baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096534-B1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs d'émission et de réception d'un signal radiobalise pour établir une communication entre deux terminaux.
Inventor: CUTULLIC CHRISTOPHE
Filed: 2019-06-18
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission d'un signal comprenant des données de connexion permettant l'établissement d'une communication (E29) entre un dispositif émetteur (DEM) et un terminal mobile (TM), le procédé étant mis en œuvre par ledit dispositif émetteur. Le dispositif émetteur détecte (E20) un signal de déclenchement d'envoi des données de connexion. Suite à la détection du signal de déclenchement, un signal de radiobalise selon une spécification "Bluetooth Low Energy" est généré (E21) , un tel signal comprenant lesdites données de connexion, dans un champ d'identification de balise dudit signal de radiobalise. Le dispositif émetteur émet (E22) le signal de radiobalise. L'invention concerne également un procédé de réception d'un tel signal, un dispositif émetteur et un dispositif récepteur correspondants.  Figure pour l'abrégé: Figure 2
Patent FR-3101375-B1 (FR)
Title: Cible d’arbre a cames reversible
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F01L1/46
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente demande concerne une roue dentée d’arbre à cames (2, 2a, 2b), formant une cible pour un capteur (1) de position d’arbre à cames, comprenant un corps circulaire pourvu deux faces principales opposées et étant munie sur sa circonférence d’une série de 6 dents minimum et 7 dents maximum, pour laquelle la série de dents comprend, dans un premier sens de rotation (3) donné de la roue, quatre dents (4, 5, 7, 9) dont les fronts montants espacés de 180°CRK constituent des fronts de référence pour déterminer la position en rotation d’un moteur 4 cylindre, pour laquelle le front descendant d’une première de ces dents constitue, avec deux fronts descendants de deux dents supplémentaires (6, 8), les fronts de référence espacés de 240°CRK pour déterminer la position en rotation d’un moteur 3 cylindres et pour laquelle la distance angulaire entre deux dents est supérieure ou égale à Arctan(4/(R+h)) °CAM et la largeur angulaire d’une dent est supérieure ou égale à Arctan(2,5/(R+h)) °CAM où R est le rayon de la roue hors dents et h est la hauteur de la dent exprimés en mm.  L’invention s’applique à un système de commande moteur comportant un calculateur une cible vilebrequin et une cible arbre à cames.  Figure 1
Patent FR-3101541-B1 (FR)
Title: conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie
Inventor: BALTUS CHRISTINE
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie L’invention concerne des conjugués anticorps-médicament, et leur utilisation en thérapie, notamment pour traiter les cancers CD30+.
Patent FR-3104199-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE DIAGNOSTIC DE LA CAPACITE D’OXYDATION D’UN système DE POST-TRAITEMENT DES GAZ DE COMBUSTION D’UN MOTEUR DIESEL, ET DISPOSITIF ASSOCIE
Inventor: CODET CLEMENT
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention propose un procédé de diagnostic de la capacité d’oxydation d’un système de post-traitement des gaz de combustion d’un moteur Diesel dont le circuit d’échappement comporte en outre, à l’aval du système, un catalyseur de réduction sélective des oxydes d’azote équipé à sa sortie d’un capteur d’ammoniac sensible aux hydrocarbures imbrûlés HC.     Selon l’invention, on réalise une post-injection tardive d’une quantité prédéterminée de carburant dans le moteur, qui ne participe pas à la combustion dans les cylindres et qui pénètre dans le système de post-traitement, où une certaine proportion y est brûlée par oxydation. On mesure la valeur de la concentration relevée par le capteur d’ammoniac, et on détermine la concentration d’hydrocarbures sortant du système de post-traitement comme étant égale à ladite valeur de concentration après s’être assuré de l’absence de fuite d’ammoniac à l’aval du catalyseur de réduction sélective des oxydes d’azote.     La capacité d’oxydation du système de post-traitement est conforme lorsque ladite valeur de concentration d’hydrocarbures est inférieure à un seuil.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104448-B1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination implantable dans un être vivant
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne Module (M) à stimulation optique à intégrer dans une sonde implantable dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, ledit module comportant :  - Un boîtier (2) au moins en partie transparent,  - Un bloc (3) électronique hermétique placé dans ledit boîtier et comportant un volume interne logeant deux sources lumineuses (D1, D2), une unité de commande et de traitement (UC) et un premier photodétecteur (PhD1),  - Un dispositif de connexion pour raccorder ledit module à une unité centrale d'alimentation et de commande.    Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111385-B1 (FR)
Title: Circuit de depollution d’echappement, systeme de depollution comprenant ce circuit, et procede de depollution mettant en œuvre ce circuit
Inventor: ESCOUTE CHRISTIAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un circuit de dépollution d’échappement (1) pour véhicule à moteur (2) thermique, comprenant un dispositif de filtration (4), un turbocompresseur comprenant un bloc compresseur (5) et un bloc turbine (7) comportant une turbine (7a), un bloc moteur (6) et un bloc de traitement catalytique (8) avec un catalyseur (10) et un dispositif de chauffage électrique (9).  Le circuit de dépollution (1) comprend une branche de dérivation (11) comportant une pompe à air électrique (14) configurée pour tirer l’air du dispositif de filtration (4) et l’insuffler dans le bloc de traitement catalytique (8), notamment avant le démarrage du moteur (2).  Les éléments électriques sont commandés par une unité de commande (19).   L’invention porte également sur un système de dépollution comprenant ce circuit, et procédé de dépollution mettant en œuvre ce circuit.  Fig. 1
Patent FR-3112460-B1 (FR)
Title: Composition herbicide
Inventor: JOUANET MATTHIEU
IPC: A01P13/02
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne une composition herbicide comprenant :- un composant (A) comprenant au moins un inhibiteur de l’acétolactate synthase (ALS),- un composant (B) comprenant au moins un acide carboxylique dont la chaîne carbonée comprend de 1 à 3 atomes de carbone.  Figure pour l’abrégé : aucune figure.
Patent FR-3113730-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage destiné à coupler deux éléments en mouvement
Inventor: JOET LOIC
IPC: G01C19/04
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif de couplage mécanique couplant en mouvement deux éléments mobiles (C1, C2) en translation le long d’une première direction (Y) configuré pour leur imposer des déplacements en opposition de phase, ledit dispositif de couplage comportant deux bras (2, 4) articulés en rotation autour d’une deuxième direction hors-plan (Z), chaque bras (2, 4) étant destiné à être relié à un des éléments mobiles (C1, C2), un élément de couplage (18) auquel sont reliés les deux bras (2, 4) par des éléments présentant une forte rigidité dans une troisième direction (X), ledit élément de couplage (18) étant configuré pour se déplacer en translation le long de la troisième direction (X), des premiers et deuxièmes moyens de suspension dudit élément de couplage (18) configurés pour guider l’élément de couplage en translation le long de la troisième direction et limiter son déplacement en rotation autour de la deuxième direction.  Figure 1.
Patent FR-3113783-B1 (FR)
Title: Memoire resistive a zone de commutation entre deux regions dielectriques de dopages et/ou constantes dielectriques different(e)s
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L45/00
Filed: 2020-09-02
Granted: 2022-08-12
Abstract: Cellule de mémoire (C11) résistive dotée d’une première électrode (10, 101) et d’une deuxième électrode (301) agencées de part et d’autre d’une couche (20) diélectrique et en regard d’une interface (231) entre une première région (211) et une deuxième région (221), lesdites première et deuxième région (221) ayant des compositions différentes en termes de dopage et/ou constante diélectrique, de sorte à confiner la zone de création réversible de filament conducteur au niveau de ladite interface.  Figure pour l’abrégé : figure 8.
Patent FR-3116901-B1 (FR)
Title: Instrument de mesure de l’effort pour étaler une pâte
Inventor: ARANGALAGE MÉLANIE
IPC: G01L7/02
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un instrument (1) de détermination de la capacité d’étalement d’un enduit ou d’une surface comprenant un plateau (11) sur lequel des moyens de préhension (12) sont fixés, ledit outil comprenant des moyens de mesure (13) de l’enduit à étaler, caractérisé en ce que lesdits moyens de mesure comprennent au moins un capteur de force agencés pour générer des données relatives à la force moyenne appliquée sur ledit instrument, la force maximale appliquée sur ledit instrument et la durée afin de fournir un signal représentatif de la capacité dudit enduit ou de ladite surface à être étaler.  Figure 3
Patent FR-3118658-B1 (FR)
Title: Double paroi pour chambre de combustion de turbine à gaz d’aéronef et procédé de fabrication d’une telle double paroi
Inventor: GRESY THOMAS SEBASTIEN ALEXANDRE
IPC: F23R3/04
Filed: 2021-01-04
Granted: 2024-01-26
Abstract: Une double paroi (2) pour chambre de combustion de turbine à gaz d’aéronef comportant une paroi interne (21) configurée pour être en contact avec la réaction de combustion et une paroi externe (22), écartée de la paroi interne (21), comportant une pluralité d’orifices (3) de manière à permettre la circulation de flux d’air de refroidissement (F), extérieurs à la paroi externe (22), qui viennent refroidir la paroi interne (21), la paroi interne (21) étant exempte de perforation de manière à interdire toute circulation d’un flux d’air de refroidissement (F) vers le centre de la chambre de combustion, la paroi interne (21) comportant une pluralité d’organes en saillie (4) vers la paroi externe (22), chaque organe en saillie (4) s’étendant dans un orifice (3) de manière à définir une section de passage calibrée entre l’organe en saillie (4) et l’orifice (3) pour le passage d’un flux d’air de refroidissement (F).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3119496-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique
Inventor: DARGERE NICOLAS
IPC: H02K1/27
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique comprenant :  - un arbre (2) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);  - un paquet de tôles (4) monté coaxialement sur l’arbre (2) de rotor, ledit paquet de tôles (4) comprenant une pluralité de cavités internes (5);  - un pluralité d’aimants permanents (6) logés à l’intérieur des cavités internes (5) du paquet de tôles (4);  dans lequel chaque aimant permanent (6) est formé d’une première partie (61, 61’) et d’une deuxième partie (62, 62’), la première partie (61, 61’) étant formée d’une matrice en matière thermoplastique incorporant des particules possédant des propriétés magnétiques et la deuxième partie (62, 62’) étant obtenue par frittage de particules possédant des propriétés magnétiques.  Figure 2
Patent FR-3125981-B1 (FR)
Title: Article pour une application antigivre
Inventor: HURE MARTIN
IPC: B32B3/30
Filed: 2021-08-05
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un article (10) pour réduire l’adhésion de la glace, comportant :  un substrat (11), en matériau métallique, qui présente une surface (12) présentant au moins localement une zone micro-texturée (15) formée par une pluralité de motifs en creux, dits microcavités (13),un matériau de remplissage (14) agencé pour remplir uniquement les microcavités (13), ledit matériau de remplissage étant un matériau polymère à l’état solide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128146-B1 (FR)
Title: Dispositif de démontage d’un pommeau de vitesse et procédé mettant en œuvre un tel dispositif.
Inventor: SANTOS EDER
IPC: B25B27/14
Filed: 2021-10-19
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour démonter un pommeau d’un levier de vitesse comportant le pommeau et une tige s’étendant entre deux extrémités accessibles, le pommeau présentant un perçage dans lequel une portion de la tige est emmanchée, le dispositif (1) comportant une première partie (2) conçue pour permettre sa fixation sur le levier, le dispositif (1) comportant une deuxième partie (11) conformée pour prendre appui sur une surface d’appui disposée à proximité de l’une des extrémités accessibles, le dispositif (1) comportant une troisième partie (14) solidaire des première (2) et deuxième (11) parties, la troisième partie (14) étant conçue pour s’étendre et éloigner les première (2) et deuxième (11) parties suivant un axe parallèle à la portion de la tige emmanchée dans le pommeau, lorsque la première partie (2) est fixée sur le levier et que la deuxième partie (11) est en appui sur la surface d’appui, de sorte à provoquer l’extraction de la portion du perçage.  (Figure 1)
Patent FR-2186659-B1 (FR)
IPC: G01J1/42
Filed: 1972-05-30
Granted: 1974-12-27
Abstract: 1394500 Photo-electric distance-measuring COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE 29 May 1973 [30 May 1972] 25607/73 Heading H4D Relates to a pulsed laser 1 distance-measuring apparatus utilizing a receiving photo-diode 3. According to the invention the reverse bias voltage (R.B.V.) applied to diode 3 is controlled by a feed-back loop incorporating a detector 8 affording a continuous signal representing the noise output (e.g. the level of the peak of noise pulses) of diode 3 and a device 9 controlling the R.B.V. such that the noise output always equals a reference magnitude; a circuit 10 (e.g. a monostable see Fig. 2 (not shown)) temporarily lowering the R.B.V. in a duration (e.g. less than that corresponding to maximum target range) less than the response time of the feed-back loop; and a threshold device 5 passing only those echo pulses above a predetermined level. Thus the apparatus has a high sensitivity with a low probability of triggering a ranging counter 7 on a noise pulse. The temporary lowering of the R.B.V. may take place at two levels to obviate interference due to e.g. reflexion by a nearby fog bank.
Patent FR-2402811-B1 (FR)
IPC: F16H3/64
Filed: 1978-09-07
Granted: 1985-05-03
Abstract: A two speed differential axle is disclosed having a lubricant containing housing which encloses engageable differential and planetary gear assemblies. An input shaft extends into the housing and has a pinion gear rigidly affixed to an inner portion thereof. The pinion gear is adapted to drive the differential and planetary gear assemblies. Two pinion bearing assemblies are positioned within a bore in the housing through which the input shaft extends. The pinion bearings operatively support the rotatable input shaft. A generally flat and annular baffle is rigidly affixed to the inner portion of the input shaft between the pinion bearings and the pinion gear. The baffle, the innermost pinion bearing, and a portion of the housing define a lubricant pump chamber for pressurizing and pumping lubricant. The housing further comprises a lubricant passageway having an inlet in communication with the lubricant pump chamber and positioned between the pinion bearings and the baffle, and an outlet adjacent the differential gear assembly. Means are provided for circulating lubricant from the differential gears to an area adjacent the pinion bearings, which are adapted for pumping the lubricant into the lubricant pump chamber and against the rotatable baffle. In operation the rotating baffle creates a lubricant pressure head within the lubricant pump chamber and at the inlet of the lubricant passageway which induces rapid circulation of lubricant through the housing.
Patent FR-2420850-B1 (FR)
IPC: H01M4/88
Filed: 1979-01-16
Granted: 1983-04-08
Abstract: An electrode tape is made by uniting a polytetrafluorethylene foil and a catalyst layer between compression rollers, after having moistened the foil with a wetting, easily volatilizable liquid.
Patent FR-2617212-B1 (FR)
Inventor: BARTHEZ ALAIN
IPC: D21H23/24
Filed: 1987-06-26
Granted: 1990-04-27
Abstract: The invention relates to a scented paper. This paper consists of at least one fibrous sheet and at least one surfacing coat comprising:  - at least one sizing agent,  - at least one binder,  - at least one aromatic composition,  - and optionally at least one additive. Application as paper for printing and/or writing.
Patent FR-2618607-B1 (FR)
IPC: H01R11/28
Filed: 1987-07-22
Granted: 1991-11-22
Abstract: The present invention relates to clamps intended to tighten around accumulator battery terminals. According to the invention, this clamp (1) comprises two articulated jaws (21, 31), tightening around the terminal, which are extended by two manoeuvring arms (22, 32) between which an elastic component (7) is acting permanently. These two jaws (21, 31) are articulated at one of their ends and are extended at their other end by the two manoeuvring arms (22, 32) which intersect. The terminal is intended to be placed between the articulation of the two jaws (21, 31) and the crossing of the manoeuvring arms (22, 32). The clamp (1) is provided with a gripping system, intended for connecting a wire and made by the lateral branch (221) of the arm (22) and a movable plate (8) interposed between this lateral branch (221) and the elastic component (7).
Patent FR-2647048-B1 (FR)
IPC: A47K10/36
Filed: 1989-05-16
Granted: 1991-08-30
Abstract: This device is characterised in that it is associated with a pushing unit (20-23) acting when the two cutting blades (5,6) come into contact and release energy stored during the rotation of pairs of toothed wheels (1-2, 3-4); this additional energy being transmitted directly to one of the said pairs (1-2, 3-4) causing it to be driven into rotation.
Patent FR-2649507-B1 (FR)
Inventor: CLAES GERARD
IPC: G06F11/36
Filed: 1989-07-07
Granted: 1994-07-08
Abstract: Method for observing the execution of an application program (APP) loaded into a computer system, characterised in that: - by means of sensors 32, a process unobtrusively picks off items of data concerning the program in the course of execution (APP) and its computer operating context; - the items of data are memorised according to a pre-established grid in a state table (TE) incorporated in an observation memory (MO); - access to the state table (TE) is authorised, especially in read mode, to programs which are external to the observed program (SER). The invention also relates to an apparatus for implementing the method defined above.
Patent FR-2663926-B1 (FR)
IPC: C07D263/24
Filed: 1990-06-27
Granted: 1994-04-15
Abstract: Acylates (I) contg. more than one alcohol, aldehyde or ether function, are of formula (I)-(III). A is gp. of formula (i) R= 1-12C alkyl; 5-12C cycloalkyl; aryl; arylalkyl; or alkylaryl; Y = 1-12C allyl; 6-12C aryl; 5-10 atom ring contg. N, O, or S; (1-4C allyl)-aryl; esp. (CH2)n; phenylene, 3,3'-or 4,4'-diphenyl; 2,5-thiophenyl; or 2,5-furyl; Z contains at least 2C giving a 4-8 atom ring, esp (CH2)2, (CH2)3 or phenylene; n = 4-12. Prepn. of (I) is effected by reacting at pref. 15-125deg.C CH2= CH-COOR (II, pref 0.2-10 moles) with OHC-Y-CHO (III, 1 mole) with presence of (a) (pref. 2-20 mole%, w.r.t. II + III of) a catalyst e.g. a cyclic tert-amine, contg. at least one N-atom common to three rings; and (b) an electrophilic activator and opt. a solvent.
Patent FR-2697551-B1 (FR)
Inventor: GESSAY JEAN-CLAUDE
IPC: E02D3/12
Filed: 1992-11-03
Granted: 1994-12-09
Abstract: The invention relates to a device for treating the land by a jet comprising a string (1) of rods or tubes (2) coupled to one after another, a device (7, 8) for driving the string of rods or tubes in terms of rotation and, if desired, in terms of translation, mounted on the upper part of the said string, at least one ejection nozzle (4, 5) provided at the lower part of the said string, at least one source (11, 13) of fluid under high pressure, and a pipe connecting the source of high pressure fluid to the said nozzle, characterized in that the device for driving the string of rods or tubes imparts to the latter a reciprocating rotational movement and the feed pipe consists of a flexible hose (10, 12) connecting the said source to the said nozzle. Use in the civil engineering field.
Patent FR-2702675-B1 (FR)
Inventor: ANGLEROT DIDIER
IPC: B01J23/28
Filed: 1993-03-16
Granted: 1995-04-28
Abstract: An H2S-containing gas and a free-oxygen-containing gas in amounts such that the molar ratio of O2 to H2S is from 0.5 to 3 are contacted, at a temperature below 200  DEG C, with a catalyst for oxidatively converting H2S into sulphur. Said catalyst consists of an activated carbon substrate incorporating a catalytic phase selected from the oxide, salt or sulphide compounds of one or more transition metals selected from V, Mo, W, Ni and Co. The amount of said catalytic phase, by weight of transition metal, represents 0.1-15 wt % of the calcined catalyst.
Patent FR-2708708-B1 (FR)
Inventor: PASCAL DETABLE
IPC: F16L33/035
Filed: 1993-07-30
Granted: 1995-10-27
Abstract: Clamping collar consisting of a metal strip (1) wound around itself and having, close to one of its ends, a lug (2) equipped with an extension (4) and, having a hook (3) at the other end. The extension (4) has a projecting part (4a) of transverse dimensions smaller than that of the free edge (3a) of the hook (3) and capable of interacting with means for pre-attaching the collar in the unclamped state. The free end (3a) of the hook (3) has a notch (5) the dimensions of which are adapted to those of the projecting part (4a) and which is offset (d) relative to the latter in the transverse direction of the strip. A portion (6) of the free edge (3a) of the hook is situated in the alignment of the projecting part (4a) and is capable of being clipped behind the latter.
Patent FR-2716579-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS PIERRE
IPC: H01R4/64
Filed: 1994-02-24
Granted: 1996-04-12
Abstract: The connection system for providing connection to the metal screen (7) around the cable (6) includes a connector (1) with a rigid body (2) which is intended to applied to the side of the cable. A flexible wire conductor element (3) is provided to surround the cable lying in a transverse peripheral groove (21). The rigid body includes a tensioning mechanism for the flexible wire so that the wire may be pulled tightly around the main cable ensuring a good electrical connection. The wire may cut through an outer insulating sleeve which surrounds the conducting metal screen with which contact is to be made.
Patent FR-2733735-B1 (FR)
Inventor: WENGER BENOIT
IPC: B65D1/36
Filed: 1995-05-05
Granted: 1997-06-20
Abstract: The package comprises a panel (1) with a series of individual recesses (11,12) for the articles. Detachable domes (2) are shaped to clip over the recesses, covering them. The inner surface of each dome also has a zone (28) to engage with the article inside it. Each dome also has a section or label which is at least partially transparent to give a view of the article inside it. The panel is made with lines (15) of reduced strength and with holes (16) at their intersections to allow individual sections to be separated. The panel and the domes are made from a synthetic, recyclable or biodegradable material, e.g. the panel can be of polystyrene and the domes of polypropylene.