baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940261-A1 (FR)
Title: Lifting truck i.e. slight raising lifting truck, for lifting and transporting e.g. meshed case, has electric screw mechanism with screw that is cooperated with driving part and mobile nut that is cooperated with loading part by fixing pin
Inventor: QUENEAU CLAUDE
IPC: B66F9/24
Filed: 2009-12-17
Abstract: The truck has a loading part vertically displaced with respect to a driving part (2) by a hoisting device (15). The hoisting device is electrically connected with an electric screw mechanism i.e. ball screw mechanism. A screw (17) of the screw mechanism cooperates with the driving part and with an electric motor (19) i.e. electric a permanent excitation motor, using a reducer. A mobile nut of the screw mechanism is placed in a tubular case (27), and cooperates with the loading part by a fixing pin (30). The reducer is produced in the form of a belt drive or gears with toothed wheels.
Patent FR-2956132-A1 (FR)
Title: Ensemble sanitaire comprenant une cuvette suspendue reglable en hauteur
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/324
Filed: 2010-02-09
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble sanitaire (1) suspendu comprenant : - un bâti (4) comportant une partie fixe (5) et une partie mobile (6) configurée pour pouvoir se déplacer en translation, notamment verticalement, relativement à la partie fixe (5), - une cuvette sanitaire (2) suspendu(e) solidaire de la partie mobile (6), réglable en hauteur manuellement, - un élément de cloisonnement (3) disposé entre le bâti (4) et la cuvette (2), présentant une face extérieure (8) du côté de la cuvette (2) et une face intérieure (9) du côté du bâti (4), - un système de verrouillage/déverrouillage (10) configuré pour permettre d'empêcher ou d'autoriser le déplacement en translation de la partie mobile (6), apte à être actionné depuis la face extérieure (8) de l'élément de cloisonnement (3), - des moyens de préhension manuelle (15) accessibles sur la face extérieure (8) de l'élément de cloisonnement (3), permettant à un utilisateur de déplacer en translation la partie mobile (6), une fois le système de verrouillage/déverrouillage (10) en position d'autorisation de ce déplacement.
Patent FR-2956837-A1 (FR)
Title: Liaison au sol de vehicule automobile a lame de ressort composite, et son procede de fabrication
Inventor: NICQ GEOFFROY
IPC: B29C70/28
Filed: 2010-02-26
Abstract: La présente invention concerne une liaison au sol pour train de roues avant ou arrière d'un véhicule automobile de type à lame de ressort composite, et un procédé de fabrication de cette liaison au sol. Cette liaison au sol comprend : - une lame de ressort composite (1) à monter par ses extrémités (6 et 7) sur ce train et qui présente deux faces supérieure (2) et inférieure (3) définissant deux bords longitudinaux (4 et 5) reliés par ces extrémités, et - deux structures porteuses (8 et 9) du châssis (10 et 11) du véhicule qui sont respectivement montées sur la lame à proximité de ses extrémités et qui comportent chacune deux articulations élastiques (14 et 15) à relier au châssis et respectivement agencées près de ces bords longitudinaux. Selon l'invention, chaque structure porteuse enserre transversalement la lame en étant appliquée sur ses faces par au moins une couche élastomère non collée, et la lame et/ou chaque structure comprennent des moyens de rigidification transversale (2b, 3b, 12b, 13b) de cette couche qui sont conçus pour augmenter sa raideur dans la direction transversale à la lame, de sorte à s'opposer à la rotation du train de roues autour d'un axe vertical.
Patent FR-2954921-A1 (FR)
Title: Barre tubulaire de torsion et son application a une traverse pour essieu de vehicule automobile
Inventor: BERSON JULIEN
IPC: B60G21/055
Filed: 2010-01-05
Abstract: La traverse d'essieu arrière de véhicule automobile selon l'invention utilise une barre tubulaire de torsion, qui est composée principalement de : - une ossature tubulaire composite (10) constituée d'un mélange de fibre de verre et de résine époxy ; d'implants longitudinaux (12) en fibre de carbone, noyés dans l'ossature tubulaire composite, de préférence en forme de lunule ; et - un éventuel enduit protecteur (14).
Patent FR-2956794-A1 (FR)
Title: Seashell bag support for use in sea intertidal zone to cultivate seashell e.g. oyster, has determining unit for determining minimum distance separating base of seashell bag from sea bottom when struts are anchored in sea bottom
Inventor: BREVAULT PHILIPPE
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-03-01
Abstract: The support (100) has struts (130) set in a sea bottom (Fm) and joined together through a rod (150) that receives a seashell bag (200) under the effect of sea current. A determining unit determines minimum distance (d) separating a base of the seashell bag from the sea bottom when the struts are anchored in the sea bottom. A stopper (134) is provided in one of the struts at distance (d1) of the rod. The stopper controls recess depth of the strut in the sea bottom. An independent claim is also included for a method for cultivating shellfish in a sea intertidal zone.
Patent FR-2957522-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un derive d'acide imido-peroxycarboxylique pour diminuer la taille des pores de la peau
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-03-17
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'un composé d'acide imido-peroxycarboxylique de formule (I) suivante : dans laquelle : - A représente un cycle benzène éventuellement substitué - R représente un atome d'hydrogène, un groupe -OH, un groupe (C1-C5)alkyle, un groupe -COOH, un groupe -COOR1, R1 représentant un groupe (C1-C5)alkyle, et - n est un entier allant de 1 à 5, et leurs sels ; dans une composition cosmétique comprenant un milieu aqueux physiologiquement acceptable, comme agent destiné à diminuer l'apparence et/ou la visibilité des pores. L'invention porte également sur un procédé cosmétique destiné à réduire l'apparence et/ou la visibilité des pores de la peau, comprenant l'application topique sur la peau d'une composition comprenant un composé d'acide imido-peroxycarboxylique.
Patent FR-2959069-A1 (FR)
Title: Douille a double verrouillage pour ampoule electrique
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: H01R13/639
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention concerne une douille pour ampoule électrique constituée par un corps tubulaire (3) présentant deux alvéoles (5, 6) longitudinales pour recevoir des contacts (7, 8) sertis sur des câbles (9 à 11), ledit corps tubulaire (3) présentant des pattes latérales (7, 8) de clipsage présentant des ergots (21, 22) pour le verrouillage dans le fond (23) d'un phare ou d'un feu d'automobile, caractérisée en ce que lesdites pattes de verrouillage (1, 2) présentent des épaulements internes (28) dont les dimensions et le positionnement sont configurés pour venir s'engager derrière une surface transversale (30) du contact (7, 8), lorsque celui-ci est correctement monté, et lorsque lesdites pattes (7, 8) est sollicitées pour permettre l'insertion dans ledit fond du phare ou du feu, et pour venir empêcher le débattement desdites pattes (7, 8) pour l'insertion de la douille, lorsque le contact n'est pas correctement engagé.
Patent FR-2963021-A1 (FR)
Title: Catalyseur enzymatique heterogene, procede de preparation et utilisation pour la catalyse enzymatique en flux continu.
Inventor: BACKOV RENAL
IPC: C10L1/19
Filed: 2010-07-26
Abstract: La présente invention est relative à un catalyseur enzymatique hétérogène constitué d'un monolithe de silice macroporeux incorporant une enzyme immobilisée par l'intermédiaire d'un agent de couplage, à un procédé de préparation de ce catalyseur enzymatique, à l'utilisation de ce catalyseur pour la réalisation de réactions chimiques par catalyse enzymatique hétérogène en flux continu et à un procédé de catalyse enzymatique hétérogène en flux continu mettant en œuvre ledit catalyseur.
Patent FR-2973843-A1 (FR)
Title: Vertical axis twin-rotor wind turbine for converting wind energy into electrical energy, has geared motor devices and driving wheels for orientation of turret, and mechanical drive driving energy recovered by blade for electric generator
Inventor: OURY ALAIN
IPC: F03D3/02
Filed: 2011-04-11
Abstract: The turbine has a rigid and lightweight turret (27) for supporting rotors and wind fairings, which rest on two rotating ball sockets. The sockets are separated by a sleeve that is arranged around a fixed mast (3) erected on an elevated pylon (32). A wind vane controls cardinal position of the turret based on wind direction. Geared motor devices (23, 24) and pneumatic driving wheels (22, 25) are used to avoid vibrations, and for orientation of the turret. A mechanical drive drives energy recovered by a blade of the rotors for an electric generator.
Patent FR-2974032-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule de manutention
Inventor: FERLIN OLIVIER
IPC: B60C7/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour un véhicule de manutention, destiné à transporter des charges lourdes, sur de petites distances et à faibles vitesses, et, plus précisément, un ensemble monté constitué d'un pneumatique monté sur une jante. L'invention a également pour objet un procédé de réalisation d'un tel ensemble monté. Un ensemble monté (1, 5, 7) comprend un pneumatique (1) monté sur une jante (5), le pneumatique comprenant une bande de roulement (2) destinée à entrer en contact avec un sol, deux flancs (3) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis les extrémités de la bande de roulement (2), deux bourrelets (4) prolongeant les flancs (3) radialement vers l'intérieur et en contact avec la jante (5), la bande de roulement (2), les deux flancs (3), les deux bourrelets (4) et la jante (5) délimitant une cavité interne (6), la cavité interne (6) contenant un composant de remplissage (7) constitué d'au moins un élément solide incompressible. Selon l'invention, le composant de remplissage (7) est un composant de remplissage granulaire, constitué de granulats au moins en partie séparés les uns des autres par des interstices contenant au moins gaz, et le taux de remplissage, qui est le rapport entre le volume total des granulats, somme des volumes élémentaires des granulats, et le volume de la cavité interne (6), est au moins égal à 0,8.
Patent FR-2975189-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la resistance interne d'une batterie, et capteur et systeme de gestion de batterie adaptes
Inventor: BENCHETRITE DANIEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-05-13
Abstract: Le procédé selon l'invention comporte les étapes d'activer une fenêtre temporelle de mesure (Ws) lorsqu'une décharge (Ib) de la batterie supérieure à un seuil (Ith) est détectée; de collecter des échantillons de mesure de la tension et du courant de la batterie et de rechercher dans ceux-ci un couple de mesure tension-courant (Ubmin, Ibmax) correspondant, à un même instant de mesure (tm), à un échantillon de tension de valeur minimale et un échantillon de courant de valeur maximale; et de calculer la résistance interne (Rb) à partir du couple de mesure obtenu et d'un autre couple tension-courant (Ubr, Ibr) mesuré avant l'activation de la fenêtre de mesure.
Patent FR-2975920-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la separation d'isotopes a partir d'un ecoulement gazeux
Inventor: ROWE BERTRAND
IPC: B01D59/34
Filed: 2011-06-01
Abstract: Procédé et dispositif pour la séparation isotopique d'au moins deux différents isotopes d'un corps sous forme gazeuse, comporte les étapes suivantes : • Convertir sous forme d'un gaz le corps d'intérêt contenant l'isotope recherché ; • Créer un flux à vitesse supersonique dudit gaz, à écoulement du type laminaire ou légèrement turbulent ; • Inhiber la nucléation d'un des isotopologues au moyen d'un laser ; • Ioniser les molécules et les agrégats de molécules dudit gaz par un laser ou un faisceau d'électrons ; • Soumettre les molécules et agrégats de molécules ionisés à un champ électromagnétique, pour faire migrer les molécules et agrégats ionisées d'un des isotopologues vers l'extérieur du flux ; • Récupérer la partie du flux gazeux présentant la concentration la plus élevée en molécules ionisées contenant l'isotope recherché.
Patent FR-2978945-A1 (FR)
Title: Commercial vehicle, has partition unit extending from fixed front seats till dashboard in partitioning position, and immobilizing unit retractable from partitioning unit, where immobilizing unit is fixed under dashboard
Inventor: MOUSSET JENNIFER
IPC: B60R21/02
Filed: 2011-08-11
Abstract: The vehicle has a passenger compartment with a set of fixed front seats for receiving a passenger, where the fixed front seats are retractable for allowing retraction of a front seat passenger and defining a loading space. The loading space is located laterally to the fixed front seats. A partition unit (9) extends from the fixed front seats till a dashboard (11) in a partitioning position. An immobilizing unit (27) is retractable from the partitioning unit, where the immobilizing unit is fixed under the dashboard.
Patent FR-2979166-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing metal oxide semiconductor transistor in semiconductor substrate, involves removing additional upper portion of silicon oxide layer and upper portion of silicon nitride layer by etching plasma offset
Inventor: BENOIT DANIEL
IPC: H01L21/8232
Filed: 2011-08-16
Abstract: The method involves forming a provisional grate (5) of polycrystalline silicon on a surface of a substrate (1). The provisional grate and the substrate are coated by a stack of a silicon nitride layer (13) and a silicon oxide layer (15). Top of the stack is flattened by removing an upper portion of the silicon oxide layer by chemical mechanical polishing. An additional upper portion of the silicon oxide layer and an upper portion of the silicon nitride layer are removed by etching plasma offset, where the etching is terminated when an upper face of the grate is formed.
Patent FR-2982978-A1 (FR)
Title: Appareil de lecture d'etiquettes rfid.
Inventor: PIERRE PHILIPPE
IPC: G06K7/10
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un appareil (100) de lecture d'étiquettes RFID, notamment en vue de réaliser un inventaire, comprenant : - des moyens de lecture d'une étiquette RFID, - des moyens de visualisation (204) de données par un utilisateur, - des moyens de prise (202) de l'appareil par un utilisateur, dans lequel : - les moyens de visualisation (104) sont positionnés relativement aux moyens de prise de façon à être visibles par l'utilisateur lorsqu'il tient les moyens de prise, et - les moyens de lecture RFID (102) sont positionnés dans la partie distale de l'appareil, dans un logement s'étendant essentiellement selon un plan (P) sensiblement perpendiculaire au plan des moyens de visualisation et comprenant une direction formant un angle inférieur à 5° avec la direction de pointage (D) correspondant à la direction dans laquelle est dirigé l'appareil lorsque l'utilisateur tient les moyens de prise et visualise les moyens de visualisation, - le logement est délimité par une enveloppe de protection (208), la dimension de l'enveloppe selon une direction essentiellement normale au plan du logement étant inférieure à 5 cm, de préférence 3 cm, à son extrémité distale (209A).
Patent FR-2988933-A1 (FR)
Title: Generateur de courant et procede de generation d'impulsions de courant
Inventor: CUBAINES FABRICE
IPC: G05F3/20
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne un générateur (10) de courant, adapté à fournir aux bornes d'une charge des impulsions de courant d'intensité régulée, comportant plusieurs étages secondaires (20). Chaque étage secondaire comporte une source de tension continue et un circuit de commutation comportant quatre commutateurs, et les circuits de commutation (22) sont reliés entre eux de sorte à former une chaîne. Un étage secondaire, dit « étage de régulation » (20n), comporte, entre la source de tension et le circuit de commutation, un circuit de régulation (27a, 27b) comportant une inductance de lissage, un commutateur agencé entre une borne de l'inductance de lissage et la source de tension, et un moyen adapté à relier ladite borne de l'inductance de lissage au circuit de commutation lorsque le commutateur du circuit de régulation est dans un état bloqué. Le générateur (10) de courant comporte en outre un circuit de commande (15) adapté à commander les commutateurs des circuits de commutation (22) et le commutateur du circuit de régulation (27a, 27b). La présente invention concerne également un procédé de génération d'impulsions de courant.
Patent FR-2989057-A1 (FR)
Title: Reversible seat for e.g. scooter, has vertical translation and rotation movement units allowing vertical translation and rotation movement of body of seat and respectively connected to rest of vehicle and to side face or edge of body
Inventor: RIGA ALESSANDRO
IPC: B62J1/00
Filed: 2012-04-05
Abstract: The seat has a main body comprising an upper face (2) serving as a base for a user of a vehicle and a lower face opposite to the upper face. A device allows swinging of the body of the seat and includes a vertical translation unit (5) to allow vertical translation of the body. The device has a rotation movement unit (6) to allow rotation movement of the body. The units are connected to each other. The vertical translation is connected to rest of the vehicle. The rotation movement unit is connected to a side face or to edge of the body of the seat.
Patent FR-2991178-A1 (FR)
Title: Compositions topiques de type gel aqueux sous forme de suspension homogene d'un principe actif de la classe des retinoides contenant au moins une silice hydrophobe.
Inventor: DUPRAT AGNES
IPC: A61K31/203
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention porte sur des compositions topiques de type gel aqueux sous forme de suspension homogène d'un principe actif de la classe des rétinoïdes contenant au moins une silice hydrophobe, le principe actif répondant préférentiellement à la formule générale (I), et plus particulièrement à l'acide 3"-tert-butyl-4'-(2-hydroxy-ethoxy)-4"-pyrrolidin-1-yl-[1,1';3',1"]-terphenyl-4-carboxylique, sur leurs mode de préparation et sur leurs utilisation dans le traitement de pathologies dermatologiques.
Patent FR-2981490-A1 (FR)
Title: Representation d'objets geologiques definis dans le temps selon un schema de modelisation geologique d'espace
Inventor: KURTENBACH BERND
IPC: G01V11/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: Un procédé peut inclure la fourniture d'une structure de données de temps géologique configurée pour lier des objets d'un modèle de réservoir à des temps géologiques ; la liaison d'un des objets du modèle de réservoir à un des temps géologiques ; la génération de résultats de simulation pour le modèle de réservoir ; et, sur la base au moins en partie de la structure de données de temps géologique, la génération d'au moins certains des résultats de simulation de long d'un axe de temps géologique. Divers autres appareils, systèmes, procédés, etc. sont également décrits.
Patent FR-3003005-A1 (FR)
Title: Procede pour introduire de l eau dans un reseaux d evacuation de condensation de climatisation et permettre au siphon situer sur le reseaux de ne pas desamorcer
Inventor: BONNARD CHRISTOPHE
IPC: F16L43/00
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention consiste à pouvoir introduire de l'eau dans le siphon sans le faire depuis le bac à condensation de chaque machine Il est constitué d'un siphon (1) sur lequel va se trouver un bouchon (2) où on va pouvoir introduire de l'eau (3) sans risque de blessures Le procédé selon l'invention et particulièrement destiné au remplissage de siphon se trouvant sur des évacuations d'eau de type climatisation.
Patent FR-2986907-A1 (FR)
Title: Diode schottky superjonction-pin oxyde avec des couches p minces sous le contact schottky
Inventor: QU NING
IPC: H01L29/06
Filed: 2013-02-07
Abstract: Puce semi-conductrice ayant un substrat à dopage n (10) couvert d'une couche épi à dopage n (20) avec des sillons (30) réalisés dans la couche épi et remplis de matière semi-conductrice à dopage p. Ces sillons dont le dessus comporte une zone (40) à fort dopage p ont une disposition alternée de zones à dopage n (20) ayant une première largeur (Wn) et de zones à dopage p (30) avec une seconde largeur (Wp). Le dessus de la puce semi-conductrice a une première couche métallique (50) formant le contact ohmique avec les zones à fort dopage p (40) et servant d'électrode anodique, et une seconde couche métallique (60) au dos de la puce semi-conductrice constitue un contact ohmique et sert d'électrode cathodique et une couche diélectrique (70) entre une zone à dopage n (20) et une zone à dopage p (30), voisine. Une couche à dopage p (80) est prévue entre les zones à dopage n (20) et la couche métallique (50).
Patent FR-3004693-A1 (FR)
Title: Support flottant ancre sur touret comprenant une conduite de guidage et de deport de conduite flexible au sein dudit touret
Inventor: HAJERI YANN
IPC: E21B43/01
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne un support flottant (1) de production pétrolière supportant comprenant un touret (2) traversé par une pluralité de premières conduites flexibles (4, 4a-4c) reliée (7) à une plateforme supérieure (2c) caractérisé en ce que ledit touret comprend au moins une, conduite de guidage et de déport (5) apte à contenir et guider une dite première conduite flexible (4), traversant non verticalement l'intérieur de ladite structure interne cylindrique (2a) du touret entre : a) ladite paroi de fond (2b) au niveau d'un premier emplacement (C1) de ladite paroi de fond où ladite conduite de guidage se trouve fixée, et b) une plateforme interne (6) au-dessus de ladite paroi de fond, l'extrémité supérieure (5c) de ladite conduite de guidage (5) étant fixée (6b) à ladite plateforme interne (6) au niveau d'un deuxième emplacement (C2) où se trouve fixée ou est apte à être fixée l'extrémité supérieure (4-3 ) de ladite conduite flexible (4) contenue dans ladite conduite de guidage, ledit deuxième emplacement étant non aligné verticalement avec ledit premier emplacement.
Patent FR-3002339-A1 (FR)
Title: Carte electronique et procede de detection tactile capacitive pour celle-ci
Inventor: LIN LEE CHUNG
IPC: G06F3/044
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne une carte électronique (20) comprenant au moins un circuit intégré (CI) (22) auquel est relié un moyen de détection tactile (24), tous deux scellés dans une couche de matière d'isolation (27). De multiples électrodes (241) du moyen de détection tactile (24) constituent une zone tactile capacitive et génèrent respectivement une valeur de capacité. Le moyen de détection tactile (24) est espacé de deux surfaces de contact opposées (201, 202) de la carte électronique (20) de différentes distances. Lorsqu'un utilisateur touche au moins l'une des deux surfaces de contact (201, 202), le circuit intégré (22) détermine les valeurs de capacité générées par les électrodes (241) correspondant aux positions touchées, de façon à vérifier si une instruction ou des données entrées par le toucher sont valides ou non. Ainsi, une entrée tactile précise et correcte peut être réalisée sur la carte électronique (20) sans besoin d'un blindage électriquement conducteur.