baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998630-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: FAUGERAS GILLES
IPC: F16C19/36
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant une bague extérieure (1) et une bague intérieure pourvues chacune d'une piste annulaire (1a) de roulement entre lesquelles sont disposés des rouleaux coniques (3), chacune desdites pistes de roulement présentant une portée axiale (5) sur laquelle les rouleaux coniques (3) sont en appui par l'intermédiaire de leur périphérie tronconique, ladite portée axiale s'étendant entre un bord extérieur (B) et un bord intérieur en présentant une géométrie tronconique définie par une première génératrice (Gi), la bague extérieure (1) étant équipée d'un collet (7) présentant une portée radiale (8) de roulement sur laquelle les rouleaux coniques (3) sont en appui par l'intermédiaire d'une face latérale (9), ladite portée radiale s'étendant entre un bord extérieur (A) et un bord intérieur en présentant une géométrie tronconique définie par une deuxième génératrice (G2), les bords extérieurs (B, A) des portées axiale (5) et radiale (8) étant raccordés par l'intermédiaire d'une gorge (10) dont la géométrie est telle que :
Patent FR-3000175-A1 (FR)
Title: Valorisation energetique des fumees d'un four de fusion au moyen d'une turbine a gaz
Inventor: JOUMANI YOUSSEF
IPC: C03B5/235
Filed: 2012-12-20
Abstract: Installation et procédé de fusion dans un four (10) comportant une chambre de fusion chauffée par combustion et dans lesquels on chauffe de l'air par échange thermique avec les fumées générées par la combustion. On utilise l'air chauffé dans une turbine à gaz (41, 42) pour générer de l'énergie électrique et/ou mécanique et dans lesquels on utilise l'effluent de la turbine à gaz pour préchauffer de l'oxygène de combustion et/ou du combustible gazeux en amont de la chambre de fusion.
Patent FR-3001347-A1 (FR)
Title: Device for preparing accessories for injecting resin for connecting underground-type electric cables, has injection valves, and venting valves welded on cover, where injection and venting valves are formed as integral part of cover
Inventor: VIVONA FRANCK
IPC: B29C45/14
Filed: 2013-01-18
Abstract: The device has injection valves (2), and venting valves (3) welded on a plastic cover (1). The injection and venting valves are formed as an integral part of the plastic cover, where the plastic cover corresponds to size of accessories (4) determined for a section of electric cables (7). The injection and venting valves are arranged at a distance to each other on the plastic cover for installation of a sealing adhesive tape.
Patent FR-3014659-A1 (FR)
Title: Meuble comportant un plateau constitue de barres
Inventor: LIOUI CHAMOUN DIT LEVY SIMON
IPC: A47B13/08
Filed: 2013-12-16
Abstract: Meuble dont la face supérieure est formée de faces (4) planes à affleurement de barres (3) parallèles juxtaposées ayant chacune au moins deux faces planes.
Patent FR-3000711-A1 (FR)
Title: Lighting device for use in wall of cockpit of automobile, has luminous diodes placed in groove, where device is arranged to emit light beams in direction of opening and beams are intersected before reaching opening to form light source
Inventor: BERTHEUIL MATTHIEU
IPC: B60Q3/02
Filed: 2013-01-08
Abstract: The device (D) has two luminous diodes placed in a trapezoidal-shaped groove (R) that is formed in walls (PP) i.e. instrument panel. An opening (OR) is formed towards a floor or a ceiling of a vehicle, where the device is arranged to emit light beams in a direction of the opening and the light beams are partially intersected before reaching the opening to form a continuous and diffused light source. Each luminous diode is arranged to emit a divergent beam according to an angular sector ranging approximately between 50 and 150 degrees.
Patent FR-2988448-A1 (FR)
Title: Ressort d'appui destine a etre utilise dans un dispositif d'actionnement pour un embrayage, ainsi que dispositif d'actionnemenent pour un embrayage
Inventor: LORAN IGOR
IPC: F16D13/58
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention concerne un ressort d'appui (1) destiné à être utilisé dans un dispositif d'actionnement (8) pour un embrayage, sachant que le ressort d'appui (1) est formé à partir d'un fil, dont les extrémités sont reliées entre elles en particulier par liaison de matière et que le ressort d'appui (1) est réalisé de manière à présenter une forme annulaire, que le ressort d'appui (1) présente des sections intérieures (3) déviant du contour périphérique (2) annulaire de ce dernier et s'étendant dans la direction radiale en direction du point central M du ressort d'appui (1) annulaire et que le ressort d'appui (1) est pourvu dans sa direction axiale d'une géométrie à tendance conique. Cela permet de fabriquer à moindres coûts un embrayage.
Patent FR-3006877-A1 (FR)
Title: Dispositif de reservoir
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: F15B1/10
Filed: 2013-06-18
Abstract: Dispositif de réservoir (1) pour appareil de nettoyage du type qui projette un liquide ou analogue (N) dans un but de nettoyage, et qui recueille le liquide résiduel (R) issu de l'opération de nettoyage. Il consiste en un réservoir au moins double, c'est-à-dire qu'il comporte une enveloppe extérieure étanche (10), qui comprend intérieurement au moins une paroi (4) mobile de subdivision, permettant de délimiter au moins deux compartiments (2, 3) de volumes variables, l'un (2) destiné à contenir un liquide pour le nettoyage (N) et l'autre (3) le liquide résiduel (R), chacun desdits compartiments (2, 3) étant associé à une embouchure (21, 31), l'une d'extraction de liquide de nettoyage (N) et l'autre de remplissage de liquide résiduel (R) .
Patent FR-3008978-A1 (FR)
Title: "nouveaux derives d'indole et de pyrrole, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent"
Inventor: CASARA PATRICK
IPC: C07D471/04
Filed: 2013-07-23
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle Ra, Rb, Rc, Rd, R3, R4, R5, A1, A2, T et W sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3009036-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage polyphasique
Inventor: BIBET PIERRE-JEAN
IPC: F04D31/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pompage polyphasique comportant une pompe (110) apte à pomper un fluide de pompage, un circuit de recyclage (160) et un réservoir séparateur (115). Le réservoir séparateur est connecté à une zone en aval de la pompe et est apte à séparer une phase liquide et une phase gazeuse à partir dudit fluide de pompage. De plus, le circuit de recyclage est connecté au réservoir séparateur et est apte à permettre l'écoulement de la phase liquide dudit réservoir séparateur vers une zone en amont de la pompe.
Patent FR-3009299-A1 (FR)
Title: Materiau zeolithique a base de zeolithe mesoporeuse
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C01B39/20
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne des matériaux zéolithiques sous forme d'agglomérés comprenant au moins une zéolithe mésoporeuse et présentant à la fois les caractéristiques des zéolithes mésoporeuses, les propriétés liées à la microporosité et les propriétés mécaniques des agglomérés zéolithiques sans zéolithe mésoporeuse. L'invention concerne également le procédé de préparation desdits matériaux zéolithiques sous forme d'agglomérés.
Patent FR-2995575-A1 (FR)
Title: Installation d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: SCHELLER LOTHAR
IPC: B60R21/34
Filed: 2013-09-06
Abstract: Véhicule automobile (5) comportant une vitre (50) bordée sur le côté par la colonne A et un capot de moteur (70) sous la vitre (50), une installation d'essuyage (10) entre la vitre (50) et le capot de moteur (70) avec un entraînement d'essuyage (15) auquel est couplé le bras d'essuie-glace (20) ainsi qu'un élément de butée (80). L'entraînement d'essuie-glace (15) déplace le bras d'essuie-glace (20) pour couvrir une plage d'essuyage (45) entre une première position d'inversion (55) dans la région inférieure de la vitre (50) et une seconde position d'inversion (60) dans la région de la colonne A (65). L'élément de butée (80) est fixé au capot (70) et bloque l'essuyage de la colonne A (65) par la venue du bras d'essuie-glace (20) contre l'élément de butée (80).
Patent FR-3010490-A1 (FR)
Title: Boitier optique de dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile a circuit de refroidissement
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un boîtier optique (3) pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (7) pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (9), au moins un substrat (11) d'échange de chaleur avec la source lumineuse (9), et un circuit (13) de fluide caloporteur F permettant une circulation forcée du fluide F dans le substrat (11) de manière à obtenir un échange de chaleur entre le substrat (11) et ledit fluide F. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3011255-A1 (FR)
Title: Tissu comprenant un revetement transparent resistant au feu
Inventor: HAMDANI-DEVARENNES SISKA
IPC: D06M11/45
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un tissu comprenant un support textile, tissé ou non-tissé, et un revêtement ignifugeant caractérisé en ce que le revêtement ignifugeant comprend des nanoparticules d'un agent ignifuge minéral choisi dans le groupe constitué de monohydroxyde d'aluminium (AIOOH), de tri hydroxyde d'aluminium (Al(OH)3) et d'un mélange de ceux-ci et du poly(alcool vinylique).
Patent FR-3012483-A1 (FR)
Title: Avaloir depolluant
Inventor: SALIC CHRISTIAN
IPC: E03F5/14
Filed: 2013-10-31
Abstract: Avaloir, du type avaloir de voirie adapté pour recueillir des eaux pluviales et notamment des eaux de ruissellement de voirie, permettant de dépolluer au moins en partie les eaux recueillies. Selon l'invention, cet avaloir comprend au moins un dispositif dépolluant (50, 42) apte à retenir au moins une partie des particules en suspension dans les eaux recueillies.
Patent FR-3013373-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage pour mat de lampadaire
Inventor: VERSTRAETE XAVIER
IPC: G09F7/18
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (2) pouvant être fixé sur un corps (10) de mât, ledit dispositif comprenant : - une coque (20) pouvant être placée le long du corps (10) de mât ; - des moyens de fixation supérieure (21) ; - des moyens de fixation inférieure (22), Selon l'invention, ladite coque (20) comprend au moins une portion présentant une forme de révolution creuse.
Patent FR-3014532-A1 (FR)
Title: Conduit d’air flexible en elastomere densifie ameliorant l’attenuation du bruit genere par un turbocompresseur
Inventor: ROBINAULT MICHEL
IPC: F16L11/26
Filed: 2013-12-10
Abstract: La présente invention concerne un conduit (1) d'acheminement de gaz, tel qu'un conduit d'acheminement d'air turbo-comprimé pour moteur à combustion, ledit conduit (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tronçon (3, 5), dit « tronçon flexible », dont la section de passage (8) est délimitée latéralement par une paroi (10) qui comporte, dans son épaisseur, au moins une couche réalisée dans un silicone élastomère qui présente une masse volumique supérieure à 1,20 g/cm3, et de préférence comprise entre 1,30 g/cm3 et 1,45 g/cm3, de manière à atténuer les émissions sonores dudit conduit (1).
Patent FR-3015499-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicules destines a porter de lourdes charges
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L9/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour véhicules destinés à porter de lourdes charges dont la bande de roulement comprend une composition à base d'au moins une matrice élastomère comprenant un premier élastomère diénique et un élastomère thermoplastique styrénique qui représente au plus 50% de la matrice élastomère, une charge renforçante qui comprend un noir de carbone qui représente plus de 50% en masse de la charge renforçante et un système de réticulation, lequel premier élastomère diénique est choisi dans le groupe constitué par les polybutadiènes, les copolymères de butadiène et leurs mélanges, lequel élastomère thermoplastique styrénique comprend au moins un segment rigide styrénique et au moins un segment souple diénique, lequel l'au moins un segment souple diénique comprend au moins 20% en masse d'unités diéniques conjuguées, les unités diéniques conjuguées pouvant être tout ou en partie hydrogénées. Un tel pneumatique présente une résistance à la propagation de fissure améliorée.
Patent FR-3017878-A1 (FR)
Title: Procede de production de lactones a partir d'une souche d'aureobasidium pullulans
Inventor: ALPHAND VERONIQUE
IPC: C12R1/645
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de lactones à partir d'une souche d'Aureobasidium pullulans. L'invention se caractérise en ce que le procédé comprend les étapes suivantes selon lesquelles : - on réalise une préculture de la souche Aureobasidium pullulans CBS 771.97 (obtenue auprès du CBS-KNAW Fungal Biodiversity Centre, Uppsalalaan 8, 3584 CT Utrecht, Pays-Bas) ou ses souches apparentées ; - à partir d'un inoculum issu de la préculture, on réalise une culture par fermentation à une température comprise entre 20 °C et 40 °C pendant une période d'au moins 3 jours de manière à produire des métabolites, dans un milieu de production aqueux stérilisé contenant : - une source de carbone ; - une source d'azote ; - une solution de sels minéraux ; et - une source de calcium ; et - à l'issue de la période de fermentation, on transforme les métabolites produits en un mélange de lactones comprenant la (R) -5, 6-dihydro-6-pentyl-2H-pyran-2-one (ou (R) - (-) -massoia lactone) et/ou la (4R, 6R) -4-hydroxy-6-pentyl-tetrahydro-2H-pyran -2-one.
Patent FR-3005790-A1 (FR)
Title: Elements nanostructures formes a l'interieur d'un materiau silicium et procede de fabrication pour les realiser
Inventor: KUZNICKI ZBIGNIEW
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention porte sur des unités nanométriques élémentaires formées de façon nanostructurée à l'intérieur du silicium et sur le procédé de fabrication pour les réaliser. Une transformation locale nanométrique de la structure cristalline engendre une fonction inhabituelle en focalisant à son intérieur un effet physique spécial tel qu'un groupe additionnel de niveaux d'énergie électronique hautement utile et qui est optimisé pour la conversion du spectre solaire en électricité. Un groupe additionnel d'énergie réglé permet la génération d'électrons secondaires à basse énergie dans un semi-conducteur, de préférence le silicium qui est le matériau utilisé en particulier dans les convertisseurs lumière-électricité tout silicium de grande efficacité. Le procédé de fabrication pour réaliser de telles transformations dans un matériau semi-conducteur se base sur un dépôt local tel que l'implantation d'ions ou d'électrons par irradiation par faisceau (γ, X) et par un traitement thermique approprié et facilement disponible. Domaine d'application : cellules photovoltaïques de conversion lumière-électricité .
Patent FR-3021366-A1 (FR)
Title: Systeme hydrolien constitue par une turbine et une structure porteuse, presentant des elements de positionnement s'emboitant et des moyens guidant l'emboitement des elements
Inventor: GENEVRIER PIERRE
IPC: F03B13/22
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un système hydrolien constitué par une turbine (1) comprenant un corps (11) portant un rotor (10) et par une structure porteuse (2) incluant des moyens de liaison (21) au sol et destinée à supporter la turbine (1) en immersion, le corps (11) de la turbine (1) présentant au moins un élément descendant (12) formant un premier organe d'emboîtement, la structure porteuse (2) présente au moins un élément ascendant (22) formant un deuxième organe d'emboîtement apte à accueillir le premier organe d'emboîtement selon un axe d'emboîtement (A) et sur une hauteur (H) d'emboîtement le long de l'axe d'emboîtement (A), la turbine présente des moyens de guidage de l'élément descendant (12) vers l'élément ascendant (22), caractérisé en ce que les moyens de guidage comprennent une perche s'étendent à partir du premier organe d'emboîtement coaxialement à celui-ci et sur une distance (D) le long de l'axe d'emboîtement (A) supérieure ou égale à la hauteur (H) d'emboîtement.
Patent FR-3000928-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention dote d'une fonction de confort
Inventor: COKELAER GAUTHIER
IPC: B60R16/037
Filed: 2014-01-15
Abstract: Procédé pour réaliser des fonctions de confort (20) dans un chariot de manutention (1), ces fonctions de confort (20) constituant des possibilités de réglage d'éléments de commande (14, 17, 19) et/ou de dispositifs d'affichage (16), dont au moins l'un peut être réglé au moyen d'entraînements de réglage à commande électrique, et le chariot de manutention (1) comprenant un dispositif d'identification d'utilisateur permettant de contrôler l'autorisation d'utilisation lors de la mise en service du chariot de manutention (1), ce dispositif d'identification permettant d'identifier un utilisateur, ainsi qu'un ordinateur de commande qui est en liaison fonctionnelle avec la ou les fonction(s) de confort (20) et le dispositif d'identification d'utilisateur et qui peut mettre en mémoire des paramètres de réglage des fonctions de confort (20) associés à des utilisateurs ; après une identification d'utilisateur réussie, la ou les fonction(s) de confort (20) est(sont) réglée(s) automatiquement à l'aide des paramètres de réglage mis en mémoire, conformément aux paramètres de réglage mis en mémoire pour l'utilisateur identifié.
Patent FR-3002725-A1 (FR)
Title: Porte-carte de casque de securite
Inventor: BROODRYK ANDRE
IPC: A42B3/04
Filed: 2014-02-28
Abstract: Un porte-carte de casque de sécurité comprenant un premier composant (102) configuré, durant l'utilisation, pour retenir de façon libérable et présenter au moins une partie d'une carte, un second composant (202) configuré, durant l'utilisation, pour retenir de façon libérable au moins une partie du premier composant (102) , et un agencement de fixation (211, 306) pour, durant l'utilisation, fixer le second composant (202) à un casque de sécurité (302).
Patent FR-3019612-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance hydraulique
Inventor: LAMBEY JULIEN CLAUDE
IPC: F16H61/46
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance hydraulique d'un véhicule comportant deux appareils hydrauliques reliés entre eux par une ligne d'alimentation et une ligne de retour, une source de gavage et un réservoir, la source de gavage étant reliée aux lignes d'alimentation et de retour via une ligne de gavage et prélevant l'huile depuis le réservoir, une valve de mise à vide, comprenant un port d'entrée relié aux lignes d'alimentation et de retour, et un port de sortie relié au réservoir, la valve de mise à vide ayant un premier état passant et un deuxième état bloquant ; le procédé comprenant les étapes de : E1 : Activation de la source de gavage lorsque le véhicule remplit au moins une condition prédéterminée, la valve de mise à vide étant dans le premier état passant ; E2 : Commutation de la valve de mise à vide du premier état passant vers le deuxième état bloquant lorsque l'assistance hydraulique est requise, permettant ainsi le gavage des circuits d'alimentation et de retour.
Patent FR-3007851-A1 (FR)
Title: Element optique partiellement teinte et son procede de fabrication
Inventor: APELT STEFAN
IPC: G02B1/04
Filed: 2014-06-25
Abstract: Elément optique (30) ayant une pièce de forme (31) au moins partiellement transparente avec une première couche (32) en une première matière plastique transparente. La première couche (32) est couverte au moins partiellement d'une seconde couche (33) en une seconde matière plastique moins transparente que la première matière plastique. La seconde couche (33) a des épaisseurs différentes en au moins deux endroits. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'élément optique (30).
Patent FR-3022746-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des ongles
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D29/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la dissolution du vernis à ongles ou pour le soin des ongles comportant • Un récipient 2 comprenant une extrémité fermée par un fond 3, une paroi latérale 4 s'étendant à partir du fond 3 vers une extrémité opposée pour former un col dont le bord libre délimite une ouverture 6 • Un organe de rétention 13 maintenu contre la surface interne de la paroi latérale 4 du récipient 2, et • Un support 10 s'étendant à partir du fond 3 en direction de l'ouverture 6 selon un axe longitudinal X-X' Selon l'invention le support 10 est espacé de l'organe de rétention 13 d'une distance d non nulle sur au moins une partie de sa hauteur de manière à former un unique logement 22 s'étendant sur au moins 180° autour de l'axe XX' du support.
Patent FR-3022873-A1 (FR)
Title: Guide-sangle de ceinture de securite pour vehicule automobile
Inventor: RICHEZ EMMANUEL
IPC: B60R22/12
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un guide-sangle (100) pour banquette (10) de véhicule automobile (1). Selon l'invention, ce guide-sangle comporte des moyens de fixation à une partie structurelle du véhicule automobile, et un corps qui délimite deux passages distincts pour deux sangles (51, 61) de ceintures de sécurité (50, 60).
Patent FR-3023487-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de distribution d’un melange gazeux d’oxygene o2 et d’un autre gaz medical
Inventor: VERRECCHIA JACQUES-ALEXIS
IPC: A61M16/12
Filed: 2014-07-10
Abstract: Le dispositif de distribution (12) selon l'invention comprend une sortie de mélange gazeux (14) reliée à, d'une part, une première source de gaz (16) comprenant de l'oxygène O2 et, d'autre part, une deuxième source de gaz (17) comprenant par exemple du protoxyde d'azote N2O, par l'intermédiaire de moyens de mélange des gaz (18, 19). Le dispositif comprend aussi des moyens de contrôle du mélange (20) en fonction d'au moins un premier paramètre (21) mesuré par un premier capteur. Ce capteur (30) est un capteur pour mesurer un paramètre physiologique (21) d'un patient auquel on désire administrer le mélange gazeux distribué par le dispositif (12).
Patent FR-3031043-A1 (FR)
Title: Equipement de sport avec une structure de filet mini tennis
Inventor: BERNARD PIERRE
IPC: A63B61/02
Filed: 2014-12-29
Abstract: Equipement (10) de sport destiné à être déployé sur le sol pour séparer deux aires de jeu, ledit équipement (10) comportant une structure (12) comprenant : - une première portion (14) formant montant qui présente une extrémité supérieure (14a) et une extrémité inférieure (14b); - une seconde portion (16) formant montant qui présente une extrémité supérieure (16a) et une extrémité inférieure (16b); - une portion transversale (18) reliant la première portion (14) formant montant à la seconde portion (16) formant montant, la portion transversale (18) étant connectée aux extrémités inférieures (14b, 16b) des première et seconde portions (14, 16) formant montant ; et - un piètement (24, 26) pour maintenir l'équipement au sol ; la structure (12) comporte en outre une première portion coudée (20) reliant l'extrémité inférieure (14b) de la première portion (14) formant montant à la portion transversale (18), en ce que le piètement (24,26) comporte un premier pied (24) s'étendant depuis l'extrémité inférieure (14b) de la première portion (14) formant montant, et un second pied (26) s'étendant depuis l'extrémité inférieure (16b) de la seconde portion (16) formant montant, et en ce que les premier et second pieds (24,26), ainsi que la portion transversale (18), viennent en appui contre le sol lorsque l'équipement (10) de sport est déployé.