baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091153-B1 (FR)
Title: appareil de coiffure avec encapsulage d’un composant électrique ou électronique
Inventor: REYES LIONEL
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Appareil de coiffure comportant un corps principal (1) à l’intérieur duquel circule un flux d’air (3), ledit corps principal (1) comprenant un groupe moto-ventilateur (13) destiné à mettre en mouvement le flux d’air (3), au moins un composant électrique ou électronique (15), caractérisé en ce que l’appareil de coiffure comprend un dispositif d’encapsulage (14) à l’intérieur duquel est disposé ledit au moins un composant électrique ou électronique (15) de manière à isoler ce dernier du flux d’air (3), le dispositif d’encapsulage (14) étant de forme conique ou tronc-conique. Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3092200-B1 (FR)
Title: Memoire resistive a changement de phase
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: MEMOIRE RESISTIVE A CHANGEMENT DE PHASE Un aspect de l’invention concerne une mémoire (100) résistive à changement de phase comportant :                                   une électrode supérieure (103) ;                 une électrode inférieure (101) ;                 une couche réalisée dans un matériau actif, dite couche active (102) ;                           la mémoire (100) passant d’un état fortement résistif à un état faiblement résistif par application d’une tension ou d’un courant entre l’électrode supérieure (103) et l’électrode inférieure (101) et étant caractérisée en ce que le matériau de la couche active (102) est un ternaire composé de germanium Ge, de tellure Te et d’antimoine Sb, le ternaire comportant entre 60 et 66% d’antimoine Sb.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3C
Patent FR-3077661-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d’écran tactile et dispositif à écran tactile
Inventor: SUGIMOTO TERUKAZU
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-02-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: Un dispositif de pilotage d'écran tactile, destiné à effectuer séquentiellement un balayage pour sélectionner une paire de lignes de signal de transmission adjacentes et une paire de lignes de signal de réception adjacentes sur un écran tactile, comprend un circuit de réception configuré pour recevoir des signaux de réception dont des formes d'onde sont modifiées par un changement de capacité provoqué par une opération à partir de la paire de lignes de signal de réception de l'écran tactile et générer une valeur de détection pour surveiller une opération d'écran tactile. Le circuit de réception génère la valeur de détection en comparant des niveaux des signaux de réception provenant des lignes de signaux de réception tout en commutant séquentiellement des valeurs de capacité d'une unité de capacité de mesure connectée à l'une des lignes de signal de réception. L'unité de capacité de mesure comprend des unités de capacité formant chacune une certaine valeur de capacité par connexion en parallèle ou en série de condensateurs en tant qu'unité de capacité formant une valeur de capacité utilisée pour commuter la valeur de capacité de l'unité de capacité de mesure.
Patent FR-3092713-B1 (FR)
Title: Procédé et système de protection d’un circuit d’alimentation électrique
Inventor: BLANC SEBASTIEN
IPC: H02H7/12
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé et système de protection d’un circuit d’alimentation électrique L’invention concerne un procédé et système de protection d’un circuit d’alimentation électrique comprenant un premier convertisseur (8) de tension électrique continue adapté à abaisser une tension moyenne connecté à un deuxième convertisseur (24) adapté à délivrer trois phases de tension électrique alternatives à partir d’une tension continue, le deuxième convertisseur (24) étant protégé par un dispositif de protection (28) en sur-intensité adapté à entraîner un débranchement du deuxième convertisseur lorsque l’intensité du courant électrique dépasse un seuil de protection en sur-intensité, le deuxième convertisseur (24) étant connecté à au moins une charge (6a, 6b), la connexion comportant un dispositif de disjonction thermique. Le procédé comporte, suite à un déclenchement du dispositif de protection (28) en sur-intensité du deuxième convertisseur, un arrêt du premier convertisseur, une remise en fonctionnement (56) du deuxième convertisseur, et ensuite, une remise en fonctionnement du premier convertisseur, le premier convertisseur ayant un niveau de courant de sortie, avec une limitation du niveau de courant de sortie à un niveau maximal inférieur au seuil de protection en sur-intensité. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095012-B1 (FR)
Title: Système de production d’électricité comprenant un générateur thermoélectrique par récupération d’énergie d’un gaz chaud.
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F28D15/02
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: Système de production d’électricité comprenant un générateur thermoélectrique par récupération d’énergie d’un gaz chaud. L’invention concerne un système de production d’électricité comprenant un générateur thermoélectrique (1), comprenant une face dite face froide (2) et une face dite face chaude (3), et une conduite de gaz (4) apte à recevoir un gaz chaud circulant caractérisé en ce que le système comprend un circuit intermédiaire (5) agencé au niveau de la face chaude (3) et configuré pour récupérer de l’énergie thermique du gaz chaud pour la transmettre au générateur thermoélectrique (1) et un module de régulation de la température du premier fluide caloporteur en entrée (100) du générateur thermoélectrique (1) Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des transports terrestres ou marins notamment permettant de récupérer la chaleur fatale de gaz d’échappement. Figure pour l’abrégé : Fig.1 [Fig. 1]
Patent FR-3098716-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques associant une composition comprenant un agent alcalin et l’utilisation d’un moyen de refroidissement
Inventor: JEGOU GWENAËLLE
IPC: A61K8/43
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant une première étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant au moins un agent alcalin, puis une deuxième étape d’application sur les fibres kétratiniques d’un moyen de refroidissement entrant en contact avec les fibres kératiniques.
Patent FR-3101448-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d'erreurs
Inventor: GOMEZ GOMEZ RICARDO
IPC: G06F11/16
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de détection d'erreurs La présente description concerne un procédé de détection d'erreurs comprenant la comparaison d'au moins deux dispositifs électroniques (100A, 100B) identiques comprenant au moins une chaîne (103A, 103B) de données de test (A1 à AM, B1 à BM), comprenant les étapes suivantes : (a) les données de test en dernière position dans ladite chaîne (103A, 103B) des deux dispositifs (100A, 100B) sont comparées ; (b) les autres données de test sont avancées d'une position dans leur chaîne de données ; (c) les données de test de l'étape (a) sont écrites en première position dans leur chaîne initiale (103A, 103B), les étapes (a), (b), et (c) sont répétées jusqu'à ce que toutes les données de test (A1 à AM, B1 à BM) reprennent leur place initiale. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103733-B1 (FR)
Title: Assemblage comprenant une structure porteuse adaptable
Inventor: BROUSSEAU MAGALY
IPC: B60C9/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un assemblage pour un pneumatique comprenant un premier tissu, un deuxième tissu et une structure porteuse comprenant des éléments filaires porteurs en matériau textile thermorétractable reliant le premier tissu au deuxième tissu, l’assemblage étant revêtu d’une composition adhésive réticulée, les éléments filaires porteurs présentant une contraction thermique CT2, mesurée après 2 min à 185°C sous une tension de 0,1 cN/tex, supérieure ou égale à la contraction thermique CT1 des éléments filaires porteurs mesurée préalablement au procédé de fabrication d’assemblage.
Patent FR-3104671-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de carburant gazeux
Inventor: MAUVAIS PATRICK
IPC: F17C13/10
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de distribution de carburant gazeux, notamment d’hydrogène sous pression, comprenant une buse (1) de distribution raccordée à une source (4) de carburant gazeux et un support (2) comprenant un logement ayant une forme complémentaire d’une extrémité terminale de la buse (1) pour accueillir la buse (1), le support (2) comprenant un organe (3) d’injection d’un gaz de réchauffage en direction de la buse (1) dans son logement, la buse (1) comprenant un canal (17) de transfert de carburant gazeux débouchant au niveau de l’extrémité terminale de la buse (1), caractérisé en ce que l’organe d’injection comprend un tube (3) monté dans le support (2) et configuré pour pénétrer dans le canal (17) de transfert de la buse (1) et y injecter le gaz de réchauffage lorsque la buse (1) est montée dans le logement du support (2).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104675-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile hôte comprenant une pluralité de sources lumineuses élémentaires contrôlables sélectivement, chacune apte à émettre un faisceau lumineux élémentaire dont l’ouverture angulaire verticale est inférieure à 1°, le procédé comportant les étapes suivantes : Détection d’un objet cible par un système de capteur; Détermination d’une distance relative entre le système de capteur et l’objet cible et d’une pente de la route; Détermination d’un angle inférieur et d’un angle supérieur entre le système d’éclairage et respectivement une coupure haute et une coupure basse destinées à border ensemble verticalement l’objet cible ; Contrôle des sources lumineuses élémentaires pour émettre un faisceau lumineux pixélisé de type route, une partie des sources lumineuses élémentaires étant contrôlées, en fonction desdits angles inférieur et supérieur, pour générer dans le faisceau lumineux une zone sombre s’étendant sensiblement entre lesdites coupures haute et basse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105023-B1 (FR)
Title: Conteneur etanche pourvu d’une bride bi-matiere
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) étanche comprenant un corps de conteneur (2) présentant une ouverture de passage (8) délimitée par une bride et obturée par une porte (7) amovible montée sur la bride et un joint d’étanchéité annulaire situé entre la bride et la porte (7), caractérisé en ce que la bride est constituée de deux manchons concentriques distincts, l’un des manchons définissant un corps de bride extérieur (5) arrangé pour permettre une connexion du corps de conteneur (2) à une bride de forme complémentaire d’une enceinte, l’autre manchon définissant un corps de bride intérieur (6) arrangé pour permettre une connexion de la porte (7) sur la bride, le corps de bride extérieur (5) étant réalisé en tout ou partie dans un matériau plastique résistant choisi parmi les plastiques résistant à des cycles de stérilisation à l’autoclave tandis que le corps de bride intérieur (6) est réalisé en alliage métallique.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106624-B1 (FR)
Title: dispositif amélioré de détection d’anomalie de refroidissement pour turbomachine d’aéronef
Inventor: FONTANEL EDDY STÉPHANE JOËL
IPC: F02C7/18
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif amélioré de détection d’anomalie de refroidissement pour turbomachine d’aéronef Rotor de turbine pour turbomachine d’aéronef comprenant au moins un disque mobile (63) supportant des aubes mobiles (64), le disque mobile (63) comprenant une pluralité d’alvéoles (632) dans lesquelles sont insérés les pieds (642) des aubes mobiles (64), un passage (P) étant formé entre le fond des alvéoles et les pieds (642) des aubes mobiles (64) insérés dans lesdites alvéoles (632),le rotor comprenant également un canal de circulation configuré pour permettre la circulation d’un fluide, le canal de circulation comprenant ledit passage (P),et un dispositif de calibration configuré pour permettre l’écoulement d’un premier débit de fluide dans le canal de circulation lorsque la température au sein du canal est inférieure à une valeur seuil prédéterminée de température, et pour changer d’état de manière à permettre l’écoulement d’un deuxième débit de fluide, supérieur au premier débit, dans le canal, lorsque la température au sein du canal est supérieure ou égale à ladite valeur seuil prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3B.
Patent FR-3112159-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement pour un ouvrant avec des aimants permanents portés par au moins une roue de l’embrayage
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B47/06
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-09-09
Abstract: Il est décrit un dispositif électromécanique d’actionnement (10) pour un ouvrant (200) de type porte ou fenêtre, pour entrainer en rotation un rotor d’un mécanisme rotatif de l’ouvrant. Il comprend un embrayage (16) entre un actionneur (15) et le rotor du mécanisme rotatif. L’embrayage (16) a au moins une roue magnétiquement active choisie parmi la roue menante (17) entrainée par l’actionneur (15) et au moins une roue satellite (27) s’accouplant à une roue menée (18) entrainant le rotor du mécanisme rotatif. Cette roue magnétiquement active porte au moins un aimant permanent (29) agencé d’une manière telle que celui-ci est mobile en rotation par rapport au support basculant (19) de l’embrayage (16) conjointement avec la roue magnétiquement active qui porte cet aimant permanent (29).  Figure 6
Patent FR-3113116-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de réfrigération d’un fluide
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-10-14
Abstract: Installation de réfrigération d’un fluide jusqu’à une température cryogénique comprenant un circuit (2) de fluide à refroidir comprenant une extrémité amont reliée à une source (21) et une extrémité aval reliée à un organe (22) de collecte du fluide refroidi et/ou liquéfié, l’installation (1) comprenant au moins un échangeur (3) de pré-refroidissement du fluide sortant de l’extrémité amont (21), ledit échangeur (3) de pré-refroidissement étant en échange thermique avec un circuit (9) de pré-refroidissement composé d’un flux de gaz de vaporisation d’un utilisateur (10), l’installation (1) comprenant en outre un ensemble d’échangeur(s) (4, 5) de chaleur de refroidissement en échange thermique avec le circuit (2) de fluide à refroidir en aval de l’échangeur (3) de pré-refroidissement, l’installation (1) comprenant un dispositif (6, 11) de refroidissement en échange thermique avec au moins une partie de l’ensemble d’échangeur(s) (4, 5) de chaleur de refroidissement, ledit dispositif (9, 11) de refroidissement comprenant un premier réfrigérateur (6) à cycle de réfrigération d’un gaz de cycle dans un circuit de travail, le gaz de cycle comprenant de préférence de l’hydrogène et/ou de l’hélium, le circuit de travail du premier réfrigérateur (6) comprenant un organe (7) de compression du gaz de cycle, un organe (5) de refroidissement du gaz de cycle, un organe (8) de détente du gaz de cycle et un organe (5) de réchauffage du gaz de cycle, l’échangeur (3) de pré-refroidissement étant composé de l’un au moins des matériaux suivants : inox ou nuances d’inox, inconel, nickel, titane ou matière plastique compatible avec l’usage aux températures cryogéniques Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114381-B1 (FR)
Title: Échangeur de sorption
Inventor: LE PIERRES NOLWENN
IPC: F25B37/00
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-02-24
Abstract: Échangeur de sorption La présente description concerne un échangeur de sorption adiabatique (400), comportant une zone d’échange cylindrique (401) à perméabilité variable radialement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3117661-B1 (FR)
Title: Procédé pour régler automatiquement un système de chauffage à résonance cyclotronique ionique d’un réacteur thermonucléaire
Inventor: BROYDÉ FRÉDÉRIC
IPC: G21D1/00
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé pour régler automatiquement un système de chauffage à résonance cyclotronique ionique d’un réacteur thermonucléaire. L’invention concerne aussi un réacteur thermonucléaire mettant en oeuvre ce procédé.  Un réacteur thermonucléaire selon l’invention comporte un système de chauffage à résonance cyclotronique ionique, le système de chauffage à résonance cyclotronique ionique comportant : une antenne (1), l’antenne ayant 4 accès signal, l’antenne permettant un transfert de puissance depuis ses 4 accès signal jusqu’à un champ électromagnétique produit par l’antenne dans une chambre à vide (2) du réacteur thermonucléaire ; une unité d’accord à accès d’entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ayant 4 accès d’entrée et 4 accès de sortie, chacun des accès de sortie étant indirectement couplé à un et un seul des accès signal à travers une ligne de transmission coaxiale (3) ; 4 amplificateurs radiofréquence de forte puissance (6), la sortie de chacun desquels étant indirectement couplée à un et un seul des 4 accès d’entrée à travers une ligne de transmission coaxiale (5) ; et une unité de génération de signal et de commande (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3118782-B1 (FR)
Title: Turbine a gaz haute-pression pour turbomachine
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F01D11/04
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-07-07
Abstract: Turbine à gaz haute-pression pour une turbomachine (10), la turbine comprenant : un distributeur (30) comprenant une plateforme annulaire interne (34) ; une rangée annulaire d’aubes mobiles (40) montée en aval du distributeur (30), la rangée annulaire d’aubes mobiles comprenant un premier becquet amont (47), le premier becquet amont (47) étant agencé, en tout ou partie, radialement à l’intérieur de la plateforme annulaire interne (34) du distributeur (30) ; une pièce d’étanchéité (50) comprenant un premier becquet aval (54), le premier becquet aval (54) étant agencé, radialement à l’intérieur du premier becquet amont (47) de la rangée annulaire d’aubes mobiles (40), le premier becquet aval (54) formant une saillie radialement vers l’extérieur de la pièce d’étanchéité (50), une extrémité radialement externe (55) dudit premier becquet aval (54) étant agencée en vis-à-vis radial dudit premier becquet amont (47), formant ainsi une cavité annulaire de recirculation (60).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121399-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: B60N2/12
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant :  - un châssis d’assise (2),  - des moyens d’ancrage (3) au plancher d’un véhicule,  - un dossier (5) articulé pivotant au châssis d’assise (2),  - un soubassement (6) articulé pivotant aux moyens d’ancrage (3) et au dossier (5),  - une bielle avant (41) articulée pivotante aux moyens d’ancrage (3) et au châssis d’assise (2),  - un secteur denté (42) articulé pivotant aux moyens d’ancrage (3).  - un moteur électrique (M) irréversible configuré pour entraîner la rotation du secteur denté (42) par rapport aux moyens d’ancrage (3).  - un premier moyen de verrouillage (7) de la rotation du soubassement (6) par rapport aux moyens d’ancrage (3),  - un deuxième moyen de verrouillage (8) de la rotation du dossier (5) par rapport au soubassement (6),  - un troisième moyen de verrouillage (9) de la rotation de la bielle avant (41) par rapport au secteur denté (42).  Figure d’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3130380-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation par un nez électronique de l’état de transformation d’un produit en cours de cuisson
Inventor: HARBINE DAVID
IPC: G01N33/00
Filed: 2021-12-14
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’estimation par un nez électronique d’un état de transformation d’un produit en cours de cuisson susceptible de se transformer par émission de composés organiques volatils, comportant les étapes suivantes :   détermination, en cours de cuisson du produit, d’une signature des composés organiques volatils par le nez électronique ; détermination d’une variance associée aux valeurs de la signature ; détermination d’un écart de variance moyen, par comparaison de la variance obtenue à des valeurs issues d’une base de données ; identification de l’état du produit comme étant un premier état ou un deuxième état selon que la variance est respectivement supérieure ou inférieure à l’écart de variance moyen.  Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-2290203-B1 (FR)
IPC: A61P43/00
Filed: 1975-11-07
Granted: 1980-05-30
Abstract: 10,11-Dihydro-3-carboxycyproheptadine and its esters, amides and N-oxide are disclosed to have pharmaceutical utility as appetite stimulants and as antihistaminic agents. Also disclosed are processes for the preparation of such compounds; pharmaceutical compositions comprising such, compounds; and methods of treatment comprising administering such compounds and compositions.
Patent FR-2454032-B1 (FR)
IPC: F16K1/22
Filed: 1979-04-10
Granted: 1983-04-01
Abstract: 1. A bufferfly valve comprising a body (1) through which extends a conduit (2) adapted to come into register with two parts of the pipeline, and a closure disc (3)-or bufferfly-mounted rotatably in the body (1) along an axis of rotation (YY') which perpendicularly intersects the axis of the conduit (2), the closure member (3) also comprising, on its surface facing the axis of rotation (YY'), at least one lug (7a) through which extends a bore (8a) coaxial with the axis of rotation (YY) and occupied by a shaft (10) which provides for rotation of the closure member (3), said lug having towards the wall of the conduit a spherical surface of a diameter close to that of the conduit and centred at the intersection (C) between the axis of rotation (YY') of the closure member (3) and the axis (XX') of the conduit (2), characterized in that the closure disc (3) is offset parallel to its axis of rotation (YY') and has at its periphery an annular engagement surface (4) adapted to bear on a seat (5) projecting in the conduit (2) which is substantially cylindrical.
Patent FR-2497923-B1 (FR)
IPC: F24H1/24
Filed: 1981-01-15
Granted: 1986-01-24
Abstract: 1. Gas burner formed by a body made from porous ceramic to the exclusion of any metal particle, characterized in that it is formed in a single piece form a mixture of alumina, such as corindon, sillimanite or mullite having a grain size between 0.2 and 2.5 mm, a final binding agent, such as clay or bentonite in a proportion of 10 to 40% by weight, a mixture of temporary binding agents of the fecula, dextrine or alginate type in a proportion of 1 to 10% by weight of the mixture and water in a proportion of 1 to 10% by weight of mixture, the pores of said body being spaced apart over the whole of its surface and defining a pressure drop of the order of 1 to 20 mm water column for the mixture of combustion gas and primary air which passes therethrough, the outlet face of the burner at which the flame is formed being exposed to an atmosphere deprived of secondary air.
Patent FR-2535356-B1 (FR)
Inventor: COUSIN JEAN-CLAUDE VINCENT
IPC: B29C63/00
Filed: 1982-10-29
Granted: 1986-05-09
Abstract: 1. Method for covering textile ropes or cables comprising a central core (1) with a thermoplastic or thermosetting resin (7), which method comprises : winding off the core (1), with initial tension, through a preheating zone (4) ; continuously depositing about the core (1) a group of threads or bands (7) of extruded plastic material, by means of a distribution grid (8), passing the assembly comprising the core (1) and the bands (7) through a heated drawing die (10) the section of which is smaller than the sum of the sections of the core and the group of bands ; drawing the assembly comprising the core and the coverin (27) through a cooling zone by means of a drawing device (9) acting on the cooled and covered cable (27) ; winding the produced cable on a capstan.