baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974642-B1 (FR)
Title: Etui de protection pour une console de jeux
Inventor: LIDDLE MARK
IPC: A45C13/00
Filed: 2011-04-30
Granted: 2014-01-10
Abstract: Etui de protection pour console (100) de jeu vidéo, ledit étui comprenant : - une face supérieure (20) et une face inférieure (10), pivotant l'une par rapport à l'autre au niveau d'une zone arrière (30) et définissant une première position dite fermée lorsque la face supérieure est superposée à la face inférieure et une deuxième position dite ouverte lorsque les faces supérieure et inférieure sont juxtaposées; - des moyens de maintien (40A, 40B) de la console, fixés sur la face inférieure à l'intérieur de l'étui aptes à maintenir en place la console lorsqu'elle est insérée dans les moyens de maintien et ; - des moyens de fermeture (50) de la face supérieure avec la face inférieure pour les maintenir dans la position fermée, caractérisé en ce que l'étui comprend un circuit électrique de charge apte à recharger une batterie de la console lorsque la console est insérée dans les moyens de maintien.
Patent FR-2972349-B1 (FR)
Inventor: SOUZY RENAUD
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-03-07
Granted: 2013-04-05
Abstract: The present invention concerns formulations containing one or more comb structure amphiphilic copolymers that are both rich in hydrophobic monomers and in polyalkylene glycol monomers. Cosmetic formulations. Methods of thickening.
Patent FR-2978149-B1 (FR)
Inventor: LAMARQUE LAURENT
IPC: A61K49/00
Filed: 2011-07-18
Granted: 2014-01-10
Abstract: The aim of the present invention is to produce complexing agents of formula (I), in which a, b, c, Chrom1, Chrom2, Chrom3, R3, R4 and R5 are as defined in the description. The invention also concerns lanthanide complexes comprising said complexing agents, as well as a method for synthesising said agents.
Patent FR-2981150-B1 (FR)
Inventor: BERBRA CEDRIC
IPC: G01C25/00
Filed: 2011-10-11
Granted: 2013-12-20
Abstract: The method involves using a triaxis sensor that is fixed to a mobile object i.e. catheter, and measuring a vector that gives direction of field of physical quantity at a measurement point in a mobile referential system. A set of scalar and vector products of a set of normalized vectors is utilized for measuring curves (74), and the vector is measured such that direction of another vector relative to the former vector is identical to direction of the normalized vector relative to another normalized vector. Independent claims are also included for the following: (1) a non-transitory information-recording medium comprising a set of instructions to perform a method for identifying faulty measurement axes of a triaxis sensor (2) a device for identifying faulty measurement axes of a triaxis sensor.
Patent FR-2987122-B1 (FR)
Title: Ecran d'affichage et son procede de fabrication
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: G01K11/16
Filed: 2012-02-16
Granted: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un écran d'affichage et son procédé de fabrication. L'écran d'affichage de l'invention comprend : un substrat en un matériau plastique, au moins un élément chauffant transparent, au moins un composé thermochrome, caractérisé en ce que le au moins un élément chauffant transparent comprend au moins un nanofil en métal, éventuellement fonctionnalisé. L'invention trouve application dans l'industrie électronique, en particulier.
Patent FR-2973835-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour determiner l'homogeneite d'une veine fluide
Inventor: FUCHS CHRISTIAN
IPC: G01N21/35
Filed: 2012-04-04
Granted: 2016-04-29
Abstract: Dispositif pour déterminer l'homogénéité d'une veine de fluide dans un tuyau (100) notamment une veine d'agent réducteur dans la conduite des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, caractérisé par au moins un émetteur (210) installé dans une zone transparente (110) du tuyau (100) et au moins un détecteur (220) diamétralement opposé à l'émetteur, l'émetteur (210) et le détecteur (220) étant couplés, pour permettre de saisir une intensité transmise à travers le tuyau dans une plage angulaire de 360 ° autour d'un axe de rotation situé pratiquement dans l'axe de symétrie (A) du tuyau (100) d'une manière dépendante de l'angle.
Patent FR-3011564-B1 (FR)
Title: Poutre multielements pour construction de charpente
Inventor: CICCARELLI GIANFRANCO
IPC: E04C3/29
Filed: 2013-10-04
Granted: 2020-12-25
Abstract: Cette poutre est composée d'éléments identiques emboitables sur chantier. L'invention à pour objet de fournir une poutre composée d'éléments longiformes facilement transportables par des moyens de transport courants, ne nécessitant aucun moyen complémentaire pour assurer la liaison de ses composants. Selon l'invention elle est composée de plusieurs éléments longiformes A1 et A2, juxtaposées et assemblées à joint croisé 8. Chaque élément A1 et A2, a une longueur comprise entre 4 et 6 mètres, est réalisée par moulage de matière plastique, présente une section transversale en U et comporte en saillie du dos de son âme 2 des tenons 4 de forme trapézoïdale, espacés par des mortaises trapézoïdales 5, inverses et de dimensions complémentaires. Dans une réalisation, les tenons 4 et mortaises 5 ont des pentes en cônes morse assurant leur autocoincement.
Patent FR-3008375-B1 (FR)
Title: Motocyclette
Inventor: TAKASAKI ATSUSHI
IPC: B62J15/00
Filed: 2014-07-03
Granted: 2019-05-31
Abstract: Une motocyclette (1), qui améliore un effet de refroidissement d'un radiateur en supprimant une résistance de déplacement générée par une aile avant, comprend une aile avant (37) qui est agencée entre les assemblages de fourche gauche et droit (10L, 10R) constituant une fourche avant (10) et qui couvre la roue avant (2) par le dessus, des radiateurs (68L, 68R) qui sont fournis sous la forme d'une paire de radiateurs gauche et droit, des bords intérieurs respectifs (83c) des radiateurs gauche et droit (68L, 68R) et l'aile avant (37) qui se chevauchent en vue d'un côté avant, et une paire d'ouvertures gauche et droite (37b) s'étendant dans un sens vertical qui est formée dans une portion arrière de l'aile avant (37).
Patent FR-3028197-B1 (FR)
Title: Outil multifonctions pour l'arrimage de charges sur un plateau de remorque
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B60P7/00
Filed: 2014-11-06
Granted: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un outil de manipulation de ridelles, de coins, de cornières et/ou de sangles, notamment pour une remorque d'un camion, comprenant, à l'extrémité d'une perche, une fourche en U ou en V, présentant deux branches latérales et une base définissant un logement de réception d'une ridelle, et un élément de support d'un coin ou d'une cornière, également en forme de U ou de V, de façon à former une pince en coopération avec ladite structure en U ou en V.
Patent FR-3028801-B1 (FR)
Title: Element de securite
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: B42D25/369
Filed: 2014-11-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: Elément de sécurité (10), notamment fil de sécurité, pour document de sécurité, l'élément de sécurité comportant des première (18) et deuxième (21) zones séparées par une zone intermédiaire (24) comportant une structure intermédiaire (33), les première et deuxième zones comportant des première (27) et deuxième (30) structures optiquement variables respectives, agencées de telle sorte que pour une première direction d'observation (O1) les première et deuxième structures aient des aspects différents l'une de l'autre et pour une deuxième direction d'observation (02) différente de la première, les première et deuxième structures aient d'une part chacune changé d'aspect par rapport à leur aspect lorsqu'observées selon la première direction d'observation, et d'autre part aient des aspects différents l'une de l'autre, la structure intermédiaire comportant des particules non magnétiques et/ou une couche semi-transparente.
Patent FR-3031049-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de collecte, tri et traitement mecanique de bouteilles
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-12-29
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un appareil de collecte, tri et traitement mécanique de bouteilles, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un système de tri comportant au moins un dispositif de reconnaissance du type de plastique constituant la bouteille, un dispositif broyeur de bouteilles en plastique, un dispositif trieur destiné à diriger les bouteilles selon le type de plastique détecté soit vers le dispositif broyeur comprenant une pluralité de lames en mouvement destinées à déchiqueter les bouteilles sélectionnées, soit vers un bac collecteur de bouteilles intactes, l'appareil de collecte, tri et traitement comprenant en outre des moyens informatiques programmables pour enregistrer les données relatives aux types de bouteilles destinées à être collectées, triées et traitées, recueillir et enregistrer les données acquises par au moins le dispositif de reconnaissance, et piloter en fonction desdites données le dispositif trieur, le moteur contrôlant le mouvement des lames du dispositif broyeur.
Patent FR-3033010-B1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-02-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant ; - un diaphragme pouvant être déformé par un actionneur pour actionner un embrayage, - un insert (90) disposé sur le diaphragme de sorte que l'actionneur puisse exercer une poussée, suivant un axe X, sur le diaphragme par l'intermédiaire de l'insert, l'insert comportant : - au moins deux éléments de montage (91) pour monter l'insert sur le diaphragme et - au moins un évidement (92) entre ces deux éléments de montage, cet évidement permettant un passage d'air de part et d'autre du diaphragme.
Patent FR-3060134-B1 (FR)
Title: Telescope compact presentant une pluralite de focales compense par un miroir deformable
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B23/02
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un télescope anastigmat à trois miroirs asphériques comprenant:         - des moyens (5) de déplacement linéaire du troisième miroir (M3) sur l'axe optique du télescope (O) de manière à faire varier la focale du télescope entre une focale minimale (fmin) et une focale maximale (fmax),         - un miroir déformable (MD) et pilotable,         - des moyens (10, 10') de variation du chemin optique entre le miroir déformable (MD) et le détecteur (D),         -le troisième miroir présentant une nouvelle conicité (c'3) déterminée à partir d'une conicité initiale (c3),         la conicité initiale (c3) étant déterminée à partir des équation de Korsch,         la nouvelle conicité (c'3) étant déterminée de sorte que le télescope présente, sans la présence dudit miroir déformable et pour les focales minimale et maximale, des aberrations compensables par ledit miroir déformable (MD),         - ladite position médiane fixe (Pm) dudit miroir déformable et la forme de sa surface respectivement pour les valeurs de focale minimale (Smin) et maximale (Smax), étant déterminées de manière à corriger lesdites aberrations compensables et à optimiser la qualité d'image dans le plan focal du télescope selon un critère prédéterminé.
Patent FR-3045691-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage et de fixation destine a assembler et fixer deux banches juxtaposees
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/065
Filed: 2016-01-15
Granted: 2020-09-25
Abstract: Dispositif d'assemblage et de fixation destiné à assembler et fixer deux banches juxtaposées, caractérisé en ce qu'il comprend un premier ensemble comprenant un élément fileté et un deuxième ensemble comprenant un châssis et une pièce annulaire montée en rotation et comprenant un taraudage apte à coopérer avec le filetage de l'élément fileté du premier ensemble et un mécanisme d'entraînement en rotation de la pièce annulaire, l'axe de la portion rectiligne de l'élément fileté et l'axe de rotation de la pièce annulaire définissent, lorsqu'ils sont coaxiaux, un axe d'assemblage et de fixation du premier ensemble avec le deuxième ensemble.
Patent FR-3047168-B1 (FR)
Title: Dispositif pour limiter les nuisances associees a l'expulsion de gaz gastro-intestinaux, systeme et procede d'assemblage afferents
Inventor: BERAUD PHILIPPE PIERRE MARCEL
IPC: A61F5/441
Filed: 2016-01-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à être inséré par l'orifice anal d'un utilisateur pour limiter les nuisances associées à l'expulsion de gaz gastro-intestinaux par l'orifice anal, ledit dispositif comportant un insert anal (1) définissant une cavité interne (13) dans laquelle sont destinés à circuler lesdits gaz gastro-intestinaux et qui s'étend entre une entrée (113, 133) et une sortie (134) respectivement destinées à recueillir lesdits gaz à l'intérieur du corps de l'utilisateur et à les relâcher à l'extérieur du corps de l'utilisateur, ledit dispositif comportant en outre un élément de filtration (2) disposé à l'intérieur de ladite cavité interne (13) sur le trajet desdits gaz entre lesdites entrée (113, 133) et sortie (134) de manière à ce qu'il soit traversé par lesdits gaz pour ainsi en absorber au moins une partie et au moins en diminuer les nuisances olfactives. Dispositifs utiles en gastro-entérologie
Patent FR-3058142-B1 (FR)
Title: Composition de peptides de collagene de peau de poisson et son utilisation a titre de medicament
Inventor: BRUNO-BONNET CHRISTELLE
IPC: C07K14/78
Filed: 2016-10-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne une composition de peptides présentant un aminogramme dans lequel : - la glycine, l'hydroxyproline et la proline sont en quantités molaires telles que le rapport de chaque quantité sur la somme des quantités molaires des acides aminés dans la composition est compris respectivement entre 20,0 % et 24,5 %, entre 6,0% et 12,0% et entre 10,6 % et 14,6 % ; - la composition de peptides comprenant une quantité de peptides de poids moléculaire inférieur à 1400 Da telle que le rapport de cette quantité sur la quantité de peptides de la composition est inférieur à 40 % ; le poids moléculaire et la quantité des peptides de la composition étant déterminés par chromatographie d'exclusion. L'invention concerne également une telle composition pour son utilisation comme médicament. Elle concerne également une telle composition pour son utilisation comme complément alimentaire.
Patent FR-3060509-B1 (FR)
Title: Ensemble structurel sous chassis automobile.
Inventor: CEDILE SEBASTIEN
IPC: B62D21/17
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: Une structure de berceau (10) pour assemblage sous une caisse de véhicule automobile, comprend une coque creuse (3) conçue pour être assemblée sous la caisse, et comportant au moins une portion de poutre creuse (4) destinée à s'étendre suivant une direction transversale (y) au véhicule. La structure de berceau (10) comprend en outre au moins un tube (11, 12), assemblé à la coque creuse (3) de manière à traverser, suivant une direction avant-arrière du véhicule, le volume défini par la portion de poutre creuse (4).
Patent FR-3052825-B1 (FR)
Title: Dispositif pour recuperer de l'energie hydraulique a l'aide d'une connexion de deux cylindres differentiels
Inventor: HAHN PHILIPP
IPC: F15B21/14
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour récupérer de l'énergie hydraulique dans une machine de travail, avec au moins un premier dispositif à piston de vérin différentiel (100) avec un vérin différentiel (1) et des côtés tige de piston (2) et tête de piston (3) séparés, et avec au moins un deuxième dispositif à piston de vérin différentiel (400) avec un vérin différentiel (4) et des côtés tige de piston (5) et tête de piston (6) séparés, avec au moins un accumulateur hydraulique (20) qui est adapté pour être relié de façon hydraulique à au moins un des dispositifs à piston de vérin différentiel (100, 400), les dispositifs à piston de vérin différentiel (100, 400) étant reliés entre eux de façon mécanique et l'énergie potentielle d'au moins un des dispositifs à piston de vérin différentiel (100, 400) en rétraction sous charge de poussée pouvant être emmagasinée au moins partiellement dans l'accumulateur hydraulique (20). L'invention porte aussi sur une machine de travail, notamment chargeuse sur roues, pelle hydraulique ou grue, avec un tel dispositif pour récupérer de l'énergie hydraulique.
Patent FR-3057713-B1 (FR)
Title: Bornier de connexion pour une rampe lumineuse et appareil d'eclairage l'utilisant
Inventor: ZHANG PEILIANG
IPC: H01R25/00
Filed: 2017-01-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention présente un bornier de connexion pour une rampe lumineuse (2), comprenant un support, caractérisé en ce que le support est doté de façon fixe de deux groupes de broches, chaque groupe de broches comprenant au moins deux broches (1), les broches (1) de chaque groupe de broches étant en connectées les unes avec les autres et chaque broche (1) étant réalisée dans un matériau conducteur.
Patent FR-3062140-B1 (FR)
Title: Voie de chemin de fer a capacite de portage amelioree pour vehicule ferroviaire urbain
Inventor: MASSON CAROLINE
IPC: E01B29/32
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-04-05
Abstract: La voie de chemin de fer (1) comporte une couche de matériau (2) reposant sur un sol (4), la couche de matériau (2) présentant une surface de support (11), et - une dalle de béton monobloc (5), dépourvue d'armature, recouvrant la surface de support (11) de la couche de matériau (2).
Patent FR-3062386-B1 (FR)
Title: Produit fritte dense
Inventor: BENAMEUR NASSIRA
IPC: C04B35/14
Filed: 2017-01-31
Granted: 2021-07-30
Abstract: Produit fritté - présentant une analyse chimique telle que, en pourcentages massiques : ○ la teneur en SiO2 est supérieure à 0,2% et inférieure à 2%, et ○ la teneur en CaO est supérieure à 0,1% et inférieure à 1,5%, et ○ la teneur en MgO est inférieure à 0,3%, et ○ l'alumine et les autres éléments constituant le complément à 100%, la teneur en autres éléments étant inférieure à 1,5%, - présentant une masse volumique relative supérieure à 90%, - constitué pour plus de 90% de son volume d'un empilement de plaquettes céramiques (10) à plat, l'ensemble desdites plaquettes présentant une épaisseur moyenne inférieure à 3 µm, plus de 95% en nombre desdites plaquettes comportant chacune plus de 95% en masse d'alumine, - présentant une largeur (l) supérieure à 81 mm.
Patent FR-3062825-B1 (FR)
Title: Siege basculable preservant l’espace disponible situe derriere lui en cas de basculement
Inventor: SANTANGELO FABRICE
IPC: B60N2/12
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un siège (S1) comprend une assise (AS) couplée à un dossier (DS) et à des moyens de support (MS) solidarisés à une surface de support (SS) devant un autre siège (S2) distant du dossier (DS) d'une distance prédéfinie (dp). Ces moyens de support (MS) comprennent deux parois latérales (PL1) comportant chacune au moins une glissière (G11, G21), et deux paires de barres comprenant chacune des barres arrière (B11) et avant (B21) comportant chacune une extrémité supérieure (ES1, ES2) solidarisée à l'assise (AS) ou au dossier (DS) et une extrémité inférieure (EI1, EI2) propre à coulisser par rapport à une glissière (G11, G21), de manière à permettre un basculement du siège (S1) entre deux positions extrémales dans lesquelles la distance entre le dossier (DS) et l'autre siège (S2) est toujours égale ou supérieure à la distance prédéfinie (dp).
Patent FR-3066661-B1 (FR)
Title: Convertisseur a plages de tension de sortie selectionnables
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: H02M3/04
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention propose un convertisseur qui permet de basculer de manière sélective entre différentes architectures de convertisseurs aptes à fournir des tensions de sorties différentes à partir d'une même tension d'entrée. L'invention est remarquable en ce que les différentes architectures partagent entre elles au moins une partie de composants électroniques, réduisant ainsi le coût de production du convertisseur selon l'invention. Le convertisseur proposé est particulièrement intéressant pour des modules lumineux de véhicules automobiles, dans lesquels les contraintes d'espace disponible sont importantes, mais dans lesquels des plages de tensions de sortie étendues sont requises pour pouvoir alimenter un nombre varié et important de sources lumineuses électroluminescentes, LED.
Patent FR-3067397-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur dote d'un dispositif de depollution performant
Inventor: ENE MARIUS DANIEL
IPC: F02B37/00
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention se rapporte à un groupe motopropulseur (1) d'un véhicule comprenant un moteur à combustion interne et un circuit d'échappement (2) des gaz en provenance dudit moteur, ledit circuit comportant une turbine (4) et un catalyseur (5) positionné en aval de ladite turbine (4). 		La principale caractéristique d'un groupe motopropulseur selon l'invention est qu'il comprend un circuit de dérivation (7) prenant naissance en aval du catalyseur (5) et débouchant dans le circuit d'échappement (2) en amont de la turbine (4), le circuit de dérivation (7) comprenant un compresseur (9) et un réservoir (10) positionné en aval dudit compresseur (9), ledit circuit de dérivation (7) étant destiné à prélever des gaz d'échappement lors de phases de fonctionnement à chaud du moteur et à réintroduire lesdits gaz comprimés en amont de la turbine (4) lors de phases de fonctionnement à froid du moteur.
Patent FR-3067735-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle dimensionnel de rotule de support de verin
Inventor: DA SILVA RODRIGO ANDRE
IPC: E05F15/53
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle dimensionnel (1) d'un volet de coffre de véhicule automobile comprenant un bâti (5) avec une ou plusieurs surfaces de réception (7) d'une face inférieure du volet. Ce dispositif de contrôle dimensionnel (1) comprend en outre un système de contrôle (11) de la position sur la face inférieure du volet d'un ou plusieurs points de liaison avec un vérin d'équilibrage dudit volet.
Patent FR-3071175-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une lance de projection permettant d'assurer la securite de l'operateur manipulant la lance
Inventor: RADIN WALTER
IPC: B24C9/00
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-10-04
Abstract: Système de contrôle d'une lance, destinée à projeter sous haute pression et/ou à grande vitesse un ou plusieurs fluides, le cas échéant chargé(s) de particules solides, comportant : - au moins un gant de protection, intégrant un moyen d'identification électronique sans fil, - un moyen de détection électronique sans fil, intégré dans la lance et adapté pour détecter les signaux envoyés par le moyen d'identification, seulement lorsque le gant est positionné dans une zone définie de préhension de la lance, - un moyen manuel de commande, - une unité de contrôle-commande reliée électriquement au moyen manuel de commande, et adaptée pour permettre l'ouverture d'une ou plusieurs vannes d'alimentation de la lance par le(s) fluide(s) et pour maintenir la(les) vanne(s) en position ouverte, seulement si le moyen manuel de commande est actionné par l'opérateur portant le gant et si le moyen de détection détecte les signaux envoyés par le moyen d'identification.