baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081745-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection de pieces usinees
Inventor: DUFOUR ERIC
IPC: G01B11/30
Filed: 2018-05-31
Abstract: Dispositif (1) de sélection de pièces usinées, destiné à procéder au tri des pièces conformes et correctes sans défaut d'aspect, sans rayure et sans copeaux, et à les acheminer après sélection, pour être livrées, tandis que les pièces non correctes avec des défauts d'aspect, des rayures ou des copeaux sont éliminées et sont acheminées par un autre circuit, caractérisé en ce qu'il comprend un châssis central (2) qui porte une table de déplacement (3) comprend un robot de préhension (6), ainsi qu'une caméra (11).
Patent FR-3091764-A1 (FR)
Title: Modification des caractéristiques des systèmes d’interconnexion des réseaux rapides : Simulation et Application à la prédiction de la performance d’applications parallèles
Inventor: TAGUELMIMT NOUREDDINE
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-12-21
Abstract: .
Patent FR-3087528-A1 (FR)
Title: Dispositif et Procédé d’analyse de tir
Inventor: LAGUARDA Joachim
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif et Procédé d’analyse de tir 
    La présente invention concerne un dispositif et un procédé d’analyse de tir.  Le procédé comprend des étapes de détection du déclenchement d’un tir; d’enregistrement de données d’image en ligne de visée avant le tir, immédiatement après le tir, et après le tir ; d’analyse de la résolution du tir par le traitement des données enregistrées immédiatement après le tir ; et d’analyse temporelle du tir par le traitement des données enregistrées immédiatement après le tir, des données enregistrées  avant le tir, des données enregistrées après le tir, et des résultats de l’analyse de la résolution du tir.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092903-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de fumées d’unités de combustion
Inventor: CHAUCHERIE XAVIER
IPC: F23B90/08
Filed: 2019-02-20
Abstract: La présente invention concerne la réduction de la concentration en gaz acides dans les fumées d’unités de combustion produites dans les incinérateurs de déchets à l'aide d'une composition pulvérulente comprenant un sel de métal alcalino-terreux et un sel d'ammonium.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094675-A1 (FR)
Title: Systeme d’acces a l’interieur d’un compartiment de chargement, compartiment de chargement et vehicule equipe d’un tel systeme
Inventor: PETIT PASCAL LAURENT
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-04-08
Abstract: - Système d’accès à l’intérieur d’un compartiment de chargement, compartiment de chargement et véhicule équipé d’un tel système. - L’invention concerne un système d’accès à l’intérieur d’un compartiment (1) de chargement pour véhicule routier (2), ledit système comprenant un ouvrant (6) évoluant entre une configuration ouverte et une configuration fermée, ledit ouvrant formant en configuration fermée un panneau de fermeture présentant un premier chant (7), ledit système étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier joint d’étanchéité (13) disposé en regard dudit premier chant (7), ledit premier joint (13) étant conçu pour évoluer par déformation entre une configuration expansée dans laquelle ledit premier joint (13) appuie contre le premier chant (7) et une configuration rétractée dans laquelle le premier joint (13) est à distance dudit premier chant ou effleure ce dernier, pour réduire les frottements entre lesdits premiers joint et chant lorsque l’ouvrant passe de sa configuration fermée à sa configuration ouverte. - Système d’accès à l’intérieur d’un compartiment de chargement de marchandises pour véhicule routier. - Figure pour l’abrégé : Figure 9.
Patent FR-3095436-A1 (FR)
Title: Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone
Inventor: DISS PASCAL
IPC: C04B41/90
Filed: 2019-04-24
Abstract: Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone L’invention concerne la protection contre l’oxydation d’une pièce carbonée en utilisant une composition d’imprégnation comprenant des précurseurs de verre sous la forme d’une solution ou d’une suspension comprenant des particules fines. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099852-A1 (FR)
Title: Pile à combustible et procédé de fabrication correspondant
Inventor: BAVEREL CHRISTOPHE
IPC: H01M8/1004
Filed: 2019-08-05
Abstract: Pile à combustible et procédé de fabrication correspondant
    La pile à combustible (1) comprend pour chaque MEA :
    un volume anodique (11) de circulation d’un fluide anodique entre l’anode (5) de la MEA et une plaque bipolaire (9) et un volume cathodique (13) de circulation d’un fluide cathodique entre la cathode (7) de la MEA et une autre plaques bipolaires (9) ;
    l’un du volume anodique (11) et du volume cathodique (13) étant fermé par un cordon (15) d’un matériau formant joint d’étanchéité s’étendant le long du bord périphérique extérieur (21) de la MEA, le matériau formant joint d’étanchéité étant directement en contact avec la MEA et avec la plaque bipolaire (9) correspondante;
    l’autre du volume anodique (11) et du volume cathodique (13) étant fermé de manière étanche au fluide circulant dans ledit volume  par une ligne (17) de contact direct de la MEA (3) avec la plaque bipolaire (9) correspondante, la ligne de contact (17) s’étendant le long du bord périphérique extérieur (21) de la MEA.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099895-A1 (FR)
Title: Moteur élastique et train roulant pour véhicule
Inventor: ITTAH DAVID
IPC: F03G1/06
Filed: 2019-08-13
Abstract: Moteur élastique et train roulant pour véhicule L’invention concerne un moteur élastique (1) pour véhicule, remarquable en ce qu’il comprend un moyen d’accumulation d’énergie (2), engrenant un premier arbre (8) connecté à l’une de ses extrémités à un moteur auxiliaire (5) et à son autre extrémité à un second arbre (9) par l’intermédiaire d’une roue libre (11), le second arbre (9) étant assujetti à un moyen de transmission destiné à être en liaison permanente avec un train roulant (3) du véhicule. L’invention concerne également un train roulant pour véhicule équipé d’au moins un moteur élastique (1) selon l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100492-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour siège de véhicule automobile
Inventor: MATHA THIERRY
IPC: H02H7/085
Filed: 2019-09-11
Abstract: Dispositif de sécurité pour siège de véhicule automobile comprenant :- un siège (1),- un moteur (2) , électrique, pour déplacer le siège ou une partie de siège,- un dispositif de contrôle (3) configuré pour mesurer/détecter au moins un paramètre de fonctionnement du moteur parmi la tension (U) et/ou le courant (I) du moteur et/ou encore la vitesse (Vt) du moteur, lorsque le siège ou ladite partie de siège se déplace selon une course de déplacement (T) lorsque actionné par le moteur, ledit dispositif de contrôle (3) étant configuré pour assurer l’arrêt du moteur lorsque ledit au moins paramètre de la mesure courante franchi au moins un seuil . Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3102315-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage du déplacement d’un support de composants électrique d’une armoire, notamment ATEX et armoire munie d’un tel support
Inventor: NGUYEN MINH MAN
IPC: H05K5/06
Filed: 2019-10-16
Abstract: Cette armoire électrique, notamment destinée aux milieux à risques, comprend au moins une platine (9) destinée à recevoir des composants électriques, ladite platine étant montée sur une ossature interne (7) fixée au sein de l’armoire. Ladite au moins une platine (9) est montée coulissante sur des rails de guidage (15) solidaires de l’ossature interne (7). L’armoire comprend en outre des moyens de verrouillage du déplacement de ladite platine (9). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3104438-A1 (FR)
Title: Formulation pour le bleu de methylene et procede
Inventor: GRISLAIN LUC
IPC: A61P33/06
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’une formulation solide gastro-résistante de principe actif à base de phénothiazine, à une formulation obtenue par ce procédé, notamment à une formulation comprenant de 20 à 80% de bleu de méthylène, par exemple sous forme de grains ou de comprimé, ainsi qu’à la formulation de l’invention pour une utilisation comme médicament, notamment dans traitement du paludisme. Le procédé de l’invention comprend (a) l’obtention de grains de principe actif à base de phénothiazine par granulation humide d’un mélange initial comprenant, en % en poids par rapport au poids total du mélange initial de 25 à 85 % de principe actif à base de phénothiazine sous forme de poudre tamisée afin d’éliminer les amas, de 1 à 5 % d’un désintégrant, de 1 à 60 % d’un diluant, et de 1 à 20 % d’un liant ; (b) un séchage des grains de principe actif à base de phénothiazine obtenus ; (c) éventuellement, l’obtention de comprimés par compression des grains de principe actif séchés à partir d’un mélange de compression comprenant en % en poids par rapport au poids total du mélange de 30 à 80 % desdits grains séchés, de 1 à 15 % d’un désintégrant, de 5 à 70% d’un diluant identique ou différent de celui utilisé à l’étape (a), et le reste étant un lubrifiant et un agent d’écoulement ; (d) un pelliculage des grains séchés ou des comprimés au moyen d’un premier agent de pelliculage ; et (e) un pelliculage gastro-résistant desdits grains pelliculés ou comprimés pelliculés obtenus à l’étape (d).
Patent FR-3104954-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques mettant en œuvre une terre rare et un polymère particulier
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: A61K8/84
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre au moins un composé de métal particulier appartenant au groupe des terres rares et au moins un polymère fixant.
Patent FR-3105961-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un indicateur de changement de voie pour véhicule
Inventor: REY ALEXIS
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un indicateur de changement de voie d’un premier véhicule (101). A cet effet, des premières informations de position du premier véhicule (101) et de deuxièmes informations d’une voie de référence (10) sont reçues. Ces premières et deuxièmes informations sont obtenues par un deuxième véhicule (102). Un premier indicateur de position du premier véhicule (101) dans la voie de référence (10) à un instant déterminé est déterminé par le deuxième véhicule (102) à partir des premières et des deuxièmes informations. Un deuxième indicateur de déplacement latéral du premier véhicule (101) dans la voie de référence sur un intervalle temporel est déterminé par le deuxième véhicule (102) à partir des premières et des deuxièmes informations. Le deuxième véhicule (102) détermine l’indicateur de changement de voie du premier véhicule (101) à partir du premier et du deuxième indicateur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106413-A1 (FR)
Title: Mélanges de protéines: analyse, dispositifs, leur production et validation
Inventor: VERCELLINO MARCO
IPC: G16B25/30
Filed: 2020-01-20
Abstract: Production de microréseaux d'aptamères et applications en protéomique.
Patent FR-3107946-A1 (FR)
Title: Convoyeur d’air pour vehicule comportant une butee
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-03-03
Abstract: L’invention concerne un convoyeur d’air (1) destiné à être installé dans un véhicule comportant un premier système d’absorption de chocs, un second système d’absorption de chocs présentant une surface de contact et un déflecteur d’air, ledit convoyeur d’air (1) comportant une entrée d'air (2), un chemin d’air (3) et une sortie d’air (4) et est destiné à être disposé entre ledit premier système d’absorption de chocs et ledit déflecteur d’air, caractérisé en ce que ledit chemin d’air (3) comporte au moins une butée (5a, 5b) destinée à venir en contact avec ladite surface de contact, ladite au moins butée (5a, 5b) s’étendant sensiblement verticalement par rapport audit chemin d’air (3) et est destinée à être séparée de ladite surface de contact par une distance longitudinale lorsque ledit convoyeur d’air (1) est installé dans ledit véhicule. Fig. 1
Patent FR-3108144-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: SOURYAVONGSA EDDY KEOMORAKOTT
IPC: F03B3/12
Filed: 2020-03-11
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) comprenant :- une structure en matériau composite (17) comprenant un longeron (20) comprenant une partie de pied d’aube (22) ;- une pièce d’attache de pied d’aube (9) comprenant une paroi (25) délimitant une cavité (28), une première ouverture (29) formée dans la paroi (25) et une deuxième ouverture (30) située sous la partie de pied d’aube (22) du longeron (20), le longeron (20) s’étendant à travers l’ouverture (29) ; - deux pièces de blocage (18) montées fixes dans la cavité (28) en appui contre la partie de pied d’aube (22); et - un couvercle (31) pour comprimer la partie de pied d’aube (22) contre les pièces de blocage (18). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3109194-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-04-10
Abstract: Réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant : - un solaire (7), - une couronne (9) entourée par un porte-couronne (34), et - des satellites (8) engrenés avec le solaire (7) et la couronne (9), caractérisé en ce que le porte-couronne (34) comprend une butée axiale (40) sur laquelle la couronne (9) est configurée pour prendre appui, et en ce que la couronne comprend des cannelures externes (44) hélicoïdales qui sont engagées dans des cannelures internes (42) complémentaires du porte-couronne (34) et qui sont configurées pour coopérer par glissement avec ces cannelures internes de façon à forcer le maintien de la couronne contre la butée (40) en fonctionnement. Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109086-A1 (FR)
Title: utilisation d’un extrait polaire de Skeletonema dans une thérapie photodynamique
Inventor: BERARD BÉRARD JEAN-BAPTISTE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention concerne une composition dermatologique pour un traitement photodynamique comprenant au moins un extrait polaire d’une algue du genre Skeletonema ou un photosensibilisateur dérivé de celui-ci, de préférence pour le traitement de l’acné ou d’infections bactériennes ; de même qu’un procédé de décontamination d’une surface utilisant un extrait polaire d’une algue du genre Skeletonema ou un photosensibilisateur dérivé de celui-ci.
Patent FR-3110660-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement entre deux conduits présentant deux zones de contact concentriques
Inventor: FERNBACH-MUSY FRANCK
IPC: F16L19/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: Dispositif de raccordement entre deux conduits présentant deux zones de contact concentriques L'invention a pour objet un dispositif de raccordement comportant une partie mâle présentant une forme en saillie (24), une partie femelle (12) présentant une forme en creux (34) configurée pour loger la forme en saillie (24) ainsi qu’un système de bridage pour maintenir les parties mâle et femelle (10, 12) raccordées.     Selon l’invention, les formes en saillie ou en creux (24, 34) comprennent une nervure (44) et une rainure (46) configurées de manière à que, lorsque les parties mâle et femelle (10, 12) sont juste en contact, des premier et deuxième flancs (44.1, 44.2) inclinés de la nervure (44) sont en contact respectivement avec des premier et deuxième flancs (46.1, 46.2) inclinés de la rainure (46) au niveau de première et deuxième zones de contact (Z1, Z2) espacées.     Cette solution permet d’obtenir un dispositif de raccordement, sans joint rapporté, présentant une étanchéité accrue.     Figure 6
Patent FR-3109542-A1 (FR)
Title: Un procédé de fabrication et une application du conditionneur de sol fabriqué à partir de déchets solides
Inventor: YAN BO
IPC: B09C1/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention se rapporte au domaine du conditionneur de sol, et concerne en particulier un conditionneur de sol fabriqué à partir de déchets solides, son procédé de fabrication et son application. Les matières premières pour préparer ledit conditionneur de sol comprennent : de la poudre de granite, de la poudre de marbre, des boues et de l’additif ; Le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes: broyer des matières premières (de granite, de marbre et de boue) en poudre fine ; mélanger la poudre de granite, la poudre de marbre, la poudre de boue avec l’additif, ajouter de l’eau jusqu’à obtenir un mélange homogène ; sécher ce mélange pour obtenir la mixture ; activer la mixture à haute température et la laisser refroidir et sécher, afin d’obtenir le produit fini de conditionneur de sol. Ledit conditionneur de sol profite des composants dans les pierres résiduelles, tels que l’oxyde de silicium, l’oxyde d’aluminium, l’oxyde de fer et l’oxyde de calcium, ainsi que des composants riches dans les boues d’épuration, tels que P2O5, l’oxyde de potassium et l’oxyde de magnésium. Sous le traitement thermique, les composants se transforment en cristaux avec moins de défaut, tels que les alumino-silicates. Cela a pour effet d’augmenter la surface spécifique et de former une structure microporeuse de surface, afin de réaliser la décontamination des sols pollués par les métaux lourds.
Patent FR-3100699-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson
Inventor: MOUGEY MATHIEU
IPC: A47J27/09
Filed: 2020-09-11
Abstract: Un appareil de cuisson (10) comportant un creuset (12) et un couvercle (10) pour fermer un espace de cuisson (18) dans le creuset (12) et une ouverture de décharge de pression (22) du côté du couvercle présente une vanne apte à être actionnée de manière électrique qui peut être ouverte en cas d'urgence par un accumulateur de courant sous forme d'au moins un condensateur intégré dans l'appareil. Figure 1
Patent FR-3114104-A1 (FR)
Title: Matériau scintillateur comprenant une pérovskite d’halogénure dopée
Inventor: OUSPENSKI VLADIMIR
IPC: G01T1/20
Filed: 2020-09-15
Abstract: Matériau scintillateur pour détecteur de radiations ionisantes comprenant une pérovskite d’halogénure, ladite pérovskite répondant à l’une des formulations suivantes : - (A')2(A)n-1[MnX3n+1] avec n un nombre entier positif compris entre 1 et 100, bornes incluses, ou - (A')(A)p  -1[MpX3 p  +1] avec p un nombre entier positif compris entre 1 et 100, bornes incluses, ou - (A')2(A)m [MmX3m+2], avec m un nombre entier positif compris entre 1 et 100, bornes incluses ou - (A')2(A)q-1[MqX3q+3], avec q un nombre entier positif compris entre 1 et 100, bornes incluses; où A et A' sont des cations organiques, M est un métal choisi parmi Pb, Bi, Ge ou Sn, X est un halogène ou un mélange d’halogènes choisi(s) parmi Cl, Br, I, et dans lequel ladite pérovskite comprend en outre au moins un élément activateur N de la scintillation.
Patent FR-3114507-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps sans action significative sur l’expression de l’ensemble du génome humain.
Inventor: SOUDANT ETIENNE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-09-28
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un extrait aqueux ou hydroalcoolique de tourteau de graines oléagineuses ayant la propriété de ne pas agir significativement sur l’expression de l’ensemble du génome humain et de ne pas présenter de risque de perturbation métabolique.
Patent FR-3116701-A1 (FR)
Title: Article de bagagerie modulable
Inventor: CHOURAQUI JÉRÔME
IPC: A45C5/06
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention présente un article de bagagerie modulable comportant un contenant principal et au moins un contenant accessoire adaptable audit contenant principal par des moyens d’attaches caractérisé en ce que lesdits moyens d’attache sont constitués par :  des anneaux fixés en au moins trois points entourant chaque contenant accessoire,   et par des moyens complémentaires prévus sur ledit contenant principal , formés des lanières ou par des crochets disposés sur l’une au moins des surfaces extérieures dudit contenant principal selon une topologie complémentaire de celles desdits anneaux d’une partie au moins desdits contenants accessoires.  Figure 1
Patent FR-3116901-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure de l’effort pour étaler une pâte
Inventor: ARANGALAGE MÉLANIE
IPC: G01L7/02
Filed: 2020-12-01
Abstract: La présente invention concerne un instrument (1) de détermination de la capacité d’étalement d’un enduit ou d’une surface comprenant un plateau (11) sur lequel des moyens de préhension (12) sont fixés, ledit outil comprenant des moyens de mesure (13) de l’enduit à étaler, caractérisé en ce que lesdits moyens de mesure comprennent au moins un capteur de force agencés pour générer des données relatives à la force moyenne appliquée sur ledit instrument, la force maximale appliquée sur ledit instrument et la durée afin de fournir un signal représentatif de la capacité dudit enduit ou de ladite surface à être étaler.  Figure 3
Patent FR-3117006-A1 (FR)
Title: Dispositif d’introduction contrôlée d’un liquide dans un contenant
Inventor: GOURAND THIERRY
IPC: A47J31/06
Filed: 2020-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour introduire un liquide de manière contrôlée dans un contenant, comme en particulier de l’eau dans un filtre à café, comportant un bol (2) adapté pour reposer sur ledit contenant, formé d’une paroi périphérique (6) présentant un fond (7), et comportant un réservoir destiné à accueillir un volume total VT d’un liquide, des premiers moyens de distribution adaptés pour introduire une première fraction V1 du volume total VT de liquide contenu dans le réservoir dans le contenant en un premier laps de temps LT1 ainsi que des seconds moyens de distribution adaptés pour introduire une seconde fraction V2 du volume total VT de liquide contenu dans le réservoir dans le contenant en un second laps de temps LT2 succédant au premier laps de temps LT1.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117316-A1 (FR)
Title: Outil de mise en forme de fibres kératiniques, kits et procédé associés
Inventor: RIZZO KARL-JOSEPH
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-12-16
Abstract: Outil de mise en forme de fibres kératiniques, kits et procédé associés
    La présente invention concerne un outil de mise en forme (10A) de fibres kératiniques comprenant un organe de préhension (12) et un organe de mise en forme (14) comprenant un corps de base (18) et des nervures (20).
    Le corps de base (18) est solidaire de l’organe de préhension (12), et présentant deux bords latéraux (24) et un bord distal libre (26) opposé à l’organe de préhension (12).
    Chaque nervure (20) s’étendant en saillie du corps de base (18), les nervures (20) s’étendant aussi parallèlement les unes aux autres et à un axe transversal (Y) et définissant entre elles des sillons (22), chaque nervure (20) présentant une hauteur constante le long de l’axe transversal (Y) entre les deux bords latéraux (24), le bord distal libre (26) du corps de base (18) s’étendant parallèlement à l’axe transversal (Y).
    Figure pour l'abrégé : 2