baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116260-A1 (FR)
Title: Guidon connecté pour véhicule
Inventor: REGNIER PIERRE
IPC: G01C21/36
Filed: 2020-11-13
Abstract: Titre : Guidon connecté pour véhicule L’invention concerne un guidon (1) pour véhicule, comprenant :- un cintre (2) présentant une extrémité de couplage (21) ;- un embout (3) qui prolonge longitudinalement l’extrémité de couplage (21) ;- une unité de traitement électronique (4) logée dans le cintre (2) ;- une antenne (5) d’émission et de réception de données électroniques couplée à l’unité de traitement électronique (4), destinée à permettre un échange de données électroniques avec un réseau de télécommunication ;- un récepteur (6) de système de navigation et de positionnement par satellites, le récepteur (6) étant couplé à l’unité de traitement électronique (4) ;l’antenne (5) et le récepteur (6) étant logés dans une partie externe (32) de l’embout (3), l’antenne (5) étant intercalée entre le récepteur (6) et l’extrémité de couplage (21).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118585-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical à deux entrées d’oxygène et capteur de pression d’oxygène commun
Inventor: LOPEZ JULIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-01-06
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à deux entrées d’oxygène et capteur de pression d’oxygène commun L’invention concerne un ventilateur médical (50) comprenant un circuit (1) d’alimentation en O2 avec des tronçons de circuit (12, 13) comprenant une entrée d’oxygène HP (2) pour recevoir du gaz à haute pression (HP) et une entrée d’oxygène BP (3) pour recevoir du gaz à basse pression (BP) se raccordant fluidiquement l’un à l’autre (14) pour former une ligne commune (15) d’amenée d’oxygène. Un capteur de pression (16) opère des mesures de pression du gaz au sein de l’un de ces tronçons de circuit (12, 13) ou de la ligne commune (15). Une partie de la ligne commune (15) et des tronçons de circuit (12, 13) est aménagée dans un bloc (10) agencé dans le ventilateur médical (50). Le bloc (10) comprend en outre une chambre interne (11) en communication fluidique avec la ligne commune (15), ou l’un des tronçons de circuit (12, 13), et dans laquelle est agencé le capteur de pression (16) de manière à mesurer la pression du gaz dans la partie de la ligne commune (15) ou des tronçons de circuit (12, 13) traversant le bloc (10).   Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118910-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de véhicule et procédé d’assemblage d’un ensemble de transmission de véhicule
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: H02K7/00
Filed: 2021-01-18
Abstract: L’invention porte sur un ensemble de transmission (1) pour un véhicule, ledit ensemble de transmission comprenant :  - une machine électrique (10) comprenant un rotor (11) mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation (X) et un stator (12) agencé radialement à l’extérieur du rotor,- un dispositif de transmission (28) comprenant un arbre de transmission (19) entrainé par le rotor (11) et s’étendant le long du premier axe de rotation X, un arbre de sortie (29) et un mécanisme de transmission (25) agencé de manière à transmettre le couple entre l’arbre de transmission (19) et l’arbre de sortie (29),- un carter de transmission (20) définissant un espace interne (200) à l’intérieur duquel est disposé au moins une partie du mécanisme de transmission (25), notamment une roue dentée entrainée par l’arbre de transmission (19),- un support de stator (14) présentant un logement interne s’étendant le long du premier axe de rotation (X), le stator (12) étant fixé au support de stator (14) à l’intérieur de ce logement interne, le support de stator (14) étant formé dans une pièce distincte du carter de transmission (20) et comprenant une zone de fixation (140) fixée sur le carter de transmission; la zone de fixation (140) étant située plus proche du premier axe de rotation (X) que le stator (12).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121575-A1 (FR)
Title: Tour de culture
Inventor: HONNORÉ YANN
IPC: A01G31/06
Filed: 2021-04-13
Abstract: TOUR DE CULTURE Un aspect de l’invention concerne une tour de culture (1). La tour de culture (1) comporte une pluralité de réceptacles (2) construits et agencés pour recevoir un substrat de culture, lesdits réceptacles (2) comportant chacun une partie de culture (4) et étant superposés les uns par rapport aux autres de sorte à former une pluralité d’étages de culture, au moins un desdits réceptacles (2) d’un étage de culture n comportant au moins une partie de liaison (3) de substrat de culture, ladite au moins une partie de liaison (3) de substrat de culture débouchant dans une partie de culture (4) d’un réceptacle (2) d’un étage de culture contigu inférieur n-1.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122225-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison par clipsage presentant une tenue a la traction amelioree
Inventor: PLEUHS ADRIEN
IPC: F16B17/00
Filed: 2021-04-21
Abstract: Dispositif de liaison (D) entre une première pièce et une deuxième pièce comportant : - une partie mâle (M) et une partie femelle (F), la partie mâle (M) étant destinée à être insérée dans la partie femelle (F) le long d’une première direction (Z),- la partie mâle (M) comportant une portion de clipsage (P2) et une portion de guidage (P1) en aval de la partie de clipsage (P2) dans le sens d’insertion de la partie mâle (M) dans la partie femelle (F),- la partie femelle (F) comportant une portion de clipsage (P4) et une portion de guidage (P5) en aval de la partie de clipsage (P4),- la partie mâle (M) et la partie femelle (F) étant telles que les portions de guidage (P1, P5) assurent un guidage selon la première direction de la partie mâle (M) avant que les portions de clipsage (P2, P4) coopèrent l’une avec l’autre.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3122194-A1 (FR)
Title: Station de relevage à fond renforcé
Inventor: RAULT HUGUES
IPC: E03F5/22
Filed: 2021-04-23
Abstract: Titre : Station de relevage à fond renforcé L’invention concerne une station (1) de relevage de réseau d’assainissement, la station (1) comprenant :- un réservoir (2) destiné à être enterré, le réservoir (2) étant en matériau plastique et présentant un fond (21) et une paroi (23) périphérique s’étendant selon un axe (C) central jusqu’à une ouverture (24) ;- une pompe (3) destinée à prendre place dans le réservoir (2) sur un emplacement central du fond (21) ;caractérisée en ce que le réservoir (2) présente un socle (22) intégrant le fond (21) du réservoir (2), le socle (22) présentant une forme tronconique dont la section s’amenuise depuis le fond (21) du réservoir (2) jusqu'à la paroi (23) périphérique,le fond (21) présentant deux échancrures (211) diamétralement opposées par rapport à l’axe (C) central, chaque échancrure (211) délimitant un creux ouvert vers l’extérieur du réservoir (2).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122679-A1 (FR)
Title: Structure maçonnee vegetalisee formant un mur porteur de façade
Inventor: CHARTIER FRéDéRIC
IPC: E04F13/072
Filed: 2021-05-04
Abstract: STRUCTURE MAÇONNEE VEGETALISEE FORMANT UN MUR PORTEUR DE FAÇADE Structure végétalisée (Sv) comportant un ensemble d’au moins :  un premier mur comportant une pluralité de premiers éléments (11), lesdits premiers éléments (11) étant agencés de manière à créer une pluralité d’espacements entre lesdits premiers éléments (11) pour former des ouvertures débouchantes, une pluralité d’ouvertures débouchantes sur la première façade comportant une surface apparente d’une proportion supérieure à 5% de la surface apparente d’au moins un premier élément (11) et ;un second mur comportant une pluralité de seconds éléments (21) de forme parallélépipédique,   ladite structure végétalisée (Sv) comportant entre le premier mur et le second mur des espaces libres pour accueillir un volume de substrat, ledit volume de substrat formant un volume continu entre les espaces libres et les premières ouvertures sur l’ensemble de la structure végétalisée (Sv).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125105-A1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comprenant un organe de maintien de l’optique de projection
Inventor: SACCHET DIRKIE
IPC: F21S45/10
Filed: 2021-07-12
Abstract: L’invention a trait à un module lumineux (1) comprenant :  - un socle fixe (7) destiné à servir de support d’une source de lumière (2) ;   - une optique de projection (3) présentant un plan focal (F) et agencé pour projeter un faisceau lumineux à partir des rayons lumineux émis par la source de lumière (2);   - un organe de maintien (4) de l’optique de projection (3).  Selon l’invention, l’organe de maintien (4) comprend un premier élément de support (41) et un deuxième élément de support (42). Le deuxième élément de support (42) sert de support pour l’optique de projection. Le premier élément de support (41) relie le deuxième élément de support au socle fixe. Les éléments de support (41, 42) sont agencés de façon à maintenir la position du plan focal (F) à un emplacement désiré dans le module lumineux malgré la dilatation thermique de l’optique de projection.
Patent FR-3125746-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole à sommet allégé
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C9/10
Filed: 2021-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial (1) pour véhicule agricole, dont l’indice de charge est au plus égal à 156, dont la sculpture comprend des barrettes d’une hauteur radiale au moins égale à 25 mm et d’une épaisseur au moins égale à 20 mm, comprenant une armature de sommet (3), comprenant 3 couches de travail (31, 32, 33), comprenant chacune des éléments de renforcement en PET de haute ténacité ayant une force de rupture en traction au moins égale à 17.5 daN pour une masse linéique au plus égale à 125 g au km. Les angles ANT1 et ANT3 des éléments de renforcement des couches radialement intérieure et extérieure (31, 33) avec la direction circonférentielle, sont de même orientation et inférieur à 22°. L’angle ANT2 des éléments de renforcement de la couche médiane (32) avec la direction circonférentielle, est d’orientation opposée à ANT1. La valeur absolue de la différence des angles orientés ANT1 et ANT2, est au moins égal à 50°.   Figure pour l’ abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126039-A1 (FR)
Title: Debitmetre pour fluide diphasique
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: G01F15/00
Filed: 2021-08-03
Abstract: Un débitmètre (1) pour fluides diphasiques cryogéniques liquide/gaz, comprenant :  Une canalisation d’entrée du fluide dont on doit mesurer le débit, dans le débitmètre, canalisation munie d’un orifice calibré (8);Un système muni d’un réservoir vertical (5), réservoir dans lequel débouche ladite canalisation, la paroi du réservoir étant munie de plusieurs fentes (6) de déversement du fluide (7), du réservoir (5) vers l’espace intérieur (9) entourant le réservoir (5);Des capteurs de pression permettant de mesurer les différences de pression suivantes :  Une différence de pression (∆P3) entre l’amont et l’aval de l’orifice calibréUne différence de pression (∆P1) entre le fond du réservoir (5) et l’atmosphère environnant le réservoir au sein de l’espace intérieur (9)Une différence de pression (∆P2) existant entre deux points localisés dans l’espace environnant le réservoir (5) au sein de l’espace intérieur (9) ;  Un système d’acquisition et de traitement de données, apte à réaliser une détermination de l’information de l’état du fluide entrant et la détermination dudit débit en utilisant soit le différentiel de pression ∆P3 lorsque le fluide est 100% gazeux ou 100% liquide (sous refroidi), soit le différentiel de pression ∆P1 qui permet de déduire la hauteur de liquide dans le réservoir et par la suite le débit de fluide (7) passant par les fentes.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128481-A1 (FR)
Title: Rallonge de déport de gond
Inventor: RIVRAY PHILIPPE
IPC: E05D7/04
Filed: 2021-10-25
Abstract: L'invention concerne une rallonge (10) de déport de gond de volet comportant :  - un support (12) destiné à être fixé sur un mur (20), qui comporte une platine de fixation (26) au mur (20) qui s'étend dans un plan vertical transversal et une platine de support (28) s'étendant dans un plan longitudinal vertical;  - un gond femelle (14) destiné à être monté sur un gond existant (24) monté sur ledit mur (20), ledit gond femelle (14) est relié à la platine de support (28) ; et  -un gond male (16) relié à la platine de support (28),  dans laquelle la rallonge (10) comporte des moyens (34, 54) de réglage de la position longitudinale du gond femelle (14) et de la position longitudinale du gond male (16) par rapport à la platine de support (28),  caractérisée en ce que le gond femelle (14) est relié à la platine de support (28) par des moyens (34, 54) de réglage qui sont indépendants et distincts des moyens de réglage (34, 54) reliant le gond male (16) à la platine de support (28).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3129384-A1 (FR)
Title: Outil de préhension d’un article parmi une pile formée par une pluralité d’articles empilés les uns sur les autres
Inventor: AREAL JUAN JOSE
IPC: B65H3/16
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un outil de préhension (1) configuré pour saisir un article parmi une pile formée par une pluralité d’articles empilés les uns sur les autres. L’outil de préhension (1) comporte conformément à l’invention un corps central (4) d’élongation longitudinal, un organe de couplage (5) solidaire du corps central (4) et destiné à permettre une fixation temporaire de l’outil de préhension (1) avec un bras motorisé, un système optique central configuré pour permettre de visualiser les dispositifs de préhension (7, 8, 9) et la pile d’articles, et une pluralité de dispositifs de préhension (7, 8, 9) répartis le long du corps central (4). Chaque dispositif de préhension (7, 8, 9) comporte un organe de prise (18) de l’article le plus haut et/ou un organe de séparation (19) de l’article le plus haut par rapport à la pile d’articles.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129930-A1 (FR)
Title: Article ayant au moins un état replié de stockage et un état déployé en forme et procédé d’utilisation d’un tel article
Inventor: LESCURE VICTOR
IPC: B65D81/03
Filed: 2021-12-02
Abstract: L’invention concerne un article (1) comportant une membrane (2) présentant deux films flexibles assujettis de sorte à créer dans la membrane une zone d’amortissement, un espace interne (5) délimité par la membrane ainsi qu’une ouverture d’introduction configurée pour loger un objet (30) dans son espace, les deux films flexibles sont soudés aussi en une pluralité de points d’assujettissement dans la zone d’amortissement de sorte à former une pluralité d’alvéoles (25), la membrane comporte au moins un organe de mise en forme (26) logé dans au moins une des alvéoles et présentant au moins un état gonflé stable, et l’article comporte une valve (1() débouchant d’une part dans la zone d’amortissement de l’au moins une membrane et d’autre part à l’atmosphère et admettant une position dite ouverte dans laquelle l’organe de mise en forme prend son état gonflé stable, l’article étant configuré pour que, lorsqu’une portion (29) de la membrane située du côté de l’ouverture d’introduction est rabattue sur elle-même avec l’organe de mise en forme dans son état gonflé stable, au moins le reste de la membrane présente des alvéoles dans un état gonflé, faisant ainsi varier l’espace interne de l’article.  (Fig. 10)
Patent FR-3131551-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une opération de vissage/dévissage comprenant une étape de détermination de la vitesse maximal de rebond du rotor
Inventor: MAHOT PIERRE
IPC: B25B21/00
Filed: 2021-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle du couple appliqué lors d’une opération de vissage/dévissage au moyen d’un dispositif de vissage comprenant :  un moteur électrique muni d’un rotor ;un organe de sortie susceptible d’être entrainé en rotation ;un mécanisme d’impact rebondissant lié rigidement audit rotor et audit organe de sortie,  ledit procédé comprenant une alimentation dudit moteur induisant un entrainement dudit mécanisme d’impact par ledit rotor et un entrainement en rotation de manière périodique dudit organe de sortie par ledit mécanisme d’impact,  l’entrainement dudit mécanisme d’impact générant la survenue d’une pluralité d’impacts successifs à l’issue de chacun desquels ledit rotor tourne dans un rebond dans le sens inverse de l’opération de vissage/dévissage,  caractérisé en ce que ledit procédé comprend :  une étape de détermination d’une fréquence de rotation maximale atteinte par ledit rotor lors du rebond consécutif à la survenu de chacun desdits impacts dans ledit mécanisme d’impact, etune étape d’arrêt de ladite opération de vissage/dévissage lorsque ladite fréquence de rotation maximale atteint un seuil prédéterminé correspondant à niveau de couple prédéterminé.
Patent FR-3132168-A1 (FR)
Title: Composant pour pile à combustible
Inventor: CAVARROC MARJORIE CHRISTINE
IPC: H01M8/02
Filed: 2022-01-21
Abstract: Composant pour pile à combustible ou électrolyseur à électrolyte alcalin muni d’un revêtement anticorrosion, ainsi qu’une telle pile à combustible ou électrolyseur à électrolyte alcalin, le composant comprenant un substrat (31), conducteur électrique, et un revêtement anticorrosion (32) déposé sur au moins une surface du substrat (31), le revêtement anticorrosion (32) comprenant au moins une couche principale à base de nitrure de tantale dopé à l’aide d’un ou plusieurs éléments dopants choisis dans la famille des métaux de transition ou des lanthanides.  Fig. 3.
Patent FR-3132384-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d’une couche mince sur un substrat support
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/76
Filed: 2022-01-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche mince sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes :  - la fourniture d’une structure collée comportant un substrat donneur et le substrat support, assemblés par collage direct au niveau de leurs faces avant respectives, suivant une interface de collage, le substrat donneur comprenant un plan fragile enterré,  - l’application d’un traitement thermique de fracture à la structure collée pour induire une séparation spontanée le long du plan fragile enterré, liée à une croissance de microfissures dans ledit plan par activation thermique, la séparation menant au transfert d’une couche mince issue du substrat donneur sur le substrat support.  Le procédé est remarquable en ce que le traitement thermique de fracture présente :  - une rampe de montée en température supérieure à 1°C/s, au moins entre une température initiale, inférieure à 250°C, et une température de palier, supérieure ou égale à 500°C, et  - un profil en température tel que la structure collée subisse un gradient de température variant entre 40°C et 120°C entre une région centrale et une région périphérique.  Figure N/A
Patent FR-3133808-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un écran aéraulique pour un bac de batteries de traction
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2022-03-23
Abstract: VÉHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN ÉCRAN AÉRAULIQUE POUR UN BAC DE BATTERIES DE TRACTION La présente invention concerne un véhicule automobile comprenant un plancher et un écran (8) fixé sous le plancher, remarquable en ce que l’écran comprend à au moins un d’un bord arrière (8.2) et d’un bord avant, un plot (10) faisant saillie vers le plancher et s’engageant dans un ajour correspondant du plancher de manière à assurer un positionnement transversal unique dudit écran par rapport audit plancher.L’invention a également pour objet un écran pour plancher de véhicule automobile, comprenant une paroi avec un bord avant et un bord arrière, remarquable en ce que ledit écran comprend, en outre, à au moins un dudit bord avant et dudit bord arrière un plot faisant saillie depuis une face intérieure et configuré pour assurer un positionnement transversal unique dudit écran par rapport audit plancher.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5)
Patent FR-3137540-A1 (FR)
Title: Chaussette tricotée, et procédé de tricotage d’une chaussette
Inventor: GOSSET BATEL
IPC: A41B11/00
Filed: 2022-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet une chaussette tricotée (1) comprenant une région d’orteils (5), une région de médio-pied (10), et une région de talon (15), et éventuellement une région de jambe. Ladite chaussette (1) comprend avantageusement une partie dorsale trapézoïdale tricotée (20) et une partie plantaire trapézoïdale tricotée (30) qui sont solidarisées par des régions de solidarisation tricotées médiale (40) et latérale (50), et les parties plantaire et dorsale trapézoïdales tricotées (20,30), ainsi que les régions de solidarisation médiale et latérale tricotées (40,50), s’étendent dans la région d’orteils (15)et au moins en partie dans la région de médio-pied (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3138007-A1 (FR)
Title: Procédé de démantèlement d’une batterie au lithium
Inventor: TEDJAR FAROUK
IPC: H01M10/54
Filed: 2022-07-12
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉMANTÈLEMENT D’UNE BATTERIE AU LITHIUM Un procédé de démantèlement d’une batterie au lithium comporte :- fournir (S1) une batterie au lithium ;- découper (S2) la batterie au lithium au moyen d’un jet de liquide de coupe sous pression, le liquide de coupe comportant au moins un composant qui se trouve à l’état liquide ; le liquide de coupe étant dépourvu d’eau ;- séparer (S4) des constituants de la batterie découpée et le liquide de coupe.  Le composant comporte un premier composant à l’état liquide pour découper la batterie au lithium, par exemple du dioxyde de carbone. Le composant peut comporter au moins un deuxième composant choisi parmi l’éthylène glycol, le propylène glycol ou un mélange de ces derniers.
Patent FR-2124145-A1 (FR)
Title: Inhibiting scale - using mixtures of pyrophosphates and dithiophospho acids
IPC: C23F11/167
Filed: 1971-02-09
Abstract: Scale inhibiting compsns. comprising (a) a mixt. of cpds. of formula: and (b) one or more cpds. of formula: (RO)2PSM (where R is radical contg. >=6C atoms or an oxyalkylated radical, X is O or S, each of the cpds. (a) contains both O and S, and M is H or a metal) are prepd. by reacting one or more alcohols with P2S5 to form o, o-disubstd. dithiophosphoric acid(s) until all the P2S5 has dissolved and H2S evolution has ceased, and continuing the reaction to convert eha cid to the pyrophosphates with the proviso that where M is a metal the acis(s) are neutralised with a salt-forming base or by double decompsn. Esp. useful in crude pil handling equipment and steam generating appts.
Patent FR-2147778-A1 (FR)
Title: Nuclear reactor - moderated with heavy water and cooled with boiling water
IPC: G21C19/00
Filed: 1971-06-04
Abstract: Reactor comprises a pre-stressed concrete tank, a reactor casing contained in the tank and occupied by heavy water and thin, vertical, heat-conducting tubes which traverse the core and contain the nuclear fuel; these tubes are cooled by the forced circulation of boiling water. The design allows a lighter from of construction for the components which are housed in a press. resisting tank. The equilibrium between the press. of the ordinary water, forming the coolant, and the heavy water is automatically assured. Specif., a horizontal slab separates the concrete tank into a lower 'hot' cavity and an upper 'cold' cavity; the latter contains the core block of the reactor and all the circuits of the heavy water moderator. The upper cavity is completely filled with water at a low temp. and at the press. of the cooling water when the reactor is in operation.
Patent FR-2163359-A1 (FR)
Title: Plastic nets - by separately extruding sheet of continuous threads and discontinuous transverse strands and pushing strands betw
IPC: B29C48/10
Filed: 1971-12-15
Abstract: Tubular or flat plastic nets are produced by (a) extruding separately a tubular or flat sheet of continuous threads and periodically and transversely relative to the threads, discontinuous strands with a length at least equal to the spacing of the threads, and (b) pushing the strands between the threads or against the threads to weld them together. The net is stabilised dimensionally in the machine direction, and is extensible in the transverse direction. Nets can be produced with different colours or different materials.