baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086606-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: Un véhicule automobile comprend deux sièges avant (102, 104) alignés selon une direction transversale, et au moins un siège arrière (12). Ledit au moins un siège arrière (12) comprend une assise (14) avec une armature d'assise (15), un dossier (16) avec une armature de dossier (17). L'armature de dossier (17) est pivotante par rapport à l'armature d'assise (15) autour d'un premier axe transversal (A1) entre au moins une position déployée permettant de recevoir un occupant du siège (12) et une position repliée dans laquelle l'armature de dossier (17) est rabattue en vis-à-vis de l'armature d'assise (15). Ledit au moins un siège arrière (12) est conformé pour présenter une configuration dans laquelle ledit au moins un siège arrière est dans ladite position rabattue et le dossier (17) dudit au moins un siège arrière (12) s'étend au moins en partie entre les deux sièges avant (102 ; 104).
Patent FR-3091675-A1 (FR)
Title: Module de cockpit montable d’une seule pièce dans un véhicule
Inventor: LALAGÜE PHILIPPE
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-01-15
Abstract: Module de cockpit montable d’une seule pièce dans un véhicule Le module de cockpit (1) comprend au moins une planche de bord (2) de véhicule, un ensemble fonctionnel électrique (4) et au moins un élément de raccordement (17) raccordé à l’ensemble fonctionnel électrique (4) et destiné à être raccordé à une source d’électricité (18). Le module de cockpit comprend en outre au moins un élément structurel (6) formant au moins une partie de support d’un pare-brise, ledit module de cockpit étant montable d’une seule pièce sur une caisse (8) d’un véhicule. Figure 1
Patent FR-3093401-A1 (FR)
Title: « Equipement de transport d’un bac de plantation et bac muni d’un tel équipement »
Inventor: FEREY VALÉRY
IPC: A01G9/02
Filed: 2019-03-05
Abstract: TITRE Equipement de transport de bac de plantation sans pieds et sans prises extérieures comportant un fond et des côtés, caractérisé en ce qu’il comprend des points de fixation (2) au fond) (101) du bac (100) répartie autour du centre du volume intérieur du bac et reliés par des organes de liaison (4) à des prises (5) accessibles dans la partie haute du volume, dans la zone du niveau de remplissage NR du bac et destinées à être accrochées à un moyen de levage (7) d’un engin de manutention pour permettre de soulever et transporter le bac chargé 100. Figure 1
Patent FR-3094617-A1 (FR)
Title: Sac à dos à volet rabattable à ouverture latérale et comportant au moins une poche interne
Inventor: CONRAD JOËL
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-04-04
Abstract: La présente invention concerne un sac à dos (1) comportant une partie dorsale (A) sur laquelle est disposée au moins une bretelle de portage (3), une partie latérale (B) reliant les côtés latéraux de la partie dorsale (A) et un fond (C) refermant la partie inférieure du sac à dos de sorte à former un compartiment de rangement principal (X), la partie latérale (B) comportant au moins un volet rabattable (5) s’ouvrant latéralement autour d’une charnière verticale (50) et refermable par un moyen de liaison temporaire (6), au niveau dudit au moins un volet rabattable (5), la face interne du compartiment de rangement principal (X) comportant au moins une poche interne (8) comportant une ouverture de chargement (80) orientée vers le haut dudit compartiment de rangement principal (X), ladite au moins une poche interne (8) étant formée d’une part par la face interne du compartiment de rangement principal (X) et d’autre part par une paroi souple (9) fixée sur la face interne du compartiment de rangement principal (X), le bord inférieur (91) et les deux bords latéraux (92) de la paroi souple (9) étant fixés sur la face interne du compartiment de rangement principal (X) et son bord supérieur (93) formant l’ouverture de chargement (80) de la poche interne (8), la paroi souple (9) comportant au moins un repli en soufflet (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095622-A1 (FR)
Title: Coussin gonflable de sécurité pour conducteur de véhicule automobile doté d’un sac à deux poches
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/233
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention concerne un coussin gonflable de sécurité pour conducteur de véhicule automobile prévu pour être logé dans sa configuration non déployé à l’intérieur du moyeu (5) du volant (3) dudit véhicule, ledit coussin gonflable comportant un sac gonflable replié (11) ainsi qu’un générateur de gaz pour assurer le gonflage et le déploiement dudit sac (11), ledit sac gonflable (11) comprenant au moins une première poche (111) apte à se déployer contre et à l’arrière dudit volant (3) ; caractérisé en ce que ledit sac gonflable (11) comprend également une seconde poche (112) apte à se déployer en périphérie externe de ladite première poche (111) entre cette dernière et le buste du conducteur, ladite seconde poche (112) présentant une pression de gonflage inférieure à celle de ladite première poche (111). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098642-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d'une structure comprenant une couche mince reportée sur un support muni d’une couche de piégeage de charges
Inventor: BERTRAND ISABELLE
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-07-12
Abstract: L’invention porte sur procédé de fabrication d’une structure (1) comprenant une couche mince (5) reportée sur un support (2) muni d’une couche de piégeage de charges (3), le procédé comprenant les étapes suivantes : - la préparation du support (2) comprenant la formation de la couche de piégeage (3) sur un substrat de base (6), la couche de piégeage (3) présentant une concentration d’hydrogène inférieure à 10^18 at/cm^3 ;- l’assemblage du support (2) avec un substrat donneur, par l’intermédiaire d’une couche diélectrique (4) présentant une concentration d’hydrogène inférieure à 10^20 at/cm^3 ou comprenant une barrière prévenant la diffusion de l’hydrogène vers la couche de piégeage (3) ; - l’élimination d’une partie du substrat donneur pour former la couche mince (5) ; le procédé de fabrication exposant la structure (1) à une température inférieure à une température maximale de 1000°C pendant ou après l’étape d’assemblage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099255-A1 (FR)
Title: Système de narration animée, mettant en œuvre un appareil de projection d’au moins une animation sensorielle numérique
Inventor: GAUGUIN STEVEN
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-07-24
Abstract: Titre : Système de narration animée, mettant en œuvre un appareil de projection d’au moins une animation sensorielle numérique
    L’invention concerne un système de narration animée comprenant :
    au moins un support d’au moins un texte à narrer ;au moins un appareil de projection d’au moins une animation sensorielle numérique, au moins une première base de données d’animations sensorielles numériques à projeter par l’appareil de projection pendant une narration du texte à narrer,au moins une unité électronique de commande de l’appareil de projection, l’unité électronique étant paramétrée pour recevoir un signal de déclenchement d’une animation sensorielle numérique contenue dans la première base de données,des moyens d’émission de signaux de déclenchement destinés à être détectées par l’unité électronique,
    caractérisé en ce que l’unité électronique est paramétrée pour diffuser une animation sensorielle numérique jusqu’à réception à nouveau d’un signal de déclenchement et pour diffuser une nouvelle animation sensorielle numérique à ladite réception à nouveau d’un signal de déclenchement.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100529-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un aéronef
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour un aéronef comportant un pylône (3) destiné à être fixé à l’aéronef et une turbomachine (2) fixée au pylône (3), la turbomachine (2) comportant, d’amont en aval dans le sens du flux de gaz au sein de la turbomachine (2), une soufflante (5), un compresseur (6a, 6b), une chambre de combustion (7) et une turbine (8a, 8b) , la turbomachine (2) comportant un carter d’échappement (18) situé en aval de la turbine (8a), caractérisé en ce que le pylône (3) comporte des moyens de fixation annulaires (23) fixés sur une extrémité aval annulaire du carter d’échappement de la turbomachine (2).
Patent FR-3100519-A1 (FR)
Title: Caisse de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, et véhicule associé
Inventor: BENIZEAU FABRICE
IPC: B61D17/04
Filed: 2019-09-11
Abstract: Caisse de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, et véhicule associé L’invention concerne une caisse (13) de véhicule (8), notamment de véhicule ferroviaire, s’étendant de part et d’autre d’un plan médian (P) sensiblement normal à une direction transversale (Y-Y). La caisse (13) comprend au moins : - un dispositif de détection (40) configuré pour déterminer la position du centre de gravité (B) de la caisse (13) selon la direction transversale (Y-Y) ; et - un dispositif d’inclinaison (42) configuré pour déplacer le centre de gravité (B) de la caisse (13) selon la direction transversale (Y-Y), le dispositif d’inclinaison (42) comportant au moins un lest (52). Le lest (52) est mobile selon la direction transversale (Y-Y) entre une pluralité de positions, dont une position d’équilibrage dans laquelle le centre de gravité (B) est compris dans le plan médian (P). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101007-A1 (FR)
Title: Unité de moulage à dispositif bistable magnétique
Inventor: HELLOUIN DAMIEN
IPC: H01F1/00
Filed: 2019-09-19
Abstract: L'invention concerne une unité (18) de moulage de récipients qui comporte : - deux supports (22, 24) de moule ; - un dispositif (42) de verrouillage des supports (22, 24) de moule en position fermée ; - un dispositif (62) bistable qui comporte un élément (64) fixe et un élément (66) mobile entre deux positions (P1, P2) extrêmes stables ; caractérisé en ce que l'élément (66) mobile comporte un dipôle (68) magnétique mobile, et l'élément (64) fixe comporte un dipôle (70) magnétique fixe, le dipôle (70) magnétique fixe exerçant une force (Fm) magnétique à distance sur le dipôle (68) magnétique mobile pour forcer l'élément (66) mobile vers l'une ou l'autre des positions de ses deux positions (P1, P2) extrêmes stables. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3101177-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission d’une information complémentaire relative à une transaction financière.
Inventor: TOUTAIN FRANÇOIS
IPC: G06Q30/04
Filed: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission, par un dispositif de transmission, à destination d’au moins une adresse électronique gérée par au moins un serveur, d’au moins une information complémentaire relative à au moins une transaction financière réalisée par un utilisateur, ledit dispositif étant caractérisé en ce que le procédé comprend : - une étape de réception (RCV) en provenance d’un terminal d’au moins un premier message relatif à au moins une transaction financière, ledit message comprenant au moins un identifiant dudit utilisateur, - une étape de détermination (DETER) d’au moins une adresse électronique en fonction dudit au moins un identifiant, - une étape d’obtention (OBT) d’au moins une information complémentaire, - une étape de génération (GEN) d’au moins un second message comprenant ladite au moins une information complémentaire, - une étape de transmission (SND), dans un intervalle de temps, dudit au moins un second message à destination de ladite au moins une adresse électronique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102681-A1 (FR)
Title: Unité de filtration de gaz et procédé de décolmatage du filtre
Inventor: TERRIEN CYRIL
IPC: B01D46/04
Filed: 2019-11-04
Abstract: Unité de séparation des particules d’un gaz produit dans une installation de gazéification, ladite unité comprenant :- une enceinte (1) de filtration équipée d’une entrée de gaz à filtrer et d’une canalisation de sortie du gaz filtré ;- une ou plusieurs manche(s) (4) tubulaire(s) verticales en matériau filtrant souple, dont les extrémités supérieures sont connectées à la canalisation de sortie du gaz, et les extrémités inférieures solidaires d’un plateau (8) mobile entre une position haute selon laquelle le matériau filtrant est plissé et une position basse selon laquelle ledit matériau est tendu. Le déplacement du plateau mobile imprime des variations brusques de tension audit matériau filtrant, permettant son décolmatage. Pour amplifier le décrochement des particules, des élingues (5), disposées en périphérie intérieure desdites manches, à proximité immédiate du matériau filtrant, sont heurtées par ledit matériau filtrant lors des brusques variations de tension dudit matériau filtrant. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111165-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique comprenant des paliers de support de la partie tournante
Inventor: ENGRAND JULIEN
IPC: F16C19/00
Filed: 2020-06-09
Abstract: La machine hydraulique tournante (102) comprend :- un boitier (10),- un arbre (20) monté mobile par rapport au boitier autour d'un axe,- une jupe (24) rigidement solidaire de l'arbre et s'étendant autour d'au moins une partie du boîtier,- une came (12) rigidement solidaire de l'un parmi le boitier et l'arbre,- un bloc-cylindres (42) solidaire en rotation de l'autre parmi le boitier et l'arbre,le bloc-cylindres comprenant des pistons aptes à coopérer avec la came pour générer une rotation relative entre l'arbre et le boitier, - des premier et deuxième paliers de guidage (28) chacun en appui directement contre le boitier et la jupe, et- au moins un troisième palier de guidage (37) directement en appui contre le boîtier et le bloc-cylindres.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115806-A1 (FR)
Title: sas modulaire déplaçable
Inventor: DJAMAKORZIAN ERIC
IPC: E04H3/08
Filed: 2020-10-30
Abstract: Un sas modulaire destiné à être installé entre un espace avant et un espace arrière, et à définir une barrière étanche à l’air entre ces espaces avant et arrière. Le sas comprend un ou plusieurs modules de base (1), au moins une porte (31) fermant la face avant du module de base, au moins une porte fermant la face arrière du module de base. Il est étanche à l’air lorsque les portes sont fermées. Un module de base (1) comporte une armature (13) recouverte d’un matériau étanche à l’air de façon à former un tunnel sans seuil qui permette la circulation d’un être vivant ou d’un objet entre uneface avant (11) et uneface arrière (12) et un dispositif de liaison amovible adapté pour permettre l’assemblage du module de base par liaison des montants (16) et le linteau (18) délimitant sa face arrière (12) aux montants (14) et au linteau (18) délimitant la face avant d’un autre module de base (1).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116128-A1 (FR)
Title: Structure de détecteur radiologique
Inventor: RIEUVERNET PIERRE
IPC: G01T7/00
Filed: 2020-11-09
Abstract: L’invention concerne une cassette radiologique portable (10) comprenant : 
    -    un scintillateur (20), 
    -    une dalle (30) photosensible, le scintillateur (20) et la dalle (30) photosensible formant un panneau (40), le panneau (40) ayant une face avant (410) destinée à recevoir le rayon X incident et une face arrière (420) opposée à la face avant (410),
    -    une carte électronique (50),
    -    un boîtier (60) de protection mécanique, dans lequel sont disposés le panneau (40) et la carte électronique (50), comportant une face supérieure (610) et une face inférieure (620);
    caractérisée en ce que la face supérieure (610) du boîtier (60) de protection mécanique comprend :
    -    une première couche (611) de matériau rigide, 
    -    une deuxième couche (612) de matériau rigide, la deuxième couche (612) de matériau rigide étant en contact avec la face avant (410) du panneau (40),
    -    une couche de matériau alvéolaire (613) disposée entre la première (611) et la deuxième (612) couche de matériau rigide.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118016-A1 (FR)
Title: Arçon pour selle de cheval amélioré, ainsi que son procédé de fabrication.
Inventor: MEYER JEAN-FRANÇOIS
IPC: B68C1/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention concerne un arçon à arcade reculée pour selle d’équitation caractérisée en ce que l’arçon comprend au moins deux plaques à son extrémité postérieure, lesquels plaques sont positionnées de part et d’autre de la ligne longitudinale de l’arçon permettant ainsi de le stabiliser lorsqu’il est posé sur le dos d’un cheval, son utilisation, procédés de fabrication ainsi que la selle de cheval intégrant un tel arçon.
Patent FR-3118056-A1 (FR)
Title: Composition d’additifs comprenant un copolymere et une resine
Inventor: TORT FREDERIC
IPC: C10L10/14
Filed: 2020-12-22
Abstract: La présente invention porte sur une composition d’additifs comprenant :au moins un premier composé choisi parmi : (i) les copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, optionnellement greffés par au moins un groupement (méth)acrylate d’alkyle dont la chaine alkyle est saturée et contient de 12 à 30 atomes de carbone ; et(ii) les polymères comprenant au moins 90% en moles de motifs issus de monomère (méth)acrylate d’alkyle dont la chaine alkyle est saturée et contient de 12 à 30 atomes de carbone ; et au moins un second composé choisi parmi les résines alkylphénol-aldéhyde modifiées.  L’invention porte également sur l’utilisation de cette composition d’additifs, pour abaisser la viscosité d’un produit pétrolier liquide tel qu’une huile brute, et diminuer la déposition des paraffines.
Patent FR-3122337-A1 (FR)
Title: Chaussure avec moyen de transport amovible
Inventor: RIMBAUT NOÉ
IPC: A63C17/20
Filed: 2021-05-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'équipement sportif, comportant une partie chaussante (1) avec une semelle (10), une partie de transport (20) comprenant un châssis (30) et un mécanisme de déplacement (80) fixé sous ce châssis (30), et comportant un mécanisme de solidarisation (40) qui est apte à solidariser de façon amovible la partie chaussante (1) avec le châssis (30) et qui comprend un bloc avant haut (50H) et un bloc arrière haut (60H) attachés à la partie chaussante (1), et un bloc avant bas (50B) et un bloc arrière bas (60B) attachés au châssis (30) et aptes à être solidarisés avec le bloc avant haut (50H) et le bloc arrière haut (60H) respectivement. Au moins une partie de la semelle (10) est issue de moulage et est moulée sur les blocs haut (50H, 60H).  Figure 1
Patent FR-3123963-A1 (FR)
Title: Boitier de module optique d’un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S43/33
Filed: 2021-06-11
Abstract: Boitier (1) de module optique d’un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation d’un véhicule automobile, ledit boitier (1) comportant des première (2) et deuxième (3) parties de forme complémentaire obtenues après moulage par injection d’un matériau thermoplastique et dont au moins une des deux parties (2 ou 3) est pourvue partiellement de zones de métallisation (5), ledit boitier (1) comportant un profil de découpe (P) déterminé définissant une interface mécanique d’assemblage (4) des première (2) et deuxième (3) parties l’une sur l’autre ; ladite interface (4) étant agencée sur au moins un des bords d’une des deux parties (2 ou 3) pourvue d’une zone de métallisation (5), au voisinage de la zone de métallisation (5) pour tenir compte des contraintes de moulage et de métallisation.  (Figure 1)
Patent FR-3130370-A1 (FR)
Title: Système d’étalonnage en angle
Inventor: BROSSIER PASCAL NOëL
IPC: G01L25/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un système d’étalonnage en angle (3) d’un extensomètre (1), le système comprenant un bâti (30), un tambour (31) monté à rotation sur le bâti (30) et adapté pour être couplé en rotation avec une pige (15) de l’extensomètre (1), un actionneur (32) monté à translation sur le bâti (30), un dispositif de transmission (33) reliant le tambour (31) à l’actionneur (32) de sorte à ce qu’une rotation du tambour (31) par rapport au bâti (30) entraine une translation de l’actionneur (32) par rapport au bâti (30), un capteur (34) configuré pour mesurer la translation de l’actionneur (32) par rapport au bâti (30) et un contrôleur connecté au capteur (34) et configuré pour déduire un angle de la pige (15) de l’extensomètre (1) de la translation de l’actionneur (32).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132083-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’équipements de turbomachine par lecteur embarqué de type radio-identification
Inventor: LAVIGNE JULIE VALÉRIE CLARA
IPC: B64F5/40
Filed: 2022-01-27
Abstract: Ce procédé de gestion d’équipements installés dans une nacelle (1) de turbomachine (2), les équipements étant munis de radio-étiquettes et la turbomachine (2) étant équipée d’un lecteur de radio-identification (8) et d’au moins deux antennes (3) de retournement temporel, comprend les étapes suivantes :  cartographie du champ électromagnétique à l’intérieur de la nacelle (1) ferméemise en correspondance entre la position connue des équipements et les caractéristiques électromagnétiques de leurs radio-étiquettes respectivesréalisation d’un inventaire en focalisant des ondes par retournement temporel Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3137700-A1 (FR)
Title: Tente gonflable comprenant une manche de guidage d’air
Inventor: LAURENT JÉRÉMY
IPC: E04H15/20
Filed: 2022-07-08
Abstract: Tente gonflable comprenant une manche de guidage d’air Tente gonflable (10) comprenant un corps de tente (12) comportant une enveloppe (16) gonflable et une entrée d’air (22) positionnée en une partie inférieure (12a) du corps de tente; un dispositif de gonflage (26) coopérant avec ladite entrée d’air et configuré pour générer un flux d’air (F) entrant dans le volume intérieur du corps de tente via ladite entrée d’air afin de gonfler ladite enveloppe; et une manche de guidage d’air (30) présentant une première ouverture (36) coopérant avec ladite entrée d’air et une seconde ouverture (38) débouchant en une partie supérieure (12b) du corps de tente, au-dessus de ladite entrée d’air, ladite manche de guidage d’air étant configurée pour guider ledit flux d’air entrant généré par le dispositif de gonflage depuis ladite entrée d’air vers ladite partie supérieure du corps de tente, ladite seconde ouverture étant dirigée vers l’enveloppe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3138325-A1 (FR)
Title: Enceinte de colonne pour distillation à basses températures
Inventor: LE LARGE DOMINIQUE
IPC: B01D3/32
Filed: 2022-07-29
Abstract: Titre : Enceinte de colonne pour distillation à basses températures Une enceinte de colonne pour distillation à basses températures comprend une colonne de distillation (C) à section circulaire à isoler thermiquement, la colonne contenant en l’usage du liquide, au moins une conduite (L) rattachée à la colonne pour transporter un liquide, un caisson parallélépipédique (Q) refermant la colonne de manière étanche, de l’isolant thermique pulvérulent (I) remplissant l’espace entre la colonne voire les colonnes et le caisson, un bac de rétention de liquide (B) à fond rectangulaire (F) ayant quatre parois latérales définissant un espace de rétention de liquide, le bac étant disposé à l’intérieur du caisson en dessous de la colonne pour recueillir une fuite de liquide provenant de la colonne, le bac étant en acier inoxydable ou en aluminium et le caisson étant en acier au carbone, la colonne reposant sur le fond du bac à travers une jupe (J, J’), la jupe étant un cylindre en acier inoxydable de même diamètre ou de plus grand diamètre que la colonne, l’espace de rétention de liquide contenant de l’isolant thermique pulvérulent.  Figure de l’abrégé : Figure 1