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Patent FR-3004659-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d'une boucle de climatisation, d'un groupe motopropulseur et d'un systeme d'injection d'un liquide
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-04-22
Abstract: La présente invention concerne un véhicule, notamment automobile, équipé d'une boucle de climatisation (7), d'un groupe motopropulseur et d'un système d'injection (1) d'un liquide dans un composant dudit groupe motopropulseur, ledit système d'injection comprenant un réservoir (2), une conduite d'injection (4) assurant la connexion fluidique du réservoir avec le composant et débouchant dans ledit composant par un injecteur (5). Au moins une portion (4a) de la conduite d'injection comporte une surface d'échange thermique avec une conduite dite froide (8) appartenant à ladite boucle de climatisation (7).
Patent FR-3009675-A1 (FR)
Title: Ensemble de maquillage
Inventor: BOURIN DOMINIQUE
IPC: A45D40/24
Filed: 2013-08-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de maquillage comprenant en combinaison un boîtier (10) muni d'une dalle écran tactile multifonctions (32) adaptée notamment pour diffuser sélectivement et sur commande des informations visuelles d'aide au maquillage, et une palette amovible (40) comportant une pluralité de godets (42) contenant des produits de maquillage de couleurs respectives.
Patent FR-3007741-A1 (FR)
Title: Buse de dosage pour machine de remplissage de recipients
Inventor: HUITOREL MICKAEL
IPC: B67C3/26
Filed: 2013-09-25
Abstract: Il s'agit d'une buse (10) de dosage pour machine de remplissage de récipients par un produit, la buse (10) définissant un corps (12) creux présentant une chambre (13) avec laquelle communique : - un orifice (15) de raccordement à une cuve de produit, ou à un doseur (40) volumétrique, ou à un doseur (40) débitmètrique, - un orifice (17) de distribution du produit disposé à un niveau inférieur à celui dudit orifice (15) de raccordement, ledit produit étant destiné à être distribué hors de l'orifice (17) de distribution selon un axe vertical (A), - un clapet (14) monté dans la chambre (13) pour coulisser entre une position fermée d'obturation de l'orifice (17) de distribution du produit et une position ouverte de dégagement de cet orifice, ledit clapet (14) présentant un axe (B) longitudinal, ledit axe (B) étant coaxial avec l'axe vertical (A), Suivant une section coupant perpendiculairement l'axe (B) du clapet (14) ou l'axe de distribution (A), le corps (12) présente un contour (11) extérieur de forme oblongue.
Patent FR-3011783-A1 (FR)
Title: Dispositif de support a plaque de support pouvant etre translatee et/ou entrainee en rotation, pour un dossier rabattable de siege de vehicule
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60N3/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: Un dispositif de support (D) équipe une face arrière (FR) d'un dossier (DS) rabattable d'un premier siège (S1) de véhicule. Ce dispositif (D) comprend i) une pièce de maintien (PM) solidarisée fixement à la face arrière (FR) du dossier (DS) et comportant deux rainures (R) sensiblement parallèles à la direction longitudinale du véhicule, ii) une plaque (PS) propre à supporter des objets une fois le dossier (DS) rabattu, et montée à rotation sur un axe (AX), et iii) une traverse (T) propre à coulisser dans les rainures (R) et à laquelle est couplé l'axe (AX), afin de permettre un entraînement en rotation et/ou un coulissement suivant la direction longitudinale de la plaque (PS), entre une position rangée, dans laquelle elle est placée intégralement sur la face arrière (FR), et des positions déployées dans lesquelles elle déborde sur un côté longitudinal (CL1) et/ou un côté transversal supérieur (CTS) du dossier (DS).
Patent FR-3013270-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de conditionnement thermique pour vehicule automobile, et dispositif de conditionnement correspondant
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F25B29/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle d'un dispositif de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile, en vue de ralentir le givrage dudit dispositif de conditionnement thermique (100), le dispositif de conditionnement thermique (100) comprenant un évaporateur extérieur (3) traversé par un flux d'air extérieur (9) pour un échange thermique entre le flux d'air extérieur (9) et un fluide caloporteur, un condenseur intérieur (7) pour un échange thermique entre un flux d'air intérieur (13) et le fluide caloporteur, et un élément de répartition de flux d'air (15) entre une conduite d'air (11b) dans laquelle est disposé le condenseur intérieur (7) et une conduite d'air (11a) contournant ledit condenseur intérieur, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes : - on détermine une pression minimale de fonctionnement (Pext_min) de l'évaporateur extérieur (3) pour limiter la formation de glace, - une pression optimale de fonctionnement (Pext_opt) de l'évaporateur extérieur (3) est déterminée pour obtenir une puissance de chauffage de consigne (Pchauff) au niveau du condenseur intérieur (7), - si la pression optimale de fonctionnement (Pext_opt) est inférieure à la pression minimale de fonctionnement (Pext_min), la pression dans l'évaporateur extérieur (3) est réglée à la pression minimale de fonctionnement (Pext_min) et l'élément de répartition de flux d'air (15) est actionné pour augmenter la quantité d'air contournant ledit condenseur intérieur (7).
Patent FR-3020903-A1 (FR)
Title: Dispositif pour reduire la puissance electrique consommee par au moins une charge electrique de puissance, systeme et procede associes
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour piloter au moins une charge électrique de puissance (2) dans le but de réduire la puissance électrique susceptible d'être consommée ou qui est effectivement consommée dans une installation terminale (4) d'un réseau électrique comprenant un compteur d'énergie électrique derrière lequel le dispositif est raccordé. L'invention concerne aussi un système (12) comprenant un dispositif selon l'invention (1) et au moins une charge électrique de puissance (2). Un autre aspect de l'invention est un procédé pour exploiter une pluralité de systèmes (12) au sein d'un réseau électrique ainsi que les applications de ce procédé pour la gestion d'un réseau électrique comprenant des sources d'énergie à production intermittente, dans le cadre d'un service de gestion de la réduction de la consommation d'énergie électrique et en complément d'un service de fourniture d'eau chaude sanitaire, et/ou de chauffage, et/ou de refroidissement, et/ou de fourniture d'électricité.
Patent FR-3021708-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome generateur d'un mouvement de balancement autour de son axe
Inventor: TIMAU WILLIAM
IPC: F03B17/04
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet la reproduction d'un mouvement de balancement sans autre intervention extérieure que celle de la pesanteur agissant sur un volume donné (VE) (1) rempli d'eau (3) et se balançant autour de son axe (7). Il sera solidarisé (6) à un support triangulaire (8) en son sommet. A l'intérieur de ce même volume coulisse un autre volume (VI) (2) qui sera mobile et soumis à la poussée d'Archimède. (VI) est divisé en trois parties solidaires composées pour les parties externes de polystyrène (4) et la partie centrale d'un lest (5) métallique par exemple. (VI) réagit à chaque mouvement opéré par (VE) de sorte à ce que la poussée d'Archimède exerçant une poussée systématique sur (VI) vers le haut entraine un déplacement du lest au-delà de l'axe de (VE) provoquant ainsi la chute de (VE) en sens inverse car soumis à l'effet de la pesanteur. L'intérêt de l'invention réside en ce que la position du lest dans (VI) serve de déclencheur à la bascule de (VE) de part et d'autre de son axe. Toutes les interactions entre (VE) et (VI) participent à un mouvement d'ensemble se caractérisant par le balancement du dispositif autour de son axe. Le caractère reproductible de ce mouvement de balancement à l'infini permet de prouver l'existence même du mouvement perpétuel. Le dispositif pourra à terme contribuer à la production d'une énergie renouvelable.
Patent FR-3018661-A1 (FR)
Title: Machine de recolte de racines comme des betteraves, comportant un moyen d’ajustement automatique de l’unite de recolte
Inventor: RAMSAUER JOSEF
IPC: A01D27/00
Filed: 2014-03-18
Abstract: Machine de récolte de racines plantées en terre et alignées suivant des rangs, comprenant une unité de coupe horizontale de la tête des racines (36) disposant d'un moyen d'ajustement automatique du niveau de sa lame de coupe en fonction du niveau de cette tête, qui est suivie d'une unité de récolte (48) creusant la terre en dessous des racines à une hauteur relative en dessous du niveau de coupe, caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen de détection de la hauteur du sommet de la racine et de la durée de passage (40) d'un guide de coupe sur ce sommet, et un moyen d'ajustement de la hauteur relative de l'unité de récolte (48) par rapport au niveau de coupe, en fonction de cette hauteur et de cette durée de passage sur le sommet.
Patent FR-3019332-A1 (FR)
Title: Support pour ecran, dispositif de diffusion d'information et procede d'affichage d'information par un ecran fixe a un tel support
Inventor: PARENDEL ERIC
IPC: G09B5/08
Filed: 2014-03-25
Abstract: Le support (10) pour écran comporte : - un moyen (105) de fixation de l'écran (110) sur le support, l'écran formant, une fois fixé, un plan sensiblement horizontal, - une unité centrale (115) comportant : - un moyen (120) de commande de l'écran et - un moyen (125) de définition d'au moins deux zones d'affichage (130) de l'écran, au moins deux de ces zones d'affichage présentant : - une direction de lecture vers un bord différent de l'écran et - une information associée mais différente d'au moins une autre information affichée dans une autre zone d'affichage, - un moyen (135) de commande tactile de l'unité centrale positionné sur l'écran.
Patent FR-3004665-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de bagues de friction ainsi qu'unite d'outil pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: FREI ARMIN
IPC: F16B11/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de bagues de friction (10) ainsi qu'une unité d'outil (12) pour la mise en œuvre du procédé. Pour le procédé sont fournies des bagues supports (42) de forme conique qui présentent chacune un axe annulaire (X), une première face frontale (24) axiale ainsi qu'une deuxième face frontale (28) axiale opposée, ainsi que des garnitures de friction (32) pour revêtir des surfaces coniques (50) des bagues supports (42). Sur des surfaces de collage des bagues supports (42) et/ou des garnitures de friction (32) est tout d'abord appliqué un adhésif approprié. Ensuite, les bagues de friction (10) sont assemblées en positionnant sur chaque bague support (42) au moins une garniture de friction (32). Puis il est formé une pile de bagues de friction (52) en emboîtant axialement l'un sur l'autre en alternance un moule à outil et une bague de friction (10). La garniture de friction (32) est comprimée jusqu'à ce qu'une position de compression axiale souhaitée de la pile de bagues de friction (52) soit atteinte. Par la suite, la pile de bagues de friction (52) est maintenue rigide dans sa position de compression axiale et elle est chauffée.
Patent FR-3021504-A1 (FR)
Title: Utilisation de micropeptides pour favoriser la symbiose mycorhizienne
Inventor: COMBIER JEAN-PHILIPPE
IPC: C12N15/29
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de micropeptides (peptides codés par des microARNs ou « miPEPs ») pour favoriser la symbiose mycorhizienne entre une plante et un champignon.
Patent FR-3007623-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse de lutte contre les nuisibles
Inventor: TAKEMOTO YUKIE
IPC: A01P11/00
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse de lutte contre les nuisibles, constituée de : a) 0,01 à 2 % en poids d'un composé pyréthroïde ; b) 1 à 40 % en poids d'un éther monopropylique de propylèneglycol qui est au moins l'un du groupe constitué par l'éther monopropylique de dipropylèneglycol et l'éther monopropylique de tri propylèneglycol ; c) 5 à 40 % en poids d'un solvant organique soluble dans l'eau qui est au moins l'un du groupe constitué par un éther monoalkylique de glycol ayant 7 atomes de carbone ou moins et un glycol ayant 9 atomes de carbone ou moins ; d) 20 à 80 % en poids d'eau ; et e) 5 % en poids ou moins d'un additif de formulation.
Patent FR-3024183-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: LEGRAND PHILIPPE
IPC: F02M61/16
Filed: 2014-07-22
Abstract: Un injecteur de carburant (10) comprenant une aiguille (16) mobile entre une position entièrement ouverte (PO) et une position fermée (PF) est pourvu d'un dispositif (82) de repérage de la position de l'aiguille dans lequel un circuit électrique (84) est fermé dans les deux positions extrêmes (PO, PF), l'aiguille (16) étant en contact électrique avec la masse (M), le circuit (84) étant ouvert en toute autre position intermédiaire (Pi) de l'aiguille (16), l'aiguille (16) n'étant pas à la masse (M).
Patent FR-3024312-A1 (FR)
Title: Procede de capture d'image, a defilement et integration de signal, corrigeant des defauts d'image dus a des particules cosmiques
Inventor: FEREYRE PIERRE
IPC: H04N5/30
Filed: 2014-07-28
Abstract: Pour éliminer des défauts d'image produits par des particules à haute énergie traversant un capteur d'image, à défilement et intégration de signal on effectue une détection en amont, sur les valeurs numériques fournies par les pixels de même rang ayant successivement observés un même point de scène. Cette détection permet d'ignorer ou corriger les valeurs issues de pixels corrompus dans l'établissement du signal numérique représentant la luminance d'un point de scène observé. La détection repose sur le calcul de la différence entre une première valeur numérique pi.a(t1) et une deuxième valeur numérique pi.b(t2) fournies par deux pixels Pxi,a et Pxi,b ayant observé le même point de scène, en soustrayant la deuxième valeur à la première, et de la comparer à un seuil prédéterminé k. Si cette différence est au-dessus du seuil, la première valeur est trop élevée, on ignore la première valeur dans la sommation Σ'i effectuée pour établir la luminance du point de scène, en remplaçant cette valeur par la deuxième valeur à laquelle elle a été comparée. Dans une variante on la remplace par une valeur moyenne ; ou on l'exclue du calcul.
Patent FR-3027266-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation entre une lame d'essuyage et un support constitutifs d'un balai d'essuie-glace
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention a notamment pour objet un dispositif (10) de solidarisation entre une lame d'essuyage (12) et un support (14) constitutifs d'un balai d'essuie-glace, ledit dispositif (10) comprenant une première partie (20) apte à être fixée sur ledit support (14) et une deuxième partie (22) apte à être fixée sur ladite lame, lesdites première (20) et deuxième (22) parties étant reliées par un moyen de liaison amovible (52, 54, 56), ladite deuxième partie (22) comprenant une gorge d'insertion (26), en translation selon une première direction, d'une partie complémentaire (18) de ladite lame (12), ledit dispositif (10) comprenant un moyen de blocage, en translation selon ladite première direction, de ladite lame dans ladite gorge, caractérisé en ce que ledit moyen de blocage comprend au moins un élément de blocage (28) monté coulissant sur ladite deuxième partie (22), en translation sensiblement perpendiculairement à ladite première direction, entre une position escamotée autorisant le déplacement de ladite partie complémentaire (18) de la lame dans ladite gorge (26) et une position de blocage en translation de ladite partie complémentaire (18) de la lame dans ladite gorge (26).
Patent FR-3028989-A1 (FR)
Title: Procede de calibration des parametres extrinseques d'une camera d'un vehicule automobile et systeme d'assistance a la conduite associe
Inventor: GODREAU BERTRAND
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration des paramètres extrinsèques d'une caméra (10) d'un véhicule automobile (1) configurée pour acquérir une pluralité d'images de l'environnement dudit véhicule (1). Le procédé comprend une étape de détermination des coordonnées d'une pluralité de points stationnaires entre une première image acquise par la caméra (10) à un instant précédent et une deuxième image successive acquise par la caméra (10) à un instant présent, et une étape de correction de la deuxième image par l'application d'un filtre de Kalman à la première image à partir des coordonnées déterminées de manière à calibrer les paramètres extrinsèques de la caméra (10).
Patent FR-3029608-A1 (FR)
Title: Couronne d'admission d'air pour systeme d'injection de chambre de combustion de turbomachine et procede d'atomisation de carburant dans un systeme d'injection comprenant ladite couronne d'admission d'air
Inventor: MERY YOANN
IPC: F23R3/32
Filed: 2014-12-03
Abstract: Pour améliorer le mélange air carburant au sein d'un système d'injection (42) équipant une chambre de combustion (18) de turbomachine, il est proposé une couronne d'admission d'air (56) dont la paroi annulaire de déflection (66), ou venturi, présente un profil interne (68) pourvu d'un décrochement (90) induisant un accroissement du rayon (Φ) du profil interne en aval du décrochement. Il est aussi proposé un procédé d'atomisation de carburant, dans lequel du carburant (82) ruisselant sur le profil interne (68) de la paroi annulaire de déflection (66) se détache de ce profil interne au niveau du décrochement (90) de manière à former des gouttelettes au sein d'un flux d'air (76) issu d'un espace de circulation d'air amont (62) de la couronne d'admission d'air (56).
Patent FR-3029776-A1 (FR)
Title: Composition anhydre sous forme d'aerosol comprenant un actif anti-transpirant, un polymere ethylenique filmogene non hydrosoluble et sequence et une silicone phenylee
Inventor: FERRARRI VERONIQUE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme d'aérosol comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable a) une phase huileuse comprenant i) au moins une huile volatile, et ii) au moins une huile hydrocarbonée non volatile, et iii) au moins une silicone phénylée et b) au moins un actif anti-transpirant choisi parmi les sels ou complexes d'aluminium et/ou de zirconium, c) au moins un polymère éthylénique filmogène non hydrosoluble et séquencé d) au moins un agent propulseur. L'invention a également pour objet un procédé pour le traitement cosmétique de la transpiration humaine, et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment les odeurs axillaires, comprenant l'application sur une surface de la peau de ladite composition.
Patent FR-3030524-A1 (FR)
Title: Utilisation de pll pour ameliorer la stabilite de molecules en solution
Inventor: GEFFARD MICHEL
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un complexe moléculaire comprenant : ○ au moins un conjugué polylysine (PLL), comprenant : ▪ une chaîne principale linéaire de PLL et ▪ au moins une molécule F ayant un poids moléculaire moyen compris entre 50 Daltons et 1000 Daltons, liée de façon covalente à ladite chaîne principale, et ○ au moins une molécule M instable en solution, le ou les conjugué(s) et la ou les molécule(s) M étant liés par liaison non covalente. L'invention vise également une composition comprenant un tel complexe, un procédé d'obtention et son utilisation, ainsi que l'utilisation d'un ou plusieurs conjugués à base de PLL pour améliorer le caractère hydrophile et l'efficacité, l'activité d'une molécule instable en solution sur une période de temps compatible avec l'utilisation de ladite molécule. L'invention concerne aussi un procédé d'identification d'un conjugué ou d'une combinaison de plusieurs conjugués à base de PLL permettant d'améliorer le caractère hydrophile et l'efficacité, l'activité d'une molécule instable en solution, et un kit pour sa mise en œuvre.
Patent FR-3043425-A1 (FR)
Title: Porte d'entree de securite pivotante et coulissante
Inventor: JOLY PHILIPPE GERMAIN MICHEL
IPC: E06B5/11
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne la mise en place d'un système permettant le pivotement et le coulissement d'une porte (6) dans une huisserie (7) spécifique. Cet ensemble est constitué d'une huisserie (7) munie d'une platine haute et basse (5) permettant à une porte (6) de pivoter et de coulisser et venir se fermer en se crochetant sur un pêne(4) à basculement situé dans l'huisserie (7). Le pêne est protégé par deux tétons (3)acier anti effraction. Ce dispositif a pour but d'interdire l'utilisation des moyens le plus couramment utilisés pour pénétrer par effraction.
Patent FR-3032288-A1 (FR)
Title: Stimulation des entrees sensorielles d'un individu au moyen d'un masque de realite virtuelle
Inventor: ASSABAN FRANCK
IPC: G16H20/30
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour la perturbation de l'équilibre d'un individu, le procédé comportant les étapes suivantes : • une étape de génération d'un environnement trois dimensions ; • une première étape d'affichage d'une première partie de l'environnement, au moyen d'un dispositif d'affichage d'un masque de réalité virtuelle et en fonction d'une première orientation dudit masque, de façon à ce que la première partie de l'environnement soit visible par un individu portant ledit masque ; • une étape de mise en mouvement d'au moins un premier élément de la première partie de l'environnement, la mise en mouvement étant déterminée à partir d'un premier paramètre réglable de façon à générer une perturbation de l'équilibre de l'individu portant ledit masque. L'invention concerne également un masque de réalité virtuelle adapté pour afficher la mise en mouvement d'un élément générant une perturbation de l'équilibre d'un individu portant un tel masque. L'invention permet d'accomplir de l'optocinétique, des tests de verticale visuelle subjective en stimulant des entrées sensorielles telles que le flux optique d'un individu.
Patent FR-3017158-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour un mecanisme a taux de compression variable
Inventor: ONIGATA JUNICHIRO
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement pour un mécanisme d'actionnement d'un mécanisme à taux de compression variable, le dispositif comprenant une liaison de commande (12), une liaison par bras (13) reliée de manière rotative à la liaison de commande, une tige de commande (11), un carter comportant une partie de réception dans laquelle une partie de connexion entre la liaison de commande et la liaison par bras est reçue, et un trou palier qui supporte de manière rotative la tige de commande ; la tige de commande (11) comportant une partie de fixation insérée dans et montée à l'intérieur de la partie de réception dans une position axiale prédéterminée, et une première partie tourillon qui est formée à une partie d'extrémité de la tige de commande (11), qui a un diamètre inférieur à un diamètre de la partie de fixation, et qui est supportée par un premier trou support.