baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011697-A1 (FR)
Title: Machine electrique sans encoches a bobinage concentre
Inventor: BIWERSI STEPHANE
IPC: H02K1/12
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor tubulaire aimanté pour présenter des alternances polaires circonférentielles, et un stator comportant un corps (4) étant traversé par un canal (16) d'une section transversale intérieure correspondant sensiblement à la section transversale extérieure dudit rotor, ledit corps (4) supportant une pluralité de bobines, ledit stator est entouré par une enveloppe (2) extérieure ferromagnétique et ledit corps (4) est prolongé par trois, quatre ou six protubérances radiales en un matériau isolant électriquement, présentant, en section transversale, un noyau (20 à 22) longitudinal pour recevoir une bobine, ledit noyau (16) étant prolongé par une extension périphérique (30 à 32) présentant une surface extérieure complémentaire à la surface intérieure de ladite enveloppe (2) et recouvrant la zone bobinée.         L'invention concernant aussi un procédé de fabrication d'une telle machine électrique.
Patent FR-3012135-A1 (FR)
Title: Melange particulaire pour l'obtention d'un produit en zircone yttriee
Inventor: NAHAS NABIL
IPC: C04B35/486
Filed: 2013-10-17
Abstract: Mélange particulaire, en particulier dont la taille maximale des particules D99, 5 est inférieure à 100 µm, ledit mélange étant caractérisé en ce qu'il comprend : - des particules de zircone yttriée, en une quantité d'au moins 80,0% de la masse totale des particules inorganiques présentes dans ledit mélange, la teneur en yttrium des particules, exprimée sous la forme de l'oxyde d'Yttrium Y2O3, étant comprise entre 2,0% et 5,0% en moles, - des particules d'Y2O3 en une quantité comprise entre 0,2% et 20,0% de la masse totale des particules inorganiques présentes dans ledit mélange.
Patent FR-3012120-A1 (FR)
Title: Conteneur d'apport volontaire pour la collecte de dechets, comprenant une ouverture transparente ou translucide
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/02
Filed: 2013-10-21
Abstract: - Conteneur d'apport volontaire pour la collecte de déchets, comportant une colonne aérienne munie d'au moins un moyen d'introduction de déchets à l'intérieur de la colonne aérienne. La colonne aérienne comporte au moins une ouverture fermée par un élément en matériau transparent ou translucide rapporté sur l'intérieur de la colonne aérienne, la base de l'ouverture étant positionnée au plus haut à la base du moyen d'introduction des déchets, et le haut de l'ouverture étant positionné au plus bas à proximité de la base du moyen d'introduction des déchets.
Patent FR-3013593-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de carpobrotus edulis dans une composition cosmetique
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'un extrait de Carpobrotus edulis en tant qu'agent cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau par stimulation de la synthèse des protéines impliquées dans la différenciation épidermique et/ou stimulation de la transglutaminase et/ou stimulation de la synthèse de lipides membranaires par les kératinocytes. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de Carpobrotus edulis et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,0001 à 5 % en poids dudit extrait de Carpobrotus edulis par rapport au poids total de la composition, la valeur de 1 % étant exclue. Enfin, la présente invention se rapporte à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, une capsule ou une gélule, ledit dispositif comprenant une telle composition, ainsi qu'à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une telle composition cosmétique, et également à une utilisation d'une telle composition dermatologique, pour son utilisation dans un produit dermatologique destiné à l'amélioration de la peau d'un sujet.
Patent FR-3018715-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par densification d'un materiau comprenant du bois par reaction d'esterification entre l'acide succinique et le glycerol
Inventor: CHAUMAT GILLES GEORGES
IPC: B27K3/15
Filed: 2014-03-18
Abstract: Procédé de densification d'un matériau comprenant du bois caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a) mise en contact d'un matériau comprenant du bois avec une solution de traitement liquide, chauffée entre 50°C et 100°C, comprenant de l'acide succinique, de l'eau et du glycérol, b) séchage dudit matériau comprenant du bois à une température inférieure à 100°C, c) traitement thermique de polymérisation du matériau comprenant du bois séché entre 100°C et 200°C.
Patent FR-3024875-A1 (FR)
Title: Electrode en mousse metallique
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01M4/134
Filed: 2014-08-14
Abstract: Electrode pour électrolyte constituée d'une plaque de mousse métallique caractérisée en ce que ladite mousse est constituée d'un squelette de mousse de métal choisi dans le groupe consistant en fer, cobalt, nickel et leurs alliages recouvert d'au moins un revêtement en étain, indium, titane, platine, ruthénium, palladium, ou un de leurs alliages.
Patent FR-3017978-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de repartition de frais financiers lies au chauffage d'une pluralite de parties privatives d'un batiment
Inventor: MAMAN MICKAEL
IPC: H04Q9/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: La répartition de frais financiers liés à une quantité globale d'énergie consommée pour une opération de chauffage de parties privatives (1) d'un bâtiment prévoit la fourniture d'un unique collecteur de données (8) disposé à l'intérieur de chaque partie privative, une première communication sans fil (C1) dans chaque partie privative (1) entre le collecteur (8) et des sondes de mesure (7) associées aux appareils de chauffage, une deuxième communication sans fil (C2), depuis le collecteur (8) de chaque partie privative (1) vers un dispositif externe disposé à l'extérieur des parties privatives (1), soit d'une deuxième donnée représentative d'une consommation individuelle d'énergie consommée par l'appareil de chauffage, soit d'une troisième donnée représentative de la somme des consommations individuelles d'énergie de tous les appareils de chauffage de la partie privative. Le dispositif externe élabore une clé de répartition répartissant les frais financiers en fonction de l'ensemble des deuxièmes données et/ou des troisièmes données reçues par le dispositif externe en provenance de tous les collecteurs (8) de toutes les parties privatives (1).
Patent FR-3026595-A1 (FR)
Title: Procede de negociation de codecs dans les reseaux ip
Inventor: TAMAGNAN PHILIPPE
IPC: H04N21/2381
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de négociation de codecs, comprenant les étapes suivantes : un terminal, dit premier terminal, appartenant à un premier domaine/réseau IP, émet au moins un message spécifiant, pour un type de flux média donné, une liste de codecs, dite offre Oa, que ledit premier terminal est capable d'utiliser pour communiquer avec un autre terminal, dit second terminal, appartenant à un second domaine/réseau IP ; ledit message est intercepté par un dispositif de transit situé sur le chemin de signalisation entre lesdits premier et second domaines/réseaux ; le dispositif de transit détermine une liste de codecs, dite offre retouchée Ob, à partir, au moins, de ladite offre Oa ; le dispositif de transit envoie ladite offre retouchée Ob audit second terminal ; le second terminal détermine une liste de codecs, dite réponse Rb = {Cb(1), Cb(2), ..., Cb(n)}, comprenant n≥ 1 codecs qui sont, d'une part, compris dans l'offre retouchée Ob, et d'autre part tels que le second terminal est capable de les utiliser, et envoie ladite réponse Rb au dispositif de transit. Selon l'invention, le dispositif de transit détermine alors, à partir de ladite réponse Rb, une liste de codecs, dite réponse retouchée provisoire, de manière à respecter un certain critère de priorité choisi par les opérateurs des domaines/réseaux concernés.
Patent FR-3030333-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube de turbomachine comportant un sommet pourvu d'une baignoire de type complexe
Inventor: COYEZ DOMINIQUE
IPC: B23P15/04
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube de turbomachine (25) comprenant un intrados et un extrados séparés l'un de l'autre par un espace interne de circulation d'air de refroidissement, cette aube (25) comprenant un sommet (S) avec une paroi de fermeture (29) réunissant les parois d'intrados et d'extrados dans la région de ce sommet (S) pour délimiter une forme de baignoire, cette paroi de fermeture comportant des trous traversants. La paroi de fermeture (29) issue de moulage présente une épaisseur nominale importante avec des puits réduisant (36, 37) localement cette épaisseur au niveau de chaque trou traversant pour faciliter le retrait par attaque chimique de tiges d'alumine délimitant ces trous. La paroi de fermeture (29) ayant ainsi une épaisseur nominale élevée, elle peut ensuite être usinée pour former des reliefs ou formes complexes à l'intérieur de la baignoire.
Patent FR-3032351-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un extrait de macralgue pour augmenter la synthese de melanine dans les melanocytes
Inventor: PELLEGRINI LILIANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: La présente invention se rapporte à des compositions cosmétiques et/ou dermatologiques caractérisées par le fait qu'elles comprennent, dans un support cosmétiquement acceptable, un extrait d'algue brune, notamment de Bifurcaria bifurcata, et un dérivé de tyrosine, notamment la N-acétyl-L-tyrosine. L'invention concerne également les applications de ces compositions destinées à augmenter la synthèse de mélanine dans les mélanocytes de l'épiderme et du bulbe pileux et à accélérer le bronzage de la peau.
Patent FR-3037474-A1 (FR)
Title: Deux parties d'un pot reliees et amenagees pour la suspension a un poteau ou au tronc d'un arbuste
Inventor: FOUMANE ETO ADOLPHE
IPC: A01G9/02
Filed: 2015-06-16
Abstract: Fabrication d'un pot rond ou carré en agencant les deux par ties du pot,chaque partie comportant en son fond un demi orifice. L'invention concerne la fabrication d'un pot rond ou carré (1) les deux parties distinctes étant reliées par la charnière (2),aména gées en leur fond d'un demi orifice (3), l'extrémité du rebord vertical de chaque partie (4) ou est soudé le dispositif (5) L'invention permet la suspension d'un pot rond ou carré à un poteau, une tige verticale, un tronc d''arbuste ou d'arbre.
Patent FR-3035461-A1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d'un dispositif de blocage
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: F16C41/00
Filed: 2015-04-27
Abstract: Palier à roulement comprenant au moins deux bagues (2, 3) et au moins une rangée (4) d'éléments roulants interposée entre lesdites bagues, ce palier étant équipé d'au moins un dispositif embarqué (12) de blocage en rotation, comprenant une gâche (13) fixée sur l'une des bagues et un pêne (14) monté mobile sur un support (15) fixé sur l'autre bague et apte, dans une position de blocage, à coopérer avec ladite gâche pour immobiliser par contact lesdites bagues en rotation l'une par rapport à l'autre et, dans une position de retrait, libérer lesdites bagues en rotation l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3025930-A1 (FR)
Title: Gaines de combustible nucleaire, procedes de fabrication et utilisation contre l'oxydation.
Inventor: BRACHET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G21C3/07
Filed: 2015-06-16
Abstract: Procédé de fabrication d'une gaine de combustible nucléaire comprenant i) un substrat contenant une couche interne à base de zirconium revêtue ou non d'au moins une couche intercalaire placée sur la couche interne, et ii) au moins une couche externe protectrice placée sur le substrat, le procédé comprenant une étape a) de décapage ionique de la surface du substrat et b) de dépôt de la couche externe sur le substrat avec un procédé de pulvérisation cathodique magnétron par impulsions de forte puissance (HiPIMS). La gaine de combustible nucléaire fabriquée par le procédé de l'invention présente une résistance à l'oxydation qui est améliorée en atmosphère aqueuse. L'invention concerne également une gaine de combustible nucléaire obtenue par le procédé de fabrication, une gaine de combustible nucléaire composite et son procédé de fabrication, ainsi que l'utilisation des gaines pour lutter contre l'oxydation. La présente demande de brevet est une demande divisionnaire issue de la demande principale n° FR 1458933.
Patent FR-3038736-A1 (FR)
Title: Dispositif ophtalmique comprenant une cellule electrochrome
Inventor: BALLET JEROME
IPC: G02F1/161
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif ophtalmique (1) comportant une cellule électrochrome (3) comprenant au moins deux couches transparentes (4, 5) ayant des faces internes (4a, 5a) incurvées et délimitant entre elles une cavité (6) fermée remplie par une composition électrochrome (7), la cavité (6) étant délimitée en périphérie par un joint de scellement (11) formé à partir d'un matériau adhésif (20) le joint de scellement (11) étant adapté pour maintenir les deux couches transparentes (4, 5) assemblées l'une avec l'autre.
Patent FR-3040218-A1 (FR)
Title: Systeme de pieces d’horlogerie a index pivotant
Inventor: BIRN JONATHAN
IPC: G04B19/00
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention concerne un système de pièces d'horlogerie comprenant un mouvement d'horlogerie, une roue d'entraînement (5) située dans le même plan, une platine et un cadran. Selon l'invention, il comprend également au moins une pièce mobile sensiblement cubique (1, 2, 3, 4), ladite roue d'entraînement (5) étant apte à entraîner en rotation ladite pièce mobile sensiblement cubique montée pivotante autour d'un pivot d'axe (Y1, Y2, Y3, Y4) parallèle au plan de la roue d'entraînement. Les quatre faces (11 12, 21, 22, 31, 34, 41, 44) de ladite pièce mobile sensiblement cubique parallèles à l'axe du pivot comportent, sur leur surface extérieure, un motif (A1, B1, A2, B2, A3, D3, A4, D4), correspondant à un index du cadran d'horlogerie, et le système de pièces d'horlogerie est configuré de telle façon que le motif d'une face supérieure (11, 21, 31, 41) de ladite pièce mobile sensiblement cubique (1, 2, 3, 4) est visible à travers le cadran d'horlogerie par l'intermédiaire d'un passage traversant correspondant et ladite face supérieure affleure à la surface du cadran d'horlogerie.
Patent FR-3041182-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a entrefer optimise
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/06
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment destinée à un compresseur électrique (1) pour véhicule automobile, la machine comportant: - un rotor (10) monté rotatif autour d'un axe de rotation, et - un stator (9) entourant le rotor (10) avec présence d'un entrefer (11), caractérisé en ce qu'un ratio entre une épaisseur (L1) dudit entrefer (11) et un diamètre externe dudit stator (9) est compris entre 0.1% et 2%, notamment entre 0.2% et 1%.
Patent FR-3046390-A1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d’un balai d’essuyage a un bras d’essuie-glace
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-01-06
Abstract: Organe 26, 30 pour un système de connexion 16 d'un balai d'essuyage 12 à un bras d'essuie-glace 14, cet organe 26, 30 étant configuré pour être solidarisé audit balai d'essuyage 12 ou audit bras d'essuie-glace 14 et comportant des moyens d'articulation 55 autour d'un axe de rotation Y, lesdits moyens d'articulation 55 étant configurés pour coopérer avec des moyens complémentaires 57 d'un second organe 30, 26 constitutif du système de connexion 16, caractérisé en ce que lesdits moyens d'articulation 55 comprennent au moins trois surfaces d'appui dont une première surface d'appui 64a est ménagée entre une deuxième et une troisième surfaces d'appui 62, 63, lesdits moyens d'articulation 55 étant configurées pour que l'axe de rotation Y soit tangent avec au moins la première surface d'appui 64a.
Patent FR-3047014-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un textile a haut pouvoir absorbant, textile ainsi obtenu et linge fabrique a partir d'un tel textile
Inventor: BOUAZIZ RIADH
IPC: D06H5/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un textile à haut pouvoir absorbant, caractérisé en ce que l'on superpose au moins deux couches de tissu et on les assemble entre elles en réalisant, par frappage à chaud ou par soudure aux ultrasons , une pluralité de points d'assemblage répartis uniformément sur l'ensemble de leur surface. L'invention concerne par ailleurs un textile obtenu par la mise en œuvre d'un tel procédé et un linge fabriqué à partir d'un tel textile.
Patent FR-3047508-A1 (FR)
Title: Fenetre avec pare-vent
Inventor: PARIZE SYLVAIN
IPC: F24F7/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Le pare-vent (5, 100) s'étend vers un côté intempéries relativement au dormant (2) de la fenêtre de façon à protéger du vent une face avant (48) d'un ouvrant (3e) en position ouverte. Des moyens d'attelage (52), de guidage (60) et d'articulation (70) provoquent le déploiement automatique du pare-vent en même temps que l'ouverture de l'ouvrant. Le domaine de l'invention est celui des fenêtres destinées à être posées en toiture ou en façade d'un bâtiment ou d'une paroi.
Patent FR-3034531-A1 (FR)
Title: Affichage tete haute auto-stereoscopie du vehicule et procede pour generer une telle image
Inventor: BUERGSTEIN THOMAS
IPC: G02B30/26
Filed: 2016-03-31
Abstract: Affichage (100) ayant une unité d'affichage (110) ayant une première plage (202) pour un premier rayon (210) d'une première image partielle gauche, une seconde plage (204) pour émettre un second rayon (212) d'une première image partielle droite, une troisième plage d'émission (206) pour un troisième rayon (214) représentant une seconde image partielle gauche et une quatrième plage (208) pour émettre un quatrième rayon (216) d'une seconde image partielle droite. Un premier élément optique (218) dans le chemin du premier (210) et du second rayon lumineux (212) dirige le premier (210) dans une première direction associée à l'œil gauche et le second (212) dans une seconde direction associée à l'œil droit, un second élément optique (220) analogue au premier.
Patent FR-3050135-A1 (FR)
Title: Dispositif electroportatif d'usinage automatise d'une piece de bois.
Inventor: GIUSTI PIERRE
IPC: B27G13/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) électroportatif d'usinage automatisé d'une pièce de bois, se présentant sous la forme d'un ensemble monobloc, et comprenant : - un châssis (102), - au moins un outil pour usiner ladite pièce, monté libre en translation par rapport audit châssis (102) suivant au moins une direction, dite de translation, - au moins un moteur, dit d'entrainement, pour mettre en mouvement ledit outil, et - au moins un moyen (112, 118, 124), dit de translation, pour déplacer ledit outil suivant au moins une direction de translation (X,Y,Z) pour réaliser un usinage de ladite pièce (406) ; ledit dispositif (100;400) comprenant en outre au moins un module (128) de commande numérique pour commander et/ou contrôler au moins un, en particulier chaque, moyen de translation (112,118,124) dudit outil.
Patent FR-3051133-A1 (FR)
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2016-05-12
Abstract: Un cadre de maintien de douilles a une base à rail (10), une plaque de positionnement (20), et au moins une monture de positionnement (30). La base à rail (10) a une glissière (12) et un rail de liaison (13). La plaque de positionnement (20) est montée dans le rail de liaison (13) et a de multiples premiers segments d'engagement (23) formés sur une surface supérieure de la plaque de positionnement (20). L'au moins une monture de positionnement (30) est montée de façon coulissante et rotative sur la base à rail (10), et chaque monture de positionnement (30) a un siège coulissant (31). Le siège coulissant (31) est monté de façon coulissante et rotative dans la glissière (12) et a de multiples seconds segments d'engagement (314). Les multiples seconds segments d'engagement (314) s'engagent avec les multiples premiers segments d'engagement (23) de la plaque de positionnement (20).
Patent FR-3051294-A1 (FR)
Title: Interface usb pour rechargement d'appareil electronique, destinee a equiper un vehicule de transport
Inventor: PREVOST THOMAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'interface USB (10) comporte : - un organe électronique (14) comprenant au moins une prise USB (16), et des éléments de connectique propres à relier chaque prise USB (16) à un câblage, et - un boitier de support (18), conformé pour être fixé sur la barre de maintien (16) du véhicule de transport, et comportant un logement (20) pour l'organe électronique (14).
Patent FR-3052047-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable pour la solidarisation de parties osseuses separees en vue de leur fusion
Inventor: PERRIER CYRIL
IPC: A61B17/86
Filed: 2016-06-02
Abstract: Dispositif (1) médical implantable pour la solidarisation de parties (20) osseuses séparées l'une de l'autre par un trait (21) de fracture, d'ostéotomie ou d'arthrodèse, en vue d'une fusion desdites parties (20) osseuses. Ce dispositif (1) comprend une plaque (2) et au moins une agrafe (3) respectivement positionnables à cheval sur le trait (21) de fracture, d'ostéotomie ou d'arthrodèse, la ou au moins l'une des agrafes, en forme générale de U, comprenant deux branches (4) d'ancrage aptes à être insérées de part et d'autre du trait (21) de fracture, d'ostéotomie ou d'arthrodèse et un pont (5) de liaison desdites branches (4) d'ancrage formant l'âme du U, ladite agrafe (3) étant une agrafe déformable entre une position fermée, dans laquelle les branches (4) d'ancrage de l'agrafe (3) convergent en direction de l'extrémité (41) libre des branches (4) d'ancrage, et une position ouverte, dans laquelle les branches (4) d'ancrage de l'agrafe (3) s'étendent de manière sensiblement parallèles entre elles, les branches (4) d'ancrage de l'agrafe (3) élastiquement déformable et/ou à mémoire de forme étant configurées pour passer de la position ouverte à la position fermée par rappel élastique et/ou sous l'effet d'une élévation de température.
Patent FR-3053089-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de couple pour vehicule automobile et appareil hydrocinetique comprenant un tel dispositif
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/123
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne ; - un dispositif d'amortissement à plusieurs étages de compression, comprenant au moins deux rondelles coaxiales, respectivement une rondelle radialement intérieure (1) de phasage et une rondelle radialement saillante (2) de guidage, lesdites rondelles ayant une liberté de débattement angulaire relative et ladite rondelle radialement saillante (2) étant pourvue de logements périphériques (10, 20) pour des ressorts hélicoïdaux (R1, R2) présentant, à leurs extrémités longitudinales, des faces transversales d'appui (10a, 22a) qui délimitent des zones de liaison intercalaires, caractérisé en ce qu'au moins l'une desdites zones de liaison intercalaires de la rondelle saillante (2) se prolonge radialement par une patte (21) destinée à se déplacer circonférentiellement dans une encoche (12) ménagée en regard sur le pourtour de ladite rondelle intérieure (1) et à venir en butée contre ses bords d'extrémités longitudinales (12a) pour limiter la course du débattement et, - un appareil hydrocinétique équipé d'un tel dispositif.