baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957834-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle positionnel de deux elements l'un par rapport a l'autre tel que lames d'outils de coupe du genre secateur et outil de coupe le comportant
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A01G3/037
Filed: 2010-03-24
Granted: 2012-03-09
Abstract: Le dispositif de contrôle positionnel de deux éléments (22, 23), par exemple des lames d'un outil de coupe, dont un (23) est fixe et l'autre (22) mobile et est entraîné par organe motoréducteur (21) et dont la position est asservie à la position d'une gâchette (24), comprend un circuit de commande (3) de l'organe motoréducteur, un premier capteur à effet Hall fixe (40), connecté au circuit (3), matérialisant avec un aimant (41) porté par l'élément mobile une position d'écartement nul ou négatif des deux éléments et un second capteur à effet Hall (42), connecté au circuit de commande (3), matérialisant avec un aimant porté par l'élément mobile une position d'écartement maximal des deux éléments. L'aimant (41) est positionné en sorte que son axe nord-sud soit perpendiculaire à sa trajectoire et le premier capteur est disposé dans une zone selon laquelle le vecteur champ de cet aimant présente une composante perpendiculaire audit axe nord-sud, ledit premier capteur par sa face sensible étant parallèle à l'axe nord-sud de l'aimant.
Patent FR-2972998-B1 (FR)
Inventor: LHERMENAULT RODOLPHE
IPC: B64C1/36
Filed: 2011-03-25
Granted: 2014-01-03
Abstract: The surface (10) has a hollow and elongated molded structure (11) extending from a connecting section (11') for fixing a structure of a body of aircraft (1) towards a free section (11''), where the structure is formed from composite materials. An openwork support unit is arranged in a reception section distinct from the connecting section. An interchangeable fixing plate (12) is fixed reversibly to the support unit. The fixing plate includes a positioning equipment (20) e.g. global positioning system antenna, for positioning the aircraft.
Patent FR-2971863-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la gestion du vol d'un aeronef.
Inventor: LOUISE PASCALE
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-02-17
Granted: 2014-05-23
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens (5) pour déterminer en temps réel une trajectoire latérale que va réellement suivre l'aéronef, et des moyens d'affichage (8) pour présenter cette trajectoire latérale sur un écran de visualisation (10) du poste de pilotage de l'aéronef.
Patent FR-2974037-B1 (FR)
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-04-15
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to a device (10) for guiding air, which forms a sealed surface capable of extending from a front surface (1) of a motor vehicle up to a radiator positioned in the front portion of the motor vehicle, the device including a first portion (16) for guiding the air toward the radiator and a lip (17) hinged onto said first portion (16), including a free end (19) capable of engaging with the radiator (6), characterized in that the lip (17) extends forward from the connection area (18) to the first portion (16), the free end (19) thereof therefore being located in front of the connection area (18).
Patent FR-2988478-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non destructif de la sante matiere notamment dans les conges d'une piece composite
Inventor: CAMPAGNE BENJAMIN
IPC: G01N33/44
Filed: 2012-03-20
Granted: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour détection et la caractérisation entièrement automatisées d'un flash de résine dans une pièce (100) constituée d'un matériau composite, lequel dispositif comporte : i. une tête (210) de mesure OCT comprenant un module de mesure OCT ; ii. un manipulateur (200) apte à déplacer ladite tête OCT dans l'espace ; iii. des moyens (250) de pilotage dudit manipulateur ; iv. des moyens informatiques (250) comprenant des moyens de mémoire pour l'acquisition de la définition de la géométrie de la zone (240) à contrôler, l'enregistrement des mesures, le stockage d'un fichier critère et la réalisation des calculs relatifs à la comparaison de l'enregistrement avec ledit fichier critère. L'invention concerne également un procédé, mis en oeuvre par ce dispositif, pour la détection et la caractérisation d'un tel flash de résine.
Patent FR-2985580-B1 (FR)
Title: Gestion en securite d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G05B23/00
Filed: 2013-01-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé (200) de gestion d'un véhicule (110) à partir d'un grand nombre de véhicules (115) consistant à : - déterminer par une centrale (105) l'existence d'une fonction de défaut systématique dans le grand nombre (115) de véhicule (110), - réaliser (215) une liaison de communication (120, 125) entre la centrale (105) et le véhicule (110), - faire passer (260) au moins une installation électronique de commande (135, 140) du véhicule (110) dans un mode de fonctionnement de sécurité pour augmenter la sécurité de fonctionnement du véhicule (110).
Patent FR-3004098-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'acquisition d'images d'une zone d'un corps humain ou animal
Inventor: SCHMOLL LAURENT
IPC: A61B1/227
Filed: 2013-04-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'acquisition d'images d'une zone d'un corps humain ou animal en vue d'un examen médical à distance comprenant un support (2) pour recevoir un téléphone cellulaire et une tête de visée (3) de la zone à examiner présentant un corps tubulaire délimitant un canal (40) traversant s'étendant longitudinalement, ladite tête de visée étant agencée avec le support (2) de façon à ce que le canal (40) soit disposé dans l'alignement de la lentille de caméra du téléphone cellulaire lorsque ce dernier est reçu par le support
Patent FR-3015778-B1 (FR)
Title: Ensemble-batterie et procede d'assemblage d'un ensemble-batterie
Inventor: DAUCHY JULIEN
IPC: H01M10/04
Filed: 2013-12-23
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble-batterie (10) comprenant au moins deux accumulateurs (12), une carte électronique (16) et au moins une première pièce de liaison (20) interposée entre les accumulateurs et la carte électronique, la première pièce de liaison comprenant une première bande métallique (22) fixée aux deux accumulateurs et au moins une première patte métallique (40) reliée à la première bande métallique et fixée à la carte électronique par une première soudure (42).
Patent FR-3038590-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'amener a la hauteur ergonomique de chaque utilisateur, des produits stockes dans des zones situees hors portee de main
Inventor: GEVREY THIERRY PAUL LOUIS
IPC: B65G25/06
Filed: 2015-07-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, permettant d'exploiter en zone de stockage la hauteur maximum de la pièce ou de l'entrepôt sans utiliser d'appareil de type chariot élévateur ou plus simplement une chaise ou escabeau. Le dispositif permet de rendre accessible, en déplaçant, des contenants situés hors zone ergonomique afin de les mettre à la portée de chaque utilisateur. Le dispositif adapte ses dimensions (hauteur, largeur, profondeur, volume) à tout type de condition de stockage, que soit pour un meuble de type cuisine, une armoire de type bureau ou rack de stockage. Cette invention favorise l'autonomie des personnes ayant un handicap (en fauteuil ou autre), en augmentant et facilitant l'accès à des rangements inaccessibles, tout en réduisant les surfaces au sol occupées.
Patent FR-3032496-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le blocage d'un premier tube exterieur et d'un deuxieme tube interieur montes telescopiques entre eux.
Inventor: DE MONESTROL GEORGES
IPC: F16B7/14
Filed: 2015-02-10
Granted: 2017-08-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour le blocage d'un premier tube extérieur T1 et d'un deuxième tube intérieur T2 montés télescopiques entre eux, comprenant :         - des moyens de traction latérale LB,         - des moyens d'articulation C1, O2 desdits moyens de traction latérale entre une position libre et une position verrouillée,         - des moyens de verrouillage MV desdits moyens de traction latérale dans sa position verrouillée,         - des moyens de blocage MS :         • articulés à une première extrémité desdits moyens de traction latérale,         • montés longitudinalement coulissant relativement au tube intérieur,         de telle façon que lorsque lesdits moyens de traction latérale sont en position verrouillée, lesdits moyens de blocage exercent un effort latéral sur le tube intérieur susceptible de provoquer l'immobilisation des tubes intérieur et extérieur.
Patent FR-3043448-B1 (FR)
Title: Module lumineux refroidi par caloduc avec surface texturee
Inventor: BRASSIER MARC
IPC: F21V29/51
Filed: 2015-11-05
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention a pour objet un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteur (4) ; un dispositif de refroidissement (12) de la ou des sources lumineuses (4), ledit dispositif ayant une enveloppe (14) qui comprend un fluide caloporteur (16), une zone d'évaporation (121) du fluide (16), une zone de condensation (123) dudit fluide (16), et une portion de transport (122) dudit fluide (16) entre lesdites zones (121, 123). La zone d'évaporation (121) comprend une surface micro-texturée (20) avec des cavités d'une profondeur moyenne R comprise entre 5 et 500 µm, destinée à favoriser l'ébullition du fluide.
Patent FR-3053246-B1 (FR)
Title: Composition moussante concentree rheo-fluidifiante et ses utilisations, notamment pour l'hygiene corporelle
Inventor: LAURENT MARIE-AGNES
IPC: A61K9/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de surfactant comprenant : a) au moins un tensio-actif anionique, et b) au moins un composé choisi parmi les tensio-actif amphotères et les tensio-actif non-ioniques, dans laquelle la matière active totale desdits tensio-actifs est comprise de 25 à 55% en poids par rapport au poids total de la dite composition, dans laquelle le ratio de tensio-actif anionique est compris de 0,3 à 0,9, le ratio de tensio-actif amphotère est compris de 0,0 à 0.7 et le ratio de tensio-actif non-ionique est compris de 0,0 à 0,7, ledit ratio étant le rapport entre le pourcentage en poids de matière active dudit tensio-actif dans ladite composition et le pourcentage en poids de matière active totale desdits tensio-actifs dans ladite composition, le pH de la composition étant compris entre 4 et 8. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant une composition de surfactant de l'invention. La présente invention se rapporte en outre à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau et/ou des phanères d'une composition de surfactant de l'invention ou d'une composition cosmétique de l'invention, ainsi qu'à une combinaison entre un dispositif générateur de spray et une composition de surfactant ou une composition cosmétique de l'invention, dans laquelle ledit dispositif générateur de spray diffuse en spray ladite composition cosmétique.
Patent FR-3055381-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’une defaillance de courroie reliant un alterno-demarreur a un moteur thermique
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: F16H7/02
Filed: 2016-08-24
Granted: 2018-08-24
Abstract: Procédé de détection d'une défaillance d'une courroie reliant un alterno-démarreur à un moteur thermique, dans lequel :         -on mesure ou estime le régime de l'alterno-démarreur lorsque le moteur est tournant (MTH tour) à un régime moteur (Nm) compris entre deux seuils prédéfinis et si le régime de l'alterno-démarreur (Na, Nb) s'avère inférieur à une première valeur de régime (Nd1) prédéfinie au moins pendant une première durée (td1) prédéfinie, la courroie est détectée comme étant potentiellement cassée,         -puis, on impose un couple générateur (Cg) nul à l'alterno-démarreur, et si le régime de l'alterno-démarreur (Na, Nb) s'avère inférieur à une deuxième valeur de régime (Nd2) prédéfinie durant une deuxième durée (td2) prédéfinie, la courroie est confirmée comme étant cassée ou dans le cas où la deuxième valeur de régime (Nd2) prédéfinie est atteinte avant une fin de la deuxième durée (td2) prédéfinie, la courroie est considérée comme glissante mais non cassée.
Patent FR-3066541-B1 (FR)
Title: Systeme de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de post-traitement (10) des gaz d'échappement d'une ligne d'échappement (11) d'un moteur à combustion interne, notamment d'un véhicule automobile, comportant: - un organe catalyseur d'oxydation (13), - un premier organe catalyseur (16) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, - un filtre à particules (17), - un premier injecteur (14) d'un agent réducteur positionné en amont du premier organe catalyseur (16) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, caractérisé en ce que le système de post-traitement (10) comporte en outre: - un deuxième organe catalyseur (21) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, et - au moins un deuxième injecteur (24) d'agent réducteur positionné en amont du deuxième organe catalyseur (21) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote.
Patent FR-3068651-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage pour la fixation amovible d’un siege enfant sur un siege arriere d’un vehicule automobile rabattable en portefeuille.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B21D22/20
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ancrage pour la fixation amovible d'un siège enfant sur un siège arrière de véhicule automobile rabattable en portefeuille, ledit dispositif d'ancrage comportant deux anneaux métalliques d'ancrage (50) montés sur au moins un organe support (60) destiné à être amarré au plancher dudit véhicule ; caractérisé en ce que lesdits anneaux métalliques d'ancrage (50) sont montés articulés à pivotement autour d'un même axe transversal sur ledit organe support (60), ledit dispositif comportant également des moyens anti-rotation (80) destinés à être fixés à ladite armature de dossier (12, 22) dudit siège arrière et conformés de sorte à, dans la configuration de service dudit dispositif d'ancrage, reposer en appui sur lesdits anneaux (50) afin de les maintenir fermement contre une traverse tubulaire arrière (11A, 2 1A) de l'armature d'assise (11, 21) dudit siège arrière.
Patent FR-3072409-B1 (FR)
Title: Encadrement de menuiserie et ensemble et construction comprenant un tel encadrement
Inventor: ROBERGEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E06B1/04
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-04
Abstract: Encadrement (1) de menuiserie positionnable en applique sur une paroi (30) de mur, munie d'une ouverture (31), ledit encadrement (1) comprenant un cadre (2) à l'intérieur duquel la menuiserie (32) à encadrer est apte à être logée, ce cadre (2) comprenant une face (3) intérieure et une face (4) extérieure opposée et étant muni d'une aile (5) périphérique externe positionnable en applique sur ladite paroi (30) de mur. Le cadre (2) est muni dans son épaisseur, sur une partie de son pourtour, d'un passage (6) traversant le cadre (2) avec les débouchés (7, 8) du passage (6) s'étendant l'un (7), côté face (3) intérieure, l'autre (8), côté face (4) extérieure du cadre (2), chaque débouché (7, 8) du passage (6) du cadre (2) étant muni d'une bouche (9, 10) de circulation d'air disposée à recouvrement au moins partiel dudit débouché (7, 8).
Patent FR-3079196-B1 (FR)
Title: Mecanisme de freinage d'une colonne de direction
Inventor: JORIGNE THOMAS
IPC: B62D1/187
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un mécanisme de serrage (5) pour immobiliser une colonne de direction (1) réglable comprenant un levier (6), une vis de serrage (7), une crémaillère radiale (8) comportant une butée (81), la vis de serrage (7) permettant la rotation du levier (6) sur la crémaillère radiale (8), le levier (6) comprenant une ouverture (61) définissant un guidage dans laquelle coulisse la butée (81), il est caractérisé en ce que l'ouverture (61) présente un logement (63) dans lequel est disposé un élément de freinage (62) constitué d'un matériau souple. La butée (81) va frotter sur l'élément de freinage (62) lors de son mouvement dans le logement (63) provoquant par-là même son ralentissement. La friction de la butée (81) sur cet élément souple va ralentir le mouvement de la butée lors de l'ouverture ou la fermeture du levier.
Patent FR-3080267-B1 (FR)
Title: Siege escamotable pour une position assis-debout
Inventor: GRAVLO BERTRAND
IPC: A47C9/02
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un siège escamotable comprenant une assise (1) destinée à recevoir l'appui des fesses d'un utilisateur, le siège étant configuré pour prendre alternativement une position d'utilisation dans laquelle le siège est déployé de sorte que l'assise (1) puisse supporter les fesses de l'utilisateur et une position de rangement dans laquelle le siège est escamoté, l'assise (1) ne pouvant pas recevoir les fesses de l'utilisateur, caractérisé en ce que le siège comprend un premier module mobile en rotation dans un plan vertical comprenant des éléments longitudinaux configurés pour former un quadrilatère déformable, le premier module étant articulé autour d'au moins un axe de rotation (9-10) monté sur un support fixe (2), configuré pour qu'en position d'utilisation au moins deux éléments longitudinaux (5-6) soient en contact surfacique (17) bloquant la rotation du premier module suivant au moins un sens de rotation, - un deuxième module mobile en rotation dans le même plan vertical que le premier module comprenant une jambe d'appui (3) configurée pour être en contact surfacique avec le sol (16) en position d'utilisation et une bielle (8) fixée à une première extrémité au premier module et à une deuxième extrémité à la jambe d'appui (3), le deuxième module étant configuré pour qu'en position d'utilisation la bielle (8) et la jambe d'appui (3) soit en contact surfacique (18) bloquant la rotation du deuxième module suivant au moins un sens de rotation. L'invention trouve pour application de pouvoir déployer rapidement un siège depuis une position de rangement à une position d'utilisation, afin de supporter un utilisateur en position assis-debout sur un poste nécessitant cette station.
Patent FR-3082606-B1 (FR)
Title: Module de transfert thermique pour la production d'eau chaude
Inventor: ZHENG XIANG
IPC: F24H4/04
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un module de transfert thermique (20) pour la production d'eau chaude, destiné à être connecté entre un ballon (10) de stockage d'eau chaude et une pompe à chaleur (30) utilisant du dioxyde de carbone comme fluide frigorigène. Le module de transfert thermique (20) comprend un premier dispositif de vanne à trois voies (201), un échangeur de chaleur (210) et un deuxième dispositif de vanne à trois voies (202).
Patent FR-3082424-B1 (FR)
Title: Complement alimentaire comprenant des fibres prebiotiques, de la glutamine et de la curcumine
Inventor: CAPPELAERE NICOLAS
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un complément alimentaire administrable par voie orale en tant que dose unitaire à un individu humain ou animal, de préférence humain, ledit complément alimentaire étant adapté pour compléter le régime alimentaire normal dudit individu humain ou animal, de préférence humain, ledit complément alimentaire comprenant au moins 5g de fibres prébiotiques d'acacia, au moins 1g de glutamine, et au moins 60mg de curcumine. L'invention se rapporte également à son utilisation non thérapeutique pour contribuer au maintien de muqueuses intestinales normales et/ou contribuer à une fonction intestinale normale et/ou assurer un soutien nutritionnel en cas de déséquilibre du microbiote intestinal ou d'intolérances alimentaires tel qu'au gluten. L'invention concerne le domaine des compléments alimentaires et notamment pour l'administration orale. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse de compléter le régime alimentaire d'un individu normal, humain ou animal, préférentiellement humain.
Patent FR-3094007-B1 (FR)
Title: Dispositif de regroupement de produits
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B65G37/00
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de regroupement de produits (1) pour une ligne de production et de conditionnement desdits produits (1) acheminés en un flux unifilaire par une entrée (5), comprenant un convoyeur (6) de réception successive desdits produits (1) regroupés ;un circuit (8) de transport à l'unité desdits produits (1) selon une direction de déplacement desdits produits (1), depuis ladite entrée (5) jusqu'à une première zone (9) de dépose le long dudit convoyeur (6) de réception ; un moyen de transfert (10) individuel desdits produits (1) le long d'une zone de transfert, depuis ladite entrée (5) vers ledit circuit (8). Avantageusement, ledit circuit (8) comprend une première et une deuxième boucles situées en aval dudit moyen de transfert (10), les première et deuxième boucles comprenant un tronçon commun (12) ; un moyen de gestion le long dudit tronçon commun (12) assurant l'envoi d'un produit (1) vers la première boucle ou vers la deuxième boucle.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082654-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection lors d’une chute et procede
Inventor: QUEDDIS HICHAM
IPC: G03B17/56
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION LORS D’UNE CHUTE ET PROCEDE Le dispositif de protection comporte un châssis (6) muni d’un système de détection de chute (7). Le système de détection de chute (7) détecte un mouvement vers le bas du châssis (6) et émettre un signal de chute. Un premier système de fixation (4) fixe le châssis (6) avec un appareil à protéger (3). Un dispositif de gonflage (9) est relié d’une part au système de détection et d’autre part à une enveloppe (8). Le dispositif de gonflage (9) gonfle l’enveloppe (8) lors de la réception du signal de chute. Un capteur de présence (10) détecte la présence et l’absence de l’appareil à protéger (3) sur le châssis (6). Le capteur de présence (10) autorise la réception du signal de chute par le dispositif de gonflage (9) lorsque capteur de présence (10) détecte la présence de l’appareil à protéger (3) et empêche la réception du signal de chute par le dispositif de gonflage (9) lorsque capteur de présence (10) détecte l’absence de l’appareil à protéger (3). Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3097634-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la réalisation d'une épreuve hydraulique
Inventor: FRENEAU CORALIE
IPC: G01L1/02
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble d'épreuve hydraulique comprenant au moins un robinet (1) à siège parallèles (102) Il comprend : - un obturateur (2) à plaques parallèles (20, 21), reliées par des moyens de liaison pour régler leur écartement, pour les faire passer d'une première position dans laquelle cet écartement est suffisant pour permettre l'introduction de l'obturateur (2) à l'intérieur dudit robinet (1) à une deuxième position où ledit écartement est supérieur, cet écartement permettant de les appliquer fermement contre lesdits sièges parallèles (102) ; - un dispositif (3) d'insertion dudit obturateur (2) à l'intérieur dudit robinet (1) qui comprend au moins un outil en forme de "U", configuré pour être introduit à l'intérieur dudit robinet (1), ses ailes parallèles formant des guides, tandis que sa base forme un support de retenue dudit obturateur (2) ; - une "fausse tige" (4). Figure de l'abrégé : Figure 18