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Patent FR-3017954-A1 (FR)
Title: Cigarette electronique
Inventor: LOUVEAU ERIC
IPC: A24F40/50
Filed: 2014-02-21
Abstract: Cette cigarette électronique (1) comporte : - un élément chauffant (10) apte à vaporiser un substrat pendant une période de fumage ; - des moyens (30) de mesure d'une approximation (ΔU10MES(t), U10MES(t)) d'une caractéristique de la tension (U10(t)) aux bornes de l'élément chauffant (10) pendant cette période de fumage, ladite approximation étant mesurée aux bornes d'au moins un composant dont les caractéristiques intrinsèques ne sont pas perturbées par les inhalations ; - des moyens (30) d'estimation d'une approximation (ΔU10TH(t), U10TH(t)) de ladite caractéristique de la tension (U10(t)) aux bornes de l'élément chauffant (10) en l'absence d'inhalation pendant ladite période de fumage ; - des moyens (30) de calcul d'une intensité (F) représentative de l'intensité des inhalations pendant ladite période de fumage à partir d'une intégration de la différence entre lesdites approximations pendant ladite période de fumage ; et - des moyens (30) d'estimation de ladite quantité de substrat vaporisée par l'élément chauffant au moins à partir de ladite intensité.
Patent FR-3025882-A1 (FR)
Title: Capteur de rotation inductif a precision amelioree
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: G01L3/10
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne un capteur de rotation comprenant : - un stator (A) et un rotor (B) coaxiaux et formant un circuit magnétique (10, 20), le rotor étant monté à débattement angulaire par rapport au stator, un bobinage primaire, adapté pour générer un champ magnétique dans le circuit magnétique, et au moins un bobinage secondaire, caractérisé en ce que le circuit magnétique comporte au moins un dent (220) s'étendant radialement par rapport à l'axe (X-X) du stator et du rotor, et au moins une encoche (12) adaptée pour recevoir ladite dent de sorte que la dent soit séparée de l'encoche par au moins un entrefer (51) tangentiel, variable en fonction du débattement angulaire du rotor par rapport au stator, la dent et l'encoche étant conformées pour qu'une variation de largeur d'un entrefer tangentiel entraine une variation de la différence de potentiel aux bornes du bobinage secondaire.
Patent FR-3027026-A1 (FR)
Title: Produit renforce comprenant une composition comprenant un accelerateur de vulcanisation rapide et pneumatique comprenant ledit produit renforce
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/16
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un produit renforcé, utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en caoutchouc, comportant un ou plusieurs fil(s) de renforcement, textile(s) ou métallique(s), ledit ou lesdits fil(s) étant recouverts d'une gaine comprenant une composition polymérique thermoplastique, le(s) fil(s) gainé(s) étant eux-mêmes noyé(s) dans une composition de caoutchouc dite gomme d'enrobage, caractérisé en ce que cette gomme d'enrobage est une composition à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de vulcanisation au soufre, lequel comprend un accélérateur de vulcanisation présentant un temps de déclanchement de la vulcanisation dit « tO » inférieur à 3,5 minutes, de préférence inférieur ou égal à 3 minutes.
Patent FR-3016871-A1 (FR)
Title: Appareil de transfert de convoyeur
Inventor: ITOH KAZUO
IPC: B65G47/52
Filed: 2014-12-22
Abstract: Appareil de transfert (1) comportant un module de soulèvement (6) avec un mécanisme de soulèvement ayant un ensemble d'éléments combinés et un moteur (50). Il transmet le mouvement à un premier et un second convoyeur (2, 3), pour les soulever ou abaisser et arrête la rotation du moteur (50) si l'un des convoyeurs atteint une hauteur prédéfinie. On identifie la limite physique du moteur (50) actionnant le mécanisme de soulèvement jusqu'à une limite physique de fonctionnement puis il y est arrêté et la commande du moteur (50) est modifiée pour que le moteur tourne à vitesse réduite.
Patent FR-3032224-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de conversion d'une energie thermique en energie mecanique au moyen d'un echange de chaleur entre un fluide moteur et un fluide de transport
Inventor: MABILE CLAUDE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de conversion d'énergie thermique en énergie mécanique, qui comprend un circuit selon un cycle thermodynamique, qui convertit la chaleur en énergie mécanique, et dans lequel circule un fluide moteur (Fmot). Dans ce circuit, le fluide moteur (Fmot) est refroidi par un fluide de transport (Ftra) qui comporte des capsules (cap) pour stocker le froid d'une source froide (SF). Le fluide de transport (Ftra) circule dans un deuxième circuit qui comprend des moyens de séparation (6) et de mélange (7) avec les capsules (cap).
Patent FR-3034711-A1 (FR)
Title: Systeme de butee d’attaque pour la suspension d'un vehicule mesurant la charge de ce vehicule
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: G01L7/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: Système de butée d'attaque pour la suspension d'un véhicule automobile, la butée comprenant un bloc en élastomère présentant une chambre supérieure fermée (10) comportant une raideur destinée à freiner la fin de course d'un appui de la caisse du véhicule, cette chambre étant reliée à un moyen de mesure de la pression intérieure, ce système comportant une embase (6) formant une deuxième chambre en communication avec la chambre supérieure (10), qui est disposée en dessous de l'appui du ressort de suspension (2) afin d'être comprimée par la charge de ce ressort.
Patent FR-3035191-A1 (FR)
Title: Caisson extracteur de fumees et de chaleur, du type a un ventilateur a entree d'air axiale et a sortie d'air radiale
Inventor: GAMISSANS MARIUS
IPC: F24F7/007
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un caisson extracteur de fumées et de chaleur, du type comprenant un ventilateur (3) à entrée d'air axiale et sortie d'air radiale, un moteur (5) d'entraînement en rotation du ventilateur et des raccords de piquage d'aspiration (7) et de sortie d'air (8). Le caisson est caractérisé en ce que le ventilateur (3) est disposé sensiblement dans le caisson (1) de façon que l'axe de sa roue de ventilateur (13) soit oblique par rapport aux axes des raccords de piquage d'aspiration (7) et de sortie (8). L'invention est utilisable pour extraction de fumées et de chaleur.
Patent FR-3035694-A1 (FR)
Title: Palier equipe d'un dispositif de detection de deplacement en rotation
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-04-29
Abstract: Palier comprenant au moins une première bague (3) et une seconde bague (2), aptes à tourner concentriquement l'une par rapport à l'autre, caractérisé par le fait qu'il est équipé d'au moins un dispositif embarqué (22) de détection de déplacement en rotation desdites bagues l'une par rapport à l'autre, ce dispositif de détection comprenant un élément codeur (23) monté sur la première bague (3), ainsi qu'un élément capteur (24) monté sur la seconde bague (2), en regard de l'élément codeur, l'élément capteur étant fixé sur un support intermédiaire (35) et ce support intermédiaire étant fixé dans un trou (36) de cette seconde bague, le dispositif embarqué comprenant en outre des moyens de réglage (46) de la position de l'élément capteur sur le support intermédiaire.
Patent FR-3038115-A1 (FR)
Title: Equipement de telecommande
Inventor: HAMAIN FREDERIC
IPC: G08C17/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne un équipement de télécommande comportant un circuit électronique comprenant des moyens de détection de la position, l'orientation et du déplacement de la main et/ou de l'avant bras tel qu'un accéléromètre, des moyens de transmission radiofréquence d'un signal de commande calculé en fonction de la position, de l'orientation et du déplacement mesuré, et un moyen de liaison avec l'avant-bras d'un opérateur, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un contacteur (7) apte à être actionné par l'interaction de deux doigts, ledit contacteur (7) commandant l'activation dudit circuit électronique ainsi que le maintien du signal de commande jusqu'à l'arrêt de l'action sur ledit contacteur, ainsi qu'une surface d'appui associée à un contacteur commandant un arrêt d'urgence de l'équipement commandé.
Patent FR-3037987-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement pour un ecran enroulable et installation domotique de fermeture ou de protection solaire incorporant un tel dispositif
Inventor: BRONDEX ADRIEN
IPC: E06B9/42
Filed: 2015-06-24
Abstract: Un dispositif d'enroulement (25) pour un écran enroulable d'une installation domotique comprend un tube d'enroulement (4), un manchon creux (24), un actionneur électromécanique tubulaire (11) et deux supports. Le manchon creux (24) est disposé à l'une (4a) des extrémités du tube (4) et à l'intérieur du tube (4). Le manchon creux (24) comprend une première butée (26) coopérant avec une butée (28) de l'élément d'obturation (21), de sorte à bloquer en translation le manchon creux (24) par rapport à l'élément d'obturation (21), et une deuxième butée (27) coopérant avec l'extrémité (4a) du tube (4), de sorte à bloquer en translation le manchon creux (24) par rapport à l'extrémité (4a) du tube (4). Le manchon creux (24) et le tube d'enroulement (4) recouvrent au moins en partie l'élément d'obturation (21), sur une plage axiale (PA) s'étendant entre la butée (28) de l'élément d'obturation (21) et la face frontale (21a) de l'élément d'obturation (21).
Patent FR-3038147-A1 (FR)
Title: Procede d’alimentation d’une pile a combustible a phases d’alimentation et de purge alternees
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'alimentation d'une pile à combustible en espèce réactive, comportant un empilement de cellules électrochimiques réparties en N groupes distincts, dans lequel : on effectue une pluralité d'étapes d'alimentation sélective des N groupes (A, B) de cellules en espèce réactive, à la suite de chacune des étapes d'alimentation, on effectue une étape de purge des N groupes (A, B) de cellules.
Patent FR-3038787-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation et de commande d'un actionneur electrique, module de commande correspondant, actionneur et turbomachine le comprenant
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alimentation et de commande d'un actionneur électrique (1) embarqué dans un aéronef, comprenant une activation de l'actionneur électrique (1) par un sous-module de pilotage (14) qui envoie la puissance électrique nécessaire à l'actionneur électrique (1) en se fournissant sur un réseau électrique (11) de l'aéronef, la puissance (Va x Ia) fournie par le réseau électrique (11) étant limitée par une valeur maximale (Va x Iamax) qui peut être dépassée temporairement par la puissance (Va x Io) demandée par le sous-module de pilotage (14), caractérisé en ce qu'il comprend une étape fournissant une puissance électrique d'appoint (Vs x Is) au sous-module de pilotage (14) à partir d'un organe (15) de stockage d'énergie électrique lorsque la puissance électrique (Va x Io) demandée par le sous-module de pilotage (14) dépasse ladite valeur maximale (Va x Iamax). L'invention concerne également le module de commande de l'actionneur exécutant ce procédé, ainsi que l'actionneur et une turbomachine le comprenant.
Patent FR-3023882-A1 (FR)
Title: Palier a rouleaux a surface de roulement oblique
Inventor: BAUCH RIAD
IPC: F16C33/66
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention concerne un palier à rouleaux (1) avec contact linéaire avec une partie extérieure de palier et une partie intérieure de palier (2) formant respectivement une surface de roulement (8) pour au moins un corps de rouleau disposé entre elles (4), le corps de rouleau (4) touchant ses surfaces de roulement (8) pendant un mouvement de roulement le long d'une ligne (10) et l'au moins un corps de rouleau (4) présentant une longueur de corps de rouleau axiale (L), la surface de roulement (8) de la bague de palier extérieure présentant une largeur de surface de roulement extérieure axiale (B) et la surface de roulement (8) de la bague de palier intérieure (2) présentant une largeur de surface de roulement intérieure axiale (B), la largeur de surface de roulement extérieure (Bi) et/ou la largeur de surface de roulement intérieure (Bi) étant plus réduites, au moins dans une première zone partielle périphérique (I), que la longueur de corps de rouleau (L), sachant que dans la première zone partielle (I) au moins une des surfaces de roulement (8) s'étend de façon oblique par rapport à une direction de roulement (R) de l'au moins un corps de rouleau (4).
Patent FR-3043280-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a commutation electronique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H02K15/16
Filed: 2015-10-29
Abstract: Un moteur électrique à commutation électronique selon l'invention est notamment utilisé dans un dispositif de pulsion d'air et dans une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile. Le moteur comprend un rotor (16) et un stator (14). Le stator est monté sur un moyen de support (10) agencé en saillie d'une platine (12), métallique et connecté électriquement à une masse électrique. Et un écran (34) est disposé entre le rotor et le stator, ledit écran étant également connecté électriquement à la masse électrique.
Patent FR-3043678-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un caoutchouc naturel stabilise.
Inventor: DUSSILLOLS JEROME
IPC: C08L7/00
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un caoutchouc naturel, comprenant les étapes suivantes : - ajouter au caoutchouc naturel un ou plusieurs agents stabilisants, ledit caoutchouc naturel étant constitué d'au moins 80% en poids de caoutchouc naturel de fond de tasse et de 0 à 20% en poids de caoutchouc naturel de latex, par rapport au poids total de caoutchouc naturel, le ou lesdits agents stabilisants étant choisis parmi la dimédone ou étant choisis parmi les sels d'acide faible de composés de formule XNH2 et les sels d'acide fort de composés de formule XNH2 neutralisés avec une base forte, où X est un groupe choisi parmi les groupes hydroxyle et hydroxyalkyle en C1-C4, et le ou lesdits agents stabilisants étant présents respectivement en une quantité variant de 2,4 mmoles à 24 mmoles équivalent de dimédone ou équivalent de XNH2 par kilogramme de caoutchouc naturel, puis - soumettre le caoutchouc naturel auquel a été ajouté le ou les agents stabilisants à un travail mécanique à une température d'au moins 100 °C.
Patent FR-3044976-A1 (FR)
Title: Ouvrant pour vehicule automobile comportant une platine de renfort destinee a la fixation d'un organe fonctionnel
Inventor: DA SILVA ROMEO
IPC: B60R19/02
Filed: 2015-12-11
Abstract: Porte (1) de véhicule comportant au moins une pièce structurelle (2), un organe fonctionnel (3) agencés sur la pièce structurelle, des ouvertures (4) étant pratiquées sur la pièce structurelle (2) de telle sorte qu'à proximité d'au moins deux d'entre elles, la pièce structurelle (2) comprend une zone (5) déformable, caractérisée en ce qu'elle comprend une platine (10) de renfort s'étendant au moins en partie au droit de la zone (5) déformable de la pièce structurelle (2) et reliant entre elles des zones de fixation ayant une rigidité augmentée de ladite pièce structurelle (2), la platine de renfort (10) étant fixée à ladite zone (5) déformable afin d'être entretoisée entre la pièce structurelle (2) et l'organe fonctionnel (3). L'invention concerne aussi un véhicule équipé d'une telle porte (1).
Patent FR-3045111-A1 (FR)
Title: Compresseur centrifuge electrique de turbomachine ou d'aeronef
Inventor: STEFANOVIC NICOLAS
IPC: F04D29/58
Filed: 2015-12-14
Abstract: Compresseur centrifuge électrique (10), en particulier pour une turbomachine ou un aéronef, comportant un moteur électrique dont le stator est porté par un carter (12) et dont le rotor comprend un arbre monté à l'intérieur dudit carter et entraînant une roue centrifuge (44) de compression, ledit carter étant à double peau et comportant deux peaux sensiblement cylindriques et coaxiales s'étendant autour dudit moteur et définissant entre elles une veine annulaire de passage d'un premier flux d'air de refroidissement (66) dont une entrée est située à une première extrémité longitudinale dudit arbre et dont une sortie est reliée à une seconde extrémité longitudinale dudit arbre, qui porte ladite roue centrifuge, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (J) de prélèvement d'un second flux d'air (72) en sortie de ladite roue centrifuge, des moyens de canalisation dudit second flux d'air le long dudit arbre jusqu'à ladite première extrémité, et des moyens (74, 76) d'évacuation dudit second flux d'air (78) à l'extérieur dudit carter pour éviter son mélange audit premier flux d'air.
Patent FR-3051367-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique soulageant et prevenant les douleurs musculaires mimant les effets des peptides de venin de mamba noir (dendroaspis polylepsis)
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61P29/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: Composition pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique pour soulager et prévenir les douleurs musculaires et articulaires caractérisée en ce qu'elle mime les effets des peptides du venin du Mamba noir (Dendroaspis polylepsis), qu'elle possède des propriétés analgésiques, anti-oxydantes et anti-inflammatoires .
Patent FR-3046578-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage lumineux pour vehicule automobile a reglagle d’orientation
Inventor: DOAN JEAN FRANCOIS
IPC: B60Q1/06
Filed: 2016-01-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'éclairage lumineux, en particulier pour un véhicule automobile, le dispositif d'éclairage étant ouvert et comprenant au moins un module d'éclairage lumineux (1) étanche comprenant un corps principal (2) dans lequel est monté un support (3), au moins une diode (4) montée sur ledit support (3) et adaptée pour émettre de la lumière et un réflecteur (5) adapté pour réfléchir la lumière émise par ladite diode (4) vers l'avant du véhicule, ledit réflecteur (5) étant monté en rotation par rapport audit corps principal (2) de manière à régler l'orientation de la lumière réfléchie par le réflecteur (5).
Patent FR-3047680-A1 (FR)
Title: Presse destinee a mettre en forme par un procede d’emboutissage un flan de tole et procede d’emboutissage correspondant
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D22/22
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne une presse (1) destinée à mettre en forme par un procédé d'emboutissage un flan de tôle (2), comportant une matrice (5) et un poinçon (3) pour emboutir le flan de tôle (2) par une action de rapprochement de la matrice (5) et du poinçon (3), ladite presse (1) comportant une mâchoire de fixation (55) au moins en partie formée par une partie latérale (52) mobile de la matrice (5) et par une partie supérieure (43) mobile d'un serre-flan (4) qui est adaptée pour maintenir durant une partie dudit procédé d'emboutissage un bord latéral (21) du flan de tôle (2), ladite mâchoire de fixation (55) pouvant coulisser latéralement vers l'extérieur de la partie centrale de la presse (1) durant au moins une seconde partie du procédé d'emboutissage.
Patent FR-3048020-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une regeneration d’un filtre a particules dans une ligne d’echappement d’un moteur
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'une régénération d'un filtre à particules dans une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, le moteur fonctionnant selon plusieurs valeurs de richesse (R, P) dont une richesse pauvre (P), une valeur moyenne de concentration d'oxygène étant établie pour chacune de ces valeurs de richesse (R, P). Lors d'un intervalle de richesse pauvre (P) quand la valeur moyenne de concentration en oxygène effective (sdec) pour cet intervalle de richesse pauvre (P) présente un décalage négatif en concentration d'oxygène avec la valeur moyenne de concentration en oxygène précédemment obtenue ou attendue (savc) pour un tel intervalle et que ce décalage négatif est supérieur en valeur absolue à un décalage en concentration d'oxygène prédéterminé minimal, il est diagnostiqué qu'une régénération du filtre à particules est en cours. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3049291-A1 (FR)
Title: Element composite auto-adherent comprenant un copolymere a blocs
Inventor: RIGO SEBASTIEN
IPC: D07B1/16
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention porte sur un élément composite, comportant un ou plusieurs éléments filaires, le ou lesdits éléments filaires étant recouvert individuellement ou collectivement d'une gaine comprenant une composition de gainage, ladite composition de gainage comprenant un ou plusieurs copolymères à blocs comprenant : -au moins un bloc polyamide, -au moins un bloc polyoléfine, -au moins un bloc alkylène, et présentant une viscosité à l'état fondu allant de 300 Pa.s à 20 000 Pa.s, en particulier de 300 à 15 000 Pa.s, mesurée à 230°C par rhéologie oscillatoire
Patent FR-3053788-A1 (FR)
Title: Systeme de prelevement d'air
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: G01N1/24
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'objet de l'invention est un système de prélèvement qui comporte une valise, coffre ou coffret (1) avec un fond et un couvercle, étanche une fois refermé, la valise, coffre ou coffret renfermant une pluralité de moyens de prélèvement reliés à des raccords (2, 3, 4) formant des moyens d'interface entre les moyens de prélèvement à l'intérieur de la valise, coffre ou coffret étanche et l'extérieur, chaque moyen de prélèvement comportant un dispositif de prélèvement (18, 24, 26) et une pompe (51,...,57) associée à ce dispositif de prélèvement.
Patent FR-3054074-A1 (FR)
Title: Procede de collage direct metal-metal
Inventor: GONDCHARTON PAUL
IPC: H01L21/324
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un premier substrat et d'un deuxième substrat par collage direct métal-métal, comprenant les étapes suivantes : - fournir une première couche d'un métal en surface du premier substrat et une deuxième couche dudit métal en surface du deuxième substrat, les première et deuxième couches de métal présentant une contrainte en tension (σi) comprise entre 30 % et 100 % de la limite d'élasticité en tension (σe) dudit métal ; - assembler les premier et deuxième substrats au niveau d'une interface de collage par la mise en contact direct des première et deuxième couches de métal contraintes en tension ; et - soumettre (S5) l'assemblage des premier et deuxième substrats à un recuit de stabilisation à une température (Tr) inférieure ou égale à un seuil de température au-delà duquel les première et deuxième couches de métal contraintes en tension se déforment plastiquement en compression.
Patent FR-3058205-A1 (FR)
Title: Gaine d'air, notamment pour un dispositif de climatisation destine a equiper un vehicule ferroviaire
Inventor: KLINCKEMAILLIE VINCENT
IPC: F24F13/02
Filed: 2016-10-28
Abstract: La gaine d'air (10) comporte une conduite flexible (12), réalisée en silicone extrudé et présentant un profil ondulé.