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Patent FR-3126103-A1 (FR)
Title: Dispositif d’approvisionnement en rayons d’un pistolet d’éjection de rayons dans des orifices d’un moyeu d’une roue à rayons
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B60B1/14
Filed: 2021-08-13
Abstract: Dispositif (1) d’approvisionnement en rayons (2) d’un pistolet d’éjection de rayons (2) dans des orifices d’un moyeu d’une roue à rayons (2), le dispositif (1) comprend :- une réserve (4) de rayons (2) dans laquelle sont destinés à être entreposés en faisceaux les rayons (2) à approvisionner ;- des moyens de prélèvement et de convoyage (5) des rayons (2), un par un, depuis une entrée positionnée dans la réserve (4), et en direction d’une zone d’évacuation (3) en regard de laquelle un pistolet d’éjection est destiné à être positionnéSelon l’invention, le dispositif (1) comprend une zone d’attente intermédiaire (11) dans laquelle les rayons (2) sont déposés un par un, située entre une sortie des moyens de prélèvement et de convoyage (5) et la zone d’évacuation (3), la zone d’attente intermédiaire (11) étant équipée de moyens (12) permettant de faire tomber un par un les rayons (2) dans la zone d’évacuation (3) pour approvisionner un pistolet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127133-A1 (FR)
Title: Extrait de tourteau de colza, procédé de préparation et utilisation en cosmétique notamment en tant qu’agent propigmentant, amincissant
Inventor: BOURGETEAU VINCENT
IPC: A61Q19/04
Filed: 2021-09-20
Abstract: Extrait de tourteau de colza susceptible d’être obtenu par un procédé de préparation comprenant au moins les étapes suivantes, dans cet ordre : fournir des graines de colza, presser les graines de colza et récupérer le tourteau, broyer le tourteau pour obtenir une taille moyenne des particules inférieure ou égale 5 mm, procéder à l’extraction du tourteau de colza au moyen d’éthanol à 96°C, filtrer, récupérer le filtrat, évaporer le solvant, récupérer l’extrait obtenu ; compositions cosmétiques et alimentaires et utilisations en tant qu’actif propigmentant,amincissant, relaxant de la peau.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129783-A1 (FR)
Title: Module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs intégrant des liens souples avec formes complémentaires de blocage en tant que moyens de compression, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M50/258
Filed: 2021-11-26
Abstract: Module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs intégrant des liens souples avec formes complémentaires de blocage en tant que moyens de compression, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.  L’invention consiste essentiellement à proposer en tant que moyens de compression d’un module ou pack-batterie, un ou plusieurs éléments à lien souple qui entoure(nt) le module ou pack et dont l’une ou les deux extrémités libres sont insérées puis bloquées par complémentarités de formes à l’intérieur de logement(s) complémentaire(s) réalisé(s) à cet effet dans une ou deux plaques de compression à la périphérie du module ou pack-batterie.   Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3129902-A1 (FR)
Title: Mécanisme de commande pour un système ferroviaire, sytème de ferroviaire pourvu d’un tel mécanisme et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B61H13/34
Filed: 2021-12-02
Abstract: L’invention concerne un mécanisme de commande (105) configuré pour équiper un système ferroviaire et comportant un boîtier (106) duquel saille une tige de commande (109) configurée pour être assujettie mécaniquement de manière sécurisée à un câble de commande (107) actionnable à distance ou à proximité du boîtier, une platine (115) assujettie mécaniquement sur le boîtier et de laquelle saille la tige de commande, et un dispositif de verrouillage/déverrouillage (135) positionné dans un logement (124) ménagé dans la platine et présentant une position stable, le mécanisme de commande étant configuré de sorte que, lorsque le câble de commande est assujetti mécaniquement à la tige de commande, le dispositif de verrouillage/déverrouillage est écarté élastiquement de sa position stable pour permettre l’introduction partielle du câble de commande dans la platine jusqu’à une position dans laquelle le câble de commande est assujetti mécaniquement et de manière sécurisée avec la tige de commande.  (Figure 6)
Patent FR-3132078-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation pour une aube pour turbomachine
Inventor: HUCHET SYLVAIN
IPC: B64C11/06
Filed: 2022-01-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble de fixation d’un pied d’aube dans l’alvéole d’un rotor de soufflante de turbomachine.   Cet ensemble comprend   - un carter (30) présentant une surface d’appui munie d’une alternance de cavités et d’élévations,- une cale (40) présentant une surface d’appui munie d’une succession de cavités et d’élévations disposées en alternance,- une pluralité d’éléments de roulement (50),- et un dispositif de déplacement actionnable pour entrainer le déplacement de la cale (40) et/ou du carter (30), de sorte que les éléments de roulement (50), la cale (40) et le carter (30) passent d’une position de repos, dans laquelle chaque élément de roulement (50) est logé dans une cavité du carter (30) et dans une cavité de la cale (40), à une position active, dans laquelle chaque élément de roulement (50) est positionné au contact d’une élévation de la cale (40), de façon à provoquer le déplacement de la cale (40) et du pied d’aube en direction de l’ouverture radialement externe de l’alvéole.  Figure 4
Patent FR-3133936-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement dans un accélérateur de réseau de neurones convolutifs et accélérateur associé
Inventor: KRICHENE HANA
IPC: G06N3/04
Filed: 2022-03-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement dans un accélérateur (1) de réseau de neurones convolutifs comprenant une grille (2) de blocs unitaires de traitement (10) associé à un ensemble (13) de mémoires locales respectives et effectuant des opérations de calcul sur des données stockées dans ses mémoires locales , selon lequel :  lors de cycles respectifs de traitement, des blocs unitaires (10) reçoivent et/ou transmettent des données depuis ou à destination de blocs unitaires voisins selon au moins une direction sélectionnée, en fonction desdites données, parmi les directions verticale et horizontale dans la grille ;  lors desdits mêmes cycles, des blocs unitaires effectuent une opération de calcul relatives à des données stockées dans leurs mémoires locales lors d’au moins un cycle de traitement antérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133016-A1 (FR)
Title: composition de soin des matières kératineuses et masque contenant celle-ci
Inventor: MA MINGXUAN
IPC: A61K8/99
Filed: 2022-04-04
Abstract: C omposition de soin des matières kératineuses et masque contenant celle-ci La présente invention concerne une composition de soin des matières kératineuses comprenant dans une phase aqueuse :  (i) au moins un extrait de fermentation acide ; et  (ii) au moins un polyacide acrylique neutralisé,   dans laquelle la composition a un pH de 5,3 à 7,0 et une viscosité de 14 à 65 UD telle que déterminée avec un viscosimètre Rheomat 100 Plus équipé d’une broche M2 à un taux de cisaillement de 200 tr/min.  La présente invention concerne également un processus cosmétique de soin des matières kératineuses, en particulier de la peau.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134313-A1 (FR)
Title: Association d’un extrait de G arcinia mangostana et d’un jus d’Avena sativa fraiche pour lutter contre l’inflammation induite par C. acnes
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61K36/38
Filed: 2022-04-07
Abstract: La présente invention concerne une association comprenant un extrait de Garcinia mangostana et un jus d’Avena sativa fraiche, notamment pour son utilisation dans le traitement de l’inflammation induite par C. acnes et dans le traitement d’une peau acnéique.
Patent FR-3134868-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement différentiel
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H48/08
Filed: 2022-04-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entraînement différentiel (2) d’un système de transmission pour un véhicule, ayant un axe de rotation (X) et comprenant :  un boîtier de différentiel (8) portant une denture de crabotage (20),un planétaire de sortie primaire (15) logé dans le boîtier de différentiel (8),un demi-arbre primaire de sortie de différentiel (21) solidaire en rotation avec ledit planétaire de sortie (15) et muni d’une denture de crabotage (22),un demi-arbre primaire d’entrainement de roue (3) qui est coaxial avec le demi-arbre primaire de sortie de différentiel (21) et muni d’une denture de crabotage (25),un baladeur (30) muni d’une denture de crabotage (31), le baladeur (30) étant mobile pour occuper trois positions axiales.  Figure à publier : 2
Patent FR-3134726-A1 (FR)
Title: Système d’activation pour dispositif d’administration de médicament transdermique
Inventor: STAUB JOCELYN
IPC: A61M5/142
Filed: 2022-04-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’administration de médicament transdermique comprenant un système d’injection (100), une pièce d’accueil (308) pour recevoir un réservoir (203) contenant un principe actif destiné à être administré, un système de pompe (200) connecté à la pièce d’accueil (308) et au système d’injection (100) grâce à des tubulures souples (231, 232, 233) de manière à réaliser un réseau fluidique, système de pompe (200) étant motorisé afin de faire circuler un fluide au sein de ce réseau, et un système électronique (310) pour commander la motorisation du système de pompe (200), ledit système électronique (310) étant muni d’un interrupteur (390) mécanique pour sa mise sous tension à ladite batterie (260), caractérisé en ce que la pièce d’accueil (308) présente au moins un degré de liberté, ladite pièce d’accueil étant déplacée selon ledit au moins un degré de liberté, lors de la réception dudit réservoir (203), de manière à activer l’interrupteur (390) mécanique provoquant la mise sous tension du système électronique (310).  Figure de l’abrégé Figure 6
Patent FR-3135566-A1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication associé
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: H01M10/04
Filed: 2022-05-13
Abstract: Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication associé La batterie de stockage d’électricité (3) comprend :  - au moins un ensemble (5) de cellules de stockage d’électricité (7) alignées suivant une direction principale (P), deux cellules de stockage d’électricité (7) voisines dans l’alignement ayant des grandes faces (9) en vis-à-vis séparées l’une de l’autre par un interstice (19) ;  - dans chaque interstice (19), une structure de séparation (25) délimitant au moins un canal de circulation (27) d’un fluide caloporteur en contact avec chaque grande face (9) délimitant l’interstice (19) ;  au moins une des structures de séparation (25) étant un sandwich compressible comprenant une plaque métallique (61) tournée vers l’une des grande faces (9) délimitant l’interstice (19) dans lequel est agencée la structure de séparation (25), une autre plaque métallique (63) tournée vers l’autre grande face (9) délimitant ledit interstice (19), et une couche (65) d’un matériau compressible interposée entre la plaque métallique (61) et l’autre plaque métallique (63).  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3135627-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de production de biométhane
Inventor: VALENTIN SOLENE
IPC: B01D53/86
Filed: 2022-05-20
Abstract: Installation et procédé de production de biométhane désoxygéné (10) ayant une concentration en oxygène inférieure à un seuil déterminé, en particulier inférieure à 100 ppm, à partir de biogaz (1), l’installation comprenant :  une unité de purification (5) du biogaz (1) apte à produire du biométhane (9), configurée pour produire du biométhane ayant une concentration molaire inférieure à un premier seuil déterminé, par exemple moins de 5% de CO2 et moins de 1% de O2, en particulier moins de 3% de CO2 et moins de 0,7% de O2, partir d'un flux de biogaz ayant une concentration en CO2 supérieure à un second seuil par exemple de 15 à 60% de dioxyde de carbone,- un compresseur (2) configuré pour compresser le biogaz (1) , etau moins une unité de réaction catalytique (3) comprenant au moins un lit d’au moins un catalyseur d’oxydation configuré pour désoxygéner le biogaz (1) et/ou le biométhane (9).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135750-A1 (FR)
Title: Transformateur d’énergie fatale en énergie électrique
Inventor: ROHART KÉVIN
IPC: F01K25/08
Filed: 2022-05-21
Abstract: Equipements spécifiques comprenant une mot-génératrice fonctionnant au gaz CO2 ou autre adapté, permettant de valoriser la chaleur fatale des moteurs à explosion, en énergies électrique, et permettant d’alimenter en permanence pendant le trajet, le moteur électrique et de maintenir la charge des batteries des véhicules, le tout géré par un API.
Patent FR-2002100-A1 (FR)
Title: Clip for securing pivoted base on container with flexible body - for holding and discharging particulate materials which agglomerate
IPC: B65D90/62
Filed: 1969-02-12
Abstract: A flexible container for a non-coherent but adhesive particulate matl. has a cylindrical or prismatic body with flexible walls and stiff ends of which one is pivoted to allow full bore discharge of the contents. The adjacent end of the container body is supported by a rigid but discontinuous clip which can disengage the end of the container if contracted radially as a consequence of reducing the circumference of the clip. When loaded, errant contact of the clip is prevented by a spacer mounted on an adjacent pivot. Used esp. for pendant containers for storing and releasing measured total quantities of granular or powdered matls. which may agglomerate, e.g. ground rubber, pigments, plastics master batch materials, etc.
Patent FR-2038303-A1 (FR)
Title: Fruit peeling apparatus with improved - heating system
IPC: A23N7/01
Filed: 1969-05-20
Abstract: Apparatus has at least one device to give a lye-wash to the fruit, and has a holding chamber with controllable heating device, pref. consisting of a number of steam coils, with a fan to aid air circulation in vessel, and a picking mechanism to remove peel. Used for peaches, pears, and esp. tomatores.
Patent FR-2070100-A1 (FR)
Title: Stabilized cardenolide solns
IPC: A61K9/08
Filed: 1970-09-30
Abstract: Stabilised cardenolide solns. Title solns. suitable for parenteral and oral administration contain a cardenolide susceptible to oxidn. esp. cymarine and a hydroxyalkylated theophylline esp. 7-hydroxyethyl theophylline in a satd. aliphatic alc esp. EtOH. The soln. pref. conts. 0.3-15 mg theophylline deriv. with 200 mg. alc. per mol. soln.
Patent FR-2146159-A1 (FR)
Title: Activated carbon purificn appts - for polluted air
IPC: F24F8/158
Filed: 1971-07-22
Abstract: Polluted air is purified in living and working rooms, transport vehicles etc., by an appts. in which the air is passed over a first active carbon element in order to retain the more noxious gases, such as unburnt hydrocarbons, sulphur dioxide and a small proportion of carbon monoxide. The air is then passed over a second activated carbon element which has been impregnated with a platinum chloride catalyst together with copper chloride to act as a regenerator for the catalyst. The device consists of a parallelepipedal box the small faces of which are constructed of movable grids through which the air can pass. A motor-driven fan in the middle chamber drawns the air through the filters and the purified air finally passes through a synthetic sponge filter to remove any dust. The air leaving the appts. is therefore stripped of the greater part of the noxious prods. and any dust is contains. The platinum catalyst destroys the carbon monoxide.
Patent FR-2174770-A1 (FR)
Title: Para isopropylacetophenone prepn - by friedel crafts reaction using ferric chloride
IPC: C07C45/46
Filed: 1972-03-10
Abstract: Process comprises condensing acetyl chloride with cumene in the presence of ferric chloride as follows: Pref. 1-3 moles FeCl3 are used per mole of each reactant. The reaction is advantageously effected in an inert organic solvent, such as methylene chloride or dichloroethane at 15-20 degrees C. (I) is intermediate in the preparation of 2-(p-isopropylene)quinoline-4-carboxylic acid, which has analgesic activity. The process gives high yields of almost pure product, the impurities which are present being non-toxic and easily removed. It is also less dangerous to carry out, and cheaper than the previous methods.
Patent FR-2184393-A1 (FR)
Title: 2-(pyridylalkylamino)-5-phenyl-2-oxazolin-4-ones - - as tranquilizers and antidepressants
IPC: C07D413/12
Filed: 1972-05-15
Abstract: Cpds. of formula: (where X is H, halogen, CF3 or OCH3; m is 0 or 1; R and R1 are each H or CH3; and R11 is H, CH3 or phenyl) have no sedative effect. They can be prepd. by refluxing 2-amino-5-phenyl-2-oxazolin-4-one and 2-amino-methylpyridine in ethanol a prolonged time to give 2-(2-pyridylmethylamino)-5-phenyl-2-oxazolin-4-one.
Patent FR-2220479-A1 (FR)
Title: Removing proteins from waste water - by adding sugar esters of sulphuric acid to acidified effluent
IPC: C02F1/52
Filed: 1973-03-08
Abstract: Title process whereby proteins are ppted and any emulsion of fat and/or oil is broken down comprises adding an esterification product of a sugar with sulphuric acid having a m. wt. of >=200. The recovered protein can be used in cattle foods, and excess ester can be removed by adsorption on chrome tanned leather. The sugar sulphate is pref. saccharose, lactose or amylum sulphate.
Patent FR-2221796-A1 (FR)
Title: Remote control of potentiometer - is by servo-operated stepper motor and is typically for theatre lighting applications
IPC: H05B37/02
Filed: 1973-03-13
Abstract: The appts. works in a differential amplifier made and detects an error between the position remand of remote controlling potentiometers or power sources and the position of the master potentiometer. The amplifier error voltage is used to drive a stepper motor which in turn drives the master potentiometer and reduces the error to zero. Transistor logic circuitry is used to resolve the ambiguity caused by differing rise times of power and drive voltage on the stepper motor. An operational amplifier working in non-inverting made blocks operation of the master potentiometer when its voltage is zero.
Patent FR-2221197-A1 (FR)
Title: Winding control for multiple wire drawers - records turns of wire on spools and regulates winding speeds
IPC: B65H51/20
Filed: 1973-03-14
Abstract: A device may be utilised on multiple wire drawing plant to automatically control the quantity of wire wound onto individual spools (or unwound) and to relate the winding speed thus (ie general high speed reduces substantially as the winding or unwinding draws to a close.) The number of turns in a particular winding or unwinding are counted and compared with command values at which the speed reduces from the high rate to the low rate or vice versa. The counter pref relates to the spool via the radial wire tensioning arm, the revolution of which are counted and metered.
Patent FR-2230437-A1 (FR)
Title: Low pressure casting appts. - for mfr. of cylinder heads has high output rate
IPC: B22D18/04
Filed: 1973-05-21
Abstract: Low press. casting machine of the type with a multi-part mould and casting appts. which fills the mould from a furnace at one side of the mould, the casting appts. comprising a casting channel issuing into the mould through >=1 ingate. A heat shield is interposed between the element which delimits the casting channel and the adjacent part of the mould; >=1 pipe allowing the passage of metal is formed in the shield. Low press. casting appts. for relatively large complex castings gives satisfactory casting and solidification conditions and high working rate.
Patent FR-2201898-A1 (FR)
Title: Vincamine arabogalactan sulphate - with prolonged activity for treating cerebrovascular disorders
IPC: C07D461/00
Filed: 1973-05-30
Abstract: Vincamine arabogalactam sulphate, an insol. salt of vincamine with prolonged activity for oral treatment of cerebral arteriosclerosis and general vascular disorders, is used in a clinical dose of 4 x 10 - mg capsules daily, and is prepared by reaction of sol. salts of vincamine with a sol. arabogalactam sulphate to ensure 55-65% vincamine base.
Patent FR-2207177-A1 (FR)
Title: Repairing refractory linings - of coke oven doors whilst still hot
IPC: C10B25/06
Filed: 1973-07-06
Abstract: The hot door is removed on a roller deck or by means of a loading crane and while suspended there form, subjected first to a sandbalst treatment to remove the slag layer on the surface of the refractory lining, and a cement/sand/water refractory mixture deposited froma cement gun on the refractory lining until a new compact, homogeneous and uniform surface is obtained. The door is then put back into position while still hot by means of the loading crane.
Patent FR-2236540-A1 (FR)
Title: Automatic separation of immiscible fluids - of different densities particularly water and oil avoiding vibration or inclination losses
IPC: B01D17/02
Filed: 1973-07-13
Abstract: A device for separating two immiscible fluids of different densities has a container with an inlet for the feed, an outlet for the lighter fluid in the top and an outlet for the heavier fluid in the bottom. The bottom outlet is closed by a spring loaded valve until suction induced by a pump opens it. A float having a density between those of the two fluids and carrying a valve rises as the level of heavier fluid rises until the valve closes the outlet for the lighter fluid. This causes a reduction in pressure in a branch connected to the outlet, moving a spring loaded diaphragm and closing contacts in the pump motor circuit starting the pump and discharging the heavier fluid. As the level falls the reverse operations take place. The operation of the separator is not susceptible to the effects of vibration and changes in inclination, e.g. when mounted in motor vehicles, as are existing automatic separators, and thus avoids loss of hydrocarbons.
Patent FR-2250087-A1 (FR)
Title: Heat exchanger tube to plate sealing process - uses collars in plates with shoulders anchoring flexible seals
IPC: F28F21/08
Filed: 1973-11-05
Abstract: Collars formed in the end collector plates enclose the apertures in which the tubes fit. Each has a shoulder acting as the anchorage for a flexible seal countersunk in the collar and exerting a constant pressure against the tube wall. The seal can be moulded or vulcanised into place. The tubes can initially be a light push fit in the seals, being subsequently expanded mechanically so as to compress the seal material. Alternatively the tubes can be of larger diameter than the internal diameter of the seals whicha are lubricated before the tubes are inserted. The seals can be formed by casting an elastomer in a mould. Hardening of the material starts before mould withdrawal, and is completed after tube insertion.
Patent FR-2262965-A1 (FR)
Title: Beta-(4-amino-6-methylpyrimidin-5-yl)propionic acid derivs - with antiulcer, bronchodilator, anticholinergic, hypotensive, diuretic and vasodilator activity
IPC: C07D239/42
Filed: 1974-03-05
Abstract: Beta-(4-amino-6-methylpyrimidin-5-yl) propionic acids and derivs. of formula (I), (where R' and R2 are 1-4C alkyl; or R' and R2 and the attached N-atom form a morpholino or pyrrolidino gp.; Ar is phenyl substd. by - CF3; Z is OH, 1-4C alkoxy or -NHOH) are used for treatment of peptic ulcer, asthma, intestinal spasm, hypertension, oedema and circulatory insufficiency.
Patent FR-2221482-A1 (FR)
Title: Thermosetting aminoplast resin contg. polyamide - improves strength surface appearance, shrinkage and water absorption prods
IPC: C08L61/04
Filed: 1974-03-12
Abstract: Title thermosetting aminoplast resin contains pref. 0.1-1:1 wt.pts. of a polyamide of mole wt. 2000-12000 and m.pt. 50-150 (90-120) degrees C, and 3-50 wt.pts. of filler. Pref. the polyamide is of formula HO-(CO-R-CONH-R'-NH)n-H (where R and R' are both 25-35C hydrocarbon gps.). The filler is e.g. glass powder, CaCO3 or asbestos.