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Patent FR-3058396-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conditionnement en pression d'un contenant a traiter et machine de conditionnement en pression associee
Inventor: DELAGE JEAN-GUY
IPC: B67C3/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif et un procédé de conditionnement en pression (1) d'un contenant à traiter (2) bouché par un bouchon (3), ledit dispositif (1) comprenant un capot (4) qui comprend une aiguille (15), des moyens d'injection de fluide (6) et une canule chauffante (19), ledit capot (4) étant configuré pour être accosté de manière étanche sur le bouchon (3), ladite aiguille (15) étant apte à se déplacer pour percer un trou (23) à travers le bouchon (3), ladite canule (19) étant apte à se déplacer pour obturer ledit trou (23) par fusion de la matière du bouchon (3), l'aiguille (15) et la canule (19) étant disposées de façon à ce que leurs axes de déplacement soient sécants en un point situé dans le bouchon (3), l'extrémité (25) de la canule (19) étant convexe.
Patent FR-3059566-A1 (FR)
Title: Fluide de depollution de gaz d'echappement comportant un carbonate metallique basique soluble, son procede de preparation et son utilisation pour les moteurs a combustion interne
Inventor: GONZALEZ SERGE
IPC: F01N3/035
Filed: 2016-12-07
Abstract: - L'invention porte sur un fluide adapté à la dépollution des gaz d'échappement, notamment de moteurs à combustion interne, permettant à la fois de réaliser la réduction catalytique des oxydes d'azote (DeNOx) contenus dans les gaz d'échappement et d'aider la régénération du filtre à particules (FAP). Le fluide est une solution homogène aqueuse homogène d'un agent réducteur ou précurseur d'un agent réducteur pour le DeNOx, et comporte un additif métallique pour catalyser l'oxydation de particules des gaz d'échappement. Cet additif métallique est un carbonate métallique basique soluble dans ladite solution aqueuse. L'invention décrit également son mode de préparation, et son utilisation dans la dépollution des gaz d'échappement de moteurs à combustion interne.
Patent FR-3055125-A1 (FR)
Title: Controle de direction d'un vehicule a trois roues par des roues arriere directrices.
Inventor: YAMKOUDOUGOU YANNICK
IPC: F16H1/14
Filed: 2016-08-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de contrôler la direction d'un véhicule électrique à traction à partir de deux roues directrices positionnées à l'arrière du véhicule. Ce dispositif permet à l'utilisateur de contrôler le rayon de braquage du véhicule tout en restant en équilibre stable. Il est constitué d'un châssis (1) servant de cadre de support sur lequel est fixé une roue avant (2) équipé d'un moteur électrique (3), un guidon (4) pour les manœuvres de direction, un système de transmission conique (Partie D), un système de pivot arrière (partie C), deux amortisseurs (21a, 21b) permettant l'inclinaison du véhicule et l'amortissement des chocs et deux roues arrière. Le dispositif selon l'invention est destiné à tous types de véhicules.
Patent FR-3061458-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage pour la fixation amovible d’un siege enfant sur un siege arriere d’un vehicule automobile rabattable en portefeuille.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2017-01-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ancrage pour la fixation amovible d'un siège enfant sur un siège arrière de véhicule automobile rabattable en portefeuille, ledit dispositif d'ancrage comportant deux anneaux métalliques d'ancrage (40) montés sur au moins un organe support (50) destiné à être amarré au plancher dudit véhicule ; caractérisé en ce que lesdits anneaux métalliques d'ancrage (40) sont montés articulés à pivotement autour d'un même axe transversal sur ledit organe support (50).
Patent FR-3061718-A1 (FR)
Title: Procede enzymatique d'elimination du sulfite
Inventor: LEC JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C12G1/04
Filed: 2017-01-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé enzymatique d'élimination du sulfite. En particulier, la présente invention se rapporte à un procédé de transformation du sulfite présent dans une composition en thiosulfate comprenant l'introduction dans ladite composition de 3-mercaptopyruvate sulfurtransférase (3-MST) et d'un substrat de ladite 3-mercaptopyruvate sulfurtransférase. La présente invention trouve des applications notamment dans le domaine pharmaceutique, cosmétique, agroalimentaire, chimique et tout domaine impliquant l'utilisation de sulfite.
Patent FR-3065364-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue dentaire
Inventor: DEBRAUX LAURENT
IPC: A61B1/247
Filed: 2017-04-19
Abstract: Dispositif de prise de vue comportant : - un support (12) ; - un écarteur dentaire (14) fixé sur le support et définissant une ouverture d'écarteur (24) ; - une mire colorimétrique et/ou une mire de translucidité ; et - une source lumineuse orientée de manière à éclairer d'une part les dents du patient à travers l'ouverture d'écarteur et d'autre part ladite mire colorimétrique et/ou ladite mire de translucidité ; - des moyens de fixation (18) d'un appareil d'acquisition d'images (19) sur le support dans une position dans laquelle l'appareil d'acquisition est orienté pour recevoir une image (Ic) de l'ouverture d'écarteur d'une part et de ladite mire colorimétrique et/ou de ladite mire de translucidité d'autre part.
Patent FR-3065647-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique muni d'un dispositif de generation de signaux sonores
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/20
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'injection automatique (1) comprenant une seringue d'injection (3) de liquide (4) munie d'un corps de seringue (5) portant une aiguille d'injection (6) et d'une tige (7a) de piston (7) montée déplaçable dans ce corps de seringue (5) pour parcourir une course d'injection du liquide (4), un boîtier extérieur (9) et un organe de contrôle de positionnement (11) télescopiques dont le déplacement relatif commande le fonctionnement du dispositif d'injection automatique (1), et des organes de commande (13, 15) agencés pour sélectivement contrôler le déplacement du corps de seringue (5) et le déplacement du piston (7) à l'intérieur de l'organe de contrôle de positionnement (11) afin d'injecter automatiquement le liquide (4) présent dans la seringue d'injection (3), le dispositif d'injection automatique (1) comportant en outre un dispositif de génération de signaux sonores (17) activé pendant l'injection automatique du liquide (4) présent dans la seringue d'injection (3) pour générer une succession de signaux sonores du début à la fin de l'injection.
Patent FR-3064501-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour piece de carrosserie lors de la peinture de cette piece de carrosserie
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B05B13/02
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (10) de pièces de carrosserie (20) lors d'un procédé de peinture de ces pièces de carrosserie (20), comportant au moins un organe de support (30, 40) destiné à supporter l'une des pièces de carrosserie (20) et porté par un mât (50) sensiblement vertical, caractérisé en ce que le mât (50) comporte au moins une partie inférieure (60) et une partie supérieure (70) aptes à être assemblées et désassemblées.
Patent FR-3062005-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation " en diversite de phase " d'un signal radio module en frequence
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04B7/04
Filed: 2017-06-01
Abstract: Procédé d'adaptation d'un signal radio FM, pour sa mise en œuvre dans un récepteur radio de véhicule, ledit récepteur radio comprenant au moins deux antennes (A1, A2) séparées l'une de l'autre, une première antenne recevant un premier signal radio x1.n et une deuxième antenne recevant un deuxième signal radio x2,n, le premier et le deuxième signal radio étant combinés pour fournir un signal radio yn à restituer, avec yn = w1.n x x1.n + w2.n x x2.n, où w1.n et w2.n sont des poids complexes, ledit procédé visant à déterminer lesdits poids complexes et comprenant : • l'introduction d'une corrélation entre les parties réelles et imaginaires desdits poids complexes, pour tenir compte de la corrélation entre le premier et le deuxième signal radio, au moyen de l'expression desdits poids complexes en coordonnées polaires, de sorte que w1.n = g1.n et w2.n = g2.ne2πd sinθs,n) /λ, de façon à intégrer une corrélation entre le premier et le deuxième signal radio en termes de déphasage, correspondant à la distance entre la première et la deuxième antenne, et • la mise en œuvre d'un algorithme d'adaptation à module constant pour déterminer g1,n, g2,n, et θs,n aptes à maintenir constant dans le temps le module de yn.
Patent FR-3068181-A1 (FR)
Title: Systeme electrique de pilotage d'un organe fonctionnel et systeme d'entrainement de roues d'un vehicule automobile
Inventor: THIONVILLE AMELIE
IPC: H02H3/02
Filed: 2017-06-27
Abstract: Le système électrique (112, 128) comporte : - un dispositif électrique (112) comportant deux bornes d'alimentation électrique (114, 116) destinées à être connectées respectivement à une borne positive et une borne négative d'une source électrique (108), un organe fonctionnel (118) destiné à être alimenté par la source électrique (108) et un premier interrupteur commandable (120) placé entre l'organe fonctionnel (118) et l'une des bornes d'alimentation électrique (114, 116) ; - un dispositif de commande (128) conçu pour commander le premier interrupteur commandable (120) afin de piloter l'organe fonctionnel (118). Le système électrique (112, 128) comporte en outre un deuxième interrupteur commandable (122) placé entre l'organe fonctionnel (118) et l'une des bornes d'alimentation électrique (114, 116) et le dispositif de commande (128) est en outre conçu pour détecter une défaillance du dispositif électrique (112) et, en cas de détection d'une défaillance, ouvrir le deuxième interrupteur commandable (122) pour désactiver l'organe fonctionnel (118).
Patent FR-3068355-A1 (FR)
Title: Ligands macrocycliques renforces, leurs complexes ainsi que leurs utilisations
Inventor: TRIPIER RAPHAEL
IPC: C07D471/18
Filed: 2017-06-28
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux ligands macrocycliques ainsi que leurs complexes, notamment radioactifs, leurs utilisations ainsi que leur procédé de préparation. Lesdits ligands présentant un noyau pyclène renforcé.
Patent FR-3069612-A1 (FR)
Title: Element de raccord pour connecter une conduite de fluide
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/252
Filed: 2017-07-25
Abstract: Cet élément de raccord (2) pour connecter une conduite de fluide comprend : • un pion de verrouillage (42) mobile en translation entre une première position dans laquelle il émerge d'une surface d'appui (18) et une deuxième position dans laquelle il est reculé par rapport à la surface d'appui, • un organe de rappel (60) pour ramener le pion vers sa première position, • une bague de déverrouillage (70) mobile en rotation autour d'un axe longitudinal (X2) et entourant le corps tubulaire (6) de l'élément de raccord. La bague de déverrouillage est couplée mécaniquement au pion au moyen d'une bille (74) et d'une rainure hélicoïdale (68) de guidage de la bille, pour transformer la rotation de la bague de déverrouillage en un mouvement de translation du pion depuis sa première position vers sa deuxième position.
Patent FR-3059294-A1 (FR)
Title: Masque impermeable a l'eau utilise pour la natation, la plongee sous-marine et la plongee avec tuba
Inventor: SHIUE CHIH-CHENG
IPC: B63C11/12
Filed: 2017-08-03
Abstract: Un masque imperméable à l'eau est proposé, lequel comprend au moins un ensemble hublot (20) et une partie masque (21) définissant une première partie (211) et une seconde partie (212). La première partie (211) est reliée et supporte l'au moins un ensemble hublot (20), tandis que la seconde partie (212) est prévue sur une partie jupe (210) de la première partie (211) pour s'ajuster sur le visage. La seconde partie (212) s'étend vers une surface intérieure (21s) de la première partie (211) pour être courbée de façon à former une surface de contact (212a) destinée à toucher le visage et une surface incurvée (212R) formée par au moins un rayon de courbure. Un espace formant coussin (P) est formé entre la surface de contact (212a) et la surface intérieure (21s). Ainsi, l'espace formant coussin (P) est capable d'être comprimé tandis qu'une force est appliquée à la surface de contact (212a).
Patent FR-3071909-A1 (FR)
Title: Plaque vitroceramique comprenant un cordon de retention des liquides.
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: F24C15/36
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne une plaque vitrocéramique comprenant un cordon de rétention des liquides. La plaque vitrocéramique (100) pour dispositif de cuisson comprend : - une première face principale (101) susceptible d'être en contact avec des liquides lorsque la plaque est en cours d'utilisation, une deuxième face principale et un bord, et - un cordon de rétention (103) des liquides fixé sur et en contact de ladite première face principale (101). Le cordon de rétention (103) entoure au moins une région (104) de ladite première face principale de manière à former un réservoir de rétention des liquides, et comprend au moins deux sous-cordons hydrophobes (103a-b) inscrits les uns dans les autres et séparés par des zones hydrophiles (303), la largeur de la zone hydrophile entre deux sous-cordons consécutifs est partout comprise entre 500 µm et 2,5 cm.
Patent FR-3073538-A1 (FR)
Title: Nez de marche ayant des caracteristiques antiderapantes integrees
Inventor: NESME MATHIEU
IPC: E04F11/16
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention concerne un nez de marche doté de caractéristiques antidérapantes ayant au moins un bord séparé du corps de nez.
Patent FR-3062146-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un ouvrage en beton incorporant des inserts metalliques
Inventor: CHATAIN LIONEL
IPC: E04G11/08
Filed: 2017-01-26
Abstract: Un procédé de réalisation d'un ouvrage en béton comportant au moins une paroi inclinée ou verticale avec un coffrage (1) comportant au moins une première banche (11) et une deuxième banche (12) pour délimiter entre elles ladite paroi, comporte les étapes suivantes : ? on fixe au moins un élément métallique (6) à la première banche (11), une face avant (62) de l'élément métallique (6) étant en appui sur la première banche (11), ? on place la première banche (11), ? on place une armature (4) en regard de la première banche (11), ? on fixe l'élément métallique (6) à l'armature (4), et on libère l'élément de la première banche (11), ? on place la deuxième banche (12) pour enserrer l'armature (4) entre les deux banches (11, 12), ? on coule le béton (5) entre les banches (11, 12) pour former la paroi après la prise du béton (5), ? on retire les banches (11, 12), de telle sorte que la face avant (62) de l'élément métallique (6) est apparente sur la paroi moulée.
Patent FR-3070619-A1 (FR)
Title: Piece moulee monolithique en matrice multiple pour la diffusion d’actifs et son procede d’obtention
Inventor: CHELLE RENE
IPC: B29C45/16
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention a trait à une moulée monolithique constituée de matrice multiple cohésive pour la diffusion simultanée d'ingrédients actifs volatiles, de contact ou les deux, ladite matrice multiple étant formée par la combinaison de plusieurs matrices simples, caractérisée en ce que chacune desdites matrices simples est susceptible de renfermer un ou plusieurs ingrédient(s) actif(s) ayant une cinétique propre de relargage.
Patent FR-3073693-A1 (FR)
Title: Procede pour le suivi de stations radio fm
Inventor: DEBARLE SEBASTIEN
IPC: H04H60/68
Filed: 2018-04-05
Abstract: Procédé pour le suivi par une unité autoradio (1), à bord d'un premier véhicule (Veh1), d'un programme audio FM identifié par son identifiant (PI), le véhicule parcourant un trajet (TV) qui s'étend sur plusieurs zones de couverture relatives à plusieurs émetteurs (E1-E15) diffusant ledit programme audio, le procédé comprenant : • a) décoder les informations reçues par le canal RDS de l'émetteur en cours d'écoute et établir une première liste (L1) de fréquences alternatives (FA-FF), • b) acquérir la géo-position (GPV1) du premier véhicule et émettre une requête vers un serveur distant (4) pour recevoir en retour une deuxième liste (L2) d'émetteurs relative à la géo-position du premier véhicule, • c) en fonction de la deuxième liste et de la géo-position du premier véhicule, retirer les émetteurs non pertinents de la première liste pour obtenir une troisième liste (L3), y incluse mais plus restreinte que la première liste, • f) procéder à un test de réception des émetteurs candidats à partir d'une liste restreinte (LR), • g) décider de basculer vers une des fréquences alternatives de la liste restreinte, en fonction d'un critère de décision prédéterminé ou sinon répéter les étapes a) à f).
Patent FR-3081314-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par emission d'impulsion lumineuse
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2018-05-22
Abstract: Dispositif (10) de traitement d'une partie (P) d'un corps humain (H) par émission d'impulsions lumineuses, comportant : - une pièce à main (30) pour appliquer les impulsions lumineuses sur la partie du corps (P), la pièce à main (30) étant déplaçable par rapport au corps et comportant une fenêtre (32) de sortie des impulsions lumineuses sur une zone localisée (33) de la partie du corps, et - au moins un système de projection (90, 92) pour projeter une information de guidage sur la partie du corps (P) afin de guider l'opérateur durant le traitement et/ou une information d'aide à la localisation de la pièce à main et/ou du corps.
Patent FR-3082269-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique comportant un boitier de circulation des fluides et un bobinot configure pour limiter les transmissions de vibrations
Inventor: CHAM RENAUD
IPC: H01F7/127
Filed: 2018-06-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électromagnétique (10) comportant: - un boîtier (12) principal muni d'un orifice d'entrée (11) de fluide et d'un orifice de sortie (14) de fluide, - un bobinot (30) d'électroaimant est disposé dans le boitier (12), le bobinot 30 comporte un moyeu (301) en matière plastique moulé d'une seule pièce avec un premier flasque (302) d'extrémité disposé du coté de l'orifice d'entrée (11) et un second flasque (303) d'extrémité disposé du coté du conduit de sortie (14), le premier flasque (302) étant composé de trois parties radiales successives, une partie radialement extérieure (312), une partie médiane (313) et une partie radialement interne (315), la partie médiane (313) comportant un pli (314).
Patent FR-3085901-A1 (FR)
Title: Systeme de manoeuvre d'un dispositif de manutention destine a equiper le chassis d'un vehicule pour le chargement et le dechargement d'une caisse
Inventor: RAUCOULES MICHEL
IPC: B60P1/64
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un système de manœuvre d'un dispositif de manutention destiné à équiper le châssis (CH) d'un véhicule pour le chargement et le déchargement d'une caisse (CT) ; ledit dispositif de manutention comprenant un bras constitué d'un faux-châssis (FCH), d'un châssis central (1) articulé sur le faux-châssis (FCH) et d'au moins un élément mobile (2) lié directement ou indirectement au châssis central (1), un élément mobile étant pourvu à son extrémité libre d'un crochet (20) adapté pour venir en prise avec un organe de préhension tel qu'un anneau (AN) solidaire de l'avant de la caisse, ledit système comprenant - une unité (51) de traitement configurée pour, déterminer (E1) au moins une position (Pc, Pc') du crochet au cours d'une manipulation du bras ; - une mémoire non volatile (52) dans laquelle sont stockées au moins une position cible (Pcible, Prisque, Pi, P2, PN) du crochet correspondant à une position du crochet au cours d'une manipulation du bras ; l'unité de traitement étant en outre configurée pour comparer (E2) au cours de la manipulation du bras, la position du crochet déterminée avec au moins une position cible.
Patent FR-3086241-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un porte-velos escamotable.
Inventor: THAI VAN JEAN PHILIPPE
IPC: B60R9/10
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule automobile (2) comportant un hayon (2a) dans lequel est intégré un porte-vélos (1) escamotable, le porte-vélos comportant au moins un support (10) de vélo comportant : - un premier bras de support, ou bras inférieur (12), fixé au hayon (2a) et mobile en rotation, autour d'un axe de rotation parallèle ou faiblement oblique par rapport à la direction transversale du véhicule, entre une position escamotée, dans laquelle le bras supérieur est intégré dans le hayon, et une position déployée, dans laquelle il s'étend vers l'arrière du véhicule ; - un deuxième bras de support, ou bras supérieur (14), fixé au hayon (2a) et mobile en rotation, autour d'un axe de rotation parallèle ou faiblement oblique par rapport à la direction transversale du véhicule, entre une position escamotée, dans laquelle le bras inférieur est intégré dans le hayon, et une position déployée, dans laquelle il s'étend vers l'arrière du véhicule et surplombe le bras inférieur (12).
Patent FR-3087971-A1 (FR)
Title: Circuit de polarisation d'un composant de puissance
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H03F3/21
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention a pour objet un circuit de polarisation d'un composant de puissance comprenant un pont diviseur capacitif et un pont diviseur résistif formés sur le même substrat que le composant. Une électrode additionnelle 1'en face avant 100 du substrat permet d'ajuster l'une des valeurs de capacité du pont capacitif en fonction de l'autre des valeurs de capacité issue de l'une des électrodes du composant de puissance. Le dimensionnement de cette électrode additionnelle permet en outre d'obtenir une résistance de fuite participant au pont diviseur résistif.
    Alternativement, deux résistances additionnelles R, R' formées en face avant du substrat permettent d'obtenir le pont diviseur résistif indépendamment du pont diviseur capacitif.
Patent FR-3092072-A1 (FR)
Title: Entretoise de fixation d’un pare-boue de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne une entretoise (11) pour l’assemblage d’un pare-boue (1) sur une structure (4) de véhicule automobile (5), l’entretoise (11) comprenant une première collerette (111) et une deuxième collerette (112), concentrique à ladite première collerette (111) afin d’augmenter la tenue au fluage de l’entretoise. L’entretoise (11) est située sur une face arrière (13) du pare-boue (1), autour d’une ouverture d’assemblage (14) au travers de laquelle un organe de fixation (6) est inséré afin de fixer solidairement le pare-boue (1) sur la structure (4) du véhicule automobile (5). L’invention concerne aussi un ensemble (20) pour roue (3) de véhicule automobile (5), l’ensemble (20) comprenant un tel pare-boue (1) et une pluralité d’organes de fixation (6) collaborant avec chaque ouverture d’assemblage (14) dudit pare-boue (1). Figure pour l’abrégé : [Fig.2]
Patent FR-3092314-A1 (FR)
Title: Structure portante à profil adaptable de manière passive
Inventor: COLOMBIES GUILHEM
IPC: B64C3/44
Filed: 2019-02-01
Abstract: Structure portante à profil adaptable de manière passive L'invention a pour objet une structure portante (46) positionnée dans un flux de fluide (44), caractérisée en ce qu’elle est configurée pour se déformer de manière élastique, sur au moins une partie de la structure portante (46), entre un premier état de repos en l’absence de contrainte extérieure et un deuxième état déformé en présence de contraintes extérieures induites par le flux de fluide (44) en raison d’un changement d’orientation de la structure portante (46) et/ou du flux de fluide (44).     L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins une telle structure portante (46).     Figure 6