baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093803-B1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique dont la couche de protection surfacique presente une resistance aux rayures amelioree
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-09-17
Abstract: Capteur (100) de motif thermique, tel qu’un capteur d’empreinte digital, comportant plusieurs pixels (102) disposés sur un substrat (104), chaque pixel (102) comprenant successivement :- une capacité pyroélectrique formée par une couche de matériau pyroélectrique (106) disposée entre une électrode inférieure (108) et une électrode supérieure (110),- une couche diélectrique (112),- un élément chauffant (114),- une couche de protection (116), comprenant une première couche (116a) en un premier matériau polymère, le capteur (100) comprenant, en outre, entre la couche diélectrique (112) et la couche de protection (116), une couche d’alcoxydes de silicium (401). Le capteur peut également comprendre une couche de composé thiol (402) entre l’élément chauffant (114) et la couche de protection (116). La couche de protection (116) peut également comprendre une couche de renfort (500), la dureté de la couche de renfort (500) étant supérieure à la dureté de la première couche (116a). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3094601-B1 (FR)
Title: Méthode d’association en fonction d’une tranche de réseau dans un réseau hétérogène
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W40/12
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’association d’un terminal mobile à une cellule d’un réseau cellulaire comprenant au moins des cellules d’un premier type et des cellules d’un second type distinct du premier. Des tranches de réseau sont instanciées à partir des ressources du réseau physique, chaque tranche étant associée à une classe de qualité de service définie par un ensemble de contraintes sur des métriques de qualité de service (110). Le réseau détermine des ensembles de valeurs de biais permettant pour chaque tranche de satisfaire les contraintes en question (120) et en déduit une valeur de biais optimale permettant de maximiser une fonction d’objectif associée à cette tranche (130). Le terminal mobile souhaitant s’associer au réseau et bénéficier d’une classe de service donnée, utilise la valeur de biais correspondant à cette classe pour arbitrer entre une association avec une cellule du premier type ou une cellule du second type (140-160). La présente invention s’applique notamment aux réseaux HetNets multi-RAT de la génération 5G. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095152-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un défaut interne d’une pièce
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B23K26/53
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de traitement d’un défaut interne (10) d’une pièce (1) en un matériau, comprenant : a) détection et localisation du défaut interne (10) dans la pièce ; b) définition, à l’intérieur de la pièce, d’au moins un volume cible (4) incluant au moins partiellement le défaut ; c) pour chaque volume cible (4), irradiation simultanée du volume cible par au moins deux faisceaux (2) qui sont concourants dans le volume cible et qui sont continus, moyennant quoi on obtient une zone traitée.     L’énergie déposée dans le volume cible par chaque faisceau est inférieure à une énergie seuil de frittage du matériau, et la somme des énergies déposées dans le volume cible par chacun des faisceaux est supérieure ou égale à une énergie seuil de transformation qui correspond à l’énergie seuil de frittage ou de fusion du matériau ; le matériau de la pièce est partiellement transparent auxdits faisceaux.                  Figure s pour l’abrégé :              Figures 1a-1c
Patent FR-3096282-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets alimentaires et d’extraction de la chaleur associee a ce traitement
Inventor: DE GUARDIA AMAURY
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention appartient au domaine du traitement des déchets, et en particulier au domaine du traitement des déchets ménagers, plus particulièrement alimentaires. La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de déchets alimentaires et d’extraction de la chaleur associée à ce traitement et à un dispositif de mise en œuvre du procédé selon l’invention.
Patent FR-3085210-B1 (FR)
Title: Système de contrôle thermique d’un circuit en dérivation pour contrôler la température en continue par des sondes appliquées directement
Inventor: NAYAK AMIT
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Système de contrôle thermique d'un circuit en dérivation pour contrôler la température en continu par des sondes appliquées directement.     Système (5) de contrôle thermique comprenant un boîtier (10), comprenant une pluralité de modules (7)(1 à n) thermiques connectés chacun à une pluralité (25) de sondes thermiques, une baie (13) de module, une unité (20) principale de commande, la pluralité de modules (7) (1 à n) thermiques qui sont configurés pour contrôler des points (27) (1 à n) de connexion par la pluralité d’ensembles (25) (1 à n) de sondes thermiques, l’ensemble (25) de sondes thermiques est configuré pour être appliqué directement à un point (27) de connexion, un sous système (22) de distribution d’énergie électrique, relié à chaque module thermique.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102462-B1 (FR)
Title: Dispositif d’operculage etanche de recipients en materiau rigide tel que le verre, le gres ou la porcelaine
Inventor: GUEGAN STÉPHANE
IPC: B65B31/02
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif (M) d’operculage étanche de récipients (R) en matériau rigide tel que le verre, le grès ou la porcelaine, destiné à sceller un film d’operculage (F) sur un récipient (R) et son contenu, par exemple un produit alimentaire sous vide ou sous atmosphère modifiée, par formation d’un joint entre un bord de scellage du récipient (R) et le film d’operculage (F), le dispositif comprenant :- une cloche supérieure (21) et une cloche inférieure (23) mobiles l’une par rapport à l’autre entre une position d’ouverture permettant notamment le passage du film d’operculage (F) entre la cloche supérieure (21) et la cloche inférieure (23), et une position de fermeture dans laquelle la cloche supérieure (21, 21’) et la cloche inférieure (23,) délimitent par leurs faces internes une enceinte étanche,- une tête de scellage (3) montée dans la cloche supérieure (21) et comportant un bloc de chauffe (33) et un élément presseur chauffé par le bloc de chauffe (33),l’élément presseur (35, 37) présentant en fonctionnement une position de plaquage par l’élément presseur (35, 37) du film d’operculage (F) sur le bord de scellage d’un récipient (R) placé dans la cloche inférieure (23),l’élément presseur (35, 37) comportant une pièce déformable élastiquement (35),le dispositif (M) comportant une plaque de refroidissement (8) maintenue à une température inférieure à la température de l’élément presseur (35, 37) et adjacente à l’élément presseur (35, 37) en position de plaquage.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3090742-B1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz de faible diamètre
Inventor: STRETTON RICHARD G
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-07
Granted: 2022-12-16
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz (10) pour aéronef qui est agencé pour être monté en dessous d'une aile (52) de l'aéronef et comprend un cœur de moteur (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14) et un arbre de cœur (26) reliant la turbine au compresseur, la turbine (19) comprenant un étage de rotor de plus basse pression (19b) et ayant un diamètre de turbine (122) ; une soufflante (23) située en amont du cœur de moteur (11), la soufflante comprenant une pluralité d'aubes de soufflante (64) s'étendant à partir d'un moyeu (66) ; et un réducteur (30) qui reçoit une entrée depuis l'arbre de cœur (26) et délivre en sortie un entraînement à la soufflante (23) de façon à entraîner la soufflante à une vitesse de rotation plus basse que l'arbre de cœur. Un rapport d'obstruction en aval de :est dans la plage allant de 0,2 à 0,3.
Patent FR-3106190-B1 (FR)
Title: Double trappe d’accès pour une cuve de transport de gaz liquéfié
Inventor: COUTEAU JULIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-01-13
Granted: 2023-11-10
Abstract: Titre : Double trappe d’accès pour une cuve de transport de gaz liquéfié La présente invention concerne une paroi (1) d’une cuve de stockage et/ou de transport d’un gaz liquéfié, comprenant un conduit (2) traversant la paroi (1) selon une direction d’épaisseur (E) de la paroi, un dispositif d’obturation (3) configuré pour fermer le conduit (2), le dispositif d’obturation (3) comprenant au moins une trappe (4) configurée pour donner accès à un intérieur de la cuve.  (Figure 2)
Patent FR-3109184-B1 (FR)
Title: Aube en matériau composite comportant des renforts métalliques, et procédé de fabrication d’une telle aube
Inventor: IGLESIAS CANO CÉLIA
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (100) en matériau composite pour une turbomachine, notamment d’aéronef, comprenant les étapes consistant à :      l’injection d’une résine afin d'imprégner une préforme fibreuse tissée en trois dimensions,  la polymérisation de la résine de manière à former l’aube (100) comprenant une pale (102) dont une extrémité longitudinale est reliée à une plateforme (112, 114), la plateforme comportant des portions intrados (116) et extrados (118) reliées à ladite pale par un congé de raccordement (120), une déliaison (122) étant formée dans ladite préforme fibreuse entre lesdites portions intrados et extrados, le renfort d’un bord d’attaque de ladite pale, le renfort des congés de raccordement, par intégration d’un renfort métallique (126) sur au moins une partie des portions intrados et extrados de la plateforme et dans la déliaison.      Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3096942-B1 (FR)
Title: Couvercle servant a recouvrir un dispositif de securite dans un vehicule
Inventor: YAN LINLIN
IPC: B60R21/215
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention concerne un couvercle servant à recouvrir un dispositif de sécurité dans un véhicule, qui est recouvert par un panneau de garniture intérieure (6) et comprend une partie fixe (1), une partie formant plaque pivotante (2), une partie de prolongement fixe (11), une partie de prolongement de plaque pivotante (21) et une partie de liaison souple (3). La partie de prolongement fixe (11) est placée à une extrémité de la partie fixe (1) se trouvant à proximité de la partie formant plaque pivotante (2), et s’étend dans une direction s’éloignant du panneau de garniture intérieure (6); la partie de prolongement de plaque pivotante (21) est placée à une extrémité de la partie formant plaque pivotante (2) se trouvant à proximité de la partie fixe (1), et s’étend dans une direction s’éloignant du panneau de garniture intérieure (6); la partie formant plaque pivotante (2) est reliée à pivotement à la partie de prolongement de plaque pivotante (21); une extrémité de la partie de liaison souple est reliée à une extrémité de la partie de prolongement fixe éloignée du panneau de garniture intérieure (6), et l’autre extrémité est reliée à une extrémité de la partie de prolongement de plaque pivotante (21) éloignée du panneau de garniture intérieure.  Lorsque cela est nécessaire, la partie de prolongement de plaque pivotante (21) glisse sur une certaine distance en direction du panneau de garniture intérieure (6) le long de la partie de prolongement fixe (11) tout en étant reliée par la partie de liaison souple (3) et se rabat vers la partie fixe (1).  Fig. 1
Patent FR-3110972-B1 (FR)
Title: Magnétomètre à pompage optique tri-axe pour mesure gradiométrique
Inventor: LE GAL GWENAEL
IPC: G01R33/26
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre à pompage optique vectoriel tri-axe qui comprend une cellule (1) remplie d’un gaz atomique soumis à un champ magnétique ambiant dont la projection sur trois axes de coordonnées rectangulaires en définit trois composantes et un photodétecteur (10) agencé de manière à recevoir un faisceau de sonde ayant traversé la cellule.   Le photodétecteur (10) comprend une pluralité d’unités de mesure agencées dans un plan transverse à une direction de propagation du faisceau de sonde, les unités de mesure fournissant chacune un signal de photodétection.  Le magnétomètre comprend en outre unité de traitement (6) configurée :  - pour déterminer, pour chaque unité de mesure et à partir du signal de photodétection fournie par l’unité de mesure, une mesure, associée à l’unité de mesure, de chacune des trois composantes du champ magnétique ambiant ; et   - pour calculer au moins une différence entre les mesures, associées à des unités de mesure différentes, d’une composante du champ magnétique et délivrer un signal de mesure gradiométrique comprenant l’au moins une différence calculée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3115057-B1 (FR)
Title: Abri déployable destiné à s’étendre depuis l’arrière d’un véhicule, et kit de vente comprenant un tel abri
Inventor: AURORE ANTHONY-EDOUARD
IPC: E04H15/06
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un abri déployable (2) destiné à s’étendre depuis l’arrière d’un véhicule (1), ledit abri (2) comprenant deux rails de support (4), deux barres longitudinales (6) et au moins un pied (8) de soutien de l’abri (2), chaque rail de support (4) étant configuré pour être fixé sur une partie du véhicule (1) et étant destiné à s’étendre sensiblement parallèlement à la direction d’extension principale du véhicule (2), chaque barre longitudinale (6) étant montée coulissante dans un des rails de support (4) et étant déployable par coulissement vers l’arrière du véhicule (1), le long dudit rail (4), ledit au moins un pied de soutien (8) étant relié à une des barres longitudinales (6) et étant destiné à prendre appui sur le sol. L’abri (2) comporte en outre au moins un panneau déroulant (10) monté enroulé autour ou au sein d’une des barres longitudinales (6), ledit panneau (10) étant configuré pour être déroulable depuis ladite barre longitudinale (6) de sorte à former une cloison verticale pour l’abri (2).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105492-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prévention de la cinétose à l’observation d’un contenu d’image affiché sur un écran dans un véhicule en mouvement, notamment dans un véhicule très automatisé
Inventor: KARA OENDER
IPC: G06F3/0481
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-12-09
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de prévention de la cinétose à l’observation d’un contenu d’image affiché sur un écran dans un véhicule en mouvement, notamment dans un véhicule très automatisé Procédé consistant à :  - enregistrer un signal de planification de trajectoire (135) qui représente la trajectoire planifiée du véhicule (100) et d’un signal d’affichage (140) qui représente au moins une application présentée sur l’écran (110), et  - déterminer un signal de mouvement d’image (145) pour décaler le contenu d’image de fond (150) par rapport au contenu d’image affiché (115) en utilisant le signal de planification de trajectoire (135) et le signal d’affichage (140).   Figure 1
Patent FR-3104965-B1 (FR)
Title: Huiles capillaires sans silicone pour le conditionnement des fibres kératiniques
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61K8/37
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne des huiles capillaires cosmétiques constituées essentiellement d’esters, de triglycérides et d’huiles naturelles et exemptes de silicones, ainsi que leur utilisation pour le soin des fibres kératiniques, en particulier des cheveux. Les huiles capillaires selon l’invention peuvent être formulées selon des directives en matière de cosmétique naturelle.
Patent FR-3119420-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F02C7/22
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: ENSEMBLE POUR TURBOMACHINE L’invention concerne un ensemble (14) en particulier pour l’alimentation d’une turbomachine d’aéronef comprenant :  un réservoir (16) de stockage pour un carburant cryogénique,un circuit (20) de carburant destiné à être relié à des moyens d’alimentation en carburant d’une turbomachine, une extrémité amont dudit circuit (20) débouchant à l’intérieur du réservoir (16) pour réaliser un prélèvement de carburant liquide dans le réservoir (16),  dans lequel le réservoir (16) de carburant comprend une paroi interne (54) et une paroi externe (18) délimitant ensemble un espace annulaire en communication fluidique avec un espace interne par un orifice (61) formé en partie basse de la paroi interne (54),le circuit (20) de carburant comprend une portion de liquéfaction de la partie gazeuse du carburant, cette portion (62) s’étendant dans une partie haute de l’espace annulaire.  Figure pour abrégé : figure 4
Patent FR-3119481-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à la lecture et à son apprentissage par focalisation de l’attention.
Inventor: SIRIGU ANGELA
IPC: G09B17/00
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’assistance à la lecture et à son apprentissage , comprenant les étapes mises en œuvre par un système numérique de : -afficher une succession (80) d’entités graphémiques adjacentes sur un écran (11), les entités graphémiques affichées (811,812, 813, 814) étant affichées avec une altération de façon à permettre la détection de leur affichage par un utilisateur mais de façon à empêcher leur identification par l’utilisateur ;-détecter le pointage (7) par l’utilisateur d’une des entités graphémiques affichées avec altération;-afficher simultanément sur l’écran l’entité graphémique pointée sans altération (802) de façon à permettre son identification par l’utilisateur, et les entités graphémiques adjacentes de l’entité graphémique pointée avec altération (811,813), et restituer acoustiquement à l’utilisateur une entité phonémique (92) associée à l’entité graphémique pointée (802).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3131381-B1 (FR)
Title: Détermination du rendement d’un accumulateur électrique par conversion
Inventor: KAROUI HENCHIRI FATHIA
IPC: G01R17/00
Filed: 2021-12-28
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé de détermination d’un indicateur de rendement d’un accumulateur électrique, comportant les étapes suivantes :  – a) convertir un ensemble d’opérations de charge et de décharge en un ensemble équivalent de cycles reconstitués symétriques ;  – b) sélectionner au moins un cycle reconstitué symétrique ;  – c) pour une grandeur physique prédéterminée impliquant au moins le courant relatif à l’accumulateur électrique, et pour au moins un cycle reconstitué symétrique sélectionné : déterminer une première quantité de ladite grandeur physique prédéterminée qui est fournie à l’accumulateur électrique lors de l’opération de charge, et déterminer une deuxième quantité de ladite grandeur physique prédéterminée qui est fournie par l’accumulateur électrique lors de l’opération de décharge ;  – d) déterminer l’intégrale par rapport au temps de ladite première quantité et de ladite deuxième quantité ;  – e) déterminer un indicateur de rendement de l’accumulateur électrique en divisant l’intégrale de la deuxième quantité par l’intégrale de la première quantité.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-2527362-B1 (FR)
IPC: G06V10/12
Filed: 1982-05-18
Granted: 1987-10-30
Abstract: 1. Reading method of the direct optical detection type for the acquisition and processing of data traced in uncoded form by means of a writing instrument known per se on any support of which the appearance is contrasted with respect to the trace, characterised in that the significance of the trace is determined whilst its course is developed, by plotting particular characteristic points of the trace determined by optical intersection of this trace and of at least one of several detection lines, and this as often as an intersection occurs, even if the relevant part of the trace had already been intersected by a detection line, that a so-called "individual" and unchangeable code is allocated to each detection line, that the individual code of a line is recorded every time the same undergoes and optical intersection, that a succession or sequence of individual codes is stored until its completion which is determined by an interruption of the trace during a period exceeding a preset time, that a so-called "overall" code is allocated to each possible sequence, independently of the order in which the trace is generated, that each of the successive overall codes is fed into a computer of any known kind at the end of their period, and finally, that the result of the processing of the overall codes performed by the computer by means of an invariable internal program controlled by particular sequences corresponding to intelligible marks of the trace is translated into uncoded form visually and/or phonetically.
Patent FR-2541593-B1 (FR)
Inventor: THOUZERY ALAIN
IPC: C07K14/765
Filed: 1983-02-25
Granted: 1988-06-17
Abstract: Porous inorganic supports coated with a polymeric film based on cross-linked vinyl lactam capable of carrying organofunctional groups which are suitable for the reversible binding of biological macromolecules. Applications to the fractionation of biological macromolecules by exclusion, ion-exchange or specific-affinity chromatography.
Patent FR-2669392-B1 (FR)
Inventor: ROCHEPRISE BERNARD MORET DE
IPC: F16F9/32
Filed: 1990-11-15
Granted: 1994-10-21
Abstract: Composite piston comprising a metal piston body and a covering made from fluorinated resin, especially PTFE. The said covering (3) is overmoulded onto the piston body (1).
Patent FR-2709413-B1 (FR)
Inventor: DELAHAYE ARNAUD
IPC: A61K6/083
Filed: 1993-09-03
Granted: 1995-11-17
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01036 Sec. 371 Date May 1, 1995 Sec. 102(e) Date May 1, 1995 PCT Filed Sep. 2, 1994 PCT Pub. No. WO95/06453 PCT Pub. Date Mar. 9, 1995The invention relates to a dental prosthesis and to a material for making it. It applies to a dental prosthesis of the type comprising a metal support, and at least one reconstruction mass fixed to the metal support, at least the major portion of the reconstruction mass being made of a composite material containing a polymer binder in which an inorganic filler is dispersed. According to the invention, the reconstruction mass has a bending strength of not less than 100 MPa, and it possesses a Vickers hardness which is not less than 450N/mm2. The invention is applicable to dental prostheses.
Patent FR-2771639-B1 (FR)
Inventor: DRIEU KATY
IPC: A61K31/365
Filed: 1997-12-03
Granted: 2000-05-05
Abstract: The invention relates to the use of Ginkgo biloba extracts for preparing a medicament intended to ease the withdrawal of individuals dependent on the consumption of a substance engendering dependency and/or addiction, such as in particular alcohol, amphetamines, tobacco, drugs inducing toxicomania.
Patent FR-2773710-B1 (FR)
Inventor: RICCA JEAN MARC
IPC: A61K8/73
Filed: 1998-01-19
Granted: 2000-04-28
Abstract: The invention relates to the use of at least one amphoteric in transparent aqueous cosmetic compositions for the hair and/or the skin designed to be rinsed, comprising at least one anionic surface-active agent, at least one surface-active agent selected for the betaines and at least one water-soluble or water dispersible cationic polymer derived from a polysaccharide (PolC), as precipitant, in the diluted state, of said cationic polymer (PolC). The invention further relates to transparent aqueous cosmetic compositions for the hair and/or skin designed to be rinsed, comprising at least one one anionic surface-active agent, at least one surface-active agent selected for the betaines, at least one water-soluble or water dispersible cationic polymer derived from a polysaccharide (PolC), and at least one amphoteric surface-active agent.