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Patent FR-2980151-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion d'un vehicule
Inventor: POECHMUELLER WERNER
IPC: B60W30/18
Filed: 2012-09-19
Abstract: Dispositif (101) de gestion d'un véhicule comportant un système d'assistance de conduite (103) pour gérer une fonction d'assistance de conduite et une commande (105) pour commander le système d'assistance de conduite (103) en fonction des données d'environnement du véhicule et d'un coefficient de qualité associé aux données d'environnement du véhicule.
Patent FR-2997723-A1 (FR)
Title: Blade, has stilt attaching bulb part with platform and formed as plate that is limited by main surfaces, which include asymmetrical depressions located in direction perpendicular to plate, where depressions have different depths
Inventor: NUCCI MARCO
IPC: F01D5/16
Filed: 2012-11-06
Abstract: The blade has a base (2) including a platform (4) that is connected with the blade, and a bulb part (5) arranged opposite to the platform. A stilt (6) attaches the bulb part with the platform. The stilt is formed as a plate limited by two main surfaces (7, 8), which comprise respective asymmetrical depressions (9, 10) located in a direction perpendicular to the plate, where the depressions have different depths. The depressions include flat bottom parts (11, 12) and curved edges (13, 14), which have uniform width corresponding to the depressions depths.
Patent FR-2983273-A1 (FR)
Title: Frein de machine notamment de moteur hydraulique
Inventor: SCHMIDT GUIDO
IPC: F16D63/00
Filed: 2012-11-22
Abstract: Frein de machine notamment de machine à pistons radiaux , le frein ayant un premier élément (1) mobile en rotation et un second élément (2), le premier élément (1) et le second élément (2) ayant des dents (8, 9) dirigées les unes contre les autres pour constituer un frein à liaison par la forme en position de libération du premier élément (1) et du second élément (2) hors de prise et en position de frein de stationnement du premier élément (1) et du second élément (2) en position de prise. Frein caractérisé par un frein à frottement entre le premier élément (1) et le second élément (2) et pour une phase de freinage, le point d'action du frein à frottement est réglé avant le point d'action du frein à liaison par la forme.
Patent FR-3003395-A1 (FR)
Title: Procede et realisation d'un substrat muni d'une protection de bord
Inventor: PREVITALI BERNARD
IPC: H01L21/08
Filed: 2013-03-15
Abstract: Le Procédé de réalisation d'un substrat muni d'une protection de ses bords, comporte une première étape consistant à fournir un substrat (10) à base d'un matériau semi-conducteur. Le substrat comporte des première (11) et deuxième (12) faces principales opposées reliées par une surface latérale (13). Une première couche (14) en premier matériau de protection est alors formée de manière à enrober le substrat (10). Le premier matériau de protection est ensuite gravé sur la surface latérale (13) en laissant un motif (11', 12') en premier matériau de protection recouvrant au moins partiellement chacune des première (11) et deuxième (12) faces, puis une deuxième couche de protection (15) en deuxième matériau de protection est formée sur la surface latérale (13) dépourvue du premier matériau de protection. Après la formation de la deuxième couche de protection (15), le premier matériau de protection est éliminé du substrat (10).
Patent FR-3008073-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une sonde de mesure et procede de determination de parametres de vol d un tel aeronef
Inventor: MANDLE JACQUES
IPC: B64D43/02
Filed: 2013-07-04
Abstract: Aéronef comportant un fuselage (4) et une première sonde de mesure (6A) comprenant des moyens de mesure de l'incidence locale, des moyens de mesure de la pression statique et éventuellement des moyens de mesure de la pression totale. Le fuselage (4) comporte au moins une première zone (14) où le coefficient de pression de l'aéronef est une fonction de l'incidence locale unique quelles que soient les valeurs de l'incidence et du dérapage de l'aéronef, et en ce que la première sonde de mesure (6A) est agencée dans ladite première zone (14).
Patent FR-3002470-A1 (FR)
Title: Fraise de rodage pour soudage "black-point".
Inventor: TRUQUIN AURELIEN
IPC: B23C3/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: Fraise de rodage (10) pour une électrode de soudage par point dont le corps (11) comprend au moins une face présentant une concavité (16) en forme de cuvette sensiblement complémentaire de celle de l'embout de l'électrode que l'on désire roder ; une fente (20,21) radiale débouchant dans ladite concavité (16) et destinée à recevoir une lame tranchante (22, 23) de forme sensiblement complémentaire dont l'arête s'étend à distance de la paroi de la concavité, et, des moyens pour privilégier un rodage du flanc de l'électrode.
Patent FR-3005135-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de ravitaillement en liquide cryogenique, notamment en gaz naturel liquefie
Inventor: FAUVEL PHILIPPE
IPC: F17C9/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: Ce procédé de ravitaillement en liquide cryogénique à partir d'un réservoir de stockage (2) comporte les étapes suivantes : -pressuriser une enceinte (14) avec du gaz cryogénique à une première pression, ladite enceinte étant traversée par une première ligne de circulation de fluide cryogénique dite ligne froide et une seconde ligne de circulation de fluide cryogénique dite ligne chaude, -faire passer par la ligne froide (12) du liquide cryogénique à une seconde pression, et - alimenter l'enceinte (14) en gaz cryogénique au moins partiellement à partir de liquide cryogénique pompé dans le réservoir de stockage (2) et vaporisé. Le dispositif selon l'invention est un dispositif pour la mise en œuvre d'un procédé tel celui décrit ci-dessus.
Patent FR-3006327-A1 (FR)
Title: Procedes d'extraction selective des insaponifiables de matieres premieres renouvelables par trituration reactive en presence d'un cosolvant
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: C11B3/12
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne des procédés d'extraction d'une fraction insaponifiable d'une matière première renouvelable, comprenant la trituration réactive de la matière première déshydratée en présence d'au moins un solvant organique polaire comprenant au moins un alcool léger, d'au moins un cosolvant apolaire non miscible avec ledit alcool léger et d'au moins un catalyseur, conduisant à l'obtention d'une phase organique polaire enrichie en lipides fonctionnalisés par une ou plusieurs fonctions choisies parmi les fonctions hydroxyle, époxyde, cétone, thiol, aldéhyde, éther et amine, et d'une phase organique apolaire enrichie en lipides ne contenant pas ou peu de fonctions hydroxyle, époxyde, cétone, thiol, aldéhyde, éther et amine, puis la concentration des phases organiques.
Patent FR-3007447-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction de la fleche verticale d'une traverse superieure de la menuiserie d'un systeme de fermeture
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (6) de correction de la flèche verticale d'une traverse supérieure (31) de la menuiserie (3) d'un système de fermeture (2), ce dispositif (6) comportant : - un renfort vertical (7), s'étendant de manière horizontale, destiné à s'étendre de manière sensiblement parallèle à la traverse supérieure (31) de la menuiserie (3) et à être immobilisé par rapport à cette menuiserie (3) ; - au moins une embase (8) destinée à coopérer avec la traverse supérieure (31) de la menuiserie (3) ; - au moins un moyen de réglage (9) de la position verticale d'une telle embase (8) par rapport au renfort vertical (7). L'invention concerne, encore, un caisson (5) de volet roulant comportant un tel dispositif (6) de correction ainsi qu'une installation (1) de fermeture d'une ouverture d'un bâtiment incorporant un tel caisson (5) de volet roulant.
Patent FR-3010821-A1 (FR)
Title: Procede de detection de symboles portes par au moins un signal emis en presence de bruit
Inventor: NOISEL CHRISTOPHE
IPC: H04W4/02
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de symboles ai portés par au moins un signal S émis en présence de bruit, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes : réception et échantillonnage d'au moins un signal S bruité ; obtention d'au moins un signal S bruité formé d'une pluralité de portions du signal S échantillonné consécutives ayant chacune une durée D et un profil d'amplitude donné ; détermination, sur une durée D, d'un profil moyen de l'amplitude A(t) d'une portion du signal S échantillonné, le profil moyen de l'amplitude A(t) étant établi à partir des profils d'amplitude de chacune des portions du signal S échantillonné ;détermination de la valeur maximale Amax et de la valeur minimale Amin de l'amplitude A(t) dudit profil moyen ; détection des symboles ai portés par le signal S bruité, en fonction de la valeur maximale Amax, de la valeur minimale Amin et d'un paramètre r prédéterminé dépendant du nombre de symboles ai portés par le signal S émis.
Patent FR-3013240-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un substrat par projection electrostatique a base de fluoropolymeres, et composition associee.
Inventor: MORIN BENJAMIN
IPC: B05D1/04
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention a trait à un procédé de revêtement par des fluoropolymères d'une surface d'un substrat approprié comprenant des étapes de : réalisation d'une composition de micro-poudre comprenant au moins un fluoropolymère, application de ladite composition par projection électrostatique sur ladite surface, polymérisation de ladite composition. En outre, l'invention porte sur une composition homogène de micro-poudre comprenant au moins un fluoropolymère, plus particulièrement un mélange fluoroéthylènepropylène (FEP) et de polytétrafluoroéthylène (PTFE),
Patent FR-3014396-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de composants, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61C17/04
Filed: 2013-12-06
Abstract: Le dispositif de refroidissement (12) comporte un boîtier (20), destiné à être agencé sur un toit (16) du véhicule, ledit boîtier (20) comprenant deux parois latérales (22) et une paroi supérieure (24), délimitant ensemble un logement pour chaque composant. Chaque logement forme un conduit de guidage d'air dans lequel est logé le composant correspondant, ledit conduit s'étendant entre au moins une ouverture latérale d'entrée d'air (32) ménagée dans l'une des parois latérales (22) et une ouverture supérieure de sortie d'air (34), ménagée dans la paroi supérieure (24).
Patent FR-3014955-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a demarrage securise
Inventor: MERCIER PIERRE
IPC: F02P11/02
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant un module de commande de combustion (6) configuré pour comparer la pression d'huile moteur à un seuil et inhiber une combustion du moteur lorsque la pression d'huile moteur est inférieure au seuil lors d'une première commande de démarrage du moteur.
Patent FR-3014874-A1 (FR)
Title: Agent epaississant hydrosoluble pour systemes aqueux, formulations le contenant et utilisations
Inventor: RUHLMANN DENIS
IPC: D21H19/62
Filed: 2013-12-16
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux épaississants associatifs appartenant à la catégorie des HEUR (Hydrophobically modified Ethyoxylated URethane), ainsi que des compositions aqueuses intermédiaires contenant de tels épaississants, et les formulations finales, par exemple les formulations de peinture, laque, verni ou sauce de couchage papetière.
Patent FR-3015594-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine, en particulier de turbopropulseur ou de turboreacteur d'avion
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F04D29/56
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un compresseur de turbomachine, en particulier de turbopropulseur ou de turboréacteur d'avion, comprenant un stator comportant un carter annulaire et au moins une rangée annulaire d'aubes à calage variable, chaque aube comportant une extrémité radialement externe comprenant un pivot monté dans un orifice du carter et relié par un organe de liaison à un anneau de commande (38) apte à pivoter axialement par rapport au carter, l'organe de liaison comportant une première extrémité fixée au pivot de l'aube et une seconde extrémité comportant un pion engagé dans un trou (52, 58) de l'anneau de commande (38), caractérisé en ce que l'un (58) au moins des trous (52, 58) de l'anneau de commande (38), servant à l'engagement des pions des organes de liaison, est de forme oblongue et s'étend dans la direction circonférentielle de façon à autoriser le déplacement du pion dans ledit trou oblong (58), lors de la rotation de l'anneau de commande (38).
Patent FR-3016053-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de projection video par balayage de faisceau lumineux, afficheur tete haute et dispositif d'eclairage adaptatif pour vehicule automobile utilisant un tel systeme.
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G03B21/00
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un système de projection vidéo par balayage de faisceau lumineux. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'émission (1) d'un faisceau lumineux (18) modulé par un signal vidéo, et des moyens de balayage (20) aptes à dévier ledit faisceau lumineux (18) pour permettre la formation d'une image vidéo (22), le dispositif d'émission (1) comprenant au moins deux sources lumineuses (24, 25) distinctes émettant chacune un sous-faisceau lumineux (14, 15) de polarisation sensiblement rectiligne, distincte de l'autre, et un dispositif de recombinaison (12) configuré pour former ledit faisceau lumineux (18) par addition des deux sous-faisceaux lumineux (14, 15), en direction des moyens de balayage (20).
Patent FR-3016990-A1 (FR)
Title: Procede de cartographie des orientations cristallines d'un echantillon en materiau polycristallin
Inventor: LANGLOIS CYRIL
IPC: H01J37/26
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de cartographie des orientations cristallines d'un matériau polycristallin, le procédé comprenant : - la réception (21) d'une série d'images du matériau polycristallin acquises par un dispositif d'acquisition pour des géométries d'éclairage différentes, - l'estimation (22) d'au moins un profil d'intensité pour au moins un point considéré du matériau à partir de la série d'images, chaque profil d'intensité représentant l'intensité associée au point considéré en fonction de la géométrie d'éclairage, - la détermination (24) d'une orientation cristalline pour chaque point considéré du matériau en comparant (23) le profil d'intensité associé audit point considéré à des signatures théoriques de profils d'intensité d'orientations cristallines connues contenues dans une base de données.
Patent FR-3021602-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage destine a l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BERAUD HENRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-05-27
Abstract: Dispositif d'affichage (10) destiné à l'habitacle d'un véhicule automobile, le dispositif d'affichage comprenant au moins : - un écran d'affichage (12), l'écran d'affichage comprenant au moins trois plots de maintien (14) disposés au dos de l'écran d'affichage et un premier point de référence, - un boîtier de fixation (16) comprenant un deuxième point de référence, - des moyens de fixation (18), - l'écran d'affichage (12) étant fixé au boîtier de fixation (16) par les moyens de fixation (18) en prise avec les plots de maintien (14), et caractérisé en ce que le dispositif d'affichage (10) comprend entre le dos de l'écran d'affichage (12) et le boîtier de fixation (16) au moins une cale rigide (20), la cale rigide étant configurée de sorte de sorte à minimiser l'écart entre la distance séparant les premier et deuxième points de référence et une cote désirée.
Patent FR-3025860-A1 (FR)
Title: Support de diode oled avec lamelles elastiques de connexion
Inventor: JIN HUI
IPC: H05B37/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention a trait à un support de source(s) lumineuse(s) pour module lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant un substrat (4), au moins une source lumineuse surfacique (8) du type diode à électroluminescence organique supportée par le substrat (4), ladite source ou chacune desdites sources comprend à un ou plusieurs bords au moins deux zones (81, 82, 83) de contact électrique, des pistes électriques (20) déposées sur le substrat (4), et des contacts électriques entre les zones de contact électrique (81, 82, 83) de la ou des sources lumineuses (8) et les pistes électriques. Les contacts électriques comprennent des lamelles élastiques (221, 222, 223) en contact sous pression avec la ou les zones de contact (81, 82, 83) de la ou des sources lumineuses surfaciques (8) et avec les pistes électriques (20) sur le substrat (4).
Patent FR-3025701-A1 (FR)
Title: Panneau de fixation d’un element d’eperon
Inventor: LAUBE CYRILLE
IPC: A43B23/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: La présente invention concerne un panneau (1) destiné à être fixé à un article chaussant (4) qui présente une semelle (3) et une tige (2) fixée à la semelle. La tige (2) comprend un contrefort (21) présentant une région latérale interne (21a), une région latérale externe (21c) et une région postérieure (21b). De plus, le panneau (1) comprend en outre des moyens de fixation coopérant avec un élément d'éperon (8) doté de moyens de fixation complémentaires permettant une fixation amovible de l'élément d'éperon (8) sur le panneau (1).
Patent FR-3023791-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3012548-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a friction
Inventor: HEUBERGER SEBASTIAN
IPC: F16D13/64
Filed: 2014-10-27
Abstract: Dispositif d'embrayage à friction (100), en particulier pour une transmission d'un véhicule automobile à moteur à combustion interne, comportant un axe de rotation, une plaque d'appui (102), un plateau de pression (104) déplaçable axialement pour actionnement entre une position d'actionnement embrayée et une position d'actionnement débrayée par rapport à la plaque d'appui (102), un disque d'embrayage (106) serrable entre la plaque d'appui (102) et le plateau de pression (104), et un disque entraîné (108) à amortissement de vibrations de torsion, où le disque d'embrayage (106) et le disque entraîné (108) sont raccordés l'un à l'autre solidairement en rotation et avec une mobilité axiale limitée, au moyen d'éléments en lames de ressort (128), afin de perfectionner constructivement et/ou fonctionnellement le dispositif d'embrayage à friction.
Patent FR-3028767-A1 (FR)
Title: Systeme video pour le pilotage d'un drone en mode immersif
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-11-26
Abstract: Ce système comprend un drone et une station distante avec des lunettes de réalité virtuelle restituant des images transmises depuis le drone, et munies de moyens de détection des changements de l'orientation de la tête de l'utilisateur. Le drone génère une image "point de vue" (P'1) et une image "vol d'oiseau" (P'2) dont le champ est plus large et dont la définition est plus basse. Lorsque l'axe de visée de l'image "point de vue" est modifié en réponse à des changements de position de la tête de l'utilisateur, la station génère localement pendant le mouvement de la tête de l'utilisateur une combinaison des images "point de vue" et "vol d'oiseau" courantes, avec des contours (CO') ajustés en fonction des changements de position détectés par les moyens de détection.
Patent FR-3030514-A1 (FR)
Title: Dimeres polyaromatiques
Inventor: AOUF CHAHINEZ
IPC: C08G59/24
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (A) suivante dans laquelle, - Y représente une chaîne carbonée saturée ou insaturée comprenant de 1 à 30 atomes de carbone, - R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9, R10, choisis indépendamment les uns des autres, peuvent représenter chacun un atome d'hydrogène, un groupement -OH, un groupement sélectionné parmi les radicaux alkyles en C1-C6, linéaires, ramifiés ou cycliques, les radicaux alcènyle en C2-C6 linéaires, ramifiés ou cycliques, éventuellement interrompus par un ou plusieurs hétéroatomes tel que O ou N et/ou substitués par un ou plusieurs groupements -OH, et les radicaux éther oxyde ayant de 1 à 6 atomes de carbone, saturés ou insaturés, linéaires, ramifiés ou cycliques, éventuellement interrompus par un ou plusieurs hétéroatomes tel que O, Si ou N et/ou substitués par un ou plusieurs groupements -OH, dans laquelle au moins un groupement R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9, R10 représente un O-méthyl oxirane.. Elle concerne également le procédé de préparation ainsi que les utilisations du composé de formule (A).
Patent FR-3043366-A1 (FR)
Title: Mecanisme de transmission de l'energie cinetique sans friction par volant a moment variable
Inventor: ZALCMAN ANTOINE
IPC: B60K6/10
Filed: 2015-11-05
Abstract: Mécanisme permettant le transfert de l'énergie cinétique vers ou à partir d'un volant par la synchronisation du volant à son axe par modification de son moment d'inertie suivie de la solidarisation et du transfert de l'énergie cinétique du volant vers l'axe par réduction de son moment ou de l'axe vers le volant par augmentation de son moment d'inertie. La modification du moment résulte du différentiel de vitesse de rotation d'une roue fixe liée à l'axe et d'une roue manivelle placée sur le volant et liée à des masses par une ou plusieurs vis sans fin. Des engrenages entre les deux roues leur donnent soit la même vitesse, soit des vitesses différentes. Le mécanisme permet de réaliser un embrayage sans friction par synchronisation des axes, un mécanisme de récupération de l'énergie cinétique d'un véhicule au freinage, une installation de conversion d'un excédent de production électrique en énergie cinétique où des volants à moment constant constituent les entités de stockage final et des volants à moment variable des entités de stockage intermédiaires, il permet de réaliser un accélérateur synchronisant l'enroulement d'un câble de traction sur des diamètres croissants d'une poulie conique ou d'un décélérateur synchronisant le déroulement d'un câble de décélération sur des diamètres décroissants d'une poulie conique liée à un volant à moment variable.
Patent FR-3033217-A1 (FR)
Title: Controle de systeme de protection contre la foudre
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: H02G13/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: Dispositif de contrôle d'un système de protection contre la foudre comportant un chemin de descente (133, 136), caractérisé en ce qu'il comporte - des moyens (20) d'émission d'un signal radiofréquence à une extrémité (135) du chemin de descente, - des moyens (20) de mesure d'un coefficient de réflexion, - des moyens (20) de détermination de fréquences de résonance du chemin de descente, - des moyens (20) de comparaison des fréquences de résonance déterminées avec des fréquences de résonance préétablies.