baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2707258-A1 (FR)
Title: Couvercle à cames pour la fermeture d'un pot de peinture et applications analogues.
Inventor: SYLVAIN FILLON
IPC: B65D45/02
Filed: 1993-07-06
Abstract: Couvercle à cames pour pot de peinture muni d'un joint d'étanchéité serré sur la partie supérieure du pot au moyen de cames commandées par des leviers, au moins ladite couronne étant revêtue intérieurement d'une matière sensible à la friction, caractérisé en ce que chaque came est reliée à chaque levier de commande par un axe, un ressort étant relié audit axe pour le faire coulisser dans le sens pour lequel la came est serrée contre la couronne (3) en faisant que le joint (7) du couvercle est pressé contre un rebord (6) de ladite couronne; des moyens sont prévus pour maintenir chaque came à distance de la portée (5) de la couronne (3) de sorte que lesdites cames n'appliquent, au revêtement sensible à la friction, qu'une force de compression sans friction.
Patent FR-2693554-A1 (FR)
Title: Accéléromètre.
Inventor: HEINRICH QUINKE ARNOLD
IPC: G01P3/62
Filed: 1993-07-09
Abstract: Un instrument de vol électronique (1) est proposé, destiné à simplifier l'optimisation d'un vol en courant ascendant et descendant pour un vol non motorisé avec un manomètre (2), des appareils différenciateurs (5, 5') et une calculatrice (8) destinés à déterminer et à afficher l'accélération verticale, munis d'indicateurs optique (11) et acoustique (12). Un exemple de réalisation est présenté sous la forme de la combinaison dans un centre intégré d'information de vol comportant un capteur d'accélération (7) pour la mesure du facteur de charge, l'affichage de l'altitude et de la vitesse de vol au sol.
Patent FR-2707875-A1 (FR)
Title: Dispositif en forme de paillette pour la conservation d'un produit liquide ou pulvérulent.
Inventor: BERTRAND CASSOU
IPC: B01L3/14
Filed: 1993-07-22
Abstract: Dispositif pour la conservation d'un produit liquide ou pulvérulent comprenant un tube (1) en matière plastique souple résistant à la traction et à la compression longitudinale, ledit tube contenant le produit liquide ou pulvérulent étant pourvu de moyens d'obturation (7) à ses deux extrémités et d'un support (5) d'informations d'identification du produit, caractérisé en ce que le support d'informations (5) est contenu lui aussi dans ledit tube (1).
Patent FR-2710269-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable pour le traitement des Óoedèmes .
Inventor: FRANCOIS PITHON
IPC: A61F9/007
Filed: 1993-09-22
Abstract: Dispositif (1) implantable dans tout organisme vivant humain ou animal, destiné à évacuer tout liquide d'une collection œdémateuse comprenant au moins un tube de drainage (6) dont une extrémité (6a) dite amont est destinée à être implantée dans la cavité séreuse en surpression et dont une autre extrémité (6b) dite aval est destinée à être implantée dans une zone d'évacuation, ledit tube présentant au moins en partie une souplesse suffisante pour s'adapter à la forme de la partie dans laquelle il est implanté, et étant réalisé en au moins un matériau biocompatible, caractérisé en ce que le tube présente sur la majeure partie de sa longueur entre son extrémité amont (6a) et son extrémité aval (6b), et notamment dans la partie destinée à être en relation avec la zone d'évacuation, une perméabilité latérale permettant une diffusion de la quasi-totalité du liquide prélevé par son extrémité amont (6a), de l'intérieur vers l'extérieur et par la paroi dudit tube, mais s'opposant à une migration cellulaire de l'extérieur vers l'intérieur dudit tube.
Patent FR-2696883-A1 (FR)
Title: Conduit protecteur pour câbles constitué d'un tube rainuré en matière thermoplastique, et dispositif pour sa fabrication.
Inventor: THIERRY DE BRUILLE
IPC: B29C48/06
Filed: 1993-09-30
Abstract: Conduit protecteur de câbles muni de rainures internes non parallèles à leur axe, constitué d'au moins deux couches coaxiales de matières plastiques différentes. Les conduits peuvent être munis d'appendices latéraux destinés à les solidariser en faisceaux plans ou tridimensionnels. L'invention concerne également une tête de coextrusion permettant la réalisation d'un tel conduit, l'extrémité de son noyau (7) étant prolongée par un outil rotatif denté (5).
Patent FR-2713633-A1 (FR)
Title: Fluoration en phase gazeuse au moyen de catalyseurs cristallisés.
Inventor: FRANCOIS GARCIA
IPC: B01J37/26
Filed: 1993-12-09
Abstract: L'invention concerne la fluoration catalytique en phase gazeuse d'hydrocarbures aliphatiques halogénés saturés au moyen d'HF. On utilise un catalyseur, massique ou supporté, à base d'oxyde de chrome ou d'oxydes de chrome et d'au moins un autre métal catalytiquement actif, dans lequel la majeure partie du ou des oxydes est à l'état cristallisé. Pour un catalyseur massique, la surface spécifique, après activation à l'HF, est au moins égale à 8 m2 /g.
Patent FR-2714256-A1 (FR)
Title: Seed planter with member for forming hole in ground
Inventor: ASSIAGNON ATAYI AYIKOUE
IPC: A01C7/02
Filed: 1993-12-29
Abstract: The seed planter is formed with an external case (1), which has a cylindrical tubular form, which is vertical in the working position. The upper part of the cylinder is enlarged to form the seed reservoir. A sliding tubular cover (5) fits over the lower end of the main tubular body and has a section at the bottom end (7) with a truncated conical form. It has an upper opening which is connected to a tubular extension (10), which penetrates the interior of the main tubular body. A pusher (16) is designed to make a hole in the ground to receive the seed and again has a generally cylindrical form and is designed to slide within the tubular extension to the sliding cover section. A retaining ring (19) is fitted to prevent the passage of the seeds. An operating rod (20) slides co-axially within the upper section of the case. A return spring (25) restores the operating rod after operation.
Patent WO-9500250-A1 (WO)
Title: Projecteur electrostatique de produit de revetement pulverulent comportant une tete de projection rotative
Inventor: DI GIOIA MICHEL
IPC: B05B7/08
Filed: 1994-06-01
Abstract: L'invention concerne un projecteur électrostatique de produit de revêtement pulvérulent comportant un conduit d'alimentation (2) en produit de revêtement débouchant axialement au fond d'une tête de projection rotative (3), caractérisé en ce qu'un pion (30) monté axialement sur ladite tête de projection est en contact électrique avec une partie fixe (26) du projecteur, la partie fixe étant électriquement conductrice et connectée à un circuit d'alimentation (22, 23, 24, 25) en haute tension. Grâce à l'invention, la haute tension peut être appliquée sur l'axe de rotation (XX') de la tête de projection en un point compatible avec l'utilisation d'une alimentation centrale de la tête de projection en produit de revêtement.
Patent FR-2715737-A1 (FR)
Inventor: BERNARD GENOT
IPC: G01L23/22
Filed: 1994-02-01
Abstract: An accelerometric sensor (1) for measuring pinking in an internal combustion engine, consisting of a base (10) in the form of a sleeve (11) with a flange (12) extending therefrom and supporting at least one stacked piezoelectric ring (2), connecting discs (3) and a seismic weight (4), the underside of said base being used as a contact surface (121) between the sensor and a part to be measured (30). Said underside has a central recess (13, 13') such that the average load distribution diameter ( PHI '1) over the contact surface (121) is no smaller than the average diameter ( PHI 2) of the shoulder. This shape may be achieved by means of a recess (13) which is coaxial with the sleeve (11) and has a diameter greater than the external diameter thereof, or by means of a concave underside.
Patent FR-2705018-A1 (FR)
Title: Toothbrush
Inventor: TARRSON EMANUEL B
IPC: A46B7/04
Filed: 1994-04-12
Abstract: The present invention relates to a toothbrush provided for retaining a brush with twin wires (twisted wire), the said toothbrush comprising an elongate handle (20) including, at one end, a lockable retention member with hinge (30), one of the said retention member and handle being provided with a locking member (44) and the other being provided with a retention hole (46) which complements the said locking member (44), the said locking member (44) entering the said retention hole (46) when the retention member is folded via its hinge (30) into a closed position against the said handle (20), the said retention member and the said handle (20) having smooth and virtually continuous contours when they are closed, a projecting shaft (vent) including a hole (36) in one of the said handle (20) or retention member close to the said hinge (30), the said shaft hole (36) having a dimension enabling it to receive and retain one end of a brush with twin wires (26).
Patent FR-2722228-A1 (FR)
Title: Prefabricated building construction using elements contg. treated wood
IPC: E04B1/10
Filed: 1994-07-08
Abstract: The building structure is made up of wall-bearing elements (2) of treated timber and of steel shaped elements with sheets of air on each side (6), like those associated with self-supporting roof elements. The principal member (11) is laid flat on a workbench while other members are glued and fixed in position with screws. Four bases (14) and the shaped element (8) are fixed. Insulation (9) in the form of polystyrene sandwich layers is inserted. The panel is plastered (17) before being turned over and coated with external insulating cladding (12). Passages are provided for housing electric cables and pipes.
Patent FR-2712453-A1 (FR)
Title: Ensemble de couplage de dispositif électronique.
Inventor: RUSH TONYA A
IPC: H04B1/38
Filed: 1994-11-07
Abstract: Ensemble de couplage de dispositif électronique utilisé pour coupler deux dispositif électroniques via une articulation. Un premier dispositif électronique (221) est placé dans le corps principal d'un radiotéléphone. Le second dispositif électronique (301) est placé dans un élément mobile (103) du radiotéléphone. L'ensemble de couplage utilise un morceau de circuit flexible (215) qui est torsadé lors de l'ouverture de l'élément mobile (103) du radiotéléphone. De plus, le circuit flexible (215) est couplé aux dispositifs électroniques (221, 301) à l'aide d'un connecteur en élastomère (217.
Patent FR-2728376-A1 (FR)
Title: Advertising or other information display panel structure
Inventor: DENTAND BERNARD
IPC: G09F7/18
Filed: 1994-12-15
Abstract: An inverted-U shaped support frame (1) is secured to the ground at its two free ends, and supports a panel (3) between its two upright portions (10).  The panel is attached to the frame by transverse screws passing through its lateral edges and into the frame members, via intermediate spacers (31). The panel may be formed by a pair of profiled metal lateral members, supporting a sheet of less rigid material between them.  The front surface of the panel may support a pair of slidable glazing sheets (40,41) with a locking mechanism (42) for selective fastening.  Combinations of more than one panel may also be assembled within a wider support frame.
Patent WO-9702852-A1 (WO)
Inventor: FREZZA PIERRE
IPC: A61M5/142
Filed: 1995-07-10
Abstract: Cette pompe est du type comprenant au moins un dispositif d'aspiration à cylindre et piston, d'un liquide dans un récipient, et de refoulement de celui-ci dans une tubulure reliée au patient. Selon l'invention, le piston (7) est recouvert sur sa face en bout et sur sa paroi latérale par une membrane élastique (16), montée en tension sur le piston, et fixée par son bord périphérique sur un support fixe (18, 20) indépendant du piston, les moyens d'entraînement du piston étant constitués par un dispositif exerçant seulement une force de poussée sur le piston dans le sens de pénétration du piston dans le cylindre.
Patent WO-9604411-A1 (WO)
Title: Composition inhibitrice d'entartrage et de corrosion pour proteger les surfaces en contact avec de l'eau et procede de preparation de ladite composition
Inventor: MORAN FRANCIS
IPC: C23F11/10
Filed: 1995-08-04
Abstract: La présente invention a trait à une nouvelle composition inhibitrice de corrosion et d'entartrage pour protéger les surfaces métalliques d'installations en contact avec de l'eau, ladite composition étant caractérisée en ce qu'elle comprend un composant amine filmante, un composant amine alcalinisante et un composant organique polysulfonique comportant dans sa molécule au moins 2 motifs de structure (Io) dans laquelle A représente l'atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C4, et X représente l'atome d'hydrogène, un cation Na+, K+ ou NH¿4?+, ou un groupe alkyle en C¿1?-C4. Elle concerne le procédé de préparation de cette composition.
Patent WO-9617750-A1 (WO)
Title: Materiel de levage et de manutention de charges diverses, associe a un vehicule
Inventor: DAUMER JOSEPH
IPC: B65F3/02
Filed: 1995-12-04
Abstract: Le matériel de levage et de manutention comprend, rassemblés sur une même structure qui fait office de faux-châssis (2), une grue (3) disposée à l'avant et constituée d'un soubassement en forme de mât (7) qui s'étend derrière la cabine du véhicule sur toute sa hauteur, d'une tête tournante (14), d'une flèche à plusieurs bras repliable pour se positionner avec un très faible encombrement au-dessus du niveau de ladite cabine et des moyens disposés à l'arrière du faux-châssis (2) pour guider et/ou verrouiller des charges qui sont manipulées par ladite grue. Ce matériel présente l'avantage d'offrir une grande polyvalence aux véhicules tout en conservant un encombrement relativement faible en particulier au niveau de la grue qui peut se positionner, au repos, dans le plan médian du véhicule et pour partie au-dessus de la cabine. Un berceau (13) associé au faux-châssis (2), permet de manipuler tout type de benne (5) ou conteneur et en particulier de les accompagner lors des opérations de dépose sur le sol ou de reprise, en coopération avec la grue (3).
Patent FR-2731735-A1 (FR)
Title: Module for different height and shaped staircase steps
IPC: E04F11/035
Filed: 1995-03-15
Abstract: The module for obtaining different height and shaped staircase steps comprises two cylinders (1,2) of the same diameter which are joined by two parallel pieces (3) welded to the cylinders. One cylinder (2) contains a cylindrical sleeve (4), of smaller diameter, having a horizontal opening (6) on its outside. The other cylinder (1) has a vertical opening (5) on the side of the module thus formed. When the cylindrical sleeve of one module is fitted in the cylinder (1) of another module the openings are superposed in a cross allowing passage of a bolt. This enables adjusting the height and gyration of the modules. The bolt passes through a U shaped back plate pinned against the exterior wall of the cylinder and clamps an oval shaped back plate with a nut positioned against the interior wall of the cylindrical sleeve.
Patent FR-2736403-A1 (FR)
Title: Assembly of plane composite non-aligned panels - uses composite corner bracket having recess on contact surfaces with panel for receiving glue injected through two holes, corner bracket being fixed, before gluing by self tapping screws
Inventor: ROUSSEAU LOIC
IPC: B29C65/54
Filed: 1995-07-06
Abstract: Two plane composite non-aligned panels, one monolithic (7) and the other a sandwich type (2), are assembled by a composite, fibre glass based, corner bracket (3). The latter has, on its contact surfaces with the panels, a recess (6) for receiving a glue. There are two holes (5) in the corner bracket for injecting the glue. The angle of the corner bracket can be acute, obtuse or a right angle. It is fixed before gluing by means of two self tapping screws (4) or by rivets.
Patent FR-2737824-A1 (FR)
Title: Procede de decodage a sorties ponderees mettant en oeuvre l'algorithme de viterbi en fonctionnement par blocs
IPC: H03M13/41
Filed: 1995-08-08
Abstract: Procédé de décodage d'une trame de code convolutif dans lequel: - on met en oeuvre les récurrences de l'algorithme de Viterbi pour déterminer pour chaque instant t de la trame et pour chaque noeud i la métrique (m**-i,t ) du meilleur chemin issu du début de la trame et incident au noeud i à l'instant t, - on met en oeuvre des récurrences en sens inverse de celles de l'algorithme de Viterbi pour déterminer pour chaque instant t de la trame et pour chaque noeud i la métrique (m**+i,t ) du meilleur chemin entre la fin de la trame et le noeud i à l'instant t, - on calcule pour chaque noeud i et pour chaque instant t la somme (m**-i,t , m**+i,t ) des deux métriques ainsi obtenues, - on détermine pour chaque instant t les minima ( DELTA0 , DELTA1 ) d'une part sur les noeuds pairs et d'autre part sur les noeuds impairs des quantités sommes ainsi obtenues, - on calcule la vraisemblance (vt ) pour chaque instant t, qui est égale, à un facteur près, à la différence ( DELTA0 - DELTA1 ) de ces deux minima.
Patent FR-2738148-A1 (FR)
Title: Applying aq. cosmetic cpd. to skin
Inventor: GEDOUIN JEAN
IPC: A61Q19/10
Filed: 1995-08-28
Abstract: Process for cutaneous application of an aq. cosmetic compsn. comprises starting a reaction to release carbon dioxide gas at the time and place of application of the compsn. The reaction is pref. started by reacting two reagents (3,4) included respectively in first and second parts of the compsn. The reagents are pref. an acid and a sodium carbonate, with the acid present in excess. The two reagents are pref. separately stored inside a container (1) divided by a partition (2) into two chambers, and mix at the outlet from the container to give off CO2 gas.
Patent FR-2725217-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un seche-linge sur un radiateur de chauffage et configuration de radiateur
IPC: D06F57/12
Filed: 1995-09-22
Abstract: Pour pouvoir fixer un sèche-linge (5) sur un radiateur de chauffage (1), on prévoit des éléments d'interface (7) mécaniques. Ces éléments sont soit soudés directement sur des tuyaux montants (2) soit fixés sur ceux-ci au moyen de colliers de fixation élastiques. Une autre variante consiste à concevoir les éléments d'interface (7) sous la forme d'une bride de serrage au moyen de laquelle ils peuvent être fixés sur le tuyau montant (2). Du fait de l'utilisation d'un tel élément d'interface (7), le sèche-linge (5) ne doit plus être adapté de façon spécifique au radiateur de chauffage (1). De ce fait, le même sèche-linge (5) peut être utilisé pour un grand nombre de différents radiateurs de chauffage. Par ailleurs, l'élément d'interface (7) ne doit pas être adapté à l'espacement vertical de deux tuyaux de radiateur qui délimitent un évidement (4) sur le radiateur de chauffage (1).
Patent FR-2724982-A1 (FR)
Title: Module et circuit d'alimentation en carburant
Inventor: TUCKEY CHARLES HENRY
IPC: F02M37/48
Filed: 1995-09-27
Abstract: L'invention concerne un module de carburant. Elle se rapporte à un module qui comprend une cartouche (32) destinée à recevoir du carburant liquide, un boîtier annulaire (44, 54, 62, 64) placé dans la cartouche (32) et destiné à entourer un élément de filtration et ayant une entrée et une sortie, un élément annulaire (70) de filtre de carburant placé dans le boîtier annulaire (44, 54, 62, 64), et une pompe électrique (100) de carburant ayant une entrée (40) et une sortie (114) de carburant, la sortie communiquant avec l'entrée du boîtier annulaire (44, 54, 62, 64) afin que le carburant passe dans l'élément de filtration et que le carburant filtré soit transmis par la sortie du boîtier de filtration vers un moteur. Application à l'alimentation en carburant des moteurs d'automobile.
Patent FR-2725400-A1 (FR)
Title: Cone plieur pour une machine d'impression
Inventor: HINTERMEIER OTTO
IPC: B65H45/09
Filed: 1995-10-03
Abstract: L'invention concerne un cône plieur pour une machine d'impression. Dans ce cône plieur (1), qui possède une plaque de base (4) recouverte par une plaque de revêtement (5), les surfaces de la plaque de revêtement (5) et de parties de la plaque de base (4) forment la surface de circulation du matériau en forme de bande, tandis que des ouvertures (8) sont prévues entre les bords latéraux, qui se font face, de la plaque (5) et des parties de la plaque (4). Application notamment aux presses rotatives utilisant des bandes de papier.
Patent FR-2740070-A1 (FR)
Title: Systeme de barre de retournement a pression differentielle
Inventor: MARMIN JEAN CLAUDE
IPC: F16K17/28
Filed: 1995-10-24
Abstract: L'invention concerne une barre de retournement d'une bande de papier imprimée provenant d'une machine rotative à imprimer, ladite barre comprenant une cavité interne apte à être raccordée à une source d'air comprimé et des trous de sortie d'air disposés sur son enveloppe externe, aptes à être obturés et dégagés pour dévier ladite bande de papier imprimée. Selon l'invention, il est prévu à l'intérieur de ladite barre de retournement (1) au moins un élément mobile de dégagement et d'obturation (10), équipé d'un conduit sous pression (11), apte à opturer et à dégager une circulation d'air (9) ménagée entre la cavité interne (6) et les trous de sortie d'air (7) de ladite barre de retournement, la pression régnant à l'intérieur du conduit sous pression dudit élément mobile étant telle que la présence d'une bande de papier (16) au-dessus du trou de sortie d'air correspondant de la barre de retournement crée une contre-pression en dessous de ladite bande de papier, apte à déplacer ledit élément mobile de manière à dégager la circulation d'air entre la cavité interne et ledit trou de sortie d'air.
Patent FR-2744350-A1 (FR)
Title: Adjustable coat hanger
IPC: A47G25/48
Filed: 1995-12-13
Abstract: The coat hanger is composed of a flexible frame made from two steel spring rods (1,2) which are fixed by rods (3) soldered to the springs. A suspension hook (5) completes the frame. The frame is enveloped with a flexible plastic sheet which is in turn surrounded by a polyurethane foam.  The coat hanger is then covered with fabric. The flexible coat hanger is able to take up a variety of shapes.
Patent FR-2743269-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage a main pour le transport d'au moins deux charges accrochables en position parallele decalee
IPC: A45C13/38
Filed: 1996-01-04
Abstract: Dispositif de portage à main, conçu pour le portage d'au moins deux charges 14 et 14' placées en position parallèle décalée, caractérisé par le fait que le dispositif de portage comporte en position centrale une poignée de portage 1 munie à chaque bout d'un bras orientable 2 ou 2' doté à son extrémité coudée d'un crochet guide-charge 3 ou 3' fixe ou orientable, pourvu d'un réceptacle en "Vé" ou en demi-cercle 12 ou 12' couvert d'un antidérapant 15. Le dispositif de portage est réalisé de manière à permettre le portage aisé et rapide de charges 14 et 14' de configuration, de volume et de poids identiques ou différents, en pouvant être maintenu soit par la main droite, soit par la main gauche.
Patent WO-9700356-A1 (WO)
Inventor: CASSAT ROBERT
IPC: D21H25/06
Filed: 1996-06-14
Abstract: A method for making heat-stable paper including a heat-stable binder is disclosed. In particular, a method for making heat-stable paper that has been densified by calendering is disclosed. The calendering rolls are coated with a coating that does not stick to the resin constituting the paper binder and can withstand temperatures of at least 250 °C. A suitable coating may be a nickel/Teflon® layer marketed under the name NIFLOR®.
Patent FR-2730806-A1 (FR)
Inventor: HAATAJA JUKKA
IPC: G01B11/26
Filed: 1996-02-14
Abstract: The invention relates to a method and apparatus for aligning a crane for the purpose of fastening the ends. The method utilizes light-construction guide plates (5) on top of connecting plates (2) of a casing (1). The guide plate of one end of the casing comprises a directional binocular (6) and the guide plate of the other end of the casing comprises at a corresponding point a target plate (7). The guide plates are aligned by rotating them in the horizonal plane until the vertical line of the binocular grid and the vertical line of the target plate are aligned on the same vertical line. The guide plates are then fastened in place and the mounting holes of the ends are drilled in the connecting plates under the direction of the guide holes of the guide plates.