baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964425-A1 (FR)
Title: Turbopompe, en particulier pour l'alimentation de moteurs de fusee
Inventor: DANGUY FRANCOIS
IPC: F02K9/42
Filed: 2010-09-03
Abstract: L'invention concerne le domaine des turbopompes, et en particulier des turbopompes d'alimentation de moteurs-fusées de faible poussée. Une turbopompe (301) selon l'invention comporte une pompe (303), une turbine (304), et un arbre rotatif commun (302) relié à ladite pompe (303) et à ladite turbine (304). Un premier et un deuxième palier (305,306) plus proches, respectivement, de la pompe (303) et de la turbine (304), soutiennent l'arbre commun (302). Ledit deuxième palier (306) est un palier hydrodynamique relié à une source d'alimentation en gaz, et la turbopompe (301) comporte en outre au moins un joint d'étanchéité dynamique (311) autour de l'arbre (302), interposé entre lesdits premier et deuxième paliers (305,306).
Patent FR-2969109-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion rapporte et a calage tridimensionnel, pour un element de bloc optique de vehicule
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: Un dispositif de connexion (D) est destiné à équiper un élément (PL) d'un bloc optique (BO) de véhicule. Ce dispositif (D) comprend un corps creux (CC) propre à être solidarisé à l'élément (PL) et à être couplé à un connecteur électrique. Ce corps creux (CC) comprend, d'une part, une embase (EB) comportant i) au moins une ouverture pour le passage de bornes de connexion du bloc optique (BO), ii) un premier bord (B1) comprenant au moins une première protubérance (PR1) propre à être introduite dans une première encoche (EN1) de l'élément (PL) s'étendant suivant une première direction, pour la caler suivant des deuxième et troisième directions sensiblement perpendiculaires entre elles et à la première direction, et iii) au moins une première patte de calage (PC) définissant une deuxième encoche s'étendant suivant la deuxième direction et propre à loger une partie d'un bord (BD) d'une paroi (PF) de l'élément (PL), pour la caler suivant les première et troisième directions, et, d'autre part, au moins un premier moyen d'immobilisation (Ml1) propre à coopérer avec un second moyen d'immobilisation (Ml2) de l'élément (PL) pour l'immobiliser dans une position choisie par rapport à ce dernier (PL).
Patent FR-2973092-A1 (FR)
Title: Sealing device for pressure regulator used in high-pressure diesel injection device of diesel engine of e.g. car, has rod for hermetically applying ball on seat and comprising cavity to laterally guide ball with respect to axis of seat
Inventor: PICAUD JEROME
IPC: F02M61/20
Filed: 2011-03-25
Abstract: The device has a rod (39) for hermetically applying a ball (41) on a tapered hydraulic seat (61) of a nozzle (33) of a pressure regulator. The rod has an end (59) comprising a partial reception and guiding cavity (1) to laterally guide the ball with respect to an axis (3) of the seat. The cavity has a functional play equal to or greater than a distance between the axis of the seat and an axis of the rod. The ball comprises a sphere segment-shaped surface that is in contact with an opposite surface of the seat. An independent claim is also included for a high-pressure diesel injection device.
Patent FR-2971097-A1 (FR)
Title: Appareils electriques dotes de moyens de maintien d'un dispositif de pontage.
Inventor: BOROS LIGIA
IPC: H01H71/08
Filed: 2011-01-31
Abstract: Appareils électriques (1) de type modulaire : - disposés en rangée sur un rail de montage à l'intérieur d'un coffret ; - coopérant, via des bornes de raccordement, avec un dispositif destiné au pontage de l'ensemble des appareils, de type peigne (18), s'étendant parallèlement au rail et ayant une pluralité de dents (17) distribuant successivement plusieurs phases et un neutre, les dents (17) de phase étant situées sur une rangée en regard d'une rangée de dents (17) de neutre, chaque dent (17) de neutre étant interposée à intervalle régulier en quinconce entre deux dents (17) de phases adjacentes. Ces appareils sont caractérisés en ce qu'ils présentent un agencement de trous reflétant l'agencement des dents (17) sur le peigne (18), chaque trou étant destiné à recevoir une dent, certains trous (5, 6, 7, 12) comportant des moyens de raccordement aux bornes, les autres (8, 9, 10, 11 ; 47) assurant le maintien du peigne (18) en position de connexion par des moyens ressort localisés à l'intérieur du trou (8, 9, 10, 11 ; 47) coinçant la dent (17) après son introduction dans le trou (8, 9, 10, 11 ; 47).
Patent FR-2973274-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de textiles techniques
Inventor: BASIRE CHARLOTTE
IPC: B29B17/02
Filed: 2011-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de textiles techniques à base de fibres thermoplastiques et comprenant un revêtement, tel que notamment de coussins gonflables de sécurité, utilisant le principe de la décantation centrifuge pour séparer les résidus de fibres et le matériau de revêtement. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une composition thermoplastique, notamment pour le moulage, obtenue par utilisation des résidus de fibres telles qu'obtenues et éventuellement de charges de renfort. La particularité de cette invention repose sur la préparation du tissu dépourvu de revêtement, conduisant ainsi à des formulations aux performances mécaniques élevées.
Patent FR-2975648-A1 (FR)
Title: Agencement de siege escamotable et dispositif de rangement d'objets sous siege pour vehicule automobile et vehicule automobile ainsi equipe
Inventor: JACQUEMOT PIERRE
IPC: B60N2/10
Filed: 2011-05-24
Abstract: Un agencement de siège escamotable pour véhicule automobile, caractérisé en ce que l'agencement comprend : - un espace (5) destiné à être situé sous le plancher (7) du véhicule, - au moins un siège escamotable (3) mobile entre une position dépliée d'utilisation au moins en partie hors de l'espace (5) et une position repliée escamotée à l'intérieur de l'espace (5) et - au moins un dispositif de rangement d'objets comprenant au moins un tiroir mobile (9) dans l'espace (5) sous le plancher (7) du véhicule, le tiroir (9) étant agencé pour pouvoir être déplacé entre une première position située sous le siège (3) en position dépliée et une deuxième position suffisamment éloignée de la première position afin de ménager dans l'espace (5) un volume suffisant pour recevoir le siège (3) en position repliée.
Patent FR-2979056-A1 (FR)
Title: Instrumentation chirurgicale specifique a un patient pour la preparation du genou de ce patient
Inventor: ZAKARIA TOUFIK
IPC: A61B17/15
Filed: 2011-08-19
Abstract: Cette instrumentation chirurgicale (1), conçue «sur mesure» pour un patient donné, comporte un bloc fémoral spécifique au patient (10), qui délimite une surface (10A) d'appui fixe sur le fémur (F) du patient, conformée de manière spécifiquement ajustée au fémur, et un bloc tibial spécifique au patient (20), qui délimite une surface (20A) d'appui fixe sur le tibia (T) du patient, conformée de manière spécifiquement ajustée au tibia. Selon l'invention, l'instrumentation comporte en outre des moyens (30) de mesure peropératoire du positionnement relatif entre le fémur et le tibia, ces moyens de mesure incluant des première et seconde parties (31, 32), qui sont portées respectivement par le bloc fémoral et par le bloc tibial, et qui sont adaptées pour, alors que les blocs fémoral et tibial sont respectivement appuyés fixement sur le fémur et le tibia par leur surface d'appui, coopérer l'une avec l'autre de façon à mesurer au moins une caractéristique géométrique, notamment l'angle HKA, du positionnement relatif entre les blocs fémoral et tibial sans agir sur cette caractéristique.
Patent FR-2979620-A1 (FR)
Title: Structure de montant pour limiter les contraintes exercees sur un montant ou une echelle d'un systeme de rayonnage
Inventor: CUVELIER DAMIEN
IPC: A47B96/14
Filed: 2011-09-02
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur une structure de montant (100) permettant de limiter les contraintes exercées sur un montant (10) d'un système de rayonnage lors d'un choc tel que par exemple un choc provoqué par un chariot de convoyage, ladite structure de montant (100) comportant un montant (10) et un sabot de protection (20) destiné à être fixé directement ou indirectement au sol et configuré pour couvrir au moins partiellement la portion inférieure du montant (10), et un absorbeur (30) positionné entre le sabot de protection (20) et le montant (10).
Patent FR-2979914-A1 (FR)
Title: Produit organique biodegradable destine a la fabrication d'un fondant routier de deneigement
Inventor: THEOTISTE FLORENT MARC ANDRE
IPC: C05F5/00
Filed: 2011-09-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un produit organique entièrement biodégradable destiné à la fabrication d'un fondant routier de déneigement/décongélation du sol ou d'un engrais agricole biologique, comportant au moins un sel par exemple sous forme de grains, saumure ou bouillie, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une matière d'origine végétale constitué par au moins un déchet issu d'un processus de pression/extraction d'huile, de vinification ou de broyage.
Patent FR-2981299-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/18
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux, croisés d'une couche à l'autre en faisant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 10° et 45° et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieur à 8,5 MPa et la valeur maximale de tan( ), noté tan( )max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieure à 0.100.
Patent FR-2984272-A1 (FR)
Title: Chaumard pour le guidage d'une chaine d'ancrage, destine a equiper une installation d'ancrage au sol d'une plateforme flottante
Inventor: BUSSON PHILIPPE
IPC: B63B21/10
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne un chaumard (1) pour le guidage d'une chaîne d'ancrage (C), destiné à équiper une installation d'ancrage (2) au sol d'une plateforme flottante, lequel chaumard (1) comporte une structure de renvoi (10), pour guider un changement de direction de ladite chaîne d'ancrage (C) associée, et une structure de verrouillage (11) qui comporte une mâchoire composée de deux mors associés à des moyens (22) pour leur manoeuvre en rotation en sens inverse. Les moyens de manoeuvre (22) comportent : (a) une masse inerte (25), dite « contrepoids », qui est accouplée en mouvement avec lesdits mors et qui est manoeuvrable en hauteur entre une position basse et une position haute correspondant, respectivement, à une position active et à une position inactive desdits mors, de sorte à manoeuvrer et à tendre à maintenir lesdits mors dans ladite position active, et (b) un moyen actionneur (26), piloté par des moyens de commande, pour la manoeuvre desdits mors depuis ladite position active jusqu'à ladite position inactive et pour la manoeuvre dudit contrepoids (25) depuis ladite position basse jusqu'à ladite position haute.
Patent FR-2984476-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F02M31/20
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique pour véhicule automobile, comprenant : - un faisceau d'échange thermique (3) entre au moins un premier et un deuxième fluides, - une enveloppe (5) de réception dudit faisceau (3) comportant deux extrémités (25,27) opposées qui dépassent de part et d'autre du faisceau (3), - une boîte collectrice d'entrée (7) et une boîte collectrice de sortie (9) pour le premier fluide, lesdites boîtes collectrices (7,9) étant réalisées en matière plastique et comportant respectivement un talon (33) présentant une gorge (35) de réception d'une extrémité (25,27) de l'enveloppe (5) et d'une colle, pour l'assemblage du faisceau (3) aux boîtes collectrices (7,9) par collage. L'échangeur comprend en outre un renfort métallique (43) agencé en contact mécanique d'une part avec au moins une boîte collectrice (7,9) et d'autre part avec l'extrémité (25,27) de l'enveloppe (5) reçue dans la gorge (35) de la boîte collectrice (7,9).
Patent FR-2970637-A1 (FR)
Title: Surgical grip-clamp for circumcision of skin of child, has toothed rack provided at rear end of clamp, and screwing system installed at front end of clamp, where set of narrow blades is provided for clamping skin
Inventor: AMAR GAD
IPC: A61B17/326
Filed: 2012-02-15
Abstract: The clamp has a toothed rack provided at rear end of the clamp, and a screwing system installed at front end of the clamp. A set of narrow blades is provided for clamping the tissue of 1 mm thickness, and a handle is provided for controlling clamping of the skin.
Patent FR-2986881-A1 (FR)
Title: Procede d'election de l'equipement maitre actif parmi deux equipements maitres redondants
Inventor: GOMEZ GERARD
IPC: G06F13/00
Filed: 2012-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élection de l'équipement maître actif parmi deux équipements maîtres primaire et secondaire redondants (10, 20), lesdits équipements maîtres primaire et secondaire (10, 20) étant directement connectés à un bus de terrain (1) et reliés entre eux par un câble terminal (30), et présentant chacun un mode de fonctionnement actif et un mode de veille. Selon l'invention, chacun desdits équipements maîtres primaire et secondaire (10, 20) présente une même machine d'état (12, 22) comprenant des moyens pour désigner l'un desdits équipements maîtres primaire et secondaire (10, 20) comme équipement maître actif, et le câble terminal (30) comprend des moyens intrinsèques pour établir une relation directionnelle de l'équipement maître primaire (10, 20) à l'équipement maître secondaire (10, 20).
Patent FR-2996512-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du risque de collision a une intersection
Inventor: LEFEVRE STEPHANIE
IPC: B60W30/095
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'évaluation du risque de collision entre un premier véhicule s'approchant d'une intersection et au moins un deuxième véhicule évoluant au niveau de ladite intersection, ledit premier véhicule étant doté de moyens de mesure et de moyens de calcul. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes : - une étape de détermination des positions respectives dudit premier véhicule et de chaque deuxième véhicule, - une étape d'estimation des intentions du conducteur dudit premier véhicule et de chaque deuxième véhicule, - une étape d'estimation de la nécessité d'arrêt pour le premier véhicule et pour chaque deuxième véhicule à partir des résultats fournis par les deux étapes précédentes et des règles de la circulation en vigueur à ladite intersection, - une étape d'estimation du risque de collision entre le premier véhicule et chaque deuxième véhicule.
Patent FR-2996617-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance avec film thermoplastique comprenant un elastomere silicone.
Inventor: ROGNON JULIE
IPC: B29D29/08
Filed: 2012-10-08
Abstract: L'invention concerne une courroie de transmission de puissance présentant une denture en élastomère à base d'élastomère éthylène alpha oléfine pourvue d'un film externe, caractérisé en ce que le film externe est réalisé à base d'un thermoplastique oléfinique, ledit thermoplastique du film étant associé à un élastomère silicone représentant au moins 20% en poids du poids total du film et à un élément compatibilisant pour assurer, au sein du film, la compatibilité du thermoplastique et de l'élastomère silicone.
Patent FR-2996696-A1 (FR)
Title: Cylinder head for stator of motor, has crown internally decorated with teeth to receive winding, and oblong cavities angularly distributed along crown, where each oblong cavity is placed orthogonal to symmetry axis of teeth
Inventor: DESHARNAIS SEBASTIEN
IPC: H02K1/18
Filed: 2012-10-09
Abstract: The head has a crown (CR) internally decorated with teeth (D) to receive a winding (B). Oblong cavities (CAV) are angularly distributed along the crown, where each cavity is placed orthogonal to a symmetry axis of the teeth. The cavities are formed in an arc-shape and curved towards an interior part of the head, where curve points of the arcs are positioned on the symmetry axis of the teeth. Thin material bands exhibit a width that lies between 1 and 20 percent of a diameter of the crown. The cavities are filled with a rigid or damping resin that comprises ferromagnetic particles. An independent claim is also included for a method for assembling a cylinder head of a stator.
Patent FR-3002433-A1 (FR)
Title: Module for realization of orthopedic soles for patient, has lower layer whose surface is divided into elements, where one of elements is formed with material density and hardness based on therapeutic function of orthopedic element
Inventor: ALLOIN EMMANUEL
IPC: A43B13/12
Filed: 2013-02-25
Abstract: The module has a lower layer (B1) whose surface is divided into three elements (A1-A3), where the elements are designed with same or different thickness. The elements stay in contact with edges such that an upper surface has a surface smooth without perceptible edge. An upper coating layer is provided with a coating module, where contour of the elements materializes contour of an orthopedic element. One of the elements is formed with material density and hardness independent of density and hardness of the other elements based on therapeutic function of the orthopedic element. An independent claim is also included for a method for realization of a module.
Patent FR-3010819-A1 (FR)
Title: Dispositif de chaine multi site de location tempora
Inventor: FABY FREDERIC
IPC: G06Q50/12
Filed: 2013-09-19
Abstract: Dispositif de traitement d'une chaine multi site de location temporaire de sites d'hébergement de villas (Vi) hôtelières comprenant une centrale de gestion (C) avec des moyens centralises informatiques et une centrale d'accueil physique caractérisé en ce que sur la centrale physique équipe chaque utilisateur d'un téléphone (Ti), d'une voiture de location (Bi) hybride, les codes d'accès des serrures (Si) de chaque villa (Vi) sont adresses par la centrale au téléphone (Ti) et la facturation de consommation d'hébergement de chaque villa (Vi) est suivi sur chaque villa (Vi) par un automate (Ai), chaque serrure (Si) rediffuse l'information au moyen d'un ordinateur (Oi) connecte équipant chaque villa (Vi) a la centrale (C), le gestionnaire de chaque villa (Vi) complète les informations par les informations spécifiques de consommation sur site qui sont validées par acceptation de l'utilisateur sur son téléphone (Ti).
Patent FR-3012572-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de recipient par un fluide sous pression
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: F17C13/04
Filed: 2013-10-28
Abstract: Dispositif de remplissage de récipient par un fluide sous pression apte à être fixé, au travers et dans la paroi (2) du récipient, et dont un conduit intérieur (3), constitué d'au moins une partie cylindrique (9) droite d'axe XX', constitue le seul passage de communication entre l'intérieur (18) du récipient et l'extérieur (4), et comporte un clapet (10) anti retour de fermeture maintenu appuyé sur un siège (12) par au moins la pression intérieure du récipient, lequel siège (12) étant mobile dans ce conduit cylindrique (9) et maintenu étanche contre un épaulement (6) de ce conduit cylindrique (9) par une première extrémité d'un ressort axial (7), lesquels siège (12), épaulement (6) et ressort (7) constituent une soupape de sécurité fermée en usage normal et s'ouvrant en cas d'anomalie de pression, dans le récipient, supérieure à la force du ressort (7).
Patent FR-3000410-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de piegeage, de deplacement et de tri de particules contenues dans un fluide
Inventor: GIGAN SYLVAIN
IPC: B01J19/08
Filed: 2013-01-02
Abstract: Procédé de piégeage de particules (2) contenues dans un fluide (3) comportant au moins les étapes de générer un faisceau de lumière cohérente (5), diffuser le faisceau de lumière cohérente au moyen d'un élément diffusif passif (7) pour donner un faisceau diffusé (8) présentant un champ de tavelures optiques (9), et faire interagir le faisceau diffusé avec une pluralité de particules contenues dans un fluide.
Patent FR-3002562-A1 (FR)
Title: Cadre de caisson comprenant des moyens d'obturation et caisson comprenant un tel cadre
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/06
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention concerne un cadre (1) de caisson pour fausse paroi, notamment un faux-plafond , et un caisson comprenant un tel cadre, ledit cadre (1) comportant des lisses aboutées conformées de sorte que, lorsque cadre (1) est disposé bord à bord avec un cadre similaire (2), la lisse dudit cadre délimite avec la lisse du cadre similaire un passage s'ouvrant en partie supérieure, l'une des lisses au moins dudit cadre (1) étant pourvue, en partie supérieure, d'un moyen d'obturation apte à obturer le passage lorsque le cadre (1) est disposé bord à bord avec le cadre similaire (2).
Patent FR-3006403-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tambour de frein
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: F16D65/10
Filed: 2013-05-30
Abstract: Suivant ce procédé de fabrication d'un tambour de frein (10) pour un véhicule automobile, ce tambour (10) présentant une face intérieure (12) et une face extérieure (14), la face extérieure (14) étant au moins partiellement visible de l'extérieur du véhicule, une étape de personnalisation de l'aspect du tambour de frein (10) consiste à réaliser dans la face extérieure (14) une partie annulaire (16) dont l'aspect est différent de l'aspect du reste du tambour de frein (10).
Patent FR-3009363-A1 (FR)
Title: Agencement clipse d'une vanne sur une pompe
Inventor: DUPONT RICHARD
IPC: F16K51/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: Agencement (10) clipsé d'une vanne (12) sur une pompe (16).
Patent FR-3010945-A1 (FR)
Title: Chambre acoustique integrant une entretoise d'absorption de choc lateral
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B60R19/42
Filed: 2013-09-23
Abstract: Chambre acoustique (2) constituée au moins d'un support de haut-parleur (21) et d'un absorbeur de choc latéral (24) creux destinée à être montée sur une porte (1) de véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins une entretoise d'absorption de choc latéral (23) creuse, les volumes intérieurs de l'absorbeur de choc latéral (24), de l'entretoise d'absorption de choc latéral (23) et du support de haut-parleur (21) étant en relation entre eux afin de créer un volume intérieur de la chambre acoustique (2).
Patent FR-3011990-A1 (FR)
Title: Machine electrique pour actionner de facon motorisee les pieces mobiles d'un vehicule et son procede de realisation
Inventor: ROOS GERALD
IPC: H02K1/17
Filed: 2013-10-10
Abstract: Machines électrique (10) notamment pour actionner des pièces mobiles équipant un véhicule, comprenant un stator recevant un rotor. Le stator a deux aimants permanents (18) qui se font face et qui sont logés dans un boîtier polaire formant un retour de flux magnétique. Le boîtier polaire comporte entre les deux aimants permanents (18) des régions dans lesquelles la paroi du boîtier polaire comporte deux pôles magnétiques suiveurs (22) qui se font face. La largeur maximale (214) des aimants permanents (18) transversalement à l'axe médian (212) des aimants permanents (18) est plus grande que la distance minimale (216) entre les deux parois intérieures en regard du boitier polaire dans la région des pôles suiveurs (22).