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Patent FR-3020028-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du fonctionnement de la chaine de transmission d'un vehicule hybride a boite de vitesses a rapports discrets, en l'absence d'embrayage
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: Un procédé contrôle le fonctionnement d'une chaîne de transmission d'un véhicule hybride (V) comprenant un moteur thermique (MT) couplé à une première machine électrique (ME1) et à un arbre d'entrée (AE) d'une boîte de vitesses (BV) à rapports discrets et à arbre de sortie (AS) équipé de baladeur(s) (B1-B2), et une seconde machine électrique (ME2) couplée à l'arbre de sortie (AS). Ce procédé consiste à contrôler les fonctionnements du moteur thermique (MT) et des première (ME1) et seconde (ME2) machines électriques afin qu'ils induisent par des substitutions choisies ou conjointement des vitesses de rotation sensiblement identiques des arbres d'entrée (AE) et de sortie (AS) au prorata des rapports de démultiplication, et des conditions de couple sur les arbres d'entrée (AE) et de sortie (AS) permettant un changement de rapport dans le mode hybride mixte ou un passage du mode électrique pur au mode hybride mixte par déplacement contrôlé d'un baladeur.
Patent FR-3021876-A1 (FR)
Title: Procede de decolmatage et dispositif sujet a encrassement s'y rapportant
Inventor: WESTRELIN JEAN LOUIS
IPC: B01D24/46
Filed: 2014-06-06
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des dispositifs traversés par un écoulement de fluide et subissant un encrassement en raison des impuretés présentes dans le fluide, l'encrassement produisant une augmentation en fonction du temps de la perte de charge définie comme la différence de niveau de fluide entre l'amont et l'aval de l'écoulement. La présente invention concerne plus particulièrement un procédé pour réaliser des cycles de décolmatage automatisés. Le déclenchement d'un cycle de décolmatage donné (CN) dépend de la perte de charge maximum (ΔH1) mesurée pendant un cycle de décolmatage antérieur (CN-1). Le procédé avance ou retarde l'instant (t1) de déclenchement du cycle (CN) selon que la perte de charge maximum (ΔH1) était supérieure ou inférieure, respectivement, à une valeur paramétrée. Le procédé permet en outre de désynchroniser les cycles de décolmatage de plusieurs dispositifs sujets à encrassement montés en parallèle. Utilisation notamment dans les dégrilleurs d'une station d'épuration pour les eaux usées.
Patent FR-3010265-A1 (FR)
Title: Circuit pour des signaux d'ondes millimetriques
Inventor: HASCH JUERGEN
IPC: H04B1/40
Filed: 2014-08-13
Abstract: Circuit pour des signaux d'ondes millimétriques comportant un boîtier (12) installé sur une platine (14) et qui reçoit un composant haute fréquence (10), Le boîtier (12) comporte sur une paroi, à l'opposé de la platine (14), une structure de couplage (18) pour des signaux d'ondes millimétriques à laquelle est couplé un guide d'onde (24) à l'extérieur du boîtier.
Patent FR-3025557-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a dispositif de depollution ameliore
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un module de pilotage apte à placer sélectivement le module de réduction catalytique sélective et/ou le module d'absorption en mode actif selon au moins un paramètre (R, P) parmi un paramètre indicatif du régime moteur (R) et un paramètre indicatif de la puissance instantanée (P) produite par le moteur.
Patent FR-3026727-A1 (FR)
Title: Couvercle de fermeture d'un contenant integrant un ustensile, notamment pour produit alimentaire, et contenant le comportant
Inventor: GEILLON KARINE
IPC: B65D51/28
Filed: 2014-10-01
Abstract: Couvercle (1) destiné à coopérer en fermeture avec le rebord supérieur (2a) d'un contenant (2) renfermant un produit liquide ou pulvérulent, et comportant un ustensile (3), intégré et amovible, en vu de la préhension du produit, caractérisé en ce qu'il comporte un compartiment (5) hermétiquement clos s'étendant vers l'intérieur du contenant (2) à partir d'une face interne (6) du fond (7) dudit couvercle (1) dans lequel est initialement disposé l'ustensile (3) et fermé jusqu'à une première utilisation de celui-ci par un élément de protection (8) jetable ou repositionnable.
Patent FR-3027292-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit cosmetique sous forme aerosol, ensemble et procede associes
Inventor: RIVAL FRANCOIS
IPC: B65D83/44
Filed: 2014-10-17
Abstract: Le dispositif de distribution comprend une valve de distribution comportant : - un corps de valve (40), - une tige d'actionnement (42), définissant un conduit de distribution du produit (62), et - un organe de rappel (44) de la tige d'actionnement (42) vers une position de blocage. Le dispositif de distribution comprend un organe anti-retour (70) disposé à l'intérieur de la tige d'actionnement (42). L'organe anti-retour (70) comprend une partie (74) déformable entre une position fermée, appliquée contre une face latérale (61) de la tige d'actionnement (42), dans laquelle la circulation de fluide dans le conduit (62) à travers un orifice d'entrée (64) d'entrée de produit dans la tige est rendue impossible, et une position ouverte, éloignée de la face latérale (61) de la tige d'actionnement (42), dans laquelle la circulation de fluide à travers l'orifice d'entrée (64) est possible.
Patent FR-3034946-A1 (FR)
Title: Procede de communication dans un reseau ad hoc
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04W64/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Procédé de communication dans un réseau ad hoc comprenant un dispositif de communication mobile coordinateur, dit dispositif coordinateur, et une pluralité de dispositifs de communication mobiles subordonnés, dits dispositifs subordonnés, chaque dispositif de communication comprenant un module de communication sans fil et un module de positionnement utilisant une transmission de premières impulsions modulées suivant une première modulation ultra large bande pour déterminer des informations représentatives d'une position dudit dispositif de communication. Le procédé comprend, lorsqu'il est mis en œuvre par un dispositif de communication : obtenir (61) des données à transmettre ; vérifier (62) une capacité de transmission du module de communication sans fil ; lorsque le module de communication sans fil ne permet pas de transmettre les données, utiliser (65) le module de positionnement pour transmettre lesdites données sous forme de secondes impulsions orthogonales aux premières impulsions.
Patent FR-3035031-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation pour un habitacle de vehicule et dispositif de rafraichissement d'air comprenant un tel dispositif de nebulisation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nébulisation pour un habitacle de véhicule comprenant un nébuliseur (20) agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé (21) vers l'habitacle, et un capot (30) agencé pour protéger ledit nébuliseur (20), ledit capot (30) étant situé en aval dudit nébuliseur (20). L'invention concerne aussi un dispositif de rafraîchissement d'air comprenant un tel dispositif de nébulisation.
Patent FR-3035716-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la detection automatisee in vitro d'analytes mettant en oeuvre une decomposition spectrale chromatique d'une reponse optique
Inventor: ROSSI VERONICA LUCIA
IPC: G01N35/02
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention propose une machine pour la détection automatisée in vitro d'analytes, du type comportant un dispositif de lecture optique (30), capable de détecter la réponse optique de la solution de réaction à une stimulation électromagnétique, grâce à un récepteur photoélectrique (70) porté par un chariot mobile (32) de la machine dont les déplacements sont commandés automatiquement pour amener le récepteur photoélectrique dans différentes positions correspondant chacune à différentes zone d'analyse (26'), caractérisé en ce que le récepteur photoélectrique (70) fait partie d'un spectromètre (64) capable de délivrer une décomposition spectrale chromatique de la réponse optique. L'invention propose aussi des procédés pour la détection et/ou la quantification automatisée in vitro d'analytes. Dans un procédé, on acquiert une décomposition spectrale chromatique de la réponse optique et on détecte séparément deux agents optiques distincts grâce à ladite décomposition spectrale.
Patent FR-3036849-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un filtre infrarouge associe a un capteur d'image
Inventor: FREY LAURENT
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image ayant une partie comprenant des niveaux d'interconnexion formés sur un substrat semiconducteur (1) recouvert d'une première couche d'un matériau diélectrique, comprenant des pistes conductrices (15-1, 15-2, 15-3 ) séparées les unes des autres par des couches isolantes (6-1, 6-2, 6-3, 6-4), reliées entre elles par des vias (16-1, 16-2, 16-3 ) traversant les couches isolantes, et un filtre passe-bande dans l'infrarouge comprenant des niveaux de filtre adjacents aux niveaux d'interconnexion formés par une alternance de deuxièmes couches (6-1, 6-2, 6-3) du matériau diélectrique, et de couches de silicium (5-1, 5-2, 5-3), l'indice de réfraction du matériau diélectrique étant inférieur à 2,5 à la longueur d'onde de transmission maximale du filtre, l'une des deuxièmes couches diélectriques de chaque niveau de filtre étant identique à la couche isolante du niveau d'interconnexion adjacent.
Patent FR-3041692-A1 (FR)
Title: Element de ligne d'echappement comprenant une vanne avec butees rapportees
Inventor: OBLINGER BENJAMIN
IPC: F01N13/18
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'élément (1) comprend : - un corps de vanne (3) ; - un volet d'obturation (7) ; - une liaison pivot (9) du volet (7) au corps de vanne (3) ; - un tube amont (13) et un tube aval (15) ; - au moins une première butée (21) rapportée sur une surface interne (23) du corps de vanne (3), le volet (7) venant en butée contre la première butée (21) en position d'obturation. La première butée (21) définit la position longitudinale d'au moins l'un du tube amont (13) et du tube aval (15) par rapport au corps de vanne (3).
Patent FR-3042497-A1 (FR)
Title: Grains fondus de zircone - spinelle et produit refractaire obtenu a partir desdits grains
Inventor: RAFFY STEPHANE
IPC: C04B35/18
Filed: 2015-10-19
Abstract: Grains fondus dans lesquels : - lesdits grains comprennent une matrice de l'eutectique zircone-spinelle enrobant des inclusions constituées essentiellement d'une phase zircone ou d'une phase spinelle, - lesdits grains présentent la composition chimique globale suivante, en pourcentages poids exprimés sous la forme d'oxydes : ○ plus de 45, 0% et moins de 95, 0% de ZrO2, ○ plus de 3,0% et moins de 40,0% d'Al2O3, ○ plus de 1,0% et moins de 20,0% de MgO, ZrO2, Al2O3 et MgO représentent ensemble au moins 95,0% du poids desdits grains.
Patent FR-3043725-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant un moteur principal et un moteur auxiliaire
Inventor: COAT PASCAL CHARLES EDOUARD
IPC: F02K3/12
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) configuré pour fournir une poussée de décollage et une poussée de sommet de montée a et comprenant : - un moteur principal (3), configuré pour fournir une poussée principale au cours du régime de décollage et du régime de sommet en montée présentant un rapport (QTTHP) entre une température en sortie de la turbine haute pression (38) du moteur principal (3) en condition de fonctionnement de sommet de montée (TTHP(ToC)) et une température en sortie de la turbine haute pression (38) du moteur principal (3) en condition de fonctionnement de décollage (TTHP(TkOff)) est compris entre 0.90 et 1.10, par exemple entre 0.95 et 1.05, et - un moteur auxiliaire (4), distinct du moteur principal (3) et configuré pour fournir une poussée auxiliaire afin de compléter la poussée principale du moteur principal (3) pendant au moins le régime de décollage.
Patent FR-3046185-A1 (FR)
Title: Connecteur apte a relier entre eux deux parements pour la realisation d'un element de construction et element de construction comprenant un tel connecteur
Inventor: RENAUD BONNEL
IPC: E04B1/38
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) apte à relier entre eux deux parements (20) pour la réalisation d'un élément de construction, ledit connecteur (1) se présentant sous forme d'un corps (2) allongé muni de deux épaulements (3) périphériques externes, l'un des épaulements (3) périphériques externes étant apte à former une butée de fin de course dudit connecteur (1), par contact d'appui contre l'un des parements (20), à l'état introduit de l'une des extrémités (4) dudit connecteur (1) dans un perçage (21) dudit parement (20), l'autre des épaulements (3) périphériques externes étant apte à former une butée de fin de course dudit connecteur (1), par contact d'appui contre l'autre des parements (20), à l'état introduit de l'autre des extrémités (4) dudit connecteur (1) dans un perçage (21) dudit parement (20). Le connecteur (1) comprend au niveau de chaque zone (5) séparant une extrémité (4) du connecteur d'un épaulement (3) périphérique externe, une succession d'ailettes (6) circulaires anti-arrachement entourant ledit corps (2), lesdites ailettes (6) étant élastiquement déformables.
Patent FR-3046139-A1 (FR)
Title: Pot etanche pour la distribution d'un produit cosmetique
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D55/14
Filed: 2015-12-29
Abstract: Pot destiné à contenir un produit pâteux ou solide, typiquement un produit cosmétique, comprenant : - une base se développant selon un axe principal et comprenant une cavité dotée d'une ouverture supérieure bordée par un rebord supérieur, et apte à contenir ledit produit ; - un couvercle fermant le pot, mobile en translation par rapport à la base selon l'axe principal entre une position verrouillée et une position déverrouillée et comprenant un joint apte à recouvrir ladite ouverture supérieure en étant disposé parallèlement au rebord supérieur et à être comprimé, de manière étanche, entre ledit rebord supérieur et ledit couvercle en position verrouillée, caractérisé en ce qu'il comporte une bague solidaire du couvercle et mobile entre une position d'activation où elle est en prise avec la base et comprime le joint de façon homogène, et une position de libération où elle est séparée de la base et n'exerce pas de pression sur le joint.
Patent FR-3057969-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage deterministe du fonctionnement de moyens de transfert de donnees par acces direct a des moyens de memorisation
Inventor: GROSSI PHILIPPE JEAN PIERRE LOUIS
IPC: G06F13/28
Filed: 2016-10-25
Abstract: Ce système de pilotage déterministe du fonctionnement de moyens (2) de transfert de données par accès direct à des moyens de mémorisation (3), par un ordonnanceur de tâches (4) en charge de changements de contexte de processus, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens déterministes d'établissement et de suspension des transferts de données en mémoire amorcés avant et non terminés lors des changements de contexte et de reprise de ceux-ci lors du retour dans le contexte initial correspondant afin de donner à chaque processus, un accès intégral et exclusif aux moyens de transfert.
Patent FR-3047960-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'un support d'un volant de direction a levier de reglage secable
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B62D1/184
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile équipé d'un support d'un volant de direction à levier de réglage sécable. Selon l'invention, le levier à poignée de manœuvre (12) est réalisé en une seule pièce et comprend un zone frangible permettant au levier à poignée de manœuvre (12) de se rompre en deux parties par le support de pédalier (1) heurtant le levier à poignée de manœuvre (12) lors d'un choc frontal. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3049482-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage comprenant un systeme d'usinage et un systeme d'aspiration mobile par rapport au systeme d'usinage
Inventor: ASSIE SEBASTIEN
IPC: B23Q11/02
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'usinage qui comprend : - un système d'usinage (46), - un mécanisme de déplacement (48) configuré pour déplacer le système d'usinage (46) par rapport à une surface d'appui (44) selon une première direction (X) perpendiculaire à la surface d'appui (44), - un système d'aspiration (70) qui comporte un conduit d'aspiration (72) avec un bord inférieur (76) orienté vers la surface d'appui (44) et un conduit d'évacuation (74), et - une liaison glissière (84) qui relie le système d'usinage (46) et le conduit d'aspiration (72) pour permettre au conduit d'aspiration (72) de se translater par rapport au système d'usinage (46) parallèlement à la première direction (X).
Patent FR-3050508-A1 (FR)
Title: Tiroir pour vanne de circuit de carburant d'un moteur d'aeronef
Inventor: BERNARD CLEMENT
IPC: F16K47/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet un tiroir (22) pour vanne de circuit de carburant (20) d'un moteur d'aéronef s'étendant selon un axe longitudinal (23), et comprenant une partie intermédiaire rétrécie (32) s'étendant entre deux parties cylindriques d'extrémité (29, 31), une première partie d'extrémité (29) étant séparée de la partie intermédiaire rétrécie (32) par un épaulement (36) présentant une surface (37) agencée globalement perpendiculairement à l'axe longitudinal (23), la partie intermédiaire rétrécie (32) comportant elle-même, dans le prolongement de l'épaulement (36), au moins une portion cylindrique (34), l'épaulement (36) comprenant au moins une rainure (38) qui s'étend radialement depuis la surface cylindrique (30) de la première partie d'extrémité (29), en direction de l'axe longitudinal (23), et qui forme une zone de recirculation (40) de carburant qui assure la génération d'un jet de carburant sur la portion cylindrique (34) de la partie intermédiaire rétrécie (32), lorsque du carburant s'écoule le long de la première partie d'extrémité (29) en direction de la partie intermédiaire rétrécie (32) et de la deuxième partie d'extrémité (31).
Patent FR-3050954-A1 (FR)
Title: Chassis pour outil a main
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2016-05-09
Abstract: Ce châssis pour outils à main comprend une embase (10) formant glissière et au moins une monture de positionnement (30). L'embase (10) formant glissière comporte un siège allongé (12) et deux pattes de rail (14). Les pattes de rail (14) sont aménagées sur le siège allongé (12). Ladite au moins une monture de positionnement (30) est montée coulissante sur l'embase (10) formant glissière et chacune comprend un siège de coulissement (32), un panneau de maintien (34), un panneau de positionnement (36), et un boulon de positionnement (38). Le siège de coulissement (32) est monté de façon coulissante sur les pattes de rail (14) et comporte un trou traversant (322). Le panneau de maintien (34) fait saillie du siège de coulissement (32). Le panneau de positionnement (36) est monté de façon coulissante dans le siège (12) allongé et comporte un trou fileté (362). Le boulon de positionnement (38) est monté dans le trou traversant (322) et est vissé dans le trou fileté (362).
Patent FR-3050920-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisine a poignee amovible
Inventor: DODANE PAUL
IPC: A47J45/10
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un ustensile de cuisine comprenant un récipient (2) et une poignée (3), sur le pourtour supérieur externe du récipient (2) s'étendant une patte de fixation (5) ou oreille pourvue d'au moins une ouverture (8) pour l'engagement et la réception d'une extrémité (9) en forme de crochet d'une patte d'accrochage (6) que comporte la poignée (3), sur cette dernière étant encore monté en coulissement un loquet (10) susceptible d'occuper au moins une position de déverrouillage et une position verrouillée (11) dans laquelle il est repoussé sous l'action de moyens de rappel (12) pour venir s'étendre, du côté opposé (14) par rapport à la patte d'accrochage (6), sous la patte de fixation (5) du récipient (2). Avantageusement, le loquet (10) est monté en coulissement sur la poignée (3) suivant une direction (21) formant un angle (22) aigu par rapport au plan (23) de la patte de fixation (5) pour, partant d'une position déverrouillée, écartée de cette patte de fixation (5), se resserrer en direction de cette dernière sous l'action desdits moyens de rappel (12) en position de verrouillage (11).
Patent FR-3052992-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une perceuse comportant une ventouse
Inventor: BLINEAU FREDDY
IPC: B23B45/14
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (100) comportant : - un moyen de fixation (104) présentant une seule ventouse (105) avec un axe (50) et une tige fixée par une extrémité à la ventouse (105) et coaxiale avec l'axe (50), - un socle (102) présentant une face d'appui (108) destinée à venir en appui contre une paroi à percer, un alésage de guidage (110) destiné à servir de guide pour une mèche d'une perceuse, et un alésage coaxial avec l'axe (50) dans lequel loge la tige, et - un bras de verrouillage (106) monté mobile en rotation à l'autre extrémité de la tige autour d'un axe de verrouillage (52) perpendiculaire à l'axe (50), entre une position de tirage dans laquelle il tire sur la tige et une position de relâche dans laquelle il ne tire pas sur la tige. Un tel système de fixation permet donc d'assurer la position de la perceuse tout en libérant les mains de l'opérateur et l'utilisation d'une seule ventouse rend ledit système de fixation peu encombrant.
Patent FR-3053897-A1 (FR)
Title: Gel de decontamination adsorbant et photocatalytique et procede de decontamination de surfaces utilisant ce gel.
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: B01J20/291
Filed: 2016-07-13
Abstract: Gel de décontamination adsorbant et photocatalytique, constitué par une solution colloïdale comprenant, de préférence constituée par : - 8% à 30% en masse, de préférence 15% à 20% en masse de TiO2, par rapport à la masse du gel; - éventuellement, 0,01% à 10% en masse, de préférence 0,1% à 5% en masse, par rapport à la masse du gel, d'au moins un colorant et/ou d'au moins un pigment ; - éventuellement, 0,1% à 2% en masse, par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent tensio-actif ; - éventuellement, 0,05% à 5% en masse, de préférence 0,05% à 2% en masse, par rapport à la masse du gel, d'au moins un polymère super-absorbant ; - et le reste de solvant ; et ledit gel ayant un pH supérieur ou égal à 4. Procédé de décontamination d'au moins une surface d'un substrat en un matériau solide, ladite surface étant contaminée par au moins une espèce contaminante se trouvant sur ladite surface et éventuellement sous ladite surface, mettant en œuvre ce gel.
Patent FR-3056783-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du vieillissement d'une lame d'essuyage d'un balai d'essuie-glace d'un vehicule automobile
Inventor: HOUBRE NICOLAS
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention propose un procédé d'évaluation du vieillissement d'une lame d'essuyage d'un balai d'essuie-glace (14) d'un véhicule automobile, procédé dans lequel le vieillissement est évalué à partir d'au moins une première série de données représentatives de l'exposition de la lame d'essuyage à des conditions environnementales pendant une durée déterminée, caractérisé en ce que la première série de données est obtenue à partir de données météorologiques corrélées à la position géographique du véhicule.