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Patent FR-3013801-A1 (FR)
Title: Dispositif immerge de stockage d'un gaz
Inventor: STEVENS CHRISTOPHE
IPC: F17C5/06
Filed: 2013-11-25
Abstract: Ce dispositif immergé de stockage d'un gaz comprend au moins un réservoir (3) de stockage du gaz, disposé sous la surface (2) d'un plan d'eau, un organe de compression (4) du gaz disposé hors d'eau, un organe d'injection (5) du gaz comprimé dans le réservoir (3) à partir de l'organe de compression (4), un organe d'amenée du gaz depuis le réservoir jusqu'à un organe de distribution du gaz. Le réservoir (3) est adapté pour se déplacer (E, PM1, PM2) entre le fond (1) du plan d'eau et la surface (2) dudit plan d'eau.
Patent FR-3017178-A1 (FR)
Title: Gaine tubulaire annelee comportant un moyen de serrage interieur
Inventor: ROUX SEBASTIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention concerne une gaine tubulaire annelée qui a ceci de particulier qu'elle comporte un moyen de serrage intérieur (5) permettant notamment de serrer un tube (11), en particulier un tube lisse, se trouvant à l'intérieur de la gaine. L'invention a également trait à un procédé de fabrication d'une telle gaine, ainsi qu'à un procédé de maintien d'une gaine tubulaire annelée sur un tube (11), dans lequel : - on utilise une gaine tubulaire annelée selon l'invention ; - on agit sur la ou les zone (s) souple (s) (8) pour déformer la gaine ; - on introduit le tube (11) dans la gaine tubulaire annelée, puis - on relâche la ou les zone (s) souple(s) (8).
Patent FR-3017052-A1 (FR)
Title: Melange gazeux no/he a action bactericide
Inventor: LECOURT LAURENT
IPC: A61P31/04
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention porte sur une composition gazeuse contenant du monoxyde d'azote (NO) et de l'hélium (He) pour une utilisation par inhalation pour prévenir ou traiter au moins une infection bactérienne affectant tout ou partie des voies respiratoires d'un patient, notamment de l'arbre bronchique et des poumons.
Patent FR-3017898-A1 (FR)
Title: Tete et procede d'aspiration de liquide dans un forage et/ou une cavite souterraine
Inventor: BOUTHILLIER BENJAMIN
IPC: E21B43/12
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne une tête d'aspiration de liquide dans un forage et/ou une cavité souterraine comprenant : - un corps de guidage (2) comprenant des moyens (3) de fixation à un système de suspension, - des moyens (7) de raccordement à un tube (8) d'évacuation de liquide, - un flotteur suiveur (10) mobile en translation le long d'une partie au moins du corps de guidage (2) et pourvu d'une crépine d'aspiration (12), - un tube souple suiveur (15) raccordé, d'une part, à la crépine d'aspiration (12) du flotteur suiveur (10) et, d'autre part, aux moyens de raccordement (7), - des moyens (20) de reprise du mou du tube suiveur (15) comprenant au moins une poulie (21) mobile par rapport au corps de guidage (2) et des moyens de rappel (25) adaptés pour exercer sur la poulie une force de rappel (Fr) opposée à la traction (Ft) exercée par le tube suiveur (15) lors de l'immersion du flotteur suiveur (10). L'invention concerne aussi un procédé d'aspiration d'un liquide situé en surface d'une nappe d'eau souterraine, consistant à immerger, en partie au moins, au moins une telle tête d'aspiration au niveau de l'interface (I) entre l'eau et le liquide à aspirer, les moyens de rappel (25) de chaque tête d'aspiration étant adaptés pour permettre au flotteur suiveur (10) de suivre la variation du niveau de la nappe d'eau souterraine en maintenant la crépine d'aspiration (12) au niveau de l'interface entre l'eau et le liquide à aspirer ou au dessus de cette interface.
Patent FR-3018838-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de lattes pour former un sol ou plancher rehausse.
Inventor: ANDRES WILFRIED
IPC: E04F15/024
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un système de fixation démontable de lattes (1) juxtaposées pour former un plancher par exemple de terrasse, comportant des attaches (3) disposées en rangées sur des supports de type sol plan ou structure à solives ou lambourdes (20) orientées perpendiculairement à l'axe desdites lattes (1), lesdites attaches (3) comportant des moyens de fixation aux lattes (1). Ce système est caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de profilés (2) imperméables disposés parallèlement pour un sol plan, ou à raison d'un profilé (2) imperméable pour chaque support (20) de type solive ou lambourde et couvrant alors la surface supérieure dudit support (20), des moyens de solidarisation amovibles et des moyens de positionnement étant prévus sur le profilé (2) et sur les attaches (3) constituées en un matériau flexible élastique, lesdits moyens de positionnement permettant un jeu dans la direction de l'axe du profilé (2).
Patent FR-3023171-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2014-07-04
Abstract: Autoinjecteur comportant un réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston, ledit autoinjecteur comportant une tige de piston (5) adaptée à coopérer avec le piston dudit réservoir (S), ladite tige de piston (5) étant déplaçable entre une position de repos et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (5) a déplacé le piston pour injecter le produit fluide, un ressort d'actionnement (6) étant prévu pour solliciter ladite tige de piston (5) vers sa position d'injection, l'autoinjecteur comprenant un système de réglage de force (7, 8) adapté à exercer au moins une force (F2) sur ladite tige de piston (5), ladite force (F2) s'ajoutant à la force exercée par ledit ressort (6) sur ladite tige de piston (5) en début d'injection, ledit système comprenant deux organes pivotants (7) coopérant avec ladite tige de piston (5), reliés entre eux par deux éléments élastiques (8), au moins un organe pivotant (7) étant bloqué avant actionnement par un système de verrouillage (200), bloquant ainsi l'actionnement de l'autoinjecteur, ledit autoinjecteur comportant un élément de déverrouillage (101) adapté à déplacer et/ou déformer ledit système de verrouillage (200) pour débloquer ledit au moins un organe pivotant (7).
Patent FR-3023590-A1 (FR)
Title: Culasse, element et semelle de moteur a piston.
Inventor: HUBERT PIERRE JULIEN
IPC: F02F7/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne une culasse, un élément et une semelle de moteur à piston s'étendant longitudinalement comprenant un corps (4) de culasse et une semelle (5) en au moins un élément (6), la semelle (5) étant à interposer entre une chambre de combustion et le corps (4) de culasse, comportant une face (7) supérieure en vis-à-vis du corps (4) de culasse et une face (8) inférieure plane opposée à disposer face à la chambre de combustion et étant rapportée sur le corps (4) de culasse. Le corps de culasse est en un matériau d'une masse volumique et d'une dureté plus faibles que celles du matériau constitutif de la semelle (5). La semelle (5) et le corps (4) sont assemblés par des vis (12) de fixation de la semelle (5) sur la culasse (4) situées vers la périphérie de la semelle (5) et du corps (4) et par au moins une pièce (16) de fixation de la culasse (4) sur la semelle (5) comprenant une extrémité (17) filetée de fixation dans un orifice (18) correspondant de la semelle (5), ledit orifice (18) étant situé plus proche de la semelle (5) que les vis (12) de fixation.
Patent FR-3009138-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KITAJIMA MITSUNORI
IPC: H01R13/639
Filed: 2014-07-16
Abstract: Un connecteur comporte un boîtier (10), des raccords de borne (30) destinés à être insérés dans le boîtier (10), un élément de retenue (20) configuré de manière à retenir les raccords de borne (30) lorsqu'il est monté dans le boîtier (10) dans une direction coupant une direction d'insertion des raccords de borne (30), des verrous élastiques (25) formés sur une extrémité de base de l'élément de retenue (20) dans une direction de montage dans le boîtier (10) et configurés de manière à maintenir l'élément de retenue (20) dans un état monté dans le boîtier (10) en le verrouillant sur le boîtier (10). Des parties de contact coulissant (28) sont formées sur un côté de pointe de l'élément de retenue (20) suivant la direction de montage dans le boîtier (10) et s'étendent parallèlement à la direction de montage de l'élément de retenue (20), et des guides (16) formés sur le boîtier, s'étendent parallèlement à la direction de montage de l'élément de retenue (20) et sont destinés à être amenés en contact coulissant avec les parties de contact coulissant (28).
Patent FR-3027360-A1 (FR)
Title: Commande hydraulique d'un embrayage a module d'attenuation de vibrations a une pedale de debrayage et de reduction de debit du fluide hydraulique limitant la vitesse de remontee de la pedale
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16L55/04
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne une commande hydraulique d'un embrayage à module d'atténuation de vibrations à une pédale de débrayage et de réduction de débit du fluide hydraulique limitant la vitesse de remontée de la pédale. Selon l'invention, le module (5) d'atténuation des vibrations haute fréquence appliquées à la pédale de débrayage comprend notamment un second élément mobile (21) qui est configuré pour venir en appui sur un siège (32) du corps (6) du module (5) et réduire le débit de passage de passage du fluide hydraulique sous pression vers le maître-cylindre du dispositif de commande hydraulique lors d'un relâché rapide de la pédale de débrayage afin de limiter la vitesse de remontée de cette dernière. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3027608-A1 (FR)
Title: Capsule gelifiee comprenant une cellule vegetale
Inventor: DULIEGE EDOUARD
IPC: C12R1/89
Filed: 2014-10-22
Abstract: La présente invention concerne une capsule comprenant : - une phase interne comprenant au moins une cellule végétale, et - une phase externe gélifiée, encapsulant totalement ladite phase interne à sa périphérie, ladite phase externe comprenant au moins un tensioactif et au moins un polyélectrolyte à l'état gélifié.
Patent FR-3031063-A1 (FR)
Title: Complexe multicouches, procede de fabrication et utilisation du complexe
Inventor: BURR ARNAUD
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-12-30
Abstract: La présente invention concerne un complexe tri-couches comprenant au moins un composé magnétique, au moins un composé inorganique silicaté et au moins un composé ayant une affinité pour ledit au moins un composé magnétique et/ou pour ledit au moins un composé inorganique silicaté. Elle concerne également les utilisations de ce complexe qui a une application préférentielle dans le domaine du diagnostic in vitro.
Patent FR-3021968-A1 (FR)
Inventor: ZHANG WEN
IPC: B28B1/24
Filed: 2015-06-03
Abstract: Une matière de départ en céramique séchée ou au moins séchée partiellement, un procédé de préparation d'une matière de départ en céramique séchée ou au moins séchée partiellement ayant une teneur résiduelle en solvant allant jusqu'à environ 15% en poids, des formulations de céramique comprenant un ou plusieurs précurseurs de céramique, de l'agent de gélification sensible à la température, du solvant et d'une viscosité appropriée pour un moulage par injection à basse pression, des procédés de préparation de ces formulations de céramique, un procédé de formation d'un objet en céramique à partir de ces formulations de céramique et un objet en céramique qui peut en être obtenu.
Patent FR-3037074-A1 (FR)
Title: Agents de suspension obtenus par polymerisation micellaire
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C09K23/52
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de copolymères séquencés (P) comprenant au moins une chaîne (C) susceptible d'être obtenu par polymérisation micellaire, pour maintenir en suspension des particules solides (p) dans un fluide (F) où ladite chaîne (C) est soluble.
Patent FR-3038512-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a effet chauffant progressif
Inventor: CHAPALAIN LUCILE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention exposée est une composition cosmétique à effet chauffant progressif. Cet échauffement résulte d'une réaction d'oxydo-réduction entre une association d'acide fumarique et de sel organique et divers composés métalliques à base de magnésium ou d'aluminium. L'utilisation combinée d'acide fumarique et de monosodium de citrate permet de maîtriser la progressivité et l'intensité de la montée en température tout au long de son utilisation.La composition, pulvérulente et anhydre, nécessite l'ajout d'une quantité déterminée d'eau pour activer l'ensemble des réactions responsables de l'effet chauffant. Une telle composition peut être utilisée pour réaliser des enveloppements corporels et des masques visage.
Patent FR-3039791-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion, aeronef equipe dudit moteur et procede de fabrication d'un tel moteur
Inventor: MERCIER CHRISTIAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-08-06
Abstract: La présente invention concerne Moteur à combustion (1) comportant : • au moins un vilebrequin (2) tournant autour d'un premier axe de rotation (3), • au moins un arbre de sortie (4) d'un couple moteur, ledit arbre de sortie (4) tournant autour d'un second axe de rotation (5) distinct dudit premier axe de rotation (3), • au moins un ensemble de transmission (6) tournant autour dudit premier axe de rotation (3) et étant entrainé en rotation par ledit vilebrequin (2) pour transmettre ledit couple moteur audit arbre de sortie (4).
Patent FR-3041438-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration des performances de detection d'un radar en phase de poursuite et radar mettant en oeuvre ce procede
Inventor: SFEZ THIERRY DAVID
IPC: G01S13/70
Filed: 2015-09-22
Abstract: Ce procédé comprend l'itération des étapes suivantes : - de détection de cible (26), conduisant à une mesure d'une position (Di,Vi) de la cible poursuivie à l'instant courant ; - de poursuite de cible (22), consistant à utiliser la position mesurée de la cible poursuivie pour estimer une position (D'i+1,V'i+1) de la cible poursuivie à un pas de temps suivant ; - de réglage (24) de la sensibilité du radar en fonction de la position estimée de la cible poursuivie, en diminuant un seuil de détection dudit radar dans un groupe de cellules de résolution adjacentes les unes aux autres d'une représentation du domaine observé par le radar, ledit groupe de cellules de résolution comportant au moins une cellule de résolution dont la position correspond à la position estimée de la cible poursuivie.
Patent FR-3031282-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un produit de maquillage et un applicateur
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant un produit de maquillage et un applicateur pour appliquer ce produit, comportant une portion flexible(14) de forme ondulée, de section transversale aplatie selon un grand axe, la portion flexible comportant une succession de motifs élémentaires, la portion flexible (14) ayant son débattement angulaire autour du grand axe qui est limité par venue en butée de motifs élémentaires entre eux.
Patent FR-3031576-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermoregulation d’un vehicule automobile
Inventor: GUILLAUME FLORIAN
IPC: F25B5/02
Filed: 2015-01-12
Abstract: Dans ce dispositif de thermorégulation d'un véhicule automobile, un premier circuit (10) permet la circulation d'un premier fluide de climatisation de l'habitacle du véhicule, un deuxième circuit (20) permet la circulation d'un deuxième fluide de refroidissement d'au moins un premier organe de puissance (6) du véhicule, un premier condenseur (12) permet d'échanger de la chaleur entre le premier fluide et de l'air extérieur au véhicule et un compresseur (11) permet d'augmenter la pression du premier fluide entre son entrée et sa sortie du compresseur (11). Le dispositif comporte également un deuxième condenseur (30) disposé sur les premier et deuxième circuits (10, 20), configuré pour échanger de la chaleur entre les premier et deuxième fluides.
Patent FR-3032080-A1 (FR)
Title: Procede d'impression d'une image sur un document de securite, document de securite et substrat comprenant une image imprimee par un tel procede
Inventor: CAPIEZ FABRICE
IPC: H04N1/405
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression d'une image à partir d'une image source comprenant les étapes de : - définir un ordre de juxtaposition des points d'encres dans des cellules de l'image ainsi qu'une orientation desdits points d'encres dans lesdites cellules, les cellules ayant des dimensions identiques de sorte que chaque cellule puisse comprendre un point de chacune des encres utilisées, les différents points étant juxtaposés, - calculer (102) un nombre desdites cellules imprimables dans l'image, - redimensionner (103) l'image source dont le nombre de pixels correspond au nombre de cellules dans l'image finale, - effectuer (104) un tramage stochastique par seuillage, - à l'aide de l'image tramée, générer (105) un fichier exploitable en dessinant, pour chaque cellule individuelle du fichier exploitable, des points de chacune des encres utilisées. L'invention concerne également un document de sécurité et un substrat comportant une image imprimée par un tel procédé.
Patent FR-3032367-A1 (FR)
Title: Matrice de pliage d'une piece de chaudronnerie
Inventor: BORTOT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne une matrice de pliage (1) d'une pièce de chaudronnerie (4) pour une machine de pliage. La matrice comprend deux supports principaux (2, 3) espacés l'un de l'autre d'une distance (dl) dimensionnée pour permettre le passage de ladite pièce durant son pliage entre lesdits supports, et deux rouleaux (5, 6) parallèles entre eux dans un plan horizontal (P1), des moyens de liaison pivot (11, 14, 15) étant configurés entre les rouleaux et les supports principaux pour monter en liaison pivot lesdits rouleaux vis-à-vis desdits supports avec au moins un espacement entre ces rouleaux, ledit espacement étant dimensionné pour que la pièce de chaudronnerie prenne appui sur lesdits rouleaux lors d'un effort exercé vers le bas sur ladite pièce. La matrice permet d'augmenter les capacités de pliage et de contre pliage des pièces en augmentant les rayons de courbure, et réduit la dégradation de la pièce durant son pliage.
Patent FR-3034830-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage-debrayage et vehicule automobile equipe d'une telle butee
Inventor: BAUDEZ ERIC
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) à butée d'embrayage-débrayage de véhicule automobile comprenant un roulement (4) formant organe de transmission d'un effort axial (F2), avec une bague tournante (41 ; 42) et une bague non tournante (42 ; 41) entre lesquelles est définie une chambre de roulement (43) pour des éléments roulants (44). La bague tournante (42 ; 41) comprend une première portion radiale (423, 4263, 48 ; 4112) destinée à venir en appui avec un organe d'actionnement (3) lorsqu'un effort axial (F2) suffisant est appliqué par un organe mobile en translation (2) sur la bague non tournante (41 ; 42), et une seconde portion radiale (424, 4271, 4114) destinée à venir en appui contre un ressort (5) exerçant un effort axial (F5) de direction opposée à l'effort axial (F2) exercé par l'organe mobile en translation (2), dédié à exercer une précontrainte sur le roulement (4) selon une direction opposée à l'organe d'actionnement (3).
Patent FR-3035032-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation pour un habitacle de vehicule et dispositif de rafraichissement d'air comprenant un tel dispositif de nebulisation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nébulisation (10) pour un habitacle de véhicule comprenant un nébuliseur (20) agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé (30) vers l'habitacle, ledit nébuliseur (20) présentant une direction d'extension longitudinale (X) et comprenant un connecteur hydraulique (21) pour une alimentation en liquide dudit nébuliseur (20) et un connecteur électrique (22) pour une alimentation en énergie électrique dudit nébuliseur (20), lesdits connecteurs (21, 22) étant positionnés pour qu'un flux d'air (F1) s'écoule essentiellement de façon axiale, le long dudit nébuliseur (20), en direction du flux de microgouttes de liquide nébulisé (30). L'invention concerne aussi un dispositif de rafraîchissement d'air comprenant un tel dispositif de nébulisation (10).
Patent FR-3037395-A1 (FR)
Title: Capteur de pression et temperature
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01K7/02
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) destiné à un répartiteur d'air d'admission (2) d'un véhicule automobile, ledit capteur (1) comprenant : - un substrat, - une sonde de température (4) connectée électriquement au substrat, ladite sonde de température (4) comprenant un élément sensible à la température (5) destiné à mesurer la température d'un gaz circulant à l'intérieur du répartiteur d'air d'admission (2). Selon l'invention, la sonde de température (4) est un thermocouple.
Patent FR-3037458-A1 (FR)
Title: Procede de collecte, pour une mesure d'audience centree-utilisateur, d'un hit transmis vers un nœud de mesure d'audience centree-site, avec simulation du nœud par un element intermediaire.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04H60/35
Filed: 2015-06-12
Abstract: Il est proposé un procédé de collecte, pour une mesure d'audience centrée-utilisateur, d'un message de consommation, dit hit, transmis vers un nœud de mesure d'audience centrée-site (5) par un marqueur exécuté par, ou compris dans, une application elle-même exécutée par un terminal (2) compris dans un foyer de panéliste(s) (1). Un élément intermédiaire (3), par lequel transite le hit, effectue les étapes suivantes : interception d'une demande de connexion sécurisée provenant de l'application exécutant ou comprenant le marqueur et à destination du nœud ; en simulant le nœud, gestion de la demande de connexion sécurisée et établissement d'une première connexion sécurisée (6) entre le terminal et l'élément intermédiaire ; réception du hit, via la première connexion sécurisée ; enregistrement du hit, comprenant au moins un paramètre de hit, avec un identifiant du terminal ; retransmission du message de consommation vers le nœud, via une seconde connexion (7a, 7b) établie entre l'élément intermédiaire et le nœud.
Patent FR-3041789-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour de composants d'un vehicule
Inventor: MAYOUMA PACOME
IPC: H04L1/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: Procédé de mise à jour informatique de dispositifs embarqués d'un véhicule automobile, comprenant au moins les étapes consistant à : - envoyer à distance depuis un outil de communication débarqué des données de mise à jour vers une unité de réception embarquée dans le véhicule, - mettre à jour depuis l'unité de réception embarquée au moins un dispositif embarqué du véhicule, caractérisé en ce que le procédé comprend : - une étape de détection d'un état de fonctionnement compatible avec une opération de mise à jour dudit au moins un dispositif embarqué du véhicule à mettre à jour au moins préalablement à l'étape de mise à jour, et si le véhicule est dans l'état de fonctionnement compatible avec une opération de mise à jour, le procédé comprend : - une étape de maintien dans l'état de fonctionnement compatible avec une opération de mise à jour dudit au moins un dispositif embarqué du véhicule à mettre à jour, au moins pendant l'étape de mise à jour.
Patent FR-3044432-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement pour aeronef.
Inventor: MOUTAUX ANTOINE
IPC: G05B6/02
Filed: 2015-12-01
Abstract: Système d'actionnement pour aéronef comprenant : - un actionneur électromécanique (25) qui comporte une mémoire non volatile (60) dans laquelle sont stockées des données mémorisées (61) comportant des données de configuration (62) propres à l'actionneur électromécanique ; - une unité de commande (22) utilisant les données de configurations pour mettre en œuvre une boucle d'asservissement ayant pour signal de sortie un signal numérique de commande du moteur électrique de l'actionneur électromécanique ; - au moins un canal de transmission numérique (50) reliant l'unité de commande et l'actionneur électromécanique .