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Patent FR-3093714-A1 (FR)
Title: "Procédé de démarrage à vide d'un ensemble de distribution de préformes redressées et alignées équipé d'un convoyeur pneumatique"
Inventor: YVON PATRICK
IPC: B65G51/03
Filed: 2019-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage à vide d'un ensemble de distribution de préformes redressées et alignées qui comporte un dispositif (10) de redressement et d'alignement de préformes et un convoyeur (56) pneumatique, le convoyeur (56) pneumatique comportant : - des rails (58A, 58B) de guidage ; et - au moins une buse (66) alimentée par une source (71) commandée de gaz et qui est susceptible d'émettre un jet (68) de gaz exerçant une force (Fp) de propulsion d'intensité (I2) nominale suffisante pour accélérer le glissement des préformes (12) vers l'aval des rails (58A, 58B) ; caractérisé en ce que lors d'une étape (E1) transitoire de démarrage à vide, la force (Fp) de propulsion exercée par les jets (68) de gaz sur les préformes (12) présente une intensité (I1) réduite par rapport à la force (Fp) de propulsion d'intensité (I2) nominale. Figure pour l'abrégé : Figure 19
Patent FR-3094769-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: RENAULT ALEXANDRE
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-04-03
Abstract: Dispositif d’amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d’un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et, - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), l’une de la première piste de roulement (12) et de la deuxième piste de roulement (13) définissant un arc de cercle et l’autre de la première piste de roulement (12) et de la deuxième piste de roulement (13) définissant une forme autre qu’un arc de cercle. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097263-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à refroidissement amélioré
Inventor: BOTREL ERWAN DANIEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne une aube de turbine comprenant un pied, une pale (12) s'étendant selon une direction d'envergure, cette pale (12) comprenant un bord d'attaque et un bord de fuite (17) ainsi qu’une paroi d’intrados et une paroi d'extrados, et comportant au niveau du bord de fuite (17) des évents (26, 27) de refroidissement alimentées en air, cette pale comprenant également : –un premier circuit en serpentin (T1) et un second circuit en serpentin (T2) ; –chaque circuit en serpentin (T1, T2) comportant plusieurs conduits (CA1, CM1, CT1, CA2, CM2, CV2, CT2) s’étendant selon la direction d’envergure (EV) en étant raccordés les uns aux autres par des portions coudées ; –chaque circuit en serpentin (T1, T2) étant alimenté en air par son conduit (CA1, CA2) qui est le plus proche du bord d’attaque (16) ; et dans laquelle les évents (26, 27) sont alimentés par le premier et par le second circuit en serpentin (T1, T2). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103899-A1 (FR)
Title: Système de détection chimique, unité de commande et d’analyse pour un tel système et procédé de détection chimique
Inventor: BERTRAND JOHAN GUY LOUIS
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un système de détection chimique (1) comprenant : un premier détecteur chimique (200) à corde vibrante comprenant une première corde tendue (210) un premier actionneur (230) et un premier capteur (240) configuré pour mesurer une caractéristique vibrationnelle de la première corde tendue (210) à partir du déplacement de la première corde tendue (210) ; une unité de commande et d’analyse (400) configurée pour commander le premier actionneur (230) et le premier capteur (240). La première corde tendue (210) présente au moins un premier pic de résonnance avec un facteur de qualité supérieur ou égal à 1000, voire 2000 ou encore 4000. La détermination de la présence et/ou du dosage de l’analyte dans le milieu gazeux (2) est obtenu par l’unité de commande et d’analyse (400) à partir de ladite grandeur proportionnelle au facteur de qualité. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104641-A1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation en carburant d’une turbomachine, turbomachine et aéronef ayant celui-ci
Inventor: BOUTALEB MOHAMMED-LAMINE
IPC: F02C7/275
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un circuit (1) d’alimentation en carburant d’une turbomachine d’aéronef, comportant un dispositif (2) de refroidissement d’une machine électrique tournante (3) reliée mécaniquement à la turbomachine par circulation du carburant, le dispositif (2) de refroidissement comportant une troisième canalisation (20) de carburant, qui traverse la machine électrique tournante (3) pour être en échange thermique de refroidissement avec celle-ci et qui est reliée en aval de la pompe centrifuge (4) basse pression de carburant et en amont de la première canalisation (51) de carburant de l’échangeur thermique (5) huile-carburant. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106426-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’accès à une ressource de la toile
Inventor: JARDÉ PASCAL
IPC: G06V30/224
Filed: 2020-01-21
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LA TOILE Le procédé (10) d’accès à une ressource de la toile comporte :- une étape (11) de capture d’au moins une image d’un objet portant un code graphique visible comportant deux parties, - une étape (12) de décodage, dans une image captée du code graphique, d’une première partie de code réalisée selon un premier protocole de codage, par une première application normalisée, cette première partie de code normalisée représentant un accès à un site de téléchargement d’une deuxième application et - une étape (16) de décodage, dans une image captée du code graphique, avec la deuxième application, d’au moins une deuxième partie de code réalisée selon un deuxième protocole de codage, cette deuxième partie de code représentant, conjointement avec la première partie de code, un accès à une ressource de la toile. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106765-A1 (FR)
Title: Buse de pulvérisation de liquide sous forme de brouillard
Inventor: AUTHESSERRE CLAIRE
IPC: B05B1/34
Filed: 2020-02-04
Abstract: BUSE DE PULVÉRISATION DE LIQUIDE SOUS FORME DE BROUILLARD
        
    L’invention concerne Buse de pulvérisation (1) de fluide destinée à être montée sur un récipient distributeur, ladite buse comprenant  au moins un capillaire d’entrée de fluide s’étendant longitudinalement le long d’un axe A1, un moyen d’alimentation, ledit moyen étant apte à recevoir le fluide issu de l’au moins un capillaire d’entrée dans le but d’alimenter au moins deux conduits, un pilier comprenant lesdits au moins deux conduits aptes à recevoir le fluide provenant du moyen d’alimentation, lesdits conduits s’étendant longitudinalement le long de l’axe A1 et étant radialement déportés par rapport audit axe A1,au moins deux canaux de tourbillonnement, en connexion fluidique avec lesdits au moins deux conduits, une chambre de tourbillonnement pour recevoir le fluide provenant tangentiellement desdits au moins deux canaux de tourbillonnement afin d’alimenter au moins un orifice de pulvérisation présentant une symétrie axiale et une section constate s, ladite chambre présentant une section décroissante vers ledit orifice et ayant une section maximale S ainsi qu’un diamètre maximal D, caractérisée en ce que le rapport de la section s de l’orifice de pulvérisation sur la section maximale S de la chambre de tourbillonnement (3) est tel que 1
            .
    
            Figure de l’abrégé : Fig. 11
        
    
            
            [Fig. 1]
Patent FR-3094654-A1 (FR)
Title: Bande d’estampage enroulable présentant une souplesse accrue
Inventor: LUELLICH EIKE TIM
IPC: H05K13/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: L’invention concerne une bande d’estampage enroulable (1) pour la production d’une pluralité de composants électriques (6), en particulier de barres omnibus (10), avec au moins une section de liaison (2) qui relie deux zones (4) pour la fabrication respectivement d’au moins un composant électrique (6). L’invention concerne en outre un procédé pour la fabrication d’une telle bande d’estampage (1). Afin d’accroître la souplesse de la bande d’estampage (1), l’invention prévoit que l’au moins une section de liaison (2) présente au moins en partie une épaisseur de matériau (30) réduite par rapport aux deux zones (4). Figure pour l´abrégé. Fig. 1
Patent FR-3109217-A1 (FR)
Title: Méthode de calcul d’un flux d’au moins un gaz émis par une source dans l’atmosphère, procédé de mesure, système et nécessaire associés
Inventor: DONNAT LUDOVIC
IPC: G01N15/06
Filed: 2020-04-08
Abstract: Méthode de calcul d’un flux d’au moins un gaz émis par une source dans l’atmosphère, procédé de mesure, système et nécessaire associés Cette méthode comporte les étapes suivantes :     - récupération de données de teneurs en au moins un gaz, mesurées dans l’atmosphère à l’écart de la source (14) suivant une pluralité de lignes parallèles à une première direction ;      - intégration des teneurs relevées sur chaque ligne suivant la première direction pour obtenir une teneur globale intégrée sur chaque ligne ;      - intégration du produit des teneurs globales intégrées sur chaque ligne par une vitesse de vent présent sur la ligne suivant une deuxième direction perpendiculaire à la première direction, pour obtenir un flux brut de gaz ;       - détermination du flux de gaz émis par la source (14), à partir du flux brut de gaz.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3110076-A1 (FR)
Title: Analyse du mouvement des yeux dans l’espace réel 3D en direction et en profondeur
Inventor: KAPOULA ZOI
IPC: G16H20/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de données représentatives de la motricité binoculaire d’une personne, le procédé comprenant les étapes suivantes :- stimulation de la motricité binoculaire d’une personne au moyen d’un dispositif (21) de stimulation de la motricité binoculaire configurés pour stimuler de manière spécifique des saccades, des vergences ou une combinaison des deux ou un test (22) de lecture ; stimuli physiques dans l’espace réel 3D vus avec les deux yeux naturellement (sans artifices) ;- acquisition pendant ladite stimulation du mouvement de l’œil droit (OD) et de l’œil gauche (OG) d’une personne (P) et, le cas échéant d’un signal de stimulation issu du dispositif de stimulation de la motricité binoculaire ; le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans une unité (3) de traitement ;- détermination à partir du mouvement de l’œil gauche (OG) et de l’œil droit (OD), d’une trajectoire effective (Tr1) des yeux en réponse à chaque stimulation, une trajectoire effective correspondant à une saccade et/ou à un mouvement de vergence des yeux.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111442-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse du risque informatique d’un ensemble de périphériques connectés sur un réseau
Inventor: VEYRE FABIENNE
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-06-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’analyse du risque informatique (13) d’un ensemble de périphériques (14-16) connectés sur un réseau (101), ledit dispositif comportant : un organe de supervision des flux entrants (17a) et sortants (17c) de chaque périphérique (14-16) depuis et vers Internet (11) ; un détecteur des flux toxiques comparant l’adresse de provenance et de destination de ces flux entrants (17a) et sortants (17c) avec une base de données comportant une liste d’adresses toxiques ; un compteur (19) des flux toxiques détectés pour chaque périphérique (14-16) du réseau (101), ledit compteur (19) appliquant un facteur de dix aux flux toxiques sortants par rapport aux flux toxiques entrants ; et une unité de caractérisation du risque informatique associé à chaque périphérique (14-16) configurée pour classer chaque périphérique (14-16) entre une catégorie de risque limitée et une catégorie de risque important.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111669-A1 (FR)
Title: Injecteur multipoint pour une chambre de combustion de turbomachine.
Inventor: BELLECAVE JOHAN MATTIN MAURICE
IPC: F23R3/28
Filed: 2020-06-17
Abstract: L’invention concerne un injecteur multipoint (36) pour une chambre de combustion de turbomachine, comprenant un corps axial (46) comportant une pluralité de buses (50) de pulvérisation primaires périphériques entourant une buse de pulvérisation (52) secondaire centrale, alimentées par des chambres primaire (56) et secondaire (58) elles-mêmes alimentées par des conduits primaire externe (62) et secondaire (66) interne d’une canalisation coaxiale (40) caractérisé en ce que les chambres primaire (56) et secondaire (58) logent des clapets anti-retour de carburant respectifs primaire (70) et secondaire (72).  Figure pour l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-3112376-A1 (FR)
Title: Structure monocouche a base de polyamide recycle
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: F16L11/04
Filed: 2020-07-08
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire monocouche destinée au transport de fluides pour automobile, constituée d’une couche (1) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin catalysé, ladite composition étant constituée d’au moins 30% en poids, en particulier d’au moins 50% de matière recyclée provenant d’au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant été destiné au transport de fluides pour automobile, ledit au moins un tube monocouche et/ou multicouche étant constitué d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide catalysé ou non,  ledit au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant subi un broyage puis au moins un recompoundage avec ou sans ajout d’au moins un catalyseur pour pouvoir être recyclé,  un simple broyage unique étant exclu.
Patent FR-3112280-A1 (FR)
Title: Kit ou ensemble pour la mise en œuvre d'une régénération osseuse guidée
Inventor: ATTIAS JACQUES
IPC: A61F2/28
Filed: 2020-07-10
Abstract: Kit ou ensemble pour la mise en œuvre d'une régénération osseuse guidée.  Kit ou ensemble pour la technique de régénération osseuse guidée, dans laquelle une région défectueuse en os est protégée par une membrane vis-à-vis des cellules et tissus susceptibles de s'opposer à la régénération de l'os dans ladite région défectueuse, le kit comportant au moins une membrane (1) en un matériau biorésorbable, est caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens (2) formant tuteurs destinés à empêcher la membrane de s'affaisser dans ladite région défectueuse en os lorsqu’elle y est positionnée autour ou au-dessus.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117955-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement et système de gestion thermique pour un véhicule automobile.
Inventor: L-HUILLIER JEAN-MARIE
IPC: B60L58/26
Filed: 2020-12-18
Abstract: Système de refroidissement et système de gestion thermique pour un véhicule automobile.  Système de refroidissement (1), destiné à contrôler de façon indépendante une température d’une batterie et une température de l’habitacle d’un véhicule automobile, le système comprenant au moins un élément de refroidissement (11) d’au moins un module batterie, ledit élément de refroidissement (11) étant monté en parallèle avec un évaporateur (7) d’un circuit de climatisation (2) destiné au refroidissement de l’habitacle, le circuit de climatisation (2) comprenant en outre au moins un compresseur (3) et au moins un condenseur (5), le système comprenant une vanne de régulation de pression (13) à ouverture variable, ladite vanne de régulation de pression (13) étant disposée en aval dudit élément de refroidissement (11).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3118942-A1 (FR)
Title: Soufflante a calage variable
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D7/00
Filed: 2021-01-18
Abstract: Ce dispositif comprenant un à vérin fixe pour système de commande (2) de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine, comprenant : au moins un corps de vérin (22) logé à l'intérieur d'un carter annulaire (20) de la turbomachine formant support de palier, ledit carter annulaire (20) étant centré sur un axe longitudinal (X-X) de la turbomachine et incliné par rapport à celui-ci, le corps de vérin (22) comprenant un volume interne dans lequel est apte à coulisser un piston (30) séparant le volume interne en deux chambres isolées (22a,22b) l'une de l'autre ; et une pluralité de tiges de vérin (42) traversant le carter annulaire (20) formant support de palier et ayant chacune une extrémité fixée au piston (30) et une extrémité opposée destinée à être reliée à une bague interne (14) d'un palier de transfert de mouvement (10) pour l'entraîner en translation, ledit volume interne du corps de vérin (22) étant fermé à l'aval par un fond de chambre (32) qui forme une seule et même pièce avec le carter annulaire (20) formant support de palier.  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3112183-A1 (FR)
Title: Ressort de torsion haute densité de couple à faible raideur
Inventor: GROLLEAU FRANCK LIVIO SEVERINO
IPC: F16H55/14
Filed: 2021-01-30
Abstract: Ressort de torsion (2) haute densité de couple à faible raideur, pour réducteur à engrenages à axes concourants, comportant;une pluralité de lame (5) équireparties autour d'un axe Y et s'étendant radialement; chacune desdites lames (5), comportant un bord intérieur (5a) et un bord extérieur (5b), parallèle à l'axe Y; le bord extérieur (5b) coopérant avec un pignon denté (3) d'axe de rotation Y; le bord intérieur (5a) coopérant avec un arbre (4) d'axe de rotation Y;chacune desdites lames (5) comportant en outre, de part et d'autre du bord intérieur (5a), une face biaisée (5a1;5a2) s'étendant parallèlement à Y, caractérisé en ce que chacune desdites face biaisée (5a1;5a2), de ladite lame (5), de ladite pluralité de lame (5), est en contact coplanaire et alignée, avec la face biaisée (5a1;5a2) jouxtante de la lame (5) adjacente, de manière que ladite pluralité de lame (5), forme une forme annulaire d'axe de révolution Y. La pluralité desdites face biaisée (5a1;5a2) étant rattachées entre elles.  « Figure pour l’abrégé : Figure 1 »
Patent FR-3122086-A1 (FR)
Title: Comprimé à sucer à base de PVPI dépourvu d’excipients cellulosiques.
Inventor: GRISLAIN NADINE
IPC: A61P31/12
Filed: 2021-04-22
Abstract: L’invention concerne un comprimé à sucer de polyvinylpyrrolidone iodée (PVPI) dont la quantité en poids est inférieure ou égale à 100 mg et dépourvu d’excipient cellulosique. Ledit comprimé est destiné à être utilisé comme médicament dans le traitement de la sphère oropharyngée ou buccale, en particulier dans la prévention et/ou le traitement des maladies infectieuses.
Patent FR-3123290-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de capteur pour un matériel roulant ferroviaire moteur
Inventor: SERPEAULT JEROME
IPC: B61F19/04
Filed: 2021-05-26
Abstract: Dispositif de protection de capteur pour un matériel roulant ferroviaire moteur
    L’invention porte principalement sur une motrice ferroviaire (2) s’étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant un chasse obstacles (5), au moins un capteur (3) de signaux ferroviaires et au moins un dispositif d’embarquement et de protection (1) dudit capteur (3), lequel dispositif d’embarquement et de protection (1) comprend une partie de fixation (6) prévue pour être solidarisée au chasse obstacles (5), une partie opposée de protection (7) du capteur (3) destinée à encaisser une collision avec un obstacle présent sur la voie ferrée et une partie de liaison indéformable (8) solidarisant et maintenant à distance les parties de fixation et de protection (6, 7), et en ce que le capteur (3) est disposé entre les parties de fixation et de protection (6, 7) en étant mécaniquement découplé de ladite partie de protection (7).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118562-A1 (FR)
Title: Procédé pour réglage automatique d’un système de chauffage à résonance cyclotronique ionique d’un réacteur thermonucléaire
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H05B6/72
Filed: 2021-08-12
Abstract: Un réacteur thermonucléaire selon l’invention comporte un système de chauffage à résonance cyclotronique ionique, le système de chauffage à résonance cyclotronique ionique comportant : une antenne accordable (1) ayant 4 accès signal, l’antenne accordable permettant un transfert de puissance depuis ses accès signal jusqu’à un champ électromagnétique produit dans une chambre à vide (2) ; une unité d’accord à accès d’entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ayant 4 accès d’entrée et 4 accès de sortie, chacun des accès de sortie étant indirectement couplé à un et un seul des accès signal à travers une ligne de transmission coaxiale (3) ; 4 amplificateurs radiofréquence de forte puissance (6), la sortie de chacun desquels étant indirectement couplée à un et un seul des 4 accès d’entrée à travers une ligne de transmission coaxiale (5) ; et une unité de génération de signal et de commande (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3127393-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en œuvre d’une technique de représentation mentale pour la rééducation de membres inférieurs
Inventor: FOURNIER NICOLAS
IPC: G16H20/30
Filed: 2021-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mise en œuvre d’une technique de représentation mentale pour la rééducation d’au moins un membre inférieur, face auquel un patient est destiné à s’installer, le dispositif comprenant :- une caméra centrale (10) disposée de sorte à filmer le membre inférieur selon un point de vue central ; - un écran central d’affichage (11) disposé de sorte à masquer la vue directe du patient sur le membre inférieur, et destiné à afficher le point de vue filmé par la caméra centrale (10).  Selon l’invention, le dispositif comprend également au moins une caméra latérale (20) disposée de sorte à filmer latéralement le membre inférieur, et un écran d’affichage latéral (21) destiné à afficher le point de vue filmé par la caméra latérale (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129035-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion
Inventor: BRICHET-BILLET ETIENNE
IPC: H01M50/533
Filed: 2021-11-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de connexion (10) qui comprend :  - un boîtier (20);   - un élément de connexion (30);  - un clip de serrage (40) ;  - un élément mobile (50), qui comprend deux ailes latérales disposées de part et d’autre du clip de serrage (40), l’élément mobile (50) étant susceptible d’adopter une position haute ou une position basse, la position basse étant une position pour laquelle l’élément mobile (50) laisse le clip de serrage (40) dans son état libre, tandis que la position haute est une position pour laquelle les ailes latérales présentent un écartement, dit premier écartement, supérieur à l’écartement, dit deuxième écartement, observé dans la position basse, et exercent sur chacune des ailes de serrage une force s’opposant à l’effet ressort qui conduit à l’écartement desdites ailes de serrage.  Figure 6
Patent FR-3131478-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation avec circuit d’amorçage, engin de mobilite comportant un tel dispositif de commutation et procede correspondant
Inventor: MESSI BENE ELOUNDOU NORBERT
IPC: H02M1/08
Filed: 2021-12-23
Abstract: Le dispositif de commutation (100) comporte : - un bras de commutation (102) ; - un pilote (104) de l’interrupteur de côté haut (QHS) du bras de commutation (102) ; - un circuit (106) d’amorçage du pilote (104), conçu pour que : dans chacune de phases basses (PB), une source de tension continue (VC) alimente le pilote (104) et charge une capacité d’amorçage (CB), et, dans chacune de phases hautes (PH), la capacité d’amorçage (CB) alimente le pilote (104).  Le circuit d’amorçage (106) est en outre conçu pour que la source de tension continue (VC) charge une capacité auxiliaire (CP) sur au moins une partie d’une des phases hautes (PH), puis que la capacité auxiliaire (CP) alimente le pilote (104) sur au moins une partie d’une des phases hautes (PH).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1