baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997667-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-11-07
Abstract: L'invention concerne un système (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant un cache bagages (2) comprenant un volet (3) de recouvrement, deux supports (4) latéraux dudit volet et deux dispositifs latéraux de verrouillage (5) dudit volet sur lesdits supports, chacun desdits dispositifs comprenant : une partie mâle (6) comprenant : un doigt monté en coulissement transversal entre une position déployée de verrouillage et une position rétractée de déverrouillage ; un mécanisme de montage dudit doigt sur ledit volet, ledit mécanisme étant agencé de sorte que le passage dudit doigt d'une desdites positions, quelle qu'elle soit, à l'autre se fasse par appui sur l'extrémité libre dudit doigt jusqu'à une position escamotée ; et une partie femelle comprenant : une butée supérieure bloquant un déplacement vers le haut dudit doigt lorsqu'il est en position déployée ; une pente inférieure agencée pour permettre une rétraction progressive dudit doigt jusqu'à sa position escamotée par appui effectué vers le bas sur ledit volet, lesdites butées étant écartées l'une de l'autre de manière à permettre le passage desdits doigts, une fois mis en position rétractée, de part et d'autre desdites butées.
Patent FR-2998608-A1 (FR)
Title: Roller shutter for installation in opening of building, has external support area converging towards internal support area to tilt side sections relative to legs when free end of legs is engaged between internal walls of tubular part
Inventor: RIBEROLLES BENOIT
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-11-29
Abstract: The shutter (10) has side cheeks (14, 16) comprising an inner face that is directed towards an interior part of a casing (12). Connection legs comprise a free end, and an external support area and an internal support area come in contact between two opposite internal walls of a tubular part (22). The external support area extends towards the free end of the connection legs and converges towards the internal support area to tilt two side sections (18, 20) relative to the connection legs when the free end of the connection legs is engaged between the internal walls of the tubular part.
Patent FR-2984330-A1 (FR)
Title: Additif et procédé pour la terminaison d'une polymérisation et/ou de réduction de la viscosité d'une solution de polymère
Inventor: WU YIXIAN
IPC: C08F2/42
Filed: 2012-12-20
Abstract: Selon l'invention, l'additif comprend A un acide carboxylique, B un alcool, C un sel qui est choisi dans le groupe constitué par un sel de métal alcalin, un sel de métal alcalino-terreux, un sel d'ammonium et un de leurs mélanges ; et E éventuellement de l'eau. Le procédé de la présente invention comprend l'ajout de l'additif selon la présente invention à une solution de polymère et le mélange homogène du mélange résultant. L'additif de la présente invention permet de terminer efficacement des extrémités de chaînes polymères vivantes et permet de détruire des centres actifs catalytiques. Par ailleurs, l'additif de la présente invention permet de réduire sensiblement la viscosité d'une solution de polymère.
Patent FR-2985816-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de saisie de l'environnement d'un vehicule
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: G01S15/931
Filed: 2013-01-09
Abstract: Dispositif de saisie de l'environnement d'un véhicule (1) comprenant au moins un dispositif émetteur, notamment un émetteur à ultrasons (3a, 3b, 3c, 3d, 4) émettant un signal acoustique modulé, au moins un dispositif de réception (E, A, B) recevant le signal émis par le dispositif émetteur et un signal acoustique réfléchi par un ou plusieurs objets (8) dans l'environnement du véhicule (1) ou un signal acoustique échangé directement entre les émetteurs et les récepteurs, une installation d'exploitation (6) qui, partant du signal reçu, détermine les informations concernant la distance (d) et/ou la vitesse relative entre le véhicule (1) et un ou plusieurs objets (8). L'installation d'exploitation (6) détermine en outre l'état météorologique instantané, notamment l'état du vent et/ou la température ambiante et/ou l'humidité de l'air dans l'environnement du véhicule (1).
Patent FR-3001558-A1 (FR)
Title: Protection de dalle tactile
Inventor: SCHANG BERNARD
IPC: G06F3/03
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à une dalle (10) comprenant au moins une plaque de support (12) et au moins un circuit imprimé flexible (401) fixé sur ladite plaque de support. Selon l'invention, ladite plaque de support (12) comprend, sur l'une de ses faces, au moins une première piste électrique de protection (400), réalisée à l'aide d'une encre conductrice, connectée à au moins une piste de connexion d'une valeur de potentiel (P) prédéterminée et à au moins une piste de connexion vers un processeur.
Patent FR-3002314-A1 (FR)
Title: Four a induction et procede de traitement des dechets metalliques a entreposer
Inventor: BOEN ROGER
IPC: F27B14/06
Filed: 2013-02-18
Abstract: Le four de fusion par induction comprend, outre une enveloppe (7) complétée par une sole inférieure (11) constituant la partie principale de la structure, un creuset intérieur (1) amovible composé d'une couche interne (4) résistant à la chaleur et à l'agressivité du bain fondu (20), une couche externe (6) délimitant le creuset et une couche intermédiaire (5) isolante. Le creuset (1) est à usage unique et peut être entreposé avec sa charge dans un conteneur adapté. Les pertes de chaleur sont faibles, même si l'enveloppe (7) est refroidie. Les contraintes dues aux dilatations thermiques différentielles sont aussi très réduites.
Patent FR-3003367-A1 (FR)
Title: Estimation de la fiabilite d'un circuit logique
Inventor: ALVES DE BARROS-NAVINER LIRIDA
IPC: G06F11/30
Filed: 2013-03-14
Abstract: Procédé d'estimation de la fiabilité d'un circuit logique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - décomposition du circuit en sous-ensembles (SE), - association à chaque sous-ensemble d'une valeur de faute (gf) représentant le nombre de fautes que le sous-ensemble peut produire, - association à chaque sous-ensemble d'une fonction d'analyse (FA) comportant au moins une entrée recevant au moins une valeur d'entrée indiquant combien de fautes peuvent atteindre le sous-ensemble, et au moins une sortie délivrant au moins une valeur de sortie indiquant combien de fautes peuvent sortir du sous-ensemble , la au moins une valeur de sortie étant déterminée en fonction de la au moins une valeur d'entrée et de la valeur de faute.
Patent FR-3003370-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation de structures de donnees arborescentes, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: RABLAT NICOLAS
IPC: G06F3/06
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne un système comportant des premier et deuxième moyens de stockage (LSM, RSM) pour enregistrer respectivement des première et deuxième structures de données élémentaires arborescentes (LDS, RDS), une unité de traitement (TU) comportant des moyens de mémorisation (MU, MP) et coopérant avec lesdits moyens de stockage. L'unité de traitement (TU) est agencée pour exécuter ou interpréter des instructions d'un programme d'ordinateur (P) préalablement enregistré dans les moyens de mémorisation (MP) coopérant avec l'unité de traitement du système pour mettre en œuvre un procédé de synchronisation des première et deuxième structures de données élémentaires.
Patent FR-3008430-A1 (FR)
Title: Dispositif de tissage de tissu avec motif et procede de tissage d'un tel tissu
Inventor: CORRIGAN EVELYN
IPC: D03C19/00
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tissage de tissu avec motif. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens pour créer un modèle de tissage d'un tissu comprenant un fond de tissage (24) et un motif de tissage (26, 28, 30, 32) représentant un élément de vêtement incorporé dans ce fond (24) à une position définie dans ce fond (24), et en ce qu'il comprend des moyens de tissage du tissu en incorporant le motif de tissage dans le tissage du tissu de telle sorte que l'apparence du tissu tissé corresponde au modèle de tissage crée. L'invention porte également sur un procédé de tissage de vêtement comprenant des motifs de tissage représentant des éléments de vêtement (26, 28, 30, 32).
Patent FR-3011137-A1 (FR)
Title: Prise electrique comportant des moyens d'identification et des moyens de coupure associes
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01R13/66
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne une prise électrique adaptée à délivrer un signal électrique qui présente une intensité maximale déterminée, comportant des moyens d'identification destinés à générer un signal de communication avec une fiche électrique représentatif de ladite intensité maximale dudit signal électrique, Selon l'invention, elle comporte des moyens de coupure pour empêcher la transmission de ce signal de communication à la fiche électrique. L'invention concerne également un dispositif électrique et un ensemble électrique associé.
Patent FR-3011737-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux structures de tetines pour contenant de type biberon, bouteille ou similaire
Inventor: GUILLOT CYRILLE
IPC: A61J11/04
Filed: 2013-10-14
Abstract: La structure de tétine (1) conforme à l'invention comporte un corps de tétine (4) en matériau souple, associée à une bague (5) en matériau rigide ou semi-rigide. La bague (5) comporte une collerette supérieure (23) à partir de laquelle s'étend une première surface cylindrique filetée (25) de diamètre (D1), suivie d'une seconde surface cylindrique filetée (27), séparées par un épaulement intermédiaire (29). Le corps de tétine (4) comporte une lèvre annulaire (13) destinée à venir se positionner sous ladite collerette supérieure (23) de la bague (5), et une couronne de matière (15) destinée à venir se positionner sous ledit épaulement intermédiaire (29). La lèvre annulaire (13) est reliée à la couronne de matière (15) par des pattes de liaison (16). Une telle structure de tétine (1) peut être positionnée sur deux diamètres différents de goulots de contenants.
Patent FR-3011890-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'organe fonctionnel de mesure ou de detection, sur une piece de carrosserie de vehicule
Inventor: JEANTON RAPHAEL
IPC: F16B2/22
Filed: 2013-10-15
Abstract: - Système de fixation (1) d'organe fonctionnel (2) de mesure ou de détection, sur une pièce de carrosserie (3) de véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un support (4) comportant un moyen d'attache (6, 7) à l'organe fonctionnel (2), et une interface de fixation (5) dudit support (4) à la pièce de carrosserie (3), ledit support (4) et ladite interface de fixation (5) étant assemblés l'un à l'autre au moyen d'un emboîtage par gorge.
Patent FR-3003259-A1 (FR)
Title: Materiaux polymeriques coeur-enveloppe
Inventor: XU JINQI
IPC: C08F2/38
Filed: 2014-03-11
Abstract: La présente invention concerne des matériaux noyau-enveloppe particulaires, comprenant un noyau comprenant un polyuréthane ; et une enveloppe comprenant un polyacrylate, dans lesquels l'enveloppe recouvre le noyau. La présente invention concerne en outre des procédés de fabrication de matériaux noyau-enveloppe particulaires, et des dispersions aqueuses et des compositions d'encre pour jet d'encre comprenant ceux-ci.
Patent FR-3020930-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a vapeur avec moyens de confinement de la vapeur
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D1/18
Filed: 2014-05-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant une unité de traitement (2) portable munie de deux bras (3, 4) configurés pour former une pince munie de deux surfaces (5, 6) disposées en vis-à-vis qui permettent concomitamment le pincement d'une mèche de cheveux. L'unité de traitement portable comprend des moyens de diffusion de vapeur (7) configurés pour diffuser de la vapeur depuis une première (5) des deux surfaces vers la seconde (6) des deux surfaces. L'appareil comprend des moyens de confinement (9, 10) de la vapeur diffusée, entre les deux surfaces (5, 6) plaquées l'une contre l'autre. Un des buts de l'invention est de mettre en œuvre un appareil de coiffure d'une performance comparable à celle des appareils de coiffure à fort débit de vapeur, en utilisant toutefois un débit de vapeur moins élevé.
Patent FR-3023491-A1 (FR)
Title: Volant de badminton et procede de fabrication d'un tel volant
Inventor: LAVERTY GREGOIRE
IPC: A63B67/18
Filed: 2014-07-11
Abstract: Ce volant de Badminton (1) comprend un bouchon (2) et une jupe (4), qui comporte un bord (40) d'attache au bouchon et un bord libre (42). La jupe (4) du volant est formée par un enchevêtrement de fibres longues (440, 442) de type tresse ou tricot.
Patent FR-3025155-A1 (FR)
Title: Element de rangement a volume variable installe sous le pavillon d'un vehicule
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B62D25/06
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un élément de rangement (1) installé sous un pavillon comprenant un contenant (2) et éventuellement un couvercle, fixe ou mobile, au-dessus du plancher de chargement de l'habitacle d'un véhicule, et pour l'accès au dit contenant (2) au moins une face par laquelle un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit contenant (2), caractérisé en ce que le contenant (2) comporte un contour périphérique rigide (3) et une paroi évolutive souple (6) avec un fond rigide (4), apte à passer d'une position repliée à une position dépliée.
Patent FR-3026362-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un dispositif de signalisation a equipage mobile
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: B60Q1/18
Filed: 2014-09-26
Abstract: Véhicule comportant au moins une source d'éclairage principale (6) et au moins des deuxième (52) et troisièmes (53) sources lumineuses secondaires adjacentes, aptes à générer respectivement des faisceaux suivant des directions principales déterminées, et un organe de commande apte à commander l'intensité lumineuse de chacune des deuxième (52) et troisième (53) sources lumineuses secondaires en fonction de l'angle de braquage du volant de direction du véhicule (1), caractérisé en ce que chacune des deuxième (52) et troisième (53) sources lumineuses secondaires est montée à rotation autour d'un axe perpendiculaire à la direction principale d'émission de leur faisceau, et en ce qu'elles émettent respectivement des faisceaux lumineux suivant des directions principales ajustables respectant des lois de commande déterminées par l'organe de commande (OC) tant sur leurs intensités lumineuses respectives que sur leurs plages de rotation respectives (β et y) pour former un faisceau global homogène et continu obtenu par complémentarité de leurs faisceaux quand le véhicule (1) tourne.
Patent FR-3022091-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une charge par un pont en h
Inventor: BOISSIERE PHILIPPE
IPC: H03K17/13
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de commande d'une charge (40) par un pont en H (30) comportant un premier bras (31) et un second bras (32), chacun desdits premier bras et second bras comportant un premier transistor (T1, T3) et un second transistor (T2, T4). En outre, chacun desdits premier bras et second bras comportant deux condensateurs (C1, C2, C3, C4) en parallèle desdits premier transistor et second transistor, ledit procédé comporte, préalablement à une étape de commande à l'état passant d'un transistor à commuter parmi les premiers transistors et les seconds transistors, une étape de commande du pont en H de sorte à le placer dans un état dans lequel un courant circule dans la charge en déchargeant le condensateur en parallèle du transistor à commuter, ledit transistor à commuter étant commandé à l'état passant lorsque la tension à ses bornes est sensiblement nulle.
Patent FR-3027520-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un extrait de graines d'amandier, un extrait de bourgeons d'amandier et un extrait de cellules de feuilles d'amandier
Inventor: PORTES PASCAL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant un extrait de graines d'amandier, un extrait de cellules de feuilles d'amandier et un extrait de bourgeons d'amandier et à son utilisation pour prévenir ou traiter le vieillissement cutané et/ou raffermir la peau et/ou lisser la surface de la peau. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant un extrait de graines d'amandier, un extrait de cellules de feuilles d'amandier et un extrait de bourgeons d'amandier et à une trousse pour le traitement cosmétique non thérapeutique de la peau. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique.
Patent FR-3028862-A1 (FR)
Title: Enrobes bitumineux a base d'agregats d'enrobes recycles et structures routieres realisees avec ces enrobes
Inventor: LOUP FREDERIC
IPC: E01C23/06
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention vise à fournir un nouvel enrobé bitumineux comprenant des agrégats d'enrobés (AE) et un adjuvant de réjuvénation, cet adjuvant permettant une remobilisation du bitume recyclé telle que l'enrobé se rapproche au plus près, voire égale, les caractéristiques techniques des enrobés à base de bitume neuf. Pour ce faire, l'enrobé est caractérisé en ce que l'adjuvant comporte : • un mélange comprenant a. 5 à 30% en poids d'acides gras d'huile de tall (tall oil) libres, de préférence 10 à 25%, b. 1 à 35% en poids d'acides gras de tall oil estérifiés, de préférence 5 à 30%, c. 10 à 30% en poids d'acides résiniques, de préférence 15 à 25%, • éventuellement un ou plusieurs produit(s) choisi(s) parmi : les polymères, les liants, les fluxants, les siccatifs, la chaux hydratée, les agents d'étalement et d'adhésion et leurs mélanges, • et éventuellement de l'eau, ledit adjuvant représentant, en matière sèche, au moins 10% en poids du bitume contenu dans les AE, de préférence au moins 20%. L'invention a également pour objet le procédé d'obtention de l'enrobé, l'adjuvant de réjuvénation en lui-même, un liant bitumineux comprenant un tel adjuvant, l'utilisation de l'adjuvant dans une composition d'enrobé bitumineux, et un procédé de réalisation d'une structure routière mettant en œuvre l'enrobé bitumineux.
Patent FR-3030153-A1 (FR)
Title: Amplificateur rf a plages multiples
Inventor: VOGT LIONEL
IPC: H03F3/21
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un amplificateur RF comprenant : au moins deux étages (Ai) d'amplification reliés en parallèle, chaque étage (Ai) comprenant au moins un premier transistor MOS d'amplification (Tri) dont la grille est connectée à un premier noeud d'entrée (E1) commun auxdits étages (Ai), dont une première région de source ou de drain est connectée à un premier noeud de sortie (01) commun auxdits étages (Ai), et dont la région de corps est isolée des régions de corps des transistors MOS d'amplification des autres étages ; et un circuit de configuration (201) adapté à appliquer à chaque étage (Ai), sur un noeud (Vbi) de polarisation de la région de corps dudit au moins un premier transistor MOS d'amplification (Tr1) de l'étage (Ai), une tension de configuration de la plage de fonctionnement de l'étage (Ai), distincte des tensions de configuration appliquées aux autres étages.
Patent FR-3034733-A1 (FR)
Title: Systeme antivol d'engins a moteur de 2 ou 3 roues
Inventor: NGAKA MOUKANGALA
IPC: B60R25/34
Filed: 2015-04-08
Abstract: Le domaine d'intervention de la présente invention est le système antivol d'engins à moteur. L'invention concerne un dispositif permettant à tout individu, y compris les agents de la police d'instantanément identifier une moto circulant comme étant en situation inhabituelle. Il est constitué d'un support de la plaque d'immatriculation (1) fixé à l'arrière la moto (5), d'une plaque d'immatriculation amovible (2) que l'on installe dans son support (1), d'une serrure (3) permettant de protéger la moto contre l'installation d'un plaque frauduleuse ou le retrait de la plaque d'immatriculation d'origine.
Patent FR-3032136-A1 (FR)
Title: Installation de formage a chaud de materiau metallique
Inventor: MAILLARD ANDRE
IPC: B21D37/16
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne une installation de formage à chaud (10 ; 10') comprenant, d'une part deux supports (12, 14; 12', 14') destinés à être entraînés en translation l'un vers l'autre, et un outil destiné à être chauffé comportant au moins un élément formant matrice (18 ; 18') et au moins un élément formant poinçon (16 ; 16'), ledit outil étant thermiquement déformable, et d'autre part des organes de fixation (29, 30, 32, 34 ; 29', 30') permettant de maintenir en position fixe ledit au moins un élément formant matrice (18 ; 18') sur l'un desdits supports (12, 14 ; 12', 14') et ledit au moins un élément formant poinçon (16; 16') sur l'autre desdits supports (12, 14; 12', 14'). Lesdits organes de fixation (29, 30, 32, 34 ; 29', 30') comprennent des pattes élastiquement déformables se déformant élastiquement lorsque ledit outil (16, 18 ; 16', 18') est chauffé.
Patent FR-3032391-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de rideau d'air, notamment destine a equiper un vehicule ferroviaire
Inventor: LE BASTARD JEAN
IPC: F24F9/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: Le dispositif (20) comprend des moyens (22, 28) de génération de rideau d'air, comportant des moyens (24, 32) de diffusion de rideau d'air, propres à diffuser au moins un rideau d'air (26, 30) le long d'un plan (P), dans au moins des première et seconde directions de diffusion distinctes. Le dispositif (20) de génération de rideau d'air comporte une unité (34) de contrôle propre à commander la diffusion de l'au moins un rideau d'air (26, 30) dans l'une et/ou l'autre des première et seconde directions de diffusion.
Patent FR-3033053-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage tete haute pour cabine de vehicule agricole, comprenant un calculateur relie a un reseau multiplexe
Inventor: LEKEUX OLIVIER
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-02-20
Abstract: Système d'affichage tête haute pour une cabine de véhicule agricole, comprenant un calculateur (34) recevant des informations pour établir des signaux vidéo qui sont projetés, prévus pour former un affichage sur un écran se trouvant dans le champ de vision extérieure, le calculateur comportant dans un même ensemble une carte équipée d'un microprocesseur recevant des informations sur le fonctionnement d'une machine de travail agricole, par un réseau d'information multiplexé, et des consignes d'affichage demandées par l'utilisateur, ce calculateur comportant de plus des modules de mise en mémoire et de traitement d'un signal vidéo délivré par la carte microprocesseur, et un module de projection (38) réalisant l'affichage sur l'écran (40).
Patent FR-3034243-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage comprenant un poteau couple a un caisson vitre a ouverture laterale
Inventor: NOMBRET OLIVIER
IPC: G09F19/22
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (1) comprenant un poteau (2) et un caisson (3) vitré couplé au poteau et destinée à présenter au moins un support d'informations (5), le caisson vitré présentant un cadre formé par : - une platine haute (30) ; - une platine basse (31) ; - des montants latéraux (32) reliant les platines, caractérisé en ce qu'au moins un des montants latéraux (32) est monté pivotant entre une position fermée et au moins une position ouverte dans laquelle le cadre présente une ouverture (4) destinée à permettre une insertion latérale du ou des supports d'informations (5) dans le caisson (3) vitré, et en ce que le cadre présente des moyens de verrouillage (6) en position fermée du ou des montants latéraux pivotants.