baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055074-A1 (FR)
Title: Trackers solaires- tables de cellules photovoltaiques orientees par roues et galets. toutes les fonctions sont au sol
Inventor: TORDO JEROME MARC
IPC: H02S20/32
Filed: 2016-08-17
Abstract: Suiveurs Solaires dont la table-support des panneaux de cellules photovoltaïques comporte en ses extrémités des arceaux formant demi-roues en appui sur des galets qui assurent le mouvement rotatif de la table. La table-support est structurée par une poutre en treillis. (fig 1-2- 8) L'entraînement des arceaux se fait par friction roues/galets-moteur ou autres. Les galets motorisés sont pilotés par un automate et un algorithme. L'ensemble est équilibré en toutes conditions par l'assujettissement arceaux/ galets / contre-galets aux fondations ; le centre de rotation et le barycentre sont confondus. (fig 3-4-5 - 6a - 6b) L'ensemble accepte les fluctuations du sol. L'isostatisme de l'ensemble est conservé par le recours si nécessaire à des fondations sur rotule béton. (fig 12) Plusieurs tables (en série) peuvent être entraînées simultanément. La liaison entre les tables-support est assurée par un système de joints souples type cardan ou oldham acceptant les variations de pente des terrains et les dilatations. (fig 9) Le dispositif est destiné à la production d'énergie solaire. Il apporte des solutions fiables économiques à la construction, à la maintenance et à l'exploitation. La conception permet des applications en variante sur plan d'eau et sur toiture (fig 14-15-16)
Patent FR-3057280-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de la croissance des racines en bordure de trottoir
Inventor: LE COMTE ERIC
IPC: E01H11/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: Le dispositif de limitation de la croissance de racines de végétaux parasites dans une fissure d'un joint (12, 32), entre un bloc (1) de bordure de trottoir et une couche de revêtement de trottoir (3), comporte un dispositif d'inhibition (121) de la croissance des racines, tel qu'un méandre (121) ou un drain, racines dont la progression est respectivement gênée mécaniquement et inhibée par manque d'eau.
Patent FR-3046968-A1 (FR)
Title: Module de panneau de toit pour vehicule automobile
Inventor: GODAVARI BALAJI SAI KIRAN
IPC: B62D25/06
Filed: 2016-01-27
Abstract: Véhicule automobile comportant un module de panneau de toit (4) situé au sommet de la carrosserie (1) du véhicule, le sommet de la carrosserie de véhicule (1) comprenant un panneau latéral extérieur (2) et un panneau latéral intérieur (3), les parties inférieures des panneaux latéraux intérieur et extérieur (2, 3) étant connectées et formant un renfoncement (19), le module de panneau de toit (4) comprenant un panneau supérieur extérieur (7), un élément de support (9) et une garniture de toit (8), la garniture (8) comprenant une partie centrale (8a) et une partie périphérique (8b) ayant une extrémité libre (13) orientée vers le bas. Par ailleurs, les deux parties (8a, 8b) sont reliées entre elles par une charnière flexible (10), la partie périphérique (8b), la partie centrale (8a) et la charnière (10) étant formées d'une pièce, et l'extrémité libre (13) de la partie périphérique la de garniture (8b) étant orientée vers le bas et fixée dans le renfoncement (19).
Patent FR-3048210-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une station d'accueil d'un appareil electronique nomade
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: La station d'accueil (2) comprend une base (6), un premier élément de maintien (8) et un deuxième élément de maintien (10) agencés pour venir en appui sur deux côtés (14) opposés d'un contour d'un appareil électronique nomade (4) reçu entre le premier élément de maintien (8) et le deuxième élément de maintien (10), le premier élément de maintien (8) étant déplaçable par rapport à la base (6) pour régler l'écartement entre le premier élément de maintien (8) et le deuxième élément de maintien (10) en fonction de la distance séparant les deux côtés (14) opposés de l'appareil électronique nomade (4). Une surface externe visible du premier élément de maintien (8) comprend au moins un élément de commande (18) et/ou au moins un dispositif d'affichage (20) d'une fonction du véhicule.
Patent FR-3048400-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire et procede de freinage d'un vehicule ferroviaire comportant un tel systeme
Inventor: CROCHU CANDICE
IPC: B61H9/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire (1) comportant un premier dispositif de distribution pneumatique (51) formé par un premier distributeur pourvu d'un unique orifice d'entrée (54a,b) connecté à une source d'alimentation en agents de pression pneumatique (73) et d'un unique orifice de sortie (55a,b) connecté à une chambre de frein de parking (25) afin d'alimenter ou non un frein de parking (7) avec un deuxième agent de pression pneumatique pour le mettre respectivement dans des configurations de repos et de travail, et un second dispositif de distribution pneumatique (61) formé par un second distributeur pourvu d'un unique orifice d'entrée (64a,b) connecté à ladite source d'alimentation et d'un unique orifice de sortie (65a,b) connecté à une chambre de pression de service (13) afin d'alimenter un frein de service (6) avec un troisième agent de pression pneumatique dont la valeur de pression est déterminée, de sorte à appliquer un effort de freinage déterminé lorsque ledit frein de parking est dans sa configuration de travail.
Patent FR-3049212-A1 (FR)
Title: Compacteur de produits comportant une phase liquide
Inventor: RUBIGNY SEBASTIEN
IPC: B30B9/12
Filed: 2016-03-22
Abstract: Compacteur de produits comportant une phase liquide comprenant au moins un organe d'alimentation en produits à compacter alimentant un organe de compactage, ledit organe de compactage comportant au moins une vis d'Archimède (6), une buse conique (3) de compactage située dans le prolongement d'une extrémité (9) de la vis d'Archimède (6) et un organe d'extraction (19) de la phase liquide, ladite vis d'Archimède (6) étant positionnée pour assurer, lorsqu'elle est en rotation, le déplacement selon un mouvement hélicoïdal des produits depuis l'organe d'alimentation jusqu'à la buse de compactage (3), l'organe d'extraction (19) de la phase liquide étant positionné pour assurer l'extraction de la phase liquide préalablement à l'introduction du produit dans la buse de compactage (3), caractérisé en ce que le compacteur comprend également au moins un organe de raclage (7), positionné au niveau de la zone de jonction (5) entre la vis d'Archimède (6) et la buse de compactage (3), ledit organe de raclage étant mobile entre au moins une première position dite de repos où il ne bloque pas le déplacement hélicoïdal des produits par la vis d'Archimède (6) et une seconde position, dite de raclage, où il forme un obstacle au déplacement hélicoïdal des produits par la vis d'Archimède (6).
Patent FR-3049795-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du debit de contenus multimedia accessibles par au moins un terminal utilisateur, produit programme d'ordinateur et dispositif de gestion correspondants.
Inventor: LI YUE
IPC: H04W28/18
Filed: 2016-04-01
Abstract: Il est proposé un procédé d'optimisation du débit de contenus multimédia accessibles par des terminaux utilisateur (100) connectés à une cellule de réseau de radiocommunications, les contenus multimédia étant stockés sous la forme de segments indépendants sur au moins un serveur de contenus multimédia (130) associé à au moins un fournisseur de contenus. Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre dans un dispositif d'optimisation du débit (200) : • réception d'une requête pour obtenir un fichier de description multimédia, envoyée par un terminal utilisateur ; • obtention d'un fichier de description multimédia ; • modification du fichier de description multimédia sur la base d'une information représentative d'une qualité de livraison, délivrant un fichier de description multimédia modifié ; • transmission du fichier de description multimédia modifié au terminal utilisateur.
Patent FR-3054356-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un niveau d'eblouissement d'un conducteur de vehicule automobile
Inventor: AHIAD SAMIA
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un niveau d'éblouissement provoqué par une source de lumière (2) illuminant un conducteur d'un véhicule automobile (10), comportant des étapes de : - acquisition d'une image par un capteur d'images (15), sur laquelle apparaît au moins une partie de ladite source de lumière, - estimation d'une distance (L) séparant le véhicule automobile de ladite source de lumière, et - calcul dudit niveau d'éblouissement en fonction de ladite distance. Selon l'invention, à l'étape d'estimation, ladite distance est estimée compte tenu de résultats de mesures effectuées au moyen d'un détecteur (16) distinct dudit capteur d'images.
Patent FR-3056503-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour habitacle de vehicule automobile et habitacle comprenant un tel dispositif
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R7/06
Filed: 2016-09-29
Abstract: Le dispositif de rangement (10, 110) pour habitacle de véhicule comprend : - un compartiment définissant un espace de rangement interne munie d'une ouverture d'accès à l'espace de rangement, - une trappe (12, 112) déplaçable entre une position ouverte libérant l'accès à l'espace de rangement interne et une position fermée, et - un dispositif de verrouillage de la trappe (12, 112) dans la position fermée. Le dispositif de verrouillage comprend un clavier tactile (18, 118) comportant au moins deux touches (20A, 20B, 20C, 20D, 120A, 120B). Le dispositif de verrouillage est apte à déverrouiller la trappe (12, 112) lorsqu'un utilisateur entre une combinaison prédéterminée de touches (20A, 20B, 20C, 20D, 120A, 120B) sur le clavier tactile (18, 118).
Patent FR-3044307-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanostructures dans des composants micromecaniques ainsi que composants micromecaniques obtenus
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-11-25
Abstract: Procédé consistant à utiliser un substrat semi-conducteur (10), déposer et structurer une matière catalytique sur le côté avant du substrat (10), appliquer et structurer la matière sacrificielle sur la matière catalytique, déposer et structurer la matière de contact (40) sur le côté avant (11) et sur la matière sacrificielle, enlever la matière sacrificielle en formant des accès de gravure entre la matière de contact (40) et la matière catalytique et développer des tranchées de gravure (7).
Patent FR-3061601-A1 (FR)
Title: Soltion d'electrodeposition de cuivre et procede pour des motifs de facteur de forme eleve
Inventor: RELIGIEUX LAURIANNE
IPC: H01L21/768
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition d'électrolyte pour le dépôt de cuivre sur une surface conductrice. La composition contient une combinaison de 2,2'-bipyridine, d'imidazole, de tétraéthylammonium, et d'un agent complexant pour le cuivre. Cet électrolyte fait qu'il est possible de fabriquer des interconnexions de cuivre de petites dimensions sans vide et avec une vitesse de remplissage qui est compatible avec une contrainte industrielle.         L'invention a également pour objet un procédé pour le remplissage de cavités avec du cuivre, et un dispositif semi-conducteur qui est obtenu selon ce procédé.
Patent FR-3048614-A1 (FR)
Inventor: BRAVO EDUARDO
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-03-14
Abstract: Il est fourni ici des cellules souches stromales dérivées du tissu adipeux allogéniques, expansées pour une utilisation dans le traitement de fistules péri-anales complexes dans la maladie de Crohn.
Patent FR-3068543-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement par projection d'huile pour une machine electrique.
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-06-28
Abstract: Système de refroidissement par projection d'huile pour une machine électrique munie d'un stator (2) et d'un rotor (3), la machine électrique étant comprise dans un carter moteur (5), apte à contenir l'huile projetée. Le système comprend au moins deux injecteurs d'huile (6a,6b) aptes chacun à projeter de l'huile à destination d'au moins l'un parmi le stator (2), le rotor (3), afin d'en assurer le refroidissement, ladite direction de projection étant fonction d'une mesure de température du stator (2) et d'une température de rotor (3) estimée.
Patent FR-3074263-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage a fluide caloporteur
Inventor: HEMMER CEDRIC
IPC: F28D1/053
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un appareil de chauffage (10), du type comprenant deux panneaux (20, 22) traversés par un fluide caloporteur, en vis-à-vis l'un de l'autre, chacun des panneaux comprenant une entrée et une sortie de fluide. Chacun des premier et deuxième panneaux comprend une pluralité de conduits (26, 28) parallèles, sensiblement disposés verticalement, chaque conduit étant fluidiquement relié à l'entrée et à la sortie dudit panneau. L'entrée du premier panneau et la sortie du deuxième panneau sont disposées à une extrémité basse de l'appareil de chauffage ; la sortie du premier panneau et l'entrée du deuxième panneau sont disposées à une extrémité haute de l'appareil de chauffage et reliées l'une à l'autre ; l'appareil est ainsi configuré pour que le fluide circule de bas en haut dans le premier panneau (20) et de haut en bas dans le deuxième panneau (22).
Patent FR-3075497-A1 (FR)
Title: Systeme photovoltaique a batterie integree et appareil mobile comportant un tel systeme
Inventor: RAZONGLES GUILLAUME
IPC: H02J7/35
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un système photovoltaïque comportant au moins une cellule photovoltaïque (200) et un dispositif de stockage d'énergie (300) relié électriquement à ladite au moins une cellule photovoltaïque (200), dans lequel :
 - la cellule photovoltaïque comporte un substrat semiconducteur (210) dont au moins une zone (220) est dopée positivement et une zone est dopée négativement, et
 - le dispositif de stockage d'énergie (300) comporte au moins une anode (320), une cathode (310) et des collecteurs d'énergie (330), lesdits collecteurs (330) du dispositif de stockage constituant également les connexions électriques de la cellule photovoltaïque (200) de sorte que le dispositif de stockage d'énergie est en contact avec la cellule photovoltaïque.
Patent FR-3077508-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation membranaire
Inventor: ROUSSEL THIERRY
IPC: C10L3/10
Filed: 2018-02-06
Abstract: Dispositif de séparation membranaire comprenant une membrane tubulaire ou un ensemble cylindrique de membranes en fibres creuses limité(e) par une enveloppe tubulaire (1) reliant deux capuchons (2) percés de trous traversants (3) maintenus conjointement avec ladite enveloppe par deux systèmes de serrage et d'étanchéité, caractérisé en ce que : - chaque système de serrage et d'étanchéité est un collier de serrage (4) muni d'un joint intégré présentant deux demi-parties indépendantes reliées entre elles en position de service au moyen d'au moins une vis (5) ou un boulon de serrage - l'enveloppe tubulaire (1) présente un diamètre d et à chaque extrémité une gorge (6) apte à recevoir un bord du collier de serrage (4) d'un des deux systèmes de serrage et d'étanchéité, et - chaque capuchon (2) est composé d'un fond bombé et d'une partie cylindrique présentant un diamètre D tel que D < d et une gorge (7) apte à recevoir un bord du collier de serrage 4 d'un des deux systèmes de serrage et d'étanchéité.
Patent FR-3081650-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de filtrage d'une communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W76/10
Filed: 2018-06-20
Abstract: La communication, dite d'origine, étant générée par un dispositif appelant vers un dispositif appelé, et identifiée par une identité appelante non certifiée et par au moins une identité appelante certifiée, le procédé comporte : - une étape de vérification d'une condition satisfaite si l'identité appelante non certifiée et l'au moins une identité appelante certifiée sont différentes ; et si et seulement si la condition est satisfaite, - une étape de détection d'une expiration d'une durée d'attente consécutive à la vérification, cette durée correspondant à au moins une sonnerie ; et - suite à l'étape de détection de l'expiration et en absence de détection d'un message indiquant la fin de la communication d'origine, une étape de présentation de la communication d'origine au dispositif appelé avec au moins une identité appelante parmi l'identité appelante non certifiée et l'au moins une identité appelante certifiée, la communication d'origine n'étant pas présentée au dispositif appelé avant l'étape de détection.
Patent FR-3086434-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle non destructif d'une piece aeronautique par recalage de contour
Inventor: BOUSSAID HAITHEM
IPC: G06T7/33
Filed: 2018-09-26
Abstract: Un procédé de contrôle d'une pièce aéronautique, comprenant les étapes suivantes : - une étape d'acquisition par imagerie en 2D d'une image source (IMG1) - une étape de calcul, pour chaque pixel de l'image source (IMG1), d'au moins une caractéristique de contour, - une étape de détermination d'une probabilité de contour par une fonction de régression logistique - une étape de détermination d'un contour (CONT) - une étape de recalage d'une modélisation informatique (MI) de ladite pièce aéronautique par rapport au contour détecté (CONT) de l'image source afin d'obtenir une modélisation informatique recalée (MIc), - une étape de génération d'une image simulée (IMG2) à partir de la modélisation informatique recalée (MIc), et - une étape de comparaison des pixels de l'image simulée (IMG2) à l'image source (IMG1) de manière à déterminer des défauts de la pièce aéronautique.
Patent FR-3072928-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour maintenir des articles a l'interieur d'un vehicule
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-10-30
Abstract: La présente invention est prévue pour proposer un dispositif (100) pour maintenir des articles à l'intérieur d'un véhicule. Le dispositif comprend au moins un réceptacle interne (120) et au moins un réceptacle externe (110). Le au moins un réceptacle externe (110) et le au moins un réceptacle interne (120) sont agencés de manière mobile et raccordés à un élément de maintien (130) agencé sur un panneau intérieur du véhicule. Le panneau intérieur peut être un tableau de bord du véhicule. Le au moins un réceptacle externe (110) a une cavité (118) pour mettre en prise le au moins un réceptacle interne (120) à l'intérieur afin de configurer un seul réceptacle. Le réceptacle unique peut configurer la console centrale du véhicule. En outre, le au moins un réceptacle interne (120) se dégage transversalement du au moins un réceptacle externe (110) pour qu'il soit agencé dans des positions distinctes séparément pour maintenir des articles respectivement sur ce dernier.
Patent FR-3088926-A1 (FR)
Title: Système de purification et/ou de désinfection d’eau comprenant des moyens de création et de maintien de vortex, comprenant un dispositif phonique en amont du vortex et un dispositif de balayage photonique en aval du vortex
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C02F1/38
Filed: 2018-11-23
Abstract: Système de purification et/ou de désinfection d’eau comprenant des moyens de création et de maintien de vortex, comprenant un dispositif phonique en amont du vortex et un dispositif de balayage photonique en aval du vortex. L’invention concerne un système (1) de purification et/ou de désinfection d’eau qui met en œuvre un mouvement centripète par un vortex combiné à des tourbillons en sens inverse pour polariser et concentrer les espèces d’oxygène dissoute dans l’eau et ainsi favoriser la constitution d’un gradient de concentration de charge positive à la paroi intérieure d’un tube et négative dans la partie centrale de l’écoulement. Selon l’invention, on combine à l’écoulement centripète de l’eau par le vortex une émission en amont d’ondes sonores (5) pour préparer l’eau à un traitement photonique (6) en aval. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089535-A1 (FR)
Title: Truelle crantee
Inventor: CINIER PASCAL
IPC: E04F21/02
Filed: 2018-12-05
Abstract: Truelle crantée. L’invention concerne une truelle crantée (10) pour répartir un produit uniformément sur une surface, ladite truelle (10) comprenant : une lame plane (11,11a,11b) présentant deux bords latéraux s’étendant entre une extrémité arrière (21) et une extrémité avant (20) ; l’extrémité arrière (21) étant plus large que l’extrémité avant (20); etun manche (13) rapporté perpendiculairement à ladite lame (11,11a,11b) au milieu de l’extrémité arrière (21) ;entre les extrémités avant (20) et arrière (21), la lame (11,11a,11b) présentant un bord latéral droit et un bord latéral cranté. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091450-A1 (FR)
Title: Etablissement d’une liaison d’échange de données sous protocole IP entre des stations de base améliorées par communication directe
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W92/22
Filed: 2018-12-30
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes de radiocommunication avec les mobiles basés sur la technologie cellulaire LTE L’invention porte notamment sur l’établissement de liaisons en mode direct entre les stations de base de structures mobiles, pour l’échange de données sous protocole IP en lieu et place des liaisons conventionnelles via les équipements fixes du cœur du réseau. A cet effet, il est proposé de dévoyer des ressources radio originellement prévues pour les communications établies entre une station de base et des terminaux de communication mobiles via l’interface LTE-Uu, afin de les utiliser pour l’établissement de liaisons en mode direct via des entités de liaison spécifiques qui équipent chacune des structures mobiles concernées. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091328-A1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage améliorant le maintien sur la tête d’une lampe frontale
Inventor: LE BOURHIS MATHIEU
IPC: F21L4/04
Filed: 2018-12-31
Abstract: Une lampe frontale comportant : - un bandeau de maintien ; - une source lumineuse (101) située à l’avant dudit bandeau de maintien ; - une batterie (130) située à l’arrière dudit bandeau de maintien ; caractérisé par un dispositif d’équilibrage des charges comportant deux brins (200, 300) comportant : un premier brin (200) comportant une première (A) et une seconde extrémité (B) respectivement fixées sur un point avant (210) et un point arrière gauche (220) dudit bandeau ; un second brin (300) comportant une première (A’) et une seconde extrémité (B’) respectivement fixées sur un point avant (310) et un point arrière gauche (320) dudit bandeau ; un élément coulissant (400) dans lequel viennent s’enfiler lesdits premier et second brins (200, 300) dans le but de rapprocher les deux brins en un point C. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3093270-A1 (FR)
Title: Superposition de composants électroniques avec insertion dans des cavités
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne une carte électronique (1) comprenant : un premier circuit imprimé (10) comprenant une première couche isolante (11), une deuxième couche isolante (13) fixée sur la première couche isolante (11) et dans laquelle est formée une cavité (5) débouchante et au moins une deuxième couche conductrice fixée sur la deuxième couche isolante (13), ladite deuxième couche conductrice étant traitée de sorte à former au moins une deuxième plage de brasage (14), et au moins un premier composant électronique (2) et au moins un deuxième composant électronique (3), le premier composant électronique (2) étant logé dans la cavité (5) de la deuxième couche isolante (13), le deuxième composant électronique (3) étant placé de sorte à recouvrir de la cavité (5) et du premier composant électronique (2) en étant brasé sur l’au moins une deuxième plage de brasage (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 4