baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092761-B1 (FR)
Title: Systeme d’aide a la resynchronisation de l’horloge biologique d’un indivu
Inventor: MOURINS D'ARFEUILLE PATRICE
IPC: A61N5/06
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un système d’aide à la resynchronisation de l’horloge biologique d’une personne présentant des troubles du cycle circadien comportant au moins un dispositif lumineux (2, 4, 8, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 51, 62, 63, 65). Le système comporte au moins l’un des deux dispositifs parmi un dispositif de sonorisation (4), un dispositif de production d’odeurs (5, 6, 7);ledit dispositif de sonorisation (4) étant configuré pour émettre au moins un premier son, un deuxième son et un troisième son, ledit dispositif de production d’odeurs (5, 6, 7) étant configuré pour produire au moins une première odeur, une deuxième odeur et une troisième odeur, lesdits dispositifs (4, 5, 6, 7, 8) étant configurés pour fonctionner suivant un cycle prédéterminé de 24h comportant au moins une première phase, une deuxième phase et une troisième phase. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092837-B1 (FR)
Title: Copolymeres methacrylates, et leurs utilisations pour la preparation de mousse polyurethane
Inventor: DE COMBARIEU GUILLAUME
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-02-18
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention a pour objet des copolymères base méthacrylates, leurs utilisations pour la préparation d’une mousse polyuréthane. La présente invention concerne également des mousses polyuréthane comprenant lesdits copolymères méthacrylates, leur procédé de fabrication et leur utilisation comme matériau d'isolation des cuves de transport de gaz liquéfié et particulièrement des cuves de méthaniers.
Patent FR-3098261-B1 (FR)
Title: Dispositif pour positionner une fixation dans un perçage.
Inventor: TOLLERET PHILIPPE
IPC: F16B43/00
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif pour positionner une fixation dans un perçage. L’invention porte sur un manchon 1 pour centrer une vis 20 dans un alésage 31, qui comprend une paroi 2, sensiblement cylindrique autour d’un axe de manchon X1, munie gorges longitudinales 8, et, un bourrelet 5 annulaire, formé à l’extérieur de la paroi 2, à une extrémité du manchon. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3098090-B1 (FR)
Title: Cafe lyophilise de qualite superieure et son procede de preparation
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A23F5/32
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention se rapport au domaine du café soluble. Plus particulièrement, elle concerne un café lyophilisé présentant des propriétés améliorées par rapport au café lyophilisé de l’art antérieur. Ce café est obtenu par un procédé de déshydratation mettant en œuvre une étape de cryogénie sous pression suivie d’une étape de lyophilisation.
Patent FR-3098888-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE RACCORDEMENT fluidique COMPACT ET DEMONTABLE
Inventor: GUIBERT KEVIN
IPC: F16L37/098
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de raccordement (100) d’un connecteur tubulaire (1) pourvu d’un collet annulaire (10) à un équipement (2) comportant un passage (20), le dispositif de raccordement (100) comprenant : - un embout de connexion (3) au passage (20) de l’équipement (2), l’embout de connexion (3) étant formé d’un corps tubulaire (30) surmonté d’une tête (31) munie d’une ouverture débouchant et comprenant une rainure annulaire (33) en ellipse ; - une bague de verrouillage (4) dotée d’au moins deux pattes flexibles longitudinales (41) destinées à être insérées dans l’embout de connexion (3) et présentant chacune une surface externe portant au moins un ergot (42) destiné se clipper dans la rainure annulaire (33) pour maintenir la bague de verrouillage (4) solidaire de l’embout de connexion (3). Les deux pattes flexibles (41) peuvent se déformer et se refermer sur le connecteur tubulaire (1) pour mettre en butée leurs extrémités libres contre le collet (10) lorsque le connecteur mâle (1) est introduit longitudinalement dans la bague de verrouillage (4).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   3a
Patent FR-3100316-B1 (FR)
Title: Système de renouvellement d’air et de chauffage pour bâtiments d'élevage, notamment d’élevage avicole.
Inventor: TRIBALLIER PIERRE
IPC: F24H3/02
Filed: 2019-09-03
Granted: 2023-12-22
Abstract: La technique proposée concerne un système (10) de renouvellement de l’air et de chauffage d’un bâtiment (1) d’élevage comprenant un dispositif de convection forcée (11) configuré pour chauffer l’air admis dans ledit bâtiment (1), ledit dispositif de convection forcée (11) étant combiné à un plancher chauffant (12) ou à un aérotherme (14).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100657-B1 (FR)
Title: Pixel comprenant une photodiode
Inventor: DALLEAU THOMAS
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-09-09
Granted: 2023-02-10
Abstract: Pixel comprenant une photodiode La présente description concerne un pixel (170) comprenant une photodiode (102) et des premier (110) et deuxième (176) transistors, les premier et deuxième transistors étant reliés en série, l'un des premier et deuxième transistors étant un transistor à canal P et l'autre étant un transistor à canal N.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100931-B1 (FR)
Title: Ensemble d’une batterie électrique et d’une enveloppe.
Inventor: ETTIENNE BENJAMIN
IPC: H01M50/262
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (1) comprenant une batterie électrique et une enveloppe placée autour de ladite batterie.  Selon l’invention, l’enveloppe comprend un réceptacle (3) et un couvercle (4) apte à coiffer ledit réceptacle (3) afin de délimiter un espace interne dans lequel est placée la batterie, le réceptacle (3) possédant des moyens d’emboitement (60) aptes à coopérer avec des moyens d’emboitement complémentaires (33, 34) dudit couvercle (4), afin de former une chaine continue et stabilisée d’au moins deux ensembles (1).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101558-B1 (FR)
Title: Procédé pour décontaminer une pièce métallique contenant un gaz par irradiation laser dans un milieu liquide
Inventor: AUGE GRÉGOIRE
IPC: G21F9/30
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé pour décontaminer une pièce métallique contenant un gaz par irradiation laser dans un milieu liquide La présente invention concerne un procédé pour décontaminer une pièce métallique contenant un gaz dans un milieu liquide ainsi qu’un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé de décontamination. Le procédé selon l’invention concerne un procédé pour décontaminer une pièce métallique contenant un gaz par irradiation laser dans un milieu liquide, dans lequel on dispose la pièce métallique dans le milieu liquide, on dispose dans le milieu liquide une interface en verre apte à laisser passer la longueur d’ondes d’un faisceau laser pulsé, à une distance comprise entre 10 mm et 250 mm de ladite pièce, on dispose dans le milieu liquide, tout ou partie d’un système de circulation du milieu liquide apte à diriger le milieu liquide situé entre l’interface et la pièce métallique le long de ladite pièce, on applique sur la pièce métallique un faisceau d’un laser pulsé émettant à une longueur d’ondes comprise entre 1000 et 1080 nm, avec une fluence comprise entre 30 et 200 J/cm2, un pic de puissance compris entre 1,2 et 7,5 kW, avec une vitesse de déplacement compris entre 3000 et 20 000 mm/secondes.
Patent FR-3105760-B1 (FR)
Title: Système d’aération dans un véhicule automobile.
Inventor: AIANE MEHREZ
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un système d’aération dans un véhicule automobile doté d’un générateur de flux d’air et d’un circuit de distribution de flux d’air, caractérisé en ce que le circuit de distribution de flux d’air comprend au moins un conduit de flux d’air ayant une première extrémité reliée au générateur de flux d’air et une seconde extrémité disposée dans le montant et/ou le toit et débouchant dans le véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108013-B1 (FR)
Title: Semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C5/06
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-06-03
Abstract: Semoir comportant un support (12) destiné, dans une position de service, à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement (A), le semoir comportant :- un disque d’ouverture (14) monté à rotation, sur le support, autour d’un pivot de disque d’ouverture d’axe O, de manière à ménager une fente dans le sol ;- une descente de semoir (18) rigidement fixée sur le support et configurée pour, en position de service, déposer un composé dans la fente ;- une roue de fermeture (20) montée à rotation, sur le support, autour d’un pivot de roue de fermeture d’axe F, de manière à fermer, au moins partiellement, la fente dans laquelle le composé a été déposé,le semoir étant caractérisé en ce que le support comporte - une embase de fixation (22) à l’engin agricole, et - une bascule (24) montée à rotation sur l’embase (22) autour d’un pivot de bascule d’axe B,les axes O, F et B 1 dans des plans transversaux respectifs perpendiculaires à la direction d’avancement (A) du semoir,le plan transversal P dans lequel s’étend l’axe B séparant le pivot de disque d'ouverture et le pivot de roue de fermeture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108800-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique pour l’alimentation electrique d’appareils electriques de puissance
Inventor: DELBAERE STEPHANE
IPC: H02B1/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: DISPOSITIF ELECTRIQUE POUR L’ALIMENTATION ELECTRIQUE D’APPAREILS ELECTRIQUES DE PUISSANCE Ce dispositif électrique (1) comprend un support fixe (4), avec des lignes d’alimentation et un circuit de distribution vers des lignes de puissance, chacune reliée à un bloc contacteur (6) respectif. Chaque bloc contacteur comprend :       des lignes secondaires, chacune reliée à une ligne d’alimentation respective par l’intermédiaire d’un terminal intermédiaire (448) respectif, les blocs contacteurs étant déplaçables entre une position assemblée et une position désassemblée ;  un dispositif de commutation, qui est commutable entre une position ouverte, dans laquelle toutes les lignes secondaires de ce bloc contacteur sont ouvertes, et une position fermée, dans laquelle toutes les lignes secondaires de ce bloc contacteur sont fermées.       Le dispositif électrique comprend aussi un bloc de commande (10), déplaçable (F10) entre :  - une position assemblée, dans laquelle chaque bloc contacteur est maintenu en position assemblée, un dispositif électronique de contrôle du bloc de commande étant connecté au dispositif de commutation de chaque bloc contacteur, le dispositif électronique de contrôle étant configuré pour piloter la commutation de chaque dispositif de commutation indépendamment des autres dispositifs de commutation,   - une position désassemblée, dans laquelle le dispositif de commutation de chacun des blocs connecteur est à l’état ouvert et chaque bloc connecteur est déplaçable entre une position assemblée et une position désassemblée.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110980-B1 (FR)
Title: Tenon de fixation pour le montage d’une branche de lunettes à un cadre principal d’une monture de lunettes
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: G02C7/00
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-08-19
Abstract: Un tenon de fixation (4) d’une branche de lunettes à un cadre principal d’une monture de lunettes, ledit cadre principal comprenant deux ouvertures aptes à recevoir respectivement deux verres, chaque ouverture comprenant un bord périphérique intérieur apte à coopérer avec un bord périphérique extérieur d'un verre, le cadre principal comprenant au moins un premier logement, débouchant dans le bord périphérique intérieur d’une ouverture, et au moins un deuxième logement associé au premier logement de ladite ouverture, le tenon de fixation (4) comprenant au moins un premier ergot (41) et un deuxième ergot (42) configurés respectivement pour être montés dans le premier logement et le deuxième logement du cadre principal, le premier ergot (41) étant configuré pour être verrouillé en position dans le premier logement lors du montage d’un verre dans son ouverture.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112350-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un revêtement intérieur à motif, notamment d’un revêtement de sol pour un véhicule automobile
Inventor: BOUTON RÉMI
IPC: D04H11/08
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-09-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un revêtement intérieur à motif, notamment d’un revêtement de sol pour un véhicule automobile Le procédé de fabrication comporte les étapes suivantes :  - une étape de fourniture d’une nappe de premières fibres,   - une étape de bouclage des premières fibres au moyen d’un dispositif de bouclage comportant un ensemble de disques tournants et d’éléments fixes de bouclage,   - une étape d’accumulation des boucles formées par le bouclage, dans un convoyeur équipé de brosses, agencé en sortie du dispositif de bouclage,  - une étape de dépôt d’une nappe de renfort, formée de fibres de renfort, sur les boucles accumulées dans les brosses  - une étape d’aiguilletage de la nappe de renfort et des boucles, afin de les solidariser, et  - une étape de tonte des boucles,  Le procédé comporte, préalablement à l’étape de tonte, une étape de rétraction d’une partie des boucles (47), l’étape de tonte étant réalisée de manière à ne tondre que les boucles non rétractées (49).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112424-B1 (FR)
Title: Module électronique de puissance, système électrique comportant un tel module, procédés de fabrication correspondants
Inventor: POUILLY AURÉLIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-05-12
Abstract: Le module électronique de puissance (107) comportant : - au moins une puce électronique ; et - un bloc (214) surmoulé isolant électrique enrobant au moins partiellement chaque puce.  Ledit module (107) comprend au moins une projection (218, 220) d’appui d’un composant, tel qu’une carte électronique (208) de commande de chaque puce, la projection (218, 220) comportant un matériau isolant électrique et s’étendant à partir d’une face (216a) du bloc (214).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115784-B1 (FR)
Title: Formation de nitrure de bore sur fibres par la méthode des sels fondus
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C8/42
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-03-31
Abstract: Formation de nitrure de bore sur fibres par la méthode des sels fondus Procédé de traitement d’au moins une fibre (30) comprenant au moins :      la formation à la surface (32) de ladite au moins une fibre d’une couche comprenant du bore (38) par la méthode des sels fondus, ladite couche étant formée sous traitement thermique à partir d’un sel de bore (35) dissous dans un sel halogénure (37), et la formation de nitrure de bore (39) en surface de ladite au moins une fibre par nitruration (306) de ladite couche.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116081-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant un connecteur électrique placé au niveau d’un pivot
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne une aube (1) de turbomachine à calage ajustable, comprenant :un pivot (2) configuré pour être monté en rotation à l’intérieur d’une cavité d’un disque (10a, 10b) de turbomachine de sorte que le pivot (2) soit mobile en rotation par rapport au disque (10a, 10b) autour d’un axe d’empilement (A) de l’aube (1) ;une pale (3) comprenant un pied de pale (30) et fixée au pivot (2) au niveau du pied de pale (30), la pale (3) comprenant une pluralité de sections de pale empilées à partir du pied de pale (30) le long de l’axe d’empilement (A) ;un câble (4a) de connexion électrique comprenant une première partie (4a-1) de câble fixée à la pale (3) et une deuxième partie (4a-2) de câble fixée au pivot (2) et s’étendant entre la première partie (4a-1) de câble et la deuxième partie (4a-2) de câble.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124507-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’au moins une fibre par une interphase de nitrure de bore
Inventor: DELCAMP ADRIEN
IPC: C04B35/80
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de revêtement d’au moins une fibre par une interphase de nitrure de bore La présente invention concerne un procédé de revêtement d’au moins une fibre (11) par une interphase de nitrure de bore, comprenant le traitement de ladite au moins une fibre par un milieu de traitement (22) comprenant du borazane et ayant une température supérieure ou égale à 100°C et une pression supérieure ou égale à 1 bar.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3127798-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité torique et raccord fluidique pour circuit de transfert de fluide comprenant un tel joint.
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L19/03
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-09-29
Abstract: Le joint (50) comprend un profil ondulé selon une trajectoire circonférentielle centrée autour d’un axe principal qui présente une amplitude axiale variable par rapport à un plan transverse de référence perpendiculaire à l’axe principal entre deux plans transverses inférieur (PI) et supérieur (PS) et configuré pour définir un profil géométrique non plan du joint d’étanchéité (50), le profil ondulé présentant au moins deux crêtes de sommets (A, C) et au moins deux crêtes de creux (B, D) formées par des excursions axiales par rapport au plan transverse de référence de telle sorte que la compression du joint d’étanchéité (50) suit un profil en gradin qui présente des marches définies par les plans supérieur (PS) et inférieur (PI) et des plans intermédiaires situés entre les deux plans supérieur (PS) et inférieur (PI).   FIGURE ABREGE : FIGURE 5.
Patent FR-3128791-B1 (FR)
Title: Procédé de détection des défauts d’isolement d’un véhicule automobile
Inventor: HALALCHI HOUSSEM
IPC: G01R31/389
Filed: 2021-11-04
Granted: 2023-09-22
Abstract: Procédé (1) de détection d’un défaut d’isolement d’une batterie d’accumulateurs électriques, le procédé étant adapté pour acquérir d’un dispositif de détection une valeur de résistance d’isolement (Ri), et le procédé (1) mettant en œuvre un ensemble d’étapes d’optimisation de la période de commutation (T) de l’interrupteur (S1) du dispositif de détection de la valeur de résistance d’isolement (Ri)  Figure 3
Patent FR-2160854-B1 (FR)
IPC: B64C21/02
Filed: 1972-11-14
Granted: 1977-08-05
Abstract: 1404153 Aircraft wing MITSUBISHI JUKOGYO KK 22 Nov 1972 [24 Nov 1971] 54098/72 Heading B7G [Also in Division F2] An aircraft wing 1 is provided with a spoiler 2 located in a slot 4 through the wing and mounted at 5 for upward pivoting, and means located in the slot for causing vortices 10 in air flowing from the underside of the wing through the slot when the spoiler 2 is raised. Such means may be a sawtooth edged plate 7 or a plurality of rods (8), Figs. 9-12 (not shown), and may be located on the trailing edge of the spoiler 2 or on the wing 1 to the rear of the slot 4, Figs. 13, 14 (not shown). The wing has a trailing edge flap 3, and the effect of the vortexproducing means is to delay boundary-layer separation when the flap is deployed.
Patent FR-2224579-B1 (FR)
IPC: D04H18/02
Filed: 1974-04-04
Granted: 1978-12-29
Abstract: The invention is concerned with needle board assemblies and driving units for use in needle looms. The needle loom is driven by an eccentric, cam or crank mechanism from a driving shaft, and the connecting rod from this mechanism, is coupled to a drive rod which works like a piston in a pair of spaced apart slide bearings. The coupling is between the two slide bearings, so that there are reduced stresses in the rapidly moving parts. The invention also includes a drive unit in which a single connecting rod mounted between a pair of main journal bearings has a gudgeon pin porjecting on opposite sides, and engaging in bosses on two drive rods connected to a single needle arm.
Patent FR-2386850-B1 (FR)
IPC: G04B17/34
Filed: 1978-03-31
Granted: 1981-07-31
Abstract: The spring roller is used for fixing the spiral drive spring to the balance shaft of a timepiece balance mechanism. It is formed from a hollow cylindrical blank, which is deformed to provide alternating equi-angularly spaced concave and convex peripheral surfaces. The concave surfaces (17, 18, 19) resiliently act against the outer surface of the balance shaft (1) and one of the convex surfaces (6, 7, 8) is used for attachment of the inner end (9) of the spiral spring. Pref. the roller has three or four concave surfaces (17, 18, 19) and three or four convex surfaces (6, 7, 8).
Patent FR-2458250-B1 (FR)
IPC: A47C4/16
Filed: 1979-06-11
Granted: 1986-03-07
Abstract: An article of furniture having a seat of a generally constant orientation but a back which can be tilted at various angles has a generally X-shaped relationship of the seat and back and, on each side a pair of horizontally spaced pins, affixed to the seat, one of which rides on the upper surface of a cooperating member of the back while the other can be selectively fitted into notches of a rack structure on the lower edge of the respective member. The upper edge or surface of these members have a cam configuration and the distance separating this edge from the bottoms of each of the respective notches is progressively increased downwardly along the rack so that the seat inclination is substantially constant for all positions in which the pins engage the notches.
Patent FR-2519335-B1 (FR)
Inventor: HAMON CHRISTIAN
IPC: C07C1/20
Filed: 1982-01-04
Granted: 1986-05-02
Abstract: Production of unsaturated hydrocarbons of 2-5 carbon atoms from methanol in the presence of zeolitic catalysts is effected by introducing gaseous methanol into a carrier gas, the concentration of the methanol in the entering mixture being between 5 and 60% by volume, and passing the mixture through a catalytic bed based on synthetic mordenite of the so-called de-aluminized type whose Si/Al ratio (atomic) is higher than 80, the flow rate of the methanol being between 1 and 5 liters of liquid methanol per liter of catalyst and per hour. The reaction is carried out at a temperature between 350 DEG  and 550 DEG  C., under a pressure which can reach 20 bars. The de-aluminized synthetic mordenite is prepared by subjecting the mordenite to a series of alternate acid and hydrothermic treatments, the said series commencing with an acid treatment and terminating with an acid treatment.
Patent FR-2560891-B1 (FR)
Inventor: HELLER CLAUDE
IPC: C21C7/068
Filed: 1984-03-09
Granted: 1989-10-20
Abstract: A process for refining pig iron from below the surface of a molten metal bath, and the resulting product, in which an oxidizing gas is injected in the bath and, during the last refining stage, a mixture of oxidizing gas and inert gas is further injected. The inert gas content x of the mixture is made to vary according to a law corresponding to an oxidizing gas dilution curve that is located in an area determined by two envelope curves, to wit, a first maximum dilution curve defined by the straight line portions: x=-766.7 %C+168.7 for 0.16<%C<0.22 x=-550 %C+134 for 0.1<%C<0.16 x=-233 %C+102 for %C<0.1 and a second minimum dilution curve defined by the straight line portions: x=-1500 %C+255 for 0.14<%C<0.17 x=-400 %C+101 for 0.1<%C<0.14 x=-230 %C+84 for 0.05<%C<0.1 x=-72.5 for %C<0.