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Patent FR-3074897-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un moteur d'assistance d'un systeme de direction assistee afin de generer des cycles de test selon un cycle d'exploitation vibratoire
Inventor: LOUSSAUT MATTHIEU
IPC: G01M17/06
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un système de direction assistée (1) destiné à déterminer empiriquement au moins une propriété dudit système (1), ledit système de direction assistée comprenant au moins un volant de conduite (2), un mécanisme de direction (3) pourvu d'une crémaillère (4), ainsi qu'au moins un moteur d'assistance (7), ledit procédé comprenant, en dehors d'une phase de pilotage au cours de laquelle le système de direction assistée (1) est affecté à la conduite d'un véhicule afin de faire suivre audit véhicule une trajectoire qui est déterminée en fonction de la situation dudit véhicule par rapport à son environnement, une étape (a) d'activation automatique du moteur d'assistance (7), au cours de laquelle on utilise un calculateur (13) pour générer et appliquer automatiquement au moteur d'assistance (7), sans requérir d'action externe sur le volant de conduite (2), une consigne d'activation qui suit un ou plusieurs cycles dit « cycles d'exploration » (CY) préétablis afin de mesurer, pendant le ou les cycles d'exploration ou à l'issue dudit ou desdits cycles d'exploration (CY), au moins un paramètre indicateur (P7_mes, T7_mes, P4_mes, T2_mes, V2_mes), qui est propre à la réponse que fournit le système de direction assistée à l'activation automatique du moteur d'assistance et qui est caractéristique de la propriété recherchée.
Patent FR-3064026-B1 (FR)
Title: Amelioration d'une installation de nettoyage d'un moteur a combustion interne
Inventor: LE POLLES SEBASTIEN
IPC: F02B77/04
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne une installation de nettoyage pour un système de motorisation comprenant un moteur à combustion interne et un circuit de circulation de gaz ; le moteur comprend une pluralité d'entrées (2a, 2b) de produits à brûler et une sortie de gaz d'échappement (3) ; le circuit de circulation des gaz comprend une pluralité de conduites et une pluralité de pièces mobiles (7) agencées ensemble pour amener sur l'une des entrées du moteur un mélange gazeux approprié ; la dite pluralité de pièces mobiles comprend au moins une pièce mobile. L'installation de nettoyage comprend un dispositif d'injection adapté pour réaliser une séquence de nettoyage du système de motorisation en injectant un fluide nettoyant sur l'une des entrées du moteur. Selon l'invention, l'installation est caractérisée en ce qu'elle comprend également un moyen de diagnostic agencé pour déterminer, pendant le fonctionnement du système de motorisation, un taux d'encrassement du dit système de motorisation en fonction d'un taux de défectuosité d'au moins une des pièces mobiles (7), et un moyen de commande agencé pour fournir au dispositif d'injection des paramètres de nettoyage pour la mise en œuvre de la séquence de nettoyage, les dits paramètres de nettoyage étant fonction du taux d'encrassement du système de motorisation. Application à l'entretien des véhicules automobiles et des moteurs industriels
Patent FR-3078514-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un caisson de basse et d’une roue de secours pour vehicule
Inventor: ESTIENNE GUILLAUME
IPC: B62D43/10
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention porte sur une d'une roue de secours (3) et d'un caisson de basse (20) comprenant un moyen de fixation, ledit ensemble étant destiné à être monté dans une cuvette de plancher de véhicule, ladite cuvette de plancher de véhicule étant une cavité réalisée dans le plancher d'un coffre de véhicule, destinée au stockage de la roue de secours (3) du véhicule, ledit caisson de basse (20) comprenant un haut-parleur (21) et étant adapté pour être positionné dans un volume intérieur libre de la roue de secours (3), ledit ensemble de la roue de secours (3) et du caisson de basse (20) étant solidarisé à la cuvette de plancher de véhicule par un moyen de fixation, ledit moyen de fixation ne traversant pas le caisson de basse (20) et comprenant : - une première partie configurée pour fixer la roue de secours (3) à la cuvette de plancher de véhicule, - une deuxième partie configurée pour fixer le caisson de basse (20) sur la roue de secours (3), ledit caisson de basse (20) étant adapté pour coopérer avec l'écrou de fixation (12).
Patent FR-3079290-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique a reservoir(s) de materiau a changement de phase comprenant un ou plusieurs organes de remplissage
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F3/10
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur thermique (1) comprenant au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase, ledit réservoir (12) étant délimité par au moins une première plaque de réservoir (120) traversée par au moins un orifice d'introduction (1201) de matériau à changement de phase et une surface opposée, ledit réservoir (12) comprenant un organe de remplissage (14) comprenant une première paroi latérale (14A) traversée par au moins un orifice de remplissage (1421) coopérant avec ledit au moins un orifice d'introduction (1201) de ladite première plaque de réservoir (120) et une deuxième paroi latérale (14B) opposée délimitant avec la première paroi latérale (14A) une chambre de remplissage, ledit organe de remplissage (8) comprenant une partie (141, 142) faisant saillie par rapport à une face (1A) du faisceau d'échange thermique, ladite première ou deuxième paroi latérale (14A, 14B) de ladite partie en saillie dudit organe de remplissage (8) étant traversée par une ouverture de remplissage (1410), ledit procédé comprenant : - une étape (194) de remplissage du réservoir (12) de matériau à changement de phase ; - une étape (195) de fermeture, au niveau de ladite partie en saillie (141, 142), de ladite chambre de remplissage ; - une étape (197) de découpe de la première portion (141) d'extrémité de ladite partie en saillie.
Patent FR-3080695-B1 (FR)
Title: Procede pour appliquer un film de detection sur une lentille transparente
Inventor: DUCASSE ALEXANDRE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-04-24
Abstract: Procédé pour appliquer un film de détection sur une lentille transparente, ledit procédé comprenant : a) disposer un film de détection (11) en appui sur un support (40), le film de détection (11) étant souple, b) appliquer un poinçon (30) contre le film de détection (11) et exercer une pression croissante entre le support (40) et le poinçon (30) avec le film de détection (11) disposé entre le support (40) et le poinçon (30), le poinçon (30) comportant un élément flexible (34) élastiquement déformable, c) maintenir le film de détection (11) sur l'élément flexible (34) et écarter le film de détection (11) du support (40), d) disposer une lentille transparente (20) dans une matrice (50), e) presser le film de détection (11) entre la lentille transparente (20) et l'élément flexible (34), et faire adhérer le film de détection (11) à la lentille transparente.
Patent FR-3081726-B1 (FR)
Title: Methode d'extraction partielle de butanol d'une solution aqueuse comprenant de l'ethanol et du butanol
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: B01D11/04
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydroalcoolique comprenant de l'éthanol et du butanol, pour produire un effluent riche en éthanol, un effluent riche en eau et un effluent riche en butanol, comprenant a) une étape de séparation eau-éthanol comprenant une colonne de distillation alimentée en ladite charge hydroalcoolique et comprenant au moins 14 plateaux théoriques, un taux de reflux molaire inférieur ou égal à 1,2, un soutirage latéral dans la zone d'accumulation du butanol et deux injections de flux recyclés issus des étapes b) et c) ; b) une étape de démixtion comprenant une section de mélange du flux soutiré à l'étape a) et de la coupe soutirée à l'étape c), et une section de décantation, la phase lourde étant recyclé vers la colonne de distillation de l'étape a) ; c) une étape de séparation du butanol comprenant une colonne de distillation alimentée par la phase légère issue de l'étape b), comprenant un soutirage latéral d'une coupe eau/butanol/éthanol recyclée vers la section de mélange de l'étape b) et produisant un effluent riche en butanol et un distillat éthanol-eau recyclé vers la colonne de distillation de l'étape a). Ce procédé apparait particulièrement intéressant pour le traitement de l'effluent hydroalcoolique du procédé Lebedev.
Patent FR-3082088-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un identifiant a l'interieur ou a l'exterieur d'un vehicule automobile
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection (PR) d'un identifiant (Id) à l'intérieur ou à l'extérieur d'un véhicule automobile (V), ledit véhicule automobile (V) comprenant une antenne primaire (A1) et une unité de traitement primaire (U1), ledit identifiant (Id) comprenant une antenne secondaire (A2) et une unité de traitement secondaire (U2), selon lequel ledit procédé de détection (PR) comporte : - l'émission cyclique par l'une des deux antennes primaire (A1) ou secondaire (A2) d'une pluralité de signaux (Sg1) sur une pluralité de canaux de communication (C) ; - la réception cyclique par l'autre des deux antennes primaire (A1) ou secondaire (A2) de ladite pluralité de signaux émis (Sg1) ; - la réalisation par l'une des deux unités de traitement secondaire (U2) ou primaire (U1) pour chaque canal de communication (C) d'une pluralité de mesures de puissance (RSSI) de ladite pluralité de signaux reçus (Sg1') correspondant à ladite pluralité de signaux émis (Sg1) ; - pour chaque canal de communication (C), la comparaison par l'une des deux unités de traitement secondaire (U2) ou primaire (U1) d'une combinaison (Cb) de ladite pluralité de mesures de puissance (RSSI) réalisées sur ledit canal de communication (C) : - avec une puissance seuil primaire (P1) de passage de l'intérieur vers l'extérieur du véhicule automobile (V) ; et - avec une puissance seuil secondaire (P2) de passage de l'extérieur vers l'intérieur dudit véhicule automobile (V).
Patent FR-3085025-B1 (FR)
Title: Vehicule avec becquet fixe sur la lunette arriere
Inventor: PLASSARD THIERRY
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-08-14
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un volet arrière (3) avec un becquet (5), ledit volet arrière (3) comprenant un élément de carrosserie (7) et une lunette arrière (9), le becquet (5) est fixé sur ladite lunette arrière (9) directement ou par l'intermédiaire d'un support de becquet.
Patent FR-3086003-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un fluide primaire et d'un fluide secondaire
Inventor: DUCHATELLE THIERRY FRANCOIS MAURICE
IPC: F02C7/22
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système de distribution (18) d'un fluide primaire (19) et d'un fluide secondaire (20), ledit système (18) comprenant : - un bloc (21) comportant : • une première voie (22) ; • une seconde voie (23) ; - un premier embout (24) connecté avec ladite première voie (22) ; - un second embout (25) connecté avec ladite seconde voie (23) ; - un premier conduit (26) comportant un troisième embout (27) inséré de manière étanche dans un logement (28) pratiqué dans ladite première voie (22); - un second conduit (29) coaxial avec ledit premier conduit (26) et logé au moins en partie dans ledit premier conduit (26), ledit second conduit (29) comportant un quatrième embout (30) avancé par rapport audit troisième embout (27), ledit quatrième embout (30) étant inséré de manière étanche dans une cavité (31) pratiquée dans ladite seconde voie (23).
Patent FR-3075752-B1 (FR)
Title: Structure amelioree d'ensemble de toit de motocycle
Inventor: KOMASATO RINDA
IPC: B62J17/08
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure améliorée d'ensemble de toit de motocycle qui comprend un pare-brise installé dans l'extrémité avant du motocycle, un compartiment installé dans l'extrémité arrière du motocycle et une structure de toit, qui est installée sur le compartiment et qui peut être reliée au pare-brise. La structure de toit susmentionnée peut être stockée dans le compartiment, où la structure de toit comprend des pièces de montage installées à l'intérieur du compartiment, un couvercle relié aux pièces de montage et des unités de verrouillage à levier installées sur l'autre extrémité du couvercle opposée à l'extrémité, où les pièces de montage sont installées, et serrées sur le pare-brise. Le couvercle susmentionné peut être un couvercle pliable et a au moins une configuration de pliage vers l'intérieur. Des pièces de réglage peuvent être installées sur le couvercle pliable afin de régler les angles de pliage vers l'intérieur de manière flexible de sorte que le couvercle pliable puisse être plié et stocké dans le compartiment. La structure de toit pliable peut créer de l'ombre au-dessus du motocycliste et mieux protéger le conducteur, et peut être stockée de façon plus pratique.
Patent FR-3090727-B1 (FR)
Title: Actionneur domotique électromécanique à joint d’Oldham.
Inventor: ROBERT HÉLÉNA
IPC: E06B9/88
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: Actionneur domotique électromécanique à joint d’Oldham Actionneur électromécanique (11) pour installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire (6), l’actionneur électromécanique (11) comprenant au moins un premier module mécanique de filtrage de vibrations (33), l’actionneur électromécanique (11) s’étendant suivant un axe longitudinal (X), le premier module mécanique de filtrage de vibration (33) comprenant :- une pièce d’entrée (33a ),- une pièce de sortie (33b ),- une pièce intermédiaire (33i ),- une première liaison glissière (116), suivant un premier axe (Y1), entre la pièce intermédiaire et la pièce d’entrée,- une deuxième liaison glissière (117), suivant un deuxième axe (Z1), entre la pièce intermédiaire et la pièce de sortie,- des premiers éléments (90a, 91a, 91i, 93a, 93i) de limitation des déplacements, en translation selon au moins l’un du premier axe (Y1) et de l’axe longitudinal (X), de la pièce d’entrée relativement à la pièce intermédiaire. Figure pour l'abrégé : 10
Patent FR-3093143-B1 (FR)
Title: Survisse de rattrapage
Inventor: HADDOUCHE HOCINE
IPC: F16B25/04
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif pour fixer un objet à un endroit précis sur une surface en bois. L'invention concerne un dispositif permettant de fixer à un endroit précis écorché ou fissuré, un objet sur un meuble en bois permettant le bon fonctionnement de ce meuble. Il est constitué d'une seule et même pièce en acier zingué présentant un intérieur vide, une base sphérique creuse (1) avec un diamètre interne (2) et un diamètre externe (3), un filetage interne creux (4) dans lequel vient pénétrer la visse à bois après s'être introduite dans le trou de l'objet à fixer afin de ne faire qu'un. Lorsque l'utilisateur exerce (à l'aide d'un tourne visse adapté) des rotations de gauche à droite sur la visse à bois introduite dans le dispositif, le tout se met en mouvement. Son filetage externe (5) et sa pointe (6) aussi long et pointue que la visse à bois mais plus large, permet de fixer le tout à l'endroit précis de la surface en bois. Le dispositif selon l'invention est destiné à la fixation d'un objet à un endroit précis sur une surface en bois, et viendrai en complément de la fabrication de visses à bois.
Patent FR-3098599-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01P5/24
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de mesure d’une vitesse d’un fluide, comportant les étapes successives de : - faire émettre par le composant de traitement (14), à un même temps d’émission, un premier signal électrique d’excitation (18) qui est appliqué en entrée d’un premier transducteur et un deuxième signal électrique d’excitation (19) qui est appliqué en entrée d’un deuxième transducteur, de sorte que le premier transducteur (12a) génère un premier signal ultrasonique (21) et de sorte que le deuxième transducteur (12b) génère un deuxième signal ultrasonique (22) ; - mettre le composant de traitement (14) en veille ; - réactiver le composant de traitement (14) après une durée de veille prédéterminée (Dv) ; - faire acquérir par le deuxième transducteur puis par le composant de traitement le premier signal ultrasonique, et par le premier transducteur puis par le composant de traitement le deuxième signal ultrasonique ; - utiliser une valeur DToF pour estimer la vitesse du fluide. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3102337-B1 (FR)
Title: une serre agricole horticole biologique-naturelle sans pesticide, à étages, climatisée, multifonctions, avec ses accessoires innovants
Inventor: HEBRAOUI MICHEL FRANÇOIS
IPC: F27D17/00
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: Une serre agricole horticole biologique-naturelle sans pesticide, à étages, climatisée, multifonctions, avec ses accessoires innovants.   Les étages permettent un gain appréciable de surface à cultiver de 3 fois et plus, et des récoltes toute l’année sans pesticide ni engrais chimique, et de part sa couverture en plaques à double parois, permet la climatisation de la serre par la circulation de l’air chaud venant de la chaudière, et le froid par le condensateur (28), ou le groupe frigorifique passant dans le compartiment (33) de la chaudière, qui permet également de climatiser les locaux, maison, piscine ..   Ces chaudières à triples parois, permettent la distillation des plantes, légumes, fruits et autres par le compartiment (27), pour obtenir des Huiles Essentielles et hydrolats 100% pure et naturelles, à usage médicinale, cosmétique, agricole etc , et par le compartiment (26) le captage du CO2 liquide. Les ruches d’abeilles prévues pour la pollinisation des plantes, et la production du miel pur. Egalement le fonctionnement des pompes par des batteries 12V ou plus, rechargeables automatiquement permettent l’économie d’énergie.     Cette serre permet : - des Plantes, Fruits et Légumes BIO-NATURELS - Bénéfices importants - Elimination du CO2 - Economie d’énergie- et l’Assainissement de l’atmosphère et de l’environnement.
Patent FR-3102388-B1 (FR)
Title: Installation d’assemblage de châssis à des caisses de véhicules, à pinces déplaçables verticalement
Inventor: HAVART PATRICK
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-12-09
Abstract: Une installation comprenant un outil spécialisé (OS) mobile, auquel est solidarisé un châssis de véhicule muni d’amortisseurs avant comportant des tiges supérieures (TS) et comprenant des bras (B) munis de pinces (PM) maintenant ces amortisseurs avant, et un support mobile, placé au-dessus de l’outil spécialisé (OS) et auquel est solidarisée une caisse du véhicule à laquelle doivent être couplés le châssis et des extrémités des tiges supérieures (TS) lors de la remontée de l’outil spécialisé (OS) vers le support. Chaque bras (B) comprend un mécanisme (MD) permettant, en cas de positionnement vertical de l’extrémité de la tige supérieure (TS) correspondante empêchant le couplage du châssis à la caisse pendant la remontée, un déplacement vertical automatique d’une partie au moins de sa pince (PM) par rapport à l’amortisseur correspondant qui permet ce couplage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103758-B1 (FR)
Title: Ecran thermique pour tunnel de vehicule electrifie
Inventor: SIGAUD DAMIEN
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un écran thermique pour tunnel de véhicule, en particulier pour véhicule automobile comprenant un corps de tunnel, ledit écran thermique s’étendant suivant une direction longitudinale (D) et présentant une section sensiblement en forme de U, comportant deux flans d’écran latéraux (11) et une paroi d’écran intermédiaire (12) reliant les deux dits flans d’écran latéraux (11), ladite paroi d’écran intermédiaire (12) comprenant une gorge (13) s’étendant au moins partiellement suivant ladite direction longitudinale (D). L’écran thermique est remarquable en ce que ladite gorge (13) accueille une bande (5) de matériau acoustique associée à au moins un faisceau de fils électriques (6).     Figure 2
Patent FR-3111453-B1 (FR)
Title: Discrimination adaptative de signaux radio par réseau de neurones
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: G06N3/04
Filed: 2020-06-10
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de discrimination de signaux véhiculés par au moins un canal de propagation comportant une proportion variable de symboles d’apprentissage connus, caractérisé en ce qu’il inclut une étape d’identification d’au moins un desdits canaux sur la base d’un réseau de neurones utilisant dans sa couche d’entrée au moins un desdits symboles d’apprentissage.
Patent FR-3112224-B1 (FR)
Title: Carte à microcircuit capable de communiquer avec un dispositif sans-fil après détection d’un signal par une surface sensible capacitive, système et procédé de communication correspondant
Inventor: VANDROUX CORALIE
IPC: H04W12/02
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Carte à microcircuit capable de communiquer avec un dispositif sans-fil après détection d’un signal par une surface sensible capacitive, système et procédé de communication correspondant Carte à microcircuit capable de communiquer avec un dispositif de communication sans-fil (300, 400), comprenant :- un motif (102) en matériau électriquement conducteur, configuré pour que la carte est placée contre une surface sensible capacitive (201, 401), et qu’un utilisateur entre en contact avec la carte selon un mouvement de contact donné (MVT, 104) , un signal est détecté par la surface sensible capacitive,- un module (105) de réception d’une information émise par le dispositif de communication sans-fil,- un module (106) d’ouverture d’un canal de communication sécurisé avec le dispositif de communication sans-fil, si l’information émise par le dispositif de communication sans-fil est une information associée audit signal.  L’invention concerne également un système et un procédé de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3112931-B1 (FR)
Title: Dispositif de couchette pour véhicule
Inventor: MATEOS SYLVÈRE
IPC: B60P3/39
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-07-22
Abstract: DISPOSITIF DE COUCHETTE POUR VÉHICULE L’invention concerne un dispositif de couchette (D) pour véhicule (V) comprenant une armature (A1), comportant des éléments longitudinaux télescopiques (110, 120, 130) et des éléments transversaux télescopiques (140, 170) fixés entre eux de façon à former une surface d’appui sensiblement plane, ladite surface d’appui supportant un sommier (400) qui supporte un matelas (500), ladite armature (A1) étant montée sur des pieds télescopiques (300). Le dispositif est remarquable en ce qu’il comprend au moins un élément télescopique escamotable (150, 160) venant se positionner transversalement entre deux éléments télescopiques de l’armature à des fins de renfort et de participation à la surface d’appui, ledit élément télescopique escamotable (150, 160) comportant deux extrémités préformées de façon à pouvoir épouser le bord supérieur et au moins une partie des bords latéraux des éléments télescopiques sur lesquels ils s’installent.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105619-B1 (FR)
Title: Agencement de recouvrement pour une armoire de distribution et armoire de distribution comprenant un tel agencement de recouvrement
Inventor: DISSEL KLAUS
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-05-19
Abstract: Agencement de recouvrement pour une armoire de distribution et armoire de distribution comprenant un tel agencement de recouvrement L’invention concerne un agencement de recouvrement (20) pour une armoire de distribution (100). L’agencement de recouvrement (20) comprend un premier élément de recouvrement (30) et un élément de doublage (50). L’élément de doublage (50) comprend une partie de liaison reliée par complémentarité de forme au premier élément de recouvrement (30) et une partie de chevauchement qui est conçue pour chevaucher une zone de bord d’un deuxième élément de recouvrement (40).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1