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Patent WO-02079894-A9 (WO)
Title: Systeme automatise d'edition et de gestion de contraventions
Inventor: GRISON PAUL
IPC: G07B15/00
Filed: 2002-03-28
Abstract: Système d'édition et de gestion de contraventions comprenant un dispositif de saisie portable (12) à la disposition de l'agent de police (10), une carte de contravention du type carte à puce sans contact inaltérable et infalsifiable (14) adaptée pour être présentée devant le dispositif de saisie de façon à y enregistrer les informations relatives au véhicule, des moyens de clipage permettant à l'agent de police de clipper la carte sur le bras d'essuie glace de sorte que la carte ne soit pas détériorée par la pluie et ne puisse pas être aisément retirée après avoir été clippée, un dispositif de consultation (18) permettant au possesseur du véhicule de prendre connaissance et d'imprimer des informations relatives à l'infraction, un centre de traitement (22) contenant les informations relatives à tous les véhicules en circulation, et des moyens d'accès par liaison hertzienne (20) de façon à permettre à l'agent de police d'obtenir les informations relatives au véhicule en infraction à partir du centre de traitement.
Patent WO-2004062068-A9 (WO)
Inventor: UCHIUMI HIDEHIRO
IPC: H02K5/00
Filed: 2003-12-22
Abstract: L'invention concerne un petit moteur produisant des vibrations, qui comprend un stator et un rotor contenus dans l'enveloppe extérieure du moteur, un mécanisme de commutation, une borne de charge connectée électriquement à une électrode côté appareil électronique ou à une zone de charge, et une unité de fixation d'élément borne à laquelle se fixe la borne. La borne de charge est connectée électriquement à l'unité d'alimentation côté appareil électronique sur une surface de l'enveloppe extérieure, l'électrode ou la zone de charge d'une carte à circuit imprimé étant maintenue par serrage entre deux éléments bornes, placés de façon opposée et à proximité de l'unité de fixation de d'élément borne et qui sont élastiques. L'invention permet de connecter électriquement et de manière très fiable la borne de charge d'un moteur vibrant qui s'installe sur un appareil électronique portatif, avec l'électrode côté appareil électronique ou la zone de charge de la carte à circuit imprimé, la connexion étant assurée en continu pendant une longue durée.
Patent WO-0070233-A9 (WO)
Title: Piece d'assemblage a systeme de blocage progressif
Inventor: HARBIN THOMAS
IPC: F16B21/16
Filed: 2000-05-12
Abstract: L'invention concerne une pièce d'assemblage (10) comprenant une tige (12) et une collerette (14) dans laquelle s'engage la tige (12). Cette tige (12) comprend une tête (16) qui donne une prise sur une surface exposée de pièce à travailler, et un corps (18) à placer dans un trou (100) de pièce à travailler (102). Le corps (18) comprend un second bord de travail (24), une seconde rainure de blocage (26), un premier bord de travail (30), une première rainure de blocage (32), une rainure de dégagement (36) et une queue (38) ayant plusieurs rainures de traction (40). La collerette (14) comprend une tête élargie (42) et un trou (46). Cette collerette (14) est placée sur le corps (18) et un instrument d'installation est utilisé pour solliciter les rainures de traction (40). Cet instrument exerce une force qui comprime la collerette (14) sur la tige (12). Dès lors, le premier bord de travail (30) vient en prise avec le trou (46) de la collerette (14) et déplace du matériau depuis ce trou (46) dans la première rainure de blocage (32) pour établir un blocage entre la collerette (14) et la tige (12). Si l'on poursuit le mouvement de la collerette (14) par rapport à la tige (12), le second bord de travail (24) vient en prise avec le trou (46) de la collerette (14) et déplace du matériau depuis le trou (46) dans la seconde rainure de blocage (26) pour établir un blocage supplémentaire entre la collerette (14) et la tige (12).
Patent WO-0144813-A9 (WO)
Title: Utilisation d'un agent d'imbibition permettant de supprimer les etapes de nettoyage pour des biocapteurs se fondant sur la diffraction optique
Inventor: KAYLOR ROSANN M
IPC: G01N33/543
Filed: 2000-12-12
Abstract: La présente invention concerne un système sensible et peu coûteux ainsi qu'un procédé permettant de détecter des substances à analyser présentes dans un milieu. Ce système comprend des éléments favorisant la diffraction, tel que des microsphères fonctionnalisées modifiées de manière à pouvoir se lier à une substance cible à analyser. En outre, ledit système comprend un film polymérique pouvant comprendre un revêtement métallique, film sur lequel un motif spécifique prédéterminé d'un récepteur spécifique à une substance à analyser est imprimé. Le système de cette invention comporte enfin un agent d'imbibition permettant audit procédé de ne comporter qu'une seule étape, la nécessité de passer par des étapes de rinçage supplémentaires étant supprimée. Après la fixation d'une substance à analyser, directement ou avec les éléments favorisant la diffraction, sur des zones choisies de ce film polymérique, la diffraction de la lumière émise et/ou réfléchie se produit via les dimensions physiques et le placement précis et défini de ladite substance à analyser. Une image à diffraction, telle qu'un hologramme, peut aisément être vue à l'oeil nu, ou éventuellement à l'aide d'un dispositif de détection.
Patent WO-03016377-A9 (WO)
Title: Resine epoxyde stable a la lumiere
Inventor: BRESKMAN ELLIS
IPC: C08G59/06
Filed: 2002-08-14
Abstract: L'invention porte sur une résine époxyde stable à la lumière obtenue par une réaction de phosgénation du Bisphénol A à l'aide de phosgène produisant du dichloroformate de Bisphénol A que l'on fait ensuite réagir avec de l'épichloroxydrine, du glycidol ou du pinacol ou autres produits chimiques pour obtenir une résine époxyde stable à la lumière. Cette phosgénation préalable du Bisphénol A donne une résine à stabilité améliorée à la lumière, non dégradable par le rayonnement solaire, et pouvant servir de peinture, de revêtement ou de plastique pour véhicules.
Patent WO-03023824-A9 (WO)
Title: Modulator based on tunable resonant cavity
Inventor: GUNN III LAWRENCE CARY
IPC: G02F1/01
Filed: 2002-09-10
Abstract: The index of refraction of waveguide structures can be varied by altering carrier concentration. The waveguides preferably comprise semiconductors like silicon that are in these semiconductors may be effectuated by inducing an electric field within the semiconductor for example by applying a voltage to electrodes (110) associated with the semiconductors. Variable control of the index of refraction may be used to implement a variety of functionalites including, but not limited to, tunable waveguide grating and resonant cavities (106), switchable couplers, modulators, and optical switches (104).
Patent WO-03028284-A9 (WO)
Title: Systeme et procede surs de diffusion
Inventor: LEVINE DAVID
IPC: H04L9/08
Filed: 2002-09-26
Abstract: L'invention porte sur un système (1) sûr et échelonnable de diffusion (et son procédé de création) comportant: une série de noeuds (12) racines et intérieurs reliés à un réseau, utilisant des codes de cryptage publiques/privés prépositionnés pour publier et relayer des messages numériques; et une série de noeuds feuilles recevant lesdits messages publiés et relayés. Chacun de ces messages comporte des données utiles cryptées et une clef symétrique permettant de les décrypter. Les noeuds racines et intérieurs publient et relaient les messages en cryptant les codes publics de chaque noeud recevant un message publique/privé. Chaque noeud intérieur et chaque noeud feuille décrypte le code symétrique à l'aide de son code privé. Seuls les noeuds feuilles décryptent les données utiles des messages au moyen du code symétrique. Les messages sont transmis des noeuds feuilles aux noeuds racines de même manière sur un canal d'arrière plan.
Patent WO-03082969-A9 (WO)
Title: Nanocomposites polymeres anti-eblouissement
Inventor: GARITO ANTHONY F
IPC: G02B1/04
Filed: 2003-03-25
Abstract: L'invention porte sur un matériau nanocomposite anti-éblouissement qui comprend un hôte polymère dans lequel sont dispersées une pluralité de nanoparticules. Les nanoparticules comprennent au moins un ion des terres rares sélectionné dans le groupe comprenant des ions de néodyme (Nd), praséodyme (Pr) et holmium (Ho).
Patent EP-1125762-A9 (EP)
Inventor: YAMAUCHI MINEO
IPC: B41M5/48
Filed: 1990-01-30
Abstract: The present invention relates to a method for making heat transfer recordings by
forming plural items of imagewise information on the surface of a substrate by a
heat transfer technique, a heat transfer sheet as well as cards having greater
security against falsifying or counterfeiting.
Patent GB-2580341-A9 (GB)
Title: Method of testing a parking brake
Inventor: STEPHEN PRICE
IPC: B60T17/22
Filed: 2019-01-02
Abstract: The vehicle has an engine, a transmission, ground-engaging motive means and a controller. The method of testing a parking brake of a vehicle includes the steps of applying the parking brake, starting the vehicle engine such that the engine operates at a first rotational speed, and engaging the transmission; activating a parking brake test mode in which the controller automatically operates the engine at a second rotational speed that is greater than the first rotational speed for a predetermined time period; and determining whether the vehicle moves during the predetermined time period.
Patent GB-2605633-A9 (GB)
Title: A portable chair
Inventor: TERESA SHAW
IPC: A47C4/00
Filed: 2021-04-08
Abstract: A portable chair device 99 comprising: a frame 3 supporting a back 1, seat 2, and two arm rests 5, 6; wherein the frame connects to one or more wheels 4; and the chair is arranged to move from a first position where the back and seat are substantially folded coplanar, to a second position where the back and seat are substantially unfolded for use. The wheel could be located on a rear part of the frame behind the seat in use, and there could be a shelf 11 at the rear part of the frame. The shelf could include a plurality of holders, slots, or raised and lowered portions for receiving and retaining items. The arm rests could include storage such as cup holders 10, or compartments that may have with lids 7 and a lock. The chair could include a battery with charging sockets and photovoltaic cells.
Patent AU-2022256158-A9 (AU)
Title: PTH prodrugs
Inventor: SPROGØE KENNETT
IPC: C07K14/575
Filed: 2022-10-20
Abstract: The present invention relates to a PTH prodrug or a pharmaceutically acceptable salt thereof comprising a 
conjugate D-L, wherein D is a PTH moiety; -L comprises a reversible prodrug linker moiety -L-, which moiety 
-L 1- is connected to the PTH moiety -D through a functional group of PTH; wherein -L 1- is substituted with 
L2 -Z' and is optionally further substituted; wherein -L 2 -is a single chemical bond or a spacer moiety; and -Z' 
is a water-insoluble carrier moiety. The PTH prodrug may be used to treat, control, delay or prevent 
diseases which can be treated with PTH including hypoparathyroidism (HP). The PTH prodrug may be 
administered via subcutaneous injection.
Patent WO-2013029160-A9 (WO)
Title: Patch cutané destiné au nettoyage ou à une stimulation tactile ou érectogène
Inventor: VALA PHILIP
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne un patch destiné à une application cutanée sur la surface externe d'un membre allongé d'un corps humain à des fins de nettoyage ou pour une stimulation tactile et/ou l'administration d'un agent pharmaceutique transcutané durant une activité sexuelle ; il comporte une surface inférieure possédant au moins une partie de celle-ci revêtue d'un adhésif compatible avec la peau humaine, pour une application sur la peau d'un membre allongé d'un corps humain. Le patch a une dimension en longueur qui est supérieure à sa dimension en largeur, et a une surface externe qui est distale de la peau lorsqu'il est appliqué sur un doigt d'une main humaine ou sur un pénis d'un mâle humain. La surface externe du patch peut être une surface texturée ou une surface lisse. Au moins un agent transcutané peut être appliqué sur la surface inférieure du patch, et est typiquement un agent érectogène.
Patent WO-2018192468-A9 (WO)
Inventor: MAO EGBERT
IPC: H02M1/36
Filed: 2018-04-17
Abstract: La présente invention concerne un circuit de commande de démarrage (100), permettant de fournir une tension de démarrage à un circuit de commande (U20) d'une alimentation électrique de commutation (200), comprenant: un circuit de génération de tension de démarrage (101) pourvu d'un premier condensateur (C41, C42) et d'une première borne de sortie (1011), le premier condensateur (C41, C42) étant chargé de manière à générer une tension de démarrage, la tension de démarrage étant fournie au circuit de commande (U20) à partir de la première borne de sortie (1011) du circuit de génération de tension de démarrage (101); un élément de commutation de charge (M21) dont une grille est connectée à un nœud de charge (A), fournissant un courant destiné à charger le premier condensateur (C41, C42) quand l'élément de commutation de charge (M21) est mis sous tension; et une unité de détection et de commutation de court-circuit (102), connectée à la première borne de sortie (1011) du circuit de génération de tension de démarrage (101), et mettant hors tension l'élément de commutation de charge (M21) quand le premier condensateur (C41, C42) du circuit de génération de tension de démarrage (101) est court-circuité, de manière à arrêter de fournir le courant destiné à charger le premier condensateur (C41, C42).
Patent WO-2016001325-A9 (WO)
Title: Procédé pour préparer une électrode de collecteur de courant enduite pour un condensateur à passage en utilisant deux solvants ayant une température d'ébullition différente
Inventor: VAN DER WAL ALBERT
IPC: C02F101/14
Filed: 2015-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer une électrode de collecteur de courant enduite pour un condensateur à passage. Le procédé comprend la préparation d'une pâte de revêtement qui comprend : 10 à 50 % en poids de carbone qui possède une surface spécifique d'au moins 500 m2/g; 0,3 à 5 % en poids d'un liant; 10 à 50 % en poids, en fonction de la pâte totale, d'un premier solvant qui possède un premier point d'ébullition; et 10 à 50 % en poids, en fonction de la pâte totale, d'un second solvant qui possède un second point d'ébullition; l'application de la pâte de revêtement sur un collecteur de courant; et l'évaporation libre du second solvant dans la pâte de revêtement appliquée sur le collecteur de courant à une température inférieure au premier point d'ébullition. Le procédé comprend en outre l''application de la pâte de revêtement sur un collecteur de courant; et l'évaporation libre du second solvant dans la pâte de revêtement appliquée sur le collecteur de courant à une température inférieure au premier point d'ébullition.
Patent WO-2023281168-A9 (WO)
Title: Procédé de conversion de biomasse provenant d'une culture de cellules végétales en une structure tridimensionnelle
Inventor: RISCHER HEIKO
IPC: A23P10/00
Filed: 2022-07-06
Abstract: La présente invention concerne des procédés basés sur la biotechnologie et l'agriculture cellulaire pour produire des aliments. L'invention concerne en particulier un procédé de conversion de biomasse issue d'une culture en suspension de cellules végétales en une structure de biomasse végétale tridimensionnelle. La présente invention concerne en outre une structure de biomasse végétale tridimensionnelle obtenue par le présent procédé. La présente invention concerne en outre un produit alimentaire comprenant ladite structure de biomasse végétale tridimensionnelle.
Patent WO-2008087545-A9 (WO)
Title: Capteur de position inductif utilisant un signal de référence
Inventor: LEE JOONG K
IPC: F02D41/00
Filed: 2008-01-18
Abstract: Un appareil permettant d'obtenir un signal lié à la position d'un élément coupleur comprend une bobine excitatrice et une bobine réceptrice. L'appareil permet d'obtenir un signal en corrélation avec la position de l'élément coupleur à l'aide d'un signal de récepteur généré lorsque la bobine excitatrice est excitée sous l'effet d'un couplage inductif avec la bobine réceptrice. Dans certains exemples, la bobine réceptrice possède des première et seconde sections générant respectivement un signal de première section et un signal de seconde section, et un circuit électronique peut servir à générer un signal indépendant d'une position à l'aide du signal de première section et du signal de seconde section. Ce signal indépendant d'une position peut alors être soustrait d'une tension de base afin de permettre l'obtention d'un signal de référence amélioré destiné à la détection de position quotientométrique.
Patent WO-2009040642-A9 (WO)
Title: Dispositif d'échappement et dispositif de commande pour un moteur à combustion interne
Inventor: IRISAWA YASUYUKI
IPC: F02B37/18
Filed: 2008-09-25
Abstract: Chaque cylindre d'un moteur comprend un premier orifice d'échappement passant à travers un turbocompresseur et un deuxième orifice d'échappement passant en aval du turbocompresseur. Les premiers orifices d'échappement des premier et troisième cylindres et les premiers orifices d'échappement des cinquième et septième cylindres, qui sont respectivement adjacents les uns aux autres dans une première rangée, sont convergés initialement dans une culasse. Les premiers orifices d'échappement des deuxième et quatrième cylindres et les premiers orifices d'échappement des sixième et huitième cylindres, qui sont respectivement adjacents les uns aux autres dans une seconde rangée, sont convergés initialement dans la culasse.
Patent WO-2019069246-A9 (WO)
Inventor: LÜSCHER MANUEL
IPC: E04G11/50
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention concerne un élément de distance (22) pour soutenir parallèlement deux bois de culasse (18) portés en s'appuyant l'un l'autre sur des supports de plafond (12) d'un coffrage de plafond (1) dans un sens transversal (4), transversal aux bois de culasse (18) et transversal aux supports de plafond (12), comprenant un élément de poutre (24) doté de deux extrémités opposées qui sont disposées sur les éléments porteurs (26, 26') destinés à recevoir des forces transversales dans et à l'opposé du sens transversal (4) des bois de culasse (18), caractérisés par des éléments d'arrêt (33) sur les extrémités de l'élément de poutre (24) pour attacher un filet (27).
Patent WO-2016071926-A9 (WO)
Title: Détection in vitro de parvovirus 4 humain
Inventor: JAIN AMITA
IPC: C12Q1/70
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne des amorces et des sondes pour la détection in vitro du parvovirus 4 humain, qui comprennent des séquences nucléotidiques choisies dans le groupe comprenant les séquences suivantes ou l'une quleconque de leurs combinaisons : une molécule d'acide nucléique qui code une séquence nucléotidique de SEQ ID NO: 1 ou une partie de celle-ci ou un nucléotide ayant une identité de séquence d'au minimum 90 % avec SEQ ID NO: 1; une molécule d'acide nucléique qui code une séquence nucléotidique de SEQ ID NO: 2 ou une partie de celle-ci ou un nucléotide ayant une identité de séquence d'au minimum 90 % avec SEQ ID NO: 2; et une molécule d'acide nucléique qui code une séquence nucléotidique de SEQ ID NO: 3 ou une partie de celle-ci ou un nucléotide ayant une identité de séquence d'au minimum 90 % avec SEQ ID NO : 3; lesquelles séquences nucléotidiques permettent une détection élevée de tous les génotypes du parvovirus 4 humain.
Patent WO-2011081477-A9 (WO)
Inventor: LIM CHANG-SU
IPC: G11B7/24
Filed: 2010-12-30
Abstract: La présente invention concerne un disque optique transmissif grâce auquel le contenu qu'il contient peut être rapidement et efficacement fouillé en balayant et en détectant sa totalité en une seule fois, et qui peut être facilement fabriqué à faible coût. Ainsi, selon l'invention, le disque optique comprend un disque principal (100) formé sous forme de plaquette de sorte que la lumière est séparée en secteurs individuels et est transmise à travers celui-ci. Le disque principal (100) comprend une pluralité de trous (110) formés dans celui-ci. Les trous pénètrent d'une surface à l'autre du disque principal. Le corps du disque principal (100) est fait d'un matériau en résine synthétique consistant en une résine thermodurcissable. En outre, la pluralité de trous (110) formés dans le disque principal (100) sont de forme rectangulaire.
Patent WO-2012064117-A9 (WO)
Title: Method and device for transmitting and receiving downlink control channel for controlling inter-cell interference in wireless communication system
Inventor: SEO INKWON
IPC: H04J11/00
Filed: 2011-11-10
Abstract: The present invention relates to a wireless communication system, and more particularly, to a method and device for transmitting and receiving a downlink control channel for controlling inter-cell interference in a wireless communication system. An embodiment of the present invention provides a method for transmitting a downlink control channel from a base station to a terminal, and the method may comprise: a step of determining whether a downlink subframe is of a first type or a second type; and a step in which if the downlink subframe is of the first type, the number of OFDM symbols for transmitting the downlink control channel is set to a preset value (N), and the downlink control channel is transmitted using N OFDM symbols.
Patent WO-2018117670-A9 (WO)
Title: Composition de revêtement adhésive de feuille d'acier électrique, produit de feuille d'acier électrique et procédé de fabrication associé
Inventor: KIM JUNG-WOO
IPC: C08K3/22
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un mode de réalisation de la présente invention concerne : une composition de revêtement adhésive capable de fixer (coupler) une feuille d'acier électrique sans utiliser un procédé de couplage existant, tel qu'un soudage, un serrage ou un emboîtement; un stratifié de feuille d'acier électrique l'utilisant; et un procédé de fabrication associé. La composition de revêtement adhésive selon un mode de réalisation de la présente invention comprend : 40 à 95 % en poids d'un premier composant comprenant un composite organique/inorganique dans lequel des nanoparticules inorganiques sont substituées dans une résine hydrosoluble; 1 à 50 % en poids d'un second composant comprenant un phosphate métallique composite; et 1 à 10 % en poids d'un additif.
Patent WO-2006073984-A9 (WO)
Inventor: YORKE KEVIN S
IPC: G06Q30/00
Filed: 2005-12-29
Abstract: A system and method that allow for collection of available and sellable goods or services in a real-time or near real-time environmen from a network of retail or a chain of retail stores, wholesalers, distributors, or service providers as shown in Fig. 1 and Fig. 2. The collective database is made available to the general public via a network or communications system (e.g., the world wide web, an intranet, a respective virtual private network (VPN), or any other form of electronic transfer for purchase utilizing best price availabl for both parties.
Patent WO-2015157430-A9 (WO)
Title: Palpation mécanique pour dispositif détecteur en subsurface
Inventor: BURKE PAIGE
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: La présente invention concerne des systèmes, des procédés et des composants d'un système formant dispositif capteur de palpation mécanique. Le dispositif capteur de palpation mécanique comprend une pluralité de pointes de sonde. Une pluralité de broches de transfert de force s'étend à partir de la pluralité de pointes de sonde. Une plaque de transfert est couplée à la pluralité de pointes de sonde. La plaque de transfert loge la pluralité de broches de transfert de force. La pluralité de broches de transfert de force peuvent d'une manière indépendante coulisser à l'intérieur de la plaque de transfert. Le dispositif capteur de palpation mécanique comprend une plaque de détection comprenant une pluralité de points de contact. La pluralité de capteurs sont disposés sur au moins l'une de la pluralité de broches de transfert de force et la plaque formant capteur entre la plaque formant capteur et la pluralité de broches de transfert de force, pour entrer en contact avec la pluralité de pointes de contact.