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Patent WO-2015052450-A1 (WO)
Title: Procede d'installation d'une fondation sous-marine pour dispositif offshore et ensemble d'installation correspondant.
Inventor: VERROUIL DIDIER
IPC: E02D27/42
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'une fondation sous- marine (10) pour dispositif offshore, ladite fondation comprenant un socle (20), notamment de type jacket, pour le dispositif. Le procédé comprend une étape de mise en place du socle (20) sur le sol sous-marin (S) et une étape d'ancrage définitif du socle (20) au sol sous-marin (S), ledit procédé comprenant en outre une étape de stabilisation du socle préalablement à l'étape d'ancrage définitif, grâce à quoi le socle (20) est stabilisé pendant la réalisation de l'ancrage définitif.
Patent WO-2015150714-A1 (WO)
Title: Méthode d'analyse microbiologique d'un échantillon dans un conteneur unique
Inventor: CALEMCZUK ROBERTO
IPC: C12Q1/06
Filed: 2015-04-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'analyse comprenant la préparation et l'analyse d'un échantillon dans un conteneur souple sans manipulation directe de l'échantillon et sans réouverture du conteneur souple à l'issue de la préparation de l'échantillon, ainsi qu'un conteneur et un kit permettant la mise en œuvre de cette méthode.
Patent WO-2016042267-A1 (WO)
Title: Method for producing a compound of the sterol biosynthesis pathway in a eukaryotic organism
Inventor: BERTHOMIEU PIERRE
IPC: C12N1/38
Filed: 2015-09-16
Abstract: The invention concerns a method for producing a compound of interest of the sterol biosynthesis pathway in a eukaryotic organism or a derivative of a compound of the sterol biosynthesis pathway in said eukaryotic organism, in particular a sterol. This method comprises a step for the  in vitro  culturing of cells of said eukaryotic organism modified to express or overexpress a defensin, in a culture medium suitable for the development of said cells and containing at least one element chosen from the transition metals, lead and selenium, at a concentration greater than or equal to the concentration of said element that is necessary for inducing the overproduction of said compound of interest by said cells.
Patent WO-2017081423-A1 (WO)
Title: Convertisseur analogique-numerique a approximations successives
Inventor: DECAENS GILBERT
IPC: H03M1/16
Filed: 2016-11-10
Abstract: Le convertisseur analogique-numérique comporte un premier étage dans lequel une tension à convertir (Vin) est appliquée à l'entrée d'un premier comparateur (2). Le premier comparateur (2) délivre sur une première sortie numérique un premier résultat numérique ( Bi ) représentatif de la comparaison entre la tension à convertir (Vin) et la tension de comparaison (Vref). La première sortie numérique est connectée à un calculateur (3) d'une première tension intermédiaire (V1). Un second comparateur (5) compare la première tension intermédiaire (V1) à la tension de comparaison (Vref) et délivre un second résultat numérique ( B i+1 ) sur une seconde borne de sortie numérique. La seconde borne de sortie numérique est connectée à un second calculateur d'une tension résiduelle fonction de la tension à convertir (Vin), de première (Va) et seconde (Vb) et des premier et second résultats numériques ( Bi, B i+1 ). Le premier calculateur est formé par le second calculateur.
Patent WO-2017174924-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement de surface d'un matériau métallique biocompatible et implant traité par ledit procédé
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: C23F1/38
Filed: 2017-04-05
Abstract: Procédé de traitement de surface d'un matériau métallique biocompatible, tel qu'un implant, comprenant les étapes consécutives suivantes : i)traitement mécanique abrasif de la surface dudit matériau au moyen de grains abrasifs à base de phosphate de calcium, tels qu'un mélange d'hydroxyapatite et de phosphate tricalcique; ii)traitement à l'acide par trempage à chaud dudit matériau dans un bain comprenant de l'acide sulfurique et de l'acide chlorhydrique, suivi d'au moins un rinçage à l'eau déminéralisée; iii)traitement sodique par trempage à chaud dudit matériau dans un bain à base de soude suivi d'au moins un rinçage à l'eau déminéralisée et d'un séchage à l'air chaud. L'implant ainsi traité présente une surface à rugosité augmentée avec un triple niveau de porosité (macro-, micro-et nano-porosité) ainsi qu'uncaractère hydrophile amélioré. Application aux implants en alliage en titane, tel qu'en alliage TA6V ELI.
Patent WO-2018091809-A1 (WO)
Title: Poche à usage médical à deux compartiments comportant une languette
Inventor: PRUVOT FABIEN
IPC: A61J1/20
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une poche (10) à usage médical comportant au moins deux compartiments (11, 12), une soudure (13) pelable entre les compartiments (11, 12), une soudure permanente (14) sur le contour de ladite poche (10) et au moins un tube (15) de remplissage, comportant en outre une ouverture (16) ne présentant pas de soudure sur un des compartiments (11, 12).
Patent WO-2018150129-A1 (WO)
Title: Pantographe et véhicule ferroviaire comportant un tel pantographe
Inventor: CAFFIER BENJAMIN
IPC: B60L5/22
Filed: 2018-02-12
Abstract: Le pantographe (108) comporte: un châssis (202); un archet (208); un bras articulé (210) reliant l'archet (208) au châssis (202) et conçu pour se développer verticalement afin de déplacer dans le plan vertical l'archet (208) par rapport au châssis (202), le bras articulé (210) présentant une première plage de développement et une deuxième plage de développement; un aileron (404) présentant, dans le plan vertical, un angle avec la direction longitudinale (L); un dispositif d'orientation (502) de l'aileron (404) conçu pour faire varier l'anglede l'aileron (404) avec la direction longitudinale (L) en fonction du déploiement du bras articulé (210). Le dispositif d'orientation (502) comprend un premier (504, 506) et un deuxième organes (526, 527)de commande de la variation de l'angle de l'aileron, de sorte que: sur une première plage de développement du bras articulé (210),le premier organe de commande (504, 506) est apte à commander la variation de l'angle de l'aileron indépendamment du deuxième organe de commande (526, 527), de manière à conférer un premier profil de variation d'angle à l'aileron sur cette première plage; et -sur une deuxième plage de développement du bras articulé (210),le deuxième organe de commande (526, 527) est apte à commander la variation de l'angle de l'aileron, de manière à conférer un deuxième profil de variation d'angle à l'aileron sur cette deuxième plage.
Patent WO-2018154235-A1 (WO)
Title: Procede de controle non destructif d'un carter par colorimetrie
Inventor: ROMERO JEAN-LOUIS
IPC: G01N21/25
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif de réchauffement d'une zone déterminée (24) à contrôler d'une pièce (10) en matériau polymère, le procédé comportant les étapes suivantes : a) réaliser au moins une mesure de colorimétrie sur ladite zone déterminée (24) à contrôler et obtenir la valeur ap du paramètre a de l'espace colorimétrique CIELAB, b) réaliser au moins une mesure de colorimétrie sur une zone de référence (26) de ladite pièce (10) et obtenir la valeur ap/ref du paramètre a de l'espace colorimétrique CIELAB, c) calculer Δap = ap— ap/ref, d) établir un risque d'échauffement de ladite zone déterminée (24) à contrôler si Δap est supérieur à une valeur seuil A1.
Patent WO-2018189481-A1 (WO)
Title: Foyer de turbine a gaz a geometrie variable auto-adaptative
Inventor: GUIN CHRISTIAN
IPC: F23R3/06
Filed: 2018-04-11
Abstract: Un foyer de turbine à gaz à géométrie variable auto-adaptative comprend au moins un système à ouverture variable pour ajuster automatiquement une configuration de la combustion à l'intérieur d'une chambre de combustion (101 ), en fonction d'une température d'air, notamment d'air issu d'un compresseur. L'ajustement est réalisé par un élément thermosensible qui contrôle au moins une section de passage vers la chambre de combustion, pour de l'air qui participe à la combustion du carburant, ou qui participe à une dilution des gaz effective à l'intérieur de la chambre de combustion.
Patent WO-2019138189-A1 (WO)
Title: Transport shuttle for a goods storage and distribution system
Inventor: EL GHALI MALEK
IPC: B65G1/04
Filed: 2019-01-10
Abstract: The invention relates to a shuttle (42, 542) for handling and transporting goods, comprising: a receiving base (86, 586) suitable for receiving a removable support (60) for goods; a gripper (106, 606) which can cooperate with the removable support, said gripper being movable relative to the receiving base; and an extension system (87, 587) connected to the gripper in order to move the removable support on the receiving base. According to the invention, the extension system moves the gripper along a transverse axis (AT), while remaining parallel to itself, between a retracted position, a first protruding position and a second protruding position opposite the first protruding position with respect to the retracted position.
Patent WO-2019158875-A1 (WO)
Title: Turbine engine with a flow splitter having a profile with inclined serrations
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: B64C11/18
Filed: 2019-02-15
Abstract: An aircraft turbine engine comprises an annular wall (160) for splitting a flow of air, downstream of an upstream fan (14), first stationary blades (24) for guiding a primary flow and the second stationary guidance blades (26) attached to the annular splitting wall (160), the wall being provided with at least one profiled structure for air flow having a profiled leading edge exhibiting a profile (28) with serrations exhibiting a succession of teeth (30) and troughs, such that, along the leading edge from a first location (21) to a second location (23), the teeth are individually inclined towards the second location, either towards an oblique orientation of the air flow, or in the direction of the line (240) of camber of the first blades. Alternatively, the troughs (32) are angularly interposed between two first circumferentially consecutive blades.
Patent WO-2021156554-A1 (WO)
Title: Supporting device for at least one accessory mounted on a casing of an electric propulsion machine
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F16F1/373
Filed: 2021-01-12
Abstract: The invention relates to a support device for at least one accessory mounted on a protective casing (1) of an electric propulsion machine, in particular for a motor vehicle, comprising a support (4) having a first face intended to face the protective casing (1) when the device is attached to the casing, a second face opposite the first face, and elements for at least partially receiving and/or attaching said at least one accessory. The device is characterised in that it comprises at least a first acoustic and/or vibratory screen (6) which is attached to one of the faces of the support (4) among the first face or the second face of said support (4).
Patent WO-2021191530-A1 (WO)
Title: Système de gestion de la deceleration d'un aeronef sur une piste au sol et procede associe
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: B64C25/42
Filed: 2021-03-18
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un système (200) de gestion de la décélération d'un aéronef permettant le contrôle en temps réel de la position de l'aéronef sur un axe de freinage, comportant : - Des moyens de freinage (110); - Un calculateur (201) configuré pour : - Calculer, à partir de données d'aéronef et de données extérieures, une séquence d'utilisation des moyens de freinage (110) destinée à freiner l'aéronef sur une distance de freinage prédéterminée qui à chaque instant de freinage associe une position prédéterminée sur l'axe de freinage; - Mettre à jour en temps réel la séquence d'utilisation en fonction de l'écart entre la position de l'aéronef et la position prédéterminée; - Des moyens de contrôle (210) configurés pour contrôler les moyens de freinage (110) en fonction de la séquence d'utilisation.
Patent WO-2022038324-A1 (WO)
Title: Method for depositing a coating on a wire in a microwave field
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/80
Filed: 2021-08-11
Abstract: The invention relates to a method for treating a carbon or ceramic wire (150) comprising at least forming a coating on the wire in a reaction zone (115) of a reactor (220) by heating a segment (156) of the wire in the presence of a gas phase in a microwave field, characterised in that the gas phase comprises a mixture of a diluent gas (200a; 200b) and a coating precursor in the vapour state, and in that the gas phase is formed at least by introducing the diluent gas into the reactor and mixing the introduced diluent gas with the coating precursor (140) in the reactor before the reaction zone.
Patent WO-2022053767-A1 (WO)
Title: Device for holding an opening element in an ajar position, comprising a protective wall
Inventor: BOURGEOIS OLIVIER
IPC: E05C17/52
Filed: 2021-09-10
Abstract: The invention relates to a device (1) for holding an opening element in an ajar position relative to a fixed part of a body of a motor vehicle, the device comprising a first element (200) comprising at least one connection member (220) and a second element (300) comprising at least one retention member (320) comprising at least one elastically deformable body (324) configured to cooperate with a second area (224) of the at least one connection member (220) so as to prevent the opening element from opening; the holding device (1) comprises at least one protective wall (400) defining a receiving recess (420) in which the at least one elastically deformable body (324) is at least partially housed. The invention also relates to a vehicle provided with at least one holding device (1) of the type mentioned above.
Patent WO-2023031543-A1 (WO)
Title: Antenne multi-bandes
Inventor: ATTAJA NICOLAS
IPC: H01Q19/10
Filed: 2022-08-29
Abstract: Antenne (100) comprenant au moins une première cavité (110) résonante et une deuxième cavité (120) résonante, chaque cavité (110, 120) résonante étant fermée par un fond (112, 122) à une extrémité et comprenant un élément rayonnant (111, 121) superposé au fond de la cavité résonante, l'élément rayonnant (111) de la première cavité (110) étant apte à émettre un signal dans une première bande de fréquence et l'élément rayonnant (121) de la deuxième cavité (120) étant apte à émettre un signal dans une deuxième bande de fréquence disjointe de la première bande de fréquence, caractérisée en ce qu'une première distance entre le fond (112) et l'élément rayonnant (111) de la première cavité (110) est différente d'une deuxième distance entre le fond (122) et l'élément rayonnant (121) de la deuxième cavité (120).
Patent WO-2005024151-A1 (WO)
Title: Panneaux de vitrage
Inventor: MORPHET MICHAEL
IPC: B32B27/06
Filed: 2004-09-03
Abstract: L'invention concerne un panneau de vitrage (50) qui comprend des couches supérieure et inférieure (52, 54) sur un des côtés d'une partie centrale de cellule ouverte (56) telle qu'une structure en nid d'abeille. Ce panneau peut comprendre des couches supplémentaires (58, 60) pour apporter des propriétés améliorant la performance de ce panneau de vitrage, telles qu'une couche de commande solaire et une couche d'isolation.
Patent WO-2005080947-A1 (WO)
Title: Systeme d'imagerie a reseau de sondes terahertz
Inventor: COLE BRYAN EDWARD
IPC: G01N21/35
Filed: 2005-02-11
Abstract: L'invention concerne un réseau de sondes (fig. 1) destiné à un système d'imagerie permettant d'examiner un objet (19), et qui comprend au moins un émetteur (7) émettant un rayonnement ; une pluralité de détecteurs (9) pour détecter le rayonnement ; et des moyens permettant de diriger le rayonnement émis par le(s) émetteur(s) (7) vers l'objet (19), et de diriger le rayonnement reflété par l'objet (19) vers au moins deux de la pluralité des détecteurs (9). A l'utilisation, le rayonnement émis est balayé sur l'objet (19) au moyen d'un dispositif (21).
Patent WO-2005117344-A1 (WO)
Title: Systeme de commande de taxation pour des sessions de communication de groupes
Inventor: SHAW CHRISTOPHER
IPC: H04L12/14
Filed: 2005-05-24
Abstract: L'invention concerne un système de commande de communication entre des terminaux utilisateur et un réseau de télécommunication. Selon l'invention, il est prévu une interface entre un système de commande de taxation en temps réel, destiné au contrôle de l'usage des ressources du réseau pendant un tel usage, et un noeud de commande de communication de groupes, capable de contrôler des sessions de communications de groupes. Des mécanismes améliorés de commande de taxation en temps réel peuvent être mis en oeuvre pour justifier l'usage des services de communications de groupes, par exemple, lorsqu'une taxation pour une session de communications d'un groupe complet peut être appliquée à une seule partie sélectionnée. La taxation pour une session de communications de groupes peut être effectuée avec la souplesse de taxer en fonction du nombre de participants, sans avoir à transmettre des signaux de commande de taxation séparés émanant de chaque branche de participants de la session au système de commande de taxation en temps réel, ce qui permet de réduire la charge de signalisation dans le réseau.
Patent WO-2007026119-A1 (WO)
Inventor: BERRY DANIEL
IPC: A61F2/30
Filed: 2006-08-22
Abstract: This invention relates to an orthopaedic joint prosthesis implant kit (2). The implant kit comprises a stem component (4) of an orthopaedic joint prosthesis which is intended for articulation with a mating component of the joint. The stem component has a distal end (6) and a proximal end (8), and a neck part (10) at the proximal end, and is configured for fixation in a bone cavity- using bone cement material with the distal end within the cavity and the proximal end at the opening of the cavity, and with the neck part protruding from the cavity towards the mating component of the joint. The implant kit further comprises a positioning kit (18) , at least one spacer (20, 22, 24) for location between the wall of the cavity and the stem component at its proximal end, and a delivery device (26).
Patent WO-2007054662-A1 (WO)
Inventor: KHAZEN MICHAEL
IPC: G06T15/08
Filed: 2006-09-14
Abstract: There is disclosed a method and apparatus for generating data for a two-dimensional image which identifies different classes of property of an imaged subject, this being done by separately rendering volumetric data classified into those different classes and, from all of those separate renderings, choosing one datum for use in the two-dimensional image as an image pixel. This being repeatable for each datum to be used in the two-dimensional image - thereby, for example, to selectively build-up the data for whole of the two-dimensional image as a mixture/combination of different classes of data. The data for the two-dimensional image may be colour coded for visually distinguishing data of different classes. Thus when applied to the image enhancement of tissues subjected to contrast agent uptake in patients kinetic information may be incorporated into the volume renderings to enable tissues of different enhancement and kinetic characteristics to be identified as such.
Patent WO-2007066111-A1 (WO)
Title: Préparation et méthode
Inventor: DROSSMANN SEBASTIAN
IPC: C11D3/386
Filed: 2006-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet une préparation pour nettoyage de filtre à utiliser entre des opérations de lavage de vaisselle dans un lave-vaisselle, la préparation comprenant au moins une carbohydrase n'agissant pas sur l'amidon, par exemple une cellulase. La présente invention a également pour objet une méthode d'utilisation de ladite préparation.
Patent WO-2007110598-A1 (WO)
Title: Electronic data communication system
Inventor: DANCER ANDREW
IPC: H04L29/06
Filed: 2007-03-22
Abstract: There is described a key server which is connected to a local area network, and an encryption authority transfers private keys for clients of the local area network to the key server. In an embodiment, the key server encrypts outgoing emails using public keys for the recipients and decrypts internal emails using private keys for the recipients. In another embodiment, the clients of the local area network download their respective private keys from the key server so that encryption operations may be performed by client software.
Patent WO-2009074789-A1 (WO)
Title: Composés amido-thiophène et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de 11-bêta-hsd1
Inventor: WEBSTER SCOTT PETER
IPC: C07D409/06
Filed: 2008-12-11
Abstract: La présente invention concerne de manière générale le domaine des composés thérapeutiques. La présente invention concerne plus spécifiquement certains composés amido-thiophène qui, entre autres, inhibent la 11β-hydroxystéroïde déshydrogénase de type 1 (11β-HSD1). La présente invention concerne également des compositions pharmaceutiques qui comprennent de tels composés et l'utilisation de tels composés et de telles compositions, à la fois in vitro et in vivo, pour inhiber la 11β-hydroxystéroïde déshydrogénase de type 1; pour traiter des troubles qui sont améliorés par l'inhibition de la 11β-hydroxystéroïde déshydrogénase de type 1; pour traiter le syndrome métabolique, qui inclut des troubles tels que le diabète de type 2 et l'obésité et les troubles associés, notamment la résistance à l'insuline, l'hypertension, les troubles lipidiques, et les troubles cardiovasculaires tels que la coronaropathie ischémique; pour traiter des troubles du SNC tels que la déficience cognitive légère et la démence précoce, notamment la maladie d'Alzheimer, etc.
Patent WO-2008146035-A1 (WO)
Title: Combinaison d'inhibiteurs de chk et de parp dans le traitement du cancer
Inventor: O'CONNOR MARK JAMES
IPC: A61K31/502
Filed: 2008-05-23
Abstract: La présente invention concerne une combinaison comprenant un inhibiteur de la kinase checkpoint (CHK) ou d'un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci et un inhibiteur de la poly(ADP-ribose)polymérase (PARP) ou d'un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci.
Patent WO-2009044212-A1 (WO)
Inventor: DUDLEY MARTIN
IPC: E01F9/04
Filed: 2008-10-06
Abstract: An embedded-type reflective road marker (1) which includes a base (2) and a reflector (3) for reflecting light cast onto the marker. The reflector (1 ) is detachably connected or secured, in use, to the base (2) by a connector (4) having release means (40) for facilitating removal of the reflector (3) from the base (2).
Patent WO-2009106829-A1 (WO)
Title: Procédés et compositions
Inventor: DOHERTY GARY J
IPC: G01N33/68
Filed: 2009-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d’identifier un modulateur pour une endocytose non médiée par la clathrine. Le procédé consiste à : (i) obtenir une protéine GRAF dotée d’un domaine GAP; (ii) obtenir un modulateur candidat; (iii) déterminer l’effet du modulateur candidat sur l’activité GAP de la protéine GRAF. Un changement dans l’activité GAP de la protéine GRAF en présence du modulateur candidat identifie le modulateur candidat en tant que modulateur d’une endocytose non médiée par la clathrine. L’invention a également trait aux protéines GRAF et à des procédés de fabrication de modulateurs GRAF.
Patent WO-2012156677-A1 (WO)
Title: Forme monoclinique micronisée stable de maléate d'asénapine et sa synthèse
Inventor: BERTRAN AGUSTI
IPC: C07D491/04
Filed: 2012-05-18
Abstract: La présente invention concerne une forme monoclinique micronisée stable de maléate d'asénapine, qui comprend 5 % en poids ou moins d'une forme orthorhombique ou de toute autre forme cristalline de maléate d'asénapine, le maléate d'asénapine ayant une granulométrie caractérisée par un d90 égal ou inférieur à 40 µm. La présente invention concerne en outre des procédés pour préparer la forme monoclinique micronisée stable de maléate d'asénapine.