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Patent FR-3076104-A1 (FR)
Title: Support d'appareillage electrique recevant un element de montage
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H02G3/14
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage électrique (100) comportant - un corps (110) comprenant un cadre (112) délimité par, d'une part, un bord périphérique interne (111) délimitant une ouverture d'accueil (115) destinée à accueillir un mécanisme d'appareillage électrique (20), et, d'autre part, un bord périphérique externe (113) délimitant au moins un logement (140) ménagé en renfoncement dans ledit cadre, et - au moins un élément de montage (150) reçu dans ledit logement pour la fixation dudit support d'appareillage électrique sur un élément de réception. Selon l'invention, ledit logement comporte des moyens de coulissement (130) autorisant le coulissement dudit élément de montage dans le logement, en translation selon une direction transverse (Y1) globalement perpendiculaire à la partie du bord périphérique interne la plus proche dudit logement.
Patent FR-3052508-A1 (FR)
Title: Generateur de coup de belier par decharge d'air d'un reservoir air / eau connecte a un conduit d'eau
Inventor: CLICHE BENOIT
IPC: F04F7/02
Filed: 2017-01-02
Abstract: L'invention sert à créer un coup de bélier d'amplitude calibré pour analyser la propagation de ces ondes dans les canalisations de fluides et en déduire les caractéristiques structurelles des canalisations. L'invention consiste dans la mise en dépression d'une réserve d'air au contact du liquide de la canalisation. L'écoulement d'air est contrôlé par une tuyère de diamètre calculée pour des écoulements soniques. L'invention se compose d'une vanne de sectionnement qui relie le générateur de coup de bélier à la conduite à analyser (1), un réservoir dans lequel l'air comprimé en partie supérieure va être remplacé par le liquide de la canalisation (3), d'une sonde de pression différentielle permettant de mesurer en continu le niveau de liquide dans le réservoir (4), d'un dispositif d'évacuation de l'air qui se compose d'une électrovanne (6) et d'une ventouse sonique (7) dont le diamètre de la tuyère est calibré pour obtenir une dépression / surpression d'amplitude prédéterminée.
Patent FR-3083446-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique comprenant un dimere de piceatannol de type maackine a
Inventor: DELEFOSSE CAROLINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou capillaire pour lutter contre les irritations du cuir chevelu ou la production de pellicules, caractérisée en ce qu'elle comprend à titre de principe actif une solution d'un dimère de picéatannol de type maackine A, ladite maackine A répondant à la formule générale suivante : les autres ingrédients étant ceux admis dans le domaine cosmétique ou dermatologique la solution de maackine A comprenant une concentration de 10-4 à 5.10-2 % de maackine A. Application de la composition pour la préparation de lotions après-shampooing, de shampooings traitant pour le cuir chevelu, de shampooings antipelliculaires ou de lotions après-shampooing bi-phase.
Patent FR-3079638-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'une fonction cryptographique pour une cle secrete
Inventor: PORTERET CYRIL
IPC: G06F21/53
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une fonction cryptographique pour une clé secrète, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (1), d'étapes de : (b) Construction d'une séquence unique de macro-instructions cryptographiques, représentant ladite fonction cryptographique pour ladite clé secrète, en fonction de : - une liste générique de macro-instructions cryptographiques exécutables par une machine virtuelle donnée ; et - un fichier individuel de données descriptives de ladite séquence ; (c) Exécution, par ladite machine virtuelle, de ladite séquence unique de macro-instructions cryptographiques.
Patent FR-3082278-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en fluide et/ou d'evacuation de fluide pour une cuve de stockage de gaz liquefie
Inventor: HIVERT EMMANUEL
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-06-07
Abstract: Dispositif (16) d'alimentation en fluide et/ou d'évacuation de fluide pour une cuve (12) de stockage de gaz liquéfié, en particulier d'un navire de transport maritime de gaz liquéfié, ce dispositif comportant un tube (18) d'axe longitudinal (A) vertical dont une extrémité supérieure (18a) est destinée à être reliée à des moyens d'alimentation en fluide et/ou d'évacuation de fluide, et dont une extrémité inférieure (18b) définit une ouverture verticale (20), caractérisé en ce qu'il comprend : - une paroi de fond (22) sensiblement horizontale qui est située en regard de ladite ouverture, et - des parois verticales (24) de liaison du tube à la paroi de fond, au moins certaines de ces parois verticales comportant des orifices (28) de passage de fluide.
Patent FR-3084458-A1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage et de correction d'un temps de reponse d'une sonde de mesure
Inventor: SUY DARA
IPC: G01D3/028
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de correction d'un temps de réponse d'une sonde de mesure (11) caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de mesure à l'aide de la sonde (11) d'un signal réel pour obtenir un signal filtré contenant un temps de réponse, - une étape de calcul d'un signal défiltré en fonction du signal filtré et d'un temps de réponse inverse, - une étape d'apprentissage de calcul du temps de réponse inverse, et - une étape de correction du signal défiltré pour obtenir un signal défiltré corrigé se rapprochant du signal réel.
Patent FR-3085675-A1 (FR)
Title: Dispositif d'hydrolyse thermique chauffe par induction electromagnetique et procede correspondant.
Inventor: CRAMPON CEDRIC
IPC: C02F11/18
Filed: 2018-09-07
Abstract: Dispositif d'hydrolyse thermique de boues à traiter contenant de la matière organique, le dispositif comprenant : des moyens d'injection (2) de boues à traiter contenant de la matière organique; un réacteur tubulaire (1) d'hydrolyse thermique chauffé par induction électromagnétique, ledit réacteur présente un revêtement intérieur anti corrosion, anti abrasion, et anti adhésion ; des moyens de refroidissement (4) des boues hydrolysées provenant dudit réacteur à une température permettant la digestion ultérieure de la matière organique hydrolysée qu'elles contiennent.
Patent FR-3085822-A1 (FR)
Title: Dispositif de plaque support de produits de boulangerie ou similaires pour leur transport sur une ligne de production
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21B3/15
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de plaque support (1) pour le transport de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ou similaires au travers d'au moins une unité de traitement d'une installation de production de tels produits, ledit dispositif (1) comprenant un cadre (2) et étant caractérisé par le fait que, sur ledit cadre (2), est fixée au moins une feuille de matériau métallique (3) présentant une surface totale ST dont au moins une portion présente une pluralité de microperforations (4), celles-ci étant réparties régulièrement sur ladite portion perforée de la feuille (3), lesdites microperforations présentant une forme essentiellement circulaire et un diamètre compris entre 0,30 et 1,5 millimètres, ladite feuille de matériau métallique (3) comprenant, du fait desdites microperforations, une surface de vide comprise entre 9 et 30% de la surface de la portion perforée de ladite feuille (3).
Patent FR-3086364-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide avec un fluide anticorrosif et un procede de fabrication associe
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F17D1/08
Filed: 2018-09-25
Abstract: Conduite flexible (10) de transport de fluide, comportant : - une gaine interne (12) tubulaire en polymère définissant un passage interne de circulation de fluide, - une gaine externe (18) tubulaire en polymère, les gaines interne (12) et externe (18) définissant un espace annulaire (19) entre elles, - au moins une couche de renfort (14, 16, 17, 26) métallique disposée dans l'espace annulaire (19), et - un liquide anticorrosif (22) remplissant au moins une partie de l'espace annulaire (19). Le liquide anticorrosif (22) présente une constante diélectrique inférieure à 20 tel que mesuré à 20 °C et à 50 Hz.
Patent FR-3086372-A1 (FR)
Title: Boucle de liquide caloporteur pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne une boucle (14) de liquide caloporteur (48) d'un véhicule comprenant un premier réseau (70) et un deuxième réseau (71), un moyen de mise en circulation (42) du liquide caloporteur (48), un premier échangeur thermique (100) configuré pour être couplé thermiquement à un premier élément (40) d'un chaîne de traction électrique du véhicule, un moyen de mise en mouvement (72) du liquide caloporteur (48), un deuxième échangeur thermique (200) configuré pour être couplé thermiquement à un deuxième élément (49) et un radiateur (51) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE), le radiateur (51) comprenant une première zone de refroidissement (74) et une deuxième zone de refroidissement (75), une première sortie (54) du radiateur (51) étant raccordée au premier échangeur thermique (100) et une deuxième sortie (53) du radiateur (51) étant raccordée au deuxième échangeur thermique (200). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3088721-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif pour la spectroscopie photo-acoustique, dispositif et procédé mettant en œuvre un tel capteur.
Inventor: VICET AURORE
IPC: G01N29/24
Filed: 2018-11-21
Abstract: L’invention concerne un capteur (300) pour la spectroscopie photo-acoustique comprenant :un support (102),- un résonateur mécanique (302), fixé audit support (102), et comprenant : ● au moins un élément senseur (106) prévu pour être mis en vibration par une onde acoustique, et ● au moins une première électrode capacitive (1081-1084) mécaniquement couplée audit élément senseur (106) de sorte à être entrainée par ledit élément senseur (106) lorsqu’il est mis en vibration ; et- au moins une deuxième électrode capacitive (110) formant avec ladite au moins une première électrode (1081-1084) un capteur capacitif. Elle concerne également un dispositif et un procédé de détection, et/ou de mesure, pour la spectroscopie photo-acoustique mettant en œuvre un tel capteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090117-A1 (FR)
Title: Estimation du soh et estimation du soc d’un element electrochimique
Inventor: LAURENT SÉBASTIEN
IPC: G01R31/392
Filed: 2018-12-17
Abstract: Il est proposé un procédé d’estimation de l’état de santé (SOH) d’un élément électrochimique comprenant une initiation d’une opération de charge ou de décharge de l’élément électrochimique, une mesure de valeurs représentant des déformations de l’élément électrochimique pendant que l’opération de charge ou de décharge est réalisée, les valeurs de déformations mesurées formant un signal image des déformations en fonction de la quantité d’électricité traversant l’élément électrochimique dans le temps, une comparaison entre le signal image des déformations et un signal image de référence, une ou plusieurs différences obtenues par la comparaison caractérisant une estimation du vieillissement de l’élément électrochimique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091010-A1 (FR)
Title: Structure de type semi-conducteur pour applications digitales et radiofréquences, et procédé de fabrication d’une telle structure
Inventor: MORANDINI YVAN
IPC: H01L21/673
Filed: 2018-12-24
Abstract: STRUCTURE DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR POUR APPLICATIONS DIGITALES ET RADIOFRÉQUENCES, ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE STRUCTURE La présente invention concerne une structure multicouche (1) de type semi-conducteur sur isolant, comprenant successivement depuis une face arrière vers une face avant de la structure :- un substrat support semi-conducteur (2) à haute résistivité électrique, dont la résistivité électrique est comprise entre 500 Ω.cm et 30 kΩ.cm,- une première couche électriquement isolante (3),- une couche intercalaire (I),- une deuxième couche électriquement isolante (5), qui présente une épaisseur inférieure à celle de la première couche électriquement isolante (3),- une couche active (6) semi-conductrice, la structure multicouche étant caractérisée en ce qu’elle comprend :- au moins une région de type FD-SOI, dans laquelle la couche intercalaire (I) est une couche semi-conductrice (4),- au moins une région de type RF-SOI, adjacente à la région de type FD-SOI, dans laquelle la couche intercalaire (I) est une troisième couche électriquement isolante (7), ladite région de type RF-SOI comprenant au moins un composant radiofréquence à l’aplomb de la troisième couche électriquement isolante (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091292-A1 (FR)
Title: Produit solide a base de resine vegetale, procede de fabrication et utilisations
Inventor: SUAREZ CAMILLE
IPC: C08L93/04
Filed: 2018-12-26
Abstract: L’invention concerne un produit se présentant sous forme solide à une température inférieure à 50°C, obtenu à partir :- d’au moins une poudre de résine végétale issue de la gemme de résineux, et- d'au moins une poudre de cire et/ou d’au moins une poudre de charbon,ladite cire, lorsqu’elle est présente dans le produit représentant entre 1 et 99% en poids du poids total du produit, et ledit charbon lorsqu’il est présent dans le produit, représentant entre 2 et 90% en poids du poids total du produit.     L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel produit ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3093937-A1 (FR)
Title: Paroi extrudée, carter de véhicule et véhicule correspondants
Inventor: ARSAC BENOIT
IPC: H01M50/224
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention concerne une paroi extrudée (1) selon une direction d’extrusion (D) comportant :- deux plaques (2, 3) s’étendant selon la direction d’extrusion (D) et séparées par un espace interstitiel,- au moins un renfort (4) reliant les deux plaques (2, 3), le renfort étant placé dans l’espace interstitiel et s’étendant selon la direction d’extrusion (D),le renfort (4) présentant une section dans un plan orthogonal à la direction d’extrusion (D) s’étendant selon une ligne brisée ou courbe. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094508-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’enrichissement de données
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-03-29
Abstract: Système et procédé d’enrichissement de données La présente invention concerne un procédé d’enrichissement de données comprenant :     a) recevoir (S1) plusieurs ensembles de données comprenant chacun une donnée fondamentale et des métadonnées,     b) grouper (S3) les ensembles de données en fonction des données fondamentales selon une fonction de similarité (F),     c) enrichir (S4) chaque ensemble de données d’un label caractérisant le groupe auquel appartient l’ensemble de données,     d) chercher (S5) pour chaque ensemble de données enrichi, dans une base de données (DB1, DB2) stockant des ensembles de données comprenant chacun des métadonnées et un label, une combinaison d’une partie au moins des métadonnées et du label de l’ensemble de données enrichi, et e) si la combinaison d’une partie au moins des métadonnées et du label de l’ensemble de données enrichi est absente de la base de données, retirer (S6) le label de l’ensemble de données enrichi.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098408-A1 (FR)
Title: Dispositif de gymnastique aquatique placé au sol du bassin d’eau recevant plusieurs appareils de gymnastique modulaires et interchangeables pouvant être posés dans le périmètre du dispositif et/ou en son centre.
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: A63B23/035
Filed: 2019-07-10
Abstract: Dispositif de gymnastique aquatique placé au sol du bassin aquatique recevant plusieurs appareils de gymnastique modulaires et interchangeables pouvant être posés dans le périmètre du dispositif et/ou en son centre, les appareils de gymnastique pouvant être changés de position à tous moments, tandis que le dispositif est capable de fonctionner sans que la totalité des espaces recevant lesdits appareils soient occupés par ces derniers, caractérisé par :- une structure (a) qui constitue la base du dispositif, placée au fond du bassin, qui reçoit : = un cadre bas (b) de forme carrée ou rectangulaire formant assise de la base sur lequel viennent se fixer, en tous points des quatre côtés (c, c’, c’’, c’’’) qui le constituent, des appareils de gymnastique aquatique (d), à l’aide d’un système de stabilisation et de fixation(f) (figure 2), = deux gardes corps (e, e’) solidarisés parallèlement de chaque côté du cadre dans sa longueur, ces gardes corps étant appropriés à offrir : # une préhension simultanée des deux bras de l’utilisateur, # ainsi que contenir des fixations hautes(f) pour les appareils de gymnastique (d),- un système de stabilisation et de fixation (f) des appareils de gymnastiques appelés à être reçus sur le cadre bas (b) et les garde-corps (e, e’), ce système (f) étant apte à reprendre les efforts constitué de la structure (a) et des appareils (g)qu’elle reçoit,- le tout : structure (a) et appareils de gymnastique (d) est régi par un principe dimensionnel selon lequel la longueur de l’appareil(d) ne peut être supérieur à la longueur du côté (c, c’, c’’, c’’’) du cadre (b) qui le reçoit.
Patent FR-3099215-A1 (FR)
Title: Ensemble muni d’une paroi et d’un insert pour un usage flottant d’un écrou et procede d’obtention dudit ensemble
Inventor: PETITGAS THIERRY
IPC: F16B37/04
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant au moins une paroi (2) faite d’une matière thermoplastique et un insert (1) destiné à coopérer avec la paroi (2), ledit insert (1) comprenant : - un écrou (10) comprenant une ouverture (12) destinée à recevoir une tige d’écrou, - un support (20) d’écrou fait d’une matière thermoplastique et comprenant au moins un logement (21) recevant l’écrou (10) ainsi qu’au moins un moyen (25) permettant la fixation par encliquetage dudit support (20) sur la paroi (2), de sorte que ledit support d’écrou (20) et donc l’insert (1) puisse passer d’une configuration démontée dans laquelle ledit insert (1) est détaché de la paroi (2) à une configuration montée dans laquelle ledit insert (1) est en prise avec la paroi (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100536-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un lixiviat de décharge ou d’un concentrat liquide de lixiviat ou de boues issues de lixiviats et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: AMEUR SAMIR
IPC: C02F1/52
Filed: 2019-09-05
Abstract: Procédé de traitement d’un lixiviat de décharge ou d’un concentrat liquide de lixiviat ou de boues issues de lixiviats et dispositif pour la mise en œuvre du procédé. L’invention concerne un procédé de traitement d’un lixiviat (1) de décharge ou d’un concentrat liquide (2) de lixiviat, ou de boues (3) issues d’un lixiviat, stocké(es) dans une cuve de stockage (6, 7, 8), comportant les étapes : a) mise sous vide d’une enceinte hermétique (9) et pompage du lixiviat, concentrat ou boues depuis la cuve vers ladite enceinte ; b) ajout d’un produit coagulant (16) dans ladite enceinte, par aspiration sous vide, et premier brassage du mélange concentrat ou lixiviat ou boues-coagulant ; c) ajoute d’un produit floculant (22), par aspiration sous vide, audit mélange dans l’enceinte et second brassage, afin d’obtenir un mélange concentrat ou lixiviat ou boues-coagulant-floculant aggloméré sous la forme de flocs ; d) projection dudit mélange aggloméré dans au moins un tube en géotextile (32, 32a, 32b, 32c) perméable ; e) Chauffage du tube et obtention d’une matière sèche stockable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100516-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’alerte d’un problème rencontré par un conducteur d’un véhicule
Inventor: COLLET SEBASTIEN
IPC: B60W40/08
Filed: 2019-09-11
Abstract: Un procédé d’alerte est mis en œuvre dans un véhicule comportant un siège conducteur associé à un volant et au moins un capteur acquérant des informations représentatives d’au moins un paramètre cardiaque lorsqu’il contacte un conducteur assis sur le siège conducteur. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on compare les informations acquises à des informations de référence du conducteur, et en cas de détection d’une variation entre ces informations acquises et ces informations de référence, représentative d’un problème rencontré par le conducteur et choisi parmi au moins deux problèmes prédéfinis associés respectivement à des ensembles d’au moins une action prédéfinie à déclencher, on déclenche dans le véhicule chaque action de l’ensemble qui est associé à ce problème rencontré par le conducteur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101594-A1 (FR)
Title: Détermination d’un état d’utilisateur conduisant activement ou non un véhicule automobile
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60W40/08
Filed: 2019-10-03
Abstract: L’invention vise la détermination d’au moins un état d’un utilisateur dans un habitacle de véhicule automobile, en tant que personne conduisant activement ou non le véhicule. On prévoit un dispositif capteur (31, 32) de mouvements oculaires de l’utilisateur et un procédé comportant :- alimenter une intelligence artificielle avec des données issues du dispositif capteur pour reconnaitre au moins une fréquence de mouvements oculaires de l’utilisateur, une fréquence de mouvements oculaires au-delà d’un premier seuil caractérisant une visualisation par l’utilisateur d’un paysage défilant, et se distinguant d’une concentration de regard d’un conducteur de véhicule, - déterminer une fréquence courante de mouvements oculaires de l’utilisateur et comparer la fréquence courante au premier seuil, et - si la fréquence courante est supérieure au premier seuil, déclencher un signal de notification à destination de l’utilisateur Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101876-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un élastomère diénique époxydé.
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C08F36/14
Filed: 2019-10-14
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de préparation en masse d’un polymère diénique époxydé dans un outil de mise en œuvre du caoutchouc qui comprend l’ajout en au moins deux fois d’un agent d’époxydation solide. Le procédé de l’invention permet d’atteindre un taux d’époxydation comparable aux taux d’époxydation obtenus lors de procédé d’époxydation de polymère diénique en solution, avec un rendement élevé supérieur ou égal 85%.