baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027121-A1 (FR)
Title: Lentille optique, diffuseur de lumiere et dispositif d'alarme la comportant
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08B5/36
Filed: 2014-10-08
Abstract: La lentille optique (10) pour diffuseur de lumière présentant une face arrière (23) destinée à être accolée à une paroi (18) et une face avant destinée à éclairer un lieu. La lentille est symétrique par rapport à un plan et comporte : - une partie (20) présentant une surface arrière concave (21) et une surface avant convexe (27), dite partie supérieure et - une partie (22) présentant une surface arrière plane ou convexe (28) et une surface avant convexe (26), dite partie inférieure. Dans des modes de réalisation, une ligne de points coplanaires de la surface arrière concave (21) où les plans tangents à la surface arrière concave coupent le plan de symétrie selon des axes parallèles entre eux est décalée du côté de partie supérieure, par rapport à une ligne de points coplanaires de la surface avant convexe (26, 27) où les plans tangents à la surface avant convexe coupent le plan de symétrie selon des axes parallèles entre eux.
Patent FR-3028193-A1 (FR)
Title: Outillage de detourage et de decoupe de bord detoure
Inventor: GAVAZA DAVID
IPC: B21D53/88
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention a trait à un outillage de détourage (6) d'embouti (2), notamment de carrosserie de véhicule automobile, ledit outillage comprenant : un premier bâti (8) et un deuxième bâti (14) formant une arête de détourage (18), ledit bâti étant apte à coopérer par rapprochement avec le premier bâti (8) pour détourer un bord (4) dudit embouti ; le premier bâti (8) comprend au moins une première arête auxiliaire (20) transversale à la lame de détourage (12) ; et le deuxième bâti (14) comprend au moins une deuxième arête auxiliaire (22) apte à coopérer avec la ou au moins l'une des premières arêtes auxiliaires (20) de manière à découper le bord détouré (4) en plusieurs portions en vue de son évacuation en tant que chute. L'invention a également trait à un procédé mis en œuvre par un tel outillage (6).
Patent FR-3032348-A1 (FR)
Title: Structure de suspension pour un fauteuil roulant electrique
Inventor: WU DONALD P H
IPC: A61G5/10
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne une structure de suspension simple pour un fauteuil roulant électrique, laquelle structure comprend un châssis (10), deux unités d'entraînement (20), deux unités de guidage avant (40), deux amortisseurs avant (50), deux unités anti-retournement (60) et deux amortisseurs arrière (70). Lorsque les bras de suspension avant (42) amènent les roues de guidage avant (41) à pivoter, les ressorts de torsion (43) peuvent produire une force de réaction pour empêcher le châssis (10) de se retourner, améliorant la sécurité. Lorsque la structure de suspension passe sur une route cahoteuse irrégulière, les amortisseurs avant (50) et arrière (70) peuvent atténuer les chocs imposés au châssis (10), améliorant le confort d'assise.
Patent FR-3032844-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: H02K9/02
Filed: 2015-02-16
Abstract: Machine électrique (4) tournante notamment pour véhicule automobile, cette machine comportant : - un arbre (6), - un rotor (5) lié en rotation à l'arbre (6) et présentant une face avant (101) et une face arrière (102), - un passage d'air (103) agencé radialement entre l'arbre (6) et le rotor (5) et permettant une circulation d'air entre la face avant (101) et la face arrière (102) du rotor.
Patent FR-3033556-A1 (FR)
Title: Produit non faconne pour reparation de fours de fusion de verre
Inventor: CONSALES THIERRY
IPC: F27D1/16
Filed: 2015-03-09
Abstract: Produit non façonné comportant en pourcentages en masse, et pour un total de 100%, A) des particules (a) d'au moins un matériau réfractaire différent d'un verre et d'une vitrocéramique, dont le ou les constituants principaux sont l'alumine (Al2O3) et/ou la zircone (ZrO2) et/ou la silice (SiO2) et/ou l'oxyde de chrome (Cr2O3), les particules (a) constituant le complément à 100%, B) 2% à 15% de particules (b) de verre, C) moins de 2% de particules (c) de ciment hydraulique, D) moins de 7% d'autres constituants, L'ensemble desdites particules (a) et (b), de préférence la fraction de l'ensemble des particules du produit non façonné ayant une taille inférieure à 40 µm étant distribuée, en pourcentages en masse par rapport à la masse du produit non façonné, de la manière suivante - fraction <0,5 µm : ≥1%, - fraction < 2 µm : ≥ 4%, - fraction <10 µm : ≥ 13%, - fraction < 40 µm : 25% - 52%.
Patent FR-3034578-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de declenchement de sources lumineuses impulsionnelles
Inventor: COUDERC VINCENT
IPC: H01S3/13
Filed: 2015-03-30
Abstract: Procédé de déclenchement d'une source lumineuse impulsionnelle caractérisée en ce qu'il comprend au moins une itération des étapes suivantes : - réception d'un signal de commande, - détermination d'une durée, dite écart, entre la réception dudit signal de commande et au moins un signal de commande précédent, - ajustement d'au moins un paramètre de contrôle de ladite source lumineuse impulsionnelle en fonction au moins dudit écart, - génération d'au moins un signal électrique de déclenchement de la source lumineuse impulsionnelle en fonction dudit au moins un paramètre de contrôle ajusté durant l'étape précédente, - déclenchement de la source lumineuse impulsionnelle en fonction dudit au moins un signal électrique de déclenchement.
Patent FR-3036975-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux avec une solution absorbante a base d'aminoethers tel que le bis-(3-dimethylaminopropoxy)-1,2-ethane
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D53/52
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour éliminer les composés acides contenus dans un effluent gazeux consistant à mettre en contact dans la colonne d'absorption C1 un effluent gazeux avec une solution absorbante comportant de l'eau et au moins un composé azoté de formule générale (I) suivante : dans laquelle x est égal à 0 ou 1, et dans laquelle R est choisi parmi un atome d'hydrogène ou un radical -(CH2)3-N-(CH3)2 quand x est égal à 1, ladite solution absorbante ne comportant pas de N,N,N',N'-tétraméthyl-1,6-hexanediamine. Par exemple le composé azoté est du bis-(3-diméthylaminopropoxy)-1,2-éthane de formule suivante :
Patent FR-3037907-A1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d'un balai d'essuie-glace a de multiples bras d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-06-29
Abstract: Organe (10) pour un système de connexion entre un balai (12) d'essuie-glace et un bras (22) d'entraînement dudit balai d'essuie-glace, ledit organe (10) comprenant au moins un premier moyen de verrouillage (28) escamotable configuré pour coopérer avec un bras (22) ayant une pièce terminale (20) d'un premier type et porté par au moins une première patte élastique (32) flexible, comprenant au moins une première encoche (40), ledit organe (10) comprenant au moins un deuxième moyen de verrouillage (38) escamotable configuré pour coopérer avec un bras (36) ayant une pièce terminale (34) d'un second type, caractérisé en ce que le deuxième moyen de verrouillage (38) s'étend au moins en partie dans la première encoche (40) de la première patte élastique (32).
Patent FR-3038878-A1 (FR)
Title: Piece de decoration de volant de vehicule
Inventor: PEYROT MICKAEL
IPC: B62D1/04
Filed: 2015-07-13
Abstract: Pièce de décoration de véhicule agencée pour être montée sur un volant du véhicule, comprenant : - un noyau décor (10) réalisé dans une matière de décoration telle que du bois, - une portion de protection (20) du noyau décor (10), en matière transparente ou translucide recouvrant au moins une partie d'une surface du noyau décor (10) agencée pour être visible par un utilisateur, - une portion de fixation (30) agencée pour fixer la pièce de décoration sur le volant, caractérisée en ce que la portion de fixation (30) est réalisée dans la même matière transparente ou translucide que la portion de protection (20).
Patent FR-3039406-A1 (FR)
Title: Composition vaccinale contre les infections a chlamydiaceae
Inventor: VERBEKE PHILIPPE
IPC: G01N33/569
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions vaccinales pour traiter et/ou prévenir les infections par une bactérie de la famille des Chlamydiaceae, lesdites compositions comprenant des bactéries de la famille des Chlamydiaceae préalablement traitées par au moins un inhibiteur du peptidoglycane, ou des extraits desdites bactéries traitées.
Patent FR-3043865-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conversion de courant, vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: EL KHAMLICHI DRISSI KHALIL
IPC: H02P21/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention vise un procédé de conversion de courant pour un dispositif électrique comportant : - un moteur électrique triphasé (245), - deux onduleurs (225, 235) triphasés, chaque onduleur étant commandé par une modulation d'au moins six vecteurs spatiaux non nuls (ou SVM acronyme de « Space Vector Modulation » en terminologie anglo-saxonne), la tension en sortie de chaque onduleur étant donnée par un vecteur spatial dit « vecteur spatial de référence », qui comporte, pour chaque onduleur, une étape de modulation des vecteurs spatiaux par une séquence d'activation (260, 265) des vecteurs spatiaux comportant au moins deux intervalles de commutation dans lesquels, trois vecteurs spatiaux adjacents sont mis en œuvre. La présente invention vise également un dispositif (20) de conversion de courant et un véhicule mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3044397-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme permettant de controler l'etat fonctionnel d'un triboulet et procede de fabrication afferent
Inventor: LANKOANDE AMIDOU BENJAMIN
IPC: G01B5/12
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne une bague étalon (2) pour contrôler la conformité d'un indicateur de mesure situé sur une surface de mesure d'un triboulet destiné à mesurer la taille de bagues destinées à être portées au doigt, ladite bague étalon (2) étant conçue pour être enfilée sur le triboulet jusqu'à venir en butée contre ladite surface de mesure et venir ainsi entourer localement cette dernière, ladite bague étalon (2) comportant un repère conçu pour se retrouver, lorsque la bague étalon (2) est en butée contre ladite surface de mesure, soit en correspondance spatiale avec ledit indicateur de mesure à contrôler, si celui-ci est conforme, soit en décalage spatial avec ledit indicateur de mesure si celui-ci n'est pas conforme. Dispositifs et systèmes pour contrôler l'état fonctionnel d'un triboulet.
Patent FR-3044601-A1 (FR)
Title: "essieu arriere de vehicule automobile comportant des moyens de retenue pour ameliorer la liaison par collage d'une traverse en materiau composite avec les bras"
Inventor: ROLLET REMI
IPC: F16B11/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un essieu arrière de véhicule automobile comportant deux bras (12) de support des roues, d'orientation longitudinale, qui comportent chacun un alésage, une traverse (14) tubulaire en matériau composite, d'orientation transversale et deux tronçons d'extrémité (42) respectivement fixés, par une liaison par collage, dans les alésages des bras (12) longitudinaux de support des roues, caractérisé en ce que l'essieu comporte des moyens (40, 46) de retenue pour transmettre un effort de cisaillement transversal produit par la traverse sous l'effet d'une contrainte de torsion jusqu'au bras (12).
Patent FR-3046024-A1 (FR)
Title: Tondeuse electrique a deblocage automatique de lame et procede de pilotage de la tondeuse.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D34/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une tondeuse électrique comprenant un moteur électrique d'entraînement d'au moins une lame de coupe rotative, et un procédé de pilotage de la tondeuse comprenant : - une phase de repos (100) lors de laquelle le moteur électrique n'est pas alimenté en énergie, - une phase de tonte (102) lors de laquelle le moteur électrique est piloté pour une rotation dans un premier sens de rotation, correspondant à une rotation de la lame de coupe dans un sens de coupe de végétaux, - une phase de lancement de lame (108), transitoire, lors de laquelle le moteur électrique est temporairement piloté pour une rotation dans un deuxième sens opposé au premier sens de rotation. Application aux tondeuses et aux tondeuses débroussailleuses.
Patent FR-3046833-A1 (FR)
Title: Mecanisme de coupure pour projecteur de vehicule automobile, actionne par un electroaimant a deux entrefers.
Inventor: NORONHA ANDERSON
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-01-20
Abstract: - Le mécanisme (3) de coupure comporte un ensemble mobile (8) comprenant une barrette de coupure (5) et un équipage mobile (40), ainsi qu'un moteur d'actionnement (6) comprenant un électroaimant (7), l'équipage mobile (40) étant mobile sous l'action de l'électroaimant (7), à l'encontre d'un ressort de rappel (45), entre une position d'activation à proximité et une position de repos à distance d'un noyau ferromagnétique (62) de l'électroaimant (7), l'équipage mobile (40) étant configuré pour créer une rupture dans la continuité d'un circuit magnétique formé par le noyau ferromagnétique (62), une carcasse métallique (64) et l'équipage mobile (40), lorsque ce dernier arrive à proximité du noyau ferromagnétique (62) dans la position d'activation.
Patent FR-3047256-A1 (FR)
Title: Systeme pour preserver une ou plusieurs pieces de la corrosion
Inventor: GRIGGS ALEXANDRA
IPC: C23F15/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention a pour objet un système (1) pour préserver au moins une pièce (2) de la corrosion, ledit système (1) comprenant un réceptacle (3) destiné à contenir un bain de fluide de protection contre la corrosion (4), un couvercle (5) amovible configuré pour fermer de manière étanche la partie supérieure du réceptacle (3) et un moyen de rangement (6) fixé à la face inférieure du couvercle (5) et destiné à recevoir l'au moins une pièce (2), le système (1) comprenant un moyen de déplacement vertical du couvercle (5) de telle sorte que le couvercle (5) est déplaçable entre une position abaissée dans laquelle le réceptacle (3) est fermé par le couvercle (5) et le moyen de rangement (6) est immergé dans le bain de fluide (4), et une position relevée dans laquelle le réceptacle (3) est ouvert et le moyen de rangement (6) est hors du bain de fluide (4).
Patent FR-3057029-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur comprenant une generatrice d'electricite integree
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-10-03
Abstract: Une génératrice électrique (9) est logée dans une cavité (14) annulaire entre le carter (15) et l'arbre porte-hélice (3) d'un turbopropulseur, en imposant peu ou pas d'encombrement supplémentaire et avec des équipements annexes (16) et (25), légers.
Patent FR-3058196-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-10-27
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - une première et une deuxième pièces (2, 5) solidarisées entre elles par au moins un organe de liaison (6), l'organe de liaison (6) étant emmanché en force dans une ouverture (17) ménagée dans la première pièce (2, 5) et dans une ouverture (17) ménagée dans la deuxième pièce (2, 5) afin de solidariser lesdites pièces, et - une troisième pièce (5, 2) disposée axialement entre les première et les deuxième pièces, l'organe de liaison (6) définissant une piste de roulement (12, 13) et la troisième pièce définissant une autre piste de roulement (13, 12), chacune de ces pistes de roulement (12, 13) coopérant avec un même organe de roulement (11) pour guider le déplacement des première et deuxième pièces par rapport à la troisième pièce, le dispositif comprenant un élément de maintien axial (40) de l'organe de liaison (6) dans l'ouverture (17) de la première pièce (2, 5), cet élément de maintien axial (40) étant fixé sur l'un au moins de l'organe de liaison (6) et de la première pièce (2, 5), et cet élément de maintien axial (40) comprenant au moins une portion (47) en chevauchement axial avec l'organe de liaison (6) et au moins une portion (48) en chevauchement axial avec la première pièce (2, 5).
Patent FR-3060255-A1 (FR)
Title: Procede d’integration de puces de puissance parallelisable et modules electroniques de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K3/36
Filed: 2016-12-12
Abstract: Le procédé comprend 1) une réalisation de première et deuxième ébauches (EB1) incluant une utilisation de moyens de réservation d'espace (HM1, HM2), par stratification de couches internes isolantes et conductrices (PP, CP) sur des plaques en cuivre formant base (MB1), au moins une puce électronique étant implantée en sandwich entre les ébauches qui sont réalisées avec des profils complémentaires de leurs surfaces hautes de stratification, 2) un empilement et emboîtement des ébauches par leurs profils complémentaires, et 3) un assemblage à la presse des ébauches pour réaliser un sous-ensemble stratifié destiné à un dispositif électronique intégré de puissance. Le procédé fait appel à l'utilisation de techniques de type dit IMS.
Patent FR-3061220-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe et de pose de tuiles de couverture
Inventor: DUFOUR CEDRIC
IPC: E04D15/02
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de découpe et de pose de tuiles de couverture comprenant les étapes suivantes : - Déterminer l'angle réel α compris entre un arêtier ou une noue et le débord de toit adjacent, - Fixer un axe de découpe AD et reporter ledit angle réel entre cette ligne de découpe AD et une ligne de guidage LG sur laquelle prend appui le bord inférieur d'au moins une tuile (18), - Tracer au moins deux repères (34) le long de ladite ligne de guidage LG, - Positionner le bord inférieur de la au moins une tuile (18) le long de ladite ligne de guidage LG, - Positionner le bord latéral de la au moins une tuile (18) dans l'alignement d'un des au moins deux repères (34), - Effectuer la découpe suivant l'axe de coupe AD à l'aide de moyens de découpe (24), - Poser de ladite tuile (18) coupée.
Patent FR-3061959-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyses biologiques
Inventor: BEAUDUCEL FLORENT
IPC: G01N35/02
Filed: 2017-01-19
Abstract: Un système d'analyses biologiques comprend au moins deux dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8) reliés entre eux par un convoyeur (10) définissant un circuit fermé, chaque dispositif d'analyses biologiques () comprenant au moins une entrée (14, 16, 18) et une sortie (24, 26, 28) pour des portoirs (20) de tubes (22), et au moins une région d'échange de portoirs (20) de tubes (22) avec le convoyeur (10), laquelle région d'échange est distincte de l'entrée (14, 16, 18) et de la sortie (24, 26, 28). L'entrée (14, 16, 18) d'au moins deux dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8) forme chacune une entrée du système d'analyses biologiques pour des portoirs (20) de tubes (22), et la sortie (24, 26, 28) d'au moins deux dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8) forme chacune une sortie du système d'analyses biologiques pour des portoirs (20) de tubes (22). Le système d'analyses biologiques (2) comprend en outre un contrôleur (12) agencé pour commander le transfert d'un portoir (20) de tubes (22) reçu dans le système d'analyses biologiques (2) via le convoyeur (10) vers un autre dispositif d'analyses biologiques (4, 6, 8) en fonction des opérations à effectuer sur les tubes (22) de ce portoir (20), et/ou d'un état de charge respectif des dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8).
Patent FR-3062542-A1 (FR)
Title: Appareil et procede d'imagerie par contraste de tavelures
Inventor: ORLIK XAVIER
IPC: H04N9/31
Filed: 2017-02-01
Abstract: Un appareil (10) d'imagerie par contraste de tavelures comprend deux polariseurs (7, 8) qui sont orientés orthogonalement l'un par rapport à l'autre, et qui sont disposés respectivement sur un trajet d'un rayonnement d'éclairage (F1) et sur un trajet d'un rayonnement rétrodiffusé (RR) provenant d'une cible (T) observée. Les polariseurs augmentent une contribution relative dans chaque image saisie, d'une partie du rayonnement qui subit des diffusions multiples dans la cible, à une certaine profondeur sous une surface de ladite cible. Un tel appareil est particulièrement adapté pour visualiser des inhomogénéités de vascularisation, et notamment des inhomogénéités de vascularisation à l'échelle micrométrique, dans un tissu biologique en utilisant un procédé d'observation LASCA.
Patent FR-3065914-A1 (FR)
Title: Architecture de sommet electro-conductrice d''un pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: ROYER THIERRY
IPC: C08L9/00
Filed: 2017-05-02
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique radial (10) et plus particulièrement, ses flancs (20), et sa bande de roulement (30) en vue de minimiser la température du pneumatique tout en garantissant sa conductivité électrique. La bande de roulement (30) comprend deux ailes (311, 312) et une portion centrale (32). Ces composantes reposent sur une couche de base (33) radialement intérieur à la bande de roulement (30). La couche de base (33) contient une portion latérale (331, 332) en partie en contact avec une aile de bande de roulement (311, 312). Selon l' invention, cette structure du sommet du pneumatique, en contact avec l'armature de carcasse permet de constituer un chemin conducteur préférentiel des charges électriques entre la jante et le sol lorsque le pneumatique est monté sur sa jante et écrasé sur le sol.
Patent FR-3066526-A1 (FR)
Title: Menuiserie comprenant un systeme de climatisation
Inventor: BIBENS PHILIPPE
IPC: F25B30/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: La menuiserie (10) est destinée à être installée dans une baie d'un bâtiment, comprenant un ouvrant (11) comportant un vitrage (13) enserré par un cadre d'ouvrant comprenant une traverse d'ouvrant supérieure reliée à une traverse d'ouvrant inférieure par deux montants d'ouvrant, ledit ouvrant (11) coopérant avec un dormant (12) comportant un cadre de dormant comportant une traverse de dormant supérieure reliée à une traverse de dormant inférieure par deux montants de dormant, la menuiserie (10) comprenant un système de climatisation comportant au moins un élément chauffant agencé dans le cadre de dormant et des moyens de contrôle reliés au système de climatisation de sorte à piloter l'élément chauffant.
Patent FR-3067276-A1 (FR)
Title: Procede de solidarisation ou desolidarisation de deux parties d’un moule d’injection de matiere plastique
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B29C45/26
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un procédé de solidarisation ou désolidarisation de deux parties mobile et fixe d un moule avec au moins un mécanisme de verrouillage (2) comprenant un arbre (3) de verrouillage porté par la partie mobile, l arbre (3) étant mobile en rotation sur lui-même et en translation en rapprochement ou en éloignement d un axe (4) de verrouillage fixe porté par la partie fixe, l arbre (3) et l axe (4) étant coaxiaux, avec insertion d une extrémité de l arbre (3) dans une extrémité en vis-à-vis de l axe (4) lors de la translation en rapprochement ou inversement, la rotation de l arbre (3) s effectuant entre une position de verrouillage avec une translation en éloignement limitée pour empêcher une désolidarisation de l arbre (3) et de l axe (4) et une position de déverrouillage dans laquelle une translation en éloignement provoque la désolidarisation de l arbre (3), un blocage en translation de l arbre (3) s effectuant sur la partie mobile.