baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086412-A1 (FR)
Title: Recalcul des resultats de recherche precalcules
Inventor: CHAMBEYRON CYRIL ANTOINE
IPC: G06F16/90
Filed: 2018-09-20
Abstract: Les résultats de recherche précalculés sont recalculés par une plate-forme de calcul sur la base des ressources informatiques disponibles Une plate-forme de recherche conserve au moins un premier et un deuxième groupes de résultats de recherche précalculés et fournit le premier groupe de résultats de recherche précalculés à une première heure de mise à disposition et le deuxième groupe de résultats de recherche précalculés à une deuxième heure de mise à disposition aux clients demandeurs. Un dispositif de commande de recalcul planifie le recalcul des résultats de recherche précalculés sur la base des probabilités de validité étant associées aux résultats de recherche précalculés et aux heures de mise à disposition respectives. Le recalcul du premier groupe et du deuxième groupe est planifié, de sorte que la validité des résultats de recherche du premier groupe donnée par les probabilités de validité soit maximisée à la première heure de mise à disposition et que la validité des résultats de recherche précalculés du deuxième groupe donné par les probabilités de validité soit maximisée à la deuxième heure de mise à disposition.
Patent FR-3086973-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d'echappement, notamment pour un moteur a combustion, comprenant une grille parcourue par du courant electrique
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F24H3/00
Filed: 2018-10-05
Abstract: Le dispositif de chauffage comporte une grille (14) et des moyens d'alimentation électrique connectés à la grille (14) pour faire passer un courant électrique dans cette grille (14), la grille (14) étant formée de brins (16) délimitant entre eux des ouvertures (18). Les brins (16) de la grille (14) ne se chevauchent pas.
Patent FR-3087644-A1 (FR)
Title: Kit de prise de photos dentaires articule
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: A61C9/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: Kit de prise de photos dentaires comportant :
    - un support (12) comportant une partie d'attache de support (27a;27b) ;
    - un écarteur dentaire (14) définissant une ouverture d'écarteur (24) et comportant une partie d'attache d'écarteur (27a';27b') fixée de manière amovible, dans un position montée de l'écarteur sur le support, sur la partie d'attache de support (27a;27b) ; et
    - un appareil photo (16) fixé, de manière amovible, sur le support dans une position de service dans laquelle l'appareil photo est orienté pour recevoir une image au moins partielle de l'ouverture d'écarteur,
    caractérisé en ce que la partie d'attache d'écarteur est articulée sur la partie d'attache de support.
Patent FR-3080600-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour cycles
Inventor: SABAU MARTIN
IPC: F16H3/66
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de transmission (200) pour cycles (100) comprenant : - un moteur électrique (110) comprenant un arbre de sortie (112), - une boîte de vitesses (1, 1') s'étendant autour d'un axe central (A) et comprenant : - au moins un premier train épicycloïdal (T1, T1') dit train d'entrée et un deuxième train épicycloïdal (T3, T2') dit train de sortie, un train épicycloïdal comprenant : - une pluralité de pignons planétaires (11, 12, 17, 18, 22, 23) et, - une pluralité de pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) associée à chaque pignon planétaire (11, 12, 17, 18, 22, 23), lesdites pluralités de pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) étant montées sur un porte-satellite (15, 26) et, - une couronne périphérique (16, 21, 27) configurée pour engrener sur les pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) associés à un pignon planétaire (11, 12, 17, 18, 22, 23), dans laquelle la couronne périphérique (27) du train de sortie (T3, T2') est destinée à être couplée en rotation à une roue du cycle (100), dans lequel l'arbre de sortie (112) du moteur électrique (110) est couplé à la boîte de vitesses (1) au niveau de la couronne périphérique (27) du train de sortie (T3, T1').
Patent FR-3089315-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une disparition de tache
Inventor: ROMEA NICOLAS
IPC: G06F11/07
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une disparition de tâche dans un environnement comprenant au moins une tâche mère (TM) récurrente déclenchant en mode nominal à chaque occurrence au moins une tâche fille (TF) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : initialisation d’un moyen de comptage (C), incrémentation du moyen de comptage (C) par chaque occurrence de la tâche mère (TM), décrémentation du moyen de comptage (C) par chaque occurrence de la tâche fille (TF), vérification que le moyen de comptage (C) présente une valeur nominale et dans la négative activation d’une alarme « perte de tâche », et réinitialisation éventuelle du moyen de comptage (C). Figure 5
Patent FR-3089561-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d’etancheite a l’air destine a etre interpose entre un element de carter de turbomachine d’aeronef a double flux, et un element de nacelle
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d’étanchéité à l’air (40) destiné à être interposé entre un élément de carter (16) de turbomachine d’aéronef à double flux et un élément de nacelle (30), le dispositif d’étanchéité comprenant une languette de fixation (42) à l’extrémité de laquelle se trouve une portion d’étanchéité (44) présentant une surface extérieure destinée à être contactée par l’élément de carter et l’élément de nacelle, et une surface intérieure délimitant un creux. La surface intérieure définit au moins une protubérance s’étendant à l’intérieur du creux.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093904-A1 (FR)
Title: Objet decoratif retro-eclaire
Inventor: ALBOUY GUILLAUME
IPC: A47G33/02
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un dispositif décoratif rétro-éclairé (100), tel qu’un objet décoratif à caractère religieux du type crucifix, comportant : - un corps principal (10) comprenant une face arrière (10A) destinée à être en regard d’un support de fixation ; - une source lumineuse (20) couvrant tout ou partie de la face arrière (10A) ; et - au moins une pièce d’entretoise (30) mise en œuvre entre la face arrière (10A) dudit corps principal (10) et ledit support de fixation pour assurer un écartement fixe entre ladite face arrière (10A) et ledit support de fixation de manière à permettre un rétro-éclairage dudit corps principal (10) par l’émission de lumière par ladite source lumineuse (20) en direction dudit support de fixation. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3094336-A1 (FR)
Title: Trottinette motorisée avec transmission par système à engrenage
Inventor: VANEY LAURENT JULIEN MICHEL
IPC: B62M11/02
Filed: 2019-03-28
Abstract: Trottinette (1) comprenant un châssis (2) muni d’un marchepied (20) et supportant une roue arrière (3), une colonne de direction (4) équipée d’une roue avant (5) et montée pivotante sur ledit châssis, et un moteur (6) équipé d’un arbre moteur accouplé à la roue arrière via un système de transmission (8) comprenant :- un arbre transversal arrière présentant une première portion d’extrémité et une seconde portion d’extrémité accouplée en rotation à la roue arrière ;     - un système à engrenage comprenant une couronne dentée accouplée en rotation sur la première portion d’extrémité et en engrènement avec un pignon denté accouplé en rotation à l’arbre moteur ;    - une structure arrière (10) fixée au châssis, supportant le système à engrenage l’arbre transversal arrière, et s’étendant latéralement sur un seul côté latéral, droit ou gauche, de la roue arrière de sorte que la seconde portion d’extrémité dépasse de la structure arrière pour supporter en porte-à-faux la roue arrière.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095771-A1 (FR)
Title: Support sacrificiel en materiau polymere biodegradable pour decouper une piece au fil a abrasif
Inventor: BRIZE VIRGINIE
IPC: B28D5/04
Filed: 2019-05-06
Abstract: Ce support sacrificiel (10) pour découper au fil à abrasif une pièce, de préférence en silicium, est en un matériau polymère biodégradable (11) soluble dans un solvant. Le procédé de découpe d’une pièce au fil à abrasif mettant en œuvre un tel support sacrificiel (10) conduit à l’obtention d’un mélange comprenant des premières particules issues de la pièce à découper et des deuxièmes particules en matériau polymère biodégradable. Le matériau polymère biodégradable peut être facilement éliminé de ce mélange, par dissolution, et les premières particules peuvent être recyclées. Figure pour l’agrégé : Figure 1A.
Patent FR-3096191-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en énergie électrique, chaîne de traction et véhicule électrique associés
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: H02M7/12
Filed: 2019-05-13
Abstract: Dispositif d’alimentation en énergie électrique, chaîne de traction et véhicule électrique associés
        
    Ce dispositif d’alimentation en énergie électrique pour véhicule électrique comprend au moins deux premières bornes de connexion (27), des deuxième et troisième bornes de connexion (28,29), et un convertisseur comportant au moins deux bornes d’entrée (31); pour chacune, un bras de commutation comportant deux demi-bras de commutation, chacun comportant au moins un interrupteur; et un module de commande des interrupteurs.
    Le dispositif comprend un module de commutation entre les premières et deuxième bornes (27, 28) et les bornes d’entrée (31), apte à commuter entre une première configuration dans laquelle chaque première borne (27) est reliée à une borne d’entrée (31) respective, et une deuxième configuration dans laquelle la deuxième borne (28) est reliée à au moins deux bornes d’entrée (31) distinctes. Le module de commande est configuré pour fonctionner selon un premier, respectivement un deuxième, mode de conversion lorsque le module de commutation est dans la première, respectivement la deuxième, configuration.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096747-A1 (FR)
Title: Palier lisse, compas de rotor de giravion et rotor associe
Inventor: MERMOZ EMMANUEL
IPC: F16C33/04
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un palier lisse à génératrice circulaire (1, 1’) comportant une bague intérieure (2, 2’) et une bague extérieure (3, 3’) aptes à pivoter l’une par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation (OZ), ladite bague intérieure (2, 2’) comportant une surface extérieure de contact (4, 4’) et ladite bague extérieure (3, 3) comportant une surface intérieure de contact (5, 5’), ladite surface extérieure de contact (4, 4’) coopérant dans une zone de contact (6, 6’) directement avec ladite surface intérieure de contact (5, 5’). En outre, au moins une génératrice extérieure (7, 7’) de ladite surface extérieure de contact (4, 4’) présente une première forme circulaire définie par un premier rayon (R1) et un premier centre (O1) et au moins une génératrice intérieure (8, 8’) de ladite surface intérieure de contact (5, 5’) présente une deuxième forme circulaire définie par un second rayon (R2) et un second centre (O2), lesdits premier et second rayons (R1 et R2) étant respectivement supérieurs à un rayon moyen de contact (RM) de ladite zone de contact (6, 6’). Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3096754-A1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21S41/60
Filed: 2019-05-29
Abstract: Module lumineux de véhicule automobile L’invention concerne un module lumineux (1) de véhicule automobile (2), ledit module lumineux (1) comprenant un module d’éclairage (10) configuré pour réaliser une fonction d’éclairage (f1), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre : un guide de lumière (11) configuré pour réaliser une fonction de signalisation (f2), et un capot (12) solidaire dudit guide de lumière (11) et formant un ensemble (13) avec ledit guide de lumière (11), ledit ensemble (13) étant monté mobile par rapport audit module d’éclairage (10), et étant configuré pour prendre au moins deux positions, une première position permettant la réalisation de ladite au moins une fonction d’éclairage (f1), et ladite deuxième position permettant la réalisation de ladite fonction de signalisation (f2). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097181-A1 (FR)
Title: Coque interne d’une console centrale de véhicule automobile
Inventor: CAGNAC ADRIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-06-17
Abstract: L’invention concerne une coque interne (10) d’une console centrale (1) de véhicule automobile, ladite coque interne (10) étant formée par l’assemblage de deux demi-coques (11, 12), respectivement une première demi-coque (11) et une deuxième demi-coque (12), en matière plastique, lesdites demi-coques (11, 12) étant articulées ensemble de telle sorte à pouvoir se déplacer l’une par rapport l’autre d’une configuration partiellement assemblée de la coque interne (10), dans laquelle elles sont retenues uniquement au niveau de deux bords latéraux supérieurs (14, 14’), respectivement avant et arrière, de ladite coque interne (10), à une configuration complètement assemblée de la coque interne (10), dans laquelle elles sont fixées ensemble par clippage.                  Figure d’abrégé = Figure 2
Patent FR-3098499-A1 (FR)
Title: Outillage pour deposer/reposer une turbomachine d’un mat d’un aeronef
Inventor: DUBREUCQ FRANCK ROBERT
IPC: B64F5/50
Filed: 2019-07-11
Abstract: Outillage (22) pour déposer/reposer une turbomachine (3) d’un mât d’un aéronef, la turbomachine (3) étant apte à être liée au mât via des fixations supérieure et inférieure (6, 7), chacune des fixations (6, 7) comprenant un axe de liaison entre une chape et un amortisseur, l’outillage (22) comprenant un ensemble supérieur (23) et un ensemble inférieur (24), chacun des ensembles (23, 24) de l’outillage (22) comprenant : - un premier élément configuré pour être rapporté sur l’amortisseur, le premier élément étant configuré pour être solidarisé à l’amortisseur via deux vis de maintien, le premier élément comprenant un excentrique mobile en rotation, l’excentrique comprenant un trou excentré, le premier élément comprenant un bras sur lequel est montée une vis d’extraction ; - un second élément configuré pour être rapporté sur la chape, le second élément comprenant deux branches en regard configurées pour border le premier élément, le second élément comprenant deux vis de positionnement opposées coopérant chacune avec l’une des deux branches, chaque vis de positionnement comprenant un bout tronconique configuré pour s’insérer dans un logement tronconique du premier élément, le second élément comprenant deux trous alignés et pratiqués dans chacune des deux branches ; - une broche configurée pour s’insérer simultanément dans le trou de l’excentrique ainsi que les trous des deux branches ; - au moins une première bride configurée pour maintenir le second élément sur la chape. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100140-A1 (FR)
Title: Dispositif de tri pour produits agricoles, et procédé correspondant
Inventor: DUBRULLE DAMIEN
IPC: B07C5/36
Filed: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de tri pour produits agricoles, et procédé correspondant L’invention concerne un dispositif de tri (1) pour trier des produits agricoles (P) issus d’un flux en vrac, comprenant : - une unité d’acquisition d’images (6), - une unité de traitement d’images (8) configurée pour identifier et analyser chaque produit (P) dans ledit flux en vrac, - une unité de décision (10) configurée pour déterminer les produits à séparer, - une unité de séparation (4) agencée pour séparer au moins certains desdits produits issus du flux en vrac, et - une unité d’acheminement (2) des produits agricoles (P) sous forme de flux en vrac. Le dispositif de tri (1) comporte également un moyen de retournement (18) des produits agricoles (P) sur eux-mêmes, monté dans l’unité d’acheminement (2) en regard de l’unité d’acquisition d’images (6), et configuré pour permettre une exposition à l’unité d’acquisition d’images (6), des différentes parties des produits agricoles (P) acheminés. L’invention concerne également le procédé de tri correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100132-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une nouvelle composition comprenant un extrait de Tulipa Gesneriana
Inventor: HOCQUAUX MICHEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-09-04
Abstract: Utilisation d’une nouvelle composition comprenant un extrait de Tulipa Gesneriana La présente invention concerne des nouvelles compositions comprenant un extrait de Tulipa Gesneriana, leur utilisation en cosmétique, ainsi que leur utilisation pharmaceutique, notamment en dermatologie. (pas de figures)
Patent FR-3101373-A1 (FR)
Title: Ensemble de soufflante de turbomachine comprenant un roulement à rouleaux et un roulement à double rangée de billes à contact oblique
Inventor: MARLIN FRANÇOIS MARIE PAUL
IPC: F01D25/16
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif d’aéronef comprenant un arbre de soufflante (12) relié à un arbre de turbine (100) par un réducteur (14). Le guidage de l’arbre de soufflante (12) est réalisé par un premier roulement (15) comprenant des rouleaux cylindriques et un deuxième roulement (16) comprenant deux rangées de billes à contact oblique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3087439-A1 (FR)
Title: Procédé pour la préparation de 3α-hydroxy-5α-prégnan-20-one (brexanolone)
Inventor: DELFRATE CLAUDIO
IPC: C07J17/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé pour la synthèse de 3α-hydroxy-5α-prégnan-20-one, couramment appelée brexanolone, de formule (1) présentée ci-dessous :
Patent FR-3102179-A1 (FR)
Title: Copolyamide hydrodispersible
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention vise principalement un copolyamide hydrodispersible comprenant au moins quatre motifs polyamide distincts, dans lequel : - au moins un desdits motifs polyamide comporte au moins un groupe sulfonate, ledit motif polyamide sulfonate étant présent en une teneur d’au moins 15% en poids ; et - au moins deux desdits motifs polyamide sont issus de monomères aliphatiques, étant entendu que ledit copolyamide comporte au moins 15% en poids de monomère sulfonate et ne comporte pas plus de 20% en poids de motif dérivé du caprolactame. Elle vise par ailleurs une composition comprenant ledit copolyamide hydrodispersible, notamment sous forme de filament.
Patent FR-3102874-A1 (FR)
Title: Procédé de collecte d’information contenue dans des messages électroniques stockés dans un terminal
Inventor: ZEEB ASKINAZI MICKAËL
IPC: G06Q50/18
Filed: 2019-10-31
Abstract: Procédé de collecte d’information depuis un terminal comprenant des étapes de :- détection (110) d’une sélection, par l’utilisateur du terminal, d’un message électronique stocké dans le terminal,- configuration (112) d’une application dans un mode de collecte empêchant l’utilisateur du terminal de modifier, depuis l’application, la sélection réalisée et l’information contenue dans le message sélectionné,- affichage automatique (114) du message électronique sélectionné sur un écran d’affichage du terminal, pendant que l’application est dans le mode de collecte,- capture d’écran automatique (116) générant une image montrant le message électronique tel qu’affiché par l’écran pendant que l’application est dans le mode de collecte,- transmission (122) de l’image à un deuxième terminal configuré pour inclure automatiquement l’image générée dans un document électronique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102649-A1 (FR)
Title: Housse de sac à main
Inventor: POUYAUD FLORENCE
IPC: A45C3/08
Filed: 2019-10-31
Abstract: Une housse de sac à main (99,199,299) caractérisée en ce qu’il comprend un panneau arrière (31), un panneau avant (13), joint le long d’un bord inférieur et les bords latéraux par la couture (33) et ouvert sur un bord supérieur pour définir une ouverture (10) configurée pour permettre l’insertion d’un sac à main (1), le panneau arrière (13) étant configuré pour passer par-dessus l’ouverture 10 et couvrir le panneau avant (13) au moins en partie, et le panneau avant comprend une boucle (11) par laquelle l’ouverture (10) est fermée.
Patent FR-3106400-A1 (FR)
Title: Dispositif pour deposer des motifs pateux dans un tube
Inventor: CHAUTAR BASTIEN
IPC: F42C19/08
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour le dépôt de motifs pâteux sur la surface du canal d’un tube, le dispositif comprenant un châssis supportant un premier ensemble mécanique A de maintien, de positionnement et de mise en mouvements du tube, et un second ensemble mécanique B d’extrusion de pâte pour déposer lesdits motifs pâteux, les ensembles A et B coopérant entre eux. Figure pour l’abrégé : figure 16
Patent FR-3113284-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion du prélèvement d’une puissance produite par un groupe auxiliaire de puissance d’un aéronef et aéronef équipé dudit dispositif de gestion de prélèvement de puissance
Inventor: POIRIER DIDIER
IPC: B64D41/00
Filed: 2020-08-04
Abstract: Procédé et dispositif de gestion du prélèvement d ’une  puissance produite par un groupe auxiliaire de puissance d’un aéronef et aéronef équipé dudit dispositif de gestion du prélèvement de puissance
    L'invention a pour objet un procédé de gestion du prélèvement d’une puissance produite par un groupe auxiliaire de puissance (30) d’un aéronef, caractérisé en ce que le procédé comprend :
    une étape de calcul d’une capacité maximale de prélèvement de puissance mécanique (C3) que le groupe auxiliaire de puissance (30) peut fournir à l’aéronef, une étape de détermination d’une puissance mécanique réelle prélevée (C1) par un premier système de prélèvement de puissance mécanique (36) du groupe auxiliaire de puissance (30), une étape de comparaison de la capacité maximale de prélèvement de puissance mécanique (C3) et de la puissance mécanique réelle prélevée (C1),une étape d’optimisation de la puissance mécanique prélevée qui, à partir de la comparaison de la capacité maximale de prélèvement de puissance mécanique (C3) et de la puissance mécanique réelle prélevée (C1), détermine au moins une action correctrice.
    L’invention a également pour objet un dispositif de gestion du prélèvement d’une puissance produite par un groupe auxiliaire de puissance (30) d’un aéronef ainsi qu’un aéronef comprenant un tel dispositif.
    Figure 4
Patent FR-3118027-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: FLAMARY-MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C27/12
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté, notamment pour pare-brise ou toit de véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (b) de dépôt, sur une partie de la surface d’un empilement de couches minces (12) déposé sur une première feuille de verre (10), dans une zone dite « zone à démarger » (13), d’une couche dissolvante lavable (14), une pré-cuisson (c) à l’issue de laquelle l’empilement de couches minces (12) situé sous la couche dissolvante lavable (14) est dissout par ladite couche dissolvante lavable (14), créant une zone démargée (17), l’élimination (d) de la couche dissolvante lavable (14) par lavage, le dépôt (e), au moins sur une partie de la zone démargée (17), d’une couche opaque minérale (16), le bombage (f) de la première feuille de verre (10) et d’une feuille de verre supplémentaire (20), ensemble ou séparément, et le feuilletage (g) de ladite première feuille de verre (10) avec une feuille de verre supplémentaire (20) au moyen d’un intercalaire de feuilletage (30).  Figure 1