baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045548-B1 (FR)
Title: "dispositif de controle de direction pour un vehicule automobile"
Inventor: OLLIVIER MATHIEU
IPC: B62D1/02
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de direction pour un véhicule automobile destiné à transmettre aux roues (R) directrices du véhicule, agencées longitudinalement à l'avant, un changement de direction commandé par un conducteur (12) du véhicule par l'intermédiaire d'un volant (14), ledit dispositif de contrôle comportant au moins une colonne (16) de direction reliée au volant (14) et un mécanisme (10) de direction comportant au moins un pignon (18) de transmission qui engrène avec une crémaillère (20) solidaire d'une tige (22) de direction pour provoquer un déplacement transversal de ladite tige (22), vers la gauche ou vers la droite, selon le changement de direction, caractérisé en ce que le pignon (18) et le crémaillère (20) sont agencés longitudinalement en arrière de la tige (22) de direction.
Patent FR-3055088-B1 (FR)
Title: Composition nutritive pour sportifs a base d'extrait de spiruline, de proteines, d'acides amines et de vitamines
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61P3/02
Filed: 2016-08-16
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention destinée à la supplémentation alimentaire des Hommes et/ou des animaux exposés à des efforts physiques intenses à modérés. Ladite invention concerne une composition à base d'extrait de spiruline, de protéines, d'acides aminés et de vitamines. Ladite composition est destinée à réduire ou prévenir les effets négatifs avant, pendant et après un effort physique.
Patent FR-3061344-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide au pilotage d'aeronef
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-12-23
Granted: 2021-01-01
Abstract: Ce système d'aide au pilotage d'aéronef, comprend au moins une chaine primaire (13) et au moins une chaine secondaire (15), chaque chaine (13, 15) comprenant une pluralité de modules électroniques interconnectés, les chaines primaire (13) et secondaire (15) différant l'une de l'autre par au moins un module électronique, chaque chaine (13, 15) étant configurée pour au moins restituer des informations d'aide au pilotage et pour la mise en œuvre d'au moins une fonction avionique appartenant au groupe comprenant : - pilotage automatique, - gestion du plan de vol et élaboration de trajectoire, - génération d'alerte en cas de dysfonctionnement de l'aéronef ou en cas de détection d'au moins un risque sur la trajectoire, la chaine primaire (13) étant configurée pour fonctionner selon un mode nominal de restitution d'informations d'aide au pilotage, et la chaine secondaire (15) étant configurée pour fonctionner selon un mode dégradé dans lequel les informations du mode nominal sont restituées partiellement.
Patent FR-3049197-B1 (FR)
Title: Flottateur a air dissous
Inventor: KALTCHEV ROUMEN
IPC: C02F1/24
Filed: 2016-03-24
Granted: 2020-04-10
Abstract: Cette installation est un flottateur à air dissous dont le fonctionnement sur le plan hydraulique est basé sur le principe d'annulation des vitesses. L'installation comprend :         • une cuve cylindrique (33), dont la paroi latérale est munie d'un rebord supérieur ;         • un dispositif d'alimentation de la cuve (33) en eaux usées à traiter ;         • un dispositif de collecte et d'évacuation de l'eau clarifiée résultant de la flottation par air dissous ;         • un dispositif de collecte des boues flottées, présentes à la surface du liquide contenu dans la cuve (33) en suite de la flottation par air dissous,         • un chariot mobile en rotation, reposant au niveau d'une zone centrale de la cuve (33) et sur le bord supérieur de la paroi latérale de ladite cuve, portant le dispositif d'alimentation de la cuve en eaux usées à traiter, le dispositif de collecte de l'eau clarifiée et le dispositif de collecte des boues flottées.         Le dispositif d'alimentation en eaux à traiter comprend une extension s'étendant depuis le centre de la cuve (33) en direction de la périphérie de cette dernière et sous le niveau supérieur du liquide contenu dans ladite cuve (33).
Patent FR-3051818-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et de deverrouillage a l'aide d'une cle d'un tampon sur un cadre avec possibilite de verrouillage automatique sans cle de ce tampon sur le cadre
Inventor: DEBUCHY SYLVAIN JEAN-JACQUES DANIEL GHISLAIN
IPC: E05B65/00
Filed: 2016-05-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé d'un tampon sur un cadre avec possibilité de verrouillage automatique sans clé de ce tampon sur le cadre. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que le pêne (11) du verrou (5) comprend une tige (11a) rappelée à sa position prisonnière de la gâche (12) par un organe élastique de rappel (14) et le mécanisme d'entraînement (10, 25) coopère avec le pêne (11) pour permettre le verrouillage automatique de tampon (1) au cadre (2) lorsque la clé est retirée du tampon (1) à sa position dégagée de l'ouverture du cadre (2) et le tampon (1) comprend un bouchon imperdable (34) d'obturation de l'ouverture débouchante (4) du tampon (1). L'invention trouve application dans le domaine des regards de chaussée.
Patent FR-3052992-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une perceuse comportant une ventouse
Inventor: BLINEAU FREDDY
IPC: B23B45/14
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (100) comportant : - un moyen de fixation (104) présentant une seule ventouse (105) avec un axe (50) et une tige fixée par une extrémité à la ventouse (105) et coaxiale avec l'axe (50), - un socle (102) présentant une face d'appui (108) destinée à venir en appui contre une paroi à percer, un alésage de guidage (110) destiné à servir de guide pour une mèche d'une perceuse, et un alésage coaxial avec l'axe (50) dans lequel loge la tige, et - un bras de verrouillage (106) monté mobile en rotation à l'autre extrémité de la tige autour d'un axe de verrouillage (52) perpendiculaire à l'axe (50), entre une position de tirage dans laquelle il tire sur la tige et une position de relâche dans laquelle il ne tire pas sur la tige. Un tel système de fixation permet donc d'assurer la position de la perceuse tout en libérant les mains de l'opérateur et l'utilisation d'une seule ventouse rend ledit système de fixation peu encombrant.
Patent FR-3055313-B1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d’aeronef, a entree d’air et capot de soufflante hybrides
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64D33/02
Filed: 2016-08-30
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne une nacelle pour turboréacteur d'aéronef, comprenant :         - une entrée d'air (107), comprenant un bord d'attaque de la nacelle prolongé en aval par une paroi interne et par une paroi externe de l'entrée d'air,         - un capot de soufflante (113), définissant dans une position fermée une continuité aérodynamique avec la paroi externe de la nacelle, destiné à entourer un carter de soufflante d'un turboréacteur.         La nacelle selon l'invention est remarquable en ce que l'entrée d'air (107) est conçue pour définir au moins une portion (129) du capot de soufflante.         L'invention se rapporte également à un ensemble propulsif comprenant une nacelle selon l'invention et un turboréacteur.
Patent FR-3059085-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation notamment pour habitation
Inventor: BARDOUL CLAUDE
IPC: F24F13/28
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-10-18
Abstract: Dispositif (1) de ventilation comprenant au moins un corps (2) creux, une entrée d'admission d'air, une sortie (3) d'échappement d'air, ledit corps (2) logeant intérieurement au moins un ventilateur (5) motorisé, un organe de chauffage du flux d'air circulant dans ledit corps (2), un tiroir (7) porte-filtre monté mobile à coulissement entre une position rentrée et une position sortie du corps (2) et un système électronique et/ou informatique de commande du ventilateur (5) motorisé et de l'organe de chauffage. Le corps (2) est équipé d'une trappe (9) d'accès à l'intérieur dudit corps (2) couplable audit corps (2) par l'intermédiaire d'au moins un organe (10) de fixation, la façade (71) du tiroir (7) masque, en position rentrée du tiroir (7), le ou les organes (10) de fixation de la trappe (9) d'accès au corps (2) et le dispositif (1) comprend au moins une butée de fin de course du tiroir (7) porte-filtre en position sortie.
Patent FR-3059878-B1 (FR)
Title: "applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe"
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-08
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, comprenant une âme (11) s'étendant suivant une direction d'extension longitudinale principale (X), dite direction principale, et une pluralité de protubérances (12a, 12b) issues de matière avec l'âme, lesdites protubérances faisant saillie à partir de l'âme suivant une direction normale (13) par rapport à la direction principale, lesdites protubérances comprenant une première portion (22) présentant une extrémité proximale (14a, 14b) au contact avec l'âme et une extrémité distale (24) opposée le long de ladite direction normale, et une seconde portion (23) présentant une extrémité proximale au niveau de l'extrémité distale de ladite première portion et une extrémité distale libre (15a, 15b), lesdites extrémités distales libres desdites secondes portions (23) étant configurées pour former une enveloppe de l'applicateur, ladite enveloppe présentant une section transversale par rapport à la direction principale formant des sommets, ladite enveloppe étant globalement cylindrique avec des facettes sur sa périphérie.
Patent FR-3060498-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une requete de demarrage d'un moteur thermique d'un vehicule automobile et de maintien du moteur a l'etat allume
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W20/40
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-09-25
Abstract: Procédé d'élaboration d'une requête de démarrage d'un moteur thermique d'un véhicule automobile et de maintien du moteur à l'état allumé (ICE_REQ_FINAL), ladite requête (ICE_REQ_FINAL) étant élaborée à partir d'un état de la chaîne cinématique du véhicule automobile et de son type (DLS_TGT_TYP) reliant au moins le moteur thermique et/ou une machine électrique aux roues du véhicule automobile par l'intermédiaire d'une transmission, et à partir de la position d'une commande représentative d'un mode d'utilisation. La requête de démarrage est en outre élaborée à partir de paramètres représentatifs de conditions de roulage du véhicule.
Patent FR-3061875-B1 (FR)
Title: Volet de dispositif d’obturation de vehicule automobile et procede de fabrication d’un tel volet
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-01-17
Granted: 2024-01-05
Abstract: L'invention se rapporte à un volet d'obturation (26) pour dispositif d'obturation pour véhicule automobile, notamment pour dispositif d'obturation d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant un corps de volet (28), le corps de volet (28) étant au moins en partie en matériau composite à renfort par fibres, notamment à renfort par fibres continues (42, 44). L'invention se rapporte également à un dispositif d'obturation pour véhicule automobile comportant un tel volet, et à des procédés de fabrication de ce volet et de ce dispositif d'obturation pour véhicule automobile.
Patent FR-3048996-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif d'entrainement de store a lamelles exterieur
Inventor: CARDENAS ALEMAN FREDDY
IPC: E06B9/88
Filed: 2017-03-08
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de commande sans conflit du dispositif d'entraînement à moteur électrique (8) d'un store à lamelles extérieur (6), comprenant les deux processus suivants : a) un processus d'adaptation aux conditions météorologiques comprenant les étapes suivantes : - mesure de conditions météorologiques ; et - activation du dispositif d'entraînement si la mesure correspond à un critère prédéterminé ; b) un processus de protection contre les endommagements comprenant les étapes suivantes : - surveillance d'une grandeur de fonctionnement du dispositif d'entraînement pour la détection d'un obstacle (18) au déplacement du store ; - lors de la détection d'un obstacle, arrêt et inversion temporaire du dispositif d'entraînement (8).
Patent FR-3070423-B1 (FR)
Title: Attache poignard avec joint et ressort d'une aube de redresseur
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-08-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine ou banc d'essai de turbomachine, comprenant : - un moyeu (200) défini autour d'un axe longitudinal (X), - une aube (100), comprenant un pied d'aube (110), s'étendant selon une direction radiale (Y) à l'axe longitudinal (X), le moyeu (200) comprenant une empreinte (210) apte à recevoir le pied d'aube (110) par insertion selon la direction radiale (Y), caractérisé en ce que : - l'empreinte (210) comprend une rainure (220), - le pied d'aube (110) comprend une rainure (120), de sorte que les deux rainures (120, 220) sont en vis-à-vis lorsque le pied d'aube (110) est inséré dans l'empreinte (210) - l'ensemble comprend un outre un joint (300) logé dans les deux rainures (120, 220) et un ressort (320) logé dans la rainure (210) de l'empreinte (210) et configuré pour pousser le joint (300) hors de la rainure (210).
Patent FR-3072895-B1 (FR)
Title: Procede d'alignement d'une pluralite de lignes lasers
Inventor: DESGARDIN NANCY
IPC: G02B27/06
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'alignement d'une pluralité i de lignes lasers juxtaposables pour former une ligne laser globale continue adaptée au traitement thermique d'un substrat plan susceptible d'être mis en mouvement rectiligne dans une première direction, chaque ligne laser étant formée par un module émettant une ligne laser sur la surface S du substrat plan sur laquelle un traitement thermique est susceptible d'être réalisé.
Patent FR-3074298-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un profil aerodynamique et un systeme pour la determination de caracteristiques d'un ecoulement d'air incident sur un bord d'attaque du profil aerodynamique
Inventor: SORNIQUE OLIVIER
IPC: G01P13/02
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-02-07
Abstract: Pour permettre de déterminer précisément la position du point de stagnation en différentes zones le long du bord d'attaque d'un profil aérodynamique, un système comprend des séries (S1-S5) de capteurs de pression (16) répartis de part et d'autre du bord d'attaque (14) et formant virtuellement des motifs (M1-M5) espacés les uns des autres en forme de lignes polygonales simples, et un calculateur (20) relié aux capteurs de pression (16). Le calculateur (20) détermine, le long de chacun des motifs (M1-M5), une position de point de stagnation respective, définie par une abscisse curviligne (a1-a5) pour laquelle une pression P* interpolée à partir de mesures de pression fournies par les capteurs de pression (16) de la série (S1-S5) correspondante est maximale, et par une altitude (z1-z5), évaluée à partir de données d'altitude respectives des capteurs de pression (16) de la série (S1-S5) correspondante.
Patent FR-3074588-B1 (FR)
Title: Connecteur optique, ensemble de connexion optique, connecteur electrique et systeme de connexion comprenant un tel connecteur electrique
Inventor: ARDITTY HERVE
IPC: G02B6/38
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un connecteur optique (20) comprenant une pluralité d'éléments de collimation (23a, 23b) respectivement associés à une pluralité de fibres optiques (21a, 21b) et portés par un support (24). Selon l'invention, le support est monté rotatif dans un palier (27) autour d'un axe de rotation (z), les éléments de collimation (23a) sont agencés dans le support de sorte à être équidistants de cet axe de rotation, et le support présente au moins un organe de positionnement angulaire (28) autour dudit axe. L'invention concerne aussi un ensemble de connexion optique (10) comprenant un premier tel connecteur optique, et un deuxième connecteur optique (20') configuré pour s'emboîter coaxialement avec le premier. Elle concerne aussi un connecteur électrique muni d'un tel connecteur optique, et un système de connexion comprenant un tel connecteur électrique.
Patent FR-3075467-B1 (FR)
Title: Couvercle de boitier de circuit electronique
Inventor: RIVIERE JEAN-MICHEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique, comprenant un couvercle (115) traversé par un élément (130) et présentant une face principale intérieure plane.
Patent FR-3077644-B1 (FR)
Title: Systeme de balisage electronique des postes electriques et son installation dans un site industriel
Inventor: DHABI TANIA
IPC: G08B25/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un système de balisage électronique (S) des postes électriques (P) d'un site d'une installation électrique, le système comprenant : - un dispositif de détection (2) de mouvement à proximité d'une zone balisée, comprenant au moins une barrière lumineuse (21) configurée pour délimiter la zone à baliser autour des postes électriques et détecter une rupture de la barrière lumineuse en cas d'intrusion dans la zone balisée; - une centrale d'alarme (3) configurée pour communiquer avec l'ensemble des équipements du système et signaler l'état de fonctionnement du système de balisage ; - un dispositif d'alimentation (1) configuré pour alimenter les équipements du système de balisage ; - un dispositif de transmission (4) à un centre de télésurveillance (5) ou à une application mobile (5) en temps réel d'une intrusion dans la zone balisée et de l'état de fonctionnement du système de balisage.
Patent FR-3087394-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la tension a circuit ouvert d’un accumulateur electrochimique de systeme de batterie
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la tension à circuit ouvert d'un accumulateur électrochimique. Le procédé comporte les étapes de la mesure (202) en continu d'un signal de tension, le calcul (203) en continu d'un signal logarithmique de la tension dépendant dudit signal de tension en fonction de la valeur sous forme logarithmique du temps, la vérification (205) si le signal logarithmique comporte un point d'inflexion, et, en cas de détection d'au moins un point d'inflexion à un deuxième instant, l'estimation (207a) du paramètre de tension à circuit ouvert symétriquement par rapport au point d'inflexion en fonction au moins de la valeur du signal logarithmique au deuxième instant. L'invention s'applique notamment à la gestion de systèmes de batterie de groupe motopropulseurs de véhicule automobile.
Patent FR-3091882-B1 (FR)
Title: Caisson empilable préfabriqué
Inventor: MOUTON DANIEL
IPC: E02D29/02
Filed: 2019-01-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un caisson empilable préfabriqué dont les compartiments sont destinés à recevoir un remplissage en matériaux divers et dont la rigidité globale de l’ouvrage composé avec plusieurs caissons est assurée par des raidisseurs verticaux et horizontaux et béton armé, conférant en même temps des avantages de confinement aux matériaux placés dans les compartiments des caissons. Le caisson, selon l’invention, est particulièrement destiné à la réalisation d’ouvrages de génie civil en mur de soutènement, en protection de berges, de passages de cours d’eau, en travaux d’endiguement ou en enfouissement de matériaux propres ou diversement polluants.
Patent FR-3096396-B1 (FR)
Title: système HYDROMECANIQUE DE REGULATION D’HUILE DE LUBRIFICATION D’UNE TURBOMACHINE AVEC REGULATION DU DEBIT D’HUILE
Inventor: PORA LOÏC
IPC: F16N7/38
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un système (1) de lubrification d’un moteur (5) aéronautique et d’une boîte (4) à engrenages de réduction associée au moteur (5), le système (1) comprenant un réservoir (2) d’huile approvisionnant au moins une première pompe (3) d'alimentation alimentant un premier circuit (6) de la boîte (4) débouchant dans au moins une enceinte (4a) de la boîte (4) et en parallèle un deuxième circuit (7) du moteur (5) débouchant dans des enceintes (5a) du moteur (5). Le deuxième circuit (7) comprend une pompe à jet (9) de section variable alimentée au moins par la première pompe (3) d’alimentation en dérivation du premier circuit (6), une deuxième pompe (10) d’alimentation entraînée étant intégrée dans le deuxième circuit (7) en aval de la pompe à jet (9), une partie d’un débit (Qp) dans le premier circuit (6) étant prélevée par la pompe à jet (9) pour alimenter le deuxième circuit (7). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096731-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un premier rotor,- un deuxième rotor, et- un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement du premier rotor par rapport au deuxième rotor, l’amortisseur comprenant :○ une première partie (21) venant en appui sur le premier rotor, et présentant une première épaisseur radiale,○ une deuxième partie (22) venant en appui sur le deuxième rotor, et présentant une deuxième épaisseur radiale, et○ une troisième partie (23) reliant la première partie (21) à la deuxième partie (22), et présentant une troisième épaisseur radiale,dans lequel la troisième épaisseur radiale est supérieure à au moins une parmi la première épaisseur radiale et à la deuxième épaisseur radiale. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3083519-B1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: WARBECK THOMAS
IPC: B64D27/24
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: Aéronef L'invention fournit un aéronef (10) ayant les caractéristiques suivantes : l'aéronef (10) comprend des composants électriques (12, 13) et un carter de soufflante avec un serpentin de refroidissement (14) ; et l'aéronef (10) est prévu pour évacuer la chaleur provenant des composants électriques (12, 13) vers le serpentin de refroidissement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101486-B1 (FR)
Title: Antenne multi-bande
Inventor: MARTEL CÉDRIC
IPC: H01Q13/26
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: Une antenne multi-bande (100) comprend une plaque métallique de base (10) qui est destinée à servir de plan de masse électrique, et une pluralité de plaquettes métalliques (1-3) qui sont superposées au-dessus de la plaque métallique de base. Toutes les plaquettes métalliques sont connectées en parallèle entre un fil d’alimentation en signal (11A) et la plaque métallique de base. De préférence, les plaquettes métalliques ont des surfaces respectives qui augmentent avec la distance de chaque plaquette métallique à la plaque métallique de base. L’antenne présente autant de valeurs différentes de fréquence de résonance que le nombre des plaquettes.Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3103609-B1 (FR)
Title: Procédé et système de localisation d’indications sur une pièce de moteur d’aéronef
Inventor: FOURQUIE YOLAINE
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation d’indications sur une pièce (14) de moteur d’aéronef, comprenant les étapes consistant en :      une acquisition d’une image (12) de la pièce ;  un affichage de l’image acquise de la pièce et d’un modèle numérique (18) de la pièce, ledit modèle numérique étant superposé à l’image acquise de la pièce ;  une identification d’au moins une indication (16) de la pièce sur l’image affichée de la pièce ; et un enregistrement de la localisation de l’indication identifiée (22) dans le modèle numérique de la pièce.      Figure pour l'abrégé : Figure 2