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Patent FR-2969081-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace comprenant un gicleur de liquide de nettoyage et une gouttiere de guidage du liquide de nettoyage.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un balai d essuie-glace (1) de véhicule, notamment automobile, comprenant un support longitudinal (10) le long duquel est fixée une raclette d'essuyage (12) destinée à être en contact avec une vitre, le balai comportant une gouttière inversée (13) s étendant sensiblement parallèlement à la raclette d'essuyage (12), et présentant une ouverture longitudinale destinée à être en regard de la vitre, Le balais d'essuie-glace comportant un gicleur (32) fixé à proximité de l'une des extrémités de la gouttière (13), apte à projeter un liquide dans la gouttière (13) sensiblement dans la direction longitudinale de celle-ci.
Patent FR-2982402-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance par satellite multi-spots et dispositif de reception
Inventor: BARTHERE ARNAUD
IPC: G08G5/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention a pour objet un système de surveillance d'aéronefs présents dans une zone couverte par au moins un satellite (102) de communication, lesdits aéronefs (100, 101) émettant (104) des signaux portant des messages de surveillance. La zone de couverture est composée d'une pluralité de spots, le satellite (102) comprenant des moyens pour appliquer périodiquement une séquence de commutation, ladite séquence étant composée d'une pluralité de phases de commutation, une phase de commutation correspondant à une durée pendant laquelle les signaux émis par les aéronefs présents dans au moins un spot sont traités par le satellite (102) de manière à détecter des messages de surveillance, ladite séquence étant adaptée de manière à permettre la détection pendant une période prédéterminée Tup d'au moins un message de surveillance par aéronef présent dans la zone de couverture.
Patent FR-2970684-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de cendres avec aspiration d'air
Inventor: PIERRON FRANCOIS
IPC: B60N3/08
Filed: 2011-01-20
Abstract: Le dispositif de collecte de cendres comprend un réceptacle (11) adapté pour collecter des cendres, le réceptacle (11) étant mobile par rapport à une structure (5) entre une position escamotée et une position d'utilisation dans laquelle un orifice (23) du réceptacle (11) est accessible pour permettre de déposer des cendres dans le réceptacle (11). Le dispositif de collecte (7) comprend un ensemble d'aspiration (13) agencé pour aspirer l'air à l'intérieur du réceptacle (11) au moins en position d'utilisation du réceptacle (11).
Patent FR-2972078-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé de collage par adhésion moléculaire
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/64
Filed: 2011-02-24
Abstract: L'appareil de collage par adhésion moléculaire (200) entre deux plaques (20, 30) comprend au moins un dispositif porte-plaque (210) comportant un plateau support (211) constitué d'un élément de support (2110) destinés à recevoir une (20) des deux plaques, et des éléments d'alignement (220, 230, 240) placés autour dudit plateau support. L'élément de support (2110) du plateau support (211) présente une surface de contact globale inférieure à la surface de la plaque (20) destinée à être supportée par l'élément de support (2110).
Patent FR-2972429-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage d'un col de recipient
Inventor: WOOD CHRISTOPHER J
IPC: B65D41/04
Filed: 2011-03-09
Abstract: L'invention s'intéresse à un dispositif de bouchage (1) comportant un capuchon externe (10), à même d'être fixé de manière amovible à la face extérieure (3A) d'un col de récipient (2), et un insert interne (20) à même d'obturer l'ouverture du col, avec l'insert qui est adapté pour être mis en place sur le col de manière indépendante au capuchon et avant la mise en place du capuchon sur le col, et avec le capuchon qui est adapté pour, lorsqu'il est mis en place sur le col, être solidarisé à demeure à l'insert. Afin de limiter les risques de contamination biologique du col, notamment au cours du remplissage du récipient, l'insert comprend des moyens (22, 23) de retenue sur le col, adaptés pour, avant que le capuchon soit mis en place sur le col, lier mécaniquement l'insert au col, en étanchant au moins la surface périphérique extérieure (3A1) de l'extrémité libre (4) du col vis-à-vis d'un liquide de nettoyage appliqué extérieurement sur le col.
Patent FR-2974277-A1 (FR)
Title: Preparing cereal grain pre-cooking a rice grain for human and/or animal consumption, comprises hardening the grain, sterilizing the hardened cereal grain, drying the cereal grain, flattening the cereal grain and expanding the cereal grain
Inventor: MINIER CHANTAL LUCIE PAULETTE
IPC: A23L7/196
Filed: 2011-04-21
Abstract: Preparing a cereal grain comprises hardening the grain in which the cereal grain is increased to at least 20%, sterilizing the hardened cereal grain by subjecting it to a steam treatment to gelatinize at least partially, the starch contained in the cereal grain, drying the cereal grain in which the moisture content is reduced to less than 30%, flattening the cereal grain in which the dimensions of the grain are modified, and expanding the cereal grain in which the volume of the grain is increased. Preparing a cereal grain for human and/or animal consumption, comprises hardening the grain in which the cereal grain is increased to at least 20%, sterilizing the hardened cereal grain by subjecting it to a steam treatment to gelatinize at least partially, the starch contained in the cereal grain, drying the cereal grain in which the moisture content is reduced to less than 30%, flattening the cereal grain in which the dimensions of the grain are modified, and expanding the cereal grain in which the volume of the grain is increased, where the cereal grain is heated, prior to the flattening step, by increasing its temperature so as to change properties of the cereal grain to facilitate flattening of the latter during the flattening step. Independent claims are included for: (1) an installation for preparing the cereal grain for human and/or animal consumption, comprising a hardening unit to increase the humidity of the cereal grain to at least 20%, a sterilizing unit to partially gelatinize the starch contained in the cereal grain and comprising a vapor treatment module, a drying unit to reduce the moisture of the grain to at least 30%, a flattening unit to change the size of the cereal grain, and an expansion unit to increase the volume of the cereal grain, a unit for heating the grains thus increasing the temperature of the grain to modify the plastic properties of the grain; and (2) an expanded cereal grain prepared by the process having a density of 0.2-0.5 g/cm 3>.
Patent FR-2974814-A1 (FR)
Title: Photobioreacteur en milieu ferme pour la culture de micro-organismes photosynthetiques
Inventor: FRIEDERICH ALAIN
IPC: C12M3/00
Filed: 2011-05-06
Abstract: La présente invention concerne un photobioréacteur destiné à la culture notamment en continu de micro-organismes photosynthétiques, de préférence de microalgues, comprenant au moins une enceinte de culture (1) destinée à contenir le milieu de culture (3) des microorganismes, et au moins une source lumineuse (2) extérieure à l'enceinte de culture (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un élément diffuseur de lumière (4) cylindrique ou prismatique placé dans l'enceinte de culture (1), l'élément diffuseur de lumière (4) étant couplé optiquement à la source lumineuse (2) de façon à capter les photons émis par la source lumineuse (2) et les restituer dans le milieu de culture (3) par sa surface latérale. La présente invention concerne également l'utilisation d'un photobioréacteur pour cultiver des micro-organismes photosynthétiques et l'utilisation d'un élément diffuseur de lumière (4) pour éclairer le milieu de culture d'un photobioréacteur.
Patent FR-2976532-A1 (FR)
Title: Benne basculante comportant une bande de dechargement deroulable
Inventor: GRESSIER CHRISTOPHE
IPC: B60P1/04
Filed: 2011-06-16
Abstract: La benne basculante (1) comporte une caisse (10), des moyens de basculement (11) permettant de faire basculer la caisse vers le haut et vers l'arrière, et des moyens d'aide au déchargement. Ces moyens d'aide au déchargement (12) comportent une bande de matériau (121) et un dispositif d'enroulement (120), qui permet l'enroulement de la bande de matériau sur elle-même, et le déroulement de la bande de matériau de l'avant vers l'arrière de la caisse. Une portion de la bande de matériau (121) est déroulable et est positionnable à plat sur le fond (100) de la caisse tandis qu'une portion de réserve de la bande de matériau reste enroulée sur elle-même. Ledit dispositif d'enroulement (120) est libre en rotation, ou est apte à être libre en rotation, au moins dans son sens de rotation correspondant au déroulement de la bande de matériau. Lorsque la caisse (10), contenant un chargement en vrac est basculée vers le haut et vers l'arrière, ledit chargement en vrac entraîne vers l'arrière de la caisse la bande de matériau en la déroulant librement du dispositif d'enroulement (120).
Patent FR-2977108-A1 (FR)
Title: Transcodage d'un contenu reference par un serveur de contenus
Inventor: AGRO ROBERTO
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-06-24
Abstract: Procédé de transcodage d'un contenu référencé par un premier serveur de contenus (DMS1, DMS2) connecté à un réseau, comprenant : - une étape d'émission par un système de transcodage (ADMS) d'un message d'annonce signalant la présence dans ledit réseau d'un dispositif (DSS) formant serveur de contenus, - une étape de réception, en provenance d'une entité émettrice, d'une requête d'interrogation dudit dispositif (DSS) concernant ledit contenu, - une étape de transfert de la requête d'interrogation audit premier serveur de contenus, - une étape d'obtention d'une réponse dudit premier serveur de contenus comprenant des premières métadonnées relatives à au moins un premier format de codage dans lequel ledit contenu est susceptible d'être obtenu auprès dudit premier serveur de contenus, - une étape d'envoi d'une réponse à l'entité émettrice comprenant des deuxièmes métadonnées relatives à au moins un deuxième format de codage dans lequel ledit contenu est susceptible d'être obtenu auprès dudit système de transcodage.
Patent FR-2962533-A1 (FR)
Title: Couches de transfert thermique et d'adaptation acoustique pour transducteur ultrasonore
Inventor: TAI ALAN CHI-CHUNG
IPC: G01D5/12
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention porte sur des transducteurs ultrasonores et des procédés de fabrication de transducteurs ultrasonores ayant des caractéristiques thermiques améliorées. Un transducteur ultrasonore (200) peut comprendre: un support (110), un élément piézoélectrique (108) fixé au support (110), une première couche d'adaptation (206) fixée à l'élément piézoélectrique (108), et une deuxième couche d'adaptation (205) fixée à la première couche d'adaptation (206). La première couche d'adaptation (206) peut comprendre un métal et peut avoir une conductivité thermique supérieure à environ 30 W/mK. La deuxième couche d'adaptation (205) peut avoir une conductivité thermique d'environ 0,5-300 W/mK. La première couche d'adaptation (206) peut avoir une impédance acoustique d'environ 10-20 MRayl, et la deuxième couche d'adaptation (205) peut avoir une impédance acoustique plus faible. La première couche d'adaptation (206) peut être plus épaisse que la deuxième couche d'adaptation (205). Le transducteur ultrasonore (200) peut comprendre une lentille (102), et une couche d'adaptation (206) placée entre l'élément piézoélectrique (108) et la lentille (102) peut être configurée pour conduire la chaleur de l'élément piézoélectrique (108) au support (110).
Patent FR-2978111-A1 (FR)
Title: Mecanisme a cremaillere de systeme de direction de vehicule, a carter a interface de couplage
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: B62D3/00
Filed: 2011-07-22
Abstract: Un mécanisme à crémaillère (MD), d'un système de direction (SD) de véhicule, comprend un carter (CM), d'une part, logeant une partie au moins d'un mécanisme de contrôle de pivotement de roues du système (SD), et, d'autre part, comprenant, sur une face externe (FE), au moins deux protubérances (PR) munies chacune d'un trou traversant (TT) défini suivant une direction choisie et propre à permettre le passage d'un axe de couplage d'un manipulateur de crémaillère.
Patent FR-2978414-A1 (FR)
Title: Automatic storage system for storing cycle, has control device communicated with central unit of host structure, and signaling device sending signal to user when battery of cycle is locked on fixed host structures without removing battery
Inventor: LARRAY SYLVAIN
IPC: B62H3/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: The system has a communication interface communicated with another communication interface of cycles (1). External control devices (2, 8) are communicated with a central unit of a fixed host structure (7) and arranged to selectively allow locking and unlocking of the cycles on the host structure. Each cycle includes a removable rechargeable battery (9) and a signaling device (9a). The signaling device sends a control signal to a user when the battery of the cycle is locked on the fixed host structures without removing the rechargeable battery.
Patent FR-2978887-A1 (FR)
Title: Electric power unit for car, has input processing block configured to determine excitation currents corresponding to total electric power before being provided to power unit and to powers of electric machines
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P3/14
Filed: 2011-08-03
Abstract: The power unit (SEL) has a regulation unit configured to regulate total electric power before being provided to the power unit, so that separately excited direct current electric machines (ME1, ME2) attain reference speed. Another regulation unit regulates power of each of the machines, so that each of the machines reaches the reference speed. An input processing block is configured to determine excitation currents (Iexc1, Iexc2) corresponding to the total electric power before being provided to the power unit and to the powers of each of the machines. An independent claim is also included for a method for controlling an electric power unit.
Patent FR-2983733-A1 (FR)
Title: Phytoecdysones pour leur utilisation dans l'amelioration de la qualite musculaire de mammiferes obeses et/ou sarcopeniques
Inventor: VEILLET STANISLAS
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention se rapporte aux phytoecdysones pour leur utilisation dans l'amélioration de la qualité musculaire chez les mammifères obèses et/ou sarcopéniques. Plus particulièrement, l'invention concerne les mammifères obèses soumis à un régime hypocalorique. Les phytoecdysones sont avantageusement incorporées dans une composition alimentaire. Selon l'invention, les phytoecdysones peuvent être issues de plantes, telles que le quinoa.
Patent FR-2988285-A1 (FR)
Title: Shower tub, has receiver comprising resectable part, and two molded panel boxes that are located on one of two ends of receiver, and on another end of receiver, where boxes are arranged along width of receiver
Inventor: BAICHE AZIZ
IPC: A47K3/40
Filed: 2012-03-20
Abstract: The tub has a receiver (15) comprising a resectable part (16), and two molded panel boxes (18, 19). The molded panel boxes are located on one of two ends of the receiver, and on another end of the receiver, where the boxes are arranged along a width of the receiver. The receiver and the molded panel boxes together form a block. The receiver is able to receive water, where water is able to be evacuated.
Patent FR-2992440-A1 (FR)
Title: Accessoire immersif de jeux video
Inventor: ALLAERT YANNICK
IPC: G06F3/03
Filed: 2012-06-26
Abstract: Accessoire défensif pour la pratique interactive de jeux vidéo, représentant un objet réel de défense tenu à l'aide d'un seul membre supérieur, et comprenant : - des moyens de préhension (10a, 10b) permettant à un utilisateur de tenir l'accessoire d'un seul membre supérieur, caractérisé en ce que l'accessoire comprend: - une première interface de fixation (20) d'un premier contrôleur de jeux (100), - une deuxième interface de fixation (30, 31) d'un deuxième contrôleur de jeux (110) qui présente un afficheur, et en ce que, lorsque l'utilisateur tient l'accessoire à l'aide d'un seul membre supérieur : - la première interface de fixation (20) de l'accessoire est agencée pour permettre à l'utilisateur d'agir sur le premier contrôleur de jeux (100), - la deuxième interface de fixation (30, 31) de l'accessoire est agencée pour permettre à l'utilisateur de regarder l'afficheur du deuxième contrôleur de jeux (110).
Patent FR-2993944-A1 (FR)
Title: Connection part for use between approximately flat element such as sole, and rectangular tube in desk, has straps crushed during insertion of part within tube so as to fill clearance between part and tube and to block part and tube
Inventor: LACROIX JEAN PAUL
IPC: F16B9/02
Filed: 2012-07-25
Abstract: The part has a set of legs (23, 24), and a bottom (22) that is provided with a set of drillings (21). The drillings are intended for screw fasteners of the connection part. The set of legs is able to be adjusted with an interior contour of a rectangular tube (30) such that the connection part fits within the rectangular tube. One of the legs is arranged with notches (25A, 25B, 26A, 26B) for fixing of elastic straps (27, 28). The straps are crushed during insertion of the connection part within the tube so as to fill clearance between the part and the tube and to blocks the part and the tube.
Patent FR-2987415-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un systeme de transmission d'un moteur
Inventor: LEBORGNE CORENTIN
IPC: F16H55/36
Filed: 2012-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (5) d'un système d'un système de transmission d'un moteur comprenant des poulies (1) montées en rotation selon des axes parallèles à une direction axiale (2), et une courroie d'accessoires reliant les poulies (1), le dispositif de protection (5) présentant une surface axiale (8) perpendiculaire à la direction axiale (2) et adjacente à une face axiale (9) d'une poulie (1) parallèle à la surface axiale (8). Selon l'invention, la face axiale (9) porte un premier matériau (10) présentant une première dureté différente d'une seconde dureté d'un second matériau (11) porté par la surface axiale (8) de façon à permettre l'établissement d'un jeu (12) entre le dispositif de protection (5) et la poulie (1) par rodage généré par la rotation de la poulie (1).
Patent FR-2989688-A1 (FR)
Title: Composition de vernis transferable par jet d'encre adapte pour encre sublimable ou de transfert thermique
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: C09D4/00
Filed: 2012-04-24
Abstract: La présente invention concerne un vernis pour recouvrir la surface d'un substrat et déposé par jet d'encre, dont la composition du vernis comprend au moins : - une oligomère durcissable, - un monomère durcissable sélectionné dans un groupe intégrant des monomères acryliques alkoxylés et/ou poly-alkoxylés comprenant un ou plusieurs di ou tri-acrylates, et - un photo-initiateur, caractérisé en ce que l'oligomère durcissable est sensible à la chaleur et résistant à la lamination, et est soit sélectionné dans un groupe de la famille des polyesters, soit est un uréthane acrylate aliphatique hexa-fonctionnel, de telle sorte que le rapport de proportion entre oligomère et monomère est compris entre 1/6 et 1/2, et en ce que le mélange des composants du vernis présente une viscosité comprise entre 5 et 40 mPa.s à 25°C et entre 5 et 20 mPa.s à 60°C, une tension de surface comprise entre 19 et 35 mN/m à 25°C.
Patent FR-2976957-A1 (FR)
Title: Wooden beam for use in moisture detection device that is utilized in wooden framework construction, has conductor wires connected to case to allow measurement of resistivity and/or temporal reflectometry during usage
Inventor: MOUTSCHEN PATRICK
IPC: G01M3/16
Filed: 2012-06-20
Abstract: The beam (1) has two longitudinal housings (3) placed between side faces, in which two conductor wires (4) are placed. The conductor wires are connected to a case to allow measurement of resistivity and/or temporal reflectometry during usage. The beam is formed by an assembly of two wood pieces (2) with lengthened trapezoidal section united along one of the side faces of the wood pieces, where the two wood pieces are obtained by radial cutting of a bark. The longitudinal housings are integrated in a micro-gear tooth. An independent claim is also included for a method of measuring an abnormally of high level moisture in a beam.
Patent FR-2994059-A1 (FR)
Title: Bra, has back cup made of foam that is contacted with chest of user, and braces unit placed between front cup and back cup, where braces unit is fixed on front face of back cup turned toward front cup
Inventor: ZENNOU VIRGINIE
IPC: A41C3/10
Filed: 2012-07-31
Abstract: The bra has two cup units (1) attached together by a central part. A securing unit is provided with back fastening straps for securing on a body. Each cup unit includes a front cup (3) and a back cup (2). A braces unit (6) extends in vicinity of lower edges of the front and back cups. The front cup is a molded cup and made of fabric. The back cup is made of foam and contacted with chest of a user. The braces unit is placed between the front cup and the back cup, where the braces unit is fixed on a front face (5) of the back cup turned toward the front cup.
Patent FR-3001076-A1 (FR)
Title: System for detecting radiofrequency emission of electronic system i.e. antenna, installed in top of building, has processing circuit supplied with voltage of converter and programmed to transmit alarm signal when voltage exceeds threshold
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: G01R15/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: The system has an antenna relay (23), and a horn (120) for generating warning stimulus in a security zone arranged adjacent to an electronic system (1), where the security zone is arranged outside of a main lobe of the electronic system. A probe (100) is provided for the electronic system, and comprises a radio frequency receiving antenna. A direct current-alternating current converter is connected to the receiving antenna. A processing circuit is supplied with output voltage of the converter and programmed to transmit alarm signal when output voltage of the converter exceeds high threshold.
Patent FR-3001547-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la valeur du ph comprenant des moyens de calibrage in situ
Inventor: DE COULON YVES
IPC: G01N27/26
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure du pH d'un effluent, ledit dispositif comprenant des moyens de mesure d'une information représentative du pH dudit effluent destinés à être mis en contact avec ledit effluent. Selon l'invention, un tel dispositif comprend en outre comprend des moyens de modification de la valeur du pH dudit effluent à proximité desdits moyens de mesure.
Patent FR-3005435-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le chauffage d'une preforme composite fibreuse
Inventor: BOCQUET ROMAIN
IPC: C04B35/26
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif adapté au chauffage d'une préforme composite fibreuse, lequel dispositif comporte : a. un corps (431, 471) de moule constitué d'un matériau céramique transparent aux micro-ondes et comportant une première empreinte ; b. une couche (432, 472) de revêtement comportant un matériau ferrimagnétique, couvrant la surface de l'empreinte L'invention concerne également un procédé mettant en oeuvre ce dispositif.