baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078821-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une bille de brasure sur une face d'un substrat
Inventor: GARNIER ARNAUD
IPC: H01L21/46
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation par sérigraphie d'une bille de brasure (50) sur une face avant d'un substrat (10), qui comprend les étapes : a) la formation d'un film (30) sur la face avant ; b) la formation d'une ouverture dans le film (30) ; c) le remplissage de l'ouverture par un matériau de brasure ; d) le retrait du film (30) ; le procédé étant caractérisé en que l'étape a) est précédée de la formation d'une couche intermédiaire (20) intercalée entre le film et la face avant, la couche intermédiaire (20) étant adaptée pour présenter une énergie d'adhésion, selon l'une et/ou l'autre des interfaces formées avec la première face avant et le film, inférieure à l'énergie d'adhésion d'une interface susceptible d'être formée entre le film et la première face avant.
Patent FR-3083331-B1 (FR)
Title: Dispositif de realite augmentee pour vehicule
Inventor: FONSALAS FREDERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de réalité augmentée pour véhicule. Le véhicule comprend un habitacle (12) avec un plafond (19). Le dispositif de réalité augmentée (24) comprend une lentille (26), destinée à être fixée sur le plafond (19) de l'habitacle (12), et un projecteur (28), adapté à émettre un faisceau lumineux en direction de la lentille (26).
Patent FR-3086229-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un enjoliveur a rattrapage de jeu
Inventor: SIMON MARC
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule comprenant un enjoliveur (4) et un élément de carrosserie (1, 2) sur lequel est destiné à venir se fixer ledit enjoliveur (4). Selon l'invention, l'enjoliveur (4) comprend au moins une patte de guidage (14, 15) déformable élastiquement, et en ce que la fixation de l'enjoliveur (4) sur l'élément de carrosserie (1, 2) s'effectue au moyen d'une déformation préalable de ladite patte de guidage (14, 15) au contact dudit élément de carrosserie (1, 2) permettant de supprimer les jeux entre ledit enjoliveur (4) et ledit élément de carrosserie (1, 2).
Patent FR-3087411-B1 (FR)
Title: Flotteur semi-submersible notamment d'eolienne offshore comportant un systeme d'ancrage
Inventor: GOURMEL XAVIER
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: Ce flotteur (2) comporte une première colonne extérieure (4) et un premier système d'ancrage (14) pour cette colonne (4) comportant une ancre ancrée au fond sous-marin, un dispositif de fixation à la première colonne extérieure (4) et une ligne d'ancrage s'étendant entre l'ancre et le dispositif de fixation. Le flotteur (2) est caractérisé en ce que la ligne d'ancrage comprend un premier tronçon comprenant une chaîne formant au moins en partie l'étendue de ce tronçon et un deuxième tronçon comprenant un câble métallique formant au moins en partie l'étendue de ce tronçon, et en ce que les longueurs de ces premier tronçons sont telles que lorsque le flotteur (2) fonctionne sous des conditions climatiques extérieures normales, ces tronçons (32) s'étendent sensiblement selon le fond sous-marin en étant sensiblement en contact avec celui-ci.
Patent FR-3087591-B1 (FR)
Title: Inducteur pour chauffer une partie active de machine electrique tournante
Inventor: LEFOL Guillaume
IPC: H02K15/12
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention propose un inducteur comportant : au moins une bobine (12) comprenant au moins une spire (13) et un support (11) portant la bobine. La spire (13) est destinée à être disposée en regard d'un élément à chauffer (100) uniquement sur une portion de la circonférence dudit élément.
Patent FR-3076996-B1 (FR)
Title: Composition d'huiles essentielles destinee a traiter le dereglement de l'appetit et a etre utilisee dans un stick inhalateur
Inventor: GIRARD VINCENT
IPC: A23L33/00
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine du traitement prophylactique ou thérapeutique du dérèglement de l'appétit en utilisant, par voie d'inhalation nasale, des huiles ou un mélange d'huiles essentielles. L'invention concerne également un stick inhalateur spécialement conçu pour assurer l'efficacité du traitement ci-dessus.
Patent FR-3087354-B1 (FR)
Title: Module de traitement d’effluents liquides
Inventor: MEUDAL NICOLAS
IPC: B01F33/40
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: Module de traitement (100) d'effluents liquides comprenant au moins une portion de cuve (110a, 110b) adaptée pour accueillir une pluralité d'éléments de garnissage pouvant accueillir une matière biologique, la portion de cuve (110a, 110b) définissant un axe longitudinal horizontal et comprenant au moins une alimentation en effluents, caractérisé en ce que la portion de cuve (110a, 110b) comprend en outre : au moins une rampe de collecte des effluents traités (130) agencée dans une partie centrale de la portion de cuve et parallèle à l'axe longitudinal horizontal, au moins une rampe d'injection d'air (120) agencée dans une partie inférieure (112) de la portion de cuve, de manière excentrée et parallèle à la rampe de collecte des effluents traités (130), de telle sorte à provoquer un mouvement en spirale des effluents liquides.
Patent FR-3087839-B1 (FR)
Title: Turbine
Inventor: AMOEDO SIMON JOSE PIERRE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une turbine, telle qu'une turbine basse pression dans une turbomachine, comprenant une rangée annulaire d'aubes (24) comportant un circuit de ventilation et reliées radialement vers l'intérieur par une plate-forme annulaire interne (28) à une première paroi annulaire amont (50) et une seconde paroi annulaire aval délimitant ensemble axialement une cavité annulaire (54) d'admission d'air, la première paroi annulaire (50) comprenant au moins une rangée annulaire de premiers orifices primaires (50a) de sortie d'air et la seconde paroi annulaire (52) comprenant au moins une rangée annulaire de seconds orifices primaires (52a) de sortie d'air, caractérisée en ce qu'au moins l'une de la première paroi annulaire (50) et de la seconde paroi annulaire (52) comprend des orifices secondaires (50b, 52b) de sortie d'air et des moyens de réglage du débit circulation d'air de ventilation sortant desdits orifices secondaires (50a, 52b).
Patent FR-3091423-B1 (FR)
Title: Protection contre les surtensions d’un systeme de generation d’energie electrique a vitesse variable et frequence constante
Inventor: RENOTTE ALEXIS
IPC: H02H9/04
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif de protection contre les surtensions d’un système de génération d’énergie électrique à vitesse variable et fréquence constante comportant au moins un générateur à courant continu (11) relié par un bus à courant continu (12, 121, 122) aux bornes d’entrée d’au moins un onduleur (14) et au moins un module de régulation (4, 5, 41, 42) de la tension en sortie de l’au moins un onduleur, caractérisé en ce qu’il comporte Un circuit (16) comportant au moins un interrupteur en série avec une résistance, le circuit étant relié entre les bornes d’entrée de l’au moins un onduleur, Au moins un capteur de mesure de la tension continue aux bornes d’entrée de l’au moins un onduleur, Un circuit de commande relié à l’au moins un capteur de mesure et apte à recevoir une tension mesurée par l’au moins un capteur de mesure, comparer la tension mesurée à un seuil et commander la fermeture de l’au moins un interrupteur si la tension mesurée est supérieure au seuil et son ouverture sinon. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092433-B1 (FR)
Title: Bobine électrique à faible rayonnement acoustique
Inventor: DAUCHEZ NICOLAS
IPC: H01F27/33
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne une bobine électrique (101) comprenant un fil de matériau électriquement conducteur enroulé selon plusieurs spires (2) autour d’un axe principal (1) situé à l’intérieur de la bobine, chaque spire faisant un tour complet autour de l’axe principal, les différentes spires se succédant de manière décalée parallèlement à l’axe principal, caractérisé en ce qu’elle comprend des ouvertures (3) entre des paires (2a, 2b) de spires se succédant selon la direction de l’axe principal.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104185-B1 (FR)
Title: Volet coulissant à projection multifonctionnel
Inventor: DAMOIS DANIEL
IPC: E06B9/92
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un volet coulissant à projection (100) destiné à être installé dans le tableau (T) d'une ouverture murale de réception d'une fenêtre, d'une porte ou d'une baie vitrée, comprenant :     - un châssis (Cs) pourvu de deux plaques de basculement (Pq), reliées par un axe (X),      - un premier vantail (Vt1) monté fixement entre les deux plaques de basculement (Pq),     - un second vantail (Vt2) monté à coulissement longitudinal sous le premier vantail (Vt1) entre une position de rétractation où le second vantail (Vt2) est disposé en vis-à-vis du premier vantail (Vt1) et une position d'extension maximale dans laquelle il s'étend longitudinalement par rapport au premier vantail (Vt1),     - un moyen de basculement à pivotement (Mb) dudit châssis pour l'orienter entre une position de fermeture dans laquelle les deux vantaux (Vt) s'étendent parallèlement devant la fenêtre, la porte ou la baie vitrée, en considérant la position de fonctionnement du volet coulissant à projection (100), pour occulter au moins partiellement la fenêtre, la porte ou la baie vitrée et une position d'ouverture maximale dans laquelle les deux vantaux sont dégagés obliquement de la fenêtre, de la porte ou de la baie vitrée.     Le volet coulissant à projection de l'invention peut, en fonction de l'orientation de son châssis par rapport au tableau et de l'extension de son second vantail, être utilisé comme un store de protection solaire à portée variable, un auvent de protection des intempéries à portée variable, un volet, un volet à occultation modifiable.     Fig. 1
Patent FR-3105661-B1 (FR)
Title: Circuit de détection d'enveloppe et récepteur incorporant ce circuit
Inventor: BICAÏS SIMON
IPC: H04B1/18
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: Circuit de détection d'enveloppe et récepteur incorporant ce circuit Ce circuit de détection d'enveloppe comporte :     - un premier multiplieur (40) apte à multiplier un premier exemplaire d'un signal reçu sur un port d'entrée (P34) par lui-même     - un modificateur (42) apte à modifier l'amplitude du spectre de puissance, d'un second exemplaire du signal reçu sur le port d'entrée, à la fréquence fc sans modifier l'amplitude de ce spectre de puissance dans une bande utile de fréquences,     - un second multiplieur (44) apte à multiplier le signal modifié par lui-même,     - un soustracteur (46) apte à soustraire entre eux les signaux délivrés par les multiplieurs,      - un filtre (50) apte à éliminer les composantes de fréquence supérieure ou égale à 2fc dans un signal obtenu à partir du signal délivré par le soustracteur, ce filtre étant apte à délivrer le résultat de ce filtrage sur une sortie raccordée à un port de sortie du circuit de détection d'enveloppe.     Fig. 3
Patent FR-3091952-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de reduction du degagement atmospherique de matieres radioactives provoque par un accident grave
Inventor: PARK JOO-HWAN
IPC: G21C9/004
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-10-14
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE REDUCTION DU DEGAGEMENT ATMOSPHERIQUE DE MATIERES RADIOACTIVES PROVOQUE PAR UN ACCIDENT GRAVE L’invention concerne un système et un procédé de réduction du dégagement atmosphérique de matières radioactives provoqué par un accident grave. Le système inclut un générateur de vapeur disposé dans une enceinte de confinement, configuré pour générer de la vapeur par l’utilisation de chaleur provenant d’un caloporteur chauffé dans un réacteur nucléaire, et raccordé à une turbine par le biais d’une ligne de vapeur principale, une cuve de décontamination raccordée à la ligne de vapeur principale par le biais d’une ligne de raccordement et contenant de l’eau de décontamination pour décontaminer la vapeur délivrée par le générateur de vapeur et réduire le dégagement atmosphérique de matières radioactives quand un accident grave se produit, et une unité de génération d’énergie de dépressurisation disposée sur la ligne de raccordement et configurée pour générer de l’énergie d’urgence tout en dépressurisant la vapeur délivrée par le générateur de vapeur vers la cuve de décontamination lorsque l’accident grave se produit.
Patent FR-3100439-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson
Inventor: LINGENHEIL MARKUS
IPC: A47J36/10
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: Un appareil de cuisson (10) comprenant un creuset (12) et un couvercle mobile (22) fermant un espace de cuisson (24) dans le creuset (12) comprend un élément de verrouillage (26) apte à être déplacé par moteur, qui est soit intégré dans le creuset, soit intégré dans le couvercle. Lorsque le creuset (12) est fermé, l'élément de verrouillage, dans sa position de verrouillage, fait saillie soit de la face supérieure (20) du creuset (12), soit de la face inférieure du couvercle (22) et s'étend dans l'autre pièce respective pour la verrouiller mécaniquement.  Figure 1
Patent FR-3118073-B1 (FR)
Title: Système de déchargement d’un caniveau
Inventor: MARCHEGUET SÉBASTIEN
IPC: E01B29/00
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention décrit un système de déchargement d’au moins un caniveau (1), comprenant : - un véhicule ferroviaire (2), configuré pour déplacer l’au moins un caniveau (1), - une palette de stockage (3) d’au moins un caniveau (1), montée sur le véhicule ferroviaire (2), - une rampe (7), configurée pour amener le caniveau (1) du véhicule ferroviaire (2) vers une zone de réception (ZR), - des moyens de déplacement de caniveau (5), montés sur le véhicule ferroviaire (2) et configurés pour déplacer le caniveau (1) entre la palette de stockage (3) et la rampe (7),le système étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un élévateur (4) configuré pour monter et descendre la palette de stockage (3) de sorte à placer l’au moins un caniveau (1) en face des moyens de déplacement (5).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117797-B1 (FR)
Title: Composition huileuse anhydre déodorante à effet sec et frais sprayable sans gaz propulseur
Inventor: JALENQUES XAVIER
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-12-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: Composition huileuse anhydre déodorante à effet sec et frais sprayable sans gaz propulseur La présente invention concerne une composition huileuse anhydre non siliconée, notamment sprayable, comprenant :  - de 7 à 30% en en poids de matière active de sel(s) de magnésium, de densité versée comprise dans la gamme de 50 à 250 g/l,- de 20 à 70% en poids d’au moins une huile sèche choisie parmi les esters d’acides gras et/ou les éthers d’acides gras présentant un nombre total de carbones par molécule d’ester ou d’éther inférieur ou égal à 25,   - de 20 à 70% en poids d’au moins une huile volatile hydrocarbonée ayant de 8 à 16 atomes de carbone,  - de 1 à 20% en poids d’au moins un monoalcool en C2-C5,  par rapport au poids total de la composition représentant 100%.  La présente invention concerne également un procédé cosmétique de traitement cosmétique des odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment des odeurs axillaires, et éventuellement de la transpiration humaine, consistant à appliquer sur la surface de la peau, en particulier sous forme de spray, notamment à l’aide d’un flacon pompe ou pulvérisateur, une quantité efficace d’une telle composition cosmétique, en particulier sans émission de gaz à effet de serre.
Patent FR-3131166-B1 (FR)
Title: Mise en œuvre dynamique et conjointe de regroupement de nœuds et de sélection de configuration de groupe au sein d’un réseau de communication sans fil ad hoc de nœuds mobiles
Inventor: CHAYOT ROMAIN
IPC: H04W28/16
Filed: 2021-12-16
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise en œuvre dynamique de clusterisation de nœuds et de sélection de configuration de cluster conjointes au sein d’un réseau (10) de communication sans fil ad hoc de nœuds mobiles (20), où chaque nœud (20) d’un cluster est contraint d’itérer le cycle suivant :  i/ déclenchement d’une étape de découverte de voisinage déterminant des informations actualisées comprenant l’identification de nœud(s) ;  ii/ sélection d’une configuration de cluster par le nœud chef de cluster en fonction des informations actualisées, et déclenchement de la nouvelle configuration sélectionnée ; puis iv/ vérification qu’un ensemble de conditions relatives à la configuration mise en œuvre dans le cluster est bien vérifié, ledit ensemble de conditions déterminant si la stabilité de la configuration mise en œuvre dans le cluster est supérieure à un seuil fixé ; et si et seulement si l’ensemble de conditions est vérifié, déclenchement d’une fusion de clusters ou division du cluster ou d’un départ d’un ou plusieurs nœuds du cluster vers un autre cluster.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133126-B1 (FR)
Title: Procédé d’encapsulation d’un composé hydrophobe, suspension de particules lipidiques structurées selon ce procédé et utilisations de ladite suspension
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/11
Filed: 2022-03-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: Selon le procédé d’encapsulation de l’invention, on forme 1) un mélange comprenant une phase aqueuse, une phase cireuse et une phase huileuse contenant au moins un composé hydrophobe, comme le rétinol, et un ou plusieurs tensio-actifs, chaque phase étant rendue homogène et liquide le cas échéant par chauffage, 2) une émulsion à chaud dudit mélange, (3) une réduction de la taille des particules de ladite émulsion sensiblement à une taille submicronique, et (4) un refroidissement de manière à former à température ambiante une suspension de particules structurées. Selon l’invention, le procédé est caractérisé en ce que le ratio % en poids de cire : % en poids d’huile est compris entre 1 : 2 et 1 :15, les % en poids étant exprimés par rapport au poids total du mélange ou de la suspension, en ce que l’on utilise le système des trois tensio-actifs suivants : un premier tensio-actif non ionique et présentant une HLB supérieure ou égale à 10, un deuxième tensio-actif qui est solide à température ambiante et qui est un ester de sorbitane et d'acide gras saturé en C12-C24 et présentant une HLB inférieure ou égale à 6, et un troisième tensio-actif qui est un phospholipide. On obtient une suspension aqueuse de particules lipidiques structurées sensiblement en une enveloppe de cire et un cœur huileux encapsulant le composé, présentant un taux d’encapsulation satisfaisant et une stabilité à long terme améliorée, pour une utilisation notamment dans l’industrie des cosmétiques.
Patent FR-2574226-B1 (FR)
Inventor: WOEHRLE MAURICE
IPC: H02G7/20
Filed: 1984-12-04
Granted: 1986-12-26
Abstract: 1. Mounting gear for an overhead electric power line, comprising at least one arm produced from a composite insulating material, fitted to a post (1), and to which an electrical conductors (4, 5, 6) of the power line is linked, this arm exhibiting a cross-section decreasing from its area of attachment to the post (1) to its free end or each free end from which the electrical conductor (4, 5, 6) is suspended, characterized in that it consists of at least one beam (2, 3) that possesses longitudinal flexibility (arrow 7), i. e. flexibility relatively to the direction of the electrical conductor or conductors (4, 5, 6) suspended from this beam of a reversible nature and of a value between 1 and 15 mm/decanewton (daN), the beam or each beam (2, 3) furthermore extending outwards proportionately to its thickness, the ratio of the length of the beam to the thickness of its mid-section being between 20 and 100, and extending outwards proportionately to its breadth, the ratio of the length of the beam to the breadth of its mid-section being between 2 and 10.
Patent FR-2642593-B1 (FR)
Inventor: COTTY JOEL
IPC: H04M19/00
Filed: 1989-01-31
Granted: 1991-04-12
Abstract: The connection circuit comprises a first differential amplifier circuit having its output connected to a first symmetrical amplifier circuit, a second differential amplifier circuit having its output connected to a second symmetrical amplifier circuit, a power supply and filter circuit for delivering power via a power supply series connection to the two symmetrical amplifier circuits, a balancing circuit, and a loop state signaling circuit. The two differential amplifier circuits are connected firstly to the output of a receive circuit and secondly to ground, and each wire of the line is connected directly via a respective resistor to a transmit circuit. Each symmetrical amplifier circuit is connected to one of the line wires via a contact of a ringing relay and a resistor connected in series. The power supply series connection includes a power supply transistor controlled by a signal indicative of the line being looped.
Patent FR-2642091-B1 (FR)
Title: Dispositif prevu sur une carde et comportant des elements de recouvrement sous le grand tambour entre le peigneur et le briseur ou sous le briseur
Inventor: KONRAD TEMBURG
IPC: D01G15/34
Filed: 1990-01-26
Granted: 1994-11-04
Abstract: Les éléments de recouvrement 13, 14, 15, 16 de ce dispositif délimitent entre eux des ouvertures 19, 20, 21 pour l'élimination de déchets, poussière et analogue. A une extrémité, les éléments de recouvrement présentent un tranchant 24, 25, 26, constitué par un couteau séparateur par exemple. Afin d'obtenir une évacuation uniforme par aspiration des impuretés (déchets, poussière et analogue) séparées par les tranchants et sortant par les ouvertures, et afin d'éviter la formation indésirable de tourbillons dans l'espace sous la carde, une chambre d'aspiration 29, 30, 31 est coordonnée à chaque tranchant 24, 25, 26 et à l'ouverture d'élimination 19, 20, 21 correspondante.
Patent FR-2663456-B1 (FR)
Inventor: PHAM VAN DOAN
IPC: H01H33/70
Filed: 1990-06-14
Granted: 1996-04-26
Abstract: SF6 circuit-breaker with varistor (20) incorporated in the extension of the cutoff chamber characterised in that the insertion of the varistor (20) on opening and on closing is done by coaxial translation of two electrodes (100, 105) outside and around the main contacts.
Patent FR-2699892-B1 (FR)
Inventor: SERRE JEAN-CLAUDE
IPC: B65B21/24
Filed: 1992-12-28
Granted: 1995-03-17
Abstract: - Package (E1) in cardboard or corrugated cardboard, in the form of a basket, for packaging loads such as rows of bottles (BO). - According to the invention, the cover of the said package is formed from two trough pieces (1A, 12.1, 20.1 and 3A, 12.3 and 20.3) with a trapezoidal cross section, which are upturned and nested, permitting accurate production of the said cover regardless of the nature and/or the shape of the load. Provision is also made for a machine making it possible to continuously close the said packages during their progression towards their discharge.
Patent FR-2724036-B1 (FR)
Inventor: BONIFAS CORINNE
IPC: G07F17/32
Filed: 1994-08-31
Granted: 1997-01-03
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01137 Sec. 371 Date Apr. 30, 1997 Sec. 102(e) Date Apr. 30, 1997 PCT Filed Aug. 31, 1995 PCT Pub. No. WO96/07164 PCT Pub. Date Mar. 7, 1996Card reader for game machine with a memory (42) which contains a minimum credit value and receives the credit value available from a card. At each stage of the game, the available credit value varies. The available credit value is compared, on each transaction, with the minimum value. When the available credit value is less than the minimum value, a circuit (47) triggers seizure of the card. A reader of this type can operate by performing all transactions in a memory within the reader, only reading the card memory when the card is inserted into the reader and updating it when the card is ejected.