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Patent FR-3103227-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation en gaz d’au moins un appareil consommateur de gaz équipant un navire
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2019-11-20
Abstract: Titre de l’invention : Système d’alimentation en gaz d’au moins un appareil consommateur de gaz équipant un navire. La présente invention a pour objet un système (100) d’alimentation en gaz d’au moins un appareil consommateur de gaz (300) équipant un navire (70), le système (100) d’alimentation comprenant au moins : une ligne d’alimentation (123) en gaz de l’au moins un appareil consommateur de gaz (300) configurée pour être parcourue par du gaz prélevé à l’état liquide dans la cuve (200) et soumis à une pression inférieure à une pression du gaz dans un ciel (201) de la cuve (200), un premier organe de compression (120) configuré pour comprimer le gaz issu de la ligne d’alimentation (123) en gaz de l’au moins un appareil consommateur de gaz (300), un deuxième organe de compression (130), caractérisé en ce que le premier organe de compression (120) et le deuxième organe de compression (130) compriment alternativement du gaz à l’état gazeux issu de la ligne d’alimentation (123) en gaz et du gaz prélevé à l’état gazeux dans le ciel (201) de la cuve (200). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108007-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de l’usage d’un serveur de noms de domaine non certifié.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de notification, par un dispositif de notification, de l’usage, par au moins un terminal, d’un serveur de noms de domaine non certifié, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend : - une étape de réception d’une requête en provenance dudit au moins un terminal, ladite requête comprenant au moins un paramètre correspondant à une première adresse permettant la communication avec un serveur ; - une étape de recherche de ladite première adresse dans une liste, ladite liste comprenant au moins une adresse obtenue depuis au moins un serveur de noms de domaine certifié ; - une étape de notification, en fonction du résultat de la recherche, de l’usage, par ledit au moins un terminal, d’un serveur de noms de domaine non certifié. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116262-A1 (FR)
Title: Dispositif de retention de liquide pour equipement embarque par un vehicule
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: B65D53/00
Filed: 2020-11-16
Abstract: Dispositif de rétention de liquide pour équipement embarqué par un véhicule L’invention concerne un dispositif de rétention de liquide destiné à être embarqué sur le plancher intérieur d’un véhicule et conçu et configuré pour recueillir un équipement embarqué par ledit véhicule, par exemple un siège ou une civière, notamment lors d’une mission d’évacuation, comprenant :- une paroi supérieure conçue et configurée pour supporter ledit équipement, ladite paroi supérieure étant pourvue d’une pluralité d’orifices traversants,- un réservoir de stockage de liquide agencé au moins en partie en-dessous de ladite paroi supérieure, ledit réservoir de stockage étant conçu et configuré pour recueillir du liquide passant à travers lesdits orifices traversants.  L’invention est particulièrement adaptée au support de civière embarquée par un véhicule et à la rétention de liquide issue celle-ci, notamment lors de sauvetages en mer.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117772-A1 (FR)
Title: Tete de massage a entrainement optimise pour appareil de massage et appareil de massage equipe d’une telle tete
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: Tête de massage à entrainement optimisé pour appareil de massage et appareil de massage équipé d’une telle tête.L’invention concerne une tête de massage (1), pour un appareil de massage (2) comprenant un moteur (14) et un moyen de transmission (16) à la tête d’un mouvement de rotation du moteur (14) qui comprend un arbre de sortie (17) rotatif selon un axe de sortie (D-D’), la tête comprenantdes premier et deuxième rouleaux de massage (8, 9) qui s’étendent t selon un premier axe (B-B’) et un deuxième axe (C-C’), et un système d'entraînement (13) des rouleaux de massage en rotation contrarotative selon les premier et deuxième axes, comprenant un dispositif de renvoi d’angle pour transformer la rotation de l’arbre de sortie en une rotation des rouleaux de massage, les premier et deuxième axes étant inscrits dans un plan (P1) sécant audit axe de sortie.Figure pour l’abrégé : Fig 9.
Patent FR-3107411-A1 (FR)
Title: Circuit intégré comportant un réseau d’adaptation et de filtrage et procédé d’adaptation et de filtrage correspondant.
Inventor: BLAMON GUILLAUME
IPC: H03H21/00
Filed: 2021-02-15
Abstract: Le circuit intégré comporte un amplificateur de puissance (PA) destiné à fournir un signal dans une bande de fréquences fondamentale, une antenne (ANT), et un réseau d’adaptation et de filtrage (MFN) comportant : - une première section (SCT1), une deuxième section (SCT2), et une troisième section (SCT3) ; les trois sections comportant des montages LC configurés pour présenter une impédance adaptée à la sortie de l’amplificateur de puissance (PA) dans la bande de fréquences fondamentale, dans lequel les montages LC de la première section (SCT1) et de la deuxième section (SCT2) sont en outre configurés pour avoir des fréquences de résonance respectivement adaptées pour atténuer les bandes de fréquences d’harmoniques de la bande de fréquences fondamentale. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120527-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques capillaires comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide et d’une composition comprenant au moins un polymère associatif et un composé particulier
Inventor: MENZER LINDSAY
IPC: A61Q5/06
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques capillaires, en particulier des cheveux, comprenant l’application d’une composition A et d’une composition B sur lesdites fibres kératiniques capillaires, dans lequel :la composition A comprend au moins un composé (poly)carbodiimide, etla composition B comprend :- au moins un polymère associatif ; et  - au moins un composé, différent des polymères associatifs, ayant au moins un groupement acide carboxylique ;  - au moins un composé un composé, de préférence au moins deux composés, ayant au moins une fonction hydroxy ;  la composition A et/ou la composition B comprenant au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges, et dans lequel la composition A et la composition B sont appliquées simultanément ou séquentiellement sur les fibres kératiniques capillaires.  La présente invention concerne également un dispositif de coloration des fibres kératiniques capillaires.
Patent FR-3120937-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une sole d’un four par injection
Inventor: PORDONE CHARLES
IPC: F27D1/16
Filed: 2021-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réparation d’une sole (III) en matériau réfractaire d’une paroi inférieure (II) d’un four (I). Le procédé comprend au moins les étapes suivantes :  (a) perçage depuis une face externe (IIb) de la paroi inférieure (II) d’un premier trou (50) dans la sole (III) débouchant au voisinage d’au moins une portion endommagée d’une face interne (IIa) de la paroi inférieure (II) ;  (b) injection par le premier trou (50), d’un revêtement (V) sur une zone (51) de la sole (III) autour du premier trou (50) qui couvre ladite au moins une portion endommagée ;  (c) bouchage du premier trou (50).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3121786-A1 (FR)
Title: Système de gestion thermique pour un module de système électronique.
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H01M10/6554
Filed: 2021-04-07
Abstract: Titre : Système de gestion thermique pour un module de système électronique
    La présente invention concerne un système de gestion thermique (7, 9) pour un module de système électronique comprenant au moins un élément électrique et/ou électronique (5) comportant un organe de protection (21) formant une enveloppe étanche, ledit système de gestion comportant au moins un élément de chauffage (7) apte à être agencé contre une surface externe de l’organe de protection (21) et configuré pour chauffer l’élément électrique et/ou électronique (5), et au moins un élément de refroidissement apte à être agencé contre la surface externe de l’organe de protection (21) et configuré pour refroidir l’élément électrique et/ou électronique (5), la partie des éléments de chauffage destinée à être en contact de l’organe de protection définissant une surface de chauffe et la partie des éléments de refroidissement (9) destinée à être en contact de l’organe de protection définissant une surface de refroidissement, caractérisé en ce que les éléments de chauffage (7) et de refroidissement (9) sont configurés de sorte que la conductance thermique de la surface de chauffe présente une valeur plus élevée que celle de la conductance thermique de la surface de refroidissement.
    (figure 3)
Patent FR-3122770-A1 (FR)
Title: Circuit électronique comprenant des interrupteurs RF à capacités parasites réduites
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L29/772
Filed: 2021-05-06
Abstract: Circuit électronique comprenant des interrupteurs RF à capacités parasites réduites La présente description concerne un circuit électronique (40) comprenant un substrat semiconducteur (46), des interrupteurs radiofréquence correspondant à des transistors MOS (50) comprenant des régions semiconductrices dopées (52, 54) dans le substrat, au moins deux niveaux de métallisation (M1, M2, M3) recouvrant le substrat, chaque niveau de métallisation comprenant un empilement de couches isolantes (60_1, 60_2, 60_3), des piliers conducteurs (64_1, 64_2, 64_3) surmontés de pistes métalliques (62_1, 62_2, 62_3), au moins deux éléments de connexion (66, 68) connectant chacun l’une des régions semiconductrices dopées et formés par des piliers conducteurs et des pistes conductrices de chaque niveau de métallisation. Le circuit électronique comprend en outre, entre les deux éléments de connexion, une tranchée (70) traversant entièrement l’empilement de couches isolantes d’un niveau de métallisation et traversant en outre partiellement l’empilement de couches isolantes du niveau de métallisation le plus proche du substrat, et un dispositif dissipateur de chaleur (80) adapté à dissiper la chaleur hors de la tranchée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125128-A1 (FR)
Title: Méthode de caractérisation d’un paramètre représentatif d’une capacité d’enduction intrinsèque d’une composition cosmétique
Inventor: ROSE SÉVERINE
IPC: G01N5/00
Filed: 2021-07-12
Abstract: Méthode de caractérisation d’un paramètre représentatif d’une capacité d’enduction intrinsèque d’une composition cosmétique La présente invention concerne une méthode de caractérisation d’une capacité d’enduction intrinsèque d’une composition cosmétique, la méthode comprenant :  - fourniture d’une éprouvette comprenant un corps de base et un nombre prédéterminé de fibres fixées au corps de base ;  - fourniture d’un système robotisé d’application comprenant un organe d’application (14) de la composition ;  - pour chaque éprouvette, application de la composition par passage de l’organe (14) sur les fibres ;  - détermination d’une valeur de capacité d’enduction intrinsèque, à partir de mesures effectuées.  L’organe d’application (14) comprend une tige (32) présentant un nombre prédéterminé de gorges (34), les fibres de chaque éprouvette étant individuellement maintenues espacées les unes des autres sur toutes leurs longueurs par le corps de base, de sorte qu’une seule fibre soit reçue par gorge (34) de l’organe (14) lors de l’application.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3126177-A1 (FR)
Title: Applicateur pour formulation cosmétique
Inventor: MAHONEY ZACHARY JOHN
IPC: A61K8/92
Filed: 2021-08-19
Abstract: APPLICATEUR POUR FORMULATION COSMÉTIQUE L’invention concerne un nécessaire cosmétique incluant une composition qui inclut une émulsion de cire et un polymère. Le nécessaire inclut en outre un applicateur avec une pluralité de poils. Au moins l’un des poils est constitué d’un élastomère thermoplastique ayant une dureté dans une plage de 32 shore D à 38 shore D. Est également divulgué un procédé d’application d’un composé cosmétique. Le procédé inclut l’étape consistant à déposer le composé cosmétique sur un applicateur, dans lequel la composition inclut une émulsion de cire et un polymère. L’applicateur inclut une pluralité de poils, et au moins l’un des poils est formé à partir d’un élastomère thermoplastique ayant une dureté dans une plage de 32 shore D à 38 shore D. Le procédé inclut en outre l’étape consister à brosser l’applicateur contre une fibre kératinique pour transférer le composé cosmétique de l’applicateur à la fibre kératinique Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3127606-A1 (FR)
Title: Système de supervision d’un réseau constitué dune pluralité de dispositifs
Inventor: SAGE JEAN-JACQUES
IPC: H04W4/02
Filed: 2021-09-27
Abstract: Dans ce système (10) de supervision d’un réseau constitué d’une pluralité de dispositifs (12), chaque dispositif (12) de la pluralité de dispositifs comporte au moins un capteur d’état (13) mesurant au moins un paramètre physique du dispositif (12) et le système comporte en outre une plateforme (14) de supervision communiquant avec l’au moins un capteur d’état (13) par l’intermédiaire d’un réseau de télécommunications (16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128152-A1 (FR)
Title: Assemblage de multi-matériaux
Inventor: LETY THOMAS
IPC: F16B13/04
Filed: 2021-10-18
Abstract: L’invention concerne un procédé pour assembler un premier élément constitué d’un matériau autre que de l’acier avec un deuxième élément constitué de métal et différent du premier élément. L’assemblage est réalisé par soudo-collage et utilise un pion d’assemblage présentant une collerette dont la hauteur est supérieure à l’épaisseur du premier élément. L’invention concerne aussi une pièce pour un véhicule automobile montrant au moins deux couches assemblées entre elles à l’aide d’un pion d’assemblage et d’un cordon de colle.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3130094-A1 (FR)
Title: Elément isolant électrique pour stator, stator, machine électrique, capteur et aéronef associés
Inventor: SCHMITT MATTHIEU
IPC: H02K15/10
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’élément isolant (10) électrique pour stator (3) comprenant un empilement de tôles magnétiques comportant au moins une première dent (6) statorique et comprenant au moins une première bobine (9) statorique enroulée autour de la première dent statorique, la première dent statorique comportant une première face (7) d’extrémité située à l’une des extrémités de l’empilement de tôles magnétiques, l’élément isolant comprend une feuille isolante électriquement comportant une face enduite d’un adhésif.  L’élément isolant est configuré pour s’intercaler entre la première face de la première dent statorique et la bobine statorique, la face enduite d’adhésif étant collée sur la première face.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3131536-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique apte à préserver le pH des matières kératiniques
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/99
Filed: 2021-12-31
Abstract: Procédé de traitement cosmétique apte à préserver le pH des matières kératiniques La présente demande se rapporte à un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques comprenant les étapes suivantes .  a) Au moins une application d’au moins une composition cosmétique A comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un extrait de bactérie filamenteuse non photosynthétique non fructifiante, suivie par b) Au moins une application d’au moins une composition cosmétique nettoyante B,  pour préserver et/ou renforcer la fonction barrière de la peau et/ou de ses annexes, pour maintenir l’intégrité du stratum corneum, pour défendre et maintenir le microbiote bénéfique aux matières kératiniques et/ou pour préserver le pH acide de la peau et/ou de ses annexes.
Patent FR-3132096-A1 (FR)
Title: Substrat transparent muni d’un empilement fonctionnel de couches minces
Inventor: DELBECQ CÉCILE
IPC: C03C17/34
Filed: 2022-01-27
Abstract: Substrat transparent (1000) muni sur une de ses surfaces principales d’un empilement (1001) de couches minces, ledit empilement (1001) de couches est constitué des couches suivantes en partant du substrat (1000) :  - un premier module diélectrique (1002) d’une ou plusieurs couches minces ;  - une couche absorbante (1003) d’oxyde de tungstène ;  - un deuxième module diélectrique (1004) d’une ou plusieurs couches minces ;  dans lequel l’oxyde de tungstène comprend au moins un élément dopant sélectionné parmi les éléments chimiques du groupe 1 selon la nomenclature de l’IUPAC.  FIG 1
Patent FR-3132502-A1 (FR)
Title: Ensemble vitré pour un aéronef, procédé de fabrication d’un tel ensemble vitré, et aéronef comprenant un tel ensemble vitré
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2022-02-10
Abstract: Ensemble vitré pour un aéronef, procédé de fabrication d’un tel ensemble vitré, et aéronef comprenant un tel ensemble vitré L’invention concerne un ensemble vitré (100) pour un aéronef, ledit ensemble vitré comportant un vitrage feuilleté (110) comprenant un premier pli structural (111) ainsi qu’un deuxième pli structural (113) collé au premier pli structural par l’intermédiaire d’une couche adhésive intercalaire (115). Ledit ensemble vitré comporte également :- un élément de retenue (120) dont une première partie (121) est insérée de manière fixe dans au moins ladite couche adhésive intercalaire, et dont une deuxième partie (122) prolonge la première partie en dehors du vitrage,- une pluralité de taquets (130) agencés dans des cavités (140) respectives réalisées dans le vitrage de sorte que lesdits taquets s’étendent au travers de la première partie ainsi que dans chacun desdits plis structuraux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134724-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour coiffer les cheveux
Inventor: LAGA STEPHANIE
IPC: A61K8/60
Filed: 2022-04-21
Abstract: Compositions et procédés pour coiffer les cheveux La divulgation concerne des compositions comprenant de la gluconolactone, au moins un acide aminé, et au moins un polysaccharide. Les compositions peuvent être utilisées pour coiffer ou mettre en forme les cheveux, et/ou pour apporter des bénéfices de maniabilité aux cheveux, en particulier aux cheveux bouclés. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3135437-A1 (FR)
Title: Arceau de renforcement d’un passage de roue.
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B62D25/08
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne une pièce (1a) de renforcement pour une structure (2) arrière d’un véhicule automobile conçu pour être rapportée sur la structure (2) arrière afin de réduire les déformations de la structure (2) arrière en cas de choc arrière subi par la structure (2), la pièce (1a) de renforcement étant conformée pour s’étendre, entre une première (6) et une deuxième extrémités (7a), au moins en partie autour d’un passage de roue (4) de la structure (2) arrière, les première (6) et deuxième extrémités (7a) étant conçues pour être fixées respectivement sur des premier (8) et deuxième (9a) éléments rigides de la structure (2) capables de transférer des efforts subis lors d’un choc arrière.  (Figure 1)
Patent FR-3136634-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un vêtement ou sac, programme informatique et installation associés
Inventor: SHEN CÉLINE
IPC: A41H3/00
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention a pour objectif de fournir un procédé permettant de fabriquer d’un vêtement ou sac mieux adapté à la morphologie du consommateur tout en réduisant l’utilisation de matière première, ainsi que le temps et les coûts nécessaires au processus créatif. Le procédé de fabrication d’un vêtement ou sac objet de l’invention comprend les étapes suivantes :a) Enregistrer un patron numérique de référence (1) pour la fabrication d’un vêtement ou sac comportant un ensemble de points numériques fixes, b) Générer un patron numérique de fabrication (3) du vêtement ou sac comprenant l’ensemble de points numériques fixes du patron numérique de référence (1) et au moins une ligne numérique reliant aux moins deux points numériques fixes, c) Enregistrer le patron numérique de fabrication (3) dans une base de données,d) Répéter les étapes b) et c) un nombre déterminé de fois,e) Etablir au moins un critère de sélection,f) Sélectionner dans la base de données aux moins deux patrons numériques de fabrication correspondant au au moins un critère de sélection,g) Déterminer le patron numérique final de fabrication parmi les patrons numériques de fabrication sélectionnés,h) Fabriquer le vêtement ou sac suivant le patron numérique final de fabrication.
Patent FR-3137480-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation de données biométrique multifonctions et terminal correspondant
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06V40/13
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention se rapporte à un terminal de communication du type comprenant un capteur de données biométriques. Selon l’invention, un tel terminal comprend des moyens d’inclinaison dudit capteur biométrique de sorte à autoriser au moins un degré de liberté en rotation dudit capteur biométrique selon au moins une plage d’angle de rotation prédéterminée.  Fig. 1
Patent FR-3138115-A1 (FR)
Title: Navire
Inventor: THOMAS AMANDINE
IPC: B63H21/38
Filed: 2022-10-21
Abstract: L'invention concerne un navire (1), qui comporte un équipement fonctionnant avec un carburant (2) qui génère ou dégage des vapeurs (gaz dangereux) ou se re-vaporise sous forme de gaz dangereux à température ambiante, et un évent (3). Le navire est caractérisé par un conduit (4) d’envoi du gaz dangereux depuis l’équipement (2) vers l’évent (3) et un échangeur (5) de chaleur de condensation d'au moins une partie dudit gaz dangereux.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2025887-A1 (FR)
Title: Ethylene/vinyl acetate copolymer production having low - contents of acetic acid
IPC: C08F218/08
Filed: 1969-12-11
Abstract: C2II4/vinyl acetate (I) copolymers are produced by (1) copolymerising C2H4 and (I) at elevated temp. and pressure, (2) passing the reaction mixture through a pressure-reduction zone in which the concomitant temp. rise caused by reverse Joule-Thomson effect is reduced by the introduction of at least a part of the C2H4 feed (3) passing the mixture to a zone where it is separated into copolymer and gaseous C2H4. and (4) recycling the C2G4 to the copolymerisation zone. The reduction of the temp. in the pressure reduction zone minimises formation of CH3COOH in the copolymers, and thus renders then suitable for making food-packaging films.
Patent FR-2081256-A1 (FR)
Title: Thermoplastic sandwich panel - of extruded corrugated section between surface sheets for packaging
IPC: B32B27/00
Filed: 1970-03-20
Abstract: The corrugated profile is extruded from a base thermoplastic material opt. mixed with various additives such as expanding agents, and bonded directly to the inner surfaces of two thermoplastic sheets which may be different, by a continuous process. The corrugated sheet is pref. cooled to make it rigid and to retain adhesive quality to the sheets which are then applied on either side.
Patent FR-2112015-A1 (FR)
Title: Fuel cell electrode with tungsten catalyst - for use in acid media
IPC: H01M4/88
Filed: 1970-05-27
Abstract: Fuel cell electrode for use in acid media and comprising a W catalyst prepd. by the redn. of tungsten oxides in H2/CH4 (pref. 10% CH4) for 1-4 hrs. at 750-900 degrees C., with rapid heating and cooling (20 mins.). The W is mixed with 5-35% polytrifluoroethylene or polytetrafluoroethylene and =30% C and pressed at 40 kg/cm2, 280 degrees C, for 15 mins., cooled with pressure applied.
Patent FR-2101139-A1 (FR)
Title: Vanadium carbonitride and/or nitride prepn
IPC: C01B21/082
Filed: 1970-08-28
Abstract: Process is carried out by heating a vanadium oxide at high temps. in the presence of a gaseous hydrocarbon of 1-3C, and N2 and/or NH3 either simultaneously or consecutively. Prod. has almost no C and may be used in steel mfre.