baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051973-B1 (FR)
Title: Procede de formation de transistors pdsoi et fdsoi sur un meme substrat
Inventor: COSTAGANNA PASCAL
IPC: H01L29/772
Filed: 2016-05-24
Granted: 2018-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'un dispositif électronique destiné à accueillir au moins un transistor totalement déserté de type FDSOI et au moins un transistor partiellement déserté de type PDSOI, à partir d'un empilement de couches (10) comprenant au moins une couche isolante (100) surmontée d'au moins une couche active (200) en un matériau semi-conducteur, le procédé comprenant au moins une étape de gravure sèche et une étape d'ajustement de hauteur entre au moins deux éléments gravés.
Patent FR-3040451-B1 (FR)
Title: Arrangement de palier avec un corps de roulement a detecteur
Inventor: DEN HAAK NICOLAAS SIMON WILLEM
IPC: F16C33/46
Filed: 2016-08-26
Granted: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un arrangement de palier (1) comprenant une bague intérieure et une bague extérieure entre lesquelles sont disposés des corps de roulement, lesquels sont ac- cueillis dans une cage de palier (4). Au moins un corps de roulement est réalisé sous la forme d’un corps de roulement à détecteur (2) et la cage de palier (4) est réalisée sous la forme d’une cage à axes qui possède plusieurs éléments formant axe (6), lesquels accueil- lent au moins partiellement les corps de roulement et l’au moins un corps de roulement à détecteur (2). L’invention concerne également un corps de roulement à détecteur (2) pour un arrangement de palier (1) de ce type. Fig 1
Patent FR-3056853-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur triphase pour un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride
Inventor: KOTEICH MOHAMED
IPC: H02M1/42
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un redresseur triphasé (110) connecté à un réseau d'alimentation électrique triphasé (4), comprenant un asservissement des courants en entrée suivant des consignes de courants triphasés, dans lequel : - on détermine les courants et tensions de phase dans un repère triphasé fixe ; - on transforme les consignes de courants dans un repère diphasé fixe ; - on calcule l'amplitude et l'angle des consignes de courants transformés dans le repère diphasé ; - on détermine des courants et tensions de phase dans le repère diphasé, en fonction des courants et de tensions de phase déterminés dans le repère triphasé et de l'angle calculé des consignes de courants transformés dans le repère diphasé fixe ; - on calcule les tensions de commande dudit redresseur à partir des courants et tensions de phase déterminés dans le repère diphasé. Application aux chargeurs de batterie des véhicule électriques/hybrides.
Patent FR-3058011-B1 (FR)
Title: Systeme d’interrupteur et convertisseur electrique comportant un tel systeme d’interrupteur
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H03K17/28
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: Le système d'interrupteur comporte : - un interrupteur principal (1041) présentant une première borne (D1) et une deuxième borne (S1) entres lesquelles un courant principal (iDS1) est destiné à passer, et une borne de commande (G1) destinée à se décharger selon une vitesse de décharge en fournissant un courant de décharge (iG1), pour faire passer l'interrupteur principal (1041) d'un état fermé à un état ouvert; -une interface (1181) présentant une résistance d'interface destinée à être traversée par le courant de décharge (iG1), de sorte que la vitesse de décharge dépende de la résistance d'interface. L'interface (1181) comporte un composant résistif (1201) présentant une résistance variable participant à la résistance d'interface, et le système d'interrupteur comporte en outre un circuit de commande (1221) du composant résistif (1201) conçu, lorsque le courant principal (iDS1) diminue, pour faire varier la résistance variable de sorte que la résistance d'interface augmente, afin de diminuer la vitesse de décharge de la borne de commande (G1).
Patent FR-3064792-B1 (FR)
Title: Procede d’activation d’une fonction d’un vehicule
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'activation d'une fonction d'un véhicule à partir d'un dispositif d'accès portable équipant un utilisateur. Le procédé comprend une étape (E1) de mesure de la puissance en réception de signaux échangés entre le dispositif d'accès et des modules émetteurs/récepteurs montés dans le véhicule, une étape (E2) de détection d'une présence humaine, une étape (E7) de détermination de la position du dispositif d'accès à partir des mesures de puissance et une étape (E8) d'activation d'une fonction du véhicule lorsque une présence humaine a été détectée et que la position du dispositif d'accès authentifié est déterminée comme étant dans une zone de proximité prédéterminée autour du véhicule.
Patent FR-3070155-B1 (FR)
Title: Trottinette
Inventor: BARACHINO JEAN-LOUIS
IPC: B62J6/00
Filed: 2017-08-16
Granted: 2021-08-13
Abstract: Trottinette comportant un repose-pied (40) destiné à supporter un utilisateur, et au moins un feu (32,34) disposé sous le repose-pied.
Patent FR-3071283-B1 (FR)
Title: Pompe cardiaque equipee d'une turbine a pales internes
Inventor: HADDADI MOHAMMAD
IPC: F04D29/18
Filed: 2017-09-21
Granted: 2022-07-29
Abstract: Pompe cardiaque équipée d’une turbine à pales internes.  L’invention concerne une pompe conçue pour la circulation d’un fluide, cette pompe comprenant un carter (9) et une turbine (1) disposée dans le carter et conçue pour effectuer des mouvements de rotation relativement au carter. Selon l’invention, la turbine comporte :  un corps (2, 8, 81, 82) conçu pour effectuer des mouvements de rotation,une partie centrale creuse (8a, 81a, 82a), traversant le corps de part en part et destinée au passage du fluide à travers la turbine, etau moins une pale (4, 5, 6, 7) disposée sur la paroi interne (3) du corps, dans la partie centrale creuse, et conçue pour faire circuler le fluide.  Voir figure 6
Patent FR-3072727-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un endommagement d’un moteur par des pre-allumages
Inventor: DELMACHE JONATHAN
IPC: F02D35/02
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un endommagement d'un moteur à allumage commandé d'un véhicule automobile, cet endommagement étant dû à des phénomènes de pré-allumage sporadiques à faible régime. Il est détecté (1) un phénomène de pré-allumage pour un cylindre des cylindres du moteur à un instant donné, il est estimé (3) un endommagement subi par le cylindre à cet instant donné en fonction d'une cartographie du régime du moteur et du remplissage d'air du cylindre avec une attribution d'une valeur d'endommagement du cylindre à cet instant donné, la valeur d'endommagement à l'instant donné étant ajoutée (5) aux valeurs d'endommagement précédemment attribuées pour le même cylindre afin de donner une valeur totale d'endommagement propre au cylindre. Il est diagnostiqué un possible endommagement du moteur par phénomènes de pré-allumage à partir de la valeur d'endommagement du cylindre le plus endommagé.
Patent FR-3073113-B1 (FR)
Title: Dispositif de captation pedagogique pour systeme informatise d'apprentissage en ligne
Inventor: MICHELI REGIS
IPC: H04N5/225
Filed: 2017-10-26
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention dite DCP concerne un système discret capable d'enregistrer le contenu pédagogique d'une formation. Ce dispositif est composé de l'assemblage d'un système d'enregistrement vidéo, d'un micro studio d'enregistrement audio fixe et mobile. Ce dispositif permet de filmer un cours en captant le son de l'audience sans que chaque personne ait un micro personnel.
Patent FR-3081243-B1 (FR)
Title: Passeport electronique securise contre les lectures non autorisees
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un document sécurisé (20) présentant la forme d'un livret composé d'au moins une feuille (10,11,12) repliable autour d'un axe de pliage (14), le document comportant un transpondeur (2) pourvu d'une puce électronique (4) comportant une mémoire pour le stockage de données et une antenne (L3) de transpondeur, caractérisé en ce qu'il comporte en outre deux antennes d'amplification (1,3), distinctes de l'antenne (2) du transpondeur, disposées sur des pages du livret de manière qu'en position ouverte du document, l'une des antennes d'amplification (1,3) amplifie le flux électromagnétique capté par l'antenne du transpondeur pour permettre la communication du document avec un lecteur distant, et qu'en position fermée du document, les antennes d'amplification (1,3) sont configurées pour que le flux électromagnétique capté par l'antenne du transpondeur est inférieur à un seuil minimal permettant la communication de la puce électronique (4) avec un lecteur distant.
Patent FR-3076440-B1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle de type dessert, hyperproteinee, sterilisee et comprenant des feculents
Inventor: MILLE AUDREY
IPC: A23L33/19
Filed: 2018-01-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne une composition nutritionnelle riche en protéines, stérilisée, cuillérable, de type dessert prêt à l'emploi comprenant : - au moins 7 % de protéines en poids, par rapport au poids total de la composition. - des féculents cuits se présentant sous forme de grains.
Patent FR-3076817-B1 (FR)
Title: Procede d'ejection d'une charge utile depuis un vehicule spatial anime d'une force de propulsion continue
Inventor: QUINQUIS ISABELLE
IPC: B64G1/64
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'éjection (100) d'au moins une charge utile telle qu'un satellite. Le procédé d'éjection comprend une étape d'éjection (108) de la charge utile depuis un véhicule spatial qui est animé d'une force de propulsion continue lors de l'éjection du satellite.
Patent FR-3078346-B1 (FR)
Title: Textile avec nappes de fils de renfort
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: E04F10/06
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un textile, comportant deux lisières parallèles, destiné à être tendu, comprenant une couche support (5) et présentant une face endroit et une face envers, enroulable sur lui-même selon au moins une direction d'enroulement parallèle ou perpendiculaire auxdites lisières parallèles, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux nappes superposées, à savoir une première nappe et une seconde nappe, constituées de fils de renfort (1, 2), lesdites nappes étant positionnées sur ladite face envers, lesdits fils de renfort (1, 2) formant des angles (α1 α2) compris entre 5° et 85° avec ladite direction d'enroulement, lesdits angles (α1 α2) étant symétriques par rapport à ladite direction d'enroulement.
Patent FR-3080506-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de machine electrique et machine electrique comprenant un tel dispositif
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2018-04-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: Ce dispositif de refroidissement (52) d'une machine électrique (2) de véhicule automobile comprend un réservoir (44) et un circuit (53) en connexion fluidique avec le réservoir (44). Le réservoir (44) est destiné à être radialement situé entre un boîtier (4) de la machine électrique (2) et un stator (20) de la machine électrique (2) par rapport à un axe (6) de la machine électrique (2).
Patent FR-3083258-B1 (FR)
Title: Ensemble pour l'installation et/ou la renovation d'une fenetre
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour l'installation et/ou la rénovation d'une fenêtre, dans un tunnel de fenêtre d'un mur présentant une couche d'isolation thermique par l'extérieur, l'ensemble comprenant : - un pré-cadre (2) destiné à être inséré dans le tunnel de fenêtre, le pré-cadre (2) présentant une paroi (21) supérieure et une paroi inférieure opposées l'une à l'autre ; - un coffre (4) incluant des moyens d'obturation au moins partielle de luminosité destinés à obturer une extrémité du pré-cadre (2), caractérisé en ce que, le pré-cadre (2) comprend une ceinture (23) périphérique dans laquelle la couche (7) d'isolation thermique par l'extérieur est destinée à venir s'intégrer, la ceinture (23) périphérique présentant une portion supérieure formée par une paroi (24) frontale prolongeant la paroi (21) supérieure sensiblement perpendiculairement, le coffre (4) étant destiné à être monté sur la paroi (24) frontale.
Patent FR-3084150-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un vehicule
Inventor: MOUSAIN JOHANN
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé de localisation d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détermination d'une première estimation de la position du véhicule à partir de la détermination (E40) de la position relative du véhicule par rapport à une unité de bord de route utilisée comme première source d'informations, ladite première estimation de la position du véhicule étant utilisée pour valider au moins une deuxième estimation de la position du véhicule fournie par au moins une deuxième source d'informations.
Patent FR-3086191-B1 (FR)
Title: Ensemble pour deformer des pieces metalliques par impulsion magnetique
Inventor: RIVAULT THOMAS
IPC: B21D26/14
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'ensemble (10) pour déformer des pièces métalliques par impulsion magnétique, comprend une bobine (20) d'induction comportant :     - des branches (21, 22) destinées à être connectées à une source d'alimentation en courant, lesdites branches (21, 22) s'étendant de manière adjacente l'une par rapport à l'autre de sorte à définir une fente (23),     - une partie active reliée aux première et deuxième branches, dont une surface, dite « surface active (27) », est destinée à être disposée en regard d'une pièce à déformer,     l'ensemble (10) comprenant, en outre :     un masque (30), monobloc, configuré pour coopérer de manière amovible avec tout ou partie de la bobine (20) lorsqu'il occupe une position d'utilisation sur la bobine, ledit masque présentant une forme au moins en partie complémentaire de la forme de la bobine de sorte que lorsqu'il occupe la position d'utilisation, il est inséré par une première partie (31), dans la fente et il recouvre, par une deuxième partie (32), la surface active de la bobine, ledit masque étant réalisé dans un matériau isolant électriquement.
Patent FR-3090985-B1 (FR)
Title: Câble comprenant une couche semi-conductrice facilement pelable
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B3/44
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un câble électrique comprenant une couche semi-conductrice réticulée obtenue à partir d’une composition polymère réticulable à base d’au moins un polymère d’oléfine non polaire, et d’au moins 15% en poids d’un polymère de butène, par rapport au poids total de la composition polymère réticulable. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3094616-B1 (FR)
Title: accessoire à usage vestimentaire
Inventor: CHAMOUSSET CAMILLE
IPC: A45F3/00
Filed: 2019-04-03
Granted: 2023-07-14
Abstract: Accessoire à usage vestimentaire ou utilitaire à porter sous les vêtements, accroché à un soutien-gorge, totalement indépendant des sous-vêtements.  L’invention concerne un accessoire en tissu et élastique à porter à même la peau, en toute discrétion, et cependant dont le contenu reste accessible par son utilisateur.trice.  Il est constitué de deux poches dont une fermable pour ranger des petits objets, d’un système d’attache autour d’un sous-vêtement de type soutien-gorge déjà porté, et d’une bande élastique à placer autour du buste.  L’accessoire est particulièrement prévu pour le stockage et le transport sans encombrer de petits objets de type téléphone portable, clés, monnaie… sans avoir recours à un objet aussi encombrant qu’un sac.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101869-B1 (FR)
Title: Dispositif d’education destine au debourrage des chevaux.
Inventor: FAUTRAS JEAN-LUC
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’objet de la présente invention est un dispositif destiné au débourrage des chevaux.   Il représente une selle et son cavalier, sa forme creuse permet un remplissage pour lester le dispositif.   Le principe d’assemblage de deux pièces identiques face à face permet d’élargir plus ou moins la partie basse pour s’adapter à toutes les tailles de chevaux et poneys Des anneaux d’attache positionnés à l’avant, à l’arrière et sur les côtés reçoivent les sangles et harnais pour maintenir solidement le dispositif sur le cheval.   Le dispositif selon la présente invention est principalement destiné au débourrage et la formation des jeunes chevaux sans exposer le cavalier aux risques de chute.
Patent FR-3107149-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour au moins un accessoire se rapportant sur un carter de machine electrique de propulsion
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-02-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support pour au moins un accessoire se rapportant sur un carter (1) de protection d’une machine électrique de propulsion, notamment pour véhicule automobile, comportant un support (4) présentant une première face destinée à venir en regard dudit carter (1) de protection lorsque le dispositif est fixé sur le carter, une seconde face opposée à ladite première face et des éléments pour recevoir au moins partiellement et/ou fixer ledit au moins un accessoire. Le dispositif est remarquable en ce qu’il comporte au moins un premier écran (6) acoustique et/ou vibratoire qui est fixé sur l’une des faces dudit support (4) parmi ladite première face ou ladite seconde face dudit support (4).  Fig. 2
Patent FR-3108160-B1 (FR)
Title: Procede de production de chaleur a partir de combustibles solides de recuperation
Inventor: THIBAUT ROMAIN
IPC: F23G5/46
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'incinération de combustibles dans un système de production de chaleur, le procédé comprenant une étape de combustion des combustibles dans un four, une étape de récupération dans la chaudière de l’énergie de fumées issues de la combustion, et une étape de traitement des fumées issues de la chaudière, le four étant un four tournant, et les combustibles étant des combustibles solides de récupération.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109668-B1 (FR)
Title: Membrane flexible équipée de cellules photovoltaïques
Inventor: BELLOUR ERIC
IPC: H02S30/20
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une membrane (10) apte à passer d’une configuration enroulée autour d’un premier axe Z à une configuration déployée selon un deuxième axe X perpendiculaire au premier axe Z, comprenant :  Un substrat principal (11) comprenant une surface supérieure (12) recouverte au moins partiellement d’une première couche (13) comprenant un premier polymère thermoplastique, une unité photovoltaïque (15) comprenant un substrat secondaire (16) et au moins une cellule photovoltaïque (17) fixée sur une surface supérieure (18) du substrat secondaire (16), le substrat secondaire (16) comprenant une surface inférieure (19), opposée à la surface supérieure (18) du substrat secondaire (16), la surface inférieure (19) du substrat secondaire (16) étant recouverte d’une deuxième couche (23) comprenant un deuxième polymère thermoplastique,  la surface inférieure (19) du substrat secondaire (16) de l’unité photovoltaïque (15) et la surface supérieure (12) du substrat principal (11) étant thermosoudées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112250-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique et véhicule électrique correspondant
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-09-09
Abstract: Système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique et véhicule électrique correspondant Un système d’alimentation électrique (4) pour un véhicule électrique (2) comporte un bus d’alimentation électrique (6) en tension continue, une première batterie (12) et une deuxième batterie (14). Chaque batterie est configurée pour délivrer une tension continue supérieure ou égale à 600 Volts. La première batterie et la deuxième batterie sont connectées en série pour alimenter directement le bus d’alimentation. Le point milieu entre les deux batteries est connecté directement à une masse électrique (GND) du système d’alimentation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110949-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destine a retenir des blocs isolants
Inventor: COROT SÉBASTIEN
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse comporte un ensemble de serrage (30) comportant une platine inférieure (31), une platine supérieure (32) parallèle à la platine inférieure, et une pièce de butée (33) rigide définissant un espacement minimal entre la platine inférieure et la platine supérieure. Le dispositif d’ancrage comporte en outre une pièce entretoise (50, 150, 250, 350, 650) disposée sous la platine inférieure et présentant un logement central (51) traversé par la tige d’ancrage, la pièce entretoise comportant une surface supérieure (56) configurée pour s’appuyer contre la platine inférieure de l’ensemble de serrage et une surface inférieure (57) destinée à s’appuyer sur un bloc isolant.  Fig. 5
Patent FR-3116265-B1 (FR)
Title: Couvercle etanche pour recipient, et contenant comprenant un recipient et un couvercle etanche
Inventor: LORDONNOIS RODOLPHE
IPC: B65D53/02
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un couvercle étanche (2) configuré pour être utilisé avec un récipient (1) comportant un bord supérieur (10) et une paroi latérale (12) présentant un rebord annulaire inférieur (14), le couvercle étanche (2) comportant un élément annulaire d’appui (20), une pièce d’obturation (30), et un organe d’accrochage (40) relié à la pièce d’obturation (30) par une première charnière élastique (50).  Selon l’invention, le couvercle étanche (2) comporte un anneau (60) configuré pour être monté autour du récipient (1) pour venir en appui sous le rebord annulaire inférieur (14), l’organe d’accrochage (40) étant configuré pour venir en prise avec l’anneau (60) de sorte que l’élément annulaire d’appui (20) assure une étanchéité avec le bord supérieur (10) lorsque l’anneau (60) prend appui sous le rebord annulaire inférieur (14) et que l’organe d’accrochage (40) est en prise avec l’anneau (60).  Figure 8
Patent FR-3104971-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire à base de principes actifs biodégradables
Inventor: METTE MANUELA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne un agent de traitement capillaire qui comprend de la triméthylglycine, un diol spécifique, un sel d’ammonium spécifique et au moins un composé choisi dans le groupe des triglycérides à chaîne moyenne, des émulsifiants et du glycérol, et son utilisation pour améliorer les propriétés de soin capillaire, en particulier pour améliorer la facilité de peignage et de démêlage des cheveux secs et mouillés.