baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929350-A1 (FR)
Title: Agrafe a laniere ajustable.
Inventor: REBUCCI JEROME
IPC: F16B2/06
Filed: 2008-03-31
Abstract: Agrafe (3) à lanière, destinée à permettre la fixation d'au moins un élément cylindrique (1) tel qu'un tube, un toron ou analogue, notamment dans le domaine des véhicules automobiles, à un objet, notamment une cloison, et comportant une lanière (2) sous la forme d'une bande souple destinée à venir entourer l'élément cylindrique destiné à être fixé à l'objet, et un ccrps (4) d'agrafe ayant à l'extrémité distale de l'agrafe une tête (16) formant un moyen d'ancrage ou analogue destinée à pénétrer dans un trou de l'objet et à s'y accrocher, est caractérisée en ce qu'il est prévu des moyens pour permettre le coulissement le long de l'élément cylindrique dans la direction périphérique, le long de la bande formant lanière, sur au moins un arc de cercle, de préférence sur sensiblement 360 degres , du corps d'agrafe lorsque la lanière a été serrée autour de l'élément cylindrique.
Patent FR-2933464-A1 (FR)
Title: Damper pulley for engine of automobile, has inner and outer elements whose visual marks are angularly moved when ply is worn to point where ply does not ensure connection function, where angular movement between marks is visually observed
Inventor: CHMIL JACKY
IPC: F16H55/14
Filed: 2008-07-03
Abstract: The pulley has an inner element (1) and an outer element (3), which are coaxial to each other and connected by a rubber ply (2), where each element is provided with a visual mark (4). The marks are aligned on radii when the rubber ply assures its connection function. The marks are angularly moved when the rubber ply is worn to a point where the ply does not ensure the connection function. The angular movement between the marks is visually observed.
Patent FR-2913416-A1 (FR)
Title: Commande de dosage
Inventor: LAUSCH TICHAWA MICHAEL
IPC: B67D3/00
Filed: 2008-01-16
Abstract: Dans une commande de dosage (16) destinée à être disposée sur un dispositif verseur (8) pouvant être enfoncé dans l'ouverture d'une bouteille, laquelle commande de dosage (16) comprend au moins un premier dispositif (2) pour la commande d'une obturation à actionnement électromagnétique du dispositif verseur (8), une première interface (1) pour recevoir des données de reconnaissance du dispositif verseur (8), et un capteur d'inclinaison (12), il est proposé, en vue d'améliorer les opérations de travail dans le service du bar ainsi que la précision de versage et la précision de facturation dans un débit de boissons, que la commande de dosage (16) comprenne au moins une unité de commande (4) pour la commande du premier dispositif (2) et pour l'enregistrement spécifique pour chaque boisson des quantités de boissons distribuées, et que la commande de dosage (16) comporte une unité d'alimentation en énergie (11), au moins un moyen de saisie (6) et au moins un moyen d'affichage (5), qui sont raccordés à l'unité de commande (4).
Patent FR-2928883-A1 (FR)
Title: Boot flap mounting method for motor vehicle, involves fixing swan neck hinges on boot flap by base plate, and fixing geometry of boot flap on body shell by fixing swan neck hinges on body shell by clevis
Inventor: LAVIOLETTE JULIEN
IPC: B60R5/04
Filed: 2008-03-19
Abstract: The method involves fixing swan neck hinges (2) on a boot flap (1) by a base plate. Geometry of the boot flap integrated to the swan neck hinges is determined with respect to a body shell of a vehicle. The geometry of the boot flap is fixed on the body shell by fixing the swan neck hinges on the body shell by a clevis. The fixation of the hinges is carried out by placing the boot flap on a pre-maintained gauge, positioning the hinges by an index and by screwing the hinges on the boot flap.
Patent FR-2930729-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un actif issu d'ophiopogon japonicus
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2008-04-30
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'au moins un extrait issu d'Ophiopogon japonicus en tant que principe actif dans une composition cosmétique, pour améliorer et/ou renforcer la fonction barrière de la peau.L'invention concerne également des compositions cosmétiques incluant un principe actif issu d'Ophiopogon japonicus, un principe actif issu d'Ophiopogon japonicus et son procédé d'obtention.
Patent FR-2934644-A1 (FR)
Title: Multi-fuel power module for motor vehicle, has control unit with determination block that determines proportion of alcohol in fuel, from measurements of sensors and flow rate of water or temperature of gas supplied by combustion unit
Inventor: LE THI CHI
IPC: F02D19/08
Filed: 2008-07-30
Abstract: The module (1) has a flow meter i.e. differential pressure sensor (6), and a temperature sensor for measuring characteristics parameter such as pressure and temperature, of combustion in a combustion unit (2). An electronic control unit (4) has a determination block (7) e.g. electronic logic circuit, that determines proportion of alcohol in fuel, from the measurements of the sensors and flow rate of water or temperature of gas supplied by the combustion unit. The combustion unit is chosen from a group comprising an internal combustion engine, a reforming reactor or a combustor. An independent claim is also included for a method for controlling a power module.
Patent FR-2938702-A1 (FR)
Title: Preparation de surface d'un substrat saphir pour la realisation d'heterostructures
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/304
Filed: 2008-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une hétérostructure comprenant au moins un premier substrat en saphir (120) et un deuxième substrat (110) en un matériau ayant un coefficient de dilatation thermique différent du premier substrat, le procédé comprenant une étape (56) de collage par adhésion moléculaire du deuxième substrat (110) sur le premier substrat en saphir (120). Conformément à l'invention, le procédé comprend, avant le collage des deux substrats, une étape (S1) d'étuvage du premier substrat (120) réalisé à une température comprise entre 100°C et 500°C.
Patent FR-2939304-A1 (FR)
Title: Ensemble de boitier-interface destine a etre implante dans une paroi osseuse
Inventor: SABIN PIERRE
IPC: A61F2/02
Filed: 2008-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'implant extra-oral intra-osseux caractérisé en ce qu'il comprend un corps d'ancrage (1) ayant une paroi externe adaptée pour coopérer avec une structure osseuse (2) présentant un orifice dans lequel le dispositif d'implant est destiné à être implanté, ledit corps d'ancrage (1) comprenant une ouverture, ladite ouverture formant une cavité ayant un volume adapté pour recevoir un dispositif formant boitier (3). L'invention concerne également un ensemble de boitier destiné à être implanté par voie extra-orale dans une structure osseuse (2), caractérisé en ce qu'il comprend : - un tel dispositif d'implant (1 ) intra-osseux, - un dispositif de boitier (3) comprenant un corps (5) ayant une cavité interne (4), ledit corps ayant une paroi externe avec une forme correspondant à la forme de la cavité formée par l'ouverture du dispositif d'implant (1), et - des moyens (11) pour fixer le dispositif de boitier (3) dans la cavité du dispositif d'implant (1).
Patent FR-2945054-A1 (FR)
Title: Fondation d'immeuble a isolation thermique et d'etancheite
Inventor: RIGOLOT PHILIPPE
IPC: E02D27/02
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention concerne une fondation d'immeuble à isolation thermique et d'étanchéité comportant des longrines reposant sur un massif ou une semelle filante, sur lesquelles vient prendre appui la dalle ou le plancher du rez-de-chaussée. Cette invention se caractérise en ce que les longrines (40) sont munies, à chaque extrémité, de rails (402) permettant la fixation d'une console métallique (50) qui assure leur alignement, leur solidarisation et l'appui des poteaux (10) de la structure, et en ce que, avant réalisation de la dalle de béton (30), un dispositif isolant, constitué d'une épaisseur (61) de matière isolante (60) et d'un film d'étanchéité (70), est disposé le long des longrines (40) et sous la totalité de la surface d'appui de la dalle (30). Application : bâtiment.
Patent FR-2945569-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en rotation d'une porte et porte equipee dudit dispositif.
Inventor: PIPONNIAU NICOLAS
IPC: E05C17/56
Filed: 2009-05-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de blocage en rotation d'un ouvrant (2) par rapport à un encadrement (3), ce dispositif comportant un carter (4) dans lequel sont positionnés des moyens pour le blocage de l'ouvrant (2), ces moyens comportant d'une part des moyens de retenu électromécanique et d'autre part des moyens de guidage comportant un fourreau tubulaire (13) dans lequel un cône (19) est monté mobile en translation, ledit fourreau tubulaire (13) comportant au moins deux cavités (15, 15') accueillant chacune une bille (16, 16') ainsi qu'une pièce d'arrêt (17) présentant au moins deux alésages (18, 18') complémentaires, caractérisé en ce que ledit cône (19) coopère avec lesdits moyens pour le blocage de l'ouvrant (2) par l'intermédiaire d'une rotule (50) comportant une extrémité sphérique (52) et précédée d'un rétrécissement de section (51) de diamètre extérieur inférieur à 0,95 fois le diamètre extérieur de l'extrémité sphérique (52), cette extrémité sphérique coopérant avec une surface d'appui qui est liée aux moyens de retenu électrique, ladite surface d'appui comportant une arête proximale au moins partiellement circulaire présentant un diamètre supérieur au diamètre extérieur du rétrécissement de section (51) et inférieur au diamètre extérieur de l'extrémité sphérique (52).
Patent FR-2946168-A1 (FR)
Title: Procede de navigation sur le reseau internet, support d'enregistrement, serveur d'acces et poste d'utilisateur pour la mise en oeuvre de ce procede.
Inventor: FAGES DANIEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-05-27
Abstract: Ce procédé de navigation sur le réseau Internet comprend : - si une URL appartient à une liste préenregistrée d'URL de sites Internet sensibles auxquels il n'est pas permis de se connecter à partir d'un premier environnement d'exécution, alors la connexion à ce site Internet est uniquement autorisée (96, 114) par le contrôle à distance d'un second navigateur Internet exécuté dans un second environnement d'exécution sur un serveur d'accès pour que ce second navigateur Internet soit utilisé, à la place du premier navigateur Internet, pour se connecter au site Internet sensible identifié par cette URL, et - sinon la connexion (94) au site Internet identifié par cette URL à l'aide du premier navigateur Internet.
Patent FR-2946666-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de recuperation d'energie
Inventor: BOUHABILA EL HANI
IPC: C25C3/22
Filed: 2009-06-10
Abstract: Système (22) de récupération d'énergie dégagée par au moins une cuve d'électrolyse (2), le système de récupération comportant une première boucle d'échange thermique (26) parcourue par un fluide caloporteur, la première boucle (26) comprenant : - un échangeur de chaleur (36) parcouru par le fluide caloporteur ; et - une unité de récupération (38) apte à récupérer la chaleur du fluide caloporteur ayant traversé l'échangeur de chaleur (36) ; - un circuit primaire de collecte (24) apte à collecter au moins une partie des fumées et gaz générés par la cuve d'électrolyse (2), l'échangeur de chaleur (36) étant disposé à l'extérieur et à distance de la cuve d'électrolyse (2) ; l'échangeur de chaleur (36) étant traversé par les fumées et gaz collectés par le circuit primaire (24) pour chauffer le fluide caloporteur.
Patent FR-2934429-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la tension de sortie d'un generateur de vehicule automobile
Inventor: WINTER THOMAS
IPC: H02P9/48
Filed: 2009-07-22
Abstract: Procédé de régulation de la tension de sortie d'un générateur (4) de véhicule automobile. Selon le procédé, un régulateur (3) fournit un signal de régulation (r) au générateur (4) pour que celui-ci régule sa tension de sortie sur une valeur prédéfinie. Le régulateur (3) détermine le signal de régulation en fonction de la comparaison entre la valeur de consigne de la tension de sortie et la valeur réelle (I) de la tension de sortie. La valeur de consigne (S1) de la tension de sortie du générateur (4) est prédéfinie par un circuit de régulation supérieur (6) qui est le régulateur d'état de charge de la batterie. Ce régulateur régule la valeur de l'état de charge de la batterie (5) du véhicule sur une valeur prédéfini d'état de charge.
Patent FR-2949783-A1 (FR)
Title: Polyurethanes associatifs a base de cardanol, epaississants associatifs correspondants et leurs utilisations.
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: A61K8/87
Filed: 2009-09-10
Abstract: La présente invention consiste en de nouveaux polyuréthanes associatifs du type uréthanes fabriqués à partir de polyalkylène glycol, de polyisocyanates et de cardanol éventuellement oxyéthylé. Elle concerne aussi l'utilisation de ces polyuréthanes comme agents épaississants pour formulations aqueuses.
Patent FR-2953113-A1 (FR)
Title: Produit essuyant et son obtention.
Inventor: CURTET JEAN
IPC: A47L13/16
Filed: 2009-12-02
Abstract: La présente invention a pour objet un produit essuyant (100), dont la structure comprend un substrat hydrophile (6a) à porosité ouverte débouchante à sa surface externe (6'a), caractérisé en ce qu'au moins une partie de ladite surface externe (6'a) dudit substrat (6a) est revêtue d'un film polymère imperméable souple et discontinu (5''') de sorte que ladite surface externe (6'a) présente, dans ladite au moins une partie, en alternance, des zones absorbantes (21a) via au moins un pore débouchant (7a) et des zones non absorbantes (20a). La présente invention a également pour objet l'obtention d'un tel produit essuyant.
Patent FR-2954617-A1 (FR)
Title: Generateur electrique a recuperation d'energie de vibrations mecaniques
Inventor: FORMOSA FABIEN
IPC: H02K33/02
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne un générateur électrique (21) à récupération d'énergie mécanique de vibration, comprenant : un système bistable susceptible de prendre l'une ou l'autre de deux positions stables par rapport à deux extrémités, en réponse à une excitation d'une orientation donnée (FEXT) ; au moins un système oscillant monostable susceptible d'agir de façon périodique sur une au moins des deux extrémités, en réponse à ladite excitation ; et un convertisseur du mouvement d'un élément du système bistable en énergie électrique.
Patent FR-2957611-A1 (FR)
Title: Nappe architecture en elastomere comportant au moins un trame textile et pouvant etre electro-conductrice
Inventor: BARBOTIN JEAN CHARLES
IPC: D04C1/04
Filed: 2010-03-16
Abstract: La présente invention a pour objet une nappe architecturale en élastomère qui comporte au moins une trame textile La trame est imprégnée dans la nappe en élastomère, de manière à être complètement enduite sur ses deux faces d'un élastomère, qui est choisi parmi les élastomères de silicone, de polyuréthanes, les résines époxy, les résines végétales, et les résines issues de la biomasse. L'épaisseur de la nappe selon l'invention est comprise entre 0,3 mm et 5 mm. La présente invention a également pour objet un procédé de réalisation d'une telle nappe.
Patent FR-2968380-A1 (FR)
Title: Conduite rigide-deroulee avec gaine polymere et methode de fabrication de la conduite rigide-deroulee
Inventor: MARTINEZ MICKAEL
IPC: F16L9/147
Filed: 2010-12-01
Abstract: La conduite rigide-déroulée pour l'industrie pétrolière comporte un tube métallique 10 composé d'au moins deux tronçons de tube assemblés bout à bout par une soudure 13. Une couche de matériau isolant 11 recouvre les tronçons de tube en laissant les extrémités des tronçons libres. Un manchon annulaire en matériau de remplissage 14 recouvre le tube métallique dépourvu de couche de matériau isolant. Une gaine en matériau polymère 12 recouvre au moins une portion dudit manchon annulaire en matériau de remplissage 14 pour renforcer le tube acier 10 afin d'augmenter notablement la raideur en flexion de la conduite rigide lorsqu'elle subit des déformations dans le domaine plastique du tube acier 10.
Patent FR-2959886-A1 (FR)
Title: Wireless road sensor for e.g. measuring surface quality of road, has permanent magnet movable with respect to solenoid switch, and chamber whose deformable wall is arranged on plane of rolling surface of road
Inventor: LEBRET BENOIT
IPC: G01N27/04
Filed: 2010-05-06
Abstract: The sensor has a storage unit e.g. batteries, storing electric power. A reloading unit reloads the storage unit. The reloading unit includes a converter (34) comprising two chambers (36, 38) separated by a flexible membrane (40) to which a permanent magnet (42) is connected. The permanent magnet is movable with respect to a solenoid switch (44). One of the chambers comprises a deformable wall (46) arranged on the plane of a rolling surface of the road. The deformable wall is made of vulcanized rubber. The flexible membrane is made of monofilm type plastic material.
Patent FR-2964065-A1 (FR)
Title: Retractable roof i.e. opening roof, forming device for cab interior of automobile, has sealed fixation device including elastic magnetized sealing joint, and complementary magnetic units that are fixed on rear window and top, respectively
Inventor: MICHEL ALEXANDRE
IPC: B60J1/18
Filed: 2010-08-31
Abstract: The device has a flexible convertible top (4) including a rigid rear window (2) that is movable between a releasing position in which a visibility opening (5) is released when the top is displaced towards a storage position, and a closing position in which the opening is closed when the top covers a cab interior. A sealed fixation device has an elastic magnetized sealing joint (11), and complementary magnetic units such as electromagnet and metallic insert (14), that maintain the window against the top in the closing position. The units are fixed on the window and the top, respectively. The metallic insert is in the form of a metallic silk screen or a metallic frame.
Patent FR-2962212-A1 (FR)
Title: Device for controlling of nonpolarized fluid to run out in channel, has electrohydrodynamic actuator connected to high voltage power supply to create plasma inside flow chamber of channel, where plasma acts on flow of nonpolarized fluid
Inventor: MAGNIER PIERRE
IPC: B01L1/00
Filed: 2011-08-19
Abstract: The device has an electrohydrodynamic actuator (100) connected to a high voltage power supply (5) to create plasma (103) inside a flow chamber (2) of a channel (1), where the plasma acts on flow of the nonpolarized fluid. The nonpolarized fluid is initially at rest in the flow chamber of the channel and the electrohydrodynamic actuator is positioned such that movement of the nonpolarized fluid is induced above plasma generating a main flow (U1) nonpolarized fluid in downstream of the electrohydrodynamic actuator.
Patent FR-2970778-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure ou de determination d'une caracteristique d'un flux thermique echange entre un premier milieu et un deuxieme milieu
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: G01K17/06
Filed: 2011-01-21
Abstract: Dispositif (30) de mesure ou de détermination d'une caractéristique d'un flux thermique (Φ) échangé entre un premier milieu et un deuxième milieu, le dispositif comprenant un premier moyen thermoélectrique (31) et un deuxième moyen thermoélectrique (32), les premier et deuxième moyens thermoélectriques étant électriquement disposés en série et étant thermiquement disposés en série, le premier moyen thermoélectrique étant d'une première nature (n) et le deuxième moyen thermoélectrique étant d'une deuxième nature (p), les première et deuxième natures étant telles que le premier moyen thermoélectrique et le deuxième moyen thermoélectrique se polarisent en sens opposé sous l'effet d'un flux thermique de même direction et de même sens.
Patent FR-2974092-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composants par pim, base sur l'utilisation de fibres ou fils organiques, avantageusement couplee a l'utilisation de co2 supercritique
Inventor: FEDERZONI LUC
IPC: C04B35/63
Filed: 2011-04-13
Abstract: L'invention concerne tout d'abord un mélange-maître pour PIM comprenant : - au moins une poudre inorganique, avantageusement métallique ou céramique ou en cermet ; - un liant polymérique ; - des fibres ou fils organiques, avantageusement polymériques, les fibres ou fils étant constitués d'un matériau différent de celui du liant polymérique. Elle concerne ensuite le procédé de fabrication d'un tel mélange-maître, outre le procédé de fabrication de pièces par la technique de moulage par injection (PIM), mettant en œuvre ce mélange-maître.
Patent FR-2963969-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de donnees de type ordinateur de poche a ecran tactile
Inventor: YANG JUI-CHING
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de données de type ordinateur de poche à écran tactile qui comprend un microprocesseur (12) ; une mémoire (11) pour le stockage de programmes d'exploitation et de programmes de fonction, le programme d'exploitation, lorsqu'il est exécuté par le microprocesseur, affichant une configuration de clavier présélectionnée pour qu'un utilisateur entre des données dessus, et le programme de fonction, lorsqu'il est exécuté par le microprocesseur, offrant des fonctions de traitement ; une unité d'affichage de fonction (130) pour afficher une image de fonction de traitement après que le microprocesseur a exécuté le programme de fonction ; et une unité d'affichage à commande tactile de touche (131) pour afficher une configuration de clavier présélectionnée après que le microprocesseur a exécuté le programme d'exploitation.
Patent FR-2963881-A1 (FR)
Title: Procede pour former des elements de crochet directement sur un substrat en etoffe, appareil pour executer le procede et article fabrique par le procede
Inventor: CHENG ALLEN
IPC: B29C48/13
Filed: 2011-05-16
Abstract: La présente invention propose un nouveau procédé pour former des éléments de crochet (92) directement sur un substrat en étoffe (80). Dans le procédé de la présente invention, une matière plastique fondue est injectée dans des cavités (24) d'un rouleau de moulage (20) ; la matière plastique en excès est raclée d'une surface périphérique du rouleau de moulage (20) avec une racle (40) ; une bande de substrat en étoffe (80) est liée aux crochets moulés dans les cavités (24) par un procédé de pressage thermique à l'aide d'un rouleau de pressage thermique (50) ; et la combinaison de crochets et du substrat en étoffe est refroidie et retirée du rouleau de moulage (20) pour former un matériau d'étoffe (90) avec une bande de crochets. La présente invention propose également un appareil (100) pour exécuter le procédé de la présente invention.
Patent FR-2975957-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour une installation de freinage de vehicule
Inventor: LEIBER HEINZ
IPC: B60T11/228
Filed: 2011-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement pour une installation de freinage de véhicule, comprenant une première unité à piston et cylindre, dont au moins une chambre de travail est à relier, par l'intermédiaire d'au moins une conduite hydraulique, à au moins un frein de roue du véhicule, et comprenant par ailleurs un dispositif d'entraînement électromécanique et un mécanisme d'actionnement, notamment une pédale de frein, ainsi qu'un procédé pour faire fonctionner un tel dispositif d'actionnement pour un système de freinage de véhicule. Il est prévu que le dispositif d'actionnement comporte une unité supplémentaire à piston et cylindre (6, 41) dont le piston (6) peut être actionné au moyen du mécanisme d'actionnement (10, 5) et qui est relié à un piston de la première unité à piston et cylindre (4) par l'intermédiaire d'un système de liaison.