baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047383-A1 (FR)
Title: Reseau de capteurs reconfigurable.
Inventor: TANCEREL LUDOVIC
IPC: H04W84/20
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne une méthode de reconfiguration d'un réseau de capteurs sans fil dans lequel certains nœuds, dits ancres coordinatrices, émettent des signaux de balise, et d'autres, dits ancres subordonnées les reçoivent seulement dans un but de synchronisation. L'ensemble du réseau se synchronise de proche en proche au moyen de liaisons radio à partir d'une ancre primaire, les différents nœuds étant par ailleurs configurés via un canal auxiliaire à partir d'un serveur central. Lorsqu'un nœud perd sa synchronisation, une ou plusieurs ancres subordonnées peuvent être transformées en ancres coordinatrices par le serveur central de manière à rétablir la synchronisation du nœud. De manière similaire, lorsqu'une étiquette électronique se déplace dans le réseau, des ancres subordonnées peuvent être transformées dynamiquement en ancres coordinatrices pour assurer la synchronisation de l'étiquette.
Patent FR-3048370-A1 (FR)
Title: Systeme transportable et energise pour le demontage destructif de vehicules automobiles hors d’usage
Inventor: PAQUET NICOLAS
IPC: B60S5/00
Filed: 2016-03-03
Abstract: Un système (10) pour le démontage destructif de véhicule automobile hors d'usage (11) d'une manière permettant d'en récupérer des composants recyclables avant broyage du véhicule automobile (11), comprend un bâti (12) reposant au sol et délimitant au moins partiellement une plateforme (13) ayant une face supérieure sur lequel le véhicule (11) est destiné à reposer durant ledit démontage, un dispositif de bridage (18) variant entre une configuration inactive dans laquelle il autorise la mise en place libre du véhicule (11) sur la plateforme (13) et une configuration active dans laquelle le dispositif de bridage (18) pince le véhicule (11) contre la plateforme (13) d'une manière assurant une immobilisation spatiale complète du véhicule (11) sur la plateforme (13), et un bras de manutention (22) articulé sur le bâti (12) et dont une extrémité distale mobile comprend un organe de préhension (23) de type pince ou grappin configuré de sorte à pouvoir arracher et extraire lesdits composants recyclables à partir du reste du véhicule (11).
Patent FR-3048649-A1 (FR)
Title: Levier de vitesse a languette de reduction de contrainte, pour un dispositif de selection de rapports
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/18
Filed: 2016-03-10
Abstract: Un levier de vitesse (LV) est monté sur un support fixe (SF) et contrôle la sélection de rapports d'une boîte de vitesses de type manuel d'un véhicule. Ce levier de vitesse (LV) comprend une tige (TL) sur laquelle est montée en translation une pièce de verrouillage (PV1) comprenant une protubérance (PR) et propre à être placée dans une première position, dans laquelle sa protubérance (PR) est en butée contre une face latérale (FL) d'une paroi de verrouillage (PV2) du support fixe (SF) afin d'empêcher la sélection d'un rapport de marche arrière. Cette pièce de verrouillage (PV1) comprend également, à proximité de sa protubérance (PR), une languette (LF) flexible et propre à s'appuyer contre la face latérale (FL) dans la première position pour réduire au moins partiellement une contrainte subie par la protubérance (PR) lorsqu'elle est en butée.
Patent FR-3048822-A1 (FR)
Title: Raccord electrique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN
IPC: H01R24/00
Filed: 2016-03-11
Abstract: Un premier élément (100) de raccord (R) comprend un premier corps (102) solidaire d'un pion de verrouillage (104) et un premier organe d'indexage (106). Le deuxième élément (200) de raccord (R) comprend une bague de verrouillage (216) immobilisée axialement et mobile en rotation autour d'un deuxième corps (202), ainsi qu'au moins un deuxième organe d'indexage. Le deuxième élément de raccord (200) comprend un obstacle (230) mobile, par rapport à la bague de verrouillage (216), entre une première position de blocage en rotation de la bague de verrouillage (216), et une deuxième position de libération. Le deuxième élément (200) comprend une bague de blocage (240) mobile axialement par rapport au deuxième corps (202), entre une position avancée et au moins une position reculée. L'organe de blocage (230) peut bloquer la bague de verrouillage (216) dans une configuration où l'embouchure de la rainure est alignée avec le pion de verrouillage. Pendant l'emmanchement, la bague de blocage (240) est repoussée par une portion (1044) du premier élément de raccord (100).
Patent FR-3053545-A1 (FR)
Title: Nouveau convertisseur dc/dc de type cascade
Inventor: MANEIRO JOSE
IPC: H02M3/24
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne une unité élémentaire (UE) de conversion pour un convertisseur de type cascadé, unité élémentaire comprenant un transformateur comprenant : • un enroulement primaire dont deux bornes d'entrée sont connectées à deux bornes de sortie d'une cellule de conversion d'entrée (CE), deux bornes d'entrée de la cellule de conversion d'entrée formant deux bornes d'entrée de l'unité élémentaire, et • un premier enroulement secondaire dont deux bornes de sortie sont connectées à deux bornes d'entrée d'une première cellule de conversion de sortie (CS1), L'unité élémentaire de conversion selon l'invention est caractérisée en ce que le transformateur comprend également un deuxième enroulement secondaire dont deux bornes de sortie sont connectées à deux bornes d'entrée d'une deuxième cellule de conversion de sortie (CS2), une première borne de sortie de la deuxième cellule de conversion de sortie (CS2) étant connectée à une deuxième borne de sortie de la première cellule de conversion de sortie (CS1), une première borne de sortie de la première cellule de conversion de sortie (CS1) et une deuxième borne de sortie de la deuxième cellule de conversion de sortie (CS2) formant respectivement une première et une deuxième borne de sortie de l'unité élémentaire de conversion (UE). L'invention concerne également un convertisseur comprenant p unités élémentaires telles de décrites ci-dessus, associées en cascade.
Patent FR-3060503-A1 (FR)
Title: Perche de traction d'un dispositif de remontee mecanique d'une piste de ski, adaptee a une traction en position laterale ou en position frontale d'une personne
Inventor: ISTVAN CECILE
IPC: B61B12/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne une perche de traction (1) d'un dispositif de remontée mécanique d'une piste de ski, du type téléski pour la traction d'une personne, présentant une partie inférieure incurvée (3) délimitant une concavité (30) incluant une surface d'appui (31) destinée à tracter une personne, la partie inférieure incurvée comprenant une rallonge (32) mobile entre : - une position d'extension minimale pour fournir une surface d'appui étroite adaptée à une traction en position latérale d'une personne par l'une de ses hanches ; - une position d'extension maximale pour fournir une surface d'appui large adaptée à une traction en position frontale d'une personne par son fessier.
Patent FR-3060344-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des bisthiolactones et procede de traitement des matieres keratiniques la mettant en œuvre
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne i) un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment les fibres kératiniques humaines, comprenant l'application d'une composition comprenant au moins une bisthiolactone de formule (I), en particulier pour la mise en forme des fibres kératiniques et/ou lissage/défrisage, ii) une composition comprenant la ou les bisthiolactones de formule (I), iii) de nouvelles bisthiolactones de formule (I), iv) un procédé de préparation des nouvelles bisthiolactones de formule (I), et v) l'utilisation desdites bisthiolactones en cosmétique. Formule (I) dans laquelle R1, R2, R3, R4, X, X', Y, Y', A, A', B, a, b, c, et d sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3060714-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de vapeur utilisant une source de chaleur a basse temperature
Inventor: WYTTENBACH JOEL
IPC: F22B3/08
Filed: 2016-12-21
Abstract: Dispositif de génération de vapeur à un pression d'au moins quelques milliers de pascals utilisant une source de chaleur à basse température (S), comportant une chambre (2) de génération de vapeur à basse pression et basse température, ladite chambre (2) étant configurée pour générer de la vapeur au moins par sublimation d'un solide et/ou évaporation d'un liquide, ladite chambre (2) étant également configurée pour échanger de la chaleur avec la source de chaleur à basse température (S), une pompe à vide (4) pour abaisser la pression dans ladite chambre (2) et pour comprimer la vapeur générée dans ladite chambre (2) et des moyens de régulation de la température de la pompe à vide de sorte que la vapeur ne condense pas dans la pompe à vide (4) comportant un échangeur thermique (15) en contact avec la pompe à vide.
Patent FR-3061110-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un systeme de refroidissement pour un vehicule hybride comportant un circuit de transfert de liquide de refroidissement
Inventor: ANDRES EMMANUELLE
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un système (10) de refroidissement pour un véhicule hybride comportant au moins un moteur (12) thermique et un moteur (14) électrique, ledit procédé de pilotage du système (10) de refroidissement en mode électrique comporte au moins : - une étape (E1) consistant à déterminer si le liquide de refroidissement présent dans un circuit (100) de refroidissement haute température est à une température inférieure ou supérieure à une température (TFmax) limite de fonctionnement d'un circuit (200) de refroidissement basse température ; et - lorsque la température du liquide de refroidissement dans le circuit (100) de refroidissement haute température est inférieure à la température (TFmax) limite de fonctionnement du circuit (200) de refroidissement basse température, une étape (E2) consistant à commander en position ouverte des moyens (302, 306) de régulation d'un circuit (300) de transfert reliant le circuit (100) de refroidissement haute température et le circuit (200) de refroidissement basse température.
Patent FR-3061475-A1 (FR)
Title: Piece de structure arriere d'un vehicule automobile a liaisons continues
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B62D29/04
Filed: 2016-12-30
Abstract: Pièce de structure arrière d'un véhicule automobile, comprenant au moins un pilier latéral arrière constitué par un ensemble de constituants (19, 21) assemblés les uns aux autres, caractérisée en ce que les constituants (19, 21) sont majoritairement réalisés en matière plastique et en ce que tous les constituants (19, 21) sont solidarisés les uns aux autres le long de segments de solidarisation continus.
Patent FR-3065153-A1 (FR)
Title: Chaussure a tige amelioree
Inventor: DREVETTON REMI
IPC: A43B23/26
Filed: 2017-04-12
Abstract: Chaussure souple (21) comprenant un semelage (22) et une tige (23), la chaussure (21), s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un côté latéral (26) et un côté médial (27), et en hauteur depuis le semelage (22) jusqu'à une extrémité supérieure (32), la tige (23) comprenant une enveloppe externe (33), l'enveloppe externe (33)comprenant une couche externe (34) et une couche interne (35), la couche externe (34) présentant une ouverture de chaussage (36), l'ouverture de chaussage (36) présentant une division arrière (37) et une division avant (38), la division avant (38) s'étendant dans le sens de la largeur de la chaussure entre un bord latéral (41) et un bord médial (42), la chaussure comprenant encore un dispositif de serrage (43) de la tige (23) par rapprochement du bord latéral (41) et du bord médial (42) l'un vers l'autre. La couche interne (35) s'étend en regard de la couche externe (34) et au niveau de la division avant (38) de l'ouverture de chaussage (36), entre le bord latéral (41) et le bord médial (42). La couche interne (35) est imperméable à un liquide. La couche interne (35) est souple. Dans le sens de la largeur de la chaussure, lorsque le bord latéral (41) et le bord médial (42) de la couche externe (34) sont rapprochés l'un vers l'autre, la distance qui sépare le bord latéral (41) et le bord médial (42) est plus courte que la partie de la couche interne (35) qui s'étend au niveau de la division avant (38) de l'ouverture de chaussage (36).
Patent FR-3066733-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant un dispositif d'affichage
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-05-24
Abstract: Le siège (2) de véhicule comprend une assise (4) et un dossier (6), l'assise (4) définissant au moins une surface d'appui pour un occupant du siège, et au moins un dispositif d'affichage (20), définissant une zone d'affichage (22). Le dispositif d'affichage (22) est mobile par rapport à l'assise (4) entre une position rétractée, dans laquelle la surface de la zone d'affichage (22) visible depuis l'extérieur de l'assise (4) est réduite ou nulle, et au moins une position étendue, dans laquelle la surface de la zone d'affichage (22) visible depuis l'extérieur de l'assise (4) s'étend en saillie de la surface d'appui et présente une surface supérieure à la surface de la zone d'affichage (22) visible dans la position rétractée.
Patent FR-3067243-A1 (FR)
Title: Orthese assurant le maintien d'une articulation
Inventor: FONTAINE THIERRY
IPC: A61F13/06
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne une orthèse comprenant un manchon (11) en un tissu élastique, conformé pour exercer des forces de contention sur un membre de part et d autre et sur une articulation, et une plaquette (12a) fixée sur une face interne du manchon destinée à venir en contact avec la peau du membre, la plaquette couvrant une région de pli de l articulation, la plaquette (12a) étant réalisée en un matériau viscoélastique, et est fixée sur la face interne du manchon (11) au moyen d une pièce (12b) en tissu élastique, fixée à la plaquette et comportant une région périphérique (12c) fixée sur la face interne du manchon, la plaquette se trouvant entre le manchon et la pièce.
Patent FR-3071002-A1 (FR)
Title: Chassis d’ouvrant comprenant un dispositif de finition angulaire, fenetre comportant un tel chassis d’ouvrant
Inventor: JACQUET DIDIER
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un châssis d'ouvrant (20) pour une fenêtre (10), ledit châssis d'ouvrant (20) comportant une traverse (23) et un montant dit «libre» (21), comprenant chacun une extrémité d'assemblage (25, 24), et assemblés en coupe d'onglet au niveau desdites extrémités d'assemblage, le montant libre (21) s'étendant dans un plan moyen sensiblement normal à la traverse (23) et l'extrémité d'assemblage (25) de la traverse (23) comportant une partie saillante (26) : - s'étendant au-delà dudit plan moyen, - comportant un passage ouvert (27) vers une feuillure de la traverse (23), ladite feuillure étant destinée à coopérer avec un châssis dormant (40) de la fenêtre (10). En outre, ledit châssis d'ouvrant (20) comporte un dispositif de finition angulaire (300) comprenant : - des moyens d'obturation coopérant avec ladite partie saillante (26) et avec ladite extrémité d'assemblage (24) du montant libre (21) de sorte à fermer ledit passage ouvert (27), - des moyens de maintien en position stable desdits moyens d'obturation.
Patent FR-3072470-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'inspection de la jambe d'un individu pour deceler le port d'objets frauduleux
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/17
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif adaptÃ© pour inspecter la jambe d'un individu, qui comporte une embase support (110) adaptÃ©e pour recevoir un pied d'un individu, deux panneaux latÃ©raux (120) adaptÃ©s pour Ãªtre placÃ©s de part et d'autre de la jambe d'un individu, des moyens (112, 114, 142) de positionnement du pied et de la jambe par rapport Ã  l'embase support (110) et aux panneaux (120), des moyens transducteurs (200) Ã©metteurs/rÃ©cepteurs micro-ondes disposÃ©s sur chaque panneau latÃ©ral (120) en regard du panneau latÃ©ral qui lui fait face, et des moyens (300) d'analyse des signaux dÃ©tectÃ©s sur les rÃ©cepteurs micro-ondes (200) correspondant aux signaux transmis Ã  partir d'un panneau (120) jusqu'au panneau en regard et aux signaux rÃ©flÃ©chis Ã  partir d'un panneau (120) vers ce mÃªme panneau.
Patent FR-3072668-A1 (FR)
Title: Bombage de verre par gravite entre squelette et contre-squelette
Inventor: MACHURA CHRISTOPHE
IPC: C03B23/025
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de bombage par gravité de feuilles de verre comprenant une pluralité de côtés, comprenant un squelette pour supporter le verre dans sa zone périphérique et un contre-squelette apte à entrer en contact avec le verre dans la zone du milieu d'au moins un côté de la zone périphérique de la face principale supérieure du verre. L'invention est particulièrement utile pour le bombage de verre mince et pour réduire les ondulations ayant tendance à se former vers le milieu des côtés.
Patent FR-3069148-A1 (FR)
Title: Bilan auditif hearfit
IPC: A61B5/12
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de test auditif permettant de réaliser un bilan mesurant les difficultés de compréhension de la parole dans le bruit et dans le calme pour un sujet donné.
Patent FR-3073056-A1 (FR)
Title: Systemes oscillateur-echappement compacts pour piece d'horlogerie
Inventor: GALAZZO DANIEL
IPC: G04B17/32
Filed: 2017-10-28
Abstract: La présente invention concerne les systèmes oscillateur-échappement pour mouvement horloger. Elle permet de réduire le volume occupé généralement par ceux-ci et de réaliser des systèmes oscillateurs-échappements tourbillon sans cage extra-plats. Dans ces systèmes, l'axe de rotation de l'oscillateur (3) est coïncident à l'axe de rotation du mobile d'échappement (1). La cheville (13) permettant le dégagement et recevant l'impulsion se situe sur un des composants de l'oscillateur, la baguette (9) de d'ancre avec sa fourchette et son dard se trouve du même côté des bras (8) supportant les palettes d'entrée et de sortie.
Patent FR-3073752-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement par des ondes acoustiques
Inventor: CHING GIL
IPC: C02F1/34
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant au moins : - une cuve allongée ouverte (2) dont la section transversale présente un rétrécissement progressif en direction d'une ouverture (3) située sur la partie supérieure de ladite cuve et- un élément piézo-électrique (6), caractérisé en ce que ladite cuve est remplie d'un liquide (4) ; et en ce que l'élément piézo-électrique (6) est apte à émettre des ondes dans ledit liquide (4), lesdites ondes étant focalisées au voisinage de l'ouverture (3) de la cuve et sortant dans un conduit (7).
Patent FR-3077695-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'emission/reception de signaux radioelectriques
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission/réception (2) de signaux radioélectriques comportant au moins un module de commande (14) d'émission/réception et au moins un élément rayonnant (8) de signaux radioélectriques, le module de commande (14) du dispositif d'émission/réception étant adapté à commander l'émission/réception de signaux radioélectriques de polarisation linéaire et/ou circulaire selon une pluralité d'orientations de polarisation. Ce dispositif est adapté à commander une modification progressive de l'orientation de polarisation des signaux radioélectriques en émission et en réception. L'invention concerne également un procédé d'émission/réception de signaux radioélectriques associé. Avantageusement, un dispositif de détection (6) de signaux radiofréquence émis est leurré par les signaux radioélectriques ainsi émis.
Patent FR-3076834-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique elastomere - silicone
Inventor: MERZLIC SEBASTIEN
IPC: C08L83/04
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'invention porte sur une composition comprenant : - (A) un copolymère à blocs rigides et blocs souples (TPE), - (B) un silicone polysiloxane non réticulé, de préférence un polyorganosiloxane non réticulé, - optionnellement (C) un compatibilisant, améliorant la compatibilité entre le TPE et le silicone, le compatibilisant (C) étant choisi parmi une polyoléfine ou un mélange de plusieurs polyoléfines.
Patent FR-3078744-A1 (FR)
Title: Dispositif actif d’attenuation des emissions acoustiques pour un turboreacteur comportant des turbines controlees
Inventor: RAMI JEAN-PAUL
IPC: G10K11/178
Filed: 2018-03-08
Abstract: Dispositif actif d'atténuation des émissions acoustiques (8) d'un turboréacteur d'aéronef, remarquable en ce qu'il comporte des conduits de circulation (20) d'un débit d'air sous pression alimentant des éléments rotatifs (26) comprenant chacun un système de pulsation de l'air délivré, ces élément rotatif (26) contrôlés en amplitude et en phase, délivrant à des diffuseurs de sortie (28) un débit d'air pulsé (18) avec une pulsation à la fréquence du bruit à atténuer présentant une amplitude et une phase ajustées selon une loi locale de rétroaction avec des microphones qui permet d'atténuer la puissance acoustique rayonnée (8).
Patent FR-3078966-A1 (FR)
Title: Matrice ceramique transparente comportant une inclusion visible
Inventor: RABINOVITCH YOEL
IPC: C04B35/505
Filed: 2018-03-16
Abstract: Article ornemental comportant un matériau composite fritté comportant une matrice céramique transparente contenant, en masse, au moins une inclusion visible à travers la matrice céramique, l'inclusion comportant au moins un métal et/ou un composé céramique.
Patent FR-3079870-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une rangee annulaire d'aubes a calage variable pour un moteur d'aeronef
Inventor: CHRETIEN CEDRIC MICHEL CLAUDE
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'une rangée annulaire d'aubes à calage variable pour un moteur d'aéronef, le dispositif comportant une rangée annulaire de leviers (4) d'actionnement qui comportent chacun une première extrémité destinée à être solidarisée à un pivot (2) d'une desdites aubes et une seconde extrémité (5) destinée à être reliée à un anneau de commande (6) en rotation autour d'un axe de rotation, l'anneau de commande (6) comportant au moins une série annulaire de maillons (11a-b-c..) articulés, caractérisé en ce que la seconde extrémité (5) de chaque levier (4) porte une liaison pivot (10) articulant deux maillons successifs (11a, 11b) de la série annulaire autour d'un axe unique (X'), ledit axe unique (X') s'étendant dans une direction sensiblement parallèle audit axe de rotation.
Patent FR-3079807-A1 (FR)
Title: Dispositif de becquet arriere avec dispositif d'absorption de force pour compenser une force entre au moins deux composants
Inventor: GROVER PAWAN
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de becquet arrière comprenant un dispositif d'absorption de force pour compenser une force entre au moins deux composants (1, 2), en particulier d'un véhicule automobile, un becquet arrière et de préférence un hayon, respectivement un composant modulaire correspondant, avec au moins un premier composant (1) et au moins un second composant (2), dans lequel le dispositif d'absorption de force comporte au moins un élément de languette déformable (3) et au moins un élément de tenon (4) s'engageant au moins en partie dans l'élément de languette (3), l'élément de languette (3) étant déformable par rapport à l'élément de tenon (2) le long d'un trajet de déformation (5) de l'élément de languette (3) en fonction d'un trajet d'application de force (6), agissant sur le premier (1) ou second (2) composant.