baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008493-A1 (FR)
Title: Coupleur optique muni d'un guide d'ondes intermediaire
Inventor: LABEYE PIERRE
IPC: G02B6/26
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention se rapporte à un coupleur optique (10) dans une configuration verticale comprenant un premier guide d'ondes (12) et un deuxième guide d'ondes (14). Le coupleur optique (10) comprend un troisième guide d'ondes (16) distincts des premier et deuxième guides d'ondes (12, 14) et s'étendant parallèlement aux premier et deuxième guides d'ondes (12, 14), le troisième guide d'ondes (16) étant agencé entre le premier guide d'ondes (12) et le deuxième guide d'ondes (14) dans une direction transversale (X) perpendiculaire à la direction longitudinale (Z) et présentant des paramètres influant sur le couplage par ondes évanescentes entre le premier guide d'ondes (12) et le deuxième guide d'ondes (14), ces paramètres étant choisis de sorte que le couplage soit supérieur à 15%.
Patent FR-3008645-A1 (FR)
Title: Applicateur manuel
Inventor: VADENNE FRANCK
IPC: B65H37/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des applicateurs manuels, et en particulier un applicateur manuel (1) pour l'application d'une matière sur un substrat tel qu'une feuille de papier. Cet applicateur manuel (1) comprend un boitier (3), un embout d'application (6) en saillie au-delà d'une ouverture avant (7) du boitier (3), et une poignée (8) apte à être fixée sur ledit boitier (3) dans une première orientation ou dans au moins une deuxième orientation différente de la première orientation.
Patent FR-3010612-A1 (FR)
Title: Utilisation de pectinases dans l'alimentation des animaux monogastriques
Inventor: DELORD BENOIT
IPC: A23K1/165
Filed: 2013-09-18
Abstract: La présente invention concerne l'amélioration des performances zootechniques des animaux d'élevage monogastriques par ajout de pectinases polygalacturonases dans l'alimentation.
Patent FR-3011328-A1 (FR)
Title: Excitateur pour un banc de test pour colonnes de direction
Inventor: BOCHE RENE
IPC: G01M17/06
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et un procédé d'évaluation d'une colonne de direction moyennant un dispositif électrodynamique d'excitation selon lequel la colonne de direction est excitée en rotations alternées avec l'un et/ou l'autre de deux niveaux d'excitation différents (A, B), le niveau inférieur (A) permettant d'évaluer les vibrations engendrées et le niveau supérieur (B) permettant d'évaluer le bruit engendré.
Patent FR-3012615-A1 (FR)
Title: Procede de detection de decharge partielle dans un poste electrique haute tension isole au gaz
Inventor: PENNING JEAN-FRANCOIS
IPC: G01R31/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: Procédé de détection de décharge partielle dans un poste électrique isolé au gaz, dans lequel : - un spectre de fréquence des signaux détectés par un capteur UHF interne audit poste et un spectre de fréquence des signaux détectés par un capteur UHF externe audit poste sont mesurés (1, 2), - une moyenne et une variance du spectre de fréquence des signaux détectés par le capteur interne sont calculés (3), - ladite moyenne et/ou ladite variance sont comparées (4) respectivement à un seuil de moyenne et/ou de variance de sorte que, si ladite moyenne et/ou variance est supérieure ou égale au seuil de moyenne et/ou de variance : - une densité du spectre de fréquence du rapport signal sur bruit formé (5) à partir des spectres des signaux détectés par les capteurs interne et externe est calculée (6), et - un signal d'alarme (A) est généré si ladite densité est supérieure ou égale à un seuil de densité.
Patent FR-3015669-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de pression avec couplage electromagnetique
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G08C17/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Un dispositif (1) de mesure de la pression régnant à l'intérieur d'un récipient de fluide pressurisé, ledit dispositif (1) comprenant un cadran (2) comprenant un repère angulaire (3) portant des indications représentatives de valeurs de pression, une aiguille (4) mobile en rotation autour d'un axe transversal (AA) au cadran (2), ladite aiguille (4) pouvant occuper plusieurs positions angulaires en regard du repère angulaire (3) selon la valeur de la pression régnant à l'intérieur du récipient de fluide pressurisé, un organe d'indication (4, 8, 9, 10, 13, 14) de la position angulaire de l'aiguille (4), et une logique électronique (5) reliée électriquement à l'organe d'indication, ladite logique électronique (5) étant configurée pour produire un signal électrique représentatif de la position angulaire de l'aiguille (4) indiquée par l'organe d'indication et calculer une valeur de pression régnant à l'intérieur du récipient de fluide pressurisé à partir de ladite position angulaire de l'aiguille (4). Selon l'invention, le dispositif comprend un organe de couplage électromagnétique (6) relié électriquement à la logique électronique (5), ledit organe (6) étant configuré pour alimenter électriquement la logique électronique (5) et l'organe d'indication en convertissant un premier signal radio reçu par ledit organe de couplage électromagnétique (6), et pour transmettre via un deuxième signal radio la valeur de pression régnant à l'intérieur du récipient de fluide.
Patent FR-3015316-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en titane issues d'une operation de fonderie suivie d'une operation de forge desdites pieces.
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B22D27/11
Filed: 2013-12-23
Abstract: Le procédé de fabrication d'une pièce en titane se caractérise en ce qu'il consiste à obtenir une pièce constituant une préforme en un matériau titane en fonderie au plus proche de la forme finale puis à forger cette préforme en une étape entre deux matrices comprenant la forme finale de la pièce.
Patent FR-3024550-A1 (FR)
Title: Recepteur gnss a commutation d'oscillateur local ajustable en frequence
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/33
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un récepteur GNSS (1) caractérisé en ce que la sortie de l'étage à fréquence intermédiaire (39) est connectée à la première voie de corrélation (51a) et à la seconde voie de corrélation (51b), et en ce que la boucle à verrouillage de phase (7) est adaptée pour générer alternativement : - un premier signal d'oscillateur local (OL1) à une première fréquence d'oscillateur local, de manière à transposer les signaux GNSS reçus dans la première bande de fréquences à la fréquence intermédiaire ; et - un second signal d'oscillateur local (OL2) à une seconde fréquence d'oscillateur local, de manière à transposer les signaux GNSS reçus dans la seconde bande de fréquences à la fréquence intermédiaire.
Patent FR-3018455-A1 (FR)
Title: Dispositif de reparation d'un impact cause par une balle de golf sur un green d'un terrain de golf
Inventor: PONOT NOEL
IPC: A63B57/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: Selon l'invention, le dispositif comprend : - un organe de manipulation (2) ; - au moins deux éléments allongés parallèles, dits éléments internes (3), reliés à une extrémité audit organe de manipulation (2), et régulièrement répartis autour d'un axe longitudinal ; - au moins deux autres éléments allongés, dits éléments externes (4), reliés à une extrémité audit organe de manipulation (2), et régulièrement répartis autour de l'axe longitudinal et par rapport aux éléments internes (3), lesdits éléments externes (4) s'étendent en s'écartant radialement de l'axe longitudinal ; lesdits éléments allongés internes (3) et externes (4) sont aptes à être enfoncés dans le green pour réaliser l'opération de réparation de l'impact en tant que telle lorsque le dispositif (1) est manipulé
Patent FR-3021776-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une relation entre des elements physiques
Inventor: BRUNET ANNE-CLAIRE
IPC: G16B5/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'une relation entre des éléments physiques, lesdits éléments présentant éventuellement une activité mesurable, le procédé comprenant les étapes suivantes : - définir des graphes candidats, chaque graphe candidat étant un graphe associé à une des valeurs de seuillage de la pluralité de valeurs de seuillage, - pour chaque valeur de seuillage, obtenir une répartition associée par optimisation de la répartition en classes des sommets du graphe associé à la valeur de seuillage considérée, l'optimisation partant d'une répartition initiale dans laquelle à chaque cœur est associé une classe pour obtenir une répartition finale dans laquelle chaque sommet d'une classe partage plus de liens avec les autres sommets de la même classe qu'avec les sommets d'une autre classe, - sélectionner un graphe optimal parmi la pluralité de graphes candidats selon au moins un critère.
Patent FR-3025306-A1 (FR)
Title: Procede non-destructif de mesure de l'epaisseur de barriere thermique et/ou de mur en superalliage d'aube creuse de turbomachine
Inventor: SALLOT PIERRE
IPC: G01M15/14
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé non-destructif de mesure de l'épaisseur de barrière thermique et/ou de mur en superalliage d'aube creuse de turbomachine selon lequel on applique en au moins un point de l'aube une sonde à courant de Foucault à laquelle on applique une tension alternative dont on fait varier la fréquence et on détermine l'épaisseur de la barrière thermique et/ou l'épaisseur de mur en fonction du signal mesuré en sortie de ladite sonde, ainsi que des valeurs de conductivité pour une ou plusieurs couche(s) de la paroi de l'aube, caractérisé en ce que l'on corrige l'épaisseur de la barrière thermique et/ou l'épaisseur de mur ainsi mesurée en appliquant une loi de correction fonction de la conductivité mesurée pour une ou plusieurs couche(s) de la paroi de l'aube.
Patent FR-3027379-A1 (FR)
Title: Caloduc plat avec fonction reservoir
Inventor: MOHAUPT MIKAEL
IPC: F28D15/04
Filed: 2014-10-15
Abstract: Caloduc plat (1) à fluide de travail diphasique liquide-vapeur , comprenant une première plaque (21) recevant des calories depuis une source chaude (6), une seconde plaque (22) évacuant des calories vers une source froide (7), une bordure pour former un espace intérieur hermétiquement clos, une structure capillaire (3), interposée entre les première et seconde parois, des canaux de vaporisation (11) adjacents à la première plaque, des canaux de condensation (12) adjacents à la seconde plaque, un passage de transfert (13) mettant en communication les canaux d'évaporation avec les canaux de condensation pour le transport de vapeur (5V), un canal collecteur (3) formant réservoir, en communication fluide avec chaque canal de condensation, ledit canal collecteur étant adjacent à la deuxième plaque, de sorte que le canal collecteur peut pomper et stocker l'excédent de phase liquide (5L).
Patent FR-3027547-A1 (FR)
Title: Moule d'injection et procede de fabrication de pieces associe
Inventor: GAUDIN PHILIPPE
IPC: B29C45/14
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un moule d'injection (1) pour la fabrication d'une pièce (100), le moule comprenant : - au moins un premier corps de moule (2), - au moins un deuxième corps de moule (3), le premier (2) et le deuxième (3) corps de moule étant positionnés en regard l'un de l'autre, - au moins un premier plateau (4) présentant au moins partiellement au moins une empreinte de moulage (6) destinée à la formation d'une demi-pièce (101) de pièce (100), le premier plateau (4) étant positionné entre le premier (2) et le deuxième (3) corps de moule, - au moins un deuxième plateau (5) présentant au moins partiellement au moins une empreinte de moulage (7) destinée à la formation d'une demi-pièce complémentaire (102) de pièce (100), le deuxième plateau (5) étant positionné entre le premier plateau (4) et le deuxième corps de moule (3), ledit premier plateau (4) étant monté au moins en rotation sur le premier corps de moule (2) de manière à se déplacer dans au moins une position selon laquelle l'empreinte de moulage (6) dudit premier plateau (4) est positionnée en regard de l'empreinte de moulage (7) du deuxième plateau (5), caractérisé en ce que le moule d'injection (1) comprend au moins un organe de chauffe (8) monté mobile.
Patent FR-3029665-A1 (FR)
Title: Procede mis en œuvre dans un document d'identite et document d'identite associe
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre dans un document d'identité (1) comprenant un microcircuit (100) et des moyens (200) pour faire communiquer le microcircuit avec un terminal, le microcircuit étant conçu pour autoriser l'émission des données obtenues (directement ou indirectement) à partir de données mémorisées dans une zone de stockage (110; 120; 130) en réponse à une requête reçue dudit terminal, comprenant en outre les étapes suivantes : - réception par le microcircuit (100) d'un identifiant dudit terminal, - comparaison, au moins en partie, dudit identifiant du terminal et d'au moins une partie d'un identifiant mémorisé dans le microcircuit (100), et - réalisation d'une action déterminée en fonction du résultat de ladite comparaison. Un document d'identité (1) dans lequel est mis en œuvre un tel procédé est également décrit.
Patent FR-3032394-A1 (FR)
Title: Ensemble de traction pour vehicule hybride comprenant une machine hydraulique disposee autour de l’arbre de sortie d’un differentiel
Inventor: GIANNONI MARC
IPC: F16H39/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: Ensemble de traction hydraulique prévu pour un véhicule automobile hybride équipé d'un moteur thermique, comprenant une machine hydraulique (6) disposée autour d'un arbre de sortie (4) d'un différentiel d'entraînement des roues du véhicule (2), présentant un axe principal (A), cette machine comportant un barillet contenant des cylindres recevant des pistons, le différentiel (2) comportant un élément (10) recevant la puissance du moteur thermique, le barillet comportant une position qui est fixe, la machine hydraulique (6) comprenant un plateau fixe en rotation et inclinable pour commander les courses des pistons, et le barillet étant relié au boîtier du différentiel par un embrayage piloté (8).
Patent FR-3033431-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation
Inventor: CUCU-GROSJEAN LILIANA
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-03-04
Abstract: Dispositif de simulation comprenant une mémoire (2) recevant un jeu de données représentant des mesures d'un paramètre, un sélecteur (4) capable de produire un ensemble de sous-jeux de données à partir du jeu de données, chaque sous-jeu de données de cet ensemble comprenant des données successives du jeu de données dont le nombre est un entier naturel reçu comme variable par le sélecteur (4), un évaluateur (6) capable, à partir d'un ensemble de valeurs définissant une courbe, de calculer un facteur de forme indiquant une probabilité de correspondance entre la courbe définie par l'ensemble de valeurs et une courbe de Gumbel, et un pilote (8) agencé pour : - appeler le sélecteur (4) avec une pluralité de nombres pour générer une pluralité d'ensembles de sous-jeux de données, - dans chaque sous-jeu de données de chaque ensemble de sous-jeux de données, sélectionner les données dont la valeur de mesure est la plus importante, et créer une pluralité de jeux de données de courbe en associant les données sélectionnées de chaque ensemble, - appeler l'évaluateur (6) avec la pluralité de jeux de données de courbe, et sélectionner le jeu de données de courbe dont le facteur de forme indique la probabilité la plus importante.
Patent FR-3035174-A1 (FR)
Title: Cuve equipee d'une paroi presentant une zone singuliere au travers de laquelle passe un element traversant
Inventor: DUCLOY EDOUARD
IPC: F17C3/04
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante destinée au stockage d'un fluide, ladite cuve comportant ; - une barrière isolante secondaire (1) comportant des panneaux isolants (2, 2a, 2b, 2c, 2d, 2e) juxtaposés ; - une barrière isolante primaire (5) comportant des panneaux isolants (6, 6a, 6b, 6c) qui sont chacun disposés à cheval sur au moins quatre panneaux isolants secondaires (2, 2a, 2b, 2c, 2d, 2e) et ancrés à ceux-ci ; la cuve étanche étant équipée d'un élément traversant (42) passant au travers d'une zone singulière de la paroi ; dans la zone singulière de la paroi, les directions longitudinales des panneaux primaires (6a, 6b, 6c) étant perpendiculaires aux directions longitudinales des panneaux isolants secondaires (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) ; et l'élément traversant (42) passe successivement au travers d'un ouverture ménagé dans un des panneaux isolants secondaires (2c) et d'un ouverture ménagé dans un des panneaux isolants primaires (6b).
Patent FR-3042572-A1 (FR)
Title: Procede de montage d’un ensemble piston-bielle a rotule
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16J1/14
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un ensemble piston-bielle à rotule et une coupelle (9) de fermeture de la liaison rotule, la coupelle (9) comprenant un orifice (10) central et une fente radiale, le piston (1) et la coupelle (9) comprenant des moyens d'assemblage complémentaires, la fente de la coupelle au repos comprenant un écartement prévue pour permettre le passage de la bielle (2), et la partie des moyens d'assemblage de la coupelle (9) au repos n'étant pas circulaire, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes dans lesquelles on fait glisser la coupelle (9) sur la bielle (2) par la fente radiale, on applique un effort pour réduire l'écartement de la fente, on met en place la coupelle (9) resserrée dans le piston (1), on relâche l'effort visant à réduire l'écartement de la fente de la coupelle (9).
Patent FR-3029268-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et lampe pour vehicule
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-11-27
Abstract: Un circuit d'éclairage (400) pour commander une source de lumière à semiconducteur (302) utilise un signal impulsionnel d'instruction (S1) ayant un premier et un second rapport cyclique pour ordonner l'allumage dans un premier ou un second mode (φON1,φON2), et un signal à niveau constant pour ordonner l'extinction. Il comporte un circuit de détermination d'entrée (402, 402a, 402b, 402c) qui, si le signal d'instruction est un signal impulsionnel, génère un signal de détermination (S2) un circuit de détermination de mode (404) qui génère un signal de détermination de mode de rapport cyclique (S5), et un circuit de commande (410) qui délivre à la source de lumière (302) un courant de commande (ILD) si le signal de détermination d'éclairage (S2) est validé et ne délivre pas le courant de commande (ILD) si le signal de détermination d'éclairage (S2) est annulé.
Patent FR-3047233-A1 (FR)
Title: Sur emballage carton pour barquettes traiteur type multipack
Inventor: ENJOLRAS ERIC
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de renforcer la fermeture de boites type multipack contenant des denrées alimentaires et fournir une preuve d'ouverture de la boite à l'utilisateur final. Il est constitué par un cerclage en carton (1) en forme de « 8 », dans lequel est insérée, dans sa partie inférieure, la boite multipack (7). L'opérateur referme alors la partie supérieure du dispositif qui vient se coller de manière définitive sur la partie inférieure grâce à une colle auto-amalgamante enduite sur une face du dispositif (4). Les lèvres (6) de la boite (7) sont ainsi prises en sandwich par le dispositif (1) qu'il sera nécessaire de déchirer pour pouvoir ouvrir la boite (7). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux professions alimentaires et industries agro-alimentaires.
Patent FR-3050555-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un fichier de mise a jour d'un equipement avionique d'un aeronef, produit programme d'ordinateur, dispositif electronique de traitement et systeme de traitement associes
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-04-21
Abstract: Ce procédé permet de valider un fichier de mise à jour d'au moins un ensemble de données informatiques d'un équipement avionique d'un aéronef. Le procédé de traitement est mis en œuvre au sein d'un système de traitement comprenant un terminal mobile (10) indépendant de l'aéronef, une unité de mise à jour (11) intégrée à l'aéronef, et une base de données (12) distante de l'aéronef et du terminal mobile (10) et comprend : - l'obtention (21) d'un condensat calculé, le condensat calculé résultant de l'application, par l'unité de mise à jour (11), d'une fonction de hachage cryptographique au fichier de mise à jour, - l'obtention (22) d'un condensat de référence, le condensat de référence étant acquis par le terminal mobile (10) par accès sécurisé à une base de données comprenant le condensat de référence, - le traitement du fichier de mise à jour en fonction d'une comparaison du condensat calculé avec le condensat de référence.
Patent FR-3048493-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de chaleur a fonctionnement optimise
Inventor: MOLINA SOPHIE
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: Réservoir de stockage de chaleur comportant une enveloppe (2) d'axe longitudinal (X) remplie d'un liquide caloporteur et d'éléments solides de stockage thermique, une première extrémité longitudinale munie de moyens supérieurs de collecte et d'alimentation (DS) en un liquide à une première température et une deuxième extrémité longitudinale munie de moyens inférieurs de collecte et d'alimentation (DI) en un liquide à une deuxième température, dans lequel lesdits éléments d'éléments solides de stockage thermique sont répartis en plusieurs lits (TH1, TH2, TH3) superposés le long de l'axe longitudinal (X), séparés par une couche de liquide (L1, L2, L3), le liquide étant apte à circuler entre la première extrémité longitudinale et la deuxième extrémité longitudinale. Le réservoir comportant également des moyens de collecte et de distribution (D2.1, D2.2, D3.1, D3.2) de fluide disposés dans les couches de liquide (L1, L2, L3).
Patent FR-3049258-A1 (FR)
Title: Fixation d'un systeme de gestion d'air d'une entree d'air pour face avant de vehicule
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-03-24
Abstract: Fixation (5) d'un système de gestion d'air (1) d'une entrée d'air (2) à une structure pour face avant de véhicule (6), la fixation (5) comprenant au moins un organe de fixation (7) inséré dans une ouverture (12) du système de gestion d'air (1), la fixation (5) comprenant en outre un élément d'attache (8) situé dans un logement (9) de la structure pour face avant (6), une extrémité (7b) de l'organe de fixation (7) étant insérée à force dans l'élément d'attache (8) de sorte à solidariser le système de gestion d'air (1) à la structure pour face avant (6). L'invention concerne également un tel organe de fixation (7).
Patent FR-3052959-A1 (FR)
Title: Article de protection du tibia et/ou du pied de la jambe comportant au moins un coussinet absorbant les chocs
Inventor: PORTE DANIEL
IPC: A41D13/06
Filed: 2016-06-24
Abstract: La présente invention concerne un article de protection du tibia et/ou du pied de la jambe constitué d'une chaussette (1) comportant au moins une poche (2) et d'au moins un coussinet (3) positionné de manière amovible dans ladite poche (2); ledit article est remarquable en ce que la poche (2) est fixée sur la chaussette (1) à l'intérieure de cette dernière et en ce que le coussinet (3) est constitué d'une pièce souple et plane comportant une couche (3a) obtenue dans un matériau viscoélastique et au moins une couche (3b) en tissu solidaire d'au moins l'une des faces de la couche (3a) en matériau viscoélastique.