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Patent FR-2980915-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing e.g. metal-oxide semiconductor transistors in zones of semiconductor substrate of complementary metal-oxide semiconductor integrated circuit, involves filling openings with conducting material
Inventor: CREMER SEBASTIEN
IPC: H01L21/70
Filed: 2011-09-30
Abstract: The method involves forming sacrificial grids on a surface of a semiconductor substrate (41), where the grids are surrounded by an encapsulation layer (48). Sacrificial grids from a set of zones are removed to form a set of openings. A first conductive material layer (51) is conformally deposited. Sacrificial grids from another set of zones are removed to form another set of openings. An insulating material layer (52) and a second conducting material layer (53) are successively and conformally deposited. The openings are filled with a conducting material (55) i.e. aluminum.
Patent FR-2981761-A1 (FR)
Title: Element magneto-plasmonique a non-reciprocite modifiee, exaltee ou inversee, composant integrant de tels elements, et procede de fabrication.
Inventor: DAGENS BEATRICE
IPC: G02F1/095
Filed: 2011-10-19
Abstract: La présente invention concerne un élément magnéto-plasmonique utilisant une combinaison de couches incluant un guide optique et une couche magnéto-optique pour produire un effet non-réciproque sous l'effet d'un champ magnétique transverse, comprenant une couche réseau structurée produisant une non-réciprocité modifiée. La géométrie de cette couche réseau peut être choisie pour obtenir une valeur de non-réciprocité choisie voire exaltée en indice et/ou en absorption, et aussi pour obtenir une non-réciprocité en absorption inversée par rapport à un élément comprenant la même configuration de couche sans structuration. L'invention concerne en outre un composant comprenant plusieurs éléments magnéto-plasmoniques à non-réciprocité ainsi modifiée, agencés sur un même composant intégré et soumis à un même champ magnétique, et par exemple un isolateur optique à résonance en anneau ou un circulateur optique. Elle concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel élément ou composant, ainsi qu'un procédé de traitement de signal utilisant un tel élément ou composant.
Patent FR-2984113-A1 (FR)
Title: Embase d'ancrage osseux et ensemble d'elements incluant cette embase
Inventor: LASCAR TRISTAN
IPC: A61F2/30
Filed: 2011-12-15
Abstract: Cette embase (2) d'ancrage comprend une paroi de base (10), des moyens de liaison à ladite pièce articulaire (3, 4) et des moyens périphériques (12) d'ancrage osseux, reliés à ladite paroi de base (10). Selon l'invention, lesdits moyens périphériques d'ancrage comprennent des portions de paroi (12) séparées les unes des autres, présentant chacune un bord de base relié à ladite paroi de base (10), un bord d'extrémité libre opposé à ce bord de base, et deux bords latéraux s'étendant entre ce bord de base et ce bord d'extrémité libre ; au moins une desdites portions de paroi (12) est disposée sur ladite paroi de base (10) de telle sorte qu'un bord latéral de cette portion de paroi (12) se trouve à une distance du centre de la paroi de base (10) qui est différente de la distance à laquelle se trouve l'autre bord latéral de cette même portion de paroi (12) par rapport à ce centre. L'ensemble d'éléments comprend au moins une telle embase (2) d'ancrage.
Patent FR-2987908-A1 (FR)
Title: Scanner automatique et procede de numerisation 3d d'une portion peripherique cephalique humaine
Inventor: COURTEILLE FREDERIC
IPC: G03B15/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de numérisation en trois dimensions d'une portion périphérique céphalique humaine, notamment comprenant au moins une partie du visage, comprenant une coque (18) opaque creuse présentant une ouverture (25) apte à recevoir la tête d'un sujet humain, et formant une chambre photographique incorporant et supportant une pluralité d'appareils de prise de vues fixés dans la chambre photographique orientés vers ladite ouverture, et un dispositif d'éclairage fixé dans la chambre photographique adapté pour éclairer de façon homogène et contrôlée ladite ouverture et au moins une partie de la portion périphérique céphalique placée dans cette dernière.
Patent FR-2995223-A1 (FR)
Title: Garnissage structure haute performance pour colonne de mise en contact de fluides
Inventor: RAYNAL LUDOVIC
IPC: B01D3/28
Filed: 2012-09-11
Abstract: Garnissage structuré haute performance pour colonne de mise en contact de fluides. - Le garnissage est composé d'un empilement de plaques comportant des ondulations formant une succession d'arrêtes positives et négatives, chaque arrête comportant des ailettes, chacune des ailettes étant constituée par au moins une bande découpée dans une des plaques et restant solidaire de la plaque par au moins un coté, la bande étant déformée de manière à créer un orifice formant une discontinuité sur la surface de la plaque, et dans lequel la direction des arrêtes d'une plaque forme un angle non nul par rapport à la direction des arrêtes d'une plaque adjacente. Chaque plaque comporte au moins une zone longitudinale parallèle à un des bords de la plaque, dans laquelle les arrêtes ne comportent pas d'orifice, les zones étant positionnées de façon à ce que deux plaques adjacentes aient leur zone l'une au dessus de l'autre pour former au moins un point de contact entre une arrête positive et une arrête négative des deux plaques adjacentes.
Patent FR-2987103-A1 (FR)
Title: Method for feeding e.g. solid fuel, to combustion chamber of incinerator and/or heating furnace, involves translating screw on transport pipe until screw reaches downstream end position to control rotation of screw
Inventor: KAWOHL RUDOLF
IPC: F23B40/02
Filed: 2012-02-16
Abstract: The method involves providing a combustion chamber (1) having a horizontal axis and a circular section, where the chamber is prolonged by a transport pipe (3) that is mounted on a fixed frame (2). A fuel introduction pipe (4) and a feed screw (7) are mounted to an internal part of the transport pipe. A force generated by a pressure on a piston is transmitted to the screw, where the force is greater than friction force of solid fuel e.g. straw. The screw is translated on the transport pipe until the screw reaches a downstream end position to control rotation of the screw. An independent claim is also included for a device for feeding solid fuel to a combustion chamber of an incinerator and/or heating furnace.
Patent FR-2991951-A1 (FR)
Title: Device for controlling locking of free wheel of hybrid car, has control unit arranged to determine difference between upstream and downstream rotational speeds, and control unit prohibiting combustion in thermal engine
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60W10/06
Filed: 2012-06-15
Abstract: The device (D) has a control unit (MC) arranged to determine difference between upstream and downstream rotational speeds of a free wheel (RL1). The unit prohibits combustion in a thermal engine (MT) when the difference is lower than a threshold value. The combustion is prohibited to reduce torque available on a driving shaft (AM) that is actuated by the engine prior to authorizing coupling of the driving shaft with an input shaft (A2) of a gearbox (BV) by locking of the wheel so as to limit shock resulting from locking.
Patent FR-2998527-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation de la caracteristique nominale d'un couple transmis par un embrayage en fonction d'ecarts de couple estimes
Inventor: LAUNAY CEDRIC
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-11-28
Abstract: Un dispositif (D) d'adaptation d'une courbe nominale couple transmis par un embrayage (EM) / position d'un actionneur de l'embrayage (EM) est agencé pour i) définir une position nominale recalée égale à une position nominale moins une position de référence de la courbe nominale, (ii) déterminer pour au moins une position nominale recalée choisie un écart entre un couple observé et un couple transmissible estimé et corrigé, fonction d'un coefficient de correction et d'un couple transmissible estimé, fonction de la valeur d'un coefficient de transformation et de première et seconde courbes extrémales nominales, et (iii) déterminer pour chaque position nominale recalée choisie, dans une courbe nominale recalée, un couple nominal correspondant afin de l'adapter en fonction de l'écart de couple déterminé correspondant pour obtenir un couple nominal adapté, et adapter la courbe d'évolution nominale recalée en fonction de chaque couple nominal adapté pour obtenir une courbe d'évolution nominale adaptée.
Patent FR-2985283-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elargissement d'un tunnel et procede d'elargissement d'un tunnel
Inventor: BREUNING VOLKER
IPC: E21D9/01
Filed: 2012-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'élargissement d'un tunnel d'un ancien gabarit intérieur délimité par une ancienne voûte de tunnel à un nouveau gabarit intérieur, selon lesquels des plaques de consolidation (12, 13) mobiles dans la direction axiale sont présentes sur un nouveau gabarit intérieur, lesdites plaques consolidant l'ancienne voûte de tunnel dans une zone de démontage pour l'empêcher de se détacher prématurément ou de manière indésirable pendant une exploitation temporairement sur une voie ou sur deux voies. Cela permet d'obtenir un élargissement efficace.
Patent FR-2999356-A1 (FR)
Title: Power transmission device e.g. gear box, for electric motor of e.g. electric vehicle, has housing enclosing conductive graphite particles-enriched lubricating oil adapted to establish electrical contact between shafts, and housing
Inventor: FRANCO CHRISTOPHE
IPC: H02K5/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: The device (100) has a housing (104) adapted to be connected to an electrical ground. An input shaft (101) is adapted to be rotated by an electric motor (200). A countershaft (102) and a differential shaft (103) are adapted to mechanically cooperate with the input shaft. The shafts are partially placed inside the housing. The housing encloses conductive graphite particles e.g. amorphous graphite particles,-enriched lubricating oil adapted to establish electrical contact between the shafts, and the housing. Ball bearings (400) rotatably mount the shafts in the housing. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly (2) a method for manufacturing a power transmission device.
Patent FR-3009751-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure, enregistrement, transmission et affichage simultane en temps reel des temperatures en plusieurs points dans des flacons dans espaces clos et conditions extremes de temperature
Inventor: HAIAS SORIN
IPC: G01K13/00
Filed: 2013-08-19
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure, enregistrement, transmission et affichage simultané en temps réel des températures en plusieurs points à l'intérieur des flacons de petite taille et plateaux dans des espaces clos et dans des conditions extrêmes de température et pression sans perturber le processus de fabrication ou de transportation des produits et également avec une indication de position par un système GPS intégré. Le système est constitué des capteurs de températures (2) alignés à une extrémité et à l'intérieur d'une gaine souple (3) connectée à l'autre extrémité à un boitier (4) contenant une carte électronique (5) et son alimentation (6) et qui sert à traiter les informations en provenance des capteurs (2), les enregistrer dans une mémoire interne et à les transmettre à l'extérieur de l'espace clos par une antenne intégrée et aussi à transmettre les informations de position vers un système capable de localiser le boitier par un système GPS Le système est utilisé principalement dans les industries pharmaceutiques, agro-alimentaire, biotechnologies, automobile, aviation.
Patent FR-3000784-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage medical
Inventor: L HEGARAT JEAN-MARIE
IPC: F21V21/06
Filed: 2013-01-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical (1) comportant un socle (2) destiné à être posé au sol, un mât (12) dont la première extrémité (13) est reliée au socle (2) et dont la seconde extrémité (14) supporte un bras (15), ledit bras (15) comportant une première extrémité articulée (22) sur le mât (12) et une seconde extrémité supportant des moyens d'éclairage (24), le mât (12) étant mobile entre une position rétractée et une position déployée.
Patent FR-3000720-A1 (FR)
Title: Barge flottante submersible
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B63B35/44
Filed: 2013-01-08
Abstract: L'invention concerne une barge flottante submersible (10) pour transporter une installation sous-marine (139) entre une surface marine (136) et un fond marin (138), et une méthode de transport d'une installation sous-marine au moyen de la barge flottante submersible. Cette dernière comprend un châssis (12) comportant deux flotteurs porteurs (14, 16) sensiblement parallèles et deux poutres de liaison (22, 24), ledit châssis (12) présentant un espace de réception (13) apte à recevoir ladite installation sous-marine (139). La barge flottante comprend en outre une pluralité de flotteurs de stabilisation (26, 28, 30, 32) et une pluralité de câbles de stabilisation déroulables pour relier chacun desdits flotteurs de stabilisation audit châssis (12) ; et lesdits câbles de stabilisation déroulables sont aptes à être déroulés lorsque ledit châssis (12) est immergé pour autoriser lesdits flotteurs de stabilisation (26, 28, 30, 32) à rejoindre ladite surface marine.
Patent FR-3001456-A1 (FR)
Title: New hyaluronan compounds, useful for preparing viscoelastic compositions and in medical, medical implants, tissue engineering, biotechnology or cosmetics applications
Inventor: ALBERTIN LUCA
IPC: A61K8/73
Filed: 2013-01-28
Abstract: Hyaluronan compounds (Q) are new. Hyaluronan compounds of formula (Q) are new. R : OH, OZ, NH2NHC(O)(CH2)pC(O)-NH-NH-, or R1aNHNHC(O)(CH 2)pC(O)NHNH-; n : 40-7500, preferably 200-4000; i : 1-n; Z : monovalent ions, such as Na +> or K +>, or Mg 2+>; p : 1-20, preferably 1-5; R1a : (1-4)-alpha-L- glucuronate of formula (A), delta -(1-4)-alpha-L- glucuronate of formula (A1), (1-4)-beta -D- glucuronate of formula (B), delta -(1-4)-beta -D- glucuronate of formula (B1), (1-4)-alpha-D-galacturonan of formula (C), delta -(1-4)-alpha-D-galacturonan of formula (C1), poly-alpha-L-glucopyranosyluronic acid and beta -D-mannopyranosyluronic acid of formula (D), delta -poly-alpha-L-glucopyranosyl uronic acid and beta -D-mannopyranosyluronic acid of formula (D1) or (D2); and m, m1, q, q1, r, r1, s, s1 : 1-150, preferably 3-30. Independent claims are included for: (1) the preparation of (Q); and (2) a composition comprising (Q) or a mixture of (Q), optionally in the presence of divalent ions other than magnesium (Mg 2+>). [Image] [Image] [Image] [Image].
Patent FR-3001786-A1 (FR)
Title: Vanne de decharge et dispositif associe
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02B47/08
Filed: 2013-02-07
Abstract: La présente invention concerne une vanne de décharge (17) destinée à être installée dans un conduit de décharge d'un équipement configuré pour être entrainé par un fluide, notamment d'un turbocompresseur entrainé par des gaz d'échappement d'un moteur, ladite vanne de décharge (17) comportant une cavité (83) comprenant une première (85), une deuxième (87) et une troisième (89) ouvertures destinées à être reliées à un conduit respectif, la vanne de décharge (17) comprenant également des premier (91) et second (93) moyens d'obturation desdites respectivement première (85) et deuxième (87) ouvertures pour contrôler la mise en communication des conduits.
Patent FR-3000809-A1 (FR)
Title: Module de retroeclairage a eclairage peripherique
Inventor: LU KO-WEI
IPC: G02F1/13357
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention porte sur un module de rétroéclairage à éclairage périphérique (1) ayant un panneau arrière rectangulaire (11) ayant une microstructure réfléchissante, une première partie de lumière (110) ayant un plan incliné ou une cambrure étant prévue pour réfléchir les lumières émises par une pluralité de diodes électroluminescentes (DEL) (12) avec un angle d'ouverture par rapport à la normale relativement plus petit, et une deuxième partie de lumière (111) étant prévue pour réfléchir la lumière ayant un angle d'ouverture légèrement plus grand, et une troisième partie de lumière (112) étant prévue pour réfléchir la lumière ayant le plus grand angle d'ouverture, pour guider des lumières de différentes intensités vers différents trajets et projeter les lumières à chaque position d'un panneau avant (10) de manière à atteindre un rendement d'extraction de lumière avec une distribution uniforme de l'intensité lumineuse d'une source de lumière à DEL.
Patent FR-3003837-A1 (FR)
Title: Element de renfort lateral de l’avant d’un cote de caisse de vehicule automobile.
Inventor: NORREEL FRANCK
IPC: B62D25/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: Elément de renfort latéral (40) de l'avant d'un côté de caisse (10) de véhicule automobile, pour s'étendre longitudinalement depuis l'avant d'une doublure d'aile avant (30) de la caisse vers un pied avant (14) de la caisse. Cet élément de renfort comprend un tronçon avant (43) déformable longitudinalement. Un tronçon médian (45) prolonge vers l'arrière le tronçon avant (43). Un tronçon arrière (47) de renfort de pied prolonge vers l'arrière le tronçon médian. Un tronçon d'extrémité arrière (49) de renfort de montant de baie s'étend incliné vers le haut et vers l'arrière à partir du haut dudit tronçon arrière (47). Le tronçon avant et le tronçon médian recouvrent latéralement la doublure d'aile avant, en autorisant la déformation du tronçon avant par compression résultant d'un choc frontal. Le tronçon arrière recouvre latéralement le pied avant de la caisse. Le tronçon d'extrémité arrière recouvre latéralement la base d'un montant de baie de pare-brise.
Patent FR-3005671-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’assurage d’un operateur intervenant sur une charpente
Inventor: ARGOUD RODOLPHE
IPC: E04D15/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: Dispositif (100) pour l'assurage d'un opérateur intervenant sur une charpente, notamment une charpente en bois, le dispositif (100) comprenant une platine (1) pour la fixation du dispositif (100) à la charpente, notamment à un chevron (7) de la charpente, la platine (1) étant dotée d'une patte transversale (3), une crosse (2) pour l'accrochage direct ou indirect d'un opérateur, un élément de liaison (5) reliant la platine (1) et la crosse (2), l'élément de liaison (5) étant relié à la patte transversale (3) par un ensemble vis/écrou d'ancrage métallique (6) positionnée à l'intersection de la platine (1) et de la patte transversale (3) et par un ensemble vis /écrou fusible (4) déporté transversalement par rapport à la platine (1) et la crosse (2) étant reliée à l'élément de liaison (5) par un ensemble vis/écrou de réglage (12) métallique déporté transversalement par rapport à la platine (1).
Patent FR-3006890-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de la dermicidine, analogues ou fragments de celle-ci pour la prevention et/ou le traitement et le diagnostic de la peau grasse et des desordres esthetiques cutanes qui y sont associes
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention a, notamment, pour objet l'utilisation d'une composition contenant au moins une séquence d'acides aminés de la Dermicidine, d'un analogue ou d'un fragment de celle-ci pour prévenir ou traiter la peau grasse et/ou les désordres esthétiques cutanés qui lui sont associés. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique pour la prévention et le traitement des peaux grasses et/ou les désordres esthétiques cutanés qui lui sont associés. La présente invention a, également, pour objet l'utilisation d'un biomarqueur pour le diagnostic des peaux grasses.
Patent FR-3008104-A1 (FR)
Title: Marquage fluorescent d'un substrat polymerique
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: G01N21/64
Filed: 2013-07-03
Abstract: Ce procédé de marquage d'un substrat polymérique, comprend les étapes suivantes : placer un substrat polymérique et au moins un fluorophore dans un autoclave ; générer du dioxyde de carbone supercritique dans l'autoclave ; maintenir le substrat polymérique dans l'autoclave en présence du dioxyde de carbone supercritique et du fluorophore afin d'assurer le marquage fluorescent du substrat polymérique ; - évacuer l'autoclave ; - optionnellement, rincer le substrat ainsi marqué.
Patent FR-3008068-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance electrique pour velo et velo equipe dudit dispositif
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: B62M6/40
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif d'assistance électrique pour vélo, ledit dispositif comprenant : - une machine électrique (2) comprenant un rotor, - des moyens de fixation (4) de la machine électrique, - un pignon moteur (3) entrainé par le rotor de la machine électrique, et - un bâti (10), ledit dispositif étant caractérisé en ce que le pignon moteur est apte à engrener tangentiellement avec une denture complémentaire (51) solidaire d'un bandage (5) d'une roue arrière (61) du vélo et en ce que les moyens de fixations sont portés par le bâti, les moyens de fixation formant avec la machine électrique un sous-ensemble (20) manuellement séparable du bâti.
Patent FR-3008412-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de biomasses lignocellulosiques en molecules mono ou poly-oxygenees
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: C08B15/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation de biomasse lignocellulosique ou de cellulose mettant en œuvre de manière simultanée une combinaison originale d'au moins deux catalyseurs homogènes et d'un ou plusieurs catalyseurs hétérogènes. L'utilisation de ces catalyseurs permet d'obtenir directement des produits valorisables mono- ou polyoxygénés et de limiter la formation de produits non valorisables. Par produits non valorisables, on entend les humines solubles et non solubles, c'est à dire des produits de poids moléculaire important issus de réactions de condensation non désirées de sucres et de leurs dérivés.
Patent FR-3010075-A1 (FR)
Title: Verre de protection antibacterien pour ecran de dispositif electronique
Inventor: LESTRINGANT CLAIRE
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention a pour objet un verre de protection antibactérien pour écran de dispositif électronique dont la composition est du type aluminosilicate de lithium, possédant une zone superficielle en compression obtenue par échange ionique, ladite zone superficielle comprenant en outre des ions argent.
Patent FR-3011098-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage d'un systeme mecanique actionne
Inventor: GUILLO MARIO
IPC: G05B19/18
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de réglage d'un système mécanique actionné (ROB), dans lequel on met en œuvre une commande en boucle fermée du système mécanique actionné par rapport à une grandeur physique délivrée par au moins un capteur (CAP). Suivant l'invention, au cours d'une première étape d'identification, on sélectionne selon un premier réglage une première fonction de transfert PID du contrôleur (CONT2), au cours d'une deuxième étape, on détermine une deuxième fonction (G) de transfert, donnant la valeur mesurée (Fm) en fonction de la grandeur (ΔXd) de déplacement ayant été calculée au cours de la première étape, au cours d'une troisième étape, on sélectionne selon un deuxième réglage une loi de commande du deuxième contrôleur (CONT2), déterminée à partir au moins de la deuxième fonction (G) de transfert pour donner la grandeur (ΔXd) de déplacement présente sur la deuxième sortie (S2).