baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097032-B1 (FR)
Title: Centrale de traitement d’air double flux adaptée aux bâtiments d’activité aquatique avec un toit découvrable
Inventor: LAMOUCHE THIERRY
IPC: F24F12/00
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention porte sur une centrale de traitement d’air double flux (1) comportant, interposés sur une voie de reprise (20R) et une voie de soufflage (20S) entre l’extérieur (EXT) et la zone (ZO) à traiter, un échangeur thermique de récupération (22) et un échangeur thermique enthalpique (26) avec l’échangeur thermique de récupération qui procure un échange calorifique et d’humidité entre l’air vicié prélevé dans la zone et l’air neuf soufflé dans la zone. Cette centrale comporte aussi une batterie chauffante de chauffage (24S) et optionnellement un humidificateur de soufflage (25S) placés sur la voie de soufflage et encore optionnellement un humidificateur de reprise (25R) placé sur la voie de reprise.     La présente invention trouve une application dans le domaine du traitement d’air d’un bâtiment d’activité aquatique, et en particulier un bâtiment avec un toit découvrable (TR).                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104513-B1 (FR)
Title: Système de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-12-16
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un système (1) de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant un deuxième volet (6) mobile entre une position de recouvrement dudit compartiment où il est disposé en arrière du premier volet (4) et une position d’accès audit compartiment où ledit deuxième volet est déplacé de manière à libérer un accès audit compartiment, ledit système comprenant en outre un troisième volet (8) monté en rotation par son bord avant et selon un axe transversal (9) au bord arrière dudit deuxième volet, de sorte que ledit troisième volet soit actionnable entre une position de recouvrement, où il s’inscrit dans le prolongement dudit deuxième volet, et une position d’accès, où il est rabattu après une rotation de sensiblement un demi-tour sur ledit deuxième volet.  Figure 1a
Patent FR-3105752-B1 (FR)
Title: Electro-broche à avance intégrée avec changement automatique de porte-outil
Inventor: MASCIANTONIO UGO
IPC: B23Q5/10
Filed: 2019-12-31
Granted: 2021-12-31
Abstract: Broche d’usinage comprenant un arbre porte-outil (2), un premier actionneur relié à un organe d’accouplement (11) en liaison glissière avec un premier tronçon (21) de l’arbre pour entraîner l’arbre en rotation, un deuxième actionneur relié à un écrou en liaison hélicoïdale avec un deuxième tronçon (22) de l’arbre pour déplacer axialement l’arbre et une tige de commande (24) d’un système d’attachement de porte-outil reliée au deuxième tronçon par une liaison complète. La broche comprend des moyens de blocage (40) montés mobiles entre les premier et deuxième tronçons par l’intermédiaire de moyens de basculement (50), entre une première position dans laquelle les premier et deuxième tronçons sont en liaison complète et une deuxième position autorisant un mouvement axial du deuxième tronçon par rapport au premier tronçon, permettant de déplacer axialement la tige de commande sous l’action du deuxième actionneur pour commander le système d’attachement dans une position de desserrage du porte-outil.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110792-B1 (FR)
Title: Adaptation d'impédance
Inventor: PROOT JEAN PIERRE
IPC: H04B1/18
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: Adaptation d'impédance La présente description concerne un dispositif comprenant : une antenne (2) ; un coupleur directionnel (4) comprenant un premier port (401) recevant un signal radiofréquence, un deuxième port (402) vers lequel est transmis un signal reçu par le premier port (401) et un troisième port (403) vers lequel est transmis un signal reçu par le deuxième port (402) ; un réseau d'adaptation d'impédance (3') connecté entre le deuxième port (402) et l'antenne (2) et comprenant des composants inductifs et/ou capacitifs (C1', L1, C2', L2, C3) dont un unique composant inductif ou capacitif (C3) à valeur réglable ; et une diode (6) reliant le troisième port (403) du coupleur (4) à une borne de mesure (104) du dispositif (1') configurée pour être connectée à un convertisseur analogique numérique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110569-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’un engrais organique et installation correspondante
Inventor: TANGUY NOEL
IPC: C10L5/46
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé et une installation de production d’un engrais organique à partir de compost et/ou de macroalgues comprenant les étapes suivantes :  - obtention de boues de station d’épuration  - séchage desdites boues de station d’épuration de sorte à obtenir du combustible solide résiduel présentant une taux de matière sèche au moins égal à 60%  ;  - mélange du combustible solide résiduel  avec de la matière organique présentant un taux de matière sèche au moins égal à 60% ;  - pyrogazéification dudit mélange à une température comprise entre 900 et 1200°C en présence d’une faible quantité d’oxygène de sorte à obtenir un gaz de synthèse ;  - autocombustion dans un réacteur d’au moins une partie dudit gaz de synthèse obtenu par pyrogazéification dudit mélange ;  - séchage dudit compost et/ou desdites macroalgues à partir de la chaleur des fumées et du gaz de synthèse résiduel sortant dudit réacteur.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3111968-B1 (FR)
Title: Enceinte isolée thermiquement pour appareil de distillation cryogénique et procédé de transport et de construction d’une telle enceinte
Inventor: LEMAIRE FRANCK
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-05-20
Abstract: Titre : Enceinte isolée thermiquement pour appareil de distillation cryogénique et procédé de transport et de construction d’une telle enceinte Enceinte, isolée thermiquement pour distillation cryogénique ayant au moins trois parois planes externes latérales verticales (11) et au moins une paroi plane interne verticale (3) et contenant au moins une colonne de distillation (1) capable de fonctionner à une température cryogénique, la paroi interne ayant deux faces localisées à l’intérieur de l’enceinte, la colonne de distillation étant rattachée à une face de la paroi interne et une conduite de fluide cryogénique (9) étant rattachée à l’autre face de la paroi interne.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116468-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B32B1/08
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche choisie parmi un réservoir, un tuyau ou tube, destinée au transport, à la distribution ou au stockage de l’hydrogène liquide, et comprenant une couche d’étanchéité (1) en contact avec l’hydrogène liquide, comprenant une composition comprenant un polymère P1 étant du polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE) et au moins une seconde couche (2) située au-dessus de ladite couche d’étanchéité,   ladite seconde couche (2) étant une couche de renfort composite constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère P2 thermoplastique ou thermodurcissable.
Patent FR-3118529-B1 (FR)
Title: Diodes fines
Inventor: YVON ARNAUD
IPC: H01L29/861
Filed: 2020-12-24
Granted: 2024-01-05
Abstract: Diodes fines La présente description concerne un dispositif comprenant une diode (10) dans laquelle la cathode de la diode comprend des première (30), deuxième (32) et troisième (34) zones, la première zone (30) recouvrant partiellement la deuxième zone (32) et ayant un niveau de dopage supérieur au niveau de dopage de la deuxième zone (32), la deuxième zone (32) recouvrant partiellement la troisième zone (34) et ayant un niveau de dopage supérieur au niveau de dopage de la troisième zone (34), une première couche isolante (24) chevauchant partiellement les première et deuxième zones.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123117-B1 (FR)
Title: Système d’échange thermique.
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/00
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-06-16
Abstract: Titre de l’invention : Système d’échange thermique.  La présente invention porte sur un système d’échange thermique (1) comprenant au moins un support (2), un premier échangeur de chaleur (4) et un deuxième échangeur de chaleur (6), chacun du premier échangeur de chaleur (4) et du deuxième échangeur de chaleur (6) étant fixé sur le support (2) via des dispositifs de fixation (18) parmi lesquels au moins un moyen de fixation (20, 20a, 20b), le système d’échange thermique (1) étant caractérisé en ce que le premier échangeur de chaleur (4) comprend un premier moyen de fixation (20a) et le deuxième échangeur de chaleur (6) comprend un deuxième moyen de fixation (20b), le premier moyen de fixation (20a) et le deuxième moyen de fixation (20b) étant solidaires l’un de l’autre pour former un ensemble apte à coopérer avec une patte de fixation commune du support (2).  Figure 2
Patent FR-2232356-B1 (FR)
IPC: B01F7/00
Filed: 1974-06-05
Granted: 1978-01-13
Abstract: 1465801 Dispersing gases in liquids; froth flotation apparatus OUTOKUMPU OY 3 June 1974 [5 June 1973] 24480/74 Heading B1C and B2X In a method of dispersing a gas in a liquid or slurry, (e.g. for froth flotation) by means of a rotor within a stator, the increase in hydrostatic pressure with increasing depth is compensated by a hydraulic pressure correspondingly changing with depth in order to keep the total liquid pressure substantially constant over the surface over which the gas is dispersed; this is done by arranging for the ring of liquid between the rotor and stator to increase in thickness with depth so that the centrifugal force acting on the liquid ring produces the compensating dynamic pressure. As shown in Fig. 1 gas is supplied through a hollow shaft and dispersed through passages 5 between which are "grooves" 8 through which the slurry circulates; the envelope of the rotor is cylindrical while the stator is shaped so that the clearance between them increases downwardly. In other embodiments the rotor may narrow downwardly while the inner envelope of the stator is cylindrical, or both may increase in diameter downwardly with increasing clearance (Figs. 4-7, not shown). In Fig. 1 the "grooves" 8 are closed at the bottom, but they may be open at both ends or shrouded at the top (see Figs. 2 and 3, not shown). The gas passages 5 in the rotor may be omitted (Fig. 8, not shown) and the gas introduced above the rotor through a downcover surrounding the rotor shaft (Fig. 12, not shown).
Patent FR-2518760-B1 (FR)
IPC: G01S11/00
Filed: 1981-12-18
Granted: 1985-11-22
Abstract: 1. Device using the propagation of electromagnetic waves for measuring the distance between a first point (A) and a second point (B), comprising a transmitter (11), a receiver having at least an assembly of three receiving units (21, 22, 23) of fixed positions one with respect to the other, each receiving unit delivering an output signal, the amplitude of which is function of the intensity of the surrounding magnetic field and of the orientation thereof with respect to a particular axis linked to the receiver, the axes of the receiving units having different directions in with respect to the other, a measuring circuit (27) being connected to the receiving units (21, 22, 23) to supply a value representative of the amplitude of the output signal of each unit, and means (14, 15) for controlling the transmitter (11) so that it produces said electromagnetic waves at a given frequency, characterized by the fact that, in order to measuring the distance between the first point (A) and the second point (B) situated respectively in a first bore and a second bore made in a massif, the device comprises an arrangement of two rigid articulated rods (10, 20) designed to be introduced in said bores, to which rods are suspended in pendulum fashion the transmitter (11), comprising only one transmitting unit, and the receiver, comprising the three receiving units (21, 22, 23) so that they adopt by gravity the same orientation with respect to the vertical, and so that they are coupled together in rotation, any mutual rotation around the vertical direction being prevented, said distance being determined from said value representative of the amplitude of the output signal of each receiving unit (21, 22, 23).
Patent FR-2558839-B1 (FR)
Inventor: BOUCHERON BERNARD
IPC: C08G14/06
Filed: 1984-01-26
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. A process for producing carbamide bonding materials, containing, for 1 mole of urea, 0.2 to 0.8 moles melamine, 2 to 5 moles of formol, 0.05 to 0.5 moles of phenol, characterised in that in the first stage all the phenol is condensed with a precondensate of urea and formol having the molar ratio F/U between 3 and 6, or with formol in an aqueous solution, in the presence of urea so that the proportion of urea present at this stage, either between 33 and 100%, relative to the final total urea contained in the final resin, condensation being carried out at a temperature of between 40 and 100 degrees C, at first with a neutral pH value, then with an acidic pH value equal to 5.5 at most for at least 30 minutes and in that in a second stage after neutralising all the melamine, and if necessary a new amount of urea is added, so that the proportion of urea present at this stage is equal to 100% at most, relative to the total urea contained in the finished resin, the condensation being carried out at a basic pH value, at least equal to 8, at a temperature of between 40 and 100 degrees C, until the viscosity of the reactive mixture is between 200 and 1500 mPa.s at 20 degrees C, a dried extract of 60% and that in a third stage the remaining urea is added after being cooled to a temperature of between 40 and 80 degrees C.
Patent FR-2559462-B1 (FR)
Inventor: ARNOUX JEAN CLAUDE
IPC: B65G57/24
Filed: 1984-02-15
Granted: 1988-09-16
Abstract: 1. A process for forming a load by stacking bags or boxes in horizontal layers, during the course of which process the bags are transported from a single bag supplying apparatus to a stacking table (21), the process comprising the following steps : a) at the outlet of the supply apparatus the bags are arranged in two lines (10, 11) along two sides of the stacking table ; b) these two lines are transferred onto the stacking table to form a layer ; c) the stacking table is lowered by a height corresponding to that of the said layer, then a further layer is formed ; and d) when the desired stack has been formed, it is ejected from the stacking table, the process being characterised in that the bags are arranged along two perpendicular sides of the stacking table without changing their orientation, and, a first line (10) being formed along a first side of the stacking table, a second line (11) is formed along the second side of the stacking table at the same time as the first line (10) is being transferred onto the stacking table, then the stacking table is rotated through 90 degrees and a fresh line (10) is formed along the first side of the stacking table at the same time as the second line (11) is being transferred onto the stacking table.
Patent FR-2596437-B1 (FR)
Inventor: PHILIP HERVE
IPC: E03F11/00
Filed: 1986-03-25
Granted: 1988-04-08
Abstract: An all-purpose septic tank comprising a chamber (1), a waste water inlet pipe (2), an outlet pipe (3) for conveying the clarified water to a land treatment system, means (5) for effecting clarification through deposition of the heaviest substances on the bottom (4) of the chamber (1) and through accumulation of the greasy substances and light particles on the surface S and for at least partially liquefying these substances by means of anaerobic fermentation, means (6), incorporated inside the chamber (1) itself, for protecting the land treatment system so as to prevent it becoming clogged up, the clarification and liquefaction means (5) and the protection means (6) being located inside a single compartment of the chamber (1).
Patent FR-2646470-B1 (FR)
Inventor: GROS JEAN-PIERRE
IPC: F16M5/00
Filed: 1989-04-26
Granted: 1991-07-05
Abstract: The system comprises a wall (21) integral with a concrete raft (5) equipped with a circular orifice (22), through which the outlet (1) passes, and ties or arms (12) pass through the wall of the outlet and are fastened to the wall in order to support the bearing (7) on the outlet side. <??>An increase in the rigidity of the bearing (7) supporting the rotor makes it possible to ensure a higher stability of the bearing towards major accidents, for example, the loss of a last blade (BP). <??>Furthermore, as a result of the separation of the bearing function from the outlet bottom function of the stator, any unbalance of the rotor cannot excite a natural mode of the structure of the stator.
Patent FR-2656735-B1 (FR)
Inventor: BOUREL CHRISTIAN
IPC: H01H13/70
Filed: 1989-12-28
Granted: 1996-04-26
Abstract: The present invention relates to a keyboard with captive keys, that is to say a keyboard which retains the keys once they are in place, whatever the orientation thereof. The keyboard with captive keys comprises a support (1) provided with several pockets (2), several keys (11) each inserted into a pocket, these keys coming from a bunch which also incorporates a framework (10), each of the keys being connected to this framework in an initial conformation and being detached from the latter along one fracture surface (20) at least in a final conformation. Moreover,   - the keys (11) are arranged in the bunch in a configuration which coincides with that of the pockets, - each of the fracture surfaces (20) of a key is inclined relative to the direction of insertion of this key, - the framework (10) is fixed in coincidence against the support (1) by fixing means. a
Patent FR-2678375-B1 (FR)
Inventor: BIZOT ALAIN
IPC: G01P5/00
Filed: 1991-06-27
Granted: 1997-01-24
Abstract: The invention is based on studies by the Applicant which have shown that the power delivered by the motors driving the system in rotation was dependent upon these forces. A measurement of the power, or of any quantity characteristic of this power (current, cos phi , pressure etc.) therefore enables the wind-related forces to be measured simply. If a limit value of power (or characteristic quantity) related to the limit wind speed beyond which the forces experienced by the system are too large is settled on, a condition relating to the operation of the motors is easily obtained through a comparison. <??>The invention also enables, in respect of rotating systems carrying out a measurement of angle, a correction to be made to this measurement.
Patent FR-2689227-B1 (FR)
Inventor: BUCAILLE JOEL
IPC: F28F27/00
Filed: 1992-03-27
Granted: 1999-05-14
Abstract: A heat control device for a pressurized fluid, consisting of a plurality of basic assemblies (1) comprising a stack of conventional ribbed or corrugated plates (2) defining fluid circulation circuits by means of seals (8), wherein the stack defines alternate fluid refrigerant (FR) and heat transfer medium (FC) circuits with an electrical heating resistor (3) inserted therebetween.
Patent FR-2690715-B1 (FR)
Inventor: FREDERIC NEFTEL
IPC: F04B43/12
Filed: 1992-04-30
Granted: 1994-07-22
Abstract: A peristaltic pump comprising a motor body (4), a cassette (1) with a casing (31) wherein are provided rotary rollers driven by a driving shaft (10) of the motor body (4) and which compress a deformable tube (25). The cassette further includes an error-preventing assembly having a platen (2) capable of taking either an active position where the driving shaft (10) actuates the rotary rollers (15) or a rest position where the rollers are fixed, and at east one finger (23) arranged on the lower part (14) of the cassette (1), the finger being capable of passing the platen (2) from the rest position to the active position.
Patent FR-2696748-B1 (FR)
Inventor: FANGET BERNARD
IPC: A61K39/00
Filed: 1992-10-14
Granted: 1994-12-30
Abstract: The HAV virus is multiplied on competent cells, the infected cells are lysed, the supernatant is collected and purification is performed by a chromatographic operation on an anion-exchange support and a gel filtration operation, the purification operations being carried out in the presence of a detergent and the chromatographic operation being carried out under conditions in which the virions or viral capsids are retained and which are subsequently eluted.
Patent FR-2711562-B1 (FR)
Inventor: ACKERMANN LUC
IPC: F16C9/04
Filed: 1993-10-29
Granted: 1995-12-15
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing mating sintered parts obtained from breaking a unitary preform. It is characterised in that: a) a preform is pressed from metal powders, making a superficial groove (3) in this preform, the groove being situated in a plane with a view to subsequent breakage, b) this preform is pre-sintered with a view to mechanically consolidating it, this preform nevertheless remaining fragile, c) it is made denser, possibly by recompression, d) housings for the components for mechanically joining the final parts together are possibly machined in this preform, e) this preform is broken into at least two parts, f) final sintering is carried out, g) the parts are cooled. The invention is particularly applicable to the manufacture of connecting rods and connecting rod caps or of undercut or not undercut annular components (split in the axial plane).
Patent FR-2715589-B1 (FR)
Inventor: LEGAL MICHEL
IPC: C05F7/00
Filed: 1994-01-31
Granted: 1996-03-29
Abstract: A sludge conditioning method wherein the sludge to be conditioned is mixed with an amount of alpha-hemihydrate which is less than 10 times the weight of the dry matter component of the sludge.
Patent FR-2716171-B1 (FR)
Inventor: CAPY GILBERT
IPC: B65D65/04
Filed: 1994-02-11
Granted: 1996-04-12
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00157 Sec. 371 Date Jul. 17, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 17, 1996 PCT Filed Feb. 10, 1995 PCT Pub. No. WO95/21778 PCT Pub. Date Aug. 17, 1995The wrapper primarily consists of a flexible thin film bag comprising two faces pleated parallel to the base, the pleats being secured to one another at their ends corresponding to the lateral edges of the bag. The opening of the bag is extended on the side of face by a flap. The opening of the bag is widened by partially unfolding the pleats of faces to form a container enclosing the object to be wrapped. The flap covers the object to be wrapped and its end is wedged between face and the object to be wrapped; then the user only has to pull on the ends, to partially reform the pleats about the object to be wrapped. The bag is useful as a wrapper for enclosing elongated objects such as long sandwiches.
Patent FR-2750996-B1 (FR)
Inventor: LARTIGUE PEYROU FRANCOISE
IPC: C09K15/08
Filed: 1996-07-12
Granted: 1998-11-13
Abstract: The invention concerns a liquid composition ranging from room temperature to -50  DEG C, comprising at least: a) one or several catechol derivatives; b) an aromatic solvent; c) an alcohol.
Patent FR-2765958-B1 (FR)
Inventor: POUSSARD JEAN MARIE
IPC: F41A9/26
Filed: 1997-07-11
Granted: 1999-09-24
Abstract: The system for loading a mortar which requires loading through the barrel (T) includes a transfer device (D) mounted on the barrel. This transfers the munitions (M) from the lower part of the mortar, up to the mouth of the barrel. The system includes a magazine (B) and a drive mechanism which is intended to rotate the magazine, and by use of a latch transfer the munitions into position in the barrel. The drive mechanism comprises a support which is movable to translate parallel to the tube, with a latch mechanism movable between two positions, holding and locking the munition in position. The magazine comprises a cylindrical barrel which is rotated by a motor.