baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056225-B1 (FR)
Title: Bioreacteur pour la selection de microalgues
Inventor: BERNARD OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2016-09-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention vise bioréacteur comportant une cuve (100) apte à être pilotée durant un temps de travail, ladite cuve (100) étant destinée à recevoir un milieu de culture comprenant une culture cellulaire de micro-organismes photosynthétiques, une source de lumière (200) agencée pour émettre une lumière incidente d'une intensité lumineuse d'entrée choisie (Iin) en direction de la cuve, une sonde de température (400) pour mesurer la température dudit milieu de culture dans la cuve, et un régulateur de température (500) apte à augmenter et à baisser la température dudit milieu de culture dans la cuve, et comprenant en outre une commande (700) du régulateur de température agencée pour régler la température du milieu de culture à une valeur de consigne basse (VCB) durant un premier temps, et pour régler la température du milieu de culture à une valeur de consigne haute (VCH) durant un deuxième temps, la succession desdits premier et deuxième temps permettant d'induire un stress cellulaire chez certains au moins desdits micro-organismes photosynthétiques durant le temps de travail..
Patent FR-3057136-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage pour un point lumineux et point lumineux comportant ce dispositif de pilotage
Inventor: DELHOMME BERNARD
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-09-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ce dispositif de pilotage (2) d'un point lumineux comporte : - un bus de puissance (22) pour alimenter électriquement une source lumineuse (10); - un bus de données (23) configuré pour transmettre un signal de commande de la source lumineuse ; - un module de commande (20). Le dispositif de pilotage (2) comporte en outre un module de communication (21), distinct du module de commande (20), ce dispositif de communication (21) comportant une interface de communication radio et un connecteur de données, ce connecteur de données étant raccordé au bus de données (23) pour autoriser l'échange de données entre l'interface de communication radio et le bus de données (23) et pour alimenter électriquement le module de communication (21) à partir du bus de données (23).
Patent FR-3057203-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’encollage d’un flan.
Inventor: MACHERET ETIENNE
IPC: B31B50/62
Filed: 2016-10-11
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'encollage d'un flan (1) de matière en feuille provenant d'un poste d'alimentation et étant destiné à être transféré, après encollage, à un poste de formage pour obtenir une boîte ou partie de boîte à section polygonale. Le flan (1) est positionné à plat sur un support (41) d'un poste d'encollage (40), support avec lequel il est en contact avec sa face inférieure, le dépôt de l'adhésif est réalisé sur la face supérieure desdits au moins deux rabats latéraux (16a, 16c) et de ladite languette (7) ou du volet extrême (3) opposé à ladite languette.
Patent FR-3060709-B1 (FR)
Title: Luminaire encastrable
Inventor: POULAIN EMILIE
IPC: F21S8/02
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le luminaire (10) est destiné à être encastré dans une ouverture d'encastrement dans un panneau d'habillage, du type comprenant un organe (12) de génération d'un flux lumineux comprenant au moins une source lumière (14) avec au moins une diode électroluminescente et un élément optique réfléchissant (16) de mise en forme du faisceau de lumière émis par la source (14), un corps principal (26) comprenant une collerette (28) d'appui contre le panneau, délimitant une ouverture d'émission de la lumière émise par la source (14) et une structure (30) de réception de l'organe (12) de génération en forme générale de cloche, montée sur la collerette. L'élément optique (16) comprend une paroi délimitant une surface interne réfléchissante (18l) et une surface externe (18E), la paroi étant configurée pour générer des fuites de lumière et la cloche (30) est réalisée dans un matériau qui laisse passer la lumière et est agencée sur la collerette (28) de manière à ce que la surface externe de l'élément optique réfléchissant (16) soit visible au travers de la cloche (30).
Patent FR-3076411-B1 (FR)
Title: Synchroniseur adaptatif pour une chaine de demodulation
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: H04B1/7073
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de synchronisation adaptatif pour la démodulation d'un signal en modulation linéaire (x). Le dispositif fonctionne à partir d'une version échantillonnée du signal (x). Le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un module de synchronisation (F) comportant : ○ au moins un premier sous module (Fn) agencé pour délivrer un premier signal de sortie (y) à partir du signal d'entrée (x) reçu à une période (T) inférieur à la valeur (1/B) avec (B) la largeur de bande du signal d'entrée (x) ; ce premier sous module (Fn) est apte à compenser un retard de transmission du signal d'entrée (x) par une estimation du retard (T) de propagation entre un émetteur et un récepteur d'un support de transmission ; ce premier sous module permet d'adapter le débit à sa sortie à un échantillon par symbole ; ○ au moins un second sous module (Fu) agencé pour délivrer un correctif (δT) à appliquer à l'estimation courante du retard (T), à partir d'un terme d'erreur (w) définissant l'erreur de décision du dispositif et l'influence des traitements en aval du premier sous module (F) ; - au moins un module de correction des imperfections de la transmission (H), disposé en aval du module dé synchronisation (F) et formant une chaine de correction des imperfections de la transmission du premier signal de sortie (y) reçu par ce module (H) au rythme T, et comportant : ○ au moins un premier sous module (Hn) agencé pour délivrer un second signal de sortie (z) au rythme (T) estimant un train de symboles émis (ai) ; ○ au moins un second sous module (Hp) configuré pour délivrer le terme d'erreur (w), par l'application d'une correction à un terme d'erreur (v)
Patent FR-3063622-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson avec rampe d'approvisionnement
Inventor: DENANCE YANN
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: Cet appareil de cuisson comporte : - un conduit de combustion (2), présentant une première zone d'extrémité (20) et une seconde zone d'extrémité (21) opposée, et s'étendant suivant un axe longitudinal (Z'-Z) ; - des moyens d'alimentation, agencés pour alimenter en air le conduit de combustion (2) ; - une cuve, montée sur la première zone d'extrémité (20) du conduit de combustion (2) ; - une grille de combustion (4), agencée dans la seconde zone d'extrémité (21) du conduit de combustion (2) de manière à supporter des granulés de bois et autoriser un passage des cendres issues de la combustion ; remarquable en ce qu'il comporte une rampe (5) d'approvisionnement, agencée en périphérie du conduit de combustion (2), et présentant une première extrémité (50) adaptée pour recevoir des granulés de bois et une seconde extrémité (51) opposée débouchant sur la grille de combustion (4) ; et en ce que la rampe (5) d'approvisionnement s'étend suivant une première direction (Y'1-Y1), oblique par rapport à l'axe longitudinal (Z'-Z) du conduit de combustion (2), de manière à approvisionner la grille de combustion (4) en granulés de bois par gravité.
Patent FR-3063758-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture exterieure d’ouvrant avec fixations acoustiques
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B77/38
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de commande d'ouverture extérieure d'ouvrant de véhicule automobile comprenant un boitier (10) ; une poignée montée mobile sur le boitier entre une position rétractée et une position déployée ; un actionneur (12) à moteur électrique, monté sur le boitier et configuré pour déplacer la poignée entre les positions rétractée et déployée. Le dispositif de commande comprend, entre le boitier (10) et l'actionneur (12), des éléments élastiques (14) au niveau du montage de l'actionneur sur le boitier, lesdits éléments élastiques étant configurés pour limiter la propagation de vibrations depuis l'actionneur vers le boitier.
Patent FR-3066010-B1 (FR)
Title: Module chauffant pour appareil de chauffage electrique
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24H9/02
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un module chauffant pour appareil de chauffage électrique, comprenant : - un corps formant dissipateur thermique, lequel corps est réalisé à partir d'un alliage métallique, - un élément résistif chauffant (3) installé dans le corps de sorte que la chaleur fournie par ledit élément résistif chauffant soit transmise audit corps, - l'élément résistif chauffant (3) est isolé électriquement, - le corps est formé par un assemblage de deux plaques (200a, 200b) réalisées à partir d'un alliage métallique et qui sont disposées respectivement de part et d'autre de l'élément résistif chauffant (3) isolé électriquement, de sorte que l'assemblage desdites plaques prenne en sandwich et comprime ledit élément résistif chauffant isolé électriquement.
Patent FR-3052425-B1 (FR)
Title: Module de toit pour vehicule et procede de fabrication d'un module de toit
Inventor: ROEDER JOACHIM
IPC: B62D29/04
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à un module de toit (10) pour un véhicule automobile, comportant un cadre RTM (12) et une couche de recouvrement (14) de classe A qui recouvre le cadre (12) au moins par tronçons et qui est en polyuréthane. L'Invention se rapporte en outre à un procédé de fabrication d'un module de toit au moyen des étapes suivantes : un mat de fibres est tout d'abord placé dans un premier moule. Un système de résine réactif est alors introduit dans le moule fermé, et la résine durcit de manière à former une ébauche. L'ébauche est placée dans un deuxième moule dans lequel du polyuréthane est ensuite introduit à l'état ouvert. Le polyuréthane se détend formant au moins par tronçons une surface de classe A.
Patent FR-3070114-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un compose hexamidine, et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A01N35/02
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et d'un composé hexamidine tel que l'hexamidine diisethionate, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3070874-B1 (FR)
Title: Dispositif fluidique d'assainissement d'un fluide et procede d'assainissement associe
Inventor: CARGOU SEBASTIEN
IPC: C02F1/00
Filed: 2017-09-14
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif fluidique d'assainissement adapté à purifier un fluide d'au moins un agent polluant, comprenant un réseau fluidique d'assainissement, caractérisé en ce que le réseau fluidique d'assainissement comprend une pluralité de canaux microfluidiques, chaque canal microfluidique étant défini par une ou plusieurs parois étanches au fluide, chaque canal microfluidique comportant au moins une zone sur la surface intérieure dudit canal microfluidique présentant au moins un agent d'assainissement autonome et chaque canal microfluidique présentant au niveau d'une telle zone une hauteur inférieure à 60 µm dans une direction normale à la direction principale d'écoulement du fluide, le ou les agents d'assainissement et le dimensionnement desdites zones étant configurés pour permettre une capture et/ou une dégradation d'au moins 10 % des agents polluants par lesdites zones, pour au moins un débit du fluide à purifier.
Patent FR-3071463-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation de couple pour un moteur pendant un pilotage automatique
Inventor: CIARLA VALENTINA
IPC: B60W10/14
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération de couple pour un moteur de véhicule automobile pendant un pilotage automatique délivrant une consigne de couple (V cons) pour le moteur. Une supervision de production de couple à au moins une roue est établie avec comparaison de la consigne de couple (V cons) et d'un couple délivré (CR). Quand une différence du couple délivré (CR) avec la consigne de couple (V cons) est en dehors d'une plage de variation prédéterminée définie pour garantir le pilotage automatique, il est procédé à une identification d'au moins un couple auxiliaire (C Prel EA) demandé par un élément auxiliaire, le couple auxiliaire (C Prel EA) étant prélevé sur le couple moteur. Quand le couple auxiliaire (C Prel EA) est identifié, il est effectué un délestage complet ou partiel du couple auxiliaire (C Prel EA) avec une diminution suffisante pour atteindre la consigne de couple (V cons).
Patent FR-3074805-B1 (FR)
Title: Composition thermoplastique elastomerique de pre-expansion comprenant un elastomere et un agent d'expansion physique
Inventor: BARDIN JEREMY
IPC: C08L25/08
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention a pour objet une composition thermoplastique élastomérique de pré-expansion comprenant au moins 10 % en poids d'un ou plusieurs élastomères et des particules polymériques expansibles à la chaleur encapsulant un fluide expansible à la chaleur. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'une composition thermoplastique élastomérique expansée comprenant les étapes suivantes : - injection dans un moule ou ajout dans une filière d'extrudeuse de la composition élastomérique de pré-expansion selon l'invention, puis - chauffage de la composition élastomérique de pré-expansion à une température supérieure à la température d'expansion des particules polymériques expansibles à la chaleur, de préférence supérieure à 160°C. L'invention a aussi pour objet une composition thermoplastique élastomérique expansée susceptible d'être obtenue par le procédé. Enfin, l'invention a pour objet une lèvre d'étanchéité utilisée dans les domaines de l'industrie du transport et dans le bâtiment.
Patent FR-3071586-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'un terrain et rampe d'eclairage correspondante
Inventor: PAPINEAU JEROME
IPC: F21W131/105
Filed: 2017-09-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage d'un terrain, le dispositif comprenant au moins une rampe d'éclairage (4) s'étendant sensiblement horizontalement le long d'au moins un côté dudit terrain, à une hauteur prédéfinie par rapport audit terrain, caractérisé en ce que ladite rampe (4) comprend une succession de sources lumineuses (42, 43) réparties sur sa longueur, chacune desdites sources lumineuses (42, 43) projetant un faisceau lumineux (429, 439) présentant un angle de diffusion inférieur à 20°, orienté perpendiculairement à la direction longitudinale de ladite rampe.
Patent FR-3077351-B1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D29/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un carter (2), un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (14) tournant, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (21, 35), comportant un organe d'entrée (21), entraîné en rotation par l'arbre (14) du moteur électrique (8), et un organe de sortie (35) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée apte à déplacer un fluide d'une chambre de pression (47), l'organe de poussée étant mobile entre une position déployée et une position rétractée, ladite chambre de pression (47) comportant une paroi annulaire périphérique (53) s'étendant selon l'axe (B) de déplacement en translation de l'organe de poussée et une paroi de fond (54), ladite chambre de pression (47) comportant une sortie de fluide (55) destinée à être raccordée à une conduite (58).
Patent FR-3064032-B1 (FR)
Title: Systeme d'admission pour moteur a combustion interne
Inventor: INOUE TATSUYA
IPC: F02M35/10
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un système d'admission inclut un tuyau de raccordement (25) se raccordant entre un corps de papillon des gaz (19) et un réservoir d'équilibre (12). Le tuyau de raccordement (25) inclut une bride (27) et une bride (28). La bride (27) a une surface de montage (27a) fixée au réservoir d'équilibre (12). La bride (28) a une surface de montage (28a) fixée au corps de papillon des gaz (19). Lorsque le tuyau de raccordement (25) est vu à partir d'au-dessus d'un véhicule (1), la bride (28) est inclinée pour avoir la surface de montage (28a) orientée diagonalement, latéralement par rapport à un axe central de rotation (4b) d'un vilebrequin (4B). La bride (28) est agencée au-dessus de la bride (27) afin d'avoir au moins une portion d'un bord périphérique extérieur qui chevauche la bride (27) dans la direction verticale du véhicule (1).
Patent FR-3079536-B1 (FR)
Title: Lame de deneigement a hauteur de travail variable
Inventor: LAFON GUY
IPC: E01H5/06
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une lame de déneigement comportant une face (3) adaptée pour être en contact avec la neige à évacuer d'une voie de circulation, ladite face (3) comportant au moins une partie concave (C) selon la plus grande dimension de la lame, l'ouverture de la partie concave (C) étant orientée vers la neige à évacuer de la voie de circulation enneigée lorsque la lame de déneigement est en configuration d'utilisation. la lame est équipée d'un moyen (161, 111, 120, 121) de variation du rayon de courbure (R) de la concavité (C).
Patent FR-3081911-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un carter de turbine pour turbomachine
Inventor: SICARD JOSSELIN LUC FLORENT
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (100) s'étendant autour d'un axe (X) et destiné à refroidir un carter (7) coaxial de turbine (1) pour une turbomachine, le dispositif de refroidissement (100) comportant des moyens de prélèvement et d'amenée d'air (110) reliés à un boitier (119) de répartition, et au moins un tube (120) de refroidissement s'étendant circonférentiellement autour de l'axe (X) à partir du boitier (119), ledit au moins un tube (120) comportant une pluralité d'orifices primaires (123), répartis le long du tube (120) et qui sont destinés à refroidir le carter (7) à partir de l'air provenant du boitier (119) entre une extrémité proximale (121) du tube (120) située au niveau du boitier (119) et une extrémité distale (122) du tube (120), le dispositif de refroidissement (100) étant caractérisé en ce que le tube (120) comporte à son extrémité distale (122) un orifice secondaire (124) pour créer une circulation d'air au niveau de l'extrémité distale (122) du tube (120), l'orifice secondaire (124) délimitant une ouverture ayant une section supérieure à la section de l'ouverture de chaque orifice primaire (123).
Patent FR-3081868-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de l'acetylacetonate d'un element chimique hydrate ou anhydre
Inventor: LAUBRY PHILIPPE
IPC: C01F17/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de l'acétylacétonate d'un élément chimique Me hydraté ou anhydre, où l'élément chimique Me est choisi parmi les métaux alcalino-terreux, les métaux de transition et les lanthanides, comprenant une étape de réaction en milieu aqueux de l'oxyde ou hydroxyde de Me introduit sous forme solide et de l'acétylacétone, l'acétylacétone étant en excès par rapport à l'oxyde ou l'hydroxyde de Me.
Patent FR-3085920-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement d''un triangle de signalisation dans une alveole menagee par une garniture interieure d''un vehicule automobile.
Inventor: MONFRAY LUDOVIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de rangement d'un boîtier (4) allongé à l'intérieur d'un logement d'extension principalement longitudinale (L1) ménagé par une garniture (1) intérieure d'habillage d'un véhicule automobile. Le logement est formé d'une alvéole (2) dont le débouché (3) est ouvert vers l'intérieur du véhicule. Le dispositif comprend une trappe (5) agencée en plaque (7) de couverture au moins partielle du débouché (3) de l'alvéole (2) en position de fermeture de la trappe (5). La trappe (5) est montée mobile sur la garniture (1) et est munie d'au moins une ceinture (8) élastiquement déformable ménageant une capacité de maintien du boîtier (4) sur la trappe (5) à sa face de couverture du débouché (3) de l'alvéole (2).
Patent FR-3086833-B1 (FR)
Title: Vitrage antigivre ayant une puissance de chauffage differenciee sur l'ensemble de sa surface
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a trait à - un vitrage antigivre ou partie de celui-ci, entièrement situé(e), en position de montage, d'un côté du plan de symétrie de la carrosserie d'un véhicule aérien, aquatique ou terrestre, caractérisé en ce que la puissance de chauffage est différenciée sur l'ensemble de sa surface, de façon à appliquer la puissance maximale sur la partie de la surface où la déperdition thermique est maximale ; - l'application de ce vitrage antigivre ou cette partie de celui-ci, dans l'aéronautique, la marine ou le ferroviaire.
Patent FR-3086886-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage d'un pneumatique automobile
Inventor: GAUGAIN FREDERIC
IPC: B60C29/00
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-12-04
Abstract: Valve de gonflage d'un pneumatique comprenant un tube (4) dans lequel est inséré un obus (5) permettant d'interrompre ou de rétablir la circulation d'air, un trou d'air (6) ménagé dans le tube de sorte à ouvrir le tube sur un espace intérieur (3), un surmoulage élastique (7) entourant le tube assurant l'étanchéité entre la valve et la jante, et une vis (8) permettant la fixation d'un capteur (9), caractérisée en ce qu'elle comprend : • un première paroi d'un mur (12) placé dans le tube à l'opposé de l'obus, permettant au trou d'air de communiquer avec l'extérieur par l'intermédiaire du tube et de l'obus, • la vis pouvant être vissée axialement dans la valve sans traverser ladite première paroi du mur, cette dernière permettant d'éviter la migration de particules générées lors du vissage de la vis en direction de l'obus, et • un évidement du surmoulage élastique permettant de ne pas obstruer le trou d'air lors du montage de la valve sur la jante.
Patent FR-3087741-B1 (FR)
Title: Vehicule mobile terrestre autonome de transport de charges destine a l’usage prive ou professionnel
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B62D61/12
Filed: 2018-10-27
Granted: 2021-01-22
Abstract: Véhicule mobile terrestre autonome de transport de charges destiné à l’usage privé et professionnel Véhicule (10) pour transporter une charge utile, comprenant :      – un arbre (25) à deux roues (21, 23) gauches, un arbre (26) à deux roues (22, 24) droites, chaque arbre étant monté de manière rotative sur un axe central (252, 262),     - des moteurs (214, 224, 234, 244) des quatre roues permettant de propulser et orienter le véhicule,     - des moteurs (254, 264) des arbres (25, 26) autour des axes (252, 262),     - des moyens de commande (40),     - des périphériques (31, 32, 51, 52, 53, 54) connectés aux moyens de commande, adaptés pour acquérir des données issues de l’environnement et les fournir aux moyens de commande, les moyens de commande étant adaptés pour traiter les données reçus des périphériques et actionner les moteurs pour permettre au véhicule de se déplacer de façon autonome. Selon une caractéristique principale de l’invention, les moyens de commande peuvent actionner les moteurs des arbres (25, 26) de façon à ce que le véhicule alterne deux roues avec quatre roues en contact avec le sol pour amener le véhicule à franchir des marches (110, 120, 21, 220) d’un escalier (100, 200) par un processus de déséquilibre du centre de gravité (80) du véhicule puis de rééquilibre du centre de gravité.     Figure pour l’abrégé : Figure 1