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Patent FR-3013940-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de couteau sur le rotor d'une faucheuse-debroussailleuse
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: A01D34/535
Filed: 2013-12-02
Abstract: Un dispositif de fixation (1) de couteau (8) sur un rotor (2) de faucheuse-débroussailleuse (3) comporte une manille (10) portant le couteau (8), un axe (18) présentant un axe géométrique (19) suivant lequel il peut occuper une position opérationnelle relative à la manille (10), dans laquelle l'axe (18) est engagé dans une oreille (20, 21) du rotor (2) et la manille (10) où il est immobilisé suivant l'axe géométrique (19), et un moyen d'immobilisation axiale (25) de l'axe (18) présentant une configuration fermée, où l'axe (18) est immobilisé dans sa position opérationnelle relativement à la manille (10), et présentant une configuration ouverte, où l'axe (18) est autorisé à être déplacé relativement à la manille (10) suivant l'axe géométrique (19) de sorte que l'axe (18) quitte sa position opérationnelle relative à la manille (10). Selon l'invention, le moyen d'immobilisation axiale (25) est placé dans sa configuration ouverte par la manille (10) orientée non radialement relativement au rotor (2) et est placé dans sa configuration fermée par la manille (10) orientée radialement relativement au rotor (2).
Patent FR-3014157-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie debrayable, alternateur comprenant un tel dispositif et moteur a combustion interne equipe d'un tel dispositif ou d'un tel alternateur
Inventor: FENAYON LUDOVIC
IPC: F16H55/36
Filed: 2013-12-02
Abstract: Ce dispositif de poulie débrayable (1) comprend un organe central (20), une poulie (10) montée autour de l'organe central, une roue libre (30) comprenant elle-même plusieurs cames (32) montées entre un premier chemin de glissement (22), ménagé sur une surface radiale externe (21) de l'organe central ou d'un élément solidaire de cet organe, et un deuxième chemin de glissement (12) ménagé sur une surface radiale interne (11) de la poulie ou d'un élément solidaire de la poulie, la roue libre assurant un embrayage unidirectionnel entre la poulie et l'organe central. Au moins un chemin de glissement (12, 22) et/ou une portion des cames (32) comprend une couche (122, 222) de disulfure de tungstène.
Patent FR-3014363-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant une pression nominale reduite et une fleche relative sous charge nominale augmentee
Inventor: FOUCHER BENOIT
IPC: B60C9/18
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement. Selon l'invention, le pneumatique présente une pression nominale (Pn) comprise entre 4 et 8 bars et une flèche relative (Fr) sous charge nominale satisfaisant la relation Fr > 0.14 + (Pn -5) x 0.013, et l'armature de sommet comprend additionnellement une couche d'éléments de renforcement, parallèles entre eux dans la couche et orientés circonférentiellement, les éléments de renforcement de l'armature de carcasse présentant un diamètre inférieur à 0.85 mm, lesdits éléments de renforcement de l'armature de carcasse étant composés de fils de diamètre inférieur à 0.16 mm et la distance radiale mesurée dans le plan équatorial entre la surface extérieure de la bande de roulement et la surface intérieure du pneumatique étant inférieure à 32 mm.
Patent FR-3027644-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie dedie au stockage d'energie
Inventor: GENNESSEAUX ANDRE
IPC: F16F15/315
Filed: 2014-10-28
Abstract: La présente invention concerne un volant d'inertie (1) dédié au stockage d'énergie, comportant un corps massique ou masse (12) comprenant un matériau principal constitutif, caractérisé en ce que le matériau principal constitutif du corps (12) est un matériau qui présente une résistance à la compression d'au moins 25 MPa, tel que du béton, et en ce que le corps (12) fait du matériau principal est enveloppé sur au moins une partie de sa surface externe de fibres de renforcement (14) dont la tension d'enroulement autour du corps engendre la mise en compression dudit matériau principal. Le corps (12) est cylindrique et les fibres de renforcement forment une enveloppe (13) sous tension couvrant au moins la surface cylindrique extérieure du corps, éventuellement également les deux bases d'extrémité du corps cylindrique.
Patent FR-3029091-A1 (FR)
Title: Sac etanche de transport pour gonflage et degonflage de produits pneumatiques
Inventor: BROIHIER MAXIME JEAN DENIS
IPC: A45F4/02
Filed: 2014-11-27
Abstract: Dispositif à actionnement manuel permettant le gonflage et le dégonflage grand débit en basse pression de produits pneumatiques, le rangement et le transport de ceux-ci, ainsi que l'aspiration et l'évacuation de liquides. Ce dispositif est composé par un sac étanche de forme cylindrique (1) en toile enduite thermo soudée dont l'étanchéité du système de fermeture à triple rabat est garantie par l'utilisation d'une fermeture complémentaire par zip actionnée par un curseur externe et amovible. A ce dispositif sont ajoutés différentes sangles de contention (7-9) et de portage réglables (27-28-29), une structure de conformation interne cylindrique spiralée, un tuyau de liaison externe avec raccords, un large clapet d'admission d'air ou de liquide, un clapet coudé à triple fonction pour l'insufflation d'air ou l'expiration d'air ou l'évacuation de liquide, un clapet d'aspiration d'air ou de liquide, des bouchons étanches adaptés à la fermeture de chaque clapet.
Patent FR-3019054-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amenagement de mur d'escalade
Inventor: WECKERLE FRANCOIS
IPC: A63B69/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aménagement (1) d'un mur artificiel (2) muni de prises (4) et permettant la pratique de l'escalade par un grimpeur (5), remarquable en ce qu'il comporte au moins une représentation graphique (6) apposée sur la face avant dudit mur artificiel (2) et agencée pour permettre audit grimpeur (5) de réaliser au moins une situation de motricité contrainte par rapport à ladite représentation graphique (6) sans avoir à changer lesdites prises (4) et/ou leur position sur ledit mur artificiel (2).
Patent FR-3021574-A1 (FR)
Title: Manipulateur cobotique
Inventor: DAVID OLIVIER
IPC: B65G65/02
Filed: 2014-05-27
Abstract: Dispositif de manipulation de charge (1) comportant un manipulateur de charge (10) comportant au moins deux segments (13, 18) articulés entre eux, dont un segment de flèche (13) également articulé sur un châssis (12) et un segment de balancier (18) qui comprend une extrémité destinée à recevoir une charge (20) à manipuler, le dispositif de manipulation de charge (1) comprend des moyens d'équilibrage (41, 23, 24) de sorte que le manipulateur de charge (10) soit stable en toute position qu'il porte la charge ou non et des moyens de guidage (50, 60, 70) distincts des moyens d'équilibrage pour contraindre la position du manipulateur de charge (10)
Patent FR-3021522-A1 (FR)
Title: Paillette pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide, notamment de la semence animale diluee ; milieu de dilution pour donner une telle substance ; et systeme les comportant
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: La paillette comporte un tube (11) s'étendant entre une première extrémité et une seconde extrémité et comporte un bouchon perméable aux gaz et étanche aux liquides, lequel bouchon est disposé dans le tube (11) au voisinage de sa première extrémité et s'étend entre une première extrémité tournée vers la première extrémité du tube (11) et une seconde extrémité tournée vers la seconde extrémité du tube (11). Ledit bouchon comporte un élément (14) imprégné par des cations multivalents (22) au moins au voisinage d'une première extrémité tournée vers la seconde extrémité du tube (11). Le milieu liquide de dilution est prévu pour donner par mélange, dans des conditions prédéterminées, la substance (21) à base liquide. Il contient un alginate (23) en solution. Le système comporte la paillette et le milieu liquide.
Patent FR-3024002-A1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde d'un secret d'un utilisateur et procede de restauration d'un secret d'un utilisateur
Inventor: BALC H MARTIN
IPC: H04L9/08
Filed: 2014-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de sauvegarde d'un secret d'un utilisateur qui comporte: - détermination (13) d'un ensemble de dépositaires obligatoires, possédant une clef publique, possiblement vide, - détermination (14) d'un ensemble de dépositaires non obligatoires, possédant une clef publique, possiblement vide, - sélection (15) par l'utilisateur d'une valeur limite prédéterminée de nombre de partitions nécessaires pour restaurer le secret, ladite valeur limite prédéterminée étant supérieure ou égale au nombre de dépositaires obligatoires, si l'ensemble de dépositaires non obligatoires déterminé est vide - création (16) d'un nombre de partitions principales égal au nombre de dépositaires obligatoires, comportant une partie du secret et correspondant à un dépositaire obligatoire ; si l'ensemble de dépositaires non obligatoires déterminé n'est pas vide - création (16) d'un nombre de partitions principales égal au nombre de dépositaires obligatoires plus un, comportant une partie du secret et chaque partition sauf une correspondant à un dépositaire obligatoire et - élaboration (17) d'un nombre de partitions secondaires comportant le contenu de la partition principale restante partagée selon une méthode de partage d'un secret et correspondant à un dépositaire non obligatoire ; - chiffrement (18) de chaque partition au moyen de la clef publique du dépositaire correspondant et - enregistrement (19) de chaque partition chiffrée sur un serveur. La présente invention se rapporte également à un procédé de restauration d'un secret d'un utilisateur.
Patent FR-3025302-A1 (FR)
Title: Epuration avec circulation d'un adsorbant dans un echangeur
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/08
Filed: 2014-08-28
Abstract: Procédé d'épuration d'un flux gazeux comprenant dans le sens de circulation du flux gazeux : - (a) une étape de circulation d'un adsorbant sous forme de poudre ou de particules ou de billes milli, micro ou nanométrique avec ledit flux gazeux en refroidissement dans un échangeur et - (b) une étape de séparation sub-ambiante du flux gazeux.
Patent FR-3027750-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique formant dissipateur thermique pour un composant electronique
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H02S40/30
Filed: 2014-10-27
Abstract: Un dispositif comprend un module photovoltaïque ayant des cellules photovoltaïques (14) et au moins un composant électronique ou électrique(24). Chaque composant (24) est électriquement isolé des cellules photovoltaïques (14) et est fixé sur une face d'une des cellules photovoltaïques (14) au moyen d'une colle (68) électriquement isolante et conductrice thermique, le chemin de plus faible résistance thermique entre le composant (24) et la cellule photovoltaïque (14) sur laquelle le composant est fixé comprenant ladite colle.
Patent FR-3027660-A1 (FR)
Title: Unite de sechage de materiaux granulaires
Inventor: DE LARRARD FRANCOIS
IPC: F26B17/12
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de séchage (1) de matériaux granulaires (G) comprenant : - une structure de support (10), - une surface de séchage (20) disposée sur la structure de support (10) et destinée à recevoir une couche de matériaux granulaires (G) à sécher, et dans laquelle la surface de séchage (20) s'inscrit sur tout ou partie de la surface d'un cône de révolution dans lequel la valeur de l'angle (α) des génératrices par rapport à l'horizontale est comprise entre 25° et 40°.
Patent FR-3028111-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie mecanique d'ondes sonores en electricite
Inventor: DUMAS CHRISTOPHE
IPC: H02N2/18
Filed: 2014-10-31
Abstract: Dispositif (10) de conversion d'ondes sonores en électricité comprenant des première et deuxième électrodes (12, 14) reliées à une source de tension ou de courant (32) et destinées à être reliées à une charge (34), les première et deuxième électrodes délimitant entre elles une cavité (16) destinée à recevoir des infrasons et partiellement remplie d'une poudre (19) d'un matériau semi conducteur et d'un électrolyte (18) comprenant une dispersion colloïdale de nanoparticules de diamant chargées électriquement dans un milieu liquide dispersant comprenant de l'eau.
Patent FR-3029076-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un embout d'eperon sur le corps d'un eperon
Inventor: HELLEGOUARCH ARTHUR
IPC: A43C17/06
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (1) d'un embout (2) d'éperon sur le corps (3) d'un éperon, par l'intermédiaire de moyens de coopération comprenant : - une base de contact (20) de l'embout (2) ; - une zone de réception (30) sur le corps (3) de l'éperon apte à recevoir la base de contact, caractérisé en ce que : - l'un des moyens de coopération est ferromagnétique ; - l'autre des moyens de coopération est associé à au moins un organe magnétique (4) apte à maintenir l'embout en liaison avec le corps de l'éperon
Patent FR-3029703-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise electrique comprenant au moins un element de verrouillage et deverrouillage
Inventor: ROBINET FRANCK
IPC: H01R13/62
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de prise électrique comprenant : • un socle (2) muni d'au moins une prise électrique destinée à recevoir une partie de connexion d'une fiche électrique (4), le socle (2) définissant au moins un logement intérieur et étant muni sur l'une de ses surfaces d'au moins un orifice débouchant dans le logement intérieur et d'au moins une gorge s'étendant circonférentiellement à la prise électrique, qui comprend une ouverture débouchant (27) dans le logement intérieur et qui est destinée à recevoir une collerette périphérique (5) de la fiche électrique; • au moins un mécanisme (28) de verrouillage et déverrouillage en position de la fiche électrique (4), comprenant : ○ un support ; ○ une pièce flexible qui comprend une partie d'extrémité s'étendant au travers de l'ouverture (27) ; ○ un poussoir s'étendant à travers l'orifice, qui comprend un organe d'actionnement agencé dans le logement intérieur en regard de la partie d'extrémité et qui est monté mobile en translation longitudinale entre une première position de repos, et une deuxième position d'appui sur le poussoir.
Patent FR-3030237-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine, un tensio actif amphotere dans un milieu riche en corps gras
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques humaines tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un coupleur ; c) au moins 10 % en poids du poids total de la composition d'un corps gras, de préférence liquide et non siliconé ; d) au moins un tensioactif amphotère; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.
Patent FR-3030782-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif a deux dimensions pour localiser la presence d'un objet et/ou d'un individu
Inventor: CASIMIRO JESSIE
IPC: G08B21/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un capteur capacitif (100) pour localiser la présence d'un individu et/ou d'un objet, ledit capteur (100) comportant : - une première couche (C1) comprenant au moins une première électrode (Eli, iϵ[1,N]) s'étendant dans une première direction (d1); - une deuxième couche (C2) présentant au moins une deuxième électrode (E2j, jϵ[1,M]) s'étendant dans une deuxième direction (d2) ; dans lequel la première direction (dl) est différente de la deuxième direction (d2), et dans lequel la première couche (C1) est électriquement isolée de la deuxième couche (C2).
Patent FR-3031318-A1 (FR)
Title: Engin de glisse sur neige a semelle polydimensionnelle
Inventor: LE GUEN ERIC
IPC: A63C5/04
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'engin comporte une partie antérieure avec deux faces obliques faisant un angle α avec le sol, de part et d'autre d'une carre centrale longitudinale. Cet angle α est compris entre 0° et 90° et est progressif ou dégressif transversalement et longitudinalement, jusqu'à la partie médiane, la semelle devenant progressivement plane à partir de l'arête centrale. Cette semelle plane se poursuit jusqu'à la partie postérieure terminale de l'engin. La chaussure se fixe sur la surface supérieure au niveau de la partie médiane de l'engin de glisse. Cet engin de glisse est destiné à la pratique de la glisse sur tout type de neige.
Patent FR-3031707-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la manœuvre en marche arriere d'un vehicule automobile
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la manœuvre en marche arrière d'un véhicule automobile (1) qui est équipé d'une caméra de recul (5) et d'un écran d'affichage adapté à afficher des images acquises par la caméra de recul, comportant : - une étape d'acquisition d'un angle de braquage avant (αav) relatif à l'angle d'orientation du volant du véhicule automobile, - une étape de calcul d'un gabarit dynamique représentatif des trajectoires prévisibles des roues arrière (4) du véhicule automobile, en fonction dudit angle de braquage avant, et - une étape d'affichage dudit gabarit dynamique sur l'écran d'affichage, en superposition des images acquises par la caméra de recul. Selon l'invention, il est prévu une étape d'acquisition de la vitesse (V) du véhicule automobile et ledit gabarit dynamique est calculé en fonction également de la vitesse du véhicule automobile.
Patent FR-3031731-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au roulage au sol d'un aeronef
Inventor: LEFEZ THIBAULT
IPC: G06T11/60
Filed: 2015-01-20
Abstract: Dans un aéronef (1) comportant un cockpit (3) comprenant un écran d'affichage (8), une caméra (5) configurée pour acquérir des images de l'environnement de l'aéronef, ainsi qu'un système de gestion d'affichage (2), le système d'aide au roulage au sol (6) est configuré pour : a) acquérir plusieurs images successives (20) de l'environnement de l'aéronef au moyen de la caméra, correspondant à différentes positions au sol de l'aéronef ; b) modifier ces images en retirant au moins des zones (11) correspondant à l'aéronef, pour produire des images modifiées (22) ; c) combiner plusieurs desdites images modifiées pour produire une image recomposée (26) ; d) superposer une image caractéristique de l'aéronef (16, 18) sur l'image recomposée pour produire une image de référence (26r) ; et e) afficher, sur l'écran du cockpit, une image (28) correspondant à l'image de référence.
Patent FR-3035536-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une impulsion de tension optimale pour programmer une cellule memoire flash
Inventor: COIGNUS JEAN
IPC: G11C16/12
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une impulsion de tension optimale pour programmer une cellule mémoire flash, ladite impulsion de tension optimale étant définie par une rampe de tension depuis un niveau de tension initial non-nul pendant une durée de programmation. Le procédé comprend les étapes suivantes : - fournir un jeu de paramètres comprenant une valeur cible de fenêtre de programmation et une valeur cible de courant de drain de la cellule mémoire ; - mesurer dynamiquement le courant de drain de la cellule mémoire lorsqu'une impulsion de tension de forme rectangulaire est appliquée sur la grille de contrôle ; - prévoir un transistor équivalent à la cellule mémoire, de sorte que le courant de drain du transistor est égal au courant de drain de la cellule mémoire lorsque l'électrode de grille du transistor est portée à un potentiel égal au potentiel de la grille flottante de la cellule mémoire ; - mesurer dynamiquement le courant de drain du transistor en fonction du potentiel de l'électrode de grille du transistor ; - déterminer le potentiel de la grille flottante lors de l'impulsion de tension de forme rectangulaire, à partir de la mesure du courant de drain de la cellule mémoire et de la mesure du courant de drain du transistor ; - déterminer, respectivement à partir de la valeur cible de courant de drain, du potentiel de la grille flottante lors de l'impulsion de tension de forme rectangulaire et de la valeur cible de fenêtre de programmation, le niveau de tension initial, la pente de la rampe de tension et la durée de programmation, de sorte que le courant de drain de la cellule mémoire pendant l'impulsion de tension optimale soit sensiblement égal à la valeur cible de courant de drain.
Patent FR-3036894-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de moyens de refroidissement par convection d'un module electronique de redressement
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/24
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comprenant un stator ayant un culasse et un rotor monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée du stator, en ce que ladite machine électrique tournante comprend un module électronique de redressement qui est déporté radialement par rapport à la culasse et en ce que ladite machine électrique tournante comprend des moyens générateurs d'un flux d'air axial forcé aptes à générer un flux d'air (F3, F4) s'évacuant radialement après avoir refroidi par convection ledit module électronique de redressement.
Patent FR-3044781-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un controleur multivariable avance pour le controle des unites alphabutol
Inventor: BADER JEAN-MARC
IPC: G05D23/00
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention décrit un système de contrôle commande des unités de production de Butene-1 par oligomérisation d'éthylène en présence d'un catalyseur homogène, en phase liquide et au point de bulle, qui utilise un contrôleur multi variable prédictif et permet une meilleure stabilité des unités
Patent FR-3044747-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel et d'azote
Inventor: JOLY LOIC
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: Procédé de production de gaz naturel liquéfié et d'un courant d'azote liquide comprenant au moins les étapes suivantes : - Etape a) : production d'azote gazeux par une unité de séparation d'air (ASU); - Etape b) : liquéfaction d'un courant de gaz naturel dans une unité de liquéfaction de gaz naturel comprenant un échangeur de chaleur principal et un système de production de frigories ; - Etape c) : liquéfaction du courant d'azote issu de l'étape a) dans ledit échangeur principal de l'unité de liquéfaction de gaz naturel en parallèle du gaz naturel liquéfié à l'étape b); caractérisé en ce que tout le froid nécessaire à la liquéfaction du courant d'azote et à la liquéfaction du gaz naturel est fourni par ledit système (8) de production de frigories de l'unité de liquéfaction de gaz naturel.
Patent FR-3060939-A1 (FR)
Title: Systeme de drainage thermique
Inventor: JOUET PIERRE
IPC: H05K9/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: Système de refroidissement d'un ou de plusieurs composants situés dans un équipement caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • Un capot (3) ayant une géométrie et des dimensions choisies selon un composant (2) à refroidir, ledit capot étant disposé sur ledit composant à refroidir, • Un drain (4) positionné sur ledit capot (3), ledit drain (4) comprenant un ou plusieurs emplacements (43) permettant le passage de moyens de blocage lorsque le drain est en position finale, un premier côté (44) du drain (4) ayant une forme adaptée à assurer un contact quasi parfait avec au moins une paroi interne (11) du châssis (1) afin d'évacuer la chaleur dissipée par le composant (2) et un deuxième côté (45) ayant une forme adaptée à la forme d'un outil de positionnement.