baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053800-B1 (FR)
Title: Verres ophtalmiques avec controle dynamique de focale
Inventor: BERGE BRUNO
IPC: G02B3/12
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-06-07
Abstract: Cette invention se rapporte à une lentille ophtalmique (100) pour lunettes comprenant un verre primaire (120), un verre secondaire (160), une chambre principale (140) et une membrane (400) configurée pour séparer le volume de la chambre principale (140) en une première chambre (142) et une deuxième chambre (146).
Patent FR-3058735-B1 (FR)
Title: Systeme biphasique aqueux liquide ionique-acide
Inventor: PAPAICONOMOU NICOLAS
IPC: C22B3/26
Filed: 2016-11-14
Granted: 2022-03-04
Abstract: La demande concerne une composition comprenant : un liquide ionique de formule C+,-X, dans laquelle :  C+ est un cation onium comprenant au moins une chaîne hydrocarbonée R1 comprenant de 6 à 20 atomes de carbone Xp- est un anion de charge p,  ledit liquide ionique ayant une solubilité dans l'eau à 20°C d'au moins 10 g/L, un acide, et de l'eau.  ladite composition comprenant deux phases liquides : une phase enrichie en liquide ionique φIL et  - une phase enrichie en eau φW, dont le pH est inférieur ou égal à 4,7, et ses utilisation d'une composition pour extraire un ion métallique d'un milieu aqueux acide comprenant un ion métallique, pour séparer des ions métalliques d'un milieu aqueux comprenant au moins deux ions métalliques ou pour purifier une solution aqueuse acide comprenant un ion métallique.
Patent FR-3054271-B1 (FR)
Title: Pompe avec clapet integre
Inventor: REGARD ALAIN
IPC: F04B53/10
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne une pompe (200) pour produit pharmaceutique. La pompe (200) comprend un canal d'admission (61) de produit muni d'un siège de joint (62) et un clapet (501) retenu dans le canal d'admission (61), apte à prendre une configuration d'obturation qui empêche l'écoulement du produit et une configuration de libération qui autorise l'écoulement du produit. Le clapet (501) comprend un joint (52) apte à s'appliquer contre le siège de joint (62) pour fermer le canal d'admission (61) de manière étanche au produit pharmaceutique en configuration d'obturation. Le clapet (501) comprend en outre un rssort élastique (53) et le canal d'admission (61) comporte une portée d'appui (63) pour le ressort élastique (53), le ressort élastique (53) étant dimensionné pour comprimer le joint (52) contre le siège de joint (62), lorsque ledit clapet (501) est retenu dans le canal d'admission (61).
Patent FR-3061748-B1 (FR)
Title: Rigidification de la liaison entre volets dans une tuyere a section variable
Inventor: CAMILLERI CEDRIC
IPC: F02K1/06
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-05-31
Abstract: Une tuyère à section variable (100) comprend un carter d'éjection (101) et une pluralité de volets (110) disposés en couronne en aval du carter d'éjection. Chaque volet est relié au carter d'éjection par un levier mobile (210 ; 220) monté de manière pivotante à l'extrémité aval (101a) du carter d'éjection (101), chaque volet étant mobile entre une première position dans laquelle les volets sont en position haute et une deuxième position dans laquelle les volets sont en position braquée. La tuyère comprend en outre une pluralité de pièces rigides de transmission de mouvement (230) réparties de manière circonférentielle en aval du carter d'éjection (101). Chaque pièce rigide de transmission de mouvement (230) comprend un organe rigide de liaison inter-leviers (233). Des première et deuxième extrémités (231, 232) de l'organe rigide de liaison inter-leviers sont respectivement reliées aux premier et deuxième leviers adjacents par une liaison (240 ; 250) apte à transformer un mouvement linéaire de l'organe rigide de liaison inter-leviers (233) en un mouvement de basculement des deux leviers adjacents (210, 220). Chaque pièce rigide de transmission de mouvement (230) est en outre reliée à un vérin (260) pour déplacer l'organe rigide de liaison inter-leviers (233) dans la direction axiale de la tuyère de manière à déplacer deux leviers adjacents entre les première et deuxième positions.
Patent FR-3074275-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: BONNEAU CLEMENT
IPC: F28B9/08
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur comprenant : - un premier circuit de refroidissement (20), comportant un ensemble de conduits (30) dans lesquels circule un premier fluide, chaque conduit (30) présentant une surface externe (40) comprenant une portion supérieure (45) et une portion inférieure (50), - un deuxième circuit (25) dans lequel circule un deuxième fluide sous forme gazeuse, comprenant une portion dans laquelle le flux de deuxième fluide vient en contact avec les conduits (30) du premier circuit (20). Le premier circuit (20) comprend, en outre, au moins une paroi de récupération (35) reliée à la surface externe (40) de l'un des conduits (30) et s'étendant le long de ce conduit (30), cette paroi de récupération (35) étant configurée pour recueillir un condensat (C) formé par la condensation du deuxième fluide sur la portion supérieure (45).
Patent FR-3064660-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour couvercle de compartiment de rangement, compartiment de rangement associe et vehicule associe
Inventor: SANT MICKAEL
IPC: E05C1/06
Filed: 2017-03-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de verrouillage pour couvercle de compartiment de rangement comprenant : - une poignée inclinable (1) comprenant un premier moyen de transmission (2), - deux tiges coulissantes (3) chacune connectée à un deuxième moyen de transmission (4) par un élément de connexion (4'), le premier moyen de transmission (2) et le deuxième moyen de transmission (4) formant par un coopération un mécanisme de transmission du mouvement de rotation de la poignée inclinable (1) auxdites tiges coulissantes (3). Le dispositif de verrouillage est caractérisé en ce que le mécanisme de transmission est un engrenage concourant.
Patent FR-3067317-B1 (FR)
Title: Systeme de direction pour vehicule autonome comportant un volant repliable equipe d’un airbag
Inventor: RIGA ALESSANDRO
IPC: B62D1/11
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet pour un système de direction pour un véhicule automobile, comprenant une colonne de direction (2) allongée longitudinalement suivant un axe de rotation (A), et un volant de direction fixé à l'arrière de la colonne de direction (2), ce système de direction étant remarquable en ce que le volant de direction comporte deux branches latérales (14), reliées chacune à la colonne de direction (2) par un pivot (B), et en ce que la partie arrière de la colonne de direction (2) comporte un capot allongé longitudinalement (10), contenant un coussin gonflable de sécurité.
Patent FR-3068081-B1 (FR)
Title: Systeme d'inverseur de poussee presentant des perturbations aerodynamiques limitees
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-10-16
Abstract: Pour réduire les perturbations aérodynamiques dans un canal secondaire (24) d'une turbomachine d'aéronef, l'invention prévoit un système d'inverseur de poussée (40) comportant deux grilles (46, 50) d'inversion de poussée, dont la première grille (46) est entraînée par un vérin (42), et configurées pour adopter une position repliée dans laquelle elles sont logées dans un espace (60) situé en dehors du canal. Sous l'action du vérin, il se produit : - un déplacement vers l'arrière de la première grille (46) en direction d'une ouverture de nacelle (70) ; et - durant une partie du déplacement vers l'arrière de la seconde grille (50), un pivotement simultané de cette seconde grille sous l'effet d'un levier de commande (52) dont la coopération avec un rail de guidage fixe (62) force l'extrémité avant du levier à se déplacer radialement vers l'intérieur, pendant qu'il est entraîné vers l'arrière par la seconde grille (50).
Patent FR-3069057-B1 (FR)
Title: Procede de determination des concentrations en impuretes dopantes minoritaires et majoritaires
Inventor: FAUVEAU AURELIE
IPC: H01L21/66
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des concentrations en impuretés dopantes majoritaires et minoritaires dans un échantillon de matériau semi-conducteur compensé en impuretés dopantes. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - mesurer des valeurs de résistivité électrique (pM,pB) de l'échantillon à une première température (TM) et à une deuxième température (TB), distincte de la première température, les première et deuxième températures (TM, TB) appartenant à une plage de températures (P3) correspondant à un régime de gel des porteurs de charge ; - déterminer un facteur pré-exponentiel d'une loi d'Arrhenius exprimant la résistivité électrique dans le régime de gel des porteurs de charge, à partir des valeurs de résistivité électrique (pM,pB) mesurées aux première et deuxième températures (TM, TB) ; - déterminer un degré de compensation du matériau semi-conducteur à partir du facteur pré-exponentiel ; - déterminer les concentrations en impuretés dopantes majoritaires et minoritaires à partir du degré de compensation et d'une valeur de référence de la résistivité électrique de l'échantillon.
Patent FR-3069664-B1 (FR)
Title: Procede d’assistance d’au moins un mouvement d’un utilisateur et dispositif correspondant
Inventor: ATTAL HUGO
IPC: G05B6/02
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance d'au moins un mouvement d'un utilisateur par l'intermédiaire d'un dispositif robotique (1), le procédé permettant de faire fonctionner le dispositif robotique au moins dans les deux modes suivants : - Mode par défaut : asservissement en effort du dispositif robotique via un calculateur (4) du dispositif robotique, - Mode de mesure : asservissement en trajectoire du dispositif robotique, via le calculateur, et enregistrement dans le calculateur d'au moins un effort exercé sur le dispositif robotique par un environnement externe audit dispositif robotique pour mettre en uvre l'asservissement en effort du mode par défaut.
Patent FR-3070515-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la trajectoire d'un objet mobile, programme et dispositif aptes a la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: RENAUDIN VALERIE
IPC: G06T7/277
Filed: 2017-08-25
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un procédé de détermination d'une trajectoire d'un objet mobile comprenant l'acquisition d'un vecteur accélération (ab) et d'un vecteur vitesse angulaire (?b) de l'objet mobile, d'un vecteur champ magnétique local (Bb) au niveau de l'objet mobile, et d'une phase ((Fi) d'un signal (56) émis par un système mondial de navigation par satellite, et une étape de détermination d'un état de position de l'objet mobile à l'aide d'un filtre de Kalman étendu. Un état (X) du filtre de Kalman étendu comprend un vecteur vitesse instantanée (v) et un vecteur vitesse moyenne (v) de l'objet mobile et un décalage (cdGPS ?dT/?t) entre l'horloge du récepteur satellitaire et le temps du système mondial de navigation par satellite. Le vecteur vitesse moyenne (v) est une moyenne des vecteurs vitesse instantanée (v) de au moins N = fIMU/fGNSS états précédents du filtre de Kalman étendu.
Patent FR-3072268-B1 (FR)
Title: Porte-lame pour robot menager de cuisine
Inventor: MERLET MARIE GERARD
IPC: A47J44/02
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention a pour objet un porte-lame (10) pour robot ménager de cuisine, le porte-lame (10) comprenant : - au moins un organe de verrouillage (20) - au moins une lame (30) - un support (40) comprenant au moins un arbre (41), la lame (30) étant montée sur le support (40) autour de l'arbre (41), caractérisé en ce que la lame (30) comprend une portion centrale (31) comprenant un orifice de passage (31a) de l'arbre (41) du support (40), la portion centrale (31) de la lame (30) comprenant une première face (31b) sur laquelle est positionné le support (40) et une deuxième face (31c), opposée à la première face (31b), configurée pour coopérer avec un premier joint (11) positionné entre l'organe de verrouillage (20) et la portion centrale (31) de la lame (30).
Patent FR-3072347-B1 (FR)
Title: Dispositif de lavage de vehicule par projection de liquide de lavage a haute pression
Inventor: HEURTAUX BERTRAND
IPC: B60S3/04
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: Dispositif de lavage de véhicule par projection de liquide de lavage à haute pression sur le véhicule, comprenant des buses (2a, 2b) solidaires d'un corps (3) engagé sur un axe (1) et entraîné en rotation autour de l'axe par du liquide sous haute pression sortant d'ouverture(s) sur l'axe, chaque buse étant adaptée pour projeter ledit liquide fourni par les deuxièmes canaux du corps en un jet à haute pression respectif (24a, 24b) ; ledit dispositif de lavage comprenant en outre un cache (12) disposé autour du corps et des buses, un espacement étant ménagé entre le corps et la paroi du cache pour permettre le passage, vers l'ouverture de sortie, d'échappements, dans lequel la longueur du cache est telle que lesdits échappements de liquide se réinjectent, avant qu'ils n'aient dépassé l'ouverture de sortie, dans lesdits jets.
Patent FR-3073239-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede d'encollage pour bloc de construction
Inventor: BEDEL BERTRAND
IPC: E04G21/20
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'encollage (20) pour l'assemblage de blocs de construction. Ledit dispositif d'encollage (20) comprend : - un réservoir de stockage (21), configuré pour recevoir une quantité prédéterminée de préparation adhésive, - une buse de distribution (23) comprenant un conduit d'entrée et au moins deux conduits de sortie reliés fluidiquement audit conduit d'entrée, chacun desdits conduits de sortie étant configuré pour fournir un débit de préparation adhésive équivalent prédéterminé, - un module d'entraînement (22) configuré pour entraîner la préparation adhésive vers ledit conduit d'entrée de la buse de distribution (23), ledit module d'entraînement (22) comportant une entrée de commande (222) s'étendant en dehors du réservoir de stockage (21) et configurée pour recevoir un couple rotatif d'un module de motorisation afin d'activer le mécanisme d'entrainement.
Patent FR-3074262-B1 (FR)
Title: Bruleur comprenant une piece d'usure
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: F23D14/76
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un brûleur pour installation 20 de fusion de matières vitrifiables, comprenant un bloc injecteur 2 comprenant un réseau de distribution 3 de gazs de combustion et au moins un injecteur 4, et une platine 5 en contact verre et/ou flamme qui recouvre ledit bloc injecteur 2 et comprend au moins un orifice d'injection 6 en communication fluidique avec ledit injecteur 4, ledit brûleur 1 étant caractérisé en ce que la platine 5 est fixée de manière amovible sur le bloc injecteur 2.
Patent FR-3074640-B1 (FR)
Title: Systeme de controle du fonctionnement d'une machine d'irrigation de cultures
Inventor: DOUSSINEAU JULIEN
IPC: A01G25/09
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle du fonctionnement d'une machine d'irrigation de cultures comprenant un enrouleur (1, 2) pour la pulvérisation de fluide sur les cultures. Selon l'invention, comprend en outre : au moins une caméra (7) audio et/ou vidéo montée sur ledit enrouleur (1,2) ; une source d'énergie (11) ; un accumulateur d'énergie de type batterie (12) coopérant avec un interrupteur pour ladite caméra ; une carte mémoire amovible de stockage de données numériques ; une puce contenant un microcontrôleur et de la mémoire ; un moyen de liaison et de transmission de données avec un ordinateur multifonctionnel de type smartphone ou tablette (13, 14) ; un logiciel d'installation et de paramétrage. Il s'agit d'optimiser le contrôle de la machine d'irrigation, par une surveillance à distance.
Patent FR-3062585-B1 (FR)
Title: Broyeur trieur domestique
Inventor: GOURAUD EDDY CHARLES RENE
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: Broyeur et trieur d'emballages recyclables de toutes matières selon paramétrage, permettant une centralisation des déchets au même endroit et un gain d'espace. Le dispositif permet de minimiser l'encombrement des emballages au domicile mais aussi dans les conteneurs de recyclage ce qui réduirait la manutention de ces derniers (vidage, transport)         Les matières son compactées par la presse (5) et broyées par le rotor à fléaux (7) pour être ensuite triées et stockées dans différents caissons (11).         Le dispositif selon l'invention est destiné aux particuliers comme aux professionnels pour le recyclage des emballages.
Patent FR-3076529-B1 (FR)
Title: Procede de compensation de deviation de trajectoire au freinage avec une direction assistee
Inventor: LEYDIER LUC
IPC: B62D5/04
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé pour un système de direction assistée de véhicule automobile délivrant sur la direction un couple piloté par un calculateur, de compensation de déviation de trajectoire du véhicule lors des freinages de ce véhicule, qui à partir d'une demande d'activation du procédé pendant un freinage (20), dans une première étape (22) calcule un couple de correction brut (32) prenant en compte la vitesse du véhicule (30), un taux de lacet de ce véhicule (24), et un signal représentant l'effort appliqué par la direction sur les roues directrices (28).
Patent FR-3067604-B1 (FR)
Title: Extrait d'helichrysum italicum obtenu au moyen de solvants eutectiques profonds
Inventor: CENIZO VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un extrait particulier d'Helichrysum italicum, qui peut être obtenu par extraction des parties aériennes de la plante au moyen de solvants eutectiques profonds. Cet extrait se caractérise par la présence d'hétérosides de flavonols dont le cycle B est dihydroxylé. L'invention concerne également une composition cosmétique contenant cet extrait et ses utilisations, notamment dans le traitement des signes cutanés du vieillissement.
Patent FR-3087907-B1 (FR)
Title: Microcontroleur destine a executer un traitement parametrable
Inventor: WALLIS MARK
IPC: G06F1/16
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un microcontrôleur destiné à exécuter un traitement paramétrable par au moins un paramètre (b [i], a[i]), comporte un processeur (CPU) et un module matériel (MM) couplé au processeur et configuré pour exécuter matériellement ledit traitement, le processeur (CPU) étant configuré pour délivrer ledit au moins un paramètre (b [i], a[i]) au module matériel.
Patent FR-3090234-B1 (FR)
Title: Rotor à arbre non traversant et machine électrique tournante associée
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-11-12
Abstract: Le rotor (18) à arbre non traversant pour machine électrique tournante comprend une masse magnétique cylindrique (19) enserrée entre deux demi-arbres (20) comprenant chacun une bride de fixation (21) reliée à la masse magnétique, des logements (22) axiaux étant uniformément pratiqués dans la masse magnétique sur au moins un diamètre (D22) de la masse magnétique pour loger des barres conductrices (25). Au moins une bride de fixation comprend des trous (23) d’insertion disposés chacun en regard d’un logement pour insérer les barres conductrices dans les logements et le diamètre extérieur (D21) de la bride de fixation est sensiblement égal au diamètre extérieur (D19) de la masse magnétique, la bride de fixation comportant autant de trous (23) d’insertion que de logements. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090604-B1 (FR)
Title: « Dispositif de convoyage de préformes pour un four et procédé de commande d’un tel dispositif »
Inventor: FEVRE SÉBASTIEN
IPC: B65G47/84
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (102) de convoyage de préformes (10) en matière thermoplastique pour un four (100) de conditionnement thermique, ledit dispositif (102) de convoyage de préformes (10) comportant au moins une roue (104) principale et une roue (106) auxiliaire dont l’une au moins est entraînée en rotation pour déplacer au moins un moyen (118) de transport auquel sont liés en déplacement une pluralité de moyens (120) de préhension configurés pour coopérer chacun avec une préforme (10), des moyens (150) d’actionnement commandés pour déplacer sélectivement chacun desdits moyens (120) de préhension par rapport à une préforme (10) - ou réciproquement - entre une position inactive et une position active de préhension, caractérisé en ce que lesdits moyens (150) d’actionnement comportent des actionneurs (160) électriques qui sont embarqués sur ladite roue (104) principale du dispositif (102) de convoyage. L’invention concerne encore un procédé de commande d’un tel dispositif de convoyage.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091182-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d’une composition epilatoire
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: B01F7/04
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour fabrication de cire à épiler (1), comprenant :- une cuve (2) destinée à recevoir une préparation pour cire à épiler ; - un couvercle (3) prévu pour fermer la cuve (2) ; - un bloc moteur (4) et un arbre d’entrainement (5) configuré pour être entrainé en rotation par ledit bloc moteur (4) ;- au moins une pâle (61) prévue pour être mise en rotation par l’arbre d’entrainement (5), l’au moins une pâle (61) étant agencée dans la cuve (2) pour permettre un mélange de la préparation pour cire à épiler ; - un système de chauffage (7) configuré pour un chauffage de la cuve (2) ; et - un système de refroidissement (8) configuré pour un refroidissement de la cuve (2). L’invention concerne également un procédé de fabrication de cire à épiler, possible notamment avec un tel appareil. Figure de référence pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094531-B1 (FR)
Title: Dispositif à capteur optique
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
Filed: 2019-03-29
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif à capteur optique La présente description concerne un dispositif (20), comprenant un écran au moins partiellement transparent, un capteur optique (15) et entre l'écran et le capteur optique, une couche (24) ayant au moins une partie optiquement transparente d'un indice de réfraction inférieur d'au moins 0,1 par rapport à l'indice de réfraction d'un matériau optique du capteur optique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095381-B1 (FR)
Title: Suspension de siege a grille de ventilateur surmoulee
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-04-30
Abstract: Suspension de siège à fils de suspension (1a, 1b, 1c, 1d) qui comporte une grille plastique (2) de ventilateur pourvue de points d’ancrage (3a, 3b, 3c, 3d) surmoulés sur au moins certains desdits fils de suspension. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096512-B1 (FR)
Title: Electrolyte a base de sels de lithium
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0561
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-11-05
Abstract: ELECTROLYTE A BASE DE SELS DE LITHIUM La présente invention concerne une composition d’électrolyte comprenant :     - le 2-trifluorométhyl-4,5-dicyano-imidazolate de lithium,     - le bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium,     - le nitrate de lithium, et     - au moins un additif (A) permettant la formation d’une couche de passivation SEI,et     - au moins un solvant non-aqueux.         La présente invention concerne également ses utilisations dans une batterie Li-ion.     Figure : non