baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078635-A1 (FR)
Title: Adsorbeur avec au moins une grappe de plusieurs modules d'adsorbant
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B13/02
Filed: 2018-03-09
Abstract: Unité de purification par adsorption d'un mélange gazeux comprenant au moins un adsorbeur comprenant au moins une grappe de N modules d'adsorbant identiques et fonctionnant en parallèle, avec N ≥ 2, chaque grappe de N modules d'adsorbant comprenant : - un collecteur commun d'entrée comprenant un canal droit d'entrée d'axe Xe alimentant N tubulures d'entrée Tei avec i allant de 1 à N, connectées respectivement aux entrées Ei, avec i allant de 1 à N, des N modules de ladite grappe, - un collecteur commun de sortie comprenant un canal droit de sortie d'axe Xs collectant le flux sortant des N tubulures de sortie Tsi avec i allant de 1 à N, connectées respectivement aux sorties Si, avec i allant de 1, des N modules de ladite grappe, caractérisé en ce que : - les axes Xe et Xs sont sensiblement confondus, - les N entrées Ei des N modules sont sensiblement situées sur un premier cercle centré sur l'axe Xe ou Xs, - les N sorties Si des N modules sont sensiblement situées sur un deuxième cercle centré sur l'axe Xe ou Xs, - les N tubulures d'entrée Tei sont de géométries sensiblement identiques, et - les N tubulures de sortie Tsi sont de géométrie sensiblement identiques.
Patent FR-3079690-A1 (FR)
Title: Procede de controle en puissance d'une machine electrique tournante lors de l'assistance d'un moteur thermique
Inventor: CANITROT DIDIER
IPC: H02P9/10
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle en puissance d'une machine électrique tournante pour véhicule automobile lors d'une phase d'assistance en couple d'un moteur thermique, ladite machine électrique tournante comportant un stator et un rotor bobiné destiné à être parcouru par un courant d'excitation (lexc), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'une puissance électrique de consigne (Pcons), - une étape de comparaison de la puissance électrique de consigne (Pcons) avec une puissance électrique réelle (Pr) pour déterminer un écart de puissance électrique (E), - une étape de correction de l'écart de puissance électrique (E) pour obtenir un couple de consigne (Tcons), et - une étape d'application d'un couple (Tmel) par la machine électrique en fonction d'un courant d'excitation au rotor (lexc) et d'un angle d'avance (A_av) calculés à partir dudit couple de consigne (Tcons).
Patent FR-3079713-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comportant un tel dispositif de chauffage electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/02
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de chauffage électrique comportant : • un boitier (3), • une interface de connexion (7) assemblée au boitier (3), • au moins deux organes de guidage (11, 13) complémentaires portés par le boitier (3) d'une part et par l'interface de connexion (7) d'autre part, • lesdits organes de guidage (11, 13) comprennent au moins un pion de guidage (11) et une cavité de guidage (13), et • ledit au moins un pion de guidage (11) présente une forme générale affinée avec : - un sommet (111) pointant en direction de la cavité de guidage (13), - une base (113), et - une partie intermédiaire (115) reliant le sommet (111) et la base (113). La présente invention à également pour objet une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel dispositif de chauffage électrique.
Patent FR-3080109-A1 (FR)
Title: Dispositif decapsuleur - recapsuleur
Inventor: DAUBONS KEVIN
IPC: B67B3/02
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (500) décapsuleur -recapsuleur d'une capsule (600) métallique fermant hermétiquement une bouteille, ledit dispositif comprenant un boitier (100) doté d'une ouverture (130), ledit boitier renfermant un système (300) articulé de deux leviers (310, 320), ledit système de leviers permettant d'expulser la capsule du col de ladite bouteille lorsqu'une pression verticale de haut en bas est exercée sur le boitier (100), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une structure métallique (400) destinée à maintenir le système (300) articulé de leviers dans un logement dédié, - un châssis (200) mobile en translation verticale dans ledit boitier (100) et supportant ladite structure métallique (400), - un logement (141) circulaire évasé ménagé dans la paroi (140) du boitier (100) opposée à l'ouverture (130).
Patent FR-3080307-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'une piece metallique
Inventor: GRICOURT THOMAS
IPC: B22F7/02
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication additive d'une pièce métallique comportant les étapes consistant à : - réaliser sur un plateau (6), couche par couche, une première partie (14) de la pièce par frittage sélectif d'une poudre métallique (2), - fixer au moins un support amovible (17) sur la première partie (14) de la pièce, ledit support amovible (17) comportant une surface plane supérieure (22) orientée parallèlement au plateau, ladite surface supérieure (22) du support amovible (17) prolongeant la surface supérieure de la première partie (14) de la pièce, - réaliser au moins une deuxième partie (15) de la pièce couche par couche, sur la surface supérieure (22) du support amovible (17) et sur la surface supérieure de la première partie (14) de la pièce, - retirer la pièce du plateau (6) et retirer le support amovible (17) de la pièce.
Patent FR-3081127-A1 (FR)
Title: Transmission hybride a machine electrique deportee
Inventor: MERCAY PATRICE
IPC: B60K6/442
Filed: 2018-05-15
Abstract: Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique (1) et d'une machine électrique de traction (2) déportée sur la même ligne, comprenant deux arbres primaires (3, 4) concentriques liés respectivement au moteur thermique et à la machine électrique (2) sans embrayage de coupure, un arbre secondaire (5) relié aux roues du véhicule par un différentiel (7), et un arbre de transfert (6) de mouvement d'un arbre primaire (3) sur l'arbre secondaire (5) et de couplage des arbres primaires (3, 4), caractérisée en ce qu'elle comporte seulement trois pignons fous primaires (8, 9, 10) associés au moteur thermique (1), dont les deux premiers (8, 9) tournent autour de l'arbre primaire (3) lié au moteur thermique et dont le troisième (10) tourne autour de l'arbre de transfert (6), et au moins un pignon primaire (14) fixé sur l'arbre primaire (4) lié à la machine électrique de traction (2).
Patent FR-3085836-A1 (FR)
Title: Implant de lateralisation et mise en tension du muscle deltoide
Inventor: SOUBEYRAND MARC
IPC: A61F2/40
Filed: 2018-09-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif médical, en particulier à un implant médical. La présente invention se rapporte en particulier à un implant d'humérus. Elle trouve notamment une application dans le domaine médical et/ou vétérinaire, en particulier dans le domaine des dispositifs médicaux, notamment pour la latéralisation du muscle deltoïde. La présente invention se rapporte à un implant (I) d'humérus qui comprend : un segment (S) en forme de coque selon une direction longitudinale (x) avec un contour interne (CI) concave pour son agencement complémentaire direct ou indirect sur la face latérale (FL) du tubercule majeur (TM) de l'humérus d'un patient et un contour externe (CE) convexe et suivant sensiblement la concavité du contour interne, dans lequel le segment (S) comprend, dans sa direction longitudinale, une partie inférieure (BI), une partie supérieure (BS) de forme convexe, et des parties latérales (PL).
Patent FR-3088320-A1 (FR)
Title: Diffuseur de traitement a indicateur ameliore
Inventor: BRUNEEL JEAN
IPC: E04H4/12
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion de traitement, pour bassin artificiel de type piscine, comportant un boîtier (10) flottant, un compartiment (40) placé à l'intérieur du boîtier, et un couvercle (30) d'accès au compartiment, ledit compartiment recevant au moins un élément de traitement (60) solide qui libère, par dissolution, un agent actif dans l'eau du bassin au travers d'ouvertures (41,112) réalisées dans le compartiment et dans le boîtier. Le dispositif comporte une tige coulissante (50) traversant le couvercle et reposant sur l'élément de traitement, ou sur le fond du compartiment en l'absence d'élément de traitement, ladite tige coulissante dépassant ledit couvercle d'une hauteur H qui décroit au fur et à mesure de la dissolution de l'élément de traitement.
Patent FR-3081979-A1 (FR)
Title: Refrigerant a air
Inventor: PAIN THIERRY
IPC: F28B1/06
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un réfrigérant à air 1 comprenant au moins deux ailettes 2 orientées vers l'intérieur du réfrigérant à air, caractérisé en ce que les ailettes s'étendent au-delà de l'axe de révolution A-A'dudit réfrigérant à air. L'invention concerne également un dispositif expérimental comprenant un réfrigérant à air et les procédés de fabrication d'un réfrigérant à air.
Patent FR-3083252-A1 (FR)
Title: Kit de realisation de mannequins de coffrage
Inventor: MASSIOT HENRI
IPC: E04B2/84
Filed: 2018-06-27
Abstract: Ce kit permet de former des réservations d'ouvertures dans un mur formé à partir d'un matériau à prise, les réservations ayant chacune la forme d'un parallélépipède rectangle. Il comporte : - un jeu de blocs (1 ; 2), dits « blocs de remplissage », les blocs de remplissage ayant des dimensions variables permettant de composer au moins un mannequin en plaçant des blocs dans quatre zones d'angle de la réservation à former avec au moins un bloc par zone d'angle pour former quatre ensembles d'angle (E1 ; E2 ; E3 ; E4), un espace séparant les faces verticales en regard des ensembles d'angle et un espace séparant les faces horizontales en regard des ensembles d'angle ; - un jeu d'organes amovibles (3) dits « clés de coffrage/décoffrage » aptes à être disposés dans les espaces précités et à maintenir les ensembles d'angle dans les angles de la réservation à former ; et - un jeu de plaques de fermeture (P) aptes à fermer les extrémités des espaces précités en position de montage du mannequin que l'on veut former, au moins un organe de décollement d'un bloc de remplissage étant intégré dans ce dernier.
Patent FR-3088366-A1 (FR)
Title: Aube de stator
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANCOIS DANIEL
IPC: F02C9/16
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention porte sur une aube (5) d'un stator (2, 3, 4) d'une turbomachine (1), ladite aube (5) comprenant un dispositif (6) de mesure d'un débit d'un flux d'air circulant à travers le stator (2, 3, 4), ledit dispositif (6) de mesure comprenant au moins un capteur à film chaud (7).
Patent FR-3090564-A1 (FR)
Title: Dispositif de plan porteur pour navires à voile
Inventor: CANAL BERNARD
IPC: B63B1/30
Filed: 2018-12-19
Abstract: Les plans porteurs pour navires monocoques posent des problèmes d’encombrement extérieur et intérieur et de fragilité due à leur porte-à-faux. L’invention concerne un dispositif de plan porteur unique, sans encombrements intérieur et extérieur, s’escamotant derrière la quille quand il n’est pas en service, comportant un plan porteur (1), articulé sur un bras de maintien (3), commandé par un cordage (17) circulant dans une gorge (18), venant en appui sur une butée d’angulation (12) qui force le plan (1), grâce à un bossage (14), à prendre un angle d’incidence qui le rend ledit plan porteur. Le plan (1), le bras (3) et la coque (4) forment un triangle indéformable. Ce dispositif pourra faire l’objet d’une industrialisation de la part des constructeurs de navires à voiles.
Patent FR-3091863-A1 (FR)
Title: Installation et procédé automatiques de trancannage de bandelettes à partir d’une nappe présentée en bobine
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H49/26
Filed: 2019-01-17
Abstract: Installation et procédé automatiques de trancannage de bandelettes à partir d’une nappe présentée en bobine Installation automatique de trancannage de bandelettes à partir d’une nappe (2) présentée en bobine, comprenant successivement : - un premier module (3) de découpe de la nappe (2) présentée en bobine en une pluralité de bandes (4) ; - un deuxième module (5) d’enroulage des bandes (4) autour d’une même barre (6) pour former des galettes (7) ; - un troisième module (17) de découpe d’une bande (4) présentée en galette en une pluralité de bandelettes ; - un quatrième module (19) de trancannage des bandelettes autour de mandrins pour former des bobines ; caractérisée en ce que la barre (6) recevant les galettes (7) comprend un arbre (9) autour duquel sont montés une pluralité de tronçons (10) espacés les uns des autres, chaque tronçon (10) étant destiné à recevoir une galette (7), les tronçons (10) étant entrainables en rotation par l’arbre (9) dans un même sens pour pouvoir enrouler simultanément l’ensemble des bandes (4) en galettes (7), et montés libres en rotation dans un sens opposé pour pouvoir dérouler les galettes (7) une par une, et en ce que l’installation (1) comprend un système de préhension (14) automatique apte à saisir une barre (6) pleine de galettes (7) depuis le deuxième module (5) d’enroulage, et apte à déposer une barre (6) pleine de galettes (7) sur un chariot (15) déplaçable devant le troisième module (17) pour le déroulage et le découpage une par une des bandes (4) présentées en galettes (7) en une pluralité de bandelettes Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093807-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour l’observation de microparticules et de nanoparticules.
Inventor: GREFFET MATTHIEU
IPC: G01N15/14
Filed: 2019-03-13
Abstract: Procédé pour obtenir une image, à l’aide d’un microscope(1), d’un ensemble de particules, conjuguées d’une caméra numérique (3) via le microscope (1), l’ensemble de particules comprenant des nanoparticules non résolues par le microscope (1) et des microparticules résolues par le microscope(1), dans lequel les particules sont éclairées par une source de lumière (2), dans lequel la source de lumière (2) éclaire la caméra numérique (3) via le microscope (1), qui comprend les étapes suivantes: - surexposer une image enregistrée par la caméra numérique (3), au moyen de la source de lumière (2) pour faire apparaître dans l’image enregistrée, pour un observateur, des variations d’intensité lumineuse pour les nanoparticules ;- corriger numériquement la surexposition de l'image enregistrée, pour faire apparaître dans l’image enregistrée, pour l’observateur, des variations d’intensité lumineuse pour les microparticules simultanément aux variations d’intensité lumineuse pour les nanoparticules.
Patent FR-3094374-A1 (FR)
Title: Composition à base de monomère méthacrylate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/16
Filed: 2019-03-28
Abstract: Composition à base de monomère méthacrylate
    La présente demande concerne  une composition bicomposante comprenant :
    - une composition A comprenant :
    - au moins un polyuréthane P comprenant au moins deux fonctions méthacrylate terminales, la teneur en polyuréthane P étant supérieure ou égale à 6% en poids par rapport au poids total de la composition A; 
    - au moins un agent réducteur ; et
    - au moins un monomère méthacrylate ;
    - une composition B comprenant :
    - au moins un agent oxydant ; et
    - éventuellement au moins un monomère méthacrylate,
    ledit polyuréthane P étant obtenu par un procédé comprenant :
    - E1) une étape de préparation d’un polyuréthane à terminaisons NCO comprenant la réaction de polyaddition entre :
    - i) au moins un polyisocyanate ; et 
    - ii) au moins un polyol ; 
    - E2) la réaction du produit formé à l’issue de l’étape E1) avec au moins un monomère méthacrylate M comprenant au moins une fonction hydroxyle.
Patent FR-3096722-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité dynamique pour turbomachine comprenant une pièce abradable multicouche
Inventor: DREANO SÉBASTIEN VINCENT FRANÇOIS
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention se rapporte à un joint d’étanchéité dynamique pour turbomachine, comprenant une partie fixe (21) pourvue d’au moins une pièce d’usure (23) abradable et une partie mobile comprenant au moins une léchette agencée pour interagir avec l’au moins une pièce d’usure (23) lors de la rotation de la partie mobile. Selon l’invention, l’au moins une pièce d’usure (23) comporte une structure formant des cavités agencées en une ou plusieurs séries de sorte que, dans chaque série, les cavités de cette série sont superposées radialement par rapport à l’axe central, ladite structure étant conformée pour limiter ou empêcher la circulation de gaz entre chaque paire de cavités radialement adjacentes. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication additive de la partie fixe (21) de ce joint d’étanchéité dynamique. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097429-A1 (FR)
Title: Gabarit de pose « Toolplanon » pour l’implant pharmacologique.
Inventor: LINET TEDDY MAURICE CHARLES
IPC: A61F6/12
Filed: 2019-06-19
Abstract: Dispositif d’aide à la pose d’implant pharmacologique sous-cutanée sur la face interne du bras droit ou du bras gauche. L’invention concerne un dispositif (gabarit) permettant de situer idéalement la zone de pose à l’aide d’un marquage sur la peau guidée par le dispositif. Il est constitué d’une forme en L dans un matériau souple éventuellement autocollant reprenant les distances recommandées et les angles de pose. Le L permet de réaliser 2 traits à l’endroit idéal d’insertion et un point permettant de donner la direction recommandée. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’aide au repérage de la zone idéale d’insertion d’un implant pharmacologique sous cutané, notamment contraceptif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098315-A1 (FR)
Title: Dispositif a translucidite variable comprenant un polymere electriquement conducteur et un polymere thermosensible
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: Dispositif à translucidité variable (100), tel qu’un vitrage modulable, comprenant :- un substrat transparent (10),- deux électrodes (20, 21),- une couche active (30) recouvrant le substrat (10), et en contact avec les deux électrodes (20, 21), la couche active (30) étant en un matériau polymère comprenant un polymère électriquement conducteur et un polymère thermosensible réversible, la couche active (30) étant apte à s’opacifier lorsqu’une tension électrique est appliquée entre les deux électrodes (20, 21),- éventuellement une couche de protection (40). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3100312-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne un Dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d’écoulement (3) pour un flux d’air avec - au moins un premier conduit (52) pour l’écoulement d’un premier flux d’air (F1), définissant une première sortie d’air,- au moins un deuxième conduit (54) pour l’écoulement d’un deuxième flux d’air (F2), définissant une deuxième sortie d’air, - au moins une chambre de mixage (18) communiquant avec les sorties d’air respectives desdits conduits (52, 54), et - au moins un volet de mixage (30) comprenant une porte coulissante (30) agencé de façon à contrôler la répartition des premier (F1) et deuxième (F2) flux d’air dans ladite au moins une chambre de mixage (18), ledit au moins un volet de mixage (30) étant agencé mobile entre une première position extrême obturant le premier conduit (52), et, une deuxième position extrême obturant le deuxième conduit (54). - au moins une bouche de sortie d’air (12,16,18) agencé en aval par rapport à l’écoulement du flux d’air de la chambre de mixage (18).Selon l’invention le dispositif comprend en outre un premier volet de distribution (22) comprenant une deuxième porte coulissante (22) agencée de manière à pouvoir obturer au moins partiellement une desdites bouche de sortie d’air (12,14,16), la dite deuxième porte coulissante (22) étant mobile selon une trajectoire courbée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101880-A1 (FR)
Title: Composition à base d’écailles de poisson
Inventor: DE LAURENS ERIK
IPC: C08L89/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: L’invention concerne une composition à base d’écailles de poissons, caractérisée en ce qu’elle comprend entre 50% et 90% en poids d’écailles de poissons, et entre 10 et 50% en poids d’un additif permettant de réaliser des liaisons chimiques entre des fibres de collagène des écailles de poissons, la somme du pourcentage d’écailles et du pourcentage d’additif étant égale à 100.
Patent FR-3102421-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour vehicule de transport industriel comportant un caisson de chargement basculant
Inventor: GRESSIER CHRISTOPHE
IPC: B62D53/06
Filed: 2019-10-28
Abstract: Le système de sécurité (3), pour véhicule de transport industriel (V) comporte au moins un capteur de pression (30), qui est apte à détecter la pression hydraulique (P) dans des moyens de levage hydrauliques (24) permettant de faire pivoter vers le haut le caisson chargement (22) et moins dispositif de détection d’un état de fonctionnement du véhicule industriel, lequel dispositif de détection est choisi parmi le groupe suivant : dispositif de détection de l’angle d’inclinaison latérale du véhicule de transport industriel (V), dispositif de détection de l’angle d’inclinaison au moins vers l’avant du véhicule de transport industriel (V) , dispositif de détection de la vitesse de déplacement du véhicule de transport industriel (V) . Ce système de sécurité (3) est apte à détecter automatiquement un risque de renversement du véhicule de transport industriel (V) à partir de l’état de fonctionnement du véhicule détecté au moyen dudit dispositif de détection et lorsqu’une pression hydraulique (P) supérieure à un seuil de pression (Sp) est détectée par le capteur de pression (30) pendant que le caisson de chargement (22) est en position basse sur le châssis roulant (21) et n’est pas soulevé par rapport au châssis roulant (21). Figure 2
Patent FR-3102935-A1 (FR)
Title: Valve de régulation d’un liquide en circulation dans un tube souple
Inventor: FIORINO ADRIEN
IPC: A61M39/26
Filed: 2019-11-12
Abstract: La présente invention concerne une valve de régulation d’un débit de liquide destiné à circuler dans un tube souple, comprenant :- un système de came (23) monté mobile sur un socle et en rotation autour d’un axe de rotation,- une pièce d’appui (24) montée en translation sur le socle, agencée pour être translatée par suite d’un mouvement de rotation du système de came (23), et comprenant une portion de compression (240),- une pièce de butée (25) positionnée en regard de la portion de compression (240), ménageant avec la pièce d’appui (24) un espace de réception destiné à recevoir un tube souple (3),la translation de la pièce d’appui (24) déplaçant la portion de compression (240) selon la direction de translation, afin de modifier une dimension de l’espace de réception formé entre la pièce d’appui (24) et la pièce de butée (25). Figure pour l’abrégé : Fig. 1d
Patent FR-3103156-A1 (FR)
Title: Système d’arrimage pour véhicule, élément coulissant et accessoire d'arrimage correspondants.
Inventor: RACZKOWSKI MICHAL
IPC: B60P7/15
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention concerne un système d'arrimage pour véhicule, comprenant une barre d’arrimage télescopique (9) destinée à s’étendre entre deux surfaces d’appui dudit véhicule, et au moins un élément coulissant le long de ladite barre, portant au moins un accessoire d'arrimage et/ou au moins un élément (10) de réception d'un accessoire d'arrimage, et des moyens (26) de blocage, pouvant prendre une position débloquée, dans laquelle ledit élément coulissant peut coulisser le long de ladite barre (9), et une position bloquée, dans laquelle ledit élément est immobilisé par rapport à ladite barre (9). Figure 1.