baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096359-A1 (FR)
Title: Pieds de caisse ou palette
Inventor: ROCHMAN GUILLAUME
IPC: B65D19/38
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dispositif pour renforcer les pieds de caisses ou de palettes de transport.
    L’invention concerne un dispositif qui permet de rendre plus résistants les pieds de caisses ou de palettes lors des transports notamment contre l’humidité ou la déformation créée par les fourches de chargement dans les conteneurs. 
    Cette invention est constituée d’une ou plusieurs feuilles de papier (1) avec cannelures inversées (2) enroulées en spirale et entrelacées autour d’un renfort constitué d’un panneau en plusieurs couches principalement composé de lamelles de bois et liées ensemble avec un liant (4).
    Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au secteur des transports en conteneurs.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097257-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique de refroidissement d'un moteur propulsif d'aéronef.
Inventor: BOULZAGUET ALEXANDRE
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-06-17
Abstract: L’échangeur thermique est globalement conformé en anneau et comprend une pluralité de modules (2) à échange thermique qui sont indépendants les uns des autres en étant répartis autour de l'axe (A1) de l'anneau. Lesdits modules (2) sont assemblés les uns aux autres en étant entretoisés successivement deux à deux, un espace (E1) étant ménagé entre deux modules (2) adjacents. L'un au moins desdits espaces (E1) loge au moins un élément à transfert thermique (7) par conduction s'étendant entre des parois respectives d'au moins deux dits modules (2) adjacents qui sont orientées en regard l'une sur l'autre.
    Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097169-A1 (FR)
Title: Module de vitres affleurant pour un vehicule et son procede de montage
Inventor: BARATIN SYLVAIN
IPC: B60J10/88
Filed: 2019-06-17
Abstract: Module (60) de vitres pour un véhicule, en particulier automobile, comprenant : - une vitre fixe (22) comportant une face interne (22c) et une face externe (22d), - une vitre mobile (14) comportant une face interne (14c) et une face externe (14d), des bords (14b, 22a) des vitres étant en regard l’un de l’autre et définissant entre eux un jeu (J), et les faces externes (14d, 22d) des vitres étant sensiblement alignées, - un guide (26) de forme allongée s’étendant le long desdits bords et fixé sur la face interne (14c) de la vitre mobile (14), - un montant (62) de forme allongée s’étendant le long desdits bords et fixé sur la face interne (22c) de la vitre fixe (22), et - un enjoliveur (70) rapporté et fixé sur le montant, cet enjoliveur comportant au moins un organe de retenue (72) du guide dans un logement (L) du montant. Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3097839-A1 (FR)
Title: Partie d’aeronef comprenant un module interieur a fixation amelioree
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-06-26
Abstract: Pour faciliter la fixation d’un module intérieur (8) dans un espace intérieur (10) d’une partie d’aéronef (6), il est prévu un dispositif de fixation (40) comportant : - au moins un organe de fixation (46) comprenant une tige de fixation (50) ; - une chambre (70) d’introduction de l’organe de fixation (46), la chambre comprenant un premier orifice (68) traversé par la tige de fixation (50) en configuration montée du module intérieur (8), ainsi qu’un second orifice (72) permettant l’introduction de l’organe de fixation (46) dans la chambre (70) depuis l’extérieur. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3098760-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la surface externe d’un élément rectiligne, notamment de fixation, notamment de la tige filetée d’un goujon de fixation
IPC: B44D3/22
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un cache goujon (1) en forme de cylindre creux fermé à une première extrémité (10) et ouvert à une deuxième extrémité (11), il est caractérisé en ce qu'il comprend une patte flexible (12) sensiblement en forme de U, reliée d'un premier côté (121) à la première extrémité (10) fermée du cylindre et se prolongeant d'un deuxième côté (120) jusqu'à la hauteur de la deuxième extrémité (11) ouverte du cylindre, le deuxième coté (120) présentant une zone plane percée d'une ouverture oblongue (123), de largeur supérieure ou égale à l'intérieur du cylindre et comprenant une zone de verrouillage (122). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3084976-A1 (FR)
Title: Motoréducteur planétaire à deux arbres de sorties coaxiaux entre eux
Inventor: SMANIA MARCO
IPC: H02K7/116
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne un motoréducteur (1) remarquable en ce qu’il comprend : - un moteur électrique (2) traversé, de part en part, par un arbre rotor (3), de manière à former deux axes de sortie moteur, chaque axe de sortie présente un pignon (4) ; - au moins deux réducteurs planétaires (5) à au moins un étage, chacun engrené avec le pignon (4) d’un axe de sortie moteur ; - deux arbres (11) de sortie motoréducteur, chacun étant accouplé directement ou indirectement à un réducteur planétaire (5), les deux arbres (11) de sortie motoréducteur étant coaxiaux entre eux. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100345-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrications de structures dissymétriques en résine
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: G03G16/00
Filed: 2019-08-29
Abstract: Procédé de fabrications de structures dissymétriques en résine L’invention porte notamment sur un procédé de réalisation d’au moins une structure (1) comprenant des flancs (211, 221) aux inclinaisons α211, α221 différentes, le procédé comprenant les étapes suivantes : Fournir un empilement comprenant un substrat (100) surmonté d’au moins une couche (200) de résine positive dont la tonalité peut s’inverser lorsque elle est exposée à une dose d’insolation D<Dinversion, les motifs exposés à la dose Dinversion n’étant pas sensible au fluage à la température transition vitreuse Tfluage de la résine, Former au moins un premier motif (210) non sensible par exposition de la résine avec une première dose D1 ≥ Dinversion, le premier motif (210) présentant au moins un premier flanc (211) présentant une première inclinaison α211, Former au moins un deuxième motif (220) sensible au fluage par exposition de la résine avec une deuxième dose D2 < Dinversion, puis développer la deuxième zone (232) de sorte à laisser en place le deuxième motif (220), Effectuer une étape de fluage en appliquant une température T ≥ Tfluage de sorte à faire fluer le deuxième motif (220) sans faire fluer le premier motif (210), jusqu’à ce que le deuxième motif (220) flue sur au moins une partie du premier motif (210) en : laissant à découvert au moins partiellement le premier flanc (211) du premier motif (210) présentant ladite première inclinaison α211, définissant au moins un deuxième flanc (221) pour la structure (1), le deuxième flanc (221) présentant par rapport audit plan (XY) une deuxième inclinaison α221 différente de la première inclinaison α211. Figure pour l’abrégé : Fig. 3J
Patent FR-3100923-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche à base d’un matériau III-V
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/64
Filed: 2019-09-12
Abstract: Titre : Procédé de gravure d’une couche à base d’un matériau III-V 
    L’invention concerne notamment un procédé de gravure d’au moins une couche (100) à base d’un matériau III-V (100), le procédé comprenant au moins :
    
            
                fournir au moins ladite couche (100),

                au moins un cycle comprenant au moins les étapes suivantes:
                        modifier, par implantation (10) d’ions à base d’hydrogène (H) et/ou d’hélium (He), une partie au moins de l’épaisseur (e100) de ladite couche (100) pour former dans ladite couche (100) au moins une portion modifiée (110),
                        oxyder une partie au moins de la portion modifiée (110) en exposant ladite couche (100) à un plasma (20) à base d’oxygène, pour définir dans ladite couche (100) au moins une portion oxydée (120) et au moins une portion non oxydée,
                        graver l’au moins une portion oxydée (120) sélectivement à l’au moins une portion non oxydée
                    
                
            
        
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100757-A1 (FR)
Title: Ensemble de recharge par induction de batteries de traction de vehicules electriques ou hybrides
Inventor: MOREAU LIONEL
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-09-18
Abstract: Ensemble articulé de recharge de batteries de traction d’un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant à une extrémité un support fixe (4), et à l’autre extrémité un élément primaire (10) de transmission d’énergie par induction vers un élément secondaire fixé sous le véhicule, comprenant au moins deux bras (6, 8) disposés horizontalement, reliés entre eux par des pivots intermédiaires d’axe vertical (18), un premier bras (6) étant relié au support fixe (4) par un pivot primaire d’axe vertical (14), ces bras (6, 8) comportant des dispositifs d’appui sur le sol (32). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101172-A1 (FR)
Title: Plateau connecté communiquant avec un lecteur d’étiquette et procédé de suivi dudit plateau connecté
Inventor: HOUALLA JEAN LUC
IPC: H04B5/02
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne un plateau connecté (1) étant réalisé dans un matériau conducteur électrostatique ou dissipateur électrostatique comprenant au moins un emplacement de produit (2), une radio-étiquette de données (100) ; le plateau connecté (1), et configuré pour protéger le produit et la radio-étiquette de données (100) contre les décharges électrostatiques. La radio-étiquette de données (100) comprend un marqueur radio (110), et un élément adhésif (120). Le marqueur radio (110) comprenant une mémoire de données (130) et une antenne d’étiquette (140) ; la mémoire de données (130) comprenant un identifiant de plateau (160) configuré pour être unique ; la radio-étiquette de données (100) étant configurée pour communiquer avec un lecteur d’étiquette (3). Le lecteur d’étiquette (3) comprend au moins une antenne lectrice (310), un dispositif informatique (320) et au moins un circuit radio (330), l’au moins une antenne lectrice (310) étant configurée pour communiquer avec l’antenne d’étiquette (140) par l’intermédiaire d’ondes électromagnétiques, l’au moins un circuit radio (330) étant connecté à l’au moins une antenne lectrice (310) et configuré pour communiquer avec le dispositif informatique (320) ; le dispositif informatique (320) comprenant une plateforme logicielle et une mémoire informatique (350). L’invention concerne également un procédé de suivi et un procédé de communication. Figure 1
Patent FR-3101868-A1 (FR)
Title: Support de flexible pour distributeur de carburant
Inventor: PERRELLE ENRIC
IPC: F16L3/16
Filed: 2019-10-09
Abstract: L’invention concerne un support de flexible pour distributeur de carburant. L’invention concerne un distributeur de carburant (1) comprenant une structure (2) dans laquelle est logé un circuit de distribution de carburant relié à un flexible (3), la structure (2) comprend une portion supérieure (7) sur laquelle est monté un support de flexible (5) comprenant des moyens de connexion (6) destinés à maintenir le flexible (3) bloqué et à le libérer du support de flexible (5) lorsqu’une traction est exercée sur le flexible (3). Les moyens de connexion (6) comprennent une partie fixe (8) solidaire de la structure (2) et une partie mobile (9) configurée pour translater par rapport à la partie fixe (8) le long de la portion supérieure (7) depuis une position de blocage vers une position de libération du flexible (3), lorsqu’une force de traction dépassant une force de traction seuil est exercée sur le flexible (3). Figure 3
Patent FR-3102885-A1 (FR)
Title: Capteur photosensible à capteurs élémentaires raboutés
Inventor: SIAUD MARTIN
IPC: H03H7/38
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne un capteur photosensible comprenant plusieurs capteurs élémentaires raboutés (32), chaque capteur élémentaire comprenant une matrice de pixels (Q1, Q2) organisés en rangées, les pixels de chaque rangée étant reliés à des conducteurs de plusieurs types (Col, Sel, Vdd, VRst, Rst), dont des conducteurs de colonne (Col) reliés à des circuits de lecture (L) du capteur. La capteur comprend en outre, raccordé à chacun des conducteurs de colonne (Col), un groupe de composants (40) distinct du conducteur considéré, le groupe de composants (40) formant une impédance d’adaptation du conducteur (Col) considéré. Dans chaque capteur élémentaire (32), les impédances ont une même valeur et en ce que pour des capteurs élémentaires différents, les impédances ont des valeurs d’impédance différentes de façon à équilibrer les impédances de liaison entre les différents circuits de lecture (L) et les conducteurs de colonne (Col) correspondants pour les différents capteurs élémentaires. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106997-A1 (FR)
Title: Système de préhension robotisé
Inventor: SAJET PHILIPPE
IPC: B65G47/34
Filed: 2020-02-10
Abstract: Système de préhension (1) pour moyens robotisés comprenant :- un premier préhenseur (2), configuré pour saisir un objet sur une surface telle que la surface d’un convoyeur,- une deuxième préhenseur (3) comprenant des moyens de maintien (30,31), escamotables, configurés pour passer d’une position escamotée (PE) autorisant la saisie de l’objet par le premier préhenseur (2) jusqu’à une position de maintien pour laquelle le deuxième préhenseur (3) se referme sur l’objet saisi par le premier préhenseur en le maintenant prisonnier, au moins dans une première position relative du premier préhenseur par rapport au deuxième préhenseur. Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3107037-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement et de transport de produits chimiques
Inventor: MAYET CHRISTIAN
IPC: B65D85/84
Filed: 2020-02-11
Abstract: Dispositif de rangement (2) de produits chimiques comportant un premier fond (4) sensiblement plan duquel s’étendent perpendiculairement des parois (6, 18, 20), en ce que lesdites parois (6, 18, 20) sont des parois étanches et définissent des compartiments (30, 32, 34) ouverts du côté opposé au premier fond, chaque paroi isolant un compartiment d’un compartiment voisin ou de l’extérieur. Dispositif de transport comportant un tel dispositif de rangement associé à un bac de transport.      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108149-A1 (FR)
Title: Module de soufflante pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: TAM BENJAMIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-03-11
Abstract: Module de soufflante (10) pour une turbomachine d’aéronef, comportant : un disque de soufflante (18) portant des aubes (20) et des plateformes inter-aubes (22), une virole annulaire (14) et comportant un premier rebord annulaire aval (14b) à sa périphérie externe qui s’étend autour d’un bord axial amont de chacune des plateformes et prend appui radialement sur ces bords, et un cône d’entrée d’air (12) fixé sur la virole (14), caractérisé en ce que le cône (12) comprend un second rebord annulaire aval (12a) à sa périphérie externe qui recouvre le premier rebord (14b) et qui s’étend axialement jusqu’à une extrémité libre aval de ce premier rebord, en prenant appui radialement sur cette extrémité libre, de façon à ce que les premier et second rebords (12a, 14b) participent à la retenue radiale des bords (22a) des plateformes (22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108954-A1 (FR)
Title: Système de compression passive à piston
Inventor: PHAM QUYNH-TRANG
IPC: F04B31/00
Filed: 2020-04-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de compression passive (1) à piston (2) pour la compression d’un deuxième fluide (4) par la détente d’un premier fluide (3) comprimé, comportant : une enceinte fermée (E) ; un piston (2), mobile selon un axe de translation (T) ; une première chambre (5), destinée à contenir du premier fluide (3) comprimé ; une deuxième chambre (6), destinée à contenir du deuxième fluide (4) à comprimer. La première chambre (5) comporte des premiers moyens d’admission (10) du premier fluide (3), et des premiers moyens d’évacuation (11) du premier fluide (3). La deuxième chambre (6) comporte des deuxièmes moyens d’admission (12) du deuxième fluide (4), et des deuxièmes moyens d’évacuation (13) du deuxième fluide (4). Le piston (2) est configuré pour faire varier la pression dans la première chambre (5) et la pression dans la deuxième chambre (6) par déplacement en translation. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110799-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique générique
Inventor: SUSINI DOMINIQUE
IPC: H04R1/30
Filed: 2020-05-25
Abstract: Enceinte acoustique générique comportant : - un caisson (23) comprenant des cloisons internes (40) qui définissent une pluralité de chambres acoustiques (41, 42) étanches, distinctes et séparées les unes des autres par lesdites cloisons internes, chaque chambre acoustique comprenant un orifice (43, 44, 45) débouchant vers l’extérieur du caisson selon une direction différente ; - une pluralité de haut-parleurs (47, 49) comprenant chacun une membrane, chaque haut-parleur étant intégré dans l’une des chambres acoustiques ; - au moins un premier connecteur (60) monté de manière étanche sur le caisson, le premier connecteur comprenant des contacts reliés électriquement aux haut-parleurs, le premier connecteur étant ainsi agencé pour relier électriquement les haut-parleurs à la carte électronique du module électronique additionnel, via un deuxième connecteur monté sur le module électronique additionnel et complémentaire du premier connecteur. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 6
Patent FR-3112137-A1 (FR)
Title: Système de levage d’un véhicule automobile
Inventor: VIANO JUAN-PABLO
IPC: B66F3/08
Filed: 2020-07-03
Abstract: Système de levage d’un véhicule automobile pour soulever le véhicule au niveau de la caisse du véhicule (2) , se caractérisant en ce qu’il comprend un dispositif de levage (1) comportant un organe rotatif allongé (10) muni d’un filetage externe (100) , et un dispositif élévateur (20, 20’) solidaire de la caisse du véhicule, récepteur dudit dispositif de levage (1), et ledit dispositif élévateur comportant au moins un élément élévateur (30) récepteur dudit organe rotatif et comprenant un filetage intérieur apte à coopérer avec le filetage dudit organe rotatif par vissage/dévissage, pour soulever ou redescendre au moins la partie de caisse à proximité dudit dispositif élévateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117126-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction de composés aromatiques au 2-methylbutane
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C10G21/28
Filed: 2020-12-07
Abstract: Procédé d’extraction d’hydrocarbures aromatiques, comprenant les étapes suivantes : introduire une charge d’hydrocarbures en un point intermédiaire d’une première zone d’extraction à contre-courant (2) et introduire un solvant polaire en tête, et un agent de reflux en fond de ladite première zone, pour extraire en tête un premier raffinat comprenant l’agent de reflux et des hydrocarbures non aromatiques de la charge, et extraire en fond un premier extrait comprenant au moins en partie le solvant polaire et des hydrocarbures aromatiques de la charge ; introduire le premier extrait en tête d’une deuxième zone d’extraction à contre-courant (6) et introduire un solvant auxiliaire comprenant du 2-methylbutane en fond de ladite deuxième zone, pour extraire en fond un deuxième raffinat comprenant au moins en partie du solvant polaire, et extraire en tête un deuxième extrait comprenant au moins en partie du solvant auxiliaire et des composés aromatiques de la charge.  Figure 1 à publier
Patent FR-3117536-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures avec contrôle de la pression basse du fluide de travail
Inventor: TRAM TIAO
IPC: F01K25/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures tel un courant de gaz naturel liquéfié, ledit procédé comprenant : a) introduction du courant d’hydrocarbures (10) dans un premier échangeur de chaleur (E1), b) introduction d’un fluide de travail (13) dans le premier échangeur (E1) et condensation dudit fluide de travail (13) par échange de chaleur avec le courant d’hydrocarbures (10) de façon à obtenir un courant d’hydrocarbures réchauffé (11) à une première sortie (2) et un fluide de travail condensé (14) sous-refroidi à une deuxième sortie (3), c) introduction du fluide de travail condensé (14) dans un organe élévateur de pression (P1), d) introduction du fluide de travail pressurisé (15, 16) dans un deuxième échangeur de chaleur (E2) et vaporisation d’au moins une partie dudit fluide de travail pressurisé (15, 16), e) détente d’au moins une partie (17, 18) du fluide de travail au moins partiellement vaporisé dans un organe de détente (T1) coopérant avec un générateur électrique (G), f) réintroduction du fluide de travail (13) détendu dans le premier échangeur (E1). Selon l’invention, ledit procédé comprend en outre : g) préalablement à l’étape c), introduction du fluide de travail condensé (14) dans une capacité tampon (B2) de façon à y former une phase liquide (21), h) soutirage de la phase liquide (21) et élévation de la pression de la phase liquide (21) dans l’organe élévateur de pression (P1) de façon à former le fluide de travail pressurisé (15, 16), i) préalablement à l’étape e), prélèvement d’une fraction gazeuse (20) de ladite au moins une partie du fluide de travail au moins partiellement vaporisé (17, 18) et introduction de ladite fraction gazeuse (20) dans la capacité tampon (B2) de façon à y former un ciel gazeux (22), j) passage de la fraction gazeuse (20) dans un organe régulateur de débit (V1) dont une position détermine le débit de fraction gazeuse (20), k) mesure de la pression du ciel gazeux (22), l) ajustement de la position de l’organe régulateur de débit (V1) en fonction de la pression mesurée à l’étape k) de façon à augmenter le débit de fraction gazeuse (20) lorsque la pression mesurée est inférieure à une consigne de pression ou à réduire le débit de fraction gazeuse (20) lorsque la pression mesurée est supérieure à la consigne de pression.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3117894-A1 (FR)
Title: Procédé complet de grillage ou de régénération de catalyseurs
Inventor: DUFOUR JEAN-PIERRE
IPC: C22B59/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé complet de grillage  ou de régénération  de catalyseurs
    L’invention concerne un four industriel ainsi qu’un procédé pour le grillage ou la régénération de catalyseurs pétroliers usagés. 
    Le four comprend notamment un dispositif de mise en mouvement des catalyseurs le long du fond du four pour les faire circuler de l’entrée vers la sortie du four ;
    une première zone décarbonisant les catalyseurs usagés pour fournir des catalyseurs décarbonisés, suivie
    d’une deuxième zone comprenant une pluralité de dispositifs d’introduction d’oxygène répartis sur la longueur de la deuxième zone et mettant en contact les catalyseurs décarbonisés avec l’oxygène introduit, la deuxième zone désulfurant les catalyseurs décarbonisés pour fournir des catalyseurs grillés ou régénérés.
    Figure : 1
Patent FR-3118203-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule avec image virtuelle paramétrable
Inventor: TAHHAN AREF ANTOINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (1) pour véhicule comportant une première (2) et une deuxième (3) surfaces d’affichage distinctes, la première surface (2) d’affichage étant semi-transparente et conçue pour créer une image virtuelle obtenue par réflexion d’une image produite par une source d’affichage (6), la deuxième surface d’affichage (3) étant visible au travers de la première surface d’affichage (2), ledit dispositif d’affichage (1) comportant un premier mode d’affichage dans lequel au moins une première information est affichée sur la première surface (2) d’affichage et au moins une deuxième information est affichée sur la deuxième surface (3) d’affichage, caractérisé en ce qu’il comporte en outre un deuxième mode d’affichage dans lequel l’au moins une première information l’au moins une deuxième information sont affichées sur la deuxième surface d’affichage (3) et dans lequel la source d’affichage (6) est éteinte.  Figure pour l’abrégé : Figure 1