baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095095-B1 (FR)
Title: Système de communication
Inventor: COQUELIN PIERRE-ARNAUD
IPC: H04L47/6275
Filed: 2019-04-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: Système de communication hertzien (1), comprenant au moins un mobile (2) et une station (3), aptes à établir une communication entre eux afin de transmettre une pluralité de mesures collectée par chacun des mobiles (2) à la station (3), ladite pluralité de mesure étant répartie dans une trame comprenant Np paquets de No octets, avec Np préférentiellement égal à 10 et No préférentiellement égal à 25, ladite trame étant transmise selon une période de communication, préférentiellement égale à 1 seconde, où les paquets sont hiérarchisés, les paquets plus prioritaires étant préalablement émis jusqu’à confirmation de leur réception, puis ceci est reproduit pour les paquets immédiatement moins prioritaires, jusqu’à épuisement des paquets.  Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3096797-B1 (FR)
Title: Procede de conception d'un composant supraconducteur et dispositifs associes
Inventor: RECOBA PAWLOWSKI ELIANA
IPC: H01L39/22
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé de conception d’un composant supraconducteur et dispositifs associés L’invention se rapporte à un procédé de conception d’un composant supraconducteur (40) mis en œuvre par ordinateur comprenant un premier réseau (42) de jonctions Josephson (52) connectées électriquement en parallèles et présentant une épaisseur, le procédé comprenant les étapes de : fourniture de paramètres d’entrée initiaux et d’un profil de réponse requis du composant, les paramètres d’entrée comprenant le nombre et la position des jonctions, la température de mesure, la valeur d’un courant d’alimentation et l’épaisseur initiale de chaque jonction, et optimisation du composant par modification de paramètres variables pour respecter un critère qui est de minimiser la différence en valeur absolue entre les profils de réponse requis et calculé, le profil de réponse requis étant la variation de la tension en sortie du composant en fonction de la variation d’un champ magnétique extérieur, les paramètres variables comprenant l’épaisseur des jonctions, l’étape d’optimisation étant mise en œuvre par itération. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3097286-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un objet le long d'un cáble
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: F16B21/07
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’un objet pouvant coulisser le long d’un câble (14), le dispositif comprenant le câble (14) et une pince (70), le câble (14) traversant la pince (70) en s’étendant selon un axe (28), la pince (70) comprenant : une partie fixe (112) reliée à l’objet, un anneau (72) comprenant un matériau élastique à comportement fluide, l’anneau (72) comprenant un évidement central (74) traversé par le câble (14), un actionneur (92) configuré pour compresser l’anneau (72) entre deux formes, dans une première forme, appelée forme ouverte, le câble (14) pouvant circuler librement dans l’évidement central (74) et dans une seconde forme, appelée forme fermée, le câble (14) étant comprimé par l’anneau (72).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5a.
Patent FR-3097772-B1 (FR)
Title: vêtement de protection adapté à détecter et à signaler la présence d’un agent contaminant
Inventor: RIPPERT CÉCILE NATHALIE
IPC: A62B17/00
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un vêtement (10) de protection d’au moins une partie du corps d’un utilisateur contre les effets d’au moins un agent contaminant, comprenant au moins deux empiècements (110a, 110b, 111a, 111b, 112a, 112b), deux empiècements étant assemblés entre eux par une couture (12, 120, 121, 122), ledit vêtement (10) étant caractérisé en ce que ladite couture présente au moins un fil (20) de couture comportant un agent chromogène réagissant à un agent contaminant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098483-B1 (FR)
Title: Système de direction assistée avec une colonne de direction rétractable selon une course de recul améliorée au moyen d’un capteur inductif traversant
Inventor: CATHERIN BORIS
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: Système de direction assistée (1) pour véhicule automobile, comprenant une colonne de direction (2) intégrant un arbre supérieur (20) et un arbre intermédiaire (21) liés en rotation et mobiles relativement en translation, un tube supérieur (22) et un tube inférieur (23) liés en rotation et mobiles relativement en translation, l’arbre supérieur étant mobile en rotation et lié en translation dans le tube supérieur, et un module d’assistance (3) intégrant un arbre de sortie (31) lié en rotation à l’arbre intermédiaire via une barre de torsion (32), un réducteur comprenant une vis sans fin (33) entraînée par un moteur d’assistance et qui engrène sur une roue tangente (34) liée à l’arbre de sortie ; et un dispositif de mesure d’angle (4) comprenant un capteur inductif (40) porté par un support annulaire (49) présentant un orifice central (400) dimensionné pour laisser passer le tube supérieur, une cible inférieure (42) montée solidaire autour de l’arbre de sortie et une cible supérieure (41).                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101419-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de pièces
Inventor: NAGORNY PIERRE
IPC: G01N21/84
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-02-04
Abstract: Dispositif et procédé de contrôle de pièces La présente description concerne un dispositif (25) de contrôle de pièces en cours de fabrication, comportant au moins un capteur d’images (250, 251) configuré pour réaliser, pour chaque pièce : au moins une première image par thermographie ; et au moins une deuxième image par polarimétrie.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102975-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour parachute de secours pour aéronef léger
Inventor: LECLERCQ RODOLPHE
IPC: B64D17/52
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de sécurité (100) pour parachute de secours (5) pour aéronef (1), le parachute de secours (5) étant ouvrable par action d'un utilisateur sur une chaîne d'extraction (7) du parachute de secours (5), caractérisé en ce qu'il comporte :- au moins un avertisseur (25), dont l'actionnement entraîne l'émission d'un avertissement perceptible par un utilisateur de l'aéronef (1),- un détecteur d'actionnement (101) du parachute de secours, relié à la chaîne d'extraction (7) du parachute de secours (5), et commandant l'actionnement de l'avertisseur (25), configuré pour détecter une interaction entre l'utilisateur et la chaîne d'extraction (7) susceptible de déclencher l'extraction du parachute de secours (5), et actionner l'avertisseur (25) en cas de détection.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103557-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en compaction d’une texture fibreuse pour la caractérisation de matériaux composites
Inventor: WIELHORSKI YANNECK
IPC: G01N23/046
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif de maintien en compaction d’une texture fibreuse pour la caractérisation de matériaux composites Un dispositif de maintien (100) d’un effort de compaction sur une texture fibreuse comprend des premier et deuxième éléments de compaction (110, 120) en regard l’un de l’autre. Les premier et deuxième éléments de compaction sont mobiles l’un par rapport à l’autre de manière à définir entre eux un logement à hauteur variable pour une texture fibreuse (10). Le dispositif de maintien comprend en outre des organes de serrage (150, 152, 153, 154, 156, 157) aptes à maintenir les premier et deuxième éléments de compaction (110, 120) à une distance déterminée (Dc) l’un de l’autre correspondant à un effort de compaction déterminé (PC) sur la texture fibreuse. Chacun des premier et deuxième éléments de compaction présente un taux de transmittance des rayons supérieur ou égal à 20%.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3103660-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement d’un signal audio
Inventor: MIRANI FARHAN
IPC: H04B17/29
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de traitement d’un signal audio, par exemple un signal reçu par un véhicule (103) et convertit dans un tuner (104). A cet effet, le signal audio est échantillonné pour obtenir un vecteur de valeurs d’amplitudes chacune associée à un échantillon du signal. Le vecteur d’entrée est passé dans une pluralité de couches de convolution d’un réseau de neurones pour obtenir en sortie une classification du signal audio, une classe représentative d’un niveau de bruit étant attribuée au signal audio. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104301-B1 (FR)
Title: Procede de reconstitution automatique de l’architecture du renfort d’un materiau composite
Inventor: WIELHORSKI YANNECK
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: PROCEDE DE RECONSTITUTION AUTOMATIQUE DE L’ARCHITECTURE D U RENFORT D’UN MATERIAU COMPOSITE Un aspect de l’invention concerne un procédé de reconstitution automatique de l’architecture, selon un axe de renfort, du renfort d’un matériau composite, comportant les étapes suivantes :                                   Acquisition d’une pluralité d’images du renfort du matériau composite, chaque image étant acquise selon un plan de section perpendiculaire à l’axe de renfort ;                 Pour chaque image acquise, détection, à l’aide d’un réseau de neurones artificiels, du barycentre et/ou de la circonférence de chaque section du fil du renfort;                 Pour au moins une image acquise de référence, affectation d’un label correspondant à un fil du renfort, à chaque barycentre détecté ou chaque circonférence détectée ;                 Pour chaque autre image acquise, attribution, à chaque barycentre détecté et/ou chaque circonférence détectée, du label du barycentre correspondant dans l’image acquise de référence ;                 Reconstitution de l’architecture de chaque fil du renfort à partir de chaque barycentre détecté et/ou chaque circonférence détectée ayant le label du fil du renfort et de la position sur l’axe de renfort associée à l’image acquise sur lequel le barycentre a été détecté et/ou la circonférence a été détectée.
Patent FR-3104717-B1 (FR)
Title: Dispositif de test pour tester le confort statique d’une assise de siège de véhicule
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: G01M17/007
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un dispositif de test (DT) comprend :     - une structure interne (SI) rigide et à laquelle est solidarisée une interface de couplage (IC) couplée à un robot la pressant contre l’assise d’un siège de véhicule,     - des jeux droit et gauche de première (P1), deuxième (P2) et troisième (P3) pièces cylindriques circulaires solidarisées à la structure interne (SI) avec des inclinaisons différentes et représentant les ischions asymétriques du bassin et les fémurs d’un passager moyen, les pièces cylindriques (P1-P3) droites et gauches étant espacées de distances correspondant au passager moyen et offrant une surface de contact avec l’assise fonction d’une largeur moyenne de hanches du passager moyen, et     - une enveloppe externe (EE) souple et entourant les jeux en représentant les formes et consistances des fesses et cuisses du passager moyen et en ayant des épaisseurs différentes sous les premières (P1) et deuxièmes (P2) pièces droites et gauches.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106246-B1 (FR)
Title: Procédé de décrochage d’un flux dans un multiplex à débit variable, ledit flux étant constitué d’une pluralité de chunks, site de diffusion et dispositifs associés
Inventor: DUPAIN PASCAL
IPC: H04N21/845
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé de décrochage d’un flux dans un multiplex à débit variable, ledit flux étant constitué d’une pluralité de chunks, site de diffusion et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de décrochage au sein d’un multiplex composé d’une pluralité de flux, ledit procédé étant mis en œuvre dans un réseau de diffusion au niveau d’un site de diffusion recevant un flux diffusant un premier service à remplacer par un second service à partir d’un premier moment déterminé. La composante vidéo du second service est constituée d’une pluralité de chunks ayant des débits différents. Le procédé comporte au moins les étapes suivantes mises en œuvre au niveau d’au moins un site de diffusion : segmentation du premier service en une pluralité de segments temporels d’au moins la taille d’un chunk, et détermination du débit de chaque segment du premier service, sélection pour chaque composante du service à remplacer et pour chaque segment temporel d’un chunk dont le débit est au plus égal à celui du premier service de ce segment, le chunk sélectionné étant découpé en paquets qui sont insérés dans le premier flux, remplacement de chaque composante du premier service par des paquets de données issus du chunk sélectionné, réitération des étapes ci-dessus jusqu’à un second moment déterminé au cours duquel la diffusion du service du premier flux est repris.  Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3106483-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à l’implantation d’une vis osseuse dans le milieu osseux d’un être vivant.
Inventor: GRAZIANI NOËL
IPC: A61B17/68
Filed: 2020-01-25
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs d’aide à l’implantation d’une vis osseuse 10 dans un os Os.  Le dispositif se caractérise essentiellement par le fait qu’il comporte un canon 20 ; une traversée 22 dans le canon 20 selon l’axe 21 ; un taraudage 23 de pas Pa ; des moyens 24 pour fixer le canon 20 au milieu osseux Os ; un mandrin 30 ; un filetage 33 sur la portion de surface du mandrin 30, de pas Pa, de façon que la tige mandrin 30 se visser dans le taraudage 23 ; des moyens 35 pour coupler l’extrémité 32 de la tige mandrin 30 avec la tête 16 de façon que l’axe 12 de la tige 11 soit confondu avec l’axe 21 ; et des moyens 140 pour commander la rotation de la tige mandrin 30 par rapport au canon 20.
Patent FR-3110329-B1 (FR)
Title: Dispositif de presentation destiné à faciliter la consommation de blocs solides à lécher
Inventor: ROY OLIVIER
IPC: A01K5/015
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de présentation d’un bloc solide à lécher pour les animaux, comprenant un support (2) propre à être posé sur le sol, le support (2) comprenant un plateau ayant une surface supérieure qui est surélevée par rapport au sol lorsque le support (2) est posé sur le sol en position normale d’utilisation, et une ouverture ménagée dans la surface supérieure du plateau, l’ouverture étant propre à recevoir un récipient (3, 4) contenant le bloc solide à lécher (5, 6) de telle sorte que le bloc solide à lécher (5, 6) puisse être léché par un animal lorsque le récipient est reçu dans l’ouverture.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110922-B1 (FR)
Title: Elément d’armatures pour paroi moulée muni d’un porte-joint d’étanchéité
Inventor: COUDRY MICHEL
IPC: E04C5/06
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention porte sur un élément d’armature (12) pour paroi moulée comportant une cage d’armatures (18), l’élément d’armatures comportant en outre un porte-joint (30) muni d’une partie de montage (32) pour recevoir au moins un joint d’étanchéité (14), qui est longiligne, le porte-joint (30) étant fixé à la première partie d’extrémité de la cage d’armatures (18) et s’étendant selon la direction longitudinale (A) de ladite cage d’armatures, le porte-joint définissant un logement (36) pour recevoir le joint d’étanchéité (14) dont au moins une première partie (14a) est entourée d’un matériau sacrificiel (16).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113647-B1 (FR)
Title: Helice non carenee a pales a calage variable comportant des plate-formes a pertubations reduites
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/02
Filed: 2020-08-27
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne une hélice (12) non carénée à pales à calage variable de propulseur aéronautique ou d’éolienne, comportant un moyeu (16) muni de logements (35) recevant des aubes en pivotement autour d’axes radiaux, et un carter externe (24) du moyeu (16) dans lequel débouchent des ouvertures (28) circulaires desdits logements (35), chaque aube (20) comportant - un pied (32) monté en rotation dans le logement (35) associé, une pale (34) d’orientation radiale, et une plate-forme (52) en forme de disque s’étendant à partir de ladite pale (34) jusqu’à un bord de l’ouverture circulaire (28) et comportant au moins une peau (48) comprenant un bord inférieur libre (50) tourné du côté dudit pied (32), caractérisée en que la plate-forme (52) est rapportée au bord inférieur libre (50) de la peau (48).  Figure pour l'abrégé : Figure 10.
Patent FR-3117972-B1 (FR)
Title: Méthode de contrôle pour contrôler le déplacement d’un véhicule automobile autonome
Inventor: ATOUI HUSSAM
IPC: B60W60/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne une méthode de contrôle pour contrôler le déplacement d’un véhicule automobile autonome (10) selon une trajectoire de référence (T). La méthode de contrôle comprend une étape (E5) de détermination d’une vitesse de lacet désirée (Wdes) fonction d’une distance de référence (L) et une étape (E6) de détermination d’une erreur de lacet. La distance de référence (L) est sélectionnée de sorte que l’erreur de lacet est inférieure ou égale à un seuil d’erreur de lacet (S1) prédéterminé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3119837-B1 (FR)
Title: Aéronef VTOL à quatre rotors et procédé de gestion d’atterrissage d’urgence associé
Inventor: CHESNEAU GAETAN ALAIN ROBERT
IPC: B64C29/02
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: A éronef VTOL à quatre rotors e t procédé de gestion d’atterrissage d’urgence associé Aéronef VTOL à quatre rotors (10) entrainant chacun une hélice (14A, 14B, 14C, 14D) et comportant une unité de commande (18) pour délivrer une consigne de vitesse à chacun de ces quatre rotors (12A, 12B, 12C, 12D), les quatre rotors étant montés sur quatre bras (28A, 28B, 28C, 28D) définissant deux axes en croix et les deux rotors opposés d’un même axe tournant chacun dans un même sens de rotation, aéronef dans lequel, pour assurer en cas de défaut d’un rotor ou d’une hélice, un atterrissage d’urgence maitrisé de l’aéronef sans tourner autour de son axe de lacet, l’unité de commande (18) est configurée pour détecter le défaut et pour simultanément, générer des consignes de vitesse nulle sur le rotor en défaut ou le rotor associé à l’hélice en défaut et celui qui lui est diamétralement opposé, et commander de manière coordonnée des gouvernes (30A, 30B, 30C, 30D), montées au niveau des deux bras des deux rotors opposés restant en fonctionnement, afin d’arrêter toute rotation autour de l’axe de lacet sans modification des angles de tangage et de roulis.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3120067-B1 (FR)
Title: Station de déchargement d’un chariot de manutention
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: B66F1/00
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-03-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : STATION DE DÉCHARGEMENT D’UN CHARIOT DE MANUTENTION La station (70) décharge des chariots qui comportent, pour chaque emballage (37), un support plan incliné par rapport à l’horizontale, muni d’une butée inférieure horizontale pour empêcher le glissement de l’emballage et maintenir l’emballage dans une position prédéterminée où il présente une arrête inférieure en appui sur la butée inférieure.  La station comporte, pour chaque support d’un chariot :- une fourche mobile (86) configurée pour passer en dessous de l’arête inférieure de chaque emballage, en dehors de l’emprise de la butée inférieure, chaque fourche étant munie de roulettes (83) dont l’axe de rotation est parallèle à l’arête inférieure de l’emballage et - une motorisation de chaque fourche mobile configurée pour, d’abord, placer la fourche mobile en dessous de l’arête inférieure de l’emballage puis faire remonter la fourche pour désengager l’arête inférieure de la butée inférieure.  Figure pour l’abrégé : Figure 15
Patent FR-3122642-B1 (FR)
Title: Système de gestion d'énergie pour aéronef à source d'énergie hybride comprenant au moins une source d'électricité rechargeable et une source de génération d'électricité
Inventor: DINEL CLÉMENT
IPC: B64C27/12
Filed: 2021-05-10
Granted: 2024-01-19
Abstract: Aéronef à source d’énergie hybride Un système de gestion d’énergie pour aéronef à source d’énergie hybride comprend au moins une source d’électricité rechargeable et une source de génération d’électricité, un détecteur (200) agencé pour déterminer d’une part des données d’état indiquant un état des éléments du circuit électrique de consommation de puissance de l’aéronef commandé par le système de gestion d’énergie, et d’autre part des données énergétiques relatives à la puissance électrique instantanée demandée par l’aéronef et/ou l’état de chargement des sources d’électricité rechargeables de l’aéronef, un automate (210) agencé pour recevoir les données énergétiques du détecteur (200) et pour déterminer un état de commande des sources d’énergie, l’automate (210) comprenant au moins trois états dans le groupe comprenant :  * un état tampon dans lequel la puissance électrique instantanée demandée est inférieure à la capacité de la ou des sources de génération électrique et est fournie par ces dernières,  * un état de charge dans lequel la puissance électrique instantanée demandée est inférieure à la capacité de la ou des sources de génération électrique et est fournie intégralement par la ou les sources de génération d’électricité, et dans lequel la ou les sources de génération d’électricité produit un surplus de puissance utilisé pour recharger la ou des sources d’électricité rechargeables,  * un état turbo dans lequel la puissance électrique instantanée demandée est supérieure à la capacité de la ou des sources de génération électrique, et où la ou les sources d’électricité rechargeables fournissent le complément nécessaire pour atteindre la puissance électrique instantanée demandée. Le système comprend en outre un adaptateur (220) agencé pour recevoir les données d’état et pour déterminer une configuration électrique de secours lorsque les données d’état indiquent une panne, un pilote (230) agencé pour recevoir l’information d’état de l’automate (210) et pour déterminer une commande électrique pour la ou les sources électriques rechargeables (50, 60, 80, 90) et la ou les sources de génération électrique (18, 20) en fonction de la puissance électrique instantanée demandée, et un commutateur (240) agencé pour émettre des commandes vers les commutateurs du circuit électrique de consommation de puissance de l’aéronef commandé par le système de gestion d’énergie pour mettre en œuvre une configuration électrique nominale, ou, en cas de réception d’une configuration électrique de secours de l’adaptateur (220), cette configuration électrique de secours.  Fig.1
Patent FR-3125616-B1 (FR)
Title: Support optiquement discernable par un utilisateur, figurant des données numériques et le moyen de les décoder
Inventor: JOGUIN VINCENT
IPC: G06K19/06
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un support (1) comportant des informations optiquement discernables par un utilisateur et mémorisant des données numériques et des moyens de décoder les données numériques, les informations optiquement discernables comprennent une succession de :   a) un texte explicatif d’un procédé à mettre en œuvre pour décoder les données numériques ;  b) un algorithme (110) à transcrire de façon à initialiser une mémoire de travail d’une machine virtuelle et exécuter cette machine virtuelle ;   d) une liste de caractères alphanumériques (118, 119, 120) à saisir codant des données de remplissage de la mémoire de travail et un programme de décodage d’une première matrice ;  e) des première et deuxième matrices à numériser (122, 123) incluant des symboles binaires en noir et blanc à un emplacement prédéterminé du support, incluant respectivement des données numériques d’un programme de décodage de la deuxième matrice (123) et les données numériques mémorisées à décoder.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1