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Patent FR-3066609-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la vitesse de deplacement d'un vehicule et systeme pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01S11/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la vitesse (Vs) de déplacement d'un véhicule caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • émission (E1), par au moins un dispositif émetteur monté sur l'une des roues dudit véhicule, d'au moins un signal (S) à destination d'un dispositif récepteur ; • réception (E2) dudit signal (S) par ledit dispositif récepteur ; • échantillonnage (E3) du signal reçu par le dispositif récepteur ; • analyse (E4), par ledit dispositif récepteur, de la variation (RSSI) de la puissance en réception du signal reçu sur un tour de roue ; • détermination (E5) de la période de rotation (T) de la roue sur la base de la variation de la puissance en réception du signal reçu sur un tour de roue ; • calcul (E6) de la vitesse du véhicule prenant compte de la période de rotation déterminée et d'une information du diamètre de la roue. L'invention concerne encore un système pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3074868-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-07
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 11, 21, 22) de transmission de véhicule automobile du de type ceux comportant: - un support (2) entraîné en rotation autour d'un axe (XX') de ladite transmission; - au moins un corps pendulaire (3, 6, 12, 23) comprenant au moins une masse pendulaire (3) et des organes de roulement (6, 12, 23), ledit corps pendulaire (3, 6, 12, 23) étant mobile par rapport audit support (2), lesdits organes de roulement (6, 12, 23) coopérant avec: - des pistes de roulement internes (7) solidaires de ladite masse pendulaire (3) et associées audits organes de roulement (6, 12, 23); - des pistes de roulement externes (8) solidaires dudit support (2) et associées audits organes de roulement; (6, 12, 23) caractérisé en ce que lesdits organes de roulement (6, 12, 23) présentent chacun une aimantation.
Patent FR-3075953-A1 (FR)
Title: Capteur pyroelectrique avec blindage electro-magnetique ameliore.
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L21/283
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un capteur de motifs thermiques (100) comportant une matrice de capacités pyroélectriques. Le capteur comporte en outre un étage de blindage électromagnétique (140), électriquement conducteur, situé entre un étage (130) comprenant un matériau pyroélectrique et une couche de protection (180) de la matrice de pixel. L'étage de blindage électromagnétique (240) comprend une couche d'isolation, et une pluralité de plots répartis dans la couche d'isolation, les plots présentant une conductivité thermique supérieure à celle de la couche d'isolation. L'invention permet d'obtenir à la fois des transferts de chaleur rapides à travers l'étage de blindage électromagnétique, et de faibles transferts latéraux de chaleur, d'un pixel à l'autre du capteur.
Patent FR-3079922-A1 (FR)
Title: Procede d'attache par taquets de plaques creuses remplies d'accumulateurs de frigories.
Inventor: BERREBI DAVID
IPC: F25D23/10
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour transporter dans un caisson isotherme et pour conserver, pendant le transport du caisson, à température sensiblement constante, des substances alimentaires, médicales ou pharmaceutiques, dans lequel on enferme ces substances dans le caisson, ce caisson contenant également au moins une plaque creuse, plus ou moins épaisse et à parois minces, sensiblement parallélépipédique, contenant des accumulateurs de frigories, le procédé étant caractérisé en ce que, d'une part, pour assurer une restitution du froid optimum des plaques creuses remplies d'accumulateurs de frigories, en définissant géographiquement leurs positionnements et emplacements et, et en ce que, d'autre part, pour éviter les chocs néfastes de plaques creuses les unes contre les autres, on stabilise au moins une plaque dans le caisson à l'aide d'au moins deux taquets (100) positionnés dans le caisson, ces taquets utilisés comportant :
(a) Une assise sensiblement plate (101)
(b) Un dossier sensiblement plat (102) perpendiculaire à l'assise
(c) Un rebord (104) fixé au sommet du dossier, perpendiculairement au dossier, donc sensiblement parallèlement à l'assise.
Patent FR-3083710-A1 (FR)
Title: Accessoire servant de balle/volant de consistance souple a usage en plein air
Inventor: ULMANN MARC
IPC: A63B71/02
Filed: 2018-07-11
Abstract: Accessoire servant de balle/volant dans la pratique d'un nouveau sport se jouant au pied à 2 ou 4 joueurs, de consistance souple permettant des échanges tout en amortis au cours du match. L'invention est constituée d'un assemblage de bracelets souples disposés en couronne circulaire et soudés entre eux au centre de cette couronne. La partie des bracelets sur le pourtour de la couronne restant libre. L'ensemble est réalisé dans une matière souple. L'invention permet la pratique de ce sport en espace restreint sans risques de dégats sur les structures avoisinantes.
Patent FR-3077466-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un film plastique sur la toiture d'une serre
Inventor: GRANJON MICHEL
IPC: E04D15/04
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'au moins un film plastique sur la charpente d'une toiture de serre par coincement dudit au moins un film plastique entre un rail solidaire de la charpente et un profilé intermédiaire, et maintien du profilé intermédiaire dans le rail au moyen d'un profilé de verrouillage. Selon l'invention, le dispositif de fixation comprend un premier galet de compression et un deuxième galet de compression aptes à rouler sur le rail. Les premier et deuxième galets de compression agissant, au cours du déplacement du dispositif de fixation le long dudit rail, respectivement sur le profilé intermédiaire pour l'emboiter dans le rail afin de coincer ledit au moins un film plastique entre le rail et le profilé intermédiaire, et sur le profilé de verrouillage pour le clipper dans le profilé intermédiaire afin de maintenir en position le profilé intermédiaire dans le rail.
Patent FR-3079073-A1 (FR)
Title: Bioelectrode nanostructuree pour l'oxydation du glucose a partir de composes aromatiques electrogeneres
Inventor: HOLZINGER MICHAEL
IPC: H01M8/16
Filed: 2018-03-16
Abstract: Bioélectrode comprenant un matériau conducteur à la surface duquel sont déposés des nanotubes de carbone, un médiateur redox à base de pyrène, ou d'un de ses dérivés, oxydé in-situ et une enzyme apte à catalyser l'oxydation du glucose. Un procédé de fabrication d'une telle bioélectrode ainsi que ses utilisations sont également décrits.
Patent FR-3079354-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique d’au moins un module de stockage d’energie electrique
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/659
Filed: 2018-03-21
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation thermique d'au moins un module de stockage d'énergie électrique (20), ledit système comprenant au moins : - un module de stockage d'énergie électrique (20) ; - un échangeur de chaleur (22) ; - un élément expansible (23, 103) conducteur thermiquement disposé entre ledit module de stockage d'énergie électrique (20) et ledit échangeur de chaleur (22) et comprenant une première extrémité (231) en contact thermique permanent avec ledit module de stockage d'énergie électrique (20) ou avec ledit échangeur de chaleur (22), et une deuxième extrémité libre (232, 1032), l'espace entre ladite deuxième extrémité libre et ledit échangeur de chaleur ou ledit module de stockage d'énergie électrique variant en fonction de la température dudit module.
Patent FR-3082012-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, et procede, de commande d'un drone, programme d'ordinateur associe
Inventor: GUINET ANTOINE
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: Dispositif électronique (1) de commande d'un drone (14) équipé d'une caméra (18) adaptée pour capturer des images, le dispositif comprenant : - un module de pilotage (4) configuré pour recevoir une instruction de déplacement, pour déterminer une consigne de déplacement en fonction de l'instruction reçue et pour piloter un déplacement du drone et/ou de la caméra en fonction de ladite consigne ; caractérisé en ce que ledit module de pilotage est adapté pour déterminer une valeur de zoom couramment commandée pour les images de la caméra et pour calculer une vitesse dudit déplacement en fonction de ladite valeur de zoom, ladite vitesse étant une fonction décroissante de la valeur de zoom, la consigne déterminée comprenant ladite vitesse de déplacement calculée et ledit déplacement étant piloté conformément à ladite vitesse calculée.
Patent FR-3082087-A1 (FR)
Title: Module microphone destine a etre monte sur une garniture de pavillon d’un vehicule automobile
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04R11/04
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un module microphone comprenant une chemise (20) prévue pour être introduite par le dessous d'une garniture de pavillon au travers d'un trou ménagé dans cette dernière et dont l'extrémité inférieure ouverte est bordée par une collerette (24) prévue pour reposer en appui contre le pourtour dudit trou, un corps mobile (30) comprenant une capsule (32) hébergeant un microphone (33) et étant monté à coulissement dans ladite chemise entre une position basse et une position haute, des moyens de retenue (40) dudit corps en position haute, et des moyens de calage (60) articulés audit corps et aptes à passer, lorsque ce dernier est amené de sa position basse à sa position haute, d'une position escamotée dans laquelle ils sont logés dans ladite chemise à une position déployée dans laquelle ils saillent radialement à l'extérieur de ladite chemise de sorte à comprimer le pourtour périphérique dudit trou entre ces derniers et ladite collerette.
Patent FR-3081570-A1 (FR)
Title: Procede d’emission de commandes de desactivation d’appareils lors d‘un pic de consommation, serveur et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: GIRARD BRUNO
IPC: G06F13/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'émission de commandes de désactivation d'appareils placés au sein d'un local, comprenant une étape préalable d'évaluation (4.2) de la performance énergétique dudit local et de la capacité de ce local à limiter sa consommation énergétique pendant une durée déterminée. Le procédé comporte également les étapes suivantes : obtention (4.5) d'une information associée à la présence d'un pic de consommation sur le réseau énergétique de gaz et/ou d'électricité, sélection (4.7) d'au moins un local parmi une pluralité en fonction de sa performance énergétique et de sa capacité à diminuer sa consommation énergétique, émission (4.8) d'une commande de désactivation d'au moins un appareil placés au sein du local sélectionné pendant ladite durée déterminée. L'invention concerne également un serveur distant (1), et un programme d'ordinateur correspondant, ces éléments étant aptes à mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-3084850-A1 (FR)
Title: Document en format livret comportant au moins un element de securite a effet de moire
Inventor: VANDROUX CORALIE
IPC: B42D25/342
Filed: 2018-08-10
Abstract: Document (10) en format livret comportant au moins trois pages (11, 12, 13) reliées par une charnière (15), une première (11) des trois pages comportant au moins une image, et une deuxième (13) des trois pages comportant au moins une fenêtre transparente (16), le document (10) ayant au moins une première et une deuxième configuration d'ouverture et passant de la première à la deuxième configuration d'ouverture par rotation de la première et la deuxième page (11, 13) autour de la charnière (15), par rapport à la troisième page (12); l'image (19) comportant au moins deux réseaux (19a, 19b, 19c) entrelacés et la fenêtre transparente (16) comportant au moins un réseau optique (18); et lorsque le document (10) passe de la première à la deuxième configuration d'ouverture, le réseau optique (18) se décale, selon une direction orthogonale à la charnière (15), d'une première position, dans laquelle le réseau optique est superposé à une première partie de l'image (19), à une deuxième position, dans laquelle le réseau optique (18) est superposé à une deuxième partie de l'image (19).
Patent FR-3093374-A1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’âmes alvéolaires à formes coniques internes ouvertes
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-02-28
Abstract: Procédé d’élaboration d’âmes alvéolaires à formes coniques internes ouvertes La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure à âme alvéolaire (1) pour panneau d’atténuation acoustique, ladite structure comportant un premier bord (3) et un deuxième bord (5) séparés par des cellules alvéolaires (7), lesdites cellules alvéolaires comportant des parois s’étendant depuis lesdits premier et deuxième bords et définissant un conduit primaire (11) de circulation d’une onde sonore à atténuer. Selon l’invention, le procédé est remarquable en ce qu’il comporte les étapes suivantes visant à : - recouvrir le premier bord ou le deuxième bord de ladite structure à âme alvéolaire d’une paroi de compartimentation (13) ; - déformer ladite paroi de compartimentation de façon à définir au moins un conduit secondaire (15) de circulation d’onde sonore à atténuer, ledit conduit secondaire s’étendant au moins partiellement à l’intérieur dudit conduit primaire ; - pratiquer une ouverture (17) dans ladite paroi de compartimentation de façon à permettre une communication entre les conduits primaire et secondaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3093488-A1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant un dispositif indicateur de frein de service et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B60T17/22
Filed: 2019-03-04
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire (1) un dispositif indicateur de frein de service (100) d’un système ferroviaire à frein de service et frein de parking, configuré pour recevoir au moins une information représentative de l’alimentation et/ou de la vidange de ladite chambre de pression de frein de service (13) au moins par un premier agent de pression pneumatique. (Figure 2)
Patent FR-3093662-A1 (FR)
Title: FACONNAGE De VERRE PLAT et AVIVAGE DES MEULES UTILISEES
Inventor: NOGRET AXEL
IPC: B24B7/24
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention concerne une méthode de façonnage de feuilles de matériau verrier, caractérisée en ce que le façonnage est effectué à l'aide d'une meule munie de plusieurs gorges, le façonnage étant effectué, d'une feuille de matériau verrier à l'autre, en alternant d'une gorge à l'autre de ladite meule. L'invention concerne également une opération d'avivage, permettant d'aviver ladite meule multi-gorges, l'avivage étant effectué simultanément pour plusieurs gorges de ladite meule multi-gorges à l'aide d'un même outil d'avivage, et concerne l'outil d'avivage utilisé, présentant une épaisseur d'au moins 4 mm. Figure pour l’abrégé : figure 1a.
Patent FR-3097045-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de recalage d’une centrale inertielle d’un moyen de transport à partir d’informations délivrées par un viseur du moyen de transport
Inventor: LIGNON CHRISTIAN
IPC: G01S5/16
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de recalage d’une centrale inertielle d’un moyen de transport à partir d’informations délivrées par un viseur du moyen de transport. Selon l’invention : on obtient de la centrale inertielle (110) un vecteur vitesse horizontale du moyen de transport (MT) et des coordonnées du moyen de transport, on obtient une ligne de visée horizontale du viseur (120) sur au moins un amer, on obtient (130) des coordonnées d’au moins un amer, on calcule un angle entre le vecteur vitesse horizontale et la ligne de visée horizontale, on dérive l’angle calculé, on calcule une erreur à partir des coordonnées obtenues, de l’angle et de sa dérivée calculés, on transfère l’erreur calculée à un filtre de Kalman pour un filtrage de l’erreur et un recalage de la centrale inertielle (110). Fig. 1.
Patent FR-3097125-A1 (FR)
Title: Composition colorante comprenant une association de deux extraits végétaux deLawsonia inermis
Inventor: FIORINI-PUYBARET CHRISTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention a pour objet une composition colorante comprenant une association de deux extraits végétaux de Lawsonia inermis, ainsi que l’utilisation cosmétique de cette composition pour colorer les fibres kératiniques.
Patent FR-3100072-A1 (FR)
Title: Récupérateur de données dans un dispositif électronique
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN MARJORIE
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-08-21
Abstract: Récupérateur de données dans un dispositif électronique L’invention vise un procédé de collecte réalisé par un premier dispositif (DV1) comportant une première mémoire volatile (MR1), ce premier dispositif coopérant avec un deuxième dispositif (DV2) comportant une deuxième mémoire non volatile (MR2), ces mémoires comprenant des objets (OB) constituant chacun une instance d’une classe d’un langage orienté objet. Le procédé comprend une analyse des objets (OB) en parcourant une arborescence d’objets depuis les racines de persistance ; et sur détection que l’analyse est achevée, une collecte dans les première et deuxième mémoires pour supprimer chaque objet qui n’a pas été analysé lors de ladite analyse. Cette analyse comprend notamment, pour chaque objet : une identification de chaque référence pointant vers un autre objet ; et une définition d’un premier ou deuxième type pour chaque référence identifiée, cette analyse se poursuivant uniquement le long des références du premier type. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103525-A1 (FR)
Title: « porte-disques assemblé et mecanisme a double embrayage humide de type compact comprenant un tel porte-disques assemble »
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D21/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: PORTE-DISQUES ASSEMBLÉ ET MECANISME A DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE DE TYPE COMPACT COMPRENANT UN TEL PORTE-DISQUES ASSEMBLE Porte-disques assemblé (10) pour mécanisme (1) à double embrayage humide, comportant:     - un moyeu central (7) d’axe (X) de rotation,      - un porte-disques extérieur (14) du premier embrayage comprenant une extension axiale (15), une portion annulaire (16) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis l’extension axiale (15) selon un plan perpendiculaire à l’axe (X), et une portion cannelée (17) disposée en saillie par rapport à la portion annulaire (16), la portion cannelée (17) étant disposé radialement entre la portion annulaire (16) et le moyeu central (7),      - un porte-disques intérieur (24) du deuxième embrayage comprenant une extension axiale (25),      dans lequel l’extension axiale (25) du porte-disques intérieur (24) et la portion cannelée (17) du porte-disques extérieur (14) comportent des cannelures complémentaires (250, 170) insérées l’une dans l’autre, de manière à lier solidairement en rotation le porte-disques intérieur (24) avec le porte-disques extérieur (14).      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089811-A1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant : a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, et b) au moins un copolymère cationique contenant du vinylcaprolactame, son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3105454-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un signal a un guide d'ondes
Inventor: COCHET GWENDAL
IPC: H01L23/48
Filed: 2019-12-18
Abstract: Dispositif de transmission d’un signal à un guide d’ondes
    La présente invention concerne un dispositif de transmission d’un signal entre un guide d’ondes (14) et un circuit imprimé (12), le dispositif (15) comprenant un premier accès (16) et un deuxième accès pour le signal à transmettre, un ruban conducteur (29) formant le premier accès (16), un circuit imprimé (12) comprenant un substrat (24), et un élément de transition. L’élément comprend un plan de masse supérieur (30) et un plan de masse inférieur destiné à être en contact direct avec le guide d’ondes (14), le plan de masse inférieur comprenant une fente formant le deuxième accès du dispositif de transmission (15), l’un du plan de masse supérieur (30) et du plan de masse inférieur étant connecté au ruban conducteur (29).
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107908-A1 (FR)
Title: Procédé de scellement d’un manchon tubulaire dans un forage
Inventor: RICARD JEAN-PHILIPPE
IPC: E02D27/52
Filed: 2020-03-05
Abstract: Procédé d’ancrage d’un manchon tubulaire dans un forage Procédé d’ancrage d’un manchon dans un forage, comportant les étapes consistant à :                                   Introduire dans le forage le manchon équipé d’une structure expansible comportant un nombre N de doigts mobiles relativement au manchon,                  déployer un nombre M de doigts vers l’extérieur, avec M<N, au moyen d’un outil d’actionnement introduit dans le manchon,                  en cas d’immobilisation insuffisante du manchon dans le forage liée à une défaillance d’au moins une zone de la paroi du forage contre laquelle l’un des M doigts ainsi déployés vient en appui, déplacer l’outil relativement au manchon de manière à lui permettre de déployer tout ou partie des N-M doigts restants.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3108435-A1 (FR)
Title: Frise chronologique modulaire
Inventor: SEILLIÈRE JEAN-BAPTISTE
IPC: G09B1/38
Filed: 2020-03-17
Abstract: L’invention concerne un élément (1, 2) d’une frise chronologique comportant plusieurs éléments (1, 2) de frise à assembler les uns avec les autres. L’élément (1, 2) de frise comportant une base (3) à quatre côtés (5, 6, 7, 8) et un système d’assemblage (4) périphérique à quatre organes d’emboitement (9, 11, 13, 15). Un premier organe d’emboitement (9) et un deuxième organe d’emboitement (11) sont situés respectivement sur un premier côté (5) et un deuxième côté (6). Un troisième organe d’emboitement (13), en forme de languette (14), est en saillie d’un troisième côté (7). Un quatrième organe d’emboitement (15) est en forme d’évidement (16) ménagé dans un quatrième côté (8) et est complémentaire de la languette (14). La languette (14) s’étend en saillie du troisième côté (7) et l’évidement (16) est formé à partir du quatrième côté (8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111569-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de l’air et des surfaces intérieures d’un local comprenant une turbine et un réservoir de composition liquide décontaminante pour mélange avec l’air à traiter aspiré par la turbine.
Inventor: HILAIRE ALAIN
IPC: A61L9/22
Filed: 2020-06-22
Abstract: Appareil de traitement de l’air et des surfaces intérieures d’un local comprenant une turbine et un réservoir de composition liquide décontaminante pour mélange avec l’air à traiter aspiré par la turbine.  L’invention concerne un appareil dont les composants ont pour fonction dans un premier temps de nettoyer l’air par ionisation et/ou filtration puis de mélanger cet air désinfecté avec des gouttelettes d’une substance liquide dépolluante/décontaminante, soit par mise en contact de l’air nettoyé avec une surface libre de la substance, soit au moyen d’un atomiseur.  Figure pour l’abrégé : Fig.3