baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981428-B1 (FR)
Title: Projecteur d'atterrissage a diode electroluminescente
Inventor: RICE LAWRENCE
IPC: F21V13/04
Filed: 2012-10-05
Granted: 2016-11-11
Abstract: Module (1) lumineux, qui comprend une matrice (2) de DEL centrée autour d'un axe (9), une lentille (4) montée au voisinage de la matrice (2), une surface (6) réfléchissante allant de la matrice (2) à la lentille (4), dans lequel la lentille (4) est supportée par un couvercle (3) transparent, qui comprend une partie (5) périphérique.
Patent FR-2998546-B1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef incorporant une liaison amelioree entre une entree d'air et une motorisation
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-11-23
Granted: 2016-01-01
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comprenant deux conduits, un premier conduit solidaire d'une entrée d'air et un second conduit solidaire d'une motorisation, lesdits conduits étant disposés de manière coaxiale selon une direction longitudinale, en contact l'un avec l'autre au niveau d'un plan de jonction et reliés par une liaison qui comprend une pluralité de trous de passage (52) orientés selon la direction longitudinale ainsi que des éléments de liaison logés dans les trous de passage (52), comportant chacun une tige (56) avec à chaque extrémité des appuis permettant de relier lesdits conduits, caractérisée en ce qu'au moins un trou de passage (52) d'au moins un des deux conduits a une section oblongue dont la plus grande dimension est orientée de manière à permettre une rotation relative des deux conduits selon la direction longitudinale.
Patent FR-3013906-B1 (FR)
Title: Antenne radio integree a meandres
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q9/42
Filed: 2013-11-28
Granted: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne les antennes de télécommunications adaptées à des boîtiers de communication portables.         L'antenne est une antenne radio de type monopôle comprenant une surface conductrice gravée comprenant un plan de masse (M), une structure de lignes conductrices (30), et un point d'injection de signal (18) dans cette structure de lignes conductrices. La structure de lignes conductrices comporte une première ligne conductrice à méandres à brins multiples allongés dans une première direction, une deuxième ligne conductrice à méandres symétrique de la première ligne conductrice par rapport à une ligne médiane (24) passant dans le plan par le point d'injection et perpendiculaire à une direction générale d'allongement des brins, les deux lignes partant du point d'injection, et une surface commune (22) reliée aux extrémités des lignes conductrices distantes du point d'injection.         Cette antenne est moins sensible aux affaiblissements de rendement de rayonnement dus à la présence d'un capot de matière plastique enfermant l'antenne.
Patent FR-2999195-B1 (FR)
Title: Procede pour commander un appareil de traitement de linge
Inventor: KIM JEONGYUN
IPC: D06F58/22
Filed: 2013-12-05
Granted: 2017-01-13
Abstract: Procédé pour commander un appareil de traitement de linge comportant, un conduit d'évacuation, un assemblage de filtre comportant une unité de filtre (53) et une brosse pour enlever les corps étrangers de l'unité de filtre, une unité d'entraînement de brosse, et une unité de détection de position de la brosse, le procédé comprenant : une étape d'alimentation électrique de l'appareil de traitement de linge ; une étape de détection de montage (S 100) pour déterminer si l'unité de détection de position détecte ou pas une position de la brosse afin de déterminer si l'assemblage de filtre est monté ou pas sur le conduit d'évacuation ; et une étape (S124) de coupure de l'alimentation électrique de l'appareil de traitement de linge si l'unité de détection de position ne parvient pas à détecter la position de la brosse.
Patent FR-3026164-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: CITTI ISABELLE
IPC: F28F1/08
Filed: 2014-09-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1), en particulier échangeur pour circuit de climatisation d'un véhicule, permettant un échange de chaleur entre des premier (F1) et second (F2) fluides, ledit échangeur (1) comprenant une pluralité de tubes ondulés (3) de circulation du premier fluide (Fi), empilés les uns sur les autres, et au moins un collecteur (5) comprenant une plaque collectrice (7), ladite plaque collectrice (7) comprenant des orifices (13) d'introduction des extrémités (3a) de tubes ondulés (3), les ondulations desdits tubes ondulés (3) ayant une amplitude (Oa) et un pas (Op) de sorte que le rapport pas(Op)/amplitude (Oa) est compris entre 1.5 et 3.5.
Patent FR-3023629-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement d'informations destine a detecter un objet a partir d'une image, procede destine a commander l'appareil, et support de stockage
Inventor: KAMAMORI YUKI
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-07-03
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un appareil de traitement d'informations comporte une unité d'acquisition (201) configurée pour acquérir une image d'entrée, et une unité d'extraction (205) configurée pour extraire, de l'image d'entrée, dans une zone correspondant à une partie comportant la surface prédéterminée dans l'arrière-plan dans l'espace, une zone d'objet correspondant à un objet se trouvant du côté plus proche d'un avant-plan que la surface, en utilisant une premier référence, et pour extraire, de l'image d'entrée, dans une zone correspondant à une partie ne comportant pas la surface dans l'arrière-plan dans l'espace, une zone d'objet correspondant à l'objet en utilisant une seconde référence différente de la première référence.
Patent FR-3043197-B1 (FR)
Title: Dispositif a double cible pour la determination de la position d'un axe mobile d'un vehicule automobile
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01D5/20
Filed: 2015-10-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (9) de détermination de la position d'un axe mobile d'un véhicule automobile comprenant un capteur (10) de position linéaire inductif. Le capteur (10) comprend un circuit imprimé sur lequel est monté un agencement de bobines comportant une bobine primaire (12), une première bobine secondaire (14A) et une deuxième bobine secondaire (14B) de même longueur. Le dispositif (9) comprend un module cible (20) comprenant une première cible (21) et une deuxième cible (22) solidaires en translation réalisées dans un matériau conducteur de résistivité différente, ledit module cible (20) étant configuré pour se déplacer parallèlement au capteur (10) sur au moins la moitié de la longueur de la première bobine secondaire (14A) et de la deuxième bobine secondaire (14B) de sorte qu'au moins l'une de la première cible (21) ou de la deuxième cible (22) soit toujours en regard de la première bobine secondaire (14A) et de la deuxième bobine secondaire (14B).
Patent FR-3048406-B1 (FR)
Title: Robot autonome avec guidage en mode poussee
Inventor: TESSIER CEDRIC
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-03-07
Granted: 2019-08-16
Abstract: Robot (1) motorisé comprenant un corps (2) monté sur roues (3), un dispositif de repérage (4), un module de guidage (104), ledit module de guidage étant configuré de façon à permettre une conduite par un opérateur (10) situé dans une zone de conduite (20) d'un côté du robot pour faire avancer le robot dans une zone d'avancement (30) situé du côté opposé.
Patent FR-3050095-B1 (FR)
Title: Tondeuse agraire a frein de stationnement.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D101/00
Filed: 2016-04-18
Granted: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne une tondeuse comprenant un châssis (10), des roues (14, 16) pour le déplacement de la tondeuse selon un plan de tonte, et un carter de coupe (20). Conformément à l'invention la tondeuse comprend un frein de stationnement avec au moins un organe de frein (30) solidaire du carter de coupe (20). Le carter de coupe (20) est monté mobile sur le châssis (10) entre au moins une position de tonte et une position d'immobilisation de la tondeuse dans laquelle l'organe de frein vient en contact avec au moins une roue (14) de la tondeuse pour immobiliser ladite roue.         Application notamment à des tondeuses du type à conducteur marchant, à conducteur porté, et aux tondeuses autonomes.
Patent FR-3042084-B1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: KIM HYUNMIN
IPC: H04M1/73
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-11-08
Abstract: Il est divulgué dans les présentes une méthode de contrôle d'un terminal mobile (100). La méthode comprend la mesure d'une charge restante d'une batterie (191), la mesure d'un temps disponible de la batterie (191) sur la base de la charge restante mesurée de la batterie (191) et d'une charge d'un système de terminal, et la génération d'un événement de notification préalable prédéterminé lorsqu'un prochain événement programmé est présent après le temps disponible.
Patent FR-3048055-B1 (FR)
Title: Equipement individuel d’eclairage et de signalisation
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: F21L4/06
Filed: 2016-02-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un équipement individuel d'éclairage et de signalisation comporte un bloc d'alimentation (1), une lampe (2) pour fournir un éclairage, un câble (3) reliant la lampe (2) au bloc d'alimentation (1), des premiers moyens d'accrochage (4) du bloc d'alimentation (1) pour une fixation sur des surfaces métalliques ou sur un élément filaire ou allongé ou sur le bord d'une paroi, des deuxièmes moyens d'accrochage (5) de la lampe (2) pour une fixation sur des surfaces métalliques ou sur un élément filaire ou allongé ou sur le bord d'une paroi. Il comporte en outre des moyens de signalisation visuels (6) actifs sur le bloc d'alimentation (1).
Patent FR-3052661-B1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer le transfert d'une personne en situation de handicap pouvant utiliser un fauteuil roulant manuel sur un velo a deux roues arrieres sans recours a l'assistance d'un tiers.
Inventor: MIGNOZZI JOSEPH
IPC: A61G3/06
Filed: 2016-06-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif pour assurer le transfert d'une personne en situation de handicap pouvant utiliser un fauteuil roulant manuel sur un vélo à deux roues arrières sans recours à l'assistance d'une tierce personne. Le dispositif selon l'invention permet d'assurer l'autonomie de la personne en fauteuil roulant en lui permettant, en retirant un câble retenant une rampe d'accès avec 2% de pente, d'accéder à une plateforme pouvant accueillir un fauteuil. Le dispositif selon sa première caractéristique est constitué d'une rampe d'accès avec 2% de pente retenue par un câble fixé sur l'avant-droit du vélo, d'un interrupteur haut / bas situé à la droite du guidon permettant de faire remonter la rampe et d'une plateforme. Le guidon est muni de deux manivelles permettant, après un premier demi-tour avant, d'actionner un système d'assistance électrique situé sur chacune des roues arrières et composé d'un moteur, d'une batterie et d'un contrôleur de vitesse. Le dispositif selon sa seconde caractéristique est constitué d'une rotule permettant d'assurer la liaison entre un timon fixé à l'avant-train du vélo à deux roues arrières et un timon fixé sur l'arrière-train d'une bicyclette sur laquelle on pourra connecter le système d'assistance électrique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux constructeurs de bicyclettes.
Patent FR-3064965-B1 (FR)
Title: Robinet de mecanicien simplifie et circuit pneumatique de freinage d’une rame ferroviaire incorporant un tel robinet de mecanicien
Inventor: GANZ JORG
IPC: B60T13/66
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un circuit pneumatique de freinage d'une rame (10) d'un ou plusieurs véhicules ferroviaire (12), comporte une conduite d'alimentation (24) et une conduite générale de frein (20) pour distribuer une pression à un ou plusieurs mécanismes de freins pneumatiques (18), ainsi qu'un robinet de mécanicien (22) comportant une vanne pneumatique de relais (32) pour relier la conduite générale de frein (20) alternativement à la conduite d'alimentation (24) et à un orifice de purge (40), et un étage de pilotage électropneumatique (30) pour faire varier une pression de pilotage d'un volume de pilotage de la vanne pneumatique de relais (32), comportant des électrovannes (60, 62), apte à relier le volume de pilotage (42) alternativement à une source de pression (24) et à un orifice de vidange (58), et une commande de déclenchement d'un palier initial de serrage, comportant un pressostat (72) relié au volume de pilotage (42), et un circuit logique (76) apte à générer à destination des électrovannes (60, 62) une commande électrique de vidange partielle du volume de pilotage (42) jusqu'à détection par le pressostat (72) du franchissement d'un seuil prédéterminé de pression, puis à réguler le volume de pilotage (42) au seuil prédéterminé de pression.
Patent FR-3053482-B1 (FR)
Title: Produit fritte et dispositif electroluminescent
Inventor: NOMURA AKIHIRO
IPC: G02F1/25
Filed: 2017-06-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: Un produit fritté comprend une zone de conversion de longueur d'onde (14a) contenant une matière à base de phosphore qui réalise une conversion de longueur d'onde de lumière primaire et émet de la lumière secondaire, et une zone de maintien (14b) prévue pour être en contact avec la zone de conversion de longueur d'onde (14a). La zone de conversion de longueur d'onde (14a) et la zone de maintien (14b) sont intégrées.
Patent FR-3068251-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile essentielle d'immortelle et un extrait d'origanum
Inventor: LEMAIRE GERALDINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique renfermant une huile essentielle d'immortelle et un extrait terpénique d'au moins une plante du genre Origanum, en particulier d'Origanum majorana, ainsi que son utilisation cosmétique pour le soin de la peau, en particulier pour lutter contre les signes cutanés du vieillissement et/ou le dessèchement de la peau.
Patent FR-3069200-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin (3) d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (6), - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13) disposé au sens de la transmission de couple, entre l'élément d'entrée (2) d'une part et le premier élément de sortie (5) d'autre part, le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15) de type multidisque, le rotor étant relié sélectivement au premier élément de sortie (5) par un premier embrayage de sortie (16) de type multidisque, chacun des embrayages comprenant un organe d'actionnement associé (56, 71), - un premier étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor, caractérisé en ce que le dispositif comprend un support de rotor (35) supportant radialement ledit rotor (13), les embrayages (15, 16) et les organes d'actionnement associés (56, 71)
Patent FR-3069936-B1 (FR)
Title: Interaction tactile avec des ihm dans un environnement immersif
Inventor: MOHELLEBI HAKIM
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-09-27
Abstract: Dispositif d'interaction (10) tactile de moyens de communication et de contrôle dans un environnement immersif d'un objet virtuel (19) représentant un objet réel (26), ledit dispositif comprenant: -un dispositif de navigation (100) en environnement virtuel et immersif apte à diffuser des flux vidéo d'environnement d'un utilisateur et comportant : -une salle immersive (11), -un système de détection (15) comprenant des caméras de détection (16), -un système de diffusion d'images (17), -un élément de suivi porté (41,43), -l'objet réel (26) fonctionnant de façon autonome et étant apte à recevoir et exécuter des commandes, et générer des flux vidéo d'affichage, caractérisé en ce que ledit dispositif d'interaction comprend des moyens pour commander la génération des flux vidéo de l'objet réel (26) et autoriser la diffusion desdits flux vidéo d'affichage dans l'environnement immersif, suite au contact par l'élément de suivi porté (43), de zones spatiales prédéterminées.
Patent FR-3076269-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure temps-reel de l'adherence roue-rail
Inventor: GRENIER GILLES
IPC: B61C15/08
Filed: 2017-12-28
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de détermination de l'adhérence roue-rail pour un véhicule ferroviaire circulant sur une voie ferrée mettant en œuvre une roue, dite de mesure, en rotation sur une file de rail de ladite voie ferrée, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération d'une phase (102), dite de caractérisation, comprenant les étapes suivantes :  - une application (104) d'un couple résistant à ladite roue de mesure,  -une application (104) d'une force d'appui à ladite roue de mesure, perpendiculaire à ladite voie ferrée,  - une mesure (106) de la vitesse angulaire de ladite roue de mesure, et -une détermination (108) d'un état de glissement ou d'un état d'adhérence en fonction de ladite vitesse angulaire et d'une vitesse angulaire de référence.  L'invention concerne aussi un dispositif mettant en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3061662-B1 (FR)
Title: Installation et procede destines a repandre le melange d'un liquide et d'un premier fluide
Inventor: ISSARTEL ERIC
IPC: B05B7/26
Filed: 2018-01-10
Granted: 2021-10-08
Abstract: Installation (70) destinée à répandre le mélange d'un liquide (759) et d'un premier fluide (79), comprenant : - une cuve (75) comprenant le liquide (759), - un réservoir (71) destiné à stocker dans son espace intérieur (711) le premier fluide (79), l'installation étant caractérisée en ce que ledit réservoir (71) est enchâssé dans la cuve (75) et en ce qu'elle comprend en outre : - un couvercle (73) comprenant une entrée (736) agencée pour introduire dans le réservoir (71) de l'air comprimé afin de mettre en pression l'espace intérieur (711) du réservoir (71), - un moyen d'acheminement agencé de manière qu'il permette d'acheminer le premier fluide (79) depuis le réservoir (71) jusqu'à la cuve (75) lorsque l'espace intérieur (711) du réservoir (71) est mis sous pression après l'introduction d'air comprimé par l'entrée (736), afin que le liquide (759) soit mélangé sous pression avec le premier fluide (79), et - un moyen pour répandre le mélange du liquide (759) et du premier fluide (79) lorsque la pression dans la cuve (75) dépasse un seuil de pression prédéterminé.
Patent FR-3076757-B1 (FR)
Title: Piece hybride en materiau composite comprenant au moins un insert metallique et procede de fabrication d’une telle piece.
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: B62D33/02
Filed: 2018-01-18
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne une pièce hybride (11) pour véhicule automobile comprenant au moins un insert (1) métallique surmoulé dans une couche de matériau (17) plastique ou composite, l'insert (1) étant au moins en partie recouvert sur au moins une de ses faces (7a, 7b) par une couche de matériau d'une épaisseur donnée; et comprenant au moins un relief (5) s'étendant depuis une de ses faces (7a, 7b). La hauteur présentée par le ou les reliefs (5) est inférieure ou égale à l'épaisseur de la couche de matériau plastique ou composite, surmoulée sur ladite face (7a, 7b) de l'insert (1), de sorte à ce que le contact entre les reliefs (5) et les parois du moule assure le positionnement de l'insert (1) dans ledit moule lors de l'opération de surmoulage.
Patent FR-3066248-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de gaz d'une installation de stockage de gaz pour un navire de transport de gaz
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: F25J1/02
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de traitement de gaz d'une installation (2) de stockage de gaz, en particulier embarquée sur un navire, le procédé comprenant les étapes suivantes:         - une extraction d'un premier gaz (4a, 4b, 5a, 5b,) à l'état liquide d'une première cuve (4) ou premier réservoir (5 ; 500),         - un premier sous-refroidissement du premier gaz à l'état liquide, et         - un stockage du premier gaz à l'état liquide sous-refroidi en partie inférieure de la première cuve (4) ou du premier réservoir (5 ; 500) ou d'une seconde cuve ou d'un second réservoir de manière à constituer une couche de réserve de froid (4c, 5c, 500c) du premier gaz à l'état liquide au fond de la première ou seconde cuve (4) ou du premier ou second réservoir (5 ; 500).
Patent FR-3078653-B1 (FR)
Title: Materiau muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: ONGARELLO TOMMASO
IPC: B32B15/00
Filed: 2018-03-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comportant une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d'argent. Ce matériau permet l'obtention de vitrage multiple présentant : - de bonnes performances thermiques, notamment une sélectivité supérieure à 2, - d'une excellente neutralité en couleur et - d'une faible sensibilité optique.
Patent FR-3081925-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance des bougies d'allumage d'un turbomoteur exploitant une mesure vibratoire
Inventor: DEMAISON FRANCOIS MAURICE MARCEL
IPC: F02C7/266
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de surveillance d'un turbomoteur d'aéronef (M) comportant un capteur de vibration (5) apte à délivrer un signal vibratoire et une bougie d'allumage (2). Le procédé comprend, à partir du signal vibratoire délivré par le capteur de vibration, à la fois la détermination d'un niveau de vibration du turbomoteur et la détermination d'un indicateur d'usure de la bougie d'allumage.
Patent FR-3086174-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide protege par un boitier de forme arrondie
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: A61M39/24
Filed: 2018-09-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution de fluide (1, 10), en particulier de gaz ou mélange gazeux, comprenant une prise de distribution de fluide (1) comprenant un corps de prise (2) traversé par un passage interne (3) se terminant par un orifice (4) de distribution de fluide, ledit orifice (4) de distribution de fluide étant porté par une extrémité libre (5) du corps de prise (2), ladite extrémité libre (5) étant conformée pour recevoir et solidariser un connecteur (20), et un boitier de protection (10) agencé autour de l'extrémité libre (5) du corps de prise (2), et comprenant une ouverture (11) donnant accès à l'extrémité libre (5) du corps de prise (2) pour permettre le raccordement dudit connecteur (20). Le boitier de protection (10) comprend au moins un périmètre extérieur (13) de forme arrondie, par exemple il a une forme général cylindrique, tronconique, hémisphérique ou analogue. Utilisation d'un tel ensemble pour fournir un fluide, en particulier un gaz ou un mélange gazeux ou du vide, au sein d'un bâtiment hospitalier ou de soins médicaux.
Patent FR-3087827-B1 (FR)
Title: Carter de soufflante en materiau composite comprenant des brides metalliques
Inventor: BOUROLLEAU CLEMENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un carter de soufflante pour une turbomachine, ledit carter (3) présentant un axe (X) de symétrie et comportant : - un corps annulaire (20), coaxial avec l'axe (X), réalisé dans un matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice polymère, - au moins une bride métallique (10) annulaire, fixée sur une extrémité libre du corps annulaire (20), le carter (3) de soufflante étant caractérisé en ce que la bride métallique (10) est collée sur le corps annulaire (20) à l'aide d'un adhésif (30).