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Patent FR-3007780-A1 (FR)
Title: Machine pour le pompage de mortiers, enduits, betons ou analogue
Inventor: BUONANNO GERARDO
IPC: F04B19/04
Filed: 2013-06-27
Abstract: Machine pour le pompage de mortiers, enduits, bétons ou analogue. L'invention concerne une machine (1) pour le pompage de mortiers, enduits, bétons ou analogue comprenant : une trémie (2) pour l'acheminement du mortier à l'état fluide au fond (2a) de la trémie (2), des organes mécaniques (3), disposés sur le fond (2a), des moyens de transport (3a) du mortier, une ouverture de sortie pour le mortier à l'état fluide, les moyens de transport (3a) définissant une trajectoire de déplacement du mortier vers l'ouverture de sortie, une conduite de transfert (6) du mortier à l'état fluide, disposé au-delà de l'ouverture de sortie et, en phase d'utilisation , en communication de passage fluide avec la même sortie, les moyens de déplacement (5) aptes à déplacer les organes mécaniques (3) et la conduite de transfert (6) en direction d'éloignement du fond (2a) de la trémie (2) pour faciliter les opérations de nettoyage de la trémie (2). Machine pour le pompage de mortiers.
Patent FR-3009033-A1 (FR)
Title: Pale d'eolienne segmentee et eolienne munie d'une telle pale
Inventor: SALLES JEAN-PAUL
IPC: F03D11/04
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne une pale d'éolienne (100) comportant une pluralité de segments démontables (102,104), deux segments adjacents (102, 104) étant assemblés entre eux suivant un profil (106), dit d'assemblage, ledit profil d'assemblage (106) étant composé : - d'une portion (112), dite centrale, comportant deux extrémités distantes l'une de l'autre dans la direction de l'axe (128) de ladite pale (100), - d'au moins une première portion (116), dite d'attaque, s'étendant vers un bord d'attaque (110) de ladite pale (100) depuis une desdites extrémités de ladite portion centrale (112), et - d'au moins une deuxième portion (114), dite de fuite, s'étendant vers un bord de fuite (108) de ladite pale (100) depuis l'autre desdites extrémités de ladite portion centrale (112) ; caractérisée en ce que chacune desdites portions d'attaque (116) et de fuite (114) d'un segment (102, 104) comporte un moyen de guidage (124, 122) pour l'assemblage d'un segment (102, 104) de pale avec un segment de pale adjacent (102, 104). Elle concerne également une éolienne munie de telles pales segmentées.
Patent FR-3009546-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture a profiles complementaires multiples
Inventor: GEORGES PHILIPPE
IPC: B29C48/30
Filed: 2013-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (1) pour un sachet (3), comprenant deux voiles support (12, 22) pourvus chacun sur leur face interne (13, 23) d'un ensemble de fermeture complémentaire comprenant une série de profilés complémentaires (14, 24), dans lequel les profilés complémentaires (14, 24) de l'un des ensembles de fermeture (10, 20) sont formés intégralement avec une base (18, 28), reliée au voile support (12, 22) par l'intermédiaire d'une tige de liaison (19, 29) s'étendant entre le voile support (12, 22) et la base (18, 28).
Patent FR-3014670-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un bras inferieur porte par un socle et un bras superieur relie au bras inferieur par un dispositif d'articulation
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J43/044
Filed: 2013-12-13
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un socle (1) destiné à reposer sur un plan de travail, un bras inférieur (2) porté par le socle (1) et un bras supérieur (3) comportant une extrémité arrière reliée au bras inférieur (2) par un dispositif d'articulation, le bras supérieur (3) comportant au moins un entraîneur (42) entraîné en rotation par un moteur (4) et destiné à être accouplé à un accessoire pour le traitement des aliments, l'entraîneur (42) débouchant sur une face inférieure du bras supérieur (3), caractérisé en ce que le bras supérieur (3) peut occuper une position repliée, dans laquelle le bras supérieur (3) s'étend le long du bras inférieur (2) avec la face inférieure du bras supérieur (3) disposée en regard du bras inférieur (2) et en ce que le bras inférieur (2) comporte une ouverture traversante (21) permettant d'accéder à l'entraîneur (42) lorsque le bras supérieur (3) occupe la position repliée.
Patent FR-3015662-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une situation de roulage d'un vehicule automobile sur mauvaise route
Inventor: AMARA SOFIANE
IPC: G01B21/30
Filed: 2013-12-19
Abstract: Dispositif de détection de roulage d'un véhicule automobile sur mauvaise route, comprenant : des moyens de réception de signaux de vitesse de rotation des roues (ωij) issus de capteurs de vitesse de rotation des roues pour chaque roue, et des moyens de traitement (10, 11, 12, 13, 14, 15) pour appliquer un filtrage passe bande des signaux reçus pour isoler les composantes basse fréquence représentant le bruit basse fréquence présent dans les signaux reçus, pour calculer la valeur maximale (wmax(f)) des signaux de vitesse de rotation ainsi filtrés (ωij(f)), représentant la valeur maximale du bruit basse fréquence pour l'ensemble des roues, pour seuiller ladite valeur maximale par rapport à un seuil (S1) et pour détecter un début de situation de roulage sur mauvaise route après comptage d'un nombre prédéfini de dépassements de seuil (S1) par ladite valeur maximale (wmax(f)) pendant une distance de roulage prédéterminée et hors glissement de roue.
Patent FR-3021813-A1 (FR)
Title: Communication radio utilisant une pluralite d'antennes selectionnees
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/18
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour communication radio utilisant une pluralité d'antennes. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant une pluralité d'antennes. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : 4 antennes (11) (12) (13) (14) ; un dispositif radio (5) ; un appareil d'accord d'antenne (3) ayant 2 accès antenne et 2 accès radio, chacun des accès radio étant couplé au dispositif radio (5) à travers une interconnexion (41) (42) ; une unité de commutation (6) comportant 4 accès d'entrée couplés chacun à une des antennes à travers une liaison d'antenne (21) (22) (23) (24), et 2 accès de sortie, l'unité de commutation opérant dans une configuration active dans laquelle elle procure un chemin entre n'importe lequel des accès de sortie et un accès d'entrée, la configuration active étant déterminée par une instruction de configuration générée par le dispositif radio ; et une unité de contrôle d'accord (7) recevant une instruction d'accord générée par le dispositif radio et délivrant une pluralité de signaux de contrôle d'accord à l'appareil d'accord d'antenne.
Patent FR-3026923-A1 (FR)
Title: Vetement fonctionnel evolutif anti-odeur pour la gestion de la transpiration axillaire
Inventor: BELKACEM MADJID
IPC: A41D27/13
Filed: 2014-10-13
Abstract: Vêtement fonctionnel évolutif anti-odeur pour la gestion de la transpiration axillaire. L'invention concerne un vêtement fonctionnel permettant différents degrés d'absorption de la transpiration axillaire, le maintien au sec des parties visibles des vêtements, l'inhibition du développement des bactéries responsables des odeurs de transpiration. Le vêtement fonctionnel évolutif est réalisé par l'assemblage de huit blocs de tissus et de deux parties amovibles (9) et (10). Il comporte des compartiments sous les aisselles constituées par l'assemblage de deux blocs à droite (5) et (6) et de deux blocs à gauche (7) et (8), d'une double épaisseur de tissu avec ouverture centrale (dans la face interne) permettant de loger les parties amovibles. Les parties amovibles (patch) sont constituées de trois couches de tissu. Une fois installées dans les compartiments gauche et droit, elles permettent d'absorber la transpiration, d'éviter la formation des odeurs, d'empécher le transfert de l'humidité vers les couches externes. Le vêtement fonctionnel anti-transpiration et anti-odeur est particulièrement destiné à la gestion de la transpiration des personnes souffrant d'hyperhidrose axillaire.
Patent FR-3018320-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant un dispositif d’etancheite
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: F16C19/14
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur (1), un organe intérieur (2) et des corps roulants disposés dans un espace de roulement (3) formé entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative, ledit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant une armature (4) présentant une portée avant (6) d'emmanchement axial sur une portée axiale complémentaire (7) d'un desdits organes, ladite portée complémentaire présentant une gorge annulaire (10) en regard de laquelle une couronne avant (8) de ladite portée d'emmanchement est disposée, un élément d'étanchéité statique (9) étant associé à ladite couronne en étant disposé en appui étanche dans ladite gorge.
Patent FR-3020914-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation d'un outil monte sur un engin automoteur de travail du sol a conducteur a pied, engin ainsi equipe et son utilisation
Inventor: BESOGNE PATRICK
IPC: A01B33/08
Filed: 2014-05-14
Abstract: Le dispositif d'entrainement en rotation d'un outil (6) monté sur un engin (1) automoteur de travail du sol à conducteur à pied, l'entrainement en rotation de l'outil (6) à partir du moteur (2) de l'engin s'effectuant par des poulies(18, 21) reliées entre elles par des courroies (20), est caractérisé en ce qu'une première poulie d'entrainement (18) est fixée sur l'outil (6) et entraine en rotation l'arbre de rotation (7) de l'outil (6), une seconde poulie d'entrainement (21) est fixée sur l'arbre (11) de sortie du moteur (2) de l'engin (1), lesdites poulies d'entrainement (18, 21) étant reliées entre elles directement par une courroie (20), de sorte que l'entrainement en rotation de l'outil (6) est réalisé indépendamment du déplacement de l'engin (1) automoteur de travail du sol. L'invention concerne également un engin ainsi équipé et son utilisation.
Patent FR-3023701-A1 (FR)
Title: Dispositif d'implant pour le maintien d'un element de distraction et de compression notamment pour osteosynthese vertebrale
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-07-17
Abstract: Dispositif d'implant (1) utilisé pour le maintien d'un élément de distraction ou de compression qui consiste en une barre reliée à des implants au travers de moyens support, ou bien en une plaque percée de trous pour le passage des implants, et du type comprenant une tige filetée (10), ainsi qu'une tête (11) munie d'une empreinte (12) pour son manœuvrement et qui présente une partie (13) destinée à coopérer avec une pièce support (2) comportant des moyens de fixation et de blocage d'un élément de distraction ou de compression. La partie filetée (10) comporte deux zones (3, 4) qui présentent des filetages (30, 40) de pas différents, ainsi, alors que le filetage (30) de la zone extrême distale (3) est d'un pas de type pour os spongieux, le filetage (40) de la zone intermédiaire (4) voisine de la tête (11), est d'un pas très grand, plus grand que celui (30) de la zone extrême distale (3), et est à progression rapide par tour.
Patent FR-3025178-A1 (FR)
Title: Procede et attache de liaison de panneaux d'un plancher de vehicule, assemblage de plancher et vehicule comportant un tel assemblage
Inventor: GIAVARINI JEAN PAUL
IPC: B64C1/18
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention vise à permettre une transmission positive des efforts entre les structures d'assemblage d'un plancher (2) de véhicule de transport et une tolérance de positionnement et/ou de mouvements d'ajustage relatif dans le plan de ce plancher (2). Pour ce faire, l'invention prévoit de lier des panneaux monoblocs (2b) du plancher (2) en matériau composite aux structures de base métalliques (5) via des attaches de liaison (6) pouvant transmettre des efforts dans le plan du plancher (2). Chaque attache de liaison comporte deux boîtiers (7) traversés par un écrou (71) de solidarisation aux panneaux monoblocs (2b), et un support (8) ajustable dans le plan du plancher (2) par rapport aux boîtiers (7) à lier aux panneaux (2b). Lors de l'installation, des pions de positionnement (9a, 9b) sont insérés dans des écrous (71) puis dans l'alésage (21) du panneau (2b) à fixer.
Patent FR-3028033-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un niveau insuffisant de liquide dans une enceinte chauffante d'un rechauffeur electrique
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: G01F23/22
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection d'un niveau insuffisant de liquide dans une enceinte chauffante (13a,13b) d'un réchauffeur électrique (2) de véhicule électrique ou hybride, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mesure de la vitesse de montée en température de l'enceinte chauffante (13a,13b), un niveau insuffisant de liquide étant détecté si la vitesse de montée en température de l'enceinte chauffante (13a,13b) dépasse une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3029972-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage d'un catalyseur dans un dispositif de motorisation hybride
Inventor: CHABARD GUILLAUME
IPC: F01N9/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: Procédé de chauffage d'un catalyseur (6) monté à l'échappement d'un moteur (2) thermique apte à entraîner au moins une roue motrice d'un véhicule automobile, ledit moteur étant associé à une machine électrique (15) réversible pouvant fonctionner selon un mode génératrice ou selon un mode moteur dans lesquels ladite machine électrique (15) participe au couple (C) d'entraînement du véhicule, comprenant : - une étape de démarrage (100) du véhicule dans laquelle un couple d'entraînement (C) du véhicule est requis ; et, - une étape de chauffage (600) du catalyseur (6) jusqu'à une température d'amorçage (θamo) d'efficacité minimale du catalyseur ; CARACTERISE EN CE QU' il comprend en outre une étape (400) de préchauffage du catalyseur (6), dans laquelle le couple d'entraînement (C) du véhicule est entièrement produit par la machine électrique (15) fonctionnant en mode moteur, le moteur thermique (2) étant entraîné en rotation, à l'état non démarré et sans injection de carburant, par la machine électrique (15).
Patent FR-3031565-A1 (FR)
Title: Procede de foncage sans tranchee
Inventor: BARASSI CHARLES
IPC: F16L1/038
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonçage pour la pose, dans un sol (1), de tuyaux (2) de canalisation. Ce procédé est caractérisé par le fait que : a. On enfonce une extrémité distale (21) d'un premier tronçon de tuyau (2) dans ledit sol (1) par battage sur son extrémité proximale (22); b. On raboute sur ladite extrémité proximale (22) dudit premier tronçon de tuyau (2), un second tronçon de tuyau (2) par l'intermédiaire d'un raccord tubulaire (3) ; c. On insère partiellement dans ladite extrémité proximale (22) dudit premier tronçon de tuyau (2), ledit raccord tubulaire (3) ; d. On insère sur ledit raccord tubulaire (3) inséré dans ledit premier tronçon de tuyau (2), l'extrémité distale (21) dudit second tronçon de tuyau (2) ; e. On enfonce dans ledit sol (1) ledit second tronçon de tuyau (2) par battage sur son extrémité proximale (22).
Patent FR-3032044-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'atterrissage d'un aeronef lors d'une phase d'arrondi.
Inventor: EBERLE MATTHIAS
IPC: G08B19/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide à l'atterrissage d'un aéronef lors d'une phase d'arrondi. - Le dispositif (1) comprend un manche de commande, une première unité (11) d'acquisition de paramètres de vol courants de l'aéronef, une seconde unité (12) d'acquisition d'un angle de déflexion courant du manche de commande, une unité de calcul (13) pour calculer la différence entre l'angle de déflexion courant du manche de commande et un angle de déflexion cible du manche de commande, et une unité d'émission acoustique (14) configurée pour émettre automatiquement un signal sonore, d'alerte ou de guidage, dans le poste de pilotage de l'aéronef, en fonction de ladite différence entre l'angle de déflexion courant et l'angle de déflexion cible du manche de commande.
Patent FR-3033304-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cabine de conduite de vehicule ferroviaire, notamment de tramway
Inventor: LABASQUE DAMIEN
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-03-03
Abstract: Le procédé de fabrication comporte une étape de fabrication d'une armature structurelle (12), délimitant un espace destiné à loger des équipements de conduite, ladite armature structurelle (12) comportant de part et d'autre deux parois latérales (16) présentant chacune au moins une ouverture latérale, une étape de montage de deux vitrages latéraux, recouvrant chacun l'une respective des ouvertures latérales, et, préalablement à ladite étape de montage, une étape de réalisation de deux supports latéraux de vitrage (28 ; 30), chacun assemblé avec l'une respective des parois latérale (16), chaque vitrage latéral étant rapporté sur l'un respectif des supports latéraux (28 ; 30) au cours de l'étape de montage.
Patent FR-3034059-A1 (FR)
Title: Coffre de vehicule comprenant un dispositif d'immobilisation des objets recus dans le coffre, et ensemble arriere de vehicule comprenant un tel coffre
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK
IPC: B60R7/08
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un coffre de véhicule (12), apte à recevoir des objets (20). Le coffre comprend un plancher (22) et un dispositif (40) d'immobilisation des objets (20) reçus dans le coffre (12). Le dispositif d'immobilisation (40) comporte un store (42) souple, un dispositif (44) de déplacement du store (42) entre une configuration rétractée et une configuration déployée, et un organe (48) de verrouillage du store (42) dans sa configuration déployée. Le dispositif de déplacement (44) comprend un premier et un deuxième éléments (54, 56) entre lesquels le store (42) s'étend librement, le premier élément (54) étant fixe relativement au plancher (22) et le deuxième élément (56) étant articulé par rapport au plancher (22) via au moins un bras (62) monté pivotant autour d'un axe de rotation (60) relativement au plancher (22).
Patent FR-3036414-A1 (FR)
Title: Nouveaux revetements de sol ou de mur a inertie thermique
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: E04F15/18
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol ou de mur comprenant un composé présentant les caractéristiques suivantes : - le composé est un matériau solide qui ne subit pas de changement de phase à une température inférieure ou égale à 40°C, avantageusement inférieure ou égale à 100°C, encore plus avantageusement inférieure ou égale à 200°C ; - le composé présente une valeur de chaleur latente non nulle dans une gamme de températures comprise entre 10 et 30°C, avantageusement entre 21 et 26°C, encore plus avantageusement entre 22 et 24°C, par exemple égale à 23°C, ledit revêtement présentant une chaleur latente supérieure ou égale à 10 kJ/kg, avantageusement supérieure ou égale à 100 kJ/kg.
Patent FR-3036744-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique d'air d'admission d'un moteur thermique suralimente
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F02M31/20
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion thermique (1) d'air d'admission, comportant une boucle de gestion thermique (A) d'air d'admission d'un moteur thermique suralimenté dans laquelle circule un fluide caloporteur, une boucle de climatisation (B) apte à fonctionner dans un mode de climatisation et dans laquelle circule un fluide réfrigérant, ladite boucle de climatisation (B) comprenant un compresseur (33), un premier et un deuxième échangeur de chaleur (35, 39) et un organe de détente (37), ledit système de gestion thermique (1) comportant également un échangeur bifluide (9) dans lequel circule le fluide réfrigérant et le fluide caloporteur, ladite boucle de gestion thermique (A) comportant un refroidisseur d'air de suralimentation (5) et un radiateur (7).
Patent FR-3039323-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de restitution d'energie electrochimique a flux de particules redox
Inventor: BERNARD JULIEN
IPC: H01M12/08
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention porte sur un nouveau type de batterie à flux redox, dénommé batterie « à flux de particules redox », dans lequel les matières actives positives et négatives, e.g. les couples redox employés à l'électrode positive et à l'électrode négative, sont en phase solide. Celles-ci sont mises sous forme de particules électriquement conductrices qui sont transportés au fur et à mesure des besoins dans la zone réactionnelle baigné d'un électrolyte, où elles sédimentent et percolent électriquement jusqu'aux collecteurs de courant, permettant de réaliser les réactions redox et le fonctionnement de la batterie.
Patent FR-3045571-A1 (FR)
Title: Recipient a fond petaloide a pieds nervures
Inventor: PIERRE IVAN
IPC: B65D1/42
Filed: 2015-12-16
Abstract: Récipient en matière plastique obtenu par soufflage ou étirage soufflage à partir d'une ébauche, ce récipient comprenant un corps, un col qui s'étend à une extrémité supérieure du corps et un fond (4) pétaloïde qui s'étend à une extrémité inférieure du corps, ce fond (4) pétaloïde étant muni de pieds (5) en saillie, séparés par des vallées (6) en creux qui s'étendent radialement à partir d'une zone (7) centrale du fond (4), chaque pied (5) ayant une paroi (10) externe qui s'étend dans le prolongement du corps (2) et deux flancs (11) bordant chacun une vallée (6) et qui se raccordent chacun à la paroi (10) externe par un congé (12), chaque pied (5) étant pourvu d'au moins une nervure (14) dont une portion (15) latérale chevauche ledit congé (12).
Patent FR-3046308-A1 (FR)
Title: Procede de commande pseudo-sinusoidale d'un moteur electrique synchrone
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: H02P6/08
Filed: 2015-12-23
Abstract: Ce procédé de commande pseudo-sinusoïdale d'un moteur électrique synchrone comporte des étapes de a) génération (104) de trois signaux de commande comportant chacun une pluralité d'impulsions, b) génération (106) de courants électriques pour alimenter un moteur électrique synchrone, chacun alimentant un enroulement du moteur et étant générée par modulation de largeur d'impulsion à partir du signal de commande associé à cet enroulement, alors que, lors de l'étape a), les trois signaux de commande sont générés pour des plages de commande successives, chacune associée à un intervalle prédéfini de positions angulaires d'un rotor du moteur, est caractérisé en ce que les impulsions des signaux de commande générés lors de l'étape a) présentent une durée qui varie pendant les plages de commande successives, telles que, pour chacune des plages de commande, les valeurs des rapports cycliques de modulation respectifs de premier et deuxième signaux de commande choisis pour cette plage de commande parmi les trois signaux de commande générés varient inversement l'un par rapport à l'autre, le troisième signal de commande présentant une valeur constante.
Patent FR-3046129-A1 (FR)
Inventor: HAUMONTE LUC
IPC: G01V1/38
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne notamment un navire autonome de surface qui a une coque et qui est configuré pour être relié, par un câble d'arrivée qui a une flottabilité négative, à une extrémité d'un câble sismique qui a une flottabilité neutre et qui est adapté pour l'acquisition de données sismiques entre deux eaux, le navire autonome de surface comprenant un treuil pour faire varier la longueur déployée du câble d'arrivée et la coque du navire autonome formant un conduit à l'arrière du navire autonome dans la direction de déploiement du câble d'arrivée. Ceci crée une solution améliorée pour la prospection sismique en milieu aquatique.