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Patent FR-3007896-A1 (FR)
Title: Module de batterie pour vehicule electrique ou hybride integrant un echangeur de chaleur
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: H01M10/6557
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un module de batterie pour véhicule électrique ou hybride comprenant un empilement de cellules électrochimiques souples et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur thermique (8) comprenant une entrée de fluide (9) et une sortie de fluide (10) entre lesquelles un dispositif permettant de guider l'écoulement d'un fluide (11) prévoit au moins deux portions d'échange thermique (12) entre lesquelles sont insérées deux cellules électrochimiques (2) en appui de contact contre les dites portions d'échange thermique (12). L'invention porte en outre sur une batterie pour véhicule électrique ou hybride qui comprend un assemblage de modules de batterie.
Patent FR-3009005-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour assecher des sols humides.
Inventor: MASSE FREDERIC
IPC: E02D3/10
Filed: 2013-07-26
Abstract: Système et procédé pour consolider par assèchement un terrain humide (1), le système comprenant une pluralité de drains de collecte (4) installés verticalement dans le terrain (1) à assécher, une couche drainante (2) formée en matériau synthétique poreux (22), disposée sur la totalité de la surface supérieure du terrain à assécher, une membrane étanche (3) destinée à recouvrir de manière étanche la couche drainante, avec une bordure périphérique insérée dans une rigole périphérique (15) d'étanchéité, au moins un dispositif de pompage (5) adapté pour générer un vide d'air, avec une entrée d'aspiration en communication fluide avec la couche drainante, pour aspirer du liquide par les drains verticaux et la couche drainante, moyennant quoi on peut assécher rapidement le terrain humide.
Patent FR-3011593-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation entre deux elements, et absorbeur de choc de vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: NAUDIN OLIVIER
IPC: F16B2/20
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un premier élément (2) ayant une face d'appui (FA) sensiblement plane sur un second élément (3) comportant un évidement (5), le dispositif comprenant un corps principal venu de matière avec la face d'appui (FA) caractérisé en ce que le corps principal est constitué de deux parois latérales (6) parallèles et perpendiculaires à la face d'appui (FA), à l'extérieur desquelles sont ménagées deux nervures de centrage (7) latérales s'étendant dans des directions opposées perpendiculairement aux parois latérales (6), ces dernières ayant des bords supérieurs (6s) et inférieurs (6i) entre lesquels sont suspendus deux clips (8) à bascule respectivement supérieur et inférieur, et en ce que les parois latérales (6), les nervures de centrage (7) et les clips (8) ont des arêtes ou surfaces extérieures évasées du côté de la face d'appui (FA), permettant de centrer le corps principal par rapport à l'évidement (5) et à faciliter son introduction dans celui-ci, le corps principal étant retenu dans l'évidement (5) par les clips (8) coopérant en appui contre une face du second élément (3) située à l'opposé de la face d'appui (FA).
Patent FR-3013329-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage d’entree d’air de nacelle d’un moteur d’aeronef, procede de fabrication d’un tel dispositif de degivrage et nacelle de moteur d’aeronef equipe d’un tel dispositif de degivrage
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02C7/047
Filed: 2013-11-15
Abstract: Le dispositif de dégivrage de l'invention comporte un tube piccolo (43) intégré à la cloison avant (37) de limitation du volume intérieur de la lèvre avant (36) perforée. Le tube piccolo (43) est en contact avec une structure alvéolaire de réduction de bruit (44) dotée de perforations et de canaux de circulation d'air chaud délivré par le tube piccolo (43), l'air chaud de dégivrage diffusant à travers les perforations et canaux de la structure alvéolaire (44), sur les perforations en regard de la lèvre avant (36).
Patent FR-3016872-A1 (FR)
Title: Procede de commande anti-ballant a assistance reglable pour le transport d’une charge suspendue
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B66C13/04
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande du déplacement d'une charge qui est suspendue à un point d'accroche d'un engin de levage de type grue, ledit point d'accroche étant conçu pour pouvoir se déplacer selon un mouvement de rotation en lacet autour d'un premier axe vertical (ZZ'), et/ou selon un mouvement de translation le long d'un second axe (XX') sécant audit axe d'orientation (ZZ'), ledit procédé comprenant une étape d'acquisition de consigne de vitesse (Vi), puis une étape de filtrage de ladite consigne de vitesse au moyen d'un modèle virtuel (X = AX + BU), qui utilise un vecteur d'état (X) comprenant une composante d'angle de ballant de la charge suspendue et une composante de vitesse angulaire de ballant, et auquel on applique une commande par retour d'état (Ui = ki0.Vi-Ki.X) dont les gains correcteurs (ki1, ki2) sont exprimés en fonction d'un même paramètre de typage (Tc) librement ajustable par le conducteur de l'engin de levage.
Patent FR-3022968-A1 (FR)
Title: Ensemble de regulation fluidique d'une vanne
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16K1/22
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de régulation fluidique (1) d'une vanne ayant au moins trois voies, notamment pour véhicule automobile, l'ensemble (1) comprenant : - un organe de dosage (12) mobile agencé pour sélectivement ouvrir ou obturer une première (2) des trois voies, - un organe d'aiguillage (10) mobile agencé pour obturer sélectivement une deuxième (9) ou une troisième (11) des trois voies, - un dispositif d'actionnement (15) des deux organes (10, 12), l'ensemble (1) étant agencé de manière à ce que, dans une première plage de fonctionnement, le dispositif d'actionnement (15) actionne l'organe d'aiguillage (10) tout en laissant l'organe de dosage (12) immobile.
Patent FR-3025856-A1 (FR)
Title: Profile multi-usages, mecanisme de manœuvre mettant en œuvre ledit profile et serre dotee d'un tel mecanisme pour l'actionnement des ouvrants d'aeration.
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: F16S3/00
Filed: 2014-09-11
Abstract: Le profilé (10) comprend une gorge longitudinale (11) dont P est le plan de symétrie, ladite gorge étant délimitée, d'une part, par une paroi de fond (111) longitudinale prolongée par deux parois latérales longitudinales (110), ladite paroi de fond étant perpendiculaire au plan géométrique P, le profilé comprenant un retour longitudinal (120) prolonge chaque paroi latérale vers le plan P, les retours (120) que présente ledit profilé sont écartés l'un de l'autre, chaque retour (120) présente, en regard de l'autre, une lèvre longitudinale (121), les deux dites lèvres (121) délimitant en combinaison l'une avec l'autre, une ouverture longitudinale, chaque lèvre longitudinale est prolongée par un premier flanc longitudinal (122), parallèle à la paroi de fond, ce premier flanc est prolongé à angle droit en direction d'un plan géométrique P1 contenant la face extrados de la paroi de fond, par un second flanc (130). le profilé (10) peut servir notamment d'armature transversale d'une serre. On peut alors monter en coulissement dans la gorge (11) du profilé (10) une barre d'actionnement et un chariot de manoeuvre d'un mécanisme d'actionnement à distance d'une ouvrant d'aération.
Patent FR-3021749-A1 (FR)
Title: Procede pour l'evaluation d'au moins une caracteristique petroliere d'un echantillon de roche
Inventor: PILLOT DANIEL
IPC: G01N33/24
Filed: 2014-11-03
Abstract: A partir d'une température (T1) comprise entre 50°Cet 120°C, on élève la température d'un échantillon de roche jusqu'à une température (T2) comprise entre 180°C et 220°C. On maintient cette température (T2) pendant une durée prédéterminée. On augmente la température de l'échantillon jusqu'à une température (T3) comprise entre 330°C et 370 °C. On maintient cette température (T3) pendant une durée prédéterminée. Puis on élève la température de l'échantillon jusqu'à une température (T4) comprise entre 630°C et 670°C. On mesure trois grandeurs Sh0, Sh1 et Sh2 représentatives de la quantité de composés hydrocarbonés libérés durant les étapes de changement de température et on déduit de ces grandeurs au moins une caractéristique pétrolière de l'échantillon. Application notamment à l'exploration et à exploitation pétrolière.
Patent FR-3028580-A1 (FR)
Title: Boitier a fermeture securisee par cable scelle et compteur electrique comportant un tel boitier
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-11-13
Abstract: Boîtier comprenant une première partie de boîtier sur laquelle est engagée une deuxième partie de boîtier de telle manière que les parties de boîtier aient des logements en correspondance pour recevoir une vis de fixation de la deuxième partie de boîtier à la première partie de boîtier, le logement de la deuxième partie de boîtier recevant une tête de la vis et comportant deux orifices latéraux diamétralement opposés pour recevoir un câble de scellage traversant la tête de vis. Le logement de la deuxième partie de boîtier comprend un pontet de retenue du câble dans l'orifice qui est adjacent à chaque orifice et qui s'étend au-dessus d'un espace comblé par une saillie de la première partie de boîtier. Compteur électrique comportant un tel boîtier.
Patent FR-3030214-A1 (FR)
Title: Pot hygienique realise a partir d'une coque creuse ouverte sur le dessus
Inventor: CHEZAUD SYLVIE
IPC: A47K13/06
Filed: 2014-12-17
Abstract: Le pot hygiénique est réalisé à partir d'une coque creuse ouverte ladite coque présentant des agencements aptes à recevoir, d'une manière amovible, un sac étanche jetable.
Patent FR-3030675-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'intervention sur une derivation d'une conduite de fluide
Inventor: DUNAND CHRISTOPHE
IPC: F16L55/18
Filed: 2014-12-18
Abstract: Le dispositif (130) d'intervention sur une dérivation d'une conduite (20) de fluide comporte : - un flasque (105) amovible comportant : - deux parties (110, 115) reliées par une jonction (120) amovible présentant, lorsque les deux parties sont reliées, une ouverture entourant la dérivation et - un moyen (130) de verrouillage du flasque autour de la dérivation pour que l'ouverture entoure la dérivation de manière étanche, - un sas (135) gonflable comportant : - un corps (140) gonflable présentant au moins une protubérance (145) gonflable et - un moyen (150) de fixation étanche au flasque.
Patent FR-3034210-A1 (FR)
Title: Source laser accordable en frequence et procede d'emission d'un faisceau laser accordable
Inventor: ACEF MOHAND OUALI
IPC: H01S3/108
Filed: 2015-03-27
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne une source laser accordable en fréquence comprenant : un ensemble de N sources élémentaires (101-k), chaque source élémentaire étant adaptée à l'émission d'un faisceau à une fréquence centrale donnée (fk); un coupleur optique (12) permettant de coupler les faisceaux émis par chacune des sources élémentaires pour former un faisceau incident (Bin) multi-spectral, regroupant dans un même faisceau optique l'ensemble des fréquences des N sources élémentaires; un séparateur de faisceau (15) permettant de former à partir du faisceau incident (Bin) un premier faisceau (Bi) et un second faisceau (B2) regroupant chacun l'ensemble des fréquences des sources élémentaires; un premier filtre accordable (16) permettant de sélectionner à partir du premier faisceau (Bi) un troisième faisceau (B3) à une première fréquence (Fj); un deuxième filtre accordable (17) permettant de sélectionner à partir du deuxième faisceau (B2) un quatrième faisceau (B4) à une deuxième fréquence (Fl); un cristal non linéaire doubleur de fréquence (18) permettant de générer à partir du troisième faisceau à la première fréquence (Fj) un cinquième faisceau (B5) présentant une fréquence (F2j) double de la première fréquence; un cristal non linéaire générateur de somme de fréquences (19) permettant à partir du cinquième faisceau issu du cristal non linaire doubleur de fréquence et du quatrième faisceau à la deuxième fréquence (Fl), de générer un faisceau (Bout) ayant une fréquence (F2j+l) égale à la somme du double de la première fréquence (F2j) et de la deuxième fréquence (Fl).
Patent FR-3035112-A1 (FR)
Title: Liant d'origine vegetale, compositions le comprenant et methode pour diminuer la quantite de bitume petrolier
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04B1/84
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un liant d'origine végétale à base de poix de tall-oil modifiée, de résine végétale modifiée et éventuellement d'huile. L'invention concerne également des compositions de membrane d'étanchéité, de membrane insonorisante, de système d'étanchéité liquide, de revêtement en enrobés bitumineux, de revêtement en asphalte, de primaire, de vernis, de mastic, de colle ou d'émulsion de liant qui comprennent ledit liant ainsi qu'une méthode pour diminuer la quantité de bitume d'origine pétrolière dans lesdites compositions.
Patent FR-3021278-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur pour le couplage d'un bras d'essuie-glace a un balai d'essuie-glace
Inventor: DE ROP DOMINIK
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-05-21
Abstract: Dispositif adaptateur pour le couplage d'un bras d'essuie-glace (10) à un balai d'essuie-glace (12) comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (14) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (16) ayant chacun une zone de couplage (18, 20). Au moins l'une des zones de couplage (18, 20) a un traitement de surface (22, 24) pour réduire les frottements entre les adaptateurs (16, 14) et/ou l'usure du bras d'essuie-glace (10).
Patent FR-3039438-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage de plateaux de fabrication additive
Inventor: POURCHER BENOÎT
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne une installation (20) de nettoyage d'un plateau (10) de fabrication additive effectuée à l'aide d'une poudre, l'installation (20) comprenant un sas d'entrée (22) permettant de recevoir un plateau (10) à nettoyer et un sas de sortie (26) permettant d'extraire un plateau (10) nettoyé de l'installation. L'installation (20) comprend un dispositif de nettoyage à sec (32) permettant de nettoyer un plateau (10) à l'aide de vibrations et de chocs dans une première enceinte de confinement (E32), un dispositif de nettoyage humide (34) permettant de nettoyer un plateau (10) à l'aide d'au moins un liquide dans une seconde enceinte de confinement (E34), et au moins un dispositif de convoyage (44,46) permettant de transporter un plateau (10) entre l'enceinte de nettoyage à sec (E32), l'enceinte de nettoyage humide (E34), et le sas de sortie (26) de l'installation.
Patent FR-3040571-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un onduleur, systeme electrique comportant un tel dispositif de commande
Inventor: THIMON ALAIN
IPC: H02P29/00
Filed: 2015-09-01
Abstract: Le dispositif de commande (128) comporte : - un pilote de côté haut (132) destiné à piloter les interrupteurs de côté haut, - un pilote de côté bas (134) destiné à piloter les interrupteurs de côté bas, - un circuit intégré numérique principal (136), - un circuit intégré numérique auxiliaire (150). Pour faire fonctionner la machine électrique, le circuit intégré numérique principal (136) est destiné à envoyer, d'une part, des commandes directement à un premier (132) des pilotes (132, 134) et, d'autre part, des commandes de fonctionnement au circuit intégré numérique auxiliaire (150), ce dernier étant destiné à relayer les commandes à un deuxième (134) des pilotes (132, 134), Le circuit intégré numérique auxiliaire (150) est en outre destiné à détecter une défaillance du circuit intégré numérique principal (136), et, en cas de détection d'une telle défaillance, à envoyer une commande de court-circuit au deuxième (134) des pilotes (132, 134) pour que ce dernier ferme les interrupteurs qu'il pilote.
Patent FR-3048568-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d'un moteur electrique en cas de defaillance du signal de position du rotor
Inventor: MARTINEZ ALEXANDRE
IPC: H02P6/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur à rotor bobiné de véhicule comportant des étapes de: - calcul d'une vitesse du rotor (VMOT) à partir d'un signal de position du rotor - détermination des consignes de courants statoriques (Id_sp et lq_sp) et d'une consigne du courant d'excitation (If_sp) utilisant ladite vitesse calculée du rotor (VMOT) et une consigne de couple (Tq_sp) - asservissement des courants de phase aux consignes de courants statoriques (Id_sp et lq_sp) en fonction dudit signal de position - asservissement d'un courant d'excitation à la consigne du courant d'excitation (If_sp) caractérisé en ce qu'il comporte une étape de détection de défaillance du signal de position, suivie d'une étape de remplacement dudit signal de position par un signal obtenu à partir de la vitesse de roue du véhicule.
Patent FR-3049498-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un bloc avec des incisions
Inventor: FABING DANIEL
IPC: B60C11/11
Filed: 2016-03-30
Abstract: Le pneumatique en matériau caoutchoutique comprend une bande de roulement comportant une pluralité de blocs 22 délimités par des rainures 12, 14 formées dans ladite bande de roulement, au moins un des blocs comprenant au moins une incision 24 de longueur L débouchant au moins sur une première face latérale 22c dudit bloc. Ladite incision 24 présente une profondeur variable dans le sens de la longueur L, ladite profondeur étant maximale au moins dans une première partie d'extrémité 26 de ladite incision qui débouche sur ladite première face latérale 22c dudit bloc.
Patent FR-3050902-A1 (FR)
Title: Methode d'anticipation de bouchage d'un circuit de distribution pneumatique de machine agricole
Inventor: YATSKUL ANDRII
IPC: B65G51/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention porte sur une méthode d'anticipation de bouchage du circuit de distribution pneumatique d'une machine agricole comportant les étapes de : - détermination de la vitesse moyenne (Vm) d'un flux de distribution de semences dans un conduit (14 ; 16a) du circuit de distribution (20) ; - comparaison de la vitesse moyenne avec un seuil de tolérance inférieur (102) ; - déclenchement d'une impulsion de débouchage (Δω) par augmentation de la vitesse de rotation (co) de la soufflerie lorsque la vitesse moyenne franchit à la baisse le seuil de tolérance inférieur, de manière à ce que la vitesse moyenne du flux atteigne ou dépasse un seuil de débouchage (105) prédéterminé supérieur à une consigne (101) de régime normal.
Patent FR-3037379-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule
Inventor: YAMAMOTO TERUAKI
IPC: F21W107/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: Un dispositif d'éclairage (1) pour véhicule comporte une source de lumière, un élément optique (31), un élément de maintien (32), un premier réflecteur (4), un premier volet, un élément de fourniture d'énergie, un second réflecteur, des deuxième et troisième volets. Le second réflecteur est disposé entre l'élément optique (31) et le premier volet pour réfléchir une partie de la lumière réfléchie par le premier réflecteur (4) vers l'élément optique (31). Le deuxième volet est disposé entre l'élément optique (31) et le premier volet pour bloquer une partie de la lumière qui n'est pas bloquée par le premier volet. Le troisième volet est disposé de façon à bloquer la lumière du soleil qui traverse l'élément optique (31) et atteint l'élément de maintien et/ou l'élément de fourniture d'énergie. Le second réflecteur et les deuxième et troisième volets constituent des parties d'un composant en une seule pièce formé du même matériau.
Patent FR-3055221-A1 (FR)
Title: Compositions de catalyseurs d'oxyfluorure ou de fluorure de chrome, leur preparation et leur utilisation dans des procedes en phase gazeuse
Inventor: PIGAMO ANNE
IPC: C07C17/23
Filed: 2016-08-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification de la distribution en fluor dans un composé hydrocarbure en présence d'un catalyseur, caractérisée par l'utilisation comme catalyseur d'une composition solide comprenant au moins un composant contenant de l'oxyfluorure ou du fluorure de chrome de formule CrxM(1-x)OrFs, où 2r+s est supérieur ou égal à 2,9 et inférieur à 6, M est un métal choisi dans les colonnes 2 à 12 du tableau périodique des éléments, x vaut de 0,9 à 1, s est supérieur à 0 et inférieur ou égal à 6 et r est supérieur ou égal à 0 et inférieur à 3, ladite composition solide ayant une cristallinité inférieure à 20 % en poids. La présente invention se rapporte aussi à la composition solide per se.
Patent FR-3041791-A1 (FR)
Title: Approche generative/discriminative de suivi d'etats de dialogue transactionel par factorisation matricielle collective
Inventor: PEREZ JULIEN
IPC: G06F40/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: Un procédé informatique de suivi de dialogue d'état emploie des premier et second modèles de variables latentes qui ont été apprises par reconstruction d'un modèle décompositionnel généré à partir de dialogues d'apprentissage annotés. Le modèle décompositionnel comprend, pour chacune d'une pluralité de transitions d'état de dialogue correspondant à un tour respectif de l'une des conversation d'apprentissage, des descripteurs d'état pour les états initiaux et finaux de la transition et une représentation respective de la conversation pour ce tour. Le premier modèle de variables latentes comprend des plongements de la pluralité de transitions d'état, et le second modèle de variables latentes comprend des plongements de caractéristiques des descripteurs d'état et des plongements de caractéristiques des représentations de conversation. On reçoit des données pour une nouvelle transition de dialogue d'état qui comprennent un descripteur d'état pour l'instant initial et une représentation de conversation respective. Un descripteur d'état pour l'état final de la nouvelle transition de dialogue d'état est prédit à l'aide des modèles de variables latentes appris.
Patent FR-3056335-A1 (FR)
Title: Dispositif de batterie portative avec un systeme passif de refroidissement par air
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H01M10/623
Filed: 2016-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de batterie portative (1) comprenant un boîtier et un bloc batterie (3) logé dans ce dernier, et composé d'une pluralité d'éléments de batterie (4). Dispositif de batterie (1) caractérisé en ce qu'il comprend, des moyens surfaciques de compartimentage (7, 7') du volume interne du boitier définissant des logements (8') étanches, en ce que les extrémités (4', 4") des éléments (4) viennent respectivement en engagement de support, par ou avec des portions d'extrêmités opposées des corps (4'") des éléments de batterie (4), avec les moyens de compartimentage (7, 7') opposés et en ce que les parties (11) restantes des corps (4'") desdits éléments (4) situées entre lesdits moyens de compartimentage opposés (7, 7') sont exposées directement à l'environnement extérieur à travers des portions de paroi (6) ajourées ou discontinues du boîtier.
Patent FR-3042546-A1 (FR)
Title: Buse d'injection de carburant
Inventor: FUJIKAKE FUMIHIRO
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-10-14
Abstract: Selon l'invention, la direction de déplacement d'une aiguille (2) étant la direction axiale ;; le point central d'une sphère ayant la surface sphérique d'une chambre (6) étant le point central (P1) ; une droite passant par le point central (P1) dans la direction axiale étant la ligne médiane(L1) ; une droite obtenue en prolongeant l'axe central d'un trou de buse (3) jusque dans la chambre est une ligne de prolongement, une ligne de projection (KL2) étant obtenue en projetant la ligne de prolongement dans la direction perpendiculaire, la ligne de prolongement étant décalée par rapport à la ligne médiane ; un point de croisement imaginaire (KP2) auquel la ligne de projection (KL2) et la ligne médiane du sac se croisent étant en dessous du point central ; et un angle allant de la ligne médiane du côté bas jusqu'à la ligne de prolongement est compris entre 60 et 85 degrés.