baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930985-A1 (FR)
Title: Small or medium sized ballistic projectile for munition i.e. lethal munition, of gun, has rigid inner structure comprising good static or quasi-static compression resistance of specific mega Pascal for front surface in impact axis
Inventor: RAQUIN CYRILLE HENRI MARCEL
IPC: F42B12/34
Filed: 2008-05-07
Abstract: The projectile (1) has an outer sheathing (2) supported and fixed on a structure that is formed of mass of elastic or viscoelastic elastomer material. The material is highly deformable with an extension capacity greater than 200 percentage and has hardness lesser than 25 shore A. A rigid inner structure (3) has good static or quasi-static compression resistance of 0.5 mega Pascal for a front surface of the projectile in an impact axis. The structure is made of material in the form of foam or alveolus with open or closed cells.
Patent FR-2931740-A1 (FR)
Title: Seat covering element for motor vehicle, has ply extended on length of one of base and backrest, and composed of covering part for covering base and another covering part to cover backrest
Inventor: LLUDRIGUEZ THIERRY
IPC: B60N2/60
Filed: 2008-06-02
Abstract: The element has two seat elements having a base and a backrest maintained by a carcass. A ply is extended on length of one of the base and the backrest, and is composed of a covering part (3') for covering the base and a covering part (5') to cover the backrest. Width of the covering parts is lower than width of seat elements on which the covering parts are arranged, where the covering parts form a unique ply. An independent claim is also included for a seat of a motor vehicle comprising a covering element.
Patent FR-2937730-A1 (FR)
Title: Movable element's e.g. aileron, rotation angle adjusting device for use during testing of aircraft model in wind tunnel, has actuator acting on element's axis moved with respect to fixed axis, and remote control unit arranged on gear motor
Inventor: GRECIET ROMUALD
IPC: G01M9/08
Filed: 2008-10-27
Abstract: The device has an actuator (14) acting on an axis (24) that is related to a movable element, parallel to a fixed axis (6) and moved with respect to the fixed axis. The actuator comprises an output shaft whose axis is arranged in a plane perpendicular to the fixed axis. An inclinometer (36) is arranged on the movable element, and a remote control unit (38) is arranged on a gear motor of the actuator, where the gear motor drives a screw (16) engaged with a nut (18). An independent claim is also included for an aircraft model to be tested in wind tunnel, comprising a rotation angle adjusting device integrated in a wing.
Patent FR-2935418-A1 (FR)
Title: Cle a insert escamotable et module de deploiement correspondant.
Inventor: DAVID MARC
IPC: E05B19/04
Filed: 2008-12-10
Abstract: L'invention concerne une clé, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un boîtier (3) avec une demi-coquille supérieure (3a) formant couvercle et une demi-coquille inférieure (3b) formant fond de boîtier, - un insert (5,7) monté pivotant par rapport audit boîtier (3) entre une position de repos dans laquelle l'insert (5,7) est escamoté dans ledit boîtier (3) et une position d'utilisation dans laquelle l'insert (5,7) est déployé par rapport audit boîtier (3), - un mécanisme de déploiement de l'insert (5,7) monté dans ledit boîtier (3) et comprenant : un bouton poussoir (19) reçu axialement dans un logement (21) associé de la demi-coquille supérieure (3a) et faisant saillie par rapport à la demi-coquille supérieure (3a) pour être actionné par un utilisateur, et un élément de rappel élastique (23) de l'insert (5,7) dont une première extrémité (23a) est reliée à l'insert (5,7), pour solliciter l'insert (5,7) en pivotement vers ladite position d'utilisation lorsque le bouton poussoir (19) est actionné. Selon l'invention, le bouton poussoir (19) comporte un moyen de blocage en rotation du bouton poussoir (19) par rapport audit boîtier formant guide du bouton poussoir (19) en translation axiale, et en ce que ledit élément de rappel (23) est fixé au bouton poussoir (19) par une seconde extrémité (23b). L'invention concerne encore un module de déploiement de l'insert (5,7) d'une telle clé.
Patent FR-2928038-A1 (FR)
Title: Borne avec connexion de multiples fils
Inventor: TELAKOWSKI ROBERT
IPC: H01R4/18
Filed: 2008-12-15
Abstract: Une connexion électrique pour fixer de multiples fils dans un intérieur d'un fût de connecteur électrique comprend l'utilisation d'une entretoise qui est reçue dans le fût, et qui comprend des espaces de guidage pour positionner la pluralité de fils.
Patent FR-2940327-A1 (FR)
Title: Four de fusion-solidification comportant une modulation des echanges thermiques par les parois laterales
Inventor: PELLETIER DAVID
IPC: C30B11/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: Le four (1) de fusion et de solidification pour matériau cristallin (3) comporte un creuset (2) ayant un fond (4) et des parois latérales (5), des moyens de chauffage du matériau cristallin par induction magnétique. Le four comporte au moins un système latéral d'isolation thermique (6) disposé à la périphérie du creuset (2) autour des parois latérales (5). Au moins un élément latéral du système latéral d'isolation thermique (6) se déplace, par rapport aux parois latérales (5), entre une position d'isolation et une position favorisant les fuites thermiques. Le système latéral d'isolation thermique (6) a une conductivité électrique inférieure à 1S/m et une conductivité thermique inférieure à 15W/m/K.
Patent FR-2930602-A1 (FR)
Inventor: ANDREI GERARD
IPC: F04B53/16
Filed: 2008-04-28
Abstract: The pump e.g. counter-current swimming pump (1), has connection couplings (200, 200a, 200b) comprising a spherical ball (210) ending in a cylindrical tubular end-piece (230) for inter-fitting with an end of a fluid flow pipe. An axis (X2, X'2) of the end-piece is inclined relative to an axis of the ball such that the axis of the end-piece pivots in all directions of an angle (alpha) relative to an axis (XX') of a delivery orifice (1b) or a suction orifice of the pump. The angle is varied from less than alpha-max to more than alpha-max in a range of about 30 to 45 degrees. An independent claim is also included for a water flow installation for a swimming pool, comprising a filtration pump or counter-current swimming pump.
Patent FR-2943425-A1 (FR)
Title: Multimetre numerique comportant un ensemble d'interrupteur rotatif ameliore
Inventor: WORONES JEFFREY E
IPC: G01R15/12
Filed: 2008-05-23
Abstract: Multimètre (10) comprenant un boîtier (12) comportant un bouton sélecteur rotatif (22) pour sélectionner une fonction du multimètre (10). Une carte de circuit imprimé (24) définissant plusieurs bornes de commutation sur celle-ci est située dans le boîtier (12). L'ensemble d'interrupteur rotatif est couplé opérationnellement au bouton sélecteur (22). L'ensemble d'interrupteur rotatif comporte une pluralité de paires de contact (76a, 76b, 76c, 78a, 78b, 78c, 88a, 88b, 88c, 88d) qui complètent sélectivement un raccordement galvanique sur des paires de bornes de commutation prédéterminées. L'ensemble d'interrupteur rotatif comprend également un premier et un second éléments de commutation (32, 34) situés en opposition sur les côtés respectifs de la carte de circuit imprimé (24). Chacun des éléments de commutation (32, 34) comprend au moins l'une des paires de contact (76a, 76b, 76c, 78a, 78b, 78c, 88a, 88b, 88c, 88d).
Patent FR-2931825-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement et de solubilisation de proteines membranaires
Inventor: LAOUDJ CHENIVESSE DALILA
IPC: G01N27/447
Filed: 2008-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enrichissement et de solubilisation de protéines membranaires, comprenant des étapes de : - enrichissement des protéines totales d'un échantillon de cellules (1) ; - centrifugation (6) de l'extrait jusqu'à obtention d'un surnageant et d'un culot (7) qui contient les protéines membranaires ; et - dissolution du culot (7) par une solution (8) comprenant un agent tensioactif. Selon l'invention, ce procédé est essentiellement caractérisé en ce que ladite solution (8) comprend au moins un premier agent tensioactif et au moins un deuxième agent tensioactif, qui sont choisis dans la famille des polyphénols polyéthoxylés de formule C9H19-C6H4- (OCH2CH2) n-OH où n représente un entier compris entre 4 et 15 pour le premier agent tensioactif, ou compris entre 30 et 70 pour le deuxième agent tensioactif.
Patent FR-2938288-A1 (FR)
Title: Volet roulant motorise
Inventor: SCHREIBER YANNICK
IPC: E06B9/86
Filed: 2008-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation motorisé (100) d'une baie comprenant: - un tablier (106), - des moyens d'entraînement (102) destinés à entraîner en montée et en descente le tablier (106), - des moyens de détection (113) destinés à être dans un premier état lorsque le tablier (106) est en butée basse, et dans un deuxième état lorsque le tablier (106) est suspendu, - des moyens de communication (120) destinés à communiquer avec une centrale de sécurité (150), - des moyens de scrutation destinés à vérifier le basculement des moyens de détection (113) du deuxième état de détection vers le premier état de détection, et - des moyens de commande (112) destinés à générer un message représentatif d'une tentative d'ouverture du tablier (106) lorsque les moyens de scrutation détectent le basculement des moyens de détection (113), et à le transmettre à la centrale de sécurité (150) via les moyens de communication (120).
Patent FR-2947637-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un accumulateur electrochimique
Inventor: MAMADOU KELLI
IPC: G01R31/36
Filed: 2009-07-01
Abstract: Procédé de calibration d'un accumulateur électrochimique, caractérisé en ce qu'il comprend une phase (P2) de modélisation de l'énergie disponible (E ) dans l'accumulateur électrochimique représentant l'énergie qui serait obtenue lors d'une décharge complète de l'accumulateur à partir d'une puissance de décharge donnée et d'un état initial d'énergie donné.
Patent FR-2943656-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'hydrogene mettant en oeuvre un compresseur thermocinetique
Inventor: VALENTIN SOLENE
IPC: C01B3/48
Filed: 2009-03-25
Abstract: Procédé de production d'hydrogène à partir d'une charge hydrocarbonée comprenant au moins les étapes de génération d'un gaz de synthèse brut refroidi, conversion du CO par HT Shift ou MT shift pour produire un gaz de synthèse enrichi en hydrogène, dans lequel on refroidit ledit gaz de synthèse enrichi en hydrogène dans au moins un compresseur thermocinétique qui refroidit et comprime simultanément le gaz pour produire un gaz de synthèse enrichi refroidi et comprimé que l'on purifie via une unité PSA.
Patent FR-2948598-A1 (FR)
Title: Renfort composite
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B29C48/05
Filed: 2009-07-31
Abstract: Renfort composite (R-2) susceptible d'adhérer à une matrice de caoutchouc diénique, utilisable comme élément de renforcement d'un bandage pneumatique, comportant : - au moins un fil de renforcement (20), par exemple un câble en acier au carbone ; - recouvrant ledit fil, une première couche (21) d'un polymère thermoplastique dont la température de transition vitreuse est positive, par exemple un polyamide 6-6 ; - recouvrant la première couche (21), une deuxième couche (22) d'une composition comportant un élastomère thermoplastique styrénique ("TPS") insaturé dont la température de transition vitreuse est négative, par exemple un copolymère blocs SB (styrène-butadiène) ou SBS (styrène-butadiène-styrène), ainsi qu'un poly(p-phénylène éther) ("PPE"). Procédé de fabrication d'un renfort composite ; article ou produit semi-fini en caoutchouc, notamment bandage pneumatique, incorporant un tel renfort composite.
Patent FR-2948968-A1 (FR)
Title: Fuel injection device for use in diesel particle filter regeneration installation of motor vehicle, has heat conductive porous material provided in pre-injection chamber for homogeneous heating of fuel to be injected into exhaust line
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/025
Filed: 2009-08-07
Abstract: The device (10) has a fuel admission inlet (12) connected to a fuel tank, and a fuel receiving chamber i.e. cylindrical pre-injection chamber (14), providing gas to cause overheating by catalytic oxidation of exhaust gas. Heating element (16) heats the fuel in the pre-injection chamber. Heat conductive porous material (18) is provided in the pre-injection chamber for homogeneous heating of the fuel to be injected into an exhaust line. The material has a structure chosen among one of elements e.g. membranes, foams, strips, powders, granules and fibers. An independent claim is also included for a particle filter regeneration installation for motor vehicle, comprising a fuel tank.
Patent FR-2956922-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H71/00
Filed: 2010-03-01
Abstract: Un dispositif de coupure à boîtier isolant renfermant des contacts mobiles portés par une première extrémité de respectivement au moins deux bras de contact monté autour d'un pivot (21) pour autoriser un pivotement dudit bras de contact vers une position de fermeture desdits contacts, ledit dispositif comportant des moyens de pression de contact comportant deux ressorts de torsion (31, 32) agissant indépendamment sur chacun desdits bras de contact, chaque ressort de torsion étant agencé par rapport au bras de contact sur lequel il agit de manière que l'axe de rotation dudit ressort soit décalé vers une seconde extrémité dudit bras de contact, par rapport à l'axe dudit pivot.
Patent FR-2960139-A1 (FR)
Title: System for stacking furniture and/or furniture elements, has spot facings placed with removable connection pieces and movable connection part to assure self-locking link between furniture and/or furniture elements to be assembled
Inventor: DAVID DOMINIQUE
IPC: A47B96/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: The system has spot facings (1) placed with removable connection pieces and a movable connection part (2) to assure self-locking link between furniture and/or furniture elements (4) to be assembled. Two faces of the movable connection part comprise a chamfer to facilitate introduction of the removable connection pieces into the spot facings situated above and below the furniture or the furniture elements. Diameter of the movable connection part is not greater than two to three by ten times of that of the spot facings.
Patent FR-2955949-A1 (FR)
Title: Electronic control computer i.e. engine control computer, for motor vehicle, has monitoring module generating error signal in case of discrepancy between output parameters of security module and output parameters of application module
Inventor: WILWERT CEDRIC
IPC: F02D41/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: The computer (1) has an application module (5) with software applications (51-5n) generating output parameters of the application module based on input parameters transmitted by a standardized application executing environment (3). A security module (7) has simplified software modules (71-7n) generating the output parameters in a redundant manner based on the input parameters. A monitoring module (6) compares the output parameters of the security module with the output parameters of the application module and generates an error signal in case of discrepancy between the output parameters. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a sensor and a communication network such as controller-area network (CAN).
Patent FR-2956798-A1 (FR)
Title: Sac a dos a reglage rapide de bretelles
Inventor: SIMON BENJAMIN
IPC: A45F3/04
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un sac à dos (1) comprenant notamment une face arrière (2) et deux bretelles (3). Des moyens de coulissement vertical sont agencés entre les extrémités arrière (4) des bretelles et la face arrière, ces extrémités arrière étant connectées aux extrémités supérieures (6) de deux cordons arrière (7). Les extrémités avant (5) des bretelles sont connectées aux extrémités supérieures (8) de deux cordons avant (9). Deux systèmes coulissant (15) sont agencés sur les deux côtés latéraux inférieurs (14) de la face arrière pour recevoir à coulissement les cordons arrière et avant respectifs. Deux systèmes de réglage/blocage (13), disposés en aval des deux systèmes coulissant, sont configurés pour régler et maintenir bloquées les longueurs des portions supérieures (7a, 9a) des cordons arrière et avant séparant lesdits systèmes coulissant des extrémités arrière et avant des bretelles.
Patent FR-2961176-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique des equipements portes par le rotor d'un moteur d'aeronef
Inventor: DE WERGIFOSSE ERIC
IPC: B64C11/44
Filed: 2010-06-15
Abstract: Moteur (1) d'aéronef comprenant un stator (2), un arbre principal (3), un premier rotor (4), un deuxième rotor (5), un mécanisme de transmission (6), un premier équipement électrique porté par le premier rotor et un deuxième équipement électrique porté par le deuxième rotor, caractérisé par le fait qu'il comprend : - au moins un premier enroulement inducteur (8) porté par le stator, - une unité de régulation (12) apte à faire circuler un courant électrique continu dans ledit premier enroulement inducteur, - au moins un premier enroulement induit (10) porté par le premier rotor et relié audit premier équipement électrique et au moins un deuxième enroulement induit (11) porté par le deuxième rotor et relié audit deuxième équipement électrique.
Patent FR-2961906-A1 (FR)
Title: Installation for continuously capturing gas analyte contained in air and for measuring concentration of gas analyte in air, has calculating unit calculating concentration from concentrations of analyte measured by measurement unit
Inventor: LOUBET BENJAMIN
IPC: G01N33/00
Filed: 2010-06-29
Abstract: The installation (1) has a set of communication units (11) controlled along a configuration in which fluid circulation is generated from a storage tank (4a) distinct from another storage tank (4b) utilized by another set of communication units, so as to ensure draining of fraction of a liquid phase. A calculating unit calculates concentration of gas analyte in the fraction of air flow. The calculating unit calculates concentration from the concentrations of the analyte measured by a measurement unit (5) in fractions of the liquid phase obtained during course of respective successive cycles. An independent claim is also included for a method for measuring concentration of gas analyte contained in air.
Patent FR-2969102-A1 (FR)
Title: Baby stroller hammock, has structure including cross-bar, where unfolding of structure assures locking of locking units of cross-bar by separating away posts and folding of structure ensures unlocking of locking units by connecting posts
IPC: B62B7/08
Filed: 2010-12-15
Abstract: The hammock (10) has a structure including a cross-bar, which connects two lateral posts (101, 102), of the structure. The cross-bar is foldable between deployed positions when the structure is unfolded and folded positions when the structure is folded. The cross-bar comprises locking units, where unfolding of the structure assures locking of the locking units of the cross-bar by separating away the posts and folding of the structure ensures unlocking of the locking units of the cross-bar by connecting the posts. The cross-bar is formed of a footrest (20) and rear platforms.
Patent FR-2969779-A1 (FR)
Title: Systeme de saisie d'elements graphiques
Inventor: FLAMENT BRUNO
IPC: G06F3/033
Filed: 2010-12-23
Abstract: Système de saisie d'éléments graphiques comprenant : - un dispositif périphérique (DP) sensiblement de forme de stylo ; - des moyens de numérisation (NUM) des éléments graphiques réalisés par une première extrémité (EXT1) du dispositif périphérique (DP) ; et - des moyens d'affichage (AFF) adaptés pour afficher lesdits éléments graphiques réalisés ; - des moyens de mesure (MES) de signaux représentatifs du mouvement effectué par ledit dispositif périphérique (DP) liés fixement audit dispositif périphérique (DP) ; et - des moyens de positionnement (POS), sur les moyens d'affichage (AFF), d'un élément de pointage (PT), à partir du déplacement mesuré dudit dispositif périphérique (DP).
Patent FR-2984819-A1 (FR)
Title: Switching module for steering column of car, has body placed under steering wheel of car, and rotary switch comprising stator connector that forms outer wall of body and partially closes peripheral opening
Inventor: LEGOUBIN JOEL
IPC: B60R16/027
Filed: 2011-12-23
Abstract: The module has a body placed under a steering wheel of a car. A rotary switch (1) comprises a cassette (5), and the body comprises a central hollow housing that receives the cassette of the rotary switch. The rotary switch comprises a stator connector (11) that is arranged in a peripheral opening of the central hollow housing. The stator connector forms an outer wall of the body and partially closes the peripheral opening. The stator connector comprises a reinforced part (13) that comprises a molded metal core. The reinforced part engages with a fixing unit (21) of the stator connector.
Patent FR-2984871-A1 (FR)
Title: Preparing precipitated silica, useful as catalyst support, comprises reacting silicate with acid to obtain silica suspension and separating and drying suspension, where addition of silicate and acid is performed according to pH value
Inventor: CLOUIN MALIKA
IPC: C01B33/193
Filed: 2011-12-23
Abstract: Preparing precipitated-silica comprises reacting a silicate with an acid to obtain a precipitated silica suspension, and separating and drying the suspension, where the reaction step is carried out by (i) forming an initial aqueous base having a pH of 2-5, preferably 2.5-5, (ii) adding the acid and silicate to the aqueous base until a pH value of reaction medium reaches 2-4, preferably 2.5-5 and (iii) stopping the addition of acid while continuing the addition of silicate in the reaction medium until obtaining the pH value of 7-10, preferably 7.5-9.5. Preparing precipitated-silica comprises reacting a silicate with an acid to obtain a precipitated silica suspension, and separating and drying the suspension, where: the reaction step is carried out by (i) forming an initial aqueous base having a pH of 2-5, preferably 2.5-5, (ii) adding the acid and silicate to the aqueous base until a pH value of reaction medium reaches 2-4, preferably 2.5-5, (iii) stopping the addition of acid while continuing the addition of silicate in the reaction medium until obtaining the pH value of 7-10, preferably 7.5-9.5, (iv) adding the silicate and acid in the reaction medium until the pH value of the reaction medium reaches 7-10, preferably 7.5-9.5 and (v) stopping the addition of silicate while continuing the addition of acid in the reaction medium until obtaining the pH value of less than 6; and the acid comprises sulfuric acid having a concentration of 80 (preferably 90) wt.%, acetic acid or formic acid having a concentration of 90 wt.%, nitric acid having a concentration of 60 wt.%, phosphoric acid having a concentration of 75 wt.% and hydrochloric acid having a concentration of 30 wt.%.
Patent FR-2974023-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'un outillage sur un support
Inventor: MOUGIN DIDIER
IPC: B25J15/04
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage qui comporte deux parties parmi lesquelles une première partie (1) est fixée sur un support (10) et une seconde partie (2) est fixée sur un outillage (20), les première et seconde parties (1 ; 2) présentant des formes complémentaires pour que l'une soit insérée au moins partiellement dans l'autre ; comprenant des moyens (4 ; 14) de centrage et d'immobilisation de l'une par rapport à l'autre; et présentant des surfaces (12 ; 25) qui se trouvent en regard l'une de l'autre quand la première partie (1) et la seconde partie (2) sont insérées au moins partiellement l'une dans l'autre. Le dispositif est remarquable en ce que les moyens (4 ; 14) de centrage et d'immobilisation sont prévus sur lesdites surfaces (12 ; 25) se trouvant en regard l'une de l'autre.