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Patent FR-2922748-A1 (FR)
Title: Test and treatment glass protecting device for ophthalmology field, has envelope made of flexible, thin, transparent, elastic, sterile and lubricated material and engaging shape of glass, and reinforced zone maintaining envelope on glass
Inventor: STEFANI PIERRE
IPC: A61B3/00
Filed: 2007-10-24
Abstract: The device has an envelope made of flexible, thin, transparent, elastic, sterile and lubricated material and engaging a shape of utilized glass. The envelope is surrounded by a disk (4). The disk is made of material same as that of the envelope and isolates the glass from external medium. The disk has an edge reinforced for maintaining a position of the disk and ensuring sealing of the device. A reinforced zone (3) maintains the envelope on the glass.
Patent FR-2913970-A1 (FR)
Title: Production de thorium 228 a partir d'un sel de thorium naturel
Inventor: ANDREOLETTI GILBERT
IPC: A61K51/00
Filed: 2007-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de production de <228>Th à partir d'un sel de thorium naturel, qui comprend :a) la séparation du radium des autres radioéléments présents dans ce sel par au moins une coprécipitation du radium par du sulfate de baryum, cette coprécipitation comprenant :i) l'ajout d'acide sulfurique et d'un sel de baryum à une solution aqueuse dudit sel de thorium naturel pour obtenir la formation d'un coprécipité de sulfate de baryum-radium ; etii) la séparation du coprécipité du milieu dans lequel il se trouve ;b) l'extraction du thorium 228 issu de la décroissance du radium 228 à partir du coprécipité ainsi séparé ; et éventuellementc)la purification et la concentration du <228>Th ainsi extrait.Applications : fabrication de radio-pharmaceutiques utiles en médecine nucléaire, en particulier en radioimmunothérapie pour le traitement des cancers et du sida.
Patent FR-2917939-A1 (FR)
Title: Systeme de degivrage ou de desembuage d'un instrument optique et dispositif d'acquisition d'images equipe d'un tel systeme.
Inventor: BRAMOULLE PHILIPPE
IPC: B64D15/12
Filed: 2007-06-22
Abstract: L'invention concerne un système de désembuage ou de dégivrage d'un instrument optique comprenant un boîtier de protection (1 ).Selon l'invention, ce système comprend :- un hublot (2) recouvert sur au moins une de ses faces par un film conducteur thermique (7) placé en bordure de la zone utile de cet hublot (2), le hublot étant destiné à être monté sur le boîtier de protection (1 ),- des éléments chauffants (8) destinés à être placés en contact avec le film pour chauffer ce film, et- un circuit d'alimentation électrique (9, 10) des éléments chauffants (8).
Patent FR-2917983-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux composites, leur procede de preparation et leurs utilisations.
Inventor: KNOERR RAPHAEL
IPC: B01J21/16
Filed: 2007-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un matériau composite comprenant de la terre de diatomée et une phase cristalline à base de cuivre, le cuivre étant notamment sous la forme de chlorure, nitrate, sulfate, phosphate ou oxyde.
Patent FR-2919720-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectroscopie laser
Inventor: L HERMITE DANIEL
IPC: G01J3/443
Filed: 2007-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de spectroscopie laser comprenant un laser (10) délivrant un faisceau laser (11) et des moyens de focalisation de ce faisceau sur la surface d'un échantillon (19) à analyser comprenant une fibre optique (15). Ce dispositif comprend successivement :- un diaphragme (12) permettant de prélever une partie du faisceau laser,- des moyens (13) pour ré-imager ce diaphragme sur l'entrée d'une fibre optique avec un grandissement d'entrée Ge de telle manière que l'image ainsi obtenue soit de taille égale ou légèrement inférieure à la taille du coeur de la fibre optique,- des moyens (16, 17) pour imager la sortie de la fibre sur la surface d'un échantillon avec un grandissement de sortie Gs.
Patent FR-2922323-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance croisee pour afficheurs dits tete haute
Inventor: COLOMA LAURENT
IPC: B64D43/00
Filed: 2007-10-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de surveillance croisée pour un afficheur (500-1) dit tête haute permettant la visualisation d'une représentation d'au moins une première donnée. Ce dispositif comprend des moyens (505-1) pour générer au moins une image à partir de ladite au moins une première donnée, appelée première image, des moyens pour recevoir d'au moins un second afficheur (500-2) au moins une image générée à partir d'au moins une seconde donnée, appelée au moins une seconde image, et des moyens pour sélectionner l'une desdites première et au moins une seconde images. Le dispositif comporte en outre, de préférence, des moyens pour modifier les images selon les caractéristiques des afficheurs. Selon un mode de réalisation particulier, chaque afficheur modifie les images à afficher selon ses caractéristiques. Selon un autre mode de réalisation, chaque afficheur modifie les images selon les caractéristiques de chaque afficheur.
Patent FR-2922413-A1 (FR)
Title: Flouring dough roll for making bakery product, Danish pastries or other pastry product, comprises subjecting dough roll to flow of sprayed flour, transferring dough roll to enclosure, and directly projecting suspended flour on dough roll
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21C9/00
Filed: 2007-10-19
Abstract: The process for flouring a dough roll (2) for making a bakery product, Danish pastries or other pastry product, comprises subjecting the dough roll to a flow of sprayed flour, transferring the dough roll to an enclosure (3) in which the flour is suspended, directly projecting the suspended flour on the dough roll, and recycling the dough roll. An independent claim is included for a device for flouring a dough roll for making a bakery product, Danish pastries or other pastry product.
Patent FR-2925240-A1 (FR)
Inventor: JACQUEMONT ERIC
IPC: H02K37/12
Filed: 2007-12-13
Abstract: The ring (1) has an annular fixed inner ring (2) and an annular mobile outer ring (3) rotationally mounted relative to each other along a rotational axis (X) of the ring (1), and a rotational motor e.g. synchronous motor, with a wound part (4) and a magnetic part (5). The wound part includes wound blocks (41) fixed on the fixed ring, where each wound block has an electrical conductor that forms a three-phase winding at each wound part. The magnetic part has magnetic blocks (51) fixed on the mobile ring, where the magnetic blocks having magnets (52) form a ring of magnetic blocks. An independent claim is also included for a method for manufacturing two different types of motorized slewing rings.
Patent FR-2926633-A1 (FR)
Title: Optical sensor for use in industry, has rotary mobile target comprising receiving surface recovered by geometric motif including two distinct reflection zones that are asymmetrically arranged with respect to rotation axis
Inventor: LIST VINCENT
IPC: G01D5/26
Filed: 2008-01-18
Abstract: The sensor has a rotary mobile target (1) rotated around a rotation axis (Z), and an analyzing unit (2) for analyzing a position of the mobile target. The analyzing unit comprises a light wave receiving unit (22A) receiving light waves sent by light wave transmitting units (23) and reflected by the mobile target. The mobile target comprises a receiving surface lighted by the transmitting units and recovered by a geometric motif including two distinct white and black reflection zones. The reflection zones are asymmetrically arranged with respect to the rotation axis.
Patent FR-2936530-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'au moins un reservoir de detergent liquide d'un distributeur de detergent d'une machine a laver et machine a laver associee
Inventor: LOCATELLI CECILE
IPC: A47L15/42
Filed: 2008-09-26
Abstract: Un procédé de nettoyage d'au moins un réservoir de détergent liquide d'un distributeur de détergent d'une machine à laver, ladite machine à laver comprend une cuve remplie en liquide à partir d'une prise d'arrivée en eau, des moyens de commande d'un cycle de fonctionnement de ladite machine, ledit au moins un réservoir de détergent liquide étant adapté à contenir une pluralité de doses d'au moins un détergent, ledit distributeur de détergent comprenant au moins une pompe de distribution de détergent, ledit au moins un réservoir de détergent liquide étant relié à ladite au moins une pompe de distribution de détergent, ladite au moins une pompe de distribution de détergent étant reliée à ladite cuve, et ladite cuve étant reliée à un réseau d'évacuation d'eau usée par au moins une pompe de vidange. Ledit procédé comprend au moins les étapes suivantes : acquisition d'un signal d'entrée (E1 ) adapté à commander le nettoyage dudit au moins un réservoir de détergent liquide ; vidange d'un produit liquide (E2) contenu dans ledit au moins un réservoir de détergent liquide vers ladite cuve par ladite au moins une pompe de distribution de détergent ; et évacuation dudit produit liquide (E3) de ladite cuve vers ledit réseau d'évacuation d'eau usée par ladite pompe de vidange. Utilisation notamment dans une machine à laver le linge domestique, une machine à laver la vaisselle domestique.
Patent FR-2937034-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes heterocycliques azotes, leur preparation et leur utilisation comme medicaments antibacteriens
Inventor: LEDOUSSAL BENOIT
IPC: A61K31/437
Filed: 2008-10-10
Abstract: L'invention concerne des composés hétérocycliques azotés de formule (I) : dans laquelle : R représente hydrogène, -(CH ) -NH , -(CH ) -NH(C -C )alc, -(CH ) -N(C C )alc , -(CH ) -NH-C(NH)NH ou -(CH ) -NH-CH=NH, m est égal à 1 ou 2; R et R forment ensemble un hétérocycle azoté à caractère aromatique à 5 sommets renfermant 1, 2 ou 3 atomes d'azote, substitué sur un atome d'azote par R ; R représente hydrogène, (C -C )alc ou une chaîne de formule : -(A) -(NH) -(CH ) -(CHR') R" ; A représente C=O, C=NH ou SO ; R' représente hydrogène ou carboxy; R" représente hydrogène, NH , NH(C -C )alc, N(C -C )alc , CONH , CONH(C -C )alc, CON(C -C )alc , ou un hétérocycle saturé à 5 ou 6 sommets renfermant 1 ou 2 azotes et le cas échéant un oxygène ou un soufre, fixé à la chaîne par un azote ou par un carbone et éventuellement substitué par (C -C )alc ; n, o et q représentent 0 ou 1 et p représente un entier de 0 à 4 ; R représente OSO H, OCFCO H ou OCF CO H; - R étant différent d'hydrogène, -(CH ) -NH , -(CH ) -NH(C -C )alc ou(CH ) -N(C)-C )alc lorsque R est hydrogène, -(C -C )alc, -(C=O) -(CH )( )-NH , -(C=O) -(CH )(0-5)-NH(C -C )alc ou -(C=O) -(CH ) -N(C -C )alC et R est un groupe OSO H, ou lorsque R a l'ensemble des valeurs de R" ci-dessus à l'exception d'hétérocycle, - et n, o, p et q ne pouvant tous être 0 sauf lorsque R" est hydrogène ou CONH , CONH(C -C )alc, CON(C -C )alc ou hétérocycle ; sous forme libre et sous forme de zwitterions et de sels avec les bases et les acides minéraux ou organiques pharmaceutiquement acceptables, leur préparation et leur utilisation comme médicaments antibactériens.
Patent FR-2939498-A1 (FR)
Title: Sanitary hot water preheating and producing device, has plate heat exchanger arranged at exterior side of distribution tank, and primary solar circuit draining sanitary hot water from retaining beaker when device is turned off
Inventor: FAUCOUP ROGER
IPC: F24J2/04
Filed: 2008-12-04
Abstract: The device has a plate heat exchanger (1) arranged at an exterior side of a distribution tank (2), where the device produces the sanitary hot water by using the plate heat exchanger and heats the sanitary hot water in the distribution tank having capacities of 200, 300 or 500 liters. A daily time indicator is manually programmed with an operating time slot based on seasons. A primary solar circuit (6) drains the sanitary hot water from a retaining beaker (3) when the device is turned off.
Patent FR-2928298-A1 (FR)
Title: Adjustable wheel suspension pivot device for e.g. pseudo-Mc pherson type front axle of running gear in private passenger type vehicle, has circlip and threaded ring projected inside bore and arranged in different positions along bore
Inventor: TOURTIER LAURENT
IPC: B60B27/06
Filed: 2008-03-10
Abstract: The device (1) has a bore (11) traversing a body, and a ball bearing (6) mounted in the bore. The ball bearing receives a wheel hub carrier or a wheel hub (5). The ball bearing is immobilized in translation between a circlip (7) and a threaded ring. The circlip and the threaded ring are projected inside the bore and are arranged in different positions along the bore. A spacer (8) is arranged along the bore and is positioned between the circlip or the threaded ring and the ball bearing.
Patent FR-2932889-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'estimation precise bornee pseudo-continue et en ligne de la concentration totale en goudrons dans un flux gazeux pouvant etre a haute temperature
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: G01N33/00
Filed: 2008-06-18
Abstract: L'estimation bornée de la concentration en goudrons dans un gaz est faite à partir du suivi en continu de la perte de charge sur un ensemble de tubes (1, 2, ..., N-1, N) contenant une phase stationnaire au pouvoir catalytique spécifique pour le cokage des goudrons. Par comparaison des courbes de suivi de la perte de charge en fonction du temps avec des courbes d'étalonnage préalablement réalisées, il est possible d'estimer précisément la concentration en goudrons du gaz analysé, et ce sur une plage de concentrations très large allant de 0,1 mg/Nm3, voire moins, à 100 g/Nm3, voire plus. Ce dispositif (et procédé) peut être appliqué à l'analyse des gaz à haute température, en particulier issus de la biomasse.
Patent FR-2936512-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau poreux en sic.
Inventor: AUGIER CHRISTOPHE
IPC: B01D39/20
Filed: 2008-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'obtention d'un matériau poreux en SiC recristallisé, notamment sous la forme d'une structure filtrante d'un gaz chargé en particules, à partir d'au moins deux poudres de particules de SiC fine et grosse, en mélange avec une matière organique comprenant un porogène organique et/ou un liant, dans des proportions adaptées et en présence d'une quantité suffisante d'un solvant tel que l'eau pour permettre la mise en forme dudit mélange et sa cuisson entre 1600°C et 2400°C, ledit procédé se caractérisant en ce que la différence entre le percentile d de la poudre de particules grosse et le percentile d de la poudre de particules fine multipliée par le volume de matière organique dans le mélange initial, en pourcentage par rapport au volume total des grains de SiC, est compris entre 250 et 1500. L'invention se rapporte également au matériau poreux en SiC recristallisé susceptible d'être obtenu par ledit procédé.
Patent FR-2937539-A1 (FR)
Title: Use of one or more lanthanide salts as an agent for protecting the color of keratin fibers e.g. human hair dyed artificially by direct dyeing or by non-indole oxidation coloring in the presence of an oxidizing agent from washing
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/19
Filed: 2008-10-27
Abstract: Use of one or more lanthanide salts (I) as an agent for protecting the color of keratin fibers dyed artificially by direct dyeing or by non-indole oxidation coloring in the presence of an oxidizing agent from washing, is claimed. Independent claims are included for: (1) protecting the color from washing of artificially dyed keratin fibers including human keratin fibers, preferably hair, comprising applying (I) in a medium, on the fibers; (2) coloring keratin fibers, including human keratin fibers, preferably hair, comprising applying a direct dye composition (A) or a non-indole oxidation composition optionally in the presence of one or more oxidizing agents, on the fibers, for a sufficient time to develop the color and to precede or follow the application by application of a composition (B) comprising (I) in medium; (3) dyeing keratin fibers, preferably human keratin hair, comprising applying the direct dye composition (A) or non-indole oxidation dye composition for a sufficient time to develop the color, where the composition (A) comprises (I) in medium, on the fiber; and (4) a kit comprising at least one first component (or compartment) comprising a composition (B) comprising one or more (I) in a medium, and at least one second component (or compartment) comprising a non-indole dye composition (A) comprising at least one oxidation dye and/or or at least one a direct dye, where the two components are optionally associated with a third component (or compartment) comprising one or more oxidizing agents.
Patent FR-2940824-A1 (FR)
Title: Levered suction cup for fixing e.g. accessory on curved surface, has sole with active surfaces formed in its lower part according to cup, so that cup is located on curved surfaces, plane surfaces, receiving surfaces and other surfaces
Inventor: FORTIN JEAN LOUIS CHARLES JOSEPH
IPC: F16B47/00
Filed: 2009-01-06
Abstract: The cup has a body (2) with a framework, operation elements, locking elements, trimming parts. A rubber part i.e. curved sole, includes depression chambers i.e. active surfaces (4), formed in its lower part according to the cup, so that the cup is located on curved surfaces with reduced radius, on plane surfaces, on receiving surfaces with an area lower than that of the cup by restriction of the active surfaces, and on other surfaces by overlapping of grooves/interstices. The sole has flexible strips (5) placed in gaps (14) between the active surfaces.
Patent FR-2941316-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module electronique, notamment pour dispositif d'identification a puce electronique
Inventor: BOUSMAHA HALIM
IPC: B42D15/10
Filed: 2009-01-16
Abstract: Le procédé de fabrication selon l'invention comporte des étapes consistant à : - réaliser un circuit électronique (27) sur un substrat (21) fin et flexible ; - disposer sur ledit substrat (21) une couche de matériau faisant office d'entretoise (22) et comportant au moins une cavité (23) dans son épaisseur; - déposer dans chaque cavité (23) de ladite couche d'entretoise (22) une puce microélectronique (24) et connecter électriquement les plots de sortie (25) de la puce microélectronique (24) aux bornes correspondantes (26) du circuit électronique (27); - protèger la puce microélectronique (24) ainsi connectée, en obturant la cavité (23) renfermant la puce microélectronique (24) à l'aide d'une matière éléctriquement isolante. Le procédé est caractérisé en ce que pour former la couche d'entretoise (22), on dépose sur le substrat (21) une couche de résine photosensible (31), et en ce que pour former ladite cavité (23), on enlève localement ladite résine photosensible.
Patent FR-2952452-A1 (FR)
Title: Method for estimating hemodynamic perfusion parameters of elementary volume i.e. voxel of brain, involves estimating hemodynamic perfusion parameters by estimating conjunction of parameters of global perfusion model
Inventor: PAUTOT FABRICE JEAN PAUL RAOUL
IPC: A61B5/055
Filed: 2009-11-30
Abstract: The method involves estimating hemodynamic perfusion parameters from perfusion signals. The hemodynamic perfusion parameters are estimated by estimating conjunction of parameters of a global perfusion model, where the model has a relation between perfusion signal and concentration of contrast agent circulating in voxel. Another relation among concentration of contrast agent, blood flow, arterial input function parametric or semi-parametric model and parametric or semi-parametric model of complementary distribution function of transition time in the voxel is derived for the perfusion model.
Patent FR-2943990-A1 (FR)
Title: Harpon d'ancrage notamment d'un aeronef et systeme d'ancrage comportant un tel harpon.
Inventor: AFFRE DE SAINT ROME RONAN
IPC: B64C39/02
Filed: 2009-04-03
Abstract: Ce harpon d'ancrage notamment d'un aéronef, apte à coopérer avec une grille d'ancrage (2) d'une plate-forme, comportant des moyens en forme de vérin (3) comprenant des moyens en forme de cylindre (4) dans lesquels se déplacent des moyens en forme de piston (5) munis d'une tige (6) s'étendant au-delà des moyens en forme de cylindre et dont l'extrémité libre comporte une tête de harpon (7) d'accrochage dans la grille (2), munie de doigts de retenue (8, 13, 14) dans celle-ci déplaçables entre une position escamotée et une position active par des moyens de commande (9), est caractérisé en ce que les moyens en forme de cylindre (4) du vérin comportent au moins deux portions de cylindre (10, 11) télescopiques l'une dans l'autre et déplaçables entre une position escamotée l'une dans l'autre et une position active en saillie l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-2953449-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de carcasse constituee de cables et de tubes capillaires
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/08
Filed: 2009-12-03
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, au moins 70 % des éléments de renforcement métalliques d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles non frettés présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/mn, au moins 1 % des éléments de renforcement de ladite au moins une couche de l'armature de carcasse étant des tubes capillaires et, dans un plan de section perpendiculaire à l'axe du tube capillaire, le rapport de la surface de l'ouverture sur la surface de matière étant supérieur à 0.4 %.
Patent FR-2946901-A1 (FR)
Title: Element modulaire pour la decoration d'une surface
Inventor: BURGALS FREDERIC
IPC: B05C17/06
Filed: 2010-06-09
Abstract: L'invention concerne un élément modulaire (1) formant pochoir pour la décoration d'une surface comprenant une trame composée de bandes (3, 4a, 4b, 4c, 4d) délimitant une pluralité de motifs évidés (2), et présentant une face interne recouverte d'un adhésif (8) pour la fixation de l'élément modulaire (1) ; ledit élément modulaire (1) étant caractérisé en ce que la trame présente au moins une première et une seconde bandes périphériques (4a, 4b, 4c, 4d) non rectilignes présentant des profils superposables sur sensiblement toute leur largeur de sorte à assurer une liaison avec un second élément modulaire (1) identique par superposition de la première bande périphérique (4a ; 4b ; 4c ; 4d) dudit élément modulaire (1) en cause avec la seconde bande périphérique (4b ; 4a ; 4d; 4c) du second élément modulaire (1). L'invention concerne également un ensemble de décoration comportant une pluralité d'éléments modulaires (1) identique et un procédé de décoration d'une surface au moyen d'un tel ensemble de décoration.
Patent FR-2968115-A1 (FR)
Title: Method for optimizing deformation of neck equipped with e.g. bass, involves identifying position of point in which amplitude of envelope is maximum, and position of point in which stiffness of neck includes discontinuity
Inventor: ROIRON PIERRE ANTOINE
IPC: G10D3/06
Filed: 2010-11-26
Abstract: The method involves determining vibratory envelopes of a string (30) of a musical instrument i.e. guitar-type instrument (1) played with preset stroke force and in stroke points corresponding to a particular note. An envelope is determined from the measured vibratory envelopes. Maximum amplitude of the envelope is determined. Deformation of a neck (20) is modified. A position of a point (M30') in which the amplitude of the envelope is maximum, and a position of a point (M20') in which stiffness of the neck includes a discontinuity, are identified along a longitudinal axis of the neck. An independent claim is also included for a stringed musical instrument including an elongated neck.