baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078514-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un caisson de basse et d’une roue de secours pour vehicule
Inventor: ESTIENNE GUILLAUME
IPC: B62D43/10
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention porte sur une d'une roue de secours (3) et d'un caisson de basse (20) comprenant un moyen de fixation, ledit ensemble étant destiné à être monté dans une cuvette de plancher de véhicule, ladite cuvette de plancher de véhicule étant une cavité réalisée dans le plancher d'un coffre de véhicule, destinée au stockage de la roue de secours (3) du véhicule, ledit caisson de basse (20) comprenant un haut-parleur (21) et étant adapté pour être positionné dans un volume intérieur libre de la roue de secours (3), ledit ensemble de la roue de secours (3) et du caisson de basse (20) étant solidarisé à la cuvette de plancher de véhicule par un moyen de fixation, ledit moyen de fixation ne traversant pas le caisson de basse (20) et comprenant : - une première partie configurée pour fixer la roue de secours (3) à la cuvette de plancher de véhicule, - une deuxième partie configurée pour fixer le caisson de basse (20) sur la roue de secours (3), ledit caisson de basse (20) étant adapté pour coopérer avec l'écrou de fixation (12).
Patent FR-3082534-A1 (FR)
Title: Installation de lutte contre les inondations liees aux crues d'un cours d'eau
Inventor: RAYSSIGUIER JULIEN
IPC: E02B3/00
Filed: 2018-06-15
Abstract: Installation (1) de lutte contre les inondations liées aux crues d'un cours d'eau, comportant : - un barrage mobile (17), - une station d'accélération (11), agencée pour pomper l'eau à travers ou sous le barrage mobile, de l'amont du barrage mobile (17) vers l'aval lorsque ce dernier est en configuration active, de manière à augmenter la pente du fil d'eau en amont du barrage et augmenter le débit.
Patent FR-3084743-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’une direction assistee electrique d’un vehicule a colonne de direction par cable, par comparaison d’angles de volant
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: G01D5/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: Un procédé contrôle la direction assistée électrique (DAE) d'un véhicule (V) comprenant un volant (VV) solidarisé à une colonne de direction (CD) de type dit par câble et à laquelle est couplé un capteur d'angle (CA) déterminant un premier angle de volant. Ce procédé comprend une première étape dans laquelle on détermine un second angle de volant dans des images acquises, représentatives du volant (VV), et une seconde étape dans laquelle on détermine si ce premier angle de volant est cohérent avec ce second angle de volant, et dans l'affirmative on fournit ce premier angle de volant à la direction assistée électrique, tandis que dans la négative on informe le conducteur de cette incohérence.
Patent FR-3084735-A1 (FR)
Title: Ensemble de purification d’air et procede de fonctionnement associe
Inventor: BRUNO PAOLO
IPC: F24F110/50
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de purification d'air (1) comprenant : - une enceinte (2) comprenant une entrée d'air pour le passage d'un air pollué, une sortie d'air pour le passage d'un air purifié et une embase munie d'un moyen (7) pour réaliser une circulation d'air forcée dans l'enceinte tel qu'un ventilateur, - une pluralité de cartouches (4) amovibles logées dans ladite enceinte (2), lesdites cartouches étant adaptée pour être traversées en parallèle par l'air pollué circulant dans l'enceinte (2) pour le purifier, chacune des cartouches (4) étant munie, à son entrée, d'un mécanisme d'ouverture et de fermeture (5) permettant respectivement de laisser l'air circuler ou bloquer la circulation d'air à travers la cartouche associée, les mécanismes d'ouverture et de fermeture (5) étant commandé par des moyens de commande configurés pour ouvrir et fermer distinctement ou en combinaison les cartouches (4) de sorte à adapter le débit d'air en fonction de paramètres prédéterminés de la qualité de l'air à purifier.
Patent FR-3086128-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'au moins une gorge de reserve de lubrifiant
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante comprenant un arbre (13) ayant une extrémité dépassant axialement par rapport au roulement (19), l'extrémité de l'arbre (13) étant pourvue de cannelures (48), et - une pièce de liaison (23) comportant des cannelures complémentaires (49) destinées à coopérer avec les cannelures (48) de l'extrémité de l'arbre (13) pour assurer une liaison mécanique entre l'arbre (13) et la pièce de liaison (23), caractérisé en ce que l'ensemble comporte au moins une gorge (51) distincte des cannelures (48) de l'extrémité de l'arbre (13) et distincte des cannelures complémentaires (49) de la pièce de liaison (23) pour recevoir une réserve de lubrifiant de manière à assurer une lubrification entre l'extrémité de l'arbre (13) et la pièce de liaison (23).
Patent FR-3086216-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un parametre de qualite d'air pour vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un paramètre de qualité d'air, notamment pour un système de qualité d'air de véhicule automobile, comprenant une étape de : - détermination d'une concentration d'au moins un type de polluant à un temps donné, dite concentration modélisée, par modélisation mathématique d'une évolution en fonction du temps de ladite concentration d'au moins un polluant donné en fonction du temps, - détermination d'une évolution de ladite concentration modélisée en fonction d'un indice de qualité d'air, - mesure d'une concentration dans un flux d'air dudit au moins un type de polluant, dite concentration mesurée, et - détermination dudit paramètre de qualité d'air à partir de la concentration mesurée et de l'évolution de ladite concentration modélisée en fonction d'un indice de qualité d'air.
Patent FR-3087429-A1 (FR)
Title: Distributeur de bobines de fil
Inventor: SALGADO ALAIN
IPC: B65H75/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention se rapporte à un distributeur (1) de bobines de fil.
    Selon l'invention, le distributeur comprend une structure incluant :
    -un corps cylindrique interne (4) et allongé, délimité par une surface externe (5) au niveau de laquelle sont mis en œuvre plusieurs compartiments parallèles s'étendant suivant un axe longitudinal dudit corps (4), ledit corps (4) étant monté mobile en rotation autour de son axe de révolution (13) et chaque compartiment étant destiné à recevoir au moins deux bobines (3) de fil,
    - une paroi externe (14) cylindrique fixe, entourant ledit corps interne (4) et obturant lesdits compartiments, ladite paroi (14) possédant une ouverture (15) permettant d'avoir accès à au moins un compartiment.
Patent FR-3089208-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de fluide dans un réservoir, en particulier d’un engin spatial
Inventor: PEYRAUD FRANÇOIS
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-12-04
Abstract: - Le dispositif (1) d’amortissement d’un fluide destiné à un réservoir (6) en particulier d’un engin spatial comporte une armature (3) pourvue d’au moins un anneau (8) et d’une pluralité de tiges (7), chacune desdites tiges (7) étant fixée par une première extrémité autour dudit anneau (8), ledit dispositif (1) comportant un filet (2) agencé sur la pluralité de tiges (7) et autour de l’anneau (8), le filet (2) comprenant un maillage adapté à la viscosité du fluide à amortir de manière à amortir des mouvements dudit fluide. Figure pour l'abrégé : Fig . 1
Patent FR-3090139-A1 (FR)
Title: Système de vérification d’insertion d’un véhicule sur une voie et procédé associé
Inventor: COMBEAU ERIC
IPC: G02B27/18
Filed: 2018-12-18
Abstract: Système de vérification d’insertion d’un véhicule sur une voie et procédé associé Système de vérification (10) d’insertion d’un véhicule sur une voie (12) de circulation dudit véhicule, le système de vérification (10) comprenant : - un châssis (20) propre à être déplacé sensiblement le long de la voie (12), caractérisé en ce que le système de vérification (10) comprend également, montés sur le châssis (20) : - un système de projection (30) au-dessus de la voie (12) d’un gabarit optique (40) représentatif d’une enveloppe externe du véhicule, et - un système d’enregistrement (32), propre à détecter et enregistrer des interférences entre le gabarit optique (40) et un objet de l’environnement de la voie (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092704-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique vissé
IPC: H01R4/30
Filed: 2019-02-07
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique pour l'alimentation de tablettes éclairantes déplaçables. Il est constitué de deux cavaliers (1 et 2) en matériau isolant traversé par deux câbles bifilaires parallèles débouchant ou non, deux vis (6) traversant les âmes conductrices des deux câbles établissant une continuité électrique, un conducteur bifilaire plat (4) facilement intégrable collé au fond (10) d'un meuble, un conducteur bifilaire (3) double rond de liaison entre les deux cavaliers et un ruban de Leds (5). Ledit connecteur étant en outre remarquable en ce que les deux vis de connexion assurent la continuité électrique entre deux câbles et le maintien mécanique des deux câbles et du cavalier. Ledit connecteur permet un raccordement de câbles et de rubans de Leds sans dénuder et sans souder. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092573-A1 (FR)
Title: Bande transporteuse sans fin et dispositif convoyeur comprenant une telle bande transporteuse
Inventor: BOURSIER MARCEL
IPC: B65G15/08
Filed: 2019-02-13
Abstract: La présente invention concerne une bande transporteuse sans fin (4) pour dispositif convoyeur, laquelle bande transporteuse (4) comprend un corps de bande (41) déformable transversalement entre une configuration plane, au repos, et une configuration tubulaire ou au moins sensiblement tubulaire. Ce corps de bande (41) comprend deux zones de transition (B) sur sa largeur (L), situées à ¼ ou approximativement à ¼ de ladite largeur, de part et d’autre de son plan médian (X), lesquelles zones de transition (B) définissent entre elles une partie centrale de bande (C), ainsi que deux parties latérales de bande (D) situées entre chacune d’elle et le bord latéral (44) de bande à proximité. Cette bande transporteuse (4) est caractérisée par le fait qu’au moins une épaisseur (F) desdites parties latérales de bande (D) est supérieure à au moins une épaisseur (G) de ladite partie centrale de bande (C), formant au moins une zone de surépaisseur (47) sur chacune desdites parties latérales de bande (D). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094065-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un toron de câbles
Inventor: TENDRON YOHAN
IPC: F16L55/04
Filed: 2019-03-22
Abstract: Ce dispositif de maintien d'un toron de câbles (T) sur un support comporte un berceau (6) délimitant un logement de réception du toron et apte à recevoir des torons de diamètres différents, des moyens (10) de fixation du berceau sur une plaque de support et une attache (19) apte à entourer le toron et à venir en prise avec le berceau. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3096689-A1 (FR)
Title: Alliage à base d’aluminium à tenue mécanique améliorée en vieillissement à températures élevées et adapté à la solidification rapide
Inventor: AUGUSTIN RÉMI MARIE FRANÇOIS
IPC: C22F1/04
Filed: 2019-05-28
Abstract: Alliage à base d’aluminium à tenue mécanique améliorée en vieillissement à températures élevées et adapté à la solidification rapide L’invention concerne un alliage à base d’aluminium comprenant en pourcentages massiques : - 3 à 6% de titane, - 1,5 à 3% de manganèse, - 1 à 2% de fer, - 1 à 2% de chrome, - 0,5 à 1,5% de vanadium, - 0,5 à 1,5% de nickel, - 0,2 à 1% de zirconium, - 0 à 0,5% de cérium, - 0 à 0,5% de lanthane, le complément étant constitué d’aluminium et des impuretés inévitables. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3083875-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’une unité de générateur et unité de générateur mettant en œuvre le procédé
Inventor: SUELZLE HELMUT
IPC: G01R31/34
Filed: 2019-07-15
Abstract: TITRE : Procédé de surveillance d’une unité de générateur et unité de générateur mettant en œuvre le procédé Procédé de surveillance d’une unité de générateur (11) comprenant un générateur triphasé (20) et un redresseur triphasé (30). L’unité de générateur (11) est reliée électriquement à un utilisateur (50 ; on mesure le courant de fonctionnement (IB) dans l’unité de générateur (11) et on génère un message de défaut si l’intensité du courant de fonctionnement (IB) au cours d’une rotation du rotor du générateur (20) varie autour d’une intensité minimale (Imin), cette intensité minimale (Imin) étant inférieure ou égale à 20% de la valeur moyenne (ID) du courant de fonctionnement (IB) pendant la rotation du rotor du générateur (20). Figure 1
Patent FR-3105768-A1 (FR)
Title: Système d'essuyage pour véhicule automobile
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-12-27
Abstract: système d’essuyage pour véhicule automobile L’invention concerne un système d'essuyage (100) pour véhicule automobile, comprenant un bras d'entraînement (1, 1’) et un balai d'essuyage (3) reliés l'un à l'autre par un dispositif de connexion qui comprend un connecteur (4, 4’) solidaire du balai d'essuyage (3) et un arbre de connexion (43, 43a, 43b, 19), le bras d'entraînement (1, 1’) comprenant une première extrémité (10) par laquelle il est rattaché à un moyen d'entraînement (2), et une deuxième extrémité (11), opposée, selon une direction longitudinale (X) du bras d'entraînement (1, 1’), à la première extrémité (10), le dispositif de connexion comprenant un logement de réception (16a, 16b, 44a’, 44b’) de l'arbre de connexion (43, 43a, 43b, 19), le logement de réception (16a, 16b, 44a’, 44b’) comportant une bouche d'entrée (160a, 160b, 440a’, 440b’) par laquelle l'arbre de connexion (43, 43a, 43b, 19) est reçu dans le logement de réception (16a, 16b, 44a’, 44b’) et une zone de verrouillage (162a, 162b, 442a’, 442b’) de l’arbre de connexion (43, 43a, 43b, 19), caractérisé en ce que la zone de verrouillage (162a, 162b, 442a’, 442b’) est disposée entre la bouche d'entrée du logement de réception (160a, 160b, 440a’, 440b’) et la deuxième extrémité (11) du bras d'entraînement (1, 1’).                                   FIGURE pour l'ABREGE : Figure 4
Patent FR-3106588-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de fines de calcin dans une unité de fusion de verre
Inventor: DEIGAT PHILIPPE
IPC: C03C1/00
Filed: 2020-01-23
Abstract: Procédé et système de traitement de fines de calcin dans une unité de fusion de verre, applications aux installations de fabrication de verres d’emballage et de type float, de traitement de verre issu d’une filière de recyclage et de production d’objets façonnés en verre. L’invention concerne un procédé de traitement de fines de calcin dans une unité de fusion de verre (1) comprenant au moins un four de fusion, le procédé comprenant, au sein de l’unité, les étapes suivantes : i/ en amont du(des) four(s) de fusion, agglomération par compression de fines de calcin ; ii/ injection dans le(s) four(s) de fusion des granulés des fines de calcin obtenues selon l’étape i/. L’invention concerne également une unité de fusion de verre (1) associée. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107876-A1 (FR)
Title: Interface de commande pour véhicule
Inventor: AYME NICOLAS
IPC: G06F3/042
Filed: 2020-03-03
Abstract: Interface de commande pour véhicule
            
        
    La présente invention concerne une interface de commande (20) pour véhicule ferroviaire, comportant : un pupitre de commande (22) ; un dispositif (24) de projection d’images sur le pupitre de commande chaque image représentant des moyens de commande du véhicule et définissant une zone de commande (40, 42) sur le pupitre ; et un dispositif (26) de détection d’un contact entre un opérateur (18) et la ou les zones de commande.
    Le dispositif de détection comprend : une caméra (46) apte à enregistrer une image d’un contact entre l’opérateur et le pupitre ; et un dispositif (48) d’analyse d’image, apte à faire correspondre ledit contact avec une commande d’un dispositif fonctionnel du véhicule.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108309-A1 (FR)
Title: Procédé et système de réduction du bruit en vol d’un hélicoptère hybride par gestion de l’incidence de son rotor principal et de la poussée de chaque hélice
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/28
Filed: 2020-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de réduction du bruit généré en vol par un sillage tourbillonnaire provoqué par chaque pale (121) en rotation d’un rotor principal (12) d’un hélicoptère hybride (10). Ledit hélicoptère hybride (10) comporte un rotor principal (12), au moins deux ailes (15) et au moins une hélice (13). Ledit procédé permet lors d’une phase de vol stabilisé en palier ou avec une pente aérodynamique non nulle de déterminer une valeur du pas des deuxièmes pales (131) de chaque hélice (13) et une incidence dudit rotor principal (12), puis d’appliquer à chaque hélice (13) ladite première valeur de pas et audit rotor principal (12) ladite incidence de sorte à orienter ledit sillage tourbillonnaire afin de limiter les interactions bruyantes dudit sillage tourbillonnaire avec les autres pales (121) dudit rotor principal (12) et/ou les pales (131) de chaque hélice (13). Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3109859-A1 (FR)
Title: Utilisation de pheromones ultra pures pour la fabrication de dispositifs diffuseurs
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A01P7/04
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’objet de la présente invention réside dans l’utilisation de phéromones présentant un haut taux de pureté pour fabriquer des diffuseurs plastiques contenant une charge phéromone d’insecte et présentant des propriétés de rigidité et de résistance à la rupture suffisantes pour des applications dans les champs en traction ou en compression.     Un autre objet de l’invention réside dans le procédé de fabrication de ces objets par injection.
Patent FR-3110349-A1 (FR)
Title: Masque de protection en tissu réutilisable avec une bande transparente.
Inventor: MEKRABECH ANISSA
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-25
Abstract: Dispositif de masque de protection sanitaire transparent, réutilisable qui permet la lecture labiale et rend visible l'expression du visage. L’invention concerne un dispositif transparent, anti-projection, réutilisable, anti-buée, permettant de se protéger contre les sécrétions des voies aériennes supérieures. Il est constitué de tissu lavable (a) et d’une bande transparente (b) anti-buée au milieu du masque de protection. Le masque se positionne sur le visage, maintenu à l’aide de liens (c) noués derrière la tête ou les oreilles ainsi que d’une barrette nasale (e) amovible. La forme arrondie du masque éloigne la bouche de la paroi pour une meilleure respiration, accentuée par les deux ouvertures sur les côtés (b3). Le dispositif selon l’invention est destiné à protéger le porteur tout en facilitant la lecture labiale, en gardant le lien social et en réduisant l’anxiété engendrée par l’anonymisation des personnes. Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3111252-A1 (FR)
Title: Procédé de capture d’un paquet d’une session chiffrée
Inventor: ALLAL IMED
IPC: H04W80/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: Procédé de capture d’un paquet d’une session chiffrée L’invention concerne un procédé de capture d’un paquet d’une session chiffrée établie entre un équipement terminal et un serveur de données, ledit paquet comprenant une donnée de détermination d’une clé de sécurité utilisée pour le chiffrement du paquet, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif acheminant le paquet entre l’équipement terminal et le serveur de données et comprenant une analyse d’une pluralité de paquets émis par l’équipement terminal et destinés au serveur, une identification d’un paquet de coopération parmi la pluralité de paquets analysés, ledit paquet de coopération comprenant la donnée de détermination correspondant à une clé de sécurité utilisée pour le chiffrement de paquets émis par l’équipement terminal à destination du serveur de données préalablement à l’envoi par l’équipement terminal dudit paquet de coopération, ainsi qu’un déchiffrement du paquet de coopération reçu à l’aide d’une clé de sécurité correspondant à la donnée de détermination du paquet de coopération identifié.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111446-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système d’immersion d’un utilisateur dans une application de réalité virtuelle
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: G06F3/0487
Filed: 2020-06-19
Abstract: Procédé, dispositif et système d’immersion d’un utilisateur dans une application de réalité virtuelle Ce procédé permet d’immerger un utilisateur (USR) dans une application de réalité virtuelle. Il comporte :- une étape (E15, E20) de contrôle du déplacement d’un avatar (AVT) d’un utilisateur dans une scène synthétique (SS);- une étape (E35) de contrôle des déplacements d’un système d’acquisition vidéo (CAM) en fonction des déplacements détectés (E10) de la tête de l’utilisateur (USR) ; et- une étape (E55) de restitution d’un contenu sur un écran (SCR) d’un casque de réalité virtuelle de l’utilisateur (USR), ledit contenu étant un flux vidéo acquis par ledit système d’acquisition vidéo (ACQ) si la position des yeux de l’avatar (AVT) est dans un objet synthétique (VV) dont le volume peut être compris dans un volume (VOLCAM) dans lequel ledit système d’acquisition vidéo (CAM) est susceptible de se déplacer.     Fig. 4
Patent FR-3114940-A1 (FR)
Title: Piège à insectes électrique et portatif
Inventor: PELTIER LAURENT
IPC: A01M3/00
Filed: 2020-10-14
Abstract: L’invention a trait à un piège électrique à insectes nuisibles de type guêpes. Le mécanisme électrique est du type de ceux des raquettes électriques anti-guêpes. Le piège est constitué d’un tamis métallique (1) qui peut être électrifié en appuyant sur un bouton de commande (2) placé sur une commande (3) qui contient le mécanisme électronique, le boitier de pile et le bouton de commande. Le tamis est relié à la commande par un fin câble souple (4). Le tamis est posé sur un verre et protège le liquide de la visite d’insectes nuisibles. En appuyant sur le bouton de la commande, l’insecte est électrocuté.
Patent FR-3119514-A1 (FR)
Title: Composition pour la nutrition ou la boisson d’un animal non humain
Inventor: LAZA KNOERR ANCA L
IPC: A61K36/02
Filed: 2021-02-08
Abstract: Composition pour la nutrition ou la boisson d’un animal non humain La présente invention concerne une composition pour la nutrition ou la boisson d’un animal non humain comprenant l’association de spiruline et d’Ascophyllum nodosum . Elle concerne en outre l’utilisation de cette composition pour améliorer la performance zootechnique des animaux non humains, pour diminuer l’émission de gaz à effet de serre, en particulier de méthane, chez un mammifère non humain, pour augmenter la digestibilité de la matière sèche et des fibres, en particulier des fourrages et concentrés, et/ou améliorer l'indice de consommation et/ou l'efficacité alimentaire et/ou favoriser le gain de poids et/ou augmenter l’intensité de la fermentation et du métabolisme microbien et/ou inhiber les protozoaires de la flore et/ou diminuer la dégradation des protéines et/ou orienter les fermentations vers la production des acides gras volatils chez un mammifère non humain, pour améliorer la qualité de la viande et/ou les performances de croissance et/ou le bien être d’un animal non humain. Elle concerne de plus la composition selon l’invention, pour son utilisation pour améliorer la santé intestinale et/ou le bien-être intestinal et/ou le système immunitaire et/ou la minéralisation osseuse et/ou la qualité de la structure osseuse et/ou en tant qu’antibactérien chez des animaux non humains et/ou augmenter les villosités intestinales des animaux monogastriques non humains et/ou moduler la réponse inflammatoire et/ou éviter les dommages associés au stress nutritionnel post sevrage chez les mammifères monogastriques.