baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094135-B1 (FR)
Title: Disjoncteur à chambre d'extinction d'arc perfectionné
Inventor: KIM RAIDEN
IPC: H01H33/08
Filed: 2020-03-13
Granted: 2023-08-04
Abstract: Disjoncteur à chambre d'extinction d'arc perfectionné Disjoncteur (105) comprenant une chambre (107) d'extinction d'arc, qui inclut une pluralité de plaquettes (112) d'arc ayant des premier et deuxième côtés (115(1,2)) ; une plaquette (117) de contact fixe, qui inclut une première réglette (120(1)) d'arc disposée près du premier côté (115(1)) de la pluralité de plaquettes (112) d'arc ; une borne (122) de charge, qui inclut une deuxième réglette (120(2)) d'arc disposée du deuxième côté (115(2)) de la pluralité de plaquettes (112) d'arc, caractérisé en ce que, alors qu'un arc est attiré par la pluralité de plaquettes (112) d'arc et que l'arc entre dans la pluralité de plaquettes (112) d'arc, une longueur d'un trajet de courant associé à l'arc est réduite par la première réglette (120(1)) d'arc et la deuxième réglette (120(2)) d'arc, en réduisant une résistance du trajet de courant pour l'arc ou en réduisant une tension aux bornes du disjoncteur (105).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116160-B1 (FR)
Title: Support de faisceaux a fonction integree pour dispositifs d’eclairage
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: H02G3/30
Filed: 2020-11-09
Granted: 2023-10-06
Abstract: [Support de faisceaux (10) destiné à supporter, dans un dispositif d’éclairage, un faisceau électrique avec une partie câble (31) reliées à une prise de connexion (32), le support (10) comportant des moyens d’assemblage (14) au boîtier (20) du dispositif d’éclairage (2) et un réceptacle (12) apte à recevoir la partie câble (31) du faisceau électrique (3), remarquable en ce qu’il comporte des moyens d’appui (13) agencées de sorte à appuyer sur une prise de connexion (32) lorsque le support (10) est fixé audit boîtier (20).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116289-B1 (FR)
Title: Element de construction pour un batiment
Inventor: LEROY PIERRE
IPC: E04C2/34
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-10-21
Abstract: TITRE : ELEMENT DE CONSTRUCTION POUR UN BATIMENT La présente invention concerne un élément de construction (100) pour un habitacle pour la marine, comprenant au moins une paroi (110), au moins une couche d’un matériau thermiquement et/ou acoustiquement isolant (130), l’au moins une couche du matériau thermiquement et/ou acoustiquement isolant (130) étant traversé par une tige (120) solidaire de la paroi (110), une lame d’air (140) étant ménagée entre la paroi (110) et l’au moins une couche du matériau thermiquement et/ou acoustiquement isolant (130), caractérisé en ce qu’au moins un organe de butée (150) est ménagé sur la tige (120), cet au moins un organe de butée (150) générant la lame d’air (140).  Figure 1
Patent FR-3119452-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination de l'attitude d'un porteur, et systeme d'aide au pilotage d'un porteur et procede de determination associes
Inventor: DEPRAZ DAVID
IPC: G01C21/02
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de détermination de l’attitude d’un porteur, et système d’aide au pilotage d’un porteur et procédé de détermination associés La présente invention concerne un dispositif de détermination (16) de l’attitude d’un porteur comprenant un récepteur GNSS apte à recevoir des signaux GNSS issus d’une ou de plusieurs antennes (14) disposées selon des positions connues ;   le dispositif de détermination (16) comprenant :  - un module de mise en mouvement (22) configuré pour engendrer un mouvement d’un centre de phase apparent selon une loi de commande ;  - un module de commande (23) configuré pour déterminer la loi de commande ;  - un module de détermination (24) configuré pour déterminer une orientation absolue d’un vecteur d’intérêt à partir d’au moins une valeur observable fournie par le récepteur GNSS (12) et de la loi de commande, et pour déterminer au moins une composante de l’attitude du porteur à partir de l’orientation absolue du vecteur d’intérêt.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122477-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: MICHAUT ERWAN
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage (71) pour gaz liquéfié comprenant une structure porteuse (3) et une cuve (1) comprenant une paroi de plafond (8), dans laquelle la paroi de plafond (8) comporte une barrière thermiquement isolante et une membrane d’étanchéité, dans laquelle l’installation de stockage (71) comporte une structure traversante (12, 13) passant au travers d’une ouverture réalisée dans la paroi de plafond (8), dans laquelle la structure traversante (12, 13) comporte un fût interne (18) soudé de manière étanche à la membrane d’étanchéité et étant fixé à la structure porteuse (3) au moyen d'un dispositif de fixation (19) qui comporte : - un anneau de fixation (20) soudé autour du fût interne (18), - une collerette de fixation (21) qui s'étend radialement autour et à distance du fût interne (18) et qui est soudée à la paroi porteuse supérieure (9) de la structure porteuse (3), - un tube externe (22) de support qui s'étend autour du fût interne (18) et qui est soudé d'une part à la collerette de fixation (21) et d'autre part à l'anneau de fixation (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129359-B1 (FR)
Title: Engin automoteur, notamment un engin automoteur de manutention de charge
Inventor: VINCONNEAU VINCENT
IPC: B62D7/14
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-10-13
Abstract: Engin comprenant des essieux avant et arrière, un mécanisme (6) de direction par essieu, comprenant un vérin (7) comportant un corps et deux pistons, associés chacun à une tige et divisant le corps en une chambre centrale s’étendant entre les pistons et deux chambres d’extrémité, ledit engin comprenant une première configuration où les roues (4, 5) d’un même essieu s’étendent dans des plans parallèles, une deuxième configuration en « O » où les roues (4, 5) sont disposées sur un cercle et un sélecteur de configuration.   L’engin comprend pour un raccordement en fluide des vérins (7) des mécanismes (6) de direction à la ou les sources (17,18) de fluide sous pression, un premier circuit (15) de fluide actif dans la première configuration, et un deuxième circuit (16) de fluide actif dans la deuxième configuration, le deuxième circuit (16) étant, pour le vérin (7) de chaque mécanisme (6) de direction, configuré de sorte que lorsque la chambre centrale dudit vérin forme une chambre d’admission, les chambres d’extrémité dudit vérin forment des chambres d’échappement, et inversement, ce deuxième circuit (16) de fluide étant équipé d’un diviseur de débit (25).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3132285-B1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement d’emballages cylindriques et ensemble d’emballages conditionnés selon ledit procédé
Inventor: PETITJEAN JÉRÔME
IPC: B65D71/50
Filed: 2022-01-28
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de conditionnement d’emballage cylindrique et un ensemble d’emballages ainsi conditionnés. Le procédé comprend les étapes suivantes : on fournit 2N emballages (64), chacun des emballages présentant une extrémité supérieure (68) comprenant deux pans inclinés (78, 80) et un organe de bouchage (86) en saillie de l’un desdits pans (78) ; on réunit ensemble deux rangées (92, 94) de N emballages de façon que les organes de bouchage (86) viennent respectivement s’étendre en regard les uns des autres ; on fournit deux feuilles en carton (96, 98) présentant deux volets (12, 14) pliés à l’opposé l’un de l’autre ; on porte lesdites deux feuilles de carton entre lesdites deux rangées en appliquant lesdits deux volets (12, 14) contre les pans (78) des emballages ; et, on fournit une jupe (100) en carton pour coiffer lesdites deux rangées (92, 94) de manière à maintenir lesdits 2N emballages ensemble.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-2317727-B1 (FR)
IPC: G11B7/00
Filed: 1976-07-07
Granted: 1981-10-09
Abstract: An apparatus is described for reading a radiation-reflecting record carrier on which information is stored in an optically readable track-shaped phase structure. The apparatus inter alia includes a radiation source, an objective system and a radiation-sensitive detection system. By a suitable arrangement and a suitable choice of the power of a cylindrical lens, which lens in conjunction with a four-quadrant detector supplies a focussing signal, it is possible to detect centering-errors with the aid of only two additional detectors in the plane of the four-quadrant detector.
Patent FR-2430730-B1 (FR)
Inventor: MORIN MICHEL
IPC: A24C5/34
Filed: 1978-07-13
Granted: 1980-12-05
Abstract: A device for measuring the compactness of cylindrically shaped smoking articles, such as cigarettes and the like, comprising a supply unit for bringing the articles to a positioning and delivering assembly, two units for measuring the compactness mounted on either side of said assembly, which assembly defines a rectilinear path extending substantially from one measuring unit to the other to allow each article to be moved from a central reception position towards an outermost measuring position, means for positioning the articles when in said reception position alternately in two different angular positions and means for displacing the articles along said path alternately towards one and the other measuring unit.
Patent FR-2465548-B1 (FR)
IPC: A61B17/16
Filed: 1979-09-24
Granted: 1981-10-02
Abstract: The tapping drill having a drive shaft driven with an alternating rotational movement, comprises, disposed between this drive shaft and the tool carrier, a ratchet mechanism capable, at will, of transforming the alternating rotational motion into a rotating movement by successive impulses in one direction or the other. The ratchet mechanism comprises a dog with spring extending through an annular member integral with the tool carrier, this dog bearing in an axial groove formed in an interior member integral with the drive shaft, in which interior member there can successively be distinguished three parts: a first part comprising solely the groove; a second part in which the groove is flanked by a cut-away on one side, a third part in which the groove is flanked by a cut-away on the other side, the dog being able to slide freely into the cut-aways and to be displaced along the groove. The dog is displaced along the groove by a control member bearing with play in an annular groove formed in the annular member.
Patent FR-2507303-B1 (FR)
IPC: F42C15/34
Filed: 1981-06-03
Granted: 1985-01-04
Abstract: A standard launcher module for various missiles, in particular flares, comprises a flat wall forming a base, provided with male engagement members. In the position engaged on the support incorporated in the aircraft, a connector is active. Provided in a central groove is a series of electrical initiators connected selectively to the connector and located opposite counterpart relay channels which lead respectively to the useful charges. A sliding bar located in the groove has orifices, located according to the working geometry of the initiators. Finally, a motor connected to the connector allows the movement of the bar between a safety position and an armed position.
Patent FR-2516968-B1 (FR)
IPC: E04B1/21
Filed: 1981-11-23
Granted: 1984-06-15
Abstract: A building framework is provided characterized by an assembly of ridge beams (2-3-4) and rectilinear concrete stringers (1-5) forming with rectilinear half-trusses (6 to 13) a network supported by concrete posts (14 to 19) some at least of the nodes of said network and, advantageously, one node out of two along each beam, not comprising the post, the terminal portion of each of the half-trusses which such a node without post comprises resting in a trough integral with one face of the beam whereas, at each of the nodes which comprises a post, the head of this latter (18) is provided with two vertical rabbets disposed in the form of a cross in which are engaged respectively the terminal portions of the half-trusses and the beam which extends to said node, continuity elements being provided in the terminal portions of the half-trusses and in the beam to provide the mechanical connections at the locations of the nodes.
Patent FR-2529375-B1 (FR)
IPC: H01F5/02
Filed: 1982-06-23
Granted: 1985-01-25
Abstract: 1. An electramagnetic apparatus such as an electrical transformer of the type comprising a frame structure in two parts (A, B), each of which is provided with a tubular body (1, 2), the body (1) of one of the two parts being disposed within the body (2) of the other, the inner body (1) being adapted to receive between the internal walls thereof a segment of magnetic circuit and the part comprising the outer body (2) being provided with at least two angle portions (51) which are disposed in mutually facing relationship on respective sides of another seperat of the magnetic circuit, substantially in line with intennal walls of the iner body (1) which are also disposed in mutually facing relationship, the apparatus being characterised in that at least ane of said internal walls in mutually facing relationship and at least ane of said angle portions (51) are provided with lips (14, 15) for holding their respective segment of magnetic circuit.
Patent FR-2532346-B1 (FR)
Inventor: WEISS RICHARD
IPC: E03D9/03
Filed: 1982-08-26
Granted: 1985-05-10
Abstract: PCT No. PCT/FR83/00169 Sec. 371 Date Apr. 20, 1984 Sec. 102(e) Date Apr. 20, 1984 PCT Filed Aug. 17, 1983 PCT Pub. No. WO84/00990 PCT Pub. Date Mar. 15, 1984.A holder comprising a sealed container provided to receive a water-soluble active, solid composition and to protect it against the direct erosion by water susceptible to penetrate in the container. The holder including a basin having a predetermined volume arranged at the upper portion of said container and having at least one hole in the bottom thereof, a discharge device for discharging in a water closet (WC) bowl and consisting of two siphon-type systems and of an appropriate hooking system to hook the holder under an edge of a WC bowl.
Patent FR-2544560-B1 (FR)
IPC: H01R13/629
Filed: 1983-04-15
Granted: 1985-07-05
Abstract: 1. Device for guiding and locking the coupling of a connector, characterized in that it comprises at least a guiding and locking assembly placed laterally to the fixed and mobile parts (1, 2) of the connector properly speaking, said assembly including a guidance column (3) borne by one part (1) and cooperating with a cylindrical recess (4) borne by the other part (2), said column (3) having a notch (5), and the part (2) having a cylindrical roller (6) with axis perpendicular to the axis of the recess (4), roller lodged movably between a locking position in which it enters the recess (4) to a depth close to that of the notch (5) and a coupling position in which the roller (6) withdraws out of the recess (4), the part (2) moreover bearing an external sliding slider (8) with a recess (15) that allows the withdrawal of the roller (6) in coupling position and a surface (9) that holds it in locking position, said slider (8) bearing a leaf spring (7) which, in unlocked position, repels a roller (16) into the interior of recess (4) and abuts against a stop (10) in the part (2) so as to be repelled and withdrawn from the stop (10) when said roller (6, 16) is repelled by the column (3).
Patent FR-2558259-B1 (FR)
Inventor: DUCLOUX MARCEL
IPC: B07C5/12
Filed: 1984-01-17
Granted: 1986-12-12
Abstract: A method and an apparatus for optical inspection of transparent articles. The method and apparatus use a light beam scanning field which is separated into at least two portions. The field portions are directed at the article at differing angles of incidence such that they eliminate blind spots caused by portions of the apparatus which block the passage of the light through the article. A feature of the invention is its provision of a folded optical path to increase the length the beam travels between the beam generator and the object beyond the physical distance between the beam generator and the object.
Patent FR-2588580-B1 (FR)
Inventor: DELHOMME BERNARD
IPC: D06F39/04
Filed: 1985-10-11
Granted: 1988-04-08
Abstract: 1. A washing machine comprising an element (11) for heating the water supplied with energy as function of the condition that is to say open or closed, of a switch (21) of an electromechanical programmer comprising cams driven by an electrical micromotor (18), and means for the control of the temperature of the supply of the heating element (11), when a desired temperature is reached, characterized in that the micromotor (18) is in series with a static switch (14), whose conducting state depends on the output signal of a control circuit (10) receiving, on the one hand, the signal of a sensor (12) for the temperature of the water and, on the other hand, a signal for the set temperature and acting on the conducting state of the static switch in order to cause rotation of the micromotor in order to interrupt the supply to the heating element (11) when the set temperature is reached.
Patent FR-2596776-B1 (FR)
Inventor: CLERC-RENAUD JACQUES
IPC: C25B11/06
Filed: 1986-04-03
Granted: 1988-06-03
Abstract: A cathode especially useful in the electrolysis of aqueous solutions of alkali metal halides consisting essentially of an electrically conducting substrate and a heterogeneous coating containing a precious metal and/or a precious metal derivative; said heterogeneous coating consisting of at least two coats a and b, coat a being in contact with the substrate and containing at least one of the constituents selected from precious metals, precious metal oxides, or mixtures of precious metal oxides and at least one oxide selected from the oxides of nickel, cobalt, iron, titanium, hafnium, niobium, tantalum or zirconium, and coat b in contact with the electrolyte and with a coat a and selected from a metal of high covering power; and the process of making the cathode.
Patent FR-2639191-B1 (FR)
Inventor: MAZERAND CLAIRE
IPC: A23L1/00
Filed: 1988-11-24
Granted: 1991-02-08
Abstract: The invention relates to an edible film intended for packaging, encasing or separating foodstuffs. This film is characterised in that it is obtained from a material consisting principally of soft-wheat flour with a low or average protein content, with the addition of one or more plasticisers, and using a method comprising a placing in suspension in water, a heating, a spreading on an anti-adhesive support and a drying.
Patent FR-2653596-B1 (FR)
Title: Electrode a structure fibreuse pourvue d'une barrette mince de decharge de courant, et procede pour sa fabrication.
Inventor: OTWIN IMHOF DR
IPC: H01M50/536
Filed: 1990-10-22
Granted: 1993-02-26
Abstract: L'invention concerne un corps d'électrode de structure fibreuse, formé de fibres de matière plastique métallisées et sur lequel est soudée une mince barrette de décharge de courant, l'invention concernant également son procédé de fabrication. Après l'opération de soudage, la barrette (21), formée d'une tôle métallique ayant initialement une section rectangulaire, est enfoncée parallèlement et fortement dans le corps d'électrode (22) dans une première zone (24); cette zone est suivie par une seconde zone (25) inclinée vers le haut de 10 à 30degré de telle sorte que, vers la droite, vers le bord et vers la gauche à partir de la surface de la barrette qui recouvre le corps d'électrode, le bord de cette barrette forme une transition graduelle et est enfoncé de 20 à 30 % de l'épaisseur de barrette dans le corps d'électrode sous l'action de l'électrode supérieure de soudage (29), pourvue d'un profil correspondant.
Patent FR-2675217-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARIE SERRA-TOSIO
IPC: G01B7/24
Filed: 1991-04-10
Granted: 1994-07-22
Abstract: The present invention relates to an apparatus for measuring the respective elongations of several sample strips (13), comprising: a vertical framework (51) including upper stationary (27) and lower moving (15) magnetic clamps, each for holding strips (13), the lower clamp (15) tensioning the strip by gravity; and an electronic displacement sensor (33, 35) associated with each lower clamp (15). Each clamp comprises a base and a plate hinged to this base. A magnet (11) is mounted in the base flush with one contact face of the base and intended to hold the plate pressed against the said contact face by magnetic attraction.
Patent FR-2675452-B1 (FR)
IPC: B61F1/00
Filed: 1991-04-19
Granted: 1993-12-17
Abstract: A cradle-carrying wagon comprises a wagon chassis and at least one pivoting frame mounted about a pivot axis (O1) and possessing guides (24-27) for receiving at least one cradle. Means for locking the cradle to the chassis comprise a shaft fixed to the chassis and arranged along the vertical pivot axis, two fastening arms (40, 41) arranged on either side of the longitudinal plane of symmetry and mounted pivotably on this shaft between an unlocking configuration and a locking configuration, these arms possessing laterally projecting noses (46, 47) which are designed, in the locking configuration, each to engage between two substantially transverse flanks of a receptacle provided on the side members of the cradle and, in the unlocked configuration, to come out of these receptacles. Associated with these arms are means for controlling and guiding the movement of these arms (50-53, 60, 63) and means for blocking these arms in the locked configuration (50, 51).
Patent FR-2700608-B1 (FR)
Inventor: MER JOSEPH LE
IPC: F28F3/04
Filed: 1993-01-15
Granted: 1995-04-07
Abstract: A heat exchanger element consisting of a helically wound tube (1) for a flow of liquid heat transfer medium. The element has a flattened oval cross-section with its long axis substantially perpendicular to the helical axis (XX') or at an acute angle thereto, each tube turn (10) having plane surfaces (11) spaced apart from the adjacent turn surface by a gap having a constant height (h) which is substantially smaller than the width of the flattened tube cross-section. Braces (12) are provided for setting the spacing between the turns. Said element is useful for exchanging heat between two fluids.
Patent FR-2711917-B1 (FR)
Inventor: MARION CATHERINE
IPC: A61K8/34
Filed: 1993-11-05
Granted: 1995-12-08
Abstract: The invention relates to a composition formed of an aqueous phase and of a fatty phase, the said fatty phase comprising at least one ester, characterised in that the ester has a total number of carbon atoms ranging from 12 to 20, in that it is present at a content chosen from 0.1% to 10% by weight relative to the total weight of the composition and in that the fatty phase represents less than 20% by weight relative to the total weight of the composition. Another subject of the invention is the use of such a composition as, or in the preparation of, a make-up removing composition. The invention moreover relates to a make-up removing process which uses the said composition and does not require a rinsing operation.
Patent FR-2761381-B1 (FR)
Inventor: CHABAL CLAUDE
IPC: B32B5/26
Filed: 1997-03-25
Granted: 1999-05-14
Abstract: The invention concerns a multilayer textile material useful in particular for armouring reinforcement of membrane roofing system, consisting of a complex comprising a textile grid embedded inside a textile structure consisting on non-woven laps arranged on either side of the grid, said laps being mutually linked by the entanglement of the lap fibres, resulting from the action of fluid (air water) jets, which drive the fibres through the grid and distribute them on either side thereof without damaging it, the two laps being made up of synthetic fibres. The invention is characterised in that: the grid is made with base of glass or polyester fibre; the textile laps arranged on either side of the grid are based on polyester fibres, at least one of these laps comprising 20 to 40 % of fibres selected from the family of fibres with high resistance to fire and heat.
Patent FR-2767221-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01H33/90
Filed: 1997-08-11
Granted: 1999-09-10
Abstract: A fixed retention unit blocks the piston (11) whilst the contacts are removed and a second unblocking unit releases the piston.