baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2854821-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le conditionnement et la distribution d'un produit, notamment sous forme d'un echantillon
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/14
Filed: 2003-05-16
Abstract: La présente demande concerne un ensemble (1) pour le conditionnement et la distribution d'un produit cosmétique, ledit ensemble comprenanti) un récipient (2) contenant le produit, le récipient étant délimité par un corps (3) dont une extrémité est fermée par un fond (4) ;ii) un organe (20) mobile relativement au corps du récipient et apte, en réponse à une commande exercée manuellement sur une surface (21) d'un organe d'actionnement (90), à passer d'une première position à une seconde position, cet organe mobile comportant une lèvre (100) pour coopérer avec une paroi intérieure (12) du corps, sur au moins une partie de son mouvement, et ainsi isoler à l'intérieur du récipient une dose de produit entre cette lèvre et le fond du récipient, de manière à pressuriser cette dose de produit et à en provoquer la sortie au travers d'au moins un orifice de distribution (7).
Patent FR-2856469-A1 (FR)
Title: Water heating installation for domestic supply, has four-way control valve operating between position in which heat exchange circuit forms closed circuit and another position in which exchange circuit communicates with heating system
Inventor: SUZENNE DANIEL
IPC: F24D3/08
Filed: 2003-06-19
Abstract: The installation has a heat pump (2) connected to a heat exchange circuit (4) by a circuit (3). A heating system (6) distributes a heat exchange fluid to a heating apparatus (61). A four-way control valve (8) is connected to the exchange circuit and the system. The valve operates between a position in which the exchange circuit forms a closed circuit, and another position in which the exchange circuit communicates with the system.
Patent FR-2857202-A1 (FR)
Title: Systeme de videosurveillance a camera mobile en rotation et en translation
Inventor: TAILLADE BERNARD
IPC: H04N7/18
Filed: 2003-07-04
Abstract: L'invention concerne un système de vidéosurveillance d'un site donné comportant au moins une caméra (1) mobile en rotation selon deux axes et en translation selon une trajectoire (AB) donnée, qui se caractérise en ce que le poste de commande comporte un programme conçu pour piloter en rotation et en translation la caméra afin que le point d'impact au sol de son axe optique soit en correspondance avec le point préalablement pointé sur le plan du site à surveiller par l'opérateur qui obtient ainsi automatiquement l'image concernée, en ce que ledit programme pilote la caméra en fonction des variations de ses coordonnées spatiales par rapport à celles de son point de départ et en ce que le moyen d'entraînement en translation de la caméra est constitué d'au moins deux câbles mobiles (6,7) dont l'un (6) d'entre eux, dénommé câble porteur, est adapté pour assurer les fonctions de portage, de traction, d'entraînement et d'alimentation en énergie de ladite caméra.
Patent FR-2846611-A1 (FR)
Title: Galerie de vehicule destinee a supporter des articles pres d'un hayon d'un vehicule
Inventor: AFTANAS JEFFERY M
IPC: B60R9/042
Filed: 2003-07-11
Abstract: Galerie (10) pour retenir une cargaison à proximité d'un hayon (608) d'un véhicule (12). La galerie de véhicule comprend un pêne de hayon (631) pouvant être relié au hayon et un pêne de pare-chocs (662) pouvant être relié au pare-chocs (629). Une première liaison est reliée avec possibilité de pivotement à la structure de support de toit du véhicule et une seconde liaison est reliée avec possibilité de pivotement à la première liaison. Un ensemble de blocage est relié à la seconde liaison et peut être actionné à une position fermée pour accoupler la seconde liaison au pêne de pare-chocs. A une position ouverte, l'ensemble de blocage libère le pêne de pare-chocs en réponse à un contact provenant du pêne de hayon pour permettre le relèvement rapide et commode du hayon sans avoir besoin de déverrouiller tout d'abord la galerie du pare-chocs.
Patent FR-2859526-A1 (FR)
Title: Measuring device for a vibrating component using a piezoelectric sensor with improved temperature stability for use in inertial sensors, gyrometers and gyroscopes
Inventor: BEITIA JOSE
IPC: G01C19/5614
Filed: 2003-09-09
Abstract: A device for the mechanical measure of a vibrating component contains a piezoelectric sensor made of perovskite (PZT) ceramic which is interlocked with the vibrating component and which is included in an electronic circuit for measuring the signal delivered by the piezoelectric sensor. The PZT ceramic is doped with fluorine and the electronic measuring circuit is a circuit (1) with a high inlet impedance. An independent claim is also included for a gyrometer incorporating this measuring device.
Patent FR-2860446-A1 (FR)
Title: Helical spring manufacturing process for use in vehicle, involves threading bolt bank provided with screw thread that is integrated to web, and locking threaded bolt blank with nut
Inventor: BAILLEUX FRANCOIS
IPC: B23B1/00
Filed: 2003-10-03
Abstract: The process involves providing a bolt blank (10) and a nut (20). The bolt bank provided with a screw thread (11) is threaded. The screw thread is integrated to a web (12) and the threaded bolt blank is locked with the nut. The bolt blank is provided with a longitudinal rectangular sectional bar, and the nut is divided into three sectors including a clamp fixed on a screw thread. An independent claim is also included for a steering system assembly of a vehicle.
Patent FR-2861430-A1 (FR)
Title: Cylinder head for internal combustion engine, has passage pipe circulating partially de-oiled gas in chamber of cylinder head cover which has recovery chamber to recover de-oiled gas circulated in downstream of inlet valve
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: F01M13/02
Filed: 2003-10-28
Abstract: The head has a passage pipe (13) arranged in a cylinder head cover (14) for circulating partially de-oiled gas in a chamber (15) of the cover. The chamber has alternatively opposite walls defining baffles (16) for de-oiling the gas arriving on a bottom wall (17) of the baffles, by sedimentation. The cover has a recovery chamber (20) for recovering the de-oiled gas which is circulated in downstream of an inlet value using pipes.
Patent FR-2862433-A1 (FR)
Title: Electrical cell for providing e.g. electrical energy, has control-command module that permits priming of engine by suction of water of aquatic medium to reject effluents to produce energy during starting phase of engine
Inventor: VIVIEN DIDIER
IPC: H01M50/253
Filed: 2003-11-17
Abstract: The cell has a control-command module (1 1) that permits the actuation of an auxiliary electric cell (1 0) to temporarily generate electrical energy during a starting phase of an engine. The module permits the priming of the engine by suction of water of an aquatic medium to reject the effluents to produce the electrical energy from a main electric cell (2 11) during the starting phase. An independent claim is also included for a use of an electrical cell for propulsion and control of engine e.g. torpedo, a submarine for recognition or a surface engine in aquatic medium.
Patent FR-2849359-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage pour structure de fauteuil de bureau a articulation pour le mouvement de l'assise et du dossier et structure de fauteuil correspondante
Inventor: COSTAGLIA MASSIMO
IPC: A47C1/032
Filed: 2003-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage, dans une structure de fauteuil de bureau du type à articulation pour le mouvement de l'assise 3 et du dossier 4 réglable, avec une base mobile 1, base de laquelle se dresse une colonne 2, réglable en hauteur, qui soutient par l'intermédiaire d'un corps central de support 5 un plan d'assise 3 et un dossier 4 articulés.Ce dispositif de blocage en ce que, coaxialement au ressort de compression 6 qui s'intercale entre le bord inférieur du dossier 4 et le corps central de support 5 est prévue une tige 7, d'un côté avec une extrémité solidaire du dossier 4 tandis que de l'autre elle est mobile axialement par rapport à un corps statique de liaison 13 assemblé au corps central de support du siège 4, ledit corps statique étant muni d'une cheville 10 à commande mobile perpendiculairement par rapport à ladite tige 7 pour intercepter des orifices d'alignement 72 correspondants prévus le long de la tige 7.Applications : dispositif de blocage pour structure de fauteuil de bureau haut de gamme.
Patent FR-2851735-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage de substances a usage medical
Inventor: SCHUBERT ERNST WILHELM
IPC: A61M5/14
Filed: 2004-02-24
Abstract: Dispositif de dosage de substances à usage médical, conçu de façon modulaire, comprenant1.1 des dispositifs de couplage (9, 10, 11, 12) permettant le montage en série de modules voisins,1.2 une interface pour fluide (18) susceptible d'être branchée sur une ligne d'alimentation (16) menant à un patient (17),1.3 une cartouche (6) servant à contenir une substance à usage médical,1.4 un dispositif de transport (8) servant à faire circuler la substance à usage médical de la cartouche (6) vers l'interface pour fluide (18).
Patent FR-2856151-A1 (FR)
Title: Procede de mesure thermoelectrique et dispositif de mesure thermoelectrique utilisant ce procede
Inventor: MATSUO SHUICHI
IPC: G01N25/00
Filed: 2004-05-28
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de thermoélectricité permettant de mesurer les caractéristiques physiques d'un échantillon même dans une atmosphère humide (vapeur d'eau). Un échantillon (10) de poudre à mesurer est formé selon une forme prédéterminée et positionné à l'intérieur d'un four électrique (30), qui est positionné dans un récipient à température constante ayant une structure à trois couches (51, 52, 53), formant une chambre de mesure (50). Un dispositif de mesure détecte le courant stimulé thermiquement. Un générateur de vapeur d'eau (100) guide une atmosphère de vapeur d'eau à une valeur prédéterminée vers la chambre de mesure (50).
Patent FR-2874907-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement, notamment pour mecanisme horloger
Inventor: MINOTTI PATRICE
IPC: B81B5/00
Filed: 2004-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement (10) formé par gravure dans une plaquette (11), le dispositif d'entraînement (10) comprenant un élément d'entraînement (250) apte à engrener séquentiellement avec un élément entraîné (100, 104, 106) et un élément actionneur (20, 40, 60) apte à déplacer l'élément d'entraînement (250) selon un mouvement d'hystérésis pour qu'il entraîne l'élément entraîné (100, 104, 106), caractérisé en ce que l'élément d'entraînement (250, 270, 290) est disposé sur une tranche externe de la plaquette (11) pour permettre un interfaçage de l'élément d'entraînement avec un élément entraîné placé en regard.L'invention concerne également un mécanisme horloger comprenant un tel dispositif d'entraînement et une roue d'entrée apte à être entraîné en rotation par le dispositif d'entraînement.
Patent FR-2877613-A1 (FR)
Title: Pedal e.g. clutch pedal, uncoupling device for driving school vehicle, has bolt immobilizing and disintegrating outer and inner units of telescopic connecting rod to couple and uncouple instructor side pedal and student side pedal
Inventor: ROUSSEL SAMUEL
IPC: B60K23/02
Filed: 2004-11-05
Abstract: The device has a connecting rod (9) with a telescopic structure, and composed of an outer unit (13) and an inner unit (14). A bolt (17) is provided to selectively immobilize, in relative translation, the units in a relative preset position, in order to couple an instructor side pedal e.g. clutch pedal (2) with a student side pedal, or to disintegrate the units in order to uncouple the pedal (2) from the student side pedal.
Patent FR-2877936-A1 (FR)
Title: Cap tightening installation for container, has cam surfaces cooperating with roller to move roller of indexing unit towards liberation and blocking positions of pinions, when pinions are opposite to sector gear and quit gear, respectively
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: B67B3/18
Filed: 2004-11-18
Abstract: The installation has a fixed frame (1) with a sector gear driving drive pinions (10) of rotating spindles (4) of a platform (2) which has an indexing unit associated to each pinion. Cam surfaces cooperate with a roller to pivot an arm for moving a roller of the indexing unit towards liberation and blocking positions of the pinions, when the pinions are opposite to the gear and when the pinions quit the gear, respectively.
Patent FR-2870915-A1 (FR)
Title: Pontet imperdable et procede de mise en oeuvre de ce pontet
Inventor: DUPONCHELLE GILLES
IPC: H02G3/30
Filed: 2004-05-26
Abstract: Pontet imperdable et procédé de mise en oeuvre de ce pontet.Le pontet de fixation d'un élément allongé (8) sur une paroi comprend une partie de maintien (24, 28) qui reçoit un élément allongé (8) et au moins une aile de fixation (26). La partie de maintien (24, 28) est fermée. Il est de préférence réalisé dans un matériau permettant sa fixation par soudage et les ailes de fixation (26) comportent au moins un rebord (30).
Patent FR-2874820-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition (preferably capillary) in a medium, useful for the cosmetic treatment of hair and scalp, comprises a cationic tensio-active, fatty alcohol and a diol
Inventor: LAZZERI PASCALE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2004-09-08
Abstract: Cosmetic composition (I) (preferably capillary) in a medium, comprises at least a cationic tensio-active, fatty alcohol and a diol having 6 carbon atoms, where the total concentration of fatty alcohol is higher or equal to 4 wt.%. An independent claim is also included for a process of cosmetic treatment of hair, comprising applying (I) on the hair.
Patent FR-2878300-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assemblage de deux arbres coaxiaux a rotation independante
Inventor: CLOUD PHILIPPE
IPC: F16C3/00
Filed: 2004-11-19
Abstract: Dispositif d'assemblage de deux arbres coaxiaux (1,2) libres en rotation l'un par rapport à l'autre, comportant des moyens de roulement (3) et des moyens d'immobilisation axiale du premier arbre par rapport au second, caractérisé en ce que les moyens d'immobilisation axiale comprennent un anneau d'arrêt déformable (6), maintenu entre les deux arbres à la fois dans un logement annulaire extérieur (4) de l'arbre intérieur (1), et à la fois dans un logement intérieur (9) de l'arbre extérieur (2), dont deux branches d'extrémité radiales (6a,6b) font saillie vers l'extérieur au travers d'une encoche (5a) du logement intérieur (9).
Patent FR-2880388-A1 (FR)
Title: Electricity production unit for e.g. sea, has water current collecting device moving relative to units with hermetic envelope and discoid generator to transform current energy into electricity, and electricity producing module support units
Inventor: TOCCO REGIS
IPC: F03B13/26
Filed: 2005-01-05
Abstract: The unit has a module for producing electricity from water currents, and including water current collecting device (30) and units to transform water current energy into electricity. The device has an envelope (20) and is movable with respect to the transformation units. The transformation units have a hermetic envelope (48) with a discoid electricity generator (70). Support units anchor the module on the bed of a river or the sea-beds.
Patent FR-2883199-A1 (FR)
Title: Pollution reducing particle filter for automobile engine exhaust line, comprises porous, honeycomb structure block of catalytic material which reduces nitrogen oxides in exhaust gas
Inventor: LENDRESSE YVANE
IPC: F01N3/023
Filed: 2005-03-18
Abstract: In a particle filter for the exhaust line of a internal combustion engine in an automobile, of the type comprising a porous block (32) of honeycomb structure with inlet channels (34) and outlet channels (36), the porous block is of catalytic material (A) suitable for reducing nitrogen oxides in the exhaust gas. Independent claims are included for: (1) an antipollution system for the exhaust line of a internal combustion engine in an automobile, consisting of a particle filter as above and a plasma reactor for generating non-thermal plasma, with the electrodes located in the channels (36) of the particle filter; and (2) an exhaust line incorporating the particle filter or the antipollution system.
Patent FR-2883480-A1 (FR)
Title: Decomposing organic halogen compounds in a liquid matrix or a polluted solid comprises reacting the matrix with a reagent containing a polymer, a strong base and a metal alloy containing rare earth elements
Inventor: GUILLOU OLIVIER
IPC: A62D101/22
Filed: 2005-03-24
Abstract: Decomposing organic halogen compounds in a liquid matrix or a polluted solid comprises reacting the matrix with a reagent containing a polymer, a strong base and a metal alloy containing rare earth elements. An independent claim is included for a reagent to decompose the organic halogen compounds comprising a polymer, a strong base and a metal alloy containing rare earth elements.
Patent FR-2883730-A1 (FR)
Title: Person e.g. rehabilitized post operatory or traumatized person, comforting device, has support to receive adjustable toe-loop, fastener to fix leg-strap that tightens upper tube against interior of thigh, and shoulder strap on saddle
Inventor: MARCHAL BERNARD
IPC: A61H3/02
Filed: 2005-04-01
Abstract: The device has upper and lower cylindrical tubes (1, 2), sliding one into the other. The tubes are pierced with adjustment holes (3) by a locking device (4). The lower tube has an anti-skid stop (5) at its end with a support (6) fixed at 5 centimeter above the stop to receive an orientable and adjustable toe-loop (7). A hook and loop fastener (8) fixes a leg-strap (16) that tightens the upper tube against the interior of the thigh. A supporting shoulder strap (10) is fixed on a saddle (9).
Patent FR-2869085-A1 (FR)
Title: Staged seal assembly for e.g. pump, mixer, has external pressure breakdown device fluidly connected to seal assembly and external device to allow passage of fluid directed by seal by-pass around shaft seal
Inventor: ZAGRES DAVID PAUL
IPC: F16J15/00
Filed: 2005-04-19
Abstract: An external pressure breakdown device (62) is fluidly connected to the seal assembly (10) and an external device. Staged seals (20a-20c), arranged in series along a shaft, individually have a shaft seal (30a-30c) and a seal by-pass (40a-40c). The seal by-pass directs fluid through the pressure breakdown device around the shaft seal. An independent claim is included for a non-staged seal assembly replacing method.
Patent FR-2888557-A1 (FR)
IPC: B62D21/11
Filed: 2005-07-18
Abstract: A structure for a motor vehicle front end assembly includes a mini-cradle having mounted thereon a suspension arm for each wheel of the front end assembly. The suspension arm has the shape of a boomerang. The supporting end of the suspension arm is coupled to a wheel. A front articulation end (point A) and a rear articulation end of the arm are coupled to the mini-cradle. The mini-cradle has a body and two side rails that extend towards the vehicle front. The two side rails are coupled, via a coupling unit, to a side member of the vehicle in a zone located forward, relative to the longitudinal axis of the vehicle, of point A of the suspension arm. The coupling unit includes at least one hollow body allowing a through screwing unit to couple the rail with the side member.
Patent FR-2889972-A1 (FR)
Title: Axial-flow chemical reactor with catalytic bed has two or more lengthwise volumes with no catalyst to prevent distortion of bed by flow
Inventor: CHOPINET FRANCE
IPC: B01J8/00
Filed: 2005-08-26
Abstract: A reactor (1), containing at least one catalytic bed (3) in a vertical shell (2), has two or more elongated non-annular volumes (4) with no catalyst that extend vertically inside the bed and are closed at at least one level to prevent distortion of the bed by the circulation of the reaction fluid inside the volumes. The catalytic bed is in contact with the inner surface of the shell for at least part of its length, while the volumes, being mainly dead volumes not connected to any external fluid feed, reduce the cross-sectional area of the shell occupied by the catalyst by between 5 and 50%. The height of the catalytic bed is between 1 and 20 times its diameter, and the number of hollow volumes is between 2 and 100. Layers of inert balls (8, 9) prevent the catalyst from being carried to the outlet (11).
Patent FR-2877268-A1 (FR)
Title: Composite rocker arm axle for motor vehicle, has support whose flexion and torsion rigidity is actively adjusted based on displacement position, by active component formed by electro-rheological fluid or electro-rheological solid body
Inventor: ZUBER ARMIN
IPC: B60G21/055
Filed: 2005-10-27
Abstract: The axle has a transversal support (2) whose rigidity in flexion and in torsion is actively adjusted according to respective displacement position, by an active component (7) placed in an open channel zone of the support. The channel zone is delimited by branches (5, 6) and by longitudinal edges (3, 4). The component is formed by an electro-rheological fluid housed in a flexible chamber or by an electro-rheological solid body.
Patent FR-2889402-A1 (FR)
Title: Capteur a ultrasons
Inventor: ODA KIYONARI
IPC: G01S15/931
Filed: 2005-12-12
Abstract: Un capteur à ultrasons (90) comprend un boîtier intérieur (21) principalement constitué de matière plastique et présentant une forme de cylindre avec une partie de fond (21a). Un film conducteur (6) est fixé à la partie de fond (21a). Une électrode formée au niveau d'une surface du vibrateur piézoélectrique (1) est fixée au film conducteur (6) pour être reliée électriquement au film conducteur (6). Donc, en reliant des conducteurs (5) au film conducteur (6) et une autre électrode au niveau de l'autre côté du vibrateur piézoélectrique (1), la conduction électrique entre un circuit externe et les deux électrodes au niveau des deux surfaces du vibrateur piézoélectrique (1) est assurée.
Patent FR-2868829-A1 (FR)
Title: Four electrique de cuisson ou de chauffage de produits alimentaires supportes par un cadre tournant
Inventor: DE LONGHI GIUSEPPE
IPC: A47J37/01
Filed: 2005-04-08
Abstract: Four électrique en particulier pour la cuisson et le chauffage d'aliments composé d'une chambre de cuisson (3) logeant un ou plusieurs cadres amovibles (13) recevant les aliments et coulissant dans des rainures (14) de la chambre de cuisson (3).Au moins un cadre tournant (16) est porté par l'un des cadres amovibles (13) et un actionneur en rotation entraînant le cadre tournant (16) est positionné de manière périphérique et tangentielle à ce cadre, avec un moyen d'éjection (40) d'un ou de plusieurs cadres (13).
Patent FR-2909080-A1 (FR)
Title: Superimposed container integrating device installing equipment for ship, has bolts integrating containers using cuts which correspond to openings permitting access to hollow elements and situated at bottom of vertical edges of containers
Inventor: RIQUIER CHRISTOPHE
IPC: B63B25/28
Filed: 2006-11-27
Abstract: The equipment has a metallic support structure (11) and a shelter structure (10) installing central rear and front containers and lateral containers (12, 12', 13) under the floor. Swiveling bolts integrate the containers to be superimposed using cuts which are corresponding to openings provided in the support structure. The openings permit the access to hollow elements receiving the bolts and situated at the bottom of vertical edges of the containers.
Patent FR-2898838-A1 (FR)
Title: Cab interior part covering assembly for light motor vehicle, has polymer part with tab including ribs deployed in housing in direction of main surface of polymer part, such that edge zone of moquette part is blocked between ribs and surface
Inventor: GUERIN PHILIPPE
IPC: B60R13/02
Filed: 2006-03-23
Abstract: The assembly has moquette and polymer parts (4, 6) forming two linings. The part (6) has a tab (7) to maintain the part (4), and a housing that is defined between the tab and an upper main surface (8) of the part (6). The tab has ribs (14) deployed in the housing in a direction of the main surface, such that an edge zone (12) of the part (4) is blocked between the ribs and the main surface. The ribs present a curved inlet section of the part (4). The tab has a widened transversal inlet edge of the part (4).