baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021922-A1 (FR)
Title: Soudage d'une glace en escalier sur un boitier pour la realisation d'un feu de vehicule automobile
Inventor: CHOTARD ALEXANDRE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2014-06-10
Abstract: Glace pour la réalisation d'un module, notamment lumineux, pour véhicule automobile, ladite glace comportant une face supérieure (51) et une face inférieure (52), la périphérie de ladite glace étant conformée pour être soudée sur un collet (6a) d'un boîtier (6) par soudage laser, ladite face supérieure comportant en au moins un point de ladite périphérie un premier ressaut vertical, ledit ressaut se caractérisant par son élévation verticale H sur une distance longitudinale D, caractérisé en ce que ladite glace comporte sur sa face inférieure (52), longitudinalement au niveau du ressaut de sa face supérieure (51), un second ressaut se caractérisant par un rapport entre son élévation verticale et la distance correspondante, qui est inférieur à celui de ladite face supérieure.
Patent FR-3022374-A1 (FR)
Inventor: PAOLI PIERRE
IPC: G16B10/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un registre comprenant : une pluralité de cellules de mémoire volatile (104-107) comportant chacune une première entrée et une sortie, les cellules de mémoire volatile étant couplées en série entre elles par l'intermédiaire de leurs premières entrées et de leurs sorties ; une mémoire non volatile (103) comprenant une pluralité de cellules de mémoire non volatile ; et une ou plusieurs connexions en série (110, 112, 114) adaptées à réaliser au moins l'une des fonctions suivantes : fournir en série à la mémoire non volatile (103) des données à écrire dans la mémoire non volatile (103) à partir d'une dernière ou d'une autre des cellules de mémoire volatile pendant une opération de sauvegarde de données mémorisées par les cellules de mémoire volatile ; et fournir en série des données lues dans la mémoire non volatile (103) à une première des cellules de mémoire volatile (204) pendant une opération de restauration des données mémorisées par les cellules de mémoire volatile.
Patent FR-3023915-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement et d'analyse de polluants chlores
Inventor: GERARDIN FABIEN
IPC: G01N31/22
Filed: 2014-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de prélèvement et d'analyse de polluants chlorés, en particulier le trichlorure d'azote et/ou le chloroforme. Ce dispositif comprend une embase (12) sur laquelle un boitier (7) est fixé, ledit boitier (7) comprenant au moins un support de prélèvement (5), une entretoise (3), une bague (4) et une bague de maintien (2) dudit support associé à une membrane de filtration (6).
Patent FR-3024448-A1 (FR)
Title: Procede industriel pour la synthese de composes calixareniques
Inventor: DAUVERGNE JULIEN
IPC: C07C39/17
Filed: 2014-08-04
Abstract: Procédé de fabrication d'un calix-[z]-arène dans lequel : - on approvisionne un calix-[z]-arène avec R1=R2=R3=R4=X1=X2=X3=X4=H, - étape (a) : - on traite ce calix-[z]-arène avec un agent d'alkylation transmettant le reste R4, pour obtenir un mélange réactionnel comportant le calix-[z]-arène monoalkylé avec R1 = R2 = R3 = X1 = X2 = X3 = X4 = H, - on soumet ce mélange réactionnel à une séparation suffisante pour éliminer la plus grande partie de l'agent d'alkylation n'ayant pas réagi ; - étape (b) : on soumet ce mélange réactionnel à une réaction qui substitue chacune des positions X1 = X2 = X3 = H par une amine tertiaire (R5)2N-CH2- en présence d'une amine secondaire (R5)2NH pour former un mélange réactionnel comportant un calix-[z]-arène avec R1 = R2 = R3 = H, X1 = X2 = X3 = -CH2-N(R5)2 , X4 = H ; - étape (c) : - on traite ce mélange réactionnel avec un deuxième agent d'alkylation, - on soumet ce mélange réactionnel à une cyanation pour former un mélange réactionnel comportant un calix-[z]-arène avec R1 = R2 = R3 = H, X1 = X2 = X3 = -CH2-CN, X4 = H ; - on isole le calix-[z]-arène avec R1 = R2 = R3 = H, X1 = X2 = X3 = -CH2-CN, X4 = H ; - étape (d) : on soumet ledit calix-[z]-arène à une hydrolyse basique pour obtenir le calix-[z]-arène cible.
Patent FR-3027637-A1 (FR)
Title: Tige pour assemblage d'un couvercle, d'une piece de support de palier, et d'un joint d'etancheite
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F16J15/06
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne une tige (40) en matériau rigide résistant à chaud, s'étendant sensiblement axialement, comportant : - un premier tronçon fileté (41), - un deuxième tronçon fileté (43), - une collerette (44) entre le premier tronçon fileté (41) et le deuxième tronçon fileté (43), s'étendant sensiblement radialement.
Patent FR-3027770-A1 (FR)
Title: Utilisation du sous-salicylate de bismuth ou de l'un de ses derives en tant qu'agent phytopharmaceutique
Inventor: BERTSCH CHRISTOPHE
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation du sous-salicylate de bismuth ou l'un de ses dérivés en tant qu'agent phytopharmaceutique, notamment pour le traitement ou la prévention d'une maladie cryptogamique chez une plante.
Patent FR-3028430-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques a base de zeolithe lsx de surface externe controlee, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C07C15/08
Filed: 2014-11-13
Abstract: La présente invention concerne un adsorbant zéolithique comprenant au moins une zéolithe de structure FAU de type LSX et comprenant du baryum et/ou du potassium, dans lequel la surface externe dudit adsorbant zéolithique, mesurée par adsorption d'azote, est comprise entre 20 m2.g-1 et 100 m2.g-1 bornes incluses. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel adsorbant zéolithique comme agent d'adsorption, ainsi que le procédé de séparation de paraxylène à partir de coupes d'isomères aromatiques à 8 atomes de carbone.
Patent FR-3013250-A1 (FR)
Title: Dispositif de boitier de machine-outil portative
Inventor: KONCSIK TAMAS
IPC: B25F5/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: Dispositif de boîtier de machine-outil portative (46a), notamment de machine-outil portative de jardinage comportant une unité de liaison d'accumulateur (12a) pour relier de manière amovible l'accumulateur (14a). Un arceau protecteur (16a) dans la région de l'unité de liaison (12a) comporte un élément d'arceau protecteur (18a) pour entourer en partie l'accumulateur (14a) lorsqu'il est relié à l'unité de liaison (12a).
Patent FR-3030097-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'une phase d'atterrissage
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: Ce dispositif d'aide au pilotage d'un aéronef lors d'une phase d'atterrissage comporte : une interface (20) de téléchargement de données cartographiques d'un site prédéterminé d'atterrissage; au moins un capteur (18) de données supplémentaires de description du site prédéterminé d'atterrissage, ce capteur (18) étant disposé sur l'aéronef de manière à pouvoir obtenir lesdites données supplémentaires de description lors d'une approche dudit site prédéterminé par l'aéronef en vue d'un atterrissage ; un processeur (14, 28) de fusion algorithmique desdites données cartographiques et desdites données supplémentaires de description pour fournir des données enrichies du site prédéterminé d'atterrissage ; et un élément (32, 34, 36) d'aide anticipée à l'atterrissage de l'aéronef par exploitation desdites données enrichies.
Patent FR-3031161-A1 (FR)
Title: Tablette pour porter des objets au-dessus d'un support de type ecran de television ou d'ordinateur
Inventor: SALVADOR ZAMORA MARC
IPC: F16M13/02
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention concerne une tablette (1) pour fixation amovible sur le bord supérieur (2a) d'un support (2) et qui comprend une structure de réception (3), apte à reposer sur ledit bord (2a), au moins un premier élément de retenue (4) apte à venir en appui contre la face avant du support (2) et au moins un second élément de retenue (5) apte à venir en appui contre la face arrière du support (2). Le ou chaque second élément de retenue (5) est relié pivotant à la structure de réception (3) de telle sorte que la tablette (1) est apte à pincer le support (2) entre l'au moins un premier élément de retenue (4) et l'au moins un second élément de retenue (5), étant prévu un mécanisme (6) de verrouillage du ou de chaque second élément de retenue (5) dans une position angulaire souhaitée par rapport à la structure de réception (3).
Patent FR-3035638-A1 (FR)
Title: Dispositif d'abordage
Inventor: BRUSSIEUX MARC
IPC: B63G13/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'abordage qui ne présente pas les inconvénients et les aléas opératoires de l'état actuel de la technique, en répondant en particulier à trois contraintes : . Permettre d'aller accrocher un moyen d'ancrage solide (1) sur un point ciblé prédéfini (7), choisi sur le navire ou l'installation à aborder (8). . Pouvoir déployer ce dispositif d'abordage facilement et rapidement à la mer, à partir d'un mobile venant brièvement au contact du navire ou de l'installation à aborder. . Permettre de filmer l'opération d'accrochage du moyen d'ancrage, afin d'avoir une confirmation visuelle de la qualité de la tenue mécanique de l'accrochage réalisé. La solution technique apportée a consisté en un dispositif comprenant en sus du moyen d'ancrage (1) proprement dit, des moyens d'adhérence (4) et de déplacement (3), (5), (6), (9), (10), (11), (12), (13), (15) rendant ledit dispositif apte à escalader la structure du navire ou de l'installation que l'on veut aborder sans glisser ni tomber, afin d'aller y fixer ledit moyen d'ancrage en un point choisi.
Patent FR-3040146-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de tranchage modulable du pain
Inventor: DAUMAS ALAIN
IPC: B26D3/28
Filed: 2015-08-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant à la fois de stocker et de trancher manuellement du pain. Plus particulièrement, ce dispositif permet une découpe des tranches de pain d'épaisseurs variables, par un mécanisme permettant au pain de se positionner sur une palette dont la hauteur est modulable et qui se déplace sous le mouvement de la lame d'un couteau actionné manuellement. Il s'agit d'un dispositif de stockage et de tranchage de pain. Il est constitué d'un bâti (1) comprenant un socle (36), un compartiment de stockage (3) de pain relié par une cloison de séparation (35) à un compartiment de découpe (4) de pain, un moyen de récupération (7) des tranches et miettes de pain coulissant sous ledit compartiment de découpe (4), un moyen de récupération des miettes (8) coulissant sous ledit compartiment de stockage de pain (3), ledit compartiment de découpe (4) comprend un moyen de découpe des tranches de pain (5) rendu mobile en rotation, selon un axe perpendiculaire au socle (36) dudit bâti (1), par un moyen de rotation de découpe (21) fixé à la dite cloison de séparation et un moyen de soutien de pain à trancher (17) rendu mobile en rotation, selon un axe perpendiculaire au socle (36) dudit bâti (1), par un moyen de rotation (20) fixé au fond du bâti et positionné en-dessous dudit moyen de rotation de découpe (21), ledit moyen de découpe de tranches de pain (5) et ledit moyen de soutien de pain à trancher (17) étant liés entre eux par un ensemble de moyens de connexion (24, 27, 28, 33, 29) et un ressort (25).
Patent FR-3046520-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de faisceau plasma a derive d'electrons fermee et propulseur comprenant un tel systeme
Inventor: MAZOUFFRE STEPHANE
IPC: H05H1/24
Filed: 2015-12-30
Abstract: - Système de génération de faisceau plasma à dérive d'électrons fermée et propulseur comprenant un tel système. - Le système (1) de génération de faisceau plasma, comporte au moins un dispositif (3) de génération d'une barrière magnétique comprenant un premier pôle magnétique (5) et un second pôle magnétique (6), au moins une grille d'extraction et d'accélération (4) et un dispositif de polarisation alternative de la grille d'extraction et d'accélération (4), lesdits premier et second pôles magnétiques (5, 6) du dispositif (3) de génération de la barrière magnétique étant agencés de façon coaxiale l'un par rapport à l'autre, de manière à créer entre eux un espace intermédiaire (7) présentant une boucle fermée en section transversale, ledit espace intermédiaire (7) étant destiné à la circulation de flux de particules qui sont utilisées pour former le faisceau plasma, cette architecture du système (1) permettant de refermer sur elle-même la dérive électronique générée et ainsi de supprimer une interaction avec les parois du système (1).
Patent FR-3037910-A1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule automobile pour maintenir le moteur a combustion dans un regime bas
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: B60L50/10
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - une machine électrique (2) configurée pour fournir un couple mécanique à un moteur à combustion interne (3) du véhicule, - une interface (10) entre cette machine électrique et le moteur à combustion interne pour transmettre un couple de la machine électrique au moteur à combustion, cette interface comprenant notamment une courroie (20) agencée pour transmettre un couple de la machine électrique au moteur à combustion, la machine électrique étant agencée pour pouvoir fournir un couple (C2) au moteur à combustion pour maintenir ce moteur à combustion dans un régime bas au-dessus de zéro et dans lequel l'injection de carburant est coupée.
Patent FR-3038795-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement optimise
Inventor: ROUIS OUSSAMA
IPC: H02K9/19
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un carter (16), - un stator, - une pluralité de canaux s'étendant entre ledit stator et ledit carter (16) pour le passage d'un liquide de refroidissement, caractérisée en ce que ledit carter (16) comporte une pluralité d'ouvertures (77) débouchant chacune par une de leurs extrémités à l'extérieur de ladite machine électrique tournante (10) et par une autre de leurs extrémités du côté desdits canaux.
Patent FR-3040162-A1 (FR)
Title: Voilier du type comportant une structure a flotteurs et mat
Inventor: MAGNARD BENJAMIN PATRICE
IPC: B63B15/00
Filed: 2015-08-19
Abstract: Ce voilier (1) du type comportant une structure à flotteur et sur laquelle est disposé au moins un mât (5), dont le pied (7) comporte des moyens (8) de guidage de ses déplacements le long d'un organe de guidage (9) du pied de mât solidaire du voilier (1) et dont la portion intermédiaire entre son pied (7) et son extrémité libre est reliée, à travers des moyens d'articulation (10), à des moyens d'accrochage (11) de celui-ci sur le reste du voilier (1), est caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (11) comprennent des moyens en forme de potence fixe de support du mât (5), et en ce que l'organe de guidage (9) du pied de mât s'inscrit au moins en partie dans un arc de cercle centré sur l'axe des moyens d'articulation (10).
Patent FR-3042121-A1 (FR)
Title: Composition anti-tumorale
Inventor: LIMACHER JEAN-MARC
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un poxvirus, une séquence d'acide nucléique nue codant au moins un antigène associé à une cellule cancéreuse et un inhibiteur de checkpoint immunitaire.
Patent FR-3042703-A1 (FR)
Title: Implant prothetique a ancrage decentre pour la reconstruction osseuse
Inventor: HERVE JEAN-LOUIS
IPC: A61F2/40
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne une prothèse intra-osseuse, remarquable en ce qu'elle est constituée d'une enveloppe externe (50) creuse comportant au moins deux ouvertures (51), d'un noyau interne (1) monté en translation à l'intérieur de ladite enveloppe (50) entre une position haute et une position basse, ledit noyau (1) comprenant au moins deux évidements latéraux (2) recevant chacun un moyen d'ancrage (3) monté mobile entre :         - une position rétractée, ledit noyau (1) étant alors en position basse,         - une position déployée, ledit noyau (1) étant alors en position haute,         et monté dans ledit évidement latéral (2) de façon à ce que sous l'effet de son poids il tende à initier son passage de la position rétractée à la position déployée, cette transition étant obtenue par coulissement dudit moyen d'ancrage (3) en appui sur au moins l'une des bordures de ladite ouverture (51) lors de la mise en translation dudit noyau (1).
Patent FR-3044864-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique et procede d'assemblage d'un tel dispositif electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K13/04
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique (10), notamment destiné à contrôler une machine électrique, comprenant : - une première zone remplie d'un matériau isolant (A) et comprenant une première unité électronique (12) noyée dans le matériau isolant (A) ; - une deuxième zone remplie d'un matériau isolant (B) et comprenant une seconde unité électronique (18) noyée dans le matériau isolant (B) ; et - une troisième zone remplie d'un matériau isolant (B) et comprenant au moins un élément de connexion électrique (22) noyé dans le matériau isolant (B), le au moins un élément de connexion électrique (22) connectant la première unité électronique (12) avec la seconde unité électronique (18) ; dans lequel la première et la deuxième zone sont chacune en contact avec la troisième zone de sorte que le dispositif électrique comprend au moins un espace s'étendant autour de la troisième zone et entre la première et la deuxième zone.
Patent FR-3038182-A1 (FR)
Title: Changement optimise de terminal, en cours d'appel
Inventor: MARCHOU LAURENT
IPC: H04W40/24
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne la gestion d'une communication d'au moins un flux de données entre un premier terminal (T1) d'un utilisateur (U1) émetteur du flux et un second terminal d'un utilisateur récepteur du flux, pendant un appel en cours entre le premier terminal et le second terminal. En particulier, l'utilisateur récepteur est associé dans une base de données (DB) à une pluralité de seconds terminaux (T2, T2a, T2b). La base de données répertorie en outre, pour chacun des seconds terminaux, une capacité à gérer ou non différents types de flux de données reçus. Pour la transmission d'un ou plusieurs types de flux de données à envoyer par l'utilisateur émetteur (U1) : - on retrouve dans la base de données la pluralité de seconds terminaux associés au récepteur, - on détermine, pour chaque type de flux de données à envoyer, un ou plusieurs terminaux sélectionnés parmi la pluralité des seconds terminaux du récepteur, et capables de gérer chacun au moins un desdits types de flux de données à envoyer, et - on obtient auprès du premier terminal une indication des seconds terminaux sélectionnés, pour un envoi ciblé par le premier terminal, de chaque flux de données à envoyer à un desdits seconds terminaux sélectionnés.
Patent FR-3046181-A1 (FR)
Title: Fraction glucidique isolee a partir d'un lysat clarifie obtenu a partir d'une biomasse de bacterie(s) appartenant au genre vitreoscilla sp.
Inventor: YU PEIYAN
IPC: C12R1/36
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention concerne une fraction glucidique isolée à partir d'un lysat clarifié obtenu par thermolyse et protéolyse d'une biomasse de bactérie(s) appartenant au genre Vitreoscilla sp.
Patent FR-3050397-A1 (FR)
Title: Protege-livre aimante avec marque-page integre
Inventor: ALLIOUI SALIMA
IPC: B42D9/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un protège-livre aimanté, avec marque-page intégré, réutilisable pour couvrir les livres. Il se présente sous forme rectangulaire avec six arêtes verticales, dont trois variables, pré-pliés (2), (4) et (6) permettant de s'adapter à l'épaisseur et à la dimension du livre. Sur les parties (1), (3), (5) et (7) se trouve un système d'aimantation. Lorsque l'utilisateur place le livre dans le protège-livre aimanté, la première de couverture du livre est couverte et maintenue grâce à la partie (3) et le rabat (1) qui sont aimantés et s'enclenchent, la quatrième de couverture du livre est couverte et maintenue grâce à la partie (5) et du rabat (7) qui sont aimantés et s'enclenchent. Ce protège-livre selon l'invention est particulièrement destiné à couvrir tous types d'ouvrages.
Patent FR-3055103-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'evacuer des personnes d'un immeuble en peril, avec des variantes adaptees a chaque type de sinistre ou cataclysme
Inventor: AFFICHARD ERICK
IPC: A62B1/22
Filed: 2016-08-22
Abstract: Dispositif (1) de sauvetage des habitants d'une tour en péril basé sur la descente des habitants par l'énergie du à la gravité. D'autres dispositifs sont décrits et revendiqués à titre d'exemple, pour celui de l'abrégé est retenu : -un dispositif (1) de sauvetage des habitants d'une tour en péril comprenant:- un chariot (20) équipé de roues (200) capables de rouler sur le mur de l'immeuble, en passant devant les fenêtres grâce à son empattement de roues supérieur à la largeur desdites fenêtre - une nacelle (210) qui se gonfle dés sa fixation par encliquetage rapide sur le chariot (200), ladite nacelle (200) étant capable d'embarquer un nombre de personne conséquent - un câble (211) retenu par un dispositif dérouleur (11), fixé au dessus du chariot (20) pour permettre une descente des passagers avec une vitesse compatible avec un sauvetage efficace
Patent FR-3046734-A1 (FR)
Title: Procede de mise a forme par double tombage de bords d’un embouti en une passe d’emboutissage
Inventor: FOULON GERALD
IPC: B21D37/00
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention consiste en un outillage de tombage (108) d'un flan de tôle avec une presse d'emboutissage, ledit outillage comprenant : un bâti inférieur (110) avec un dispositif de lame inférieure (114) de tombage ; un bâti supérieur (116) avec un dispositif de lame supérieure (120) de tombage comprenant une première lame (1201) apte à tomber un premier bord du flan de tôle, et une deuxième lame (1202) apte à tomber un deuxième bord du flan de tôle, ladite deuxième lame étant située en hauteur par rapport à ladite première lame de manière à tomber une portion dudit deuxième bord après que ladite première portion soit tombée par ladite première lame. L'invention consiste également en un procédé de mise à forme par tombage comprenant l'utilisation d'un tel outillage.
Patent FR-3046933-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs nlrp3 pour le traitement des pathologies cutanees inflammatoires
Inventor: HACINI RACHINEL FERIEL
IPC: A61P17/06
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé inhibiteur NLRP3 dans le traitement et/ou la prévention des pathologies cutanées inflammatoires, notamment le psoriasis et la dermatite atopique.
Patent FR-3049584-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage lumineux pour carenage d’aeronef et aeronef comportant un tel dispositif
Inventor: DELESALLE THIBAULT
IPC: H02H9/04
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'affichage (14) lumineux prévu pour être fixé sur le carénage d'un aéronef, le dispositif comportant : - un film électroluminescent (140) ; - un film de protection (142) électriquement conducteur, prévu pour être intercalé entre le carénage de l'aéronef et le film électroluminescent (140), et prévu pour être relié électriquement à la masse électrique de l'aéronef. L'invention se rapporte également à un aéronef équipé d'un tel dispositif.