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Patent FR-2997968-A1 (FR)
Title: Non-tisse de filaments thermoplastiques files-lies ayant des proprietes de soudabilite ameliorees et procede de fabrication d'un tel non-tisse
Inventor: HOYAS STEPHANIE
IPC: B29C48/05
Filed: 2012-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet un non-tissé de filaments thermoplastiques filés-liés comprenant de manière caractéristique au moins 95% en masse (g) de sa masse surfacique (g/m2) d'au moins deux polymère(s) de polypropylène A et B, les dits filaments ayant un titrage inférieur ou égal à 1,3 dtex, ledit non-tissé ayant une masse surfacique inférieure ou égale à 35 g/m2, le taux de soudure étant au moins de 10% et au plus de 25% et au moins 88% en masse (g) de sa masse surfacique (g/m2) dudit polymère de polypropylène A obtenu par polymérisation en présence d'au moins un catalyseur de polymérisation à base de métallocène et au plus 12% en masse (g) de sa masse surfacique dudit polymère de polypropylène B.
Patent FR-2998220-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement de pneumatiques en fin de vie
Inventor: BLONDELET MICHEL
IPC: B60C25/00
Filed: 2012-11-19
Abstract: Procédé pour le traitement d'un pneumatique (2) en fin de vie, comprenant les étapes consistant à: a) extraire, de chaque flanc (2a) un câble (32) en matière métallique constituant la structure de support dudit pneumatique (2), b) couper chaque flanc (2a, 2c) d'un pneumatique (2) le long de sa circonférence pour subdiviser le pneumatique (2) en un premier flanc (2a), un second flanc (2c) et une chape (2b); c) diviser lesdits flancs (2a, 2c) en morceaux radiaux et ladite chape (2b) en morceaux longitudinaux.
Patent FR-2998693-A1 (FR)
Title: Procede de derivation de cles cryptographiques multiples a partir d'une cle maitresse dans un microprocesseur de securite
Inventor: GRIEU FRANCOIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2012-11-29
Abstract: La clé dérivée K' := KDF(K,X,S) est générée par une fonction de dérivation de clé KDF à partir d'une clé maitresse permanente K, d'un paramètre variable X et d'un paramètre additionnel de sel S. La fonction KDF est du type KDF(K,X,S) := F(K,X,S) F(K,X,~S), avec F(K,X,Y) = EK(X Y), EK étant une fonction cryptographique contrôlée par la clé K, U V désignant une opération commutative et ~U désignant une opération involutive . Chaque calcul de KDF(K,X,S) comprend les étapes de : a) sélection aléatoire d'une variable T := S ou T := ~S ; b) calcul de K'1 := F(K,X,T) et K'2 := F(K,X,~T) avec les moyens de calcul cryptographique du microprocesseur de sécurité ; et c) combinaison de et K'2 pour produire la clé dérivée K' := K'1 K'2.
Patent FR-2993823-A1 (FR)
Title: Module de roue comportant une valve de gonflage elastiquement deformable pour un systeme de surveillance de la pression des pneus
Inventor: KEMPF CHRISTIAN
IPC: B60C23/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un module de roue pour un système de surveillance de la pression des pneus. Ce module comporte une valve de gonflage de type « snap in » et un boitier électronique (13) fixé de manière réversible sur la valve. Cette valve est réalisée en matière élastiquement déformable et comporte un corps de valve traversé par un conduit métallique d'introduction d'air de gonflage. Le corps de valve présente une première extrémité (112) munie d'un filetage (113) adaptée pour recevoir un capuchon de fermeture et une seconde extrémité (115) à laquelle une tige de fixation (12) métallique creuse, munie d'encoches (30) est solidarisée. Le boitier électronique (13) est monté à coulissement sur la tige de fixation (12) et comporte un moyen de blocage réversible, de la position du boitier par rapport à la valve. Selon l'invention le moyen de blocage est constitué par un fil métallique (20) sensiblement en forme de U, dont une première extrémité et une seconde extrémité (202, 203) sont insérées sous des pattes de maintien (204, 206) réalisées sur cette même face (15) du boitier. Ce fil métallique (20) est adapté pour être inséré dans les encoches (30) de la tige de fixation (12) pour exercer une force de contrainte (C) vers le boitier adaptée pour fixer en position le boitier par rapport à la valve.
Patent FR-3003012-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation amovible d'un abat jour de lampe sur son support
Inventor: DJITLI SAMIA
IPC: F21V17/18
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de fixation amovible d'un abat-jour de lampe sur son support qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une pièce de guidage destinée à être solidarisée au dit support et qui est faite d'un corps cylindrique (10) comportant au moins un fond de réception d'une douille en s'étendant depuis une collerette circulaire (11) jusqu'à un bord supérieur libre (12) qui présente au moins un élément élastique de fixation translatoire (13) comportant un bord en sailli du coté de la paroi externe du corps cylindrique (10), et en ce qu'il comporte une pièce d'engagement (6) destinée à être solidarisée au dit abat jour et qui est faite d'un corps cylindrique qui s'étend depuis une collerette circulaire (21) jusqu'à un bord supérieur libre (20) et qui présente une hauteur (H) permettant le maintien fixe en translation de la pièce d'engagement (6) relativement à la pièce de guidage (2) par encliquetage de l'élément élastique de fixation translatoire (13) sur le bord circulaire libre (22) de la pièce d'engagement (6) lorsque la dite pièce d'engagement (6) est coaxialement emmanchée autour de la pièce de guidage (2) et que la collerette circulaire (21) de la pièce d'engagement (6) est en appui de contact surfacique sur la collerette circulaire (11) de la pièce de guidage (2).
Patent FR-3009776-A1 (FR)
Title: Plioir pour ligne de peche
Inventor: BABAZ MICHEL
IPC: A01K97/06
Filed: 2013-08-20
Abstract: Le plioir (1) comporte deux flancs longitudinaux parallèles (2, 3) réunis par au moins deux tiges d'enroulement (4) de la ligne parallèles. Le plioir (1) comporte en outre au moins une pièce de dégagement (5) de ligne (6) montée entre les deux flancs longitudinaux (2, 3) et située à l'extérieur d'un plan contenant au moins deux tiges d'enroulement (4) de la ligne (6), de manière à éloigner les uns des autres des brins de la ligne (6) enroulés autour des tiges d'enroulement (4) et de la pièce de dégagement (5).
Patent FR-3010979-A1 (FR)
Title: Dispositif tel une bouteille en plastique permettant un empilement
Inventor: OLIVIER MARTIN
IPC: B65D21/032
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte à bouteille et en particulier bouteille en plastique destinée à contenir une boisson, de préférence une boisson gazeuse, permettant un empilement selon l'axe vertical de la dite bouteille, de plusieurs bouteilles les unes sur les autres, caractérisée en ce que la bouteille présente sur son fond, un renfoncement centré sur l'axe vertical de la bouteille et correspondant essentiellement à la hauteur du goulot de la bouteille et en ce que la bouteille présente également un pas de vis complémentaire permettant le vissage du goulot d'une autre bouteille dans le fond de la dite bouteille.
Patent FR-3001918-A1 (FR)
Title: Manufacturing stained glass windows for protecting e.g. cathedrals, comprises making impression of stained glass, roughening glass surface, coloring surface by batch patina, and thermoforming glass canopy on footprint of stained glass
Inventor: DEBITUS HERVE
IPC: B24C1/06
Filed: 2013-02-08
Abstract: The method comprises: making an impression of stained glass to be protected; roughening the glass surface; coloring the surface of frosted glass by a batch patina; and thermoforming glass canopy on a footprint of the stained glass. The roughening step is performed by spraying an abrasive having a particle size of 88-1800 microns or spraying aluminum oxide. The impression making step is followed by a step of installation of a blot on the glass, and then blocking imprint on glass using plaster applied to the periphery of the glass. The method comprises: making an impression of stained glass to be protected; roughening the glass surface; coloring the surface of frosted glass by a batch patina; and thermoforming glass canopy on a footprint of the stained glass. The roughening step is performed by spraying an abrasive having a particle size of 88-1800 microns or spraying aluminum oxide. The method further comprises: washing the glass with distilled water, after the roughening step, and then drying; and positioning the glass on the window, identifying the transparency pellets of the stained glass and tracing the pellets, prior to the step of thermoforming the glass. The tracing step is carried out with a mineral patina. The impression is produced on a bed of plaster having a thickness of 1 cm. The impression making step is followed by a step of installation of a blot on the glass, and then blocking imprint on glass using plaster applied to the periphery of the glass.
Patent FR-3005295-A1 (FR)
Title: Systeme de freins a servofrein electrique
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: F16H19/04
Filed: 2013-05-03
Abstract: Système de freins à maître-cylindre (1) et servofrein électrique comportant un moteur électrique entraînant une vis par des roues à vis (231) portées par un arbre (232) portant une roue dentée (233) engrenant avec une crémaillère (24a, 24b). Les deux crémaillères 24a, 24b) sont guidées dans des rails (251) du corps (25) du servofrein électrique (2). Un levier (28) s'appuie par ses deux extrémités (281a, 281b) sur les crémaillères (24a, 24b). Il est relié par un point de pivotement (282) à un support (29) appliqué à plat contre la face (271) du disque de réaction (27), lui-même appliqué contre la tige de poussée actionnant le maître-cylindre (1).
Patent FR-3006150-A1 (FR)
Title: Machine a pain
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A21B7/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Appareil électrique de cuisson de pâte à pain comprenant : - une cuve de cuisson, - un dispositif de pétrissage agencé pour pétrir la pâte à pain dans la cuve de cuisson, - un axe d'entraînement traversant la cuve de cuisson et agencé pour entraîner le dispositif de pétrissage, - un élément de chauffage électrique agencé à l'extérieur de la cuve de cuisson, caractérisé en ce que la cuve de cuisson comprend des moyens d'isolation thermique agencés pour limiter lors de la cuisson de la pâte à pain un transfert de chaleur à des parties de la pâte à pain en contact avec la cuve de cuisson.
Patent FR-3009677-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d’une position relative d’un femur par rapport a un tibia
Inventor: JALLABERT OLIVIER
IPC: A61B5/103
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination d'une position relative d'un fémur (F) par rapport à un tibia (T) comportant au moins : - un premier organe de mesure (4) destiné à être positionné contre le tibia et comportant des moyens (11) pour relever une position absolue du tibia et des moyens (12) pour générer un signal représentatif de cette position ; - un deuxième et un troisième organe de mesure (20 ; 30) destinés à être positionnés relativement au fémur en encerclant chacun la cuisse (2) associée au fémur à des hauteurs différentes, le deuxième et le troisième organe de mesure comportant chacun des moyens (52a, 52b) pour relever des données représentatives d'une position du fémur et des moyens (55) pour générer un signal représentatif de ces données; - un organe de calcul (100) comportant des moyens de communication (101) pour recevoir au moins les signaux générés par le premier, deuxième et troisième organes de mesure, des moyens de comparaison (102) qui confrontent les signaux des deuxième et troisième organes pour en déduire une position absolue du fémur et des moyens de traitement (103) qui analysent le signal du premier organe de mesure et la position absolue du fémur pour en déduire une position relative du fémur par rapport au tibia.
Patent FR-3012644-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit electrique et circuit electrique realise par ce procede
Inventor: HOVEMAN BERTRAND
IPC: H01L23/498
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (3) par exemple pour réaliser un module de carte à puce. Ce circuit électrique comprend un substrat (10) avec deux faces principales chacune comportant une piste électriquement conductrice. L'une de ces pistes est constituée d'une feuille de matériau conducteur pré-découpée et collée sur l'une des faces principales grâce à une couche d'adhésif préalablement disposée sur cette face. La couche d'adhésif est perforée en coïncidence de trous traversant le substrat. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel circuit.
Patent FR-3015077-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une identite d'un terminal de paiement et terminal ainsi securise.
Inventor: ACHARI KARIM
IPC: G06Q20/40
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour le contrôle d'une identité (IDent) d'un terminal, terminal du type comprenant un dispositif de lecture d'au moins une information contenue dans un moyen de paiement. Selon l'invention un tel procédé comprend : - une étape de réception (10) d'une requête d'identification dudit terminal (ReqlD) ; - une étape de restitution (40) d'une donnée représentative de ladite identité (IDent) dudit terminal (DrldT), à partir d'une structure de données (DStruct) contenant ladite identité dudit terminal.
Patent FR-3016927-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion externe
Inventor: DE LARMINAT ALAIN
IPC: F02G1/043
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion externe comprenant au moins : - un cylindre (3) présentant une extrémité (3c) fermée - un piston (2) mobile dans le cylindre délimitant une chambre (6a, 6b, 6c) remplie par un fluide gazeux, - au moins un réchauffeur (4) et au moins un refroidisseur (5a ou 5b) agissant sur la chambre dans le cylindre (3) pour déplacer le piston (2) mobile entre une première position d'expansion maximum de la chambre et une deuxième position de compression maximum de la chambre, - un mécanisme d'asservissement du mouvement en translation du piston (2), caractérisé en ce que le piston (2) est constitué d'au moins une base (10) coulissant dans le cylindre (3) de façon étanche, d'un déplaceur (11) coulissant de façon non étanche dans le cylindre (3) et d'un arbre (12) d'entraînement du déplaceur (11) par la base (10).
Patent FR-3018365-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une pluralite de mobiles autonomes sans pilote
Inventor: DREO JOHANN
IPC: G05D1/10
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une pluralité de mobiles autonomes sans pilote, le procédé comportant les étapes suivantes : - a) la fourniture (100) de paramètres d'entrée propres à chaque mobile, - b) la fourniture (102) d'au moins un objectif à remplir par les mobiles. Le procédé comprend en outre l'étape suivante : - c) la décomposition (110), selon au moins un premier critère, dudit au moins un objectif en plusieurs tâches optimales en fonction des paramètres d'entrée, chaque tâche optimale de chaque objectif étant associée à un mobile différent.
Patent FR-3027761-A1 (FR)
Title: Dispositif formant borne d'appel dit interphone "tactile"
Inventor: WEHRBACH ALAIN
IPC: H04M11/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: Boîtier (1) formant dispositif d'appel, par exemple un portier destiné à se trouver à côté d'une porte dont on souhaite commander l'ouverture par l'intermédiaire du boîtier, notamment par l'entrée d'un code ou l'entrée en communication avec une personne à distance pouvant ouvrir la porte à distance, le boîtier ayant une face avant, ou façade, percée de trous pour permettre le passage du son de l'extérieur vers un microphone intérieur et/ou d'un haut parleur intérieur vers l'extérieur pour permettre la mise en communication entre une personne se trouvant devant la façade et une personne à distance, par exemple un habitant d'un immeuble, un centre d'appel d'urgence ou analogue, la façade comportant une dalle (2) de verre ; et le boîtier comportant des moyens d'affichage destinés à permettre l'affichage d'information sur la dalle de verre, par exemple sous forme d'un ou plusieurs pictogrammes, caractérisé en ce que les moyens d'affichage comportent des moyens d'activation de l'affichage qui sont agencés de sorte que l'information, notamment le pictogramme, soit visible sur la dalle de verre lorsque l'information doit être fournie et sinon ne soit pas visible sur la dalle de verre.
Patent FR-3016325-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d`un organe de blocage, et actionneur electromecanique.
Inventor: LEPAGE THOMAS
IPC: B64C25/44
Filed: 2014-01-10
Abstract: Procédé de surveillance d'un organe de blocage (12) d'un actionneur électromécanique (1), le procédé de surveillance comprenant les étapes de : - déterminer une valeur représentative d'un courant d'alimentation d'un moteur (11) lors d'une phase de fonctionnement à vide de l'actionneur électromécanique (1) ; - comparer la valeur représentative du courant d'alimentation avec un seuil de courant prédéterminé défini à partir de caractéristiques nominales de fonctionnement à vide de l'actionneur électromécanique (1) ; - détecter un verrouillage accidentel de l'organe de blocage (12) lorsque la valeur représentative du courant d'alimentation est supérieure ou égale au seuil de courant prédéterminé. Actionneur électromécanique (1) comportant un organe de blocage (12) surveillé par un tel procédé.
Patent FR-3017028-A1 (FR)
Title: Dispositif sur vehicule pour detruire la vegetation indesirable par vapeur
Inventor: MESURE CLAUDE
IPC: A01M21/04
Filed: 2014-01-31
Abstract: Dispositif pour détruire la végétation indésirable et/ou nuisible, du type comportant : • une source d'alimentation en eau (3) ; • une source d'énergie électrique (4) ; • un moyen de génération de vapeur d'eau (5) reliée à la source d'énergie ; • un moyen de projection de vapeur (7), sous forme de buses, relié à la sortie du moyen générateur de vapeur (5) ; • des moyens (12, 13) de support et/ou de solidarisation à un véhicule automobile ; caractérisé en ce que la source d'énergie électrique (4) est un générateur électrique, du type alternateur, et en ce que le dispositif comporte des moyens de liaison mécanique (40) entre le propre moteur dudit véhicule, d'une part et la source d'énergie électrique, d'autre part, de manière à entraîner ledit générateur électrique.
Patent FR-3007072-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un moteur thermique pour eviter une coupure de carburant de securite en mode moteur partiel
Inventor: WALTER FRANK
IPC: F02D17/02
Filed: 2014-06-11
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur thermique (10) ayant au moins deux cylindres (11, 12, 13, 21, 22, 23), et fonctionnant dans un premier mode en mode moteur partiel selon lequel un cylindre parmi les cylindres (11, 12, 13, 21, 22, 23) est neutralisé. Le moteur thermique (10) est surveillé quant aux défauts augmentant potentiellement le couple lorsqu'il est en mode moteur partiel, et en cas de détection d'un défaut potentiel augmentant le couple, le mode moteur partiel commute au mode moteur complet dans lequel au moins deux cylindres (11, 12, 13, 21, 22, 23) sont déclenchés.
Patent FR-3024139-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson de produits ceramiques dans un four tunnel en continu
Inventor: ZAMPARO GIOVANNI
IPC: F27B9/36
Filed: 2014-07-28
Abstract: Procédé de cuisson de produits céramiques dans un four tunnel en continu (1), comportant une entrée (3) des produits céramiques (2) avant cuisson, une sortie (4) des produits céramiques après cuisson, et une zone de feu (8) dans laquelle des brûleurs (9) alimentés en gaz (10) et en air extérieur assurent la cuisson des produits céramiques (2), un flux d'air parcourant le four de la sortie à l'entrée, à contre-courant des produits céramiques. L'air extérieur alimentant les brûleurs (9) est au moins partiellement remplacé par de l'air extrait du four (1) dans la zone de feu.
Patent FR-3028926-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration, notamment pour habitacle de vehicule
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération (10), notamment pour habitacle de véhicule, comprenant un aérateur (20) et un conduit d'air principal (30) apte à conduire un flux d'air vers ledit aérateur (20), ledit aérateur (20) étant conçu pour régler un passage dudit flux d'air, ledit dispositif (10) comprenant en outre un nébuliseur agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé dans ledit flux d'air, ledit nébuliseur comprenant un moyen de mise sous pression (80) configuré pour mettre ledit liquide sous pression et un moyen de distribution (23, 81) conçu pour générer lesdites microgouttes à partir dudit liquide sous pression, lesdits moyens de distribution (23, 81) et de mise sous pression (80) étant distants l'un de l'autre.
Patent FR-3030809-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse automatique de la qualite litteraire d'un texte
Inventor: PLEPLE QUENTIN
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de la qualité littéraire d'un texte, mise en œuvre par un programme d'ordinateur.
Patent FR-3038854-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage de receptacles de dechets
Inventor: MILETIC DEJAN
IPC: B65F7/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne une installation (5) de nettoyage d'un réceptacle de déchets comprenant : - un récipient (9) d'eau de lavage, - une station (11) de lavage haute pression destinée à accueillir au moins un réceptacle (9) à laver, - un récupérateur (19) d'eau sale issue de la station de lavage, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une unité (27) d'ultrafiltration raccordée d'une part au récupérateur (19) d'eau sale pour être alimenté en eau sale et d'autre part au récipient (9) d'eau de lavage pour y rejeter l'eau pour une nouvelle utilisation de l'eau lors d'un cycle de lavage.
Patent FR-3034919-A1 (FR)
Title: Moteur electrique, dispositif de pulsion d'air et systeme de ventilation de chauffage et/ou de climatisation equipes d'un tel moteur
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K9/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention se rapporte à un moteur électrique pour un dispositif de pulsion d'air comportant au moins un stator (2), un rotor (3), un élément de support (9) dudit rotor (3) et dudit stator (2), un radiateur (8) pour organe électronique, caractérisé en ce que l'élément de support (9) dudit rotor (3) et dudit stator (2) et le radiateur (8) sont une même pièce (30) dite bi-fonctionnelle, ladite pièce (30) bifonctionnelle comportant en outre un moyen additionnel de dissipation thermique (50).
Patent FR-3034889-A1 (FR)
Title: Bracelet electronique pour l’affichage d’un contenu numerique interactif destine a etre projete sur une zone d’un bras
Inventor: POMMIER PASCAL
IPC: G09G3/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Le bracelet électronique (1) pour l'affichage d'un contenu numérique interactif destiné à être projeté sur une zone d'un bras (100, 101), comprend : ▪ Un émetteur (30) d'un faisceau lumineux (31) dans une bande de fréquence non visible formant une nappe lumineuse destinée à couvrir une première zone (Z1) d'un bras (101, 102) ; ▪ Un projecteur (20) projetant une image (22) sur une seconde zone (Z2), la première zone (Z1) se superposant sensiblement à la seconde zone (Z2) ; ▪ Un premier détecteur (10) capturant une image de la seconde zone (Z2) ; ▪ Un calculateur (K) déterminant au moins une position d'au moins un point d'interaction du faisceau lumineux (31) par l'analyse d'une trace de l'image acquise par le premier détecteur (10).
Patent FR-3034963-A1 (FR)
Title: Chapeau pliant
Inventor: DE LEMOS PASCAL
IPC: A42B1/20
Filed: 2015-04-20
Abstract: Chapeau pliant composé d'un calot (10) entouré d'une couronne (20) au moins partiellement rigide. Le calot a deux côtés (11) reliés à l'avant et à l'arrière par une ligne de jonction (12) dans le plan de pliage longitudinal (MM) et un dessus (13) avec une ligne de pliage (131). Le bord inférieur (212) des côtés (11) est relié au bord de la couronne (20) ; celle-ci est formée de deux croissants (21) rigides, de part et d'autre du plan de pliage et réunis par deux triangles de tension (22) à cheval sur la ligne de pliage à l'avant et à l'arrière de la couronne (20).