baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2652358-A1 (FR)
Title: Methode de dopage d'une couche de sulfure de zinc.
Inventor: ANTERO HYVARINEN JAAKKO
IPC: C30B31/08
Filed: 1990-09-24
Abstract: L'invention vise à doper uniformément un film mince de sulfure de zinc par du manganèse. Un composé de manganèse de formule MnX2 , permettant la formation d'un sulfure de manganèse, est introduit dans une chambre de dopage. En même temps on introduit un composé de zinc de formule ZnX2 qui réagit avec le sulfure de manganèse, X désignant dans les deux cas du chlore, ou du brome ou tout autre atome ou radical convenable. Le rapport des pressions partielles de ZnX2 et MnX2 est choisi pour obtenir la concentration de manganèse souhaitée dans le film mince. Cette introduction est poursuivie au moins jusqu'à obtention d'un équilibre réactionnel. L'invention s'applique notamment à la réalisation de panneaux électroluminescents.
Patent FR-2652585-A1 (FR)
Title: Colorants pigmentaires.
Inventor: LAL KAUL BANSI
IPC: C09B69/04
Filed: 1990-10-03
Abstract: Colorants pigmentaires de formule I (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle F représente le reste d'un colorant exempt de métal avec 1 à 4 groupes acides, A un composé comportant 1 à 4 restes avec des atomes d'azote stériquement encombrés, parmi lesquels au moins n atomes d'azote d'ammonium n est 1 ou 2
Patent FR-2668104-A1 (FR)
Title: Device for protecting vehicles transporting valuables
Inventor: ROLLAND FREYCHET
IPC: B60P3/03
Filed: 1990-10-22
Abstract: The invention relates to a device for protecting vehicles transporting valuables. It consists of booms located around the vehicle (1). The booms, supplied by tanks (4) placed inside the vehicle, are pierced with small orifices (2) and allow a toxic gas or liquid (3) to escape by means of an operation performed from inside, in the event of external aggression. The device is intended to reduce aggressions as far as possible and thus to protect the occupants and valuables transported in armoured lorries.
Patent FR-2656028-A1 (FR)
Title: Canon de serrure avec emission de signaux entre la cle et le canon.
Inventor: PETER HAUSMANN
IPC: E05B49/00
Filed: 1990-11-28
Abstract: L'invention concerne un canon de serrure avec une clé associée qui, à part sa fonction mécanique de verrouillage, permet également l'émission par couplage d'un signal électrique entre la clé et le canon de serrure, qui peut être utilisé, par exemple, pour l'identification électronique de la clé. L'émission de signaux est réalisée par une bobine (21) dans la clé et une bobine (16) dans le canon de serrure, qui sont montés de manière à ce que leur noyau (22) avec les pieds correspondants (15.1, 15.2) forment un noyau commun fermé pour les deux bobines dans deux positions du canon de serrure rotatif (12) à 180 degrés l'une de l'autre. Les pieds de lecture (15.1, 15.2) sont montés dans l'alésage du canon de serrure (12) de telle manière que le noyau (22) de la bobine de clé (21) coulisse entre eux durant l'introduction de la clé et est positionné entre eux lorsque la clé est totalement introduite, ce qui permet l'émission d'un signal lorsque la clé est totalement introduite et durant l'étape d'introduction de la clé.
Patent WO-9112666-A1 (WO)
Title: Circuit verrouille en phase et multiplieur de frequence en resultant
Inventor: MARBOT ROLAND
IPC: H03B19/14
Filed: 1991-01-30
Abstract: Le multiplieur de fréquence (20) est formé d'un circuit verrouillé en phase comprenant un comparateur de phase (11) pour la commande d'une pluralité d'éléments de retard (130-137) fournissant des signaux successivement décalés en phase CL0-CL7 à un additionneur logique (16) fait de porte OU Exclusif.
Patent FR-2676080-A1 (FR)
Title: Anchoring component, in particular for reinforced concrete panel
Inventor: MARCEL ARTEON
IPC: E04G21/14
Filed: 1991-04-30
Abstract: Anchoring component for reinforced concrete, and in particular for relatively thin panels. According to the invention, the base (3) can be adjusted in height on the rod (2) and is drilled with holes (6) permitting the passage of reinforcement bars (7). Applications: transportation and handling of prefabricated panels.
Patent FR-2677012-A1 (FR)
Title: Titanium dioxide in the form of platelets and process for its preparation
Inventor: THIERRY CHOPIN
IPC: A61Q17/04
Filed: 1991-05-31
Abstract: Finely divided material comprising titanium dioxide particles provided in the form of platelets, preferably with square bases. Process for the preparation of the said material, characterised in that it consists especially in autoclaving titanium dioxide in an acidic aqueous medium. Application to catalysis and to cosmetology, especially to anti-U.V. protection.
Patent FR-2679104-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'assurer le prelevement et le stockage d'herbe ou produits similaires monte sur un vehicule.
Inventor: MARC DELERY
IPC: A01D34/63
Filed: 1991-07-16
Abstract: Dispositif permettant d'assurer le prélèvement (coupe et ramassage) ainsi que le stockage d'herbe (ou produits similaires) en vue de leur élimination, et qui se présente sous la forme d'un ensemble constitué par une tête (1) permettant de couper et prélever l'herbe afin de la transférer à l'intérieur d'une enceinte de stockage (4) associée au véhicule (2) permettant de déplacer ledit ensemble. Il se caractérise en ce que la turbine (12) est dissociée de la tête de coupe et prélèvement proprement dite (11) pour être montée, horizontalement, en dessous de l'enceinte de stockage (4), ladite turbine (12) créant une aspiration à l'intérieur d'un conduit (13) la reliant à la tête de prélèvement (11) proprement dite, conduit qui débouche axialement dans la turbine (12), la matière prélevée étant transférée tangentiellement par la turbine (12) à l'intérieur d'un conduit (15) intégré à la benne de stockage.
Patent FR-2683449-A1 (FR)
Title: Endoprothese pour implantation transluminale.
Inventor: ALAIN CARDON
IPC: A61F2/06
Filed: 1991-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet une endoprothèse qui consiste en la juxtaposition alternée de parties cylindriques axialement rigides (1, 1') et d'au moins une partie cylindrique axialement souple (2); ladite endoprothèse comportant des parties cylindriques axialement rigides (1, 1') en ses deux extrémités; lesdites parties cylindriques axialement rigides (1, 1') étant susceptibles de s'expanser radialement de façon plastique et la(les)dite(s) partie(s) cylindrique(s) axialement souple(s) (2) étant susceptible(s) de s'expanser radialement de façon élastique. Une telle endoprothèse est de longueur et souplesse axiale modulables.
Patent FR-2687835-A1 (FR)
Title: Pre-cut-out primary circuit constituting a mechanism support
Inventor: OLAF DUNKEL
IPC: H01H1/58
Filed: 1992-02-21
Abstract: It is characterised in that it comprises at least two folded parts (3, 4, 11), a first part (3) being equipped with at least one contact region (5) and a second part (11) forming a support for a moving contact part (43). Application especially to window winder switches.
Patent FR-2674818-A1 (FR)
Inventor: MARIO GAMBETTI
IPC: B65B11/10
Filed: 1992-03-16
Abstract: La présente invention concerne des perfectionnements apportés aux machines d'emballage d'articles au moyen d'une matière thermorétractable. Ce dispositif est caractérisé en ce que les moyens d'actionnement sont des moyens d'actionnement à mouvement continu (17, 18, 22) et les moyens (11, 12) d'alimentation de la matière d'enveloppement, pour fournir une succession de morceaux de matière d'enveloppement au transporteur d'enveloppement (2), comprennent au moins deux éléments de transport (11, 12) disposés en série l'un derrière l'autre, l'élément de transport (12) se trouvant en aval, dans le sens du mouvement de transport, étant asservi à un dispositif différentiateur cyclique (31) de la vitesse de transmission du mouvement lequel est asservi à son tour aux moyens d'actionnement à mouvement continu (17, 18, 22).
Patent FR-2691751-A1 (FR)
Title: Equipment to drain and refill engine oil conveniently - uses pumps similar to automatic petrol pump but using suction from dipstick tube to drain with normal pump filling
Inventor: ELIAS GHANEM
IPC: F02B77/04
Filed: 1992-05-29
Abstract: The equipment drains crankcase engine oil by suction (2) from the oil level dipstick or gauge tube. New oil filling may be via the usual filler from an oil distributer (4), similar to an automatic petrol pump. In the same way, cleaning oil (3) may be introduced, followed by turning the engine over several times. The suction pistol (20) may be attached to a flexible pipe, connected to a motorised pump and reservoir for waste oil. The complete service unit (50) may have payment slots (51,52) and be powered by a solar panel (55). ADVANTAGE - Cleaner than normal gravity draining method, which necessitates sliding under the vehicle, on ramp. Useful for DIY.
Patent FR-2692417-A1 (FR)
Title: Système de commande de moteur synchrone à rotor aimante.
Inventor: JEAN-FRANCOIS HILAIRE
IPC: H02P6/18
Filed: 1992-06-12
Abstract: La présente invention concerne un système de commande d'un moteur synchrone unipolaire à rotor aimanté et à stator muni de deux couples de bobines (A, B; A* , B* ). Selon l'invention, le moteur comprend un point commun flottant (PM) auquel sont reliées des premières bornes des bobines, la deuxième borne de chaque première bobine (A, A* ) d'un couple étant reliée à une première borne d'alimentation (VM) par l'intermédiaire d'un premier interrupteur respectif (KA, KA* ) et la deuxième borne de chaque deuxième bobine (B, B* ) d'un couple étant reliée à une deuxième borne d'alimentation (G) par l'intermédiaire d'un deuxième interrupteur respectif (KB, KB* ). Le système de commande comprend un circuit de commande (16) des interrupteurs en mode pas à pas ou auto-commuté et au moins un circuit de détection (20) exploitant la tension apparaissant au point commun flottant (PM) pour détecter au moins une condition de fonctionnement du moteur.
Patent FR-2696289-A1 (FR)
Title: Déclencheur électronique pour disjoncteur basse tension.
Inventor: PASCAL JOLLIOT
IPC: H02H3/08
Filed: 1992-09-29
Abstract: Un déclencheur électronique de protection du conducteur de phase et de neutre (1, 2, 3, N) comprend des transformateurs de courant identiques (10, 11, 12, 13) qui délivrent des signaux proportionnels au courant parcourant les différents conducteurs. Les transformateurs de courant (10, 11, 12) des conducteurs de phase comportent des enroulements secondaires aux bornes desquels sont connectées des résistances (14, 15, 16) engendrant un signal de tension appliqué à une unité de traitement 19. Le transformateur de neutre (13) comporte un enroulement secondaire aux bornes duquel sont connectées deux résistances (17, 18) en série. Un commutateur de neutre (21) est susceptible de shunter les deux résistances pour supprimer la protection de neutre ou shunter l'une des résistances pour assurer une protection normale de neutre ou laisser les deux résistances (17, 18) en série pour obtenir une protection double de neutre.
Patent FR-2698233-A1 (FR)
Title: Digital television signal processing circuit
Inventor: DECOTIGNIE PHILIPPE
IPC: H04N7/26
Filed: 1992-11-18
Abstract: The circuit includes an addressable memory (40) storing the signals, and a circuit (10) counting the number of bits corresp. to each type of data ordered in a partic. hierarchy. An allocation circuit (20) deals with each section of the image, and a number of bits is transmitted in channels of high and low priority.A control and redistribution circuit processes the data in packets of given length. The numbers of bits resulting from the allocations, and their average lengths are supplied to an addressable memory for reading from one part of it conforming to the redistribution process by data packets comprising blocks of equal length to the average bit lengths. The redistribution process allows placement of first bits indicating the hierarchical level in each packet. The surplus bits of one or other of the blocks remain in the complementary available place for the same type of data.
Patent FR-2701265-A1 (FR)
Title: Nouveaux polypeptides ayant une activité de récepteur sérotoninergique, acides nucléiques codant pour ces polypeptides et utilisations.
Inventor: NOURDINE AMLAIKY
IPC: C12Q1/02
Filed: 1993-02-09
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux polypeptides désignés 5HT5b ayant une activité de récepteur sérotoninergique, le matériel génétique permettant leur expression, toute cellule recombinante exprimant ces polypeptides, et leur utilisation.
Patent FR-2689303-A1 (FR)
Title: Dispositif commutateur.
Inventor: HORST NIKL
IPC: H01H3/40
Filed: 1993-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif commutateur pouvant être commuté lors de la rotation d'un arbre (1) pouvant tourner de plus de 360degré , notamment un arbre de direction d'automobile, lorsque le couple transmis atteint ou dépasse une valeur prédéterminée. Le dispositif commutateur selon l'invention comporte un élément d'arbre (2) pouvant se déplacer axialement, dans un sens ou dans l'autre suivant le sens de rotation de l'arbre, hors d'une position adoptée lorsqu'il n'y a pas de transmission de couple, ainsi qu'un interrupteur électrique stationnaire (4) contigu à l'élément d'arbre (2), pouvant être actionné au moyen d'un poussoir (5) rappelé par ressort, coopérant avec l'élément d'arbre (2), l'interrupteur étant actionné de façon à être commuté lorsque l'élément d'arbre (2) s'est éloigné de sa position initiale d'une valeur prédéterminée. Domaine d'application: dispositifs commutateurs sensibles au couple de rotation.
Patent FR-2701806-A1 (FR)
Title: Device for operating the claws of a fodder grab with several pairs of claws
Inventor: MICHEL BUGNOT
IPC: A01D87/12
Filed: 1993-02-25
Abstract: The device for operating the claws (teeth) (8a, 8b) of a grab for handling a bale of fodder, which has several pairs of claws, in which each claw of each pair is articulated to the edges of a longitudinal framework (1, 2) about a spindle (5, 6), is such that each claw is individually connected to a mechanical control means (16, 17), the said control means being arranged longitudinally relative to the framework and being able to move relative to this framework through actuation of an associated operating ram (19) so as to control the angular position of the claws in question in a predetermined mechanical opening or closing sequence.
Patent FR-2707058-A1 (FR)
IPC: H03K3/017
Filed: 1993-06-23
Abstract: Un circuit de génération d'une impulsion de sortie Iout stabilisée en durée, comprend un condensateur polarisé par deux tensions complètement indépendantes, dont les niveaux de polarisation, fixés par un générateur de courant via des miroirs de courant sont donc très stables.
Patent FR-2707480-A1 (FR)
Title: Prothèse discale intervertébrale.
Inventor: MICHEL BISSERIE
IPC: A61F2/30
Filed: 1993-06-28
Abstract: La présente invention concerne une prothèse discale intervertébrale comportant un plateau supérieur rigide (1), un plateau inférieur rigide (2), un coussin élastique (3) placé entre le plateau supérieur et le plateau inférieur et comportant une face supérieure et une face inférieure, chacune solidaire du plateau correspondant. Elle comporte une fraction de disque recouvrant au plus la moitié de la surface de l'espace discal.
Patent FR-2707281-A1 (FR)
Title: Principle of irrigation using unclean (saline or waste) water by virtue of solar energy
Inventor: ALAIN GAMBART
IPC: C02F1/14
Filed: 1993-07-05
Abstract: Device for employing a percentage of unclean water (brines, sea water, brackish water, industrial, waste water) for irrigation or recovery. It employs the discharge component called a "conductor" (1) (gutter, pipe and the like) for creating a saturation with water vapour using solar energy in a closed medium called a "recoverer" (5). This water vapour is condensed within the ground or in the medium in studs supporting the whole, called "condensers" (6). The condensed water is released into the ground or recovered by draining (8). The device according to the invention is particularly intended for the treatment of water discharged from desalination, nuclear, chemical or individual plants, and for the irrigation of desert or cultivated regions, etc. The device may be treated with additional functions such as pergola, landscaping edging, sun screening, shelter, greenhouse, traffic area, terrace protection, shelter against night frost, hail protection and the like.
Patent FR-2708387-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique, notamment pour le passage de courants forts.
Inventor: CHRISTIAN ALVERGNAT
IPC: H01R13/436
Filed: 1993-07-26
Abstract: Un dispositif de connexion électrique, notamment pour le passage de courants forts, du type comportant un fusible et deux cosses femelles serties sur des câbles d'alimentation coopérant avec ledit fusible. Le dispositif comporte un module de connexion 3 encliqueté avec un boîtier 2 entre deux positions, dont la première correspond au passage des cosses femelles 6 à travers le boîtier 2 et le module 3 jusqu'à une position d'encliquetage des cosses femelles 6 avec le module, et la deuxième correspond au déplacement du module 3 vers l'intérieur du boîtier 2 jusqu'à une position de verrouillage des cosses femelles 6 par une butée 32 solidaire du module 3.
Patent FR-2694973-A1 (FR)
Title: Vanne de sûreté pour train de tubes souterrain commandée depuis la surface.
Inventor: HOOVER AKKERMAN NEIL
IPC: E21B34/00
Filed: 1993-08-20
Abstract: Une vanne de sûreté souterraine commandée depuis la soupape comprend un corps tubulaire (21), avec un alésage traversant (22) et un volet (24) mobile entre des positions d'ouverture et de fermeture, maintenu élastiquement en position fermée. Ce volet (24) est apte à être ouvert par un tube d'écoulement (26) déplaçable sous l'action de ressorts (51, 54) d'un fluide de commande hydraulique.
Patent FR-2711030-A1 (FR)
Title: Système de traitement d'images numérisées et son application à la compression-décompression de ces images ou à un dispositif d'autofocalisation pour caméra vidéo.
Inventor: MAKTAR SECK
IPC: H04N7/24
Filed: 1993-10-08
Abstract: L'invention concerne un système de traitement d'images numérisées. Selon l'invention, on prévoit une architecture de traitement parallèle réalisée à base de TRANSPUTERS. Le système comprend un premier TRANSPUTER (1), ou module d'acquisition, communiquant par un lien de communication bidirectionnelle (10-11) avec un lien homologue (20-21) d'un second TRANSPUTER (2), ou module de traitement. Sur ce lien sont disposés des circuits spécialisés de calcul de Transformées en Cosinus Discrète (3) directe et inverse. La logique (34) propre à ces circuits (3) est capable, notamment, de décoder des mots de commande générés par le module de traitement (2) et commutant les circuits (3) selon trois modes: un mode transparent et deux modes actifs pour le calcul des Transformées en Cosinus Discrètes directe et inverse. Le module de traitement (2) peut comprendre plusieurs TRANSPUTER organisés en réseau de configuration variable. Application notamment au codage pour les transmissions bas débit et à l'autofocalisation d'une caméra vidéo.
Patent FR-2713386-A1 (FR)
Title: Control process for regulating operation of winding of constant force electromagnetic actuator
Inventor: THIERRY RAHBAN
IPC: H02K35/00
Filed: 1993-11-30
Abstract: The procedure for controlling the winding (3) of the electromagnet ensures that the magnetic field in the air gap is practically constant and independent of the position of the armature (2). This information is used to produce a constant attraction force on the armature, and to allow determination of the position and speed of the armature by a simple conversion of the current measured in the coil. The coil and the measuring circuit are connected with two diodes (6,7) and two switches (4,5) in a common circuit where measurement of relevant voltages allows determination of the movement of the armature.
Patent FR-2713387-A1 (FR)
Title: Condenseur de puissance.
Inventor: ERIC SEBILLOTTE
IPC: H01G4/00
Filed: 1993-11-30
Abstract: Le condensateur de puissance comporte au moins un enroulement capacitif, du type autocicatrisant, disposé dans un boîtier en matière plastique et enrobé dans une résine polymérisable coulée directement dans le boîtier. Le condensateur comporte un dispositif de coupure sensible à une surpression. Le passage des gaz en direction du dispositif de coupure est assuré par la déformation de la matière plastique constituant le boîtier. La matière plastique du boîtier présente des caractéristiques prédéterminées de ténacité mécanique, de tenue au choc et de tenue thermique.
Patent FR-2701343-A1 (FR)
Title: Portable telephone
Inventor: TOSHIYA KUMANO
IPC: H04W88/02
Filed: 1994-02-07
Abstract: The invention relates to a portable telephone which can be connected to an adapter for hands-free use. According to the invention, it comprises a means forming a memory (M) storing values for adjustment of the level of volume of a voice signal and/or of an alarm signal, these adjustment values being prepared in the case where the portable telephone is connected to the adapter and in the opposite case; a means (20A) for judging whether the portable telephone is connected to the adapter and a means (C) for adjusting the level of the volume of the voice signal and/or the level of the volume of the alarm signal, being based on the respective values for adjustment of the level of the volume. The invention applies particularly to car phones.
Patent FR-2718333-A1 (FR)
Title: Adjustable legs to adjust height of work surface
IPC: A47B9/00
Filed: 1994-04-07
Abstract: The work surface (3) is supported by two pairs of legs which each have one straight leg (2) and one curved leg (1). These legs are joined at a central pivot point (O) round which they can rotate.  The work surface is joined to the top (A,A') of the straight leg and is articulated on this. The two legs can both be curved. The top of the curved legs engages in a rack, under the work surface, to adjust its height. A spring, near the pivot point of the legs, holds the legs in position.
Patent FR-2720333-A1 (FR)
Title: Technical manual with multiple page display
Inventor: MIOSSEC BRUNO
IPC: B42D1/00
Filed: 1994-05-24
Abstract: The book has a number of pages, grouped in pairs and folded accordion-fashion so that any two or more pages can be displayed at the same time. Any pages to the right or left of those being displayed can be folded behind the others.  The outer surfaces of the two end pages (l, x) can be used as covers for the book.
Patent FR-2707611-A1 (FR)
Title: Dispositif de groupage et de transport d'objets dans un entrepôt.
Inventor: HUBERT WALLIMANN
IPC: B65G47/10
Filed: 1994-06-24
Abstract: Le dispositif de groupage et de transport d'objets dans un entrepôt est muni de véhicules de groupage susceptible de se déplacer entre des rangées de rayonnage dans des galeries, ainsi que de bandes transporteuses. Le long de la galerie est disposée une bande transporteuse 5 courant horizontalement, qui est suspendue mobile verticalement sur des rails de guidage 6 et sur laquelle est disposé un véhicule de groupage 11 susceptible de se déplacer dans la direction longitudinale de la bande transporteuse munie d'une goulotte 13. Application à un dispositif de groupage léger et facile à installer.
Patent FR-2717018-A1 (FR)
Inventor: MICHEL ORSAT JEAN
IPC: H02K17/08
Filed: 1994-07-27
Abstract: The power supply circuit is for an induction motor (M) which has a main winding (PP) and an auxiliary winding (PS) in quadrature with a common connection to the neutral line (N). The other end of the auxiliary winding is connected to the midpoint (S) of a PWM auxiliary current generator with two MOSFET switches (T1,T2). The drain electrode of one switch (T1) and the source of the other (T2) are fed with alternate half-cycles via blocking diodes (D1,D2), with parallel filtering capacitors (C1,C2). The fundamental frequency of the current output from the generator is equal to the frequency of the AC source.