baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012648-A1 (FR)
Title: Alarme de posture inadaptee
Inventor: VOUTERS HENRI CEDRIC STEEVES
IPC: G08B21/02
Filed: 2013-10-29
Abstract: Abrégé : Equipé du dispositif A.P.I, et chaque fois que l'utilisateur penche son buste en avant (sans fléchir les jambes), l'alarme s'active pour signaler une mauvaise posture. Instinctivement la personne rectifie sa posture de manière à faire cesser l'alarme et soulage ainsi sa colonne vertébrale. Les utilisateurs sont rapidement "éduqués" par l'A.P.I. et s'appliquent à adopter les bonnes postures lors de leurs opérations de manutention pour se prémunir des troubles musculo-squelettiques (TMS) de type lombalgie. Véritable aide pédagogique en complément de la formation Gestes et Postures, API contribue efficacement à diminuer le nombre des traumatismes dorsaux-lombaires en entreprise (lumbagos, sciatiques, hernies discales, lombalgies, etc...).
Patent FR-3001044-A1 (FR)
Title: Parallelepiped optical connection module for use in modular optical connection device in e.g. fiber to home network, has connectors arranged on vertical wall parallel to alignment direction of zones, so that user directly access connectors
Inventor: MONATLIK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G02B6/36
Filed: 2013-01-11
Abstract: The module (1) has a module body containing a connection zone (2) provided with connectors (21) to connect optical fibers to connection cords that connect the module to other optical connection modules. A cabling zone (3) allows a vertical passage of the cords through the module. The zones are two distinct and horizontally aligned zones. The connectors are arranged on a vertical wall (16) that is parallel to an alignment direction of the zones, so that a user directly accesses the connectors without passing through the cabling zone.
Patent FR-3002084-A1 (FR)
Title: Multi-layer structure for manufacturing e.g. component, has microprocessor and thermoelectric element respectively including two surfaces facing each other, where specific percent of surfaces are thermally coupled together
Inventor: ASPAR BERNARD
IPC: H01L21/78
Filed: 2013-02-14
Abstract: The multi-layer structure (360) has an electronic device i.e. microprocessor (330) that generates heat during operation, and an energy conversion element i.e. thermoelectric element (335) adapted to convert the heat into an electric current. The microprocessor and the thermoelectric element respectively includes a surface (330b) and another surface (335a) facing each other, where 60 percent of the surfaces are thermally coupled together. The thermal coupling is such that the thermal gradient between the two surfaces facing each other is less than or equal to 20 degrees Celsius. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a multi-layer structure (2) a method for manufacturing a component from the structure.
Patent FR-2989343-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: BONROY JAN
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-04-11
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace pour essuyer des vitres notamment des vitres de véhicules ayant au moins un rail élastique (10) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (12) relié à au moins un rail élastique par un procédé de soudage aux ultrasons.
Patent FR-3006304-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une partie suspendue d'une structure microelectronique et/ou nanoelectronique dans une partie monolithique d'un substrat
Inventor: BEN MBAREK SOFIANE
IPC: B81C3/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Procédé de réalisation d'au moins une partie suspendue d'une structure microélectronique et/ou nanoélectronique à partir d'une partie monolithique d'un premier substrat, ledit procédé comportant les étapes: -réalisation dans le substrat monolithique d'une première gravure sur une première profondeur pour définir la structure suspendue, - dépôt d'une couche de protection aux moins sur les bords latéraux de la première gravure, -réalisation d'une deuxième gravure sur une deuxième profondeur dans la première gravure, - réalisation d'un traitement physicochimique d'au moins une partie de la zone située sous la structure suspendue de sorte à modifier celle-ci, et - libération de la structure suspendue par retrait de la partie traitée par le traitement physicochimique.
Patent FR-2994119-A1 (FR)
Title: Systeme comportant un dispositif de poignee et un dispositif de fixation pour une machine-outil portative
Inventor: RIEK TORSTEN
IPC: B23B45/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: Système comportant un dispositif de poignée (10) avec un dispositif de fixation (12) pour fixer en partie un accessoire (14) au dispositif de poignée (10). Le système comporte une unité de réception (16) pour le couplage amovible du dispositif de poignée (10) et du dispositif de fixation (12).
Patent FR-3009611-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage d'un circuit d'eau sanitaire
Inventor: ALLARD-LATOUR FRANCK
IPC: F24H1/52
Filed: 2013-08-08
Abstract: Installation de chauffage d'un circuit d'eau sanitaire (15, 31) et d'un circuit d'eau de chauffage (17, 19) pour une habitation, comprenant : - au moins une pompe à chaleur (23), - au moins un ballon d'eau chaude sanitaire (25) apte à être raccordé audit circuit d'eau sanitaire (15, 31), comprenant un échangeur eau/eau (27), - un circuit d'eau primaire (21), comprenant une vanne à trois voies (35) disposée en aval de ladite pompe à chaleur (23) et en amont dudit échangeur (27), et apte à être raccordée audit circuit d'eau de chauffage (17), - un réchauffeur électrique (39) placé dans ledit circuit d'eau primaire (21), entre ladite pompe à chaleur (23) et ladite vanne à trois voies (35), et - des moyens de commande (49) de ladite vanne à trois voies (35) et dudit réchauffeur électrique (39) en fonction des besoins de chauffage de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage.
Patent FR-3023314-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces pour un vehicule automobile
Inventor: GUILLEN GILLES
IPC: E05B81/20
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle d'accès pour un véhicule automobile, notamment pour activer des fonctionnalités du véhicule automobile à l'aide de signaux radiofréquence émis et/ou reçus par une commande à distance et par une unité de contrôle d'accès localisée dans le véhicule automobile, lequel système de contrôle d'accès comprenant, à part la commande à distance et l'unité de contrôle d'accès, des moyens de localisation d'un utilisateur par l'intermédiaire d'une localisation de la commande à distance par la détermination de la position de la commande à distance, la localisation de la commande à distance étant prévue dans l'environnement comparativement proche du véhicule automobile ou dans l'intérieur du véhicule automobile, les moyens de localisation comprenant au moins deux composants faisant partie d'un système de surveillance de la pression dans les pneumatiques d'un véhicule automobile.
Patent FR-3024225-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a plaques et a efficacite thermique amelioree pour turbomoteur
Inventor: HONNORAT OLIVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (50) comportant une pluralité de plaques (10,20) munies d'ondulations sinusoïdales (13,23,14,24) et de deux cheminées (11,21,12,22) positionnées à deux coins opposés desdites plaques (10,20). Des modules (30) sont formés par l'assemblage de deux plaques (10,20), les modules (30) étant empilés en étant en appui sur les cheminées d'entrée (11,21) et de sortie (12,22) pour former ledit échangeur (50). Les ondulations sinusoïdales (13,23,14,24) forment un premier angle β avec la direction de circulation des fluides dans ledit échangeur (50), ledit premier angle β augmentant selon le sens de circulation d'un premier fluide dans lesdits modules (30). De plus, chaque plaque (10,20) comporte deux zones de distribution (40) dudit premier fluide dans lesdits modules (30) à proximité de chaque cheminée d'entrée (11,21) et de sortie (12,22) afin d'uniformiser le remplissage ainsi que l'évacuation desdits modules (30) par ledit premier fluide.
Patent FR-3025549-A1 (FR)
Title: Chariot de coulissement reglable en hauteur
Inventor: LECOINTE XAVIER
IPC: E05D15/06
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un chariot de coulissement comportant un support avec un logement central dans lequel se trouve une cage munie de galets, ledit logement central (10) présentant deux parois longitudinales (11, 12) opposées reliées en leurs extrémités par deux parois transversales (13, 14) opposées inclinées par rapport à à l'axe longitudinal dudit support, et présentant en outre une paire de rampes inclinées (110, 120), disposées en vis-à-vis sur la face interne de ses parois longitudinales (11, 12), suivant la même direction d'inclinaison que celle desdites parois transversales, chaque rampe s'emboîtant dans une rainure (20, 21) lui faisant face sur la face externe de la paroi longitudinale de ladite cage (2), lesdites rainures étant inclinées globalement selon la même direction d'inclinaison que celle desdites rampes.
Patent FR-3016938-A1 (FR)
Title: Attache pour la fixation d'un panneau sur un support
Inventor: HUET LAURENT
IPC: F16B2/22
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne une attache (10) pour la fixation d'un panneau sur un support comportant : - un organe de fixation (18) comportant un corps (22) délimitant un évidement (28) central et comportant un pied d'encliquetage (26) muni d'au moins deux branches (46, 48) déformables faisant saillie par rapport au corps (22) dans une position déployée et étant parallèles à la direction de l'évidement (28) central dans une position repliée, et - une tige pouvant coulisser dans l'évidement (28) central du pied d'encliquetage (26) entre une première position dans laquelle les branches (46, 48) sont dans la position déployée et une deuxième position dans laquelle l'organe de repliement (62) agit sur les branches (46, 48) pour les replier dans la position repliée.
Patent FR-3017082-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte d'un mauvais positionnement de l'appuie-tete d'un siege arriere de vehicule automobile
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R21/055
Filed: 2014-02-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alerte (1) d'un mauvais positionnement de l'appuie-tête d'un siège arrière de type virgule comportant un coussin d'appui monté sur le dossier par l'intermédiaire d'au moins une tige métallique insérée à coulissement dans un fourreau de guidage dudit dossier de sorte à permettre audit appui-tête de passer d'une configuration escamotée à une configuration relevée d'utilisation, ledit dispositif d'alerte comportant un premier capteur (10) situé à l'intérieur dudit dossier et fixé à son armature à proximité de l'axe de coulissement d'une dite tige métallique de sorte à pouvoir détecter la configuration occupée par ledit appuie-tête, un second capteur (20) apte à détecter la présence d'un passager assis sur ledit siège, des moyens d'avertissement (40, 50) aptes à générer au moins un signal d'alerte, une unité de pilotage (30) reliée auxdits capteurs (10, 20) ainsi qu'aux dits moyens d'avertissement (40, 50) et étant apte à ordonner l'émission d'au moins un dit signal d'alerte lorsque ledit appuie-tête occupe ladite configuration escamotée et qu'un dit passager est simultanément assis sur ledit siège.
Patent FR-3022295-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant une ailette anti-tourbillons
Inventor: BOTREL ERWAN DANIEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne une aube (10) de turbomachine comprenant un pied (12) et une pale (14) comportant un plan principal médian d'orientation principale (14) longitudinale et radiale, qui est portée par le pied, la pale (14) comportant un bord d'attaque (24) situé à une extrémité longitudinale amont, un bord de fuite (26) situé à une extrémité longitudinale en aval du bord d'attaque (24) par rapport à un flux de gaz circulant autour de la pale (14), une paroi d'intrados (28) et une paroi d'extrados situées latéralement à distance l'une de l'autre et reliant chacune le bord d'attaque (24) au bord de fuite (26), et un sommet (32) situé à l'extrémité radiale externe libre de la pale (14), la pale (14) comportant en outre une ailette (34) d'orientation principale (14) longitudinale qui est portée par la face d'intrados (28), qui est située au niveau du sommet (32) de la pale (14), caractérisé en ce que l'ailette (34) est décalée radialement vers l'intérieur par rapport au sommet (32) de la pale (14).
Patent FR-3023315-A1 (FR)
Title: Integration d'un volet roulant bloc haie en renovation
Inventor: CASTELL MATHIAS
IPC: E06B9/174
Filed: 2014-07-04
Abstract: Ensemble joue (2) et cache (3) destiné à équiper un coffre (1) de volet roulant, de type bloc baie, le coffre étant destiné à se placer sur les montants (4) d'un châssis de fenêtre et prévu pour venir se monter dans une ouverture d'une habitation, ledit coffre comprenant une paroi de fond, une paroi de façade (12), une paroi supérieure (13) et une paroi inférieure et au moins la joue (2) destinée à fermer ledit coffre (1) en l'une de ses extrémités, ledit cache (3) étant destiné à venir se monter sur ladite joue (2), extérieur au coffre de telle façon à prolonger l'un des montants (4) du châssis de fenêtre et à combler le jour latéral entre la joue du coffre (1) et l'ouverture de l'habitation. Selon l'invention, ledit ensemble comprend des moyens de réglage en coulissement de la position en profondeur du cache (3) par rapport à ladite joue (2).
Patent FR-3008772-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: TATSUKAWA MASASHI
IPC: F21V5/04
Filed: 2014-07-18
Abstract: Une lampe pour véhicule (10) comporte une lentille de projection (12), une source de lumière disposée à l'arrière de la lentille de projection (12), et une lentille supplémentaire (32). Une première lumière provenant de la source de lumière est rayonnée vers l'avant à travers la lentille de projection (12) afin de former un motif de répartition de lumière prédéterminé. La lentille de projection (12) possède une forme externe allongée lorsque la lampe est vue de l'avant. La lentille supplémentaire (32) est disposée sur la circonférence de la lentille de projection (12) et configurée pour diriger une seconde lumière provenant de la source de lumière de sorte qu'elle traverse vers l'avant la lentille supplémentaire (32).
Patent FR-3024427-A1 (FR)
Title: Engin roulant modulaire pour enfant a siege amovible
Inventor: SIEBER MICHAEL
IPC: B62K9/02
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne un engin roulant pour enfant, comprenant un corps principal (1) formant une assise (5), muni d'au moins une roue arrière (4) et au moins une roue avant (2) directrice actionnable par un organe de guidage (3) débrayable. Ledit engin roulant comporte en outre un siège amovible (10), apte à être fixé sur ledit corps principal (1).
Patent FR-3025399-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epandage d'un agent actif, son utilisation et ensemble d'epandage comprenant un tel dispositif
Inventor: LAFON GUY
IPC: E01C19/20
Filed: 2014-09-10
Abstract: Ce dispositif d'épandage (1), qui comprend une trémie (2) de réception dudit agent actif, définit une zone de fixation, dans laquelle sont ménagées au moins deux rangées parallèles d'orifices, chaque rangée comportant plusieurs orifices disposés les uns à côté des autres, ces orifices étant adaptés pour recevoir des moyens de fixation amovible, permettant la solidarisation de plusieurs adaptateurs (70) propres à être montés sur un attelage d'un véhicule. Le nombre et l'emplacement de ces orifices permet de fixer, de façon amovible, plusieurs adaptateurs de types différents sur le dispositif d'épandage. Chaque adaptateur peut ensuite être monté sur un véhicule possédant un attelage spécifique. Par conséquent, contrairement à ce qui existe dans l'art antérieur, le dispositif d'épandage conforme à l'invention peut être associé à des véhicules équipés d'attelages différents les uns des autres.
Patent FR-3026803-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lame
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/129
Filed: 2014-10-01
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (1) et un second élément (2) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre; et - un premier moyen d'amortissement et un second moyen d'amortissement, chaque moyen d'amortissement comportant ○ une lame élastiquement déformable (9) comportant une portion de fixation (12) et une portion élastique (13), ○ un élément d'appui porté par l'autre desdits premier et second éléments et agencé pour, pour un débattement angulaire entre les premier et second éléments par rapport à une position angulaire de repos, exercer un effort de flexion sur la lame, ledit amortisseur étant caractérisé en ce que la portion élastique de la lame du premier moyen d'amortissement se développe circonférentiellement au-delà de la portion de fixation de la lame du second moyen d'amortissement.
Patent FR-3028101-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour une prise gigogne
Inventor: FORGET FREDERIC
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (100) pour une prise gigogne connectée à une pluralité de conducteurs électriques et présentant un connecteur qui, pour chaque conducteur électrique, présente un contact électrique femelle connecté audit conducteur électrique. Le dispositif de sécurité (100) comporte : - un boîtier (102) en matériau électriquement isolant, - pour chaque contact électrique femelle, un contact électrique mâle (106) en matériau électriquement conducteur, saillant par rapport au boîtier (102) et prévu pour s'insérer dans ledit contact électrique femelle, - des moyens d'écrêtage (108) prévus pour écrêter un signal électrique, - un circuit imprimé (104) logé dans le boîtier (102) et présentant des pistes conductrices reliant les contacts électriques mâles (106) et les moyens d'écrêtage (108). La mise en place d'un tel dispositif de sécurité évite la propagation d'une surtension électrique au-delà du dispositif de sécurité.
Patent FR-3028527-A1 (FR)
Title: Identification de facteurs de transcription de yarrowia lipolytica
Inventor: NICAUD JEAN-MARC
IPC: C12P7/64
Filed: 2014-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles souches de levure oléagineuse, chez lesquelles l'expression de facteurs de transcription participant à la régulation de l'accumulation des lipides et des métabolites intermédiaires de leur synthèse est altérée. La présente invention a aussi pour objet l'utilisation desdites souches pour produire des lipides et des métabolites intermédiaires de leur synthèse.
Patent FR-3040267-A1 (FR)
Title: Attache amovible permettant de fixer un element de decoration de type bijou ou article de fantaisie pour vetement, sous-vetements, chaussures, colliers, bracelets, sacs, pochettes, ceintures et autres accessoires
Inventor: LESZCZYSZYN KATIA CAROLE
IPC: A44C17/02
Filed: 2015-08-31
Abstract: Attache permettant d'attacher et de détacher un élément de décoration de type bijou ou article de fantaisie pour vêtements, sous-vêtements, chaussures, colliers, bracelets, sacs, pochettes, ceintures et/ou autres accessoires. L'invention concerne un dispositif d'attache permettant d'attacher et de détacher un élément de décoration de type bijou pendentif (1) au cordon ou ruban composant un collier ou un bracelet ou au cordon ou ruban d'attache d'un vêtement (ensemble ci-après définis le « Ruban »). Il est constitué de deux crochets, solidarisés (2a et 2b) au bijou, aux angles droits ou arrondis, se faisant face mais ne se touchant pas, laissant une ouverture qui est fonction de l'épaisseur du Ruban (4) et délimitant un espace intérieur (3) prévu pour recevoir toute la largeur du Ruban composant une sorte de coulisse dans laquelle vient s'emmancher le Ruban par emboîtement élastique réversible suivant lequel le Ruban est déformé par contrainte sur l'un des crochets puis successivement poussé dans l'espace intérieur et libéré dans l'autre crochet permettant ainsi la préhension parfaite et sûre du Ruban ; l'exécution de l'opération inverse permettant de détacher le bijou du Ruban. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication d'articles de fantaisie, la bijouterie, la joaillerie, mais non exclusivement.
Patent FR-3042117-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour peaux africaines et afro-metissees comprenant une combinaison de cire de carnauba, d'insaponifiables de beurre de karite, d'acides amines et de sucres
Inventor: BELLE WANGUE MASSUKA REGINE BEATRICE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques métissées comprenant une combinaison de cire de carnauba, d'insaponifiables de beurre de karité, d'acides aminés d'urée et de sucres et à leur utilisation pour le soin de la peau, en particulier pour les peaux sensibles et plus particulièrement pour les peaux d'origine africaines et afro-métissées, encore plus particulièrement les peaux des bébés et des enfants d'origine africaines et afro-métissées .
Patent FR-3033818-A1 (FR)
Title: Plaque pare-chaleur
Inventor: BERTRON BENOIT
IPC: E04F13/075
Filed: 2015-03-20
Abstract: La présente invention définit une plaque pare-chaleur (100) destinée à être fixée sur une paroi murale (Pm) en étant interposée entre un appareil de chauffage (P) et ladite paroi murale pour la protéger des effets de la chaleur produite par ledit appareil de chauffage en fonctionnement, comprenant un cadre support délimité par une bordure périmétrique et destiné à être fixé sur ladite paroi murale, une plaque isolante d'un point de vue thermique, une plaque de verre ou une plaque faite majoritairement en verre ou une plaque de pierre. Selon l'invention, la bordure périmétrique (Bp) est creuse, une feuillure (F1) est réalisée en renfoncement de la bordure périmétrique (Bp) en deçà de son pourtour et dans laquelle prend place la plaque isolante (Pi), la plaque de verre (Pv), la plaque faite majoritairement en verre ou la plaque de pierre étant fixée sur la partie frontale de la bordure périmétrique (Bp) et la profondeur de la feuillure (F1) est plus faible que la profondeur de la bordure périmétrique (Bp), le pourtour de la bordure périmétrique (Bp) étant défini par des parois (P2), des orifices (O) traversant au moins certaines de ces parois (P2) de sorte que, lorsque la plaque pare-chaleur est fixée sur la paroi murale (Pm), l'appareil de chauffage étant en fonctionnement, une circulation d'air par convection est initiée au travers desdits orifices produisant un refroidissement du cadre support (Cs). La chaleur de la paroi murale s'élève raisonnablement, protégée par la plaque pare-chaleur dont le cadre support est refroidi. La plaque isolante ne touche pas le mur ce qui conduit à ne pas l'échauffer.
Patent FR-3020986-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite hybride pour document de securite ou jeton
Inventor: LEE ROBERT ARTHUR
IPC: G03F7/20
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité hybride pour documents de sécurité et analogues, dans lequel la microstructure pour un premier dispositif optiquement variable (OVD) et la microstructure pour un deuxième OVD sont mutuellement entrelacées ou entrecroisées. La première microstructure a un profil de hauteur qui diffère de celui de la deuxième microstructure de plus de 0,5 microns. Elle concerne également des procédés de fabrication du dispositif de sécurité hybride.
Patent FR-3042802-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'eaux pluviales dans une pergola a lames orientables
Inventor: CASTEL JEAN-LOUIS
IPC: E04F10/08
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de récupération d'eaux pluviales dans une pergola comprenant des poteaux, un cadre avec des poutres (12) et des lames, disposées transversalement, parallèles les unes aux autres, ces lames étant articulées autour d'un axe sensiblement médian et pouvant prendre une position sensiblement verticale et une position sensiblement horizontale, des moyens manuels ou motorisés assurant les mouvements coordonnés desdites lames, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (14) mobiles, solidaires des lames Ln, comprenant des déflecteurs, longitudinaux.