baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963169-A1 (FR)
Title: Socle d'accueil d'un terminal mobile et terminal mobile correspondant
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: G07F7/08
Filed: 2010-07-21
Abstract: L'invention concerne un socle (23) d'accueil d'un terminal mobile, comportant un ergot (26) en saillie d'une face (23c) du socle selon une direction principale (d26), cet ergot comprenant un pan incliné (27) supportant des contacts électriques (28), dans lequel le plan comprenant le pan incliné (27) intersecte la direction principale (d26) et ladite face (23c) du socle sans intersecter l'ergot. L'invention vise en outre un terminal mobile correspondant.
Patent FR-2966111-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile presentant des moyens de remplacement automatique d'une batterie d'accumulateurs, procede de substitution de batterie, batterie et dispositif de chargement d'un accumulateur de batterie correspondants
Inventor: THOME JEAN LUC
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-10-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile, notamment du type autoguidé, comprenant au moins un dispositif électrique, tel qu'un moteur électrique, et une unité d'alimentation dudit dispositif en courant électrique comprenant au moins un accumulateur électrique, montée dans un logement dudit véhicule présentant des moyens de connexion électrique de ladite unité d'alimentation avec ledit dispositif électrique. Selon l'invention, un tel véhicule comprend des moyens de substitution de ladite unité d'alimentation par une unité d'alimentation de remplacement sensiblement identique à ladite unité d'alimentation au sein dudit logement, configurés de sorte à permettre l'extraction de ladite unité hors dudit logement et le montage de ladite unité de remplacement dans ledit logement
Patent FR-2969057-A1 (FR)
Title: Siege escamotable pour un vehicule automobile
Inventor: DUCHATEAU JEAN
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-12-21
Abstract: Ce siège comprend : - une assise (3) supportée par au moins une bielle avant (6) articulée à chacune de ses extrémités par une liaison pivot P1 sur l'assise (3) et par une liaison pivot P2 sur le plancher et au moins une bielle arrière (7) articulée à chacune de ses extrémités par une liaison pivot P4 sur l'assise (3) et par une liaison P3 sur le plancher, - un dossier (2) articulé sur l'assise par une liaison pivot P5 conçu pour passer d'une position déployée dans laquelle le dossier est dans une position nominale à une position escamotée dans laquelle le dossier (3) est rabattu sur l'assise, et - un mécanisme de contrôle qui commande le verrouillage de la liaison pivot P4 et autorise la déformation du parallélogramme formé par l'assise (3) et les bielles avant (6) et arrière (7) vers l'avant pour configurer le siège dans une position APA et vers l'arrière pour configurer le siège en une position escamotée.
Patent FR-2971086-A1 (FR)
Title: Structure adaptee a la formation de cellules solaires
Inventor: CHICHIGNOUD GUY
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention concerne une structure adaptée à la formation de cellules solaires comprenant successivement une feuille (1) d'un métal texturé à grains cristallins d'une dimension moyenne supérieure à 50 µm, adaptée à former une électrode de face arrière desdites cellules ; une couche barrière (2) de diffusion d'une épaisseur de 0,2 à 2 µm en un matériau électriquement conducteur, présentant des grains cristallins d'une dimension moyenne supérieure à 50 µm ; et une couche de silicium multi-cristallin dopé (3) d'une épaisseur de 30 à 100 µm présentant des grains cristallins d'une dimension moyenne supérieure à 50 à 100 µm, dans laquelle la longueur de diffusion des porteurs a une valeur moyenne supérieure à 50 µm.
Patent FR-2974524-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un objet par solidification de poudre a l'aide d'un faisceau laser avec insertion d'un organe d'absorption de deformations
Inventor: TEULET PATRICK
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-04-29
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un objet (O) par solidification de poudre à l'aide d'un faisceau laser comprend au moins des étapes consistant à : - a) déposer une première couche de poudre sur une zone de travail formée par un plateau, - b) compacter cette première couche, - c) solidifier à l'aide du faisceau laser une première zone de la couche compactée à l'étape b), cette zone correspondant à une section d'une paroi de fond de l'objet (O) fini, - d) répéter les étapes a) à c) jusqu'à obtention de l'objet. Le procédé comprend au moins une étape supplémentaire consistant à : - e) avant l'étape c), réaliser par solidification d'une poudre et à l'aide du faisceau laser un organe d'absorption des déformations (12) disposé entre la zone de travail (1) et une zone destinée à participer à une zone correspondant à une partie d'une paroi de fond (9) de l'objet (O) fini et réalisée à l'étape c).
Patent FR-2975149-A1 (FR)
Title: Systeme pour fixer deux pieces tubulaires l'une dans l'autre portant un palier a roulement
Inventor: HOURADOU EMMANUEL
IPC: F01D25/16
Filed: 2011-05-09
Abstract: - Système pour fixer deux pièces tubulaires (20, 22) l'une dans l'autre, portant un palier à roulement (14) pour maintenir celui-ci en position. - Ledit système (15) comporte un écrou de serrage (25) monté à l'intérieur des pièces coaxiales et venant en butée axiale contre la première pièce par suite du vissage avec la seconde pièce, et un verrou de freinage (26) pour empêcher le dévissage de l'écrou, disposé entre ce dernier et la première pièce. Avantageusement, le système comprend, de plus, un fourreau cylindrique (51) agencé entre le verrou (26) et la première pièce (20) en étant axialement fixe par rapport à cette dernière, et comportant une butée axiale (52) contre laquelle s'applique le verrou, et des premier et second moyens (57, 58, 60, 61, 62) de liaison en rotation du verrou et de la première pièce respectivement avec le fourreau.
Patent FR-2959883-A1 (FR)
Title: Support de barres omnibus
Inventor: BUETTNER ALEX
IPC: H02B1/20
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne un support de barres omnibus, comportant une pièce inférieure et une pièce supérieure, des rainures de réception de barres omnibus étant formées entre la pièce inférieure et la pièce supérieure, lesdites rainures étant espacées latéralement les unes des autres et présentant une largeur correspondant à la largeur des barres omnibus, caractérisé en ce que des rainures supplémentaires (20, 21) sont formées entre les rainures (5, 6, 7), dont la largeur est sensiblement égale à l'épaisseur des barres (36, 37) à mettre en place, et en ce que la hauteur des rainures supplémentaires (20, 21) est sensiblement égale à la largeur des barres (36, 37) à mettre en place.
Patent FR-2979654-A1 (FR)
Title: Built-in deck device for covering basin of swimming pool, has upper and lower plates stacked above each other, where one of plates includes wheels that are spaced corresponding to spacing between guide rails
Inventor: ROUBY JEAN-DANIEL
IPC: E04H4/08
Filed: 2011-09-02
Abstract: The device (100) has a lower plate (200) and an upper plate (300) stacked one above the other. The upper plate includes an end in a direction of a longitudinal opening for allowing the passage of the plate, and two guide rails (400, 410) parallel to the longitudinal direction. One of the plates includes wheels that are spaced in a direction perpendicular to the longitudinal direction and that corresponds to spacing between the rails. The upper and lower plates are lateral corresponding to the guide rails with respect to each other in the longitudinal direction. The rails are made of aluminum, or wood, or plastic, or concrete slab. The plates are made of translucent, opaque or transparent plastic, or wood, or wood composite, or composite materials or glass. An independent claim is also included for a method for using the built-in deck device for covering the basin of a swimming pool.
Patent FR-2980846-A1 (FR)
Title: Procede de determination sans contact de l'epaisseur d'un echantillon, systeme correspondant
Inventor: MELYUKOV DMITRY
IPC: G01B21/02
Filed: 2011-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'une épaisseur Delta d'un échantillon (1), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes selon lesquelles - une source (2) d'un faisceau (20) de rayonnement de chauffage excite (S1) l'échantillon (1) de manière périodique à une fréquence (f), pour obtenir une excitation thermique périodique de l'échantillon (1) ; - un capteur (3) mesure (S2) une réponse thermique périodique de l'échantillon, en réponse à l'excitation thermique périodique ; - un processeur (4) détermine (S3) un déphasage (φ) entre l'excitation thermique périodique et la réponse thermique périodique ; la source (2) excitant l'échantillon pour une pluralité de fréquences (f) et le processeur (4) déterminant un déphasage pour chaque fréquence (f), et déterminant ainsi une pluralité de déphasages (φ) ; - le processeur (4) - détermine (S4) un minimum φ du déphasage (φ) grâce à la pluralité de déphasages ainsi déterminée, et - détermine (S5) l'épaisseur Delta de l'échantillon (1) par une formule du type : Delta = r *g(φ ) où r0 est le rayon du faisceau de rayonnement de chauffage, et g une fonction qui dépend du type de faisceau (20) de rayonnement de chauffage. L'invention concerne également un système de mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2984503-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction de proprietes optiques d'un milieu diffusant a l'aide d'une combinaison d'une pluralite de transformees de mellin-laplace d'une grandeur comportant une distribution temporelle d'un signal recu, et systeme de reconstruction associe
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: G01N21/64
Filed: 2011-12-16
Abstract: Ce procédé de reconstruction de propriétés optiques d'un milieu est mis en oeuvre à l'aide d'un système de reconstruction comportant une source de rayonnement éclairant le milieu et un détecteur recevant un signal émis par le milieu. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - l'éclairement (100) du milieu par la source de rayonnement, - la réception par le détecteur d'un signal émis par le milieu, et - l'élaboration (110), pour un couple source-détecteur, d'une première distribution du signal reçu par le détecteur (16, d) correspondant, - le calcul (130) de la transformée de Mellin-Laplace, pour un ordre et une variable donnés, d'une grandeur comportant la première distribution, l'ordre étant un nombre entier, la variable étant un nombre réel, et - la reconstruction (140) de propriétés optiques du milieu à l'aide de la transformée de Mellin-Laplace de ladite grandeur. L'étape de calcul (130) comporte le calcul de transformées de Mellin-Laplace de ladite grandeur pour des valeurs distinctes de l'ordre, et l'étape de reconstruction (140) est effectuée à partir d'une combinaison desdites transformées de Mellin-Laplace.
Patent FR-2989188-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement d'un signal recu d'un microsysteme electromecanique
Inventor: DE LIGNY PAUL
IPC: B81B7/02
Filed: 2012-04-06
Abstract: Système de traitement d'un signal reçu d'un microsystème électromécanique comprenant, des moyens (301) d'échantillonnage dudit signal reçu à une fréquence d'échantillonnage (Fe), des moyens (302) de décalage en fréquence d'un signal échantillonné, par multiplication dudit signal échantillonné par une fonction exponentielle complexe, des moyens (303) de filtrage passe-bas du signal décalé en fréquence et des moyens (304) de sous-échantillonnage dudit signal filtré.
Patent FR-2989666-A1 (FR)
Title: Surface aerodynamique portante d'aeronef, et aeronef muni de ladite surface aerodynamique portante
Inventor: LECERF LUC
IPC: B64C3/26
Filed: 2012-04-19
Abstract: La présente invention concerne une surface aérodynamique (10) munie d'une structure principale (15) comportant au moins un longeron (16) et d'une structure avant (20) formant un bord d'attaque (21), ladite surface aérodynamique (15) comportant un espace libre (25) entre ladite structure principale (15) et ladite structure avant (20). Ladite surface aérodynamique (10) inclut dans ledit espace libre (25) un organe déviateur (30) rigide fixé à la structure principale (15), ledit organe déviateur (30) étant muni d'une arête vive (31) en regard de ladite structure avant (20) afin de dévier un obstacle extérieur impactant ladite structure avant (20).
Patent FR-2994512-A1 (FR)
Title: Control unit device e.g. microprocessor, for use in car, has power supply connector comprising ground connector, and another ground connector electrically connected to ground connector of control unit device via fuse
Inventor: LARDENNOIS XAVIER
IPC: H02H3/05
Filed: 2012-08-08
Abstract: The device has a checking circuit (110) comprising a power supply connector (120) or leg that is electrically connected to a power supply connector (130) of the control unit device. A ground connector (140) of the power supply connector is electrically connected to a ground connector (150) of the control unit device. Another ground connector (160) of the power supply connector is electrically connected to the ground connector of the control unit device via a fuse (170).
Patent FR-2994716-A1 (FR)
Title: Renewable energy conversion installation for marine environment such as waves, has power summing device with driving shafts, and driven shaft controlling rotation of input shaft of power generating device around axis
Inventor: PATIN PIERRE ARMAND
IPC: F03B13/12
Filed: 2012-08-21
Abstract: The installation has a conversion unit (1) or energy recovery device that is arranged for conversion of reciprocating motion of a wave into swing drive torque in only one direction. An output shaft (20) is rotatably attached with an input shaft (59') of a power generating device (G). Another conversion unit (3) e.g. wind mill, converts another renewable energy to swing drive torque around an axis. A power summing device (4) has driving shafts to which the swing drive torques are applied. A driven shaft (48) controls rotation of the input shaft of the power generating device around the axis.
Patent FR-2985253-A1 (FR)
Title: Appareil de coagulation/floculation pour le traitement d'un flux hydraulique, et procede de mise en oeuvre
Inventor: VION PATRICK
IPC: C02F1/24
Filed: 2012-01-04
Abstract: Appareil de coagulation/floculation pour le traitement d'un flux hydraulique de tout type de liquide, en amont d'un élément de séparation physique, en particulier en amont d'un flottateur, ou d'une unité de filtration, notamment à membranes, lequel appareil comporte au moins un coagulateur avec injection de coagulant, suivi d'un floculateur, successivement traversés par le flux hydraulique, appareil dans lequel: le coagulateur comporte un réacteur (1) d'injection de coagulant sous forte énergie, suivi d'un réacteur de coagulation (2) à basse énergie ; un élément intermédiaire (3) à forte énergie est disposé entre le réacteur de coagulation (2) et le floculateur (4) ; et le floculateur est un floculateur statique de type piston (4) de même largeur que l'élément de séparation physique (5) situé en aval.
Patent FR-2989685-A1 (FR)
Title: Acide lichesterinique et ses derives comme inhibiteurs de pigmentation
Inventor: BOUSTIE JOEL
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-04-18
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un composé choisi parmi les composés de formule (A) et leurs sels comme agent pour dépigmenter la peau et/ou les phanères.
Patent FR-2991522-A1 (FR)
Title: Method for charging battery of electric car by resonant circuit, involves controlling inverter to achieve reference current at primary winding of transformer so that envelope of current in primary winding presents sine squared shape
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J7/04
Filed: 2012-06-01
Abstract: The method involves measuring the voltage of a battery (3), and determining setpoint values of absorbed current and voltage on a power supply network (2). A reference current is determined as a function of the battery voltage and the setpoint values of current and voltage absorbed on the power supply network. An inverter (6) is controlled to achieve the reference current at a primary winding of a transformer (9) so that an envelope of a current flowing in the primary winding of the transformer presents a sine squared shape in phase with the voltage absorbed on the power supply network. An independent claim is also included for a system for charging a battery of an electric car by a resonant circuit.
Patent FR-2991887-A1 (FR)
Title: Procede de greffage covalent d'un film d'un polyarylene sur une surface conductrice ou semi-conductrice de l'electricite
Inventor: MESNAGE ALICE
IPC: B05D7/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de greffage covalent d'un film d'un polyarylène sur une partie P1 d'une surface conductrice ou semi-conductrice qui comprend cette partie P1 et une partie P2, lequel procédé comprend l'immersion, pendant un temps t prédéterminé, de la surface conductrice ou semi-conductrice dans une solution comprenant le sel d'aryldiazonium ou des précurseurs de ce sel dans un solvant organique ou hydro-organique, puis le retrait de la surface conductrice ou semi-conductrice de cette solution, et est caractérisé en ce que, pendant l'immersion de la surface conductrice ou semi-conductrice de l'électricité dans ladite solution : - la partie P2 de ladite surface est mise en contact physique avec un élément en un matériau conducteur qui présente un potentiel standard d'oxydoréduction inférieur d'au moins 0,15 volt à celui présenté par cette surface ; et - la solution contenant le sel d'aryldiazonium ou les précurseurs de ce sel est maintenue à au moins 20°C. Applications : traitement de surfaces conductrices ou semi-conductrices pour leur conférer des propriétés particulières (résistance à la corrosion, à l'abrasion et/ou à l'usure, hydrophilie, hydrophobie, biocompatibilité, isolation électrique, semi-conductivité , etc) ou pour les revêtir d'un film d'un polyarylène propre à servir de primaire d'adhésion.
Patent FR-2993113-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion de puissance modulaire a partir d'un pont asymetrique avec diode d'isolation primaire et des interrupteurs multiples
Inventor: SCHWANDER DENIS
IPC: H02M3/24
Filed: 2012-07-04
Abstract: Le système de conversion continu/continu d'énergie électrique modulaire (2) comprend un convertisseur primaire monophasé (10), ayant une structure de pont asymétrique à plusieurs interrupteurs électroniques alimentée sous une tension continue Vc entre une première borne d'alimentation (6) et une deuxième borne d'alimentation (8), et ayant au moins deux module de conversion redresseurs (12, 14, 16, 18). Chaque module de conversion redresseur (12, 14, 16, 18) est alimenté par le convertisseur primaire (10) au travers d'un transformateur (102, 104, 106, 108) associé différent ayant un unique enroulement primaire (112, 114, 116, 118). Le convertisseur primaire monophasé (10) comprend un ensemble d'interrupteurs électroniques (52, 54, 56, 58) dont le nombre est égal au nombre N de modules de conversion (12, 14, 16, 18) et pour lequel chaque interrupteur (52, 54, 56, 58) de l'ensemble, connecté à un unique et différent transformateur (102, 104, 106, 108) en une borne intermédiaire différente (82, 84, 86, 88), est connecté en cette même borne intermédiaire à une diode de démagnétisation différente (72, 74, 76, 78), elle-même connectée à une même borne d'alimentation (6).
Patent FR-2997116-A1 (FR)
Title: Model for realization of opening such as door, in concrete wall, has sealing unit engaging groove to ensure sealing of model in contact with formwork, where sealing unit has anchoring foot whose width is greater than width of narrow part
Inventor: GIRONDON ALEXANDRE
IPC: E04G15/02
Filed: 2012-10-19
Abstract: The model has a set of peripheral cross-pieces with a closed contour, where each of the peripheral pieces presents an external face that is in contact with the concrete. Two side faces (7) are in contact in front of the cross-piece during casting of the concrete. The side faces present a longitudinal groove (9) emerging laterally with regard to the model. A sealing unit (11) engages the groove to ensure sealing of the model in contact with a formwork. The sealing unit has an anchoring foot (12) whose width (Ip) is greater than width (Ig) of a narrow part. The sealing unit is provided as a continuous joint. An independent claim is also included for an assembly for realization of an opening.
Patent FR-3000980-A1 (FR)
Title: Removable device for covering feet of candelabrum utilized in public lighting network, has plugs provided with rubber seal, where plugs are provided with normal fillings, and rubber seal and reservation are provided for opening of plugs
Inventor: REGNER JEROME
IPC: E01F9/011
Filed: 2013-01-15
Abstract: The device has a frame (1) that is provided with two sealing flaps (2). Two plugs (3) are provided on the back of the frame. The plugs are provided with a rubber seal (4), and the plugs are provided with normal fillings. The rubber seal and a reservation (6) are provided for opening of the plugs. Each of the plugs is provided with a hole having the form of a half-circle so as to conform to a barrel of candelabrum (5) that rests on a solid mass made of concrete. A concrete spill-plate is installed around a foot of the candelabrum.
Patent FR-3003045-A1 (FR)
Title: Dispositif pour nouvelle construction de maison
Inventor: DARTRON MEHDI
IPC: E04H1/02
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne la création d'une maison répondant aux besoins de confort moderne, suivant l'avancée technologique tout en répondant aux besoins d'investissement dans l'énergie écologique. Le produit est constitué d'un système domotique permettant de gérer l'auto-suffisance de la maison. Tous les systèmes écologiques (chauffe eau solaire, éolienne de maison, panneau photovoltaïque, citerne à eau), permettant l'autonomie sont réunis dans la maison et sont gérés par un seul système centralisant l'ensemble des techniques afin d'être commandé par un seul pôle. Ainsi les problèmes de manque énergétique, de manque de confort moderne et de dispersion dans les ouvrages des éco-constructions sont résolus par ce système assemblé en un seul et contrôlé par un pôle. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'avancé dans les modes de construction à énergie renouvelable et à rendre facile l'utilisation et la gestion des maisons de demain.
Patent FR-3003741-A1 (FR)
Title: Rechauffe assiette de table.
Inventor: LOUICHE JEAN-FRANCOIS MAURICE
IPC: A47G23/04
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention est constituée d'un « tapis chauffant » électrique (1) et d'une sonde de température (2) placés sous chaque assiette (11). Ces éléments sont disposés sur un support de base ayant la surface de la table (6). Il est constitué d'un isolant thermique et d'une mousse destinée à « noyer » le « tapis chauffant »(1), la sonde de température(2) et les fils électriques(7) dans sa structure. L'ensemble de ces éléments est recouvert d'un tapis supérieur de densité assez élevée, également de la surface de la table formant ainsi une surface plane pouvant recevoir la nappe(12), assiettes, couverts... Chaque convive aura sous son assiette un « tapis chauffant » et une sonde de température qui seront reliés à un boitier électrique(8) permettant, par une télécommande(9), de régler la température de son assiette.
Patent FR-3012884-A1 (FR)
Title: Bouteille de prelevement pourvue d'un module de raccordement a un tube de mesure
Inventor: LE BOZEC BERNARD
IPC: G01N1/22
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention porte sur une bouteille de prélèvement (101) constitutive d'un dispositif de prise d'échantillon gazeux destiné à équiper une installation. La bouteille de prélèvement (101) comporte une entrée (102) d'un mélange gazeux et une sortie (103) du mélange gazeux. La bouteille de prélèvement (101) est pourvue d'un module de raccordement (105) à un tube de mesure (106). Le module de raccordement (105) comprend une boîte de logement (1) à l'intérieur de laquelle est mobile en translation un corps interne (3') et une pièce mobile (7) qui est pourvue d'au moins une fenêtre (111).