baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2732640-A1 (FR)
Title: Organe support pour la fixation du palier d'un element auxiliaire sur des machines a fraiser le bois
Inventor: AIGNER GEORG
IPC: B23Q11/08
Filed: 1996-04-05
Abstract: Selon l'invention, l'organe support sert à la fixation du palier (24) d'un élément auxiliaire (26), en particulier d'un dispositif de protection et d'appui, sur des machines à fraiser le bois. Afin de ne pas avoir à fixer le palier (24) sur une partie de capot de la machine à fraiser, il est prévu un pont de support (42) avec deux jambes (44) verticales, dont les extrémités inférieures (46) s'appuient sur le plateau (10) de la machine. Les extrémités supérieures des deux jambes (44) sont reliées entre elles par un élément transversal, et portent le palier (24). La longueur de franchissement de l'élément transversal, qui peut être formé de deux bras (50) faisant saillie à l'horizontale à partir des deux jambes (44), peut être modifiée en vue d'adapter la portée libre du pont de support (42) entre les deux jambes (44) aux conditions particulières.
Patent FR-2733066-A1 (FR)
Title: Controller for variable size cache memory
Inventor: TANIOKA TAKAHIRO
IPC: G06F12/08
Filed: 1996-04-15
Abstract: The cache memory control has a locator determining a line in the cache memory.  The line is made up of multiple blocks.  A flag indicates the validity of first and second blocks in the selected line. An addressing network puts an address label in memory and a comparator compares the first part of the address sought with the address label. A validation register puts a validation bit in memory corresponding to the address label.  A block controller puts a second validation bit in memory if the cache memory is in a first mode and a supplementary part of the address label if the cache memory is in a second mode. The controller compares the supplementary part of the address with a second part of the address sought.
Patent FR-2747936-A1 (FR)
Title: Procede catalytique de desodorisation et desazotation de rejets polluants a fonctionnement autothermique
Inventor: MORLEC JEAN
IPC: C05F3/00
Filed: 1996-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé catalytique de désodorisation et désazotation de rejets polluants et en particulier un procédé comportant la transformation des mercaptans et de l'hydrogène sulfuré et l'oxydation des composés chimiques volatils, de l'ammoniac en particulier. Le procédé comporte deux étapes: (a) la transformation des mercaptans en disulfures et de l'hydrogène sulfuré en sulfures, (b) une oxydation catalytique des composés chimiques volatils et l'oxydation catalytique de l'ammoniac en particulier. Le fonctionnement du procédé est autothermique par le fait que l'énergie produite par la combustion catalytique de l'ammoniac et des autres composés volatils, est récupérée par une série d'échangeurs pour assurer la mise en température de l'effluent à traiter.
Patent FR-2755527-A1 (FR)
Inventor: VIAL JEAN FRANCOIS
IPC: H04N7/50
Filed: 1996-11-07
Abstract: The invention concerns a motion compensated prediction method for encoding digital data of a video image, the encoding comprising sectioning the image into blocks of images, the encoding of a residual block based on computation of the difference (2) between a current block and a predicted block, the predicted block being obtained after motion compensation (9) of one or several reconstructed blocks. The invention is characterised in that the current block and the predicted block are blocks of coefficients obtained after discrete cosine transform (1) of the image blocks and the computation (8) of the predicted coefficients of the predicted block of coefficients is carried out directly on the basis of the reconstructed coefficients of one or several blocks of reconstructed coefficients, this reconstruction being carried out from the addition (6) of one residual block to the corresponding predicted block, by weighting the reconstructed coefficients on the basis of the computed predicted coefficient.
Patent FR-2755573-A1 (FR)
Title: Battery-operated lawn-mower with power-assisted propulsion
IPC: A01D34/68
Filed: 1996-11-14
Abstract: The mower body (1), carrying the vertical-axis cutting motor (4), has front (2) and rear (3) wheels. The operator's propulsive effort rotates the e.g. tubular handle (6,7) through a slight angle (0-1) about a pivot (8) on the body. The handle end lever (9), extending a control spring (10), closes at the extreme position, a switch which (10) energises a small traction motor (11) driving the rear axle through reduction gears and belt.  Optionally the switch operates a clutch engaging the main motor power take-off. A movable spring attachment (max-min) gives variable motor drive cut-in points. Optionally the control mechanism (10,19) is located in the upper handle articulation. An electronic controller, varying assistance according to handle deflection is also described.
Patent FR-2755839-A1 (FR)
Title: Folding garden chair with legs supporting frame
IPC: A47C4/44
Filed: 1996-11-21
Abstract: The chair has legs (10) which support a rectangular frame (20) that has lateral sides (22,24) and ends (26,27,28). A supple inextensible piece of fabric is held between the lateral sides by elastic cords (32). The ends can be separated from the lateral sides of the frame. The ends each have a main bar and two lateral bars, at right angles to this. The free ends of the lateral bars have a smaller diameter and fit into the free ends of the lateral sides. Locking studs (50) are pushed through holes in the lateral bars and sides by springs.
Patent FR-2756834-A1 (FR)
Title: Precurseur de colorant issu de plantes du genre medicago, sa preparation et son application a l'obtention de produits colorants
Inventor: BELCOUR CASTRO BEATRICE
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-12-11
Abstract: Des précurseurs de colorants, présents dans les cellules de plantes du genre Medicago, comme la luzerne, sont capables de réagir avec des quinones pour donner des produits colorants utilisables dans des compositions de teinture pour les textiles ou les cheveux.
Patent WO-9739547-A1 (WO)
Title: Amplificateur optique a gain variable et a bande passante constante, et systeme de compensation automatique des variations des pertes dans une liaison optique, comportant un tel amplificateur
Inventor: BAYART DOMINIQUE
IPC: H04B10/291
Filed: 1997-04-14
Abstract: Son gain est réglé par un signal (G) de commande de gain pouvant prendre m valeurs discrètes. Selon un mode de réalisation, il comporte: m amplificateurs (G1,...,Gm) ayant chacun un gain fixé et différent des gains des autres amplificateurs, et une bande passante identique à celle des autres; un commutateur optique (SW1) ayant une entrée (E) couplée à l'entrée (EA) de l'amplificateur à gain variable (AVG1), m sorties (s1,..., Sm) couplées respectivement aux entrées des m amplificateurs (G1,...,Gm) à gain fixé, et une entrée de commande recevant le signal (G) de commande de gain; et un commutateur optique (SW2) ayant: m entrées (E1,...,Em) couplées respectivement aux sorties des m amplificateurs (G1,...,Gm) à gain fixé, une sortie (SC) couplée à la sortie (SA) de l'amplificateur à gain variable (AVG1), et une entrée de commande recevant le signal (G) de commande de gain. Application aux liaisons optiques à grande distance et multiplexage spectral.
Patent WO-9743655-A1 (WO)
Title: Dispositif de test, notamment d'un composant electronique a multicontacts
Inventor: CHASSERIEAU CLAUDE
IPC: G01R1/073
Filed: 1997-05-14
Abstract: Un dispositif de test comprend des moyens d'immobilisation (1) de plaques supérieure (3) et inférieure (4) parallèles, isolantes électriquement, définissant une cavité (10), et comportant respectivement une multiplicité de troisièmes (39) et premiers (37) trous traversants disposés selon un schéma prédéterminé, et une multiplicité de moyens de contact longilignes (30), conducteurs électriquement, respectivement solidaires de la plaque supérieure au niveau des troisièmes trous et de longueur calibrée (L). La cavité (10) loge des moyens de déplacement contrôlé (5, 6, 8) de la multiplicité de moyens de contact entre les plaques supérieure et inférieure, afin que la multiplicité de moyens de contact présente un flambage uni-directionnel.
Patent WO-9814776-A1 (WO)
Title: Colonne d'extraction equipee d'un systeme de montage, remplacement et demontage rapides d'elements de fut
Inventor: BLANCHARD JEAN-CLAUDE
IPC: B01L3/00
Filed: 1997-09-29
Abstract: La colonne d'extraction est équipée d'un système de montage, de remplacement et de démontage rapides et pratiques des éléments de fût (2) du décanteur supérieur (18) et du décanteur inférieur (19). Les pièces intermédiaires (14) sont montées sur des moyens de fixation élastique (10) par rapport au mât de support (1). Les différents éléments de la colonne d'extraction sont montés sur ces pièces intermédiaires, comprimées par des vis de fixation (26) placées en haut de la colonne. Le desserrage de ces vis (26) permet, grâce à la détente des ressorts (10), le desserrage de chacun des éléments constitutifs et son remplacement rapide, sans outillage spécifique. Application aux colonnes d'extraction par solvant.
Patent FR-2759695-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'alcanes legers en hydrocarbures superieurs
Inventor: AMARIGLIO HENRI
IPC: C07C2/76
Filed: 1997-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'hydrocarbures légers, gazeux, comme le gaz naturel par exemple, en hydrocarbures supérieurs comprenant majoritairement des composés cycliques. Ce procédé comporte deux étapes, une étape d'adsorption dudit mélange sur un catalyseur supporté métallique, et une étape de désorption des espèces adsorbées, et il se caractérise en ce que l'étape d'adsorption est réalisée à une pression supérieure ou égale à 5.105 Pa et à une température supérieure ou égale à 300 degreC
Patent FR-2762293-A1 (FR)
Title: Method for sealing drinks container
Inventor: SERRE ROBERT
IPC: B65D75/00
Filed: 1997-04-16
Abstract: The method for sealing a container (2) having a filling opening (6) for a product (3) comprises the following stages:  A sleeve  (1) is formed from a sheet of thermo-retractable sheet and the container introduced into the sleeve so as to entirely cover the opening.  The whole is then heated to cause retraction of the sleeve and seal the opening by applying it against its edge zone (5).  The sleeve is provided with a pre-cut perforated line (7) to enable its easy lifting from the container.
Patent FR-2764669-A1 (FR)
Inventor: DUPOIRON FRANCOIS
IPC: F16L11/16
Filed: 1997-06-13
Abstract: The invention concerns a method for making a flexible conduit comprising a flexible metal frame (1) consisting of a helical winding spires with a clamping profile made from a stainless steel strip with a clamping profile; the method consists in a thermal treatment for temper-hardening the metal constituting the frame, carried out during or after winding the frame. The steel can be austenitic and cooling brings about hardening by martensitic transformation; alternatively the steel is austeno-ferritic and heating brings about hardening of the ferritic phase.
Patent FR-2765623-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et de mesure de cliquetis et systeme anticliquetis comprenant un tel dispositif
Inventor: BOUBAL OLIVIER
IPC: G01L23/22
Filed: 1997-07-03
Abstract: L'invention concerne les moteurs à explosion à allumage commandé et, plus particulièrement, dans de tels moteurs, un dispositif pour détecter et mesurer la valeur du cliquetis.L'invention réside dans le fait que le dispositif de détection et de mesure comprend un capteur d'émission acoustique (24) fixé sur la culasse du moteur et un circuit électronique de traitement (26, 54) du signal fourni par le capteur (24). Le signal obtenu après traitement est par exemple appliqué à un système anti-cliquetis(34) qui fait partie du calculateur d'injection du moteur.L'invention est applicable aux moteurs à explosion à allumage commandé.
Patent FR-2768373-A1 (FR)
Title: Motor vehicle sun visor with reinforced accessory housing
Inventor: VIGO GILLES A
IPC: B60J3/02
Filed: 1997-09-15
Abstract: One side of the visor has a housing (5) for an accessory such as a vanity mirror. The housing is reinforced along at least one edge (8) by a stiffener (9) in the form of an L-section metal strip. The housing has a series of tabs (7) along its edge (8), and the reinforcing strip (9) has slots (12) to engage with the tabs and fix onto the housing with a friction fit. The visor and housing are made from compatible materials which can be heat-welded, with the housing connected to the visor by the tabs.
Patent FR-2768892-A1 (FR)
Title: Base station cordless telephone initialization method for public and private mode telephone
Inventor: BLANKE GERO
IPC: H04W84/16
Filed: 1997-09-23
Abstract: The mobile handset carries out a call step to a special service number before the authentication step providing a high level of confidence that the base station is receiving the correct handset call. The initialization is carried out by the mobile phone calling a base station special service number and providing authentication. Initialization then takes place from the public network to the domestic base station, and digital words are transmitted from the mobile terminal to the domestic base station.
Patent FR-2771028-A1 (FR)
Title: Device for separating components of a heterogeneous mixture
Inventor: LECOFFRE YVES
IPC: E21B43/38
Filed: 1997-11-18
Abstract: The lighter fluid is removed from the heavier through the central tube. The heavier fluid is removed through the first annular orifice, which is of larger diameter, as is common practice. The compact nature of this device allows it to be fitted easily into an oil production line, for oil/water separation. Device for separating components of a heterogeneous mixture, with a cylindrical separation chamber which has an inlet and an outlet, the outlet having a first annular orifice coaxial with the chamber. The external diameter D1 of the orifice is less than the internal diameter D0 of the chamber. The device also has a central tube coaxial with the chamber and with a diameter smaller than the internal diameter D2 of the annular orifice, extending at least from the inlet to the outlet of the separation chamber and with a number of orifices. The external diameter of the tube is more than 0.3 times the internal diameter of the chamber. The external diameter of the orifice is more than 0.4 times the internal diameter of the chamber. The outlet from the chamber has an annular peripheral piece extending from the wall of the chamber to its axis and a central piece with a circular section of diameter less than the annular orifice but greater than that of the central tube. The central piece is placed inside the annular piece, so the annular orifice is the space between the peripheral piece and the central piece. The central tube butts against the central piece so its end is blocked. The annular orifice opens into a recovery chamber with an evacuation pipe. The evacuation pipe is coaxial with the chamber, butting against the central piece and containing first and second series of orifices. The separation chamber has a piece coaxial with the separation chamber and crossed by the central tube. The annular space contains blades separating canals. The canals are square. The assembly can be driven in rotation and can be installed in an oil production line.  Use of such a device to separate a water/oil mixture.
Patent FR-2771114-A1 (FR)
Title: Procede d'ancrage dans le sol d'un element, notamment d'un regard d'assainissement, et regard d'assainissement ainsi ancre ou pour un tel ancrage
Inventor: CIPRIANI MARTIAL
IPC: E03F5/02
Filed: 1997-11-20
Abstract: Procédé d'ancrage dans le sol d'un élément tel qu'un regard d'assainissement ou une canalisation, en particulier en matière plastique, notamment dans une nappe phréatique, selon lequel on assure une reprise de l'effort de poussée d'Archimède sur l'élément (R) par frottement dans le sol d'au moins un moyen de retenue (T) d'une longueur et d'une surface suffisantes, coopérant avec l'élément (R). On assure une reprise sensiblement horizontale de l'effort de poussée verticale.
Patent WO-9901958-A1 (WO)
Title: Devices enabling radiotelephones to manage filtering and interference
Inventor: GIROD RAOUL
IPC: H04K3/00
Filed: 1998-07-01
Abstract: The invention concerns devices and methods designed to enable radiotelephones to react appropriately in zones of filtering or interference by generating a filtered model for its operation or by direct connections, to manage the filtering and priority cases.
Patent FR-2776016-A1 (FR)
Title: Fuel injected IC engine
Inventor: KLUKOWSKI SLAWOMIR
IPC: F02F1/24
Filed: 1998-03-12
Abstract: The fuel injected internal combustion engine has a cylinder (1) with a piston (2) and a cylinder head (3) with a seating (17) machined in its surface (3b) opposite the piston which carries a projection of corresponding profile (19) which closes the seating when the piston is close to top dead center.
Patent FR-2776399-A1 (FR)
Title: Programmable temperature regulation controller for industrial, commercial and residential buildings
Inventor: GERMAIN MARTY MICHEL ROBERT
IPC: G05D23/19
Filed: 1998-03-17
Abstract: The temperature controller has detectors (H, I) measuring temperature inside and outside the building.  A microprocessor (B) cooperates with a time clock (E) set to operate at the normal arrival and departure time of occupants of the building and with a data memory (D) and a program (C) to automate the variation of the heating start and finish time in response to climatic conditions
Patent FR-2776729-A1 (FR)
Title: Freewheel body for a bicycle rear wheel
Inventor: BOUFFARD CLAUDE JEAN GERMAIN
IPC: F16D41/30
Filed: 1998-03-24
Abstract: The freewheel consists of a hub (1) which the ratchet wheel (2) is located. The spring loaded pawl (3) is fixed to the drive sprocket. The end of the pawl is cylindrical in shape to enable it to automatically engage with the recess in the ratchet wheel. The end of the ratchet tooth is in the form of a knife edge to enable the pawl to engage in that recess of the  ratchet or slide onto the next and not be wedged partly out of the ratchet recess.
Patent FR-2777986-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour le refroidissement d'un composant electronique de puissance, et son procede de fabrication
Inventor: JULIEN JEAN NOEL
IPC: F28F21/08
Filed: 1998-04-23
Abstract: Echangeur de chaleur, notamment pour le refroidissement d'un composant électronique du puissance (3), ledit échangeur comprenant une plaque (1), réalisée dans un premier matériau métallique et pourvue, sur une première face d'échange thermique (la), de gorges (4) de réception de tubes (5) de circulation d'un fluide caloporteur, lesdits tubes (5) étant réalisés dans un second matériau métallique, caractérisé en ce que lesdites gorges (4) sont revêtues d'un dépôt métallique (10) obtenu par projection d'un métal ou d'un alliage de métal en fusion dans lesdites gorges (4), ledit dépôt (10) ayant une composition permettant une fixation desdits tubes (5) sur ledit dépôt (10) par brasage ou soudage.Le procédé consiste à projeter dans les gorges, avant mise en place des tubes (5), un dépôt (10) de métal ou d'alliage de métal en fusion, notamment grâce à un jet d'air comprimé.
Patent FR-2778244-A1 (FR)
Inventor: ROMANINI DANIELE
IPC: G01N21/39
Filed: 1998-04-30
Abstract: The invention concerns a method for detecting gas traces with a semiconductor laser coupled with an optical resonant cavity containing a species to be analysed. The laser is coupled with the cavity so that the light is not projected back towards the laser when the cavity is in resonance mode. The laser supplies an amplified and fine-tuned emission on the re-injected frequency and, when a current pulse is applied thereon, its frequency moves from a predetermined initial frequency to a final predetermined frequency. The laser is excited by a first current pulse such that its frequency is sequentially locked on the cavity successive modes. The luminous intensity decreasing time in the cavity is measured at the end of the pulse and the excitation and measurement steps are repeated for successive current pulses, to cover a spectral range to be analysed.
Patent FR-2763998-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: BIRK MANFRED
IPC: F02D41/38
Filed: 1998-05-13
Abstract: Procédé et dispositif de commande d'un moteur à combustion interne notamment d'un moteur à allumage non commandé. A partir d'un signal caractérisant la position d'un arbre, on prédétermine des grandeurs de commande pour commander le moteur à combustion interne. On réalise une correction individuelle par cylindre et/ ou dépendant du paramètre de fonctionnement et qui caractérise une position préférentielle d'un arbre.
Patent FR-2780978-A1 (FR)
Inventor: DELBAC FREDERIC
IPC: G01N33/569
Filed: 1998-07-07
Abstract: The invention concerns whole purified proteins of microsporidium polar tube and more particularly proteins of the amino acid sequence represented in the attached list of sequences under numbers SEQ ID No: 1, SEQ ID No: 2, SEQ ID No: 3, SEQ ID No: 4, SEQ ID No: 5. The invention also concerns the genes coding for said proteins and their use in the field of diagnosis.
Patent FR-2782520-A1 (FR)
Title: Titanium dioxide particles coated with a layer of a metallic oxide, hydroxide or oxohydroxide, are used as anti-UV agent in rubber compositions
Inventor: LABARRE DOMINIQUE
IPC: C09C3/06
Filed: 1998-08-20
Abstract: Use, as anti-UV agent in rubber compositions, of particles of titanium dioxide (TiO2) with a mean particle size of at most 80 nm, coated at least partially with a layer of at least one metallic oxide, hydroxide or oxohydroxide.  Independent claims are included for: (1) a rubber composition comprising the coated TiO2 particles; and (2) a finished article prepared from the rubber composition.
Patent FR-2782628-A1 (FR)
Title: Urine collector and meter for hospital use has inner partition forming main and secondary compartments and sloping guide panel
Inventor: DHIEUX JEAN FRANCOIS
IPC: A61B10/00
Filed: 1998-08-27
Abstract: The urine collector consists of a rigid container (1) with a base (1a) and side walls (1b, 1c, 1d, 1e), an opening (1f) for introducing the urine, and graduated markings (10) for measuring its volume. The interior of the container is divided by a partition (2) into main (1A) and secondary (1B) compartments, while a sloping partition (3c) over the secondary compartment ensures that urine introduced through the aperture is directed into the main compartment (1A). A gap (Dh) between the sloping partition and the top of the dividing partition (2) allows urine to be poured from one compartment to the other, and the upper part of the container has a removable filter (5).
Patent FR-2785932-A1 (FR)
Title: Overhead power, lighting or telecommunications pole made of concrete or a similar material has two vertical parts tapering upward from wide base to narrow top
Inventor: LAMBERT PHILIPPE
IPC: E04H12/00
Filed: 1998-11-18
Abstract: The pole is formed from two vertical parts tapering from a wide base (17) to a narrow top (18). The pole has a hollow interior (6) to allow passage of a cable. Holes (30) are provided in the side of the pole to allow the cable to exit. Vertical reinforcing rods embedded when the concrete is poured provide the resistance to the tension imposed by the overhead lines.
Patent FR-2787413-A1 (FR)
Title: Arm and leg powered bicycle has handles mounted on tilting levers attached to sides of seat tube
Inventor: FIGUCCIA MARC
IPC: B62M1/12
Filed: 1998-12-18
Abstract: The arm and leg powered bicycle has two handles (7) forming the handlebar (1) which can pivot around an axis (16) fixed to the frame (2) of the cycle. The handlebar drives a pinion for alternating rotation to drive the rear chain. The seat is fixed to the frame and the handles are each mounted at the top of a lever tilting around the axis. The other end of each lever has a pedal.