baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075417-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de l’etat de surface d’une piste d’un aerodrome
Inventor: ANDRIEU CINDIE
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: Procédé d'estimation d'un état de surface d'une piste, le procédé étant exécuté par un dispositif électronique connecté à une pluralité de sources pouvant émettre un message comprenant une donnée d'information, le procédé comprenant les étapes de recevoir, d'une source, au moins un message comprenant une donnée d'information, l'enregistrer dans une base de données en association avec la source, sélectionner la source et possiblement au moins une autre source parmi la pluralité de sources présentes dans la base de données en fonction des données d'informations enregistrées en association avec chaque source, sélectionner un modèle statistique d'estimation de l'état de surface, parmi une pluralité de modèles statistiques prédéterminés, chaque modèle statistique étant associé à une combinaison de sources, en fonction des sources sélectionnées et calculer une valeur d'un paramètre représentatif de l'état de la surface en fonction du modèle statistique sélectionné et des données d'informations enregistrées dans la base de données.
Patent FR-3074210-A1 (FR)
Title: Appui de menuiserie en accoya
Inventor: FIGLIOLINI CEDRIC
IPC: E06B1/70
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne une pièce en bois permettant d'assurer l'étanchéité entre la menuiserie et le support du mur. L'invention est constituée d'une pièce de bois en Accoya, résistant à la déformation et à l'usure. Cette pièce est usinée et présente un plan incliné (2) pour évacuer les eaux de pluie sur lequel repose la menuiserie (1). Le bas du plan incliné est arrondi afin de faciliter l'évacuation des eaux (3) et rainuré en bout de face inférieur afin de casser le filet d'eau (4). Une rainure est présente sous l'appui (5) afin d'intégrer une mousse imprégnée isolante et assurer l'étanchéité à l'air et à l'eau. L'invention est particulièrement destinée à la construction en ossature bois.
Patent FR-3076853-A1 (FR)
Title: Collecteur d'huile pour reducteur de vitesse notamment de turbomachine, reducteur de vitesse et turbomachine associes
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F01M11/08
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention se rapporte à un collecteur d'huile (6) pour réducteur de vitesse (10) notamment de turbomachine, ledit collecteur d'huile présentant des faces latérales et comportant : - une première entrée (11), ménagée dans une première face latérale (61), adaptée pour recevoir de l'huile (Hc), - une sortie (13), ménagée dans une troisième face latérale (63), adaptée pour évacuer ladite huile, ladite troisième face latérale (63) étant adjacente à la première face latérale (61), - une structure métallique poreuse (16) positionnée à l'intérieur du collecteur d'huile (6) et communiquant avec ladite première entrée (11) et avec ladite sortie (13), ladite structure métallique poreuse comportant des pores dont le diamètre est hétérogène pour assurer le piégeage de l'huile en provenance de la première entrée et pour assurer l'évacuation de ladite huile à travers la sortie par gravité.
Patent FR-3078458-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte comprenant un boitier et un support dudit boitier
Inventor: FONTES ERIC
IPC: H04B1/03
Filed: 2018-02-26
Abstract: Dispositif (1) d'alerte comprenant un boîtier (2) et un support (3) dudit boîtier (2), ledit boîtier (2) logeant au moins une batterie, un capteur (5) de mouvement du boîtier (2), un système (6) de communication sans fil configuré pour communiquer avec un réseau (7) de communication et une unité (8) de pilotage configurée pour transmettre des données par le système (6) de communication. Le support (3) est équipé de moyens (9) de fixation à une surface quelconque et comprend un emplacement (10) de réception du boîtier (2), le dispositif (1) comprend des moyens (11) de détection du retrait du boîtier (2) dudit emplacement (10) configurés pour communiquer des informations à l'unité (8) de pilotage, l'unité (8) de pilotage est configurée pour transmettre un signal d'alerte par le système (6) de communication en fonction des informations reçues des moyens (11) de détection, et le réseau (7) de communication est un réseau longue portée autre qu'un réseau de type téléphonie mobile, ou WIMAX, ou WIFI.
Patent FR-3079487-A1 (FR)
Title: Procede de supervision energetique d'un systeme de gestion de trajectoire autonome
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60W50/04
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de supervision énergétique d'un système de gestion de trajectoire autonome d'un véhicule automobile comportant un dispositif d'alimentation principal et un dispositif d'alimentation auxiliaire, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détection d'une demande de conduite autonome (Det_cond_aut), - une étape de détermination d'un état énergétique (Det_et_aux) du dispositif d'alimentation auxiliaire, - une étape de détermination d'une capacité à assurer une alimentation électrique pour la gestion de la trajectoire autonome (Det_cap_alim_elec) en fonction d'une puissance électrique nécessaire (P_elec_nec) à la gestion de la trajectoire autonome et d'une puissance électrique disponible (P_elec_disp) via une génération de puissance par un alternateur du véhicule automobile, et - une étape de supervision de fourniture d'énergie électrique (Sup_four_ener) pour la gestion de la trajectoire autonome en fonction de l'état énergétique (Det_et_aux) du dispositif d'alimentation auxiliaire et de la capacité (Det_cap_alim_elec) à assurer une alimentation électrique pour la gestion de la trajectoire autonome précédemment déterminés.
Patent FR-3080278-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un spheroide de cannabidiol
Inventor: IDERNE MICHEL
IPC: C07C39/08
Filed: 2018-04-11
Abstract: Procédé de fabrication d'un sphéroïde comprenant du cannabidiol dans lequel : a) On mélange un principe actif isolé, une solution active d'origine végétale contenant ledit principe actif ou un précurseur de celui-ci, avec une substance absorbante et adsorbante présentant des propriétés plastiques, b) on extrude ledit mélange jusqu'à obtention d'un produit extrudé, c) on sphéronise ledit produit extrudé jusqu'à obtention d'un sphéroïde, caractérisé en ce que ledit principe actif isolé consiste en du cannabidiol et en ce que ladite solution active d'origine végétale consiste en un extrait actif, issu d'un végétal du genre Cannabis sativa L, contenant du cannabidiol et/ou un précurseur de cannabidiol.
Patent FR-3080008-A1 (FR)
Title: Poignee et procede de deploiement d'une poignee
Inventor: MALTAIS SIMON
IPC: A45C13/26
Filed: 2018-04-13
Abstract: Une poignée rétractable. Il comprend un premier bras comprenant une première extrémité et une seconde extrémité et un second bras comprenant une première extrémité et une seconde extrémité; un segment de saisie qui interconnecte le premier bras à la première extrémité du premier bras et le second bras à la première extrémité du second bras, dans lequel le premier bras est attaché au segment de saisie de sorte que le premier bras peut tourner autour du point de fixation du premier bras au segment de saisie, et dans lequel le second bras est attaché au segment de saisie de sorte que le second bras peut tourner autour du point de fixation du second bras au segment de saisie; et une fixation pour fixer la poignée à un corps de bagage.
Patent FR-3083962-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation pour ruche et structure de ruche equipee d'un tel dispositif d'isolation
Inventor: MARTIN DAVID
IPC: A01K47/06
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation pour une ruche comprenant un corps de ruche (2) de forme générale parallélépipédique délimité par une face avant (21) munie d'une ouverture d'entrée/sortie (211), une face arrière (22) opposée à ladite face avant et deux faces latérales (23, 24), lequel dispositif d'isolation (3) consiste en une ceinture d'isolation de forme générale parallélépipédique, constituée de quatre parois (31, 32, 33, 34) en matériau isolant, laquelle ceinture d'isolation (3) est adaptée pour venir ceinturer au moins une partie de la hauteur dudit corps de ruche (2) avec chacune de ses parois (31, 32, 33, 34) disposée en regard de l'une des faces dudit corps de ruche (2), lesquelles parois (31, 32, 33, 34) de ladite ceinture d'isolation (3) sont délimitées chacune par une face intérieure, une face extérieure opposée, une bordure supérieure, une bordure inférieure et deux bordures de côté, lesdites bordures de côté comportant des moyens d'assemblage (10, 17) pour l'assemblage deux à deux desdites parois (31, 32, 33, 34) de ladite ceinture d'isolation (3).
Patent FR-3084732-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage comprenant au moins une rampe d’injection d’air
Inventor: NAURA JOELLE
IPC: F24B1/19
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de chauffage comportant une chambre de combustion (12) qui présente un fond (12.1), des parois latérales (12.2, 12.3, 12.5) et une ouverture supérieure (14) obturée par au moins une plaque amovible (16). L'appareil de chauffage se caractérise en ce qu'il comprend au moins un circuit d'air pour alimenter la chambre de combustion (12) en air comportant au moins une rampe d'injection d'air (32, 32') qui présente des orifices d'injection débouchant dans la chambre de combustion (12). La présence d'au moins une rampe d'injection d'air (32, 32') permet une meilleure maîtrise de l'apport d'air nécessaire à la combustion ce qui permet d'optimiser la combustion et par conséquent de réduire la quantité des imbrûlés dans les produits de combustion et d'augmenter le rendement thermique de la combustion.
Patent FR-3088763-A1 (FR)
Title: Tableau d'ecriture
Inventor: AZNAR FRANCOIS
IPC: G09F15/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un tableau d'écriture (1) comportant au moins un premier panneau (2 ; 2') présentant au moins une surface d'écriture (5) effaçable, caractérisé en ce qu'il comporte : - deux montants (3) plans présentant un premier bord d'appui (6 ; 6') respectif pour supporter le premier panneau (2 ; 2'), et - une croix de traverse (4) plane dont les extrémités sont configurées pour s'insérer dans deux fentes complémentaires (7a, 7b) ménagées l'une au-dessus de l'autre dans une face de chaque montant (3), l'insertion des extrémités de la croix de traverse (4) dans les fentes complémentaires (7a, 7b) permettant l'assemblage amovible et le maintien à l'aplomb des montants (3).
Patent FR-3089512-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux pour l’abattement simultane du carbone, de l’azote et du phosphore, mis en œuvre dans un reacteur a film biologique a lit mobile en mode sequentiel discontinu
Inventor: FOURCANS AUDE
IPC: C02F3/02
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de traitement des eaux pour l’abattement simultané du carbone, de l’azote et du phosphore, mis en œuvréedans un réacteur à film biologique à lit mobile en mode séquentiel discontinu (SBMBBR) comprenant des supports aptes au développement d’un film biologique. Le procédé comprend des séquences de traitements successifs, chaque séquence de traitement comprenant:- une phase initiale de traitement anaérobie,- ladite phase initiale de traitement anaérobie étant suivie par au moins un cycle aérobie/anoxie constitué de :- une phase de traitement aérobie de telle sorte à obtenir une concentration en ions ammonium ne passant pas en-dessous d’une concentration seuil en ions ammonium; et,- une phase dans laquelle le film biologique est mis, au moins localement, en conditions anoxiques, cette phase étant concomitante ou postérieure à ladite phase de traitement aérobie;la concentration seuil en ions ammonium étant calculée pour permettre le développement de micro-organismes anammox pendant la phase dans laquelle le film biologique est mis, au moins localement, en conditions anoxiques. FIGURE 4
Patent FR-3092838-A1 (FR)
Title: Gel de silicone auto-adherent chargé de microparticules particules à adhésion améliorée
Inventor: BRUNET JEAN-MARC
IPC: C08L83/04
Filed: 2019-02-14
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de microparticules dans un gel de silicone auto-adhérent pour en augmenter l’adhérence. Elle concerne un gel de silicone auto-adhérant comprenant des microparticules et ayant des propriétés d’adhésion améliorées, en particulier lorsqu’il comprend également des composés/dérivés chimiques additionnels, et plus particulièrement des composés actifs, solubles ou miscibles dans le gel de silicone.
Patent FR-3092896-A1 (FR)
Title: Dispositif, installation et procédé de fourniture de gaz
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: G01L19/12
Filed: 2019-02-19
Abstract: Dispositif de fourniture de gaz comprenant une centrale (2) d’inversion, la centrale (2) d’inversion comprenant deux entrées destinées à être reliées respectivement à deux sources (4, 5) de gaz sous pression distinctes et une sortie destinée à être reliée à un organe (3) utilisateur, la centrale (2) d’inversion comprenant un mécanisme de commutation automatique et/ou manuel permettant de basculer l’alimentation en gaz de l’organe (3) utilisateur à partir d’une source (4) ou de l’autre (5) source afin d’assurer une continuité d’alimentation, le dispositif comprenant un capteur (6) de pression mesurant la pression de gaz au niveau de la sortie et/ou d’au moins une entrée de la centrale (2) d’inversion, caractérisé en ce que le dispositif comprend un capteur (7) de température ambiante et un organe (8) électronique de stockage et de traitement de données, l’organe (8) électronique de stockage et de traitement de données recevant la mesure du capteur (7) de température ambiante et la mesure du capteur (6) de pression et étant configuré pour calculer, à partir de ces mesures de pression et de température ambiante, la variation de pression du gaz corrigée qui n’est pas due à la variation de température ambiante Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093355-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaques
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-02-28
Abstract: Titre de l’invention : ECHANGEUR DE CHALEUR A PLAQUES L’invention concerne un échangeur de chaleur (1) à plaques pour véhicule comprenant un corps de chauffe (2) et au moins un collecteur (3), le corps de chauffe (2) comprenant une pluralité de plaques (7, 8, 9), chaque plaque ayant un périmètre externe (18) qui délimite une zone d’échange de chaleur (17), caractérisé en ce que le collecteur (3) est disposé à l’extérieur de la zone d’échange de chaleur (17) et en ce que les plaques (7, 8, 9) sont imbriquées les unes dans les autres. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3095693-A1 (FR)
Title: Procédé de navigation à double filtre
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S19/47
Filed: 2019-05-03
Abstract: Procédé de navigation d’un véhicule (A) au moyen d’un algorithme de navigation agencé pour déterminer des informations spatiales (p(xr, yr, zr), v, a(Өxr, Өyr, Өzr), PL) à partir, d’une part, de mesures inertielles (Mi) provenant d’un circuit de traitement (100) des signaux d’une unité de mesure inertielle (I) et, d’autre part, de mesures de pseudo-distance (Mpd) déterminées à partir de la réception de signaux satellitaires de positionnement, le circuit de traitement (100) des mesures ayant une entrée de calibration ajustable sur une valeur d’auto-calibration (VCal) afin de réduire l’influence d’une erreur de l’unité de mesure inertielle (I) sur les informations spatiales (p(xr, yr, zr), v, a(Өxr, Өyr, Өzr), PL) fournies par l’algorithme de navigation. L’algorithme de navigation met en œuvre au moins : un filtre de Kalman-Schmidt (400) agencé pour détecter des mesures défaillantes parmi les mesures et les écarter de la détermination des informations spatiales (p(xr, yr, zr), v, a(Өxr, Өyr, Өzr), PL), un filtre de Kalman (500) paramétré pour déterminer à partir des mesures au moins une estimée (E) d’au moins une erreur affectant l’unité de mesure inertielle (I) et une covariance (Cov) associée à ladite estimée, un algorithme de consolidation (600) programmé pour comparer la covariance à un premier seuil de covariance et mémoriser l’estimée si la covariance est inférieure au premier seuil de covariance afin de mettre à jour la valeur d’auto-calibration au moyen de l’estimée de l’erreur de l’unité de mesure inertielle. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3097330-A1 (FR)
Title: Banc de mesure de la resistance electrique en courant continu et alternatif d’un cable et procede associe
Inventor: DUBOIS DAVID
IPC: G01R27/02
Filed: 2019-06-17
Abstract: Ce banc (10) de mesure de la résistance électrique en courant continu et alternatif d’un câble de puissance comporte : un échantillon (12) du câble, cet échantillon (12) ayant une longueur prédéterminée ; un moyen (14) d’alimentation en courant connecté à une extrémité (121) de l’échantillon (12) et adapté à fournir un courant continu et un courant alternatif ; un conducteur (16) de retour du courant connecté à l’autre extrémité (122) de l’échantillon (12) et formant un circuit coaxial à l’échantillon (12) ; une enceinte (18) isolée thermiquement contenant l’échantillon (12) et le conducteur (16) de retour du courant ; et un moyen (20) de mesure de la tension électrique entre deux points (A, B) de l’échantillon (12) distants d’une longueur prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097813-A1 (FR)
Title: Module hybride destiné à être disposé dans la chaine de traction d’un véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16H57/12
Filed: 2019-06-27
Abstract: Module hybride
        
    L’invention concerne un module hybride comprenant une machine électrique tournante et un dispositif de transmission de couple (1) comprenant deux sous-ensembles indépendants :
    
            
                un premier sous-ensemble (A) comprenant:
                        un élément d’entrée de couple (2) en rotation autour d’un axe X, apte à être couplé en rotation à un vilebrequin du moteur thermique,
                        un élément de sortie de couple (3) comprenant un moyeu de sortie de couple (4),
                        au moins un organe de rappel élastique (5),
                        un embrayage de séparation (6),
                        un organe d’actionnement (8) de l’embrayage de séparation (6),
                    
                
                un deuxième sous-ensemble (B) comprenant :
                        au moins un premier embrayage de sortie (E1),
                        un arbre d’entrée (100) apte à transmettre un couple au premier embrayage de sortie (E1),
                    
                
            
        
    dans lequel les deux sous-ensembles sont couplés en rotation par l’intermédiaire d’une liaison amovible entre le moyeu de sortie de couple (4) du premier sous-ensemble (A) et l’arbre d’entrée (100) du deuxième sous-ensemble (B).
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099772-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce métallique à base de titane, par frittage rapide et pièce métallique frittée à base de titane
Inventor: CHETROIN BOGDAN
IPC: C22C14/00
Filed: 2019-10-01
Abstract: [Procédé de fabrication d’une pièce métallique à base de titane, par frittage d’une poudre, le procédé comprenant une étape de mélange d’une poudre de titane de forme sphérique et d’une poudre de titane de forme dendritique pour former un mélange, une étape d’agglomération du mélange de poudres de titane par compaction par un bélier se déplaçant à une vitesse supérieure à 2 m.s-1, le mélange de poudres de titane étant dépourvu de liant, notamment organique, formant un corps vert ou agglomérat apte au frittage ayant une densité supérieure à 78%, préférablement 80%, de la densité du métal massif et une étape de frittage.]
Patent FR-3102238-A1 (FR)
Title: Enceinte de colonne de distillation cryogénique et procédé d’assemblage d’une telle enceinte
Inventor: KURTZ REMY
IPC: F25J3/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: Titre : Enceinte de colonne de distillation cryogénique et procédé d’assemblage d’une telle enceinte
    Enceinte de colonne de distillation cryogénique comprenant une ossature (1) parallélépipédique revêtue partiellement de tôlerie, une colonne de distillation (23) disposée à l’intérieur de l’ossature avec son axe dans le sens de la longueur de l’ossature et une plaque (9) couvrant entièrement une paroi de l’ossature étant boulonnée et/ou rivetée à l’ossature.
    Figure de l’abrégé : FIG.6
Patent FR-3103562-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données télémétriques pour l’estimation d’une vitesse du vent.
Inventor: ALLAIN PIERRE
IPC: G01W1/10
Filed: 2019-11-25
Abstract: « Procédé de traitement de données télémétriques pour l’estimation d’une vitesse du vent » L’invention se rapporte à un procédé de traitement de données télémétriques pour l’estimation d’une vitesse du vent. Le procédé comprend : - une hybridation par combinaison temporelle, et/ou - par pondération, et/ou - par projection moyennée. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104129-A1 (FR)
Title: Engin de loisirs à guidon escamotable
Inventor: BALLU ARNAUD
IPC: B62K21/24
Filed: 2019-12-05
Abstract: Un engin de loisirs comprend un châssis, un guidon (4) et un mécanisme de liaison comprenant une première platine d’accouplement (5) fixée à un tube de cadre (1) et une deuxième platine d’accouplement (6) fixée à un tube de potence (2). Un arbre de pivotement (7) coopère avec les platines d’accouplement (5, 6) pour conférer un pivotement du tube de potence (2) par rapport au tube de cadre (1) selon un axe de pivotement. Un verrou varie entre une configuration de verrouillage dans laquelle les platines d’accouplement (5, 6) sont solidaires en rotation autour de l’axe de pivotement et une configuration de déverrouillage dans laquelle elles sont libres en rotation l’une par rapport à l’autre. Figure 10
Patent FR-3105713-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation de chaleur, système électrique comportant un tel dispositif et procédé de fabrication associé
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-24
Abstract: Le dispositif de dissipation de chaleur comporte un dissipateur de chaleur principal (214, 220) comportant un corps principal (214) présentant une face supérieure destinée à recevoir de la chaleur à dissiper, et des ailettes principales (220) s’étendant sur une face inférieure du corps principal (214).     Le corps principal (214) est pourvu d’au moins une ouverture, et le dispositif de dissipation de chaleur comporte en outre, pour chaque ouverture, un dissipateur de chaleur auxiliaire (402) comportant un corps auxiliaire (404) placé dans l’ouverture (302) considérée, et des ailettes auxiliaires (406) s’étendant sur une face inférieure du corps auxiliaire (404).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108742-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procédé de contrôle d’unités de commande électroniques d’un véhicule automobile
Inventor: AFANTENOS MARIE-CECILE
IPC: G06F11/00
Filed: 2020-03-30
Abstract: Dispositif (20) de contrôle d’une unité de commande électronique (10) d’un véhicule automobile (1), comprenant un module de mise à jour (201) de la configuration de l’unité de commande électronique (10), caractérisé en ce que le module de mise à jour (201) comprend :                                   une première interface de mise à jour (202) programmable configurée pour mettre à jour la valeur de paramètre associée à au moins un paramètre de configuration et pour mettre à jour la valeur de filtre associée audit au moins un paramètre de configuration en réponse à la mise à jour;                 une deuxième interface de mise à jour (203) programmable configurée pour mettre à jour les valeurs de paramètres associées à au moins une partie d’un ensemble de paramètres de configuration en fonction des valeurs de filtres associées auxdits paramètres de configuration.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2