baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2016146898-A1 (WO)
Inventor: GUENA NICOLAS
IPC: A61F2/44
Filed: 2015-03-13
Abstract: The invention relates to an interbody cage, particularly of the TLIF type, characterised by a nut (7) for receiving, in a hole (17) pierced therein, a rod of an insertion device, the nut being received in a cavity (6) formed in the cage, the shape and/or dimension of the cavity and/or the nut being such that the nut can be moved inside the cavity, particularly along an arc of a circle, so as to pass between two relative positions of the cage and the rod rotated in relation to each other and at a distance from each other.
Patent WO-2015128555-A1 (WO)
Title: Copolymere acrylique, hydrophobe, reticule, a base de 2-phenoxy-tetraethylene-glycol acrylate, pour lentilles intraoculaires
Inventor: TERRISSE JEAN
IPC: A61L27/16
Filed: 2015-01-26
Abstract: Le matériau selon l'invention est un copolymère acrylique réticulé, hydrophobe, d'au moins les monomères suivants : - un arylalcoxy-acrylate différent d'un 2-phénoxy-(2-éthoxy)n-acrylate avec 4 < n < 6; - un 2-phénoxy-(2-éthoxy)n-acrylate, avec 4 < n < 6, préférentiellement le 2-phénoxy-tétraéthylène-glycol acrylate; - un acrylate hydroxylé; - un méthacrylate hydroxylé; - un diacrylate de diol éthoxylé; et - un diméthacrylate de diol éthoxylé. Il est obtenu en une seule étape de polymérisation radicalaire, en présence d'un agent de transfert pendant la réticulation. Il présente ainsi une structure physique correspondant à un réseau macromoléculaire tridimensionnel à chaînes pendantes. Ce matériau est utilisé pour fabriquer des lentilles intraoculaires (1) à faible glistening et non collantes sur elles-mêmes.
Patent WO-2015166185-A1 (WO)
Inventor: FOLLIER MORGAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-04-28
Abstract: The invention relates to a system for dynamic identification of a website of a company (2) comprising: a first module for entering and saving information on said company via a form on a website (10) of a trusted third party (20); a second module allowing the display of information stored in a database (12) of said trusted third party; according to the invention, the system also comprises a dynamic seal (3) provided by said trusted third party and integrated into the website of the company such that an internet user (30) can use said dynamic seal (3) to access the company information stored in the database (12) of said trusted third party; said trusted third party also comprises means capable of approving the information saved by the company as well as storage means configured to store said information in the database thereof (12) once said information has been approved. The invention also relates to the method implemented in the above system.
Patent WO-2016005710-A1 (WO)
Title: Procédé de distribution amélioré d'un mélange gazeux d'oxygène o2 médical et d'un autre gaz médical
Inventor: VERRECCHIA JACQUES-ALEXIS
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: Le procédé s'effectue au moyen d'un dispositif de distribution du mélange gazeux, comprenant une sortie de mélange gazeux reliée à, d'une part, une première source de gaz comprenant de l'oxygène O 2  et, d'autre part, une deuxième source de gaz comprenant par exemple, du protoxyde d'azote N 2 O, par l'intermédiaire de moyens de mélange des gaz et des moyens de contrôle du mélange gazeux. On réalise une étape d'initialisation (61) de la distribution du mélange gazeux en activant un premier programme paramétrable pilotant les moyens de contrôle de façon à suivre une courbe croissante prédéterminée (64) d'évolution en fonction du temps de la concentration de N 2 O dans le mélange.
Patent WO-2016016541-A1 (WO)
Title: Actionneur de freinage pour véhicule
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T13/74
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'actionneur de freinage (10) de véhicule comporte : - une vis (12), - un carter interne taraudé (18) en prise avec la vis (12) au moyen d'une liaison irréversible, - un moteur électrique (M) de commande d'un mouvement de la vis (12) par rapport au carter interne (18) ou du carter interne par rapport à la vis de sorte que ce mouvement actionne un élément de freinage (E), - des rouleaux internes filetés (14), les rouleaux internes (14) étant chacun en prise d'une part avec la vis (12) et d'autre part avec le carter interne (18) au moyen d'au moins un filet (14A), - un carter externe taraudé (30), et - des rouleaux externes (28) en prise chacun d'une part avec le carter interne (18) et d'autre part avec le carter externe (30), les rouleaux externes (28) étant munis d'au moins un filet (28A) orienté en sens inverse d'un filet (18A) du carter interne (18) et dans le même sens qu'un filet (30A) du carter externe (30).
Patent WO-2016151216-A1 (WO)
Inventor: JOURDIN GILLES
IPC: B05B11/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: Pompe manuelle (P) destinée à être associée à un réservoir de produit fluide (R), la pompe (P) comprenant un corps de pompe (B) définissant un fût de coulissement (F) et comprenant une chambre de pompe (C), la pompe (P) comprenant un clapet de sortie (V) et une entrée (E1) pour faire entrer du produit fluide dans la chambre de pompe (C) en provenance du réservoir (R), caractérisée en ce que : - la chambre de pompe (C) est dépourvue de clapet d'entrée, et - une partie de la dose de produit fluide stockée dans la chambre de pompe (C) est refoulée à travers le clapet de sortie (V) vers l'orifice de distribution (O) et l'autre partie de la dose de produit fluide stockée dans la chambre de pompe (C) est refoulée dans le réservoir (R) à travers l'entrée (E1).
Patent WO-2017021602-A1 (WO)
Inventor: FERON STÉPHANE
IPC: B60W30/16
Filed: 2016-07-08
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système automatisé d'assistance à la conduite comportant une étape initiale de conduite dans un mode autonome (100); une étape de conduite dans un mode transitoire où le système réduit progressivement la vitesse du véhicule en gardant le contrôle de son déplacement latéral (120) et activée depuis le mode autonome par la détection d'une première action du conducteur interprétée comme une volonté de sortir de ce mode (110); une étape de conduite en mode manuel (160) activée depuis le mode transitoire suite à la détection de la reprise en mains du volant (150); et au moins une étape de retour dans le mode de conduite autonome (200, 220, 240, 260) activée depuis le mode transitoire suite à la détection d'une seconde action du conducteur différente de la première, interprétée comme une volonté de revenir vers le mode de conduite autonome (190, 210, 230, 250).
Patent WO-2017089730-A1 (WO)
Inventor: FERRIER ROMAIN JEAN-CLAUDE
IPC: F02C7/052
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (24) de type «open rotor» ou turbopropulseur comprenant une nacelle (26) définissant une entrée (28) d'air, un moyeu (30) central et une veine (32) annulaire d'admission d'air entourant le moyeu (30) central et débouchant dans une veine (34) principale d'alimentation en air, le moyeu (30) central comprenant un piège (36) central ayant une ouverture (38) pour piéger les corps étrangers dans un flux d'air entrant dans la turbomachine (24),et une voie (48) de récupération d'air ayant un débouché (48a), par lequel ladite voie (48) de récupération d'air débouche dans la veine (34) principale, situé sur le moyeu (30) central.
Patent WO-2017109409-A1 (WO)
Inventor: DIEU STÉPHANE
IPC: E05D11/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: Ce dispositif à articulation est doté d'un système de connexion électrique, comportant deux pièces (2, 3) articulées reliées l'une à l'autre en rotation et dotées chacune d'un logement creux (22,32) et deux éléments de connexion électrique (4, 5) logés dans le dispositif, les deux éléments de connexion électrique coopérant ensemble pour assurer une continuité électrique lorsque les deux pièces articulées sont associées. Les connexion et déconnexion électriques entre les deux éléments (4, 5) sont automatiques lors de l'association et la dissociation des deux pièces (2, 3), l'un des deux éléments de connexion électrique (4) étant fait de deux parties aboutées longitudinalement, l'une des parties (43) étant mobile par rapport à l'autre d'une part en rotation et d'autre part en translation selon un mouvement élastique, la partie mobile (43) étant celle destinée à être en contact avec l'autre élément de connexion électrique.
Patent WO-2018007711-A1 (WO)
Title: Dispositif cascode integre monolithiquement
Inventor: LO VERDE DOMENICO
IPC: H01L27/088
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif hybride (500) comprenant un premier composant (200) en matériau semi-conducteur du groupe IV et un deuxième composant (300) en matériaux semi-conducteurs du groupe III-N. Le procédé est remarquable en ce qu'il comprend : a) La formation d'au moins un ilot (20) constituant une première couche utile (2) sur un substrat support (1); la première couche utile (2) et le substrat support (1) étant chacun en matériau du groupe IV; b) La formation d'une deuxième couche utile (3) en matériaux semi-conducteurs du groupe III-N sur le substrat support (1) et sur l'ilot (20); c) Le retrait d'une partie de la deuxième couche utile (3) pour exposer la première couche utile (2); d) L'élaboration du premier composant (200) dans et sur la première couche utile (2) et du deuxième composant (300) dans et sur la deuxième couche utile (3).
Patent WO-2018029410-A1 (WO)
Title: Ensemble coulissant pour habitacle de vehicule automobile a confort d'utilisation ameliore
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble coulissant comportant une glissière (10) profilée à section en U destinée à être solidarisée au plancher d'un véhicule et comprenant une base horizontale (11) et deux ailes latérales (12, 13) dotées à leurs extrémités libres de deux rebords internes respectifs (14, 15) en regard l'un de l'autre; et une console prévue pour être montée à coulissement de manière amovible sur ladite glissière (10), ladite console comportant en outre un dispositif de verrouillage (120) comprenant deux mors (136, 137 ) montés pivotants autour d'un même axe longitudinal (A) et aptes à être déplacés par des moyens de commande (130) entre une position écartée dans laquelle leurs extrémités inférieures en forme de bec (138, 139) sont respectivement en prise avec les faces inférieures des deux rebords internes (14, 15) de ladite glissière (10), et une position rapprochée dans laquelle ils sont contenus entre lesdits rebords internes (14, 15).
Patent WO-2018122491-A1 (WO)
Title: Système de transport à énergie électrique
Inventor: LOPEZ YAN
IPC: B60L11/18
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de transport (1) à énergie électrique comportant : - Au moins deux ensembles de roulement (Ri_X); - Au moins deux ensembles d'entraînement électrique (Ei_X), dits premier ensemble d'entraînement électrique et deuxième ensemble d'entraînement électrique, associés chacun à un ensemble de roulement distinct; o Des moyens de traitement et de gestion qui comportent des moyens de détermination d'une séquence à appliquer au module (Mi_1) de stockage d'énergie électrique du premier ensemble d'entraînement électrique (Ei_1) selon une fonction de gestion déterminée, ladite séquence comprenant au moins une phase de charge (Ph_ch) par injection d'un courant de charge dans les cellules du module (Mi_1) du premier ensemble d'ensemble d'entraînement électrique (Ei_1), généré par un freinage du premier ensemble d'entraînement électrique et au moins une phase de maintien d'une vitesse de consigne non nulle du système de transport pendant ledit freinage appliquée audit deuxième ensemble d'entraînement électrique (Ei_2).
Patent WO-2019008238-A1 (WO)
Title: Skin-adhesive item
Inventor: MOINE CAROLINE
IPC: C09J7/38
Filed: 2018-07-02
Abstract: The invention relates to a skin-adhesive item comprising a substrate F coated continuously or discontinuously on at least one of the two faces thereof by a pressure-sensitive silicone adhesive Z that has been previously sterilised by means of gamma radiation and demonstrates good tack on the skin even after sterilisation.
Patent WO-2019122587-A1 (WO)
Title: Diacid-crosslinked rubber composition comprising a phenolic compound
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: The invention relates to a rubber composition based on at least one elastomer comprising epoxide functions, a crosslinking system comprising a carboxylic polyacid and an imidazole and at least one phenolic compound, the aromatic ring of said phenolic compound being substituted with at least one carboxyl group, a hydrogencarbonyl group, an amino group or an aminoalkyl radical.
Patent WO-2019202237-A1 (WO)
Title: Differentiation of a resisting torque according to direction of movement of a steering rack for improving feel of driver at the approach to an end-of-travel virtual stop
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D5/04
Filed: 2019-04-10
Abstract: The invention relates to a method for managing an assist motor (M) of a power-assisted steering system (1) of a vehicle comprising an actuating body (4) carrying out a movement along a functional length (LO), said method comprising: a step of defining, over the functional length (LO) of the actuating body (4), at least one zone of reduced assistance (ZAR D , ZAR G)  separated from a zone of normal assistance (ZAN) by a virtual end-of-travel threshold (S G , S D ); a step of evaluating an instantaneous position and a direction (D) of the movement of the actuating body (4) over the functional length (LO); and a step of applying an input resistance set point value (C resistant ) to the assist motor (M) when the actuating body (4) goes beyond the virtual end-of-travel threshold (S G , S D ) in such a way as to move from the normal assistance zone (ZAN) into the reduced assistance zone ZAR D , ZAR G ), characterised in that, after the step of application of an input resistance set point value (C resistant ), an output resistance set point value (C resistant ) is applied when the actuating body (4) is in the reduced assistance zone (ZAR D , ZAR G ), and in that the direction (D) of the movement of the actuating body (4) is oriented from the reduced assistance zone (ZAR D , ZAR G ) towards the normal assistance zone (ZAN).
Patent WO-2020254735-A1 (WO)
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B25B27/00
Filed: 2020-06-19
Abstract: Method for assembling a metal sheet (40) and an iron-based metal part (80), comprising a step of fitting a tubular pin (10) which is open at both ends by punching through the metal sheet (40) with a shank of the pin with the pin being retained (10) by the metal sheet, wherein a pad is detached from the first metal sheet (40) and a flange of the pin abuts against the surface of the metal sheet (40) once the through-punching has been carried out, and the elastic returns of the shank of the pin (10) and the metal sheet (40) compress the outer surface of the shank, or by overmoulding the pin in the metal sheet, and subsequently a step of welding a metal tube of the pin (10) to the iron-based metal (80) by bringing a free end (24) of the metal tube into contact with the surface of the iron-based metal part (80) by means of electric resistance welding (90).
Patent WO-2020165528-A1 (WO)
Title: Connecteur electrique bipolaire a double serrage mecanique sur ruban conducteur
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: A01M29/24
Filed: 2020-02-06
Abstract: Dispositif répulsif électrique comprenant un générateur électrique (50) connecté par ses deux bornes à un ruban composite conducteur (3), et un connecteur assurant d'une part un serrage mécanique du ruban composite conducteur (3) autour d'un objet à protéger et d'autre part une connexion entre le générateur électrique (50) et le ruban composite conducteur (3), ledit connecteur étant caractérisé en ce qu'il comprend : un support (1) en matière métallique ou en polymère isolante; et au moins deux tiges (15) montées sur le support (1) et comprenant chacune sur leur surface extérieure au moins un élément conducteur (20); et un organe de pression maintenant en contact ledit au moins un élément conducteur (20) avec au moins une bande conductrice (31) dudit ruban composite (3); et de deux bornes de connexion configurées pour appliquer la différence de potentiel existant entre les deux bornes du générateur électrique (50) et lesdits éléments conducteurs.
Patent WO-2021009424-A1 (WO)
Inventor: TORDO JÉRÔME
IPC: E04C3/04
Filed: 2020-06-16
Abstract: The invention relates to a lattice structure comprising a plurality of longitudinal members extending parallel to one another along a main direction of extension and crossmembers (9) distributed along the main direction of extension for mechanically connecting the longitudinal members in pairs so as to form a plurality of polygons (11) each contained in a plane perpendicular to the main direction of extension. According to the invention, each crossmember (9) connecting two longitudinal members comprises a first half-crossmember (9a) with a first end connected to one of the two longitudinal members so as to be able to pivot about a first axis (X1-X'1) and a second half-crossmember (9b) with a first end connected to the other of the two longitudinal members so as to be able to pivot about a second axis (X2-X'2). The two half-crossmembers are connected to one another by an articulating hinge (13) allowing relative rotation of the two half-crossmembers (9a, 9b) about a third axis (X3-X'3). The first, second and third axes are parallel to one another and orthogonal to the main direction of extension, allowing the lattice structure and each crossmember (9) to move from an extended position to a folded position in which the first and second half-crossmembers (9a, 9b) of each crossmember (9) extend substantially parallel next to one another along said main direction of extension.
Patent WO-2021111063-A1 (WO)
Title: Cleaving a wafer for manufacturing solar cells
Inventor: LELIEVRE JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-11-26
Abstract: Cleaving a silicon wafer for a solar cell, said wafer having side faces (41c) extending in a direction of the crystal orientation '(110)', comprising, before the wafer is cut into a plurality of portions, the creation of at least one kerf (45) parallel or substantially parallel to one (41c) of said lateral faces.
Patent WO-2004082710-A1 (WO)
Title: Traitement de maladies allergiques utilisant un modulateur de la voie de signalisation notch
Inventor: BODMER MARK WILLIAM
IPC: C12N5/06
Filed: 2004-03-22
Abstract: L'invention concerne un traitement visant à réduire la réponse immunitaire d'un mammifère à un allergène, ou à un déterminant antigénique de celui-ci, par l'administration d'un modulateur de la voie de signalisation Notch.
Patent WO-2004087943-A1 (WO)
Title: Procede
Inventor: BALGANESH TANJORE SOUNDARAJAN
IPC: C12N9/02
Filed: 2004-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui permet d'atténuer un microorganisme, selon lequel on inhibe dans ledit microorganisme une voie métabolique essentielle à sa viabilité, en promouvant l'utilisation du substrat de la voie précitée dans une voie métabolique différente qui n'est pas essentielle au microorganisme, ce qui rend le substrat indisponible pour la voie essentielle et permet d'atténuer le microorganisme.
Patent WO-2005000067-A1 (WO)
Title: Valise
Inventor: SALVI SADET
IPC: A45C5/02
Filed: 2004-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'une valise à coque dure, qui consiste à former une partie de base moulée (2) et une partie de couvercle moulée (1) à partir d'un matériau en plastique dont les caractéristiques sont telles que les parties retiennent leur forme prévue. Le procédé consiste ensuite à fixer à chacune desdites parties la partie fermeture-éclair d'un dispositif à fermeture-éclair (16) (par une opération de couture mettant en oeuvre un fil de fixation. Un autre dispositif à fermeture-éclair (25) ménagé entre le dispositif à fermeture-éclair (16) et la partie de couvercle (1) permet d'augmenter le volume utile de la valise.
Patent WO-2005014060-A1 (WO)
Title: Dispositif portable destine a permettre la vaporisation par chauffage d'un compose volatile contenu dans une cartouche
Inventor: MORGAN JOHN DOUGLAS PETER
IPC: A01M1/20
Filed: 2004-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à permettre la vaporisation d'une formulation chimique dans une atmosphère. Ledit dispositif comprend un élément (4) destiné à recevoir une cartouche comprenant la formulation chimique, un élément à ouvertures (3) destiné à permettre à la formulation chimique vaporisée d'être guidée par l'intermédiaire de ce dernier dans l'atmosphère, un élément de chauffage venant en contact avec la formulation chimique de manière à vaporiser la formulation chimique.
Patent WO-2005050134-A1 (WO)
Title: Procede de compensation d'erreurs dans une machine de mesure de coordonnees avec une tete de sonde articulee
Inventor: MCMURTRY DAVID ROBERTS
IPC: G01B5/00
Filed: 2004-11-15
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de compensation d'erreurs pour des mesures réalisées au moyen d'un appareil de positionnement de coordonnées comportant une tête de sonde articulée présentant un dispositif de détection de surface. Le dispositif de détection de surface est entraîné en rotation autour d'au moins un axe de la tête de sonde articulée lors de la prise de mesure. Le procédé comprend les étapes suivantes : la détermination de la rigidité de tout ou partie de l'appareil ; la détermination d'un ou de plusieurs facteurs qui sont associés à la sollicitation appliquée par la tête de sonde articulée à un instant quelconque, et la détermination de l'erreur de mesure au niveau du dispositif de détection de surface provoquée par la sollicitation.
Patent WO-2005070998-A1 (WO)
Title: Polymere destine a etre utilise dans des conduits et des dispositifs medicaux
Inventor: SEIFALIAN ALEXANDER
IPC: C08G18/64
Filed: 2005-01-20
Abstract: L'invention concerne un copolymère comprenant (a) un ou plusieurs segments contenant du polysiloxane et (b) un ou plusieurs segment de polyol, chacun de ces segments étant lié à un ou plusieurs autres segments identiques ou différents, au moyen de liaisons d'urée ou d'uréthanne, ce ou ces segments contenant du polysiloxane constituant le squelette du copolymère. Ce copolymère est utile dans la production de dispositifs pouvant être implantés tels que des greffes vasculaires.
Patent WO-2006059120-A1 (WO)
Title: Improved osteotome
Inventor: YOUNG MICHAEL JOHN RADLEY
IPC: A61B17/16
Filed: 2005-12-02
Abstract: A tool (1, 31) for cutting bone comprises an elongate blade (7, 37) connectable to a generator of longitudinal-mode ultrasonic vibrations. The blade (7, 37) has two lateral cutting edges (9, 10) linked by a rounded distal tip (8). A series of triangular teeth (13) extends along each cutting edge (9, 10) and the distal tip (8). The blade (37) may taper towards each cutting edge (9,10) and the distal tip (8). A variant of the tool (21) comprises an elongate part-cylindrical blade (27) connectable to a generator of torsional-mode ultrasonic vibrations. The blade (27) has a cutting edge at its distal tip (28) provided with a plurality of triangular teeth (23). All forms of the tool (1, 21, 31) are particularly suitable for cutting cancellous bone around an implant to be removed during revision of a joint arthroplasty.
Patent WO-2006097723-A1 (WO)
Title: Methode de detection pour virus ljungan
Inventor: NIKLASSON BO
IPC: C12Q1/70
Filed: 2006-03-15
Abstract: La présente invention concerne une méthode concernant spécifiquement la détection du virus Ljungan, en particulier par PCR à transcriptase inverse quantitative en temps réel. Sont également décrits des kits pour application de la méthode de l'invention.