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Patent FR-2954075-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la cuisson et le service d'une preparation alimentaire
Inventor: BAUMULLER THEODORE
IPC: A47J37/01
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la cuisson et le service d'une préparation alimentaire incorporant au moins une denrée alimentaire, plus particulièrement un animal, ce dispositif (1) comportant, d'une part, une pluralité de récipients amovibles (2) destinés à contenir une telle préparation alimentaire, d'autre part, un support (4) pourvu de moyens (5) pour la réception de ces récipients (2) et, d'autre part encore, une embase (6) par-dessus laquelle s'étend le support (4) et de laquelle (6) est rendu solidaire ce support (4). Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comporte, encore, un moyen (9) pour le maintien des récipients (2) en position par rapport au support (4) qui est constitué par une plaque pourvue de découpes constituant, chacune, au moins un moyen (5) pour la réception d'un récipient (2) et au travers de laquelle est engagé un tel récipient (2) de manière amovible.
Patent FR-2950685-A1 (FR)
Title: Apparatus for extracting xenon and krypton from air separation apparatus, has duct extracting krypton and xenon enriched liquid from tank of concentration column, and another duct transferring gas from head of column towards heat exchanger
Inventor: PEYRON JEAN-MARC
IPC: F25J3/02
Filed: 2009-12-17
Abstract: The apparatus has a first duct for transferring krypton and xenon enriched liquid (17) from a tank of an enrichment column (3) towards a hot purifying unit (9) to form a purified gas. A second duct transfers the purified gas from the hot purifying unit towards a heat exchanger (25). A third duct transfers the purified gas from the heat exchanger towards an upper part of a concentration column (13). A fourth duct extracts the liquid from a tank of the concentration column, and a fifth duct transfers a gas from a head of the concentration column towards the heat exchanger. An independent claim is also included for a method for extracting xenon and krypton from an air separation apparatus.
Patent FR-2943841-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique
Inventor: WATANABE MASAAKI
IPC: H01H50/20
Filed: 2010-02-24
Abstract: Contacteur électromagnétique comprenant un noyau (20) fixe, une bobine (21) autour du noyau (20), un porte-pièce (24) mobile en direction du noyau (20), un noyau (27) mobile attiré vers le noyau (20) fixe par l'excitation de la bobine (21) et un élément amagnétique sous la forme d'un élément à plaque (35) plate disposé de manière à être mis sur la surface du noyau (27) et l'élément amagnétique et le noyau (27) sont maintenus entre un ressort (34) et une broche (39) de couplage.
Patent FR-2966643-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de photon assiste par plasmons de surface et procede de fabrication du dispositif
Inventor: DELACOUR CECILE
IPC: G02B6/24
Filed: 2010-10-20
Abstract: Le détecteur optique comporte un élément de détection (2) de photon comprenant une piste (4) supraconductrice et un guide d'onde (1) agencé pour être couplé à l'élément de détection (2) par plasmons de surface au niveau d'une zone de couplage. Le guide d'onde (1) est maintenu à distance de l'élément de détection (2). Au niveau de la zone de couplage, l'élément de détection (2) comporte une couche (5) électriquement conductrice en contact électrique avec la piste (4) supraconductrice.
Patent FR-2955891-A1 (FR)
Title: Secteur d'anneau de turbine de turbomachine
Inventor: BACHA JEAN LUC
IPC: F01D11/24
Filed: 2010-02-02
Abstract: Secteur d'anneau (16) de turbine comportant : - une paroi (15) présentant une face interne (15b) et une face externe (15a), la face interne (15b) délimitant une veine aérodynamique orientée axialement dans laquelle s'écoulent des gaz, et - une tôle multi-perforée (11) située à l'opposé de la veine aérodynamique par rapport à la paroi (15), ladite tôle multi-perforée (11) comprenant un fond (12), dans lequel l'espace entre la face externe (15a) de la paroi (15) et le fond (12) de la tôle multi-perforée (11) définit un entrefer (E), dans lequel l'évolution de la valeur de l'entrefer (E) sur toute l'étendue axiale de ce dernier est décroissante depuis une première valeur maximale (Emax1) vers une valeur minimale (Emin), ladite valeur minimale définissant le minimum de l'entrefer, puis croissante depuis la valeur minimale (Emin) vers une seconde valeur maximale (Emax2).
Patent FR-2958973-A1 (FR)
Title: Groupe electrogene compact
Inventor: ASCOET CLAUDE
IPC: F02B63/04
Filed: 2010-04-16
Abstract: L'invention concerne un groupe électrogène comprenant un bâti (10) s'étendant le long d'une direction longitudinale ; un moteur (3) thermique monté sur le bâti (10) ; un alternateur (2) monté sur le bâti (10) et relié audit moteur (3) thermique pour pouvoir transformer l'énergie reçue du moteur (3) thermique en énergie électrique ; un boîtier (1) de commande et de raccordement relié audit alternateur ; au moins une ouïe (6 ; 7) d'entrée d'air dans ledit bâti (10), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un diffuseur (4 ; 5) d'air monté sur une paroi latérale dudit bâti (10) entre une ouïe (6 ; 7) d'entrée d'air et ledit moteur (3) thermique.
Patent FR-2960558-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article electrochrome
Inventor: DULUARD SANDRINE
IPC: G02F1/15
Filed: 2010-05-27
Abstract: Le présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article électrochrome comprenant les étapes successives suivantes (a) le dépôt d'une couche d'un composé électrochrome à la surface d'un substrat électroconducteur transparent ou translucide, ladite couche de composé électrochrome recouvrant seulement une partie de la surface dudit substrat électroconducteur et laissant libre au moins une autre partie de celui-ci, (b) le dépôt d'un agent redox qui est un agent réducteur ou un agent oxydant du composé électrochrome, sur la partie de la surface du substrat électroconducteur non couverte par la couche de composé électrochrome, (c) la mise en contact de la couche de composé électrochrome, déposée à l'étape (a), et de la couche d'agent rédox, déposée à l'étape (b), avec un électrolyte liquide pendant une durée suffisante pour permettre la réduction ou l'oxydation du composé électrochrome par l'agent rédox, et (d) l'élimination de l'électrolyte par rinçage et/ou séchage.
Patent FR-2963412-A1 (FR)
Title: Device for installing e.g. hot water production panel on sheet frame of roof of building, has stand mounted on structure of roof of building to provide gap between structure and point of panel near to structure
Inventor: CONFRERE LAURENT
IPC: E04B1/74
Filed: 2010-08-02
Abstract: The device has a stand on which a solar or photovoltaic panel (13) is mounted using a mounting unit i.e. fixation rail. The stand is mounted on a structure (9) of a roof (8) of a building to provide a gap between the structure and a point of the panel near to the structure. The stand includes a parallelepiped shaped base (2) provided with lateral walls and longitudinal walls (4) for defining an internal space of the base. An independent claim is also included for a method for mounting a solar or photovoltaic panel installing device.
Patent FR-2965876-A1 (FR)
Title: Filtering device for connecting with turbo engine of aircraft to filter mechanical vibrations produced in pressurized fluid by two vibrating mass bodies, has force-absorbing unit absorbing force transmitted by deformable chamber
Inventor: BONNET MATHIEU
IPC: B64D27/26
Filed: 2010-10-11
Abstract: The device has a transferring unit (2) mechanically coupled with independent vibration producing sources i.e. vibrating mass bodies (4, 5), and transferring the vibration produced by the vibration producing source. A deformable chamber (3) is filled with pressurized fluid. Mechanical coupling units (22-24) couple the deformable chamber with the transferring unit. A force-absorbing unit (14) absorbs the force transmitted by the deformable chamber. Mechanical coupling units (6-8) couple the deformable chamber with the force-absorbing unit.
Patent FR-2965722-A1 (FR)
Title: Composition, useful for washing and/or care of keratin materials, preferably human keratin fibers such as hair, comprises reaction products of oxirane or oxetane compounds, and aminosilane compounds, and anionic surfactants
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/58
Filed: 2010-10-12
Abstract: Cosmetic composition comprises: (i) one or more reaction products (A) of (a) one or more oxirane or oxetane compounds comprising at least two oxirane or oxetane groups, and (b) one or more aminosilane compounds (I); and (ii) one or more anionic surfactants comprising sulfates or sulfonates. Cosmetic composition comprises: (i) one or more reaction products (A) of (a) one or more oxirane or oxetane compounds comprising at least two oxirane or oxetane groups, and (b) one or more aminosilane compounds of formula (N(H)(R1)R2Si(OR3) 3 a - b - c(OR4) a(R5Si(OR6) d(R7) e) bR8 c) (I); and (ii) one or more anionic surfactants comprising sulfates or sulfonates. R1 : H or 1-20C monovalent hydrocarbon radical; R2 : 1-60C divalent hydrocarbon radical; R4 : 3-200C hydrocarbon group; R5 : group comprising oxygen or 1-60C divalent hydrocarbon group; R3, R6, R7, R8 : 1-200C monovalent hydrocarbon radical; b, c : 0-3; a : 0 to less than 3, provided that when a+b+c is = 3 then the indices b and c are 0-3; and d, e : 0-3, where d+e is 3. An independent claim is included for non-therapeutic cosmetic treatment of keratin materials, preferably human keratin fibers such as hair comprising applying the composition on the materials.
Patent FR-2966352-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un alcoxysilane a chaine grasse et un polymere cationique
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/58
Filed: 2010-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant: - un ou plusieurs alcoxysilanes à chaîne grasse de formule (I) suivante : R Si(OR )3 (I) dans laquelle R représente un groupe alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié, comprenant de 7 à 18 atomes de carbone, et R représente un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, et - un ou plusieurs polymères cationiques. Elle concerne aussi un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l'utilisation de ladite composition pour le soin des cheveux. Cette composition peut être utilisée en particulier pour le soin des cheveux, et permet notamment de faciliter leur conditionnement.
Patent FR-2966356-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for the cosmetic treatment of hair and as shampoo to facilitate disentangling of the hair, comprises alkoxysilane compounds having one or more fatty chain and other alkoxysilanes
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/58
Filed: 2010-10-26
Abstract: Cosmetic composition comprises: alkoxysilane compounds (I) having one or more fatty chain; and one or more alkoxysilanes (II) different from (I). Cosmetic composition comprises: alkoxysilane compounds having one or more fatty chain of formula (R1Si(OR2) 3) (I); and one or more alkoxysilanes different from (I). R : 7-18C alkyl or 7-18C alkenyl group; and R2 : 1-6C alkyl group, preferably ethyl. An independent claim is included for process for the cosmetic treatment of hair, comprising applying a composition to the hair, and optionally rinsing after possible exposure time, in presence or absence of heat.
Patent FR-2968431-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif a microcircuit
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-12-06
Abstract: Ce procédé de fabrication comprend un corps (12) muni d'une cavité (20), dimensionnée pour recevoir un module (16) à microcircuit (14) comprenant un fond (24) et une paroi périphérique (26) entourant le fond (24), dans lequel le procédé comprend une étape de mise en place du module (16) dans la cavité (20). Plus précisément, le procédé comprend, avant l'étape de mise en place du module (16), une étape de dépôt d'une bande adhésive (38) au moins sur une surface (161) du module (16) destinée à être en regard du fond (24) de la cavité (20), la bande adhésive (38) étant apte à permettre l'adhérence du module (16) au moins au fond (24) de la cavité (20) et à limiter une course de déformation du module (16) susceptible de se produire sous l'effet d'un effort mécanique de compression du module contre le fond (24) de la cavité (20).
Patent FR-2976642-A1 (FR)
Title: Variable inertia mechanical energy storage and speed regulation system for use with e.g. vertical wind turbine in wind farm, has return unit for moving masses to initial position so as to be close to rotational axis, when inertia reduces
Inventor: MORMINA JACQUES
IPC: F03D7/04
Filed: 2011-06-17
Abstract: The system has masses that are movable around an axis of rotation. The masses are naturally moved away by centrifugal force and according to a weight and a rotational speed of a driving unit. A return unit moves the masses toward an initial position by gravity or using an elastic element or a hydraulic element, when inertia reduces. The masses are close to the rotational axis in the initial position, where the masses are formed by hollow steel balls filled with lead.
Patent FR-2977036-A1 (FR)
Title: Phase comparison device for verifying phase consistency for medium voltage switchgear, has cable arranged at ends of set of connection terminals complementary to another set of connection terminals
Inventor: CAOUS PHILIPPE
IPC: G01R25/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: The device (10) has a housing (12), and a connection unit (16) for obtaining a signal representative of phase voltage. Another connection unit obtains signal representative of another phase voltage. A comparison unit (14) compares signals representative of the phase voltages. Each of the connection units includes two different types of connection terminals (22, 22'). A cable (24) is arranged at ends of another set of connection terminals (26, 26') complementary to the connection terminals of the connection units.
Patent FR-2970840-A1 (FR)
Title: Tree felling tool for use in forest management field, has frame provided with M-shaped beam, shear provided with cutting arms, and grapples fixed on frame for supporting trees, where frame, arms and/or grapples are made from steel
Inventor: JACQUIER EMILE
IPC: A01G23/087
Filed: 2011-01-27
Abstract: The tool (1) has grapples (3) fixed on a frame (2) for supporting the trees, and a shear (4) for cutting the trees, where the frame is provided with an M-shaped beam. The beam traverses a bore formed in an upper plate and is stamped in an M-shaped groove formed in a lower plate such that the shape of the beam is maintained. The shear includes cutting arms (14) that are provided with reinforcements welded between a lower sheet and an upper sheet. The frame, the plates, the arms and/or the grapples are made from S355 type steel of elastic limit greater than 300 MPa.
Patent FR-2971826-A1 (FR)
Title: Dispositif tournant notamment pour volant d'inertie
Inventor: DUVAL JEAN
IPC: F03G3/08
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention se rapport à un dispositif tournant comprenant - un rotor (1) guidé en rotation autour d'un axe vertical, - une butée mécanique roulante (2) et une suspension magnétique (3), la contribution au portage du rotor le long de l'axe vertical étant répartie entre la butée mécanique roulante et la suspension magnétique. L'association parallèle de la butée mécanique et de la suspension magnétique permet la restitution d'énergie stockée dans le rotor en rotation de manière efficace.
Patent FR-2976465-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique comportant un récipient définissant un volume intérieur destiné à recevoir le produit cosmétique, ledit récipient comportant au moins une paroi souple et étant muni d'une ouverture, et un applicateur destiné à être assemblé au récipient, et comportant un moyen de préhension situé à l'extérieur du récipient et un moyen d'application engagé au moins partiellement dans le récipient au travers de l'ouverture lorsque l'applicateur est assemblé au récipient. Selon l'invention, le dispositif comporte un insert creux indéformable fixé au récipient et s'étendant dans le volume intérieur dudit récipient, présentant un passage d'introduction du moyen d'application débouchant dans l'ouverture et au moins un orifice débouchant dans le récipient, de manière à ce que le moyen d'application soit positionné dans l'insert creux et en contact avec le produit lorsque l'applicateur est assemblé au récipient.
Patent FR-2981807-A1 (FR)
Title: System for distributing electric power from e.g. turbine engine used in aircraft to electric socket of passenger compartment, has power units disconnecting sockets when instantaneous power is less than preset remaining power threshold
Inventor: LE GARREC STEPHANE
IPC: H02J1/14
Filed: 2011-10-19
Abstract: The system (2) has power distribution circuits (8, 10), where each circuit comprises power units to distribute the power to electric sockets. A monitoring unit (6) monitors remaining instantaneous power available in an electric power source (4). The power distribution units disconnect the electric sockets when the remaining instantaneous power is less than a preset remaining available power threshold. The power units disconnect the electric sockets until the remaining instantaneous power is greater than another preset remaining available power threshold.
Patent FR-2982421-A1 (FR)
Title: Semiconductor device for use on semiconductor on insulator substrate, has grid whose back area is formed in massive substrate under insulating layer, where insulating layer electrically isolates back area of grid from semiconductor body
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: H01L29/786
Filed: 2011-11-09
Abstract: The device has a semiconductor material surface layer separated from a massive substrate (1) by a buried insulating layer (2). A semiconductor body (3) comprises an upper surface (T3) opposed to a lower surface (B3) formed on the insulating layer. A set of laterally opposite side walls (L31, L32) extends the lower surface on the insulating layer to the upper surface. A back area of a grid (6) is formed in the massive substrate under the insulating layer, where the insulating layer electrically isolates the back area of the grid from the semiconductor body.
Patent FR-2967454-A1 (FR)
Title: Ensemble d'aube mobile de turbine
Inventor: HONKOMP MARK STEVEN
IPC: F01D5/26
Filed: 2011-11-10
Abstract: Chacun des ensembles d'aubes mobiles (10) comporte une pale (14) et une ailette (12). Des poches (22) sont définies dans des côtés bord de fuite et bord d'attaque de l'ailette (12), avec des rainures (96) pour broches d'amortissement. La rainure du côté bord de fuite a une profondeur suffisante pour recevoir entièrement une broche d'amortissement. La rainure pour broche d'amortissement du côté bord de fuite d'une première aube mobile (10) est placée, par rapport à la rainure pour broche d'amortissement du côté bord d'attaque d'une deuxième aube mobile adjacente, de façon que la broche d'amortissement puisse bouger. De chaque côté de la poche, du côté bord de fuite, se trouve une rainure pour broche d'étanchéité, s'étendant au-delà d'une ligne alignée avec un bord intérieur de la rainure pour broche d'amortissement du côté bord de fuite, où les broches d'étanchéité chevauchent la broche d'amortissement.
Patent FR-2983836-A1 (FR)
Title: Outillage d'aide a la construction et a la maintenance des aeronefs
Inventor: GARRIC STEPHANE
IPC: B64F5/00
Filed: 2011-12-08
Abstract: Dispositif de substitution (10) pour se substituer à un moteur d'aéronef de type turboréacteur, avec une nacelle comprenant des capots de protection, et un mât support ayant deux attaches moteur, lesdits capots de protection étant montés chacun pivotant entre une position ouverte et une position fermée, le dispositif de substitution (10) comprenant un corps (1), deux ancrages (2a,2b) se fixant aux attaches moteur du mât support moteur, et des portions de portée (11,12) adaptées pour recevoir des portions d'appui appartenant aux capots de protection. Procédé pour installer un tel dispositif de substitution (10) dans une nacelle, ce qui permet de fermer les capots moteurs et d'autoriser le déplacement de l'aéronef.
Patent FR-2983747-A1 (FR)
Title: Control device for controlling working position of blank holder on simple effect stamping press, has electric device for preventing downward movement of die of stamping tool when blank holder is not in correct working position
Inventor: DAUSSY BRUNO
IPC: B21D22/22
Filed: 2011-12-08
Abstract: The device has a control unit for checking whether a blank holder (4) is in a correct working position i.e. clamping position of a sheet (1) before stamping, where the control unit includes a position encoder system (10) and an indexing system (11). An electric device prevents downward movement of a die (3) of a stamping tool when the blank holder is not in the correct working position. The position encoder system is fixed on the blank holder, and the indexing system is fixed on a punch (2) of the stamping tool.
Patent FR-2984161-A1 (FR)
Title: Composition used for cleaning body/conditioning hair, comprises hydrophobically modified cellulose having hydrophobic group, and liquid fatty alcohol, where modified cellulose comprises main chain constituted by nonionic cellulose ether
Inventor: VIRAVAU VALERIE
IPC: A61K8/30
Filed: 2011-12-19
Abstract: Cosmetic composition comprises hydrophobically modified celluloses having hydrophobic groups (greater than 0.6 wt.%), and liquid fatty alcohols, where: the hydrophobically modified celluloses comprise a main chain constituted by a nonionic cellulose ether on which hydrophobic groups are provided; and the hydrophobic groups comprise (1) 3-alkoxy-2-hydroxy group (3-6C alkyl) in which the fragment alkoxy is linear or branched and comprises 5-30C, preferably 3-alkoxy-2-hydroxypropyl group and/or (2) 9-30C (preferably 12-18C) alkyl and 6-30C aryl, arylalkyl and alkylaryl groups. Cosmetic composition comprises hydrophobically modified celluloses having hydrophobic groups (greater than 0.6 wt.%), and liquid fatty alcohols, where: the hydrophobically modified celluloses comprise a main chain constituted by a nonionic cellulose ether on which hydrophobic groups are provided; the hydrophobic groups comprise (1) 3-alkoxy-2-hydroxy group (3-6C alkyl) in which the fragment alkoxy is linear or branched and comprises 5-30C, preferably 3-alkoxy-2-hydroxypropyle group and/or (2) 9-30C (preferably 12-18C) alkyl and 6-30C aryl, arylalkyl and alkylaryl groups; and the hydrophobically modified celluloses do not comprise 3-8C non alkoxylated alkyl group. An independent claim is included for conditioning hair or washing/cleaning body, comprising applying the composition on the keratinous material and then rinsing after an exposure time with or without heat.
Patent FR-2986875-A1 (FR)
Title: Method for determination of offset of shifted trajectory in shift direction for flight management system, involves determining shifted circular segment that enters shifted end point along with preceding shifted segment
Inventor: DEWAS EMMANUEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2012-02-14
Abstract: The method involves determining a shifted end point that terminates a shifted circular segment (102). An initial circular segment (101) is terminated by a shift of the end point. A line is allowed to pass through a center of the initial circular segment, and through a final point of the initial circular segment. Another shifted circular segment is determined by utilizing the initial circular segment, where the latter shifted circular segment enters the shifted end point along with a preceding shifted segment, and another shifted end point that is associated with regard to the shifted segment. An independent claim is also included for a device for determination of a shifted trajectory.