baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100322-B1 (FR)
Title: Réplique d’arme pour l’entraînement au tir
Inventor: WITTNER DENIS
IPC: F41C7/00
Filed: 2019-08-26
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne les répliques d’arme pour l’entraînement au tir avec des projectiles immatériels.  La réplique d’arme selon l’invention comprend une carcasse 1 ; des moyens de tir 2 avec des projectiles immatériels commandables à partir d’une entrée 3 ; des moyens pour monter les moyens de tir 2 en coopération avec la carcasse 1 selon un axe directionnel 4 ; des moyens de commande 5 pour commander les moyens de tir 2 ; un cylindre 10 ouvert à ses deux extrémités et défini selon un axe 11 ; des moyens pour solidariser le cylindre avec la carcasse 1 de façon que son axe 11 soit sensiblement confondu avec l’axe 4 ; un piston 15 monté dans le cylindre 10 et apte à coulisser selon l’axe 11 entre les première 70-1 et seconde 70-2 positions ; des moyens pour commander le déplacement du piston 15 entre ces deux positions, et des moyens 20 pour ramener le piston 15 à sa première position.
Patent FR-3100174-B1 (FR)
Title: système de déplacement d’une benne amovible
Inventor: JARROUSSE JONATHAN
IPC: B65G67/30
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un système de déplacement d’une benne (2) amovible comprenant un support (3) sur lequel la benne (2) est destinée à être posée, le support (3) comprend :- des moyens de roulement (5) au sol,- des moyens d’appui (6) au sol.Selon l’invention, le support (3) comprend des moyens d’engagement (4) d’un appareil de levage, situés au niveau d’une partie avant du support (3), de sorte que le support (3) est apte à adopter une position d’arrêt en appui sur les moyens d’appui (6), et une position de déplacement dans laquelle le support (3) est soulevé dans sa partie avant uniquement par un appareil de levage engagé dans les moyens d’engagement (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101578-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’étanchéité d’un panneau de véhicule automobile à double paroi
Inventor: VIRELIZIER FRANÇOIS
IPC: B60J10/86
Filed: 2019-10-07
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de contrôle de l’étanchéité d’un panneau de véhicule automobile à double paroi,  L’invention concerne un dispositif de contrôle (34) de l’intégrité d’un joint d’étanchéité disposé entre une partie d’un caisson de carrosserie (20) et une peau de carrosserie (20) pourvue d’au moins d’un orifice traversant de caisson (32) ou d’un orifice traversant de peau (30).Le dispositif comprend au moins un couvercle (46) à dépression destiné à recouvrir l’orifice (30, 32), qui est délimité par deux surfaces intérieure et extérieure. La surface interne de couvercle (46I) est munie de deux joints d’étanchéité intérieur (48I) et extérieur (48E). Le contour du joint de couvercle intérieur (48I) est contenu dans celui du joint de couvercle extérieur (48E). Le couvercle (46) est traversé par au moins un conduit d’aspiration (50) du couvercle débouchant, d’une part, entre les deux joints de couvercle (48I,48E) du côté de la surface intérieure (46I) de couvercle et, d’autre part, du côté de la surface extérieure (46E) de couvercle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102669-B1 (FR)
Title: Coque d’habillage de prothèse de membre inférieur
Inventor: BOUCHER FRANÇOIS
IPC: A61F2/78
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne une coque (1) d’habillage de prothèse (100) comprenant un tube (101), la coque comprenant une surface externe (3), une surface interne (4) et un dispositif de fixation (7) sur le tube. La coque est constituée d’un élément monobloc (2) comprenant une première fente (15), des zones de renfort (5) rigidifiant la coque et des zones de souplesse (6) permettant une déformation élastique, en sorte de pouvoir écarter les deux premiers bords qui reviennent naturellement dans une position rapprochée lorsque l’écartement cesse. Le dispositif de fixation (7) comprend un collier (23) élastique qui comprend une deuxième fente (24) et une pièce de liaison (22) élastique qui permet de relier le collier à la surface interne (4). L’écartement manuelle de la première fente permet l’insertion de la prothèse (100) à l’intérieur de l’élément monobloc (2) pour une mise en place du collier (23) autour tube (101) par encliquetage grâce aux déformations élastiques dudit collier et de la pièce de liaison (22).     Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103343-B1 (FR)
Title: Procédé de modification d’un flux vidéo
Inventor: AFFATICATI JEAN-LUC
IPC: H04N21/4402
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-07-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de modification d’un flux vidéo, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- recevoir un premier flux vidéo comportant des successions d’images à diffuser prises par au moins un appareil de prise de vue ainsi que des données associées de position de prise de vue (301),- déterminer pour la succession des images à diffuser un flux de découpe (303), le flux de découpe indiquant pour chaque image à diffuser des niveaux de transparence en vue d’une opération de combinaison du premier flux vidéo avec un deuxième flux vidéo sous forme d’une ou de plusieurs images,- recevoir du deuxième flux vidéo (307), - combinaison (309) du premier flux vidéo avec le deuxième flux vidéo en tenant compte des données associées de position de prise de vue ainsi que du flux de découpe, lors de l’opération de combinaison le premier flux vidéo étant traité comme fond tandis que le deuxième flux vidéo est traité comme contenu de remplissage.Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3105131-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement integre dans une planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-09-02
Abstract: Agencement de rangement au niveau d’une planche de bord (3) d’un véhicule automobile, comprenant un tiroir de rangement (1) monté coulissant entre une position fermée dans laquelle il est positionné dans un logement (2) de la planche de bord (3) et une position ouverte dans laquelle il est positionné au moins partiellement hors du logement (2) vers l’habitacle d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de coulissement pour relier le tiroir de rangement (1) à la planche de bord (3), ce dispositif de coulissement comprenant deux chariots (6) à galets coopérant avec deux rails de guidages (4) respectifs constitués de barres s’étendant essentiellement suivant la direction longitudinale du véhicule, les chariots (6) à galet et les rails de guidage (4) étant respectivement montés sur le tiroir de rangement (1) et sur la planche de bord (3) ou inversement.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3107531-B1 (FR)
Title: .composition liquide ou en gel, ecologique permettant l’enlevement des graffittis, chewing-gums, colles, resines sur tous supports poreux ou non ainsi que tous marquages routier
Inventor: LUTRINGER PHILIPPE
IPC: C11D3/20
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide ou en gel, écologique permettant l’enlèvement des graffitis ,chewing-gums, colles , résines sur tous les supports pierreux ou non ainsi que tous les marquages routiers .Cette composition est ininflammable biodégradable et est constituée de di propylène glycol éther entre 10 et 30% en volume de diméthyle sulfoxyde entre 10 et 20 % en volume de diméthyle basic ester solvant entre 10 et 30 % en volume de méthoxy propoxy propanol entre 1 et 5 % en volume de terpène entre 1 et 5 % en volume de lactate d’éthyle entre 3 et 5 % en volume et d’eau entre 1et 10 % en volume.
Patent FR-3114544-B1 (FR)
Title: Glissière de siège
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B60N2/07
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: Glissière (1) pour siège de véhicule comportant :- un rail femelle (2) présentant au moins une paroi sensiblement plane (21),- un rail mâle (3) présentant également au moins une paroi sensiblement plane (31), monté coulissant par rapport au rail femelle (2), le rail femelle (2) venant entourer le rail mâle (3) avec ladite paroi sensiblement plane (21) du rail femelle (2) se trouvant en vis-à-vis de ladite paroi sensiblement plane (31) du rail mâle (3),- un capteur de position (4) solidaire de la paroi sensiblement plane (31) du rail mâle (3) et disposé entre la paroi sensiblement plane (31) du rail mâle (3) et la paroi sensiblement plane (21) du rail femelle (2), en saillie depuis la paroi sensiblement plane (31) du rail mâle (3) vers ladite paroi sensiblement plane (21) du rail femelle (2).  Figure de l’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3115304-B1 (FR)
Title: Garde-corps pour ouvrage de génie civil
Inventor: COQUATRIX PIERRE
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-06-23
Abstract: Le garde-corps (2) comprend des pieds d’ancrage (3), des montants (4) configurés pour être fixés aux pieds d’ancrage (3), et des lisses (5) configurées pour être fixées aux montants (4), chaque pied d’ancrage (3) comportant notamment des première et deuxième plaques de serrage (7, 8) situées en regard l’une de l’autre de manière à définir un logement de réception (9) ; des premiers trous traversants (12) prévus sur la première plaque de serrage (7) respective et des deuxièmes trous traversants (13) prévus sur la deuxième plaque de serrage (8) respective, chaque deuxième trou traversant (13) étant situé en regard d’un premier trou traversant (12) respectif ; un organe d’appui (14) apte à être inséré dans les premier et deuxième trous traversants (12, 13) respectifs et sur lequel est destiné à reposer une extrémité inférieure d’un montant (4) respectif, les premiers et deuxièmes trous traversants de chaque pied d’ancrage (3) étant configurés pour définir une pluralité de positions de montage de l’organe d’appui (14) respectif et pour permettre un réglage de l’inclinaison du montant (4) respectif par rapport au pied d’ancrage (3) respectif en fonction de la position de montage occupée par ledit organe d’appui (14).    Figure 6
Patent FR-3119056-B1 (FR)
Title: Dispositif adaptatif de réduction du bruit d’un signal radio FM
Inventor: GRZESKOWIAK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B1/711
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: Il est proposé un dispositif de réduction (10) de bruit dans un signal radio reçu dans la bande FM, comprenant :   un module (11) de démodulation du signal radio, adapté pour générer un signal radio démodulé à partir du signal radio reçu, un module (12) de suppression de bruit adapté pour remplacer une séquence temporelle du signal radio démodulé par une séquence débruitée, un module (13) de commande du module de suppression de bruit, adapté pour contrôler l’activation du module de suppression de bruit,   le dispositif de réduction de bruit étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un module (14) d’analyse du spectre fréquentiel du signal radio reçu, et en ce que le module de commande est configuré pour commander le module de suppression de bruit selon une stratégie d’activation choisie parmi plusieurs stratégies d’activation prédéterminées en fonction du contenu spectral du signal radio reçu.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119395-B1 (FR)
Title: Polyesteramines et polyesterquats
Inventor: DELROISSE HENRY
IPC: C08G63/685
Filed: 2021-02-04
Granted: 2022-12-16
Abstract: POLYESTERAMINES ET POLYESTERQUATS La présente invention concerne des composés pouvant être obtenus par la condensation par estérification de :  A/ au moins une amine grasse alcoxylée de formule (I), ou du produit de quaternisation partielle ou totale de ladite amine grasse alcoxylée de formule (I) :  dans laquelle R1, AO, B, n, m, s et y sont tels que définis dans la description,  B/ avec au moins un acide dicarboxylique, ou un dérivé de celui-ci, de formule (ll) :  dans laquelle D et RA sont tels que définis dans la description,  C/ avec au moins un dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) ou du produit de quaternisation partielle ou totale dudit dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) :  dans laquelle A"O, u, u’ et R7 sont tels que définis dans la description, et D/ avec au moins un acide gras de formule (V) suivante :  dans laquelle R11 est tel que définis dans la description.  L’invention concerne en outre l’utilisation dudit composé en tant qu’agent tensioactif, biocide, agent anticorrosion, agent mouillant, dans les domaines de l’hygiène, de la cosmétique, de la détergence, de la santé humaine et animale, de l’agrochimie, de l’industrie textile, de l’industrie minière, de l’industrie des engrais, de l’industrie du bitume, de la construction routière, de l’entretien des routes et de l’étanchéité, de l’industrie du traitement de l’eau et plus généralement des industries chimiques, pétrolières et gazières.  Fig. : néant
Patent FR-3120596-B1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes d’aide au changement de voie d’un véhicule automobile
Inventor: ELMOTAOUAKKEL SAID
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: Système d'aide au changement de voie d'un premier véhicule (5) depuis une première voie (10) vers une deuxième voie (11), ce système comprenant- un premier capteur (53) apte à déterminer une première accélération (A1) d'un deuxième véhicule (1) précédant le premier véhicule (5) sur la première voie (10);- un deuxième capteur (52) apte à déterminer une deuxième accélération (A2) d'un troisième véhicule (2) précédant le premier véhicule (5) sur la deuxième voie (11) ;- un calculateur (50) apte à calculer une vitesse maximale égale à la somme de la vitesse du premier véhicule (5) et d'un paramètre temporel prédéfini multiplié par la valeur minimale entre la première accélération (A1) et la deuxième accélération (A2);- le calculateur étant, en outre, apte à générer une alerte lorsque la vitesse du premier véhicule est supérieure à la vitesse maximale calculée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121264-B1 (FR)
Title: Ensemble pour le transport d’hexafluorure d’uranium, comprenant des capots amortisseurs de choc
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/015
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour le transport d’hexafluorure d’uranium, comprenant :  - un conteneur interne étanche (2), définissant une première enceinte de confinement (14) destinée à être chargée d’hexafluorure d’uranium et présentant une forme générale cylindrique de section circulaire, la première enceinte de confinement (14) étant délimitée par une paroi latérale (16) s’étendant autour d’un axe central longitudinal (6) du conteneur interne, ainsi que par deux parois d’extrémité axiale opposées (18) traversées par l’axe central longitudinal (6), au moins l’une des deux parois d’extrémité axiale opposées (18) du conteneur interne étanche étant équipée d’une vanne (20) de remplissage d’hexafluorure d’uranium ;   - un conteneur externe étanche (8) délimitant une seconde enceinte de confinement (15) dans laquelle est logé, de manière extractible, le conteneur interne (2) ; et  - deux capots amortisseurs de choc (19) fixés de manière démontable sur respectivement deux extrémités axiales opposées du conteneur externe (8).  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3128270-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation a pincement
Inventor: LEFEBVRE SÉBASTIEN ROBERT
IPC: F16K7/04
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-10-06
Abstract: Vanne (1) de régulation de pression ou débit à pincement pour tube (25) souple comportant un support (2) fixe coopérant avec un côté d’un tube (25) souple à réguler, un appui (3) dynamique agencé du côté opposé au support (2) fixe et apte à pincer le tube (25) afin d’en réguler la pression ou le débit, l’appui (3) dynamique étant constitué d’un galet (4) rotatif monté en rotation autour d’un axe excentré par rapport au centre du galet et pourvu d’une surface (7) périphérique de contact exerçant une force directement sur le tube (25).  FIGURE 1
Patent FR-2447865-B1 (FR)
IPC: B65D19/06
Filed: 1979-02-02
Granted: 1981-08-14
Abstract: 1. Enclosure for handling palletts, characterized in that it consists of a panel which comprises, in combination : - at least two bottom brackets (4) extending beneath its lower edge and bent inwardly, - at least two elongated openings (6) situated adjacent its upper edge and co-operating with the said brackets to permit super-imposition of the enclosure, - means (5, 7, 17, 18) provided on its lower part and on its upper part to lock transversely, either two superimposed enclosures, or one enclosure onto a pallette or vice versa, - a plurality of studs (8) provided on and in the extension of one of its two vertical edges, - a plurality of corresponding holes (9) provided in its internal surface, in the immediate vicinity of its other vertical surface and for co-operation with the said studs, - at least one articulated lever (10) co-operating either with a recess (11) provided in the external surface, or with a recess (11) provided in the external surface of the adjacent panel, depending on whether the enclosure is in the inoperative position or in the operative position, - and at least two bolting members (12) which are apparent on its external surface and co-operate either with the said lever (10) of the same panel, or with the lever (10) of an adjacent panel, depending on whether the enclosure is in the inoperative position or is in the operative position.
Patent FR-2570352-B1 (FR)
Inventor: BASCONNET JACKY
IPC: B65D88/16
Filed: 1984-09-19
Granted: 1987-05-07
Abstract: 1. Impervious container (1) for packaging powdered products or very fine granules, comprising an external envelope made from two sheets of web (2) fixed together both laterally and transversely by seams (3, 4, 5, 6) and an internal envelope (8) cemented to the two sheets of web and welded at the base, the said external envelope having at least one longitudinal slit (lateral opening 7) near the top through which a mouth (tubular element 10) of the internal envelope can be withdrawn, the base of the said external envelope being stitched through one of the transverse seams (3, 4) and being gathered to form a twist at the bottom (15) which is tied by a cord (16) while its mouth is gathered and tied by one or more cords or by a band of web (17) in order to be suspended from a hook (23), characterized in that the longitudinal slit is made by interrupting one (5) of the lateral seams (5, 6) to provide a lateral opening (7), the mouth of the internal envelope (8) is made in the form of a tubular element (10) by producing a longitudinal slit (11) starting at the top and welding the longitudinal part (13) corresponding to the length of the two sides of the edges of the slit as well as the upper transverse part (12) running from the said slit to the farther end of the lateral opening, the said tubular element (10) being drawn through the lateral opening to form an internal neck for filling (18), which is sealed after filling by means of a knot (22) before being pushed inside the container (1) again.
Patent FR-2574950-B1 (FR)
Inventor: DOHAN LUC ALAIN
IPC: G02B6/30
Filed: 1984-12-18
Granted: 1987-09-25
Abstract: An integrated optical component including a monolithic glass body (4) having a surface in which at least one cavity (5) is molded. An optical circuit path (6), which is formed in the surface by ion exchange, is aligned with the cavity (5).
Patent FR-2576385-B1 (FR)
Inventor: VIGNEAU JEAN-LOUIS
IPC: F16L37/00
Filed: 1985-01-18
Granted: 1987-07-17
Abstract: Fluid distribution connector made up of a connector body (1) provided with a fluid intake (4, 33') and means to assure the circulation of the fluid between this intake and a connector tip (13, 39) only when this tip is introduced into the connector body, characterized in that it comprises a jacket (2, 25) whose rear chamber (3, 26) can communicate with fluid intake (3, 34) and in which slides a piston (5, 17) provided with a circulation duct in the form of an axial blind hole (6, 18) open at the front and radial bores (7, 19) at the rear, this piston being kept by the pressure of fluid in the closed position, for which the radial bores are located in the jacket, against a stop (8, 36), while introduction of connector tip (13, 39) shove it in its open position for which radial bores (7, 19) come out in rear chamber (3,26).
Patent FR-2587683-B1 (FR)
IPC: B65D1/26
Filed: 1985-09-24
Granted: 1988-03-25
Abstract: Container for packaging hot or cold foods or other goods and produced by thermoforming sheets of plastic such as P.V.C., polystyrene or other similar plastics. This container is characterized by its prismatic shape with polygonal base, which on stacking hold the container firm and rigid both when empty and when filled with either hot or cold foods.
Patent FR-2601333-B1 (FR)
Inventor: CHANEL ARTHUR LOUIS
IPC: B65D77/20
Filed: 1986-07-09
Granted: 1989-06-16
Abstract: The bottom (1) and the cover (2) are made from a rigid composite material constituted by a sheet of PVC coated with a layer of polyethylene on which is applied a film of polyethylene of peelable quality. The bottom (1) has cavities (4). Peripheral flanges (3, 3') includes ears (6, 6') and are welded along a strip (7) having weakened regions (8). The cover is peelable.
Patent FR-2607112-B1 (FR)
Inventor: PASCAL CHRISTIAN
IPC: B65D5/50
Filed: 1986-11-26
Granted: 1989-09-22
Abstract: Parallelepipedic packaging made of semi-rigid material or similar, comprised of an element forming an outer shell and two composite elements forming a damping receptacle characterized by a single damping on the side faces and a double damping on the top and bottom faces. The packaging has a variable damping function adapted to the various fragility degrees of different contents, with reinforcement at the positioning points of the bottoms and lids. Said packaging is perfectly adapted to and in conformity with the packaging requirements of dangerous materials and/or materials of which maritime, air or road transportation is controlled by regulations, independently of the nature and mode of preconditioning of said materials, and said packaging comes also within the packaging requirements of all fragile materials or items.
Patent FR-2636680-B1 (FR)
IPC: F04D29/22
Filed: 1988-09-22
Granted: 1994-03-25
Abstract: The wheel (1) is equipped with one or more blades (3) which have a leading surface (14) extending from outside the wheel as far as the hub (17); it is substantially plane and inclined rearwards in a zone located towards the outside of the wheel (cc'), and subsequently straightens so that at least the upper part of the blade containing the leading edge (10) is substantially perpendicular to the flange (2) in a zone near the hub (aa').
Patent FR-2693448-B1 (FR)
Inventor: DECAYEUX ETIENNE
IPC: A47G29/12
Filed: 1992-07-09
Granted: 1994-09-02
Abstract: The invention relates to a novel hinge structure for a door of a box and a method of fitting this hinge. According to the invention, a first hinge element (46) of U-shaped cross-section and a rim of L-shaped cross-section possessing a folded-over part (45) are provided on the box, the hinge element being housed in this rim and having a U-shaped flange (53) set (crimped) into the folded-over part. Application especially to the design of letter boxes.
Patent FR-2715911-B1 (FR)
Inventor: CAPDEBOSCQ BERNARD
IPC: B65H31/32
Filed: 1994-02-07
Granted: 1996-04-19
Abstract: The station consists of a feeder (22,24) for the sheet material panels (20), delivering them to a stop (30) so that they drop onto a stack being formed on an elevator table (60) which moves down as the stack grows, separator arms (70) connected to a cross-member (79) and an output conveyor (90,94). The station is equipped with front and rear temporary supports (45,40) for the panels, situated in a plane more or less parallel to the table (60) and on a level with the lower edge of stop (30). The drive for the separator arm cross-member (79) consists of a drive chain or belt (73) at each end of the cross-member, passing being the front stop (30) and round pulleys (74,77).