baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074541-B1 (FR)
Title: Accumulateur integre a une canalisation de carburant
Inventor: SCHINI YANNICK
IPC: F02M37/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un accumulateur (12) de pression de carburant pour un circuit d'alimentation de carburant de turbomachine comportant au moins une canalisation (10) ledit accumulateur (12) comportant au moins un logement (16) adjacent à ladite canalisation (10) et recevant au moins une enceinte déformable (18) emprisonnant un gaz (G) et comportant au moins une paroi mobile (20) au contact du carburant pour amortir surpression de carburant, caractérisé en ce que le logement (18) est coaxial à la canalisation et en ce que l'accumulateur (12) comporte une chambre perméable (26), délimitée au moins en partie par le logement (16), sollicitant en pression l'enceinte déformable (18) et communiquant avec le flux principal de carburant (F) par l'intermédiaire d'une grille (28) à parois étagées (30, 30a, 30b) inclinées, par rapport à une direction du flux (F) s'écoulant le long de la grille (F), sensiblement en direction de l'enceinte déformable (18).
Patent FR-3082950-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un angle d'arrivee d'un signal radioelectrique
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S3/04
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un angle d'arrivée d'un signal radioélectrique reçu mis en oeuvre par un système de réception antennaire comportant soit une antenne tournante comportant au moins deux voies de réception, soit deux antennes tournantes à une même vitesse ayant chacune une voie de réception, et ayant des diagrammes d'antenne différents. Le procédé comporte, en phase opérationnelle (22), des étapes de : -calcul et mémorisation (36) d'une série de valeurs d'écartométrie ambiguës obtenues à partir de valeurs d'amplitude de réception d'un signal radioélectrique provenant d'une source d'émission sur lesdites première et deuxième voie de réception, chaque valeur d'écartométrie étant représentative d'un rapport entre valeurs d'amplitude de réception sur lesdites première et deuxième voies de réception, et correspondant à un écart angulaire par rapport à une valeur angulaire de référence ; -calcul (38) d'une fonction de convolution sur ledit domaine angulaire entre ladite série de valeurs d'écartométrie ambiguës et une série de valeurs d'écartométrie théoriques desdites voies de réception préalablement calculées et mémorisées, -détermination (38) d'un angle d'arrivée dudit signal radioélectrique reçu en fonction d'une estimation d'un maximum de ladite fonction de convolution calculée.
Patent FR-3087571-B1 (FR)
Title: Systeme de vibrations de cabine de pilotage pour simulateur
Inventor: DISPAGNE REMY
IPC: G09B9/46
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un système de vibrations pour cabine de pilotage de simulateur qui comprend au moins un siège pilote. Le système de vibrations comprend un module de vibrations pour le siège pilote, le module de vibrations pour siège étant composé d'une plateforme ayant une face supérieure sur laquelle est fixé le siège pilote et une face inférieure à laquelle est couplée une motorisation. La motorisation comprend des moyens mécaniques indépendants permettant de faire vibrer la plateforme selon trois axes orthogonaux, et est couplée à un module de commande configuré pour actionner indépendamment chaque moyen mécanique et faire varier en temps-réel l'amplitude des mouvements vibratoires de la plateforme selon chaque axe orthogonal.
Patent FR-3080835-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un helicoptere
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64C27/12
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un système propulsif (7) pour un hélicoptère (1), comportant un turbomoteur (10) à turbine liée apte à entraîner un rotor principal (4) destiné à être couplé à une voilure tournante, caractérisé en ce que le système propulsif (7) comporte une machine électrique (14), apte à former un moteur électrique, ladite machine électrique (14) étant couplée, directement ou indirectement, au rotor principal (4).
Patent FR-3081443-B1 (FR)
Title: Aeronef comprenant au moins un capot equipe d’un systeme d’articulation ameliore
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D29/08
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un aéronef comprenant au moins un capot (52), une structure fixe (54), un système d'articulation (56) reliant le capot (52) à la structure fixe (54). Le système d'articulation (56) comprend au moins deux charnières (60.1, 60.2) et au moins un couple de butées (68, 70) dont une première butée (68) solidaire de la structure fixe (54) et une deuxième butée (70) solidaire du capot (52), les première et deuxième butées (68, 70) étant configurées pour être en contact l'une contre l'autre lorsque le capot (52) est en position fermée et assurer une reprise d'une partie des efforts entre le capot (52) et la structure fixe (54) au moins selon une direction perpendiculaire à l'axe de pivotement (A56) du système d'articulation (56).
Patent FR-3067154-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse de tendance et d'ajustement automatique de parametres d'alarme
Inventor: LARSSON PER-ERIK
IPC: G08B29/18
Filed: 2018-06-01
Granted: 2022-08-05
Abstract: PROCÉDÉ D'ANALYSE DE TENDANCE ET D'AJUSTEMENT AUTOMATIQUE DE PARAMÈTRES D'ALARME L’invention concerne un procédé d’ajustement automatique de paramètres d’alarme pour une machine. Le procédé comprend les étapes consistant à obtenir les données de mesure historiques de la machine qui sont normalement enregistrées régulièrement, comparer d’une part les données de mesure historiques lors de chaque déclenchement d’alarme et d’autre part des données de mesure de machine actuelles lors de chaque déclenchement d’alarme avec les défauts enregistrés, identifier une relation entre les déclenchements d’alarmes et les défauts détectés, où une relation est identifiée si une alarme a été enregistrée un temps établi avant la détection du défaut, établir des limites définies admissibles pour toutes lesdites relations sur la base de données de mesure historiques admissibles, compter lesdites relations à partir des données de mesure actuelles, comparer le nombre des dites relations comptées avec les limites définies admissibles. Si le nombre comparé des relations se situe au sein des limites définies admissibles, alors l’ajustement est terminé. Sinon l’ajustement n’est pas terminé, et l’ajustement est réalisé automatiquement jusqu’à ce que les limites définies admissibles soient atteintes.  Fig. 1
Patent FR-3082996-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif au moins partiellement transparent integrant une structure de type condensateur
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L41/00
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif (100) au moins partiellement transparent, comportant : - réalisation, sur un premier substrat, de première et deuxième couches de séparation (104, 106) l'une contre l'autre ; - réalisation, sur la deuxième couche de séparation, d'une couche fonctionnelle (108) au moins partiellement transparente ; - solidarisation de la couche fonctionnelle à un deuxième substrat (114) au moins partiellement transparent ; - séparation mécanique au niveau d'une interface entre les couches de séparation ; - suppression de la deuxième couche de séparation ; - réalisation d'une première couche d'électrode (118) au moins partiellement transparente sur la couche fonctionnelle ; dans lequel les matériaux de l'empilement sont choisis tels que l'interface entre les couches de séparation correspond à celle, parmi toutes les interfaces de l'empilement, ayant la plus faible force d'adhérence.
Patent FR-3083203-B1 (FR)
Title: Cadre de velo
Inventor: CARON FREDERIC
IPC: B62K19/36
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un cadre de vélo (1) comportant un tube de selle (10) configuré pour recevoir une tige de selle (2), une partie avant comprenant un tube supérieur (13) reliant le tube de selle (10) à un tube de direction (16), ledit tube de selle (10), ledit tube supérieur (13) et ledit tube de direction (16) s'étendant dans un plan de symétrie du cadre de vélo (1), et une partie arrière comprenant deux bases (11a, 11b) et deux haubans (12a, 12b) disposés symétriquement par rapport au plan de symétrie du cadre de vélo (1). Conformément à l'invention, chaque hauban (12a, 12b) présente une section en coupe transversale perpendiculaire de forme allongée selon une direction parallèle au plan de symétrie; les deux haubans (12a, 12b) sont indépendants l'un de l'autre et les deux haubans (12a, 12b) ont une préforme arquée selon au moins un arc de cercle dans un plan passant par les deux haubans, de manière à permettre aux deux haubans de s'écarter ou de se rapprocher l'un de l'autre sous l'action d'un effort vertical.
Patent FR-3084981-B1 (FR)
Title: Procede d’acquisition et de diffusion d’une video enrichie d’au moins une information contextuelle et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: VINCENS DE TAPOL MARC
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'acquisition et de visualisation d'au moins une vidéo enrichie d'au moins une information contextuelle, qui se caractérise en ce la (ou les) information(s) contextuelle(s) est (ou sont) incrustée(s) dans la vidéo avant toute étape de compression du signal vidéo natif. A cet effet, la (ou les) information(s) contextuelle(s) est (ou sont) fournies par un module présent à proximité de la caméra (34) utilisée pour générer le signal vidéo natif.
Patent FR-3085230-B1 (FR)
Title: Separation d’une plaque en composants individuels
Inventor: FRIJLINK PETER
IPC: H01L21/683
Filed: 2018-08-27
Granted: 2023-01-13
Abstract: Un procédé de séparation d’une plaque (1) en une pluralité de composants individuels détachés (1’’), comprenant prévoir un substrat (2),  fixer la plaque au substrat au moyen d’une couche sacrificielle (3) entre cette plaque et ce substrat, la couche sacrificielle étant réalisée dans au moins un matériau solide à température et pression ambiantes, la couche sacrificielle ayant une température de transformation en un ou plusieurs composé(s) gazeux à pression ambiante comprise entre 80°C et 600°C,  découper la plaque en une pluralité de portions de plaque, et augmenter la température à une température suffisante pour transformer la couche sacrificielle fixée à la pluralité de portions de plaque, de façon à obtenir la pluralité de composants individuels.  Figure 2.
Patent FR-3091230-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: Titre : Dispositif de régulation thermique.              L’invention concerne un adaptateur (300) pour la fixation d’un balai d’essuie-glace (500) sur un bras articulé 600) d’un système d’essuyage (700), l’adaptateur (300) étant monté pivotant sur un connecteur (200) du balai d’essuie-glace (500). L’adaptateur (300) comprend deux parois latérales (320, 330) reliées entre elles par une paroi supérieure (340) et formant entre elles un logement (350) pour le connecteur 200). Selon l’invention, au moins une des parois latérales (320, 330) de l’adaptateur (300) comprend une ou plusieurs rainures (100) qui s’étendent longitudinalement entre les deux extrémités longitudinales (321, 331, 341, 322, 332, 342) dudit adaptateur (300) afin de permettre une insertion sans contact d’une patte repliée formant languette (656) sur un bord (651, 652) de la chape (650) du bras articulé (600).     Application aux véhicules automobiles.      Figure 1E
Patent FR-3091648-B1 (FR)
Title: Cage intervertébrale
Inventor: HASSAN SALAR
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-01-10
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne les cages intervertébrales. La cage selon l’invention comporte un corps 10 délimité par deux faces opposées 11, 12 et constitué de deux parties 10-1, 10-2 séparées par un espace 13 constitué d’une percée selon un axe de percée traversante 14 perpendiculaire aux plans des deux faces 11, 12 et de moyens pour solidariser entre elles ces deux parties ; une fente 20 réalisée dans l’une 10-2 des deux parties selon une direction sensiblement perpendiculaire à l’axe de percée 14, la fente découpant la partie dans laquelle elle est réalisée en deux blocs 20-1, 20-2 solidaires de l’autre partie 10-1 ; un patin 30 positionné dans la fente 20 au contact des deux blocs 20-1, 20-2 et conformé pour réaliser un effet de coin quand il est déplacé au contact des deux blocs dans au moins une portion de la fente ; et des moyens 40 pour commander le déplacement du patin 30 de façon qu’il soit apte à parcourir la portion de fente pour obtenir un déplacement angulaire des deux blocs 20-1, 20-2 l’un par rapport à l’autre. Figure 2
Patent FR-3093376-B1 (FR)
Title: Capteur d'images couleur et infrarouge
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
IPC: H01L31/0352
Filed: 2019-03-01
Granted: 2022-09-02
Abstract: CAPTEUR D'IMAGES COULEUR ET INFRAROUGE La présente description concerne un capteur (1) d'images couleur et infrarouge comprenant un substrat (10) en silicium, des transistors MOS (16) formés dans le substrat et sur le substrat, des premières photodiodes (2) formées au moins en partie dans le substrat, une couche photosensible (26) recouvrant le substrat et des filtres de couleur (34), la couche photosensible étant interposée entre le substrat et les filtres de couleur. Le capteur d'images comprend en outre des premières et deuxièmes électrodes (22, 28) de part et d'autre de la couche photosensible et délimitant des deuxièmes photodiodes (4) dans la couche photosensible, les premières photodiodes étant configurées pour absorber les ondes électromagnétiques du spectre visible et d'une première partie du spectre infrarouge et la couche photosensible étant configurée pour absorber les ondes électromagnétiques du spectre visible et pour laisser passer les ondes électromagnétiques de ladite première partie du spectre infrarouge.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094359-B1 (FR)
Title: Rack de stockage adaptatif
Inventor: BENITO HUERTAS FRANCISCO JOSE
IPC: B65G1/04
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un rack de stockage et/ou de transport d’éléments, notamment des éléments de vitrage, du type comprenant une structure réceptrice de ces éléments, la partie supérieure de la structure comportant des moyens récepteurs (18) et des moyens de maintien (22, 23) d’un rack additionnel supérieur que l’on souhaite empiler sur celui-ci, et la partie inférieure de cette structure comportant des moyens complémentaires aptes à lui permettre de coopérer avec les moyens récepteurs (18) et les moyens de maintien (22, 23) d’un rack additionnel inférieur sur lequel on souhaite l’empiler. Ce rack est caractérisé en ce que les moyens de maintien comportent au moins deux organes (22, 23) éloignés l’un de l’autre dans le sens transversal d’une valeur d’un pas correspondant à une différence de dimensions, dans le sens transversal, des racks que l’on souhaite empiler. (Figure 4)
Patent FR-3096912-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pièce de turbomachine par moulage MIM
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B22F5/04
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne la fabrication d’une pièce (5) d’aéronautique, par moulage par injection. Après avoir injecté les mélanges préparés, de façon à obtenir deux ébauches vertes, une zone d’assemblage (9a,9b) de l’une au moins de ces deux ébauches est chauffée, les ébauches sont assemblées puis un déliantage est effectué, et enfin un frittage.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3097496-B1 (FR)
Title: Fixation d’un support de commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile
Inventor: THOR TOU
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: FIXATION D’UN SUPPORT DE COMMANDE D’OUVERTURE EXTÉRIEURE DE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE (titre)  Porte (1) de véhicule automobile, avec une paroi extérieure et une doublure (3) formant un caisson (5), ledit caisson (5) comprenant : au moins un renfort (15, 17) fixé à la doublure (3) et s’étendant le long d’une face intérieure de la paroi extérieure ; un support de commande d’ouverture extérieure (19) de la porte (1), avec au moins un bord (19A, 19B) superposé et fixé à l’au moins un renfort (15, 17) ;l’au moins un renfort (15, 17) présentant un profil transversal non-rectiligne, le bord (19A, 19B) du support de commande d’ouverture (19) étant superposé à l’au moins un renfort (15, 17) et épousant ledit profil transversal non- rectiligne dudit renfort (15, 17).   (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3098941-B1 (FR)
Title: Dispositif et Procédé pour l’analyse de performances d’une application n-tier
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F21/62
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention porte sur un dispositif et un procédé pour l’analyse de performances d’une application n-tier capable de réaliser un traitement d’anonymisation (400) à la volée de données de production, lesdites données de production étant générées suite à un message de requête (MR1, MR2’) de test de performances transmis à ladite application n-tier, ledit traitement d’anonymisation (400) étant mis en œuvre par un module d’anonymisation (10) capable de :       Identifier, à partir d’un référentiel d’identification de données sensibles (14), des données à anonymiser dans le message de réponse (MRR1, MRR2) ;  Générer, à partir d’un référentiel d’anonymisation (15), des données anonymisées à partir des données à anonymiser préalablement identifiées ; et Générer, à partir des données anonymisées et du message de réponse (MRR2), d’un message de réponse anonymisé (MRR2’).        Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3100325-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination du nombre de filaments dans un toron
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: G01B7/12
Filed: 2019-08-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de mesure de diamètre d’un toron (11) qui comporte un nombre défini de filaments, ledit dispositif (10) comportant une première partie (14), et une deuxième partie (16) montée sur la première partie (14) de manière mobile. La première partie (14) et la deuxième partie (15) comprennent respectivement une première et une deuxième échancrures (24). La première partie (14) et la deuxième partie (16) sont destinées à coopérer ensemble de manière à former, entre les première et deuxième échancrures (24), un espace (22) à dimensions variables permettant de déterminer le nombre de filaments dans le toron (11). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3100990-B1 (FR)
Title: Ensemble catalytique comprenant un matériau ferromagnétique micrométrique et utilisation dudit ensemble pour des réactions de catalyse hétérogène
Inventor: MARBAIX JULIEN
IPC: C10G2/00
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ensemble catalytique pour la réalisation d’une réaction de catalyse hétérogène dans une plage de températures T donnée caractérisé en ce qu’il comprend l’association d’au moins un composé catalytique apte à catalyser ladite réaction dans la plage de températures T et d’un matériau ferromagnétique sous forme de particules micrométriques et/ou de fils, ledit matériau ferromagnétique étant apte à être chauffé par induction magnétique au moyen d’un inducteur de champ.  Utilisation dudit ensemble catalytique pour la mise en œuvre d’une réaction de catalyse hétérogène telle qu’une réaction de méthanation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101839-B1 (FR)
Title: Véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un organe d’habillage déflecteur d’air
Inventor: LOUMEAUD ARNAUD
IPC: B61D27/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-10-22
Abstract: Véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un organe d’habillage déflecteur d’air Véhicule (10) comprenant : une salle haute (14) et une salle basse (16), au moins une paroi latérale (24), un système de ventilation (36) pour créer un premier flux d’air (40) descendant, et un deuxième flux d’air (44) montant, un plancher (20) définissant une trémie (30) adjacente à la paroi latérale selon une direction transversale (T), et au moins un organe d’habillage (34) fixé sur la paroi latérale, faisant saillie transversalement et définissant une première surface de guidage pour dévier le premier flux d’air et former un troisième flux d’air (72) situé au-dessus du plancher et orienté transversalement, l’organe d’habillage définissant une deuxième surface de guidage pour dévier le deuxième flux d’air et former un quatrième flux d’air (76) situé en-dessous du plancher et orienté sensiblement transversalement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103958-B1 (FR)
Title: câble comprenant une couche résistante au feu
Inventor: BRISMALEIN CHRISTOPHE
IPC: H01B7/295
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé, et au moins une couche hybride organique-inorganique résistante au feu à base d’un aluminosilicate entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ladite couche résistante au feu étant une couche en contact physique direct avec ledit élément électriquement conducteur allongé, un procédé de préparation d’un tel câble, et l’utilisation d’une composition pulvérulente à base d’un aluminosilicate pour améliorer la résistance au feu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105608-B1 (FR)
Title: Radôme pour véhicule automobile comprenant un motif décoratif
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H01Q1/42
Filed: 2019-12-24
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un radôme (4) pour véhicule automobile, comprenant un corps principal (8) comprenant au moins une zone transparente aux ondes émises par l’organe d’émission d’ondes et destinée à être traversée par lesdites ondes, la zone comprenant une face (14) comprenant une alternance de premières parties (10) recouvertes par au moins une couche de peinture et de secondes parties (12) non recouvertes par ladite couche de peinture, les premières et secondes parties (10, 12) formant au moins un motif décoratif (6) et étant agencées de manière à rendre le motif décoratif (6) transparent aux ondes émises par l’organe d’émission d’ondes.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106362-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d'une séquence de démarrage d'une turbomachine et système de surveillance mettant en œuvre ce procédé
Inventor: JEDRUSZEK MARION MARGUERITE
IPC: F02C7/26
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de surveillance d'une séquence de démarrage d'une turbomachine et système de surveillance mettant en œuvre ce procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de surveillance d'une séquence de démarrage d'une turbomachine comprenant un compresseur doté d'un rotor, un démarreur apte à entraîner le rotor en rotation et une chambre de combustion, le procédé comportant les opérations suivantes :      détermination (110) d’un encadrement (E) d’une zone temporelle pendant laquelle l’instant d’allumage se produit, l’encadrement étant défini par, d’une part, une borne inférieure (E1) correspondant à un évènement ayant nécessairement lieu avant l’instant d’allumage et une borne supérieure (E2) correspondant à un évènement ayant nécessairement lieu après l’instant d’allumage ; et détermination (130-190) entre la borne inférieure (E1) et la borne supérieure (E2), d’un point de rupture (A) de l’évolution temporelle du signal de mesure, ce point de rupture correspondant à un instant d’allumage du mélange air-carburant dans la chambre de combustion.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3