baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956693-A1 (FR)
Title: Connecteur de troncon de colonne montante avec brides, bague de verrouillage interieur et anneau de verrouillage exterieur
Inventor: GUESNON JEAN
IPC: E21B17/08
Filed: 2010-02-23
Abstract: Le connecteur comporte une bride mâle 15 et une bride femelle 14 qui permettent d'assembler un tube principal et des tubes 11 de conduites auxiliaires. Un anneau de verrouillage 17 et une bague de verrouillage 40 assemble la bride mâle avec la bride femelle. L'anneau de verrouillage 17 est monté mobile en rotation sur la surface extérieure de la bride mâle en coopérant avec les surfaces extérieures des brides mâle et femelle. La bague de verrouillage 40 est montée mobile en rotation sur l'élément mâle du connecteur en coopérant avec la surface intérieure du connecteur femelle.
Patent FR-2957666-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la temperature de l'eau revetant une chaussee
Inventor: BUISSON JEREMY
IPC: G01K7/02
Filed: 2010-03-16
Abstract: Le dispositif (37) de mesure de température de l'eau revêtant une chaussée comprend un organe de mesure de la température de l'eau et des moyens (64) de canalisation de l'eau revêtant la chaussée comprenant une chambre (68) de mesure de la température de l'eau revêtant la chaussée. L'organe de mesure comprend une tête de mesure agencée dans la chambre de mesure (68). Le dispositif (37) comprend des moyens (58) de roulage du dispositif (37) sur la chaussée agencés de sorte que la tête de mesure de la température est située à distance de la chaussée.
Patent FR-2958202-A1 (FR)
Title: Paper trimmer for cutting heels of coupons by e.g. trade professionals, has mobile blade in translation with respect to base to ensure cutting of heels of coupons and comprising cutting planes forming angle between specific ranges
Inventor: PERROUD NICOLAS
IPC: B26D1/30
Filed: 2010-04-01
Abstract: The trimmer (1) has a mobile blade (10) that is in translation with respect to a base (2) to ensure cutting of heels of coupons. The blade includes two cutting planes forming an angle ranging between 30 and 60 degrees. A driving lever (5) drives the blade and mobile in rotation around a connection pivot. The blade is pulled by a slide mobile in vertical adjustment on which the blade is fixed. A martyrdom band is made of PA66SA material such as ERTALON 66(RTM: polyamide). A vertical translation movement of the slide is ensured by a guiding unit. An independent claim is also included for a method for cutting heels of coupons.
Patent FR-2959927-A1 (FR)
Title: Systeme de retention d'un organe d'ancrage sur une piece implantable
Inventor: SOURNAC DENYS
IPC: A61B17/80
Filed: 2010-05-17
Abstract: Ce système comprend un élément de rétention sous forme d'une bague (4), une portion de rétention (5) aménagée sur l'organe d'ancrage (2), et un logement (6) aménagé dans la pièce implantable (3). Selon l'invention, la bague (4) présente, au niveau d'une première extrémité axiale, un premier diamètre, et, au niveau de sa deuxième extrémité axiale, un deuxième diamètre, inférieur audit premier diamètre ; la face périphérique intérieure présente entre ces premier et deuxième diamètres, un diamètre maximal, supérieur auxdits premier diamètre et deuxième diamètre ; ce diamètre maximal délimite, du côté de ladite première extrémité axiale, une portion proximale de la bague apte à autoriser le passage forcé de la portion de rétention (5) de l'organe d'ancrage (2) et, du côté de ladite deuxième extrémité axiale, une portion distale de la bague faisant échec au passage de ladite portion de rétention (5) de l'organe d'ancrage (2) au-delà d'elle.
Patent FR-2960818-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse formant une bride et une contre-bride
Inventor: OLIVIER LOIC
IPC: B29C70/10
Filed: 2010-06-04
Abstract: Structure fibreuse (10) pour la fabrication d'une pièce composite comprenant une matrice renforcée par ladite structure fibreuse (10), ladite structure fibreuse (10) étant réalisée par tissage tridimensionnel et présentant une partie principale (12) et une bordure (14) adjacente à la partie principale (12). Ladite bordure (14) présente une épaisseur supérieure à l'épaisseur de la partie principale (12) et la bordure (14) comprend une première partie (16) disposée dans la continuité de la partie principale (12) et une seconde partie (18) superposée à la première partie (16) en surépaisseur, ladite bordure (14) étant ainsi configurée pour être pliée du côté de la seconde partie (18) de sorte que lesdites première et seconde parties (16, 18) forment respectivement une bride et une contre-bride pour la fixation de ladite pièce.
Patent FR-2961425-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement a la normale d'un axe de translation d'un dispositif de verin
Inventor: LE VACON PHILIPPE
IPC: B23B35/00
Filed: 2010-06-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de positionnement à la normale d'un axe de translation d'un vérin d'un actionneur sur une surface courbe. Le dispositif de vérin de l'invention est utilisable dans le cadre d'un ensemble d'usinage comportant une grille numérique de perçage apte à être solidarisée à une structure d'avion en position repérée. Une machine d'outillage comportant le dispositif de vérin de l'invention est montée sur la grille. Le dispositif vérin comporte un troisième axe Z de translation, non asservi, confondu avec l'axe d'usinage. Le dispositif vérin comporte des moyens de pivotement et de compliance configurés de sorte à permettre l'alignement de l'axe Z de perçage à la normale de la surface de la pièce par un simple déplacement en translation dudit axe.
Patent FR-2961437-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a configuration modifiable
Inventor: AZNAR FRANCOIS
IPC: B43K7/00
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'instrument d'écriture possède une configuration modifiable, pour son adaptation à la main de l'utilisateur dans un but d'ergonomie et de confort. Cet instrument d'écriture comprend un corps principal (2) allongé et, à une extrémité (3) de ce corps, une pointe d'écriture (5) telle qu'une pointe à bille. Le corps principal (2) est réalisé au moins partiellement en une matière déformable à chaud, notamment à base de polycaprolactone, permettant un « modelage » de l'instrument d'écriture par son utilisateur. Applications : adaptation des instruments d'écriture aux gauchers, aux personnes en phase d'apprentissage de l'écriture.
Patent FR-2963279-A1 (FR)
Title: Heating and/or air-conditioning installation and exterior air inlet interconnecting device for e.g. car, has opening formed at outer panel near end of curved intermediate part to evacuate water molecules circulating near outer panel
Inventor: REBER THOMAS
IPC: B60H1/26
Filed: 2010-07-27
Abstract: The device (D) has a main pipe (CP) internally provided with an inner panel (CI) and an outer panel (CE). The main pipe comprises an inlet and an outlet that are connected with an exterior air inlet (EA) and a heating and air-conditioning installation (IC), respectively. The main pipe comprises a curved intermediate part (PI) located between its inlet and outlet. An opening (OV) is formed at an outer panel near an end of the curved intermediate part to allow evacuation of water molecules circulating near the outer panel.
Patent FR-2964972-A1 (FR)
Title: Materiau a base de polyamide(s) traite en surface
Inventor: MORET FREDERIC
IPC: B60Q1/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: La présente invention concerne un matériau à base de polyamide(s) dont la surface est traitée par bombardement ionique permettant d'améliorer l'aspect de la surface du matériau. L'invention concerne également un procédé d'obtention de ce matériau et l'utilisation de celui-ci, en particulier pour la fabrication de pièces pour véhicule automobile.
Patent FR-2967091-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur
Inventor: SIEBER LOIC
IPC: B60C29/06
Filed: 2010-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif adaptateur pouvant être utilisé pour le gonflage et/ou pour la mesure de pression à l'intérieur d'une embarcation gonflable caractérisé en ce qu'il comporte un corps étanche comprenant une chambre présentant trois ouvertures de communication une première ouverture destinée à être reliée à une pompe de gonflage et comportant un dispositif anti-retour de l'air insufflé par la pompe de gonflage au travers cette première ouverture, une deuxième ouverture destinée à être reliée à un manomètre, une troisième ouverture destinée à être reliée à une valve de gonflage de l'embarcation gonflable.
Patent FR-2970538-A1 (FR)
Title: Selective gas i.e. oxygen flow adjusting device for tap in pressurized oxygen bottle, has annular elastomeric seals provided on either side of plate for sealing between gas inlet and gas outlet
Inventor: LOPEZ GUILLAUME
IPC: F16K3/02
Filed: 2011-01-19
Abstract: The device has a body (5) including a plate (2) with orifices of calibrated dimensions corresponding to respective gas flow rates. The plate includes an upstream face exposed to a gas inlet (6) and a downstream face for linking with a gas outlet to regulate the flow of gas between the inlet and the outlet. A knob (4) is rotatably mounted on the body for placing between the inlet and the outlet. Annular elastomeric seals (8) are provided on either side of the plate for sealing between the inlet and the outlet, where some of the seals are in direct contact with the plate. An independent claim is also included for a tap.
Patent FR-2970649-A1 (FR)
Title: Cosmetic treatment process comprises forming a coating on the keratin fibers comprising preparation of an aerogel precursor composition, applying the composition on the fibers, and elimination of the solvent to form an aerogel composition
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-01-20
Abstract: Cosmetic treatment process comprises forming a coating on the keratin fibers comprising: (1a) preparation of an aerogel precursor composition comprising (a) at least one organic solvent comprising e.g. acetone, (b) at least one precursor compound containing e.g. at least one atom comprising silicon, titanium, aluminum and zirconium; (2a) applying, on the keratin fibers, the aerogel precursor composition; and (3a) elimination of the solvent to form an aerogel composition having a bulk density of = 0.35 g/cm 3>. Cosmetic treatment process comprises forming a coating on the keratin fibers comprising: (1a) preparation of an aerogel precursor composition comprising (a) at least one organic solvent comprising acetone, 1-4C alcohols, 1-6C alkanes, and/or optionally perfluorinated 1-4C ethers, (b) at least one precursor compound containing at least one atom comprising silicon, titanium, aluminum and zirconium, at least one hydroxy or alkoxy function directly attached to the atom comprising silicon, titanium, aluminum and zirconium by an oxygen atom, and at least one organic group directly attached to the atom comprising silicon, titanium, aluminum and zirconium by a carbon atom; (2a) applying, on the keratin fibers, the aerogel precursor composition; and (3a) elimination of the solvent to form an aerogel composition having a bulk density of = 0.35 g/cm 3>.
Patent FR-2971676-A1 (FR)
Title: Lace for sports shoe, has tubular structure forming patterns having raised rings, where raised rings are leveled with eyelet of shoe, upon elongation of lace, for allowing passage of rings in eyelet of shoe
Inventor: LENOIR ERIC
IPC: A43C1/02
Filed: 2011-02-17
Abstract: The lace (1) has a tubular structure (11) made of deformable elastic fabric and forming patterns (Mi), where patterns include raised rings (Ti) and reduced sections (Ri). The rings have a section (S-T) greater than that of an eyelet (3) of a shoe when the lace or a segment of the lace is untensioned in a rest position. The raised rings are levelled with the eyelet, upon elongation of the lace, for allowing passage of the rings in the eyelet while ensuring elastic resumption of the form of the rings and blocking of one of the rings against the eyelet.
Patent FR-2974182-A1 (FR)
Title: Diagnostic et traitement de l’angioedeme
Inventor: DROUET CHRISTIAN
IPC: G01N33/68
Filed: 2011-04-14
Abstract: La présente demande de brevet concerne une méthode de diagnostic de l'angioedème à gain-de-fonction de la kininoformation et de détermination de la quantité d'antagoniste de la bradykinine nécessaire pour stopper les effets de l'angioedème, à partir d'un échantillon de plasma d'un patient. L'invention concerne également un kit pour cette détermination.
Patent FR-2977543-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: PHILIPPE BENOIT
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de protection de compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : deux éléments (2) latéraux de caisse ; un filet (3) vertical de protection présentant une bordure supérieure (4) souple ; des moyens de montage en tension dudit filet au véhicule, lesdits moyens comprenant deux sangles (5) respectives d'accrochage en tension de ladite bordure auxdits éléments, chaque sangle étant associée de part et d'autre : en zone d'extrémité respective de ladite bordure, et à un plot (6) de montage emboitable dans un logement (7) prévu sur l'élément correspondant, ledit logement comprenant une ouverture (8) arrière d'introduction dudit plot, ledit logement étant agencé de manière à guider l'insertion dudit plot dans ledit logement selon un déplacement dudit plot vers l'avant couplé à une rotation dudit plot selon un axe (9) transversal, ladite sangle étant montée solidairement en rotation audit plot de manière à présenter une torsion décroissante à mesure que l'on insère ledit plot dans ledit logement.
Patent FR-2979673-A1 (FR)
Title: Procede de melange de flux dans un turboreacteur double flux et sortie moteur de mise en oeuvre
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F02K1/38
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention vise à fournir une ventilation suffisante de la zone moteur sans provoquer de remontée de la pression statique dans la zone de sortie du conduit de ventilation. Pour ce faire, l'invention prévoit une section de sortie apte à concentrer la sortie du flux de ventilation vers des zones de plus faible pression statique. Une sortie moteur de turboréacteur selon l'invention prévoit un capot moteur, qui constitue une paroi externe d'un conduit circonférentiel (C1) dans lequel circule un flux de ventilation des turbines, et un mélangeur de flux (M1). Le conduit (C1) délivre en sortie le flux de ventilation en direction du mélangeur (M1) des flux primaire et secondaire du turboréacteur. Le mélangeur (M1) présente des lobes chauds et froids (31, 32). En particulier, la sortie moteur comporte également des moyens de guidage (21, 2a) du flux de ventilation (F2) vers les lobes froids (32).
Patent FR-2979614-A1 (FR)
Title: Transmission electromagnetique de puissance pour aeronef a voilure tournante ou fixe.
Inventor: CHANTRIAUX ERIC
IPC: B64D27/24
Filed: 2011-09-04
Abstract: Aéronef à voilures tournantes ou fixes comportant un ou plusieurs rotors et/ou une ou plusieurs hélices mis en rotation par au moins un arbre, ledit aéronef intégrant un groupe moteur configuré pour assurer la propulsion et/ou la sustentation dudit aéronef en mettant en rotation ledit arbre, - le groupe moteur est un groupe électromoteur distribué en prise directe avec l'arbre de rotation, aucun mécanisme de transmission de mouvement n'étant interposé entre ledit groupe et ledit arbre, - le groupe électromoteur est composé de plusieurs éléments électromoteurs empilés, chaque dit élément électromoteur étant connecté directement à l'arbre de rotation et comportant au moins un stator fixe et au moins un rotor mobile apte à s'accoupler audit arbre de rotation pour lui transmettre une puissance mécanique, de sorte que : où : * Pr = puissance mécanique nominale nécessaire à la propulsion et/ou à la sustentation dudit aéronef, * Pim = puissance mécanique maximale délivrable par l'élément électromoteur de rang i, sur l'arbre de rotation, telle que Pim<Pr, * Ki = détarage de puissance de l'élément électromoteur de rang i, telle que 0<=ki<=1, Ki étant une variable ajustable en fonction du nombre d'éléments électromoteurs valide et/ou en fonction de la puissance mécanique nominale nécessaire à la propulsion et/ou à la sustentation dudit aéronef à un instant t, * n = nombre d'éléments électromoteurs composant le groupe électromoteur distribué, tel que n>=2, - les axes de rotation des rotors mobiles et de l'arbre de rotation sont coaxiaux.
Patent FR-2982905-A1 (FR)
Title: Flexible device for acoustic decoupling of exhaust line of diesel engine of e.g. buses to reduce nitrogen oxide emissions from exhaust gas, has tube section consisting of annular radial waves whose geometrical dimension is not constant
Inventor: DEKERLE GAUTIER
IPC: F01N1/02
Filed: 2011-11-21
Abstract: The device (10) has a tube section provided with an undulating wall that is formed by a succession according to a longitudinal axis of the tube section. The tube section consists of annular radial waves (12) whose maximum outer diameters (D) are identical, where the annular waves comprise a longitudinal section in semi circular shape. A geometrical dimension of the each wave is not constant according to the longitudinal axis of the tube section. Radial height (hi) of the waves decreases systematically between an input (E) and an output (S) of the device. An independent claim is also included for an exhaust line for a combustion engine.
Patent FR-2985744-A1 (FR)
Title: Making sheet used in electroconductive product e.g. switch, by preparing multilayer structure including plastic film, non-stick coating and base layer, laminating surface of substrate and structure and removing film and coating from layer
Inventor: DEPRES GAEL
IPC: B32B29/06
Filed: 2012-01-13
Abstract: The method comprises preparing a multilayer structure (12) comprising a plastic film (14), a non-stick coating (16) and a base layer (18), laminating, using a thermofusible adhesive, a surface of a substrate of a sheet (10) and/or a surface of the multilayer structure provided on opposite side of the plastic film, and removing the plastic film and the nonstick coating from the base layer. The substrate is made of a paper, and has a surface that is partially covered with superposed electroconductive layers. The non-stick coating is disposed between the plastic film and the base layer. The method comprises preparing a multilayer structure (12) comprising a plastic film (14), a non-stick coating (16) and a base layer (18), laminating, using a thermofusible adhesive, a surface of a substrate of a sheet (10) and/or a surface of the multilayer structure provided on opposite side of the plastic film, and removing the plastic film and the nonstick coating from the base layer. The substrate is made of a paper, and has a surface that is partially covered with superposed electroconductive layers. The non-stick coating is disposed between the plastic film and the base layer. The base layer is intended to be covered with an electroconductive layer by an additional step consisting of depositing an electroconductive film on the base layer, performing thermal pretreatment on the sheet to remove water, printing the base layer with an ink having electrical properties and subjecting the base layer to plasma treatment. The base layer is a printable layer made from a binder at a concentration of more than 30 wt.%. The printable base layer comprises a binder, optionally a co-binder and pigments having an average diameter of = 2 mu m, is formed of two sub-layers having different or identical composition, and has a transparency. The base layer is printed by an ink-jet printing, a gravure printing, a flexographic printing, a serigraphic printing or an offset printing. The electrically conductive ink comprises nanoparticles or metallic microparticles, nanoparticles or carbon microparticles, and/or a conducting polymer. The sheet further comprises a barrier layer provided between the substrate and the base layer. The heat treatment is performed in an oven on a hot plate, a photonic oven, or an infrared drier. The adhesive comprises a mono-component or bi-component polyurethene adhesive with or without solvent. Independent claims are included for: (1) a process for fabricating an electroconductive product; and (2) an electroconductive product.
Patent FR-2988203-A1 (FR)
Title: Self-adhesive label i.e. safety label, for assuring e.g. traceability of object, has separation layer designed to allow retaining force between multi-layer assembly and layer to be less such that layer remains secured to fixing assembly
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: G09F3/02
Filed: 2012-03-14
Abstract: The label (1) has a multi-layer assembly comprising a printing layer (12) formed on a part of lower face (11) of a front material element (8) e.g. film. A multi-layer fixing assembly includes an adhesive layer (6) e.g. glue, carried by a removable support (7). A separation layer (14) covers a portion of the layer, and is designed to allow a retaining force between the multi-layer assembly and the separation layer to be lower than detaching force of the multi-layer assembly such that the separation layer remains secured to the fixing assembly during application of the detaching force.
Patent FR-2988518-A1 (FR)
Title: Procede de micropositionnement a multi degres de liberte pour actionneurs piezoelectriques et dispositif associe
Inventor: IVAN IOAN ALEXANDRU
IPC: H01L27/20
Filed: 2012-03-22
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des méthodes de positionnement d'actionneurs, notamment piézoélectriques et a plus particulièrement pour objet un actionneur piézoélectrique, ledit actionneur piézoélectrique comprenant au moins un matériau piézoélectrique apte à se déformer lorsqu'il est soumis à un champ électrique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : une étape simultanée : . de commande de l'actionneur piézoélectrique par application d'un champ électrique audit actionneur piézoélectrique de sorte à déformer le matériau piézoélectrique ; et . de mesure d'une variation de charge électrique accumulée sur l'actionneur piézoélectrique résultant de la déformation ; - au moins une étape d'acquisition des mesures de la variation de charge électrique, de traitement de ces acquisitions et d'estimation d'un déplacement de l'actionneur piézoélectrique et/ou d'une force appliquée à partir de ladite mesure de la variation de charge électrique accumulée sur l'actionneur piézoélectrique.
Patent FR-2988761-A1 (FR)
Title: Dispositif pour garantir la fermeture etanche d'une caisse isotherme et caisse equipee d'un tel dispositif.
Inventor: BAILLEUL VINCENT JEAN-PIERRE
IPC: B65D55/02
Filed: 2012-03-30
Abstract: Verrou 2 pour caisse, notamment caisse isotherme 1, prévu pour coopérer avec une gâche disposée dans l'une des parois de la caisse, monté de préférence rotatif autour d'un axe de verrou X2, et comprenant: - une base 10 fixée à la porte t comprenant un palier 22; - un pêne 14 s'étendant perpendiculairement à l'axe X2, à l'arrière du palier; - une poignée 12, accessible en façade, pour entraîner le pêne relativement à la base; - un arbre 13,18 reliant ensemble le pêne 14 et la poignée 12; et, - un ressort 15 tendant à plaquer la porte contre les bords des parois latérales de la caisse.
Patent FR-2989345-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de commande de retrogradage d'une boite de vitesses automatique, et dispositif correspondant
Inventor: PLANCHE GREGORY
IPC: B60W30/19
Filed: 2012-04-11
Abstract: Le dispositif comprend une unité de commande électronique (10) apte à détecter une demande d'un conducteur d'effectuer un rétrogradage simple ou multiple. L'unité de commande reçoit un premier signal booléen (BR) d'appui de pédale (6) de frein et un second signal booléen (PAD) d'appui d'un actionneur (7) à retour élastique, et délivre un troisième signal booléen de demande de rétrogradage simple (Mono_R) et un quatrième signal booléen (Multi R) de demande de rétrogradage multiple. L'unité de commande électronique (10) déclenche une temporisation lorsque l'actionneur est activé et la maintient tant que cet actionneur est activé.