baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120746-A1 (FR)
Title: Boîtier étanche à l’eau pour un connecteur électrique mural
Inventor: EKER ALIEKBER
IPC: H01R13/52
Filed: 2021-03-12
Abstract: Boîtier étanche à l’eau pour un connecteur électrique mural La présente invention concerne un boîtier étanche à l’eau destiné à empêcher un connecteur électrique tel qu’une prise mâle (13) positionnée dans une fiche électrique femelle murale (4), d’être exposé à l’eau ; ledit boîtier étanche est remarquable en ce qu’il comporte au moins un boîtier (1) comprenant un fond (2) muni d’un évidement central (3) dans lequel est apte à s’étendre la fiche femelle murale (4) et un joint d’étanchéité (5) prenant appui sur le bord périphérique dudit boîtier (1), un couvercle de boîtier (6) apte à être déplacé depuis une position ouverte dans laquelle la fiche électrique femelle (4) est accessible jusqu’à une position fermée dans laquelle le joint d’étanchéité (5) est comprimé pour assurer l’étanchéité et dans laquelle la fiche électrique femelle (4) n’est pas accessible, ledit couvercle de boîtier (6) comportant un évidement central (7) recevant une fenêtre (8) en silicone souple.  Figure 1
Patent FR-3120580-A1 (FR)
Title: Dispositif de support du chargeur de batterie des vehicules automobiles
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support du chargeur de batterie pour son montage sous la caisse (C) d’un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un berceau (3) sur lequel repose un caisson (1) renfermant ledit chargeur et au moins deux bras verticaux (31) solidaires du berceau et assurant sa suspension sous la caisse, caractérisé en ce que ledit caisson (1) porte, dans sa partie supérieure, au moins une patte (11a, 11b) en saillie assurant l’assemblage avec une entretoise (2) en équerre venant, d’une part, en appui contre la paroi latérale (1a) dudit caisson (1) et dont la face supérieure vient, d’autre part, se fixer sous la caisse (C) parallèlement aux bras de liaison verticaux (31).   Fig. 1B
Patent FR-3121612-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’allure projetant une cible lumineuse
Inventor: QUENDEZ SYLVAIN
IPC: G09F9/00
Filed: 2021-04-13
Abstract: Dispositif de contrôle d’allure, destiné à être assujetti physiquement à une personne (par exemple par le biais d’une ceinture ou d’un harnais) ou tout autre corps mobile (par exemple une bicyclette, un cheval ou une voiture télécommandée), comprenant :  un moyen de connaître périodiquement l’allure du dispositif ;un moyen de connaître périodiquement une allure de consigne ;un moyen de projection d’une cible lumineuse sur des éléments de l’environnement du dispositif ;un moyen d’orientation de ladite projection ; etun moyen de contrôle de ladite orientation, caractérisé en ce qu’une de ses fonctions est de donner l’impression que la cible lumineuse se déplace à la surface desdits éléments de l’environnement suivant ladite allure de consigne.
Patent FR-3123410-A1 (FR)
Title: Récipient cryogénique
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C13/12
Filed: 2021-05-27
Abstract: Récipient (1) cryogénique, notamment réservoir de stockage de fluide cryogénique, comprenant une paroi interne (2) délimitant un volume de stockage et une paroi (3) externe disposée autour de la paroi interne (2) avec un espacement (4) inter-parois isolé sous vide, la paroi externe (3) étant munie d’un clapet (5) de surpression configuré pour évacuer la un excès de pression dans l’espacement (4) inter-parois, le clapet (5) de surpression comprenant un capuchon (6) monté mobile relativement à une ouverture (7) communiquant avec l’espacement (4) inter-parois entre une première position refermant l’ouverture (7) et une seconde position ouvrant l’ouverture (7), caractérisé en ce que le capuchon (6) est mobile et guidé verticalement entre ses première et seconde positions via un système (9, 10) de guidage situé à l’intérieur de l’ouverture (7) et en ce que le capuchon (6) est configuré pour être déplacé vers seconde position par une surpression supérieure à un seuil déterminé dans l’espacement (4) l’inter-parois et pour revenir vers seconde position par gravité lorsque la surpression supérieure audit n seuil déterminé.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124179-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un flux gazeux issu de la pyrolyse de plastique et/ou de la pyrolyse de biomasse, et installation visant à l’intégration dans un vapocraqueur
Inventor: REICH VERONIQUE
IPC: C01B3/12
Filed: 2021-06-16
Abstract: Procédé de traitement d’un flux gazeux issu de la pyrolyse de plastique et/ou de la pyrolyse de biomasse, et installation visant à l’intégration dans un vapocraqueur Ce procédé comporte les étapes suivantes :  - trempe et lavage à l’eau d’un flux gazeux issu de la pyrolyse (12) et séparation d’une phase aqueuse (70) et d’un flux gazeux lavé (72)  - compression, puis refroidissement d’un flux gazeux lavé (72);  - lavage sous pression du flux gazeux comprimé (76);  - passage du flux gazeux lavé (78) dans au moins une unité (36, 38) d’élimination des acides ;  - séchage du flux gazeux appauvri en acide (80) ;  - passage du flux gazeux sec (82) dans une au moins une unité d’élimination d’impuretés (40) ;   - introduction du flux gazeux purifié (84) dans une unité d’absorption cryogénique (42) et alimentation de l’unité d’absorption cryogénique (42) avec un solvant cryogénique hydrocarboné (85) pour obtenir un résidu gazeux léger (44), et une coupe (46) d’hydrocarbures en C2+.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124987-A1 (FR)
Title: Agencement d’un support pour écran sur une console centrale d’un véhicule automobile.
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60K37/04
Filed: 2021-07-06
Abstract: Agencement d’un support (7) pour écran (8) sur une console centrale (1) dans un habitacle de véhicule automobile (HV) dans lequel la console centrale (1) comporte un dispositif (9) d’entrainement et de guidage du support (7) sur une face externe (6) de la console centrale (1), entre des première et deuxième positions de guidage (PGH, PGB), distantes l’une de l’autre ; l’une (PGH) des première et deuxième positions de guidage (PGB, PGH), appelée position de guidage haute, étant agencée au voisinage de la planche de bord (4) ; ledit agencement comportant en outre des moyens de modification de l’inclinaison du support (7) par rapport à la face externe (6) de la console centrale (1) de manière à redresser le support (7) quand ce dernier est au voisinage de la position de guidage haute (PGH) pour améliorer le confort visuel de l’écran (8) destiné à être porté par le support (7).  (Figure 1)
Patent FR-3127579-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un defaut par ultrasons
Inventor: PINSON SÉBASTIEN
IPC: G01N29/46
Filed: 2021-09-30
Abstract: Procédé de détection d’un défaut dans une région d’intérêt au sein d’une pièce à tester, comprenant les étapes suivantes :a) pour une pièce de référence identique à la pièce à tester mais dépourvue de défaut, a1) détermination d’un ensemble de modes de résonance définissant chacun :- une fréquence de résonance de la pièce de référence en considérant que le module d’élasticité de la pièce de référence est constant, et - un champ de contraintes mécaniques sur et/ou dans la pièce de référence générées lorsque la pièce de référence est en résonance à ladite fréquence de résonance ; a2) sélection du mode de résonance, qualifié de « mode de résonance optimal », générant, dans la région d’intérêt, une contrainte mécanique maximale ; b) détermination d’un mode de sollicitation, dit « optimal », activant principalement ledit mode de résonance optimal, un mode de sollicitation définissant au moins une onde d’excitation, une zone d’injection de l’onde d’excitation dans la pièce de référence, et une zone de sortie où une onde de sortie résultant de la traversée de l’onde d’excitation depuis la zone d’injection jusqu’à la zone de sortie est captée ; c) analyse par spectrométrie de résonance non-linéaire à partir du mode de sollicitation optimal, de manière à déterminer un paramètre de non-linéarité pour chacune desdites pièces à tester et de référence ; d) classement de la pièce à tester en fonction de la différence entre les paramètres de non-linéarité pour la pièce à tester et pour la pièce de référence.
Patent FR-3130845-A1 (FR)
Title: Dispositif de séquençage d’une sequence de nucleotides présentant une sensibilité augmentée et une fiabilité améliorée
Inventor: ALAVA THOMAS
IPC: C12Q1/6874
Filed: 2021-12-16
Abstract: Dispositif de séquençage d’au moins un brin de nucléotides comportant un support (3), au moins une partie mobile (4) par rapport au support (3), des moyens de mise en vibration de la partie mobile (4) à une fréquence donnée, des moyens de mesure de la fréquence de vibration de la partie mobile (4), une sonde de reconnaissance (SR) reliant mécaniquement le support et la partie mobile (4), la sonde de reconnaissance (SR) comportant au moins une séquence de nucléotides.  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3131137-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’une machine électrique pilotée par un onduleur pourvu de plusieurs bras de commutation
Inventor: VIDAL-NAQUET FABIEN
IPC: H02P27/08
Filed: 2021-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de commande d’un onduleur (OND) d’une machine électrique (MEL), qui mettent en œuvre un modèle de contrôle (MOD) qui calcule les consignes de courant optimales en fonction de la consigne de couple (Cem*) ou de la consigne de vitesse et d’autres variables de fonctionnement (VAF), dont une variable de fonctionnement corrigée (VARcorr). La correction de cette variable de fonctionnement est mise en œuvre au moyen d’une boucle de rétroaction asservissant la tension de commande de la machine électrique.  Figure 1 à publier
Patent FR-3131041-A1 (FR)
Title: Procede de mise au point d un dispositif de prediction, procede et systeme associes.
Inventor: MAISON LUCAS SÉBASTIEN NICOLAS
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-12-21
Abstract: Procédé de mise au point d’un dispositif de prédiction, procédé et système associés La présente invention concerne un procédé de mise au point d’un dispositif de prédiction d’une grandeur physique, le procédé comprenant les étapes de :  - choix d’une structure pour le dispositif de prédiction, la structure étant un ensemble de matrices formant un réseau de neurones présentant des couches récurrentes, chaque matrice de l’ensemble de matrices présentant un ensemble de paramètres à apprendre,  - choix d’un rang en fonction des dimensions des différentes matrices,  - réception d’une base de données,  - entraînement du dispositif de prédiction, l’entraînement comprenant, pour plusieurs itérations, le remplacement des différentes matrices par leur approximation au rang choisi,  - détermination du rang optimal de chaque matrice, et  - obtention d’un dispositif de prédiction mis au point en éliminant les valeurs singulières de chaque matrice présentant un rang supérieur au rang optimal déterminé.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3124298-A1 (FR)
Title: Procédé collectif d’échange de véhicule Diesel par un véhicule à motorisation essence sur la base du VIN
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06Q50/28
Filed: 2022-01-21
Abstract: Procédé collectif d’échange de véhicule Diesel par un véhicule à motorisation essence sur la base du VIN L’invention concerne un procédé d’échange de véhicules mis en circulation chacun par des véhicules en motorisation essence.  Le procédé d’échange d’un véhicule Diesel Euro 5 ou Euro 6 déjà mis en circulation comporte une étape sur la base de son VIN pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution d’échange avec un véhicule à motorisation essence Euro 5 ou Euro 6, étape qui va consister à partir du VIN de consulter la base de données des variantes homologuées et vérifier l’existence d’au moins une motorisation essence déjà homologuée Euro 5 ou Euro 6 par le constructeur parmi une base de données véhicules.  La mise en œuvre du procédé d’échange de véhicules (V) diminue les émissions de particules fines dans les zones à circulation restreinte et diminue les émissions de CO2 en dehors des zones à circulation restreinte aboutissant à une optimisation globale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132338-A1 (FR)
Title: Plaquette de frein excentrée
Inventor: BERINGER GILBERT
IPC: F16D65/092
Filed: 2022-01-31
Abstract: L’invention concerne une plaquette (10) pour étrier (20) de frein (30) à disque (40), la plaquette (10) comprenant un tôle support (11) avec une face arrière (11a) présentant une zone d’appui (12) et une face avant (11b) recevant une garniture (13) présentant une zone de friction (14) destinée à entrer en friction avec un disque (40) de frein selon une direction de friction (DF).  Selon l’invention, le centre (12a) de la zone d’appui (12) est décalé par rapport au centre (14a) de la zone de friction (14), dans une direction opposée à la direction de friction (DF), d’une valeur D, de sorte que , où :- µ est le coefficient de frottement de la zone de friction (14) contre le disque (40) ; et- E est la distance entre la zone de friction (14) et le centre d’une surface de montage (15) de la plaquette (10), mesurée orthogonalement à la zone de friction (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132606-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule utilisant un radar à ondes millimétriques
Inventor: POINT GUILLAUME
IPC: H04W4/46
Filed: 2022-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de procédé de communication pour un premier véhicule (10) embarquant un radar (101), lequel comprend une pluralité d’antennes d’émission et une pluralité d’antennes de réception. A cet effet, un premier signal transportant un premier ensemble de données utiles est émis par les antennes d’émission à destination d’un deuxième véhicule (11) en V2V. Le premier signal est modulé en OFDM. La pluralité d’antennes du radar (101) reçoit à la fois un deuxième signal correspondant à un écho du premier signal renvoyé par le deuxième véhicule (11) et un troisième signal en V2V et modulé en OFDM, lequel transporte un deuxième ensemble de données utiles. La distance entre le premier et le deuxième véhicule est déterminée à partir du premier et du deuxième signal. Le deuxième ensemble de données utiles est obtenu par traitement du troisième signal.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134738-A1 (FR)
Title: Appareil à percussions équipé d’un dispositif de régulation de pression
Inventor: FOUGEROUX ERIC
IPC: B25D9/26
Filed: 2022-04-20
Abstract: L’appareil à percussions comporte un dispositif de régulation de pression (16) comprenant un cylindre de régulation (17) ; un canal de liaison (23) débouchant dans le cylindre de régulation (17) ; un tiroir de régulation de pression (18) monté mobile en translation dans le cylindre de régulation (17) et délimitant, avec le cylindre de régulation (17), un passage de liaison (24) ayant une section de passage qui varie en fonction de la position de régulation occupée par le tiroir de régulation de pression (18) ; un élément de sollicitation (26) configuré pour exercer une précontrainte sur le tiroir de régulation de pression (18) ; et un dispositif de réglage de précontrainte (27) configuré pour régler une précontrainte exercée par l’élément de sollicitation (26) sur le tiroir de régulation de pression (18).  Figure 2
Patent FR-3137343-A1 (FR)
Title: système d’essuyage d’un élément de véhicule comprenant une surface à nettoyer
Inventor: FILLOUX ALEXANDRE
IPC: B60S1/38
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne un système d’essuyage d’un élément de véhicule comprenant une surface à nettoyer, caractérisé en ce que ledit système d’essuyage comprend: - un actionneur configuré pour déplacer un organe d’essuyage entre une position de repos et une position extrême,- ledit organe d’essuyage s’étendant dans une direction longitudinale, comprenant un support d’essuyage, une première lame d’essuyage et une deuxième lame d’essuyage montées sur le support d’essuyage et étant configurées pour venir au contact de la surface à nettoyer de sorte à pouvoir l’essuyer, ledit organe d’essuyage étant configuré pour occuper au moins :- une première position lorsque l’actionneur le déplace de la position de repos vers la position extrême dans laquelle la première lame d’essuyage est en contact avec la surface à nettoyer, et - une deuxième position lorsque l’actionneur le déplace de la position extrême vers la position de repos dans laquelle la deuxième lame d’essuyage est en contact avec la surface à nettoyer,- un élément de positionnement configuré pour déplacer ledit organe d’essuyage entre au moins ladite première position et ladite deuxième position.
Patent FR-2125126-A1 (FR)
Title: Hydrocarbon conversion - with a catalyst contg a platinum group metal,rhenium,tin and halogen
IPC: B01J23/656
Filed: 1971-02-12
Abstract: Hydrocarbon conversions, pref. reformation, isomerisation, dehydrogenation and hydrocracking, are carried out by contacting the hydrocarbon, pref. in the presence of H2, with a composite catalyst contg. a Pt gp. metal, Re, Sn and a halogen associated on a porous support, pref. alumina. The catalyst pref. contains 0.01-1 wt.% Pt gp. metal (esp. Pt) 0.01-1 wt.% Re and 0.1-5 wt. % Sn. the molar ratio of Pt to Sn being 0.1-3:1 and that of Pt to Re being 0.5-2.75:1. the concn. of the halogen, pref. Cl or a Cl cpd. is pref. 0.1-3.5%. The catalyst may also contain 0.05-0.5 wt.% S. The catalyst gives higher conversions and higher selectivity at lower temps. and has better stability to deactivation, then conventional Pt. gp. metal catalysts.
Patent FR-2132586-A1 (FR)
Title: Aqueous polymer dispersions for surfacing soundproof sheets
IPC: G10K11/16
Filed: 1971-04-09
Abstract: The dispersion contains one or more film forming polymers (pref. acrylic acid/ester or phenolic based) and chopped asbestos fibres of length 0.1-30 mm with fillers, plasticisers and an alkaline silicate, and provides a coating for bitumen/synthetic resin sound insulating sheets, which when dried and hardened comprises 20-200 g/m2 dry material. The coatings, applied at lower surface density than normal, cause less deterioration in sound insulation than known coatings, and contain fewer imperfections.
Patent FR-2139776-A1 (FR)
Title: Printing textiles - by transferring sublimable dye to textile under heat and pressure
IPC: B41F16/02
Filed: 1971-05-28
Abstract: A face of a support sheet carrying a sublimable dye is brought into contact with a fabric workpiece (e.g., a garment) and the support sheet is then correctly aligned on the work-piece and the two secured together, by clips or adhesive tape before the dye is transferred to the work-piece by sublimation under heat and pressure. Pref. the pattern defined by the sublimable dye is formed on the reverse face of the support sheet with a non-sublimable dye to facilitate alignment. The support sheet may be paper, cellulose or Al sheet and the method may be used for dyeing polyester, polyamide or cellulose acetate-fabrics. A pattern can be accurately and precisely printed onto the work-piece.
Patent FR-2233659-A1 (FR)
Title: Motor vehicle handbrake lever - permits small movement of lever to cause large movement in brake cable
IPC: B60T7/10
Filed: 1973-06-13
Abstract: The handbrake lever on a motor car is required to operate easily and with a small movement. A handbrake lever (1) is mounted in a support (2) fixed to the vehicle floor (3). The lever contains a spring loaded button (23) at the end of a rod (22) which operates the ratchet arm (19) against ratchet teeth (25) on a cranked lever (17) moving on an axis (18). As the lever rotates on its axis (16) an anchorage (10) attached to the extremity operates the brake cable (13). A shoulder (27) on a lever (28) made of two parallel spaced pieces turns on an axle (30) carried by the cranked lever (17) at the base of the ratchet. A second ratchet (31) engages with teeth (33) on the cranked lever with the effect that small movement of the hand lever gives large movement of the cable.
Patent FR-2235745-A1 (FR)
Title: Punch tool holder assembly for use on folding press - fits directly onto blade holder and base plate
IPC: B21D28/34
Filed: 1973-07-03
Abstract: A punch-holder support fits directly to the machine blade holder and is clamped in place by a screw passing through the support. The punch holder is held to the support by screws passing through slots. These slots and adjusting screws permit transverse adjustment of the punch position. The punch itself is held in the punch holder by a screw. A rubber collar round the punch serves to disengage the punched material from the punch. A support for the matching hole piece is held on the machine by clamping screws. The hole piece is held in its support by a screw.
Patent FR-2240749-A1 (FR)
Title: Gymnasium horse or block - has top cover, tightenable at narrow sides by attachment to frame or to end parts
IPC: A63B5/12
Filed: 1973-08-14
Abstract: Gymnasium horse or block has a frame supported on legs, with a cover over at least the top and long sides, and connected to the frame or end parts for tightening, in the region of the edges of the narrow sides that lie on the upper side and the long sides of the frame. The end parts are removably connected to the narrow sides and cover the connection points. Preferably, near the edges of the narrow sides, each edge region of the cover is laid about a packing of horseshoe shape and attached to the frame. The edge regions are attached to the narrow sides or end parts, and each end part is formed by a flat plate, of which one end part lies against the corresponding narrow side of the frame. Tightening of the cover is facilitated.
Patent FR-2225246-A1 (FR)
Title: Hand-operated solder gun - with electronic temperature control and improved solder wire feed
IPC: B23K3/06
Filed: 1973-09-28
Abstract: Solder gun for hand use, in which the solder wire is forwarded by means of a metal or synthetic plastic press roller mounted on a shaft and subjected to the action of a compression spring urging it towards the toothed wheel transporting the solder wire and in which the temp. control of the solder bit is achieved by an electronic switching technique. Gives a more satisfactory temp. control independent of ambient conditions or variations in supply voltage as well as avoiding irregularity in feed due to slippage of the press. spring used in known solder guns.
Patent FR-2256396-A1 (FR)
Title: Point-to-point aircraft navigation rulers - having scales corresponding to map, aircraft speed and time relationship
IPC: G01C21/20
Filed: 1973-12-28
Abstract: A set of calculating rulers consists of a series of n rulers. Each ruler is valid for a given speed vn (4) of the aircraft. Each ruler has a time scale (1a, 1b) graduated in a progressively increasing manner from one extremity of the ruler to the other extremity and in time unit to each graduation interval (5) being equal to vn x t x e where e is a coefficient equal to the scale of the map used. Each ruler also has a distance scale (2a, 2b) graduated in a progressively increasing manner from one extremity to the other and in distance unit 1 each graduation interval (7a, 7b) being equal to 1 x e. The rulers are used to determine the time required to cover a given distance for a given speed of the aircraft.
Patent FR-2264140-A1 (FR)
Title: Tooth support for an excavator bucket - has tooth point and adaptor abutting on only three faces
IPC: E02F9/28
Filed: 1974-03-15
Abstract: The device is designed to inhibit slack and local high bearing pressures and associated rapid wear and obtains lateral and vertical rigidity with the tooth point (10) and an adaptor abutting on only three surfaces (13 -15). The three surfaces are triangularly disposed w.r.t. one another and this arrangement is effected by using an adaptor section which is assymetrical w.r.t. its horizontal axis in conjunction with a tooth point socket symmetrical w.r.t. this axis. The socket and adaptor have hexagonal sections which taper towards the tip of the tooth point and the socket and adaptor are locked together by a pin (v) formed from two metal half pins joined by rubber, so the pin forces the abutting surfaces together.