baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008848-A1 (FR)
Title: Element de fosse de recuperation, procede de fabrication et moule associe au procede
Inventor: MAINDRON PHILIPPE
IPC: B28B7/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par moulage d'un élément (1) de fosse de récupération de déjections d'animaux comprenant un fond (2) présentant en coupe transversale deux surfaces (3) planes et en pente formant un V de réception des déjections et une fente (4) disposée dans la zone de raccordement des surfaces (3) entre elles pour obtenir une séparation des liquides et des solides, cette fente (4) étant formée par une partie de la face du dessus d'une gouttière (5) se présentant sous forme d'un corps (6) tubulaire fendu longitudinalement rapporté longitudinalement à la manière d'un insert dans le moule (20) préalablement à l'état de remplissage du moule (20) avec la matière de moulage constitutive du fond (2) de l'élément (1) de fosse pour s'étendre d'une face (11) d'extrémité à l'autre de l'élément (1) de fosse. Ledit procédé comprend, préalablement à l'étape de remplissage du moule (20) en matière de moulage, une étape de calibrage de la largeur de la fente (4) de ladite gouttière (5) par insertion dans la fente (4) de la gouttière (5), réalisée au moins partiellement élastiquement déformable, d'un gabarit (21) de maintien des bords longitudinaux de la fente (4) écartés l'un de l'autre d'une distance prédéterminée, ledit gabarit (21) étant maintenu dans la fente (4) pendant l'étape de moulage.
Patent FR-3009538-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour le montage d’un groupe motopropulseur sur un berceau de train avant
Inventor: JOLLY SYLVAIN
IPC: B62D65/10
Filed: 2013-08-12
Abstract: Système de protection prévu pour le montage d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile, sur un ensemble formé par un berceau de train avant disposant d'un équipement comprenant des parties exposées se trouvant à proximité du groupe motopropulseur en cours de montage, caractérisé en ce qu'il comporte un support disposant de moyens de positionnement (48, 52, 56) suivant toutes les directions, prévus pour s'ajuster sur des surfaces de l'ensemble formé par le berceau, et une butée de protection (58) prévue pour couvrir les parties exposées de l'équipement, face au groupe motopropulseur.
Patent FR-3010254-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire a architecture en ligne
Inventor: DA ROCHA FRANCK
IPC: H02K7/14
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention concerne un actionneur (2) linéaire, du type comportant un moteur (10) électrique ayant un arbre de sortie (46), le moteur (10) étant propre à entraîner, via un système vis-écrou (30), un équipage mobile (28) le long d'un axe (X-X) de déplacement longitudinal entre une position reculée et une position avancée, caractérisé en ce que l'axe de l'arbre de sortie (46) du moteur (10) et l'axe (X-X) de déplacement sont confondus. L'invention s'applique notamment au domaine du travail de tubes.
Patent FR-3010228-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une couche de nitrure de gallium comportant des dislocations
Inventor: YVON ARNAUD
IPC: H01L29/872
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un substrat (101) de nitrure de gallium dopé d'un premier type de conductivité, présentant des dislocations (105) débouchant du côté d'au moins une de ses faces, comprenant : a) former des évidements (107) s'étendant dans le substrat (101) depuis ladite au moins une face, en regard des dislocations (105) ; et b) remplir les évidements (107) de nitrure de gallium dopé du second type de conductivité.
Patent FR-3013918-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un dispositif electronique de commande d'un moteur a courant continu pour piloter deux charges en appel et maintien
Inventor: AVIAN PHILIPPE
IPC: H02P7/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: Dispositif électronique (1), apte à commander un moteur à courant continu, comprenant un « pont en H » avec un interrupteur supérieur gauche (R1), un interrupteur supérieur droit (R2), un interrupteur inférieur gauche (R3) et un interrupteur inférieur droit (R4), la deuxième borne (R1 b) de l'interrupteur supérieur gauche étant reliée à la deuxième borne (R3b) de l'interrupteur inférieur gauche, la deuxième borne (R2b) de l'interrupteur supérieur droit étant reliée à la deuxième borne de l'interrupteur inférieur droit, caractérisé en ce qu'il est modifié en coupant la liaison entre la deuxième borne de l'interrupteur supérieur gauche et la deuxième borne de l'interrupteur inférieur gauche et en coupant la liaison entre la deuxième borne de l'interrupteur supérieur droit et la deuxième borne de l'interrupteur inférieur droit.
Patent FR-3015641-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection dans une turbomachine
Inventor: PIREYRE PIERRE FRANCOIS SIMON PAUL
IPC: F23R3/60
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support et de centrage d'un injecteur de carburant dans une chambre de combustion de turbomachine, comprenant des moyens de centrage selon un axe d'un injecteur de carburant qui sont déplaçables dans un plan radial à l'axe de centrage (52) dans des moyens de support destinés à être fixés à un fond de chambre annulaire (18). Selon l'invention, les moyens de support (38) comprennent un rebord annulaire (42) s'étendant le long et autour de l'axe de centrage (52) et portant au moins un organe de retenue axiale (54, 56, 58, 66) dans un premier sens des moyens de centrage qui coopèrent par liaison de forme avec le rebord annulaire (42) des moyens de support pour l'anti-rotation des moyens de centrage sur les moyens de support.
Patent FR-3000848-A1 (FR)
Title: Support de balai de moteur electrique et son procede de fabrication et moteur electrique ainsi realise
Inventor: SCHORPP GEROLD
IPC: H01R39/36
Filed: 2014-01-06
Abstract: Support de balai (100, 100a) de moteur électrique comportant au moins deux éléments de réception (11, 12) pour des éléments de balai. Les éléments de réception (11, 12) sont reliés à un corps de base (25, 25a) en matière plastique. Les éléments de réception (11, 12) sont des pièces moulées par injection de poudre métallique, de poudre céramique ou des mélanges de telles poudres.
Patent FR-3018231-A1 (FR)
Title: Traverse d’assise renforcee pour vehicule automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-03-10
Abstract: Traverse (11) d'assise de véhicule automobile, cette traverse (11) comportant : - une poutre (12) fixée transversalement sur un plancher (3) de caisse (2), sous une assise (6) de banquette (4) arrière, cette poutre (12) ayant une âme (13), une aile (14) avant et une aile (15) arrière qui s'étendent de part et d'autre de l'âme (13), l'âme (13) et les ailes (14, 15) délimitant un volume (16) interne ; au moins un raidisseur (21) logé dans le volume (16) interne de la poutre (12) et fixé à celle-ci, ce raidisseur (21) comprenant une platine (22) qui s'étend perpendiculairement à l'âme (13) et aux ailes (14, 15) en cloisonnant le volume (16) interne de la poutre (12).
Patent FR-3023423-A1 (FR)
Title: Systeme laser uv-visible a impulsions ultra-courtes de forte puissance et/ou de forte energie
Inventor: COURJAUD ANTOINE
IPC: H01S3/094
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un système laser UV-visible à impulsions ultracourtes de forte puissance et/ou de forte énergie. Selon l'invention, le système laser comprend au moins un cristal optique non linéaire (1) adapté pour recevoir deux impulsions laser distinctes (31, 32) ultra-courtes dans le domaine visible ou infrarouge émises respectivement par deux sources d'impulsions laser distinctes (11, 12) et des moyens de synchronisation temporelle (41, 42) adaptés de manière à ce que lesdites deux impulsions laser (31, 32) ultra-courtes se superposent temporellement et spatialement dans ledit cristal optique non linéaire (1) avec un déphasage quelconque, et génèrent, par somme de fréquence, une impulsion laser (131) ultra-courte ayant une fréquence optique égale à la somme des fréquences optiques respectives des deux impulsions laser distinctes (31, 32).
Patent FR-3024379-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation cyclonique comprenant deux cyclones relies par une unite de canalisation optimisee
Inventor: JEHANNO JACKY
IPC: B04C5/26
Filed: 2014-07-30
Abstract: Il est proposé un dispositif (10) pour la séparation cyclonique de particules solides contenues dans un fluide, comprenant une chambre cyclonique primaire (12), une chambre cyclonique secondaire (14), un canal d'admission (90) de fluide chargé de particules solides débouchant dans la chambre cyclonique primaire, un canal de sortie (18) du fluide épuré des particules solides raccordé à la chambre cyclonique secondaire, et une unité de canalisation (20) raccordant la chambre cyclonique primaire à la chambre cyclonique secondaire et entourée par la chambre cyclonique primaire. L'unité de canalisation comprend un noyau (60) délimitant la chambre cyclonique secondaire et présentant au moins une rainure hélicoïdale dont un fond s'éloigne d'un axe (34) de la chambre cyclonique secondaire en se rapprochant de cette dernière, et une coiffe (62) recouvrant une partie du noyau de manière à délimiter, avec la rainure, un canal (82) raccordant la chambre cyclonique primaire à la chambre cyclonique secondaire.
Patent FR-3026008-A1 (FR)
Title: Composition a base de particules composites spheriques multicouches et d'un filtre uv
Inventor: NAGAMATSU YASUKO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant : a) au moins des particules composites sphériques multicouches comprenant i) un noyau comprenant au moins un matériau A d'indice de réfraction allant de 1,3 à 1,8 et ii) au moins une couche recouvrant ledit noyau comprenant au moins un matériau B d'indice de réfraction allant de 1,9 à 3,1 ; et iii) éventuellement au moins une deuxième couche recouvrant le matériau B comprenant au moins un matériau C d'indice de réfraction allant de 1,3 à 1,8 ; lesdites particules composites sont présentes dans une quantité inférieure à 28,0% en poids par rapport au poids total de la composition ; et b) au moins un filtre UV. Cette composition est à usage topique et plus particulièrement destinée à la photo-protection de la peau et/ou des cheveux contre le rayonnement ultra-violet (UV).
Patent FR-3026464-A1 (FR)
Title: Dispositif reflecteur adapte pour etre fixe en position horizontale au niveau d'une ouverture de batiment
Inventor: HERVE ALEXI
IPC: F21V7/05
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif réflecteur destiné notamment à être fixé en position horizontale au niveau d'une ouverture de bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend : - une plaque formant réflecteur (100), - un caisson support (200) comprenant des moyens de fixation (220, 230) adaptés pour recevoir la plaque formant réflecteur (100) et permettre de fixer des plaques réflectrices (100) de tailles différentes sur le caisson support (200), le caisson comprenant des moyens de raidissement (214, 216) adaptés pour supporter la plaque (100) en l'état plan sans flèche sur toute sa longueur, - des moyens (300) supports du caisson (200) sur un élément lié au gros œuvre d'un bâtiment et - des moyens (400) intégrés au caisson (200), de réglage angulaire de l'inclinaison du caisson (200) autour d'un axe horizontal (O-O) qui coïncide avec un grand axe de la plaque formant réflecteur (100), par rapport aux moyens supports (300), pour permettre d'optimiser la capture et le renvoi vers l'intérieur du bâtiment de la clarté du jour.
Patent FR-3027465-A1 (FR)
Title: Dispositif d'insertion de terminal
Inventor: FROMENT MARION
IPC: H01R13/64
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de connexion (10) d'un terminal de communication, dispositif comprenant un connecteur mâle (11) destiné à se connecter à un connecteur femelle dudit terminal de communication. Un tel dispositif comprend une base (13), sur laquelle ledit connecteur mâle (11) est fixé, ladite base comprenant au moins un moyen de coulissement (15).
Patent FR-3029225-A1 (FR)
Title: Dispositif de chasse d'une cuve tampon a declenchement par auget basculant
Inventor: AUROY LAURENT
IPC: E03F1/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de chasse d'un fluide accumulé dans une cuve tampon C comprenant un châssis (10) incluant au moins un tube (12-1, 12-2) ayant une partie rectiligne dont une extrémité (12-1B, 12-2B) proximale est reliée par des moyens d'articulation (28) à des évacuations (20-1, 20-2) portées par ladite cuve C tampon et dont l'autre extrémité (12-1S, 12-2S) distale est munie en amont d'un coude (22-1, 22-2), ledit châssis (10) étant monté pivotant par son extrémité proximale autour d'un axe XX', par rapport à la cuve C tampon, le châssis étant équipé de moyens de flottaison, caractérisé en ce que les moyens de flottaison sont des moyens (29) de flottaison, instables.
Patent FR-3015817-A1 (FR)
Title: Procede destine a la transmission optique de donnees d'un dispositif emetteur vers un dispositif recepteur et dispositifs associes
Inventor: GIGGENBACH DIRK
IPC: H04J14/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à la transmission optique de données d'un dispositif émetteur vers un dispositif récepteur. Dans le procédé selon l'invention, plusieurs flux de données à transmettre dans le dispositif émetteur sont attribués à des canaux de données optiques respectifs comprenant des bandes de fréquences de données correspondantes (DF1, DF2, DF3), sachant que les bandes de fréquences de données (DF1, DF2, DF3) des canaux de données sont délimitées les unes contre les autres et ne se superposent pas, et sachant que chaque bande de fréquence de données (DF1, DF2, DF3) est répartie dans une pluralité de bandes de fréquences partielles (F1A,..., F3B) délimitées les unes contre les autres et ne se superposant pas. Elle concerne également un dispositif émetteur dans chaque bande de fréquence partielle (FIA,..., F3B) d'un canal de données respectif et un dispositif récepteur dans lequel les faisceaux optiques sont démultiplexés.
Patent FR-3031662-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une reglette extrudee destinee a porter une etiquette et d'au moins une cloison de separation
Inventor: JACQUEMART OLIVIER
IPC: G09F3/20
Filed: 2015-01-21
Abstract: Ensemble (1) d'une réglette (10) extrudée selon une direction d'extrusion (D), et d'au moins une cloison de séparation (15), la réglette comprenant : - une base (19) destinée à être fixée sur un socle (5) présentant une surface d'appui (17), la base définissant un logement (27) pour recevoir une patte de fixation (29) de la cloison de séparation, la cloison de séparation étant mobile par rapport à la base entre une position écartée et une position montée, et - un porte-étiquette (21) monté mobile sur la base entre une position verrouillée, dans laquelle le porte-étiquette repose sur la base et est accroché sur la base ou sur la cloison de séparation, et une position ouverte, dans laquelle le porte-étiquette est plus éloigné de la base que dans la position verrouillée. La réglette définit au moins une surface de guidage (45) adaptée pour coopérer avec au moins une surface de guidage complémentaire (47) de la cloison de séparation, la cloison de séparation étant sensiblement orthogonale à la direction d'extrusion lorsque la surface de guidage et la surface de guidage complémentaire sont en contact l'une avec l'autre. Le porte-étiquette est adapté, dans la position verrouillée, pour exercer un effort sur la cloison de séparation, l'effort tendant à maintenir ledit contact.
Patent FR-3036177-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermique
Inventor: SENECHAL BENOIT
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage d'énergie thermique comprenant un premier fluide circulant dans un premier circuit fluidique comprenant un premier échangeur de chaleur (210), un deuxième échangeur de chaleur (220), et un module de stockage latent (300), comprenant un matériau à changement de phase, agencé entre le premier échangeur (210) et le deuxième échangeur (220), un deuxième fluide circulant dans un deuxième circuit fluidique couplé thermiquement au premier fluide par l'intermédiaire du premier échangeur de chaleur (210) et du deuxième échangeur de chaleur (220). Ledit deuxième circuit fluidique est constitué de moyens de raccordement et d'un module de stockage de chaleur sensible constitué d'un premier étage (110) de stockage de chaleur sensible haute température et d'un deuxième étage (120) de stockage de chaleur sensible basse température, chaque étage (110, 120) de stockage de chaleur sensible ayant une température de consigne contrôlée par la variation du débit du deuxième fluide en sortie et/ou en entrée de chacun des étages (110, 120). Le domaine de l'invention concerne les Systèmes de Stockage Thermiques (SST) notamment dans des centrales solaires thermodynamiques. Elle concerne plus particulièrement, l'intégration d'un système de stockage thermique dans des centrales solaires à concentration et, plus précisément, pour des centrales à génération directe de vapeur.
Patent FR-3042661-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc/dc isole
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M3/10
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un convertisseur DC/DC isolé (1) comprenant un circuit isolé (3) ayant : - un premier bras (A) comportant un premier interrupteur (MA1), en série avec un deuxième interrupteur (MA2) ; -un composant magnétique (100) comportant deux circuits primaires (101, 101') et un circuit secondaire (102) séparés par au moins une barrière d'isolation électrique, ledit composant magnétique (100) étant configuré pour, lors de la conversion d'une tension d'entrée du convertisseur DC/DC isolé en une tension de sortie (Vo), fonctionner comme un transformateur des circuits primaires (101, 101') vers le circuit secondaire (102) et comme une impédance qui stocke de l'énergie au niveau des circuits primaires (101, 101'), et dans lequel : - le premier bras (A) comprend une première capacité (C1) en série avec les deux interrupteurs (MA1, MA2) et située entre les deux interrupteurs(MA1, MA2), -un desdits circuits primaires, dit deuxième circuit primaire (101'), est connecté entre une première borne extrémale du premier bras (A) et le point de connexion, dit deuxième point de connexion (P2), entre le deuxième commutateur (MA2) du premier bras (A) et la première capacité (C1), la première borne extrémale du premier bras (A) correspondant à la borne du premier interrupteur (MA1) qui n'est pas connectée à la première capacité (C1) ; et l'autre circuit primaire, dit premier circuit primaire (101), est connecté entre une deuxième borne extrémale du premier bras (A) et le point de connexion, dit premier point de connexion (P1), entre le premier commutateur (MA1) et la première capacité (C1), la deuxième borne extrémale du premier bras (A) correspondant à la borne du deuxième interrupteur (MA2) qui n'est pas connectée à la première capacité (C1).
Patent FR-3049723-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: PERSIANI VINCENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-05
Abstract: Un afficheur tête haute comprend une unité de génération (10) d'un faisceau lumineux représentant une image, une unité de projection du faisceau lumineux en direction d'une lame semi-transparente, un filtre (20) présentant une transmittance variable dans son plan d'extension et disposé transversalement au faisceau lumineux de manière à être traversé par le faisceau lumineux en un point d'impact, et un mécanisme (25) agencé pour réaliser un mouvement relatif du filtre (20) et du faisceau lumineux, selon le plan d'extension du filtre, de manière à déplacer ledit point d'impact dans le plan d'extension du filtre (20). Le filtre (20) comporte une première région dans laquelle la transmittance varie dans un sens d'une première valeur, en un premier point, à une seconde valeur, en un second point, avec un premier gradient, et une seconde région dans laquelle la transmittance varie dans le même sens de la première valeur audit premier point à une troisième valeur, en un troisième point, avec un second gradient supérieur au premier gradient. Un module de commande (30) est conçu pour commander le mécanisme (25) de manière à déplacer le point d'impact, depuis le premier point, sélectivement dans la première région ou dans la seconde région.
Patent FR-3046853-A1 (FR)
Title: Cavite optique couplee optiquement a un guide d'onde.
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01S5/10
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif photonique (100) comprenant une cavité optique (110) délimitée par deux miroirs à cristaux photoniques (110A, 110B), et un guide d'onde de sortie (130), tel que : - chaque miroir à cristaux photoniques (110A; 110B) est constitué d'un réseau central (111A; 111B), délimité sur chaque côté par des réseaux latéraux (112A, 113A ; 112B, 113B) présentant une valeur de la période et/ou du facteur de remplissage distincte de celle(s) du réseau central ; - l'un des réseaux latéraux (113B), dit réseau de sortie, présente moins de motifs élémentaires que les autres réseaux latéraux ; - le guide d'onde de sortie (130) est formé coplanaire avec le réseau de sortie ; et - un élément de couplage (120) est disposé entre le réseau de sortie et le guide d'onde, dont la largeur décroît progressivement en se rapprochant du guide d'onde. L'invention permet de coupler efficacement une cavité optique et un guide d'onde, sans contraintes particulières relatives aux indices effectifs de ces derniers.
Patent FR-3047683-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un saturateur pour maintenir la performance au feu initiale du bois en exterieur
Inventor: SCOLAN AMELIE
IPC: B27K3/36
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un saturateur de bois extérieur brut dépourvu d'agent ignifugeant pour maintenir durablement la performance au feu initiale, l'aspect décoratif et la protection dudit bois après l'imprégnation par ledit saturateur.
Patent FR-3051282-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure destine a etre relie a un circuit electrique
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: H02H3/08
Filed: 2016-05-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coupure (1) destiné à être relié à un circuit électrique comprenant au moins un initiateur pyrotechnique (3) et un corps (11) dans lequel sont présents : - une chambre de mise sous pression (7) en communication avec une sortie (S) dudit initiateur pyrotechnique (3), - au moins une portion conductrice de l'électricité (8) destinée à être reliée au circuit électrique, - au moins un élément fusible (40) relié en série à la portion conductrice, l'initiateur étant relié aux bornes dudit élément fusible et ledit élément fusible étant configuré pour se déclencher lorsque l'intensité du courant qui le traverse dépasse une valeur prédéterminée et pour actionner ainsi l'initiateur, et - un élément de coupure mobile (15), l'initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le dispositif de coupure d'une première configuration de passage du courant à une deuxième configuration de coupure du courant, l'élément de coupure mobile étant mis en mouvement lors du passage de la première à la deuxième configuration afin de déconnecter ladite portion conductrice.
Patent FR-3051374-A1 (FR)
Title: Procede de production d’oxygene de type vsa avec regeneration periodique
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B13/02
Filed: 2016-05-18
Abstract: Procédé de production d'oxygène de type VSA à partir d'un flux d'air, mettant en œuvre au moins un groupe d'au moins 3 adsorbeurs installés en parallèle et suivant le même cycle VSA où se succèdent une phase d'adsorption à la pression haute du cycle, une phase de désorption à des pressions inférieures à la pression haute du cycle, une phase de repressurisation de l'adsorbeur jusqu'à la pression haute du cycle, caractérisé en ce que périodiquement ou exceptionnellement : a) au moins un adsorbeur du groupe d'adsorbeurs est isolé de manière à ne plus suivre le cycle de pression, b) l'adsorbant contenu dans l'adsorbeur isolé à l'étape a) est régénéré par élévation de la température, et c) l'adsorbeur régénéré à l'étape b) est réintégré dans le groupe d'adsorbeurs de manière à suivre à nouveau le cycle de pression.