baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107501-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une portion de jonction des parties avant et arrière d’un plancher
Inventor: BEN-ALLOUCH MORGAN
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: Véhicule automobile comprenant un plancher arrière (2), un plancher avant relié au plancher arrière (2), ledit plancher arrière (2) comprenant une partie avant (3), une partie arrière (4) reliée à la partie avant (3) par une portion de jonction (5).  La portion de jonction (5) comprend :- une première portion (5a) sensiblement plane s’étendant dans le prolongement de la partie avant (3) du plancher arrière (2),- une deuxième portion sensiblement inclinée (5b) s’étendant dans le prolongement de la première portion plane (5) et inclinée par rapport à ladite première portion plane (5a) d’un premier angle, et - une troisième portion inclinée (5c) s’étendant à partir de la deuxième portion sensiblement inclinée (5b) et formant un deuxième angle par rapport à ladite deuxième portion inclinée (5b), le deuxième angle diminuant progressivement depuis une première extrémité latérale (L1) de la paroi de jonction (5) vers son centre (C) et depuis une deuxième extrémité latérale (L2) de la paroi de jonction (5), opposée à la première extrémité latérale (L1) vers son centre (C).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109387-B1 (FR)
Title: Film antimicrobien thermoplastique élastomère, composition et procédé de fabrication pour son obtention
Inventor: MATEU MICHEL
IPC: C08K3/015
Filed: 2020-04-17
Granted: 2023-11-10
Abstract: [Titre : Film antimicrobien thermoplastique élastomère, composition et procédé de fabrication pour son obtention L’invention concerne un film (1) antimicrobien thermoplastique élastomère en polychlorure de vinyle ou en polyuréthane ou dans un mélange de ces deux matériaux.   Selon l’invention, le film est coulé dans sa masse et possède une épaisseur comprise entre 50 µm à 300 µm, le film intègre un biocide compris entre 0,1 à 6 % de la masse totale du film, le biocide étant réparti directement dans la masse du film antimicrobien.   Le film (1) antimicrobien possède une application plus particulière de protection médicale.   L’invention porte également sur une composition et un procédé de fabrication qui permettent l’obtention du film (1) antimicrobien.   Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3112377-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure monocouche a base de polyamide recycle
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: F16L11/04
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire monocouche destinée au transport de fluides pour automobile, constituée d’une couche (1) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin catalysé, ladite composition étant constituée d’au moins 30% en poids, en particulier d’au moins 50% de matière recyclée provenant d’au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant été destiné au transport de fluides pour automobile, ledit au moins un tube monocouche et/ou multicouche étant constitué d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide catalysé ou non,  ledit au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant subi un broyage puis au moins un recompoundage avec ou sans ajout d’au moins un catalyseur pour pouvoir être recyclé,  un simple broyage unique étant exclu.
Patent FR-3118977-B1 (FR)
Title: Tunnel de protection piéton à déploiement facilité
Inventor: DE CUEVAS CHRISTIAN
IPC: E04G21/32
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention porte sur un tunnel de protection (1) pour assurer le passage de personnes à proximité de travaux, qui comprend :  -un premier support supérieur (111) comportant des première (P1) et deuxième poutres (P2), s’étendant respectivement transversalement et verticalement ;  -une paroi de protection supérieure (112) s’étendant longitudinalement (L) et transversalement (T), solidaire de la première poutre (P1) ;  -un premier support inférieur (121) comportant des troisième (P3) et quatrième poutres (P4), s’étendant respectivement transversalement et verticalement ;  -un premier compas (13), comportant des premier (B1) et deuxième bras (B2), montés pivotants autour d’axes longitudinaux, respectivement par rapport à la deuxième poutre (P2) et par rapport à la troisième poutre (P3) ;  -un deuxième compas (14), comportant des troisième (B3) et quatrième bras (B4), montés pivotants autour d’axes longitudinaux, respectivement par rapport à la quatrième poutre (P4) et par rapport à la première poutre (P1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120840-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique entre une locomotive et un wagon tender d’énergie
Inventor: JEANBLANC PATRICK
IPC: B61G5/10
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-07-07
Abstract: Dispositif de connexion électrique entre une locomotive et un wagon tender d’énergie Le dispositif de connexion (14) comprend au moins un connecteur (16) configuré pour connecter une première pluralité de câbles Haute Tension (18) à une deuxième pluralité de câbles Haute Tension, le connecteur (16) comprenant une prise mâle (24) et une prise femelle (26), et le dispositif de connexion comprenant un capot de protection (28) de la prise femelle (26) et un dispositif de verrouillage mécanique (30) de la prise mâle (24) une fois connectée à la prise femelle (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121227-B1 (FR)
Title: Procédé de correction de la variation de tension en circuit ouvert liée au vieillissement d’au moins un élément électrochimique d’une batterie et dispositifs associés
Inventor: LAURENT SÉBASTIEN
IPC: H01M10/00
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de correction de la variation de tension en circuit ouvert liée au vieillissement d’au moins un élément électrochimique d’une batterie et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de correction de la variation de tension en circuit ouvert liée au vieillissement d’un élément électrochimique présentant une caractéristique état de charge – tension en circuit ouvert avec une portion plane comprenant un point de référence, le procédé comprenant les étapes de :  - obtention (E50) de la tension et du courant de l’élément lors d’une charge ou décharge,   - calcul (E52) de la surtension en calculant l’état de charge selon deux techniques, une seule utilisant une fonction de calibration tension en circuit ouvert - état de charge,  - détermination (E54) de la valeur mesurée de la tension de référence pour chaque point de référence en utilisant la surtension, et  - estimation (E56) de la variation par comparaison entre la valeur de référence et la valeur mesurée correspondante.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3124986-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour véhicule terrestre et véhicule associé
Inventor: TRUONG MINH
IPC: B60H1/26
Filed: 2021-07-12
Granted: 2024-01-19
Abstract: Le dispositif de ventilation (1) pour véhicule terrestre, comprend un élément conique (2) configuré pour aspirer un flux l’air situé à l’extérieur du véhicule, des moyens d’orientation (3) configurés pour orienter le flux d’air aspiré par l’élément conique dans l’habitacle du véhicule, un élément intermédiaire (4) reliant la plus petite base de l’élément conique aux moyens d’orientation de sorte que l’air aspiré par l’élément conique s’écoule dans l’habitacle par l’intermédiaire des moyens d’orientation, et des moyens de maintien situés sur l’élément intermédiaire et configurés pour maintenir le dispositif sur une vitre du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3129192-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’accouplement
Inventor: COLEIRO GAËTAN
IPC: F16L37/56
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif d’accouplement détachable à fermeture automatique pour le transport de fluide comprenant deux conduites (2, 3) de transport de fluide s’étendant selon une direction longitudinale et comprenant chacune, à une extrémité de raccordement, un mécanisme de clapet (4, 6, 8, 5, 7, 9) le dispositif (1) comprenant en outre un tube (10, 11) externe disposé autour de chaque conduites (2, 3) de transport, dans la position accouplée les deux extrémités de raccordement sont configurées pour être déplaçables relativement longitudinalement entre une première configuration dans laquelle les mécanismes de clapets sont fermés et une seconde configuration dans laquelle les mécanismes de clapets sont ouverts le passage de la première configuration à la seconde configuration étant réalisé par un rapprochement longitudinal relatif des deux mécanismes de clapets (4, 6, 8, 5, 7, 9), l’extrémité de raccordement d’une première (3) des deux conduites comprend une bague (12) d’étanchéité solidaire du tube (11) externe, et comprenant un ensemble de joint(s) (14, 15) d’étanchéité configuré(s) pour assurer une étanchéité vis-à-vis de l’extérieur, la bague (12) d’étanchéité étant mobile en translation selon la direction longitudinale relativement au tube (11) externe entre deux positions distinctes lors du passage de la première configuration à la seconde configuration.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2442520-B1 (FR)
IPC: H01Q13/10
Filed: 1978-11-27
Granted: 1983-02-25
Abstract: The plate-type antenna is constituted by two tangent circular rings lying in a common plane and interconnected by a slit which is narrow and oriented in the direction of an axis which joins the centers of the rings. The slit extends from the internal edge or circumference of one ring to the internal edge or circumference of the other ring. The tangency zone has a given width which is small as possible in the direction which is perpendicular to the axis of the two rings. One edge of the slit is excited or energized in the immediate neighborhood of the center of symmetry of the antenna. Ground is connected to the middle point of at least one ring located on the axis on the other side of the center. The antennas may be assembled into networks. They may be constructed as double-faced printed circuits.
Patent FR-2474791-B1 (FR)
IPC: H04B7/12
Filed: 1980-01-29
Granted: 1982-11-26
Abstract: In a system for frequency-diversity transmission, separate and distinct frequency carriers are obtained from the frequency modulation of an oscillator by a pure frequency with an index such that a certain number of Bessel lines thus obtained constitute a corresponding number of separate carriers. All the carriers are subsequently modulated by the information, then power-amplified in a single amplifier having a peak power equal to that of a single signal whose effective power would be the sum of those of the separate carriers. By means of this system, equipment for radio communication by tropospheric or ionospheric scatter propagation can be constructed in a simple manner and at low cost, with a high diversity order.
Patent FR-2472606-B1 (FR)
IPC: C11D3/50
Filed: 1980-12-16
Granted: 1984-03-23
Abstract: The aim of the invention is to achieve long-termed durability of scent of powdered detergents, especially during long storing, and to decrease the amount of perfume added to the detergent. The aim is achieved by sorption of the perfume on a porous carrier which is mixed directly with the powdered detergent and uniformly distributed therein. A sorbent with large active surface is used as a porous carrier, which sorbent is on the basis of polyacrylates, polyvinyl chloride and polyalkyl methacrylate and other similar compounds. The invention can be used in the production of pre- washing and soaking agents and detergents and in the production of perfumed cosmetic preparations and deodorants in powdered form.
Patent FR-2473744-B1 (FR)
IPC: G09F9/30
Filed: 1981-01-07
Granted: 1985-03-15
Abstract: An electronic timepiece provided with an electrochromic display device as a time related information display. The ECD is driven by an electric charge transfer method. The electric charges which cause coloration of segments directly transfer from non-selected segments to selected segments. In the ECD additional concealed dummy segments temporally store the excess electric charges when the total area of the selected segments decreases, and release the stored electric charges when the total area of the selected segments increases, so that the electric charge density of colorized segment is always kept constant. Moreover electric charges are periodically supplied to the display device so as to compensate the lost amount which was dissipated during transfer cycle.
Patent FR-2548041-B1 (FR)
Inventor: OBRIOT BERNARD
IPC: B01D50/00
Filed: 1983-06-29
Granted: 1988-01-15
Abstract: 1. Apparatus for puifying a gas, such as air, contamined by oily or hydrocarbonic liquid compounds dispersed in the said, gas, in particular in the form of mist, of the type comprising a caisson (1) comprising at least one sustantially horizontal inlet pipe (2) for the contamined gas laterally opening into a purification chamber (4) and at least one outlet pipe (6) for the purified gas, the said purification chamber (4) containing, in the flow path of the gas from the inlet pipe (2) towards the outlet pipe (6), a wall (18) for the downward deflection of the gases brought into the said purification chamber (4) and a device for separating the contaminating products by filtration disposed substantially horizontally in the said flow path of the gas, and a part (10) for collecting  the oily or hydrocarbonic compounds (12) separated from the said gas and falling into this part by gravity, the said part being provided in the bottom of the said purification chamber and leaving a flow path of the deflected gases towards the separation device below the said wall (18), characterized in that the deflection wall (18) is entirely vertical and provided with a baffle device (22) disposed upstream of the deflection side of the wall and over its whole height, and in that the separation device comprises a first filter (8) for separating by coalescence vesicles of oily or hydrocarbonic products into droplets (14), such as formed of a plurality of metallic cloth layers, and, downstream of this first filter, an additional filter (36) made of a material for fixing the hydrocarbons such as polypropylene.
Patent FR-2549036-B1 (FR)
IPC: B32B17/10
Filed: 1983-07-11
Granted: 1985-10-18
Abstract: 1. A laminated pane comprising a glass sheet, a transparent intermediate layer based on polyurethane having energy-absorbing properties, and a transparent coating layer of self-healing plastics material, notably based on a thermosetting polyurethane, characterised in that the intermediate layer based on polyurethane having energy-absorbing properties is formed essentially of a polyurethane obtained by reactive casting on a flat horizontal support of a reaction mixture of an isocyanate component of viscosity less than 5 Pas at 40 degrees C and a polyol component, the isocyanate component comprising at least one aliphatic or cycloaliphatic di-isocyanate or an isocyanate prepolymer, the isocyanate component containing urea functions, the content of urea being up to 10% of the total weight of isocyanate component, the content of urea preferably being from 5 to 7%, the polyol component comprising at least one long difunctional polyol of molecular weight from 500 to 4000 and at least one short diol as a chain lengthening agent, the ratio of isocyanate group equivalents to hydroxyl group equivalents is about 1, the proportions of the different polyols are selected such that the number of hydroxyl group equivalents due to the short polyol represents from 20 to 70% of the total hydroxyl groups, and this layer having at a thickness of about 0.5 mm, a flow stress sigma y at -20 degrees C not exceeding 3 daN/mm**2 , a rupture stress sigma R at 40 degrees C of at least 2 daN/mm**2 , a lengthening at rupture vepsiln R at + 20 degrees C from 250 to 500%, and a tear resistance Ra at + 20 degrees C of at least 9 daN/mm.
Patent FR-2533834-B1 (FR)
Inventor: FREISINGER HENRY
IPC: A63C9/00
Filed: 1983-09-20
Granted: 1987-06-26
Abstract: The invention relates to a safety ski binding, having a pivotably mounted sole holder which engages releasably by pivoting movements in the vertical and horizontal direction. The invention is based on the object of designing a safety ski binding using constructionally simple means in such a way that the release force in a forward fall is reduced in relation to the vertical release force, but loosening of the engagement is avoided. The object of the invention is achieved in that the curvature of the counter-catch for pivoting out laterally runs in a convex manner concentrically to the vertical axis and the counter-curvature of the lever runs correspondingly in a concave manner, in that the counter-catch for lateral release has a counter-curvature which runs in a concave manner concentrically to the holding axis in the longitudinal section of the binding in its downhill position and the lever has a counter-curvature running correspondingly in a convex manner, and in that two control slopes running in a divergent manner in the direction towards the upper side of the ski are arranged on the counter-catch for lateral release on both sides of the vertical longitudinal centre-plane of the ski.
Patent FR-2575812-B1 (FR)
Inventor: CHERON JACQUES
IPC: F25B1/06
Filed: 1985-01-09
Granted: 1987-02-06
Abstract: Process for producing cold and/or heat by using a non-azeotropic mixture of fluids in a cycle with ejector. The working fluid is condensed (C), then separated in two fractions (2 and 7); the first fraction (2) is evaporated (EV) at relatively low temperature, the second fraction (7) is evaporated (B) at a relatively high temperature, and then the two vaporized fractions pass through an ejector (E) and are fed back to condenser (C). This process can be used for domestic heating or for refrigeration.
Patent FR-2647166-B1 (FR)
Inventor: AURIOL JEAN-MARC
IPC: F16B19/10
Filed: 1989-05-19
Granted: 1991-07-12
Abstract: The invention relates to a blind riveting member of the type comprising a tubular sleeve (1) and a mandrel (2) passing through said sleeve. The stem portion (5) of the tubular sleeve (1) comprises successively along its length, a first articulation zone (5a), an inclined portion (5b), a second articulation zone (5c) and an end portion (5d). These zones or portions are arranged in such a manner that the sleeve is subjected to a double folding during setting of the rivet which causes the inclined portion to expand and fold back upon itself toward the materials being assembled, forming a continuous rest surface at the periphery of the hole which contains the riveting member. The invention is applied in particular for assembling fragile materials such as composite materials. It permits providing a good vibration resistant holding for these materials without risk of damaging the same.
Patent FR-2650591-B1 (FR)
Inventor: GUILLAUMET GERALD
IPC: A61K31/4412
Filed: 1989-08-07
Granted: 1991-11-15
Abstract: Compounds of general formula (I): (I) in which: R1 and R2 each represent a hydrogen atom or, with the oxygen and nitrogen, form an -O-CO-N- linkage, W represents a halogen atom or a lower alkyl or alkoxy group optionally substituted with one or more halogen atoms, such as trifluoromethyl, and m being between 0 and 3, A represents a linear or branched lower alkylene group, and Ar represents an aryl or heteroaryl group optionally substituted with one or more halogen atoms or with one or more lower alkyl, hydroxy, hydroxysulfonyloxy, lower alkoxy or aryloxy groups optionally substituted with one or more halogen atoms, such as a trifluoromethyl group, on the understanding that lower alkyl or lower alkyloxy radical is understood to mean a linear or branched alkyl group comprising from 1 to 6 carbon atom, their isomers, epimers and diastereoisomers. Medicinal products useful in the treatment of pain.
Patent FR-2666842-B1 (FR)
Inventor: ANDRE BAUD
IPC: E06B9/68
Filed: 1990-09-17
Granted: 1992-11-20
Abstract: Roll-up device comprising a winding tube, within which is seated a tubular motor, the profiled output shaft (11) of which is engaged in a profiled hole (19) of a transverse piece (12) fixed to the winding tube, in such a way that the output shaft is integral in terms of rotation with said transverse piece. The profiles allow interlocking in at least two different angular positions. The output shaft (11) has at least one elastically retractable hook (16). The transverse piece has at least one catch point (23) and a number of clearances (20, 21, 22) at least equal to the number of hooks, the size of the clearances being such that the hook engaged in a clearance is inoperative, the hook being intended to catch automatically on a catch point for at least one interlocking position. The position of the hooks and of the clearances can be reversed. <??>Depending on the tube in which the motor is mounted, its output shaft can be fixed axially to the drive disc or not.
Patent FR-2696934-B1 (FR)
Inventor: MORFIN ROBERT
IPC: A61P31/04
Filed: 1992-10-20
Granted: 1995-06-02
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01029 Sec. 371 Date Jun. 21, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 21, 1995 PCT Filed Oct. 19, 1993 PCT Pub. No. WO94/08588 PCT Pub. Date Apr. 28, 1994A pharmaceutical composition containing 7-hydroxylated derivatives of natural steroid hormones having, if necessary, a 3 beta  hydroxyl function, for use as an immunity trigger or stimulant (hereinafter termed "immunity effector"), particularly for cell immunity. Said pharmaceutical compositions may also be used as anti-glucocorticoid agents.
Patent FR-2701471-B1 (FR)
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: B01J23/63
Filed: 1993-02-10
Granted: 1995-05-24
Abstract: A compsn. based on mixed oxides of Zr and Ce is prepd. by (i) mixing, in stoichiometric proportions corresponding to those of the desired final compsn., a Zr sol and a Ce sol, the ratio r between the mean dia. r1 of the particles constituting the Zr sol and the mean dia. r2 of the particles constituting the Ce sol being at least 5, (ii) adding a base to the resulting mixt., (iii) recovering the ppte. formed and (iv) calcining the ppte. The compsn. prepd in the main claim is also claimed. Pref. prod. comprises (expressed as oxides) 51-99 wt. % Zr and 1-49 wt. % Ce and, if present, 0.1-20 wt. %, esp. 1-10 wt. % of the dopant element. The dopant element is pref. in solid soln. in the Zr oxide and/or the Ce oxide. The prod. has a specific surface of at least 10 m<2>/g, pref. at least 20 m<2>/g, esp. at least 30 m<2>/g and partic. 40 m<2>/g.
Patent FR-2704865-B1 (FR)
Inventor: FABIENNE LE PELTIER
IPC: B01J31/02
Filed: 1993-05-06
Granted: 1995-07-21
Abstract: Process for hydrogenation with a catalyst including at least one support, at least one metal of the class of group VIII, at least one additional metal M chosen from germanium, tin, lead, gallium, indium, titanium, iron, molybdenum, tungsten, rhenium and thallium, said catalyst being prepared by introduction of at least one organic compound of the diluted metal M in situ into the reactor where the hydrocarbon feedstock will be subsequently treated or into a prereactor directly in contact with the said reactor. The catalyst prepared according to the invention may also include a halogen or a sulphuride.
Patent FR-2727806-B1 (FR)
IPC: H01C7/12
Filed: 1994-12-05
Granted: 1997-02-28
Abstract: The protection system includes at least two varistors (100). Each varistor is sensitive to incoming voltage preventing voltage overloads and is associated to a device adapted to disconnect them at the life end. The device may be a spring (200) made of a thin strip bowed at the front (210). The spring is fixed to the varistor at one end (214) and soldered to it at an upper end (212). The spring ensures continuity of connection. When a varistor reaches the end of life, it heats up, and the spring is automatically desoldered, thus automatically breaking the electrical connection. A mechanical system is actuated to the spring to visually signal the varistor state.