baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034373-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage exterieur de vehicule automobile et procede d'utilisation associe
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B60R13/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'habillage extérieur de véhicule automobile, comprenant : - au moins une grille d'entrée d'air (2) comprenant une ouverture, - au moins un logement de réception (4) d'un élément extérieur, le logement (4) étant fixé sur la grille (2), et - un élément d'obturation (6) de l'ouverture de la grille (2), l'élément d'obturation (6) étant mobile entre une position verrouillée dans laquelle l'élément d'obturation (6) est solidaire du logement de réception (4) et masque l'ouverture de la grille (2) et une position déverrouillée dans laquelle l'élément d'obturation (6) est déplaçable par rapport au logement de réception (4), l'élément d'obturation (6) comprenant au moins un élément saillant. Le logement de réception (4) comprend au moins un orifice (20), l'élément saillant étant retenu dans l'orifice (20) au moins dans la position verrouillée de l'élément d'obturation (6).
Patent FR-3042844-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicules automobiles
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V14/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage pour véhicule automobile, comportant un dispositif de projection (8) d'un faisceau de croisement dans une zone de projection, ledit dispositif comprenant une pluralité de projecteurs (9, 10, 11) aptes chacun à produire un sous-faisceau participant au faisceau de croisement, caractérisé en ce que le dispositif de projection (8) du faisceau de croisement est configuré de sorte que la position relative d'au moins deux sous-faisceaux soit modifiable. Une application préférentielle est le domaine de l'équipement d'éclairage pour véhicules automobiles.
Patent FR-3041905-A1 (FR)
Title: Dispositif vitre affleurant pour porte de vehicule, porte, vehicule automobile, procede de fabrication et dispositif d'etancheite correspondants.
Inventor: CHARGE PHILIPPE
IPC: B60J10/86
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif vitré (11) destiné à être assemblé à un caisson de porte (10) pour former une porte (1) de véhicule automobile, comprenant au moins un panneau vitré mobile (110) et des rails de guidage (112A, 112B) en coulissement dudit panneau vitré mobile (110) entre une position d'obturation et au moins une position d'ouverture, ledit panneau vitré mobile (110) portant, sur sa face orientée vers l'intérieur du véhicule, au moins un patin de guidage (116, 117, 118) monté coulissant par rapport à un desdits rails de guidage (112A, 112B), lesdits rails de guidage (112A, 112B) étant reliés en leur partie supérieure par une traverse supérieure (111). Selon l'invention, ladite traverse supérieure (111) porte des premiers moyens d'étanchéité (114) destinés à venir en contact avec la carrosserie du véhicule lorsque la porte (1) est fermée, et en ce que ladite traverse supérieure (111) et lesdits rails de guidage (112A, 112B) portent des seconds moyens d'étanchéité (115) destinés à venir en contact avec le panneau vitré mobile (110).
Patent FR-3042428-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recuperation de terre rare presente au sein d'un objet
Inventor: LE BRETON JEAN-MARIE
IPC: C01F17/224
Filed: 2015-10-19
Abstract: Procédé et système pour récupérer au moins des terres rares contenues dans un objet A composé au moins d'une première partie terre rare ou d'un mélange de terres rares et d'une deuxième partie métallique caractérisé en ce qu'il comporte une étape de traitement solvothermal mettant en contact l'objet avec un fluide adapté à provoquer l'oxydation d'au moins une partie terre rare et/ou mélange de terres rares et de la partie métallique afin de les séparer, la valeur de la température de réaction Tr est choisie en fonction de la nature de l'objet, la réaction suivant un schéma R-M-→ R(X)x +M(X)y avec R la terre rare ou un mélange terres rares, M le métal de transition, (X) un groupement fonction du fluide utilisé.
Patent FR-3044258-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a base d'adhesif sensible a la pression
Inventor: SOON JIA-MEI
IPC: B32B37/14
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage feuilleté comprenant une première feuille de verre (1); au moins une feuille intercalaire (3) en polymère thermoplastique; éventuellement une feuille « anti solaire » (4) ou couche métallique fonctionnelle à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, au moins une feuille d'adhésif sensible à la pression (5), en contact direct avec une feuille fonctionnelle thermosensible (6); une deuxième feuille de verre (2); ladite première feuille de verre (1) étant en contact direct avec ladite feuille intercalaire (3) ; ladite seconde feuille de verre (2) étant en contact direct avec ladite feuille d'adhésif sensible à la pression (5). Elle concerne aussi le procédé de fabrication d'un tel vitrage ainsi que son utilisation pour fabriquer un vitrage de véhicule choisi parmi un pare-brise, un vitrage latéral avant, un vitrage latéral arrière, une lunette arrière et un vitrage de toit et/ou pour fabriquer un vitrage de véhicule choisi parmi une automobile, un train, un camion, un aéronef et un bus.
Patent FR-3044350-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exploitation de l'energie cinetique d'un flux gazeux
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: F04F5/16
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'exploitation de l'énergie cinétique d'un flux gazeux (F1), ledit dispositif (10) comprenant un moyen de conversion d'énergie (21), un premier réseau (R1) configuré pour alimenter ledit moyen de conversion (21) avec ledit flux gazeux (F1), et un second réseau (R2) configuré pour récupérer le flux gazeux (F2) en aval dudit moyen de conversion (21), caractérisé par le fait que ledit premier réseau (R1) est configuré pour être alimenté par un flux incident (F4) et par un flux recirculé (F3) provenant dudit second réseau (R2), ledit flux incident (F4) présentant une pression supérieure à celle dudit flux recirculé (F3).
Patent FR-3045761-A1 (FR)
Title: Ensemble vis-ecrou a rendement ameliore pour systeme de freinage de vehicule
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H25/24
Filed: 2015-12-22
Abstract: Cet ensemble (2) comporte : - un écrou (4) présentant sur une face interne un premier filet (12) de forme générale hélicoïdale, - une vis (6) apte à s'étendre dans l'écrou (4) et présentant sur une face externe un second filet (14) de forme générale hélicoïdale, et - un ressort hélicoïdal (8) apte à s'étendre à la fois dans les premier (12) et second (14) filets de manière à ce que la vis (6) soit en prise avec l'écrou (4).
Patent FR-3059641-A1 (FR)
Title: Plateforme navale equipee d'une zone d'appontage/decollage d'un aeronef et de moyens en forme de chariot de manutention de celui-ci
Inventor: BAURY ALEXANDRE
IPC: B63B35/53
Filed: 2016-12-01
Abstract: Cette plateforme navale (1) équipée d'une zone d'appontage/décollage (2) d'au moins un aéronef (3) et de moyens (6, 7) de manutention de cet aéronef (3) pour le déplacer sur cette zone d'appontage/décollage (2), est caractérisée en ce que les moyens de manutention comprennent en outre un organe (7) en forme de barre de saisie et de sécurisation du train d'atterrissage principal de l'aéronef (3) dont les extrémités comprennent des moyens d'accrochage de premières extrémités de câbles de sécurisation (14, 15) dont les secondes extrémités sont associées à des moyens de manœuvre portés par des moyens formant coulisseau (16, 17) déplaçables le long de moyens de guidage correspondants (18, 19) fixés sur la plateforme (1) de part et d'autre de la zone d'appontage/décollage (2) pour suivre et sécuriser les déplacements de l'aéronef (3) sur la plateforme (1).
Patent FR-3046789-A1 (FR)
Title: Materiau a base de platre
Inventor: MAIER WOLFRAM
IPC: C04B28/14
Filed: 2016-01-18
Abstract: La présente invention concerne un matériau à base de plâtre comprenant un agent fixateur choisi parmi les aminoalcools, en particulier une plaque de plâtre destinée à l'aménagement intérieur de bâtiments d'habitation, ainsi que son utilisation pour réduire la teneur en composés organiques volatils dans les bâtiments.
Patent FR-3032696-A1 (FR)
Title: Module de distribution d'une benne et benne equipee d'un tel module
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B65F3/14
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un module de distribution (100) d'une benne (1). Selon l'invention, le module de distribution comporte des moyens de régularisation du flux de distribution d'un produit contenu de la benne hors de la benne lorsque le module de distribution est agencé sur la benne, les moyens de régularisation comprenant des moyens d'émiettement (107) dudit produit et des moyens de projection (114, 115) du produit émietté par les moyens d'émiettement hors de la benne, lesdits moyens de projection étant indépendants des moyens d'émiettement. L'invention concerne également une benne équipée d'un tel module de distribution.
Patent FR-3049097-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la consommation energetique d’une installation thermique comprenant au moins un dispositif de stockage de chaleur
Inventor: LEBLANC ALEXANDRE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion (200) à un instant donné T0 de la consommation énergétique d'une installation thermique d'au moins un local (111, 112, 113), l'installation thermique étant reliée à au moins un réseau d'un fournisseur d'énergie et éventuellement à au moins une source autonome d'énergie, l'installation thermique comprenant au moins un stockage d'énergie. Le procédé comprend :         - une étape d'estimation (210) de la consommation d'énergie instantanée de l'installation thermique sur une période glissante [T0, T0+ΔT] ;         - une étape de mesure (220) de la quantité d'énergie stockée dans l'installation thermique à l'instant T0 ;         - une étape de collecte (230) des informations tarifaires d'un ou plusieurs fournisseurs d'énergie sur la période [T0, T0+ΔT] ;         - une étape de détermination (240) d'un planning de charge et/ou de décharge d'énergie dans chaque stockage sur la période [T0, T0+ΔT] permettant de minimiser le coût de la consommation énergétique sur cette période.
Patent FR-3051095-A1 (FR)
Title: Detection de defaillance partielle et/ou totale d'un groupe de sources lumineuses d'un vehicule
Inventor: PENA MIGUEL-ANGEL
IPC: H05B37/03
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention propose un dispositif d'alimentation électrique d'une pluralité de sources lumineuses pour un véhicule automobile. Le dispositif comprend une pluralité de moyens de pilotage de l'alimentation électrique d'au moins une des sources lumineuses chacun. Les moyens de pilotage comprennent chacun des moyens de diagnostic configurés pour fournir un signal de diagnostic de ladite source lumineuse. Selon l'invention, le dispositif est apte à fournir deux signaux binaires pour identifier une défaillance partielle et/ou totale de la pluralité de sources lumineuses.
Patent FR-3040530-A1 (FR)
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tranche SOI (100, 200, 300, 400, 500, 600) permettant la production d'une tranche SOI (100, 200, 300, 400, 500, 600) ayant une capacité élevée de getterisation et une petite variance de résistance dans une direction de l'épaisseur d'une couche active (22), à une productivité élevée. Ledit procédé comporte une première étape d'implantation d'ions d'élément léger sur une surface d'au moins l'un d'un premier substrat (10) et d'un second substrat (20) pour former une couche modifiée (12, 14), une deuxième étape de formation d'un film d'oxyde (16) sur une surface d'au moins l'un du premier substrat (10) et du second substrat (20), une troisième étape de liaison du premier substrat (10) et du second substrat (20) selon un procédé de liaison sous vide à température normale, et une quatrième étape d'obtention d'une couche active (22) par amincissement du premier substrat (10).
Patent FR-3056824-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit integre a plusieurs couches actives et circuit integre correspondant
Inventor: DEPRAT FABIEN
IPC: H01L23/522
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit intégré (9), comprenant les étapes de : -fournir un substrat comportant une première couche active (1) et un premier niveau métallique d'interconnexion (21) disposé au-dessus de la couche active (1) et comprenant des premières lignes d'interconnexion (211, 212, 213) séparées par un premier remplissage (219) de matériau sacrificiel ; -former une superposition d'une couche isolante (22) et de deuxièmes lignes d'interconnexion (231); -ménager des accès audit premier remplissage (219) à travers la couche isolante (22); -remplir lesdits accès avec un deuxième remplissage (239) de matériau sacrificiel ; -former une deuxième couche active (3) au-dessus du deuxième niveau métallique d'interconnexion (23) ; -former un accès (31) au deuxième remplissage (239) à travers la deuxième couche active (3) ; -retirer les premier et deuxième remplissages (219, 239) par une gravure chimique à travers l'accès (31) au deuxième remplissage (239).
Patent FR-3056515-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'une surface exterieure d'un capteur d'un vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un dispositif de nettoyage d'une surface extérieure d'un capteur à nettoyer d'un véhicule automobile comprend au moins un premier canal (22) d'acheminement d'un premier fluide et au moins un deuxième canal (24) d'acheminement d'un deuxième fluide. Le dispositif comporte en outre un embout de distribution (30) dans lequel est agencé au moins un orifice de distribution de fluide (36, 38) et qui est commun au premier canal (22) et au deuxième canal (24).
Patent FR-3057563-A1 (FR)
Title: Accessoire de mouflage pour un treuil de vehicule
Inventor: DUVIVIER GUILLAUME ANTOINE FRANCOIS
IPC: B66D3/04
Filed: 2016-10-13
Abstract: Accessoire de mouflage (1) pour un treuil (2) de véhicule comprenant une partie de renvoi prévue pour recevoir de façon coulissante sous charge un câble de traction (3) synthétique en provenance d'une direction de renvoi, et pour renvoyer le câble de traction (3) dans ladite direction de renvoi; et comprenant une partie d'ancrage reliée à ladite partie de renvoi pour la retenir par traction dans une direction d'ancrage opposée à ladite direction de renvoi, caractérisé en ce que la partie de renvoi comporte un élément de friction (4) ayant une surface de renvoi intérieure (5) et une surface d'appui extérieure (6), l'élément de friction (4) présente une forme ouverte sur sa surface de renvoi intérieure (5), de façon à y permettre l'introduction du câble de traction (3) sous la forme d'une demi-boucle, la surface d'appui extérieure (6) étant en appui sur au moins un élément d'ancrage comportant au moins un point d'ancrage pour former ladite partie d'ancrage.
Patent FR-3063111-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'introduction de la quantite de fluide a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente equipe d'un circuit de recirculation de gaz d'echappement et methode utilisant un tel dispositif
Inventor: WALTER BRUNO
IPC: F02D23/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité de fluide introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté comprenant au moins un turbocompresseur (18) avec un étage de compression (24) comportant au moins un compresseur (26) avec une admission (38) de fluide à comprimer, un étage de détente (20) avec au moins une turbine (22) à au moins une entrée (32) de gaz d'échappement et une sortie (34) de gaz d'échappement détendus, un conduit de transfert (46) de fluide comprimé de la sortie du compresseur vers l'au moins une entrée de la turbine avec des moyens de vannage (52) pour contrôler le transfert de fluide comprimé vers la turbine. Selon l'invention, le dispositif comprend une canalisation de recirculation de gaz d'échappement (56) entre la sortie (34) de gaz d'échappement de la turbine (22) et l'admission (38) du compresseur (26).
Patent FR-3065658-A1 (FR)
Title: Outil et procede de formation d’une patte sur une piece en tole
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B26D9/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un outil et un procédé pour la formation d'une patte (7, 9) sur une pièce en tôle, l'outil étant configuré pour mettre en œuvre une étape de découpage d'un ajour (3, 5), suivie par une étape (B) de pliage ou de découpage-pliage d'au moins une patte (7, 9) de sorte à ce que l'extrémité libre de la ou des pattes (7, 9) soit formée par un des bords de l'ajour (3, 5) réalisé à l'étape (A). L'invention concerne également les pièces montrant des pattes produites selon ledit procédé ou par utilisation dudit outil.
Patent FR-3068936-A1 (FR)
Title: Element d'habillage pour vehicule automobile
Inventor: MEZIERE JEROME
IPC: B60R21/20
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'élément d'habillage (5) comprend : - un panneau de support (10) comprenant une ouverture (30) adaptée pour le passage d'un coussin de sécurité gonflable et - une peau (15) recouvrant une surface du panneau de support (10), la peau (15) comprenant au moins une ligne de déchirure (40) agencée sensiblement à la périphérie de l'ouverture (30) du panneau de support (10) de sorte à se déchirer lors du déploiement du coussin de sécurité gonflable, et - des moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15). La peau (15) comporte sur une surface les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15) dans au moins une zone de contrainte (45) mécanique de la peau (15), la zone de contrainte (45) étant située en regard de l'ouverture (30).
Patent FR-3069415-A1 (FR)
Title: Calibreuse de chairs de mollusques
Inventor: MILAN HERVE
IPC: B07C5/24
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne une calibreuse de chairs de mollusques (1) caractérisée en ce qu'elle comporte : - une couronne de distribution (2) entraînable en rotation et comportant une pluralité de palettes de pesée (8a-8l) comprenant chacune : - un plateau (9) adapté pour recevoir une chair de mollusque, et - un capteur de poids (10) configuré pour peser le contenu du plateau (9), - un chargeur (3) de chairs de mollusques configuré pour acheminer une chair de mollusque dans une palette de pesée (8a-8l) de la couronne de distribution (2), - au moins une première et une deuxième sorties calibrées (41-47), agencées radialement face à la couronne de distribution (2), chaque sortie calibrée (41-47) étant associée à un calibre distinct de chair de mollusque, - un expulseur pilotable (5) configuré pour expulser une chair de mollusque d'une palette de pesée (8i-8l) vers une sortie calibrée (41-47), et - un moyen de contrôle (6) relié à la pluralité de capteurs de poids (10) et à l'expulseur pilotable (5), configuré pour comparer les pesées avec les calibres des sorties calibrées (41-47) et commander l'expulseur pilotable (5) pour expulser la chair de mollusque du plateau (9) lorsque la palette de pesée (8i-8l) est située devant la sortie calibrée (41-47) correspondant au calibre du poids mesuré. L'invention a aussi pour objet un procédé de calibration de chairs de mollusques utilisant une telle calibreuse 1.
Patent FR-3070214-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptabilisation tout integre des passages de personnes selon au moins un sens de deplacement
Inventor: DE GRIMAUDET DE ROCHEBOUET FRANCOIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-08-21
Abstract: Un dispositif de comptabilisation (DC) comprend : - un tapis (T) muni d'une matrice de capteurs de pression acquérant des mesures de pression subie, - une couche de protection supérieure (CPS) placée au-dessus du tapis (T), - des moyens de traitement (MT) solidarisés à la couche de protection supérieure (CPS), déduisant des mesures acquises chaque passage d'une personne ayant marché sur la couche de protection supérieure (CPS) et le sens de déplacement de cette personne, et incrémentant d'une unité la valeur en cours d'un compteur associé à un sens de déplacement consécutivement à chaque déduction d'un passage selon ce sens de déplacement, - des moyens d'émission (ME) solidarisés partiellement au tapis (T) et émettant par voie d'ondes un message contenant la valeur en cours du compteur, et - des moyens d'alimentation (MA) alimentant en énergie électrique les capteurs de pression, moyens de traitement (MT) et moyens d'émission (ME).
Patent FR-3074438-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un ecrou a l'interieur d'une alveole d'un carenage de fond configure pour etre fixe sous un chassis de vehicule automobile.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: F16B37/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de montage d'un écrou (8) à l'intérieur d'une alvéole (6) d'un carénage (3) de fond configuré pour être fixé sous une plateforme (2) d'un châssis (1) de véhicule automobile. Le dispositif comprend ladite alvéole (6) présentant un fond (9) contre lequel est appliqué l'écrou (8) via au moins un organe élastiquement déformable (10a, 10b, 10c) ménagé à l'intérieur de l'alvéole (6) en surplomb du fond (9) et prenant appui contre une collerette (13) que comprend l'écrou (8). L'organe élastiquement déformable présente une rampe (14) de guidage en translation de la collerette (13) de l'écrou (8) sous l'organe élastiquement déformable (10a, 10b, 10c).
Patent FR-3075171-A1 (FR)
Title: Plateforme d'accueil pour accueillir un dispositif electronique portable dans un aeronef
Inventor: CORBEFIN JEAN-PHILIPPE
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: La plateforme d'accueil (10) pour accueillir un dispositif électronique portable (42) dans un aéronef (1) est prévue pour être fixée dans l'aéronef. Elle comporte un moyen de fermeture étanche à l'air (14) configuré pour occuper au moins une position ouverte, dans laquelle le dispositif électronique portable peut être inséré ou retiré de la plateforme d'accueil et une position fermée, dans laquelle le dispositif électronique portable peut être utilisé par un utilisateur dans l'aéronef lorsque le dispositif électronique portable est inséré dans la station d'accueil.
Patent FR-3081769-A1 (FR)
Title: Structure feuilletee filtrante
Inventor: YAVARI KEIHANN
IPC: B60J3/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: Structure feuilletée, comprenant deux feuilles de verre (9, 10), dont une extérieure et une intérieure, liées entre elles par un intercalaire (11) constitué d'au moins une couche d'une matière plastique, ladite première feuille extérieure délimitant une surface extérieure (12) de ladite structure et ladite seconde feuille de verre délimitant une surface intérieure (13) de ladite structure, ladite structure étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre, entre les deux feuilles de verre, un feuillet à claire-voie (1) filtrant sélectivement vers la surface intérieure les rayons lumineux incidents sur au moins une portion de la surface extérieure de ladite structure, ledit feuillet présentant un angle de claire-voie α compris entre 15° et 75° par rapport à la normale (14) à la surface extérieure de ladite structure.
Patent FR-3083033-A1 (FR)
Title: Machine electrique refroidie par un liquide caloporteur dielectrique
Inventor: CARBON ALAIN
IPC: H02K5/20
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne une machine électrique pour véhicule automobile électrique ou hybride, comportant un système de refroidissement apte à projeter un liquide diélectrique caloporteur sur des parties actives de la machine, un réservoir (OT) destiné à recueillir par gravité le liquide s'écoulant au travers d'un orifice (TR) dans une paroi séparant lesdites parties actives et ledit réservoir (OT), la machine étant caractérisée en ce qu'elle comporte au niveau dudit orifice (TR), un volet fixé à la paroi et apte à occulter l'orifice (TR), un moyen élastique apte à ouvrir le volet sous l'effet de la gravité du liquide, et un moyen anti-retour apte à maintenir fermé le volet lorsqu'une force exercée sur le liquide dans le réservoir (OT) amène le liquide contre le volet.