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Patent FR-3006979-A1 (FR)
Title: Agencement de carrosserie dote d'un agencement de protection pour pieces jouant un role au niveau de la securite dans le domaine des vehicules automobiles
Inventor: KLAMSER HERBERT
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-06-10
Abstract: La présente invention concerne un agencement de carrosserie (2) doté d'un agencement de protection (24) pour pièces jouant un rôle au niveau de la sécurité (12) dans le domaine des véhicules automobiles, ce dernier agencement étant prévu entre la pièce jouant un rôle au niveau de la sécurité (12) et l'agencement de pare-chocs (10) connexe, et possédant au moins un organe de protection (26) bombé dans la direction longitudinale du véhicule automobile par rapport au côté extérieur du véhicule automobile disposé directement ou directement contre la structure portante via des moyens formant palier (16, 30), ces derniers étant configurés de telle sorte que seul peut se produire un positionnement dans la direction longitudinale du véhicule automobile.
Patent FR-3022130-A1 (FR)
Title: Placard escamotable au-dessus d'un bac de douche, laissant dans la position escamotee, libre acces audit bac de douche
Inventor: ROUSSEAU PIERRE
IPC: B60R15/02
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un élément de mobilier (1) comportant au moins une face plane et un moyen d'articulation de l'élément par rapport à une huisserie (7) pourvue d'une ouverture, destiné à rendre l'élément de mobilier mobile entre une position déployée en dehors de l'huisserie et une position escamotée à l'intérieur de l'huisserie en passant par l'ouverture. Selon l'invention, ledit moyen est un moyen d'articulation en rotation (10) et est monté sur une arête de l'élément de mobilier qui est destinée à coïncider avec un montant de l'huisserie.
Patent FR-3022628-A1 (FR)
Title: Element sensible, procede pour realiser un tel element sensible, capteur et procede de mesure de temperature et/ou de pression mettant en œuvre un tel element sensible
Inventor: LECOEUR PHILIPPE
IPC: G01L21/12
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un élément capteur prévu pour être utilisé dans un capteur de température et/ou de pression mettant en œuvre le principe de la jauge de Pirani, caractérisé en ce que ledit élément capteur est réalisé au moins partiellement en un oxyde pérovskite répondant à la formulation : (M1)1-x(M2)xM3O3 où : M1 est un lanthanide M2 est un strontium M3 est choisi parmi le Titane ou Manganèse. L'invention concerne également un procédé pour la réalisation d'un tel élément capteur et un capteur de température et de pression comprenant un tel élément capteur.
Patent FR-3025575-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration de fluctuations de couple
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/315
Filed: 2014-09-10
Abstract: Un mécanisme de filtration de fluctuations de couple est composé d'un organe à amortir (14) tournant autour d'un axe de révolution (100), d'un volant d'inertie oscillant (22) tournant autour de l'axe de révolution (100) par rapport à l'organe à amortir (14), et d'au moins un module de liaison permettant un débattement angulaire du volant d'inertie oscillant (22) par rapport à l'organe à amortir (14) de part et d'autre d'une position de référence. Le module de liaison (26) comporte au moins un bras oscillant (26.1) pivotant autour d'un pivot (26.2) lié à l'organe à amortir (14), et un organe de liaison cinématique (26.4, 26.40) entre le bras oscillant (26.1) et le volant d'inertie oscillant (22), le pivot ayant un axe de pivotement parallèle à l'axe de révolution, le bras oscillant (26.1) ayant un centre d'inertie situé à distance de l'axe de pivotement. Une butée radiale (26.12) est située en regard d'une face d'appui (26.81) du bras oscillant (26.1) et définit une position de fin de course centrifuge du bras oscillant (26.1) lorsque la butée radiale (26.12) entre en contact avec la face d'appui (26.81). La butée radiale (26.12) s'oppose dans la position de fin de course centrifuge à un mouvement du bras oscillant (26.1) tendant à éloigner le centre d'inertie de l'axe de révolution (100). En position de fin de course centrifuge, une partie distale externe du bras oscillant est plus éloignée de l'axe de révolution que la face d'appui (26.81).
Patent FR-3027048-A1 (FR)
Title: Joue pour coffre a section en u
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention a pour objet une joue pour coffre à section en U, ladite joue comprenant un corps principal en forme de plaque avec une collerette d'appui et une partie à emboîter, cette dernière présentant une forme extérieure complémentaire de la forme intérieure en section transversale du profilé en U formant le corps du coffre. Joue (1) caractérisée en ce que ladite partie à emboîter (4) comporte au moins une aile (5) s'étendant depuis et, préférentiellement continûment, sur au moins la partie du pourtour extérieur de cette partie (4) destinée à venir en contact avec la face intérieure (2") du profilé en U (2), ladite aile (5) étant orientée en l'absence de contrainte de manière inclinée vers l'extérieur et étant destinée à venir en contact avec ladite face intérieure (2") lors de l'emboîtement, de manière à subir une déformation sous contrainte par appui sur cette face (2").
Patent FR-3028737-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension du type interposable entre une structure support et un matelas et sommier equipe d'un tel dispositif
Inventor: HANSSON THOMAS
IPC: A47C23/04
Filed: 2014-11-20
Abstract: Dispositif (1) de suspension du type interposable entre une structure (20) support et un matelas, ledit dispositif (1) comprenant : -une base (2) de fixation du dispositif (1) à la structure (20) support, -un plateau (3) dont la face (4) de dessus est apte à former la face d'appui du matelas, -des moyens (6) d'amortissement reliant la plateau (3) à la base (2), ces moyens (6) d'amortissement étant aptes à passer d'une position dite de repos dans laquelle le plateau (3) est écarté de la base (2) de fixation à une position d'amortissement dans laquelle les moyens (6) d'amortissement sont comprimés dans le sens d'un rapprochement du plateau (3) de la base (2). Ce dispositif est caractérisé en ce que le plateau (3) présente, côté face (4) de dessus, au moins un coussin (8) élastiquement déformable.
Patent FR-3029928-A1 (FR)
Title: Gel reticule
Inventor: BOURDON FRANCOIS
IPC: A61K6/898
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un gel réticulé d'au moins un polysaccharide ou un de ses sels, comprenant au moins les étapes consistant à : a) disposer d'une solution formée d'un milieu aqueux comprenant au moins ledit/lesdits polysaccharide(s) ou un de ses/leurs sels sous une forme non réticulée, au moins un agent réticulant époxydique bi- ou multi-fonctionnel et au moins un sel de phosphate ; b) réticuler la solution de l'étape a) et, le cas échéant ; c) récupérer ledit gel réticulé formé.
Patent FR-3030349-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la fabrication de pneumatiques
Inventor: DETTORRE JEAN-MARIE
IPC: B65H18/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif (1) pour la préparation d'une bandelette de renforcement destinée à la fabrication d'un pneumatique, ledit dispositif permettant de préparer une bandelette de renforcement ondulée (21) à partir d'une bandelette de renforcement plate (20), ledit dispositif comprenant : - un carrousel (4) apte à guider une pluralité de doigts (5) dans un mouvement généralement circulaire autour d'un axe de carrousel (AC), - une étoile (6) rotative selon un axe d'étoile (AE), ladite étoile rotative portant une pluralité de galets rotatifs (7) d'axes parallèles à l'axe d'étoile, lesdits galets étant répartis sur un cercle (61) concentrique à l'axe d'étoile, - des moyens de synchronisation du mouvement généralement circulaire des doigts et de la rotation de l'étoile, - des moyens de guidage (9, 10) de la bandelette de renforcement plate entrant dans le dispositif, dans lequel le mouvement généralement circulaire donné aux doigts par le carrousel comporte une portion d'interférence (PI) dans laquelle les moyens de synchronisation permettent aux doigts et aux galets de se déplacer dans un plan commun perpendiculaire à l'axe d'étoile, les doigts et les galets étant intercalés dans ladite portion d'interférence de manière à imposer à la bandelette des ondes s'étendant dans ledit plan commun.
Patent FR-3045866-A1 (FR)
Title: Calculateur comprenant un processeur multi-coeurs et un procede de controle
Inventor: JEAN XAVIER
IPC: G06F15/80
Filed: 2015-12-16
Abstract: Le calculateur comprend des ressources matérielles communes (12) accessibles aux cœurs (10) selon une séquence de fenêtres temporelles et en fonction de règles d'accès prédéfinies enregistrées dans au moins une mémoire du calculateur (6) et mises en œuvre par le calculateur (6) en cours de fonctionnement, selon lesquelles dans chaque fenêtre temporelle, chaque cœur (10) a, pour chaque ressource commune (12), un accès garanti, un accès sur demande ou un accès interdit à la ressource commune (12), la séquence incluant au moins une fenêtre temporelle pendant laquelle au moins un cœur (10) a un accès garanti à au moins une ressource commune (12) et au moins une fenêtre temporelle pendant laquelle plusieurs cœurs (10) ont un accès sur demande à une même ressource commune (12), l'accès à ladite même ressource commune (12) étant attribuable à un ou plusieurs cœurs (10) parmi lesdits plusieurs cœurs (10) ayant un accès sur demande, selon les règles d'accès et en fonction des demandes d'accès émises par lesdits plusieurs cœurs (10).
Patent FR-3020633-A1 (FR)
Title: Materiau composite contenant du graphene
Inventor: KIM NAMSOO P
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-03-11
Abstract: Dans un aspect, la présente invention concerne un matériau composite incluant des plaquettes de graphène dispersées dans une matrice. Dans certains cas, les plaquettes de graphène sont orientées de manière aléatoire à l'intérieur de la matrice. Le matériau composite peut fournir une conductivité thermique améliorée et peut être formé en dissipateurs thermiques ou autres dispositifs de gestion thermique pour fournir un refroidissement amélioré de composants électroniques, électriques et de dispositifs semi-conducteurs.
Patent FR-3034206-A1 (FR)
Title: Procede de suivi du comportement d’un vehicule circulant sur un reseau routier
Inventor: JOLIVEAU HERVE
IPC: G01S19/38
Filed: 2015-03-24
Abstract: Procédé de suivi du comportement d'un véhicule porteur d'un récepteur de signaux satellites d'un réseau GPS et circulant sur un réseau routier, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste : - à identifier des satellites (SATi) présents dans l'environnement du véhicule porteur ; - à mesurer, suivant des acquisitions à une fréquence déterminée d'au moins deux fois par seconde, les amplitudes des signaux des satellites (SATi) présents à l'aplomb du véhicule porteur : - à calculer la moyenne des amplitudes de l'ensemble des signaux satellites mesurées à chaque acquisition ; - et si la moyenne des amplitudes de l'ensemble des signaux satellites chute de plus d'un pourcentage déterminé par rapport à cette même moyenne calculée durant une durée déterminée précédent ladite chute, à en déduire que le véhicule porteur passe sous une infrastructure routière ou un équipement routier.
Patent FR-3034619-A1 (FR)
Title: Remorque de distribution d’aliments pour animaux d’elevage
Inventor: PONGE SEBASTIEN
IPC: A01K5/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention concerne une remorque (1) de distribution d'aliments pour animaux d'élevage, comprenant un réservoir porté par un châssis roulant (2). Selon la présente invention, le réservoir est formé par une trémie (4) ouverte dans sa région d'extrémité haute et débouchant à son extrémité basse sur une ouverture de distribution d'aliments (13) formée sur l'un des côtés latéraux de la remorque (1), étant en outre prévus des moyens de distribution d'aliments, et le châssis roulant (2) comprend deux paires de roues (9, 10), disposées latéralement de part et d'autre de la remorque (1) et aptes à tourner autour d'axes parallèles, les première et seconde paires de roues (9, 10) étant de part et d'autre de l'ouverture de distribution d'aliments (13), dans la direction longitudinale de la remorque (1).
Patent FR-3022362-A1 (FR)
Inventor: AHN YEHAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) et un procédé pour commander ledit terminal. La présente invention détermine si entrée tactile reçue est entrée tactile par un doigt d'un utilisateur et, lorsqu'une fonction exécutée par l'entrée tactile nécessite une authentification, fournit une interface utilisateur nécessaire pour l'authentification de façon différente selon le fait que l'entrée tactile est une entrée tactile par le doigt de l'utilisateur. Par conséquent, une authentification d'empreinte digitale est traitée le cas échéant, améliorant ainsi le rendement de processeur.
Patent FR-3020837-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile en mode de poussee pour reduire la consommation de carburant et les emissions
Inventor: HOFSTAETTER JOCHEN
IPC: F02D17/02
Filed: 2015-05-12
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, pour réduire sa consommation de carburant. Le moteur (1) comporte une installation d'injection (6) et une conduite de gaz d'échappement (8) avec un catalyseur (3), équipée d'au moins une sonde lambda (4, 5) pour la régulation lambda du mélange air/carburant d'alimentation. Pendant la phase de poussée du moteur (1) on neutralise le passage de l'air dans le catalyseur (3).
Patent FR-3044019-A1 (FR)
Title: Procede de depot de revetement sur un substrat
Inventor: JOULIA AURELIEN
IPC: C23C4/134
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de revêtement sur un substrat (10), le procédé comprenant une étape de: - écoulement d'un plasma le long d'une direction de déplacement (Z), - injection d'intrants liquides dans le plasma, pour obtenir un jet de plasma (JP) présentant une température, et - introduction d'un flux de gaz sur le jet de plasma (JP), le flux de gaz étant à une température inférieure à la température du mélange plasma.
Patent FR-3045898-A1 (FR)
Title: Methode de prevision de la consommation d'eau chaude, methode et systeme d'optimisation de la production d'eau chaude
Inventor: LOMET AURORE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-12-17
Abstract: Méthode de prévision de la consommation d'eau chaude d'une résidence équipée d'un réservoir d'eau chaude comprenant : • une première prévision (201) de la variabilité de la consommation d'eau chaude cumulée dans une journée, pour chaque jour de la semaine, comprenant la recherche d'un modèle de prévision qui présente une erreur minimale avec une mesure normalisée de consommation cumulée moyenne sur une durée d'apprentissage, ledit modèle de prévision étant déterminé à l'aide d'une somme d'une pluralité de fonctions locales, • une deuxième prévision (202) de la consommation d'eau chaude journalière, • une troisième prévision (203) de la consommation d'eau chaude intra-journalière, pour chaque jour de la semaine, à partir d'une combinaison de la première prévision et de la deuxième prévision.
Patent FR-3058807-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l'energie mecanique d'un aeronef, presentant un systeme lumineux, aeronef et procede associes
Inventor: LE BORLOCH JEROME
IPC: G05D1/06
Filed: 2016-11-14
Abstract: Le dispositif comprend : - un support définissant une glissière ; - au moins une manette (30) de commande de variation d'énergie mécanique de l'aéronef, montée mobile à travers la glissière ; - au moins un capteur de position de la manette mobile (30) dans la glissière, propre à engendrer une information de position de la manette mobile (30) dans la glissière destinée à être envoyée à une centrale de commande de vol (18) de l'aéronef. Le dispositif comporte également : - au moins une rampe lumineuse (170) qui s'étend sur le support suivant au moins une partie de la course de la manette mobile (30) dans la glissière ; - une unité de commande (172) de la rampe lumineuse (170), propre à afficher au moins une indication lumineuse en au moins un point donné de la rampe lumineuse (170) de position calculée en fonction d'un contexte d'évolution de l'aéronef.
Patent FR-3051759-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport destine a etre tracte par un cable aerien et installation comprenant un tel vehicule
Inventor: LANIER DAMIEN
IPC: B61B12/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: Véhicule de transport destiné à être tracté par un câble aérien (2), comprenant un dispositif d'accrochage (4) configuré pour accrocher le véhicule au câble aérien (2), une structure porteuse (6) configurée pour supporter au moins un siège (7 à 9), et une suspente (5) reliant la structure porteuse (6) au dispositif d'accrochage (4), ledit au moins un siège (7 à 9) étant monté en rotation sur la structure porteuse (6).
Patent FR-3056200-A1 (FR)
Title: Systeme enterre de distribution de marchandises en milieu urbain
Inventor: BOISSAVIT JEAN-SERGE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-09-16
Abstract: Système enterré (1) de distribution de marchandises en milieu urbain, comportant : - au moins un micro-tunnel (2) formant au moins une boucle (7), s'étendant sous des fondations de bâtiments de surface et/ou infrastructures préexistantes, dans lequel circulent des containeurs de marchandises dont le transport est automatisé, - une pluralité de stations d'échange (4; 6) avec la surface, comportant chacune un puits permettant la descente des containeurs jusqu'au micro-tunnel (2) et leur remontée après transport au sein du micro-tunnel.
Patent FR-3056115-A1 (FR)
Title: Harnais d’encordement.
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: D04B1/22
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne une ceinture (2) de harnais d'encordement comportant une bande de support (7) souple tricotée et destinée à supporter la partie dorsale de l'utilisateur, un dispositif de réglage (2a) de la circonférence de la ceinture (2) ayant des première et deuxièmes extrémités fixées à la bande de support (7) en des première et deuxième positions (A, B), et au moins trois fils de résistance (8) cousus chacun sur le dispositif de réglage (2a) en des troisième et quatrième positions spécifiques (C, D). Au moins l'un des fils de résistance (8) présente une longueur supérieure à la distance séparant ses troisième et quatrième positions (C, D) le long de la bande de support (7). La ceinture (2) comporte des lignes de guidage (10) formées par tricot qui solidarisent les fils de résistance (8) avec la bande de support (7) de manière écartée les uns par rapport aux autres selon une direction orthogonale à un axe longitudinal de la bande de support (7). L'invention est également relative à une paire de tours de cuisse comportant des caractéristiques similaires. L'invention concerne enfin un harnais d'encordement comportant une ceinture (2) et/ou une paire de tours de cuisse dotés des caractéristiques précitées.
Patent FR-3056976-A1 (FR)
Title: Procede de commande de grue anti-ballant a filtre du troisieme ordre
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B66C13/18
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande du déplacement d'une charge (1) suspendue à un point d'accroche (H) d'un engin de levage (2), ledit procédé comprenant une étape (a) d'acquisition au cours de laquelle on acquiert une « consigne de pilotage » (Vu) représentative de la vitesse de déplacement que le conducteur souhaite conférer à la charge (1) suspendue, puis une étape (b) de traitement au cours de laquelle on élabore, à partir de ladite consigne de pilotage (Vu), une consigne dite « consigne d'exécution » (Vtrol) qui est appliquée à un moteur d'entraînement (7, 8) afin de déplacer la charge suspendue (1), l'étape (b) de traitement comportant une sous-étape (b4) de régularisation C3 par filtrage du troisième ordre au cours de laquelle on applique à la consigne de pilotage (Vu) un filtre du troisième ordre (F3) afin de générer une consigne de pilotage filtrée (Vf) de classe de régularité C3, puis l'on définit la consigne d'exécution (Vtrol) à partir de ladite consigne de pilotage filtrée (Vf).
Patent FR-3059421-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un pneumatique pour des tests a l'etat use
Inventor: MAHE JEROME
IPC: G01M17/02
Filed: 2016-11-29
Abstract: Procédé de préparation d'un pneumatique pour estimer les performances à un état usé donné sur un sol enneigé du pneumatique, état dans lequel l'épaisseur de la bande de roulement du pneumatique est diminuée d'une hauteur H, comportant les étapes suivantes : - mesurer la géométrie de la bande de roulement du pneumatique ; - raboter la bande de roulement du pneumatique d'une hauteur H diminuée d'un seuil h supérieur à 0,1 mm ; - effectuer un roulage sur véhicule du pneumatique de telle sorte que l'épaisseur de la bande de roulement du pneumatique diminue dudit seuil h.
Patent FR-3057846-A1 (FR)
Title: Vehicule individuel de faible encombrement
Inventor: BAJARD JEAN
IPC: B62M1/12
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne un véhicule individuel à roues comportant un bâti (10) en forme de T avec une branche centrale (64), une branche transversale (65) et une colonne de manœuvre (9), ladite branche transversale (65) comportant en ses extrémités deux roues motrices (3, 4). La branche centrale (64) est disposée horizontale en position de roulage, et comporte une roulette (6) constituant un troisième appui roulant, ledit véhicule comportant en outre deux palettes (1, 2), et un propulseur (12, 13), agencé apte à transmettre un effort sur les palettes (1, 2), pour créer un couple moteur au niveau des roues motrices (3, 4).
Patent FR-3062398-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat pour la croissance d'un film bidimensionnel de structure cristalline hexagonale
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: C30B25/18
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat (100) pour la croissance d'un film bidimensionnel d'un matériau du groupe IV présentant une structure cristalline hexagonale, notamment de graphène, caractérisé en ce qu'il comprend le transfert d'un film métallique (1) monocristallin adapté pour la croissance dudit film bidimensionnel sur un substrat support (2). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un film bidimensionnel d'un matériau du groupe IV présentant une structure cristalline hexagonale, notamment de graphène, comprenant la fourniture d'un substrat de croissance (100) obtenu par le procédé décrit précédemment, et la croissance par épitaxie du film bidimensionnel sur le film métallique dudit substrat (100).
Patent FR-3064625-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'eau residuaire
Inventor: MOZO IRENE
IPC: C02F9/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne le domaine du traitement des eaux résiduaires ou effluents. Selon l'invention, un procédé de traitement d'eau résiduaire comprend : • une première étape (A) de traitement de carbone contenu dans l'eau résiduaire (10) au moyen d'oxygène, • une deuxième étape (B) de traitement de l'azote contenu dans l'eau traitée (14) à l'issue de la première étape (A), • une troisième étape (26) de détermination d'un rapport (C/N) entre une concentration en carbone et une concentration en azote dans l'eau (14) à l'issue de la première étape (A), • une quatrième étape (28) de contrôle d'alimentation en oxygène nécessaire à la première étape (A) en fonction d'un écart entre la détermination réalisée à la troisième étape (26) et une consigne (30) de rapport de concentrations strictement positive. L'invention concerne également un dispositif mettant en œuvre le procédé.