baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105385-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement a ailette et insert
Inventor: LATEB RAMDANE
IPC: H02K9/22
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement présentant une surface configurée pour permettre la circulation d’un fluide (12) caloporteur le long de la surface selon une première direction D1, un échange de chaleur pouvant s’opérer par convection entre le dispositif de refroidissement et le fluide (12), le dispositif comprenant :- n ailettes de refroidissement (44), n étant un entier supérieur ou égal à un, chaque ailette de refroidissement (44) formant une excroissance du dispositif, s’étendant principalement dans un plan (P) contenant la première direction (D1),- au moins un insert s’étendant principalement selon une seconde direction (D2) du plan P distincte de la première direction (D1), l’insert ayant, sur sa plus grande longueur, une résistance thermique plus faible que la résistance thermique de l’ailette de refroidissement 44 selon la même longueur. Figure pour l’abrégé : Fig.2a
Patent FR-3091542-B1 (FR)
Title: Procédé pour la pose de béton armé continu
Inventor: STADSBADER PIERRE
IPC: E01C11/18
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la pose de béton armé continu comprenant le placement d'une armature initiale (10a, 10b) qui présente la largeur requise (B) sur une longueur limitée (L1) et est rétrécie ensuite de telle manière qu'un passage (4) soit formé, la formation avec un dispositif de bétonnage (2) d'une couche de béton (1) sur la partie la plus large (10a) de l'armature initiale pendant que le dispositif d'alimentation (5-8) se trouve dans le passage (4), le placement dans le passage (4) d'une armature complémentaire (11, 12) qui complète l'armature initiale (10b) jusqu'à la largeur requise (B) et la poursuite de la formation de la couche de béton (1) avec le dispositif de bétonnage (2) sur l'armature complétée (10b, 11, 12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106509-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: C02F1/32
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention a pour objet un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant au moins un réservoir pour stocker un liquide (12), une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comprenant un moyen de nébulisation (20) munie d’un dispositif d’émission d’ondes acoustiques (22) configuré de sorte que ledit liquide forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, le brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, un dispositif électroluminescent (40) configuré pour émettre un rayonnement dans le spectre ultraviolet, et un support (50) dudit dispositif électroluminescent (40), ledit au moins un réservoir pour stocker un liquide (12) étant conformé pour être traversé par le support (50) du dispositif électroluminescent (40).
Patent FR-3110577-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse sous forme d’émulsion comprenant au moins un peroxyde organique à chaîne courte et au moins un peroxyde organique à chaîne longue
Inventor: TARTARIN ISABELLE
IPC: C08F4/38
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Composition aqueuse sous forme d’émulsion comprenant au moins un peroxyde organique à chaîne courte et au moins un peroxyde organique à chaîne longue La présente invention concerne une composition aqueuse sous forme d’émulsion comprenant au moins un peroxyde organique ayant une structure à chaînes courtes et au moins un peroxyde organique ayant une structure à chaîne longue de plus de huit atomes de carbone.  L’invention se rapporte aussi à l’utilisation d’une composition aqueuse comprenant le mélange de peroxydes organiques, tels que définis ci-avant, pour la polymérisation ou la copolymérisation d’un ou plusieurs monomères éthyléniquement insaturés, de préférence halogénés, et plus préférentiellement le chlorure de vinyle.
Patent FR-3111034-B1 (FR)
Title: Méthode de démodulation par apprentissage automatique pour récepteurs MIMO à détection d’énergie
Inventor: BICAIS SIMON
IPC: H04W28/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-09-02
Abstract: Méthode de réception d’une pluralité de signaux distincts respectivement émis par une pluralité d’antennes d’émission, comprenant les étapes de :  Recevoir une pluralité de signaux respectifs sur une pluralité d’antennes de réception,  Appliquer une détection d’énergie à chacun des signaux reçus,  Démoduler conjointement les signaux reçus au moyen d’un algorithme d’apprentissage automatique préalablement entrainé pour apprendre à démoduler chaque symbole modulé du signal émis à partir des contributions respectives de ce symbole modulé reçues sur la pluralité d’antennes de réception.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116123-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la vitesse du vent dans le plan du rotor d’une éolienne
Inventor: BEZERRA RUFINO FERREIRA PAIVA EDUARDO
IPC: G01S17/95
Filed: 2020-11-06
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la vitesse du vent dans le plan d’un rotor (PR) d’une éolienne (1), au moyen de mesures (MES2) de la vitesse de rotation du rotor, de l’angle des pales et de la puissance générée. Le procédé selon l’invention met en œuvre un modèle de l’éolienne (MOD) qui est construit à partir de mesures (LID) de la vitesse du vent, et au moyen de regroupement des mesures (GRO), et de régressions (REG).  Figure 1 à publier
Patent FR-3118215-B1 (FR)
Title: Structure pour interface haptique a deux degrés de liberté
Inventor: CHANGEON GWENAEL
IPC: G05G9/053
Filed: 2020-12-21
Granted: 2022-12-09
Abstract: Structure pour interface haptique à deux degrés de liberté comportant une effecteur (4) destiné à être manipulé par l’utilisateur et deux articulations pivots (P1, P2) autour de deux axes (X, Y), auxquelles l’effecteur (4) est relié, les deux articulations pivots (P1, P2) comportant chacune des éléments sphériques (S1, S2, S3) imbriqués les uns dans les autres et formant des freins passifs autour de chacun de leurs axes (X, Y).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3126409-B1 (FR)
Title: Poubelle autonettoyante
Inventor: EDDEB LEILA
IPC: B65F1/16
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-09-08
Abstract: Cette poubelle autonettoyante comprenant un bac (3), un couvercle principal (4) monté de manière amovible sur le bac (3), caractérisé en ce que comporte une unité de pulvérisation (5) adaptée pour pouvoir être insérée dans une ouverture (19) qui traverse le couvercle principal (4), ladite unité de pulvérisation (5) comportant un tuyau d’entrée d’eau (9) et une tête de pulvérisation (25) pouvant être alimentée en eau depuis le tuyau d’entrée d’eau (9) et pulvériser cette eau dans le bac (3).  Figure pour l’abrégé : [Fig.3]
Patent FR-3128218-B1 (FR)
Title: Dispositif de séquençage de l’allumage de produits pyrotechniques
Inventor: GABILAN JÉRÔME
IPC: C06C5/06
Filed: 2021-10-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: Le dispositif (2) comprend :  - une base (4) comprenant une mèche allongée (8) formée d’une matière pyrotechnique,   - un embout d’allumage, et  - au moins deux embouts de transmission (12b-e) pour des produits pyrotechniques, les embouts de transmission s’étendant à des distances différentes de l’embout d’allumage le long de la mèche,  la mèche reliant chaque embout de transmission directement à l’embout d’allumage.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2085607-B1 (FR)
IPC: D04B15/92
Filed: 1971-03-11
Granted: 1974-02-22
Abstract: A method and means for producing tubular knitted fabric, as for stockings, socks or pantie hose, on a rotary cylinder circular knitting machine in which the fabric on being knitted is withdrawn upwardly from the knitting level into a receiving unit which rotates with the cylinder and on completion is withdrawn downwardly through the cylinder by reverse air flow into a lower receptacle which is stationary. A switching valve operated from the machine control means is used to switch air suction from a suction generator to the receiving unit and the lower receptacle as and when required.
Patent FR-2355532-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1976-04-28
Granted: 1982-04-16
Abstract: A device for holding an object, such as a boot, to a means of support, more particularly and sports article, is designed in a manner such that the resilient means providing the necessary energy to hold the object to the means of support has two pivoting sections with axes coinciding in the plane of the means of support, the sections being united by means of a resiliently deformable loop.  The sections and the loop are preferably in the form of a bent rod.  The device may be used more particularly to hold a boot to a ski.
Patent FR-2500647-B1 (FR)
IPC: G04B19/25
Filed: 1982-02-19
Granted: 1985-10-11
Abstract: A sliding and rotary stem 2 for controlling two functions of an analog display watch carries a fixed pinion 4. An intermediate gear 6 is mounted rotatably at the end of a rocking lever 32. Pivotal movement of the lever 32 against the action of a spring 36 is produced by the stem 2. In a first position of the stem 2, the gear 6 is in mesh with a data setting wheel 8 but out of mesh with the pinion 4. In a second position, the gear 6 is engaged by the pinion 4 and remains in mesh with the wheel 8. In a third, fully pulled out position, the gear 6 remains engaged by the pinion 4 and is pulled out of mesh with the wheel 8 and into mesh with a time setting wheel 10.
Patent FR-2539085-B1 (FR)
Inventor: GATEAU MARC
IPC: A61G5/00
Filed: 1983-01-11
Granted: 1989-03-03
Abstract: 1. Motor-vehicle of the front-wheel drive and elevator platform type, comprising an elevator platform P which is disposed in an opening of the floor of the vehicle between two longitudinally extending side-members (4a, 4b) of the chassis (1) each of which side-members carrying a rear wheel (3) and which is constituted by a planar portion of said floor which is pivotally connected to orientable guide means (20) guiding the backward movement to the opening, the rear transverse edge (15) of said portion of the floor being located behind the axis of the rear wheels (3) of the vehicle and the opposite edge (13) of said portion of the floor being located between the axis of the front wheels (2) of the vehicle and the rear wheels (3) of the vehicle, and an elevator mechanism, characterized in that the elevator mechanism comprises flexible cables (9a, 9b, 9c, 9d) and in that each orientable guide means (20) comprises two elements (21, 23) which are telescopically slidable relative to each other, one (23) of said elements being pivotally connected (24) to said side-member (4a, 4b) while the other element (21) is pivotally connected (22) to said platform P.
Patent FR-2583956-B1 (FR)
Inventor: FRITSCH EDGAR
IPC: A47J27/14
Filed: 1985-06-28
Granted: 1988-07-22
Abstract: This combined cooking machine or range, notably for professional use in communities or the like comprises a container in the form of a tilting-vat hingedly mounted in a frame structure, for use as a saucepan, a frying-pan or a deep-fryer, as required by the particular kind of food to be prepared, this container overlying means for indirectly heating the contents, notably by forced-circulation hot-air produced in a lagged heating chamber encompassing a blade turbine, cooperating baffle means being provided on the bottom of the vat and in the upper portion of the heating chamber for concentrating the heat towards the bottom.
Patent FR-2601850-B1 (FR)
IPC: A01N65/22
Filed: 1986-07-25
Granted: 1990-05-04
Abstract: Disinfection by chemical process and disinfectant composition. According to the invention a disinfectant or antiseptic composition is characterized in that it comprises, to act with a synergic effect, at least one quaternary ammonium salt, at least one compound of the group of compounds including organic acids, perborates, peracids and their salts and at least one essential oil (Rosemary, eucalyptus, pine oil, for example). Application to the disinfection of domestic, industrial, sanitary premises.
Patent FR-2621920-B1 (FR)
Inventor: HERT MARIUS
IPC: C08F210/02
Filed: 1987-10-14
Granted: 1990-01-26
Abstract: Polymers with a melt index of between 1 and 20 dg/min, containing units (A) derived from ethylene, units (B) derived from an anhydride of an ethylenically unsaturated  alpha , beta -dicarboxylic acid and, if appropriate, units (C) derived from an alkyl acrylate or methacrylate whose alkyl group contains from 1 to 12 carbon atoms, characterised in that, per 100 moles, they contain: from 83 to 99.7 moles of units (A), from 0.29 to 3 moles of units (B), from 0 to 13.6 moles of units (C) and additionally from 0.01 to 0.4 moles of units (D) derived from at least one polyol poly(meth)acrylate. The process for their preparation consists in copolymerising a mixture of ethylene, of anhydride of an ethylenically unsaturated alpha , beta -dicarboxylic acid, of at least one polyol poly(meth)acrylate and, if appropriate, of at least one alkyl (meth)acrylate, at a temperature of between 140 and 280 DEG C, at a pressure of between 1000 and 2500 bars, in the presence of at least one free-radical initiator, and is characterised in that, before the copolymerisation, the polyol poly(meth)acrylate is dissolved in a solvent.
Patent FR-2652500-B1 (FR)
Inventor: ALEXANDRE ZYSMAN
IPC: C11D1/50
Filed: 1989-09-29
Granted: 1994-08-05
Abstract: Compounds of formula R-NHCOOCH(CH2OCH2CHOHCH2OH)2     (I> in which R is an optionally unsaturated C10-20alkyl; their preparation and their application as surfactants or emulsifiers, in particular in the preparation of wax microdispersions which are especially usable as cosmetic compositions for the hair.
Patent FR-2674024-B1 (FR)
IPC: B65D47/20
Filed: 1991-03-11
Granted: 1994-03-11
Abstract: Metering device adaptable to various containers, such as rigid or flexible flasks, tubes or pots. <??>It comprises an internal part (1) made from an elastic and flexible material, placed in a casing (2) made from a rigid material, the assembly being fitted on a container (3) whose assembly part is of a shape suitable for receiving it, the elasticity of the part (1) and its shape related to the shape of the casing (2) allowing, under the effect of a pressure exerted on the casing (2), the production of a metered quantity, its discharge and its reproduction, without putting the contents (31) of the container (3) into contact with the air drawn from the outside.
Patent FR-2674260-B1 (FR)
IPC: D01D5/12
Filed: 1991-03-19
Granted: 1994-01-14
Abstract: Device for manufacturing a yarn composed of organic filaments and of glass filaments and which is used for the production of composite products. <??>This device comprises at least one spinneret fed with molten glass, and at least one spinning head fed under pressure with thermoplastic organic material, from which continuous filaments are simultaneously drawn forming a composite yarn when combined. <??>The spinning head, which comprises a central passage through which the glass filaments are drawn, is protected by a hood whose upper part comprises an opening situated in the axis of the said passage, and whose lower part is formed by a wall which surrounds the spinning head and extends below the level of the lower face of the said head. The spinning head is used in combination with a device for cooling the organic filaments.
Patent FR-2667615-B1 (FR)
IPC: H01L23/492
Filed: 1991-10-08
Granted: 1994-05-20
Abstract: A base material for mounting electronic components is provided which has a low density and a coefficient of thermal expansion close to that of aluminum and can be processed with ease. The base material essentially consists of aluminum or an aluminum alloy reinforced with carbon fibers with a volume fraction ranging from 0.15 to 0.55, the carbon fibers in the base material being arranged at random on a surface for mounting an electronic component and being arranged in layer in a direction vertical to the above-described surface.
Patent FR-2709566-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS VINCHANT
IPC: G02B6/122
Filed: 1993-09-02
Granted: 1995-09-29
Abstract: A guiding structure (16, 18, 20, 22) of this component includes a core structure (18) extending up to coupling faces (8, 10). It is composed of at least three high-index layers (30, 34, 38) having refractive indices which are higher compared to the surrounding media (16, 32, 36, 20) in order to increase, in these layers, the power density of light having to undergo processing such as an amplitude modulation. These high-index layers have compositions enabling them to perform this treatment in response to an electrical excitation while still having thicknesses greater than those of quantum wells. These layers are separated by dilution layers (32, 36) having a lower refractive index and having greater thicknesses such that a single propagation mode of the light is guided by the guiding structure. This mode has a thickness suitable for coupling to an external optical element while at the same time confining most of the light power in the thickness of the core structure in order to promote the processing.
Patent FR-2720666-B1 (FR)
Inventor: DURST LAURENT
IPC: B07B4/02
Filed: 1994-06-01
Granted: 1996-08-23
Abstract: PCT No. PCT/CH95/00126 Sec. 371 Date Nov. 26, 1996 Sec. 102(e) Date Nov. 26, 1996 PCT Filed May 31, 1995 PCT Pub. No. WO95/32810 PCT Pub. Date Dec. 7, 1995The device (10) includes a cylindrical guiding channel (16) communicating with a lower container (17) formed with two parallel planar walls (21) separated by a distance smaller than the maximum width of the guiding channel. The device is further provided with a motion generator (24) arranged to generate a substantially laminar fluid flow in the guiding channel for conveying particles to the guiding channel. The particles introduced in the guiding channel (16) receive the kinetic energy of the fluid flow, fall in the lower container (17) and are recovered at positions which depend of the mass and the kinetic energy received.
Patent FR-2735775-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'anhydride citraconique
Inventor: ALAS MICHEL
IPC: C07C51/56
Filed: 1995-06-21
Granted: 1997-07-18
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de préparation de l'anhydride citraconique. Plus précisément, l'invention a trait à un procédé de préparation de l'anhydride citraconique, à partir d'une matière première comprenant de l'acide itaconique. Le procédé de préparation de l'anhydride citraconique peut être conduit en continu à partir d'acide itaconique ou en continu ou en discontinu en partant directement d'un moût de fermentation de l'acide itaconique ou des sous-produits de la fabrication d'acide itaconique.
Patent FR-2747390-B1 (FR)
Inventor: PRIGENT MADELEINE
IPC: C08L23/02
Filed: 1996-04-16
Granted: 1998-05-22
Abstract: New extrudable composition which becomes crosslinked in air (I) comprises: a thermoplastic polymer (II), a hydrolysable silane compound (III), a non-crosslinked elastomer (IV) and a crosslinking agent (V). (II) and (III) have selective reactive groups. (I) contains a filler (VI), the superficial hydroxyl groups of which react with the hydrolysable groups of (III). (IV) is dynamically and selectively cross linked by (V). Preferably the reactive groups in (II) are anhydride, epoxy, amine, acid or alcohol groups (maleic anhydride preferred); those in (III) are amine, carboxylic acid, alcohol and mercaptan (amine preferred). (II) is a PE or a copolymer of ethylene, a PP or a copolymer of propene, or a copolymer of ethylene-propene. (IV) is a copolymer of ethylene and/or propene. (V) is a peroxide, a phenolic resin or a sulphur derivative. (VI) is magnesia, alumina, kaolin or mica. (I) contains 5-75 parts (II) (10-30 preferred), 25-95 parts (IV) (70-90 preferred), 0.5-5 parts (III) (0.7-2.5 preferred), 0.5-7 parts (V) (0.5-3 preferred), 10-230 parts (VI) (150-200 preferred) for 100 parts of (II) and (IV).
Patent FR-2748660-B1 (FR)
IPC: A61K35/12
Filed: 1996-05-17
Granted: 1998-08-28
Abstract: Plant and animal organ extracts are prepared by: (a) treating one volume of plant or animal organ material with one volume of physiological serum; (b) grinding the mixture mechanically; (c) treating the product from (b) with more physiological serum, in a volume at least equal to that added in (a); (d) freezing the mixture at a temperature of -40 to -15  deg C for \- 3 days; (e) thawing the mixture and decanting the solution, if necessary after adjustment of the pH to 5- 6.5; (f) filtering the decanted solution; (g) passing the solution through a sterilising filter the membrane of which has a pore size of 0.2 mu m.
Patent FR-2750442-B1 (FR)
Inventor: DENIAU ALAIN
IPC: E02B11/00
Filed: 1996-06-26
Granted: 1998-09-11
Abstract: PCT No. PCT/FR97/01136 Sec. 371 Date Feb. 19, 1998 Sec. 102(e) Date Feb. 19, 1998 PCT Filed Jun. 25, 1997 PCT Pub. No. WO97/49871 PCT Pub. Date Dec. 31, 1997A draining wall comprises a plurality of elementary panels (P) filled with a filtering material (10), wherein the panels are separated from one another by intermediate elements (J) and in that an element (2) connecting each pair of adjacent panels is embedded in the lower part of each intermediate element. The application also discloses a method and an element for its implementation. The invention is particularly useful for landslide areas.
Patent FR-2763800-B1 (FR)
Inventor: KULIK JEAN FRANCOIS
IPC: A63B21/06
Filed: 1997-05-30
Granted: 1999-10-15
Abstract: The garment has heavy supple elements that are held in pockets (3) that are independent from the garment. The elements are flexible plates, made of elastomer material that is weighted with iron filings. The pockets are fixed to the garment by strips of hooked pile fasteners (5). The garment is marked with parallel sets of lines (6,37,38) to precisely position the plates and the pockets. The lines are transversal to the general direction of the upper and lower limbs and across the front and back of the upper part of the body.
Patent FR-2779392-B1 (FR)
Inventor: CORNIC DANIEL
IPC: B60M1/10
Filed: 1998-06-04
Granted: 2004-01-23
Abstract: The electrical supply system track is designed for vehicles (17) fitted with rubbing friction contacts (16,22) arranged along a preferably centered longitudinal axis. The track is divided into electrically isolated segments (5A,5B,5C) and are arranged to cover a trench formed in the roadway along which the vehicles travel. The system uses individual static type switches (11) for connection of each segment . These switches ensure electrical continuity with a return line (14). The switches (11) for individual segments and the supply and return connection (13,14) are contained inside the trench. The switches (11) for each segment are controlled by individual controllers (12) which uses a coded connection signal, designed to actuate connection of, in sequence, those segments immediately near to the succession of conducting tracks or in the case of track end connection of the last segment. The vehicles include means for transmitting a coded control signal to a track segment.
Patent FR-2788839-B1 (FR)
Inventor: CORDIER REMY
IPC: F23N1/00
Filed: 1999-01-22
Granted: 2001-04-20
Abstract: The method comprises altering the calorific value of the supply gas in relation to the operational parameters that the pre-set level determines. The calorific value is calculated as a function of the highest calorific value and the supply density of the combustion gas. The density of the combustion gas within the combustion mixture is adjusted to achieve the desired output.  An Independent claim is included for an apparatus for the regulation of a combustible gas supply
Patent FR-2794048-B1 (FR)
Inventor: CHRETIEN GERARD
IPC: B25J19/00
Filed: 1999-05-25
Granted: 2001-09-28
Abstract: The drive control for an oscillating arm (2, 6, 7, 8) comprises a drive system and an equilibrating device (4) for the force especially gravity, acting on the arm. The equilibrating device applies a sinusoidal compensating couple to the axle (9) of the oscillating arm, regardless of the angle of pivoting ( alpha ) of the arm. The drive (3) produces a constant effort regardless o the angular position of the arm.