baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045284-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage du niveau de serrage d'une sangle
Inventor: CHAIGNE JEROME
IPC: A44B11/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage du niveau de serrage d'une sangle. Ledit dispositif comporte : - une boucle (1) fermée délimitant une ouverture (10), - un organe de blocage séparant ladite ouverture (10) en un premier passage (100) et un deuxième passage (101) de manière à venir passer la sangle autour de l'organe de blocage, - ladite boucle (1) comportant des glissières (120, 130) coopérant avec l'organe de blocage pour permettre un coulissement de l'organe de blocage, ledit coulissement permettant de faire varier la section définissant le premier passage (120) par rapport à la section définissant le deuxième passage (130), - un organe de préhension solidaire de l'organe de blocage.
Patent FR-3034264-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K15/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention propose un rotor pour une machine électrique tournante, le rotor (2) comportant : - un arbre (3), - au moins un ventilateur (23, 24) comportant une ouverture (25) pour le passage de l'arbre (3), cette ouverture (25) comportant un bord (26) agencé pour empêcher tout déplacement, dans une direction perpendiculaire à un axe (X-X) de l'arbre, du ventilateur (23, 24) par rapport à l'arbre (3) une fois le ventilateur (23, 24) mis en place sur l'arbre (3) et avant fixation définitive du ventilateur (23, 24).
Patent FR-3038291-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension et de controle de rotation d'une roue de vehicule automobile inclinable, a elements repartis de part et d'autre du voile de roue
Inventor: BOLLE REDDAT STEPHANE
IPC: B62K25/20
Filed: 2015-07-02
Abstract: Un dispositif (D2) supporte et contrôle la rotation d'une roue (R2) d'un véhicule automobile inclinable, et comprend un mono-bras oscillant (MB) placé en regard d'une première face (F1) d'un voile (VR) de la roue (R2), et un moyeu (MR) comprenant une première partie (P1), définissant un roulement et comprenant une sous-partie fixe (SPF) solidarisée fixement à une extrémité libre (EL) du mono-bras oscillant (MB), et une seconde partie (P2) comprenant une première sous-partie (SP1), solidarisée fixement à la première face (F1) du voile (VR) et à une sous-partie rotative (SPR) de cette première partie (P1), et une seconde sous-partie (SP2) traversant le voile (VR) en débouchant du côté d'une seconde face (F2) de ce dernier (VR), opposée à sa première face (F1), et à laquelle est solidarisée fixement une pièce d'entraînement en rotation (PE) en regard de la seconde face (F2).
Patent FR-3039805-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un panneau de carrosserie ameliore
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-08-03
Abstract: Dispositif (1) de protection d'une pièce (21) de carrosserie de véhicule automobile, comportant, une baguette (11) de protection sensiblement longitudinale, un support disposé autour de la baguette (11), au moins une partie de la baguette (11) est déplaçable selon une direction transversale (I-I) perpendiculaire à l'axe longitudinal de ladite baguette (11), des moyens d'entraînement aptes à déplacer au moins la partie de la baguette (11) de protection, le dispositif (1) comprend en outre une peau (12) fixée au support autour de la baguette (11) et agencée de manière à recouvrir au moins la périphérie de la baguette (11) de sorte que la peau (12) s'étend entre le support et ladite baguette (11), et la peau (12) est déformable élastiquement de manière à autoriser le déplacement de la baguette (11), et recouvre l'espace entre le support et la baguette (11) quel que soit la position de ladite baguette (11).
Patent FR-3044406-A1 (FR)
Title: Installation de travail de type oxyacetylenique et procede de determination de l'autonomie de ladite installation
Inventor: GOUDALLE SEBASTIEN
IPC: G01L19/16
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne une installation de travail oxyacétylénique comprenant un premier récipient (1) d'acétylène, un premier manomètre (2) un premier indicateur de pression (4) et un premier marquage bidimensionnel (5), ledit premier indicateur de pression (4) pouvant occuper plusieurs positions angulaires par rapport audit premier marquage (5), un deuxième récipient (21) d'oxygène, un deuxième manomètre (22) comprenant un deuxième indicateur de pression (24) et un deuxième marquage bidimensionnel (25), ledit deuxième indicateur de pression (24) pouvant occuper plusieurs positions angulaires par rapport audit deuxième marquage (25), un dispositif de prise d'images (7) des premier et deuxième manomètre (1, 2), une logique électronique (8) configurée pour traiter lesdites images des premier et deuxième manomètres (1, 2) de manière à déterminer les valeurs de pression mesurées par les premier et deuxième manomètres (2, 22). Selon l'invention, l'installation comprend en outre un capteur (6) de température du premier récipient (1) et la logique électronique (8) est configurée pour traiter l'image du premier manomètre (2) de manière à déterminer, en fonction d'une quantité initiale prédéterminée d'acétylène, de la valeur de la température mesurée par le capteur (6) et de la valeur de la pression mesurée par le premier manomètre (2), la quantité résiduelle d'acétylène dans le premier récipient (1), et pour traiter l'image du deuxième manomètre (22) de manière à déterminer, en fonction d'une quantité initiale prédéterminée d'oxygène et de la valeur de la pression mesurée par le deuxième manomètre (22), la quantité résiduelle d'oxygène dans le deuxième récipient (21).
Patent FR-3061484-A1 (FR)
Title: Coffret pour bouteille comportant des moyens de retenue de la bouteille
Inventor: JANKOWSKI DAVID
IPC: B65D81/07
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un coffret pour bouteille constitué d'un boîtier allongé (2), présentant une ouverture latérale (3) dont les dimensions sont telles qu'elle permet d'introduire la bouteille (40) à présenter dans le volume intérieur utile du boîtier situé en arrière de ladite ouverture, ledit volume intérieur utile étant délimité entre un socle (10), destiné à constituer un support pour le cul (42) de la bouteille, et un haut (20), destiné à fermer le boîtier à sa partie supérieure. Le coffret selon l'invention est caractérisé en ce que la face supérieure du volume intérieur utile du boîtier (2) comporte une rainure (34) s'étendant perpendiculairement à l'ouverture latérale du boîtier et présentant à son extrémité avant une butée (32) orientée vers le socle (10), destinée à constituer un appui frontal pour l'extrémité supérieure (44) de la bouteille (40), en ce que au moins une partie du boîtier (2) est réalisée en un matériau solide, doué d'une légère élasticité, sa déformation élastique étant réversible, et en ce que la hauteur du volume intérieur utile du boîtier (2), comprise entre le fond de la rainure (34) et le socle (10), est très légèrement inférieure à la hauteur de ladite bouteille.
Patent FR-3048014-A1 (FR)
Title: Porte souple, a enroulement, pour une baie de batiment
Inventor: POIRIER FRANCK
IPC: E06B9/08
Filed: 2016-02-24
Abstract: Porte souple, a enroulement, pour une baie de bâtiment ayant deux profils (1) logeant chacun une glissière (2) ouverte dans le plan du tablier (3) pour recevoir le bord du tablier formé d'une toile antilacération bordée de chaque côté par une bande de guidage (32) fixée à la toile (31) et garnie d'éléments de guidage (34) glissant dans les glissières (2). La glissière (2) forme une cheminée (22) débouchant dans le plan (XX) du tablier (3) par une fente d'entrée (23) munie d'un prolongement (24) couvrant la jonction entre la bande de guidage (32) et la toile antilacération (31) avec une ouverture (241) de section plus ouverte que la fente d'entrée (23) de la cheminée (22) pour ne pas toucher la toile (31) pendant son mouvement de montée et de descente dans la glissière (2) et fermer l'accès à l'intervalle libre (35) entre l'élément de guidage (34) et la bande de guidage (32) non couverte par la toile (31).
Patent FR-3036196-A1 (FR)
Title: Agencement de miroirs compact et procede pour capturer la lumiere et eclairer des cibles a travers une fenetre horizontale d'une station de travail de point de transaction
Inventor: BARKAN EDWARD D
IPC: G06K9/20
Filed: 2016-05-13
Abstract: Une paire de parties de miroir en hauteur divisent un champ de vision d'un imageur en des premier et deuxième sous-champs de vision. Un ensemble d'éclairage est alimenté pour éclairer une cible. Une première partie de l'imageur est exposée pour capturer la lumière d'éclairage de retour provenant de la cible traversant une fenêtre horizontale d'une station de travail au-dessus du premier sous-champ de vision, et une deuxième partie de l'imageur est exposée alternativement et par la suite à la lumière d'éclairage de retour provenant de la cible traversant la fenêtre horizontale au-dessus du deuxième sous-champ de vision.
Patent FR-3052567-A1 (FR)
Title: Procede , produit programme d'ordinateur et systeme de pilotage dynamique d'un reseau fluidique
Inventor: SCHOORENS JEROME
IPC: G05D7/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage dynamique d'un réseau fluidique par un module de supervision, ledit procédé comprenant : - une étape de prévision de fonctionnement générant une donnée de prévision, relative à un fonctionnement dudit réseau fluidique, - une étape de sélection d'une stratégie de pilotage du réseau fluidique à partir d'une donnée métrologique et/ou d'une donnée météorologique et/ou de la donnée de prévision, - une étape de génération de consignes à destination d'un actionneur d'un organe de régulation dudit réseau fluidique, à partir de la stratégie de pilotage sélectionnée, de la donnée métrologique ou de la donnée météorologique ou de la donnée de prévision, - une transmission de la consigne de régulation à destination dudit actionneur.
Patent FR-3056743-A1 (FR)
Title: Estimation du spectre en reflexion ou en transmission d'un element de surface
Inventor: TRINH ERIC
IPC: G06K15/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: Procédé de détermination d'un spectre en réflexion ou en transmission d'un élément d'une première surface, ledit élément ayant été coloré par un dispositif de reproduction de la couleur à partir d'un mélange de plusieurs colorants en proportions prédéterminées, ledit mélange définissant une teinte de reproduction de la couleur dudit élément, ledit procédé comportant : - une étape (E60) de sélection d'un sous-ensemble de motifs parmi un ensemble de motifs de référence reproduits ou simulés comme étant reproduits sur une deuxième surface présentant une texture identique à ladite première surface, un spectre en réflexion ou en transmission et une teinte de reproduction de la couleur propre audit dispositif de chacun des motifs dudit ensemble étant connus ; - pour chaque dudit sous-ensemble, une étape (E90) de détermination d'un spectre adapté au moins à partir du spectre en réflexion ou en transmission dudit motif ; - une étape (E130) de détermination dudit spectre en réflexion ou en transmission dudit élément par moyennage pondéré desdits spectres adaptés desdits motifs dudit sous-ensemble.
Patent FR-3058268-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation pour dispositif de generation d'electricite par pile a combustible
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: H01M10/46
Filed: 2016-11-02
Abstract: Procédé de régulation pour pile à combustible (20) à membrane d'échange de protons, comportant les étapes suivantes : a) on fournit une valeur souhaitée CONS du débit et de la pression dans un circuit d'alimentation de la pile ; b) on calcule la commande (U(k)) à appliquer pour maintenir ce débit et cette pression au voisinage de la valeur souhaitée CONS, en résolvant une équation (T) en utilisant des valeurs de variables d'état (X) fournies par un système (S) : (S1) X(k+1) = f(X(k), U(k)) (S2) Y(k+1) = g(X(k), U(k)), où : Y(k) comprend des valeurs (P,Q) de pression et de débit dans le circuit (100), et la fonction f est fonction de l'intensité du courant (I(k)) délivré par la pile. L'équation (T) est de la forme : (T) U(k) = h(CONS, MES_REG, X(k)) = 0, où : MES_REG est une valeur mesurée du vecteur Y, et CONS comprend les valeurs souhaitées pour le vecteur Y.
Patent FR-3059436-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de bilan intermediaire d’une optique
Inventor: PICHEREAU-BASLE LAURE
IPC: G02C7/02
Filed: 2016-11-28
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de bilan intermédiaire d'une première optique, grâce auquel on réalise un bilan intermédiaire permettant d'adapter et d'optimiser un bilan ultérieur complet. Le bilan préliminaire requiert d'abord un peu de temps supplémentaire mais permet ensuite une grande efficacité dans la réalisation du bilan ultérieur complet, en évitant de réaliser des manipulations ou des calculs qui n'aboutissent pas.
Patent FR-3066031-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de modifications de parametres de controle d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme de suivi associes
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G06F3/038
Filed: 2017-05-05
Abstract: Ce procédé comprend une première phase (P1) comprenant les étapes suivantes : - à la suite d'une action de sélection exercée par un opérateur sur un pavé de sélection, acquisition (140) d'une commande de sélection correspondant à cette action ; - à la suite d'une action de réglage exercée par l'opérateur sur un dispositif de réglage, acquisition (170) d'une commande de réglage correspondant à cette action ; - détermination (150) d'un paramètre de contrôle à modifier en fonction de la commande de sélection ; - détermination (180) d'une valeur de modification du paramètre de contrôle à modifier en fonction de la commande de réglage ; - génération (190) d'une commande d'affichage d'un retour visuel de la modification du paramètre de contrôle à modifier selon la valeur de modification.
Patent FR-3061462-A1 (FR)
Title: Tiroir de rangement avec systeme de verrouillage comprenant un arbre a denture variable
Inventor: CAMARA KEBA
IPC: G05G7/08
Filed: 2017-01-05
Abstract: Rangement (1) d'un véhicule automobile, comprenant : - un tiroir (10) présentant au moins une position rentrée dans un logement du véhicule automobile et une position sortie du logement, - un mécanisme de verrouillage du tiroir (10), comprenant : - un organe de commande (20), et - une pièce de blocage (40), agencée pour présenter au moins : - une position de verrouillage, dans laquelle la pièce de blocage (40) est engagée dans une portion du logement (50), afin de verrouiller le tiroir (10) en position rentrée dans le logement, et - une position dite libre, dans laquelle le mouvement du tiroir (10) est possible par rapport au logement, caractérisé en ce que l'organe de commande (20) comprend un arbre à denture variable (20b) agencé pour provoquer le passage de la pièce de blocage (40) de la position de verrouillage à la position libre.
Patent FR-3063007-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable de traitement des desordres metaboliques
Inventor: VERD JEAN MICHEL
IPC: A61F5/00
Filed: 2017-02-17
Abstract: Le dispositif (1) de malabsorption nutritionnelle implantable dans un intestin grêle présente une extrémité proximale et une extrémité distale, et comprend une armature (2) tubulaire formée de fils métalliques et une gaine (4) adhérisée sur les fils métalliques ; le dispositif est auto expansible : - entre une position contractée instable d'introduction ayant un premier diamètre D1 et - une position déployée stable, dans laquelle l'armature (2) et la gaine (4) forment - (i) un corps I ayant un second diamètre D2 supérieur au diamètre D1 destiné à flotter dans l'intestin grêle pour former une barrière à l'absorption d'aliments par l'intestin grêle et, à une extrémité proximale (11) et - (ii) une tête de retenue II ayant au moins un anneau de retenue (6) de diamètre D3 d'un diamètre supérieur au diamètre D2, destinée à former une fixation annulaire locale sur la paroi de l'intestin grêle.
Patent FR-3065608-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une passerelle multimedia et equipement pour la mise en œuvre du procede
Inventor: BRUYERE GUILLAUME
IPC: H04N21/4227
Filed: 2017-04-19
Abstract: Un procédé de commande de restitution d'un contenu multimédia dans un ensemble de contenus est proposé dans une passerelle multimédia. Le procédé comprend : recevoir des données décrivant des contenus de l'ensemble de contenus, recevoir des premières données d'authentification d'un utilisateur de l'équipement utilisateur, recevoir, depuis un équipement de télécommande de la passerelle multimédia, des données relatives à une commande de changement de contenu, déterminer, sur la base des données décrivant les contenus de l'ensemble de contenus et des données relatives à la commande de changement de contenu, des données d'identification et des données d'obtention d'un contenu correspondant à la commande de changement de contenu et générer une requête de transmission d'un flux de données transportant le contenu correspondant à la commande de changement de contenu, la requête de transmission comprenant les données d'obtention et des deuxièmes données d'authentification correspondant aux premières données d'authentification.
Patent FR-3065422-A1 (FR)
Title: Installation et procede de transport par cable
Inventor: SEVE CLEMENCE
IPC: B61B7/02
Filed: 2017-04-20
Abstract: Installation de transport par câble, comprenant un câble tracteur (2), un véhicule (3 à 5) muni d'une attache (9) configurée pour accrocher le véhicule (3 à 5) au câble tracteur (2) de manière amovible, et au moins un moyen d'entraînement (13 à 15) monté à rotation autour d'un axe de rotation (R13 à R15) et configuré pour coopérer avec le véhicule (3 à 5) afin de contrôler un déplacement du véhicule (3 à 5), ledit au moins un moyen d'entraînement (13 à 15) ayant son axe de rotation (R13 à R15) parallèle à un axe de translation (Z13 à Z15) du véhicule (3 à 5) se déplaçant en regard dudit au moins un moyen d'entraînement (13 à 15).
Patent FR-3067530-A1 (FR)
Title: Controle de la priorite de consommation de la puissance d’un moyen de stockage d’energie par des machines motrices d’un vehicule
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: H02P101/45
Filed: 2017-06-13
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un moyen de stockage d énergie (MS) ayant une puissance disponible et des première (MM1) et seconde (MM2) machines motrices non-thermiques et fournissant respectivement des premier et second couples pour au moins un train (T1) en consommant respectivement des première et seconde puissances du moyen de stockage d énergie (MS). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) déterminant des première et seconde parties complémentaires de la puissance disponible que les première (MM1) et seconde (MM2) machines motrices sont respectivement autorisées à consommer de façon garantie, en fonction d une valeur représentative d une priorité de consommation, et informant les première (MM1) et seconde (MM2) machines motrices respectivement des première et seconde parties complémentaires déterminées, afin qu elles consomment au plus ces première et seconde parties, sauf si l une d entre elles consomme une partie de la puissance disponible inférieure à celle déterminée pour elle.
Patent FR-3069940-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de cartographie de l’etat sanitaire de cultures
Inventor: HAFIANE ADEL
IPC: G06N3/02
Filed: 2017-08-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de cartographie de l'état sanitaire de cultures à partir d'images issues d'imagerie aérienne, mettant en uvre au moins un type d'imagerie parmi les trois types suivants d'imagerie : visible, multispectral et hyperspectral, mettant en uvre une pluralité de réseaux de neurones convolutifs composés de trois couches principales : couches de convolution, couches de sous-échantillonnage et couches totalement connectées, lesdites couches principales étant déployées en cascade afin d'effectuer un processus d'apprentissage automatique ; mettant en uvre une architecture hiérarchique, dans laquelle un réseau de neurones convolutif est utilisé pour chaque résolution desdites images, dans laquelle l'information est analysée sur plusieurs niveaux hiérarchiques et dans laquelle les éléments d'apprentissage produits au niveau de chacun desdits réseaux de neurones convolutifs sont transmis entre les différentes couches de résolution, au niveau des trois couches principales : couches de convolution, couches de sous-échantillonnage et couches totalement connectées ; et mettant en uvre de verrous de transition permettant de paramétrer l'architecture et définir quels types de données sont transmises, lesdits verrous de transition étant représentés par 0/1, la valeur 0 signifiant qu'aucun passage d'information ne se produit et la valeur 1 indiquant un passage d'information. La présente invention se rapporte également à un système de cartographie de l'état sanitaire de cultures à partir d'images issues d'imagerie aérienne.
Patent FR-3073872-A1 (FR)
Title: Poutre configuree pour absorber une energie liberee lors d’une collision
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: E04C3/06
Filed: 2017-11-23
Abstract: Une poutre allongée comporte au moins une âme (31) mince et au moins une semelle interne (32) fixée à l'âme sur un bord longitudinal de l'âme. Pour absorber une énergie par endommagement de l'âme : - l'âme (31) comporte au moins une ouverture (35) dont un bord longitudinal de plus grande longueur (LT) est situé au voisinage de et parallèle à la semelle interne, de sorte à déterminer, dans une zone d'absorption d'énergie (30), une partie fragilisée (321) de la semelle interne ; une pièce de compression (40) est fixée à la poutre, flottante et sans jeu significatif entre ses extrémités et des surfaces de matage (36) de l'âme (31) sur des bords de l'ouverture (35) déterminant une longueur du bord longitudinal de plus grande longueur (LT) de l'ouverture.
Patent FR-3075615-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un compose biphenyle pour limiter la quantite de sebum sur la peau, composes biphenyles et compositions les contenant
Inventor: BEAUMARD FLORIANE
IPC: C07D405/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cosmétique des peaux grasses, comprenant l'application topique sur la peau d'une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un composé biphénylé. L'invention concerne également les composés nouveaux de formule (II), les compositions les contenant ainsi que l'utilisation cosmétique d'un composé (I) ou (II) pour limiter la quantité de sebum sur la peau et en particulier comme agent matifiant.