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Patent FR-2991242-A1 (FR)
Title: Embase pour vitrage de vehicule, vitrage, procede de fabrication du vitrage et utilisation de l'embase.
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J1/20
Filed: 2012-05-30
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) de véhicule comportant un élément vitré (2) et au moins une embase (3) pour l'attachement réversible d'un accessoire audit élément vitré (2), ladite embase (3) comportant un trou pour le passage dudit accessoire, ladite embase (3) présentant une face extérieure (31) non plate qui est fixée en vis-à-vis d'une face intérieure (22) non plate dudit élément vitré (2) caractérisé en ce que ladite face extérieure (31) comporte deux bandes adhésives (33, 34) présentant chacune une forme allongée et disposées toutes les deux allongées selon l'axe horizontal transversal Y-Y' dudit vitrage.
Patent FR-2991392-A1 (FR)
Title: Turbopompe
Inventor: LE BOUAR GAELLE
IPC: F02K9/46
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'alimentation des moteurs à réaction, et notamment une turbopompe (9) d'alimentation d'au moins une chambre de combustion (2) en un premier ergol, comportant une pompe (9a), une turbine (9b) couplée à la pompe (9a) pour son entraînement, et un dispositif (11) de freinage variable et/ou débrayable.
Patent FR-2995038-A1 (FR)
Title: Carter de soufflante de turbine a gaz ayant une ceinture de fixation d'equipements
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: F04D29/52
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne un carter (10) de soufflante de turbine à gaz, comprenant une paroi annulaire de carter (12) centrée sur un axe longitudinal (X-X) du carter et au moins une ceinture de fixation (100) montée sur la périphérie de la paroi de carter pour la fixation d'équipements sur le carter, chaque ceinture de fixation comprenant deux brides annulaires distinctes (102, 104) ayant chacune une section droite en forme de L, lesdites brides étant fixées l'une à l'autre et maintenues sur la paroi du carter par un serrage du type par cônes inversés.
Patent FR-2979701-A1 (FR)
Title: Systeme d'indication de fluage et procede pour determiner l'ampleur du fluage
Inventor: WILETT JR FRED THOMAS
IPC: G01B21/32
Filed: 2012-08-30
Abstract: Un système d'indication de fluage (100) et un procédé pour déterminer une ampleur de fluage sont proposés. Le système (100) comporte un premier témoin de fluage (112) sur une première pièce tournante (32) et un second témoin de fluage (114) sur une seconde pièce tournante (34). Le second témoin de fluage (114) a au moins une caractéristique de fluage différente de celles du premier témoin de fluage (112). Le système comporte en outre au moins un dispositif de mesure (120) conçu pour mesurer un changement de position radiale d'au moins un des premier témoin de fluage (112) et second témoin de fluage (114). Le procédé comporte la mesure d'une première ampleur de fluage d'un premier témoin de fluage (112) et la mesure d'une seconde ampleur de fluage d'un second témoin de fluage (114). Le procédé comporte en outre l'estimation d'une température d'une pièce tournante (30) à l'aide de la première ampleur de fluage et de la seconde ampleur de fluage.
Patent FR-2995249-A1 (FR)
Title: Fil d'acier a haute trefilabilite comprenant un taux de carbone en masse compris entre 0,5 % et 0,6 % bornes incluses
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: B60C9/02
Filed: 2012-09-07
Abstract: Le fil d'acier de diamètre d exprimé en mm présente un taux de carbone en masse C, exprimé en %, tel que 0,5 % <= C <= 0,6 % et une contrainte maximale avant rupture R, exprimée en MPa, telle que R >= A.(920.C + 500)/d avec A=1 et R >= 2950 MPa.
Patent FR-2987413-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'un dispositif tendeur, dispositif tendeur et moteur equipe d'un tel dispositif tendeur
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F02B67/06
Filed: 2012-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en oeuvre d'un dispositif tendeur (2), comprenant une plaque arrière (3) de montage sur un support et un galet tendeur (4) centré sur un axe de galet (X4), le galet tendeur (4) étant monté mobile sur la plaque arrière (3) avec au moins un degré de liberté en rotation autour d'un axe pivot (X6) excentré par rapport à l'axe de galet (X4). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend au moins : une étape de montage, dans laquelle la plaque arrière (3) est positionnée fixement sur le support ; une étape de mise sous tension de l'organe de traction, dans laquelle le galet tendeur (4) pivote autour de l'axe pivot (X6) dans un premier sens (S1), jusqu'à ce qu'un élément de butée (98b) solidaire du galet tendeur (4) appuie contre un élément de butée (38b) solidaire de la plaque arrière (3) ; et une étape de verrouillage, dans laquelle la rotation du galet tendeur (4) par rapport à la plaque arrière (3) autour de l'axe pivot (X6) dans un deuxième sens (S2) opposé au premier sens (S1) est bloquée et l'organe de traction est maintenu sous tension par le dispositif tendeur (2). L'invention concerne également un dispositif tendeur (2), ainsi qu'un moteur équipé d'au moins un organe de traction et d'au moins un dispositif tendeur (2).
Patent FR-2998669-A1 (FR)
Title: Leakage testing apparatus for testing leakage in drain of e.g. sewage manhole that is utilized for containing water, has processing unit for calculating quantity of liquid lost according to variation of weight of mass between moments
Inventor: BUTRUILLE CHRISTOPHE
IPC: G01M3/26
Filed: 2012-11-26
Abstract: The apparatus (2) has a support (4) arranged above a container (6), and a force sensor (8) supported by the support. A mass (12) is suspended on the force sensor, and the sensor measures two moments and a weight of the mass partially immersed in a liquid. A processing unit calculates a quantity of the liquid lost by the container according to variation of the weight of the mass between the two moments. The processing unit determines an immersion depth of the mass that is made of steel, concrete, polymer or resin. A display module displays the depth during positioning the mass in the liquid. Independent claims are also included for the following: (1) a sealing test system (2) a method for testing leakage of a container.
Patent FR-3012414-A1 (FR)
Title: Destroyers et vedettes rapides double coques de structures internes spheriques et semi-spheriques de pont spacieux et de plate-forme caracterisees pour des armes multiples; d'helices protegees
Inventor: URSULET JOSEPH PIERRE
IPC: B63G13/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: Ensembles de Bâtiments de Guerre ; Destroyers et de Vedettes Rapides ; Offensifs et Défensifs, muni d'une Structure d'Acier à Double Coques, (1) de Cabines Internes Semi Sphériques Caractérisées (2) ; D'une Passerelle (3) Partie Intégrante Incluse, dans la Structure Aérodynamique et Fluide des Bâtiments ainsi Nommé : L'EMIR ; d'un Pont Supérieur (4), Dégagé, Protégé sur Toute sa Longueur des Attaques Aériennes, par un Rempart d'Acier en Demi Lune ; de Plate-Formes Spécifiques (5), Caractérisées ; Conçus pour recevoir les Armes Défensives et Offensives au Choix, de Stabilisateurs Personnalisés (7) et (8) ; d'une Hélice (10)et sa Protection Personnalisée (9); de Tubes Lances Missiles (11) ; d'une Quille Spécifique Propre, (12) ; de Portes Sécurisées (13) ; Conçu avec une Structure Interne Sphérique et Semi Sphérique, qui Suppriment les Espaces Vulnérables Inutile. Sphérique et Semi Sphérique ; la Nouvelle Structure Interne, Renforce la Résistance de la Structure Principale et Offre plus de Sécurité aux Bâtiments ainsi Nommé : L'EMIR.
Patent FR-3005334-A1 (FR)
Title: "frein a disque comportant un ressort de precharge d'un patin de frein"
Inventor: MERRIEN SANDRA
IPC: F16D65/52
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention propose un frein à disque dont une chape (11) comporte deux bras (14F, 14B) opposés comportant chacun un logement (16F, 16B) axial en C recevant un patin (12) de frein comportant deux oreilles (26F, 26B) latérales opposées, chaque oreille (26) recevant un ressort de patin (40F, 40B) comportant au moins une branche inférieure (42F, 42B) de glissement, et dans lequel un élément lamellaire (22F, 22B) est interposé entre l'oreille (26F, 26B) et le logement (16F, 16B) en C, cet élément (22F, 22B) comportant une première aile (24F, 22B) inférieure de glissement recevant la branche (42F, 22B) de glissement du ressort (40F, 40B) de patin et une deuxième aile (25F, 25B) supérieure d'appui vertical dans le logement (16), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un ressort (60B) de précharge tangentielle du patin 12 qui est interposé entre un bras (14B) et le patin (12), et qui sollicite en permanence le patin (12B) selon une direction (DF) globalement horizontale, d'arrière en avant.
Patent FR-3005965-A1 (FR)
Title: Electrolyseur, anode pour cet electrolyseur et procede d'electrolyse dans cet electrolyseur
Inventor: BEAUVIER PHILIPPE
IPC: C25C7/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un électrolyseur comportant une anode (22) et une cathode centrées sur un axe central (7) et s'étendant essentiellement selon cet axe, la cathode délimitant un espace cylindrique à l'intérieur duquel l'anode (22) est placée. L'anode (22) est un cylindre dont la génératrice est parallèle à l'axe central et dont la courbe directrice est une étoile comportant plusieurs branches (40) s'étendant radialement d'une extrémité proximale jusqu'à une extrémité distale, chaque branche comportant un premier (42) et un second flancs (44) s'étendant essentiellement, respectivement, dans des premier et second plans parallèles à l'axe central (7), l'angle au sommet entre le premier et le second plans étant compris entre 10° et 90° et la largeur de chaque flanc (42, 44) dans une direction perpendiculaire à l'axe central étant supérieure à 10 mm.
Patent FR-3006444-A1 (FR)
Title: Verification d'un capteur de cliquetis d'un moteur a allumage commande
Inventor: KIEFFER STEVE
IPC: G01M15/12
Filed: 2013-06-03
Abstract: Un procédé de vérification d'un capteur de cliquetis apte à détecter du cliquetis dans un moteur à allumage commandé, comprenant les étapes suivantes : transmettre (12) un signal vers le moteur afin d'augmenter le risque de cliquetis, recevoir (13) au moins une valeur de couple mesurée et issue d'un capteur de couple moteur, et en cas de détection de cliquetis à partir de ladite au moins une valeur de couple reçue, émettre un signal d'alarme (23) si un signal issu du capteur de cliquetis correspond à une indication d'absence de cliquetis, afin de signaler le dysfonctionnement dudit capteur de cliquetis.
Patent FR-3011304-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement sans jeu a un capteur de position et dispositif de detection de position correspondant
Inventor: TILLY BRUNO
IPC: G05D3/00
Filed: 2013-09-27
Abstract: Dispositif de transmission (10) de mouvement à un élément denté (2) formant une entrée d'un capteur de position (1), le dispositif de transmission comprenant un arbre de sortie (11), un premier secteur denté (12) lié en rotation à l'arbre de sortie et un deuxième secteur denté (22) monté coaxialement au premier secteur denté pour présenter un débattement angulaire par rapport au premier secteur denté, un organe de rappel monté entre les secteurs dentés rappelant le deuxième secteur denté vers une position prédéterminée, caractérisé en ce que l'organe de rappel est agencé pour engendrer magnétiquement une force tendant à déplacer le deuxième secteur denté vers la position prédéterminée.
Patent FR-3012980-A1 (FR)
Title: Malaxeur de laboratoire
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: B01L1/00
Filed: 2013-11-13
Abstract: Malaxeur (1) pour préparation d'échantillons contenus dans des sacs comprenant une enceinte (2) délimitant une chambre de malaxage (3) dans laquelle peut être inséré un sac (10) normalement étanche contenant un échantillon et une solution diluante. Des moyens de malaxage (5) permettant de malaxer le contenu du sac par action mécanique exercée sur le sac (10). Des moyens de détection de liquide (20) sont présents dans l'enceinte (2) du malaxeur (1). Utilisation pour déclencher une alarme et/ou un arrêt des moyens de malaxage lorsque du liquide est détecté en raison d'un défaut d'étanchéité du sac.
Patent FR-3014587-A1 (FR)
Title: Systeme et procede informatise de recommandation d'un produit a un utilisateur
Inventor: EMPIS FLORENT
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne la recommandation d'un produit à un utilisateur par un moteur de recommandation 1, à partir d'une matrice de valeurs d'évaluation R stockée dans des moyens de stockage 2. Un produit jt à recommander à un utilisateur it est sélectionné, par génération des valeurs estimées d'évaluation des produits j par l'utilisateur it, détermination d'un intervalle de confiance pour chaque valeur estimée, et sélection du produit jt pour lequel la somme de la valeur estimée et de son intervalle de confiance est maximale. Le produit jt sélectionné est recommandé à l'utilisateur it via une interface 3, 4, la valeur d'évaluation rit,jt par l'utilisateur it du produit jt est récupérée, via l'interface, et le moteur de recommandation met à jour la matrice d'évaluation R avec cette valeur d'évaluation. La matrice R est préalablement décomposée par le moteur de recommandation en deux matrices U et V telles que R = U x VT. Pour générer chaque valeur estimée, le moteur de recommandation réalise le produit vectoriel de la ligne it de la matrice U, avec la ligne j transposée de la matrice V. La détermination de l'intervalle de confiance des valeurs estimées est fonction soit des lignes de la matrice V correspondant aux produits pour lesquels une valeur d'évaluation par l'utilisateur it a déjà été récupérée, soit des lignes de la matrice U correspondant aux utilisateurs ayant déjà évalué le produit j.
Patent FR-3014975-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D21/06
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression (3) destiné à venir en appui sur un disque de friction du dispositif d'embrayage (1), un diaphragme (9) servant à l'actionnement du plateau de pression (3) et des moyens de rattrapage de l'usure du disque de friction étant intercalés entre le diaphragme (9) et le plateau de pression (3). Le dispositif comporte en outre un organe de rattrapage d'usure (12), un organe de détection mobile (16) et des moyens de déplacement (29) aptes à venir en prise avec l'organe de détection mobile (16) et aptes à déplacer ledit organe de détection mobile (16) en cas d'usure du disque de friction.
Patent FR-3031270-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de ressources radio dans un reseau de communication modile
Inventor: HAZIZA NATHALIE
IPC: H04W72/04
Filed: 2014-12-29
Abstract: Procédé et système pour la gestion de ressources radio au sein d'un réseau de communication comprenant au moins une base de données centrale REMc contenant des informations relatives à la planification du réseau à un instant donné, une ou plusieurs stations mobiles comprenant une base de données (REMri) contenant des informations sur un environnement radio de la station mobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • transmettre une requête de communication Rq émise par une station mobile (10i) à un module d'algorithme d'analyse REM (21) et aussi à une base REMri (22) de la station mobile, • analyser par l'algorithme d'analyse les paramètres de communication contenus dans la requête Rq en tenant compte de la qualité de service requise QoS et de paramètres caractérisant une situation radio à un instant donné émis par la REM, • Déterminer s'il existe une contrainte de latence dans la requête Rq, • Si non, alors transmettre la requête Rq à une étape de temporisation (24) avant de l'analyser à nouveau apr le module d'analyse REM (21), • Si oui alors, transmettre la requête Rq afin d'initier la communication (26) et transmettre des données et retourner un rapport contenant des informations sur des évènements survenus lors de la communication.
Patent FR-3020836-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne de type poly-carburant a injection directe a allumage commande.
Inventor: NETTO HENRIQUE
IPC: F02D19/06
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne de type poly-carburant à injection directe à allumage commandé fonctionnant selon un cycle moteur de comprenant une phase de compression et comprenant : - un cylindre (2), - une conduite d'échappement (14) des gaz de combustion produits dans le cylindre (2) du moteur en communication avec ce cylindre (2) au moyen d'une soupape d'échappement (15), - des moyens d'actionnement (16) de la soupape d'échappement (15) destinés à successivement ouvrir puis fermer la soupape d'échappement à des moments déterminés du cycle moteur, - des moyens de commande (17) des moyens d'actionnement (16) de la soupape d'échappement (15) en fonction du carburant utilisé par le moteur, caractérisé en ce que les moyens d'actionnement (16) de la soupape d'échappement (15) sont conçus pour successivement ouvrir puis fermer la soupape d'échappement (15) pendant une partie de la phase de compression afin de laisser échapper une partie des gaz présent dans le cylindre par la conduite d'échappement, de sorte à obtenir un taux de compression effectif adapté au carburant utilisé par le moteur.
Patent FR-3021404-A1 (FR)
Title: Systeme comportant un dosimetre et un dispositif de chargement du dosimetre pour controler le mode de fonctionnement du dosimetre
Inventor: POTTER FREDERIC
IPC: G01J1/44
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne essentiellement un système (100) comportant un dosimètre (110) mesurant une quantité de rayonnements ultraviolet, ledit dosimètre étant adapté pour fonctionner selon un premier mode de fonctionnement et un deuxième mode de fonctionnement alternatifs, le système comportant en outre un dispositif (150) de chargement du dosimètre (110), ce dispositif (150) comportant : • des moyens de contrôle (152) du mode de fonctionnement du dosimètre, et • des moyens de connexion (154) compatibles avec des moyens de connexion (114) du dosimètre (110) pour charger le dosimètre (110) lorsque ledit dispositif (150) est alimenté, ledit dosimètre (110) comportant : • des moyens de détection ou de non détection (112) des moyens de contrôle (152) du dispositif (150), et • des moyens (116) pour sélectionner le premier ou le deuxième mode de fonctionnement en fonction de la détection ou de la non détection des moyens de contrôle (152) du dispositif (150).
Patent FR-3023649-A1 (FR)
Title: Disjoncteur utilisant l'etat diphasique d'un gaz pour ameliorer les proprietes de coupure
Inventor: GIRODET ALAIN
IPC: H01H33/55
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne une chambre de coupure (1) de courant pour disjoncteur à moyenne ou haute tension s'étendant selon un axe longitudinal (XX') et comprenant : - une paire de contacts d'arc (4, 5) dont l'un au moins (5) est mobile selon l'axe longitudinal (XX') ; - une buse (6) de soufflage d'arc, - une chambre de soufflage (7) dont le volume V2 est figé et qui débouche à l'intérieur de la buse de soufflage, - une chambre de compression (8), agencée sensiblement derrière la chambre de soufflage, et des moyens (73, 81) pour faire communiquer le volume intérieur de cette chambre de compression (8) et celui de la chambre de soufflage (7), - des moyens (14, 15, 50), disposés sensiblement derrière la chambre de compression (8), pour fournir du liquide, soit dans la chambre de compression (8), soit directement dans la chambre de soufflage (7).
Patent FR-3024400-A1 (FR)
Title: Barre de torsion de suspension renforcee de vehicule automobile en materiau composite
Inventor: RIFFIER BRUNO
IPC: F16F1/48
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention propose une barre de torsion de suspension de véhicule automobile en matériau composite à matrice en matériau synthétique renforcée, comportant au moins une portion tubulaire axiale qui comporte au moins une fente (16) d'orientation axiale qui est délimitée angulairement par deux bords latéraux, et dont une extrémité borgne non débouchante est délimitée par un bord d'extrémité axiale, d'orientation générale transversale, qui relie entre elles les deux extrémités des deux bords latéraux, caractérisée en ce qu'elle comporte une bande extérieure (20) de renfort en matériau composite qui entoure circonférentiellement au moins une partie axiale d'une paroi externe convexe (12) de ladite portion tubulaire, en recouvrant au moins ledit bord d'extrémité de la fente (16).
Patent FR-3027010-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la direction d’un vehicule automobile a direction pilotee
Inventor: VALENTI DOMINIQUE
IPC: B62D117/00
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de contrôle de la direction d'un véhicule automobile à direction pilotée, le dispositif comprenant un moyen d'obtention (130) d'une vitesse angulaire d'un volant de direction du véhicule (100), caractérisé en ce que le dispositif de contrôle comprend de plus un moyen d'obtention (140) d'une valeur représentative d'une vitesse du véhicule par rapport au sol, et comprend de plus un moyen (150) pour commander la puissance d'un moteur électrique (120) d'assistance de direction du véhicule à une valeur qui est définie par le dispositif de contrôle en fonction de ladite vitesse angulaire et de ladite valeur représentative d'une vitesse du véhicule par rapport au sol.
Patent FR-3030989-A1 (FR)
Title: Systeme pour evaluer la qualite de communication dans un reseau sans-fil
Inventor: EL AYOUBI SALAH EDDINE
IPC: H04W36/34
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un système pour évaluer la qualité de communication dans un réseau sans-fil, comprenant au moins un centre de gestion et au moins un terminal. Ledit centre de gestion est chargé de gérer une station serveuse donnée et un ensemble de stations serveuses voisines de ladite station serveuse donnée, et est remarquable en ce qu'il comprend des moyens pour obtenir les charges desdites stations serveuses voisines, et calculer, sur la base desdites charges, le Rapport Signal sur Bruit qui caractériserait une communication entre ladite station serveuse donnée et un terminal mobile situé en un point donné de la zone géographique desservie par cette station serveuse.
Patent FR-3033063-A1 (FR)
Title: Procede de calcul numerique de la diffraction d'une structure
Inventor: TISHCHENKO ALEXANDRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul numérique de la diffraction d'une structure (1) dont un modèle numérique définit la permittivité diélectrique en chaque point, comprenant les étapes de : -définition d'une modélisation numérique d'un modèle de diffraction d'une structure, incluant : -la scission du modèle numérique de permittivité diélectrique en N de modèles numériques de permittivité diélectrique ; -la détermination du modèle de diffraction desdites couches à partir du modèle numérique de cette couche ; -calcul numérique de la diffraction de la structure, incluant : -une itération initiale durant laquelle on réalise : -une propagation d'onde dans le sens des couches 1 vers N, -et une propagation d'onde dans le sens des couches N vers 1, -des itérations ultérieures, chaque itération ultérieure d'indice k incluant : -une propagation d'onde dans le sens des couches 2 vers N: -une propagation d'onde dans le sens des couches N-1 vers 1.