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Patent EP-3339515-A1 (EP)
Inventor: ARACAMA MARTINEZ DE LAHIDALGA JAVIER
IPC: B07B1/22
Filed: 2016-12-23
Abstract: The invention relates to a screening bucket (1) for screening inert material comprising a support structure (2) and being attached to an end of an articulated arm of a machine for civil engineering use; said bucket (1) comprises:(a) a screening drum (3) attached to the support structure (2) such that said screening drum (3) can turn about an axis of rotation (x); (b) and wherein the screening drum (3) is connected with means to impart to said screening drum (3) a rotational movement about said axis of rotation (x); comprising means configured for vibrating a said screening drum (3) as it turns.
Patent EP-3253366-A1 (EP)
Title: Compositions comprenant de la mélatonine pour la prévention et le traitement d'une lésion pulmonaire due à un rayonnement ionisant ou à des médicaments cytotoxiques
Inventor: UTTENTHAL LARS OTTO
IPC: A61P39/06
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne des compositions comprenant de la mélatonine ou des dérivés de celle-ci pour une administration à l'épithélium des voies respiratoires inférieures en vue de protéger contre une lésion pulmonaire due à une irradiation de la poitrine et/ou à une chimiothérapie cytotoxique.
Patent EP-3251087-A1 (EP)
Inventor: MARTIN JIM F
IPC: G06T7/90
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détection, de classification, et de comptage de points dans une image d'un spécimen de tissu consistant à détecter des points dans une image de l'échantillon de tissu qui répond aux critères d'intensité d'absorbance, d'intensité de canal d'image non mélangée noire, d'intensité de canal d'image non mélangée rouge, et d'une différence de seuil gaussien, les points détectés correspondant à des signaux d'hybridation in situ dans les échantillons de tissu (320) ; à classer les points détectés comme appartenant à un signal d'hybridation in situ noir ou à un signal d'hybridation in situ rouge (330) ; et à calculer un ratio des points appartenant au signal d'hybridation in situ noir et des points appartenant au signal d'hybridation in situ rouge (350).
Patent EP-3278043-A1 (EP)
Title: Dispositif de refroidissement à étagère réglable en hauteur
Inventor: BUYUKTOPCU CAGATAY
IPC: F25D25/02
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) comprenant un corps (2); une porte (8) donnant accès au corps (2); plus d'une étagère (3) étant placée dans le corps (2) et sur lesquelles des produits alimentaires sont placés et dont la position verticale peut être modifiée; au moins un compartiment (4) qui est situé entre deux étagères (3) ou entre la base du corps (2) et une étagère (3) ou entre le plafond du corps (2) ou une étagère (3); un moteur (5) qui fournit l'entraînement nécessaire au déplacement de l'étagère (3), une unité de commande (6) qui fournit la détection de la position de l'étagère (3) dans le corps (2), et un dispositif d'affichage (7) qui est disposé sur le corps (2) et qui fournit la transmission des données reçues en provenance de l'unité de commande (6) à l'utilisateur.
Patent EP-3280600-A1 (EP)
Title: Motorgetriebenes fahrzeug, insbesondere zweirad-fahrzeug
Inventor: DAVID PATRICK
IPC: B60G11/23
Filed: 2016-04-06
Abstract: Die Erfindung betrifft ein motorgetriebenes Fahrzeug, insbesondere Zweirad-Fahrzeug mit einem Chassis (2), einer Zentraleinheit (3), umfassend eine Antriebseinheit (4, 23) und einen Sitzträger (6), mit einem Cockpit-Aufbau (8) mit Lenkvorrichtung (9, 19) und Bedieneinheit und mit an einem hinteren Radträger (10) und/oder an einem vorderen Radträger (11) geführten Vorder- (13) und/oder Hinterrad (12), wobei die Radträger (10, 11) einen ringförmigen Radlagerkranz aufweisen, der mit einem korrespondierenden ringförmigen an der Radfelge befestigbaren Radlagerkranz über ein Wälzlager das Rad (12, 13) drehbar trägt.
Patent EP-3302109-A1 (EP)
Title: Commande d'un système de génération d'aérosol
Inventor: HEDARCHET STEPHANE ANTONY
IPC: A24F40/65
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système électrique de génération d'aérosol. Le procédé consiste: à recevoir une entrée d'un usager, sous la forme d'une demande d'ajustement d'un premier paramètre du système; à comparer l'entrée à une fourchette de valeurs admissibles pour le premier paramètre; à produire un signal d'autorisation indiquant que l'entrée est dans la fourchette de valeurs admissibles pour le premier paramètre; à déterminer un ajustement à une fourchette de valeurs admissibles pour un second paramètre, en fonction du premier paramètre et de l'entrée; et à ajuster le premier paramètre et la fourchette de valeurs admissibles pour le second paramètre, en fonction du signal d'autorisation. L'invention concerne également un dispositif électrique de génération d'aérosol (400) qui comprend des circuits de commande (404) configurés pour mettre en œuvre le procédé de commande. Elle concerne en outre un support de stockage pour stocker des valeurs paramétriques préétablies, et un dispositif d'affichage électronique (300) pour afficher les valeurs paramétriques et leur relation.
Patent EP-3304828-A1 (EP)
Title: Transmission de messages
Inventor: RING CAROLINA
IPC: H04L12/58
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un message à un destinataire, le procédé étant exécuté dans un émetteur de messages d'un expéditeur, l'expéditeur étant un utilisateur de l'émetteur des messages. Le procédé comprend les étapes consistant à : recevoir une entrée utilisateur portant sur un nouveau message, le nouveau message contenant un identifiant d'un espace physique de destinataire et des données utiles ; lire un identifiant local faisant partie d'un dispositif physique placé à un espace physique d'expéditeur, l'espace physique d'expéditeur étant associé à l'expéditeur ; et envoyer une demande à un serveur de messages pour la transmission du nouveau message à l'espace physique de destinataire, la demande contenant le nouveau message.
Patent EP-3303865-A1 (EP)
Inventor: SEVERINSSON LARS
IPC: F16D25/0638
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un embrayage hydraulique multidisque (1) pour un système de répartition de couple entre les roues gauche et droite et/ou les essieux avant et arrière d'un véhicule. Un piston d'accouplement (6) est configuré pour être bloqué mécaniquement par un système de blocage intégré (23) lorsque le piston d'accouplement (6) est actionné pour agir sur l'ensemble de disques (8), de telle sorte que l'accouplement soit maintenu, l'entrée (2) étant ainsi reliée à la sortie (7) de l'embrayage (1) sans pression hydraulique agissant sur le piston d'accouplement (6). Le déblocage du système de blocage intégré (23) est obtenu par un nouvel actionnement du piston d'accouplement (6).
Patent EP-3302075-A1 (EP)
Inventor: UR-REHMAN SHAKEEL
IPC: A23C9/13
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne des procédés de production de produits laitiers de culture, tels que du yaourt, qui sont des produits de longue conservation ne nécessitant pas de réfrigération. Ces procédés consistent à mettre en contact un produit de base de lait stérilisé, de préférence stérilisé à ultra-haute température (UHT), contenant de 0,5 à 1,9 % en poids de lactose avec une culture de ferment lactique et à conditionner le produit de manière aseptique dans un récipient, puis à le stocker dans des conditions appropriées pour obtenir un pH inférieur à 4,7. D'autres ingrédients (tels qu'un édulcorant, un arôme, un conservateur, un stabilisateur, un émulsifiant, une substance prébiotique, des bactéries probiotiques spéciales, une vitamine, un minéral, un acide gras oméga 3, un phytostérol, un antioxydant, un colorant) peuvent être ajoutés avant le conditionnement.
Patent EP-3317176-A1 (EP)
Title: Système d'évacuation
Inventor: KRISTIANSEN SØREN
IPC: B63C9/22
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne un système d'évacuation pour positionner et maintenir une position d'une unité flottante gonflable par rapport à une structure maritime pendant l'évacuation de personnes en mer, comprenant une structure maritime à partir de laquelle des personnes doivent être évacuées, une unité flottante gonflable conçue pour être déployée à partir de la structure maritime, et un système de palanquée comprenant une première ligne de palanquée s'étendant de la structure maritime à l'unité flottante gonflable, et un premier treuil de palanquée conçu, au moyen de la première ligne de palanquée, pour palanquer et positionner l'unité flottante gonflable par rapport à la structure maritime une fois qu'elle a été déployée à partir de la structure maritime dans l'eau, le système de palanquée comprenant en outre un premier vérin hydraulique ayant un piston, une première extrémité de piston s'étendant à l'extérieur du premier vérin hydraulique, et un premier accumulateur hydraulique qui est en communication fluidique avec le premier vérin hydraulique, la première extrémité de piston étant reliée à la première ligne de palanquée entre le premier treuil de palanquée et l'unité flottante gonflable. En outre, la présente invention concerne un procédé de palanquée pour positionner et maintenir une position d'une unité flottante gonflable par rapport à une structure maritime pendant l'évacuation de personnes en mer.
Patent EP-3341909-A1 (EP)
Title: Récupération d'informations de base et mise à jour de profil automatiques
Inventor: PURCELL SEAN EDWARD
IPC: G06Q50/00
Filed: 2016-07-14
Abstract: La présente invention concerne la récupération, la fourniture et la mise à jour automatiques d'informations pour un utilisateur. La présente invention concerne un procédé consistant à recevoir, à l'aide d'un ou de plusieurs dispositifs informatiques, un attribut associé à l'action d'un premier utilisateur sur un dispositif informatique mobile ; à récupérer, à l'aide du ou des dispositifs informatiques, des informations de profil associées à l'attribut à partir d'une première base de données globale ; à déterminer, à l'aide d'un ou de plusieurs dispositifs informatiques, s'il faut mettre à jour un profil à l'aide des informations de profil ; et en réponse à la détermination de mettre à jour le profil, à fournir, à l'aide d'un ou de plusieurs dispositifs informatiques, les informations en vue d'un stockage dans le profil.
Patent EP-3322391-A1 (EP)
Title: Composite non tissé hydrolié imagé à faible peluchage
Inventor: BURGESS STEVEN BRIAN
IPC: B32B5/26
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention concerne des composites hydroliés présentant une large variété d'utilisations (par exemple, des articles d'hygiène personnelle, des surfaces pour des patchs absorbants de fenestration sur des champs opératoires, des surfaces sur des champs opératoires absorbants, etc.). Le composite hydrolié comprend au moins deux voiles hydroliés non tissés entre eux. Le composite hydrolié peut présenter une structure tridimensionnelle. En outre, au moins deux des voiles non tissés peuvent présenter différents niveaux de liaison et/ou niveaux de peluches.
Patent EP-3251579-A1 (EP)
Inventor: IMAI SHUNICHI
IPC: A61B1/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: An endoscope 1 is provided with: a distal end cover 25 provided on a distal end of an insertion portion 2; a holding member 26 fitted with the distal end cover and configured to hold built-in components; a cylindrical member 23 configured to be inserted into the distal end cover 25 and the holding member 26; an elastic member 41 configured to come into contact with an outer circumferential portion of the cylindrical member 23 and fix the cylindrical member 23 to the distal end cover 25 and the holding member 26; first accommodating portions 42 and 44 formed at least on a surface of the holding member 26 and configured to accommodate the elastic member 41; and second accommodating portions 43 and 45 communicating to the first accommodating portions 42 and 44 and configured to accommodate the elastic member 41 which, at time of inserting and detaching the cylindrical member 23, comes out from the groove 55 of the cylindrical member 23, comes into contact with the outer circumferential portion of the cylindrical member 23 and bends by elastic deformation.
Patent EP-3314165-A1 (EP)
Title: Brûleur à deux combustibles pré-mélangés doté d'élément d'injection conique pour combustible liquide principal
Inventor: JOHANSSON NICKLAS
IPC: F23R3/14
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un brûleur à deux combustibles pré-mélangés comprenant une tête de brûleur, un intérieur de brûleur allongé le long d'un axe principal et comportant un côté amont renfermé par une coupelle de turbulence et un côté aval renfermé par une section de pré-mélange, et un élément d'injection. La tête de brûleur, le côté amont et le côté aval sont disposés en série. La coupelle de turbulence comprend une section d'entrée destinée à l'introduction d'air et d'un combustible gazeux principal dans l'intérieur du brûleur. L'élément d'injection présente une structure conique positionnée le long de l'axe principal. La structure conique s'étend à partir de la tête de brûleur dans l'intérieur du brûleur. L'élément d'injection comporte un côté tête de brûleur et un côté injection et s'effile à partir du côté tête de brûleur vers le côté injection le long de l'axe principal. Au niveau du côté injection, un orifice de sortie de combustible liquide est destiné à l'introduction d'un combustible liquide principal dans l'intérieur du brûleur. Le côté injection est disposé à l'intérieur du brûleur. Au moins l'un des orifices de sortie de combustible liquide est au niveau d'un côté, c'est-à-dire une face latérale de la structure conique, du côté injection de l'élément d'injection.
Patent EP-3261396-A1 (EP)
Inventor: HARADA HIROKI
IPC: H04J11/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: The present invention is designed reduce the increase of load in user terminals even when the number of CCs that can be configured in a user terminal is expanded from that of existing systems and/or when CA is executed using unlicensed CCs. A user terminal communicates with a radio base station by means of carrier aggregation using a plurality of component carriers (CCs), and has a receiving section that receives DL signals transmitted from each CC, a measurement section that makes measurements by using the DL signals, and a control section that controls the receiving operations in the receiving section and the measurement operations in the measurement section, and, when a plurality of CCs, including at least a first CC, which corresponds to a primary CC of an existing system, and a third CC, which is different from the first CC and a second CC that corresponds to a secondary CC of the existing system, are configured, the control section applies, to the third CC, receiving operations and/or measurement operations that are different from those of the second CC.
Patent EP-3258957-A1 (EP)
Inventor: JEWELL CHRISTOPHER M
IPC: A61K39/39
Filed: 2016-02-16
Abstract: La présente invention concerne des multicouches de polyélectrolyte immunitaires (iPEM) qui peuvent être intégralement constituées de composés de signal immunitaire. Les iPEM sont formées d'une première couche d'un premier composé de signal immunitaire, et d'une deuxième couche du premier composé de signal immunitaire ou d'un deuxième composé de signal immunitaire disposée sur la première couche du premier composé de signal immunitaire. Les composés de signal immunitaire sont des peptides, des polypeptides, des acides nucléiques, des dérivés chargés de ceux-ci. Des combinaisons des composés de signal immunitaire peuvent être dans des couches adjacentes. Le premier composé de signal immunitaire et le deuxième composé de signal immunitaire ont des domaines de charges opposées. Des iPEM peuvent être formées sur ou comprendre un substrat, tel qu'un substrat sacrificiel, qui permet la formation d'un vide tridimensionnel qui peut contenir différents autres composés pour utilisation dans la modulation de réponses immunitaires. Les iPEM sont pour utilisation dans la stimulation d'une réponse immunitaire à un ou plusieurs antigènes, où l'induction d'une tolérance à un ou plusieurs antigènes. L'invention concerne en outre des procédés de stimulation de réponses immunitaires, ou d'induction de tolérance au moyen des iPEM.
Patent EP-3338003-A1 (EP)
Title: Manchon pour broche pour suspension de véhicule et procédé de montage correspondant
Inventor: ZIMMERMAN RANDY J
IPC: F16F1/38
Filed: 2016-08-18
Abstract: Ensemble manchon pour broche pour relier des composants comprenant une broche ayant au moins une première extrémité avec au moins un trou pour recevoir un élément de fixation, la broche comportant une partie centrale ayant un diamètre qui est supérieur à une largeur ou un diamètre de la ou les extrémités de la broche, une section en caoutchouc compressible ayant une épaisseur uniforme positionnée autour de la partie centrale de la broche, la section en caoutchouc compressible s'étendant en outre autour de surfaces se resserrant vers le bas adjacentes à la partie centrale de la broche, une pluralité de coques métalliques extérieures liés par moulage à la section en caoutchouc compressible ; lorsque l'ensemble manchon est introduit dans un moyeu, la pluralité de coques métalliques extérieures sont conçues pour comprimer radialement la section en caoutchouc compressible afin de un ensemble manchon précomprimé. L'invention décrit également un procédé d'assemblage de l'ensemble manchon pour broche.
Patent EP-3266777-A1 (EP)
Inventor: MIZUSHIMA TOHRU
IPC: A61P11/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: Provided is a novel therapeutic agent for chronic obstructive pulmonary disease. 
     Provided are a quinuclidine derivative and a medicament comprising the quinuclidine derivative.
     
wherein R 1  represents a hydrogen atom, a halogen atom, a lower alkyl group, a haloalkyl group, a lower alkoxy group, or a haloalkoxy group; Y represents -C(C=O)-O-, -CH 2 -, or -CH 2 O-; m represents an integer of 1 to 5; Z represents an oxygen atom or a sulfur atom; l represents a number of 0 or l; n represents an integer of 0 to 4 ; X -  represents an anion; and a substituent of a quinuclidine ring represents a 1,3-bond, or 1,4-bond, provided that when m is 3, l is 1, and n is 0, R 1  represents a halogen atom, a lower alkyl group, a haloalkyl group, a lower alkoxy group, or a haloalkoxy group.
Patent EP-3341332-A1 (EP)
Inventor: PUJOL ROGER
IPC: C02F11/121
Filed: 2016-08-26
Abstract: The invention relates to a method for treating waste water comprising upstream at least one step of treatment by activated sludge in an aeration basin (1), and downstream at least one step of decanting in a fast static decanter (4), in which the flows at the inlet and outlet of the decanter are adjusted according to a setpoint value for the mass load at the inlet and outlet respectively, and according to the concentration of material in suspension measured at the inlet and outlet respectively. Said adjustment also takes account of a residence time of the material in suspension limited to between 30 minutes and 100 minutes, preferably to between 40 minutes and 60 minutes. The invention also relates to a facility comprising the fast static decanter.
Patent EP-3277864-A1 (EP)
Title: Bloc de cathode pour cellule électrolytique convenant pour le procédé hall/héroult
Inventor: JONQUA BERNARD
IPC: C25C3/08
Filed: 2016-03-22
Abstract: Cette invention concerne un élément de cathode approprié pour être utilisé dans une cellule d'électrolyse Hall-Héroult, comportant un bloc de cathode (10) comprenant un matériau carboné, au moins une barre de connexion métallique (13) faite de cuivre ou d'alliages de cuivre, ladite barre de connexion métallique (13) étant ajustée dans une rainure ou un trou en contact direct avec un matériau carboné, et dans ledit matériau carboné pouvant être le matériau carboné dudit bloc de cathode (10), ou un matériau carboné intermédiaire (17) qui est en contact direct avec le matériau carboné dudit bloc de cathode (10).
Patent EP-3274508-A1 (EP)
Title: Ensemble passerelle de passager de chemin de fer
Inventor: THOMPSON KENNETH
IPC: E01F13/04
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble passerelle de passager de chemin de fer qui comprend une plate-forme ayant un puits s'étendant dans une surface de ce dernier. Un logement est positionné dans le puits et a un sommet ouvert aligné avec la surface supérieure. Une paire de cylindres orientés verticalement est positionnée à l'intérieur du logement. Un conduit est en communication fluidique avec chacun des cylindres. Chacun des cylindres a l'un parmi une paire de pistons positionné à l'intérieur de ce dernier. Les pistons ont chacun une extrémité inférieure et une extrémité supérieure. Chacune des extrémités supérieures a l'une parmi une paire de montants fixée à cette dernière. Une rambarde est fixée aux montants et s'étend entre eux. Les pistons sont mobiles d'une position rangée, avec la rambarde approximativement alignée avec la surface supérieure, à une position déployée positionnée au-dessus de la surface supérieure. Une pompe en communication fluidique avec les cylindres force un fluide dans les cylindres pour pousser les pistons vers le haut.
Patent EP-3294614-A1 (EP)
Title: Dispositifs et procédés de régulation d'air à actionnement pneumatique
Inventor: SMITH JEFFREY P
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-05-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation d'air à actionnement pneumatique. Le dispositif comprend : une surface de régulation qui modifie l'écoulement d'air le long du dispositif; et au moins un moteur pneumatique conçu pour modifier ou changer la configuration ou l'orientation de sa surface ou de ses sections de régulation. Le dispositif est conçu de telle sorte que, lorsqu'une pression d'air sélective est transmise audit au moins un moteur, sa surface ou ses sections de régulation modifient sa configuration ou son orientation par rapport à l'écoulement d'air, ce qui modifie l'écoulement d'air par rapport au dispositif.
Patent EP-3298486-A1 (EP)
Title: Architecture informatique parallèle polyvalente
Inventor: BURCHARD PAUL
IPC: G06F9/45
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un appareil qui comprend de multiples cœurs informatiques (102) parallèles, chaque cœur informatique (102) étant configuré pour réaliser une ou plusieurs exécutions de traitement et générer des données d'entrée. L'appareil comprend également de multiples coprocesseurs parallèles (112) associés à chaque cœur informatique (102). L'appareil comprend en outre de multiples lignes de communication (122, 124) configurées pour transporter les données d'entrée de chaque cœur informatique (102) à un coprocesseur désigné parmi les coprocesseurs (112) associés à chacun des cœurs informatiques (102), les coprocesseurs (112) étant configurés pour traiter les données d'entrée et générer des données de sortie. En outre, l'appareil comprend de multiples circuits réducteurs (115), chaque cœur informatique (102) étant associé à l'un des circuits réducteurs (115). Chaque circuit réducteur (115) est configuré pour recevoir les données de sortie à partir de chacun des coprocesseurs (112) du cœur informatique (102) associé, appliquer une ou plusieurs fonctions aux données de sortie, et fournir un ou plusieurs résultats au cœur informatique (102) associé.