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Patent FR-3062114-A1 (FR)
Title: Procede pour emballer et deballer une membrane de vaisseau spatial, emballage de membrane de vaisseau spatial et unite de manipulation de membrane de vaisseau spatial.
Inventor: REERSHEMIUS SIEBO
IPC: B64G1/44
Filed: 2018-01-19
Abstract: Dans un procédé pour emballer et déballer une membrane de vaisseau spatial (1) qui présente, dans un plan d'étendue, un axe longitudinal entre des coins longitudinaux opposés (4) et un axe transversal s'étendant transversalement à l'axe longitudinal et à travers des coins transversaux, pour former un emballage de membrane de vaisseau spatial, deux étapes d'emballage sont effectuées : dans une première étape d'emballage, la membrane de vaisseau spatial (1) est emballée le long de l'axe transversal pour former un emballage transversal (9). Dans une deuxième étape d'emballage, l'emballage transversal (9) est emballé le long de l'axe longitudinal pour former un emballage longitudinal. L'emballage de la membrane de vaisseau spatial (1) dans la première étape d'emballage comprend un emballage du matériau de la membrane de vaisseau spatial (1) à partir de chaque côté, ou de part et d'autre, de l'axe longitudinal. En l'occurrence, dans la première étape d'emballage, la membrane de vaisseau spatial (1) est emballée de telle sorte que dans l'emballage transversal produit (9), les coins transversaux soient librement accessibles. Dans la deuxième étape d'emballage, l'emballage transversal (9) est emballé de telle sorte que dans l'emballage longitudinal produit, les coins longitudinaux (4) soient librement accessibles. L'emballage longitudinal est déballé en tirant sur les coins longitudinaux (4). Ensuite, l'emballage transversal (9) est déballé en tirant sur les coins transversaux.
Patent FR-3078494-A1 (FR)
Title: Procede de laminage avec etape de reajustement de l'inter-espace entre le cylindre d'appui lateral et le cylindre de soutien
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B21B27/10
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de laminage adapté à une installation de laminage d'une bande (ST) comprenant :     - un laminage, par une paire de cylindres de travail (WR) de ladite bande     - une transmission auxdits cylindres de travail d'un effort de laminage par une paire de cylindres de soutien (SR),     - un maintien de chacun desdits cylindres de travail (WR) par une paire de cylindres d'appui latéraux (SSR),     - un soutien de chacun desdits cylindres d'appui latéral au moyen de deux rangées formées d'une pluralité de galets (G)     - un soutien de chacune des deux rangées formées de ladite pluralité de galets (G), par l'intermédiaire d'un support de paliers (BS) portant les deux rangées de galets, ledit support de palier est monté pivotant suivant un axe d'articulation (A1),     et dans lequel procédé les dimensions d'un premier inter-espace (It1) défini entre le cylindre d'appui latéral (SSR) et le cylindre de soutien (SR) et d'un second inter-espace (It2) défini entre la bande (ST) et l'ensemble cylindre d'appui latéral (SSR)/support de paliers (BS) varient au cours du laminage.     Selon l'invention ledit procédé comprend une étape de réajustement pour laquelle on ajuste la dimension dudit premier inter-espace (It1) et du second inter espace (It2) par la mise en œuvre d'un réglage de la dimension séparant l'axe (ASR) dudit cylindre soutien (SR) et l'axe (ASSR) dudit cylindre d'appui latéral (SSR) définissant, avec le cylindre de soutien, ledit premier inter-espace  (Itl).
Patent FR-3065478-A1 (FR)
Title: Regulation de redistribution de particules suspendues dans des fluides non-newtoniens pendant des traitements de stimulation
Inventor: FILIPPOV ANDREY
IPC: E21B43/16
Filed: 2018-03-13
Abstract: Système et procédés de régulation d'une redistribution de particules suspendues pendant des traitements de stimulation. Un écoulement de fluide dans un puits de forage est simulé pour un traitement de stimulation à réaliser le long d'une section du puits de forage à l'intérieur d'une formation souterraine, sur la base d'un modèle d'écoulement associé au puits de forage. Sur la base de la simulation, des paramètres adimensionnels caractérisant un écoulement de particules suspendues à l'intérieur d'un fluide de traitement vers une zone fracturée de la formation par l'intermédiaire d'au moins une perforation le long de la section du puits de forage sont calculés. Une efficacité de collecte des particules suspendues à l'intérieur du fluide est déterminée, sur la base des paramètres adimensionnels. L'efficacité de collecte est utilisée pour un calcul d'un débit des particules suspendues vers la zone fracturée de la formation par l'intermédiaire de la perforation. Le débit est utilisé pour estimer une quantité des particules suspendues à injecter dans le puits de forage pendant le traitement de stimulation le long de la section de puits de forage.
Patent FR-3081683-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire comportant un extrait de plantes halophyte
Inventor: HYMERY NOLWEN
IPC: A23L33/105
Filed: 2018-06-01
Abstract: Complément alimentaire destiné à protéger les cellules animales vis-à-vis de l'effet toxinogène des mycotoxines comportant au moins un extrait sélectionné parmi des extraits de plantes halophyte.
Patent FR-3082236-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un catalyseur d’oxydation dans la ligne d’echappement d’un moteur diesel et utilisation dudit procede pour des vehicules automobiles equipes de moteurs diesel
Inventor: LEGROS JEAN FRANCOIS
IPC: G01N25/00
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un catalyseur dans une ligne d'échappement, caractérisé en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - arrêt du moteur et stabilisation thermique de la ligne d'échappement pour atteindre un équilibre entre la température amont (T4) et la température aval (T5) de la zone catalytique, - démarrage du moteur et enregistrement du temps de charge (t1) au terme duquel la température amont atteint un seuil prédéterminé (T4s) correspondant à un apport thermique minimum dans la zone catalytique et du temps de transfert (t2) au terme duquel la température aval atteint un seuil prédéterminé (T5s) de température correspondant au passage dudit apport au travers de ladite zone, - calcul de l'intervalle (t3) entre le temps de charge et le temps de transfert et, - comparaison dudit intervalle avec une durée de référence (t3s) pour déterminer si ledit intervalle est supérieur ou égal à ladite durée.
Patent FR-3086002-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat de fonctionnement d'une vanne de surpression
Inventor: DENEUVE SEBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de l'état de fonctionnement d'une vanne de surpression de turbomachine, la turbomachine comprenant un circuit de fluide, au moins un capteur de pression du fluide dans le circuit de fluide, un capteur de température du fluide dans le circuit de fluide, ladite vanne de surpression étant configurée pour limiter les pressions de fluide maximales dans le circuit de fluide, et le procédé comprenant les étapes suivantes : - (E2) détermination d'un indicateur d'ouverture ou de fermeture de la vanne de surpression à partir de l'évolution temporelle de la pression de fluide ; - (E3) détermination d'un état de fonctionnement de la vanne en fonction d'une température seuil de fluide et de l'indicateur d'ouverture ou de fermeture de la vanne de surpression déterminé.
Patent FR-3085922-A1 (FR)
Title: Detection de neige sur une surface vitree d'un vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: G05B19/21
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection de neige sur une surface vitrée (400) d'un véhicule automobile (500). Le dispositif de détection (100) comporte au moins une première électrode (1) et une deuxième électrode (2) agencées à distance l'une de l'autre au voisinage de la surface vitrée (400), ainsi qu'un organe (3) configuré pour mesurer une grandeur électrique (300) entre la première électrode (1) et la deuxième électrode (2).
Patent FR-3087642-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse spectrale et de determination d'un marqueur permettant d'assurer la securite d'interventions d'ultrasons therapeutiques
Inventor: NOVELL ANTHONY
IPC: A61N7/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: Un procédé d'analyse spectrale et de détermination d'un marqueur de sécurité comprend un ensemble par lesquels :
    - régulièrement au cours du tir Bb en une série d'instants ta, l'évolution temporelle des raies spectrales correspondant aux fréquences subharmoniques et ultra-harmoniques d'un signal de réponse acoustique des microbulles reçu est mesurée (106, 108), et
    l'évolution temporelle sur les instants ta d'un marqueur de sécurité est déterminée et quantifiée (110, 112), le marqueur de sécurité étant défini à chaque instant ta par un nombre MDDa égal au rapport de la somme des aires des raies spectrales, mesurées à l'instant ta et correspondant aux fréquences subharmoniques et/ou ultra-harmoniques du signal reçu de réponse acoustique des microbulles, sur la somme des aires des raies spectrales, mesurées au premier instant t1 et correspondant aux fréquences subharmoniques et/ou ultra-harmoniques du signal de réponse acoustique des microbulles.
    Un système d'analyse spectrale et de détermination d'un marqueur de sécurité met en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3078881-A1 (FR)
Title: Ensemble de liaison pour prothese amovible complete supra-implantaire
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C13/275
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble de liaison pour prothèse amovible complète supra-implantaire , comprenant une barre de conjonction (1) conçue pour à être maintenue, par transvissage, sur des implants (4) et des attachements (2,3), constitués d'une coiffe (21,31) et d'un pilier (23,33), aptes à relier, de manière amovible, ladite prothèse à la barre (1). L'ensemble selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que la barre (1) ne comporte que des trous de transvissage (11) dont les axes sont situés dans le prolongement des axes des implants (4) qui leur sont en regard ; en ce que chaque trou (11) est traversé par la tige filetée (25,35) de chaque pilier (23,33) qui est conçue pour être vissée directement dans l'implant (4) qui lui est en regard de manière à maintenir la barre (1) plaquée sur chaque implants (4) appartenant à la même arcade maxillaire ; et en ce que la coiffe (21,31) et la tête (24,34) du pilier (23,33), qui sont pourvues de moyens aptes à assurer leur liaison amovible à la manière d'un clip, sont également pourvues de moyens aptes à rattraper automatiquement le disparallélisme qui existe entre les différents implants (4) appartenant à la même arcade maxillaire.
Patent FR-3081354-A1 (FR)
Title: Procede de tri de bagages dans un aeroport
Inventor: FLOURY ALEXA
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un procédé de tri de bagages dans un aéroport dans lequel les bagages sont transportés par un système de convoyage (301), dans lequel on acquiert une image numérique d'une étiquette (100) d'identification d'un bagage (110) et on reconnait automatiquement, à partir de ladite image, un vol aérien correspondant audit bagage pour commander ledit système de convoyage et orienter le bagage dans l'aéroport, est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : on récupère de ladite image numérique des informations textuelles imprimées sur l'étiquette, on compare ces informations textuelles à des données enregistrées dans une base de données (210) locale à l'aéroport et représentatives d'une liste de vols aériens à destination ou en partance dudit aéroport pour détecter une concordance et, en réponse à une détection de concordance, on transmet automatiquement une donnée représentative d'un numéro de vol aérien correspondant au bagage (110) au système de convoyage (301).
Patent FR-3085150-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation de bateau
Inventor: BRABETZ PHILIPPE
IPC: B63B43/08
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention concerne un bateau (10) comportant une aile portante (11, 21, 31) destinée à être au moins partiellement immergée et un lest de stabilisation (12, 22, 32), caractérisé en ce que l'aile portante comporte des moyens de montage (13 ; 14, 23 ; 24 ; 33 ; 34) du lest sur l'aile portante agencés de sorte à ce que le lest soit monté mobile sur ladite aile portante, et en ce que le bateau comporte des moyens de déplacement (15 ; 16, 37) du lest le long de l'aile portante.
Patent FR-3089281-A1 (FR)
Title: Appareil de régulation thermique d'un bâtiment
Inventor: FEVRIER BRUNO
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: Appareil de régulation thermique d'un bâtiment, installation et procédé de régulation associés Cet appareil (11) de régulation thermique d’un réseau d’eau (10) d'un bâtiment, comporte : - un premier circuit d'air (12) comprenant une entrée et une sortie d’air, un premier échangeur thermique air/eau (28) et un deuxième échangeur thermique air/fluide frigorigène (30) ; - un deuxième circuit d'eau (14) comprenant une entrée et une sortie d’eau, un troisième échangeur thermique (36) eau/fluide frigorigène, et une vanne (42) reliant l’entrée d’eau à deux branches (44, 46) reliées au troisième échangeur (36), l'entrée et la sortie d’eau étant propres à être reliées audit réseau d’eau (10) ; et - une pompe à chaleur (16) comprenant un troisième circuit (48) de fluide frigorigène fermé et reliant le deuxième échangeur (30) et le troisième échangeur (36), et un premier détendeur, le troisième circuit (48) comprenant une vanne à inversion de cycle (54). Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3096093-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’aspiration de liquide se trouvant sur un sol.
Inventor: DELAISSE GUY
IPC: F04B53/00
Filed: 2019-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour l’aspiration de liquide sur un sol (S), le dispositif (1) comprenant une paroi extérieure (10) définissant une première enceinte (E1) ouverte au moins via des évidements (11) pour le passage de liquide vers l’intérieur de cette première enceinte (E1), le dispositif (1) comportant une conduite (3) reliée fluidiquement avec une pompe d’aspiration de liquide (4) ladite première enceinte (E1). Le dispositif comporte une paroi intérieure (20) définissant une seconde enceinte (E2), cette seconde enceinte (E2) étant ouverte au moins via des évidements (21) formés au travers de la paroi intérieure (20) pour le passage de liquide de la première enceinte (E1) vers la seconde enceinte (E2), la conduite débouchant à l’intérieur de cette seconde enceinte (E2). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3096261-A1 (FR)
Title: Miel d’été de l’archipel d’Åland comme actif anti-âge
Inventor: KURFURST ROBIN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres et notamment de la peau du visage et/ou du cou, comprenant l’application topique sur lesdites matières kératiniques, de miel d’été d’Åland ou d’une composition cosmétique en contenant.
Patent FR-3096432-A1 (FR)
Title: Membrane étanche pour Cuve de Stockage
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne une membrane étanche pour une cuve de stockage de gaz liquéfié, ladite membrane étanche comportant, au moins dans une portion inférieure de ladite cuve, une nuance d’acier inoxydable austénitique présentant une composition chimique en masse comportant : 16,0 % ≤ Cr ≤ 28,0 % ; 10,0 % ≤ Ni ≤ 27,0 % ; et 2,0 % ≤ Mo ≤ 8,0 %. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3096908-A1 (FR)
Title: Procédé de realisation d’une pièce renforcée mecaniquement
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B21D22/20
Filed: 2019-06-07
Abstract: Est concerné un procédé de réalisation d’une pièce (1) en un matériau qui est de l’acier ou du titane et qui correspond à une tôle ou une plaque.
    Selon ce procédé, le matériau de la pièce présentant un allongement à rupture (A) tel que A ≥ 10% à une température ambiante, à 10°C près, on effectue un revenu de la pièce à une température de revenu, puis on forme par pliage une nervure (3c) sur ladite pièce, à une température de la pièce inférieure à la température de revenu. 
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099311-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/12
Filed: 2019-07-25
Abstract: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile Dispositif (100) de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, notamment pour charger ou recharger en énergie électrique un véhicule automobile, comportant : une source d’énergie (10), notamment à courant alternatif, un circuit résonnant émetteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance et une première résistance, le circuit résonnant émetteur (1) étant alimenté par la source d’énergie (10), un circuit résonnant récepteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance, une deuxième résistance, le circuit résonnant récepteur (2) comportant en outre une inductance de commande, caractérisé en ce que la valeur d’inductance de l’inductance de commande varie de manière prédéterminée. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3100032-A1 (FR)
Title: Station de distribution gravimétrique de gaz condensé à l’état liquide et procédé de gestion d’une telle station
Inventor: MORRIELLO ALFONSO
IPC: F17C9/02
Filed: 2019-08-20
Abstract: Procédé de gestion d’une station de distribution gravimétrique de gaz condensé à l’état liquide d’un réservoir stationnaire (2) à un réservoir embarqué (40), le procédé comprenant, avant le démarrage d’un cycle de distribution: l’estimation, sur la base de mesures de température le long du circuit de distribution (8), d’un maximum de pression atteint dans le réservoir embarqué au cours d’une première phase d’augmentation de la pression du cycle de distribution ; l’estimation, sur la base de la température du gaz condensé à l’état liquide livré dans le réservoir embarqué et de sa composition, de la pression de saturation atteinte dans le réservoir embarqué au cours d’une deuxième phase de stabilisation de la pression du cycle de distribution ; la pression de vapeur dans le réservoir stationnaire étant régulée sur une pression cible calculée en permanence entre deux cycles de distribution successifs en fonction desdites estimations. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100362-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un dispositif de véhicule
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G07C5/08
Filed: 2019-08-29
Abstract: Procédé de contrôle d'au moins un dispositif d'un véhicule automobile, comprenant les étapes consistant à : - détecter une condition de roulage prédéterminée, - effectuer au moins un diagnostic du dispositif de véhicule (10, 20), - calculer, de préférence de manière répétée au cours du temps, un ratio de nombre de diagnostics effectués sur un nombre d'occurrences de détection de la condition de roulage prédéterminée, et comparer le ratio calculé avec un ratio seuil, - si le ratio calculé est supérieur au ratio seuil, et de préférence si le ratio calculé reste supérieur au ratio seuil majoré d’un coefficient de sûreté, alors décaler dans le temps un diagnostic à effectuer sur le dispositif de véhicule. Figure 1
Patent FR-3101510-A1 (FR)
Title: Bloc de chauffe d’un dispositif chauffant.
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B3/06
Filed: 2019-10-01
Abstract: Titre : Bloc de chauffe d’un dispositif chauffant. L’invention concerne un bloc de chauffe (2) d’un dispositif chauffant (1) électrique, s’étendant dans une direction d’allongement principale longitudinale (L) et comprenant au moins un cadre (6) et des éléments chauffants (8) qui s’étendent longitudinalement dans le cadre (6), le cadre (6) comprenant au moins une paroi de fond (10), le bloc de chauffe étant caractérisé en ce qu’au moins une pièce intercalaire (28) commune à une pluralité desdits éléments chauffants est disposée entre la paroi de fond (10) et ladite pluralité d’éléments chauffants (8). . Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101742-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre circuits
Inventor: MERCIER JULIEN
IPC: H04B5/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: Procédé de communication entre circuits La présente description concerne un procédé de communication entre un premier élément (21) et au moins un deuxième élément (22) d’un même dispositif (2), dans lequel : le premier élément transmet au deuxième élément une première information représentative d’une énergie fournie par un champ électromagnétique (EMF) alimentant le dispositif ; et le deuxième élément adapte sa fréquence de fonctionnement en fonction de la première information.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102114-A1 (FR)
Title: Siège pour un véhicule automobile avec un dossier comprenant des bourrelets latéraux ajustables
Inventor: FORT JULES
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-10-17
Abstract: Un siège pour véhicule automobile. Le siège comprend un dossier (14) et une assise comprenant chacun une matelassure (22) en mousse délimitée par une surface extérieure (26, 27). La matelassure du siège et/ou du dossier comprend au moins une cavité (36) débouchant sur la surface extérieure de la matelassure, la cavité étant délimitée par au moins une paroi (38, 40). Au moins une poche (37) gonflable est disposée dans la cavité. Le siège est remarquable en ce que la cavité comprend sur au moins une partie de sa paroi ou de ses parois au moins une zone dure (44) formée par une matière textile imprégnée avec la mousse, la zone dure montrant une dureté plus élevée que la dureté de la mousse, et en ce que la poche est placée en contact avec ladite ou lesdites zones dures. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103659-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance et de régulation d’un milieu et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: DELAVAUD CHRISTIAN
IPC: H04B17/318
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne un procédé (1000) de surveillance et de régulation d’un milieu dont un état est caractérisé par un ensemble de P grandeurs, une pluralité de N capteurs délivrant chacun au moins une valeur mesurée d’une grandeur, lesdites grandeurs étant liées entre elles par un ensemble dynamique de relations R, ledit procédé comportant une étape d’acquisition d’informations (1100) au cours de laquelle chaque capteur réalise une mesure (1110) d’une grandeur pour obtenir l’au moins une valeur mesurée, une étape de traitement des informations (1200) issues des capteurs. Selon l’invention, l’étape de traitement des informations (1200) comporte une étape d’apprentissage (1210) au cours de laquelle des informations transmises par les capteurs et les configurations des capteurs sont stockées sous forme de matrices de paramètres dans un historique (203), lesdits paramètres étant hiérarchisés en terme de priorité, et une étape de comparaison (1220) au cours de laquelle les matrices de paramètres sont comparées aux matrices de paramètres se rapportant aux instants passés, ladite étape de comparaison permettant de déterminer la présence ou non d’une perturbation sur le milieu ou d’une anomalie de fonctionnement d’un capteur, et caractériser cette perturbation ou cette anomalie.     L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé selon l’invention.     Figure pour l’abrégé : figure 4