baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088917-B1 (FR)
Title: Traitement de produits en continu avec convoyage par chariot autonome
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G47/00
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention a pour objet une ligne (1) de traitement de produits (2) en continu à la chaîne comprenant une pluralité de postes (3,4) de traitement successifs desdits produits (2) et une pluralité de chariots (5) mobiles autoportés autonomes évoluant au sol pour transporter les produits (2) depuis un poste (3) amont vers un poste (4) aval ; ligne (1) caractérisée en ce que ledit poste (3) amont comprend en outre une unité de transfert de sortie (7) dédiée à absorber le flux continu de produits (2) du convoyeur de sortie (6) et à transférer lesdits produits (2) par lot d’une ou plusieurs colonnes sur au moins une surface de réception (8) ; ladite unité de transfert (7) comprenant au moins :un moyen de convoyage de transit (9) comprenant au moins deux convoyeurs de transit (10,11) unifilaires de longueurs différentes ;un moyen de déviation (14) pour diriger le flux de produits (2) alternativement vers l’un ou l’autre des convoyeurs de transit (10,11). L’invention a aussi pour objet un procédé de transport de produits (2) depuis un poste amont (3) vers un poste aval (4) au sein d’une telle ligne (1) de traitement de produits (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088828-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assurage
Inventor: MATHE OLIVIER
IPC: A62B1/14
Filed: 2018-11-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: DISPOSITIF D’ASSURAGE Le dispositif d’assurage comporte:  un corps (1) avec une entrée d’introduction (1a) d’une boucle de corde (2),un arbre (4) et un élément bloqueur (3) montés sur le corps (1), l’arbre (4) s’étendant selon un axe longitudinal,un orifice d’accrochage coopérant avec un mousqueton reliant le dispositif d’assurage avec un harnais,une came (5) avec une première extrémité (5a) montée en rotation sur l’arbre (4), selon une trajectoire se rapprochant ou s’éloignant de l’élément bloqueur (3) et définir une première position de blocage de la corde (2) et une autre positions.  La came (5), le corps (1) et l’élément bloqueur (3) définissent un chemin de circulation de la corde (2). Le brin de corde (2) passe entre la came (5) et l’élément bloqueur (3). La première extrémité (5a) définit une ouverture traversante (6) forme l’orifice d’accrochage. L’élément de connexion est monté mobile en rotation par rapport au corps (1) selon la trajectoire.  Figure pour l’abrégé : f igure 5
Patent FR-3081204-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de raccordement fluidique.
Inventor: NOVELLANI MARC
IPC: F28F1/18
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le dispositif (10) de raccordement d’un canal d’un élément à un circuit de fluide, comprenant un corps (2) délimitant un conduit d’écoulement intérieur et axialement divisé en une portion de liaison au circuit de fluide et une portion de connexion s’étendant selon un axe longitudinal (X-X) configurée pour se raccorder au canal de l’élément. La portion de connexion comprend au moins une paire de branches (16) de connexion s’étendant axialement dans la portion de connexion et comprenant chacune une extrémité libre (18) d’agrippement de l’élément selon une direction prédéfinie et étant élastiquement déformable entre un état d’agrippement et un état d’échappement de l’élément, l’extrémité libre (18) formant un organe de verrouillage. Selon l’invention, les deux branches de connexion (16) s’étendent sensiblement dans un même plan parallèle à l’axe longitudinal (X-X), la direction et le sens d’agrippement des extrémités libres (18) étant sensiblement identiques pour les deux branches (16) FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
Patent FR-3096958-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef munie d’un levier d’ouverture de secours par l’extérieur
Inventor: ROUZADE EMMANUEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: Porte d’aéronef comportant un levier d’ouverture de secours par l’extérieur (3) disposé dans une fenêtre de levier. Le levier d’ouverture de secours par l’extérieur (3) comporte : ● un bras principal (7) comportant une première surface aérodynamique (9) ; ● un capotage profilé (8) comportant une deuxième surface aérodynamique (10) ; ● une butée d’entrainement (18) adaptée à entrainer en rotation le capotage profilé (8) de sa position occultante vers sa position écartée lorsque le bras principal (7) passe de sa position escamotée à sa position déployée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097209-B1 (FR)
Title: Couvercle pour une boîte-repas
Inventor: DOUCET AXEL
IPC: B65D51/24
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-09-17
Abstract: Couvercle pour une boîte - repas Ce couvercle (4) comprend des organes de verrouillage (98), qui définissent une configuration verrouillée, dans laquelle ils sont adaptés à maintenir le couvercle sur un récipient, et une configuration déverrouillée, dans laquelle le couvercle est dégageable du récipient. Ce couvercle comprend aussi des organes d’équilibrage de pression (118), qui définissent une configuration ouverte, dans laquelle ils sont adaptés à mettre en communication fluidique au travers du couvercle le volume intérieur (V6) du récipient avec l’extérieur du récipient, et une configuration fermée, dans laquelle la communication fluidique entre le volume intérieur du récipient et l’extérieur du récipient au travers du couvercle est interrompue. Afin que le couvercle soit pratique, sûr et facile à utiliser, il comprend en outre des organes de liaison cinématique (128) qui lient entre eux les organes de verrouillage et les organes d’équilibrage, de manière que les organes de verrouillage et d’équilibrage de pression sont, respectivement, conjointement dans les configurations verrouillée et fermée ou conjointement dans les configurations déverrouillée et ouverte. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097747-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre des ions de metaux alcalins/alcalino-terreux, des ions phosphates, et un agent alcalin organique
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement, de préférence de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant la mise en œuvre sur lesdites fibres kératiniques d’au moins un sel de métal alcalin et/ou au moins un sel de métal alcalino-terreux, d’au moins un composé générateur d’ions phosphates PO4 3- et d’au moins un agent alcalin organique.  L’invention concerne également l’utilisation d’une composition comprenant ces ingrédients pour le traitement des fibres kératiniques, et de préférence pour le coiffage des fibres kératiniques.
Patent FR-3101467-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'images par mise en correspondance multifonctions et modulaire pour aeronef, et procede associe
Inventor: DEVAUX CHRISTOPHE
IPC: G06T7/30
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-15
Abstract: Système de traitement d’images par mise en correspondance multifonctions et modulaire pour aéronef, et procédé associé Le système (12) comporte des interfaces (70 ; 72 ; 74 ; 76) avec au moins trois sources distinctes d’images (24 ; 26 ; 22 ; 20) et une unité de mise en correspondance (80), propre à recevoir des images provenant des sources d’images (24 ; 26 ; 22 ; 20) par l’intermédiaire des interfaces (70 ; 72 ; 74 ; 76). L’unité de mise en correspondance (80) est propre à mettre en correspondance une première image provenant d’une première source parmi les trois sources distinctes d’images avec une deuxième image provenant d’une deuxième source parmi les au moins trois sources distinctes d’images pour déterminer la transformation géométrique entre la première image et la deuxième image. Le système (12) comprend un module fonctionnel propre à produire, sur la base de la transformation géométrique, au moins un service fonctionnel destiné à un système de mission de l’aéronef (10). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105188-B1 (FR)
Title: Panneau de construction, kit associé et objet modulable associé
Inventor: PRUVOST JULIEN
IPC: B65D5/44
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-10
Abstract: Panneau de construction, kit associé et objet modulable associé La présente invention concerne un panneau (1) de construction, ledit panneau (1) possédant une forme polygonale convexe, chacun des bords du panneau (1) possédant, sur toute sa longueur, un motif crénelé (2) constitué d’au moins une saillie (3) dans laquelle est ménagé un alésage longitudinal traversant (4), caractérisé par le fait qu’un dispositif de verrouillage par coulissement (5) est disposé dans chaque alésage longitudinal traversant (4) du panneau (1), ledit dispositif de verrouillage par coulissement (5) pouvant prendre l’une d’une position déverrouillée dans laquelle le dispositif de verrouillage par coulissement (5) est entièrement rentré à l’intérieur de l’alésage longitudinal traversant (4) associé et d’une position verrouillée dans laquelle le dispositif de verrouillage par coulissement (5) sort partiellement de l’alésage longitudinal traversant (4) associé. La présente invention concerne également un kit associé et un objet modulable associé.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105398-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme electronique de pesee a socles communicants
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: G01G19/44
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: - Dispositif et système électronique de pesée à socles communicants.  - L’invention concerne un dispositif électronique de pesée (1) caractérisé en ce qu’il comprend :      une pluralité de socles de pesée (2, 3), incluant un socle maître (2) et un socle satellite (3),   des premiers moyens de communication sans fil (4) entre ledit socle satellite (3) et ledit socle maître (2), pour transmettre du socle satellite (3) au socle maître (2) un premier signal représentatif du poids mesuré par le socle satellite (3),  des seconds moyens de communication sans fil (5) entre le socle maître (2) et un terminal externe (6), pour transmettre du socle maître (2) audit terminal externe (6) un signal de sortie représentatif dudit premier signal et d’un deuxième signal représentatif du poids mesuré par le socle maître (2).      - Dispositif de pesage.   - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3105890-B1 (FR)
Title: Module electronique pour machine electrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K11/04
Filed: 2019-12-27
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un module électronique (36) pour machine électrique tournante (10) comprenant : - un boitier (40) comprenant un fond (41), - un ensemble de modules de puissance, monté sur le fond (41) du boitier, apte à redresser un système de courant polyphasé en provenance des phases d’un stator de la machine électronique et éventuellement, apte à alimenter en un système de courant polyphasé les phases du stator, - une borne positive (43) et une borne négative (44) pour alimenter en courant l’ensemble de modules de puissance, la borne positive étant reliée électriquement à l’ensemble de modules de puissance par une trace positive (45) disposée à distance du fond du boitier, la borne négative étant reliée électriquement à l’ensemble de modules par une trace négative (46) disposée à distance du fond du boitier, caractérisé la trace négative et la trace positive sont superposées l’une sur l’autre au moins partiellement. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106673-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un organe de vehicule automobile
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G7/10
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble comportant:  - un organe (12) à actionner,  - un dispositif d'actionnement (13) de l'organe, et  - un outil,  - le dispositif d'actionnement (13) comportant:  - un support,  - un moyeu (18) mobile en rotation par rapport au support,  - un levier d'actionnement (21) s'étendant en saillie par rapport au moyeu,  - une empreinte (22) recevant un embout de l'outil apte à assurer une rotation du moyeu (18), et  - une paroi (29) munie d'une face interne de guidage de l'outil, la paroi (29) munie de la face interne de guidage de l'outil étant réalisée au moins en partie dans un matériau photoluminescent.  Figure 3b
Patent FR-3108933-B1 (FR)
Title: Dispositif de dégivrage d’un toboggan de carter
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F02K3/04
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif de dégivrage d’un toboggan de carter Un aspect de l’invention concerne un carter (1) comprenant une vanne de décharge avec un volet (2) fermant une cavité de décharge (7) avec une paroi arrondie (4) et un flasque aval (3), la paroi arrondie (4) étant dans la continuité du flasque aval (3) et définissant avec lui une zone courbe (30), il est caractérisé en ce qu’il comprend une pièce rapportée (9) dans la zone courbe (30) et que la pièce rapporté (9) présente une conductivité thermique inférieure à celle du flasque aval (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109180-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: ARNOLD CLÉMENTINE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) de turbomachine d’aéronef, ce carter (3) comportant une enveloppe annulaire (9) s’étendant autour d’un axe A et réalisée dans un matériau composite comportant un renfort en texture fibreuse (13) noyé dans une matrice en résine (14),  le procédé comportant :  - une étape d’enroulement du renfort en texture fibreuse (13) sur un mandrin d’imprégnation, et,  - une étape d’injection de résine (14) dans un moule d’imprégnation enveloppant le mandrin d’imprégnation et la texture fibreuse,  caractérisé en ce qu’au moins un feuillard métallique (15 ; 15’), de préférence une pluralité de tels feuillards (15 ; 15’), et de forme au moins partiellement annulaire est mis en place sur la texture fibreuse (13) avant l’étape d’injection de résine (14) dans le moule d’imprégnation.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111415-B1 (FR)
Title: Système de recuperation de chaleur
Inventor: DERU FRANCOIS
IPC: F24D17/00
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-06-03
Abstract: Ce système comprenant un au moins une distribution d’arrivée d’eau (2,3) reliée à un point d’approvisionnement sanitaire en eau et configurée pour alimenter en eau un appareil à élément chauffant (9) qui est configuré pour renvoyer une eau chauffée vers l’entrée (7a) d’un dispositif consommateur d’eau chaude (7) ayant lui-même une évacuation d’eaux usées (7b), ledit système (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte un module de transfert thermique (10) ayant une chambre à eau tubulaire (18) traversée par un tuyau droit (16) qui est adapté pour être relié en amont à l’évacuation d’eaux usées (7b) du dispositif consommateur d’eau chaude (7) et en aval à une évacuation sanitaire (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111867-B1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation pour manche
Inventor: JEHL JEAN-PHILIPPE
IPC: E01H5/02
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention propose un dispositif de manipulation (1) pour un manche (2) du type manche d’aviron ou manche d’outil de pelletage, comprenant :  - une structure (3) rigide présentant une partie d’emmanchement (7) s’étendant selon un premier axe (X) pour son emmanchement avec un manche, et une partie support (8) située dans le prolongement de la partie d’emmanchement (7) ;   - un élément de fixation (5) pour la fixation du dispositif dans le manche (2) ;  - une poignée (4) pour sa prise en main, la poignée (4) étant montée sur la partie support (8) de la structure (3), la poignée s’étendant selon un deuxième axe (Z), l’axe (Z) étant perpendiculaire à l’axe (X).  Ce dispositif de manipulation (1) comprend une première liaison pivot d’axe (X), la structure (3) étant mobile en rotation autour de l’axe (X) par rapport à l’élément de fixation (5).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112383-B1 (FR)
Title: Méthode de signalisation de l’approche d’un véhicule à l’utilisateur d’un smartphone
Inventor: PILOTO FONSECA CARLOS
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode de signalisation de l’approche d’un véhicule à l’utilisateur d’un smartphone, dans laquelle le véhicule émet (310) un signal ultrasonore sur une pluralité de fréquences discrètes, la distribution des écarts entre lesdites fréquences discrètes correspondant à une signature caractéristique du type de véhicule. Une application du smartphone effectue (320) une analyse spectrale du signal ultrasonore reçu par le smartphone et mesure (330) l’intensité du signal reçu dans une pluralité de canaux de fréquence. Elle recherche (340) s’il existe une pluralité de canaux de fréquences présentant sensiblement la même dite distribution d’écarts et pour lesquels l’intensité du signal reçu dans chacun d’entre eux est supérieure à un seuil prédéterminé. Dans l’affirmative, l’application génère (350) une alerte sonore et/ou visuelle et/ou tactile sur le smartphone.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3114079-B1 (FR)
Title: Automate de conditionnement de prescriptions et procede associe
Inventor: ALACOQUE DAVID
IPC: G01G7/02
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un automate de conditionnement (10a) de prescriptions pour un ensemble de patients (Des) comportant une balance à force électromagnétique de compensation (21) comportant un plateau (22), et un actionneur de déplacement de ladite balance (21) configuré pour déplacer ladite balance (21) entre deux positions :une position de remplissage dans laquelle le plateau (22) soulève un gobelet (13) vers une tête de délivrance de sorte que la balance puisse mesurer l’évolution du poids du gobelet (13) soulevé au cours du remplissage de celui-ci ; etune position de convoyage dans laquelle ledit plateau (22) n’est pas au contact d’un gobelet (13) de sorte que le convoyeur puisse déplacer les gobelets (13) ;un organe de supervision (20) étant configuré pour commander un moteur (58) en fonction du poids mesuré (Mes) par ladite balance (21) jusqu’à ce que le poids mesuré corresponde à la quantité prescrite.      Figure 1
Patent FR-3118167-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet et dispositif de détection de fuite
Inventor: DUCIMETIERE LAURENT
IPC: G01M3/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet (11) à tester par gaz traceur utilisant une sonde (3) d’un dispositif (1) de détection de fuite et comportant l’étape destinée à balayer la surface externe de l’objet (11) à l’aide de la sonde (3) afin d’enregistrer, dans un module (7) de traitement du dispositif (1) de détection de fuite, successivement plusieurs valeurs représentatives du taux de fuite en gaz traceur mesurée par le dispositif (1) de détection, chaque valeur représentative du taux de fuite en gaz traceur mesurée étant associée à une valeur représentative de la localisation de la sonde (3) et l’étape destinée à représenter graphiquement, sur un élément (9) d’affichage, les valeurs associées enregistrées lors du balayage de la surface externe de l’objet (11).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122261-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement du signal issus d’un ensemble de transducteurs ultrasonores
Inventor: HARDY EMMANUEL
IPC: G01S15/02
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-03-24
Abstract: Il est proposé un système de traitement de signaux (100) issus d’une pluralité de transducteurs d’un capteur ultrasonore pour déterminer des informations caractéristiques relatives à un objet détecté par le capteur ultrasonore (1). Le système comprend un dispositif de couplage (3) pour transformer les signaux reçus des transducteurs en impulsions, et une unité de traitement d’impulsions (2) pour déterminer les informations caractéristiques à partir des impulsions délivrées par le dispositif de couplage. Le dispositif de couplage comprend:  - une unité de seuillage (32) pour appliquer, pour chaque signal reçu d’un transducteur, un seuillage à un signal dérivé du signal reçu du transducteur et extraire une information directionnelle contenue dans la phase du signal dérivé;  - une unité de transformation (33) pour transformer le signal dérivé en des impulsions contenant la phase du signal, en utilisant les informations extraites par l’unité de seuillage (32).  (Figure 1)
Patent FR-3122918-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en dioxyde de carbone
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: F25J1/00
Filed: 2021-05-12
Granted: 2023-06-09
Abstract: Titre : Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en dioxyde de carbone Dans un procédé de liquéfaction d'un flux gazeux riche en CO2 contenant au moins 90% mol de CO2 ont lieu les étapes suivantes : compression (C2, C3) du flux gazeux riche en CO2. liquéfaction (L) et séparation afin de produire un premier flux liquide à une première pression MP et une première température T1.  extraction d’une partie du premier flux liquide à la première pression et la première température comme premier produit., sous-refroidissement d' une partie du premier flux liquide jusqu’à une température inférieure à la première température par échange de chaleur indirect dans un échangeur de chaleur, détente du liquide sous refroidi jusqu’à la deuxième température T2 jusqu’à une deuxième pression inférieure à la première pression, la deuxième pression étant égale ou supérieure à la pression d’équilibre du liquide détendu et extraction d’une partie du liquide détendu comme deuxième produit et vaporisation d'une autre partie du liquide dans l’échangeur de chaleur par échange de chaleur avec la partie du premier flux pour produire un liquide vaporisé.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123646-B1 (FR)
Title: Procédé de conversion d’énergie osmotique en énergie hydraulique et de dessalement
Inventor: PICARD CYRIL
IPC: F03B17/02
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-06-02
Abstract: .  La présente invention se rapporte à un procédé P1 de conversion d’énergie osmotique en énergie hydraulique et P2 de dessalement comprenant des étapes de pressurisation/dépressurisation et de lavage isochore de solution aqueuse comprenant un sel en présence d’un matériau nanoporeux hydrophobe sélectif dont le volume nanoporeux au sein du matériau n’est accessible qu’à l’eau douce et présentant une fraction volumique en nanoporosité allant de 0,2 à 1 de sorte à convertir de l’énergie osmotique en énergie hydraulique ou inversement à dessaler de l’eau, de préférence de l’eau de mer ou saumurée.  Figure abrégé = fig. 1
Patent FR-3126891-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement a deplacement positif, concu pour faciliter l’ejection du capillaire
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble (30) pour dispositif de prélèvement à déplacement positif, l’ensemble comprenant un embout (16) et un éjecteur (20), l’embout (16) comportant un corps (42), une portion mobile (44) de rétention de capillaire reliée au corps (42) par une liaison, et un levier (54) solidaire de la partie mobile, de sorte qu’un basculement de cette partie radialement vers l’intérieur, via la liaison, entraîne un basculement du levier (54) radialement vers l’extérieur, l’éjecteur (20) étant équipé d’un organe de verrouillage (64) coopérant avec le levier (54) de sorte que dans la position haute de l’éjecteur (20), l’organe de verrouillage (64) occupe une position de verrouillage dans laquelle il maintient la portion mobile (44) dans une position active de retenue du capillaire, en interdisant au levier (54) de basculer radialement vers l’extérieur, et, durant la course d’éjection, l’organe de verrouillage (64) autorise le basculement du levier (54) radialement vers l’extérieur.  Figure pour l’abrégé : figure 2.