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Patent WO-2015090441-A1 (WO)
Title: Dispersions primaires aqueuses, procédé pour leur production et leur utilisation
Inventor: MARKOU KONSTANTINOS
IPC: C09D7/63
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne des dispersions primaires aqueuses, cationiques stabilisées, comprenant des particules de polymère dispersées qui possèdent un diamètre de particule moyen Z de 5 à 500 nm et qui peuvent être obtenues par polymérisation en émulsion d'au moins un monomère oléfiniquement insaturé (A). La polymérisation en émulsion s'effectue en présence d'un ou plusieurs émulsifiants (EQ) qui présentent la formule générale suivante R 1 -N ⊕ (R 2 )(R 3 )(R 4 ) X Θ , dans laquelle R 1  est un radical contenant au moins un groupe aromatique et au moins un groupe aliphatique présentant 15 à 40 atomes de carbone, qui contient au moins un groupe fonctionnel choisi parmi des groupes hydroxyle, des groupes thiol et des groupes amino primaires ou secondaires et/ou présente au moins une liaison carbone-carbone multiple, R 2 , R 3  et R 4  sont, indépendamment les uns des autres, des radicaux aliphatiques identiques ou différents présentant 1 à 14 atomes de carbone, et X représente l'anion acide d'un acide organique ou inorganique. L'invention concerne en outre un procédé de production des dispersions primaires, des revêtements qui comprennent les dispersions primaires, l'utilisation des dispersions primaires pour la production de peintures à électrodéposition ainsi que des substrats conducteurs qui sont revêtus avec les compositions de revêtement. En outre, l'invention concerne des émulsifiants qui sont utilisés pour la production des dispersions primaires selon l'invention.
Patent WO-2015090445-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de gestion d'accès à une base de données
Inventor: MOHAN SARAVANAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé (100, 400) destiné à gérer l'accès à une base de données. Le procédé comporte les étapes consistant à recevoir une interrogation de base de données (110), à exécuter l'interrogation sur la base de données pour obtenir un résultat (120), à générer une valeur de bruit (130), à perturber le résultat avec la valeur de bruit générée (140), et à émettre en sortie le résultat perturbé (150). La valeur de bruit est générée à partir d'une distribution de probabilité bimodale présentant une probabilité minimale pour un bruit nul. L'invention concerne également un élément (200, 300, 600) de traitement de gestion d'accès pour une base de données.
Patent WO-2015036077-A1 (WO)
Title: Système pourvu d'au moins un corps élastique et d'au moins un élément de blocage formé séparément
Inventor: BLÄTTLER SIMON
IPC: B62D1/184
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne un système qui comporte au moins un corps élastique (1) et au moins un élément de blocage (3) formé séparément et destiné à s'engager dans un élément d'engagement (27) d'une colonne de direction (4) d'un véhicule automobile. Le corps élastique (1) et l'élément de blocage (3) sont ou peuvent être montés de façon à pouvoir pivoter sur un axe de pivotement commun (36) et le corps élastique (1) comporte au moins une languette élastique (2) servant à contraindre élastiquement l'élément de blocage (3) et au moins un élément de fixation (5) servant à fixer le corps élastique (1) sur un boulon (6) de la colonne de direction (4). Le corps élastique (1) comporte au moins un dispositif d'encliquetage (37) destiné à engager le corps élastique (1) dans au moins un dispositif d'encliquetage conjugué (43) de l'élément de blocage (3) et le dégager de celui-ci.
Patent WO-2015058864-A1 (WO)
Title: Réacteur et procédé de gazéification de combustibles
Inventor: BÖCKER-RIESE BERNHARD
IPC: C10J3/66
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention concerne un réacteur (1) et un procédé de gazéification de combustibles, en particulier de biomasse, selon lequel un tuyau à moufle (17) qui est agencé au-dessus de la grille (5), et dans lequel est reçu le combustible à gazéifier (36), est situé dans l'espace intérieur du réacteur. Le tuyau à moufle (17) débouche dans une zone de réacteur inférieure (2) se présentant sous la forme d'une zone de gazéification autotherme, dans laquelle le combustible à gazéifier est oxydé. Le tuyau à moufle (17) est reçu, au niveau de la zone de tuyau à moufle supérieure (19), dans une zone de réacteur supérieure formant un logement de moufle (21), ce qui provoque la formation d'un espace annulaire (20) débouchant dans la zone de réacteur inférieure (2), de sorte que du gaz entrant dans l'espace annulaire (20) s'écoule avec une dissipation de chaleur au moins par endroits le long et/ou autour de la zone de tuyau supérieure (19), de telle sorte que ladite zone forme une zone de gazéification allotherme pour chauffer, pyrolyser et réduire le combustible à gazéifier.
Patent WO-2014108476-A1 (WO)
Title: Flüssigkeitsdurchlässiger primärverband mit einer silikonbeschichtung
Inventor: RIESINGER BIRGIT
IPC: A61F13/02
Filed: 2014-01-09
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft einen Flüssigkeitsdurchlässigen Primärverband in Bahnenform, aufweisend Poren, Perforationen oder Gitterwaben, die einen Flüssigkeitsdurchtritt ermöglichen, ferner aufweisend eine Beschichtung aus einem Silikonhaltigen Material
Patent WO-2014139714-A1 (WO)
Title: Ensemble pale de rotor, turbomachine comprenant un ensemble pale de rotor et procédé d'assemblage d'un ensemble pale de rotor
Inventor: NILSSON ULF
IPC: F01D5/30
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pale de rotor, comprenant un élément de surface portante (200), un élément de pied (300) et un élément supplémentaire (400). L'élément de surface portante (200) comprend une section en forme de surface portante (210) et une section de liaison de surface portante (220) servant à lier l'élément de surface portante (200) à l'élément de pied (300). L'élément de pied (300) comprend une première section de plateforme (310), une première section de liaison de pied (320) et une section de pied (330) agencée pour fixer l'élément de pied (300) à un autre élément, en particulier un disque de rotor. L'élément supplémentaire (400) comprend une seconde section de plateforme (410) et une seconde section de liaison de pied (420). La section en forme de surface portante (210) comprend de la mousse de métal (101). Enfin, l'élément de surface portante (200), l'élément de pied (300) et l'élément supplémentaire (400) sont disposés de telle sorte que l'élément de pied (300) et l'élément supplémentaire (400) sont fixés l'un à l'autre ; la première section de plateforme (310) et la seconde section de plateforme (410) forment une plateforme commune de l'ensemble pale de rotor ; la première section de liaison de pied (320) et la seconde section de liaison de pied (420) forment une cavité commune entre la plateforme commune et la section de pied (330) ; et la section de liaison de surface portante (220) est fixée dans la cavité commune. L'invention porte aussi sur une turbomachine comprenant un tel ensemble pale de rotor. Enfin, l'invention porte aussi sur un procédé d'assemblage d'un tel ensemble pale de rotor.
Patent WO-2014122150-A1 (WO)
Title: Process for preparing a boron containing zeolitic material having mww framework structure
Inventor: PARVULESCU ANDREI-NICOLAE
IPC: C01B39/12
Filed: 2014-02-05
Abstract: A process for preparing an aluminum-free boron containing zeolitic material comprising the framework structure MWW (BMWW), comprising (a) hydrothermally synthesizing the BMWW from a synthesis mixture containing water, a silicon source, a boron source, and an MWW template compound obtaining the BMWW in its mother liquor, the mother liquor having a pH above 9; (b) adjusting the pH of the mother liquor, obtained in (a) and containing the BMWW, to a value in the range of from 6 to 9; (c) separating the BMWW from the pH- adjusted mother liquor obtained in (b) by filtration in a filtration device.
Patent WO-2014147008-A1 (WO)
Inventor: WYBRANIETZ GINO
IPC: B29C45/14
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un système de guidage de masse fondue (128) pour le procédé de décoration dans le moule (IMD) ou d'étiquetage dans le moule (IML) pour le moulage par injection de pièces plates (110) en matériau synthétique, présentant au moins un raccordement (130) en bande ou en film et un distributeur à injection (136) qui présente, entre le raccordement (130) et le distributeur à injection (136), une chambre d'accumulation (140) dotée d'une section élargie par rapport au distributeur à injection (136) transversalement par rapport au sens d'écoulement du matériau injecté. Un procédé de moulage par injection de décoration dans le moule (IMD) ou d'étiquetage dans le moule (IML) dans lequel un système de guidage de masse fondue (128) selon l'une quelconque des revendications précédentes est utilisé convient pour la fabrication d'un afficheur tactile, en particulier pour la fabrication d'un afficheur pour appareils domestiques.
Patent WO-2014161725-A1 (WO)
Title: Bremsbelag für teilbelag-scheibenbremsen, insbesondere für schienenfahrzeuge
Inventor: MEHLAN ANDREAS
IPC: F16D65/092
Filed: 2014-03-20
Abstract: Um einen Bremsbelag (100) für Teilbelag-Scheibenbremsen, insbesondere für Schienenfahrzeuge, mit mehreren Reibelementen (10), die über je ein Verbindungsmittel (11) auf einer Trägerplatte (12) aufgenommen sind, bei dem Reibelemente auf einer Trägerplatte derart aufgenommen sind, dass wenigstens der Effekt der Wölbung der Bremsscheibe durch Nachführung des Reibelementes ausgeglichen werden kann, zu schaffen, wird vorgeschlagen, dass das Verbindungsmittel (11) durch eine Membrane (11) gebildet ist, sodass die Reibelemente (10) auf der Trägerplatte (12) über die Membrane (11) bewegbar aufgenommen sind.
Patent WO-2014170362-A1 (WO)
Title: Anti-ghrelin antibodies and uses thereof
Inventor: FETISSOV SERGUEI
IPC: A61P5/00
Filed: 2014-04-16
Abstract: The present invention relates to antibodies which bind human ghrelin and their use in methods of treating or preventing reduced appetite. The invention further relates to diagnostic tools for determining whether an individual is likely to respond to a method of treating or preventing reduced appetite.
Patent WO-2014191340-A1 (WO)
Title: New 3,4-dihydro-2h-isoquinoline-1-one and 2,3-dihydro-isoindol-1-one compounds
Inventor: AEBI JOHANNES
IPC: A61K31/4427
Filed: 2014-05-26
Abstract: The invention provides novel compounds having the general formula (I) wherein R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 6 , R 7 , R 8 , R 9 , R 10 , R 11 , R 12 , R 13 , R 14 , R 15 , A, m, n and p are as described herein, compositions including the compounds and methods of using the compounds.
Patent WO-2014195298-A1 (WO)
Title: Haushaltskältegerät mit einer mehrschichtig aufgebauten wand sowie verfahren zum herstellen eines mehrschichtigen aufbaus
Inventor: BAILLY FRANK
IPC: F25D11/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Haushaltskältegerät (1), mit einem Innenraum (5, 6) zur Aufnahme von Lebensmitteln, der durch Wände begrenzt ist, und zumindest eine Wand einen mehrschichtigen Aufbau (13) aufweist, der zumindest eine erste verformbare thermische Isolationsschicht (14) aus einem ersten thermisch isolierenden Material umfasst, und die erste thermische Isolationsschicht (14) mit zumindest zwei unterschiedlichen Dicken (d1, d2, d3) in dem Aufbau (13) ausgebildet ist, wobei der mehrschichtige Aufbau (13) zumindest eine zweite verformbare thermische Isolationsschicht (20) aus einem zum ersten thermisch isolierenden Material weicheren zweiten thermisch isolierenden Material aufweist, und die zweite thermische Isolationsschicht (20) in dem Bereich (II) im Aufbau (13) angeordnet ist, in dem die erste Isolationsschicht (14) die geringere Dicke (d2) aufweist. Die Erfindung betrifft auch ein Verfahren zum Herstellen einer einen Innenraum (5, 6) eines Haushaltskältegeräts (1) begrenzenden Wand.
Patent WO-2014206876-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de diorganodialcoxysilanes
Inventor: SAINANI JAIPRAKASH BRIJLAL
IPC: C07F7/18
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour la préparation d'un composé diorganodialcoxysilane comprenant les étapes consistant à a) faire réagir un composé tétraalcoxysilane répondant à la formule générale Si(OR 1 ) 4  avec un agent de chloration pour former un composé dialcoxysilane dichloré de formule générale (I) et b) fait réagir le composé dialcoxysilane dichloré de l'étape a) avec un réactif de Grignard de formule générale R 2 -Mg-X pour former le composé diorganodialcoxysilane de formule générale (II), R 1  et R 2  étant chacun indépendamment choisis entre un alkyle ayant 1 à 20 atomes de carbone contenant éventuellement un hétéroatome et un groupe cycloalkyle ayant 3 à 20 atomes de carbone contenant éventuellement un hétéroatome; et X représentant un atome d'iode, de brome ou de chlore.
Patent WO-2015014553-A1 (WO)
Title: Bouchon pour réceptacle et réceptacle, notamment tube, en particulier tube souple pour produit cosmétique, muni dudit bouchon
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: B65D51/22
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un bouchon pour réceptacle, notamment tube, en particulier tube souple de produit cosmétique, ledit réceptacle comprenant un goulot (3) et un insert (8) plein formant un opercule obturant une extrémité du goulot (3) débouchant dans un volume intérieur (4) du réceptacle, ledit bouchon (1) comprenant un poinçon (14), adapté pour découper et/ou percer l'opercule, ledit bouchon (1) étant adapté pour être positionné sur ledit goulot (3), dans une position d'attente dans laquelle le poinçon (14) est dans le goulot (3) en laissant l'opercule intact et dans une position d'utilisation dans laquelle l'opercule a été découpé et/ou percé par ledit poinçon (14), ledit poinçon (14) comprenant un corps (30) en forme de fut configuré pour découper et/ou percer ledit opercule.
Patent WO-2015004075-A1 (WO)
Title: Dihydroquinoxalinones et dihydropyridopyrazinones inhibitrices de protéine bet modifiées
Inventor: SCHMEES NORBERT
IPC: C07D471/04
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne des dihydroquinoxalinones et dihydropyridopyrazinones inhibitrices de protéine BET, en particulier de BRD4, de formule générale (I) dans laquelle A, X, R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 6  et n ont les significations données dans la description, des intermédiaires pour préparer les composés selon l'invention, des agents pharmaceutiques contenant les composés selon l'invention ainsi que leur utilisation prophylactique et thérapeutique pour traiter des maladies hyperprolifératives, en particulier des maladies tumorales. L'invention concerne en outre l'utilisation d'inhibiteurs de protéine BET dans des infections virales, dans des maladies neurodégénératives, dans des maladies inflammatoires, dans des maladies athérosclérotiques et pour le contrôle de la fertilité masculine.
Patent WO-2015007890-A1 (WO)
Title: Combinaisons pharmaceutiques de prégabaline
Inventor: TÜRKYILMAZ ALI
IPC: A61K9/48
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne une formulation pharmaceutique comprenant de la prégabaline ou un sel pharmaceutiquement acceptable de prégabaline, et de la vitamine B12 ou une forme active de vitamine B12, sous la forme d'une capsule.
Patent WO-2015024948-A1 (WO)
Title: Détection de l'amplification d'acide nucléique dans un substrat poreux
Inventor: FINEHOUT ERIN JEAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention concerne la caractérisation d'échantillons biologiques par détection de l'amplification dans un substrat poreux. A titre d'exemple, un substrat poreux peut comporter des réactifs d'amplification conçus pour produire un signal libéré pendant l'amplification. Lorsque l'amplification s'applique à un échantillon, elle se produit sous forme de front d'onde à partir du point d'application, et le délai que met le front d'onde pour atteindre une certaine distance sur le substrat poreux est associé à une concentration initiale de l'échantillon. En détectant la distance parcourue par les produits d'amplification à un ou plusieurs points temporels, il est possible d'estimer une concentration initiale de l'échantillon.
Patent WO-2015032942-A1 (WO)
Title: 3,3'-(biphényl-4,4'-diyl)bis-2-aminopropanenitriles substitués en n en tant qu'inhibiteurs dppi
Inventor: LAURITZEN CONNI
IPC: A61P11/00
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) et son utilisation en tant qu'inhibiteur de la dipeptidylpeptidase I sélectif, ainsi que des compositions pharmaceutiques comprenant ledit composé, et des méthodes de traitement impliquant lesdits composés.
Patent WO-2015039977-A1 (WO)
Title: Colorant polymère
Inventor: BATCHELOR STEPHEN NORMAN
IPC: C09B69/10
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne des colorants polymères.
Patent WO-2015049263-A1 (WO)
Title: Pneumatique pour velo
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C13/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: Pneumatique pour vélo et, plus particulièrement, un pneumatique pour vélo destiné à collaborer avec un dispositif d'assistance électrique. L'invention a pour objet de proposer un pneumatique (1) pour vélo comprenant une denture (5) de génératrice (G) sensiblement radiale, circonférentiellement positionnée sur un flanc (2) du pneumatique et destinée à coopérer avec une denture complémentaire d'un pignon moteur d'un dispositif d'assistance électrique pour vélo. Selon l'invention, la denture (5) étant constituée de dents (51) équidistantes d'un pas p, chaque dent (51) ayant une longueur 1, selon la direction de la génératrice (G), et une section sensiblement triangulaire, selon un plan perpendiculaire à la génératrice (G), de hauteur h, chaque dent (51) comprenant un matériau élastomérique ayant un module d'élasticité en cisaillement G*, le module d'élasticité en cisaillement G* du matériau élastomérique des dents (51) est au moins égal à un module d'élasticité en cisaillement seuil G* s , le module d'élasticité en cisaillement seuil G* s  étant tel que le déplacement d du sommet de chaque dent (51) est égal à 0.2 fois la hauteur h de la dent (51), sous l'action d'une pression uniforme, appliquée par la denture complémentaire au côté formant l'angle d'ouverture le plus faible, égale à 650/(1*h*(2.67-0.33*p)).
Patent WO-2015067489-A1 (WO)
Inventor: KUSTRA JACEK LUKASZ
IPC: B26B19/38
Filed: 2014-10-27
Abstract: The present application relates to a shaving guidance system (10) for guiding a user during a shaving procedure, the system comprising an image sensor (30) configured to register an image of a part of the body of the user, an image data analyzer (41) configured to determine a local hair-growth direction based on data in the image, a controller (40) configured to generate instructions about a direction in which a hair cutting device (20) is to be moved in dependence on the determined local hair-growth direction, and a feedback system (130) configured to provide the instructions to the user.
Patent WO-2015063077-A1 (WO)
Title: Élément de conversion de longueur d'onde, son procédé de fabrication et composant électroluminescent à semi-conducteur le comprenant
Inventor: GÖÖTZ BRITTA
IPC: H01L25/075
Filed: 2014-10-28
Abstract: Cette invention concerne un élément de conversion de longueur d'onde, un composant électroluminescent à semi-conducteur comprenant un élément de conversion de longueur d'onde et des procédés de fabrication d'un élément de conversion de longueur d'onde et d'un composant électroluminescent à semi-conducteur comprenant un élément de conversion de longueur d'onde. Plus précisément, l'invention concerne un élément de conversion de longueur d'onde (10), ledit élément de conversion de longueur d'onde (10) comprenant un matériau céramique de grille (1) qui forme une grille (2) présentant une pluralité d'ouvertures (3) qui sont entourées par le matériau de grille (1) sur un plan principal d'extension (9) de la grille (2) et qui traversent la grille (2) dans une direction perpendiculaire au plan principal d'extension (9) de la grille (2), lesdites ouvertures (3) étant remplies de segments de conversion (4). L'invention concerne en outre un composant électroluminescent à semi-conducteur (100) comprenant un élément de conversion de longueur d'onde (10) et leurs procédés de fabrication.
Patent WO-2015091161-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion d'itinérance dans une unité de téléphonie mobile, système d'infodivertissement pour véhicule automobile et véhicule automobile
Inventor: KRAUSS THOMAS
IPC: H04W4/04
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'itinérance dans une unité de téléphonie mobile dans la mémoire de laquelle sont stockés plusieurs profils d'identité différents, activables individuellement, qui contiennent différentes options d'accès de l'unité de téléphonie mobile à différents réseaux de téléphonie mobile (10, 20). Selon des règles prédéfinies et en tenant compte d'une position actuelle (A1, B1, B2, B3, C1) de l'unité de téléphonie mobile, on vérifie de manière automatisée l'adéquation d'un profil d'identité actuellement actif et on décide s'il y a lieu de basculer vers un profil d'identité actuellement inactif. L'invention est caractérisée en ce que la décision de changer de profil tient compte en plus de la destination estimée d'un déplacement de l'unité de téléphonie mobile.
Patent WO-2015091162-A1 (WO)
Title: Distributeur de boissons avec récipient pour poudre
Inventor: DUBIEF FLAVIEN
IPC: A47J31/40
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne un distributeur de boissons qui comprend : au moins un récipient remplissable (2) afin de stocker de la poudre de boisson soluble, le récipient contenant : une cuve (21), un dispositif de dosage (23), un orifice d'évacuation (22) au niveau de la sortie de la cuve, au moins une unité (3) de préparation de boisson reliée opérationnelle au récipient afin de préparer une boisson à partir de la poudre de boisson soluble stockée, l'orifice d'évacuation (22) du récipient comprenant : un tube (221) de distribution interne contenant un évidement (222) dans sa partie de fond, un capot mobile externe (223) comprenant un évidement (224) dans sa partie de fond, le capot mobile externe recouvrant au moins une partie du tube de distribution interne (221) et étant mobile entre : une position de dosage, dans laquelle les deux évidements (222, 224) du tube de distribution interne et du capot mobile externe se chevauchent l'un l'autre et une position de repos, dans laquelle la surface du capot mobile externe (223) chevauche et ferme l'évidement (222) du tube de distribution.
Patent WO-2015128087-A1 (WO)
Inventor: SCHAUTT MARTIN
IPC: G01D5/36
Filed: 2015-02-26
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Drehwinkelgeber zum Erfassen des Drehwinkels einer ersten drehbaren Welle, mit einer mit der ersten Welle gekoppelten ersten Marke, einer mit einer zweiten drehbaren Welle gekoppelten zweiten Marke, einer mit der zweiten Welle gekoppelten dritten Marke, einer ortsfesten vierten Marke und Mitteln zum Erfassen eines Durchgangs der dritten Marke durch eine Umgebung der vierten Marke und Mitteln zum Erfassen einer Drehwinkelkoinzidenz der ersten und der zweiten Marke.