baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113981-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une zone dopée d’un dispositif microélectronique
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/78
Filed: 2020-09-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une zone dopée d’un dispositif microélectronique L’invention concerne un procédé de formation d’une région source/drain (51, 52) d’un transistor, comprenant les étapes suivantes :  - Fournir un substrat (1) portant un motif de transistor (2), comprenant une portion de base (10) présentant une face supérieure (100) allongée le long d’un axe (x), un canal (20, 21) surmontant la portion de base (10), et un espaceur (4) entourant transversalement une portion latérale (210, 220) du canal (20, 21),  - former une couche de protection (40) sur une facette (211a-211i, 221a-221i) du canal, de manière à empêcher une oxydation de la portion latérale (210, 220) du canal (20)  - Former une portion d’isolation supplémentaire (110, 120) dans la portion de base (10), par oxydation à partir de la face supérieure (100),  - Retirer la couche de protection (40) de façon à exposer la facette (211a-211i, 221a-221i),  - Former par épitaxie latérale, la région source/drain (51, 52) à partir de ladite facette (211a-211i, 221a-221i).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2D
Patent FR-3115419-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de courant a trois fils
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H05B45/37
Filed: 2020-10-21
Abstract: D ISPOSITIF DE GESTION DE COURANT A TROIS FILS Un aspect de l’invention concerne un dispositif de gestion de courant trois fils (U) comprenant un redresseur (U1) un circuit de détection du passage par zéro du secteur (31) et un circuit de réduction de la forme du signal (30) de la sortie redressée, une unité de décision (U4) et une unité de limitation de courant (U4) comprenant un interrupteur électronique relié entre la sortie du circuit redresseur DC et le retour pour l’alimenter, tel qu’un transistor, relié entre la sortie et le retour pour commander une limitation de courant, l’unité de décision étant configurée pour commander l’interrupteur électronique du circuit de limitation en fonction du signal d’onde provenant de la sortie de forme d’onde, et en ce que la commande de l’interrupteur électronique du circuit de limitation par le microcontrôleur permet de limiter le courant dérivé selon différentes valeurs de courant de fuite.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116097-A1 (FR)
Title: Dispositif assisté d'entraînement en translation axiale d'une fourchette de boîte de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/38
Filed: 2020-11-10
Abstract: La présente invention propose un dispositif assisté (20) d'entraînement d'une fourchette (22) par rapport à un élément structurel (40) pour l’engagement d’un rapport de vitesse, qui comporte un pontet (2020) à deux bras (2024, 2022) qui est monté coulissant le long de l'axe de fourchette (24), et un ressort (2046) d'assistance, dans lequel, lors de l'engagement d'un rapport de vitesse, caractérisé en ce qu’il comporte un frein (70-71) qui intervient entre le pontet (2020) et l’élément structurel fixe (40, 60-61) pour limiter temporairement la course axiale du pontet (2020) par rapport à l’élément structurel fixe (40, 60-61) durant une première partie de la course de désengagement de l’axe de fourchette (24) pour limiter la compression du ressort d’assistance.   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3116300-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction catalytique avec dispositif de protection thermique
Inventor: DROIT JULIEN
IPC: F01N13/16
Filed: 2020-11-17
Abstract: La présente invention concerne un système de réduction catalytique pour une ligne d'échappement de moteur thermique comportant un injecteur apte à injecter une quantité d’agent réducteur, l'injecteur ayant un corps et un embout de connexion coopérant avec un connecteur d'une canalisation acheminant l'agent réducteur jusqu'audit injecteur, un dispositif de protection thermique (30) comprenant un capot (31) entourant au moins en partie l'embout de connexion de l'injecteur et le connecteur de la canalisation, et un dispositif de fixation (32) par encliquetage sur le corps de l'injecteur, caractérisé en ce que le capot (31) comprend une paroi mobile (31d) articulée autour d’une charnière (31e) et agencée de sorte à entourer complètement l'embout de connexion de l'injecteur et le connecteur lorsque cette paroi (31d) est rabattue.  Figure 3
Patent FR-3116578-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement électrique d’un essieu d’un véhicule
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: F16H63/34
Filed: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entraînement (1) électrique d'un essieu de véhicule, comprenant   - un rotor (2) d'une machine électrique (3) avec un arbre d’entrée (4),  - un arbre d'entraînement du véhicule,   - un mécanisme d’engrenage (5) de transmission disposé entre l'arbre d’entrée et l'arbre d'entraînement, le mécanisme d’engrenage comprenant au moins un élément d’engrènement, et   - un dispositif de frein de parking (9) avec une roue de blocage (10), la roue de blocage étant apte à coopérer avec l’un parmi l’arbre d’entrainement, l’arbre d’entrée ou l’élément d’engrènement, dans lequel le dispositif d’entrainement comporte un limiteur de couple (17) disposé entre l'arbre d’entrée et l’arbre d’entrainement, le limiteur de couple coopérant avec la roue de blocage.  Figure pour l’abrégé : [Figure 1]
Patent FR-3116782-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’adaptation d’une trajectoire d’accélération de consigne d’un régulateur de vitesse véhicule adaptatif d’un véhicule autonome.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/107
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’adaptation d’une trajectoire d’accélération de consigne d’un régulateur de vitesse véhicule adaptatif d’un véhicule autonome, pour que ledit véhicule autonome atteigne une position cible à une vitesse cible tout en respectant des contraintes dynamiques d’accélération, ledit procédé comportant les étapes de :
    Réception (301) d’informations sur la trajectoire d’accélération de consigne, sur la position cible, sur la vitesse cible et sur les contraintes dynamiques d’accélération ; Estimation (302) d’une position finale et d’une vitesse finale du véhicule autonome en prenant en compte les contraintes dynamiques d’accélération ;Si (303) l’écart entre la position finale et la position cible est supérieur à un seuil de positon prédéterminé, ou si (303) l’écart entre la vitesse finale et la vitesse cible est supérieur à un seuil de vitesse seuil prédéterminé, alors une adaptation (304) de la trajectoire d’accélération de consigne est déterminée.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122087-A1 (FR)
Title: Composition d’écran solaire cosmétique, utilisation d’une composition d’écran solaire cosmétique, et processus de fabrication d’une composition d’écran solaire cosmétique
Inventor: FERREIRA LIVIA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2021-07-12
Abstract: Composition d’écran solaire cosmétique, utilisation d’une composition d’écran solaire cosmétique, et processus de fabrication d’une composition d’écran solaire cosmétique La présente invention concerne de nouvelles compositions d’écran solaire cosmétiques comprenant (a) un silylate de silice ; (b) un agent suspenseur choisi parmi l’acide polyhydroxystéarique, ou un mélange d’acide polyhydroxystéarique et de diéthylhexanoate de néopentylglycol ; et (c) au moins un filtre UV. La présente invention concerne également l’utilisation d’une composition d’écran solaire cosmétique, et un processus de fabrication d’une composition d’écran solaire cosmétique.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3125469-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la qualité de l’air de l’habitacle d’un véhicule
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: B60H3/00
Filed: 2021-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de la qualité de l’air d’un habitacle d’un véhicule. Le procédé comprend l’émission (31) par un premier dispositif embarqué du véhicule et à destination d’un deuxième dispositif débarqué du véhicule, d’une première donnée représentative d’un comportement dynamique du véhicule l’obtention (32) et l’émission (33), par le deuxième dispositif, d’une deuxième donnée représentative de la qualité de l’air dans une zone géographique spécifique, ladite deuxième donnée étant obtenue en fonction de la première donnée ; l’activation (35), respectivement la désactivation (36), d’un dispositif de traitement de l’air de l’habitacle du véhicule par exposition à un rayonnement ultraviolet si la deuxième donnée indique une dégradation de la qualité de l’air dans la zone géographique spécifique, respectivement si la deuxième donnée indique que la qualité de l’air dans la zone géographique spécifique est satisfaisante.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129422-A1 (FR)
Title: Dispositif de condamnation d’accès
Inventor: PELSER CHRISTIAN
IPC: E05C21/00
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de condamnation d’accès comportant :  un panneau (1) articulé sur une structure d’échelle par l’un de ses bords entre un premier état de dégagement de l’accès à l’échelle et un second état de condamnation de cet accès, et pourvu de moyens de son rappel dans son deuxième état,un verrou comportant un premier élément (2) porté par le panneau et un second élément porté par structure d’échelle, engagés l’un avec l’autre dans le second état de condamnation du dispositif de manière à bloquer le panneau dans ce second état,  caractérisé en ce qu’il comporte deux organes (3,4) de manœuvre de l’un (2) desdits éléments pour le dégager de l’autre à l’encontre de l’effet d’un organe de rappel (F) tendant à maintenir l’état d’engagement susdit, le premier (3) étant rendu manœuvrable par l’usager par l’ouverture d’un cadenas, pour ouvrir le panneau (2) de condamnation et pouvant être rendu non manœuvrable par le même usager en refermant ledit cadenas (8) après qu’il a ouvert le panneau et le second (4) étant manœuvrable librement par l’usager ayant franchi la condamnation.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3131225-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'extraction en lit mobile simulé par adsorption de lithium
Inventor: BLANCKE GUILLAUME
IPC: B01J20/04
Filed: 2021-12-23
Abstract: Procédé et dispositif d’extraction par adsorption de lithium en lit mobile simulé dans lesquels on alimente au moins une colonne (Ci) avec une charge (F) comprenant du lithium et un désorbant (D), et on soutire un extrait (E) et un raffinat (R) de la colonne (Ci), ladite colonne (Ci) comprenant un solide adsorbant (Ai) comprenant un oxyhydroxyde d'aluminium lithié et/ou un hydroxyde d’aluminium lithié interconnectés en boucle fermée, les points d'alimentation et de soutirage de la colonne (Ci) étant décalés au cours du temps d'une valeur correspondant à une quantité de solide adsorbant prédéterminée avec une période de permutation et déterminant une pluralité de zones de fonctionnement de la colonne (Ci), et notamment les zones principales suivantes : une zone I de désorption de lithium ; une zone II de désorption de composés autres que du lithium ; et une zone III d’adsorption du lithium.  Figure 3 à publier
Patent FR-3125249-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un assemblage a uniformite amelioree
IPC: G06K19/077
Filed: 2022-01-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un assemblage (A) comprenant un pneumatique (10), une couche additionnelle (11) et un dispositif de rétention ou un organe électronique. Le procédé comprenant :- une étape de fixation de la couche additionnelle (11) comprenant une portion fonctionnelle (56) et une portion de compensation (58) présentant une épaisseur radiale moyenne de la couche additionnelle (11) strictement inférieure à l’épaisseur radiale moyenne de la portion fonctionnelle (56),- une étape de fixation du dispositif de rétention ou de l’organe électronique à la surface interne (18) ou à la couche additionnelle (11).  Le centre de gravité (G) d’un ensemble de rétention (40) comprenant le dispositif de rétention ou l’organe électronique et les moyens de fixation (46) du dispositif de rétention est agencé circonférentiellement entre les extrémités circonférentielles (60, 62) et axialement dans ou au droit de la portion de compensation (58).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120180-A1 (FR)
Title: Meuble d’assise à dossier inclinable réglable
Inventor: HOFFERER ERIC
IPC: A47C1/024
Filed: 2022-02-06
Abstract: Meuble d’assise à dossier (1) inclinable réglable comprenant une inclinaison réglable du dossier (1) s’effectuant au moyen d’un système reliant la traverse inférieure (3) du dossier (1) à la traverse arrière (10) par arrimage de manière réglable, ce système consistant de préférence en un cordage (11) fixé au milieu de la traverse inférieure (3) du dossier (1), l’arrimage de ce cordage s’effectuant au moyen d’un taquet coinceur(12) se trouvant fixé au milieu de la traverse arrière (10) ce qui permet une inclinaison réglable du dossier (1).   Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3134851-A1 (FR)
Title: Procédé perfectionné d’estimation du remplissage en air dans un moteur thermique essence suralimenté
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: F02D23/02
Filed: 2022-04-26
Abstract: Le procédé est du type dans lequel le remplissage en air (R_CYL) du moteur thermique (MT) est estimé au moyen d’un coefficient d’acoustique (CA) appliquée à une pression des gaz (PR) dans un répartiteur d’admission d’air du moteur. Conformément à l’invention, le procédé comprend une commande de l’évolution du coefficient d’acoustique dans une zone transitoire entre une zone dite atmosphérique et une zone dite suralimentée selon une loi prenant en compte une position d’ouverture (PP) d’un boitier de papillon des gaz (PD) du moteur thermique.  Fig.3
Patent FR-2010858-A1 (FR)
Title: Prodn of thin films for magnetic or electronic devices usin - cathodic sputtering techniques
IPC: C23C14/54
Filed: 1969-04-17
Abstract: The cathode is bombarded by ions with energy of 1-5 key under a low pressure gas and liberates neutral atoms. If the cathode is refrigerated to prevent diffusion and vaporisation, the material liberated and deposited on the film has same composition as the cathode. By applying an electrostatic potential to the substrate, bombardment of the film during deposition by gas ions causes preferential displacement of one alloy constituent and permits composition control by variation of applied potential. Gas ions are suitably A. The procedure is effective for elements of different atomic dia., e.g. Fe-Gd. Where atomic size is similar, e.g. Fe-Ni, procedure is not effective up to high applied potentials.
Patent FR-2021488-A1 (FR)
Title: Distillation apparatus esp useful for production of - drinking water from salt water
IPC: B01D5/00
Filed: 1969-10-24
Abstract: Distillation apparatus has a series of rapid evaporation chambers in which the working pressure gradually decreases along the series, each chamber, the uppermost and lowest chambers, directly receiving liquid from the previous chamber with a higher working pressure and directly discharging liquid to the next chamber with a lower working pressure; and a series of condensation chambers in which the working pressure gradually decreases along the series, each chamber receiving vapour from an adjoining evaporation chamber with a corresponding working pressure, and each chamber after the first chamber receiving cooling liquid from the previous chamber for the condensing of the vapour at a lower temp. and pressure by the direct effect of centrifugal force, and each chamber before the last chamber supplying liquid to the next chamber at a higher temp. and pressure by the direct effect of centrifugal force. The chambers are placed in a housing with channels for transferring the vapour of the evaporation chambers to the connected condensation chambers, the evaporation chamber series being placed directly above the condensation chamber series.
Patent FR-2069934-A1 (FR)
Title: Electrophotographic plate containing an - azo compound
IPC: G03G5/06
Filed: 1969-12-10
Abstract: Electrophotographic plate comprises a binder, and an azo compound, of formula: (where R is the residue of an aromatic or heterocyclic coupler, R' and R2 are each H, amido, alkoxy (opt halogenated) aryl or heterocyclic) e.g. 1-(1 pyrenylazo)-2-naphthol, 1-(1'-naphthylazo)-2-hydroxy-8-acetamidonaphthalene, or 1-(1'-naphthylazo)-2-naphthol. The plate has a sensitivity covering most parts of the visible spectrum, and also has a high resistance to wear during use.
Patent FR-2081390-A1 (FR)
Title: N-butyl-scopolamine tannate
IPC: C07D451/10
Filed: 1970-12-11
Abstract: Title cpd. useful as an antispasmodic agent, having an activity equal that of the bromide salt but being tasteless and odourless, is prepd. by adding the bromide salt to a soln. of tannic acid at a neutral pH.
Patent FR-2092035-A1 (FR)
Title: Haloalkyl-sulphonamido-phenyl derivs antiinf - and herbic
IPC: C07C311/09
Filed: 1971-04-09
Abstract: Haloalkyl-sulphonamido-phenyl derivs, antiinflammatory antimicrobial and herbicidal agents Title cpds. of formula (I) (where Rx = halolower alkyl having at least one halogen atom attached to the alpha-C atom or 2 halogen atoms attached to the beta-C-atom; R = H, cation, 1-2C alkyl, -CO-A-Q; A = O or a bond Q = lower alkyl, Y, Y'-HO, acetoxy, amino, halo, 1-3C alkyl, 1-3C alkoxy n, n' = 0, 1 or 2, L = -CHOH-, -CHOH-CH2-, -C(CH3)OH--C(C6H5)OH-) have antiinflammatory, antimicrobial and herbicidal activity.
Patent FR-2099497-A1 (FR)
IPC: B29C65/70
Filed: 1971-07-20
Abstract: 1362688 Window and door frames MONTECATINI EDISON SpA 20 July 1971 [21 July 1970] 33948/71 Heading E1J [Also in Division B5] A door or window frame is formed from extruded plastics members 1, 2, e.g. of PVC, with tubular metal or wooden reinforcing pieces 5 inserted at each corner and secured by injected plastics material 12. The frame is formed in a mould Fig. 2, not shown, which has channels (10), (10') to locate the members 1, 2 and an injection inlet 11. The space between the members 1, 2 and the reinforcement is sealed by rings 13, 13' respectively. The mould can have provision for the formation of hinge pintles, pivots, guides and brackets. The extruded members may be tubular or solid with the ends bored out. The frame can have three sides.
Patent FR-2102208-A1 (FR)
Title: Fluorescein monoesters - for in vivo determination of pancreatic func
IPC: C09B11/08
Filed: 1971-08-11
Abstract: Fluoroscein monoesters of formula (I): (where R is opt. unsatd. 10-15C aliphatic residue) and their salts with pharmacologically tolerable bases are of use for diagnosing pancreatic function by in vivo determination of duodenal enzyme activity, for which purpose they give better and quicker results than th fluoroscein diesters previously used, hydrolysis of (I) by the pancreatic enzymes being substantially faster than is the case with the diesters.
Patent FR-2172914-A1 (FR)
Title: Thickening photographic processing solns - with guar gum and/or carragheen
IPC: G03C5/26
Filed: 1972-02-25
Abstract: The viscosity of photographic solns. is increased by adding a thickening agent, pref. guar gum or carragheen or mixtures. The solns. may also contain a surfactant pref. ethanol, IPA, or dioctyl sodium sulphosuccinate. The solns. are prepd. by adding the photographic cpdS. to an aq. soln. of the thickening agent or, alternatively, the agent may first be dissolved in the surfactant. Pref. quantities are 0.2-0.5% thickening agent and 0-0.5% surfactant. Lower pumping speeds may be used in photo typographic equipment.
Patent FR-2138155-A1 (FR)
Title: Processing chamber - esp for foodstuffs to be eg ripened or smoked
IPC: A23B4/052
Filed: 1972-05-19
Abstract: The processing medium e.g. smoke, controlled humidity or air, is fed into the chamber from ducts in the ceiling with a large number of nozzles and to ensure uniform distribution of this medium and hence uniform processing of the food, the exhaust system is placed so that it is independent of the flow pattern in the chamber and vice-versa. It is esp. a single opening in one wall or the ceiling and so placed that external ducting to recycling plant, fresh smoke generators etc., are as short as possible.
Patent FR-2197634-A1 (FR)
Title: Homogeniser/mixer for liquids and suspensions - partic milk, with hyg-ienic, inexpensive design
IPC: B01F11/00
Filed: 1972-09-05
Abstract: An agitator element is moved through the liquid by a displacing force which is terminated, the agitator element being allowed to continue on its trajectory to an unstable position from where it finds its own way back to a position of equilibrium, only to be moved once more by the displacing force. The agitator element can be a perforated cone suspended by a flexible cord from the plunger core of an electro-magnet, which thus provides the displacing force. Mixing continues as the element completes its trajectory after termination of the displacing force, so max. use is made of kinetic energy available in the element.
Patent FR-2166146-A1 (FR)
Title: Foundry sand moulding machine blowing head - with side fitted compressed air injector nozzles
IPC: B22C15/24
Filed: 1972-12-28
Abstract: The head comprises a double-side wall housing, the cavity serving as an air reservoir for the elongated slotted inlet sand blowing cylinder. The compressed air injection valves are in the side walls of the housing on the two wider cylinder walls for propelling a measured amt. of sand, which is regularly dispensed into the cylinder from a sand storage bin through an inlet hole in the cover of the housing. They are put into operation by a common drive. The layout ensures max, utilisation of the kinetic energy of the compressed air and hence good packing of sand in mould box. The head is for sand foundy mould and core making machines.
Patent FR-2230000-A1 (FR)
Title: Written transparencies for projection - matt plastic surface converted to transparent surface with polymer coating
IPC: G03C11/08
Filed: 1973-05-15
Abstract: Graphic document capable of being projected esp retro projected, contains a support which diffuses light with a surface contg the graphic image and a translucent layer covering the image and counteracting the diffusion in the support. The method converts a matt plastic film which is easy to write on but opaque and not projectable to a transparent film easy to project for use e.g. by teachers. The support is pref. a film (0.025-0.400mm) of cellulose acetate, propionate, butyrate, acetobutyrate or polyester, polyvinyls or polyolefins and has a pigmented surface which is mechanically or chemically matted.
Patent FR-2229345-A1 (FR)
Title: Glass house or frame with one piece cover - flexible cover slides on semi-circular end walls and folds over
IPC: A01G9/14
Filed: 1973-05-16
Abstract: The purpose is to provide a reasonably priced frame, giving easy access for watering, and easily removal of roof for maximum aeration. The frame consists of a container closed in by a semi-flexible transparent or translucent cover, produced in one piece. This cover fits in with two transparent sides integral with the container, which are semi-circular in shape, and which are bordered by a rigid framework. The cover is attached to two bars which are equipped to slide on the side frames and have a locking device enabling the cover to be shut, fully open or in any of the intermediate positions. The transparent material can be synthetic sheet reinforced with the metal wire.
Patent FR-2255210-A1 (FR)
Title: Pedal propelled demountable pleasure craft - has pedal unit on frame attachable to a float
IPC: B63H16/20
Filed: 1973-12-20
Abstract: The craft has a plastic base which is buoyant. It may also be an inflatable base. The pedal drive consists of a central pillar which carries the pedals and crank in a pair of bearings at the top of the pillar. The centre of the crank carries a gear wheel which meshes with a larger intermediate gear. This gear meshes with a pinion on the paddle shaft. The paddles are flat and splined in pairs onto the paddle shaft. The paddles and shaft may easily be dismantled and the crank may be removed from the pillar. This enables the parts of the craft drive to be transported and stored easily.