baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983375-A1 (FR)
Title: Procede et serveur de gestion d'une requete emise par un dispositif sur un coeur de reseau voip en vu d'un enregistrement d'une adresse de contact courante de ce dispositif
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/14
Filed: 2011-11-30
Abstract: Conformément à l'invention, le procédé de gestion comprend : - une étape d'obtention, sur réception de la requête, d'un nombre d'adresses de contact enregistrées sur le coeur de réseau en association avec un identifiant public du dispositif ; - lorsque ce nombre a atteint une capacité maximale d'enregistrement définie pour cet identifiant public : ○ une étape d'envoi d'un message d'interrogation aux adresses de contact enregistrées sur le coeur de réseau en association avec l'identifiant public ; ○ si, à l'issue d'une période de temps prédéterminée, au moins une adresse n'a pas répondu au message d'interrogation ou est déclarée inactive en réponse au message d'interrogation, une étape d'acceptation de la requête ; et ○ une étape de rejet de la requête sinon.
Patent FR-2985978-A1 (FR)
Title: Installation a traitement thermique de fluide pour giravion, associant un systeme de refroidissement d'un groupe de motorisation et un systeme de chauffage de l'habitacle
Inventor: POMME VINCENT
IPC: B64D13/00
Filed: 2012-01-24
Abstract: La présente invention a pour objet une installation à traitement thermique de fluide pour giravion, comprenant un système de refroidissement d'une boîte de transmission principale (3) et un système de traitement thermique de l'air ambiant (32) d'un habitacle (16). Un échangeur de chaleur (8) est équipé d'un ventilateur à rampe d'éjection (9). Un flux d'air source (11) généré par un compresseur accessoire (5) entraîné par la boîte de transmission principale (3) traverse l'échangeur de chaleur (8) en prélevant des calories. Le flux d'air source (11) est sélectivement distribué vers le ventilateur à rampe d'éjection (9) pour provoquer la génération d'un flux d'air de refroidissement (13) traversant l'échangeur de chaleur (8), et/ou est distribué vers l'habitacle (16) après traversée de l'échangeur de chaleur (8) pour réchauffer son air ambiant (32).
Patent FR-2993160-A1 (FR)
Title: Machine a laver la vaisselle comprenant un reservoir
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: A47L15/42
Filed: 2012-07-12
Abstract: Une machine à laver la vaisselle (1) comprend une cuve de lavage (2), un réservoir (5), ladite cuve de lavage (2) comprenant au moins une paroi inférieure (2a), une paroi de fond, deux parois latérales (2b) et un dessus de cuve (2d), ledit réservoir (5) étant disposé à l'extérieur de ladite cuve de lavage (2) et le long de l'une des parois de ladite cuve de lavage (2). Ledit réservoir (5) comporte au moins deux pattes de fixation (44) s'insérant entre l'une desdites parois latérales (2b) ou de fond de ladite cuve de lavage (2) et ledit dessus de cuve (2d) de ladite cuve de lavage (2). Utilisation notamment dans une machine à laver la vaisselle domestique.
Patent FR-2995858-A1 (FR)
Title: Method for controlling e.g. front brakes of car, involves elaborating control instruction so as to exclusively control front brakes when condition that acquired data is characteristic of backward movement of vehicle, is met
Inventor: PERAIN FREDERIC
IPC: B60W10/184
Filed: 2012-09-26
Abstract: The method involves receiving a braking instruction. Characteristic data of forward or backward movement of a vehicle (1) is acquired. A control instruction of front brakes (10) and of rear brakes (11) is elaborated according to the received braking instruction, and of the acquired data. The control instruction is elaborated so as to exclusively control the front brakes when a condition that the acquired data is a characteristic of backward movement of the vehicle, is met. Value related to that of slope on which the vehicle moves, is acquired. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2996445-A1 (FR)
Title: Chaussette chevilliere de maintien et de compression
Inventor: TRICHET STEPHANE HERALD GEORGE
IPC: A61F13/06
Filed: 2012-10-10
Abstract: La chaussette est composée d'une part d'un premier élément (1) qui génère un premier niveau de compression, un second élément (2) qui génère une compression de niveau plus importante et qui est destiné à entourer et maintenir la cheville. D'autre part, un élément (3) de compression formant un entrecroisement de bandes dont une bande qui passe sous le milieu du pied et qui remonte sur le coté du pied pour passer sur le pied et le coup de pied, et ensuite descendre sur le coté opposé du pied et enfin repasser sous le pied, puis autour du coup de pied pour remonter au dessus de la tige. Tous les éléments de compression formant cet entrecroisement sont solidaires. Un élément (4) de compression est situé le long de la partie arrière de la tige de la chaussette et est solidaire avec les second et troisième éléments. Une pluralité de zones (5) de renfort sont réalisées à partir de matières durables et résistantes à l'usure et à l'abrasion.
Patent FR-2969378-A1 (FR)
Title: Structure composite tridimensionnelle comportant plusieurs couches de microcomposants en alignement
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L23/13
Filed: 2012-01-24
Abstract: Structure composite tridimensionnelle (300) comprenant un substrat final (200) et une couche en matériau semi-conducteur (100a) collée sur le substrat final par adhésion moléculaire. La couche en matériau semi-conducteur comporte une première face en regard d'une face du substrat final (200) et une seconde face opposée à ladite première face (101). La couche en matériau semi-conducteur (100a) comprend une première série de microcomposants (110) sur sa première face et une deuxième série de microcomposants (140) en alignement avec la première série de microcomposants (110). Les décalages résiduels entre les microcomposants de la première série de microcomposants (110) et les microcomposants de la deuxième série de microcomposants (140) sont inférieurs à 200 nm.
Patent FR-2987243-A1 (FR)
Title: Applicator for application of cosmetic product i.e. mascara, on lashes and/or eyebrows, has applicator unit, where body of applicator unit is arranged with longitudinal passage that is traversed by portion of twisted core
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-02-23
Abstract: The applicator (2) has a rod (7), and a twisted core (10) that is attached to the rod. A brush (9) is arranged with a set of bristles (11) that extends from a portion of the twisted core. A molded applicator unit is arranged with a body, and teeth (18) extend from the body of the applicator unit. The body is arranged with a longitudinal passage that is traversed by another portion of the twisted core. The applicator unit is located between the rod and the brush. The applicator unit is able to freely rotate on the twisted core. An independent claim is also included for a device for application of a cosmetic product on lashes and/or eyebrows.
Patent FR-2991595-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et d'alimentation en ammoniac, ligne d'echappement equipee d'un tel dispositif
Inventor: BARTOLO XAVIER
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-06-06
Abstract: Le dispositif (1) de stockage et d'alimentation d'ammoniac pour une ligne d'échappement (3) de véhicule automobile comprend : - un matériau solide (5) prévu pour absorber l'ammoniac; - un réservoir (7) de stockage du matériau solide (5); - une unité (9) de chauffage, prévue pour chauffer le matériau solide (5) de manière à désorber l'ammoniac. Le matériau solide (5) se présente majoritairement sous forme d'éléments solides de masse inférieure à 50 grammes, l'unité de chauffage (9) étant isolée du réservoir (7), le dispositif de stockage et d'alimentation (1) comprenant un premier ensemble (11) de transfert des éléments solides du réservoir (7) à l'unité de chauffage (9).
Patent FR-2982587-A1 (FR)
Title: Compartiment de stockage de bagages pour avion et avion le comportant
Inventor: MERZ SIMON
IPC: B64D11/00
Filed: 2012-11-13
Abstract: La présente invention concerne un compartiment de stockage de bagages (1) pour avion, comprenant un logement et un conteneur à bagages (3) monté avec possibilité de pivotement dans le logement autour d'un axe de pivot (A), déplaçable avec un premier mouvement de pivotement (S1) d'une position fermée à ouverte (G ; Ö) pour ouvrir le compartiment (1), et avec un deuxième mouvement de pivotement (S2) de la position ouverte à fermée (Ö ; G) pour fermer le compartiment (1), lequel présente un dispositif de pivotement (8) conçu pour déplacer le conteneur (3) dans la position ouverte ou fermée (Ö ; G) grâce au premier ou deuxième mouvement (S1 ; S2), le dispositif (8) comprenant un dispositif d'entraînement doté d'un moteur électrique pour entraîner le galet d'enroulement (10), son axe de rotation (D) courant dans la même direction que l'axe (A) du conteneur (3) et/ou parallèlement à celui-ci.
Patent FR-2997964-A1 (FR)
Title: Procede de structuration par laser d'un reseau de nanoparticules et procede d'inscription d'un motif colore sur un support
Inventor: DESTOUCHES NATHALIE
IPC: B23K26/00
Filed: 2012-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de structuration par laser d'un réseau de nanoparticules, comportant : a] la fourniture (50) d'un support revêtu d'une couche formée d'un matériau essentiellement inorganique, b] l'incorporation (60), dans la couche, de précurseurs de nanoparticules conférant au matériau de la couche la propriété de s'échauffer lorsque cette couche est irradiée, pendant une durée inférieure à 10 s, par un rayonnement laser polarisé linéairement, c] l'irradiation (64) de la couche, par le rayonnement laser, de manière à : • transformer les précurseurs de nanoparticules en nanoparticules, et faire croître ces nanoparticules, et • aligner les nanoparticules le long de lignes parallèles, dont la périodicité de l'espacement est fonction de la longueur d'onde du rayonnement laser et dont l'orientation est fonction de l'orientation de la polarisation du rayonnement laser.
Patent FR-3001659-A1 (FR)
Title: Device for refocusing roller swiveling on plate in storage crate, has bowl connected by springs that are allowed to take short end of bent rod that is positioned in ring, where ring is screwed on support that is inserted in cover of roller
Inventor: HUGUES THIERRY SIMON MARCEL
IPC: B60B33/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: The device has a bowl (1) that is connected by two traction springs (5, 6). The springs are allowed to take a short end of a bent rod (4) that is positioned in a ring (3). The ring is screwed on a support (2) that is inserted in a cover (A2) of a swiveling roller (A). The support is maintained in the cover of the roller on a level of an axis (X) of the cover. The ring is fixed on the support by utilizing screws. The bent rod is fixed in the ring using screws. The springs are maintained with bent rod in one end and with the bowl in another end.
Patent FR-2987098-A1 (FR)
Title: Tuyau de retour de fluide moteur et entree dans le carter
Inventor: PRIU PONT JORDI
IPC: F01M11/02
Filed: 2013-01-16
Abstract: L'invention concerne l'embout d'un tuyau pour l'évacuation d'un fluide moteur utilisé pour lubrifier et/ou refroidir les systèmes auxiliaires du moteur à combustion interne, par exemple un turbocompresseur. Afin d'obtenir un embout de tuyau de retour plus sûr et étanche, et de fabrication et montage faciles et économiques, on prévoit des moyens de positionnement axial améliorés dans le bloc de cylindres du moteur ou carter qui comprennent principalement une géométrie de butée 16, une portion de transition 17, et une portion d'accouplement qui relie les deux parties.
Patent FR-3003304-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un carter, carter ainsi obtenu et vehicule automobile equipe dudit carter.
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carter (1) comportant les étapes suivantes : Moulage d'un métal pour former le carter (1) dans un état intermédiaire dans lequel il présente une paroi (2) sensiblement cylindrique formée autour d'un axe central (3), et une première (4) et au moins une deuxième (5) extension de matière s'étendant radialement depuis la paroi (2) ; Usinage d'un palier central (11) dans le carter (1) dans son état intermédiaire, l'axe du palier central (12) étant aligné avec l'axe central du carter; Selon l'invention, la au moins deuxième extension (5) de matière présente une amorce de rupture (6) pour permettre la section de la au moins deuxième extension après l'étape d'usinage.
Patent FR-3003488-A1 (FR)
Title: Procede de percage d'une lentille ophtalmique selon une trajectoire helicoidale ou pseudo-helicoidale et dispositif de percage associe
Inventor: LEMAIRE CEDRIC
IPC: B23B35/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de perçage d'une lentille ophtalmique (10) comportant les étapes suivantes : - mémorisation de la forme et des dimensions souhaitées d'un trou (701 ; 702 ; 703) de perçage de la lentille ophtalmique (10) et de la position du débouché de ce trou de perçage sur l'une des faces (11, 12) de la lentille ophtalmique, - positionnement d'un outil (80) de perçage en vis-à-vis de la position mémorisée du trou (701 ; 702 ; 703) à percer, - détermination d'une consigne de pilotage du déplacement transversal et de l'avance axiale de l'outil (80) de perçage, et, - perçage de la lentille ophtalmique suivant ladite consigne de pilotage. Selon l'invention, la consigne de pilotage du déplacement transversal et de l'avance axiale de l'outil (80) de perçage impose à la pointe de cet outil de perçage, sur au moins une passe de perçage, une trajectoire hélicoïdale ou pseudo-hélicoïdale (H ; H1, H2) fonction de la forme et des dimensions souhaitées du trou de perçage. L'invention concerne également un dispositif de perçage associé.
Patent FR-3003555-A1 (FR)
Title: Outil menager multifonctions et procede de fabrication de cet outil
Inventor: CHALAMET CYRIL
IPC: B67B7/12
Filed: 2013-03-25
Abstract: Cet outil (1) comprend un manche de préhension (2b) solidaire d'un crochet (6) destiné à venir en prise avec le bord d'une boîte de conserve (100) et, à distance de ce crochet (6), au moins deux premières saillies de perçage (4) permettant la perforation du couvercle (102) ou du fond d'une boîte de conserve ou d'un récipient similaire. Selon l'invention, lesdites premières saillies de perçage (4) sont disposées le long des bords longitudinaux du manche et le manche comprend deux encoches (11) aménagées à proximité de ces saillies de perçage, chaque encoche (11) et chaque saillie de perçage (4) associée à cette encoche formant conjointement un ouvre-boîte. Le procédé comprend les étapes consistant à découper une première pièce (2) et une deuxième pièce (3) comprenant des extensions destinées à former par repliage lesdites premières saillies de perçage (4) et ledit crochet (6), à replier ces extensions et à assembler ladite deuxième pièce (3) à ladite première pièce (2).
Patent FR-3005254-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d'au moins une cible dans un milieu electromagnetiquement absorbant
Inventor: DA SILVA ANABELA
IPC: G01N21/17
Filed: 2013-05-02
Abstract: Ce procédé de localisation d'au moins une cible, dans un milieu électromagnétiquement absorbant, comporte les étapes suivantes: émission (100) d'au moins un signal excitateur électromagnétique à partir d'une source ; réception (102), par un capteur acoustique, d'un signal acoustique résultant de l'émission de ce signal excitateur; détection (106), dans le signal acoustique reçu, d'un premier instant de réception d'une première réponse au signal excitateur, cette première réponse résultant d'une perturbation acoustique due à une hétérogénéité électromagnétique de la cible dans le milieu; estimation (110) d'une première distance entre la cible et le capteur acoustique à l'aide de ce premier instant de réception ; détection (108), dans le même signal acoustique reçu, d'un second instant de réception d'une seconde réponse au signal excitateur, cette seconde réponse résultant d'une perturbation acoustique due à une hétérogénéité acoustique de la cible dans le milieu ; estimation (112, 114) d'une seconde distance entre la source et la cible à l'aide de ce second instant de réception ; obtention (116) d'une localisation de la cible à partir des première et seconde distances estimées.
Patent FR-3006100-A1 (FR)
Title: Cable electrique a gaine a moyen(s) d'evacuation de gouttes de liquide
Inventor: FLOQUET STEPHANE
IPC: H01B7/282
Filed: 2013-05-23
Abstract: Un câble électrique (CE) comprend une âme (AM) entourée par une gaine (GA) et au moins deux extrémités (E1, E2). Cette gaine (GA) comprend juste avant l'une au moins des extrémités (E1, E2) au moins un moyen d'évacuation (ME) rapporté et propre à évacuer d'une face externe (F1), par gravité, des gouttes de liquide qui sont présentes sur cette dernière (F1) et qui se dirigent vers elle.
Patent FR-3013661-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur hybride pour assurer l'operativite d'une fonction de motorisation
Inventor: PLANTIER MATTHIEU
IPC: B60W30/188
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un groupe motopropulseur de véhicule hybride pour assurer l'opérativité d'une fonction de motorisation commandant le moyen de motorisation alternatif (12). L'invention permet de détecter de manière anticipée la réalisation d'une trajectoire à forte dynamique et couple important et de procéder à une régénération de la réserve d'énergie (11) alimentant le moyen de motorisation alternatif (12). Ceci permet d'assurer la disponibilité d'énergie pour l'opération de la fonction de motorisation.
Patent FR-3014553-A1 (FR)
Title: Procede de calibration angulaire de la position d'une camera video embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: CHEVALLEY LAURE
IPC: G06T7/60
Filed: 2013-12-11
Abstract: Ce procédé consiste, lorsque le véhicule roule, à capter les images des marquages au sol délimitant les voies de circulation sur la route, et par un processus itératif estimer complètement l'orientation de la caméra par rapport au véhicule à partir de la position de deux voies situées côte-à-côte dans l'image. Essentiellement, la calibration comprend : correction de la position des bords des voies dans l'image (10, 12) ; estimation du tangage et du lacet résiduels (16) ;mise à jour de la matrice de rotation (18) ; estimation du roulis résiduel (20) ; mise à jour de la matrice de rotation (24). Ces étapes sont itérées jusqu'à ce que les angles correctifs estimés par chaque module soient négligeables (22).
Patent FR-3015796-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et raccordement electrique d'un compresseur hermetique
Inventor: BOUSSEKEY PIERRE
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention se rapport à un compresseur hermétique (10) comprenant un groupe moto pompe, une enveloppe hermétique (11) et des moyens de connexion électriques (12), le groupe moto pompe étant disposé à l'intérieur de l'enveloppe hermétique (11), les moyens de connexion (12) permettant l'alimentation électrique du groupe moto pompe en traversée de l'enveloppe hermétique (11), les moyens connexion (12) comprenant une tige de terre (13) et au moins deux bornes d'alimentation (14, 15, 16). Selon l'invention, les moyens de connexion (12) comprennent un boîtier (20) mobile et un câble d'alimentation (21), le boîtier (20) étant disposé à l'extrémité du câble (21), la connexion du boitier (20) sur la tige de terre (13) et sur les bornes d'alimentation (14, 15, 16) se faisant dans un mouvement de translation, suivant un sens d'insertion (22). La connexion du boîtier (20) sur la tige de terre (13) comprend des moyens antiretours interdisant le mouvement du boîtier (20) dans un sens opposée au sens d'insertion (22).
Patent FR-3025505-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de capsules de bouchage metalliques mixtes texturees-lisses
Inventor: LASZCZYK LAURENT
IPC: B67B3/02
Filed: 2014-09-05
Abstract: Le procédé comprend : a) l'approvisionnement d'une bande ou tôle, en alliage d'aluminium, connue de l'homme du métier sous l'appellation de bande ou tôle « texturée», typiquement revêtue sur au moins l'une de ses deux faces, généralement la face destinée à l'intérieur de la capsule, d'une couche de vernis d'emboutissage, b) une première opération de découpage en disques appelés flans, c) une étape d'emboutissage, en une ou plusieurs passes, dudit métal en flan, typiquement à l'aide d'un lubrifiant d'emboutissage, de manière à former une ébauche emboutie, comprenant une tête et une jupe, typiquement axisymétrique selon une direction axiale, d) une étape de dégraissage de ladite ébauche emboutie, destinée à éliminer typiquement les restes de lubrifiant, pour former une ébauche dégraissée apte à être laquée, e) une étape éventuelle de vernissage de protection et décoration, et est caractérisé en ce qu'il comprend, après l'étape d'emboutissage, et avant celle de laquage, au moins une étape d'étirage consistant à faire passer l'ébauche emboutie par des bagues d'étirage afin d'allonger le métal et l'amincir. L'invention porte aussi sur une capsule de bouchage ainsi produite. Avantages : l'aspect texturé est conservé l'ensemble de la surface de la tête de capsule, alors qu'un aspect lisse ou brillant est obtenu sur toute la hauteur de la jupe ou paroi de capsule.
Patent FR-3018309-A1 (FR)
Title: Silencieux pour une ligne d'echappement a deux enceintes et conduits concentriques
Inventor: BRUNEL JEAN-PAUL
IPC: F01N1/02
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention est un silencieux (10) pour une ligne d'échappement présentant : - une enceinte amont (20) comprenant un premier volume interne (24), - une enceinte aval (26) séparée de l'enceinte amont (20) par un espace libre, l'enceinte aval (26) comprenant un second volume interne (30), - un conduit inter-enceinte (32) mettant en communication les premier et second volumes internes (24, 30) l'un avec l'autre, - une entrée (6) de gaz d'échappement, - une sortie (8) de gaz d'échappement, - un ensemble de conduits (33) mettant en communication l'entrée (6) de gaz d'échappement avec le premier ou le second volume interne (24, 30), et mettant en communication la sortie (8) de gaz d'échappement avec le premier ou le second volume interne (24, 30). L'ensemble de conduits (33) comporte au moins un conduit concentrique, l'un du conduit concentrique et du conduit inter-enceinte (32) s'étendant à l'intérieur de l'autre du conduit concentrique et du conduit inter-enceinte (32).
Patent FR-3018570-A1 (FR)
Title: Cage plastique monobloc pour roulement a rouleaux.
Inventor: BIANCHIN JEREMY
IPC: F16C33/46
Filed: 2014-03-14
Abstract: Cage (10) pour roulement à rouleaux, comprenant des premier et deuxième anneaux (1,2) centrés sur l'axe (X) du roulement, espacés axialement, destinés à encadrer les extrémités axiales de corps roulants (90), une pluralité de ponts de cage (3), chacun reliant les premier et deuxième anneaux, de sorte que chaque corps roulant est encadré par deux ponts selon la direction circonférentielle (T), les anneaux et les ponts étant formés en une seule pièce en matière plastique, chaque pont de cage comprenant une première paroi (31), une deuxième paroi (32) et une portion évidée (4), avec une embouchure (40) agencée du côté radial extérieur de la cage, et la portion évidée s'évasant vers l'embouchure, caractérisée en ce que la cage comprend en outre, dans la portion évidée, des nervures (5) reliant les première et deuxième parois de chaque pont, agencées dans la portion évidée entre les premier et deuxième anneaux.