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Patent FR-3037409-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la fabrication d'un aimant et dispositif associe
Inventor: ALCOUFFE FRANCOIS
IPC: G01R33/12
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la fabrication d'un aimant (12) à l'aide d'un capteur propre à émettre un signal de présence d'une induction magnétique et définissant un axe de mesure, l'aimant (12) étant un aimant permanent à symétrie de révolution par rapport à un axe, dit axe mécanique, l'aimant (12) ayant un centre et une dimension maximale, le procédé comprenant au moins l'étape suivante : a) réaliser une première mesure d'une composante de l'induction magnétique produite par l'aimant (12) à l'aide du capteur, b) réaliser une deuxième mesure d'une composante de l'induction magnétique produite par l'aimant (12) à l'aide du capteur, et c) calculer la déviation angulaire du moment magnétique équivalent de l'aimant (12) à partir de la première mesure et de la deuxième mesure.
Patent FR-3032102-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de distribution de consommables recyclables
Inventor: LAGNAOUI HASSAN
IPC: A47F3/02
Filed: 2015-06-22
Abstract: Le dispositif (100) de distribution de consommables au moins partiellement recyclables comporte : - un moyen (110) de sélection d'un premier consommable, - un moyen (115) de paiement d'un montant associé au premier consommable sélectionné, - un moyen (125, 130) de mise à disposition du premier consommable sélectionné et - un moyen (120) de récupération d'une partie recyclable d'un deuxième consommable.
Patent FR-3038286-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un garde-boue pour vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/16
Filed: 2015-07-03
Abstract: Ensemble (2) comprenant : - un garde-boue (3) ; - un élément (4) de carrosserie ayant une découpe (16) courbe suivant le garde-boue (3) et une série de perçages (17) le long de la découpe (16), et - un enjoliveur (5) de passage de roue complémentaire à la forme de la découpe (16) de l'élément (4) de carrosserie, l'enjoliveur (5) comprenant une série de moyens (19) de fixation venant se loger dans les perçages (17) de l'élément (4) de carrosserie, l'élément (4) de carrosserie comprenant au moins une ouverture (18), le garde-boue (3) comprenant un rebord (9) pourvu d'au moins une fenêtre (10) alignée avec l'ouverture (18) de l'élément (4) de carrosserie, et l'enjoliveur (5) comprenant au moins un fût (21) venant au droit de l'ouverture (18) de l'élément (4) de carrosserie et de la fenêtre (10) du garde-boue (3).
Patent FR-3042279-A1 (FR)
Title: Procede de certification d'auto-depistage d'une substance gazeuse dans l'air expire au moyen d'un terminal deporte.
Inventor: CADO JEAN-JACQUES
IPC: G01N33/497
Filed: 2015-10-12
Abstract: Le procédé permet par une série de processus de certifier un auto-dépistage au moyen d'un terminal déporté, de type Smartphone par exemple, équipé d'un appareil photo. Ce processus permet d'éliminer tout risque de tricherie lorsqu'un dépistage est conduit sans tierce personne s'assurant du bon déroulement du dépistage. Le principe est de ne connecter qu'un seul boitier dans le champ du terminal déporté, de l'identifier et de l'authentifier durant le dépistage, d'identifier et d'authentifier la personne qui se dépiste durant le test, et, si les paramètres du tests sont valides, de certifier que la personne qui s'est dépistée, est bien celle qui était en face de la caméra.
Patent FR-3043143-A1 (FR)
Title: Embout de col d’entree d’air
Inventor: BELLUZ MICHAEL
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention porte sur un embout (2) de ligne d'admission d'air (1) d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile comportant en partie avant une interface avec une façade technique ou autre(s) pièce(s) d'admission d'air du véhicule et en partie arrière une interface avec un col d'entrée d'air (4). L'embout (2) se caractérise en ce que l'interface avec la façade ou autre(s) pièce(s) d'admission d'air comporte une première interface constituée de deux moyens de guidage (5), disposés chacun d'un côté d'une traverse (6) d'ouverture d'air, et une seconde interface en partie supérieure sous forme d'une languette (7) comprenant au moins un orifice (8) destiné à recevoir tout moyen de fixation pour maintenir ledit embout (2) sur la façade ou autre(s) pièce(s) d'admission d'air.
Patent FR-3044749-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'echange de chaleur a courant-croise entre un fluide et des particules de stockage de chaleur
Inventor: PLAIS CECILE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'échange de chaleur entre un fluide (F) et des particules (3) de stockage de chaleur. Le système d'échange comporte une zone d'échange (2), dans laquelle le fluide (F) et les particules de stockage de chaleur (sous forme de lit fluidisé (LP)) s'écoulent à contre-courant et courant-croisé. En outre, l'invention concerne un système et un procédé de stockage et de restitution d'une énergie par gaz comprimé au moyen d'un tel système d'échange de chaleur.
Patent FR-3045546-A1 (FR)
Title: Procede d’emission d’une signaletique visuelle sur volant durant une phase de conduite entierement automatisee.
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'émission d'une signalétique visuelle sur le volant d'un véhicule automobile durant une phase de conduite entièrement automatisée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - émission automatique d'un premier signal lumineux permanent d'une première couleur sur ledit volant (200) lors de l'entrée dans une dite phase de conduite entièrement automatisée (100) ; et - émission périodique, durant ladite phase de conduite automatisée et en remplacement dudit premier signal lumineux, d'un deuxième signal lumineux sur ledit volant, clignotant et de même couleur que ledit premier signal lumineux (300), ledit second signal lumineux perdurant jusqu'à ce que le conducteur ait réalisé une action prédéterminée.
Patent FR-3055737-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication sur une plaque de maintien metallique d'au moins un module electronique incluant au moins un test electrique
Inventor: CONTET HERVE
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication sur une plaque de maintien (2) métallique d'un module électronique subissant un test électrique. Préalablement à un surmoulage final formant le contour extérieur du module électronique, il est procédé à un surmoulage initial limité (8) d'au moins une zone de connexion électrique venant aussi entourer une portion d'extrémité libre d'une ébauche (6a) de deuxième barre de solidarisation isolante (6) en établissant entre elles un pont surmoulé (7) non conducteur, à un sectionnement d'une première barre de solidarisation (5) d'avec un composant (11, 15) ou élément (4) pour isoler électriquement ladite au moins une zone de connexion électrique, et à un test électrique de la zone préalablement au surmoulage final du contour extérieur, le composant électronique (11, 15) ou élément (4) étant solidarisé à la deuxième barre de solidarisation isolante (6) et à la plaque de maintien par le pont surmoulé.
Patent FR-3055919-A1 (FR)
Title: Dispositif de forage de sol pour la realisation d'essais d'expansion en forage d'un sol in situ
Inventor: RISPAL MICHEL
IPC: E21B49/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: Dispositif de forage (1) de sol pour la réalisation d'essais d'expansion en forage d'un sol in situ, comprenant : - un outil de forage (2) porté par un porte-outil (3) ; - une tige d'entraînement (4) montée sur le porte-outil par emboîtement ; - plusieurs tiges de forage (5) joignables bout à bout dont une jointe à la tige d'entraînement (4) et une autre jointe à un appareil d'actionnement entraînant en rotation les tiges de forage ; - plusieurs tubes de forage (81, 82) joignables bout à bout dont un tube de forage expansible (82) prévu pour envelopper la tige d'entraînement (4) et aussi pour envelopper une sonde d'essai (10) ; - un manchon inférieur (9) fixé sur le tube de forage expansible et présentant un palier interne (91) annulaire délimitant un passage pour une partie inférieure (30) du porte-outil, ce porte-outil présentant une portée annulaire (33) en appui sur ce palier interne.
Patent FR-3056754-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de vitesse de deplacement d’un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: DA SILVA BRUNO CARLOS AMARAL
IPC: G01P3/36
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a trait à procédé de mesure de la vitesse de déplacement d'un ouvrant (4) de véhicule automobile (6), comprenant les étapes suivantes : (a) placer un capteur (22) de vitesse sur l'ouvrant, (b) déplacer l'ouvrant (4) et mesurer la vitesse de déplacement dudit ouvrant. L'étape (a) comprend l'utilisation d'un gabarit (8) pour le placement du capteur (22) sur l'ouvrant (4).
Patent FR-3057737-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d'un liquide phytosanitaire avec circuit de recuperation a pompe unique.
Inventor: FACCIO SIMONE
IPC: A01M7/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: Système de pulvérisation (10) d'un liquide phytosanitaire (F), comprenant des pulvérisateurs (60) pour la diffusion de ce liquide (F) et une pompe (40) permettant d'aspirer le liquide (F) à pulvériser et de l'envoyer vers les pulvérisateurs (60) à travers un circuit d'alimentation (50), un panneau ou un écran récupérateur (70) du liquide pulvérisé, un circuit de récupération (80) du liquide pulvérisé, dans lequel la pompe (40) comprend un premier conduit d'aspiration (41), destiné à l'aspiration du liquide (F) à pulvériser, et au moins un deuxième conduit d'aspiration (42), destiné à l'aspiration du liquide récupéré à travers le circuit de récupération (80).
Patent FR-3076413-A1 (FR)
Title: Retro-propagation d'erreur pour une chaine de demodulation en aveugle d'un signal de telecommunication
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: H04L27/14
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode temps réel de démodulation aveugle de signaux de télécommunication numérique, à partir de l'observation d'une version échantillonnée de ce signal. La méthode comprend les étapes suivantes : - acquisition par un échantillonnage d'une première pluralité du signal pour constituer chacune une entrée d'un réseau de L blocs de traitement (Gi, Fi, Hi) aussi appelés ici « neurones spécialisés », chaque neurone étant simulé par les sorties du bloc précédent, la première pluralité du signal étant soumise en entrée au premier bloc simulant un premier neurone du réseau pour générer une pluralité de sorties du premier bloc; chaque neurone F, étant simulé par les sorties d'une chaine amont Gi et stimulant une chaine aval Hi ; chaque jeu d'échantillons parcourt la même chaine de traitement ; - les sorties des derniers blocs du réseau correspondent idéalement aux symboles démodulés ; - ajout d'une non linéarité à chacune des sorties du dernier bloc du réseau permettant de calculer un signal d'erreur et propagation de cette erreur dans le sens inverse de la chaine de traitement (« retropropagation ») ; - estimation à réception par chaque neurone (i) de l'erreur d'un terme correctif δ θ i et mise à jour dans chaque bloc de la valeur du paramètre θ i selon θ i+= δθ i.
Patent FR-3046478-A1 (FR)
Inventor: BARRALL GEOFFREY S
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-01-02
Abstract: Dans différents modes de réalisation, la présente invention concerne un procédé de fonctionnement d'un serveur pour gérer des données d'utilisateur dans une pluralité d'appareils de mémorisation. Le procédé comprend l'établissement, dans un système de base de données, par l'intermédiaire du serveur, d'une information pour chaque utilisateur enregistré ; l'établissement et la mémorisation dans le système de base de données d'un jeu de relations, basées sur des désignations par les utilisateurs, entre des appareils de mémorisation enregistrés et des désignations de conteneurs ; et l'utilisation d'un service central exécuté sur le serveur pour délivrer des données de relations appareil de mémorisation-conteneur aux appareils de mémorisation, de façon à permettre aux appareils de corroborer les conteneurs à l'intérieur de ceux-ci , et de répliquer des données d'utilisateur avec d'autres appareils de mémorisation qui ont corroboré des conteneurs correspondants, d'une manière conforme aux relations mémorisées, et le service central fonctionnant sans interaction avec les données d'utilisateur mémorisées dans les conteneurs.
Patent FR-3063173-A1 (FR)
Title: Instrument de musique acoustique, perfectionne
Inventor: MAMOU-MANI ADRIEN
IPC: G10H7/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'invention concerne un traitement mis en œuvre par des moyens informatiques de données sonores issues d'au moins un capteur et d'activation d'au moins un actionneur d'une structure acoustiquement rayonnante. Le capteur (CAP) capte un signal acoustique issu de la vibration de la structure rayonnante. La structure rayonnante porte au moins un actionneur (ACT) piloté par les moyens informatiques et participe alors à la vibration de la structure rayonnante. En particulier, le procédé comporte les étapes : a) mesurer une fonction de transfert de l'ensemble actionneur, structure rayonnante, capteur, b) piloter une activation de l'actionneur (ACT) pour faire vibrer la structure rayonnante, selon une consigne choisie : - en tenant compte de la fonction de transfert mesurée, et - en tenant compte du signal acoustique capté par le capteur en mode de rétroaction.
Patent FR-3064740-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’un passage de graisse et systeme de graissage associe
Inventor: POLLIER VIVIEN
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-03-31
Abstract: Un dispositif de détection (18) d'un passage de graisse comporte une chambre de détection (28), présentant un orifice d'entrée (34) et un orifice de sortie (36), un codeur (44), mobile dans la chambre de détection (28) au moins entre une première position et une deuxième position, un organe de rappel (54) vers la première position, un capteur (50) détectant la position du codeur (44). Une chambre cylindrique d'admission (26) constitue un passage de graisse entre un orifice d'admission (30) et l'orifice d'entrée dans la chambre de détection (34). Un obturateur (58, 158) est mobile axialement entre une position d'obturation à l'intérieur de la chambre cylindrique d'admission (26) et une position d'ouverture au moins partiellement dans la chambre de détection (28), et obture le passage de graisse entre l'orifice d'admission (30) et l'orifice d'entrée dans la chambre de détection (34) lorsqu'il se trouve dans la chambre cylindrique d'admission (26). Le codeur (44) est poussé par l'obturateur de la première à la deuxième position.
Patent FR-3068940-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage electronique decouple avec un dispositif de transmission de mouvement a compensation des effets radiaux
Inventor: YVONET FLORENT
IPC: B60T17/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: Système dont le dispositif reliant la pédale de frein à l'actionneur de frein (2) comportant : une tige de commande (4) et, un poussoir (5) guidé dans un cylindre (24), relié à la tige (4) par une rotule (8) et rappelé par un ressort (7). L'extrémité de la tige (4) comporte une calotte sphérique (41) ayant une surface d'appui avant (41a) sphérique et une surface arrière plane (42b), perpendiculaire à l'axe (X1X1) de la tige (4). Un manchon de centrage (9) entourant librement la tige de commande (4) s'appuie par son bord avant (91), contre la face arrière (41b) de la calotte (41) poussé par un ressort de centrage (101) en appui sur le poussoir (5) et sur le manchon de centrage (9) pour basculer la calotte sphérique (41) et la tige (4) vers l'axe (XX) du poussoir (5).
Patent FR-3071727-A1 (FR)
Title: Produit de soin pour reduire les risques de survenance d'au moins une maladie ou un trouble de la sante
Inventor: ERBS YVAN
IPC: A61K38/48
Filed: 2017-09-20
Abstract: Le produit de soin pour réduire les risques de survenance d'au moins une maladie ou un trouble de la santé, comporte du magnésium, sous la forme de chlorure de magnésium et/ou de glycérophosphate de magnésium, et de la bromélaïne. Le produit de soin permet de lutter contre l'inflammation systémique chronique de bas grade. Dans des modes de réalisation, le produit comporte un antioxydant ou un précurseur d'antioxydant, par exemple du glutathion ou un précurseur du glutathion et, encore plus particulièrement de la N-acétylcystéine (« NAC »). Dans des modes de réalisation, le produit comporte un antiglycation. Dans des modes de réalisation, le produit comporte de la L-Carnosine. Dans des modes de réalisation, le produit de soin est conditionné pour un apport de Magnésium journaliser supérieur ou égal à 80 mg, et préférentiellement 300 mg. Dans des modes de réalisation, le produit de soin est conditionné pour un apport journalier de bromélaïne compris entre 10 mg et 10.000 mg.
Patent FR-3072703-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un cadre de cloture, claustra ou similaire a un poteau.
Inventor: PEUGNET FRANCIS
IPC: E04H17/20
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention a trait à un module pour la réalisation notamment d'une clôture 1, comportant un poteau (10) d'axe X, un panneau (2), et des moyens d'assemblage du panneau au poteau (10), ledit poteau (10) étant équipé d'au moins un logement (3) délimité par un fond (30) s'étendant dans un plan parallèle à l'axe X et deux parois latérales opposées (31, 32). Il est caractérisé en ce que lesdits moyens d'assemblage comportent un profilé (4) conçu apte à s'étendre entre lesdites parois latérales (31, 32), pour fermer ledit logement (3), ledit profilé (4) étant monté mobile en translation dans ledit logement (3) le long d'un axe Y perpendiculaire à l'axe X et présentant une face externe (40) pourvue de moyens de solidarisation dudit panneau (2).
Patent FR-3073850-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere thermoplastique, applications pour l'impregnation de fibres de renforts
Inventor: MALHO RODRIGUES AURELIE
IPC: D06M101/40
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne une dispersion aqueuse de polymère thermoplastique contenant un agent rhéofluidifiant, l'utilisation de cette dispersion pour l'imprégnation de fibres de renforts pour matériaux composites à matrice thermoplastique, ainsi qu'un procédé d'imprégnation de fibres de renforts pour matériaux composites à matrice thermoplastique mettant en œuvre une telle dispersion.
Patent FR-3076255-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture rechargeable
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K24/08
Filed: 2017-12-28
Abstract: Instrument d'écriture (10) rechargeable comprenant un corps (12) présentant une fenêtre latérale (12B1), un élément d'écriture (14) disposé à l'intérieur du corps (12) et comprenant une pointe d'écriture (17) et un bouton (13) permettant de déplacer l'élément d'écriture (14) entre une position rétractée et une position d'écriture, le corps (12) comprenant au moins une première partie (12A) présentant un orifice (12-1A) pour le passage de la pointe d'écriture (17), une deuxième partie (12B) présentant la fenêtre (12B1), et une troisième partie (12C) portant l'élément d'écriture (14), la troisième partie (12C) étant couplée en rotation autour de la direction axiale (X) avec la deuxième partie (12B) et libre en rotation autour de la direction axiale (X) par rapport à la première partie (12A).
Patent FR-3071140-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ameublement comprenant une surface de support reglable en hauteur
Inventor: BOURDET GABRIEL
IPC: A47B57/08
Filed: 2017-09-19
Abstract: Le dispositif d'ameublement (1) comprend : - un élément de support (4), présentant une face interne (16) et une face externe (18) et comprenant une surface de support (30) s'étendant en saillie de la face externe (18), - une sangle (2), - un dispositif de mise en tension (6) de la sangle (2). L'élément de support (4) comprend deux fentes (26) traversantes définissant entre elles un espace (28), la sangle (2) passant par lesdites fentes (26) de sorte à s'étendre du côté de l'une des faces externe (18) et interne (16) dans l'espace (28) entre les deux fentes (26) et du côté de l'autre face à l'extérieur dudit l'espace (28), la position de l'élément de support (4) étant fixe par rapport à la sangle (2) lorsque la sangle (2) est tendue au moyen du dispositif de mise en tension (6).
Patent FR-3071706-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation demontable par encliquetage de type bouton
Inventor: DURAND GUILLAUME CHARLES PATRICK
IPC: A61F5/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation par encliquetage, pouvant être démonté avec une force prédéterminée comportant au moins une partie mâle en forme de bouton et au moins une partie femelle, caractérisé en ce que la partie mâle intégrée dans l'une des pièces à assembler est composée d'une surface d'appui [1] d'un volume de centrage [2] et d'un bouton cylindrique déformable [3] et en ce que la partie femelle intégrée à l'autre pièce de l'assemblage est composée d'un trou [4] de section carrée et, associée à ce trou, d'une fente appelée « boutonnière » [5] permettant le passage du « bouton ». L'invention est utilisée avantageusement pour la fixation d'éléments d'appareillage orthopédique.
Patent FR-3075839-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique, installation domotique comprenant un tel actionneur et procede de fabrication d’un frein d’un tel actionneur
Inventor: SERASSET ALAIN
IPC: H02K1/28
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un actionneur électromécanique pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend au moins un moteur électrique, un réducteur et un frein. Le frein comprend au moins un premier plateau, un deuxième plateau et une garniture de friction (28). La garniture de friction (28) est disposée entre le premier plateau et le deuxième plateau, dans une configuration assemblée du frein. La garniture de friction (28) du frein comprend un anneau de friction (37) et un élément de rigidification (38). L'élément de rigidification (38) est disposé à l'intérieur de l'anneau de friction (37). En outre, l'élément de rigidification (38) comprend une surface externe (38a) positionnée contre une surface interne (37a) de l'anneau de friction (37), dans une configuration assemblée de la garniture de friction (28) du frein.
Patent FR-3080626-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un (co)polyester rigide et un (co)polyester flexible, procede de preparation et utilisation en geotextile et pour engins de peche
Inventor: MATHEL VINCENT
IPC: D01F6/92
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 40 à 90 % en poids d'au moins un (co)polyester biodégradable rigide, de 10 à 49 % en poids d'au moins un (co)polyester biodégradable flexible et de 0,5 à 10 % en poids d'un polymère de vinyle caractérisée en ce que la différence des températures de fusion entre les deux (co)polyesters biodégradables présentant des températures de fusion les plus éloignées est inférieure à 25°C, la différence des indices de fluidité à chaud entre les deux (co)polyesters biodégradables présentant les indices de fluidité à chaud les plus éloignés est inférieure à 5g/10min. Elle concerne aussi un procédé de préparation par extrusion-filage et également les articles obtenus à partir de cette composition notamment les engins de pêche et les géotextiles.