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Patent FR-3086349-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne et procede de commande d'un moteur a combustion interne equipant un vehicule automobile
Inventor: PHILIPPOT THOMAS
IPC: F02M26/08
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant : - un bloc-moteur (10) qui comporte au moins un cylindre (11), - une ligne d'admission (20) de gaz frais dans chaque cylindre, - une ligne d'échappement (80) de gaz brûlés hors de chaque cylindre, - un turbocompresseur qui comprend une turbine (82) située dans la ligne d'échappement et un compresseur principal (22) situé dans la ligne d'admission, - un compresseur électrique (26) situé dans la ligne d'admission, et - une ligne de recirculation (30) des gaz brûlés qui prend naissance dans la ligne d'échappement et qui débouche dans la ligne d'admission. Selon l'invention, la ligne d'admission comporte deux branches parallèles (20A, 20B) qui se rejoignent, dont une première branche (20A) qui comprend le compresseur principal et une seconde branche (20B) qui comprend le compresseur électrique, et la ligne de recirculation débouche dans la seconde branche, en amont du compresseur électrique. L'invention concerne également un procédé de commande du moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile.
Patent FR-3086823-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'une connexion entre deux equipements d'extremites, produit programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L12/26
Filed: 2018-09-28
Abstract: Il est proposé un procédé de surveillance d'une connexion entre des équipements d'extrémités (21, 23) via un réseau de communication. Un ensemble de modes, comprenant au moins deux modes de surveillance, et un ordre de classement associé à l'ensemble de modes, sont convenus (51) entre les équipements d'extrémités et un équipement intermédiaire (22) présent sur un chemin entre les équipements d'extrémités. Le procédé comprend une activation (52) de l'ensemble de modes, correspondant à une activation du premier mode selon l'ordre de classement, puis une activation (53), selon l'ordre de classement, de chaque autre mode de l'ensemble de modes. Chaque mode de surveillance comprend au moins un mécanisme mis en œuvre par au moins un des équipements d'extrémité et permettant à l'équipement intermédiaire d'effectuer au moins une fonction de surveillance de la connexion.
Patent FR-3081291-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire fonctionnelle naturellement riche en chacun des micronutriments ( vitamines et sels mineraux ) benefiques au fonctionnement du corps humain
Inventor: VITRY ALEXIS
IPC: A23L33/16
Filed: 2018-05-26
Abstract: Composition alimentaire fonctionnelle naturellement riche en chacun des micronutriments (vitamines et sels minéraux) bénéfiques au fonctionnement du corps humain. L'invention concerne une composition alimentaire fonctionnelle permettant à un corps humain d'éviter une éventuelle carence journalière totale en chacun des micronutriments bénéfiques à son fonctionnement et d'éviter ou de réduire une éventuelle carence journalière partielle en chacun des micronutriments bénéfiques à son fonctionnement. 100 g de la composition alimentaire selon l'invention contient naturellement au moins 30 % de la valeur nutritionnelle de référence de chacun des micronutriments bénéfiques au fonctionnement du corps humain. Ainsi, la composition alimentaire selon l'invention permet à un corps humain d'éviter ou de réduire chacun des dysfonctionnements chimiques et mécaniques engendrés par une éventuelle carence journalière totale ou partielle en chacun des micronutriments bénéfiques à son fonctionnement. La composition alimentaire selon l'invention est particulièrement destinée à être consommée par voie orale par des êtres humains dont le corps souffre de malnutrition.
Patent FR-3091142-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arrosage d’une plante par bassinage et pot à réserve d’eau comprenant un tel dispositif
Inventor: BAYLE DOMINIQUE
IPC: A01G27/02
Filed: 2019-01-02
Abstract: DISPOSITIF D’ARROSAGE D’UNE PLANTE PAR BASSINAGE ET POT À RÉSERVE D’EAU COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’arrosage (1) destiné à être inséré dans un contenant (2) et comprenant : un support (3) configuré pour délimiter dans le contenant (2) une première cavité (C1) et une deuxième cavité (C2), la première cavité (C1) étant destinée à contenir de l’eau et la deuxième cavité (C2) étant destinée à recevoir au moins une plante, le support (3) comprenant une base (3a) destinée à former un fond de la deuxième cavité (C2) ; au moins une pompe (4) disposée d’un premier côté de la base (3a) et destinée à pomper l’eau de la première cavité (C1) ; des moyens de communication fluidique (5) reliant ladite au moins une pompe (4) à au moins un orifice de sortie (6) situé d’un deuxième côté opposé de la base (3a) pour déboucher dans la deuxième cavité (C2) ; au moins un orifice d’écoulement (8) aménagé dans la base (3a) et dimensionné pour qu’un débit d’écoulement maximal à travers ledit au moins un orifice d’écoulement soit inférieur à un débit de pompage par ladite au moins une pompe (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094160-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’un rapport signal sur bruit
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04L1/20
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation (200) d’un rapport signal sur bruit (« Signal-to-Noise Ratio » en anglais, l'abréviation « SNR ») d’un signal radio numérique reçu. Ledit procédé d’estimation (200) comprend une étape de détection (1211) consistant à récupérer un symbole de synchronisation reçu contenu dans le signal radio numérique reçu, et une étape d’estimation (1222) configurée pour déterminer le rapport signal sur bruit du signal radio numérique reçu, en fonction de la différence entre un premier signal de synchronisation reçu (Ŝa(t)) et un deuxième signal de synchronisation reçu (Ŝb(t)). Les premier et deuxième signaux de synchronisation reçus (Ŝa(t), Ŝb(t)) sont compris dans le symbole de synchronisation reçu. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096133-A1 (FR)
Title: Extraction d’une composante vibro-acoustique générée par une source mécanique en régime variable
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01M15/04
Filed: 2019-05-13
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d’une pièce mécanique en rotation Le procédé de surveillance comprend : l’obtention d’un signal incluant une contribution vibro-acoustique de la pièce mécanique; la détermination de K coefficients, chacun correspondant à un ordre cyclique de la pièce mécanique, cette détermination comprenant : l’évaluation d’une matrice dont chaque élément est égal au spectre cyclique croisé de signaux et désignant des ordres cycliques associées à la pièce mécanique, désignant l’angle de rotation de la pièce mécanique, désignant la fréquence de rotation instantanée d’un arbre de référence lié à la pièce mécanique, et désignant la fréquence de rotation moyenne de l’arbre de référence ; et l’évaluation d’un vecteur dont chaque élément est égal au spectre cyclique croisé d’un signal et du signal ; et l’estimation de cette contribution en filtrant le signal avec un filtre. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100514-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'une distance de sécurité.
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-09-05
Abstract: Procédé de gestion d'une distance de sécurité. Procédé de gestion d'une distance de sécurité (D) entre un premier véhicule (1) et un deuxième véhicule (12) précédant le premier véhicule (1), caractérisé en ce qu’il comprend : - une étape d'identification (E1) du deuxième véhicule (12), - une étape de détermination (E2) d'une capacité maximale de freinage du deuxième véhicule (12) en fonction de son identification, - une étape de calcul (E3) d'une première distance de référence (D1) en fonction de la capacité maximale de freinage du deuxième véhicule (12), - une étape de calcul (E4) d'une deuxième distance de référence (D2) entre le premier véhicule (1) et le deuxième véhicule (12), la deuxième distance de référence (D2) étant égale à une distance de sécurité minimale entre le premier véhicule (1) et le deuxième véhicule (12) garantissant une stabilité en chaîne. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102485-A1 (FR)
Title: Film etirable biodegradable
Inventor: HAUMONT RAPHAËL
IPC: C08L101/16
Filed: 2019-10-23
Abstract: La présente invention a trait au domaine des films étirables utilisés dans le domaine de la cosmétique et de l’emballage agroalimentaire. Elle concerne plus particulièrement un film étirable à base de konjac et de carraghénane dans un rapport massique compris en 20/80 et 60/40. Un film étirable selon l’invention présente des propriétés intéressantes pour une utilisation en tant que masque cosmétique et film alimentaire étirable biodégradable.     Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3104420-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des cheveux mettant en œuvre au moins un sel de titane, au moins un colorant naturel et au moins un acide carboxylique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé de traitement des cheveux mettant en œuvre au moins un sel de titane, au moins un colorant naturel et au moins un acide carboxylique La présente invention a pour objet un procédé de traitement des cheveux, comprenant une étape de traitement des cheveux avec au moins un sel de titane, une étape de traitement des cheveux par au moins un colorant naturel, une étape de rinçage des cheveux et une étape de traitement des cheveux par au moins un acide carboxylique.
Patent FR-3104909-A1 (FR)
Title: Dispositif de préparation de produits alimentaires
Inventor: FREDON THOMAS
IPC: A23P30/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Dispositif (1) de préparation de produits alimentaires, caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de postes de préparation (11-15) destinés chacun à accueillir un produit (70) lors d’une étape de sa préparation, chaque poste de préparation comprenant des moyens de guidage (21-25) aptes à accueillir le produit, des moyens de pesage (61-65) agencés pour peser le produit lorsque le produit est reçu par les moyens de guidage, des moyens de stockage d’ingrédients (31-35), des moyens d’information (41-45), le dispositif comportant des moyens de contrôle (5) agencés pour contrôler lesdits moyens d'information en fonction du poids (Pc) du produit mesuré par les moyens de pesage Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105943-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe et sa fabrication
Inventor: DAVIS CLAIRE
IPC: G02B27/00
Filed: 2020-01-03
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre ou plastique (vitrage intérieur) avec un trou traversant dans ces derniers. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3106589-A1 (FR)
Title: Module de blindage pare-balles
Inventor: ABDELHAMID OMAR
IPC: F41H5/00
Filed: 2020-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément de blindage (1) pare-balle comprenant un agencement d’éléments fragmentant (2) en matériau céramique configuré pour fragmenter un projectile balistique lorsque le projectile arrive au contact des éléments fragmentant (2), le procédé comprenant les étapes successives de chauffe d’un mélange de poudres de manière à former une céramique liquide, formation de gouttes (10) en céramique liquide, trempe des gouttes (10) préalablement formées dans un premier bain de trempe en vue d’obtenir les éléments fragmentant (2), ainsi que les produits obtenus par ce procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108886-A1 (FR)
Title: Système de détection de stationnement d’un bicycle
Inventor: RENARD MARTIN
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-04-06
Abstract: Système de stationnement pour bicycle (10) comprenant un guide (12) adapté pour recevoir au moins une roue (18) du bicycle, et un dispositif de détection (36) positionné de façon fixe par rapport au guide (12), le dispositif de détection (36) comprenant un capteur de proximité (46) configuré pour détecter à distance la présence de la roue (18) du bicycle dans le guide.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109314-A1 (FR)
Title: Dispositif de décontamination destiné à hygiéniser des tissus contaminés, en particulier des équipements de protection individuelle
Inventor: DESLYS JEAN-PHILIPPE
IPC: A61L2/04
Filed: 2020-04-21
Abstract: Titre :              Dispositif de décontamination destiné à hygiéniser des tissus contaminés, en particulier des équipements de protection individuelle L’invention concerne un dispositif de décontamination destiné à décontaminer des équipements de protection individuels (EPI), constitué par une enceinte (1) incluant :                                   des moyens de chauffage (2),                  une unité électronique (3) de pilotage des moyens de chauffage (2),                 au moins une première sonde de température (4) destinée à mesurer la température dans l’enceinte (1),                            caractérisé en ce que le dispositif est destiné à être associé à au moins un média (5) apte à être humidifié, le média étant destiné à être étendu en regard d’une surface de chauffage,      et en ce qu’il comprend des moyens d’évacuation d’humidité à partir de l’enceinte (1),     l’unité électronique (3) étant paramétrée pour, successivement :                                   activer les moyens de chauffage (2) jusqu’à atteindre dans l’enceinte (1) une température comprise entre 55°C et 90°C ;                 maintenir les moyens de chauffage (2) activés pendant une phase de décontamination en chaleur humide d’une durée comprise entre 1 min et 30 minutes ;                 favoriser une évacuation d’humidité par l’intermédiaire des moyens d’évacuation d’humidité pendant une phase de séchage en chaleur sèche.                                        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109597-A1 (FR)
Title: dispositif de coulisseau de sécurité des personnels du bâtiment, prenant appui sur une poutre de coffrage type « Doka »®
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-04-22
Abstract: Dispositif de coulisseau en forme de « c » composé par :- un module supérieur (a) rigide en forme de « L » constitué : d’une platine (l) dotée d’un trou (o) et au moins d’un élément de maintien de poteau (p), la platine étant solidarisée à une autre partie verticale (g) dotée de plis de raidissement latéraux (i) faisant office de butées latérales de positionnement, cette partie verticale (g) étant appelé à faire liaison glissière avec,- un module inférieur (b) rigide en forme de « L » constitué : d’une platine (u) qui reçoit une vis (d) solidarisée à la platine (t), d’une partie verticale (q) dotée elle-même de plis raidisseurs (s, s’) sur chacun de ses côtés, cette partie verticale (q) étant placée de telle façon à effectuer un chevauchement(f) avec la partie verticale (g) du module supérieur, - une liaison glissière de ces deux modules  en « L » par leur placement tête bèche de telle façon que la partie verticale (g) du module supérieur (a) chevauche à son extrémité (h) la partie verticale (q) du module inférieur(b), ces parties verticales (g et q) des deux modules étant placées latéralement sur un des côtés latéral de la poutre type,- une fixation sur la poutre libérant un côté latéral de cette dernière.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110165-A1 (FR)
Title: Nouveaux composés fluorescents pour le marquage de tissu tumoral
Inventor: TRAN-GUYON JOANNE
IPC: C07D403/08
Filed: 2020-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés fluorescents utilisables pour le marquage de tissu tumoral, leur procédé de préparation, ainsi que leur application comme outil de surveillance, de diagnostic ou d’aide à la chirurgie de cancers.
Patent FR-3111415-A1 (FR)
Title: Système de recuperation de chaleur
Inventor: DERU FRANCOIS
IPC: F24D17/00
Filed: 2020-06-10
Abstract: Ce système comprenant un au moins une distribution d’arrivée d’eau (2,3) reliée à un point d’approvisionnement sanitaire en eau et configurée pour alimenter en eau un appareil à élément chauffant (9) qui est configuré pour renvoyer une eau chauffée vers l’entrée (7a) d’un dispositif consommateur d’eau chaude (7) ayant lui-même une évacuation d’eaux usées (7b), ledit système (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte un module de transfert thermique (10) ayant une chambre à eau tubulaire (18) traversée par un tuyau droit (16) qui est adapté pour être relié en amont à l’évacuation d’eaux usées (7b) du dispositif consommateur d’eau chaude (7) et en aval à une évacuation sanitaire (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098030-A1 (FR)
Title: Agencement de circuit constitué de deux composants hautes fréquences reliés l'un à l'autre
Inventor: ARNOLD CHRISTIAN
IPC: H01R24/40
Filed: 2020-06-17
Abstract: L'invention concerne un agencement de circuit (100) comprenant deux composants hautes fréquences reliés l'un à l'autre, à savoir un premier composant (110) et un deuxième composant (150). Entre le premier composant (110) et le deuxième composant (150) est disposée une liaison (160) pour la transmission de signaux hautes fréquences. La liaison présente au moins un conducteur intérieur (120), qui est au moins en partie entouré par un conducteur extérieur (122). Le conducteur intérieur (120) est relié au premier composant (110) et au deuxième composant (150), afin de transmettre des signaux hautes fréquences. Le deuxième composant (150) présente une surface de contact (154) au niveau d'une surface de liaison (152) et le conducteur intérieur (120) est pressé avec une force de pression sur la surface de contact (154) afin d'établir une liaison hautes fréquences entre le premier composant (110) et le deuxième composant (150). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114273-A1 (FR)
Title: Structure compacte pour automobile à 2, 3 ou 4 places, avec décalage sur 3 dimensions des sièges et de l'espace des occupants.
Inventor: CELLE JEAN
IPC: B60N2/01
Filed: 2020-09-24
Abstract: Une structure pour automobile à 2, 3 ou 4 places dont les sièges font partie intégrale et ont une position décalée sur les 3 dimensions, longitudinale, latérale et verticale - pour combiner de multiples avantages par rapport aux modèles existants, grâce à une forme très compacte.A titre d'exemple, pour une voiture électrique : structure plus compacte, plus rigide, plus légère, plus aérodynamique. C'est une dynamique de spirale vertueuse, avec moins besoin de puissance, donc moteur électrique plus léger et moins volumineux, moins de consommation d'énergie, donc ensemble batterie de moindre capacité, plus léger et moins volumineux, donc structure du châssis encore plus compacte et plus légère.Cette invention permet d'avoir moins besoin de matière, d'énergie et de main d'œuvre pour construire ce type de structure automobile et permet donc d'en réduire fortement le coût de fabrication et le prix de vente pour rendre les véhicules dérivés, abordables à un plus grand nombre d'automobilistes ou d'organismes de location ou d'usage partagé. Le coût d'usage plus bas - coût d'amortissement et coût du kilomètre parcouru - est un progrès économique et écologique rendu possible par ce type de structure novatrice.  Figure à publier avec l'abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3114797-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation en gaz pour appareils consommateurs de gaz à haute et basse pression
Inventor: NARME ROMAIN
IPC: F25J1/00
Filed: 2020-10-02
Abstract: Système d’alimentation en gaz pour appareils consommateurs de gaz à haute et basse pression
    La présente invention concerne un système d’alimentation (1) en gaz d’un appareil consommateur de gaz à haute pression (4) et d’un appareil consommateur de gaz à basse pression (5) d’un ouvrage flottant comprenant une cuve (8) contenant le gaz, le système d’alimentation (1) comprenant un premier circuit d’alimentation (2) de l’appareil consommateur de gaz à haute pression (4) et un deuxième circuit d’alimentation (3) de l’appareil consommateur de gaz à basse pression (5), caractérisé en ce que le système d’alimentation (1) comprend une ligne de retour (14) de gaz, le système d’alimentation (1) comprenant un premier échangeur de chaleur (6) et un deuxième échangeur de chaleur (7) configurés pour opérer un échange de chaleur entre le gaz du premier circuit d’alimentation (2) et le gaz circulant dans la ligne de retour (14).
    (figure 1)
Patent FR-3115921-A1 (FR)
Title: Elements conducteurs et machine electrique pour aeronef comprenant de tels elements conducteurs
Inventor: AYAT SABRINA SIHAM
IPC: H02K9/00
Filed: 2020-11-04
Abstract: Cet élément conducteur principal (38) destiné à être incorporé dans une machine électrique comprend une première portion active (32) destinée à être reçue dans un espace intérieur délimité par une culasse de la machine électrique et une portion passive (34) destinée à être hors de l’espace intérieur.   La portion passive (34) est creuse et remplie avec un matériau à changement de phase (44).  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3117166-A1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé avec réchauffage de liquide
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F02C6/16
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé, comprenant une ligne de compression, un moyen de stockage d’air, et une ligne de détente. Selon l’invention, on réchauffe un liquide au moyen de la chaleur du gaz détendu en sortie de la ligne de détente, et on introduit le liquide réchauffé dans la ligne de détente.  Figure 2 à publier
Patent FR-3113535-A1 (FR)
Title: Coque connectée
Inventor: VERHÉE ENZO
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-01-11
Abstract: LA E-COQUE La coque connectée (e-coque), appartient au domaine de l’informatique et des nouvelles technologies. Cette coque est un gain de temps incontestable pour les professionnels qui souhaitent communiquer sur leur travail sans danger de transiter un virus.
Patent FR-3108890-A1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: HOFFMEISTER MARTIN
IPC: B64C29/00
Filed: 2021-03-26
Abstract: Aéronef La présente invention concerne un aéronef (10) avec les caractéristiques suivantes : l’aéronef (10) comprend une carlingue avec un portant (11) supportant un rotor sustentateur (14) et comportant un renfoncement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123499-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif électronique comprenant une phase de liaison
Inventor: CAICEDO NOHORA
IPC: H01L21/30
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif électronique (1) comprenant une phase de liaison (P1) dudit dispositif électronique (1) comprenant :  - une étape (E2) d’application d’une couche de liaison (11) constituée d’un polymère photosensible sur une surface du dispositif électronique (1), et/ou sur une surface d’interface (S3) d’un l’élément de fabrication (3, 7) ;  - une étape (E4) de mise en contact de l’élément de fabrication (3, 7) avec le dispositif électronique (1) de manière à faire adhérer l’élément de fabrication (3, 7) avec le dispositif électronique (1) par l’intermédiaire de la couche de liaison (11) ;et une phase de libération (P4) dans laquelle la couche de liaison (11) est exposée à un premier rayonnement lumineux ayant une première longueur d’onde de manière à dissocier l’élément de fabrication (3, 7) de la couche de liaison (11).  Figure 1