baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2018050952-A1 (WO)
Title: Procédé et agencement pour fixer un article chaud à un article froid
Inventor: CERNIGOJ MICHELE
IPC: F01N13/18
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un moyen de fixation d'un module d'échappement (14) d'un moteur à combustion interne multi-cylindres à son support (26) de sorte que les contraintes mécaniques provoquées par l'expansion thermique du module d'échappement vers ses pieds (24) et le support (26) sont évités par agencement coulissant des pieds (24) du module d'échappement (14) sur la surface de support (28).
Patent WO-2017203104-A1 (WO)
Title: Sélection automatique de mode sauna et de mode repos d'une étuve à ventilateur
Inventor: YLI-KOVERO RISTO TAPIO
IPC: A61H33/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé, dans lequel une étuve (126) équipée d'un ventilateur (120) d'un sauna (110) est automatiquement commandée entre un mode repos et un mode sauna du chauffage de l'étuve (120) sur la base de l'humidité relative de l'air du sauna (110) ; d'un son mesuré à partir du sauna (110) ; d'une charge mesurée sur des bancs du sauna (110) ; d'un signal de détection de mouvement mesuré à partir du sauna (110) et/ou de la température de l'étuve (120). L'invention concerne également un dispositif de commande (130), une étuve (120) et un sauna (110) utilisant le procédé.
Patent WO-2019243662-A1 (WO)
Title: Interface mécanique
Inventor: KOKKONEN PETTERI
IPC: F28D21/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: Selon un aspect donné à titre d'exemple de la présente invention, il est prévu une interface mécanique (10) comprenant une première sous-structure périodique (21) et une seconde sous-structure périodique (22) à une certaine distance de la première sous-structure (21) pour fournir un volume pour un milieu, la première sous-structure (21) et la seconde sous-structure (22) étant conçues pour être mobiles l'une par rapport à l'autre et en contact physique l'une avec l'autre pour le nettoyage mécanique de dépôts du milieu (30) par agitation.
Patent WO-2005035325-A1 (WO)
Inventor: MACQUAIRE BRUNO
IPC: B60R21/34
Filed: 2004-10-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble constitué d’un élément de carrosserie (200) de véhicule automobile et d’au moins un support (100) de l’élément de carrosserie pour fixation sur une structure porteuse (300) de véhicule automobile, ce support (100) de fixation étant configuré pour s’affaisser et autoriser ainsi un déplacement de l’élément de carrosserie (200) sur la structure porteuse (300) afin d’amortir un choc appliqué sur l’élément de carrosserie (200), l’ensemble étant caractérisé en ce que le support (100) se trouve agencé de manière solidaire à l’élément de carrosserie (200), tout en étant libre de toute fixation ultérieure sur une structure de véhicule (300).
Patent WO-2005094965-A1 (WO)
Title: Systeme de filtration de liquide comprenant des moyens de chauffage de liquide
Inventor: FREMONT LAURENT
IPC: F02M37/22
Filed: 2005-03-31
Abstract: Système de filtration de liquide, notamment de gazole, comportant un élément filtrant (11) et une plaque de circuit imprimé (20) qui comporte un substrat (21) pourvu d'un circuit de cuivre (22) connecté, d'une part, à des moyens de chauffage (27) du liquide adaptés pour chauffer le liquide, et d'autre part, à un capteur de température (25) du liquide. Les moyens de chauffage (27) sont formés par au moins une piste de cuivre imprimée chauffante (27) réalisée sur le substrat (21) simultanément avec ledit circuit de cuivre (22).
Patent WO-2006018535-A1 (WO)
Title: Method of forming a conversion layer on an aluminium alloy product prior to fluxless brazing
Inventor: SAFRANY SYLVESTRE
IPC: C23C22/34
Filed: 2005-07-26
Abstract: The invention relates to a method of assembling aluminium alloy products, such as sheets, strips or tubes, by means of fluxless brazing, whereby the absence of flux is made possible owing to an earlier treatment comprising the formation of a conversion layer on the surface of said products using a solution containing K+ and F- ions and one or more acids in a quantity such that the pH of the solution is less than 3.  The inventive method enables effective fluxless brazing in industrial conditions, such as for the heat exchangers used in a motor vehicle.
Patent WO-2006027494-A1 (WO)
Inventor: VIDAL RICHARD
IPC: A61K8/04
Filed: 2005-09-06
Abstract: Compositions aptes à être appliquées sur les poils ou les cheveux, comprenant une suspension aqueuse de microsphères de latex magnétique et de nanoparticules colloïdales de pigment magnétique.
Patent WO-2006053971-A1 (WO)
Inventor: GUERDOUX PHILIPPE
IPC: A63F9/12
Filed: 2005-11-10
Abstract: The invention relates to a modular device (1) consisting of: removable identification modules (2) which each represent a member of a family and which each comprise (i) information identifying and characterising said person and (ii) assembly means (6); linking elements (8) which can be assembled to the assembly means in order to connect the removable identification modules (2) as a function of the family relationships that connect the people represented by the identification modules (2); and support elements (13) which support the assembly formed by the removable identification modules (2) and the linking elements.
Patent WO-2006114502-A1 (WO)
Inventor: BOURCIER JACQUES
IPC: B01J19/02
Filed: 2006-04-21
Abstract: L'invention concerne un réacteur (1) chimique et/ou physique et/ou biologique, de préférence sans garnissage, dont les parois (3) sont réalisées en matériau souple. Ce réacteur (1 ) est muni d'un diffuseur (11 ) permettant d'injecter un liquide à l'intérieur de l'enceinte (2) sous forme d'un brouillard de fines gouttelettes permettant de l'utiliser comme chambre de contact entre un gaz et ledit liquide, notamment dans une installation de traitement d'un flux gazeux chargé en composés toxiques et/ou odorants qui sont piégés dans le liquide de lavage introduit simultanément dans ledit réacteur (1).
Patent WO-2007048909-A1 (WO)
Title: Polymeric nanofibril network for photovoltaic cells
Inventor: BERSON SOLENN
IPC: H01L51/42
Filed: 2006-10-20
Abstract: The invention concerns a method for preparing a polymer composition with photovoltaic properties including a step of mixing in a solvent at least one electron donor semiconductive polymer material substantially in the form of nanofibrils and at least one electron acceptor material in the solvent, said nanofibrils representing less than 10 wt. % of the electron donor semiconductive polymer material. The invention also concerns polymer compositions with photovoltaic properties, and photovoltaic cells incorporating such polymer compositions.
Patent WO-2007057563-A1 (WO)
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/14
Filed: 2006-11-15
Abstract: La présente invention concerne un capteur de position angulaire comportant un élément mobile constitué d'au moins un aimant permanent sensiblement cylindrique (1) tournant autour de son axe, au moins deux éléments magnétosensibles (2, 3) et au moins un circuit de traitement (4) délivrant un signal fonction de la position absolue de l'élément mobile, caractérisé en ce que les éléments magnétosensibles (2,3) sont localisés sensiblement au même point et en ce qu'ils mesurent la composante tangentielle du champ magnétique et la composante radiale et/ou axiale du champ magnétique pour fournir 2 signaux sinusoïdaux sensiblement déphasés de 90°.
Patent WO-2008096048-A1 (WO)
Title: Anticollision control system for a vehicle
Inventor: DEGOUGE REGIS
IPC: B61L27/00
Filed: 2007-02-07
Abstract: The invention relates to an anticollision control system for at least a first vehicle fitted with an onboard automatic pilot (self-guiding) allowing for bi-directional movements on a single lane under the control of a ground-based automated traffic control unit of the CBTC type. The system particularly includes: a signalling control unit of the AWS type for controlling ground signals on a section of a single-direction circulation lane; a first default control means based on which the signalling control unit imposes a single-direction movement to the vehicle running on the section of a single-direction circulation lane in order to avoid any collision with another vehicle controlled solely by the signalling control unit of the AWS type, i.e. independently from the ground-based automated traffic control unit. A first advantage of the invention is that a second control mode can be activated, in which a displacement of the vehicle piloted in opposite directions on a portion at least of the section of the initially single-direction circulation lane, can be initiated by means of a request for a control priority demand sent by the automated traffic control CBTC to the AWS signalling control unit, which in turn sends back an authorisation (or refusal) signal RESP to said request.
Patent WO-2009043984-A1 (WO)
Title: Compositions containing a synergic mixture of polyols and xyloglucanes as phytosanitary and bio-fertilising products
Inventor: SALVADOR PASCAL
IPC: A01N31/02
Filed: 2008-07-09
Abstract: The invention relates to an eliciting composition that comprises a synergic mixture of at least one xyloglucane derivative and at least one polyol.
Patent WO-2010086548-A1 (WO)
Inventor: AMONOU ISABELLE
IPC: H04N19/593
Filed: 2010-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image, découpée en macroblocs, un macrobloc comprenant un ensemble de blocs de pixels. Selon l'invention, un tel procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes, pour au moins un macrobloc courant de ladite image : affectation (20) d'un niveau de priorité à au moins un bloc dudit macrobloc courant, adjacent à au moins un bloc précédemment codé; et codage (21) du bloc présentant le niveau de priorité le plus élevé, de façon à coder les blocs dudit macrobloc courant selon un ordre de parcours adaptatif.
Patent WO-2011077061-A1 (WO)
Title: Biometric coding
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: The invention relates to a database which stores a number N of biometric data representatives. A biometric data representative corresponds to a set of characteristics of said biometric data. First (11), acquired biometric data is obtained. Then, transformed biometric data is obtained (12) by transforming the acquired biometric data according to said set of characteristics. Next, N deviation values are obtained (13) by applying a comparison between the transformed biometric data and the N representatives in the database. Finally, a vector representing the acquired biometric data is obtained (14), the representation vector having a number of components less than or equal to N, said components being determined in relation to said N deviation values.
Patent WO-2011141660-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la fabrication d'une pièce composite par injection de résine
Inventor: HURLIN HERVE
IPC: B29C70/54
Filed: 2011-04-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fabrication d'une pièce en matériau composite par moulage par injection de résine comprenant un moule de fabrication destiné à recevoir au moins une préforme, le moule étant subdivisé en une matrice et un ou plusieurs éléments structurels mobiles indexés sur la matrice, l'ensemble formant une empreinte correspondant à la forme de la pièce à fabriquer, caractérisé en ce que le moule est associé à au moins un cadre de mise en position dont les dilatations sont stables ou maîtrisées dans au moins une direction, le cadre de mise en position étant conçu de manière à permettre l'indexation et le maintien d'un ou plusieurs éléments structurels mobiles, correspondant à au moins une singularité, sur la matrice.
Patent WO-2012131193-A1 (WO)
Title: Set of controls for the top of a motor vehicle steering column
Inventor: HALLET MICHEL
IPC: B60Q1/14
Filed: 2012-03-29
Abstract: The invention relates to a set of controls for the top of a motor vehicle steering column, in which set: - a mobile contact means (4a, 4b, 4c, 4d, 4e, 4f, 4g; 30; 41, 42) is associated with at least one series (I1, I2, I3, I4, I5, I6, I7; I'1) the first contact regions (P1) of which are respectively connected to distinct inputs (EA, EB, EC) of a microcontroller (2) and the second contact regions (P2) of which are connected to one and the same output (S1, S2, S3, S4, S5, S6, S7; S' I) of the microcontroller (2), - for each series (I1, I2, I3, I4, I5, I6, I7; I'1), the associated mobile contact means (4a, 4b, 4c, 4d, 4e, 4f, 4g; 30; 41, 42) is able to adopt several positions including at most one active contact position in which the mobile contact means connects two contact regions (P1, P2) with one another in such a way as to close just one switch of the series at any one time, and - processing means (3) of the microcontroller (2) are programmed to associate controls of antinomic functions of the vehicle with each position that the mobile contacting means of a series can adopt.
Patent WO-2013045812-A1 (WO)
Title: Systeme de mesures radio dans un reseau de communication cellulaire
Inventor: GRIMOUD SEBASTIEN
IPC: H04W24/10
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne une entité de gestion de mesures radio dans un réseau de communication cellulaire, comprenant des moyens pour diffuser dans une région géographique une requête de mesures radio, et pour recevoir des résultats de mesures radio de la part de terminaux mobiles connectés audit réseau, ladite requête spécifiant la nature d'au moins une mesure radio requise dans au moins une zone de ladite région géographique; cette entité de gestion de mesures radio est remarquable en ce que la requête de mesures radio contient une carte de la région géographique indiquant ladite au moins une zone de la région géographique dans laquelle au moins une mesure radio est requise. L'invention concerne également un terminal mobile comprenant des moyens de localisation géographique, des moyens pour recevoir une requête de mesures radio lorsque ledit terminal mobile est attaché à un réseau de communication cellulaire, des moyens pour stocker la nature, telle que spécifiée dans ladite requête, d'au moins une mesure radio requise dans au moins une zone, des moyens pour effectuer lesdites mesures radio s'il considère que ses capacités techniques sont suffisantes, et des moyens pour envoyer les résultats de ses mesures radio à une entité de gestion de mesures radio dudit réseau; ledit terminal mobile est remarquable en ce qu'il comprend en outre des moyens pour stocker une carte d'une région géographique contenue dans ladite requête de mesures radio, ladite carte indiquant au moins une zone de ladite région géographique dans laquelle au moins une mesure radio est requise.
Patent WO-2013093262-A1 (WO)
Title: Cuve etanche et isolante munie d'un dispositif de retenue
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: F17C13/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante dans une structure porteuse pour contenir un fluide, une paroi de la cuve comportant une membrane étanche et une barrière isolante entre la membrane étanche et la structure porteuse, la barrière isolante comportant des éléments isolants parallélépipédiques juxtaposés et des dispositifs de retenue entre deux éléments isolants pour les maintenir contre la structure porteuse, le dispositif de retenue comportant : un organe d'espacement (28) attaché à la structure porteuse, un organe d'appui (11) maintenu à une distance fixe de la structure porteuse, un organe de maintien (14) allongé disposé selon une direction longitudinale des éléments isolants et guidé en translation par rapport à l'organe d'espacement pour pouvoir se rapprocher de la paroi, un élément élastique (21) en appui entre l'organe d'appui et l'organe de maintien, et contraint en compression de manière à appuyer l'organe de maintien sur sa longueur le long d'une surface d'appui des deux éléments isolants.
Patent WO-2013190203-A1 (WO)
Title: Utilisation du co2 pour la désactivation d'un microorganisme cellulolytique utilisé dans la conversion biochimique de matériaux ligno-cellulosiques
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12P7/10
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de désactivation d'un microorganisme cellulolytique permettant la production d'un cocktail enzymatique, ledit cocktail étant utilisé sans séparation du microorganisme cellulolytique lors de la conversion biochimique de matériaux ligno- cellulosiques, comprenant au moins une étape de mise en contact d'un flux gazeux et du milieu contenant ledit microorganisme, ledit flux gazeux comprenant plus de 25 % massique de CO 2  et comprenant moins de 0,5% molaire d'O 2 .
Patent WO-2014096604-A1 (WO)
Title: Centrifugal gas compressor or pump comprising a toothed ring and a cowl
Inventor: AUBIN STÉPHAN
IPC: F02C6/12
Filed: 2013-12-04
Abstract: A centrifugal gas compressor or pump comprising a body (211), a wheel (212) rotatably mounted within the body (211) around a wheel axis (A), the wheel (212) comprising a hub (2120), a set of blades (2121) fastened to the hub (2120), the body (211) comprising a diffuser (2111) placed on the periphery of the wheel (212) and a fluid intake (2110) placed facing the hub (2120), the blades (2121) comprising a first edge (21211) facing the intake (2110) and a second edge (21212) facing the diffuser (2111) so that a fluid travels from the intake to the diffuser, the second edges (21212) being located inside a blade-enveloping cylinder (C) centred on the wheel axis (A). The wheel (212) comprises a toothed ring (21201) fastened to the wheel, which extends radially past the enveloping cylinder (C) to form a diffuser wall (2111).
Patent WO-2014199086-A1 (WO)
Title: Procédé de diagnostic de l'état de fonctionnement d'injecteurs de carburant dans un moteur à combustion interne, moteur à combustion interne et véhicule automobile utilisant un tel procédé
Inventor: WALRAVE AYMERIC
IPC: F02D41/24
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic de l'état de fonctionnement d'un injecteur (15A, 15B, 15C, 15D) adapté à injecter du carburant (11C) dans un cylindre (16A, 16B, 16C, 16D) d'un moteur à combustion interne (10) via une rampe de distribution (14). Selon l'invention, le procédé comporte : une première opération, mise en œuvre pour chaque cylindre considéré du moteur et son injecteur correspondant, qui consiste à : mesurer, avant injection, la pression (P 1,m ) dans la rampe de distribution; injecter du carburant dans le cylindre considéré grâce à l'injecteur correspondant; estimer, après injection, la pression (P 2,e ) dans la rampe de distribution en fonction de la pression mesurée (P 1,m ); mesurer, après injection, la pression (P 2,m ) dans la rampe de distribution; comparer la pression estimée (P 2,e ) avec la pression mesurée (P 2,m ) et en déduire un coefficient d'erreur associé à l'injecteur correspondant; et une deuxième opération de comparaison des coefficients d'erreur pour détecter le dysfonctionnement d'un des injecteurs.
Patent WO-2015033077-A1 (WO)
Inventor: DEMANGE JEAN-YVES
IPC: B62D35/00
Filed: 2014-09-05
Abstract: The invention relates to a spoiler (1) for a tailgate (2) of a motor vehicle, characterized in that the spoiler comprises: a custom skin (3) providing the spoiler with an external appearance and projecting towards the rear of the vehicle so as to improve the aerodynamics of the vehicle; and an element (4) for reinforcing the custom skin (3), which is secured to the custom skin (3), comprising means (5) for attaching to the tailgate (2), and comprising towards the rear of the vehicle at least one recess (6) which can accommodate technical equipment (7).
Patent WO-2016051073-A1 (WO)
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne une technique de détermination d'une présence d'un dispositif périphérique (23, 26) dans une zone de service d'un réseau local (2). Le réseau local comprend une passerelle d'accès (20) à un réseau de communication (1) et au moins un dispositif relais (21, 24). Le dispositif périphérique et le ou les dispositifs relais sont agencés pour communiquer avec d'autres dispositifs par l'intermédiaire d'un réseau d'accès radio. La passerelle d'accès commande au moins un dispositif relais, afin que ce dernier exécute une écoute de fréquences d'accès au réseau d'accès radio. Lorsque le dispositif relais reçoit un message d'annonce en provenance du dispositif périphérique, il transmet à la passerelle d'accès une notification de détection du dispositif périphérique. Le dispositif périphérique est alors identifié comme présent dans la zone de service.
Patent WO-2016055741-A1 (WO)
Title: Lentille optique, diffuseur de lumière et dispositif d'alarme la comportant
Inventor: DI MARCO STÉPHANE
IPC: F21V5/08
Filed: 2015-10-08
Abstract: La lentille optique (10) pour diffuseur de lumière présentant une face arrière (23) destinée à être accolée à une paroi (18) et une face avant destinée à éclairer un lieu. La lentille est symétrique par rapport à un plan et comporte: une partie (20) présentant une surface arrière concave (21) et une surface avant convexe (27), dite partie supérieure et une partie (22) présentant une surface arrière plane ou convexe (28) et une surface avant convexe (26), dite partie inférieure. Dans des modes de réalisation, une ligne de points coplanaires de la surface arrière concave (21) où les plans tangents à la surface arrière concave coupent le plan de symétrie selon des axes parallèles entre eux est décalée du côté de partie supérieure, par rapport à une ligne de points coplanaires de la surface avant convexe (26, 27) où les plans tangents à la surface avant convexe coupent le plan de symétrie selon des axes parallèles entre eux.
Patent WO-2016062945-A1 (WO)
Title: Systeme propulsif hybride d'un aeronef multi-moteur
Inventor: MOULON FRÉDÉRIC
IPC: B64D33/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: Le système propulsif hybridé d'un aéronef multi-moteur comprend une pluralité de turbomachines à turbine libre équipées chacune d'un générateur de gaz, parmi lesquelles au moins une première turbomachine (1), ou turbomachine hybride, est apte à fonctionner dans au moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de l'aéronef, tandis que d'autres turbomachines de la pluralité de turbomachines fonctionnent seules au cours de ce vol stabilisé. La turbomachine hybride (1) est associée à des première et deuxième chaînes électrotechniques identiques comprenant chacune une machine électrique (2 respectivement 3) pouvant fonctionner en démarreur et en génératrice, elle- même connectée à un module d'électronique de puissance (4 respectivement 5), lui-même sélectivement connecté à un réseau spécifique (8) d'alimentation en énergie électrique, tel qu'un réseau de bord, et à au moins un organe de stockage d'énergie électrique (6 respectivement 7). Chacune des chaînes électrotechniques est adaptée pour délivrer une puissance maximale au moins égale à la moitié de la puissance totale (Prr) nécessaire à une réactivation rapide de la turbomachine hybride (1).
Patent WO-2016166479-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'hydrogel à partir d'acide hyaluronique modifié et de collagène de type i
Inventor: SOUGUIR ZIED
IPC: C07K14/78
Filed: 2016-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un hydrogel lyophilisé comprenant au moins les étapes suivantes, dans lequel: (a) on fait réagir une fonction amine du groupement peptidique ARG-GLY-ASP-SER (appelé «RGDS») sur une fonction acide de l'acide hyaluronique, pour obtenir un premier acide hyaluronique au moins partiellement modifié, et (b) on fait réagir ledit premier acide hyaluronique au moins partiellement modifié avec une solution aqueuse et/ou alcoolique d'un agent réticulant, de préférence de l'acide adipique dihydrazide (ADH),en présence d'au moins un collagène, et de préférence d'au moins un collagène de type I, pour obtenir un hydrogel réticulé, (c) on lyophilise l'hydrogel réticulé obtenu à l'étape (b); et (d) on stérilise l'hydrogel lyophilisé obtenu à l'étape (c).