baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971278-A1 (FR)
Title: Dispositif deployable d'habitation itinerante
IPC: E04B1/343
Filed: 2011-02-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif déployable (1) d'habitation itinérante, comprenant au moins une structure centrale (2) comportant un plateau (3), une armature verticale (4) reposant sur ledit plateau (3) et une toiture (6) supportée par ladite armature (4), ledit plateau (3) comprenant au niveau d'au moins un bord longitudinal, monté basculant depuis une position verticale vers une position horizontale, et inversement, au moins un premier panneau (7), caractérisé par le fait que ledit plateau (3) comprend un deuxième panneau (8) intérieur monté basculant au niveau dudit bord longitudinal, ledit premier panneau (7) étant constitué d'une armature indépendante destinée à recevoir en recouvrement ledit deuxième panneau (8).
Patent FR-2971417-A1 (FR)
Title: Ortheses de compression veineuse elastique avec une pointe de pied avec pression allegee
Inventor: JOLLIVET PASCAL
IPC: A61F13/08
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne un article de compression de type orthèse de compression veineuse élastique (CVE) avec effet thérapeutique et/ou physiologique doté d'une pointe de pied et d'une couture positionnée sur le dessus du pied avant les orteils conçue afin de permettre une pression allégée au niveau des orteils et de l'hallux, ceci afin d'augmenter le confort et d'éviter les risques de blessures liées aux coutures en bout de pied telles qu'elles existent dans les produits de l'art antérieur.
Patent FR-2959371-A1 (FR)
Title: Multiplexeur/distributeur de puissance et emetteur utilisant le multiplexeur/distributeur de puissance
Inventor: HIROTA AKIMICHI
IPC: H03F3/68
Filed: 2011-03-21
Abstract: Le multiplexeur/distributeur de puissance pour réaliser l'une parmi une combinaison de puissance et une division de puissance comprend : un premier circuit de dérivation (117) ayant une pluralité de premières bornes du côté dérivation (113, 114) connectées en parallèle et une première borne du côté combinaison (115), qui sont connectées par l'intermédiaire d'un premier point de combinaison de puissance (116) ; et un deuxième circuit de dérivation (137) ayant une pluralité de deuxièmes bornes du côté dérivation (133, 134) connectées en parallèle et une deuxième borne du côté combinaison (135) connectées par l'intermédiaire d'un deuxième point de combinaison de puissance (136), la première borne du côté combinaison et l'une parmi la pluralité de deuxièmes bornes du côté dérivation étant connectées l'une à l'autre, dans lequel la longueur allant du premier point de combinaison de puissance au deuxième point de combinaison de puissance est un multiple entier d'une demi longueur d'onde.
Patent FR-2974196-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation d'un positionneur a axes motorises d'un equipement
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05D1/02
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne un système de stabilisation d'un positionneur à axes motorisés d'un équipement, le positionneur s'orientant sous l'action d'une consigne d'orientation selon une ligne de visée/pointage, ledit positionneur étant installé sur un véhicule subissant des mouvements porteurs, le positionneur d'équipement comportant des codeurs angulaires produisant des mesures angulaires (θ , θ ) et un ensemble de capteurs gyrométriques produisant des mesures de vitesses de rotation instantanée (m , m ), lesdits capteurs gyrométriques présentant des biais , le système comportant une unité de calcul avec des moyens d'asservissement-correction intra-positionneur des vitesses de rotation instantanées de l'équipement utilisant des mesures et la consigne d'orientation pour stabiliser l'équipement selon la ligne de visée. Le système est caractérisé en ce que le véhicule comporte un moyen de mesure de l'attitude du véhicule donnant des mesures d'attitude du véhicule, et le système comporte en outre des moyens de calcul pour commander le positionneur selon une loi de commande permettant d'estimer les biais ( ) grâce à des informations d'attitude du véhicule en mettant en œuvre un observateur d'état combinant une estimation d'attitude d'équipement ( ) et les mesures de vitesses de rotation d'équipement (m , m ) afin de déterminer les biais et de les corriger au sein de la loi de commande, l'estimation d'attitude d'équipement ( ) étant obtenue par calcul d'estimation d'attitude d'équipement à partir des mesures d'attitude du véhicule (Ψ, 0, Φ) et des mesures angulaires (θ , θ ) des axes de positionnement commandés du positionneur.
Patent FR-2975117-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing self-supporting railing bracket on terrace of roof of building, has railing bracket whose end is welded directly to end portion of offset arm, so that railing bracket and offset arm lie in same plane
Inventor: DELOY ARNAUD
IPC: E01F13/02
Filed: 2011-05-10
Abstract: The device has an offset arm (2) to form a self-supporting assembly with a railing bracket (1), where an end of the railing bracket is welded directly to an end portion of the offset arm, so that the railing bracket and the offset arm lie in a same plane. The end of the railing bracket and the end portion of the offset arm are housed in a shoe (4) resting on the ground to support an assembly of the railing bracket and the offset arm. A retaining member retains the assembly in the shoe, and an anti-slip plate (13) is detachably fixed under a bottom wall of the shoe.
Patent FR-2980183-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de couches pre-conformees d'objets sur le dessus d'une palette.
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G57/00
Filed: 2011-09-15
Abstract: Dispositif (1) de transfert de couches (11) pré-conformées d'objets sur le dessus d'une palette (6), comprenant : - une colonne (2) de guidage, - une tête (4) de dépose conçue pour déposer lesdites couches (11) les unes au dessus des autres sur la palette (6), et - un plateau (3) d'accueil d'une couche pré-conformée d'objets, lequel plateau (3) d'accueil est mobile par rapport à la tête (4) de dépose. La tête (4) de dépose et le plateau (3) d'accueil sont chacun montés coulissant en porte à faux uniquement sur ladite colonne (2) de guidage.
Patent FR-2967366-A1 (FR)
Title: Alesoir multicannele et plaquette de coupe pour celui-ci
Inventor: NING LI
IPC: B23P15/46
Filed: 2011-11-16
Abstract: Un alésoir multicannelé comporte une portion de coupe (12) ayant une extrémité avant (16) et une extrémité arrière, et une cannelure à copeaux (28) avec une ouverture de logement de copeaux, et une plaquette de coupe (26) montée sur la portion de coupe (12). Un bord d'attaque (42) est formé au niveau d'une intersection entre une surface supérieure (30) et une surface latérale radialement externe (38), et un bord avant (56) est formé au niveau d'une intersection entre la surface supérieure (30) et une surface latérale avant (36). La plaquette de coupe (26) comporte un bord de coupe d'attaque arrondi (50) formé au niveau de l'intersection entre le bord d'attaque (42) et le bord avant (56), et la surface supérieure (30) comporte un élément de rupture de copeaux (44) ayant une surface inférieure formée avec un rayon R.
Patent FR-2985919-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulation d'un liquide
Inventor: CHING GIL
IPC: B05B17/06
Filed: 2012-01-25
Abstract: Le dispositif (100) de nébulisation d'un liquide comporte une cuve (110) ouverte dans sa partie supérieure et apte à contenir le liquide à nébuliser, au moins deux générateurs (120, 130) d'ondes ultrasonores destinés à émettre au moins deux fronts (122, 132) d'ondes ultrasonores dans le liquide, au moins deux moyens (134, 124) pour focaliser des ondes ultrasonores, coopérants chacun avec un dit générateur (120, 130) pour concentrer des ondes ultrasonores en un même point P à moins de dix millimètres de la surface libre du liquide.
Patent FR-2993063-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation permettant de gerer une contrainte verticale de maniere anticipee
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G05D1/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'aide à la navigation, implémenté dans un système de gestion de vol, pour la construction d'une trajectoire verticale d'un aéronef suivant une trajectoire latérale prédéterminée entre un point de départ (20) et un point d'arrivée (21); lesdits points de départ (20) et d'arrivée (21) étant en outre caractérisés par des altitudes prédéfinies, respectivement H et H , et des vitesses prédéfinies, respectivement V et V . Selon l'invention, le procédé comporte les étapes de : - sélection d'une manoeuvre de transition en altitude et en vitesse dans une liste de manoeuvres prédéterminée, - détermination d'un point de manoeuvre P sur la trajectoire latérale, d'altitude H et de vitesse V , à partir duquel la manoeuvre de transition doit être initiée pour permettre à l'aéronef d'atteindre au point d'arrivée (21) la vitesse V et l'altitude H prédéfinies.
Patent FR-2985198-A1 (FR)
Title: Element d'une installation de separation par distillation a basse temperature, installation incorporant un tel element et procede de separation dans une telle installation
Inventor: DOREE ROMAIN
IPC: B01D3/32
Filed: 2012-01-03
Abstract: Un élément d'une installation de séparation par distillation à basse température comprend une première enveloppe (1) d'isolation thermique contenant au moins une enceinte vide (S1, S2), mais ne contenant aucune colonne de distillation et contenant également des moyens (M1) pour introduire un fluide dans l'enceinte, des moyens (M3) pour soutirer un liquide de cuve de l'enceinte et des moyens (M2) pour soutirer un gaz de la tête de l'enceinte, l'enceinte vide étant adapté à séparer des phases d'un fluide diphasique.
Patent FR-2987318-A1 (FR)
Title: Module hydraulique compact pour vehicule hybride hydraulique
Inventor: GIANNONI MARC
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-02-24
Abstract: Module hydraulique compact (12) pour fournir une puissance motrice à un véhicule, comprenant un carter (16) dans lequel est logé un moteur hydraulique (11) comprenant une glace de distribution (13), une plaque (17) supportant des cylindres flottants (9), une plaque de maintien axial (3) des cylindres flottants sur la plaque de support, disposés de part et d'autre d'un plateau fixe commun (10) et des pistons fixes (6, 7) disposés entre le plateau et les cylindres flottants et coopérant avec eux ; ledit moteur hydraulique convertissant l'énergie provenant d'un fluide sous pression en énergie mécanique sous la forme d'un couple entrainant un différentiel, contenu dans le même carter, et dont les arbres de sorties (18) sont couplés aux roues motrices du véhicule ; ledit différentiel comportant un boîtier contenant des pignons satellites (1) coopérant avec des pignons planétaires (2) solidaires des arbres de sortie du différentiel, couplés aux roues motrices du véhicule et configurés pour distribuer le couple vers les arbres de sortie, dans lequel le différentiel est monté à rotation à l'intérieur du moteur hydraulique, et l'axe de rotation (XX') du moteur hydraulique est confondu avec l'axe de rotation du différentiel.
Patent FR-2974145-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage d'un systeme de dosage, notamment d'un milieu liquide et en particulier d'une solution aqueuse d'uree
Inventor: SPAHIC ELVIS
IPC: F01N3/10
Filed: 2012-04-11
Abstract: Installation de chauffage d'un système de dosage d'un milieu liquide, notamment d'une solution aqueuse d'urée. Elle comporte un élément chauffant (210, 220) fournissant une puissance de chauffage préétablie en fonction d'une plage de tension d'alimentation préétablie et d'une plage de température préétablie du milieu liquide.
Patent FR-2991848-A1 (FR)
Title: Method for gavaging e.g. duck in poultry, involves exclusively holding palmiped in cervico-cephalic area with its neck to be set horizontal, and force-feeding palmiped along its neck extended through cannula introduced through its beak
Inventor: CASTAGNE JEAN-LUC
IPC: A01K31/00
Filed: 2012-06-15
Abstract: The method involves exclusively holding a palmiped (20) in a cervico-cephalic area with its neck to be set approximately horizontal. A peripheral edge (21) released and overhanged from an elevated platform (24) is drawn in a certain direction, and the palmiped is held with its head overhanging outside the peripheral edge of the platform. The palmiped is force-fed along its neck extended through a cannula (22) that is introduced through its beak. A portion of food is delivered to the palmiped under pressure by placing the food portion on the platform. An independent claim is also included for a gavaging device for palmiped poultry.
Patent FR-2993441-A1 (FR)
Title: Modular mold for making brush of mascara, has angular sectors comprising recessed areas, where recessed areas comprise form and/or provision such that roll is occurred at angle with angular sectors to carry out different final form
Inventor: VIEGAS MANUEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-20
Abstract: The mold has a portion (10) formed of multiple jointed angular sectors (1) that comprise recessed areas (2). The recessed areas comprise a form and/or provision such that a longitudinal displacement is provided between the two angular sectors and/or a roll is occurred at an angle of 180 degree with the angular sectors to carry out a different final form. The recessed areas are placed at equal longitudinal distance from/to each other, where the recessed areas are extended from a longitudinal axis (XX) of the mold.
Patent FR-2995200-A1 (FR)
Title: Backpack for e.g. trekking, has dorsal bag arranged against back of bag carrier, and frontal strap supported on surface of bag carrier, where frontal strap includes two ends that are connected to upper zone of dorsal bag
Inventor: GAUTHIER CYRILLE
IPC: A45F3/00
Filed: 2012-09-07
Abstract: The backpack (1) has a dorsal bag (2) arranged against back of a bag carrier, and a frontal strap (65) supported on a surface of the bag carrier. The frontal strap includes two ends that are connected to an upper zone of the dorsal bag. Each end of the frontal strap carries a fastening device that is fixed at a complementary fastening device of the dorsal bag. The frontal strap includes a frontal band (66) transmitting a load of the dorsal bag to the bag carrier surface, and a support zone (67) that is in contact with the bag carrier surface.
Patent FR-2997275-A1 (FR)
Title: Tray for presenting ice cream in glass case in retail shop, has receptacle opened at longitudinal end and closed at another longitudinal end so as to surround volume varying between closed end of receptacle and closed end of container
Inventor: LEFEVRE NICOLAS
IPC: A47F1/00
Filed: 2012-10-26
Abstract: The tray (200) has a container (210) extending along a longitudinal direction according to a constant open section and comprising a longitudinal closed end (215). A receptacle (220) is extended along the longitudinal direction according to an open section similar to that of the container. The receptacle slides longitudinally inside the container and is opened at a longitudinal open end (226) and closed at another longitudinal closed end (225) so as to surround volume varying between the longitudinal closed ends of the receptacle and the container. A toothed rack is fixed to the container. An independent claim is also included for a preformed assembly adapted to a container.
Patent FR-2998419-A1 (FR)
Title: Protection d'un circuit integre contre des attaques
Inventor: WUIDART SYLVIE
IPC: G06F21/55
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (100) comprenant : un substrat semiconducteur (102) d'un premier type de conductivité ; une pluralité de régions (112, 110, 113) du premier type de conductivité s'étendant verticalement depuis la surface du substrat, chacune desdites régions étant délimitée latéralement sur toute sa périphérie par une région (106, 108) du second type de conductivité ; et un dispositif de détection d'une variation de la résistance du substrat entre chaque région du premier type de conductivité et une prise de polarisation du substrat à un potentiel de référence.
Patent FR-2998867-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation et de repartition de fluide
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: B64C11/38
Filed: 2012-12-05
Abstract: - Dispositif d'alimentation et de répartition de fluide. - Le dispositif (18) est destiné à alimenter un actionneur tournant à déplacement linéaire apte à commander le pas des pales d'une hélice, selon des domaines de fonctionnement distincts, à partir d'un ensemble de puissance rotatif. Selon l'invention, il est agencé pour être situé entre l'ensemble de puissance et l'actionneur, selon un axe longitudinal (A), en étant lié en rotation à ceux-ci, et comporte des moyens d'alimentation (20) en fluide coopérant avec ledit ensemble de puissance et définissant autant d'alimentations qu'il y a de domaines de fonctionnement de l'actionneur, un répartiteur de fluide (21) auquel sont raccordées lesdites alimentations et ayant des canaux séparés pour acheminer le fluide en direction de l'actionneur selon les domaines de fonctionnement, par le biais d'un équipement tubulaire (25) relié au répartiteur.
Patent FR-3001366-A1 (FR)
Title: Element decoratif comprenant plusieurs pierres assemblees dans un cadre ferme, comportant deux faces decoratives
Inventor: PIAT EMMANUEL
IPC: A44C17/00
Filed: 2013-01-30
Abstract: L'invention concerne un élément décoratif comprenant plusieurs pierres (4) assemblées suivant sensiblement un même plan dans un cadre fermé (2), pour former deux faces décoratives. Un tel élément décoratif est caractérisé en ce que les pierres comportent deux faces externes opposées (10, 12), qui sont décoratives, et des faces internes servant de jonction (20, 22) entre ces pierres, ainsi que de bordure (24, 26) avec le contour intérieur (32) du cadre, certaines de ces faces internes (22, 24) comprenant des rainures (28), disposées dans le plan du cadre (2), qui reçoivent des barrettes (34) dont les extrémités traversent le contour de ce cadre en deux points opposés pour être fixées. Applicable par exemple à la réalisation de bijoux.
Patent FR-3005301-A1 (FR)
Title: Rotor carene d'aeronef, et giravion
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: B64C27/82
Filed: 2013-05-03
Abstract: La présente invention concerne un rotor caréné de giravion comprenant un ensemble tournant agencé dans une veine pour effectuer une rotation autour d'un axe de symétrie (AX1). Cet ensemble tournant (15) comprend une pluralité de pales (20) fixées chacune à un moyeu (16), chaque pale (20) comportant une loi de vrillage définissant un angle de vrillage compris entre zéro degré inclus et 5 degrés inclus. Chaque pale (20) comprend en envergure une première zone (21) puis une deuxième zone (22) présentant une flèche arrière en étant pourvue d'un deuxième bord de fuite (30') situé en aval d'un premier bord de fuite (30') de la première zone (21). Chaque première zone (21) comporte un pied (24) relié au moyeu (16) par un dispositif de fixation (40) pourvu d'un palier (45) à roulement sans jeu et d'une butée lamifiée (50) conique.
Patent FR-3015291-A1 (FR)
Title: Composition antiprurigineuse
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique destinée au traitement des peaux ou muqueuses prurigineuses ou enflammées via certains mécanismes biochimiques particuliers. La composition comprend à titre de principe actif une eau minérale riche en oligoéléments et sels minéraux. Elle permet de diminuer la libération de TSLP et de réguler le récepteurs TRPV1 et les récepteurs aux cannabinoïdes CB1 et CB2.
Patent FR-2987378-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de depollution d'un polluant flottant.
Inventor: VIDAL OLIVIER
IPC: C02F1/40
Filed: 2013-02-12
Abstract: Dispositif 60 pour recueillir une polluant flottant à la surface de l'eau, caractérisé en ce qu'il comprend un flotteur central 61, une jupe 66 s'étendant autour du flotteur et des lests 70 disposés en périphérie de la jupe, cette jupe pouvant prendre une première position, dans laquelle la jupe est disposée au-dessus de ladite substance, et une deuxième position dans laquelle la jupe forme un volume intérieur immergé adapté à rassembler la substance dans sa partie haute.
Patent FR-3003775-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation compact a reservoir de liquide separe de la chambre de nebulisation
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B05B15/04
Filed: 2013-03-26
Abstract: Un dispositif de nébulisation (DN) comprend une chambre de nébulisation (CN) logeant une fontaine de nébulisation (FN) coopérant avec un moyen de nébulisation (MN) pour produire des gouttes très petites à partir d'un liquide, et une pompe (P1) propre à alimenter en liquide ce moyen de nébulisation (MN). La chambre de nébulisation (CN) comprend une paroi inférieure (PI) conformée de manière à contraindre du liquide présent à se diriger vers une zone (Z) qui est située à un niveau minimal et dans laquelle est défini un orifice (OI) propre à permettre une évacuation du liquide présent hors de la chambre de nébulisation (CN).
Patent FR-3004927-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins trois actifs pour colorer et/ou pigmenter les matieres keratiniques.
Inventor: COMMO STEPHANE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2013-04-29
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins au moins - un peptide répondant à la formule (I) R-V1 -Ala2-His3-X4-Y5-T rp6-N H2 (I) - une base xanthique de formule générale (II) et - un composé répondant à la formule (III) La présente invention concerne également l'utilisation cosmétique d'une telle composition pour colorer et/ou pigmenter les matières kératiniques et/ou favoriser la pigmentation des matières kératiniques, ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique.
Patent FR-3005471-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haute processabilite pour pneumatique adapte pour un roulage a plat
Inventor: BARBOUTEAU JOEL
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: La composition de caoutchouc réticulable comprend: - un premier élastomère constitué de polybutadiène présentant une plasticité Mooney allant de 40 à 70 unités Mooney, le taux du premier élastomère étant strictement supérieur à 50 pce, - un deuxième élastomère, - un noir de carbone présentant une surface spécifique comprise dans un domaine de valeurs allant de 15 m2/g à 25 m2/g et un indice d'adsorption d'huile d'échantillon comprimé (COAN) compris dans un domaine de valeurs allant de 65 ml/100 g à 85 ml/100 g.
Patent FR-3007087-A1 (FR)
Title: Clip de fixation et assemblage ayant un clip de fixation
Inventor: HERVE ANTOINE
IPC: F16B2/22
Filed: 2013-06-14
Abstract: Dans un clip de fixation (10) pour fixer une pièce à rapporter, en particulier un élément isolant, sur un élément structurel (22), en particulier sur un élément de carrosserie, le clip de fixation (10) comprenant un plateau (12) pouvant venir en appui contre la pièce à rapporter, ainsi qu'une tige (14) pourvue d'éléments d'enclenchement (16), qui s'étend à travers la pièce à rapporter dans une ouverture (20) de l'élément structurel (22) et qui est capable de s'enclencher par les éléments d'enclenchement (16) sur le côté arrière de l'ouverture (20), on prévoit sur le plateau (12) et/ou sur la tige (14) au moins une saillie d'orientation (24) qui, lors de l'introduction du clip de fixation (10), peut venir en appui avec le bord de l'ouverture (20) et provoquer une rotation à force du clip de fixation (10) autour de l'axe longitudinal (L).