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Patent FR-2938940-A1 (FR)
Title: Vanne de derivation thermostatique avec capacite de limiteur de pression
Inventor: SHEPPARD JEFFREY OWEN
IPC: G05D23/02
Filed: 2009-11-20
Abstract: L'invention concerne une vanne de dérivation pour un circuit d'échangeur de chaleur ayant un refroidisseur, la vanne comportant une chambre (48) et des orifices (52, 58) pour l'écoulement du fluide en direction et en provenance de ladite chambre. Un actuateur thermosensible (64) est monté dans cette chambre et peut s'étendre ou se rétracter selon la température de son corps, telle qu'influencée par la température du fluide. Un siège de vanne de dérivation (154) est disposé dans un logement de vanne, accompagné d'un organe de vanne de dérivation mobile, que l'actuateur peut engager ou désengager du siège. Une soupape de sûreté est montée dans la chambre et comprend un organe de soupape de sûreté mobile, qui peut passer d'une position fermée à une position ouverte afin de fermer ou d'ouvrir des orifices de décompression. Cet organe de soupape de sûreté est orienté en direction de la position fermée. L'accumulation excessive de pression dans l'une des extrémités terminales de la chambre déplace l'organe de soupape de sûreté vers sa position ouverte.
Patent FR-2964032-A1 (FR)
Title: Device for relieving points e.g. liver, of body of sportsman, has belt with round pin for ensuring pressure on body, and pin exerting another pressure on body, where belt is provided with rapid fastening system to open or close belt
Inventor: SOMAS ROBERT
IPC: A61F5/32
Filed: 2010-08-25
Abstract: The device has a belt (1) with a round pin for ensuring pressure on body of a sportsman. Another round pin exerts another pressure on the body. The belt is provided with a rapid fastening system (3) to open or close the belt. The belt has an adjusting system for adjusting length of the belt to regulate compressive forces of the pins on the body. The pins are provided with a slot for passage of the belt, where the pins are positionable over a length of the belt.
Patent FR-2956367-A1 (FR)
Title: Arrangement for dispensing hydraulic fluid in servo steering system of motor vehicle, has leak fluid circuit whose modulation unit modulates resistance to leakage flow caused by mechanical sealing defect of closed passage
Inventor: GOSTEAUX CHRISTOPHE
IPC: B62D5/07
Filed: 2010-02-17
Abstract: The arrangement has a dispensing valve (10) provided with a fluid flow passage (25) to be opened or closed. The closed passage avoids leakage flow. The leak fluid circuit has a modulation unit that modulates the resistance to the leakage flow caused by the mechanical sealing defect of the closed passage. The hydraulic fluid is fluid with magneto-rheological properties. A resistance of the hydraulic fluid is modulated by generation of magnetic field in the leak fluid circuit. Generator units generate magnetic field, and provided with electric coils.
Patent FR-2960045-A1 (FR)
Title: Controle personnalise du confort thermique d'un occupant d'un batiment
Inventor: NOUVEL ROMAIN
IPC: F24F11/02
Filed: 2010-05-12
Abstract: Procédé de contrôle d'un système de chauffage et/ou climatisation et/ou de ventilation (CVC), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : (12) - Calculer un paramètre de confort thermique théorique (PMValgo) pour au moins un occupant d'au moins une zone d'un bâtiment à partir d'au moins un paramètre propre à l'occupant comme son métabolisme (met) et/ou sa vêture (clo) et contrôler un système de chauffage et/ou climatisation et/ou de ventilation (CVC) de sorte que le paramètre de confort thermique théorique converge vers une plage de confort thermique prédéfinie correspondant à un confort satisfaisant, (17) - Correction d'au moins un paramètre propre à l'occupant si la sensation thermique réelle de l'occupant n'est pas satisfaisante.
Patent FR-2962456-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable metallique multicouches gomme in situ par un elastomere thermoplastique insature
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B60C9/00
Filed: 2010-05-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un câble métallique multicouches, à plusieurs couches concentriques de fils, comportant une ou plusieurs couche(s) interne(s) et une couche externe, du type « gommé in situ » c'est-à-dire gommé de l'intérieur, pendant sa fabrication même, par du caoutchouc ou une composition de caoutchouc, ledit procédé comportant au moins les étapes suivantes : - au moins une étape de gainage d'au moins une couche interne par ledit caoutchouc ou ladite composition de caoutchouc, par passage à travers au moins une tête d'extrusion ; - une étape d'assemblage des fils de la couche externe autour de la couche interne qui lui est adjacente, pour formation du câble multicouches ainsi gommé de l'intérieur, et étant caractérisé en ce que ledit caoutchouc est un élastomère thermoplastique insaturé extrudé à l'état fondu, préférentiellement un élastomère thermoplastique du type styrénique (TPS) tel que par exemple un copolymère à blocs SBS, SBBS, SIS ou SBIS.
Patent FR-2966407-A1 (FR)
Title: Support pour grille d'auvent et ensemble d'auvent comprenant un tel support
Inventor: PONTONNIER JULIEN
IPC: B60R21/34
Filed: 2010-10-20
Abstract: Ce support (1) comprend une plaque (11) transversale, au moins une bande (12, 13) transversale s'étendant dans un plan (P12) transversal à la plaque (11) et suivant le bord arrière du capot moteur, ainsi que des moyens de fixation (14) de la grille d'auvent au support (1). Le support (1) comprend en outre des nervures (15.1, 15.2, 15.3, 15.4, 15.5) s'étendant de la plaque (11) à chaque bande (12, 13). Chaque nervure (15.1, 15.2, 15.3, 15.4, 15.5) a une section en triangle délimitée par la plaque (11) et par chaque bande (12, 13).
Patent FR-2972797-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de metrologie applique a un interferometre d'analyse a distance d'un compose
Inventor: GAUCEL JEAN MICHEL
IPC: G01J3/453
Filed: 2011-03-17
Abstract: La présente invention appartient au domaine de l'interférométrie par transformée de Fourier et concerne en particulier un dispositif et un procédé d'amélioration de la précision d'un tel dispositif pour l'analyse à distance d'un composé gazeux. La présente invention s'applique notamment aux interféromètres à transformée de Fourier, comportant : • au moins un retro-réflecteur mobile ; • un sous-système de métrologie utilisant au moins trois faisceaux laser; • une unité de métrologie générant, pour chaque point de sondage représenté par un pixel de la matrice d'acquisition imageant un composé gazeux, un signal métrologique intégrant les déplacements dans l'espace du ou des éléments mobiles.
Patent FR-2984822-A1 (FR)
Title: Antivol de direction pour vehicule automobile a supercondamnation et procede de montage associe
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: B60R25/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne un antivol de direction pour véhicule automobile à supercondamnation comprenant : - un guide-pêne (5), - un pêne (4) monté mobile dans le guide-pêne (5) entre une position décondamnée dans laquelle il est destiné à être disposé à distance d'une colonne de direction et une position condamnée dans laquelle il est destiné à bloquer ladite colonne, - un moyen de supercondamnation (15) comportant un élément de blocage (16) configuré pour bloquer le pêne (4) en position condamnée et pour être sollicité en torsion et en translation vers ledit pêne (4), ledit élément de blocage (16) étant reçu dans un logement (18) du guide-pêne (5) à distance du pêne (4) en position décondamnée, caractérisé en ce le moyen de supercondamnation (15) comporte en outre une plaque de fermeture (10) présentant une face coopérant avec un élément du moyen de supercondamnation (15)), ladite plaque de fermeture (10) coopérant avec l'ouverture du logement (18) du guide-pêne (5) de manière que la rotation de la plaque de fermeture (10) par rapport au guide-pêne (5) soit bloquée et entraîne la sollicitation en translation et en torsion dudit élément de blocage (16). L'invention concerne également un procédé de montage de l'antivol.
Patent FR-2978247-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de trace de gaz
Inventor: ZENINARI VIRGINIE
IPC: G01N21/17
Filed: 2011-07-21
Abstract: Le dispositif de détection de traces de gaz comporte, dans un caisson fermé : - une cellule d'analyse munie de moyens d'entrée et de sortie d'échantillons d'air, - une source d'émission laser qui émet un rayon laser à destination de ladite cellule d'analyse, - un capteur photosensible principal positionné pour recevoir le rayon laser sortant de ladite cellule d'analyse et adapté à émettre un signal représentatif de l'intensité lumineuse reçue par ledit capteur et - un moyen de maintien en température adapté à maintenir à une température prédéterminée constante, conjointement : - la source d'émission laser, - l'air entrant dans la cellule d'analyse, - un banc optique supportant la cellule et la source d'émission laser et - le contenu du caisson fermé.
Patent FR-2979690-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation de la combustion diluee dans une enceinte de combustion a parois froides.
Inventor: QUIQUENEAU ALAIN
IPC: F23C9/08
Filed: 2011-09-01
Abstract: Le dispositif de stabilisation de la combustion diluée dans une enceinte de combustion (245) dite à parois froides, munie d'un brûleur comprenant au moins une arrivée de comburant (205) et au moins une arrivée de combustible (210), les arrivées de comburant et de combustible débouchant séparément dans l'enceinte à une distance adaptée à la mise en place d'une combustion (240) fortement diluée par des recirculations internes (220) des produits de combustion vers la zone du brûleur, Le dispositif comporte un élément chauffant (215) adapté à réchauffer, en régime stationnaire de fonctionnement, les produits de combustion pour maintenir des conditions d'auto-inflammation, ledit élément chauffant étant positionné dans la zone de dilution et entourant l'ensemble des jets (295) de comburant et de combustible.
Patent FR-2984655-A1 (FR)
Title: Method for transmitting aggregated-media access control protocol data unit data packets to e.g. Internet network, involves transmitting signaling information symbol on zero carrier of signaling preamble corresponding to hidden carrier
Inventor: CARIOU LAURENT
IPC: H04W28/02
Filed: 2011-12-14
Abstract: The method involves transmitting a signaling preamble that includes a set of modulated and zero carriers in an edge of a radio frequency channel and another signaling preamble that includes a set of modulated and zero carriers in the edge for transmitting a data frame. A data packet is transmitted. Signaling information symbol is transmitted to the zero carrier of the former signaling preamble during the transmission of the preambles, where the zero carrier corresponds to a carrier i.e. hidden carrier, of the set of modulated carriers of the latter signaling preamble. Independent claims are also included for the following: (1) an equipment for transmission of data packets, organized in successive data frames, in a communication network (2) a multi-carrier signal transmitted in a communication network (3) a computer program comprising instructions for implementing a method for transmitting data packets in a communication network.
Patent FR-2984676-A1 (FR)
Title: Method for producing information associated with execution of application in e.g. portable terminal, involves producing information depending on measures performed in conjunction with current state of wireless local area network
Inventor: FIQUET OLIVIER
IPC: H04W24/06
Filed: 2011-12-20
Abstract: The method involves producing information depending on measures performed in conjunction with the current state of a wireless local area network (WLAN) currently used by a portable terminal. The information is produced by taking into account the type of communication in the current WLAN, the value of radio signal measured in the WLAN, the value of latency measured in the current WLAN, and the type of portable terminal, where the produced information indicates that an application is provided with degraded performance. Independent claims are also included for the following: (1) a portable apparatus (2) a computer program product for producing information associated with the execution of an application with respect to a common network currently used by a portable terminal.
Patent FR-2992866-A1 (FR)
Title: Implantable device for extrarenal purification under skin for hemodialysis, has compartment in shape of tunnel, where end of tunnel is arranged in connection with tunnelized catheter, and needles are input via opening and closing system
Inventor: RAHIL MOHAMED AMINE
IPC: A61M1/14
Filed: 2012-07-03
Abstract: The device has a watertight case that is made up of a compartment in the shape of a tunnel (1). The tunnel presents two input orifices (2), and two puncturing needles are placed in the tunnel for hemodialysis. An end of the tunnel is arranged in connection with a tunnelized catheter (6), and the needles are input via an opening and closing system (4). The opening and closing system is provided in the shape of V, where the system is arranged to cover the input orifices. A button (5) provides pressure on the system.
Patent FR-2995791-A1 (FR)
Title: Net system for practicing sports e.g. volley ball, has retaining part cooperating with blocking parts such that reserve part blocks profile under effect of force generated by tension of cable, and releasing unit for releasing reserve part
Inventor: MICELI OLIVIER
IPC: A63B61/04
Filed: 2012-09-27
Abstract: The system (1) has a strain and anti-strain system connected to a cable of the system using a reference unit (3) and comprising a linear profile (7) integral to a post (2) or a sliding support (5). A retaining part (8) is connected to the cable of the system and slid with the profile and cooperates with blocking parts such that the reserve part blocks the profile under the effect of force generated by weight or tension of the cable. A pulling unit is utilized for pulling the reserve part downward, and a releasing unit is utilized for releasing the reserve part.
Patent FR-2987029-A1 (FR)
Title: Pagaie polyvalente
Inventor: HEMBERT GREGOIRE
IPC: B63H16/04
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des pagaies polyvalentes, et notamment un pagaie (1) comportant une première tige (2) présentant une première et une deuxième extrémité, opposées l'une à l'autre, une première pale (3) solidaire de la première tige (2) et située en prolongation de sa première extrémité sur un axe longitudinal (X) de la première tige (2), et un connecteur femelle (10) situé sur la deuxième extrémité de la première tige (2) et orienté sensiblement en direction dudit axe longitudinal (X). Une paroi interne (11) dudit connecteur femelle présente un logement (12) adapté à recevoir un organe rétractable (9) latéralement en saillie d'un connecteur mâle (8) complémentaire pour le verrouillage axial des connecteurs (10,8). Cette même paroi interne (11) présente un évidement (13) oblong, orienté en direction du logement (12), à partir d'un bord extérieur de la paroi interne (11).
Patent FR-2987603-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de verification de la coherence des sondes de derapage d'un aeronef.
Inventor: TOST FREDERIC
IPC: B64D43/02
Filed: 2012-03-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de vérification de la cohérence des valeurs (beta1, beta2, beta3) données par les sondes de dérapage (1,2,3) d'un aéronef et à un dispositif mettant en oeuvre ce procédé. Ce procédé est remarquable en ce qu'il consiste à consolider les valeurs de deux sondes de dérapage en utilisant la valeur de l'incidence alpha.
Patent FR-2988794-A1 (FR)
Title: Outillage de jonctionnement des extremites dentees d'un segment de bande par une jonction mecanique
Inventor: FREY PIERRE-REGIS
IPC: F16G3/02
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention un outillage de jonctionnement (20) des extrémités dentées (2, 3) d'un segment de bande (1) pour former une courroie en forme de boucle fermée au moyen d'une jonction mécanique, lesdites extrémités comportant des dentures (4, 5) complémentaires et la jonction comportant des tiges de verrouillage introduites transversalement à travers des orifices traversants ménagés dans lesdites dentures (4, 5). Cet outillage est caractérisé en ce qu'il comporte un bâti (23) pourvu d'un logement de centrage (30), ouvert, traversant et rectiligne le long d'un axe longitudinal (A), agencé pour recevoir les extrémités (4, 5) du segment de bande (1) positionnées en regard l'une de l'autre, leurs dentures (4, 5) complémentaires étant emboîtées l'une dans l'autre, d'un magasin (60) communicant avec ledit logement de centrage (30) et agencé pour recevoir lesdites tiges de verrouillage, et de moyens de poussée (21) agencés pour déplacer lesdites tiges de verrouillage en les introduisant dans les orifices traversants de ladite jonction mécanique.
Patent FR-2988883-A1 (FR)
Title: Modele de simulation de thyristor
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-04-03
Abstract: L'invention est relative à un modèle de simulation d'un thyristor comprenant un modèle de transistor bipolaire NPN dont l'émetteur forme la cathode (C) du thyristor et la base forme une borne de commande basse (Pw) du thyristor ; et un modèle de transistor bipolaire PNP dont l'émetteur forme l'anode (A) du thyristor et la base forme une borne de commande haute (Nw) du thyristor, le collecteur du transistor PNP étant relié à la borne de commande basse (Pw) et le collecteur du transistor NPN étant relié à la borne de commande haute (Nw). Les modèles de transistor sont configurés pour présenter un comportement petit signal sur toute la gamme des courants d'anode du thyristor, d'où il résulte que les modèles de transistor présentent une chute de gain lorsque le courant d'anode sort de la gamme petit signal. Le modèle de thyristor comprend une première source de courant de compensation (IR ) connectée entre émetteur et collecteur du transistor NPN, et une deuxième source de courant de compensation (IRP ) connectée entre émetteur et collecteur du transistor PNP. Les lois de variation des sources de courant de compensation sont choisies de manière que le courant des sources croisse continument en fonction des tensions de polarisation directe de jonctions base-émetteur des deux transistors, avec une pente croissante telle que l'état du thyristor reste stable lorsque le gain des transistors chute.
Patent FR-2992097-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente organique de type pin
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/52
Filed: 2012-06-18
Abstract: Diode électroluminescente organique, DELO, de type PIN, comprenant un empilement comprenant la succession ordonnée suivante : - une première électrode (2, 8), d'un premier type d'électrode, - une première couche de transport (3, 7) d'un premier type de porteur de charge, - une couche d'émission (5), - une deuxième couche de transport (3, 7) d'un deuxième type de porteur de charge, - une deuxième électrode (2, 8), d'un deuxième type d'électrode, - l'une au moins des couches de transport (3, 7) comprenant au moins deux couches de transport élémentaires (31 -3n, 71 -7n). Selon l'invention, chaque couche de transport élémentaire (31 -3n, 71 -7n) d'une même couche de transport (3, 7) présente, relativement à une couche de transport élémentaire adjacente, une mobilité des porteurs de charge correspondant à ladite couche de transport décroissante et par conséquent une conductivité décroissante avec l'éloignement de la couche de transport élémentaire (31 -3n, 71 -7n) relativement à l'électrode (2, 8) voisine, les couches de transport élémentaires d'une même couche de transport présentant la même concentration en dopant.
Patent FR-2993966-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un module d'echange de chaleur et d'au moins un organe electrique.
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28D21/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un module d'échange de chaleur (1) et d'au moins un organe électrique, ledit module d'échange de chaleur (1) comprenant au moins un dispositif thermo électrique (24, 26, 28) configuré pour fournir un courant électrique à partir d'un gradient de température entre deux fluides échangeant de la chaleur entre eux dans ledit module (1), ledit dispositif thermo électrique (24, 26, 28) alimentant ledit organe électrique.
Patent FR-2990122-A1 (FR)
Title: Organe de travail rotatif et appareil electromenager de preparation culinaire comportant une vis de pressage
Inventor: DELAVAUD FABIEN
IPC: A47J19/00
Filed: 2012-10-30
Abstract: - L'invention concerne un organe de travail rotatif (100) pour appareil électroménager de préparation culinaire, comprenant une vis de pressage (7) présentant au moins un filet principal (71a, 71b) prolongé par une partie supérieure libre (75a, 75b) s'étendant jusqu'à un bord supérieur d'attaque (74a) métallique prévu pour trancher les aliments, l'organe de travail rotatif (100) présentant un moyeu supérieur (101) proéminent. - Selon l'invention, le moyeu supérieur (101) proéminent comporte au moins une surface inférieure de préhension (103) pour soulever ledit organe de travail rotatif (100). - L'invention concerne également un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un organe de travail rotatif (100) du type précité.
Patent FR-2997825-A1 (FR)
Title: Crampon pour semelle de chaussure
Inventor: SISSLER LISE
IPC: A43B13/14
Filed: 2012-11-14
Abstract: L'invention concerne un crampon pour semelle de chaussure comprenant une base (1) présentant une paroi supérieure (2) destinée à être associée à ladite semelle, ladite base étant équipée d'au moins une patte (3) comprenant une extrémité libre (4) saillante d'une paroi inférieure (5) de ladite base, ladite patte étant déformable extérieurement depuis une position stable vers une position fléchie par appui sur le sol d'une portée de ladite extrémité libre, ladite portée d'appui présentant une portion extérieure (8) qui, lors du fléchissement de ladite patte, est agencée pour pouvoir glisser sur le sol selon une surface de glissement, ladite portée d'appui présentant en outre une portion intérieure (9) qui, lors dudit fléchissement, est agencée pour venir en appui au moins partiellement sur ladite surface de glissement.
Patent FR-2998486-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de fluide
Inventor: GUIO MICKAEL
IPC: B01J19/12
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de traitement d'un fluide comportant: - une chambre de prétraitement (20) dans laquelle sont susceptibles d'être déversé le fluide ; - des moyens de bullage disposés dans la chambre de prétraitement (20), conçus pour diffuser des bulles d'un gaz permettant d'oxygéner et/ou d'oxyder le fluide; - une chambre de traitement (26) communiquant avec la chambre de prétraitement (20) et présentant un fond (28) incliné permettant l'écoulement d'une pellicule de fluide issue de la chambre de prétraitement (20) ; et - des moyens de rayonnement (36, 38) conçus pour rayonner des rayons ultra-violets, disposés au dessus du fond (28) de la chambre de traitement (26), et agencés pour s'étendre à distance de la pellicule de fluide.
Patent FR-2999706-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de couple moteur dans un cycle
Inventor: BOUDET THIERRY
IPC: B62K3/00
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure du couple moteur et/ou de la puissance motrice développés sur un corps de moyeu (10) par un corps de roue libre (22) relié au corps de moyeu par un mécanisme de roue libre (28), le dispositif comprenant au moins un capteur de déformation et/ou de contrainte sur ou intégré à au moins un cliquet (30) dudit mécanisme et un circuit, relié au capteur, de détermination du couple moteur et/ou de la puissance motrice.