baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007114-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire externe de regulation autonome de temperature d une enceinte
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: F24V30/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif modulaire de régulation de la température apte à être associé à au moins une enceinte de stockage (1). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un système thermochimique comprenant un réservoir (13), contenant un gaz liquéfié apte, après évaporation, à se combiner avec un produit réactif contenu dans un réacteur (9), ledit dispositif comprenant des moyens de commutation aptes à : - mettre en communication le compartiment réacteur (10) avec uniquement l'enceinte de stockage (1) pour chauffer celle-ci et, dans le même temps, mettre en communication le compartiment évaporateur (14) avec l'extérieur du dispositif, - mettre en communication le compartiment évaporateur (14) avec uniquement l'enceinte de stockage (1) pour refroidir celle-ci et, dans le même temps, mettre en communication le compartiment réacteur (10) avec l'extérieur du dispositif.
Patent FR-3014505-A1 (FR)
Title: Dispositif d'optimisation de la valorisation de la quantite de mouvement d'un jet fluide pour la propulsion ou l'entrainement du fluide recepteur ou le melange des deux fluides
Inventor: RAFFOURT CHRISTIAN
IPC: F04F5/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: Dispositif d'optimisation de la valorisation de la quantité de mouvement d'un jet fluide pour la propulsion ou l'entraînement du fluide récepteur ou le mélange des deux fluides dont la mise en oeuvre permet la propulsion d'un engin aérien ou sous marin, ou la mise en mouvement d'une grande masse d'eau ou le mélange du fluide du jet avec celui du milieu récepteur. Sans pièce mobile et constitué de pièces principales cylindriques et pas nécessairement profilées, le dispositif permet le mélange de plusieurs fluides contrastés, l'optimisation du rendement propulsif d'un jet dans un milieu rempli ainsi que l'optimisation de l'entrainement du fluide du milieu récepteur.
Patent FR-3001291-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage moteur pour capot d'entree de turbomachine
Inventor: LE STRAT JEAN-LUC
IPC: F02C7/04
Filed: 2013-01-18
Abstract: L'invention concerne Dispositif d'équilibrage (22) pour une pièce tournante (20) de turbomachine, comportant une virole (23) percée par une pluralité d'orifices (25), chaque orifice (25) étant traversé par une vis d'équilibrage (27, 27'), chaque vis d'équilibrage (27, 27') comportant un corps (30) et une tête (29), la tête (29) de chaque vis d'équilibrage (27, 27') étant percée par un évidement (32), les vis d'équilibrage (27, 27') étant d'au moins une première sorte (27), l'évidement (32) des vis de la première sorte (27) étant formé par une empreinte de serrage (33) prolongée par un évidemment additionnel (34).
Patent FR-3003991-A1 (FR)
Title: Crayon combustible comprenant un element anti-corrosion a base d'un element appartenant au groupe platine
Inventor: COULON-PICARD EMMANUELLE
IPC: G21C3/20
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un crayon de combustible nucléaire comprenant une gaine et un matériau combustible nucléaire fissible générant des produits de fission tels que du tellure, de l'iode, caractérisé en ce qu'il comprend un matériau anti-corrosion de ladite gaine comportant au moins un élément appartenant au groupe platine, pouvant être du palladium ou du ruthénium ou du rhodium ou de l'osmium ou de l'iridium ou du platine, de manière à former des composés de tellures et/ou d'iodures avec ledit élément du groupe platine.
Patent FR-3009774-A1 (FR)
Title: Installation de preparation d'un substrat de methanisation comprenant un toit mobile et procede de preparation associe
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12P5/00
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'installation comprend : - une fosse (10) de dilution de la biomasse fibreuse pour former un mélange (M) contenant de la matière sèche (MS) fibreuse en suspension dans un liquide (L) et d'hydrolyse de la matière sèche dans le mélange ; et - un toit (11) monté mobile sur la fosse de dilution pour maintenir la matière sèche (MS) fibreuse en immersion dans le liquide (L).
Patent FR-3011683-A1 (FR)
Title: Sel d'anion pentacyclique : composition pour batteries
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2013-10-03
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant (i) un sel de lithium de composé imidazole de formule (I) : dans laquelle Rf représente un groupement alkyle fluoré ayant de 1 à 5 atome(s) de carbone, ou un atome de fluor et (ii) au moins un cation choisi dans le groupe A constitué par le sodium, le potassium, le calcium, le fer, le magnésium, le manganèse, le strontium, le vanadium, l'ammonium, l'argent, l'aluminium, l'arsenic, le barium, le silicium, le cadmium, le cobalt, le chrome, le cuivre, le nickel, le plomb, l'antimoine, le sélénium, l'étain, le strontium et le titane et (iii) au moins un anion choisi dans du groupe B constitué par le fluorure, le chlorure, le nitrate, le sulfate, le phosphate, le trifluoroacétate, le pentafluoroacétate et l'anion de formule (II), avec la totalité des cation(s) et anion(s) représentant supérieure à 0 et au plus 1 % en poids de la composition. Elle a pour objet la préparation de ladite composition ainsi que l'utilisation de ladite composition comme électrolyte de batteries.
Patent FR-3021479-A1 (FR)
Title: Architecture de reseaux informatiques critiques pour des applications avioniques, supportant des niveaux de criticites differents ou egaux
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-05-21
Abstract: Cette architecture (A1) de réseaux informatiques comporte : - un premier domaine (D1) de communication ; - un deuxième domaine (D2) de communication ; - un module (16) formant passerelle entre lesdits domaines (D1, D2) comprenant un premier et un deuxième moyens de raccordement respectivement au premier et au deuxième domaines, et un moyen d'échanges (IS2) de données entre lesdits moyens ; - un module (18) formant commutateur sur le premier domaine (D1) comprenant un moyen d'abonnement et un moyen de commutation (IS1) ; est caractérisée en ce que le module (16) et le module (18) sont intégrés dans un équipement (14) unique et en ce qu'au moins le premier moyen de raccordement et le moyen d'abonnement se présentent sous la forme d'un premier composant (21) formant une première interface de raccordement (ES1), le deuxième moyen de raccordement formant une deuxième interface de raccordement (ES2).
Patent FR-3026854-A1 (FR)
Title: Cristal optique non lineaire
Inventor: RAME JEREMY
IPC: G02F1/39
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un cristal optique non linéaire comprenant du zinc (Zn), du germanium (Ge) et du phosphore (P), caractérisé en ce qu'il comprend de l'étain Sn, selon la formule ZnGe(1-x)SnxP2 avec x, en atomes, compris entre 0,001 et 0,5 ainsi qu'à son procédé d'obtention. La présente invention se rapporte également à un oscillateur optique paramétrique comprenant un tel cristal ZnGe(1-x)SnxP2.
Patent FR-3023476-A1 (FR)
Title: Composition solide aqueuse contenant un sel d'acide gras, un polyol et un gelifiant hydrophile
Inventor: BOULEMDARAT KHALED
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne une composition solide aqueuse comprenant a) au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un gélifiant hydrophile choisi parmi les gélifiants polymériques synthétiques, les gélifiants polymériques naturels ou d'origine naturelle et b) au moins un sel d'acide gras et c) au moins un polyol ; ledit gélifiant hydrophile étant présent dans une quantité supérieure à 0,20% et inférieure à 1,0% par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également un procédé de traitement et/ou de soin cosmétique d'une matière kératinique comprenant l'application sur la matière kératinique une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne également un procédé de traitement des odeurs corporelles en particulier axillaires comprenant l'application sur la matière kératinique d'une composition telle que définie précédemment et comprenant au moins un actif déodorant.
Patent FR-3027029-A1 (FR)
Title: Composition a base de bis-urees pour former des gels stables
Inventor: BOUTEILLER LAURENT
IPC: C10M133/56
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des bis-urées classiques et des bis-urées fonctionnalisées par des chaînes macromoléculaires, ces bis-urées incluant des espaceurs complémentaires de type aryle, le mélange desdites bis-urées dans un solvant conduisant à un gel physique stable. La présente invention concerne également un procédé de préparation de cette composition et l'utilisation de cette composition en tant qu'organogélateur, seule ou dans une préparation cosmétique, une encre, un carburant ou un lubrifiant, notamment automobile.
Patent FR-3032790-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un ecoulement diphasique par une sonde capacitive
Inventor: CHIKHI NOURDINE
IPC: G01N25/12
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention propose un procédé de mesure de proportions volumiques de deux fluides non-miscibles circulant dans un milieu poreux (M), formant dans ledit milieu un écoulement diphasique, le procédé étant caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre au moyen d'une sonde de type capacitif comprenant des tiges formant entre elles un condensateur, et comprenant en outre une résistance et une inductance en série avec le condensateur, formant un circuit RLC série, et en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - positionner (100) les tiges de la sonde dans le milieu dans lequel circule l'écoulement diphasique, - mesurer (200) une fréquence d'un signal électrique émis par la sonde, fonction d'une fréquence de résonance du circuit RLC de la sonde, et déterminer (300, 400), à partir de ladite fréquence, les proportions volumiques des deux fluides.
Patent FR-3033460-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement pour aeronef
Inventor: ROLLIN PASCAL
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de refroidissement (15) comportant : - un conduit (16) comportant une paroi latérale (17) et un ventilateur (20) comprenant : - un machine électrique tournante (32) - un module d'alimentation (35) comportant : - trois autotransformateurs monophasés (79a, 79b, 79c) distincts et découplés magnétiquement, chaque autotransformateur (79a, 79b, 79c) entourant la paroi latérale (17) du conduit (16).
Patent FR-3036893-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un module electronique de redressement deporte
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K11/04
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, comprenant un stator muni d'une culasse et un rotor monté sur un arbre, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comprend en outre un berceau comportant une surface de portée du stator, et en ce que la machine comprend un module électronique de redressement (46) déporté radialement par rapport à ladite culasse.
Patent FR-3037831-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un secteur courbe d'anneau de turbine par moulage et frittage
Inventor: CASTAGNE JEAN-FRANCOIS
IPC: F01D11/12
Filed: 2015-06-26
Abstract: Le secteur d'anneau de turbine fabrique par un procédé MIM. Après le moulage, l'ébauche (14) de la pièce est posée sur un support (16) qui modèle sa courbure finale et lui impose d'être dans les tolérances dimensionnelles requises pendant l'étape de frittage et de rétraction de l'ébauche.
Patent FR-3040499-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant un dispositif actif de confinement d'un flux lumineux
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: H01S3/063
Filed: 2015-08-24
Abstract: Le circuit intégré (IC) comprend dans un substrat (F) semiconducteur, un dispositif actif (DA) de confinement d'un flux lumineux comportant une nervure de confinement (NC) séparée de deux zones dopées (ZD) par deux tranchées (T), chaque zone dopée (ZD) comportant une zone de prise de contact (PC) sur une face supérieure (FS) de cette zone dopée (ZD). Chaque tranchée (T) s'évase depuis sa paroi de fond (PF) vers la face supérieure (FS) de la zone dopée (ZD) correspondante.
Patent FR-3041485-A1 (FR)
Title: Batterie metal/oxygene
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M12/08
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention concerne une batterie métal-oxygène comprenant, à titre d'électrolyte, un milieu solvant électrolyte monophasique comprenant au moins : - un sel support de métal alcalin ou alcalino-terreux, de préférence un sel de lithium, - un solvant fluorocarboné possédant une solubilité pour l'oxygène au moins égale à 30 % v/v, - de 10 à 60 % en volume d'au moins un agent solubilisant fluoré, distinct dudit solvant fluorocarboné, choisi parmi les composés hydrocarbonés mono-, poly- et per-fluorés, saturés, insaturés et/ou aromatiques, linéaires, ramifiés et/ou cycliques, ayant de 4 à 18 atomes de carbone, dont l'enchaînement carboné est porteur d'au moins un motif terminal polaire et peut être interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes choisi(s) parmi les atomes d'oxygène et de soufre, et les radicaux -N(R1)-, -B(R1)- et -P(R1R2)- avec R1 et R2, identiques ou différents, représentant un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1 à C4, et - un solvant carbonaté.
Patent FR-3045714-A1 (FR)
Title: Pale ajustable en fonctionnement, rotor de machine tournante, machine tournante et aeronef
Inventor: EL HALOUI ABDELLAH
IPC: F01D5/26
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une pale de rotor de machine tournante comprenant un logement d'équilibrage (31), s'étendant dans la pale, une masselotte d'équilibrage actif (29) dans le logement d'équilibrage (31), un dispositif de transmission (27) de mouvement à ladite masselotte d'équilibrage actif (29). Un actionneur d'équilibrage (36) est relié audit dispositif de transmission (27) de façon à pouvoir entraîner ladite masselotte d'équilibrage actif (29) en déplacement dans ledit logement d'équilibrage (31) selon l'envergure de la pale. L'invention s'étend à un aéronef, à une machine tournante, et à un rotor comprenant au moins une telle pale.
Patent FR-3047877-A1 (FR)
Title: Regulateur de tension de lacet pour chaussures
Inventor: GUETTA PATRICK
IPC: A43C7/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: Le procédé est un régulateur de tension de chaussures ayant des lacets. Il composé de plusieurs manchons attachés aux lacets, en matière silicone ou autres, procurant à l'utilisateur un confort optimal au serrage. Le procédé comporte pour chaque réglage prédéterminé une résistance différente par sa densité, et l'épaisseur de la paroi du manchon. Un codage associé à de manchons est crée grâce à un ensemble de couleurs. Le laçage peut se faire de plusieurs manières : horizontale, verticale ou autre. Aux extrémités des manchons peuvent être placés des œillets permettant une meilleure esthétique, ainsi qu'une introduction facile par leur centre des lacets. Ce dispositif peut être accompagné d'ornements pour personnaliser la chaussure selon ses souhaits.
Patent FR-3048945-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un organe mecanique dispose en dessous d'un plancher
Inventor: LEBAILLIF DAVID
IPC: F41H7/04
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule (1) comportant une caisse (2) qui est liée à un châssis (3) comprenant au moins deux longerons (4) longitudinaux portant des moyens de mobilité (5) et au moins un organe mécanique (6) disposé en dessous d'un plancher (7) de la caisse. Ce véhicule est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens de butée (16) disposés de part et d'autre de l'organe mécanique (6), chaque moyen étant disposé, suivant une direction transversale du véhicule, entre l'organe mécanique (6) et un longeron (4), moyens de butée disposé à une distance (d) de l'organe mécanique (6) qui est inférieure à la distance (D) entre l'organe mécanique (6) et le plancher (7).
Patent FR-3051943-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la determination d'un plan respectant des preferences
Inventor: BIDOUX LOIC
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la détermination du plan respectant le mieux des préférences, le procédé étant mis en oeuvre par un ordinateur et comprenant les étapes : - fourniture de données d'entrées comprenant l'état initial, l'état final recherché, les actions possibles, et les contraintes, - conversion des données d'entrées en un langage de planification automatique, - fourniture d'un ensemble de préférences, - pour chaque préférence, détermination d'une fonction de score de préférence par analyse de l'évolution de la satisfaction en fonction de la valeur de la préférence correspondante, - détermination d'une fonction de score global à partir des fonctions de score de préférence, - conversion de la fonction de score global en le même langage de planification automatique, et - génération d'au moins un plan à partir des données converties et de la fonction convertie.
Patent FR-3049027-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: F16D129/14
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour véhicule ferroviaire, comportant un frein de parking (2) pourvu d'un piston (21) et présentant une première configuration où ledit piston est dans une position de travail dans laquelle il agit sur un support garniture (32) et applique un effort prédéterminé sur un disque de freinage (6) ; une deuxième configuration où ledit piston est dans une position de repos dans laquelle il n'agit pas sur ledit support et n'applique aucun effort sur ledit disque ; et une troisième configuration où, lorsque ledit véhicule n'est pas à l'arrêt et que la température ambiante dans l'environnement dudit disque est supérieure à une valeur seuil, il force le déplacement dudit piston vers une position fusible différente de ses positions de travail et de repos, pour limiter ou annuler l'effort appliqué sur ledit disque.
Patent FR-3049318-A1 (FR)
Title: Systeme de bouchage pour bague de roulement
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: F16C43/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: Système de bouchage pour une bague de roulement comprenant : - un dispositif bouchant (12) montable pour s'étendre dans un trou traversant (8) de révolution, et comprenant une extrémité de pied (15) une extrémité de tête (14) et une surface latérale (16), une surface de roulement (42) de l'extrémité de pied (15) du dispositif bouchant (12) étant, lorsque le dispositif bouchant (12) s'étend dans une position prédéterminée, disposée continue avec la surface de roulement (7a) du corps principal (2') et formant avec elle un chemin de roulement pour les corps roulants (5) du roulement, un système de fixation (13) du dispositif bouchant (12) sur le corps principal (2'). Le système de fixation (13) comporte également un organe de maintien en profondeur (27) sollicitant l'extrémité de tête (14) du dispositif bouchant (12) radialement par rapport à l'axe transversal (Y), pour le placer en contact serré avec la surface périphérique extérieure de révolution (41) du trou traversant (8) au niveau de l'extrémité de tête (14).
Patent FR-3051164-A1 (FR)
Title: Systeme de compartimentage d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: PHILIPPE BENOIT
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : deux bacs de rangement (3a,3b) en matériau plastique moulé ; deux couvercles (5a,5b) de fermeture de chacun desdits bacs, lesdits couvercles en configuration de fermeture étant dans la continuité l'un de l'autre de manière à définir une face de réception de bagages, lesdits bacs étant : identiques, de manière à pouvoir être réalisés dans un même moule ; amovibles, de manière à pouvoir être mis dans une autre configuration que ladite configuration de recouvrement ; et pourvus de moyens d'emboitement (6), disposés selon un bord transversal (4a), et de moyens d'emboitement réciproques (7), disposés selon l'autre bord transversal (4b), lesdits moyens étant issus de moulage, lesdits moyens étant agencés pour permettre de réaliser une liaison entre lesdits bacs quand ils sont mis dans une configuration de recouvrement.
Patent FR-3052347-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement
Inventor: NAVARRO DAVID
IPC: A47B51/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention correspond à un dispositif 1 comprenant au moins une première surface 2a selon un premier plan et une seconde surface 2b selon un second plan parallèle au premier plan, ledit dispositif 1 étant déployable d'une position fermée à une position ouverte, le dispositif 1 passant de la position fermée à la position ouverte par un premier mouvement de translation orienté vers l'avant et par des second et troisième mouvements de translations respectivement vers l'avant et vers le haut, les deux surfaces 2a, 2b étant décalées l'une par rapport à l'autre lorsque le dispositif 1 est en position ouverte, caractérisé en ce que lorsque le dispositif 1 est en position fermée les deux surfaces 2a, 2b sont décalées et en ce qu'une projetée de la première surface 2a sur un plan horizontal et une projetée de la seconde surface 2b sur le même plan horizontal sont distinctes.
Patent FR-3056545-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) d'un véhicule comprenant une traverse de pavillon avant (2a) et une traverse de renfort (3) située à l'arrière de la traverse de pavillon avant (2a), lesdites traverses (2a, 3) étant reliée à un panneau de pavillon du véhicule et s'étendent suivant une direction transversale à la direction longitudinale (X) du véhicule, la traverse de renfort (3) étant agencée dans une ouverture (4) définie entre une tablette arrière (5) et un plancher arrière (6) de ladite caisse (1).
Patent FR-3057708-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une batterie au lithium en sachet, et ensemble comprenant un sachet ferme renfermant des electrodes, destine a etre rempli d'un electrolyte liquide
Inventor: DEWULF FREDERIC
IPC: H01M10/058
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de remplissage d'un électrolyte liquide dans un sachet (3) destiné à former l'enveloppe extérieure d'une batterie au lithium en sachet, le procédé comprenant l'introduction de l'électrolyte dans un ensemble (20) comprenant le sachet fermé (3) renfermant des électrodes, l'introduction étant réalisée par l'intermédiaire d'une canule (30) traversant de manière étanche un bord fonctionnel (26) du sachet (3) formé par deux extrémité de sachet (3') superposées et thermo-soudées, la canule (30) étant interposée entre les deux extrémités de sachet (3') et thermo-soudée à celles-ci. L'invention se rapporte également à un tel ensemble (20), ainsi qu'à un procédé de fabrication mettant en œuvre cet ensemble.
Patent FR-3058978-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a coffre muni d'une piece delimitant un espace pour une roue d'appoint ou servant d'appui pour une roue
Inventor: LE COQUIL SERGE
IPC: B62D43/06
Filed: 2016-11-21
Abstract: Un véhicule automobile (VA) comprend un coffre (CV) muni : - d'un élément (EP) définissant une surface de support (SS) comprenant des premiers moyens de fixation (MF1) pouvant maintenir dans un espace une première roue couchée présentant un premier diamètre, et un logement (LR) pouvant loger une partie (PR) d'une seconde roue (R2) présentant un second diamètre supérieur au premier diamètre, et - de moyens de délimitation (MD) installés sur la surface de support (SS) et délimitant cet espace, et comprenant une première pièce (P1) comportant une face d'appui (FA) et propre à être déplacée entre une première position dans laquelle elle délimite partiellement l'espace et une seconde position dans laquelle elle est bloquée sur la surface de support (SS) par les premiers moyens de fixation (MF1) et la seconde roue (R2) s'appuie contre la face d'appui (FA) lorsque sa partie (PR) est logée dans le logement (LR).