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Patent FR-3049835-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un accessoire pour appareil electronique portable, et accessoire dote d'un tel systeme
Inventor: ROBERT PAUL-HENRI
IPC: F16M13/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: Un système de fixation d'un accessoire pour appareil électronique portable, de type téléphone portable ou tablette tactile, qui comprend une pièce en matériau ferromagnétique équipée de moyens de fixation sur le boîtier de l'appareil et un aimant fixé sur l'accessoire pour le maintien amovible de l'accessoire sur la pièce fixée au boîtier.
Patent FR-3049937-A1 (FR)
Title: Installation pour le rabotage et le conditionnement d'une couche de surface recouvrant un support, dans un milieu confine
Inventor: BLANCHARD LOIC
IPC: E01C23/12
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne une installation pour le rabotage d'une couche de surface recouvrant un support (S) et pour le conditionnement en sacs (T) de ladite couche de surface rabotée, dans un milieu confiné (M). Cette installation comprend un module raboteur (2), un module ensacheur (3) et un module aspirateur (4). Le module ensacheur (3) comprend une partie opérative (32) qui est pilotée par une partie commande et qui comporte - des moyens (33) pour mesurer la quantité de ladite couche de surface rabotée collectée dans ledit module aspirateur (4) et/ou dans ledit module ensacheur (3), - des moyens (34) pour torsionner une portion (A) du tronçon tubulaire (T), - des moyens (35) pour rapporter au moins un organe de maintien en torsion (C), - des moyens (36) pour diviser en deux ladite portion en torsion (A), - des moyens (37) pour éjecter ledit sac (T) hors dudit module ensacheur (3), une fois rempli et fermé, et - des moyens de locomotion (38).
Patent FR-3051043-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un etat de rotation d’un ensemble mecanique comprenant un organe tournant
Inventor: VANDAMME ETIENNE
IPC: G01P21/00
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé prévoyant une analyse préalable d'identification d'une signature fréquentielle caractéristique de l'état de rotation sur un tour de rotation de l'organe tournant, et les étapes itératives de : mesure de l'accélération tangentielle (A) en au moins un emplacement de la périphérie de l'organe tournant (1) ; échantillonnage de ladite mesure pour obtenir un signal échantillonné qui est représentatif de la variation instantanée de l'accélération tangentielle (A) de l'organe tournant (1); analyse harmonique du signal échantillonné pour obtenir un spectre de la variation de l'accélération tangentielle instantanée (A) de l'organe tournant (1); surveillance de l'énergie du spectre pour la signature caractéristique de sorte, en fonction de ladite énergie, à en déduire l'apparition de l'état de rotation correspondant.
Patent FR-3053869-A1 (FR)
Title: Cartouche de gel pour ensemble de connexion et ensembles de connexion comprenant une telle cartouche de gel
Inventor: ARDITTY HERVE
IPC: H01R4/24
Filed: 2016-07-08
Abstract: Une cartouche (50) comprend une enveloppe externe, partiellement remplie de gel électriquement isolant (56), et au moins une piste électriquement conductrice (52) immergée dans le gel isolant (56). Des ensembles de connexion comprenant au moins un demi-connecteur (10) et une telle cartouche (50) sont également décrits.
Patent FR-3053814-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif electronique pour traiter une transaction
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: G06Q20/32
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un dispositif électronique (T1), le procédé comprenant, lors d'une transaction en cours de traitement en coopération avec un terminal (T2), la réception, en provenance du terminal (T2), d'un identifiant dudit terminal ; la consultation d'une liste (LT) d'identifiants de terminal pour déterminer si l'identifiant reçu est inclus dans la liste (LT) ; et le traitement de la transaction en fonction du résultat de la consultation.
Patent FR-3055475-A1 (FR)
Title: Raccord electrique et ensemble de raccordement
Inventor: BHATNAGAR YVAN
IPC: H01R13/42
Filed: 2016-08-26
Abstract: Ce raccord électrique (3) est configuré pour contenir un composant électrique (5), et comprend deux fourreaux (11, 13), qui incluent chacun une borne (15, 17) de connexion d'une extrémité (7, 9) de câble électrique, les fourreaux coulissant l'un par rapport à l'autre le long d'un axe principal (X3) du raccord électrique, entre une configuration découplée, dans laquelle le composant électrique peut être introduit au sein du raccord électrique ou retiré du raccord électrique, et une configuration accouplée, dans laquelle les fourreaux définissent ensemble un volume interne d'enfermement du composant électrique, tout en connectant électriquement le composant électrique avec les bornes. Selon l'invention, le raccord électrique (3) comprend en outre un boîtier porte-composant (63), qui comprend une ouverture d'accès (65) par l'intermédiaire de laquelle le composant électrique (5) peut être monté dans le boîtier porte-composant, et un organe de masquage de l'ouverture d'accès de façon à ce que le composant électrique soit au moins partiellement enveloppé par le boîtier porte-composant en configuration accouplée et en une configuration intermédiaire lors du coulissement des fourreaux (11, 13) vers leur configuration découplée.
Patent FR-3056058-A1 (FR)
Title: Procede de mesure normee de la modulation d'un signal radio module en amplitude et procede de filtrage dudit signal radio
Inventor: HIVERT GREGOIRE
IPC: H04L27/06
Filed: 2016-09-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filtrage d'un signal radio (AM1) modulé en amplitude, ledit signal radio présentant une bande passante, ledit procédé comprenant : • la transformation dudit signal radio en bande de base, • la détermination d'une fourchette de fréquences, à proximité de la fréquence centrale, • la mesure du niveau du signal radio, par pas de fréquence, dans ladite fourchette de fréquences, • la détermination d'un niveau de modulation normé dans le signal radio, correspondant à la somme des mesures de niveaux par pas de fréquence, dans la fourchette de fréquences considérée, divisée par la mesure du niveau du signal radio en bande de base calculé autour de la fréquence centrale. • la comparaison du niveau de bruit normé ainsi déterminé à un seuil prédéterminé, en fonction de ladite comparaison, le choix d'un premier filtre (F) appliqué au signal radio modulé en amplitude.
Patent FR-3060891-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant des elements de maintien d'aimants
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K1/28
Filed: 2016-12-21
Abstract: Machine électrique tournante comportant un rotor (1) monté sur un arbre, le rotor (1) étant agencé pour être en rotation par rapport au stator, ledit rotor (1) comportant: - des cavités longitudinales pour recevoir au moins un aimant permanent (10) et formant des pôles magnétiques du rotor (1), chaque pôle étant formé par deux cavités adjacentes ayant un profil en V ou en U dans un plan orthogonal (Pc) à l'axe (2) dans lequel s'étant l'arbre de la machine électrique ; - un ressort (12) comportant deux bras (120, 120') reliés à une portion de connexion (123) et formant une butée axiale, les deux bras (120, 120') étant insérés dans chacune des cavités d'un pôle pour exercer une force de maintien des aimants (10) sur le bord externe du rotor (1).
Patent FR-3048277-A1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter les fuites d'eau par difference de pression et couper l'adduction d'eau au batiment.
Inventor: MOLL ALEXANDRE
IPC: G01M3/28
Filed: 2016-02-29
Abstract: Dispositif pour détecter les fuites d'eau, et couper l'arrivé d'eau dans les bâtiments desservie par un réseau d'adduction en eau. L'invention concerne un dispositif permettant de couper l'eau en cas de fuite sur l'installation d'adduction en eau des bâtiments. Il est composé d'un boitier (1) avec un orifice d'entrée (2) et un orifice de sortie (3) d'un petit piston étanche(4), d'un grand piston étanche (5), et d'un axe les reliant l'un à l'autre(6). Il y a aussi un canal(7) pour détecté les micros fuites et une électrovanne pour couper l'eau (8). Lorsqu'une fuite apparait la différence de pression dans le dispositif entraine le mouvement des pistons déclenchant un contact (9) qui après un laps de temps défini sur un relais temporisé (10) enclenchera l'électrovanne (8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'habitation mais aussi à toute construction desservi par un réseau d'adduction d'eau.
Patent FR-3062782-A1 (FR)
Title: Mecanisme d’ouverture temporisee de cornadis et cornadis le comportant
Inventor: LACOMBE DOMINIQUE
IPC: A01K1/08
Filed: 2017-02-13
Abstract: Le mécanisme d'ouverture temporisée de cornadis comprend : - un châssis pourvu d'ouvertures d'introduction de têtes d'animaux, - un bras fixé au châssis de manière adjacente à chacune des ouvertures, mobile entre une position dans laquelle il interdit le retrait d'une tête d'animal et une position dans laquelle il autorise le retrait de ladite tête ; - une barre de commande (16) mobile en rotation selon son axe longitudinal entre une première position dans laquelle elle est adaptée à immobiliser les bras et une seconde position dans laquelle elle est adaptée à libérer les bras ; - des moyens de verrouillage (20) de la barre de commande dans la première position, comprenant des moyens de temporisation adaptés à désactiver les moyens de verrouillage à l'issue d'une durée prédéterminée ; - un organe élastique (30) adapté à entraîner la barre de commande dans la seconde position ; - un organe de débrayage (60) des moyens de verrouillage.
Patent FR-3063011-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a l'extrait d'algue polysiphonia brodiei
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2017-02-22
Abstract: Composition cosmétique à effet amincissant destinée à être appliquée sur la peau, comprenant à titre de principe actif au moins un extrait d'algue de l'espèce Polysiphonia brodiei.
Patent FR-3063283-A1 (FR)
Title: Flan et emballage pour pack de pots avec partie d'espacement/calage et procede de realisation d'un emballage de pack de pots avec partie d'espacement/calage
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D71/50
Filed: 2017-02-28
Abstract: Un flan en carton (1), à plat, est destiné à la formation d'un emballage (5) d'un pack (2) de pots (3), de type enveloppe tubulaire, le pack (2) incluant au moins une couche de pots (3), avec au moins quatre pots de calage (3a) deux côtes à côtes et en vis-à-vis, positivement espacés par un espacement de calage. Le flan s'étend sensiblement selon un plan (P) formé par un axe longitudinal (A) et un axe transversal (B) perpendiculaires à l'axe longitudinal (A), le plan (P) définissant en outre un axe de l'emballage (C) sensiblement perpendiculaire audit plan (P). Le flan comprend : - une pluralité de panneaux de flan tubulaire comprenant au moins un panneau de dessus (10, 10a, 10b), deux panneaux latéraux (11, 11a, 11b), un panneau de base (12), un moyen de solidarisation (14) pour la fermeture sur lui-même du flan (1) mis en volume, - des lignes découpées, des lignes entaillées ainsi que des lignes rainées entre les panneaux de flan tubulaires, aptes et destinées au pliage des panneaux de flan tubulaire, à la mise en volume du flan et à la mise en forme de l'emballage (5) du pack (2), - une partie d'espacement/calage (15) reliée aux panneaux de flan tubulaire par des lignes découpées de sorte à pouvoir être désolidarisée des panneaux de flan tubulaire lorsque l'emballage (5) du pack (2) est mis en forme pour être disposée et mise en volume dans l'espacement de calage et former des parois de calage des pots de calage (3a) sur leurs parois latérales (6a). La partie d'espacement/calage (15) comprend une portion centrale (15a) et au moins quatre ailettes (15b) s'étendant de part et d'autre de la portion centrale (15a) de la partie d'espacement/calage (15) en étant reliées à ladite portion centrale par des lignes rainées adaptées pour permettre de mettre en volume la partie d'espacement/calage en pliant les ailettes par rapport à la portion centrale, lesdites ailettes (15b) formant lesdites parois de calage (16) des pots de calage (3a), et ladite portion centrale (15a) formant une portion d'écartement des pots de calage (3a).
Patent FR-3064059-A1 (FR)
Title: Capteur de rayonnement muni d'une protection anti-eblouissement
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un capteur de rayonnement comportant une pluralité de pixels (100) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque pixel comportant : un élément (103) de conversion d'un rayonnement électromagnétique en un signal électrique, disposé dans une cavité (113) fermée par un capot (111) transparent au rayonnement à détecter ; un obturateur optique comportant une couche (115) thermochrome revêtant une face du capot transparent (111), l'obturateur étant commandable électriquement pour faire varier le coefficient de transmission de la couche thermochrome (115) pour le rayonnement à détecter ; et un circuit (102) de contrôle et de lecture de l'élément de conversion (103), le circuit de contrôle et de lecture (102) étant adapté à détecter un éblouissement susceptible d'endommager l'élément de conversion (103) du pixel, et à commander l'obturateur du pixel pour diminuer le coefficient de transmission de la couche thermochrome (115) lorsqu'un éblouissement est détecté.
Patent FR-3064144-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection aerienne et dematerialisee d'une image numerique ou d'une sequence d'images numeriques, en particulier d'une image auto-stereoscopique ou d'une sequence d'images auto-stereoscopiques
Inventor: ALLIO PIERRE
IPC: H04N5/74
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection aérienne et dématérialisée d'une image numérique (31) comprenant : un boitier (10) dans lequel est ménagé une ouverture formant une fenêtre d'observation (15) d'une image aérienne et dématérialisée (32) de ladite image numérique (31) ; un système optique comprenant au moins un miroir sphérique (24) concave, ledit système optique étant agencé dans ledit boitier (10) de sorte qu'il puisse orienter au moins une partie de la lumière incidente reçue vers ladite fenêtre d'observation (15) pour y former une image aérienne et dématérialisée (32) de l'image numérique (31) ; un écran (23) d'affichage de ladite image numérique (31) à projeter logé dans ledit boitier (10) en regard dudit miroir sphérique (24) à une distance égale au double de la focale du miroir sphérique, et écarté dudit axe optique (20) dudit miroir sphérique (24), perpendiculairement à cet axe optique (20) d'une distance au moins égale à la demie-hauteur de l'écran (23) d'affichage.
Patent FR-3064811-A1 (FR)
Title: Element chauffant et dispositif de chauffage electrique comportant un tel element chauffant
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01C7/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: Elément chauffant (4) pour dispositif de chauffage électrique additionnel pour le chauffage d'un flux d'air traversant un conduit d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que l'élément chauffant (4) est constitué d'un ruban flexible chauffant autorégulant à effet coefficient de température positif (6).
Patent FR-3064541-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aeration integre a une planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération comprenant une structure fixe (1) dans laquelle est intégré un conduit principal (2) d'écoulement d'air jusqu'à une sortie principale (3) au travers d'une pluralité de volets (4) aptes à orienter l'air débouchant par cette sortie, caractérisé en ce qu'il comprend une voie de dérivation (5) reliant le conduit principal (2) en amont de la sortie principale (3) à une sortie secondaire (6) distincte de la sortie principale (3), conformée pour autoriser une évacuation d'une partie de l'air s'écoulant dans le conduit (2), de façon à limiter les pertes de charges et survitesses d'écoulement d'air s'évacuant au travers de la sortie principale (3).
Patent FR-3065529-A1 (FR)
Title: Optimisation de la distribution spatiale de moyens de mesure de la qualite de l'air
Inventor: ZANINI PAOLO
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de mesure d'une grandeur physique représentative de la qualité de l'air dans une zone d'observation (1), comportant : - une cartographie de la zone d'observation (1), comprenant un ensemble V de valeurs modélisées représentatives de la grandeur physique ; - des moyens de mesure de la grandeur physique, possédant un nombre N de positions ou un nombre N de trajectoires dans la zone d'observation (1), destinées à présenter une distribution spatiale Sopt ; - des moyens de calcul de Sopt, configurés pour : • effectuer un maillage de la zone d'observation (1), comprenant un nombre G de points ; • calculer, pour une distribution spatiale donnée, un estimateur de V, V, pour chacun des G points ; • calculer une fonction-coût représentative de la différence ou de la vraisemblance entre V et les valeurs V extraites aux G points ; • extraire la distribution spatiale Sopt qui minimise ou maximise la fonction-coût.
Patent FR-3073112-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'un contenu multimedia dans un reseau de zone metropolitaine
Inventor: TOULLEC ERIC
IPC: H04N21/2368
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mis en œuvre par des moyens informatiques, dans un réseau (9) de zone métropolitaine (MAN), d'un contenu multimédia préalablement encodé numériquement en un flux audio-vidéo (F) et transmis depuis une plateforme de distribution (3) en vue d'une transmission à la demande à une pluralité de terminaux de réception (41, 43), le procédé comprenant les étapes suivantes : - appliquer une fonction de démultiplexage au flux audio-vidéo, ladite fonction étant agencée pour générer au moins un groupe de flux de données (GR1, GR2, GR3), - appliquer une transformation (TR1) sur chaque flux de données (F11, F12, F21, F22, F31) de l'au moins un groupe de flux de données, - segmenter chaque flux de données de l'au moins un groupe de flux de données transformés, - stocker l'au moins un groupe de flux de données segmentés dans une mémoire (29), le procédé comprenant en outre, seulement en réponse à une requête émise par un terminal de réception (41) parmi la pluralité de terminaux de réception, les étapes suivantes : - sélectionner en fonction de la requête au moins un flux de données d'au moins un groupe de flux de données stockés, - transmettre l'au moins un flux de données sélectionné à destination du terminal de réception émetteur de la requête.
Patent FR-3076831-A1 (FR)
Title: Procede de production de monoxyde de carbone
Inventor: IMBERDIS ARNAUD
IPC: C07C35/02
Filed: 2018-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de monoxyde de carbone à partir d'un dérivé de l'acide formique, en particulier d'un formiate d'alkyle. Elle concerne également un procédé choisi parmi, le procédé de production de méthanol, le procédé de production d'acide acétique (procédés Monsanto et Cativa), le procédé d'hydroformylation d'oléfines (procédé oxo et aldox, le procédé de production d'hydrocarbures (procédé Fischer-Tropsch), ou le procédé de carbonylation du nickel (procédé Mond), comprenant une étape de production de monoxyde de carbone à partir d'un formiate d'alkyle de formule (I) par le procédé selon l'invention. Elle concerne, en outre, un procédé de « pompe à CO » ou « stockage liquide de CO » comprenant une étape de production de monoxyde de carbone à partir d'un formiate d'alkyle de formule (I) selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3077691-A1 (FR)
Title: Circuit magnetique pour element de machine electrique tournante, procede et machine electrique associes
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-02-02
Abstract: Le circuit magnétique pour élément de machine électrique tournante comprend une pluralité d'empilements de tôles magnétiques compactées (11, 21, 31) selon une direction axiale (A1, A2, A3) et enserrées entre deux plateaux de serrage (12, 12a, 12b, 22, 32, 220) reliés par des barres de retenue amovibles (13, 13a, 13b1, 13b2, 23, 33, 230, 231, 232), au moins un plateau de serrage comprenant autant d'ouvertures (16, 16a, 16b1, 16b2, 22a, 32a, 220a) que de barres de retenue amovibles. Les ouvertures du au moins un plateau de serrage et au moins une extrémité de chaque barre de retenue sont configurées pour coopérer de manière que l'extrémité de chaque barre de retenue s'emboîte sur un rebord de l'ouverture.
Patent FR-3078970-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de s,s'-dialkyldithiocarbonate a partir de disulfure de dialkyle
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: C08G64/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un S,S'-dialkyldithiocarbonate à partir d'un disulfure de dialkyle et d'un catalyseur métallique particulier, en présence de monoxyde de carbone. La présente invention porte également sur l'utilisation d'au moins un S,S'-dialkyldithiocarbonate en tant que réactif pour la préparation de polycarbonates ou de composés de type urée et/ou isocyanate.
Patent FR-3079011-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H57/12
Filed: 2018-03-15
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment un embrayage, comprenant : - un support (12) présentant un axe de rotation (X), - un corps pendulaire (10), - un organe de roulement (20) d'axe (Y) parallèle à l'axe (X) disposé dans un espace ménagé dans le dispositif et comprenant un corps (22) d'organe de roulement comprenant sur au moins une face une cavité (28) et un élément de réglage (30) du jeu axial existant dans l'espace pour le déplacement de l'organe de roulement, ledit élément de réglage (30) étant logé dans ladite cavité et faisant saillie au moins partiellement hors de la cavité, dans lequel l'élément de réglage (30) du jeu axial est différent d'un organe de rappel élastique et peut prendre plusieurs configurations permettant le réglage du jeu.
Patent FR-3078977-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'acides nucleiques
Inventor: LAURENT ALAIN
IPC: G01N1/28
Filed: 2018-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'acides nucléiques à l'aide de supports solides appropriés, par exemple, à base de silice. En particulier, le procédé comprend une étape de capture des acides nucléiques par mise en contact de l'échantillon avec un support solide approprié, caractérisé en ce que, avant l'étape de capture, ledit procédé comprend une étape de traitement de l'échantillon avec au moins un réactif pour le masquage des fonctions amines ou acides carboxylique des protéines et/ou polysaccharides de l'échantillon.
Patent FR-3079014-A1 (FR)
Title: Actionneur de vanne, vanne et machine correspondantes
Inventor: GRUSON BERTRAND
IPC: F16K31/08
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un actionneur de vanne comprenant un équipage mobile agencé pour faire coulisser un tampon (7) dudit équipage selon un axe donné entre deux positions d'extrémité, l'équipage mobile comprenant un noyau (18) solidaire en translation du tampon selon l'axe donné, l'actionneur comprenant une bobine (28) entourée de deux anneaux (29, 30) en matériau ferromagnétique, tous trois solidaires d'un châssis de l'actionneur de manière à entourer le noyau qui porte lui-même deux aimants (23, 24) montés en opposition sur le noyau au niveau de la bobine, un anneau (26) en matériau ferromagnétique séparant les deux aimants également encadrés extérieurement par deux autres anneaux (25, 27) en matériau ferromagnétique. L'invention concerne également une vanne ainsi qu'une machine équipées d'un tel actionneur.