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Patent FR-3092363-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’élimination de particules dans les gaz d’échappement des moteurs à combustion interne
Inventor: BARON DENIS PHILIPPE
IPC: F01N3/04
Filed: 2019-01-31
Abstract: Dispositif pour l'élimination de particules dans les gaz d'échappement des moteurs à combustion interne. Le dispositif comporte un boîtier (1) comportant une entrée (2) et une sortie (3) des gaz d'échappement et une forme particulière imposant aux gaz d'échappement qui le traversent, un parcours obligé (4) qui met en contact les gaz et les particules qu'ils contiennent avec le maximum possible de surfaces dans le boîtier. Une grande partie de ces surfaces (10) est enduite d'un liquide sur lequel les particules restent collées et sont regroupées par le déplacement voulu du liquide dont une réserve (5) est située en partie basse du boîtier (1). Ce déplacement du liquide est actionné par la gravité et par une pompe (6) qui peut être, de préférence, électrique qui remonte le liquide qui est dirigé vers les parois du boîtier par des sorties appropriées telles que (8). Avantageusement, le liquide peut être de l'huile de ricin. Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3092945-A1 (FR)
Title: Dispositif de dérivation pour l’alimentation électrique d’une installation
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: H02G3/16
Filed: 2019-02-15
Abstract: Dispositif de dérivation pour l’alimentation électrique d’une installation Le dispositif de dérivation (20), installé dans un distributeur, permet l’alimentation électrique d’une installation à partir d’un câble relié à un réseau collectif de fourniture d’électricité, le câble comprenant quatre conducteurs (trois phases et le neutre). Le dispositif de dérivation comprend : un socle (30) ; un connecteur amont (50) lié au socle dans une première zone de liaison (Z1), et comportant un corps électriquement conducteur incluant une mâchoire (60) et un logement (52) recevant une portion traversante d’un conducteur (11) du câble; un connecteur aval (70) lié au socle dans une deuxième zone de liaison (Z2), et comportant un corps électriquement conducteur incluant une mâchoire (73) et un logement (72) recevant un conducteur aval connecté à l’installation ; un élément de protection (45) reliant électriquement et de façon protégée les mâchoires (60, 73). Figure 15
Patent FR-3094754-A1 (FR)
Title: Nacelle d’aéronef comportant au moins un échangeur de chaleur
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02C7/14
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne une nacelle (100) pour aéronef (123) comportant un fuselage (124) disposé dans un plan longitudinal (p) et deux ensembles propulsifs (125a, 125b) disposés dans un plan transversal au plan longitudinal, de part et d’autre du fuselage, la nacelle comportant : - Un cadran supérieur proximal, - Un cadran supérieur distal, - Un cadran inférieur proximal, - Un cadran inférieur distal, - Une section amont, - Une section médiane, - Une section aval comprenant un bord de fuite, et - Au moins un échangeur de chaleur surfacique, dit échangeur source froide, entre un fluide caloporteur et un flux d’air froid, intégré dans un circuit fermé dans lequel circule le fluide caloporteur, et disposé dans l’un quelconque des cadrans supérieur proximal, supérieur distal et/ou inférieur distal, et dans la section médiane et/ou aval. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095621-A1 (FR)
Title: Fixation d’un panneau d’habillage intérieur sur une porte de véhicule automobile
Inventor: BRUNET MICKAEL
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-03
Abstract: FIXATION D’UN PANNEAU D’HABILLAGE INTÉRIEUR SUR UNE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Panneau d’habillage intérieur (19) de porte (3) de véhicule automobile (1), comprenant : une paroi (21) destinée à couvrir une doublure intérieure (17) de la porte (3) ; un bord supérieur (23) généralement rectiligne, formé sur la paroi (21), et destiné à s’étendre le long d’une vitre (9) de la porte (3) ; le bord supérieur (23) comprenant une portion d’extrémité avant (25) formant une encoche apte à épouser un gousset de cadre de vitre (11) de la porte (3), et une portion adjacente à ladite portion d’extrémité avant (25) et apte à s’insérer entre une portion de fixation d’un joint lèche-vitre et la vitre (9) de manière à assurer une retenue de la portion d’extrémité (25) contre le gousset. (Figure pour l’abrégé : Fig 1)
Patent FR-3096492-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’analyse ou d’impression d’un document à partir d’au moins une représentation numérisée du document
Inventor: CHARRETON JEAN-BENOÎT
IPC: G06T7/13
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé et système d’analyse ou d’impression d’un document à partir d’au moins une représentation numérisée du document  
    L'invention a pour objet un procédé d’analyse ou d’impression d’un document à partir d’au moins une représentation numérisée du document, ledit document comprenant une succession de segments (20) comportant chacun au moins un bloc de caractères (22.1, 22.2), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes :
    -    d’association d’un référentiel (32) à une représentation du document,
    -    de repérage des blocs de caractères (22.1, 22.2) présents dans l’image dans ce référentiel (32), chaque bloc de caractères (22.1, 22.2) étant associé à un point,
    -    de reconnaissance de texte pour décoder chaque caractère présent dans chaque bloc de caractères de manière à reconstituer la chaîne de caractères de chaque bloc de caractères,
    -    de regroupement des blocs de caractères (22.1, 22.2) pour reconstituer les segments en déterminant des points d’origine et une droite directrice pour chaque segment (20), les blocs de caractères de chaque segment (20) considéré étant associés aux points appartenant à ou proches de chacune des droites directrices. 
    Figure 3
Patent FR-3100308-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: F21V8/00
Filed: 2019-08-29
Abstract: Un dispositif d’éclairage comprend :- un bloc translucide (4) comprenant au moins une première surface d’entrée (16), une seconde surface d’entrée (18), une première surface de sortie (22) associée à la première surface d’entrée (16) et une seconde surface de sortie (24) associée à la seconde surface d’entrée (18) ;- une première source de lumière (6) disposée de manière à éclairer la première surface d’entrée (16) ;- une seconde source de lumière (8) disposée de manière à éclairer la seconde surface d’entrée (18). La première surface d’entrée (16) est configurée de sorte qu’un premier faisceau lumineux généré par la première source de lumière (6) et incident sur la première surface d’entrée (16) est transmis en direction de la première surface de sortie (22). La seconde surface d’entrée (18) est configurée de sorte qu’un second faisceau lumineux généré par la seconde source de lumière (8) et incident sur la seconde surface d’entrée (18) est transmis en direction de la seconde surface de sortie (24). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100181-A1 (FR)
Title: Module de commande de touche à double actionnement produisant un retour haptique
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: H01H13/18
Filed: 2019-09-03
Abstract: Module de commande (100), en particulier pour un habitacle de véhicule automobile, comportant au moins une touche à double actionnement (T1) configurée pour être manipulée par un utilisateur (U), le module de commande (100) comportant un circuit imprimé double faces (31) comprenant : - une première face (32) comportant une première électrode (42), ladite première face (32) étant recouverte au moins partiellement par une première portion de membrane souple (27) comprenant une première cloque à effet d’effondrement (23) recouvrant la première électrode (42), et- une deuxième face (33) comportant une deuxième électrode (43), ladite deuxième face (33) étant recouverte au moins partiellement par une deuxième portion de membrane souple (29) comprenant une deuxième cloque à effet d’effondrement (25) recouvrant la deuxième électrode (43),la touche à double actionnement (T1) étant mobile autour d’un axe de pivotement (A-A’) entre une première et une deuxième positions d’actionnement (P1 et P2) en passant par une position de repos (P0), la touche à double actionnement (T1) comprenant un premier et un deuxième bras (19 et 21) s’étendant perpendiculairement à l’axe de pivotement (A-A’), la première cloque à effet d’effondrement (23) étant disposée entre le premier bras (19) et la première électrode (42), et la deuxième cloque à effet d’effondrement (25) étant disposée entre le deuxième bras (21) et la deuxième électrode (43), caractérisé en ce que la première et la deuxième portions de membrane souple (27 et 29) sont réalisées à partir d’une seule pièce de membrane souple (45). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103093-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage pour mettre en valeur une photographie en relief
Inventor: BAZILE JEAN-LUC
IPC: G09F13/02
Filed: 2019-11-15
Abstract: Dispositif d’éclairage pour mettre en valeur une photographie en relief Dispositif d’éclairage pour photographie en relief, comprenant une image (20) réalisée à partir d’une pluralité de photographies entrelacées et une plaque lenticulaire (30) placée devant l’image, la plaque lenticulaire comprenant au moins un réseau de lentilles (32) parallèles et orientées verticalement, un cadre (10) dans lequel est placé l’image et la plaque lenticulaire, le cadre comprenant au moins une source de lumière (50), un fond (15), deux bords latéraux verticaux gauche (12) et droit (14), un bord inférieur horizontal (11) et un bord supérieur horizontal (13). Selon les caractéristiques principales de l’invention, le fond (15) du cadre est opaque, l’image et la plaque lenticulaire étant plaquées contre le fond, la source de lumière est à l’intérieur du cadre sous forme d’une bande lumineuse située horizontalement le long d’un des bords horizontaux (11 ou 13) du cadre, le dispositif comprenant des moyens (42, 43, 44) pour uniformiser le flux lumineux parvenant sur l’image (20) et des moyens (17) pour absorber les effets de lumière parasites dus à la lumière réfléchit sur la plaque lenticulaire. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104913-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure portatif ergonomique
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: A45D20/48
Filed: 2019-12-18
Abstract: Appareil de coiffure portatif ergonomique.                 L’invention concerne un appareil de coiffure comprenant un manche ainsi qu’une tête de soufflage pourvue d’une sortie d’air par laquelle un flux d’air est destiné à être soufflé selon une direction de soufflage sécante à ladite direction d’extension longitudinale du manche, ladite tête de soufflage s’étendant, selon ladite direction moyenne de soufflage, entre une façade avant comprenant ladite sortie d’air et une façade arrière opposée, ledit appareil étant caractérisé en ce que ladite façade arrière est fermée, ladite tête de soufflage embarquant un premier organe de réglage manuel du fonctionnement de l’appareil disposé sur ladite façade arrière pour qu’un utilisateur puisse enserrer le manche d’une main tout en actionnant ledit premier organe de réglage avec le pouce.                  Appareils de coiffure.                 Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3106855-A1 (FR)
Title: Injection directe de dihydrogène et dioxygène sous pression pour moteur thermique adapté au mélange gazeux pressurisé.
Inventor: TRIGALOT JULIEN
IPC: F02B43/00
Filed: 2020-02-01
Abstract: Injection directe de dihydrogène et dioxygène sous pression permettant l’évolution des moteurs thermiques conventionnels en moteurs à cycle adapté au mélange gazeux pressurisé. Au moyen de deux réseaux sous pression de dihydrogène et dioxygène et de deux injecteurs séparés, on diffuse un mélange sous pression des deux gaz dans la chambre de combustion pour en récupérer l’énergie calorifique suite à leur inflammation. Le changement de cycle et l’utilisation de dihydrogène et dioxygène sous pression permettent l’augmentation du rendement moteur et la suppression des résidus polluants.                            Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3107153-A1 (FR)
Title: Procédés de contrôle d’accès et système mettant en œuvre lesdits procédés
Inventor: AUBIN ARTHUR
IPC: H04W12/04
Filed: 2020-02-11
Abstract: Un système de contrôle d’accès comprenant au moins un boîtier électronique de contrôle d'accès (2) et un serveur (3) distant de contrôle d’accès. Le boîtier de contrôle d’accès (2) comprend en mémoire des clés de sécurité dont une clé de sécurité valide. Le serveur distant de contrôle d’accès est adapté à communiquer avec des mobiles multifonctions (4) ayant téléchargé une application locale (APP) de contrôle d’accès et ayant également en mémoire des clés de sécurité. Un procédé de contrôle d'accès mis en œuvre dans ledit boîtier et adapté à communiquer avec les mobiles multifonctions (4). Le procédé de contrôle d’accès comprend une étape de mise à jour de la clé de sécurité valide du boîtier dont l’instruction est adressée par un mobile multifonctions (4) actif. Un procédé de mise à jour périodique d’une clé de sécurité valide pour le procédé de contrôle d'accès, mis en œuvre dans le serveur distant de contrôle d’accès. Figure pour figure d’abrégé : figure 5
Patent FR-3108344-A1 (FR)
Title: Support de rails de chemin de fer hybride
Inventor: MOUSSU BORIS
IPC: E01B3/46
Filed: 2020-03-19
Abstract: L’invention a pour objet un support de rails de chemin de fer (1) comportant une âme centrale (2) d’allure parallélépipédique, formée d’au moins deux lames (3) de matériau juxtaposées, et une enveloppe de protection (4) enrobant ladite âme centrale (2). Elle est caractérisée en ce que ladite enveloppe de protection (4) est réalisée d’un seul tenant, et est formée d’une paroi périphérique présentant au moins deux faces opposées supérieure (6) et inférieure (7) et deux faces opposées latérales (8, 9), conçue apte à épouser au moins les quatre faces longitudinales de ladite âme centrale (2), ainsi qu’au moins une cloison interne (13) s’étendant entre deux faces opposées ou deux faces contiguës de ladite paroi périphérique et délimitant avec la paroi périphérique de l’enveloppe de protection (4) au moins deux alvéoles (14) présentant chacune une forme complémentaire à une lame (3) de ladite âme centrale (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108766-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal audio pour la reproduction d’un effet acoustique de lecture d’un disque vinyle par un tourne-disque
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: H03H17/02
Filed: 2020-03-25
Abstract: La divulgation porte sur un procédé de traitement d’un signal audio (100) pour un système audio d’un véhicule pour la reproduction d’un effet acoustique simulant la lecture d’un disque vinyle par un tourne-disque, ledit procédé comprenant au moins une des opérations (105) suivantes :     - appliquer un filtre passe-bas numérique (101) au signal audio (100) ;     - remplacer pendant une durée limitée et de façon réitérée au moins une partie du signal audio (100) par un premier filtre numérique comprenant une amplitude et une phase (102) ;     - ajouter pendant une durée limitée et de façon réitérée au signal audio (100) au moins un deuxième filtre numérique comprenant une amplitude et une phase (103) ;     dans lequel le signal audio est un signal audio stéréo et dans lequel le procédé est mis en œuvre dans un système stéréo comprenant au moins deux canaux audio.
Patent FR-3108547-A1 (FR)
Title: Elément modulaire de support de coupe à aspiration d’une machine de coupe automatique de matériaux en feuilles
Inventor: BEN GHORBAL GHAILEN
IPC: B26D7/20
Filed: 2020-03-27
Abstract: Elément modulaire de support de coupe à aspiration d’une machine de coupe automatique de matériaux en feuilles L’invention concerne un élément modulaire (4) de support de coupe à aspiration d’une machine de coupe automatique par lame de matériaux en feuilles, comprenant une pluralité de poils (6) arrangés selon une même et unique ligne, au moins certains poils ayant chacun un pied (8) solidaire d’une semelle (10) destinée à être montée sur un support, une tête (12) opposée au pied sur laquelle est destinée à reposer un matériau en feuilles à découper, et une tige (9) reliant la tête au pied et dont la plus grande section droite est englobée dans une section droite de la tête, la semelle comprenant, au niveau de chacune de ses faces latérales, une pluralité de canaux transversaux (18) pour le passage de l’air d’aspiration faisant communiquer une face supérieure de la semelle à partir de laquelle s’étendent les poils avec une face intérieure opposée à la face supérieure.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116199-A1 (FR)
Title: Composition pour fibres kératineuses
Inventor: KITANO SATOSHI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-11-17
Abstract: Compositions pour fibres kératineuses
    La présente invention concerne une composition pour fibres kératineuses, comprenant : (a) au moins un composé choisi parmi les acides aminés, leurs dérivés et leurs sels ; (b) au moins un agent épaississant ; (c) au moins un polyol ; et (d) au moins un agent alcalin, dans laquelle la quantité du (a) (des) composé(s) est de 0,1% en poids ou plus, de préférence de 0,3% en poids ou plus, et de manière davantage préférée de 0,5% en poids ou plus, rapportée au poids total de la composition, et le (d) agent alcalin comprend au moins un composé choisi parmi les alcanolamines, leurs dérivés et leurs sels. La composition selon la présente invention peut être utilisée pour la teinture ou la décoloration par oxydation des fibres kératineuses telles que les cheveux.
    Figure pour l'abrégé : NéANT
Patent FR-3105496-A1 (FR)
Title: Installation de service d’un chariot élévateur équipé d’une surface de capteur à système de capteurs capacitifs
Inventor: HOWEY ANSGAR
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-12-07
Abstract: TITRE : Installation de service d’un chariot élévateur équipé d’une surface de capteur à système de capteurs capacitifs Installation de service (30) d’un chariot élévateur comprenant une surface de capteur (40) avec un système de capteurs capacitifs générant un signal primaire. Au moins une fonction de travail du chariot élévateur se commande par une manœuvre de service, qui comprend le toucher de la surface de capteur (40) ou l’approche de la surface de capteur (40) dans la plage d’action du système. En plus du système de capteurs capacitifs, un système de détection de mouvements par capteurs (70) vérifie la manœuvre de service ; le système de capteurs capacitifs et la détection de mouvements par capteurs (70) coopère avec une installation commune de traitement de données (60) pour exploiter les données de capteurs. L’installation ne libère la manœuvre de service qu’après vérification du signal primaire de la surface de capteur (40) par le signal de la détection de mouvements par capteur (70). Figure 3
Patent FR-3120008-A1 (FR)
Title: Dispositif de consolidation d’une pièce en matériau composite par chauffage par induction
Inventor: CHOTARD FLORIAN
IPC: H05B6/10
Filed: 2021-02-22
Abstract: Dispositif de consolidation d’une pièce en matériau composite par chauffage par induction L'invention a pour objet un dispositif de consolidation d’une préforme de fibres (22) pour obtenir un panneau en matériau composite de grande dimension, comprenant un système de chauffage par induction (36) configuré pour générer au moins un champ électromagnétique dans une zone de chauffage (38), au moins un suscepteur (40) intégré dans un premier outillage (24) supportant la préforme de fibres (22) et/ou un habillage (26) recouvrant la préforme de fibres (22), chaque suscepteur (40) produisant un échauffement homogène de la préforme de fibres (22) lorsqu’il est positionné dans le champ électromagnétique du système de chauffage par induction (36), ainsi qu’un mécanisme configuré pour induire un mouvement relatif entre le système de chauffage par induction (36) et le premier outillage (24) de manière à ce que toute la préforme de fibres (22) traverse la zone de chauffage (38).  Figure 7
Patent FR-3120827-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie de traction d’un vehicule electrique ou hybride avec ventilation
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H01M50/30
Filed: 2021-03-19
Abstract: Système de batterie de traction de véhicule automobile comportant un compartiment fermé (2) contenant des cellules électrochimiques, équipé de sorties de ventilation de gaz venant de ce compartiment (2), chaque sortie de ventilation comportant un déflecteur (10) comprenant une première partie (30) emboîtée sur une collerette circulaire (26) disposée suivant un axe de collerette (A), ajustée sur la sortie et fixée au compartiment (2), puis un coude (32) dirigeant les gaz avec un angle par rapport à l’axe de collerette (A).  Figure 2
Patent FR-3121101-A1 (FR)
Title: Méthode de détection et d’identification d’un objet disposé dans un compartiment de rangement d’un véhicule automobile et compartiment de rangement associé
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: H03K17/955
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne une méthode de détection et d’identification d’un objet (8) placé dans un compartiment de rangement (5) pour véhicule automobile. Pour cela, le compartiment de rangement (5) comprend une surface active (6) équipée d’une pluralité de capteurs (7) configurés pour détecter la présence de l’objet (8). A partir des signaux des capteurs (7) activés par la présence de l’objet (8), une signature électrique est générée puis associé à l’objet (8) et à un label de manière à former une donnée d’identification stockée en mémoire d’une unité de contrôle (11) du compartiment de rangement (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121351-A1 (FR)
Title: Composition à base de spiruline et ses utilisations pour le renforcement de l’immunité
Inventor: MORRA SOSSIO
IPC: A61P31/14
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant de la spiruline. L’invention se caractérise en ce que la composition comprend un extrait aqueux de cytoplasme de pollen, ledit(s) pollen(s) étant obtenu(s) à partir de plantes appartenant aux genres Secale ,  Zea , Pinus et/ou Dactylis, et éventuellement : un extrait de pistil(s) ; du sélénium ; et/ou des vitamines.
    Figure 2
Patent FR-3121708-A1 (FR)
Title: Convertisseur d’energie, de type turbogenerateur, comprenant un systeme de couplage pneumatique
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F03B3/00
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un convertisseur d’énergie (32), de type turbogénérateur, comprenant une machine électrique (34) munie d’un axe (36), et un système à cycle thermodynamique (38) comprenant au moins deux machines de compression (40A, 40B) et au moins deux machines de détente (42A, 42B) de type turbines, l’axe (36) de la machine électrique (34) étant relié ou couplé à au moins une desdites machines de compression (40A, 40B) ou machines de détente (42A, 42B), ledit convertisseur d’énergie (32) comportant en outre au moins un système de couplage pneumatique (39) reliant deux machines choisies parmi le groupe consistant en la machine électrique (34), les machines de compression (40A, 40B) et les machines de détente (42A, 42B).  Fig. 3
Patent FR-3125796-A1 (FR)
Title: Hélice pour ensemble propulsif d’aéronef, ensemble propulsif et procédé d’utilisation d’un tel ensemble propulsif
Inventor: REGAUD PIERRE-LUC
IPC: B64D33/08
Filed: 2021-07-29
Abstract: Une hélice (2) pour ensemble propulsif (1) d’aéronef s’étendant longitudinalement selon un axe X, l’hélice (2) comprenant un cône d’hélice (21), des pales (22), un organe de guidage (4) s’étendant longitudinalement selon l’axe X qui est solidaire en rotation du cône d’hélice (21), l’organe de guidage (4) étant monté extérieurement au cône d’hélice (21) de manière à ménager entre eux une veine de guidage (V), l’organe de guidage (4) comportant une ouverture amont (41) configurée pour acheminer un flux d’air dans la veine de guidage (V) et une ouverture aval (42) de manière à évacuer le flux d’air vers l’aval, l’organe de guidage (4) comportant des orifices traversants (40) à travers lesquels s’étendent les pales (22) de l’hélice (2) et des aubes de compresseur (5), solidaires en rotation du cône d’hélice (21), qui sont positionnées dans la veine de guidage (V) de manière à générer un flux d’air accéléré.  Figure de l’abrégé : Figure 4