baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3022809-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'une surface couverte de propergol
Inventor: PRAUD THIERRY
IPC: B08B3/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'une surface à nettoyer (10a) recouverte de propergol (12), notamment de pâte de propergol, le procédé comprenant la projection sur ladite surface (10a) d'un agent de traitement sous pression (20), l'agent de traitement comprenant un fluide de transport et des particules (22) en suspension dans ledit fluide de transport, lesdites particules comprenant au moins un composé de traitement choisi parmi les carbonates alcalins et les hydrogénocarbonates alcalins, de sorte que le propergol (12) est décollé de ladite surface (10a).
Patent FR-3023990-A1 (FR)
Title: Colonne technique pour ensemble modulaire de construction, notamment pour equiper un espace d'exposition
Inventor: LAURENT FRANCOIS
IPC: H02G3/04
Filed: 2014-07-17
Abstract: Colonne technique (10) pour stands d'exposition formés par des cloisons (20) maintenues par des poteaux (21,22) et à leur base par une traverse (30) s'étendant entre deux poteaux (21,22) au niveau du sol, laquelle colonne (10) comprend un socle (11) comportant des connexions filaires, et une pluralité de façades (12) individuelles comprenant chacune des moyens de gestion et de distribution de produit(s) et/ou de service(s) permettant de distribuer à chaque stand d'un groupe de stands (23,24,25,26) des produits ou services provenant de réseaux de distribution physiques, ladite colonne (10) étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une traverse (30), possiblement démontable, solidaire au socle (11) de ladite colonne (10), laquelle colonne (10) comprenant en outre une ouverture centrale (29) apte à accueillir un poteau central (21) et au moins une fente verticale (49) apte à accueillir une cloison (20) venant en contact avec ledit poteau central (21) et ladite au moins une traverse (30) solidaire au socle (11), laquelle traverse (30) laissant suffisamment d'espace pour permettre le passage des connexions filaires présentes à l'intérieur de la colonne technique (10).
Patent FR-3023892-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour chaine ou courroie
Inventor: ALBRECHT DIRK
IPC: F16H7/20
Filed: 2014-07-17
Abstract: Ce dispositif de poulie pour chaîne ou courroie comprend une bague interne (22), une bague externe (24), au moins une rangée d'éléments roulants (26) montés entre la bague interne et la bague externe, une poulie (28) solidaire en rotation avec la bague externe et pourvue d'une surface radiale extérieure d'engagement avec une chaîne ou une courroie, une vis (4) comprenant une tête (42) et une tige (44) logée radialement à l'intérieur de la bague interne et pourvue d'une gorge périphérique externe (46), un élément support de montage (22) pourvu d'un alésage de réception (30) de la tige de la vis et un organe de retenue axiale (6) de la tige (44) de la vis à l'intérieur du logement de réception, cet organe (6) étant engagé dans la gorge périphérique externe (46) de la tige de la vis. L'élément support de montage (22) est pourvu d'une cavité (32) qui débouche dans l'alésage de réception (30). Lorsque la vis (4) est installée dans l'alésage de réception (30), la gorge périphérique externe (46) est axialement en regard de la cavité (32) de l'élément support de montage et l'organe de retenue axiale (6) est également engagé dans la cavité (32) de l'élément support de montage.
Patent FR-3025816-A1 (FR)
Title: Construction prefabriquee
Inventor: ZAMPERINI ALAIN DANIEL
IPC: E04B1/38
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'objet de l'invention est une construction comprenant des fondations (12), des murs délimitant une ceinture périphérique et une toiture, les fondations (12) comprenant un ensemble de longrines (18, 20), caractérisée en ce que l'ensemble de longrines (18, 20) comprend des longrines d'angle (20) et en ce que les longrines (18, 20) sont mises bout à bout et assemblées par vissage.
Patent FR-3026557-A1 (FR)
Title: Procede de dopage d'un semi-conducteur a base de gan
Inventor: AGRAFFEIL CLAIRE
IPC: H01L21/04
Filed: 2014-09-26
Abstract: Le procédé de dopage d'un semi-conducteur à base de GaN comporte une première étape consistant à prévoir un substrat (1) comprenant une couche en matériau semi-conducteur (1b) à base de GaN recouvert par un masque (3) à base de silicium. Le procédé comporte une deuxième étape d'implantation d'impuretés (2) dans le masque (3) de manière à transférer des impuretés dopantes supplémentaires (4) de type Si par diffusion depuis le masque (3) vers la couche en matériau semi-conducteur (1b). On réalise ensuite un traitement thermique configuré pour activer les impuretés dopantes (2) et les impuretés dopantes supplémentaires (4).
Patent FR-3026946-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de lilium candidum comme agent anti-rougeur et/ou pour ameliorer le lissage de la peau
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-10-08
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Lilium candidum pour lisser la peau en surface et/ou réduire et/ou prévenir les rougeurs de la peau. La présente invention se rapporte également à un procédé cosmétique pour lisser la peau en surface et/ou réduire et/ou prévenir les rougeurs de la peau, comprenant une application sur la peau d'un extrait de Lilium candidum.
Patent FR-3028560-A1 (FR)
Title: Architecture de moteur thermique suralimente munie d'un dispositif de stockage de pression
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F02B37/10
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture (20) de moteur thermique (21) suralimenté comportant: - un turbocompresseur (22) comprenant un compresseur (23) disposé sur un conduit d'admission (26) dudit moteur thermique (21), - une boucle d'alimentation secondaire (35) ayant un premier piquage (38) sur ledit conduit d'admission (26), dit piquage amont, situé en amont dudit compresseur (23) et un deuxième piquage (39) sur ledit conduit d'admission (26), dit piquage aval, situé en aval dudit compresseur (23), caractérisée en ce que ladite architecture comporte en outre un dispositif de stockage de pression (41) monté entre ledit compresseur (23) et ledit piquage aval de ladite boucle d'alimentation secondaire (35), ledit dispositif de stockage de pression (41) étant adapté à stocker un volume de gaz sous pression suite à un relâchement d'un accélérateur du véhicule pour restituer ce volume sous pression dans une phase d'accélération ultérieure.
Patent FR-3030005-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une position limite de desengagement d'un crabot mobile pour transmission de vehicule automobile et transmission pour vehicule automobile correspondante
Inventor: CHANTREL ERIC
IPC: F16H63/02
Filed: 2014-12-15
Abstract: Pour contrôler la position limite de désengagement d'un crabot mobile (17) par rapport à un crabot fixe (23) d'une transmission de véhicule automobile, on met en oeuvre les étapes suivantes : -on acquiert des valeurs de position du crabot mobile ; -on détecte une position de butée du crabot mobile contre le crabot fixe pendant une durée prédéterminée ; et -on calcule ladite position limite à partir de la valeur de position du crabot mobile (17) en butée contre le crabot fixe (23).
Patent FR-3032053-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'au moins une fenetre d'une scene tridimensionnelle, produit programme d'ordinateur et systeme d'affichage associes
Inventor: CHOPIN PHILIPPE
IPC: H04N13/04
Filed: 2015-01-26
Abstract: Ce procédé d'affichage d'au moins une fenêtre d'une scène tridimensionnelle, la scène comportant au moins un objet propre à être sélectionné par un utilisateur (6) est mis en œuvre par ordinateur. Le procédé comporte les étapes de : - détection d'une sélection d'au moins un objet par l'utilisateur (6) ; - détermination de la position d'un premier point prédéterminé, fixe par rapport à l'utilisateur (6), dans un repère prédéterminé de référence ; - affichage dans la scène, pour chaque objet sélectionné, d'une fenêtre correspondante, la fenêtre présentant une orientation définie par la direction d'un vecteur normal à la fenêtre, ladite direction variant en fonction de la position du premier point prédéterminé selon au moins un axe du repère de référence.
Patent FR-3041660-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de pieces metalliques renforcees de fibres thermoplastiques continues
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: C22C47/20
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce renforcée (4), caractérisé en ce qu'il comprend le drapage de fibres continues unidirectionnelles (31-34) sur une pièce métallique (1) munie d'une couche d'adhérence comprenant au moins un premier polymère thermoplastique, lesdites fibres étant pré-imprégnées d'au moins un deuxième polymère thermoplastique, ledit drapage étant réalisé par placement automatisé des fibres pré-imprégnées sur la pièce métallique, au moyen d'un rouleau de compactage (21) et par chauffage des fibres continues pré-imprégnées à draper et de la couche d'adhérence de la pièce métallique, à une température au moins supérieure ou égale à la température de fusion du deuxième polymère, afin de souder les fibres pré-imprégnées à la pièce métallique.
Patent FR-3033685-A1 (FR)
Title: Semelle interieure pour article chaussant
Inventor: MOUVEAUX GAUTHIER
IPC: A43B17/14
Filed: 2015-03-18
Abstract: La présente invention concerne une semelle intérieure (100) pour article chaussant comportant : - un élément amortisseur (10) positionné sensiblement sur une portion arrière de ladite semelle (100), - un élément propulseur (20) positionné sensiblement sur une portion avant de ladite semelle (100), - un élément de renfort (30) reliant solidairement ledit élément amortisseur (10) et ledit élément propulseur (20) pour assurer une continuité physique entre lesdits éléments amortisseur (10) et propulseur (20), lesdits éléments (10, 20, 30) présentant des propriétés mécaniques différentes.
Patent FR-3037877-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant un mecanisme d'ancrage
Inventor: BOUZID MOURAD
IPC: B60N2/12
Filed: 2015-06-26
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant une armature de siège (7) et un mécanisme d'ancrage (10), le mécanisme d'ancrage (10) comprenant un élément d'ancrage (13) monté mobile entre : - une position verrouillée dans laquelle l'armature de siège (7) est fixe au moins en rotation par rapport à une structure fixe (4) du véhicule, et - une position déverrouillée dans laquelle l'armature de siège (7) est libre de basculer autour d'un axe de basculement (Y1) selon une direction transversale (Y) par rapport à la structure fixe (4), caractérisé en ce que le mécanisme d'ancrage (10) comprend en outre un organe de sollicitation (17), l'organe de sollicitation (17) étant adapté pour solliciter l'élément d'ancrage (13) selon une direction de libération (D) lorsque l'élément d'ancrage (13) passe de la position verrouillée à la position déverrouillée.
Patent FR-3040372-A1 (FR)
Title: Dispositif pour manœuvrer et immobiliser un avion au sol
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: B64F1/22
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de manœuvre d'un avion au sol comportant un mobile (18) et une commande (19) configurée pour contrôler à distance ledit mobile (18). Le dispositif se caractérise en ce qu'il autorise un couplage d'une même commande (19) avec plusieurs mobiles (18) et/ou d'un mobile (18) avec plusieurs commandes (19). Cette solution permet à un opérateur équipé d'une commande de contrôler à distance plusieurs manœuvres de repoussage en utilisant successivement plusieurs mobiles ou à plusieurs opérateurs équipés chacun d'une commande de contrôler successivement le même mobile.
Patent FR-3028333-A1 (FR)
Title: Creation de maillage de reservoir utilisant un raffinement anisotrope prolonge, adapte a la geometrie, d'un polyedre
Inventor: BREWER MICHAEL LOYD
IPC: G06T17/20
Filed: 2015-10-12
Abstract: Des systèmes et des procédés sont proposés pour la création des maillages de réservoir utilisant un raffinement anisotrope étendu, adapté à la géométrie, d'un polyèdre. Dans un exemple, un procédé comprend l'identification, basée sur la spécification du réservoir (204), d'un jeu de fractures (206, 208) comprenant des fractures (206) permettant la dimension 2,5 (2,5D), et d'autres fractures (208). Le procédé comprend également la génération d'un modèle de réservoir intermédiaire (212) comprenant un maillage d'extrusion qui modélise les fractures (206) permettant le 2,5D dans un espace en 3D. En réponse à la détermination que les cellules dans le maillage doivent être raffinées dans une direction à l'intérieur de l'espace en 3D, le procédé raffine les cellules de façon anisotrope dans le maillage correspondant à d'autres fractures (208). Le procédé comprend également la résolution d'un réseau de fracture à l'intérieur du modèle de réservoir intermédiaire (212) en utilisant les cellules raffinées, et ensuite en générant un modèle de réservoir de Terre à l'aide du réseau de fracture.
Patent FR-3042454-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement a tiroir coulissant, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: FABRE JEAN MICHEL
IPC: B60R7/06
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement, notamment pour un véhicule automobile, comprenant un tiroir (2) coulissant longitudinalement en translation dans un logement (40) ménagé dans une structure (3), entre une position fermée intégrée dans la structure (3) et une position ouverte en saillie de la structure (3), le dispositif comprenant au moins un actionneur (5 ; 6), notamment à ressort, disposé entre le tiroir (2) et la structure (3), cet actionneur (5 ; 6) étant adapté à provoquer le déplacement du tiroir (2) au moins sur une fraction de la course définie entre la position rentrée et la position ouverte, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de freinage (8,9 ; 8'; 8", 12) disposé entre le tiroir (2) et la structure (3) adapté à freiner le tiroir (2) lors de son coulissement à l'approche de la position ouverte.
Patent FR-3041411-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution sans air avec pompe
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: F16K21/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une valve constituée d'un embout (1) rigide disposant en son centre d'une tige (11) d'axe xx' et d'un clapet (2). Ladite valve est caractérisée en ce que ledit clapet (1) dispose d'une paroi souple (22) située en vis-à-vis de la tige, ajourée d'un orifice (23) ayant une surface inférieure au diamètre de la tige (11). La valve est en position fermée et constitue un ensemble étanche lorsque la paroi souple (22) est en contact avec la tige (11) par déformation élastique sur la totalité du périmètre de l'orifice (23) et en position ouverte lorsque la paroi souple (22) est distante de l'extrémité (111) de la tige sur au moins une partie de ce périmètre. Le clapet est relié à l'embout par une liaison fixe non déformable. La valve passe de la position fermée à la position ouverte par déformation de la paroi souple (22).
Patent FR-3029503-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage ambiant pour reduire l'impact de voyage a travers des fuseaux horaires
Inventor: THOMAS LISA C
IPC: B64D11/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: Un système (100) et un procédé pour un environnement à éclairage ambiant personnalisé pour des individus dans des véhicules voyageant rapidement à travers de multiples fuseaux horaires, qui peuvent être automatisés et/ou fondés sur une entrée utilisateur (334) et qui permettent à chaque utilisateur d'être exposé à une lumière conformément à des préférences et des circonstances sélectionnées, afin de commencer à acclimater l'utilisateur à un nouveau fuseau horaire, ou à éviter de s'acclimater à un nouveau fuseau horaire, et/ou à réduire autrement l'asynchronie circadienne.
Patent FR-3045608-A1 (FR)
Title: Dextrane carboxyle
Inventor: LABEAU MARIE PIERRE
IPC: C12P19/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dextrane ayant de 95 % à 99 %, de préférence de 97 % à 98 %, de préférence encore de 97,4 % à 97,6 %, de liaisons glucosidiques α-1,6, une masse molaire moyenne en poids Mw au moins égale à 0,7.106 kDa, et un indice de dispersité Di compris de 1,3 à 3, et dont tout ou partie des fonctions hydroxyles sont modifiées en groupements de formule (I) : -O-(CH2)n-(C6H4)m-COOX (I) dans laquelle : - n est un entier variant de 1 à 4, - m est égal à 0 ou 1, et X, identique ou différent, est choisi dans le groupe constitué de l'atome d'hydrogène, des métaux alcalins, des cations organiques, et leurs mélanges, ledit dextrane possédant un degré de substitution DS en groupements de formule (I) de 0,01 à 3,0.
Patent FR-3050204-A1 (FR)
Title: Compositions de beton refractaire contenant des microstructures zeolithiques, ainsi que leurs utilisations
Inventor: MEUNIER PIERRE
IPC: C04B35/16
Filed: 2016-04-13
Abstract: La présente invention concerne une composition particulaire réfractaire sèche contenant une microstructure zéolithique, un corps vert et un garnissage réfractaire formés à partir de celle-ci, ainsi que leurs utilisations.
Patent FR-3048067-A1 (FR)
Title: Guides optiques superposes produisant differents motifs lumineux
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: F21V13/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (1) comprenant au moins deux guides optiques (2, 2') superposés où chacun des guides comprend deux faces de guidage opposées correspondant aux deux faces principales de la plaque, aptes à guider la lumière par réflexion totale et des structures sur une des deux faces de guidage, formant des dioptres aptes à réfléchir vers la face de guidage opposée une partie des rayons provenant de la ou des sources lumineuses. Chacun des guides (2, 2') comprend au moins deux faces d'entrée de lumière (8, 8' ; 12, 12') et au moins deux groupes (20, 22 ; 21, 23) des dioptres, les dioptres d'au moins un, préférentiellement de chacun, des groupes étant aptes à essentiellement réfléchir exclusivement au moins une partie des rayons incidents provenant d'une des faces d'entrée associée audit groupe.
Patent FR-3048642-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un vehicule automobile et un support pour module de face avant dudit vehicule adapte pour ledit systeme de refroidissement
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne un système de refroidissement d'un véhicule automobile comprenant des éléments d'échange de chaleur avec au moins un échangeur de chaleur adapté pour permettre l'échange de chaleur entre un fluide à refroidir et un flux d'air, ledit system de refroidissement comprenant une entrée pour ledit flux d'air et une sortie pour ledit flux d'air et un boitier comprenant une structure étanche pour encapsuler lesdits éléments d'échange de chaleur pour éviter des fuites d'air entre ladite entrée et ladite sortie pour ledit flux d'air, caractérisé en ce que, le système de refroidissement est adapté pour être fixé sur le support d'un module de face avant d'un véhicule automobile, ledit support formant, dans la position assemblée du système de refroidissement, une partie de ladite structure étanche.
Patent FR-3048994-A1 (FR)
Title: Corps de coffre pour mur banche
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/42
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un corps de coffre délimité par un profilé présentant en section une géométrie en U ou en L retourné comprenant, a minima, une paroi de voûte (Pv) et dont un bord longitudinal est prolongé par une paroi de jambage (Pjl) qui s'étend de manière quasi perpendiculaire à ladite paroi de voûte, délimitant à l'intersection de leurs projections, un évidement (Ev), conçu pour réceptionner un occultant, le corps de coffre étant délimité par deux extrémités latérales, une joue latérale (Jf) fermant une extrémité latérale. Selon l'invention, ladite extrémité latérale est définie par une partie en saillie (Pi) du corps de coffre et qui le prolonge au-delà de la joue de fermeture (Jf), la partie en saillie (Pi) prolongeant au moins la paroi de jambage (Pjl) de sorte à délimiter un passage (Pg) au niveau de la paroi de voûte (Pv), autorisant le coulage d'un liant sous ladite partie en saillie (Pi). Le corps de coffre peut ainsi être intégré par au moins l'une de ses deux extrémités dans un mur banché. Le béton utilisé pour la fabrication du mur peut être coulé par le dessus du corps de coffre pour l'intégrer dans le mur banché. Le béton peut encore être coulé entre le corps de coffre et un bloc de construction disposé dans le prolongement du corps de coffre en le touchant.
Patent FR-3051132-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de pieces tubulaires a forte epaisseur par impulsion magnetique
Inventor: SHRIBMAN VICTOR
IPC: B23K20/06
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage par impulsion magnétique de deux pièces tubulaires (2, 3), une pièce interne (3) et une pièce externe (2), ladite pièce externe comportant une paroi annulaire (20) présentant une surface extérieure (22). Le procédé comporte les étapes de : - réduction, sur un tronçon longitudinal (23) de la pièce externe (2), d'une épaisseur de la paroi annulaire (20) de la pièce externe (2) de telle sorte que la paroi annulaire (20) présente une épaisseur décroissante sur ledit tronçon longitudinal, - positionnement des pièces tubulaires (2, 3) l'une dans l'autre en formant une zone de recouvrement (25) couvrant le tronçon longitudinal (23), - positionnement des pièces tubulaires (2, 3) en vis-à-vis d'une bobine (10), de telle sorte que le tronçon longitudinal (23) est disposé en regard d'une partie active (125) de ladite bobine, - liaison des deux pièces tubulaires par impulsion magnétique.
Patent FR-3051254-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la performance d'un aerodyne : finesse air, taux de chute air
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: G01P13/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: Dispositif de mesure (4) d'une direction d'un flux d'air, destiné à être monté sur un aérodyne (A) apte à évoluer dans le flux d'air, comprenant un moyen d'alignement (5) dans la direction du flux d'air relié à un dispositif de détection (7) de la direction, caractérisé en ce que le dispositif de détection (7) mesure au moins un angle défini dans un espace en trois dimensions pour déterminer la direction de déplacement de l'aérodyne (A).
Patent FR-3055800-A1 (FR)
Title: Composition solide a ingestion rapide et deglutition facilitee, sous forme de particules solides non agglomerees, comprenant deux differents types de particules
Inventor: POUGNAS JEAN-LUC
IPC: A61K9/16
Filed: 2016-09-15
Abstract: Composition solide à ingestion rapide et déglutition facilitée, sous forme de particules solides non agglomérées, ladite composition comprenant les deux différents types de particules suivants : - des particules Pa, comprenant au moins un ingrédient actif, et - des particules Ps, à solubilisation rapide dans la salive, caractérisées par une masse volumique apparente supérieure ou égale à environ 0,6 g.cm-3, avantageusement supérieure ou égale à environ 0,7 g.cm-3, et de préférence comprise entre 0,7 et 1,5 g.cm-3.
Patent FR-3042179-A1 (FR)
Inventor: YASUMI RISA
IPC: B65D51/24
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention concerne un capuchon de contenant. Selon l'invention, le capuchon (10) est caractérisé en ce qu'il comprend un corps de capuchon (12) configuré pour fermer le contenant (2) en couvrant une partie du contenant (2), le corps de capuchon (2) comportant une portion de piégeage de liquide (12k) comportant une portion concave (12d) disposée sur une surface interne du corps de capuchon (12), la surface interne étant une surface d'un côté couvrant le contenant (2), et une partie de rayonnement thermique (12a) comportant une portion convexe (12c) disposée sur une surface externe du corps du capuchon (2). L'invention trouve application en particulier dans le domaine des cosmétiques.