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Patent FR-3074818-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de l'etat d'un systeme de distribution d'eau
Inventor: ZRAICK FLAVIA
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de paramètres aptes à renseigner sur l'état d'un système de distribution d'eau comprenant au moins une conduite apte à transporter de l'eau, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'importation apte à importer sur un calculateur des valeurs d'entrée d'au moins un paramètre de l'eau préalablement mesuré, relevées en au moins un point d'entrée du système de distribution d'eau et sur une période de relevé comprenant au moins une date de relevé ; une étape de sélection apte à sélectionner au moins un point courant ; - une étape d'association apte à associer ledit point courant avec au moins un point d'entrée dans le système de distribution d'eau ; - une étape de détermination apte à déterminer une valeur courante dudit au moins un paramètre de l'eau au point courant à partir de valeurs d'entrée audit point d'entrée associé audit point courant.
Patent FR-3074917-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic pour suivre l'etat de sante d'un composant semiconducteur present dans un onduleur
Inventor: DBEISS MOUHANNAD
IPC: H02M7/217
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic en vue de suivre l'état de santé des composants semi-conducteurs d'un onduleur (1) placé dans une installation électrique, ladite installation électrique comportant des moyens de génération d'une tension continue, dite de production (Vdc_p), appliquée en entrée dudit onduleur (1) lors d'un mode de production dans lequel l'onduleur est commandé pour convertir ladite tension continue de production reçue en entrée en une tension alternative, le procédé comportant des étapes de : Emission par l'unité de traitement et de commande d'une première commande en déconnexion de l'onduleur (1) en vue de supprimer ladite tension continue de production (Vdc_p) appliquée en entrée et stopper ledit mode de production, Emission par l'unité de traitement et de commande d'une deuxième commande configurée pour appliquer en entrée de l'onduleur une tension continue dite de diagnostic (Vdc_d), distincte de ladite tension d'entrée de production, lors d'un mode de diagnostic.
Patent FR-3074688-A1 (FR)
Title: Systeme epaississant et stabilisant d'origine naturelle convenant notamment a la preparation de produits cosmetiques
Inventor: MENTINK LEON
IPC: A61Q17/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: Système épaississant constitué : a) d'au moins un amidon prégélatinisé, b) d'au moins une gomme d'origine végétale ou microbienne, c) et d'au moins un dérivé cellulosique. Procédé de fabrication d'un système épaissi et stable, à travers les étapes de : a) fournir une solution aqueuse, b) chauffer l'eau à une température comprise entre 20°C et 80°C, préférentiellement entre 20 °C et 50°C c) introduire dans la solution aqueuse au moins un amidon prégélatinisé, au moins un polysaccharide non ionique et au moins un polysaccharide anionique d) agiter le milieu jusqu'à obtenir la dispersion des constituants dans l'eau.
Patent FR-3076409-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de recuperation d'energie
Inventor: MOREL ADRIEN
IPC: H03H9/02
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un circuit de récupération d'énergie électrique à partir d'un résonateur mécanique (402) comprenant : un circuit d'inversion de tension (408) agencé pour inverser la tension aux bornes d'une capacité (Cp) du résonateur mécanique, le circuit d'inversion de tension comprenant : un condensateur (Cint) ; et un circuit de transfert de charge agencé : pour décharger une tension d'une première polarité maintenue par la capacité du résonateur mécanique dans le condensateur pendant une première période ; et pour charger une tension, de polarité opposée à la première polarité, dans la capacité du résonateur mécanique pendant une deuxième période en utilisant le potentiel de tension stocké par le condensateur pendant la première période ; dans lequel le circuit de transfert de charge comprend une inductance et au moins un commutateur contrôlable pour limiter le courant passant dans l'inductance.
Patent FR-3064819-A1 (FR)
Title: Connexion d'antenne, notamment pour transducteurs a ondes elastiques guidees en surface
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H01Q1/42
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique adapté pour fonctionner à une température ambiante de fonctionnement élevée, dispositif comprenant un composant électrique (10a, 10b) monté à l'intérieur un boîtier (20), une antenne (30a, 30b) d'émission / réception et au moins une liaison électrique et mécanique entre le composant électrique et l'antenne, liaison électrique et mécanique comprenant : • un plot (40a, 40b) métallique positionné sous le boîtier, l'antenne étant connectée au dit plot, • une patte de connexion (11) électrique ayant une première extrémité connectée au composant électrique, et • un moyen de fixation (50) adapté pour solidariser le plot et une deuxième extrémité de la patte de connexion du composant. Application par exemple à la réalisation de capteurs de température du type à ondes élastiques guidées en surface.
Patent FR-3083892-A1 (FR)
Title: Carte a puce a double interface de communication et son procede de fabrication
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention a pour objet une carte à puce à double interface de communication à contact et sans contact, comportant un corps de carte pourvu d'une cavité dans laquelle est reporté un module microélectronique pourvu d'une part d'une interface pour la communication à contact avec un lecteur de carte à puce et dont les plots de sortie sont connectés à des contacts électriques aménagés en surface du module, ledit module étant pourvu d'autre part d'une interface sans contact dont les plots de sortie sont connectés aux extrémités (14, 15) des spires (13) d'une antenne (11) aménagée dans le corps de carte et comportant des pistes gravées à partir d'une couche mince métallique disposée sur un substrat isolant (12), les extrémités (14, 15) de l'antenne (11) étant connectées aux plots de sortie de l'interface sans contact du module par des puits de connexion (18) remplis d'un matériau adhésif électriquement conducteur, caractérisée en ce que les pistes (13) et les extrémités (14, 15) de l'antenne (11) sont en aluminium, et en ce que la surface de contact des extrémités (14, 15) de l'antenne (11) avec le matériau adhésif électriquement conducteur est sensiblement égale à 100 % de la section transversale des puits de connexion.
Patent FR-3076487-A1 (FR)
Title: Roue de cycle et systeme de renforcement d'une telle roue
Inventor: GENOVESE WILLIAM
IPC: B60C29/02
Filed: 2018-01-09
Abstract: La présente invention concerne un système de renforcement pour roue (10) caractérisé en ce qu'il comprend : • Un arceau configuré pour être disposé à l'intérieur d'un espace situé entre une jante (11) et un pneu (12) de la roue (10): ○ l'arceau (20) présentant une configuration serrée et une configuration desserrée ; • Un dispositif de serrage et de desserrage dudit arceau autour de ladite jante configuré pour permuter la configuration de l'arceau depuis une configuration desserrée vers une configuration serrée et depuis une configuration serrée vers une configuration desserrée et pour être commandé au moins en partie depuis l'extérieur dudit espace.
Patent FR-3079540-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage a montage ameliore
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: F16B23/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: Dispositif de coffrage (1) présentant : - au moins une vis de montage (3) destinée à être mise en rotation par l'intermédiaire d'une tête de serrage (31) de la vis de montage (3) lors de l'installation dudit dispositif de coffrage (1). Selon l'invention, la tête de serrage (31) de ladite au moins une vis de montage (3) comporte : - une première portion de serrage (32) configurée de sorte à permettre la mise en rotation de ladite vis de montage (3) par un premier organe de manœuvre (5), et - une deuxième portion (33) de serrage configurée de sorte à permettre la mise en rotation de ladite vis de montage (3) par un deuxième organe de manœuvre (6), distinct du premier organe de manœuvre (5).
Patent FR-3079645-A1 (FR)
Title: Document electronique dont une liaison electrique entre un port de puce et une plage externe de contact electrique est etablie via un inlay
Inventor: LAUNAY FRANCOIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-04-03
Abstract: La présente demande concerne un document électronique dont un corps comporte un inlay (Yc, Yd), dont une partie forme un lamage (Cav1) d'une cavité, et qui comporte une plage de connexion (PFc, PCc, PFc1, PFc2, PCc1, PCc2) réalisée sur la partie formant le lamage (Cav1), et dont un module comporte un circuit électrique qui comporte d'une part un premier sous-circuit configuré pour connecter électriquement un port (IO) d'une puce (MP) à la plage de connexion (PFc, PCc, PFc1, PFc2, PCc1, PCc2) et d'autre part un deuxième sous-circuit configuré pour connecter électriquement la plage de connexion (PFc, PCc, PFc1, PFc2, PCc1, PCc2) à une plage externe de contact électrique (C7) d'un support (S) du module (Modc, Modd).
Patent FR-3083083-A1 (FR)
Title: Canne anglaise a coque aimantee
Inventor: CORBEAU XAVIER
IPC: A61H3/02
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne une canne anglaise constituée par une tige tubulaire (1, 2) et une coque d'avant-bras (3) prolongée par une poignée (4), comportant au moins un aimant. Le pivot (5) fixé à l'extrémité distale de ladite tige tubulaire (2) ainsi que ladite tige tubulaire (2) présentent une section carrée. Ladite tige tubulaire (1, 2) présente au moins un aimant permanent sur la face opposée à ladite poignée (4). Ladite coque (3) présente au moins un aimant (6,7) à sa surface extérieure.
Patent FR-3084773-A1 (FR)
Title: Procede de siliciuration de dispositif semiconducteur, et dispositif semiconducteur correspondant
Inventor: MONNIER DENIS
IPC: H01L21/285
Filed: 2018-08-01
Abstract: Le procédé de siliciuration d'une partie à siliciurer (A) d'un dispositif semiconducteur (CI), comprend : une étape de formation d'une couche de protection (20), sur une partie à ne pas siliciurer (A) du dispositif semiconducteur (CI), comprenant une formation d'une couche d'oxyde de silicium (21) et d'une couche de nitrure de silicium (22) sur la couche d'oxyde de silicium (21) ; une étape de siliciuration de ladite partie à siliciurer (B) comprenant une pulvérisation d'ions sous environnement plasma (90) sur ladite partie à siliciurer (B) et sur ladite partie à ne pas siliciurer (A) ; le procédé comprenant une étape de retrait (80) d'au moins une portion de la couche de nitrure de silicium (21) de la couche de protection (20), préalablement à l'étape de siliciuration.
Patent FR-3085172-A1 (FR)
Title: Revetement abradable pour aubes tournantes d'une turbomachine
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2018-08-22
Abstract: L'invention concerne un revêtement abradable (2) comprenant une matrice (21) et des particules (22) dispersées dans ladite matrice (21), les particules (22) étant dans un matériau passant dans une phase fluide sous l'effet de l'augmentation de la température lors d'un contact entre un sommet d'un aubage et le revêtement abradable (2).
Patent FR-3091791-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique d’un element electrique susceptible de chauffer et procede mettant en œuvre le dispositif de traitement thermique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M50/204
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique (200) d'au moins un élément électrique disposé dans une chambre (120) et susceptible de chauffer, le dispositif de traitement thermique (200) comprenant au moins un premier circuit configuré pour être parcouru par un fluide caloporteur et au moins un second circuit configuré pour être parcouru par un fluide diélectrique, caractérisé en ce que le premier circuit et le second circuit sont au moins en partie délimités par une face disposée en regard de la chambre (120).     L'invention concerne également un dispositif électrique (100) comprenant un boitier (110), une pluralité d'éléments électriques susceptibles de chauffer et un dispositif de traitement thermique (200).     L'invention concerne un procédé de refroidissement d'une pluralité d'éléments électriques susceptibles de chauffer d'un dispositif électrique (100).
Patent FR-3074155-A1 (FR)
Title: Boite assemblee de transport et stockage des marchandises
Inventor: KNOB JOSEF
IPC: B65D6/02
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne une boîte assemblée de transport et de stockage des marchandises comprenant une partie inférieure (1) et une partie supérieure (2) provenant d'une caisse en plastique coupée, une partie intermédiaire (3) étant insérée entre la partie inférieure (1) et la partie supérieure (2). La partie intermédiaire (3) inséré est assemblée, sur son pourtour inférieur (3.1), avec la partie inférieure (1) et sur son pourtour supérieur (3.2) avec une partie supérieure (2) au moyen d'un assemblages par verrouillage (4), l'assemblage par verrouillage (4) étant composé d'un premier élément de verrouillage (4.1) et d'un second élément de verrouillage (4.2), ledit premier élément de verrouillage (4.1) étant formé sur la nervure verticale (1.1) de la partie inférieure (1) et sur une nervure verticale (2.1) de la partie supérieure (2), ce premier élément de verrouillage (4.1) s'engage dans le second élément de verrouillage (4.2) formé sur le pourtour inférieur (3.1) et sur le pourtour supérieur (3.2) de la partie intermédiaire (3).
Patent FR-3088808-A1 (FR)
Title: Serre alimentée en fluide cryogénique à partir des rejets d’un équipement cryogénique utilisé pour la production de froid pour une application agro-alimentaire
Inventor: MAYOUFI OUERGHEMMI NADIA
IPC: F25D3/12
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention propose un procédé d’alimentation d’un espace nécessitant un contrôle d’une teneur en gaz et/ou d’une température, notamment d’une serre, en un fluide cryogénique comportant du CO2 se caractérisant en ce que le fluide est obtenu au moins en partie à partir de gaz froids rejetés par un équipement cryogénique utilisé pour la production de froid pour une application agro-alimentaire.
Patent FR-3078888-A1 (FR)
Title: Suspensions anti-transpirantes anhydres à stabilité améliorée
Inventor: DÖRING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-03-06
Abstract: La présente invention concerne une composition anti-transpirante pour une application par bille comprenant a) au moins un principe actif anti-transpirant comprenant un sel inorganique ou organique d’aluminium, de zirconium ou un mélange de ceux-ci, b) un amidon de riz et c) un minéral argileux modifié hydrophobiquement. En outre, la présente invention concerne un applicateur de type tube à bille comprenant une composition selon l’invention, ainsi qu’une utilisation non thérapeutique d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3094385-A1 (FR)
Title: Renforcement d'une matrice cimentaire ou béton
Inventor: MARY PHILIPPE
IPC: E04C5/00
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de renforcement d’une matrice en un matériau tel que du béton ou du ciment, comprenant quatre brins (1, 2, 3, 4) s’étendant respectivement depuis un point central (O), chaque brin étant de longueur identique, et chaque extrémité de chaque brin constituant un sommet d’un tétraèdre régulier. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095742-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arrêt de cordon, ensemble de maintien de cordon, système de laçage et procédé de fermeture à cordon.
Inventor: POURCHET JEAN-YVES
IPC: F16G11/10
Filed: 2019-05-09
Abstract: Dispositif d’arrêt de cordon, ensemble de maintien de cordon, système de laçage et procédé de fermeture à cordon. L’invention concerne un dispositif d’arrêt de cordon 1 comprenant un boîtier 2 traversé d’une ou plusieurs ouvertures 3, 4 pour le passage d’au moins un cordon 5, 6 et comportant encore un loquet de serrage 7 à rappel élastique en position de blocage et pourvu d’un bouton poussoir 9. Plus particulièrement, ce dispositif d’arrêt de cordon 1 comporte des moyens d’accrochage 11 pour y accrocher, directement ou indirectement par l’intermédiaire d’un moyen d’accrochage complémentaire 12, un excédent de cordon. L’invention concerne également un ensemble de maintien de cordon 23 comportant au moins un tel dispositif d’arrêt de cordon 1 muni de moyens d’accrochage avec lesquels coopère des moyens d’accrochage complémentaire 12 associés à un dispositif d’accrochage complémentaire 14, ainsi qu’un système de laçage, notamment pour chaussure, comprenant au moins un cordon 5, 6 équipé d’un tel ensemble de maintien de cordon 23. Finalement l’invention a trait à un procédé de fermeture à cordon. . Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098430-A1 (FR)
Title: Système de préhension par couplage magnétique
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J18/02
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un système de préhension (4) comprenant un dispositif de couplage magnétique (9) configuré pour solidariser temporairement un objet à manipuler (3). Le système de préhension (4) comprend un support (8), qui fixe à la fois la membrane (10) et le dispositif de couplage magnétique (9). Le dispositif de couplage magnétique (9) comprend au moins un aimant permanent monté mobile en rotation sur ledit support (8) de sorte à s’orienter en fonction de la forme et de la positon de l’objet à manipuler (3). Le système de préhension (4) comprend en outre une membrane (10) délimitant une enceinte déformable (11) à l’intérieur de laquelle est logé un matériau granuleux (19). En fonction d’un état de pressurisation de l’enceinte déformable (11), il est possible de contrôler une rigidité globale de ladite enceinte déformable (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099186-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un élément d'étanchéité abradable, et élément d'étanchéité abradable
Inventor: ILLAND HUBERT JEAN-YVES
IPC: C23C28/00
Filed: 2019-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication en continu d'un élément d'étanchéité abradable (4), cet élément comprenant un substrat support (40a, 40b) recouvert d'un revêtement comprenant au moins deux couches successives, comprenant chacune une sous-couche de matériau abradable (501) et une sous-couche de matériau anti-érosion (502). Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes consistant à :- a) disposer au moins un substrat support (40) sur un carrousel rotatif (6) autour duquel sont disposés au moins deux torches de projection thermique (7, 7’) permettant de déposer la sous-couche de matériau abradable (501) et celle de matériau anti-érosion (502),- b) faire tourner le carrousel (6) de façon à amener ledit substrat support (40a, 40b) successivement en face de l'une puis de l'autre des deux torches (7, 7’) et à réaliser le dépôt des différentes sous-couche et répéter cette opération de façon à obtenir ledit élément d'étanchéité (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 6C
Patent FR-3099337-A1 (FR)
Title: Machine pour le mélange d’un ou de produit(s), plus particulièrement un ou des produits servant à l’alimentation des animaux, et la distribution du mélange du ou desdits produit(s)
Inventor: GUIDAULT LÉANDRE
IPC: A01K5/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: Machine pour le mélange d’un ou de produit(s), plus particulièrement un ou des produits servant à l’alimentation des animaux, et la distribution du mélange du ou desdits produit(s) La présente invention a pour objet une machine pour le mélange d’un ou de produit(s) et la distribution du mélange du ou desdits produit(s), plus particulièrement un ou des produits servant à l’alimentation des animaux, ladite machine comprenant une cuve (1) portée par un châssis roulant et comportant un plancher (1a) et au moins une paroi latérale (1b) surmontant ledit plancher (1a) en délimitant avec ce dernier un espace interne de réception et de mélange (1c), un dispositif mélangeur (3) monté dans ledit espace de réception pour réaliser le mélange, au moins une trappe (4) située dans la paroi latérale (1b) et comprenant une ouverture (4a) et un volet (4b), au moins une goulotte (5) associée à la ou à chaque trappe (4) et comprenant un fond (5a) formant une rampe. Elle comprend en outre un système de déplacement (6, 7) et le fond de la goulotte est rendu mobile grâce audit système entre une position rétractée, à l’état de fermeture du volet, de préférence au moins en partie sous la cuve et plus particulièrement sous le plancher de cette dernière, et une position déployée de distribution, à l’état d’ouverture du volet. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3099803-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant au moins un organe d’amorçage pour amorcer la fermeture d’une structure externe mobile de cet inverseur
Inventor: CHARLIAC FABIEN
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-08-05
Abstract: L’invention se rapporte à inverseur de poussée (12) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (12) comprenant une structure fixe (24) et une structure externe mobile (16) entre une position de fermeture et une position d’ouverture afin de faire passer l’inverseur (12) respectivement entre une configuration de jet direct et une configuration de jet inversé. L’inverseur (12) comprend d’une part un ou plusieurs actionneurs configurés pour déplacer la structure externe mobile (16) entre la position de fermeture et la position d’ouverture. L’inverseur (12) comprend d’autre part au moins un organe d’amorçage (23) configuré pour exercer sur la structure externe mobile (16) un effort d’amorçage d’une course de fermeture dans laquelle la structure externe mobile (16) est déplacée de la position d’ouverture vers la position de fermeture. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3100245-A1 (FR)
Title: Composition électro-conductive pour matériau de sous-couche de décoration ou de construction, tel qu’un enduit ou un mortier
Inventor: BARDOU MARGAUX
IPC: C04B111/94
Filed: 2019-08-26
Abstract: L’invention concerne une composition électro-conductive (10) pour matériau de sous-couche décoratif ou de construction, tel qu’un enduit ou un mortier, comportant au moins un matériau de base (12), un liant fluide (13) et un matériau interactif en poudre (14) comportant des propriétés d’électro-conductivité, caractérisée en ce que le matériau interactif en poudre (14) comportant des propriétés d’électro-conductivité respecte l’un au moins des critères suivants :- granulométrie comprise entre environ 29 et 149 microns/entre environ entre 500 et 100 MeSH, - inoxydable, et - résistivité électrique comprise entre environ 10-8 et 107 Ohm.m. Figure pour l’abrégé : Fig. 7