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Patent WO-2018134539-A1 (WO)
Title: Dispositif de suivi de l'activité électro-physiologique d'un sujet
Inventor: FROUIN PIERRE-YVES
IPC: A61B5/00
Filed: 2018-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suivi de l'activité électro-physiologique d'un sujet, notamment pour le diagnostic ou la surveillance de l'épilepsie, comprenant : - un moyen de mesure de l'activité électrique cérébrale; - un moyen de mesure de l'activité électrique des muscles masticateurs; - un moyen d'acquisition configuré pour acquérir de manière synchronisée les signaux mesurés par le moyen de mesure de l'activité électrique cérébrale et par le moyen de mesure de l'activité électrique des muscles masticateurs; - un moyen de traitement des signaux; et - un moyen de transmission des signaux électriques acquis par le moyen d'acquisition audit moyen de traitement des signaux; dans lequel ledit moyen de traitement des signaux est configuré pour détecter parmi les signaux mesurés par le moyen de mesure de l'activité électrique cérébrale les signaux mesurés par le moyen de mesure de l'activité électrique des muscles masticateurs.
Patent WO-2019063896-A1 (WO)
Title: Loading platform for a car with sliding crossmember of basket type
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P3/077
Filed: 2018-08-31
Abstract: The loading platform (1) comprises at least one basket-type crossmember (10) capable of sliding on two longerons (5) and having a basket (11) at each of its lateral ends to house wheels (2). An actuator (24) moves the crossmember (10) longitudinally together and apart with respect to the platform (1). Each basket (11) is fitted with a translational-movement pinion (20) which projects laterally towards the outside out of said basket (11) in order to mesh with notches (21) provided in the longerons (50). The synchronized rotation of said pinions (20) is afforded by a kinematic connecting element (22) so that the crossmember is moved longitudinally by the actuator without the risk of skewing, jamming or becoming stuck. The actuator (24) may be a centred or off-centred longitudinal cylinder actuator connected to the crossmember (10) or transverse cylinder actuator connected to the kinematic connecting element.
Patent WO-2019150043-A1 (WO)
Inventor: BACH EMMANUEL
IPC: C03B18/06
Filed: 2019-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de verre à coin par flottage d'un ruban de verre sur un bain de métal fondu, dans lequel la vitesse spécifique R¡/V de la première paire de roues latérales par rapport à la vitesse d'étenderie est inférieure à 7%, pour une viscosité au niveau de cette première paire comprise entre LieS Pa.s et 6.4e2 Pa.s.
Patent WO-2019224491-A1 (WO)
Title: Associative and exchangeable oligomers, and composition containing same
Inventor: DESCROIX GREGORY
IPC: C08L43/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: Disclosed are compositions obtained by mixing at least one oligomer A1, which is obtained by copolymerizing at least two monomers functionalized by diol functions with at least one second monomer, with at least one compound A2 having at least two boron ester functions. Said compositions exhibit very varied rheological properties depending on the proportion of the compounds A1 and A2 used. The invention also relates to a composition obtained by mixing at least one lubricating oil with such a composition of associative and exchangeable polymers, and the use of this composition to lubricate a mechanical part.
Patent WO-2020144433-A1 (WO)
Inventor: BESOMBES STÉPHANE
IPC: C06B45/10
Filed: 2020-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit pyrotechnique composite, le procédé comprenant la réticulation ionique d'un matériau comprenant - un liant comprenant un système de réticulation ionique qui comprend (i) un caoutchouc butadiène carboxylé, ou un caoutchouc acrylontrile-butadiène carboxylé éventuellement hydrogéné, et (ii) de l'oxyde de zinc, et - une charge énergétique présente dans le liant.
Patent WO-2021053279-A1 (WO)
Title: Device for fastening a bundle of hydraulic pipes to a motor of electric or hybrid vehicles
Inventor: BOIVIN JEAN LUC
IPC: F01P11/04
Filed: 2020-07-27
Abstract: The invention relates to a device for fastening a hydraulic circuit to a motor block (M) of hybrid or electric vehicles, said circuit being integrated in the unit heater system of the cabin of the vehicle and comprising a bundle (F) of pipes mounted on the motor block and connected to a non-return valve (1), characterized in that said valve (1) bears an element for supporting and fastening the bundle (F) of pipes on the motor block (M).
Patent WO-2021023928-A1 (WO)
Title: Procédé et système de génération d'au moins une zone pour la rétrodiffusion d'un signal ambiant et/ou pour la réception d'un signal ambiant rétrodiffusé
Inventor: FARA ROMAIN
IPC: H04W52/46
Filed: 2020-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'au moins une zone pour la rétrodiffusion, par au moins un dispositif transmetteur et vers au moins un dispositif récepteur, d'un signal radio ambiant émis par au moins une source, et / ou de génération d'au moins une zone pour la réception, par ledit dispositif récepteur, dudit signal ambiant rétrodiffusé. En outre, ledit procédé comporte : - une étape de détermination d'une contrainte d'émission permettant, lorsqu'elle est respectée par la source, de générer au moins une zone pour la rétrodiffusion dans laquelle la puissance électromagnétique reçue est supérieure à un seuil déterminé, dit « seuil de rétrodiffusion », et / ou de générer au moins une zone pour la réception dans laquelle la puissance électromagnétique reçue est inférieure à un seuil déterminé, dit « seuil de réception », - une étape d'émission, par ladite source, sous respect de ladite contrainte d'émission.
Patent WO-2021023941-A1 (WO)
Title: Pluviometre massique temps reel a evacuation motorisee
Inventor: HALLALI RUBEN
IPC: G01W1/14
Filed: 2020-08-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif destiné à mesurer la quantité d'hydrométéores recueillis sur le lieu d'implantation caractérisé en ce qu'il comporte un collecteur (1) associé à un système de pesée (2), ledit collecteur (1) présentant un système de vidange motorisée (3) solidaire du support (4), ledit dispositif comportant en outre un calculateur (5) recevant les informations numériques de masse générées par ledit système de pesée (2) pour connaître la quantité d'hydrométéores recueillis par le collecteur (1) et commandant ledit système de vidange motorisée (3).
Patent WO-2021234250-A1 (WO)
Title: Method for notifying a mobile terminal
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W4/12
Filed: 2021-05-12
Abstract: The invention relates to a method for transmitting a notification to an application of a mobile terminal, said mobile terminal having a secure hardware element allowing the authentication of said mobile terminal in a telecommunications network, the method being characterized in that it comprises: a step of receiving said notification from an application server, the notification comprising at least one identifier of the mobile terminal and at least one identifier of the application; a step of obtaining, depending on said at least one identifier of the mobile terminal, at least one item of connectivity data; a step of determining, depending on said obtained at least one item of connectivity data, an access parameter for access to at least one communication device able to communicate with the mobile terminal; and a step of transmitting said notification to the communication device accessible via the access parameter.
Patent WO-2022064140-A1 (WO)
Inventor: BARBIER DAVID
IPC: H01M50/233
Filed: 2021-09-22
Abstract: L'invention porte sur les bacs de batteries pour les véhicules électriques ou hybrides. Les fonds des bacs batteries sont fait avec une tôle mince en alliage d'aluminium dont le module d'élasticité est supérieur à 77GPa afin d'en optimiser l'épaisseur tout en assurant une résistance à l'intrusion. L'invention concerne également une tôle mince en alliage d'aluminium de la série 4xxx dont le module est supérieur à 77GPa et la limite d'élasticité Rp0,2 est supérieur à 295 MPa.
Patent WO-2022074313-A1 (WO)
Inventor: BUSSEROLLES JÉRÔME
IPC: A61K38/02
Filed: 2021-09-30
Abstract: The invention relates to novel peptidomimetic molecules (or peptoids) for the prevention and/or treatment of chronic pain, in particular pain resulting from peripheral neuropathies.
Patent WO-2022229528-A1 (WO)
Inventor: HENANE LAURENT
IPC: B21D39/02
Filed: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sertissage (20) de bords de tôles métalliques par pliage d'un desdits bords sur un autre desdits bords. Le dispositif de sertissage comprend un support (21), un porte-lame (22) mobile par rapport au support et supportant une lame de sertissage (24) des bords de tôles métalliques, des moyens de déplacement du porte-lame par rapport au support, dans une direction transversale à la lame de sertissage en vue de presser les bords de tôles métalliques l'un contre l'autre. Le dispositif de sertissage est remarquable en ce qu'il comprend en outre un support intermédiaire (23) monté pivotant sur le support, en ce que le porte-lame est monté mobile en translation sur le support intermédiaire et en ce que les moyens de déplacement du porte-lame par rapport au support sont configurés pour réaliser un pivotement du support intermédiaire et un coulissement du porte-lame par rapport audit support intermédiaire.
Patent WO-2005070346-A1 (WO)
Title: Pieces, dispositifs et procedes de fusion des vertebres
Inventor: WHITING JEREMY
IPC: A61F2/30
Filed: 2005-01-21
Abstract: Cette invention concerne des embouts et des ensembles d'embouts et de plaques d'extrémité utilisés avec une cage ou filet intervenant dans des procédures chirurgicales de fusion des vertèbres. Un premier embout comprend un corps annulaire et une projection s'étendant d'une paroi latérale extérieure du corps servant à limiter le déplacement de l'embout dans la cage. Au moins un premier et un deuxième élément flexible s'étendent depuis un côté inférieur du corps. Chacun des éléments flexibles comprend une poignée située sur une surface tournée vers l'extérieur et servant à retenir l'embout sur l'extrémité de la cage. Un deuxième embout comprend un corps annulaire comportant une surface supérieure, une projection s'étendant de la paroi latérale extérieure du corps et une formation conçue pour correspondre à une formation située dans une plaque d'extrémité, laquelle plaque d'extrémité comprend une surface de contact avec les vertèbres, de façon que la surface extérieure du corps soit alignée avec la surface de contact avec les vertèbres de la plaque d'extrémité. Lorsque la projection est introduite dans une extrémité de la cage utilisée, elle touche un bord de la cage afin de limiter le déplacement de l'embout dans la cage.
Patent WO-2005070272-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de distribution
Inventor: ROBERTSON STEWART
IPC: A47K5/18
Filed: 2005-01-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de distribution de dentifrices fluides sur la tête d'une brosse à dents. Un sous-ensemble de cet appareil de distribution est logé libérable à l'intérieur d'un boîtier (26) et comprend les éléments suivants: une partie collier à déformation élastique qui reçoit l'ouverture d'un contenant de dentifrice, une vanne d'entrée unidirectionnelle (voir figure 1), une vanne de sortie unidirectionnelle (12) et un conduit séparant les vannes. Un élément berceau (34) doté de surfaces saillantes (40) est relié pivotant au boîtier (26) et il comporte des surfaces supports (46, 48) conçues pour recevoir une tête de brosse à dents (44). Lorsque l'utilisateur exerce une force manuelle dans un sens correspondant à l'axe longitudinal de la brosse à dents, des parties en saillie (42) sur la vanne de sortie (12) montent le long des surfaces saillantes. Ainsi, l'espace entre les vannes d'entrée et de sortie (12) est réduit et le dentifrice est dirigé sur la tête de brosse à dents (44).
Patent WO-2005086112-A1 (WO)
Inventor: MURRAY FANE ROBERT
IPC: B60K31/00
Filed: 2005-03-04
Abstract: A system for generating a control output signal, the system comprises a vehicle, information carrying means located on a vehicular route, a detector for detecting said information carrying means, and a controller including a processor. The detector generates a detector output signal carrying at least part of the information carried by the information carrying means, and the detector output signal is received as an input to the controller and is processed by the processor to generate the said control output.
Patent WO-2006046066-A1 (WO)
Inventor: MOTTRAM TOBY
IPC: A61B5/00
Filed: 2005-10-27
Abstract: An ionic activity monitoring device comprises a housing, the housing containing a sensor for sensing ionic activity and for producing an electrical signal indicative thereof, a transmitter for transmitting data indicative of the ionic activity signal, a microprocessor for controlling the sensor and the transmitter; and a power supply for powering the transmitter and microprocessor. The sensor further comprises an outer surface exposed to a substance whose ionic activity is being sensed, the outer surface being permeable by either positively or negatively charged ions, a solution contained within the outer surface such that ions permeating the outer surface act to change the ionic activity of the solution, and means for determining the degree of change in the ionic activity of the solution.
Patent WO-2006064203-A1 (WO)
Inventor: GREENWOOD ALAN KENNETH
IPC: A61K9/14
Filed: 2005-12-12
Abstract: A sterilisable particle-size reduction apparatus, component parts thereof and a method of sterilizing and validating sterility thereof are provided. Also provided is use thereof to prepare sterile suspensions of drugs.
Patent WO-2006087537-A1 (WO)
Title: Egg cooking apparatus
Inventor: SEDDON JAMES
IPC: A47J29/02
Filed: 2006-02-15
Abstract: Egg cooking apparatus comprises a cradle (13, 14) for the egg including resistance means (22), and control circuitry for heating the resistance means. The cradle comprises flexible sheet means wrappable round the egg, mounted in a pair of half-shell units (10, 11) mounted for opening and closing around the egg. The half-shell units are of a silicone elastomer with crimped resistance wire incorporated therein, and each backed by a set of resilient fingers. The control circuitry includes temperature sensing means adjacent to the resistance means, and means (15) for setting the desired temperature and cooking time.
Patent WO-2006100444-A1 (WO)
Title: Appareil et procede permettant de prolonger la duree de vie d'un dispositif electroluminescent organique
Inventor: RICHARDSON MARTIN
IPC: H01L23/26
Filed: 2006-03-17
Abstract: L'invention concerne des dispositifs électroluminescents organiques, notamment des procédés permettant de prolonger la durée de vie de dispositifs électroluminescents organiques. Le dispositif électroluminescent organique selon l'invention comprend: un substrat, une première couche d'électrode, une couche électroluminescente organique recouvrant la première couche d'électrode, une deuxième couche d'électrode recouvrant la couche électroluminescente et une couche d'enrobage unie au substrat de façon à recouvrir la couche électroluminescente organique. Le dispositif électroluminescent organique est caractérisé en ce que la couche électroluminescente organique est entourée d'une bande de matériau getter disposée dans un moyen de retenue monté sur ou dans le substrat et/ou la couche d'enrobage.
Patent WO-2009087341-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de laver une couche-culotte et appareil associé
Inventor: HARRIS THOMAS WILLIAM LEONARD
IPC: D06F41/00
Filed: 2008-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à des toilettes (13) sur lesquelles est monté un dispositif formant support pour une couche-culotte. Le dispositif formant support pour une couche-culotte (15) contient une couche-culotte (également connue sous le nom de couche) d'un type comportant une partie formant corps principal (3) et une partie languette (5) servant à recueillir les excréments d'un bébé. Le dispositif formant support pour une couche-culotte (15) est conçu de telle sorte que la partie languette (5) est positionnée à distance de la partie formant corps principal (3) de la couche-culotte, afin que, lorsque l'on déclenche la chasse d'eau des toilettes (13), l'eau rince et lave la partie languette, nettoyant ainsi les excréments (urine et matières fécales) sur la partie languette (5), puis entraîne ceux-ci dans la cuvette des toilettes. Le dispositif formant support pour une couche-culotte peut également inclure une structure en fil de fer.
Patent WO-2009093032-A1 (WO)
Title: Dérivés de phtalazinone
Inventor: MENEAR KEITH ALLAN
IPC: C07D401/10
Filed: 2009-01-23
Abstract: Cette invention concerne un composé de formule (I). Dans la formule (I) selon l'invention, A et B représentent ensemble un cycle aromatique fusionné éventuellement substitué; X et Y sont choisis parmi CH et CH, CF et CH, CH et CF et N et CH, respectivement; Rc est choisi parmi H, un groupe alkyle C1-4; et R1 est choisi parmi un groupe alkyle C1-7, hétérocydyle C3-20 et aryle C5-20, ces groupes étant éventuellement substitués; ou Rc et R1 ensemble avec les atomes de carbone et d'oxygène auxquels ils sont liés forment un groupe spiro-hétérocyclique C5-7 contenant de l'oxygène, qui est éventuellement substitué ou condensé avec un cycle aromatique C5-7. Ces composés sont utiles pour préparer un médicament destiné à inhiber l'activité PARP pour traiter : les maladies vasculaires; le choc septique; l'ischémie; la neurotoxicité; le choc hémorragique; l'infection virale; ou ils peuvent être utilisés en appoints en thérapie anticancéreuse ou pour potentialiser des cellules tumorales en vue d'un traitement avec des rayons ionisants ou des agents chimiothérapiques.
Patent WO-2009141624-A1 (WO)
Title: Générateur et système électrochirurgicaux
Inventor: HOSIER JOHN ROLAND
IPC: A61B18/12
Filed: 2009-05-21
Abstract: L'invention concerne un système électrochirurgical qui comprend un générateur électrochirurgical avec un étage de sortie RF polyphasé couplé à un instrument électrochirurgical à électrodes multiples. L'instrument comprend trois électrodes de traitement, chacune étant couplée à une sortie de générateur respective, commandé, par exemple, par un transformateur de sortie triphasé. Les formes d'onde de tension de sortie RF continue sont simultanément délivrées aux sorties de générateur respectives à la fréquence de fonctionnement, chaque forme d'onde étant déphasée par rapport aux autres formes d'onde. L'amplitude de la forme d'onde de tension de sortie RF délivrée à au moins une des sorties du générateur est suffisante pour provoquer la vaporisation du tissu au niveau des électrodes de traitement respectives lorsque le système est utilisé pour le traitement d'un tissu. L'invention concerne également un générateur électrochirurgical dans lequel le transformateur de sortie comprend des bobinages formant au moins trois phases, le noyau du transformateur étant construit pour donner au moins trois circuits magnétiques dont chacun est lié par induction aux bobinages d'au moins deux des trois phases.
Patent WO-2010058168-A1 (WO)
Title: Compact paramagnetic oxygen sensor
Inventor: KOVACICH RICHARD PAUL
IPC: G01N27/76
Filed: 2009-11-19
Abstract: An apparatus for the measurement of the magnetic susceptibility of a gas mixture comprises: a gas sample chamber (8) adapted to receive the gas mixture, and a test body (1) rotatably suspended within the gas sample chamber; means (10) for creating an inhomogeneous magnetic field within the gas sample chamber; means for detecting rotational motion of the test (body 1), comprising a compact optical system including a light source (12) and photodetectors (13) arranged to detect a light signal indicative of the rotational motion; and an actuation system (4) arranged to keep the test body (1) substantially at a null position determined by said optical system, wherein the optical system comprises at least one photodetector (13) positioned on either side of the plane which is normal to the mirror and parallel with the rotation axis of the test body, having the light source (12) positioned in the plane. For enhanced performance, an optical element (16) is placed in front of the light source or photodetectors to modify properties of the light emitted by the light source or received by the photodetectors.
Patent WO-2010116184-A1 (WO)
Title: Oxydes métalliques mélangés
Inventor: SUCHOMEL MATTHEW
IPC: C01G25/00
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention concerne un oxyde métallique mélangé représenté par la formule SrMl-xTixO3, dans laquelle x est 0>x>l et M représente Hf ou Zr, tel qu'un oxyde de strontium-hafnium-titane ou un oxyde de strontium-zirconium-titane, et un dispositif fonctionnel comprenant l'oxyde métallique mélangé.
Patent WO-2012013932-A1 (WO)
Title: Procédé race perfectionné
Inventor: JOHNSTON IAN ALISTAIR
IPC: C12N15/10
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une molécule d'ADNc ou d'un pool de molécules d'ADNc qui comprennent des séquences d'adaptateur 5' et 3' de la séquence correspondant aux extrémités 5' et 3' de la molécule d'ARNm originelle. L'invention concerne en outre un procédé d'amplification d'une extrémité 5' ou 3' désirée dudit ADNc modifié ou du pool de molécules d'ADNc tout en réduisant la production de faux positifs et/ou l'amplification non sélective. L'invention concerne également un kit pour mettre en œuvre le procédé de la présente invention.
Patent WO-2012076877-A1 (WO)
Title: Hydantoin derivatives useful as kv3 inhibitors
Inventor: ALVARO GIUSEPPE
IPC: A61K31/4439
Filed: 2011-12-06
Abstract: The invention provides compounds of formula (I): Said compounds being inhibitors of Kv3 channels and of use in the prophylaxis or treatment of related disorders.
Patent WO-2012101405-A1 (WO)
Inventor: WHITFIELD PAUL SCOTT
IPC: A61M39/22
Filed: 2012-01-25
Abstract: A catheter drainage assembly includes fluid flow control valve that includes a displaceable obstructer located in a fluid passage between an inlet and an outlet of the drainage assembly. The obstructer is formed with an opening to minimize the trapping of matter in the valve and can be moved between a first position in which the valve is open and a second position in which the valve is closed.
Patent WO-2013064793-A1 (WO)
Title: Compound, device and method of making same
Inventor: MIDDLETON HELEN
IPC: C09K11/06
Filed: 2012-10-30
Abstract: An organic light-emitting device comprises an anode, a cathode and a light-emitting layer between the anode and the cathode. The light-emitting layer comprises a compound of formula (I): wherein Ar 1 , Ar 2 , Ar 3 , Ar 6  and Ar 7  in each occurrence independently represent an unsubstituted or substituted aryl or heteroaryl group; X independently in each occurrence represents S οτ O; R independently in each occurrence represents H or a substituent; p is 0 or 1; q is 0 or 1; f is 1, 2 or 3; g is 1, 2 or 3; and adjacent groups Ar 3  or adjacent groups Ar 2  may be linked by a divalent group to form a ring. This compound can provide a bluer emitter that can be blended into current host formulations (deep blue, CIEy <0-08) suitable for solution processing.
Patent WO-2012131352-A1 (WO)
Title: Améliorations de circuits électriques
Inventor: PLANT PHILIP
IPC: H05K1/02
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention concerne une voie conductrice incluant une pluralité de sections de voies raccordées de bout en bout, et dans lesquelles chaque section de voie comprend : a) une première partie allongée ; b) une deuxième partie allongée ; c) une première partie élastiquement flexible dont une extrémité est connectée à une deuxième extrémité de la première partie et dont l'extrémité opposée est connectée à une première extrémité de la deuxième partie ; et d) une deuxième partie élastiquement flexible dont une extrémité est connectée à une deuxième extrémité de la deuxième partie et dont l'extrémité opposée est connectée à une première extrémité de la première partie d'une section de voie adjacente.