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Patent FR-2927819-A1 (FR)
Inventor: TRIGORY MORGAN
IPC: A63C17/14
Filed: 2008-02-27
Abstract: The invention relates to a rollerblade (1) that comprises a frame (3), rolling members (5, 7) mounted inline on the frame and including at least one wheel (5a, 7a). A braking system includes a braking member (21) provided in the vicinity of at least one of the rolling members and capable of contacting the wheel in order to brake the rollerblade (1). A platen (11) accommodates the rolling members. A footwear member (13) is provided above the platen (11), and is provided with a device (15, 17, 19) for actuating the braking system (9). The braking system (9) includes a part (23) for bearing the braking member (21), which is mounted so as to slide relative to the platen (11) in order to translate said braking member (21) from a released position of the wheel to a contact position therewith. A transmission device (25), capable of moving from a passive position into an active position under the action of the actuation device, is provided, on the one hand, for maintaining the braking member away from the wheel in the passive position and, on the other hand, for enabling the sliding of the bearing part into the active position under the action of the weight of the skater.
Patent FR-2928001-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la concentration des ions sulfure dans un fluide issu d'un puits et installation associee.
Inventor: BOHNKE CLAUDE
IPC: E21B49/00
Filed: 2008-02-27
Abstract: Ce dispositif comprend une sonde de mesure (51) destinée à être plongée dans le fluide, la sonde de mesure (51) comprenant au moins une électrode de référence (59A), une électrode de mesure du pH (59B), et une électrode (59C) de mesure des ions sulfures. Chaque électrode (59A à 59C) comprend un boîtier obturé par une paroi active de mesure, un fil métallique disposé dans le boîtier et une référence interne placée dans le boîtier en contact avec la paroi active et avec le fil métallique.Le dispositif (19) comprend un appareil (93) de mesure de la tension aux bornes de chaque paire d'électrodes, raccordé électriquement à chaque fil métallique.La référence interne d'au moins l'électrode de mesure des ions sulfure (59C) est formée exclusivement par un solide.
Patent FR-2919122-A1 (FR)
Title: Dispositif de cables proteges contre l'abrasion
Inventor: KROECKEL MARKUS
IPC: H01R13/56
Filed: 2008-07-10
Abstract: Dispositif (1) notamment connecteur de faisceau de câbles (10) ayant au moins un conducteur (2) notamment un faisceau de câbles (15) ainsi qu'une pièce (4) avec une arête abrasive (3, 16) notamment un boîtier de connexion (11) et au moins un conducteur (2, 15) passant au niveau de l'arête abrasive (3, 16).La pièce (4, 11) comporte au voisinage immédiat de son arête abrasive (3, 16), au moins une partie en saillie (5, 17), venant en relief du côté du conducteur (2, 15) et ayant une section en forme de coupelle.
Patent FR-2934557-A1 (FR)
Inventor: TANGUY THIERRY
IPC: B62D65/16
Filed: 2008-08-04
Abstract: The system (1) has a single-piece indexing unit (5) with an indexing pin (7) inserted in a hole (13) of a body element i.e. front wing (3), of a motor vehicle. The indexing unit includes a flexible leg (8) that is deformed during introduction of the unit in the hole for moving a headlight (2) until a glass of the headlight is contacted with the wing. The indexing unit is integrated to the headlight, and has a retaining bracket (6) arranged parallel to a longitudinal axis of the vehicle. The pin and the leg are arranged on the bracket.
Patent FR-2935968-A1 (FR)
Title: Procede pour la purification de chlorure d'hydrogene
Inventor: KRAFFT PHILIPPE
IPC: C07D303/08
Filed: 2008-09-12
Abstract: Procédé pour la purification de chlorure d'hydrogène, comprenant au moins une étape de mise en contact dudit chlorure d'hydrogène avec un agent de lavage contenant au moins une chlorhydrine.
Patent FR-2944921-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la recharge d'un appareil electronique portable
Inventor: LE BIHAN THIERRY
IPC: H01R25/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: Dispositif pour la recharge de batterie d'au moins un appareil électronique portable, ledit dispositif comprenant au moins un dispositif de connexion 6, couplé à un boîtier 1 pouvant être relié à une source auxiliaire d'énergie électrique, caractérisé en ce que le dispositif de connexion 6 se compose d'un plateau 7 surmonté d'un adaptateur 8, ledit plateau 7 étant muni d'un circuit électronique de régulation de tension, d'un dispositif de liaison 9 audit boîtier 1 et d'un dispositif de connexion 10 audit adaptateur 8, ledit adaptateur 8 étant fixé sur le plateau 7 par des moyens d'immobilisation et de connexion permettant son amovibilité et comportant un connecteur 11 et des terminaux de connexion électrique, permettant d'établir un contact électrique avec ledit plateau.
Patent FR-2946759-A1 (FR)
Title: Procede de mesure par gravimetrie et systeme mettant en oeuvre le procede
Inventor: BRUNET JEAN PHILPPE
IPC: G01V7/00
Filed: 2009-06-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mesure de champ gravitationnel comportant au moins deux étapes. Une première étape (101) détermine, en utilisant au moins une antenne de mesures, un tableau de mesures représentatives du champ de gravitation généré dans la zone de couverture de l'antenne, ladite antenne étant composée d'une pluralité de capteurs gravimétriques, un capteur gravimétrique étant composé d'au moins un gravimètre trois axes à haute résolution. Une seconde étape (102) détermine une image de la distribution de densité de masse dans la zone de couverture de l'antenne par inversion du champ de gravitation mesuré et contenu dans le tableau de mesures. L'invention a aussi pour objet un système mettant en oeuvre le procédé tels que décrits par les revendications.
Patent FR-2947386-A1 (FR)
Title: Microbatterie lithium-ion non equilibree, procede de realisation d'une microbatterie au lithium et microbatterie au lithium
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M10/38
Filed: 2009-06-29
Abstract: La microbatterie lithium-ion comporte une électrode positive ayant une capacité C de stockage des ions Li et une première épaisseur (t ) dans un premier matériau d'insertion du lithium, et une électrode négative ayant une seconde capacité de stockage C et une seconde épaisseur (t ) dans un second matériau d'insertion. Les épaisseurs (t et t ) sont telles que le rapport C /C soit supérieur à 1 et inférieur ou égal à 1000. Durant la première charge de la microbatterie, les ions Li+ s'insèrent dans l'électrode négative et saturent complètement le second matériau d'insertion. Lorsque la charge initiale se poursuit, il forme par électrodéposition, une couche de lithium métallique entre l'électrolyte et l'électrode négative saturée en lithium.
Patent FR-2948148-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour controler la regeneration active d'un filtre a particules diesel
Inventor: LEPREUX OLIVIER
IPC: F01N9/00
Filed: 2009-07-15
Abstract: Procédé pour contrôler la régénération active d'un filtre à particule au moyen d'un contrôle dynamique de la température en sortie d'un catalyseur d'oxydation. On définit une loi de commande d'un débit d'hydrocarbures en entrée du catalyseur d'oxydation, par le rapport entre une demande de température et un gain. Le gain peut être corrigé pour prendre en compte des phénomènes transitoires ayant lieu dans le catalyseur d'oxydation lors d'une variation de débit de gaz. La demande de température peut comporter un terme de précompensation pour compenser les effets d'une variation de la température en entrée du catalyseur d'oxydation. La demande de température peut comporter un terme de rétroaction calculé par un contrôleur dont les paramètres sont automatiquement calculés au moyen d'un modèle physique du catalyseur, lors des variations des conditions de fonctionnement. Toutes combinaisons de ces termes permettent de définir une loi de commande adaptée. Enfin, on modifie le débit d'hydrocarbures en appliquant la loi de commande, pour que la température du gaz sortant dudit catalyseur respecte une température de consigne. Application au contrôle moteur
Patent FR-2950723-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour detecter la presence d'un sujet en zone sensible
Inventor: BOUCHARA FREDERIC
IPC: G01S17/88
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour détecter la présence d'un sujet au sein d'une zone sensible. L'invention s'appuie notamment sur l'analyse de représentations numériques pour détecter la présence d'un motif ressemblant à un motif de référence, lesdits motifs étant capturés simultanément. L'invention trouve notamment son application pour prévenir les risques d'accidents industriels, d'utilisation d'équipements de sécurité non-conformes ou pour protéger des objets à forte valeur ajoutée.
Patent FR-2953217-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation de polysaccharides par broyage mecanique
Inventor: BOISSET CLAIRE
IPC: B29B13/10
Filed: 2009-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction contrôlée de la masse molaire moyenne en poids d'un polysaccharide jusqu'à une masse molaire moyenne en poids inférieure et déterminée, lequel procédé comprend une étape de broyage mécanique à l'aide d'un broyeur à billes dudit polysaccharide jusqu'à obtenir le polysaccharide présentant la masse molaire moyenne en poids souhaitée.
Patent FR-2953946-A1 (FR)
Title: Lens for use in portable optical device i.e. digital still camera, has set of transparent elementary antennas arranged in or on lens to form transmitting antenna and receiving antenna
Inventor: MERLET HERVE
IPC: G02B3/00
Filed: 2009-12-11
Abstract: The lens (418) has a set of transparent elementary antennas (441-446) arranged in or on the lens to form a transmitting antenna and a receiving antenna. The elementary antennas are arranged on the lenses to form a single network of elementary antennas for transmission and/or reception. The elementary antennas are unipolar, and work in cooperation with a mass plane, where each elementary antenna comprises a rod extending toward center of the lens. An independent claim is also included for an optical assembly comprising a circuit element connected to each transparent elementary antenna of a lens to transmit and/or receive signals to/from the transparent elementary antenna.
Patent FR-2941669-A1 (FR)
Title: Method for conveying cylinder head of internal combustion engine in fabrication, machining and mounting lines, involves inserting stud of supports in holes by supporting cylinder head on shim of supports, and conveying cylinder head
Inventor: VIDAL OLIVIER
IPC: B23Q1/64
Filed: 2009-02-05
Abstract: The method involves providing a cylinder head (1) comprising transversal holes (11) for assembling the cylinder head at an engine block, where the cylinder head includes a joint plane (13). Supports are provided, where each support comprises a shim and a stud in projection with respect to the shim. The stud of the supports is inserted into the holes by supporting the cylinder head on the shim of the supports, where each support includes an elastically deformable O-ring fixed on the stub. The cylinder head supported on the shim is conveyed. An independent claim is also included for an assembly for conveying a cylinder head of an internal combustion engine.
Patent FR-2944575-A1 (FR)
Title: Connector for vacuum pump of internal combustion engine of motor vehicle, has heat shield integrated to end of connector and thermally isolating snap-on connection from thermal radiation when snap-on connection is snapped on connector
Inventor: AMADO TONI
IPC: F16L35/00
Filed: 2009-04-16
Abstract: The connector (12) has an end (30) cooperating with a snap-on connection (32) of a pipe for establishing a fluidic connection. A heat shield (44) thermally isolates the snap-on connection from thermal radiation when the snap-on connection is snapped on the connector. The heat shield is integrated to the end of the connector to form a single block of material. The heat shield is formed of a material having a thermal resistance higher than 180 degrees Celsius. An independent claim is also included for a vehicle comprising a connector.
Patent FR-2932472-A1 (FR)
Inventor: MACDONALD NEILL
IPC: C03C3/087
Filed: 2009-06-12
Abstract: The invention relates to a hollow glass article having, for a thickness of 5 mm, an overall light transmission greater than or equal to 70%, said overall light transmission being calculated by taking into consideration the illuminant C as defined by the ISO/CIE 10526 standard and the CIE 1931 standard colorimetric observer as defined by the ISO/CIE 10527 standard, and a filtering power greater than or equal to 65%, especially 70%, said filtering power being defined as being equal to the value of 100% reduced by the arithmetic mean of the transmission between 330 and 450 nm, said article having a chemical composition of soda-lime-silica type, which comprises the following optical absorbent agents in a content that varies within the weight limits defined below: Fe2O3 (total iron) 0.01 to 0.15% TiO2 0.5 to 3% Sulfides (S2−) 0.0010 to 0.0050%.
Patent FR-2943828-A1 (FR)
Title: Dispositif de memorisation de la trajectoire suivie par un porteur, notamment pour guider une personne
Inventor: ALEXANDRE JEAN-MARC
IPC: G01C21/00
Filed: 2009-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mémorisation de la trajectoire (10) suivie par un porteur, notamment pour guider une personne. Le dispositif comporte au moins : - un ensemble de capteurs aptes à équiper le porteur, capables au moins de donner une mesure de distance parcourue par le porteur et une mesure de changement de cap effectué par la personne ; - des moyens de traitement des mesures effectués par l'ensemble de capteurs, lesdits moyens de traitement créant et mémorisant un graphe métrique représentant la trajectoire (10) suivie par le porteur, ledit graphe étant formé d'un ensemble de noeuds, un noeud (noeud 2) étant composé au moins d'un événement détecté par l'ensemble de capteurs (1) à un endroit de la trajectoire et d'un lien indiquant une mesure de distance et de cap par rapport au noeud précédent (noeud 1) effectués par le porteur, le premier noeud du graphe (noeud 0) étant le point de départ (A) de la trajectoire. L'invention s'applique par exemple pour guider des personnes sur l'aller ou le retour d'une trajectoire ainsi mémorisée, notamment pour des opérations dans le domaine de la sécurité civile.
Patent FR-2953852-A1 (FR)
Title: Formulation process to obtain fuel granules comprises e.g. identifying plant raw material from biomass for selecting candidate components, chemical analysis of candidate components and studying physical characteristics of components
Inventor: FABRE ALAIN
IPC: C10B53/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: Formulation process to obtain fuel granules from biomass comprises: identifying plant raw material from biomass for selecting candidate components (A); chemical and thermo-chemical analysis of (A); studying the physical characteristics of (A); establishing a summarizing table of chemical, thermochemical and physical characteristic of (A); selecting among (A) of a base product; regulating and optimizing the melting temperature of ash and corrosivity and toxicity of smoke; optimizing granulation process of base/mineral core product mixture; and control testing by large scale combustion. Formulation process to obtain fuel granules from biomass comprises: identifying the plant raw material that is any locally available biomass for selecting candidate components that can be used for fabrication of fuel granules; chemical and thermo-chemical analysis of candidate components thus selected; studying the physical characteristics of candidate compounds; establishing a summarizing table of chemical, thermochemical and physical characteristic of candidate components; selecting from summarizing table and among the candidate components of a base product containing one or generally at least two base components to be mixed for obtaining, after granulation, fuel granules; regulating and optimizing by analyzing the established summary table, the melting temperature of ash and corrosivity and toxicity of smoke derived from combustion of the base product by adding a mixture of mineral additive core; optimizing the process of granulation of base/mineral core product mixture; and control testing by large scale combustion.
Patent FR-2957288-A1 (FR)
Title: Hairdressing scissors, have stainless steel collars rapidly and easily penetrated into forefinger and middle finger of user such that scissors are positioned between forefinger and middle finger of user
Inventor: ZAHRI NAJIM
IPC: B26B13/12
Filed: 2010-03-10
Abstract: The scissors have two stainless steel collars provided with interchangeable plastic rings to adapt the plastic rings to size of fingers of a user, where maintenance of the scissors on the fingers of the user by the plastic rings limits the fall of the scissors attached to a hand. The collars are rapidly and easily penetrated into the forefinger and the middle finger of the user such that the scissors are positioned between the forefinger and the middle finger of the user.
Patent FR-2958029-A1 (FR)
Title: Procede de mesure angulaire au moyen d'un capteur vibrant auquel sont appliquees des commandes modulees
Inventor: RAGOT VINCENT
IPC: G01C19/567
Filed: 2010-03-23
Abstract: Procédé de mesure angulaire au moyen d'un capteur comportant un résonateur axisymétrique associé à des moyens de mise en vibration du résonateur et à des moyens de détection d'une orientation de la vibration par rapport à un repère du capteur, comprenant les étapes d'appliquer une commande de précession de manière à asservir une orientation de la vibration sur une valeur de consigne angulaire et de déterminer une mesure angulaire à partir de la commande de précession. Le procédé comprend une phase de modulation de la valeur de consigne angulaire de telle manière que ladite valeur de consigne balaie uniformément une plage angulaire de π radians et qu'une dérivée temporelle de la consigne est déduite de la commande de précession préalablement à la détermination de la mesure angulaire.
Patent FR-2959870-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique comportant une zone suspendue par un motif conducteur et procede de realisation.
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-05-06
Abstract: La cellule photovoltaïque comporte un film de passivation (2), électriquement conducteur, sépare une couche de collection (3) électriquement conductrice et un substrat (1). Un motif de connexion (4), électriquement conducteur, maintient en suspension une zone de la couche de collection (3) par rapport au film de passivation (2). La suspension de la couche de collection (3) est obtenue en faisant passer un agent de dégradation à travers une zone perméable de la couche de collection (3).
Patent FR-2962697-A1 (FR)
Title: Power train for hybrid motor vehicle, has movement transmission track comprising toothed wheels and transmitting movement to powered axle, and additional epicyclic gear train connecting epicyclic drive train to movement transmission track
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/365
Filed: 2010-07-16
Abstract: The power train has a speed variation device (14) comprising an epicyclic drive train (26) having a sun gear (36) and a ring (50), where the sun gear and the ring are connected to a shaft (12) of a heat engine (10) via controlled clutches (28, 30). A movement transmission track comprises toothed wheels (120, 122), and transmits movement to a powered axle (16). An additional epicyclic gear train connects the epicyclic drive train to the movement transmission track. A coupling surface (130) is carried by an epicyclic gear (96).
Patent FR-2963642-A1 (FR)
Title: Mechanical device e.g. Carnot diesel engine, for transforming heat into mechanical energy, has heat exchanger provided with check valve associated in parallel to displacer that is connected to working volume
Inventor: CHIANDETTI JEAN FRANCOIS
IPC: F01N5/02
Filed: 2010-08-06
Abstract: The device has a heat exchanger (7) arranged within a working volume (6). The heat exchanger is activated or inactivated at the end of triangular adiabatic and isothermal heat exchange cycle. Another heat exchanger (9) is connected to the working volume and associated with a reservoir (14) of a thermal circuit (15). The latter exchanger is provided with a check valve associated in parallel to a displacer that is connected to the working volume, where connections between components of the device and the working volume are controlled by lift valves.
Patent FR-2963724-A1 (FR)
Title: Drinking trough for poultry animal, has delivery nozzle oriented toward deflecting wall placed in upper part next to water flow surface, and chute comprising water evacuation core that is connected with pumping circuit
Inventor: BONTEMPS JEROME
IPC: A01K39/02
Filed: 2010-08-10
Abstract: The trough has a water flow surface (2) extending inclinedly from a water flow delivering upper zone toward a water flow recovery lower zone, where the upper zone comprises a delivery nozzle (3). A chute (4) comprises a water evacuation core that is connected with a pumping circuit (5) to draw water in the chute and to supply the water to the nozzle when the pumping circuit is active. The nozzle is oriented toward a deflecting wall (7) placed in an upper part next to the flow surface.
Patent FR-2964710-A1 (FR)
Title: Douille pour aube a calage variable
Inventor: GERVAIS PASCAL GERARD
IPC: F04D29/56
Filed: 2010-09-14
Abstract: L'invention concerne une Douille (13) pour aube (11) à calage variable comportant : - une partie (16) cylindrique destinée à recevoir ladite aube (11), le pied (12) de ladite aube (11) étant apte à évoluer en rotation dans ladite partie (16) cylindrique, et - une embase (17), ladite embase (17) comportant : - un premier flanc (18) apte à être mis en contact avec un premier bord (19) d'une rainure (15) circonférentielle dudit anneau (14), et/ou - un deuxième flanc (20) apte à être mis en contact avec un deuxième bord (21) de ladite rainure (15) circonférentielle dudit anneau (14). Au moins un desdits premier flanc (18) ou deuxième flanc (20) de ladite embase (17) comporte au moins un chanfrein (24) par l'intermédiaire duquel ledit premier flanc (18) ou ledit deuxième flanc (20) est apte à être mis en contact avec un desdits premier bord (19) ou deuxième bord (21) de ladite rainure (15) circonférentielle de façon à bloquer en rotation ladite douille (13). L'invention trouve une application particulièrement intéressante dans le domaine des aéronefs.
Patent FR-2964914-A1 (FR)
Title: Chaine de traction pour vehicule hybride
Inventor: GAUTHIER PIERRE
IPC: B60K6/12
Filed: 2010-09-16
Abstract: Chaîne de traction des roues motrices pour un véhicule hybride, comprenant un moteur thermique (2) ainsi qu'une machine hydraulique de traction (22) alimentée par des accumulateurs hydrauliques (10, 12), constituant deux motorisations permettant d'entraîner les roues motrices (8) du véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend de plus un module de recharge (14) disposant de batteries de stockage d'énergie électrique (30) reliées à une machine électrique (34), qui entraîne une machine hydraulique de recharge (36) alimentant les accumulateurs hydrauliques (10, 12), et un moyen de contrôle (42) de ce module de recharge (14) relié aux moyens de contrôle des motorisations (2, 22) du véhicule.