baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947771-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amenagement de cabine passager
Inventor: BOIN JEAN PHILIPPE
IPC: B60N2/01
Filed: 2009-07-08
Granted: 2011-10-21
Abstract: Le procédé de détermination de la répartition des sièges d'une cabine passagers, ladite cabine comportant au moins une rangée de sièges disposés sensiblement les uns derrières les autres le long d'un axe longitudinal, ladite cabine comportant des moyens de disposer chaque siège en une position au sol parmi un ensemble de positions possibles espacées longitudinalement d'intervalles connus, comporte une phase d'optimisation de l'espacement des sièges selon une fonction de confort global des passagers prenant en compte des caractéristiques corporelles spécifiques à au moins certains desdits passagers. Ces caractéristiques incluent la longueur du segment antérieur de la jambe des passagers, et l'optimisation vise à maximiser une fonction de confort prenant notamment en compte l'espace laissé libre pour chaque passager entre ses genoux et le siège situé devant lui. L'invention vise également le dispositif associé.
Patent FR-2960851-B1 (FR)
Inventor: HUENS THOMAS
IPC: B64B1/46
Filed: 2010-06-03
Granted: 2013-03-15
Abstract: The method involves cutting an inflated wall (1) by displacing a filamentary cutting member i.e. cutting cord (2), over the inflated wall along a cutting line for creating a deflation opening to deflate the inflated wall. The cutting cord is initially extended over a portion of a face of the inflated wall and is initially fixed to a fixing point (3) of the inflated wall, where the cord is made of material e.g. metal, vegetal based material, synthetic material e.g. plastic or Kevlar(RTM: para-aramid synthetic fiber), and/or biological/animal based material e.g. silk or spider silk. An independent claim is also included for a device for deflating an inflated wall.
Patent FR-2965905-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert de chaleur.
Inventor: FIGUS CHRISTOPHE
IPC: F25B27/00
Filed: 2010-12-07
Granted: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne Système de transfert de chaleur (34) comportant au moins une boucle fluide diphasique principale à pompage capillaire (40) et une boucle fluide diphasique secondaire à pompage capillaire (50) propres à refroidir au moins une source chaude (6), la boucle fluide principale (40) et la boucle fluide secondaire (50) comportant chacune au moins un évaporateur (404, 504), une conduite de vapeur (412, 512) apte à transmettre le fluide caloporteur à l'état vapeur de l'évaporateur (404, 504) à un condenseur (408, 508), un condenseur (408, 508) et une conduite de liquide (418, 518) apte à transmettre le fluide caloporteur à l'état liquide du condenseur (408, 508) à l'évaporateur (404, 504) ; caractérisé en ce que le fluide caloporteur de la boucle fluide principale (40) est en échange thermique avec le fluide caloporteur de la boucle fluide secondaire (50).
Patent FR-2969382-B1 (FR)
Title: Élément memristif et mémoire électronique basée sur de tels éléments
Inventor: MORADPOUR ALEXANDRE
IPC: H01L27/115
Filed: 2010-12-17
Granted: 2022-11-18
Abstract: Elément mémristif (M) formé par : - une première électrode (10) ; - une deuxième électrode (30) ; et - une région active (20) en contact électrique direct avec lesdites première et deuxième électrodes, caractérisé en ce que ladite région active comprend une couche mince d'un composé d'insertion d'au moins un métal alcalin, de type oxyde ou chalcogénure d'au moins un métal de transition, présentant une conductivité de nature à la fois électronique et ionique. Mémoire électronique de type non volatile constituée par une pluralité de tels éléments mémristifs.
Patent FR-2974098-B1 (FR)
Inventor: VEYLAND ANNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-04-14
Granted: 2013-04-19
Abstract: The invention relates to a rubber composition for the production of tyres, containing one or more diene elastomers, one or more reinforcing fillers and a vulcanisation system. The composition is characterised in that the vulcanisation system comprises one or more thiadiazole compounds selected from among compounds having formula (I) and (II). The invention also relates to specific thiadiazole derivatives.
Patent FR-2970887-B1 (FR)
Inventor: FLESCH THIERRY
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-02-01
Granted: 2013-12-20
Abstract: A device for producing or building up a metal part by sintering and laser fusion, the device including a laser beam generator, a mechanism for deflecting the beam to scan a surface of the part to be produced, a sintering pan including a metal powder used to cover the surface of the part and to be melted by the laser beam to thicken the part, and at least one mechanism for heating powder contained in an area of the sintering pan by induction.
Patent FR-2981891-B1 (FR)
Inventor: PERDRIEL PHILIPPE
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-10-28
Granted: 2013-11-29
Abstract: The seats (1a, 1b) have a seat frame mounted with a backrest and a base (2) and comprising a protective shell (4) that is mounted in the backrest. The protective shell comprises lateral protection portions (42) that partially enclose surfaces (3F) of the backrest such that gripping chutes (5, 6) for allowing insertion of fingers of a passenger are formed between surfaces of the backrest and the protection portions. One of the chutes extends between the backrest and the protective shell and exhibit a width of about 25 mm. The protection portions extend parallel to the surfaces of the backrest.
Patent FR-2982226-B1 (FR)
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W10/04
Filed: 2011-11-08
Granted: 2013-12-20
Abstract: The system (8) has a determining unit (9) for determining rise time at which pressure of a pneumatic pressure box (4) i.e. automatic gear box, is reached at speeds of determined threshold value. Another determining unit (10) determines activation time of a power unit group (1) with an engine (2) that provides torque to a car in motion. A comparing unit (11) compares the time for pressure rise and the time for activating the power unit group. The pressure box is controlled by a lever (6), where the pressure box is provided with jacks fed by a hydraulic unit (5). An independent claim is also included for a method for activating a power unit group of a car.
Patent FR-3024047-B1 (FR)
Title: Installation et procede de desacidification d'un gaz par une solution absorbante avec section de lavage optimisee
Inventor: RAYNAL LUDOVIC
IPC: B01D53/40
Filed: 2014-07-24
Granted: 2020-09-11
Abstract: - L'invention porte sur une installation et un procédé de désacidification d'un gaz comportant des composés acides par une solution absorbante, de préférence à base d'amines. L'installation comporte une section de lavage à l'eau (L) du gaz désacidifié permettant de limiter les émissions de composés chimiques issus de la solution absorbante pouvant être entraîné avec le gaz désacidifié sous forme de gouttes. La section de lavage comprend une zone de lavage humide comprenant au moins un plateau pour réaliser un barbotage du gaz désacidifié dans un flux d'eau et une zone sèche de séparation entre un liquide et un gaz en aval de ladite zone de lavage humide, comprenant au moins un plateau à calottes. L'invention porte également sur un procédé de désacidification mettant en œuvre une telle installation.
Patent FR-3027350-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: SAUVETRE LUDOVIC
IPC: F02M59/46
Filed: 2014-10-20
Granted: 2019-10-04
Abstract: Un injecteur de carburant comprend une aiguille (72), une électrovanne deux-voies (24), de sorte qu'en position fermée de l'électrovanne et, un moyen (26, 114) de réduction des fuites dynamique empêchant le carburant de s'écouler directement du canal d'alimentation (146) vers un circuit de retour (148) lorsque l'électrovanne (24) est en position ouverte.
Patent FR-3033015-B1 (FR)
Title: Poulie et dispositif a poulie comprenant une telle poulie
Inventor: ALBRECHT DIRK
IPC: F16H55/36
Filed: 2015-02-23
Granted: 2017-02-24
Abstract: Cette poulie (4) est prévue pour être montée autour d'un roulement (6) et comprend un voile intérieur (42) de liaison à une bague extérieure (60) du roulement, un voile extérieur (40) de liaison à un élément souple (8) de transmission d'effort, et des nervures radiales (44) de liaison entre le voile extérieur et le voile intérieur. Les nervures (44) sont réparties en plusieurs groupes, chaque groupe comprenant au moins trois nervures successives, qui forment plusieurs paires de nervures adjacentes, dont les plans médians sont séparés deux à deux avec un angle régulier, et l'angle entre les plans médians de deux nervures adjacentes d'un même groupe varie, entre deux groupes adjacents, d'au moins 5% par rapport au plus petit des deux angles.
Patent FR-3034157-B1 (FR)
Title: Boite a engrenages comportant un reducteur ameliore
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F16H57/023
Filed: 2015-03-24
Granted: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne une boîte à engrenages pour une turbomachine d'aéronef qui comporte un arbre d'entrainement (12), un arbre d'entrainement secondaire (24) qui est accouplé à l'arbre d'entrainement (12) par l'intermédiaire d'un mécanisme de réduction (26) et des arbres de sortie dont chacun est accouplé avec l'arbre d'entrainement (12) ou avec l'arbre d'entrainement secondaire (24) par un ensemble à engrenages à couple conique,         caractérisée en ce que le mécanisme de réduction (26) comporte un arbre intermédiaire (28) dont une première extrémité (28a) est accouplée avec l'arbre d'entrainement (12) par un premier étage d'engrenages (30) et dont la deuxième extrémité (28b) est accouplée avec l'arbre d'entrainement secondaire (24) par un deuxième étage d'engrenages (32), et en ce que l'arbre intermédiaire (28) est monté en rotation dans la boîte à engrenages autour de son axe principal (B) orienté sensiblement perpendiculairement à l'axe principal (A) de l'arbre d'entrainement (12).
Patent FR-3046052-B1 (FR)
Title: Module de haut de corps pour une structure d'exosquelette
Inventor: BAPTISTA JONATHAN
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-12-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un module d'épaule (3) pour une structure d'exosquelette, le module d'épaule (3) étant destiné à relier un module de coude (4) fixé sur un bras d'un utilisateur à un module de dos (2) fixé sur le dos de l'utilisateur, le module d'épaule (3) comprenant :         - une pluralité de pièces de liaison (34, 36, 38, 310), et         - un premier pivot (35) reliant deux des pièces de liaison (34, 36) en autorisant une rotation de l'une des pièces de liaison (36) par rapport à l'autre pièce de liaison (34) selon un premier axe de rotation (X1), lors d'une rotation du module de coude (4) par rapport au module de dos (2) correspondant à un mouvement d'abduction ou d'adduction de l'épaule de l'utilisateur,         dans lequel les pièces de liaison (34, 36, 38, 310) incluent une pièce de liaison (38) comprenant deux pièces (381, 382) montées coulissantes l'une par rapport à l'autre par le biais d'une glissière (383), le coulissement des pièces (381, 382) l'une par rapport à l'autre autorisant un raccourcissement ou un allongement de la pièce de liaison (38) du module de coude (4) par rapport au module de dos (2) lors de la rotation du module de coude (4) par rapport au module de dos (2).
Patent FR-3047187-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration de produit liquide dans un distributeur
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05C17/005
Filed: 2016-02-01
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif d'aspiration de produit liquide présent dans un distributeur comprenant un réservoir 6 équipé de moyens de prélèvement du produit 7, ledit dispositif se développant autour d'un axe central X et comprenant : - un canal 8 d'aspiration centralisée de produit, coaxial avec l'axe central X, et présentant une entrée 14 et une sortie ; - des moyens d'aspiration annulaire reliés à l'entrée 14 du canal 8 d'aspiration centralisée
Patent FR-3053225-B1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de produit cosmetique
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-06-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif applicateur de produit cosmétique, comprenant une tête applicatrice (9) souple comprenant un corps convergent (10) et une partie terminale (11). Le corps convergent est plus court que la partie terminale, et la partie terminale présente une section constante.
Patent FR-3054766-B1 (FR)
Title: Ensemble a haut-parleur a armature equilibree ameliore
Inventor: GRANICKI PIOTR
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: Un ensemble à haut-parleur à armature équilibrée comprend un premier haut-parleur à armature équilibrée ayant une armature entourée par une bobine, ledit premier haut-parleur à armature équilibrée ayant deux prises pour relier des points d'extrémité respectifs (12,14) de ladite bobine à un circuit de signal d'entrée. La bobine comprend en outre un point intermédiaire (16) qui est relié électriquement à l'un desdits points d'extrémité respectifs (12,14) de telle sorte que la bobine est court-circuitée (16) entre ledit point intermédiaire et ledit un desdits points d'extrémité respectifs (12,14).
Patent FR-3056000-B1 (FR)
Title: Procede de controle des emissions polluantes d'un vehicule automobile, avec restitution sur un appareil mobile
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: G07C5/08
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-09-27
Abstract: Procédé de contrôle des émissions d'un véhicule (1) automobile, qui comprend les opérations suivantes : - mesurer en temps réel des paramètres de conduite du véhicule (1) ; - prendre en compte une cartographie d'émissions du véhicule (1) correspondant à l'identifiant, mémorisée sur une base (6) de données en lien de communication avec le serveur (5) distant ; à partir de cette cartographie et des paramètres de conduite mesurés, estimer les émissions du véhicule (1) ; à partir de cette estimation, élaborer une information (11) caractéristique de celle-ci ; - transmettre cette information (11) à un appareil (8) mobile pourvu d'une interface (9) utilisateur ; - restituer cette information (11) sur l'interface (9) utilisateur de l'appareil (8) mobile.
Patent FR-3062190-B1 (FR)
Title: Dispositif assiste d'entrainement en deplacement axial d'un composant d'un mecanisme de commande d'une boite de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-01-24
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention propose un dispositif (12) d'entraînement d'un axe (14), caractérisé en ce qu'il comporte un bâti fixe (18), un chariot d'entraînement (20) guidé en coulissement axial (A), une vis (22) d'entraînement du chariot, un moteur (24) d'entraînement de la vis, un écrou d'entraînement (26) monté sur la vis d'entraînement ; un ressort d'assistance (28) qui est monté entre le chariot (20) et l'écrou (26), qui, sous l'action de l'écrou d'entraînement (26) est apte à accumuler de l'énergie, et qui, lors d'une course axiale du chariot (20) par rapport au bâti (18), est apte à restituer l'énergie accumulée au chariot d'entraînement (20).
Patent FR-3062400-B1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant un ecran thermique interpose entre un boitier et un corps chauffant
Inventor: DESTEREDJIAN CHRISTOPHE
IPC: F16B5/10
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-01-25
Abstract: Fer à repasser comprenant un boîtier (1), un corps chauffant (2) dans lequel est noyé une résistance électrique (20) et un écran thermique (3) interposé entre le corps chauffant (2) et le boîtier (1), l'écran thermique (3) étant maintenu sur le corps chauffant (2) par des moyens de fixation (4, 5), caractérisé en ce que les moyens de fixation de l'écran thermique (3) comprennent une bride de fixation (5) sur laquelle l'écran thermique (3) est fixé, ladite bride de fixation (5) venant au contact du corps chauffant (2) et étant réalisé dans un matériau thermoplastique ayant subi un traitement ionisant pour améliorer sa résistance à la température.
Patent FR-3063266-B1 (FR)
Title: Dispositif de renfort de fixation de poutre centrale pour chassis arriere de vehicule
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D21/02
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un châssis arrière (3) présentant deux poutres latérales (5, 7) orientées selon la direction longitudinale du véhicule (1) et reliées entre elles par au moins deux traverses (9, 11) de sorte à distinguer une traverse avant (9) et une traverse arrière (11) reliées entre elles par une poutre centrale (15) parallèle aux deux poutres latérales (5, 7), ladite poutre centrale (15) comprenant une extrémité avant et une extrémité arrière selon la direction longitudinale du véhicule (1), ainsi qu'une face supérieure et une face inférieure, le véhicule (1) étant remarquable en ce qu'il comprend en outre un dispositif de renfort de fixation (17) de la poutre centrale (15) qui est fixé à la traverse avant (9) et s'étend sur au moins une partie de la face inférieure de ladite poutre centrale (15).
Patent FR-3064214-B1 (FR)
Title: Ensemble pour suspension de vehicule comportant une rotule de pivot vissee dans le triangle de suspension
Inventor: LE GUILLOU OLIVIER
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour suspension de véhicule automobile, comportant un triangle inférieur de suspension (16) réalisé en tôle, et une rotule de pivot (10) comprenant un boîtier (56) recevant une sphère de rotule, caractérisé en ce que le triangle de suspension (16) comporte à son extrémité une palette (18) rapportée par soudure, présentant un perçage taraudé (38), et en ce que le boîtier de rotule (56) comporte un filetage extérieur (50) permettant son introduction par le dessus puis son vissage dans le perçage taraudé (38).
Patent FR-3064760-B1 (FR)
Title: Interferometre holographique numerique a deux faisceaux de reference pour analyser un milieu transparent
Inventor: DESSE JEAN-MICHEL
IPC: G01B9/021
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un interféromètre holographique numérique (100) produit deux faisceaux de référence (F11, F12) pour former, séparément l'un de l'autre, des interférences avec un faisceau de mesure (F2). De cette façon, une image qui est saisie comporte deux motifs de figure d'interférence, avec des franges de l'un des motifs qui croisent des franges de l'autre motif. Il est alors possible d'analyser un milieu transparent quelle que soit l'orientation d'un gradient d'indice de réfraction de ce milieu, perpendiculairement au faisceau de mesure. L'interféromètre permet de caractériser en temps réel un écoulement de fluide transparent, notamment lorsque l'écoulement est instationnaire, ou lorsqu'il comprend une marche de masse volumique, une onde de choc, ou un tourbillon.
Patent FR-3064667-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un rotor de turbomachine
Inventor: CASALIGGI PASCAL GREGORY
IPC: F01D5/26
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'un disque d'une turbine s'étendant selon un axe, le disque comportant sur sa circonférence au moins une alvéole encadrée par des dents de disque présentant chacune une face amont, l'alvéole comportant un fond en communication fluidique avec une cavité amont par l'intermédiaire d'au moins une lunule, la lunule comportant des surfaces latérales, caractérisé en ce que les surfaces latérales sont inclinées par rapport au plan radial qui constitue le plan de symétrie de l'alvéole dans laquelle débouche la lunule.
Patent FR-3073665-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de couche mince transferable
Inventor: ROCA I CABARROCAS PERE
IPC: H01L21/205
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau semi-conducteur comprenant au moins une couche semi-conductrice entièrement monocristalline, ledit procédé comprenant les étapes : (i) la préparation de la surface d'un premier substrat pour recevoir une couche de silicium monocristallin ; (ii) le dépôt par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (ou PECVD, pour Plasma-Enhanced Chemical Vapor Deposition en anglais) d'une couche de silicium monocristalline par croissance épitaxiale avec un gradient de vitesse de croissance sur la couche de silicium monocristallin obtenue à l'étape (i) ; et (iii) la croissance épitaxiale d'une couche monocristalline d'un matériau semi-conducteur sur la couche de silicium monocristalline obtenue à l'étape (ii), et ainsi l'obtention d'un matériau comprenant au moins une couche semi-conductrice entièrement monocristalline. L'invention concerne aussi un matériau multicouches comprenant une couche monocristalline de matériau semi-conducteur.
Patent FR-3073332-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle utilisant la tension moyenne redressee
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H02H3/34
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection différentielle permettant la détection de courants de défaut dans une installation électrique et comprenant un module (3) de détection et de commande avec un tore de mesure (4) traversé par les conducteurs (2, 2', 2", N) du réseau, un circuit d'excitation (15) et un enroulement de mesure (5) apte et destiné à générer un signal de défaut (SD') relié à des circuits (7, 8, 9) de traitement et d'évaluation du signal de défaut (SD') et d'émission d'un signal de commande (SC) pour un moyen (11) de coupure, formant les composantes d'une chaîne électronique opérationnelle (14). Dispositif (1) caractérisé en ce que les circuits (7 à 9) de ladite chaîne opérationnelle (14) comprennent au moins, d'une part, un circuit (7) fournissant un signal (SVMR) correspondant à la valeur moyenne redressée du signal de défaut (SD') et, d'autre part, un circuit (8) comparant ledit signal moyen redressé (SVMR) à une valeur seuil prédéterminée ou préréglée et délivrant sélectivement un signal de commande (SC).
Patent FR-3070745-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante a element de remplissage anti-convectif
Inventor: JEAN PIERRE
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte successivement dans une direction d'épaisseur une barrière d'isolation thermique secondaire (1), une membrane d'étanchéité secondaire (4), une barrière d'isolation thermique primaire (5) et une membrane d'étanchéité primaire (7), dans laquelle la membrane d'étanchéité secondaire (4) est une membrane métallique ondulée comportant une série d'ondulations (25, 26) parallèles formant de canaux et des portions planes situées entre lesdites ondulations (25, 26), et dans laquelle des éléments de remplissage anti-convectifs (16, 20, 22) sont disposés dans des ondulations (25, 26) de la membrane d'étanchéité secondaire (4) pour créer une perte de charge dans lesdits canaux.
Patent FR-3076767-B1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et pulseur pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondant
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F04D29/42
Filed: 2018-01-12
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (21), notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comportant :     - au moins deux entrées d'air (24, 26) distinctes, et     - des organes de guidage d'air (27, 28, 30) configurés pour diriger au moins un flux d'air destiné à être admis dans le boîtier d'entrée d'air (21), les organes de guidage d'air comportent au moins trois volets (27, 28, 30) coaxiaux, dont un volet central (27) et deux volets latéraux (28, 30) agencés de part et d'autre du volet central (27), lesdits volets coaxiaux (27, 28, 30) étant agencés entre lesdites deux entrées d'air (24, 26) distinctes du boîtier d'entrée d'air (21), de façon mobile autour d'un unique axe de pivotement (33).     Selon l'invention, le boitier d'entrée d'air (21) comprend un mécanisme d'actionnement permettant de déplacer les deux volets latéraux (28,30) indépendamment l'un de l'autre.     L'invention concerne encore un pulseur (1) d'aspiration comprenant un tel boîtier d'entrée d'air (21) et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant.