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Patent FR-3045444-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients et accessoire de manutention pour sa mise en œuvre
Inventor: LE PECHOUR ANTHONY
IPC: B65G47/84
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de récipients par formage de préformes (12), chaque préforme (12) étant déplacée par l'intermédiaire d'au moins un dispositif (32, 36, 40, 52, 56) de convoyage apte à maintenir individuellement chaque préforme (12), chaque préforme (12) comportant un col (16) équipé d'une collerette (18), caractérisé en ce qu'il comporte une étape qui consiste à équiper chaque préforme (12) avec un accessoire (58) indépendant de manutention avant son chargement sur le dispositif (32, 36, 40, 52, 56) de convoyage, chaque accessoire (58) de manutention comportant une partie (60) de manipulation identique, chaque accessoire (58) de manutention étant conformé de manière que la partie (60) de manipulation soit positionnée à une distance (S) axiale standard par rapport à la collerette (18) de référence quel que soit le modèle de cols (16) de préformes (12A, 12B). L'invention concerne aussi un tel accessoire (58) de manutention.
Patent FR-3046246-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test d'un systeme electronique
Inventor: MILLER FLORENT
IPC: G01R31/28
Filed: 2015-12-24
Abstract: Dispositif (10) de test d'un équipement électronique (100) comportant : - une platine (105) comportant une alimentation (110) de puissance et un moyen (115) apte à réaliser une mesure de fonctionnement pendant le test, la platine (105) comportant également au moins un encodeur (120, 121, 122) délivrant un signal (125, 126, 127) représentatif d'une distance parcourue par la platine (105), - un moyen (135) d'irradiation en regard de l'équipement électronique (100) et configuré pour le soumette à des radiations (140), dans lequel, le signal (125, 126, 127) est transmis au moyen (135) d'irradiation et en ce que l'émission d'une radiation (140) est déclenchée par la réception d'un signal (125, 126, 127) prédéterminé. L'invention concerne également le procédé (20) de test d'un équipement électronique (100) mis en œuvre au moyen du dispositif (10).
Patent FR-3047637-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer le fonctionnement d'un enfumoir traditionnel
Inventor: BAPTISTE CLAUDE
IPC: A01K55/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer le fonctionnement d'un enfumoir actuel en réunissant le soufflet(2) au corps(1) de l'enfumoir d'une façon étanche par un tube(4). Par rapport aux enfumoirs traditionnels, le dispositif, facilite l'allumage et la combustion dans les phases actives et inactives, permet un meilleur contrôle de la fumée et donne une fumée deux fois plus épaisse. Les problèmes engendrés par la méthode (extinction pendant les périodes inactives et introduction de braises dans le soufflet pendant les phases actives) sont résolus en pratiquant un orifice(5) à l'arrière du soufflet (qui se trouve bouché par le pouce de l'apiculteur pendant les phases actives) et en plaçant une grille métallique très fine(7) sous le combustible.
Patent FR-3045795-A1 (FR)
Title: Procede hybride de liquefaction d'un gaz combustible et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz combustible à base de méthane, qui comprend une phase de pré-refroidissement et de liquéfaction, où le gaz combustible est refroidi et liquéfié entre la température ambiante T0 et une température T2 au moins aussi basse que la température bulle du gaz par échange thermique avec un flux principal de mélange réfrigérant circulant à contre-courant du gaz dans un premier échangeur thermique, et une phase de sous-refroidissement où le gaz liquéfié est sous-refroidi de la température T2 jusqu'à une température T3 de sous-refroidissement , par échange thermique avec un flux d'azote gazeux initialement liquide et circulant, dans un troisième circuit ouvert, à contre-courant du flux de gaz combustible. La présente invention concerne également une installation de liquéfaction pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3050507-A1 (FR)
Title: Joint composite pour ouvrant ou partie mobile d'aeronef comprenant au moins un polymere hydrofuge- procede de fabrication dudit joint
Inventor: TORRIS ANTOINE
IPC: F16J15/3284
Filed: 2016-04-20
Abstract: La présente invention concerne un joint composite pour ouvrant ou partie mobile d'aéronef du type comprenant une portion creuse apte à se déformer de manière élastique et une portion de fixation, ledit joint étant formé d'un textile qui présente une première face recouverte d'une couche d'au moins un élastomère et une deuxième face non recouverte d'un élastomère et formant la surface externe dudit joint. Selon l'invention, de manière caractéristique, au moins au niveau de ladite deuxième face, la ou les fibres formant le ou les fils dudit textile sont au moins partiellement recouvertes d'au moins un polymère hydrofuge.
Patent FR-3051345-A1 (FR)
Title: Systeme de sphygmomanometre
Inventor: PESSEY DANIEL
IPC: A61B5/022
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un système de sphygmomanomètre comprenant : - un brassard gonflable adapté pour être placé sur le membre d'un patient à examiner et/ou à surveiller, lequel brassard comporte une poche gonflable, - une poire de gonflage associée à un cordon tubulaire souple pour assurer le gonflage du brassard, - un manomètre pour mesurer la pression artérielle, lequel manomètre est soit associé à la poire de gonflage pour former un mano-poire, soit associé directement au brassard pour former un mano-brassard, caractérisé en ce que des moyens de connexion sont adaptés pour rendre interchangeable la configuration du système, lesquels moyens de connexion sont constitués d'aménagements en forme d'embouts mâles et orifices femelles, du type assemblage rapide, qui sont répartis : - sur le brassard, - sur le manomètre, - sur la poire de gonflage, - le mano-poire, - sur chaque extrémité du cordon tubulaire, de sorte que ledit cordon soit adapté pour assurer : ○ d'une part, une liaison directe entre le mano-poire et le brassard, lorsque le manomètre est connecté sur la poire de gonflage pour former ledit mano-poire, ○ et d'autre part, une liaison directe entre la poire de gonflage et le manomètre lorsque ledit manomètre est connecté sur le brassard pour former le mano-brassard.
Patent FR-3037911-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un vehicule pour effectuer une manoeuvre de rangement cooperative
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: B60W40/02
Filed: 2016-06-22
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule (105) consistant à : - guider indépendamment du conducteur, le véhicule (105) sur un trajet (115), - saisir le véhicule (160) qui précède sur le trajet (115), - saisir un emplacement de stationnement libre (120) pour ranger le véhicule (160) qui précède dans la zone de ce véhicule (160), - déterminer que le véhicule (160) qui précède a l'intention de se ranger dans l'emplacement de stationnement (120) et, - arrêter le véhicule (105) à une distance de l'emplacement de stationnement (120) permettant au véhicule qui précède (160) d'effectuer sa manœuvre de rangement.
Patent FR-3053430-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine permettant un assemblage etanche d'un cone avant sur une virole avant
Inventor: PATIN GUILLAUME MAURICE RENE
IPC: F16J15/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention propose un ensemble (1) comprenant : - un cône avant (3) de turbomachine, - une virole avant (5) de turbomachine, en aval du cône par rapport à un écoulement d'air dans la turbomachine, - un joint d'étanchéité (40) disposé entre le cône avant et la virole avant, l'ensemble étant caractérisé en ce que le cône avant et la virole avant comprennent chacun un filetage circonférentiel (33, 38), lesdits filetages (33, 38) étant adaptés pour coopérer de sorte à autoriser un montage par vissage du cône avant (3) sur la virole avant (5), le montage assurant une mise en compression du joint d'étanchéité (40) entre ledit cône avant (3) et ladite virole avant (5).
Patent FR-3054313-A1 (FR)
Title: Methode de calcul d'un itineraire pour un engin tout terrain
Inventor: DELOUMEAU FRANCOIS
IPC: G08G9/00
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne une méthode de calcul d'un itinéraire (I1, I2) pour un engin tout terrain (E), cette méthode comprenant une étape préliminaire consistant à établir un itinéraire (I1) à suivre par l'engin (E). Conformément à l'invention, l'engin (E) est précédé, tout au long du trajet par un véhicule de reconnaissance sans personne à bord (D), comprenant des moyens de mesure embarqués. La méthode comprend des étapes itératives consistant à transmettre des mesures effectuées par le véhicule de reconnaissance (D) à un calculateur et à utiliser le calculateur pour calculer des valeurs de paramètres relatifs à la traficabilité du terrain et pour déterminer si l'engin a des capacités de franchissement suffisantes pour suivre l'itinéraire. Si l'engin a des capacités de franchissement suffisantes, le même itinéraire (I1) est conservé. Si les capacités de franchissement de l'engin sont insuffisantes, un nouvel itinéraire (I2) est établi.
Patent FR-3055674-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic des rates de combustion d'un moteur a combustion interne
Inventor: CARCEL CUBAS JUAN ANTONIO
IPC: F02P11/06
Filed: 2016-09-07
Abstract: Procédé de diagnostic des ratés de combustion d'un moteur à combustion interne muni d'un turbocompresseur et d'une sonde de richesse disposée dans la ligne d'échappement du moteur à combustion interne en aval de la turbine du turbocompresseur. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine si les conditions pour réaliser le diagnostic des ratés de combustion sont réunies pendant une durée de détection de ratés de combustion prédéfinie, on détermine un signal de richesse en fonction de la mesure de la sonde de richesse, on détermine ensuite un signal de bruit égal au bruit de mesure du signal de richesse, on détermine le nombre d'occurrences au cours desquelles le signal de bruit sort d'une gamme de valeurs prédéfinie correspondant à une bande morte de bruit, on détermine qu'il ne s'agit pas d'une fausse détection si le nombre de dépassements est supérieur à une valeur prédéfinie sur la durée de détection de ratés de combustion.
Patent FR-3056295-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection des defauts superficiels de bandes laminees d'aluminium
Inventor: DESCHAMPS OLIVIER
IPC: G01N21/89
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection des défauts superficiels d'une bande d'aluminium laminée (1) défilant selon une direction de défilement A, comportant des moyens d'éclairage (2) pour éclairer une zone de la bande à inspecter et au moins une caméra linéaire ou matricielle (3) captant en continu des images de ladite zone caractérisé en ce que lesdits moyens d'éclairage délivrent en tout point M de la zone inspectée une majorité de rayons lumineux incidents (4) dont l'angle α d'incidence par rapport à un plan P tangent en M à ladite bande est compris entre 1 et 30 degrés lesdits rayons lumineux étant par ailleurs compris dans un plan P' perpendiculaire audit plan P, la droite d'intersection dudit plan P et dudit plan P' faisant un angle θ avec ladite direction A de défilement compris entre 70 et 110 degrés et en ce que l'axe optique de ladite caméra est substantiellement perpendiculaire audit plan P. L'invention est particulièrement utile pour détecter les défauts superficiels d'une bande d'aluminium laminée sur une ligne en continu telle que un laminoir ou une coupeuse ou une ligne de traitement de surface ou une ligne de vernissage ou une ligne de traitement thermique en continu ou une ligne de complexage.
Patent FR-3056499-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indication de la qualite de l'air d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: FEDOSSENKO KRISTINA
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un dispositif d'indication de la qualité de l'air (2) d'un habitacle (4) de véhicule automobile comporte au moins un dispositif lumineux (6) configuré pour signaler un état de pollution de l'air. Un objet de l'invention porte en outre sur un procédé d'émission d'un signal indicateur lumineux, au cours duquel on réalise une étape de mesure d'une valeur représentative de la qualité de l'air, une étape de comparaison par un dispositif de commande de la valeur relevée avec au moins une valeur seuil prédéterminée, une étape de calcul d'une instruction de commande d'au moins un dispositif lumineux, l'instruction de commande dépendant de l'état de la comparaison effectuée précédemment, et une étape de projection d'au moins un faisceau lumineux par le dispositif lumineux en fonction de l'instruction de commande.
Patent FR-3056781-A1 (FR)
Title: Attribution de profils a une pluralite de terminaux a cartes sim implantees
Inventor: SCHOULER ERIC
IPC: H04W4/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par un serveur de contrôle (OPE), de configuration d'un module de sécurité associé à un terminal de télécommunication. En particulier, le serveur de contrôle (OPE) attribue un code d'activation unique (AC) correspondant à une souscription comprenant une pluralité de N profils à attribuer à une flotte de N terminaux respectifs. Ainsi : a) après activation du code auprès d'un premier terminal, attribuer un profil au premier terminal et enregistrer l'attribution de profil (ICCID1) au premier terminal (EID1), b) pour toute nouvelle demande d'attribution de profil correspondant audit code d'activation, répéter l'étape a) si les N profils n'ont pas déjà été attribués.
Patent FR-3057426-A1 (FR)
Title: Support pour appareil de numerisation de documents, et dispositif de numerisation de documents
Inventor: CLEENEWERCK FABIEN
IPC: H04N1/04
Filed: 2016-10-11
Abstract: Un support (2) pour la numérisation de documents, le support (2) comprenant un mât (5), un pied (4) comportant une surface d'appui plane destinée à être posée en appui sur un plateau destiné à recevoir un document à numériser, des premiers moyens de fixation (8) configurés pour recevoir un appareil de prise de vue numérique (3), lesdits premiers moyens de fixation (8) étant mobiles le long du mât (5), et des deuxièmes moyens de fixation (44, 45) pour fixer le mât (5) au pied (4), lesdits deuxièmes moyens de fixation (44, 45) étant configurés pour que le mât (5) forme un angle (θ) non orthogonal avec ladite surface d'appui (40) du pied (4). Le support comprend deux montants (6) fixés sur le pied (1) et s'étendant parallèlement à la surface d'appui (40) du pied (4), les deux montants (6) formant un angle droit.
Patent FR-3059285-A1 (FR)
Title: Elements d’habillage pour exterieur de vehicule automobile
Inventor: GALVIN DIMITRI
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-11-29
Abstract: Ensemble d'éléments d'habillage pour véhicule automobile, comprenant un premier et un deuxième éléments d'habillage (100, 200), le deuxième élément étant adapté à être fixé sur le véhicule, et le premier élément (100) comportant des moyens (130, 135) pour être clipsé au deuxième élément (200) pour sa fixation pérenne, le deuxième élément (200) comprenant de plus une glissière (240) pour engagement d'un pion (150), et le premier élément (100) comprend un pion (150) dont la forme est complémentaire de la glissière (240) en sorte de permettre leur engagement réciproque pour, le deuxième élément (200) ayant été fixé sur le véhicule, maintenir, au cours d'une phase de montage du véhicule, le premier élément (100) accroché au véhicule par l'intermédiaire du deuxième élément (200) tout en permettant, si besoin, son extraction par un opérateur par coulissement du pion (150) hors de la glissière (240).
Patent FR-3060664-A1 (FR)
Title: Ensemble de circulation de gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: COPPIN THOMAS
IPC: F02M26/19
Filed: 2016-12-21
Abstract: Un ensemble de circulation de gaz d'échappement d'un moteur thermique (1) comprend un circuit de recirculation (12) des gaz d'échappement configuré pour permettre le prélèvement d'au moins une partie des gaz d'échappement du moteur thermique pour les réinjecter dans le circuit d'admission (4) du moteur thermique. Le circuit de recirculation (12) comporte une turbine de récupération d'énergie (20) et le circuit de recirculation (12) débouche sur le circuit d'admission dans une portion d'étranglement (100) de celui-ci.
Patent FR-3062171-A1 (FR)
Title: Moteur-fusee
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: F02K9/60
Filed: 2017-01-23
Abstract: Moteur-fusée (1) comportant une chambre de combustion principale (5) et une tuyère principale ; deux pompes d'alimentation en ergols (8a,13) disposées sur des circuits d'alimentation en ergols du moteur pour l'alimentation de la chambre de combustion principale ; deux pompes de pressurisation (10,11) pour pressuriser les ergols ; et un générateur électrique (20). Le générateur électrique (20) comprend un générateur de gaz (22), une turbine de génération d'électricité (24) configurée pour être entraînée par des gaz sortant du générateur de gaz, et un alternateur (26) couplé mécaniquement à l'arbre de la turbine de génération d'électricité. Le moteur-fusée est configuré de manière à permettre l'alimentation du générateur de gaz en ergols par les deux pompes de pressurisation (10,11). L'alimentation du générateur d'électricité (24) est indépendante de la rotation des pompes d'alimentation (8a, 13).
Patent FR-3067214-A1 (FR)
Title: Systeme constructif de digesteur en voie solide discontinue a panneaux pre fabriques
Inventor: COUTEHOUX CLEMENT
IPC: E04H7/26
Filed: 2017-06-09
Abstract: Système constructif de digesteur de matière en voie solide discontinue comprenant un circuit sécurisé de récupération et de valorisation des gaz, un circuit de récupération des liquides (12), un cuvelage béton qui stocke la matière, une bâche qui ferme de façon étanche le chapeau du cuvelage caractérisé en ce que le cuvelage béton est réalisé à partir de panneaux (22) béton préfabriqués identiques, chaque panneau (22) comprenant un dispositif d attache (48) intégré à la dalle plancher (21) du cuvelage, un emboitement mâle femelle sur l épaisseur latérale, un système d accroche d une couronne (23) béton d alignement coulée sur le haut du panneau (22), la couronne (23) maintient un rail (24) creux formant rainure intérieure parfaitement aligné aux jonctions d éléments de rails deux à deux sur le pourtour de la couronne, le rail (24) coopère avec la bâche au moyen d un dispositif de fermeture pour former un bouchon étanche au gaz sur le chapeau du cuvelage.
Patent FR-3066669-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations de pilotage a un vehicule ferroviaire systeme d'enclenchement et installation ferroviaire associes
Inventor: RADOMIAK ANDRE
IPC: H04L12/24
Filed: 2017-05-19
Abstract: Ce procédé de transmission d'informations de pilotage à un véhicule ferroviaire, (14) au sein d'une installation ferroviaire (16) qui comprend un système d'enclenchement (36), au moins une balise (38A) et, pour chaque balise, un encodeur (46A) connecté entre le système d'enclenchement et la balise avec l'encodeur qui comprend un organe de mémorisation d'une liste de télégrammes, comprenant des informations de pilotage, associée à la balise, comprend les étapes suivantes : - le calcul d'une route à suivre par le véhicule ferroviaire, - la détermination, en fonction de la route à suivre calculée, d'un identifiant de l'un des télégrammes de la liste de télégrammes associée à une prochaine balise vers laquelle le véhicule ferroviaire se déplace, et - la transmission, à destination de l'encodeur (46A) connecté à la prochaine balise, de l'identifiant.
Patent FR-3068121-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase comprenant une languette de maintien et d'obturation d'un tube de remplissage
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F11/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur (5) comprenant un faisceau d'échange thermique délimitant un circuit de circulation de fluide caloporteur, ledit faisceau d'échange thermique comprenant au moins un tube (51) de circulation dudit fluide caloporteur, l'échangeur de chaleur (5) comprenant au moins un réservoir de matériau à changement de phase (53) en contact thermique avec une face externe dudit au moins un tube (51), ledit réservoir (53) étant délimité par au moins une plaque de réservoir (530) traversée par au moins un orifice d'introduction de matériau à changement de phase (5303) et une surface opposée.
Patent FR-3071629-A1 (FR)
Title: Etablissement d'une specification de dimensionnement d'un equipement pour structure de turbomachine
Inventor: LEYNAUD ROBIN
IPC: G06F11/00
Filed: 2017-09-25
Abstract: Procédé d'établissement d'une spécification de dimensionnement d'un équipement destiné à être monté sur une structure de turbomachine telle qu'un carter, le procédé comprenant les étapes suivantes : - sélectionner (S8) un incident susceptible de se produire sur la structure, tel que la perte d'un élément de rotor de la turbomachine ; - simuler (S14) la présence de l'équipement sur la structure, en un point d'attache, au moyen d'un oscillateur mécanique ayant au moins une fréquence propre (f0) et au moins un taux d'amortissement (?) ; - faire varier la fréquence propre et/ou le taux d'amortissement selon au moins deux valeurs ; - déterminer (S18) une accélération de dimensionnement de l'oscillateur mécanique en réponse à l'incident pour chacune desdites valeurs de la fréquence propre et du taux d'amortissement ; - délivrer (S20) la spécification comprenant les accélérations de dimensionnement et les valeurs de fréquence propre et de taux d'amortissement correspondantes.
Patent FR-3071605-A1 (FR)
Title: Module de detection d’une poignee rotative d’un vehicule motorise
Inventor: DELBAERE MICHAEL
IPC: G01D5/14
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un module de détection d'une poignée (2) rotative destiné à venir se fixer sur le tube (3) d'un guidon (1) d'un véhicule à côté de ladite poignée (2) et comprenant un aimant de forme cylindrique, une sonde de détection du champ magnétique produit par ledit aimant, un support de ladite sonde, un circuit imprimé duquel est solidaire ladite sonde, un support dudit aimant et une collerette (4) servant de boitier audit module, ladite sonde magnétosensible détectant la rotation de champ magnétique émis par ledit aimant et étant solidaire dudit guidon (1), lesdits support d'aimant et aimant étant solidaires de ladite poignée (2), en ce que lesdits support d'aimant et aimant forment une cavité de manière à ce que la surface radiale intérieure de l'aimant soit positionnée à l'extérieur et en regard de ladite sonde magnétosensible. Ledit aimant présente une direction d'aimantation variable continument de manière à ce que la rotation totale de l'angle du champ magnétique, généré par ledit aimant au point de mesure pendant la rotation mécanique de la poignée (2) soit supérieure à 180°.
Patent FR-3073800-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation d'un vehicule
Inventor: ESTENNE OLIVIER
IPC: B60R25/04
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'immobilisation d'un véhicule (1) comportant au moins un détecteur d'impact (2), au moins un coupe-circuit (3) configuré apte à arrêter le moteur du véhicule (1), un système de redémarrage (4) configuré pour désactiver le coupe-circuit (3) et permettre la remise en route du véhicule, et une unité de contrôle, caractérisé en ce que ledit système de redémarrage (4) comporte un dispositif à actionnement manuel (5), conditionnant le redémarrage, ledit dispositif à actionnement manuel (5) étant disposé à un endroit inaccessible à un conducteur se trouvant au poste de conduite du véhicule(1). La présente invention concerne également l'utilisation d'un dispositif d'immobilisation selon l'invention.