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Patent FR-2950384-A1 (FR)
Title: Exhaust line for combustion engine in motor vehicle, has non-catalytic trapping device arranged in upstream of catalyst and permitting trapping by absorption of catalytic poison, where trapping device does not contain movable parts
Inventor: CLIMAUD PASCAL
IPC: F01N3/08
Filed: 2009-09-22
Abstract: The line (2) has a 2 or 3-way catalyst (3) utilized as a post-processing device for post-processing of restricted pollutants contained in exhaust gas. A non-catalytic trapping device (4) arranged in upstream of the catalyst permits trapping by adsorption of catalytic poison, where the trapping device does not contain movable parts and comprises metallic grids. The trapping device includes a monolith made of ceramic or metal. A mounting and dismounting unit permits mounting and dismounting of the trapping device.
Patent FR-2952742-A1 (FR)
Title: Method for managing service or maintenance intervention to e.g. home, involves assigning intervention order to intervention group so as to permit organizing work of intervention group over predetermined time
Inventor: DE CRISNAY THIBAUT
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-11-18
Abstract: The method involves creating list comprising an intervention order and duration data, and creating another list comprising an intervention group and availability data containing information relative to availability of each group over a predetermined time. The intervention order is assigned to the intervention group based on the duration data and the disposability data of the intervention group, so as to permit organizing work of intervention group over the predetermined time. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions to perform a method for managing service or maintenance intervention to a home and under a public path (2) a recording medium comprising instructions to perform a method for managing service or maintenance intervention to a home and under a public path (3) a system for managing service or maintenance intervention to a home, comprising a displaying unit.
Patent FR-2954424-A1 (FR)
Title: Screw, has head preformed of square pattern cavity, where pattern cavity comprises four rectilinear walls in part of head to form pattern cavity with side, and length of side is less than diameter of hole to be drilled
Inventor: AURIOL MARC
IPC: F16B23/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: The screw (V) has a head (200) that is preformed of a square pattern cavity to drive the head through an end of a drill (300), where the drill drills a hole (T) of a thole pin (C). The pattern cavity comprises four rectilinear walls in an emerging upper part of the head to form the pattern cavity with a side, where length of the side is less than diameter of the hole to be drilled. The pattern cavity accommodates a triangular pattern cavity at an end of a triangular drill with three lips. The screw is made of high resistant materials such as tempered steel.
Patent FR-2960117-A1 (FR)
Title: Procede et reseau a liaisons sans fil pour la localisation relative de mobiles
Inventor: VERDIER NICOLAS
IPC: G01S11/02
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation relative de mobiles à l'aide d'un réseau à liaisons sans fil susceptible d'être établi entre des nœuds, ainsi qu'un réseau adapté pour sa mise en œuvre. Un chemin de routage entre l'un quelconque des nœuds et chaque nœud collecteur est déterminé par la diffusion de proche en proche d'un message, dit message de gestion, émis par au moins un nœud (102, 102') collecteur, permettant d'attribuer un rang à chaque nœud sur un chemin de routage par rapport au nœud (102, 102') collecteur. Des messages de localisation sont ensuite émis à destination de chaque nœud (102, 102') collecteur, de sorte que les données de localisation de chaque nœud de mobile, comprenant un identifiant et le rang de ce nœud, sont transmises à un nœud collecteur.
Patent FR-2968438-A1 (FR)
Title: Voting device for containing votes of voters of all communities, has ballot box including needles corresponding to number of candidates, where each needle is inserted completely into corresponding orifice to cast vote
Inventor: PERINET GILBERT ROBERT PAUL
IPC: G07C13/02
Filed: 2010-12-01
Abstract: The device has a ballot box (1) including a swinging or sliding door (7) located at the back of the ballot box, where the box is made of a material such that content of the box is in complete darkness. The box includes multiple orifices (4) and needles (5) of same size and color corresponding to the number of candidates, where each orifice is equipped with a vote guide tube (6). Each needle is inserted completely into the corresponding orifice to cast a vote, where the needles fall by gravity into a vase (2).
Patent FR-2969090-A1 (FR)
Title: Piston primaire plastique a insert fonctionnel en tole emboutie pour maitre-cylindre tandem a penetration et maitre-cylindre muni d'un tel piston
Inventor: RODRIGUEZ MARC
IPC: B60T11/236
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention a pour objet un piston primaire (20) monté de maître cylindre comprenant au moins un piston primaire et un piston secondaire montés dans l'alésage du maître cylindre. Ces pistons permettent de créer une pression. Le piston primaire(20) avec un corps (21) en matière plastique moulé et muni d'un insert métallique fonctionnel (22) et que le dit insert possède une forme de calotte sphérique (30) permettant d'accueillir une tige poussée.
Patent FR-2957083-A1 (FR)
Title: Fluide de transfert de chaleur pour compresseur centrifuge
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement ou de chauffage d'un fluide ou d'un corps au moyen d'un circuit de compression de vapeur comportant un compresseur centrifuge et contenant un fluide de transfert de chaleur, le fluide de transfert de chaleur comprenant au moins deux composés choisis parmi le 2,3,3,3-tétrafluoropropène, le 1,3,3,3-tétrafluoropropène , le 1,1,1,2-tétrafluoroéthane, le 1,1-difluoroéthane et le 3,3,3-trifluoropropène, dans lequel : - le rapport du nombre de Mach du compresseur centrifuge sur le nombre de Mach qu'a le compresseur centrifuge dans les mêmes conditions de fonctionnement si le fluide de transfert de chaleur est remplacé par du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane dans le circuit de compression de vapeur est supérieur ou égal à 0,97 et inférieur ou égal à 1,03 ; - le taux de compression du compresseur centrifuge est inférieur ou égal au taux de compression qu'a le compresseur centrifuge dans les mêmes conditions de fonctionnement si le fluide de transfert de chaleur est remplacé par du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane dans le circuit de compression de vapeur. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé de refroidissement ou de chauffage, ainsi qu'un procédé de conversion d'une installation existante.
Patent FR-2958624-A1 (FR)
Title: Mat d'accrochage pour turbomoteur d'aeronef, comprenant un volet arriere mobile en incidence
Inventor: DIOCHON LIONEL
IPC: B64C9/00
Filed: 2010-04-08
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble moteur pour aéronef, comprenant un turbomoteur à hélice ainsi qu'un mât d'accrochage (14) destiné à être rapporté latéralement sur une partie arrière de la structure de l'aéronef, le mât présentant une surface extérieure (20) formant profil aérodynamique intégrant un bord de fuite (21), ce dernier étant agencé en amont de l'hélice du turbomoteur. Selon l'invention, le mât comprend un volet arrière mobile (24) définissant au moins en partie le bord de fuite (21), ainsi que des moyens de commande (34) du volet conçus pour piloter ce dernier en incidence, selon une loi dépendant de l'incidence de l'aéronef.
Patent FR-2961203-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de trifluoroethylene
Inventor: GUILLET DOMINIQUE
IPC: C07C17/25
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de trifluoroéthylène F1123 (CF =CHF) comprenant au moins une étape consistant à faire réagir du R-134a (CF -CFH ) avec un hydroxyde métallique qui sera de préférence un hydroxyde alcalin ou alcalino-terreux. La réaction est réalisée soit en phase liquide de préférence avec un hydroxyde alcalin, soit en phase gazeuse avec un réactif solide de préférence un hydroxyde alcalinoterreux , à une température comprise entre 120 et 450°C et sous une pression comprise entre 1 et 10 bars absolus.
Patent FR-2961525-A1 (FR)
Title: Boite de petri comportant des moyens de verrouillage en vue de la constitution d'une pile
Inventor: HUET STEPHANE
IPC: B65D21/036
Filed: 2010-06-22
Abstract: Boite de Petri (1), qui est constituée de deux éléments, à savoir un réceptacle (2) et un couvercle complémentaire (3), qui ont tous les deux une forme de révolution et qui sont chacun délimités par une paroi de fond (20 ; 30) et au moins un muret périphérique (21 ; 31), caractérisée par le fait que lesdits réceptacle (2) et couvercle (3) portent des moyens de verrouillage complémentaires agencés de telle sorte que, lors de la constitution d'une pile formée de la superposition d'au moins deux boites, les moyens de verrouillage portés par un premier élément (2 ; 3) d'une première boite puissent coopérer avec les moyens de verrouillage du second élément (3 ; 2) de la deuxième boite, les rendant ainsi solidaires l'une de l'autre.
Patent FR-2963203-A1 (FR)
Title: Ensemble de marquage et/ou de prelevement de tissu d'un animal et outil de marquage et/ou de prelevement correspondant.
Inventor: TEYCHENE BRUNO
IPC: A01K11/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de marquage et/ou de prélèvement de tissu d'un animal, comprenant : - une partie mâle (12) de marquage et/ou de prélèvement de tissu, - une partie femelle (13) de marquage et/ou de réception dudit tissu. Selon l'invention, un tel ensemble comprend un élément intermédiaire de liaison (14) entre lesdites parties mâle et femelle, ledit élément intermédiaire de liaison (14) présentant une première portion de solidarisation à ladite partie mâle et une deuxième portion de solidarisation à ladite partie femelle permettant de maintenir lesdites parties mâle et femelle selon un même axe de marquage et/ou de prélèvement, préalablement au marquage et/ou au prélèvement de tissu dudit animal, et ledit élément intermédiaire de liaison étant amovible.
Patent FR-2964338-A1 (FR)
Title: Moule pour la lithographie par nano-impression thermique, son procede de preparation, et procede de nano-impression thermique le mettant en œuvre.
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: B29C33/02
Filed: 2010-09-07
Abstract: Moule chauffant pour la lithographie par nano-impression thermique comprenant des moyens de chauffage résistifs et des moyens de captage pour capter l'énergie électromagnétique d'un champ électromagnétique variable émis par une source située à l'extérieur du moule, lesdits moyens de captage étant reliés auxdits moyens de chauffage résistifs (34) dans lesquels ladite énergie est dissipée. Procédés de fabrication de ce moule. Dispositif de lithographie par nano-impression thermique comprenant ledit moule. Procédé de préparation d'un substrat comprenant une surface nanostructurée par une technique de lithographie par nano-impression thermique, dans lequel on met en œuvre ledit moule.
Patent FR-2972335-A1 (FR)
Title: Fleur artificielle a rangement de bijoux escamotables
Inventor: BARUT NAIK
IPC: A45C11/16
Filed: 2011-03-07
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la bijouterie et notamment les dispositifs de rangement de bijoux. Il s'agit d'un dispositif de rangement (1) d'objet de valeur (10) et notamment de bijou composé d'un moyen de rangement (3) creux et d'un moyen de manipulation (3) dudit moyen de rangement, ledit moyen de rangement (3) étant constitué par deux demi-coques (4a, 4b) comprenant chacune au moins une face concave dont les bords coïncident entre eux, ledit moyen de manipulation étant constitué d'un moyen de commande (12) à distance de l'écartement desdits éléments (4a, 4b) l'un (4a) par rapport à l'autre (4b) donnant accès au contenu dudit moyen de rangement.
Patent FR-2981102-A1 (FR)
Title: Dispositif de rehabilitation de panneau amovible de fausse paroi
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/04
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réhabilitation (1) d'un panneau amovible (2) comportant une face externe (3), une face interne (4) située du coté opposée de la face externe (3) et un bord périphérique (5) joignant les faces externe (3) et interne (4), ledit dispositif de réhabilitation (1) est remarquable en ce qu'il comprend au moins deux profilés d'habillage (6,16) dont la section verticale est en forme générale de C et fixés en vis-à-vis respectivement le long de deux zones opposées dudit bord périphérique (5), et une toile (7) maintenue tendue le long de la face externe (3) du panneau amovible (2) par le biais desdits profilés d'habillage (6).
Patent FR-2981619-A1 (FR)
Title: Car radio and associated equipment for allowing e.g. video recording of road traffic, has video and audio recorder including control screen and voice control microphone, and data connections connecting speedometer and receiver to recorder
Inventor: BOURRIAUD MICHEL EDOUARD RAYMOND
IPC: B60R1/00
Filed: 2011-10-19
Abstract: The equipment has a video and audio recorder (2) provided with a control screen (3) and a voice control microphone (4), where the recorder is integrated into a car radio (1) and one of a pair of video cameras (5, 6) is placed on top of a windscreen and the other one of the cameras is placed on a rear window. A set of data connections (7) connects a speedometer (8) of a vehicle to one side of the recorder, and a geolocation receiver (9) to another side of the recorder. The geolocation receiver of the vehicle is integrated into the car radio.
Patent FR-2970978-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanoparticules metalliques
Inventor: JRADI SAFI
IPC: B82Y30/00
Filed: 2011-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de nano-objets métalliques fixés sur une surface d'un substrat conducteur caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : formation d'une première solution d'un sel de métal à une concentration inférieure à 2,6% dans de l'éthanol, l'obtention d'une solution de polymère par dissolution d'un polymère dans un solvant, la création d'une solution précurseur métallique/polymère par mélange d'environ 50 % de ladite première solution avec environ 50% de ladite solution de polymère, la transformation de ladite solution précurseur métallique/polymère en un film poreux, par élimination dudit solvant, et simultanément réduction du sel de métal, par dépôt et étalement de ladite solution précurseur métallique/polymère sur ladite surface dudit substrat de façon à ce que les nano-objets métalliques se placent dans les pores du film en surface du substrat. L'invention concerne en outre des nanostructures métalliques comprenant un substrat conducteur et des nano-objets métalliques fixés sur une surface dudit substrat conducteur et obtenus par le procédé ci-dessus, caractérisé par le fait que lesdits nano-objets métalliques sont de natures et/ou tailles et/ou formes différentes. L'invention concerne encore l'utilisation dudit nanostructure métalliques en tant que capteurs bio/chimiques basés sur la spectroscopie de diffusion Raman exaltée de surface (SERS) et les plasmons de surface localisés.
Patent FR-2972131-A1 (FR)
Title: Hand tool i.e. multigrip pliers, has treated steel ball placed within housing to produce radial deformation of axle against inner wall of bore of connecting unit such that axle and part of tool are connected with each other
Inventor: PROMPT DENIS
IPC: B25B7/06
Filed: 2011-03-04
Abstract: The tool (1) has a connecting unit for connecting two parts (2, 3) of the tool. The connecting unit comprises a bore (7) formed in one of the parts, and an axle (14) placed in the bore. The axle comprises an end that is provided with a housing (17) i.e. boring. A deformation unit i.e. treated steel ball (18), is placed within the housing to produce radial deformation of the axle against an inner wall of the bore such that the axle and the part of the tool are connected with each other. An independent claim is also included for a method for assembling two parts of a tool.
Patent FR-2972493-A1 (FR)
Title: Device for controlling speed of diesel engine of aerial basket lifting device, has electrohydraulic unit acting on fuel supply unit, where hydraulic unit is connected to pressure source and fluid tank
Inventor: ROBERT RENE LUC
IPC: F02D11/06
Filed: 2011-03-11
Abstract: The device has an electrohydraulic unit (3) acting on a fuel supply unit (1a) and connected to a water pressure source (5) and a hydraulic fluid tank (6). The electrohydraulic unit is controlled by a controller (4), and comprises a pressure regulator actuated by an electric coil. A hydraulic actuating cylinder i.e. single acting jack, is provided with the electrohydraulic unit, where a rod of the hydraulic actuating cylinder is connected to the fuel supply unit. The electrohydraulic unit is mechanically attached with the engine.
Patent FR-2973401-A1 (FR)
Title: Ouvrages en sol renforce
Inventor: FREITAG NICOLAS
IPC: E02D29/02
Filed: 2011-03-30
Abstract: Ouvrage en sol renforcé, comprenant un remblai, un parement (4) placé le long de la face frontale de l'ouvrage, un élément d'ancrage (6) comprenant un élément saillant (8) faisant saillie par rapport à une face interne de l'ouvrage et un élément de fixation (10), et un élément de stabilisation (12) comprenant au moins deux parties longitudinales (14, 16) reliées entre elles en continuité de matière par une partie coudée (18), ladite partie coudée étant limitée par un étranglement (20) formant avec ladite partie coudée un espace d'ancrage apte à recevoir l'élément de fixation de l'élément d'ancrage, l'espace d'ancrage et l'élément de fixation étant conformés de sorte à limiter les déplacements de l'élément de stabilisation dans toute direction sensiblement parallèle à la direction longitudinale de l'élément de stabilisation (12).
Patent FR-2973384-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour pneumatique comportant un agent de couplage azosilane.
Inventor: DARNAUD CHRISTELLE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-04-01
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour pneumatique à base d'au moins un élastomère diénique, une charge inorganique à titre de charge renforçante, un agent de couplage assurant la liaison entre la charge inorganique et l'élastomère diénique, caractérisée en ce que l'agent de couplage est un composé azosilane de formule (I) suivante : dans laquelle : - G , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, substitués ou non substitués, ayant de 1 à 18 atomes de carbone, les cycloalkyles ou les aryles, substitués ou non substitués, ayant de 5 à 18 atomes de carbone, - G , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydroxyle ou un groupe monovalent choisi parmi les alkoxyles, linéaires ou ramifiés, substitués ou non substitués, ayant de 1 à 18 atomes de carbone, les cycloalkoxyles, substitués ou non substitués, ayant de 5 à 18 atomes de carbone, - Z représente un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone, - a est égal à 1, 2 ou 3.
Patent FR-2975015-A1 (FR)
Title: Method for monitoring fluid filter of e.g. fuel circuit, of aircraft engine, involves detecting absence of fluid flow through filter, and estimating filter clogging degree based on difference between values of signal
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: B01D35/143
Filed: 2011-05-12
Abstract: The method involves detecting absence of fluid flow (Q) through a filter (2) for predetermined time. A first value of a measurement signal (deltaPmes) is obtained when the fluid does not flow through the filter. A second value of the signal supplied by a differential pressure sensor (3) measuring differential pressure (deltaP) through the filter is obtained when the fluid flows through the filter. A clogging degree of the filter is estimated based on a difference between the values of the signal. The clogging degree of the filter is estimated as a function of the second value. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions to execute a method for monitoring a filter of a fluid circuit of an aircraft engine (2) a computer-readable recording medium comprising a set of instructions to execute a method for monitoring a filter of a fluid circuit of an aircraft engine (3) an electronic unit for monitoring a filter of a fluid circuit of an aircraft engine.
Patent FR-2975523-A1 (FR)
Title: Methode de determination des elements en relief presents sur la surface d'un pneumatique
Inventor: NOYEL GUILLAUME
IPC: B60C25/00
Filed: 2011-05-19
Abstract: ABREGE : Méthode d'extraction des éléments en relief figurant sur la surface d'un pneumatique comprenant les étapes au cours desquelles : A- on capture l'image tridimensionnelle de ladite surface en affectant à chaque pixel (i, j) de l'image une valeur de niveau de gris proportionnelle à l'élévation topographique de ce point, pour obtenir une image de départ (f), B- à l'aide d'un premier élément structurant, on transforme l'image de départ (f) par un premier top-hat, de manière à obtenir une image (f ) mise à plat par différence, (f = f - γ (f)), C- on réalise un seuillage de l'image mise à plat par différence, pour obtenir une image segmentée (T (f ) = seg ), de sorte que les éléments en relief apparaissent en blanc sur fond noir.
Patent FR-2977123-A1 (FR)
Title: Plant cutting and crushing equipment for use with towing vehicle to maintain ground e.g. roadside, has force exerting unit whose upward force is adjusted to compensate part of downward force exerted by weight of distal arm
Inventor: DESVOYS JEAN-BAPTISTE
IPC: A01D34/84
Filed: 2011-07-01
Abstract: The equipment (1) has a support structure (2) comprising a supporting arm (15), which is extended by a distal arm (17) articulated about an axis (18') and a first connecting unit (19), which permits movement of the distal arm along upward and downward directions. The distal arm is cooperated with the supporting arm via a force exerting unit (25) exerting force on the distal arm in the upward direction. The upward force is adjusted to compensate part of downward force exerted by weight of the distal arm to reduce support of the distal arm on a cutting/grinding head (4) resting on a ground. The distal arm's upstream end is connected with a downstream end of an intercalated arm (16) by a second connecting unit (18).
Patent FR-2986130-A1 (FR)
Title: Electronic device, has functional interface, demultiplexer located in middle of receiver, and external mass storage device operated in writing mode and utilized for transferring contents or bulky data in file system
Inventor: PONTIS JEAN NOEL MARIE HENRI
IPC: H04L12/16
Filed: 2012-01-19
Abstract: The device has a functional interface, and a demultiplexer that is located in middle of a receiver. A decoder of digital TV is arranged in a peripheral part of the functional interface. A controller is connected with a motherboard of a host. The host is connected in a wireless manner. The host is provided with a universal plug-in function. An external mass storage device is operated in a writing mode. The mass storage device is utilized for transferring contents or bulky data in a file system.