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Patent FR-3015106-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte solide stable contenant un nanocomposite
Inventor: VILC LADISLAV
IPC: H01G9/025
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un condensateur à electrolyte solide qui inclut un corps d'anode, un diélectrique recouvrant le corps d'anode et un electrolyte solide qui recouvre le diélectrique. L'électrolyte solide inclut un nanocomposite qui contient une pluralité de nanofibrilles dispersées à l'intérieur d'une matrice de polymère conducteur. Les nanofibrilles ont une taille relativement petite et un rapport d'aspect élevé, ce qui, comme l'ont découvert les présents inventeurs, peut fortement améliorer la stabilité thermomécanique et la robustesse du condensateur obtenu.
Patent FR-3030481-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de traitement biologique des eaux usees du type a bioreacteur.
Inventor: PRADEAU PAUL
IPC: C02F3/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: Dispositif mobile de traitement biologique d'eaux usées du type à bioréacteur à membrane immergée permettant le traitement des eaux grises et des eaux noires, muni d'un conduit d'entrée (36) des effluents à traiter et d'un conduit de sortie (8) d'eau traitée et filtrée relié à une pompe de perméation. Ce dispositif se caractérise notamment en ce qu'il comporte un contenant dont le volume intérieur est d'allure parallélépipédique à deux grands côtés latéraux verticaux, formant un réservoir (1) divisé en N colonnes (2≤N≤3) délimitées par N-1 paroi(s) (4, 4') intermédiaire(s) verticale(s) de séparation ménageant chacune un passage supérieur (13, 13') et un passage inférieur (14, 14') entre colonnes (2, 2', 3) permettant une circulation des effluents, un filtre membranaire (5) étant placé en partie supérieure d'une desdites colonnes (3), au moins un diffuseur (11, 11', 12) de fines bulles d'air étant placé à la base de chaque colonne (2, 3).
Patent FR-3040365-A1 (FR)
Inventor: SHUTE MALCOLM
IPC: B63H9/08
Filed: 2015-09-30
Abstract: Bateau à voiles comprenant une coque ainsi qu'un mât et une bôme servant à porter une grand-voile, le mât étant composé de deux éléments: un élément inférieur fixé à la coque et un élément supérieur du mât fixé par pivotement à l'élément inférieur du mât. Les éléments supérieur et inférieur du mât comportent chacun une glissière dans laquelle peuvent se déplacer des coulisseaux de la grand-voile. La glissière de l'élément supérieur du mât se trouve positionnée par rapport à la glissière de l'élément inférieur du mât de telle manière que, lorsque la grand-voile est affalée, un coulisseau qui est en prise avec la glissière de l'élément supérieur du mât peut passer à la glissière de l'élément inférieur du mât. La hauteur de l'élément inférieur est telle que, lors de l'affalement total de la grand-voile, tous les coulisseaux qui en font partie se mettent en prise avec la glissière de la section inférieure du mât.
Patent FR-3031788-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de joints sur des composants de reacteur electrochimique et plaque de moulage correspondante
Inventor: TRUNDE SYLVAIN
IPC: H01M8/02
Filed: 2015-01-16
Abstract: Procédé de fabrication de joints sur des faces de composants de réacteur électrochimique destinés à être empilés pour former un réacteur électrochimique, chaque composant étant en forme de plaque et possédant une première face et une deuxième face opposées, la première face étant prévue pour recevoir un premier joint d'étanchéité et la deuxième face étant prévue pour recevoir un deuxième joint d'étanchéité, le procédé comprenant : - la mise en forme des premiers joints sur les premières faces des composants, les premiers joints étant au moins partiellement polymérisés ; - le dépôt des deuxièmes joints sur la deuxième face des composants ; et - la mise en forme des deuxième joints par une mise en compression d'un empilement formé des composants alternés avec des plaques de moulage, chaque plaque de moulage possédant une face d'appui plaquée contre la première face d'un composant et comprenant une gorge prévue pour recevoir sans le déformer le premier joint formé préalablement sur la première face de ce composant, et une face de moulage plaquée contre la deuxième face d'un autre composant et possédant une surface de moulage pour la mise en forme du deuxième joint déposé sur la deuxième face de cet autre composant du fait de la mise en compression de l'empilement ; et - la polymérisation au moins partielle des deuxièmes joints.
Patent FR-3033607-A1 (FR)
Title: Assemblage de guidage hybride et ensemble integrant un tel assemblage
Inventor: PAQUIEN MARC
IPC: F16C9/02
Filed: 2015-03-11
Abstract: Un assemblage de guidage hybride comporte au moins un palier à roulement (20) et au moins un palier lisse (18) définissant un axe de révolution commun (100), le palier à roulement (20) comportant au moins un chemin de roulement intérieur (24, 24A, 24B) tourné radialement vers l'extérieur, au moins un chemin de roulement extérieur (26, 26A, 26B) tourné radialement vers l'intérieur en regard du chemin de roulement intérieur (24, 24A, 24B) et des corps roulants (22, 22A, 22B) circulant sur le chemin de roulement intérieur (24, 24A, 24B) et le chemin de roulement extérieur (26, 26A, 26B), le palier à roulement (20) présentant un jeu résiduel de fonctionnement (JR) fonction d'une température de fonctionnement dans une plage de températures prédéterminée, le palier lisse (18) comportant au moins une piste de glissement (36, 36A, 36B) et au moins un manchon (32, 32A, 32B) situé radialement en regard et à distance de la piste de glissement (36, 36A, 36B) de manière à constituer un jeu fonctionnel (JL) entre la piste de glissement (36, 36A, 36B) et le manchon (32, 32A, 32B) fonction de la température de fonctionnement dans la plage de températures prédéterminée, la piste de glissement (36, 36A, 36B) étant fixe par rapport à l'un des chemins de roulement intérieur (24, 24A, 24B) ou extérieur (26, 26A, 26B), le manchon (32, 32A, 32B) étant fixe par rapport à un autre des chemins de roulement intérieur (24, 24A, 24B) ou extérieur (26, 26A, 26B). Le manchon (32, 32A, 32B) a un coefficient de dilatation radiale thermique tel que la différence algébrique entre le jeu résiduel de fonctionnement (JR) du palier à roulement (20) et le jeu fonctionnel (JL) augmente en passant de valeurs négatives à des valeurs positives lorsque la température de fonctionnement augmente dans la plage de températures prédéterminée.
Patent FR-3038850-A1 (FR)
Title: Catalyseur ta-nb pour la production de 1,3-butadiene
Inventor: CADRAN NICOLAS
IPC: B01J35/10
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant une matrice oxyde mésoporeuse, ladite matrice comprenant au moins un oxyde d'un élément X choisi parmi le silicium et le titane, pris seul ou en mélange, ledit catalyseur comprenant au moins l'élément tantale et l'élément niobium, la masse de tantale représentant entre 0,1 à 30% poids de la masse de la matrice oxyde mésoporeuse, la masse de niobium représentant entre 0,02 à 6% poids de la masse de la matrice oxyde mésoporeuse, la teneur massique en élément tantale étant supérieure ou égale à la teneur massique en élément niobium. L'invention concerne également l'utilisation de ce catalyseur dans un procédé de production de 1,3-butadiène à partir d'une charge comprenant au moins de l'éthanol.
Patent FR-3040255-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage pour systeme de distribution de particules pour machine agricole, et systeme de distribution correspondant.
Inventor: LOISELEUR FREDERIC
IPC: A01C17/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: Un dispositif de dosage est apte à être fixé à système de distribution de particules pour machine agricole, comprenant un réservoir (30) présentant un convoyeur (20) apte à transporter les particules du réservoir vers un orifice de sortie. Un tel dispositif de dosage comprend au moins une trappe mobile (51) inclinée par rapport à la verticale, de façon que l'angle (α) formé-entre la ou les trappe(s) et un plan du convoyeur soit un angle aigu, ce qui permet de faciliter leur actionnement. En outre, en position fermée, une extrémité inférieure de la ou des trappe(s) se situe à la verticale d'un axe de rotation d'un rouleau d'entraînement du convoyeur, i.e. à l'aplomb du point où les particules quittent le convoyeur. Ceci permet une alimentation contrôlée du module d'épandage disposé en aval du dispositif, avec un délai de réaction minimal. On améliore ainsi la précision instantanée du dosage.
Patent FR-3041483-A1 (FR)
Title: Electrolyte liquide hydrocarbone
Inventor: IORDACHE ADRIANA
IPC: H01M10/056
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention concerne un milieu électrolyte monophasique comprenant : - au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, - au moins un solvant hydrocarboné, et - de 1 à 50 %, en volume par rapport au volume total dudit milieu, d'un agent solubilisant hydrocarboné, distinct dudit solvant hydrocarboné, répondant à la formule (I) : Z-[(A)-(X)]-(B)-Y (I).
Patent FR-3043767-A1 (FR)
Title: Carabine avec culasse a verrouillage lineaire
Inventor: EBENBERGER PETER
IPC: F41C7/06
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne une carabine comprenant un canon, une culasse, qui est mobile en translation par rapport au canon et qui comprend une tête de culasse (10) adaptée pour être engagée à l'intérieur d'une extrémité du canon, et un mécanisme de verrouillage (50, 18, 24) pour verrouiller sélectivement la tête de culasse dans une configuration engagée à l'intérieur du canon. Le mécanisme de verrouillage comprend un jeu d'segments basculants (50) qui sont montés dans un logement (42) du canon et qui sont mobiles chacun entre une position déverrouillée, où ils ne s'opposent pas au désengagement de la tête de culasse (10) hors du canon, et une position verrouillée, où ils s'opposent au retrait de la tête de culasse hors du canon, et un organe (24) pour faire basculer les segments basculants (50) de leur position déverrouillée à leur position verrouillée, et réciproquement.
Patent FR-3051754-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ralentir et immobiliser un vehicule circulant sur une chaussee verglacee
Inventor: MENGUAL HENRI
IPC: B60T7/08
Filed: 2016-05-30
Abstract: Dispositif pour les aiguillons montés sur l'arrière du châssis actionné par un bouton muni d'une clef. Dispositif caractérisé par un moteur faisant office de treuil muni d'un câble arrêt par cliquet fin de course. Dispositif selon la revendication caractérisé par un ressort de poussée.
Patent FR-3048492-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un compresseur centrifuge dans une unite de liquefaction de gaz naturel
Inventor: LE DIRACH JOCELYN
IPC: F25J1/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: Unité de liquéfaction d'un courant d'hydrocarbures tel que le gaz naturel comprenant un compresseur d'un courant réfrigérant mixte et une boite froide, ladite boite froide comprenant au moins un échangeur de chaleur dans lequel ledit courant d'hydrocarbures est liquéfié au contact du courant réfrigérant mixte issu dudit compresseur caractérisée en ce que le compresseur est un compresseur centrifuge à paliers magnétiques.
Patent FR-3034457-A1 (FR)
Title: Appareil de diagnostic d'anomalie pour un filtre a particules
Inventor: TAKAOKA KAZUYA
IPC: G01N27/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: Un but de l'invention est d'améliorer la précision de diagnostic d'anomalie d'un filtre à particules (51) en utilisant la valeur de sortie d'un capteur de matière en particules (55) prévu en aval du filtre à particules (51) dans un passage d'échappement (5). Une configuration de l'invention compare un taux de changement d'une valeur de sortie du capteur de matière en particules (55) avant exécution d'un processus de diagnostic de filtre destiné à diagnostiquer une anomalie du filtre sur la base de la valeur de sortie du capteur de matière en particules (55), et une valeur de référence et détermine si un processus d'anomalie de filtre doit être réalisé. Une valeur plus élevée est mise à la valeur de référence, qui doit être comparée au taux de changement de la valeur de sortie du capteur de matière en particules (55), dans le cas où l'on s'attend à ce que la quantité de dépôt de matière en particules entre les électrodes du capteur de matière en particules (55) soit grande, comparé au cas où l'on s'attend à ce que la quantité de dépôt de matière en particules soit petite.
Patent FR-3054117-A1 (FR)
Title: Cuiseur electrique
Inventor: MA CHAO
IPC: A47J27/56
Filed: 2016-07-22
Abstract: Cuiseur électrique, caractérisé en ce qu'il comprend : - un boîtier externe (1) ; - un couvercle supérieur (5), lequel couvercle supérieur (5) est installé sur le boîtier externe (1) ; - un récipient interne (2) installé à l'intérieur du boîtier externe (1) ; - un panier à vapeur (3) installé à l'intérieur du récipient interne (2), et sous ce panier à vapeur (3) se trouve un mécanisme d'ouverture (22) faisant face à la paroi du fond du récipient interne (2) et/ou situé dans le prolongement de la paroi latérale du récipient interne (2) ; le panier à vapeur (3) est pourvu d'une zone perméable et inclut une chambre de remplissage (11) située sur cette zone perméable ; un espace d'ouverture entouré par le mécanisme d'ouverture (22) est relié à la chambre de remplissage (11) par l'intermédiaire de la zone perméable ; l'intervalle entre la surface extérieure du panier à vapeur (3) et la surface de la paroi latérale intérieure du récipient interne (2) forme un compartiment (31), lequel compartiment (31) est relié à la chambre de remplissage (11) par l'intermédiaire de l'espace d'ouverture ; le couvercle supérieur (5) et la partie supérieure de la chambre de remplissage (11) sont hermétiquement abouchés ; - un élément de régulation de la pression (50) relié à la chambre de remplissage (11), lequel élément de régulation de la pression (50) est destiné à réguler la pression à l'intérieur de la chambre de remplissage (11).
Patent FR-3040796-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour regler le champ d'observation d'un appareil d'affichage
Inventor: FIESS REINHOLD
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-09-01
Abstract: Procédé pour régler un champ d'observation (302) d'un appareil d'affichage de champ d'observation (102), par lequel une étape d'adaptation adapte la position (316) de la source lumineuse (318) de l'appareil d'affichage (102) par rapport à l'optique (106) si l'information de position de l'œil (312) indique que la position de l'œil (310) de l'observateur (112) du champ d'observation (302) se trouve en dehors de la plage de tolérance (320) du champ d'observation (302).
Patent FR-3056937-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage d'une piece a tester, a positionnement automatique
Inventor: TIEVANT FRANCOIS
IPC: B41M5/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: Un dispositif de marquage (DM) est chargé de réaliser des marques espacées d'une distance choisie sur une partie centrale (PC) d'une pièce à tester (PT). Ce dispositif (DM) comprend : - un plateau (PS), - deux pièces de maintien (PM1-PM2) maintenant étroitement les extrémités (E1-E2) de la pièce à tester (PT) et translatables sur le plateau (PS) pour placer cette dernière (PT) dans une position de référence choisie, - des moyens de placement (MP) couplés aux pièces de maintien (PM1-PM2 ) et au plateau (PS) et plaçant automatiquement les pièces de maintien (PM1-PM2) dans des positions imposant le placement de la pièce à tester (PT) dans sa position de référence, et - des moyens de marquage (MM) translatables sur le plateau (PS) et comprenant une tête de marquage (TM) comportant des pointes de marquage (POM) espacées de la distance choisie et propres à réaliser simultanément les marques sur la partie centrale (PC).
Patent FR-3054847-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de doublage multi-performant a inertie thermique peripherique interieure, pour la construction de batiment en ossature bois
Inventor: TABUR BRUNO
IPC: E04F13/21
Filed: 2016-08-03
Abstract: Procédé et dispositif de doublage à inertie thermique intérieure des murs périphériques des constructions à ossature bois. Il génère de fortes économies : sur le chauffage en capturant et stockant les calories générées par l'ensoleillement, pour les restituer gratuitement pendant la nuit et, sur le rafraichissement en emmagasinant les frigories de la fraîcheur des nuits d'été pour les restituer gratuitement pendant la journée. Il apporte une forte isolation phonique et une grande protection au feu. Appuyé au mur porteur en ossature bois (12) fixé sur la dalle de sol (11) et, posé sur un rupteur de pont thermique et phonique spécial (17), il est constitué d'un empilement de dalles (18) en béton cellulaire autoclave lourd et armé (19), prédécoupées sur mesure en usine. Chacune est reliée mécaniquement à l'ossature par des fixations spéciales (22) supportant les inhérentes variations du bois en maintenant l'étanchéité à l'air. Cette invention est particulièrement destinée à la construction neuve.
Patent FR-3060952-A1 (FR)
Title: Procede de stereo-olfaction
Inventor: BLANC JACQUES
IPC: H04R5/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: Procédé pour dispenser simultanément deux produits aromatiques différents, le procédé étant caractérisé en ce qu'on dispense un premier produit aromatique à proximité ou à destination d'une première narine d'un individu, et on dispense un deuxième produit aromatique à proximité ou à destination de la deuxième narine d'un individu, de sorte que cette disposition fournit à l'individu une perception olfactive stéréoscopique à partir de ces produits aromatiques.
Patent FR-3065280-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de fluide caloporteur pour un dispositif de stockage d'energie thermique comportant des systemes thermostatiques
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F28F27/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de distribution (1) de fluide caloporteur (F) pour un dispositif de stockage d'énergie thermique (50) comportant un réservoir de stockage thermique (51) stratifié, caractérisé en ce qu'il comporte : un support de distribution (2) de fluide caloporteur (F) ; au moins deux systèmes thermostatiques (3a-3f) situés au niveau de strates thermiques présentant des températures différentes, chacun comportant des premier et deuxième thermostats, respectivement au contact du fluide caloporteur de la strate thermique où est situé le système thermostatique (3a-3f) et au contact du fluide caloporteur (F) à distribuer, et pilotant passivement au moins un système hydraulique pour permettre la distribution de fluide caloporteur (F) au sein d'une strate thermique cible du réservoir de stockage thermique (51) de température sensiblement égale à la température du fluide caloporteur (F) destiné à être distribué.
Patent FR-3051172-A1 (FR)
Title: Longeron lateral de toit pour vehicule
Inventor: KATAYAMA SHINYA
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-04-19
Abstract: La présente invention concerne un longeron latéral de toit (3 et 10), pour un véhicule, incluant un panneau intérieur latéral de toit (6) et un panneau extérieur latéral de toit (7) qui sont agencés le long d'une direction longitudinale de véhicule afin d'être opposés l'un à l'autre tout en formant une section fermée (S), dans lequel un coin (cl), formé en forme de V par le panneau intérieur latéral de toit (6) et le panneau extérieur latéral de toit (7), est prévu dans une région inférieure de la section fermée (S). Dans les longerons latéraux de toit (3 et 10), un composant de renfort (9) est prévu dans un espace à l'intérieur du coin (cl), ou un composant de remplissage en mousse (11) est prévu au moins dans l'espace à l'intérieur du coin (cl) dans la section fermée (S), et le composant de renfort (9) ou le composant de remplissage en mousse (11) est joint au panneau intérieur latéral de toit (6) et au panneau extérieur latéral de toit (7).
Patent FR-3065660-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fabrication d'une aube de turbomachine
Inventor: HANNY JEAN-CLAUDE MARCEL AUGUSTE
IPC: B22C9/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la réalisation d'un moulage en cire d'une aube de turbomachine comprenant un moule (28) d'injection de cire dans lequel un noyau (10) est apte à venir se monter dans une position prédéterminée de moulage, le noyau (10) comprenant un élément principal (12) et au moins un premier élément secondaire (14) comportant chacun au moins une partie fonctionnelle et une partie non fonctionnelle, caractérisé en ce que la partie non fonctionnelle du premier élément secondaire (14) comprend une portion de tige (18) s'étendant dans une direction longitudinale (L) l'aube et logée dans une première encoche (20) de la partie non fonctionnelle de l'élément principal (12), le moule (28) comprenant un premier bossage (26) interne venant serrer ladite portion de tige (18) dans le fond de la première encoche (20).
Patent FR-3066622-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique et systeme d'assistance a la conduite associe
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: G03B17/56
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (3) d'un capteur optique (13) pour véhicule automobile, ledit capteur optique (13) comprenant une optique (14). Selon l'invention, le dispositif de protection (3) comporte un élément optique (9) configuré pour être disposé en amont de l'optique (14) du capteur optique (13) et présentant au moins une surface (9a, 9b) de forme générale asphérique. L'invention concerne également un système d'assistance à la conduite correspondant.
Patent FR-3069554-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un pied d’aube durant un procede d’aluminisation
Inventor: BOISARD DIDIER CHRISTIAN
IPC: C23C10/08
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection adapté à la protection d'un pied d'aube durant un procédé de dépôt d'un revêtement en phase vapeur, comportant : - une première et une seconde demi-coquilles (100a, 100b) conçues pour être assemblées selon un plan de référence (P) de façon à former une coque de protection (100) apte à englober le pied d'aube, et - un cadre (200) apte à maintenir l'une contre l'autre les deux demi-coquilles (100a, 100b) assemblées selon le plan de référence, dans lequel chacune des demi-coquilles (100a, 100b) comporte une paroi principale interne (110a) s'étendant sensiblement parallèlement au plan de référence et comportant une zone en retrait (112) et une zone en saillie (111), la zone en retrait (112) formant un logement de formes et dimensions adaptées à recevoir le pied d'aube, la zone en saillie (111) formant, par contact avec la zone en saillie de l'autre demi-coquille, une protection étanche contre le revêtement.
Patent FR-3071625-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage d'une image autostereoscopique a 2 points de vue sur un ecran d'affichage autostereoscopique a n points de vue et procede de controle d'affichage sur un tel ecran d'affichage
Inventor: ALLIO PIERRE
IPC: G02B30/27
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'affichage d'une image autostéréoscopique à 2 points de vue formés chacun d'une pluralité de bandes de sous-pixels, dites bandes images, sur un écran d'affichage autostéréoscopique configuré pour afficher N points de vue, N étant supérieur ou égal à 3, ledit procédé comprenant une étape de détection de la position d'un observateur privilégié par rapport à l'écran ; une étape de détermination pour chaque il de l'observateur des bandes de l'écran visible par cet il à la position détectée; une étape de détermination pour chaque il de l'observateur des bandes non visibles par aucun des deux yeux à cette position ; une d'attribution auxdits sous-pixels des bandes visibles de l'écran pour chaque il de sous-pixels correspondants à la bande image de l'il correspondant ; une d'attribution auxdits sous-pixels des bandes non visibles de l'écran de sous-pixels correspondants à des points de vue de sécurité construits à partir des sous-pixels des bandes images.