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Patent FR-3058764-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: KITAZUME YOSHIYUKI
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un moteur à combustion interne (1) comprend : un injecteur de carburant direct (60) qui injecte directement du carburant dans une chambre de combustion (20) ; et un dispositif de commande (100). Le dispositif de commande (100) réalise : un traitement de supposition qui suppose, sur la base d'une condition de fonctionnement du moteur à combustion interne (1), qu'un dépôt thermoplastique est formé sur une partie de trou d'injection (61) de l'injecteur de carburant direct (60) ; un traitement de commande de température qui augmente une température de la partie de trou d'injection (61) quand le dépôt thermoplastique est supposé être formé ; et un premier traitement de retrait qui injecte le carburant par l'injecteur de carburant direct (60) après le traitement de commande de température.
Patent FR-3071513-B1 (FR)
Title: Alliages al-zn-cu-mg a haute resistance et procede de fabrication
Inventor: WHELCHEL RICKY
IPC: C22F1/053
Filed: 2017-09-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un produit laminé en alliage à base d'aluminium d'épaisseur au moins 50 mm comprenant (en % en poids) : Zn 6,9 - 7,5 ; Mg 1,8 - 2,2 ; Cu 1,8 - 2,2, où la somme Cu + Mg est comprise entre 3,8 et 4,2 ; Zr 0,04 - 0,14 ; Mn 0 - 0,1 ; Ti 0 - 0,15 ; V 0 - 0,1 ; Fe = 0,15 ; Si = 0,15 ; impuretés = 0,05 chacune et = 0,15 total. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel produit. Les produits selon l'invention sont particulièrement avantageux car ils ont un compromis très favorable entre la résistance mécanique statique, la ténacité et en performance de fissuration assistée par l'environnement dans des conditions de stress élevé et d'environnement humide.
Patent FR-3072748-B1 (FR)
Title: Empilage de ligne d'arbres de transmission avec rondelle de calage indexee, procede de montage et transmission
Inventor: LALOS CEDRIC
IPC: F16H57/021
Filed: 2017-10-24
Granted: 2021-02-19
Abstract: Empilage de ligne d'arbres (3) de boîte de vitesses, comportant un premier carter (1), recevant un premier roulement (2) de la ligne d'arbres et un deuxième carter (4) recevant un deuxième roulement (2) de celle-ci, caractérisé en ce que le calage des carters (1, 4) lors de leur fermeture est assuré par une rondelle de calage (5) indexée radialement sur une bague extérieure (7) de roulement.
Patent FR-3074267-B1 (FR)
Title: Dispositif de renouvellement d'air dans une enceinte confinee
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: F24F13/06
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-09-25
Abstract: Dispositif de renouvellement d'air (10, 110) dans une enceinte comprenant un moyen d'évacuation (14) de l'air intérieur de l'enceinte contenant des vapeurs nocives et/ou de l'air pollué et/ou de l'humidité, un ventilateur (22) se trouvant à l'intérieur du moyen d'évacuation et étant adapté pour entraîner cet air intérieur par le moyen d'évacuation, un moyen d'ouverture (26) de la porte de l'enceinte permettant de verrouiller et de déverrouiller la porte, le déverrouillage de la porte étant consécutif à une commande d'ouverture manuelle ou automatique grâce à un moyen de commande d'ouverture, la porte restant verrouillée tant que le moyen d'ouverture est activé, sa désactivation étant consécutive à la réalisation de conditions de déverrouillage. Le dispositif comprend en outre au moins un moyen (17, 27) pour purifier l'air avant que celui-ci soit évacué par la conduite d'évacuation.
Patent FR-3076971-B1 (FR)
Title: Procede de maintien d’une connexion sans fil entre un vehicule et une infrastructure
Inventor: PERRAUD ERIC
IPC: H04W72/12
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintien d'une connexion sans fil entre un véhicule (10) et une infrastructure (20) sur un trajet (1) le long duquel se trouvent des réseaux locaux de communication (30, 40) permettant d'établir une communication entre le véhicule et l'infrastructure, ledit véhicule étant initialement repéré sous la couverture d'un premier réseau local de communication, le véhicule étant identifié par ce premier réseau local de communication par un premier élément d'identification, et le véhicule communiquant avec l'infrastructure par un premier port de communication, le procédé comportant des étapes de : - détermination d'au moins un deuxième réseau local de communication (40) couvrant potentiellement une partie suivante du trajet du véhicule, - génération d'un deuxième élément d'identification du véhicule associé au deuxième réseau local de communication, - allocation d'au moins un deuxième port de communication adapté à établir une transmission de données entre le véhicule et l'infrastructure sous la couverture du deuxième réseau local de communication, - recherche du début de couverture du deuxième réseau local de communication, et - lors de l'entrée du véhicule sous la couverture du deuxième réseau local de communication, établissement d'une communication entre le véhicule et l'infrastructure via le deuxième port de communication, en utilisant le deuxième élément d'identification.
Patent FR-3080699-B1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'un lecteur de carte magnetique, lecteur de carte magnetique et dispositif electronique correspondants.
Inventor: CHOWDAHRY FERHAJ
IPC: G06K7/08
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: La technique proposée concerne un système de sécurisation d'un lecteur de carte magnétique comprenant une tête de lecture magnétique (10) montée en surface, via au moins une terminaison de montage (T), sur un circuit imprimé flexible (11), le circuit imprimé flexible (11) comprenant :     • au moins une première couche (L1) de transport des signaux analogiques de ladite tête de lecture magnétique (10) ;     • au moins une couche comprenant une pluralité de pistes reliées à la masse, dite couche de masse (L2), couvrant lesdits signaux analogiques de ladite première couche (L1), et     • au moins une couche dynamique de sécurité (L3) couvrant ladite couche de masse (L2).
Patent FR-3080962-B1 (FR)
Title: Procede de controle de micro-reseau
Inventor: RADVANYI ETIENNE
IPC: H02J3/38
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'un micro-réseau caractérisé en ce que, caractérisé en ce que en régime permanent : la somme des puissances injectées dans le micro-réseau injectée par une au moins une source renouvelable, au moins un moyen de stockage et au moins une centrale thermique est égale à la puissance consommée ; la puissance injectée par la au moins une centrale thermique est soit nulle, soit supérieure à la puissance minimale de bon fonctionnement de ladite centrale thermique ; une puissance maximale injectée/absorbée par le au moins un moyen de stockage est supérieure (en valeur absolue) ou égale à la puissance minimale de bon fonctionnement de l'au moins une centrale thermique.
Patent FR-3081858-B1 (FR)
Title: Carafe d'aeration d'eau
Inventor: BOILLOT MATHIEU
IPC: C02F101/36
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention décrit une carafe d'aération d'eau (100) comprenant un corps (110) définissant un réservoir propre à contenir l'eau à aérer, un élément diffuseur d'air (130) présentant des pores autorisant un passage de l'air, une chambre de répartition (160) délimitée par l'élément diffuseur d'air (130), une coque de fond (120) présentant un orifice d'entrée d'air (124), l'élément diffuseur (130) étant retenu entre le corps (110) et la coque (120) par des moyens de fixation, dans laquelle, lorsque l'orifice d'entrée d'air (124) est raccordé à une source d'injection d'air, de l'air peut être injecté dans la chambre de répartition (160) puis diffusé à travers l'élément diffuseur (130) vers l'eau contenue dans le réservoir. L'invention porte également sur un dispositif d'aération d'eau comprenant une telle carafe (100) et un socle comprenant une source d'injection d'air.
Patent FR-3068777-B1 (FR)
Title: Procede de planification de trajet d'un vehicule automobile equipe d'un systeme de conduite automatisee et vehicule mettant en œuvre le procede
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-07-04
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de planification de trajet consistant à : sélectionner un trajet à examiner entre le point de départ et le point de destination, - déterminer les conditions d'environnement indépendantes du véhicule sur le trajet choisi, - déterminer un taux prévisible de détection de repères terrestres pour une localisation du véhicule sur le trajet sélectionné, - déterminer une précision prévisible de localisation, et - déterminer si la précision de localisation prévisible est suffisante.
Patent FR-3085527-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation et de suivi d'une trajectoire de vol optimisee d'un aeronef
Inventor: RAYNAUD SYLVAIN
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-01-15
Abstract: - Procédé et système de génération d'une trajectoire de vol optimisée d'un aéronef. - Le système de génération (1) un module de détermination (2) d'une trajectoire de vol à long terme à partir d'un modèle de prévision d'obstacles, un module de suivi (3) pour que l'aéronef vole en réalisant un suivi de la trajectoire de vol à long terme et un module de mise à jour (4) de la trajectoire à long terme à partir d'une trajectoire à court terme en fonction de caractéristiques d'au moins un obstacle détecté pendant le suivi de la trajectoire de vol à long terme par l'aéronef et en fonction d'un seuil de critère de risque prédéterminé. Le système de génération (1) permet de générer une trajectoire de vol évitant des obstacles de manière simple et sûre.
Patent FR-3085797-B1 (FR)
Title: Borne de sortie d'un accumulateur electrochimique integrant un verrou magnetique pour fixation magnetique avec conduction electrique avec un busbar
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01H3/28
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention consiste essentiellement à intégrer au sein d'une borne de sortie (5) d'un accumulateur (A) ou d'un busbar (B1, B2), un verrou magnétique (11), qui permet la connexion/déconnexion mécanique et électrique, par verrouillage/déverrouillage magnétique, entre la borne de sortie et le busbar.
Patent FR-3086061-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un organe de coupure d’une installation électrique et procédé de test d'un tel dispositif
Inventor: DAMNEY PIERRE-YVES
IPC: H01H9/54
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (1) d'un disjoncteur ultra rapide (4), Selon l’invention, il comprend un relais de pilotage (3) dont la borne d'entrée est reliée à des moyens d'alimentation électrique (5) et la borne de sortie est reliée à un transistor de puissance (2), la borne de sortie (22) du transistor de puissance (2) étant reliée audit organe de coupure (4). En outre, le dispositif comprend en outre des moyens de contrôle en continu de l’état de fonctionnement dudit transistor de puissance (2), lesdits moyens de contrôle continu comprenant un circuit de commande (21) du transistor de puissance (2) apte à générer une impulsion électrique prédéterminée destinée à faire commuter ledit transistor de puissance (2), un dysfonctionnement dudit transistor de puissance (2) étant détecté lorsque ce dernier ne commute pas en réponse à ladite impulsion électrique prédéterminée. Figure 3.
Patent FR-3092945-B1 (FR)
Title: Dispositif de dérivation pour l’alimentation électrique d’une installation
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: H02G3/16
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif de dérivation pour l’alimentation électrique d’une installation Le dispositif de dérivation (20), installé dans un distributeur, permet l’alimentation électrique d’une installation à partir d’un câble relié à un réseau collectif de fourniture d’électricité, le câble comprenant quatre conducteurs (trois phases et le neutre). Le dispositif de dérivation comprend : un socle (30) ; un connecteur amont (50) lié au socle dans une première zone de liaison (Z1), et comportant un corps électriquement conducteur incluant une mâchoire (60) et un logement (52) recevant une portion traversante d’un conducteur (11) du câble; un connecteur aval (70) lié au socle dans une deuxième zone de liaison (Z2), et comportant un corps électriquement conducteur incluant une mâchoire (73) et un logement (72) recevant un conducteur aval connecté à l’installation ; un élément de protection (45) reliant électriquement et de façon protégée les mâchoires (60, 73). Figure 15
Patent FR-3095628-B1 (FR)
Title: Module de nettoyage d’un dispositif de protection d’un élément optique, système d’assistance à la conduite, et procédé de nettoyage associés
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-04-30
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un module de nettoyage (10) d’un dispositif de protection (3) d’un élément optique présentant une surface de révolution (5) autour d’un axe de révolution (A), le module de nettoyage (10) étant configuré pour être installé sur un support fixe (11) et comprenant un balai d’essuyage (13) présentant une lame d’essuyage (15) s’étendant depuis le balai d’essuyage (13) vers la surface de révolution (5) du dispositif de protection (3).   Selon l’invention :      le balai d’essuyage (13) est configuré pour être monté mobile par rapport au support fixe (11) entre une position de repos et une position de nettoyage, et le module de nettoyage (10) comprend en outre un mécanisme de déplacement (17) configuré pour déplacer le balai d’essuyage (13) entre sa position de repos et sa position de nettoyage.      L’invention concerne aussi un système d’assistance à la conduite correspondant et un procédé de nettoyage associé.  Figure d’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3095618-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’avertisseur sonore de véhicule
Inventor: LETIERCE THOMAS
IPC: B62D1/04
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande d’avertisseur sonore de véhicule comprenant :     - une armature de volant (1),     - un support (4) d’une portion d’un circuit (4) électrique d’avertisseur sonore comprenant un premier point de contact (41) électrique,      - une pièce de commande (2) comprenant un deuxième point de contact (21), la pièce de commande (2) étant mobile entre une position de repos et une position enfoncée,     dans la position de repos, le deuxième point de contact (21) est maintenu en contact, par un élément ressort (5), avec le premier point de contact (41), le premier point de contact (41) formant une première butée pour la pièce de commande (2),     caractérisé en ce que le dispositif comprend     - des éléments de retenue de la pièce de commande agencés pour former une deuxième butée en cas de sollicitation provoquant le déplacement de la pièce de commande au-delà de la première butée.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096399-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à bord d’attaque métallique intégré et procédé pour l’obtenir
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: B29C45/14
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: Aube de turbomachine à bord d’attaque métallique intégré et procédé pour l’obtenir L’invention concerne une aube (20) de turbomachine comprenant un aubage (21) en matériau composite à renfort fibreux densifié par une matrice et un bord d’attaque (21a) métallique intégré, l’aubage (21) s’étendant suivant une direction longitudinale (L), le bord d’attaque (21a) étant formé par un clinquant métallique (30) surmoulé sur l’aubage, le clinquant ayant une aile intrados (31) et une aile extrados (32) qui s’étendent respectivement sur les faces intrados (24) et extrados (25) de l’aubage en épousant un profil aérodynamique de l’aube. Selon l’invention l’aile intrados (31) et l’aile extrados (32) présentent chacune au voisinage de leur extrémité libre un élément de positionnement (40a, 40b) sous la forme d’un bourrelet en saillie sur une face interne (31a, 32a) de l’aile correspondante et qui s’étend suivant la direction longitudinale (L), chaque élément de positionnement (40a, 40b) étant logé dans une rainure (26a, 26b) de forme correspondante dans l’aubage (21). L’invention vise aussi un procédé de fabrication d’une telle aube. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100785-B1 (FR)
Title: Système d’interface de secours entre deux véhicules ferroviaires distincts, véhicule ferroviaire et procédé associés
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61H13/20
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-09-24
Abstract: Système d’interface de secours entre deux véhicules ferroviaires distincts, véhicule ferroviaire et procédé associés L’invention concerne un système d’interface de secours (S) entre deux véhicules ferroviaires distincts comprenant au moins un véhicule ferroviaire (V) à commande électrique de freinage, le système étant propre à être embarqué à bord d’une voiture (10), notamment d’extrémité, du véhicule ferroviaire à commande électrique de freinage, le système (S) comprenant au moins : - une conduite de commande pneumatique (14) connectable entre les deux véhicules ferroviaires distincts, - un dispositif de modulation de pression (16) dont une entrée est propre à être connectée à une ligne de freinage électrique d’urgence (BFU), et dont une sortie est propre à être connectée à ladite conduite de commande pneumatique (14), - un dispositif de mesure de pression (18) dont une entrée est propre à être connectée à ladite conduite de commande pneumatique (14) et dont une sortie est propre à être connectée à ladite ligne de freinage électrique d’urgence (BFU). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101965-B1 (FR)
Title: Faisceau de fibres optiques
Inventor: LALLINEC PATRICE
IPC: G02B6/26
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-11-05
Abstract: Faisceau (1) de fibres optiques comprenant au moins trois fibres optiques (2) agencées de manière non coplanaire pour former ensemble un fagot, et au moins un fil (3, 4) entourant le fagot pour maintenir les fibres optiques (2) les unes par rapport aux autres, le fil (3, 4) présentant une masse linéique strictement inférieure à 11 tex.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105197-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de convoyage de produits
Inventor: BALTZ BAPTISTE
IPC: B65G47/31
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de convoyage de produits (1) depuis un poste (3) amont vers un poste (4) aval, dans lequel on alimente un premier convoyeur (5) en un flux unifilaire de produits (1), qui les transporte à vitesse déterminée jusqu'à un deuxième convoyeur (6), lesdits produits (1) passant directement entre les convoyeurs (5,6) ; on détermine un pas cible entre les produits (1) sur le deuxième convoyeur (6) ; caractérisé en ce qu'à un premier endroit (50) du premier convoyeur (5), on détecte la présence desdits produits (1) et on détermine un premier intervalle (7) entre deux produits (10,11) successifs donnés, et on effectue une comparaison entre ledit premier intervalle (7) et le pas cible, puis lors du passage desdits produits (10,11) donnés au niveau du deuxième convoyeur (6), on commande sa vitesse en fonction de ladite comparaison.     L'invention concerne aussi un dispositif (2) de convoyage correspondant.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105925-B1 (FR)
Title: Cartouche a substrat ceramique pour un dispositif perfectionne de diffusion controlee d’une odeur, notamment pour un diffuseur olfactif, et dispositif de diffusion associe
Inventor: OZOUF LAURENT
IPC: A61L9/12
Filed: 2020-01-02
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention propose une cartouche amovible (C) qui est apte à être reçue dans un dispositif de diffusion contrôlée d’un flux d’air parfumé qui comporte un boîtier (132, 146) qui loge un substrat (200) de stockage d’une substance ou d’une composition parfumée, caractérisée en ce que le substrat est une plaquette monobloc de substrat (200) en une céramique imprégnée.  La plaquette de substrat (200) comporte un noyau central à partir duquel s’étendent une série de branches périphériques (BL, BT).  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3107626-B1 (FR)
Title: Compensation de dérive
Inventor: MARCHAND BENOIT
IPC: H03L1/02
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-03-11
Abstract: Compensation de dérive La présente description concerne un dispositif électronique (30) comprenant un premier condensateur (42) et un cristal de quartz (14) couplés en série entre un premier nœud (34) et un deuxième nœud (36) ; un inverseur (47) couplé entre les premier et deuxième nœuds ; un premier condensateur variable (38) couplé entre le premier nœud et un troisième nœud (39) ; et un deuxième condensateur variable (40) couplé entre le deuxième nœud et le troisième nœud.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110532-B1 (FR)
Title: Rame ferroviaire avec système de guidage pour guider un équipement de travail, et combinaison d’une telle rame ferroviaire et d’un équipement de travail
Inventor: CHATELET DAVID
IPC: B62D55/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une rame ferroviaire avec système de guidage (1) pour guider un équipement de travail (E) comprenant des moyens de mobilité (D) offrant une longueur minimale de portance supérieure à la distance inter-wagons, le système (1) comprenant des premiers moyens de guidage (2) solidaires des wagons (W) et des seconds moyens de guidage (3) aptes à être solidaires de l’équipement de travail (E). Selon l’invention, les premiers moyens de guidage (2) sont formés par un unique guide (20) qui est positionné sur l’axe longitudinal du plancher (P) du wagon (W), deux extrémités (21) de deux guides (20) consécutifs étant en regard l’une de l’autre et à une distance dite inter-guides, les seconds moyens de guidage (3) étant configurés pour que lesdits au moins deux emplacements de contact avec les premiers moyens de guidage (2) soient espacés d’une distance supérieure à ladite distance inter-guides.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3113752-B1 (FR)
Title: Gestion de risques lies au non-respect d’une tolerance dimensionnelle d’une chaine de tolerances
Inventor: NAVARRO JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F30/15
Filed: 2020-08-31
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention propose de tirer profit d’un retour de données de mesures en production pour réaliser une gestion de risques liés au non-respect d’au moins une tolérance dimensionnelle d’une chaine de tolérances définie par un modèle de tolérance liant des valeurs de caractéristiques d’entrées à des valeurs d’exigences de sorties. Ainsi, l’invention propose un outil, un procédé et un système pour une gestion de risques automatique comportant un processeur (5) configuré pour :- sélectionner une caractéristique d’entrée, dite caractéristique cible (XT) dont la contribution dans ladite chaine de tolérances est supérieure à un seuil de contribution prédéterminé,  - remplacer la valeur de ladite caractéristique cible (XT) par une valeur test,  - déterminer une distribution statistique de sortie (C1) en fonction de chaque valeur test,  - relever la part de non-respect des tolérances associées aux exigences de sortie,  - évaluer un premier indicateur d’impact du risque de non-respect des tolérances associées aux exigences de sortie en fonction de chaque valeur de test,  - évaluer un deuxième indicateur de sévérité du risque représentant la pondération du premier indicateur d’impact du risque par une probabilité d’occurrence de la valeur de test, et  - définir un ensemble de critères de tri (CR1-CR4) graduées sur la base des premier et deuxième indicateurs.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.