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Patent WO-9701806-A1 (WO)
Title: Electrovalve de regulation de pression pour circuit hydraulique
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16K31/06
Filed: 1996-04-23
Abstract: L'invention concerne une électrovalve de régulation de pression pour un circuit hydraulique comprenant au moins un générateur de fluide sous pression (300), un récepteur de pression (200) et un réservoir de fluide sous basse pression (400), l'électrovalve comportant un bobinage électrique (10) coopérant avec deux pièces polaires (12, 14), un corps magnétique (26) mobile sous l'effet d'une force d'actionnement (Ζ) engendrée par un champ magnétique créé par le bobinage électrique (10), et un élément distributeur (30) coopérant avec une structure de chemise (28) pour commander la communication entre un conduit (66) relié au récepteur de pression (200) et l'un (54) ou l'autre (42) de conduits reliés au générateur de fluide sous pression (300) et au réservoir de fluide sous basse pression (400), l'électrovalve comportant au moins une chambre de réaction (46) communicant en permanance avec le récepteur de pression (200) et déterminant une force de réaction se combinant à la force d'actionnement (Ζ) engendrée par le bobinage (10) à l'encontre de la force (F) engendrée par un moyen élastique (34, 36) sur le corps magnétique mobile (26). Selon l'invention, la structure de chemise (28) est fixe par rapport aux pièces polaires (12, 14), l'élément distributeur (30) coulissant à l'intérieur de la structure de chemise (28) et étant susceptible d'être mis en mouvement par le corps magnétique mobile (26) coulissant autour de la structure de chemise (28).
Patent WO-9641697-A1 (WO)
Title: Installation pour travailler une zone d'un tube au moyen d'un faisceau laser et application aux tubes d'une canalisation sur une barge de pose en mer ou de recuperation de cette canalisation
Inventor: GAINAND YVES
IPC: B23K37/053
Filed: 1996-06-06
Abstract: Le dispositif laser (L, G, T) est placé sur un bâti (B) qui porte à rotation le support de la tête de travail (T) du dispositif, et le dispositif et son bâti sont logés dans un conteneur (C) qui est traversé par le tube et qui est fixé au tube pendant le travail, la masse du conteneur ainsi que celle de son contenu amortissant considérablement la transmission des sollicitations du tube à la tête de travail.
Patent FR-2748499-A1 (FR)
Title: Road metalling spray vehicle
IPC: E01C19/21
Filed: 1996-05-10
Abstract: The spray has a feed for glass fibres (1) to a liquid and projecting these in a cloak of hydrocarbon liquid binder. It has a cutter for the fibres, an atomiser for the liquid additives and nozzles for projection of compressed air to disperse the fibres. The spray of chopped glass fibres is projected obliquely on a convex vertical surface (7). The air nozzles cause the projection and the separation of chopped fibres. The operation of the atomisers of the treatment liquid is dependent on that of the fibre chopper.
Patent FR-2750125-A1 (FR)
Title: Combined hoist and fork lift for order preparation in warehouse
Inventor: ABRAHAM LUCIEN
IPC: B66F11/04
Filed: 1996-06-19
Abstract: The combined hoist and fork lift has a self-propelled chassis mounted on four wheels (2,5). The chassis supports an articulated arm (7a,12,21) pivoting about a horizontal axis (6) above the rear wheels. The arm can be telescopic or a deformable parallelogram. The operator stands on a platform (8) at the outer end of the arm, and controls the unit from there. A fork, plate or coil handler (17,18) with a vertical lift capability is fitted to the end of the arm, in front of the operator. When the arm is fully loaded, the handler fitting is in front of the front wheels of the vehicle. The operator is enclosed by protective railings.
Patent FR-2756516-A1 (FR)
Title: Safety toric tank for liquefied petroleum gas for vehicle
IPC: B60K15/03
Filed: 1996-11-29
Abstract: The safety toric tank for liquefied petroleum gas is for vehicles with dual-fuel carburation. It is located in the spare wheel compartment. Its structure comprises two shells (1,2) and a widened (4) central part (17,19) with coupling tabs (7). It has several single-piece oval male flanges which can be situated outside the vehicle. The flanges have two orifices for the operating multiple valve and pressure control valve respectively. The central part consists of two steel conical washers with smooth middle parts (19). A hole (18) reinforced by a tube (20) enables the passage of the spare wheel fixing rod.
Patent FR-2742810-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne en fonctionnement sur la lancee
Inventor: HOFFMANN CHRISTIAN
IPC: F02D41/12
Filed: 1996-12-19
Abstract: Après la détection du fonctionnement sur la lancée, et de la coupure de l'injection de carburant qui suit, l'allumage est également coupé après élimination totale du film de carburant existant sur la paroi du collecteur d'admission. De ce fait, la durée de vie du dispositif d'allumage (bobine d'allumage, étages d'allumage, bougies d'allumage) est augmentée et la consommation d'énergie électrique est diminuée.
Patent FR-2757946-A1 (FR)
Title: Device for taking urine sample from male animal
IPC: A01K23/00
Filed: 1996-12-31
Abstract: The device consists of a plastic supple sack (1), whose open input (2) is either circular of oval. The input is maintained in an open position by a semi-rigid strip (5) introduced in a sheath (8) formed from an upper edge (3) of the sack, which is turned over and welded around the circumference(4). Placement of the urine container (1), which largely covers the penis and presses it against the abdominal wall, is done by means of straps (6), fixed (7) to the upper edge of the sack in four places so as to ensure that the sack is stable and secure.  The straps (6) are of sufficient length to surround the animal at the rear of the shoulders and in front of the point (11) of the haunches. The straps have loops or buckles (9) to permit easy fixing.
Patent FR-2758809-A1 (FR)
Title: Poste d'habillage de canapes ou equivalents
Inventor: DARZACQ JEAN LOUIS B
IPC: B25H1/00
Filed: 1997-01-24
Abstract: L'invention concerne un poste d'habillage de canapés ou équivalents. Ce poste comporte un dispositif pour le support et la manutention du canapé au cours de son habillage. Le dispositif comporte un montant vertical (5) reposant sur le sol (7), une paire de bras parallèles (10, 11) montés pivotant à l'extrémité supérieure du montant (5), un berceau (13) monté aux extrémités libres des bras et des moyens de préhension (25, 28) montés sur le berceau (13) et destinés à agripper deux tasseaux (3, 4) du châssis (2) du canapé. Ces moyens de préhension comportent deux jeux de pinces (25, 28) à écartement réglable et dont les mâchoires sont disposées dans les directions opposées.par.
Patent FR-2744532-A1 (FR)
Title: Module emetteur de lumiere
Inventor: KYOYA SHOICHI
IPC: G02B6/42
Filed: 1997-02-04
Abstract: Un module émetteur de lumière comprend une diode laser (1), une lentille (2), et une fibre optique (7) ayant une face extrême découpée suivant un certain angle, qui sont disposées suivant le même axe. La lentille comporte une ouverture disposée excentriquement, opposée à la direction verticale par rapport à la face extrême de la fibre optique. cet agencement a pour effet que la lumière réfractée par la face extrême du coeur de la fibre optique se propage dans la direction axiale, ce qui empêche le retour de la lumière réfléchie.
Patent FR-2761182-A1 (FR)
Title: Remote stopping technique enabling police to disable and stop moving vehicle
Inventor: JAOUEN PHILIPPE JEAN CLAUDE
IPC: B60R25/04
Filed: 1997-03-20
Abstract: The device for stopping a vehicle with a controlled ignition system comprises a projectile which may be constructed like a hand grenade. The grenade contains a bimetallic powder in finely divided form, and an inert gas under pressure. When the projectile explodes on the ground near to the vehicle the powder is dispersed under the effect of the gas pressure. A part of the powder is drawn into the air inlet of the vehicle and is drawn through the air filter and thus reaches the combustion chambers of the engine. Within the engine the bi-metallic powder prevents the correct formation of sparks by the ignition plugs and hence the engine is stopped and the vehicle is stopped.
Patent FR-2761209-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un moteur avec une fonction signal defaut thermique avance a la manoeuvre
Inventor: NGUYEN HONG
IPC: H02H6/00
Filed: 1997-03-19
Abstract: Le circuit de protection moteur comporte un premier circuit de traitement (14, 10) pour fournir un signal (D1) de déclenchement d'un disjoncteur lorsque le courant d'alimentation du moteur dépasse un seuil de déclenchement prédéterminé (SLR ) , conformément à une courbe de déclenchement temps/ courant prédéterminée. Il comporte un second circuit de traitement (15, 16) pour fournir auparavant un signal (A2) d'ouverture d'un contacteur connecté en série avec le disjoncteur. La période séparant le signal (A2) d'ouverture du contacteur du signal (D1) de déclenchement a une valeur prédéterminée. Le second circuit de traitement calcule une grandeur (93) à partir du carré du courant mesuré (Ieff2 ) et d'une grandeur (theta2) représentative de l'état thermique du moteur calculée (14) par le premier circuit de traitement. Le signal (A2) d'ouverture du contacteur est produit lorsque la troisième grandeur (theta3) dépasse le seuil de déclenchement (SLR ) .
Patent FR-2763811-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique, poudrier, procede d'ouverture et de fermeture
Inventor: FAVRE BERNARD
IPC: A45D40/22
Filed: 1997-05-27
Abstract: L'invention concerne un boîtier comprenant : - un fond (3) pourvu d'une paroi (6) cylindrique par rapport à un axe (7); - un couvercle (4) pourvu d'une paroi (14) cylindrique; - des moyens charnière (20) d'axe (21); - des organes de verrouillage (25, 26) complémentaires, du fond (3) et du couvercle (4),caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'assemblage (31, 32) comprenant des parties mâle (31) et femelle (32) s'étendant dans la direction de l'axe (21); associées au fond (3), au couvercle (4); la partie femelle (32) comportant une ouverture d'extrémité (33), permettant l'engagement, de la partie mâle (31); la partie femelle (32) ayant une forme générale en arc de cercle centré sur l'axe principal,- les parties mâle et femelle (31, 32) se trouvant en situation d'engagement, ou de désengagement; le passage de l'une à l'autre étant réalisé par pivotement du couvercle (4) autour de l'axe (7).
Patent FR-2764173-A1 (FR)
Title: Fastener to fix insulation to textiles
Inventor: ROUBINEAU THIERRY JACQUES FABR
IPC: A44B17/00
Filed: 1997-06-05
Abstract: The fastener has a male element (1) with a conical central projection that ends in a cylindrical arrow shape. This passes through the fabric and clips into a corresponding hole (3) in the female element (2). The male element is made of plastic material and the female element is made of aluminium or rigid plastic material. The fastener is fastened by pressure on the female element. The edges of the fastener (4,5) give a large area of contact with the fabric.
Patent FR-2762936-A1 (FR)
Inventor: CAILLE GERARD
IPC: H04B7/185
Filed: 1997-08-01
Abstract: The invention concerns a terminal-antenna device (1, 10) transmitting/receiving radio signals to and from satellites (2, 3) selected among a constellation of moving satellites, comprising means for determining the position of the satellites sighted by the terminal-antenna, means for focusing quasi-plane waves received from or sent to a selected sighted satellite towards a focal surface S, primary sources transmitting/receiving signals in the form of quasi-spherical waves, independently mobile on the sphere S controlled by the determined position of the moving satellites.
Patent FR-2767213-A1 (FR)
Title: Alarm transmitter system
Inventor: BRATIGNY JEAN PIERRE
IPC: G08B21/04
Filed: 1997-08-07
Abstract: Connection of the removable unit (1) to the radio telecommuncations module (7) allows the microprocessor (8) in the main module to be used to locate position (9).
Patent FR-2753185-A1 (FR)
Title: Margeur de machine d'impression
Inventor: MATTHAUS WOLFGANG
IPC: B65H1/14
Filed: 1997-08-26
Abstract: La présente invention concerne un margeur pour des machines de traitement de feuilles, en particulier des machines d'impression rotatives comportant des parois latérales de bâti, des dispositifs de levage de pile principale, d'individualisation, de levage de pile auxiliaire, et un dispositif pour poser des tiges porteuses sur le dispositif de levage de pile auxiliaire, pour prendre un reste de pile. Selon l'invention, une traverse de levage de pile auxiliaire (13) avant est agencée de façon séparée de guides du dispositif de levage de pile auxiliaire, qui sont agencés aux parois latérales de bâti (10), et comporte un rail palpeur pour reconnaître la réunion de la pile principale (S) et de la pile auxiliaire.
Patent FR-2753543-A1 (FR)
Title: Cable a fibres optiques aerien
Inventor: HWANG JOONG JIN
IPC: G02B6/44
Filed: 1997-09-16
Abstract: On décrit un câble à fibres optiques aérien. Une pièce d'insertion non conductrice (10) forme le noyau de câble central et protège des fibres optiques (16) incorporées à l'intérieur de celui-ci. Un certain nombre d'éléments de résistance du type tiges (24), non conducteurs, présentant une résistance élevée à la traction, sont disposés autour de l'extérieur de la pièce d'insertion non conductrice (10).
Patent FR-2756696-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunications par satellites et procede de mise en oeuvre
Inventor: SOWLES KENNETH LEE
IPC: H04B7/185
Filed: 1997-11-24
Abstract: Le système de télécommunications permet des télécommunications cellulaires à l'échelle mondiale en utilisant un satellite passerelle (1000) qui communique avec des satellites en orbite terrestre basse (10, 20) via des liaisons de signalisation (1001, 1002). Une commutation est effectuée dans chacun des satellites (10, 20) et les interconnexions de commutation ainsi que la transmission de trajets de signaux vocaux commutent par l'intermédiaire du satellite passerelle (1000). Grâce à la commutation effectuée dans le satellite passerelle (1000), l'utilisation d'un réseau de passerelles à base terrestre (74) est minimisée et, dans certain cas, éliminée.
Patent WO-9835080-A1 (WO)
Title: Device for protecting the connection of a jacquard heddle with its control and/or return means
Inventor: TARDY JEAN-JACQUES
IPC: D03C3/40
Filed: 1998-02-04
Abstract: The invention concerns a device comprising on each heddle (2) in the proximity of its mail (2b) or of its warp eye for fixing a neck twine, a joining piece (10), made of synthetic material, mounted sliding on the heddle (2) and comprising, opposite the mail or equivalent, an end part (14) having no salient angle with its transverse cross-section decreasing away from said mail, and in the proximity of this mail, a cylindrical bearing surface (13) for the attachment, by radial clamping, of a tubular element (15) with an internal diameter substantially equal to that of said mail and a length greater than that of the linking zone, such that, when the joining piece is brought against the mail, it encloses said mail and moves beyond it. The tubular element (15) can be made of a heat shrinkable synthetic material, capable of shrinking after it has been positioned, or it can consist of a helical spring.
Patent WO-9835599-A1 (WO)
Title: Cleaning material dispenser for appliance for treating floors and/or glass panes
Inventor: THOMAS GILBERT PAUL
IPC: B01F5/04
Filed: 1998-02-11
Abstract: The invention concerns a dispenser comprising an electric pump (3) connected by a first pipe (5) to a suction joining piece (4) connected to a clean water reservoir (2), and to a delivery joining piece connected to a second pipe (6) connected to an appliance for cleaning floors thus producing a pressurised flow of water between the reservoir and the cleaning appliance. It also comprises a jar (7) containing a cleaning material, closed with a lid (8), and with an outlet spout connected by a suction device (13) to one or the other of said pipes for sucking therein the cleaning material. The invention is characterised in that the spout (9) comprises a manual regulating device (14) for continuously varying the delivery rate of the cleaning material to the suction device (13).
Patent WO-9836670-A1 (WO)
Inventor: ASTEGNO JEAN-PAUL
IPC: A47J43/07
Filed: 1998-02-18
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire du genre robot ménager multi-fonctions, comportant un récipient (1) de travail avec un fond (16) et une ouverture (19) opposée, ainsi qu'un ensemble de travail rotatif (2) entraîné par un moyen moteur relié audit ensemble de travail par une tige d'entraînement (4) et sur lequel est monté un outil de travail (5) disposé sensiblement à proximité du fond dudit récipient, ledit outil définissant ainsi une zone (3) de travail. Conformément à l'invention le récipient de travail (1) comporte au moins une nervure (6) se prolongeant le long de la paroi (15) du récipient (1) dans la zone (3) de travail avec une épaisseur variable.
Patent WO-9853725-A1 (WO)
Title: Collapsible coat hanger
Inventor: REDEUILH PATRICK
IPC: A47G25/36
Filed: 1998-05-25
Abstract: The invention concerns a clothes hanger collapsible into a reduced volume for use, transport and storing (Figure 3). It consists of a cardboard sheet comprising a series of folds resulting from industrial creasing (1,2 - Figure 1 and 3, 4, 5, 6, 7, 8 - Figure 2) in a rhombic shape enabling the user to shape it with a simple continuous movement (Figures 4, 5, 6, 7, 8). Two matching half-hooks (A and B - Figure 1) are arranged to be folded inside the rhombus.
Patent WO-9905717-A1 (WO)
Title: Method for making an anisotropic conductive coating with conductive inserts
Inventor: CAILLAT PATRICE
IPC: H01L21/48
Filed: 1998-07-20
Abstract: The invention concerns a method for making an anisotropic conductive coating comprising an insulating film (26) perforated with holes wherein are housed conductive inserts (28) overlapping on one side of the insulating film with first ends, from a substrate (20) whereof one surface comprises cells corresponding to the distribution of inserts on the insulating film, the cells matching in recessed form the first ends of the inserts. The method comprises the following steps: a) using a substrate (20) with cells having pointed tips; b) producing the insulating film (26) above the substrate (20) with holes opposite the cells; c) producing conductive inserts (28) in the holes and the cells; d) separating the insulating film (26) provided with conductive inserts.
Patent FR-2776952-A1 (FR)
Title: Improvements to semi-rigid cutting blades for grass cutters
Inventor: BOISSON EDOUARD
IPC: A01D34/73
Filed: 1998-04-07
Abstract: In each of the semi-rigid cutting blades (22)  attached to the rotary blade holder (21), their centers of  gravity (G) are offset downstream to the direction of cut to the  imaginary line (L1) joining the axes of rotation of the blade  holder (4) and that of the cutting blade (28). This offset is effected by the stops (6,7) fitted between the blade holder (21)  and the cutting blade (22).
Patent FR-2777174-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour vitres, meubles et objets analogues
Inventor: BILLAT ALAIN EDOUARD
IPC: A47L13/17
Filed: 1998-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage pour vitres et objets analogues. Ce dispositif comprend une plaque (1) en matière synthétique rigide ou semi-rigide munie sur une face (6) d'un pommeau (7) et, sur l'autre face (2), d'une couche (3) de mousse de polyuréthane feutré, d'une couche sous-jacente (4) formée d'un voile de viscose perforé, et d'un voile de polyester (5) destiné à venir en contact avec la surface à nettoyer. Ce dispositif permet le nettoyage de surfaces diverses telles que les vitres des véhicules ou les vitrines de boutiques.
Patent FR-2778655-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un materiau d'interphase, materiau obtenu, procede de traitement d'une fibre ceramique de renfort avec ce materiau et materiau thermostructural incluant de telles fibres
Inventor: DARIOL LUDOVIC
IPC: C03C14/00
Filed: 1998-05-15
Abstract: - L'objet de l'invention est un procédé d'élaboration d'un matériau d'interphase à partir d'oxydes présentant des porosités, prévu pour être disposé entre un matériau de renfort céramique, notamment des fibres, et une matrice verre, céramique ou vitrocéramique, caractérisé en ce qu'il consiste à : - choisir une composition sensiblement identique à celle de la matrice et/ ou du matériau de renfort, en sorte de limiter la diffusion et de disposer de coefficients de dilatation sensiblement identiques mais ayant une température de fusion supérieure à celle de la matrice,- ajouter à ladite composition un auxiliaire générateur de porosité,- dépose de ladite composition sur le matériau de renfort. L'invention couvre aussi le matériau obtenu, le procédé de traitement d'une fibre céramique de renfort avec ce matériau d'interphase et le procédé fabrication d'un matériau thermostructural associé.
Patent FR-2765749-A1 (FR)
Title: Decodeur a base de syndrome a decision ponderee pour codes a convolution
Inventor: MEIDAN REUVEN
IPC: H04L1/00
Filed: 1998-05-28
Abstract: Un décodeur à décision pondérée (170) calcule un code transmis estimé à probabilité maximum à partir d'un signal reçu démodulé avec moins de complexité comparé à un décodeur à décision pondérée Viterbi classique. Un détecteur à décision formelle symbole par symbole (210) détermine un vecteur à décision formelle à partir d'un vecteur de signal reçu démodulé. Un calculateur de syndrome (220) multiplie le vecteur à décision formelle par une matrice scalaire de contrôle de parité pour calculer un vecteur de syndrome. Un modificateur de syndrome (230) examine le vecteur de syndrome pour trouver des modèles de syndromes prédéterminés correspondant à des erreurs isolées dans le vecteur à décision formelle. Des modèles de syndromes sont supprimés du vecteur de syndrome pour créer un vecteur de syndrome modifié, et l'erreur correspondante dans le vecteur à décision formelle est enregistrée dans un vecteur d'erreur estimée. Un décodeur à base de syndrome (250) utilise le vecteur de syndrome modifié pour créer un treillis d'erreurs simplifiées pour produire un vecteur d'erreur restante. En soustrayant le vecteur d'erreur estimé et le vecteur d'erreur restante à partir du vecteur à décision formelle, on crée un vecteur de code transmis estimé à probabilité maximum.
Patent FR-2779966-A1 (FR)
Title: Shoe with earthing circuit built into heel
Inventor: LESEINE ALAIN
IPC: A61N1/14
Filed: 1998-06-23
Abstract: The shoe has an electrical circuit (1) built into the heel to link together a first contact pad (6) inside the heel (2) and a second contact pad (5) contacting the ground. The circuit consists of a parallel LC configuration whose resonant frequency is near to 27.1 MHz. The circuit includes copper wire, a portion of which serves as a fuse that will break at a predetermined current - preferably 0.3A. The shoe has an electrical circuit (1) built into the heel to link together a first contact pad (6) inside the heel and a second contact pad (5) contacting the ground. The circuit consists of a parallel LC configuration whose resonant frequency is near to 27.1 MHz. The circuit includes copper wire, a portion of which serves as a fuse that will break at a predetermined current - preferably 0.3A. The contact pads may be made from an elastomer material in which conductive material is embedded.
Patent FR-2780422-A1 (FR)
Title: Heat thickening composition for coating baths
Inventor: LABEAU MARIE PIERRE
IPC: D21H19/62
Filed: 1998-06-26
Abstract: Heat thickening composition for coating baths comprises at least a heat-sensitive copolymer with a comb structure, consisting of a polymeric 'skeleton' segment, on which are grafted at least two lateral polymeric segments, identical or different, with either the skeleton or lateral segments having a low critical solubility temperature (LCST) = 30-80 deg C. An Independent claim is also included for use of said composition in coating bath for paper or cardboard.