baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069570-A1 (FR)
Title: Actionneur autonome pour l'entrainement d'un ecran
Inventor: THUMEREL STEPHANE
IPC: E06B9/42
Filed: 2017-07-27
Abstract: Selon l'invention, un actionneur autonome (2), pour l'entrainement entre plusieurs positions d'un écran de protection solaire ou d'occultation, comprend un carter creux délimitant un espace intérieur (E), alors que dans cet espace intérieur sont montés : un moteur (6) et un ensemble réducteur (7), un circuit de contrôle (13) pour le pilotage du moteur, un ensemble de batterie (15) relié au circuit de contrôle. En outre, le carter creux comprend un couvercle amovible (42B) s'étendant longitudinalement parallèlement à un axe longitudinal du carter creux et permettant l'accès aux batteries et leur démontage En outre, l'actionneur comporte un arbre de sortie (9) tournant par rapport au carter pour l'entrainement en rotation d'un élément de l'écran.
Patent FR-3070310-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une feuille de verre revetue de motifs formant decor
Inventor: CHAHBOUNE KAMEL
IPC: C03C17/04
Filed: 2017-08-31
Abstract: première encre étant avant ladite étape d) de dimensions latérales supérieures à celles des motifs constitués de ladite deuxième encre.
Patent FR-3058639-A1 (FR)
Title: Apres shampooing pour le nettoyage des cheveux
Inventor: SCHEELE SOREN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-11-10
Abstract: Après-shampooings pour le nettoyage de cheveux contenant, - rapporté au poids total de la composition -a) 0,01 à 10% en poids d'au moins un polysiloxane de polyéther modifié, b) 0,01 à 10 % en poids d'au moins un silicone aminofonctionnel, c) 0,01 à 15 % en poids d'au moins un composé d'amidon modifié de manière hydrophobe et a) 0,10 à 30 % en poids d'au moins un tensioactif amphotère, se caractérisant par une excellente action nettoyante et conditionnante. L'on obtient en particulier un équilibre optimal entre un effet de conditionnement élevé et une sensation capillaire agréable.
Patent FR-3073411-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une phase grasse, un polymere lipophile et une huile hydrocarbonee volatile
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant au moins une phase grasse ; au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et au moins un polymère lipophile comprenant au moins des unités acrylate d'hydroxyéthyle et des unités acrylates portant un groupement lipophile, le ratio pondéral de la somme de toutes les unités acrylate d'hydroxyéthyle sur la somme de toutes les unités acrylates portant un groupement lipophile allant de 1 :30 à 1 : 1 et le polymère lipophile ayant un poids moléculaire moyen en nombre Mn allant de 2 000 à 9 000 g/mol. La composition conforme à l'invention présente des propriétés sensorielles améliorées, en permettant une absorption dans la peau plus rapide et plus complète. En particulier, la composition conforme à l'invention laisse un toucher non gras et non collant sur la peau, pendant et après application, même en présence de corps gras solides tels que les cires.
Patent FR-3075012-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique par plasma froid
Inventor: BARBARAT PHILIPPE
IPC: A45D34/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: Procédé de traitement cosmétique, non thérapeutique, des matières kératiniques humaines (K), comportant l'étape consistant à exposer lesdites matières (K) à un plasma atmosphérique froid polarisé.
Patent FR-3064523-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de pieces en materiau composite a partir de preformes aiguilletees
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: D04H5/02
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation de pièces en matériau composite comprenant des fibres continues et une matrice formée d'au moins un premier polymère, ledit procédé comprenant - une étape de réalisation d'une préforme (101), formée à partir de fibres continues et du premier polymère, - une étape d'application de filaments non tissés sur au moins une première face principale (111) de la préforme, - une étape d'aiguilletage desdits filaments au moyen d'un dispositif d'aiguilletage (5) comprenant une pluralité d'aiguilles (51), chacune munie d'au moins une encoche, de sorte que des filaments soient entraînés par les aiguilles et disposés dans une direction sensiblement perpendiculaire aux fibres continues de la préforme, et - une étape de traitement thermique de la préforme pour former la pièce en matériau composite.
Patent FR-3077810-A1 (FR)
Title: Elingue pour transport de charge
Inventor: AUBRY RICHARD DANIEL JOSEPH
IPC: B66C1/12
Filed: 2018-02-13
Abstract: Elingue constitué d'un câble (1) ayant une terminaison à chaque extrémité, la première terminaison d'accrochage à un moyen de levage d'une charge étant constituée par une petite boucle (2) fermée par un premier manchon (3).     La deuxième terminaison du câble (1) est une boucle (6) de dimension variable constituée par le câble passant dans une chape de serrage (5) dans laquelle il coulisse.
Patent FR-3078227-A1 (FR)
Title: Gestion de l'itinerance d'un terminal mobile par adaptation dynamique de la periode de recherche de reseaux de radiocommunication
Inventor: FEUILLET BRUNO
IPC: H04W36/30
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un Procédé de gestion de l'itinérance d'un terminal mobile attaché à un réseau nominal de radiocommunication, HPLMN, comportant, lorsque le réseau de rattachement courant n'est pas ledit réseau nominal, une recherche des réseaux disponibles selon une période stockée dans ledit terminal, afin de considérer un basculement de réseau de rattachement courant; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte également - une comparaison (S3) de l'identifiant dudit réseau de rattachement courant avec une liste d'identifiants de réseaux préférés, et - une détermination (S5, S6) de ladite période en fonction du résultat de ladite comparaison, de sorte que ladite période déterminée est plus grande lorsque ledit réseau de rattachement courant appartient auxdits réseaux préférés.
Patent FR-3078555-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (5), - une machine électrique tournante (M) comprenant un stator (14) et un rotor (13), - un support de rotor (10) supportant radialement le rotor (13) de la machine électrique tournante (M), le support de rotor (10) étant relié sélectivement à l'élément d'entrée (2) par un embrayage d'entrée (15), - un distributeur fixe (80) supportant le support de rotor (10), - une paroi fixe (50) comprenant une première extrémité radiale (50a) et une deuxième extrémité radiale (50b), un premier organe de roulement (R1) est disposé entre le support de rotor (10) et le distributeur fixe (80) et un deuxième organe de roulement (R2) est disposé entre le support de rotor (10) et la paroi fixe (50).
Patent FR-3082003-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un module de mesure et de sa roue associee avec filtration de la position angulaire
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01P15/16
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'appairage d'un module de mesure avec une roue d'un véhicule automobile. La valeur de fréquence de tour de roue et le nombre total d'acquisitions (n) sont envoyés avec la valeur d'angle d'émission (A) vers le calculateur ayant mémorisé une position angulaire (ωr) en vigueur pour au moins une roue et une succession de positions angulaires (ω(t)). Le calculateur effectue une sélection de positions angulaires échantillonnées (ω*(t)) à partir d'une succession de positions angulaires (ω(t)) jusqu'au nombre total d'acquisitions (n), puis un filtrage (22a) de la fréquence de tour de roue, similaire au filtrage effectué dans le module de mesure afin d'obtenir une position angulaire échantillonnée et filtrée (ω(n)) alors comparée avec la position angulaire (ωr) avec, pour une différence de moins d'un pourcentage prédéterminé expérimentalement, une validation du déphasage entre les angles d'émission (A) des signaux du module de mesure et des positions angulaires (ωr).
Patent FR-3083695-A1 (FR)
Title: Colonne de levage, notamment pour une table d'operation
Inventor: BESNARD MATHIEU
IPC: A61G13/10
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne une colonne de levage (1), notamment pour une table d'opération, comportant : - une embase (2), - un premier actionneur (3) comportant au moins une première partie fixée à l'embase (2) et au moins une seconde partie mobile par rapport à la première partie, - un deuxième actionneur (4) comportant au moins une première partie fixée à l'embase (2) et au moins une seconde partie mobile par rapport à la première partie, - un troisième actionneur (5) comportant au moins une première partie montée sur la seconde partie mobile du premier actionneur (3) ou du deuxième actionneur (4), et au moins une seconde partie mobile par rapport à la première partie, - un support mobile (6), les secondes parties mobiles du premier actionneur (3), du deuxième actionneur (4) et du troisième actionneur (5) étant articulées respectivement au niveau de trois zones distinctes du support mobile (6).
Patent FR-3085497-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour augmenter la frequence de cadence d'un microcontroleur
Inventor: AMARA BASSAM
IPC: G06F15/76
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention propose un circuit de connexion à l'aide duquel il devient possible d'augmenter la fréquence de cadence d'un élément microcontrôleur, sans pour autant avoir recours à une source d'oscillations externe au microcontrôleur. En outre, le circuit proposé relie un signal d'horloge mis à disposition sur une borne de sortie d'un élément microcontrôleur à une entrée d'un circuit multiplicateur de fréquence de l'élément microcontrôleur, le circuit multiplicateur étant apte à définir la fréquence de cadence de l'élément microcontrôleur.
Patent FR-3086156-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour aspirateur domestique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/22
Filed: 2018-09-24
Abstract: Le dispositif d'aspiration (12) comprend un carter de moteur (13) ; un moteur d'aspiration (15) disposé dans le carter de moteur (13) et configuré pour générer un flux d'aspiration ; et un élément d'étanchéité aéraulique (18) configuré pour guider le flux d'aspiration depuis une ouverture de passage prévue sur le carter de moteur jusqu'à une ouverture d'entrée d'air (17) prévue sur le moteur d'aspiration, l'élément d'étanchéité aéraulique (18) comprenant une première portion d'étanchéité annulaire (19) configurée pour coopérer de manière étanche avec le carter de moteur (13), une deuxième portion d'étanchéité annulaire (21) configurée pour coopérer de manière étanche avec le moteur d'aspiration (15), et une portion intermédiaire annulaire (22) située entre les première et deuxième portions d'étanchéité annulaires (19, 21) et comportant au moins un pli radial (41) orienté sensiblement radialement par rapport à un axe central de l'élément d'étanchéité aéraulique (18), et au moins un pli annulaire sensiblement concentrique avec l'axe central de l'élément d'étanchéité aéraulique (18).
Patent FR-3079605-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a plaques muni d'un bouclier de repartition de debit d'un fluide pour turbomoteur
Inventor: HONNORAT OLIVIER
IPC: F28F3/04
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (50) comportant une pluralité de modules (30) empilés les uns sur les autres et formés de deux plaques (10,20) munies d'ondulations (13,23,14,24) et de deux cheminées (11,21,12,22) positionnées respectivement à deux extrémités desdites plaques (10,20). Une conduite d'entrée (53) et une conduite de sortie (54) sont respectivement formées par lesdites cheminées d'entrée (11,21) et de sortie (12,22), un premier fluide circulant dans lesdits modules (30) de chaque conduite d'entrée (53) vers chaque conduite de sortie (54) et un second fluide circulant entre lesdits modules (30) d'une entrée (55) vers une sortie (56) dudit échangeur thermique (50). Ledit échangeur thermique (50) comporte un bouclier (31) de répartition de débit dudit second fluide, ledit bouclier (31) de répartition de débit étant muni d'ouvertures et agencé entre ladite entrée (55) et ladite conduite (53,54) la plus en amont par rapport à la circulation du second fluide de sorte à réguler le débit dudit second fluide circulant entre lesdits modules (30).
Patent FR-3088980-A1 (FR)
Title: Noyau de lubrification et de refroidissement pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-11-23
Abstract: Noyau (22) de lubrification et de refroidissement pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, caractérisé en ce qu’il est destiné à être monté dans un axe (10b) d’un satellite dudit réducteur, et comprend des premier et second flasques (22a, 22b) coaxiaux et sensiblement tronconiques comportant chacun une première extrémité de plus grand diamètre et une seconde extrémité opposée de plus petit diamètre, les flasques étant fixés ensemble par leurs secondes extrémités et étant destinés à s’étendre à l’intérieur dudit axe et à recouvrir au moins une surface radialement interne (10e, 10f) de cet axe pour définir avec celle-ci au moins une cavité annulaire (24) de circulation d’huile de lubrification et de refroidissement de cet axe, lesdites secondes extrémités desdits premier et second flasques comportant des moyens de raccordement fluidique de ladite au moins une cavité à une source d’huile de lubrification et de refroidissement. Figure pour l'abrégé :Figure 8
Patent FR-3088914-A1 (FR)
Title: Couvercle pour un corps de contenant, en particulier pour un contenant du genre boîte de conserve
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D43/02
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un couvercle pour un corps de contenant, en particulier pour un contenant du genre boîte de conserve métallique. Le couvercle (1) comprend une partie amovible (5) qui est délimitée par une ligne d’amorce de rupture (6) et qui est équipée d’un organe d’ouverture (7). Ladite partie amovible (5) est divisée en quatre zones successives, tenant compte du sens de déchirure de la ligne d’amorce de rupture (6) lors de la manœuvre de l’organe d’ouverture (7), à savoir : - une zone de pliage amont (51), destinée à être déformée par le pivotement initial dudit organe d’ouverture (7), - une zone de rigidification amont (52), du côté dudit organe d’ouverture (7), - une zone de pliage intercalaire (53), ménagée entre ladite zone de rigidification amont (52) et une zone de rigidification aval (54), et - ladite zone de rigidification aval (54), à distance dudit organe d’ouverture (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3089435-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d’une pièce fabriquée par un procédé de fabrication additive avec au moins un bouchon et un changement de phase d’un produit de nettoyage.
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’une pièce fabriquée par un procédé de fabrication additive utilisant une poudre de fabrication additive, cette pièce comprenant au moins une cavité susceptible de contenir un agglomérat de poudre à l’issue du procédé de fabrication additive, et cette cavité comprenant au moins une ouverture, le procédé de nettoyage étant caractérisé en ce qu’il utilise un produit de nettoyage pouvant prendre au moins deux états liquide et gazeux et passer de l’état liquide à l’état gazeux, et en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes :a) plonger la pièce dans le produit de nettoyage à l’état liquide de manière à ce que le produit de nettoyage remplisse au moins partiellement la cavité,b) obturer chaque ouverture de la cavité à l’aide d’un bouchon,c) amener au moins une partie du produit de nettoyage contenu dans la cavité vers son état gazeux de manière à augmenter la pression du produit de nettoyage dans la cavité.
Patent FR-3091359-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d'un détecteur spectrométrique
Inventor: BRAMBILLA ANDRÉA
IPC: G01T1/36
Filed: 2018-12-26
Abstract: Procédé de calibration d'un détecteur spectrométrique (30), le détecteur spectrométrique étant configuré pour : détecter des interactions d'un rayonnement ionisant dans un matériau de détection (31) durant une durée d'acquisition ; acquérir un spectre d'amplitude (S A ) correspondant à un histogramme d'amplitudes d'impulsions détectées lors des interactions ; le détecteur spectrométrique fonctionnant selon un mode instable, dans une période temporelle d'instabilité suivant une mise sous tension du matériau de détection, puis tendant progressivement vers un mode de fonctionnement stable ; le procédé comportant les étapes suivantes : exposition du détecteur (30) à un rayonnement de calibration (14c), et acquisition d'un spectre d'amplitude de calibration (S A,calib ), le détecteur étant considéré comme fonctionnant selon le mode instable, le spectre de calibration s'étendant selon plusieurs canaux, à chaque canal correspondant une valeur d'amplitude ; prise en compte d'un spectre de référence (S A,ref , S E,ref ), représentatif d'un spectre mesuré par le détecteur lorsqu'il est exposé au rayonnement de calibration, le détecteur étant considéré comme fonctionnant selon le mode stable; détermination d'une fonction de calibration (f), à partir d'une comparaison entre le spectre de référence (S A,ref , S E,ref ) et un spectre de calibration recalé en appliquant la fonction de calibration. Figure d'abrégé : figure 3D
Patent FR-3091597-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de génération d’une image par bandes pour un système d’affichage tête haute
Inventor: LEROUGE ALEXIS
IPC: H04N5/74
Filed: 2019-01-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’image pour un système d’affichage sur un support de projection transparent. Le procédé vise à supprimer les effets négatifs de l’image double formée par réflexion sur la surface externe du support de projection qui vient se superposer à l’image principale formée par réflexion sur la surface interne dudit support. L’écran sur lequel est générée l’image qui est projetée sur le support de projection est découpé en un ensemble de bandes de cellules parallèles les unes aux autres. Les cellules de l’écran sont configurées de sorte que toutes les cellules d’une bande sont éteintes pour une bande sur deux. La largeur d’une bande est prédéterminée de sorte que l’image double d’une bande qui n’est pas éteinte est contiguë à l’image principale de ladite bande. L’image double et l’image principale de l’image générée se complètent alors pour former une image finale avec une bonne qualité visuelle. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092564-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un aéronef
Inventor: WALTER ERIC
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-02-08
Abstract: Procédé de pilotage d’un aéronef préexistant, comprenant les étapes de : - intégrer dans l’aéronef préexistant un système de pilotage alternatif (1) ; - connecter l’aéronef (200) et une station au sol dans laquelle est positionné un pilote au sol (207) ; - lorsque l’aéronef se trouve dans un état normal, faire piloter l’aéronef par un équipage nominal ; - utiliser des moyens de détection pour détecter la survenue d’une situation d’urgence et, lorsque la survenue de la situation d’urgence est détectée : - rendre opérationnel le pilote au sol (207), de sorte que le pilote au sol puisse produire une consigne de pilotage au sol de l’aéronef ; - transmettre la consigne de pilotage au sol à l’aéronef ; - utiliser le système de pilotage alternatif pour acquérir et transmettre la consigne de pilotage au sol au système de commandes de vol de l’aéronef.
Patent FR-3092769-A1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane avec purification poussee mutualisee pour injection portee dans le reseau de gaz naturel
Inventor: CARLIER VINCENT
IPC: B01D53/14
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de production mutualisée de biométhane pour injection dans le réseau de gaz naturel mettant en œuvre un ou plusieurs sites producteurs Pi de biogaz (i=1 à n), comprenant les étapes suivantes :a) Production de biogaz (101) sur chaque site producteur Pi ; b) Prétraitement sur site Pi du biogaz produit pour obtenir un biogaz prétraité (102) ;c)Purification partielle optionnelle sur site Pi pour obtenir un biogaz partiellement purifié (103) à une teneur en méthane CH4 à 60% en volume au maximum;d) Conditionnement du biogaz sous forme gazeuse haute pression ou supercritique sur site Pi;e) Collecte et transport des biogaz conditionnés (105) vers un site de purification poussée à proximité dudit réseau de gaz naturel ;f) Purification poussée mutualisée des biogaz conditionnés (105) pour obtenir un biométhane (106), pour injection dans les réseaux de gaz naturel ou utilisable comme carburant bioGNV. Figure 1 à publier.
Patent FR-3097709-A1 (FR)
Title: Procédés d’identification et de reconnaissance de modules émetteurs-récepteurs dans un véhicule automobile
Inventor: MERLET FRÉDÉRIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-06-18
Abstract: Procédés d’identification et de reconnaissance d’un ensemble de modules communicants dans un véhicule automobile, cet ensemble comportant un module maitre (4) et une pluralité de modules satellites (5) émetteurs-récepteurs UHF-SHF. Ces procédé mettant en œuvre une base de données d’identification comportant des empreintes radioélectriques d’identification des module satellite (5), ainsi qu’un identifiant de position des modules satellite (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097801-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de carrosserie comprenant un dispositif électrique
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B62D25/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’une pièce de carrosserie (22) de véhicule automobile comprenant au moins un dispositif électrique (4), le procédé comprenant les étapes suivantes : - on surmoule un corps principal (6) de la pièce de carrosserie (22) sur le dispositif électrique (4), - on retire au moins une partie du corps principal (6) recouvrant au moins un élément de contact électrique (8) du dispositif électrique (4), et - on connecte l’élément de contact électrique (8) à un élément de connexion (20) du dispositif électrique (4) à une source d’énergie. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097987-A1 (FR)
Title: Procede d’adressage d’un circuit integre sur un bus et dispositif correspondant
Inventor: ARNOULD PATRICK
IPC: G06F13/42
Filed: 2019-06-26
Abstract: Le dispositif comprend au moins un circuit intégré esclave (2) connecté sur un bus (3), le circuit esclave ayant une adresse par défaut (ADD1) sur le bus, le dispositif étant configuré pour remplacer l’adresse par défaut au sein du circuit intégré esclave par une adresse de remplacement (ADD3) à la réception d’un message d’adressage (MESS) véhiculé sur le bus et contenant ladite adresse de remplacement. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3097850-A1 (FR)
Title: Contenant rigide de protection de vetements et son procede de mise en œuvre
Inventor: HERSANT GRÉGORY
IPC: B65D85/18
Filed: 2019-06-28
Abstract: Contenant rigide (1) de protection de vêtements, comportant une boîte (2) dotée d’au moins un logement (20) avec une ouverture correspondant à l’une des faces de la boîte, et un fond (21) pour recevoir au moins un vêtement dans un état plié (à plat), un couvercle (3) destiné à coopérer avec l’ouverture de la boîte pour la fermeture du contenant, et des moyens de maintien dudit au moins un vêtement, caractérisé en ce que les moyens de maintien comportent des moyens de compression de matière (4) qui sont agencés entre le couvercle (3) et l’intérieur dudit au moins un logement (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2