baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2764347-A1 (FR)
Title: Machine du type scroll
Inventor: BARTHOD BENOIT
IPC: F04C23/00
Filed: 1997-06-05
Abstract: Machine du type Scroll comportant un disque fixe (5) comprenant une paroi de travail en spirale (6) et un disque mobile (7) comprenant également une paroi de travail en spirale (8) coopérant avec celle du disque fixe, des moyens d'entraînement du disque mobile dans un mouvement de translation circulaire, un soufflet d'étanchéité (15) lié d'une part à une de ses extrémités à un organe (14) lié au mouvement de translation circulaire du disque mobile (7) et d'autre part, à son autre extrémité, à une partie fixe (1 C) de la machine, ledit soufflet (15) séparant le circuit de fluide, des parties mécaniques d'entraînement du disque mobile, caractérisée en ce que le disque fixe (5) est lié du côté opposé au disque mobile (7), à un arbre central fixe (10) comportant un canal de refoulement (11), ledit arbre central étant entouré dudit soufflet (15), l'espace (16) entre ledit soufflet et ledit arbre central fixe constituant un conduit d'aspiration, en ce qu'un arbre principal rotatif (19) creux, entoure ledit soufflet (15) et est porté par au moins un palier (23, 24-32) dans un bâti fixe (1), une extrémité dudit arbre principal (19) comportant un alésage circulaire excentré (18) coopérant avec un organe d'entraînement (14) lié au disque mobile (7), lesdits moyens d'entraînement comportant un rotor (25) de moteur électrique lié audit arbre principal rotatif (19) et l'entourant, et un stator fixe (26) entourant ledit rotor.
Patent FR-2764226-A1 (FR)
Title: Hand tool for screwing and unscrewing screws or bolts
Inventor: NECER NADIR
IPC: B25D5/02
Filed: 1997-06-10
Abstract: Hand tool performing the operations of screwing /unscrewing and/or percussive action, notably for use in the assembly of screws and bolts. It consists of a body (1), a tool holder shaft (3) terminated with an indentation corresponding to that for the required operation, and an integrated mechanism (5) in the body for producing a percussive action on the tool holder shaft (3). It is characterised in that it contains a selector (22) for the selection of screwing/unscrewing or percussive action.
Patent FR-2751928-A1 (FR)
Title: Retracteur pour ceinture de securite
Inventor: MALINOW IVANNA
IPC: B60R22/34
Filed: 1997-06-18
Abstract: L'invention concerne un rétracteur de ceinture de sécurité conçu pour éviter les vibrations et autres cliquetis dans la marche du véhicule. Il comporte une bobine (100) sur laquelle une sangle de la ceinture est enroulée. L'arbre (110) auquel cette bobine (100) est fixée est soumis à la force de la gravité. La sangle exerce une seconde force agissant dans le sens opposé à celui de la première force. Des moyens, tels que deux ressorts (130, 140) en forme de M, appliquent à l'arbre une force de rappel agissant à l'encontre de la première force. Ces ressorts (130, 140) peuvent également rappeler la bobine (100) axialement à l'écart des parois latérales (34, 36) du bâti (30) du rétracteur. Domaine d'application: ceintures de sécurité pour véhicules.
Patent FR-2765049-A1 (FR)
Title: Commutateur ultra-rapide, a haute frequence de recurrence
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H03K3/33
Filed: 1997-06-24
Abstract: L'invention concerne un commutateur ultrarapide, comportant : - un transistor MOSFET (4),- une diode (6) rapide à recouvrement inverse dur, - un condensateur (8) situé entre la diode et le transistor,- des moyens (16) pour appliquer un courant direct (I1 ) de polarisation de la diode égal au plus au 1/ 3 du courant inverse pouvant circuler lorsque le transistor est fermé.
Patent FR-2750362-A1 (FR)
Title: Equipement de conversion d'un ensemble a frein et d'un ensemble a embrayage, en particulier pour une presse
Inventor: SOMMER GORDON MAURICE
IPC: F16D55/36
Filed: 1997-06-26
Abstract: L'équipement de conversion de la présente invention destiné au dispositif d'entraînement (10) d'une machine-outil existante transforme la commande pour la faire passer d'un système actionné pneumatiquement à un système actionné hydrauliquement. Le système d'entraînement existant comprend un embrayage (24) et un frein (26) actionnés pneumatiquement qui sont verrouillés mécaniquement de manière à déplacer simultanément le frein entre l'état appliqué et l'état libéré et l'embrayage entre l'état désengagé et l'état engagé. L'équipement de conversion remplace l'embrayage et le frein actionnés pneumatiquement par un embrayage actionné hydrauliquement et un frein actionné hydrauliquement indépendant et sépare l'activation de ces dispositifs. La séparation de l'activation des dispositifs permet d'obtenir la quantité spécifiée du chevauchement dans les ensembles.
Patent FR-2757233-A1 (FR)
Title: Unidirectional clutch for transmission in motor cycles
Inventor: FUKUZAWA KOUJI
IPC: F16D41/06
Filed: 1997-12-05
Abstract: The unidirectional clutch (30) comprises an inner hub (31) and an external rim (33) disposed concentrically. The exterior rim (33) contains a body (34) having a mounting space (35) for the interior part (31), and clutch chambers (40) formed in the internal peripheral surface of the mounting hole at equal intervals in a circumferential direction.    Each chamber is cut out in the form of a wedge orientated to the outside in a radial direction, to incorporate clutch rollers (43) fitted in and rotating in the respective clutch chambers. Springs (45) each push on one of the rollers in the direction of the smaller diameter part (41) of the clutch chamber. A receiving hole (45) is formed on the larger diameter side (42) of the chamber (40) for the spring (47) in which it bottoms to take the reaction and this hole is extended (44) on the other side of the clutch chamber (40) to allow the introduction of the spring.
Patent FR-2773092-A1 (FR)
Title: Production line with work positions for subassemblies of car bodies
Inventor: DELARUE PASCAL
IPC: B62D65/02
Filed: 1997-12-29
Abstract: The work stations for sub assemblies (7,8)  consists of a series of positions geometrically places for the  assembly and the finishing of subassemblies and a rotating work surface (3) to ensure the displacement of the subassembly from  one work position to the other. A robot (17) is provided to carry out an operation on at least two of the adjacent positions  (4,5) of the same work surface so that two sub assemblies (7,8) can be operated on successively by the robot without rotating the work surface.
Patent FR-2757932-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de gaz ainsi qu'armoire d'essai climatique
Inventor: SCHLOSSER VOLKER
IPC: F25D17/06
Filed: 1997-12-30
Abstract: Procédé de conditionnement de gaz pour régler sa température de préférence dans une plage entre - 100 deg.C et + 200 deg.C et/ou l'humidité de l'air dans une enceinte fermée telle qu'une armoire d'essai climatique comprenant un échangeur de chaleur (34) avec un dispositif de tube (38) recevant l'agent frigorigène réglant la température d'enceinte. Pour n'avoir besoin que d'un seul circuit d'agent frigorigène, à la fois pour la température et les réglages climatiques, l'agent frigorigène liquide est fourni à l'état détendu dans le tube (46) à l'intérieur du dispositif de tube de l'échangeur de chaleur pour que son évaporation soit terminée ou quasiment terminée lorsqu'il quitte le tube intérieur du dispositif à tube.
Patent FR-2773550-A1 (FR)
Title: Element de fleche pour grue a tour
Inventor: AQUINO FRANCOIS
IPC: B66C23/64
Filed: 1998-01-12
Abstract: Cet élément de flèche en treillis comprend des membrures (1, 2) qui définissent deux à deux des faces planes, les membrures étant reliées entre elles, dans ces faces, par des pièces formant une triangulation. Selon l'invention, ces pièces sont constituées par des modules de triangulation (9) réalisés chacun à partir d'une tôle découpée et éventuellement pliée. Chaque module de triangulation (9) comprend au moins deux segments rectilignes (10, 11) raccordés l'un à l'autre en formant un angle (12), le module possédant par exemple une configuration en " V ". Ce module (9) est assemblé par soudage aux membrures (1, 2), ceci aux extrémités libres de ses segments (10, 11) ainsi qu'à sa zone d'angle (12). Les membrures (1, 2) sont avantageusement réalisées elles aussi à partir de tôles découpées et pliées.
Patent FR-2774551-A1 (FR)
Title: Articulated cutting tool for maintenance of grass verges
Inventor: MARCHAL ETIENNE
IPC: A01D34/86
Filed: 1998-02-09
Abstract: The cutting tool (2) which comprises a cutting rotor (5) is carried at the end of a pivoted arm (1) enabling adjustment of the tool height. The tool is fitted with measurement sensors (28,29) with a push button (30) enabling its position relative to the arm to be determined and to control a driving actuator acting on the arm. A lug (127) carried by the arm is supported on the push button.
Patent WO-9902717-A1 (WO)
Inventor: DEROSE RICHARD
IPC: C12N15/12
Filed: 1998-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet un gène chimère contenant une séquence d'ADN codant pour la drosomicine, un vecteur contenant le gène chimère, un procédé pour la transformation des plantes et les plantes transformées. La drosomicine produite par les plantes tranformées leur confère une résistance aux maladies, en particulier d'origine fongique.
Patent FR-2775813-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplacement de panneaux cibles dans une sequence video
Inventor: RICHARD GILLES
IPC: H04N5/272
Filed: 1998-03-06
Abstract: Le procédé de remplacement de panneau cible dans les images d'une séquence vidéo est utilisable pendant les modifications de position du panneau dans la scène. On détermine une transformation globale prédite à partir d'une image de référence mémorisée en supposant la vitesse de modification constante, on élabore une image modifiée en appliquant la transformation à l'image de référence et on ajuste la prédiction par analyse globale de l'image. Puis on reconnaît la représentation du panneau à partir de sa couleur et on reconstitue ses contours par extraction et segmentation et on substitue, à la représentation du panneau, la représentation du modèle à incruster, après avoir soumis ce modèle à une transformation.
Patent FR-2778143-A1 (FR)
Inventor: LEYLDE PHILIPPE
IPC: B41J17/12
Filed: 1998-04-30
Abstract: The invention concerns a method for successively printing, by ink transfer, a plurality of images on at least one printed support (100) using an imaging tape (10), wherein, for printing each image, the tape (10) is driven simultaneously with the support (100) in front of a printing head (1) in a forward direction, and, between two successive image printing, the tape (10) is driven in reverse direction, along a travel path such that the next image is printed using at least one printing zone remaining from the previously used tape. When a plurality of supports are printed by offsetting by the interval of one predetermined space each support lower edge from the following support upper edge, the tape (10) is driven in reverse direction, between the support successive prints, along a travel path at least equal to said spacing interval. The invention is particularly applicable to fax machines.
Patent FR-2765793-A1 (FR)
Title: Machine mobile a nettoyer les sols a l'aide d'un liquide reaspire par un suceur traine derriere la machine
Inventor: GANSOW PETER
IPC: A47L11/40
Filed: 1998-07-07
Abstract: L'invention apporte un dispositif permettant un positionnement simple du suceur d'une telle machine par rapport à la surface à nettoyer sur laquelle roule la machine.Le suceur (2) est réglable par rapport à la machine (1) et à la surface à nettoyer (7) par l'intermédiaire d'un bras à plusieurs articulations. Celui-ci se compose en fait de trois leviers (6, 10 et 13) présentant un axe de pivotement (3) à l'arrière de la machine (1), deux axes horizontaux d'inclinaison (11, 14) et deux vis de réglage (12, 15). Le suceur (2) glisse sur le sol par des lèvres d'aspiration (17) entre lesquelles débouche un flexible d'aspiration raccordé à la machine (1).Applicable notamment aux machines à nettoyer les sols utilisant des brosses discoïdes tournantes.
Patent FR-2782261-A1 (FR)
Title: Device for cleaning teeth, uses an adaptable frame with handle to hold range of cleaning elements including dental floss and abrasive bands
Inventor: PIRIS JACQUES
IPC: A61C15/04
Filed: 1998-08-11
Abstract: The device comprises, in one form, an integrated handle (3) and fork assembly (2), with side holes (7) to accept the stretched cleaning elements, such as dental line or floss (4) and abrasive band (5). The device may also be arranged with a handle screwed (8) into interchangeable fork holders for each cleaning element. The device may also be arranged with two frames on either side of a central shaft attached to the handle (3). Additionally the handle may incorporate a pump (11) action to dispense cleaning material (12) to the cleaning element in contact with the teeth.
Patent FR-2767449-A1 (FR)
Title: Element intermediaire entre dispositif de coupe et dispositif de convoyage par vis d'archimede
Inventor: SCHOMAKER WILFRIED
IPC: A01D34/49
Filed: 1998-08-13
Abstract: Tondeuse et/ ou machine à scarifier pourvu d'un rotor de tonte et/ ou de scarification, horizontal et perpendiculaire au sens d'avancement, entraîné en rotation qui projette le produit coupé et/ ou ramassé du sol vers une goulotte de convoyage dans laquelle se positionne une vis d'Archimède transversale entraînée en rotation parallèlement au rotor de scarification et vers une vis d'Archimède longitudinale positionnée dans la zone centrale de la vis d'Archimède transversale par rapport à un angle de 90 degrés, de plus un élément intermédiaire est positionné vers le haut sur la goulotte de convoyage et sépare le rotor de tonte et/ ou de scarification et la vis d'Archimède transversale. La surface supérieure de la plaque intermédiaire qui se referme vers la vis d'Archimède transversale est pour le moins ajustée approximativement de façon tangentielle à la surface extérieure que décrit la vis d'Archimède transversale en rotation.
Patent FR-2784838-A1 (FR)
Title: Non-computer processor for multimedia transmission and reception across the Internet, uses a signal-processing unit connected to signal conversion unit to receive data from the Internet, and interpret it
Inventor: TANG CHIH TIEN
IPC: G06F13/00
Filed: 1998-10-15
Abstract: The non-computer processor transceives multimedia communications across the Internet. A signal processing unit (11) is connected to a signal memory unit (13) to store the signal data. Signal conversion units (19) connect the processor to the Internet, converting the system's signals into Internet communication, and vice versa. The received data output unit (21) outputs the data stored in the signal memory unit. A transmission input unit (17) is connected to the signal processor to enter data that is to be send from the system. An identification data input (15) is linked to the signal processing unit to enter numerical characters and control signals for the signal processor
Patent FR-2788563-A1 (FR)
Title: Culasse de moteur a combustion interne
Inventor: BARTALINI MICHEL
IPC: F02B3/06
Filed: 1999-01-15
Abstract: Culasse de moteur à combustion interne comportant au moins une chambre de combustion (2) coopérant avec deux conduits d'admission (4, 5) s'étendant transversalement depuis une face latérale d'admission (11) vers ladite chambre de combustion, caractérisée en ce qu'un premier conduit d'admission (4) s'étend, depuis un premier orifice d'entrée situé entre les plans transversaux (8, 9) délimitant la chambre de combustion (2), pour déboucher par un premier orifice d'admission (41), ménagé d'un côté par rapport au plan médian longitudinal (X-X) de ladite culasse (1) et en ce qu'un second conduit d'admission (5) s'étend depuis un second orifice d'entrée situé à l'extérieur desdits plans transversaux (8, 9) vers un second orifice d'admission (51), situé du côté opposé au premier orifice d'admission (41) par rapport audit plan médian longitudinal (X-X) ou sensiblement au droit dudit plan médian.
Patent WO-0007649-A1 (WO)
Inventor: ARNISSOLLE YVES
IPC: A61M5/32
Filed: 1999-07-20
Abstract: La seringue d'injection (10) comporte d'une part un corps de seringue allongé (12) comprenant un tube (18) et une paroi avant perforée (26) apte à recevoir une aiguille d'injection (70), et d'autre part un poussoir arrière d'actionnement (14) monté déplaçable à l'intérieur du tube (18). Elle comporte en outre un protecteur d'aiguille mobile (16) déplaçable extérieurement le long du corps de seringue (12) entre une position escamotée et une position active de protection. Des moyens d'accouplement (54) axial sont prévus entre le protecteur (16) et le poussoir d'actionnement (14) pour leur déplacement simultané vers l'avant sur un tronçon commun. La seringue comporte des moyens (58) de libération des moyens d'accouplement (54) pour désolidariser le poussoir d'actionnement (14) et le protecteur d'aiguille (16), lors de la phase finale de mise en place du protecteur d'aiguille (16).
Patent FR-2789639-A1 (FR)
Title: Seat catch for motor vehicle has lock cooperating with catch having lost motion connection to compensate for play
Inventor: GUIGNARD PASCAL
IPC: B60N2/36
Filed: 1999-02-16
Abstract: The seat catch for a motor vehicle has lock (12) cooperating with a fixed keeper. The lock has a bolt (13) and a catch (29) which retain the lock in a locked condition. The lock and bolt are actuated by the same pusher which is connected to the bolt by a lost motion connector. The connector allows an initial dead motion in which initial play is compensated during which catch is moved into a released position.
Patent WO-0018975-A1 (WO)
Title: Nitriding steel, method for obtaining same and parts formed with said steel
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: C22C38/24
Filed: 1999-09-28
Abstract: The invention concerns a steel composition comprising, expressed in wt.%: 0.2 to 0.4 % of C; 0.8 to 2 % of Cr; 0.6 to 2 % of Mo; 0.05 to 0.4 % of Al; and as the case may be, not more than 0.5 % of Si; not more than 1.5 % of Mn; not more than 1.5 % Ni; not more than 0.5 % of V; the rest consisting of iron and residual impurities; said composition Cr, Mo, V and Al contents expressed in wt.% satisfies the following relationship: 4 ≤ 3Cr + Mo + V + 2Al ≤ 8. The invention also concerns a method for making treated and nitrided parts, made of said compositions.
Patent FR-2790507-A1 (FR)
Inventor: HIRON STEPHANE
IPC: E21B34/06
Filed: 1999-03-05
Abstract: An actuator (14) designed to remain without maintenance down a well for a prolonged period includes at least one sealing bellows (44) and, preferably, a compensation bellows (46), between the fluid in the well and an internal chamber (30) filled with hydraulic fluid. The bellows (44, 46) make it possible either to omit dynamic elastomer gaskets or to protect them from the environment. The actuator (14) which is, for example, of the electromechanical type, may in particular drive an adjustable-aperture valve (12). The two bellows (44, 46) are advantageously made of stainless steel. They may be mounted either end-to-end, or else be totally dissociated.
Patent FR-2792535-A1 (FR)
Title: Apparatus for toning abdominal muscles when lying on back comprises mattress on table with support adjustable to three positions and gas actuator adjusting head position
IPC: A63B23/02
Filed: 1999-04-23
Abstract: A foam mattress (9) rests on a steel sheet covering a table and is held at each end by two edges riveted into the steel sheet. At one end of the table is an indexable support (3) adjusting into three positions. This is fitted with two shelves, one (1) fixed at an angle of thirty degrees and the other (2) adjustable to thirty degrees. The height of the head is adjusted by a gas spring actuator (5) inside the lifting system and raised by the handle (6). A tubular bar (7) has a bath sheet lock fixed at is base preventing the bath sheet from slipping.
Patent FR-2794654-A1 (FR)
Title: Depositing substances in digestive tract of persons or animals by using ingestable module which has means of storing various substances and sequentially releasing them by clockwork or radio signal
Inventor: DUFFAIT ROLAND
IPC: A61D7/00
Filed: 1999-06-08
Abstract: Substances for release into the digestive tract are stored in dome shaped containers (1,2) located one within another. The containers are made from a flexible material which tends to expel the contained substance when a corresponding rigid valve is opened. Sequential valve opening is achieved by toothed wheel gearing and may be initiated either by clockwork or radio signal
Patent FR-2798794-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de signaux de navigation a trajets multiples dans un recepteur presentant une pluralite d'antennes
Inventor: SELVA VERA JESUS
IPC: H04B1/707
Filed: 1999-09-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement de signaux de navigation d'un système de navigation par satellite à l'aide d'un récepteur. Selon l'invention, le récepteur est pourvu d'une pluralité d'antennes générant des signaux d'antennes correspondant à la réception de signaux correspondant à des trajets directs et à des trajets réfléchis.Le procédé met en oeuvre avantageusement : a) un pré-traitement de chaque signal d'antenne de manière à le filtrer par un filtre adapté et à réaliser une moyenne sur les pics des signaux filtrés,b) une décomposition en valeurs singulières pour réaliser une estimation d'un sous-espace de signal à partir des signaux filtrés et moyennés représentant des pics de corrélation, c) une recherche des retards des signaux correspondant à des trajets directs et à des trajets réfléchis.
Patent FR-2799807-A1 (FR)
Title: Lock for ball-and -socket joint mounted in cylindrical sleeve comprises two disks below the socket with grooves which face each other to form annular channel containing balls and rod inserted through bore in sleeve which is pushed
Inventor: MITTELSTAEDT MICHAEL
IPC: F16M11/14
Filed: 1999-10-14
Abstract: The lock for a ball-and-socket joint (14, 26) mounted in a cylindrical sleeve (10) comprises two disks (28, 30) placed below the socket (26).These have grooves which face each other to form an annular channel (32) containing a number of balls (34). A rod (44) is inserted through a bore in the sleeve and has a wider end (40) which can be pushed between the balls to varying degrees, so that the socket is pushed against the ball section of the joint and it is locked against a retaining component (22) at the top of the sleeve.
Patent FR-2800040-A1 (FR)
Inventor: DE ROSA DANIEL
IPC: B65D41/02
Filed: 1999-10-25
Abstract: The bottle for a liquid or cream has a spray head (8) fitted on to its neck (4) and a cap (3) fitted over this. A positioning system aligns a decoration on the cap with a second decoration on the bottle. This consists of a magnet (16) in an annular seating on the cap and a second magnet (11) in a second annular seating on the bottle, so that opposite poles of the two magnets are aligned when the decorations are in the correct positions and the air gap between the two is reduced.
Patent FR-2800117-A1 (FR)
Title: Door lock has lock case together with lock mechanism and bolts rotated to specific angle, to open door from inner side or outer side
Inventor: MATYKO ADALBERT
IPC: E05C9/04
Filed: 1999-10-28
Abstract: A locking mechanism mounted in lock case, is actuated by lock cylinder. Several bolts (28,40,42,46) linked to locking mechanism, protrude outwards of the lock case. The lock case together with locking bolts, lock cylinder and locking mechanism, are rotated 180 deg  about principal axis of lock case for opening door from inner or outer side. The bolts comprise a latch bolt detachedly fixed to locking mechanism.  The latch bolt is detached from locking mechanism and refixed after rotating the latch bolt through 180 deg .