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Patent FR-3037799-B1 (FR)
Title: Particules solides hydrodispersibles a base de propolis
Inventor: CINGOTTI DOMINIQUE
IPC: A23L2/38
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-04-19
Abstract: Particule solide hydrodispersible à base de propolis, caractérisée en ce qu'elle contient un support comprenant des fibres alimentaires solubles dans l'eau.
Patent FR-3044036-B1 (FR)
Title: Dispositif securise de positionnement et d'ouverture des portes d'une enceinte fixe et d'une enceinte mobile
Inventor: LETERME DOMINIQUE
IPC: E05B41/00
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif sécurisé de positionnement d'une enceinte mobile (11) par rapport à une enceinte fixe (12), et de synchronisation de mouvements d'ouverture et de fermeture d'une porte (14) de l'enceinte fixe (12) et d'une porte (13) de l'enceinte mobile, caractérisé en ce qu'il comprend :         • un verrou fixe (16) et un verrou mobile (15), chacun des deux verrous comprenant :         - un loquet pouvant basculer, par insertion dans le verrou (16, 15) d'une clé adaptée au verrou, d'une position verrouillée maintenant la porte en position fermée, à une position déverrouillée permettant d'ouvrir la porte; le retrait de la clé basculant le loquet en position verrouillée, et         - un détrompeur, mobile entre une position sécurisée empêchant l'insertion de la clé, et une position désécurisée permettant l'insertion de la clé,         • un trousseau permettant d'insérer simultanément une première et une seconde clé adaptées aux verrous fixe et mobile.
Patent FR-3046774-B1 (FR)
Title: Piece de renfort d'une traverse inferieure de baie
Inventor: RAUCAZ VINCENT
IPC: B62D21/02
Filed: 2016-01-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: Une pièce (5) de renfort d'une traverse inférieure de baie fixée sur un tablier de véhicule automobile, la pièce de renfort présentant en section un profil en forme de U, cette pièce de renfort étant munie d'une paroi de fond et de deux parois latérales définissant ensemble une cavité, dans laquelle les parois latérales sont toutes deux fixées à une face inférieure de la traverse inférieure de baie, la cavité (11) étant en regard de la face inférieure, la pièce de renfort étant en outre fixée au tablier.
Patent FR-3048302-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'une anomalie dans un circuit electrique
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: G08B17/10
Filed: 2016-02-25
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention est un procédé de détection d'une anomalie survenant une enceinte comportant un circuit électrique. Elle est basée sur une détection d'au moins un gaz, dit gaz cible, émis dans l'enceinte sous l'effet de cette anomalie, l'anomalie pouvant être un échauffement du circuit électrique, avant sa combustion, ou une présence d'un liquide dans ladite enceinte, ou la formation d'une étincelle dans l'enceinte. En fonction d'une quantité de gaz cible détectée, un signal d'alarme est généré. L'invention permet de prévenir une détérioration du circuit électrique.
Patent FR-3055343-B1 (FR)
Title: Profile d'accroche permettant le passage d'air et ensemble de plafond comprenant un tel profile
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2016-12-28
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un profilé d'accroche (6a, 6b) d'une toile pour la réalisation d'un plafond tendu dans un local à traiter, le profilé d'accroche comprenant au moins deux ailes (61, 63) reliées entre elles par une paroi de raccordement (62), lesdites ailes étant arrangées entre elles pour définir une fente (22), ledit profilé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture de passage (19) agencée avec la fente pour permettre le passage de l'air au travers dudit profilé. L'invention concerne également un ensemble de plafond permettant la circulation d'air au sein d'un local à traiter comprenant une toile tendue s'étendant entre les parois murales du local à traiter 1 et fixée à celles-ci au moyen de profilés d'accroche, l'un au moins des profilés d'accroche étant un profilé d'accroche (6a, 6b) permettant le passage de l'air entre le plénum et le local à traiter.
Patent FR-3061834-B1 (FR)
Title: Dispositif de marquage de pieces de confiserie enrobees de chocolat
Inventor: BRUNSTEIN PASCAL
IPC: A23G1/30
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif de marquage de pièces de confiserie enrobées de chocolat caractérisé en ce qu'il comporte : - une bande de transfert desdites pièces de confiserie enrobées de chocolat, - un rouleau de marquage dont la surface cylindrique présente un motif en relief, monté en rotation au-dessus de ladite bande de transfert et transversalement au sens de déplacement de cette dernière, - des moyens de réglage de la hauteur dudit rouleau par rapport à ladite bande, et de la distance le séparant de celle-ci, - et des moyens de réfrigération et de maintien à une température constante dudit rouleau.
Patent FR-3071793-B1 (FR)
Title: Couvercle de vide poche pour vehicule automobile.
Inventor: DOS ANJOS FELIPE
IPC: B60R7/06
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-09-13
Abstract: Couvercle de vide poche de véhicule, articulé par rapport à une planche de bord du véhicule, et comprenant : - des moyens de verrouillage agencés pour verrouiller le couvercle de vide poche sur la planche de bord, - un organe de commande manuelle des moyens de verrouillage agencé pour commander un verrouillage ou un déverrouillage du couvercle de vide poche par rapport à la planche de bord, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage sont embarqués sur le couvercle de vide poche et comprennent au moins deux organes de verrouillage mobiles, agencés de part et d'autre du couvercle de vide poche.
Patent FR-3078971-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de cellosaccharides a partir de cellulose
Inventor: MORTHA GERARD
IPC: D21C9/10
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de cellopolysaccharides comprenant les étapes consistant à : a) fournir une cellulose de degré de polymérisation moyen viscosimétrique DPvi, b) mettre en contact ladite cellulose avec une solution aqueuse de dioxyde de chlore à pH supérieur ou égal à 8, ce par quoi une suspension de cellopolysaccharides de degré de polymérisation moyen viscosimétrique DPvf dans une phase liquide est obtenue, où DPvf ≤ 0,60 x DPvi c) récupérer lesdits cellopolysaccharides en suspension, et éventuellement les cellooligosaccharides présents dans la phase liquide.
Patent FR-3082619-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du coefficient et du potentiel d'emission de particules d'un materiau, et procede de gestion d'une voie de circulation
Inventor: SEDIKI OUARDIA
IPC: G01N15/10
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-09-04
Abstract: Procédé de détermination du coefficient d'émission de particules d'un matériau (CE) dans lequel : b) successivement, pour différentes masses de fines : b1) on dispose une masse desdites fines dans une enceinte (10) ; b2) en injectant de l'air dans l'enceinte (10), on provoque l'éjection des particules hors de l'enceinte dans un flux d'air sortant ; b3) on mesure la concentration massique maximale (PM_max) des particules dans le flux d'air sortant, et la durée totale d'éjection des particules (D_Ej) ; d) on calcule une droite de tendance (D) représentative de la fonction fournissant la concentration maximale normalisée de particules (PM_max_norm) en fonction de la durée normalisée d'éjection des particules (D_Ej_norm) ; e) on calcule le coefficient d'émission de particules du matériau (CE) en fonction de la pente de la droite de tendance (D).
Patent FR-3086700-B1 (FR)
Title: Circuit de ventilation d’aubes d’un turbomoteur, equipe d’une valve automatique
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un circuit de ventilation (7) comprend un dédoublement local en deux branches (12, 13) dont l'une est munie d'une valve (14) équipée d'un clapet (21) apte à subir un flambage élastique quand un régime de rotation du rotor (1) dépasse un seuil. Le clapet (21) ouvre alors la branche auxiliaire (13) en se déformant, ce qui augmente automatiquement le débit des gaz de ventilation rafraîchissant une partie chaude du rotor. La commutation est complète, rapide, réversible et le seuil est invariable.
Patent FR-3087080-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'un paquet
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04W84/18
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d'un paquet comportant au moins une information identifiant un émetteur dans un réseau Ad-Hoc, le paquet étant destiné à au moins un récepteur. L'émetteur à chaque transmission d'un paquet : - insère (E81) dans le paquet un premier signal pendant une première durée prédéterminée - insère (E82) dans le paquet un second signal ayant les caractéristiques d'un signal modulé en fréquence dont la fréquence centrale est égale à la fréquence du premier signal, le second signal étant obtenu à partir d'une phase définie à partir d'un signal pseudopériodique, le second signal ayant préalablement été alloué à l'émetteur et ayant une seconde durée prédéterminée, - insère (E83) dans le paquet de données en association avec les premier et second signaux, - transfère le paquet après une transposition dans un plan fréquence sur un médium radio.
Patent FR-3090931-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de la navigation sur un réseau Internet
Inventor: BÉCHU JEAN-PAUL
IPC: G06F16/95
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-07
Abstract: Selon un procédé de sécurisation de la navigation sur un réseau Internet, le réseau comportant au moins un navigateur installé sur un terminal d’utilisateur pour accéder à des ressources, - le module d’extension filtre toutes les requêtes d’accès (N) émises par le navigateur à l’une des ressources et inclut un indicateur dans le navigateur (3) conçu pour afficher un indice de fiabilité de ladite ressource demandée, l’indice de fiabilité étant élaboré par des moyens d’évaluation ;- le module d’extension fournit une interface à l’utilisateur pour que l’utilisateur donne une qualification de fiabilité de la ressource demandée par action sur l’interface ;- le module d’extension (6) émet une requête de signalement (ES) à destination d’un serveur de supervision (4) distant qualifiant la fiabilité de la ressource demandée, comprenant des données d’identification de ladite ressource ; et- les moyens d’évaluation se basent sur la base de données de supervision pour fournir l’indice de fiabilité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3078615-B1 (FR)
Title: Caisse de présentation en vente et de transport de marchandises
Inventor: BROCKMEYER DANIEL
IPC: A47F5/13
Filed: 2019-03-08
Granted: 2022-02-04
Abstract: Titre : Caisse de présentation en vente et de transport de marchandises Caisse de présentation en vente et de transport (1) de marchandises, comportant des parois longitudinales (2) et des parois transversales (3), se faisant face par paires et orientées verticalement, sont fixées aux coins à des poteaux d’appui (4) et délimitent au moins par zones, un fond de caisse (5.1, 5.2) d’un volume de réception de marchandises (8). Un fond de caisse (5.1, 5.2) peut être positionné à une hauteur différente en étant appuyé sur au moins deux dispositifs de positionnement (10) installés dans deux poteaux d’appui (4) voisins. Ces dispositifs de positionnement (10) permettant de soulever et d’abaisser ce fond de caisse (5.1, 5.2) en translation, en conservant son orientation horizontale.
Patent FR-3096480-B1 (FR)
Title: Procédé d’authentification forte d’un individu
Inventor: BAHLOUL SÉBASTIEN
IPC: G06F21/32
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification forte d’un individu mis en œuvre par un serveur (2) et un équipement client (3) connectés ;     l’équipement client (3) disposant d’une donnée biométrique candidate de l’individu et d’une image acquise d’un document d’identité (1) représentant au moins une photographie dudit individu et une donnée de lecture optique visibles sur ledit document d’identité (1), et le serveur (2) disposant d’une empreinte cryptographique d’une première concaténation de ladite donnée de lecture optique dudit document d’identité (1) et d’une première donnée d’aléa, dite première empreinte cryptographique ;     comprend la mise en œuvre d’étapes de ;     (b) Extraction, par analyse de ladite image acquise dudit document d’identité (1), d’une information candidate représentative de l’apparence de ladite photographie tel que représentée dans l’image acquise ; et de ladite donnée de lecture optique tel que représentée dans l’image acquise ;     (c) Calcul d’une première donnée décodée par application d’une procédure de décodage à ladite information candidate représentative de l’apparence de ladite photographie et à une première donnée encodée, telle que ladite première donnée décodée correspond à la première donnée d’aléa si ladite information candidate représentative de l’apparence de ladite photographie coïncide avec une information de référence représentative de l’apparence de ladite photographie ;     (d) Vérification que :     - une empreinte cryptographique d’une première concaténation de la donnée de lecture optique extraite et de la donnée décodée coïncide avec ladite première empreinte cryptographique dont dispose le serveur (2) ; et     - une donnée biométrique de référence et la donnée biométrique candidate de l’individu coïncident.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081776-B1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: IKEDA YUSUKE
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Il est proposé une structure inférieure de véhicule capable de simplifier une structure d'attache d'un siège et d'utiliser efficacement un espace situé sous le siège. La structure inférieure de véhicule (1) comprend :un composant électrique intercalé dans l’espace inférieur du siège prévu entre une première traverse (4), une deuxième traverse (5) et un seuil latéral (3), etun conduit de climatisation 7 apte à contourner le composant électrique. Un support de siège (9) pour attacher le siège est attaché à chacune d'une surface supérieure (41) de la première traverse (4) et d'une surface supérieure (51) de la deuxième traverse (5). Un trou (40) pénétrant dans la direction avant-arrière du véhicule est formé dans la première traverse (4). Une partie de connexion du conduit de climatisation (7) et d'un autre conduit de climatisation (13) est prévue dans le trou (40).Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096969-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la fermeture d’un tube et tube comprenant cet ensemble
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D35/44
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Ensemble pour la fermeture d’un tube, ledit ensemble comprenant une tête de tube (3) muni d’un goulot (10) et d’un opercule (5) obturant ledit goulot (10), ledit ensemble comprenant en outre un bouchon (30) muni d’un poinçon (7) adapté pour perforer ledit opercule (5), ledit goulot (10) et ledit bouchon (30) étant configurés pour guider le bouchon (30) sur le goulot (10) jusqu’à une position de fermeture, dans laquelle ledit poinçon (7) a perforé l’opercule, en passant par une position intermédiaire dans laquelle le poinçon (7) a terminé de percer ledit opercule (5), ainsi que pour provoquer une déformation de matière rendant étanche la fermeture, ledit ensemble étant configuré pour que le passage par la position intermédiaire ait lieu préalablement à la déformation de matière rendant étanche la fermeture.
Patent FR-3099544-B1 (FR)
Title: élément optique à double système de guidage anti défaut lumineux.
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21V8/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un élément optique monobloc pour dispositif lumineux de véhicule, comprenant une première partie formant un guide plat présentant une face d’entrée, l’élément optique comportant en outre une deuxième partie formant un guide de lumière s'étendant au moins en partie en regard de la face d’entrée et propre à assurer un éclairage sensiblement homogène de la face d’entrée en guidant des photons provenant d'une source lumineuse susceptible d’éclairer une zone d’alimentation de la deuxième partie vers la face d’entrée. (Figure 2)
Patent FR-3100363-B1 (FR)
Title: Module pour lecture d’un document, boitier et terminal associés
Inventor: COMBES SOPHIE
IPC: G07D7/00
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un module apte à être inséré de manière amovible dans un boitier, le module formant un ensemble unitaire comprenant une platine incorporant au moins : - un lecteur de document comportant au moins une caméra (4, 5) agencée au niveau d’une extrémité basse de la platine et dirigée vers l’extérieur du module, et - un dispositif d’éclairage comprenant au moins un élément lumineux (7a, 7b, 7c) agencé sur l’extrémité basse de la platine à proximité de la caméra, le module comprenant un caisson (15) de protection d’au moins l’élément lumineux et la caméra. L’invention concerne également un boitier et un terminal associés. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 4c
Patent FR-3104613-B1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel
Inventor: ROUFFIE ANNE-LAURE
IPC: C30B1/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Superalliage à base de nickel La présente invention concerne un superalliage à base de nickel, caractérisé en ce que sa composition comprend, avantageusement est constituée essentiellement de, en pourcentages en poids de la composition totale Cr 10,0 – 11,25, Co 11,2 – 13,7, Mo 3,1 – 3,8, W 3,1 – 3,8, Al 2,9 – 3,5, Ti 4,6 - 5,6, Nb 1,9 – 2,3, Hf 0,25 - 0,35, Zr 0,040 - 0,060, C 0,010 - 0,030, B 0,01 - 0,03, Ni solde ainsi que les impuretés inévitables, la composition étant exempte de tantale. Elle concerne en outre la poudre d’un superalliage selon l’invention, le procédé de fabrication de pièces en superalliage selon l’invention, et les pièces susceptibles d’être obtenus par ce procédé.
Patent FR-3105134-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour système de détection
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/02
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-06-30
Abstract: Titre : Dispositif d’essuyage pour système de détection La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (3) pour système de détection (1) d’un véhicule, comprenant un bras (9), un balai d’essuyage (10), un moteur d’entraînement (5) du bras (9), et un ensemble d’entraînement (6) comportant un chariot (8) à déplacement rectiligne et reliant le moteur d’entraînement (5) et le bras (9), ledit bras (9) étant porté par ledit chariot (8). L’ensemble d’entraînement (6) comprend au moins une liaison pivot et au moins une liaison glissière interposées entre le moteur d’entraînement (5) et le bras (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107388-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la navigation pour un aéronef par détection d’objets maritimes en vue d’un vol d’approche, d’une mise en vol stationnaire ou d’un atterrissage
Inventor: FILIAS FRANÇOIS-XAVIER
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d’aide à la navigation d’un aéronef (1) par détection d’objets (50) maritimes fixes et mobiles. Ledit aéronef (1) comporte au moins un système de détection destiné à la détection d’objets (50) maritimes, un dispositif de pilotage automatique dudit aéronef (1) et au moins un calculateur. Ledit procédé permet d’une part, de détecter des objets maritimes fixes et mobiles dans l’environnement de l’aéronef (1) et d’autre part, de réaliser de façon automatique un vol d’approche en direction d’un point objectif (55) sur un objet (50) maritimes sélectionné, un atterrissage sur une hélisurface en mer ou un vol stationnaire au dessus d’un tel point objectif (55) en prenant en compte ces objets (55) maritimes fixes et mobiles ainsi que leurs déplacements dus notamment aux mouvements de la surface de l’eau (100) et des vagues.  Figure abrégé : figure 4
Patent FR-3109497-B1 (FR)
Title: Masque respiratoire et procédé de conformation anatomique
Inventor: LEDUC PIERRE-JEAN
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-04-29
Abstract: Masque respiratoire et procédé de conformation anatomique Masque filtrant de protection respiratoire, comportant une coque (10) en matière plastique à placer sur le visage, réalisée dans un matériau thermo-formable pouvant être amené par chauffage au-delà d’une température donnée dans un état lui permettant de se déformer de manière permanente sous contrainte mécanique, ce qui permet de conformer le masque à la forme du visage en le chauffant puis le pressant sur le visage alors qu’il est encore suffisamment chaud. Ledit matériau présente une température de fléchissement sous charge supérieure à 30°C (norme ISO75f HDT sous 1,8 MPa) et la coque présente un bord libre (19) destiné à contacter la peau d’épaisseur inférieure ou égale à 0,6 mm.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112664-B1 (FR)
Title: Aspects temporels d’une gestion centralisée de l’exécution de services connectés d’un véhicule
Inventor: LIN TRISTA
IPC: H04W4/44
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne la gestion de l’exécution de services exécutés par des composants embarqués dans un véhicule terrestre à moteur (VEH) à partir de la génération d’un message de synthèse (MU) envoyé à une fréquence prédéterminée.  FIG. 1
Patent FR-3113262-B1 (FR)
Title: Engin de chantier électrifié supportant un élément d’énergie auxiliaire.
Inventor: HANSER BAPTISTE
IPC: B60K1/04
Filed: 2020-08-08
Granted: 2023-03-10
Abstract: Engin de chantier (1) dont l’énergie d’actionnement est électrique et qui comprend : une source d’énergie (2) pour une ou des unité(s) de génération de puissance électrique principale(s) pour fournir la puissance nécessaire à actionner les mouvements de l’engin (1) ; un élément d’énergie auxiliaire (3) pour fournir une puissance électrique supplémentaire ; un support ou un logement pour l’élément d’énergie auxiliaire (4). L’élément d’énergie auxiliaire (3) peut être utilisé pour l’actionnement d’un outil (5), pour fournir une autonomie supplémentaire à l’engin (1) ou pour recharger la ou les sources d’énergie (2) alimentant l’unité ou les unités de génération de puissance électrique principale.  Figure à publier pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117215-B1 (FR)
Title: Imagerie de guides d’ondes élastiques interconnectés par une jonction
Inventor: RECOQUILLAY ARNAUD
IPC: G01N29/52
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-12-09
Abstract: Méthode d’imagerie d’une structure composée d’au moins un guide d’onde connecté à une jonction, la structure supportant des modes de propagation guidée d’ondes élastiques, la méthode comprenant les étapes suivantes :      Pour au moins une fréquence de fonctionnement, acquérir (400) plusieurs mesures de signaux se propageant dans la structure au moyen d’une pluralité de couples de capteurs d’ondes élastiques non-colocalisés,   Déterminer (401) une pluralité de modes de propagation guidée par la structure,  Corriger (402) les mesures à partir de signaux ultrasonores mesurés ou simulés pour la même structure en l’absence de défaut,  Convertir (403,404) la matrice de mesures en une matrice de diffraction de champs d’ondes U,  Déterminer en chaque point d’une grille d’échantillonnage (405) un vecteur de test F caractéristique de la structure sans défaut,   Appliquer (406) une méthode d’inversion numérique pour déterminer un vecteur H de composantes modales tel que U.H=F en chaque point d’une grille d’échantillonnage,  Déterminer (407) une image de la structure à partir du vecteur H.      Figure 4