baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998829-A1 (FR)
Title: Moule de vulcanisation pour pneumatique
Inventor: FERRAND JEAN CHARLES
IPC: B29D30/06
Filed: 2012-12-04
Abstract: Moule de vulcanisation pour pneumatique comportant • une cavité de moulage, • une partie moulante supérieure (2) ayant une pluralité de secteurs supérieurs (8) mobiles radialement entre une position d'ouverture et une position de fermeture, • une partie moulante inférieure (3) ayant une pluralité de secteurs inférieurs (9) mobiles radialement entre une position d'ouverture et une position de fermeture, • les secteurs supérieurs (8) de la partie moulante supérieure (2) formant avec les secteurs inférieurs (9) adjacents de la partie moulante inférieure (3) plusieurs paires de secteurs réparties sur la circonférence du moule et définissant une partie de la cavité de moulage du pneumatique, • un dispositif d'entraînement des secteurs de chaque paire réalisé de manière à permettre un entraînement temporaire de l'un des secteurs par le secteur adjacent lors du mouvement d'ouverture du moule. Selon l'invention, • ledit dispositif d'entraînement comprend des moyens de verrouillage (20) aptes à connecter le secteur supérieur (8) de chaque paire de secteurs au secteur inférieur (9) adjacent à partir de la position de fermeture • et des moyens de déverrouillage (21) aptes à agir sur lesdits moyens de verrouillage (20) à un emplacement donné de la course desdits secteurs vers la position d'ouverture et à permettre à ces derniers de se désolidariser.
Patent FR-3000298-A1 (FR)
Title: Procede optimise de fabrication de nanofils electroluminescents
Inventor: CAGLI CARLO
IPC: B82Y40/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un ensemble de nanofils (NTn) à la surface d'un substrat, lesdits nanofils présentant une partie capable d'émettre un rayonnement à au moins une longueur d'onde (λ) sous l'action d'une commande électrique ou optique et étant au moins partiellement connectés entre eux électriquement via une couche supérieure conductrice (60), caractérisé en ce qu'il comporte des étapes permettant l'identification d'un sous-ensemble de nanofils défectueux (NTi) parmi des nanofils actifs (NTj), lesdites étapes comprenant : - la réalisation d'une couche de résine photosensible négative, sensible à ladite longueur d'onde d'émission (λ), recouvrant l'ensemble desdits nanofils ; - l'activation de l'ensemble desdits nanofils sous commande électrique ou commande optique de manière à ce que lesdits nanofils actifs émettent ledit rayonnement, ledit rayonnement réduisant la solubilité de ladite résine négative ; - le développement de ladite résine au niveau des nanofils défectueux (NTi), laissant des zones rendues moins solubles et entourant lesdits nanofils actifs (NTj) ; - le retrait de ladite couche conductrice au dessus desdits nanofils défectueux. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication de diode(s) électroluminescente(s) utilisant le procédé de l'invention.
Patent FR-3001863-A1 (FR)
Title: Lace trap for capturing alive animals i.e. fox, has bed plate, and spring that is allowed to ensure projection and closing of lace on leg of animal by utilizing guidance and tightening element when spring is slackened
Inventor: MARUEJOULS ANDRE GERARD JACQUES MARIE
IPC: A01M23/34
Filed: 2013-02-11
Abstract: The trap has a bed plate (1) on which a spring (2) is fixed. A pallet (11) is arranged with a notch (18) so as to maintain the spring in tension. The spring is allowed to ensure the projection and closing of a lace (3) on the leg of an animal i.e. fox, by utilizing a guidance and tightening element (14) when the spring is slackened. The notch is provided at an end of the pallet. A pressure on the pallet is provided so as to lock the leg of the animal. An end is provided in the notch for providing the spring in a locking position.
Patent FR-3009949-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux canules d'evacuation de flux salivaire et/ou sanguin
Inventor: BOMBIN JEAN AYMERIC
IPC: A61C17/08
Filed: 2013-08-28
Abstract: Une canule (10) d'évacuation de liquide d'irrigation, de flux salivaire et/ou sanguin destinée à être utilisée dans le domaine bucco-dentaire, formée de trois conduits tubulaires (14, 12, 16) reliés entre eux comprenant deux éléments tubulaires creux (22 et 26) sur lesquels sont disposés un premier orifice (34) formé sur un tenon ou une plaquette (35) parallèle au premier élément tubulaire et au moins un second orifice (36) situé sur la partie supérieure de la partie distale du second élément tubulaire (16). L'invention rend la canule (10) d'évacuation du flux salivaire et/ou sanguin plus simple d'utilisation.
Patent FR-3000815-A1 (FR)
Title: Regulateur d'alimentation d'un circuit integre
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G06F1/26
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un circuit de masquage de la signature en courant d'une fonction électronique (16), dans lequel une première source de courant (3) d'alimentation de cette fonction est commandée pour fournir un courant variant dynamiquement.
Patent FR-2983077-A1 (FR)
Title: Pre-filled small volume syringe for intravitreal injection to treat e.g. ocular disease, has plunger including contact surface to contact stopper, and backstop with projections, where syringe is filled with growth factor antagonist fluid
Inventor: SIGG JUERGEN
IPC: A61F9/00
Filed: 2013-01-25
Abstract: The syringe (1) has a stopper arranged within a body (2) such that a front surface of the stopper and the body define a variable volume chamber from which a fluid is expelled though an outlet of the body, and a backstop (6) including two finger projections. A plunger (4) comprises a plunger contact surface to contact the stopper such that the plunger forces the stopper towards an outlet end. The syringe is filled with a vascular endothelial growth factor (VEGF) antagonist fluid of about 0.15-0.175 ml containing a non-antibody VEGF antagonist aflibercept at a concentration of 40 mg/ml. The syringe comprises a syringe barrel filled with silicone oil of 100 microgram.
Patent FR-3003586-A1 (FR)
Title: Element de caniveau avec couvercle amovible
Inventor: PICHON DANIEL
IPC: E04D13/04
Filed: 2013-03-21
Abstract: Elément de caniveau (1) comprenant un corps de caniveau (10), avec au moins une paroi latérale (12, 14) et un fond de caniveau (16), et un couvercle (8), amovible, le couvercle (8) comprenant un corps de couvercle (50) prévu pour couvrir au moins partiellement le corps de caniveau (10), et un rebord latéral externe (52) prévu pour venir en appui au moins contre la au moins une paroi latérale (12, 14) à l'extérieur du corps de caniveau, de sorte de former une saignée (80) à la place du rebord latéral externe (52) lors du retrait du couvercle (8) une fois l'élément de caniveau mis en place. Procédé d'installation d'un tel caniveau.
Patent FR-3004331-A1 (FR)
Title: Manche amovible muni d'un dispositif d'assemblage demontable
Inventor: MUGNIER LIONEL
IPC: A61B17/56
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne un manche (1) amovible pour une râpe (2) chirurgicale ou similaire, le manche (1) et la râpe (2) coopérant au droit de leurs extrémités d'assemblage par des faces de contact au moins sécantes à la direction moyenne de transmission des efforts entre le manche (1) et la râpe (2), ledit manche (1) comportant un dispositif d'assemblage (5) démontable et étant caractérisé en ce que le dispositif d'assemblage (5) démontable comporte, d'une part, un moyen d'assemblage (6) par emboitement, selon une direction globalement perpendiculaire auxdites faces de contact, mettant en œuvre au moins deux organes complémentaires: un tenon (7) creux et une mortaise (8) et, d'autre part, un moyen de verrouillage (9) desdits organes complémentaires (7, 8) en leur position emboitée c'est à dire lorsque le manche 1 amovible et la râpe (2) sont solidarisés, leurs faces de contact étant appliquées l'une contre l'autre.
Patent FR-3004652-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable actif pour le traitement de l'insuffisance cardiaque avec stimulation du nerf vague
IPC: A61N1/372
Filed: 2013-04-19
Abstract: Le dispositif comprend un générateur de salves d'impulsions VNS de stimulation du nerf vague selon plusieurs configurations sélectionnables, et un capteur du niveau d'activité courante (A) du patient. Le générateur est asservi sur le signal d'activité au moyen d'un classifieur déterminant dans quelle classe se situe le niveau d'activité courante parmi une pluralité de classes d'activité (T1 ... T4). Un contrôleur sélectionne une configuration de thérapie VNS en fonction de la classe d'activité ainsi déterminée. Les bornes des classes d'activité sont dynamiquement modifiables par des moyens de calibration opérant par analyse historique des niveaux d'activité courants successifs au cours d'une période d'analyse prédéterminée, notamment par élaboration d'un histogramme (C) correspondant, et définition des bornes des classes d'activité (T1 ... T4) en fonction des résultats de l'analyse historique.
Patent FR-3006613-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage et de degraissage et installation de traitement d’air telle qu’une hotte ou un plafond filtrant equipe d’un tel dispositif
Inventor: SYLVESTRE GABRIEL
IPC: B08B11/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: ledit dispositif (4) comportant des moyens d'injection (5) de produit de nettoyage et des moyens d'évacuation (8) desdits produits après usage et telle que selon l'invention le dispositif de nettoyage (4) comporte en outre des moyens de retournement (13) d'un élément filtrant (7) de l'installation permettant un nettoyage de chaque face dudit élément filtrant par les produits de nettoyage injectés.
Patent FR-3007140-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de spectrometrie de masse a decharge luminescente
Inventor: CHAPON PATRICK
IPC: H01J49/26
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et procédé de spectrométrie de masse à décharge luminescente, le dispositif comprenant une lampe à décharge luminescente (1), des moyens d'injection d'un flux de gaz, ladite lampe à décharge luminescente étant adaptée pour former un plasma d'ablation en présence d'un gaz de plasma et un spectromètre de masse. Selon l'invention, le dispositif comporte des moyens de chauffage (30, 31) adaptés pour chauffer un flux de gaz (38) en amont de ladite cellule (2), les moyens d'injection de gaz étant adaptés pour injecter, dans la cellule de décharge luminescente, un flux de gaz (38) chauffé à une température T pendant une durée D, et en ce que les moyens de pompage (7, 27) sont configurés pour pomper un flux d'espèces gazeuses (17, 37) hors de ladite cellule pendant la durée D, de manière à décontaminer la surface de l'échantillon (4) et/ou les parois internes de la cellule (2) de décharge luminescente avant l'allumage d'un plasma d'ablation (5).
Patent FR-3007989-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2013-07-05
Abstract: Autoinjecteur comportant un corps (1 ; 2), un réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston (P) et une aiguille (A), tel qu'une seringue pré-remplie, ledit autoinjecteur comportant une tige de piston (5) adaptée à coopérer avec le piston (P) dudit réservoir (S), ladite tige de piston (5) étant déplaçable entre une première position de repos, une seconde position de piquage, dans laquelle ladite tige de piston (5) a déplacé ledit réservoir (S) par rapport audit corps (1 ; 2) pour réaliser le piquage, et une troisième position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (5) a déplacé le piston (P) du réservoir (S) pour injecter le produit fluide à travers l'aiguille (A), un ressort d'actionnement (6) étant prévu pour solliciter ladite tige de piston (5) d'abord vers sa position de piquage puis vers sa position d'injection, l'autoinjecteur comprenant un système de réglage de force (7, 8) adapté pour exercer une force (F1, F2) sur ladite tige de piston (5), ladite force (F1) étant opposée à la force exercée par ledit ressort d'actionnement (6) sur ladite tige de piston (5) en fin de piquage pour diminuer la force exercée sur ledit réservoir (S) par ladite tige de piston (5) en fin de piquage, et ladite force (F2) s'ajoutant à la force exercée par ledit ressort d'actionnement (6) sur ladite tige de piston (5) en début d'injection pour amplifier la force exercée sur ledit piston (P) par ladite tige de piston (5) en début d'injection.
Patent FR-3010951-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel appui-tete
Inventor: SOLTNER STEPHANE
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-09-23
Abstract: Appui-tête réglable en hauteur, ledit appui-tête comprenant une broche (2a, 2b) fixée à un dossier de siège, une platine (103) fixée sur la broche, une structure d'appui-tête (4) montée mobile en translation sur la platine entre une position basse et une position haute, et un système de blocage comprenant des encoches (30) ménagées dans la platine et un fil de verrouillage (140) monté mobile sur la structure d'appui-tête et coopérant avec les encoches pour sélectivement verrouiller et déverrouiller la structure d'appui-tête.
Patent FR-3013590-A1 (FR)
Title: Composition de decoloration de poils humains, procede et kit de decoloration
Inventor: COUTELLE HERVE
IPC: A61Q5/08
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne une composition sans ammoniaque et sans sel d'ammonium, cosmétiquement acceptable comprenant : - au moins un agent de décoloration de poils, et ; - au moins une amine organique choisie à l'exclusion de tout acide α-aminé basique, et ; - au moins une base forte minérale.
Patent FR-3025342-A1 (FR)
Title: Association de deux transpondeurs de technologies differentes et l'association de leurs identifiant pour optimiser les fonctions respectives
Inventor: MAMOU PATRICK CHARLES
IPC: G06K19/00
Filed: 2014-08-27
Abstract: Dispositif d'identification et de traçabilité permettant de certifier la provenance et l'authentification d'un produit de mode, textile, vêtement ou analogue ou article de maroquinerie portant une griffe tissée caractérisé en ce qu'il comporte : Un premier transpondeur contenant un premier identifiant - Un deuxième transpondeur contenant un deuxième identifiant
Patent FR-3029067-A1 (FR)
Title: Dispositif de nourrissage et d'exploitation de poissons pour la pratique de soins esthetiques dits "fish-massage", controle a distance
Inventor: ROUVIERE JEAN YVES
IPC: A61H33/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet, un dispositif de nourrissage et d'exploitation de poissons pour la pratique de « Fish-massage », c'est-à-dire le gommage des pieds et des mains par des poissons de l'espèce Garra Rufa. Le dispositif de l'invention se compose d'un meuble de nourrissage (MA) dont la partie supérieure est une association successive de plusieurs bacs de nourrissage (BN) contenant une même eau traitée et conditionnée exclusivement pour retenir chacun une population de poisson et dont la partie inférieure contient outre tous les équipements habituels de conditionnement physique et chimique de l'eau, une cuve de réserve (CR) contenant une eau exclusivement réservée aux bacs de soins (BT) mobiles sur roulettes et indépendants du meuble de nourrissage (MA) et une cuve de vidange (CV) pour recevoir l'eau usée après traitement d'un bac de traitement (BT). Au moins un bac de traitement (BT) est placé dans au moins un logement (EO) prévu dans le meuble de nourrissage (MA) pour être rempli d'eau issue de la cuve de réserve (CR) par pompage électrique et vidangé par gravité dans la cuve de vidange (CV).
Patent FR-3016807-A1 (FR)
Title: Module de captage d'un gaz dissous dans un liquide et dispositif de mesure
Inventor: MASSON MICHEL
IPC: G01N1/22
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un module de captage d'au moins un gaz dissous dans un liquide (L) agencé pour être monté sur le corps (12) d'un dispositif (10) de mesure de la valeur d'au moins un paramètre dudit gaz, ledit module de captage (20) comprenant un élément structurel (21, 27) délimitant une ouverture (29) et une membrane (23) montée sur ledit élément structurel (21, 27) de sorte à s'étendre dans ladite ouverture (29) afin de capter le gaz dissous dans le liquide (L).
Patent FR-3018397-A1 (FR)
Title: Cadre de connexion et procede associe
Inventor: VALLIERE JEROME
IPC: H01R43/16
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne un cadre de connexion (2) comprenant une pluralité de pistes conductrices (5) destinées à alimenter un moteur électrique, les pistes conductrices (5) s'étendant de manière sensiblement parallèle et présentant une portion coudée (20), le cadre de connexion (2) comprenant également un élément plastique isolant (13) surmoulant partiellement les pistes conductrices (5) et qui s'étend de manière sensiblement transversale aux pistes conductrices (5) au niveau de leur portion coudée (20) de manière à maintenir les pistes conductrices (5) en position distante l'une de l'autre.
Patent FR-3018587-A1 (FR)
Title: Module lumineux comprenant des sources lumineuses surfaciques
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: F21W106/00
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour un véhicule automobile, le module comportant au moins une première source lumineuse surfacique apte à émettre un premier faisceau lumineux partiel et une deuxième source lumineuse surfacique apte à émettre un deuxième faisceau lumineux partiel, le module étant caractérisé en ce que les première et deuxième sources lumineuses surfaciques sont agencées dans le module l'une par rapport à l'autre de manière à ce que la première source puisse occulter une partie du deuxième faisceau lumineux partiel.
Patent FR-3011230-A1 (FR)
Title: Paquet d'articles enveloppes dans un film et procede de fabrication d'un tel paquet
Inventor: LE GUEN VINCENT
IPC: B65D81/20
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un paquet d'articles (3) enveloppés dans un film (4), le film (4) étant étanche à au moins un gaz parmi le dioxyde de carbone, le dioxygène ou l'eau sous forme de gaz, et le film (4) étant hermétiquement fermé autour du paquet d'articles (3).
Patent FR-3022902-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement biologique d'eaux usees urbaines ou industrielles par voie aerobie
Inventor: GRAVELEAU LAURE
IPC: C02F3/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: Procédé de traitement biologique d'eaux usées urbaines ou industrielles par voie aérobie, pour l'élimination de la matière carbonée biodégradable et l'oxydation du nutriment (carbone et/ou NH4) selon lequel l'eau à traiter s'écoule en flux piston entre une entrée (2) et une sortie (3), et des apports d'air (5) sont répartis au-dessous de l'écoulement d'eau et sont alimentés par au moins une source d'air (A), le débit de cette source étant modulé selon au moins un paramètre du traitement ; la concentration en nutriment (carbone et/ou NH4) de l'eau à traiter est mesurée (16) en continu à l'entrée (2), et le débit des apports d'air est modulé selon la concentration en nutriment (carbone et/ou NH4) mesurée.
Patent FR-3026346-A1 (FR)
Title: Support a base de fibres cellulosiques, son procede de fabrication et son utilisation en tant que support pour rubans adhesifs
Inventor: DUFOUR MENNO
IPC: D21H19/34
Filed: 2014-09-26
Abstract: Support de ruban adhésif à base de fibres cellulosiques dont au moins une face est recouverte d'une composition obtenue par mélange en milieu aqueux de : a) au moins un polymère organique comportant des groupements pendants possédant au moins une fonction vinylique ; b) au moins un polysiloxane comprenant au moins un monomère hydrogénosiloxane -(O-SiR1H)-, R1 étant une chaîne hydrocarbonée linéaire ou ramifiée et/ou cyclique pouvant contenir des hétéroatomes ; c) au moins un catalyseur d'hydrosilylation.
Patent FR-3027268-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un bras et un balai d'essuie-glace
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (1) entre un bras (3) et un balai (5) d'essuie-glace d'un système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule, ledit dispositif (1) comprenant un connecteur (7) apte à être solidarisé audit balai (5) d'essuie-glace et un adaptateur (9) monté articulé en rotation sur ledit connecteur (7) autour d'un axe d'articulation d, ledit dispositif comprenant un élément d'entraînement en rotation (33, 33') apte à générer une rotation entre l'adaptateur (9) et le connecteur (7) autour de l'axe d'articulation d. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3030586-A1 (FR)
Title: Voie ferroviaire comportant une surface d'etancheite superieure
Inventor: MONTANES ALDAZ PABLO
IPC: E01D19/08
Filed: 2014-12-18
Abstract: Une voie ferroviaire comportant au moins une pluralité de traverses (2) reposant sur un plan de support (3) et au moins deux rails longitudinaux (1) reposant sur lesdites traverses (2), la voie ferroviaire comportant au moins un module d'étanchéité central (6) monté intérieurement entre lesdits rails (1), et au moins deux modules d'étanchéité latéraux (5) montés respectivement extérieurement auxdits rails (1), les modules d'étanchéité (5, 6) formant une surface d'étanchéité supérieure au-dessus dudit plan de support (3), chaque module d'étanchéité (5, 6) étant rigide et comportant des moyens de guidage d'eau de pluie.
Patent FR-3031374-A1 (FR)
Title: Rotation d'excentriques pour course alternative de pistons en place du systeme bielle-manivelle
Inventor: SAINT GERMAIN MAURICE
IPC: F16H21/14
Filed: 2015-01-02
Abstract: « Rotation d'excentriques » pour transformer le mouvement alternatif des pistons d'un moteur à combustion interne (ou tout engin à pistons) en mouvement circulaire, en place du système « bielle-manivelle » générateur de frottements latéraux dans les cylindres. Le dispositif est constitué d'un plateau tournant portant les cylindres en périphérie et à sa base un pignon central s'engrenant avec un pignon de même diamètre solidaire d'un pignon excentré de même diamètre s'engrenant avec un pignon excentré de même diamètre surmonté d'un arbre central portant les bras de pistons. Grâce aux pignons excentrés, la rotation du plateau provoque un décalage angulaire de +/- Δ degrés générant la course alternative des pistons. Ce dispositif se destine principalement aux moteurs à combustion interne avec gain sensible d'énergie, facilité d'obtention et rapport poids/puissance avantageux (voire aussi pompes, compresseurs, groupes électrogènes, chargeurs permanents ou non de batteries de véhicules électriques, engins volants, etc...).
Patent FR-3035095-A1 (FR)
Title: Elingue a cable extensible
Inventor: SEURRE GILLES
IPC: B66C1/12
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente invention consiste à insérer un câble élastique entre deux demi élingues de levage à câble reliées entre elles par un fourreau libre coulissant jusqu'aux extrémités sertis sur les câbles par un rond d'arrêt, obligeant la demi élingue basse d'une part à être remontée en hauteur de pendaison sans charge et d'autre part d'avoir la facilité pour l'opérateur d'ex-tendre cette demi élingue basse pour un accrochage ayant une tension permanente du crochet avant levage, favorisant la sécurité au levage et le gain de temps à l'accrochage et décrochage.
Patent FR-3033539-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au depassement d'un vehicule en presence d'un autre vehicule invisible et circulant a contresens
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-03-09
Abstract: Un procédé permet d'aider le dépassement d'un premier véhicule (V1) par un deuxième véhicule (V2) alors qu'un troisième véhicule (V3) invisible circule à contresens. Ce procédé comprend une première étape où le premier véhicule (V1) émet par voie d'ondes, après avoir détecté le troisième véhicule (V3), un message signalant des position et vitesse détectées de ce dernier (V3) et le fait qu'il circule à contresens et ses propres position et vitesse en cours, et une seconde étape où le deuxième véhicule (V2) détermine, à réception de ce message, si il peut dépasser sans risque le premier véhicule (V1) en fonction des position et vitesse détectées, des position et vitesse en cours, et d'une distance le séparant du premier véhicule (V1), et pour générer un message représentatif du résultat de cette détermination à destination de son conducteur et/ou autoriser ou interdire le dépassement en fonction de ce résultat.