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Patent FR-3017311-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la diffusion d’un brouillard sec
Inventor: SUISSA DAVID
IPC: B05B7/00
Filed: 2014-02-12
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un boîtier (130), dit anti-condensation, comprenant des moyens pour être connecté à une tête (120) de diffusion apte à produire une nébulisation d'un produit à diffuser, lequel boîtier comporte : a. un conduit (131, 132) comprenant une arrivée (122) d'un produit nébulisé; b. à une extrémité, dite de diffusion, dudit conduit un orifice de sortie c. à l'autre extrémité (134), dite d'insufflation, dudit conduit des moyens (140) pour générer un flux d'air entre ladite extrémité et l'extrémité de diffusion du conduit ; d. une surface interne dudit conduit s'étendant selon une direction perpendiculaire à la direction du flux d'air de sorte à créer un obstacle dans la progression dudit flux dans le conduit ; e. des moyens de rétention du produit nébulisé arrêté par ladite surface interne L'invention concerne également un dispositif de diffusion d'un produit mettant en oeuvre un tel boîtier et une procédé pour la diffusion d'un produit au moyen d'un tel dispositif.
Patent FR-3007371-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du vieillissement d'un composant et de la consommation d'energie notamment d'un vehicule automobile
Inventor: SCHULZ UDO
IPC: B60W40/02
Filed: 2014-06-17
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule comportant au moins un composant soumis à un processus de vieillissement dépendant du fonctionnement . Selon le procédé - on détermine la relation entre le profil de charge (202) du composant et sa dégradation résultante (205), - on évalue la dégradation du composant à partir d'une relation déterminée , et - on règle la stratégie de fonctionnement (204) de gestion du véhicule sur le fondement de la détérioration évaluée du composant (220).
Patent FR-3032506-B1 (FR)
Title: Frein a disque comportant au moins un ressort de rappel elastique d'un patin de freinage, ressort de rappel elastique, et kit de remplacement
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/54
Filed: 2015-02-25
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention propose un frein à disque de véhicule automobile qui comporte un disque de frein, un support fixe, un patin de freinage monté coulissant axialement dans le support fixe, et au moins un ressort de rappel élastique (48) du patin de freinage (18) vers sa position de repos. Le ressort de rappel élastique (48) comporte une portion de fixation du ressort sur le support fixe qui comporte une lame rigide (200) de fixation qui est reçue dans une partie complémentaire usinée du support fixe du frein à disque.
Patent FR-3039598-B1 (FR)
Title: Ensemble de redressement de flux d'air a performances aerodynamiques ameliorees
Inventor: MANIERE VIANNEY CHRISTOPHE MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2015-07-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention proposée est un ensemble de redressement de flux d'air de turbomachine comprenant : - une plate-forme (15) cylindrique centrée sur un axe (X-X), - au moins une aube (20) de redresseur s'étendant à partir de la plate-forme, et - un organe mécanique (40) en saillie à partir de la plate-forme (15), l'ensemble de redressement étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un carénage (50) de l'organe mécanique en saillie, le carénage présentant une surface tridimensionnelle définie par : - au moins un point d'extrémité amont (Ai, Ae) situé axialement en amont de l'organe mécanique par rapport à la direction d'écoulement de l'air dans la turbomachine, et - au moins un point d'extrémité aval (Ci, Ce) situé axialement en aval de l'organe mécanique, la surface tridimensionnelle étant tangente à la plate-forme aux points d'extrémités amont et aval (Ai, Ae, Ci, Ce).
Patent FR-3043616-B1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d’un balai d’essuie-glace a un bras d’entrainement
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-13
Granted: 2017-12-15
Abstract: Organe (24, 26) pour un système de connexion d'un balai d'essuie-glace à un bras d'entraînement, ledit organe (24, 26) étant configuré pour être solidarisé audit balai ou audit bras et comprenant des moyens de rotation (80a, 80b ; 60b, 60a) configurés pour coopérer avec des moyens complémentaires (60a, 60b ; 80b, 80a) d'un autre organe (26, 24) du système de connexion pour définir un axe de rotation de l'organe (24, 26) vis-à-vis du second organe (26, 24), ledit axe de rotation étant destiné à être l'axe de rotation dudit balai vis-à-vis dudit bras, caractérisé en ce que lesdits moyens de rotation (80a, 80b ; 60b, 60a) comprennent une protubérance (80a, 60b), disposée d'un côté du plan longitudinal médian (P) dudit organe (24, 26) et apte à coopérer avec une cavité (60a, 80b) de l'autre organe (26, 24), ainsi qu'une cavité (80b, 60a), disposée de l'autre côté dudit plan (P) et apte à coopérer avec une protubérance (60b, 80a) de l'autre organe (26, 24), l'organe (24, 26) étant asymétrique par rapport audit plan (P).
Patent FR-3045641-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un systeme photoamorceur de type ii pour la reticulation de compositions silicones
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C09D183/04
Filed: 2015-12-22
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne une composition silicone C réticulable par exposition à un rayonnement de longueur d'onde comprise entre 200 nm et 450 nm, comprenant :         - au moins un photoamorceur radicalaire A ; et         - au moins un co-amorceur B choisi parmi les composés comprenant au moins un atome d'hydrogène lié à un atome de silicium.
Patent FR-3052785-B1 (FR)
Title: Melanges refrigerants pour une utilisation au sein de dispositifs d'echange de chaleur dans le domaine de l'aerospatiale
Inventor: DELALANDRE NICOLAS
IPC: F28D15/04
Filed: 2016-06-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention a trait à un mélange réfrigérant comprenant de l'eau et l'un au moins des composés choisis parmi le 1 -méthoxy-2-propanol et le 1 -éthoxy-2-propanol dans les proportions de l'azéotrope correspondant ou dans des proportions quasi-azéotropiques. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel mélange comme fluide caloporteur dans un dispositif d'échange de chaleur, qui peut être intégré au sein d'un aéronef ou d'un astronef. Enfin, un dernier objet de l'invention est relatif à un procédé d'obtention d'un mélange selon elle par distillation fractionnée.
Patent FR-3055851-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension de siege
Inventor: BOUANCHEAU TEO
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-03-29
Abstract: Système de suspension (1) agencé pour suspendre une assise de siège (3) par rapport à un élément de plancher de véhicule (2), ledit système de suspension (1) comprenant : • un châssis (10) agencé pour être solidaire de l'élément de plancher de véhicule (2), • un plateau (20) monté en liaison glissière selon une première direction avec ledit châssis (10) pour permettre un mouvement de suspension de ladite assise de siège (3) par rapport au dit châssis (10), • un moyen de rappel élastique (40) agencé pour être monté dans ledit châssis (10) entre ledit plateau (20) et l'élément de plancher (2) ; le système de suspension (1) comprend un arbre (30) monté en liaison glissière selon une deuxième direction avec ledit plateau (20) et comprenant une portion agencée pour être solidaire de ladite assise de siège (3) et ladite première direction est perpendiculaire à ladite deuxième direction.
Patent FR-3049543-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite comprenant un smartphone et un dispositif interface deporte
Inventor: VAN LAETHEM JEAN-MARC
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-10-20
Granted: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un système d'aide à la conduite d'un véhicule, comprenant un smartphone (3) et un dispositif interface déporté (1) qui sont connectables entre eux et qui possèdent des moyens (14,17) aptes à délivrer un message sous forme visuelle et/ou sonore, dans lequel le dispositif interface déporté (1) comporte des moyens aptes à recevoir du smartphone (3) des informations à prendre en compte.         Ce système est caractérisé en ce que le smartphone (3) ou le dispositif interface déporté (1) comporte des moyens aptes à hiérarchiser ces informations à prendre en compte, suivant un ordre de priorité prédéfini, et le dispositif interface déporté (1) est apte à les délivrer sous forme de messages, selon ledit ordre de priorité prédéfini.         La présente invention a également pour objet un procédé de mise en œuvre de ce système d'aide à la conduite. (Figure 1)
Patent FR-3062595-B1 (FR)
Title: Procede d'impression d'une piece transparente ou translucide et piece obtenue
Inventor: HOCHART OLIVIER
IPC: B41J3/407
Filed: 2017-02-09
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'impression d'une pièce (1) transparente comprenant des première et deuxième faces (2, 3). Il comprend:         - une première étape d'impression, lors de laquelle : une substance est déposée par une tête d'impression (5', 5'') directement sur la première face (2) de la pièce (1) et la pièce (1) est déplacée par le dispositif de support (4) par rapport aux moyens de dépôt (6, 6', 6'') pour former un premier motif imprimé,         - une deuxième étape d'impression, lors de laquelle : une substance est déposée par une tête d'impression (5', 5'') directement sur la deuxième face (3) de la pièce (1) et la pièce (1) est déplacée par le dispositif de support (4) par rapport aux moyens de dépôt (6, 6', 6'') pour former un deuxième motif imprimé.
Patent FR-3048677-B1 (FR)
Title: Systeme d'actionneur de turbine a air dynamique
Inventor: BORTOLI STEPHEN MICHAEL
IPC: F15B15/06
Filed: 2017-03-10
Granted: 2020-12-11
Abstract: Une vanne de commande de turbine à air dynamique comprend un manchon, un corps et un logement de retour. Le manchon définit un premier port de sortie disposé à proximité d'une première extrémité du manchon et définit un second port de sortie disposé entre le premier port de sortie et la première extrémité. Le corps est contenu radialement dans le manchon et est mobile entre une première position et une seconde position. Le logement de retour est couplé à la première extrémité du manchon et définit une cavité qui reçoit un élément de précontrainte qui entre en prise avec le corps.
Patent FR-3064046-B1 (FR)
Title: Module optique comportant deux nappes de guidage
Inventor: PRIME SYLVAIN
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un module (11) optique pour un véhicule automobile, comportant : - une première nappe (12) de guidage arrière comprenant une face (28) arrière comportant des facettes (36) de découplage alternées avec des facettes (38) de réflexion ; - une deuxième nappe (14) de guidage avant comprenant une face (30) arrière comportant des facettes (36) de découplage alternées avec des facettes (38) de réflexion, chaque facette (36) de découplage déviant des rayons lumineux vers une face (34) avant ; - la nappe (12) de guidage arrière étant agencée pour que des rayons lumineux réfléchis par chaque facette (36) de découplage de la nappe (12) de guidage arrière traversent une facette (38) de réflexion de la nappe (14) de guidage avant ; caractérisé en ce que la face (34) avant de la nappe (14) de guidage avant est pourvue de moyens optiques de diffusion de la lumière.
Patent FR-3064668-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite d'une partie de rotor ou stator de turbomachine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: F01D11/08
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-10-09
Abstract: Est concerné un dispositif d'étanchéité d'une turbomachine présentant comprenant un carter externe auquel sont fixés des blocs de matière abradable définissant un revêtement (46) interne adapté à coopérer avec des léchettes d'aubes d'un rotor tournant autour d'un axe (X). Le revêtement (46) comprenant des alvéoles (52) polygonales, liées deux à deux par des scellements (54), axialement (axe X), à l'endroit de côtés respectifs (54,56) circonférentiels du polygone, adjacents et s'étendant le long l'un de l'autre. Un dit scellement (54) s'étend circonférentiellement, sur une longueur (L1) déterminée commune desdits côtés circonférentiels respectifs où il est situé, et, circonférentiellement, une dite alvéole présente une longueur (L2) supérieure à au moins 2 fois celle (L1) d'un dit scellement.
Patent FR-3065240-B1 (FR)
Title: Tente comprenant un hauban retractable
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/64
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-21
Abstract: Tente (10, 110, 210) comprenant une structure (12,112,212) comportant au moins un premier passage, un premier élément de rappel élastique comportant une première partie d'extrémité (26a,126a,226a) et une seconde partie d'extrémité (26b, 126b,226b), opposée à la première partie d'extrémité et coopérant avec la structure, et au moins un premier hauban rétractable (28a,128a,228a) pour maintenir la structure sur un sol, comportant une première portion configurée pour coopérer avec la première partie d'extrémité (28a,128a,228a) du premier élément de rappel élastique et une seconde portion destinée à être fixée au sol, le premier hauban rétractable traversant ledit premier passage, ledit premier hauban rétractable comprenant une position déployée dans laquelle le premier élément de rappel élastique est mis en tension et dans laquelle la première portion et la seconde portion du premier hauban rétractable s'étendent de part et d'autre dudit premier passage, et une position rétractée dans laquelle le premier élément de rappel élastique est détendu et dans laquelle la distance considérée entre la seconde portion du premier hauban rétractable et le premier passage est inférieure à ladite distance lorsque le premier hauban rétractable est en position déployée
Patent FR-3059840-B1 (FR)
Title: Melange gazeux pour prolonger la duree de vie d'un laser a dioxyde de carbone
Inventor: ZOU QIANG
IPC: H01S3/223
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention propose un mélange gazeux pour prolonger la durée de vie du laser à dioxyde de carbone. Ce mélange comprend de l'azote, du dioxyde de carbone, du monoxyde de carbone, de l'oxygène, du xénon et de l'hélium à la proportion volumique suivante : 5-20% d'azote; 5 à 20% de dioxyde de carbone; 0-10% de monoxyde de carbone; 0-4% d'oxygène; 3-10% de Xénon et de l'hélium en qsp.
Patent FR-3067676-B1 (FR)
Title: Vehicule partage comportant des moyens anti-oubli d’objet(s) dans un compartiment de rangement ferme dudit vehicule
Inventor: DUBARRY CHRISTOPHE
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: Véhicule partagé comprenant au moins un compartiment de rangement (1) agencé dans le cockpit du véhicule et fermé par un couvercle (2), et un moyen de commande de l'arrêt du moteur du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens d'éclairage extérieur (40) du compartiment (1) disposés dans le champ visuel périphérique du conducteur du véhicule, des moyens de détection aptes à générer une information d'état du moteur du véhicule et des moyens d'activation desdits moyens d'éclairage (40) quand une information d'arrêt du moteur du véhicule délivrée par le moyen de commande est détectée par les moyens de détection.
Patent FR-3071836-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de dimeres aromatiques
Inventor: AOUF CHAHINEZ
IPC: C08G59/20
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de composé de formule (I) comprenant une étape de réaction d'un mélange d'au moins un composé phénolique de formule (III) suivante avec au moins une base. Elle concerne également un procédé de préparation de polymère et des polymères obtenus par ce procédé.
Patent FR-3073219-B1 (FR)
Title: Preparation d'une suspension aqueuse de materiau phosphate
Inventor: Dhiba Driss
IPC: C08F20/06
Filed: 2017-11-09
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation d'une suspension aqueuse d'au moins un matériau phosphaté comprenant la dispersion dans de l'eau de particules de matériau phosphaté en présence d'au moins un additif de type polymère anionique d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique. La suspension selon l'invention a une viscosité inférieure à 1 500 mPa.s. L'invention concerne également le conditionnement du matériau phosphaté associé au polymère anionique, pour son traitement ultérieur au moyen d'au moins un acide fort, pour la préparation industrielle d'acide phosphorique.
Patent FR-3063870-B1 (FR)
Title: Leurre poisson de peche, modulaire, avec accessoires multiples interchangeables
Inventor: DESCHRYVER BASTIEN
IPC: A01K85/18
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'objet de l'invention est un leurre poisson de pêche modulaire, destiné à la pêche en mer et/ou en eau douce, comprenant une tête (10), un corps (12) avec une armature destinée à recevoir au moins un armement et des flancs (16), caractérisé en ce que les flancs (16G) sont montés de façon amovible par rapport au corps (12).
Patent FR-3083892-B1 (FR)
Title: Carte a puce a double interface de communication et son procede de fabrication
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention a pour objet une carte à puce à double interface de communication à contact et sans contact, comportant un corps de carte pourvu d'une cavité dans laquelle est reporté un module microélectronique pourvu d'une part d'une interface pour la communication à contact avec un lecteur de carte à puce et dont les plots de sortie sont connectés à des contacts électriques aménagés en surface du module, ledit module étant pourvu d'autre part d'une interface sans contact dont les plots de sortie sont connectés aux extrémités (14, 15) des spires (13) d'une antenne (11) aménagée dans le corps de carte et comportant des pistes gravées à partir d'une couche mince métallique disposée sur un substrat isolant (12), les extrémités (14, 15) de l'antenne (11) étant connectées aux plots de sortie de l'interface sans contact du module par des puits de connexion (18) remplis d'un matériau adhésif électriquement conducteur, caractérisée en ce que les pistes (13) et les extrémités (14, 15) de l'antenne (11) sont en aluminium, et en ce que la surface de contact des extrémités (14, 15) de l'antenne (11) avec le matériau adhésif électriquement conducteur est sensiblement égale à 100 % de la section transversale des puits de connexion.
Patent FR-3080818-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage ameliore et vehicule comportant un tel systeme de freinage
Inventor: GLOUCHKOFF PIERRE-CHARLES
IPC: B60T17/18
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un véhicule routier motorisé comportant un système de freinage pour actionner des organes de freinage (1a, 1b, 1c, 1d) associés aux roues dudit véhicule, des organes de commande pour piloter le fonctionnement du système de freinage, lequel comprend un circuit hydraulique de freinage manuel (10), caractérisé en ce que le système de freinage comprend un circuit hydraulique complémentaire (3) piloté électriquement, les organes de commande comprenant une automate de freinage (4) électrique pour générer des consignes de freinage principales ou complémentaires, lesquelles sont transmises au circuit hydraulique complémentaire (3).
Patent FR-3080751-B1 (FR)
Title: Tete de distribution d'une composition cosmetique, dispositif et procede associes
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D83/00
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: La tête comporte : - un conduit de distribution de produit comportant une partie amont (60) insérée dans le passage de guidage (48), et une partie aval faisant saillie transversalement par rapport au passage de guidage (48) ; - un organe d'actionnement du conduit de distribution, propre à déplacer au moins la partie amont (60) dans le passage de guidage (48) entre une position supérieure de repos et une position inférieure de distribution de produit. L'ensemble de guidage de la partie amont (60) comporte au moins une rampe (80, 82) inclinée par rapport à l'axe central prévue sur l'une de la partie amont (60) du conduit de distribution et de la paroi périphérique (46). Chaque rampe inclinée (80, 82) est propre à coopérer avec une surface d'appui (84, 86) située sur l'autre de la partie amont (60) et de la paroi périphérique (46).
Patent FR-3083264-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage dans une chambre de combustion
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'un élément dans un orifice de paroi de chambre de combustion. Entre les soudures ou brasures (800) et la trajectoire (600a) du rebord de la bague (500), un espace (881) intermédiaire est réservé, dans la gorge (620), pour qu'y débordent (en 780) lesdites soudures ou brasures, de sorte que celles-ci se situent en dehors de la trajectoire du rebord de la bague.
Patent FR-3084105-B1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie composite avec fixation metallique pour turbomachine
Inventor: BOISSON ALEXANDRE BERNARD MARIE
IPC: F04D29/64
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention décrit une aube directrice de sortie (1) pour une soufflante (2) d'une turbomachine, comprenant : - une pale (10) réalisée en matériau composite et présentant une extrémité radiale interne (101), - une première partie de fixation (11) métallique fixée sur l'extrémité radiale interne (101), - au moins une première plateforme (13) s'étendant transversalement par rapport à la pale (10) à proximité de son extrémité radiale interne (101), la première partie de fixation (11) métallique étant configurée pour être rapportée et fixée sur une bride amont (62) et sur une bride aval (63) d'un moyeu (6), la première plateforme (13) étant monolithique avec la première partie de fixation (11) métallique ou la pale (10). L'invention porte également sur une roue de redresseur (3) et sur une turbomachine comprenant une telle aube directrice de sortie (1).
Patent FR-3085973-B1 (FR)
Title: Attache de liaison entre une pince a linge et un cadre de sechoir, ainsi que sechoir comportant de telles attaches
Inventor: LAGUELLE PATRICE
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-08-27
Abstract: Cette attache de liaison (30) comporte un corps d'attache (31) qui inclut des première et seconde extrémités (31 A, 31 B) opposées l'une à l'autre suivant un axe d'attache (X-X), la première extrémité étant adaptée pour être fixée à un cadre de séchoir et la seconde extrémité étant adaptée pour être fixée à une pince à linge (20). La praticité de cette attache de liaison est renforcée en prévoyant que le corps d'attache comporte des première et seconde parties (32, 33), qui incluent respectivement la première extrémité et la seconde extrémité du corps d'attache et qui sont solidarisées fixement l'une à l'autre, et que la seconde partie est prévue plus rigide que la première partie et est conçue, au niveau de la seconde extrémité du corps d'attache, pour se clipser à l'intérieur des spires (24) d'un ressort de torsion (23) de la pince à linge.
Patent FR-3087225-B1 (FR)
Title: Systeme d'admission d'air equipe d'un moyen de limitation du debit d'air
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: F02D9/08
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-01-22
Abstract: Système d'admission d'air (6) comprenant au moins une conduite d'admission d'air (17), l'au moins une conduite d'admission d'air (17) étant destinée à être reliée à une chambre de combustion (5) d'un moteur à combustion (2) à allumage commandé et étant destinée à être obturée par une soupape d'admission (22), caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de limitation (18) d'un débit d'air traversant l'au moins une conduite d'admission d'air (17), et en ce que l'au moins une conduite d'admission d'air (17) comprend un volume utile (VU) délimité en amont par le moyen de limitation (18) et en aval par une soupape d'admission (22) dans une position de fermeture, le volume utile (VU) étant strictement inférieur à un volume d'une chambre de combustion (VC) à laquelle la conduite d'admission d'air (6) est destinée à être reliée, ledit volume d'une chambre de combustion (VC) étant défini au point mort bas.