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Patent FR-3006367-A1 (FR)
Title: Aube creuse, et son procede de fabrication
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: F16B4/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Une aube creuse, composée d'une partie principale (1), dont la cavité (4) est refermée par un capot (5), est fabriquée en dilatant la partie principale (1) par rapport au capot (5), par exemple par une dilatation thermique différentielle, puis en posant le capot (5) au fond (11) de l'ouverture (8) de la cavité (4), avant de laisser la partie principale (1) se refermer, en refermant une imbrication entre une saillie (6) au fond du capot (5) et un élargissement (10) au fond de l'ouverture (8). On évite ainsi les inconvénients liés à l'emploi de soudure, de colle ou même de pièces d'assemblage.
Patent FR-3007175-A1 (FR)
Title: Systemes de reperage de la position de la camera de tournage pour le tournage de films video
Inventor: PARTOUCHE ISAAC
IPC: H04N5/272
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention a pour objet un système de tournage de film comprenant : une caméra 3; un système de capteur 7 comprenant un premier système de capteurs optiques 9 comprenant au moins un capteur optique 11 et adapté pour enregistrer des données dans un mode optique, et un second système de capteurs 10 comprenant au moins un capteur, adapté pour enregistrer des données ; un module informatisé de repérage 8 adapté pour intégrer les données issues d'au moins un capteur du premier système et d'au moins un capteur du second système et pour déterminer des données de localisation de la caméra 3 à partir de ces données ; un module informatisé de combinaison 21, adapté pour déterminer de manière répétée des données de localisation de la caméra 3 à partir à la fois des données de localisation déterminées dans le mode optique et dans le deuxième mode.
Patent FR-2992102-A1 (FR)
Title: Rail collecteur guide d'onde
Inventor: ARNOLD CHRISTIAN
IPC: H01P5/12
Filed: 2013-06-14
Abstract: Rail collecteur guide d'onde (12) pour convertir un ensemble de signaux d'entrée haute fréquence (16) en un signal de sortie haute fréquence (26) comprenant un guide d'onde (20), un ensemble d'orifices d'entrée (18) le long du guide d'onde (20). Chaque orifice d'entrée (18) reçoit un signal d'entrée haute fréquence (16). L'orifice de sortie (24) du guide d'onde (20) émet un signal de sortie haute fréquence (26). Au moins un résonateur parallèle (30) est relié au rail collecteur guide d'onde (12) entre deux orifices d'entrée (28). Le résonateur parallèle (30) a une cavité (32) réglable mécaniquement pour régler la relation de phase du guide d'onde (20) entre les deux orifices d'entrée (28).
Patent FR-3008872-A1 (FR)
Title: Meuble evolutif
Inventor: DEJAMMET-GIRARD LAURE
IPC: A47B85/00
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention est relative à meuble évolutif apte à être disposé selon un premier et un deuxième agencement comprenant un caisson (4) qui comprend au moins un compartiment (6), un premier panneau (8) qui est disposé, selon le premier agencement, horizontalement au-dessus dudit caisson (4) et, selon le deuxième agencement, verticalement, en regard et à distance de l'un des côtés du caisson (4), un deuxième panneau (10) qui est disposé, selon le premier agencement, verticalement et en regard de l'un des côtés du caisson (4) et perpendiculairement audit premier panneau (8), et, selon le deuxième agencement, horizontalement, et est relié perpendiculairement audit premier panneau (8), le premier panneau (8) dans le premier agencement et le deuxième panneau (10) dans le deuxième agencement forment une plateforme .
Patent FR-3010764-A1 (FR)
Title: Ensemble regroupant des fonctions gavage et reservoir dans un carter de machine hydraulique
Inventor: LAMBEY JULIEN
IPC: F16M1/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comprenant : - une machine hydraulique adaptée pour être reliée à un circuit hydraulique, - une pompe de gavage adaptée pour réaliser le gavage dudit circuit hydraulique, - un carter (5) définissant un volume interne, l'ensemble étant caractérisé en ce que : - la machine hydraulique et la pompe de gavage sont toutes deux disposées dans le volume interne du carter, - le volume interne du carter comprend une zone primaire (55) adaptée pour être immergée dans l'huile et pour recevoir la pompe de gavage, et une zone secondaire (56) en communication fluidique avec la zone primaire et adaptée pour recevoir la machine hydraulique. L'invention concerne également un véhicule comprenant un tel ensemble.
Patent FR-3013877-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'amelioration des images au format jpeg fortement compressees
Inventor: COZIEN ROGER
IPC: H04N1/41
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention vise un procédé de compression d'un fichier image d'origine, caractérisé en ce qu'il comporte une étape 200 permettant d'obtenir un fichier image compressé de type JPEG, d'une taille maximale TF, ou d'un niveau de PSNR (rapport signal / bruit maximum) préalablement choisis par un utilisateur, en déterminant une qualité QF permettant de parvenir à une taille voisine à une distance prédéterminée près de la taille maximale, et en optimisant le temps de calcul.
Patent FR-3010487-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour vehicule
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage pour projecteur de véhicule automobile comprenant des première (1) et deuxième (2) sources de rayonnement lumineux aptes à émettre des rayonnements laser (L1, L2) vers un dispositif de conversion (3) de longueur d'onde qui est susceptible de réémettre un rayonnement (16) de lumière vers un système optique de projection (4) pour produire un faisceau d'éclairage (15), caractérisé en ce que le module comporte un seul dispositif de conversion (3) de longueur d'onde qui est commun aux rayonnements laser (L1, L2) et la première source de rayonnement lumineux (1) est statique ou quasi statique, comportant au moins une première source de lumière laser (9) coopérant avec un unique réflecteur (10).
Patent FR-3015234-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un agent alcalin, un corps gras et des particules
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques obtenue à partir de : (a) une composition (a) comprenant au moins un agent alcalin, au moins un corps gras liquide, au moins un précurseur de colorant d'oxydation et au moins 5 % de particules insolubles, et (b) une composition (b) comprenant au moins un agent oxydant chimique, et au moins un corps gras, la composition de coloration sous forme de dispersion résultant du mélange de la composition (a) et de la composition (b) et comprenant au moins 2 % de particules insolubles La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition et un dispositif à plusieurs compartiments, appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé. La composition de l'invention permet d'obtenir des propriétés d'usage ainsi que des propriétés tinctoriales améliorées.
Patent FR-3030946-A1 (FR)
Title: Procede de correction des defauts d'intermodulation d'un circuit de conversion
Inventor: HODE JEAN MICHEL
IPC: H03M1/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne Procédé de correction des défauts d'intermodulation introduits par un circuit de conversion (14) adapté à convertir un signal analogique d'entrée en un signal numérique de sortie, le procédé comportant les étapes de : - fourniture du signal numérique de sortie, - génération d'une fonction de correction, la fonction de correction étant une fonction complexe du signal numérique de sortie, et - correction du signal numérique de sortie à l'aide de la fonction de correction, pour obtenir un signal numérique de sortie corrigé.
Patent FR-3019294-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un systeme de decomposition et de melange d'un agent reducteur pour systeme de reduction catalytique
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: G01M15/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'évaluation sur banc moteur d'un système (8) de décomposition et de mélange d'un agent réducteur monté en amont d'un catalyseur (5) de système de réduction catalytique implanté sur une ligne d'échappement (1) de moteur thermique, qui comporte: - une étape d'élimination de cristaux d'agent réducteur résiduels et d'ammoniac éventuellement présents dans ledit catalyseur (5), - une étape de stabilisation en température de ladite ligne d'échappement (1), - une étape d'injection d'oxydes d'azote et d'agent réducteur pendant une durée prédéterminée, - une étape de mesure en amont dudit système (8) de décomposition et de mélange d'un agent réducteur et en aval dudit catalyseur (5) d'une quantité d'oxydes d'azote, ainsi que d'une quantité d'ammoniac et d'acide isocyanique, et - une étape de caractérisation dudit système (8) de décomposition et de mélange en fonction des mesures effectuées précédemment.
Patent FR-3019868-A1 (FR)
Title: Butee flexible avec dispositif anti-ecrasement incorporant des elements spheriques
Inventor: PESCHEUX JACQUES
IPC: F16C27/04
Filed: 2014-04-09
Abstract: Une butée flexible (100) reliant une tuyère (220) et un corps (210) d'un propulseur (200) comprend une structure lamifiée composée d'une pluralité d'armatures rigides (110b-110e) présentant une forme de tronc de sphère, une couche d'un matériau élastiquement déformable (130) étant présente entre les armatures rigides. Des billes (120) sont interposées entre les armatures rigides (110b-110e). Chaque armature comprend des orifices (111) pour maintenir en position les billes (120).
Patent FR-3005594-A1 (FR)
Title: Unite de positionnement, a utiliser notamment dans la construction de carrosseries de l'industrie automobile
Inventor: TUNKERS OLAF
IPC: B23Q1/58
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne une unité de positionnement, à utiliser notamment dans la construction de carrosseries de l'industrie automobile, avec un boîtier (2), avec une partie menante oblongue (5), associée au boîtier (2) et entraînée dans des directions de déplacement rectilignes opposées (X, Y) par un entraînement linéaire, partie qui déplace une table de positionnement (3), et avec au moins un dispositif de verrouillage qui bloque la table de positionnement (3) dans la position finale respective en empêchant son déplacement. L'invention vise à améliorer une telle unité de positionnement de façon à pouvoir obtenir automatiquement, avec une forme de construction compacte et donc une faible dépense de construction, un blocage fiable de la table de positionnement dans les positions finales respectives. À cet effet, selon l'invention, la table de positionnement (3) peut être bloquée dans ses positions finales respectives de translation par deux dispositifs à genouillère disposés à l'intérieur du boîtier (2), qui peuvent être asservis en position de blocage et hors de cette position par la partie menante oblongue (5) déplacée par l'entraînement motorisé.
Patent FR-3022519-A1 (FR)
Title: Tablier avant bi-matiere de vehicule automobile
Inventor: KOPEC FRANCK
IPC: B62D29/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de véhicule automobile, comprenant un plancher (4), un tablier (10) s'étendant depuis l'avant du plancher (4) jusqu'à l'emplacement du bord inférieur du pare-brise du véhicule. Le tablier (10) comprend une partie inférieure (14) en acier et une partie supérieure (12) en aluminium ou alliage d'aluminium. La partie inférieure (14) en acier conserve les propriétés d'isolation phonique par rapport au moteur alors que la partie supérieure (12) est moins sollicitée par les ondes sonores du moteur et peut par ailleurs être complétée par un revêtement d'absorption phonique.
Patent FR-3024412-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique et thermique pour vehicule automobile
Inventor: BATAILLE JULIEN
IPC: B60R13/08
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection acoustique et thermique pour véhicule automobile, ledit écran étant à base d'un complexe (2) multicouches comprenant, associées l'une à l'autre, une feuille (3) de réflexion thermique en aluminium, d'épaisseur comprise entre 50 et 150 micromètres, et une couche poreuse (4) autoportante d'absorption acoustique en matériau fibreux thermo-comprimé, les fibres dudit matériau étant liées entre elles par un agent de liaison, ladite couche présentant : • une masse surfacique comprise entre 500 et 1200 g/m2, • des zones (5a,5b) de densité variable obtenues par compression différenciée, lesdites zones présentant une épaisseur comprise entre 3 et 25 mm, ladite couche et ladite feuille étant associées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'une couche de liaison (6) à base de non-tissé.
Patent FR-3032173-A1 (FR)
Title: Pale d'helice de turbopropulseur a soufflage
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F02C7/04
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne pale (3) d'une hélice (2) d'un turbopropulseur (1) s'étendant selon une direction (α), comprenant un pied (35), un bord d'attaque (31), un bord de fuite (32), un saumon (36), et un canal interne d'écoulement d'air (4), caractérisée en ce que le canal interne d'écoulement d'air (4) comprend une entrée (41) qui est située au niveau du pied (35) de la pale (3) et une sortie (42) qui débouche au bord de fuite (32) de la pale (3) et qui est dirigée transversalement par rapport à la direction d'élongation principale (α), de sorte qu'un écoulement d'air interne (51) qui circule dans le canal interne d'écoulement d'air (4) en entrant par l'entrée (41) au voisinage du pied (35) de la pale (3) soit expulsé par la sortie (42) au voisinage du bord de fuite (32) de la pale (3) en formant un écoulement d'air soufflé (52) qui s'éloigne du bord de fuite (32) selon une direction qui est transversale par rapport à la direction d'élongation principale (α) et qui présente une composante selon la direction d'une ligne de squelette de la pale (3) au niveau du bord de fuite (32).
Patent FR-3033588-A1 (FR)
Title: Dalle pour monuments mortuaires personnalisable et evolutive.
Inventor: LAMBERT BRUNO
IPC: E04H13/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: Dispositif formant un monument funéraire, comprenant une dalle destinée à reposer directement sur le sol ou par l'intermédiaire d'un encadrement reposant sur le sol afin de recouvrir un évidement réalisé dans le sol pour accueillir au moins un cercueil. Selon l'invention, la dalle comprend un logement réalisé en creux depuis la face supérieure de la dalle pour recevoir des modules amovibles de décoration et définissant une paroi de fond destinée à supporter les modules, une paroi latérale interne de retenue latérale desdits modules et un contour périphérique en hauteur.
Patent FR-3035792-A1 (FR)
Title: Support pour electrophorese et/ou iontophorese
Inventor: BIANCHI CHRISTOPHE
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un support pour dispositif d'électrostimulation et/ou iontophorèse comprenant un substrat (1) souple comprenant une première face (7) destinée à être au regard de la peau caractérisé par le fait que le substrat (1) comprend sur la première face (7) une première zone conductrice (2) électriquement comprenant au moins une couche d'argent (5) recouverte d'au moins une couche de carbone (4), la couche de carbone (4) est destinée à être en contact de la peau. L'invention concerne les techniques consistant à soumettre des cellules dermiques à un champ électrique pour augmenter leur activité et/ou à utiliser un courant électrique pour faciliter la diffusion transdermique de substances actives, et concerne plus particulièrement un dispositif d'électrostimulation et/ou iontophorèse.
Patent FR-3037670-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression et systeme de pulverisation associe
Inventor: LAVILLE LAETITIA
IPC: G05D16/08
Filed: 2015-06-16
Abstract: Ce régulateur de pression (14) comprend un dispositif (24) de régulation de la pression d'un fluide et un corps principal (22) qui une paroi circonférentielle délimitant un logement de réception du dispositif de régulation. Le dispositif de régulation (24) est positionné dans le logement et comporte : - un corps de siège (48), - un clapet (50) mobile par rapport au corps de siège (48), suivant un axe central (Z1) du corps de siège (48), - un ressort (56) d'appui de la membrane (52) contre le corps de siège (48), propre à exercer un effort d'appui sur la membrane (52) et - un organe (58) de réglage de la pression du fluide, l'organe de réglage (58) comprenant un culot (100) comportant une paroi de contact (114) s'étendant radialement à l'axe central (Z1), le ressort (56) étant positionné entre la membrane (52) et la paroi de contact (114). L'organe de réglage (58) comprend une pièce de réglage (102) de la position du culot (100) par rapport au corps de siège (48), la pièce de réglage (102) définissant au moins deux positions de maintien du culot (100) par rapport au corps de siège (48), décalées l'une par rapport à l'autre suivant l'axe central (Z1).
Patent FR-3038001-A1 (FR)
Title: "moteur comportant un systeme de refroidissement du liquide de refroidissement par du carburant"
Inventor: LAVOISIER FREDERIC
IPC: F02M31/14
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un moteur (10) à combustion interne, comportant au moins : - un circuit (12) d'alimentation pour alimenter le moteur (10) en carburant, ledit circuit (12) d'alimentation comportant au moins un réservoir (14) de carburant auquel est associée une pompe (16) de gavage, des moyens (18) de filtration du carburant, une pompe (26) haute pression et un capteur (30) de mesure de la température du carburant ; - un circuit (50) de refroidissement du moteur (10) par circulation d'au moins un liquide de refroidissement, ledit circuit (50) de refroidissement comportant au moins une pompe (58) et un capteur (80) de mesure de la température du liquide de refroidissement, caractérisé en ce que le moteur (10) comporte un système (82) de refroidissement additionnel pour refroidir sélectivement à travers au moins un échangeur (84) thermique du liquide de refroidissement au moyen du carburant.
Patent FR-3040083-A1 (FR)
Title: Soupape de securite pour enveloppe gonflable
Inventor: GROSJEAN OLIVIER
IPC: F16K17/164
Filed: 2015-08-14
Abstract: Une soupape de sécurité (10) pour enveloppe gonflable (14) comprend un premier film (12), synthétique, faisant partie de ou étant appliqué contre une paroi de l'enveloppe, le premier film étant muni d'un orifice (16), un corps obturateur (20) coopérant avec l'orifice et un deuxième film (22), élastomère, joint au premier film en périphérie du corps obturateur, le corps obturateur étant fixé au deuxième film par une fixation (26) et contraint en position fermée par la tension du deuxième film. Les soupapes selon l'invention peuvent être utilisées, p.ex. dans les domaines de l'emballage (p.ex. de grand volume, pour le stockage et/ou le transport de satellites ou d'autres biens à protéger), des structures spatiales gonflables, des ballons stratosphériques ou ionosphériques, ou pour toute application visant à créer un espace propre ou à atmosphère contrôlée temporaire.
Patent FR-3040831-A1 (FR)
Title: Boite d'appareillage electrique
Inventor: GERVAIS FREDDY
IPC: H02G3/08
Filed: 2015-09-08
Abstract: Boite d'appareillage électrique (2) comportant : - un fond (4), - une jupe (6) périphérique s'étendant à partir du fond (4), - une collerette (8), - au moins deux cheminées (10) comprenant chacune une entrée (30) disposée du côté de la collerette (8) et munie de moyens d'étanchéité et une sortie (32) donnant sur un logement de retenue (12), chaque cheminée (10) étant destinée à recevoir une vis de retenue (22).
Patent FR-3041742-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion d'une turbine, notamment d'une turbine a cycle thermodynamique avec recuperateur, pour la production d'energie, en particulier d'energie electrique.
Inventor: BAYA TODA HUBERT
IPC: F23R3/44
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne un chambre de combustion (18) d'une turbine, notamment d'une turbine à cycle thermodynamique avec récupérateur, pour la production d'énergie, en particulier d'énergie électrique, comportant un boîtier (56) logeant un tube à flamme (64) avec un diffuseur perforé pour le passage de l'air comprimé chaud, une zone primaire (ZP), qui reçoit une partie du débit d'air comprimé chaud et dans laquelle se produit la combustion, et une zone de dilution (ZD) où a lieu le mélange entre les gaz brûlés issus de la zone primaire et la partie restante du débit d'air comprimé chaud, ladite chambre comportant en outre un moyen d'injection (76) d'au moins un combustible. Selon l'invention, le tube à flamme (64) porte un stabilisateur de flamme (82) comprenant le diffuseur perforé (88), au moins un passage de recirculation (98) de gaz de combustion et un tube de mélange (94).
Patent FR-3042761-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion interpose entre un bras de manœuvre et un balai d’essuyage d’un pare-brise de vehicule automobile.
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion 2 destiné à être interposé entre un bras de manœuvre 4 et un balai d'essuyage 1 d'une surface vitrée d'un véhicule, comprenant une pièce de maintien 18 porteuse du balai d'essuyage 1 et apte à être rapportée sur une partie de connexion 9 du bras de manœuvre 4, la partie de connexion 9 comprenant un doigt 15 et une broche 16, caractérisé en ce que la pièce de maintien 18 comprend un plot 19 pourvu d'au moins un logement 24 apte à recevoir le doigt 15 de la partie de connexion 9, le logement 24 s'étendant entre une première face 301 du plot 19 et une deuxième face 302 du plot 19 le long d'un axe transversal Y à un axe longitudinal X le long duquel s'étend la pièce de maintien 18, le logement 24 étant débouchant par l'intermédiaire d'une ouverture ménagée à travers une troisième face du plot 19, l'ouverture s'étendant de la première face 301 du plot 19 à la deuxième face 302 du plot 19.
Patent FR-3044424-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de diagnostic d'une batterie de traction de type li-ion et methode mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: MARTIN JOSEPH
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de diagnostic portatif (1000) d'une batterie de traction de type Li-ion embarquée dans un véhicule électrique (VE) ou hybride rechargeable (PHEV) comprenant : - des moyens de mesure (101) de tension (U), courant (I), température (T) de la batterie ; - une unité de commande (100) délivrant le diagnostic ; - un boîtier électronique (102) comportant un commutateur piloté par l'unité (100) pour appliquer un profil de charge déterminé pour le diagnostic, apte à être relié directement à une borne de charge externe et au chargeur de la batterie embarquée. Un diagnostic indépendant de celui fourni par le BMS peut être réalisé durant la maintenance du véhicule, sans extraction de la batterie, pour déterminer l'état de santé de la batterie et sa durée de vie résiduelle.
Patent FR-3044553-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique et/ou dermatologique d'un extrait d'harungana madagascariensis
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q19/02
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique et/ou dermatologique d'un extrait de la plante Harungana madagascariensis ou une composition cosmétique et/ou dermatologique le comprenant pour inhiber la croissance des follicules pileux et/ou dépigmenter la peau. La présente invention concerne aussi un procédé de soin cosmétique comprenant l'application, préférentiellement par voie topique, de l'extrait d'Harungana madagascariensis selon l'invention ou de la composition cosmétique le comprenant, pour inhiber la croissance des follicules pileux et/ou dépigmenter la peau. L'invention concerne enfin l'extrait d'Harungana madagascariensis selon l'invention ou une composition dermatologique et/ou pharmaceutique le comprenant pour son utilisation pour inhiber la croissance des follicules pileux pour prévenir et/ou traiter l'hirsutisme induit par des dérèglements hormonaux, et/ou dépigmenter la peau pour prévenir et/ou traiter des maladies liées à un excès de pigmentation au niveau de la peau telles que lentigo, mélasma ou masque de grossesse, maladie de Recklinghausen, mélanodermie liée à des maladies telles que maladie d'Addison, syndrome de Cushing ou certaines hypothyroïdies.