baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961953-B1 (FR)
Inventor: CHARLET EMILIE
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-06-25
Granted: 2012-07-13
Abstract: The photovoltaic cell comprises a transparent glass substrate (10) protecting a stack of layers, a film (5) having a cadmium based material and photovoltaic properties, and two layers (3, 6) forming electrodes on either side of the photovoltaic layer, where a lower electrode layer is made of a transparent conductive oxide. The cell comprises a layer consisting of gallium nitride between the lower electrode layer and the film, which is partially substituted by aluminum, and a buffer layer between the gallium nitride layer and the film. The photovoltaic cell comprises a transparent glass substrate (10) protecting a stack of layers, a film (5) having a cadmium based material and photovoltaic properties, and two layers (3, 6) forming electrodes on either side of the photovoltaic layer, where a lower electrode layer is made of a transparent conductive oxide. The cell comprises a layer consisting of gallium nitride between the lower electrode layer and the film, which is partially substituted by aluminum, and a buffer layer between the gallium nitride layer and the film. The gallium nitride layer has a thickness of less than 12 nm. The buffer layer has a thickness of 150-200 nm. A dielectric material layer is produced between the substrate and the lower electrode layer, and comprises a barrier material formed from a glass substrate and barrier to alkali material during tempering or annealing.
Patent FR-2966625-B1 (FR)
Inventor: MIGNOT PIERRE
IPC: G08B9/00
Filed: 2010-10-26
Granted: 2012-12-21
Abstract: Method of operating a home-automation installation comprising elements including items of equipment fixed in a building and including a mobile unit for controlling the items of equipment, the elements communicating over a home-automation network, each element being furnished with an identifier which is specific to it and with an authentication key specific to the home-automation network, termed "common key", identical for all the elements and authenticating an element's membership of the home-automation network, characterized in that it comprises: a step of locating the mobile control unit with the aid of a locating means included at least partially in the mobile control unit and delivering an item of position information, then a step of pinpointing using at least the item of position information to pinpoint a particular item of equipment, the pinpointing step allowing the identification of the particular item of equipment, the pinpointing step use of the home-automation installation and allowing the locating of the particular item of equipment in a mode of configuration of the home-automation installation.
Patent FR-2981475-B1 (FR)
Inventor: KHVOENKOVA NINA
IPC: E21B43/00
Filed: 2011-10-12
Granted: 2013-11-01
Abstract: The method involves generating a mesh of a discrete fracture network by defining a set of cells for a fracture. A mesh of a matrix medium is generated by dividing each cell by an octree technique. Transmissivities between the cells of the fracture mesh, transmissivities between the cells of the matrix medium mesh, and transmissivities between cells of the fracture mesh and cells of the matrix medium mesh are determined. The cells and the transmissivities are used for generating an image of a fluid reservoir from which the operation of the fluid reservoir is optimized.
Patent FR-2971511-B1 (FR)
Title: Emulsion de liant hydrocarbone constituee d'une dispersion de liant hydrocarbone dans une phase aqueuse, comprenant une composition bio-tensioactive
Inventor: ROUSSEAU GUILLAUME
IPC: E01C7/24
Filed: 2011-02-16
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne une émulsion de liant hydrocarboné constituée d'une dispersion de liant hydrocarboné dans une phase aqueuse, comprenant en poids par rapport au poids total de l'émulsion: - 20% à 80%, de préférence de 60 à 70% de liant hydrocarboné, - 0,01% à 20%, de préférence 0,1 à 1%, mieux 0,2 à 0,5% d'une composition tensioactive comprenant 40 à 100% en poids d'un ester gras de proline résultant de la réaction de proline et d'au moins un alcool gras de formule R-OH avec R représentant une chaîne carbonée comportant 8 à 18 atomes de carbone, 0 à 10 insaturations, 0 à 5 fonction(s) hydroxyle (-OH) et/ou 0 à 10 groupement(s) alkyle(s), - 0 à 10% en poids d'un co-tensioactif, sous réserve que, lorsque le co-tensioactif est un glycoside d'alkyle, le rapport massique d'esters gras de proline par rapport aux glycosides d'alkyle dans l'émulsion est supérieur ou égale à 0,5.
Patent FR-2999831-B1 (FR)
Title: Dispositif de demodulation
Inventor: JEAN-MICHEL GAUDIN
IPC: H03D5/00
Filed: 2012-12-18
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif de démodulation adapté à reproduire un signal numérique à partir d'un signal modulé alternatif, le dispositif de démodulation comportant : un étage à gain variable (31) pour ajuster l'amplitude du signal modulé alternatif reçu en la multipliant par un gain pouvant prendre au moins deux valeurs différentes; un étage redresseur double alternance sans seuil (32), adapté à redresser des alternances négatives du signal ajusté tout en minimisant l'influence de tensions de seuil des diodes ; un étage de détection d'enveloppe (33); un comparateur à hystérésis (34) pour restituer le signal numérique.
Patent FR-3012965-B1 (FR)
Title: Dispositif de traversee notamment pour systeme d'implant medical et procede de realisation.
Inventor: KARST NICOLAS
IPC: A61N1/375
Filed: 2013-11-14
Granted: 2016-01-08
Abstract: Dispositif de traversée notamment pour système d'implant médical comprenant :         - un substrat (10, 12) flexible comportant localement au moins un moyen de rigidification (11, 15, 121) du substrat, ledit au moins un moyen de rigidification présentant une ouverture (21) traversante et         - au moins une traversée hermétique (301, 302, 801) comportant un élément de connexion électrique (33, 35), ladite traversée étant assemblée hermétiquement à un moyen de rigidification, de telle sorte que ledit élément de connexion électrique passe à travers l'ouverture traversante.
Patent FR-3050337-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande pour une installation de commande de moteur electrique
Inventor: BOULHARTS HOCINE
IPC: H02M5/453
Filed: 2016-04-14
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de commande mis en œuvre pour une installation de commande de moteur électrique, ladite installation de commande comportant :         - Un premier convertisseur (CONV1) comportant des bras de commutation commandés pour appliquer des premiers fronts de tension à un premier moteur électrique (M1) connecté audit premier convertisseur par des premières phases de sortie,         - Un deuxième convertisseur (CONV2) comportant des bras de commutation commandés pour appliquer des deuxièmes fronts de tension à un deuxième moteur électrique (M2) connecté audit deuxième convertisseur par des deuxièmes phases de sortie,         - ledit procédé de commande comportant une étape de synchronisation des premiers fronts de tension avec les deuxièmes fronts de tension en vue de minimiser les courants de mode commun générés par ladite installation.
Patent FR-3053510-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'ouverture d'un contenant
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: E05B49/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-05-24
Abstract: Procédé de surveillance de l'ouverture d'un contenant comprenant les étapes de : - mettre un dispositif de surveillance dans un mode de fonctionnement de fermeture (11) lorsque des moyens de détection détectent que le contenant est fermé, dans lequel un module de communication envoie à une première fréquence d'état des messages de fermeture ; - lorsque les moyens de détection détectent que le contenant est ouvert, mettre le dispositif de surveillance dans un mode de fonctionnement d'alerte (12), dans lequel le module de communication envoie à une deuxième fréquence d'état des messages d'ouverture ; - lorsque le dispositif de surveillance est dans le mode de fonctionnement d'alerte (12) et que le module de communication reçoit un message de validation, mettre le dispositif de surveillance dans un mode de fonctionnement de validation d'ouverture (13), dans lequel le module de communication envoie a une troisième fréquence d'état des messages d'ouverture.
Patent FR-3053306-B1 (FR)
Title: Aile avant de vehicule avec evitement de la porte avant en cas de choc frontal
Inventor: ROGNON OLIVIER
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-07-01
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention a trait à une aile avant (2) de carrosserie de véhicule automobile, comprenant une paroi extérieure (6) avec un bord arrière (6.1) généralement vertical ; et une patte (8) de fixation à la structure (4) du véhicule, ladite patte (8) comprenant une première extrémité (8.1) fixée au bord arrière (6.1) de la paroi (6) et une deuxième extrémité (8.2) destinée à être fixée à une équerre de fixation (10) sur ladite structure (4). La patte de fixation (8) comprend une portion intermédiaire (8.3) avec une surface de guidage (14) inclinée par rapport aux directions longitudinale et transversale du véhicule, ladite surface (14) étant apte à glisser sur l'équerre (10) et à déplacer le bord arrière (6.1) transversalement vers l'extérieur du véhicule en cas de choc frontal.
Patent FR-3057764-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de lait maternel favorisant la cicatrisation d'un mamelon de femme
Inventor: LECORCHE RENATA
IPC: A61F13/14
Filed: 2016-10-25
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif moulé (10) de retenue de lait maternel favorisant la cicatrisation d'un mamelon de femme caractérisé en ce qu'il comporte: - une face interne (12) délimitant une cuvette creuse destinée à contenir du lait maternel et à recevoir ledit mamelon, et - une face externe (14) destinée à venir en contact avec un soutien-gorge, - ladite face externe (14) et ladite face interne (12) étant reliées entre elles par un bord (16).
Patent FR-3059344-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etirage d'un voile dispose entre un dispositif de carde et un etaleur nappeur
Inventor: LAUNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: D04H1/74
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif d'étirage pour étirer un voile issu d'un dispositif de formation de voile, par exemple d'une carde, avant son entrée dans un étaleur-nappeur pour la formation d'une nappe, le dispositif de formation de voile comportant au moins un tapis (1 ; 2) de sortie d'au moins un voile (5 ; 6), de préférence deux tapis (1, 2) de sortie de deux voiles (5, 6), respectivement supérieur et inférieur; 1'étaleur-nappeur ayant un tapis (7) d'entrée destiné à recevoir le ou les voile(s) issu(s) du ou des tapis de sortie du dispositif de formation de voile; et des moyens (10) d'étirage du ou des voile(s) entre le ou les tapis de sortie et le tapis d'entrée de 1'étaleur-nappeur, caractérisé en ce que l'agencement est tel que le trajet du voile ou d'au moins un voile, de préférence des deux voiles supérieur et inférieur, entre le ou les tapis de sortie du dispositif de formation de voile, notamment de la carde, et le tapis d'entrée de 1'étaleur-nappeur comporte au moins un point d'inflexion (11 ; 12).
Patent FR-3059951-B1 (FR)
Title: Arrangement de sieges individuels pour passagers d'un avion
Inventor: WHITE JEREMY
IPC: B60N2/01
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un arrangement (10) de sièges individuels destiné à être installé dans une cabine d'avion (59) comportant un premier ensemble (11) de deux sièges (13.1, 13.2) et un deuxième ensemble (12) de deux sièges (13.3, 13.4), chaque siège (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) présentant un axe (X1) et étant convertible entre une position assise et une position allongée, ledit arrangement (10) présentant un axe longitudinal (X2), caractérisé en ce que ledit arrangement (10) comporte en outre:         - une première console centrale (27.1) comportant une première zone de pieds (30.1) et une deuxième zone de pieds (30.2) ouvertes suivant deux directions opposées l'une par rapport à l'autre et associées respectivement au premier siège (13.1) du premier ensemble (11) et au premier siège (13.3) du deuxième ensemble (12), et         - une deuxième console centrale (27.2) comportant une première zone de pieds (30.3) et une deuxième zone de pieds (30.4) ouvertes suivant deux directions opposées l'une par rapport à l'autre et associées respectivement au deuxième siège (13.2) du premier ensemble (11) et au deuxième siège (13.4) du deuxième ensemble (12).
Patent FR-3061720-B1 (FR)
Title: Procede de detection et quantification d'adn circulant et utilisations
Inventor: FINA FREDERIC
IPC: G01N33/574
Filed: 2017-01-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de détection et/ou de quantification d'ADN libre de toutes cellules à partir d'un échantillon de fluide biologique d'un sujet d'intérêt, comprenant au moins : (i) une étape d'extraction d'ADN libre de toutes cellules à partir d'un échantillon de fluide biologique dans lequel on a ajouté au moins une quantité efficace d'un premier fragment d'ADN exogène de 50-2000 paires de bases (ICE), éventuellement une quantité efficace d'un second fragment d'ADN exogène de 50-150 paires de bases (LED) distinct du premier fragment d'ADN exogène; (ii) une étape d'amplification et quantification de l'ADN libre de toutes cellules extrait à l'étape (i) et des fragments d'ADN exogènes ICE et LED; et (iii) une étape de standardisation de la quantité d'ADN libre de toutes cellules extrait et éventuellement de son profil en taille, comprenant le calcul d'un premier ratio du nombre de copies d'ADN libre de toutes cellules sur le nombre de copies du premier fragment d'ADN exogène (ICE), et éventuellement le calcul d'un second ratio du nombre de copies du premier fragment d'ADN exogène (ICE) sur le nombre de copies du second fragment d'ADN exogène (LED).
Patent FR-3062070-B1 (FR)
Title: Piege a impuretes apte a retenir de facon reversible les impuretes, pile a combustible comprenant un tel piege et son procede de regeneration
Inventor: THERY JESSICA
IPC: H01M8/18
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: Piège à impuretés (13) apte à retenir de façon réversible les impuretés comprenant : - une entrée destinée à être reliée à une source de dihydrogène à purifier, - une sortie destinée à délivrer le dihydrogène purifié, - une chambre de traitement, la chambre de traitement étant disposée entre l'entrée et la première sortie, la chambre de traitement comprenant : ○ un matériau adsorbant (14) choisi parmi un matériau carboné et/ou une céramique et agencé pour piéger lesdites impuretés circulant entre l'entrée et la première sortie, ○ un catalyseur (15) configuré pour réaliser une combustion catalytique en présence de dioxygène et de dihydrogène, le catalyseur (15) étant mélangé avec le matériau adsorbant (14).
Patent FR-3063397-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande des contacts d'un interrupteur electrique
Inventor: ROSSI NICOLAS
IPC: H02B11/127
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande 10 portatif destiné à commander des contacts d'un interrupteur électrique 5, et comprenant un arbre principal 11 d'entraînement, un arbre de maintien 13, un moteur d'entraînement 15 de l'arbre principal 11 et un microcontrôleur 20 pour piloter le moteur 15. Selon un premier sens d'introduction, l'arbre principal 11 peut être introduit dans un premier logement 6 de l'interrupteur 5 pour effectuer un mouvement d'ouverture/ fermeture des contacts, l'arbre de maintien 13 étant alors logé dans un premier orifice de maintien. Selon un second sens d'introduction, l'arbre principal 11 peut être introduit dans un second logement 8 de l'interrupteur 5 pour pouvoir effectuer un mouvement de mise à la terre des contacts, l'arbre de maintien 13 étant alors logé dans un second orifice de maintien. Le dispositif de commande 10 comporte également un détecteur 24 du sens d'introduction qui est relié au microcontrôleur 20.
Patent FR-3063311-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement regeneratif
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02G5/00
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: Le système de refroidissement régénératif (100) est prévu pour un moteur thermique à régénération (1) et comprend une enceinte de refroidissement (79) qui enveloppe un détendeur de gaz (78) tout en laissant un espace de circulation des gaz (80) entre ladite enceinte (79) et ledit détendeur (78), un gaz travaillant (81) expulsé du détendeur de gaz (78) circulant dans ledit espace (80) avant de retourner à un échangeur thermique de régénération (5) pour y être refroidi, une grande partie de la chaleur dudit gaz (81) étant réintroduite dans le cycle thermodynamique du moteur thermique à régénération (1).
Patent FR-3049144-B1 (FR)
Title: Agencement pour, et procede d'analyse d'une couverture de champ de reseau local sans fil (wlan) dans un lieu
Inventor: SHATIL OHAD
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-09-20
Abstract: Une couverture de champ de réseau local sans fil (WLAN) est analysée dans un lieu. Un dispositif (22) de capture de données mobile mesure des données de couverture indicatives de la couverture de champ WLAN à partir d'une pluralité de localisations dans le lieu, et capture également des données d'image indicatives d'images des localisations dans le lieu. Un contrôleur corrèle les données de couverture mesurées et les données d'image capturées au niveau de chaque localisation. Une interface affiche les données d'image capturées corrélées avec les données de couverture mesurées au niveau de chaque localisation. Des données de valeur de score d'impact indicatives de la couverture de champ WLAN peuvent également être déterminées, corrélées, et affichées pour chaque localisation.
Patent FR-3065988-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a effet coanda a doubles ejecteurs a dimensionnement optimise pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air vers un échangeur de chaleur (1) de véhicule comprend des conduits (8) ayant une section géométrique comprenant un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38), et des premier (42) et deuxième (44) profils, entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38). Chaque conduit (8) a une première ouverture (40) sur le premier profil (42), telle qu'un flux d'air sortant de la première ouverture (40) s'écoule le long du premier profil (42) et une deuxième ouverture (40) sur le deuxième profil (44), telle qu'un flux d'air sortant de la deuxième ouverture (40) s'écoule le long du deuxième profil (44). La section géométrique de chaque conduit (8) définit une section de passage (S) du flux d'air traversant ledit conduit (8), qui a une aire supérieure ou égale à 200 mm2 et inférieure ou égale 900 mm2.
Patent FR-3067400-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D19/00
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant des conduits (3), chaque conduit étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités, et un dispositif de chauffage (20) d'au moins un des conduits (3).
Patent FR-3070439-B1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur comportant un inverseur de poussee a grilles
Inventor: LE BOULICAUT LOIC HERVE ANDRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-08-31
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention a pour objet un inverseur de poussée pour une nacelle de turboréacteur, comportant des grilles d'inversion de poussée (10) disposées autour d'une veine annulaire comprenant un carter avant fixe (2), comportant au moins un capot mobile (4) reculant vers l'arrière dans une position ouverte d'inversion de poussée, et comportant des volets basculants (14, 16) reliés par des pivots arrière au capot mobile (4), qui basculent en fermant au moins en partie la veine annulaire en position ouverte, cet inverseur étant remarquable en ce que les grilles (10) reculent avec le capot mobile (4), en ce que dans la position fermée les volets basculants (14, 16) et les grilles (10) sont disposés à l'extérieur du carter fixe (2), et en ce que chaque volet basculant (14, 16) est relié au carter fixe (2) par des glissières (36, 44) qui le font basculer lors du recul du capot mobile (4).
Patent FR-3070982-B1 (FR)
Title: Composition a base d'hydrochlorofluoroolefine et d'huile minerale
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins une hydrochlorofluorooléfine, au moins une huile minérale et de l'air, l'air étant dans une proportion massique inférieur à 1 % par rapport à la masse du mélange de l'au moins une hydrochlorofluorooléfine et de l'air, dans laquelle la composition est soumise à une température maximale de changement d'état supérieure ou égale à environ 100°C.
Patent FR-3074287-B1 (FR)
Title: Dispositif de cartographie de temperature et de deformation d'une structure, notamment d'une paroi de crayon de combustible nucleaire
Inventor: GAILLOT STEPHANE
IPC: G01K11/32
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure optique (10) de température et de dilatation d'une structure (1, 2) en environnement sévère, notamment d'une paroi de crayon de combustible nucléaire, comportant : - un support (100) d'axe longitudinal X, adapté pour être fixé sur la structure, de manière à être déformé par la dilatation de la structure, et comportant au moins un premier (131) et au moins un deuxième évidement (132) s'étendant le long de l'axe X ; - une première fibre optique à réseau de Bragg (12), destinée à permettre une mesure de dilatation et une mesure de température, la première fibre optique à réseau de Bragg étant logée et fixée au moins en partie dans le premier évidement du support ; - une deuxième fibre optique à réseau de Bragg (11), destinée à permettre une mesure de température, la deuxième fibre optique à réseau de Bragg étant logée au moins en partie dans le deuxième évidement du support, l'une des extrémités de la deuxième fibre optique à réseau de Bragg étant laissée libre selon l'axe X.
Patent FR-3076337-B1 (FR)
Title: Conduite flexible sous-marine comprenant une gaine externe multicouches
Inventor: QUEMENEUR EMMANUELLE
IPC: F16L11/14
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une conduite flexible sous-marine destinée au transport d'hydrocarbures comprenant, de l'extérieur vers l'intérieur de la conduite : - une gaine polymérique externe d'étanchéité, - au moins une nappe d'armures de traction en tant que couche de renforcement, - une gaine polymérique interne d'étanchéité, - éventuellement une carcasse métallique, caractérisée en ce que la gaine polymérique externe d'étanchéité comprend une couche polymérique externe 8 comprenant un polymère Pe qui revêt une couche polymérique interne 10 comprenant un polymère Pi, le module de Young à 20°C du polymère Pe étant inférieur à celui du polymère Pi et son procédé de préparation. Cette conduite est particulièrement adaptée pour le transport d'hydrocarbures en dynamique.
Patent FR-3076315-B1 (FR)
Title: Element de separation d'un local comprenant des moyens de solidarisation par vissage.
Inventor: CHASSE SEBASTIEN
IPC: E06B7/00
Filed: 2018-01-03
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne élément de séparation d'un local (1) comprenant un premier parement (16) et un deuxième parement (17) solidaires de part et d'autre d'un cadre (15) et délimitant un espace intérieur (18), ledit espace intérieur (18) logeant au moins deux plaques (19) de matériau(x) fonctionnel(s) superposés l'une sur l'autre. Selon l'invention, un tel élément de séparation comprend des moyens de solidarisation (21) entre-elles desdites plaques (19) par vissage.