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Patent FR-3020954-A3 (FR)
Title: Appareil d’assistance respiratoire avec generation in situ d’eau d’humidification du gaz respiratoire
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/16
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire (7) comprenant une source de gaz respiratoire délivrant un gaz respiratoire, un circuit patient (14, 15, 16) relié fluidiquement à la source de gaz respiratoire et permettant d'acheminer le gaz respiratoire depuis la source de gaz jusqu'à une interface patient (9), une source de liquide (3, 4, 5) apte à délivrer un liquide, et un dispositif d'humification (1) alimenté par la source de liquide (3, 4, 5). La source de liquide (3, 4, 5) comprend un système de génération d'eau (3) permettant de prélever l'humidité d'un gaz contenant de la vapeur d'eau alimentant ladite source de liquide (3, 4, 5).
Patent FR-3025615-A3 (FR)
Title: Dispositif de calibration d'images
Inventor: POSSELT JAVIER
IPC: G03B21/14
Filed: 2014-09-10
Abstract: Dispositif de réglage mécanique (30) de la position d'un projecteur (12) disposé sur une plaquette (23), Caractérisé en ce que la plaquette (23) est apte à pivoter autour de trois axes (19) pour modifier l'orientation du projecteur par rapport au plan d'une paroi de projection.
Patent FR-3043937-A3 (FR)
Title: Blindage anti-choc polyuretane
Inventor: ROUZEAU JEAN PIERRE
IPC: B32B17/02
Filed: 2015-11-23
Abstract: Blindage Anti Choc, constitué de plusieurs éléments, d'une part en âme centrale, un panneau double peaux Stratifil Verre, nids d'abeille l'ensemble en Polypropylène, assemblé avec n couches de Stratifil Carbone et ou n couches Stratifil Verre, l'ensemble étant moulé avec une matrice de liaison en Polyuréthane de dureté moyenne. Ce blindage est réalisé par moulage à froid dans un moule de forme adéquate. Ce Blindage Anti Choc, suivant l'invention est particulièrement destiné à protéger des chocs provoqué par des jets d'objets lourds, et en particulier les pavillons des véhicules des forces de l'ordre contre la chute d'objets lourds, provenant des balcons. Ce blindage, suivant l'invention peut être fixée sur le pavillon du véhicule, soit par tirants mécaniques, ou soit directement par collage.
Patent FR-3058509-A3 (FR)
Title: Vaporiseur-condenseur a bain pour un procede de separation cryogenique d'un courant de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: Procédé de séparation cryogénique d'un courant d'alimentation de gaz naturel en un gaz contenant les composés les plus volatils du courant d'alimentation et en un produit liquide contenant les composés les plus lourds du courant d'alimentation, comprenant au moins les étapes suivantes : - Etape a) : condensation au moins partielle d'un courant d'alimentation de gaz naturel dans un premier système d'échange de chaleur; - Etape b) : introduction du courant au moins partiellement condensé issu de l'étape a) dans une colonne d'absorption à un niveau d'introduction situé dans la partie inférieure de ladite colonne d'absorption, ladite colonne d'absorption produisant, en tête, un courant gazeux contenant les composés les plus volatils et en cuve, un produit liquide ; - Etape c) : introduction du produit liquide issu de l'étape b) dans une colonne de fractionnement pour obtenir, en cuve de colonne de fractionnement, un produit liquide contenant les composés les plus lourds du courant d'alimentation et, en tête de colonne de fractionnement, un distillat, au moins partiellement condensé ; Etape d) : introduction, à un niveau situé dans la partie supérieure de la colonne d'absorption, de la phase gazeuse du distillat condensé issu de l'étape c) comme courant d'alimentation de la colonne d'absorption ; caractérisé en ce que le distillat issu de l'étape c) est condensé dans un vaporiseur-condenseur à bain installé dans une virole surmontant la colonne de fractionnement.
Patent FR-3080312-A3 (FR)
Title: Couteau fermant ou droit a connotation sportive
Inventor: MORIN PIERRE-EDOUARD
IPC: B26B1/02
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un couteau fermant ou droit à connotation sportive pour un usage privé et/ou professionnel. Elle aura la particularité d'être personnalisée au niveau de la lame et/ou du manche. Le couteau fermant ou pliant ou droit à connotation sportive (1) est formé par un manche en forme de ballon de rugby (2) et d'une lame ovale ou ovoïde (3) qui intègre une perforation totale personnalisée (31).
Patent FR-3081022-A3 (FR)
Title: Tissu ou nappe textile in-tissé ou non-tissé en microfilaments intégrant une enduction naturelle et/ou bio-compostable.
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: D04H5/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention s'identifie à l'élaboration, à la conception et à la fabrication d'une nappe ou tissu microfilament in-tissé ou non-tissé mono ou multicouche composé de polyester, de polyamide et d'eau qui n'intègre aucun solvant et liant lors de la fabrication de la matière qui accepte sur au moins une de ces surfaces une enduction. Nappe ou tissu microfilament in-tissé ou non-tissé mono ou multicouche enduite formé d'une nappe ou tissu microfibres constituée par des microfilaments ou des supermicro-filaments en non-tissé issus d'un mono composant ou d'un multicomposants-multisegments dans les proportions de 70% de polyester et de 30% de polyamide et d'eau sans l'utilisation d'un solvant et/ou d'un liant et dont au moins une des faces supporte une enduction de latex 100% naturel ou de PLA ou d'une matière bio-sourcé et compostable.
Patent FR-3126750-A3 (FR)
Title: globe lune éclairant réaliste.
Inventor: SIMERAY JANNICK JACQUES
IPC: F21W121/00
Filed: 2021-09-04
Abstract: Lampe lune décorative dont la surface est conforme à sa géographie et dont les contrastes de luminosité de sa surface résultent d’un relief intérieur. Amélioration de la réalisation 3D au moyen d’un dépôt filaire radial et non pas circulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2499837-A3 (FR)
Title: Packaging and applicator for cosmetic products - is made from folded impermeable sheet soldered together near edges
IPC: B65D75/20
Filed: 1982-02-17
Abstract: The packaging (1) for cosmetic products is also an applicator and is formed from a sheet (2) of impermeable material that is folded transversely. The two parts are fixed together by a line of soldering (4) which forms a closed space for the product, which is pref. viscous. The sheet is not folded in half and so one edge (8) is larger that the other free edge (7) to make the package easier to open. After opening the product is spread uniformly over one of the faces of the sheet and can be applied directly to the skin.
Patent FR-2630189-A3 (FR)
Title: Method for mounting so-called butterfly valves in pipework elements
IPC: F16L29/00
Filed: 1988-04-13
Abstract: This mounting method is noteworthy in that the butterfly valve 1 is delivered in kit form as separate and detached elements comprising a first element 2 constituting a flange 2<1> with a smooth bearing surface 2<2>, a second element 3 constituting a support flange for the inner capsule 4 and equipped in its lower part with a threaded bearing surface 3<2> and a third element 6 forming a ring nut with a smooth bearing surface 6<1>, and in that the smooth bearing surface 2<2> of the flange is butt-welded against a facing pipe T1 then the bearing surface 6<1> of the ring nut 6 is butt-welded to the second facing pipe T2, the support flange 3 for the inner capsule 4 is positioned and fixed onto the flange 2 and suitable linking means 8 are used to bring together and fix together the flange and the support flange for the closure member and the ring nut is fitted onto the threaded bearing surface of the said flange.
Patent WO-9206199-A3 (WO)
Inventor: MONTAGNIER LUC
IPC: A61K38/00
Filed: 1991-09-27
Abstract: New peptide (I) able to induce in vivo prodn. of antibodies (Ab) in which inhibit infection by HIV comprises an amino acid sequence consisting of a sequence derived from a mycoplasmal protein. Also new are (1) peptides (Ia), derived from the gp/60 or nef proteins of HIV, having a high degree of isology (or homology) with (I) and able to induce Ab with inhibit infection of T-lymphocytes by HIV; (2) the tripeptide TPL; (3) recombinant or hybrid peptides which include (I) or (Ia) sequences; (4) purified proteins (II) from M. pirum (a) having mol. wt. 130 kD (the adhesion) and recognised by Ab raised against GVVSTPLVNLINGQ (Ib) or (b) having mol. wt. below 65 kD; (5) mono- or poly-clonal Ab against (I), (Ia) or the recombinant/hybrid proteins.
Patent FR-2714466-A3 (FR)
Title: Device for sampling molten metal baths
Inventor: ISABELLE LINARES
IPC: C23C2/00
Filed: 1993-12-23
Abstract: Device is used for taking a sample of metal from a molten metal bath. The device comprises a glass tube (1) closed at its two ends. The inside of this tube (1) is at a reduced pressure. A part of the tube is inserted in a sealed manner into a ferrule (5) and surrounded by an insulating material (8) over at least a part of its length. The end of the tube (1) that is outside the ferrule (5) incorporates a closed appendage (3) that is obliquely orientated w. r. t. the main part of the tube (1). Some means are provided for breaking this appendage (3) together with some means for rendering the ferrule integral with a support that allows it to be immersed to a determined depth in the molten metal bath.
Patent FR-2711036-A3 (FR)
Title: Bâti pour une armoire à appareillage servant au montage de porte-ensemble de l'électronique industrielle.
Inventor: PAUL MAZURA
IPC: H02B1/30
Filed: 1994-10-05
Abstract: L'invention concerne un bâti pour une armoire à appareillage qui sert au montage de porte-ensemble de l'électronique industrielle et est munie de revêtements. Entre une plaque inférieure, ou de base, (1) et une plaque supérieure, ou de couverture, (2) réalisées de façon identique, s'étendent quatre montants (3). Sur la plaque de base (1) et la plaque de couverture (2) s'étendent, en vue de la fixation des revêtements, des consoles avant (10) et des consoles arrière (12) qui s'alignent entre elles et forment respectivement des évidements (10'; 12') pour des faisceaux de câbles.
Patent WO-2004031987-A3 (WO)
Title: Procedes et appareil de gestion d'une collection de portlets dans un serveur de portail
Inventor: NG JOANNA
IPC: G06F17/00
Filed: 2003-10-01
Abstract: L'invention concerne un appareil et une méthodologie destinés à afficher un portail web à un utilisateur pour une application web, ledit portail web affichant une pluralité de portlets associés, partageant les informations les uns avec les autres, et permettant l'accès à l'utilisateur. Ledit appareil comprend : un serveur de portail destiné à faire fonctionner un portail web permettant l'accès à l'application web ; une application de portlet destinée à fonctionner sur le serveur de portail, et à gérer une collection de portlets associés. Ladite application de portlets comprend : des moyens de déclenchement des portlets sur demande d'un utilisateur pour accéder à une application web ; des moyens de gestion d'un objet de session d'application de portlets pour lesdits portlets ; et un dispositif de stockage de données d'objets de session d'application de portlets commandé par l'objet de session d'application de portlets destinés à sauvegarder les paramètres des demandes d'utilisateurs, de manière à associer les portlets avec l'objet de session d'application de portlets.
Patent WO-2004038888-A3 (WO)
Inventor: CHENG LILY KA LAI
IPC: H02J5/00
Filed: 2003-10-28
Abstract: A unit (701) for transferring power in an inductive manner to at least one power-receiving device, and a system comprising such a unit and such a device. The unit (701) includes at least one coil structure (702, 703, 704) configured to allow various degrees of translational and rotational freedom of movement of the power-receiving device relative thereto. This provides increased ease of use, since it is not necessary for a user to place the power-receiving device in mechanical or other registration with the unit (701).
Patent WO-8808069-A3 (WO)
Title: Appareil pour forage
Inventor: SHAW DANIEL GRADY
IPC: E21B21/10
Filed: 1988-04-14
Abstract: Une tour de forage est pourvue de deux rails de guidage verticaux (127). Un cadre de support (135) glisse sur les rails de guidage (127). Le cadre de support (135) soutient un mécanisme supérieur d'entraînement (132) ayant une structure nouvelle, un serre-tubes rétractible nouveau (137) et un dispositif rétractible (138) de positionnement des tubes. Le mécanisme supérieur d'entraînement (132) comprend un moteur hydraulique ayant une tige creuse avec des filetages aux deux extrémités. La tige creuse est pourvue d'une roue menée qui la met en rotation et d'une pluralité de pignons agencés autour de la roue menée, en prise avec celle-ci, transmettant la puissance fournie par le moteur hydraulique à la tige creuse, au moyen des pignons. L'extrémité supérieure de la tige creuse est reliée directement ou indirectement à un émerillon de forage (129) attaché par des étriers (130) à un palan mobile (125). L'autre extrémité de la tige creuse est reliée directement ou indirectement à la colonne de forage. Un élément tubulaire à connecter en série avec la tige tubulaire d'entraînement dans la colonne de forage peut contenir une vanne à boisseau sphérique (133) au moyen duquel on peut couper l'écoulement de fluide à travers la tige tubulaire d'entraînement. Le mécanisme supérieur d'entraînement (132) peut être mis en rotation sur un plan sensiblement horizontal de façon à s'écarter de l'axe vertical de la colonne de forage. Le dispositif rétractible télescopique (138) de positionnement des tubes est monté sous le mécanisme supérieur d'entraînement (132) et peut être utilisé pour saisir le tube et le positionner de telle sorte que les filetages des tubes puissent s'accoupler de manière précise avec les filetages de la tige située au-dessus.
Patent HU-0105493-A3 (HU)
Title: Lyophilisates with improved reconstitutibility and process for their preparation
IPC: A61K9/19
Filed: 2000-01-26
Abstract: The present invention relates to lyophilisates having an improved dissolution rate which can be reconstituted in a particle-free manner, which is achieved by re-warming the solutions already drawn off to from 30° to 95° C. directly in the freeze drier.
Patent HU-0301043-A3 (HU)
Title: Vaccine
IPC: A61K/
Filed: 2001-09-12
Abstract: The present invention relates to the field of bacterial polysaccharide antigen vaccines. In particular, the present invention relates to vaccines comprising a pneumococcal polysaccharide antigen, typically a pneumococcal polysaccharide conjugate antigen, formulated with a protein antigen from  Streptococcus pneumoniae  selected from the group consisting of PhtA, PhtD, PhtB, PhtE, SpsA, LytB, LytC, LytA, Sp125, Sp101, Sp128, Sp130 and Sp133, and optionally a Th1-inducing adjuvant.
Patent HU-0302005-A3 (HU)
Title: Aerosol container for formulations of salmeterol xinafoate
IPC: A61K47/06
Filed: 2001-05-22
Abstract: The invention relates inter alia to a container sealed with a valve, which contains a pharmaceutical aerosol formulation comprising (A) particulate salmeterol xinafoate in suspension in (B) a liquefied propellant gas which is 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoro-n-propane or 1,1,1,2-tetrafluoroethane and mixtures thereof; said container characterised in that the formulation is substantially anhydrous and remains so over a period of 12 months when stored at 25° C. and at relative humidity of 60%. Preferably the valve is characterised in that it contains one or more valve seals substantially constructed from a polymer of ethylene propylene diene monomer (EPDM).
Patent HU-9900605-A3 (HU)
Title: Lipopolyamines as transfection agents, preparation and use thereof and pharmaceutical compositions containing them
IPC: C12N15/87
Filed: 1996-11-08
Abstract: Lipopolyamines useful for the transfection of nucleic acid and methods of preparation thereof are disclosed. The lipopolyamines are of general formula I, in which R4 comprises at least one C10-C22 aliphatic radical.
Patent HU-9904278-A3 (HU)
Title: Fermented beverage with beer wort base,method for preparing same
IPC: C12C1/15
Filed: 1996-10-31
Abstract: A method of preparing beer from beer wort including adding amidated pectin to the wort or beer to inhibit coagulation and precipitation of proteins and to obtain a haze in the beer.
Patent WO-03053271-A3 (WO)
Title: Soupape de commande de fluide et systeme d'asservissement associe
Inventor: TAYLOR RICHARD K
IPC: F16K31/02
Filed: 2002-12-09
Abstract: L'invention concerne une soupape qui comprend un élément de soupape souple disposé en relation étanche aux fluides avec une conduite de fluide souple dans laquelle il est placé. Un élément de commande, tel qu'un élément annulaire, entoure l'élément de soupape, une bobine de commande étant placée à proximité de l'élément annulaire. Sous l'action du signal de commande électrique qui met sous tension la bobine en fonctionnement, on assiste à la création d'un champ magnétique qui déplace l'élément de commande pour déformer l'élément de soupape et ouvrir la soupape. L'extinction du signal électrique permet à l'élément de soupape de revenir à sa position normale fermée. Un système d'asservissement conçu pour la soupape permet de préétablir des limites de temps et de volume sur la distribution de fluide. Plusieurs opérations successives de détermination permettent de définir si ces limitations sont satisfaites. Le cas échéant, la soupe de commande est fermée.
Patent WO-03060948-A3 (WO)
Title: Lampe a decharge
Inventor: HAVERLAG MARCO
IPC: H01J5/50
Filed: 2002-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à une lampe à décharge ayant une ampoule externe dotée d'une calotte de lampe à une extrémité. L'ampoule externe renferme une enceinte de décharge comprenant des électrodes, un premier conducteur de courant et un second conducteur de courant disposé à une certaine distance du premier conducteur de courant, les deux conducteurs établissant une connexion électrique entre les électrodes et la calotte de lampe. La distance la plus courte séparant les électrodes forme un axe de décharge de l'enceinte de décharge. Une partie du second conducteur de courant se trouve sensiblement le long du côté de l'axe de décharge. Selon l'invention, le second conducteur de courant comprend des parties successives longeant l'axe de décharge et à des distances mutuelles différentes dudit axe.
Patent WO-9710596-A3 (WO)
Title: Dispositif de nettoyage pour le nettoyage des composants d'un appareil video
Inventor: FRITSCH JOSEPH FREDERICK
IPC: G11B23/04
Filed: 1996-09-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (1) qui est constitué d'un boîtier (15) de cassette dans lequel sont montées deux bobines (24) en rotation, et sert à nettoyer les composants (4, 5, 6, 7, 9, 10, 11) d'un appareil vidéo. Une bande nettoyante (30) enroulée sur les bobines (24), est transfée d'une bobine (21) à l'autre sous l'effet de leur rotation. Lorsqu'elle est en position de nettoyage, la bande nettoyante (30) entre en contact avec les composants (4, 5, 6, 7, 9, 10, 11) de l'appareil vidéo. Cette bande nettoyante (30) définit un axe central longitudinal (46) qui définit lui-même une forme d'onde sinusoïdale de façon qu'au fur et à mesure que la bande nettoyante se déroule d'une bobine (24) vers l'autre en suivant le chemin de bande magnétique, la bande nettoyante (30) effectue progressivement des mouvements alternatifs sur les composants (4, 5, 6, 7, 9, 10, 11) pour nettoyer la zone du chemin (40) de la bande magnétique et les zones marginales (41, 42) de chaque côté de la zone (40). Les mouvements alternatifs de la bande nettoyante (30) peuvent être obtenus grâce à des moyens mécaniques.
Patent WO-03023601-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant le calcul efficace d'un exposant modulaire
Inventor: GUERON SHAY
IPC: G06F7/72
Filed: 2002-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'effectuer des calculs d'exponentiation (ME mod N) modulaire au moyen d'un matériel faisant appel aux opérations de multiplication de Montgomery, et comprenant l'utilisation d'une multiplication de Montgomery étendue et sans réduction entre un premier (A) et un second (B) nombre entier, le nombre d'itérations requises étant supérieur au nombre n de bits d'une valeur de module impaire N, et d'une valeur d'opérande auxiliaire précalculée M'=M*2s mod N. Ce procédé consiste à effectuer une multiplication de Montgomery étendue et non réduite (NRMM(s)), au moyen d'une première et d'une second unité de multiplication capables de stocker le résultat de ladite multiplication. Une valeur d'opérande auxiliaire précalculée M' est stockée dans la seconde unité de multiplication et dans une mémoire. L'étape suivant consiste à effectuer au moyen de la seconde unité de multiplication une multiplication de Montgomery étendue et non réduite, au cours de laquelle le contenu de la seconde unité est multiplié par lui-même (NFMM(s)(M',M')), ce qui permet d'obtenir une quadrature de Montgomery étendue et non réduite du contenu de ladite second unité de multiplication, à explorer de manière séquentielle les bits E¿i? (i=0,1, ) de l'exposant à partir de son bit le plus faible, à examiner l'état de chaque bit et, si l'état du bit est « 1 » et qu'il s'agit du premier bit d'exposant à l'état « 1 », à stocker le contenu de la seconde unité de multiplication dans la première unité de multiplication, et dans le cas contraire, a effectuer au moyen de la première unité de multiplication, une multiplication de Montgomery étendue et non réduite, au cours de laquelle le contenu de cette unité est multipliée par la valeur stockée dans la mémoire. Le résultat est ensuite stocké dans la mémoire et les étapes ci-dessus sont répétées jusqu'à ce que tous les bits de l'exposant aient été explorés. Le résultat de l'exponentiation modulaire multiplication est obtenu par l'exécution d'une multiplication de Montgomery étendue et non réduite par la première unité de multiplication, au cours de laquelle le contenu de l'unité est multiplié par 1.
Patent WO-2004015740-A3 (WO)
Title: Circuit integre pour la gestion numerique des droits
Inventor: DARIEL DANI
IPC: G06F21/76
Filed: 2003-08-04
Abstract: Un circuit intégré à applications spécifiques (ASIC) pour la mise en oeuvre de la gestion numérique de droits comprend un processeur conçu pour demander des données numériques chiffrées à un serveur et pour déchiffrer les données, et un lecteur conçu pour transformer les données déchiffrées en signaux analogiques. De préférence, le code ASIC est inviolable et l'intégralité du code de gestion de l'ASIC est mémorisé dans une mémoire morte ROM de l'ASIC. Un dispositif conçu pour recevoir, déchiffrer et afficher des données numériques déchiffrées comporte l'ASIC, ainsi qu'un émetteur-récepteur conçu pour communiquer avec le serveur, un mécanisme d'affichage conçu pour afficher les signaux analogiques, et une mémoire rémanente pour la mémorisation des données chiffrées. Un système pour la mémorisation et l'affichage de données numériques comporte à la fois le serveur et le dispositif. De préférence, le serveur est configuré pour n'envoyer au dispositif que les données numériques chiffrées et les clés de déchiffrement associées.
Patent WO-02103220-A3 (WO)
Title: Mecanisme pour la transmission du mouvement rotatif entre deux arbres qui ne presentent pas d'axes non paralleles et non coplanaires
Inventor: SEGRETI ADOLFO
IPC: F16H1/16
Filed: 2002-06-13
Abstract: La présente invention traite d'un nouveau type de couplage entre une vis sans fin et un rebord denté. De petites sphères sont interposées entre la vis et le rebord qui transfèrent un mouvement par friction de roulement. Pour faciliter la poussée des sphères et un bon contact entre ces dernières et les deux organes de transmission du mouvement (vis et rebord), la vis présente un filetage torique à angle fixe. De plus, les sphères peuvent assurer la recirculation sans sortir du mécanisme via un système de recirculation dans la vis ou à l'extérieur. En outre, elles sont maintenues dans la zone en dehors du contact entre la vis et le rebord, par un rebord qui a été mis en forme.