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Patent FR-3080271-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de bio-impedance
Inventor: DOPIERALA CINDY
IPC: A61B5/053
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (3) de bio-impédance comportant une bande (4) configurée pour entourer un poignet (2) d'un premier bras (5) d'un utilisateur (1) et sur laquelle sont agencées au moins deux électrodes injectrices de courant et au moins deux électrodes de mesure de potentiel. Le dispositif de mesure (3) comporte en outre un système de collecte de données brutes de bioimpédance provenant des électrodes de mesure de potentiel et un système de traitement (10) de données brutes pour obtenir au moins une mesure de surveillance et une information significative d'un état de bio-impédance pulmonaire, ledit système de collecte étant porté par la bande (4) et configuré pour communiquer avec le système de traitement (10).
Patent FR-3081426-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur aerodynamique situe a l'avant d'un vehicule automobile
Inventor: CZEPCZAK RAPHAEL
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: Véhicule automobile (V) comportant un dispositif déflecteur aérodynamique comprenant deux organes déflecteurs se montant unitairement devant une roue avant du véhicule (R), undit organe comprenant un élément de guidage d'air (1) en forme de L dont la plus petite barre du L (10) forme la partie arrière dudit élément, la grande barre du L (11) étant dans une position orientée suivant la direction longitudinale du véhicule et la petite barre du L (10) étant dans une position orientée sensiblement suivant la direction verticale du véhicule et dirigée vers le bas quand ledit élément occupe une position haute, et ledit organe comprenant des moyens de pivotement (2) de sorte que ledit élément soit apte à passer réversiblement en fonction de vitesses suivant un pivotement d'environ 90 degrés de sa position haute vers une position basse dans laquelle la grande barre du L est sensiblement verticale devant la roue.
Patent FR-3081775-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un module de mesure monte dans une roue de vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'appairage d'un module de mesure avec une roue d'un véhicule automobile. Le procédé est mis en œuvre par le calculateur et comprend, pour chaque signal de mesure reçu, les étapes de détermination (E2) de la puissance dudit signal de mesure, de détermination (E3) de l'orientation angulaire de chaque roue, d'identification (E4) dans une pluralité de tables d'un couple de ligne et de colonne comprenant la puissance déterminée et l'orientation angulaire de chaque roue et l'incrémentation (E5) d'un compteur associé au couple identifié, l'appairage (E6) étant réalisé lorsque le compteur d'au moins un couple dépasse un seuil minimum.
Patent FR-3083113-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des tensioactifs anioniques, non ionique et amphotere, et un polymere associatif, de preference cationique
Inventor: LE CHAUX VIRGINIE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant des tensioactifs anioniques de type acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés; des tensioactifs anioniques additionnels, des tensioactifs non ioniques et amphotères ; et des polymères associatifs, de préférence cationiques. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, à l'aide d'une telle composition, ainsi qu'une utilisation mettant en oeuvre ladite composition.
Patent FR-3084267-A1 (FR)
Title: Alumine a acidite et structure de porosite optimales
Inventor: NEDEZ CHRISTOPHE
IPC: C07C1/20
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne une alumine présentant une structure de porosité telle que le volume des pores dont le diamètre est compris entre 70 et 2 000 Å est compris entre 0,15 et 0,50 ml/g, et comprenant au moins un métal alcalin (M), telle que la teneur massique en métal alcalin, exprimée en M2O, est comprise entre 400 et 1500 ppm par rapport à la masse totale de l'alumine. L'invention concerne également un procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un alcool en effluent oléfinique, ledit procédé comprenant une étape de déshydratation dudit alcool en présence de l'alumine selon la présente invention, ayant une acidité et une structure de porosité optimales.
Patent FR-3084669-A1 (FR)
Title: Composition auto-cicatrisante
Inventor: BOUTEILLER LAURENT
IPC: H01B13/06
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne une composition auto-cicatrisante à base d'au moins une matrice élastomère comprenant un segment choisi parmi les polysiloxanes, les polyesters, les polyéthers, les polycarbonates, et les polyoléfines et un segment polyurée ou polyuréthane, et d'au moins un matériau polymère en tant qu'additif de cicatrisation, son procédé de préparation, ses utilisations, un câble électrique et/ou optique comprenant une couche obtenue à partir de ladite composition, et un additif de cicatrisation particulier.
Patent FR-3086129-A1 (FR)
Title: Moteur electrique rotatif a rapport poids-puissance optimise
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K7/10
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur électrique rotatif (10) comportant: - un élément actif (11) comportant un noyau plongeur (12) ainsi qu'une première bobine (13.1) et une deuxième bobine (13.2) espacées axialement l'une par rapport à l'autre, et - un système bielle-manivelle (19), caractérisé en ce que, dans au moins une phase de fonctionnement, au moins une des bobines (13.1, 13.2) est configurée pour appliquer sur le noyau plongeur (12) une force de rappel élastique (F) en direction du point mort cible, ladite force de rappel élastique (F) présentant une intensité qui décroît à mesure que le noyau plongeur (12) se rapproche d'un point mort de vitesse auquel la vitesse du noyau plongeur est maximale ou minimale, - la force de rappel élastique (F) étant définie par un paramètre de raideur (k) variable de façon prédéterminée.
Patent FR-3086956-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arasement d'une colonne
Inventor: NEUBAUER PETER
IPC: E04G21/10
Filed: 2018-10-09
Abstract: Dispositif (10) d'arasement d'une colonne (C) réalisée dans un sol (S), le dispositif comprenant un bras (20, 20') ayant une direction longitudinale (Y) ; et un organe de fragilisation (30) configuré pour être introduit dans la colonne afin de créer une discontinuité de matière permettant de séparer ladite colonne en deux parties distinctes (C1,C2), l'organe de fragilisation étant immobile par rapport audit bras et s'étendant dans un plan (P) transversal à la direction longitudinale dudit bras, l'organe de fragilisation comprenant au moins une première branche (32,32') s'étendant radialement depuis le bras.
Patent FR-3087125-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une formulation solide pour administration orale, installation et formulation solide associees
Inventor: LECLERC LUDOVIC
IPC: A61K9/20
Filed: 2018-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une formulation solide (10, 40, 60) pour administration orale, comprenant une portion (12) de substrat comestible sur laquelle est déposée une composition (14) comprenant un principe actif pharmaceutique. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : fourniture d'une formulation liquide comprenant le principe actif et un solvant ; puis pulvérisation de la formulation liquide sur le substrat (12) et évaporation du solvant, de sorte à former la composition solide (14) ; division du substrat en une pluralité de portions, de sorte que chaque portion supporte une quantité de principe actif correspondant à une valeur prédéterminée ; et après l'étape de pulvérisation, mesure de la quantité de principe actif supportée par chaque portion et comparaison avec la valeur prédéterminée ; ladite mesure étant non destructive de la formulation solide.
Patent FR-3088993-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l’air dans un véhicule
Inventor: MOUNIER JEAN-YVES
IPC: F24F3/16
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif silencieux de traitement de l’air comprenant un matériau photocatalytique (3), un support (5) poreux au matériau photocatalytique, le support poreux, qui est flexible et le matériau photocatalytique étant perméables à l’air, et des dispositifs (7,15) d’éclairage dans le spectre ultraviolet du matériau photocatalytique. Une structure (9) flexible sert de support et d’alimentation électrique des dispositifs (7,15) d’éclairage. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3094558-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectroscopie de perte et de gain d’énergie stimulés ou hors équilibre
Inventor: KOCIAK MATHIEU
IPC: H01J37/06
Filed: 2019-03-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de spectroscopie (200) comprenant : une source d’électrons (102) agencée pour émettre un flux d’électrons vers un échantillon (104), une source de photons (106) pulsée émettant des impulsions de photons vers ledit échantillon (104), et au moins un spectromètre (108) pour recevoir un flux d’électrons provenant de l’échantillon (104), et au moins un détecteur d’électrons (112) ; caractérisé en ce que le dispositif (200) comprend en outre au moins un déflecteur (202), entre la source d’électrons (102) et au moins un détecteur d’électrons (112), synchronisé avec ladite source de photons pulsée (106) pour autoriser ou interdire le passage d’électrons émis par ladite source d’électrons (102), vers ledit détecteur d’électrons (112).
Patent FR-3095024-A1 (FR)
Title: Actionneur multilineaire rigide a brin souple
Inventor: PRÉVOST ROMAIN
IPC: F16H19/04
Filed: 2019-04-10
Abstract: Actionneur 1 multilinéaire transmettant un effort selon plusieurs directions, comprenant des brins complémentaires d’actionnement 2, 3 en matériau souple, et munis sur une première face 5 de plots 7 espacés, les brins d’actionnement 2, 3 étant situés en regard, les plots engrenant les uns dans les autres, et des faces transversales 9, 10 d'un plot 7 prennent appui contre des faces transversales arrière et avant respectives de plots 7 voisins de l'autre brin d'actionnement 3, 2, en définissant un tronçon droit dans lequel les deux brins d’actionnement 2, 3 sont solidaires, de sorte que le tronçon droit se comporte en barre rigide, lesdits brins d’actionnement 2, 3 comprenant sur une face extérieure, des dents 20 régulièrement espacées, l’actionneur 1 comprenant un organe menant 21 par brin d’actionnement 2, 3, engrenant avec les dents 20 de la deuxième face 6 d’un desdits brins d’actionnement 2, 3 pour entraîner ledit brin d’actionnement 2, 3 en translation, l’actionneur 1 comprenant un tronçon droit 40 et un tronçon droit 50 dans lesquels les brins d’actionnement 2, 3 sont engrenés, et une région courbe 60 située entre les tronçons droits 40, 50 dans laquelle les brins d’actionnement 2, 3 sont écartés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081535-A1 (FR)
Title: Dispositif pour déployer un mât
Inventor: HILLEBRANDT MARTIN
IPC: F16S3/08
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) pour déployer un corps creux allongé (14) enroulé, comprenant : au moins un corps creux allongé (14), possédant un profil de section transversale fermé, et un mécanisme de déploiement (11), comportant un noyau d’enroulement (12) sur lequel le corps creux allongé (14) est enroulé et comprimé sur lui-même, dans un premier état, et qui par rotation, fait passer le corps creux allongé (14) du premier état à un deuxième état déroulé et déployé, le mécanisme de déploiement (11) comprenant un dispositif de maintien (20), lequel possède un élément de maintien situé à l’intérieur, agencé dans une cavité à l’intérieur du corps creux allongé (14), et s’appuyant au moins partiellement contre la paroi intérieure du corps creux allongé (14), et un élément de fixation extérieur, agencé à l’extérieur du corps creux allongé (14) dans la zone de l’élément de maintien situé à l’intérieur, de manière à pouvoir faire passer le corps creux allongé (14) entre l’élément de fixation extérieur et l’élément de maintien situé à l’intérieur, et pour fixer la position axiale l’élément de maintien situé à l’intérieur, celui-ci interagit par verrouillage et/ou par force dans la direction axiale, avec l’élément de fixation extérieur, sans être relié directement, par voie mécanique, à celui-ci. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3081433-A1 (FR)
Title: FIXATION d’UN PARCOURS AQUATIQUE PAR UN SYSTEME DE MACHOIRE
Inventor: LEMAILLE SAMUEL
IPC: B63B35/34
Filed: 2019-05-27
Abstract: La présente invention concerne une installation aquatique (200) destinée à être installée dans une piscine et comprenant un parcours de jeu aquatique présentant une pluralité de tapis aquatiques (T1, T2, T3, T4) dont au moins un premier tapis aquatique (T1) assemblés avec un deuxième tapis aquatique (T2) par un système d’assemblage (100), caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens de fixation (40) configurés pour fixer solidairement ledit parcours aquatique à un élément au bord de la piscine, lesdits moyens de fixation (40) comprenant une mâchoire (41) configurée pour être positionnée autour d’une pièce d’ancrage longiligne (EA) et enserrer ladite pièce (EA), cette dite pièce d’ancrage (EA) étant destinée à être fixée à l’un des bords de la piscine ou cette dite mâchoire (41) étant configurée pour enserrer l’un des montants d’une échelle de piscine. Figure d’abrégé : figure 7
Patent FR-3097082-A1 (FR)
Title: Détection d’un défaut électrique dans un dispositif électronique de puissance
Inventor: BARLINI DAVIDE
IPC: H02B13/065
Filed: 2019-06-05
Abstract: Détection d’un défaut électrique dans un dispositif électronique de puissance Ce dispositif (2), notamment un dispositif électronique de puissance, comporte : - un premier interrupteur de puissance (S1) et un deuxième interrupteur de puissance (S2) connectés en série entre des première et deuxième bornes de connexion (8, 6) du dispositif ; - un circuit électronique de commande (10) configuré pour piloter les premier et deuxième interrupteurs de puissance (S1, S2). Ce dispositif comprend un appareil de détection comportant au moins une bobine (12) associée aux première et deuxième bornes de connexion et un circuit électronique de traitement (14) configuré pour identifier la présence d’un défaut électrique dans le dispositif en fonction d’une tension électrique mesurée par la bobine (12), le circuit électronique de traitement (14) étant monté sur une plaque de support (16) et les première et deuxième bornes de connexion (8, 6) étant disposées côte à côte, et de préférence alignées, sensiblement dans un même plan géométrique (P1), la bobine étant montée sur la plaque de support (16) parallèlement aux première et deuxième bornes de connexion pour mesurer le champ magnétique dans ledit plan. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096980-A1 (FR)
Title: Composition à base de poudre de silicium pour la production d’hydrogène
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: C01B33/02
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention concerne une composition destinée à la production d’hydrogène par décomposition de l’eau. Cette composition a ceci de particulier qu’elle comprend : - une poudre de silicium, - un agent de corrosion sous forme solide et soluble dans l’eau et - un additif qui inhibe la réaction spontanée de corrosion de la poudre de silicium au contact de l’agent de corrosion. L’invention a également trait à un procédé de production d’hydrogène.
Patent FR-3099461-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d’une roue
Inventor: BRUN EMMANUEL
IPC: B60T13/74
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage d’une roue comprenant : - un frein comportant au moins un premier actionneur et un deuxième actionneur agencés pour appliquer un couple de freinage à la roue ; - un système de commande agencé pour commander individuellement le premier actionneur et le deuxième actionneur en fonction d’une valeur de freinage requise ; - au moins un premier capteur de couple de freinage agencé pour fournir à l’unité de commande une première mesure du couple de freinage appliqué par le frein sur la roue. Selon l’invention, le système de commande est agencé pour interrompre la commande du premier actionneur ou la commande du deuxième actionneur lorsque le couple de freinage mesuré par le premier capteur excède une valeur limite de couple de freinage prédéterminée.
Patent FR-3099469-A1 (FR)
Title: Récipients d’emballage à fermeture sécurisée
Inventor: MICHON FRÉDÉRIC
IPC: B65D50/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: Récipients d’emballage à fermeture sécurisée. L’invention concerne un récipient d’emballage comportant un contenant (1) et un couvercle (2) attenant, ledit contenant (1) comportant une paroi périphérique présentant au niveau d’une ouverture un premier profilé périphérique délimitant ladite ouverture et obturable par le couvercle (2), ledit couvercle (2) comportant un second profilé périphérique, lesdits premier et second profilés s’emboîtant l’un dans l’autre et constituant ensemble des moyens de solidarisation mutuelle sécurisés, les premier et second profilés s’étendant sur la périphérie respectivement du contenant (1) et du couvercle (2) sauf sur au moins un secteur périphérique, le contenant (1) et le couvercle (2) étant d’une seule pièce et reliés au niveau de chaque secteur périphérique par des moyens charnière (3) comportant au moins une articulation localisée à l’extrémité libre desdits moyens charnière (3), ces derniers étant munis d’au moins une ligne d’affaiblissement permettant la séparation, par déchirement manuel des moyens charnière (3) au niveau d’au moins ladite ligne, du contenant (1) et du couvercle (2). Ce récipient est caractérisé en ce que lesdits moyens charnière (3) présentent une région de préhension pour les doigts d’allure parallèle au plan de séparation du contenant (1) et du couvercle (2) en position fermée, ladite région de préhension étant située entre chaque ligne d’affaiblissement et chaque articulation Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100098-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d’appairage dans un reseau sans-fil
Inventor: FRIGOUT ARNAUD
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-08-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’appairage d’un terminal à un point d’accès d’un réseau de communication sans fil, ledit réseau comprenant une pluralité de points d’accès dits points d’accès exécutants, les points d’accès exécutants étant coordonnés de manière centralisée par un point d’accès assurant la fonction de gestionnaire, dit point d’accès gestionnaire. Selon l’invention : - on reçoit (E30) un message d’un point d’accès exécutant comprenant une information indiquant qu’un terminal souhaite s’appairer audit point d’accès ; - on obtient (E31), pour chaque point d’accès exécutant des informations représentatives d’au moins un créneau temporel pour lequel le point d’accès exécutant est autorisé à établir une session d’appairage WPS avec le nouveau terminal, chaque créneau temporel étant disjoint des autres créneaux temporels ; - on envoie (E32) un message à chaque point d’accès exécutant comprenant au moins les informations représentatives du au moins un créneau temporel pour lequel le point d’accès exécutant est autorisé à établir une session d’appairage WPS avec le nouveau terminal. Fig. 3
Patent FR-3101778-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion contrôlée d’une odeur, notamment pour un diffuseur olfactif, comportant des moyens d’étanchéité d’une cartouche amovible de parfum
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: A61L9/12
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention propose un dispositif de diffusion contrôlée d’une odeur ou d’un parfum comportant un circuit intérieur de circulation forcée d’un flux d’air, un logement (74) de réception d’une cartouche (C) amovible qui comporte un boîtier dans lequel est logé un support de stockage d’une substance ou d’une composition odorante ou parfumée et dont la paroi comporte une ouverture d’entrée et une ouverture opposée de sortie, un fourreau (90) de fermeture étanche qui est monté mobile par rapport au logement (74) entre une position haute de repos dans laquelle le fourreau (90) coopère avec le logement (74) pour délimiter une cavité (98) interne étanche dans laquelle le support est enfermé, et une position active basse permettant la traversée du boîtier (130) par un flux d’air, et au moins un actionneur commandé des déplacements du fourreau d’étanchéité (90).
    Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3102328-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs d’appairage.
Inventor: BOUDET FRANÇOIS
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’appairage entre un premier terminal (10b), dit terminal de transaction électronique (TTE, 10b), et un second terminal (12a) d’un utilisateur, dit terminal utilisateur. le procédé comprend, sur le terminal de transaction électronique, les étapes suivantes: - transmettre (E20) un identifiant (Id_10b) du terminal de transaction électronique vers ledit terminal utilisateur (12a), sur un canal (14) utilisant des capacités de conduction d’onde électromagnétique du corps de l’utilisateur, dit canal en champ proche (CIBC, 14), lorsque l’utilisateur effleure le terminal de paiement électronique ; - recevoir (E23, E23’), sur un canal radio (13) distinct du canal en champ proche, une donnée en provenance dudit terminal utilisateur ; et- si la donnée reçue sur le canal radio (13) comporte (E24, E24’) l’identifiant transmis, s’appairer (E25) avec ledit terminal utilisateur. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3102835-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’eau
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-10-30
Abstract: Un dispositif (10) de chauffage d’eau destiné à alimenter un local (L) en eau chaude comprend un chauffe-eau (12) et un organe de calcul et de régulation (19) connecté à un système d’énergie renouvelable (16) et à un réseau électrique (17). Lorsque pour un jour j un surplus d’énergie produit par le système d’énergie renouvelable est disponible la carte de régulation détermine la consigne de température du jour j de telle sorte que : lorsqu’une prédiction de l’énergie Epvj+1 produite par le système d’énergie renouvelable le jour suivant j+1 est supérieure à la prédiction des consommations en énergie du local ce jour-là, la consigne de température pour le jour même j est fixée à une valeur de base T1, et lorsqu’une prédiction de l’énergie produite par le système d’énergie renouvelable le jour suivant j+1 est inférieure à la prédiction des consommations en énergie ce jour-là, la consigne de température pour le jour même j est fixée à une valeur de surplus T2. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103955-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’analyse environnementale, et dispositif et procédé d’assistance vocale les implémentant
Inventor: BELAUNDE MARIANO
IPC: G10L21/10
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif et procédé d’analyse environnementale, et dispositif et procédé d’assistance vocale les implémentant L'invention concerne un dispositif d’analyse environnementale, en particulier un objet analyseur de son. De manière plus générale, l’invention concerne l’assistance vocale. Un objet de l’invention est un dispositif électronique d’analyse environnementale comportant :+ un système de surveillance d’un environnement dans lequel le dispositif électronique d’analyse environnementale est située et+ un indicateur visuel contrôlé en fonction d’au moins un paramètre de commande fourni par le système de surveillance. Ainsi, l’utilisateur du dispositif électronique peut percevoir l’objet d’attention du système de surveillance puisque le système de surveillance fait un retour au moyen d’indicateur(s) visuel(s) que le système de surveillance commande. Figure pour l’abrégé : Figure 1