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Patent FR-3097369-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cellule mémoire résistive de type oxram
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: H01L27/102
Filed: 2019-06-12
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE CELLULE MÉMOIRE RÉSISTIVE DE TYPE OXRAM L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cellule mémoire résistive de type OxRAM comprenant une couche en oxyde de silicium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : déterminer des valeurs de paramètres de fabrication permettant à la cellule mémoire résistive d’avoir une résistance initiale (Ri) comprise entre 107 Ω à 3.109 Ω, de préférence entre 3.107 Ω et 109 Ω ; former sur un substrat un empilement comprenant successivement une première électrode, la couche en oxyde de silicium et une deuxième électrode, en appliquant lesdites valeurs de paramètres de fabrication. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099920-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees associees a l’etat de fonctionnement d’equipements d’un aeronef
Inventor: PHAM PATRICK
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’une pluralité de données binaires sur un bus de données d’un dispositif d’enregistrement temporel de données de fonctionnement d’un véhicule, le dispositif d’enregistrement comportant une fréquence déterminée d’acquisition de données émises sur le bus de données. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100392-A1 (FR)
Title: Surveillance d’usure d’une bougie de turbomachine par repérage visuel d’une usure différentielle
Inventor: STIFANIC DAVID GINO
IPC: H01T13/58
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne une bougie d’allumage (6) pour une chambre de combustion de turbomachine. La bougie d’allumage (6) comprend une première région (60) et une deuxième région (62) adjacente à la première région (60) et qui présente des propriétés électriques différentes de celles de la première région (60). La deuxième région (62) est conçue pour être visible lorsque la bougie d’allumage (6) est située dans la chambre de combustion pour repérer visuellement une usure de la bougie d’allumage (6) par usure différentielle de la première région (60) par rapport à la deuxième région (62). Figure pour l’abrégé : figure 4a
Patent FR-3102452-A1 (FR)
Title: Caisson comprenant une porte de type accordeon a multiples panneaux pour un vehicule automobile
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B62D33/04
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne un caisson pour véhicule automobile comprenant une structure de caisson et une pluralité de parois formées sur ladite structure de caisson pour définir un espace intérieur du caisson, au moins une paroi latérale comportant une porte d’accès comprenant :- un panneau supérieur articulé par rapport à la structure de caisson et - un panneau inférieur articulé par rapport au panneau supérieur, la porte d’accès étant configurée de sorte que les panneaux supérieur et inférieur sont contigus lorsque la porte d’accès est en position de fermeture et en regard l’un par rapport à l’autre lorsque la porte d’accès est en position d’ouverture,dans lequel la porte d’accès est configurée pour positionner le panneau inférieur dans le prolongement de la paroi latérale lorsque la porte d’accès est en position d’ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106406-A1 (FR)
Title: Capteur thermoélectrique à gaz d’électrons
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L37/00
Filed: 2020-01-16
Abstract: Capteur thermoélectrique à gaz d’électrons Capteur thermoélectrique multicouche (350), pour générer un courant électrique sous l’effet d’un échauffement, le capteur thermoélectrique comportant un support (10) et un couple thermoélectrique (300a-b) porté par le support et comportant :- un premier organe thermoélectrique (70a-b) comportant au moins une portion d’un bicouche (28) dont les couches sont en des matériaux différents, et- un deuxième organe thermoélectrique (155a-b) comportant un matériau semi-conducteur dopé p et/ou un métal thermoélectrique, le couple thermoélectrique étant configuré pour générer un gaz d’électrons à l’interface (75a-b) entre les couches du bicouche, lors de l’échauffement du capteur thermoélectrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3106904-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration des caractéristiques extrinsèques d’un Lidar
Inventor: FERRET GATIEN
IPC: G01S7/497
Filed: 2020-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d’un Lidar (2), notamment un Lidar longue portée, ayant pour objectif de déterminer les valeurs des paramètres extrinsèques des trois composantes de rotation, l’angle de roulis (roll_L/V), l’angle de tangage (pitch_L/V) et l’angle de lacet (yaw_L/V) entre le repère lié au Lidar (RL) et le repère lié au véhicule (RV), à partir d’une série d’images tridimensionnelles d’une mire de calibration (3) positionnée sur un sol plat, lesdites images étant acquises par le Lidar qui est monté sur une zone du véhicule automobile (1) pendant le déplacement du véhicule en direction de la mire. Figure 1
Patent FR-3107192-A1 (FR)
Title: Talonnière pour ski de randonnée munie d’un dispositif de freinage
Inventor: SAVERET FLORIAN
IPC: A63C9/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention concerne une talonnière (1) de fixation pour la pratique du ski de randonnée, comprenant : -une embase (8); -un élément (72) de fixation destiné à se solidariser à une chaussure ; -une cale de montée (4) pivotant par rapport à l’embase (8) entre une position de recouvrement et une position d’accès à l’élément de fixation (72) ; -un élément de freinage (3) monté pivotant par rapport à l’embase (8) entre une position de freinage et une position repliée ; -un organe d’entrainement (2) pour entrainer l’élément de freinage (3) en pivotement de sa position de freinage vers sa position repliée avec une chaussure ; -une transmission mécanique (9) reliant la cale de montée (4) à l’élément de freinage (3), de sorte que le pivotement de la cale de montée (4) vers sa position de recouvrement entraine l’élément de freinage (3) vers sa position repliée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108681-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d’aeronef a soufflante entrainee par un reducteur de vitesse, l’ensemble comprenant un amortisseur a compression de film d’huile sous pression regulee
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F16F15/023
Filed: 2020-03-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble (30) pour turbomachine d’aéronef comprenant une soufflante (15) entraînée par un réducteur de vitesse (20), l’ensemble comprenant :     - un palier (22) de guidage d’un arbre (13), comprenant une bague extérieure (34) ;     - un amortisseur (46) à compression de film d’huile, comprenant un espace annulaire (48) délimité radialement entre une surface extérieure (35) d’une bague extérieure (34) de palier, et une surface intérieure de logement (44) prévue sur un élément de stator (38) ; et     - un circuit (62) d’alimentation en huile, comprenant un premier conduit (80) d’alimentation en huile de l’espace annulaire (48) de l’amortisseur, le circuit comportant un moyen (76) de mise en pression de l’huile, et, entre le moyen (76) et le premier conduit (80), un régulateur (78) de pression de l’huile.     Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3110078-A1 (FR)
Title: Bequille mains-libres comportant des moyens de limitation du debattement angulaire d’un plateau jambier par rapport a une jambe de force
Inventor: JONDEAU OLIVIER
IPC: A61H3/02
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention porte sur une béquille mains-libres (1) destinée à assister un utilisateur dans son déplacement, comportant un plateau jambier (4) arrangé pour soutenir une jambe de l’utilisateur et une jambe de force à laquelle le plateau jambier (4) est couplé, la jambe de force et ledit plateau jambier (4) étant surmontés d’un appui crural (5) conformé pour la mise en appui de la cuisse de l’utilisateur, caractérisée en ce que le plateau jambier (4) est articulé angulairement par rapport à l’appui crural (5) d’une part et par rapport à la jambe de force d’autre part, la béquille mains-libres (1) comportant en outre des moyens de limitation du débattement angulaire du plateau jambier (4) par rapport à la jambe de force suivant une position angulaire extrême d’utilisation du plateau jambier (4) correspondant à une position angulaire dudit plateau supérieure ou égale à 40 degrés par rapport à la jambe de force..                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111917-A1 (FR)
Title: Signature moléculaire d’un état alopécique commun, associée aux jonctions cellulaires
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61K31/7088
Filed: 2020-06-30
Abstract: Signature moléculaire d’un état alopécique commun, associée au aux jonctions cellulaires La présente invention concerne une méthode de pronostic et/ou de diagnostic in vitro d’un état alopécique commun du cuir chevelu chez un sujet, notamment l’alopécie androgénétique, comprenant au moins une étape a) de mesure du niveau d’expression, dans un échantillon biologique issu d’une zone suspectée d’être une zone alopécique ou de devenir une zone alopécique chez ledit sujet, d’au moins un gène choisi parmi CDH1, ACTB, ACTBL2, TUBB, TUBB2A, GSN, MYO3B, MYO5B, MYO6, DSG2, DSG3, DSG4, DSC2, GJB2, GJA1, GJB6, GJA3, TJP2, CLDN8, CLDN10, CLDN19, et éventuellement d’au moins un gène choisi parmi CTNNB1 et CTNND2.      L’invention concerne également une méthode in vitro d’évaluation de l’efficacité d’un traitement d’un état alopécique commun, une méthode de traitement cosmétique, l’utilisation de modulateur dudit ou desdits gènes précités, ainsi qu’une méthode d’identification d’un composé permettant la prévention et/ou le traitement d’un état alopécique commun.
Patent FR-3116736-A1 (FR)
Title: Reacteur chimique presentant une conception ameliorant la distribution des temps de sejour
Inventor: PERRET CHRISTIAN
IPC: B01J19/32
Filed: 2020-12-02
Abstract: L’invention se rapporte à un réacteur chimique (1) comprenant un dispositif d’agitation (4) dans une enceinte de circulation (6) comportant une pluralité de compartiments (28) se succédant le long de l’axe central longitudinal (10) de l’enceinte, chaque compartiment étant délimité axialement entre :  - une première structure annulaire (20a) définissant un passage annulaire extérieur (32a) de réactif fluide d’un compartiment à un autre ; et  - une seconde structure annulaire (20b) définissant un passage annulaire intérieur (32b) de réactif fluide d’un compartiment à un autre, les premières et les secondes structures annulaires (20a, 20b) étant agencées en alternance le long de l’axe central longitudinal (10) de l’enceinte.  De plus, le dispositif d’agitation (4) comporte les secondes structures annulaires (20b), ainsi que des éléments de brassage (24) solidarisés à la portion périphérique extérieure (220b) d’au moins certaines des secondes structures annulaires (20b).  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3118238-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’exécution d’applications stockées dans un terminal
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: G06F9/48
Filed: 2020-12-17
Abstract: Procédé de gestion de la consommation électrique lors du démarrage d’un terminal L’invention a trait à un procédé de gestion de l’exécution d’applications (APPa1-APPan) stockées dans un terminal (STB), les applications étant programmées pour être exécutées en parallèles lors du démarrage du terminal, caractérisé en ce qu’il comprend, suite au démarrage du terminal, un étalement dans le temps des instants d’exécutions des applications.  Figure 1
Patent FR-3118159-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de dérive de position pour élément mobile animé d’un mouvement cyclique
Inventor: BERANGER MARC
IPC: G01B7/31
Filed: 2020-12-23
Abstract: Dispositif de détection de dérive de position (7) pour un élément mobile (3), comportant :  – une cible magnétique (8) ;  – un circuit magnétique (9) comportant : une tête de lecture (10) disposée en vis-à-vis de la cible magnétique (8) ; et un émetteur magnétique (11) adapté à être monté en regard d’une première face d’une paroi d’enceinte (2) contenant l’élément mobile (3) ;  – un capteur magnétique (12) adapté à être monté en regard d’une seconde face de ladite paroi d’enceinte (2), et en vis-à-vis de l’émetteur magnétique (11) ;  – une unité de commande (16) connectée au capteur magnétique (12) et adaptée à déterminer la durée entre deux singularités de la signature magnétique de la cible magnétique (8).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122944-A1 (FR)
Title: Contact mobile configuré pour être intégré dans un disjoncteur
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: H01H77/00
Filed: 2021-05-11
Abstract: Contact mobile configuré pour être intégré dans un disjoncteur L’objet de la présente invention se rapporte à un contact mobile configuré pour être intégré dans un disjoncteur en appui contre un contact fixe à proximité d’une chambre de coupure, le contact mobile présentant la forme de plusieurs doigts (2) juxtaposés de façon sensiblement parallèle et alignée entre eux et réunis par une de leurs extrémités (2a) à un tronc commun, caractérisé en ce que les espaces interdigitaux séparant les surfaces respectives de deux doigts (2) juxtaposés du contact mobile présentent une largeur d’écartement dont la valeur est égale ou inférieure à 1,3 millimètre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124034-A1 (FR)
Title: Chargeur de batterie a perturbations electromagnetiques reduites
Inventor: ZHOU YI
IPC: H02J7/02
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un chargeur (1) de batterie comprenant au moins un connecteur (2) pour un courant alternatif haute tension, au moins un connecteur (4) pour un courant continu haute tension et au moins un connecteur (4a) pour un courant continu basse tension, le chargeur (1) de batterie intégrant au moins une carte électronique (8) de conversion courant alternatif/courant continu et au moins une carte électronique (7) de conversion en haute et basse tensions courant continu/courant continu ainsi qu’un circuit de refroidissement (6) interne. Ladite au moins une carte électronique (8) de conversion courant alternatif/courant continu est séparée de ladite au moins une carte électronique (7) de conversion en haute et basse tensions courant continu/courant continu par au moins une portion du circuit de refroidissement (6) interne.  FIGURE 1
Patent FR-3124736-A1 (FR)
Title: Appareil a ventilation assistee individuellement portable et repliable
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-07-02
Abstract: Appareil à ventilation assistée individuellement portable et repliableL’invention concerne un appareil (1) à ventilation assistée, individuellement portable, comprenant une entrée d’air (2), un ventilateur et un corps principal (6) incluant un élément primaire (7) comprenant une sortie d’air (4) pour souffler un flux (F) d’air vers les voies respiratoires, et un élément secondaire (8), caractérisé en ce que les éléments primaire et secondaire sont reliés par des moyens d’articulation (13) permettant au corps principal d’évoluer entre une configuration repliée et une configuration déployé des éléments primaire et secondaire, et autorisant un pivotement des éléments primaire et secondaire, selon un premier axe de pivotement (A-A’), entre une position repliée et une position déployée de référence, et un pivotement des éléments primaire et secondaire, selon un deuxième axe de pivotement (B-B’), au-delà de la position déployée de référence, lesdits axes de pivotement étant distants et distincts l’un de l’autre.Appareils à ventilation assistée.Figure pour l’abrégé : Fig 7.
Patent FR-3125521-A1 (FR)
Title: Engin de travail comprenant des éléments de batterie
Inventor: BESSEAU MAURICE
IPC: B66F9/00
Filed: 2021-07-20
Abstract: Engin de travail (1) comprenant :   - un châssis mobile (2) déplaçable sur la surface du sol, le châssis (2) comportant deux longerons (10) parallèles entre eux et s’étendant parallèlement à une direction longitudinale (A-A) de l’engin (1) ;   - un bras de levage (20) s’étendant parallèlement à la direction longitudinale (A-A) de l’engin (1), le bras de levage (20) étant articulé aux deux longerons (10) entre les deux longerons de façon à être mobile à pivotement par rapport aux deux longerons (10),   - des éléments de batterie (60) ; et   - au moins un moteur électrique (80, 380, 89, 389) pour la propulsion du châssis (2) et pour l’actionnement du bras de levage (20), les éléments de batterie étant connectés électriquement audit au moins un moteur électrique pour fournir de la puissance audit au moins un moteur électrique ;   où les éléments de batterie sont disposés entre les deux longerons (10).  Fig. 2
Patent FR-3125515-A1 (FR)
Title: Chariot de preparation de commandes equipe d’un moteur unique d’entrainement des roues motrices
Inventor: CHATAIN MARC
IPC: B65G1/04
Filed: 2021-07-21
Abstract: L'invention concerne un chariot motorisé destiné à transporter une charge comprenant au moins 3 roues de roulage sur le sol, aptes à pivoter d’au moins 90°, lesdites roues étant montées sur des dispositifs de pivotement et d’entrainement fixés sur le châssis dudit chariot, chacun desdits dispositifs de pivotement et d’entrainement comprenant un moteur d’actionnement de moyens de pivotement d’une roue autour d’un axe vertical, destinés à permettre de faire pivoter une roue autour d’elle-même.  Selon l’invention un tel chariot comprend un unique moteur d’entrainement en rotation desdites roues destiné à actionner des moyens d’entrainement en rotation desdites roues logés dans lesdits dispositifs de pivotement et d’entrainement.  Figure à publier : 3
Patent FR-3127455-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage intérieur d’un véhicule
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: B60Q3/00
Filed: 2021-09-02
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif d’éclairage intérieur d’un véhicule La présente invention concerne un dispositif d’éclairage (1) intérieur d’un véhicule automobile, comprenant un support (4) sur lequel sont disposées une première ligne de sources de lumière (12) et une deuxième ligne de sources de lumière (13), le dispositif d’éclairage (1) comprenant un premier guide de lumière (2) qui comprend une face d’évacuation (23), des rayons lumineux émis par la première ligne de sources de lumière (12) étant transmis jusqu’à la face d’évacuation (23), et un deuxième guide de lumière (3) qui comprend une face d’entrée (31), première face de sortie (33) et une deuxième face de sortie (34), des rayons lumineux émis par la deuxième ligne de sources de lumière (12) étant transmis à ces première (33) et deuxième (34) faces de sortie.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115556-A1 (FR)
Title: Ensemble de garniture d’étanchéité destiné à être utilisé à l’intérieur d’un trou de forage
Inventor: ELDHO SHANU THOTTUNGAL
IPC: E21B33/127
Filed: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de garniture d’étanchéité destiné à être utilisé à l’intérieur d’un trou de forage. L’ensemble de garniture d’étanchéité peut comporter un mandrin, un dispositif de retenue de garniture d’étanchéité supérieur, une garniture d’étanchéité, un dispositif de retenue de garniture d’étanchéité inférieur et un manchon. La garniture d’étanchéité supérieure peut s’étendre circonférentiellement autour du mandrin. La garniture d’étanchéité peut s’étendre circonférentiellement autour du mandrin et peut être positionnée en fond de trou du dispositif de retenue de garniture d’étanchéité supérieur. Le dispositif de retenue de garniture d’étanchéité inférieur peut s’étendre circonférentiellement autour du mandrin et peut être positionné en fond de trou du dispositif de retenue de garniture d’étanchéité supérieur. Le dispositif de retenue de garniture d’étanchéité inférieur peut se déplacer pour comprimer la garniture d’étanchéité contre le dispositif de retenue de garniture d’étanchéité supérieur afin de dilater et fixer la garniture d’étanchéité. Le manchon de garniture d’étanchéité peut se déplacer entre une position d’insertion recouvrant la garniture d’étanchéité et une position rétractée en haut de trou de la garniture d’étanchéité, et le manchon de garniture d’étanchéité peut empêcher la garniture d’étanchéité de se dilater lorsqu’il est dans la position d’insertion.
Patent FR-3127654-A1 (FR)
Title: Corps de stator pour moteur électrique, stator, moteur électrique et procédé de fabrication associé
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: H02K3/46
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention concerne un corps de stator (1) pour moteur électrique comprenant :  - une culasse (5) de forme générale cylindrique et comprenant une pluralité d’encoches axiales (50) sur sa face interne,  - une étoile (3) comprenant une pluralité de dents (30) s’étendant radialement et dont l’extrémité a une forme complémentaire des encoches axiales (50) de la culasse (5), l’étoile (3) étant configurée pour être insérée à l’intérieur de la culasse (5) par translation axiale,  dans lequel un orifice axial traversant (9) est ménagé à l’interface entre l’extrémité des dents (30) de l’étoile (3) et les encoches (50) de la culasse (5), ledit orifice axial traversant (9) étant configuré pour recevoir un plot de guidage (11) lors de l’insertion de l’étoile (3) dans la culasse (5).  Fig. d’abrégé : fig. 5
Patent FR-3127804-A1 (FR)
Title: Système de mesure d’une grandeur physique incidente
Inventor: MAZZAMURRO AURÉLIEN
IPC: G01R29/00
Filed: 2021-10-01
Abstract: Système de mesure d’une grandeur physique incidente (10) comprenant un générateur de signal (11) ; une boucle à verrouillage (12) comprenant un dispositif de réception (12a) apte à faire varier une caractéristique d’un paramètre physique lorsqu’il est soumis à une grandeur physique incidente, un générateur de contre-réaction (12b) apte à générer une grandeur physique de contre-réaction au dispositif de réception (12a), un comparateur (12c) apte à déterminer la valeur instantanée de la caractéristique du paramètre physique, et déterminer une différence instantanée entre la valeur instantanée de la caractéristique du paramètre physique et une fréquence de référence ou une phase de référence du signal de référence ; une commande de contre-réaction (12d) étant établie de sorte que la grandeur physique de contre-réaction fasse varier la caractéristique du paramètre physique pour atteindre une valeur de référence ; un dispositif de détermination (13) qui déduit une caractéristique de la grandeur physique incidente.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129941-A1 (FR)
Title: Procédé de production de tétrahydrothiophène
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07D333/10
Filed: 2021-12-06
Abstract: Procédé de production de tétrahydrothiophène L’invention porte sur un procédé de production de tétrahydrothiophène comprenant une étape de réaction de 1,4-butanediol ou de tétrahydrofurane, en présence de sulfure d’hydrogène (H2S), et éventuellement de dioxyde de carbone en phase gaz, à une température comprise entre 200 et 320°C, en présence d’alumine en tant que catalyseur comportant une teneur en oxyde de sodium inférieure à 0,3% en poids par rapport au poids total du catalyseur.
Patent FR-3131448-A1 (FR)
Title: Module de batterie, bloc d’empilement pour module de batterie et procédé d’assemblage
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: H01M10/6556
Filed: 2021-12-23
Abstract: Module de batterie, bloc d’empilement pour module de batterie et procédé d’assemblage Module de batterie (1) comprenant au moins une cellule électrochimique (2) souple prismatique et au moins une paire (3) de blocs d’empilement (4), l’au moins une cellule (2) comprenant au moins une portion extrêmale (24) portant au moins un connecteur (22) électrique, les blocs d’empilement (4) comprenant chacun une première partie et une deuxième partie disposées à distance non nulle de l’au moins un connecteur (22), les premières parties desdits blocs s’étendant chacune au contact d’un côté opposé de l’au moins une portion extrêmale (24) et les deuxièmes parties s’étendent en regard l’une de l’autre et étant fluidiquement reliées l’une à l’autre.   Figure de l’abrégé : Figure 3