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Patent WO-2005101552-A3 (WO)
Title: Procede de preparation de particules d'argile conductrices de protons et materiau composite comprenant de telles particules
Inventor: GALIANO HERVE
IPC: H01M8/10
Filed: 2005-04-15
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation de particules d'argile conductrices de protons comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape d'activation d'une poudre d'argile comprenant une étape dans laquelle on soumet ladite poudre à un plasma de gaz ; b) une étape de greffage comprenant une étape de mise en contact de la poudre activée obtenue à l'issue de l'étape a) avec une solution comprenant au moins un composé comprenant au moins un groupe choisi parmi -PO3H2, -CO2H, -SO3H et leurs sels et comprenant au moins un groupe apte à se greffer à la surface de ladite poudre. Application de ces particules à la fabrication de membranes de pile à combustible.
Patent WO-2006117483-A3 (WO)
Title: Materiel infectieux synthetique et standardise de type prion et ses utilisations en tant qu’inoculum infectant
Inventor: AUBIN JEAN-THIERRY
IPC: C12N5/071
Filed: 2006-05-04
Abstract: L' invention concerne un nouveau matériel infectieux de type prion, synthétique, standardisé, soluble, reproductible et facile à manipuler, qui consiste en un lysat cellulaire ou surnageant de culture provenant de cellules transgéniques stables exprimant une protéine prion PrP et supportant la réplication de la forme pathogène, PrPsc, de ladite PrP.
Patent WO-2007065999-A3 (WO)
Title: Procede d'obtention de solutions injectables par degazage de liquides et son application a la stabilisation de substances sensibles a l'oxydation
Inventor: DIETLIN FRANCOIS
IPC: B01D19/00
Filed: 2006-12-05
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la chimie et plus particulièrement à celui de la pharmacotechnie. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé de dégazage, notamment de désoxygénation de liquides et en particulier de milieux aqueux en associant simultanément le barbotage d'un gaz inerte, la mise sous vide poussée de la solution et l'action des ultrasons ainsi qu' une phase de chauffage allant de 35 à 60pC. Application du procédé selon l'invention à l'obtention de milieux aqueux ne contenant plus que de 4 à 0.4 mg/1 d'oxygène pour la production de solutions aqueuses stable de produits alimentaires ou pharmaceutiques.
Patent WO-2007003820-A3 (WO)
Title: Acces a un service multimedia depuis un terminal mobile
Inventor: LOQUE NICOLAS
IPC: H04M1/72445
Filed: 2006-05-24
Abstract: Pour accéder à un service multimédia désigné par un numéro d'appel dans un terminal mobile (TM) rattaché à un réseau de radiocommunications (RR), un serveur (SO) prédéfinit une table de correspondance (TCT) comprenant des numéros d'appel associés respectivement à des identificateurs de service (IDS) et la transmet au terminal mobile qui la mémorise. Lorsqu'un numéro d'appel (NA) est composé et validé par une touche de prise de canal sur le terminal, une application (AM) détermine l'identificateur de service associé au numéro d'appel dans la table et requiert l'établissement d'une communication avec un serveur (SW) dispensant un service multimédia en fonction de l'identificateur de service déterminé. Eventuellement, le numéro d'appel est transmis au serveur afin que celui-ci transmette un message de confirmation comprenant le numéro d'appel ou une adresse associée au numéro d'appel pour que l'application requière l'établissement de la communication.
Patent WO-2008081112-A3 (WO)
Title: Porte-outils destiné à combiner des appareils agricoles
Inventor: QUIVOGNE JEAN-LUC
IPC: A01B73/06
Filed: 2007-12-05
Abstract: L'invention concerne un porte-outils destiné à combiner des appareils agricoles, et comprenant un châssis (12) porté par des roues (14), le châssis (12) ayant une flèche (16) et des bras (18) articulés autour d'axes sensiblement verticaux entre une position sensiblement parallèle à la flèche (16) et une position sensiblement perpendiculaire à la flèche (16), chaque bras (18) au moins étant muni d'un attelage (22, 26) d'appareil agricole (20, 24), les roues (14) étant disposées aux extrémités d'une traverse montée sur le châssis (12). A chaque extrémité de la traverse, le châssis (12) porte au moins une paire de roues, et le porte-outils comporte un dispositif de réglage de l'espacement des paires de roues. Application à la culture par semis.
Patent WO-2008152305-A3 (WO)
Title: Nouveaux substrats enzymatiques de nitroréductase
Inventor: FABREGA OLIVIER
IPC: C07D235/18
Filed: 2008-05-29
Abstract: La présente invention concerne un substrat enzymatique pour la détection d'une activité nitroréductase de formule (I) suivante : selon laquelle • X représente S; NX 1; O, NX 1 -CO • Rl représente rien, ou un substituant choisi parmi Cl, CH3, Br, F, I, alkyle, aryle, carboxyle • R2 représente rien ou un substituant choisi parmi C1; O-CH2-O; O-CH3; F, diéthylènediamine-CH3; NR3R4 Br, I, alkyle, aryle, carboxyle, NO2 • R3 et R4 représentent indépendamment H ou un groupement alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone • X1 est choisi parmi H, CH3, C2H4Ph, OH, alkyle, aryle.
Patent WO-2009050364-A3 (WO)
Title: Dispositif de diagnostic respiratoire
Inventor: GUMERY PIERRE-YVES
IPC: A61M16/00
Filed: 2008-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse de l'état respiratoire d'un patient comprenant : des moyens de détermination de l ' activité électro- myographique (EMG-AN) au niveau des ailes du nez d'un patient et du début des contractions nasales; des moyens de détermination de l ' activité électro- myographique (EMG-THO) au niveau du thorax du patient et du début des contractions inspiratoires thoraciques; des moyens de détermination du retard rostro-caudal entre les débuts des contractions nasales et des contractions inspiratoires thoraciques; des moyens de comparaison dudit retard à un seuil; et des moyens de fourniture d'un signal d'alarme quand ledit retard est supérieur audit seuil.
Patent WO-2009122098-A3 (WO)
Title: Support flottant equipe de touret comprenant des paliers de roulement hors d'eau
Inventor: BAYLOT MICHEL
IPC: B63B21/50
Filed: 2009-03-18
Abstract: La présente invention concerne un support flottant (10) de Production pétrolière comportant un système d'amarrage déconnectable (1, 2, 3) de lignes d'ancrage (13) au fond de la mer et de conduites de liaison fond-surface (14) comportant : une bouée d'amarrage (1) desdites lignes et conduites de liaison fond-surface de préférence ladite bouée étant une bouée annulaire, et caractérisé en ce que ledit touret (2) comprend : une structure externe tubulaire étanche (2b) comportant un fond (2c) assemblé de manière étanche à l'extrémité inférieure de ladite structure externe tubulaire étanche (2b), ladite structure externe tubulaire (2b) contenant une structure interne (2a) solidaire de la coque au niveau de son extrémité supérieure (2a 1 ), lesdites structure interne et structure tubulaire externe coopérant avec au moins un palier inférieur de roulement ou de frottement, autorisant la rotation de lad ite structure interne, ladite structure externe n'étant pas entraînée en rotation lorsque ledit support flottant est entraîné en rotation autour dudit axe vertical de la cavité et de ladite structure externe tubulaire étanche ZZ', et ledit palier inférieur de roulement ou de frottement (5 1 , 5 2 ) étant situé en dessous de la surface de l'eau mais à l'intérieur de ladite structure externe étanche.
Patent WO-2010136708-A3 (WO)
Title: Dispositif de commande par cables d'une boite de vitesses mecanique pour vehicule automobile au moyen d'un levier
Inventor: PRADIER PHILIPPE
IPC: F16H61/36
Filed: 2010-05-21
Abstract: Le dispositif présente, au niveau du levier et de la boîte de vitesses, des organes (5) - (7) et (6) - (8) aptes à être entraînés en rotation sous l'effet des déplacements du levier (L) pour exercer une action de traction sur des brins de câbles souples (1) - (2) et (3) - (4) fixés auxdits organes, quels que soient les sens de déplacements angulaires du levier (L) correspondant au passage des vitesses ou à la sélection des vitesses, au niveau du levier (L), l'un des organes (5) est assujetti directement audit levier (L) pour constituer l'organe de passage, tandis que l'autre organe (6) est commandé par le levier (L) par l'intermédiaire d'un élément de renvoi, et constitue l'organe de sélection.
Patent WO-2011018588-A3 (WO)
Inventor: DRIGUEZ PIERRE ALEXANDRE
IPC: A61K31/737
Filed: 2010-08-12
Abstract: Octasaccharides N-acyles activateurs des récepteurs des FGFs, répondant à la formule (I) : dans laquelle; R 1  représente un groupe O-alkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes aryles ou cycloalkyles, R 2  représente un groupe OSO 3  
 -  ou hydroxyle, R 3  représente un groupe alkyle, cycloalkyle ou alkyl-cycloalkyle, et R 4  représente un disaccharide de formule (II), R 6  représente un disaccharide de formule (III) et R 8  représente un disaccharide de formule (IV), où R 5 , R 7  et R 9  représentent des groupes OSO 3  ou hydroxyles : Leur préparation et leur application en thérapeutique.
Patent WO-2014122372-A3 (WO)
Title: Method and device for optimising a resource allocation plan
Inventor: LEBOUCHER CÉDRIC
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-02-05
Abstract: The optimisation device (1) comprises means (4) for inputting data, means (2) for defining, on the basis of input data, time windows of availability and efficiency, relative to resources in consideration, an element (6) for expressing a space of solutions, i.e. said time windows, as probabilities, generating time-continuous functions in compliance with said time windows, an element (8) for optimising the resource allocation plan from the solutions space expressed as probabilities in this way, and user means (11) for using an optimal allocation plan defined in this way.
Patent WO-2004086163-A3 (WO)
Inventor: LEE HABIN
IPC: G06F11/14
Filed: 2004-03-03
Abstract: A method of recovering the status of a collaboration between a plurality of component agents in a multi-agent systems architecture, the method comprising:  processing collaboration information forwarded by a mediator agent for each component agent;  maintaining a collaboration processing status information record derived from the collaboration information provided by each collaborating agent to the mediator agent; and  in the event that a device which affects the collaboration suffers an event which causes one or more component agents to lose its collaboration status, recovering the collaboration status using one or more of said collaboration processing status information records.
Patent WO-2005085131-A3 (WO)
Title: Separation de nanotubes de carbone
Inventor: NICHOLAS ROBIN JOHN
IPC: C01B31/02
Filed: 2005-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour trier des nanotubes de carbone à paroi simple en fonction de leur structure physique, au moyen d'un champ magnétique non homogène. Un mélange de nanotubes de carbone à paroi simple dans une suspension d'agent tensioactif aqueux est placé dans un champ magnétique de gradient. Ces nanotubes, présentant des propriétés métalliques et étant par conséquent paramagnétiques, sont attirés vers des régions de champ supérieur, alors que ceux présentant des propriétés de semi-conducteur, et étant par conséquent diamagnétiques, sont rejetés vers des régions de champ inférieur. Dans les nanotubes semi-conducteurs, une séparation est effectuée en fonction de leur diamètre dont dépend leur sensibilité diamagnétique. La distribution peut être réglée en sélectionnant la densité de liquide utilisé pour suspendre les nanotubes, par exemple en utilisant de l'eau lourde, de manière que les nanotubes se déplacent dans une position dans laquelle les forces nettes de gravité, la flottabilité et le champ magnétique sont équilibrés. La présente invention concerne un procédé pour séparer des impuretés, telles que des particules de catalyseur magnétiques, selon lequel un champ magnétique est appliqué sur une suspension de nanotubes de carbone et les particules métalliques sont attirées vers les pôles de l'aimant leur permettant d'être retirées.
Patent WO-2008065435-A3 (WO)
Title: Système de chargement
Inventor: WARD PETER A
IPC: B65G67/20
Filed: 2007-12-03
Abstract: L'invention concerne un système de chargement qui insère des patins (810) à partir d'un quai (800) dans une remorque (100). Des sacs d'air (1201, 1203, 120, 1206) situés au-dessous des patins sont alors gonflés pour soulever et dégager une bobine de papier (501) des cales (110, 120, 130). Les patins sont ensuite retirés de la remorque et ramenés à quai, de manière à retirer la bobine de la remorque et à placer la bobine sur un convoyeur (801) qui fait partie du quai. Les sacs d'air sont ensuite dégonflés et le poids de la bobine est transféré au convoyeur. La bobine est ensuite transportée vers une presse à imprimer. Dans une forme d'exécution, deux bobines adjacentes sont retirées de la remorque sur deux convoyeurs adjacents. Les convoyeurs adjacents sont déplacés (1600, 1601) par rapport aux patins, en vue de séparer les bobines lorsqu'elles sont transférées vers les convoyeurs.
Patent WO-2008041018-A3 (WO)
Title: Appareil et procédé de séparation de solides d'avec des boues de forage chargées en solides
Inventor: BURNETT GEORGE ALEXANDER
IPC: B07B13/16
Filed: 2007-09-14
Abstract: L'invention porte sur un séparateur séparant les solides de fluides chargés en solides et comprenant: un crible (510, 521, 522, 523) disposé dans un conteneur (512), le crible (510, 521) comprenant une enceinte (510) et au moins un crible (521, 522, 523) disposé dans ou sur l'enceinte (510); un vibreur (516) faisant vibrer au moins un crible, le matériau à traiter s'écoulant sur au moins un crible (521, 522, 523) et le liquide se trouvant dans le matériau s'écoulant à travers au moins un crible (521, 522, 523) puis dans au moins la partie du conteneur (512) disposé au-dessous du crible (521, 522, 523); et un moyen (130a) placé sous le ou les cribles (521, 522, 523) et évacuant du conteneur (512) les solides contenant encore du liquide. Le système se caractérise en ce qu' un vibreur (541, 542, 543), disposé à côté du ou des cribles (521, 522, 523), fait vibrer le fluide chargé en solides se trouvant au voisinage du ou des cribles (521, 522, 523).
Patent WO-2009112853-A3 (WO)
Title: Éléments de préhension pour saisir un tube lors de la construction et de l'entretien de puits de gaz et de pétrole
Inventor: MONTGOMERY TIMOTHY I
IPC: E21B19/07
Filed: 2009-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préhension de tube lors de la construction et de l'entretien de puits de gaz et de pétrole, le procédé comprenant les étapes consistant à appliquer un appareil de préhension (150) sur la surface d'un tube (TL), l'appareil de préhension (150) comprenant au moins un élément de préhension (152) et étant caractérisé par le fait que l'élément de préhension (152) comprend du matériau conformable (154), tel que, lors de l’application de l'appareil de préhension (150) sur le tube (TL), le matériau conformable (154) se conforme à la surface du tube (TL).
Patent WO-2010010382-A3 (WO)
Title: Procédé de raidissement d’une nervure
Inventor: WILLIAMS STEPHEN
IPC: B64C3/18
Filed: 2009-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de raidissement d’une nervure au cours de l’assemblage d’une aile d’aéronef. Le procédé consiste à fixer un panneau raidisseur à une face de la nervure; à aligner la nervure sur laquelle est fixé le panneau raidisseur sur un ou plusieurs composants d’aile; la nervure étant alignée et le panneau raidisseur étant fixé, à exécuter une opération d’assemblage telle qu’un perçage; à retirer le panneau raidisseur de la nervure après l’opération d’assemblage. Le panneau raidisseur comprend, sur une face, un anneau d’étanchéité élastique externe formant un périmètre externe d’une cavité à vide; et au moins un anneau d’étanchéité élastique interne monté à l’intérieur du périmètre délimité par l’anneau d’étanchéité externe et formant un périmètre interne de la cavité à vide. Le panneau raidisseur peut être fixé à la nervure par une force de serrage par le vide, le vide étant maintenu par les anneaux d’étanchéité externe et interne. Le ou les anneau(x) d’étanchéité interne(s) permettent d’étancher les trous éventuellement présents dans la nervure. Le panneau raidisseur peut soutenir la nervure au cours de l’alignement pour lui conférer la planéité requise.
Patent WO-2010032034-A3 (WO)
Title: Procédés de traitement capillaire
Inventor: GAUCHE CELINE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2009-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration d'un matériau, le procédé comprenant les étapes consistant à : a) appliquer sur le matériau une composition comprenant un nucléophile soufré ; et b) appliquer sur le matériau une composition contenant un composé colorant choisi dans une classe de colorants qui n'est pas la classe des colorants réactifs.
Patent WO-2011128612-A3 (WO)
Title: Insertion d'un porte-garnitures complet dans une tête de puits
Inventor: WILLOUGBY DANIEL ALEXANDER
IPC: E21B33/043
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil d'insertion d'un porte-garnitures complet (34) dans un renfoncement (51) d'un alésage d'un corps de tête de puits. Cet appareil comprend un manchon d'actionnement (36) dont une partie (58) est disposée pour venir en contact avec le porte-garnitures (34) afin de déplacer ce dernier dans le renfoncement, et des parties corps conformées pour être placées sur un organe de référence (52) à l'intérieure de l'alésage. Le manchon d'actionnement (36) comporte une pluralité d'ouvertures (65) espacées sur la circonférence du manchon. Un outil de pose (50) conçu pour déplacer ledit manchon en contact avec le porte-garnitures comporte des taquets à ressort (72) disposés chacun dans une des ouvertures (65). Chaque tige de dégagement (71) d'une pluralité est placée de sorte à pénétrer dans une des ouvertures (65) respectives une fois que le manchon d'actionnement (36) a entraîné le placement du porte-garnitures (34) dans le renfoncement (52). L'entrée des tiges (71) dans les ouvertures entraîne l'abaissement des taquets en dehors des ouvertures et permet le dégagement ultérieur du manchon d'actionnement (36) de l'outil de pose (50).
Patent WO-2013093449-A3 (WO)
Title: Fuel cell
Inventor: BRETT DANIEL
IPC: H01M4/86
Filed: 2012-12-18
Abstract: The present invention relates to a hydrogen, methanol, or ethanol fuel cell comprising an anode electrocatalyst comprising palladium and iridium, and relates to a fuel cell stack comprising said fuel cell. The invention also relates to a method of making a fuel cell. The invention also relates to the use of the anode electrocatalyst in a hydrogen, methanol or ethanol fuel cell.
Patent WO-2013171446-A3 (WO)
Title: Device for saliva testing
Inventor: DETTMAR PETER WILLIAM
IPC: G01N33/558
Filed: 2013-05-17
Abstract: The present invention relates to a device for testing an oral fluid such as saliva and methods of using said device, the device comprising an absorbent lateral test strip having a sample portion for receiving a sample to be tested and a test portion for visualising the test results, the sample portion including a filter pad through which, in use, the saliva passes before reaching the test portion, the filter pad having a thickness of at least 0.5 mm.
Patent WO-2006064319-A3 (WO)
Title: Machine a eplucher
Inventor: NAGARAJAN M
IPC: A23N7/00
Filed: 2005-11-25
Abstract: L'invention concerne le pelage de la peau des légumes, en particulier des légumes à gousses. Le dispositif comprend une chambre de pelage munie de stries et d'une pluralité de lames, une trémie, un moteur, des poulies, des soufflantes alimentant de l'air comprimé pour la déshumidification et l'élimination des peaux. Les légumes de différentes tailles sont stockés dans la trémie et sont traités dans la chambre de pelage ; par actionnement du dispositif, les peaux des légumes sont soumises à des frappes par les lames et les stries dont est munie la chambre de pelage, provoquant ainsi le pelage desdites peaux.
Patent WO-2005069148-A3 (WO)
Title: Procede de gestion de memoire et systeme associe
Inventor: MILLER-SMITH RICHARD M
IPC: G06F12/1027
Filed: 2005-01-11
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de gestion de mémoire et un système associé destiné à être utilisé avec un agencement de mémoire comportant une pluralité de dispositifs de mémoire tels que des puces à mémoire vive dynamique synchrone qui définissent une pluralité d'emplacements de mémoire pour le stockage de données d'accès, le procédé comprenant le déplacement de données d'accès plus fréquent à des dispositifs communs de ladite pluralité de dispositifs de mémoire de manière à réduire le nombre de ladite pluralité de dispositifs de mémoire dans lesquels les données d'accès plus fréquent sont stockées, permettant ainsi un mode d'économie d'énergie à initier au niveau des dispositifs de mémoire au sein de la pluralité de dispositifs de mémoire ne comprenant pas lesdites données d'accès plus fréquent. Grâce à un tel remappage des pages de mémoire active en un nombre réduit de dispositifs, tel que déterminé par la fréquence à laquelle de telles données sont requises, des dispositifs de mémoire qui sont ensuite vidés d'une telle page active peuvent être placés, par exemple, dans un mode de rafraîchissement automatique ou en état de non-consommation.
Patent WO-2006033078-A3 (WO)
Title: Circuit de traitement des donnees dans lequel des unites fonctionnelles partagent des ports de lecture
Inventor: VAN WEL ANTONIUS A M
IPC: G06F9/38
Filed: 2005-09-21
Abstract: L'invention concerne un circuit de traitement des données comprenant une pile de registres (14) présentant des ports de lecture et des ports d'écriture. Une pluralité d'unités fonctionnelles (21 a-c) est couplée afin de recevoir des données d'opérande d'une même combinaison de ports de lecture. Chaque unité fonctionnelle est couplée à un port respectif des ports d'écriture pour l'écriture d'un résultat respectif. Une fente de sortie d'instructions présente des sorties (11) permettant de fournir des informations de sélection de registres à ladite combinaison de ports de lecture et aux ports respectifs de la pluralité de ports d'écriture. La sortie de la fente d'émission fournit également un code d'opération. Les unités fonctionnelles (21 a-c) de la pluralité d'unités fonctionnelles sont conçues pour répondre à au moins une valeur du code d'opération, chacune exécutant une opération respective à l'aide des mêmes opérandes de ladite même combinaison et chaque unité fonctionnelle produisant un résultat respectif au niveau d'un port respectif des ports d'écriture.
Patent WO-2006106414-A3 (WO)
Title: Systeme et procede pour assurer la securite de domaine avec des objets de script
Inventor: MARKS BENNETT
IPC: G06F21/00
Filed: 2006-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'assurer la sécurité de domaine avec des objets de script, selon lequel il est prévu de générer une exception lorsqu'un premier objet de script avec un premier propriétaire tente d'accéder à un second objet de script avec un second propriétaire; générer un dialogue avec le second propriétaire demandant l'autorisation concernant les droits d'accès au second objet de script et exécuter les instructions quant à savoir si l'autorisation aux droits d'accès au premier objet de script est accordée, lesdites instructions étant sensibles au dialogue généré avec le second propriétaire.
Patent WO-2007057747-A3 (WO)
Title: Procede et systeme pour publier des donnees
Inventor: ANAND PANKAJ
IPC: G06F17/30
Filed: 2006-11-15
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour la publication en un clic du contenu personnel d'un utilisateur avec son consentement et son partage avec le reste du monde par Internet. Le contenu publié est accessible par d'autres utilisateurs sur Internet, sur leur bureau, il est consulté, partagé ou enregistré pour un usage ultérieur. Le procédé complet de publication du contenu personnel sur Internet est réalisé d'un seul clic et tous les autres utilisateurs reçoivent des notifications automatiques sur la nouveauté ou le changement du contenu sur le bureau, ce qui leur permet d'y accéder.