baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965313-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et moyen d'entrainement de pompe a double effet a mouvement lineaire alternatif
Inventor: ROMAIN MATHIEU
IPC: F04B9/02
Filed: 2010-09-29
Abstract: Un procédé de commande d'un moyen d'entraînement relié mécaniquement à une pompe à double effet à mouvement linéaire alternatif comporte l'utilisation d'une commande par régulation de vitesse pendant la phase de déplacement dans un seul sens, montée (109) ou descente (102), du piston et l'utilisation d'une commande par régulation de couple immédiatement après l'inversion (107, 114) de sens de déplacement. Application à un dispositif de commande et à un moyen d'entraînement relié mécaniquement à une pompe à double effet à mouvement linéaire alternatif
Patent FR-2969411-A1 (FR)
Title: Dispositif regulateur de tension pour une machine electrique tournante, palier d'une telle machine equipe d'un tel dispositif et une telle machine comportant un tel palier
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K5/16
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif régulateur de tension pour une machine électrique tournante, notamment alternateur et/ou alterno-démarreur de véhicule automobile, ledit dispositif régulateur (14), comprenant un support (34) et un ou plusieurs composants électroniques (28), aptes à participer à la commande de ladite machine électrique, le support comprenant une première partie (60), où le ou les composants son montés, ladite première partie présentant un bord (62), équipé d'un porte-balais (50) muni d'au moins un logement, dit logement porte-balais, apte à accueillir un balai (15) permettant d'établir une liaison électrique avec un rotor (3) de la machine électrique. Selon l'invention, ledit dispositif est configuré pour autoriser une circulation d'air à travers ladite première partie du support, au contact dudit porte-balais. L'invention concerne aussi un ensemble d'un dispositif de redressement du courant produit par la machine électrique et d'un tel dispositif régulateur, un palier de machine électrique équipé d'un tel ensemble et une machine électrique équipée d'un tel palier.
Patent FR-2971792-A1 (FR)
Title: Evaluating effectiveness of active agents and modulators of cellular senescence, comprises downregulating expression of transcription factor FOXO3a in cells, contacting agent to identify cells and measuring evolution potential of marker
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-02-18
Abstract: Identifying or evaluating the effectiveness of active agents and modulators of cellular senescence, comprises (a) downregulating an expression of the transcription factor FOXO3a in cells in a culture, so as to induce a phenotype of cellular senescence, (b) contacting the agent to identify or assess the cells obtained in step (a), and (c) measuring the evolution potential of at least one marker of senescence in cells of step (b). An independent claim is included for a kit for performing the above method, comprising fibroblasts, at least one small interfering RNA (siRNA) that downregulates the expression of FOXO3a and all reagents necessary for the transfection and evaluation of cellular senescence by the assay of senescence-associated beta-galactosidase (S-A beta -gal).
Patent FR-2982878-A1 (FR)
Title: Machine a laver comprenant un reservoir d'eau de lavage et/ou de rincage
Inventor: N GUYEN MINH MAN
IPC: A47L15/42
Filed: 2011-11-18
Abstract: Une machine à laver (1) comprend : un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) ; un circuit hydraulique de distribution d'eau ; où ledit réservoir d'eau (6) comprend au moins une ouverture de passage (42) disposée en partie supérieure dudit réservoir d'eau (6), et au travers de laquelle un flux d'eau est dirigé vers l'intérieur dudit réservoir d'eau (6). Ledit réservoir d'eau (6) comprend au moins un élément de déviation d'un flux d'eau (19a, 19b) disposé à l'intérieur dudit réservoir d'eau (19) de sorte à dévier la direction d'un flux d'eau s'écoulant depuis ladite au moins une ouverture de passage (42) dudit réservoir d'eau (6) vers l'intérieur dudit réservoir d'eau (6). Utilisation notamment dans une machine à laver le linge.
Patent FR-2972496-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut dans un systeme comportant un moteur a combustion interne et un turbocompresseur
Inventor: JOUSSELIN MIGUEL
IPC: F02D23/00
Filed: 2011-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un défaut dans un système comportant un moteur à combustion interne (2) et un turbocompresseur (9). Selon l'invention, le procédé comprend une étape de détermination de la puissance (P ) du compresseur (11) à partir de paramètres de l'air circulant dans une conduite d'admission (3) du moteur (2), une étape de détermination de la puissance (P ) de la turbine (10) à partir de paramètres des gaz de combustion circulant dans une conduite d'échappement (4), et une étape de détection d'un défaut dans le système lors de laquelle un défaut est détecté à partir de la comparaison de la puissance (P ) de la turbine (10) et de celle (P ) du compresseur (11).
Patent FR-2954323-A1 (FR)
Title: Peptides fusion pour le traitement de traumatismes ou de maladies affectant le systeme nerveux central
Inventor: SIMON PHILIPPE YVES-REMY
IPC: A61K38/17
Filed: 2011-04-04
Abstract: L'invention a pour objet des peptides fusion utiles pour des traitements non-invasifs de traumatismes ou de maladies affectant le système nerveux central, telles que des lésions cérébrales ou médullaires, et a plus particulièrement pour objet des peptides fusion favorisant la régénération axonale dans le système nerveux central. Lesdits peptides fusion peuvent par eux-mêmes traverser les barrières hématoencéphaliques et cerébrospinales grâce à un peptide vecteur, se fixer sélectivement au niveau des sites de lésion grâce à un peptide de ciblage de la cicatrice gliale, et fournir in situ des signaux favorisant le guidage et/ou la croissance des neurones. L'invention fournit aussi des conjugués comprenant des peptidomimétiques des facteurs NGF (Nerve Growth Factor) et PDGF (Platelet-Derived Growth Factor). L'invention concerne finalement la préparation desdits peptides de fusion et des compositions associées.
Patent FR-2975915-A1 (FR)
Title: Use of a composite material for remediation of contaminated water, potable water, swimming pool water or thermal springs or spring water or river by microorganisms
Inventor: EVSTRATOV ALEXEI
IPC: A01N59/00
Filed: 2011-05-30
Abstract: Use of a composite material for the remediation of contaminated water by micro-organisms, is claimed, where the material comprises: (I) at least one type of alumina as a porous support (80-99.8 wt.%); (II) at least one assistant material (0.1-10 wt.%) deposited on the support (I) and comprising titanium oxide, compounds containing phosphate anion, molybdenum trioxide, silicon dioxide, boron trioxide, chromate ions or dichromate ions; and (III) at least one active phase (10-40 wt.%) deposited on the layer of assistant material (II). Use of a composite material for the remediation of contaminated water by micro-organisms, is claimed, where the material comprises: (I) at least one type of alumina as a porous support (80-99.8 wt.%), which has a surface area of at least 250 m 2>/g and a porosity of at least 0.65 m 3>/kg; (II) at least one assistant material (0.1-10 wt.%) deposited on the support (I) and comprising titanium oxide, compounds containing phosphate anion, molybdenum trioxide, silicon dioxide, boron trioxide, chromate ions or dichromate ions; and (III) at least one active phase (10-40 wt.%) deposited on the layer of assistant material (II), and the active phase comprises one or more oxides, or water-insoluble salts, transition metals comprising cations of silver, nickel, copper, cobalt, iron or manganese.
Patent FR-2977738-A1 (FR)
Title: Systeme d'interruption de courant continu apte a ouvrir une ligne de courant continu a comportement inductif
Inventor: SARRUS FRANCK
IPC: H02H9/00
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention porte sur un système d'interruption de courant continu apte à ouvrir une ligne de courant continu à comportement inductif, comportant un interrupteur mécanique primaire (S0), un interrupteur mécanique secondaire (S1) et un circuit électronique de protection (B1, B2) de surtension comportant au moins un transistor. Le système d'interruption de courant continu de l'invention comporte en outre un système électronique d'ouverture (72, 76) comportant un circuit passif apte à auto-polariser le circuit électronique de protection (B1, B2) lors de l'ouverture dudit interrupteur mécanique primaire (S0), afin de déclencher une commutation dudit au moins un transistor (M1, M2, IG1) permettant de limiter la tension et le courant dans la ligne de courant continu, une coupure totale de ladite ligne de courant continu étant obtenue par ouverture ultérieure dudit interrupteur mécanique secondaire (S1).
Patent FR-2978538-A1 (FR)
Title: Plaque d'echangeur de chaleur.
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: B21D53/02
Filed: 2011-07-25
Abstract: La présente invention concerne une plaque (1) pour tube plat d'échangeur de chaleur réalisée à partir d'une tôle de métal emboutie, ledit emboutissage permettant la liaison entre une entrée de fluide ( a) et une sortie de fluide ( b), ladite plaque ayant une longueur (L) et une largeur (h), lesdites entrée et sortie de fluide ( a, b) étant situées sur la longueur (L) à une distance du bord de la plaque (1) correspondant à L/2, plus ou moins 40mm et l'emboutissage formant un premier passage ( a) d'écoulement de fluide situé sur un premier coté desdites entrée et sortie de fluide ( a, b) et un second passage d'écoulement ( b) de fluide situé sur un second coté desdites entrée et sortie de fluide ( a, b).
Patent FR-2979747-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret d'urgence adaptable sur un systeme de dialogue homme-machine
Inventor: BENNI DOMINIQUE
IPC: G06K19/00
Filed: 2011-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt d'urgence comportant un corps (21, 24), un bouton de commande (20) mobile en translation selon un axe de commande (X), au moins un jeu de contacts électriques de type normalement fermé comportant un contact électrique mobile (70) et un contact électrique fixe (71), une lame souple (6) comportant une première extrémité fixe et une seconde extrémité libre et un poussoir d'actionnement (12) actionnable en translation par ledit bouton de commande (20) entre une position de repos et une position actionnée et apte à coopérer avec la lame souple (6). La lame souple (6) comporte une zone d'appui pour le poussoir d'actionnement (12) et la lame souple (6) est conformée pour raidir ladite zone d'appui.
Patent FR-2988445-A1 (FR)
Title: Method for assembling two hollow profiles of e.g. barrier, using screw, involves moving profile relative to another profile to bring tightened portion of oblong hole to level of empty slit and to engage wall with holding head
Inventor: COLLIGNON FREDERIC JACKY
IPC: F16B5/02
Filed: 2012-03-26
Abstract: The method involves fixing an assembly element (1) with a profile (2) such that an external empty slit remains between a holding head (21) and a face (7) of the profile. A widened portion (11) of an oblong hole (10) bored in a wall (9) of another profile (3) and elongated according to a sliding motion direction (Y-Y'), is placed in line with the head. The wall is threaded on the element till reaching the slit. The latter profile is moved relative to the former profile to bring a tightened portion (12) of the hole to a level of the slit and to engage the wall with the holding head. The assembly element is made of polymer. An independent claim is also included for an assembly element.
Patent FR-2997021-A1 (FR)
Title: Releasable attachment for releasing shoe of ski utilized for alpine skiing, has adjustment unit arranged for prestressing of elastic unit, where adjustment unit is actionable when shoe is attached with front abutment and heel
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/08
Filed: 2012-10-22
Abstract: The attachment (1) has a front abutment (2) that is deprived of side fixing strips. A heel (3) includes a base plate (31) that is fixed on a gliding board (4). A mobile body (32) is movable longitudinally with regard to the base plate. An elastic unit i.e. compression spring, is constrained by a longitudinal displacement of the body with regard to the base plate. An adjustment unit is arranged for prestressing of the elastic unit. The adjustment unit is actionable when a shoe is attached with the front abutment and the heel. An independent claim is also included for a method for adjustment of a lateral release unit of a ski.
Patent FR-2987679-A1 (FR)
Title: Device for generating increased electricity consumption for e.g. road traffic light, on alternative electrical network, has synchronization unit arranged such that load is connected in parallel when alternations pass by maximum of amplitude
Inventor: BONNET YVAN
IPC: G01R19/04
Filed: 2012-03-01
Abstract: The device has a commutation unit for commutating a load (4) e.g. resistive load and mixed load, of electricity consumption in parallel of a power supply (14) of an electrical apparatus (1). An actuation unit (18) actuates the commutation unit, and is connected to a synchronization unit (17) e.g. alternations threshold detector, where the synchronization unit controls the actuation unit. The synchronization unit is arranged such that the load is connected in parallel at the time when alternations pass by maximum of amplitude, and the load is not connected at the remaining time. The detector detects zero transition of alternations. An independent claim is also included for a method for generating increased electricity consumption for an electrical apparatus.
Patent FR-2972954-A1 (FR)
Title: Machine-outil a double broche
Inventor: KRIEG MARTIN
IPC: B23Q39/02
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention concerne une machine-outil à double broche, avec un bâti de machine comprenant deux broches porte-pièce (8, 8') et un porte-outil (12) doté d'outils (13), un dispositif de transport (18) pour les pièces (10) et une protection contre les copeaux (20) dotée de deux tôles de guidage (25, 25'), sachant que le porte-outil (12) est disposé à déplacement sur le bâti de machine et sachant que les pièces (10) peuvent être alternativement usinées dans les broches porte-pièce (8, 8') par les outils (13), de sorte que la pièce (10) peut être simultanément remplacée dans l'autre broche porte-pièce respective (8, 8'), sachant que chacune des broches porte-pièce (8, 8') peut être déplacée d'une position de travail (17, 17'), dans laquelle les pièces (10) peuvent être usinées, à une position de chargement (19, 19'). Selon l'invention, pour le chargement et le déchargement des broches porte-pièce (8, 8'), les tôles de guidage (25, 25') peuvent être déplacées des zones situées entre les positions de travail (17, 17') et les positions de chargement (19, 19') à des positions de rangement.
Patent FR-2989699-A1 (FR)
Title: Device for producing external floor covering for motor vehicle, has cells delimited by three walls that are opened partly in upward manner and opened partly in downward manner for receiving filling material
Inventor: DESIRE CHRISTOPHE
IPC: E01C5/22
Filed: 2012-04-23
Abstract: The device (10) has a structure (12) including two cells (14-1, 14-2), where each of the cells is juxtaposed and delimited by three walls (16-1, 16-2, 16-3). The three walls are opened partly in an upward manner and opened partly in a downward manner for receiving a filling material (22). Each cell is arranged with a communicating passage (18) for communication with an adjacent cell. The passage is placed partly lower of the wall of the concerned cell. The passage is provided as an oblong opening partly lower of each of the walls. An independent claim is also included for a method for producing external floor covering for a motor vehicle.
Patent FR-2991364-A1 (FR)
Title: Rotary hook for locking mechanism utilized for two components e.g. case, of seat of car, has two balls, where one ball is made to contact wire of striking plate in locking position so as to deaden displacements of striking plate
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/015
Filed: 2012-05-30
Abstract: The hook (CR) has a clean open slot (FO) that is arranged in a locking position so as to place a part of a wire of a striking plate (FG) to attach a component i.e. folding back reinforcement to another component i.e. case. A groove (RB) is placed in light play at two balls (BA) on a part of a face (FF) of the hook that delimits the open slot. One of the balls is made to contact the wire of the striking plate in the locking position so as to deaden displacements of the striking plate. A deformable band (BR) is arranged at the bottom of the groove.
Patent FR-2978198-A1 (FR)
Title: Systeme de carter multicoque de turbine
Inventor: NETHI RAVI KUMAR
IPC: F01D25/26
Filed: 2012-07-13
Abstract: Système de carter multicoque (200) de turbine comportant au moins une cellule de support (210) réunie à au moins une cellule de retenue (230). La/les cellule(s) de support (210) a/ont au moins une paroi (215) de cellule de support et au moins une section d'armature (260). La/les cellule(s) de retenue (230) a/ont au moins une paroi (225) de cellule de retenue. Selon l'invention, la/les paroi(s) (215) de cellule(s) de support et la/les paroi(s) (225) de cellule(s) de retenue forment une coque extérieure (201) et une coque intérieure (202).
Patent FR-2991109-A1 (FR)
Title: Electrically conducting insert for connecting ground electrode and metal frame to protect e.g. electronic card of digital video coder, has tapped female part receiving threaded element, and stop blocking insert when stop is installed
Inventor: GALLAIS CHRISTIAN
IPC: H01R4/10
Filed: 2012-10-16
Abstract: The insert (100) has a body equipped with a threaded male part (101) to receive a nut, and a tapped female part (103) to receive a threaded element e.g. screw. A stop (105) blocks the insert when the stop is installed. The stop is formed at a distance from the female part, where the distance is selected to accommodate in an interstice between the stop and the female part, a deformed sheet material during the installation of the insert in a sheet layer. The female part is formed by a cylinder equipped with a tapped central bore. An independent claim is also included for a method for grounding a metallic frame.
Patent FR-3005458-A1 (FR)
Title: Distributeur de liquide actionne par une languette appuyant sur une buse d'ejection d'un reservoir sous pression avec dispositif electronique de detection et de memorisation
Inventor: CORREGGI RAOUL
IPC: B65D83/14
Filed: 2013-05-13
Abstract: Un distributeur de produit liquide comprend un réservoir (5) contenant ledit liquide sous pression et équipé d'une buse (6) provoquant par son déplacement l'ouverture d'une valve libérant le liquide, grâce à une languette (2) articulée comportant un orifice (9) au travers duquel est disposé ladite buse (6). Il comprend également deux dispositifs de détection (électromécanique ou électronique), l'un (18) enregistre les pressions exercées sur la languette (2), l'autre (19) enregistre les retraits des réservoirs (5), en outre il est doté d'une platine électronique (24) sur laquelle est montée un boîtier électronque (22). Selon l'invention l'ensemble des moyens supports (4,10) recevant et immobilisant ledit réservoir (5), du moyen de fixation (3) apte à maintenir le distributeur dans toutes position voulue, et de la languette (2), est réalisé en une seule pièce (1) comportant au moins une partie constituée d'une bande d'un même matériau formant un V : une branche de celui-ci constitue ladite languette (2), l'autre au moins un support (10) du réservoir (5), et la base commune (7) reliant ces deux branches réalisant l'articulation de la languette (2) ; laquelle branche, constituant le support (10) du réservoir (5), est percé d'un orifice (11) recevant celui-ci, forme du coté opposé à la base commune (7) ledit moyen de fixation (3), et comporte un deuxième support (4) du réservoir (5). Selon l'invention les moyens de détection (18,20) sont dotés de capteurs (19 et 21) et le boîtier électronique (22) monté sur la platine (24) doté de l'intelligence nécessaire à la détection, mémorisation et de communication.
Patent FR-3002624-A1 (FR)
Title: Repartiteur hydraulique
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: F16L37/56
Filed: 2013-02-28
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un répartiteur hydraulique (1) apte à distribuer un liquide caloporteur à une pluralité de dispositifs de refroidissement (R1, R2, Rn), ledit répartiteur comportant : - une conduite d'entrée (11) du liquide caloporteur dans le répartiteur hydraulique (1) ; - une pluralité de conduite d'alimentation (121,..., 12n) desdits dispositifs de refroidissement par le liquide caloporteur, chacune des conduites d'alimentation étant en liaison hydraulique avec la conduite d'entrée au moyen d'un canal d'alimentation (13) ; - une conduite de sortie (14) du liquide caloporteur du répartiteur ; - une pluralité de conduite de retour (151,..., 15n) du liquide caloporteur dans le répartiteur, chacune des conduites de retour étant en liaison hydraulique avec la conduite de sortie au moyen d'un canal de retour (16) ; caractérisé en ce qu'au moins une desdites conduite d'alimentation ou conduite de retour du liquide caloporteur est apte à recevoir un connecteur flottant (3), apte à établir une connexion hydraulique avec au moins un desdits dispositifs de refroidissement de la pluralité de dispositif de refroidissement.
Patent FR-3003028-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'un bruit d'un element de structure d'un vehicule
Inventor: ALVES RAFAEL
IPC: G01H1/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: Procédé de mesure d'un bruit d'un élément de structure de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de définition (S01) d'une pluralité de zones sur ledit élément de structure, d'application (S02) d'un profil vibratoire sur ledit élément de structure, de mesure (S03) du bruit sur chaque zone définie et de comparaison (S04) des résultats de mesure avec un seuil prédéterminé de sorte à établir une évolution de la cartographie des bruits dans le temps.
Patent FR-3005596-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en geometrie d'une piece allongee entre deux moyens de maintien
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B23Q7/04
Filed: 2013-05-14
Abstract: Dispositif de mise en géométrie d'une pièce allongée (1), comprenant un premier moyen de maintien d'une première extrémité de la pièce (1) dans une position connue et répétable et un second moyen de maintien (3) d'une seconde extrémité (B) de la pièce (1) dans une position qui varie en fonction des dispersions de fabrication de la pièce (1), caractérisé en ce que ledit second moyen de maintien (3) de ladite seconde extrémité (B) de la pièce (1) comprend : - une première pince (4) comprenant deux mors mobiles (4a, 4b) l'un vers l'autre entre une position espacée de ladite seconde extrémité (B) et une position de serrage de cette dernière, ces deux mors (4a, 4b) étant montés sur un support (5) qui est lui-même monté pivotant autour d'un axe (6) perpendiculaire à la direction de déplacement des deux mors (4a, 4b) entre ladite position espacée et ladite position de serrage, et - une seconde pince (7) comprenant deux mors mobiles (7a, 7b) l'un vers l'autre entre une position écartée dans laquelle ledit support pivotant (5) peut pivoter autour dudit axe (6) et une position de serrage dans laquelle le pivotement de ce support (5) est empêché.