baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988661-A1 (FR)
Title: Luggage cover for car, has flap partially covered by curtain, and flexible grip portion projected from curtain and rear of center of flap, where gripping portion is provided with orifice for introducing user's finger
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-03-30
Abstract: The cover (1) has a returning unit (3) for returning a coil associated with a front edge of a flexible covering curtain (2) such that the curtain is moved between a retracted storage configuration and an extended configuration of the cover. A flap (4) is attached with a rear of the curtain, where the flap is partially covered by the curtain. A flexible grip portion (5) is projected from the curtain and a rear of a center of the flap, where the gripping portion is provided with an orifice (6) for introducing a user's finger.
Patent FR-2991580-A1 (FR)
Title: Composition a rincer comprenant un polymere filmogene
Inventor: GAVILLON ROXANE
IPC: A61K8/72
Filed: 2012-06-12
Abstract: L invention concerne une composition cosmétique nettoyante moussante à rincer comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - un système tensioactif dans une teneur en matière active supérieure ou égale à 3 % en poids, par rapport au poids total de la composition, - au moins un agent de suspension, - au moins un additif cosmétique, - au moins un polymère filmogène sous forme de particules, insoluble dans l'eau, de type copolymère comportant au moins une unité monomérique de type acrylate, lesdites particules de polymère ayant une taille primaire en nombre supérieure à 500 nm. Elle concerne également un procédé de nettoyage des matières kératiniques consistant à appliquer ladite composition sur lesdites matières kératiniques, à faire mousser puis à rincer ladite composition.
Patent FR-2994435-A1 (FR)
Title: Composition de polymeres a base de pla
Inventor: QUINEBECHE SEBASTIEN
IPC: B29B7/38
Filed: 2012-08-09
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère, ledit polymère présentant une chaine principale constituée par un acide polylactique, la chaine principale comprenant une pluralité de greffons d'anhydride d'acide insaturé, caractérisée en ce que ladite chaine principale comprend en outre des greffons de comonomères activateurs. L'invention se rapporte également un procédé de fabrication et une utilisation en lien avec cette composition de polymère.
Patent FR-2995925-A1 (FR)
Title: Brique de construction integrant une couche isolante interne
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: E04B2/02
Filed: 2012-09-21
Abstract: Brique de construction de forme générale parallélépipédique comprenant : - au moins une structure alvéolaire 1 comprenant une matière poreuse silicocalcaire 2, - deux faces primaires 3 sur lesquelles débouchent les alvéoles de la structure alvéolaire, et - quatre faces secondaires 4 en terre cuite ou ciment avec au moins une face secondaire couverte par une couche 5 de ladite matière poreuse silico-calcaire 2.
Patent FR-2996327-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fourniture d’un contenu multimedia, machine virtuelle, serveurs, terminal de communication et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: ORVEILLON LAURENT
IPC: G06F21/62
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'au moins un contenu multimédia à au moins un terminal de communication d'un utilisateur, dit terminal utilisateur, sur lequel s'affiche un écran virtuel fourni par un serveur distant hébergeant une machine virtuelle. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : • génération d'un écran virtuel modifié présentant une zone non calculée, dite zone sans affichage, correspondant à une zone de visionnage dudit contenu multimédia sur ledit terminal utilisateur ; • multiplexage dudit écran virtuel modifié et dudit contenu multimédia délivrant un écran virtuel optimisé affichant ledit contenu multimédia dans ladite zone de visionnage ; • fourniture dudit écran virtuel optimisé audit terminal utilisateur.
Patent FR-2998310-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif de serrage d’un tendeur de rail
Inventor: SARTORI SANDRI
IPC: E01B29/46
Filed: 2012-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un dispositif de serrage (34a) d'un tendeur de rail comportant : - une mâchoire (44a) comprenant une portion intérieure (46a) équipée d'un mors (48a) et une portion extérieure (47a) opposée à la portion intérieure (46a), la mâchoire (44a) étant susceptible d'être pivotée entre une position de serrage, et une position de desserrage ; -un organe de réception (68a) monté amovible sur la portion extérieure (47a) de la mâchoire (44a) et présentant un alésage (76a) pour l'engagement d'une barre de traction (36); et - un organe de verrouillage (78a) monté mobile sur la portion extérieure (47a) de la mâchoire (44a) entre une position de verrouillage dans laquelle l'organe de verrouillage (78a) solidarise l'organe de réception (68a) à la mâchoire (44a), et une position de déverrouillage dans laquelle l'organe de verrouillage (78a) désolidarise l'organe de réception (68a) et la mâchoire (44a).
Patent FR-3001115-A1 (FR)
Title: Support device for e.g. vertical plate of wine bottle in overhanging approximately horizontal position during storing in cellar, has side parts of open end of body defining elastic side branch enclosing periphery of neck by clamping force
Inventor: PLUCHARD BRUNO
IPC: A47B73/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: The device has a hollow cylindrical body (5) including an inner diameter and a length for receiving a neck of an overhanging wine bottle. The body includes a cylindrical flat surface (1) with a bore and an opening. The body includes an upper cutting opening with U-side profiles (6) for inserting the bottle at an inclination angle, on an upper part side open end. Side parts of the open end define an elastic side branch (8) enclosing a periphery of the neck by a clamping force in an opened space during inserting the bottle in a final position allowing to maintain a close contact of the neck.
Patent FR-3014226-A1 (FR)
Title: Unite de systemes et technologies pour model digital de developpement d'economie communautaire
Inventor: GBOHOU TOUDIE ROGER
IPC: G06Q20/32
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention propose l'intégration et le traitement de n cartes à puce virtuelle dans un support carte à n puces (N > = 2) avec un code d'identification communautaire. Dans ce cas N=<A<2, la puce principale (puce N°1) permet de traiter les informations de routines classiques (authentification de la carte, identification du porteur de la carte) de cartes électroniques, la deuxième (puce N°2) permet de gérer les applications de référence communautaire (cartes virtuelles et services communautaires liés à ces cartes). Le premier reçois l'information de l'extérieur contact (TPEC ou TPE, DABC ou DAB) l'élabore et le transmet aux serveurs externes en cas d'acceptation de poursuite de traitement de la demande, elle interpelle la deuxième puce pour la suite de traitement, la deuxième puce mise en action traite les instructions par rapport aux données préliminaires en mémoires de la puce n°2. Les puces n°1 et N°2 sont toutes structurées de microcontrôleur, de mémoire morte, de mémoires vive, de mémoires eeprom, d'interface entrée/sortie série, de Vcc, Rst, Clk, Gnd et de procès nécessaires à leur fonctionnement. La puce principale (1) communique avec l'extérieure pour les échanges d'informations d'exécution de la demande et avec la seconde puce pour les informations préliminaires en mémoires (gestion de n cartes à puces) par la ligne d'entrée/sortie bidirectionnelle I/O. Le code d'identification communautaire est la première clé de sécurisation qui active la possibilité de lecture de la puce n°1 par le contact extérieur.
Patent FR-3015114-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un photo-detecteur
Inventor: HARTMANN JEAN MICHEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-12-13
Abstract: La fabrication d'un photo-détecteur est réalisée sur un substrat comportant une première portion (A) munie successivement d'un premier film semi-conducteur (2), une couche électriquement isolante (3), un deuxième film semi-conducteur (4), une couche de protection (5). Le substrat comporte également une deuxième portion (B) munie dépourvue du deuxième film semi-conducteur (4). Il comporte encore une troisième portion (C) dépourvue du deuxième film semi-conducteur (4) et de la couche de protection (5). Le deuxième film semi-conducteur (4) est gravé dans la première portion (A) pour former une cavité. Une diode (8) de type PIN/NIP est formée dans la troisième portion (C) au moins au moyen du dépôt d'un troisième matériau semi-conducteur (9) qui vient également remplir la cavité. Une couche de conversion est déposée pour absorber un signal lumineux provenant du deuxième film semi-conducteur et convertir le signal lumineux en signal électrique, la couche de conversion connectant électriquement la diode (8) PIN/NIP.
Patent FR-3004284-A1 (FR)
Title: Transformateur muni de moyens d'ajustement du rapport de transformation en charge
Inventor: HERRIOT YANN
IPC: H01F29/04
Filed: 2013-04-08
Abstract: Afin de permettre des ajustements dans la tension en fonction des fluctuations de charges, un transformateur MT/BT (10) est associé à un deuxième transformateur (20) de type booster, comprenant plusieurs prises (22, 24, 26) sur son enroulement primaire, le raccordement desdites prises sur le réseau BT étant commandées par des moyens de commutation basse tension de type contacteur (32, 34, 36). La modification de la tension rapportée ainsi par le deuxième transformateur (20) modifie le rapport de transformation de l'ensemble (10, 20) et permet des variations de tension. L'invention est particulièrement adaptée pour les transformateurs triphasés dans l'huile.
Patent FR-3004818-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie localisee et de profilometrie par nappe laser
Inventor: SUSSET ARNAUD
IPC: H01S3/00
Filed: 2013-04-17
Abstract: Système d'imagerie (1) par nappe laser d'un objet (2) situé dans une zone d'intérêt (3), le système comportant un générateur de nappe laser (10) adapté pour émettre une nappe laser (40) dans la zone d'intérêt, ladite nappe laser s'étendant sensiblement selon un plan d'émission (X, Z) et étant adaptée pour dessiner sur un objet un motif (50) comprenant des points d'intersection de la nappe laser avec l'objet, et des moyens d'acquisition (20) adaptés pour acquérir une image du motif dessiné sur l'objet, le générateur de nappe laser comportant une source laser pour générer un faisceau laser et un dispositif optique pour faire diverger le faisceau laser selon un plan d'émission (X, Z) et faire converger le faisceau laser selon un plan orthogonal (X, Y).
Patent FR-3004832-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un compte de fidelite d’un client dans un systeme de vente
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un compte de fidélité d'un client dans un système de vente comprenant une plateforme (1) d'administration de tels comptes qui est connectée à au moins un terminal (2) de vente relié à un dispositif (3) d'impression de tickets (4) récapitulant des informations (5) relatives à ladite vente, ledit procédé prévoyant, lors d'une vente : de générer, en plus des informations (5) relatives à ladite vente, un code (6) d'identification de ladite vente ; d'imprimer ledit code et lesdites informations sur le ticket (4) correspondant à ladite vente ; puis, après remise dudit ticket au client, que la plateforme (1) : reçoive de la part dudit client ledit code imprimé avec un identifiant de son compte ; et applique des règles de fidélité audit compte en fonction dudit code reçu afin de créditer d'un avantage ledit compte.
Patent FR-3010542-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance automatique d'une trajectoire de vol d'un aeronef lors d'une operation a performances de navigation requises.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G05D1/12
Filed: 2013-09-11
Abstract: - Procédé et dispositif de surveillance automatique d'une trajectoire de vol d'un aéronef lors d'une opération à performances de navigation requises. - Le dispositif de surveillance (1) comporte une mémoire (5) comprenant une trajectoire de référence, ladite mémoire (5) étant indépendante d'un système de gestion de vol (2), ladite trajectoire de référence représentant une trajectoire définie lors de la validation au sol de données de navigation pour le système de gestion de vol (2), et une unité de surveillance (6) configurée pour surveiller une trajectoire de vol actuelle déterminée par le système de gestion de vol (2), en vérifiant la conformité entre cette trajectoire de vol actuelle et la trajectoire de référence enregistrée dans ladite mémoire (5).
Patent FR-3013930-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un indice d'activite, dispositif et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: POREE FABIENNE
IPC: H04N7/18
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de calcul d'un indice d'activité d'un individu lors d'une phase de sommeil, mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif de calcul d'indice. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (10), à partir d'un flux audio /vidéo d'origine (FlvO), d'au moins deux flux (x1, x2, x3), chacun comprenant une pluralité d'échantillons horodatés ; - une étape de formatage (20) desdits au moins deux flux (x1, x2, x3), délivrant au moins deux flux formatés (x1f, x2f, x3f) ; - une étape de combinaison (30), desdits au moins deux flux formatés, délivrant un flux combiné (xc) ; - une étape de calcul (40), à partir dudit flux combiné (xc) d'au moins un indice représentatif d'un niveau d'activité d'un individu (IrNA).
Patent FR-3014390-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant pour balai d'essuie-glace d'un vehicule et balai d'essuie-glace le comportant
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif chauffant apte à être assemblé à un élément de support d'un balai d'essuie-glace, le dispositif chauffant comprenant : - au moins un élément de rigidification (4) d'axe principal longitudinal, apte à être monté à l'intérieur d'un logement (5) de l'élément de support (3), - au moins un élément chauffant (13) disposé sur l'élément de rigidification (4), caractérisé en ce que l'élément de rigidification (4) comprend au moins une traversée (22) et en ce que chaque élément chauffant (13) comprend une zone chauffante (13A) disposée sous l'élément de rigidification (4) et une zone de connexion électrique (13B) disposée sur l'élément de rigidification (4), la zone de connexion électrique (13B) étant reliée à la zone chauffante (13A) via la ou les traversées (22).
Patent FR-3024573-A1 (FR)
Title: Detection de panneaux de signalisation d'entree et de sortie de zone a vitesse limitee dans des images
Inventor: REBUT JULIEN
IPC: G08G1/0962
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection des panneaux de signalisation spécifiques d'entrée et de sortie de zone à vitesse limitée, à partir du traitement d'images captées par une caméra monochrome, comprenant une étape (Si) de détection, dans les images, d'une limitation de vitesse comprenant une détection d'un cercle, suivie d'une reconnaissance, dans le cercle détecté, d'un nombre prédéfini relatif à la limitation de vitesse ; une étape (S4, S8) d'extraction de gradients dans au moins une zone d'intérêt (A1, A3) prédéfinie située à l'extérieur du cercle détecté et de construction d'un histogramme de gradient orienté; et une étape (S5-S7, S9-S11) de discrimination entre un panneau d'entrée et un panneau de sortie de zone à vitesse limitée en fonction d'une orientation principale dudit histogramme de gradient orienté. Application à la détection des panneaux de signalisation français de « Zone 30 ».
Patent FR-3021726-A1 (FR)
Title: Reservoir destine au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression et son procede de fabrication
Inventor: FOURAGE GUILLAUME
IPC: F17C1/08
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un réservoir destiné au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression et son procédé de fabrication. Un tel réservoir assure un mode de rupture sain et un rapport optimisé entre la masse de gaz stocké et la masse du réservoir, pour une pression de service fixé. Le présent réservoir trouve des applications dans les domaines mettant en œuvre des réservoirs de stockage sous pression tels que l'automobile, l'aéronautique,...
Patent FR-3022441-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'application d'un produit cosmetique et son embout associe emmanchable sur un doigt
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'application d'un produit cosmétique comprenant un réceptacle 1, apte à contenir le produit cosmétique, et un embout 2 apte à être chargé en dit produit, ledit embout 2 étant emmanchable sur un doigt 17 et ledit réceptacle 1 étant configuré de manière à ce que ledit embout 2 soit en contact avec ledit produit dans une position fermée dudit réceptacle 1. L'invention concerne également l'embout 2 dudit dispositif pour l'application d'un produit cosmétique.
Patent FR-3013520-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: HASHIMOTO YOSHIMITSU
IPC: H01R13/64
Filed: 2014-11-14
Abstract: Le connecteur électrique (100) comprend un boîtier devant être emboîté dans un deuxième connecteur électrique (200), un bras de blocage se déformant de manière élastique quand le bras de blocage établit un contact avec une partie d'engagement du deuxième connecteur électrique (200), et revenant ensuite à sa position d'origine, une première borne de détection (130) destinée à détecter si le connecteur électrique (100) et le deuxième connecteur électrique (200) sont électriquement emboîtés l'un dans l'autre, et une unité (134) destinée à aider le bras de blocage à revenir à la position d'origine, le bras de blocage, la première borne de détection (130), et l'unité (134) étant disposés dans le boîtier, la première borne de détection (130) comprenant une première partie (131) devant être fixée par rapport au bras de blocage, et une deuxième partie (132) destinée à établir un contact avec une deuxième borne de détection (230) du deuxième connecteur électrique (200).
Patent FR-3026027-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un support metallique avec un adsorbant mof
Inventor: AGUADO SONIA SIERRE
IPC: B05D7/24
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de revêtement d'un support métallique avec un adsorbant MOF, sans utilisation de liant, adhésif ou composite permettant l'adhérence de la couche d'adsorbant sur le support métallique. L'invention se rapporte également à l'utilisation dudit procédé pour la fabrication d'échangeurs de chaleur pour systèmes de climatisation.
Patent FR-3029002-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de poudre a ecoulement ameliore
Inventor: BENEDETTI ARNAUD
IPC: G21C21/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: Dispositif de transfert d'une poudre donnée ou d'un mélange de poudres données contenu dans un conteneur (2) comportant un paroi latérale (8) et au moins un orifice de vidange (6), le conteneur (2) de forme axisymétrique d'axe de révolution (X) étant disposé dans le dispositif de transfert de sorte que son orifice de vidange (6) soit situé dans une partie inférieure dudit conteneur (2), le dispositif de transfert comportant des moyens de déplacement en rotation (12) du conteneur (2) autour de son axe (X) sur lequel se situe l'orifice de vidange (6) et des moyens de commande (CU) des moyens de déplacement en rotation (12) tels que les moyens de déplacement en rotation (12) imposent à au moins une partie de la paroi latérale (8) du conteneur, dite partie mobile, une première phase de déplacement dans laquelle une accélération supérieure ou égale à une accélération minimale est apte à provoquer le glissement de la poudre par rapport à la partie mobile.
Patent FR-3031118-A1 (FR)
Title: Machine a tricoter circulaire portable et modulaire.
Inventor: CHARVET PELLO REGINE
IPC: D04B9/42
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention concerne une machine à tricoter portable et modulaire apte à entourer un objet ; cette machine comprend notamment -- une pluralité de modules dits à aiguilles (1) comprenant chacun au moins une aiguille (10) et un porte-aiguille (11), lesdits modules étant reliés les uns aux autres par des liaisons de type charnière (110) afin de former un ensemble de type chaine ; - une pluralité de carters (15, 16) de protection, de guidage et de coulissement pour lesdits modules à aiguilles (1), lesdits carters étant reliés entre eux par au moins une liaison de type charnière afin de former ensemble un contour fermé adapté à la forme extérieure de l'objet à entourer ; - au moins un module motorisé (17) se substituant à au moins un carter de protection et coopérant avec la pluralité de modules à aiguilles (1) afin d'assurer la mobilité relative des modules à aiguilles vis-à-vis du contour fermé.
Patent FR-3033525-A1 (FR)
Title: Procede de creation de figurines
Inventor: VILLIET JULIA
IPC: B44C3/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: Procédé de création d'une figurine comprenant les étapes consistant à : - aplatir une pâte pour former une feuille de 0,2 mm à 20 mm d'épaisseur, - découper plusieurs formes primaires (21, 22, 23, 24) de sorte qu'elles n'aient pas toutes le même contour, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes consistant à : - plier et/ou redécouper certaines de ces formes primaires (21, 22, 23, 24, 25) selon des lignes prédéfinies (x, y) matérialisées et/ou fictives de manière à obtenir des formes secondaires (22a, 22b, 23a), lesquelles formes secondaires (22a, 22b, 23a) ont des contours différents de ceux des formes primaires (21, 22, 23, 24), - combiner les formes primaires (21, 22, 23, 24) et les formes secondaires (22a, 22b, 23a) de manière à réaliser la figurine (30).
Patent FR-3037659-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une source d'emission electromagnetique et systeme mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: GRANDIN JEAN FRANCOIS
IPC: G01S3/46
Filed: 2015-06-17
Abstract: Le procédé utilise un réseau de récepteurs ESM (21, 22). Il comporte : - une étape de calcul d'une première forme géométrique à partir d'une première mesure donnant une information de différence d'angle d'arrivée dudit faisceau d'émission sur deux récepteurs (21, 22), ladite première forme géométrique comportant les points de l'espace donnant la même première mesure sur lesdits deux récepteurs (21, 22) ; - une étape de calcul d'une deuxième forme géométrique à partir d'une deuxième mesure donnant une information de direction d'arrivée sur au moins un récepteurs (21, 22), ladite deuxième forme géométrique comportant les points de l'espace donnant la même deuxième mesure sur ledit récepteur (21, 22) ; - une étape de calcul de la position de la source (1), ladite position étant l'intersection de ladite première forme géométrique et de la dite deuxième forme géométrique.
Patent FR-3044308-A1 (FR)
Title: Materiau ferrite de type grenat a tres faible aimantation a saturation et composant comprenant ledit materiau a tres faible aimantation a saturation
Inventor: LEBOURGEOIS RICHARD
IPC: H01F1/36
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un matériau ferrite de structure grenat à très faible aimantation à saturation caractérisé en ce qu'il répond à la formule chimique suivante : YaTRbBibFecAldlneCafCugZrhViCOjSikO12+/-γ avec TR : une terre rare ou une combinaison de terres rares et : -1 ≤ γ ≤ 1 ; 3 (a+b+b'+c+d+e) + 2 (f+g+j) + 4 (h+k) + 5i = 24+/-2γ 1 ≤ a ≤ 3,5 ; 0≤ b≤ 1,5 ; 0 < b' ≤ 1 ; 4 ≤ c ≤ 5 ; 0≤ d≤ 1,5 ; 0 ≤ e ≤ 0,8 ; 0 ≤ f ≤ 1; 0 < g < 0,05 ; 0 ≤ i ≤ 0,8 ; 0 ≤ j ≤ 0,5 ; 0≤ k≤ 0,5. avec b + d ≥ 1,2. L'invention a aussi pour objet un composant comprenant ledit matériau de l'invention et un matériau ferrite magnétique de structure grenat.