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Patent FR-3001973-A1 (FR)
Title: Reforming gasoline charge with electricity generation comprises contacting gasoline charge with reforming catalyst in presence of hydrogen, cooling mixture with heat transfer fluid, and expanding vaporized heat transfer fluid in turbine
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: C01B3/02
Filed: 2013-02-12
Abstract: Reforming a gasoline charge with electricity generation comprises (a) contacting (R1, R2, R3) gasoline charge with reforming catalyst in the presence of hydrogen to produce a mixture of reformed gas and hydrogen, (b) providing at least one heat transfer fluid (3) to a temperature below the temperature of the mixture and at a predetermined pressure, (c) cooling the mixture with the heat transfer fluid, and (d) expanding the vaporized heat transfer fluid obtained in step (c) in at least one turbine coupled to a generator (G) to produce electricity (5). Reforming a gasoline charge with electricity generation comprises (a) contacting (R1, R2, R3) gasoline charge with reforming catalyst in the presence of hydrogen to produce a mixture of reformed gas and hydrogen, (b) providing at least one heat transfer fluid (3) to a temperature below the temperature of the mixture and at a predetermined pressure so that the vaporization temperature of the fluid to the pressure is below the temperature of the mixture, (c) cooling the mixture with the heat transfer fluid, where the heat transfer fluid is vaporized during the cooling process, and (d) expanding the vaporized heat transfer fluid obtained in step (c) in at least one turbine coupled to a generator (G) to produce electricity (5).
Patent FR-3003044-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochrome a quatre ou trois couches
Inventor: DANINE ABDELAADIM
IPC: A42B3/22
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrochrome comprenant : - une électrode de travail comprenant un matériau électrochrome renfermant au moins un polymère électrochrome, ladite électrode étant éventuellement en contact avec un collecteur de courant, - un électrolyte solide est en contact avec chacune desdites électrodes, - une contre électrode en un matériau métallique conducteur. L'invention concerne également les diverses applications d'un tel dispositif, notamment pour l'affichage.
Patent FR-3004059-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alarme sonore comprenant, dans une coque, une carte electronique et une sirene sonore
Inventor: BUIRET JEAN-LUC
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: Dispositif d'alarme sonore comprenant une coque (9) dans laquelle sont aménagés un premier compartiment (19) dans lequel est installée une carte électronique (21) portant des composants électroniques et un second compartiment (20) voisin du premier compartiment et dans lequel est installée une sirène sonore (25) comprenant un bloc métallique (26), dispositif dans lequel les compartiments communiquent entre eux et comprennent des parois de guidage d'écoulement (12, 13, 29, 31) orientées de telle sorte que, lorsque le dispositif est disposé verticalement dans une position d'installation, les compartiments (19, 20) sont horizontalement l'un à côté de l'autre, un liquide de condensation déposé sur ces parois de guidage s'écoule vers le bas et soit évacué par au moins un orifice d'évacuation (32, 33) aménagé au travers de la coque. Ce dispositif d'alarme sonore peut être monté dans un boîtier articulé sur un socle.
Patent FR-3004925-A1 (FR)
Title: Composition pour le lissage des fibres keratiniques comprenant une uree et/ou un derive d'uree et un epaississant polymerique non-ionique, cationique ou amphotere, procede et utilisation.
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant : (a) un ou plusieurs composés choisis parmi l'urée et/ou les dérivés d'urée, (b) un ou plusieurs épaississants polymériques choisis parmi les épaississants polymériques non-ioniques, cationiques et amphotères. Elle concerne également l'utilisation de cette composition pour le lissage des fibres kératiniques. Enfin, elle concerne un procédé de lissage des fibres kératiniques.
Patent FR-3005893-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de depot de particules sur la bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: BOR GERARD
IPC: B60C11/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: Dispositif (1) de dépôt de particules (2) en poudre sur une bande de roulement (3) avant vulcanisation comprenant: - des moyens de montage sur un support (9) apte à recevoir une bande de roulement (3), - des moyens de stockage (5) des particules aptes à alimenter par gravité - des moyens de dosage (6) aptes à contrôler la quantité de particules en provenance des moyens de stockage (5) et à coopérer avec - des moyens de transfert (7) des particules vers la bande de roulement lors d'un déplacement relatif entre les moyens de transfert et le support, Selon l'invention, - les moyens de dosage comprennent un cylindre doseur rotatif (60) dont la génératrice comporte au moins une cavité en communication avec les moyens de stockage (5) destinée à recueillir la poudre et à l'entraîner hors desdits moyens de stockage lorsque le cylindre est mû en rotation.
Patent FR-3009421-A1 (FR)
Title: Cellule memoire non volatile
Inventor: DI PENDINA GREGORY
IPC: G11C11/16
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif mémoire comprenant : une cellule mémoire comprenant au moins un élément mémoire résistif (202) ayant des première, deuxième et troisième bornes (A, B, C), la résistance entre la troisième borne (C) et l'une et/ou l'autre des première et deuxième bornes étant programmable pour avoir l'un d'au moins deux états résistifs (Rmin, Rmax) ; et un circuit de commande (204) adapté : pendant une phase d'écriture de l'élément mémoire résistif, à programmer l'état résistif en faisant circuler un courant entre les première et deuxième bornes ; et pendant une phase de lecture de l'élément mémoire résistif, à appliquer une tension entre le troisième et au moins l'une des première et deuxième bornes pour générer, à travers le premier élément mémoire résistif, un courant proportionnel à l'état résistif programmé.
Patent FR-3010090-A1 (FR)
Inventor: DEYRAIL YVES
IPC: F16L47/02
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne une pièce de raccord pour tube fabriquée à partir d'une composition de polyamide, la composition de polyamide comprenant au moins un premier polyamide A présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote CA et au moins un deuxième polyamide B présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote CB, avec CA ≤ 8,5 et CB ≥ 7,5 et CA < CB. Selon un mode de réalisation préféré, la composition comprend un troisième polyamide C présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote Cc, avec CB ≤ Cc.
Patent FR-3010466-A1 (FR)
Title: Dispositif de renvoi d'angle a piece de couplage cooperant avec une barre de commande, pour un equipement transformable
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: F16C11/04
Filed: 2013-09-06
Abstract: Un dispositif de renvoi d'angle (D) équipe un équipement transformable comprenant une première barre (B1) montée à rotation sur un premier axe (A1) et un élément mobile (B2) propre à être entraîné en rotation sur lui-même . Ce dispositif (D) comprend des moyens de couplage (MC) comportant une pièce (PC) présentant un second axe de rotation (A2) espacé d'une distance choisie du premier axe (A1) et perpendiculaire à ce dernier (A1), destinée à être solidarisée fixement à l'élément mobile (B2) en un premier endroit, et comportant en un second endroit, espacé du premier endroit, un passage (PT) présentant une forme choisie propre à permettre un déplacement interne d'une partie choisie (TC) de la première barre (B1) destiné à l'entraîner en rotation sur un premier secteur angulaire lorsque la première barre (B1) est entraînée en rotation sur un deuxième secteur angulaire strictement inférieur au premier secteur angulaire.
Patent FR-3011895-A1 (FR)
Title: Ensemble coussinet, support de coussinet pour une pompe de circulation
Inventor: BOUILLY HERVE
IPC: F16C33/04
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un ensemble (22) coussinet, support de coussinet pour un arbre d'un moteur d'une pompe de circulation d'un fluide à rotor noyé comprenant les étapes consistant à fournir l'un parmi un coussinet (30) et un support de coussinet (32), et à réaliser l'autre parmi un support de coussinet (32) et un coussinet (30) par surmoulage dudit un parmi le coussinet (30) et le support de coussinet (32). L'invention vise également un ensemble coussinet, support de coussinet obtenu par ce procédé, un ensemble rotorique comprenant un tel ensemble coussinet, support de coussinet et une pompe de circulation d'un fluide à rotor noyé comprenant un tel ensemble rotorique.
Patent FR-3011725-A1 (FR)
Title: Dispositif de caisson de boite a lettres, ensemble pret a monter pour fabriquer une boite a lettres et boite a lettres incluant un tel dispositif de caisson
Inventor: DECAYEUX ANTOINE
IPC: A47G29/12
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de caisson de boîte à lettres (12), comprenant un caisson (18), le dispositif de caisson de boîte à lettres (12) comprenant, au voisinage d'une face vide (20) du caisson (18), un précadre (22) adapté à recevoir un cadre (14) de support de portillon de boîte à lettres (16) pour obturer la face vide (20). L'invention vise également une boîte à lettres (10) et un ensemble prêt à monter pour fabriquer une boîte à lettres.
Patent FR-3012200-A1 (FR)
Title: Bouchon de valve de remplissage de fluide refrigerant et procede d'ejection sans outil d'un tel bouchon
Inventor: AUDION MARC
IPC: F16L55/11
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention porte sur un bouchon pour valve de remplissage de fluide, ledit bouchon étant destiné à être fixé à une extrémité de remplissage de ladite valve (40), et comprenant un corps (20), un bouton poussoir (10) comprenant une surface d'appui (11), une pluralité de pattes (12) s'étendant orthogonalement à ladite surface d'appui et s'engageant des une pluralité d'ouvertures (21) correspondantes aménagées dans le corps (20) du bouchon, les pattes (12) comprenant des moyens d'éjection (13) et le corps comprenant des moyens d'accroche (22), en vis-à-vis desdites pattes (12), lesdits moyens d'accroche (22) et d'éjection (13) étant configurés de telle manière que, le bouchon étant fixé sur la valve, une pression directe ou indirecte sur la surface d'appui (11) du bouton poussoir (10) entraîne une action mécanique directe des moyens d'éjection (13) sur les moyens d'accroche (22) de sorte que lesdits moyens d'accroche (22) s'écartent de l'extrémité de la valve (40) pour permettre la libération et l'éjection du bouchon.
Patent FR-3013912-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour systeme de retenue de securite
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/641
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à un connecteur électrique (200), notamment un connecteur d'amorce, pouvant être accouplé avec un connecteur conjugué (100), comprenant : un boîtier principal (201) ; un ressort de verrouillage (221) détendu dans un état de livraison ; un élément d'assurance de position du connecteur (235) déplaçable de manière à entraîner une tension du ressort (221), la tension du ressort (221) s'opposant à l'accouplement tant que le connecteur (200) et le connecteur conjugué (100) ne sont pas correctement accouplés ; et au moins un élément de verrouillage (217, 218) prévu dans une position de livraison et pouvant être défléchi lors d'un accouplement, la position de livraison permettant de verrouiller le connecteur (200) au connecteur conjugué (100) lorsque ceux-ci sont correctement accouplés. L'élément d'assurance de position du connecteur (235) est en outre configuré pour empêcher une déflexion de l'au moins un élément de verrouillage (217, 218) dans l'état de livraison.
Patent FR-3014475-A1 (FR)
Title: Injection d'un fluide dans un reservoir d'hydrocarbures
Inventor: BEAUQUIN JEAN-LOUIS
IPC: G05D7/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (50) de régulation du débit d'un fluide dans un puits de réservoir d'hydrocarbures, comprenant une entrée de fluide (62), une sortie de fluide (64), un stator (52), un rotor (54) monté en rotation par rapport au stator selon un axe allant de l'entrée de fluide vers la sortie de fluide, le stator et le rotor formant des cavités progressantes depuis l'entrée de fluide vers la sortie de fluide lorsque le rotor est mis en rotation par rapport au stator, et un système de régulation (56) de la vitesse de rotation du rotor par rapport au stator. Le dispositif permet une régulation du débit d'un fluide dans un puits de réservoir d'hydrocarbures améliorée.
Patent FR-3016939-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide de planches ou plaques par serrage
Inventor: LORRILLERE EMERIC GASTON ROBERT
IPC: F16B5/06
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de fixer rapidement et facilement, sans collage ni perçage, deux planches ou plaques de manière perpendiculaire. Ledit dispositif est constitué d'une pièce de forme trapézoïdale (1) comprenant trois retours pliés en angle droit (2) dont deux (3) entrent en contact avec les planches ou plaques à fixer, le troisième (4) comprend un orifice (5) permettant d'y introduire un écrou serti (6) dans lequel une vis six pans creux à bout téton (8) permettra d'ajuster le serrage de la partie amovible (9) comportant trois retours pliés (10) dont deux (11) seront en contact en leur face extérieure avec les planches ou plaques à fixer et le troisième (12) comprend l'orifice permettant d'introduire la vis six pans creux à bout téton (8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à fixer les planches ou plaques composant des structures mobilières.
Patent FR-3017022-A1 (FR)
Title: Chambre pour un reseau de communications electroniques
Inventor: LABROUSSE FABRICE
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-01-24
Abstract: L' invention concerne une chambre (300) pour un réseau de communications électroniques comportant un ensemble de fourreaux amont et aval, chacun contenant un câble amont, respectivement aval, ladite chambre (300) comportant : - un fond (304), - au moins deux modules (302a-c), chacun présentant une partie principale (306) destinée à s'empiler sur le fond (304) ou sur la partie principale (306) du module (302a-c) inférieur, au moins l'un des modules (302b) présentant une partie complémentaire (308) qui s'étend horizontalement le long de l'une des parois de séparation (316) de la partie principale (306) dudit module (302b) qui est parallèle à une direction d'implantation (350), et qui est destinée à être percée de part en part selon la direction d'implantation (350) par des perçages (314), ladite paroi de séparation (316) présentant une ouverture (318) laissant libre le passage entre la partie principale (306) et la partie complémentaire (308).
Patent FR-3016968-A1 (FR)
Title: Systeme d'estimation de la consommation d'energie ou de fluide par au moins un equipement d'un reseau
Inventor: CHEVALIER JEAN-MICHEL
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un système qui comprend un réseau de distribution d'énergie ou de fluide incluant des équipements (3) consommateurs dudit fluide ou de ladite énergie et un compteur (CRT) physique, appelé compteur réel, disposé en tête du réseau pour déterminer la quantité d'énergie ou de fluide consommée par le réseau, et un dispositif de traitement et de calcul (4) apte à communiquer avec le compteur réel. Le dispositif (4) est configuré pour générer un arbre formé à partir de nœuds associés chacun à un compteur réel ou à un compteur virtuel (CV), chaque nœud terminal étant formé par un équipement (3). Le dispositif est configuré pour déterminer une consommation réelle d'un ou de plusieurs équipements (3) et/ou de groupes d'équipements (3) associé(s) à un compteur virtuel de l'arbre (2), en fonction de la consommation réelle du réseau (1) mesurée par le compteur réel (CR) de tête, de la consommation nominale des équipements (3) et de préférence de leur taux d'utilisation. L'invention concerne également un procédé d'estimation de consommation correspondant.
Patent FR-3016815-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produits pateux
Inventor: TABERLET JEAN PHILIPPE
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution de produits pâteux comportant un flacon rigide (1) portant une pompe (2) montée sur une bague (3) fixée dans le col du flacon rigide (1) au moyen d'un agencement de fixation (4) et solidarisée au col d'une poche à paroi souple (5) et déformable contenant le produit à distribuer, ladite bague (3) comportant de l'extérieur vers l'intérieur un bord de fixation (3A) dans le flacon rigide (1), une paroi sensiblement verticale (3B) descendant vers le bas, un épaulement incliné (3C) remontant vers le haut et une bride sensiblement verticale (3D) de fixation de la pompe (2). Selon l'invention, l'angle d'inclinaison (α) dudit épaulement (3C) par rapport à un plan horizontal est compris entre 20 et 30 degrés et en ce que ledit agencement de fixation (4) présente une extrémité inférieure située au niveau ou au-dessus du bord supérieur dudit épaulement (3C) de la bague.
Patent FR-3004493-A1 (FR)
Title: Procede pour la mise en oeuvre d'une fonction d'apprentissage dans un vehicule automobile et des moyens pour appliquer le procede
Inventor: BUDISCAK BENOIT
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-04-14
Abstract: Procédé (100) pour effectuer une fonction d'apprentissage utilisant au moins un écart de valeur nominale d'au-moins un composant du véhicule (1) pour obtenir au moins une valeur de correction. La fonction d'apprentissage détermine au moins une grandeur caractéristique pour au moins un état de fonctionnement défini du véhicule (1) et qui est utilisé pour déterminer au moins une valeur de correction. Ce procédé consiste à faire fonctionner le véhicule (1) par son conducteur dans au moins un état de fonctionnement défini.
Patent FR-3021694-A1 (FR)
Title: Plateforme pour roue aubagee
Inventor: BOISSON ALEXANDRE BERNARD MARIE
IPC: F01D11/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: Roue aubagée pour turbomachine comprenant des plateformes légères et offrant un faible rapport de moyeu. Selon l'invention, la roue comprend un disque (22), une pluralité de pales, et au moins une plateforme (30) comportant une partie de veine (31), s'étendant d'amont en aval, et une partie de support (32) ; la partie de veine (31) possède à son extrémité amont une première portion d'assemblage (38) apte à coopérer avec un organe d'assemblage amont de la turbomachine, et à son extrémité aval une deuxième portion d'assemblage (39) apte à coopérer avec un organe d'assemblage aval de la turbomachine ; la partie de support (32) possède au moins une portion en Y comprenant un premier bras support (34) connecté par son extrémité à une première zone (34z) de la partie de veine (31), un deuxième bras support (35) connecté par son extrémité à une deuxième zone (35z) de la partie de veine (31), distincte de la première zone (34z), et une jambe d'appui (36) s'étendant radialement vers le disque (22) depuis la jonction (33j) entre les premier et deuxième bras support (34, 35) ; et l'extrémité (36b) de la jambe d'appui (36) est posée sur ladite dent (25) située en regard de la plateforme (30).
Patent FR-3022192-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule, a boitier d'interface remplacant un mecanisme d'acces a des places arriere
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60N2/22
Filed: 2014-06-17
Abstract: Un siège (SI), de véhicule, comprend une armature d'assise (AA), une armature de dossier (AD), un mécanisme de réglage d'inclinaison (MR) comprenant une partie fixe couplée à l'armature d'assise (AA) et une partie rotative couplée à l'armature de dossier (AD), et un boîtier d'interface (BI) solidarisé fixement à l'armature de dossier (AD) et à la partie rotative du mécanisme de réglage d'inclinaison (MR) à la place d'un mécanisme d'accès à des places arrière (MA) présentant des dimensions similaires.
Patent FR-3022697-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique a elements de connexion comportant des membranes deformables
Inventor: BEN JAMAA HAYKEL
IPC: H01R43/16
Filed: 2014-06-24
Abstract: Dispositif de connexion électrique (100) destiné à être hybridé à un dispositif électronique, comportant un ou plusieurs premiers éléments de connexion électrique (112) disposés sur une face avant (102) du dispositif de connexion électrique tels que chaque premier élément de connexion électrique comporte : - au moins une première membrane (114) électriquement conductrice délimitant, avec la face avant du dispositif de connexion électrique, au moins une première cavité (118), la première membrane étant solidarisée à la face avant du dispositif de connexion électrique au moins au niveau de la périphérie de la première cavité, - au moins un élément électriquement conducteur (116) disposé sur la première membrane dudit premier élément de connexion électrique et destiné à être en contact avec au moins un plot de contact du dispositif électronique.
Patent FR-3025912-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un risque de substitution d'un terminal, dispositif, programme et support d'enregistrement correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/88
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un risque de substitution, dans un point de vente, d'un terminal de paiement électronique authentique par un terminal de paiement électronique frauduleux, comprenant une étape (10) de génération d'une alerte lorsqu'un nombre de transactions géographiquement associées audit point de vente est supérieur à un seuil prédéterminé (Si).
Patent FR-3026405-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques et a couche terminale metallique
Inventor: BROSSARD SOPHIE
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10) revêtu sur une face (11) d'un empilement de couches minces (14) à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140), en particulier à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent et au moins deux revêtements antireflet (120, 160), lesdits revêtements comportant chacun au moins une couche diélectrique (122, 164), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements anti reflet (120, 160), ledit empilement comportant en outre une couche terminale (168) qui est la couche de l'empilement qui est la plus éloignée de ladite face (11), caractérisé en ce que ladite couche terminale (168) est une couche métallique constituée du zinc et de l'étain, en SnxZny avec un rapport de 0,1 ≤ x/y ≤ 2,4 et présentant une épaisseur physique comprise entre 0,5 nm et 5,0 nm en excluant ces valeurs, voire entre 0,6 nm et 2,7 nm en excluant ces valeurs.
Patent FR-3029267-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule automobile a balayage de faisceau lumineux
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage (10) qui comprend une source de lumière (12) apte à produire un faisceau lumineux (L), et des moyens (14) pour balayer le faisceau lumineux comportant au moins un corps réfléchissant oscillant (18) pour la déviation de la trajectoire du faisceau. Selon l'invention, le corps réfléchissant oscillant (18) est manœuvré par les déformations d'un organe de manœuvre piézoélectrique (22). Les moyens (14) pour balayer le faisceau lumineux (L) comportent de plus des moyens optiques (28) d'amplification de la déviation de la trajectoire du faisceau lumineux, placés en aval du corps réfléchissant (18) en considérant le sens de propagation du faisceau lumineux (L).