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Patent FR-3014435-A1 (FR)
Title: Purification d'acides gras par un procede chromatographique
Inventor: VALERY ERIC
IPC: C11C1/08
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un premier acide gras, notamment un premier acide gras polyinsaturé, à partir d'un mélange initial comprenant en outre au moins un deuxième acide gras et un troisième acide gras, le procédé comprenant au moins : - une première étape de séparation chromatographique en phase liquide, à partir du mélange initial, permettant de récupérer d'une part un premier flux enrichi en premier acide gras et d'autre part un flux enrichi en deuxième acide gras ; - une deuxième étape de séparation chromatographique en phase liquide, à partir du premier flux enrichi en premier acide gras, permettant de récupérer d'une part un deuxième flux enrichi en premier acide gras et d'autre part un flux enrichi en troisième acide gras, la deuxième étape de séparation chromatographique étant effectuée dans une unité de séparation chromatographique à lit statique.
Patent FR-3000876-A1 (FR)
Title: Appareil de mise en forme des cheveux
Inventor: KOCK MARWIN
IPC: A45D2/00
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'invention concerne un appareil de mise en forme des cheveux. L'appareil selon l'invention comprend un fût (12) et un outil de mise en forme (3) conformé à la manière d'un peigne avec des dents (5), en saillie par rapport au fût (12), disposées sur une rangée, espacées les unes des autres par une réception des cheveux (10) et formant ou présentant une pièce de mise en forme (7, 7.1), le fût (12) supportant un dispositif de capture des cheveux (13) suivant l'étendue longitudinale de la rangée de dents et disposé par rapport à la rangée de dents de telle sorte qu'après la saisie des cheveux par le dispositif de capture des cheveux (13) et la rotation du fût (12) sur son axe longitudinal, les cheveux peuvent être introduits dans les fentes de mise en forme des cheveux (11) se trouvant entre les paires de pièces de mise en forme (7, 7.1). Applications : soins de beauté et professionnels de la coiffure.
Patent FR-3026248-A1 (FR)
Title: Moteur magnetique - mecanique
Inventor: TOMULESCU IONEL
IPC: H02N11/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: Un moteur magnétique comprenant : - un cylindre (8) ; - un piston (6) mobile dans ledit cylindre, ledit piston comprenant une face d'impact et une bielle (4) connecté à un vilebrequin (1), ladite face d'impact comprenant un aimant permanent (6a) avec la polarité disposée à ladite face; - un aimant mobile (3) disposée face audit aimant permanent ; - un moyen de changer (7) succesivement ledit aimant mobile pour causer une répulsion dudit piston mobile (6) causant un mouvement dudit bielle (4) contre ledit vilebrequin (1).
Patent FR-3020948-A1 (FR)
Title: Composition antimicrobienne
Inventor: MALEPEYRE CARMEN
IPC: A61P31/04
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant un mélange constitué par au moins un glucide, de la glucose oxydase et de l'oxyde de zinc. Cette composition antimicrobienne à application topique est particulièrement utile pour le soin et le traitement des affections de la peau et des muqueuses.
Patent FR-3022144-A1 (FR)
Title: Dispositif de rincage et de sterilisation d'un tuyau de tire-lait, et procede correspondant
Inventor: LEMERCIER MARIE-AGNES
IPC: A61M1/06
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de rinçage et de stérilisation d'un tuyau (1) de passage du lait d'un tire-lait. Selon l'invention, ledit dispositif (2) comprend un réservoir de stockage (210) pouvant être fermé à l'aide d'un bouchon (22), et présentant des moyens de raccordement (214) d'une des extrémités dudit tuyau (1), de façon que, lorsque ledit réservoir de stockage (210) contient un liquide comprenant de l'eau et que celui-ci est porté à ébullition, la vapeur produite déplace au moins une partie du volume de liquide dans ledit tuyau (1), puis, lorsque le niveau dudit liquide a atteint un seuil prédéterminé, circule dans ledit tuyau (1).
Patent FR-3023317-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube bi-composant pour moteur a turbine a gaz et aube obtenue par un tel procede
Inventor: CASTEILLA FRANCOIS
IPC: F01D5/14
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube bi-composant pour moteur à turbine à gaz, comprenant successivement l'obtention d'un profil d'aube (24) en matériau céramique comprenant un trou traversant le profil d'aube de part en part dans le sens de sa longueur pour former un canal longitudinal (28) débouchant dans une cavité supérieure (26a), le positionnement et le maintien du profil d'aube dans un moule (30) de sorte à ménager une cavité inférieure (26b) communiquant avec le canal (28) du profil d'aube, la coulée de métal en fusion dans le profil d'aube de sorte à remplir les cavités supérieure et inférieure et le canal qui les relie, et le refroidissement du métal de sorte à ce que le retrait du métal refroidi dans les cavités supérieure et inférieure provoque une mise en précontrainte en compression de la céramique du profil d'aube.
Patent FR-3008812-A1 (FR)
Title: Systeme d'utilisation d'un code d'information et lecteur lisant un code d'information
Inventor: HARA MASAHIRO
IPC: H04L9/12
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention propose un système (100) équipé d'un lecteur de code d'information (20) capable de lire un code d'information (SQ). Le lecteur de code d'information (20) comprend une unité de décision qui détermine si un code de données confidentielles est ou non placé après un code d'identification de fin ou une position de fin, une deuxième unité de décodage dont la fonction est de décoder le code de données confidentielles dont l'unité de décision aura détecté la présence, ainsi qu'une unité de traitement qui, s'il y a eu déchiffrement d'un code de données confidentielles par la deuxième unité de décodage, effectue un traitement de mise en correspondance consistant au moins à présenter les résultats de déchiffrement du code de données confidentielles, à mémoriser ces résultats ou à les soumettre à un traitement qui leur est adapté, et qui délivre une information d'identification prédéfinie ou bien la mémorise.
Patent FR-3024519-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: POSTERNAK AUDE
IPC: G05D23/275
Filed: 2014-07-29
Abstract: Cette vanne comporte un boîtier (1), à l'intérieur duquel un fluide circule, qui délimite une cavité interne (14) borgne, qui délimite également un logement externe (112) de branchement d'une source d'alimentation, et qui est pourvu d'au moins un conducteur électrique (130) s'étendant entre la cavité et le logement ; un obturateur (2) de régulation de l'écoulement du fluide à l'intérieur du boîtier ; un élément thermostatique (3), qui comprend une partie fixe (32) et une partie mobile (31), portant l'obturateur et déplaçable par rapport à la partie fixe sous l'action de la dilatation d'une matière thermodilatable ; et une cartouche chauffante (7), qui comprend des moyens de chauffage électriques (71), agencés dans l'élément thermostatique, et une embase (72) adaptée pour être montée fixement dans la cavité de manière à raccorder électriquement les moyens de chauffage et le ou les conducteurs. Selon l'invention, le boîtier (1) est réalisé en au moins deux pièces distinctes, incluant un corps principal (11), qui délimite la cavité, et un connecteur (110), qui délimite le logement, qui porte le ou les conducteurs de manière qu'une première (131) des deux extrémités opposées (131, 132) de chaque conducteur est agencée dans le logement pour y être connectée à la source d'alimentation, et qui est adapté pour être assemblé fixement au corps principal de manière que, d'une part, la seconde extrémité (132) de chaque conducteur est introduite dans la cavité pour y être connectée à l'embase, et, d'autre part, le connecteur et le corps principal coopèrent l'un avec l'autre par complémentarité de formes pour étancher leur assemblage.
Patent FR-3025268-A1 (FR)
Title: Accouplement avec goupille de securite
Inventor: GOMOLKO OLEG
IPC: F16D9/06
Filed: 2014-09-01
Abstract: Accouplement comprenant une pièce menée et une pièce menante reliée par une goupille de sécurité (5) pour qu'elle entraîne la pièce menée avec la pièce menante selon une direction de déplacement, l'une des pièces ayant une partie mâle (2) engagée dans une partie femelle (1) de l'autre pièce, les parties mâle et femelle ayant respectivement une première surface de guidage (3) et une deuxième surface de guidage (4) en regard l'une de l'autre de telle manière que, en cas de rupture de la goupille, la pièce menante soit mobile par rapport à la pièce menée selon la direction de déplacement, la goupille s'étendant dans des perçages (6,7) ménagés en correspondance dans les parties mâle et femelle perpendiculairement à ladite direction, caractérisé en ce que le perçage (7) ménagé dans la partie mâle débouche au fond d'un renfoncement (8) dans la deuxième surface de guidage.
Patent FR-3026582-A1 (FR)
Title: Circuit resonant a frequence et a impedance variables
Inventor: DAVID JEAN-BAPTISTE
IPC: H03J1/00
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un circuit résonant comprenant une borne d'entrée et une borne de sortie, et au moins : - un dispositif résonant comprenant au moins un résonateur à ondes acoustiques (R), le dispositif résonant étant équivalent à un unique résonateur ; - des premier et second éléments d'adaptation d'impédance présentant une réactance non nulle, le premier élément (Cs) étant placé en série avec le dispositif résonant, et le second élément (Cp) étant placé en parallèle avec le dispositif résonant, caractérisé en ce que : - la capacité statique équivalente du dispositif résonant (C0) est variable et - ledit circuit résonant comprend des premiers moyens de commande du dispositif résonant permettant de fixer la capacité statique équivalente du dispositif résonant à une valeur souhaitée.
Patent FR-3027333-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour mecanisme de verrouillage de porte
Inventor: BOURGAIN ERIC
IPC: E05B65/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: Dispositif de commande pour un mécanisme de verrouillage de porte comprenant un arbre de commande (21), apte à entraîner une entrée rotative axiale (11) d'un mécanisme de verrouillage (10), un bouton d'actionnement manuel (28), configuré pour être manipulable entre deux positions angulaires extrêmes définissant une course du bouton inférieure ou égale à 180°, et un dispositif de transmission (30) accouplé entre le bouton d'actionnement manuel (28) et l'arbre de commande (21), configuré de telle sorte que l'actionnement du bouton (28) de l'une vers l'autre de ses positions angulaires extrêmes entraîne l'arbre de commande (21) sur au moins un tour.
Patent FR-3028305-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'un gaz liquefie
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F28D5/00
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vaporisation (4) pour le refroidissement d'un gaz liquéfié; ledit dispositif de vaporisation (1) comportant: - une enceinte de vaporisation (14) agencée dans l'espace intérieur d'un récipient (2, 19) destiné à être rempli de gaz liquéfié (3), l'enceinte de vaporisation (14) comportant des parois d'échange de chaleur (6) permettant un échange de chaleur entre un espace intérieur de l'enceinte de vaporisation (14) et un gaz liquéfié (3) présent dans l'espace intérieur du récipient (2, 19) ; - un circuit d'entrée (5) comportant une admission débouchant dans l'espace intérieur du récipient (2, 19) pour prélever un flux de gaz liquéfié en phase liquide dans le récipient (2, 19) et un organe de perte de charge (13) débouchant dans l'espace intérieur de l'enceinte de vaporisation (14) afin de détendre le flux de gaz prélevé ; - un circuit de sortie (7) agencé pour évacuer le flux de gaz prélevé, en phase gazeuse depuis l'enceinte de vaporisation (14) vers un circuit d'utilisation de gaz en phase vapeur (8) ; ledit circuit de sortie (7) comportant une pompe à dépression (9) apte à aspirer le flux de gaz dans l'enceinte de vaporisation (14), à le refouler vers le circuit d'utilisation de gaz en phase vapeur (8) et à maintenir dans l'enceinte de vaporisation (14) une pression absolue inférieure à la pression atmosphérique.
Patent FR-3028256-A1 (FR)
Title: Ensemble de manutention d'un tambour d'un convoyeur a bande, et procede de demontage correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B66F11/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'ensemble de manutention (1) comprend : - un support rigide (25), avec un dispositif (27) d'accrochage à un appareil de levage ; - un premier organe de fixation (29), susceptible d'être mis en prise avec la première extrémité axiale (31) du tambour (3) ; - un second organe de fixation (33), susceptible d'être mis en prise avec une seconde extrémité axiale (35) du tambour (3); - un organe de liaison (37) allongé axialement, liant le second organe de fixation (33) au support rigide (25), de forme adaptée pour être inséré entre la bande (9) et la surface radiale externe (13) du tambour (3).
Patent FR-3028781-A1 (FR)
Title: Piece pour rotor de turbomachine d'aeronef comprenant une protuberance annulaire usinable pourvue d'un orifice de deshuilage et procede de preparation de celle-ci
Inventor: OROPEZA ROLDAN JONATHAN ARMANDO
IPC: B21D53/78
Filed: 2014-11-25
Abstract: Pièce (10) pour rotor de turbomachine d'aéronef, telle qu'un disque pour un compresseur ou une turbine, la pièce comprenant une paroi annulaire (18) centrée sur un axe de rotation (22) de la pièce, la paroi annulaire comprenant une protubérance annulaire (24) destinée à être localement usinée pour l'équilibrage en rotation de la pièce ainsi qu'un orifice de déshuilage (26) traversant la paroi annulaire (18) de part en part. L'orifice de déshuilage (26) est agencé dans la protubérance annulaire (24).
Patent FR-3029144-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite d'un vehicule pour la reduction de contraste lumineux
Inventor: HUE DAVID
IPC: G02F1/13
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne un système d'aide à la conduite d'un véhicule automobile, le véhicule (20) comprenant un dispositif (22) d'éclairage, destiné à éclairer une scène de route (SR) à l'avant du véhicule (20). Le système d'aide est caractérisé en ce que le véhicule comprend des moyens de détection (26) d'un véhicule croisé, et en ce que le système d'aide comprend des moyens de commande (30) recevant des informations des moyens de détection (26), des moyens (28, 34, 38, 40) de réduction de l'éblouissement du conducteur du véhicule automobile dû à la lumière émise par le véhicule croisé, commandés par les moyens de commande (30), et des moyens (32) de gestion du dispositif (22) d'éclairage, adapté pour augmenter l'éclairage du dispositif (22) d'éclairage du véhicule (20) et pour éviter l'éblouissement du conducteur du véhicule croisé, commandés par les moyens de commande (30).
Patent FR-3035777-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage solidaire d'un vetement
Inventor: BLANC PASCAL CLAUDE ALAIN
IPC: A41D27/20
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de portage solidaire d'un vêtement constitué d'un contenant ou d'un ensemble de contenants, pouvant être positionné soit en position ventrale pour accéder au contenu, soit en position dorsale pour un meilleur portage dans les phases de déplacements. Le changement de position se fait par rotation autour d'un axe situé sur un ou les deux flancs du vêtement. Ce dispositif évite les frottements. Ce dispositif de portage comporte un ensemble de contenants (1) solidaire d'un vêtement (2) qui pivote sur les flancs au moyen de charnières souples (3). Les contenants étant reliés entre eux par un système de fixation (4) Le dispositif de portage selon l'invention est particulièrement destiné aux pratiques sportives ou acrobatiques nécessitant le transport d'accessoires et vêtements et aliments.
Patent FR-3040977-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de puissance et aeronef ayant une voiture tournante
Inventor: DE MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: F16H1/22
Filed: 2015-09-16
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission de puissance (10) muni d'au moins un réducteur d'entrée de vitesse de rotation (14) et d'un réducteur principal de vitesse de rotation (13). Chaque réducteur d'entrée de vitesse de rotation (14) comprend un pignon d'entrée (15) engrenant une roue d'entrée (16). La roue d'entrée (16) est solidaire en rotation d'un pignon principal (18) du réducteur principal de vitesse de rotation (13), le pignon principal (18) engrenant une roue principale (20). Au moins une roue d'entrée est solidaire d'un moyen de connexion réversible (19) destiné à pouvoir entraîner une première chaîne de transmission de puissance additionnelle (35) reliée à un rotor additionnel (3,4).
Patent FR-3032064-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: AMSTATT BENOIT
IPC: H01L33/26
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (40) comprenant des premières et deuxièmes régions actives (56A, 56B) adaptées à émettre ou capter un rayonnement électromagnétique et comprenant au moins un premier matériau semiconducteur comprenant majoritairement un premier composé choisi parmi les composés III-V, les composés II-VI et leurs mélanges, les premières régions actives (56A) ayant une première polarité et les deuxièmes régions actives (56B) ayant une deuxième polarité différente de la première polarité.
Patent FR-3035938-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour vehicule automobile, comprenant des ressorts en materiau composite et en alliage a memoire de forme
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: F16F1/379
Filed: 2015-05-06
Abstract: Dispositif à ressort de suspension pour véhicule automobile, comprenant un ressort en matériau composite (20) prévu pour supporter la caisse du véhicule, ce dispositif comportant un ressort en alliage à mémoire de forme (22) agissant en parallèle du ressort en matériau composite (20), ainsi qu'un système de chauffage de ce ressort à mémoire de forme.
Patent FR-3036357-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air pour vehicule de type ferroviaire
Inventor: RICAUD PATRICK
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'objet de l'invention est un système de conditionnement d'air pour véhicule de transport de passagers caractérisé en ce qu'il comporte des conduits longitudinaux (201, 202, 203, 720, 721) de distribution d'air réalisés par des prolongements de peau d'au moins un panneau composite d'élément structurel (110, 111, 112, 113, 300, 700) d'une caisse du véhicule, ledit panneau composite comportant une première peau et une seconde peau (10, 11, 710, 711) de part et d'autre d'une âme (12, 712), les prolongements étant réalisés par une partie monolithique prolongeant le panneau
Patent FR-3036786-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour face avant de vehicule
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur 1 pour véhicule, comprenant un premier circuit 2 agencé pour échanger des calories entre un fluide supercritique 3 et un fluide liquide 4 et un deuxième circuit 5 agencé pour échanger des calories entre le fluide supercritique 3 et un flux d'air 6 traversant le deuxième circuit 5, dans lequel le premier circuit 2 et le deuxième circuit 5 définissent un échangeur de chaleur unitaire.
Patent FR-3042978-A1 (FR)
Title: Procede de purification de graisse prelevee sur un patient, en vue de la reinjection de cette graisse dans ce patient, et appareil de mise en œuvre de ce procede
Inventor: PY JEAN-PIERRE
IPC: C12M1/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: Le procédé comprend essentiellement les étapes suivantes : - à l'issue de la décantation du liquide graisseux prélever, éliminer l'eau (EC) de rinçage présente dans la partie inférieure du récipient de décantation (3), de façon à ce que la graisse décantée (GD) se trouve dans le fond de ce récipient (3) ; - prélever la graisse décantée (GD) au niveau de ce fond au moyen d'une pompe (5) ; - transférer la graisse décantée dans un bocal centrifugeur monoaxial (7) ; - opérer une centrifugation de cette graisse décantée (GD) dans ce bocal centrifugeur (7) ; - transférer, au moyen d'une pompe (9), la graisse purifiée vers le corps (30) d'une seringue de réinjection (11) unique. L'appareil comprend les conduites 4, 6, 8 et 10 reliant les organes 3, 5, 7, 9, 11) précités.
Patent FR-3050163-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage progressif d'une charge sur tyrolienne, reglable selon le poids de la charge transportee
Inventor: PELTIER MARCEL JOSE
IPC: B61H9/02
Filed: 2016-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amortissement et de freinage progressif d'un pratiquant de tyrolienne lorsque celui-ci arrive à grande vitesse au bas de celle-ci, suspendu à la poulie. Le dispositif est constitué principalement d'un «chariot amortisseur» (4) circulant librement sur le câble (1) d'une tyrolienne et retenu par sa partie avant au moyen d'un « câble de retenue » (7), ledit « câble de retenue» (7) étant lesté à son autre extrémité par un «leste de freinage» (13) constitué d'une pluralité de «chaîne de lestage» (8) accrochée à une «attache leste » (9), après être passé autour de deux poulies dont une « poulie de renvoi » (5) et une « poulie de lestage » (6). Ainsi, lorsque le pratiquant (3) arrive, la « poulie de transport» (11) à laquelle il est suspendu percute le « charriot amortisseur» (4) et le déplace vers l'arbre (10) ou support d'arrivée de la tyrolienne en remontant le « leste de freinage » (13) et en freinant ainsi son déplacement. Lorsque le pratiquant (3) se détache, le «charriot amortisseur» (4) reprend sa place sous l'effet du poids du « leste de freinage » (13).
Patent FR-3038566-A1 (FR)
Title: Boitier equipe de moyens d'excitation d'une membrane etanche a l'eau et permeable a la vapeur d'eau
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B60T17/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un appareillage comprenant un boitier (4) de logement d'un dispositif électrique. Le boitier (4) comprend une paroi (41) comprenant une ouverture (43), et une membrane (44) obturant l'ouverture (43). La membrane (44) est perméable à la vapeur d'eau et étanche à l'eau liquide. L'appareillage comprend un excitateur (61) qui est configuré pour faire vibrer la membrane (44), de façon à détacher des contaminants (9) d'une face externe de la membrane (44).
Patent FR-3047262-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour la formation d'un point d'ancrage au sol
Inventor: MARQUET THIERRY
IPC: E04H12/22
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage au sol d'un édifice. Il est constitué en partie d'une structure caissonnée (10) reliée à un élément d'interface (20) auquel est fixé un édifice (91), par exemple un candélabre. Le caisson central (11) de la structure caissonnée (10) est rattaché par sa partie inférieure à un plateau d'embase (12). Un ensemble de caissons latéraux (14) additionnels peuvent être mis en place suivant les dimensions de l'édifice et les efforts qu'il est amené à subir, par exemple force du vent. Le dispositif peut être enterré entièrement ou en partie, à l'exception des goujons d'interface (24) assurant le lien entre le dispositif et l'édifice à ancrer. La structure caissonnée (10) est alors remplie des éléments constitutifs du sol. Le dispositif peut aussi être posé sur le sol. La structure caissonnée (10) est alors remplie par des éléments de remplissage de type sacs de sable ou galets. Dans tous les cas, les efforts extérieurs subis par l'édifice sont transmis au dispositif qui offre une retenue à l'arrachement, à l'enfoncement, à la rotation et à l'inclinaison.