baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093549-A1 (FR)
Title: Système d’accrochage sécurisé comprenant un guide d’engorgement et procédé de sécurisation du système d’accrochage sécurisé
Inventor: CORTELLA DENIS
IPC: F16G11/14
Filed: 2019-03-07
Abstract: Un système d’accrochage (10) sécurisé comprend un premier brin (102) supportant un organe d’accrochage mâle (12) destiné à coopérer avec un organe d’accrochage femelle (11) supporté par un deuxième brin (101) et délimitant une boucle d’accrochage (11a) de sorte à adopter une configuration d’accrochage mutuel dans laquelle l’organe d’accrochage mâle (12) est agrippé à l’organe d’accrochage femelle (11) après avoir été inséré à travers la boucle d’accrochage (11a) de l’organe d’accrochage femelle (11). Un guide d’engorgement (131) solidaire du premier brin (102) et délimitant un passage interne (131a) est configuré de sorte à assurer un blocage positif de l’organe d’accrochage mâle (12) et de l’organe d’accrochage femelle (11) dans la configuration d’accrochage mutuel après que l’organe femelle (11) a été inséré au moins en partie à travers le passage interne (131a) du guide d’engorgement (131) avant l’insertion de l’organe d’accrochage mâle (12) à travers la boucle d’accrochage (11a) de l’organe d’accrochage femelle (11). Figure 3
Patent FR-3094412-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-03-25
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) avec une nacelle (102) comportant un coulisseau (218) mobile en translation entre une position avancée et une position reculée pour ouvrir une fenêtre entre une veine et l’extérieur, une pluralité de lames (250), chacune étant mobile en rotation sur le coulisseau (218) entre une position escamotée et une position déployée, et un système de manœuvre (400) déplaçant chaque lame (250) et comportant pour chaque lame (250), un arbre (402) mobile en rotation sur le coulisseau (218) et sur lequel la lame (250) est fixée, un bras (414) qui présente une première extrémité fixée à l’arbre (402) et une deuxième extrémité, un arc (408) coaxial avec l’axe longitudinal, monté mobile en rotation sur le coulisseau (218) autour de l’axe longitudinal, un levier (406) monté articulé entre l’arc (408) et la deuxième extrémité du bras (414), et un système d’actionnement qui réalise la mise en rotation de l’arc (408) dans un sens et dans l’autre. L’utilisation de lames rotatives sur le coulisseau et du système de manœuvre simplifié permet un allégement de l’ensemble par rapport à l’utilisation de portes d’inversion de l’état de la technique. Fig. 5
Patent FR-3094606-A1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une mesure physiologique dans un message d’urgence
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, au moins un occupant étant présent dans le véhicule, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; réception par au moins un deuxième organe du véhicule  d’une mesure physiologique de l’occupant acquise par un dispositif d’acquisition porté par l’occupant ; génération d’une donnée comprenant la mesure physiologique ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3096475-A1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage pour la detection d’anomalies implemente sur un microcontroleur et procede de detection d’anomalies associe
Inventor: DE ROCHEBOUET FRANÇOIS
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-05-21
Abstract: PROCEDE D’APPRENTISSAGE POUR LA DETECTION D’ANOMALIES IMPLEMENTE SUR UN MICROCONTROLEUR ET PROCEDE DE DETECTION D’ANOMALIES ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un procédé (101) d’apprentissage pour la détection d’anomalies implémenté sur un microcontrôleur comportant au moins une mémoire configurée pour stocker un nombre maximal de catégories, le procédé (101) comportant les étapes suivantes : Stockage d’un jeu de donnée dans la mémoire (201, 1011) et calcul d’une signature associée (1012) ; S’il existe au moins une catégorie stockée dans la mémoire (CC) : Calcul d’une mesure de similitude entre la signature du jeu de données et la signature de chaque catégorie (1013) : Si la mesure de similitude maximale répond à une condition de mise à jour (CMAJ), mise à jour de la catégorie (1014) ; Sinon : Si le nombre de catégories stockées dans la mémoire (201) est inférieur au nombre maximal de catégories (CNC), création d’une nouvelle catégorie (1015) ; Sinon, sélection de la catégorie ayant une occurrence minimale (1016) ; Si l’occurrence minimale répond à une condition d’occurrence (CO), suppression de la catégorie et création d’une nouvelle catégorie (1015) ; Sinon, sélection des deux catégories dont les signatures ont une mesure de similitude maximale, création d’une unique catégorie par fusion des deux catégories sélectionnées (1018) et création d’une nouvelle catégorie (1015) ; S’il n’existe aucune catégorie, création d’une nouvelle catégorie (1015) ; Suppression du jeu de données de la mémoire.
Patent FR-3101656-A1 (FR)
Title: menotte à serrure traversante
Inventor: DENIS FABIEN
IPC: E05B75/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: Menotte (1) comprenant :
    - un premier demi-bracelet (2) dont une première extrémité forme un secteur cranté (21) de verrouillage faisant office de crémaillère ;
    - une deuxième extrémité du premier demi-bracelet (2), opposée au secteur cranté (21), est montée avec capacité de pivotement entre deux flasques (31, 32) formant un deuxième demi-bracelet complémentaire au premier demi-bracelet (2) ;
    - le secteur cranté (21) est apte à coopérer avec un cliquet (4) monté avec capacité de déplacement à l’encontre d’un organe élastique, dans des agencements internes d’au moins l’un des flasques (31, 32) ;
    - le cliquet (4) présente des agencements (43) aptes à être sollicités pour être escamoté afin de le dégager de la denture du secteur cranté (21).
    Selon l’invention, la menotte (1) comprend une ouverture (9) traversant les deux flasques (31, 32) et débouchant au niveau des agencements (43) du cliquet (4), de sorte que l’insertion d’une clé (8) d’un côté ou de l’autre de l’ouverture (9) permet de venir escamoter et le cliquet (4).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101562-A1 (FR)
Title: Procédé de décapage d’au moins une zone d’une aube de turbomachine
Inventor: MALFROY AMBROISE NICOLAS MARIE
IPC: C23G5/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de décapage d’au moins une zone d’une aube (1) de turbomachine, caractérisé en ce que l’aube (1) comporte un substrat (9) en matériau composite et au moins une surface recouverte d’un système de peinture (13), le procédé comportant au moins une étape de projection d’un média abrasif sur au moins une zone dudit système de peinture (13) de façon à retirer, au moins en partie, ledit système de peinture (13) dans ladite zone. Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102629-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'images et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: H04N19/42
Filed: 2019-10-25
Abstract: L'invention est liée à un procédé de gestion des données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10) et comprend les étapes consistant à fournir au module d'éclairage un motif d'image de référence (1) et un autre motif d'image (2). Ensuite, l'unité de commande (6) calcule un ensemble de données de remplacement (3) avec un nombre de données inférieur au nombre de pixels du motif d'image supplémentaire et envoie l'ensemble de données de remplacement (3) au module d'éclairage (4). Ensuite, le module d'éclairage (4) calcule un motif de correction (30), qui est lié à l'ensemble de données alternatives (3) et au motif d'image de référence (1) et calcule un motif de projection à partir du motif d'image de référence (1) et du motif de correction (30).Figure pour l'abrégé : Fig 5
Patent FR-3103311-A1 (FR)
Title: Source d’electrons basee sur l’emission par effet de champ et son procede de fabrication
Inventor: DEGIOVANNI ALAIN
IPC: H01J9/02
Filed: 2019-11-19
Abstract: SOURCE D’ELECTRONS BASEE SUR L’EMISSION PAR EFFET DE CHAMP ET SON PROCEDE DE FABRICATION L’invention concerne une source d’électrons comprenant un substrat (11) conducteur, un conducteur disposé en regard du substrat, la source d’électrons émettant un faisceau d’électrons lorsque le conducteur est polarisé positivement par rapport au substrat, et un cristal (20) électriquement isolant agencé sur le substrat, en regard du conducteur, le substrat délimitant avec le cristal un espace vide (14) comportant au moins une aspérité (12) située à distance du cristal, le cristal présentant, dans un plan parallèle au substrat, des dimensions inférieures à 100 nm et une épaisseur inférieure à 50 nm. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104467-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de séparation gaz-solide de craquage catalytique en lit fluidisé avec déflecteur sous fenêtre
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2019-12-12
Abstract: Dispositif et un procédé de séparation et de stripage d’un mélange gazeux et de particules solides comprenant une pluralité de chambres de séparation (12) et de préstripage (13) réparties autour d’un réacteur central (14), chaque chambre de préstripage (13) comprenant une paroi périphérique (25), deux parois latérales sensiblement verticales (20) qui sont aussi les parois latérales des chambres de séparation (12), une ouverture d’entrée inférieure (24) de gaz de stripage adaptée pour communiquer avec une chambre de stripage (23), et une ouverture de sortie supérieure (31) du mélange gazeux et du gaz de stripage adaptée pour communiquer avec un second étage de séparation, dans lequel un déflecteur (28) est disposé entre la chambre de stripage (23) et la chambre de préstripage (13) et est adapté pour dévier le gaz de stripage ascendant et contraindre ledit gaz de stripage à avoir au moins un mouvement sensiblement horizontal. Figure 4 à publier
Patent FR-3091170-A1 (FR)
Title: Agent de teinte en blond contenant du percarbonate dans un sachet en aluminium
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique pour la teinte en blond de cheveux humains, comprenant (i) un emballage comprenant au moins un film multicouche comprenant au moins une couche contenant un métal en tant que couche barrière, et (ii) une composition d’agent de blanchiment contenue dans l’emballage, la composition d’agent de blanchiment contenant au moins un percarbonate et au moins un sel inorganique d’un acide peroxysulfurique. En outre, la présente invention concerne un procédé de teinte en blond des cheveux humains.
Patent FR-3105430-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une defaillance dans un reseau electrique, reseau electrique ou equipement comprenant un tel dispositif et procede de detection d’une defaillance
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de détection (D) d'une défaillance dans un réseau électrique (1) comprenant au moins deux équipements électriques (E) reliés par au moins un premier conducteur de puissance (C1), un deuxième conducteur de puissance (C2) et le réseau électrique (1) comprenant également un conducteur commun (Cc). Le dispositif comprend un premier organe de mesure (O1) de la tension de mode commun présente sur les conducteurs de puissance (C1, C2) et un deuxième organe de mesure (O2) d'un courant circulant dans au moins un des conducteurs de puissance (C1, C2). Le dispositif comprend également un calculateur (UP) configuré pour déterminer, sur une période d’observation déterminée, une énergie mixte (Emix) transportée dans la zone de mesure à partir de la première grandeur (Vres) et de la deuxième grandeur (Inet). L’invention porte également sur un équipement, un système de localisation et un procédé de détection d’une défaillance dans un réseau électrique.                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108157-A1 (FR)
Title: Collier de prise en charge pour conduites d’eau plastiques ou rigides à vis de blocage tangentielle
Inventor: DELWAL THIERRY
IPC: F16L47/34
Filed: 2020-03-16
Abstract: Collier de prise en charge pour conduites d’eau plastiques ou rigides à vis de blocage tangentielle La présente invention concerne un collier de prise en charge rigide pour conduites plastiques ou rigides d’eau, ledit collier comprenant au moins un collier à bossage (10) et un élément de maintien (11) apte à enserrer une conduite principale (12) pour maintenir le collier à bossage(10) sur cette dernière, le collier à bossage (10) comportant au moins une couronne de prise formé par un col cylindrique (17) muni d’un filetage intérieur (18) pouvant recevoir vers l’extérieur un robinet de prise (14) et vers l’intérieur un joint (15) pressé contre la conduite principale (12) après mise en place et serrage du collier de prise en charge, et au moins un trou taraudé (26) débouchant dans le col (17) du collier à bossage (10) et recevant une vis de blocage (27) pour bloquer le robinet de prise en charge (14) ; ledit collier de prise en charge est remarquable en ce que ledit trou taraudé (26) s’étend perpendiculairement à l’axe de révolution du col (17) du collier à bossage (10), sans passer par ledit axe de révolution, et tangentiellement au filetage interne (18) du col (17) du collier à bossage (10). Figure 1
Patent FR-3108262-A1 (FR)
Title: Element arriere de fixation de securite de ski, et ski equipe d’une telle fixation
Inventor: GABOYER CÉDRIC
IPC: A63C9/084
Filed: 2020-03-18
Abstract: Elément arrière d’une fixation de sécurité (100) comportant une plaque pivotante (1); un corps suspendu (6), deux bras (5) montés de chaque côté dudit corps suspendu (6) et deux oreilles (3) émergeant de ladite plaque pivotante (1), et un dispositif de réglage de la position longitudinale dudit corps suspendu caractérisé en ce que ladite plaque pivotante (1) comporte un évidement (2a, 2b) accueillant une pièce réglable en translation (18b, 23) selon un axe longitudinal (A2) de la fixation (100); lesdites oreilles (3) forment les extrémités d’une barrette (4) mobile en translation par rapport à ladite plaque pivotante (1) ; ladite barrette (4) étant solidaire de ladite pièce réglable en translation (18b, 23) de sorte que le déplacement de ladite pièce réglable en translation (18b, 23) permet de modifier la position longitudinale dudit corps suspendu (6). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108572-A1 (FR)
Title: Porte-vélo escamotable
Inventor: VIANO JUAN PABLO
IPC: B60R9/10
Filed: 2020-03-31
Abstract: Porte-vélo pour véhicule automobile avec hayon arrière, comprenant une structure porteuse (10) mobile entre deux positions, une position repliée, où elle est peut être logée dans un logement (4) dudit hayon, et une position déployée, où elle s’étend vers l’arrière du véhicule, dans un plan horizontal, ladite structure comportant un organe de support (20) comprenant un berceau de réception (21) d’une portion de cadre de vélo et un cache (11) pour venir fermer ledit logement en position repliée. Ladite structure porteuse est constituée par un ensemble plan de quatre barres (12,13,14,15) articulées entre elles deux à deux en parallélogramme déformable, deux premières barres comprenant une extrémité apte à être montée pivotante par rapport à une paroi avant dudit logement autour d’un axe commun (16) vertical apte à être lié à ladite paroi avant et deux secondes barres comprenant une extrémité libre reliée autour d’un axe commun (19) solidaire dudit cache.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105722-A1 (FR)
Title: Article d’emballage de masque cosmétique, procédé et processus associés
Inventor: KIM JINSEOK
IPC: A45D44/00
Filed: 2020-04-24
Abstract: Article d’emballage de masque cosmétique, procédé et processus associés L’article d’emballage de masque cosmétique (10) comprend un contenant (14). Le contenant (14) définit un volume interne continu (22) recevant une pluralité de masques cosmétiques (12), et une ouverture initialement obturée pour permettre une extraction individuelle des masques cosmétiques (12) depuis le volume interne (12). Les masques cosmétiques (12) sont imprégnés d’un jus. Chaque masque cosmétique (12) est enroulé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096302-A1 (FR)
Title: Système à couche de cuir formant revêtement pour un corps en mousse
Inventor: PAJDAK MARCIN
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-05-19
Abstract: L'invention concerne un système à couche de cuir (4) formant revêtement (2b ; 3b ; 15b) pour un corps en mousse (2a ; 3a ; 15b), avec une couche de cuir (5), une strate de mousse (7) et une couche adhésive intermédiaire (6) pour la liaison surfacique de la strate de mousse (7) avec la couche de cuir (5),la strate de mousse (7) étant tournée vers un côté intérieur (4a) et la couche de cuir (5) étant tournée vers un côté extérieur (4b) du système à couche de cuir (4) et le corps en mousse (2a ; 3a ; 15a) étant formé par un processus mousse-en-place à l'intérieur d'un évidement (11) défini par le côté intérieur (4a) du système à couche de cuir (4).Selon l'invention, il est prévu que la strate de mousse (7) soit composée de caoutchouc éthylène-propylène-diène et présente une structure à cellules semi-fermées.
Patent FR-3112892-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement par balayage interrompu d’une cellule photovoltaïque a hétérojonction
Inventor: CHATELAIN MARC
IPC: H01L31/20
Filed: 2020-07-24
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT PAR BALAYAGE INTERROMPU D’UNE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE A HÉTÉROJONCTION L’invention concerne un procédé de traitement d’un empilement (10’) comprenant un substrat (11) en silicium cristallin et une couche de passivation (14) en silicium amorphe hydrogéné disposée sur le substrat (11), ledit procédé comprenant une étape d’exposition d’une face de l’empilement (10’) à un rayonnement électromagnétique (20) émis par une source de rayonnement (40), le rayonnement électromagnétique (20) étant appliqué à la face de l’empilement (10’) selon une ligne (50), l’empilement (10’) et la source de rayonnement (40) étant animés d’un mouvement relatif de translation dans une direction de déplacement (D) telle que la ligne (50) balaye la face de l’empilement (10’) en commençant par un premier bord (100a), l’étape d’exposition de la face de l’empilement (10’) au rayonnement électromagnétique (20) étant interrompue avant que la ligne n’atteigne un deuxième bord (100b) opposé au premier bord (100a).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3116281-A1 (FR)
Title: Compositions de moulage transparentes à base de polyamides, de modifiant choc et de fibres de verre courtes et leurs utilisations
Inventor: PRENVEILLE THOMAS
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-11-19
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage transparente comprenant, en poids, le total étant égal à 100 % :  (A) 35 à 84% d’un mélange de polyamide comprenant de:  -10 à 95% en poids d’au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin dont le nombre moyen d'atomes de carbone par rapport à l'atome d'azote est supérieur ou égal à 8,  - 90 à 5% en poids d’au moins un polyamide amorphe,  (B) de plus de 10 à 30%, en particulier de 15 à 30%, d’au moins un modifiant choc,  (C) 6 à 20% de fibres de verre courtes,  (D) 0 à 10% d’au moins un prépolymère,  (E) 0 à 5%, en particulier de 0,1 à 5%, d’au moins un additif choisi parmi les stabilisants, les colorants, les plastifiants, les adjuvants aidant à la transformation (processing aids) ou un mélange de ceux-ci,  l’indice de réfraction de chaque constituant (A), (B), (C) et (D) étant compris de 1,50 à 1,54,  ladite composition étant dépourvue de PEBA et présentant un module mesuré à sec à 23°C supérieur à 1700 MPa.
Patent FR-3117018-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un shampooing a partir d’une composition solide anhydre de tensioactifs
Inventor: PINAY FREDERIK
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition de lavage des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant le mélange d’une composition solide anhydre comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques et un ou plusieurs tensioactifs amphotères ou zwittérioniques avec de l’eau, puis l’agitation et le repos de la composition aqueuse issue de ce mélange.
Patent FR-3119534-A1 (FR)
Title: dispositif de convergence entre plusieurs pistes dans un robot catheter
Inventor: MARC BOULANGÉ
IPC: A61M25/01
Filed: 2021-02-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de convergence entre plusieurs pistes dans un robot cathéter, comprenant : une piste de sortie (39) commune à plusieurs éléments médicaux souples allongés, des pistes courbes (35, 36) d’éléments médicaux souples allongés, comprenant aussi : des parois de guidage supplémentaires (41 à 48) qui sont recourbées pour recouvrir une piste courbe (35 à 38) partiellement, et qui sont disposées : côté intérieur le long de la courbure interne de la première piste courbe (35), côté extérieur le long de la courbure externe de la première piste courbe (35), côté intérieur le long de la courbure interne de la deuxième piste courbe (36), côté extérieur le long de la courbure externe de la deuxième piste courbe (36).   Figure pour l’abrégé : Fi gure 2
Patent FR-3120989-A1 (FR)
Title: Motif couleur et proche-infrarouge pour capteur d’images
Inventor: JAMIN CLÉMENCE
IPC: H04N5/369
Filed: 2021-03-16
Abstract: Motif couleur et proche-infrarouge pour capteur d’images
    La présente description concerne un capteur d’images comprenant une pluralité de pixels (PIX) répartis en groupes élémentaires (3), chaque groupe élémentaire étant constitué de plusieurs pixels adjacents agencés en matrice selon des lignes et des colonnes, chaque groupe élémentaire comportant des premiers (R), deuxièmes (B) et troisièmes (G) pixels d’image visible sensibles dans des gammes de longueurs d'onde différentes et des quatrièmes pixels (Z) d’image de profondeur, dans lequel chaque ligne de chaque groupe élémentaire comprend au moins un quatrième pixel (Z).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120975-A1 (FR)
Title: Système de thérapie par immersion dans un environnement virtuel et procédé de contrôle d’un tel système de thérapie
Inventor: LOUVIGNE MALO
IPC: G16H50/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: S ystème de thérapie par immersion dans un environnement virtuel et procédé de contrôle d’un tel système de thérapie L’invention concerne un système de thérapie (10) d’un patient par immersion dans un environnement virtuel, le système de thérapie (10) comprenant :  – un dispositif d’immersion (20) dans un environnement virtuel,  – un système de contrôle (30) du dispositif d’immersion (20), le système de contrôle (30) étant portatif, et  – un système de synchronisation (40) entre le dispositif d’immersion (20) et le système de contrôle (30), le système de synchronisation (40) étant propre à synchroniser le dispositif d’immersion (20) et le système de contrôle (30) en formant un réseau autonome entre le dispositif d’immersion (20) et le système de contrôle (30).     Figure pour l'abrégé : figure 1