baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098392-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’une situation dentaire à l’aide d’un modèle d’arcade dentaire déformé
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Procédé d’évaluation d’une situation dentaire par déformation d’un modèle d’arcade dentaire Procédé d’évaluation d’une situation dentaire d’un patient, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : 1) génération d’un modèle initial d’au moins une arcade dentaire du patient, de préférence au moyen d’un scanner ;2) découpage du modèle initial afin de définir un modèle de dent pour au moins une partie des dents représentées sur le modèle initial et ainsi obtenir un modèle découpé ;3) détermination d’une courbe de support initiale des modèles de dent dans le modèle découpé ;4) fixation virtuelle de chaque modèle de dent sur la courbe de support initiale, de préférence par ordinateur ;5) modification du modèle découpé par déformation de la courbe de support initiale selon une courbe de support déformée, de manière à obtenir un premier modèle déformé, dans lequel les modèles de dent sont alignés suivant la courbe de support déformée ; 6) présentation du premier modèle déformé. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3084749-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de mesure de l'intensité d'un courant dans un réseau embarqué
Inventor: SCHIEMANN WERNER
IPC: G01R19/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: Titre : Installation et procédé de mesure Installation de mesure (10) pour mesurer l’intensité d’un courant dans un réseau embarqué et procédé de mesure de l’intensité du courant dans un réseau embarqué. On modifie le comportement de transfert de l’installation de mesure pendant la mesure à l’aide d’une première modulation à l’aide d’un interrupteur (70, 72, 74). Figure 1
Patent FR-3101500-A1 (FR)
Title: Procédé de cryptage
Inventor: BARATTE BENJAMIN
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-09-30
Abstract: Procédé de cryptage La présente description concerne un procédé de cryptage mis en oeuvre par un circuit électronique (115, 130) comportant une première mémoire non volatile (135), comprenant : la création d'une ou plusieurs premières paires de clés asymétriques, la première paire ou chacune des premières paires comprenant des premières clés privée et publique ; et, pour la ou au moins une des premières paires : la mémorisation de la première clé publique dans la première mémoire ; la réception d'une deuxième clé publique au cours d'une session de communication ; et la formation d'une première clé symétrique à partir de la première clé privée et de la deuxième clé publique, la première clé publique restant mémorisée dans la première mémoire après ladite session de communication. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102766-A1 (FR)
Title: Lombricomposteur amélioré
Inventor: FRAULOB FERDINAND
IPC: C05F17/90
Filed: 2019-11-06
Abstract: Lombricomposteur amélioré Un lombricomposteur comprend un réservoir (10) comprenant une paroi latérale sensiblement axisymétrique définissant une première ouverture (120) et une deuxième ouverture (122), une butée s’exprimant selon un axe sensiblement orthogonal à l’axe de symétrie de la paroi latérale, et une plaque (16) munie d’évidements (160) traversants sur sa surface et distribués de manière sensiblement régulière sur celle-ci qui est agencée pour venir s’appuyer sur la butée. Le réservoir (10) est propre à recevoir des déchets organiques à travers la première ouverture (120). Le réservoir comprend en outre une cuvette (30), agencée pour fermer la deuxième ouverture (122) de manière amovible, et un support, agencé pour recevoir le réservoir (10) et le surélever de manière à offrir un accès à la plaque (16) à travers la deuxième ouverture (122) lorsque la cuvette (30) est retirée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103941-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position relative d’un prehenseur
Inventor: YARCE ANDRES
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la position relative d’un préhenseur comportant des organes allongés mâles (1, 2) par rapport à un récepteur comportant des logements femelles complémentaires desdites organes allongés (1, 2) comprenant, les étapes suivantes : - l'acquisition répété d'une image d'un environnement physique, dans le champ d’une caméra (10), - pour chaque pixel de ladite image, convertir l'emplacement bidimensionnel du pixel dans le plan de ladite image et la valeur de profondeur de l’image en un point tridimensionnel correspondant à un pixel étant défini par trois composantes de coordonnées (x , y, z). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089805-A1 (FR)
Title: Traitement par pulvérisation de conditionnement des cheveux
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-10
Abstract: La présente invention concerne un traitement par pulvérisation de conditionnement des cheveux comprenant au moins deux composants choisis parmi : au moins un dérivé de guar cationique, au moins un acide dicarboxylique, ou un sel ou un dérivé de celui-ci, et au moins un tensioactif cationique choisi parmi une amidoamine, une amidoamine cationique permanente, et leurs mélanges. La présente invention concerne également un produit cosmétique incorporant le traitement par pulvérisation de conditionnement des cheveux et des procédés d'utilisation du traitement par pulvérisation de conditionnement des cheveux.
Patent FR-3107449-A1 (FR)
Title: Système de guidage en réalité augmentée d’une opération chirurgicale d’une partie d’articulation d’un os
Inventor: GONZALEZ JEAN FRANÇOIS
IPC: G06F3/14
Filed: 2020-02-20
Abstract: L’invention concerne un système de guidage en réalité augmentée d’une opération chirurgicale d’une partie d’articulation (1) d’un os, le système comprenant :- un élément de suivi (2) destiné à être fixé sur la partie d’articulation de l’os, l’élément de suivi (2) comprenant, d’une part, au moins une face d’appui (21) sur la partie d’articulation conçue sur mesure à partir d’un modèle virtuel de la partie d’articulation de l’os et, d’autre part, un repère visuel tridimensionnel (22) ;- un palpeur (7) aussi équipé d’un repère visuel tridimensionnel (71) et destiné à palper au moins trois zones d’une partie de l’os hors zone cartilagineuse ;- une caméra (4) destinée à visualiser et à suivre les repères (22, 71) ;- un système de traitement (3) configuré pour traiter des données du modèle virtuel osseux et en temps réel des données images issues de la caméra (4) pour déterminer la position et l’orientation relative de l’élément de suivi (2) et du palpeur (7), de sorte à afficher sur un afficheur (6) assujetti à la caméra (4), et en superposition du champ de vision d’un utilisateur, une représentation virtuelle tridimensionnelle d’au moins une donnée géométrique relative au modèle osseux, dont la position et l’orientation sont déterminées par la position et l’orientation de l’élément de suivi (2), et corrigées après palpation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107685-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour système optique
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-02-28
Abstract: Dispositif de nettoyage pour système optique La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (4) d’une surface vitrée (41) d’un système optique, comprenant une pluralité d’électrodes (5) s’étendant le long de la surface vitrée (41) et étant aptes à recevoir un signal (44) provenant d’un module de commande (42), chacun des signaux (44) étant générés distinctement à destination d’au moins une électrode (5), ledit module de commande (42) étant apte à générer une séquence (45) comprenant une pluralité de signaux (44) afin de générer un mouvement d’un fluide présent sur la surface vitrée (41), caractérisé en ce que le module de commande (42) est configuré pour recevoir une pluralité de données aérodynamiques (9), la séquence (45) de signaux (44) générée par le module de commande (42) et à destination des électrodes (5) étant dépendante des données aérodynamiques (9) reçues par le module de commande (42).     (figure 3)
Patent FR-3109637-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant électrique et composant électrique
Inventor: CHANVILLARD CHRISTOPHE
IPC: G01R19/00
Filed: 2020-04-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un composant électrique et composant électrique Procédé de fabrication d’un composant électrique, comprenant : une armature (1) formée par une matière plastique polymère et un additif organométallique et comprenant un bras de support (4), avec un enroulement (2) formé directement en surface du bras de support (4) par une piste conductrice (10) décrivant des spires. Selon l’invention, pour obtenir un enroulement avec une densité de spires élevée, avec un agencement précis et peu variable dans le temps, tout en autorisant une conception de l’enroulement avec toute géométrie souhaitée, le procédé de fabrication comprend une gravure par laser du bras de support (4), pour graver une piste d’amorce décrivant les spires de l’enroulement (2) et où l’additif organométallique est localement activé. Le procédé comprend ensuite une métallisation de la piste d’amorce avec un métal conducteur pour former la piste conductrice (10) selon les spires décrites par la piste d’amorce.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114427-A1 (FR)
Title: Procede de prediction de risques meteorologiques sur une infrastructure de reseau electrique aerien
Inventor: LAIR WILLIAM
IPC: G06Q50/06
Filed: 2020-09-24
Abstract: Procédé de prévision de l’impact d’une tempête sur une infrastructure de réseau électrique d’un territoire comprenant un nombre N dep de départs haute tension aérien dits départs HT aériens d qui comprend pour une tempête à venir:
    - pour chaque départ HT aérien dudit territoire, au moins un calcul de probabilité  (100) que ledit départ soit coupé selon l’équation tirée d’un modèle de Cox avec des covariables Xi d’environnement comportant des données prévisionnelles de ladite tempête selon un maillage dudit territoire et des données propres à l’implantation desdites lignes HT aériennes et desdits départs HT aériens ;
    - au moins une étape de calcul d’un nombre de coupures sur le territoire ou une partie du territoire ;
    - au moins un affichage et/ou une sauvegarde (120) des données du nombre de coupures en fonction des départs potentiellement impactés et de la probabilité de coupure pour chaque départ.
    Figure 4
Patent FR-3115569-A1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F17C7/02
Filed: 2020-10-23
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide à un étage de compression comprenant une chambre (3) de compression, un système (4, 5) d’admission communiquant avec la chambre (3) de compression, un piston (6) mobile, un organe d’actionnement (21) pour entraîner le piston (6), l’appareil (1) comprenant en outre un orifice (7) d’évacuation, le piston (6) comportant une structure creuse montée autour un guide (8) central fixe, l’appareil (1) comprenant une entretoise (2) tubulaire disposée entre le guide (8) central et le piston (6), la chambre (3) de compression étant délimitée par une portion du corps du piston (6), l’entretoise et une paroi fixe de l’appareil (1), le piston (6) étant mobile en translation en aller-retour selon une direction (A) longitudinale, l’appareil (1) comprenant un système d’étanchéité (10), l’entretoise (2) étant mobile selon la direction (A) longitudinale relativement au piston (6) entre une première position assurant la fermeture du système (4, 5) d’admission et une seconde position n’assurant pas la fermeture du système (4, 5) d’admission, l’appareil (1) comprenant un ensemble de butée(s) (12, 22) entre l’entretoise (2) et le piston (6) délimitant les première et seconde positions de l’entretoise (2) relativement au piston (6) et étant configuré pour provoquer l’entraînement de l’entretoise (2) par le piston (6) dans les mouvements d’aller-retour, en configuration de fonctionnement de l’appareil (1), selon la direction (A) longitudinale, le système (4, 5) d’admission est situé à une première extrémité inférieure de l’appareil (1), l’organe d’actionnement (21) étant situé au niveau d’une seconde extrémité supérieure de l’appareil (1), l’orifice (7) d’évacuation est situé entre le système (4, 5) d’admission et l’organe (21) d’actionnement, selon la direction (A) longitudinale, les première et seconde positions de l’entretoise (2) sont relativement basse et haute.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115859-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21S41/65
Filed: 2020-10-30
Abstract: L'invention fournit un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins une source de lumière à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à définir une condition de tolérance de couleur (6), à alimenter la source lumineuse avec une valeur de courant (41) qui produit une valeur de flux lumineux supérieure à une valeur de seuil de flux lumineux minimum (4), à mesurer la température dans la source lumineuse (2), à vérifier si la couleur de sortie satisfait à la condition de tolérance (6) et à augmenter ou à diminuer la valeur de courant, à toujours maintenir le courant tel qu'il produit une valeur de flux lumineux supérieure à la valeur de seuil de flux lumineux minimum (4) et à produire une couleur qui satisfait à la condition de tolérance (6). L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant un élément de commande (3) pour réaliser les étapes de ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3122090-A1 (FR)
Title: Émulsion h/e stabilisée par un gel avec une dispersion d’alpha-arbutine et d’acide azélaïque
Inventor: TAYLOR ALISON NICOLE
IPC: A61K8/81
Filed: 2021-04-22
Abstract: ÉMULSION H/E STABILISÉE PAR UN GEL AVEC UNE DISPERSION D’ALPHA-ARBUTINE ET D’ACIDE AZÉLAÏQUE L’invention concerne une composition de soin de la peau qui inclut une émulsion stabilisée en gel comprenant une combinaison d’actifs qui inclut de l’acide azélaïque, au moins un dérivé d’hydroquinone, et du niacinamide, au moins un épaississant polymère anionique, et au moins un composé gras. Le produit fournit une formule hydratante qui est confortable pour l’utilisateur et ne contient pas d’huile, sans paraître brillant ou gras sur la peau, et inclut des actifs pour traiter l’apparence des taches sombres et des lésions inflammatoires, y compris l’acné, pour tous les types de peau. La composition de soin de la peau est exempte ou essentiellement exempte de monoalcools, silicones, huiles de silicone et huiles autres que les composés gras qui comprennent les esters émollients, le polyisobutène hydrogéné et le squalane.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3123448-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure aérodynamique
Inventor: SZULGA NATACHA
IPC: G01P5/02
Filed: 2021-05-27
Abstract: Sonde de mesure aérodynamique destinée à mesurer une incidence locale de flux d'air circulant le long du fuselage d'un aéronef, comprenant un support (1) et un arbre mobile (2) en rotation selon un axe longitudinal (3), par rapport au support (1), le support (1) et l'arbre (2) étant configurés pour former entre eux un interstice (4), permettant de maintenir un jeu fonctionnel pour laisser pivoter librement une extrémité de l'arbre (2) dans le support (1), et communiquant avec un circuit d'évacuation d'impuretés, l'arbre (2) comprenant une partie (2a) interne au support (1), une partie (2b) girouette externe au support (1) et un plateau (2c) embase de la partie girouette (2b) reliant la partie interne (2a) et la partie externe (2b), le support (1) comprenant un capot (6) circulaire avec un ouverture centrale traversée par l'arbre mobile (2) la surface externe du capot (6) comprenant une face tronconique (6a) de révolution autour de l'axe longitudinal (3) de demi-angle au sommet de 84°, le plateau (2c) dépassant de l'extrémité interne de la surface externe du capot (6) d'une hauteur comprise entre 0,5 mm et 1 mm.  Figures pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125103-A1 (FR)
Title: Compartimentage d’un réservoir en tubes de petit diamètre
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: F16L55/128
Filed: 2021-07-07
Abstract: Réservoir composé de tubes de petit diamètre à l’intérieur desquelles sont fixés de loin en loin des diaphragmes dont l’effet, en cas de déchirures d’un tube, est de limiter le volume de gaz éjecté à l’atmosphère au volume compris entre les deux diaphragmes adjacents à la déchirure comme décrit dans la figure 1.   Dessin
Patent FR-3125516-A1 (FR)
Title: Système de préparation de commandes ou de stockage tampon
Inventor: LEROUGE ALEXIS
IPC: B65G41/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant au moins un chariot à guidage automatique destiné à prélever des objets d’une commande dans des rayonnages et équipé de roues dentées montées sur des supports escamotables et aptes à coopérer avec des crémaillères ou des chaînes solidarisées aux montants des rayonnages, pour permettre au chariot de s’élever entre deux rayonnages, et de contre-roues.  Selon l’invention, un patin est fixé sensiblement à une extrémité distale de chacun desdits supports et est positionné par rapport à une contre-roue montée sur le même support de sorte que lorsque le chariot grimpe, la contre-roue est en contact avec une face d’un montant et ledit patin est écarté de la face tournée vers ladite allée d’un bord rabattu d’une aile de ce montant et qu’en cas d’affaissement dudit support mobile suite à une défaillance, ledit patin vient en appui sur la face de ce bord rabattu, de sorte à bloquer la progression vers le bas du support mobile.  Figure à publier : 3
Patent FR-3128036-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide au vol en formation d’aeronefs
Inventor: TA GUILLAUME
IPC: G05D1/12
Filed: 2021-10-13
Abstract: Un système d’aide au vol en formation est embarqué dans un aéronef suiveur pour bénéficier d’un flux d’air ascendant induit par un tourbillon de sillage généré par un aéronef meneur. Le système détermine un effet du tourbillon de sillage supposé subi par l’aéronef suiveur comme une différence entre mesures effectuées par des capteurs et une modélisation en environnement libre de tourbillon de sillage A l’aide d’un filtre bayésien récursif, le système détermine une position estimée du tourbillon de sillage à partir d’informations relatives à l’aéronef meneur et d’un modèle de tourbillon de sillage, et détermine une incertitude d’estimation d’après laquelle est calculée une fenêtre d’inconfort potentiel pour les passagers de l’aéronef suiveur. Le système maintient l’aéronef suiveur en dehors de la fenêtre d’inconfort potentiel. Ainsi, le confort de passagers de l’aéronef suiveur est assuré, tout en permettant de bénéficier du flux d’air ascendant induit par le tourbillon de sillage.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3128721-A1 (FR)
Title: Filaments textiles et procédé de fabrication de filaments textiles
Inventor: FRANCOIS SÉBASTIEN
IPC: D21C3/00
Filed: 2021-10-28
Abstract: Un procédé (100) de fabrication des filaments textiles (10) comprend les étapes successives de : traitement de surface (102) d’un multi-filament (20) non retordu, recouvrement (104) du multi-filament par une pâte de cellulose (24); trempage (106) du multi-filament dans un bain de régénération, et séparation (114) des filaments du multi-filament de manière à obtenir une pluralité de fibres individuellement recouvertes de cellulose. L’étape de séparation comprend : une première étape (118) de séparation mécanique de manière à détacher du multi-filaments des excédents de cellulose; une deuxième étape (120) de découpe du multi-filament en sections de longueurs plus courtes de manière à obtenir des paquets de fibres; et une troisième étape (122) de lavage des paquets de fibres à l’eau avec un agent nettoyant de façon à séparer les fibres les unes des autres et obtenir des fibres textiles individuellement recouvertes de cellulose.   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130809-A1 (FR)
Title: Composition (méth)acrylique pour composite, son procédé de préparation et son utilisation
Inventor: ZOLLER ALEXANDER
IPC: C08L33/06
Filed: 2021-12-22
Abstract: Composition (méth)acrylique pour composite, son procédé de préparation et son utilisation La présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique appropriée pour des compositions polymériques (méth)acryliques et des composites polymériques (méth)acryliques, à son procédé de préparation, à son utilisation et à des compositions polymériques (méth)acryliques et des composites polymériques (méth)acryliques obtenus.  En particulier, la présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique qui est réticulée une fois polymérisée et qui est appropriée pour des composites (méth)acryliques et plus particulièrement pour des éléments de renforcement ou des barres d’armature de polymère renforcé par des fibres (FRP).  Plus particulièrement, la présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique appropriée pour la production d’éléments de renforcement ou de barres d’armature FRP, à la préparation d’une telle composition (méth)acrylique, à des éléments de renforcement composite ou une barre d’armature la comprenant après polymérisation et à un procédé de préparation de tels éléments de renforcement composite ou d’une telle barre d’armature FRP.  La présente invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition (méth)acrylique et à l’utilisation d’éléments de renforcement ou de barres d’armature FRP pour le béton.
Patent FR-3131556-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une installation de production de récipients
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: B29C49/78
Filed: 2021-12-30
Abstract: Procédé de régulation d’une installation de production de récipients La présente invention concerne un procédé pour fabriquer des récipients en matières thermoplastiques par moulage avec soufflage ou étirage-soufflage d'une préforme préalablement chauffée dans un four puis disposée dans un moule constitué de deux demi-moules délimitant une cavité de moulage, ladite préforme étant soufflé dans le moule, avec éventuellement une étape de pré-soufflage, lesdites étapes de chauffage des préformes, de pré-soufflage et de soufflage étant pilotées par une unité de contrôle à partir de différents paramètres dits de pilotage tels que la température dans le four, la pression de soufflage dans le moule et/ou la pression de pré-soufflage et/ou le débit de pré-soufflage et/ou la vitesse de la tige d’étirage par exemple un écran d’affichage étant connecté à l’unité de contrôle ; ledit procédé est remarquable en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes de :i) Sélection d’au moins une configuration de production à partir d’un GUI, selon l’acronyme anglo-saxon « Graphical User Interface », chaque configuration de production étant associé à un ou plusieurs paramètres de pilotage ;ii) Compilation des différents paramètres de pilotage correspondant aux configurations de production sélectionnées ; etiii) Exécution desdits paramètres de pilotage sélectionnés et compilés.