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Patent FR-3055932-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/30
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1), comprenant : - un composant (6) mobile en rotation autour d'un axe (X) et disposé dans le chemin du couple lorsqu'un tel couple est transmis par le dispositif, et - un dispositif d'amortissement pendulaire (22), comprenant : un support (24) fixé sur le composant (6) et au moins un corps pendulaire (25) mobile par rapport au support (24), le dispositif de transmission de couple comprenant un système de débalourdage (42) positionné sur l'un au moins du support (24) et du composant (6).
Patent FR-3057332-B1 (FR)
Title: Procede de fixation d’un conduit sur un support au moyen de brides captives librement ajustables
Inventor: ROBINAULT MICHEL
IPC: F16L3/12
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation destiné à fixer une pièce mécanique (1), telle qu'un conduit, sur un support (2), tel qu'un moteur ou un châssis de véhicule, au moyen d'une bride de fixation (3), ledit procédé incluant : placer la bride de fixation sur un premier tronçon (11) de la pièce (1), selon une configuration lâche, prévoir sur le premier tronçon (11) au moins une butée (12, 13) et sur la bride de fixation (3) au moins un organe d'appui (14, 15, 16, 17, 114, 115, 116, 117), qui coopère avec la butée (12, 13) de manière à limiter, dans la configuration lâche, la course de la bride de fixation (3) à une plage de déplacement autorisée (T3, R3) prédéterminée, qui permet de sélectionner librement une position adaptée (PA) de la bride (3) parmi une pluralité de positions accessibles, et prévoir sur la bride un mécanisme de verrouillage (30) agencé de telle sorte que, lorsque l'on fixe le sous-ensemble (10) au support (2) au moyen de l'au moins une patte (5, 6), alors on provoque automatiquement un verrouillage du corps (4) de la bride de fixation sur la pièce mécanique (1) dans la position adaptée.
Patent FR-3059666-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de microcapsules de taille controlee comprenant une etape de photopolymerisation.
Inventor: WALTERS JAMIE
IPC: C08F2/48
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) l'addition sous agitation d'une composition C1, comprenant au moins un actif, dans une composition polymérique photoréticulable C2, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) ; b) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, la viscosité de la composition C3 étant supérieure à 2 000 mPa.s à 25°C, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) ; c) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ladite vitesse de cisaillement appliquée étant inférieure à 1 000 s-1, ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) ; et d) la photopolymérisation de la composition C2.
Patent FR-3074334-B1 (FR)
Title: Table tactile de preparation de mission
Inventor: MICHEL FRANCK
IPC: G06F3/0346
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-12-20
Abstract: Table tactile de préparation de mission, comportant : - un plateau (3) comprenant un écran tactile (4) ; - des moyens d'inclinaison du plateau ; - des premiers moyens de mesure comprenant au moins un premier capteur et agencés pour produire une mesure d'un angle d'inclinaison (α) du plateau ; - une unité électronique (6) reliée aux premiers moyens de mesure et agencée pour exécuter un programme informatique pour modifier un affichage sur l'écran tactile en fonction de l'angle d'inclinaison.
Patent FR-3065141-B1 (FR)
Title: Procede d'allocation d'une ressource de transmission a un terminal mobile
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: H04W80/04
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation d'une ressource de transmission à un premier terminal (T1,T2,T3) connecté à une infrastructure de communications mobiles, un flux (Flux 1, Flux 3) de données étant transmis par le premier terminal (T 1,T2,T3) à destination d'un second terminal (T4,T5), mis en œuvre dans une entité de gestion (BBU1) du premier terminal (T1, T2, T3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'obtention d'une information relative aux données du flux, comprise dans une table (51, 52) de transmission d'une entité de gestion (BBU2) du second terminal (T4, T5) et une étape d'allocation au premier terminal d'une ressource de transmission pour l'émission des données du flux (Flux 1, Flux 3) en fonction de l'information obtenue.
Patent FR-3052829-B1 (FR)
Title: Guidage lineaire
Inventor: GIRAUDEAU JEAN-PAUL
IPC: F16C29/04
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-11-01
Abstract: On divulgue un guidage linéaire (100) comportant deux rails de guidage (1) déplaçables l'un par rapport à l'autre en direction longitudinale, qui présentent des pistes de roulement (4) tournées l'une vers l'autre, dans lequel des corps de roulement (6) sont disposés entre les pistes de roulement tournées l'une vers l'autre, qui sont disposés dans une cage à guidage forcé, dans lequel il est prévu pour le guidage forcé de la cage au moins une roue dentée (8), qui est reliée à la cage et qui engrène dans des éléments (10) réalisés en forme de crémaillères sur les rails de guidage, dans lequel il est prévu sur au moins un des rails de guidage (1) sur un côté de la piste de roulement, une saillie (11) qui s'étend en direction de l'autre rail de guidage et sur laquelle l'élément en forme de crémaillère (10) est formé.
Patent FR-3068672-B1 (FR)
Title: Deflecteurs avec lame aerodynamique mobile verrouillable
Inventor: THAI VAN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-07-19
Abstract: Déflecteur aérodynamique (1) comprenant une lame aérodynamique (2) mobile, par rotation autour d'un axe (3), entre une position de repos, une position déployée et une position escamotée, un moyen de rappel (4) de la lame (2) vers sa position de repos, un moyen de blocage (5) formant une butée dans une première configuration bloquant la lame aérodynamique (2) en position déployée qui empêche ladite lame aérodynamique (2) de se déplacer de la position déployée vers la position escamotée, et dans une deuxième configuration laissant libre la rotation de la lame aérodynamique (2) de la position déployée vers la position escamotée. Le déflecteur (1) comporte en outre un moyen de maintien (5) comportant une configuration de verrouillage maintenant la lame aérodynamique (2) en position escamotée, et une configuration de déverrouillage laissant libre la rotation de la lame aérodynamique (2) vers la position déployée.
Patent FR-3068647-B1 (FR)
Title: Assemblage de roues de radiateur domestique
Inventor: VIENNET RAPHAEL
IPC: B60B3/14
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un assemblage de roues de radiateur domestique, comprenant : - un essieu (2) adapté pour être assemblé à un châssis (12) du radiateur (1), lequel essieu présente deux extrémités (21, 22), - un moyeu (31, 32) monté à chacune des extrémités (21, 22) de l'essieu (2), - une roue (41, 42) montée sur chacun des moyeux (31, 32), se caractérisant par le fait que : - l'essieu (2) est attaché rigidement au châssis (12) après assemblage, - chaque moyeu (31, 32) est assemblé par emboîtage élastique sur une extrémité respective (21, 22) de l'essieu (2), ? chaque moyeu (31, 32) est attaché rigidement à l'essieu (2) après emboîtage, - chaque roue (41, 42) est assemblée par emboîtage élastique sur le moyeu respectif (31, 32), ? la roue (41, 42) est mobile en rotation sur le moyeu (31, 32) après emboîtage.
Patent FR-3069498-B1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant a moyens d'eclairage automatique
Inventor: DUPUY JULIEN
IPC: B60N2/28
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un siège auto (1) pour enfant, comprenant au moins une assise (11) et des moyens de guidage et/ou de maintien d'une sangle (P1, P2, P3, P4) de ceinture de sécurité (21) d'un véhicule automobile, des moyens d'éclairage (E), montés sur au moins un côté dudit siège et orientés vers l'extérieur de celui-ci, aptes à éclairer un espace de verrouillage de ladite ceinture de sécurité (21), de façon à permettre à un enfant installé dans ledit siège de repérer un élément femelle (22) de verrouillage devant recevoir un élément mâle (211) correspondant monté sur ladite ceinture de sécurité (21), et des moyens de détection de présence (CD) dudit enfant coopérant avec des moyens d'activation (14) desdits moyens d'éclairage (E), de façon à activer lesdits moyens d'éclairage (E) lorsqu'un enfant s'installe dans ledit siège.
Patent FR-3082704-B1 (FR)
Title: Bodie bebe a simple enfilage par culotte croisee
Inventor: BASUYAUX EMILIE
IPC: A41D11/00
Filed: 2018-06-20
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un bodie à enfilage rapide, l'innovation réside dans la partie inférieure se terminant par une culotte croisée (44) solidaire (45) à la partie haute du bodie (43), caractérisé par l'absence de fermetures mécaniques. Il est constitué de deux bandes croisées et extensibles de manière à percevoir le centre pour exercer le décroisement et procéder à l'enfilage de la même façon qu'un bodie traditionnel, terminant l'enfilage en tirant une bande de chaque jusqu'au passage des jambes insérées dans chacune des bandes. Cette technique permet le processus de simple enfilage, offrant un véritable confort pour les bébés ainsi que pour les parents. Le bodie, selon l'invention est destiné à habiller les bébés d'avant terme, de zéro à trente six mois.
Patent FR-3084613-B1 (FR)
Title: Insert heterogene et personnalisable pour passeport
Inventor: VOLPE PIERRE
IPC: B42D25/45
Filed: 2018-08-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: Insert (15) pour passeport, comportant une couche inférieure (B) pourvue d'une zone (8) de charnière, et au moins deux couches de papier synthétique ou complexé, caractérisé en ce qu'au moins une couche de papier synthétique ou complexé est réalisée en deux demi pages (B1, B2, B3,...) situées de part et d'autre de ladite zone de charnière (8), et en ce que les demi pages d'au moins l'une des couches de papier synthétique ou complexé ont des caractéristiques physiques permettant de les différencier visuellement ou au toucher.
Patent FR-3078377-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur thermique, - un premier élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, - un élément intermédiaire (5) agencé entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), au sens de la transmission de couple, l'élément intermédiaire (5) comprenant une zone de connexion électrique (65) apte à être liée en rotation avec une machine électrique tournante autour d'un axe parallèle à l'axe de rotation (X), - un embrayage d'entrée (10), accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément intermédiaire (5), - un premier embrayage de sortie (20), accouplant sélectivement et par friction l'élément intermédiaire (5) et le premier élément de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée (10), - un organe d'actionnement (50) associé au premier embrayage de sortie (20) et étant apte à être disposé dans un boitier de la boite de vitesses, un organe de roulement (48) supporte la zone de connexion électrique (65) et est disposé radialement entre la zone de connexion électrique (65) et l'organe d'actionnement (50) associé au premier embrayage de sortie (20).
Patent FR-3081390-B1 (FR)
Title: Procede de mise en place d’une motorisation pour un vehicule automobile
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: B60K6/50
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-06-26
Abstract: Procédé de mise en place d'une motorisation comprenant une première machine électrique (50) formée par un premier (5b) et un deuxième (50a) bobinages et une deuxième machine électrique (60) formée par un troisième (60b) et un quatrième (6a) bobinages, un support (200) des deuxième et troisième bobinages les couplant en rotation, et le quatrième bobinage constituant un stator, le procédé comprenant l'alimentation électrique de la première machine (50) en électricité par le premier bobinage (5b) et l'alimentation de la deuxième machine (60) par le quatrième bobinage (6a), et le couplage en rotation du support (200) à un train de roues motrices (8), le procédé étant tel que pour une motorisation électrique on active un moyen de blocage en rotation (21) du premier bobinage (51), et, pour une motorisation hybride, on couple le premier bobinage (5b) en rotation avec un moteur thermique (1) et on l'alimente par un collecteur tournant (50c).
Patent FR-3085244-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de securite, noeud et unite centrale pour un tel systeme
Inventor: HEDERSTIERNA CHRISTER FREDRIK
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un système de surveillance de sécurité comporte : une unité centrale (110) comportant un émetteur-récepteur de radiofréquence (230, 232) configuré selon une première ou une deuxième configuration, un contrôleur commandant l'émetteur-récepteur; un nœud comportant un émetteur-récepteur de radiofréquence de nœud (340) mis en œuvre selon la première ou la deuxième configuration pour la communication avec l'unité centrale (110), et un contrôleur commandant l'émetteur-récepteur de radiofréquence de nœud (340). L'unité centrale (110) transmet, selon la première configuration, une proposition de canal de communication selon la deuxième configuration au nœud Le nœud, lors de la réception de la proposition de l'unité centrale (110 transmet, selon la première configuration, un message d'acceptation à l'unité centrale (110), et transmet selon la deuxième configuration, des données à l'unité centrale (110) qui configure l'émetteur-récepteur (230, 232) selon la deuxième configuration pour permettre la réception des données transmises par le nœud.
Patent FR-3086468-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour moteur electrique d’un pulseur d’air de vehicule automobile
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-09-25
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande pour un moteur électrique comprenant une carte de circuit imprimé (2), ladite carte de circuit imprimé étant munie d'un composant électronique (4L) comportant au moins deux pattes (5, 6), au moins l'une (5) des pattes étant montée en surface de la carte de circuit imprimé (2) et une autre (6) des pattes étant montée traversante de ladite carte de circuit imprimé (2).
Patent FR-3088264-B1 (FR)
Title: Support de charge destine a etre positionne, verrouille et deverrouille sur une structure porteuse par un ensemble adapte.
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P3/07
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le support de charge (2) comporte des crochets transversaux pivotants (15, 16a, 16b) prévus à l'avant et à l'arri ère de chacun de ses côtés. Ces crochets pivotent entre une position escamotée de déverrouillage et une position pivotée de verrouillage en saillie transversale dans laquelle ils peuvent s'engager par leur extrémité libre dans l'un des multiples orifices (13) d'une structure porteuse (3). Les crochets transversaux pivotants (15) avant sont également basculants longitudinalement. Le support de charge comporte en outre des organes d'entraînement (14) qui font passer les crochets transversaux pivotants d'une position à une autre. Un manipulateur (8) est prévu pour saisir, déplacer, orienter et déposer le support de charge sur la structure porteuse. Il comprend deux préhenseurs (6) comportant chacun des griffes longitudinales pivotantes (25) pour saisir le support de charge et des moyens d'actionnement (42) qui coopèrent avec les organes d'entraînement pour commander le pivotement des crochets transversaux pivotants.
Patent FR-3091023-B1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: FREY LAURENT
IPC: H01L31/0232
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: Capteur d'images La présente description concerne un capteur d'images comprenant une pluralité de pixels (400) comprenant chacun : une région semiconductrice photodétectrice (110) ; une région métallique (122) disposée sur une première face de la région semiconductrice ; un filtre interférentiel (160) passe-bande ou coupe-bande disposé sur une deuxième face de la région semiconductrice opposée à la première face ; et entre la région semiconductrice (110) et la région métallique (122), une portion de couche absorbante (410) en un matériau différent de celui de la région semiconductrice, la couche absorbante étant apte à absorber, en un seul passage, plus de 30 % d'un rayonnement incident à la longueur d'onde centrale de la bande passante ou de la bande de coupure du filtre interférentiel. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091231-B1 (FR)
Title: Connecteur constitutif d’un balai d’essuyage et balai d’essuyage comprenant un tel connecteur
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: Titre : Connecteur constitutif d’un balai d’essuyage et balai d’essuyage comprenant un tel connecteur. La présente invention concerne un connecteur (1) pour balai d’essuyage, destiné à être interposé entre un adaptateur et un élément de structure du balai d’essuyage. Le connecteur (1) s’étend longitudinalement entre une première extrémité longitudinale (14) et une deuxième extrémité longitudinale (14). Le connecteur (1) comprend au moins un bloc de fixation (22) configuré pour relier mécaniquement le connecteur (1) à l’élément de structure du balai d’essuyage et un bloc de liaison (13) configuré pour relier mécaniquement le connecteur (1) à l’adaptateur. Le connecteur (1) comprend au moins une jupe (23) qui s’étend longitudinalement à partir du bloc de fixation (22). La jupe (23) comprend au moins une nervure (24) qui s’étend entre le bloc de fixation (22) et l’une des extrémités longitudinales (14). Application aux véhicules. Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3091346-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de composes cibles
Inventor: CARITU YANIS
IPC: G01N21/55
Filed: 2018-12-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de caractérisation de composés cibles, par un système d’analyse comportant une chambre de mesure destinée à recevoir les composés cibles contenus dans un échantillon fluide, dans laquelle est située une pluralité de sites sensibles distincts comportant chacun des récepteurs aptes à interagir avec les composés cibles, le procédé comportant les étapes suivantes :                                   alimentation (100) en un échantillon fluide ;                 détermination (200) d’un signal de mesure Sk(ti) représentatif des interactions entre les composés cibles et les récepteurs ;                 calcul (400) d’un vecteur normé Sn(ti) ;                 réitération (500) des étapes de détermination et de calcul, en incrémentant l’instant de mesure, jusqu’à l’atteinte d’un critère de stabilité, de manière à obtenir une caractérisation (600) des composés cibles à partir du vecteur normé Sn(ti).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3092011-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour créer une émulsion
Inventor: WANG KEJIAN
IPC: B01F11/00
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif pour créer une émulsion composée d'une phase dispersée sous forme de gouttes dans une phase continue, le dispositif comprenant:- un générateur de mouvement (11) pour mettre en mouvement au moins un premier fluide (3) destiné à former la phase dispersée,- un premier canal (21) à l'intérieur duquel peut s'écouler le premier fluide (3) mis en mouvement, le premier canal (21) s'étendant vers un orifice de sortie (23) par lequel le premier fluide est injecté dans au moins un deuxième fluide (5) destiné à former la phase continue,- un système de variation (40) pour faire varier le volume intérieur (Vi) du premier canal (21) en fonction du temps.
Patent FR-3092301-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour véhicule muni d'un dispositif de refroidissement dedie
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16D65/84
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention porte sur un système de freinage (10) pour un véhicule comportant: - un maître-cylindre (11), - un bloc hydraulique (16) comportant au moins un circuit hydraulique (15.1, 15.2) couplé en sortie du maître-cylindre (11) et alimenté en fluide hydraulique par le maître-cylindre (11), - le circuit hydraulique (15.1, 15.2) comprenant une branche d'admission (20) comportant une électrovanne d'admission (20.1) et une branche de refoulement (21) comportant une électrovanne de refoulement (21.1) connectée en série à une première pompe (21.2), dite pompe de refoulement, - au moins un étrier de frein (17.1-17.4) couplé audit circuit hydraulique (15.1, 15.2), caractérisé en ce que ledit système de freinage (10) comporte en outre un dispositif de refroidissement (25) dédié comportant au moins une deuxième pompe (26), dite pompe de refroidissement, apte à assurer une mise en circulation du fluide hydraulique à l'intérieur de l'étrier de frein (17.1-17.4). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3092811-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d’un essieu electrique d’une remorque ou semi-remorque
Inventor: SIEFFERT JÉRÔME
IPC: B60W10/08
Filed: 2019-02-18
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un essieu électrique (2) d’un véhicule tracté (1) par un véhicule tracteur (1c) pour former un convoi, ledit essieu (2) étant associé à au moins un moteur électrique (9) pour fournir une assistance à la traction au convoi lors d’une traction par le véhicule tracteur (1c), consistant à déterminer une consigne de couple (C) pour le moteur électrique (9) en utilisant une donnée d’effort se rapportant à l’effort de traction exercé par le véhicule tracteur (1c), consistant à utiliser des capteurs de disposés sur le convoi pour fournir des données mesurées se rapportant au dit convoi, utiliser un capteur inertiel disposé sur le véhicule tracté (1) pour fournir des données mesurées ou calculées se rapportant à l’accélération du convoi, effectuer une fusion des données issues des capteurs présents sur le convoi, ladite fusion des données se basant sur l’utilisation d’au moins un algorithme de calcul, et estimer par calcul l’effort de traction. Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3094656-B1 (FR)
Title: Outil de brochage, machine de brochage comportant un tel outil et procédé d’usinage d’une pièce au moyen d’une telle machine
Inventor: CHOMIENNE VINCENT
IPC: B23Q11/10
Filed: 2019-04-03
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un outil de brochage (20), comprenant :      au moins une zone de coupe (22) comportant une face de coupe (24 ; 24a, 24b 24c) destinée à entrer en contact avec une pièce (1) de manière à retirer de la matière de ladite pièce,  au moins une cavité (26 ; 26a, 26b, 26c) correspondant à ladite zone de coupe, ladite cavité étant agencée de manière à recevoir ladite matière retirée,      caractérisé en ce qu’il comprend également :      au moins un canal de lubrification (28 ; 28a, 28b, 28c, 28d ; 28’) destiné à être alimenté en lubrifiant, ledit canal de lubrification ayant un orifice d’entrée (30) agencé pour recevoir le lubrifiant et au moins un orifice de sortie (32) débouchant dans ladite cavité.      Figure pour l'abrégé : Figure 3