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Patent FR-3053328-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: CLERAMBOURG AURELIA
IPC: C04B35/80
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant un renfort fibreux et une matrice céramique présente dans la porosité du renfort fibreux, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) la formation du renfort fibreux par tissage tridimensionnel de fils céramiques (étape E1), le renfort fibreux ainsi formé présentant une armure interlock ; b) la formation d'une première phase de matrice céramique dans la porosité du renfort fibreux (étape E4) ; c) l'introduction dans la porosité du renfort fibreux, après mise en œuvre de l'étape b), d'une poudre comprenant des particules céramiques et/ou des particules de carbone (étape E5) ; et d) l'infiltration du renfort fibreux obtenu après mise en œuvre de l'étape c) par une composition d'infiltration à l'état fondu comprenant au moins du silicium de manière à former une deuxième phase de matrice céramique dans la porosité du renfort fibreux et obtenir ainsi la pièce en matériau composite (étape E6).
Patent FR-3053350-A1 (FR)
Title: Composition liquide ou sirop comprenant un polymere a phases multiples et un polymere (meth)acrylique, sirop pour procede d'impregnation, procede d'impregnation pour un substrat fibreux, procede depolymerisation et article structure obtenu de celui-ci
Inventor: ESCALE PIERRE
IPC: C08J5/24
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples qui peuvent être utilisés en tant que sirop et spécialement en tant que sirop pour imprégnation et pour la préparation de, ou pour renforcer la résistance aux chocs d'un matériau thermoplastique obtenu après polymérisation du sirop. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel sirop. L'invention concerne également un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux de fibres longues avec ledit sirop liquide visqueux. L'invention concerne également un substrat fibreux préimprégné avec ledit sirop qui est utile pour la fabrication de pièces composites. Plus particulièrement, la présente invention concerne également un procédé de préparation d'une composition liquide comprenant un monomère (méth) acrylique, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples.
Patent FR-3053886-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d'assistance a la pratique d'une intervention sur un volatile vivant
Inventor: VILLECHIEN BRUNO
IPC: A61D3/00
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (1) à la pratique d'une intervention, en particulier une insémination artificielle, sur un volatile vivant (3), de type dinde, le dispositif d'assistance comprenant une armature (5), qui définit un plan de base (P5) configuré pour être positionné horizontalement pendant l'intervention, et une pince de contention (29) des pattes (39) du volatile vivant, la pince de contention étant fixée sur l'armature au-dessus du plan de base. Selon l'invention, le dispositif d'assistance (1) comprend un support ventral (41), fixé sur l'armature (5), pour supporter le volatile vivant (3) alors que le volatile vivant est maintenu par la pince de contention (29), le support ventral comprenant une extrémité postérieure (43), située à proximité de la pince de contention, et une extrémité antérieure (45) opposée, dirigée vers le plan de base (P5), le support ventral s'étendant selon un axe ventral (X41) oblique par rapport au plan de base.
Patent FR-3055324-A1 (FR)
Title: Enrouleur pour sangle, cordon ou analogue
Inventor: BROGLY SEBASTIEN
IPC: E06B9/78
Filed: 2016-08-31
Abstract: Cet enrouleur (1) pour sangle, cordon ou analogue, comprend un boitier englobant un dispositif d'enroulement à ressort (5) de la sangle ou du cordon, et un système de guidage et de freinage de la sangle ou du cordon. Le boitier comprend une première (3a) et une seconde parties (3b) solidarisées l'une à l'autre autour d'un plan médian de l'enrouleur (1) et le dispositif d'enroulement (5) comprend une pièce d'accrochage (50) de la sangle ou du cordon. La première partie (3a) du boitier comprend un élément (3a1) mobile entre une position fermée, dans laquelle aucun accès n'est possible à l'intérieur du boitier, et une position ouverte, donnant accès à une zone (Z1) du boitier dans laquelle se trouve la pièce d'accrochage (50). La première partie (3a) du boitier comprenant l'élément mobile (3a1) comprend également un élément non mobile (3a2) fixé de manière inamovible à la seconde partie (3b) du boitier et formant une zone non accessible du boitier dans laquelle est situé le système de guidage et dans laquelle le dispositif d'enroulement à ressort (5) est maintenu de telle manière que son axe central (X5) est immobile dans le plan médian de l'enrouleur (1).
Patent FR-3056563-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance hors d'un recipient d'un fluide liquide ou pateux
Inventor: VIEL DANIEL
IPC: B65D47/22
Filed: 2016-09-23
Abstract: Il comprend : - un récipient (1) comprenant au moins une paroi souple, un col (5) muni d'une plateforme (6), dans laquelle est ménagée une ouverture de passage (7) pour le fluide, et - un système d'obturation (2) comprenant : une portion de montage (3) disposée à l'aplomb de la plateforme (6) et configurée pour coopérer avec le col (5) de sorte à obturer au moins en partie l'ouverture de passage (7), la portion de montage (3) étant munie d'un orifice de délivrance (16) pour la délivrance de fluide contenu dans le récipient (1) hors du dispositif de délivrance (100), et une portion de recouvrement (4) déplaçable entre une position de fermeture dans laquelle la portion de recouvrement (4) obture l'orifice de délivrance (16) de la portion de montage (3) et une position d'ouverture dans laquelle la portion de recouvrement (4) libère l'orifice de délivrance (16).
Patent FR-3058146-A1 (FR)
Title: Procede de degradation d'un poly(alcene carbonate), utilisations pour preparer une electrode de batterie lithium-ion et le frittage de ceramiques
Inventor: SONNTAG PHILIPPE
IPC: H01M10/052
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de dégradation d'au moins un polymère d'un alcène carbonate, une composition polymérique pour électrode de batterie lithium-ion comprenant un résidu de dégradation obtenu par ce procédé, son procédé de préparation, l'électrode et la batterie l'incorporant et une utilisation du procédé de dégradation pour le frittage de céramiques. Ce procédé de dégradation selon l'invention entre 120° C et 270° C comprend une réaction sous air d'une amine primaire avec ledit au moins un polymère qui est un poly(alcène carbonate) polyol. Cette composition pour électrode comprend une matière active, une charge électriquement conductrice, un liant polymérique et un résidu de dégradation sous air entre 120° C et 270° C d'une phase sacrificielle qui comprend ledit au moins un polymère et qui a été préalablement mélangée par voie fondue à la matière active, à la charge et au liant pour l'obtention d'un mélange précurseur de la composition. Selon l'invention, ledit résidu de dégradation comprend le produit d'une réaction de dépolymérisation, par l'amine primaire que comprend le mélange précurseur, dudit au moins un polymère.
Patent FR-3073489-A1 (FR)
Title: Ensemble hydrodynamique portant arriere de hors-bord pour position moteur abaisse
Inventor: LEQUIN BENOIT
IPC: B63B39/06
Filed: 2017-11-15
Abstract: Ensemble hydrodynamique portant arrière de hors-bord naviguant sur une coque coopérant avec un jeu d'ailes avant, le hors-bord est mu par un ensemble moteur à hélice sous l'eau propulsée par un arbre moteur direct actionné par un arbre moteur indirect, sur une carène de propulsion moteur comprenant des plaques anti gerbage et anti cavitation positionnées au-dessus de l'hélice destinées à se positionner au niveau de l'eau caractérisé en ce que la carène moteur est habillé d'une aile portante (10) rapportée à l'avant sur l'ogive de carène d'arbre direct, d'une couronne de déflection (80) rapportée au-dessus des plaques anti gerbage et anti cavitation et à l'avant et de la carène de l'arbre moteur indirect, d'un profil de pénétration (70) hydrodynamique rapporté emboîté à l'avant de la carène de l'arbre moteur indirect, occupant l'espace à l'avant du moteur entre le haut des plaques anti gerbage et anti cavitation et le bas de la couronne de déflection (80), l'arrière de la coque est équipé à hauteur du placement de la couronne de déflection d'une plaque de déflection (90).
Patent FR-3062395-A1 (FR)
Title: Microorganisme genetiquement optimise pour la production de molecules d'interet
Inventor: BOISART CEDRIC
IPC: C12R1/865
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un microorganisme génétiquement modifié exprimant une enzyme RuBisCO de type I ou II et une phosphoribulokinase (PRK) fonctionnelles, et dans lequel la branche non-oxydative de la voie des pentoses phosphates est au moins partiellement inhibée, ledit microorganisme étant génétiquement modifié de manière à produire une molécule exogène et/ou à surproduire une molécule endogène. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel microorganisme génétiquement modifié, pour la production ou la surproduction d'une molécule d'intérêt et des procédés de synthèse ou bioconversion de molécules d'intérêt.
Patent FR-3065539-A1 (FR)
Title: Dispositif de retroeclairage d'afficheur tete-haute
Inventor: GIROD VINCENT
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rétroéclairage (20) pour écran d'afficheur tête-haute, comprenant : - au moins une source de lumière (26), - un réflecteur (22) qui s'étend autour de la ou des sources de lumière pour réfléchir la lumière émise par les sources de lumière, et - un diffuseur disposé de manière à recevoir au moins la lumière réfléchie par le réflecteur. Selon l'invention, le réflecteur comporte un film réflecteur spéculaire amélioré (24) dont la face interne est disposée de manière à réfléchir la lumière émise par la ou les sources de lumière.
Patent FR-3065722-A1 (FR)
Title: Vitrage colore et son procede d'obtention
Inventor: MAGDENKO-SAVOUREY LIUBOV
IPC: C23C14/34
Filed: 2017-04-28
Abstract: Vitrage comprenant un substrat verrier sur lequel est déposé un revêtement comprenant au moins une couche, ladite couche étant constituée d'un matériau comprenant des nanoparticules métalliques dispersées dans une matrice inorganique d'un oxyde dans laquelle lesdites nanoparticules métalliques sont faites dans un métal choisi dans le groupe constitué par l'argent, l'or, le platine, le cuivre et le nickel ou dans un alliage constitué d'au moins deux de ces métaux, dans lequel ladite matrice comprend, est constituée essentiellement ou est constituée d'un oxyde d'au moins un élément choisi dans le groupe du titane, du silicium, du zirconium et dans lequel le rapport atomique M /Me dans ledit matériau est inférieur à 1,5, M représentant l'ensemble des atomes des éléments dudit groupe du titane, du silicium, du zirconium présents dans ladite couche et Me représentant l'ensemble des atomes des métaux du groupe constitué par l'argent, l'or, le platine, le cuivre et le nickel présents dans ladite couche.
Patent FR-3068232-A1 (FR)
Title: Machine de nettoyage de gobelets
Inventor: JACQUEMIN-VERGUET EDOUARD
IPC: G07F13/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une machine de nettoyage d'un gobelet (3) présentant une jupe (13) externe ainsi qu'un fond (15), la machine comprenant - un poste de nettoyage principal ayant : ? un actionneur de déplacement du gobelet (3) disposant d'un bras équipé d'un organe de saisie du fond externe (15) du gobelet (3), et ? un dispositif (39) d'éjection de vapeur d'eau à température et pression élevées présentant une boule centrale (41) dotée de trous (43) pour permettre une éjection radiale de jets de vapeurs d'eau destinés à nettoyer l'intérieur d'un gobelet (3) et d'un organe périphérique (45) formant un anneau de buses d'éjection permettant de projeter de la vapeur d'eau à haute température sur la jupe externe (13) du gobelet (3), - une unité de commande pour piloter ledit actionneur de façon que le gobelet plonge lors de l'éjection de la vapeur d'eau par le dispositif d'éjection à l'intérieur de l'espace défini par l'organe périphérique en direction de la boule centrale (41).
Patent FR-3069542-A1 (FR)
Title: Agent de reticulation d'une resine
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08K5/1535
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention concerne un agent de réticulation d'une résine, dont la réaction de réticulation est catalysée par un acide, et activée thermiquement, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un composé présentant un équilibre céto-énolique.
Patent FR-3046983-A1 (FR)
Title: Structure de stabilisateur de bicyclette a assemblage aise
Inventor: BLACK TERENCE GREGORY
IPC: B62H7/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne une structure de stabilisateur de bicyclette à assemblage aisé, comprenant un ensemble stabilisateur et une structure d'assemblage. L'ensemble stabilisateur comprend un support de stabilisateur (4) ayant à une extrémité une roue stabilisatrice (3) et à l'autre extrémité une rainure d'engagement (41). La structure d'assemblage comprend une plaque ressort (9), une plaque de positionnement (10) et une plaque de fixation (7), la plaque de positionnement (10) étant montée autour d'un arbre de moyeu arrière (11), la plaque de fixation (7) étant disposée sur un côté de la plaque de positionnement (10) à l'opposé de l'arbre de moyeu arrière (11), la plaque ressort (9) ayant une extrémité de celle-ci fixée à la plaque de positionnement (10), entre la plaque de positionnement (10) et la plaque de fixation (7), avec l'autre extrémité faisant saillie vers la plaque de fixation (7) et étant engagée avec la rainure d'engagement (41).
Patent FR-3078376-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (3), - un élément intermédiaire (5) agencé entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), l'élément intermédiaire (5) comprenant une zone de connexion électrique (65), - un embrayage d'entrée (10), accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément intermédiaire (5), - un premier embrayage de sortie (20), accouplant sélectivement et par friction l'élément intermédiaire (5) et le premier élément de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée (10) et un organe d'actionnement (50) associé au premier embrayage de sortie (20), la zone de connexion électrique (65) et l'élément intermédiaire (5) s'engrènent par coopération de formes.
Patent FR-3080578-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride ou electrique avec structures de protection formant echangeurs thermiques
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-04-25
Abstract: Véhicule automobile hybride ou électrique comportant une batterie de traction (2) disposée au niveau du plancher de ce véhicule, des structures latérales de protection (12a, 12b) disposées de chaque côté de la batterie (2) par rapport à l'axe longitudinal du véhicule, assurant une protection de la batterie (2) en cas de chocs latéraux sur ce véhicule, et un circuit de liquide caloporteur de refroidissement (4) de cette batterie (2), les structures de protection (12a, 12b) formant un échangeur thermique entre un fluide frais venant de l'extérieur du véhicule, et le liquide caloporteur.
Patent FR-3081669-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un acces par contention a des ressources, produit programme d'ordinateur, station de base, terminal et signal correspondants.
Inventor: SCHWOERER JEAN
IPC: H04W74/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un accès par contention à des ressources radio sur une voie montante d'un canal de transmission entre des terminaux configurés pour participer à l'accès par contention et une station de base d'un réseau de radiocommunication. La station de base effectue les étapes suivantes : - obtention (E200) d'au moins une information d'utilisation, représentative d'une utilisation des ressources ; et - diffusion (E210) d'un signal collectif contenant l'au moins une information d'utilisation à destination des terminaux.
Patent FR-3081476-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un fer a repasser equipe d'une cavite de recuperation de tartre
Inventor: LUC DAVID
IPC: D06F75/40
Filed: 2018-05-25
Abstract: Ce procédé de nettoyage comprend une première étape d'injection d'eau dans une chambre de vaporisation (17) d'un fer à repasser au moyen d'une pompe d'alimentation, une deuxième étape de chauffage pour faire bouillir l'eau dans la chambre de vaporisation (17), une troisième étape d'injection d'eau dans la chambre de vaporisation (17) au moyen de la pompe d'alimentation de telle sorte que des particules de tartre soient entraînées dans une cavité de récupération de tartre (32) du fer à repasser, une quatrième étape durant laquelle le fonctionnement de la pompe d'alimentation est interrompu et la chambre de vaporisation (17) est amenée à une température supérieure à 150°C pour vaporiser l'eau présente dans la chambre de vaporisation (17), et une cinquième étape d'évacuation du tartre récolté dans la cavité de récupération de tartre (32).
Patent FR-3081965-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2018-06-04
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression, comprenant au moins un réservoir (2) de fluide muni d'un orifice relié à un premier robinet (3) abritant un circuit (4) interne de fluide muni d'au moins un clapet (5) de fermeture, le dispositif (1) comprenant un second robinet (6) raccordé mécaniquement de façon séparable au premier robinet (3), le second robinet (6) comprenant un circuit interne (7) de transfert de fluide sous pression, le second robinet (6) comprenant un organe (9) d'actionnement mobile destiné à ouvrir le au moins un clapet (5) de fermeture du premier robinet (3), le second robinet (6) comprenant en outre un organe (10) de commande mobile, notamment manuellement, prévu pour commander le déplacement de l'organe (9) d'actionnement et commander l'ouverture ou non du clapet (5) de fermeture du premier robinet, le dispositif (1) comprenant un clapet (11) de pression résiduelle configuré pour empêcher la vidange complète du au moins un réservoir (2) en dessous d'un seuil de pression déterminé lorsque le au moins clapet (5) de fermeture est ouvert, caractérisé en ce que le clapet (11) de pression résiduelle est situé dans le second (6) robinet
Patent FR-3085023-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de localisation d’un biseau de raccordement entre deux voies de circulation
Inventor: VARNIER MATTHIEU
IPC: B60W40/06
Filed: 2018-08-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé détection de la disparition d'une voie de circulation (V), pour un véhicule (10) en mode de conduite au moins partiellement autonome, ledit véhicule (10) comprenant un module de détection générant un signal image de la chaussée à l'avant du véhicule (10) et des moyens de traitement dudit signal image configurés pour détecter la présence de marquage horizontal au sol, ledit procédé comprenant : - la détection d'au moins une flèche de rabattement (12, 13, 14) sur la voie de circulation (V), - la détection d'une ligne de démarcation (11) entre les deux voies de circulation (V, V'), - la détermination du commencement d'une section de biseau de raccordement, en fonction de la détection de ladite au moins une flèche de rabattement (12, 13, 14) et de la détection d'une disparition de la ligne de démarcation (11) entre les deux voies de circulation (V, V') fusionnées.
Patent FR-3085261-A1 (FR)
Title: Capitonnage pour structure gonflable, et structure gonflable l’incorporant
Inventor: BRECHET OLIVIER
IPC: A47C27/08
Filed: 2018-08-30
Abstract: Un capitonnage pour une structure gonflable comprend deux parties d'enveloppe en vis-à-vis, notamment une partie d'enveloppe inférieure et une partie d'enveloppe supérieure, comprenant un élément en volume généralement arrondi et un élément formant un étranglement de diamètre sensiblement inférieur à celui de l'élément en volume, des régions des deux parties d'enveloppe étant superposées et placées autour de l'élément en volume de manière à l'entourer pratiquement entièrement, et rassemblées à un endroit et maintenues serrées à l'aide de l'élément d'étranglement.     On propose également une structure gonflable telle que siège ou coussin, à faible pression, possédant un ou plusieurs capitonnages.
Patent FR-3083064-A1 (FR)
Title: Pupitre demontable
Inventor: CLAVEL SOPHIE ANNE
IPC: A47B19/00
Filed: 2018-07-02
Abstract: Dispositif de démontage et assemblage d'un pupitre en bois, pour faciliter son transport (valise, sac en bandoulière etc.). Ce pupitre, constitué de quatre parties, un socle tripode, un support, un plateau et un tube métallique a également l'option d'une hauteur totale minimale pour le musicien jouant assis. En ce qui concerne le montage démontage du pupitre, celui-ci s'effectue en quatre étapes : l'assemblage démontage du socle tripode (1), le vissage dévissage du support (2) sur le socle tripode (1), le montage démontage du tube métallique (4) passé dans les oreillettes (11) fixées au dos du plateau (3), et tenu par la tige filetée (33) qui traverse l'ensemble de part en part (34), et le réglage de la hauteur du tube via le dispositif de serrage par compression (23), dans le manchon (22) vissé à l'extrémité supérieure (24) du support en bois (2) Le poids maximal du pupitre est de 5 kg environ. Ce procédé d'assemblage ou démontage est d'un usage facile et rapide et ne requiert aucun outil.
Patent FR-3081047-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction d'azote d'un courant de gaz naturel
Inventor: KHAN OUMAR
IPC: F25J3/08
Filed: 2018-11-12
Abstract: Procédé d'extraction d'azote d'un courant d'alimentation de gaz naturel comportant au moins de l'azote, du méthane, du CO2 et/ou de l'H2S, comprenant les étapes suivantes: Etape a) : introduction du courant gazeux d'alimentation dans une unité de réfrigération comprenant au moins un échangeur principal, dans laquelle ledit courant gazeux est condensé au moins partiellement ; Etape b) : on introduit le courant gazeux issu de l'étape a) dans un moyen séparateur de phases à une pression P pour produire un courant gazeux et un courant liquide ; Etape c) : on introduit à une pression P1 le courant gazeux issu de l'étape b) dans un moyen de séparation cryogénique comportant au moins une colonne de distillation pour séparer l'azote dudit courant gazeux; Etape d) : on récupère un courant liquide enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique, caractérisé en ce que P est supérieure à P1 qui est supérieure à 20 bars absolus et en ce que lors de l'étape d), on récupère ledit courant liquide enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique par pompage du produit de cuve de ladite colonne et/ou pompage dudit courant liquide issu de l'étape b) à une pression P2 supérieure à 25 bars absolus et de préférence supérieure à la pression critique dudit produit.