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Patent FR-3023300-B1 (FR)
Title: Procede de fermentation ibe
Inventor: LOPES FERREIRA NICOLAS
IPC: C12P7/04
Filed: 2014-07-01
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un mélange aqueux comprenant de l'isopropanol, du n-butanol et de l'éthanol comprenant une étape dans laquelle on fermente en stricte anaérobiose une solution aqueuse contenant des sucres en C5 et/ou C6 et de l'acétate en présence d'un microorganisme fermentaire du genre Clostridium et dans lequel ladite solution aqueuse a une concentration en acétate comprise entre 0,5 et 10 g/L et un rapport massique (acétate) / (la somme des sucres en C5 et/ou C6) compris entre 0,005 et 0,35 g/g.
Patent FR-3029442-B1 (FR)
Title: Outil de pose et d'extraction de vis de purge, piece, raccord et procede d'utilisation associes
Inventor: ZOUITI MOHAMED
IPC: F16K1/00
Filed: 2014-12-03
Granted: 2017-06-09
Abstract: Outil adapté pour la pose et l'extraction d'une pièce d'obturation (4) d'un orifice (6). L'outil comprend :         - une première portion (14) adaptée pour être fixée à ladite paroi autour de l'orifice,         - une deuxième portion (16) adaptée pour coopérer avec ladite première portion (14),         - des moyens de préhension (40) adaptés pour la préhension de ladite pièce d'obturation (4) et le déplacement de la pièce d'obturation (4) entre les première et deuxième portions (14, 16),         - des moyens de fixation libérables (18) configurés pour la fixation étanche des première et deuxième portions (14, 16) l'une à l'autre, et         - des moyens d'obturation (20) adaptés pour isoler fluidiquement la première portion (14) de la deuxième portion (16).         Pièce, raccord, et procédé d'utilisation associés.
Patent FR-3043209-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une phtalocyanine de zinc substituee comme materiau sensible dans un capteur chimique destine a detecter la presence de stupefiants dans un milieu gazeux
Inventor: PEREIRA FRANCK
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-11-03
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'une phtalocyanine de zinc substituée de formule ci-après : comme matériau sensible dans un capteur chimique pour détecter la présence dans un milieu gazeux d'au moins un composé choisi parmi les opiacés, la cocaïne, les cannabinoïdes, les amphétamines, le diéthylamide de l'acide lysergique, la cathine, la cathinone, les dérivés synthétiques de la cathinone, l'acide γ-hydroxybutyrique, la kétamine, le nitrite d'isoamyle, le nitrite de n-amyle, leurs isomères, leurs sels, leurs esters, leurs éthers, leurs précurseurs et leurs produits de dégradation. Applications : lutte contre le trafic des stupéfiants, dépistage de la consommation illicite de stupéfiants dans des lieux à usage collectif ou dans le cadre de contrôles sécuritaires ou d'enquêtes judiciaires.
Patent FR-3060922-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de communications
Inventor: MULTEDO GILBERT
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de communication entre au moins un utilisateur dans un système de communication haute fréquence HF comprenant au moins un site d'émission (1) et au moins un site de réception (2), les deux sites étant distants l'un de l'autre d'une distance D caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Scruter les signaux ou fréquences en utilisant un récepteur large bande (23), • Détecter s'il existe une demande d'établissement d'un lien de communication contenu dans les signaux reçus sur le récepteur, • Si oui, alors transmettre cette demande d'établissement de lien au niveau de l'équipement émetteur qui va vérifier s'il est possible d'établir un lien et si oui qui va déterminer une configuration possible et établir un mode de communication pour l'utilisateur mobile, • Si non, alors retourner à l'étape où l'on scrute les signaux reçus sur le site de réception du système.
Patent FR-3053770-B1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel et de recuperation d'eventuels liquides du gaz naturel comprenant un cycle refrigerant semi-ouvert au gaz naturel et deux cycles refrigerant fermes au gaz refrigerant
Inventor: ZIELINSKI ERIC
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-07-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz naturel comprenant un mélange d'hydrocarbures dont majoritairement du méthane, le procédé comprenant un cycle réfrigérant semi-ouvert au gaz naturel dans lequel les éventuels liquides du gaz naturel sont condensés et sont séparés du flux d'alimentation de gaz naturel, ce dernier traversant un échangeur de chaleur cryogénique principal (4) pour contribuer par échange thermique au pré-refroidissement d'un flux principal de gaz naturel (F-P) et au refroidissement d'un flux initial de gaz réfrigérant (G-0), un premier cycle réfrigérant fermé au gaz réfrigérant et un second cycle réfrigérant fermé au gaz réfrigérant permettant d'assurer le complément de pré-refroidissement du gaz réfrigérant et du gaz naturel, la liquéfaction du flux principal de gaz naturel, et le sous-refroidissement du gaz naturel liquéfié. L'invention concerne également une installation de liquéfaction de gaz naturel pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3043039-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de verrouillage et de deverrouillage a distance d'un vehicule
Inventor: HAUGEDE TIMOTHEE
IPC: H04L29/12
Filed: 2016-10-24
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de verrouillage et de déverrouillage à distance d'un véhicule (2) équipé d'une fermeture centralisée commandable via une télécommande (3), le système (1) comportant un dispositif électronique (4) et un équipement (6) de traitement de données, le dispositif électronique (4) étant adapté pour être agencé au sein du véhicule (2) et étant propre à être relié à la télécommande (3) via une liaison (8) de données, le dispositif électronique (4) étant relié à l'équipement (6) de traitement de données via un réseau de communication (10) et comportant des moyens (16) de communication sur la liaison (8) de données et des moyens (14) de communication sur le réseau de communication (10), dans lequel l'équipement (6) de traitement de données est propre, suite à la réception d'un message (32) associé à une commande de verrouillage ou de déverrouillage du véhicule (2), à émettre, sur le réseau de communication (10) à destination du dispositif électronique (4), un premier signal (28) de commande de verrouillage ou de déverrouillage du véhicule (2), pour que le dispositif électronique (4) envoie à la télécommande (3) un deuxième signal de commande (29) correspondant, de sorte à verrouiller ou déverrouiller le véhicule (2).
Patent FR-3059905-B1 (FR)
Title: Machine de traitement d'un appareil medical
Inventor: AFFRE CHRISTIAN
IPC: A61B1/00
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: Machine de traitement (1) d'un appareil médical, tel qu'un laveur désinfecteur d'endoscope, destiné à être intégrer sur un mur (M), dit mur de séparation au niveau d'une ouverture traversante (OM) du mur de séparation, le mur étant destiné à séparer une première enceinte (Sg) à atmosphère contrôlée/non contrôlée d'une seconde enceinte (Sb) à atmosphère non contrôlée/contrôlée, ladite machine comportant :         - une cuve de traitement (2) présentant une première ouverture configurée de manière à permettre le chargement/déchargement d'un appareil médical à partir de la première enceinte (Sg) et une seconde ouverture configurée de manière à permettre le chargement/déchargement d'un appareil médical à partir de la seconde enceinte (Sb),         - un premier système de porte (30) assurant la fermeture de manière étanche de la première ouverture, et un deuxième système de porte assurant la fermeture de manière étanche de la seconde ouverture,         Selon l'invention, ladite machine (1) comprend :         - une interface (4) de cloisonnement destinée à être fixée à demeure au mur (M) et configurée de manière à obturer l'ouverture (OM) du mur,         - une partie mobile (5), amovible de l'interface de cloisonnement (4) comportant un châssis autoportant, et embarquant au moins en partie la ou les pompes et les électrovalves dudit système de traitement de l'appareil médical ainsi que ledit automate programmable, qui en position de fonctionnement (P1) de la machine de traitement est configuré pour se positionner à proximité immédiate de l'interface de cloisonnement (4).
Patent FR-3061115-B1 (FR)
Title: Chassis pour habitacle d'un vehicule de transport et paroi de chassis
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D21/18
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis pour habitacle d'un véhicule de transport, comprenant un cadre rigide de support (1) agencé pour être supporté par une pluralité de montants (2), le cadre rigide de support (1) étant apte et destiné à être positionné dans la partie supérieure de l'habitacle du véhicule. Le châssis est caractérisé en ce que le cadre rigide de support (1) comprend : un corps de cadre étant au moins en partie contenu dans un plan horizontal, au moins une structure de renfort (3) latérale s'étendant selon une direction longitudinale le long d'au moins un côté longitudinal (4) du corps de cadre, la structure de renfort (3) présentant une hauteur supérieure à la hauteur du corps de cadre.
Patent FR-3063403-B1 (FR)
Title: Moteur electrique d'un aeronef comprenant un systeme de refroidissement a ailettes monobloc avec le stator
Inventor: ROBIC BERNARD
IPC: H02K9/02
Filed: 2017-02-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) comprenant un rotor (12), un stator (14) et un système de refroidissement (20, 22, 44) comprenant :  - un carter (20) fixé sur le stator (14), ledit carter (20) logeant le rotor (12) et le stator (14) et étant configuré pour définir avec le stator (14) un canal (16) sensiblement annulaire afin de permettre le passage d'un écoulement fluidique, et  - une série d'ailettes (22) fixées sur le stator (14) et s'étendant dans le canal (16).
Patent FR-3063465-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : deux supports (2) latéraux chacun pourvu d'un rail (3) de guidage ; un panneau (5) fixe comprenant une première face (6) supérieure sensiblement plane et horizontale ; un volet (7) monté coulissant sur lesdits rails de manière à être mobile relativement auxdits supports, ledit volet comprenant une deuxième face (8) supérieure sensiblement plane, ledit volet étant mobile entre : une position de recouvrement dudit compartiment où il est disposé en arrière dudit panneau, et une position d'accès audit compartiment où ledit volet est déplacé de manière à libérer un accès audit compartiment, ledit volet étant monté de sorte que ladite deuxième face conserve son assiette lors du passage d'une position à l'autre, ledit volet en position d'accès étant rehaussé et avancé de manière à venir en recouvrement dudit panneau.
Patent FR-3063876-B1 (FR)
Title: Produit alimentaire a base de lait vegetal
Inventor: FALCONNIER PATRICK
IPC: A23L7/10
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un produit alimentaire à base de lait végétal et son procédé de fabrication, ledit produit comprenant au moins un lait d'au moins une céréale chauffé, une poudre d'au moins une céréale identique ou différente de celle dudit lait de céréales et une purée ou une poudre d'au moins un oléagineux, et dont au moins 30% (m/m) par rapport aux fibres alimentaires totales sont apportées par la ou les céréales dudit lait.
Patent FR-3053326-B1 (FR)
Title: Particules composites comprenant des agregats revetus presentant des cœurs de noir de carbone a faible structure , revetements et encres a haute resistivite et densite optique, dispositifs fabriques a partir de celles-ci, et methodes de fabrication
Inventor: KORCHEV ANDRIY
IPC: C09D11/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: Des particules composites qui sont des super agrégats d'agrégats revêtus ayant des noyaux de noir de carbone de faible structure et des enveloppes d'oxyde métallique/de métalloïde sont décrits. Des revêtements contenant des compositions charges-polymère qui ont des particules composites en tant que charges, tels que les revêtements durcissables et les revêtements durcis ou les films formés ainsi contenant les compositions charges-polymère, avec des combinaisons de résistivité élevée, de bonnes propriétés de densité optique, une bonne stabilité thermique, une constante diélectrique élevée et une bonne capacité de mise en œuvre, conjointement à leur utilisation dans des matrices noires, des espaceurs en colonne noirs, des éléments faisant écran à la lumière dans les dispositifs LCD et les autres dispositifs d'affichage, sont également décrits. Des encres contenant les particules composites sont décrites. Les dispositifs ayant ces compositions, composants et/ou éléments, et les procédés de préparation et de fabrication de ces divers matériaux et produits sont décrits.
Patent FR-3054402-B1 (FR)
Title: Appareil de communication de reception de courrier pour bâtiments
Inventor: MINARELLI GIORGIO
IPC: H04M11/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2021-09-03
Abstract: Appareil de communication de réception de courrier pour bâtiments pourvus d'une boîte aux lettres (12) et d'un interphone ou interphone vidéo pourvu d'une station réceptrice (18) associée en service à la boîte aux lettres (12) et pourvue d'entrées (L1, L2, A1, A2) pour recevoir des signaux de l'extérieur ; des moyens de capteurs (28, 30) détectent des évènements indiquant la présence de courrier dans la boîte aux lettres (12) et transmettent des signaux correspondants aux entrées (A1, A2) par l'intermédiaire de moyens de connexion (32, 34, 36); la station réceptrice (18) est pourvue de moyens de signalisation (D, M) pour produire des avertissements liés aux signaux générés par les moyens de capteurs (28, 30).
Patent FR-3069595-B1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D25/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un carter (2), un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B, l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), l'organe de sortie (53) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée (55), caractérisé en ce que le moteur (8) comporte une partie cylindrique de centrage (13), engagée et centrée dans une ouverture (3) du carter (2), ladite ouverture (3) permettant l'insertion de la partie cylindrique de centrage (13) du moteur électrique (8) selon un axe C formant un angle avec l'axe A, la partie cylindrique de centrage (13) du moteur électrique (8) reposant sur une partie (3b) de ladite ouverture (3) après fixation du moteur (8) sur le carter (2).
Patent FR-3072183-B1 (FR)
Title: Procede de detection de signaux radar
Inventor: TENEZE BERNARD
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de signaux radar dans un système de détection comprenant au moins une architecture informatique comportant au moins une mémoire pour le stockage d'au moins un ensemble de programmes et/ou de données relatives signaux, au moins un processeur pour l'exécution desdits programmes afin de mettre en uvre ledit procédé comprenant au moins une première étape (E1) de numérisation des signaux radar, une seconde étape (E2) de génération de spectres à partir des signaux numérisés, obtenus dans la première étape (E1) via un calcul FFT, ledit procédé étant caractérisé en ce que le calcul FFT de l'étape de génération de spectres (E2) comprend au moins un traitement multi-FFT comportant au moins: le calcul FFT (E20) simultanée de différentes tailles avec sélection automatique desdites tailles et la sélection en temps réel de signaux (E21) dans l'ensemble des spectres des différents calculs FFT via un algorithme de sélection.
Patent FR-3075205-B1 (FR)
Title: Chitine et procede d'obtention de chitine et/ou chitosan par voie enzymo-chimique
Inventor: SANCHEZ LORENA
IPC: C12P19/26
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une chitine dont la pureté par différence est supérieure à 97,75% et à un procédé d'obtention de chitine et/ou chitosan par voie enzymo-chimique.
Patent FR-3084820-B1 (FR)
Title: Semelle antiderapante et auto-nettoyante
Inventor: RABOIN JACQUES
IPC: A43B13/14
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention a pour objet une semelle comprenant une sole (1) ayant une première face apte à être assemblée sous une chaussure, et une seconde face dotée de crampons (2) disposés alignés en colonnes (100) qui sont séparées les unes des autres par des rainures (3) longitudinales, lesdits crampons étant dans chaque colonne (100) placés à distance les uns des autres, ménageant un espace E entre deux crampons successifs, et les crampons (2) d'une colonne (100) étant décalés dans le sens longitudinal par rapport à ceux des colonnes immédiatement voisines, de manière à former un motif en quinconce. L'agencement des crampons évite l'encrassement tout en assurant une excellente adhérence. Sont également objets de l'invention une chaussure de sécurité équipée d'une telle semelle et une plaque de matériau de type élastomère pour la fabrication de cette semelle.
Patent FR-3081774-B1 (FR)
Title: Enveloppe pneumatique equipee d'un systeme de mesure et methode de communication d'un tel assemblage
Inventor: FAGOT-REVURAT LIONEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-08-07
Abstract: Arrangement comprenant une enveloppe pneumatique, un dispositif éléectronique de mesure d'un ensemble monté et une interface de liaison entre l'enveloppe et le dispositif électronique, en matériau élastomère recouvrant le dispositif électronique. Le dispositif électronique de mesure comprend : - une antenne radiofréquence UHF ; et - une carte électronique avec une puce électronique couplée à l'antenne radiofréquence UHFet un capteur de mesure de paramètre de l'ensemble monté. L'enveloppe pneumatique comprend : - un sommet, deux flancs et deux bourrelets de révolution autrour d'un axe de référence et une première et deuxième surface situées intérieurement et extérieurement à l'* enveloppe pneumatique ; et - un plan médian perpendiculaire à l'axe de référence ; L'arrangement est caractérisé en ce que l'interface est fixée au droit du sommet sur la deuxième surface de l'enveloppe pneumatique et en ce que le point d'alimentation est situé axialement dans la zone centrale du sommet.
Patent FR-3069365-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'une zone libre dans un parking
Inventor: LEHN ANDREAS
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de détection d'une zone libre dans un parking (20) en utilisant au moins un capteur d'environnement (30) installé de manière fixe dans le parking (20). Le procédé comprend les étapes consistant à : - saisir des données de mesure d'au moins un segment (32) du parking  (20) à l'aide d'au moins un capteur d'environnement (30), comparer les données de mesure à des données de mesure de référence pour reconnaître toute modification du segment (32) du parking  (20), et - détecter le segment (32) comme zone libre ou occupée en fonction de la détection d'une modification.
Patent FR-3087438-B1 (FR)
Title: Adduits de triphenylphosphine et de triphenylphosphite et leur utilisation pour la bromation d'alcools primaires
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: C07C22/00
Filed: 2018-10-19
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de nouveaux adduits de formule générale (I) TPPxTPOP(1-x), où TP P désigne la triphényl phosphine, TPOP le triphényl phoshite et x un nombre réel comprise entre 0,05 et 0,9. Ces nouveaux adduits sont utiles pour la bromation d'alcools primaires, en particulier pour la bromation d'alcools primaires
Patent FR-3089650-B1 (FR)
Title: Systeme de partage de donnees et procede associe
Inventor: DENIAUD NICOLAS
IPC: G09G5/00
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-11-06
Abstract: Le système de partage de données pour un véhicule automobile comprenant deux calculateurs (2, 3) reliés entre eux par une liaison (4) et reliés chacun à un écran (5, 8) apte à afficher une zone d’affichage (7, 8a, 8b) de données. Le premier calculateur (2) est apte à transférer au deuxième calculateur (3) des coordonnées et des données associées à une zone d’affichage (7) de données sortant du premier écran lors du déplacement de ladite zone sur le premier écran, et le deuxième calculateur est apte à afficher sur le deuxième écran la zone d’affichage de données à partir des coordonnées et des données transférées de sorte que ladite zone d’affichage soit affichée en intégralité et en assurant une continuité visuelle entre les deux écrans. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092164-B1 (FR)
Title: Enceinte d’isolation thermique et procédé de conditionnement correspondant
Inventor: DE BIE THOMAS
IPC: F25D23/06
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-07-02
Abstract: Enceinte d’isolation thermique et procédé de conditionnement correspondant L’invention concerne une enceinte d’isolation thermique (1) comportant plusieurs modules (10), les modules délimitant, au moins en partie, un volume intérieur (8) destiné à recevoir un produit à transporter. Chaque module (10) a une face extérieure (10b), de préférence isolée thermiquement, et une face intérieure (10a). Au moins un module (10) comporte, du côté de la face extérieure (10b), au moins un élément d’échange thermique avec l’extérieur et, du côté de la face intérieure (10a), au moins un élément d’inertie thermique. L’élément d’échange thermique et l’élément d’inertie thermique présentent, au moment de la fermeture de l’enceinte (1) avec le produit à transporter positionné dans le volume intérieur (8), des températures différentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092523-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un véhicule automobile avec vanne à pression constante
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/32
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant, ledit circuit de fluide réfrigérant comportant un évaporateur (9) destiné à être traversé par un flux d’air interne (100) et une vanne à pression constante (15) disposée en aval dudit évaporateur (9),le circuit de fluide réfrigérant comportant une conduite de contournement (B) de la vanne à pression constante (15), ladite première conduite de contournement (B) comprenant une vanne d’arrêt (51). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095364-B1 (FR)
Title: Outil et procédé de réalisation d’une pièce en matériau de moulage
Inventor: BARD MARTIAL
IPC: B29C45/44
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: Outil et procédé de réalisation d’une pièce en matériau de moulage L’outil de réalisation (1) comprend une première partie (10) et une deuxième partie (12) déplaçables l’une par rapport à l’autre selon une direction d’ouverture (O) entre une position fermée et une position ouverte. L’outil de réalisation comprend en outre une troisième partie (14), la deuxième partie (12) étant montée coulissante sur ladite troisième partie (14) selon une direction d’écartement (E), formant un angle (α) non nul avec la direction d’ouverture (O), entre une position fermée lorsque la première partie (10) et la deuxième partie (12) sont dans la position fermée, et une position d’écartement, lorsque la première partie (10) et la deuxième partie (12) sont dans une position intermédiaire entre la position fermée et la position ouverte, dans laquelle la deuxième partie (12) est écartée de la troisième partie (14) selon la direction d’écartement (E). Figure pour l'abrégé : Fig. 3