baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034668-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de bananier pour son effet apaisant
Inventor: BILLOT SHIRLEY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: Utilisation cosmétique d'un extrait de bananier, notamment un bananier du genre Musa, pour son effet apaisant.
Patent FR-3038008-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique de pilotage d'un injecteur comportant une chemise arriere et procede de fabrication
Inventor: PASCAL DENIS
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromagnétique de pilotage d'un injecteur, du type comportant : - un noyau de bobinage (16) ; - un bobinage (18) enroulé autour de l'axe du noyau de bobinage ; - une chemise avant tubulaire (24) en matériau ferromagnétique qui entoure le bobinage ; - un bornier (26) agencé en arrière du noyau (16) de bobinage et comportant au moins une borne de raccordement (28) du fil conducteur (20) à des broches (30) de connexion électrique de l'actionneur, caractérisé en ce que l'actionneur (10) comporte une chemise arrière tubulaire (25) qui délimite radialement une chambre arrière (27) dans laquelle le bornier (26) est reçu, et en ce que la chambre arrière (27) est remplie d'une résine moulée (29) qui encapsule la borne de raccordement (28). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel actionneur comportant une étape de moulage d'une résine moulée dans la chambre arrière.
Patent FR-3038359-A1 (FR)
Title: Soupape de securite pour aspirateur
Inventor: BONNOT FABRICE
IPC: F16K17/164
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne une soupape de sécurité pour aspirateur comprenant : - un corps qui comprend un ou plusieurs orifices pour le passage de l'air et - un clapet adapté à recouvrir le ou les orifices de passage de l'air, caractérisée en ce que la soupape comprend en outre : - une charnière reliant le clapet et le corps de la soupape de manière à fixer et à articuler le clapet et le corps de la soupape entre eux et - un moyen élastique qui est adapté à subir une transformation brusque de manière à permettre l'ouverture maximale du ou des orifices de passage de l'air de la soupape.
Patent FR-3025805-A1 (FR)
Title: Procede de trempe de pieces de grande taille
Inventor: KROTZ HARRY
IPC: C21D9/40
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de trempe d'une pièce (1) avec au moins deux inducteurs (2), sachant que la couche de bord (4) à tremper est exposée aux champs électromagnétiques des inducteurs (2) et est échauffée jusqu'à la température de trempe souhaitée par un mouvement relatif entre les inducteurs (2) et la pièce (1). Selon l'invention, la puissance de chauffage des inducteurs (2) et la vitesse du mouvement relatif sont mutuellement adaptées de telle sorte que la totalité de la couche de bord (4) à tremper est échauffée uniformément de bout en bout.
Patent FR-3043245-A1 (FR)
Title: Procede de lecture d'une memoire eeprom et dispositif correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C7/06
Filed: 2015-11-03
Abstract: Le dispositif (DIS) de mémoire de type mémoire morte électriquement programmable et effaçable, comprend un plan mémoire (PM) de cellules mémoire (CEL), des moyens de lecture (MLEC) comportant un amplificateur de lecture (AMPL) dont une entrée (BUSR) est configurée pour être préchargée à une tension de précharge, et des moyens de commande (MCOM) configurés pour sélectionner une ligne de mots (WL) et une ligne de bits (BL) auxquelles appartient une cellule (CEL), de façon à lire le contenu de ladite cellule (CEL) à travers ledit amplificateur de lecture (AMPL) dont ladite entrée (BUSR) est connectée à la ligne de bits sélectionnée (BL). Selon une caractéristique générale, lesdits moyens de commandes (MCOM) sont configurés pour appliquer à la source du transistor à grille flottante (MN6) de la cellule (CEL) une tension de source supérieure à ladite tension de précharge, une cellule programmée étant alors traversée par un courant de lecture circulant de la cellule (CEL) vers ladite entrée (BUSR) de l'amplificateur de lecture (AMPL).
Patent FR-3045339-A1 (FR)
Title: Composition photoprotectrice a base d'un ester gras; utilisation dudit compose pour augmenter le facteur de protection solaire
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique, caractérisée par le fait qu'elle comprend, dans un milieu cosmétiquement acceptable : (a) au moins un système photoprotecteur capable de filtrer le rayonnement UV; (b) au moins un ester d'acides gras, ledit ester comprenant au moins 24 atomes de carbone. La présente invention concerne également l'utilisation d'un ester d'acides carboxyliques dans une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un système photoprotecteur capable de filtrer le rayonnement UV.
Patent FR-3046161-A1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propene.
Inventor: BABA-AHMED ABDELATIF
IPC: C07C21/18
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène à partir d'une première composition comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène, 3,3,3-trifluoropropene (1243zf), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234ze-E), ledit procédé comprenant les étapes de (a) mise en contact de ladite première composition avec au moins un agent d'extraction organique pour former une seconde composition ; (b) distillation extractive de ladite seconde composition pour former (i) une troisième composition comprenant ledit agent d'extraction organique, 3,3,3-trifluoropropene (1243zf), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234ze-E); et (ii) un courant comprenant le 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène, (c) récupération et séparation de ladite troisième composition pour un courant comprenant ledit agent d'extraction organique et un courant comprenant 3,3,3-trifluoropropene (1243zf), trans-1,3,3,3 -tetrafluoro-1-propene (1234ze-E).
Patent FR-3052336-A1 (FR)
Title: Produit de traitement des plantes et de lutte contre certains bioagresseurs, notamment les pucerons, et procedes de fabrication
Inventor: BARON DENIS PHILIPPE
IPC: A01N63/16
Filed: 2016-06-08
Abstract: Produit de traitement des plantes et de lutte contre certains bioagresseurs, notamment les pucerons, et procédés de fabrication. Le produit objet de l'invention contient au moins une substance inhibitrice identique à celle que des bioagresseurs, notamment les pucerons, injectent dans la plante hôte pour inhiber les défenses naturelles de cette plante. Dans ledit produit, cette substance est inactivée soit par chauffage soit par un moyen chimique. Lorsque la plante reçoit le produit par pulvérisation, par injection ou par trempage, elle déclenche ou développe des défenses naturelles qui lui permettent d'éliminer ces bioagresseurs en quelques jours. On peut comparer l'introduction de la substance inhibitrice inactivée dans la plante à une sorte de vaccination avec des germes inactivés pour un vertébré. Comme il existe différentes substances inhibitrice, sous forme inactivées elles peuvent être présentes dans un même produit de traitement des plantes.
Patent FR-3059109-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de marqueur rfid pour ouvrage enfoui sous terre
Inventor: PALOMARES MARC
IPC: G01V15/00
Filed: 2016-11-20
Abstract: Un dispositif (100) de fixation d'une radio-étiquette ou marqueur RFID sur un accessoire d'un réseau de canalisation enterrée, ledit dispositif comportant: une partie supérieure 40, de forme circulaire, trois piliers verticaux (10, 20, 30) fixés à leur extrémité supérieure à la partie supérieure 40 et disposés à 120 degrés, dans lequel chaque pilier (10, 20, 30) comporte une extrémité inférieure fixée à un élément de liaison (12, 22, 32) permettant l'attache d'une patte de serrage (14, 24, 34), dans lequel chacune des pattes de serrage (14, 24, 34) présente une forme concave-convexe en S avec une face supérieure présentant un profil de pinces crantées (15, 25, 35) et une face inférieure présentant, du côté de l'élément de liaison (12, 22, 32) un ensemble de deux guides perpendiculaires (13, 23, 33) situés de chaque côté de la patte de serrage (14, 24, 34), de telle manière que le pliage à 270 degrés au niveau des éléments de liaisons (12, 22, 32) des trois pattes de serrage vers l'intérieur du volume délimité par les trois piliers réalise un dispositif de fixation flexible doté d'un profil de pince cranté permettant l'accroche à des bouchons ou fûts de dimensions diverses.
Patent FR-3046965-A1 (FR)
Title: Element de soubassement d'un vehicule automobile.
Inventor: BELAIDOUNI REDA
IPC: B60N2/68
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un élément de soubassement (58) d'un véhicule automobile comprenant un dispositif de fixation d'une banquette arrière dans le véhicule, l'élément de soubassement (58) présentant une zone arrière (56) et comprenant un espace arrière situé au droit de ladite zone arrière pour recevoir ladite banquette arrière, ladite zone arrière présentant deux bordures latérales (60, 62), ladite banquette arrière comprenant une assise présentant un bord arrière et un dossier (66) apte à être monté incliné par rapport à ladite assise le long dudit bord arrière. Le dispositif de fixation comprend un organe support (10) destiné à être monté en appui sur ladite zone arrière (56), entre lesdites bordures latérales (60, 62), pour pouvoir supporter ledit seul dossier (66) de ladite banquette arrière.
Patent FR-3053970-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'une polyolefine par romp en presence d'un catalyseur a base de ruthenium
Inventor: PINAUD JULIEN
IPC: B01J23/46
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'une polyoléfine par réaction photo-initiée de ROMP d'une cyclo-oléfine en présence d'un catalyseur à base de ruthénium de formule (I) dans lequel ledit catalyseur est généré in situ sous irradiation UV à partir d'un complexe de ruthénium inactif de formule [RuCl2(L)]2 et d'un sel d'imidazolium de formule (III) :
Patent FR-3054484-A1 (FR)
Title: Dispositif de type pneumatique pour vehicule
Inventor: VILCOT FLORIAN
IPC: B60C7/14
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de type pneumatique avec une mise à plat améliorée de sa bande de roulement. Le dispositif de type pneumatique (1) comprend une structure de révolution radialement extérieure (2), destinée à entrer en contact avec un sol, une structure de révolution radialement intérieure (3), coaxiale à la structure de révolution radialement extérieure et destinée à assurer la liaison avec un moyen de montage (4), un espace annulaire intérieur (5) ayant une hauteur radiale moyenne H, et une structure porteuse (6), reliant au moins en partie les deux structures de révolution, constituée par une pluralité d'éléments porteurs (7), deux à deux indépendants, soumis à flambage en compression dans l'aire de contact (A) avec le sol. Selon l'invention, la plus petite dimension caractéristique E de la section S de tout élément porteur (7) est au plus égale à 0.02 fois la hauteur H, les éléments porteurs (7) ont une longueur initiale LP au moins égale à la hauteur H et au plus égale à 1. 1 fois la hauteur H et la densité surfacique D des éléments porteurs (7) par unité de surface de structure de révolution radialement extérieure (2) est au moins égale à Z/(A*∑Fr/n), où Z est la charge radiale nominale, A est la surface de contact au sol, et ∑Fr/n la force à rupture en traction moyenne des n éléments porteurs soumis à flambage en compression, et le dispositif de type pneumatique comprend deux flancs (8), non liés à la structure porteuse (6) et fermant l'espace annulaire intérieur (5), constituant une cavité fermée pouvant être pressurisée.
Patent FR-3061578-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'application logicielle : un meta-configurateur de gestion de configuration client
Inventor: BENSOUSSAN CHARLES
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention vise un procédé de création d'un simulateur logiciel de produit pouvant être configuré selon différentes variantes, ledit simulateur logiciel comportant une interface homme-machine constituée d'un modèle de données, d'une interface visuelle, et d'un contrôleur de logique des évènements, le contrôleur logique d'évènements imposant des relations entre les données du modèle et les éléments de la visualisation selon un ensemble paramétrables de règles dites "règles métier", également définies par l'utilisateur, le procédé comporte une étape de génération de l'interface homme-machine dans laquelle un système informatique pose une série de questions au développeur de l'entreprise (32), de manière à déterminer une logique du comportement d'un client lors de la définition d'un produit au cours de l'utilisation du simulateur logiciel, puis, sur la base de règles de développement d'application web préalablement entrées en mémoire, le développeur de l'entreprise (32) configure des briques logicielles proposées par le système en tenant compte de la logique du comportement déterminée, en adaptant ces briques logicielles à l'entreprise (32), de manière à générer un simulateur logiciel par assemblage de ces briques logicielles.
Patent FR-3067227-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un parapluie ou d'une ombrelle
Inventor: BERGOGNON MICHEL
IPC: A45B9/00
Filed: 2017-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (1) d un parapluie (2) ou d une ombrelle se fixant au dos d une personne comprenant une forme de coque (3) présentant une surface de contact destinée à épouser un contour du dos en présentant des portions respectivement supérieure (3a) et inférieure (3b) se suivant dans une longueur de la coque (3), la portion supérieure (3a) étant destinée à s étendre contre la zone dorsale du dos et la portion inférieure (3b) étant destinée à s étendre contre la zone lombaire en s arrêtant au niveau de la taille, la surface de contact de la portion supérieure (3a) étant élargie par rapport à la surface de contact de la portion inférieure (3b) en portant un logement (4) faisant saillie de la coque (3) à mi-largeur de la coque (3) destiné recevoir une extrémité libre d une tige de parapluie (2) opposée à l extrémité portant le parapluie (2).
Patent FR-3073087-A1 (FR)
Title: Commutateur
Inventor: CANAL YVES
IPC: H01R3/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: Commutateur (COM) comprenant un substrat et une ligne hyperfréquence (10) comprenant deux pistes (11, 12) réalisées sur le substrat, une zone active (ZA) du substrat étant délimitée par les deux pistes conductrices (11, 12) et reliant les deux pistes (11, 12). Le commutateur comprend un ensemble d'au moins une ligne continue (15, 16, 17, 18), destinée à acheminer un courant continu, la ligne continue comprenant deux électrodes distantes l'une de l'autre et reliées par une zone de séparation (160) du substrat, la zone de séparation étant apte à être rendue conductrice lorsqu'elle est éclairée par le faisceau optique de commande de sorte à établir un contact électrique entre les deux électrodes, les deux électrodes étant séparées par un plan de séparation (P) de la ligne continue, le plan de séparation (P) passant par le centre O et étant perpendiculaire au plan de la zone active (ZA).
Patent FR-3062442-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2), un plateau de pression (3) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe du mécanisme, un diaphragme (12) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3).
Patent FR-3063301-A1 (FR)
Title: Charniere d'articulation d'un ouvrant du type capot de fermeture du compartiment moteur sur une caisse de vehicule automobile
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: E05D11/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne une charnière d'articulation (4) d'un ouvrant du type capot de fermeture du compartiment moteur sur une caisse de véhicule automobile, ladite charnière (4) comportant une partie fixe (5) et une partie mobile (6), la partie mobile (6) étant montée entraînable en rotation autour d'un axe de pivotement (A) de la partie fixe (5) entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la charnière (4), la partie mobile (6) présentant un élément de retenue (7) s'étendant en saillie de ladite partie mobile (6) vers la partie fixe (5) dans le plan de pivotement de ladite charnière (4). L'invention consiste en ce que la partie fixe (5) comprend un élément de retenue (8) complémentaire le long duquel l'élément de retenue (6) de la partie mobile s'étend en position fermée de la charnière (4).
Patent FR-3063672-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en composite polymere thermoplastique, et objet obtenu par ledit procede
Inventor: BOZSAK VIRGINIA
IPC: C08L33/12
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé (100) de fabrication d'un objet (1) en composite polymère thermoplastique, à partir d'au moins deux pièces (10) en composite polymère thermoplastique, ledit composite polymère thermoplastique comportant un renfort fibreux et une matrice de polymère thermoplastique, ledit procédé comprenant les étapes de :         - disposition (120) des deux pièces (10) en composite polymère thermoplastique de manière adjacente ou se chevauchant au niveau d'une zone d'interface d'assemblage (11), et         - chauffage (130) pour faire fondre la matrice de polymère thermoplastique au niveau de ladite zone d'interface d'assemblage (11) de façon à former un objet (1) en composite polymère thermoplastique comportant une interface soudée (12).
Patent FR-3060159-A1 (FR)
Title: Procede, programme, application et machine de mesure de cotes sur un document vituel
Inventor: SAHIN LUC
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mesurer des cotes (L2) sur un document (P) virtuel affiché sur un écran (E) d'une machine (T). L'invention est caractérisée en ce que - au cours d'une première étape, on déplace des points (31, 41) sur le document (P) en (R1, R2), un capteur mesure une distance (D1) non nulle entre les positions (R1, R2), on saisit une cote (L1) entre les positions (R1, R2) ou une valeur (SC) d'échelle, - puis au cours d'une deuxième étape, on déplace les points (31, 41) sur le document (P) en des positions (R3, R4), le capteur mesure une distance (D2) entre les positions (R3, R4), un calculateur calcule la cote (L2) corrigée par la cote (L1), multipliée par la distance (D2) et divisée par la distance (D1) ou corrigée par la distance (L2) multipliée par la valeur (SC) d'échelle, et la cote (L2) est affichée sur l'écran (E).
Patent FR-3067151-A1 (FR)
Title: Procede d'essayage virtuel realiste d'une paire de lunettes par un individu
Inventor: DEHAIS CHRISTOPHE
IPC: G06T17/10
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image finale d'un individu à partir d'une image initiale de l'individu acquise par une caméra, l'image étant fixe ou comprise dans un flux vidéo, ledit procédé comprenant des étapes de : - détection du visage de l'individu sur l'image initiale ; - positionnement réaliste d'une monture virtuelle sur le visage de l'individu ; - élaboration d'un calque se superposant sur l'image initiale, le calque comprenant une projection de tout ou partie de la monture virtuelle ; - génération de l'image finale en fusionnant le calque élaboré à l'étape e) avec l'image initiale ; La monture comprend au moins un verre ophtalmique caractérisé par une correction optique et/ou un traitement optique. Le procédé comprend également, avant l'étape finale, une étape de calcul du rendu du verre ophtalmique.
Patent FR-3073907-A1 (FR)
Title: Organe de retention pour plateforme de turbomachine
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-11-17
Abstract: Module de turbomachine, comprenant un disque comportant une pluralité de dents (44) aptes à supporter des plateformes (30); au moins une plateforme (30) comportant une surface de rétention radiale (36d) prévue à une extrémité de la plateforme (30); au moins un organe de rétention (10) associé à ladite au moins une plateforme (30), et apte à être fixé au disque ; dans lequel l'organe de rétention (10) comporte une languette de rétention (14) apte à retenir radialement la surface de rétention radiale (36d) de la plateforme (30).
Patent FR-3075493-A1 (FR)
Title: Rallonge articulee de raccord sur cable pour connecteur destine a etre relie a au moins un cable
Inventor: BOURGEAS FABIEN
IPC: H02G15/18
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne une rallonge (1) de connecteur (6) avec un raccord (20) sur câble à son extrémité éloignée du câble (7), la rallonge étant articulée selon au moins une liaison rotule à l'intérieur de laquelle le câble est protégé mécaniquement et contre les conditions de l'environnement extérieur.
Patent FR-3072021-A1 (FR)
Title: Boitiers de protection de poche de liquide biopharmaceutique
Inventor: BAUD STEPHANE
IPC: A61J1/14
Filed: 2017-10-06
Abstract: Un boitier de protection (1) d'une poche (50) de liquide biopharmaceutique comprend : une coque inférieure (2) comprenant un fond et des parois latérales, une coque supérieure (3) : ? comprenant un renfoncement apte à recouvrir la poche (50), ? insérable dans la coque inférieure (2), de sorte que la coque supérieure (3) est maintenue en partie haute des parois latérales (21) de la coque inférieure (2) en reposant sur des éléments d'appui (23) situés dans la coque inférieure (2).
Patent FR-3081228-A1 (FR)
Title: Determination de la cadence de pedalage d'un cycliste
Inventor: LEGENNE JEROME
IPC: G01S19/52
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention repose sur l'observation que, compte tenu du mouvement de pédalage, la puissance développée par un cycliste prend la forme d'une sinusoïde en régime permanent dont la fréquence est le double de la fréquence de pédalage. Cette variation cyclique de puissance a pour effet une petite oscillation de la vitesse du cycliste dont l'amplitude peut être observée au travers de mesures de phase GNSS qui sont d'un ordre de grandeur plus précises. Un premier aspect de l'invention concerne un procédé de détermination de la cadence de pédalage d'un cycliste (10) sur un cycle (12), dans lequel la cadence de pédalage est extraite d'une oscillation de mesures de phase de signaux GNSS (16) réalisées sur le cycle(12) à l'aide d'un récepteur GNSS (14) ou d'une oscillation de mesures calculées sur la base des mesures de phase.
Patent FR-3081798-A1 (FR)
Title: Piece de vehicule automobile comportant une couche d'aspect partiellement fixee a une couche d'envers
Inventor: FORGET JOHNNY
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-06-01
Abstract: Pièce (10) de véhicule automobile, comportant : - une couche de renfort rigide (14), - une couche d'envers élastique (16), et - une couche d'aspect extérieur (18), la couche d'envers élastique (16) étant reçue et appliquée entre la couche de renfort (14) et la couche d'aspect extérieur (18). La couche d'aspect extérieur (18) comprend au moins une région de fixation (40) fixée sur la couche d'envers (16), au moins une région libre (42) de la couche d'aspect extérieur (18) située en regard de la couche d'envers (16) étant disposée librement sur la couche d'envers (16) sans fixation avec la couche d'envers (16).