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Patent FR-3050466-A1 (FR)
Title: Glissiere de securite en granulat de caoutchouc usage thermoforme, mis en forme de sorte que l'energie cinetique des vehicules soit absorbee
Inventor: PRIFUGARD CLAUDE VINCENT
IPC: E01F15/06
Filed: 2016-04-26
Abstract: Glissière de sécurité en granulat de caoutchouc usagé thermoformé, mis en forme de sorte que l'énergie cinétique des véhicules soit absorbée. La présente invention a pour objet une glissière de sécurité pour bordure de rue ou de route présentant, du côté de la chaussée, une face plane parfaitement perpendiculaire à la chaussée empêchant le franchissement des véhicules. Cette surface dispose de la base vers le haut d'une zone rigide (2) et d'une zone déformable (3) qui entreront respectivement en contact avec les pneumatiques et la carrosserie du véhicule. Ces formes novatrices combinées à un matériau innovant dans ce domaine et durable auront pour effet de réduire considérablement la force cinétique du véhicule. L'invention sera fixée par des pieds d'ancrage ainsi que par un câble de liaison interne à la structure assurant ainsi une cohésion parfaite des blocs. Le dispositif pouvant présenter en outre, notamment, les particularités suivantes, séparément ou en diverse combinaisons : 1) elle est formée de granulats de caoutchouc usagés thermoformés. 2) la face avant de la glissière est perpendiculaire à la surface de la chaussée. 3) la face avant dispose, de bas en haut d'une zone rigide (2) puis déformable (3). 4) la face du dessous comporte l'emplacement pour les pieds d'ancrage (8). 5) des sillons de circulation de l'eau (1) sont creusés sur la face du dessous. 6) les blocs formants la glissière sont reliés par un câble métallique tressé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à devenir un élément de sécurité sur tout type de rue ou route.
Patent FR-3054732-A1 (FR)
Title: Antenne multifaisceaux pointable, satellite de telecommunication et constellation de satellites associes
Inventor: FERRANDO NICOLAS
IPC: H01Q19/10
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une antenne multifaisceaux pointable pour satellite de télécommunication comprenant un bloc de sources (21) formé d'une pluralité de sources radioélectriques élémentaires (212) et configuré pour émettre et/ou recevoir une pluralité de faisceaux électromagnétiques, ledit bloc de sources comprenant au moins un excitateur (211) de type à plusieurs sources par faisceau, un réflecteur parabolique (22) fixe par rapport au bloc de sources, et placé de sorte que le bloc de sources soit situé au foyer du réflecteur parabolique et un réflecteur plan (23), mobile par rapport au bloc de sources (21), configuré pour effectuer le pointage de l'ensemble des faisceaux électromagnétiques, ledit réflecteur plan comprenant des moyens d'orientation (24) configurés pour orienter le réflecteur plan (23) selon deux axes de rotation non coaxiaux, le réflecteur parabolique étant configuré pour faire transiter la pluralité de faisceaux électromagnétiques entre le bloc de sources et le réflecteur plan (23).
Patent FR-3054421-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assise maintenu a l'utilisateur
Inventor: MORRIER ISABELLE
IPC: A47C9/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention concerne un siège destiné aux travaux agricoles. Plus particulièrement, il s'agit d'un dispositif fixé à l'utilisateur et adapté dans sa structure aux travaux de la vigne. Il s'agit d'un dispositif d'assise maintenu à son utilisateur comprenant un moyen d'assise et un moyen de maintien dudit moyen d'assise sur son utilisateur, le moyen d'assise étant constitué d'un moyen de soutien et d'un couvercle, le moyen de soutien comprenant au moins un moyen de rangement sur sa surface extérieure, au moins deux moyens d'attache du moyen de maintien, au moins un moyen de support d'un moyen de protection de l'utilisateur, la partie supérieure dudit moyen de soutien étant recouverte par le couvercle amovible s'encastrant sur elle et la partie inférieure dudit moyen de soutien étant concave et munie de moyens d'accroche sur sa circonférence.
Patent FR-3055335-A1 (FR)
Title: Methode de production de polyol polyesters et leur utilisation dans le polyurethane
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: C08G63/668
Filed: 2016-08-24
Abstract: La présente invention concerne un polyol polyester de formule obtenu par une première polycondensation (a) d'un sucre alcool Z en C3 à C8 et de deux diacides Y et Y' identiques ou différents en C4 à C36 et d'une seconde polycondensation (b) du produit obtenu en (a) avec deux diols X et X' identiques ou différents en C2 à C12, le polymère comprenant un tel polyol polyester, la méthode d'obtention de tels polyol polyesters et leur utilisation dans les mousses, adhésifs, revêtements ou élastomères de polyuréthane ou de polyisocyanurate.
Patent FR-3047949-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une plaque signaletique ou d'immatriculation et plaque ainsi obtenue
Inventor: RICHARD NORBERT
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-02-22
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'une plaque signalétique ou d'immatriculation de forme sensiblement rectangulaire, comprend les étapes suivantes : - coller une feuille dite intermédiaire (3), dont les dimensions correspondent sensiblement à celles de la plaque signalétique, ou d'immatriculation à réaliser, contre la face interne préencollée d'une plaque rigide transparente (2), dont là encore les dimensions correspondent aux dimensions de la plaque signalétique ou d'immatriculation à réaliser ; - coller contre la face interne de cette feuille intermédiaire (3), une autre feuille dite additionnelle (4), également de dimensions sensiblement égales à celles de la plaque signalétique ou d'immatriculation à réaliser, cette feuille additionnelle étant susceptible de porter des indications.
Patent FR-3049048-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et son procede de fabrication.
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F1/34
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) mécanique et son procédé de fabrication. Ledit échangeur de chaleur (1) comportant : - des tubes (3) parallèles les uns avec les autres et dans lesquels un premier fluide caloporteur est apte à circuler, et - au moins une superposition d'ailettes (4) comportant des orifices par lesquels passent des tubes (3), caractérisé en ce, lorsque l'échangeur est observé suivant une direction perpendiculaire aux tubes (3), les ailettes (4) forment avec l'un des tubes (3) à l'emplacement des orifices, un angle différent de 90°. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel échangeur de chaleur.
Patent FR-3034293-A1 (FR)
Title: Coque amovible pour vaporisateur rechargeable portatif
Inventor: STERIN PIERRE-EDOUARD
IPC: A45D34/02
Filed: 2016-04-05
Abstract: Une coque amovible (6) destinée à être montée dans un vaporisateur rechargeable portatif (1), la coque (6) comportant un corps monobloc (60) possédant une forme de chemise cylindrique, s'étendant selon un axe (X6), qui comprend une ouverture supérieure (6A) et une ouverture inférieure (6B), le corps (60) comprenant une fente verticale arrière (61) reliant l'ouverture supérieure (6A) à l'ouverture inférieure (6B) de manière à autoriser une dilatation radiale dudit corps (60).
Patent FR-3050457-A1 (FR)
Title: Systeme multicouche de peintures thermo-regulantes
Inventor: BARBOT LOIC
IPC: C09D7/63
Filed: 2016-04-21
Abstract: Système multicouche de peintures thermo-régulantes caractérisé en ce qu'il comprend au moins une couche d'un premier type obtenue par l'étalement d'une composition de peinture comprenant en poids : 25 % à 50 % de microcapsules de matériau à changement de phase, 20 % à 60 % de liant, et au moins une couche d'un second type réalisée par l'étalement d'une composition de peinture ; au moins une couche parmi ladite au moins une couche d'un premier type et ladite au moins une couche d'un second type présentant de plus dans sa composition entre 5 % et 20 % en poids d'une charge de conductivité thermique inférieure à 1 W.m-1.K-1 ; ledit système présentant une épaisseur inférieure à 1mm.
Patent FR-3050901-A1 (FR)
Title: Boitier de commande et/ou d'affichage pour appareil electromenager, appareil electromenager comportant un tel boitier et procede d'assemblage d'un tel boitier
Inventor: DIAZ ESTEBAN
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente demande concerne un boîtier de commande et/ou d'affichage pour appareil électroménager comportant au moins un support (110) comportant un cadre de référence (111) et, dans un premier état, au moins un élément détachable (120) qui comporte au moins une base (121) reliée, en un premier emplacement, au cadre de référence (111) par au moins un pont de matière formant une patte cassable et, dans un deuxième état, l'élément détachable (120) est positionné à un deuxième emplacement, ménagé dans le cadre de référence (111) du support, distinct du premier emplacement. La présente demande concerne aussi un appareil électroménager comportant un tel boîtier ainsi qu'un procédé d'assemblage d'un tel boîtier.
Patent FR-3051909-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de caracterisation de parametre(s) fonctionnel(s) des suspensions des trains d'un vehicule
Inventor: MILLIET DE FAVERGES ANTOINE
IPC: G01M17/04
Filed: 2016-05-24
Abstract: Un système (SC) permet de caractériser les suspensions de deux trains (T1, T2) de roues (R11-R21) d'un véhicule (VA) placées respectivement sur quatre vérins (V11-V21) d'un banc d'essai (BE). Ce système (SC) comprend : - des moyens de mesure (A11-A21, A'11-A'21, CD11-CD21) mesurant au moins le débattement relatif entre chaque roue et la caisse (CV), l'accélération de chaque roue, et une accélération d'une partie de la caisse (CV) située à proximité de chaque roue, et - des moyens d'analyse (MA) propres, consécutivement au déplacement brusque de chaque vérin (V11-V21) d'une première position de forte extension vers une seconde position de faible extension, à estimer par une méthode de traitement de signal au moins un paramètre fonctionnel de chaque suspension à partir des mesures effectuées consécutivement à ce déplacement brusque.
Patent FR-3052728-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction a plusieurs moteurs pour un vehicule, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: MORTREUX FRANCIS
IPC: H02K7/116
Filed: 2016-06-15
Abstract: Le dispositif de traction (10) comporte deux moteurs (18), un onduleur (20) alimentant les deux moteurs (18), et pour chaque moteur (18), un train épicycloïdal (22), comprenant des premier, second et troisième éléments, choisis parmi un planétaire intérieur (24), un planétaire extérieur (26), et un porte-satellites (30). Le premier élément (24) est solidaire en rotation avec l'arbre de sortie (19) correspondant, et le second élément (30) est destiné à entrainer en rotation un essieu (12) respectif du véhicule. Pour au moins l'un des moteurs (18), un moyen motorisé de contrôle (34) entraîne en rotation le troisième élément (26) correspondant. Des moyens (38) mesurent les vitesses de rotation de chaque arbre de sortie (19) et/ou de leurs positions angulaires. Des moyens (40) commandent une vitesse de rotation du troisième élément (26) correspondant en fonction des vitesses de rotation de chaque arbre de sortie (19) et/ou de leurs positions angulaires.
Patent FR-3052685-A1 (FR)
Title: Amelioration de la qualite de l'air au sein d'une agglomeration
Inventor: PELICIER JEAN-PIERRE
IPC: B01D53/34
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne une installation de purification d'air extérieur comprenant des moyens d'aspiration d'air (1) permettant d'aspirer de l'air atmosphérique pollué, des moyens de purification d'air (2, 3) alimentés en air pollué par les moyens d'aspiration d'air (1) et permettant d'éliminer au moins une partie des polluants contenus dans l'air pollué fourni par les moyens d'aspiration d'air (1) et de produire de l'air purifié, des moyens de distribution d'air alimenté en air purifié produit par les moyens de purification d'air (2, 3) et permettant de rejeter l'air purifié dans l'atmosphère ambiante, des moyens de pilotage (6) commandant au moins les moyens d'aspiration d'air (1), et des moyens de fourniture de courant électrique alimentant au moins les moyens d'aspiration d'air et les moyens de pilotage. Bâtiment (10) ou groupe de bâtiments comprenant au moins une installation selon l'invention, et procédé associé.
Patent FR-3039488-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance de conduite
Inventor: SCHOENHERR MICHAEL
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-07-27
Abstract: Procédé d'assistance de conduite pour une manœuvre dans une zone couverte (30), consistant à déterminer la position actuelle (50) du véhicule (1) et le conduire jusqu'à une position de destination (54). La carte contient l'enregistrement des structures couvertes (40) de la toiture de la zone couverte (30). Un capteur de couverture (24) est associé au véhicule (1) pour reconnaitre des structures couvertes (40) et la position actuelle (50) du véhicule se détermine en utilisant la carte et le capteur de couverture (24).
Patent FR-3055275-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une structure d'habillage a une ouverture realisee dans une paroi de garniture d'un vehicule presantant une patte de retenue en m.
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R21/12
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un assemblage (1) d'une structure d'habillage (2) à une ouverture (3) de paroi de garniture (4), la structure d'habillage comprenant un élément de retenue (6) situé du côté d'une face cachée de la paroi et un élément d'habillage (7) situé en partie du côté de la face visible et solidarisé à l'élément de retenue (6), l'élément d'habillage (7) présente, du côté de la face cachée (4b), un rebord interne (9) comprenant un barreau (11). Selon l'invention, l'élément de retenue présente un cadre (15) en forme de U et une patte de retenue en M (18) solidaire du cadre en U, située au moins en partie en regard du barreau (11), et agencée de manière à retenir l'élément d'habillage (7) en cas de désolidarisation de l'élément d'habillage et de l'élément de retenue.
Patent FR-3056158-A1 (FR)
Title: Obturateur fusible de pare–chocs avant
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-09-16
Abstract: Véhicule automobile muni d'un pare-chocs avant comprenant : - une peau extérieure comportant une ouverture, - un radiateur, - un élément (8) de structure supérieur, un élément (9) de structure inférieur, - un obturateur (14) comportant un panneau (16) monté entre le radiateur et la peau extérieure, l'obturateur (14) étant monté avec l'élément (8) de structure supérieur et l'élément (9) de structure inférieur, l'obturateur (14) étant apte à bloquer en partie l'ouverture, l'obturateur (14) comprend une patte (17) supérieure et une patte (18) inférieure s'étendant respectivement depuis le panneau (16) jusqu'aux éléments (8, 9) de structure, de sorte à définir un espace (25).
Patent FR-3059056-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique de suralimentation pour vehicule automobile
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un compresseur (10) pour véhicule automobile comprenant une roue (12) de compression d'air portée par un arbre guidé en rotation dans un palier (30) de roulement et un flasque annulaire (32) statorique intercalé entre le palier (30) et la roue (12) de compression. Selon l'invention, le flasque (32) est réalisé dans un matériau ayant un coefficient de conduction thermique supérieur à 15 W.m1.K-1 et comprenant des inclusions (48) d'un matériau à changement de phase solide-liquide dont la température de changement de phase est située en dessous d'une température prédéterminée.
Patent FR-3060702-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide comprenant une premiere canalisation, une deuxieme canalisation et un raccord de liaison et procede de raccordement
Inventor: SIREUDE DAMIEN
IPC: F16L37/084
Filed: 2016-12-19
Abstract: Un circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant une première canalisation (1), une deuxième canalisation (2) et un raccord de liaison (3) comprenant un manchon extérieur (4) qui s'étend selon un axe X et est monté coulissant selon l'axe X à une extrémité de connexion (1A) de la première canalisation (1), un organe d'étanchéité (5) qui s'étend selon l'axe X et est monté coulissant selon l'axe X dans ledit manchon extérieur (4), l'organe d'étanchéité (5) étant configuré pour relier de manière étanche les extrémités de connexion (1A, 2B) des canalisations (1, 2), des moyens de verrouillage (6) configurés pour coopérer avec un organe de blocage (22) de la deuxième canalisation (2) pour bloquer la translation dudit manchon extérieur (4) vers la première canalisation (1), le raccord (3) étant configuré pour déplacer l'organe d'étanchéité (5) entre les deux extrémités de connexion (1A, 2B) pour assurer l'étanchéité lors du déplacement du manchon extérieur (4) jusqu'à l'organe de blocage (22) de la deuxième canalisation (2).
Patent FR-3062050-A1 (FR)
Title: Ancillaire et procede de determination d'un ancillaire
Inventor: GEMON JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/90
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention a pour objet un ancillaire de guidage destiné à coopérer avec au moins deux surfaces osseuses ainsi que son procédé de fabrication. Elle a également pour objet un ancillaire de guidage pour son utilisation en chirurgie orthopédique ainsi qu'un ensemble comprenant un ancillaire de guidage et au moins un dispositif médical.
Patent FR-3062579-A1 (FR)
Title: Panier pour essoreuse centrifuge a fonctionnement continu
Inventor: DUSSART PHILIPPE
IPC: C13B30/06
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne un panier d'essorage pour essoreuse centrifuge à fonctionnement continu, comprenant : - un premier support en tronc de cône, à paroi perméable comprenant une grande base, supérieure et une petite base inférieure, pourvue d'une bride inférieure solidaire de sa petite base, - un second support, en tronc de cône ou présentant une autre forme évasée, à paroi perméable, de dimension inférieure de hauteur inférieure à la hauteur du premier support, comprenant une grande base, supérieure et une petite base, pourvue d'une bride inférieure solidaire de sa petite base, et dans lequel le premier support et second support étant reliés entre eux par leur brides inférieures, ledit second support étant agencé dans le volume intérieur conique du premier support, de manière coaxiale, le second support et le premier support formant des pentes différentes sur la hauteur du panier, pour la matière centrifugée, respectivement sur une portion inférieure et une portion supérieure du panier.
Patent FR-3064113-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente organique a rendement optimise par extraction de plasmons et modes guides et son procede de fabrication
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L51/50
Filed: 2017-03-15
Abstract: Diode électroluminescente organique comprenant une première électrode (EL1), un empilement de couches organiques semi-conductrices (EO), comprenant au moins une couche organique électroluminescente, déposé au-dessus de ladite première électrode, une seconde électrode (EL2) déposée sur une surface dudit empilement opposée à ladite première électrode et une couche ou structure multicouche diélectrique d'encapsulation (SE) déposée au-dessus de ladite seconde électrode, caractérisée en ce qu'elle comprend également une couche diélectrique (CDS) présentant une structuration formant un réseau de diffraction déposée au-dessus de ladite couche ou structure multicouche diélectrique d'encapsulation. Procédé de fabrication d'une telle diode électroluminescente organique.
Patent FR-3066327-A1 (FR)
Title: Boitier de support de batterie pour vehicule automobile hybride ou electrique
Inventor: BESOMBES CLAUDE
IPC: H01M10/6556
Filed: 2017-05-10
Abstract: Un boîtier de support (1) de batterie (2) pour véhicule automobile comprend au moins une batterie (2), au moins un échangeur thermique (3) agencé au contact d'une face (7) de cette au moins une batterie (2), ainsi qu'un moyen de compression (4) disposé entre l'au moins un échangeur thermique (3) et une paroi (5) du boîtier (1) et configuré pour prendre au moins une position de compression pour plaquer cet au moins un échangeur thermique (3) contre l'au moins une batterie (2). Le moyen de compression (4) comprend au moins un sac étanche (41, 42, 44) et déformable, configuré pour prendre un état déployé, lorsqu'il est rempli avec une mousse expansive (13), dans lequel il prend ladite position de compression.
Patent FR-3069175-A1 (FR)
Title: Dispositif d'homogeneisation et de prelevement d'un liquide
Inventor: JULLIEN REGIS
IPC: B01F27/93
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'homogénéisation et de prélèvement d'un liquide, comportant un contenant (2) comprenant une ouverture (3) pour collecter ledit liquide, des moyens (7) de prélèvement du liquide coopérant avec ledit contenant (2) et un élément agitateur (10). Un tel dispositif (1) d'homogénéisation et de prélèvement est destiné à la réalisation d'échantillons liquides homogènes, provenant plus particulièrement d'effluents ou d'eaux usées en vue de futures analyses physico-chimiques.
Patent FR-3072180-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une borne d'acces a un reseau de communication
Inventor: PEREIRA DA SILVA ALEX
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de localisation d'une borne d'accès (B1, B2, B3) à un réseau de communication. Le procédé comprend les étapes suivantes : - reconstruction d'une trajectoire (P1, P2, P3, P4) suivie par un dispositif mobile lors d'un déplacement au cours duquel il réalise des mesures d'un indicateur lié à la distance le séparant de la borne d'accès ; - détermination d'une localisation de réalisation (T1, T2, T3) de chacune desdites mesures sur la trajectoire ; - calcul, pour chaque mesure, d'un écart entre la distance séparant une localisation possible de la borne d'accès de la localisation de réalisation de la mesure et une distance estimée à l'aide de la mesure et d'un modèle de propagation reliant ledit indicateur et la distance, et - calcul d'une erreur de localisation à partir des écarts calculés.
Patent FR-3072731-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de regulation de pression de reservoir pour applications spatiales
Inventor: HUE VALENTIN
IPC: F02K9/50
Filed: 2017-10-23
Abstract: Dispositif (1) de régulation de pression de réservoir pour applications spatiales, comportant une ligne d'entrée (10) configurée pour permettre l'écoulement d'un fluide ; un organe de répartition (40) comportant au moins une entrée communiquant avec la ligne d'entrée (10), une première sortie communiquant avec un premier canal de dérivation (11), et une deuxième sortie communiquant avec un deuxième canal de dérivation (12), le premier et le deuxième canal de dérivation débouchant sur une ligne de sortie (14), la ligne de sortie (14) étant configurée de manière à être reliée à un réservoir pressurisé (30), l'organe de répartition (40) étant configuré pour répartir les débits de fluide s'écoulant dans le premier et le deuxième canal de dérivation (11, 12); un échangeur thermique (20) disposé sur le premier canal de dérivation (11), en aval de l'organe de répartition (40) ;
Patent FR-3073749-A1 (FR)
Title: Robot domestique apte a elaborer des produits cosmetiques
Inventor: PITT NELLY
IPC: B01L7/00
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention concerne un robot domestique apte à élaborer des produits cosmétiques constitués de plusieurs ingrédients, comprenant : une cuve de mélange (1) desdits ingrédients ; un moyen de pesage (3) ; un moyen de chauffage (2) et un moyen de mélange (5) des ingrédients présents dans la cuve ; une coque de protection extérieure (6). De façon caractéristique, le robot comprend en outre un réservoir (7) pour un premier ingrédient coopérant avec une pompe (8) et des moyens d'alimentation (9) débouchant dans ladite cuve de mélange (1); un couvercle (12) doté d'au moins une ouverture (14) placée à l'aplomb de la cuve de mélange, pour le passage du moyen de mélange et d'au moins un deuxième ingrédient ; un moyen d'isolation thermique (110, 111) ; un microprocesseur (10).