baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105856-B1 (FR)
Title: Carte à puce métallique apte à fonctionner en sans contact
Inventor: ALI AHMED
IPC: G06Q20/34
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-05-06
Abstract: Carte à puce métallique apte à fonctionner en sans contact L’invention vise une carte à puce (CD1) comprenant : une couche métallique supérieure (2) et une couches métalliques inférieure disposées en regard l’une de l’autre ; une cavité interne ménagée entre les couches métalliques supérieure et inférieure ; et une antenne RF (13) disposée dans la cavité interne ; dans laquelle les couches métalliques supérieure et inférieure comprennent chacune une zone d’évidemment partiel (Z1) en regard de l’antenne RF (13), chaque zone d’évidement partiel comportant au moins une ouverture (18) au travers de l’épaisseur de la couche métallique et chaque zone d’évidement partiel  étant partiellement recouverte par au moins une protrusion métallique (15) s’étendant depuis un bord (16) de la zone d’évidement partiel de sorte à définir le contour de ladite au moins une ouverture (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107318-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aéronef à double flux équipée d’un dispositif d’arrêt en survitesse du rotor
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRÉ EMILE
IPC: F02K3/04
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: Le dispositif comprend un obturateur (20) tel qu’une grille mobile (21) devant des ouvertures (24) d’un carter (10) extérieur à une veine primaire (11) pour obturer ces ouvertures (24) ou au contraire les exposer à une pression extérieure réduite. Des clapets (22) équipant la face extérieure des supports (14) des anneaux d’étanchéité (13) s’ouvrent alors aussi, grâce au différentiel de pression. L’évacuation du gaz hors de la veine primaire (11) évite alors une survitesse et force éventuellement l’extinction du moteur. Le dispositif évite tout dommage au rotor par une collision entre pièces fixes et mobiles, sa commande et ses effets peuvent être très rapides, et il n’impose pas de perturber l’agencement de la turbine.    Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3107842-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de distillation adsorptive pour la séparation cryogénique Argon-Oxygène
Inventor: KOFMAN NICOLAS
IPC: B01D53/02
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: Titre : Procédé et appareil de distillation adsorptive pour la séparation cryogénique Argon-Oxygène Dans un procédé de séparation d’argon par distillation cryogénique dans lequel un débit (2) contenant de l’argon, de l’oxygène et de l’azote, plus riche en argon que l’air, est envoyé à une colonne de distillation (1),un débit gazeux riche en argon (3) est soutiré en tête de la colonne, une partie du débit gazeux riche en argon (11) est mélangée avec des billes ayant un diamètre inférieur à 5mm pour former un mélange gazeux (15) contenant des billes, les billes étant en matière adsorptive capable d’adsorber de l’oxygène en présence d’argon aux températures d’opération de la colonne, le mélange est condensé puis est envoyé en tête de la colonne et un liquide de cuve (19) est soutiré de la colonne et traité pour enlever les billes, les billes enlevées sont régénérées pour enlever l’oxygène adsorbé et sont de nouveau mélangées avec la partie du débit gazeux riche en argon.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109275-B1 (FR)
Title: Casque de protection a reglage perfectionne
Inventor: COURSIMAULT ANTOINE
IPC: A42B3/14
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-05-13
Abstract: CASQUE DE PROTECTION A REGLAGE PERFECTIONNE Un casque de protection (1) comporte un support de tête (3) fixé à une calotte (2). Le support de tête (3) forme un U avec une partie frontale (3a) fixée à la partie frontale (2a) de la calotte (2). Les deux extrémités du support de tête (3) sont fixées aux parois latérales de la calotte (2) par deux points de fixation. Des premiers moyens de réglages règlent la longueur du support de tête (3) entre les deux points de fixation et son écartement à la partie frontale de la calotte (2). Un serre-nuque (4) est fixé à la partie occipitale (2b) de la calotte (2) et est monté mobile. Des seconds moyens de réglages du serre-nuque (4) modulent la distance entre le serre-nuque (4) et la partie frontale (3a) du support de tête (3).
Patent FR-3111881-B1 (FR)
Title: « Appareil de halage du type à câble passant, notamment portable et/ou manuel »
Inventor: DUVIVIER GUILLAUME
IPC: B66D3/02
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: « Appareil de halage du type à câble passant, notamment portable et/ou manuel »  L'invention se rapporte à un appareil de halage (1), notamment portable et/ou manuel, du type à "câble passant" pouvant être mis en œuvre en une position quelconque choisie sur la longueur dudit câble (9), pour exercer une traction seulement depuis ladite position quelle que soit la longueur du câble.   Cet appareil, typiquement d'un gabarit portable à pied, met en œuvre un tambour (2) compartimenté, muni d'une partie stockage (22) et d'une partie travail (21). Ce tambour présente un passage ou orifice (29) permettant au câble de passer d'un compartiment à l'autre à l’autre, assurant son ancrage initial. Le câble y est inséré jusqu'à avaler le mou, avant d'enrouler le tambour. Il reste ensuite immobile dans ce passage (29) pendant la rotation (R2) du tambour et l'actionnement en charge.  L'appareil utilise de préférence un câble synthétique, notamment à gaine de frottement et âme de traction, mais non obligatoirement.    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112929-B1 (FR)
Title: Ensemble de dispense rechargeable de produit cosmétique
Inventor: TROCHEL REYNALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-11-11
Abstract: Ensemble (100, 200, 300) de dispense rechargeable de produit cosmétique comprenant une base (12, 112, 212, 312), et une cartouche (14, 114, 214, 314) connectable avec la base de façon sélective. La base comprend un élément de réception (132, 232, 332) de cartouche, et un élément de verrouillage (148, 248, 348) de cartouche. L’élément de verrouillage étant déplaçable au moins en rotation par rapport à l’élément de réception autour de l’axe longitudinal dans une première direction (D1) vers une position ouverte et dans une deuxième direction (D2) vers une position fermée. Dans la position ouverte la cartouche est déplaçable par rapport à la base selon l’axe longitudinal, dans la position fermée lorsque la cartouche est insérée dans la base la cartouche est solidaire de la base selon l’axe longitudinal.
Patent FR-3113204-B1 (FR)
Title: Procede de supervision energetique d’un systeme electrique equipe de charges pilotables
Inventor: COURTECUISSE VINCENT
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-08-03
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de supervision d’un système électrique (100) comprenant des charges (1062, 1064), un réseau (108) et des sources (110), les charges étant raccordées au réseau par l’intermédiaire d’un transformateur (1042, 1044, 1046) de haute à moyenne tension, qui est alimenté par au moins un transformateur (1022, 1024) et au moins une source locale (110), le procédé comportant des acquisitions de données en différents points du système, et un calcul de consignes de supervision à partir de données acquises, selon un mode d’exploitation du superviseur.  Figure 1
Patent FR-3114883-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de suppression du bruit magnetique basse frequence de capteurs magneto-resistifs
Inventor: SOLIGNAC AURÉLIE
IPC: G01R33/09
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention a pour objet un système (111,112,113) de suppression du bruit magnétique basse fréquence de capteurs magnéto-résistifs, ledit système comprenant :  Au moins un capteur magnéto-résistif (101) comprenant une couche magnétique libre ayant une aimantation variable ;Des moyens (102,104,105,106) de modification de l’aimantation de la couche magnétique libre ;  ledit système (111,112,113) de suppression du bruit magnétique basse fréquence étant caractérisé en ce que les moyens (102,104,105,106) de modification de l’aimantation de la couche libre sont adaptés pour entraîner une dynamique de l’aimantation de la couche magnétique libre.  Figure à publier avec l’abrégé : 1A
Patent FR-3116752-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un materiau polymere charges en fibres textiles recyclees
Inventor: NEVEU JEAN-MARC
IPC: B29C70/08
Filed: 2020-11-27
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des matériaux recyclés. Plus particulièrement, l’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau composite chargé en fibres textiles permettant de d’intégrer des fibres textiles recyclées indépendamment de leur nature. L’invention concerne également le matériau composite PLAXTILobtenu.
Patent FR-3117115-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de mercaptans fonctionnalises sous pression d’h2s
Inventor: LEC JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C12N9/10
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d’un mercaptan fonctionnalisé, comprenant la réaction entre un composé de formule R2-X-C*H(NR1R7)-(CH2)n-G (II) et l’H2S en présence d’au moins une enzyme choisie parmi les sulfhydrylase ;   ladite réaction s’effectuant dans un réacteur avec une pression partielle en H2S dans le ciel gazeux dudit réacteur comprise entre 0,01 et 4 bars, de préférence entre 0,1 et 3 bars, par exemple entre 0,1 et 2,5 bars, et plus préférentiellement entre 0,25 et 2 bars, à la température de réaction.
Patent FR-3120144-B1 (FR)
Title: Interface tactile permettant une mesure d’une intensité d’une force d’appui.
Inventor: HARAZI Maxime
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: Interface tactile comportant :   une plaque (10) , définissant une surface de contact (10e) destinée à être touchée par un corps externe ; au moins un transducteur d’actionnement (12), configuré pour mettre en vibration la plaque (10), en fonction d’un signal d’activation; au moins un détecteur (11) configuré pour détecter une amplitude d’une vibration de la plaque et pour générer un signal de détection (Vin) dépendant de l’amplitude de vibration détectée ; un circuit de d’amplification (20), s’étendant entre une entrée (21) et une sortie (22), l’entrée étant reliée au détecteur et la sortie étant reliée au transducteur d’actionnement;   l’interface étant caractérisée en ce qu’elle comporte une unité de traitement (30) configurée pour :   estimer une intensité d’une force () exercée par le corps externe sur la surface de contact (10e);générer un signal de force, dépendant de l’intensité de la force estimée.  Figure 1A.
Patent FR-3123172-B1 (FR)
Title: Procédés de compression et de décompression d’un fichier de modèle numérique de terrain ; fichiers compressé et décompressé et produit programme d’ordinateur associés.
Inventor: DEMOMENT RONAN YANN
IPC: H04N19/96
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédés de compression et de décompression d’un fichier de modèle numérique de terrain ; fichiers compressé et décompr e ssé et produit programme d’ordinateur associés.  Ce procédé (100) consiste à compresser un fichier de modélisation numérique de terrain – MNT source (1) pour produire un fichier MNT compressé (5), le fichier MNT source (1) comportant une tuile source (3) constituée d’une matrice de cellules, chaque cellule comportant une valeur d’élévation d’un point géographique du terrain modélisé : en représentant (110) la tuile source (3) sous la forme d’un arbre initial (115), l’arbre initial ayant une pluralité de niveaux de profondeur, chaque nœud terminal de l’arbre initial représentant une zone de la tuile correspondant à une unique cellule ; en élaguant (120) l’arbre initial (115) pour obtenir un arbre élagué (125) en utilisant un critère d’élagage ; en encodant (130) la valeur d’élévation associée à chacun des nœuds terminaux de l’arbre élagué (125) pour obtenir une valeur d’élévation différentielle en partant d’une élévation de référence ; et, en sérialisant (130) l’arbre élagué résultant de l’encodage pour obtenir le fichier MNT compressé (5), ledit fichier indiquant l’élévation de référence, puis une pluralité de séquences, chaque séquence comportant un en-tête indicatif d’un niveau de profondeur du nœud terminal considéré, et une charge indicative de la valeur d’élévation différentielle du nœud terminal considéré.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127962-B1 (FR)
Title: Système de support, pour encastrer un robinet de salle d’eau, et procédé pour installer un ensemble préassemblé comprenant un tel robinet
Inventor: MENET THIBAULT GEORGES
IPC: E03C1/02
Filed: 2021-10-08
Granted: 2024-01-05
Abstract: Système de support, pour encastrer un robinet de salle d’eau, et procédé pour installer un ensemble préassemblé comprenant un tel robinet Système de support, comprenant un châssis de robinet (30) avec un support de robinet (41), pour encastrer un robinet (60) dans un mur. Pour être facile à installer dans un mur peu épais, on prévoit deux positionneurs latéraux (42, 43) positionnable sur des montants (11, 12) du mur. Alors, le châssis de robinet (30) est orienté de sorte qu’une direction de hauteur (Z30) du châssis soit parallèle aux montants (11; 12), est fixement positionné suivant une direction de largeur (X30) et est en appui contre les montants (11; 12), suivant une direction de profondeur (Y30). Alors, le support de robinet (41) est disposé entre les deux montants (11; 12). Le système de support comprend aussi des moyens de fixation (31), pour fixer le châssis de robinet (30) sur les montants (11; 12).  Figure pour l'abrégé : [FIG 1]
Patent FR-3129309-B1 (FR)
Title: Système d’usinage ajustable comprenant un fourreau mobile
Inventor: DANIERE MATHIEU
IPC: B23B7/00
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-10-20
Abstract: Système d’usinage ajustable comprenant un fourreau mobile Système d’usinage ajustable (1) comprenant un support (3), un fourreau (5), une broche (7) montée mobile en rotation dans fourreau (5), un moteur d’entrainement (15) de la broche (7), le moteur d’entrainement (15) comprenant un stator (17) rapporté sur ou ménagé dans le fourreau (5) et un rotor (19) rapporté sur ou ménagé dans la broche (7), un outil de découpe (21) par tournage, un moteur de positionnement (25) de l’outil de découpe (21), un mécanisme de transmission de mouvement (31) comprenant un piston (33) monté coulissant dans le fourreau (5) et présentant un orifice de coopération (34) en liaison hélicoïdale avec l’arbre de rotation (27) ; un arbre intermédiaire (35) solidaire en rotation à la broche (7) et coopérant selon une liaison pivot avec un palier (37) du piston (33) ; et, un agencement de conversion de mouvement (39) pour déplacer radialement l’outil de découpe (21).  Figure 1
Patent FR-2183192-B1 (FR)
IPC: A61K9/02
Filed: 1973-05-03
Granted: 1978-11-10
Abstract: A process for the preparation of a water insoluble antibiotic which process comprises reacting at pH 3 to 7 an antibiotic exhibiting antibacterial activity with a titanium, tin, zirconium, iron or vanadium derivative of cellulose or a derivative thereof.
Patent FR-2432510-B1 (FR)
IPC: C07D233/78
Filed: 1978-08-03
Granted: 1981-01-30
Abstract: 1. A process of preparation of R.S. 5-p-hydroxyphenyl hydantoin, characterized by hot condensing in an acid medium R.S. p-hydroxymandelic acid on urea in excess.
Patent FR-2457365-B1 (FR)
IPC: E05C9/04
Filed: 1980-05-27
Granted: 1984-04-27
Abstract: The invention relates to an improvement in a multiple bolt locking device. In accordance with the invention, the entire locking assembly is contained inside a housing comprising a box section which extends over the entire length of the door. The locking mechanism is totally adjustable both in vertical dimension and in the positioning of horizontal bars providing extra security.
Patent FR-2467744-B1 (FR)
Inventor: OKUYAMA HIROO
IPC: B60J5/04
Filed: 1980-10-23
Granted: 1986-07-04
Abstract: A door for an automobile disclosed herein comprises a glass run rubber embraced in a door frame for guiding a window glass, the glass run rubber formed with a channel for receiving a wire harness extending from a buckle for releasing a seat belt in an emergency to a belt wearing alarm device for warning with a signal a driver of a disconnection of the seat belt to the buckle, thereby eliminating a notch formed in the door frame which would reduce the rigidity of the door, preventing the wire harness from being cut by an edge of a notch formed in the door frame and eliminating extra parts for retaining the wire harness in the channel.
Patent FR-2571398-B1 (FR)
Inventor: GLASER EBERHARD
IPC: E02D29/16
Filed: 1985-08-21
Granted: 1987-11-20
Abstract: A method and apparatus of introducing and joining diaphragms in slotted walls. The slotted inner connecting pipe of one diaphragm is introduced into the slotted outer connecting pipe of another diaphragm. An apparatus for fusing together the two connecting pipes is placed within the interior of the inner pipe and can move through the latter. The apparatus has a heating device for heating and fusing the two connecting pipes together.
Patent FR-2600100-B1 (FR)
Inventor: PENICAUT DANIEL
IPC: E04C5/16
Filed: 1986-06-17
Granted: 1988-08-26
Abstract: 1. A reinforcement unit for reinforced concrete, of the type including a series of generally U-shaped frames arranged parallel to each other and one behind the other and on the lower arm of each of which are fixed two lower elongate elements, two upper elongate elements being intended to be associated with the side of each frame opposite to that provided with lower elongate elements, characterised in that at least two frames (6) of the series of frames (5, 6) are double, each of these being arranged in such a way that the upper portions (7, 11), constituting the free ends of the two vertical arms of the U, are arranged in a complementary and resilient manner to allow the jamming at that point of the two upper elongate elements (14, 15) parallel to the first two rigid with the lower arm (4), and respectively vertically aligned with each of them.
Patent FR-2610272-B1 (FR)
IPC: B62B3/10
Filed: 1987-02-02
Granted: 1990-08-03
Abstract: Device comprising, in combination, a movable trolley (10) whose basket comprises a base capable of vertical translational movement relative to at least one side wall portion, and locking means able to lock selectively the base (26) and said side wall portion (23) in a relative position to form a rigid basket capable of receiving the articles, and a lifting device capable of bringing about a vertical relative movement between the base of the basket and said side wall portion, in order to facilitate access to articles lying on the base.
Patent FR-2610339-B1 (FR)
IPC: E04B1/00
Filed: 1987-02-04
Granted: 1991-06-07
Abstract: The method according to the invention for constructing a building substructure (1) involves essentially installing a plurality of foundation elements (8, 9, 10) distributed over the ground according to a specific law and in such a way that their head (11, 12, 13) is at a particular level, producing prefabricated floor elements (15, 16, 17), each element comprising a plane slab (18) and lateral wings (19, 20, 21) bordering the slab, these wings defining with the slab a recessed receptacle (22), producing a complete floor by placing a plurality of floor elements (15, 16, 17) next to one another, causing them to rest on the head of the foundation elements (8, 9, 10) by means of the wings (19, 20, 21), and so that the orifice of the recessed receptacle is underneath in relation to the slab, and associating the said floor elements (15, 16, 17) and the said foundation elements (8, 9, 10), the said method being characterised in that the said floor elements comprise a layer of insulating material (53) in their upper part.
Patent FR-2615985-B1 (FR)
Inventor: HUGELMANN DENIS
IPC: G07C9/00
Filed: 1987-05-26
Granted: 1992-01-24
Abstract: Automatic person identification system. The person wears a bracelet (2) with a microprocessor (5). A random signal is sent to the microprocessor (5), which codes is according to two coding keys, one personal and one renewable, and returns the coded signal. The person is identified by decoding. The bracelet (2) is provided with a fibre optic (16). Opening of the fiber optic prevents light from reaching a cell (14) and deprograms the microprocessor (5). Application to automatic access systems and to servicing on computer terminals.
Patent FR-2640449-B1 (FR)
IPC: H04B10/272
Filed: 1988-12-14
Granted: 1991-05-31
Abstract: An information encryption method particularly intended for a communication system in which bidirectional multiplexed communications of the point-to-multipoint type are derived between a switching exchange and plural terminal stations. The switching exchange transmits first multiplexed words respectively destined for the terminal stations. The terminal stations supply second words which are multiplexed and transmitted towards the switching exchange. In the switching exchange, informations concerning transmission errors detected in the second words are derived and transmitted towards the terminal stations, and the first words are encrypted as a function of second words previously received free of transmission error in the switching exchange. In each of the terminal stations, the informations concerning the transmission errors are detected, and the second words transmitted from the terminal station and received free of transmission error by the switching exchange are memorized. The first words received are decrypted in the terminal station as a function of transmission errors and the memorized second words.
Patent FR-2643040-B1 (FR)
Inventor: FRANCIONI RENZO
IPC: B65B9/067
Filed: 1989-07-12
Granted: 1992-04-10
Abstract: Products to be formed into multiple packs are advanced, evenly spaced, towards a wrapper-forming zone and the flow of products is stopped cyclically within the zone so as to cause the formation of groups of products which are substantially packed together for insertion in respective packages.
Patent FR-2649972-B1 (FR)
Inventor: PERA JEAN
IPC: C04B28/02
Filed: 1989-07-20
Granted: 1993-06-18
Abstract: A granulate and/or a dry construction material for obtaining mortars or concretes and prefabricated elements, incorporating especially reinforcing fibres. According to the invention a siliceous filler is employed, whose particle size distribution, expressed in the form y = f( 2ROOT d), y being the weight percentage of the particles which have a diameter smaller than d, has substantially the appearance of a straight line.
Patent FR-2670494-B1 (FR)
Inventor: BUJADOUX KAREL
IPC: C08F4/658
Filed: 1990-12-17
Granted: 1995-03-03
Abstract: A method for preparing an olefin homopolymerization and copolymerization catalyst by at least partially reducing at least one tetravalent titanium compound, wherein: firstly, at least one $g(a),$g(v)-dihalogenoalkane of general formula X-(CH2?)n?-X?1, wherein X and X?1, which are the same or different, are halogen atoms and n is equal to or greater than 2, are contacted with a tetravalent titanium compound and aluminium until said aluminium completely disappears; and secondly, an organomagnesium derivative is added to the solution thereby obtained in an amount sufficient for the molar ratio of Mg/Ti to be of at least 1. The catalyst thereby obtained may be used together with an activator in an olefin polymerization method, and particularly in an ethylene (co)polymerization method.
Patent FR-2722148-B1 (FR)
Inventor: LEMAIRE ERIC
IPC: B60M1/24
Filed: 1994-07-07
Granted: 1996-12-27
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00906 Sec. 371 Date Dec. 19, 1996 Sec. 102(e) Date Dec. 19, 1996 PCT Filed Jul. 6, 1995 PCT Pub. No. WO96/01747 PCT Pub. Date Jan. 25, 1996A connecting dropper provides a mechanical articulated and electrical linkage between a carrying cable and a conductor, particularly a contact wire of an overhead electrical traction line. The dropper wire provides a continuous electrical connection between the carrying cable and the contact wire. The dropper wire (14) is connected to respective connecting clips (18,18') providing the connection to the carrying cable (10) and the contact wire (12) via sleeves (20,20';32,32') in which the ends of the dropper wire are pinched, and the connecting clips (18,18') consist of two detachable parts that are snapped together to grip the carrying cable (10) and the contact wire (12) respectively.