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Patent FR-3017921-A1 (FR)
Title: Manchon d'etancheite en materiau synthetique, notamment pour machines de fabrication d'acier
Inventor: MONDINI PIERRE
IPC: F16L11/04
Filed: 2014-02-21
Abstract: Un manchon d'étanchéité (1) est destiné à être inséré dans un logement, comprend un corps cylindrique creux (2) réalisé en matériau polymère synthétique et présente une surface cylindrique extérieure (3) destinée à venir en contact avec la surface intérieure dudit logement. La surface cylindrique extérieure (3) comprend au moins deux portions distinctes (3a, 3b) pourvues chacune d'une pluralité de nervures (5, 6) en saillie radiale vers l'extérieur à partir de la surface cylindrique extérieure (3).
Patent FR-3020253-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment mascara et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment mascara, comprenant une âme torsadée (12) et des fibres qui s'étendent radialement à partir de l'âme (12) suivant des directions sensiblement orthogonales à ladite âme, lesdites fibres étant maintenues par ladite âme (12), lesdites fibres formant au moins une enveloppe (E) avec leur extrémité libre, ladite enveloppe s'étendant dans une direction d'extension longitudinale autour de la dite âme (12), dite axe principal (X), caractérisée par le fait que l'enveloppe (E) présente une zone (Z), le long dudit axe principal (X), dans laquelle les fibres sont redressées de manière à produire une déformation locale (F1-F4) de l'enveloppe (E). L'invention concerne encore un procédé pour la fabrication d'un tel applicateur (10).
Patent FR-3021663-A1 (FR)
Title: Composition gelifiee de carburant ou combustible hydrocarbone liquide et procede de preparation d'une telle composition
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/14
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne une composition gélifiée de carburant ou combustible hydrocarboné liquide et son procédé de préparation. La composition gélifiée de carburant ou combustible hydrocarboné liquide comprend au moins 70% massique d'un carburant ou combustible hydrocarboné liquide et au moins un composé organogélateur formant avec le carburant ou combustible hydrocarboné liquide, un gel physique rhéofluidifiant, ledit composé organogélateur étant choisi parmi les sels d'amine et d'acide gras saturé ayant de 14 à 24 atomes de carbone, substitué par au moins un groupement hydroxyle. L'invention concerne également l'utilisation d'un composé organogélateur comme additif pour améliorer les propriétés de tenue à froid d'un carburant ou combustible hydrocarboné liquide.
Patent FR-3022180-A1 (FR)
Title: Equipemement pour la decoration d'une piece par transfert d'encres sublimables
Inventor: CLAVEAU JEAN-NOEL
IPC: B44C1/16
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un équipement pour la décoration d'un article par le transfert d'un motif formé par une composition pigmentée sublimable déposée sur un film et activée par le contact avec un fluide maintenu à une température nominale pour la sublimation desdits pigments et comportant au moins un applicateur déplacé le long de la surface à décorer, ledit applicateur présentant une enveloppe souple formant une poche contenant ledit fluide chauffé, l'équipement comportant en outre un dérouleur de film de transfert constitué par une bobine d'alimentation et une bobine réceptrice, le film étant pressée par ledit applicateur, entre la surface de l'enveloppe souple et la surface de l'article à décorer.
Patent FR-3029733-A1 (FR)
Title: Calculateur equipe d'un respirateur etanche et procede de fabrication
Inventor: GARDIN PHILIPPE
IPC: H05K5/03
Filed: 2014-12-03
Abstract: Calculateur (10) contenant des composants électroniques intégrant un respirateur (50) étanche aux liquides et perméable aux gaz, caractérisé en ce qu'il comporte sur une partie (20) dudit calculateur un moyen de protection (100) dudit respirateur contre les aspersions de liquides réalisé par emboutissage d'une tôle constitutive de la partie accueillant ledit respirateur, ledit moyen de protection étant placé sur un des bords de la partie en tôle et étant ensuite replié sur le respirateur afin de constituer pour ce dernier un bouclier vis-à-vis des aspersions de liquides. L'invention se rapporte également au procédé associé.
Patent FR-3030536-A1 (FR)
Title: Organopolysiloxanes et leur procede de preparation
Inventor: GANACHAUD FRANCOIS
IPC: C08L83/08
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne un organopolysiloxane (A) susceptible d'être obtenu par réaction, à une température comprise entre 0°C et 150°C, entre - au moins un composé (C) choisi parmi les composés organiques comprenant au moins une fonction alcène ou alcyne dont au moins l'un des substituants est une fonction acide et les composés organiques comprenant au moins une fonction acide et au moins une fonction alcène ou alcyne dont au moins l'un des substituants est un groupe électroattracteur; et - au moins un organopolysiloxane (B) choisi parmi les organopolysiloxanes comprenant des motifs siloxyles (I.1) et (I.2) de formules suivantes: La présente invention concerne également des compositions comprenant ces organopolysiloxanes (A) et leurs utilisations.
Patent FR-3032623-A1 (FR)
Title: Mannequin pour l'exercice de danse
Inventor: SANCHIS SANZ JOSE FRANCISCO
IPC: G09B19/00
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un mannequin (10) pour l'exercice de la danse, comportant (i) un support (6) comportant, à sa face inférieure, des moyens de roulement et/ou de glissement (65) permettant au dit support d'effectuer librement des mouvements de rotation et/ou de translation sur un plan horizontal ; (ii) un corps (20) agencé sur ledit support ; (iii) deux bras (30) agencés de part et d'autre du corps (20) de manière à pouvoir se déplacer librement sous un angle solide d'au moins une demi-sphère par rapport au corps (20) ; (iv) deux avant-bras (40) agencés à l'extrémité inférieure de chacun des bras (30) de manière à pouvoir se mouvoir sous un angle solide d'au moins une demi-sphère par rapport au bras (30); (v) deux moyens de préhension (50) agencés à l'extrémité inférieure des avant-bras (40).
Patent FR-3039295-A1 (FR)
Title: Systeme de protection informatique multifonction et d'authentification a support extrenalise
Inventor: ELMI MATTHIEU
IPC: G06F21/50
Filed: 2015-07-23
Abstract: Système de protection informatique multifonction et d'authentification de documents hébergé sur un support externalisé par rapport aux appareils protégée, ce système reposant sur la combinaison originale d'éléments électroniques composant un boitier géré par un logiciel spécifique d'application. Utilisation pour la fonction antivirus, d'un logiciel spécifique gérant en premier lieu la surveillance des failles de moteurs d'exploitations divers utilisés par les appareils à protéger et également, en second lieu les mises à jour du boitier électronique par l'opérateur de protection informatique. Système d'authentification de l'expédition de documents par la combinaison d'un appareil de lecture d'empreinte digitale et d'un asservissement QR CODE, le tout géré par un logiciel spécifique.
Patent FR-3031600-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande tactile
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/042
Filed: 2015-01-13
Abstract: Dispositif de commande tactile (1) comprenant un moyen d'affichage de commande (3, 4, 5), et au moins un détecteur optoélectronique infrarouge (7, 7', 8) agencé pour détecter une instruction de commande sur ledit moyen d'affichage de commande, caractérisé en ce que ledit moyen d'affichage de commande comprend une module (3) présentant des pictogrammes et une source lumineuse (5) agencée pour éclairer les pictogrammes par guide de lumière au sein du module.
Patent FR-3032986-A1 (FR)
Title: Bloc pour la construction de mur de soutenement.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C1/39
Filed: 2015-02-25
Abstract: Bloc (1) pour la construction de mur de soutènement (2), le bloc comprenant au moins une face avant (10), une face arrière (11), une face inférieure (12) s'étendant entre la face avant (10) et la face arrière (11) et une face supérieure (13) s'étendant entre la face avant (10) et la face arrière (11), ces faces inférieure (12) et supérieure (13) étant parallèles entre elles. Le bloc (1) a l'une des faces inférieure (12) ou supérieure (13) qui présente des formes mâle (14) complémentaires de formes femelle (15) formées sur l'autre des faces inférieure (12) ou supérieure (13) et il présente au moins une perforation de mise en contrainte (16), chaque au moins une perforation de mise en contrainte (16) s'étendant au travers du bloc (1) et débouchant d'une part sur la face inférieure (12) et d'autre part sur la face supérieure (13).
Patent FR-3039222-A1 (FR)
Title: Lanceur pour demarreur de vehicule automobile
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N15/02
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention concerne un lanceur (3) pour démarreur (1) de véhicule automobile comprenant : - une douille (23) comportant un épaulement (29) et un élément d'arrêt (33), - un pignon (5) monté coulissant sur la douille (23) entre l'élément d'arrêt (33) et l'épaulement (29), - au moins un organe élastique (31) monté entre le pignon (5) et l'épaulement (29) et étant adapté pour présenter une position de repos dans laquelle le pignon (5) est en appui sur l'élément d'arrêt (33) et une position comprimée dans laquelle le pignon (5) est éloigné dudit élément d'arrêt (33), caractérisé en ce que l'organe élastique (31) est monté, dans sa position de repos, de façon à ce que le pignon (5) soit précontraint avec une charge comprise entre 40 N.m et 80 N.m.
Patent FR-3044156-A1 (FR)
Title: Dispositif de surete a declenchement passif pour reacteur nucleaire sur une baisse anormale du debit primaire
Inventor: LORENZO DENIS
IPC: G21C9/027
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sûreté à déclenchement passif pour réacteur nucléaire, le dispositif comprenant un assemblage comprenant : • un fourreau (200) destiné à être traversé longitudinalement par un fluide caloporteur ; • un équipage mobile (100), monté mobile en translation selon la direction longitudinale (3) dans le fourreau (200) et comprenant au moins une portion neutrophage ; l'équipage mobile (100) comprend une première portion de portance (110) et le fourreau (200) comprend une deuxième portion de portance (210), les première et deuxième portions de portance (110, 210) étant conformées de manière à ce que lorsque les première et deuxième portions de portance (110, 210) sont disposées en regard et que le débit Qf du fluide caloporteur traversant longitudinalement le fourreau (200) est supérieur à un débit Qdécienchement, alors le fluide caloporteur exerce sur l'équipage mobile (100) une force suffisante pour assurer la portance de l'équipage mobile dans le fourreau (200) et son maintien en configuration de portance et caractérisé en ce que la première (110) ou la deuxième (210) portion de portance forme un organe (112, 211) qui définit en partie au moins un amortisseur visqueux pour freiner la chute de l'équipage mobile 100 lors de sa chute.
Patent FR-3037077-A1 (FR)
Title: Souches mutantes du genre clostridium beijerinckii
Inventor: MATE DE GERANDO HADRIEN
IPC: C12P7/16
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne des bactéries mutantes du genre Clostridium beijerinckii, CNCM I-4985, CNCM I-4986, CNCM I-4987 et CNCM I-4988, déposées le 27 mai 2015 à l'Institut Pasteur (CNCM, 25 rue du Docteur Roux, F-75724 PARIS Cedex 15, France) et CNCM I-5027, cNCM I-5028 et CNCM I-5029 déposées le 26 novembre 2015 à l'Institut Pasteur (CNCM, 25 rue du Docteur Roux, F-75724 PARIS Cedex 15, France) qui sont utiles dans la fermentation de sucres pour la production d'isopropanol et de butanol.
Patent FR-3033123-A1 (FR)
Title: Debroussailleuse a lames superposees tournant l'une par rapport a l'autre
Inventor: ITOH JUNYA
IPC: A01D34/76
Filed: 2015-12-15
Abstract: Débroussailleuse ayant plusieurs lames (10,11) garnies d'un ensemble de couteaux (16), une source motrice (5), un réducteur (15) comportant un dispositif de pignon central (21) ayant un pignon central (35) avec une denture (68) à sa périphérie extérieure et un guide latéral de pignon central (42) coaxial avec le pignon central (35), un dispositif de couronne dentée (20) ayant une couronne dentée (25) avec une denture (76) à sa périphérie intérieure et un guide latéral de couronne dentée (32) coaxial à la couronne dentée (25), le guide latéral (42) de pignon central coopérant avec le guide latéral (32) de couronne dentée pour éviter que le pignon central (35) et la couronne dentée (25) ne bougent l'un par rapport à l'autre dans la direction radiale et au moins un petit pignon (23) engrenant à la fois avec le pignon central (35) et la couronne dentée (25) pour recevoir la puissance transmise par la source motrice (5).
Patent FR-3045112-A1 (FR)
Title: Plateforme inter-aubes pour carter de turboreacteur
Inventor: DUBOIS MARGAUX JUSTINE EMMA
IPC: F04D29/54
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à une plateforme inter-aubes (230) destinée à être fixée sur une virole (211) de carter (210) de turboréacteur, la plateforme inter-aubes comportant des pieds (231) pourvus d'un conduit (232) configuré pour recevoir un élément de fixation, au moins un pied de la plateforme inter-aubes présentant une surface courbe (234) sur laquelle débouche une extrémité du conduit, la surface courbe étant configurée pour recevoir une rondelle d'assemblage (250) destinée à être disposée entre ledit au moins un pied et la virole du carter.
Patent FR-3051466-A1 (FR)
Title: Composition pour induire un effet biologique sur une cible vegetale
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C05G5/27
Filed: 2016-05-19
Abstract: La composition, selon la présente invention, comporte un support répartissable sur une cible végétale ; le support renferme des microorganismes et leur agent nutritif. Le support comporte un liquide dans lequel est soluble l'agent nutritif. La composition renferme un agent filmogène, dont la distribution sur la cible y assure le maintien des microorganismes. Les microorganismes restent à l'état stabilisé de conservation tant qu'ils n'ont pas été répartis sur la cible par le support pour induire la réponse biologique attendue.
Patent FR-3057508-A1 (FR)
Title: Dispositif appui-tete
Inventor: BRIANT PAUL
IPC: B60N2/809
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif appui-tête qui comprend un repose-tête (1) qui est monté mobile sur un support dorsal (3) associé à un harnais (4) de maintien dudit support dorsal sur le dos d'un utilisateur porteur. Suivant l'invention le repose-tête est d'une part monté mobile en translation longitudinale le long du support dorsal et il est d'autre part monté articulé sur le support dorsal en basculement transversal en correspondance avec les déplacements de la tête dans ses mouvements d'extension. Des moyens de rappel élastique du repose-tête vers une position nominale de repos comportent un premier ressort agissant en antagonisme avec les mouvements de basculement transversal du repose-tête et un second ressort agissant en antagonisme avec les mouvements de translation longitudinale du repose-tête. En fonctionnement ledit premier ressort et ledit second ressort agissent en synchronisme dans un suivi permanent des mouvements de la tête du porteur par rapport à une position nominale de repos par appui sans glissement au niveau de l'occiput.
Patent FR-3047971-A1 (FR)
Title: Systeme de flotteur prevu pour, apres largage, recuperer un dispositif a recuperer qui se trouve sous l'eau
Inventor: GALLOU YVON
IPC: B63C11/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne un système de flotteur qui comprend un flotteur (11), un orin (12) dont une première extrémité (12a) est fixée audit flotteur (11) et dont l'autre extrémité (12b) est destinée à être fixée audit dispositif à récupérer (20), et un dispositif de largage (13) qui lui-même comprend, à l'extérieur dudit flotteur (11), deux mâchoires (131 et 132) prévues pour enserrer une goupille (15) destinée à assurer un lien entre ledit flotteur (11) et ledit dispositif à récupérer (20), une butée escamotable aimantée (17) prévue pour verrouiller lesdites mâchoires (131 et 132), et à l'intérieur dudit flotteur (11), un dispositif d'escamotage (137) pourvu d'un aimant (138a) qui agit sur la butée escamotable (17) pour qu'elle reste en place sur ledit flotteur (11) et, après mouvement, n'agit plus sur ladite butée escamotable (17), ledit dispositif d'escamotage (137) étant commandé par un système de commande.
Patent FR-3048924-A1 (FR)
Title: Volet debrayable par vis sans fin
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-03-21
Abstract: La description se rapporte notamment à un système de verrouillage pour dispositif d'obturation de face avant de véhicule automobile, comprenant un actionneur (1), un embrayage (3) agencé pour débrayer ou embrayer l'actionneur (1) avec un volet (6b) du dispositif d'obturation de face avant, et, lorsqu'il débraye l'actionneur (1), pour placer ledit volet (6b) en position ouverte, l'embrayage (3) étant solidaire d'un organe (4, 4') muni d'un trou taraudé, l'organe (4, 4') étant agencé pour coopérer avec une vis sans fin (9, 9') agencée pour transmettre sa rotation audit volet (6b).
Patent FR-3049251-A1 (FR)
Title: Bogie a moteur exterieur et vehicule ferroviaire associe
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F3/12
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un bogie (10) de véhicule ferroviaire comprenant deux paires de roues (14). Les roues (14) d'une paire sont reliées l'une à l'autre par un dispositif de liaison pour former un essieu (28). Les essieux (28) sont reliés l'un à l'autre par un châssis (12). Chacun des essieux (28) est articulé au châssis (12). Le châssis (28) comprend deux traverses (20, 22). Le bogie comprend au moins un moteur (16). Les deux traverses (20, 22) définissent entre elles un espace interne (E). Le moteur (16) se situe à l'extérieur de l'espace interne (E), le moteur (16) étant situé selon une direction d'élévation (Z) au-dessus du plan comprenant sensiblement l'axe central (W) des deux essieux (28).
Patent FR-3043336-A1 (FR)
Title: Systeme de jeu interactif de type baby-foot
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: A63F13/812
Filed: 2016-04-29
Abstract: Système (1) de jeu comprenant une surface de jeu avec laquelle peut interagir au moins un élément mobile (26), et un afficheur (28b) et/ou une interface sonore (7), caractérisé en ce que le système de jeu comprend un dispositif de détermination de la position et/ou de la trajectoire d'au moins un élément mobile (26), une unité de traitement (4) comportant des données relatives à des critères (12) définissant différents scénarios de jeu, de sorte à pouvoir afficher des objets graphiques (30) sur l'afficheur (28b) et/ou émettre un son par l'interface sonore (7) en liaison avec la position et/ou la trajectoire dudit au moins un élément mobile (26) et/ou à pouvoir modifier des données relatives à un profil de jeu d'un utilisateur ou équipe lorsque la position et/ou la trajectoire déterminée d'au moins un élément mobile est sensiblement égale à des paramètres de référence de la position et/ou de la trajectoire de l'élément mobile qui sont définis en fonction du au moins un objet graphique et/ou sonore diffusé.
Patent FR-3052143-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication hybride avec un drone sous-marin
Inventor: PINTO MARC
IPC: B63G8/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de communication (1) sous-marine haut débit comprenant une plateforme aérienne (3) comprenant au moins une interface de communication, un dispositif (5) porté par la plateforme aérienne (3), comprenant un sonar de communication configuré pour établir, après immersion du dispositif, une communication sous-marine avec un engin sous-marin (2), et une interface de communication pour établir un lien de communication avec la plateforme aérienne au moyen de son première interface de communication. Le système est configuré pour permettre la réception de premières données depuis une première base opérationnelle et la transmission des premières données à l'engin sous-marin, et/ou la réception de secondes données depuis l'engin sous-marin et la transmission des secondes données à une seconde base opérationnelle.
Patent FR-3052517-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation de vitesses par friction
Inventor: MOREAU PASCAL
IPC: F16D69/04
Filed: 2016-06-09
Abstract: Dispositif de synchronisation de vitesses par friction (5) pour véhicule comprenant: - un plateau de réaction (12), - un plateau de pression (7), solidaire en rotation du plateau de réaction (12) et apte à se déplacer en translation le long d'un axe par rapport au plateau de réaction, - un disque (8) mobile en rotation autour d'un axe (X) et encadré par les plateaux de réaction (12) et de pression (7), et - une pluralité d'éléments de friction (10) se succédant autour de l'axe (X) et apte à être pincé entre les plateaux de réaction (12) et de pression (7) pour synchroniser les vitesses des plateaux et du disque, caractérisé en ce que chaque élément de friction (10) est monté de manière amovible sur l'un du plateau de réaction (12), du plateau de pression (7) et du disque (8).
Patent FR-3054289-A1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G05D7/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: Robinet pour fluide sous pression, avec ou sans détendeur de pression intégré, comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont destinée à être mise en relation avec une réserve de fluide sous pression et une extrémité (15) aval destinée à être mise en relation avec un appareil récepteur, le circuit (3) comprenant un organe (6) de contrôle du débit dans le circuit (3), ledit organe (6) de contrôle du débit étant commandé par un organe (7) d'actionnement mobile par rapport au corps (2) du robinet (1), le robinet (1) comprenant au moins un premier organe (101) fonctionnel électronique et un second organe (8) fonctionnel électronique, le second organe (8) fonctionnel électronique étant monté de façon amovible sur le corps (2) du robinet, caractérisé en ce que le robinet (1) comprend au moins un logement (5) destiné à accueillir ledit second organe (8) fonctionnel électronique et un dispositif (10) de contact(s) électrique(s) destiné à coopérer avec un jeu de contact(s) électrique(s) (9) conjugué du second organe (8) fonctionnel électronique, pour assurer une liaison électrique entre le premier organe (101) fonctionnel électronique et le second organe (8) fonctionnel électronique lorsque ce dernier est en position montée de sur le corps (2) du robinet.
Patent FR-3054488-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6) et une volute (26) destinée à loger un pulseur (8) et comprenant une entrée d'air (28) inscrite dans un plan (P). Selon l'invention, le deuxième échangeur (6) s'inscrit dans un plan (R) orthogonal au plan (P) de ladite entrée d'air (28) de volute (26). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation.