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Patent FR-2954462-A1 (FR)
Title: Optimisation d'une capacite de chauffage globale d'un systeme de climatisation
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F5/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de climatisation comprenant une boucle thermique (1) fonctionnant selon un mode pompe à chaleur, la boucle thermique (1) comprenant au moins un échangeur de chaleur externe (10), un échangeur de chaleur interne (11) ou un radiateur échangeur eau-air (15), un compresseur (12), un dispositif de détente (9) et un évaporateur (13), la boucle thermique (1) fournissant une capacité de chauffage de la boucle thermique (HC1), le système de climatisation comprenant un dispositif électrique de chauffage complémentaire (2,16) fournissant une capacité de chauffage du dispositif électrique (HC2,HC16) et un dispositif de contrôle (3) dans lequel est implémenté le procédé, le procédé comprenant les étapes suivantes : - réception d'une température de consigne, - détermination (E0) de la vitesse de l'air (VA) au niveau de l'échangeur de chaleur externe (10), - détermination (E0) de la température d'un flux d'air à l'intérieur du système de climatisation (Tfa), - détermination (E0) du débit d'air (DmA) sur l'échangeur de chaleur, interne (11) ou du radiateur échangeur eau-air (15) - calcul (E0) d'une capacité globale de chauffage (HCglo) à partir de la consigne de température, de la température du flux d'air (Tfa) et du débit d'air sur l'échangeur de chaleur interne (11) - détermination d'une capacité de chauffage (HC1) de la boucle thermique (1) - comparaison de la capacité de chauffage (HC1) de la boucle thermique (1) à la capacité globale de chauffage (HCglo) - réglage (E11,E12,E13,E14) de la capacité de chauffage (HC2,HC16) du dispositif électrique complémentaire (2,16), le cas échéant, en complément de la capacité de chauffage de la boucle thermique (HC1) si la capacité de chauffage (HC1) de la boucle thermique (1) est inférieure à la capacité globale de chauffage (HCglo).
Patent FR-2954079-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire prevu pour etre tenu a la main muni d'un dispositif de commande particulier
Inventor: BALAN LIONEL
IPC: A47J43/04
Filed: 2009-12-18
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire prévu pour être tenu à la main comprenant un boitier (1) renfermant un moteur électrique (2) dont la mise sous tension est commandée par un dispositif de commande, caractérisé en ce que ledit dispositif de commande comporte une manette (30) ramenée par des moyens de rappel vers une position de repos et pouvant être actionnée manuellement vers une position de fonctionnement, et en ce que ledit dispositif de commande comporte un bouton de sécurité (9, 109) devant être actionné en même temps que la manette (30) afin que le seul maintien de la manette (30) en position de fonctionnement permette le fonctionnement continu du moteur (2) jusqu'au relâchement de ladite manette (30).
Patent FR-2946019-A1 (FR)
Title: Propulsion system for airplane, has interior and outer surfaces of petals determining aerodynamic forms of rear part in geometrical continuity with inner and outer surfaces determining aerodynamic forms of front part
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64D29/06
Filed: 2009-05-29
Abstract: The system (1) has a nacelle (2) surrounding an engine. The nacelle comprises two petals (41a, 41b) articulated with respect to a front part (21) at rear of a rear end (23). Each petal forms an extension of the front part of the nacelle in a zero deflection position. Interior surfaces and outer surfaces of petals determining the aerodynamic forms of a rear part are in geometrical continuity with inner surfaces and outer surfaces determining the aerodynamic forms of the front part.
Patent FR-2948565-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour le traitement de l'acne comprenant un extrait petidique de schizandra
Inventor: GARNIER SEBASTIEN
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique, nutraceutique ou dermatologique destinée à traiter ou prévenir l'acné, comprenant un extrait peptidique et osidique de fruit de Schizandra et un excipient approprié. De préférence, l'extrait est obtenu à partir de Schizandra sphenanthera. La composition peut comprendre en outre au moins un agent anti-acnéique choisi parmi un agent séborégulateur, un agent anti-bactérien et/ou anti-fongique, un agent kératolytique et/ou un agent kératorégulateur, un agent astringent, un agent anti-inflammatoire et/ou anti-irritant, un agent antioxydant et/ou antiradicaliare, un agent cicatrisant, un agent anti-âge ou un agent hydratant. L'invention est également relative à une méthode de traitement cosmétique de l'acné, caractérisée en ce que l'on applique sur les zones de la peau affectées une composition cosmétique selon l'invention, ou que l'individu affecté consomme par voie orale une composition nutraceutique selon l'invention.
Patent FR-2949692-A1 (FR)
Title: Retractable blank i.e. metal blank, centering and maintaining bezel for use during fabrication of body components of motor vehicle, has blocking unit tilting from its withdrawal position during displacement of head to retracted position
Inventor: KERJOUAN XAVIER
IPC: B21D22/22
Filed: 2009-09-10
Abstract: The bezel (1) has a blank guiding head (20) movably mounted in rotation along a stamping direction between a retracted position and a deployed position. The guiding head is equipped with a retractable blocking unit i.e. retractable swiveling stop (22), that blocks a retractable blank between a withdrawal position and an abutment position. The blocking unit tilts from its withdrawal position during displacement of the guiding head towards its retracted position under the effect of a fixed stop (50).
Patent FR-2949950-A1 (FR)
Title: Bagage souple a roulettes orientables
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A45C5/14
Filed: 2009-09-16
Abstract: Un bagage souple à roulettes orientables comprend des éléments intérieurs (2a, 2b ; 4a, 4b) solidarisés à des ensembles (3a, 3b, 5a, 5b) extérieurs de roulette orientable à travers l'enveloppe souple du bagage. Les éléments intérieurs (2a, 2b, 4a, 4b) sont solidarisés à une plaque de base (1) et sont conformés en trièdres avec un plancher (10, 20) et deux voiles nervurés (12, 13, 22, 23) sensiblement verticaux, de manière à conserver une coplanéité des ensembles de roulette orientable (3a, 3b, 5a, 5b) et à conserver la qualité de roulage du bagage souple.
Patent FR-2942312-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'usure des freins
Inventor: CAHILL ERIC
IPC: G01B5/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: Système de mesure de freins comprenant un mécanisme de mesure destiné à mesurer l'usure des freins et fonctionnellement relié à un organe mobile d'un ensemble de freinage. Le système comprend en outre un capteur de déplacement et un indicateur visuel. Le capteur de déplacement est fonctionnellement relié au mécanisme de mesure, un mouvement de l'organe mobile étant converti par le mécanisme de mesure en un déplacement détecté par le capteur de déplacement. L'indicateur visuel est fonctionnellement relié au mécanisme de mesure, l'indicateur visuel affichant le mouvement de l'organe mobile et par conséquent, l'usure de la pile de disques de freinage en un point situé à l'extérieur d'un logement de freins d'aéronef en vue de leur examen.
Patent FR-2969006-A1 (FR)
Title: Rag doll for providing ergonomic support to body of human i.e. adult, has ventral pocket formed for receiving hot water bottle such that heat diffused from bottle through pocket, where height of doll is of specific cm
Inventor: SCHWARTZ LAURENCE
IPC: A63H3/02
Filed: 2010-12-20
Abstract: The doll has a ventral pocket formed for receiving a hot water bottle such that heat is diffused from the bottle through the pocket. The doll is made of soft and comforting fabric, where height of the doll is 150cm. Padding allows the doll to adapt the pressure exerted for supporting a body part.
Patent FR-2955119-A1 (FR)
Title: Circuit pour liquide biologique
Inventor: CIROU SEBASTIEN
IPC: B01D61/18
Filed: 2010-01-13
Abstract: L'invention concerne un circuit comportant une poche (111) comportant deux films flexibles (145, 146) et des raccords de réseau de cheminement, et une presse (110) comportant une première coquille (114) et une deuxième coquille (113) enserrant la poche pour former entre les films des conduites (104), la première coquille comportant une vanne à pincement (120) qui comporte un actionneur (121) comportant un organe mobile (124), et au droit de l'organe mobile un tampon élastiquement compressible (131) qui admet, lorsque la vanne est en position ouverte, une configuration de repos où une seconde face (133) du tampon est concave et délimite localement une gorge de conformation (118), et admet, lorsque la vanne est en position fermée, une configuration de pincement où la seconde face (133) est convexe, avec la conduite et le tampon qui sont pris en sandwich entre une gorge de conformation (116) et l'organe mobile.
Patent FR-2967774-A1 (FR)
Title: Capteur de pression miniaturise
Inventor: MOUCHEL LA FOSSE ERIC
IPC: G01L9/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour mesurer la pression d'un fluide véhiculé dans un conduit (300), caractérisé en ce qu'il comprend : a. une première électrode ; b. une seconde électrode ; c. une assemblée de nanoparticules conductrices ou semi-conductrices en contact avec les deux électrodes ; d. un dispositif de mesure délivrant une information proportionnelle à une propriété électrique de l'assemblée de nanoparticules, laquelle propriété est mesurée entre la première et la seconde électrode, ladite propriété électrique étant sensible à la distance entre les nanoparticules de l'assemblée ; e. l'assemblée de nano particules étant en liaison mécanique avec le fluide véhiculé de telle sorte que la distance entre les nanoparticules de ladite assemblée soit modifiée par une variation de pression dans ledit fluide.
Patent FR-2968917-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un socle supportant une cuve fermee par un couvercle amovible
Inventor: GUILMART PHILIPPE
IPC: A47J43/04
Filed: 2010-12-17
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un socle (1) supportant une cuve fermée par un couvercle amovible, un bras (3) solidaire du socle (1) supportant un outil de travail plongeant dans la cuve, un moteur relié à des moyens d'entraînement de l'outil de travail et un dispositif de sécurité empêchant le fonctionnement du moteur lorsque le couvercle n'est pas présent sur la cuve, caractérisé en ce que ledit moteur est également relié à un entraîneur apte à être accouplé à un accessoire de travail (20), tel un récipient mélangeur, et en ce que l'appareil comporte un cache (100) se fixant sous le bras (3) en recouvrant lesdits moyens d'entraînement de l'outil de travail, ledit cache (100) comportant des moyens d'actionnement (103) coopérant avec le dispositif de sécurité pour permettre le fonctionnement du moteur lorsque le cache (100) est présent sur le bras (3).
Patent FR-2976575-A1 (FR)
Title: Device, useful to press and dehydrate industrial sludge, digested sludge, sludge from flocculation/filtration phase, cellulosic pulp/other fibrous material and other sludge-type residual products, comprises pressing unit and injecting unit
Inventor: TAFFIN DAVID
IPC: C02F11/13
Filed: 2011-06-17
Abstract: The device comprises a unit for pressing sludge, and a unit for injecting dehydrating air in the sludge. The pressing and injecting units are simultaneously actuated in a perforated cage (3) containing the sludge. The pressing unit comprises a pressing plate (1) attached to an end of a piston of a cylinder, and is actuated by a pneumatic or hydraulic type cylinder (5). The air injecting unit: comprises air injection nozzles (2) that constitute an integral portion and are integral with the pressing plate; and is supplied with air by an air supply unit of the pneumatic cylinder. The device comprises a unit for pressing sludge, and a unit for injecting dehydrating air in the sludge. The pressing and injecting units are simultaneously actuated in a perforated cage (3) containing the sludge. The pressing unit comprises a pressing plate (1) attached to an end of a piston of a cylinder, and is actuated by a pneumatic or hydraulic type cylinder (5). The air injecting unit: comprises air injection nozzles (2) that constitute an integral portion and are integral with the pressing plate; and is supplied with air by an air supply unit of the pneumatic cylinder. The pressing plate is provided with a sealing joint (4). The perforated cage comprises a filtration bag containing the sludge, a big-bag filter containing the sludge allowing dehydration depending on the type of sludge to be dewatered, and openings uniformly distributed with a diameter of 3-5 mm. An independent claim is included for a process for pressing and dehydrating industrial sludge, digested sludge, sludge from a flocculation/filtration phase, cellulosic pulp or other fibrous material and other sludge-type residual products.
Patent FR-2983021-A1 (FR)
Title: Information transmission network for use in e.g. air vehicle, has set of functional nodes, where transmission of resources is controlled in exclusive and sequential manner between asynchronous mode and synchronous mode of network
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: H04L12/42
Filed: 2011-11-22
Abstract: The network has a set of functional nodes (10) connected in series for transmission of information resources (11, 12) by optical fibers. The information resources are allowed to take the form of discreet messages that are to be propagated in the set of functional nodes. Each node comprises an input port (13) and an output port (14). The transmission of information resources is performed in a bidirectional manner. The transmission of resources is controlled in an exclusive and sequential manner between an asynchronous mode and a synchronous mode of the network.
Patent FR-2983454-A1 (FR)
Title: Torque detection pedal device for transforming classic bicycle into electrically assisted bicycle, has movable plate fixed with central plate to obtain axial displacement of movable plate for actuating detector fixed at frame of bicycle
Inventor: BENHERREF AHMED
IPC: B62M6/40
Filed: 2011-12-05
Abstract: The device has a driving plate connected to a movable plate by a transformation mechanism, which transforms angular movement into axial motion using pulleys (7) that freely rotate around shafts (13) fixed at a central plate. The movable plate is fixed by spring legs with the central plate so as to obtain an axial displacement of the movable plate by angular shift between the driving plate and the central plate when pressure is applied on a crank. The axial displacement of the movable plate actuates a detector that is fixed at a frame of a bicycle by a leg.
Patent FR-2973267-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'augmenter l'adherence d'un revetement par projection thermique realise sur une surface metallique, en particulier sur une surface de fut de carter cylindres de moteur de vehicule
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: B23B27/24
Filed: 2011-04-01
Abstract: Le dispositif comprend un corps principal (1) de forme cylindrique, une molette (10) à profils d'écrouissage, un mécanisme de rotation planétaire faisant tourner la molette (10) sur elle-même et autour du dispositif afin de réaliser sur la surface interne (50A) du fût (50) des empreintes en contre dépouilles par déformation plastique, et un mécanisme de translation permettant de faire descendre la molette (10) dans le fût (50) au fur et à mesure de la réalisation des empreintes en contre dépouilles. Véhicules automobiles. Préparation des fûts des carters cylindres des moteurs à explosion des véhicules automobiles. Carters cylindres des moteurs à explosion.
Patent FR-2977690-A1 (FR)
Title: Procede d'initialisation de registres d'organes peripheriques dans un microcontroleur
Inventor: LACAN JEROME
IPC: G06F9/445
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'initialisation de registres d'organes périphériques d'un microcontrôleur, comprenant des étapes consistant à : accéder à des données d'initialisation dans une mémoire non volatile (NVM) reliée par un bus principal (ADB) à une unité de traitement (PU) du microcontrôleur (MC) et aux organes périphériques (PH1-PHn), activer un organe périphérique comportant des registres à initialiser, et transférer les données lues dans les registres de l'organe périphérique activé, les accès aux données d'initialisation dans la mémoire étant effectués par un circuit d'initialisation (AINT) distinct de l'unité de traitement (PU), les données d'initialisation accédées étant transmises aux organes périphériques par un bus d'initialisation (ITP) distinct du bus principal.
Patent FR-2963584-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement et vehicule automobile muni d'un tel systeme d'entrainement
Inventor: FUCHTNER MARTIN
IPC: B60K6/365
Filed: 2011-08-04
Abstract: La présente invention concerne un système d'entraînement (1) pour un essieu moteur (2) d'un véhicule automobile, comprenant une machine électrique (16) entourant au moins en partie l'essieu moteur (2) pour l'entraînement de l'essieu moteur (2), la machine électrique (16) étant accouplée de manière commutable à l'essieu moteur (2) ou étant désaccouplée de celui-ci. La présente invention concerne en outre un véhicule automobile comprenant un tel système d'entraînement (1).
Patent FR-2964206-A1 (FR)
Title: Systeme d'organes de commande et dispositif pour la production d'un modele virtuel en temps reel
Inventor: STIEFENHOFER MATTHIAS
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-08-25
Abstract: L'invention concerne un système d'organes de commande actif pour la commande d'un aéronef. Ce système comprend au moins un organe de commande (10) déplaçable mécaniquement, au moins un régulateur (70) pour la commande de l'organe de commande et au moins un moyen de détection de grandeurs d'état pour la détection d'une ou de plusieurs grandeurs d'état du ou des organes de commande où le système d organes de commande actif présente au moins un moyen pour la production d'un modèle virtuel en temps réel (60) pour la modélisation de la composante de vol réelle, en particulier du ou des organes de commande. L'invention est applicable à des systèmes de commande pour aéronefs.
Patent FR-2979531-A1 (FR)
Title: Device for managing suture materials used by practitioner during e.g. human surgery, has needle support for receiving and maintaining distal end of needle for human/animal suture, and differentiation unit for differentiating suture wire
Inventor: ZEKRINI FATIMA
IPC: A61B17/06
Filed: 2011-09-05
Abstract: The device (1) has a needle support (2) for receiving and maintaining a distal end (3) of a needle (4) for human or animal suture. A differentiation unit (11) differentiates a suture wire. The needle support supports a needle holder (7) that maintains the needle for suture. A measurement unit measures the suture wire. A collection unit formed by a drawer collects the suture wire and includes a magnetized face. A storage unit stores a knife, and a separation unit separates a handle and a blade of the knife.
Patent FR-2980320-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de la charge progressive d'un alternateur de vehicule automobile, et alternateur de vehicule automobile comprenant un tel systeme
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P9/48
Filed: 2011-09-20
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne le contrôle de la charge progressive d'un alternateur de véhicule automobile destiné à être accouplé à un moteur thermique du véhicule et apte à produire une tension d'alimentation d'un réseau de bord du véhicule. Le procédé est du type de ceux consistant à limiter la charge de l'alternateur en n'autorisant que des augmentations progressives d'un rapport cyclique courant (DC_EXC) d'un signal d'excitation (7) de l'alternateur, à partir d'un rapport cyclique initial jusqu'à un rapport cyclique attendu (DC_E) calculé par une boucle de régulation de l'alternateur. Conformément à l'invention, on limite (filtre 19) un spectre en fréquences du rapport cyclique attendu (DC_E) à une bande passante de la boucle de régulation.
Patent FR-2982243-A1 (FR)
Title: Fueling device for refueling tank of aircraft from e.g. existing distribution network at airport, has power supply unit connected to driving controller for energizing controller to ensure deployment and folding of articulated structure
Inventor: PUBERT PASCALE
IPC: B64F1/28
Filed: 2011-11-07
Abstract: The device has a lifting nacelle (6) mounted on an articulated structure (5) in order to be moved between low steady position and high fuelling position. A supply line (10) delivers a liquid. A drive system includes a screw vertical endlessly defining a vertical axis such that the articulated structure is deployed and folded along the vertical axis by the drive system. A power supply unit (3) is connected to a driving controller i.e. motor reducer, for energizing the driving controller to ensure deployment and folding of the articulated structure.
Patent FR-2994601-A1 (FR)
Title: Radiation dosimetry gel, useful for e.g. verifying the doses of ionizing radiation in a conformational radiotherapy, comprises components including a matrix, a solvent, a radiation sensitizer, a modifier and additives
Inventor: SHARROCK CATHERINE
IPC: G01T1/04
Filed: 2012-08-16
Abstract: Radiation dosimetry gel comprises components including a matrix, a solvent, a radiation sensitizer, a modifier and additives.
Patent FR-2988056-A1 (FR)
Title: Absorbeur de chocs pour vehicule automobile
Inventor: BALL STEPHANE
IPC: B60R19/24
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne un absorbeur de chocs (1) pour véhicule automobile, muni d'au moins un élément de guidage (2) en saillie de l'absorbeur (1), chaque élément de guidage (2) comprenant une extrémité biseautée (22) destinée à être insérée dans une ouverture d'un support (4) de l'absorbeur (1), caractérisé en ce chaque élément de guidage (2) comprend un épaulement (23) apte à solidariser l'absorbeur (1) à son support (4) en configuration opérationnelle de l'absorbeur (1).
Patent FR-2988846-A1 (FR)
Title: Procede et installation de mesure de la repartition de verre dans des recipients
Inventor: BATHELET GUILLAUME
IPC: G01B21/08
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la répartition de l'épaisseur du verre dans des récipients(2) en verre à haute température. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes suivantes : - choisir au moins une zone d'inspection du récipient (2), - mesurer, pour chaque zone d'inspection, l'épaisseur de verre du récipient en au moins un point de mesure appartenant à la zone d'inspection, à l'aide d'un système ponctuel de mesure d'épaisseur sans contact (11), - mesurer à l'aide d'un capteur sensible au rayonnement infrarouge (6), le rayonnement infrarouge émis par le récipient (2), - déterminer, pour chaque zone d'inspection, une relation entre la mesure de l'épaisseur pris au point de mesure et le rayonnement infrarouge, - et à partir de ladite relation et du rayonnement infrarouge considéré sur chaque zone d'inspection, à déterminer la répartition de verre du récipient sur chaque zone d'inspection.
Patent FR-2991192-A1 (FR)
Title: Procede de production d'hydrogene a differents niveaux de purete par un psa h2
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: B01D53/047
Filed: 2012-06-04
Abstract: Procédé de production d'hydrogène à partir d'un mélange gazeux comprenant de l'hydrogène (H ), et au moins une impureté à éliminer mettant en oeuvre une unité PS A H comprenant N adsorbeurs soumis à un cycle de pression de durée T avec N > 1, comprenant les étapes successives suivantes : a) on introduit ledit mélange gazeux dans ladite unité, b) on extrait au moins un premier flux enrichi en hydrogène présentant une teneur moyenne en impureté Y , c) on extrait au moins un second flux enrichi en hydrogène présentant une teneur moyenne en impureté Y , d) on extrait au moins un troisième flux enrichi en hydrogène présentant une teneur moyenne en impureté Y ', avec Y > 3Y et Y '> 3Y .