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Patent FR-3064876-A1 (FR)
Title: Torche a plasma
Inventor: VAN OOTEGEM BRUNO
IPC: H05H1/34
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne une torche à plasma (1) comprenant au moins : - une chambre (3) de génération d'un plasma à l'intérieur de laquelle débouche au moins un canal d'injection d'un gaz (G) sous pression, - une anode (20) et une cathode (30) situées de part et d'autre de la chambre (3) de génération du plasma et comprenant chacune un corps (22 ; 32) conducteur de l'électricité présentant une surface conductrice externe (S1 ; S2) de forme annulaire en communication avec la chambre (3) de génération du plasma, et - une première (24) et une deuxième (34) bobine de génération d'un champ magnétique, la première bobine (24) étant présente à l'intérieur du corps (22) de l'anode (20) et la deuxième bobine (34) étant présente à l'intérieur du corps (24) de la cathode (30), chacune des première (24) et deuxième (34) bobines comprenant un enroulement d'un fil (26 ; 36) conducteur de l'électricité positionné autour de la surface conductrice (S1 ; S2) du corps associé.
Patent FR-3066852-A1 (FR)
Title: Systeme de communication d'un aeronef
Inventor: MARTINEZ DIDIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: Le système de communication (10) d'un aéronef (1) comprend un ensemble de canaux de communication (14), un calculateur de communication (12), un dispositif audio (32) et un dispositif de commande (30) relié au calculateur de communication. Il comprend également une unité de communication sans fil (18) interfacée au calculateur de communication et configurée pour mettre en œuvre simultanément : - une liaison audio sans fil (34) bidirectionnelle entre l'unité de communication sans fil (18) et le dispositif audio (32), de façon à permettre une communication audio sur l'un des canaux de communication (14) au moyen du dispositif audio, et - une liaison de données sans fil (31) bidirectionnelle entre l'unité de communication sans fil et le dispositif de commande (30), permettant au dispositif de commande de commander le calculateur de communication.
Patent FR-3071396-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’instrument medical et procede correspondant
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: A61B34/20
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'un instrument médical comprenant : - l'instrument médical, - un appareil (2) de contrôle comportant un support (3) et une sonde (4) d'imagerie médicale qui est agencée sur le support et qui est destinée à être insérée dans un orifice d'un patient à proximité d'un volume anatomique du patient, - un écran (10), et - une unité de commande (11) du dispositif qui est reliée à l'écran et à la sonde pour générer sur l'écran au moins une image en trois dimensions en rafraichie automatiquement d'au moins le volume anatomique, l'unité de commande étant configurée pour générer à l'écran à partir de ladite image en trois dimensions, au moins une image en deux dimensions rafraichie automatiquement incluant un point d'application de l'instrument sur le volume anatomique.
Patent FR-3075394-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un dysfonctionnement d’un capteur acoustique couple a un generateur electrochimique et dispositif mettant en œuvre ledit procede
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: G01R35/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Un premier aspect de l'invention concerne un procédé (100) de détection d'un dysfonctionnement d'un capteur acoustique (CA) couplé à un générateur électrochimique (GE) comprenant une première étape (101) d'application d'un signal électrique (SE) à une fréquence donnée et une amplitude donnée, dites fréquence signal et amplitude signal; une deuxième étape (102) de mesure, par le capteur acoustique (CA), d'un signal acoustique (SA) émis par le générateur électrochimique (GE) en réponse à l'application du signal électrique (SE) ; et lorsque l'amplitude du signal acoustique (SA) est en dessous d'une valeur seuil prédéterminée, une troisième étape (103) de détection d'un dysfonctionnement du capteur acoustique (CA). Un deuxième aspect de l'invention concerne un dispositif (DM) mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3077001-A1 (FR)
Title: Cameleon table bsr 15 multifonctions
Inventor: BERTRAND PIERRE
IPC: A63B21/00
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de camoufler sous l'aspect d'une simple table basse, un appareil de musculation multifonctions pouvant être utilisé facilement par basculement à 90° par rapport au sol. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pratique de la culture physique à domicile sans empêcher de remplir pleinement la fonction d'une table : restauration, détente...
Patent FR-3076446-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une quantite de gaz delivree a un patient
Inventor: QUATTRONE MICHELE
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de détermination d'une quantité de gaz délivrée à un patient comprenant au moins une étape d'acquisition d'images (110) d'un indicateur d'un débit sortant d'un élément de distribution de gaz par l'intermédiaire d'un appareil mobile communiquant (6), une étape de transmission de ces images vers un module de traitement d'images (200), ce module de traitement d'images (200) comprenant au moins des moyens d'analyse d'images (210) et des premiers moyens de calcul (220) configurés pour déterminer dans au moins une étape de traitement (120, 130, 140) un débit sortant de gaz à partir des images transmises. Le procédé comporte en outre une étape de calcul (150), par des deuxièmes moyens de calcul (300), d'une quantité de gaz délivrée en fonction du débit sortant et d'une durée d'administration du gaz.
Patent FR-3081879-A1 (FR)
Title: Composition de carburant et procede de fonctionnement d’un moteur a combustion interne
Inventor: BEDEL DIDIER
IPC: C10L10/02
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'objet de l'invention concerne une composition de carburant qui comprend : a) au moins une coupe hydrocarbonée présentant : - une température initiale de distillation supérieure ou égale à 180°C, - une température finale de distillation inférieure ou égale à 280°C, - une teneur en composés aromatiques inférieure à 1% en volume (%v/v), et b) au moins un additif de lubrifiance. L'objet de l'invention concerne également l'utilisation de la coupe hydrocarbonée comme carburant pour moteur à combustion interne, de préférence comme carburant pour moteur Diesel. L'objet de l'invention concerne également un procédé de fonctionnement d'un moteur à combustion interne à faible émissions d'échappement polluantes et/ou toxiques, et/ou adapté à une utilisation dans des conditions de températures extrêmes.
Patent FR-3081931-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion comprenant un circuit de recirculation partielle des gaz d'echappement a l'admission comprenant une chambre formant un volume tampon.
Inventor: BESANCON THOMAS
IPC: F02M26/37
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement (1) à l'admission pour un moteur à combustion interne comprenant au moins deux cylindres (12, 13), dont au moins un premier cylindre (13) est dédié à la production de gaz d'échappement à recirculer, ledit circuit de recirculation des gaz d'échappement (1) comprenant :une première extrémité configurée pour être connectée à l'échappement du premier cylindre (13) du moteur ; au moins une seconde extrémité configurée pour être connectée à l'admission des au moins deux cylindres (12, 13) du moteur ; et une chambre formant un volume tampon agencée entre la première extrémité et la au moins une deuxième extrémité du circuit de recirculation des gaz d'échappement (1). L'invention concerne également un moteur et un véhicule automobile comprenant un tel circuit de recirculation des gaz d'échappement (1).
Patent FR-3082129-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une turbine, en particulier pour turbopompe
Inventor: PENIN LOIC
IPC: F04D13/04
Filed: 2018-06-12
Abstract: Procédé de fabrication d'une turbine (4), la turbine comprenant un distributeur (4d) présentant un canal (42), le canal comprenant une portion amont (43) débouchant sur une face amont (F1) du distributeur (4d) et une portion aval (45) débouchant sur une face aval (F2) du distributeur (4d), le procédé comprenant les étapes de : - fabrication, par fabrication additive, du distributeur (4d) pourvu de ladite portion amont (43), et - retrait de matière du distributeur ainsi fabriqué, de manière à obtenir ladite portion aval (45).
Patent FR-3083834-A1 (FR)
Title: Ensemble de piece de structure a mecanisme de rotule
Inventor: PIQUET BORIS
IPC: F16C11/06
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de pièce de structure (10) pour véhicule comprenant une pièce de structure (12) et un mécanisme de rotule (14 ; 214), reçu dans un logement (16) formé dans la pièce de structure (12). Le mécanisme de rotule (14) comprend une tête de rotule (20) et un siège de rotule (18) recevant la tête de rotule (20). Le siège de rotule (18) est reçu dans la pièce de structure (12). L'ensemble de pièce de structure (10) comprend en outre au moins une jupe (36 ; 38) de protection de l'interface (40) entre le siège de rotule (18) et la pièce de structure (12). L'invention se rapporte également à un système de suspension pour véhicule comprenant un bras de suspension formé par un tel ensemble de pièce de structure.
Patent FR-3084750-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection par ondes radar, en particulier ondes radar polarisees.
Inventor: LESAINT JEAN-PIERRE
IPC: G01S13/30
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un objet (O) situé sous une voie (V) de circulation de matériel roulant, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape (EA) de déplacement d'au moins un élément ({X1, X2,..., Xn}) d'émission-réception radar au-dessus de ladite voie (V) ; -, une étape (EB) d'émission par ledit au moins un élément ({X1, X2,... Xn }) d'une pluralité ({R11, R12,..., R1 m}, {R21, R22,..., R2m},..., {Rn1, Rn2, ..., Rnm}) d'ondes radar pénétrant sous la voie (V) ainsi qu'une étape (EC) de réception par ledit au moins un élément ({X1, X2,..., Xn }) d'une pluralité ({S11, S12,..., S1m}, {S21, S22,..., S2m},..., {Sn1, Sn2,..., Snm}) de signaux radar résultant d'une réflexion de ladite pluralité d'ondes radar émises, lors du déplacement du ou desdits éléments ; ({X1, X2,..., Xn}) et - une étape (ED) d'estimation d'un paramètre (P) de position de l'objet (O) à partir de ladite pluralité de signaux radar reçus L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3084984-A1 (FR)
Title: Emission et reception pour la convergence entre un routage geographique a sauts multiples et un routage cellulaire
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W80/00
Filed: 2018-08-10
Abstract: Procédé d'émission d'un paquet, appelé paquet cellulaire, depuis une première station (S1), une station étant un véhicule, une infrastructure routière ou un dispositif personnel d'un piéton, vers une deuxième station (S2), le procédé comportant les étapes de : - génération d'un paquet, appelé paquet géo-réseau, à partir d'au moins un segment, le segment provenant d'une couche de transport ou d'une couche supérieure à la couche de transport, le paquet géo-réseau étant configuré pour être acheminé par un routage géographique à sauts multiples au sein d'un réseau courte portée ; - traitement du paquet géo-réseau pour générer le paquet cellulaire, le paquet cellulaire étant configuré pour être acheminé par un routage cellulaire via une station de base (eNB1, eNB2) au sein d'un réseau cellulaire, le traitement étant mis en œuvre par une couche inférieure ou égale à la couche réseau ; - émission du paquet cellulaire vers la deuxième station par le réseau cellulaire.
Patent FR-3086666-A1 (FR)
Title: Encre de polymere fluore a vehicule cetonique et a comportement rheologique de fluide a seuil de contrainte
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: H01L51/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne une encre présentant un comportement rhéologique de fluide à seuil de contrainte comprenant un polymère fluoré et un véhicule liquide comprenant un composé de formule (I) : R1-C(O)-(CH2)n-CR2R3OH (I), dans laquelle n est un nombre entier valant de 1 à 3 et R1, R2 et R3 représentent chacun indépendamment un groupe alkyle en C1 à C3. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle encre, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un film de polymère fluoré ou d'un dispositif électronique au moyen d'une telle encre.
Patent FR-3092871-A1 (FR)
Title: PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UNE enTREE D’AIR D’UN TURBOREACTEUR d’aeroneF
Inventor: LAURENT JEAN-NOËL
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-02-15
Abstract: PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UNE ENTREE D’AIR D’UN TURBOREACTEUR D’AERONEF L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une entrée d’air (100) d’un turboréacteur d’un aéronef, ledit procédé d’assemblage consistant en :     - une étape de fourniture au cours de laquelle un panneau acoustique (104), un panneau extérieur (112), des brides (114) et une couronne (116) sont fournis,     - une étape de mise en place au cours de laquelle, un bord arrière (104b) du panneau acoustique (104) ainsi fourni est disposé sur un châssis d’assemblage (50),      - une première étape d’assemblage au cours de laquelle les brides (114) et la couronne (116) ainsi fournies sont fixées au niveau du bord arrière (104b) du panneau acoustique (104) ainsi mis en place,      - une deuxième étape d’assemblage au cours de laquelle un bord arrière (112b) du panneau extérieur (112) ainsi fourni est fixé à la couronne (116) ainsi assemblée,      - une étape de mesure au cours de laquelle des données géométriques d’un bord avant (104a) du panneau acoustique (104) et des données géométriques d’un bord avant (112a) du panneau extérieur (112) sont relevées,     - une étape de fabrication au cours de laquelle une lèvre (106) en U est fabriquée d’un seul élément à partir desdites données géométriques ainsi relevées, et     - une troisième étape d’assemblage au cours de laquelle une branche intérieure (108) de la lèvre (106) ainsi fabriquée est fixée au bord avant (104a) du panneau acoustique (104) et au cours de laquelle une branche extérieure (110) de la lèvre (106) ainsi fabriquée est fixée au bord avant (112a) du panneau extérieur (112).     Un tel procédé d’assemblage permet de limiter les étapes par utilisation d’une lèvre constituée d’un seul élément.     Fig. 1
Patent FR-3095600-A1 (FR)
Title: Element d’obturation pour puits de microplaque presentant des events et une fente et procede pour son utilisation
Inventor: GUY MICHEL
IPC: G01N31/22
Filed: 2019-05-03
Abstract: ELEMENT D’OBTURATION POUR PUITS DE MICROPLAQUE PRESENTANT DES EVENTS ET UNE FENTE ET PROCEDE POUR SON UTILISATION L’invention concerne un élément d’obturation (1) pour puits de réception d’une solution chimique ou biologique à analyser, comportant pour chaque puits, un bouchon (4) comportant une jupe d’insertion (5) se présentant sous la forme d’un cylindre pourvu de deux zones tronquées (15) aménagées de manière symétriquement opposée sur l’extérieur de la jupe pour former des évents, cette jupe d’insertion (5) étant pourvue d’une paroi de fond (9) dans laquelle est aménagée une découpe débouchante (18), orientée radialement en direction des deux zones tronquées (15). Figure pour l’abrégé : (Fig. 2)
Patent FR-3096456-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un composant embarqué dans un véhicule
Inventor: CELLIER ZE
IPC: G01M17/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: Le procédé de surveillance d’un composant d’un véhicule comporte les étapes suivantes : une étape (E1) de classification de l’usage du composant pour différencier un usage normal du composant d’un usage hors-norme du composant et une étape (E2) de diagnostic du composant dont la mise en œuvre est dépendante de la classification de l’usage du composant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097021-A1 (FR)
Title: Reducteur et motoreducteur pour frein a débrayage intégré
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D125/48
Filed: 2019-06-07
Abstract: Réducteur de motoréducteur (MR1) pour actionneur mécanique de frein comportant un axe d’entrée auquel est appliqué un mouvement d’entrée par un moteur électrique et un axe de sortie destiné à appliquer un mouvement de sortie à l’actionneur, dans lequel ledit réducteur (132) comporte une chaîne de réduction comprenant des engrenages étagés (134, 135, 136, 137), au moins l’un des engrenages étagés étant un premier engrenage étagé (136) à engrènement tangentiel, ledit engrenage étagé comportant une roue dentée (136a) et un pignon (136b) coaxiaux superposés et solidaires entre eux en rotation pendant au moins un premier état de fonctionnement, ledit réducteur comportant également des moyens de débrayage (MD) intégrés audit premier engrenage étagé (136) pour interrompre la chaîne de réduction dans un deuxième état de fonctionnement. Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3098546-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage d'un catalyseur de moteur thermique
Inventor: OMRAN RABIH
IPC: F01N3/10
Filed: 2019-07-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de chauffage d'un catalyseur (28) disposé sur une ligne d'échappement (20) d'un moteur thermique (11), ledit moteur thermique (11) étant suralimenté par un turbocompresseur électrique (12) assisté par un moteur électrique (24), ledit turbocompresseur électrique (12) comportant un compresseur (13) disposé sur une ligne d'admission (17), une vanne de décharge (25) disposée sur un conduit de décharge (26) reliant une sortie d'un compresseur (13) à une entrée dudit compresseur (13), ledit procédé comportant, lors d'une phase d’arrêt du moteur thermique (11), - une étape (101) d'ouverture de la vanne de décharge (25), et - une étape (102) d'activation du turbocompresseur électrique (12) pour entraîner le compresseur (13), de façon à pomper de l’air chaud dans la ligne d'admission (17) et acheminer ledit air chaud dans la ligne d'échappement (20) pour chauffer le catalyseur (28). Figure 1
Patent FR-3084128-A1 (FR)
Title: Structure de fixation d'une unité tendeur pour un moteur de véhicule à combustion interne
Inventor: KANZAKI SHINGO
IPC: F16H7/12
Filed: 2019-07-18
Abstract: Un moteur comprend un générateur de moteur (16) qui est disposé sur une partie de côté avant (11a) d'un bloc-cylindres et auquel de la puissance est transmise depuis un corps de moteur via une courroie d'entraînement (41A), une pompe à eau (17) qui est attachée à une partie saillante supérieure (11A) et à une partie saillante inférieure (11B) et à laquelle de la puissance est transmise depuis le corps de moteur (9) via la courroie d'entraînement (41B) et une unité tendeur (43) qui ajuste une tension de la courroie d'entraînement (41A). L'unité tendeur (43) comprend des parties de fixation (44B) et (44C) attachées à un capot de chaîne (21), et la partie de fixation (44B) est disposée entre la partie saillante supérieure (11A) et la partie saillante inférieure (11B) dans une direction de la hauteur du moteur (7).     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100596-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation réglable avec rattrapage de jeu des projecteurs de véhicules automobiles
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/19
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’un boîtier (1) de projecteur sur la caisse d’un véhicule automobile, comprenant des moyens de support destinés à être, d’une part, solidarisés à la caisse du véhicule et reliés, d’autre part, de façon pivotante audit boîtier par un axe transversal (X), caractérisé en ce que lesdits moyens de support comprennent au moins un bras latéral (1) dont une extrémité comporte une ouverture (10) recevant une extrémité de l’axe transversal (X) et dont le pourtour intérieur est délimité partiellement par un patin (11) de rattrapage de jeu venant en contact d’appui contre ledit axe en étant porté par une patte flexible (12) solidaire dudit bras (1). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102378-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube en matériau composite avec bord d’attaque métallique rapporté
Inventor: SUCHEL CHRISTIAN
IPC: G06F30/20
Filed: 2019-10-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube en matériau composite avec bord d’attaque métallique rapporté Un procédé de fabrication d’une aube en matériau composite à bord d’attaque métallique rapporté pour moteur aéronautique à turbine à gaz, le procédé comprenant :- réalisation d’un lot d’une pluralité d’aubes nues (10) en matériau composite,- création d’un modèle numérique d’aube nue à partir d’une aube du lot de pluralité d’aubes nues,- création d’un modèle numérique d’une aube finale théorique comprenant un bord d’attaque,- génération d’un modèle numérique de bord d’attaque à partir du modèle numérique d’aube nue et du modèle d’aube finale,- fabrication par fabrication additive d’au moins un bord d’attaque (21) à partir du modèle numérique de bord d’attaque généré,- collage de chaque bord d’attaque fabriqué (21) sur une aube nue du lot de la pluralité d’aubes nues (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3102385-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’expansion a froid d’un perçage debouchant
Inventor: VERNAULT CYRIL ROGER
IPC: B64C27/04
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (36) d’expansion à froid pour l’écrouissage d’un perçage (34) débouchant d’une pièce (32) de turbomachine, comportant au moins un mandrin (38) porteur d’un brunissoir (40) et un moyen (41) de poussée axiale dudit mandrin (38) , caractérisé en ce qu’il comporte au moins : - un guide tubulaire (42), configuré pour guider le brunissoir (40) jusqu’au perçage (34), - un premier moyen de fixation magnétique (51) agencé à une extrémité libre (44) du mandrin (38), - le brunissoir (40), comportant une surface de travail (46) et une extrémité (48) comportant un second moyen de fixation magnétique (49), complémentaire du premier moyen de fixation magnétique (51), et en ce que le moyen de poussée axiale (41) est configuré pour pousser le brunissoir au travers du perçage (34) jusqu’à ce qu’il en ressorte. Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3102593-A1 (FR)
Title: Procédé simulation de dépôt par électrodéposition d’une couche métallique sur une plaquette, et système correspondant
Inventor: CAILLARD LOUIS
IPC: G06F119/10
Filed: 2019-10-25
Abstract: Procédé simulation de dépôt par électrodéposition d’une couche métallique sur une plaquette, et système correspondant Procédé de simulation de dépôt par électrodéposition d’une couche d’un matériau métallique, comprenant :- une obtention des paramètres d’une rampe de courant,- une obtention (S01) à partir de données de référence d’un profil illustrant une efficacité,- une première phase de simulation (S02) comprenant une première pluralité d’étapes, chaque étape de la première pluralité d’étapes comprenant une simulation du dépôt au sein d’une région annulaire de ladite surface de la plaquette associée à l’étape,- une deuxième phase de simulation (S03) comprenant une deuxième pluralité d’étapes, chaque étape de la deuxième pluralité d’étapes comprenant une simulation pour une durée donnée d’un dépôt sur ladite surface utilisant le profil et la rampe,- une compilation (S04) des résultats de la première phase et de la deuxième phase de simulation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.