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Patent FR-3002636-A1 (FR)
Title: Method for characterizing semiconductor material, involves determining value of density of current associated with analysis point of sample based on measured energy losses undergone by ions diffused in sample
Inventor: JALABERT DENIS
IPC: G01N27/02
Filed: 2013-02-22
Abstract: The method involves supplying a sample formed in a material. Energy losses undergone by ions diffused in the sample on the level of non-analysis and energy induced by circulation of an electrical current given through the sample are measured at an analysis point of the sample. A value of density of current associated with the analysis point of the sample is determined based on the measured energy losses. A spectrum of variation of relative intensity of ions diffused in the sample is measured (E1).
Patent FR-3002502-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement des bagages pour un vehicule automobile
Inventor: DE VISMES BERTRAND
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'invention concerne un système (1) de recouvrement des bagages pour un véhicule automobile, ledit système comprenant un cache bagages (2) et deux ébénisteries (3) latérales, ledit cache bagages comprenant : un rideau (4) et un dispositif de rappel (7) dudit rideau associé à son bord avant ; une bavette (8) de rigidification associée le long de son bord arrière, ladite bavette comprenant deux parties latérales (9), lesdites parties comprenant une face inférieure de glissement (10) et un moyen d'emboitement (11) respectifs, chacune desdites ébénisteries comprenant : une piste (12) de coulissement longitudinal d'une face inférieure (10) respective ; un moyen d'emboîtement réciproque arrière (13) permettant de disposer ledit rideau en configuration complètement déployée ; un moyen d'emboîtement réciproque intermédiaire (14) permettant de disposer ledit rideau en configuration partiellement déployée, chaque moyen réciproque intermédiaire (14) pouvant être amené de façon réversible d'un état actif, où il est apte à coopérer avec ledit moyen d'emboitement correspondant, à un état inactif, où il est inapte à coopérer avec ledit moyen d'emboitement.
Patent FR-3009258-A1 (FR)
Title: Support d'enrouleur de ceinture de securite destine a etre fixe a l'un des deux longerons interieurs d'un vehicule automobile
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60R22/24
Filed: 2013-07-31
Abstract: Support d'enrouleur de ceinture de sécurité (5) constitué par une plaquette en tôle emboutie comportant des trous (6, 7) pour le passage de vis permettant de fixer ledit support (5) à l'un des deux longerons intérieurs (1) de la caisse d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que pour que ledit support (5) puisse être fixé audit longeron intérieur (1) lorsque la caisse comporte un plancher (4) en matière composite dont les deux bords longitudinaux (4a) remontent chacun sur l'un des deux longerons intérieurs (1), le support (5) porte des fûts cylindriques (8) qui entourent respectivement axialement chacun desdits trous de passage (6, 7) pour que ces fûts (8) puissent s'appuyer directement contre le longeron intérieur (1).
Patent FR-3012908-A1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation de la puissance d'un cœur de reacteur a eau pressurisee
Inventor: CASTANIE CHRISTOPHE
IPC: G21C15/24
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne un système d'évacuation de la puissance (4) produite par un cœur (5) de réacteur nucléaire (1) à eau pressurisée qui comporte une branche principale (6) traversant le cœur (5), une branche de puissance (8) traversant un échangeur de puissance (9) et une branche de sécurité (11) traversant un échangeur de sécurité (12). Le système d'évacuation permet de diriger l'eau préférentiellement dans la branche de puissance en fonctionnement normal, et il permet de diriger l'eau préférentiellement dans la branche de sécurité en fonctionnement de sécurité. Pour cela, il comporte : - une pompe hydraulique (17) disposée dans la branche de puissance (8) - des moyens de blocage (18) aptes à empêcher l'eau primaire de circuler dans la branche de sécurité (11) dans un sens opposé au sens de circulation et à autoriser la circulation de l'eau primaire dans la branche de sécurité (11) dans le sens de circulation.
Patent FR-3013003-A1 (FR)
Title: Commande securisee d'un rechauffeur electrique
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B1/02
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande sécurisée 1 d'un module réchauffeur 3 comportant au moins une résistance chauffante 31, 33 apte à être connectée en série entre un conducteur haute tension 5 et un conducteur de masse 7 d'un réseau électrique haute tension 9. Le dispositif 1 comprend : - un premier interrupteur électronique 11 connecté en série avec ladite au moins une résistance chauffante 31, 33 ; - un deuxième interrupteur électronique 15 connecté en série avec ladite au moins une résistance chauffante 31, 33 et le premier interrupteur électronique 11 ; - un premier et un deuxième modules de contrôle 13, 17 aptes à contrôler respectivement les premier et deuxième interrupteurs électroniques 11, le deuxième module de contrôle 17 étant flottant par rapport au premier module de contrôle 13 ; et - des moyens de conversion à découpage 19 connectés à un réseau électrique basse tension 21 et aptes à alimenter indépendamment le premier module de contrôle 13 et le deuxième module de contrôle 17, les moyens de conversion 19 comprenant une isolation galvanique entre le réseau électrique basse tension 21 et le réseau électrique haute tension 9.
Patent FR-2999129-A1 (FR)
Title: Ensemble actionneur pyrotechnique et module de coussin de securite gonflable equipe de celui-ci
Inventor: MULLER WERNER
IPC: B60R21/2338
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'ensemble actionneur pyrotechnique (10) de libération d'un moyen de retenue (12) dans un système de sécurité de véhicule, comprend un boîtier (16) à deux parties (18, 20) reliées fixement, les deux parties (18, 20) formant une chambre de boîtier sensiblement étanche (22), une charge pyrotechnique (24) reçue dans la chambre (22) ainsi qu'une unité d'allumage électrique (26) pour déclencher la charge (24), cette unité (26) s'étendant depuis l'extérieur de la chambre (22) à travers la première partie de boîtier (18) jusque dans la chambre (22), et le boîtier (16) comprenant une partie chambre de boîtier (28) à laquelle la charge (24) est directement adjacente et comprenant une partie de contact (30) pour fixer le moyen de retenue (12). En outre, la présente invention comprend également un module de coussin de sécurité gonflable comprenant un tel ensemble (10).
Patent FR-3017481-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de pistage de cibles
Inventor: MALTESE DOMINIQUE
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-02-07
Abstract: Un procédé de détection et de pistage de cibles dans une série d'images successives comprend de limiter le nombre des plots qui font l'objet de pistages simultanés ou de fausses pistes. Le fonctionnement du module de pistage est ainsi amélioré sans qu'il soit nécessaire d'augmenter un seuil de détection des plots. Le seuil de détection peut même être réduit, si bien que la portée de détection est augmentée et le pistage de chaque cible est plus continu, sans que la probabilité de fausse alarme soit elle-même augmentée.
Patent FR-3018267-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement relatif de deux pieces telles qu'une traverse et un cadre de fuselage
Inventor: DURAND YVES
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de positionnement d'une première pièce (T) relativement à une deuxième pièce (C). La première pièce comporte une extrémité libre (12) avec un premier alésage (al) et la deuxième pièce comporte une partie d'accrochage (14) avec un deuxième alésage (a3) destiné à venir en correspondance avec le premier alésage. Le premier et le deuxième alésage sont percés à leur diamètre définitif préalablement à leur positionnement relatif. Le dispositif comporte un ou plusieurs éléments de positionnement (22, 24, 27-29) qui sont aptes à positionner, suivant au moins un des trois axes géométriques, le premier alésage (al) relativement au deuxième alésage (a3).
Patent FR-3018893-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'au moins deux canalisations
Inventor: NEVEU ANNE-LAURE
IPC: F16L3/02
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (100) de canalisation (10, 20, 30, 40), ledit système de fixation (100) comportant : - un socle (102) destiné à être fixé sur un support (1), - un porte-canalisation (104) solidaire du socle (102) et présentant une première surface d'appui (106) et une deuxième surface d'appui (108a-b), chaque surface d'appui (106, 108a-b) étant prévue pour recevoir une canalisation (10, 30) et présentant une forme différente de celle de l'autre surface d'appui (108a-b, 106), et - des moyens de réglage (160) prévus pour assurer un déplacement du porte-canalisation (104) sur le socle (102) selon une direction de réglage (70) et assurer un blocage du porte-canalisation (104) sur le socle (102).
Patent FR-3020984-A1 (FR)
Title: Vitrage automobile autonettoyant sous excitation uv integree
Inventor: BARAT DAVID
IPC: B60J1/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: Vitrage comprenant - une plaque transparente (1), cette plaque ayant deux faces principales opposées et une tranche (2); - un substrat (3) ayant un indice de réfraction inférieur à celui de la plaque (1), une première face de la plaque étant en contact avec le substrat suivant une première surface, la deuxième face de cette plaque étant revêtue, sur une deuxième surface, d'un revêtement photocatalytique (4), - une source de rayonnement (5) émettant un rayonnement apte à activer le revêtement photocatalytique (4), la source de rayonnement (5) étant agencée pour éclairer la plaque (1) par la tranche (2) de sorte qu'au moins une partie du rayonnement émis par la source de rayonnement (5) se propage, par réflexion totale interne dans la plaque (1), entre la première surface et la deuxième surface, activant de la sorte le revêtement photocatalytique (4).
Patent FR-3023120-A1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent et son procede de fabrication
Inventor: BARRET MICKAEL
IPC: H05B33/02
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réalisation de dispositifs électroluminescents, dans lequel une ou plusieurs couches déposées par impression numérique à jet d'encre. La présente invention a également pour objet un dispositif électroluminescent susceptible d'être obtenu selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3022903-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement biologique des sulfures et des composes soufres dans les eaux residuaires
Inventor: GINESTET PHILIPPE
IPC: C02F9/14
Filed: 2014-06-26
Abstract: Procédé de traitement biologique de sulfures et de composés soufrés dans les eaux résiduaires municipales et industrielles selon lequel l'eau est soumise à un prétraitement, suivi d'un traitement biologique à culture libre puis d'une opération de clarification, caractérisé en ce que l'eau brute est mélangée au niveau ou en amont du prétraitement avec des boues biologiques désulfurantes et installation pour la mise en œuvre dudit traitement.
Patent FR-3023080-A1 (FR)
Title: Induit de machine electrique tournante a remplissage d'encoches optimise
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K3/48
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un induit (11) de machine électrique tournante comportant: - un corps (10) comportant au moins une encoche (17) ménagée dans ledit corps (10), ladite encoche (17) débouchant axialement dudit corps (10), - au moins un conducteur (24) comportant: - au moins une portion interne (241', 242') située dans ladite encoche (17), et - au moins une portion externe (25) s'étendant au-delà de ladite encoche (17), ladite portion externe (25) dudit conducteur (24) ayant, sur toute sa longueur, une section différente de ladite portion interne (241', 242').
Patent FR-3024736-A1 (FR)
Title: Utilisation dans des compositions detergentes de polymeres obtenus par polymerisation en emulsion inverse basse concentration avec un faible taux de monomeres neutralises
Inventor: BLONDEL FREDERIC
IPC: C11D3/37
Filed: 2014-08-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour la fabrication d'une composition aqueuse liquide détergente à usage ménager ou industriel, d'un polymère branché ou réticulé obtenu par polymérisation d'une solution aqueuse d'un ou plusieurs monomères en émulsion inverse eau dans huile, au moins un des monomères utilisés étant un monomère acrylique et un ou plusieurs des monomères ut lisés étant un monomère porteur d'au moins une fonction acide faible, le pourcentage molaire de monomères porteurs d'au moins une fonction acide faible par rapport à l'ensemble des monomères utilisés étant au moins de 30%, caractérisé en ce que : i) la polymérisation est réalisée avec une concentration de la totalité des monomères en solution aqueuse appartenant à la gamme allant de 1,3 mmol à 3,6 mmol par gramme de solution aqueuse, ii) pendant la polymérisation, au plus 20% des fonctions acide présentes sur les monomères possédant au moins une fonction acide se trouvent sous forme neutralisée ; les compositions détergentes à usage ménager ou industriel ainsi obtenues et leurs utilisations pour le traitement de fibres textiles ou surface notamment.
Patent FR-3025338-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de transfert d'informations d'accreditation et d'acces a un reseau
Inventor: LAVIGNE ERIC
IPC: H04W48/00
Filed: 2014-09-02
Abstract: Le dispositif (10) de transfert d'informations d'accréditation comportant une clé d'authentification, mettant en œuvre le standard IEEE 802.11 comportant l'émission d'un message périodique IEEE 802.11 beacon frame (en français «trame de balisage ») comporte : - un moyen (105) de réception d'un message sans fil comportant les informations d'accréditation, - un moyen (110) de mise en mémoire des informations d'accréditation reçues, - un moyen (115) d'incorporation des informations d'accréditation mémorisées dans un message beacon frame à émettre et - un moyen (120) d'émission du message beacon frame.
Patent FR-3027372-A1 (FR)
Title: Raccord coude pour chauffe-eau thermodynamique
Inventor: BERGANTZ PIERRE
IPC: F24H9/12
Filed: 2014-10-21
Abstract: Raccord coudé pour connecter une gaine à un capot d'un chauffe-eau thermodynamique, comportant : - deux ouvertures (1, 2) circulaires respectivement d'entrée et de sortie orientées sensiblement perpendiculairement l'une de l'autre ; - une coque périphérique reliant les deux ouvertures (1, 2) pour le guidage du flux d'air. Ce dispositif est caractérisé en ce que l'ouverture de sortie (2) se situe dans un plan sécant le plan de l'ouverture d'entrée (1) à l'intérieur de ladite ouverture d'entrée (1), la ligne de sectionnement (200) se situant au voisinage d'un diamètre de l'ouverture d'entrée (1), ce diamètre étant parallèle à ladite ligne (200).
Patent FR-3028418-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable pour la stimulation optique du cerveau humain ou animal
Inventor: CHARVET GUILLAUME
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif implantable (1) pour la stimulation optique du cerveau humain ou animal, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (B) destiné à être logé au moins partiellement dans une cavité formée sur le crâne d'un être humain ou animal, un système d'illumination (14) pour la stimulation optique du cerveau, situé dans le boîtier (B), et des moyens électroniques et optiques situés dans le boîtier (B) pour au moins le contrôle de la stimulation optique du cerveau, le boîtier (B) comportant une face inférieure (3b), destinée à être positionnée en vis-à-vis du cerveau, comprenant une zone transparente (Z) pour permettre l'illumination du cerveau.
Patent FR-3028380-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de conditionnement de matiere fragmentee telle que de la menue paille.
Inventor: PERARD PATRICK
IPC: B65B9/10
Filed: 2014-11-19
Abstract: Selon un procédé de conditionnement de menue paille et avec un appareil selon l'invention, on effectue les étapes suivantes : • réception de la menue paille depuis une moissonneuse-batteuse (1); • compression de la menue paille dans un tube de compression (211); • extraction hors du tube d'un boudin (3) formé par la menue paille comprimée dans une direction d'extraction ; • déroulement d'un film (4) continu tout autour du boudin (3) pendant son extraction ; • réception du boudin (3) filmé sur un berceau (23) ; • séparation périodique du boudin (3) en botte (30) par la translation du berceau (23) ; • serrement du film (4) entre la botte (30) séparée et l'avant du boudin (3), et • réalisation de deux liaisons sur le film (4) et sectionnement du film (4) entre les deux liaisons.
Patent FR-3030458-A1 (FR)
Title: Engin spatial
Inventor: MENA FABRICE
IPC: B64G1/50
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un engin spatial (1) comprenant : - un boitier (2) délimitant un espace intérieur et un espace extérieur, le boitier ayant une première face et une seconde face opposée à la première face, - un premier radiateur (16) et un second radiateur (18) portés par la première face et respectivement la seconde face, le premier radiateur (16) et le second radiateur (18) ayant chacun une face principale interne, une face principale externe opposée à la face principale interne et des faces latérales (19). L'engin spatiale (1) comporte en outre un premier radiateur auxiliaire (32) et un premier dispositif de transfert thermique auxiliaire (34) reliant thermiquement ledit premier radiateur auxiliaire (32) à la face principale interne du second radiateur (36), le premier radiateur auxiliaire (18) étant agencé dans une première portion de l'espace extérieur (13), ladite première portion étant délimitée par la face principale externe du premier radiateur et par des premiers plans (48, 50, 52, 54) contenant les faces latérales (19) du premier radiateur.
Patent FR-3031228-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reflecteur de neutrons et reflecteur de neutrons obtenu par un tel procede
Inventor: NESVIJEVSKI VALERI
IPC: G21K1/06
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un réflecteur de neutrons comprenant : - l'obtention d'une poudre de nanodiamants, lesdits nanodiamants présentant une surface saturée en fluor, - la formation d'une paroi (11, 12) du réflecteur en encapsulant une couche (11c, 12c) desdits nanodiamants dans une enveloppe (11a, 11b ; 12a, 12b). L'invention concerne également un réflecteur de neutrons comprenant une paroi (11, 12) formée d'une couche (11c, 12c) de poudre de nanodiamants dans une enveloppe (11a, 11b ; 12a, 12b), lesdits nanodiamants présentant une surface saturée en fluor.
Patent FR-3040870-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour instrument medicaux
Inventor: BLANC ALEXANDRE
IPC: A61B17/94
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de support Ds d'instruments médicaux Im pour cœlioscopie, laparoscopie ou analogue.         Le dispositif comporte un tube 10, une percée 11 d'un diamètre Dg, réalisée dans ce tube 10, une tige 20 de diamètre Dc inférieur à Dg montée coulissante dans la percée 11, des moyens d'accrochage 30 pour accrocher des instruments Im, des moyens pour monter en coopération les moyens d'accrochage avec l'extrémité 22 de la tige 20, ces derniers moyens comportant un embout 40 tronconique défini entre une petite base 41 et une grande base 42, la petite base ayant un diamètre inférieur à Dg et la grande base un diamètre au plus égal à Dg, des moyens pour solidariser la petite base 41 avec l'extrémité 22 de la tige 20 de façon que les axes de la tige 20 et de l'embout 40 soient coaxiaux, et des moyens pour lier la grande base 42 avec les moyens d'accrochage 30.
Patent FR-3032595-A1 (FR)
Title: Machine de coupe de vegetaux et vehicule automobile comprenant une telle machine de coupe
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01G3/04
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne une machine de coupe (1) comportant au moins une platine (2), un outil de coupe (3) et un organe de liaison mécanique (4) de l'outil de coupe à la platine. Selon l'invention, l'organe de liaison mécanique comporte un premier bras (5) articulé sur la platine autour d'un premier axe (A) et un deuxième bras (6) articulé sur la platine autour d'un deuxième axe (B) parallèle au premier axe, l'outil de coupe étant lui-même articulé sur le deuxième bras autour d'un troisième axe (C) parallèle au premier axe, au moins le premier bras étant déformable et comprenant une première embase articulée sur la platine autour du premier axe, au moins une deuxième embase sur laquelle le deuxième bras est monté articulé autour du deuxième axe et une structure à parallélogramme déformable reliant les deux embases. L'invention concerne également un véhicule automobile (VC) équipé d'une telle machine de coupe (1).
Patent FR-3033072-A1 (FR)
Title: Dispostif d'alerte pour enceinte de cheminement de cables
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (7) d'alerte pour enceinte (2) de cheminement de câbles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens photosensibles aptes à détecter une variation de lumière à l'intérieur de l'enceinte (2) et des moyens d'alerte aptes à déclencher un signal d'alerte en fonction de la variation de lumière détectée par les moyens photosensibles , dans lequel les moyens photosensibles sont connectés à un amplificateur à gain programmable apte à adapter un seuil de détection à l'intensité de la lumière ambiante.
Patent FR-3031829-A1 (FR)
Title: Procede de chargement/dechargement de conteneurs dans une installation portuaire.
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2015-02-27
Abstract: Procédé d'optimisation du chargement/déchargement de conteneurs dans une installation portuaire comportant des grues (1) de quai, des portiques automatisés (7) d'empilement/dépilement de conteneurs, des véhicules (6) de transport de conteneurs entre les grues (1) et les portiques (7) ainsi que des voies de communication pour lesdits véhicules incluant des voies de passage (3) sous chaque grue (1) de quai et des voies de circulation (8) parallèles situées entres les grues (1) de quai et des voies d'accès (9) aux portiques automatisés (7), procédé comprenant la gestion optimisée des trajets des véhicules (6) en fonction des besoins de retrait et de dépose des conteneurs, notamment l'attribution à chaque véhicule (6) d'une tâche et d'une destination et la sélection d'un emplacement de parcage provisoire pour les véhicules (6) sans attribution dans des zones tampons prévues à cet effet. Ce procédé se caractérise en ce que les véhicules (6) de transport de conteneurs sans attribution sont affectés à des emplacements de parcage provisoire sous les grues (1) et/ou dans la voie de circulation (8a) proximale des grues (1), utilisées comme zone tampon.
Patent FR-3036964-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-06-05
Abstract: Autoinjecteur comportant: - un corps (1) recevant un réservoir (S), ledit réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston (P), tel qu'une seringue pré-remplie, - une tige de piston (5) adaptée à coopérer avec le piston (P) dudit réservoir (S), ladite tige de piston (5) étant déplaçable entre une position chargée et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (5) a déplacé le piston (P) du réservoir (S) pour injecter le produit fluide dans un site d'injection, - un dispositif d'indication visuel, sonore et/ou tactile pour indiquer à l'utilisateur qu'il peut retirer ledit autoinjecteur dudit site d'injection, ledit autoinjecteur comportant un dispositif retardateur pour retarder l'actionnement dudit dispositif d'indication visuel, sonore et/ou tactile par rapport à la fin de l'injection, ledit dispositif retardateur comportant un train épicycloïdal ayant au moins un, avantageusement deux, étage(s).