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Patent FR-3016753-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un module electronique de puissance apte a fonctionner en redresseur synchrone, dispositif de commande correspondant et machine electrique tournante de vehicule electrique comprenant un tel dispositif
Inventor: LOUISE CHRISTOPHE
IPC: H02K47/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: Le procédé de commande d'un module électronique de puissance selon l'invention comporte la commande du module électrique de puissance par une première commande (16) de mode de redressement synchrone (H,L)1 ou par une seconde commande (18) de mode pleine onde (H,L)2 présentant un déphasage (Δφ) par rapport à une force électromotrice de la machine électrique tournante, en fonction de la valeur d'au moins un paramètre de fonctionnement de la machine parmi la vitesse de rotation courante (Ω) et la force électromotrice de ladite machine, la première commande (16) étant sélectionnée lorsque la valeur de paramètre de fonctionnement est supérieure à une valeur prédéterminée (Ω0) et ladite seconde commande (18) étant choisie dans le cas contraire.
Patent FR-3016751-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un circuit contre des surtensions et organe d'alimentation electrique comprenant un tel dispositif
Inventor: TOURNIER DOMINIQUE
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: Ce dispositif (17) de protection d'un circuit (14) contre des surtensions comprend une résistance non linéaire (18) et une diode Zener (22). La résistance non linéaire (18) est destinée à être connectée aux bornes d'une source d'alimentation électrique (16) du circuit (14). La diode Zener (22) et la résistance non linéaire (18) comprennent chacune une première extrémité de connexion (18a, 22a) et une deuxième extrémité de connexion (18b, 22b). La première extrémité (22a) de la diode Zener (22) est connectée à la première extrémité (18a) de la résistance non linéaire (18). Le dispositif (17) comprend en outre un composant (20) limiteur de courant, propre à limiter l'intensité d'un courant le traversant. Le composant limiteur de courant (20) est connecté entre la deuxième extrémité (18b) de la résistance non linéaire (18) et la deuxième extrémité (22b) de la diode Zener (22).
Patent FR-3017908-A1 (FR)
Title: Verin a tige coulissant dans un corps
Inventor: STEPHAN BENOIT
IPC: F16N7/14
Filed: 2014-02-26
Abstract: Vérin (10), comportant : - un corps (12), - une tige coulissant dans le corps, - un premier joint (13) fixé sur le corps et traversé par la tige, - une coiffe (20) fixée sur le corps, portant un deuxième joint (51) traversé par la tige, la coiffe définissant une chambre de lubrification (55).
Patent FR-3018596-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage d'un filtre a air a l'interieur d'un caisson de ventilation et caisson de ventilation comprenant un tel dispositif
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F13/28
Filed: 2014-03-13
Abstract: Ce dispositif (10) de serrage d'un filtre à air (4) est adapté pour serrer le filtre contre une pièce de contre-serrage (8) fixée à l'intérieur d'un caisson de ventilation d'air. Le dispositif comprend un corps, une came de serrage du filtre (4), qui est articulée sur le corps autour d'un premier axe, un levier de basculement de la came vers une configuration serrée, dans laquelle la came est apte à exercer sur le filtre un effort (F4) de serrage contre la pièce de contre-serrage (8), ce levier étant articulé sur le corps autour d'un deuxième axe parallèle au premier axe et au moins une bielle de transmission des mouvements du levier à la came.
Patent FR-3018638-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'absorption multi-secteurs
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01Q17/00
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'absorption d'ondes électromagnétiques, comprenant une pluralité d'ensembles (Ei) comprenant chacun au moins une cellule (2) d'absorption des ondes électromagnétiques, caractérisé en ce que : chaque ensemble (Ei) présente un coefficient minimal d'absorption valable pour des paramètres donnés des ondes incidentes sur ledit ensemble (Ei), lesdits paramètres comprenant un ou plusieurs des paramètres suivants: - au moins une plage ([θi-θ'i],[φi-φi']) angulaire de direction d'arrivée des ondes incidentes sur l'ensemble (Ei), et - une polarisation des ondes incidentes, les paramètres des ondes incidentes pour lesquels chaque ensemble (Ei) assure le coefficient minimal d'absorption étant différents d'un ensemble (Ei) à l'autre. L'invention concerne également un procédé de conception et de réalisation d'un dispositif d'absorption.
Patent FR-3019862-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage de panneaux suivant un diedre pour realiser un meuble et meuble ainsi realise
Inventor: KLINKLIN NICOLAS
IPC: F16B13/04
Filed: 2014-04-11
Abstract: Système d'assemblage de deux panneaux (1, 2) pour réaliser un assemblage en dièdre d'un meuble comprenant : - un premier panneau (1) muni d'une rainure à contre-dépouille (14) ayant avec une fenêtre (142) suivant la ligne d'assemblage (LA) et débouchant par une extrémité (14e) au bord du panneau, - un deuxième panneau destiné à être assemblé par son chant (23) au premier panneau (1) suivant la ligne d'assemblage (LA), ayant au moins un perçage (24) débouchant dans son chant (23), - une clé d'assemblage (3) formée d'une semelle cylindrique (31) portant deux broches (32). La semelle (31) a une section complémentaire de celle de la rainure (14) et chaque broche (32) vient en saillie pour se loger dans le perçage (24) lorsque la clé (3) est glissée dans la rainure (14).
Patent FR-3022158-A1 (FR)
Title: Catalyseur mesoporeux d'hydroconversion de residus et methode de preparation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne la préparation d'un catalyseur comprenant : - un support oxyde majoritairement aluminique calciné ; - une phase active hydro-déshydrogénante comprenant au moins un métal du Groupe VIB, éventuellement au moins un métal du groupe VIII, éventuellement du phosphore, ledit catalyseur présentant : - une surface spécifique Sbet supérieure à 75 m2/g, - un volume poreux total supérieur ou égal à 0,55 ml/g, - un diamètre médian mésoporeux supérieur ou égal à 16 nm, - un volume mésoporeux supérieur ou égal à 0,50 ml/g, - un volume macroporeux inférieur à 15 % du volume poreux total, ledit procédé comprenant au moins : a) une première étape de précipitation d'au moins un précurseur basique et d'au moins un précurseur acide, au moins un des deux comprenant de l'aluminium, à un pH compris entre 8,5 et 10,5, avec un taux d'avancement de la première étape compris entre 5 et 13 %, à une température comprise entre 20 et 90°C et pendant 2 à 30 minutes ; b) une étape de chauffage, c) une deuxième étape de précipitation par ajout dans la suspension d'au moins un précurseur basique et d'au moins un précurseur acide dans lequel au moins un des précurseurs basique ou acide comprend de l'aluminium, avec un pH compris entre 8,5 et 10,5 et un taux d'avancement de la deuxième étape compris entre 87 et 95 %,, d) une étape de filtration; e) une étape de séchage, f) une étape de mise en forme, g) une étape de traitement thermique; h) une étape d'imprégnation de la phase active hydro-déshydrogénante sur le support obtenu à l'étape g). L'invention concerne enfin le catalyseur mésoporeux obtenu et son utilisation dans les procédés d'hydrotraitement ou d'hydroconversion de charges hydrocarbonées lourdes.
Patent FR-3027098-A1 (FR)
Title: Appareil, notamment de chauffage, a consommation reduite et fonctionnement optimise en situation de delestage
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: H05B1/02
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique climatique, notamment de chauffage, comprenant : a. des moyens (210) de détection de coupure, aptes à détecter l'état d'alimentation électrique de l'appareil et à délivrer une information en fonction de cet état ; b. un compteur (220) de temps ; c. des moyens de mémoire (230) aptes à enregistrer une combinaison d'informations issues du compteur de temps (220) et du moyen (210) de détection de coupure.
Patent FR-3028097-A1 (FR)
Title: Pile a combustible presentant un systeme de refroidissement ameliore
Inventor: JOLLYS JEAN-BAPTISTE
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-11-05
Abstract: Pile à combustible comprenant un empilement de plaques bipolaires (1, 2) superposées, et des membranes (3) échangeuses de protons disposées entre deux plaques successives, la pile à combustible comprenant un système de refroidissement, caractérisée en ce que le système de refroidissement comprend deux circuits disjoints d'écoulement de fluide caloporteur (4, 5) aménagés dans la pile à combustible, chaque plaque bipolaire (1, 2) étant reliée à l'un ou l'autre desdits circuits d'écoulement de fluide caloporteur (4, 5), définissant ainsi - un premier type de plaques bipolaires (1), reliées chacune au premier circuit d'écoulement de fluide caloporteur (4), - un second type de plaques bipolaires (2), reliées chacune au second circuit d'écoulement de fluide caloporteur (5), lesdits circuits d'écoulement de fluide caloporteur (4, 5) définissant des flux de fluide caloporteur ayant des sens d'écoulement distincts.
Patent FR-3029069-A1 (FR)
Title: Plomb de peche porteur d'appats
Inventor: DUPOUY ALEX
IPC: A01K95/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: Un plomb de pêche (100) pour lester une extrémité d'une ligne (40) devant être lancée, comporte une cavité longitudinale (15) pour recevoir au moins un appât et au moins un hameçon. La cavité longitudinale (15) est formée dans un corps (10) du plomb de pêche (100) de forme allongée suivant une direction d'un axe longitudinal (11), ladite cavité longitudinale étant traversante, ouverte à une extrémité arrière (12) du corps et ouverte à une extrémité avant (13) du corps. Le plomb comporte de préférence des ailettes (20) dont au moins une comporte une encoche (21) pour maintenir le plomb par un œillet. Le corps est par exemple en forme de tronc de cône et la cavité longitudinale peut être cloisonnée pour former deux ou plus compartiments pour appâts.
Patent FR-3030697-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'installations de ventilation, installation de ventilation comprenant un tel systeme de controle, et gamme
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F24F11/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Le système de contrôle d'installations de ventilation comprend : - une mémoire (1) stockant une valeur d'un paramètre climatique d'environnement, et une valeur relative à un type d'installation de ventilation, - un calculateur (2) déterminant, à partir des valeurs stockées et de plusieurs règles prédéterminées associées à différents types d'installation de ventilation, une valeur d'un paramètre de consigne de fonctionnement d'un ventilateur (3a, 3b, 3c) d'une installation de ventilation (4a, 4b, 4c), - une sortie (5) transmettant en direction d'un ventilateur (3a, 3b, 3c) la valeur déterminée pour un paramètre de consigne de fonctionnement.
Patent FR-3032461-A1 (FR)
Title: Procede pour desengager un ensemble anodique use d'une cuve d'une installation de production d'aluminium
Inventor: VALERIO ABEL
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Abstract: Le procédé est mis en œuvre pour désengager un ensemble anodique (15) usé comportant au moins une anode usée (16b), une croute s'étant formée autour de l'anode lors de l'électrolyse. Le procédé comprend l'étape consistant à utiliser un outil pour briser la croute et à déplacer l'outil sur au moins une partie de la périphérie de l'anode usée pour réaliser une ligne de rupture suffisante pour permettre l'enlèvement ultérieur de l'ensemble anodique hors de la cuve (6). Selon l'invention, on utilise au moins un outil comprenant un disque rotatif (220) présentant un axe (221) s'étendant sensiblement horizontalement, le disque rotatif étant entraîné en rotation autour de son axe et étant apte à couper la croute
Patent FR-3034937-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission radiofrequence ultra large bande
Inventor: SILIGARIS ALEXANDRE
IPC: H04L27/12
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un système d'émission radiofréquence ultra large bande (10) adapté à recevoir un premier signal à niveaux discrets (Din), et comprenant : un oscillateur commandé en tension (12) adapté à fournir un premier signal oscillant (Sosc) comportant un circuit oscillant (13) alimenté par un circuit d'alimentation (14) comportant au moins une première source de courant (16) commandée par le premier signal ou un deuxième signal à niveaux discrets (Dosc) obtenu à partir du premier signal ; un mélangeur (18) adapté à recevoir le premier signal oscillant et à fournir un deuxième signal oscillant (Smix) égal au premier signal oscillant (Sosc) multiplié par un gain qui dépend du premier signal (Din) ou d'un troisième signal à niveaux discrets (Dmix-b1, Dmix-b2, Dmix-b3) obtenu à partir du premier signal ; et une antenne ou un dispositif de couplage électromagnétique (11) adapté à émettre un signal radiofréquence (SRF) à partir du deuxième signal oscillant.
Patent FR-3035221-A1 (FR)
Title: Biocapteurs electrochimiques implantables
Inventor: MARINESCO STEPHANE
IPC: G01N27/327
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente demande porte sur une procédé de fabrication d'un biocapteur électrochimique pour la détection d'un analyte, ledit procédé comprenant le dépôt, sur un filament support, d'une couche métallique apte à catalyser l'oxydation d'un composé oxydable, ledit dépôt étant réalisé par un procédé de dépôt sous vide ; et le dépôt, sur le filament métallisé, d'une couche enzymatique apte à catalyser la dégradation dudit analyte en générant ledit composé oxydable. L'invention porte également sur un biocapteur fabriqué selon ce procédé, sur un dispositif associé, ainsi que sur un procédé de détection électrochimique d'un analyte.
Patent FR-3036527-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de dematerialisation de facturettes
Inventor: MARI RUOYUN
IPC: G06Q20/32
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention porte sur dispositif (100), un procédé et un système de dématérialisation en temps réel d'une facturette, ledit dispositif (100) étant connecté à un terminal point de vente (T) lui adressant un ordre d'imprimer des données représentatives de ladite facturette. Le dispositif (100) est en outre connecté à une imprimante (I), de manière à permettre un transfert dudit ordre d'imprimer desdites données représentatives de la facturette vers ladite imprimante (I). Le dispositif (100) permet de convertir lesdites données représentatives de la facturette, en provenance dudit terminal (T) point de vente, dans un fichier numérique représentatif de ladite facturette. Il émet ensuite le fichier numérique représentatif de la facturette, préalablement associé à un numéro d'identification, à destination d'un réseau de stockage distant (200) accessible par le biais d'un réseau de téléphonie mobile d'un terminal mobile (M) avec lequel il communique selon un protocole de communication sans contact.
Patent FR-3039141-A1 (FR)
Title: Platine de levage et de manutention pour conteneurs semi enterres
Inventor: BOUGUEDRA DAVID
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-07-24
Abstract: Conteneur (1) comprenant dans sa partie inférieure des trappes (10) actionnées par un dispositif de préhension (2) comprenant un tube de guidage (24) creux, d'axe XX', ouvert à ses deux extrémités, portant à une première extrémité une platine de fixation (25) et à une seconde extrémité un organe de préhension (23) fixe, et à l'intérieur duquel circule une barre mobile de commande (22) d'ouverture et de fermeture des trappes (10), dans lequel, dans une première position, le dispositif de préhension (2) est fixé par l'intermédiaire de la platine de fixation (25) sur une paroi supérieure (11) du conteneur (1) de sorte que l'axe du dispositif de préhension (XX') est orienté verticalement. Dans une seconde position, le dispositif de préhension (2) est fixé sur la paroi supérieure (13) du conteneur par l'intermédiaire d'une platine de levage (3), comprenant des moyens d'accrochage (32) à un moyen de manutention, de sorte que l'axe XX' du dispositif de manutention (2) est disposé horizontalement.
Patent FR-3040148-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de refroidissement sur un vehicule
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: B60H1/32
Filed: 2015-08-20
Abstract: Est concerné un circuit de refroidissement comprenant un chemin de circulation du liquide et, disposés sur le chemin : - en série, un moteur (2) et un radiateur (8), - montée sur une première branche en parallèle entre l'entrée et la sortie du radiateur, un stockeur-échangeur (10) contenant au moins un volume : -- renfermant des éléments de stockage et de restitution d'une énergie thermique, à matériau à changement de phase -MCP-, placés en échange thermique avec ledit liquide (9), -- et autour duquel sont disposés au moins une première couche contenant un matériau MCP et une seconde couche contenant un matériau isolant thermique poreux, - et des vannes (14,16,18) placées pour répartir la circulation du liquide arrivant du moteur entre le radiateur et stockeur-échangeur.
Patent FR-3040537-A1 (FR)
Title: Matrice de photodiodes a cathodes isolees
Inventor: NI YANG
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne une matrice de photodiodes et son procédé de fabrication, ladite matrice comprenant un substrat (4) de phosphure d'indium, une couche active (5) d'arséniure de gallium-indium au-dessus du substrat (4), une région enterrée (8) entre le substrat (4) et la couche active (5), et une couche supérieure (6) en phosphure d'indium au-dessus de la couche active (5), une anode de photodiode formée par une région dopée (12), ladite région dopée (12) s'étendant depuis la couche supérieure (6) jusque dans la couche active (5) sans atteindre la région enterrée (8), ladite région dopée (12) délimitant plusieurs zones de cathode (13) de la couche supérieure (6) isolées les unes des autres par la région dopée (12).
Patent FR-3046016-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des connexions entre un element securise et un serveur
Inventor: DEPRUN JEAN-FRANCOIS
IPC: H04W76/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: Un procédé de gestion des connexions entre un élément sécurisé et un serveur (30) d'un réseau de communication, ledit élément sécurisé (20) étant incorporé dans un dispositif hôte (10). Le procédé comporte les étapes suivantes : - détermination (E300) d'une période de temps théorique entre deux instants de connexion consécutifs, - détermination (E400) d'une période de temps réelle entre deux instants de connexion consécutifs entre ledit élément sécurisé et ledit serveur, - comparaison (E500) de ladite période de temps théorique déterminée avec la période de temps réelle déterminée, et si la période de temps théorique déterminée est différente de la période de temps réelle déterminée : - détermination d'une nouvelle période de temps théorique.
Patent FR-3054614-A1 (FR)
Title: Corps de buse d'injecteur
Inventor: LEGRAND PHILIPPE
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-08-01
Abstract: Corps de buse (16) prévu pour coopérer avec une aiguille de vanne (14) selon un ajustement coulissant de sorte à former un ensemble de buse (12) d'un injecteur (10) de carburant s'étendant le long d'un axe longitudinal (X). Le corps de buse (16) comprend : - une paroi (46) longitudinale s'étendant le long de l'axe longitudinal (X) définissant un alésage (26) cylindrique longitudinal ouvert à une première extrémité (58) et, se terminant en pointe selon une face conique (56) à une deuxième extrémité (60) définissant un siège de vanne (38) adapté à coopérer avec une face complémentaire (62) de l'aiguille, - un moyen de guidage (48) de l'aiguille comprenant un guide haut (49) et un guide bas (50) dans lequel coopèrent une face femelle (52) de l'alésage et une face mâle (54) complémentaire de l'aiguille, - caractérisé en ce que ladite face (52) est en continuité directe du siège de buse (38).
Patent FR-3047860-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un terminal portable communicant et un objet connecte, terminal et objet connecte le mettant en œuvre
Inventor: CORNUEJOLS GEORGES
IPC: H04B7/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: Le procédé (100) de communication entre un terminal portable communicant et un objet connecté, comporte : - une étape (112) de détection, par le terminal et/ou par l'objet connecté, d'un taux d'augmentation de puissance pendant une durée prédéterminée d'un signal provenant de l'objet connecté et/ou du terminal, respectivement, - une étape (114) d'identification automatique d'une ressource, parmi plusieurs ressources différentes, sur le terminal portable communiquant, - une étape (118) de détermination de valeurs de paramètres de fonctionnement de l'objet connecté, en fonction de ladite ressource et - une étape (120) de fonctionnement de l'objet connecté en mettant en œuvre lesdites valeurs de paramètres.
Patent FR-3049703-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la position et/ou de l'orientation d'un robot/porteur evoluant dans une tuyauterie, ensemble et methode de maintenance associes
Inventor: LEOMY FABRICE
IPC: G01S1/68
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination de la position et/ou de l'orientation d'un robot ou d'un porteur d'un système mécanisé (5) évoluant dans une tuyauterie (10), la méthode comportant une étape de détermination d'au moins l'un d'une position du robot/porteur (5) le long de la tuyauterie (10) ou d'une orientation du robot/porteur (5) autour d'un axe central de la tuyauterie (10). La méthode comprend : - une étape de fixation d'un repère (15) sur la surface extérieure (22) de la tuyauterie (10) à une position prédéterminée, le repère (15) étant apte à être fixé en toute position angulaire autour de la tuyauterie (10) ; et, - une étape de localisation du repère (15) par le robot/porteur (5), le robot/porteur (5) étant à l'intérieur de la tuyauterie (10).
Patent FR-3052378-A1 (FR)
Title: Pince coupante pour feuillards
Inventor: DERANCOURT FREDERIC
IPC: B26B17/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: La Pince coupante (10) comprend deux bras (21, 22) articulés autour d'un axe de rotation R commun, lesdits bras (21, 22) comportant chacun une lame (31, 32) à l'une de leurs extrémités disposées en vis-à-vis, lesdites lames (31, 32) comportant respectivement un bord intérieur (310, 311), par lequel elles sont en regard l'une de l'autre, et un bord extérieur (320, 321), la pince coupante (10) étant caractérisé en ce qu'une des lames (31, 32) comprend, sur un bord extérieur (321), un sabot (33) formant une surface d'appui inscrite dans un plan P.
Patent FR-3056331-A1 (FR)
Title: Polarisation de la region de substrat d'un transistor mos
Inventor: MONROY AGUIRRE AGUSTIN
IPC: H01L21/762
Filed: 2016-09-19
Abstract: Le dispositif électronique intégré comporte un substrat de type silicium sur isolant, au moins un transistor (TR) réalisé dans et sur le film semi-conducteur (1) du substrat et comportant une région de drain (D) et une région de source (S) d'un premier type de conductivité, une région de substrat (5) d'un deuxième type de conductivité située sous une région de grille, et des zones de prise de contact sur les régions de source (S), de grille (G) et de drain (D). Le transistor (TR) comprend en outre une région d'extension (6) prolongeant latéralement la région de substrat au delà des régions de source (S) et de drain (D) en revenant border à contact la région de source (S) par une région de bordure (61) ayant le premier type de conductivité, de façon à connecter électriquement la région de source et la région de substrat.