baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108278-A1 (FR)
Title: Mécanisme de réglage pour siège de véhicule automobile.
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-03-23
Abstract: Ensemble de réglage pour siège de véhicule automobile comprenant un mécanisme de réglage (20) et un flasque (21) appartenant à une armature de siège, le mécanisme de réglage (20) comprenant :- un boîtier (22), comprenant lui-même un fond (24) et un couvercle (23), - un organe de sortie (29) présentant une base (26), une extrémité (27) opposée à la base (26) et un pignon (28) entre la base (26) et l’extrémité (27), le pignon (28) étant monté pivotant autour d’un axe de rotation (X), - une contre-plaque (30) comprenant une embase (31) fixée sur le flasque (21) et une partie haute (32) prévue pour recevoir en partie l’organe de sortie (29), - un mécanisme de pompage (40) logé dans le boîtier (22) et configuré pour entrainer en rotation le pignon (28), dans lequel l’organe de sortie (29) est en contact dans le flasque (21) et dans la partie haute (32), le flasque (21) et la partie haute (32) autorisant la rotation de l’organe de sortie (29) autour de l’axe de rotation (X). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110276-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi de l’etat d’une ressource hospitaliere
Inventor: MELUL MEYER PATRICK
IPC: G16H40/40
Filed: 2020-05-17
Abstract: SYSTEME DE SUIVI DE L’ETAT D’UNE RESSOURCE HOSPITALIERE Système (1) de suivi de l’état d’une ressource (4, 4’) d'un établissement comprenant :                                   Un dispositif connecté (2) comportant :                                                         Un actionneur physique (21) pour l’activation d’au moins un statut physique d’occupation (STi) d’une ressource (4, 4’) à laquelle l’actionneur (21) est associé ;                 Un indicateur visuel (23) d’un statut physique d’occupation choisi (STi) de ladite ressource (4, 4’) ;                 un moyen de fixation (22) à la ressource (4, 4’) ;                                                         au moins un calculateur pour :                                                         extraire un statut virtuel d’occupation (STi’) d’une ressource (4, 4’) de ladite base de données (BD1) ;                 enregistrer au moins un changement de statut virtuel d’occupation (STi’) d’une ressource (4, 4’) dans ladite base de données (BD1) à partir de la réception de données comportant un statut physique d’occupation (STi) de la ressource (4, 4’).                           Figure d’abrégé : FIG.1
Patent FR-3111706-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le volume poreux d'un échantillon de milieu poreux
Inventor: MASCLE MATTHIEU
IPC: G01N23/04
Filed: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer au moins le volume poreux d'un échantillon d'un milieu poreux, mis en œuvre au moyen au moins d'un dispositif pour une mesure d'une saturation moyenne du volume poreux de l'échantillon et de deux fluides différenciables par le moyen de mesure de la saturation moyenne. Le procédé comprend au moins les étapes suivantes : (i) on calibre le dispositif pour la mesure de la saturation moyenne pour les deux fluides ; (ii) On réalise une pluralité d'injections successives de volumes prédéterminés du deuxième fluide, préalablement saturé par le premier fluide, et on mesure, pour chacun de ces volumes, la saturation moyenne du volume poreux en deuxième fluide ; (iii) on détermine au moins le volume poreux de l'échantillon en déterminant la pente d'une courbe représentative de l'évolution du volume en deuxième fluide en fonction de la saturation moyenne du volume poreux en deuxième fluide.   Figure 4 à publier.   .
Patent FR-3112977-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement de pour machine de fabrication additive par dépôt de fil fondu
Inventor: THEZE ALEXIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-07-29
Abstract: Le présent document concerne un système d’entrainement pour filament (18) d’un dispositif de fabrication additive, comprenant : - des moyens d’entraînement comprenant un galet d’entraînement (4) comprenant un axe(A1) et monté sur un arbre d’un moteur, - des moyens presseurs du filament (18) sur les moyens d’entrainement, caractérisé en ce que les moyens d’entraînement comprennent au moins une première (38) et une seconde (40) surfaces de révolution formées autour du galet d’entraînement (4) et espacées le long de l’axe (A1) du galet d’entraînement (4).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 6
    [Fig. 6]
Patent FR-3115159-A1 (FR)
Title: Procede de decharge d’un generateur electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2020-10-09
Abstract: Procédé de décharge d’un générateur électrochimique (10) comprenant une électrode négative (20) contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive (30), le procédé comprenant une étape de décharge du générateur électrochimique (10) au cours de laquelle le générateur électrochimique (10) est mis en contact avec une solution de liquide ionique (100) comprenant un liquide ionique solvant et une poudre électriquement conductrice de manière à le décharger.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3117639-A1 (FR)
Title: Système et procédé de conversion d’un document source en langage naturel en une représentation abstraite en langage universel ayant un sens garanti
Inventor: BERMENT VINCENT
IPC: G06F40/58
Filed: 2020-12-14
Abstract: Un procédé de conversion, mis en œuvre par ordinateur, d’un document source (DS) en langage naturel en une représentation abstraite en langage universel ayant un sens garanti (RA), le procédé de conversion comprenant une phase d’analyse (P1) qui comprend : une étape d’analyse morphologique (P11) au cours de laquelle chaque phrase est transformée en un graphe de chaînes (GC) représentant la suite des solutions lexicales pour les différents mots de la phrase, une étape d’analyse structurale sémantique (P12) au cours de laquelle le graphe de chaînes (GC) est transformé en une collection de structures multiniveaux (SMC), une étape de désambiguïsation (P13) au cours de laquelle une structure multiniveau concrète est sélectionnée (SMC1) et une étape de conversion (P15) de la structure multiniveau sélectionnée en la représentation abstraite (RA).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119343-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un moteur électrique, ensemble de motorisation et véhicule associés
Inventor: GUIGNIER GILLES
IPC: H02K9/06
Filed: 2021-02-01
Abstract: Dispositif de refroidissement d’un moteur électrique, ensemble de motorisation et véhicule associés L’invention concerne un dispositif de refroidissement (28) d’un moteur électrique (24) comprenant :  une enveloppe (40) délimitant un conduit de canalisation (58) d’air reliant une entrée d’air (52) à au moins une sortie d’air (56),un ventilateur (42) monté à l’intérieur de l’enveloppe (40) configuré pour forcer la circulation d’un flux d’air, etun dispositif de mesure (44) de la vitesse de rotation du ventilateur (42) composé d’une roue codeuse (64) liée indirectement au ventilateur (42) et d’un capteur de vitesse (66) ;  Le dispositif de refroidissement (28) comporte un plateau de support (46) propre à être fixé sur le rotor (32) du moteur électrique (24).  Le ventilateur (42) est distinct du plateau de support (46) et fixé uniquement sur l’une des faces (60A, 60B) du plateau de support (46).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122140-A1 (FR)
Title: Procédé d’avertissement d’un véhicule par un peloton et système correspondant
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-04-26
Abstract: Procédé d’avertissement d’un premier véhicule automobile (140) par un peloton (100) constitué de véhicules automobiles (110, 120, 130) comprenant au moins un véhicule détecteur (110) et un véhicule avertisseur (130), le procédé d’avertissement comprenant les étapes suivantes :      Détection par le véhicule détecteur d’un danger (410),  Transmission d’un message d’avertissement au premier véhicule (140) par le véhicule avertisseur (130),      Caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :      Transmission d’un message de détection au véhicule avertisseur (130) par le véhicule détecteur (110) par une communication radio, sur détection par le véhicule détecteur (110) d’un danger (410),      Et en ce que la transmission du message d’avertissement est réalisée par la projection d’une image (210) par le véhicule avertisseur (130), sur réception du message de détection par le véhicule avertisseur (130).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124358-A1 (FR)
Title: café contenant à la théanine
Inventor: LOUIS JALABERT
IPC: A23F3/30
Filed: 2021-06-25
Abstract: Café contenant de la poudre de théanine.  Domaine technique : agroalimentaire La caféine contenue dans le café peut générer de multiples problèmes pour la santé humaine dont une nervosité excessive. L’ajout de Théanine en poudre dans le café dans une proportion comprise entre 37 pourcents et moins constitue une solution efficace pour lutter contre ce problème.
Patent FR-3126601-A1 (FR)
Title: Article destiné à maintenir la poitrine comprenant un matériau absorbant
Inventor: DIABY SOKONA
IPC: A41C3/12
Filed: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un article (100) destiné à maintenir la poitrine d’un utilisateur comprenant,- une enveloppe (10) présentant une face intérieure avant (10A) et une face intérieure arrière (10B),     dans lequel,    l’enveloppe (10) est agencée pour englober de manière inamovible au moins une face (20) d’un matériau absorbant et au moins une face (30) d’un matériau imperméable, L’invention propose également un procédé de fabrication d’un article (100) destiné à maintenir la poitrine d’un utilisateur ainsi que l’utilisation d’un tel article (100).
    Figure à publier avec l’abrégé : figure 1A
Patent FR-3128026-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la position et de la vitesse du rotor d’une machine électrique synchrone à aimant permanent
Inventor: GHANES MALEK
IPC: G01P3/44
Filed: 2021-10-13
Abstract: Procédé (1) d’estimation de la position et de la vitesse du rotor d’une machine électrique synchrone à rotor à aimant permanent comprenant :   - Une étape de mesure (10) des courants triphasés de ladite machine électrique ;  - Une étape de transformation (11) desdits courants triphasés mesurés dans un repère tournant diphasé, comprenant une composante directe et une composante en quadrature ;  - Une étape de définition (13) de deux variables intermédiaires de l’erreur d’estimation de la position du rotor en fonction des valeurs du courant transformé dans ledit repère diphasé ;  - Une étape de définition (14) d’un observateur pour déterminer ladite position et vitesse du rotor en fonction des deux variables intermédiaires de l’erreur d’estimation et de la valeur des courants transformés, et du signe de la composante en quadrature du courant diphasé.  Figure 1
Patent FR-3128343-A1 (FR)
Title: Methode de transmission de donnees dans un reseau maille et dispositif de communication dans un tel reseau
Inventor: CRACCO BRUNO
IPC: H04W84/18
Filed: 2021-10-18
Abstract: La présente demande a pour objet une méthode de transmission de données dans un réseau maillé (103) de dispositifs de communication (301-307), la méthode étant mise en œuvre par un dispositif donné (101) du réseau maillé muni d’un processeur (208), la méthode comprenant,:  l’obtention (S801) de premières données (700) identifiant un fichier (600) à obtenir d’une source externe (105) au réseau maillé et à l’exclusion des dispositifs du réseau maillé, ledit fichier étant obtenable sous la forme d’une pluralité de parties dont l’ensemble permet de former le fichier complet ;  l’obtention (S802) de secondes données (601) identifiant les parties (605-608) formant le fichier (600) à partir de la source externe ou d’un autre dispositif du réseau maillé ;  l’obtention (S804) d’au moins une partie du fichier à partir de la source externe ou d’un autre dispositif du réseau maillé ;  le stockage (S803, S805), dans un module de stockage (207) du dispositif donné, des secondes données et des parties de fichier pour transmission en cas de demande d’un autre dispositif du réseau maillé.   Un autre objet est un dispositif de communication mettant en œuvre la méthode.   Figure pour l'abrégé : 8
Patent FR-3129302-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inertage multi-voies en surpression
Inventor: LEGROS FRÉDÉRIC
IPC: B01L3/00
Filed: 2021-11-25
Abstract: Dispositif d’inertage multi-voies en surpression Dispositif (2) de rampe à vide pour la synthèse et/ou la manipulation de composants sensibles à l’air comprenant au moins une première rampe à vide (4) destinée à être connectée à une pompe à vide et une seconde rampe à gaz (6) destinée à être connectée à une source de gaz, et au moins un robinet (10), ce dernier étant au moins à trois voies disposé de sorte à connecter alternativement la première rampe à vide (4) à la seconde rampe à gaz (6) en surpression ou à un contenant, la seconde rampe à gaz (6) est apte à résister à une surpression comprise entre 0.10 et 0.40 bar. En particulier, ce dispositif est destiné à être utilisé dans le domaine de la chimie de laboratoire.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3130709-A1 (FR)
Title: Système de rétroéclairage d’un motif dans un véhicule automobile
Inventor: TIRLEMONT CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/54
Filed: 2021-12-22
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce 100 d’habillage intérieur d’un véhicule automobile, le procédé comprenant une fabrication d’une structure 150 d’intérieur de véhicule transparente et/ou translucide solidaire d’un masque 140, le masque comprenant un motif bloquant ou déviant des rayons lumineux, le procédé comprenant une fixation d’un revêtement 130 sur le masque et une fixation d’une source 120 lumineuse à l’opposé du revêtement par rapport à la structure, la fabrication de la structure d’intérieur de véhicule solidaire du masque comprenant un positionnement du masque dans un moule, une injection d’un matériau transparent et/ou translucide dans le moule et un démoulage de la structure formée par le matériau injecté ainsi que du masque solidarisé à la structure.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3132696-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de puissance électrique en tension continue, système de propulsion et aéronef associés
Inventor: BAQUE FRANCK
IPC: B64D27/24
Filed: 2022-02-14
Abstract: Le dispositif (6) de distribution de puissance électrique en tension continue pour canal de propulsion d’un aéronef, comprend une ligne d’alimentation principale (36) destinée à alimenter au moins un ensemble propulsif du canal de propulsion à partir d’une source d’alimentation électrique en haute tension continue et comportant des moyens de commutation principaux (39) et des moyens de commutation rapide pour relier ladite source audit ensemble propulsif.  Le dispositif comprend une ligne d’alimentation secondaire (37) destinée à être reliée à un autre dispositif de distribution (7) et configurée pour alimenter ledit ensemble propulsif à partir de l’autre dispositif lorsque les moyens de commutation principaux sont ouverts.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3134647-A1 (FR)
Title: matériau pour le renforcement local ou la restauration de la résistance au feu de câbles électriques
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B7/295
Filed: 2022-04-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d’améliorer les performance de résistance au feu d’un câble, qui comprend au moins une étape (e1) dans laquelle on dépose, sur une portion seulement de la surface extérieure dudit câble, un matériau fibreux imprégné de composition géopolymère, ce par quoi on obtient un revêtement composite résistant au feu sur cette portion de la surface. L’invention concerne également des kits pour la mise en œuvre du procédé, ainsi que les câbles améliorés tels qu’obtenus à l’issue du procédé.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3134689-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure comportant un peigne
Inventor: LAPIZE SANDY
IPC: A45D1/04
Filed: 2022-04-21
Abstract: Dispositif de traitement de la chevelure comportant un peigne L’invention concerne un dispositif de traitement de la chevelure (2), comportant :  Deux bras mobiles (5, 6) l’un relativement à l’autre entre une configuration rapprochée de traitement de la chevelure et une configuration écartée d’engagement entre eux de cheveux à traiter,Au moins un organe de peignage (70) s’étendant sur l’un des deux bras (6), l’organe de peignage (70) comportant au moins une rangée de dents (72) s’étendant en direction de l’autre bras (5) quand les deux bras (5, 6) sont en configuration rapprochée, au moins deux dents (72) adjacentes de la rangée ayant des surfaces en regard (90) non-planes et convexes l’une vers l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136475-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’une pièce sur un support par transfert d’un film adhésif
Inventor: GERAUD-GROSHENY PIERRE FRANÇOIS ROBIN
IPC: C09J7/00
Filed: 2022-06-09
Abstract: Procédé de fixation d’une pièce sur un support par transfert d’un film adhésif Procédé de transfert d’un adhésif sur une pièce destinée à être collé sur un support, l’adhésif se présentant sous la forme d’un film double face comportant un séparateur sur chaque face, la pièce comportant au moins une partie concave interne ne permettant pas une application uniforme du film adhésif une fois les séparateurs retirés, caractérisé en ce que, pour permettre une application uniforme du film adhésif (40) sur la pièce (12) et notamment sur la partie concave interne, il comporte les étapes suivantes : fixation du film adhésif sur un poinçon (30) épousant la forme de la pièce à un intervalle près correspondant à l’épaisseur du film adhésif ; retrait du séparateur de la face du film adhésif devant être fixée sur la pièce ; enchâssement de la pièce sur le poinçon recouvert du film adhésif débarrassé de son séparateur ; et transfert du film adhésif sur la pièce par création d’un vide entre la pièce et le poinçon au moyen d’un dispositif de mise sous vide (48).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3137045-A1 (FR)
Title: Structure arrière de caisse d’un véhicule comportant un portillon
Inventor: GIRARDI LIONEL
IPC: B62D25/12
Filed: 2022-06-23
Abstract: Structure arrière de caisse d’un véhicule comportant un portillon La présente invention concerne une structure arrière de caisse d’un véhicule comportant un portillon (10) monté mobile sur deux parois par l’intermédiaire d’un bras d’articulation (20), une des parois comportant un moyen de guidage (30, 40) du bras d’articulation (20),le moyen de guidage (30, 40) comportant au moins deux chemins de came, le bras d’articulation (20) comportant deux cames solidaires du bras d’articulation (20), agencées chacune dans un chemin de came différent, les deux chemins de came comportant chacun une première portion (402, 302) et une deuxième portion (404, 304) inclinée par rapport à la première portion, les premières portions (402, 302) des chemins de came étant parallèles l’une par rapport à l’autre, les deuxièmes portions (404, 304) des chemins de came étant inclinées en sens contraire l’une par rapport à l’autre.  (figure 7)
Patent FR-3137377-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d’une source liquide comprenant de l’ammoniaque et methode associee
Inventor: HADDAD MATHIEU
IPC: C01C1/10
Filed: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un système de traitement d’une source liquide (11) comprenant de l’ammoniaque, le système comprenant un module d’extraction (12) sous forme d’ammoniac gazeux de l’ammoniaque compris dans la source liquide (11) et produisant un liquide de décharge (13), et un module de conversion (14) de l’ammoniac extrait en diazote et dihydrogène (15), le module de conversion étant un réacteur utilisant un plasma non-thermique couplé ou non à une catalyse. L’invention concerne également une méthode de traitement d’une source liquide (11) comprenant de l’ammoniaque, la méthode comprenant une étape d’extraction de l’ammoniac gazeux et une étape de conversion de l’ammoniac gazeux extrait en diazote et dihydrogène (15).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137876-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication et structure intérieure de véhicule
Inventor: TRILLAT SEBASTIEN
IPC: B60K35/10
Filed: 2022-07-13
Abstract: Procédé de fabrication et structure intérieure de véhicule Le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes :- obtention d’un panneau de commande (3), comprenant une couche de décor (5) et un film sensitif (7) fixé d’un côté de la couche de décor (5) ;- obtention d’un support (13) prévu pour recevoir au moins une source lumineuse (15) ;- fixation du support (13) au panneau de commande (3), par injection d’un joint (21) en une matière plastique, dans un moule.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-2000405-A1 (FR)
Title: Urethane foam prodn and catalyst
IPC: C08F4/00
Filed: 1969-01-17
Abstract: Process comprises admixing at least one poly-functional isocyanate cpd. with at least one poly-functional cpd. contng. an active H group in the presence of a blowing agent and a catalyst compsn. comprising 10-90 wt. % of an aliphatic amine and 90-10% wt. of a tertiary amine salt of an alkylarylsulphonic acid. The foam may be used for padding, pillows etc., and the catalyst is non-toxic and relatively non-objectional from a colour and odour standpoint.
Patent FR-2074674-A1 (FR)
Title: Sulphonamide/aldehyde-bisulphite complexes - antibacterials with very high solubility in water
IPC: A61K31/18
Filed: 1970-01-16
Abstract: Antibacterial sulphonamide/aldehyde-bisulphite complexes are of formula: where n is an integer preferably 1 or 2; R1 has a valency equal to that of n and is alkyl, furfuryl, pyridinyl aryl opt. substd. by >=1 halogen, alkyl, alkoxy, NH2, p-OH, m-OH, or a polyvalent group derived from one of these substituents; R2 = H, pyrimidinyl disubstd. by alkyl, alkoxy, halogen; pyridazinyl, thiofurazanyl, thiazolyl, thiodiazolyl opt. substd. by >=1 alkyl, alkoxy or halogen Prepared by treating a sulphanilamide with 2/n moles of the aldehyde bisulphite compound of formula: at 50-105 degrees C in aqueous solution. Used for treating lymphangitis and paronychia in cattle.
Patent FR-2142891-A1 (FR)
Title: Seal pad for blind-lowering rod - made of soft PVC
IPC: A47H23/01
Filed: 1971-10-05
Abstract: A lowering rod, having a closure pad, for a blind comprises three chambers, one over the other. The top chamber is for attachment to the blind the middle one for reception of a weighting material and the lower one for attachment of the pad. The pad is made of soft, very elastic PVC and is of circular or oval cross-section. Preferably an Al angle stop is positioned at the level of the lower chamber.
Patent FR-2135544-A1 (FR)
Title: Sealants for gas pipes - esp hemp-filled joints, contg high-boiling phenols
IPC: F16J15/14
Filed: 1972-03-24
Abstract: In known compsns. consisting of polyhydric alcohols phenols, (mainly cresol) and other specific additives, the usual medium-boiling phenol component is replaced by a higher-boiling phenol (mainly >240 degrees C) derived from coal tar heavy and/or anthracene oil. Materials which tend to crystallise are pref. first removed from the phenol mixt. by filtering or centrifuging. The compsn is suitable for draining through gas pipes to swell the hemp rope in the joints and soften the resinous deposits, in order to reduce the leakages which occur, esp. when town gas is replaced by drier natural gas. The volatility smell and toxicity of the compsn. are reduced.
Patent FR-2152808-A1 (FR)
Title: Polyesters prodn
IPC: C08L1/00
Filed: 1972-09-08
Abstract: Polyesters are produced from (a) Cpds. contg. is not <2 carboxyl gps. or their anhydrides and (b) cpds. forming ester gps. using cyclic acetals and/or ketals as (b). The prods. are starting materials for the isocyanate polyaddn. process or can be used as plasticisers for PVC and other plastics. Polyester formation occurs under extremely mild conditions. Polyesters with OH or acid no. <10 and mol. wt. >10000 can be prepd. or with lower mol. wt.(e.g. 2000) if required.