baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008628-A1 (FR)
Title: Broyeur de vegetaux a tremie d'alimentation asymetrique
Inventor: BUGNOT MICHEL
IPC: B02C18/22
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un broyeur (1) de végétaux comportant un rotor (9) de broyage disposé derrière une ouverture (10) formant la sortie d'une trémie (5) d'alimentation pourvue d'un tapis inférieur (11) d'entraînement et d'une paroi (12) supérieure convergeant vers le tapis (11) au niveau de l'ouverture (10), caractérisé en ce que, par rapport à un axe médian (8) du broyeur, perpendiculaire à l'axe (9a) du rotor de broyage, l'axe (11a) du tapis inférieur (11) et l'ouverture (10) susdite sont latéralement décalés, les parois latérales (5a, 5b) de la trémie (5) convergeant vers l'ouverture (10) de manière asymétrique par rapport à l'axe (11a) du tapis inférieur au moins dans le voisinage de cette ouverture (10).
Patent FR-3010079-A1 (FR)
Title: Copolymeres derives du polyfluorure de vinylidene
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: H01M4/62
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne des copolymères P(VDF-co-1233xf), leur procédé de préparation, et les utilisations de ceux-ci dans diverses applications.
Patent FR-3015607-A1 (FR)
Title: Cinematique de transmission d'effort et vanne comprenant une telle cinematique
Inventor: BROOD THOMAS
IPC: F16K31/53
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une cinématique (1) de transmission d'effort comprenant un élément (3) de transmission de l''effort, ledit élément (3) de transmission de l''effort comprenant au moins une roue (5) pourvue d'une première zone angulaire (7), destinée à permettre une transmission de l'effort à la roue (5) depuis au moins un autre composant (9) de la cinématique, et d'une seconde zone angulaire (11) où elle n'est pas ou peu sollicitée par l'effort, ladite roue (5) étant issue de moulage par injection de matière, notamment de matière plastique, et comprenant au moins une zone (13) de recollement de matière dans ladite seconde zone angulaire (11).
Patent FR-3015235-A1 (FR)
Title: Composition biphase comprenant un derive d'acide cucurbique
Inventor: EYRAUD SONIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse distinctes et un dérivé d'acide cucurbique, le rapport pondéral entre la phase aqueuse et la phase huileuse allant de préférence de 10/90 à 90/10. La présence du dérivé d'acide cucurbique permet d'obtenir un bon déphasage des deux phases après agitation, et d'éviter la formation de mousse dans la phase huileuse lors de l'agitation. L'invention concerne aussi l'utilisation de cette composition, dans le domaine cosmétique notamment pour le démaquillage, le nettoyage et/ou le soin de la peau, des lèvres et/ou des yeux ou pour le soin des cheveux.
Patent FR-3018423-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les gasteropodes terrestres
Inventor: GUIGAN SYLVIE FRANCE MARIE CLAIRE
IPC: A01M29/30
Filed: 2014-03-14
Abstract: Dispositif de protection d'une zone contre les gastéropodes terrestres comprenant au moins une barrière (11) comportant : a/ Un socle (12) destiné à arrimer la barrière à la périphérie de la zone (P) à protéger, b/ Une paroi (13) liée au socle (12) et orientée dans une direction divergeant de la verticale à l'extérieur de la zone à protéger. c/ Une grille (14) disposée en dessous de cette paroi (13), et sensiblement parallèlement à cette paroi, d/ Un espace (15) entre cette paroi (13) et cette grille (14), e/ Au moins un moyen de barrage destiné à empêcher les gastéropodes de la catégorie de tailles visée par la barrière de ramper dans cet espace (15). Des barrières ciblant les gastéropodes de petites tailles peuvent être intégrées aux barrières ciblant les gastéropodes de grandes tailles.
Patent FR-3031215-A1 (FR)
Title: Procede d'organisation des courriers electronique dans le cadre de l'utilisation d'une messagerie imap v4
Inventor: MICHEL AUDREY ASHLEY
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention, permet le regroupement automatique des mails d'un même expéditeur dans un répertoire créé automatiquement portant le nom de cet expéditeur en fonction du nombre de mail reçu. Elle permet également par le dépôt d'un seul mail dans un répertoire spécifique repère 602, illustré Figure 6a, de déplacer l'ensemble des messages d'un expéditeur vers un nouveau répertoire de destination. Les messages à venir de cet expéditeur seront directement enregistrés dans ce nouveau répertoire de destination sans qu'aucune action manuelle ne soit faite.
Patent FR-3017368-A1 (FR)
Title: Vehicule aeroportuaire pour aeronef a consignation de donnees sur impact
Inventor: SCHMITT VALENTIN
IPC: B64F1/32
Filed: 2014-02-07
Abstract: Le véhicule aéroportuaire, comprend : - des organes (14 ; 15) de détermination de la valeur de paramètres de fonctionnement prédéterminés du véhicule ; - un détecteur de choc (11, 12) du véhicule avec un aéronef ; et - un système électronique (10) comprenant de la mémoire et qui est relié auxdits organes pour recevoir d'eux la valeur de chacun desdits paramètres et au détecteur de choc pour être informé par lui de la survenance d'un choc. Le système électronique est prévu pour : - écrire en mémoire la valeur prise successivement dans le temps par chacun desdits paramètres ; et - sauvegarder, en cas de détection d'un choc, la valeur contenue en mémoire de chacun desdits paramètres correspondant au moment du choc et éventuellement aussi leur valeur avant le choc. Le système électronique est aussi apte à être relié à un dispositif de lecture pour lui communiquer les valeurs des paramètres ainsi sauvegardées, ce qui permet à un agent habilité de lire les paramètres ainsi sauvegardées aux fins d'analyse des circonstances et des causes d'un accident par collision du véhicule avec un aéronef.
Patent FR-3001950-A1 (FR)
Title: Procede pour predire des defauts dans un systeme d'inversion de poussee d'un aeronef
Inventor: HORABIN ROBERT WILLIAM
IPC: B64D33/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: Procédé (100) pour prédire des défauts dans un système d'inversion de poussée d'un aéronef, le procédé comportant la réception (102) d'un signal de position, la détermination (104) d'une variation dans le signal de position par rapport à une position de référence, la prédiction (106), sur la base de la variation, d'un défaut dans l'inverseur de poussée et la fourniture (108) d'une indication du défaut prédit.
Patent FR-3020827-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour benne amovible
Inventor: JARROUSSE JONATHAN
IPC: E05B67/36
Filed: 2014-05-09
Abstract: Dispositif antivol (1) pour une benne amovible (14) équipée d'un axe (3) permettant une préhension de ladite benne (14) par un crochet de levage. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un sabot (2), de section transversale en « U », destiné à venir coiffer l'axe (3) de préhension de la benne amovible (14) de manière à interdire la préhension dudit axe (3) par le crochet de levage, ledit sabot (2) comprenant, des moyens de réception (5, 6) d'un organe de verrouillage (4) en engagement transversal avec des branches (2a, 2b) du sabot (2) pour fermer celui-ci en enserrant la section de l'axe (3) et des moyens de blocage (7) en position d'engagement dudit organe de verrouillage (4)
Patent FR-3023066-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes et un circuit de commande
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: H05B44/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant un premier circuit intégré (6) comprenant un support comprenant des première et deuxième faces opposées, des groupes (G1, G2, G3) d'ensembles de diodes électroluminescentes reposant sur la première face. Le premier circuit intégré comprend, en outre, dans le support, des premiers éléments (52) d'isolement électrique latéral de portions du support autour de chaque ensemble, et, sur la deuxième face, pour chaque groupe, au moins un premier plot conducteur (461, 462, 463) relié à la première borne du groupe et un deuxième plot conducteur (481, 482, 483) relié à la deuxième borne du groupe. Le dispositif comprend un deuxième circuit intégré (7) comprenant des troisième et quatrième faces opposées, des troisièmes plots conducteurs (70) sur la troisième face reliés électriquement aux premiers et deuxièmes plots conducteurs, le premier circuit intégré étant fixé sur la troisième face du deuxième circuit intégré.
Patent FR-3009917-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour fournir un service video de diffusion multimedia numerique
Inventor: JOUNGIL YUN
IPC: H04N21/643
Filed: 2014-07-17
Abstract: Un appareil pour fournir un service vidéo de diffusion multimédia numérique terrestre (400) stocke des paquets de flux de transport d'un sous-canal d'un service vidéo destiné à être transmis par l'intermédiaire d'un réseau de communication en association avec un réseau de diffusion (500) dans une base de données de flux (450), et lorsque une demande d'un flux vidéo à une position mise en signet est reçue à partir d'un utilisateur par l'intermédiaire du réseau de communication, l'appareil recherche, dans la base de données de flux (450), un paquet de flux de transport à la position mise en signet, et transmet celui-ci sous forme de diffusion en flux IP par l'intermédiaire du réseau de communication.
Patent FR-3025237-A1 (FR)
Title: Portail coulissant a l'avant et autoportant a l'arriere
Inventor: CLEMENT CHUPIN
IPC: E06B11/04
Filed: 2014-09-01
Abstract: La présente invention concerne un portail comprenant au moins : - un poteau avant (30) et un poteau arrière (31) destinés à être solidarisés à distance l'un de l'autre pour définir entre eux un passage de circulation (32); - un rail de guidage (33) s'étendant le long dudit passage de circulation (32) essentiellement depuis l'un jusqu'à l'autre desdits poteaux (30, 31) ; un vantail (34) monté coulissant le long desdits poteaux (30, 31) entre au moins une position d'ouverture dudit passage de circulation (32) dans laquelle son extrémité avant se trouve à proximité dudit poteau arrière (31), et une position de fermeture dudit passage de circulation (32) dans laquelle son extrémité avant se trouve à proximité dudit poteau avant (30), ledit vantail (34) comprenant une poutre inférieure (340) portant à son extrémité avant des premiers moyens de guidage (35) coopérant avec ledit rail de guidage (33) ; - des deuxièmes moyens de guidage (80, 81) coopérant avec ladite poutre inférieure (340) et disposés à proximité dudit poteau arrière (31) ; des moyens de support arrière (100) dudit vantail (34) disposés en amont dudit poteau arrière (31) de manière telle que ledit vantail (34) soit amené à reposer sur lesdits moyens de support arrière (100) lorsqu'il est déplacé dans sa position d'ouverture.
Patent FR-3022083-A1 (FR)
Title: Filtrage selectif amont en modulation de frequence
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04B1/10
Filed: 2014-10-03
Abstract: Procédé de filtrage sélectif dynamique des canaux dans la bande FM, le procédé comprenant les étapes : /a/ sélectionner un premier canal fréquentiel (FO) portant des signaux d'une station d'intérêt, /b1 / appliquer aux signaux reçus un filtre d'entrée (11) centré sur FO, opérer une transposition en bande de base, et numériser (12) le signal filtré, /b2/ appliquer une transformée de Fourier (14), et rechercher dans la courbe formant le résultat de la transformée de Fourier, une fréquence de croisement FC, définie comme l'abscisse du minimum local de la courbe le plus proche de la porteuse centrale d'intérêt, /c/ appliquer aux signaux numérisés un filtre numérique sélectif centré ayant une largeur (W) déduite de la fréquence de croisement FC, /d/ répéter continuellement les étapes /b1/ /b2/ et /c/ jusqu'à un changement de canal fréquentiel.
Patent FR-3027403-A1 (FR)
Title: Procede pour diagnostiquer des defaillances dans un ensemble de batteries stationnaires
Inventor: BEN-AICHA FEHD
IPC: G01R31/40
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter des défaillances dans un système de stockage d'énergie électrique comportant au moins une batterie. Le procédé comporte une étape d'application d'une consigne de charge ou de décharge à la batterie. Il comporte également une étape de mesure du courant traversant la batterie pendant l'application de cette consigne. Il comporte également une étape de calcul de mxn erreurs moyennes (eTj(tji))1≤j≤m,1≤i≤u entre le courant mesuré et le courant théorique de consigne dans mxn intervalles temporels ([tji, tji+ 1≤j≤m,1≤i≤u])≤ respectivement. Il comporte également une étape de calcul, pour tout j entre 1 et m, de ej=max(eTj (tji)). i=1,...,n Il comporte enfin une étape d'incrément d'un compteur Cj si ej dépasse, en valeur absolue ou en part relative, un seuil prédéterminé. Une défaillance est détectée si Cj dépasse un seuil prédéterminé. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3030981-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une interface de restitution d'un contenu multimedia, serveur, procedes de pilotage et de controle associes
Inventor: DULUC OLIVIER
IPC: H04N21/431
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un système comportant une interface de restitution (10) de contenus multimédia, un dispositif de pilotage (20) de ladite interface de restitution et un serveur d'application (30) coopérant avec ledit dispositif de pilotage (20). Tout scénario de restitution de contenus multimédia déclenché par ledit dispositif de pilotage (20) est automatiquement administré par le serveur d'application (30) et téléchargé (Mi) dans ledit dispositif de pilotage (20) à la suite d'une émission par ce dernier d'un message de sollicitation d'actions (Mo) adressé audit serveur d'application (30).
Patent FR-3030204-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les fibres kératiniques humaines, notamment les cils et/ou les sourcils, comportant une tige (7) et, à l'extrémité distale de celle-ci, un organe d'application (8) comportant une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal, applicateur dans lequel la tige (7) comporte une portion rectiligne (7a) s'étendant selon un axe longitudinal rectiligne (Y) et une portion incurvée (7b) s'étendant selon un axe longitudinal curviligne, la distance entre l'axe longitudinal (Y) de la portion rectiligne (7a) de la tige (7) et l'axe longitudinal de la portion incurvée (7b) de la tige (7), mesurée perpendiculairement audit axe (Y), croissant en direction de l'extrémité distale de la tige (7), sur au moins une partie de la longueur de la portion incurvée (7b), et la distance entre l'axe longitudinal de l'âme (10) et l'axe longitudinal (Y) de la portion rectiligne (7a) de la tige (7), mesurée perpendiculairement audit axe (Y), allant en diminuant en s'éloignant de l'extrémité distale de la tige (7), sur au moins une partie de la longueur de l'organe d'application (8).
Patent FR-3039614-A1 (FR)
Title: Installation motrice hybride pour aeronef a voilure tournante bimoteur
Inventor: GROJO HOPDJANIAN MARIE LAURE
IPC: F16H3/02
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice hybride (5) pour un aéronef à voilure tournante comportant deux turbomoteurs (10,10') et au moins une machine électrique (20,20',20'') pouvant fournir une puissance mécanique maximale Pmax et alimentée par un moyen de stockage (22) d'énergie électrique ainsi qu'une boîte de transmission principale de puissance (3) entraînée mécaniquement conjointement par lesdits turbomoteurs (10,10') et chaque machine électrique (20,20',20''). Une machine électrique (20,20',20") est reliée au générateur de gaz (11,11') de chaque turbomoteur (10,10') lorsque ladite puissance mécanique maximale Pmax est inférieure ou égale à une puissance limite Ppal et à ladite boîte de transmission principale de puissance (3) lorsque ladite puissance mécanique maximale Pmax est supérieure à ladite puissance limite Ppal. Ladite puissance limite Ppal est spécifique audit aéronef et notamment fonction de la masse et de l'aérodynamisme dudit aéronef ainsi que des puissances de fonctionnement et d'urgence desdits turbomoteurs (10,10').
Patent FR-3032463-A1 (FR)
Title: Barriere de protection contre la chute de materiaux en devalement, notamment de pierres et de blocs rocheux
Inventor: ROBIT PHILIPPE
IPC: E01F7/04
Filed: 2015-02-05
Abstract: Barrière (1) de protection contre la chute de matériaux en dévalement, notamment de pierres, comprenant : - plusieurs poteaux (2) haubanés dans différentes directions, vers l'amont, vers l'aval et latéralement, au moyen d'haubans (30, 31, 40, 41, 42, 43) fixés à des points d'ancrage aval (50), amont (51) et latéral (52, 53) ; - un filet (7) maillé suspendu en partie haute à au moins un câble de rive supérieure (70), maintenu en partie basse à au moins un câble de rive inférieure (71) et maintenu latéralement à des câbles de rive latérale (72), où le ou chaque câble de rive supérieure est fixé aux têtes (21) de poteaux, et chaque câble de rive latérale s'étend entre les câbles de rive inférieure et supérieure ; - des câbles de jonction latérale (81, 82) fixés, d'une part, sur les câbles de rive latérale à distance des câbles de rive inférieure et supérieure et, d'autre part, sur des points d'ancrage latéral (52) respectifs, afin d'assurer une mise sous tension latérale du filet.
Patent FR-3032749-A1 (FR)
Title: Moteur thermoacoustique
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: F02G1/043
Filed: 2015-02-18
Abstract: Un moteur (100) thermoacoustique comporte, un générateur (20) d'une onde acoustique, une cellule thermoacoustique (10) comportant au moins un module (10a, 10b, 10c), et un convertisseur (30) convertissant l'onde acoustique amplifiée en puissance mécanique. La cellule thermoacoustique (10) comporte au niveau d'une entrée de l'au moins un module de ladite cellule, du côté du générateur (20), au moins un étage refroidisseur (12) pour transférer une quantité de chaleur du gaz de travail vers une source froide (14) et comporte au niveau d'une sortie de l'au moins un module de ladite cellule, du côté du convertisseur (30), au moins un étage réchauffeur (11) pour transférer une quantité de chaleur d'une source chaude (13) vers le gaz de travail. Le convertisseur (30) comporte principalement une turbine (31) traversée par l'onde acoustique amplifiée, ladite turbine entraînant un arbre de rotation (32) d'axe (33) dont une extrémité traverse de manière étanche au gaz de travail une paroi de l'enceinte (40).
Patent FR-3035583-A1 (FR)
Title: Semelle de suceur d'aspirateur
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: A47L9/02
Filed: 2015-04-29
Abstract: Semelle de suceur d'aspirateur comprenant : - au moins un canal d'aspiration (10) du sol, - un plat avant présentant, dans une section selon un plan normal au canal d'aspiration, une longueur (L1) comprise ente 3.5mm et 4.5mm et agencé en avant dudit au moins un canal d'aspiration (10), - un chanfrein arrière agencé en arrière du canal d'aspiration (10), caractérisée en ce que le chanfrein arrière présente, dans ladite section, une longueur (L2) comprise entre 6 et 7 fois la longueur (L1) du plat avant.
Patent FR-3036998-A1 (FR)
Title: Presse de fort tonnage a fixation amelioree
Inventor: HUMBEY PASCAL
IPC: B30B1/24
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne une presse (10) comportant un plateau presseur (11), un sommier de contre appui (12), au moins un vérin d'approche (14), au moins un poteau de guidage (16) et au moins un vérin de force, le poteau de guidage (16) présentant une section rectangulaire, le sommier de contre appui (12) comportant au moins un crabot (17) monté sur le sommier de contre appui (12) mobile en rotation autour d'un axe (X1) entre deux positions : - une position droite dans laquelle le crabot (17) coopère avec le poteau de guidage (16) sensiblement sur toute la largeur d'un côté du poteau de guidage (16) de sorte à maintenir le sommier de contre appui (12) sur le poteau de guidage (16), et - une position inclinée dans laquelle le crabot (17) ne coopère pas avec le poteau de guidage (16).
Patent FR-3042382-A1 (FR)
Title: Serre agricole comportant des cellules photovoltaiques
Inventor: DUCROS CEDRIC
IPC: A01G9/26
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne une serre agricole comportant : - au moins une paroi transparente (1) définissant un espace intérieur (3) destiné à contenir des plantes (13); - une source lumineuse (6) configurée pour émettre une lumière dans l'espace intérieur (3), - au moins un module photovoltaïque (2) agencé pour alimenter en énergie la source lumineuse (6); - au moins un capteur de luminosité (10) apte à mesurer un spectre lumineux reçu par les plantes (13); - une unité de contrôle (12) agencée pour contrôler, en intensité et en longueur d'onde, la lumière émise par la source lumineuse (6) en fonction du spectre lumineux mesuré.
Patent FR-3061342-A1 (FR)
Title: Gestion des messages aux navigants aeriens
Inventor: BONNET ANTOINE ADRIEN
IPC: G06F40/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Il est décrit un procédé mis en œuvre par ordinateur de gestion d'un message aux navigants aériens comprenant les étapes consistant à:- recevoir au moins un message aux navigants aériens;- recevoir un ou plusieurs éléments d'une base de données de navigation associée à un plan de vol d'un aéronef; - comparer le contenu du message aux navigants aériens reçu avec les éléments de la base de données de navigation associée à un plan de vol d'un aéronef. Différents développements décrivent notamment la détection d'éléments indisponibles à partir de l'analyse du contenus des messages, des traitements effectués sur la partie des messages exprimée en langage naturel, diverses modalités de notifications à destination du pilote, l'intervention d'opérateurs tiers dans la gestion des messages, l'enrichissement de données et différentes variantes d'implémentations en matière de système (système de gestion de vol FMS et/ou sac de vol électronique EFB).
Patent FR-3046810-A1 (FR)
Title: Procede de production d'hydrocarbures comportant un index de productivite des puits sous effet thermique
Inventor: GUY NICOLAS
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrocarbures contenus dans une formation souterraine traversée par au moins un puits. Le procédé se base sur la détermination d'au moins un indice de productivité IP dépendant de la température et de la pression.
Patent FR-3047640-A1 (FR)
Title: Composition probiotique permettant de favoriser la croissance juvenile de l'animal d'elevage
Inventor: LEULIER FRANCOIS
IPC: A23K20/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: La composition probiotique comprend au moins une souche de bactérie lactique, de préférence de Lactobacillus à tropisme intestinal, pour une utilisation visant à favoriser la croissance juvénile des animaux d'élevage, avec stimulation de la croissance linéaire et/ou du taux d'IGF-1. Comme bactérie lactique, on peut citer Lactobacillus plantarum, Lactobacillus fermentum, Lactobacillus casei, Lactobacillus paracasei et Lactobacillus rhamnosus. Les souches peuvent être sélectionnées sur un modèle souris. L'invention concerne aussi une méthode de traitement probiotique utilisant cette composition.