baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959503-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une eau usee issue de la synthese d'un polymere vinylique halogene
Inventor: DUFOUR PASCAL
IPC: C02F1/52
Filed: 2010-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des eaux usées issues de la synthèse d'un polymère vinylique halogéné, présentant un pH compris entre 5 et 10 et de préférence compris entre 6 et 8, par floculation de particules en suspension dans ladite eau usée, ledit procédé comprenant une étape de mise en contact de ladite eau usée avec au moins un tannin et au moins un polymère cationique.
Patent FR-2968249-A1 (FR)
Title: Dispositif de support a paroi decalable transversalement et longitudinalement, pour une face arriere d'un dossier de siege de vehicule
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/32
Filed: 2010-12-07
Abstract: Un dispositif de support (D) est destiné à équiper un dossier (DS) de siège (SI) de véhicule qui peut être rabattu par entraînement en rotation autour d'un premier axe (A1) qui est parallèle à une direction dite transversale (Y). Ce dispositif (D) comprend une première paroi (PA1) qui est propre à être montée au moins en partie à rotation par rapport à une face arrière (FR) du dossier (DS) suivant un second axe (A2) qui est sensiblement parallèle à la face arrière (FR) et qui fait un angle aigu avec la direction transversale (Y), de sorte qu'une fois le dossier (DS) rabattu elle puisse être également rabattue en ayant une première partie (SP1) placée au-dessus de la face arrière (FR) et une seconde partie (SP2) complémentaire de la première partie (SP1) et placée au-delà de la face arrière (FR) afin d'offrir une surface de support partiellement déportée par rapport à cette dernière (FR).
Patent FR-2977492-A1 (FR)
Title: Nouvelle association entre le n-hydroxy-4-{2-[3-(n,n-dimethylaminomethyl) benzofuran-2-ylcarbonylamino]ethoxy}benzamide et le folfox
Inventor: DEPIL STEPHANE
IPC: A61K31/513
Filed: 2011-07-04
Abstract: Association entre le N-hydroxy-4-{2-[3-(N,N-diméthylaminométhyl)benzofuran-2-ylcarbonylamino]éthoxy}benzamide de formule (I) : ou un de ses sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable et le FOLFOX. Médicaments.
Patent FR-2975762-A1 (FR)
Title: Absorption plate for use in absorption air-conditioner of car, has mixing unit arranged along exchange grid for mixing surface layer of absorbing fluid with rest of absorbing fluid flow, where plate is traversed by fluid flowing along grid
Inventor: GOULET REMI
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-05-27
Abstract: The plate has a mixing unit i.e. buffer tank (40), arranged along an exchange grid for mixing a surface layer of an absorbing fluid (10) i.e. lithium bromide, with rest of the absorbing fluid flow, where the plate is traversed by the absorbing fluid flowing along the grid. The grid enables exothermic absorption of refrigerant i.e. water vapor, due to increase in concentration of the refrigerant in the surface layer of the absorbing fluid. The buffer tank is fixed at a frame and used as reinforcement for the grid.
Patent FR-2978107-A1 (FR)
Title: Loading device for use in transport trailer used for transporting e.g. motor bike towed by camper, has carriage attached with cradle via lower connection pivot and attached with rod via complementary connection pivot
Inventor: ORHANT YVES
IPC: B60D1/24
Filed: 2011-07-22
Abstract: The device has a cradle (R) i.e. rail, movable relative to a support structure i.e. traveling structure. The cradle is moved between a loading position in which a loading platform (R3) rests on ground, and a rolling position in which the cradle is related to the structure. A displacement unit moves the cradle between the positions by maintaining orientation of the cradle as constant. A carriage (C) is movable in translation relative to a support, attached with the cradle via a lower connection pivot (R1) and attached with a rod (PB) via a complementary connection pivot (R5). An independent claim is also included for a load transport trailer.
Patent FR-2982288-A1 (FR)
Title: Procede automatise d'insertion de corps d'isolation dans les alveoles de blocs de construction, et ligne d'insertion automatique pour sa mise en oeuvre
Inventor: COUDAMY GERARD
IPC: B65G47/252
Filed: 2011-11-04
Abstract: Dans la ligne automatique d'insertion, les corps d'isolation (2) sont transportés couchés les uns après les autres sur un convoyeur (13) jusqu'à la ligne d'insertion (3), alors que les blocs à alvéoles sont déplacés par translation sur un support (14). La ligne d'insertion comporte un entonnoir (22) disposé à la fin du convoyeur (13). Les corps d'isolation (2) sont redressé par gravité en tombant dans l'entonnoir qui communique avec un couloir d'alimentation (21) dans lequel les corps d'isolation (2) sont poussés par un dispositif de poussée pour être déplacés dans le couloir d'alimentation (21) vers une position d'attente débouchant à portée d'une pince (16) d'un robot (18; 18') disposé sur un portique (20) enjambant le support (14).
Patent FR-2983901-A1 (FR)
Title: Thermal installation for production of electricity by combustion of e.g. biomass, has vapor circuit leveled with overheating exchanger that is placed between set of turbines, and overheating exchanger allowing rise in temperature of steam
Inventor: ECALLE OLIVIER
IPC: F01K7/22
Filed: 2011-12-08
Abstract: The installation (10) has a boiler (12), and a steam circuit (13) that includes a steam generator (22). An electric generator (140) is driven by a set of turbines (14a, 14b). An overheating circuit (20) is utilized for circulation of coolant e.g. molten salts. The overheating circuit exchanges heat with the boiler that is leveled with a heat exchanger (21). The steam circuit is leveled with an overheating exchanger (31) that is placed between the set of turbines. The overheating exchanger allows rise in temperature of steam with constant pressure. Independent claims are also included for the following: (1) a device for improving performance of a thermal installation (2) a heat transfer method.
Patent FR-2985146-A1 (FR)
Title: Method for authenticating radio communication telephone by payment terminal for bank transaction, involves authenticating terminal based on verification of existence of correspondence between location of terminal and portion of route
Inventor: BELLARDIE NICOLAS
IPC: H04W4/029
Filed: 2011-12-21
Abstract: The method involves performing preliminary reception of a route to be carried out by a terminal (TRM1). An existence of a correspondence between one of locations of the terminal and a portion of the route is verified during displacement of the terminal. The terminal is authenticated based on the result of the verification. Contextual information e.g. speed, time information and location unit, related to a passage point is received, where the time information indicates a moment of passage to the corresponding passage point. Independent claims are also included for the following: (1) a computer system comprising a terminal authenticated by another terminal (2) a terminal authenticated by another terminal (3) a server comprising a communication unit to communicate with a communication network (4) a computer program comprising code instructions to execute a method for authenticating a terminal (5) a recording medium readable by a data processing device for recording a computer program comprising instructions for executing a method for authenticating a terminal.
Patent FR-2991197-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant du palladium et de l'argent et son application en hydrogenation selective
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: B01J23/44
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un grain de support poreux sur lequel est déposé du palladium et de l'argent et au moins un métal sélectionné dans le groupe constitué par les alcalins et les alcalino-terreux, le support poreux comprend au moins un oxyde réfractaire sélectionné dans le groupe constitué par la silice, l'alumine et la silice-alumine, la surface spécifique du support poreux étant comprise entre 10 et 150 m /g, la teneur en palladium dans le catalyseur étant comprise entre 0,05 et 0,6 % poids, la teneur en argent dans le catalyseur étant comprise entre 0,02 et 3 % poids, au moins 80 % poids de palladium étant réparti dans une croûte à la périphérie du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 10 et 160 µm, au moins 80 % poids de l'argent étant réparti dans une croûte à la périphérie du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 10 et 160 µm, la teneur locale en palladium à chaque point le long du diamètre du grain ayant la même évolution que la teneur locale en argent, la somme des teneurs en métaux alcalins et/ou alcalino-terreux étant comprise entre 0,02 et 5 % poids. L'invention concerne aussi la préparation du catalyseur et son utilisation en hydrogénation sélective.
Patent FR-2986016-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication de produits enrobes, par exemple de produits enrobes bitumineux, a plaques de protection
Inventor: CARRASCO ANTOINE
IPC: E01C19/10
Filed: 2012-01-25
Abstract: Dispositif et procédé de fabrication de produits enrobés, par exemple de produits enrobés bitumineux, à plaques de protection. L'invention concerne un dispositif de fabrication de produits enrobés comprenant : - un four comprenant une enceinte (2) destinée à être mise en rotation et ayant une paroi interne (2A) et étant pourvue d'une entrée principale (3) destinée à recevoir des produits granuleux (25) vierges non enrobés ou recyclés ou un mélange des deux, et d'une sortie pour les produits enrobés bitumineux fabriqués dans l'enceinte (2), - un moyen de chauffe définissant une zone de combustion (4) dans l'enceinte (2) et générant un flux de séchage apte à assurer le séchage des produits granuleux (25), - des moyens de protection de la paroi interne (2A) qui sont situés dans la zone de combustion (4), caractérisé en ce que les moyens de protection sont formés par une pluralité de plaques (13) s'étendant à distance de ou contre ladite paroi interne (2A) et se recouvrant mutuellement de manière partielle pour assurer la protection thermique de la paroi interne (2A). Dispositif et procédé de produits enrobés bitumineux.
Patent FR-2990378-A1 (FR)
Title: Method for adjusting removable tool of die hobbing press, involves carrying out adjustment of position of seizure unit on transfer bars using installation of machine tool, where adjustment is according to dimensions of parts to be pressed
Inventor: CAREL BERNARD
IPC: B23Q3/18
Filed: 2012-05-10
Abstract: The method involves adjusting a position of a seizure unit (8) according to dimensions of parts to be pressed, where the adjustment of the position of the seizure unit on transfer bars (7) is carried out on a separate adjustment installation of a machine tool. The transfer bars are mounted on the machine tool along with the seizure unit. An adjustment mask (1) comprising reference parts (2) is utilized for reproducing dimensions and arrangement of the parts to be pressed, where the machine tool is adjusted relative to the mask. An independent claim is also included for an adjustment installation.
Patent FR-2992129-A1 (FR)
Title: Method for selecting routing path for data flow in e.g. domestic or local network, involves selecting routing path according to electric energy consumption optimizing criterion by using values of electric energy consumption parameter
Inventor: BOUCHET OLIVIER
IPC: H04L12/10
Filed: 2012-06-14
Abstract: The method involves associating a value of an electric energy consumption parameter (E1) with each of network interfaces (Ii) of nodes (A) depending on transmission technology used by the network interface. A routing path (Popt) is selected (B) according to an electric energy consumption optimizing criterion by using the values of electric energy consumption parameter associated with the network interfaces. An electric energy consumption value determined from the values of the electric energy consumption parameter is associated with each of a set of potential routing paths. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising code instructions for implementing a method for selecting a routing path for a data flow in communication network (2) a device for selecting a routing path for a data flow in a communication network (3) a communication network.
Patent FR-2994484-A1 (FR)
Title: Systeme de reflectometrie comprenant un mecanisme de transmission d'informations
Inventor: INCARBONE LUCA
IPC: G01R31/11
Filed: 2012-08-07
Abstract: L'invention a pour objet un système de réflectométrie destiné à détecter les défauts présents dans un réseau d'au moins un câble, ledit système étant composé d'au moins un réflectomètre (400) et d'au moins un dispositif de réception connectés audit réseau. Le réflectomètre (400) injecte dans le réseau un signal de test en un point d'injection et reçoit un signal d'observation en un point d'observation, le signal d'observation étant analysé (408) afin d'établir une séquence de bits représentative de l'état du réseau, ladite séquence étant transmise au dispositif de réception en pondérant avant son injection le signal de test avec au moins un vecteur dont les composantes sont utilisées comme coefficients de pondération, le choix d'au moins un vecteur étant fait parmi au moins deux vecteurs orthogonaux, le choix du vecteur de pondération dépendant des bits de la séquence, le dispositif de réception comprenant des moyens (422, 423, 424) pour détecter quels vecteurs ont été utilisés de manière à acquérir les bits de la séquence émise.
Patent FR-2994561-A1 (FR)
Title: Fixing system for fixing lid on storage barrel used in e.g. dual door sealed transfer installation, of radioactive wastes, has arm comprising upper end connected to actuator to swivel arm in bore and lower end connected to crimping head
Inventor: GOUTAL CEDRIC
IPC: B01L1/00
Filed: 2012-08-14
Abstract: The system has a crimper (6) integrating a flywheel (60) and a crimping device including a crimping head (101) placed opposite to a lower face (62) of the fly wheel and adapted to crimp a lid (5) on peripheral edge of a storage barrel (3). The device has a mechanical control system to control the head between crimping and rest positions. The system has an arm mounted to rotate inside a through bore in the flywheel. Upper end of the arm extends to an upper face (61) of the flywheel and is attached to an actuator to swivel the arm in the bore, where lower end of the arm is connected to the head. Independent claims are also included for the following: (1) a sealed closing installation of a closed enclosure (2) a closed enclosure for double door sealed transfer installation and for a sealed closing installation.
Patent FR-2994755-A1 (FR)
Title: Computer program installation method for computing device of e.g. smart card, involves modifying file by replacement of first representation element by second representation element representing operations, and storing modified file
Inventor: ANDOUARD PHILIPPE
IPC: G06F9/445
Filed: 2012-08-22
Abstract: The method involves loading of a file (300) comprising a set of representation elements that represent operations respectively forming a data processing program. A correspondence table is associated with the representation elements. Another correspondence table is generated (302) to associate a set of operations of the representation elements. The latter correspondence table is stored (304). A file is modified (303) by replacement of the first representation element by the second representation element representing the operations. The modified file is stored (305). An independent claim is also included for a computing device.
Patent FR-2995582-A1 (FR)
Title: Structure element for transverse bar of passenger compartment of vehicle i.e. car, has reinforcement layer that is superimposed on another reinforcement layer, while only partially covering latter reinforcement layer according to pattern
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2012-09-18
Abstract: The element (1) has a cross-piece (2) that is connected between a fixing side support (3) and fixing side support in a vehicle i.e. car. The cross-piece includes a rigid core (10) that extends from the former support to the latter support by forming a reinforcement layer (11). A set of reinforcement strips (B1-B10) embraces the core in a thickness direction. Another reinforcement layer (12) is perforated and is superimposed on the former reinforcement layer, while only partially covering the former reinforcement layer according to a predetermined reinforcement pattern (13). The vehicle is utilized for individual or collective transport of people or goods. An independent claim is also included for a method for manufacturing a rigid part.
Patent FR-2996213-A1 (FR)
Title: Tray for transporting e.g. fruits, has reinforcements including internal wall pressed against external wall and multiple thicknesses of blank, where tray is formed by folding blank of semi-rigid material
Inventor: MAJDI ABDELWAHAD
IPC: B65D5/20
Filed: 2012-10-03
Abstract: The tray (1) has stiffening reinforcements (9) provided with an external wall (21) internally pressed against one of short walls (4, 6) of the tray. The tray is formed by folding a blank of a semi-rigid material. The reinforcements include an internal wall (20) pressed against the external wall. The reinforcements include multiple thicknesses of the blank. The internal wall is sandwiched between the external wall and the short walls. The external wall is hinged around an upper edge of the short walls. The internal wall is folded against the external wall.
Patent FR-2983308-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un actionneur a partir des variations du temps de parcours de signal fourni par un capteur a ultrasons
Inventor: EISELE ANDREAS
IPC: G01S15/86
Filed: 2012-11-27
Abstract: Procédé pour un système d'assistance de véhicule comportant au moins un capteur à ultrasons, émettant et recevant des signaux d'ultrasons dépendant d'au moins une condition de fonctionnement, et un appareil de commande calculant la distance des objets dans l'environnement du véhicule à partir des temps de parcours des signaux d'ultrasons réfléchis. L'appareil de commande compare les variations des temps de parcours des signaux à des variations de temps de parcours des signaux enregistrés, et en cas de concordance avec au moins un temps de parcours de signal mémorisé, il commande au moins un actionneur.
Patent FR-2999136-A1 (FR)
Title: Transmission hydrostatique pour vehicule avec engagement de moteurs selon leurs plages de fonctionnement optimales
Inventor: LEMAIRE GILLES
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-12-07
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission hydrostatique de véhicule, comprenant : - un moteur primaire (M) entrainant en rotation un arbre primaire (31), - un arbre de sortie (1) adapté pour entrainer une roue en rotation, - un train de pignons (3) formant une chaine mécanique entre l'arbre primaire (31) et l'arbre de sortie (1) via un arbre secondaire (32), - un moteur hydraulique lent (42) à pistons radiaux, - un moteur rapide (43) du type moteur hydraulique à pistons axiaux ou moteur électrique, - une pompe hydraulique (41) à cylindrée variable adaptée pour être sélectivement couplée ou désengagée de l'arbre primaire (31) et adaptée pour alimenter en pression le ou lesdits moteurs hydrauliques (42, 43), - une commande (5), adaptée pour piloter l'entrainement en rotation de l'arbre de sortie (1) par le moteur hydraulique lent (42), par le moteur rapide (43) ou par l'arbre
Patent FR-3000044-A1 (FR)
Title: Roue de bac de collecte
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B65F1/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Roue (24) pour bac à quatre roues de collecte de déchets, destinée à être insérée entre deux flancs métalliques d'une chape de roue, cette roue (24) comprenant un fourreau (26) formant palier pour un axe de roue, et montés coaxialement avec ce fourreau, une jante et une bande de roulement (16) en élastomère, dans laquelle : - la bande de roulement (16) est venue de matière avec un flanc droit s'étendant radialement depuis une partie centrale (22), et - la jante comprend deux flasques qui prennent le flanc droit en sandwich et permettent une compression axiale du flanc droit. Chaque flasque comprend des secteurs (2), un bord segmenté (8), des nervures radiales (4) et une partie centrale (10).
Patent FR-2999120-A1 (FR)
Title: Deflecteur de vent pour un systeme de toit coulissant
Inventor: VOGEL STEFAN
IPC: B60J7/22
Filed: 2013-11-22
Abstract: Un déflecteur de vent (10) pour un système de toit coulissant, comportant un élément (12) déflecteur de vent qui est déplaçable entre une position abaissée et une position déployée, et deux bras de déploiement (14) qui sont reliés chacun par une extrémité à l'élément (12) déflecteur de vent et par l'autre extrémité à une contrebutée (24), est caractérisé en ce que la contrebutée (24) est solidaire du véhicule, que les bras de déploiement (14) sont réalisés avec faculté de réglage télescopique en longueur et en ce qu'il est prévu un mécanisme de réglage (32) permettant de réduire la distance de l'élément (12) déflecteur de vent par rapport aux contrebutées (24) lorsqu'il est amené de la position abaissée jusque dans la position déployée.
Patent FR-3000787-A1 (FR)
Title: Thermodynamic water-heater for heating of domestic water, has compartment formed by casing arranged at end of incoming airflow conduit under cover, so that incoming air is not in contact with compressor and wall of cover
Inventor: PALANDRE LIONEL
IPC: F24H4/02
Filed: 2013-01-04
Abstract: The water-heater (1) has a heat pump system including an evaporator (4) and a compressor (5). An incoming airflow conduit (10) opens into a first compartment (13), and an outgoing airflow conduit (11) opens into a second compartment (15), where a communication between the compartments is formed by the evaporator. The first compartment is formed by a casing (12) arranged at an end of the incoming airflow conduit under a cover, so that the incoming air is not in contact with the compressor and a wall of the cover. The compressor is installed in an independent third compartment (31).
Patent FR-3001091-A1 (FR)
Title: Charging system for charging battery of car, has determination unit for determining duty cycle of transistor to obtain zero difference between reference current of battery and current measured in inductor of voltage booster circuit
Inventor: GUEGUEN PIERRIC
IPC: H02J7/06
Filed: 2013-01-17
Abstract: The system (1) has a resonant circuit (7) connected to a battery (3) and a power supply network (2). A voltage booster circuit (8a) is connected between an output of a rectifier (8) and the battery. The booster circuit includes an inductor (Lbst) connected to a collector of a transistor (Tbst), and to an anode of a diode (Dbst). A determination unit determines a voltage across the inductor, and determines a duty cycle of the transistor to obtain a zero difference between a reference current of the battery and a current measured in the inductor of the voltage booster circuit. An independent claim is also included for a method for controlling a system for charging a battery of a car.
Patent FR-3001169-A1 (FR)
Title: Assistance device for handling sanding tool for treating surface of fuselage panel of aircraft, has sanding tool whose intersection of axes of rotation is separated from center of abrasive surface of tool by specific distance
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B24B19/26
Filed: 2013-01-24
Abstract: The device has a link (20) i.e. standard Cardan joint, between a movable support (22) and a sanding tool (16) having two axes of rotation (50, 50') perpendicular to each other and perpendicular to a normal axis (N). The intersection of the axes of rotation is separated from a center (O) of an abrasive surface (14) of the sanding tool by a distance less than 20 percent of the largest dimension of the abrasive surface. The movable support is connected to a reference frame by another link, where the movable support includes handles for gripping by an operator.