baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989113-A1 (FR)
Title: Coolant circuit for cooling combustion engine of car, has controller whose estimation module determines estimated temperature of coolant from thermal condition and equation representing thermal exchange in circuit during start-up period
Inventor: ZAMPARUTTI DAVID
IPC: F01P7/14
Filed: 2012-04-04
Abstract: The circuit (11) has a controller (14) for controlling a flow of a coolant in the circuit. A temperature reduction co-efficient determination module, a difference calculation module, a product calculation module, a sum calculation module and a comparison module of the controller determines an initial thermal condition during beginning of a start-up period of a combustion engine (100). An estimation module of the controller determines an estimated temperature of the coolant from the thermal condition and an equation representing thermal exchange in the circuit during the start-up period. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling of a coolant circuit of a combustion engine (2) a computer program comprising a set of instructions for executing a method for controlling of a coolant circuit of a combustion engine.
Patent FR-2992904-A1 (FR)
Title: Glass pane for car, has male positioning unit retractable so as to pass from deployed configuration to present projection depth to retracted configuration so as to present another projection depth lower than former projection depth
Inventor: GAINET CHRISTIAN
IPC: B60J1/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: The pane (1) has an assembly surface (3) that is intended to come in-front of a mounting (2) i.e. body post. A male positioning unit (4) is fixed on the assembly surface, where the male positioning unit projects from the assembly surface. The male positioning unit is retractable so as to pass from a deployed configuration so as to present a projection depth (P1) with regard to the assembly surface, to a retracted configuration so as to present another projection depth lower than the former projection with regard to the assembly surface. An independent claim is also included for a method for bonded assembly of a glass pane on a mounting.
Patent FR-2995613-A1 (FR)
Title: New nucleic acid sequence having specified nucleotide sequence, useful as promoter to control the expression of reporter genes in plants of coffee/tobacco and to control transgene expression in response to biotic/abiotic stress in coffee
Inventor: FERNANDEZ DIANA
IPC: A01H5/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: Nucleic acid sequence comprising pW1a of SEQ ID NO: 1 (a 1383 base pair sequence fully defined in the specification) and pW1b of SEQ ID NO: 2 (a 1189 base pair sequence fully defined in the specification) and its derivative of pW1a, is new. Independent claims are included for: (1) promoter of homologous copies of CaWRKY1 such as CaWRKY1a and CaWRKY1b having SEQ ID NO: 1 and SEQ ID NO: 2 and its derivative; (2) a system for expressing an interest gene in plant comprising the sequence of the gene controlled by a sequence or promoter; (3) gene expression vector comprising the sequence of the gene controlled by a sequence or promoter; (4) plant cell transfected by a system or a vector; and (5) transgenic plant transfected by a system or a vector. ACTIVITY : Plant Growth Regulant. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2983974-A1 (FR)
Title: Equipement d'analyse de la composition des nucleides et methode d'analyse de la composition des nucleides
Inventor: HARADA HIDEO
IPC: G01N23/222
Filed: 2012-09-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un équipement d'analyse de la composition des nucléides (10), pour analyser la composition des noyaux atomiques contenus dans un échantillon (100) par irradiation de ce dernier avec un faisceau de neutrons, l'équipement comprenant : - une source de neutrons (11) qui émet un faisceau de neutrons pulsés non-monochromatiques (20) et irradie l'échantillon (100) ; - une unité de détection de rayons gamma (13) qui détecte les rayons gamma de capture de neutrons (30) générés à partir de l'échantillon (100) ; et - une unité de traitement de données (15) qui détermine la composition des nucléides en effectuant l'évaluation provisoire de la composition des nucléides émetteurs des rayons gamma de capture neutronique en calculant l'intensité des rayons gamma de capture neutronique à la sortie l'unité de détection des rayons gamma, à différents instants, l'instant de départ étant l'instant d'occurrence du faisceau de neutrons pulsés, et en effectuant un traitement statistique de la composition des nucléides évaluée provisoirement aux différents instants.
Patent FR-2995832-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission ayant un moyeu de rotor a flasque anti-poussiere
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: B60L50/16
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble de transmission (1) pour véhicule automobile à boîte de vitesse (53) comprenant un embrayage (9), un dispositif de débrayage (3) de l'embrayage, une machine électrique tournante (4) réversible dotée d'un rotor (5) doté d'une ouverture centrale, un arbre intermédiaire (6) entre l'embrayage et le rotor (5) de la machine électrique (4), le dit arbre (6) portant à l'avant le dispositif de débrayage (3) et pénétrant dans l'ouverture centrale du rotor (5). Cet ensemble de transmission comprend un embrayage à friction à sec doté (9) d'un plateau de réaction, et comporte, à l'avant, un double volant amortisseur (7) configuré, pour être fixé sur le vilebrequin du moteur thermique (52) du véhicule et pour former le plateau de réaction de l'embrayage à friction à sec (9) et à l'arrière un amortisseur de torsion (8) configuré pour être lié en rotation à l'arbre d'entrée (54) de la boîte de vitesse (53). Le rotor (5) de la machine électrique (4) est fixé à l'amortisseur de torsion (7) et comporte un moyeu de support du rotor (48) fixé à l'extrémité arrière de l'arbre intermédiaire (6) à l'amortisseur de torsion (8), ledit moyeu de support de rotor étant prolongé à l'arrière par un flasque (63) anti poussière.
Patent FR-2996613-A1 (FR)
Title: Disque de friction d'embrayage
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D13/64
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'invention concerne un disque de friction (1) d'embrayage comportant au moins deux garnitures de friction (2, 2') annulaires opposées, fixées chacune sur un support (4, 4'), et des moyens élastiques (3) agencés entre les supports (4, 4') de manière à autoriser leur rapprochement ou leur écartement axial. Chaque support (4, 4') comporte une languette de fixation (6) à un moyeu central (12), située en périphérie interne du support (4, 4'). Chaque languette de fixation (6) est maintenue axialement entre le moyeu (12) et une rondelle de bridage (18) fixée au moyeu (12), de façon à éviter la déformation de la languette (6) en fonctionnement.
Patent FR-2984426-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a double turbine a aubes decalees
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60H1/24
Filed: 2013-01-14
Abstract: Dispositif de ventilation comprenant deux turbines (17, 18) espacées l'une de l'autre, un organe commun (16) d'entraînement en rotation des turbines (17, 18) autour d'un axe de rotation (8), chacune des turbines (17, 18) ayant des aubes (17a, 18a) réparties autour de l'axe de rotation selon un pas angulaire d'espacement, un boîtier comportant deux compartiments (5, 6) en volute, chaque compartiment (5, 6) logeant une turbine (17, 18) et ayant un bec de volute (19, 20). Les aubes (17a, 18a) de chacune des turbines (17, 18) sont continues d'une extrémité (18c) à l'autre (18d) de la turbine (17, 18) et que le passage d'une aube d'une première turbine (17) devant son bec de volute (19) respectif est décalé temporellement par rapport au passage d'un aube d'une deuxième turbine (18) devant son bec de volute respectif (20).
Patent FR-3015154-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'une perte de communication pour aeronef
Inventor: KEDDING NICOLAS
IPC: H04B7/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Le procédé de récupération d'une liaison de données entre un premier dispositif de communication en vol (1) d'un aéronef et un second dispositif de communication (2) au sol ou en mer, comprend lorsqu'il est exécuté en vol : • une détection d'une perte de communication ; • une récupération d'une première position (15) de la trajectoire effectuée par l'aéronef (3) à laquelle une réception de données était opérationnelle ; • une récupération d'une position du second dispositif de communication, appelé point de visée ; • un pointage de l'antenne vers ledit point de visé ; • une génération d'une portion d'une trajectoire (20) permettant de guider l'aéronef (3) jusqu'à la première position (15) ; • une recherche d'un signal provenant de la liaison de données perdues.
Patent FR-3002509-A1 (FR)
Title: Procede semi-automatique d'assistance au stationnement d'un vehicule automobile et dispositif associe
Inventor: SANS MARIANO
IPC: B60W50/14
Filed: 2013-02-27
Abstract: Procédé d'assistance au stationnement d'un véhicule automobile, comportant les étapes de : • détection de la position d'un organe de commande de mouvement (10) apte à indiquer une composante transversale et une composante longitudinale, par rapport au véhicule automobile (20), d'une consigne de déplacement, • analyse de la consigne de déplacement, caractérisé en ce que le procédé comporte en outre les étapes suivantes : • classement de la consigne de déplacement selon deux modes (mode 1, mode 2) en fonction de l'angle β selon l'axe transversal de l'organe de commande de mouvement par rapport à sa position de repos et sa comparaison avec l'angle βM induisant l'angle de braquage maximum αM des roues directrices (22) du véhicule automobile, • mise en mouvement du véhicule selon le mode de consigne de déplacement, le mode 2 correspondant au mode d'assistance au stationnement et réalisant un créneau de manière semi-automatique.
Patent FR-3002438-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique oxydante sous forme d'une nanoemulsion huile-dans-eau destinee a la coloration et/ou la decoloration des fibres keratiniques
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/19
Filed: 2013-02-28
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme d'une nanoémulsion huile-dans-eau comprenant, un ou plusieurs agent(s) oxydant(s), un ou plusieurs agent(s) tensioactif(s), un ou plusieurs corps gras et de l'eau. La présente invention concerne également l'utilisation de la composition selon l'invention pour la coloration et/ou la décoloration des fibres kératiniques, en particulier des cheveux.
Patent FR-3003326-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aiguillage d'un fluide pour une vanne ayant au moins trois voies
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-03-13
Abstract: Dispositif (1) d'aiguillage d'un fluide pour une vanne ayant au moins trois voies, le dispositif comportant : - un volet (10) apte à pivoter entre une première position d'obturation d'une première voie (9) et une deuxième position d'obturation d'une deuxième voie (11), - un organe d'actionnement (2) du volet (10) apte à déplacer le volet (10) de l'une à l'autre des positions d'obturation, le dispositif (1) comportant une pièce d'interface (12) apte à interagir avec l'organe d'actionnement (2), le dispositif (1) étant configuré de manière à ce que cette interaction permette sélectivement le déplacement du volet (10) par l'organe d'actionnement (2) et sélectivement le maintien en position du volet (10), l'organe d'actionnement (2) déplaçant le volet (10) par l'intermédiaire d'un chemin de guidage (14) ménagé dans la pièce d'interface (12).
Patent FR-3004460-A1 (FR)
Title: Produit pour l'elimination de residus de sels de calcium insolubles.
Inventor: WAYSER BARNABE
IPC: C23G1/04
Filed: 2013-04-16
Abstract: - Produit pour l'élimination de résidus de sels de calcium insolubles. - Selon l'invention, le produit de décapage comporte un acide organique faible de masse molaire inférieure à 80 g.mol-1 et de l'urée, la proportion molaire dudit acide organique faible par rapport à ladite urée étant comprise entre 1 : 2 et 1 : 6.
Patent FR-3005172-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle a capteurs de position debrayables
Inventor: ROY ALAIN
IPC: G05G7/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif de commande manuelle comprenant un bâti sur lequel est montée mobile une manette reliée par un élément d'engrenage à au moins une roue dentée (6) d'entraînement en rotation d'un arbre d'entrée (5) d'un capteur de position (4). La roue dentée est montée fixe en translation et libre en rotation sur un moyeu (7) fixé sur l'arbre d'entrée et comporte un flanc (14) pourvu d'un logement (15) pour une portion d'une bille (16) montée sur le moyeu pour être mobile entre une position de blocage en rotation de la roue dentée par rapport au moyeu et une position de libération de la rotation de la roue dentée.
Patent FR-3009034-A1 (FR)
Title: Pale d'eolienne segmentee munie d'un dispositif d'assemblage
Inventor: SALLES JEAN-PAUL
IPC: F03D11/04
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne une pale d'éolienne (400) comportant deux segments de pale (102, 104) assemblés entre eux de manière démontable, l'un (102) desdits segments, dit segment de pied, comportant le pied (112) de ladite pale (400), et l'autre (104) desdits segments, dit segment de saumon, comportant le saumon de la pale (400), et un dispositif (124), dit d'assemblage, desdits segments (102, 104) entre eux, ladite pale (400) étant caractérisée en ce que ledit dispositif (124) comprend deux câbles (126,130), disposés l'un côté bord de fuite (108) et l'autre côté bord d'attaque (110), et chacun desdits câbles (126, 130) étant : - attaché d'une part au segment de saumon (104) et d'autre part à un enrouleur (128, 132) disposé du côté du segment de pied (102), - prévu pour tirer le segment de saumon (104) vers le segment de pied (102) lors de l'assemblage desdits segments (102, 104) et accompagner le segment de saumon (104) lors du désassemblage desdits segments (102, 104). Elle concerne également une éolienne mettant en œuvre de telles pales.
Patent FR-3009560-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique modifie par couplage porteur de fonctions silanol, son procede de synthese et composition de caoutchouc le comprenant.
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: La présente invention est relative à un élastomère diénique modifié comprenant majoritairement une espèce couplée par un groupement porteur d'une fonction comprenant un atome de silicium majoritairement hydrolysée en silanol et d'une fonction amine, lié à l'élastomère diénique par l'intermédiaire de l'atome de silicium et son procédé de synthèse. Cet élastomère a la particularité de ne pas subir d'évolution de la viscosité Mooney lors de son stockage.
Patent FR-3010923-A1 (FR)
Title: Pince de soudure electrique destinee a realiser des points de soudure electrique dans des endroits difficilement accessibles
Inventor: GRANGEIRO HENRIQUE
IPC: B23K101/18
Filed: 2013-09-20
Abstract: Pince de soudure électrique destinée à réaliser des points de soudure électrique dans des endroits difficilement accessibles, comportant un boîtier (1) supportant deux bras de soudure (2, 3), l'extrémité de chacun des deux bras (2, 3) portant une électrode de soudure (2a, 3a), caractérisée en ce que l'un (3) des deux bras est fixe par rapport au boîtier et l'autre bras (2) est mobile par rapport au boîtier entre une position dans laquelle les deux électrodes (2a, 3a) de soudure sont espacées l'une de l'autre angulairement et axialement et une position dans laquelle les deux électrodes (2a, 3a) sont alignées axialement et rapprochées l'une de l'autre.
Patent FR-3012339-A1 (FR)
Title: Club de golf
Inventor: MOREAU GREGORY
IPC: A63B53/04
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un club de golf (1) comprenant un manche (3) et une tête de club (2) présentant une surface de frappe (5), reliés par un hosel (4) ; caractérisé en ce que la tête de club (2) présente, au moins un perçage (11) dont l'une des extrémités ouvertes débouche dans la face de frappe (5) et une plaque (17) refermant ladite extrémité ouverte du perçage (11); ledit perçage (11) étant susceptible de recevoir au moins une masselotte (14) permettant de paramétrer la position du centre d'inertie du club (1).
Patent FR-3013984-A1 (FR)
Title: Composition a usage topique comprenant au moins un extrait de matricaria recutita avec au moins un adn hautement polymerise, et leurs utilisations
Inventor: BAUDIER PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition à usage topique comprenant une association d'au moins un extrait de Matricaria recutita avec au moins un acide désoxyribonucléique hautement polymérisé. Elle concerne également l'utilisation de ladite composition dans le traitement de plaies engendrant des cicatrices et dans le traitement des troubles de la cicatrisation. La présente invention concerne encore une méthode de traitement cosmétique non-thérapeutique de la peau du corps ou du visage, dans lequel on applique sur la peau la composition de l'invention.
Patent FR-3009287-A1 (FR)
Title: Bouchon pour receptacle et receptacle, notamment tube, en particulier tube souple pour produit cosmetique, muni dudit bouchon
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: B65D53/08
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un bouchon pour réceptacle, notamment tube, en particulier tube souple de produit cosmétique, ledit réceptacle comprenant un goulot (3) et un insert (8) plein formant un opercule obturant une extrémité du goulot (3) débouchant dans un volume intérieur (4) du réceptacle, ledit bouchon (1) comprenant un poinçon (14), adapté pour découper et/ou percer l'opercule, ledit bouchon (1) étant adapté pour être positionné sur ledit goulot (3), dans une position d'attente dans laquelle le poinçon (14) est dans le goulot (3) en laissant l'opercule intact et dans une position d'utilisation dans laquelle l'opercule a été découpé et/ou percé par ledit poinçon (14), ledit poinçon (14) comprenant un corps (30) en forme de fut configuré pour découper et/ou percer ledit opercule.
Patent FR-3014966-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d'un ecoulement d'eau dans un conduit d'evacuation
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: F15D1/04
Filed: 2013-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de freinage d'un écoulement d'eau dans une conduite d'évacuation qui comporte une première partie (7) de déviation de l'écoulement d'eau et une deuxième partie (8) de déviation de l'écoulement d'eau. Les deux parties (7, 8) de déviation de l'écoulement d'eau sont assemblées entre elles en présentant au moins une chicane (7a ou 8a).
Patent FR-3014932-A1 (FR)
Title: Porte pliante
Inventor: CRISTIN ERIC
IPC: E05F15/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: Porte pliante comportant deux vantaux (10, 20) articulés (40) l'un à l'autre, un vantail menant (10) et un vantail mené (20) porté par son articulation (40) au vantail menant (10) muni d'un galet (50) mobile dans le rail (60). L'extrémité du rail (60) proximale (63) du pivot (30) est ouverte, un bras auxiliaire (70) pivotant dont une extrémité est reliée à un pivot et l'autre porte une fourchette (71), le bras (70) étant rappelé en position d'attente avec la fourchette (71) alignée sur l'ouverture du rail (60) et susceptible de recevoir le galet (50), à l'ouverture, le vantail menant (10) entraîne le vantail mené (20) et en fin de mouvement d'ouverture, conduit le galet (50) dans la fourchette (71), libérant le galet (50) du rail (60), mouvement qui peut se poursuivre jusque dans une position de sur-ouverture par le pivotement des vantaux (10, 20) et du bras auxiliaire (70), le bras auxiliaire (70) raccompagnant le galet (50) dans le rail (60) lors du mouvement de fermeture à partir d'une position de sur-ouverture.
Patent FR-3015432-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant un moteur a hauteur reglable et procede de commande de l'aeronef
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-12-19
Abstract: Afin de s'adapter au mieux aux phases dans lesquelles se trouve l'aéronef, l'invention prévoit un ensemble (1) comprenant un moteur (10) à double flux ainsi qu'un mât d'accrochage (4) permettant de suspendre le moteur sous l'élément de voilure, cet ensemble étant conçu de manière à permettre, en fonctionnement, un réglage de l'écartement vertical entre le moteur (10) et l'élément de voilure (2).
Patent FR-3002100-A1 (FR)
Title: Authentification et autorisation simplifiees d'une transmission d'energie au moyen d'une liaison initiale
Inventor: FALK RAINER
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-01-28
Abstract: Système de production d'une liaison de transmission d'énergie sur une voie ( 10 ) de transmission entre un premier participant ( 101 ) et un deuxième participant ( 201 ) caractérisé en ce qu'il comprend une unité ( 300 ) de communication pour la transmission d'au moins un paramètre ( P1 ) entre le premier participant ( 101 ) et le deuxième participant ( 201 ) par une voie ( 101 ) de communication de données, le premier participant ( 201 ) pour la transmission d'au moins un paramètre ( P1 ) par la voie ( 10 ) de transmission et pour la production d'une liaison de communication de données par la voie ( 10 ), le deuxième participant ( 201 ) pour la mémorisation d'au moins un paramètre ( P1' ) transmis par la voie ( 11 ), l'authentif ication du premier participant ( 101 ) et pour la production de la liaison de transmission d'énergie sur la voie ( 10 ).
Patent FR-3025713-A1 (FR)
Title: Epistaire : dispositif intra-nasal a memoire de forme aere contre l'epistaxis du sportif
Inventor: GLORIEUX VINCENT
IPC: A61F13/20
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif intra-nasal aéré pour stopper le saignement de nez ou épitaxis provenant de la tache vasculaire sans obstruer le conduit nasal. Le dispositif est constitué d'une mousse à mémoire de forme (1) (de même type que celle utilisée pour les bouchons d'oreille) de forme conique pour empêcher la migration, dont la partie centrale est percée dans l'axe longitudinal. Cette âme centrale est plus solide, constituée d'un tuyau souple (2) de section circulaire plus rigide que la mousse à mémoire de forme sur lequel est déposée la mousse à mémoire de forme.
Patent FR-3019385-A1 (FR)
Title: Antenne a orientation de faisceau
Inventor: LOURDOU JACQUES
IPC: H01Q3/26
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne une antenne à orientation de faisceau comportant un réseau (1) d'antennes passives (la), une antenne principale (2), une source (3) pour l'excitation de celle-ci, la disposition respective du réseau d'antennes passives (la) et de l'antenne principale (2) assurant le couplage entre ladite antenne principale (2) et ledit réseau d'antennes (la), de sorte que ledit réseau (1) d'antennes passives (la) modifie le diagramme de rayonnement de l'antenne principale (2), au moins une électronique (4) reliée aux antennes passives (la) permettant le réglage de leurs impédances pour ajuster la direction du lobe de rayonnement de l'antenne à orientation de faisceau, caractérisé en ce que l'antenne principale (2) et les antennes passives (la) sont choisies pour que au moins un réglage de l'électronique (4) d'ajustement des impédances assure un rayonnement dans une direction avec une composante perpendiculaire au plan du réseau.
Patent FR-3022928-A1 (FR)
Title: Crochet de couvertine
Inventor: MICOULEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E04D3/40
Filed: 2014-06-25
Abstract: Crochet (10) de fixation de couvertine à un support, notamment pour couvertine continue, ledit crochet (10) comprenant au moins deux portions formant ressorts (18, 20) configurées pour bloquer une couvertine en position sur ledit crochet (10).