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Patent FR-2943338-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element poreux en ceramique pour la diffusion d'un liquide, outillage associe et element poreux en ceramique obtenu selon le procede
Inventor: BRAULT BENOIT
IPC: A01G27/00
Filed: 2009-03-23
Granted: 2011-04-08
Abstract: L'objet de l' invention est un procédé de réalisation d'un élément poreux en céramique pour la diffusion d'eau pour l'arrosage, ledit procédé comprenant une étape de moulage sous pression d'une barbotine puis une étape de cuisson, caractérisé en ce que la barbotine comprend de 10 à 40 % de silices dont 30 à 100 % d'une silice avec une répartition granulométrique d'un premier type et 0 à 70% d'une silice avec une répartition granulométrique d'un second type avec un pourcentage de fines de gros diamètres plus important que la répartition granulométrique du premier type.
Patent FR-2945678-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique portatif pour la decharge rapide de super-condensateurs
Inventor: MOEZ CHARLOTTE
IPC: H02J7/00
Filed: 2009-05-15
Granted: 2017-06-09
Abstract: Un dispositif électrique portatif (D) comprend i) un boîtier portatif (B) comportant au moins un ensemble électrique (E) propre à consommer, dans un intervalle de temps prédéfini, une quantité d'énergie au moins égale à la quantité d'énergie maximale pouvant être stockée dans un super-condensateur (SC) et fonction de sa capacité et de la tension maximale pouvant être présente à ses bornes, et ii) deux moyens de connexion (MC1, MC2) connectés aux bornes de l'ensemble (E) et propres à être connectés temporairement aux bornes du super-condensateur (SC) en vue de sa décharge par consommation d'énergie par ledit ensemble (E).
Patent FR-2983265-B1 (FR)
Inventor: LUYPAERT MARC
IPC: F16B5/06
Filed: 2011-11-25
Granted: 2013-11-29
Abstract: The present invention relates to dowls for joining at least three bodies L1, L2, L3 together. The dowl according to the invention comprises a plate (10) defining a first plane (100), at least one lug (21, 22) defining a second plane (200) and secured to the plate (10) on one (11) of the two faces (11, 12) so that the plane (200) is perpendicular to the plane (100) and defines two lateral wings (10 - 1, 10 - 2), at least one orifice (30) made in the plate (10), a reinforcing plate embedded in the plate (10) and having an opening (43) corresponding to the orifice (30), the opening (43) and the orifice (30) being able to receive fixing means such as a screw (300), at least one rib (41, 42) having a longitudinal axis, the rib being secured to and projecting from the reinforcing plate so that its longitudinal axis is substantially perpendicular to the plane (200) and parallel to the plane (100). Application to the assembly of wooden strips and beams notably for building terraces, cladding or the like.
Patent FR-2977376-B1 (FR)
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: F01N5/02
Filed: 2011-06-30
Granted: 2013-08-02
Abstract: The method involves fixing thermoelectric elements (4) with hot fluid circulating tubes (1) by circulating hot stream inside the tubes to allow brazing of the elements on the tubes. The tubes are coated with a thermally conducting and electrically insulating material (22) i.e. alumina. Electric conductive tracks are coated on the alumina. The tubes are locally covered with a brazing material (30) at zones intended to accommodate the elements, before brazing the elements, where brazing temperature of the brazing material is higher than that of the hot stream flowing in the tubes. The tubes circulate exhaust gas from a heat engine of a car. An INDEPENDEDNT CLAIM also included for a thermoelectric device.
Patent FR-2980412-B1 (FR)
Inventor: CARPENTIER ALAIN
IPC: B60N2/22
Filed: 2011-09-22
Granted: 2013-10-25
Abstract: The seat (1) has a jamb (13) guided in longitudinal translation on a mobile rail (3). An end of the jamb is connected to a locking unit (12), where another end of the jamb is equipped with a cam element (14) i.e. cam path. Another cam element (15) i.e. cam follower, is integrally connected to a front rod (9) and placed between two axes (10, 11). The cam elements are arranged such that the jamb is in a position to ensure locking of the locking unit when a backrest is in a use state. The folding back of the backrest causes a longitudinal translation of jamb to allow unlocking of locking unit.
Patent FR-2967744-B1 (FR)
Title: Transmission a vis pour une installation d'essuie-glace
Inventor: HURST RICHARD
IPC: F16H55/24
Filed: 2011-11-16
Granted: 2016-12-09
Abstract: Transmission à vis (115) pour entraîner selon un mouvement oscillant, un arbre d'entraînement (155) entre deux positions d'inversion (160, 165), notamment pour entraîner le bras d'essuie-glace (120) d'une installation d'essuie-glace (150) équipant un véhicule (105). La transmission comprend une roue à vis (150) reliée à l'arbre d'entraînement (155) et une vis (140) engrenant avec la roue à vis (150). La roue à vis (150) a une forme irrégulière pour que le jeu du flan des dents par rapport à la vis (140) dans la zone de la première position d'inversion (160), soit inférieur au jeu du flan des dents avec la vis (140) dans la zone comprise entre les positions d'inversion (160, 165).
Patent FR-2982828-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport avec chargement au sol et procede d'utilisation du vehicule associe
Inventor: GOBARD BENOIT
IPC: B62B1/20
Filed: 2011-11-23
Granted: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne essentiellement un véhicule (1) de transport avec chargement au sol comportant - au moins deux roues (2), - un châssis (3) porteur comportant une pièce (7) en forme de U comportant deux bras (8, 9) en regard l'un de l'autre, les roues (2) étant fixées sur les deux bras (8, 9) de la pièce (7) en forme de U, - un châssis (30) de levage lié de façon mobile au châssis (3) porteur par l'intermédiaire d'un système (18) d'accouplement, - le système (18) d'accouplement assurant un déplacement du châssis (30) de levage de sorte que le centre (G) de gravité d'un chargement d'un dispositif (19) de maintien de charge se déplace vers l'arrière du véhicule lorsque ledit dispositif (19) de maintien de charge passe de la position (XO) au sol à la position (X1) relevée, - le système (18) d'accouplement présente au minimum une première cinématique dans laquelle le dispositif (19) de maintien se déplace vers l'arrière du véhicule en s'inclinant vers l'arrière du véhicule par rapport au sol de manière à assurer le maintien du chargement du dispositif (19) de maintien lorsque ledit dispositif (19) de maintien de charge passe de la position (XO) au sol à la position (X1) relevée.
Patent FR-2999091-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour ski de randonnee a cale de montee reglable integree
Inventor: VAILLI JOHAN
IPC: A63C7/00
Filed: 2012-12-10
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un dispositif de freinage (1) pour ski de randonnée, comprend un frein (10) variant entre une position de freinage dans laquelle le frein (10) est apte à freiner le ski et une position de non freinage. Le frein (10) comprend au moins un élément fonctionnel (16) apte à former, lorsque le frein (10) est en position de non freinage, une cale de montée réglable.
Patent FR-2999830-B1 (FR)
Title: Element de traitement d'un rayonnement solaire ameliore ainsi qu'un suiveur solaire et une centrale solaire equipee d'un tel element
Inventor: ROCHIER DOMINIQUE
IPC: F24S23/70
Filed: 2012-12-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: Elément de traitement d'un rayonnement solaire (10) comportant des moyens de traitement d'un rayonnement solaire formant une couche (2) de l'élément de traitement d'un rayonnement solaire, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une couche de matériau émissive d'un rayonnement (1), notamment un rayonnement infra-rouge, recouvrant la couche de moyens de traitement. Le suiveur solaire comporte au moins un élément de traitement et la centrale solaire comporte une série de suiveurs solaires, chacun comportant un élément de traitement.
Patent FR-3015648-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique regulable en puissance
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: F24H9/20
Filed: 2013-12-20
Granted: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant au moins un dispositif de chauffage (10, 11) comprenant chacun au moins un moyen de chauffage par effet Joule (101, 111) alimenté par un réseau électrique (2) et un module de contrôle (102, 112) dudit au moins un moyen de chauffage par effet Joule (101, 111) ;         le système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de gestion (30) configuré pour contrôler chaque module de contrôle (102, 112) en fonction d'au moins des données descriptives d'un état dudit réseau électrique (2), chaque module de contrôle (102, 112) d'un dispositif de chauffage (10, 11) régulant en puissance le moyen de chauffage par effet Joule (101, 111) du dispositif de chauffage (10, 11) en fonction d'une consigne de modification de taux de marche (α, β) émise par l'élément de gestion (30).
Patent FR-3018100-B1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie eolienne en energie electrique integrant un moyen de stockage d'air comprime
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F04D25/00
Filed: 2014-02-28
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un système de conversion d'énergie éolienne en énergie électrique, le système intégrant des moyens de conversion et de stockage d'énergie sous forme d'air comprimé (8). Selon l'invention, les moyens de conversion et de stockage d'énergie comprennent des compresseurs (4, 5) reliés à l'éolienne, des moyens de stockage de la chaleur (6, 7) et des moyens de stockage de l'air comprimé (8), et des turbines (9, 10) reliées à une génératrice électrique (11).
Patent FR-3029557-B1 (FR)
Title: Element de menuiserie
Inventor: GAY THIERRY
IPC: E06B3/14
Filed: 2014-12-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: Cet élément de menuiserie (1), qui est destiné à recevoir un remplissage (91) de baie, comprend un profilé principal (2, 3) et au moins un profilé secondaire (4) qui définissent ensemble un logement (5) de réception du remplissage. L'élément de menuiserie (1) comporte des organes (32, 42) de guidage en coulissement du profilé secondaire (4) par rapport au profilé principal (2, 3) selon la direction (X) de largeur du logement (5).
Patent FR-3030335-B1 (FR)
Title: Tampon de polissage en polyurethane a haute stabilite
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24B37/24
Filed: 2015-12-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention fournit un tampon de polissage approprié pour planariser au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques, qui est une matrice polymérique en polyuréthane coulé formée à partir d'une molécule à terminaison isocyanate et d'un agent de durcissement, la matrice polymérique en polyuréthane coulé contenant 4,2 à 7,5 pourcent en poids de microsphères chargées de fluide dans la molécule à terminaison isocyanate, les microsphères chargées de fluide étant polymériques et ayant un diamètre moyen de 10 à 80 µm et le tampon de polissage ayant une sensibilité à l'outil de conditionnement (SC) de 0 à 2,6.
Patent FR-3049002-B1 (FR)
Title: Pale de turbomachine aeronautique comprenant un element rapporte en materiau composite formant bord de fuite et procede de fabrication d'une telle pale
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-03-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une pale (3) de turbomachine aéronautique comprenant : un corps de pale (4) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, ledit corps s'étendant transversalement entre un premier bord correspondant au bord d'attaque de la pale et un deuxième bord (12), et un élément rapporté (13) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, ledit élément rapporté présentant en section transversale un profil effilé et étant collé sur le deuxième bord (12) du corps de pale (4) de manière à former un bord de fuite sur ledit corps (4). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une telle pale.
Patent FR-3049708-B1 (FR)
Title: Procede de determination des concentrations actives et/ou des constantes cinetiques d'interaction dans des echantillons biologiques complexes en resonance plasmonique de surface
Inventor: VISENTIN JONATHAN
IPC: G01N33/543
Filed: 2016-03-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de détermination des concentrations actives d'un analyte et éventuellement des constantes cinétiques d'interaction de l'analyte avec un ligand dans des échantillons biologiques complexes en résonance plasmonique de surface comprenant la réalisation d'un auto-blanc.
Patent FR-3050332-B1 (FR)
Title: Appareil electrique debrochable de coupure d'un courant electrique presentant une plaque de fond amelioree
Inventor: MARY MICHAEL
IPC: H02B11/02
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: Cet appareil électrique (2) débrochable de coupure d'un courant électrique comporte : - un châssis fixe (3), incluant une plaque de fond (20) rigide fixée sur le châssis ; - des terminaux de connexion (24) aptes à être raccordés à une installation électrique ; - une partie amovible incluant un dispositif de coupure d'un courant électrique. La plaque de fond (20) est réalisée en un matériau polymère thermodurcissable et comporte des poutres de renfort (24, 26), intégrées à la plaque de fond (20) et s'étendant selon une direction verticale (Z26, Z28).
Patent FR-3050830-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calibration de simulateurs gnss
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: G06F11/36
Filed: 2016-04-27
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un dispositif (10) pour déterminer un biais interne (12), par rapport à un signal d'horloge de référence (14), d'un simulateur GNSS (16) mettant à disposition en sortie un signal de radionavigation (signal GNSS) en bande RF (18). Le procédé comprend l'exécution d'un scénario par le simulateur dans lequel le biais théorique entre le signal GNSS et le signal d'horloge de référence est connu. Le procédé comprend aussi la numérisation du signal GNSS, la génération d'une réplique du code du signal GNSS, l'évaluation d'une fonction de corrélation entre le signal GNSS et la réplique de code, l'identification d'un pic de corrélation de la fonction de corrélation et la déduction du biais interne du simulateur. L'évaluation de la fonction de corrélation est réalisée par transformation de Fourier et transformation de Fourier inverse. La déduction du biais interne du simulateur se fait sur base du pic de corrélation identifié et du biais théorique. L'invention peut servir à calibrer des simulateurs GNSS et donc, indirectement, à calibrer des récepteurs GNSS.
Patent FR-3051990-B1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: H02K1/22
Filed: 2016-05-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant un stator (2) formé d'au moins deux pièces (21) de stator (2), caractérisé en ce que au moins deux pièces (21) de stator (2) sont soudées entre elles, par au moins une soudure (5).
Patent FR-3055874-B1 (FR)
Title: Voiture de restauration modulable, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D37/00
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-07-19
Abstract: La voiture de restauration (10) comporte des première et seconde structures latérales agencées l'une en regard de l'autre, et un premier plancher inférieur (16), la voiture de restauration comprenant une première zone de consommation (Z1), une seconde zone de préparation (Z2), et une troisième zone technique (Z3). La première face latérale comporte des premières parties de support destinées à supporter un second plancher supérieur (20), et les première (Z1), seconde (Z2) et troisième (Z3) zones sont toutes ménagées sur le premier plancher inférieur (16).
Patent FR-3042071-B1 (FR)
Title: Bloc distributeur avec indicateur de phase
Inventor: DOLD RONALD
IPC: H01R9/24
Filed: 2016-09-29
Granted: 2023-08-04
Abstract: Bloc distributeur (1) pour brancher plusieurs câbles électriques à partir d'un câble électrique de branchement d'entrée comportant un boîtier isolant électrique (2) ainsi qu'un bloc de serrage (4) électro-conducteur, placé dans le boîtier (2). Le bloc distributeur (1) comporte un dispositif d'affichage (5) qui indique la nature du câble de branchement d'entrée.
Patent FR-3057704-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un semi-conducteur dope n avec du phosphore ou de l'arsenic permettant des resistances carrees optimisees
Inventor: MILESI FREDERIC
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un matériau semi-conducteur dopé N avec du phosphore ou de l'arsenic comprenant : - une étape d'implantation d'atomes de phosphore ou de l'arsenic à la surface d'un matériau semi-conducteur, le niveau de concentration d'atomes implantés en surface étant supérieur au niveau de solubilité du phosphore ou de l'arsenic dans ledit matériau semi-conducteur ; - l'enchaînement de l'étape d'implantation avec une étape de recuit d'activation, ledit enchaînement étant effectué dans une très courte durée inférieure à environ quelques heures ; - ladite étape d'implantation est suivie d'un recuit d'activation réalisé dans une ambiance de gaz neutre comprenant un taux d'oxygène compris entre environ 0,1% et 10%.
Patent FR-3070699-B1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage pour suspente de plafond a ourdis polystyrene-poutrelles beton dans le domaine du batiment
Inventor: HUITEMA JEAN PIERRE
IPC: E04B9/18
Filed: 2017-09-05
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un système d’ancrage pour suspente de plafond entre hourdis polystyrène et poutrelle béton. Celui-ci est composé d’une seule pièce (1) possédant dans sa partie supérieure un bec métallique (2) angulé et de l’autre côté un bossage (3) permettant la compression de la suspente. Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3064237-B1 (FR)
Title: Equipement monobloc de traitement d'air d'une voiture, notamment de vehicule ferroviaire, comprenant au moins deux salles
Inventor: SARTI CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-04-26
Abstract: Le dispositif (10) comporte une première conduite (20A) de recyclage d'air depuis la première salle (12A), une première conduite (32A) d'alimentation de la première salle (12A) en air traité, une seconde conduite (20B) de recyclage d'air depuis la deuxième salle (12B), et une seconde conduite (32B) d'alimentation de la deuxième salle (12B) en air traité. Le dispositif comporte une unité de traitement d'air commune (14), comprenant : - une chambre (16), comportant une première entrée (18A) et une seconde entrée (18B) reliées respectivement à la première et à la seconde conduite de recyclage (20A, 20B), une arrivée d'air extérieur (22), et une sortie (24) ; - des premier (26A) et second (26B) circuits de traitement, logé respectivement dans une première (25A ; 125A) et une seconde (25B ; 125B) zones, traitant de l'air issu de la sortie (24), et alimentant respectivement la première (32A) et la seconde (32B) conduites d'alimentation.
Patent FR-3078410-B1 (FR)
Title: Dispositif d'exploration du systeme visuel
Inventor: SCHWAN RAYMUND
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'exploration du système visuel, comprenant un équipement de visualisation portable (1) comportant au moins un écran de visualisation (11, 12) destiné à être placé face à au moins un œil d'une personne. Selon l'invention, l'équipement de visualisation (1) comprend des lèvres d'obturation (2, 21) entourant les écrans de visualisation (11, 12), et présentant un bord libre destiné à être appliqué contre la peau de la personne, ce bord libre comprenant au moins une électrode (31, 32, 33) de mesure du potentiel électrique. Le dispositif comprend également au moins une électrode libre (41, 42) de mesure du potentiel électrique, reliée, par fil de connexion (410, 420), à un connecteur (22) porté par l'équipement de visualisation (1), entre l'un des écrans de visualisation (11, 12) et le bord libre des lèvres d'obturation (2, 21) entourant cet écran.
Patent FR-3081821-B1 (FR)
Title: Remorque de transport de regimes de bananes avec suspension reglable en hauteur pour le chargement
Inventor: GOUYE ALEXIS
IPC: B62D63/08
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-07-17
Abstract: Remorque de transport de régimes de bananes, comportant un train de roues (6) fixé sous un châssis (4), et un convoyeur supérieur supportant des crochets (24) disposés suivant des lignes longitudinales et des rangées transversales, qui présente successivement chaque rangée de crochets (24) tournée vers le bas pour l'accrochage des régimes, le train de roue (6) comportant un dispositif de réglage en hauteur par rapport au châssis (4).
Patent FR-3085993-B1 (FR)
Title: Aube mobile pour une roue d'une turbomachine
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-12-25
Abstract: Aube (1) mobile pour une roue d'une turbomachine d'aéronef, ladite aube (1) comportant une pale (2) aérodynamique s'étendant suivant un axe d'empilement (Z) et un talon (7) externe délimitant ladite pale (2) suivant ledit axe d'empilement (Z), ledit talon (7) comportant une plateforme (8) et une première léchette (9) en saillie depuis ladite plateforme (8), la première léchette (9) étant inclinée vers l'amont d'un angle aigu par rapport audit axe d'empilement (Z), caractérisée en ce que le talon (7) comprend au moins une nervure (10a-10c) s'étendant suivant ledit axe d'empilement (Z) depuis ladite plateforme (8) jusqu'à ladite première léchette (9), ladite nervure (10a-10c) étant disposée en amont de la première léchette (9) suivant le sens d'écoulement des gaz autour de ladite pale (2), ladite nervure (10a-10c) étant configurée pour générer des turbulences en amont de ladite première léchette (9).
Patent FR-3098991-B1 (FR)
Title: Pixel de capteur d’images
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
Filed: 2019-07-19
Granted: 2023-08-25
Abstract: Pixel de capteur d’images La présente description concerne un pixel (10, 12, 14, 16) comportant un support CMOS (8) et au moins deux photodétecteurs organiques (10A, 10B, 10C, 12A, 12B, 12C, 14A, 14B, 14C, 16A, 16B, 16C), dans lequel une même lentille (18) est à l’aplomb desdits photodétecteurs organiques.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1