baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048964-A1 (FR)
Inventor: HUMBLOT FRANCIS
IPC: C01B3/16
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de gaz de synthèse enrichi en hydrogène par une réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique, comprenant les étapes de : - introduction d'un flux gazeux (1) comprenant au moins un sulfure organique, facultativement sous sa forme d'oxyde, dans un premier réacteur (2) comprenant un catalyseur X1, - collecte d'un flux gazeux contenant du soufre (3) à partir du premier réacteur, - introduction du gaz de synthèse brut (4) dans un deuxième réacteur (6), - introduction du flux gazeux contenant du soufre (3) dans le deuxième réacteur où la réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique se produit et comprenant un catalyseur de déplacement résistant au soufre X2, - collecte d'un flux de sortie (7) comprenant un gaz de synthèse enrichi en hydrogène à partir du deuxième réacteur. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit au moins un sulfure organique, facultativement sous sa forme d'oxyde, dans un procédé de production de gaz de synthèse enrichi en hydrogène par une réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique.
Patent FR-3051554-A1 (FR)
Title: Estimation d'une grandeur physique en sortie d'un circuit hydraulique
Inventor: LEMOINE NICOLAS
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: Un procédé d'estimation d'au moins une grandeur physique en sortie d'un circuit hydraulique comprenant un nœud d'entrée (A), un nœud de sortie (D), au moins un nœud interne (B, C) et des composants hydrauliques disposés entre le nœud d'entrée et le nœud de sortie, le procédé comprend : - une étape d'obtention d'un modèle numérique du circuit hydraulique, ledit modèle comprenant une fonction de transfert globale de forme prédéterminée dont les coefficients sont déterminés à partir de fonctions de transfert intermédiaires de chaque tronçon du circuit hydraulique délimité par deux nœuds successifs, chaque fonction de transfert intermédiaire donnant la relation entre des grandeurs physiques en entrée et des grandeurs physiques en sortie du tronçon qu'elle représente ; - une étape d'estimation de la grandeur physique en sortie du circuit hydraulique à partir du modèle numérique et d'une valeur d'entrée d'au moins une grandeur physique et/ou de paramètres de fonctionnement du circuit hydraulique.
Patent FR-3052385-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece comportant au moins une nervure de renfort et piece associee
Inventor: BIDAL CEDRIC
IPC: B60R13/00
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (10) présentant une face visible (25) et une face arrière opposée à la face visible (25), la pièce (10) comportant au moins une nervure de renfort s'étendant sur la face arrière, le procédé comportant des étapes de : a) moulage de la pièce (10), et b) génération, sur au moins une partie de la face visible (25) d'une pluralité de motifs (45). Au cours de l'étape de moulage, la nervure est susceptible de générer une marque de forme prédéterminée sur la face visible (25) et l'étape de génération comprend la génération d'une forme délimitée au moins partiellement par la forme prédéterminée sur au moins une partie de la face visible (25) de sorte à former la pluralité de motifs (45).
Patent FR-3054301-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme de conditionnement d'air pour un compartiment, notamment un habitacle de vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de conditionnement d'air pour un compartiment, ledit système comprenant un compresseur (20), un échangeur de chaleur extérieur (21) pour réaliser un échange de chaleur entre un fluide frigorigène et un flux d'air (E) circulant à l'extérieur du compartiment, un premier (6) et un second (27) échangeur de chaleur intérieurs pour réaliser un échange de chaleur impliquant le fluide frigorigène et un flux d'air (I) devant être soufflé à l'intérieur du compartiment, une pluralité de vannes (102,..., 105) de contrôle de la circulation du fluide frigorigène entre lesdits échangeurs (6, 21, 27) et ledit compresseur (20), ledit procédé permettant : - un premier mode de fonctionnement du système dans lequel le compresseur (20) alimente l'échangeur de chaleur extérieur (21) et le second échangeur de chaleur intérieur (27), par deux branches distinctes, ledit compresseur (20) étant alimenté depuis le premier échangeur de chaleur intérieur (6), - un second mode de fonctionnement du système dans lequel le compresseur (20) alimente le second échangeur de chaleur extérieur (27), ledit compresseur (20) étant alimenté depuis le premier échangeur de chaleur intérieur (6), ledit fluide frigorigène contournant ledit échangeur de chaleur extérieur (21), - un troisième mode de fonctionnement du système dans lequel le compresseur (20) alimente le second échangeur de chaleur extérieur (27), ledit compresseur étant alimenté par ledit échangeur de chaleur extérieur (21) et ledit premier échangeur de chaleur intérieur (6) par deux branches distinctes, ledit procédé comprenant une pluralité d'étapes d'actionnement desdites vannes (102,..., 105) de sorte à passer successivement dudit premier mode de fonctionnement audit second mode de fonctionnement et dudit seconde mode de fonctionnement audit troisième mode de fonctionnement, pour passer d'un mode de climatisation à un mode de pompe à chaleur.
Patent FR-3054270-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de production d'energie electrique par gravite grace a des masses solides lineaires et continues
Inventor: GERMA JEAN-MICHEL
IPC: F03G3/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: Système de stockage et de production d'énergie électrique déployé dans un volume d'eau délimité par un fond, ledit système comprenant : - une structure flottante (4) en surface du volume d'eau, - au moins une masse solide linéaire et continue (6) reliée à la plateforme et mobile entre une position haute et une position basse, - au moins un dispositif d'entraînement (7) d'une ou plusieurs masse solide linéaire et continue (6) entre ses positions haute et basse, La masse solide linéaire et continue (6) comprend : - une extrémité supérieure (8) située au niveau de la surface du volume d'eau - une extrémité opposée (9) libre ou reliée au fond du volume d'eau (3) - une portion reposant sur le fond (3), dite portion de traîne, qui est maximale (Lt) lorsque la masse solide linéaire et continue est en position basse une portion suspendue, qui est maximale (Ls) dès lors qu'une portion de traîne existe
Patent FR-3070677-A1 (FR)
Title: Procede d'emballage a partir de polyester thermoplastique semi-cristallin
Inventor: AMEDRO HÉLÈNE
IPC: C08J5/18
Filed: 2016-08-03
Abstract: Procédé d'emballage comprenant les étapes suivantes de a) fourniture d'un polyester thermoplastique semi-cristallin comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g, b) préparation d'un film thermo-rétractable à partir du polyester thermoplastique semi-cristallin obtenu à l'étape a), c) recouvrement d'un produit à l'aide du film thermo-rétractable obtenu à l'étape b), d) application d'un traitement thermique sur ledit produit emballé.
Patent FR-3057287-A1 (FR)
Title: Element de construction logeant une batterie
Inventor: MORIN CHRISTOPHE
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-10-11
Abstract: Un élément de construction (1) d'un bâtiment, lequel élément comprend une enveloppe (27) définissant un volume intérieur (3), ce volume intérieur étant au moins partiellement occupé par un ou plusieurs éléments électrochimiques (5) et/ou un ou plusieurs supercondensateurs.
Patent FR-3058206-A1 (FR)
Title: Echangeur air/neige carbonique et procede de regulation d'un tel echangeur
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: F28G3/10
Filed: 2016-10-31
Abstract: Un échangeur thermique (1) apte à réaliser un échange entre de l'air et de la neige carbonique, qui comporte une plaque de contact, apte, au niveau d'une de ses faces, à être mise en contact avec l'air d'un espace à refroidir, ladite face étant munie le cas échéant d'ailettes (2) placées perpendiculairement à la face considérée, se caractérisant en ce qu'il est muni d'un système de volet (3), déplaçable par rapport à la surface de ladite face, pour permettre d'occulter tout ou partie de la surface de ladite face et ainsi limiter en proportion le transfert de froid de la plaque audit espace, et en ce que le système de volet est muni ou solidaire d'un racloir (4) permettant l'élimination, et le cas échéant également la collecte (5), du givre en formation sur ladite face.
Patent FR-3058878-A1 (FR)
Title: Casier de stockage pourvu d'un systeme d'identification de bouteilles, caisson de conservation incluant un tel casier
Inventor: PETTON GAEL
IPC: G09F3/20
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un casier (Ct) pourvu de tubes ondulés (Tl) disposés horizontalement dans la position de pose dudit casier, pour former des emplacements destinés à porter horizontalement des bouteilles (Bo) de vin. Selon l'invention, un système d'identification est associé au casier, le système d'identification comprenant : - des réglettes porte-étiquettes (Rtq) fixées sur les tubes ondulés (Tl) frontaux, chaque réglette porte-étiquettes (Rtq) comprenant une plaquette (Pq) positionnée au droit dudit emplacement, ladite plaquette étant destinée à réceptionner une étiquette (Tql) prévue pour identifier un emplacement, - des coiffes porte-étiquettes (Ctq) destinées à être fixées sur les goulots des bouteilles (Bo), chaque coiffe porte-étiquettes (Ctq) comprenant une plaquette (Pq) destinée à réceptionner une étiquette (Tq2) prévue pour identifier, notamment, un type de bouteilles, son contenu, son propriétaire. Les réglettes porte-étiquettes et les coiffes porte-étiquettes permettent d'identifier dans un casier les emplacements des bouteilles, des informations relatives à chaque bouteille (type, contenu, propriétaire, etc..). En utilisant des étiquettes, il devient possible d'informatiser les mouvements d'entrée et de sortie des bouteilles dans le casier.
Patent FR-3059455-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de presence pour vehicule automobile
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G08C13/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'une présence à proximité d'un capteur monté dans un véhicule automobile, ledit procédé comprenant : une pluralité d'étapes (E5A, E5B, E5C, E5D) de conversion, à une pluralité de valeurs différentes de la tension de référence (Vref1, Vref2, Vref3, Vref4), d'un signal de tension analogique en une pluralité de valeurs numériques codées (N1, N2, N3, N4) différentes ; une étape de corrélation desdites valeurs numériques codées (N1, N2, N3, N4) permettant d'obtenir une valeur de corrélation (N) ; une étape de comparaison de la valeur de corrélation (N) obtenue avec une valeur de référence prédéterminée (Nref) ; une étape de détection d'une présence humaine à proximité du capteur lorsque la différence entre la valeur de corrélation (N) obtenue et la valeur de référence (Nref) prédéterminée est supérieure à un seuil de détection prédéterminé.
Patent FR-3048583-A1 (FR)
Title: Epuisette repliable
Inventor: CHALUMEAU GILLES
IPC: A01K77/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne une épuisette notamment pour la pêche avec cadre repliable. La structure mécanique qui reçoit le filet (13) est composée de cinq bras (3, 4, 5, 6, 7), cinq charnières, d'une palette postérieure (8) et de deux organes de saisie (1 et 2) acceptant chacun un doigt de la même main permettant l'ouverture de la raquette par écartement des doigts. Le maintien de l'ouverture est assuré par la présence de deux aimants (11 et 12) situés au niveau des butées (9 et 10) de l'articulation supérieure.
Patent FR-3050391-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive et piece obtenue par un tel procede
Inventor: BROQUIN THIERRY
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication additive par dépôt de matière d'une pièce comportant une partie non supportée, lequel procédé comprend les étapes consistant à : a. déposer une première stratification (de matériau ; b. placer un support solide (310, 315) s'étendant entre ladite première stratification et la surface libre de la partie non supportée ; c. déposer une stratification, dite stratification libre, sur ledit support ; d. éliminer le support après la solidification de la stratification libre.
Patent FR-3055120-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport d'animaux vivants equipe d'une installation embarquee de desinfection des roues et du bas de caisse de vehicule
Inventor: LEBLANC FREDERIC
IPC: B60S1/66
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule (2), notamment véhicule de transport d'animaux vivants, comportant un châssis (3) pourvu de roues (4) et une cabine (5) montée sur le châssis (3), lequel véhicule (2) est équipé d'une installation embarquée de désinfection (1) dudit véhicule (2), caractérisé par le fait que l'installation de désinfection (1) comprend un réservoir (6) apte à contenir un liquide désinfectant, et une tuyauterie (7) en communication fluidique avec le réservoir (6) et pourvue de buses, la tuyauterie (7) étant apte à acheminer le liquide désinfectant du réservoir (6) jusqu'aux buses (8), ces dernières étant aptes à projeter le liquide sous le véhicule, le liquide étant déplacé dans la tuyauterie (7) par des moyens de mise en circulation du liquide (9) dont le fonctionnement est commandé par des moyens de commande (10).
Patent FR-3046977-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour determiner des donnees pour la conduite sans conducteur d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-01-19
Abstract: Procédé pour déterminer les données pour la conduit sans conducteur d'un véhicule (301) dans un parking (401) en utilisant un ou plusieurs systèmes de capteurs de champ environnant (303, 405) consistant à : - saisir l'environnement instantané du véhicule (301) pendant un trajet à conduite manuelle du véhicule dans le parking (401) à l'aide des systèmes de capteurs de champ environnant (303, 405), et - déterminer les données pour une conduite sans conducteur du véhicule dans le parking en se fondant sur les données de champ environnant.
Patent FR-3062057-A1 (FR)
Title: Sonde oculaire a moyens de generation d'ultrasons deplacables
Inventor: A COMPLÉTER
IPC: A61N7/00
Filed: 2017-01-20
Abstract: La présente invention concerne une sonde de traitement d'une pathologie oculaire comprenant un anneau (1), des moyens de génération d'ultrasons focalisés de haute intensité (2), et des moyens de guidage en rotation pour permettre le pivotement des moyens de génération d'ultrasons focalisés de haute intensité (2) relativement à l'anneau (1).
Patent FR-3062254-A1 (FR)
Title: Stator bobine pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/28
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention propose un stator pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, le stator (15) comportant : - un corps (27) comportant des encoches (37) qui sont ouvertes radialement dans une paroi interne (40) dudit corps, - au moins un enroulements (43) formant une phase du stator, l'enroulement formé de spires (54) comporte une première demi-phase (49) et une deuxième demi-phase (50) superposées radialement dans l'encoche (37), chaque spire comportant une série de brins axiaux (44) qui sont reçus dans une série d'encoches associées et des brins de liaisons (45, 46) qui relient les brins axiaux (44) successifs en s'étendant alternativement en saillie par rapport au corps (27). Une longueur de fil de chaque spire de l'une des demi-phases est plus grande que la longueur de fil de chaque spire de l'autre demi-phase. En outre, une des demi-phases présente un nombre de spires supérieur à celui de l'autre demi-phase.
Patent FR-3047729-A1 (FR)
Title: Bouchon du recipient cosmetique.
Inventor: CHOI JONG-SUH
IPC: B65D47/34
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne une structure de bouchon d'un récipient cosmétique qui comprend un élément de couplage (210) ayant une partie de vis femelle engagée avec une partie de vis mâle formée sur la surface circonférentielle externe de la partie d'ouverture qui est formée dans la partie supérieure du récipient (100) qui reçoit le liquide.         Plus précisément, le tube de la pipette (220), couplé à l'élément de couplage (210), aspire le contenu, qui est dans le récipient (100) et le décharge; et l'unité de pompage du tube de pipette aspire le contenu dans le tube de la pipette (220) après que celui-ci est inséré dans le récipient, dans un état où l'air interne du tube de la pipette s'est partiellement déchargé.         Par conséquent, le tube de la pipette s'insère dans le liquide à viscosité élevée reçu dans le récipient après que 1'air interne est déchargé du tube de la pipette et aspire la dose adéquate dans ce dernier, empêchant ainsi l'introduction de l'air.
Patent FR-3067415-A1 (FR)
Title: Systeme de commande du calage des pales d'une helice d'une turbomachine
Inventor: AUSTRUY JULIEN MICHEL PATRICK CHRISTIAN
IPC: F04D29/36
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un système (3) de commande du calage des pales (2) d une hélice (1) qui comprend un axe de rotation (y) et dans laquelle les pales sont situées dans un plan (P) normal à l axe de rotation (y), chaque pale (2) étant reliée à une bielle (5) de sorte à faire varier le calage de la pale (2) en déplaçant la bielle (5), le système comprenant un actionneur de commande collective du calage des pales (2) configuré pour déplacer chacune des bielles (5) de sorte à modifier le calage de toutes les pales (2) de manière identique, caractérisé en ce que le système comprend en outre un dispositif (4) d adaptation passive du calage des pales (2) qui comprend un disque (42) monté à rotation par rapport à l axe de rotation (y) et qui est inclinable par rapport au plan (P), les bielles (5) étant fixées sur le disque (42) en étant réparties de manière régulière sur le pourtour dudit disque (42) de sorte que lorsqu un flux d air dirigé avec une composante transversale par rapport à l axe de rotation (y) de l hélice (1) crée sur les pales (2) une force tendant à modifier le calage desdites pales (2), les bielles (5) se calent d elles-mêmes sur une position où les forces appliquées par les bielles (5) sur le disque (42) s équilibrent.
Patent FR-3067610-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l'imagerie et/ou le traitement d'un tissu cerebral
Inventor: CARPENTIER ALEXANDRE
IPC: A61N7/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour l'imagerie et/ou le traitement d'un tissu cérébral comprenant au moins une fenêtre acoustique (10) comprenant une plaque (1) transparente aux ondes ultrasonores et au moins un repère de positionnement (2) pour faciliter le positionnement d'une sonde de génération d'ondes ultrasonores au droit de la fenêtre acoustique (10).
Patent FR-3069380-A1 (FR)
Title: Lentille pour systeme antennaire
Inventor: JOUADE ANTOINE
IPC: H01Q15/02
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention porte sur une lentille (101) pour système antennaire (100), la lentille étant destinée à être illuminée par une source électromagnétique (102) selon un premier champ électromagnétique prédéfini en entrée de ladite lentille, la lentille étant adaptée pour obtenir un second champ électromagnétique prédéfini attendu en sortie de ladite lentille. La lentille comporte une première partie sectorisée selon une première découpe sectorielle, chaque secteur de ladite première partie étant d'épaisseur et de constante diélectrique définies pour effectuer un ajustement en phase sur ledit secteur à partir du premier champ électromagnétique. La lentille comporte une seconde partie en matériau(x) électriquement conducteur(s) déposé(s) sur ladite première partie, la seconde partie étant sectorisée selon une seconde découpe sectorielle, chaque secteur de ladite seconde partie étant d'épaisseur définie, en fonction de la conductivité et de la perméabilité du matériau constituant ledit secteur, pour effectuer un ajustement en amplitude sur ledit secteur à partir dudit premier champ électromagnétique.
Patent FR-3069496-A1 (FR)
Title: Impacteur pour reservoir de vehicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/063
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un réservoir (5) de carburant fixé à un pontet (9), ledit pontet (9) étant disposé en avant dudit réservoir (5) selon la direction longitudinale du véhicule (1), ledit réservoir (5) et ledit pontet (9) étant disposés en regard d'un élément de structure (13) du véhicule (1), ledit véhicule (1) comprenant en outre au moins un impacteur (11) disposé entre ledit élément de structure (13) et le réservoir (5) ou entre ledit élément de structure et ledit pontet (9).
Patent FR-3073927-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile avec matrice de micro-miroirs mobile
Inventor: CHOQUET PIERRE
IPC: F21S43/37
Filed: 2017-11-17
Abstract: Projecteur (2) pour véhicule (1) automobile comprenant une structure (3), notamment un boîtier (3'), destinée à être fixée à un véhicule (1) automobile et un module d'éclairage (10) muni d'une matrice de micromiroirs (11), les micro-miroirs étant mobiles individuellement entre une orientation active et une orientation inactive, caractérisé en ce que ledit module d'éclairage (10) est mobile dans son ensemble par rapport à la structure (3).
Patent FR-3083816-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'un ecran et installation comprenant un tel systeme
Inventor: CHAT ALEXANDRE
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-07-11
Abstract: Ce système d'entraînement (1) d'un écran (6) comprend un actionneur (3) destiné à entraîner en rotation un arbre d'enroulement (5) associé à l'écran (6), et un ressort de compensation (7). Le ressort de compensation (7) comprend une première série de spires (70) ayant un premier écartement (E70) et au moins une deuxième série de spires (72) ayant un second écartement (E72) dont la valeur est supérieure à la valeur du premier écartement (E70).
Patent FR-3087556-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'efficacite d'utlisation des ressources d'une infrastructure destinee a executer un plan d'ordonnancement
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F9/50
Filed: 2018-10-17
Abstract: L'invention porte sur procédé de génération d'un plan de dimensionnement optimisé pour l'amélioration de l'efficacité d'utilisation des ressources d'une infrastructure informatique impliquée dans l'exécution d'une pluralité de traitements par lots selon un plan d'ordonnancement, ledit procédé comportant :
    - une étape (100) d'acquisition de données, comportant l'acquisition d'un premier plan de dimensionnement d'un coefficient de pondération prédéterminé pour chaque ressource d'une pluralité de ressources et de paramètres d'exécution prédéterminés d'un plan d'ordonnancement;
    - une étape de calcul (200) d'une première valeur d'efficacité d'utilisation des ressources;
    - une étape de détermination (300) de durées d'exécution rallongées de la pluralité de traitements par lots, en fonction de valeurs de quantités de ressources disponibles, une étape de génération (400), d'au moins un plan de dimensionnement optimisé comportant la sélection de nouvelles valeurs de quantité de ressources attribuées à l'au moins un plan de dimensionnement optimisé.