baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057430-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immersion dans une representation d'un environnement resultant d'un ensemble d'images
Inventor: DE LA RIVIERE JEAN- BAPTISTE
IPC: H04N21/4722
Filed: 2016-10-10
Abstract: Un dispositif d'immersion (10) reçoit des images d'une représentation d'un environnement vu dans une fenêtre d'observation (40) déterminée par des angles d'ouverture.         Les images sont associées à des métadonnées dont au moins une direction d'observation (24) de l'environnement dans un référentiel absolu (31) de l'environnement.         Le système de visualisation détermine une fenêtre de visualisation (50) est également orientée dans le référentiel de l'environnement et les données d'affichage reçues sont interprétées par les moyens de calculs (11) du dispositif d'immersion pour reconstruire, dans la fenêtre de visualisation (50) du système de visualisation (12), une représentation (40a) de l'environnement (30) vu dans la fenêtre d'observation (40), avec des dimensions, formes et position dans la fenêtre de visualisation en fonction des métadonnées.
Patent FR-3069461-A1 (FR)
Title: Materiau nanostructure et son procede de preparation
Inventor: BURCHAK OLGA
IPC: B82Y40/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau comprenant au moins des particules de silicium et des nanofils de silicium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (1) l'introduction dans une enceinte d'un réacteur d'au moins : - des particules de silicium, et - un catalyseur, (2) l'introduction dans l'enceinte du réacteur d'une composition précurseur des nanofils de silicium, (3) la diminution de la teneur en dioxygène dans l'enceinte du réacteur, (4) l'application d'un traitement thermique, et (5) la récupération du produit. L'invention concerne également un matériau à base de particules de silicium et de nanofils de silicium et son utilisation pour fabriquer des électrodes, notamment des anodes, utilisables dans un dispositif de stockage d'énergie.
Patent FR-3071731-A1 (FR)
Title: Derives de resorcinol pour leur utilisation cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) dérivés de résorcinol ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques et/ou géométriques, y compris énantiomères et diastéréoisomères, leurs racémiques, seuls ou en mélange, ainsi que leur utilisation à titre d'actif pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, et/ou pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses . La présente invention a trait en outre à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques et/ou de prévention, de réduction et/ou de traitement d'une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses
Patent FR-3072694-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour traverse ferroviaire
Inventor: MARQUET THIERRY
IPC: E01B26/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif support (1) destiné à être placé sur une traverse ferroviaire (2), par exemple une traverse monobloc d'une voie ferrée, et sur lequel un élément supporté, par exemple une antenne EAS, est destiné à être fixé. Le dispositif selon l'invention comporte : un élément d'accrochage (10) ; un élément raidisseur (11) ; un élément compressible (12) ; au moins un élément de serrage (13). L'élément d'accrochage (10) permet de mettre en œuvre le dispositif support (1) sur la traverse ferroviaire (2). L'au moins un élément de serrage (13) permet d'immobiliser l'élément d'accrochage (10) sur la traverse ferroviaire (2). Le dispositif selon l'invention et facile et rapide à mettre en œuvre et résistant à l'arrachement. L'invention concerne également un ensemble comportant : un dispositif support (1) selon l'invention ; une traverse ferroviaire (2) ; un élément supporté.
Patent FR-3073031-A1 (FR)
Title: Vanne a iris epicycloidale
Inventor: BURIAS OLIVIER
IPC: F16K13/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne une vanne de régulation (10) à iris pour la régulation du débit d'un fluide, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un bâti (12) fixe qui délimite un orifice pour le passage du fluide, une couronne extérieure (18) dentée qui délimite une première denture (20) circulaire qui s'étend autour d'un axe (A) principal, une couronne intérieure (22) dentée qui délimite une seconde denture (24) circulaire qui s'étend autour de l'axe (A) principal, en vis-à-vis de la première denture (20), un iris (26) qui comprend une pluralité de volets (28) qui sont solidaires chacun d'une roue dentée (30) formant satellite qui engrène dans la couronne extérieure (18) et dans la couronne intérieure (22), au moins une desdites couronnes (18, 22) étant une couronne dite motrice qui est montée mobile en rotation et entraîne en déplacement l'iris (26) entre une position d'ouverture et une position de fermeture.
Patent FR-3074012-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-11-22
Abstract: Module (200) électronique de puissance comprenant une pluralité de composants (210) électroniques de puissance à semi-conducteur reliés électriquement à un support électrique (201), et un dispositif de refroidissement (202) en contact thermique avec chaque composant (210), chaque composant (210) étant présent entre le support électrique (201) et le dispositif de refroidissement (202) et étant monté sur le support électrique (201) via au moins un élément ressort (220) électriquement conducteur.
Patent FR-3082841-A1 (FR)
Title: Stabilisation du trifluoroiodomethane
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C07C11/02
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé alcène en C3 à C6 et comportant une seule double liaison, pour stabiliser le trifluoroiodométhane. L'invention concerne également une composition comprenant du trifluoroiodométhane, et un composé alcène en C3 à C6 et comportant une seule double liaison ; ainsi que diverses utilisations de cette composition.
Patent FR-3071152-A1 (FR)
Title: Produits pour les soins cosmetiques du visage et des cheveux a effet ameliore
Inventor: GIOVANNINI VIVIANA
IPC: A61Q7/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: Des produits pour les soins cosmétiques du visage et des cheveux, en particulier des lotions, des shampoings et des crèmes, contenant des principes actifs en présence d'eau magnétisée. Selon l'invention, il a été découvert de manière surprenante que la présence d'eau magnétisée, au lieu de la traditionnelle eau osmosée, permet d'accroître la biodisponibilité des principes actifs des produits utilisés dans les soins cosmétiques de la peau et des cheveux.
Patent FR-3085820-A1 (FR)
Title: Element modulaire de bras de rampe de pulverisation
Inventor: LASNE FREDERIC
IPC: A01M7/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention concerne un élément modulaire (1) pour la fabrication d'un bras ou d'un segment de bras d'une rampe de pulvérisation munie de buses de pulvérisation, remarquable en ce qu'il comporte au moins: - un premier profilé (4) déterminant un logement (5) longitudinal ouvert vers le bas et à chacune de ses extrémités longitudinales, - un renfort (6) disposé au-dessus du premier profilé (4) de manière à ce que les axes longitudinaux respectifs du renfort (6) et du premier profilé (4) appartiennent au plan P vertical de symétrie longitudinale dudit élément modulaire (1), - une pluralité de raidisseurs (7) reliant longitudinalement entre eux au moins le premier profilé (4) et le renfort (6), et - deux platines (8,9) disposées chacune à une des extrémités longitudinales dudit premier profilé (4) et reliant latéralement entre elles au moins les extrémités longitudinales du premier profilé (4) et du renfort (6).
Patent FR-3087402-A1 (FR)
Title: Renfort de parechoc destine a etre integre dans un bloc avant de vehicule comprenant une platine supportant des capteurs
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-10-18
Abstract: Renfort de parechoc (30) réalisé par moulage d'un matériau thermoplastique et destiné à être intégré dans un bloc avant pour véhicule automobile entre un parechoc et une partie technique. Le renfort de parechoc (30) comprend au moins une platine (40) destinée à supporter au moins un capteur (41), venue de matière avec ledit renfort de parechoc (30) et liée par son périmètre (42) à ce dernier par l'intermédiaire d'un pont de matière fragile (43) de sorte que, en cas de choc frontal engendrant la déformation du renfort de parechoc et impactant la platine (40), la platine (40) se détache en tout ou partie du renfort de parechoc (30) sous l'effet de la rupture du pont de matière (43).
Patent FR-3087725-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'un vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S41/19
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant au moins un module lumineux (10) et un moyen de réglage (60) du module lumineux, le moyen de réglage comprenant un support (43) du module lumineux et un actionneur (50) configuré pour modifier la position de ce support (43), l'actionneur (50) comprenant une première partie (51) et une deuxième partie (52) mobiles l'une par rapport à l'autre, la première partie (51) étant fixée sur une partie de référence (41) du dispositif lumineux (1), la deuxième partie (52) étant fixée sur le support (43) du module lumineux, caractérisé en ce que l'actionneur (50) comprend un capteur de position (75) configuré pour détecter la position relative des deux parties de l'actionneur l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3080930-A1 (FR)
Title: Systeme informatique de base de donnees
Inventor: BRETEY FLORENT
IPC: G06F16/535
Filed: 2018-05-07
Abstract: Le procédé de l'invention est mis en œuvre dans un système informatique de base de données comprenant au moins une base de données recouvrant un segment de produits prédéterminé, le système autorisant des accès d'utilisateur aux données de la base de données à travers une interface graphique d'utilisateur apparaissant sur un écran de visualisation. Conformément à l'invention, le procédé comprend - une implémentation dans l'interface graphique d'utilisateur d'une pluralité de premières métaphores graphiques sous la forme de cartes produit (CP1 à CPN) correspondant respectivement à des produits répertoriés dans la base de données dont des propriétés coïncident avec une requête d'utilisateur, les cartes produit étant générées à la volée en fonction de la requête d'utilisateur et comprenant des éléments de texte et d'image, - une implémentation dans l'interface graphique d'utilisateur d'une deuxième métaphore graphique sous la forme d'un tableau dynamique à deux entrées (TD) comportant une pluralité de cellules (C11 à C34), et - une sélection et une allocation des cartes produit aux cellules du tableau dynamique à deux entrées en fonction de filtres de ligne et de colonne (FL1 à FL3, FC1 à FC4) préalablement paramétrés par l'utilisateur.
Patent FR-3089801-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant l’association de tensioactifs anioniques particuliers et de corps gras liquides non siliconés, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: OTT MELANIE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant : - une ou plusieurs α-oléfine sulfonates linéaires, - un ou plusieurs acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et/ou leurs sels, en particulier ceux comportant de 2 à 50 groupements oxyde d'alkylène, en particulier d'éthylène, et - un ou plusieurs corps gras liquides non siliconés. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de soin et/ou de nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3091843-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule automobile en fonction d’une déclivité d’une zone de roulage à venir
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/076
Filed: 2019-01-21
Abstract: Procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule automobile en fonction d’une déclivité d’une zone de roulage à venir 
    L’invention concerne un procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule automobile en fonction d’une déclivité d’une zone à venir lors d’un roulage du véhicule automobile incorporant un système d’aide à la conduite. Le véhicule automobile est équipé de moyens de repérage de la zone de déclivité à venir et d’estimation (2, 3) de son pourcentage de déclivité, la vitesse du véhicule automobile est régulée par comparaison (4, 5) entre la vitesse en vigueur du véhicule automobile et une vitesse acceptable pour un passage dans la zone de déclivité à venir calculée en tenant compte du pourcentage de déclivité à venir. 
    Figure d’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3093000-A1 (FR)
Title: colles chirurgicales à base de monomères comprenant une fonction phosphate
Inventor: PERRIN BERTRAND
IPC: A61L33/06
Filed: 2019-02-21
Abstract: La présente invention concerne une composition pour utilisation en tant qu’adhésif chirurgical pour l’adhésion d’un matériau à un tissu biologique, pour l’adhésion de tissus biologiques entre eux,  pour l’adhésion d’une colle ou d’une substance à la surface d’un tissu biologique, en tant qu’étanchéificateur chirurgical, pour obturer ou colmater les orifices crées par une suture par fil ou par agrafe ou par une résection tissulaire, pour obturer un orifice, une incision ou une déchirure dans un tissu biologique, en tant qu’hémostatique pour arrêter un saignement, en tant que pansement sur un tissu biologique pour recouvrir et protéger une plaie, pour renforcer un tissu biologique, pour fixer et stabiliser un tissu biologique caractérisé en ce que lesdites compositions comprennent un monomère polymérisable comprenant une fonction phosphate ou une fonction phosphonate et une fonction méthacrylate.
Patent FR-3094386-A1 (FR)
Title: Revêtement de sol et mur d’une pièce humide
Inventor: DUTHEY ROMAIN
IPC: E04F19/04
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention concerne un revêtement (10) de sol et de mur d’une pièce, par exemple d’une salle d’eau, d’une cabine de douche, ou d’une pièce à contraintes d’hygiène particulières, ledit revêtement (10) comportant un revêtement de sol (14) en matière plastique avec une remontée en plinthe (21) prolongée par un revêtement de mur (15).
    Selon l’invention, le revêtement de mur (15) est en matière céramique, et un élément d’étanchéité (17, 18) est disposé en chevauchement d’une partie supérieure de la remontée en plinthe (21) du revêtement de sol (14) et sous une partie inférieure du revêtement de mur (15)
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101040-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un identifiant pour le démarrage passif d’un véhicule
Inventor: RICHARD YVES
IPC: B60R25/20
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne un concerne un procédé de détection (P) d’un identifiant (1) pour le démarrage passif d’un véhicule (2), ledit identifiant (1) comprenant un émetteur/récepteur primaire (13) et ledit véhicule (2) comprenant un émetteur/récepteur secondaire (23) et une surface d’accueil (24) configurée pour accueillir ledit identifiant (1), selon lequel ledit procédé de détection (P) comprend :    - une réalisation (E1) d’une pluralité de mesures de puissance en réception (RSSI) de signaux reçus (S1’),     - une comparaison (E2) desdites mesures de puissance en réception (RSSI) avec une puissance seuil (p1),    - une détection (E4) que ledit identifiant (1) est en contact ou à proximité immédiate de ladite surface d’accueil (24) si les mesures de puissance en réception (RSSI) sont supérieures ou égales à la puissance seuil (p1) et si une condition de stabilité (C1) est vérifiée.Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3101326-A1 (FR)
Title: Système d’exploration sous-marine comprenant une flotte de drones
Inventor: RAVILLY MORGANE ELIANE ALINE
IPC: G01R33/00
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’exploration sous-marine comportant un drone sous-marin maître (2) et une pluralité de drones sous-marins suiveurs (31, 32, 33, 34, 35, 36) dont les déplacements sont asservis au déplacement du drone maître, dans lequel chaque drone suiveur comporte un corps (4) comprenant un compartiment avant (43) isolé du reste du corps, dans lequel chaque drone suiveur comporte un système de propulsion (5), une batterie (6) et un système de détection de champ magnétique (D), et dans lequel le système de détection de champ magnétique est agencé dans le compartiment avant et le système de propulsion et la batterie sont agencés dans le corps en dehors du compartiment avant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103080-A1 (FR)
Title: Couverture pour equides
Inventor: BLEIN CATHERINE
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-11-19
Abstract: COUVERTURE POUR EQUIDES La présente invention concerne une couverture (100) pour équidés comprenant :     -    une première pièce (101), destinée à être disposée sur le dos de l’animal, délimitée par un bord avant (102), un bord arrière (103) et des bords latéraux (104, 105), et présentant une partie centrale (106) s’étendant du bord avant au bord arrière et, de part et d’autre, des parties latérales dont des parties latérales avant (107, 108) et des parties latérales arrières (109, 110), chaque partie latérale arrière étant prolongée par un pan (111, 112) destiné à contourner une cuisse de l’animal lorsque la couverture est portée et présentant une extrémité (111E) prévue pour être fixée sur ladite partie latérale arrière (109) par des moyens de fixation en matériau autoagrippant (f1, f2),     -    une seconde pièce (118), destinée à être appliquée contre le poitrail de l’animal, présentant une partie centrale (119) et deux parties latérales (120, 121), où, pour chaque partie latérale avant (107, 108) de la première pièce (101), une partie latérale (120, 121) de la seconde pièce (118) est prévue pour recouvrir ladite partie latérale avant (107, 108) et pour y être fixée au niveau d’une épaule de l’animal par des moyens de fixation en matériau autoagrippant (f6, f7, f8, f9) , la partie centrale (119) comprenant une portion en matière élastique.     Fig. 2
Patent FR-3103350-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epamprage de plants palisses, notamment des plants de vigne
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: A01G17/02
Filed: 2019-11-25
Abstract: Dispositif d'épamprage comprenant deux châssis fixes (10D, 10G), deux modules d'épamprage (12D, 12G) portés respectivement par lesdits deux châssis fixes, chaque module d'épamprage comportant au moins un rotor d'épamprage à axe de rotation vertical (18) et au moins un rotor d'épamprage à axe de rotation horizontal (20) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104602-A1 (FR)
Title: Procédé d’hydrodésulfuration de finition en présence d’un catalyseur obtenu par la voie sels fondus
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: C10G45/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé de traitement d’une charge hydrocarbonée contenant du soufre, partiellement désulfurée issue d’une étape préliminaire d’hydrodésulfuration catalytique en présence d’un catalyseur préparé par au moins selon les étapes suivantes :a) on met en contact ledit support poreux oxyde avec au moins un sel métallique comprenant au moins un métal du groupe VIII à une température inférieure à la température de fusion dudit sel métallique pour former un mélange solide ; b) on chauffe sous agitation le mélange solide obtenu à l’issue de l’étape a) à une température supérieure à la température de fusion dudit sel métallique et inférieure à 200°C; c) on sulfure le précurseur de catalyseur obtenu à l’issue de l’étape b).
Patent FR-3106887-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un vitrage pour un LIDAR
Inventor: MIMOUN EMMANUEL
IPC: G02B27/18
Filed: 2020-01-31
Abstract: Procédé d’analyse d’un vitrage pour un LIDAR Un aspect de l’invention concerne un procédé d’analyse d’un vitrage (201) pour une correction destinée à être utilisée par un LIDAR (202) configuré pour émettre, selon un angle d’émission donné, des ondes lumineuses destinées à traverser un vitrage (201) de véhicule, comportant les étapes suivantes : pour une pluralité de points du vitrage (201) : obtention d’une pente locale horizontale et d’une pente locale verticale au dit point (2031) ; calcul d’un décalage angulaire vertical (δv) et d’un décalage angulaire horizontal en fonction d’une composante verticale (αv) et d’une composante horizontale de l’angle d’émission de l’onde lumineuse traversant le vitrage (201) au dit point, de la pente locale verticale et de la pente locale horizontale au dit point et de l’inclinaison (θ) du vitrage (201) ; établissement d’une carte de corrections angulaires à partir des décalages angulaires verticaux (δv) et des décalages angulaires horizontaux calculées. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110271-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’occupation des sièges d’un véhicule par des passagers et dispositifs associés
Inventor: SIMONI BASTIAN
IPC: G08B5/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: Procédé de contrôle de l’occupation des sièges d’un véhicule par des passagers et dispositifs associés Le procédé de contrôle de l’occupation des sièges (12) d’un ou plusieurs véhicule (8) par des passagers (P) à l’aide d’un dispositif de contrôle (10) de l’occupation des sièges (12), le véhicule (8) comprenant une pluralité de sièges (12) équipés d’une liseuse (14), le dispositif de contrôle (10) comprenant chaque liseuse (14), un système de contrôle (15) des liseuses (14) et un contrôleur (16), comprend :     - une étape d’émission d’au moins une donnée relative à un siège (12) à destination d’un appareil électronique (18) d’un passager (P) du véhicule (8), la donnée étant émise selon une technique de communication optique sans fil, la technique étant la technique de communication par lumière visible, l’étape d’émission étant mise en œuvre par la liseuse (14) du siège (12) commandée par le système de contrôle (15).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110542-A1 (FR)
Title: Dispositif personnel de flottaison
Inventor: GREFFE DAVID
IPC: B63C9/19
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif personnel de flottaison (1) comprenant :-    une vessie (10) -    un compartiment (5) comprenant une paroi (9) et au moins un obturateur (7) escamotable, ladite paroi (9) délimitant un logement (11) et comprenant au moins une ouverture (8) traversante et débouchant sur le logement (11), ledit compartiment (5) comprenant une première configuration dans laquelle l’ouverture (8) est obturée par l’obturateur (7) et une deuxième configuration dans laquelle l’obturateur (7) est escamoté et libère l’ouverture (8), -    un dispositif de déclenchement (6) configuré pour déclencher un remplissage de la vessie (10), ledit dispositif de déclenchement (6) étant logé dans le logement (11),-    un détecteur (3) configuré pour déterminer si le dispositif personnel de flottaison (1) est raccordé à un système de sécurité complémentaire,-    un système de pilotage (4) configuré pour piloter l’obturateur (7) entre la première et la deuxième configuration en fonction de la détermination effectuée par le détecteur (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113753-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’une carte à microcircuit, procédé de personnalisation d’une carte à microcircuit, carte à microcircuit et dispositif électronique associé
Inventor: EVANO JEAN-MICHEL
IPC: H04W88/06
Filed: 2020-08-25
Abstract: Une carte à microcircuit (2) comprend un module d’identification dans un réseau de téléphonie mobile (4) mémorisant une première donnée, et un module de mémoire (6) mémorisant une deuxième donnée.  Un procédé de vérification de cette carte à microcircuit (2) lorsqu’elle est logée dans un dispositif électronique (32) comprend une étape de vérification que la première donnée et la deuxième donnée répondent à une règle prédéterminée.  Des procédés de personnalisation de la carte à microcircuit, la carte à microcircuit et le dispositif électronique sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4