baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2687297-A1 (FR)
Title: Trouser hanging device
Inventor: RICHARD AGOSTINUCCI
IPC: A47B61/02
Filed: 1992-02-14
Abstract: The present invention relates to a device that makes it possible quickly to hang up trousers and retrieve them with as few operations and in as little a space as possible. The device according to the invention is made up of round-sectioned bars bent semi-rectangularly and open (1) so that the trousers can be introduced and removed. These bars are attached obliquely at 45@ by welding to a beam (2) which in turn is supported by the screws (3) on a conventional track system composed of a slit tube (4) inside which two little carriages (5) run. The complete assembly is screwed to the ceiling of a cupboard. The device according to the invention is particularly intended for hanging up trousers.
Patent FR-2687787-A1 (FR)
Title: Variable-capacitance sensor device for measuring humidity of soil
Inventor: PASCAL DEL GIUDICE
IPC: G01N27/22
Filed: 1992-02-25
Abstract: The subject of the invention relates to a variable-capacitance sensor device for measuring humidity of soil. It consists of a telescopic rod formed by two thin metal cylinders (1, 2) separated by a thin layer of dielectric (3) forming the plate of a capacitor element, the power variations of which, processed by a microcomputer, give the state of humidity of the ground to be inspected. It is intended to monitor the degrees of humidity of soil using a sensor whose signal, processed by a microcomputer, regulates the watering as a function of the degree of dryness and of the cultivation envisaged.
Patent FR-2692040-A1 (FR)
Title: Dispensing appts. for liquids and pastes - uses pressurised container with first lost-motion piston controlling to outlet pipe, and second piston for controlling access to dispensing chamber
Inventor: PHILIPPE SOLIGNAC
IPC: B65D83/00
Filed: 1992-06-04
Abstract: The appts. comprises a cylindrical container (10) containing a piston (20) holding the contents under pressure by means of a spring (21). The top of the container is drawn into a cylindrical extension of smaller diameter than the container body. A piston (30) moves in this extension under the action of a cap (18) which can be depressed by external pressure, defining a precise volume of material to be dispensed. An output tube (19) extends from the side of the operating cap (18). USE/ADVANTAGE - Accurate and cheap dispensing of precise volume of liquid or paste.
Patent FR-2692876-A1 (FR)
Title: Dispositif automatique de capture d'une bande de papier déchirée.
Inventor: JEAN-CLAUDE MARMIN
IPC: B41F33/00
Filed: 1992-06-25
Abstract: Dispositif de capture automatique d'une bande de papier (32) déchirée en défilement, comportant des moyens d'engagement (70, 71) de la bande de papier déchirée dans des moyens d'évacuation de ladite bande. Selon l'invention, lesdits moyens d'évacuation comprennent deux rouleaux (30, 31) parallèles entre-eux, disposés d'un même côté de la bande de papier se déplaçant horizontalement, de telle sorte que les axes desdits rouleaux soient horizontaux et orientés perpendiculairement par rapport au sens de déplacement de la bande de papier, et ledit dispositif comporte des moyens d'entraînement (37) destinés à entraîner en rotation les deux rouleaux dans des sens opposés alors qu'ils sont mutuellement en contact superficiel léger au niveau d'une de leur génératrices, de telle sorte que lesdits rouleaux présentent une vitesse superficielle très proche de la vitesse de déplacement de la bande de papier. De plus, les moyens d'engagement se composent d'une rampe (70) disposée d'un côté de la bande de papier opposé auxdits rouleaux et pourvue de moyens de soufflage (71) placés au droit d'un espace avalant (12) formé par lesdits rouleaux en rotation, ladite rampe étant alimentée en air comprimé lorsqu'un système de détection (5, 5') a détecté le déchirement de ladite bande de papier. Application dans le domaine de l'impression, à la réalisation d'un dispositif d'évacuation d'une bande de papier déchirée en défilement.
Patent FR-2692956-A1 (FR)
Title: Alarm device to detect position or change of position of manoeuvring lever such as gear lever - uses detectors under bottom end of lever to detect magnetic field generated by magnet carried by lever when gear selections are made
Inventor: OLIVIER VENTROUX
IPC: B60W50/08
Filed: 1992-06-29
Abstract: An inner end of the gear lever (6) is linked to the device (4,5) which transmits the gear lever's movement to the gearbox. This end of the lever carries a magnet (7). A plate (8) is located underneath the end of the lever. The plate carries a number of switches (11,12,13,14) which are sensitive to the magnetic field generated by the magnet. They are positioned under the positions that the end of the lever attains when the various gears are selected. The switches are connected in parallel to a visual or sonic alarm device. The switches are of flexible blade type. ADVANTAGE - Enables unacceptable gear selections to be detected to activate alarm and/or to prevent unacceptable gear selections.
Patent FR-2679827-A1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation pour chambre d'encrage.
Inventor: JOHN WEISHEW JOSEPH
IPC: B41F31/20
Filed: 1992-07-31
Abstract: Un appareil pour évacuer l'encre de la cuve d'encrage 12 d'une machine à impression flexographique utilise un diffuseur à éjecteur à air 40 dans la ligne de drainage d'encre 24 pour extraire l'encre de la cuve. L'appareil inclut un système de commande actionné à l'air dans lequel des soupapes d' air commandent une vanne à étranglement du type membrane à air 32 dans la ligne de drainage d'encre et une vanne à étranglement du type membrane à huile 38 dans la ligne d'éjecteur à air. Au début du cycle de drainage, de l'huile issue d'un accumulateur actionné à l'air 34 passe vers la vanne à étranglement de type membrane à huile 38 pour réduire le flux d'air vers le diffuseur éjecteur à air 40, et cette huile revient lentement vers l'accumulateur 34 via un limiteur réglable 37b, sous l'influence de la pression d'air dans la ligne d'éjecteur à air. Ceci permet à l'air de circuler à travers la ligne d'éjecteur à air pour s'élever lentement, fournissant un "démarrage en douceur" qui évite l'endommagement des raclettes 20, 21 qui pourrait être produit par une chute brutale de la pression dans la cuve d'encrage.
Patent FR-2695148-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif dans le cadre de la pose mécanisée de canalisations électriques souterraines ou de tout autre canalisation de souplesse équivalente comportant une protection mécanique par mortier ou sable par exemple.
Inventor: ROGER PRIVAT
IPC: H02G1/06
Filed: 1992-08-25
Abstract: L'invention du procédé et du dispositif concerne l'utilisation et la conception des deux caissons A & B (figure) articulés entre eux et désaccoupables qui, tractés à fond de fouille par la trancheuse elle-même ou par tout autre engin indépendant permettent de réaliser la pose mécanisée, c'est à dire simultanément à l'ouverture de la tranchée la pose d'un radier pour le caisson A, la pose des câbles ou canalisations, et l'enrobage de ceux-ci pour le caisson B, l'ensemble comportant entre les deux trémies un passage des câbles ou canalisations équipé de galets. Le procédé et le dispositif de l'invention sont principalement destinés aux Entreprises spécialisées dans la pose de câbles ou canalisations souterraines de souplesse équivalente.
Patent FR-2697694-A1 (FR)
Title: Alternateur pour véhicule automobile.
Inventor: JEAN-MARIE PERSYN
IPC: H02K5/15
Filed: 1992-11-04
Abstract: Alternateur pour véhicule automobile comprenant deux flasques (12, 14) assemblés par des moyens de solidarisation, chaque flasque (12, 14) comportant au moins une patte de montage (28, 32) équipée d'un trou circulaire (30, 34) destiné au passage des moyens de fixation de l'alternateur sur le véhicule automobile, les flasques (12, 14) comprenant des moyens d'indexation angulaires (38, 40).
Patent FR-2697838-A1 (FR)
Title: Stabiliser compsn. e.g. for PVC
Inventor: SERGE CHASSAING
IPC: C07C49/12
Filed: 1992-11-06
Abstract: A stabiliser compsn. comprising an effective amt. of at least one beta-diketone cpd. of formula (I) or (II) in which R1 = (Y)n-Ph- where Ph = phenyl and each Y (same or different) = 1-12 C hydrocarbon chain, alkoxy, silyl, or non-reactive halogen atom; each R2 (same or different) = H or a gp. chosen from a hydrocarbon chain with from 1 or from 5 to 12C atoms, opt. interrupted by one or more O atoms, aralkyl, alkoxy or silyl, and n = a whole number 0-3; with the proviso that if the number of C atoms in R2 in formula (I) is less than 5, the sum of the C atoms in Y is at least 3 and at most 12, and in formula (II) the total number of C atoms in the two gps. R2 is at least 10.
Patent FR-2689324-A1 (FR)
Title: Elément de connecteur électrique à écrou chapeau.
Inventor: KLAUS-PETER SCHMAUCH
IPC: H01R13/622
Filed: 1993-03-23
Abstract: L'invention représente et décrit un élément de connecteur à écrou chapeau (8) susceptible d'être vissé sur un élément de connecteur conjugué associé, et entouré d'une bague élastique (12) insérée dans une gorge périphérique (10) de l'écrou chapeau (8) et s'engageant, par l'intermédiaire d'un cliquet (13) traversant une ouverture de passage (11) de l'écrou chapeau (8) dans une couronne de verrouillage périphérique (14) réalisée sur le corps de connecteur (6) de l'élément de connecteur, pour former une sécurité en rotation et susceptible de tourner, lorsque l'on applique un couple de rotation déterminé, à l'encontre de la force de rappel de la bague élastique (12), sur la couronne (14). Pour obtenir une réalisation économique, convenant à une fabrication en série, il est prévu que la sécurité en rotation ne comporte qu'un cliquet (13) et que ce dernier est relié rigidement à la bague élastique (12) et orienté vers le centre de cette dernière.
Patent FR-2704139-A1 (FR)
Title: Ensemble prothétique en matériau textile.
Inventor: SGRO JEAN CLAUDE
IPC: A61F2/00
Filed: 1993-04-23
Abstract: L'élément prothétique en matériau textile comprend deux couches (1) (2) de tissus parallèles accouplées d'une manière non jointive par un tricotage approprié pour créer au moins une zone plus épaisse de structure tridimentionnelle (3), l'une des couches au moins (2) débordant de ladite zone (3).
Patent FR-2706561-A1 (FR)
Title: Dispositif de tendeur pour courroie.
Inventor: HERVE VARIN
IPC: F16H7/12
Filed: 1993-06-09
Abstract: Dispositif de tendeur pour courroie dans lequel la courroie (10) est mise sous tension par l'application d'une force élastique qui lui est transmise par un élément rotatif (16) coopérant avec elle. La force élastique est engendrée par la mise sous contrainte d'un organe (17) en matériau du type élastomérique ou analogue qui forme ledit élément rotatif ou qui lui est associé. Un tel dispositif est particulièrement avantageux pour assurer une bonne stabilité de la tension d'une courroie de distribution de moteur d'automobile.
Patent FR-2708772-A1 (FR)
Title: Detection device with low energy consumption
Inventor: MICHEL ESTEBAN
IPC: G08B13/16
Filed: 1993-08-05
Abstract: The device comprises a capacitive sensor (10) such as a microphone polarised by polarisation means (+Valim, 21). So as to reduce the energy consumption, an oscillator (1) and a bipolar transistor (20) periodically and alternately activate and deactivate the polarisation means, respectively during the first and second periods, the first being less than the second, so as periodically and briefly to polarise the sensor (10). A sample-and-hold circuit (30, 31), during each first period (T1), picks up a signal level representative of the acoustic pressure and, via the sensor (10) while it is polarised, produces and stores the said signal level during the second period (T2) following each said first period so as to produce a detection signal (C) which is then filtered to trigger an alarm.
Patent FR-2712772-A1 (FR)
Title: Vertically erected elements to form box enclosure
Inventor: JEAN-MARIE HUE
IPC: A01K1/00
Filed: 1993-11-25
Abstract: Modular elements are designed to be erected in a vertical arrangement and assembled together to form a box arrangement, suitable for holding horses or similar. A box is formed with two side panels (10, 10'), with a facing panel (20) and door (30) arranged between them. Each element of the construction is formed with a lower half (41) and upper half (42) located within a surrounding frame (60). The lower half of the panel is produced in wood and the upper half is fitted with a series of vertical bars. The outer frame is formed from a metallic tubular rectangular section (50) with a projecting wing (70).
Patent FR-2713597-A1 (FR)
Title: Cardboard blank for producing packaging box
Inventor: PHILIPPE LADURANTY
IPC: B65D5/54
Filed: 1993-12-13
Abstract: The cardboard blank produces a parallelepiped box having a bottom (12) and a cover (10). There are upper (16) and lower (18) closing flaps and assembly tabs which are glued. The body, when flat, comprises first and second surfaces corresponding to the cover and the bottom, each being composed of four panels. The two surfaces are connected together by means of foldable and detachable tabs (14) which are cut out from the two surfaces. Each tab has a first part belonging to the first surface and a second part (B) belonging to the second surface. The first part has two lateral cut-outs and two folding lines parallel to the edge of the first surface and the second part has two cut-outs.
Patent FR-2714017-A1 (FR)
Title: Directional equipment for mast of single hulled watercraft
Inventor: YVON LUDGER
IPC: B63B15/02
Filed: 1993-12-16
Abstract: The equipment allows the orientation of the mast and the surface of the sail to be adjusted, at least laterally, independent of the angle of the hull. The base of the mast is moved by the lengthening or shortening of stays. A winch may be used to shorten or lengthen the stays, or a trolley moving on a bridge may be used. Three various elements may be activated by a mechanical system or an electrical system or a system using hydraulic power.
Patent FR-2714416-A1 (FR)
Title: Serrure à commande assistée notamment pour porte de véhicule automobile.
Inventor: PIERRE-ARNAUD EPARS
IPC: E05B65/32
Filed: 1993-12-28
Abstract: Serrure notamment pour porte de véhicule automobile, comportant un pêne pivotant sur un axe à l'encontre d'un ressort entre une position verrouillée pour laquelle le pêne maintient la gâche et une position déverrouillée pour laquelle la gâche peut se dégager du pêne, serrure caractérisée en ce qu'elle comporte une genouillère dont les deux bras (10, 11) montés à pivotement l'un sur l'autre sont articulés, l'un sur le bâti (1) de la serrure, l'autre sur le pêne (6).
Patent WO-9508865-A1 (WO)
Title: Moteur electrostatique a haut rendement
Inventor: CORNILLE PATRICK
IPC: H02N1/00
Filed: 1994-09-19
Abstract: Ce brevet concerne un moteur électrostatique comprenant un rotor (2, 3, 4, 5, 6) constitué par un ensemble de condensateurs, lesdits condensateurs étant constitués de plaques métalliques (2, 2') disposées radialement autour d'un axe de rotation (3) et noyées dans un matériau diélectrique (6), la moitié des plaques (2) étant connectée au pôle positif d'un générateur haute tension alors que l'autre moitié des plaques (2') est connectée au pôle négatif du générateur haute tension, caractérisé en ce que les lesdites plaques métalliques (2, 2') sont réparties de manière non homogène autour dudit axe de rotation (3).
Patent FR-2715735-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle non destructif par ultrasons du piquage d'une canalisation circulaire.
Inventor: JEAN-PIERRE DESCHAMPS
IPC: G21F9/30
Filed: 1994-02-03
Abstract: Ce dispositif de contrôle non destructif par ultrasons permet d'examiner l'état de la paroi d'un piquage de canalisation débouchant dans la partie inférieure d'un dissolveur. Il comprend principalement un capteur à ultrasons (10) monté tournant par rapport à un support (5) et entraîné en rotation par un moteur (16). Ce capteur à ultrasons (10) est entouré de deux joints gonflables (12) permettant l'immersion de celui-ci par de l'eau (nécessaire à la mesure par ultrasons). On dispose également de moyens de contrôle angulaire (18) de la position du capteur à ultrasons (10). Application à la vérification des piquages de canalisation débouchant dans la partie inférieure d'un dissolveur, dans le cadre de la dissolution de combustibles irradiés.
Patent FR-2703746-A1 (FR)
Title: Step-down or step-up gear train using an internally-toothed planetary gearing structure
Inventor: SUEO FUKAYA
IPC: F16H1/32
Filed: 1994-03-29
Abstract: The step-down or step-up gear train comprises a first shaft, an eccentric element on this first shaft, a gear wheel with external toothing located on the outer periphery of the said eccentric element, and a gear wheel with internal toothing which meshes internally with the gear wheel with external toothing, as well as means capable of withstanding the pivoting of the gear wheel with external toothing. It includes, on the gear wheel with external toothing 103, a plurality of internal stubs 103b projecting at locations placed on a circumference coaxial with the said first shaft 101, and the second shaft 106 of annular shape has internal holes 106a in each of which one of the said stubs of a plurality of internal peg stubs 103b becomes respectively housed, with clearance, and is also equipped with toothing 106b at its periphery; power is output through a cut-out part B. Application to the particularly compact step-down gear trains.
Patent FR-2719657-A1 (FR)
Title: Breech block and chamber for artillery weapon
Inventor: PATRICK BALBO
IPC: F41A3/10
Filed: 1994-05-06
Abstract: A breech chamber (3) fits into a space defined between a pair of side portions (4,5) of the breech block (6).  Lateral lugs (9-12) formed on the breech chamber include bearing surfaces (13-16) facing rearwardly, which engage complementary surfaces (18-21) of recesses (22-25) in the breech block.The complementary pairs of bearing surfaces are oriented such that the plane of each of them intersects a median plane coincident with the axis (26) of the barrel at an angle greater than 90?.  The angle of intersection (A2) of the rearmost of the pairs of surfaces may be slightly greater than that (A1) of the forward pairs.  The bearing surfaces are symmetrical about the median plane.
Patent FR-2720548-A1 (FR)
Title: Dispositif de déclenchement différentiel.
Inventor: COMTE FREDERIC
IPC: H01H83/04
Filed: 1994-05-31
Abstract: Il s'agit d'un dispositif de déclenchement différentiel comportant, sous un capot (20) par lequel il est accolé au boîtier (12) d'un dispositif de déclenchement principal (11), un détecteur de défaut (21) apte à délivrer un courant différentiel en réponse à un défaut, un relais sensible (22) desservi par le détecteur de défaut (21), et un mécanisme de déclenchement (24) qui, sous le contrôle du relais sensible (22), est apte à intervenir sur le dispositif de déclenchement principal (11). Suivant l'invention, le relais sensible (22) et le mécanisme de déclenchement (24) sont portés par le capot (20), tandis que le détecteur de défaut (21), et, le cas échéant, la résistance (41) du circuit de test éventuellement prévu, sont portés par le boîtier (12) du dispositif de déclenchement principal (11). Application aux interrupteurs ou disjoncteurs différentiels.
Patent FR-2708211-A1 (FR)
Title: Cuve de mélange.
Inventor: LUIGI CONSELVAN PIER
IPC: B01F15/00
Filed: 1994-06-22
Abstract: L'invention concerne une cuve de mélange pour produits alimentaires, tels que de la pâte. La cuve comprend une cuve récipient (10), un arbre mélangeur tournant (14) portant des aubes mélangeuses (17), un organe moteur (19) commandant ledit arbre mélangeur tournant (14), une cage de nettoyage (16) montée coaxialement à l'arbre mélangeur tournant (14) et extérieurement aux aubes mélangeuses (17), et qui coopère avec la partie interne de la cuve (10), ladite cage de nettoyage (16) étant animée d'un mouvement rotatif différent du mouvement de l'arbre mélangeur tournant (14).
Patent FR-2721976-A1 (FR)
Title: Oil pump feed pipe for motor vehicle IC-engine
Inventor: BEAL PATRICE
IPC: F01M11/00
Filed: 1994-07-04
Abstract: The IC-engine has a cylinder block (12) and cylinder head (16) enclosing pistons (14) connected to a crankshaft (21). A crankcase base (30) has an oil sump (32) feeding a pump having a pipe (26) which extends into the sump. It has ducts (38) which return the oil to the sump. The sump has a cover (34) which maintains the oil around the pipe when the engine is subjected to a lateral acceleration.
Patent FR-2708922-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de charbon actif et perles de charbon actif obtenues par ce procédé.
Inventor: HASSO VON BLUCHER
IPC: C01B32/336
Filed: 1994-08-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de charbon actif, caractérisé par le fait que des échangeurs d'ions organiques, en grains, du type gel, sont carbonisés en atmosphère majoritairement inerte, à des températures de 600 à 900degré C, puis sont activés à une température de 800 à 900degré C dans une atmosphère oxydante. La présente invention concerne également les perles de charbon actif obtenues par ce procédé. Ce charbon actif présente une répartition des pores avec un spectre étroit de mésopores dans la plage de 100 à 300 A et seulement peu de macropores.
Patent FR-2724191-A1 (FR)
Title: Drain duct for septic tank
IPC: C02F3/04
Filed: 1994-09-02
Abstract: The retort outlet has a duct (1) extending onto a filtration-expansion surface having flow holes (10) on its lower face. Each hole has a pierced insert (10), each further having a slot (12), at the level of the internal wall of the duct, to allow the partial flow of water in the insert. The inserts are formed by a dowel with an exterior diameter equal to the of the duct hole and having a vertical groove.
Patent FR-2725022-A1 (FR)
Title: Bathroom scales showing weight distribution over each foot
IPC: G01G19/44
Filed: 1994-09-22
Abstract: The weighing scale has forward (1,3) and rear (2,4) platforms for each foot, the forward platforms taking the weight on the middle of the foot and the rear platforms taking the weight on the heel. The platforms are 15cm square and 5cm in height. The scale has an eye level display which is able to show total weight, the weight on each foot and the forward and rear weights. The eye level display may be combined with a coin box to make the equipment suitable for use in public places.
Patent FR-2726807-A1 (FR)
Title: Matrix for protecting food trays with stretch film
Inventor: RIBERTY ALAIN
IPC: B65B7/16
Filed: 1994-11-10
Abstract: The matrix (4) for receiving food trays (5) is in the machine base (1) and has a cover (2) pivoted on this base. The cover is equipped with an electric heating plate (7) for thermo-welding  stretch film on top of the tray. The matrix has two longitudinal sides (11,12) connected at one end by a transverse fixed side (13). A cross member (17), parallel to the fixed side, can move between the two longitudinal sides (11,12). This movable cross member can be brought near to the fixed transverse side, to define a smaller mould (23) corresponding to small trays (5), or more distant from it to define a larger mould  corresponding to larger trays. The two longitudinal sides have simple runners for translation of the two ends of the movable transverse cross member. The runners have stops  which limit translatory displacement of the cross member in its position near the transverse fixed side or in its position remote from that side.