baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973776-A1 (FR)
Title: Architecture de systeme de freinage pour aeronef.
Inventor: THIBAULT JULIEN
IPC: B64C25/42
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention est relative à une architecture de système de freinage pour aéronef comportant : - des freins à actionneurs électromécaniques (3) pour appliquer sélectivement un effort de freinage sur des piles de disques (2) respectives pour exercer un couple de freinage sur des roues respectives ; - au moins un module de puissance (7) adapté à envoyer aux actionneurs électromécaniques des courants de phase afin que ceux-ci exercent un effort de freinage ; - au moins un module de commande (8) pour commander le module de puissance en réponse à un ordre de freinage de sorte que des courants de phase appropriés soient envoyés aux actionneurs pour que ceux-ci développent l'effort de freinage désiré; - au moins un boîtier d'alimentation (20) comportant des moyens de génération (21) d'une haute tension (HVDC) pour fournir au module de puissance la haute puissance nécessaire à l'alimentation des actionneurs, ainsi que des moyens de génération (22) d'une basse tension (LVDC) pour alimenter en basse tension au moins le module de commande.
Patent FR-2960479-A1 (FR)
Title: Agencement de volet a tringlerie et vehicule comprenant un tel agencement de volet a tringlerie
Inventor: SCHULZ LARS
IPC: B60J7/22
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention concerne un agencement de volet à tringlerie pour un véhicule automobile comprenant un agencement de toit déplaçable avec un volet mobile (13) ouvrant ou fermant une ouverture de passage de tringlerie, lequel volet est guidé au moins en partie par une glissière déplaçable (25) pendant son déplacement. Pour optimiser l'agencement de volet à tringlerie, il est prévu que la glissière déplaçable (25) soit réalisée de manière déplaçable indépendamment du volet (13), et soit déplacée hors d'une voie de déplacement d'un composant mobile (11) du véhicule automobile dans une position de déplacement (VS2).
Patent FR-2962780-A1 (FR)
Title: Electrovanne et installation d'assistance de conduite equipee de telles electrovannes
Inventor: ALAZE NORBERT
IPC: B60T8/17
Filed: 2011-07-11
Abstract: Electrovanne (1) comportant un induit (2) coopérant avec un élément d'étanchéité (3) de l'électrovanne (1) pour en assurer le déplacement et un contre-induit (10) installé du côté frontal de l'induit (2). Une cavité de guidage (18) de l'induit (2) reçoit de manière mobile axialement un élément intermédiaire (19) qui peut être mis en contact d'appui avec le contre-induit (10). L'invention a également pour objet une installation d'assistance du conducteur équipée de telles électrovannes.
Patent FR-2979199-A1 (FR)
Title: Article of jewelry, has stops present at respective ends of bond, which is formed to define definite contour in space, where material containing bond is in austenitic superelastic state at temperature of specific range
Inventor: FABRE PATRICE
IPC: A44C5/18
Filed: 2011-07-21
Abstract: The article of jewelry (201) has stops (221, 222) present at respective ends of a bond for stacking pearls (210). The stops are jointed such that the bond is placed in tension between two ends of the stops. The bond is made of metallic material to undergo transition from phase of martensitic type by application of mechanical deformation. The bond is formed to define a definite contour in space. The material containing bond is in an austenitic super elastic state at temperature ranging between 283 K and 313 K and the deformations are equal to 5 percent. An independent claim is also included for a method for realization of an article of jewelry.
Patent FR-2978660-A1 (FR)
Title: Utilisation d'antagoniste du recepteur cb1 en tant qu'agent blanchissant et/ou anti-brunissement des matieres keratiniques
Inventor: JOURDAIN ROLAND
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique non-thérapeutique d'au moins un antagoniste du récepteur CB1 en tant qu'agent blanchissant et/ou anti-brunissement des matières kératiniques. Elle concerne également un antagoniste du récepteur CB1 pour son utilisation dans le traitement de désordres hyperpigmentaires. Elle concerne aussi un procédé cosmétique non-thérapeutique de blanchissement de la peau et/ou des muqueuses comprenant une étape d'administration orale ou d'application topique sur la peau et/ou les muqueuses d'un antagoniste du récepteur CB1 et un procédé de sélection d'agent blanchissant et/ou anti-brunissement des matières kératiniques.
Patent FR-2979017-A1 (FR)
Title: Capteur d'echappement pour un moteur a combustion interne
Inventor: DUAULT FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2011-08-08
Abstract: La présente invention concerne un capteur d'échappement (1), comprenant un corps de support tubulaire (2) recevant une sonde de mesure (3), une première extrémité de ladite sonde s'étendant par-delà une première extrémité du corps de support tubulaire au travers d'une lumière de celui-ci et une seconde extrémité de ladite sonde étant solidaire d'un connecteur de raccordement électrique (4) logé dans le corps de support tubulaire (2) en épousant les parois de celui-ci. Selon l'invention, la sonde de mesure est scellée dans le corps de support tubulaire (2) et découplée thermiquement de l'environnement extérieur au corps de support tubulaire par l'intermédiaire d'un assemblage d'entretoises (10, 11, 12, 13) de céramiques et de verre enfilées autour de la sonde de mesure et réparties à l'intérieur du corps de support tubulaire entre le connecteur de raccordement électrique et la première extrémité du corps de support tubulaire pour ménager au moins deux cavités séparées, lesdites entretoises assurant un scellement étanche de la sonde de mesure dans le corps de support tubulaire.
Patent FR-2979829-A1 (FR)
Title: Bouclier pare flamme perfectionne
Inventor: PLAINDOUX CEDRIC
IPC: A62C2/06
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'objet de l'invention est un bouclier pare flamme. Selon l'invention, ce bouclier comprend deux parois opposées entre lesquelles sont placées au moins : - une première couche (4) isolante, ladite première couche (4) étant apte à diffuser la chaleur dans le plan formée par ladite couche en étant isolante dans son épaisseur, - une deuxième couche (5) isolante, - une (2) desdites parois opposées qui recouvre ladite première couche (4), étant réalisée dans un matériau réfractaire antioxydant ou dont au moins la face destinée à être exposée aux flammes est recouverte d'un matériau empêchant l'oxydation de cette face, - l'autre paroi (3) étant un support.
Patent FR-2989222-A1 (FR)
Title: Encapsulation material for photovoltaic cell utilized for producing electricity, has polymeric layers comprising superimposed layers, where cell compound is dispersed in one of layers, and other superimposed layer is different from compound
Inventor: SYLVESTRE JULIEN
IPC: H01L31/048
Filed: 2012-04-04
Abstract: The material has polymeric layers (21-23, 31-33) whose inner part is provided with a photovoltaic cell compound. The polymeric layers comprise two superimposed layers, and the cell compound is dispersed in one of the superimposed layers made of ethylene vinyl acetate, where the other superimposed layer is different from the cell compound. Total thickness of a multi-layer polymeric film is in a range between 50 and 2000 micrometers preferably between 200 and 700 micrometers. An upper layer is provided with the cell compound absorbing UV light of about 300 to 400 Nm. An independent claim is also included for a method for manufacturing an encapsulation material for a photovoltaic cell.
Patent FR-2997270-A1 (FR)
Title: Hand luggage for use by woman, has rotor blades defining storage space between them, where rotor blades rotate between two plates that are opposite to sidewalls of storage space created between rotor blades
Inventor: WARLET DAVID
IPC: A45C3/00
Filed: 2012-10-30
Abstract: The luggage has rotor blades (4) defining a storage space (5) between them. The rotor blades rotate between two plates (6, 7) that are opposite to sidewalls of the storage space created between the rotor blades, where the assembly of the rotor blades and the plates is covered by a skin (8), textile, synthetic, rubber or leather cover. The skin includes an opening (9) giving access to the storage space delimited by the rotor blades, where the rotor blades are actuated through the opening so that the arrangement of the storage space is accessible.
Patent FR-2986472-A1 (FR)
Title: Radiateur de refroidissement pour vehicule, notamment automobile
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: B60K11/02
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne un radiateur de refroidissement pour véhicule, notamment automobile, comprenant un faisceau permettant l'échange de chaleur entre un premier et un second fluide, ledit faisceau comprenant au moins un rang de tubes (2) parallèles pour l'écoulement du premier fluide, lesdits tubes (2) étant prévus plats et espacés entre eux d'un pas, dit pas de tubes, selon une première direction, lesdits tubes (2) étant munis de corrugations (22) configurées pour perturber l'écoulement dudit premier fluide et ledit pas de tubes étant compris entre 5 et 8 mm.
Patent FR-2987914-A1 (FR)
Title: Manual pointing device for touch screen e.g. capacitive touch screen, has pointing unit arranged to carry out pointing in multiple positions in continuous way or in discrete way on external surface of pointing device
Inventor: FOUQUE PATRICK
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-03-09
Abstract: The device (600) has a ring-shaped attachment unit (402) for attaching the device on a finger of a user, and a pointing unit (504) integral with the attachment unit for contact with a touch screen, where the pointing unit is arranged to carry out a pointing in multiple positions in a continuous way or in a discrete way on an external surface of the pointing device. The pointing unit is arranged to carry out a pointing on two positions separated by an angle ranging between 30 and 180 degrees in a plane perpendicular to a longitudinal axis (ALD) of the finger.
Patent FR-2991034-A1 (FR)
Title: Intercalaire pour echangeur thermique et echangeur thermique associe
Inventor: CITTI ISABELLE
IPC: F28D1/053
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un intercalaire pour échangeur thermique, ledit intercalaire (7) comprenant un nombre prédéfini de parois planes (13 ; 113) sensiblement parallèles et reliées deux à deux par des plis (15), les parois planes (13 ; 113) comportant une pluralité de persiennes (17 , 17 ) sensiblement inclinées par rapport au plan (P) général défini par une paroi plane (13 ; 113). Selon l'invention, une paroi plane (13 ; 113) comporte en outre au moins une lanière (19; 119 , 119 , 119 , 119 ) présentant des côtés longitudinaux (21) s'étendant parallèlement à la paroi plane (13 ; 113) et des cotés latéraux (23) raccordés à la paroi plane (13 ; 113) au moyen d'au moins une rampe de liaison (24). L'invention concerne également un échangeur thermique comprenant un faisceau d'échange thermique comprenant un empilement de tubes (5) parallèles pour la circulation du fluide, les tubes présentant une largeur de tube (1 ), et une pluralité de tels intercalaires (7) disposés respectivement entre deux tubes (5).
Patent FR-2992078-A1 (FR)
Title: Radio-etiquette et procede de stockage de donnees dans une radio-etiquette
Inventor: BARRAUD JEAN-LUC
IPC: H04M1/72412
Filed: 2012-06-14
Abstract: Cette radio-étiquette (6) comprend un émetteur-récepteur radioélectrique (18), une mémoire (14) apte à stocker des données, un processeur (16) associé à la mémoire (14), et des moyens de communication (18, 38) avec un dispositif de lecture (8) de la radio-étiquette (6). Les données sont aptes à être regroupées sous forme d'au moins une variable, et la mémoire (14) comprend une table (36) d'allocation de variable(s), la table (36) d'allocation comportant, pour la ou chaque variable, une zone de stockage d'au moins une information d'identification associée à la variable correspondante.
Patent FR-2994019-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une capacite
Inventor: LAMY YANN
IPC: H01G4/33
Filed: 2012-07-25
Abstract: L'invention a trait à un procédé pour la réalisation d'une capacité comprenant une formation d'un empilement capacitif dans une portion d'un substrat (112), le procédé comportant : la formation d'une cavité (165) suivant l'épaisseur de la portion du substrat (112) à partir d'une face supérieure dudit substrat (112), le dépôt d'une pluralité de couches participant à l'empilement capacitif sur la paroi de la cavité (165) et sur la surface de la face supérieure et un enlèvement de la matière des couches jusqu'à la surface de la face supérieure, caractérisé en ce que la formation de la cavité (165) comporte la formation d'au moins une tranchée (164) et, associé à chaque tranchée (164), d'au moins un caisson (163), ladite au moins une tranchée (164) comportant une embouchure de tranchée débouchant dans le caisson (163), ledit caisson (163) comportant une embouchure de caisson débouchant au niveau de la surface de la face supérieure, l'embouchure de caisson étant formée plus grande que l'embouchure de tranchée.
Patent FR-2990870-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2012-09-27
Abstract: Autoinjecteur comportant un corps (1 ; 1010) recevant un réservoir, ledit réservoir contenant du produit fluide et comportant un piston et une aiguille, tel qu'une seringue pré-remplie (A), ledit autoinjecteur comportant un manchon actionneur (11 ; 1011) comportant une extrémité de contact destinée à venir en contact avec le corps de l'utilisateur, ledit manchon actionneur (11 ; 1011) étant déplaçable par rapport audit corps recevant un réservoir (1 ; 1010) entre des positions projetées, dans lesquelles ledit manchon actionneur (11 ; 1011) fait au moins partiellement saillie hors d'un corps inférieur (10 ; 1010) de l'autoinjecteur, et une position d'actionnement, dans laquelle ledit manchon actionneur (11 ; 1011) est axialement déplacé vers l'intérieur dudit corps inférieur (10; 1010), ledit manchon actionneur (11 ; 1011) étant dans une première position projetée avant actionnement de l'autoinjecteur et dans une seconde position projetée après actionnement de l'autoinjecteur, ledit manchon actionneur (11 ; 1011) comportant une patte flexible (110 ; 1110) adaptée à se déformer par rapport audit corps recevant un réservoir (1 ; 1010) lorsque ledit manchon actionneur est déplacé de sa première position projetée vers sa position d'actionnement puis de sa position d'actionnement en retour vers sa seconde position projetée.
Patent FR-2996766-A1 (FR)
Title: Emulsion type cosmetic composition used e.g. as mascara to coat eyelashes, comprises aqueous phase, aqueous dispersion of hard wax particles, and emulsifying system comprising nonionic surfactant including fatty acid ester and polyglycerol
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/92
Filed: 2012-10-15
Abstract: Emulsion type cosmetic composition comprises: an aqueous phase; particles comprising a hard wax, preferably an aqueous dispersion of particles of hard wax having a melting temperature of >= 60[deg] C; and an emulsifying system that is adapted to disperse the hard wax and comprises a nonionic surfactant having a hydrophilic-lipophilic balance, at 25[deg] C, of >= 8, preferably >= 10 and comprising 12-20C (preferably 18C) fatty acid ester and polyglycerol including 6 groups of glycerol. An independent claim is included for preparing the emulsion type cosmetic composition comprising heating the hard wax and optionally additional wax in the aqueous phase at a temperature, which is greater than the melting temperature of the hard wax, adding the emulsifying system, >= 25 wt.% of water, colorant and optionally other thickening nature compound (such as gums, fillers, pasty fatty substances and water-soluble film-forming polymers) to the aqueous phase, where the total content of hard waxes and optionally additional waxes and the total content of emulsifying system are = 1.75, preferably 1/3 to 1.25 such that the weight ratio of the waxes is more than the additional wax/emulsifying system, stirring the mixture at a temperature, which is greater than the melting temperature of the hard wax, disposing the aqueous phase, to a second phase, comprising an aqueous dispersion of particles of film forming polymer, controlling the temperature to 0-45[deg] C, preferably 0-20[deg] C for the preparation of first phase and the second phase that is different from the first phase, and contacting the first and second phases at a temperature of 0-45[deg] C, preferably 0-20[deg] C, stirring the mixture until the temperature of mixture is regulated to 0-45[deg] C preferably 0-20[deg] C and then adding preservatives.
Patent FR-2982036-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification d'evenements de signal numerique
Inventor: LIU ZHICHENG
IPC: G01V1/30
Filed: 2012-10-25
Abstract: La présente demande concerne un procédé d'identification d'événements d'un signal numérique. Le procédé identifie les événements d'un signal numérique au moyen de la caractéristique que les événements d'un signal numérique dépendent fondamentalement de la phase du signal.
Patent FR-2998044-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour panneaux solaires
Inventor: ABEL GONZALEZ MORENO
IPC: F24J2/54
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention se rapporte à un système de guidage (200) pour maintenir et déplacer des dispositifs d'absorption de lumière du soleil, en particulier des panneaux solaires ou des modules photovoltaïques à concentration, autour d'un axe d'azimut et d'un axe d'élévation, comprenant un boîtier (201), au moins une transmission d'azimut, au moins une unité d'engrenage d'azimut (211), ladite transmission d'azimut étant configurée pour entraîner ladite unité d'engrenage d'azimut (211) dans un mouvement de rotation autour de l'axe d'azimut (215), au moins une transmission d'élévation, au moins une unité d'engrenage d'élévation (206), ladite transmission d'élévation étant configurée pour entraîner ladite unité d'engrenage d'élévation (206) dans un mouvement de rotation autour de l'axe d'élévation (214), et dans lequel ladite unité d'engrenage d'élévation (206) est reliée à une première extrémité (212) d'un tube de torsion (202), et le tube de torsion (202) est monté de manière pivotante à l'intérieur du boîtier (201) le long de l'axe d'élévation (214), dans lequel le tube de torsion est soutenu par au moins deux roulements (203, 209), préférablement un à chaque extrémité (212, 213) du tube de torsion (202), et dans lequel la deuxième extrémité (213) du tube de torsion (202) est configurée pour recevoir et se connecter à un bras de support (204) pour porter/soutenir un ou plusieurs desdits dispositifs d'absorption de lumière du soleil, et le tube de torsion (202) étant en outre configuré pour transmettre le couple de l'unité d'engrenage d'élévation au bras de support (204).
Patent FR-3000169-A1 (FR)
Title: Vanne, notamment vanne de recirculation de gaz d'echappement
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne une vanne, notamment vanne de recirculation de gaz d'échappement, ladite vanne comprenant un conduit (4) de circulation d'un fluide de refroidissement muni d'une paroi (10) destinée à venir en contact d'une bride de circulation dudit fluide de refroidissement, ladite paroi (10) présentant une pluralité de rainures (16) et de nervures (14) configurées pour limiter le contact entre ladite bride et ladite paroi (10) au niveau desdites nervures (14), lesdites nervures (14) étant formées par usinage et lesdites rainures (16) étant issues d'un moulage de la vanne.
Patent FR-3009074-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection pyrotechnique
Inventor: REGIS MURIEL
IPC: F42C19/08
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éjection (3) pyrotechnique à portée variable pour au moins un projectile (2) logé dans un tube d'éjection (1), dispositif (3) caractérisé en ce qu'il comporte un culot (4) solidaire du tube et comportant au moins deux logements superposés (5,6) contenant chacun une charge propulsive (8,9), un premier logement (5) renfermant une première charge propulsive (8) et destiné à être situé au voisinage du ou des projectiles (2) et séparé d'un second logement (6) renfermant une seconde charge propulsive (9) par une plaque séparatrice (10) apte à être brisée par l'effet pyrotechnique de la seconde charge propulsive (9), la première charge (8) propulsive étant apte à être allumée par l'effet pyrotechnique de la seconde charge propulsive (9), le dispositif d'éjection (3) comportant par ailleurs un dispositif d'allumage (12) comportant un premier inflammateur (13) destiné à initier la première charge (8) et un second inflammateur (14) destiné à allumer la seconde charge (9), dispositif d'allumage (12) comportant un moyen d'initiation (15) des inf lammateurs (13,14) qui est apte à initier le premier (13) ou le second (14) inflammateur.
Patent FR-3003240-A1 (FR)
Title: Caisse pliable pour porte bagage de velo
Inventor: LIDUENA FRANCOIS
IPC: B65D6/18
Filed: 2013-03-18
Abstract: Caisse pliable (10) présentant une position déployée et une position pliée, et comprenant : • un fond de caisse (12) ayant une direction longitudinale (D) ; • une paire de parois d'extrémités (14) opposées l'une à l'autre, disposées de part et d'autre de la longueur du fond de caisse (12) ; • une paire de parois latérales (16) opposées l'une à l'autre, les parois latérales (16) étant repliables sur elles-mêmes et s'étendant selon la direction longitudinale (D) ; dans laquelle : • chacune des parois latérales (16) et parois d'extrémité (14) est fixée de manière articulée au fond de caisse ; • chacune des parois latérales (16) comporte une plaque supérieure (18) et une plaque inférieure (20) articulées l'une par rapport à l'autre par le biais d'une charnière (22). L'invention se caractérise par le fait qu'au moins l'une des parois d'extrémité (14) comporte des moyens de guidage pour guider le déplacement de la plaque supérieure (18) de l'une des parois latérales (16) pendant le pliage de ladite paroi latérale (16).
Patent FR-3003609-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique comportant un sous-ensemble reprenant les efforts axiaux, decouple de l'enveloppe exterieure
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F03C1/06
Filed: 2013-03-19
Abstract: Machine hydraulique comportant un barillet (24) entraîné en rotation par un arbre d'entrée (40), comprenant des cylindres disposés autour de cet arbre recevant chacun un piston (26) axialement en appui d'un côté sur un plateau inclinable (28), ce barillet prenant appui de l'autre côté sur une platine (30) fermant les cylindres, disposant de collecteurs de fluide, caractérisée en ce qu'elle comporte un sous-ensemble rigide (34) qui supporte à la fois le plateau inclinable (28) et la platine (30), pour reprendre en boucle fermée les efforts axiaux sur ces deux éléments, ce sous-ensemble étant fixé à l'intérieur d'une enveloppe extérieure fermée (2, 4) de la machine par des liaisons (8) assurant un découplage des vibrations.
Patent FR-3005430-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de produit fluide.
Inventor: BERTRAND ERIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: Ensemble de distribution de produit fluide comprenant un distributeur de produit fluide (D) ayant un réservoir (1) formant un fond (11), caractérisé en ce que l'ensemble de distribution comprend en outre un étui (E) enveloppant au moins partiellement le distributeur de produit fluide (D) et définissant une ouverture d'insertion/extraction (61) à travers laquelle le distributeur de produit fluide (D) est insérable par coulissement, l'étui (E) comprenant des moyens de blocage (66) pour bloquer le distributeur (D) dans l'étui (E) et des moyens de déblocage pour désactiver les moyens de blocage (66) de manière à pouvoir extraire par coulissement le distributeur de produit fluide (D) de l'étui (E).