baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092406-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’une image telle qu’une signalisation de sécurité et/ou d’un message sur une surface
Inventor: DELEPLANQUE SYLVAIN
IPC: G03B21/14
Filed: 2019-02-06
Abstract: Dispositif de projection d’une image telle qu’une signalisation de sécurité et/ou d’un message sur une surface La présente invention concerne un dispositif pour projeter une image telle qu’une signalisation de sécurité et/ou un message sur une surface telle que le sol ou un mur, ledit dispositif comportant au moins une source lumineuse et un système optique comprenant au moins une lentille optique ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comporte au moins des moyens de production d’une image et/ou d’un message à partir d’une source lumineuse collimatée, au moins une lentille convergente qui focalise les faisceaux collimatés de l’image sur la pupille d’entrée d’un objectif hypergone, également appelé objectif fisheye, ou d’un objectif grand angle. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092745-A1 (FR)
Title: Système de traitement chirurgical du rachis
Inventor: BUTTIN ROMAIN
IPC: A61B17/88
Filed: 2019-02-14
Abstract: Système de traitement chirurgical du rachis Afin d’améliorer le placement de vis pédiculaires dans les vertèbres du rachis d’un patient, ce système de traitement chirurgical (1) comporte une mèche (10), qui s’étend suivant un axe de mèche (X10) proximo-distal et qui est adaptée pour percer un trou dans le pédicule d’une vertèbre lorsque la mèche est entraînée en rotation. La mèche inclut, successivement suivant l’axe de mèche, une extrémité distale (11), un foret cylindrique (12), centré sur l’axe de mèche et prévu pour donner une forme de cylindre à une partie terminale distale du trou, et une fraise (13) adaptée pour donner à une partie terminale proximale du trou une forme d’entonnoir s’évasant progressivement depuis la partie terminale distale du trou. Le système comporte également une vis pédiculaire (20), qui s’étend suivant un axe de vis (X20) proximo-distal et qui est adaptée pour, après que la mèche ait percé le trou et ait été retirée de ce trou, être vissée dans le trou en y étant entraînée en rotation. La vis pédiculaire inclut une tige filetée (21) qui présente une forme cylindrique, centrée sur l’axe de vis et dont le diamètre nominal (D21) est supérieur au diamètre (D12) du foret. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093194-A1 (FR)
Title: Procédé de guidage automatique d’un engin motorisé et dispositif de guidage destiné à la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: ALLIN THIERRY MICHEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-02-22
Abstract: Procédé de guidage automatique d’un engin motorisé et dispositif de guidage destiné à la mise en œuvre d’un tel procédé Procédé de guidage automatique d’un engin (10) motorisé dans une aire (1) de travail, le procédé comprenant : la détermination de points (P1, P2, P3, …, Pn) de référence le long d’un circuit réel dans l’aire (1) de travail ; le déplacement d’au moins une balise (5) de calibrage aux points (P1, P2, P3, …, Pn) de référence ; la détermination de la position des points (P1, P2, P3, …, Pn) de référence ; le calcul d’au moins un circuit (7) de référence passant par l’ensemble des points (P1, P2, P3, …, Pn) de référence ; la détermination à chaque instant de la position de l’engin (10) dans le référentiel donné par communication entre une balise mobile (8) équipant l’engin et des balises (4) fixes dans l’aire de travail ; la transmission d’instructions guidage de l’engin (10) motorisé sur le circuit (7) de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094043-A1 (FR)
Title: Prélèvement de puissance sur corps BP et système d’évacuation de débris
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1) double-flux avec une veine primaire et une veine secondaire, comprenant :- un corps basse pression comprenant un compresseur basse pression (120) relié à une turbine basse pression (122) via un arbre basse pression (124),- un corps haute pression comprenant un compresseur haute pression (130) relié une turbine haute pression (132), via un arbre haute pression (134),- un système de prélèvement de puissance basse-pression (220) comprenant un générateur électrique (226), configuré pour prélever de la puissance (W12) sur le corps basse pression,dans lequel- la turbomachine comprend un système d’évacuation de débris (500), situé entre les deux compresseurs (226, 236),- le système de prélèvement de puissance basse pression (220) est configuré pour prélever de la puissance (W12) sur l’arbre basse pression (124) à l’aide du couple résistif du générateur électrique (226), afin d’éviter un risque de pompage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094494-A1 (FR)
Title: Procédé de détection ou de suivi de l’évolution d’une maladie chronique proliférative par dosage immunologique
Inventor: GEFFARD MICHEL
IPC: G01N33/574
Filed: 2019-04-01
Abstract: L’invention a pour objet un procédé ex vivo de détection ou de suivi de l’évolution d’une maladie chronique proliférative, dans un échantillon de sérum ou de plasma humain ou animal, par dosage immunologique de la présence d’anticorps dans l’échantillon dont au moins un des anticorps suivants :- anticorps dirigé(s) contre le Benzo(a)pyrène,- anticorps dirigé(s) contre le phosphatidyl inositol,- anticorps dirigé(s) contre l’acide azélaique. L’invention concerne également un kit pour la mise en œuvre d’un tel procédé.
Patent FR-3096263-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique du miel comme actif protecteur du système sensoriel cutané
Inventor: KURFURST ROBIN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique du miel, en particulier le miel de forêt d’Ikaria et/ou le miel d’été d’Åland, pour une application topique sur les matières kératiniques, en particulier la peau et/ou les lèvres et notamment la peau du visage et/ou du cou, en tant qu’actif cosmétique destiné à favoriser et/ou stimuler le développement du système sensoriel cutané.
Patent FR-3096844-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'une chambre de refroidissement
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-06-03
Abstract: L’invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (11) comprenant un corps de stator (33) et un bobinage (34), ledit corps de stator (33) comportant une culasse (37) et des dents issues d'une périphérie interne de la culasse (37), - au moins un palier (16) muni d'un logement (17) destiné à recevoir un moyen de guidage en rotation (19) d'un arbre (13), et - une chambre de refroidissement (41) disposée autour du corps de stator (33) et dans laquelle circule un liquide de refroidissement, - au moins une portion externe (37.2) de la culasse (37) est réalisée dans un matériau composite magnétique, la chambre de refroidissement (41) étant délimitée au moins en partie d'une part par une périphérie externe de la culasse (37) du corps de stator (33) et d'autre part par une périphérie interne du palier (16). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3096872-A1 (FR)
Title: composition fongicide pour lutter contre l'infection zymoseptoria chez la plante
Inventor: LECONTE FLORENCE PIERRETTE
IPC: A01N47/14
Filed: 2019-06-05
Abstract: La présente invention concerne une composition fongicide comprenant un fongicide à sites multiples pour lutter contre les champignons phytopathogènes dans les plantes. La présente invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour lutter contre l'infection fongique et un procédé de prévention et / ou de traitement des maladies fongiques des taches fongiques causées par une infection à Zymoseptoria chez les plantes.
Patent FR-3098694-A1 (FR)
Title: Bagage muni d’une housse de rangement sous vide
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A45C5/03
Filed: 2019-07-17
Abstract: L’invention concerne un bagage (10) comportant une coque (12) composée d’une première demi-coque (14) et d’une deuxième demi-coque (16), au moins deux roulettes (26, 28), chacune des roulettes étant montée sur un support (30), la première demi-coque (14) comportant deux logements pour recevoir les supports des roulettes (30, 32), le bagage (10) comportant en outre : un dispositif de rangement sous vide (60) disposé dans la première demi-coque (14), le dispositif de rangement sous vide (60) comportant une plaque de rigidification, une housse (64) ayant un compartiment principal, un dispositif d’obturation (72) pour obturer le compartiment principal, et une valve anti-retour (80) agencée de façon à bloquer l’entrée d’air dans le compartiment principal et autoriser une sortie d’air hors de la housse (64) lorsque le compartiment principal (68) est obturé, et un dispositif de fixation pour fixer de façon amovible le dispositif de rangement sous vide (60) à la première demi-coque (14). Figure 1
Patent FR-3114838-A1 (FR)
Title: Aube de turbine pour turbomachine d’aéronef, comprenant une plateforme pourvue d’un canal de réjection de flux primaire vers une cavité de purge
Inventor: COUSSIROU JEAN CHARLES MARIE
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-10-01
Abstract: L’invention se rapporte à une aube (60) pour turbine de turbomachine, comprenant une pale (61) et une plateforme (62). La plateforme (62) comprenant un canal interne (80) présentant une ouverture d’aspiration (81) qui débouche sur une première surface (71) d’une partie amont (P1) de la plateforme (62), cette première surface (71) délimitant un conduit primaire (21A). Le canal interne (80) comprend une ouverture d’éjection (82) qui débouche sur une deuxième surface (72) d’une partie aval (P2) de la plateforme (62), cette deuxième surface (72) délimitant une cavité de purge (50). Le canal interne (80) permet d’aspirer une partie d’un fluide circulant dans le conduit primaire (21A) de manière à réduire l’intensité d’écoulements secondaires qui résultent du frottement du fluide sur la première surface (71).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114851-A1 (FR)
Title: Système de découplage de vibrations et véhicule comprenant un tel système
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: F16F15/08
Filed: 2020-10-06
Abstract: Système de découplage de vibrations et véhicule comprenant un tel système 
    Système de découplage (6) de vibrations pour un véhicule (1), notamment un véhicule ferroviaire, le système de découplage (6) étant configuré pour relier un élément de caisse (2) du véhicule (1) à un élément d’habillage intérieur (4) du véhicule (1), le système de découplage (6) comprenant :
    - une première partie (8) configurée pour être fixée à l’élément de caisse (2), la première partie (8) comprenant un premier profilé (16) en forme de C présentant une ouverture (14) configurée pour faire face à l’élément d’habillage intérieur (4), 
    - une deuxième partie (10) configurée pour être fixée à l’élément d’habillage intérieur (4), et
    - un matériau amortisseur (12) reliant la première partie (8) à la deuxième partie (10). 
    Figure pour l'abrégé : figure unique
Patent FR-3116921-A1 (FR)
Title: Périphérique connecté à un terminal, terminal et serveur configurés pour gérer une preuve de propriété, par le terminal, d’une donnée générée par le périphérique
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: G06F21/78
Filed: 2020-11-27
Abstract: Périphérique connecté à un terminal, terminal et serveur configurés pour gérer une preuve de propriété, par le terminal, d’une donnée générée par le périphérique Le serveur (SRV) comprend : - un module de communication (COM’) configuré pour : -- recevoir, en provenance dudit terminal (T), ladite donnée (D) et une information (IdP) associée à la donnée et formant une preuve que la donnée a été générée par un périphérique (P) connecté audit terminal; et -- envoyer audit terminal un identifiant (IdT) pour le terminal (T), cet identifiant (IdT) permettant au terminal d’accéder à ladite donnée (D) enregistrée dans le serveur (SRV) ; et - un module d’enregistrement (ENR’) configuré pour enregistrer ladite donnée (D) en association avec l’identifiant (IdT) pour le terminal (T).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3120221-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de surface par jet dévié mobile
Inventor: BEAUBET MARGAUX
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-03-01
Abstract: Dispositif de nettoyage (100), pour projeter un fluide de nettoyage (16) vers une surface (12) d’un capteur optique (14), comprenant un corps creux (102) comportant un orifice (110) d’admission du fluide de nettoyage (16) et une buse (112) d’éjection du fluide de nettoyage sous forme de jet (10), le corps creux (102) étant percé d’un conduit (114) de distribution du fluide de nettoyage, et un élément de déflexion (104) agencé en aval de la buse d’éjection (112) et configuré pour faire obstacle au jet de fluide (10) éjecté par la buse d’éjection (112) de façon à modifier l’orientation du jet de fluide (10) par rapport à la surface à nettoyer (12).L’élément de déflexion (104) est apte à se déplacer, en fonction de la pression qu’il subit par le jet de fluide (10), entre une position rapprochée, dans laquelle l’élément de déflexion (104) est proche de la buse d’éjection (112), et une position éloignée (Pe), dans laquelle l’élément de déflexion (104) est écarté de la buse d’éjection (112).
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119324-A1 (FR)
Title: Composition pour améliorer l’aspect des matières kératineuses
Inventor: DENG YI
IPC: A61K8/86
Filed: 2021-03-23
Abstract: COMPOSITION POUR AMÉLIORER L’ASPECT DES MATIÈRES KÉRATINEUSES
    La présente invention concerne une composition anhydre destinée à améliorer l’aspect des matières kératineuses, comprenant :
    i) de l’acide ascorbique ; 
    ii) au moins un agent exfoliant choisi parmi l’acide salicylique et ses dérivés ; 
    iii) au moins un polyéthylène glycol contenant de 4 à 30 motifs -CH2CH2O- ; 
    iv) de la glycérine ; et
    v) au moins un épaississant hydrophile.
    La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique pour améliorer l’aspect des matières kératineuses, comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur les matières kératineuses pendant une certaine durée.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3122961-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de contrôle d’accès et démarrage main libre pour véhicule
Inventor: BEIGE JEAN CHRISTOPHE
IPC: H04W4/40
Filed: 2021-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un système et un dispositif de contrôle d’accès et démarrage mains libres pour véhicule. A cet effet, un premier signal est transmis par une première radio-étiquette (101) à destination d’un véhicule (11), à une première fréquence appartenant aux ultra hautes fréquences, dites UHF, ce premier signal transportant un premier identifiant configuré pour autoriser un déverrouillage du véhicule. Un deuxième signal est transmis par une deuxième radio-étiquette (102) à destination du véhicule (11), à une deuxième fréquence appartenant aux hautes fréquences, dites HF, ce deuxième signal transportant un deuxième identifiant différent du premier identifiant. Le deuxième identifiant (seul ou en combinaison avec le premier identifiant) est configuré pour autoriser le démarrage du véhicule en mode mains libres.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129503-A1 (FR)
Title: Architecture informatique avec fonction de cybersécurité distribuée
Inventor: HENRY EDITH
IPC: G06F21/55
Filed: 2021-11-24
Abstract: Architecture informatique comprenant des nœuds exécutant pour l’un un programme principal de cybersécurité et pour les autres un programme agent de cybersécurité. Chaque programme agent de cybersécurité est agencé pour réaliser au moins une action de neutralisation de nœuds cibles et prendre des décisions d’attribution des nœuds cibles au moyen d’un algorithme de décision par consensus avec les programmes agents exécutés sur des nœuds voisins. Le programme principal est agencé pour réaliser une pluralité d’actions dont collecter des bilans de sondage d’interface provenant des programmes agents, en déduire des nœuds cibles et les proposer aux programmes agents.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3130132-A1 (FR)
Title: Dispersion comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe cycloalkyle, une huile, et de l’eau, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61Q1/04
Filed: 2021-12-09
Abstract: Titre : DISPERSION COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE CYCLOALKYLE, UNE HUILE, ET DE L’EAU, PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION La présente invention concerne une dispersion (A) comprenant au moins deux particules i) constituées de polymère de monomères éthyléniques, ii) au moins un agent stabilisant comprenant au moins un groupe (C3-C12)cycloalkyle, iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère, et iv) de l’eau. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peau notamment la peau du visage, des lèvres, les cils, les sourcils mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion (A); un procédé de préparation de la dispersion (A), le procédé de préparation du matériau polymérique (C) issu de la dispersion (A), le matériau polymérique (C).  La dispersion (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent le traitement de la peau humaine en particulier du visage, de préférence pour obtenir un effet volume une fois l’eau ajoutée et éventuellement maquiller lesdites matières kératiniques, et/ou réaliser un soin desdites matières kératiniques telle que l’hydratation de la peau.
Patent FR-3130851-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche sous-stœchiométrique en oxygène d’un oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène
Inventor: SAVOUREY AIMÉE
IPC: C23C14/35
Filed: 2021-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’une couche sous-stœchiométrique en oxygène d’un oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène sur un substrat par pulvérisation cathodique magnétron d’une cible dans une enceinte, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite cible est constituée dudit oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène et en ce qu’il comprend les étapes de :  a) mise sous vide de l’enceinte et introduction d’un gaz inerte,  b) application simultanée d’un premier potentiel radiofréquence à la cible et d’un deuxième potentiel radiofréquence au substrat, de sorte à générer dans l’enceinte un plasma adapté pour simultanément i) pulvériser la cible pour déposer une couche dudit oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène sur le substrat, et ii) pulvériser ladite couche d’oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène déposée sur le substrat pour extraire des atomes d’oxygène de ladite couche.  Figure 1.
Patent FR-3131794-A1 (FR)
Title: Contrôle de la fourniture d’information(s) relative(s) à un véhicule endormi
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G08C17/02
Filed: 2022-01-12
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un module de communication par voie d’ondes, un groupe motopropulseur et une batterie de servitude rechargeable et alimentant électriquement au moins un équipement électrique propre à fournir au moins une information relative au véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-80) dans laquelle, en cas de réception par le module de communication par voie d’ondes d’une demande d’un usager d’une fourniture de cette information lorsque le véhicule est endormi, on détermine si la batterie de servitude dispose d’un état de charge suffisant pour un futur réveil du véhicule et une future mise en fonctionnement du groupe motopropulseur, et dans l’affirmative on autorise la détermination de l’information demandée et la transmission de l’information déterminée à l’usager.  Figure 3
Patent FR-3132890-A1 (FR)
Title: Dispositif port-bagages configuré pour se fixer sur une partie arrière du véhicule
Inventor: LEALI THÉO
IPC: B60R9/06
Filed: 2022-02-24
Abstract: Dispositif porte-bagages (100) pour un véhicule (101), comprenant au moins un premier élément de support (1) destiné à se fixer sur la partie arrière du véhicule (101), et au moins un deuxième élément de support (2) mobile en rotation autour d’un premier axe (A) entre une position de fermeture et une position d’ouverture, caractérisé en ce que le dispositif (100) comprend également au moins un premier dispositif de verrouillage (10) comprenant :  une surface de verrouillage (11) munie d’un orifice de verrouillage (111);   un élément de verrouillage (12) comprenant une tige de verrouillage (121) mobile entre une position déployée et une position rétractée ;  lorsque le dispositif (100) est dans la position de fermeture, une première extrémité (122) de la tige de verrouillage (121) est insérée dans l’orifice de verrouillage (111) de sorte que le deuxième élément (2) est fixé à l’au moins un premier élément (1).  Figure 1
Patent FR-3134121-A1 (FR)
Title: Pied-de-biche reglable pour machine a coudre pour l’insertion d’une etiquette electronique dans une couture de confection
Inventor: PEFAURE JADE
IPC: D05B29/08
Filed: 2022-03-29
Abstract: L’invention porte sur un pied-de-biche (6) réglable pour machine à coudre ayant au moins une aiguille à va-et-vient vertical pour réaliser une couture de confection sur une pièce textile tout en solidarisant une étiquette (1) électronique en forme de ruban à la pièce textile avec des points de couture. Le pied-de-biche (6) comprend une semelle, des moyens de guidage pour guider l’étiquette (1) électronique sensiblement parallèle à une direction d’alimentation de la pièce textile, des moyens de réglage pour positionner de manière ajustable les moyens de guidage latéralement par rapport à la direction d’alimentation de la pièce textile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4 a
Patent FR-3135045-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un groupe motopropulseur hybride basé sur des gradients de couple
Inventor: LEFEVRE AURÉLIEN
IPC: B60W20/15
Filed: 2022-04-27
Abstract: Système de commande d’un groupe motopropulseur hybride automobile comprenant un ensemble de moyens de calcul (11,12,13,14,15,17,18,25) et un commutateur (24) configurés pour :  déterminer le point de fonctionnement et des consommations globale du groupe motopropulseur, et une consigne de couple brute du moteur thermique,déterminer un gradient d’un facteur d’équivalence en fonction des consommations du groupe motopropulseur,déterminer un gradient d’un couple au niveau du vilebrequin en fonction du couple cible requis à la roue et du rapport de démultiplication,déterminer des valeurs minimale et maximale du gradient de couple moteur thermique en fonction du gradient du facteur d’équivalence, du gradient du couple au niveau du vilebrequin et de tables,déterminer une consigne de couple optimal en fonction de la consigne de couple brute et des valeurs minimale et maximale du gradient de couple moteur thermique.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3135128-A1 (FR)
Title: Module lumineux multiplicateur
Inventor: BERGERAT STEPHANIE
IPC: F21S41/24
Filed: 2022-04-29
Abstract: MODULE LUMINEUX MULTIPLICATEUR Un aspect de l’invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile comprenant une source de lumineuse (1) d’axe principal X et un élément optique (3), ledit élément optique comprenant :  une première surface d’entrée (40) de lumière en regard de la source lumineuse (1),une première surface de réflexion (41),une deuxième surface de réflexion (43),une première surface de sortie (44) de la lumière,  la première surface de réflexion (41) étant constituée de plusieurs faces (310) concaves et connexes disposées de façon circonférentielle et inclinées par rapport à l’axe principal X, que la deuxième surface de réflexion (43) est constituée de plusieurs faces (33, 34) disposées de façon circonférentielle et inclinées par rapport à l’axe principal X.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7