baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029021-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant deux pieces a fixer ensemble par encliquetage elastique, support de telecommande et installation domotique comprenant un tel dispositif
Inventor: SOURAIN REMI
IPC: H01H3/32
Filed: 2014-11-24
Granted: 2016-12-09
Abstract: Un dispositif (16) comprend une première pièce (18) et une deuxième pièce (19) à fixer ensemble par encliquetage élastique. La première pièce (18) comprend une patte d'encliquetage élastique (24). La deuxième pièce (19) comprend une ouverture (26). La patte (24) est apte à coopérer avec l'ouverture (26), de sorte à verrouiller la première pièce (18) sur la deuxième pièce (19). La patte (24) est apte à être déformée élastiquement, de sorte à déverrouiller la première pièce (18) par rapport à la deuxième pièce (19). La deuxième pièce (19) comprend un élément de guidage (35) apte à coopérer avec la première extrémité libre (24a) de la patte d'encliquetage élastique (24), de sorte à déverrouiller la première pièce (18) par rapport à la deuxième pièce (19) par la mise en appui de la première extrémité libre (24a) de la patte (24) sur l'élément de guidage (35).
Patent FR-3029653-B1 (FR)
Title: Procede et installation de regulation d'une grandeur physique dans un batiment
Inventor: MIROUF JEREMY
IPC: G05D23/19
Filed: 2014-12-03
Granted: 2017-10-06
Abstract: Ce procédé de régulation d'une grandeur physique dans un bâtiment, comprend :         - au moins une période de changement d'état anticipé (P1, P3) d'un appareil de régulation, qui débute à un temps initial (t1, t3) où l'appareil de régulation change d'état,         - une période d'occupation (P2), délimitée par au moins un temps limite (t2, t4), durant laquelle il est prévu que le bâtiment soit occupé et que l'appareil de régulation régule une grandeur physique (Ta) du bâtiment à une grandeur physique de consigne (Tac).         Ce procédé comprend au moins des étapes dans lesquelles :         - on prédéfinit le temps limite (t2, t4) de la période d'occupation (P2), ainsi que la grandeur physique de consigne (Tac),         - on détermine le temps initial (t1, t3) de la période de changement d'état anticipé (P1, P3) en fonction de la grandeur physique (Ta), de la grandeur physique de consigne (Tac), du temps limite (t2) de la période d'occupation (P2) et d'un coefficient indiquant la rapidité avec laquelle la grandeur physique (Ta) du bâtiment évolue lorsque l'appareil de régulation est actif ou inactif,         - on détermine le coefficient.
Patent FR-3038239-B1 (FR)
Title: Coalesceur rotatif
Inventor: BARRETEAU ANTHONY
IPC: B01D46/26
Filed: 2015-07-03
Granted: 2019-05-03
Abstract: Ensemble à utiliser pour filtrer un fluide, contenant un logement (29) qui comprend une base de logement (50) et une partie supérieure de logement (30) raccordée de façon amovible à la base de logement (50). Un arbre axial (34, 35) s'étend au moins partiellement à travers l'élément de filtre (32, 33) lorsque l'élément de filtre (32, 33) est contenu à l'intérieur du logement (29). Un palier inférieur (44) est disposé entre l'arbre axial (34, 35) et la base de logement (50) et sous l'élément de filtre (32, 33) lorsqu'un élément de filtre (32, 33) est contenu à l'intérieur du logement (29). Le logement (29) est apte à contenir un élément de filtre (32, 33) en son sein et l'élément de filtre (32, 33) s'ajuste sur l'arbre axial (34, 35) de sorte que l'arbre axial (34, 35) est couplé en rotation avec l'élément de filtre (32, 33). L'ensemble de filtre 20, 120) ne comprend pas de palier au-dessus de l'élément de filtre (32, 33).
Patent FR-3041291-B1 (FR)
Title: Systeme de pantographe, et vehicule ferroviaire comprenant ledit systeme
Inventor: MORARD DANIEL
IPC: B60L3/00
Filed: 2015-09-21
Granted: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne un système de pantographe ferroviaire de captage d'un courant électrique d'une caténaire (32) dans laquelle circule un courant électrique alternatif ou continu, destiné à alimenter un groupe moteur (16) d'un véhicule ferroviaire comprenant un premier circuit d'alimentation du groupe moteur en courant continu, dit circuit (20) continu, un deuxième circuit d'alimentation du groupe moteur en courant alternatif, un circuit (40) intermédiaire, reliant les deux circuits d'alimentation, et un pantographe (12) à courant continu, adapté pour relier le circuit (40) intermédiaire et la caténaire (32), et pour transmettre audit circuit (40) intermédiaire un courant électrique provenant de la caténaire (32).         Le système est caractérisé en ce que le circuit (40) intermédiaire comprend au moins un fusible (36) configuré pour être détruit en cas de circulation d'un courant électrique continu d'intensité supérieure à un calibre prédéterminé vers le circuit (18) alternatif.
Patent FR-3046160-B1 (FR)
Title: Procede de preparation du 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propene et recyclage du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene exempt d'impuretes.
Inventor: BABA-AHMED ABDELATIF
IPC: C07C21/18
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf) à partir d'une première composition comprenant du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène et au moins un des composés choisi parmi le groupe consistant en E-1-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propene (1233zdE), 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (245fa) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (236fa), ledit procédé comprenant les étapes de mise en contact de ladite première composition avec au moins un agent d'extraction organique pour former une seconde composition ; distillation extractive de ladite seconde composition pour former une troisième composition comprenant au moins un des composés choisi parmi le groupe consistant en E-1-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propene (1233zdE), 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (245fa) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (236fa), et ledit agent d'extraction organique ; et un courant comprenant le 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène .
Patent FR-3049776-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique, dispositif de chauffage et installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H01R13/08
Filed: 2016-03-29
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (2) destiné à connecter électriquement un premier plot (10) et un deuxième plot (12) d'une source d'alimentation électrique (4) et des contacts électriques (18, 19) de modules chauffants (6, 7), le premier plot (10) étant porté à un premier potentiel électrique différent du deuxième plot (12), ledit dispositif de connexion (2) comprenant : - au moins une première languette conductrice électriquement (32), destinée à être connectée électriquement au premier plot (10) et à au moins un contact électrique (19) d'au moins un module chauffant (6, 7) ; - au moins deux deuxièmes languettes conductrices électriquement (41), destinées à être connectées électriquement au deuxième plot (12), et à d'autres contacts électriques (18) d'au moins un module chauffant (6, 7), caractérisé en ce que le dispositif de connexion (2) est apte électriquement à connecter électriquement le premier plot (10) et le deuxième plot (12) et les contacts électriques (18, 19) d'un seul module chauffant (6, 7) et que le dispositif de connexion (2) est également apte à connecter électriquement le premier plot (10) et le deuxième plot (12) et les contacts électriques (18, 19) de plusieurs modules chauffants (6, 7), le nombre des contacts électriques (18, 19) de ce module chauffant (6, 7) et de chacun de ces modules chauffants (6, 7) pouvant être variable.
Patent FR-3049685-B1 (FR)
Title: Projecteur comprenant un support et au moins un module lumineux pour produire un faisceau lumineux et un dispositif lumineux comprenant ledit projecteur
Inventor: YVAN PEARD
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-04-04
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un projecteur adapté pour un dispositif lumineux, ledit projecteur comprenant un support et au moins un module lumineux adapté pour produire un faisceau lumineux et comportant au moins une source lumineuse, telle qu'une diode électroluminescente (DEL) et un élément optique, tel qu'une lentille.
Patent FR-3050723-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B65D83/22
Filed: 2016-04-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: Dispositif d'application de produit fluide (P), comprenant : - une pièce fixe de montage (1) comprenant un tube plongeur (10) destiné à s'étendre dans un réservoir (R), - un applicateur de produit fluide (A) monté de manière amovible sur la pièce fixe de montage (1), cet applicateur de produit fluide (A) comprenant un manchon (2) définissant intérieurement une chambre de prélèvement (C) adaptée à prélever du produit fluide (P) aspiré à travers le tube plongeur (10), caractérisé en ce que le manchon (2) comprend une paroi interne cylindrique (21) et la pièce fixe de montage (1) comprend une tubulure (17) qui s'étend dans le prolongement du tube plongeur (10) et qui forme une lèvre de piston (19) apte à venir en contact de coulissement étanche avec la paroi interne cylindrique (2i) du manchon (2).
Patent FR-3051998-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de joints d'etancheite
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-05-31
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante comportant: - un stator comportant un bobinage ayant une sortie de phase (68), - un palier (17) comportant une ouverture centrale pour le passage d'un arbre, - un connecteur (71) comportant au moins une trace (72), le connecteur (71) comportant un trou (78) pour le passage de ladite sortie de phase (68) dans lequel débouche ladite extrémité (73), un joint d'étanchéité (91) étant disposé axialement entre ledit connecteur (71) et ledit palier (17) de sorte à fermer ledit trou (78), le joint (91) comportant une ouverture (92) pour le passage de ladite sortie de phase (68), ledit joint (91) étant agencé pour empêcher un liquide de refroidissement de passer de l'intérieur de ladite machine électrique tournante vers ladite zone de contact (74) entre ladite extrémité (73) de ladite trace (72) et ladite sortie de phase (68).
Patent FR-3052152-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un conteneur et conteneur muni dudit dispositif
Inventor: AQUILINA JOSEPH
IPC: B65D47/06
Filed: 2016-06-07
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture d'un conteneur pour fluide comprenant un embout (1) rétractable et une nappe flexible (4) solidaire de l'embout (1), l'embout (1) comprenant un tube creux (2) configuré pour le passage du fluide et apte à prendre alternativement une position déployée et une position rétractée par un mouvement suivant une direction principale par déformation de la nappe flexible (4), caractérisé par le fait que la nappe flexible (4) comprend au moins deux zones distinctes différant par leur raideur. L'invention trouvera son application plus particulièrement pour les conteneurs alimentaires dont des canettes ou des bouteilles préférentiellement pour contenir des boissons ou tout autre aliment liquide.
Patent FR-3055828-B1 (FR)
Title: Realisation d'une garniture en mousse pour element de siege pour vehicule automobile
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une garniture d'élément de siège en mousse comportant les étapes suivantes : insérer, à l'intérieur d'un moule d'injection (3), un film plastique (2) délimitant au moins une première zone d'injection de la mousse ; injecter de la mousse afin de réaliser la garniture d'une seule pièce, le film disparaissant avec la polymérisation de la mousse.
Patent FR-3065129-B1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie a decoupage controle en mode "charge crete" ameliore
Inventor: KLEIN FRANCOIS
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce convertisseur (110) comporte un interrupteur (S1) et un dispositif de contrôle (120) en mode « charge crête » de génération d'une commande (SC1) de l'interrupteur (S1), et qui comporte : un correcteur d'erreur (22) entre une tension de sortie (Vout) et une tension de consigne (Vcons) ; un moyen de comparaison (24, 28) entre une consigne de charge (Qcons) et une charge mesurée (Qmes) résultant de l'intégration du courant (IL) circulant dans l'interrupteur (S1) pour élaborer le signal de commande (SC1). Le signal d'erreur en sortie du correcteur d'erreur étant une consigne de puissance (Pcons), le dispositif de contrôle (120) comporte une unité de transformation (130) comportant un diviseur (132, 232) de la consigne de puissance (Pcons) par la tension d'entrée (Vin) pour obtenir la consigne de charge (Qcons).
Patent FR-3069994-B1 (FR)
Title: Reseau telephonique commute et procede de gestion d'une ligne abonnee dans un tel reseau
Inventor: FAWZY ANAS
IPC: H04M5/10
Filed: 2017-08-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un réseau téléphonique commuté (RTC) dans lequel : - un premier commutateur (C1) est connecté à une première ligne abonnée (LA) adaptée pour être reliée à un premier poste téléphonique fixe (TA) installé dans un local d'un premier abonné (A), ladite première ligne abonnée étant associée à un numéro de téléphone attribué audit premier poste téléphonique, - un deuxième commutateur (C2) comprenant une base de données dans laquelle est enregistré un numéro de téléphone attribué à un deuxième poste téléphonique fixe (Tc) d'un deuxième abonné (C), ledit réseau comprend en outre : - un boîtier (B) amovible connecté sur la première ligne abonnée (LA), dans le local où est installé le premier poste téléphonique (TA), le deuxième poste téléphonique (Tc) étant connecté audit boîtier, - un moyen (B) pour transmettre au premier commutateur (C1) une requête de présence contenant le numéro de téléphone attribué au deuxième poste téléphonique (Tc), - la réception de la requête de présence par le premier commutateur (C1) entraîne la mise en uvre automatique d'un processus informatique logique impliquant le deuxième commutateur (C2) et aboutissant au partage de la première ligne abonnée (LA), au travers du boîtier (B), entre le numéro de téléphone attribué au premier poste téléphonique (TA) et le numéro de téléphone attribué au deuxième poste téléphonique (Tc).
Patent FR-3070713-B1 (FR)
Title: Dispositif motorise de manœuvre destine a la manœuvre d'un ecran mobile a toile enroulable d'un dispositif de couverture de fenetre ou d'ecran de projection.
Inventor: LEMAITRE SEBASTIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: Dispositif (100) motorisé de manœuvre pour écran mobile à toile enroulable (2) d'un dispositif (1) d'écran, le dispositif motorisé de manœuvre étant destiné à être suspendu par la toile et comprenant : - un tube d'enroulement (4) mobile autour d'un premier axe (X) et sur lequel la toile est destinée à s'enrouler, - un premier élément de fixation (6) d'une première extrémité de la toile au tube d'enroulement, le premier élément de fixation (6) comprenant au moins une première fente (411, 421, 431 ; 413 ; 423 ; 433) formée dans le tube d'enroulement et destinée à recevoir une extrémité de la toile
Patent FR-3072765-B1 (FR)
Title: Dispositif de rechauffage d’un fluide circulant dans une canalisation et installation thermique comportant un tel dispositif
Inventor: FRANCOIS ERIC
IPC: F24H7/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réchauffage (200) d'un fluide circulant dans au moins une canalisation (131, 133, 135) raccordant un point source de fluide (120) à au moins un point d'utilisation (150) dudit fluide, comportant, en amont du point d'utilisation (150), au moins un système de stockage comportant un matériau à changement de phase (200a, 200b, 200c) présentant une propriété de surfusion adaptées à une température d'utilisation du fluide de sorte à emmagasiner une énergie thermique captée lors d'une utilisation du fluide et à restituer au fluide, au cours d'une utilisation suivante, l'énergie thermique précédemment emmagasinée, ledit matériau à changement de phase (220) étant liquide en-dessous d'une température de fusion et se solidifiant lors de l'utilisation suivante. L'invention concerne en outre une installation thermique (100) destinée à équiper un bâtiment et comportant au moins une canalisation de transport d'un fluide (135), au moins un point de puisage (150) dudit fluide et au moins un dispositif de réchauffage du fluide (200).
Patent FR-3073776-B1 (FR)
Title: Porte-gomme pour crayon et ensemble d'un crayon, d'une gomme et d'un porte-gomme
Inventor: VADENNE FRANCK
IPC: B43L19/00
Filed: 2017-11-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un porte-gomme (10) pour crayon s'étendant selon une direction axiale (A) comprenant une cavité interne s'étendant selon la direction axiale (A) et comportant une première portion de maintien configurée pour maintenir un crayon (12) et une deuxième portion de maintien configurée pour maintenir une gomme (14), la cavité interne étant traversante de sorte qu'une extrémité du crayon (12) est apte à venir en butée contre une extrémité de la gomme (14) lorsque le crayon (12) et la gomme (14) sont maintenus dans le porte-gomme (10). L'invention concerne également un ensemble d'un crayon (12), d'une gomme (14) et d'un porte-gomme (10).
Patent FR-3075416-B1 (FR)
Title: Filtre interpolateur numerique, dispositif de changement de rythme et equipement de reception correspondants
Inventor: ZEINEDDINE ALI
IPC: H03H17/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un filtre interpolateur numérique délivrant une série d'échantillons de sortie approximant un signal x(t) à des instants d'échantillonnage de la forme (n + d)Ts sur la base d'une série d'échantillons d'entrée du signal x(t) pris à des instants d'échantillonnage de la forme nTs. Un tel filtre implémente une fonction de transfert dans le domaine transformé en Z, s'exprimant comme une combinaison linéaire entre :  - une première fonction de transfert Hd1(Z-1) représentant une interpolation polynomiale de type Lagrange des échantillons d'entrée implémentée selon une structure de Newton (100) ; et  - une deuxième fonction de transfert Hd2(Z-1) représentant une autre interpolation polynomiale des échantillons d'entrée implémentée selon une autre structure comprenant au moins la structure de Newton ; la combinaison linéaire étant fonction d'au moins un paramètre de combinaison c réel.
Patent FR-3080180-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la determination du niveau d'interface de phase dans un reservoir
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: G01F23/14
Filed: 2018-04-11
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détermination du niveau d'interface de phase d'un système polyphasique, comprenant un réservoir (2) destiné à recevoir un système polyphasique (4) comprenant au moins deux fluides ayant des phases (4a, 4b, 4c) distinctes, et un tube (6) plongé verticalement à l'intérieur du réservoir, ledit tube étant destiné à être rempli d'un fluide en équi-pression avec le fluide contenu dans le réservoir au niveau d'un ciel dudit réservoir, le tube comprenant une pluralité de capteurs de pression différentielle (12) par membrane espacés verticalement les uns des autres le long du tube pour mesurer la différence de pression entre les fluides contenus et stratifiés en hauteur dans le réservoir et le fluide contenu dans le tube.
Patent FR-3085981-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un poteau sur un grillage
Inventor: BROILLIARD XAVIER
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fixation d'un poteau (7) sur un grillage (3), tel qu'un poteau d'un panneau de signalisation ou d'un garde-corps (2), remarquable en ce qu'il comprend une pièce (4) comprenant des moyens (5) de fixation à une partie inférieure du poteau (7), et au moins une première pince (10) de serrage destinée à venir enserrer et se fixer autour d'un brin (11) du grillage (3), ladite pince (10) de serrage étant assujettie à des moyens (12) d'actionnement pour sa fermeture.
Patent FR-3091505-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un dispositif de commande tactile rétroéclairé
Inventor: DA CRUZ STÉPHANE
IPC: B60R16/037
Filed: 2019-01-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Elément de garnissage comprenant un dispositif de commande tactile rétroéclairé Elément de garnissage comprenant une couche de décor comprenant au moins une zone translucide, au moins un dispositif de commande tactile translucide, au moins une source de lumière et au moins un premier masque entre la source de lumière et la zone translucide, ledit masque comprenant une première ouverture à travers laquelle la lumière de la source de lumière peut passer vers la couche de décor et au moins une première zone opaque empêchant ladite lumière de passer. L’élément de garnissage comprend en outre un deuxième masque entre le premier masque et la zone translucide de la couche de décor, ledit masque comprenant une deuxième ouverture en regard de la première ouverture et une deuxième zone opaque en regard de la première zone opaque, ladite deuxième ouverture définissant la forme d’au moins une image s’affichant sur la surface externe de la couche de décor lorsque la source de lumière est allumée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092530-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la mise en œuvre d’un calcul du rendement d’une chaîne de traction d’un véhicule automobile électrique
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: B60L15/20
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif de gestion (6) de la mise en œuvre d’un calcul du rendement d’une chaîne de traction d’un véhicule automobile électrique (1), comprenant des moyens de détection (10) configurés pour détecter une phase d’appel de puissance du véhicule automobile (1), des moyens de calcul (7) configurés pour réaliser ledit calcul du rendement, caractérisé en ce que les moyens de calcul (7) réalisent ledit calcul uniquement après que les moyens de détection (10) détectent la phase d’appel de puissance. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093567-B1 (FR)
Title: Système de mesure anémométrique aéronautique comprenant un lidar à faible puissance
Inventor: LACONDEMINE XAVIER
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-26
Abstract: Système (300) de mesure anémométrique, aéroporté, comprenant un lidar anémométrique (1000), un système anémométrique conventionnel comprenant au moins une chaîne de sondes anémobarométriques et un concentrateur ou circuit de traitement adapté pour traiter un signal (25) généré par le lidar anémométrique (100) transportant au moins une information anémométrique d’un porteur du système, appelée information anémométrique lidar et un signal (26) généré par le système anémométrique conventionnel transportant une pluralité d’informations anémométriques du porteur appelées informations anémométriques conventionnelles provenant d'au moins une chaîne de sondes anémobarométriques, ledit système de mesure anémométrique étant caractérisé en ce que le lidar anémométrique comprend un système laser (1) configuré pour émettre une puissance laser comprise entre et et en ce que le concentrateur est configuré pour comparer au moins une partie des informations anémométriques sondes transportées par le signal (26) généré par le système anémométrique conventionnel avec l’information anémométrique lidar transportée par le signal généré par le lidar (25), invalider des informations anémométriques sondes qui ne sont pas compatibles avec l’information anémométrique lidar et générer un signal (27) transportant un estimateur des informations anémométriques conventionnelles compatibles avec l’information anémométrique lidar Figure pour l’abrégé : Fig. 1