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Patent FR-3020164-A1 (FR)
Title: Module d'emulation d'au moins une carte de paiement, procede, dispositif de paiement, produit programme d'ordinateur et medium de stockage correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06Q20/36
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un module d'émulation d'une carte de paiement, fournissant une carte émulée correspondante. Selon l'invention, le module est intégré au sein d'une enceinte sécurisée d'un terminal de communication et comprend : • des moyens de réception d'une requête en provenance d'un module d'administration installé dans le terminal de communication ; • des moyens d'obtention d'une donnée représentative de la carte de paiement, dite donnée carte ; • des moyens de communication avec un module d'acquisition de paiement d'un dispositif de paiement, via un module de communication du dispositif de paiement, les moyens de communication étant activés lors d'une opération de paiement impliquant la carte émulée et requérant la donnée carte obtenue, la carte émulée étant apte à être impliquée dans une pluralité d'opérations de paiement successives.
Patent FR-3020982-A1 (FR)
Title: Procede de pose d'un produit auto-obturant sur la surface interne d'un pneumatique
Inventor: BARJON STEPHANE
IPC: B60C19/12
Filed: 2014-05-13
Abstract: Procédé de pose d'une composition auto-obturante à base de caoutchouc sur la surface intérieure d'une enveloppe de pneumatique (40) qui prend sa forme d'usage sous l'effet d'une pression d'air interne comprenant les étapes au cours desquelles : - on introduit une composition auto-obturante non réticulée dans un moyen d'extrusion dont les caractéristiques géométriques et thermodynamique ont été spécialement adaptées, caractérisée en ce que : - on ajuste les conditions de vitesse et de température du moyen d'extrusion de sorte que, au niveau d'une buse d'application (30) formant la filière de sortie dudit moyen d'extrusion, la composition auto-obturante est réticulée et, - on approche la buse d'application de la surface interne de ladite enveloppe préalablement mise en mouvement relatif par rapport à la buse d'application, et on dépose directement un cordon (41) extrudé et réticulé de largeur et de profil donné sur ladite surface interne de l'enveloppe.
Patent FR-3021957-A1 (FR)
Title: Kit de reparation d'une caisse de collecte et de transport de produits en vrac et caisse reparee avec ledit kit
Inventor: EL GHAZI ALI
IPC: B65D85/34
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'objet de l'invention est un kit de réparation de caisses de collecte et de transport de fruits et de légumes comprenant des parois latérales (22) longitudinales et des parois latérales (24) transversales, une base constituée de traverses (10) et de lames (14) formant une base (16), cette base comprenant trois traverses double, médiane et d'extrémité chacune munie de logements aptes à recevoir les embouts des montants (26-1) médian et (26-2, 26-3) d'extrémité des parois (22) longitudinales, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une pièce (32, 42) médiane et/ou d'extrémité munie de moyens de fixation sur au moins un desdits montants (26-1) médian et (26-2, 26-3) d'extrémité des parois (22) longitudinales et sur la base (16).
Patent FR-3022230-A1 (FR)
Title: Systeme declencheur d'un dispositif de blocage de cabine d'ascenseur, notamment limiteur de vitesse.
Inventor: HAUTESSERRES BERNARD
IPC: B66B5/06
Filed: 2014-06-12
Abstract: Un système déclencheur (100) d'un dispositif de blocage (300) d'une cabine d'ascenseur (200), comprenant un dispositif de détection (101) apte à détecter les survitesses de la cabine d'ascenseur, un dispositif de solidarisation à un guide d'ascenseur (400), en communication avec le dispositif de détection de survitesse, et comprenant un élément de contact (112), le dispositif de solidarisation étant agencé pour amener cet élément de contact en prise contre le guide en cas de détection de survitesse de la cabine d'ascenseur, et un dispositif d'actionnement (120) destiné à être monté sur la cabine d'ascenseur et coopérant avec le dispositif de solidarisation et avec le dispositif de blocage, ce dispositif d'actionnement comprenant un organe (121) entraînable en mouvement en cas de mouvement relatif du guide par rapport à la cabine d'ascenseur selon au moins un sens, ce dispositif d'actionnement étant agencé de sorte que ledit organe entraîne un déclenchement du dispositif de blocage lorsque le mouvement relatif dépasse un seuil de valeur supérieure à 5 mm.
Patent FR-3027865-A1 (FR)
Title: Custode pour vehicule automobile et procede de formage par fonderie d'une telle piece
Inventor: GROS CHRISTIAN
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: Cette custode (1) pour véhicule automobile comprend une première face (2) et une deuxième face (3) opposée à la première face (2). La custode (1) comporte une zone de fixation (4) sur un palier de train arrière du véhicule, une zone de fixation (7) sur un amortisseur du véhicule, une zone de portée (11) de joint d'étanchéité. La première face (2) comprend une surface d'accostage (14) d'une traverse arrière de toit du véhicule, une surface d'accostage (17) d'un brancard de toit du véhicule. La custode (1) est une unique pièce de fonderie comprenant une zone d'alimentation (30) de matière en fusion.
Patent FR-3021523-A1 (FR)
Title: Systeme pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide, notamment de la semence animale diluee
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2014-11-07
Abstract: Le système comporte une paillette et un milieu liquide de dilution. La paillette comporte un tube (11) s'étendant entre une première extrémité et une seconde extrémité et comporte un bouchon perméable aux gaz et étanche aux liquides, lequel bouchon est disposé dans le tube (11) au voisinage de sa première extrémité et s'étend entre une première extrémité tournée vers la première extrémité du tube (11) et une seconde extrémité tournée vers la seconde extrémité du tube (11). Ledit bouchon comporte un élément (14) imprégné par un réactif (22) au moins au voisinage d'une première extrémité tournée vers la seconde extrémité du tube (11). Le milieu liquide de dilution est prévu pour donner par mélange, dans des conditions prédéterminées, la substance (21) à base liquide. Le réactif (22) et le milieu (27) sont configurés pour qu'au contact de la substance (21) avec la première extrémité de l'élément imprégné (14), il se forme en hydrogel.
Patent FR-3030369-A1 (FR)
Title: Roue perfectionnee pour machine agricole
Inventor: POTIER PHILIPPE
IPC: B60B19/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une roue (10) pour machine agricole comportant un moyeu (12), un voile (13) supportant une jante (14) et un bandage (15) monté sur la jante (14), le voile (13) comportant des branches (16) reliant la jante (14) au moyeu (12) et des ouvertures (17) situées entre deux branches (16) adjacentes. La roue (10) est remarquable en ce qu'elle comporte un dispositif (18) pour obturer au moins une des ouvertures (17). L'invention concerne également une machine agricole comportant au moins une roue (10).
Patent FR-3038562-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande du gonflage d'un ballon gonflable de securite, aeronef equipe d'un tel dispositif et procede associe de commande du gonflage d'un ballon gonflable de securite
Inventor: SANTANA-GALLEGO TOMAS
IPC: B64D25/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande (1) comportant au moins un organe de commande (5) permettant de mesurer une accélération d'un aéronef, de générer un ordre de gonflage et de transmettre ledit ordre de gonflage à un organe de gonflage (10), ledit organe de gonflage (10) permettant de réaliser un gonflage d'au moins un ballon gonflable de sécurité (2), ledit dispositif de commande (1), ledit organe de gonflage (10) et ledit ballon gonflable (2) étant agencés au niveau d'un même siège dudit aéronef. Un tel dispositif de commande (1) comporte au moins un système d'armement (4) relié audit au moins un organe de commande (5), ledit système d'armement (4) comportant : • au moins un premier capteur (7) apte à mesurer en permanence une première accélération courante de l'aéronef selon au moins un axe, et • au moins un interrupteur (6) pilotable en fonction de ladite première accélération courante de l'aéronef mesurée par ledit premier capteur (7).
Patent FR-3035480-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: BRUNEL JULIEN
IPC: F21V31/00
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage (1) comprenant un boîtier (2) renfermant au moins une source d'émission lumineuse (4) et comportant une ouverture (2.1), un élément d'optique (5, 9), le dispositif d'éclairage. Selon l'invention, le boîtier (2) comporte au moins une rainure (13) prévue sur sa paroi interne (3) et un joint (12) logé dans la rainure (13) et débordant de cette dernière de sorte que ledit joint (12) est en appui contre l'élément d'optique (5, 9) et assure un maintien en position dans le boîtier dudit élément d'optique (5, 9). L'invention s'applique à tous les dispositifs d'éclairage et en particulier à celui des dispositifs d'éclairage à diodes électroluminescentes (LED).
Patent FR-3039928-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un capteur d'image a pixels actifs
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-08-03
Abstract: Dans un capteur à pixels actifs comportant une photodiode PHD, un nœud mémoire MN et un nœud de lecture SN, le nœud mémoire étant prévu pour contenir les charges générées par la photodiode à la fin d'une période d'intégration permettant une intégration en mode global shutter et une lecture à double échantillonnage corrélé, on prévoit que la capacité de stockage des charges du nœud mémoire est au moins N fois supérieure à la capacité de stockage de charges de la photodiode (N entier supérieur ou égal à 2) et on prévoit de faire à chaque cycle d'intégration et lecture, pendant la durée d'intégration Tint(i), N transferts Tri1, Tri2, Tri3 de charges de la photodiode vers le nœud mémoire et les N transferts sont équitablement répartis sur la durée d'intégration. La dynamique du capteur est améliorée en ambiance de forte lumière.
Patent FR-3039828-A1 (FR)
Title: Article a proprietes thermomecaniques ameliorees comportant une couche de nature organique-inorganique
Inventor: CHIAROTTO SEBASTIEN
IPC: G02B1/10
Filed: 2015-08-05
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat ayant au moins une surface principale revêtue d'un revêtement interférentiel multicouche comprenant au moins une couche ayant un indice de réfraction supérieur à 1,65 et au moins une couche ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,65, l'une au moins des couches du revêtement interférentiel étant une couche de nature organique-inorganique ayant été déposée sous vide et présentant une épaisseur supérieure ou égale à 30 nm, ledit revêtement interférentiel présentant une épaisseur supérieure ou égale à 450 nm et/ou un nombre de couches supérieur ou égal à 8.
Patent FR-3044201-A1 (FR)
Title: Torche a plasma d'arc avec electrode en tungstene
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: H05H1/34
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne une torche à plasma d'arc comprenant des moyens d'alimentation en gaz oxydant (1), des moyens d'alimentation en gaz non-oxydant (2), une électrode (3) et une première tuyère (4) délimitant une chambre d'arc (10), l'électrode (3) étant formée au moins en partie de tungstène, un premier passage de gaz (6) agencé entre l'électrode (3) et la première tuyère (4) et permettant de distribuer le gaz oxydant (1) dans la chambre d'arc (10), un deuxième passage de gaz (7) permettant de distribuer, en amont du premier passage de gaz (6), le gaz non-oxydant dans la chambre d'arc (10), un troisième passage de gaz (8) agencé entre le premier passage de gaz (6) et le deuxième passage de gaz (7) et permettant d'évacuer le gaz non-oxydant (2) de la chambre d'arc (10). Selon l'invention, le deuxième passage de gaz (7) est aménagé au sein de l'électrode (3). Procédé de coupage associé.
Patent FR-3044981-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse d’un vehicule automobile
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de signalisation lumineuse d'un véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant un support de montage (10), au moins une première source de lumière (20) et une deuxième source de lumière (30) montées sur ledit support de montage (10), ledit dispositif de signalisation lumineuse (1) étant ouvert, le support de montage (10) comprenant un système de canalisation adapté pour guider et évacuer au moins un objet arrivant sur le dispositif de signalisation lumineuse (1).
Patent FR-3045007-A1 (FR)
Title: Commande d'un aeronef comprenant une pedale accouplee a un verin et dispositif de commandes associe
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C25/44
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'objet de l'invention est une commande d'aéronef qui comprend une pédale (74.1 à 74.4) mobile. Cette commande se caractérise en ce qu'elle comprend un vérin (82.1 à 82.4) accouplé à la pédale (74.1 à 74.4) de telle manière que qu'un déplacement de la pédale (74.1 à 74.4) selon au moins un premier sens provoque la diminution de volume d'une première chambre (98.1 à 98.4) du vérin (82.1 à 82.4). L'invention a également pour objet un dispositif de commandes qui comprend un système de conjugaison de type fluidique reliant deux commandes d'aéronef selon l'invention. Enfin, l'invention a également pour objet un aéronef équipé d'un tel dispositif de commandes.
Patent FR-3045386-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d'un anticorps dirige contre une proteine membranaire
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR SAMI
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne un anticorps dirigé contre la protéine CD303 pour son utilisation dans la prévention ou le traitement d'une tumeur impliquant une activation de cellules dendritiques plasmacytoïdes dans l'environnement de ladite tumeur, lesdites cellules dendritiques plasmacytoïdes n'étant pas à l'origine de la tumeur.
Patent FR-3045578-A1 (FR)
Title: Bouchon pour contenant destine a contenir une boisson gazeuse, comprenant une jupe d'etancheite pourvue d'un prolongement autorisant le passage de gaz
Inventor: LANIER GUILLAUME
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un bouchon (1) pour contenant destiné à contenir une boisson gazeuse, le bouchon d'axe longitudinal X, à coupler sur un goulot (2) du contenant et comprenant : - une extrémité supérieure (100) ; - une portion d'étanchéité (120) à l'air et au liquide, s'étendant à partir de l'extrémité supérieure (100) jusqu'à une extrémité inférieure (1210), et présentant une surface de contact (1211) externe cylindrique destinée à former un contact hermétique avec une surface interne (21) du goulot, caractérisé en ce qu'il comprend un prolongement (14) s'étendant à partir de l'extrémité inférieure (1210) de la portion d'étanchéité (120), le prolongement (14) étant de forme essentiellement cylindrique et dimensionnée pour former une deuxième portion de contact (141) discontinu circonférentiel avec une surface interne (21) du goulot, la deuxième portion de contact (141) présentant au moins un passage (140) de libération de gaz.
Patent FR-3030792-A1 (FR)
Title: Systeme de bras photo
Inventor: Peng cheng lai
IPC: G03B35/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Un bras photo est proposé ici. Une roue de commande tournante est équipée pour entraîner un mécanisme de transmission amenant le bras photo à tourner, de telle façon qu'une caméra fixée sur le bras photo puisse effectuer des prises de vue sous différents angles le long d'un trajet circulaire. Le bras photo est également équipé d'un boîtier de connexion d'alimentation et de signaux pour fournir l'alimentation à l'appareil photo et émettre des informations d'image et des instructions de commande. En outre, une roue de commande de levage est équipée pour régler la hauteur du centre de rotation du bras photo.
Patent FR-3046328-A1 (FR)
Title: Procede d’emission d’un message apres ecoute d’un canal de communication partage par des terminaux
Inventor: JELOYAN CHRISTOPHE
IPC: H04W74/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission, par un terminal (20) d'un système (10) de communication sans fil, d'un message sur un canal de communication partagé avec d'autres terminaux (20), ledit procédé (50) comportant : - avant d'émettre ledit message: une étape (51) d'écoute du canal de communication par ledit terminal (20), - lorsqu'aucune activité n'est détectée sur ledit canal de communication pendant une durée prédéterminée, dite « durée d'inactivité ΔTin » : une étape (52) d'émission dudit message sur le canal de communication En outre, les terminaux (20) sont multiplexés en fréquences et/ou par différents codes d'étalement sur ledit canal de communication et, au cours de l'étape (51) d'écoute, le terminal (20) écoute le canal de communication sans interruption jusqu'à détecter une absence d'activité sur le canal de communication de durée égale à la durée d'inactivité ΔTin.
Patent FR-3057735-A1 (FR)
Title: Appareil de culture hors-sol a plateaux etages
Inventor: YAHIATENE ABDELKRIM
IPC: A01G31/06
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de culture hors sol qui est essentiellement constitué par un ensemble de plateaux (5) se rangeant empilés à hauteur d'homme autour d'un mât (11) à fixer verticalement suivant son axe longitudinal (Z-Z') sur lequel ils sont montés coulissants pour déploiement à hauteur d'exposition solaire, à distance l'un de l'autre, et sur lequel ils sont en outre orientables par rotation autour de l'axe longitudinal du mât (Z-Z') et basculement autour d'un axe transversal (XX') audit axe longitudinal du mât propre à chacun d'eux.
Patent FR-3032491-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande du mode de fonctionnement d'un moteur a combustion interne equipant notamment un vehicule automobile
Inventor: AUFFRET STEPHANE
IPC: F02D41/02
Filed: 2016-02-10
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne, notamment d'un véhicule automobile, ayant des composants (310, 320) qui fonctionnent selon un mode de fonctionnement fixé par un coordinateur de mode de fonctionnement (100), sélectionnant dans des requêtes de mode de fonctionnement (200) des composants (310, 320), au moins une requête à partir de sa priorité. Pour une requête d'un premier composant (310), le coordinateur de mode de fonctionnement (100) détermine la priorité à la base de la sélection de la requête sur le fondement d'au moins un aspect de fonctionnement du premier composant (310) et d'au moins un aspect de fonctionnement correspondant d'au moins un second composant (320).
Patent FR-3047795-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation avec faisceau focalisant en retrait de la surface exterieure dudit feu
Inventor: FRANC ALEXANDRE
IPC: F21V13/10
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de signalisation lumineuse (6) destiné à être disposé derrière une vitre (4) ou une glace, notamment une vitre de lunette arrière de véhicule automobile, le dispositif comprenant un emplacement pour au moins une source lumineuse (12) apte à émettre des rayons lumineux ; un système optique (14, 16) apte à dévier les rayons lumineux émis par la ou les sources lumineuses (12) de manière à converger en un point ou un segment (18) et à former un faisceau lumineux divergeant suivant un axe optique (26) du dispositif. Ce dernier comprend, en outre, un masque (22, 24) s'étendant depuis le système optique (14, 16), à hauteur du point ou segment de convergence (18), dans la direction du faisceau lumineux.
Patent FR-3053170-A1 (FR)
Title: Pointeur optique
Inventor: LE FLOHIC MARC
IPC: H01S5/026
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un pointeur optique (10) comprenant une diode laser fibrée (11) destinée à générer un premier faisceau lumineux, au moins une diode laser fibrée (15) destinée à générer un deuxième faisceau lumineux de longueur d'onde distincte, chacune des diodes laser fibrée étant connectée à un module combinateur de faisceaux raccordé à une fibre optique de sortie (18) apte à transmettre simultanément lesdits premier et deuxième faisceaux lumineux, ladite fibre de sortie (18) étant alignée avec un premier dispositif de collimation (100) monté en sortie dudit pointeur optique, de sorte que les rayons desdits premier et deuxième faisceaux lumineux soient sensiblement parallèles en sortie dudit pointeur. Selon l'invention, la diode laser (12, 16) et la fibre (13, 17) de chacune des diodes laser fibrées (11, 15) sont monomodes, de sorte à produire un faisceau lumineux limité par la diffraction.
Patent FR-3054186-A1 (FR)
Title: Structure avant d'un vehicule autombile a voie basse pour choc pieton
Inventor: BEAUDOIN OLIVIER
IPC: B60R21/34
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne une structure avant d'un véhicule automobile à voie basse pour choc piéton. Selon l'invention, la structure avant du véhicule est caractérisée en ce qu'elle comprend une pièce transversale formant entretoise (20) solidaire du déflecteur d'air central (4) et en appui sur la poutre basse transversale (5). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3059236-A1 (FR)
Title: Extraits de plantes du genre tagetes et leurs utilisations
Inventor: GINGLINGER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne un extrait de plantes du genre Tagetes enrichi en acide léontopodique B, un procédé de préparation d'un tel extrait ainsi qu'une composition cosmétique et une composition nutraceutique et une composition pharmaceutique, lesdites compositions comprenant en tant qu'agent actif au moins un extrait de plantes du genre Tagetes selon l'invention. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un extrait selon l'invention, notamment en tant que médicament pour la prévention et/ou le traitement d'une maladie neurodégénérative, en particulier la maladie d'Alzheimer ; mais également une composition cosmétique comprenant un extrait selon l'invention.
Patent FR-3060054-A1 (FR)
Title: Procede de recirculation des gaz brules avec un compresseur electrique
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02M26/06
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recirculation des gaz brulés avec un compresseur (5) électrique comportant une étape de mise en fonctionnement du compresseur (5) électrique lors d'une phase de faible régime et forte charge du moteur. L'invention concerne également l'ensemble moteur associé.
Patent FR-3060716-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique a coeur de chauffe
Inventor: VIENNET RAPHAEL
IPC: F24H9/18
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique comportant une façade avant et une façade arrière fixées sur une structure (32), lesdites façades et ladite structure (32) délimitant un logement interne (122) dans lequel est installé un cœur de chauffe (2) adapté pour chauffer lesdites façades, ledit cœur (2) présentant une face avant et une face arrière, lesquelles faces sont délimitées par des rebords longitudinaux et des rebords latéraux, se caractérisant par le fait que le cœur de chauffe (2) est associé à un support, ledit support de fixation étant composé de la structure (32) associée à une monture (31) dans laquelle est inséré le cœur de chauffe (2), laquelle monture (31) enchâsse les rebords longitudinaux et transversaux dudit cœur (2), ladite monture (31) étant constituée d'un assemblage de profilés comportant des éléments de placage flexibles avec des propriétés élastiques adaptées pour maintenir le cœur de chauffe (2) en position.