baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096856-B1 (FR)
Title: Capteur d'image et son procédé de commande
Inventor: SIMONY LAURENT
IPC: H04N5/3745
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: Capteur d'image et son procédé de commande La présente description concerne un capteur comprenant des pixels (1) comportant chacun :un premier transistor (118) et un premier interrupteur (120) en série entre un premier noeud (124) et un noeud (122) interne du pixel, une grille du premier transistor (118) étant couplée à un deuxième noeud (106) ;un élément capacitif (110) dont une première borne est connectée au deuxième noeud ; et plusieurs ensembles (A, B) comprenant chacun une capacité (128) en série avec un deuxième interrupteur (130) connecté au noeud interne, le capteur comprenant un circuit (150) configuré pour, lors de chaque mémorisation d'une tension dans un des ensembles (A, B), commander l'interruption d'un courant entre le premier noeud (124) et le noeud interne (122) :en commutant un premier potentiel (Vech) appliqué à une deuxième borne (112) de l'élément capacitif ; ou en ouvrant le premier interrupteur (120). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097935-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/151
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation L’invention concerne un dispositif (1) d’éclairage et/ou de signalisation d’un véhicule comprenant un guide de lumière (2) linéique qui présente une direction d’allongement longitudinale principale et une source de lumière (3), le guide de lumière (2) comprenant une face d’entrée (7) et une face de sortie (8) des rayons lumineux émis par la source de lumière (3), la face de sortie s’étendant le long de la direction d’allongement du guide de lumière, caractérisé en ce que la face d’entrée (7) est disposée à l’opposé de la face de sortie (8) et que la source de lumière (3) comprend une carte de circuit imprimé (4) sur laquelle est disposée une pluralité de microLEDs (5) formant une série linéaire (6) dans une direction parallèle à la direction d’allongement longitudinale principale du guide de lumière, au sein de laquelle les microLEDs (5) voisines sont espacées entre elle d’une distance (D) comprise entre 200 microns et 1 millimètre.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103287-B1 (FR)
Title: Système de fixation de pièces optiques
Inventor: FLEURY JOËL
IPC: G02B27/62
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système et procédé de fixation de pièces optiques pour réaliser des traitements et des dépôts sur au moins une surface desdites pièces sans zone d’épargne sur ladite surface. Le système comporte un porte-pièce optique sous forme d’une bride (10) munie de deux branches (11a, 11b) reliées à une première de leurs extrémités par un lien ressort (12) et pourvues à une seconde de leurs extrémités de pattes (15a, 15b) en vis-à-vis et de moyens (13, 14) de rapprochement desdites pattes adaptés à serrer les branches sur un pourtour (2) desdites pièces (1). Le procédé comprend une étape de positionnement d’un porte-pièce optique sous forme d’une bride sur le pourtour (2) de ladite pièce optique, une face avant (16) de ladite bride étant positionnée en retrait de la face à traiter ou affleurant la face à traiter et une étape de serrage de la bride sur le pourtour de la pièce optique.Figure 3
Patent FR-3106887-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un vitrage pour un LIDAR
Inventor: MIMOUN EMMANUEL
IPC: B60R1/00
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé d’analyse d’un vitrage pour un LIDAR Un aspect de l’invention concerne un procédé d’analyse d’un vitrage (201) pour une correction destinée à être utilisée par un LIDAR (202) configuré pour émettre, selon un angle d’émission donné, des ondes lumineuses destinées à traverser un vitrage (201) de véhicule, comportant les étapes suivantes :      pour une pluralité de points du vitrage (201) :  obtention d’une pente locale horizontale et d’une pente locale verticale au dit point (2031) ;  calcul d’un décalage angulaire vertical (δv) et d’un décalage angulaire horizontal en fonction d’une composante verticale (αv) et d’une composante horizontale de l’angle d’émission de l’onde lumineuse traversant le vitrage (201) au dit point, de la pente locale verticale et de la pente locale horizontale au dit point et de l’inclinaison (θ) du vitrage (201) ;      établissement d’une carte de corrections angulaires à partir des décalages angulaires verticaux (δv) et des décalages angulaires horizontaux calculées.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107986-B1 (FR)
Title: Système d’interruption d’un courant électrique et véhicule ferroviaire comprenant un tel système d’interruption
Inventor: TAINE ANTOINE
IPC: H01H33/66
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-06-03
Abstract: Système d’interruption d’un courant électrique et véhicule ferroviaire comprenant un tel sy s tème d’interruption Système d’interruption (8) d’un courant électrique, comprenant :  - un interrupteur (12) comprenant un premier contact (16) et un deuxième contact (18), le premier contact (16) étant mobile par rapport au deuxième contact (18) entre une position fermée permettant le passage du courant et une position ouverte interrompant le passage du courant ;  - un dispositif de pilotage (14) de l’interrupteur (12) configuré pour piloter l’interrupteur (12) entre la position ouverte et la position fermée.  Le dispositif de pilotage (14) comprend un actionneur de commande (21), et un système de transmission hydraulique (22) disposé entre l’actionneur de commande (21) et le premier contact (16) de sorte que l’actionneur de commande (21) est apte à commander le déplacement du premier contact (16) via le système de transmission hydraulique (22).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109925-B1 (FR)
Title: Drone modulable par amovibilite de plusieurs elements
Inventor: VENAYRE CHARLES
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-04-22
Abstract: Drone aérodyne (1) comprenant : un corps (100) doté d’une plaque supérieure (102) et d’une plaque inférieure (104) ; un jeu de bras (200a, 200b, 200c, 200d) montés de façon amovible sur le corps (100), chaque bras présentant un connecteur électrique (230) au niveau d’une partie proximale, le bras (200) comportant une partie de couplage présentant un trou de perçage débouchant de part et d’autre selon un axe, le corps (100) étant doté d’un fourreau (110) disposé entre les plaques supérieure et inférieure, qui présente un trou de perçage selon un axe débouchant d’une part sur une surface extérieure de la plaque supérieure et d’autre part sur une surface extérieure de la plaque inférieure, et dans une position de couplage : la partie de couplage du bras est reçue dans le fourreau ; le connecteur électrique du corps est en contact électrique avec le connecteur électrique du bras ; le trou de perçage du bras et le trou de perçage du corps reçoivent une goupille d’arrêt autobloquante dotée dont le corps intermédiaire est reçu dans le logement, et la tête vient en appui sur la plaque supérieure, son élément de blocage empêchant sa translation en direction de sa tête.  Figure pour la publication : Figure 1
Patent FR-3113835-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique procurant des sensations uniques
Inventor: FAIG JONATHAN JAMES
IPC: A61K8/60
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-12-01
Abstract: Composition cosmétique procurant des sensations uniques Une composition cosmétique procurant une sensation tactile unique comprenant environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un émulsifiant non ionique ; environ 0,1 à environ 10 % en poids de polyacrylate de sodium ; environ 0,5 à environ 15 % en poids d’amidon octénylsuccinate d’aluminium ; environ 0,1 à environ 20 % en poids d’une phase grasse qui est liquide à une température de 25 °C ou plus, la phase grasse comprenant un ou plusieurs composés gras ; et de l’eau, dans laquelle la composition cosmétique est une émulsion huile dans l’eau et tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. L’émulsifiant non ionique inclut au moins du distéarate de polyglycéryl-3 méthylglucose. Des procédés de traitement de la peau endommagée avec des compositions cosmétiques sont également divulgués.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3121068-B1 (FR)
Title: Vitrage comportant deux vitres et un joint d’assemblage desdites vitres
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J1/00
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) notamment de moyen de transport, comprenant une première vitre (2) et une seconde vitre (2’) contiguës, la seconde vitre (2’) étant feuilletée et comporte une feuille de verre extérieure (3’), une feuille de verre intérieure (5’) et une feuille intercalaire en matière plastique (4’) disposée entre ladite feuille de verre extérieure (3’) et ladite feuille de verre intérieure (5’), ledit vitrage (1) présentant une face extérieure (20, 20’) et une face intérieure (22, 22’) caractérisé en ce que ledit vitrage (1) comporte un joint (6) agencé entre ladite première vitre (2) et ladite seconde vitre (2’) présentant une face extérieure (61) et une face intérieure (62), la face extérieure (20, 20’) dudit vitrage (1) et la face extérieure (61) dudit joint (6) étant affleurantes.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2553769-B1 (FR)
Inventor: CLEMENCE FRANCOIS
IPC: C07D277/46
Filed: 1983-10-20
Granted: 1986-03-14
Abstract: Novel alkyl beta -oxo-benzenepropanoates of the formula I wherein X is in the 5-,6-,7- or 8-position and is selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, alkoxy of 1 to 4 carbon atoms, CF3-, CF3S- and CF3O-, R1' is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 4 carbon atoms, R2' is selected from the group consisting of hydrogen, thiazolyl, 4,5-dihydrothiazolyl, pyridinyl, oxazolyl, isoxazolyl, imidazolyl, pyrimidyl, tetrazolyl, thienyl, benzothiazolyl and phenyl optionally substituted with at least one member of the group consisting of halogen, alkoxy of 1 to 4 carbon atoms, hydroxy, phenyl, CF3-, NO2- alkyl of 1 to 4 carbon atoms and alkyl of 1 to 4 carbon atoms substituted with amino, alkylamino or dialkylamino with alkyls of 1 to 3 carbon atoms or R1' and R2' taken together with the nitrogen atom to which they are attached form a member of the group consisting of thiazolyl, 4,5-dihydrothiazolyl, pyridinyl, oxazolyl, isoxazolyl, imidazolyl, pyrimidyl, tetrazolyl, thienyl and benzothiazolyl with the double bond being attached to the nitrogen atom, R is alkyl of 1 to 8 carbon atoms, R3 is selected from the group consisting of hydrogen, halogen and alkyl of 1 to 4 carbon atoms, R4 is hydrogen or halogen and R5 is halogen and a process for their preparation and a process for the preparation of compounds of the formula D wherein X, R1', R2', R3, R4 and R5 have the above definition.
Patent FR-2586949-B1 (FR)
Inventor: CANOBBIO PAUL
IPC: B21C47/24
Filed: 1985-09-09
Granted: 1989-09-15
Abstract: 1. Means for feeding a metal wire pay-out device from coils of the said wire, comprising a frame (4) whose upper part forming a cradle is designed to receive the wire coils, the coils being positioned with one axis substantially horizontal, a trolley (7) comprising top and bottom supporting means (9), which support can be located beneath the said coil when in the top position, mechanical means (17) being provided to hold the said support in the top position and means (18) effecting controlled displacement between the said top position and the said bottom position, characterised in that the trolley (7) moves within and along the said frame (4), the said coil support (9) is mounted displaceably on inclined rails (13) provided on the said trolley (7), and the said means (18) effect controlled displacement of the trolley (7) in both directions along the said frame (4), the paying-out device (1) comprising a seat and two paying-out devices as such (2) and (3) mounted so as to pivot around a horizontal axis.
Patent FR-2595690-B1 (FR)
Inventor: DUHAMEL LUCETTE
IPC: C07C43/17
Filed: 1986-03-14
Granted: 1988-09-23
Abstract: Polyene aldehydes are made by reaction of a carbonyl compound of formula: (I) in which R denotes a hydrocarbon radical and R' denotes hydrogen or alkyl, with a metal derivative of a halogen compound of formula: (II) in which X denotes halogen (preferably bromine), R3 is alkyl, and either R1 denotes hydrogen and R2 denotes an alkoxy radical indentical with OR3 or R1 and R2 together form a bond, followed by hydrolysis of the product obtained.
Patent FR-2608745-B1 (FR)
IPC: F24F3/147
Filed: 1986-12-17
Granted: 1989-04-28
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00504 Sec. 371 Date Oct. 6, 1988 Sec. 102(e) Date Oct. 6, 1988 PCT Filed Dec. 16, 1987 PCT Pub. No. WO88/04757 PCT Pub. Date Jun. 30, 1988.The independent unit for heat exchange particularly for the ventilation of a room or premises is configured like a box (12) wherein are formed two passages (40 and 42) having an undulated shape and wherein circulate in counter-current air drawn in the room and rejected to the outside and outer air introduced into the room. The invention applies particularly to the ventilation and air conditioning of the premises or rooms of a building.
Patent FR-2631966-B1 (FR)
IPC: C08F2/00
Filed: 1988-05-24
Granted: 1992-03-13
Abstract: Polythioureas of general formula (A):  (NH-R-NH-CS)n in which R denotes an aromatic group substituted by at least one sulphonic group and n an integer between 3 and 300.
Patent FR-2635264-B1 (FR)
Inventor: LABORIT HENRI
IPC: A61K31/205
Filed: 1988-08-12
Granted: 1992-02-28
Abstract: The present invention relates to pharmaceutical and/or dietetic compositions characterized in that they contain L-carnitine, in combination with L-lysine or one of its organic or inorganic acid salts. Said combination has a synergic effect useful in the treatment of different physiological or phatological conditions accompanied by a muscular hypoexcitability and/or hypocontractility such as denutrition, pre-diabetic and diabetic conditions, hemodialyses, hyperlipemia, cardiopathy, hepatic insufficiencies.
Patent FR-2672471-B1 (FR)
IPC: A23C19/028
Filed: 1991-02-08
Granted: 2000-12-01
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00113 Sec. 371 Date Dec. 7, 1992 Sec. 102(e) Date Dec. 7, 1992 PCT Filed Feb. 10, 1992 PCT Pub. No. WO92/14367 PCT Pub. Date Sep. 3, 1992.Method for instantaneous gelling or coagulation, in the absence of coagulant agent, at a pH higher than its isoelectric pH, of a coagulable protein at said isoelectric pH, characterized in that an aqueous solution is used as starting product, wherein the aqueous solution is in a nondenatured status, and contains at least one such coagulable protein, the alkaline ion content of said solution is adjusted to a predetermined value, and is brought to a concentration at least equal to 1.5% at a temperature selected as desired between 20 DEG  and 100 DEG  C. The predetermined value is such that the protein coagulates instantaneously, at the above concentration and pH, and temperature; to obtain the coagulum. Application of such coagulums to obtain semi-solid or solid food products containing animal proteins such as milk proteins or vegetable proteins such as soya proteins.
Patent FR-2707981-B1 (FR)
Inventor: ALEX CORDI
IPC: C07D263/52
Filed: 1993-07-20
Granted: 1995-09-01
Abstract: Compounds of formula (I): in which: - X represents -CH2-, -(CH2)2-, -CH=CH-, -O-CH2-, -S-CH2-, -SO-CH2- or -SO2-CH2-, - Y represents an oxygen or sulphur atom or a group -NR5-, - R represents a halogen atom, a linear or branched (C1-C6)alkyl group (substituted or unsubstituted), a hydroxyl group or a linear or branched (C1-C6)alkoxy group, - R2 represents a hydrogen or halogen atom, a linear or branched (C1-C6)alkyl group (substituted or unsubstituted), a hydroxyl group, a linear or branched (C1-C6)alkoxy group or a linear or branched (C1-C6)alkylthio group, - R3 represents a hydrogen or halogen atom, a linear or branched (C1-C6)alkyl group (substituted or unsubstituted), a hydroxyl group, a linear or branched (C1-C6)alkoxy group or a linear or branched (C1-C6)alkylthio group, - R4 represents a hydrogen atom or an amino group (substituted or unsubstituted), - R5 represents a hydrogen atom or a linear or branched (C1-C6)alkyl group, or else -R1 and R2 form, together with the carbon atoms which carry them, a benzene ring, provided that, in this case, X represents -CH2- or -(CH2)2-, their isomers and their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid. Medicaments.
Patent FR-2714709-B1 (FR)
Inventor: EUGENE LE DEVEHAT
IPC: F16L55/10
Filed: 1994-01-05
Granted: 1996-02-02
Abstract: An improved double ball valve powered emergency release coupling includes two fluid-carrying conduits, each having a ball or plug valve received therein, which are prevented from being decoupled unless both ball or plug valves are moved to a closed position prior to decoupling. The improved coupling prevents inadvertent spilling during decoupling. A mechanical or hydraulic actuator corresponding to each valve element is provided for sequentially rotating each valve element between opened and closed positions.
Patent FR-2719568-B1 (FR)
Inventor: HOFMANN ARMIN
IPC: B65G47/51
Filed: 1994-05-03
Granted: 1996-07-19
Abstract: PCT No. PCT/CH95/00098 Sec. 371 Date Feb. 9, 1996 Sec. 102(e) Date Feb. 9, 1996 PCT Filed May 2, 1995 PCT Pub. No. WO95/29863 PCT Pub. Date Nov. 9, 1995A suspended storage apparatus in which products (16) are placed in trays (14) supporting shelves (15) for carrying the products. The receiving station of the apparatus comprises an assembly consisting of a pushing device connected to a first drive mechanism (101A), the pushing device including at least one substantially horizontally movable pushing member (107) for transferring products from the shelves to a conveyor belt (108), and a second drive mechanism (101B) for moving the pushing member substantially vertically as it moves horizontally. This combination of two directions of motion enables continuous discharge of the products.
Patent FR-2720007-B1 (FR)
Inventor: LE MASSON JACQUES
IPC: A63C5/075
Filed: 1994-05-18
Granted: 1996-07-12
Abstract: The ski is equipped with a device (2) designed to modify its rigidity and/or damp vibrations. This consists of an elongated member (3) which is situated lengthwise and connected at one end to the ski by a rigid fixing at one end while its other end is able to move lengthwise relative to the ski. The movable end of the elongated member is connected to a variable resistance, either in the form of friction shoes or a liquid/gas damper comprising a sealed chamber (20) containing the gas or fluid and a piston (21) on the end of the lengthwise element which moves inside the chamber. The chamber increases progressively in cross-section, so that the resistance to the piston diminishes from one end of the chamber to the other. The elongated member is in the shape of a flexible vane and can be equipped with reinforcing ribs.
Patent FR-2736113-B1 (FR)
Inventor: ARNAUD BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 1995-06-28
Granted: 1997-09-05
Abstract: The clutch thrust bearing consist of a series of rollers (3), a turning sleeve (5), and a fixed sleeve (1). A seal (12) is made up, in one part, of an annular seal (14) provided in one part with a toe (14a) and a lip (14b). The seal is made up, in the other part, of a annular support (13) mounted on one of the turning sleeves. The annular support (13) encloses the part forming the toe. It presents a deformable portion capable of being pressed onto and maintained by clamping onto one of the turning sleeves. It is designed to maintain by clamping the annular joint (14).
Patent FR-2745258-B1 (FR)
IPC: B62H3/00
Filed: 1996-02-23
Granted: 1998-04-03
Abstract: A bicycle parking apparatus with an anti-theft device for placing around the wheels and the frame. In use, the apparatus requires only a conventional U-shaped or looped bicycle lock or a conventional shackle padlock. The apparatus consists of a post (1) embedded in the ground and provided in its lower portion with a hooking bar (2) or a member (6) engageable by the front wheel. An arm (3) slidably mounted in the upper portion of the post is adaptable to bicycles of any height and engaged by a member (4) designed to be placed around a main bar of the frame. Said member (4) is adjustable about a rod (5) depending on the angle of the frame bar. The bicycle may be fully locked in place by inserting the shackle of a bicycle lock through one of the holes (7) in the member (4) and into a hole (8) in or on the post (1).
Patent FR-2765988-B1 (FR)
Inventor: POINTEAU MARCEL
IPC: G06Q30/00
Filed: 1997-07-09
Granted: 1999-08-27
Abstract: A method and device for automatically delivering gift/discount coupons when customers call a store cash desk for registration or payment of purchases. The device includes at least one control server, and at least one cash desk. The method consists in comparing the purchase and/or the customer's identity to the allocation conditions recorded in at least one CRITERIA file and in composing and delivering the coupons according to a type defined in a COUPON TYPE file.
Patent FR-2766706-B1 (FR)
Inventor: THIERRY ALAIN
IPC: A61K47/28
Filed: 1997-08-29
Granted: 2001-05-25
Abstract: This invention concerns stable particulate complexes with a neutral or negative global charge of lamellar structure made consisting of at least one globally anionic biologically active substance and mixture of a cationic constituent and an anionic constituent. The invention also concerns unilamellar vesicles for preparation of these complexes as well as their preparation and utilisation.
Patent FR-2779140-B1 (FR)
Inventor: LEFEVRE FANNY
IPC: C02F3/00
Filed: 1998-06-02
Granted: 2001-01-05
Abstract: A process is disclosed for regulating the aeration in a biological wastewater treatment plant using a carbon removal stage, a nitrification stage and a denitrification stage. The process includes the step of continuously measuring the value of oxidation-reduction potential of the treated medium as well as measuring oxygen concentration of the treated medium during aeration phases. This permits maintaining aeration if the oxygen concentration falls within a preselected reference range. Alternately there is reduction of the aeration if the oxygen concentration is above the preselected reference range, or increasing the aeration if the oxygen concentration falls below the preselected reference range. The process requires comparing the oxygen concentration in the treated medium with the preselected reference range during a transition of the oxidation-reduction potential (partial nitrification/total nitrification); and adjusting the reference range of oxygen concentration to a new set of values to correct the oxygen concentration toward a preselected desired level.
Patent FR-2781904-B1 (FR)
Inventor: PERNET MICHEL
IPC: G06K13/08
Filed: 1998-07-29
Granted: 2000-09-22
Abstract: The invention relates to a lockable connector (1) for a smart-card (2), which includes a movable carriage (6) intended to bring the smart-card (2) from a first position, in which the said card (2) projects to the outside of the connector (1), into a second position, in which the said card (2) is immobilized inside the said connector (1) in order to be read. According to the invention, the said connector (1) includes a lever (5) which is mounted so as to pivot about a pin (7) and has a first end (8) extending near the inlet (10) of the connector (1) and a second end (12) extending towards the inside of the connector (1) and in that the said carriage (6) includes at least one arm (14) which, on the one hand, laterally pushes back the said first end (8) of the pivoting lever (5) in order to allow the smart-card (2) to be inserted into the connector (1) when the carriage (6) is in the first position and, on the other hand, laterally pushes back the second end (12) of the pivoting lever (5) when the carriage (6) is in the second position in such a way that the first end (8) of the lever (5) at least partially closes off the inlet of the said connector (1).