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Patent FR-3046048-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la mesure de la concentration d'un compose present dans le sang
Inventor: ARFAOUI NADIA
IPC: G01N33/49
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour la mesure de la concentration d'un composé présent dans le sang.
Patent FR-3046261-A1 (FR)
Title: Element mobile hybride, procede et dispositif pour interfacer une pluralite d'elements mobiles hybrides avec un systeme informatique, et ensemble pour systeme de realite virtuelle ou augmentee
Inventor: LEFEVRE VALENTIN
IPC: G06F3/046
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention a notamment pour objet un élément mobile hybride pour dispositif pour interfacer une pluralité d'éléments mobiles avec un système informatique, ledit élément mobile hybride comprenant au moins un module de localisation comprenant les moyens suivants : - moyens pour émettre un signal électromagnétique permettant de déterminer la position dudit module de localisation ; et, - moyens pour recevoir un signal d'activation et, selon au moins une information dudit signal d'activation, activer lesdits moyens pour émettre un signal électromagnétique; ledit élément mobile hybride étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une centrale inertielle solidaire dudit module de localisation ; et - des moyens de communication avec ledit dispositif, pour transmettre des données relatives à un déplacement de la centrale inertielle.
Patent FR-3046433-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D7/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante à aubes à calage variable pour une turbomachine, comprenant un rotor (2) portant des aubes (3), un carter fixe (7) et un système de réglage et de commande du calage des aubes (3), le rotor (2) comprenant un arbre (6) central et un anneau (9) de support des aubes entourant l'arbre, une extrémité avant de l'anneau étant reliée à une extrémité avant de l'arbre de manière à définir entre l'anneau et l'arbre un espace annulaire ouvert vers l'arrière, ledit espace annulaire du rotor (2) logeant ledit système et l'arbre (6) étant guidé par un premier palier (8) monté dans le carter fixe (7), en arrière de l'anneau (9), caractérisé en ce que l'anneau (9) est guidé par au moins un palier complémentaire (31) situé en amont du premier palier (8).
Patent FR-3046409-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine a pion de blocage de mise en drapeau
Inventor: YVON DIDIER JEAN-LOUIS
IPC: F01D7/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un système de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une hélice de turbomachine, comprenant un vérin (2) solidaire d'un carter (5) de la turbomachine, comprenant une partie mobile (6) en translation par rapport audit carter, la partie mobile étant couplée mécaniquement à un palier de transfert de mouvement (10) ayant une bague externe (12) qui est couplée à des pivots (16) de pales de soufflante de telle sorte qu'une translation de la partie mobile du vérin entraîne une modification de l'orientation desdites pales de soufflante, et au moins un pion de blocage (20) solidaire du carter de la turbomachine et apte, en cas de disfonctionnement du vérin, à bloquer mécaniquement le palier de transfert de mouvement en position de mise en drapeau des pales de soufflante.
Patent FR-3048584-A1 (FR)
Title: Application d'un materiau pour la realisation de plaques support de produits de boulangerie, viennoiserie, patisserie ou similaires, plaques support pour de tels produits et installation de production industrielle mettant en oeuvre de telles plaques support
Inventor: OUDOT JORDAN
IPC: A21D15/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne l'application d'un matériau sous forme de plaque métallique comprenant au moins une couche en matériau amagnétique (8), de type aluminium ou autre, et une couche (9) d'un matériau ferromagnétique, pour la réalisation d'une plaque support (6) de produits (5) de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie ou similaires, pour le transport de ces produits (5) au moins au travers d'une unité de traitement (2 ; 2A) d'une installation (1) pour la production industrielle de tels produits (5), ledit matériau permettant de soumettre la plaque support (6) à un chauffage par induction dans ladite unité de traitement (2 ; 2A). L'invention concerne encore une plaque support pour de tels produits de boulangerie, pâtisserie ou analogues, ainsi qu'une installation de production industrielle de ces produits, mettant en œuvre de telles plaques supports.
Patent FR-3050144-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle des arrets temporaires d'un moteur thermique d'un vehicule a compartiment isotherme
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-04-15
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un moteur thermique (MT), des premiers moyens de contrôle (MC1) propres à déclencher un arrêt temporaire du moteur thermique (MT) lorsque le véhicule (V) circule à une vitesse inférieure à un seuil, un compartiment isotherme (C1), et une installation de climatisation (IC) propre à climatiser le compartiment isotherme (C1) lorsqu'elle est placée dans un état de fonctionnement et que le moteur thermique (MT) est en fonctionnement. Ce dispositif (DC) comprend des seconds moyens de contrôle (MC2) propres à interdire aux premiers moyens de contrôle (MC1) de déclencher l'arrêt du moteur thermique (MT) lorsque l'installation de climatisation (IC) est placée dans son état de fonctionnement.
Patent FR-3050760-A1 (FR)
Title: Systeme de vanne de decharge pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F16K31/12
Filed: 2016-04-28
Abstract: Système de vanne (22) pour une turbomachine (1) d'aéronef, comportant au moins une vanne (24) de décharge pneumatique fixée à un carter de ladite turbomachine, au moins une électrovanne de commande de ladite vanne (24) en réponse à au moins un courant électrique, au moins un câble d'acheminement (48E, 48F) dudit courant électrique, et au moins un moyen de connexion électrique dudit câble (48E, 48F) à ladite électrovanne, caractérisé en ce que la vanne (24) comporte une partie fixe (50), fixée à demeure sur le carter et recevant l'au moins un câble d'acheminement (48E, 48F)et une partie mobile (52) configurée pour être montée ou démontée de la partie fixe (50), ladite partie mobile comportant l'électrovanne, et des premier et second moyens de connexion électrique (84E, 86E, 84F, 86F) portés respectivement par les parties fixe (50) et mobile (52) de la vanne (24) configurés pour être connectés l'un avec l'autre ou déconnectés l'un de l'autre respectivement par le fait du montage ou démontage de la partie mobile (52).
Patent FR-3052003-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d’audience, et audimetre individuel portable correspondant.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04W76/02
Filed: 2016-05-31
Abstract: Il est proposé un système de mesure d'audience comprenant : un audimètre individuel portable (3), configuré pour être porté par un panéliste et comprenant un routeur individuel mobile configuré pour offrir à un terminal (2) utilisé par le panéliste un accès à un réseau informatique (5) via un réseau de radiocommunication cellulaire (7) ou via un réseau intermédiaire sélectionné dynamiquement parmi au moins un réseau local sans fil (4) et au moins un réseau de radiocommunication cellulaire ; des moyens d'enregistrement d'informations de trafic, relatives à un trafic réseau transitant par le routeur individuel mobile et généré par le terminal via l'accès au réseau informatique ; et des moyens de transmission des informations de trafic, accompagnées d'un identifiant du routeur individuel mobile, à un serveur de collecte (6), l'identifiant du routeur individuel mobile ayant préalablement été associé par le système à un identifiant du panéliste.
Patent FR-3054563-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petites tailles et endophytes de macroalgues hotes et son utilisation en cosmetique
Inventor: LE GELEBART ERWAN
IPC: C12N1/12
Filed: 2016-07-26
Abstract: Procédé d'obtention d'une biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille et endophytes de macroalgues hôtes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - Une étape A) de prélèvement du milieu naturel, d'un échantillon desdites macroalgues hôte ; - Une étape B) de préparation d'un échantillon unialgal de cellules des dites macroalgues pluricellulaires de petite taille et endophytes de macroalgues hôtes, par leur séparation d'avec leurs dites macroalgues hôtes, à partir de l'échantillon prélevé à l'étape A) précédente ; - Une étape C) de mise en culture dudit échantillon unialgal de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille et endophytes de macroalgues hôtes obtenu à l'étape B), dans l'eau de mer additionnée d'au moins une source d'azote, pour obtenir une suspension aqueuse de ladite biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille; - Une étape D) de récolte de ladite biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille à partir de ladite suspension aqueuse obtenue à l'issue de l'étape C). Extrait glycolique de ladite biomasse, procédé pour sa préparation, son utilisation en cosmétique et en pharmacie et compositions le renfermant.
Patent FR-3057041-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de faible epaisseur.
Inventor: HAMDANI RACHID
IPC: F16F9/02
Filed: 2016-10-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif 1 pour suspendre, selon un axe X1, un siège 2 à la caisse 3 d'un véhicule, comprenant : - une enceinte 4 ; - des moyens 9, 18 pour maintenir l'intérieur de l'enceinte à une pression inférieure à une pression ambiante dans l'environnement 2) ; - une fixation 21 du siège 2 à l'enceinte 4 ; et, - une fixation 27 de l'enceinte à la caisse 3 ; disposés de sorte que si le siège 2 et la caisse se déplacent relativement l'un à l'autre selon l'axe X1, le volume de l'enceinte 4 varie entre une position contractée et une position dilatée.
Patent FR-3057524-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de repositionnement du cable porteur d'une installation de transport par cable.
Inventor: SOUCHAL JEAN
IPC: B61B12/12
Filed: 2016-10-17
Abstract: Installation de transport par câble, comprenant - au moins un câble porteur (11 supporté par des sabots d'appui (18) prévus dans les gares d'extrémités (12, 13), - et des moyens de repositionnement du câble porteur (11) pour renouveler périodiquement la surface directement en contact avec les sabots d'appui (18), caractérisée en ce que les moyens de repositionnement du câble porteur (11) sont configurés pour faire tourner ledit câble porteur sur lui-même en modifiant angulairement la zone de contact en fonction du profil de la gorge de logement (21) des sabots d'appui (18). Applications : téléphériques, téléporteurs automoteurs.
Patent FR-3058048-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation et de distribution de medicaments et procede utilisant un tel dispositif
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J7/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne des dispositifs de préparation (10) et de distribution (40) de médicaments à une pluralité de patients (32), lesdits dispositifs comprenant respectivement au moins un socle de préparation (16), un socle de distribution (43) et des réceptacles (15) dans lesquels sont insérés des piluliers (12). La localisation des piluliers dans le réceptacle est déterminée par des voyants (17) du socle de préparation lors de la préparation des médicaments et indiquée au personnel soignant par des voyants similaires du socle de distribution. L'invention s'étend à un ensemble comprenant au moins un dispositif de préparation et un dispositif de distribution, ainsi qu'à un procédé de préparation et de distribution de médicaments faisant usage de ces dispositifs.
Patent FR-3059495-A1 (FR)
Title: Dispositif attenuateur dans un etage de transmission radiofrequences
Inventor: AYRAUD MICHEL
IPC: H04B1/40
Filed: 2016-11-29
Abstract: Le dispositif de transmission comportant un étage d'émission (TX) destiné à délivrer un signal d'émission sur un nœud d'entrée-sortie (I/O) d'une antenne (ANT) et comportant un transistor de puissance (M1) connecté sur ledit nœud d'entrée-sortie (I/O) et configuré pour amplifier un signal à émettre. Le dispositif comporte un étage de réception (RX) destiné à recevoir un signal de réception sur ledit nœud d'entrée-sortie (I/O) et comportant un moyen d'atténuation du signal de réception (ATN). Le moyen d'atténuation (ATN) comporte ledit transistor de puissance (M1) et un moyen de commande (MCOM) apte à placer le transistor de puissance (M1) dans un mode triode.
Patent FR-3061517-A1 (FR)
Title: Organe de traitement de gaz a corps de traitement de gaz en biseau
Inventor: DJELLAL MAHE
IPC: F01N13/08
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'invention concerne un organe (1) de traitement de gaz comportant une paroi (2) tubulaire qui comprend : -une première branche (3) rectiligne s'étendant selon un premier axe longitudinal (Y-Y) et reliée à une seconde branche (4) rectiligne s'étendant selon un second axe longitudinal (X-X), les deux branches (3, 4) formant un coude (5) à leur jonction, la première branche (3) logeant un premier corps (6) de traitement de gaz, la seconde branche (4) logeant un second corps (7) de traitement de gaz, caractérisé en ce que les deux corps (6, 7) de traitement de gaz comprennent chacun à leur extrémité orientée vers le coude (5) une section transversale (S6, S7) de passage de gaz dont la normale (N6, N7) à cette section transversale orientée vers l'extérieur de leur corps (6, 7) respectif forme un angle (α, β) non nul avec leur axe longitudinal (Y-Y, X-X).
Patent FR-3061653-A1 (FR)
Title: Procede de mise en mouvement d'un exosquelette
Inventor: MASSELIN MATTHIEU
IPC: B25J9/00
Filed: 2017-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en mouvement d'un exosquelette (1) recevant un opérateur humain, ledit exosquelette (1) présentant une pluralité de degrés de liberté dont au moins un degré de liberté actionné et au moins un degré de liberté non actionné, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Lorsqu'une requête de démarrage est reçue, génération et émission d'une commande à au moins un desdits actionneurs de sorte à placer l'exosquelette (1) dans un état de basculement ; (b) dans une base de données stockée dans des moyens de stockage de données (12) de triplets de : - un jeu de contraintes virtuelles sur lesdits degrés de liberté actionnés, - un contrôleur dudit exosquelette (1) capable de générer des commandes desdits actionneurs de sorte à respecter lesdites contraintes virtuelles en mettant en œuvre au moins une trajectoire stable attractrice, - un bassin de stabilité formé par l'ensemble des points à partir desquels l'exécution dudit contrôleur permet une convergence vers ladite trajectoire stable attractrice ; identification d'un jeu de contraintes virtuelles tel que ledit état de basculement est compris dans ledit bassin de stabilité associé à ce jeu de contraintes virtuelles ; (c) exécution du contrôleur associé au jeu de contraintes virtuelles identifié de sorte à ce que l'exosquelette (1) marche.
Patent FR-3061902-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure mems et/ou nems comportant au moins deux elements suspendus a un support a des distances differentes dudit support
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: H01L21/302
Filed: 2017-01-19
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure microélectromécanique et comportant deux éléments suspendus à un support, une cavité réalisée dans le support, ladite cavité présentant deux profondeurs différentes, comprenant : - la réalisation d'un masque sur un élément comportant un substrat et une couche structurée formée sur le substrat, ladite couche structurée comportant les deux éléments destinés à être suspendus au-dessus de la cavité, le masque étant formé au-dessus de la couche structurée, ledit masque comportant des ouvertures de sections différentes, les ouvertures étant réparties en en deux zones, chaque zone comportant des ouvertures de même section, - gravure anisotrope de l'élément de sorte à définir les deux profondeurs sous les deux éléments suspendus dans le substrat à travers la couche structurée, - gravure isotrope de l'élément de sorte à réaliser la cavité sous les éléments suspendus.
Patent FR-3063330-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de fourniture d'hydrogene
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: H01M8/0606
Filed: 2017-02-24
Abstract: Système de stockage et de fourniture d'hydrogène à une unité d'utilisation d'hydrogène (130), comprenant : - un premier réservoir (110) de stockage d'hydrogène comprenant un premier matériau (111) de stockage métastable d'hydrogène par sorption, et - un deuxième réservoir (120) de stockage d'hydrogène comprenant deuxième matériau (121) de stockage réversible d'hydrogène par sorption, une sortie (1101) d'hydrogène du premier réservoir vers le deuxième réservoir et/ou l'unité d'utilisation d'hydrogène, - une sortie (1201) d'hydrogène du deuxième réservoir vers l'unité d'utilisation d'hydrogène, de sorte à permettre au premier réservoir de fournir un premier flux d'hydrogène à l'unité d'utilisation, et au deuxième réservoir de fournir un deuxième flux d'hydrogène à l'unité d'utilisation, le deuxième flux venant compléter et/ou remplacer le premier flux
Patent FR-3064117-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de cellules de stockage d’energie electrique comprenant au moins deux echangeurs thermiques imbriques
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/6552
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) de cellules de stockage d'énergie électrique comprenant au moins deux échangeurs thermiques (10, 20) reliés entre eux, chaque échangeur thermique (10, 20) comprenant des conduits (12, 21, 22) de circulation du fluide caloporteur et, disposés aux deux extrémités de ces conduits (12, 21, 22), des moyens distributeurs d'entrée (101, 201) du fluide caloporteur et des moyens collecteurs de sortie (101, 201) du fluide caloporteur pour assurer la distribution et la collecte du fluide caloporteur dans les différents conduits. Selon l'invention, l'un au moins des conduits (12) d'un premier échangeur thermique (10) est agencé entre deux conduits (21, 22) d'un second échangeur thermique (20).
Patent FR-3064705-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: FAUGERAS GILLES
IPC: F16C33/76
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant deux organes (1, 2) et des corps roulants (5) disposés dans un espace (6) formé entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative autour d'un axe, un côté de l'espace (6) présentant une ouverture annulaire (8) équipée d'un système d'étanchéité comprenant un premier dispositif (12) solidaire d'un premier organe (1) et un deuxième dispositif (13) solidaire du deuxième organe (2), ainsi qu'une première (12a) et une deuxième (13a) parois centrales appartenant respectivement au premier (12) et au deuxième (13) dispositifs, chacune des parois centrales (12a, 13a) s'étendant dans l'ouverture (8) de sorte que la première (12a) - respectivement deuxième (13a) - paroi centrale forme avec un secteur central (13b, 12b) du deuxième (13) - respectivement premier (12) - dispositif un jeu réduit d'étanchéité, les parois centrales (12a, 13a) s'étendant chacune suivant une géométrie conique en formant avec l'axe de rotation un angle (αc) compris entre 40° et 50° pour la première paroi centrale (12a) et un angle (βc) compris entre 5° et 45° pour la deuxième paroi centrale (13a).
Patent FR-3066991-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour une planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: MATUSIK JACQUES
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un élément d'équipement intérieur (3) de véhicule et un élément de structure (2) de véhicule reliés l'un à l'autre par au moins un dispositif de support (7). L'invention consiste en ce que le dispositif de support est constitué d'une entretoise (7) dont une extrémité (7a) présente deux pattes (72) parallèles de pré-maintien, l'élément de structure (2) comportant une partie de fixation (21) sur le bord de laquelle l'extrémité de pré-maintien (7a) est montée à chevauchement tandis que l'extrémité opposée (7b) de l'entretoise (7) présente des moyens de retenue (72) coopérant avec des moyens de retenue (31, 310) complémentaires ménagés sur l'élément d'équipement intérieur (3).
Patent FR-3067086-A1 (FR)
Title: Selecteur de vitesse a efforts differencies
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16H61/24
Filed: 2017-06-02
Abstract: Sélecteur de vitesse (100) à efforts différenciés destiné à être intégré dans un véhicule automobile. De façon remarquable, le sélecteur de vitesse comprend des moyens motorisés (150) configurés pour pivoter une base (142) d'un organe de résistance (140) autour d'un deuxième axe de rotation (BB'), entre au moins deux positions embrayées distinctes, où les moyens élastiques (146) sont en contact d'un arbre (120) sélecteur de vitesse (100) de manière à opposer une force de résistance différente au pivotement de l'arbre (120).
Patent FR-3069084-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'utilisation d'une energie renouvelable disponible
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de l'utilisation d'une énergie renouvelable disponible, en vue notamment de l'optimisation de l'auto-consommation d'un excédent de production d'énergie électrique à base d'une énergie renouvelable, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : 1) Réalisation d'une estimation à un horizon de temps déterminé, de la production d'énergie électrique renouvelable, par exemple photovoltaïque, en utilisant un modèle de simulation de l'installation de production d'énergie électrique renouvelable, par exemple photovoltaïque, d'une part et des prévisions météorologiques d'autre part, 2) Réalisation d'une estimation à l'horizon de temps déterminé de la consommation des usages hors charge pilotée par auto-apprentissage à partir d'un historique glissant de consommation, 3) Réalisation d'une estimation du temps de fonctionnement de la charge pilotée à partir d'un historique glissant de consommation d'électricité, et de prévisions de la température extérieure à l'horizon de temps déterminé, et le cas échéant d'un modèle de Coefficient de Performance (COP), 4) Calcul dynamique des critères d'activation de la charge pour minimiser le soutirage sur le réseau d'alimentation électrique et maximiser l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque.
Patent FR-3070407-A1 (FR)
Title: Structure porteuse a base de poutres de fort elancement et procede de montage associe
Inventor: SANDOZ JEAN-LUC
IPC: E04B1/26
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse (10) comportant : - un ensemble de poutres verticales (11a), orientées parallèlement les unes aux autres, et - un ensemble de cales (12a), chaque cale (12a) étant fixée entre deux poutres (11a) consécutives, - lesdites poutres (11a) s'étendant jusqu'à une extrémité supérieure (14) de ladite structure (10) et présentant une portée supérieure à 8 m et un élancement en section supérieur à 5, - lesdites cales (12a) étant disposées dans la longueur (L) desdites poutres (11a) à au moins un quart de la hauteur des poutres (11a) en partant de ladite extrémité supérieure (14) de ladite structure (10).