baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097982-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système d’alarme
Inventor: SCHAUB JEAN-LAURENT
IPC: G08B29/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention propose un procédé de contrôle d’un système d’alarme (1) comprenant au moins un capteur de présence (10) équipant un site (S), le système d’alarme (1) présentant un état désactivé et un état activé dans lequel une alerte est déclenchée si ledit capteur de présence (10) détecte une présence, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre, par un module de traitement de données (22) du système d’alarme (1), d’étapes de : Détection d’une absence d’un utilisateur (U) dans le site (S), Estimation en fonction de données de géolocalisation de l’utilisateur (U) d’un temps de trajet retour (Δtr) de l’utilisateur (U) jusqu’au site (S), Si le système d’alarme (1) est dans ledit état désactivé, contrôle de l’état du système d’alarme (1) en fonction dudit temps de trajet retour (Δtr) estimé de l’utilisateur (U). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101870-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement et de recyclage des eaux grises, procede de traitement et de recyclage des eaux grises, procede de commande d’un systeme
Inventor: PONZI BRUNO
IPC: C02F3/02
Filed: 2019-10-10
Abstract: SYSTEME DE TRAITEMENT ET DE RECYCLAGE DES EAUX GRISES, PROCEDE DE TRAITEMENT ET DE RECYCLAGE DES EAUX GRISES, PROCEDE DE COMMANDE D’UN SYSTEME
        
    L’invention concerne un système (100) de traitement et/ou de recyclage des eaux grises comprenant une première cuve de réception (30) des eaux grises (1), une seconde cuve de réception (20) des eaux traitées (2) et un circuit fluidique de traitement (10) entre la première cuve (30) et la seconde cuve (20). La première cuve (30) comprend un organe d’oxygénation des eaux dans la première cuve et un moyen pour délivrer des enzymes dans la première cuve (30). Le circuit fluidique de traitement (10) comprend une unité de filtration (FIL), une unité de microfiltration comprenant au moins un microfiltre (MF1, MF2, MF3), une unité de désinfection (DI) et une unité d’ultrafiltration membranaire (UFIL). L’invention concerne également un procédé de traitement et/ou de recyclage des eaux grises. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106331-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion eolien permettant a un bateau de naviguer dans toutes les directions
Inventor: DELAHAYE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B63H13/00
Filed: 2020-01-17
Abstract: Système de propulsion éolien permettant à un bateau de naviguer dans toutes les directions. L’invention concerne un système transformant l’énergie éolienne en forces permettant à un bateau de faire route dans toutes les directions, quelle que soit l’orientation du vent. Le système est composé de deux profils aérodynamiques verticaux (1), libres en rotation à 360° autour de leur axe vertical (5). Un support (2) maintient les axes des profils (5) en chacune de ses extrémités. Le support (2) tourne lui-même autour d’un axe vertical (mât) (6). L’angle d’incidence de chaque profil aérodynamique est réglé par une surface orientable (3). Le mât (6) transmet soit un mouvement de rotation alternatif, à un système qui le convertit en poussée hydrodynamique, soit directement une force longitudinale utilisée pour mouvoir le bateau. Le dispositif peut être utilisé pour la propulsion de bateaux de plaisance ou de navires commerciaux. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106312-A1 (FR)
Title: Habillage intérieur de véhicule configurable
Inventor: FLOC'H JÉRÉMY
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-01-20
Abstract: Habillage intérieur de véhicule configurable L’habillage intérieur (10) comprend une première partie (22) et une deuxième partie (24) possédant une première surface (34) et une deuxième surface opposées, la deuxième partie (24) étant montée mobile en rotation par rapport à la première partie (22) autour d’au moins un axe de rotation (R) faisant un angle (α) par rapport à un axe longitudinal (A-A’) de la première partie (22), de sorte que, dans une première configuration, la deuxième partie (24) a sa première surface (34) tournée vers le haut, et, dans une deuxième configuration, la deuxième partie (24) a sa deuxième surface tournée vers le haut et s’étend selon un axe d’extension (B-B’) formant un angle avec l’axe longitudinal (A-A’), la première surface (34) de la deuxième partie (24) étant plus souple que la deuxième surface de la deuxième partie (24). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106755-A1 (FR)
Title: Extrait de murraya koenigii et son utilisation en cosmetique
Inventor: CHARTON VIRGINIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-02-03
Abstract: Utilisation d’un extrait de Murraya koenigii pour lutter contre le vieillissement cutané.
Patent FR-3108131-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de mur aérothermique
Inventor: FOURCAUD CHRISTOPHE
IPC: E04F13/12
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif modulaire (1) de mur aérothermique qui organise une circulation d’air le long d’un canal (13) de circulation d’air délimité par une paroi de ventilation (11) par une paroi d’appui (12). La paroi de ventilation (11) est fixée solidairement à la paroi d’appui (12) afin de former un ensemble de canaux (13) de circulation d’air interconnectés les uns aux autres, créant ainsi un échangeur thermique pouvant être adossé à un mur de bâtiment (3). La paroi de ventilation (11) et/ou la paroi d’appui (12) prend la forme d’une tôle ondulée ; et deux canaux (13) adjacents sont reliés entre eux par un organe (14) de connexion fluidique.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112630-A1 (FR)
Title: Sélection variable de différentes versions d’un gestionnaire d’événement
Inventor: DRISCOLL CHRISTOPHER
IPC: G06F9/30
Filed: 2020-07-16
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention fournissent un procédé, un système et un produit de programme informatique pour le gestion d’événement variable dans un environnement à locataires multiples. Dans un mode de réalisation de l’invention, un procédé de gestion d’événement variable dans un environnement à locataires multiples comprend la réception d’un événement placé sur un bus d’événement dans un système de traitement de données événementiels, l’événement correspondant à une multiplicité d’instances différentes d’un gestionnaire d’événement unique, chaque instance ayant été adaptée pour traiter l’événement. Le procédé comprend en outre le décodage de l’événement pour identifier une version d’une application cible pour l’événement et la mise en correspondance de la version de l’application cible avec un point d’arrivée pour un gestionnaire d’événement particulier parmi les différents gestionnaires d’événement. Enfin, le procédé comprend l’acheminement de l’événement vers le point d’arrivée correspondant.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113264-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accroche portable configure pour cooperer avec un equipement de maintien d’un vehicule
Inventor: ACTIS NICOLAS
IPC: B62D63/04
Filed: 2020-08-10
Abstract: DISPOSITIF D’ACCROCHE PORTABLE CONFIGURE POUR COOPERER AVEC UNE BARRE DE MAINTIEN D’UN VEHICULE Dispositif d’accroche (1), portable, configuré pour coopérer avec un équipement (2) de maintien d’un véhicule, notamment une barre de maintien, le dispositif d’accroche (1) comprenant un moyen de préhension (3) et au moins deux organes d’accrochage (41, 42), en forme de crochet, d’orientations différentes.    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3115989-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement de la rosacee et/ou de la telangiectasie
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant, en tant que principe actif dermatologique, au moins un polysaccharide choisi parmi le groupe consistant en les hétéropolymères de glucose et tréhalose ; les homopolymères hydrogénés de glucose ramifiés comprenant des liaisons α (1-4) et α (1-6) et les homopolymères de glucose ramifiés comprenant des liaisons α (1-4) et α (1-6), pour utilisation pour le traitement de la rosacée et/ou de la télangiectasie
Patent FR-3116234-A1 (FR)
Title: Unités mobiles à trainée réduite, conçues pour absorber automatiquement par un ou plusieurs canaux internes motorisés la quasi totalité de la veine frontale
Inventor: MERRIEN JEAN PAUL
IPC: F02K1/00
Filed: 2020-11-17
Abstract: L’invention est relative à des « unités mobiles » comprenant un fuselage externe de faible variation de section et de trainée très réduite, et des formes « fuselages » internes canalisantes motorisées, spécifiques, capables d’absorber automatiquement, la totalité de la veine fluide frontale qui s’oppose à leur déplacement.  Elles incorporent de manière indissociable :  une enveloppe externe cylindrique, de faible conicité, voire de section constante,un ou plusieurs canaux fluidiques, longitudinaux, qui sont, chacun, en entrée «convergents », puis en sortie « divergents »une ou plusieurs motorisations adaptées, voir nouvelles, asservies à des capteurs de mesure de pressions différentielles entre milieux fluides externe et absorbés, qui assurent l’absorption de la totalité de la veine fluide frontale,qui génèrent une capacité propulsive suffisante pour les faire évoluer à des vitesses adaptées aux champs d’applications variés prévus Les espaces disponibles entre « enveloppe fuselage externe » et « canaux internes », sont architecturés en structures porteuses et cellules conçues pour recevoir les dispositifs de motorisation et les espaces techniques et/ou commerciaux nécessaires, adaptés. Ils n’incorporent, en aucun cas, de sacs à gaz comme ceux des dirigeables, mais peuvent incorporer des mobiles de formes nouvelles ou connues, voir motorisés.  Ces unités mobiles intègrent en maîtrise globale des flux externes et internes aux plans énergétique, vibratoire et sonore, une capacité améliorée de respect de l’environnement.
Patent FR-3118145-A1 (FR)
Title: Procédé de redémarrage d’un appareil de séparation d’air
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-12-23
Abstract: Titre : Procédé de redémarrage d’un appareil de séparation d’air 
    Dans un procédé de redémarrage d’un appareil de séparation d’air comprenant un système de colonnes (K1, K2) comprenant au moins une première colonne de distillation (K1) et un échangeur de chaleur (3) disposé en dessous de la première colonne avec son axe principal à la verticale et avec son bout froid adjacent à la cuve de la première colonne, pendant le redémarrage, on envoie de l’air à l’échangeur et on envoie au moins une partie (5) de l’air refroidi à l’atmosphère.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119133-A1 (FR)
Title: Système électronique de protection pour véhicule à propulsion électrique
Inventor: SCHMITT STEFAN
IPC: B60R25/40
Filed: 2021-01-28
Abstract: L’invention concerne un système électronique comprenant un convertisseur alternatif/continu passif connecté d’une part à un système de protection antivol et d’autre part à un moteur électrique, le moteur électrique étant relié à une roue d’un véhicule à propulsion électrique, le système électronique étant caractérisé en ce que lorsque la roue du véhicule électrique est mise en rotation par une source externe au moteur électrique, ce dernier tourne et génère une tension alternative convertie par le convertisseur alternatif/continu passif de sorte qu’elle alimente le système de protection antivol avec une tension sensiblement continue.
Patent FR-3120812-A1 (FR)
Title: Preforme realisee par tricotage, produit composite incorporant une telle preforme et procedes de fabrication
Inventor: MAO GAËTAN
IPC: D04B1/16
Filed: 2021-03-16
Abstract: La présente invention concerne une préforme pré-consolidée réalisée par tricotage, ladite préforme étant destinée à la fabrication de produits composites, cette préforme étant formée d’un tricot comprenant au moins une matière polymérique et au moins un fil d’au moins une matière de renfort, ledit tricot comprenant une matière polymérique P1 constituant moins de 20% en volume dudit tricot ou de ladite préforme pré-consolidée et faisant office de colle dans ladite préforme pré-consolidée.  La présente invention concerne également un produit composite obtenu à partir d’une telle préforme, un procédé de fabrication d’une telle préforme, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un produit composite à partir notamment d’une telle préforme.
Patent FR-3121236-A1 (FR)
Title: Guide optique et procede de fabrication correspondant
Inventor: JULIEN SIMON
IPC: G02B6/35
Filed: 2021-03-29
Abstract: Un guide optique comportant une première pièce dans un matériau transparent, la première pièce comportant en surface un réseau de microstructures d’extraction composé d’une succession de microstructures d’extraction agencées pour projeter à une distance finie D une image injectée dans le guide optique. Chaque microstructure d’extraction a une forme prismatique à deux faces, une face étant appelée surface active et disposant d’un dépôt semi-réfléchissant pour extraire l’image du guide optique et l’autre face étant appelée surface passive et ne disposant d’aucun dépôt semi-réfléchissant. Chaque surface active est sphérique et a une inclinaison plus faible d’un angle moyen θ que l’éventuelle surface active immédiatement précédente dans la succession de microstructures selon la direction de propagation de l’image dans le guide optique.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122186-A1 (FR)
Title: Procédé de fermentation amélioré utilisant une cuve en acier dont les parois intérieures sont recouvertes de nanoparticules d’or
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: C12R1/225
Filed: 2021-04-21
Abstract: Procédé de fermentation caractérisé en ce qu’il utilise une cuve en acier inoxydable dont les parois intérieures sont recouvertes d’une couche de nanoparticules d’or d’épaisseur comprise entre 0,3 et 20 microns afin d’améliorer la quantité, la diversité, la stabilité et l’efficacité des métabolites issus de cette fermentation.
Patent FR-3122522-A1 (FR)
Title: Dispositif de transition entre une antenne et une unite d'alimentation
Inventor: HAUMANT JULIEN
IPC: H01Q21/24
Filed: 2021-05-03
Abstract: Dispositif de transition entre une antenne et une unité d’alimentation La présente invention concerne un dispositif de transition (10) entre une antenne et une unité d’alimentation. Le dispositif (10) comprend un premier composant (20) pour acheminer un signal présentant une première polarisation et un deuxième composant (22) pour acheminer un signal présentant une deuxième polarisation. Chacun du premier composant (20) et du deuxième composant (22) a une extrémité, dite extrémité antennaire (24), destinée à être connectée à l’antenne et une extrémité, dite extrémité d’alimentation (26), destinée à être connectée à l’unité d’alimentation, chaque extrémité antennaire (24) étant formée d’un couple de brins conducteurs comprenant un premier brin (30) formant une âme conductrice et un deuxième brin (32) formant une masse, chaque extrémité d’alimentation (26) étant formée d’un câble coaxial présentant une âme conductrice formée du premier brin (30) et un conducteur externe formé à partir du deuxième brin (32).   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3122801-A1 (FR)
Title: Système de conversion de tension et procédé de fabrication d’un tel système de conversion de tension
Inventor: COIA ARNAUD
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-05-10
Abstract: L’invention concerne un système de conversion de tension (1000) comprenant :      un convertisseur de tension (100),  un boitier (200) comprenant un dispositif de refroidissement, ledit convertisseur de tension (100) étant positionné à l’intérieur dudit boitier (200) de sorte à être en contact thermique avec ledit dispositif de refroidissement, et un connecteur électrique (300) comprenant une première (310) et une deuxième barre omnibus (330), ledit connecteur électrique (300) étant conçu pour connecter électriquement ledit convertisseur de tension (100) à au moins un réseau électrique par l’intermédiaire de ladite première (310) et de ladite deuxième barre omnibus (330),      ledit système (1000) étant caractérisé en ce qu’il comprend également au moins une pièce de connexion électrique (400) comprenant une première barre omnibus de liaison (450), ladite première barre omnibus de liaison (450) étant connectée électriquement et mécaniquement à ladite première (310) barre omnibus, ladite première barre omnibus de liaison (450) étant en contact thermique avec ledit dispositif de refroidissement par l’intermédiaire de l’extérieur dudit boitier.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123650-A1 (FR)
Title: Composition azéotropique ou quasi-azéotropique comprenant chlorotrifluoroéthylène et/ou 1,1,2-trifluoroéthane
Inventor: BABA-AHMED ABDELATIF
IPC: C07C21/18
Filed: 2021-06-07
Abstract: La présente invention concerne une composition azéotropique ou quasi-azéotropique comprenant chlorotrifluoroéthylène et au moins l’un des composés sélectionnés parmi le groupe consistant en 1,1,2-trifluoroéthane, 1,1-difluoroéthane ou un mélange des deux. La présente invention concerne également une composition azéotropique ou quasi-azéotropique comprenant 1,1,2-trifluoroéthane et au moins l’un des composés sélectionnés parmi le groupe consistant en 2-chloro-1,1,1-trifluoroéthane, 1-chloro-1,1,2-trifluoroéthane ou un mélange des deux.
Patent FR-3124331-A1 (FR)
Title: Armoire électrique comportant un élément électriquement isolant
Inventor: BADIN DIDIER
IPC: H02B1/32
Filed: 2021-06-21
Abstract: Armoire électrique comportant un élément électriquement isolant Cette armoire électrique (2) comporte des parois (4) qui délimitent un volume intérieur configuré pour recevoir au moins un appareil électrique, l’armoire électrique comportant également une colonne (20) pour recevoir au moins un câble électrique, la colonne étant disposée verticalement à l’intérieur de l’armoire électrique dans laquelle l’armoire électrique comporte également une pièce de jonction insérée dans une extrémité supérieure de la colonne (20), de manière à fermer l’extrémité supérieure de la colonne, dans laquelle l’armoire électrique présente une isolation de Classe II.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3124627-A1 (FR)
Title: Procédé d’atténuation du bruit d’images résultant d’acquisitions multiples par résonnance magnétique
Inventor: CASAGRANDA STEFANO
IPC: G16H30/40
Filed: 2021-06-29
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de débruitage de données expérimentales (Z1, …, Zi, …, Zn), fruits d’acquisitions multiples par un appareil d’imagerie de résonance magnétique (1), par analyse (120) en composantes principales sélectionnées (130) pour obtenir un meilleur compromis entre efficacité du débruitage et conservation de l'information pertinente des données expérimentales considérées lors de leur reconstruction (140) pour produire des données expérimentales débruitées (Z1’, …, Zi’, …, Zn’). Un critère de sélection est basé sur des indicateurs informatifs quantifiant l’information spatiale contenue dans des images de scores associés auxdites composantes principales. L’invention prévoit en outre de pouvoir disposer d’une étape d’application d’un filtrage (133) adaptatif rejetant le bruit spatial persistant lié à chaque composante principale sélectionnée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3124718-A1 (FR)
Title: Composition sous forme d’émulsion comprenant un tensioactif anionique sulfaté, un corps gras et un agent propulseur
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-06-30
Abstract: TITRE : Composition sous forme d’émulsion comprenant un tensioactif anionique sulfaté, un corps gras et un agent propulseur La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant l’association d’au moins un tensioactif anionique sulfaté et d’au moins un corps gras spécifique, en présence d’au moins un agent propulseur.  L’invention concerne également un dispositif aérosol renfermant ladite composition, ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique, des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau et les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3124952-A1 (FR)
Title: Procédés et compositions pour l’amélioration de la peau
Inventor: LIAO I-CHIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-07-09
Abstract: Procédés et compositions pour l’amélioration de la peau Procédé d’amélioration de la peau comprenant la réduction de la fonction de barrière de la peau, et l’application d’une composition de traitement de la peau sur la peau. La composition de traitement de la peau peut inclure environ 0,1 à environ 25 % en poids d’acétyl trifluorométhylphényl valylglycine ; environ 0,5 à environ 30 % en poids d’un polyol ; environ 0,1 à environ 30 % en poids d’un silicone, d’un composé gras, ou d’un mélange de ceux-ci, dans laquelle la composition de traitement de la peau est une émulsion, et tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de traitement de la peau.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3127344-A1 (FR)
Title: procédé de surmoulage d’un élément à pôles magnétiques pour un rotor d’une machine électrique et procédé de fabrication d’un tel rotor
Inventor: FLEURISSON ROMAIN
IPC: H02K15/03
Filed: 2021-09-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de de surmoulage d’un élément à pôles magnétiques (1) pour un rotor d’une machine électrique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’un moule (30) de surmoulage comprenant une partie inférieure (32) et une partie supérieure, ladite partie inférieure comprenant une paroi de fond (32a) bordée d’une paroi latérale (32b), ladite partie supérieure comprenant une paroi avant bordée d’une autre paroi latérale, - positionnement d’au moins une cale (40, 41) adaptée à caler ledit élément à pôles magnétiques à distance de la paroi de fond et de la paroi latérale de la partie inférieure du moule, - mise en place de l’élément à pôles magnétiques sur ladite cale, - positionnement de la partie supérieure du moule de surmoulage sur ladite partie inférieure de manière à contenir l’élément à pôles magnétiques dans le moule de surmoulage, et - injection d’une résine de surmoulage dans le moule de surmoulage, de manière à former une couche de résine autour de l’élément à pôles magnétiques et de ladite cale, chaque cale étant formée d’un matériau inerte magnétiquement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130658-A1 (FR)
Title: Assemblage de tôles par emboutissage renforcé par un adhésif structural.
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B21D53/88
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un assemblage (1) d’au moins deux tôles (2), au moins en partie superposées dans une zone de superposition (3), les tôles (2) superposées étant solidarisées entre elles par au moins une déformation (4) plastique par emboutissage, du type réalisé entre un poinçon et une matrice dans la zone de superposition (3), la déformation (4) formant un renfoncement (6) dans au moins une des tôles (2) superposées, l’assemblage (1) comportant un adhésif structural (7) remplissant au moins en partie le renfoncement (6).  (Figure 1)
Patent FR-3131256-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’un dossier modulable avec une tablette support
Inventor: BEZEAULT LOÏC
IPC: B60N2/20
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3) réglable en inclinaison autour d’un premier axe de rotation (5).  Selon l’invention, le dossier (3) comprend un cadre (6) et un médaillon support (7) monté pivotant dans le cadre (6) entre une position fonctionnelle pour laquelle il est placé dans le cadre (6) et forme avec celui-ci le dossier (3), et une position déployée pour laquelle il a pivoté pour se retrouver en appui contre l’assise (2), laissant apparaitre une ouverture traversante (13) dans le dossier (3) qui est délimitée par le cadre (6), dans la position déployée le médaillon support (7) présentant une tablette support (16) couvrant ledit médaillon (7) et apte à être détachée pour venir se fixer à un emplacement particulier dudit médaillon (7) pour créer un support supplémentaire.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5