baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034736-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation de la reactivation d'un groupe motopropulseur hybride d'un vehicule en cas d'echec du redemarrage du moteur thermique
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-04-10
Abstract: Un dispositif (DS) est destiné à sécuriser la réactivation d'un groupe motopropulseur d'un véhicule, comprenant un moteur thermique (MT) couplé à une machine électrique (ME) et un mécanisme de mise en action simplifiée destiné à faciliter la réactivation du groupe motopropulseur en cas de reconfiguration de ce dernier consécutive à un échec du redémarrage du moteur thermique (MT) pendant une phase de roulage du véhicule (V). Ce dispositif (DS) est agencé pour déclencher une inhibition de ce mécanisme et un soutien d'un réseau d'alimentation électrique (RA) du véhicule (V) en cas de reconfiguration du groupe motopropulseur, consécutive à un échec du redémarrage du moteur thermique (MT) signalé au conducteur, et non suivie d'une immobilisation du véhicule (V) par action de son conducteur, de manière à contraindre ce dernier à effectuer une demande d'activation du groupe motopropulseur.
Patent FR-3020332-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation pour arroser une vitre de vehicule
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-04-28
Abstract: Dispositif de pulvérisation pour arroser une vitre de véhicule (42) comprenant un tuyau d'eau de lavage (10) et au moins deux buses de pulvérisation pour appliquer l'eau de lavage sur les côtés différents du balai d'essuie-glace. Le tuyau (10) comporte deux canaux (22, 24) pour fournir l'eau de lavage indépendamment aux buses de pulvérisation .
Patent FR-3036974-A1 (FR)
Title: Installation de melange-separation de liquides non miscibles
Inventor: FENOL GUILLAUME
IPC: C22B3/26
Filed: 2015-06-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (50) de mélange-séparation de deux liquides (22, 24) non miscibles présentant des densités différentes, ladite installation comprenant un mélangeur (52) associé à un décanteur (14), ledit mélangeur comportant : - une cuve (16) pourvue de deux entrées (18, 20) de liquide ; - un agitateur (28) situé dans la cuve, l'agitateur étant monté sur un arbre (30) rotatif autour d'un axe (32) vertical ; et - une pompe élévatrice (54) située au-dessus de l'agitateur. La pompe comporte un corps mobile (56) rotatif selon l'axe vertical, ledit corps mobile définissant une surface interne tronconique (60) disposée verticalement et évasée vers le haut.
Patent FR-3037969-A1 (FR)
Title: Polyolefines lubrifiantes de basse viscosite
Inventor: COURTIADE MARION
IPC: C10N40/04
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne une huile de basse viscosité comprenant plus de 50 % en poids de 9-methylnonadecane ainsi qu'une composition lubrifiante comprenant cette huile de base et éventuellement une autre huile de base ou un additif. Cette huile selon l'invention possède une viscosité cinématique à 100 °C, mesurée selon la norme ASTM D445, allant de 0,5 à 2,5 mm2.s-1. L'invention concerne également une telle huile de basse viscosité préparée selon un procédé particulier mettant en œuvre un catalyseur métallocène ainsi que l'utilisation de cette huile en tant que lubrifiant haute performance pour la lubrification dans les domaines des moteurs, des fluides hydrauliques, des engrenages, en particulier les ponts et les transmissions.
Patent FR-3041921-A1 (FR)
Title: Systeme de modification du rapport de direction pour vehicule muni d'un volant de direction et vehicule correspondant
Inventor: RIOT ANTOINE
IPC: B66C23/36
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un système de modification du rapport de direction pour un véhicule qui comprend des roues directrices (11), un volant (10) de direction et un dispositif (20) de transmission de direction permettant de transmettre le mouvement de direction entre le volant (10) et les roues directrices (11) selon un rapport de direction R = Beta / Alpha, avec Beta l'angle de braquage des roues, et Alpha l'angle de braquage du volant. Ledit système comprend un capteur (C10) de l'angle de direction du volant, et un module de commande (102) du rapport de direction R configuré pour modifier le rapport de direction en fonction d'un paramètre de manipulation du volant calculé à partir de l'angle de direction du volant. L'invention concerne également un véhicule roulant équipé d'un tel système de modification du rapport de direction
Patent FR-3041909-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d’un vehicule
Inventor: GIANNONI MARC
IPC: F02B67/06
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le groupe motopropulseur comprend au moins un accessoire (A) mécaniquement relié à l'arbre du second moteur (2) de sorte que l'accessoire demeure alimenté par le moteur (2) tant que son arbre moteur est en rotation. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3044421-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de la presence d'un utilisateur a proximite d'un vehicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G08C21/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de la présence d'un utilisateur d'un véhicule automobile dans une zone de détection prédéterminée autour dudit véhicule à partir d'un dispositif de communication porté par l'utilisateur. Le procédé comprend une étape (E5) de détermination de la distance entre le dispositif et le véhicule à partir de l'angle déterminé, de la distance parcourue par l'utilisateur depuis le point de référence à cap constant du dispositif déterminé et de la distance entre le point de référence et le véhicule, et une étape (E6) de détection de l'utilisateur dans la zone de détection prédéterminée autour du véhicule à partir de la distance déterminée entre l'utilisateur et le véhicule.
Patent FR-3045359-A1 (FR)
Title: Composition pour colorer les fibres keratiniques comprenant un colorant direct styryle ou napthylamide a fonction aminoalkyle, procede de coloration et colorant
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement de fibres kératiniques à partir de colorants directs de types styryle ou naphtylamide à groupe amino(C1-C18)alkyle. Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou homogène.
Patent FR-3052083-A1 (FR)
Title: Baton de randonnee
Inventor: CHAMEL DIDIER
IPC: A63C11/22
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention propose un bâton de randonnée, qui comprend en outre deux tronçons, permettant de réduire les pathologies musculaires, articulaires, comme les tendinites. Il comporte un angle (α), lorsque tenu à l'équilibre au niveau du point d'intersection entre les deux tronçons, le bâton se positionne avec chacun des tronçons s'écartant de la verticale de référence, l'angle (α) étant dirigé vers le bas. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la marche de randonnée.
Patent FR-3046398-A1 (FR)
Title: Structure pliante pour cadre de velo
Inventor: FROHLICHER FABIEN
IPC: B62K15/00
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention concerne une structure pliante comprenant deux tubes (1) avec chacun une extrémité (1a) équipée d'une platine (2) déplaçable entre une position fermée d'utilisation et une position ouverte de pliage, ladite structure comprenant en outre un système d'accouplement réversible des platines (2) en position fermée, comprenant : un loquet (12) mobile par rapport aux platines (2) entre des positions inactive et active ; un moyen (15) de contrainte élastique vers la position inactive ; un dispositif de déplacement en position active, comprenant un levier (16) à came (17) et un support de came solidaire du loquet (12) avec une empreinte (18) sur laquelle la came (17) est disposée en appui suivant un état de libération et un état de serrage en position active ; le support comprenant une empreinte (24) d'épaisseur inférieure, la came (17) en état de libération étant déplaçable réversiblement sur l'empreinte (24) pour permettre la contrainte élastique du loquet (12) en position inactive.
Patent FR-3051180-A1 (FR)
Title: Bague pour dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: DESCHAMPS OLIVIER
IPC: B65D83/48
Filed: 2016-05-13
Abstract: Bague (10) destinée à être disposée autour d'un corps de valve (21) d'une valve de distribution de produit fluide (20) montée, au moyen d'une capsule de fixation (50), tel qu'une capsule sertissable, sur un réservoir contenant du produit à distribuer, ladite bague (10) comportant: - une pièce monobloc (15) comportant au moins une partie interne (100, 110) coopérant avec ledit corps de valve (21), une bride radiale (11) formant joint de col qui s'étend entre le col du réservoir et la capsule de fixation (50), et au moins un évidement axial (120) s'étendant au moins partiellement autour de la périphérie de ladite bague (10), radialement à l'intérieur de ladite bride radiale (11), ladite pièce monobloc (15) étant réalisée en un premier matériau sensiblement déformable, et - au moins un insert de remplissage (16) remplissant au moins partiellement ledit au moins un évidement axial (120), ledit au moins un insert de remplissage (16) étant réalisée en un second matériau plus rigide que ledit premier matériau.
Patent FR-3051795-A1 (FR)
Title: Procede de sechage d'un caoutchouc naturel
Inventor: DUSSILLOLS JEROME
IPC: C08C3/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séchage d'un caoutchouc naturel à partir d'un coagulum de caoutchouc naturel humide qui est dans une première étape comprimé à une température allant de 190°C à 210°C, puis dans une deuxième étape subit une détente éclair adiabatique à une pression différentielle d'au moins 100 bars. Eventuellement complété d'un séchage convectif ou de la réitération de la première et de la deuxième étapes, le procédé conduit à un caoutchouc naturel sec avec un taux d'azote d'au plus 0.3%.
Patent FR-3052186-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un dispositif de suralimentation en air d'un moteur a combustion interne.
Inventor: PLANTE FRANCOIS
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne (2) et un dispositif de suralimentation (1) en air du moteur à combustion interne (2), le dispositif de suralimentation (1) comprenant un compresseur électrique (6) et un circuit de refroidissement (41,42) du compresseur (6), ledit véhicule automobile comprenant en outre un circuit de climatisation (100), ledit circuit de refroidissement (41,42) étant couplé audit circuit de climatisation (100).
Patent FR-3037677-A1 (FR)
Inventor: NARASIMHA ASHWIN
IPC: G06F12/0864
Filed: 2016-06-16
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention comprennent une unité de mémoire et un processeur connecté à une unité de mémoire. Le processeur peut être utilisé pour grouper une pluralité de sous-ensembles de données issues d'un flux de données d'entrée et pour calculer une première valeur de hachage correspondant à un premier sous-ensemble groupé de données. De plus, le processeur peut être utilisé pour détecter une concordance entre la première valeur de hachage et une deuxième valeur de hachage stockée dans une table de hachage. En outre, le processeur est également configuré pour surveiller une fréquence de concordance de valeur de hachage du flux de données d'entrée, le processeur pouvant être utilisé pour incrémenter une valeur de compteur en réaction à une détection de la concordance et déterminer un niveau d'entropie pour le flux de données d'entrée en se basant sur la valeur de compteur par rapport à un seuil de concordance de valeur de hachage fréquente. Le processeur peut générer une instruction destinée soit à initialiser l'exécution d'une opération de compression de données lorsque la valeur de compteur atteint ou dépasse le seuil de concordance de valeur de hachage fréquente, soit à s'abstenir de l'exécution de l'opération de compression de données lorsque la valeur de compteur ne réussit pas à atteindre le seuil de concordance de valeur de hachage fréquente.
Patent FR-3053625-A1 (FR)
Title: Helice de groupe moto-ventilateur et procede de fabrication d’une telle helice
Inventor: PIERRAT DOMINIQUE
IPC: B29C70/34
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une hélice (1) pour un groupe motoventilateur de véhicule, à partir d'un moule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la réalisation d'un insert (10) en fibres longues continues, telles que des fibres de verre ou des fibres de carbone, enduites de matériau thermoplastique, - la mise en place dans le moule de l'insert (10) préchauffé, en vue de permettre le surmoulage de l'ensemble formé du moyeu central (2), de la virole extérieure (4) et de la pluralité de pales (3), ledit insert (10) étant destiné à se trouver solidaire de ladite virole extérieure (4), l'injection de matière plastique dans le moule, de sorte que ledit insert (10) forme un renfort adapté sur la virole extérieure (4) de l'hélice (1) issue du moule.
Patent FR-3054124-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation vertebrale
Inventor: FAYADA PAUL
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-07-25
Abstract: Dispositif de stabilisation vertébrale, constitué d'au moins deux éléments de liaison agencés pour relier entre elles deux vertèbres distinctes, et d'éléments de fixation des extrémités de chaque élément de liaison aux deux vertèbres distinctes, caractérisé en ce que les éléments de liaison ont une longueur telle et les éléments de fixation sont agencés de telle manière que chaque élément de liaison puisse s'étendre en diagonale entre les deux vertèbres auxquelles il est fixé en croisant le plan sagittal médian de la colonne vertébrale, les deux éléments de liaison se croisant sensiblement au niveau dudit plan, et en ce qu'au moins les éléments de fixation situés d'un même côté du plan sagittal médian de la colonne vertébrale et sur des vertèbres distinctes sont libres les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3056788-A1 (FR)
Title: Gestion d'une offre multi-sim a codes d'activation multiples
Inventor: SCHOULER ERIC
IPC: H04W4/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne la configuration d'un module de sécurité associé à un terminal de télécommunication, notamment dans une cadre d'une offre multi-SIM. En particulier, un serveur de contrôle (OPE) attribue un ensemble de N codes d'activation (AC1, AC2,...) correspondant à une souscription comprenant une pluralité de N profils à attribuer à un ensemble de N terminaux respectifs, et met en œuvre alors les étapes: a) après activation d'un premier code (AC1) auprès d'un premier terminal (EID1), attribuer un profil (ICCID1) au premier terminal et enregistrer une association du profil attribué (ICCID1) au premier terminal (EID1), b) pour toute nouvelle demande d'attribution d'un profil courant à un terminal courant, attribuer le profil courant au terminal courant si : - aucune association de ce terminal courant à un profil n'a déjà été enregistrée préalablement, et - aucune association de ce profil courant à un terminal n'a déjà été enregistrée préalablement, et enregistrer l'association du profil courant au terminal courant.
Patent FR-3057886-A1 (FR)
Title: Systeme de parement, ensemble de parement d'au moins deux systemes de parement superposes, et cloison, parement et cloture comprenant au moins un ensemble de parement
Inventor: LAMEILLE FRANCK
IPC: E04H17/14
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention a pour objet un système de parement (50) comprenant au moins une lame (40) et au moins une embase (1) destinée à recevoir ladite au moins une lame (40) par emboîtement, l'au moins une embase (1) comprenant une base et au moins une aile (3) s'étendant perpendiculairement à la base, un premier côté transversal de chaque aile (3) comprenant une encoche centrale (3e), un second côté transversal de chaque aile (3) présentant un creux central (3f), l'au moins une lame présentant une face de parement (41) ayant un premier rebord longitudinal (42) conformé pour s'accrocher dans l'encoche centrale (3e) et un second rebord longitudinal (43) conformé pour s'emboîter sur le creux central (3f), pour un emboîtement de la lame (40) sur l'embase (1).
Patent FR-3066406-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de l'air ambiant ou d'un melange gazeux transitant dans une canalisation. le dispositif se nomme vfs pour "virtual fil filtration system"
Inventor: LE DUR DAVID JEAN PIERRE
IPC: B01D53/00
Filed: 2017-05-19
Abstract: Dispositif de filtration de l'air ambiant ou d'un mélange gazeux transitant dans une canalisation. L'invention est appelée "Virtual Filter System" ou VFS. Le dispositif sujet de cette demande de brevet permet de filtrer les poussières, particules ou tous types d'aérosols contenu dans l'air ambiant ou dans une émission canalisée de mélange gazeux. Il est constitué d'une conduite d'entrée d'air ou flux gazeux se terminant par un ou plusieurs orifices d'accélérations puis de trois conduites d'extractions que l'on peut décomposer : • en deux conduites d'extractions majeurs dans lesquelles transites environ 90% du débit total passé par la conduite d'entrée et faisant l'une et l'autre un angle de 90° avec la conduite d'entrée du flux. • Une conduite d'extraction mineure dans laquelle transite environ 10% du débit total passé dans la conduite d'entrée. Cette conduite d'extraction mineure se situe dans la continuité de la conduite d'entrée de flux et se termine par un orifice calibré permettant de réguler le débit dans cette conduite. Le dispositif suivant l'invention permet de filtrer les particules, poussières, aérosols contenu dans un flux gazeux type cheminée ou associé à un ventilateur de générer un air propre dans un volume restreint tel qu'un habitacle automobile ou une maison.
Patent FR-3063166-A1 (FR)
Title: Terminal de collecte d'un avis de satisfaction d'un utilisateur, systeme de collecte comprenant ce terminal et procede de collecte d'un avis de satisfaction d'un utilisateur au moyen de ce terminal
Inventor: OBANOS GEORGES
IPC: G06Q50/10
Filed: 2017-02-17
Abstract: Ce terminal (4) pour la collecte d'un avis de satisfaction d'un utilisateur comporte : - une interface utilisateur, incluant un haut-parleur (32) et un écran vidéo (28) et étant adaptée pour présenter un message à destination d'un utilisateur selon un ou plusieurs modes de communication ; - deux boutons (16, 18, 20) pour collecter un avis de l'utilisateur ; - un calculateur électronique (40), programmé pour mettre en œuvre des étapes : - de sélection, au moyen d'un module de sélection, d'un mode de communication pour la présentation du message parmi une pluralité de modes de communication permis par l'interface utilisateur ; - d'émission d'un message selon le mode de communication sélectionné ; - de collecte d'un avis émis par l'utilisateur.
Patent FR-3065250-A1 (FR)
Title: Procedes de fabrication d'un tambour et d'un frein a ressort d'un actionneur electromecanique, actionneur electromecanique et installation domotique associes
Inventor: HEREDIA STEPHANE
IPC: H02K7/102
Filed: 2017-04-14
Abstract: Un procédé concerne la fabrication d'un tambour (23) d'un frein à ressort d'un actionneur électromécanique, le tambour (23) comprenant un logement (26) configuré pour loger au moins un ressort hélicoïdal, un organe d'entrée et un organe de sortie. Le logement (26) présente une surface interne de frottement (27) configurée pour coopérer avec au moins une spire du ressort hélicoïdal. Le procédé comprend au moins une étape de traitement de surface mécanique de la surface interne (27) du logement (26) du tambour (23), l'étape de traitement de surface mécanique de la surface interne (27) du logement (26) du tambour (23) étant une étape de génération de stries (50a, 50b) sur la surface interne (27) du logement (26).
Patent FR-3066580-A1 (FR)
Title: Source lumineuse interchangeable pour la realisation de plusieurs fonctions lumineuses d'un vehicule automobile
Inventor: BLUSSEAU ERIC
IPC: F21V19/00
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention propose une source lumineuse interchangeable comprenant plusieurs types de sources lumineuses élémentaires, par exemple de type diode électroluminescente, LED. La source lumineuse interchangeable proposée permet notamment d'utiliser un système optique unique pour la réalisation d'au moins deux fonctions lumineuses d'un véhicule automobile, tout en garantissant l'interchangeabilité de la source lumineuse en cas de besoin.
Patent FR-3067606-A1 (FR)
Title: Procede de traitement fongicide et/ou insecticide d'un element contenu dans une enceinte et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: VOLFART DAVID
IPC: A61L2/07
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3071861-A1 (FR)
Title: Mecanisme de manœuvre d'une poignee "flush" d'ouvrant d'un vehicule automobile, a l'encontre de son immobilisation en position d'escamotage.
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/16
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention a pour objet une poignée "flush" (1) pour un ouvrant (2) de véhicule automobile. La poignée (1) comprend un support (3) de montage de la poignée (1) sur l'ouvrant (2) et ménage une alvéole (9) de réception d'un organe de préhension (7) allongé (L1) participant d'un organe mobile (4) comprenant en outre un talon (8) logé à l'intérieur du support (7). Le talon (8) est articulé sur le support (3) autour d'un axe de basculement (A1) vertical (V1) de sorte que l'organe mobile (4) est manuvrable en basculement (B1) transversal sous l'effet d'un effort de manuvre (E1, E2) appliqué contre l'organe mobile (4) au moins par un actionneur (5) logé dans le support (3). L'organe de préhension (7) et le talon (8) sont articulés entre eux autour d'un axe de pivot (A2) vertical (V1) et sont reliés l'un à l'autre par un organe à déformation élastique (11) résistant à un seuil d'effort prédéterminé à l'encontre d'un pivotement (P1) relatif entre l'organe de préhension (7) et le talon (8).
Patent FR-3072304-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de gaz
Inventor: BOUVIER MICHAEL
IPC: H01M8/0606
Filed: 2017-10-18
Abstract: Dispositif catalytique comprenant un corps creux, un piston logÃ© dans le corps creux, un catalyseur d'une rÃ©action de gÃ©nÃ©ration d'un gaz par mise en contact d'un liquide rÃ©actif avec le catalyseur, le catalyseur Ã©tant logÃ© dans une chambre de catalyse, le piston et le corps creux dÃ©finissant une chambre de compression hermÃ©tique pour contenir un fluide compressible, et Ã©tant mobiles l'un par rapport Ã  l'autre entre une position de fermeture dans laquelle la chambre de catalyse est Ã©tanche au liquide rÃ©actif, et une position d'ouverture pour l'entrÃ©e du liquide rÃ©actif dans la chambre de catalyse, le dispositif catalytique Ã©tant conformÃ© pour passer de la position d'ouverture Ã  la position de fermeture, respectivement de la position de fermeture Ã  la position d'ouverture, lorsque le fluide compressible est contenu dans la chambre de compression et qu'une force appliquÃ©e sur le piston est supÃ©rieure ou Ã©gale, respectivement infÃ©rieure, Ã  une force de fermeture.