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Patent WO-0235611-A2 (WO)
Title: Diode et transistor a spin unipolaire et leurs applications
Inventor: FLATTE MICHAEL EDWARD
IPC: H01L29/66
Filed: 2001-10-26
Abstract: L'invention concerne une diode à spin unipolaire et un transistor à spin unipolaire. Dans un premier mode de réalisation, la diode à spin unipolaire comprend une première région à semiconducteur présentant un type de conductivité et une polarisation de spin, et une seconde région à semiconducteur présentant un type de conductivité identique à celui du premier semiconducteur et une polarisation de spin différente de celle de la première région à semiconducteur. Les première et seconde régions à semiconducteur sont placées côte à côte de manière à former entre elles une couche d'appauvrissement de spin pourvue d'une première surface et d'une seconde surface opposée. Lorsqu'un porteur majoritaire de la première région à semiconducteur se déplace sur la couche d'appauvrissement de spin, de la première à la seconde surface, celui-ci se transforme en porteur minoritaire dans la seconde région à semiconducteur. Par ailleurs, lorsqu'un porteur majoritaire de la seconde région à semiconducteur se déplace de la seconde à la première surface de la couche d'appauvrissement, celui-ci se transforme en porteur minoritaire dans la première région à semiconducteur.
Patent WO-02056061-A2 (WO)
Title: Dispositif optique a systeme mecanique microelectrique et boitier a ouverture ou fenetre a transmission lumineuse
Inventor: CUNNINGHAM SHAWN J
IPC: B81C1/00
Filed: 2001-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique à système mécanique microélectrique et un boîtier, l'ensemble comprenant un trajet optique pour la transmission de la lumière, depuis un premier côté du boîtier, à travers un substrat sur lequel le dispositif est monté, et enfin à travers un second côté du boîtier à l'opposé du premier côté. Le boîtier peut comprendre des première et seconde parties pour la transmission de la lumière, ou bien des ouvertures laissant passer la lumière. Le dispositif considéré peut être un obturateur affectant sélectivement le passage de la lumière à travers le boîtier. Un seul boîtier peut accueillir une pluralité de dispositifs dans la mesure où les trajets optiques utilisés pour ces dispositifs peuvent être sensiblement parallèles.
Patent WO-02069383-A2 (WO)
Title: Procede de formation d'une structure de grille a teneur en silicium a encoche
Inventor: YANG CHAN-SYUN DAVID
IPC: H01L21/3213
Filed: 2002-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de former une structure de grille à teneur en silicium à encoche. Ce procédé est particulièrement utile pour la formation d'une structure de grille à teneur en silicium en forme de T. Une couche de grille à teneur en silicium est gravée à une première profondeur souhaitée à l'aide d'un plasma généré par un premier gaz source. Au cours de la gravure, les sous-produits de la gravure se déposent sur les parois latérales supérieures de la couche de grille à teneur en silicium qui sont exposées pendant la gravure, formant ainsi une première couche de passivation qui protège les parois latérales supérieures de la couche de ladite couche de grille durant les étapes de traitement suivantes. Une puissance de polarisation de substrat relativement élevée est utilisée lors de la première étape de gravure de manière à garantir que la couche de passivation adhère convenablement aux parois latérales de ladite grille. Le reste de la couche de grille à teneur en silicium est gravée à une puissance de polarisation moins élevée au moyen d'un plasma généré par un second gaz source gravant sélectivement la couche de grille à teneur en silicium par rapport à la couche diélectrique de grille sous-jacente, ainsi une paroi latérale inférieure de la couche de grille à teneur en silicium peut être formée et une surface supérieure de la couche diélectrique de grille peut être exposée. La pile gravée est ainsi exposée à un plasma généré par un troisième gaz source comprenant de l'azote, ce qui permet de former une seconde couche de passivation à teneur en azote sur les parois latérales exposées de la couche de grille à teneur en silicium. Ensuite, une encoche est gravée dans la paroi latérale inférieure de la couche de grille. Le procédé décrit dans l'invention permet d'ajuster à la fois la hauteur et la largeur de l'encoche, et d'améliorer de manière significative l'uniformité des dimensions critiques de cette encoche entre les zones de traits denses et les zones de traits isolés du substrat.
Patent WO-02077761-A2 (WO)
Title: Procede et systeme concus pour proposer des produits de recouvrement de dettes a un client
Inventor: BASS SCOTT
IPC: G06Q40/00
Filed: 2002-03-20
Abstract: L'invention concerne des procédés et systèmes permettant de proposer des produits de recouvrement de dettes à des clients présentant des comptes en souffrance. Un service de recouvrement de dettes extrait des informations de compte en souffrance relatives à un client. Le service de recouvrement de dettes détermine pour le client un éventail de suggestions de recouvrement de dettes en fonction de ces informations de compte en souffrance. Le client envoie les informations de sélection client au service de recouvrement de dettes. Les informations de sélection client permettent de personnaliser un produit de recouvrement de dettes correspondant à une des suggestions de l'éventail de suggestions de recouvrement de dettes. Le service de recouvrement de dettes crée alors un compte de recouvrement de dettes pour le produit de recouvrement de dettes personnalisé.
Patent WO-02102015-A2 (WO)
Title: Agent d'applications et de services communs
Inventor: SHAUGHNESSY MARK L
IPC: H04M7/00
Filed: 2002-03-21
Abstract: L'invention concerne un agent d'applications et de services communs (10) qui gère un certain nombre de sources d'entrée d'informations de type voix-données (11-16). Ces sources d'informations de type voix-données sont converties (20) à un protocole de lancement de session. Ce protocole de lancement de session pour les informations de type voix-données est fourni au réseau de communication (40).
Patent WO-02080742-A2 (WO)
Title: Perçage en deux etapes et ventilation d'une cartouche filtre individuelle dans un infuseur a boissons
Inventor: TAYLOR JON
IPC: A47J31/32
Filed: 2002-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour obtenir une boisson infusée à partir d'une boisson en poudre (M) contenue dans une cartouche (46) jetable. Selon l'invention, la cartouche (46) est d'abord percée et ventilée par une sonde de sortie (70) tubulaire, puis elle est percée par une sonde d'entrée (68) tubulaire. Un liquide chauffé est introduit à l'intérieur (A) de la cartouche par l'intermédiaire de la sonde d'entrée (68) pour être mélangé à la boisson en poudre (M) de façon à produire une boisson infusée, laquelle est extraite de la cartouche (46) par la sonde de sortie (70).
Patent WO-02092759-A2 (WO)
Title: Molecules permettant de detecter et traiter des maladies
Inventor: LAL PREETI G
IPC: A61P33/10
Filed: 2002-04-25
Abstract: L'invention concerne des molécules humaines qui permettent de détecter et de traiter les maladies, et des polynucléotides qui identifient et codent ces molécules. L'invention traite aussi de vecteurs d'expression, de cellules hôtes, d'anticorps, d'agonistes et d'antagonistes. L'invention a également pour objet des procédés permettant de diagnostiquer, traiter ou prévenir des troubles associés à l'expression aberrante de ces molécules.
Patent WO-03014812-A2 (WO)
Title: Structures semi-conductrices et dispositifs modulateurs de polarisation
Inventor: LEMPKOWSKI ROBERT
IPC: H04B14/00
Filed: 2002-05-17
Abstract: On peut former des dispositifs modulateurs de polarisation (300) en utilisant les avantages qu'offrent les structures semi-conductrices à couches multiples. On peut faire pousser des couches épitaxiales de qualité élevée (26) de matériaux monocristallins sur des substrats monocristallins superposés (22) tels que de larges tranches de silicium par la formation d'un substrat correspondant destiné à la croissance de couches monocristallines. Une couche d'accueil tampon (24) comprend une couche d'oxyde monocristallin espacée avec une tranche de silicium par une couche d'interface amorphe (28) d'oxyde de silicium. La couche d'interface amorphe dissipe la tension mécanique et permet la croissance d'une couche d'accueil tampon en oxyde monocristallin de qualité élevée. La couche d'accueil tampon est appariée par la grille à la tranche de silicium sous-jacente et la couche de matière monocristalline superposées. Tout défaut d'appariement entre la couche d'accueil tampon et le substrat sous-jacent en silicium est compensé par la couche d'interface amorphe.
Patent WO-02098585-A2 (WO)
Title: Outil chasse-rivet a raccord rapide de logement a bec
Inventor: ZIRPS CHRISTOPHER T
IPC: B21J15/04
Filed: 2002-05-29
Abstract: Un outil chasse-rivet est doté d'un logement à bec à raccord rapide. La caractéristique de raccord rapide permet le démontage et l'assemblage plus rapides et plus simples du logement à bec à des fins de nettoyage et d'entretien général.
Patent WO-03049997-A2 (WO)
Title: Appareil prevenant ou attenuant les troubles lies a la decompression chez les plongeurs en scaphandre autonome
Inventor: POTKIN RALPH T
IPC: B63C11/32
Filed: 2002-07-12
Abstract: L'invention porte sur un appareil prévenant ou atténuant les troubles liés à la décompression chez les plongeurs en scaphandre autonome consistant en: une première barre de sécurité, au moins un premier câble relié à la première barre de sécurité, et un système d'administration d'oxygène, le premier câble maintenant la première barre de sécurité à une profondeur prédéterminée. Le système d'administration d'oxygène comporte un réservoir d'oxygène, un tuyau d'apport d'oxygène, une tubulure fixée audit tuyau et plusieurs régulateurs fixés à la tubulure. Si ledit système n'est utilisé que par un seul plongeur, on peut directement brancher le tuyau d'apport à un seul régulateur et se passer de la tubulure. Le premier câble et le réservoir d'oxygène sont fixés à un flotteur lui-même fixé à un bateau ou à une plate-forme par un orin ou ancré sur le fond. Dans une variante, le premier câble est directement fixé à un bateau ou une plate-forme où se trouve la source d'oxygène; dans une deuxième variante l'appareil comporte de plus une deuxième barre de sûreté reliée à la première par au moins un deuxième câble la maintenant à une profondeur prédéterminée inférieure à celle de la première barre de sûreté. Dans une troisième variante l'appareil comporte en outre plusieurs barres de sûreté reliées en série à la deuxième barre de sûreté par plusieurs câbles maintenant lesdites barres de sûreté à des profondeurs prédéterminées inférieures à celle de la deuxième barre de sûreté.
Patent WO-03015829-A2 (WO)
Title: Procedes de determination des effets de toxines
Inventor: HOLLAND JAMES M
IPC: G01N33/15
Filed: 2002-08-02
Abstract: La présente invention concerne des procédés permettant la détermination de l'effet d'une toxine clostridienne sur le muscle, notamment des procédés permettant la détermination de la puissance et/ou de la diffusion d'une toxine en fonction d'un indice nucléaire et/ou l'étendue de l'atrophie musculaire.
Patent WO-03011695-A2 (WO)
Title: Caisse a claire-voie pouvant etre empilee
Inventor: SMYERS JUSTIN M
IPC: B65D6/36
Filed: 2002-08-05
Abstract: L'invention concerne une caisse à claire-voie servant à contenir et à transporter des produits, tels que des bouteilles de lait en plastique. Selon un aspect de l'invention, une tolérance ou un ajustement latéral plus étroit sert à stabiliser et à renforcer l'empilement télescopique de ces caisses, étant donné que cet ajustement ou cette tolérance s'étend le long d'une surface intérieure des parois latérales, ce qui rétrécit la dimension de l'ouverture de la caisse, par exemple, par suppression ou réduction sélective de toute obliquité ou dépouille extérieure de ces parois latérales. Dans un autre aspect, les forces de chargement sont transférées directement à un rail de traînée inférieur par la conception des parois latérales permettant de placer au moins une partie de la surface intérieure desdites parois au-dessus du rail de traînée.
Patent WO-03016492-A2 (WO)
Title: Genes, proteines et variants adamts13, et utilisations de ceux-ci
Inventor: GINSBURG DAVID
IPC: C12Q1/68
Filed: 2002-08-16
Abstract: L'invention concerne une disintégrine et une métalloprotéase contenant des domaines de type thrombospondine-1 (ADAMTS) et en particulier une nouvelle protéase ADAMTS13 et des acides nucléiques codant les protéases ADAMTS13. L'invention concerne également des formes de type sauvage natives et recombinées de protéine ADAMTS13, ainsi que des mutants et des variants, y compris des fragments, dont certaines présentent des caractéristiques altérées par rapport aux protéines ADAMTS13 de type sauvage. L'invention concerne encore des procédés d'utilisation de la protéase ADAMTS13, notamment pour le traitement du purpura thrombopénique thrombotique (TTP). L'invention concerne en outre des procédés permettant de détecter la présence de TTP. L'invention concerne enfin des procédés permettant de développer des médicaments anticoagulants à partir de la protéase ADAMTS13.
Patent WO-03021667-A2 (WO)
Title: Boitier pourvu d'un inducteur et/ou d'un condensateur integres
Inventor: DETRY JAMES F
IPC: H01L23/10
Filed: 2002-08-29
Abstract: L'invention concerne, d'une part, des procédés permettant de fixer deux plaquettes et, d'autre part, des dispositifs résultant de tels procédés. Dans un mode de réalisation illustratif, une première plaquette est pourvue de colonnes servant à conduire un signal électrique. Ladite plaquette comprend aussi un dispositif électronique, tel qu'un inducteur ou un condensateur qui peut, dans certains exemples, occuper des quantités relativement importantes d'espace. La première plaquette est liée à une seconde plaquette, de telle manière qu'un circuit situé sur la seconde plaquette peut être connecté électriquement au dispositif électronique de la première plaquette.
Patent WO-03027801-A2 (WO)
Title: Systemes et procedes d'avertissement de la reception d'un message electronique dans un environnement informatique partage au moyen de systemes reseau intelligents avances
Inventor: KOCH ROBERT A
IPC: H04L29/12
Filed: 2002-09-23
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés destinés à transmettre un avis d'arrivée d'un message électronique à une ou plusieurs installations d'abonnés, afin que les utilisateurs soient avertis de la réception d'un message sur un serveur de courrier électronique. Lesdits systèmes et procédés comprennent l'étape consistant à recevoir un message sur un serveur d'applications, ledit message comportant au moins une adresse électronique. Le serveur d'applications recherche, à partir du destinataire du message, le numéro d'appel de l'abonné, ou une adresse IP et un nom d'utilisateur associés au destinataire du message électronique. Sur la base d'au moins une partie de ces informations, le serveur d'applications envoie une instruction à un point de commande de services (si la recherche aboutit à un numéro d'appel), ou à l'adresse IP (si la recherche aboutit à une telle adresse). Si l'instruction est envoyée à un point de commande de services, ce dernier charge un noeud intelligent avancé d'appeler le numéro d'appel de l'abonné, et d'envoyer un signal à l'installation téléphonique de ce dernier. Si l'instruction est envoyée à l'adresse IP, un noeud de réseau associé à l'adresse IP affiche une notification avertissant l'utilisateur de l'arrivée d'un message sur un serveur de courrier électronique.
Patent WO-03030769-A2 (WO)
Title: Procede et dispositif de transport du sperme du cheval
Inventor: DOUGLAS-HAMILTON DIARMAID H
IPC: A01N1/02
Filed: 2002-10-10
Abstract: L'invention porte sur un réceptacle pour le stockage et le transport du sperme, tel que le sperme de cheval, et sur un procédé d'emballage correspondant de ce réceptacle. Le réceptacle est formé d'une boîte et d'un couvercle isothermes. Cette boîte et ce couvercle isothermes comportent chacun un ensemble de nervures et de creux qui forment un ajustement serré entre les deux, ce qui ne fera travailler dans un sens prédéterminé que le couvercle isotherme placé sur la boîte isotherme. Un sac réfrigérant est placé au fond de la boîte isotherme. On place un élément d'insertion de sorte qu'il repose sur le sac réfrigérant à l'intérieur de la boîte isotherme afin que le sac réfrigérant se trouve au-dessous de l'élément d'insertion lorsque la boîte isotherme est en position verticale. L'élément d'insertion comporte au moins une chambre destinée à recevoir une capsule renfermant l'échantillon de sperme. Le couvercle isotherme s'ajuste serré sur la boîte isotherme et fait contact avec l'élément d'insertion de sorte que ce dernier soit maintenu en place. L'élément d'insertion a un contact suffisant avec le sac réfrigérant pour permettre la réfrigération de l'échantillon de sperme dans l'élément d'insertion, sans tenir compte de l'orientation du réceptacle. Les matériaux formant le réceptacle sont suffisamment bon marché pour produire un réceptacle jetable.
Patent WO-03035987-A2 (WO)
Title: Isolation de sol par barriere de congelation avant le traitement thermique du sol
Inventor: VINEGAR HAROLD J
IPC: B09C1/06
Filed: 2002-10-24
Abstract: L'invention concerne l'utilisation éventuelle d'un puits de congélation pour isoler un sol voué à la réhabilitation, l'objectif étant de former une barrière de congélation autour de la zone du sol traitée. Ladite barrière peut empêcher l'entrée de fluide dans la zone traitée, empêcher la migration des contaminants hors de la zone traitée, et ceinturer entièrement le périmètre de cette zone. On peut aussi établir une barrière de congélation au-dessus ou au-dessous de la zone traitée. L'activation d'un puits de congélation peut être une étape préalable à la réhabilitation du sol, permettant de disposer d'une barrière de congélation lorsque la réhabilitation débute. La réhabilitation peut être conduite selon un système quelconque, y compris la réhabilitation thermique. Les installations chauffantes utilisées dans le cadre d'un système de réhabilitation thermique peuvent être proches de la barrière de congélation, sans risque de rupture de la barrière au cours de la réhabilitation.
Patent WO-03047908-A2 (WO)
Title: Ensemble siege a mecanisme integre d'inclinaison de dossier et de verrouillage au plancher
Inventor: PEJATHAYA SRINIVAS
IPC: B60N2/30
Filed: 2002-11-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble siège à mécanisme intégré d'inclinaison de dossier et de verrouillage au plancher, qui comprend une enceinte, un quadrant supérieur monté rotatif dans l'enceinte, un système d'inclinaison monté dans l'enceinte, à enclenchement opérationnel avec le quadrant, un système de verrouillage monté pivotant dans l'enceinte, à enclenchement opérationnel sélectif avec une gâche au plancher. Un actionneur est relié opérationnel aux deux systèmes. Dans une première position de cet actionneur, le système d'inclinaison permet un ajustement rotatif du quadrant supérieur. Dans une seconde position de cet actionneur, le système de verrouillage libère la gâche. Le système de verrouillage est monté pivotant autour d'un axe pivot, tournant autour de cet axe à mesure que le siège se plie autour d'un axe distant. Un système de blocage s'enclenche avec le système de verrouillage et s'enclenche de manière sélective avec le quadrant. Ce système de blocage limite l'étendue de la rotation du quadrant lorsque le système de verrouillage libère la gâche.
Patent WO-03068103-A2 (WO)
Title: Systeme et procede en boucle fermee pour l'ablation de cristallins presentant des aberrations
Inventor: CHERNYAK DIMITRI
IPC: A61F9/01
Filed: 2003-02-11
Abstract: La présente invention comprend un système et un procédé en boucle fermée pour évaluer une exécution d'un système chirurgical réfractif capable de corriger des aberrations d'ordre inférieur et supérieur de l'oeil. Dans un mode de réalisation, le système chirurgical réfracteur comprend un système laser de refaçonnage de la cornée et un système réfracteur capable de mesurer des aberrations d'ordre inférieur et supérieur de l'oeil. Une application logicielle est capable de transformer les mesures du système réfracteur dans un plan de traitement afin de commander et de guider le système laser de refaçonnage de la cornée. Les systèmes et les procédés de la présente invention peuvent comprendre une lentille qui est créée par le système laser de refaçonnage de la cornée et pouvant être mesurée par le système réfracteur.
Patent WO-03095623-A2 (WO)
Title: Lignees cellulaires et systemes mis au point par genie genetique et destines a propager le virus varicelle-zona, et methodes d'utilisation associees
Inventor: CHEN JASON J
IPC: C12N7/04
Filed: 2003-05-12
Abstract: La présente invention concerne des lignées cellulaires, des vecteurs recombinés et des vaccins mis au point par génie génétique. La présente invention concerne également des méthodes destinées à produire un système in vitro pour le virus varicelle-zona (VZV), ainsi que les systèmes in vitro produits au moyen de ces méthodes. La présente invention se rapporte en outre à des méthodes destinées à réactiver le VZV, ainsi qu'au VZV réactivé au moyen de ces méthodes. La présente invention porte enfin sur une méthode d'identification par criblage d'un agent destiné à traiter une infection par le VZV.
Patent WO-03099997-A2 (WO)
Title: Procedes et compositions de regulation et de manipulation de la steroidogenese
Inventor: BOSE HIMANGSHU S
IPC: C07K19/00
Filed: 2003-05-20
Abstract: L'invention concerne une protéine de régulation aiguë d'activité stéroïdogène (StAR), une protéine mitochondriale nécessaire à des réponses au stress, à la reproduction et à la différentiation sexuelle de foetus mâles. Une telle protéine a démontré exercer son activité de manière transitoire au niveau de la membrane mitochondriale externe (OMM) plutôt qu'à l'emplacement de sa destination finale dans la matrice et son temps de résidence sur la membrane OMM et son activité sont régulés par sa vitesse d'entrée dans la mitochondrie. Ceci peut être le premier exemple d'une protéine mitochondriale exerçant son activité biologique dans un compartiment autre que l'emplacement de sa destination finale. Ce système unique, permettant à des cellules stéroïdogènes d'initialiser et d'achever des niveaux importants de stéroïdogénèse en quelques minutes, aux fins d'obtention d'une régulation rapide des concentrations d'hormone stéroïde sérique, peut être ainsi manipulé par modification de la liaison de la séquence de tête de la protéine StAR à son récepteur sur la membrane OMM.
Patent WO-03096991-A2 (WO)
Title: Amelioration de l'evolution des cataractes et d'autres maladies ophtalmiques
Inventor: MATIER WILLIAM L
IPC: A61K9/00
Filed: 2003-05-19
Abstract: La présente invention concerne des compositions acceptables du point de vue ophtalmique qu'on utilise pour bloquer l'évolution des cataractes ou de la dégénérescence maculaire. Ces compositions comprennent un support ou un diluant pharmaceutiquement acceptable et un composé représenté par la formule (I) dans laquelle R1 et R2 représentent indépendamment, H ou alkyle C1-3 ; R3 et R4 représentent indépendamment alkyle C1-3 ; R1 et R2 pris ensemble, ou R3 et R4 pris ensemble, ou bien les deux peuvent représenter cycloalkyle; R5 représente H, OH ou alkyle C1-6 ; R6 représente alcényle, alcynyle, alkyle C1-6 ou alkyle ou alcényle substitué ; R7 représente alcynyle, alcényle, alkyle C1-6 ou alcényle ou alkyle substitué ou bien R6 et R7, ou R5, R6 et R7, pris ensemble, forment un carbocycle ou un hétérocycle comportant de 3 à 7 atomes dans le cycle.     Formule (I)
Patent WO-2004018998-A2 (WO)
Title: Procede permettant d'utiliser l'amplification en chaine par polymerase en temps reel
Inventor: EDELMAN DANIEL C
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-08-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de réaliser une analyse quantitative ou qualitative d'un échantillon brut biologique ou prélevé dans l'environnement, au moyen d'une amplification en chaîne par polymérase quantitative en temps réel (QPCR).