baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9808161-A1 (WO)
Title: Procede de chargement d'un systeme d'exploitation
Inventor: GODICKE THOMAS
IPC: G06F9/445
Filed: 1997-08-08
Abstract: Procédé de chargement de système d'exploitation appliqué à un appareil de traitement de l'information comportant une alimentation avec réserve d'énergie, un microprocesseur, une mémoire de type Flash Eprom effaçable; une mémoire RAM sauvegardée; un dispositif de détection des coupures secteur; une liaison console ou une mémoire de masse pour la mise à jour du système d'exploitation et il est caractérisé par le fait que lors d'une mise à jour, le système d'exploitation transfère le programme d'amorce dans la RAM sauvegardée, puis exécute ce programme d'amorce stocké dans la RAM, ce programme d'amorce stocké en RAM effaçant la mémoire Flash Eprom puis chargeant, à partir de la liaison console ou de la mémoire de masse, le nouveau système d'exploitation dans la mémoire Flash Eprom.
Patent FR-2759790-A1 (FR)
Title: Convertisseur de longueur d'onde de signaux optiques binaires
Inventor: JOURDAN AMAURY
IPC: G02F2/02
Filed: 1997-02-14
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de longueur d'onde comprenant une structure interférométrique (1) pour fournir un signal optique de sortie, dans lequel une première et une seconde branche comportent un premier (OA1) et un deuxième (OA2) amplificateurs optiques semi-conducteurs couplées à un laser de sonde (2) commun dans lequel ledit premier amplificateur (OA1) est agencé pour recevoir un signal d'entrée modulant (E) , ledit convertisseur étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de régulation (3) pour agir sur la puissance optique totale fournie audit amplificateur en réponse à un signal de contre-réaction représentatif du taux d'extinction du signal de sortie.L'invention s'applique à la réalisation de systèmes de routage à multiplexage en longueur d'onde.
Patent WO-9924283-A1 (WO)
Inventor: MALLEDANT GILBERT
IPC: B60L7/10
Filed: 1997-11-07
Abstract: L'invention concerne les véhicules électriques et, plus particulièrement dans de tels véhicules, un procédé pour freiner le véhicule en fonction de la vitesse de relevé de pied de la pédale d'accélérateur. L'invention réside dans le fait que les positions de la pédale d'accélérateur soient relevées et que la vitesse de déplacement (VAC) de la pédale entre deux positions consécutives de la pédale est calculée (40). Si cette vitesse est négative (42), ce qui correspond à un relevé de pied, le système calcule une valeur de couple de freinage (50, 54) qui modifie la valeur de la consigne (CC) de couple du moteur électrique, cette valeur de couple de freinage étant par exemple proportionnelle à la vitesse de déplacement de la pédale. Cette valeur de consigne est gardée en mémoire (56) dès que la pédale est complètement relevée. L'invention est applicable aux véhicules électriques.
Patent FR-2746058-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee d'une barre de torsion d'un systeme de suspension a barre de torsion d'une roue de vehicule
Inventor: PFUNDSTEIN WOLFGANG
IPC: B60G17/02
Filed: 1997-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de butée d'une barre de torsion d'un système de suspension; à barre de torsion, d'une roue de véhicule. Dans ce dispositif un sabot de butée (5), qui est disposé sur l'extrémité, éloigné de la roue, de la barre de torsion (4) et qui est maintenu sur cette dernière de façon solidaire en rotation -au moins à l'encontre du moment de la force produite par la barre de torsion-, est retenue par des appuis (7, 9) présents sur le châssis, essentiellement uniquement sous l'effet du moment de la force produite par la barre de torsion. Application notamment aux suspensions, à barre de torsion, de voitures de tourisme.
Patent FR-2762241-A1 (FR)
Title: Device for marking flanges of liquified petroleum gas bottles
Inventor: NOUEN GERARD
IPC: F17C13/00
Filed: 1997-04-18
Abstract: A device for marking the flange of bottles (2) for liquified petroleum gas, comprises: a) a pressing or impacting component (6) such as a pneumatic hammer; b) a thrust component (7) or anvil that is able to move; c)several punches (10) mounted to move on a first support (8) or cylinder that is able to move; d) a second mobile support (11) that is common with the pressing or impacting component (6), the punch support or cylinder (8) and the thrust component (7) or anvil. An installation for the automatic treatment of liquified petroleum gas bottles incorporating this marking device is also claimed.
Patent FR-2762805-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage-climatisation pour vehicule automobile, avec groupe moto-ventilateur a filtre a air extractible integre
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H3/06
Filed: 1997-04-30
Abstract: Ce dispositif comporte un groupe moto-ventilateur (10) avec un boîtier (34) logeant une turbine centrifuge (12) entraînée par un moteur et apte à aspirer axialement l'air environnant par l'intérieur de la turbine et le refouler radialement (22) vers l'extérieur, le boîtier comportant une volute périphérique (26) entourant la turbine et apte à dévier en direction tangentielle (28) vers une conduite de sortie (30) l'air refoulé radialement. Le boîtier du groupe moto-ventilateur loge également, dans la région de la volute et en amont de la conduite de sortie, un filtre à air (40) traversé par le flux refoulé par la turbine. Il comporte une trappe (46) d'accès au filtre, trappe dont la position et les dimensions sont choisies de manière à ménager un accès au filtre depuis l'extérieur du boîtier pour permettre le retrait de ce filtre hors du boîtier, son échange éventuel et sa réinsertion dans le boîtier.
Patent FR-2763920-A1 (FR)
Title: Compacting of flexible packaging bags
Inventor: BRUNET EMMANUEL
IPC: B65D33/00
Filed: 1997-06-02
Abstract: The flexible packaging bag has a self-adhesive zone (1) on the upper part of its external surface. This adhesive enables the rolled up bag to be held stuck on itself.  The self-adhesive zone is provided with a tear off protection (2).
Patent FR-2773952-A1 (FR)
Title: Meringue confectionery with chocolate or fatty coating
Inventor: ROBERT JEAN MARIE
IPC: A21D13/08
Filed: 1998-01-28
Abstract: Meringues or pieces of meringue are coated with chocolate or a vegetable fat. The coating may give the meringue a glossy or coloured appearance. Meringues are manufactured, may be broken into pieces, then sprayed with coating.
Patent WO-9917462-A1 (WO)
Title: Method for managing power supply to a cellular radiotelephone station
Inventor: THIERRY JEAN-PAUL
IPC: H03G3/20
Filed: 1998-09-25
Abstract: The invention concerns a method for managing power supply (16) to a cellular radiotelephone network (2) station (1), whereof the transmission power (13) is controlled (14) by the network (2) based on a power class indicated by the station (1), which consists in: determining the charge level of the power supply (16);deducing the maximum power transmission attainable, according to the charge level; comparing the maximum transmission power and the transmission power controlled (14) by the network (2); and downgrading the mobile station (1) if the former is less than the latter (14).
Patent WO-9930012-A1 (WO)
Inventor: FILLION THIERRY
IPC: F01N3/021
Filed: 1998-12-04
Abstract: Dispositif d'échappement pour moteur à combustion interne, comprenant un système de traitement des gaz d'échappement (5), tel qu'un pot catalytique ou tel qu'un filtre à particules, du type comportant une enveloppe (51) à l'intérieur de laquelle est logé un corps de traitement (52) traversé par les gaz d'échappement, caractérisé en ce qu'il comporte en amont dudit système de traitement des gaz d'échappement (5), dans le sens de l'écoulement des gaz d'échappement, un conduit coudé (6) d'amenée des gaz d'échappement, ledit conduit (6) comprenant des moyens déflecteurs (62) permettant d'assurer une répartition homogène des gaz d'échappement à travers ledit corps de traitement (52).
Patent FR-2775595-A1 (FR)
Title: Cosmetic compositions containing a synergistic combination of a lipoaminoacid and a plant extract of the family nympheaceae
Inventor: STOLTZ CORINNE
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-03-09
Abstract: Use of a combination of a lipoaminoacid of formula (I) and an extract or tincture of a plant of the family nympheacea. Compositions comprising as active ingredient (a) at least one lipoaminoacid of formula (I) or topically acceptable salts of this. R  = the characterisatic chain of a linear or branched, saturated or unsaturated fatty acid with 3-30 C; R<1>  = the characteristic chain of an amino acid; m  = 1-5; and (b) the constituents of at least one extract and / or tincture of plants of the family nympheaceae.
Patent FR-2776733-A1 (FR)
Inventor: CHO HYOUN NAM
IPC: F16F15/134
Filed: 1998-03-27
Abstract: The invention concerns a torsional damper with circumferential action for a motor vehicle double flywheel, designed to be arranged between the double flywheel primary and secondary flywheels, the primary flywheel being designed to be connected to the vehicle engine crankshaft and the secondary flywheel being designed to receive a clutch mechanism, comprising a first element (10) adapted to be connected to one of said flywheels, a second element (20) adapted to be connected to the other flywheel, said damper comprising elastic means (30, 40) associated with friction means, said elastic means consisting of at least a first spring assembly (30) functioning in series via first phasing washers (51, 53): said elastic means further comprise a second spring assembly (40) functioning in series via second phasing washers (52, 54), said first and second nests of springs (30, 40) functioning in series via a phasing assembly (60).
Patent FR-2778884-A1 (FR)
Title: Tank to accommodate components of vehicle equipment, generally applicable to automotive engineering, e.g. battery, air-filters, or alternators
Inventor: HAIGAZIAN GERALD
IPC: B60R16/04
Filed: 1998-05-19
Abstract: A single polypropylene tank molding provides three compartments (10,11,12) which house an air filter (3), electronic cards (2) and a vehicle battery (4). The tank has air input and output pipes (9,21), conduits for electrical wiring and drainage channels for battery liquids. Lids (7,8) are provided for the air filter and for the electronic and battery compartments.
Patent FR-2779466-A1 (FR)
Title: Modular lintel assembly for a doorway or window
Inventor: SAUVE PASCAL
IPC: E04C3/02
Filed: 1998-06-08
Abstract: The lintel comprises a pre-stressed concrete beam (3) with a length greater than the width of the door or window opening. The beam, rests on two supports (2) delimiting the opening. Terracotta modules (5), with cells (6), each straddling the beam are placed end to end over all the beam length. These modules are then fixed together by mortar.
Patent FR-2779907-A1 (FR)
Title: Tray for soil-less cultivation,
Inventor: LECOUFFE HENRY
IPC: A01G31/06
Filed: 1998-06-17
Abstract: The cultivation tray is formed with a base (2), designed to hold the cultivated plants, and surrounded by four side walls (3, 4, 5, 6). The tray is also provided with the means (9), provided along the length of part of at least one, or more, of the side walls, to define, at least a channel (10), between the wall and the upper part (12) of the roots of the plants.
Patent FR-2780286-A1 (FR)
Title: Novel compositions useful as non-transfer cosmetics and dermo-pharmaceuticals
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K38/00
Filed: 1998-06-30
Abstract: Topical compositions comprising at least two antibodies, at least one of which recognizes body surface epitopes and the other may recognize these or colors or active material epitopes, these being optionally coupled with colors and cosmetic or dermatological active materials, are new.- DETAILED DESCRIPTION - The new compositions comprise a cosmetic, dermatological , hygiene or pharmaceutical medium comprising: - (1) at least one antibody (I) that has a protein domain capable of recognizing the epitope of skin, nails, lips and eyelashes, and is optionally coupled with a pigment, dye, cosmetic or dermatological active material;  and - (2) at least one second antibody (II) that comprises the following: - (a) a protein domain capable of recognizing an epitope of (I); and/or - (b) a protein domain capable of recognizing the epitope of a pigment, dye, cosmetic or dermatological active ingredient, being optionally linked to a pigment, dye, or active component.- INDEPENDENT CLAIMS are also included for obtaining (I) and/or (II) by immunizing a mammal with the epitope of a pigment, dye, or active material, then taking a sample of the blood of the treated animal and isolating the antibody. Alternatively, (I) and/or (II) are obtained by taking the liver cells from the animal and fusing them with immortalized cells.  The antibodies synthesized by the hybridomas are collected.- ACTIVITY - Antibacterial; antiviral; antifungal; anti-inflammatory; anesthetic; antiacne; antiseptic; antidandruff.- MECHANISM OF ACTION - None given
Patent FR-2780823-A1 (FR)
Title: Telephone/information services modular jack connector
Inventor: FRIAS OLIVIER
IPC: H01R24/58
Filed: 1998-07-03
Abstract: The modular jack has a rear mount section (4) receiving a plug with cable connection. The plug has a retainer (5) and means of attaching an external mechanisms (6a,6b) and a pivoting shutter (8) swings on the mount section.
Patent FR-2781955-A1 (FR)
Title: Network communication procedure
Inventor: MORVAN ISABELLE
IPC: H04W84/20
Filed: 1998-07-28
Abstract: The procedure includes a communication station functioning initially in base station mode. It involves an operation of determination of the presence of a station functioning in mobile station mode. When during the course of the presence determination operation, it is determined that any station is not functioning in the mobile station mode, a switching operation in the mobile station mode is initiated during which this station changes to a mobile station mode.
Patent FR-2767881-A1 (FR)
Title: Embrayage a disques
Inventor: HOFMANN KLAUS
IPC: F16D13/52
Filed: 1998-09-03
Abstract: L'invention se rapporte à un embrayage à disques avec une évacuation de chaleur améliorée. A cet effet, des ouvertures de mise à l'air axiales et radiales (19, 20) supplémentaires sont prévues dans les dents (14, 17) de transmission de couple de rotation du boîtier de l'embrayage.
Patent FR-2783810-A1 (FR)
Title: Degradable plant container made from a tanned cellulose sheath is easier to fill than plastic pots
Inventor: PLAT JEAN YVES
IPC: A01G9/10
Filed: 1998-09-30
Abstract: Containers for small plants are made from tanned collagen sheaths. Containers for small plants are made from tanned collagen sheaths. A vegetable tannin, such as Quebrancho, is applied to the sheath at 50 to 500% its concentration, at a temperature of 10 to 60 deg C for 1 hour to 15 days. The sheath is then colored and dried. A temperature of retraction test can be carried out to determine the sheath's length of life.  An Independent claim is included for the tanned collagen sheath used to hold a clod of soil for handling and manipulation of a plant.
Patent FR-2787072-A1 (FR)
Title: Double adjustment mechanism for seat in motor vehicle has crossbar connecting spindles and clutches for frame members on either side
Inventor: BLANCHARD JEAN MARIE
IPC: B60N2/18
Filed: 1998-12-14
Abstract: The backrest is supported by two frame arms (16A,B) connected by two clutches (24) to sidearms (20A,B) of the frame supporting the seat. The spindles supporting these frames are joined by a cranked crossbar and may be joined to an actuating system via a flexible cuff (36).
Patent WO-9940911-A1 (WO)
Title: Use of selenium compounds for preventing and treating alzheimer disease
Inventor: BURGEVIN MARIE-CLAUDE
IPC: A61K31/28
Filed: 1999-02-08
Abstract: The invention concerns the use of selenium derivatives of formula (I) for preventing or treating Alzheimer disease.
Patent FR-2788649-A1 (FR)
Inventor: BUTNARU DAN
IPC: H04L9/08
Filed: 1999-01-18
Abstract: The invention concerns a method for customizing a security module comprising a secure loading of an application key from a first security module to a set of second security modules, said first and second security modules comprising each at least a storage unit. The invention is characterised in that said method comprises steps which consist, at each loading, in: calculating in the first and second modules an operating key from a transport key identical for each second module of said set; using the operating key for encrypting the application key in the first module; then sending the application key to the second module, decrypted and verified in said module. The operating key is not recorded in the storage unit of the security modules. The invention is particularly applicable in the field of banking.
Patent FR-2788735-A1 (FR)
Title: Rail d'alimentation electrique et ses procedes de fabrication et de renovation ; chariot, corps de montage et plaque d'usure destines a la mise en oeuvre de ces procedes
Inventor: PELLETIER YVES
IPC: B60M1/30
Filed: 1999-01-22
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d'un rail longitudinal (1) d'alimentation d'un mobile (11) en électricité, du type comportant un corps (3) de montage sur un support et une plaque (2) d'usure par le mobile (11). Le corps de montage (3) comporte une base rigide (22) et une tête (23) divisée en deux moitiés (46) retenues en précontrainte de fléchissement élastique entre des rebords (7) de la plaque d'usure (2).Application notamment à la réalisation de rails d'alimentation électrique de véhicules ferroviaires ou d'engins de manutention
Patent WO-0021784-A1 (WO)
Title: Device for index adjusting a mobile part position
Inventor: LEFEVERE MARC
IPC: B60N2/75
Filed: 1999-10-12
Abstract: The invention concerns a device for automatic index guiding a mobile part (53), guided about an axis of rotation (5) on a fixed part (1) about said axis of rotation (5), said device comprising an indexed element (40) oscillating about an axis of oscillation (41) substantially parallel to the axis of rotation (5); an indexed ramp (12) which defines a plurality of stops for the indexed element (40), said stops being arranged at an angle about the axis of rotation (5); a cam path (10) for controlling the oscillating movements of the indexed element (40) about the axis of oscillation (41) when the mobile part is rotating; said device comprises a first single-piece rigid fixed flange (1) provided with several staged surfaces defining the indexed ramp (12), the cam path (10) and at least a bearing surface (13, 14) for guiding in rotation along the axis of rotation (5) a mobile flange (57) supporting the axis of rotation (41) of the indexed element (40).
Patent FR-2791116-A1 (FR)
Inventor: MERZIGER JOACHIM
IPC: B60S5/02
Filed: 1999-03-16
Abstract: The pipe structure is new.  Multilayer polyamide-based pipe comprises, in the radial direction from its interior towards exterior: (a) internal layer composed of polyamide or mixture of polyamide and polyolefin on polyamide matrix, and containing dispersed charge of electroconductive carbon black producing surface resistance below 10<6> Ohm; (b) intermediate layer composed of polyamide or mixture of polyamide and polyolefin on polyamide matrix, containing no electroconductive carbon black (or only electrically non-significant amount of carbon black); (c) a layer of binder; and (d) external layer of polyamide, with all layers adhering to each other along their contact zones. The pipe may also contain supplementary layer of polymer containing ethylene and vinyl alcohol groups (EVOH), positioned between external polyamide layer and intermediate layer.
Patent FR-2793598-A1 (FR)
Title: Control circuit for piezoelectric actuator comprises bi-directional supply and capacitive divider providing control voltage
Inventor: DEBARNOT MIGUEL
IPC: H01L41/04
Filed: 1999-05-12
Abstract: the circuit has two modes of operation, providing either quasi-static or sinusoidal voltage to the actuator.  The supply for a piezo-electric actuator (12) comprises a bi-directional direct voltage source (E1) associated with a capacitive divider. A power half-bridge (DP) is formed by two controlled switches (s1, S2) controlled alternately by two controls (MC1, MC2) authorizing two distinct modes of operation. the first control (MC1) is intended to provide a direct or quasi-static controlled voltage to the actuator (12). The second control (MC2) is intended to deliver a sinusoidal voltage to the actuator with a frequency near to the resonant frequency. A selector (S3) is able to connect the actuator to earth, or to the mid-point of the half-bridge (DP) in one or other mode of operation.
Patent FR-2784566-A1 (FR)
Title: Traitement adhesif pour tapis de sol
Inventor: SMITH KIM R
IPC: C09K3/14
Filed: 1999-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour réduire le glissement entre un tapis ayant une surface d'envers de polymère flexible et une seconde surface contiguë à la surface d'envers, le procédé consistant à appliquer un liquide contenant une solution aqueuse d'acétate de polyvinyle sur la surface d'envers et à mettre en contact la surface d'envers revêtue dudit liquide et la seconde surface tandis que la solution aqueuse est encore mouillée. Le procédé est particulièrement efficace lorsque le tapis comporte une surface d'envers polymère flexible contenant un polymère flexible sélectionné dans le groupe composé de caoutchouc naturel, de caoutchouc synthétique, d'élastomères naturels et d'élastomères synthétiques. La mise en contact peut être réalisée avant que la solution aqueuse ne soit totalement sèche. La solution aqueuse peut être appliquée directement sur la surface d'envers ou directement sur la surface d'envers par vaporisation de ladite solution aqueuse sur ladite surface. La solution aqueuse peut être appliquée directement sur la seconde surface, éventuellement également par vaporisation. La solution aqueuse peut par exemple contenir 1 à 90 % en poids de la solution d'acétate de polyvinyle ou 1 à 99 % en poids de la solution d'acétate de polyvinyle.
Patent WO-0114259-A1 (WO)
Title: Procede et appareil destines a reduire la pollution provenant des eaux de ruissellements de voies routieres
Inventor: SWANNELL RICHARD PAUL JOHN
IPC: E03F5/04
Filed: 2000-08-16
Abstract: Selon l'invention, les eaux de pluie de voies routières sont collectées, avant leur décharge ultérieure, dans des structures d'évacuation des eaux et en premier lieu dans une structure de puisard telle qu'un avaloir (12), afin de retenir des sédiments. L'eau de ce type d'avaloir (12) peut être contaminée par des matériaux organiques tels que huile, essence ou caoutchouc provenant des pneumatiques de véhicules. L'avaloir (12) est donc doté d'un dispositif (26, 28) permettant d'augmenter les procédés de biodégradation, c'est à dire de réaliser une biodégradation accélérée. Le manque d'oxygène est souvent un facteur limitant, et dans ce cas, le dispositif permet d'oxygéner l'eau, au moyen, par exemple, d'un conteneur (26), comprenant du peroxyde de magnésium solide (34), relargant progressivement de l'oxygène dans l'eau.
Patent WO-0180673-A1 (WO)
Title: Article de bonneterie servant de sous-vetement et pourvu de fentes sur les deux cotes de la fourche
Inventor: MORELLO LUCY
IPC: A41B9/12
Filed: 2000-11-24
Abstract: L'invention concerne un sous-vêtement en bonneterie légère présentant, sur les deux côtés de la fourche, des fentes destinées à recevoir les rabats d'une serviette hygiénique classique. Ce sous-vêtement est de préférence constitué d'une partie corporelle principale servant à soutenir et à épouser la forme du corps de la porteuse, une bande supérieure conçue pour s'ajuster autour de la taille et des parties jambe pouvant présenter différentes longueurs et comporter un dispositif anti-roulement afin de prévenir le glissement de leurs extrémités.