baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065475-B1 (FR)
Title: Glissiere pour batardeau et batardeau comportant une telle glissiere
Inventor: UHL GERARD
IPC: E06B9/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention vise une glissière (10) pour batardeau configurée pour être placée en regard d'une ouverture d'un mur, qui comporte : - un profilé en équerre (105) comportant deux bras, de manière à être placé sur un tableau de l'ouverture ou sur le mur autour du tableau de l'ouverture, au moins un bras comportant un relief concave (110), l'autre bras comportant un joint (115), - un profilé en contre-équerre (150) comportant deux bras, au moins un bras comportant un moyen d'attache (155) au relief concave, le moyen d'attache étant fixé au relief concave et le profilé en équerre étant fixée de façon étanche au mur, le profilé en équerre et le profilé en contre-équerre formant conjointement un profilé en forme de U pour accueillir un panneau amovible (170) de batardeau.
Patent FR-3065699-B1 (FR)
Title: Systeme ameliore de controle automatique des trains et procede associe
Inventor: PRESTAIL ANDY
IPC: B61L27/00
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-08-28
Abstract: Ce système comporte un ATC sol (9) et un ATC bord (10), qui est basculé d'un mode « actif » vers un mode « en veille » et inversement par une unité de réveil (21). Dans le mode « en veille », seuls les composants suivants restent alimentés : des moyens d'odométrie (23, 17) ; un calculateur principal (18) ; un moyen de radiocommunication (20) entre l'ATC bord et l'ATC sol ; l'unité de réveil (21). Le calculateur principal (18) est programmé pour, en mode «en veille», vérifier que le déplacement du train mesuré par les moyens d'odométrie depuis le basculement du mode « actif » vers le mode « en veille » est nul et, dans l'affirmative, transmettre à l'ATC sol une position instantanée du train en utilisant le moyen de radiocommunication.
Patent FR-3068928-B1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: Glissière pour siège de véhicule comportant un profilé fixe (6), un profilé mobile (7) et un mécanisme de commande comportant une vis de réglage (18), le profilé fixe présentant un fond (8) et deux ailes latérales (11, 12), le fond ayant une face interne orientée vers la vis de réglage et une face externe opposée à la vis de réglage, la vis de réglage étant solidaire d'un support (23) qui comporte deux parois latérales (24) engagées sur la vis de réglage. Chaque paroi latérale du support comporte une patte de fixation (26) engagée dans un trou (27) du fond et s'étendant en traversant le fond du profilé fixe jusqu'à une extrémité (26a) qui est fixée à la face externe (10) du fond.
Patent FR-3070306-B1 (FR)
Title: Materiau a structure de type sandwich a thermocomprimer et procedes de fabrication associes
Inventor: BEHLOULI KARIM
IPC: B32B5/18
Filed: 2017-08-22
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un matériau à structure de type sandwich (1) à thermocomprimer, comprenant une âme (2) disposée entre une première peau (3) et une seconde peau (4), ladite première peau (3) comprenant une première matrice de polymère (3a), ladite seconde peau (4) comprenant une seconde matrice de polymère (4a), caractérisé par le fait que ladite âme (2) comprend une troisième matrice de polymère (2a) dans laquelle est réparti un agent de porosité (5) configuré pour créer une porosité dans l'âme (2), de telle sorte que, lorsque ledit matériau (1) est thermocomprimé, les première (3a) et seconde (4a) matrices de polymère adhèrent à la troisième matrice de polymère (2a), et l'agent de porosité (5) est en outre configuré pour conserver ou augmenter ladite porosité dans l'âme (2) lorsque ledit matériau (1) est thermocomprimé.
Patent FR-3082989-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance et de protection d'une centrale nucleaire a eau sous pression, et centrale nucleaire associee
Inventor: FEINGOLD JEAN
IPC: G21C7/36
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le procédé de surveillance et de protection comprend le calcul, à partir de paramètres de fonctionnement du circuit primaire (4) et/ou du circuit secondaire (6), respectivement pour chaque générateur de vapeur (8), d'une puissance primaire (P1) représentative de la puissance thermique générée par le réacteur nucléaire et envoyée vers le générateur de vapeur (8) via le circuit primaire, et d'une puissance secondaire (P2) représentative de la puissance thermique extraite du générateur de vapeur (8) par le circuit secondaire, et la surveillance et la protection de la centrale nucléaire (2) en fonction de la dérivée filtrée de différence entre la puissance primaire (P1) et la puissance secondaire (P2), de la différence entre la puissance primaire (P1) et la puissance secondaire (P2) et/ou d'une énergie accumulée, calculée(s) pour chaque générateur de vapeur (8).
Patent FR-3083045-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H05B44/00
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un support (12), au moins une première couche conductrice (18) recouvrant le support, des pixels d'affichage (Pix) comprenant des première et deuxième faces opposées (20, 22), fixés à la première couche conductrice, chaque pixel comprenant un circuit électronique (30) comprenant la première face et une troisième face (32) opposée à la première face, la première face étant fixée à la première couche conductrice, et un circuit optoélectronique (40) fixé à la troisième face et comprenant au moins deux diodes électroluminescentes (LED) , au moins l'une des électrodes de chaque diode électroluminescente étant connectée au circuit électronique par la troisième face, le circuit optoélectronique comprenant en outre des blocs photoluminescents (44) recouvrant les diodes électroluminescentes et des murs (46) , conducteurs ou semiconducteurs, entourant les blocs photoluminescents, et au moins une deuxième couche conductrice (26) reliée électriquement à au moins l'un des pixels.
Patent FR-3084943-B1 (FR)
Title: Procede pour obtenir une image d'empreinte digitale
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06T7/11
Filed: 2018-08-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé permettant d'obtenir une image d'au moins une empreinte digitale à partir d'une séquence d'images acquises par un capteur d'images d'un système de capture d'empreintes digitales faisant des acquisitions d'images avec une fréquence d'acquisition d'images prédéfinie dépendante dudit capteur d'images. Le procédé comprend une segmentation d'images d'une séquence d'images acquises permettant de déterminer des régions susceptibles de comprendre une empreinte digitale, un suivi des régions déterminées au fil de la séquence d'images et un calcul d'une note de confiance pour chaque région déterminée. La note de confiance d'une région déterminée est incrémentée (respectivement décrémentée) à chaque image acquise si la région est présente (respectivement absente) de ladite image, l'incrément (respectivement le décrément) étant dépendant de la fréquence d'acquisition d'images prédéfinie. Une information permettant d'obtenir une image finale contenant des empreintes digitales est générée par le procédé lorsqu'un nombre prédéfini de régions ayant chacune atteint une note de confiance au moins égale à un seuil prédéterminé est obtenu.
Patent FR-3085420-B1 (FR)
Title: Disque de rotor avec arret axial des aubes, ensemble d'un disque et d'un anneau et turbomachine
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: Disque (36) de rotor pour une turbomachine (10), le disque (36) s'étendant circonférentiellement autour d'un axe (A) et comportant une pluralité d'alvéoles (60) configurées pour recevoir des pieds d'aubes (58), chaque alvéole (60) comportant une paroi radiale aval (64) configurée pour bloquer axialement le pied d'aube (58) dans l'alvéole (60), chaque paroi radiale aval (64) comprenant un canal de ventilation (66) de l'alvéole (60) comportant un orifice d'entrée (68) qui débouche dans l'alvéole (60) et un orifice de sortie (70) qui débouche sur une surface aval du disque (36).     Ensemble pour turbomachine comprenant un tel disque (36) et d'un anneau de retenue amont et turbomachine comprenant un tel ensemble.
Patent FR-3088115-B1 (FR)
Title: Outillage pour le controle d'un point de branchement optique aerien
Inventor: LEONARDI JEREMIE
IPC: H04B10/07
Filed: 2018-11-05
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un outillage (1) pour le contrôle d'un point de branchement optique (PBO) comprenant au moins une cassette, l'outillage comprenant : - un perche (2), - une embase (10), configurée pour être fixée sur une portion distale (4) de la perche (2), - une caméra (5) et - des moyens de pivotement (20) de la cassette entre une position rangée, dans laquelle la cassette est logée dans le PBO, et une position sortie dans laquelle la cassette a pivoté, lesdits moyens de pivotement (20) étant fixés sur l'embase (10).
Patent FR-3088477-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure d'un courant electrique
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H01H1/34
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-12-04
Abstract: Cet appareil de coupure (2) d'un courant électrique comporte des éléments de coupure (4), comportant chacun des contacts électriques fixes (8) et une partie mobile avec un contact électrique mobile (12) déplaçable le long d'un axe (X) de déplacement entre une position d'ouverture et une position de fermeture et un actionneur (6) comprenant une pièce mobile (32) déplaçable selon l'axe (X) pour déplacer la partie mobile entre ses positions d'ouverture et de fermeture. Chaque partie mobile comporte un corps délimitant un logement et une cage contenant un support portant le contact mobile (12), la cage étant montée dans ce logement et déplaçable selon l'axe (X) par rapport à la partie mobile. Une butée mobile déplaçable selon l'axe (X) au moyen d'une vis de réglage limite le déplacement de la cage par rapport au corps.
Patent FR-3079049-B1 (FR)
Title: Procede de manipulation de contenant et contenu d'une information numerique
Inventor: RAYMOND FELIX
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-03-13
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dans le procédé de manipulation de contenant et contenu d'une information numérique, les interactions réalisées avec un contenant d'une information numérique et ou la représentation visuelle de l'information numérique sont interprétées en fonction de leur localisation dans le contenant d'information et de l'état de la vignette, représentation visuelle dudit contenant de l'information numérique. La vignette peut effectivement passer par trois états complémentaires, chacun caractérisé par un ensemble d'éléments d'interface dont l'emplacement est statique et un ensemble d'éléments d'interface dont l'emplacement est dynamique.
Patent FR-3088344-B1 (FR)
Title: Procede pour la formation d’une electrode transparente
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé pour la formation d’une électrode transparente L’invention concerne à titre principal un procédé utile pour former une électrode supérieure en oxyde conducteur transparent (TCO) au contact d’une couche conductrice de type N d’un empilement pérovskite (PSCs) de type PIN ou d’une couche conductrice de type P d’un empilement pérovskite (PSCs) de type NIP.
Patent FR-3092687-B1 (FR)
Title: Procédé assisté par ordinateur de détermination d’une architecture de circuit microfluidique reproduisant un circuit neuronal
Inventor: HONEGGER THIBAULT
IPC: G06N3/10
Filed: 2019-02-07
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé (100) assisté par ordinateur de détermination d’un circuit microfluidique (30), configuré pour reproduire un circuit neuronal, et comprenant les étapes suivantes: - obtention (101) d’une description (10) du circuit neuronal, la description du circuit neuronal (10) comprenant une pluralité de populations neuronales (PN1, PN2, PN3, PN4, PN5) et au moins une connexion neuronale (CN1, CN2, CN3, CN4, CN5); - détermination d’au moins un premier paramètre (102) pour chaque nœud d’une pluralité de nœuds (N1, N2, N3, N4, N5) du circuit microfluidique (30), chaque nœud étant associé à et configuré pour recevoir une population neuronale (PN1, PN2, PN3, PN4, PN5) parmi la pluralité de populations neuronales (PN1, PN2, PN3, PN4, PN5) du circuit neuronal; - détermination d’au moins un deuxième paramètre (103) pour au moins une connexion (C1, C2, C3, C4, C5) du circuit microfluidique (30), chaque connexion étant associée à et configurée pour recevoir une connexion neuronale (CN1, CN2, CN3, CN4, CN5) de l’au moins une connexion neuronale (CN1, CN2, CN3, CN4, CN5) du circuit neuronal; - détermination du positionnement (104) de chaque nœud (N1,N2,N3,N4,N5) de la pluralité de nœuds et de chaque connexion (CN1, CN2, CN3, CN4, CN5) de l’au moins une connexion.    Figure 3
Patent FR-3094435-B1 (FR)
Title: Amortisseur a double chambres inertielles pour suspension de vehicule automobile
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: F16F9/508
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un amortisseur (2) pour suspension de véhicule automobile, qui comprend des premier et deuxième éléments (4, 6) formant un circuit hydraulique amortisseur et un circuit hydraulique inertiel, avec, entre le premier élément (4) et le deuxième élément (6), de positionnée une paroi intermédiaire (20) cylindrique, ladite paroi intermédiaire (20) comportant une chambre intermédiaire (22) qui comporte un fluide hydraulique et au moins un piston intermédiaire (12) solidaire dudit premier élément (4) et apte à coulisser le long de la chambre intermédiaire (22), ladite chambre intermédiaire (22) comportant des moyens de rappel (27) positionnés entre le piston intermédiaire (12) et la paroi intermédiaire (20), ladite chambre intermédiaire (22) comportant, pour au moins un positionnement du piston intermédiaire (12) le long de ladite chambre intermédiaire (22), des moyens de fuite (24) qui permettent un passage du fluide hydraulique de part et d’autre du piston intermédiaire (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094711-B1 (FR)
Title: Système d’amélioration et distribution d’eau
Inventor: PUPUNAT LAURENT
IPC: C02F103/02
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: Système d’amélioration des propriétés de l’eau et distribution d’eau La présente invention concerne un système de distribution et de traitement d’eau (1) comportant dans un boitier (2) un circuit hydraulique comprenant une entrée de raccordement (31) à une source d’alimentation en eau et une sortie de de raccordement (32) à un dispositif de distribution d’eau, lesdites entrée et sortie de raccordement étant reliées entre elles par une vanne électromagnétique (7) connectée électriquement à un dispositif électrique d’alimentation et de commande (6), caractérisé en ce qu’il comporte un module d’électrolyse (5) d’eau comportant au moins une électrode, ledit module d’électrolyse étant connecté électriquement au dispositif d’alimentation et de commande (6) et connecté hydrauliquement aux entrées et sortie de raccordement (31, 32).     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103979-B1 (FR)
Title: Machine à refroidissement par liquide
Inventor: TARDY GUILLAUME
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-07-28
Abstract: Machine à refroidissement par liquide L’invention concerne une machine électrique tournante à refroidissement par liquide, comportant un rotor à aimants permanents et un stator bobiné, comportant :      au moins un paquet (11) de tôles rotoriques,  au moins un flasque (30) adjacent au paquet (11).       La machine comporte un passage de circulation du liquide de refroidissement formé dans l’épaisseur du flasque, débouchant sur des sorties (34) disposées à sa périphérie.  Chaque sortie est alimentée par au moins un canal d’alimentation respectif et présente une section offerte à l’écoulement du liquide qui est supérieure à celle d’au moins une portion dudit canal (35), située en amont.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105213-B1 (FR)
Title: Composition cimentaire pour la protection de surfaces contre la (bio)corrosion
Inventor: FRIER ERIC
IPC: C04B111/23
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-07-29
Abstract: COMPOSITION CIMENTAIRE POUR LA PROTECTION DE SURFACES CONTRE LA (BIO) CORROSION La présente invention concerne de nouvelles compositions à base de ciment et de granulat, et leurs utilisations pour la protection de surfaces, notamment les surfaces susceptibles d’être affectées par la biocorrosion.   Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3109731-B1 (FR)
Title: Procede d’extraction d’odeur a partir d’une matiere vegetale, notamment de fleurs muettes, sous forme solide
Inventor: GILLET GUILLAUME
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des odeurs et parfums naturels. Plus particulièrement, l’invention concerne un procédé d’extraction d’odeur à partir d’une matière végétale et sa mise à disposition sous forme solide. Ce procédé combine des étapes d’extraction, de dissolution de gaz, de cryogénie, voire de lyophilisation. L’odeur ainsi capturée sous la forme d’une matrice surgelée ou de poudre déshydratée, peut être utilisée en tant qu’ingrédient parfumant naturel, notamment en cosmétique. L’invention concerne très particulièrement l’obtention d’extraits parfumants issus de fleurs muettes.
Patent FR-3111838-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éjection pour moule comprenant une chaîne de maillons coulissants et une cale de réglage
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C45/40
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif d’éjection pour moule comprenant une chaîne de maillons coulissants et une cale de réglage Le dispositif d’éjection comprend :  - un dispositif de poussée (14) mobile en translation selon un premier axe (A1),  - un élément d’éjection (28) mobile en translation selon un deuxième axe (A2), différent du premier axe (A1),   - un dispositif de transfert (26) reliant le dispositif de poussée (14) et l’élément d’éjection (28), comprenant une chaîne de transmission (40) comprenant au moins deux maillons de transmission (42) mobiles en translation selon une direction de coulissement.  Le dispositif d’éjection comprend en outre une cale de réglage (50) montée sur le dispositif de poussée (14), ladite cale de réglage (50) comprenant une surface de réglage (64) formant un angle de réglage (σ), la chaîne de transmission (40) étant montée sur ladite surface de réglage (64).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3112099-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité à variabilité optique et dispositif de sécurité associé
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: B42D25/435
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité à variabilité optique et dispositif de sécurité associé L’invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité (100), comprenant les étapes suivantes : - formation d’une grille (112) comprenant un entrelacement d’au moins une section d’un premier type (122) et d’une section d’un deuxième type (124), - formation d’une pluralité de micro-perforations (130) dans une couche métallique (114), un séparateur optique (116) transparent étant positionné entre la grille (112) et la couche métallique (114), au moins une micro-perforation (130) étant positionnée de sorte que : - lorsque le dispositif de sécurité est orienté selon une première orientation (O1), ladite au moins une micro-perforation (130) et la section du premier type (122) sont superposées de sorte à créer une première image, et - lorsque le dispositif de sécurité est orienté selon une deuxième orientation (O2), ladite au moins une micro-perforation (130) et la section du deuxième type (124) sont superposées de sorte à créer une deuxième image.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114731-B1 (FR)
Title: Caisse de croissance de larves
Inventor: RENOUX TONY
IPC: A01K67/033
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-10-21
Abstract: Caisse de croissance de larves L’invention concerne une caisse de croissance de larves comportant:un fond rectangulaire,des parois latérales s’étendant du fond, formant un contour fermé plan parallèle au fond et définissant avec le fond un bac de croissance,un rebord s’étendant des bords supérieurs vers l’extérieur du bac parallèlement au fond, comportant deux premiers reliefs sur sa surface opposé au fond et présentant quatre bords reliés entre eux par quatre coins, au moins quatre pieds de même hauteur s’étendant au moins partiellement à partir du rebord vers le fond, les pieds s’étendant de bords différents ou de coins différents, au moins deux des pieds étant en regard des premiers reliefs et comportant un deuxième relief complémentaire dudit premier relief, les premiers reliefs s’emboitant avec les deuxièmes reliefs d’une caisse superposée,les pieds s’appuyant contre le rebord d’une caisse inférieure, la hauteur H étant supérieure à la profondeur du bac d’au moins 8 cm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117436-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique pour véhicule
Inventor: GERARD DAVID
IPC: H05K5/04
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-03-10
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique pour véhicule La présente invention concerne un dispositif d’alimentation électrique (1) pour un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant une première source d’alimentation (3) configurée pour alimenter un réseau de tension (9) du véhicule, une deuxième source d’alimentation (4) configurée pour alimenter le réseau de tension (9) du véhicule et/ou recharger la première source d’alimentation (3), et un module de contrôle (5) configuré pour piloter des moyens de sécurité (6) de la première source d’alimentation (3) et de la deuxième source d’alimentation (4), caractérisé en ce que le dispositif d’alimentation électrique (1) comprend un boitier métallique (2) contenant la première source d’alimentation (3), la deuxième source d’alimentation (4), le module de contrôle (5) et les moyens de sécurité (6), lesdits moyens de sécurité (6) étant communs aux deux sources d’alimentation (3, 4).  (figure 2)
Patent FR-3118508-B1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'un graphe dynamique, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: MINELLA LINDA
IPC: G06F3/0481
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de visualisation d’un graphe dynamique, produit programme d’ordinateur et système associés Ce procédé comprend les étapes de détermination (120) d’un premier graphique définissant une valeur binaire pour chaque nœud d’un ensemble de nœuds et pour chaque valeur d’un paramètre évolutif, et de détermination (130) d’un deuxième graphique définissant une valeur binaire pour chaque couple de nœuds de l’ensemble de nœuds et pour chaque valeur du paramètre évolutif.  Le procédé comprend en outre les étapes d’affichage (140) du premier graphique dans une première zone d’affichage et du deuxième graphique dans une deuxième zone d’affichage, d’acquisition (160) d’une commande indiquant une valeur sélectionnée du paramètre évolutif, et d’affichage (170) du graphe élémentaire pour la valeur sélectionnée du paramètre évolutif dans une troisième zone d’affichage.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119384-B1 (FR)
Title: Machine de distribution de boisson equipee d’un systeme de mesure de la quantite de boisson restante dans un contenant
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: B67D1/04
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne une machine de distribution de boisson (1) comportant une chambre de réception d’un fût formant une recharge de boisson et un dispositif de soutirage (14) de la boisson contenue dans le fût, ladite machine de distribution de boisson (1) reposant sur des pieds (4, 6) et comportant un circuit de commande comprenant un système de mesure d’une quantité restante de boisson dans le fût. Le système de mesure d’une quantité restante de boisson comporte au moins un capteur de poids agencé dans uniquement au moins un des pieds (6) placés à l’opposé du dispositif de soutirage (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1