baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073711-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de graines de lin en vue d'ameliorer leur valorisation a titre d'aliments
Inventor: CHESNEAU GUILLAUME
IPC: A23L33/115
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de graines de lin en vue d'améliorer leur valorisation à titre d'aliments, notamment pour animaux, caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes successives suivantes : a) Utilisation de graines de lin à la condition que ces graines présentent une teneur en matière grasse et/ou en acides gras Oméga 3, supérieure à des valeurs prédéfinies ; et, uniquement lorsque lesdites graines sont destinées à l'alimentation d'espèces monogastriques, une valeur en capacité de rétention d'eau et/ou une teneur en l'une et/ou l'autre des composantes nutritionnelles faiblement valorisables choisies dans le groupe constitué de la cellulose brute, les fibres insolubles dans les détergents neutres (NDF) et les mucilages, cette valeur et/ou teneur étant inférieure à une valeur prédéterminée, et/ou une teneur en acide cyanhydrique inférieure à 250 mg par kilogramme de matière brute ; b) Mélange dès lors qu'il y a au moins deux matières premières de nature et/ou de qualité différentes puis fractionnement, ou fractionnement puis mélange, desdites graines issues de l'étape a) jusqu'à ce que les téguments et amandes desdites graines se rompent ; c) Mise sous pression minimale de 10 bars, des graines ou du mélange issus de l'étape b), pendant une durée supérieure à 10 secondes, jusqu'à l'obtention d'une température supérieure à 80°C, préférentiellement comprise entre 100 et 150°C.
Patent FR-3075479-B1 (FR)
Title: Interconnecteur a etat de surface degrade pour la tenue des etancheites
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/0273
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: Mise en œuvre d'une structure d'interconnecteur pour dispositif électrochimique de type SOEC ou SOFC, l'interconnecteur étant formé d'un élément de support conducteur (50) ayant une première face (50A) avec une région rugueuse (52) dont la rugosité a été modifiée de manière localisée avant d'être mise en contact avec un joint d'étanchéité.
Patent FR-3076793-B1 (FR)
Title: Bogie et vehicule ferroviaire associe
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/52
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: Le bogie (4) comprend un châssis (24) présentant un premier côté (54) et un deuxième côté (56), des premières roues avant (26) et arrière (28) du premier côté (54), des deuxièmes roues avant (30) et arrière (32) du deuxième côté (56), au moins un moteur (34) disposé du premier coté (54), un essieu avant (36), un essieu arrière (38), et, pour chaque essieu (36, 38), au moins deux organes de suspension primaire (40, 42, 44, 46), dont un premier (40, 42) situé du premier côté (54) et un deuxième (44, 46) situé du deuxième côté (56). Chaque organe de suspension primaire comprend un bras (70) articulé autour d'un premier axe transversal (A1) et autour d'un deuxième axe transversal (A2), et un organe élastique (72) entre le bras (70) et le châssis (24).
Patent FR-3078078-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fil fin conducteur ou d'un fil de contact catenaire
Inventor: PRIMAUX FRANCOIS
IPC: H01B1/02
Filed: 2018-02-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un fil conducteur, à partir d'un alliage constitué de chrome entre 0,1 et 0,6%, de zirconium entre 0,02 et 0,06 %, de moins de 0,02 % de phosphore, le restant étant du cuivre et moins de 0,1% d'impuretés inévitables, ledit procédé comportant au moins les étapes : - fusion des différents composants de l'alliage à une température supérieure à 1200°C; - coulée continue à travers une filière présentant un diamètre D inférieur à 30 mm, permettant d'obtenir une barre d'un diamètre proche de D, avec le maintien du métal liquide à une température comprise entre 1100 et 1300°C; - solidification de ladite barre et refroidissement jusqu'à une température inférieure à 100°C. Une opération d'étirage est ensuite effectuée, pour obtenir la forme et la section finale du fil, suivie d'une étape de traitement thermique.
Patent FR-3079745-B1 (FR)
Title: Emulsion huile dans eau formant une creme a memoire de forme
Inventor: MULLER CECILE
IPC: A61K8/86
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'émulsion comprend notamment en tant que modificateur de rhéologie un copolymère de monomères acrylates et/ou méthacrylates ayant des chaînes latérales acrylates et/ou méthacrylates estérifiées avec un alcool gras en C12-C30 polyalcoxylé, par exemple le copolymère d'acrylates et de méthacrylates de beheneth-25, un ou plusieurs émulsifiants, de préférence de type sorbitan (poly)alcoxylé et (poly)estérifié par un acide carboxylique gras en C8-C30 et/ou un émulsifiant de type sorbitan et/ou sorbitol (poly)estérifié à l'aide d'un acide carboxylique gras en C8-C30, et un plusieurs esters, naturels ou synthétiques, d'alcool gras en C12-C30 sous forme d'huile, dans des proportions et pH précis permettant d'obtenir une texture originale semblable à un baume aqueux opaque à mémoire de forme.
Patent FR-3081366-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de la position d'un faisceau laser
Inventor: FRECHARD JONATHAN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de détection (100) de la position d'un faisceau laser (15) de diamètre déterminé et émis par un laser d'une machine de fabrication additive, ledit dispositif de détection (100) comprenant une partie supérieure (102) comprenant une zone de balayage (108) du faisceau laser (15), ladite zone de balayage (108) comprenant en son centre un trou circulaire (111) de diamètre essentiellement égal au diamètre du faisceau laser et de position déterminée ;     le dispositif de détection (100) comprenant une partie inférieure (103), la partie inférieure (103) comprenant au moins un capteur (114) pour capter une partie de l'énergie transmise par le faisceau laser (15) ; de sorte que lorsque le faisceau laser (15) balaie la zone de balayage (108) selon une pluralité de positions, le capteur (114) capte une partie de l'énergie transmise par le faisceau laser pour chaque position, la partie de l'énergie transmise étant maximale lorsque le faisceau laser (15) est aligné avec le trou circulaire (111).
Patent FR-3081918-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’amorcage d’un catalyseur de depollution
Inventor: LEONE THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de l'amorçage d'un catalyseur 3 voies placé dans une ligne d'échappement d'un moteur à essence, ledit moteur comprenant des cylindres dotés chacun d'au moins une soupape d'échappement. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes : - Une étape de calcul de l'enthalpie H des gaz d'échappement, permettant de déterminer la quantité de chaleur fournie au catalyseur, - Une étape de détermination d'une valeur de l'enthalpie seuil S signalant l'amorçage du catalyseur, - Une étape d'arrêt de la mise en action du catalyseur lorsque la valeur calculée de l'enthalpie H atteint la valeur de ladite enthalpie seuil S.
Patent FR-3083291-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion pour elements de forme allongee
Inventor: SIMON MARC-ANTOINE
IPC: F16S1/14
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-01-15
Abstract: Ce système de connexion pour éléments de forme allongée comporte : - un axe (26) cylindrique circulaire, et - au moins deux connecteurs (22, 24), chaque connecteur présentant : deux plaques de fixation (2, 6) disposées en vis-à-vis l'une de l'autre et reliées l'une à l'autre par une portion de liaison (16, 18, 20) qui présente une zone incurvée (18) pouvant épouser une surface extérieure de l'axe (26) cylindrique circulaire.
Patent FR-3084442-B1 (FR)
Title: Enseigne lumineuse presentant un cablage electrique a structure verticale
Inventor: SARELS KEVIN
IPC: F21W131/40
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'éclairage lumineux (100) comprenant une pluralité de sources lumineuses (20) positionnées en façade avant (10a) d'une plaque support (10), lesdites sources lumineuses (20) présentant chacune au moins une première (21) et une deuxième (22) bornes électriques, dans lequel ladite plaque support (10) comprend une couche supérieure conductrice (11) en façade avant (10a) et une couche inférieure conductrice (12), lesdites couches supérieure (11) et inférieure (12) étant électriquement isolées l'une de l'autre par une couche intermédiaire isolante (13), et en ce que, pour chaque source lumineuse (20), les première (11) et deuxième (12) bornes électriques sont électriquement reliées respectivement aux couches supérieure (11) et inférieure (12), ou inversement.
Patent FR-3084778-B1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne a deux substrats plans differents et secants
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-08-02
Granted: 2020-07-24
Abstract: Ce dispositif d'antenne (10) comporte un premier substrat plan (12) présentant au moins une face où sont formés au moins une antenne radioélectrique (20, 22), s'étendant dans une première portion rayonnante (16) du premier substrat (12), et des moyens électriquement conducteurs (24, 26, 28) de raccordement de l'antenne radioélectrique (20, 22) à un circuit électronique d'émission et/ou réception, ces moyens électriquement conducteurs s'étendant dans une deuxième portion (18) du premier substrat (12). Il comporte en outre un deuxième substrat plan (14) différent et sécant du premier, séparant la première portion rayonnante (16) du premier substrat (12), située dans un premier demi-espace par rapport à ce deuxième substrat (14), de la deuxième portion (18) du premier substrat (12), située dans un deuxième demi-espace par rapport à ce deuxième substrat (14). Le deuxième substrat (14) présente une face inférieure, orientée du côté du deuxième demi-espace, comportant une structure de métamatériau (38) à multiples éléments électriquement conducteurs (40) séparés électriquement les uns des autres sur cette face inférieure.
Patent FR-3069901-B1 (FR)
Title: Raccord pour fluide comprenant un ecrou, un manchon et un raccord d'union
Inventor: CANTRELL CHRISTOPHER T
IPC: F16L19/07
Filed: 2018-08-07
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un raccord pour fluide inclut un écrou, un manchon et un raccord union. Le raccord union et l'écrou peuvent comprendre des butées correspondantes. Les butées correspondantes peuvent venir en prise l'une avec l'autre lorsque l'écrou est suffisamment relié au raccord union. Un procédé de conception d'un raccord pour fluide comprenant un raccord union peut comprendre la détermination d'un diamètre de calibre du raccord union, la détermination d'un plan perpendiculaire à un axe de rotation du raccord union qui inclut un point central du diamètre de calibre, la détermination d'un point d'intersection des filetages du raccord union avec le plan perpendiculaire, et/ou la détermination d'une position d'une butée conformément à un angle à partir du point d'intersection.
Patent FR-3087068-B1 (FR)
Title: Haut-parleur electrodynamique comportant un treillis
Inventor: DAVEAU GAEL
IPC: H04R1/02
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: Le haut-parleur (10) électrodynamique comportant :  - un châssis fixe (12),  - un moteur comportant une base fixe (14) reliée au châssis fixe (12) et un équipage mobile (16) axialement par rapport à la base fixe (14) suivant un axe (A-A'),  - une membrane convexe (18) dont la convexité est orientée vers l'extérieur du haut-parleur (10), et  - un treillis (20) reliant la membrane convexe (18) et l'équipage mobile (16).  Le treillis (20) comprend un anneau interne (46) et un anneau externe (48) coaxiaux reliés ensemble par des piliers radiaux (50) et à une couronne (52) de fixation à une extrémité (53) de l'équipage mobile (16), la membrane convexe (18) étant fixée en appui sur les anneaux interne et externe (46, 48).
Patent FR-3090058-B1 (FR)
Title: Actionneur à dispositif d’ajustement automatique de précharge
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16H25/04
Filed: 2018-12-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: Actionneur comprenant :  - une première portion (30), une deuxième portion (40) et une troisième portion (50) d’élément de transmission mécanique (30, 40, 50) ;  - un dispositif (20) d’ajustement de la précharge pourvu de moyens (28) de relier élastiquement la deuxième portion (40) et la troisième portion (50)  - le dispositif (20) d’ajustement de la précharge comprenant également un dispositif d’anti-retour (23).  Exosquelette comprenant un tel actionneur (1)  Procédé de mise en précharge d’un tel actionneur (1)
Patent FR-3095138-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un film de particules à la surface d’un substrat
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention a trait à un procédé de formation d’un film de particules à la surface d’un substrat, nommé ci-dessous deuxième substrat, comprenant les étapes suivantes : a) une étape de fourniture d’un premier substrat recouvert sur tout ou partie de sa surface d’un film de particules ; b) une étape de dépôt sur le film de particules d’une première couche en un matériau polymère, dit premier matériau polymère, et adhérant au film de particules ; c) une étape de dépôt sur la première couche d’une couche de renfort en un matériau polymère, dit deuxième matériau polymère, ledit deuxième matériau polymère étant différent du premier matériau polymère mais adhérant à celui-ci et étant soluble avec une solution comprenant de l’eau, ladite couche de renfort présentant une épaisseur supérieure à la première couche ; d) une étape de retrait du premier substrat ; e) une étape de report de l’ensemble formé du film de particules, de la première couche et de la couche de renfort sur le deuxième substrat, le contact entre le deuxième substrat et l’ensemble susmentionné s’établissant via le film de particules ; f) une étape d’élimination d’au moins une partie de la couche de renfort par lavage avec une solution comprenant de l’eau.
Patent FR-3091464-B1 (FR)
Title: Dispositif curatif destiné à augmenter laprotection accrue des récoltes et l’efficience des produits phytophar-maceutiques pour entrainer une diminution drastique des doses depesticides sans altérer les rendements agricoles.
Inventor: ELBAZ JEAN CLAUDE
IPC: A01N25/24
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif curatif destiné à augmenter la protection accrue des récoltes et l’efficience des produits phytopharmaceutiques pour entrainer une diminution drastique des doses de pesticides sans altérer les rendements agricoles.  L’invention sera décrite plus particulièrement au regard d’un dispositif, d’une installation unique de traitement d’une eau brute non traitée, destinée à sa reconversion en un lit soluble, maintenue à une température hydrométrique précise, préfiltrée, purifiée, micro filtrée, nano filtrée, ultra purifiée doublement dé-ionisé, puis micro acidifiée par programmation auto contrôlée, grâce à un logiciel créé sur mesure, ledit logiciel détenant une capacité de plus de cinq mille séquences d’instructions, fiches techniques, et ph de chaque intrant homologué, capable de calculer par micro dosage l’acidification la plus juste, à «l’instant «t», et capable de reconnaître le pH compatible pour chaque produit phytopharmaceutique.
Patent FR-3105482-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de mot de passe pour l’accès à un service
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention propose un procédé d’obtention d’au moins un mot de passe pour accéder à un service à partir d’un premier terminal (10), le procédé comprenant les étapes de : - envoi (100), depuis le premier terminal (10), d’une requête (REQ) d’authentification d’un utilisateur auprès d’un deuxième terminal (20), la requête d’authentification commandant une authentification de l’utilisateur par le deuxième terminal ;- obtention, en réponse à la requête d’authentification, d’un mot de passe (MDP) pour le service considéré si le deuxième terminal a authentifié l’utilisateur.L’invention propose également un premier terminal, un deuxième terminal, et un gestionnaire de mot de passe pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3104973-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou dermatologique agissant notamment sur les effets de la lumière bleue sur la peau et ses phanères, et utilisations associées
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique agissant notamment sur les effets de la lumière bleue sur la peau et ses phanères, et utilisations associées La composition comprend ou est constituée de chrysine, d’acide rosmarinique, au moins un peptide ou dérivé de celui-ci, ayant une séquence de 4 à 10 acides aminés comprenant la séquence active GQPR et d’un milieu physiologiquement acceptable. Un dérivé correspond audit peptide modifié en extrémité N-terminale par un groupement acyle (-CO-R1), sulfonyle (-SO2-R1) ou un groupement biotinoyle et/ou en extrémité C-terminale par un groupement OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2 , R1 et R2 étant, indépendamment l’un de l’autre, choisis parmi un groupement alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy, saccharide et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupement ayant de 1 à 24 atomes de carbone et pouvant posséder dans son squelette un ou plusieurs hétéroatomes O, S et/ou N.  Une telle composition agit sur les effets des radiations lumineuses sur la peau et/ou de ses phanères, et plus particulièrement les effets de la lumière bleue. Elle permet de lutter contre les effets néfastes et de manière particulièrement avantageuse dans le même temps d’en accroître les effets bénéfiques en resynchronisant le cycle circadien.
Patent FR-3105673-B1 (FR)
Title: Systeme spatial de transmission de donnees par voie optique en espace libre fso dans le domaine de longueur d'onde infrarouge
Inventor: MAHO ANAËLLE
IPC: H04W84/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: Un système spatial de transmission de données par voie optique en espace libre FSO comprend un premier terminal optique (4), terrestre ou aéronautique, un deuxième terminal optique (6) embarqué dans un satellite (8), et une plateforme relai (12).  La plateforme relai (12) est configuré pour évoluer à une altitude supérieure à celles des nuages et turbulences atmosphériques, pour recevoir les données émises par le premier terminal (4) dans le domaine MWIR/LWIR des longueurs d’ondes infrarouges à ondes longues LWIR et/ou des longueurs d’ondes infrarouges à ondes moyennes MWIR, et réémettre les données reçues vers le deuxième terminal (6) dans le domaine des longueurs d’ondes infrarouges à ondes courtes SWIR, et/ou recevoir les données émises par le deuxième terminal (6) dans le domaine des longueurs d’ondes infrarouges à ondes courtes SWIR, et réémettre les données reçues vers le premier terminal (4) dans le domaine MWIR/LWIR des longueurs d’ondes infrarouges à ondes longues LWIR et/ou des longueurs d’ondes infrarouges à ondes moyennes MWIR.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104902-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d’un animal de laboratoire à au moins un système d’expérimentation, et procédé de fixation d’un tel dispositif.
Inventor: VENTALON CATHIE
IPC: A01K29/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Il est proposé un dispositif de liaison d’un animal de laboratoire à au moins un système d’expérimentation, comprenant un corps pourvu d’une embase de fixation sur une surface osseuse de l’animal et d’au moins un élément de liaison au système d’expérimentation.     L’embase comprend une structure de fixation ajourée qui présente une face proximale de forme complémentaire de celle de la surface osseuse et, à l’opposé de la face proximale, une face distale et qui délimite au moins deux ouvertures de fixation débouchant au niveau des faces proximale et distale.     Il est également proposé un procédé de fixation d’un tel dispositif sur un animal de laboratoire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105490-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cryptographique de donnees et entite electronique associes
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cryptographique de données impliquant au moins un premier point d’une courbe elliptique représenté par au moins trois premiers éléments d’un corps fini, le procédé comprenant des étapes de :   - détermination d’une valeur (U1, U2, U3, U4, U5) à partir d’au moins un élément parmi les trois premiers éléments,  - mémorisation de la valeur (U1, U2, U3, U4, U5) déterminée dans une mémoire d’une entité électronique, et  - mise en œuvre au sein de l’entité électronique d’au moins une opération d’addition sur la courbe elliptique ayant un opérande dépendant du premier point, l’opération d’addition étant effectuée par une première séquence d’opérations successives incluant au moins une multiplication dans le corps fini et une addition dans le corps fini, et utilisant ladite valeur mémorisée, ladite valeur mémorisée étant déterminée par addition ou soustraction de deux éléments parmi les trois premiers éléments du corps fini.  L’invention concerne également une entité électronique associée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123056-B1 (FR)
Title: Sachet papier à fenêtre et poignées pour galette des rois
Inventor: DESNOUES PASCAL
IPC: B65D30/10
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-05-12
Abstract: « Sachet papier à fenêtre et poignées pour galette des rois »  Sachet papier à fenêtre de visualisation et poignées de transport comportant deux faces principales (1, 2), vers le bas un fond, deux faces latérales (3, 4) à soufflet(s) et vers le haut une ouverture d’accès à l’intérieur du sachet, chaque face principale (1, 2) comportant une découpe de poignée. La première (2) face principale est en papier et la seconde (1) face principale comporte une fenêtre (8) de visualisation formée par une feuille de matériau transparent ou translucide montant jusqu’au bord supérieur du sachet, le reste étant en papier, la découpe de la première (2) face principale est renforcée par un renfort (6) de découpe. Un renfort (6) de découpe peut être mis en œuvre ou non selon les caractéristiques du matériau transparent ou translucide mis en œuvre.  Figure 1
Patent FR-3125110-B1 (FR)
Title: Enceinte climatique à régulation thermique pour simulateur de mouvements et procédé de régulation thermique, kit d’installation
Inventor: SORANT ROMAIN
IPC: F25B21/04
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-07-07
Abstract: « Enceinte climatique à régulation thermique pour simulateur de mouvements et procédé de régulation thermique, kit d’installation  »  Enceinte climatique (3) à régulation thermique destinée à tester au moins un équipement, dans laquelle au moins un ensemble thermoélectrique est disposé à travers la paroi de l’enceinte climatique (3), chaque ensemble thermoélectrique comportant deux faces, une face interne disposée à l’intérieur de l’enceinte climatique et une face externe disposée à l’extérieur de l’enceinte climatique (3), dans laquelle une extrémité d’échange thermique (4) pour face externe d’ensemble thermoélectrique d’un circuit de régulation thermique secondaire (9) est disposée en contact thermique avec chaque face externe d’ensemble thermoélectrique, le circuit de régulation thermique secondaire (9) étant externe à l’enceinte climatique et comportant un circuit de fluide caloporteur, une source froide (8), une source chaude (12), un dispositif mélangeur (13), une pompe de circulation (15) et des capteurs (5a, 5b, 5c, 5d, 6, 7), et dans lequel un système de régulation de la température de l’enceinte est configuré pour commander le courant électrique dudit au moins un ensemble thermoélectrique et commander au moins le dispositif mélangeur (13) et la pompe de circulation (15) du circuit de régulation thermique secondaire (9) en fonction d’une consigne de température d’enceinte et de mesures de capteurs (5a, 5b, 5c, 5d, 6, 7).  Figure 3