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Patent FR-2982266-A1 (FR)
Title: Emulsion d'un polymere acrylique associatif polymerise en presence de polyglycerols et son utilisation comme agent epaississant dans une formulation aqueuse.
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08F2/24
Filed: 2011-11-04
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouvelles émulsions contenant des épaississants associatifs acryliques qui, polymérisés en présence de polyglycérols particuliers, présentent un pouvoir épaississant remarquablement stable au cours du temps. On réduit ainsi notablement la dérive viscosimétrique qu'engendre ce type d'épaississants, en, particulier dans les peintures à faible taux de COV (Composés Organiques Volatiles) ou sans COV, qui apparaît très rapidement au bout de quelques jours de stockage. On garantit ainsi à l'utilisateur des propriétés applicatives identiques pour sa peinture, c'est-à-dire un profil rhéologique conservé pour la peinture qu'il formule et qu'il applique, indépendamment du temps de stockage de ladite peinture, et ce, sur une période pouvant atteindre plusieurs mois.
Patent FR-2987829-A1 (FR)
Title: Hoisting accessory device for hoisting e.g. container, has protuberance possessing maximum length in order to prevent rotation of device with respect to drilling device and shackle with respect to reinforcement of support
Inventor: STROPPIANA ERIC
IPC: B66C1/10
Filed: 2012-03-06
Abstract: The device has a drilling device for accommodating a shackle pin, and a notch positioned remote from the drilling device at lower than or equal to minimal shackle length. The notch accommodates a body in order to immobilize rotation of a shackle with respect to a support. A protuberance (14) is supported on reinforcement of the support. The protuberance has maximum length (Lp1max) greater than support distance (Ls1), in order to prevent rotation of the accessory device with respect to the drilling device and of the shackle with respect to reinforcement. The support and the accessory device are made of resistant material such as S355JR steel.
Patent FR-2991508-A1 (FR)
Title: Generateur de courant electrique, pile a combustible et source de dihydrogene associee
Inventor: MOSDALE RENAUT
IPC: C01B3/02
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention concerne un générateur de courant électrique (40) comportant une pile à combustible (41) et une cartouche génératrice de dihydrogène (42) contenant, dans un réservoir principal (70), un hydrure. La pile à combustible (41) comporte des moyens (50, 60, 62) pour concentrer la chaleur produite, lors de la production de courant électrique, vers le réservoir principal (70). Il en résulte alors un réchauffement de l'hydrure qui génère le dihydrogène utilisé pour faire fonctionner la pile à combustible.
Patent FR-2989211-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique a ecriture assistee thermiquement
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G11C11/15
Filed: 2012-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif magnétique (1) à écriture assistée thermiquement comportant au moins un élément magnétique incluant : - une couche de référence » (2) présentant une aimantation en configuration vortex stable ; - des moyens de création d'un champ magnétique pour déplacer de manière réversible le coeur du vortex dans le plan de la couche de référence ; - une couche de stockage (4) présentant une configuration d'aimantation variable ; - un espaceur non-magnétique (3) qui sépare la couche de référence (2) et la couche de stockage (4) et les découple magnétiquement ; - une couche antiferromagnétique (5) de piégeage au contact de la couche de stockage (4), cette couche antiferromagnétique étant apte à piéger la configuration d'aimantation de la couche de stockage, ladite couche de stockage présentant au moins deux niveaux de stockage correspondant à deux configurations d'aimantation piégées ; - des moyens de chauffage de ladite couche antiferromagnétique (5) de piégeage de sorte que, lors du chauffage, la température de la couche antiferromagnétique de piégeage dépasse sa température de blocage de sorte que, à chaud, la configuration d'aimantation de la couche de stockage (4) ne soit plus piégée.
Patent FR-2989827-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur comportant un transistor a effet de champ et un condensateur de protection dudit transistor
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L23/62
Filed: 2012-04-18
Abstract: Ce dispositif semi-conducteur à effet de champ comporte un transistor à effet de champ (32), ledit transistor (32) comprenant : * une couche semi-conductrice (10); * une électrode de drain (12) et une électrode de source (14), chacune au moins partiellement agencée dans la couche semi-conductrice (10); * une couche d'isolant électrique (16) au contact de la couche semi-conductrice (10) ; et * une électrode de grille (18), isolée électriquement de la couche semi-conductrice (10) par la couche d'isolant électrique (16), et agencée au droit d'une portion de la couche semi-conductrice (10) disposée entre les électrodes de drain (12) et de source (14). Ce dispositif comporte en outre : * au moins un condensateur de protection (34, 36) comportant une première et une seconde électrodes (38, 40, 42, 44) intercalant une couche diélectrique (46, 48), et présentant une capacité supérieure à la capacité de celle d'un condensateur (28) formé par l'électrode de grille (18), la couche d'isolant (16) et la couche semiconductrice (10) ; * un premier élément conducteur (50, 52) connectant la première électrode (38, 40) du au moins un condensateur de protection (34, 36) à l'électrode de grille (18) ; et * un second élément conducteur (54, 56), distinct du premier élément conducteur (50, 52), connecté à ladite seconde électrode (42, 44) pour appliquer à celle-ci un potentiel différent d'un potentiel appliqué à ladite première électrode (38, 40).
Patent FR-2990198-A1 (FR)
Title: Packing device for packaging food products, has prior peeling unit opening packing in partially sealed state, and sealing and tamper unit and flanges transversely arranged in discontinuous manner
Inventor: BARBEROT BENJAMIN
IPC: B29C45/13
Filed: 2012-05-04
Abstract: The device has two flanges (13, 23) attached with each other to define a closed position of a packaging space for receiving a food product. Sealing and tamper units (35, 36) cover the flanges in a closed position. The sealing and tamper units are pressed into an edge. The sealing and tamper units continuously cover edges in a transverse direction of the packing from the flange to the other flange. A prior peeling unit opens the packing in a partially sealed state. The sealing and tamper units and the flanges are transversely arranged in a discontinuous manner. An independent claim is also included for a method for manufacturing a packing device.
Patent FR-2992466-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing e.g. LED device, involves forming insulating material portion on sides of p-type layer, active layer and portion of n-type layer, and exposing contact studs over another portion of n-type layer
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H01L21/328
Filed: 2012-06-22
Abstract: The method involves forming elementary structures of LED (150) on a surface of a substrate (100), in form of small islands. An n-type layer (132), an active layer (133), a p-type layer (134) and the structures are spaced apart from each other on the substrate by trenches (160). Side dimensions of the p-type layer, the active layer and a portion (1320) of the n-type layer are reduced. An insulating material portion (1390) is formed on sides of the p-type layer, the active layer and the portion of the n-type layer. Contact studs are exposed over another portion (1321) of the n-type layer. An independent claim is also included for a LED structure.
Patent FR-2995187-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle pour femme enceinte
Inventor: TEK KONTHIRITH
IPC: A23L33/15
Filed: 2012-09-10
Abstract: La présente invention concerne une composition nutritionnelle pour femme enceinte permettant à la fois de répondre aux besoins nutritifs liés à l'état de grossesse et de soulager le phénomène de nausée. A cet effet, l'invention concerne une composition nutritive comprenant une fraction protéique, une fraction glucidique, une fraction lipidique comprenant au moins un acide gras du groupe des omégas 3, au moins un élément minéral dont le fer, au moins une vitamine dont la vitamine B6, ainsi que la combinaison d'une poudre de gingembre et d'un extrait d'artichaut.
Patent FR-2995970-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage avec un module source de lumiere a deux faces emettrices
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W106/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1), notamment destiné à être utilisé dans un véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte : - un module source de lumière présentant une première face émettrice et une deuxième face émettrice ; - un réflecteur de lumière disposé en regard d'une partie de la première face émettrice, notamment recouvrant une partie de la première face émettrice.
Patent FR-2997936-A1 (FR)
Title: Emballage pour bouquet de fleurs
Inventor: LEPOUTRE ALBAN JOSSE
IPC: B65D85/50
Filed: 2012-11-12
Abstract: Emballage (1) pour bouquet de fleurs, comprenant une feuille d'emballage (10) imperméable à l'eau, destinée à constituer un réservoir d'eau, sur laquelle est collé un élément de renfort (2) destiné à former ledit emballage (1), ledit élément de renfort (2) comprenant une base (20) autour de laquelle sont répartis, angulairement, des bras (21), dirigés selon des directions, notamment radiales, autour de la base (20), articulés à ladite base (20), Selon l'invention, lesdits bras (21) sont pourvus de passants (22) au niveau de leur partie supérieure, ledit emballage (1) comprenant deux liens de serrage (3, 4) indépendants, dits premier et deuxième lien de serrage, lesdits deux liens de serrage (3, 4) traversant chacun successivement des passants (22), chaque lien de serrage présentant une zone de préhension (30, 40), lesdits deux liens de serrage (3, 4) traversant respectivement deux orifices (23,24) de deux desdits bras (21) diamétralement opposés, de telle façon que les zones de préhension (30, 40) sont diamétralement opposées.
Patent FR-3012620-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'interferences dans un signal de radio-navigation par satellite par detection d'une deformation de la fonction de correlation
Inventor: REVOL MARC
IPC: G06F17/15
Filed: 2013-10-31
Abstract: Procédé de détection d'interférences dans un signal de radio-navigation par satellite caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Calculer (301) une information représentative de la pente de la fonction de corrélation dudit signal avec un code d'étalement local, ladite fonction de corrélation ayant sensiblement la forme théorique d'un triangle isocèle, ladite pente étant estimée sur l'un quelconque des cotés de même longueur dudit triangle isocèle, • Comparer (302) ladite information à un seuil de détection configuré au moins en fonction d'un rapport signal à bruit cible
Patent FR-3002323-A1 (FR)
Title: Procede d'imagerie en trois dimensions a resolution amelioree
Inventor: HABERFEHLNER GEORG
IPC: G01N23/04
Filed: 2013-02-20
Abstract: Procédé d'imagerie en trois dimensions d'un échantillon mettant en œuvre une source émettant un faisceau de rayons X ou une source émettant un faisceau d'électrons et au moins un détecteur, ledit procédé d'imagerie comportant les étapes : a) acquisition d'au moins trois séries de projections de l'échantillon à différents angles d'inclinaison, chaque série de projections étant réalisée en modifiant l'angle d'inclinaison de l'échantillon par rapport à l'axe du faisceau autour d'un axe d'inclinaison distinct de ceux des autres séries, les trois axes d'inclinaison étant non coplanaires, b) une étape d'alignement des projections, c) une étape de reconstruction.
Patent FR-3003380-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat de vegetation aux abords d'une infrastructure
Inventor: SERRE FREDERIC
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de l'état de végétation aux abords d'une infrastructure, comportant : -l'acquisition (30) d'au moins une image d'une infrastructure au moyen d'un drone muni d'un dispositif d'imagerie hyperspectrale et d'un dispositif de géolocalisation, cette acquisition comportant en outre l'enregistrement de coordonnées géographiques de la position du drone au moment de l'acquisition de l'image ; -l'identification (50), sur ladite au moins une image acquise, d'une première zone de végétation située à l'intérieur d'un périmètre à risque, ce périmètre à risque étant défini comme étant une portion de l'espace située à une distance de l'infrastructure inférieure à une première valeur de consigne.
Patent FR-3007339-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une partie fixe (2) de support, une partie mobile (4) d'appui de la tête associée par un dispositif de liaison agencé de manière à permettre un déplacement vertical et longitudinal de ladite partie mobile, un mécanisme de verrouillage de ladite partie mobile comprenant : deux embouts de verrouillage (6) solidaires de ladite partie fixe ; deux surfaces de verrouillage (5) solidaires de ladite partie mobile et étant mobiles entre une configuration de verrouillage où elles coopèrent chacune avec un embout (6) correspondant et une configuration de déverrouillage où elles s'écartent desdits embouts ; au moins un moyen ressort d'actionnement desdites surfaces vers leur configuration de verrouillage ; un dispositif de déverrouillage permettant d'amener lesdites surfaces en configuration de déverrouillage.
Patent FR-3013079-A1 (FR)
Title: Circuit de reaspiration de gaz de blow-by
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M25/06
Filed: 2013-11-08
Abstract: Circuit (20) d'admission d'air d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile comprenant : -un turbocompresseur basse pression (12), -un turbocompresseur haute pression (13) monté en aval du turbocompresseur basse pression (12) selon le sens de l'écoulement de l'air, -un moyen de décantation d'huile (23), -un premier conduit de réaspiration (24) de gaz issu du moyen de décantation connecté à l'entrée du compresseur basse pression (12), -un deuxième conduit de réaspiration (25) de gaz issu du moyen de décantation connecté au circuit d'admission d'air entre les deux turbocompresseurs, caractérisé en ce que le deuxième conduit de réaspiration (25) est indépendant du premier conduit (24) et que chacun des deux conduits (24, 25) comporte un moyen de fermeture/ouverture (26) indépendant l'un de l'autre apte à autoriser la circulation de gaz dans un seul conduit de réaspiration (24, 25) à la fois.
Patent FR-3014451-A1 (FR)
Title: Procede de production de gaz de synthese par coelectrolyse
Inventor: LACROIX VINCENT
IPC: C25B15/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: La production de gaz de synthèse incluant du monoxyde de carbone et du dihydrogène à l'aide d'un coélectrolyseur (10) prenant en entrée (14) de l'eau et du dioxyde de carbone et fournissant en sortie (16) ledit gaz de synthèse, met en œuvre un recyclage d'une fraction (F11) du gaz de synthèse (F1) fourni à la sortie (16) du coélectrolyseur (10) vers l'entrée (14) du coélectrolyseur (10). Le recyclage comprend un ajustement de la quantité (F11) de gaz de synthèse recyclée réalisée d'une manière régulant la température du gaz de synthèse (F1) fourni en sortie (16) du coélectrolyseur (10).
Patent FR-3000731-A1 (FR)
Title: Transporteur a vis
Inventor: MORIYAMA HIDEYUKI
IPC: B65G33/18
Filed: 2013-12-20
Abstract: Un transporteur à vis (100) comprend une pluralité d'arbres (90x, 90y) pouvant tourner dans un plan imaginaire commun, et une pluralité de pales (8x, 8 y) disposées sur chacun des arbres (90x, 90y) dans une direction axiale des arbres (90x, 90y) de telle sorte que les pales (8x, 8y) définissent une partie d'une spirale imaginaire autour des arbres (90x, 90y), chacune des pales (8x, 8y) étant de forme semi-circulaire vue dans une direction axiale des arbres (90x, 90y), une distance S étant plus longue qu'une longueur D, mais plus courte que 2D, où « S » indique une distance entre des surfaces extérieures de deux arbres (90x, 90y) disposés de façon adjacente l'un par rapport à l'autre, et « D » indique une longueur sur laquelle les pales (8x, 8y) s'étendent depuis les surfaces extérieures des arbres (90x, 90y).
Patent FR-3018352-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection refroidi
Inventor: TERME JEAN CHRISTOPHE
IPC: G01J5/06
Filed: 2014-03-06
Abstract: Un dispositif de détection de rayonnement infrarouge comporte un circuit de détection (1) du rayonnement infrarouge muni d'au moins un photodétecteur. Un circuit de lecture (2) est connecté électriquement au circuit de détection (1) et il est configuré pour traiter le signal émis par le circuit de détection (1). Un refroidisseur de Joule-Thomson vient refroidir une table froide (3) connectée thermiquement et mécaniquement au circuit de détection (1) et au circuit de lecture (2). La table froide (3) comportant une cavité interne (7) alimentée en mélange gazeux. Un orifice de détente (5) du mélange gazeux est disposé à une entrée de la cavité interne (7). Une sortie du compresseur (6) vient alimenter l'orifice de détente (5) en un mélange gazeux. L'entrée du compresseur (6) reçoit le mélange gazeux détendu en provenance d'une sortie de la cavité interne (7).
Patent FR-3019272-A1 (FR)
Title: Circuit d'air carburant et d'evacuation des gaz brules pour poele a granules de bois, autonome a usage domestique
Inventor: SAUTEREAU JEAN NOEL
IPC: F24B5/04
Filed: 2014-03-25
Abstract: La présente invention concerne un poêle à granulé de bois autonome à usage domestique pour poêles de 2 à 12 KW comprenant un circuit d'air comburant et d'évacuation des gaz brulés, avec une étanchéité du corps de chauffe et du circuit d'air pouvant être installé en zones 1, 2 et 3 tels que définis par la réglementation française, caractérisé par : Un circuit d'air primaire caractérisé par un creuset (a) disposant de proportions et de lois d'oxygénation propre, Un circuit d'air secondaire (h) préchauffant l'air hors de la chambre de combustion, Un système d'évacuation des fumées caractérisé par un déflecteur particulier (m) et une chambre de retient de la poussière et d'optimisation de l'échange thermique.
Patent FR-3030992-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transmission de donnees utilisant conjointement une liaison terrestre et une liaison satellitaire
Inventor: RATINEY MARC
IPC: H04W88/16
Filed: 2014-12-23
Abstract: Système de transmission bidirectionnelle de données dans un réseau de télécommunications comportant au moins deux réseaux d'accès distincts vers un terminal mobile, caractérisé par ce qu'il comporte au moins une passerelle d'hybridation caractérisée en ce qu'elle est configurée pour constituer un point d'accès à chacun desdits réseaux d'accès, et pour réaliser au moins : • des fonctions de contrôle de l'ensemble desdits réseaux d'accès, • des fonctions de sélection du ou des réseaux d'accès à utiliser pour la transmission de données, • des fonctions de la couche réseau, et • des fonctions de la couche liaison de données, et en ce que chacun des réseaux d'accès comprend au moins une passerelle d'accès configurée pour réaliser au moins des fonctions de la couche physique. Passerelle d'hybridation et procédé de transmission associés.
Patent FR-3019110-A1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: H03K17/96
Filed: 2014-03-28
Abstract: Cet élément de garnissage (1) de véhicule comprend : - au moins une couche de support (10), comprenant une face interne et une face externe, et - une peau (14), comprenant une face interne et une face externe, la face interne de la peau (14) couvrant la face externe de la couche de support (10), - au moins une zone de détection (8), où la couche de support (10) comprend un orifice traversant (12) s'étendant de la face interne à la face externe de la couche de support (10), et - au moins un élément de détection (18) placé dans l'orifice traversant (12), l'élément de garnissage (1) étant caractérisé en ce que l'élément de détection (18) est placé en contact constant avec la partie de la face interne de la peau (14) couvrant l'orifice traversant (12) de la couche de support (10).
Patent FR-3020740-A1 (FR)
Title: Boitier equipe d'un moyen de verrouillage
Inventor: FAVIER FRANCK
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10), par exemple pour un lecteur de carte à puce, boîtier comprenant une première coque (20) et une deuxième coque (30), la première coque comprenant, à l'intérieur de la première coque et le long d'un bord de la première coque, une nervure (21) sur laquelle la deuxième coque vient en appui, la deuxième coque comprenant au moins un crochet de fixation (31) s'étendant sous une face de dessous de la deuxième coque, boîtier caractérisé en ce qu'il comprend également une bague de verrouillage (40) de forme similaire à la forme du bord de la deuxième coque, la bague comprenant au moins un crochet de verrouillage (43) et en ce que : • dans une position fermée du boîtier, par clipsage de la deuxième coque sur la première coque, le crochet de fixation de la deuxième coque vient en appui sur une face de dessous de la nervure de la première coque, et • dans une position de verrouillage du boîtier, par clipsage de la bague sur la deuxième coque, le crochet de verrouillage de la bague vient en appui sur la face de dessous de la nervure de la première coque, le crochet de fixation et le crochet de verrouillage étant orientés dans des directions opposées. Application à la réalisation de boîtiers scellés.
Patent FR-3022376-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'identification d'un ensemble d'articles disposes dans au moins une pochette appartenant a une bande de pochettes notamment pour la preparation d'articles de type medicaments
Inventor: LEROY JEAN-PIERRE
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'identification d'un ensemble d'articles disposés dans au moins une pochette appartenant à une bande de pochettes notamment pour la préparation d'articles de type médicaments sous forme de comprimés ou similaires ainsi qu'un procédé associé, ledit dispositif comportant, selon l'invention, - des moyens de numérisation (4) en un point du défilement de la bande (2) permettant la numérisation successive du contenu de chaque pochette (3), - des moyens de positionnement (5) de chaque pochette (3) à numériser par rapport auxdits moyens de numérisation (4), - des moyens de motorisation (12) permettant l'entraînement de la bande (2) suivant un déplacement pas à pas et des moyens de convoyage (6) permettant un entraînement de la bande (2) sous tension, selon un axe sensiblement vertical, sur une partie de son parcours, lesdits moyens de motorisation (12) et de convoyage (6) coopérant entre eux pour provoquer une secousse au niveau de la pochette (3) à numériser à chaque nouvel entraînement de la bande (2) permettant une répartition des articles en limitant le risque de superposition dans la pochette à numériser, - des moyens d'analyse (14) permettant de comparer, à une base de données, chaque numérisation de pochette pour déterminer et enregistrer le contenu de la pochette (3) correspondante.