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Patent EP-2070053-A2 (EP)
Title: Appareil et procédé pour mettre en place un mécanisme de tarification routière
Inventor: BURR JONATHAN CHARLES
IPC: G06Q50/06
Filed: 2007-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de véhicule comprenant : un dispositif de localisation pour déterminer des données de localisation indiquant l'emplacement du véhicule pendant un trajet entre un point de départ et un point d'arrivée; un dispositif de consommation de carburant pour déterminer des données de consommation de carburant indiquant la quantité de carburant consommée par le véhicule pendant le trajet ou un dispositif de mesure d'émissions pour déterminer des données d'émission indiquant la quantité d'émissions produites par le véhicule pendant le trajet; et un processeur de surveillance du véhicule pour recevoir et traiter les données de localisation et de consommation de carburant. L'invention comprend également un dispositif de tarification pour le véhicule comprenant : un processeur de tarification pour recevoir et traiter des données de localisation indiquant l'emplacement d'un véhicule équipé d'un dispositif de surveillance de véhicule pendant un trajet entre un point de départ et un point d'arrivée, et des données de consommation de carburant, provenant du dispositif de surveillance, qui indiquent la quantité de carburant consommée par le véhicule pendant le trajet ou des données d'émission provenant également du dispositif de surveillance indiquant la quantité d'émissions produites par le véhicule pendant le trajet; et un calculateur de taxes routières pour calculer une taxe associé au dispositif de surveillance du véhicule en fonction des données reçues.
Patent EP-2047010-A2 (EP)
Title: Combinaison de revêtements déposés par cvd comprenant des matières contenant de l'alumine et/ou du titane et procédé de fabrication de celle-ci
Inventor: MCNERNY CHARLES G
IPC: B23B27/14
Filed: 2007-06-12
Abstract: Corps portant un revêtement (20) comprenant un substrat (22) et une combinaison de revêtements (36) sur le substrat. La combinaison de revêtements comprend une couche de revêtement de carbonitrure de titane déposée par CVD (41) contenant des grains de carbonitrure de titane qui ont une taille de grain présélectionnée. La combinaison de revêtements comprend en plus une première couche de revêtement contenant du titane/aluminium (48, 52, 56) contenant des premiers grains contenant du titane/aluminium appliqué de façon à être plus éloigné du substrat que la couche de revêtement de carbonitrure de titane. Les premiers grains contenant du titane/aluminium ont une taille de grain présélectionnée. La combinaison de revêtements comprend également une couche de revêtement d'alumine déposée par CVD (50, 54, 58) contenant des grains d'alumine appliqué de façon à ce qu'elle soit plus éloignée du substrat que la première couche de revêtement contenant du titane/aluminium. Les grains d'alumine ont une taille de grain présélectionnée.
Patent EP-2016659-A2 (EP)
Title: Systeme d'alimentation
Inventor: MAHAFFEY ROBERT
IPC: H01R31/06
Filed: 2007-04-17
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation. Le système d'alimentation peut comporter un circuit de puissance possédant un interrupteur et conçu pour générer une première tension de sortie et une seconde tension de sortie, en fonction de l'état de l'interrupteur. Il inclut également un connecteur de sortie relié au circuit de puissance, le connecteur de sortie incluant une pluralité de contacts électriques incluant un premier contact électrique et un second contact électrique. Un dispositif indicateur de sortie de tension est relié aux premier et second contacts électriques. Le dispositif indicateur de sortie de tension indique que le circuit de puissance est en train de produire la première tension de sortie ou la seconde tension de sortie de telle sorte que l'utilisateur connaît la tension fournie en sortie par le système d'alimentation.
Patent EP-2074745-A2 (EP)
Title: Identification de source active pour conférences téléphoniques
Inventor: SYLVAIN DANY
IPC: H04L12/18
Filed: 2007-09-25
Abstract: Selon l'invention, un pont de conférence reçoit des flux de paquets entrants de plusieurs sources pour une conférence téléphonique. Les paquets de chaque flux de paquets entrant comportent des signaux audio provenant de la source correspondante et des informations de référence de source qui identifient de manière unique une source fournissant les paquets. Le pont de conférence identifie une des sources comme étant une source active et distribue des signaux audio pour cette source active aux multiples sources dans un flux de paquets sortant. Les paquets du flux de paquets sortant comportent des informations de référence sur la source active qui correspondant aux informations de référence de source reçues. Les sources peuvent identifier la source de laquelle proviennent les signaux audio dans le flux de paquets sortant, en fonction desdites informations de référence sur la source active.
Patent EP-2057193-A2 (EP)
Title: Anticorps spécifique de ephb3 et ses utilisations
Inventor: HSU JEFF
IPC: A61K39/395
Filed: 2007-08-03
Abstract: La présente invention concerne des anticorps spécifiques de EphB3, en même temps que des compositions pharmaceutiques contenant de tels anticorps, des trousses contenant une composition pharmaceutique, et des procédés de prévention et de traitement du cancer.
Patent EP-2067337-A2 (EP)
Inventor: PITCHAIKANI BALAJI
IPC: H04N21/262
Filed: 2007-09-28
Abstract: Aspects of the present disclosure include systems and methods for injecting content into a webpage at or local to a network access gateway. For example, in an embodiment, a network access gateway is provided for accessing the internet. A user logs onto the internet through the network access gateway and request a webpage. The gateway requests the webpage from the webpage provider. Before the gateway delivers the webpage to the user, the gateway, or a content injection engine local to the gateway, injects content, such as, for example, advertisements or other useful information, into the webpage and then sends the altered webpage to the user.
Patent EP-2066897-A2 (EP)
Title: Système de recirculation des gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne, et son procédé de contrôle
Inventor: SHIMIZU HAJIME
IPC: F02M25/07
Filed: 2007-09-27
Abstract: Système de recirculation des gaz d'échappement, comprenant un passage de recirculation des gaz d'échappement de haute pression qui permet une communication entre un tuyau d'échappement, dans une partie en amont d'une turbine d'un turbocompresseur, et un tuyau d'admission, dans une partie en aval d'un compresseur, un passage de recirculation des gaz d'échappement de basse pression qui permet une communication entre le tuyau d'échappement, dans une partie en aval de la turbine, et le tuyau d'admission, dans une partie en amont du compresseur, et un catalyseur de gaz d'échappement disposé en amont d'une position dans laquelle le passage de recirculation des gaz d'échappement de basse pression est raccordé au tuyau d'échappement. Quand un moteur à combustion interne se trouve dans un état de transition entre un état de fonctionnement en charge faible et un état de fonctionnement en charge élevée (S3O3), si une combustion incomplète est détectée dans le moteur à combustion interne (S304) et que la température du lit du catalyseur de gaz d'échappement est inférieure à la température de référence (S305), la quantité de gaz dans le passage de recirculation des gaz d'échappement de haute pression devient plus importante que la quantité prescrite dans le passage de recirculation des gaz d'échappement de haute pression déterminée sur la base de l'état de fonctionnement du moteur à combustion interne (S306). Dans ces conditions, une baisse excessive de la température de l'air d'admission est éliminée, et le risque de survenue d'une combustion incomplète est de ce fait également supprimé.
Patent EP-2095577-A2 (EP)
Inventor: KRZANOWSKI ROMAN
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-12-21
Abstract: A system advertises a multifunctional control channel (MFCC) (1208) in an interface parameter sub-type-length-value (TLV) of an advertisement label mapping message that is dispatched to a network device. The system also processes a reply label mapping message (1210) that is transmitted from the network device in response to the advertisement label mapping message and updates a label information base to establish a pseudowire and a MFCC associated with the pseudowire.
Patent EP-2091976-A2 (EP)
Inventor: PERRINE M LISA
IPC: C09D133/06
Filed: 2007-11-07
Abstract: L'invention concerne des compositions de revêtement aqueuses et durcissables par rayonnement. Ces compositions de revêtement comprennent un polymère pouvant être dispersé dans l'eau et un composé éthyléniquement insaturé, multifonctionnel et hydrophobe. Les compositions sont caractérisées par ayant une viscosité stable à des températures élevées et dans des conditions alcalines.
Patent EP-2079918-A2 (EP)
Title: Piston pourvu de panneaux à collerette torsadés
Inventor: FRANK TIMOTHY DAVID
IPC: F02F3/00
Filed: 2007-11-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble piston qui forme une partie intégrante et unitaire et est centré sur un axe longitudinal central. L'ensemble piston comprend une tête pourvue d'une ceinture annulaire comportant plusieurs rainures; et des première et seconde collerettes, chacune comportant un bord supérieur et un bord inférieur qui est radialement plus étroit que le bord supérieur. Les collerettes comprennent également des premier et second bords latéraux. L'ensemble piston comprend, en outre, des premier et second bossages de logement d'axe espacés radialement vers l'intérieur depuis la ceinture de façon à former un agencement de support d'axe court. Les bossages de logement d'axe comprennent des premier et second trous alignés axialement sur un axe perpendiculaire à l'axe longitudinal central. L'ensemble piston comprend également plusieurs panneaux, chacun s'étendant entre l'un des bossages de logement d'axe et l'une des collerettes. Chacun des panneaux comprend une partie supérieure étroitement espacée de la tête et une partie inférieure éloignée de la tête, et une partie médiane se trouvant sensiblement également espacée des parties supérieure et inférieure. Chaque panneau est torsadé sur sa longueur de sorte qu'un rapport, défini par une première distance entre la partie supérieure et un premier plan perpendiculaire à l'axe du trou sur une seconde distance entre la partie inférieure et le premier plan, augmente le long d'au moins une partie de la longueur.
Patent EP-2109808-A2 (EP)
Title: Synchronisation d'impulsions rf pour opérations d'acquisition de données
Inventor: FU JACK I-CHIEH
IPC: G06F3/041
Filed: 2007-12-28
Abstract: L'acquisition de données à partir d'une unité d'entrée à surface tactile peut être perturbée pendant la génération d'impulsions radiofréquence (RF). Pour pallier ce problème, l'acquisition de données par surface tactile est interrompue temporairement pendant la génération d'impulsions RF. Les données collectées avant l'interruption temporaire sont conservées, les données acquises subséquemment étant ajoutées aux données collectées précédemment.
Patent EP-2084555-A2 (EP)
Title: Système et procédé pour un créer un signal d'alerte dans un système de détection
Inventor: WOODINGTON WALTER G
IPC: G01S13/931
Filed: 2007-10-31
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé destinés à créer des signaux d'alerte dans un système de détection. Le système compare des données extraites à partir de signaux reçus par l'intermédiaire de faisceaux d'antenne de réception avec des scénarios stockés et détermine si ou non créer un signal d'alerte sur la base des résultats de l'opération de comparaison. La comparaison des données extraites à partir des signaux reçus avec des scénarios stockés peut être accomplie à l'aide d'un ou plusieurs verrous pour traiter les données extraites à partir des signaux reçus. Dans un mode de réalisation, des détections brutes sont prétraitées pour créer des produits appelés de champ de vision (FOV). Les produits de FOV sont ensuite fournis à un pisteur. Dans un autre mode de réalisation, plutôt que de prétraiter les détections brutes, les détections brutes sont à la place directement fournies à un pisteur qui traite les détections brutes afin de fournir des produits comprenant, mais sans y être limités, une vitesse relative et d'autres paramètres.
Patent EP-2092268-A2 (EP)
Inventor: TESSERAUD ROMAIN
IPC: G01B21/04
Filed: 2007-12-14
Abstract: Procédé de correction de la géométrie d'une courbe palpée. Le procédé de correction comporte : - une recherche d'une ou plusieurs éventuelles zones d'anomalie (Sl, S2) de la courbe palpée (19), et - si une ou plusieurs zones d'anomalie sont trouvées, une correction de la géométrie de chaque zone d'anomalie de la courbe palpée.
Patent EP-1953012-A2 (EP)
Inventor: WINKLER ROMAN
IPC: B60G7/00
Filed: 2008-01-31
Abstract: The joint rod has a rod body (3), where a joint is attached at one end. The rod body is formed from an open profile, and the joint is formed from a ball (2.1) of a ball stud (2) supported in an articulated thin walled sliding frame (4). The end of the rod body and the sliding frame are extruded together with a plastic sheathing. The plastic sheathing manufactures the connection between the end of the rod body and the thin-walled sliding frame of a ball joint.
Patent EP-2014275-A2 (EP)
Inventor: OBERKOBUSCH DORIS
IPC: A61K8/33
Filed: 2008-03-01
Abstract: Kit (Q) for coloring keratinic fibers, preferably human hairs, comprises cosmetic agents A and B, where the agent A comprises at least a reactive carbonyl compound in a cosmetic carrier and exhibits a pH of 2-5 and the agent B comprises at least a nitrogen containing cyclic compound (I) and/or alkyl cyano compound (II) in a cosmetic carrier and exhibits a pH of 0.5-2.5. Kit (Q) for coloring keratinic fibers, preferably human hairs, comprises cosmetic agents A and B, where the agent A comprises at least a reactive carbonyl compound in a cosmetic carrier and exhibits a pH of 2-5 and the agent B comprises at least a nitrogen containing cyclic compound of formula (I) and/or alkyl cyano compound of formula (het-X 1>-CH 2-C(?=N)) (II) in a cosmetic carrier and exhibits a pH of 0.5-2.5. R 6>cyclic(1-6C)-alkyl, (2-6C)-alkenyl, optionally substituted (hetero)aryl, aryl-(1-6C)-alkyl, (1-6C)- hydroxyl alkyl, (2-6C)-polyhydroxy alkyl, (1-6C)-alkoxy-(1-6C)-alkyl or R1aR1bN-(CH 2) m; either R1a, R1b : H, (1-4C)-alkyl, (1-4C)-hydroxyalkyl or aryl-(1-6C)-alkyl; or R1aR1bN : 5-7-membered ring; m : 2-6; R 7>(1-6C)-alkyl, preferably CH 3; X ->anion; het : optionally substituted heteroaromate; and X 1>a direct bond or a carbonyl. Provided that: the cyclic ring of (I) is a ring structure having heteroatoms, preferably N, O or S and uncondensed ring structures, where all the ring structures are additionally substituted. An independent claim is included for coloring of keratinic fibers, preferably human hairs comprising mixing the agent A and B, applying the resulting mixture on the keratinic fibers, leaving it for 5-60 minutes on the fiber and subsequently rinsing or washing with a shampoo. [Image].
Patent EP-1927999-A2 (EP)
Inventor: SAKUTA SHIGERU
IPC: A61B6/06
Filed: 2006-09-25
Abstract: An X-ray CT system according to the invention includes a holding plate (14) which holds X-ray shield plates (22), a first support plate (10) which supports one short-directional end portion of the holding plate (14), the first support plate (10) being provided in the manner of following the holding plate (14), a second support plate (12) which supports the other short-directional end portion of the holding plate (14), the second support plate (12) being provided in the manner of following the holding plate (14), and grooves continuously formed on the respective components in a state that the holding plate (14), the first support plate (10), and the second support plate (12) are assembled.
Patent EP-1972381-A2 (EP)
Inventor: WESSELMEIER REINHARD
IPC: B05B1/34
Filed: 2008-03-11
Abstract: The assembly (2) has a nozzle plate (4) with a nozzle opening. A nozzle casing (8) arranged on the nozzle plate sectionally flanges the nozzle opening. The nozzle casing has an inner casing lateral surface (10) surrounding a water jet (3) that is withdrawn from the nozzle opening, in a safety margin (s), and eliminates an unintentional contact with the water jet. An air supply is provided to a casing inner space (14) that surrounds the inner cover lateral surface. An air supply channel (12) connects the casing inner space with an air supply.
Patent EP-2093558-A2 (EP)
Inventor: YAMAGUCHI TETSUJI
IPC: G01N15/02
Filed: 2008-10-01
Abstract: In order to improve an accuracy of an autocorrelation function, a correlator comprises a counter 61 for receiving a pulse signal at given time intervals (sampling times) and counting the number of pulses; a shift register 63 for receiving the number of pulses counted by the counter 61 and performing sequential time delay; an operation part 64 for performing a product-sum operation of an output from the counter 61 and that delayed by the shift register 63 for each channel; and a control part 65 for setting a delay time or a sampling time by the shift register 63 on a basis of a relationship of the Fibonacci sequence.
Patent EP-2059106-A2 (EP)
Inventor: GOULD ADRIAN JEREMY
IPC: H05K7/20
Filed: 2008-10-22
Abstract: Referring to the drawings, an information display board 1 has a LCD display 2 within an enclosure 3. Around a joint line 8 incorporating hinges 6 and a lock 7, a seal 9 is provided. The enclosure is hermetic, which inhibits convective cooling of the display. 
     The LCD display 2 has a surrounding metal frame 10, with an upper run 11 below a top wall 12 of the enclosure. This wall is long and narrow, the enclosure being shallow from its window 5 to its back wall 14. Mounted on the top wall, outside the enclosure, is a pair of heat dissipating heat sinks 15. It has peripheral groove 16 in its underside, occupied by an O-ring seal 17. This seals against the top wall 12. Within the seal, the wall has a number of openings 18. A corresponding number of Peltier devices 19 are mounted in the openings contacting the upper run of the frame with their cold sides and the underside of heat sink with their hot sides. In use, with the LCD becoming heated by use and voltage applied to the Peltier devices, heat is drawn from the LCD via its frame and transferred to the heat sink. 
     To assist in dissipation of the heat from the heat sink, fans 21 are provided above the heat sink. These are driven by motors 22. The latter are mounted within the enclosure in horns 23 at either side. The top wall 12 is turned up at the insides - facing each other - of the horns. Output shafts 24 of the motors pass through the turned up portions 25 of the horns at seals 26, whereby although the fans operate outside the enclosure, their motors remain inside.
Patent EP-2071697-A2 (EP)
Inventor: SAITO KOHEI
IPC: H02J7/00
Filed: 2008-12-10
Abstract: Disclosed is a battery-charging method and apparatus which is designed to improve charging efficiency during charging of a battery using an external power source, without increasing the number of components. The battery-charging method of the present invention comprises the steps of: forming an electric circuit which includes: an alternating-current generator operable to output alternating current, and an external power source; a diode rectifier operable to rectify the alternating current output from the alternating-current generator into a direct current by a diode; and a battery which is chargeable using an output of the alternating-current generator, which are serially connected in this order; and supplying an alternating current fed from the external power source, between the alternating-current generator and the diode rectifier (S4, S1, S5).
Patent EP-1956206-A2 (EP)
Inventor: HIRSCHBERG SEBASTIAN DR
IPC: F01N3/08
Filed: 2008-01-09
Abstract: A closed passage conveys a nitrogen oxide-containing flow of exhaust gas (1) from an exhaust gas source (2). A metering element (7) introduces a urea-water solution into the flow of exhaust gas. A film vaporizer (11) downstream of the metering element relative to the flow of exhaust gas has surfaces that are arranged in the flow of exhaust gas where the urea-water solution is applied and vaporized. A catalytic converter (13) downstream of the vaporizer receives the flow of exhaust gas and the vaporized urea-water solution. Independent claims are included for (1) combination; (2) method of cleaning exhaust gases containing nitrogen oxide.
Patent EP-1953324-A2 (EP)
Inventor: YOSHIDA YASUSHI
IPC: E05F15/14
Filed: 2008-01-30
Abstract: A cost-reduced, downsized automatic opening/closing apparatus for vehicle is achieved by reducing the number of components thereof. A case (25) of a driving unit (22) is provided with a drum housing portion (31), and a driving drum (41) is rotatably accommodated in the drum housing portion (31). An electric motor (27) is attached to the case (25), and the driving drum (41) is driven for rotation by the electric motor (27). A cable (24) connected to a sliding door is wound around the driving drum (41). By rotation of the driving drum, the sliding door is opened and closed as being drawn by the cable. The case is provided with a substrate housing portion (46) integrally with the drum housing portion, and a control substrate (47) for controlling an operation of the electric motor is accommodated in the substrate housing portion (46).
Patent EP-1982611-A2 (EP)
Inventor: CHEUNG TAK KEUNG
IPC: A45D2/10
Filed: 2008-03-20
Abstract: A hair roller (100) for curling the hair of a user, the hair roller comprising a body member (110) having an outer surface for imparting a curl to the hair extending about a central axis. The hair roller also comprises a first securing member (120) moveable towards the outer surface of the body member for securing hair spooled about the body member. The first securing member (120) is rotatable relative to the body member about its central axis so as to allow spooling of hair upon rotation of the body member.
Patent EP-1933552-A2 (EP)
Inventor: YUEN HENRY C
IPC: H04N5/445
Filed: 1997-03-14
Abstract: A television system has a television viewing mode (50) and a guide mode (56, 58). The guide mode includes an electronic program guide (EPG), which provides the viewer program information for tuned programs, and a tape index guide (TIG), which provides information for programs recorded on a video cassette (16). In both guides, real time images of a program are displayed in a PIP window (50) on the television screen and guide information (56, 58) is displayed in the background. In both guides, the viewer may switch between a currently telecast program or a recorded program. The viewer may access either guide from the television mode and vice versa. In the guide mode, the viewer may independently switch the guide information and the type of program, i.e. tuned or recorded, in the PIP window.
Patent EP-2048353-A2 (EP)
Inventor: FUEHLING STEFAN
IPC: F02M37/10
Filed: 2008-10-01
Abstract: The device has a fuel supply unit (6) arranged in a fuel tank (1) for supplying fuel from the fuel tank. A swirl pot (10) is arranged in the fuel tank. A fuel pump (30) of the fuel supply unit sucks fuel from the swirl pot. A ventilation device has chambers (11, 12), which are connected with vent pipes (20, 22) for separation of fuel of the ventilation device. Chambers of the ventilation device and the swirl pot form a construction unit. A pressure controller (18) opens out into the swirl pot.