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Patent WO-2015150428-A1 (WO)
Title: Système de communication sans fil
Inventor: BERNSEN JOHANNES ARNOLDUS CORNELIS
IPC: H04W12/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Selon l'invention, un hôte (100) fournit un service à un dispositif accueilli (120) par l'intermédiaire de l'accueil sans fil. Cet hôte comprend une unité de communication hôte sans fil (102), ainsi qu'un récepteur à champ proche (103). Lorsque l'utilisateur place le dispositif accueilli à proximité de l'hôte, à l'intérieur d'une distance de communication à champ proche (153), un émetteur à champ proche (123) transmet un signal de recherche de services comprenant un identificateur du dispositif accueilli, ainsi qu'une liste des services du dispositif accueilli à des fins d'indication des services afférents au dispositif accueilli. L'hôte détermine un ensemble de services correspondants disponibles au niveau de l'hôte et transmet, par l'intermédiaire de l'unité de communication hôte, un signal de disponibilité de services comprenant l'identificateur du dispositif accueilli et l'ensemble des services correspondants. Le processeur du dispositif accueilli détermine si l'identificateur du dispositif accueilli reçu correspond bien à son identificateur, et si l'un quelconque des services correspondants est effectivement demandé par le dispositif accueilli et, si tel est le cas, lance l'accueil sans fil avec l'hôte.
Patent WO-2015150549-A1 (WO)
Title: Procédé de conservation et de revitalisation par micro-ondes d'un produit laitier à pâte pétrie et kit pour la mise en oeuvre dudit procédé
Inventor: LA MONICA ENRICO
IPC: A23C19/097
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conservation et de revitalisation aux micro-ondes d'un produit laitier à pâte pétrie et un kit pour la mise en oeuvre dudit procédé.
Patent WO-2015165967-A1 (WO)
Title: Système et procédé de fabrication d'une pale d'éolienne
Inventor: NIELSEN LARS
IPC: B29C65/48
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de fabrication d'au moins une partie d'une pale d'éolienne (10). L'invention concerne un procédé permettant de garantir une hauteur de joint d'adhésif minimale entre les éléments constitutifs de la pale d'éolienne à l'aide d'éléments espaceurs pour adhésif (88). Les éléments espaceurs pour adhésif (88) sont positionnés entre les éléments constitutifs (80, 82) de la pale avant la liaison et servent à former un tampon ou un espace entre les surfaces de liaison (80a, 80b, 80c, 82a, 82b, 82c) des éléments constitutifs (80, 82) de pale respectifs de sorte que la hauteur du joint d'adhésif entre des éléments constitutifs (80, 82) puisse être garantie de manière efficace sans nécessiter de techniques d'alignement et de positionnement précises.
Patent WO-2016177410-A1 (WO)
Inventor: REGEV DROR
IPC: H04B15/06
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un récepteur de communication (100) destiné à démoduler une pluralité de canaux de fréquence d'un signal de communication. La pluralité de canaux de fréquence sont disposés à l'intérieur d'une plage spectrale d'intérêt du signal de communication et la plage spectrale d'intérêt possède une largeur de bande spectrale ∆f et est située autour d'une fréquence f RF . Le récepteur de communication (100) comprend un mélangeur (101) qui est configuré pour mélanger le signal de communication avec un signal de mélange périodique ayant une fréquence de mélange f C  en vue d'obtenir un signal de communication mélangé. Le signal de communication mélangé comprend une première portion de spectre de fréquence comprenant la région spectrale d'intérêt qui est située autour d'une fréquence f RF  + f C  et une deuxième portion de spectre de fréquence comprenant la plage spectrale d'intérêt qui est située autour d'une fréquence f RF  – f C . Un premier démodulateur (103a) est configuré pour démoduler un premier canal de fréquence de la pluralité de canaux de fréquence dans la plage spectrale d'intérêt de la première portion de spectre de fréquence du signal de communication mélangé en se basant sur une première fréquence d'oscillateur local f LO1 , et un deuxième démodulateur (103b) est configuré pour démoduler un deuxième canal de fréquence de la pluralité de canaux de fréquence dans la région spectrale d'intérêt de la deuxième portion de spectre de fréquence du signal de communication mélangé en se basant sur une deuxième fréquence d'oscillateur local f LO2 .
Patent WO-2015169913-A1 (WO)
Title: Particules de polymère absorbant l'eau
Inventor: BRAUN MARKUS ALBERT
IPC: C08F220/06
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne des particules de polymère absorbant l'eau qui sont constitués de chaînes de polymères réticulés qui comportent des unités principalement polymérisées d'acide acrylique au moins partiellement neutralisé. Elles comportent a) une quantité de particules ayant une taille de particule de 150 à 300 µm d'au moins 20% en poids, b) une vitesse de gonflement de la totalité des particules de polymère FSR total  d'au moins 0,25 g/g-s, c) une différence ΔFSR d'au moins 0,15, d) une capacité de rétention centrifuge CRC d'au moins 25,0 g/g, et e) une perméabilité de lit de gel gonflé SFC d'au moins 90 x 10 -7  cm 3 -s/g. ΔFSR est défini par ΔFSR = FSR 150-300 µm  - FSR total , où FSR 150-300 microns  est la vitesse de gonflement des particules de polymère ayant une taille de particules de 150 à 300 µm. La capacité d'absorption de la totalité des particules de polymère est utilisée dans une large mesure même lors d'une séparation de particules de différentes tailles.
Patent WO-2016008679-A1 (WO)
Title: Appareil ménager, en particulier appareil ménager frigorifique
Inventor: OSBAR BERND
IPC: F25D23/02
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager (1) qui comprend un corps de base (2) muni d'un compartiment intérieur (3), un battant de porte (4) agencé de manière à pouvoir pivoter par rapport au corps de base (2) et permettant l'ouverture et la fermeture du compartiment intérieur (3), et un dispositif de fermeture (20) muni d'un actionneur (21). L'actionneur (21) est mis au point pour déplacer alternativement le dispositif de fermeture (20) entre une position verrouillant le battant de porte (4) fermé et une position déverrouillant le battant de porte (4) fermé. Le dispositif de fermeture comporte un lecteur RFID (27) et l'appareil ménager (1) est mis au point pour, sur la base d'un code associé au dispositif de fermeture (20) mémorisé dans un transpondeur RFID (30) et lu par le lecteur RFID (27), activer l'actionneur (21) de telle manière que ce dernier, en fonction de la position du dispositif de fermeture (30) avant la lecture du code, déplace le dispositif de fermeture (20) de sa position verrouillée à sa position déverrouillée ou de sa position déverrouillée à sa position verrouillée.
Patent WO-2016012191-A1 (WO)
Title: Procédé de filtrage adaptatif de reflexions sismiques multiples
Inventor: DUVAL LAURENT
IPC: G01V1/36
Filed: 2015-06-25
Abstract: Procédé de traitement de données sismiques pour éliminer le bruit cohérent issu de réflexions sismiques multiples. - On applique une méthode de décomposition pour décomposer selon N directions de décomposition des données sismiques en un ensemble de N composantes. On décompose au moins un modèle de réflexions multiples selon la même méthode de décomposition et selon les mêmes N directions. Pour chaque direction de décomposition, on calcule une concentration relative entre la composante du modèle de multiples et la composante des données dans la direction concernée. Puis on applique une méthode de filtrage adaptatif des réflexions multiples sur chacune des composantes sismiques. On recombine les composantes sismiques filtrées, la recombinaison étant pondérée par une pondération fonction des concentrations relatives calculées pour chaque direction de décomposition. - Application notamment à l'exploration et à exploitation de gisements pétroliers.
Patent WO-2016008728-A1 (WO)
Title: Procédé de séparation d'ions d'éléments de terre rare
Inventor: FRIEDRICH BERND
IPC: C01F17/282
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'ions d'éléments de terre rare à partir d'un solvant liquide, le solvant liquide contenant plusieurs éléments de terre rare et un ion d'élément de terre rare étant oxydé en un état tétravalent ou un ion d'élément de terre rare étant réduit en un état divalent. L'invention est caractérisée en ce que le solvant est un solvant non aqueux, qui présente une stabilité d'oxydation supérieure ou une stabilité de réduction supérieure par rapport à au moins un élément de terre rare.
Patent WO-2016023770-A1 (WO)
Title: Système de filtre d'un véhicule
Inventor: ARRAS EMMANUEL
IPC: G01G3/16
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un système de filtre (1) d'un véhicule (2), comprenant un filtre (8), de préférence un filtre à charbon actif, une suspension (6) à ressort permettant le montage oscillant du filtre (8) dans le véhicule (2), une unité de détection (9) qui détermine une grandeur correspondant au poids instantané du filtre (8) à partir d'un mouvement d'oscillation du filtre (8), et une unité d'évaluation (11) servant à calculer un degré de remplissage du filtre (8) à partir du poids déterminé du filtre en prenant en compte le poids à vide du filtre (8), le filtre (8) étant suspendu de manière oscillante autour d'un axe de rotation (D) solidaire du véhicule.
Patent WO-2016034712-A1 (WO)
Title: Procédé pour distinguer un arc de lumière d'un gaz lumineux contenant au moins de la vapeur de métal
Inventor: BARTONEK MICHAEL
IPC: H02H1/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour distinguer un arc de lumière d'un gaz lumineux contenant au moins de la vapeur de métal, dans lequel on détecte la lumière dans une zone de surveillance (3) et on détermine une première intensité de la lumière détectée à une première de longueur d'onde λ1 et une seconde intensité de la lumière détectée à une seconde longueur d'onde λ2. En outre, on détermine le rapport I λ 
 1 /I λ 
 2  entre la première intensité I λ 
 1  et la seconde intensité I λ 
 2 . Enfin, on associe la lumière détectée à un arc électrique lorsque ledit rapport I λ 
 1 /I λ 
 2  est supérieur à une première valeur de seuil pouvant être prédéterminé et/ou à un gaz lumineux contenant au moins de la vapeur de métal, si ledit rapport I λ 
 1 /I λ 
 2  est inférieur à un second seuil pouvant être prédéterminé. En outre, l'invention concerne un dispositif (1) destiné à mettre en œuvre ledit procédé.
Patent WO-2016050553-A1 (WO)
Inventor: LAZAREVYCH OLEXIY
IPC: B62D15/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de planification de trajectoire permettant la détermination d'un profil de commande destiné à un véhicule automobile, en particulier un véhicule automobile circulant de façon autonome, le procédé consistant à : fournir un premier ensemble de positions (10) et un deuxième ensemble de positions (20), le premier ensemble de positions (10) comprenant au moins une information concernant une condition de début au niveau d'un début de trajectoire et le deuxième ensemble de positions (20) comprenant au moins une information concernant une condition de fin au niveau d'une fin de trajectoire ; fournir un premier et un deuxième ensemble de commandes (30, 40), le premier ensemble de commandes (30) comprenant au moins une information concernant un premier état de commande du véhicule automobile (100) au début de la trajectoire et le deuxième ensemble de commandes (40) comprenant au moins une information concernant un deuxième état de commande du véhicule automobile à la fin de la trajectoire ; fournir une fonction de modélisation de déplacement de véhicule (50), laquelle comprend un modèle de déplacement cinématique du véhicule automobile (100) ; fournir un résolveur (60), déterminer un ensemble d'informations de profil de commande (70), lequel comprend deux valeurs d'information de profil (71, 72), qui sont indicatives de la trajectoire (200), par application du résolveur (60) sur la fonction de modélisation de déplacement de véhicule (50) en fonction du premier et du deuxième ensemble de positions (10, 20) et du premier et du deuxième ensemble de commandes (30, 40) et déterminer un profil de commande (110) pour le véhicule automobile (100) en fonction de l'ensemble d'informations de profil de commande.
Patent WO-2016059178-A1 (WO)
Title: Procédé pour surveiller un état de sécurité d'un dispositif, dispositif correspondant, serveur et système
Inventor: CHEN XIAOQIANG
IPC: H04W12/10
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé (30) pour surveiller un état d'un dispositif (12). Le dispositif détermine si un état de racine associé à un système d'exploitation de dispositif est un état non enraciné ou un état enraciné. Selon l'invention, le dispositif génère (36) des données d'authentification de racine en fonction de l'état de racine déterminé par utilisation d'un premier algorithme prédéterminé et soit, si l'état de racine déterminé associé au système d'exploitation de dispositif est un état non enraciné, une première clé prédéterminée, soit, si l'état de racine déterminé associé au système d'exploitation de dispositif est un état enraciné, une seconde clé. Un serveur génère (37) des données d'authentification par utilisation du premier algorithme prédéterminé et de la première clé prédéterminée. Les données d'authentification générées sont des premières données d'authentification de référence associées à un dispositif non enraciné. Le dispositif envoie (38), au serveur (16), les données d'authentification de racine. Le serveur détermine (310) si les données d'authentification de racine correspondent ou non aux premières données d'authentification de référence associées à un dispositif non enraciné. Si tel est le cas, alors le serveur sait que le dispositif est (312) dans un état non enraciné. Autrement, le serveur génère (316) des secondes données d'authentification de référence par utilisation du premier algorithme prédéterminé et de la seconde clé. Les secondes données d'authentification de référence sont associées à un dispositif enraciné. Le serveur détermine (318) si les données d'authentification de racine correspondent ou non aux secondes données d'authentification de référence associées à un dispositif enraciné. Si tel est le cas, alors le serveur sait que le dispositif est (320) dans un état enraciné. Autrement, le serveur sait que les données d'authentification de racine sont (322) non valides. L'invention concerne également un dispositif, un serveur et un système correspondants.
Patent WO-2017067576-A1 (WO)
Title: Procédé et système de planification
Inventor: CARETTI MARCO
IPC: H04W72/10
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) qui permet d'attribuer des blocs de ressources sur un réseau cellulaire (100), le réseau cellulaire (100) comportant une pluralité de stations d'émetteur-récepteur (105) configurées chacune pour fournir une couverture radio sur une cellule (110) correspondante pour permettre des échanges à des équipements utilisateur (115) dans la cellule (110) dans des flux de données de liaison montante ou de liaison descendante, le procédé consistant, au niveau d'une cellule (110), à réitérer la séquence suivante d'opérations à un certain ou à chaque intervalle de temps de transmission ou groupe d'intervalles de temps de transmission : a) noter (210) des équipements utilisateur (115) demandant des blocs de ressources dans une liste de priorités correspondante selon une première séquence ordonnée, ladite première séquence ordonnée étant fondée sur une priorité de chaque équipement utilisateur (115) lorsqu'il s'agit de les desservir; b) suivre la première séquence ordonnée, pour chaque équipement utilisateur (115) noté dans la liste de priorités, exécutant les opérations suivantes b1) et b2) ou b1) et b3) : b1) sélectionner (235) un premier ensemble correspondant de blocs de ressources comprenant au moins un bloc de ressources; b2) si (240) le premier ensemble sélectionné de blocs de ressources n'a pas déjà été attribué à un autre équipement utilisateur, attribuer audit équipement utilisateur le premier ensemble sélectionné de blocs de ressources pour desservir (250) ledit équipement utilisateur; b3) si (240) le premier ensemble sélectionné de blocs de ressources a déjà été attribué à un autre équipement utilisateur, retirer ledit équipement utilisateur de la liste de priorités et insérer (244) ledit équipement utilisateur dans une liste de collisions; ladite séquence d'opérations consistant en outre : - si (212) la liste de collisions n'est pas vide, avant d'exécuter l'opération b), à attribuer (220, 226, 228) des seconds ensembles de blocs de ressources à des équipements utilisateur (115) notés dans la liste de collisions, pour desservir les équipements utilisateur (115) notés dans la liste de collisions.
Patent WO-2016062801-A1 (WO)
Title: Dispositif d'obturation avec système de verrouillage
Inventor: DOMERGUE NICOLAS
IPC: F16K1/20
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation comprenant : un support (12); un capot d'obturation mobile en rotation par rapport au support; et un dispositif (40) de verrouillage du capot d'obturation. Le dispositif de verrouillage comprend : - une tige (42) mobile en translation par rapport au support, ladite tige comportant une butée (54); - une contre-butée (72) portée par le capot d'obturation; - un ressort de compression (64) disposé selon le deuxième axe, ledit ressort tendant à maintenir la butée au contact de la contre-butée. La butée et la contre-butée sont configurées de sorte que ledit contact bloque en rotation le capot d'obturation pour maintenir ledit capot dans une position bloquée, une compression du ressort tendant à libérer la butée du contact de la contre-butée, ladite libération autorisant la rotation du capot d'obturation.
Patent WO-2016083039-A1 (WO)
Title: Codeur, système de mesure de position et appareil lithographique
Inventor: PRIL WOUTER ONNO
IPC: G01D5/38
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un codeur qui comprend un composant optique et un dispositif d'enceinte ayant une première partie de surface et une seconde partie de surface. La première partie de surface est agencée pour recevoir à partir d'un environnement ambiant un premier faisceau de rayonnement. La seconde partie de surface est agencée pour recevoir à partir de l'environnement ambiant un second faisceau de rayonnement. Le composant optique est agencé pour combiner le premier faisceau de rayonnement et le second faisceau de rayonnement. Le dispositif d'enceinte est agencé pour propager le premier faisceau de rayonnement le long d'un premier chemin. Le premier chemin se situe entre la première partie de surface et le composant optique. Le dispositif d'enceinte est agencé pour propager le second faisceau de rayonnement le long d'un second chemin. Le second chemin se situe entre la seconde partie de surface et le composant optique. Le dispositif d'enceinte est agencé pour enfermer un espace, de manière à isoler le premier chemin et le second chemin de l'environnement ambiant.
Patent WO-2016091443-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de commande d'un moteur piézoélectrique
Inventor: STIEBEL CHRISTOPH
IPC: H02N2/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de commande d'un moteur piézo-électrique pourvu de deux électrodes de commande par application de tensions de commande périodiques (U11, U12) sur les électrodes de commande. Pour réaliser une régulation simplifiée du moteur piézo-électrique par réduction du frottement par adhérence d'un contact par friction entre un élément de friction du moteur piézo-électrique et un élément entraîné à entraîner par l'élément de friction, sans propulser simultanément l'élément entraîné, les tensions de commande périodiques (U11, U12) sont appliquées dans une première étape du procédé avec un déphasage sur les électrodes de commande et, dans une seconde étape du procédé, le rapport d'amplitude entre les tensions de commande périodiques (U11, U12) est modifié par rapport à celui de la première étape. L'invention concerne également un dispositif correspondant qui est configuré pour mettre en œuvre automatiquement le procédé de l'invention.
Patent WO-2017076428-A1 (WO)
Title: Procédé et système permettant de recueillir et de manipuler des données d'essais cliniques
Inventor: VISANI LUIGI
IPC: G16H10/20
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de collecte et de manipulation de données d'essais cliniques, dans lequel sont impliqués un utilisateur associé à un équipement utilisateur et un serveur de gestion, comprenant les étapes suivantes : établir une session de communication entre lesdits équipement utilisateur et serveur de gestion; au niveau dudit serveur de gestion, authentifier ledit utilisateur; au niveau dudit serveur de gestion, produire ou extraire un ou plusieurs formulaires de rapport de cas associés audit utilisateur, ledit formulaire de rapport de cas comprenant une pluralité d'informations concernant un essai clinique; fournir le ou les formulaires de rapport de cas produits ou extraits audit utilisateur par l'intermédiaire dudit équipement utilisateur, au niveau dudit équipement utilisateur, mettre à jour et/ou consulter des informations du ou desdits formulaires de rapport de cas, au niveau dudit équipement utilisateur, stocker ledit ou lesdits rapports de cas mis à jour; au niveau dudit serveur de gestion, synchroniser le contenu dudit ou desdits formulaires de rapport de cas associés audit utilisateur avec le contenu de ceux stockés dans l'équipement utilisateur.
Patent WO-2016083241-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'éthène
Inventor: PARTINGTON STEPHEN ROY
IPC: C07C11/04
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'éthène par la déshydratation chimique en phase vapeur d'un flux d'alimentation comprenant de l'éthanol et facultativement de l'eau et/ou de l'éthoxyéthane, ledit procédé comprenant la mise en contact, dans un réacteur, d'un catalyseur hétéropolyacide séché supporté avec le flux d'alimentation ayant une température d'alimentation d'au moins 200 °C, ladite mise en contact étant précédée par l'amorçage du procédé par : (i) le séchage d'un catalyseur hétéropolyacide supporté dans un réacteur sous un courant de gaz inerte ayant une température d'alimentation à partir d'au-dessus de 100 °C à 200 °C ; et (ii) la mise en contact du catalyseur hétéropolyacide séché supporté avec un flux de vapeur contenant de l'éthanol ayant une température d'alimentation à partir d'au-dessus de 100 °C jusqu'à 160° C.
Patent WO-2016091821-A1 (WO)
Title: Caisse destinée à recevoir des outils ou de petites pièces
Inventor: TIMM FELIX
IPC: A45C13/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne une caisse destinée à recevoir des outils ou de petites pièces, comportant un corps de base (12) et un couvercle (14) monté de façon articulée sur le corps de base (12), le corps de base (12) comprenant deux parois latérales (18) dont le bord supérieur est libre à l'état fermé du couvercle (14) de telle manière que le couvercle (14), à l'état fermé, est disposé entre les bords supérieurs des parois latérales (18) du corps de base (12), chaque paroi latérale (18) du corps de base (12) formant un joint à labyrinthe avec la paroi latérale respective (24) du couvercle (14) à l'état fermé de la caisse (10).
Patent WO-2016107819-A1 (WO)
Title: Compositions et procédés de glycosylation de protéines
Inventor: FARIDMOAYER AMIRREZA
IPC: C12P21/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne des oligosaccharyl transférases destinées à un usage dans la N-glycosylation de protéines d'intérêt  in vitro  et dans des cellules hôtes. L'invention concerne également des procédés d'utilisation de telles oligosaccharyl transférases, des acides nucléiques codant de telles oligosaccharyl transférases, et des cellules hôtes comprenant de telles oligosaccharyl transférases. L'invention concerne en outre des glycoconjugués générés à l'aide de telles oligosaccharyl transférases.