baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957126-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement a friction pilotee
Inventor: PETITJEAN BENOIT
IPC: B64G1/40
Filed: 2010-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif semi actif d'amortissement utilisé pour amortir les vibrations en déplacement relatif de deux éléments entre lesquels est fixé ledit dispositif. Ce dispositif comprenant : - Un premier membre s'étendant axialement selon un axe longitudinal - un second membre s'étendant axialement selon le même axe longitudinal, les deux membres étant guidés en translation l'un par rapport à l'autre - Un élément de frottement s'étendant entre les deux membres et les liant complètement l'un à l'autre par friction en translation axiale pour tout effort inférieur à un seuil 's' lequel effort tendant à créer un déplacement relatif des deux membres en translation selon ledit axe longitudinal ; - un dispositif d'ajustement permettant de régler la valeur dudit seuil. Ainsi le réglage du seuil de glissement de l'élément de frottement permet d'ajuster les conditions de dissipation.
Patent FR-2962271-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique des equipements portes par un support rotatif
Inventor: DE WERGIFOSSE ERIC
IPC: B64D15/12
Filed: 2010-07-02
Abstract: Appareil comprenant une partie fixe, un support rotatif apte à être entraîné en rotation par rapport à ladite partie fixe, au moins un équipement électrique (23) porté par ledit support rotatif, et un dispositif d'alimentation apte à fournir de l'énergie électrique audit équipement électrique, caractérisé en ce que ledit dispositif d'alimentation comprend une machine asynchrone (30) comprenant un stator (8) fixé à ladite partie fixe et un rotor (10) porté par ledit support rotatif, et un dispositif d'excitation (24), ledit stator présentant un circuit électrique (20) incluant au moins un commutateur (21) apte à commuter entre un état ouvert dans lequel ledit circuit électrique est ouvert et un état fermé dans lequel ledit circuit électrique est fermé, ledit rotor comprenant au moins un enroulement relié audit équipement électrique, ledit dispositif d'excitation étant apte à fournir un courant réactif audit circuit électrique du stator ou audit enroulement du rotor.
Patent FR-2965192-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de peinture, notamment pour la peinture d'elements de carrosserie d'un vehicule automobile
Inventor: DUPRAT GILLES
IPC: B05B13/02
Filed: 2010-09-28
Abstract: Le dispositif (10) comportant un circuit (12) de convoyage d'au moins un chariot (14) portant au moins un élément à peindre, comportant une branche principale (15) passant par un poste de chargement (16) de l'élément dans le chariot (14), par un poste de peinture (17) de l'élément, et par un poste de déchargement (18) de l'élément du chariot (14). Le circuit (12) comporte une branche de retour (20), s'étendant entre un premier aiguillage (26) avec la branche principale (15), agencé en amont du poste de peinture (17), et un second aiguillage (28) avec la branche principale (15), agencé en aval du poste de peinture (17), pour faire circuler un chariot (14) plusieurs fois par le poste de peinture (17) avant de poursuivre le long de la branche principale (15).
Patent FR-2966729-A1 (FR)
Title: Composition de coloration mousse comprenant un polymere associatif
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/87
Filed: 2010-11-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, sous forme de mousse comprenant : (a) un ou plusieurs polymère(s) associatif(s) ; (b) un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) ; (c) un ou plusieurs tensioactif(s) ; (d) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s), (e) un ou plusieurs précurseur(s) de colorant d'oxydation. Elle concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines à partir de cette composition sous forme de mousse et des dispositifs aérosol ou non aérosol permettant la génération de la mousse.
Patent FR-2983171-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-couple a poussee longitudinale pour un giravion
Inventor: GAILLARD CHRISTOPHE
IPC: B64C27/22
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de queue (10) d'un giravion (20) comprenant un premier empennage (3) s'étendant transversalement de part et d'autre d'un plan antéropostérieur (P1), et un second empennage (4',4") s'étendant en élévation. Deux hélices (31,41), positionnées de part et d'autre du plan antéropostérieur (P1) assurent au moins partiellement le contrôle en lacet et la propulsion du giravion (20). Les axes des deux hélices (31,41) sont situés dans un plan sensiblement parallèle au plan horizontal (P3) et ont une intersection positionnée dans le plan antéropostérieur (P1) du giravion (20) entre l'extrémité avant du giravion (20) et les hélices (31,41). L'utilisation simultanée des deux hélices (31,41) de l'ensemble de queue (10) permet d'assurer la poussée longitudinale du giravion (20) tout en conservant la poussée transversale pour la fonction anti-couple, ces deux poussées pouvant être pilotées indépendamment.
Patent FR-2983513-A1 (FR)
Title: Device for thermally and acoustically isolating, filtering or generating light in room of building, has panel provided with U-type insulating or non-insulating strips and opto-electronic system for filtering or generation of light
Inventor: MANET PAUL
IPC: E04B1/88
Filed: 2011-12-06
Abstract: The device has a frame placed in a transparent-compartmentalized removable panel (5), where the frame is formed of side elements. Collateral corners (9) of the frame allow the sliding motion of the side elements. The removable panel is reinforced on four slices by transparent sections and provided with U-type insulating or non-insulating strips and an opto-electronic system (3) for filtering or generation of light (11). The removable panel is filled with fluid or gel having emission or absorbing capacity, or controlled by a sensor-equipped system.
Patent FR-2974394-A1 (FR)
Title: Roue pour machine hydraulique, machine hydraulique equipee d'une telle roue et installation de conversion d'energie comprenant une telle machine hydraulique
Inventor: LAVIGNE SYLVAIN
IPC: F03B3/12
Filed: 2011-04-20
Abstract: Cette roue (R) de type Francis pour machine hydraulique, destinée à être traversée par un écoulement forcé d'eau, comporte une couronne (1) à symétrie de révolution autour d'un axe de rotation (Z) de la roue (R), un plafond (12) à symétrie de révolution autour de l'axe de rotation (Z) et situé en regard de la couronne (1) et une pluralité d'aubes (21) incurvées, solidaires de la couronne (1) et du plafond (12) et présentant chacune un bord périphérique (212) qui s'étend entre la couronne (1) et le plafond (12). Le bord périphérique (212) est destiné à être traversé en premier par l'écoulement lorsque la machine hydraulique fonctionne en mode turbine. Le bord périphérique (212) d'au moins une des aubes (21) est courbe avec sa concavité tournée vers l'extérieur de la roue (R).
Patent FR-2977393-A1 (FR)
Title: Switching block for embedding e.g. electrical accessory, into wall, has notch that is utilized for detaching cover plate, where accessory is attached partly in passage through fixing plate and cover plate
Inventor: BOUSQUET ANDRE
IPC: H02B1/40
Filed: 2011-07-01
Abstract: The block (1) has a fixing plate (4) that is secured to a housing, where the plate includes a flange. An end side of the flange cooperates with an interior wall (2) when the block is embedded in an interior wall. A fastening unit is utilized for fastening a cover plate (3), where the fastening unit is designed to engage with a fixing unit for fixing the fixing plate. A notch is utilized for detaching the cover plate, and an accessory is attached partly in a passage through the fixing plate and the cover plate.
Patent FR-2978881-A1 (FR)
Title: Method for controlling charging and discharging of electric energy storage module i.e. battery, of car, involves controlling discharge of storage module according to variable and oscillating voltage and oscillating component
Inventor: CARUBELLI STEPHANE
IPC: H02J7/02
Filed: 2011-08-04
Abstract: The method involves controlling variable and oscillating charging voltage having a continuous component value ranging between 100 to 140 percent of nominal voltage of an electrical energy storage module (1) and an oscillating component having amplitude less than 1V at frequency of 20 to 50 kHz. Discharge of the module is controlled according to the variable and oscillating voltage having the continuous component value ranging between 100 to 140 percent of nominal voltage of the module and the oscillating component having the amplitude lower than 1V at frequency of 20 to 50kHz. An independent claim is also included for an electric architecture of a car.
Patent FR-2983345-A1 (FR)
Title: Semiconductor structure for MOSFET, has single well formed in contact with part of back gate of n-type double gate transistor and part of back gate of p-type double gate transistor, where gates are doped with same doping agent
Inventor: ENDERS GERHARD
IPC: H01L21/8238
Filed: 2011-11-30
Abstract: The structure (1) has a n-type double gate transistor (1110) and a p-type double gate transistor (1210), which are formed with respective metal back gates (1101, 1201). Single well (1102) is formed in contact with a part of the back gate and a part of another back gate. An insulation trench (1400) electrically isolates the former back gate from the latter back gate. The back gates are doped with a same doping agent and electrically connected with each other. The well is formed in an area entirely recovering the back gates. The structure comprises silicon-on insulator substrate. An independent claim is also included for a method for manufacturing a semiconductor structure.
Patent FR-2984170-A1 (FR)
Title: Gel de decontamination et procede de decontamination de surfaces par trempage utilisant ce gel.
Inventor: CUER FREDERIC
IPC: A61L2/02
Filed: 2011-12-19
Abstract: Gel de décontamination, constitué par une solution colloïdale comprenant : - au moins un agent viscosant inorganique, - au moins un agent de variation rapide de la viscosité qui, lorsqu'il est soumis à au moins un stimulus provoque une variation rapide et importante de la viscosité du gel, - au moins un agent actif de décontamination, - au moins un agent tensio-actif, - éventuellement au moins un polymère superabsorbant , - et le reste de solvant. Procédé de décontamination d'une pièce notamment d'une pièce de petite taille et/ou de forme complexe par nappage avec ledit gel.
Patent FR-2989321-A1 (FR)
Title: Battery management system for use in security system of electric vehicle, has modules, where monitoring signal is processed to indicate if cell is stable to provide safety current or not and to indicate monitoring signal to one module
Inventor: NUTI PASCAL
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-04-12
Abstract: The system (2) has a set of modules (7), where each module is intended to be connected to a battery cell. A controller (9) includes a communication unit for communicating with the set of modules. Each of the modules is connected to another module of the set of modules in series. Each module receives a monitoring signal. The monitoring signal is processed to indicate if a cell is able to provide safety current or not and to indicate the monitoring signal to another module of the set of modules. Independent claims are also included for the following: (1) a security system (2) a method for operating a battery management system.
Patent FR-2997593-A1 (FR)
Title: Communication network i.e. Internet, has subnet subscribers connected to subnet server, where server includes authentication unit for authenticating subscriber, and pre-transmission unit for transmitting notification message to recipient
Inventor: KELLER DAVID
IPC: H04L12/811
Filed: 2012-10-31
Abstract: The network has subnet subscribers connected to a subnet server, where one subnet subscriber is intended to dispatch an electronic message to a recipient. The subnet server includes a receiver for receiving the electronic message from the subscriber, and a transmitter for transmitting the message to the recipient. The server includes an authentication unit for authenticating the subscriber, and a pre-transmission unit for transmitting a notification message to the recipient. Another authentication unit authenticates the recipient, and a sending unit sends the message to the recipient.
Patent FR-2989180-A1 (FR)
Title: Shooting system for realization of multiple shots from different angles of e.g. kitchen item, has bottom overlay including movable support with upper surface covered by retro-reflective fabric overlapping periphery of movable support
Inventor: TELLE OLIVIER
IPC: G03B15/06
Filed: 2012-04-10
Abstract: The system has a camera (104) to be brought around a subject, and a bottom overlay including a bottom surface having a retro-reflective fabric (102), and a movable support (103) having an upper face for receiving the subject. The upper surface of the movable support is covered by the retro-reflective fabric overlapping the periphery of the movable support, so that continuity of the retro-reflective fabric is provided at the displacement of the movable support on the bottom surface, where non-retro-reflective markers are placed on the retro-reflective fabric covering the movable support.
Patent FR-2989333-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comprenant un moyen de reglage optimise
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: B60Q1/068
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1 comprenant un support 2 et un bloc optique 3 monté pivotant autour d'un axe 15 par rapport audit support 2, un dispositif de réglage 28 du bloc optique 3 par rapport au support 2 comprenant un arbre 13 sur lequel est ménagé un filetage 21, ledit arbre 13 étant relié au support 2 par une liaison pivot et s'étendant selon une direction 14 orthogonale à l'axe 15 de pivotement du bloc optique 3 par rapport au support 2, ledit bloc optique 3 comprenant une conformation qui coopère avec le filetage 21 de l'arbre 13.
Patent FR-2993453-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61K8/30
Filed: 2012-07-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques du type émulsion, comportant : - une phase aqueuse, - au moins une cire, - un système émulsionnant comportant au moins un tensioactif, - au moins un polymère filmogène présent en une teneur en matière sèche supérieure ou égale à 5 % en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un gélifiant lipophile organique, dans laquelle la (les) cire(s) et le système émulsionnant sont présents à une teneur totale respective telle que le rapport pondéral de la (des) cire(s) sur le système émulsionnant est inférieur ou égal à 1. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques, en particulier de maquillage des cils, comprenant une étape d'application de ladite composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-2994228-A1 (FR)
Title: Pompe realisee dans un substrat
Inventor: NICOLAS STEPHANE
IPC: B81B3/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: Pompe comportant : - une cavité formée dans un premier substrat, - des canaux (22, 26), d'admission et d'évacuation d'un fluide, formés dans le premier substrat, chacun de ces canaux s'étendant parallèlement au plan du substrat, - une membrane (44) refermant la cavité pour former une chambre étanche (24) au fluide, cette membrane étant déformable, - un premier et un second clapets anti-retours (50, 60), chaque clapet antiretour comportant un côté proximal ancré sans aucun degré de liberté au premier substrat, le côté proximal du premier clapet (50) étant situé entre des orifices d'entrée (30) et de sortie (32) du canal d'admission (22), et le côté proximal du second clapet (60) étant situé entre des orifices d'entrée (36) et de sortie (38) du canal d'évacuation (26).
Patent FR-2994600-A1 (FR)
Title: Optical device for analyzing reflectivity of sample using e.g. measurements, has calculation unit generating related information with spectral reflectivity of sample for determined delay induced by delay line, according to sampled signals
Inventor: GOTTESMAN YANECK
IPC: G01N21/45
Filed: 2012-08-14
Abstract: The device (1) has a detection surface (3) producing an electric signal (e1), and another detection surface (4) receiving an optical signal derived from a coherent optical source (S2) for an interferometric system. The optical signal is derived depending on a delay induced by a delay line (2). The latter surface produces another electrical signal (e2). A sampling system samples the electrical signals over time. A calculation unit generates related information with a spectral reflectivity of a sample (100) for the determined delay induced by the delay line, according to the sampled signals. An independent claim is also included for a method for analyzing reflectivity of a sample.
Patent FR-2999074-A1 (FR)
Title: Suction and massage apparatus for treating wrinkles in skin of face, has bell-shaped head including opening bounded by rectangular peripheral edge having specific length to width ratio, where edge is tangential to planar active surface
Inventor: MONDIN JEAN-DANIEL
IPC: A61H7/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: The apparatus (1) has a bell-shaped head (2) defining a cavity (20) operatively connected to a depression source, and having an opening (22) bounded by a peripheral edge (21) tangential to a planar active surface, where the apparatus is intended to move in a direction. The peripheral edge is rectangular, where a ratio of the length and the width of the peripheral edge is between 1.5 and 4.5. A pressure unit is placed into the opening perpendicular to the direction of displacement of the apparatus.
Patent FR-2999115-A1 (FR)
Title: Hybrid rear axle for car, has cross-piece made of steel and welded with support by weld bead for junction between free end of flange or flange portion and cross-piece, where arms are made from aluminum or aluminum alloy
Inventor: LE BASSER YANN
IPC: B60B35/08
Filed: 2012-12-11
Abstract: The axle has a support (6) mechanically linked to longitudinal arms (4), and comprising a recess (62) with a complementary shape to an end section of a cross-piece (2). The support comprises a flange or flange portion (66, 67) in an extension of a wall that defines the recess, where height of the flange or flange portion is variable. The cross-piece is welded with the support by a weld bead (68) for junction between a free end of the flange or flange portion and the cross-piece.
Patent FR-2999680-A1 (FR)
Title: Catalytic combustion lamp, has set of clamping units arranged to cooperate with another set of clamping units in skirt of base plate to attach annular part and base plate so as to allow fixing of base plate on chimney
Inventor: CHOLET VINCENT
IPC: A61L9/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: The lamp has a container containing a liquid product comprising diluted perfume molecules. An annular part (60) is placed around a cylindrical chimney of the container. The annular part includes a set of hook units (62) on its interior contour so as to hook the external circumference of the chimney of the container. A set of clamping units (64) is arranged to cooperate with another set of clamping units in a skirt of a base plate to attach the annular part and the base plate so as to allow fixing of the base plate on the chimney.
Patent FR-3004816-A1 (FR)
Title: Generateur d'images pour afficheur, notamment afficheur tete haute
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G09F9/30
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention concerne un générateur d'images (1) pour afficheur, notamment afficheur tête haute (21), comprenant : - une source lumineuse (5), et - un écran d'imagerie (19) configuré pour être balayé par un rayon lumineux (3), émis par ladite source (5), de manière à former une image. Selon l'invention, ledit écran d'imagerie (19) comprend une matrice de cellules constituées d'un ou plusieurs éléments photosensibles (14r, 14v, 14b) réémettant des rayons réfractés (16, 17, 18) lorsque lesdits éléments photo sensibles sont éclairés par le rayon lumineux incident (3), ledit écran (19) étant configuré pour que lesdits rayons réfractés par lesdites cellules présentent une couleur et/ou un niveau de couleur, fonction d'une intensité dudit rayon lumineux incident (3). L'invention concerne également un afficheur tête haute muni d'un tel générateur d'images.
Patent FR-3006394-A1 (FR)
Title: Assemblage a liaison auto-serrante en temperature
Inventor: REVEL THOMAS
IPC: F16B39/01
Filed: 2013-05-28
Abstract: Un assemblage (100) comprenant une première pièce (10) et une deuxième pièce (20) en matériau composite maintenues l'une contre l'autre par au moins un système de fixation (50) comprenant une vis (30) comportant une tête fraisée (31) à partir de laquelle s'étend une partie filetée (32) et un écrou (40) comportant une tête fraisée (41) à partir de laquelle s'étend un fût (42) comportant un taraudage (43) coopérant avec la partie filetée (32) de la vis (30). La tête (31) de la vis (30) est en appui contre une fraisure (12) ménagée dans la première pièce (10). La tête de l'écrou (41) est en appui dans une fraisure (22) ménagée dans la deuxième pièce (20). Le système de fixation (50) est apte à faire basculer chaque tête (31 41) en direction de la fraisure (12; 22) dans laquelle elle est logée lors de la dilatation axiale du système de fixation (50).
Patent FR-3011317-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour turbomachine a admission d'air homogene au travers de systemes d'injection
Inventor: RULLAUD MATTHIEU FRANCOIS
IPC: F23R3/28
Filed: 2013-10-01
Abstract: Chambre de combustion pour turbomachine, comprenant une paroi de fond (18) annulaire pourvue de systèmes d'injection (20) centrés chacun sur un axe respectif (24) et présentant chacun une extrémité amont formant une douille (26') destinée à recevoir une tête d'un injecteur de carburant, et un carénage annulaire (40') recouvrant ladite paroi de fond (18) et comprenant des orifices de passage d'injecteur (42) agencés respectivement en regard desdits systèmes d'injection (20), dans laquelle ledit carénage annulaire (40') comporte des orifices d'admission d'air séparés desdits orifices de passage d'injecteur (42), et ladite douille (26') de chaque système d'injection traverse l'orifice de passage d'injecteur (42) correspondant et comprend à son extrémité amont une collerette (62) présentant une extrémité libre (64) éloignée dudit axe (24) du système d'injection par une première distance (dl) supérieure à une deuxième distance (d2) séparant un bord dudit orifice de passage d'injecteur et ledit axe.
Patent FR-3011918-A1 (FR)
Title: Dispositif echangeur de chaleur et systeme modulaire associe
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: F28F9/007
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'intégration phonique et visuelle d'unités extérieures de pompes à chaleur et plus particulièrement un dispositif échangeur de chaleur 0 comportant un échangeur de chaleur 1 et au moins un support de fixation mécanique 2 solidaire de l'échangeur de chaleur, ledit support étant destiné à une fixation mécanique de l'échangeur de chaleur sur un faîte de toit. Ainsi disposé à l'endroit le plus exposé aux courants aérauliques, l'échangeur de chaleur 1 bénéficie des effets de crête en faîtage qui procurent un brassage spontané de l'air ainsi qu'un débit significativement plus fort qu'à n'importe quel autre endroit sur une habitation.
Patent FR-3013399-A1 (FR)
Title: Compresseur hydraulique de vapeur et procede de compression hydraulique de vapeur
Inventor: BRICONGNE TANGUY
IPC: F04F1/06
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un compresseur hydraulique de vapeur et un procédé de compression hydraulique de vapeur, permettant de comprimer la vapeur fatale afin d'obtenir de la vapeur à haute pression et à haute température, cette vapeur à haute pression et haute température étant destinée à être récupérer pour être utilisée dans d'autres processus industriels. D'autre part, le compresseur hydraulique comprend des agencements permettant d'améliorer son rendement.