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Patent FR-2936179-A1 (FR)
Title: Procedede fabrication d'un systeme d'echangeur de chaleur, de preference du type echangeur/reacteur.
Inventor: TOCHON PATRICE
IPC: B21D53/02
Filed: 2008-09-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un système d'échangeur de chaleur comprenant au moins un module (1) traversé par une rangée de canaux, la réalisation du module étant mise en oeuvre de la manière suivante : - formation d'un ensemble (4) comprenant, en parallèle, une pluralité de conduits métalliques (10) formant chacun, avec leur espace intérieur, l'un des canaux de circulation de fluide, les conduits étant agencés entre deux plaques métalliques (6, 6), les espaces délimités par les conduits directement consécutifs et les plaques métalliques étant comblés par une matrice métallique de remplissage (8), et l'ensemble comportant aussi des éléments de raccordement (20) des conduits ; puis - traitement de l'ensemble (4) de manière à obtenir un soudage par diffusion des conduits (10) avec la matrice (8), les plaques et les éléments (20).
Patent FR-2936707-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. for cosmetically treating skin, lips, hair, eyelashes, and scalp, comprises in a medium at least one UV filter system, at least one dibenzoylmethane derivative and at least one dithiolane silyl compound
Inventor: LUCET LEVANNIER KARINE
IPC: A61K8/35
Filed: 2008-10-08
Abstract: Composition (A) comprises in a medium at least one UV filter system, at least one dibenzoylmethane derivative (1a) and at least one dithiolane silyl compound (I). Composition (A) comprises in a medium at least one UV filter system, at least one dibenzoylmethane derivative (1a) and at least one dithiolane silyl compound of formula (I). m : 0-8; X : O, N or S; Y 1O, N, S or NR 4; v : 0-10; R 1-R 31-10C linear or 3-10C branched optionally saturated alkyl, which may include one or more halo, phenyl or benzyl; D : 1-8C linear or 2-8C branched optionally saturated alkyl, phenyl or Si(CH 3) 3; W 11-8C linear or 3-8C branched, optionally saturated alky, or 2-8C alkylene optionally substituted by OH; and R 4H or 1-20C linear or 3-20C branched, optionally saturated alkyl (optionally substituted by a phenyl (optionally substituted)). Provided that when D is Si(CH 3) 3, then v is 0 and R 1-R 3are methyl. [Image].
Patent FR-2948378-A1 (FR)
Title: Systeme adhesif bicomposant epoxy a temps ouvert ameliore
Inventor: NERY LAURENT
IPC: C08K3/22
Filed: 2009-07-22
Abstract: 1) Système adhésif bicomposant époxy comprenant : - une composition (A) comprenant : - de 15 à 50 % d'une résine époxy réticulable de type bisphénol A, - de 0,3 à 40 % d'un oxyde ou hydroxyde d'un métal alcalino-terreux, et - de 30 à 80 % de charges inertes ; et - une composition (B) comprenant : - de 15 à 50 % d'un polymercaptan obtenu par estérification de l'acide mercaptoacétique ou mercaptopropionique avec un polyol comprenant de 3 à 6 atomes de carbone, et - de 50 à 85 % de charges inertes ; le rapport poids de composition (A)/ poids de composition (B) dudit système correspondant à un ratio nombre de moles de groupes époxy/nombre de moles de groupes mercaptan compris entre 0,95 et 1,05. 2) Utilisation dudit système comme colle de fixation ou de réparation.
Patent FR-2952863-A1 (FR)
Title: Structure de captage d'energie electrique motrice et auxiliaire pour un vehicule terrestre
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B60L5/42
Filed: 2009-11-23
Abstract: La structure de captage d'énergie électrique motrice et auxiliaire pour un véhicule terrestre articulé ou non, passant à proximité d'une pièce d'alimentation électrique du type frotteur montée sur un support fixe (17) le long de la voie de circulation de ce véhicule et se répétant le long de cette voie pour l'alimentation en énergie électrique motrice et auxiliaire de ce véhicule, par un frotteur (16) est caractérisée en formée d'au moins un rail conducteur monté sur des supports isolants (11) fixés sur le véhicule par l'intermédiaire de points de suspension (34) comportant chacun un moyen de suspension élastique (30) et un moyen de suspension active pneumatique ou hydraulique ou autre (33). Dans le cas d'un véhicule articulé, la structure de captage est fractionnée en tronçons d'alimentation (14) séparés à chaque fois par une liaison conductrice souple (19) au niveau de la ou des unités d'articulation(s) du véhicule. Cette invention intéresse les constructeurs de véhicule de transport en commun à propulsion électrique.
Patent FR-2953650-A1 (FR)
Title: Trasformateur d'impedance de puissance vhf/uhf planaire compact
Inventor: BERTRAM PIERRE
IPC: H01P3/08
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne un transformateur d'impédances RF (128) ayant un accès Eb basse impédance parallèle et un accès Eh haute impédance série, destiné à être connecté sur un circuit imprimé (130), Le transformateur comporte un circuit multicouche (60) comportant un grand côté (64), au mois trois couches, une première couche externe séparée d'une deuxième couche externe de même épaisseur par au moins une couche interne d'épaisseur au moins quatre fois supérieure à l'épaisseur des couches externes, chaque couche externe comportant un conducteur électrique sur chaque face pour former des lignes micro ruban (L1, L2), l'accès Eh haute impédance série et l'accès Eb basse impédance parallèle étant sur le grand côté (64) du circuit multicouche (60) et à proximité l'un de l'autre pour limiter la surface de connexion avec le circuit imprimé (130). Applications : transformateurs d'impédances pour amplificateurs et circuit HF.
Patent FR-2944255-A1 (FR)
Title: Module de production d'energie pour un navire et ensemble de navire associe
Inventor: LORANG MATTHIEU
IPC: B63B21/62
Filed: 2009-04-10
Abstract: L'invention concerne un module de production d'énergie pour un navire principal pouvant fournir l'énergie nécessaire à la propulsion dudit navire principal, ▪ Le navire principal étant muni de moyens de propulsion, ▪ Le module étant réalisé sous la forme d'un navire secondaire indépendant du navire principal, et comprenant une centrale de production d'énergie, ▪ le navire secondaire étant muni de moyens de raccordement électrique pour établir une connexion électrique entre la centrale et le navire principal, afin d'alimenter en énergie électrique les moyens de propulsion du navire principal, dans lequel : ▪ le navire secondaire et le navire principal sont munis de moyens de verrouillage pour les rendre rigidement solidaires dans une configuration de route dans laquelle : - la connexion électrique entre la centrale et le navire principal peut être établie pour alimenter en énergie les moyens de propulsion du navire principal, et - le navire secondaire est esclave en déplacement du navire principal, ▪ le navire secondaire peut également être désolidarisé du navire principal dans une configuration de relâche dans laquelle la connexion électrique entre la centrale et le navire principal n'est pas établie.
Patent FR-2944546-A1 (FR)
Title: Ouvrant a deux axes d'articulation, notamment pour plateau benne de vehicule et vehicule ainsi equipe
Inventor: RICHARD MICHEL
IPC: B60J5/10
Filed: 2009-04-16
Abstract: Ouvrant (1) de plateau benne (5) de véhicule automobile (3) comprenant au moins un charnon femelle (23) , un charnon mâle complémentaire et d'autres éléments de serrure associés (13Y, 13Z) de l'ouvrant (1), caractérisé en ce que le charnon femelle (23) est monté sur une extrémité latérale basse de l'ouvrant (1) en regard de l'ouverture correspondante (11) du plateau benne et comporte un logement d'élément (21Z) d'axe en Z vertical apte à permettre en alignement avec l'axe (13Zb) d'une première serrure (13Z) de retenue haute associée un mouvement de battant de l'ouvrant (1) selon cet axe Z, et un logement d'élément d'axe (21Y) en Y perpendiculaire au précédent apte à permettre en alignement avec l'axe (13Yb) d'une deuxième serrure (13Y) de retenue basse associée un mouvement en ridelle (1) de l'ouvrant selon l'axe Y, lesdits charnon femelle (23) et éléments de serrure associés (13Y, 13Z) étant commandés par une poignée de manoeuvre unique (15, 17) pourvue d'un dispositif de sélection (18) de l'ouverture de l'ouvrant, en battant ou en ridelle.
Patent FR-2945998-A1 (FR)
Title: Secured control mechanism i.e. anti-theft device, for steering control assembly of motor vehicle, has control units controlling integration/disintegration of gripping unit and shaft that prevents utilization of mechanism
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: F16D9/00
Filed: 2009-05-27
Abstract: The mechanism has electromagnetic type selective coupling or uncoupling units (11) for coupling/uncoupling a gripping unit having a wheel (2) to/from a drive shaft with a steering column (3). Control units control integration/disintegration of the gripping unit and the shaft that permits authorization/prevention of utilization of the mechanism. The uncoupling units have an electromagnet (14) fixed to the shaft and a pole shoe (12) fixed to the gripping unit. The pole shoe is positioned concentrically with respect to a peripheral interior surface of the electromagnet. An independent claim is also included for a steering control assembly of a vehicle, comprising a secured control mechanism.
Patent FR-2947664-A1 (FR)
Title: Device for testing protection system of reactor of nuclear power plant, has data transfer units accessed from outer part when electronic board is provided in connection position of communication bus
Inventor: VILLARD VINCENT
IPC: G21D3/04
Filed: 2009-07-01
Abstract: The device (10) has a robot (18) and interfaces connected with a protection system of a reactor. The robot is provided with a frame (22), a communication bus (24) and an electronic board (26), where the bus is connected to the interfaces. The board is provided between an extract position and a connection position of the bus, and provided with a printed circuit and a memory. Data transfer units (44) transfer data between the memory and an electronics component, where the units are accessed from an outer part when the board is provided in the connection position of the bus. The printed circuit and the data transfer units are provided with a communication port (50), where the communication port is a Universal serial bus (USB)port or an Ethernetport. The memory is a reprogrammable and nonvolatile memory, an electrically EPROM or a flash memory. The electronic board is a mobile.
Patent FR-2949492-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret vertical d'un materiau de coulee de construction
Inventor: LEFFEBVRE ALAIN
IPC: E04G11/08
Filed: 2009-08-27
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) d'arrêt vertical de matériau (42) de coulée de construction, notamment de matériau (42) de type béton, comportant au moins une paroi d'arrêt (18) d'orientation sensiblement verticale qui est mobile entre : - une position de maintien dans laquelle elle est mise en place avant et pendant la coulée du matériau (42) à une extrémité (20) longitudinale d'un coffrage (16) devant recevoir ledit matériau de coulée, dans ledit coffrage (16) et entre deux parois (14, 15) du coffrage (16) entre lesquelles le matériau (42) de coulée doit être coulée, - une position d'extraction, vers laquelle elle est mue à l'issue de la coulée et dans laquelle elle écartée longitudinalement de sa position de maintien, pour permettre le démoulage du mur, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen (22) expansible portant la paroi d'arrêt (18).
Patent FR-2954151-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition cosmetique comprenant au moins un polymere elastomere filmogene pour le traitement de la transpiration humaine
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/87
Filed: 2009-12-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs polymères élastomères filmogènes non ioniques, anioniques, amphotères ou cationiques, aptes à conduire, par séchage dudit ou desdits polymères élastomères, à température ambiante et à un taux d'humidité relative de 55%, à un matériau présentant un profil mécanique défini par au moins : a) un taux d'allongement à la rupture (ε) supérieur ou égal à 150%, b) une recouvrance instantanée (Ri) supérieur ou égal à 75% après un allongement de 150%, c) une recouvrance à 300 secondes (R300s) supérieur à 80%, après un allongement de 150%.
Patent FR-2955751-A1 (FR)
Title: Chaussure a tige amelioree
Inventor: BERTHET BRUNO
IPC: A43B5/00
Filed: 2010-02-04
Abstract: Chaussure (21) comprenant un semelage (22) et une tige (23), la chaussure (21) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un côté latéral (26) et un côté médial (27), et en hauteur depuis le semelage (22) jusqu'à une extrémité supérieure (28), la chaussure (21) comprenant une enveloppe souple (38) prévue pour entourer la cheville (34) d'un utilisateur, l'enveloppe (38) délimitant l'extrémité supérieure (28) de la chaussure (21), la chaussure (21) comprenant encore un organe de préhension (48) solidarisé à l'enveloppe (38) au niveau de l'extrémité supérieure (28) de la chaussure (21), du côté de l'extrémité arrière (24). Un renfort inextensible (50) relie l'extrémité arrière (24) à l'organe de préhension (48).
Patent FR-2941927-A1 (FR)
Title: Liquid gas formulation dispensing device for nail driving device, has piston with valve arrangement, which allows formulation to overflow from one chamber containing liquid gas formulation into another chamber containing driving medium
Inventor: OBRIST GERHARD
IPC: B65D83/64
Filed: 2010-02-05
Abstract: The device has a pressure-stable container (1) with a flanged rim (2) to which a valve cover (3) containing a dispensing valve (4) is tightly fastened. A piston (5) is moved in a sealing manner and divides the container into two chambers (6, 7). A driving medium (L) is a compressed air in combination with a small amount of liquid gas formulation (F). The rim is designed as an inner flange. The piston has a one-way valve arrangement, which allows the formulation to overflow from one of the chambers (6) containing the liquid gas formulation into the other chamber containing the driving medium. An independent claim is also included for a method for manufacturing a dispensing device.
Patent FR-2958323-A1 (FR)
Title: Etage redresseur de compresseur pour une turbomachine.
Inventor: DEZOUCHE LAURENT GILLES
IPC: F01D5/10
Filed: 2010-03-30
Abstract: Etage redresseur (110) pour une turbomachine, comportant deux viroles coaxiales, respectivement interne (120) et externe (122), entre lesquelles s'étendent des pales (124) sensiblement radiales dont les extrémités radialement externes sont soudées à la virole externe et dont les extrémités radialement internes traversent des orifices d'un anneau extérieur de la virole interne, et sont maintenues par des cales en élastomère dans une cavité annulaire (137) ménagée entre l'anneau extérieur et un anneau intérieur fixé sur l'anneau extérieur.
Patent FR-2959768-A1 (FR)
Title: Ensemble de serrure pour ouvrant de vehicule automobile et procede de montage correspondant.
Inventor: DEBLOCK LUC
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble de serrure pour ouvrant de véhicule automobile comportant une serrure (2), une plaque de renfort (18) destinée à être solidaire de l'ouvrant, et dans laquelle sont ménagés au moins deux trous traversant (10a, 10b, 10c) pour la fixation de la serrure (2), et des vis de fixation (4a, 4b, 4c) destinées à s'assembler dans des taraudages correspondants (11a, 11b, 11c) de la serrure (2) via lesdits trous traversant (10a, 10b, 10c). Les formes de tête de vis de fixation (4a, 4b) coopèrent avec les formes des trous traversant (10a, 10b) pour guider l'ajustement du positionnement de la serrure (2) par rapport à la plaque de renfort (18) au cours de la fixation de la serrure (2) à la plaque de renfort (18). L'invention concerne également un procédé de montage d'un ensemble de serrure pour ouvrant de véhicule automobile.
Patent FR-2962130-A1 (FR)
Title: Composition a base de 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: BOUSSAND BEATRICE
IPC: B60H1/32
Filed: 2010-06-30
Abstract: La présente demande a pour objet une composition comprenant un lubrifiant à base d'esters de polyol ( POE) et un fluide frigorigène F comprenant d'au moins 99,8 % en poids de 2,3,3,3-tetrafluoropropène, de 0,5 à 500 ppm de 1,1,1,2,3-pentafluoropropène , de 0,5 à 500 ppm de trifluoropropyne et de 1 à 1500 ppm de composés à base de 2 ou 3 atomes de carbone comportant éventuellement une liaison oléfinique.
Patent FR-2955207-A1 (FR)
Title: Dispositif collecteur de rayonnement
Inventor: VERGER ARNAUD
IPC: G02B5/02
Filed: 2010-01-08
Abstract: Ce dispositif collecteur de rayonnement (20) comprend au moins un élément collecteur de rayonnement (30) et une couche de diffusion (2) agencée, par rapport à l'élément (30), du côté d'incidence du rayonnement sur le dispositif. La couche de diffusion (2) comporte une structure fibreuse transparente (3) et un milieu transparent (4) d'encapsulation des fibres de la structure fibreuse, la valeur absolue de la différence entre l'indice de réfraction des fibres de la structure fibreuse et l'indice de réfraction du milieu d'encapsulation étant supérieure ou égale à 0,05.
Patent FR-2958954-A1 (FR)
Title: Retractable left-hand spiral staircase for use between ground floor and basement of dwelling, has central mast occupying function and retracted positions in which stairs are arranged around mast and are aligned vertically, respectively
Inventor: OGER PASCAL
IPC: E04F11/032
Filed: 2010-04-15
Abstract: The staircase (10) has a movable central mast (2) supporting movable stairs (100-119) that are extended in respective horizontal planes, where the stairs are movable in rotation with respect to the central mast in the corresponding planes. The central mast occupies a function position i.e. deployed position, in which the stairs are arranged around the central mast, and a retracted position in which the stairs are aligned vertically. Each stair has a ring that is threaded on the central mast.
Patent FR-2962572-A1 (FR)
Title: Method for controlling data stream between e.g. portable computer of domestic network and Internet, involves executing data stream blocking procedure if duration of data stream exceeds duration limit for observation period
Inventor: MAKOWSKI WOJCIECH
IPC: G06F21/22
Filed: 2010-07-12
Abstract: The method involves detecting a new data stream if monitored stream packet is not relative to actual recording in a data stream register. The recording of the data stream corresponding to the packet is modified with a current time value in the register and used for verifying whether temporal data stream counters exceed respective time limits. The data stream is considered as non-authorized, and the packet is rejected if the counters exceed the limit. A data stream blocking procedure is executed if the duration of data stream exceeds its duration limit for an observation period. An independent claim is also included for a gateway device between a set of domestic network apparatuses and an external communication network i.e. Internet, offering services, comprising a digital processor.
Patent FR-2963432-A1 (FR)
Title: Magnetoresistor e.g. giant/tunnel magnetoresistor, integrated sensor for measuring voltage/current of electric generator, in e.g. electric vehicle, has magnetoresistors including part superposed to section of line to be sensitive to field
Inventor: PANNETIER LECOEUR MYRIAM
IPC: G01R19/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: The sensor has a metallic measurement line including elongated and parallel sections (4, 5) in which current flows in opposite directions. The sections are connected to a portion (3) for closing the line. The measurement lines are arranged on a galvanic insulation layer (8) arranged on a portion of integrated detection circuit or under the layer placed under the circuit. The portion of the circuit has giant magnetoresistors (31-34), where each magnetoresistor has a sensitive part superposed to one of sections of the line so as to be sensitive to field created by current flowing in the line.
Patent FR-2964672-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit d'entretien pour cuvettes de toilettes
Inventor: CALVET CLEMENTINE
IPC: E03D9/02
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention se rapporte à un distributeur (10) de produit d'entretien pour cuvettes de toilettes, comprenant un support (12) muni de moyens (14) d'accrochage à la cuvette, une masse absorbante (18) disposée dans le trajet de l'eau de la chasse lorsque le distributeur (10) est accroché sur la cuvette et au moins un tube (24) de distribution du produit. Le tube de distribution du produit (24) présente une ouverture de remplissage (26) et au moins une ouverture de distribution (28) adaptée à délivrer le produit à la masse absorbante (18). L'ouverture de distribution (28) est distincte de l'ouverture de remplissage (26). L'invention vise également un procédé de distribution de produit d'entretien dans une cuvette de toilettes au moyen d'un distributeur (10) de produit d'entretien pour cuvettes de toilettes.
Patent FR-2966473-A1 (FR)
Title: Deposition of semiconductor material for e.g. electronic device, involves decomposing gas comprising III group element, flowing precursor through primary gas column, flowing V group element precursor, moving substrate and exposing
Inventor: WERKHOVEN CHRISTIAAN J
IPC: C30B23/00
Filed: 2010-10-26
Abstract: A gas comprising at least one III group element is decomposed to generate III group element precursor. The precursor is made to flow through a primary gas column of several substantially aligned gas columns (108). A V group element precursor is made to flow through a secondary gas column of several substantially aligned gas columns. Movement of a substrate (112) is established relative to several substantially aligned gas columns. A surface of the substrate is sequentially exposed to the III group precursor and the V group element precursor to form a III-V semiconductor material. An independent claim is included for deposition system.
Patent FR-2966912-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un four mixte
Inventor: LUBRINA YVES
IPC: F24C14/00
Filed: 2010-10-28
Abstract: Selon l'invention, le procédé de nettoyage d'un four à cuisson mixte (1), comportant un moufle (2) formant l'enceinte de cuisson, et une chaudière (3) d'envoi de l'eau, sous forme de vapeur, à l'intérieur de l'enceinte du moufle, est remarquable par le fait qu'on effectue en parallèle, de façon concomitante, l'étape de lavage du moufle (2) et l'étape de détartrage de la chaudière (3).
Patent FR-2967304-A1 (FR)
Title: Radio communication device for establishing radio communication between e.g. tram and ground, has waveguide provided with radiation slots, and two tubular rectilinear waveguide segments assembled together by bending waveguide segment
Inventor: ROGAI YOUSSEF
IPC: B61L3/12
Filed: 2010-11-08
Abstract: The device has a waveguide provided with radiation slots, and an assembly of tubular rectilinear waveguide segments, where two of the rectilinear segments are assembled together by a tubular bending waveguide segment. End sections (42) of the bending segment are contained in planes (P1, P2) inclined with respect to each other, where a section of the bending segment is in trapezoidal shape. The planes are symmetrically inclined with respect to a transverse axis (X) of the bending segment.
Patent FR-2967547-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epandage centrifuge a goulotte permettant de prendre en compte l'effet debit
Inventor: CLOCHARD DANIEL
IPC: A01C17/00
Filed: 2010-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'épandage de particules stockées dans au moins une trémie présentant au moins une ouverture de sortie délivrant des particules dans au moins une goulotte dont l'extrémité de sortie est placée au-dessus d'un disque d'épandage recevant et projetant lesdites particules, caractérisé en ce que les parois (32, 33) de ladite goulotte sont formées de façon que la section de ladite extrémité de sortie assure un déplacement transversal du centroïde de la section du flux de particules au niveau de ladite extrémité de sortie, en fonction de la quantité de particules présente dans ladite goulotte.