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Patent WO-2013139663-A2 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung eines beidseitig unterschiedlich dotierten halbleiterwafers
Inventor: HAVERKAMP HELGE
IPC: H01L21/225
Filed: 2013-03-13
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf ein Verfahren zur Herstellung eines beidseitig unterschiedlich dotierten Halbleiterwafers. Erfindungsgemäß werden eine erste dielektrische Schicht, die einen ersten Dotierstoff enthält, auf einer ersten Seite des Halbleiterwafers und eine zweite dielektrische Schicht, die einen vom ersten verschiedenen zweiten Dotierstoff enthält, auf einer von der ersten verschiedenen zweiten Seite des Halbleiterwafers mittels eines jeweiligen APCVD-Prozesses gebildet, wonach mittels eines gemeinsamen Temperaturbehandlungsprozesses der erste Dotierstoff in die erste Seite des Halbleiterwafers und der zweite Dotierstoff in die zweite Seite des Halbleiterwafers eindiffundiert werden. Verwendung zum Beispiel zur Herstellung von Silizium-Solarzellen mit dielektrisch passivierter Rückseite.
Patent WO-2014135272-A2 (WO)
Title: System for fire protection of buildings
Inventor: MIDDENDORF HANS-DIETER
IPC: E04B1/76
Filed: 2014-03-05
Abstract: In a system for the fire protection of buildings with boards consisting of flammable thermoplastic insulating materials with flame bars interrupting the covering for forming a barrier against fire propagation the upper face of the flame bar is provided with a slanted surface inclined downwardly in the direction of the building wall.
Patent WO-2014166798-A2 (WO)
Title: Mechanism for selecting and actuating the functions of a clock movement
Inventor: NEBOISA CHRISTOPHE
IPC: G04B27/02
Filed: 2014-04-03
Abstract: The present invention relates to a mechanism for selecting and actuating n functions of a clock movement, where n is an integer no lower than 1, preferably no lower than 2, more preferably no lower than 3, including a winding mechanism rod (2) ending in a crown, a device (4) for actuating a function, said device being kinematically connected to the crown and arranged such as to move and assume n selection positions and n actuation positions in which the actuation device (4) is kinematically connected to an actuation member (21, 22, 23) of the selected function, and a selecting device (6) arranged such as to move the actuation device (4) into a selection position. According to the invention, said mechanism further includes a base (32) onto which the actuation device (4) is moveably mounted such as to be moved and positioned, by the selecting device (6), into a selection position facing the actuation member (21, 22, 23) of the selected function, and such as to be moved, by an axial movement of the winding mechanism rod (2), into the actuation position thereof in order to engage with said actuation member (21, 22, 23) of the selected function.
Patent WO-2015018878-A2 (WO)
Title: Centrifugeuse et procédé de centrifugation d'une unité de récipient de réaction
Inventor: MANN WOLFGANG
IPC: B01L99/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne une centrifugeuse destinée au nettoyage d'une unité de récipient de réaction, comprenant un rotor servant à maintenir au moins une unité de récipient de réaction, son ouverture ou ses ouvertures étant dirigées vers l'extérieur, un moteur servant à faire tourner le rotor autour d'un axe de rotation, une enceinte présentant une surface intérieure sensiblement cylindrique, une vidange étant aménagée pour évacuer du fluide expulsé de l'unité de récipient de réaction, un écartement étant ménagé entre la surface intérieure et le rotor de telle façon qu'en faisant tourner le rotor, un vent soit généré qui entraîne le fluide expulsé sur la surface intérieure jusqu'à la vidange, une pompe d'aspiration étant reliée à la vidange pour évacuer le fluide.
Patent WO-2015150449-A2 (WO)
Title: Composés azole amido-substitués
Inventor: EIS KNUT
IPC: C07D233/90
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne des composés azole amido-substitués de formule générale (I) dans laquelle X 1 , X 2 , R 1 , R 2 , R 4 , R 5 , R 7   et R 8  sont tels que définis dans les revendications, et sont des inhibiteurs de TNKS1 et/ou de TNKS2, des procédés de préparation desdits composés, des composés intermédiaires utiles pour préparer lesdits composés, des compositions pharmaceutiques et des combinaisons comprenant lesdits composés et l'utilisation desdits composés pour fabriquer une composition pharmaceutique pour le traitement ou la prophylaxie d'une maladie, en particulier les néoplasmes, en tant qu'agent unique ou en combinaison avec d'autres substances actives.
Patent WO-2016020392-A2 (WO)
Inventor: KREUTZWIESNER ELISABETH
IPC: H01L23/373
Filed: 2015-08-04
Abstract: Mounting device (100) for mounting electronic components, wherein the mounting device (100) comprises an electrically conductive structure (102), an adhesion promoting structure (104), which comprises carbon,on the electrically conductive structure (102), and a thermally conductive and electrically insulating structure (106) on the adhesion promoting structure (104).
Patent WO-2016050959-A2 (WO)
Inventor: CHEN ZHEN
IPC: C12N9/06
Filed: 2015-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de dérivés de 4-hydroxy-2-cétobutyrate choisis parmi le 1,3-propanediol ou le 2,4-dihydroxybutyrate par culture d'un microorganisme génétiquement modifié pour la production du dérivé de 4-hydroxy-2-cétobutyrate désiré, le microorganisme comprenant en outre un gène codant une glutamate déshydrogénase mutante convertissant par désamination la L-homosérine en 4-hydroxy-2-cétobutyrate. L'invention concerne également ledit microorganisme génétiquement modifié.
Patent WO-2016156567-A2 (WO)
Title: Architecture de borne de rechargement electrique en libre service
Inventor: DEROUINEAU BASTIEN
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne une borne (1) de rechargement de véhicules électriques, implantée en environnement extérieur. Elle comprend un socle (2) fixe et une porte (3) étanche, fermée par un mécanisme à effort élevé (39) obturé par une serrure de sécurité (38). Les composants électrique, électroniques et de refroidissement de la borne sont répartis à la fois sur la surface intérieure du socle et de la porte, permettant une meilleure accessibilité. La porte représente la majeure partie de la périphérie de la borne, pour améliorer l'accessibilité des composants. Elle comprend en outre une tête (4) amovible portant l'interface utilisateur (42) et les processeurs numériques (62). Elle comprend également un système de refroidissement incluant un circuit intérieur (8) étanche à recirculation d'air, refroidi par un échangeur thermique (72) baignant dans un circuit d'air extérieur (7) ouvert. Elle comprend un câble de chargement (328) avec un connecteur mobile (32) stocké dans un réceptacle (333) à verrouillage (35, 36) par commande électrique.
Patent WO-2016184955-A2 (WO)
Title: Procédé et hybrides pour l'édition ciblée d'acide nucléique dans les végétaux
Inventor: HARLING HINRICH
IPC: C12N15/82
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne des procédés et des hybrides pour la variation ciblée d'une région cible d'un acide nucléique dans une structure végétale cible. L'invention concerne de manière spécifique des procédés et des hybrides permettant l'obtention directe d'une plante ou d'une matière végétale qui comprennent une édition d'un acide nucléique introduite auparavant de manière ciblée dans une cellule méristématique. Les hybrides peuvent être introduits de manière transitoire et/ou stable. L'invention concerne à cet effet de nouvelles stratégies d'introduction optimisées pour les plantes. L'invention concerne en outre un procédé pour la réalisation d'un essai de criblage  in vitro  afin de contrôler l'efficacité de candidats d'ARNg appropriés au préalable  in vitro .
Patent WO-2020127284-A2 (WO)
Title: Composition pour revêtement tactile
Inventor: VIOT FRÉDÉRIC
IPC: C09D5/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: Une composition primaire comprenant un liant, des pigments conducteurs, un mélange de solvants, et, éventuellement, un promoteur d'adhérence, où ledit mélange de solvants est un mélange de solvants, organiques ou non, dont la caractéristique est de s'évaporer à une température inférieure ou égale à 85°C, son utilisation pour la fabrication de revêtements pour pièces automobiles ainsi que des compositions diluées ou des compositions de résine et de durcisseur pour sa fabrication.
Patent WO-2005097650-A2 (WO)
Inventor: AULANKO ESKO
IPC: B66B23/04
Filed: 2005-03-29
Abstract: L'invention concerne un trottoir roulant, un trottoir roulant en rampe ou un escalier mécanique destiné à transporter des personnes, comprenant un dispositif de déplacement de personnes (1) conçu pour supporter et transporter des personnes. Une balustrade (2) s'étend à côté du dispositif de déplacement de personnes, sur toute sa longueur. Cette balustrade (2) comprend une courroie de type rampe (3) qui se présente sous la forme d'une boucle sans fin, et qui comporte une partie poignée supérieure (4) que le passager peut saisir d'une main en guise de support, et une partie retour inférieure (5). Un moyen d'entraînement (6) servant à déplacer la courroie de type rampe comprend : une poulie d'entraînement (7) qui est montée à l'aide de paliers à l'extrémité de la balustrade, de manière à pouvoir tourner autour d'un premier axe (8) de rotation, la courroie de type rampe étant courbée d'approximativement 180 ° entre la partie poignée (4) et la partie retour (5) sur la poulie d'entraînement, et ; un moyen de puissance (9) qui comprend un arbre d'entraînement (11) animé d'un mouvement de rotation autour d'un deuxième axe (10) de rotation pour faire tourner la poulie d'entraînement. Le premier axe (8) de rotation et le deuxième de rotation (10) coïncident coaxialement.
Patent WO-2013004888-A2 (WO)
Title: The surface structure of windmill rotors for special circumstances
Inventor: VIRTANEN JORMA
IPC: C09D7/61
Filed: 2012-07-05
Abstract: The present invention relates to an improvement of windmill rotors - more specifically rotors that have been designed to be used in cold and wet climate, such as northern sea areas. This can be achieved by incorporating an electrically conducting layer on or in the surface of a windmill blade. The same coating can also be used to achieve a stealth property.
Patent WO-2022167724-A2 (WO)
Inventor: HAAVIKKO OLLI
Filed: 2022-02-02
Abstract: La présente invention concerne un module de batterie destiné à diverses applications nécessitant une batterie à haute densité d'énergie, ou dans lequel l'espace pour la batterie est contraint. Le module de batterie comprend une ou plusieurs rangées de cellules de batterie (c'est-à-dire des cellules de poche). Des languettes de borne (7, 8) des cellules peuvent être pliées à 90 degrés sur la partie supérieure d'une partie de fixation (1), avant que les connexions de languette de borne soient réalisées l'une par rapport à l'autre et à la partie de fixation (1). Des parties de fixation (1) peuvent être reliées entre elles à partir de leurs extrémités, ou remplacées par des éléments plus longs couvrant plusieurs rangées de cellules. Des couches métalliques internes (3) et des tampons de compression (4) sont utilisés entre les cellules de poche, et le module de batterie est placé à l'intérieur d'un boîtier externe métallique (11). La taille du module de batterie est évolutive.
Patent WO-2006016020-A2 (WO)
Title: Nanoparticles comprising a core essentially consisting of a cyanoacrylic polymer and a shell of an amphiphilic polymer and, optionally, an active principle, preferably bisulfan
Inventor: LAYRE ANNE MAGALI
IPC: A61K9/51
Filed: 2005-06-07
Abstract: The invention relates to biodegradable composite polymer nanoparticles which can optionally contain an active principle, as well as to suspensions in an aqueous medium of such particles, the preparation thereof and use of same.
Patent WO-2007066052-A2 (WO)
Title: Assemblage entre une piece metallique et une piece en materiau ceramique a base de sic et/ou de c.
Inventor: BENOIT JOEL MICHEL
IPC: C04B37/02
Filed: 2006-12-08
Abstract: Assemblage entre une pièce métallique (1) et une pièce en matériau céramique (7) réalisée en un matériau céramique à base de SiC et/ou de C, caractérisé en ce qu'il comporte une structure empilée comprenant les éléments suivants assemblés deux à deux, dans cet ordre, par brasage : - ladite pièce métallique (1) ; - une première pièce intercalaire (3) ; - une deuxième pièce intercalaire (5) ; et - ladite pièce en matériau céramique (7), dans lequel : - la deuxième pièce intercalaire (5) est réalisée en un autre matériau céramique, chimiquement moins réactif vis-à-vis des métaux que SiC ou C, qui présente un coefficient de dilatation inférieur à celui du matériau constitutif de ladite pièce métallique (1) ; et - la première pièce intercalaire (3) est métallique et apte à se déformer pour compenser l'écart de dilatation entre ladite pièce métallique (1) et la deuxième pièce intercalaire (5). Utilisation de cet assemblage dans une turbomachine.
Patent WO-2007096494-A2 (WO)
Inventor: LEROY JEAN-YVES
Filed: 2007-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un film de transfert d'au moins une marque sur un substrat (10), chaque marque comprenant un motif estampé et/ou métallisé, ce film de transfert comprenant un film (1) support, un film (9) multicouche porté par ledit (1) film support, et comprenant une couche (5) optique, comprenant une image estampée et/ou métallisée, une couche (2) de détachement agencée entre ledit film (1) support et ledit film (9) multicouche adaptée pour permettre, lors d'un transfert, le détachement du film (1) support du film (9) multicouche, une couche (7) adhésive agencée à l'opposé de ladite couche (2) de détachement, caractérisé en ce que la couche (7) adhésive s'étend selon un format et des dimensions inférieures à celles du film (9) multicouche de telle sorte que seules les portions dudit film (9) multicouche en regard de la couche (7) adhésive, et qui définissent chaque marque à transférer, sont transférables sur ledit substrat (10), pour chaque marque, une portion de la couche (7) adhésive est agencée en regard d'une portion d'une image estampée et/ou métallisée formant un motif de cette marque.
Patent WO-2008056047-A2 (WO)
Title: Bottle stop in an end of line channel
Inventor: BAUMSTIMLER GILLES
Filed: 2007-10-23
Abstract: The end of line channel comprises at the end thereof, a stop (4) which is provided with a groove (7) the base of which has the form of an inclined ramp (9) in the central part of the support plane (5), normal to the leading bottle. Said ramp (9) comprises an automatic means for lifting the leading bottle (1), which lies in front of the stop (4). The grove (7) has a width (7) selected to permit the passage of the upper end of said leading bottle (1). The stop (4) is a block of thermoplastic material of the high-density polyethylene type which has been machined or cast.
Patent WO-2008116991-A2 (WO)
Title: Optimum control of the resonant frequency of a resonator in a radio frequency ignition system
Inventor: AGNERAY ANDRE
Filed: 2008-02-12
Abstract: The invention relates to a supply device for a radio frequency ignition system, comprising a supply circuit (2, 2') designed to provide a supply voltage to an output connected to a plasma generation resonator (1) at a frequency defined by a control signal (Vl) provided by a control device (5) for the supply circuit, characterised in that the control device comprises a receiver interface (52) for a determination request for the optimum control frequency, a receiver interface (51) for receiving signals measuring the voltage at the pins of a capacitor (Cb) in the supply circuit (2), a determination module (53) for the optimum control frequency, designed to provide successive different control frequencies for the supply circuit for successive ignition commands on reception of a request and to determine an optimum control frequency based on received measured signals.
Patent WO-2010004128-A2 (WO)
Inventor: LENGLET ERIC
IPC: C10G67/16
Filed: 2009-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge, dans lequel ledit procédé comprend une étape a de desaphaltage au solvant de la charge, une étape b d'hydrotraitement de la fraction d'huile desasphaltée, et une étape c d'hydroconversion de la fraction comprenant l'essentiel des asphaltènes, de préférence après ajout à cette fraction d'un fluxant tel que par exemple une coupe gas-oil.
Patent WO-2009122103-A2 (WO)
Title: System for converting charge into voltage and method for controlling this system
Inventor: AUDEBERT PATRICK
IPC: H03F3/08
Filed: 2009-03-19
Abstract: The invention relates to controlling a device for converting charge into voltage, including an amplifier and at least one capacitor mounted in inverse feedback between an input and output of the amplifier, whereby said amplifier can be connected between at least one input stage to receive a charge therefrom and at least one output stage to deliver voltage thereto, said voltage being representative of the charge received at the input and said method including at least one phase (62) comprising the voltage conversion of a charge received at the input. According to the invention, the conversion phase comprises at least: one first sub-phase (64) during which the amplifier is connected to the input stage and the amplifier is disconnected from the output stage; and a subsequent second sub-phase (66) during which the amplifier is disconnected from the input stage and the amplifier is connected to the output stage.
Patent WO-2010149895-A2 (WO)
Title: Extrait de graines entieres de moringa sp et son utilisation dans des compositions cosmetiques et/ou dermatologiques
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-06-17
Abstract: La présente invention concerne un extrait de graines entières de  Moringa sp.  contenant de l'huile (dont triglycérides, acides gras et lipides polaires) et des polyphénols et son utilisation dans des compositions cosmétiques et/ou dermatologiques.
Patent WO-2012004531-A2 (WO)
Title: Dispositif d'aide a la realisation d'un maillage d'un domaine geometrique
Inventor: LEVY BRUNO
IPC: G06F17/10
Filed: 2011-07-06
Abstract: Dispositif d'aide à la réalisation d'un maïilage, comprenant une première structure de données mémorisant de premières données numériques définissant une surface à traiter, "un partitionneur (304;306;31S) calculant des cellules tridimensionnelles de travail à partir de points initiaux donnés, ces cellules de travail étant associées chacune à un point de l'espace, un outil de pavage (302;318) actionnant ie partitionneur (304;306;308) avec un premier jeu de points initiaux, définis par rapport à la surface à traiter, pour obtenir un premier jeu de cellules de travail, un évakmteur (310;3'i2;3 î8), calculant une grandeur cumulative représentant la somme des moments des points des cellules de travail par rapport à leurs points associés respectifs, et un optimiseur (318;3 I4)" actionnant itérativement l'outil de pavage et l'évaluaient avec à chaque fois un jeu de points initiaux tirés des jeux précédents, selon une règle calculée pour tendre à minimiser ladite grandeur cumulative. Les moments sont déterminés selon une fonction nonnative choisie, d'ordre supérieur ou égal à deux et/ou selon une matrice d'adaptation représentant un champ d'anisotropie.
Patent WO-2013014390-A2 (WO)
Title: Liquid heating device
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: F22D1/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: The invention relates to a device (1) for heating liquid, or even for generating steam, receiving a fluid, particularly water (E), in liquid form at its inlet (5), and ejecting this fluid heated up or in gaseous form at its outlet (6), comprising a heating means (2) of cylindrical exterior shape positioned inside a sleeve (3) having a longitudinal axis (4). It comprises a scraper (7) that fits onto the heating means in such a way as to scrape it in the event of movement along said longitudinal axis (4), a stopper (8) fitted snugly between the heating means (2) and the sleeve (3) in order to stopper the passage in at least one position of said stopper (8), and a spring (9), said scraper (7), said stopper (8) and said spring (9) being configured so that an increase in the pressure of the incoming fluid causes the scraper (7) and the stopper (8) to move along said longitudinal axis (4) so that said stopper (8) is shifted to a point where the space between the heating means (2) and the sleeve (3) is such that it allows said fluid to pass, and so that a reduction in the pressure of the incoming fluid causes a shift in the opposite direction by virtue of said return spring (9).
Patent WO-2006075148-A2 (WO)
Title: Manipulation de carte memoire pour l'amelioration des services televisuels interactifs
Inventor: DRAZIN JONATHAN PETER VINCENT
IPC: H04N7/173
Filed: 2006-01-11
Abstract: L'invention concerne un système télévisuel interactif qui reçoit des données et des signaux télévisuels pour mettre oeuvre des services télévisuels interactifs. Au moins certaines des données de télévision active reçues sont stockées dans une mémoire amovible, non volatile, telle qu'une carte mémoire ou une clé USB. Le système comprend une interface-utilisateur (245) qui permet à l'utilisateur d'accéder aux services. Les services accessibles à l'aide des informations contenues dans une carte mémoire sont marqués (335).
Patent WO-2007096591-A2 (WO)
Title: Configuring devices in a telecommunications network to provide a service
Inventor: DE MATTEIS LUCA
IPC: H04Q3/00
Filed: 2007-02-20
Abstract: A method of configuring a telecommunications system to provide a service involving multiple devices is disclosed. The method includes receiving a configuration script specifying a sequence of configuration instructions for configuring at least two of the devices to provide the service, and concurrently executing an instance of the configuration script for each of the at least two devices to configure the at least two devices to provide the service. The method can be used as part of a network management system or service provisioning system.
Patent WO-2007144629-A2 (WO)
Title: Système de commande pour appareil de terrassement
Inventor: CLOUGH BRIAN
IPC: E02F3/43
Filed: 2007-06-14
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (1) pour un appareil de terrassement (14) tel qu'une excavatrice qui comprend un premier bras de commande (4), un second bras de commande (10) et un élément d'extrémité (12), reliés de façon pivotante afin d'émuler les bras de travail (16, 17) et le godet (18) de l'excavatrice. Les premier et second bras de commande (4, 10) sont pourvus de poignées (8, 11) qui font saillie latéralement vers l'extérieur dans des directions opposées de sorte que les positions des premier et second bras de commande puissent être modifiées par un utilisateur. La poignée (11) sur le second bras de commande (10) peut également être tournée pour commander le mouvement de l'élément d'extrémité (12). Ces mouvements sont traduits en commande d'actionneurs hydrauliques (18, 19, 20) pour commander les bras de travail (16, 17) et le godet (18) de l'excavatrice. Les bras de commande (4, 10) peuvent être déplacés jusqu'à une position dans laquelle les poignées (8, 11) sont alignées de façon axiale, pour conduire l'excavatrice (14) au cours du transit. Le système de commande (1) peut être détachable à partir de l'excavatrice (14). Un retour tactile peut être prévu.