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Patent WO-02052458-A1 (WO)
Title: Procede et systeme pour la gestion des besoins relatifs aux lames de racloir
Inventor: LIIRI SAMI
IPC: G06Q10/00
Filed: 2001-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des besoins relatifs aux lames de râcloir: les lames sont stockées et utilisées dans une usine de papier/carton, et on contrôle la quantité de lames employées. L'information relative à cette quantité est transmise par un système de transfert de données (20) à un système de gestion de données (23, 24) du fabricant/fournisseur de lames, ce qui permet de gérer la situation. L'information relative aux lames est reçue par un système de collecte de données (22) relié au système de gestion de données (23, 24), puis traitée. Le cas échéant, la ou les lames sont livrées à l'usine, aux fins de maintien d'une quantité souhaitée. L'invention concerne également un système de gestion des besoins relatifs aux lames, qui comprend des dispositifs de stockage/manutention des lames dans une usine de papier/carton. Le système comprend à son tour un système de transfert de données (20) permettant de transmettre la quantité de lames à un système de gestion de données (23, 24) du fabricant/fournisseur de lames, et ce système de gestion de données comporte lui-même un système de collecte de données (22) et un système (24) de traitement de données, ainsi qu'un système d'alarme indiquant, le moment venu, la nécessité d'une livraison de nouvelles lames à l'usine de papier/carton.
Patent WO-03083179-A1 (WO)
Title: Dispositif de transfert et d'isolation pour electrolyse
Inventor: KIVISTOE TUOMO
IPC: C25C7/06
Filed: 2003-03-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de transfert et d'isolation (1) permettant d'isoler électriquement des électrodes, notamment de anodes (2) et des cathodes (3), utilisées dans le nettoyage électrolytique de métaux, les unes des autres dans une cuve électrolytique (4), afin de répartir les électrodes lorsqu'elles sont suspendues dans la cuve électrolytique et afin de permettre leur transfert, ledit dispositif de transfert et d'isolation (1) étant constitué d'une seule et même pièce.
Patent WO-8700059-A1 (WO)
Title: Dispositif chirurgical resorbable a structure stratifiee composite
Inventor: TOERMAELAE PERTTI
IPC: A61B17/86
Filed: 1986-07-02
Abstract: Un dispositif chirurgical résorbable d'ostéosynthèse ou similaire ou un composant de celui-ci, tel qu'une plaque, une poutre, un clou, une tige, une barre ou une vis, comprend un corps composite solide tridimensionnel composé d'au moins un polymère, un copolymère ou un alliage polymère résorbables, ce dispositif ou composant ayant une structure stratifiée composite. Le dispositif ou composant est formé d'au moins une couche polymère superficielle (1) résistante et flexible, résorbable au moins en partie et d'une couche intérieure (1), résorbable au moins en partie et sensiblement plus dure et plus rigide que la couche superficielle. Le dispositif ou similaire peut comprendre un noyau (3) flexible de nature au moins partiellement résorbable.
Patent WO-9106217-A1 (WO)
Title: Procede de lutte contre les microorganismes
Inventor: LEHTONEN PAAVO OLAVI
IPC: A01N63/50
Filed: 1990-10-24
Abstract: On décrit un procédé de lutte contre les microorganismes dans les processus industriels, notamment dans l'industrie de traitement du bois. Le procédé consiste à ajouter à la solution de traitement ou aux boues de l'oxydase de glucose et éventuellement du glucose ou une source de glucose.
Patent WO-9204289-A1 (WO)
Inventor: TALLING BOB LARS OLOF
IPC: C03B1/02
Filed: 1991-08-28
Abstract: L'invention se rapporte à une briquette de matière première pour la production de laine de scorie contenant une matière première minérale ainsi qu'un liant pour celle-ci. L'invention se caractérise en ce que la briquette, ainsi que le liant, contiennent des scories qui ont été activées par un agent alcalin, tel qu'un composé de métaux alcalins. L'invention se rapporte aussi à un procédé de fabrication de la briquette ainsi qu'à un procédé de fabrication de fibres minérales utilisant la briquette de cette invention.
Patent WO-9525297-A1 (WO)
Title: Appareil permettant de relier un velo d'appartement a un ordinateur
Inventor: VIRKKALA JUKKA ANTERO
IPC: G06F3/038
Filed: 1995-03-14
Abstract: Dispositif permettant de relier un appareil de culture physique tel qu'un vélo d'appartement à un ordinateur pourvu d'une manette de commande de jeu comportant une résistance à variation continue (comme par exemple les ordinateurs à architecture de norme industrielle tels que les IBM PC/AT ou leurs appareils compatibles pourvus d'un adaptateur de manette de commande). Les deux états du vélo d'appartement (pédalage ou immobilité) sont convertis en trois états requis pour la simulation de la course (freinage, marche en roue libre, accélération) grâce à un élément non linéaire, de sorte que le pédalage à des vitesses inférieures à une certaine valeur de transition se trouve converti en degrés divers de freinage, tandis que le pédalage à des vitesses supérieures à cette valeur se trouve converti en des degrés divers d'accélération. La vitesse de pédalage de transition qui est convertie en une résistance équivalente à celle d'une manette de commande dans sa position neutre, est inférieure à la moitié de la vitesse maximale. Dans la plage des vitesses possibles de pédalage offerte par le vélo d'appartement, un secteur plus restreint est utilisé pour le freinage tandis qu'un secteur plus important est utilisé pour l'accélération.
Patent WO-9618893-A1 (WO)
Title: Procede pour mesurer des analytes par spectrometrie par mobilite des ions
Inventor: KOTIAHO TAPIO
IPC: G01N27/62
Filed: 1995-12-15
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé servant à mesurer des analytes d'un processus chimique par spectrométrie par mobilité des ions. Dans ce procédé, on mesure d'abord les teneurs en gaz et les valeurs obtenues après la mesure des teneurs en gaz sont utilisées pour commander la progression d'un processus chimique. Un spectromètre à mobilité des ions du type à aspiration est utilisé comme instrument de mesure.
Patent WO-9740209-A1 (WO)
Inventor: KOENOENEN MAUNO
IPC: A61L27/30
Filed: 1997-04-21
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant d'effectuer un revêtement en céramique sur des implants, sur des prothèses ou sur des parties de ces derniers, lesquels sont destinés à un usage médical ou dentaire, et sont faits de titane ou d'alliage de titane. Cette invention se caractérise par le fait que les surfaces métalliques des implants, des prothèses ou de leurs parties, sont revêtues d'une fine couche d'argent (Ag) à usage électrochimique. Le procédé décrit dans cette invention consiste ensuite à recouvrir la couche d'argent à l'aide d'un métal choisi dans le groupe comprenant de l'or, du platine, du palladium, de l'étain ou de l'indium.
Patent FR-2803837-A1 (FR)
Title: Automatic safety stop for hydraulic lift has actuating cylinder with pressure accumulator controlled by solenoid valve connected to lift power circuit
Inventor: KADOCHE EMILE
IPC: B66B5/02
Filed: 2000-01-14
Abstract: Automatic safety stop has a cylinder and an accumulator with a piston (30) movable in the cylinder (20) with a chamber (32) permanently connected t the cylinder and selectively to a discharge reservoir via a solenoid valve. In case of interruption of current flow to the lift between floors, a switch temporarily open the valve to move the piston. The valve remains open while the pressure in the accumulator is greater than that in the cylinder.
Patent WO-0054896-A1 (WO)
Inventor: BUFFARD JEAN-PIERRE
IPC: B05D5/00
Filed: 2000-03-15
Abstract: Ce revêtement anti-adhésif présente une resistance améliorée à la rayure, comportant une sous-couche appliquée sur un substrat, recouverte par une couche primaire renfermant une résine fluorocarbonée et une ou plusieurs couches de finition à base de résine fluorocarbonée, caractérisé en ce que ladite sous-couche renferme au moins 50 % en poids de polymère Oxy-1.4 phenylène - oxy 1-4 phenylène carbonyle 1-4 phenylène appelé PEEK, cette sous-couche étant dépourvue de résine fluorocarbonée.
Patent WO-0105272-A1 (WO)
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A46B9/02
Filed: 2000-05-26
Abstract: Dispositif pour l'application d'un produit sur les fibres kératiniques, notamment les cils ou les sourcils, comportant un élément d'application (3) comprenant un support (8) d'axe longitudinal (X), sur lequel se raccorde au moins une rangée de dents (10), caractérisé par le fait que tout ou partie des dents de la rangée ont des bases de section transversale oblongue orientée chacune selon une direction (Y) selon un angle aigu non nul (i) avec l'axe (X) de la rangée.
Patent FR-2804964-A1 (FR)
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: B29K23/00
Filed: 2000-02-14
Abstract: The invention concerns the use of high fluidity isotactic polypropylenes for preparing filler concentrates for use in olefin-type thermoplastic materials such as polypropylene, polyethylene and generally: polymers used alone or in mixture, based on polymerised ethylene monomers containing 2 to 6 carbon atoms alone or in mixture. The invention also concerns filler concentrates or masterbatches prepared from very high fluidity isotactic propylenes. The invention further concerns filled thermoplastic materials obtained by addition of selected propylenes of the invention, and industrial products made from, or containing, such thermoplastic materials.
Patent WO-0108109-A1 (WO)
Title: Secure payment system, enabling to select any amount
Inventor: RADO ALEXANDRE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2000-07-21
Abstract: The invention concerns a method for paying an amount customisable by the payer, comprising payment means having a plurality of boxes each associated with a cash value, said boxes being, prior to being used, covered with masking and sealing means concealing a single code, and the payment is carried out by communicating codes corresponding to the boxes whereof the masking and sealing means have been removed by the payer.
Patent FR-2812538-A1 (FR)
Inventor: MULLER ALEXANDRE
IPC: A61C3/16
Filed: 2000-03-27
Abstract: An instrument for removing a crown by generating a couple of forces between the occlusal surface of the stump of the tooth and the basal surface of the crown. The instrument has an indented intermediate portion and a working part extending from a tapered intermediate portion and a handle. When inserted in a groove formed at the occlusal part of the stump along a plane substantially parallel to the occlusal surface of the crown, the working portion enables, by a physical action, exertion of a couple of forces between the respective occlusal surfaces of the stump and the basal surface of the crown. The working part is rotatable integrally and correspondingly with a rotation of the handle.
Patent FR-2791589-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tuyere de moteur de fusee a refroidissement et tuyere obtenue
Inventor: KRETSCHMER JOACHIM
IPC: F02K9/97
Filed: 2000-03-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une tuyère comprenant un corps formé par l'enroulement d'un petit tube (6) sur une broche d'enroulement pour former un ensemble en spirale (5). Cet ensemble (5), bloqué est enlevé de la broche d'enroulement. Sur le côté des gaz chauds (H) du corps de tuyère, la surface de l'ensemble (5) reçoit une couche (9) réfractaire, portant la charge. La tuyère selon l'invention dispose d'une grande résistance vis-à-vis de la pression élevée du fluide de refroidissement et néanmoins une construction légère et l'avantage d'une réalisation lisse de la paroi tournée vers les gaz chauds.
Patent FR-2809871-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a lames de contact perfectionnees pour le raccordement d'une carte a circuit(s) integre(s)
Inventor: BRICAUD HERVE
IPC: G06K17/00
Filed: 2000-06-05
Abstract: L'invention propose un connecteur électrique (10) comportant un bloc isolant formant porte-contacts (12) présentant une face (16) supérieure horizontale plane et des lames longitudinales de contact déformables élastiquement comprenant chacune une extrémité de contact (30) qui est en forme générale de cuiller renversée pour délimiter une zone (88) de contact qui est incurvée autour de deux axes, longitudinal et transversal, pour délimiter au moins une face latérale (80) de la cuiller (30) qui s'étend vers le bas en direction de la face supérieure (16) du bloc isolant (12), caractérisé en ce que ladite face latérale (80) de la cuiller de contact (30) est une face sensiblement plane qui est inclinée par rapport au plan horizontal de la face supérieure (16) du bloc isolant (12) pour constituer une rampe avec laquelle un bord de la carte est susceptible de coopérer lors de sa mise en place dans le dispositif de lecture-écriture (94).
Patent FR-2795190-A1 (FR)
Title: Electrophotographic developer has colorant, separating agent and resin binder including components soluble in tetrahydrofuran and having specified molecular weight distribution
Inventor: SUZUKI MASANORI
IPC: G03G9/087
Filed: 2000-06-16
Abstract: An electrophotographic developer has a resin binder, a colorant and a separating agent. The binder includes components soluble in tetrahydrofuran and having a molecular weight distribution peaking between 1000 and 1000 and a half-width not exceeding 15000. Independent claims are included for the following: (a) A container of the above developer. (b) Electrophotographic apparatus has support for a latent image and the above developer. (c) Forming an electrophotographic image as in (b). Preferred Features: The half-width does not exceed 10000. The resin also includes 5 - 40 wt % components that are insoluble in chloroform. The soluble components form islands in a continuous phase of low molecular weight components.
Patent FR-2814007-A1 (FR)
Title: Oscillateur commande en tension
Inventor: MAJOS JACQUES
IPC: H03B5/12
Filed: 2000-09-08
Abstract: Oscillateur commandé en tension, comportant un étage oscillant (100; 100') présentant une structure à deux inverseurs (111, 112; 111', 112') couplés réalisés en technologie CMOS.Selon l'invention, lesdits inverseurs sont câblés pour former un quadripôle (110; 110') à deux entrées (e1, e2; e'1, e'2) et deux sorties (51, s2; s'1, s'2), correspondant respectivement aux entrées et aux sorties des inverseurs, le gain du quadripôle (110; 110') étant maximal sur chacune des sorties quand les entrées sont en phase, et en ce que deux circuits oscillants (121, 122) sont disposés en parallèle respectivement entre les entrées (e1, e2; e'1, e'2) et les sorties (s1, s2; s'1, s'2) des inverseurs, lesdits circuits oscillants (121, 122) étant commandés en fréquence par une tension (Vt) d'accord.Application à l'émission et à la réception radio haute fréquence.
Patent FR-2800484-A1 (FR)
Inventor: WEBER GILBERT JAMES
IPC: G06Q30/02
Filed: 2000-10-17
Abstract: A method and a system for providing product information, wherein an electronic communication medium (N) supplies data (P1) about a situation which may involve problems for some people, such as data about an expected or measured quantity of daylight, and wherein the same electronic communication medium (N) supplies information related to the data (P1) about the problems (and/or refers to information (P2)) about a product for alleviation the problems, such as problems related to a reduced quantity of daylight. The electronic communication medium (N) is preferably the  Internet, but may be alternatively a telephone network.
Patent FR-2815550-A1 (FR)
Title: New granules are obtained by drying inverse emulsion dispersed in external aqueous phase, inverse emulsion comprising internal aqueous phase, at least a non-ionic surfactant and/or amphiphilic block polymer and/or cationic surfactant
Inventor: LANNIBOIS DREAN HELENE
IPC: B01J2/30
Filed: 2000-10-20
Abstract: New granules are obtained by drying an inverse emulsion, dispersed in an external aqueous phase, the inverse emulsion comprising an internal aqueous phase, at least a non-ionic surfactant and/or at least an amphiphilic block polymer and/or at least a cationic surfactant. The invention concerns granules obtainable by drying an inverse emulsion, dispersed in an external aqueous phase:  (a) the inverse emulsion comprising: (1) an internal aqueous phase, including a hydrophilic active material, dispersed in an internal organic phase; (2) at least a non-ionic surfactant; and/or (3) at least an amphiphilic block polymer; and/or  (4) at least a cationic surfactant; and (b) the external aqueous phase including:  (i) at least a polyalkylated non-ionic surfactant and/or at least a polyalkylated amphiphilic non-ionic polymer; and (ii) at least a water soluble or water dispersible polymer in solid form in the presence of a water content of not more than 10 wt.% relative to the weight of the polymer which has a glass transition temperature higher than 25 degrees C, preferably higher than 50 degrees C.
Patent FR-2817046-A1 (FR)
Title: Low noise current amplifier with programmable gain and polarization for use in electrical measurement of semiconductor circuits, such as transistors, with the circuit being low noise and having a protection circuit for the input
Inventor: CHROBOCZEK JAN ANDRZEJ
IPC: G01R31/26
Filed: 2000-11-22
Abstract: Electrical measurement device for connection to a polarizable probe has an input (1) to the probe that has a protection circuit (14) for reduction of the effects of stray capacitances and leakage currents. The device also has a current to voltage converter (5) that emits an output voltage that is equal to or less than the product of input current and programmable gain and a means for polarizing the input. In addition the device is electrically isolated from its surroundings.  An Independent claim is made for a corresponding measurement system.
Patent FR-2818607-A1 (FR)
Title: Two-wheeled trailer has wheels on pivoted struts connected to towbar by lever system that allows loading platform to lie flat on ground
Inventor: FIOR CLAUDE
IPC: B60P1/02
Filed: 2000-12-21
Abstract: The trailer has each of its wheels (12) mounted on a strut (14) that is articulated to the loading platform about a transverse pivot (15). Its towbar (17) is articulated to the platform about a second parallel pivot (22) and connected to at least one strut by a power cylinder (24a, 24b) and lever (26, 27) system that allows the struts to fold and the trailer platform (3) to lie flat on the ground for loading/unloading.
Patent FR-2803042-A1 (FR)
Title: Fault location in an electrical transmission line comprising two parallel electrical conductors by solving of a second order equation relating the distance to the fault from the measurement point to the fault resistance
Inventor: SAHA MURARI MOHAN
IPC: G01R31/08
Filed: 2000-12-20
Abstract: Method for locating a fault (F) in a section of two parallel electrical conductors in which the intensities and voltages are measured at an end (A) of the section and the distance to the fault, d, is determined by solving the following equation in which the fault distance and fault resistance, RF, are variables: B1d<2> + B2d + B3 + B4RF = 0 and parameters B1-B4 are determined.  (B1-B4) are determined from the locally measured voltages and intensities and in which the equation is solved for both the real and imaginary parts so that the fault resistance is eliminated. Independent claims are made for a device for fault location and for a software program for determination of fault location.
Patent FR-2821980-A1 (FR)
Title: Bloc de contacts multipolaire
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H01H9/00
Filed: 2001-03-09
Abstract: Bloc de contacts multipolaire à rupture brusque utilisable dans un interrupteur de position ou un bouton-poussoir. Les pièces de contact ont des plages de connexion disposées selon trois plans de connexion P1-P3 et l'équipage mobile 17 a deux ponts de contact 45, 46 situés dans un plan frontal PR pour coopérer avec les plans de connexion extrêmes P1, P3, ainsi qu'un ou deux autres ponts de contact 47, 48 situés dans un autre plan frontal PF pour coopérer avec le plan de connexion médian P2, de manière à permettre un fonctionnement NO ou NC des contacts associés à ce troisième plan.
Patent WO-0242673-A1 (WO)
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: F16L11/08
Filed: 2001-11-12
Abstract: Elle est du type comprenant un caisson métallique spiralé en hélice autour d'un axe longitudinal de ladite conduite flexible et elle est caractérisée en ce que le caisson (3) est constitué par au moins un tube creux (3) profilé agrafé.
Patent FR-2824387-A1 (FR)
Title: Autonomous suspension system for producing ultra clean beam of horizontal laminar air flow comprises filters mounted in casings suspended by tubes through which air from treatment unit is filtered
Inventor: CHERRIER GERARD
IPC: F24F9/00
Filed: 2001-05-03
Abstract: The system enables an ultra clean beam of air with a horizontal laminar flow (1) to be obtained by means of a filter (2) mounted in a sealed casing (3), the air coming from an upstream air treatment unit (12). The air beam is caught by another filter (20) in a sealed casing (21) located in the axis of the first casing. The casings are suspended by tubes (7,23) through which they communicate for the air circulation.
Patent FR-2825246-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et/ou d'application comprenant des fibres comportant des particules capables d'absorber un liquide ou un compose en solution dans ce liquide ou de se dissoudre dans un liquide
Inventor: GUERET JEAN LOUIS H
IPC: A46B13/00
Filed: 2001-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le conditionnement et/ ou l'application d'un produit cosmétique ou de soins, comportant des particules capables d'absorber un liquide ou un composé en solution dans ce liquide ou de se dissoudre dans un liquide.
Patent FR-2826137-A1 (FR)
Title: Method, for bringing wine to ideal consumption temperature, involves heating wine until electronic sensor indicates that wine has reached temperature just below ideal consumption temperature
Inventor: DUCOURRET PAUL
IPC: G05D23/19
Filed: 2001-06-18
Abstract: Bottle is first brought to preset temperature lower than ideal temperature, and thermostat (8) is set to ideal temperature. Bottle is opened, and placed inside container (3) which is sealed by lid (2). Electronic sensor (6) is placed inside bottle. Heaters (4) are switched on. When temperature reaches preset temperature, heaters are switched off, and light (10) is turned on to indicate wine has reached temperature just below ideal temperature. As bottle is placed in sealed container, temperature of wine can be kept at preset temperature for a few hours. An Independent claim is also included for the apparatus used for bringing bottle of wine at its ideal consumption temperature.
Patent FR-2810622-A1 (FR)
Title: Pedale de securite pour bicyclette
Inventor: CAMPAGNOLO VALENTINO
IPC: B62M3/08
Filed: 2001-06-18
Abstract: Cette pédale de sécurité pour bicyclettes comprend un dispositif d'accouplement rapide à une cale fixée à la semelle d'une chaussure, comprenant un cale pied (14) pour recevoir une extrémité avant de la cale et un dispositif de fixation arrière destiné à se mettre en prise avec l'extrémité arrière de la cale quand celui-ci est pressé sur ledit dispositif de fixation arrière et à libérer la cale quand on fait tourner celui-ci dans le plan général de la pédale de telle manière que son extrémité arrière se déplace latéralement, ladite pédale comprenant une surface de repos (15) pour la cale comprenant des moyens formant came (40) pour s'opposer à ladite rotation de libération de la cale et pour lever le côté de la cale qui est écarté du centre de la pédale quand ladite rotation de libération est imposée à la cale.Selon l'invention, lesdits moyens formant came (40) ne sont placés que sur le côté de la pédale situé à l'extérieur (en se référant à la position montée sur la bicyclette), de manière à n'être actifs que quand l'extrémité arrière de la cale est déplacée latéralement vers l'extérieur, par rapport à la bicyclette depuis la position en prise.