baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023898-A1 (FR)
Title: Plaques en polyethylene extrude pour protection de cables ou canalisations
Inventor: SAJOT JEAN PIERRE
IPC: F16L57/00
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de plaque de polyéthylène extrudé permettant la pose sur câbles ou canalisations de quelque nature que ce soit. Cette plaque comportant des perforations de diamètre 20, permettant l'assemblage bout à bout. Cette plaque est fabriquée dans les dimensions fixées par chaque concessionnaire.
Patent FR-3017950-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de gaz a tres forte sensibilite
Inventor: RISSER CHRISTOPHE
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-02-27
Abstract: Le dispositif (10) de mesure photo-acoustique de la quantité d'au moins un gaz comporte : - une cuve résonnante de type Helmholtz constituée d'au moins deux tubes (14) fermés à leurs extrémités et reliés entre eux, à proximité de chacune de leurs extrémités, par des tubes capillaires (18) de diamètre inférieur au diamètre des tubes, - un moyen (16) d'introduction de gaz, - au moins une source (13) d'énergie radiante laser qui fournit une énergie d'excitation au gaz contenu dans la cuve, à une longueur d'onde d'émission correspondant à une longueur d'onde d'absorption maximum localement pour un dit gaz, en regard d'une fenêtre (19) fermant une extrémité de tube, - au moins un miroir (15) positionné sur une paroi d'un tube recevant de l'énergie radiante, pour réfléchir l'énergie radiante à l'intérieur du tube, - un moyen (20) de modulation qui module l'énergie d'excitation fournie par chacune des sources d'énergie laser et - au moins un transducteur acousto-électrique (11) disposé sur l'un des tubes.
Patent FR-3019395-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'une machine electrique de traction d'un vehicule hybride, pour la recharge de sa batterie par un reseau exterieur
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: Système d'alimentation d'une machine électrique de traction (4) d'un véhicule hybride, comportant un onduleur de commande de cette machine alimenté par une batterie basse tension (6), et un circuit de charge qui peut être relié à un réseau extérieur de distribution d'électricité pour recharger cette batterie, caractérisé en ce qu'il comporte un unique contacteur principal (18) permettant de déconnecter les cellules de stockage (16) à la fois de l'onduleur et du circuit de charge, et un moyen de commande directe de l'onduleur venant d'un superviseur du circuit électrique (34) prévu pour réveiller cet onduleur.
Patent FR-3020251-A1 (FR)
Title: Element de distribution selective de deux liquides, appareil et procede associes
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A47K5/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'élément comporte : - un corps creux (19) ; - une buse (32) de délivrance d'un premier liquide portée par le corps creux (19) ; - une buse (50) de distribution d'un deuxième liquide portée par le corps creux (19); La buse de distribution (50) est propre à produire des gouttelettes de diamètre inférieur à 1 mm, notamment compris entre 1 µm et 1000 µm et la buse de délivrance (32) est propre à produire des gouttelettes de diamètre supérieur à 1 mm, et notamment compris entre 1 mm et 5 mm.
Patent FR-3024046-A1 (FR)
Inventor: ABDALLA WASSEM
IPC: F02M37/54
Filed: 2014-07-28
Abstract: Des systèmes de filtration ne pouvant pas fonctionner sans filtre sont décrits. Les systèmes de filtration (100) comportent un clapet (126) disposé dans un boîtier de filtre. Le clapet (126) est normalement poussé en position fermée quand une cartouche de filtrage (104) n'est pas insérée dans le boîtier de filtre, de telle sorte que qu'un carburant présent dans le boîtier de filtre ne puisse pas s'écouler jusqu'à un moteur à combustion interne. La cartouche de filtrage (104) comprend un élément filtrant primaire (108) et un dispositif de crépine (118) hydrophobe. Le dispositif de crépine (118) hydrophobe comprend un doigt d'actionnement du clapet (134) qui coopère avec le clapet (126) et le met en position ouverte quand le dispositif de crépine (118) hydrophobe est logé en position de fonctionnement dans le boîtier de filtre. De la sorte, du carburant ne peut passer du boîtier de filtre aux injecteurs de carburant que lorsque le dispositif de crépine hydrophobe (118) est disposé en position de fonctionnement dans le boîtier. Le dispositif de crépine hydrophobe (118) est une pièce distincte de l'élément filtrant primaire (108), ce qui permet de remplacer séparément l'élément filtrant primaire (108) et le dispositif de crépine hydrophobe (118).
Patent FR-3028192-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements permettant l'extraction de dechets hors d'une machine de sterilisation de ces dechets, et permettant l'evacuation de ces dechets
Inventor: HENGL PATRICK
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Selon l'invention, cet ensemble d'éléments comprend : - un panier (11) de réception des déchets, destiné à être placé dans une cuve de stérilisation que comprend la machine, ce panier (11) étant multi-perforé à sa partie inférieure et comprenant un organe de saisie (18) au niveau de sa paroi qui est située du côté de l'ouverture de ladite cuve lorsque le panier (11) est placé dans cette cuve ; et - un bac de réception du panier (11).
Patent FR-3028519-A1 (FR)
Title: Composition a base d'amidon thermoplastique et de polyester aliphatique ou de polyester semi-aliphatique
Inventor: MARCILLE SOPHIE
IPC: C08L67/04
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention a pour objet une composition thermoplastique comprenant au moins un polyester (A) qui est un polyester aliphatique ou un polyester semi-aliphatique, au moins un amidon (B), au moins un plastifiant organique de l'amidon (C) et au moins un composé monoester (D) de monoacide gras comprenant au moins 12 atomes de carbone et de glycérol, caractérisée en ce que la quantité massique de composé (D), va de 0,05 à 1,7 part, cette quantité massique étant exprimée par rapport à 100 parts de la masse sèche des différents constituants (A), (B) et (C).
Patent FR-3029386-A1 (FR)
Title: Blindage magnetique ameliore
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un blindage magnétique comportant au moins une paroi latérale définissant une cavité pour contenir un objet à isoler magnétiquement. La paroi latérale comportant au moins une couche de matériau métallique ferromagnétique et au moins une couche de matériau polymère comprenant une poudre ferromagnétique.
Patent FR-3032215-A1 (FR)
Title: Boite de reservation et son procede de montage
Inventor: AUCOUTURIER RENE
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne une boite de réservation (1) réalisée par pliage d'une bande en matériau alvéolaire comportant plusieurs panneaux (71, 51, 2, 3, 4, 50, 70) séparés par des lignes de pliage. La bande comprend au moins sept panneaux (71, 51, 2, 3, 4, 50, 70) alignés et les panneaux d'extrémité (70, 71) de la bande sont propres à se rabattre l'un sur l'autre, par leurs faces coplanaires. Les panneaux d'extrémité (70, 71) définissent ensemble une cloison (7) de renfort de la boite disposée dans le volume interne de la boite, lorsque la boite (1) est réalisée après pliage des panneaux. L'invention concerne aussi un procédé de montage d'une telle boite.
Patent FR-3033222-A1 (FR)
Title: Procede de partage d'au moins un flux audio et/ou video lors d'un appel telephonique, terminal, procede de traitement, equipement, produits programme d'ordinateur et supports de stockage correspondants
Inventor: JEANNE LUDOVIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de partage de flux audio et/ou vidéo, mis en œuvre dans un premier terminal de communication appartenant à un réseau domestique, lors d'un appel téléphonique entre ledit premier terminal et un second terminal de communication. Selon au moins un mode de réalisation, ledit procédé comprend des étapes consistant à : - émettre une commande de mise en œuvre d'un service de traitement de flux audio et/ou vidéo offert par un premier équipement appartenant audit réseau domestique, ledit traitement comprenant au moins une capture d'un premier flux audio et/ou vidéo et permettant un accès audit flux capturé depuis un réseau étendu; - fournir audit second terminal au moins une première information d'accès, depuis ledit réseau étendu, audit premier flux capturé.
Patent FR-3033876-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et installation de gestion thermique pour batteries de vehicule electrique ou hybride
Inventor: N'GUYEN DINH-LUYEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-03-20
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1 ; 1') comportant un dispositif de circulation d'un premier fluide caloporteur (2) comportant une entrée de premier fluide caloporteur (3) et une sortie de premier fluide caloporteur (4) entre lesquelles un premier fluide caloporteur est destiné à circuler, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (5) recevant le dispositif de circulation d'un premier fluide caloporteur (2), le boîtier (5) comportant : - au moins un orifice (7) pour le passage des entrée et sortie de premier fluide caloporteur (3, 4) du dispositif de circulation d'un premier fluide caloporteur (2), - une entrée de deuxième fluide caloporteur (8) et une sortie de deuxième fluide caloporteur (9) entre lesquelles un deuxième fluide caloporteur est destiné à circuler. La présente invention concerne également une installation de gestion thermique (100) pour batteries de véhicule électrique ou hybride.
Patent FR-3036622-A1 (FR)
Title: Traceur fluorescent ciblant multivalent optimise.
Inventor: GAYET PASCAL
IPC: G01N33/533
Filed: 2015-05-25
Abstract: L'invention concerne un traceur fluorescent (Tf2) comprenant : - un châssis RAFT (1) comprenant les résidus : -Glycine-Proline-Lysine-Alanine -Lysine-Glycine-Proline-Lysine-Lysine-Lysine et présentant un plan moyen (Pm) définissant une face supérieure (Fs) présentant quatre résidus Lysine (Kc, Ke, Kh, Kj) et une face inférieure (Fi) présentant un résidu Lysine (Ki), - quatre molécules de ciblage identiques (3) comprenant les acides aminés : Arginine - Glycine - Acide aspartique - Phénylalanine - Lysine (RGDKf), chacune des molécules (3) étant fixée sur un résidu Lysine (Kc, Ke, Kh, Kj) différent de la première face supérieure (Fs) via une liaison oxime, et - un fluorophore (4) S0456 fixé sur la face inférieure (Fi) du plan moyen (Pm) via un bras espaceur (8) reliant le carbone central de l'enchaînement de doubles liaisons du fluorophore (4) et l'acide aminé lysine (Ki) de la face inférieure (Fi) du décapeptide (1) via une liaison amide, le bras espaceur étant l'acide 5-(4-hydroxyphenyl)pentanoïque.
Patent FR-3038021-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16H7/20
Filed: 2015-06-24
Abstract: Le dispositif de poulie comprend une poulie 12, un corps de montage 18 supportant la poulie et pourvu d'un alésage 18a traversant, et une vis 20 de fixation pourvue d'une tige 42 s'étendant à l'intérieur dudit alésage et d'une tête 44. La tige 42 de la vis de fixation comprend une gorge 50 annulaire et au moins une rainure 52 axiale débouchant dans ladite gorge. Le corps de montage 18 comprend au moins une protubérance 54 solidaire dudit corps et s'étendant en saillie à l'intérieur de ladite gorge 50 pour assurer la retenue axiale de la vis de fixation relativement au corps de montage.
Patent FR-3038729-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un objet magnetique
Inventor: VIANA ANTONIO
IPC: G01V3/12
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer la localisation et/ou l'orientation d'une source de champ magnétique dans l'espace, et plus particulièrement un procédé de détermination de la position relative dans l'espace d'au moins une source de champ magnétique (3) par rapport à au moins un capteur de champ magnétique (4) comprenant les étapes consistant à acquérir des mesures du champ magnétique, calculer une solution de l'expression du champ magnétique généré par au moins une dite source de champ magnétique (3) en modélisant chaque dite source de champ magnétique (3) par un élément choisi parmi une superposition de solénoïdes et une superposition de plans chargés, puis en estimant la valeur d'une intégrale elliptique complète liée au dit modèle par un algorithme utilisant une transformation de Landen et calculer au moins un élément choisi parmi la position et l'orientation de chaque dite source de champ magnétique (3).
Patent FR-3043885-A1 (FR)
Title: Machine d'elagage
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/04
Filed: 2015-11-19
Abstract: Machine d'élagage (1) destinée à être portée par un engin tracteur (T), comportant au moins un moyen de coupe (2) associé à des moyens (3) de réglage de son orientation dans l'espace. Elle est portée par l'engin tracteur (T) au travers d'un dispositif élévateur (4), lequel comprend un mât (41) le long duquel est montée mobile une platine (43) portant directement ou indirectement le moyen de coupe (2), qui est de type lamier.
Patent FR-3044807-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a l'atterrissage d'un aeronef
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-12-03
Abstract: Le procédé d'aide à l'atterrissage d'un aéronef (1) sur une piste d'atterrissage (5), comprend les étapes suivantes mises en œuvre de façon automatique par une unité de traitement (24) : - a) acquérir des informations relatives à la piste d'atterrissage ; - b) acquérir des informations relatives à une situation courante de l'aéronef ; - i) déterminer une position d'atterrissage de l'aéronef sur un axe longitudinal central (4) de la piste d'atterrissage, en fonction d'une trajectoire déterminée entre une position courante de l'aéronef et cette position d'atterrissage de façon à respecter au moins une contrainte relative à un angle de roulis de l'aéronef ; - j) déterminer un paramètre relatif à ladite position d'atterrissage ; - k) déterminer un écart entre ce paramètre et une valeur de référence ; - l) comparer cet écart avec un seuil prédéterminé ; et - m) en fonction du résultat de la comparaison réalisée à l'étape I), commander le cas échéant la signalisation d'une alerte au moyen du système de signalisation de l'aéronef.
Patent FR-3048443-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’au moins un equipement de piscine en fonction d’une configuration d’un element de recouvrement
Inventor: ROUX REGIS
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'au moins un équipement de piscine (15a, 15b, 15c), l'équipement de piscine (15a, 15b, 15c) étant agencé pour fonctionner selon au moins un premier mode de fonctionnement et un deuxième mode de fonctionnement, le procédé de commande comprenant les étapes consistant à : disposer d'un élément de recouvrement d'un bassin de piscine, agencé pour occuper au moins une première configuration dans laquelle l'élément de recouvrement est déployé sur le bassin, et une deuxième configuration, dans laquelle l'élément de recouvrement est escamoté ; détecter le passage de l'élément de recouvrement de l'une des première et deuxième configurations vers l'autre configuration; commander l'au moins un équipement de piscine (15a, 15b, 15c) de manière à ce qu'il fonctionne selon le premier mode de fonctionnement lorsque l'élément de recouvrement occupe une première configuration, et selon le deuxième mode de fonctionnement lorsque l'élément de recouvrement occupe la deuxième configuration.
Patent FR-3048565-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K1/26
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention porte sur un rotor (2) comportant - un corps (3) de rotor monté sur un arbre (4) et comportant des encoches longitudinales (10), - un ensemble de conducteurs (11) insérés au moins en partie à l'intérieur des encoches (10), des parties des conducteurs (15) s'étendant en saillie par rapport à des faces radiales d'extrémité axiale (6, 7) du corps du rotor formant des chignons (20, 21) du bobinage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un organe additionnel (30) réalisé d'un seul tenant qui comprend : • une frette (31) entourant au moins partiellement un chignon de l'ensemble de conducteurs de manière à protéger les conducteurs du chignon contre des effets de la centrifuge, et • une joue (32) disposée au moins partiellement contre une face radiale d'extrémité axiale du corps de rotor, cette joue comprenant des orifices pour le passage de conducteurs de manière à protéger ces conducteurs contre une blessure potentielle par appui direct sur le corps de rotor.
Patent FR-3051729-A1 (FR)
Title: Methode de fermeture d'un toit ouvrant et d'un occulteur pour vehicule automobile, et module de toit ouvrant.
Inventor: MARIE MATHIAS
IPC: B60J7/047
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de manœuvre à la fermeture d'un toit ouvrant (3) et d'un occulteur (4) d'un module de toit ouvrant (1) pour un véhicule automobile. Le toit ouvrant (3) et l'occulteur (4) sont motorisés et sont guidés sur un cadre (5). Une manœuvre (M2) du toit ouvrant (3) en position de fermeture est provoquée sous condition d'un premier ordre activé par un utilisateur et d'un critère relatif à une détection d'une première position relative (E3) entre le toit ouvrant (3) et l'occulteur (4), selon laquelle un bord (10) de l'occulteur (4) en vis-à-vis d'un bord (8) du cadre (5) est plus proche dudit bord (8) du cadre (5) que le bord (9) du toit ouvrant (3).
Patent FR-3052749-A1 (FR)
Title: Procede de reparation de radome
Inventor: MARTY JEAN-CLAUDE
IPC: B64F5/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: Pour réaliser la réparation d'une zone (7) endommagée sur un radôme (1) d'aéronef, il est nécessaire de le démonter et de procéder à la cuisson d'éléments de remplacement en autoclave. La présente invention se base sur l'utilisation du radôme proprement dit comme enceinte de chauffage de manière à éviter le recours à un autoclave et le démontage de certaines parties du radôme ne supportant pas la température de cuisson nécessaire à la réparation. Ainsi le procédé de réparation du radôme (1) comprenant un panneau (2) présentant une double courbure formant dôme, ledit panneau comportant au moins une zone (7) endommagée, comprend les étapes suivantes : - fermeture d'un espace intérieur du panneau (2) par un capot (8) pour former une enceinte (9), appelée enceinte de réparation, la surface du panneau (2) formant ladite enceinte (9) de réparation contenant ladite zone (7) endommagée ; - chauffage de l'espace intérieur à ladite enceinte (9) de réparation formant ainsi une enceinte de chauffage permettant la cuisson attendue pour la réparation de la zone endommagée. La présente invention concerne également l'outil de réparation permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3053837-A1 (FR)
Title: Structure du type photodiode a avalanche et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L31/107
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne une Structure (1) du type photodiode à avalanche. La structure (1) comporte une première zone semiconductrice, dopée P; une deuxième zone semiconductrice de multiplication adaptée pour fournir une multiplication prépondérante pour les électrons; une quatrième zone semiconductrice (40), dite de collecte, dopée P, l'une de la première et deuxième zone semiconductrice (10, 20) formant zone d'absorption. La structure (1) comprend en outre une troisième zone semiconductrice (30) agencée entre la deuxième zone semiconductrice (20) et la quatrième zone semiconductrice (40). La troisième zone semiconductrice (30) est configurée pour présenter en fonctionnement un champ électrique apte à fournir une accélération des électrons entre la deuxième zone semiconductrice (20) et la quatrième zone semiconductrice (40) sans multiplication de porteurs par ionisation par impact.
Patent FR-3054403-A1 (FR)
Title: Vitrage avec element electriquement conducteur et sa connexion electrique
Inventor: BARLET MARINA
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-07-22
Abstract: Vitrage (1) comportant au moins : - un substrat verrier (10) comportant un élément électriquement conducteur (2) et un orifice (13) traversant situé à proximité de l'élément électriquement conducteur, et - une première pièce de connexion électrique (30) associée à l'élément conducteur (2) et destinée à être associée, en particulier via une coopération mâle-femelle, à une seconde pièce de connexion électrique (31), la première pièce de connexion électrique (30) étant, d'une part, en contact électrique avec l'élément électriquement conducteur (2) et, d'autre part, engagée dans l'orifice (13) du vitrage, et la première pièce de connexion électrique (30) comprenant une tête plate (30A) en contact intime contre l'élément conducteur électrique (2), et un corps cylindrique (30B) qui est engagé dans l'orifice (13), le corps cylindrique (30B) étant fileté ou taraudé. L'invention permet de proposer un vitrage doté d'une connexion électrique fiable et pérenne, ainsi qu'un procédé de fabrication et de mise en œuvre simple et peu onéreux.
Patent FR-3057388-A1 (FR)
Title: Commutateur au co2 pour un reseau a courant continu haute tension
Inventor: CREUSOT CHRISTOPHE
IPC: H01H33/22
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un commutateur pour un réseau à courant continu haute ou moyenne tension, comportant un disjoncteur de courant continu (5) dont l'enceinte étanche contient un fluide gazeux comportant au moins 70% en volume de dioxyde de carbone à une pression comprise entre 0,65 MPa et 1,1 MPa mesurée à une température de 20°C et un circuit résonnant présentant pour une valeur de capacité C, une inductance L inférieure à 2700*C-0.84.
Patent FR-3043377-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-11-09
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de balai d'essuie-glace (10) ayant une unité de couplage (12) pour relier au moins deux adaptateurs de balai d'essuie-glace, différents, (14, 16, 18, 20, 22). Une unité extérieure (24) et une unité intérieure (26) partiellement entourée par l'unité extérieure (24) forment en commun au moins en partie une cavité réceptrice (28) pour un adaptateur de bras d'essuie-glace (14, 16, 18, 20, 22), en étant au moins pratiquement fixes l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3058870-A1 (FR)
Title: Ecarteur pour une poche contenant des coquillages
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/55
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un écarteur (100) pour une poche et comportant : - deux armatures d'extrémité (102a-b), chacune comportant deux pieds (104a-b), une poutrelle (106), et pour chaque pied (104a-b), un montant (108a-b) fixant les pieds à la poutrelle, - deux barres supérieures (110c-d) et deux barres inférieures (110a-b), où chaque barre supérieure (110c-d) est fixée aux poutrelles (106) et où chaque barre inférieure (110a-b) est fixée à un des montants (108a-b), et où chaque montant (108a-b) présente avec une direction verticale, un angle tel que la distance entre les deux montants (108a-b) de la même armature d'extrémité (102a-b) diminue en progressant vers le haut. La forme de l'écarteur permet son empilement sur des écarteurs identiques, permettant d'obtenir ainsi un empilement compact pour le stockage.
Patent FR-3066947-A1 (FR)
Title: Malaxage d'un composite elastomerique par melange continu en phase liquide
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08L21/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un système (10) servant à la progression régulée continue d'un composite à l'intérieur de zones de production de coagulum prédéfinies au cours d'un cycle de préparation de coagulation. L'invention concerne également un procédé pour la progression régulée continue d'un composite à l'intérieur de zones de production de coagulum prédéfinies au cours de la production d'une composition de mélange-maître élastomérique.