baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930593-A1 (FR)
Inventor: CAUCHETEUX MATHIEU
IPC: F01D11/00
Filed: 2008-04-23
Abstract: The part has an abradable crown (58) for forming a labyrinth seal of a rotor/stator assembly. The crown is formed of angular sectors (581, 582) having different rigidity. Number of angular sectors having rigidity same as that of the abradable crown, is different from number of waves in a vibratory mode to be suppressed, of a rotor when the abradable crown is arranged on a stator. The angular sectors of the crown are made of abradable material having different Young's modulus of elasticity. Independent claims are also included for the following: (1) a rotor/stator assembly comprising a thermomechanical part (2) a method for avoiding appearance of instability during contact in a rotor/stator assembly of a turbomachine.
Patent FR-2932210-A1 (FR)
Title: Lock i.e. emergency lock, for door, has selection clip leaving housing through follower orifice and entering housing through plate orifice, where orifices are respectively arranged with respect to positions of abutment of blocking unit
Inventor: CHANEL FREDERIC
IPC: E05B63/16
Filed: 2008-06-10
Abstract: The lock has a blocking unit including an abutment (26) slidingly movable between two positions corresponding to respective states of the blocking unit, where the blocking unit is formed of a follower lever (21) and a plate lever (22). A selection clip is removably fixed at a side of the abutment for maintaining the abutment in one of the positions. A housing includes plate and follower orifices respectively arranged with respect to the positions of the abutment. The clip leaves the housing through the follower orifice and enters the housing through the plate orifice. An independent claim is also included for a method for setting a lock.
Patent FR-2933958-A1 (FR)
Title: Installation de mise en forme de bouteilles a moyens de conformation, et procede correspondant
Inventor: ELEFTHERIOU STYLIANOS
IPC: B29C49/02
Filed: 2008-07-18
Abstract: L'invention concerne une installation de mise en forme de bouteilles par thermoformage d'une feuille en matière plastique, ladite installation comprenant une canne de soufflage et/ou de remplissage, des moyens de soudage, et des moyens de moulage desdites bouteilles. Selon l'invention, une telle installation comprend des moyens de conformation en cylindre de ladite feuille, lesdits moyens de conformation étant placés en amont desdits moyens de moulage et comprenant une première et une deuxième mâchoires arrangée autour de ladite canne et dont les contours intérieurs définissent un cylindre, ladite deuxième mâchoire présentant une lumière s'étendant longitudinalement sur au moins une portion de sa longueur et en regard de laquelle s'étendent lesdits moyens de soudage, des moyens d'arrêt formant butée pour au moins l'un des bords libre de ladite feuille s'étendant essentiellement dans l'axe de ladite lumière.
Patent FR-2920280-A1 (FR)
Title: Fond et pantalon ou cuissard de cycliste avec fond, ayant une surface d'aeration elevee et un faible coefficient de frottement, pourvu de microcapsules.
Inventor: OSELLAME SILVANO
IPC: A41D1/084
Filed: 2008-07-31
Abstract: L'invention concerne un fond du type comprenant :- une couche dorsale 100 avec une surface interne 101 et une surface externe 102, ladite couche dorsale 100 étant configurée de façon générale pour couvrir les fesses, les zones périnéales et inférieures pelviennes du cycliste;- un rembourrage 110 avec stratification en mousse polyuréthanique correspondant à la forme de ladite couche dorsale et unie d'un côté à la surface interne de ladite couche dorsale 100, de l'autre à une éventuelle couche superficielle et de support;- au moins une couche formée en relief 121, 122, 123 et 124 obtenue en formant au moins ladite couche dorsale 100 ou en étant superposée et unie à ladite couche dorsale 100 à travers une couche de support 120, ladite couche formée en relief 121, 122, 123 et 124 étant située en face du corps du cycliste et distinguant la zone des fesses des parties périphériques antérieure 10<3>, latérale et postérieure 10<1> du fond 10a, 10b, 10c et 10d, formant entre celles-ci une pluralité de canaux 130, 131.L'invention est remarquable en ce quen correspondance avec le côté situé en contact avec le corps du cycliste, on obtient des microcapsules coniques ou cylindriques 140 en forme de volcan, produites en matériau thermoplastique non rigide ou en élastomères ou les deux, avec sur le sommet une dépression concave également pourvue d'un trou 141.
Patent FR-2935925-A1 (FR)
Title: Support de racle et outil de desserrage de ce support de racle.
Inventor: DUBUIT JEAN LOUIS
IPC: B41F15/44
Filed: 2008-09-16
Abstract: L'invention concerne un support de racle (2) pour machine à imprimer de pâte par sérigraphie comprenant : - une racle (6) présentant une section sensiblement carrée destinée à venir au contact des mailles d'un écran de sérigraphie pour appliquer la pâte sur un élément à imprimer; - un premier (12) et un second (14) mors propres à enserrer la racle (6); - au moins deux moyens (20) de serrage du premier mors (12) vers le second mors (14) pour enserrer ou retirer la racle (6) ; caractérisé en ce que chaque moyen de serrage (20) comporte un élément élastique (40) appliquant une force entre les deux mors (12, 14) pour les rapprocher, et des moyens de réglage de la déformation de l'élément élastique (40).
Patent FR-2939177-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite et jonction tubulaire correspondante
Inventor: VITEL JEAN PIERRE
IPC: F16J15/02
Filed: 2008-12-01
Abstract: Cet ensemble d'étanchéité pour jonction tubulaire, comporte une garniture d'étanchéité définissant un axe central (X-X), et au moins un élément anti-extrusion (10) qui est adapté pour empêcher l'extrusion de la garniture d'étanchéité (8) entre un bout uni (6) et un bout à emboîtement (4) de la jonction tubulaire. L'élément anti-extrusion comporte au moins un premier évidement de flexion adapté pour permettre une flexion radiale de l'élément anti-extrusion, et la rigidité en flexion radiale de l'élément anti-extrusion (10), à l'emplacement circonférentiel du ou de chaque évidement de flexion, est inférieure à 50% de la rigidité en flexion radiale à des emplacements circonférentiels dépourvus d'évidement de flexion. Application aux jonctions tubulaires.
Patent FR-2942838-A1 (FR)
Title: Device for manually controlling opening, closing, locking and unlocking of sash of window shutter, has case provided with latch catch at its downstream, where latch catch controls engaging and disengaging of shutter sash
Inventor: OLLIVIER MARC
IPC: E05C1/12
Filed: 2009-03-09
Abstract: The device has a case fixed inside a sash of a window shutter and provided with a handle at its upstream and a latch catch at its downstream, where the latch catch controls engaging and disengaging of the sash of the shutter. The handle is adapted to successive and different evolutions based on a position of the sash of the shutter. The handle is articulated and retracted in an enclosure. The handle forms an elliptical loop (1) that is provided with folded ends (2).
Patent FR-2948388-A1 (FR)
Title: Shelter for use as temporary lodging e.g. tent, of people on e.g. building site, has fixation system operated in position of dome of roof structure with respect to domes of peripheral structure
Inventor: KAM HENRY
IPC: E04B1/343
Filed: 2009-07-22
Abstract: The shelter (19) has a roof structure including a rigid dome (1.1) that has a regular polygon shaped base peripheral edge. A peripheral structure is formed of rigid domes (1.2, 1.5) that include a base peripheral edge same as that of the dome of the roof structure. The dome of the roof structure is supported on a side of the edge of each dome of the peripheral structure. A fixation system is operated in a position of the dome of the roof structure with respect to the domes of the peripheral structure. An elongated revolution part is made of an elastic material i.e. rubber. An independent claim is also included for a kit for manufacturing a shelter, comprising rigid domes.
Patent FR-2946281-A1 (FR)
Title: Article pour enduit pour application sur une paroi a decorer, procede de fabrication et procede d'application associes
Inventor: CHEVALLIER STANISLAS
IPC: B32B7/06
Filed: 2009-06-03
Abstract: L'invention propose un article pour enduit en feuille (1) prévu pour être appliqué sur une paroi (50), caractérisé en ce qu'il comprend: - un support démoulable (10) ; et - une couche d'enduit (20), disposée sur le support démoulable (10).
Patent FR-2947901-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres de navigation d'un porteur et dispositif d'hybridation
Inventor: RIEDINGER DIDIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2009-07-10
Abstract: Procédé de détermination de paramètres de navigation d'un porteur par un dispositif d'hybridation comprenant un filtre de Kalman (3) élaborant une solution de navigation hybride à partir de mesures inertielles calculées par une plateforme virtuelle (2) et de mesures brutes de signaux émis par une constellations de satellites délivrés par un système de positionnement par satellites (GNSS), caractérisé en ce qu'il comprend, les étapes de : - détermination, pour chaque satellite, d'au moins un rapport (Ir, Ir') de vraisemblance entre une hypothèse de panne d'une nature donnée du satellite et une hypothèse d'absence de panne du satellite, - déclaration, d'une panne de nature donnée sur un satellite en fonction du rapport (Ir, Ir') de vraisemblance associé à cette panne et d'une valeur seuil, - estimation de l'impact d'une panne sur la solution de navigation hybride, et - si une panne est déclarée, correction de la solution de navigation hybride en fonction de l'estimation de l'impact de la panne.
Patent FR-2948563-A1 (FR)
Title: Use of N-acyl amino acid compound, as active agent, for the implementation of a therapeutic method for restoring isometric forces of human dermal fibroblasts, to fight against aging of the skin, and for cosmetic treatment of human body
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61K8/44
Filed: 2009-07-28
Abstract: Use of N-acyl amino acid compound (I) or its mixture, as active agent, for the implementation of a therapeutic method for restoring isometric forces of human dermal fibroblasts, is claimed : Use of N-acyl amino acid compound of formula (I) or its mixture, as active agent, for the implementation of a therapeutic method for restoring isometric forces of human dermal fibroblasts, is claimed. R 1 : aliphatic, optionally saturated hydrocarbon having 9-15C; R 2 : amino acid, preferably glycine, alanine, leucine, or isoleucine; and R 1-C( : O) = decanoyl, dodecanoyl, tetradecanoyl or hexadecanoyl. [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2949791-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: B32B5/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau fibreux tel qu'un tissu, feutre, non tissé pouvant se présenter sous forme de bandes, nappes, tresses, mèches ou morceaux, à base de fibres de renfort et de polymère thermoplastique. Selon l'invention on utilise au moins deux séries de fibres différentes, une première série de fibres comprenant des fibres minérales et une seconde série de fibres comprenant des fibres de polymère thermoplastique ayant une température de fusion Tf, on dispose les deux séries de fibres au contact l'une de l'autre puis on chauffe l'ensemble des deux séries de fibres jusqu'à une température au moins égale à la température de fusion Tf des fibres thermoplastiques puis on laisse refroidir l'ensemble jusqu'à la température ambiante. L'invention s'applique à la fabrication de pièces 3D.
Patent FR-2955106-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de benzothiadiazines cyclopropylees, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: DE TULLIO PASCAL
IPC: A61K31/549
Filed: 2010-01-08
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène ou d'halogène, ou un groupement cyano, hydroxy, thio, nitro, alkyle, alkoxy, alkylthio, carboxy, alkoxycarbonyle, acyloxy, amino, acylamino, aminocarbonyle, aminosulfonyle, alkylsulfonylamino ou N-hydroxycarboximidamide, Médicaments.
Patent FR-2955014-A1 (FR)
Title: Milking equipment element for small ruminants e.g. goats, has monoblock case equipped with two piston membranes, two float chamber joints, maintaining lids for maintaining groove joints, general collector and general collector joint
Inventor: NOIREAU GEORGES
IPC: A01J5/00
Filed: 2010-01-14
Abstract: The element has a monoblock case (1) provided with two chambers (2) to receive floats (12) and other two chambers (3) to receive piston membranes (4). Two side grooves (6) discharge milk. The monoblock case is equipped with the two floats, the two piston membranes, two float chamber joints (5), joints for milk discharging grooves (7), two maintaining lids for maintaining groove joints (8), a general collector (11) and a general collector joint (10). A spring (13) brings back the floats to zero point so as to avoid disturbances of vacuum on the floats.
Patent FR-2955734-A1 (FR)
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A01G3/037
Filed: 2010-02-03
Abstract: The shear has a hollow gripping handle that is provided with a distal end of a support end (5) carrying a counter blade (60). A motorized blade is articulated with respect to the counter blade, where the motorized blade is mounted on a guiding axle (7). The guiding axle is engaged in a bore (50) in an adjusted manner, where the bore is formed in the head. A threaded bearing (70) is engaged in a crossing threading (60a) formed in the counter blade, where the counter blade is immobilized with respect to the head by a pin. The pin is engaged in a piercing of the head and the counter blade.
Patent FR-2957614-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le ramassage rapide (et eventuellement la pose) de cones de balisage, destine a etre positionne sur un cote, ou l'arriere, ou l'avant d'un vehicule de ramassage
Inventor: PARADIS FRANCOIS
IPC: E01F9/70
Filed: 2010-03-19
Abstract: La présente invention concerne donc un dispositif de percussion dynamique adapté pour se fixer sur des dispositifs de ramassage de cônes standardisés notamment un convoyeur à rouleaux ou à bande disposé de manière connue à l'arrière ou le long d'une paroi latérale du véhicule de ramassage, et se terminant au niveau d'une porte latérale où se trouve l'opérateur. Ce dispositif vient se fixer, s'adapter, sur des parois latérales d'un convoyeur de cône. Ce dispositif comporte un « moyen technique de percussion » (solidaire du véhicule de ramassage ce qui crée le mouvement du percuteur et donc la « percussion » contre le cône) qui est un percuteur de cône MOBILE d'arrière AR en avant AV et d'avant AV en arrière AR (AR désignant le sens habituel mais non limitatif de marche du véhicule ramasseur),
Patent FR-2964786-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'éléments a puce munis de rainures d'insertion de fils
Inventor: BRUN JEAN
IPC: H01L21/00
Filed: 2010-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'éléments à puce (10) munis d'une rainure (14), comprenant les étapes suivantes : prévoir, sur un substrat d'interconnexion (22), une piste conductrice (26) agencée pour relier une plage de contact d'une face active d'une puce (20) à une zone correspondant à une première paroi de la rainure ; faire croître par électrodéposition un plot de contact (16) sur la piste conductrice au niveau de la zone correspondant à la première paroi de la rainure ; assembler la puce (20) sur le substrat par sa face active de manière qu'une paroi latérale de la puce forme le fond de la rainure ; usiner la puce par sa face arrière parallèlement au substrat en mesurant la distance entre la face arrière de la puce et le plot de contact ; arrêter l'usinage lorsque la distance mesurée atteint une valeur souhaitée ; et assembler par collage une plaque (24) sur la face arrière de la puce de manière à former une deuxième paroi de la rainure.
Patent FR-2957962-A1 (FR)
Title: Folding article i.e. tent, has secondary loops with ends that are mobile along main upper and lower loops to pass from one configuration to another configuration and to form secondary volume, and envelopes integrated to arch structures
Inventor: AUFFRET ANTOINE
IPC: A63B63/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: The folding article has flexible envelopes (5-8) integrated to arch structures that comprise a main upper loop (1), a main lower loop and secondary loops (3) to form a main volume with a part of the flexible envelopes. The secondary loops are arranged on a portion in a partially deployed configuration. Ends (3a, 3b) of the secondary loops are mobile along the main upper and lower loops to pass from one configuration to another configuration and to form a secondary volume. A support unit deploys the secondary loops, and comprises a flexible slender element i.e. cord, and a hole.
Patent FR-2966768-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing tire for wheel of heavy vehicle, involves placing assembly including electronic device and vulcanized rubber mass that encapsulates electronic device, in contact with raw rubber masses of blank of tire
Inventor: BATTOCCHIO CLAUDIO
IPC: B29D30/00
Filed: 2010-10-28
Abstract: The method involves placing an assembly (52) including an electronic device (54) and a vulcanized rubber mass (55) that encapsulates the electronic device, in contact with raw rubber masses (48, 62) of a blank of a tire (10). The vulcanized rubber mass encapsulating the electronic device is electrically insulating, where the vulcanized rubber mass has an average thickness between 1 mm and 2 mm. An independent claim is also included for an assembly for a tire, comprising an electronic device.
Patent FR-2955294-A1 (FR)
Title: Cabriolet, has control unit provided for driving device and position detection device for flap, and permitting adjustment of wind deflector element when position detection device detects pre-determined position of flap
Inventor: SCHULZ LARS
IPC: B60J7/22
Filed: 2010-11-10
Abstract: The cabriolet (1) has a wind deflector element (12) adjustable by a driving device (18) between rest and operating positions. A linkage passage (17) is provided at longitudinal sides (2) adjacent to the deflector element for a roof linkage. The passage is alternatively lockable or releasable by a flap (16) of a linkage flap arrangement (15). A control unit (19) is provided for the driving device and a position detection device (27) for the flap. The control unit permits an adjustment of the deflector element when the detection device detects a pre-determined position (P1) of the flap.
Patent FR-2968252-A1 (FR)
Title: Tendelet repliable pour vehicule automobile
Inventor: HOLLEVILLE FRANCIS
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-12-07
Abstract: L'invention concerne un tendelet repliable (10) destiné à être installé dans un coffre arrière. Ledit tendelet comprend un tablier (12) présentant un bord avant (13) monté étendu transversalement vers l'avant dudit coffre, et une bavette (14) solidaire dudit tablier (12) à l'opposé dudit bord avant. Ledit tendelet comporte une toile d'occultation flexible (16) pour former ledit tablier, et elle présente une bordure avant (24) destinée à former ledit bord avant (13) dudit tablier (12). Selon l'invention le tendelet comprend en outre un arceau (18) présentant deux branches opposées (34, 36) qui s'étendent en regard l'une de l'autre ; et ladite toile d'occultation flexible (16) présente une portion arrière transversale (15) opposée à ladite bordure avant (24), ladite portion arrière transversale (15) étant maintenue tendue entre lesdites branches opposées (34, 36) dudit arceau (18) pour former ladite bavette (14).
Patent FR-2969036-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont l'armature de carcasse est renforcee par une couche d'elements de renforcement dans la zone du bourrelet
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C15/06
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, ledit retournement d'armature de carcasse étant renforcé par au moins une couche d'éléments de renforcement ou raidisseur dont l'extrémité radialement extérieure est radialement extérieure à l'extrémité du retournement. Selon l'invention, les éléments de renforcement d'au moins un raidisseur sont des câbles métalliques non frettés à couches saturées présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur 5 cm /mn, l'extrémité radialement intérieure dudit raidisseur étant radialement intérieure au point de la tringle radialement le plus proche de l'axe de rotation et le module d'élasticité des mélanges polymériques des couches de calandrage de l'armature de carcasse étant inférieur ou égal à 8 MPa.
Patent FR-2971742-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a trois moteurs electrique, hydraulique et thermique et procede de gestion des energies stockees a bord
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: B60K6/08
Filed: 2011-02-22
Abstract: Les trois moteurs (19, 25, 15) servent notamment à l'entraînement du véhicule et sont respectivement associés à des moyens de stockage d'énergie électrique (21), d'énergie hydraulique (28, 29) et d'énergie fossile (18). Le moteur thermique (15) est agencé pour être monté en série et recharger les moyens (28, 29) de stockage d'énergie hydraulique, à l'exclusion des moyens (21) de stockage d'énergie électrique. Au cours des déplacements, les moyens (21) de stockage d'énergie électrique ne sont pas rechargés par le moteur thermique (15) qui peut recharger les moyens (28, 29) de stockage d'énergie hydraulique du moteur hydraulique.
Patent FR-2975448-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique modulaire avec dispositif de fixation integre
Inventor: GUITARI IMED
IPC: F04B39/14
Filed: 2011-05-19
Abstract: Un compresseur électrique 7 comprenant un mécanisme de compression 3, un moteur électrique 2 d'entraînement du mécanisme de compression (3), ledit moteur électrique présentant un axe de rotation X, un onduleur 1 d'alimentation dudit moteur électrique 2, l'onduleur 1 étant monté dans un boîtier d'onduleur 10, le mécanisme de compression 3 étant monté dans un boîtier de compression 30, le moteur électrique 2 étant monté dans un boîtier 20 s'étendant longitudinalement selon l'axe de rotation X et présentant une première extrémité 20P reliée au boîtier d'onduleur 10 par une pluralité de dispositifs de fixation 5 s'étendant intérieurement au boîtier de moteur (20), caractérisé en ce que le boîtier de moteur 20 présente une seconde extrémité (20S), opposée à la première extrémité (20P) par rapport au moteur électrique 2, reliée au boîtier de compression 30 par une pluralité de dispositifs de solidarisation 6 distincts des dispositifs de fixation 5.
Patent FR-2970733-A1 (FR)
Title: Blade for rectifier provided in low pressure compressor of booster of turbojet, in aircraft, has platform comprising reference frame for positioning blade in rectifier, where reference frame is placed on upper face of platform
Inventor: JACQ CHRISTOPHE
IPC: F01D9/02
Filed: 2011-01-25
Abstract: The blade has an end forming a platform to be welded on a ring (102) of a rectifier. The platform comprises an upper face (203) that is visible after being welded on the ring. The platform comprises a reference frame for positioning the blade in the rectifier, where the reference frame is placed on the upper face of the platform. The reference frame includes two grooves (205, 206) intersecting with each other and marking elements located at distance of about 2.5 mm from periphery of the platform. An independent claim is also included for a method for controlling aligning of a blade in a rectifier of a turbojet.
Patent FR-2958542-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de l'oridonine comme agent amincissant
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-04-12
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique de l'oridonine comme agent amincissant, notamment pour diminuer l'expansion et/ou prévenir l'installation de tissu adipeux.