baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024628-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au diagnostic d'une application hbbtv, programme informatique, module de diagnostic et equipement associes
Inventor: HAIDAR MOUHTAR
IPC: H04N21/43
Filed: 2014-07-29
Abstract: Procédé d'aide au diagnostic d'une application HbbTV, comportant les étapes : - sur réception d'un flux numérique (FLUX), détecter la présence de données de l'application comprenant des données d'application destinées être exécutées pour l'implémentation de l'application et des données de déclaration associées à une ou plusieurs tables PMT et AIT, - pour chacun d'une pluralité de paramètres fonctionnels (PF1,..., PFn) de l'application HbbTV, attribuer une note (N1, ..., Nn), prise sur une échelle comprenant plusieurs valeurs, au paramètre fonctionnel (PF1,..., PFn) en fonction d'une complétude desdites données de l'application HbbTV, - construire un signal (OUT) comportant les notes (N1, ..., Nn) attribuées aux paramètres fonctionnels Programme informatique, module de diagnostic et équipement comprenant un tel module.
Patent FR-3024664-A1 (FR)
Title: Nouvelles geometries d'elements tubulaires multicanaux de separation par flux tangentiel integrant des promoteurs de turbulences et procede de fabrication
Inventor: ANQUETIL JEROME
IPC: B33Y80/00
Filed: 2014-08-11
Abstract: La présente invention concerne un élément de séparation par flux tangentiel d'un milieu fluide à traiter en un filtrat et un rétentat, ledit élément de séparation comportant un support poreux rigide monolithique (2) de structure rectiligne, dans lequel sont aménagés plusieurs canaux (3) pour la circulation du milieu fluide à traiter entre une entrée (6) et une sortie (7) pour le rétentat, en vue de récupérer un filtrat au niveau de la surface extérieure (5) du support. Selon l'invention, le support poreux rigide monolithique (2) délimite, à partir des parois internes (31) desdits canaux, des obstacles (9) à la circulation du fluide à traiter qui présentent une identité et une continuité de matériau et de texture poreuse avec le support.
Patent FR-3025508-A1 (FR)
Title: Gestion active des lits fluidises de charbon actif
Inventor: BLONDEAU SABINE
IPC: C02F1/28
Filed: 2014-09-08
Abstract: Un procédé de traitement d'un fluide aqueux comprenant une mise en contact du fluide aqueux avec un lit fluidisé de charbon actif en poudre et une séparation du fluide aqueux du lit de charbon actif en poudre comprenant une étape de gestion du lit fluidisé de charbon actif en poudre est divulgué. L'étape de gestion comprend une extraction d'une fraction du lit fluidisé de charbon actif en poudre sous forme de boues, au moins une séparation des boues extraites à l'étape précédente de manière à obtenir une fraction présentant un indice insoluble HCI supérieur d'au moins 5 points de pourcentage à celui des boues avant séparation et une réinjection de cette fraction dans le lit fluidisé de charbon actif en poudre.
Patent FR-3011953-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission de donnees pour aeronef
Inventor: BOBREK PAVLO
IPC: G06F5/10
Filed: 2014-10-03
Abstract: Procédé pour desservir de multiples files d'attente (40) de données communiquant avec un réseau de transmission de données. Les multiples files d'attente (40) peuvent recevoir des données à priorité différente et/ou les files d'attente (40) peuvent être organisées pour des données à priorité prédéterminée. Les données des files d'attente peuvent être desservies par le même processeur. Un plan peut être appliqué aux données des files d'attente (40) de données pour commander la desserte des données des files d'attente (40).
Patent FR-3027976-A1 (FR)
Title: Connecteur pour l'accrochage d'une charge a un element tubulaire
Inventor: DURAND LOIC
IPC: F16B45/02
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention porte sur un connecteur pour l'accrochage d'une charge à un élément tubulaire, par exemple de structures temporaires scéniques. Le connecteur est constitué par deux pièces (2, 3) présentant chacune une section en forme de crochet avec une partie semi-circulaire s'étendant sur un arc compris entre 185° et 225° et prolongée par une poignée s'étendant radialement, un pivot (4) traversant la zone intermédiaire comprise entre la partie semi-circulaire et la poignée pour permettre une articulation desdites pièces (2, 3), chacune des poignées (22, 23) présentant une lumière (5, 6) pour le passage d'un élément de liaison avec une charge.
Patent FR-3023937-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du stockage de contenus dans un systeme informatique
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-16
Abstract: Procédé d'enregistrement d'un contenu, des demandes d'enregistrement étant aptes à provenir d'une pluralité de terminaux (T1-T3) ayant respectivement des espaces mémoires alloués (M1-M3) pour l'enregistrement de contenus, à une demande d'enregistrement d'un contenu étant associée un instant de début et un instant de fin, caractérisé en ce que plusieurs demandes d'enregistrement reçues relativement à un même contenu par différents terminaux, ledit contenu ayant été préalablement enregistré, font l'objet de références vers ce contenu enregistré, respectivement.
Patent FR-3029944-A1 (FR)
Title: Structure textile lumineux integrant des fibres optiques
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: G02B6/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: Cette structure textile tricotée comprend en son sein des fibres optiques (3, 4), dont au moins l'une des extrémités est connectée à une source de lumière. Le tricot est obtenu par la technologie à mailles jetées type Chaîne ou Rachel ou Crochet. Les fibres optiques (3, 4) émettent de la lumière en raison du dépassement de leur angle de courbure limite.
Patent FR-3042283-A1 (FR)
Title: Methode de traitement d'une image radar de type sar et methode de detection de cible associee
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: G01S13/90
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne une méthode (10) de traitement d'une image radar de type SAR, comprenant les étapes consistant à : -Charger (100) une image radar initiale (ISAR) de type SAR, -Charger (110) une image optique initiale (lopt) lesdites images initiales ayant été le cas échéant prétraitées de sorte qu'elles présentent un même axe d'acquisition, -Charger (120) des données graphiques additionnelles (Data) associées à l'image optique initiale et relatives à des éléments géographiques présents dans ladite image optique initiale, -Traiter (130) au moins une des deux images initiales de manière à les rendre apte à être superposées dans une zone de recouvrement pour obtenir une image radar superposée (ISAR/sup) et une image optique superposée (Iopt/sup), -Déterminer (140) des données graphiques additionnelles superposées (Datasup) à partir des données graphiques additionnelles (Data) et de l'image optique superposée (Iopt/sup), -Localiser (150) des éléments géographiques présents dans l'image SAR superposée (ISAR/Sup) au moins à partir desdites données graphiques additionnelles superposées (Datasup).
Patent FR-3044402-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de la representation de la trajectoire d'un aeronef en vol
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation tridimensionnelle de la trajectoire d'un aéronef (A0, A1) en vol, le procédé étant mis en oeuvre dans un système de navigation d'un aéronef. Le plan de vol de l'aéronef comporte des trajectoires géoréférencées imposées et des trajectoires non géoréférencées prédites. Lorsque la trajectoire de l'aéronef dépend d'une consigne de vol non géoréférencée, le procédé de représentation tridimensionnelle est un processus itératif comportant les étapes suivantes : - Calcul d'une trajectoire prédite issue d'au moins une trajectoire calculée (TCT0, TCT1) s'étendant sur une distance ou une durée déterminée ; - Calcul d'une trajectoire lissée à partir de la trajectoire prédite pour obtenir une trajectoire résultante ; - Calcul d'une trajectoire affichée (TP1), la dite trajectoire étant égale à la trajectoire résultante corrigée d'écarts (EAT1) constants ou d'écarts fonction de l'application de consignes du directeur de vol ; - Affichage de ladite trajectoire affichée.
Patent FR-3034122-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour le bassin d'une piscine
Inventor: CHAMPION ERIC
IPC: E04H4/10
Filed: 2015-03-27
Abstract: Dispositif de protection d'un bassin comprenant une couverture souple (3) adaptée au bassin, des ancrages (4) au voisinage du bassin et un jeu d'attaches (102) pour attacher la couverture (3) aux ancrages (4). L'une au moins des attaches (102) comprend au moins une pièce de renvoi (11) attachée à la couverture (3), au moins un lien flexible (9) relié à un ancrage (4) et passant par la pièce de renvoi (11) pour former une boucle libre de coulisser avec la pièce de renvoi (11), et au moins un tendeur (7) engagé avec le lien flexible (9) de manière à fermer ladite boucle et susceptible d'être actionné pour la réduire.
Patent FR-3023861-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une paroi prefabriquee en un materiau durcissable isole et paroi prefabriquee realisee
Inventor: VOIBLET CLAUDE-ALAIN
IPC: E04C2/288
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'au moins une paroi préfabriquée composée d'une couche (11) de matériau isolant et d'au moins une couche d'un matériau durcissable, notamment d'une couche portante (12), par exemple en béton coulé et éventuellement d'une couche de recouvrement (13) en plâtre ou similaire, qui se trouve en appui intime contre la couche portante (12). La couche de matériau isolant (11) est structurée sur au moins une de ses faces et comporte une série de gorges (14, 15, 16, 17, 18, 19) délimitant des plots intercalaires (20), afin d'augmenter la surface de contact entre la couche isolante et la couche portante.
Patent FR-3043631-A1 (FR)
Title: Profile ameliore pour ossature de vehicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et vehicule comprenant un tel profile.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un profilé (100) pour la fixation d'une paroi inférieure avec une paroi latérale longitudinale d'une ossature d'un véhicule terrestre de transport en commun de passagers, de section fermée, comprenant : - une première face (102) pour la fixation de la paroi inférieure, et - une deuxième face (104) pour la fixation de la paroi latérale ; caractérisé en ce que l'une (102, 104) desdites faces est décalée par rapport à l'autre (104, 102) desdites faces suivant une direction perpendiculaire à ladite une face (102, 104), de sorte que ladite autre face (104, 102) s'arrête avant, et à distance de, ladite une face (102, 104) suivant ladite direction perpendiculaire. Elle concerne également une ossature comprenant un tel profilé et un véhicule terrestre de transport en commun, en particulier sur route, et en particulier électrique, comprenant une telle ossature.
Patent FR-3046179-A1 (FR)
Title: Composition dispersante
Inventor: SAVOIS BLANDINE
IPC: C09K23/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Une composition comprenant, consistant essentiellement ou consistant en : - au moins 30% de DMSO, et - au moins 20% d'un ester méthylique d'acide gras ou d'un mélange de tels esters, ledit acide gras ayant de 8 à 10 atomes de carbones, ces pourcentages étant en masse de la masse totale de la composition. L'invention porte également sur l'utilisation d'une telle composition en tant qu'agent nettoyant et/ou de dispersion ainsi que sur un procédé de fabrication de ladite composition.
Patent FR-3031372-A1 (FR)
Inventor: HOFMANN ERICH JOHN
IPC: F16H55/08
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement pour un aéronef, qui permet sélectivement un déplacement au sol de l'aéronef sans qu'il y ait besoin d'un véhicule au sol. Ce système comprend un système de puissance et une transmission mécanique (23) pour fournir un entraînement en rotation à un train d'atterrissage. La transmission comprend une entrée (41) pour recevoir l'entraînement provenant du système de puissance, une sortie (43) pour fournir l'entraînement au train d'atterrissage, et un mécanisme à engrenage (45) qui accouple fonctionnellement l'entrée et la sortie pour transmettre l'entraînement, à partir de l'entrée, à la sortie. Le mécanisme (45) est conçu pour s'adapter à un défaut d'alignement entre l'entrée et la sortie.
Patent FR-3048597-A1 (FR)
Title: Drap-housse pour matelas
Inventor: PATOIS ALAIN
IPC: A61G7/057
Filed: 2016-03-08
Abstract: La présente invention concerne un drap-housse (1) pour matelas, sur lequel est destinée à reposer au moins une partie du corps d'une personne, constitué d'une pièce de tissu ou analogue enveloppant au moins la partie supérieure dudit matelas caractérisé en ce qu'il comporte au moins une poche (2) de réception d'au moins une cellule gonflable (3) amovible.
Patent FR-3054649-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un projectile de glace
Inventor: GUYON FREDERIK
IPC: F25C1/04
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication et d'utilisation d'un projectile de glace. Le procédé comprend les étapes de : Fourniture d'une quantité d'eau ; Fourniture d'une quantité d'alcool correspondant à au moins 5% en masse de la quantité d'eau ; Mélange de la quantité d'eau et de la quantité d'alcool ; Transfert du mélange vers des moyens de refroidissement et de solidification du mélange en glaçon; Refroidissement du mélange dans les moyens de refroidissement et de solidification du mélange en glaçon, jusqu'à une température de solidification du mélange, pour obtenir au moins un glaçon ; Projection du, ou de chaque, glaçon sur une cible, par des moyens de projection.
Patent FR-3057087-A1 (FR)
Title: Puce electronique protegee
Inventor: CHAMPEIX CLEMENT
IPC: H01L23/58
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne une puce électronique, comprenant : un substrat semiconducteur (46) dopé d'un premier type de conductivité ; une couche enterrée (36) dopée d'un deuxième type de conductivité recouvrant le substrat ; un premier caisson (37) dopé du premier type de conductivité recouvrant la couche enterrée ; des circuits (10, 24, 32) séparés de la couche enterrée formés dans et sur le premier caisson et/ou dans et sur des deuxièmes caissons (12, 26, 16) formés dans le premier caisson ; et un détecteur du courant de polarisation (I) de la couche enterrée.
Patent FR-3059063-A1 (FR)
Title: Piece d'habillage et organe de verrouillage
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: F16B17/00
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un organe de verrouillage (2) d'une pièce d'habillage (3) comprenant au moins une platine de réception (5), sur une pièce de structure (4) d'un véhicule présentant au moins une zone de verrouillage (32) dotée d'un perçage (36), l'organe de verrouillage (2) comprenant une cage (16) à l'intérieur de laquelle sont disposés des moyens de verrouillages mobiles entre une position de verrouillage dans laquelle les moyens de verrouillage dépassent radialement de la cage (16) et une position de déverrouillage dans laquelle les moyens de verrouillage sont contenus dans ladite cage (16), caractérisé en ce que l'organe de verrouillage (2) comprend des moyens de maintien de l'organe de verrouillage (2) dans la platine de réception (5) dans une position de stockage et des moyens de positionnement de l'organe de verrouillage (2) dans une position d'insertion dans le perçage de la pièce de structure (4).
Patent FR-3060047-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement d'au moins une dimension d'un dispositif d'occultation d'une ouverture dans un bati
Inventor: PEYRELONGUE VINCENT
IPC: E06B9/11
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement d'au moins une dimension, telle que la longueur, d'un dispositif 1 de fermeture d'une ouverture dans un bâti. Elle trouve une application à l'ajustement d'un volet roulant à la largeur de l'ouverture dans le bâti destinée à être fermée par le dispositif. Le dispositif 1 comprend un tube 2 sur lequel est enroulé un tablier 3, logés dans un coffre 5, 6 présentant une première et une deuxième extrémités et fermé en au moins sa première extrémité par une joue de fermeture 7, 8. Le procédé comprend une étape au cours de laquelle le tube 2 et le tablier 3 sont amenés en butée contre la joue 7, 8 et maintenus dans cette position dans le coffre 5, 6, et une étape au cours de laquelle l'ensemble comprenant d'une part le tube 2 et le tablier 3 en butée contre la joue 7, 8 dans le coffre 5, 6, et d'autre part le coffre 5, 6, est coupé en une unique opération de coupe selon un plan de coupe perpendiculaire à l'axe du tube 2, en sorte d'obtenir l'ajustement de la dimension du dispositif à la dimension de l'ouverture.
Patent FR-3061080-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des barrettes de flanc a hauteur variable
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/02
Filed: 2016-12-27
Abstract: Pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (4), un premier flanc (6a) et un second flanc (6b) prolongeant ladite bande de roulement (4) selon un profil externe de flanc, les flancs (6a, 6b) comportant une pluralité de zones de creux (9) séparées par des barrettes (8) en matériau caoutchoutique, les barrettes et les creux étant disposés les uns à la suite des autres dans la circonférence du pneumatique (1), lesdites barrettes (8) ayant au moins une hauteur (H) de 3 mm et au plus de 10 mm, la hauteur des barrettes (8) du premier flanc (6a) étant différente de la hauteur des barrettes (8) du second flanc (6b).
Patent FR-3062706-A1 (FR)
Title: Reflecteur multifonction par deplacement
Inventor: PAUTY ETIENNE
IPC: F21V14/04
Filed: 2017-02-09
Abstract: Le module (1), utilisé à des fins d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, présente un ensemble de réflexion (3) placé dans un boîtier (10) du module, en regard d'une face de sortie (F1). Une source lumineuse émet fixement vers l'ensemble de réflexion. L'ensemble de réflexion (3) comporte une première partie (11) stationnaire définissant une première surface (S1) réfléchissante et une deuxième partie (12) mobile dans le boîtier (10). La déviation du rayonnement émis par la source lumineuse (2) est réalisée par la première surface (S1) et/ou par une deuxième surface (S2) réfléchissante définie par la partie mobile, en fonction de la position prise par cette partie mobile (12). Le module permet d'ajouter ou substituer sélectivement, à un premier faisceau sortant obtenu au moins avec la première surface (S1) réfléchissante, un deuxième faisceau obtenu par utilisation de la surface (S2) réfléchissante de l'ensemble (3).
Patent FR-3063591-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission/reception fbmc-mimo a detection ml
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04L27/26
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un émetteur de système FBMC-MIMO dans lequel, pour chaque modulateur FBMC-OQAM associé à une antenne d'émission, les symboles d'un bloc à émettre sont groupés par couples, les symboles d'entrée d'un même couple étant combinés entre eux pour fournir des premier et second symboles combinés, les symboles combinés étant fournis au modulateur FBMC-OQAM . L'invention concerne également un récepteur comprenant pour chaque antenne de réception un démodulateur FBMC-OQAM (4101,...,410NR) et un détecteur ML (450k) à partir des observables obtenus. La détection ML utilisée permet de s'abstraire de l'interférence intrinsèque et d'obtenir un degré de diversité élevé sans augmentation du nombre d'antennes.
Patent FR-3063991-A1 (FR)
Title: Micro-dispositif a plusieurs elements mobiles disposes au sein de plusieurs cavites imbriquees
Inventor: BERTHELOT AUDREY
IPC: B81C1/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: Micro-dispositif (100) comportant : - un substrat, - un élément fixe (102) solidaire du substrat, - un premier élément mobile (104) suspendu à l'élément fixe par des premiers éléments de maintien, et apte à se déplacer par rapport à l'élément fixe, - un deuxième élément mobile (108) suspendu au premier élément mobile par des deuxièmes éléments de maintien, et apte à se déplacer par rapport au premier élément mobile et à l'élément fixe, - une première cavité (116) dont au moins une partie des parois est formée par l'élément fixe et dans laquelle est encapsulé le premier élément mobile, - une deuxième cavité (120) disposée au sein de la première cavité, dont au moins une partie des parois est formée par le premier élément mobile, dans laquelle est encapsulé le deuxième élément mobile et qui est isolée de la première cavité.
Patent FR-3068947-A1 (FR)
Title: Berceau en aluminium a moyens de guidage de triangles de roue, pour un vehicule
Inventor: CADET BRUNO
IPC: B62D21/02
Filed: 2017-07-13
Abstract: Un berceau en aluminium (BA) équipe un véhicule et comprend une traverse (TB) comportant deux extrémités opposées et à chacune desquelles sont solidarisées fixement une pièce d'ancrage avant (PAV) extrudée transversalement et comprenant deux parois verticales (PV) munies de trous définissant un point d'ancrage (PA1) longitudinal pour l'ancrage d'une partie avant (PVT) d'un triangle de roue, et une prolonge arrière (PB) comprenant deux ailes horizontales (AH) munies de trous définissant un autre point d'ancrage (PA3) vertical pour l'ancrage d'une partie arrière (PRT) de ce triangle de roue. L'une des parois verticales (PV) de chaque pièce d'ancrage avant (PAV) et les ailes horizontales (AH) de chaque prolonge arrière (PB) comprennent respectivement des premiers (MG1) et seconds (MG2) moyens de guidage guidant les parties avant (PVT) et arrière (PRT) du triangle de roue pendant leurs positionnements respectifs par rapport aux deux points d'ancrage (PA1, PA3).
Patent FR-3074101-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour vehicule automobile
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: B60H1/04
Filed: 2017-11-24
Abstract: Dispositif de chauffage (20) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur thermique (21), un premier conduit (22) pour un fluide caloporteur et un deuxième conduit (30) pour de l'air, le premier conduit (22) étant destiné à être relié à un circuit de refroidissement (11) d'un groupe motopropulseur (2), le deuxième conduit (30) comprenant une entrée d'air (31), une première sortie d'air (32a, 32b, 32c) destinée à être reliée à un habitacle (4) d'un véhicule (1) automobile et une deuxième sortie d'air (33) destinée à ne pas être reliée à un habitacle (4) d'un véhicule (1) automobile.
Patent FR-3074271-A1 (FR)
Title: Absorbeur muni d’ailettes d’absorption d’un rayonnement incident et capteur solaire comprenant l’absorbeur
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: F24S70/60
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'absorbeur (1) pour capteur solaire (2) est apte à absorber un rayonnement incident (F1) audit absorbeur (1) et issu d'un rayonnement solaire (F2). L'absorbeur (1) comporte des ailettes (3) d'absorption du rayonnement incident (F1), chaque ailette (3) étant adjacente à au moins une autre desdites ailettes (3), lesdites ailettes (3) comportant chacune : - une extrémité (301) dont au moins une partie est destinée à être orientée vers une région de provenance du rayonnement incident (F1), et - deux faces opposées (302, 303) convergeant l'une vers l'autre en direction de l'extrémité (301) de ladite ailette (3), l'extrémité (301) étant formée par un arrondi (304) reliant les deux faces opposées (302, 303) de ladite ailette (3).