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Patent FR-3088415-A1 (FR)
Title: Procede et installation de stockage et de distribution d'hydrogene liquefie
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: Installation et procédé de stockage et de distribution d'hydrogène liquéfié comprenant une source (2) d'hydrogène gazeux, un liquéfacteur (3), deux stockages (4, 5) d'hydrogène liquide à des pressions de stockage respectives déterminées, le liquéfacteur (3) comprenant une entrée raccordée à la source (2) et une sortie raccordée en parallèle, via un ensemble de vanne (7, 6, 16), à une entrée respective de chaque stockages (5, 4), la sortie du liquéfacteur (3) étant raccordée également à une extrémité (15) de raccordement destinée à être raccordée de façon amovible à un réservoir (10) à remplir, chaque stockage (5, 4) comprenant une conduite (9, 8) de soutirage de liquide respective comprenant une extrémité raccordée au stockage (4, 5) et au moins une autre extrémité destinée à être raccordée à un au moins un réservoir (10) à remplir, chaque stockage (4, 5) comprenant en outre une conduite (12, 11) de soutirage de gaz respective comprenant une extrémité raccordée au stockage (4, 5) et une autre extrémité raccordée à une entrée du liquéfacteur (3) via un ensemble de vannes (14, 13) configuré pour permettre le recyclage de gaz vers le liquéfacteur (3) en vue d'une liquéfaction.
Patent FR-3089524-A1 (FR)
Title: Procédé de carbonisation par plasma d’une fibre précurseur de fibre de carbone et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: ZAITSEV ANDRII
IPC: D01F9/16
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de carbonisation en continu d’une fibre (20) précurseur de fibre de carbone, par plasma assisté par micro-ondes, ce procédé comprenant l’entrainement en défilement de ladite fibre successivement dans plusieurs compartiments (11, 11’, 12, 12’, 13’, 13) d’un réacteur (10), dans chacun desquels il est formé une atmosphère d’un gaz plasmagène de pression contrôlée, ladite pression étant inférieure dans le dernier compartiment (13) par rapport au premier compartiment (11). Il est généré dans chacun des compartiments un plasma par résonance cyclotronique électronique par au moins une paire de sources (31, 31’) alimentées en énergie micro-ondes, auquel est exposée la fibre en défilement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090503-A1 (FR)
Title: Élément d’interfaçage d’une zone serrure d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: COUDRON PHILIPPE
IPC: B60J5/10
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne élément d’interfaçage (12) d’une zone serrure (14) d’un ouvrant de véhicule automobile. Cet élément d’interfaçage (12) comprend un support (16) en matériau plastique destiné à être rapporté sur une doublure (11) en matériau plastique de l’ouvrant. L’élément d’interfaçage (12) comprend en outre une plaque de renfort (17) de la zone serrure (14) sur laquelle est destiné à être fixée une serrure, la plaque (17) étant intégrée au support (16) par surmoulage. L’invention concerne en outre un sous-ensemble (10) de véhicule automobile, comprenant une doublure (11) de hayon et un élément d’interfaçage (12) selon l’invention fixé sur une face extérieure (13) de la doublure (11). Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3090447-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un contour d’un élément détachable dans un substrat, dispositif et substrat associés
Inventor: YAN SHUANGWEI
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-12-24
Abstract: Procédé de réalisation d’un contour d’un élément détachable dans un substrat, dispositif et substrat associés L’invention concerne un procédé de réalisation d’un contour d’un élément détachable (202) dans un substrat (204), le procédé comprenant des étapes de : - découpe dans le substrat (204) d’une zone d’évidement (206) délimitant un espace entre une première partie du contour (208) de l’élément détachable (202) et le substrat (204), puis - réalisation d’une ligne de rupture au moins partielle, le long d’une deuxième partie du contour (214) par : -- poinçonnage aller de l’élément détachable (202) au moyen d’un poinçon aller, selon une direction aller, contre une matrice accueillant la matière poussée par le poinçon aller, et -- poinçonnage retour de l’élément détachable (202) au moyen d’un poinçon retour selon une direction retour opposée à la direction aller. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3091617-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager muni d’un dispositif de commande ameliore
Inventor: MAIRE-PETRELLI STÉPHAN
IPC: H01H13/14
Filed: 2019-01-04
Abstract: APPAREIL ELECTROMENAGER MUNI D’UN DISPOSITIF DE COMMANDE AMELIORE L’invention concerne un appareil électroménager comprenant un dispositif de commande (10) comportant une couronne (11) mobile en rotation autour d’un axe Δ, un bouton poussoir (20) qui est mobile le long de l’axe Δ et qui est agencé dans la couronne (11), un composant de détection d’une position angulaire (31) de la couronne (11) muni d’un arbre (32) mobile en rotation et un composant de détection d’une poussée (35) exercée sur le bouton poussoir (20), ledit bouton poussoir (20) comportant un organe d’appui (21) accessible par un utilisateur, une face d’appui (22) coopérant avec le composant de détection d’une poussée (35) exercée sur le bouton poussoir et un bras (23) qui relie l’organe d’appui (21) à la face d’appui (22). Conformément à l’invention, ladite couronne (11) comporte une patte (13) qui s’étend radialement à l’axe Δ et qui entraine l’arbre (32) mobile en rotation autour de l’axe Δ et en ce que le bouton poussoir (20) est mobile uniquement en translation le long de l’axe Δ, la patte (13) et le bras (23) étant dimensionnés pour obtenir une course angulaire de la couronne (11) supérieure à 180°, de préférence supérieure à 250°. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093352-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie à régolithe d'astre destiné au stockage d'énergie sur la Lune ou Mars sous forme cinétique pour la construction d'une station électrique libre.
Inventor: CASTELLANE SYLVIE
IPC: F03G3/08
Filed: 2019-03-01
Abstract: La présente invention concerne un volant d'inertie (1) destiné au stockage d’énergie sous forme cinétique dont le contenant est constitué d'une enveloppe légère (2) (par exemple en fibre de carbone), rempli avec du régolithe de l'astre destination (21) comme Mars ou la Lune, ceci afin de constituer sa masse cinétique. Le dispositif selon l'invention étant constitué d'une enveloppe légère, il est possible de l'envoyer vide sur l'astre destination (21). Plusieurs volants ( 7 sur la figure 1) peuvent être empilés les uns sur les autres au sommet d'un lanceur spatial (4). Une fois arrivé à destination, le volant d'inertie est rempli à l'aide d'un chargeur (5) avec le régolithe (3) de l'astre destination (21) qui constitue la majeure partie de la masse du volant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094923-A1 (FR)
Title: Ensemble de caisson de hayon et de peau de hayon amélioré
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60J5/10
Filed: 2019-04-11
Abstract: Ensemble (8) d’un caisson de hayon (10) de véhicule automobile et d’une peau de hayon (14) destinée à être rapportée sur le caisson de hayon (10) par collage, le caisson de hayon (14) comprenant un logement (12) destiné à recevoir la peau de hayon (14). La peau de hayon (14) est munie d’une lèvre de rétention (30) formant un prolongement de la peau de hayon (14). Le logement (12) pratiqué dans le caisson de hayon (10) comprend un épaulement de rétention (32) définissant une cavité d’emboîtement (28) destinée à recevoir la lèvre de rétention (30), de forme complémentaire à celle de la lèvre de rétention (30). La cavité d’emboîtement (28) et la lèvre de rétention (30) sont configurées de sorte qu’une fois emboîtée dans la cavité d’emboîtement (28), la lèvre de rétention (30) forme un opercule fermant la cavité d’emboîtement (28) et affleurant de façon jointive une surface externe (10S) du caisson de hayon (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097682-A1 (FR)
Title: Composant monolithique comportant un transistor de puissance au nitrure de gallium
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H01L21/338
Filed: 2019-06-19
Abstract: Composant monolithique comportant un transistor de puissance au nitrure de gallium La présente description concerne un composant (200) monolithique comportant un transistor de puissance à effet de champ (T1) et au moins une première diode Schottky (SC1) dans et sur un même substrat au nitrure de gallium (301). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097849-A1 (FR)
Title: Matériau pour emballage alimentaire et procédé de préparation
Inventor: ALLAL AHMED MICHEL
IPC: C08L93/00
Filed: 2019-06-27
Abstract: Matériau pour emballage alimentaire et procédé de préparation L’invention concerne un matériau pour emballage alimentaire comprenant une polyoléfine, de la vitamine E, et un extrait du bois de Quebracho comprenant des tanins condensés, le matériau comprenant au moins 0,1% en poids de tanins condensés par rapport au poids du matériau pour emballage alimentaire. L’invention concerne également la préparation d’un tel matériau pour emballage alimentaire ainsi que son utilisation dans un emballage alimentaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100115-A1 (FR)
Title: Dispositif de pinceau pour tous secteurs beaux-arts/cosmétique et loisirs créatifs, doté d’un manche rigide recevant un réservoir, ledit pinceau étant apte à distribuer à débit régulier des fluides à comportement non newtonien de type Bingham
Inventor: BULLIER STEPHANIE
IPC: A46B11/02
Filed: 2019-09-02
Abstract: Dispositif de pinceau doté d’un manche rigide recevant un réservoir, apte à distribuer des fluides à comportement non newtonien dit de « Bingham » selon un principe de régulation du débit en sortie de réservoir caractérisé par :- un manche rigide (a) doté : d’un réservoir (a’), d’une ouverture d’air (j) sur le réservoir (a’) en partie haute du manche dans le but d’équilibrer la pression dans le corps du réservoir, et d’une zone de malaxage (g) en partie basse pour liquéfier le fluide de « Bingham »,- d’un actionneur(i) manuel rotatif traversant le réservoir(a’) et solidarisé par un axe de transmission (e) à un racleur rotatif (f) agissant selon le principe de vis d’Archimède, le racleur étant doté de deux parties : une première partie (f’) placée dans le manche (a) et malaxant le fluide de « Bingham » pour le liquéfier, un seconde partie (f’’) de diamètre inférieur à la première partie du racleur(f’) et solidarisée à cette dernière, mais placée à l’extérieur du manche (a) et pénétrant la virole (b) de façon à guider le médium liquéfié de façon non aléatoire au plus vite et au plus près de l’applicateur(d),- une virole (b) recevant l’applicateur (d), virole évidée en son centre de façon cylindrique aux fins de recevoir en son sein la seconde partie du racleur (f’’).. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3100110-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’une composition cosmétique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D97/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: Titre : Dispositif d’application d’une composition cosmétique Dispositif (1) d’application d’une composition cosmétique (C), notamment de maquillage, sur une zone prédéfinie des matières kératiniques d’un utilisateur, comportant un système de positionnement relié à un système d’application de la composition, le système de positionnement comportant au moins un élément optique de visée faisant apparaitre au moins une information de positionnement dans le champ de vision de l’utilisateur lorsque ce dernier regarde dans l’élément optique de visée et que ledit un système d’application se trouve dans une position adaptée à l’application de la composition sur ladite zone prédéfinie. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104152-A1 (FR)
Title: Procédé pour améliorer les performances acoustiques d’un produit isolant á base de fibres minérales et produit
Inventor: LEGRAND AURÉLIE
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-12-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour améliorer les performances acoustiques d’un produit isolant à base de fibres minérales liées par un liant organique, comprenant l’application, sur des fibres minérales, d’une première composition de liant et d’une deuxième composition de liant, les deux compositions de liant étant appliquées séparément l’une de l’autre, simultanément ou successivement et ceci dans n’importe quel ordre, caractérisé par le fait que :    -    la première composition de liant est un latex et est appliquée en une quantité supérieure à 5% en poids, de préférence comprise entre 6% et 50%, plus préférentiellement entre 8% et 25%, exprimée en matières sèches rapportées au poids des fibres minérales, et     -    la deuxième composition de liant est une composition aqueuse thermodurcissable appliquée en une quantité comprise entre 2% et 12% en poids, de préférence entre 5% et 10%, exprimée en matières sèches rapportées au poids des fibres minérales.      La présente concerne également les produits isolants obtenus par un tel procédé et l’utilisation de tels produits isolants pour améliorer l’isolation acoustique dans le bâtiment et les transports.
Patent FR-3090166-A1 (FR)
Title: Procédé, système et appareil d'assistance à la navigation
Inventor: NARENDRA PATRENAHALLI M
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-12-12
Abstract: Procédé, système et appareil d'assistance à la navigation Un système (100) d’assistance à la navigation pour déploiement dans une installation ayant un cadre global de référence comporte : un serveur (101) comportant une mémoire stockant : une pluralité de définitions d’ancrage contenant chacune (i) une position d’ancrage dans le cadre global de référence, et (ii) un ensemble de particularités correspondant à des caractéristiques physiques de l’installation à la position d’ancrage ; et une définition de tâche contenant (i) une position de tâche définie par rapport à la position d’ancrage, et (ii) des données de superposition de tâches ; le serveur comportant en outre une interface de communication, et un processeur configuré pour : sélectionner l’une des définitions d’ancrage pour association à la définition de tâche ; et transmettre la définition d’ancrage et la définition de tâche sélectionnées à un dispositif informatique mobile, le dispositif informatique mobile, configuré pour recevoir la définition d’ancrage et la définition de tâche sélectionnées ; le dispositif informatique mobile, configuré en outre pour présenter les données de superposition de tâches sur un dispositif d’affichage.     Figure pour l’abrégé : FIG. 1.
Patent FR-3104815-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage couleur comportant une mosaique de paves de micro-diodes electroluminescentes
Inventor: TORAILLE VINCENT
IPC: H04N11/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage couleur comportant une matrice de sources de lumière, chaque source de lumière comportant une seule micro-diode électroluminescente, les sources de lumière étant de trois couleurs différentes, chaque pixel coloré (14, 24, 34, 44, 54) de la matrice comportant trois sources émettant dans les trois couleurs différentes. Dans le dispositif selon l’invention, la matrice est constituée d’un ensemble de composants élémentaires (15, 25, 35, 45, 55) de forme identique, chaque composant élémentaire comportant au moins deux diodes électroluminescentes émettant dans une des trois bandes spectrales - la forme des diodes électroluminescentes étant soit un triangle, soit un quadrilatère, soit un pentagone  - les composants élémentaires étant assemblés par trois de façon que leurs diodes respectives se touchent par un de leurs côtés, l’ensemble constitué par les trois sources associée aux trois diodes formant un pixel coloré.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106424-A1 (FR)
Title: Procédé pour générer une donnée unique propre à un circuit intégré en silicium
Inventor: GIMENEZ GRÉGOIRE
IPC: G06F21/70
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne un procédé pour générer une donnée unique (R) propre à un circuit intégré en silicium, ladite donnée étant générée par l’application d’une fonction physiquement non clonable PUF dudit circuit, lequel circuit comporte un circuit de retard (CR, CRi), la mise en œuvre de la fonction PUF comprend une étape consistant à mesurer, au moyen d’un convertisseur TDC, la différence entre :                                    l’instant d’arrivée d’un premier évènement d’un signal à une entrée (Start) du convertisseur TDC et,                 l’instant d’arrivée d’un second évènement d’un signal à une entrée (Stop) du convertisseur TDC, lequel second évènement est généré par le circuit de retard (CR).                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3107380-A1 (FR)
Title: Procédé de paramétrage d’un calculateur, dispositif d’aide à la conduite comportant un tel calculateur et véhicule automobile équipe d’un tel dispositif
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-02-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de paramétrage d’un calculateur (52) de gabarit dynamique représentatif d’une trajectoire prévisible d’au moins une roue d’un véhicule (1) automobile, ledit procédé comprenant     - une étape d’élaboration d’une base de données (4) associant à chaque couple de valeurs d’angle au volant et de vitesse du véhicule, au moins deux coordonnées de points (i_ini, i_fin) d’un gabarit (20) et une pluralité de paramètre d’une fonction d’approximation de la forme du gabarit (20),     - une étape d’apprentissage d’un algorithme à déterminer le gabarit dynamique (20) à partir de l’angle au volant et de la vitesse du véhicule, l’algorithme recevant ladite base de données (4) en tant que donnée d’apprentissage,    - une sauvegarde de l’algorithme dans le calculateur (52).     L’invention concerne en outre un dispositif d’assistance à la conduite comportant un calculateur paramétré conformément à l’invention, ainsi qu’un véhicule automobile équipé d’un tel dispositif.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109723-A1 (FR)
Title: Composition de renforcement et/ou de régulation de la réponse immunitaire
Inventor: WYVEKENS GUY
IPC: A61P31/00
Filed: 2020-05-04
Abstract: Composition de renforcement et/ou de régulation de la réponse immunitaire
            La présente invention porte sur une composition de renforcement et/ou de régulation de la réponse immunitaire chez un mammifère, en particulier chez un être humain, comprenant de la quercétine et de la quinine.
Patent FR-3110703-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’une bacterie d’interet
Inventor: CHATAIN MAI HUONG
IPC: G01N33/569
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention porte sur une bandelette de chromatographie à flux latéral pour la détection de bactéries d’intérêt dans un échantillon, la bandelette comprenant au moins une partie qui comprend au moins un bactériophage spécifique de la bactérie d’intérêt et/ou au moins une protéine d’au moins un bactériophage spécifique de la bactérie d’intérêt. La présente invention porte également sur un procédé et un kit de détection d’une bactérie d’intérêt dans un échantillon avec une telle bandelette.[Fig. **]
Patent FR-3110520-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation sur un support latéral de pare-chocs avant pour un élément filaire flexible
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-05-25
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION SUR UN SUPPORT LATÉRAL DE PARE-CHOCS AVANT POUR UN ÉLÉMENT FILAIRE FLEXIBLE Véhicule automobile comprenant : un pare-chocs avant (3) ; deux ailes avant (5) de carrosserie adjacentes au pare-chocs avant (3) ; deux supports latéraux (19) du pare-chocs avant (3), assurant, chacun, une fixation entre l’une des ailes avant (5) et le pare-chocs avant (3) ; un élément filaire flexible s’étendant le long d’une face intérieure (3A) du pare-chocs avant (3) et d’une face intérieure (5A) d’une des deux ailes avant (5) ; l’un des deux supports latéraux (19) comprenant un dispositif de fixation (21) de l’élément filaire flexible. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3112673-A1 (FR)
Title: Accessoire de protection du visage sous la forme d’un bec souple protecteur
Inventor: DUPONT-LAUTH MYRIAM
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-07-21
Abstract: Dispositif filtrant pour protéger le visage.  Les systèmes actuels sont proches du visage, sources d’allergies et d’inconfort.   Ils sont en majorité jetables, ceux réutilisables sèchent lentement.  Grâce aux microfibres thermocollés, l’invention est résistante, réutilisable rapidement. Son grand volume intérieur crée un confort qui diminue l’oppression.   Dispositif constitué de tissus microfibres filtrants (1) thermocollés (2), ce procédé apporte une armature hermétique.   Sa base a une couture intérieure (3). Ses cordons élastiques (4) le font s’adapter à toutes les tailles et leur couture (5) assure sa robustesse.   Avec son volume d’air intérieur important (6), les narines (7) et la bouche (8) de l’utilisateur ne sont pas en contact avec le tissu.   Cette protection a un usage facile, simple, confortable et hygiénique. Elle sèche très vite et peut être réutilisée très rapidement.   Figure pour l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3114899-A1 (FR)
Title: Système de surveillance d’équipements, dispositifs et procédés associés
Inventor: AURENGE JULIEN JEAN JACQUES
IPC: G08B17/00
Filed: 2020-10-02
Abstract: Système de surveillance d’équipements, dispositifs et procédés associés
    Un système (2) pour surveiller un ensemble d’équipements (4), notamment des équipements de sécurité dans un bâtiment, comporte une pluralité d’appareils de surveillance (6) ;    
    chaque appareil de surveillance (6) étant configuré pour être associé à un équipement (4) et comportant un capteur configuré pour mesurer une grandeur physique relative à l’état dudit équipement ;    
    dans lequel chaque appareil de surveillance est configuré pour :    
    -    détecter un changement d’état de l’équipement surveillé lorsque le capteur mesure un changement de la grandeur physique ;    
    -    en réponse à la détection d’un changement d’état, générer et envoyer un message à destination d’un serveur informatique par l’intermédiaire d’une liaison de communication sans fil, ledit message comprenant un indicateur d’état représentatif d’un changement de l’état fonctionnel de l’équipement associé.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114732-A1 (FR)
Title: Parement pour bouton
Inventor: DUFOUR YANNICK
IPC: A44C15/00
Filed: 2020-10-07
Abstract: L'invention concerne un parement pour bouton (5), comprenant un accessoire décoratif (7) et un support (11, 13) de cet accessoire (7), ce support (11, 13) étant conformé pour être fixé sur ledit bouton (5).  (Fig. 2)
Patent FR-3115734-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/15
Filed: 2020-11-04
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle L’invention concerne un module de refroidissement (22) comportant :  – un carénage (40) à l’intérieur duquel est disposé au moins un échangeur thermique (24, 26, 28) ;  – un boîtier colleteur (41) configuré pour recevoir une turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) délimitant une sortie (45), le boîtier collecteur (41) comportant une paroi de guidage (46),  ladite paroi (46) comportant une première ouverture (O1) ainsi qu’un premier dispositif d’obturation (460) mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture,  le module de refroidissement (22) étant caractérisé en ce que le boîtier collecteur (41) comprend une paroi additionnelle (50) disposée en regard de la paroi de guidage (46) et prolongeant un bord aval (452) de la sortie (45) et en ce que la paroi additionnelle (50) comprend une deuxième ouverture (O2) et un deuxième dispositif d’obturation (520) mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture de ladite ouverture (O2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4