) comprenant plusieurs portions conductrices auxquelles les électrodes des composants sont reliées, et disposée contre ces électrodes en s'étendant parallèlement à la couche active ; - un support (114) comprenant une face avant (115) sur laquelle des pistes électriquement conductrices (118) sont disposées, et dans lequel : - la structure d'interconnexion est disposée entre la couche active et le support, les portions conductrices étant disposées contre les pistes conductrices, ou - la couche active est disposée entre la structure d'interconnexion et le support, les portions conductrices comportant des parties s'étendant à côté de la couche active et reliés aux pistes conductrices.
Patent FR-3053629-A1 (FR)
Title: Vitrage eclaire pour toit de vehicule automobile
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: B60Q1/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention a trait à un vitrage feuilleté (6) éclairé pour véhicule automobile, comprenant deux feuilles de verre (8.1, 8.2) et au moins un film intercalaire (10) entre lesdites feuilles. Au moins une fibre optique (12) s'étend entre les feuilles de verre, ladite ou lesdites fibres (12) étant destiné(es) à être connecté(es) à une source lumineuse.
Patent FR-3054603-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la mesure d'un debitmetre dans un moteur a combustion interne
Inventor: VAROQUIE BERTRAND
IPC: F02B47/08
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction de la mesure d'un débit d'air frais introduit dans un moteur à combustion interne à injection directe comportant au moins un cylindre équipé d'un capteur de pression, un circuit de recirculation de gaz d'échappement et un organe de mesure d'un débit d'air frais introduit dans le moteur, comportant les étapes suivantes : • à partir de mesures de pression dans le cylindre par le capteur et de débit d'air frais introduit dans le moteur par l'organe de mesure lors d'au moins une phase au cours de laquelle aucune recirculation de gaz d'échappement n'a lieu dans le moteur, détermination (100) d'une erreur de l'organe de mesure sur une valeur mesurée de débit d'air frais introduit dans le moteur, et • à partir de l'erreur déterminée (110), génération (200) d'une valeur corrigée du débit d'air frais introduit dans le moteur mesuré par l'organe de mesure.
Patent FR-3054831-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de contenant d'aerosol
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2016-08-02
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de contenant d'aérosol, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 70 mL/g.
Patent FR-3059898-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre un sel de titane et un ou plusieurs derives d’ortho-dihydroxy-1,2-diphenylethylene
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel les fibres sont traitées, en une ou plusieurs étapes, avec : a) un ou plusieurs sels de titane dont l'atome de titane du ou des sels présentent un degré d'oxydation de 2, 3 ou 4 (notés Ti(ll), Ti(lll) ou Ti(IV)), de préférence Ti(IV) ; b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques, et c) un ou plusieurs d'un ou plusieurs dérivés d'ortho-dihydroxy-1,2-diphényléthylène. Un autre objet de l'invention est l'utilisation des sels de titanes, des acides carboxyliques lorsqu'ils sont présents, et un ou plusieurs dérivés d'ortho-dihydroxy-1,2-diphényléthylène pour colorer les fibres kératiniques.
Patent FR-3062204-A1 (FR)
Title: Passerelle electronique de communication, installation avionique de communication comprenant une telle passerelle, procede de traitement d'informations et programme d'ordinateur associes
Inventor: THERRAT CYRIL
IPC: G06F15/177
Filed: 2017-01-26
Abstract: Cette passerelle électronique de communication (14) est destinée à être embarquée à bord d'un aéronef, et est configurée pour communiquer avec un système électronique externe (18), disposé à l'extérieur de l'aéronef, lesdites informations étant échangées sous forme d'ondes radioélectriques entre le système externe (18) et l'aéronef. La passerelle électronique de communication (14) comprend un module d'acquisition (30) configuré pour acquérir des informations de la part du système externe (18), et un module de transmission (32) configuré pour transmettre des informations acquises à destination d'un système avionique (20, 22) embarqué à bord de l'aéronef. Le module d'acquisition (30) est configuré pour acquérir, de la part du système externe (18), une date courante à la mise sous tension de la passerelle (14), et le module de transmission (32) est configuré pour transmettre la date courante acquise à destination du système avionique (20, 22), pour l'initialisation dudit système avionique (20, 22).
Patent FR-3062324-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces realisees en metallurgie des poudres comportant l’application d'un revetement
Inventor: KNITTEL STEPHANE
IPC: C23C24/00
Filed: 2017-01-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce de turbomachine, ledit procédé comportant une étape (101) de réalisation de ladite pièce par métallurgie des poudres avec un matériau formant le substrat de ladite pièce, puis une finition comprenant au moins une première étape (103) dans laquelle un matériau déterminé est déposé sur au moins une surface (S1) du substrat de ladite pièce après l'étape (101) de réalisation par métallurgie des poudres et une deuxième étape (104) correspondant à un traitement thermique, de manière à former un revêtement lisse de ladite surface (S1), caractérisé en ce que ledit matériau déterminé est un matériau métallique, de manière à former un revêtement métallique.
Patent FR-3062595-A1 (FR)
Title: Procede d'impression d'une piece transparente ou translucide et piece obtenue
Inventor: HOCHART OLIVIER
IPC: B41J3/407
Filed: 2017-02-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'impression d'une pièce (1) transparente comprenant des première et deuxième faces (2, 3). Il comprend: - une première étape d'impression, lors de laquelle : une substance est déposée par une tête d'impression (5', 5'') directement sur la première face (2) de la pièce (1) et la pièce (1) est déplacée par le dispositif de support (4) par rapport aux moyens de dépôt (6, 6', 6'') pour former un premier motif imprimé, - une deuxième étape d'impression, lors de laquelle : une substance est déposée par une tête d'impression (5', 5'') directement sur la deuxième face (3) de la pièce (1) et la pièce (1) est déplacée par le dispositif de support (4) par rapport aux moyens de dépôt (6, 6', 6'') pour former un deuxième motif imprimé.
Patent FR-3062904-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de surveillance et d'intervention
Inventor: DESSET SAMUEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à être mis en œuvre dans un environnement hostile. Le dispositif (90) selon l'invention comporte : - un drone (10) terrestre ; - un centre de commande (20) permettant de contrôler ledit drone terrestre. Le drone terrestre (10) comprend une base mobile, un bras support et une tête comprenant au moins un moyen d'action et reliée audit bras support. La tête peut être fixée à un ensemble base et bras support d'une plateforme élévatrice ou d'un véhicule militaire ainsi converti en drone (10) selon l'invention. La plateforme élévatrice peut être par exemple de divers types parmi les plateformes élévatrices existant parmi par exemple les appareils de chantier ou de manutention. L'adaptabilité d'une tête selon l'invention sur divers types de plateformes élévatrices permet une mise en œuvre rapide d'un drone (10) terrestre dans un environnement hostile. Le choix du moyen d'action permet de faire face à divers types de situations à risques. En particulier, le dispositif peut être mis en œuvre dans un contexte militaire, par exemple guérilla urbaine, dans lequel la base du drone (10) est un véhicule militaire, par exemple un char. L'invention concerne également une méthode pour la mise en œuvre d'un dispositif selon l'invention.