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Patent FR-3092743-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ostéosynthèse à plaque munie d’un orifice oblong pour la réception d’une vis de fixation
Inventor: BALLERINI JULIEN
IPC: A61B17/80
Filed: 2019-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’ostéosynthèse à plaque et vis pour la réduction d’une fracture osseuse, lequel dispositif d’ostéosynthèse (1) comprend une plaque d’ostéosynthèse (2) munie d’un orifice oblong (4) adapté pour coopérer avec une vis de fixation (5). Conformément à l’invention, les parois latérales qui délimitent ensemble le pourtour dudit orifice oblong (4) comportent une pluralité de rainures annulaires (43) parallèles entre elles, et le contour de tête de la tête (51) de la vis de fixation (5) est muni d’un filetage de tête (54) adapté pour coopérer avec lesdites rainures annulaires (43) du pourtour des parois dudit orifice oblong (4), pour obtenir un verrouillage de ladite vis (5) sur ladite plaque d’ostéosynthèse (2). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093542-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d’energie dans un fluide en mouvement
Inventor: WICKETT MARTIN
IPC: F03B17/06
Filed: 2019-03-07
Abstract: ------ SYSTEME DE RECUPERATION D’ENERGIE DANS UN FLUIDE EN MOUVEMENT L’invention a pour objet un système de récupération d’énergie (1) dans un fluide en mouvement, ledit système (1) comprenant un moyen d’ancrage (4) à un point fixe par rapport au fluide en mouvement, un moyen de flottaison (5) dans le fluide en mouvement et au moins une liaison flexible (7a, 7b) reliant le moyen de flottaison (5) au moyen d’ancrage (4), le moyen de flottaison (5) flottant dans le fluide en mouvement au-dessus du moyen d’ancrage (4), caractérisé par le fait que ledit système (1) comprend en outre au moins un boîtier étanche (6) fixé à l’au moins une liaison flexible (7a, 7b), chaque boîtier étanche (6) comprenant, à l’intérieur de celui-ci, un dispositif de récupération d’énergie (11) apte à récupérer de l’énergie par mouvement du boîtier étanche (6) associé dans le fluide en mouvement. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094683-A1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation d’un actionneur électromécanique de freinage de roue d’aéronef
Inventor: FREY OLIVIER
IPC: B60T8/17
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’alimentation en courant électrique d’un actionneur électromécanique de freinage (1) équipant un frein de roue d’aéronef, lors duquel on sature le courant d’alimentation (I) fourni à l’actionneur électromécanique de freinage à une valeur de saturation (Isat) pour limiter le courant consommé par l’actionneur électromécanique de freinage et ainsi limiter les effort développés par l’actionneur. Le procédé compote l’étape de déterminer la valeur de saturation (Isat) en fonction d’une température interne (T) de l’actionneur électromécanique de freinage durant son fonctionnement.
Patent FR-3095374-A1 (FR)
Title: Liaison a chapes pour la fixation d'une articulation elastique d'un triangle de suspension
Inventor: CADET BRUNO
IPC: B62D65/12
Filed: 2019-04-29
Abstract: L’invention porte sur un ensemble pour véhicule automobile comportant : un berceau (11) muni d'une pièce de support (12), un triangle de suspension (10) comportant une articulation élastique (20) munie d'une barrette de fixation (29) destinée à être fixée à la pièce de support (12), la barrette de fixation (29) comportant deux extrémités (29.1, 29.2) disposées chacune à l'intérieur d'une fente (30) séparant un bossage supérieur (31) et un bossage inférieur (32) formant une chape (33), un organe de fixation étant inséré à l'intérieur d'ouvertures ménagées dans le bossage supérieur (31), une extrémité (29.1, 29.2) de la barrette de fixation (29), et le bossage inférieur (32) pour assurer un serrage de l'extrémité (29.1, 29.2) de la barrette de fixation (29) entre le bossage supérieur (31) et le bossage inférieur (32) d'une chape (33) correspondante. Figure pour abrégé : Figure 2a
Patent FR-3097683-A1 (FR)
Title: Connexion de plusieurs circuits d'une puce électronique
Inventor: BOSCHER SAMUEL
IPC: H01L23/532
Filed: 2019-06-19
Abstract: Connexion de plusieurs circuits d'une puce électronique Puce électronique (100) comprenant plusieurs circuits (140) reliés par des pistes (160) à une bande commune (150) au moins en partie conductrice reliée à un noeud (130) d'application d'un potentiel fixe. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098254-A1 (FR)
Title: Turbogénérateur avec système de régulation simplifié pour aéronef
Inventor: MERCIER CALVAIRAC FABIEN
IPC: F02C9/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de propulsion pour aéronef comprenant  une turbomachine à turbine liée, comprenant une chambre de combustion et un arbre monté en rotation, destiné à tourner à un régime de turbomachine ; une génératrice (2) électrique accouplée sur l’arbre de la turbomachine, et sur laquelle une puissance électrique est destinée à être prélevée ;caractérisé en ce qu’il comprend en outre un système de régulation comprenant : une pompe-carburant (4) destinée à amener du carburant dans la chambre de combustion à un débit de carburant, ledit débit de carburant étant une fonction directe d’une pression ambiante et du régime de turbomachine ; et une électronique de puissance (6) couplée à la génératrice (2) électrique, l’électronique de puissance (6) étant configurée pour réguler la puissance électrique prélevée de sorte à atteindre un régime de turbomachine cible. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099679-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de communication pour véhicule utilisant des radars
Inventor: SERVEL ALAIN
IPC: H04W24/02
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé, dispositif et système de communication pour véhicule (11). A cet effet, un bilan de liaison d’un système de radars (111 à 114) équipant le véhicule (11) est déterminé à partir de signaux de communication V2X reçus par le système de radars. Un ou plusieurs radars du système de radars sont sélectionnés en fonction du bilan de liaison pour établir une ou plusieurs connexions de type V2X, par exemple avec d’autres véhicules (12, 13). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101363-A1 (FR)
Title: Hausse fusible avec système brise-glace
Inventor: DEL REY FRANCK
IPC: E02B8/06
Filed: 2019-10-01
Abstract: La hausse fusible (1) pour un ouvrage hydraulique comporte une auge comprenant des parois (11) permettant de fixer la retenue normale à une hauteur prédéterminée, une chambre de mise en pression (15) ménagée entre une base (18) de la hausse fusible et la surface supérieur du déversoir (3), des moyens de mise sous pression (17) de la chambre en fonction d’une hauteur maximale prédéfinie d’un niveau d’eau en amont de la hausse fusible, la hausse fusible comportant en outre des systèmes (20;25) permettant de briser la glace (2) fixés sur la hausse. Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3102558-A1 (FR)
Title: Système de dilution dans un dispositif et procédé de fabrication du dispositif
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: G01N33/48
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention porte sur un système de dilution (1) d’un échantillon (Fe) de matière biologique, comprenant un circuit fluidique, caractérisé en ce que le circuit fluidique comprend au moins : un premier contenant (11) configuré pour contenir un échantillon (Fe) de matière biologique contenant une matière biologique à diluer, l’échantillon (Fe) étant un fluide, un deuxième contenant (12) configuré pour contenir un premier fluide de dilution (Fd1), au moins un premier organe de dosage (16) d’un volume déterminé de fluide comprenant une première paroi (101) et une deuxième paroi (102), le premier organe de dosage (16) comprenant une zone de dosage configurée pour passer au moins d’un état initial dans lequel la première paroi (101) et la deuxième paroi (102) sont en contact l’une contre l’autre à un état de fonctionnement dans lequel la première paroi (101) et la deuxième paroi (102) sont à distance l’une de l’autre. Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3103785-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé d’identification d’une trajectoire d’une pale d’un rotor pour équilibrage
Inventor: JOUVE JÉRÉMY
IPC: G06T7/246
Filed: 2019-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour identifier une trajectoire de chaque pale (6) d’un rotor (5), le rotor (5) comprenant une pluralité de pales (6) en rotation, ledit dispositif (10) comportant un capteur d’images (15) et un calculateur (20) relié au capteur d’images (15). Le dispositif (10) comporte au moins une cible (50) configurée pour être attachée à une dite pale (6) et être visible par le capteur d’images (15) dans un champ de vision du capteur d’images (15), ladite cible (50) comprenant au moins une bande colorée (55) allongée, ledit capteur d’images (15) étant configuré pour acquérir en continu des images sur une période de mesure suivant un taux de rafraichissement de ce capteur d’images (15) et indépendamment d’une fréquence de rotation du rotor (5).     Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3107367-A1 (FR)
Title: Mesure de fonction de transferts dans un système mécatronique
Inventor: QUADRAT ARNAUD
IPC: G05B23/02
Filed: 2020-02-14
Abstract: Dispositif comprenant au moins un système électromécanique et une unité électronique de commande comportant un bouclage d’asservissement qui relie l’entrée et la sortie du système électromécanique et qui comporte un correcteur numérique. Le dispositif comprend un module logiciel ayant une entrée et une sortie reliées respectivement à la sortie et à l’entrée du système électromécanique. Le module logiciel est programmé pour, pour chaque fréquence d’un ensemble de fréquences à analyser : émettre un signal sinusoïdal d’excitation sur sa sortie et récupérer un signal de réponse sur son entrée ; modéliser par une représentation de Fresnel le signal de réponse et le filtrer autour de la fréquence d’excitation par au moins un filtre de Kalman pour obtenir un vecteur d’état du signal de réponse filtré ; obtenir au moins une fonction de transfert du système à partir de la modélisation et du signal d’excitation et du signal d’entrée.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3107253-A1 (FR)
Title: Système aérien de transport et de livraison de colis sans pilote humain embarqué, procédé logistique mis en œuvre dans ce système et dispositif aérostatique intégré dans ce système
Inventor: TAUPIN SÉBASTIEN
IPC: B64D1/22
Filed: 2020-02-18
Abstract: Système aérien de transport et de livraison de biens sans pilote humain embarqué (PiBjDk), comprenant au moins un aéronef motorisé sans pilote humain embarqué (Dk), au moins un dispositif aérostatique non motorisé (Bj) présentant une portance aérostatique prédéterminée et adapté pour être couplé audit au moins un aéronef motorisé. L’aéronef motorisé et le dispositif aérostatique non motorisé coopèrent pour transporter au moins un colis (Pi) depuis un site d’emport (1) vers un site de livraison (2). Le dispositif aérostatique (Bj) est configuré de sorte que sa portance aérostatique soit sensiblement supérieure ou égale au poids global du colis à transporter (Pi) et du dispositif aérostatique (Bj). Voir Figure 1
Patent FR-3111390-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: BECK GUILLAUME JULIEN
IPC: F16H1/28
Filed: 2020-06-11
Abstract: Réducteur mécanique (160) de turbomachine (1) d’aéronef, ce réducteur comportant :     - un solaire (70) ayant un axe (X) de rotation,      - une couronne (90) autour du solaire (70),      - des satellites (80) engrenés avec le solaire (70) et la couronne (90), chaque satellite (80) ayant une première denture (84) engrenée avec le solaire et une seconde denture (84) engrenée avec la couronne,     la première denture (82) comportant une série de dents amont (82d1) et une série de dents aval (82d2) situés de part et d’autre d’un plan (H) perpendiculaire à l’axe  (X) de rotation du solaire (70),     la seconde denture (84) comportant une série de dents amont (84d1) et une série de dents aval (84d2) situées de part et d’autre dudit plan (H) et séparées l’une de l’autre par ladite première denture (82), ces dents étant parallèles entre elles et à l’axe (Y) de rotation du satellite (80).     Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3111782-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection sanitaire d’une personne assise sur un siège
Inventor: DURET JEAN
IPC: A47C7/72
Filed: 2020-06-25
Abstract: La présente invention s’applique à la protection sanitaire des personnes assises.     L’invention consiste à réaliser une zone de protection sanitaire autour d’une personne assise par le moyen d’une série de rideaux d’air pulsé dirigés du bas vers le haut. Les buses d’éjection ont une forme dissymétrique telle qu’une partie de l’éjection est verticale et rapide alors que l’autre est plus lente et forme un nuage concentré qui se disperse en direction de la personne assise.     Figure 1
Patent FR-3102299-A1 (FR)
Title: Détecteurs entièrement réticulés pour matrices à plans focaux incurvées
Inventor: ZANDIAN MAJID
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-10-16
Abstract: Une matrice à plan focal incurvée comprend un groupe de détecteurs (44), avec des structures mésa (46) obtenues par gravure entre les détecteurs (44) de sorte qu’ils soient électriquement et physiquement isolés les uns des autres. Une métallisation déposée au niveau de la partie inférieure des structures mésa (46) reconnecte les détecteurs (44) électriquement à une terre commune. La tension induite par la matrice à plan focal de forme incurvée se propage au sein de la métallisation et de tout époxy de remplissage, et non au sein des détecteurs (44). Fig. 3H
Patent FR-3115362-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor de machine électrique tournante
Inventor: LABISTE LAURENT
IPC: H02P23/14
Filed: 2020-10-19
Abstract: Dispositif de détermination (100) de la position angulaire d’un rotor (4) de machine électrique tournante sur la base de signaux fournis par plusieurs capteurs de position (20), dispositif comprenant :  - un circuit (103) réalisant une boucle de contrôle pour estimer la position du rotor, fournissant en sortie un signal représentatif de la position du rotor, et  - au moins un circuit (102) de traitement dynamique d’un harmonique de rang impair d’un signal résultant des signaux fournis par les capteurs de position (20)  Figure d’abrégé: Fig 4
Patent FR-3116455-A1 (FR)
Title: Dispositif coupe-tube
Inventor: FERLIN RUDY
IPC: B26D1/15
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif coupe-tube (1), comportant un organe annulaire (2) constitué de deux éléments semi-annulaires (5, 6) montés pivotants l’un par rapport à l’autre entre une position ouverte et une position fermée d’un passage central (3), dans lequel font saillie une lame (13) d’un disque de découpe (12) et une portion (15) de deux rouleaux (14) de maintien en position d’un tube (4) à couper, ledit dispositif coupe-tube (1) comportant en outre des moyens de verrouillage des éléments semi-annulaires (5, 6) en position fermée du passage central (3), caractérisé en ce que chacun des éléments semi-annulaires (5, 6) présente sur sa face externe (8) une gorge (16) présentant une paroi d’extrémité (17), tandis que les moyens de verrouillage comportent d’une part une vis (18) et un écrou (19) et d’autre part deux orifices traversants (20) s’étendant chacun entre la paroi d’extrémité (17) d’une gorge (16) et la face interne (7) d’un élément semi-annulaire (5, 6), lesdits orifices traversants (20) étant formés de manière telle que leurs axes respectifs (Y4, Y5) sont alignés dans la position fermée du passage central (3) de l’organe annulaire (2) et présentant un diamètre adapté pour à la fois permettre le passage de la tige (21) de la vis (18) et interdire le passage de la tête (22) de la vis (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116892-A1 (FR)
Title: Appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-12-02
Abstract: Titre : Appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
    Un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique comprenant un premier module (1) contenant un compresseur d’air principal, un deuxième module (3), un troisième module (4) contenant une unité d’épuration, un quatrième module (5) contenant un échangeur de chaleur ainsi qu’un système de colonnes comprenant au moins une colonne de distillation contenue ou pas dans le cinquième module, le deuxième module contenant une connexion pour relier le compresseur du premier module avec l’unité d’épuration du troisième module afin d’envoyer de l’air comprimé du compresseur vers l’unité d’épuration et contenant également une connexion pour relier l’unité d’épuration avec l’échangeur de chaleur du quatrième module afin d’envoyer de l’air épuré dans l’unité d’épuration vers l’échangeur de chaleur.
    Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3118039-A1 (FR)
Title: procédé de copolymérisation de l’éthylène et d’une α-oléfine linéaire ayant 3 à 8 atomes de carbone en phase gazeuse
Inventor: D'AGOSTO FRANCK
IPC: C08F210/16
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un copolymère d’éthylène et d’une α-oléfine linéaire ayant 3 à 8 atomes de carbone contenant moins de 1% en mole de l’α-oléfine linéaire, lequel procédé comprend la polymérisation en phase gazeuse d’un mélange monomère composé d’éthylène et de l’α-oléfine linéaire en présence d’un système catalytique supporté sur un support inorganique poreux.
Patent FR-3124174-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de marchandises comprenant des moyens de chargement améliorés
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B65G1/04
Filed: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un distributeur automatique de marchandises (5) et un procédé de chargement associé. Le distributeur est configuré pour des opérations de chargement et des opérations de retrait de marchandises, distributeur comprenant : - une zone de réception (10) de marchandises - un espace de stockage (30) de marchandises, espace comprenant une pluralité de zones de stockage - des moyens de manutention (40) distributeur caractérisé en ce qu'il comprend également : - une zone tampon (60) configurée pour recevoir une pluralité de marchandises à stocker, et acheminer les marchandises une à une vers la zone de réception, et - un dispositif de détection configuré pour détecter une marchandise dans la zone de réception et pour commander les moyens de manutention configurés pour déplacer la marchandise détectée depuis la zone de réception vers une zone de stockage de l'espace de stockage, pour les opérations de chargement.  FIGURE 1
Patent FR-3127706-A1 (FR)
Title: [Titre de l’invention] Moyens automatisés de gestion et de configuration d’un parc de robots industriels
Inventor: SCHNELLDORFER BODO
IPC: G05B19/418
Filed: 2021-10-01
Abstract: Il est proposé des moyens automatisés pour gérer le positionnement d’un parc de robots industriels, dans un site industriel comportant un ensemble de dispositifs d’accueil répartis sur une pluralité de stations. Chaque dispositif d’accueil est arrangé de sorte à permettre l’accueil d’un des robots industriels du parc et le maintien dudit robot industriel dans une position adaptée à la réalisation des tâches susceptibles d’être assignées audit robot industriel dans la station correspondante. Chaque robot industriel comporte un dispositif de stockage de l’énergie apte à fournir de manière autonome l’énergie nécessaire au fonctionnement nominal dudit robot industriel. Les moyens automatisés sont configurés pour :- recevoir une requête, comportant une information indiquant un besoin pour le déploiement, sur un des dispositifs d’accueil de destination, d’un des robots industriels parmi les robots industriels du parc) ;- sélectionner un des robots industriels du parc, dont le dispositif de stockage d’énergie dispose de ressources énergétiques propres supérieures ou égales à une quantité minimale nécessaire aux robots industriels pour être déployé ;- transmettre, à un robot mobile présent dans le site industriel, un ordre pour déplacer le robot industriel sélectionné vers le dispositif d’accueil de destination.  [Fig.1]
Patent FR-3128823-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant des transistors
Inventor: GERMANA-CARPINETO ROSALIA
IPC: H01L27/02
Filed: 2021-10-29
Abstract: Dispositif électronique comprenant des transistors La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant un substrat semiconducteur (102), des transistors (T) dont les grilles (120) sont contenues dans des premières tranchées (170) s'étendant dans le substrat et au moins un composant électronique (200), différent d'un transistor, formé au moins en partie dans une première région semiconductrice (210) contenue dans une deuxième tranchée (202) s'étendant dans le substrat semiconducteur parallèlement aux premières tranchées.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3131830-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons comportant un reservoir mobile en rotation et un capteur de poids
Inventor: PETIT MICHEL
IPC: A47J31/00
Filed: 2022-01-14
Abstract: Machine de distribution de boissons comportant un réservoir mobile en rotation et un capteur de poids.L’invention concerne une machine de distribution de boissons (1) comportant un bâti (2), un réservoir (10) de liquide monté mobile dans le bâti (2), un système de commande et un capteur de poids agencé entre le réservoir (10) et le bâti (2) pour déterminer et transmettre au dispositif de commande une valeur représentative du poids du liquide présent dans le réservoir (10). Conformément à l’invention, le réservoir (10) est mobile en rotation dans le bâti (2) autour d’un axe de rotation (11), le réservoir (10) reposant sur le bâti (2) en des premier (12a) et deuxième (12b) points d’appui qui définissent l’axe de rotation (11) et le réservoir (10) reposant sur le capteur de poids en un troisième point d’appui (12c).Machines de distribution de boissons.Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3132732-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour un aeronef
Inventor: STOLIAROFF-PEPIN NICOLAS
IPC: F01D25/16
Filed: 2022-02-17
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1) un arbre basse pression (8) présentant un passage interne (18) pour un premier flux d’air (A1) et un premier tronçon (8a), un deuxième tronçon (8b) comprenant une première portion tronconique (8b’), une enceinte de lubrification intermédiaire (16) dans laquelle est agencé au moins un palier (20c), l’enceinte de lubrification intermédiaire (16) étant agencée dans un carter intermédiaire (10), une enceinte d’air (25) annulaire configurée pour être alimentée en air provenant d’un compresseur basse pression (3), l’enceinte d’air (25) étant délimitée axialement, au moins en partie, par la première portion tronconique (8b’) et une paroi de séparation (80a) radiale montée autour du premier tronçon (8a), la première portion tronconique (8b’) présentant en outre un orifice (19) pour permettre un passage du premier flux d’air (A1) de l’enceinte d’air (25) vers le passage interne (18).  Figure d’abrégé : 2
Patent FR-3133557-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une couche de cordon extrudé.
Inventor: DEBAT BENJAMIN
IPC: B29C64/393
Filed: 2022-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une couche d’un cordon extrudé comportant une étape de passage d’une composition à base polymère dans une filière d’extrusion (50), la tête d’extrusion (51) est commandée par des moyens de commande pour suivre un trajet continu destiné à former ledit objet décoratif (1) selon une couche, lesdits moyens de commande commandant une variation de la vitesse V de déplacement de la tête d’extrusion (51) en fonction d’une variation du trajet de la tête d’extrusion (51) d’un angle α, et en ce que, à une distance D d’un changement d’angle α, le trajet continu de la tête d’extrusion (51) suit l’équation suivante, pour chacune des couches formant l’objet décoratif le cas échéant : D = a + (b x Vc) + (d x α) avec a, b, c et d étant des constantes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6