baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964534-A1 (FR)
Title: Gant a dispositif de suivi d'efficacite et procede pour suivre l'efficacite d'un gant
Inventor: ARMAND AMANDINE
IPC: A41D19/00
Filed: 2010-09-14
Abstract: Ce gant (1) est caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif (10) de suivi d'efficacité consistant en une étiquette comportant une pluralité de signes (11) modifiables à la main de manière que l'utilisateur puisse les modifier à échéances prédéterminées, de sorte qu'il suffit d'observer le gant (1) à un instant donné pour connaître le nombre d'échéances passées.
Patent FR-2966433-A1 (FR)
Title: Capot d'aeronef incorporant des moyens pour limiter les phenomenes d'ecope de type pneumatique
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2010-10-26
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comprenant au niveau de sa paroi extérieure un capot mobile par rapport au reste de la nacelle de manière à obturer ou dégager une ouverture, ledit capot (14) comportant une articulation par rapport au reste de la nacelle et des moyens de verrouillage/déverrouillage distant du bord amont (18) dudit capot (14) qui comprend des moyens (19) pour limiter l'apparition des phénomènes d'écope, caractérisée en ce que lesdits moyens (19) pour limiter l'apparition du phénomène d'écope comprennent au moins un verrou (26) solidaire du reste de la nacelle ou respectivement du capot (14) susceptible d'occuper un état dit bloqué dans lequel une partie du verrou (26) interfère avec le capot (14) ou respectivement le reste de la nacelle et empêche une déformation comportant une composante radiale dudit capot (14) et un autre état dit libre dans lequel ladite partie du verrou (26) n'interfère plus avec le capot (14) ou respectivement le reste de la nacelle et autorise le mouvement d'ouverture dudit capot (14), le passage d'un état à l'autre étant généré grâce à une variation de pression d'un gaz.
Patent FR-2967978-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une capsule de surbouchage pour bouteille de vin tranquille, dispositif associe
Inventor: LARROUS BERNARD
IPC: B21D51/44
Filed: 2010-11-30
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une capsule de surbouchage pour bouteille de vin tranquille, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Réalisation d'une bande en aluminium portant au moins une impression avec au moins une encre polymérisable au rayonnement ultraviolet, - Découpe de cette bande pour le façonnage d'un corps (50) de capsule, - Dépose d'un trait de colle hotmelt sur un bord, - Façonnage de ce corps (50) en cône avec prise de la colle suivant une génératrice, - Repliage du bord (52) périphérique supérieur du corps (50) - Apposition d'une pastille (54) par collage hotmelt.
Patent FR-2969763-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure et imageur comportant un tel systeme
Inventor: DUPONT BERTRAND
IPC: G01R29/08
Filed: 2010-12-22
Abstract: Ce système de mesure comporte un capteur résistif de référence (202) parcouru par un courant de référence (i ), une branche de référence (216) présentant une résistance de référence (218) et parcourue par le courant de référence (i ) pour produire une tension de référence entre ses extrémités, au moins un capteur résistif de mesure (222) parcouru par un courant de mesure (i , i ) dépendant de la mesure réalisée par le capteur résistif de mesure (222), une branche de miroir de mesure (236*, 236 ) parcourue par un courant (i ), et des moyens (246, 248, 250) de mesure de la différence de courant entre le courant de mesure (i , i ) et le courant (i' f) parcourant la branche de miroir de mesure (236*, 236). La résistance (238*, 238) de la branche de miroir de mesure (236*, 236) de chaque capteur résistif de mesure (222) est égale à la résistance de référence (218), et le système de mesure comporte en outre des moyens (240, 236*, 238*, 242*, 242, M) d'application, à chaque branche de miroir de mesure (236*, 236), de la tension de référence, ces moyens d'application de la tension de référence étant conçus pour, lorsque la tension de référence est appliquée, être isolés en courant de la branche de miroir de mesure (236*, 236).
Patent FR-2973639-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a elements chauffants electriques
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique 1 comprenant un corps de chauffe dans lequel est installé au moins un élément chauffant électrique 8 dont le fonctionnement est placé sous la dépendance d'un module de commande 3 constitutif du dispositif de chauffage, le corps de chauffe 2 comprenant des parois 5 délimitant au moins partiellement une cavité 6 dans laquelle le module de commande 3 est logé, caractérisé en ce que l'élément chauffant électrique 8 et le module de commande 3 sont aptes à être alimentés sous une tension comprise entre 80 et 600 Volts, appelée basse tension, et en ce qu'il est prévu un isolant électrique 17 qui couvre les parois 5 délimitant la cavité 6. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2978483-A1 (FR)
Title: Blind for use against glazing of room of building to occult view of external person toward interior of room, has cables having conical tips dependant with possibility of manual disassembling on fixed element or intermediate part
Inventor: DE LA VILLEON ALAIN
IPC: E06B9/262
Filed: 2011-07-28
Abstract: The blind has a flexible/semi rigid ply foldable in accordion toward bottom and upper and lower extreme horizontal bars (6, 7) connected to the ply and slidingly mounted on slides formed by vertical cables (10) under elastic tension. The cables are extended in a rectilinear manner between upper and lower intermediate parts (14, 15) of the blind on a window frame (2), sleeper or opening frame (3) of a door frame. Each of the cables has a conical tip (20) that is dependant with possibility of manual disassembling on a fixed element of the door frame or on one of the parts on the door frame.
Patent FR-2972094-A1 (FR)
Title: Terahertz image sensor i.e. multi-directional terahertz image sensor, for detection of terahertz radiation to detect weapon concealed by garment, has antennas provided with differently oriented axes of maximum sensitivity in group of pixels
Inventor: GIFFARD BENOIT
IPC: H01Q21/24
Filed: 2011-07-28
Abstract: The sensor has a matrix of photosensitive pixels (Px) arranged in rows and columns, where each pixel comprises an anisotropic antenna (2) e.g. bow-tie antenna, for sensing electromagnetic radiation with an axis (SM) of maximum sensitivity. The matrix comprises a group (C) of pixels, in which antennas are provided with differently oriented axes of maximum sensitivity. A control circuit is utilized for storing signals representative of same scene seen by the pixels at different times. An independent claim is also included for a method for managing a multi-directional terahertz image sensor.
Patent FR-2955570-A1 (FR)
Title: Protecting device for retractor with units for automatic rewinding of cable and hoses, has unit for transferring and reducing rotary movement of rotary shaft of thread carrying coil of retractor to brake shoe
Inventor: CARBONE MATTEO
IPC: B65H75/44
Filed: 2011-01-26
Abstract: The protecting device (10) has a unit (11) for transferring and reducing the rotary movement of a rotary shaft (12) of a thread carrying coil (13) of retractor (14) to a brake shoe (15). The brake shoe is rotary arranged within interior of a brake drum (16). The brake drum is formed in a carrying and protective casing (18) for the unit for transferring and reducing the rotary movement. An independent claim is also included for a retractor for automatic rewinding of cable and hoses, which has a carrier body.
Patent FR-2971352-A1 (FR)
Title: System for confirmation and validation of passage of video media on e.g. dynamic display screens for information or advertisement display system, has sensors for detecting patterns integrated into display of video media
Inventor: MULLERIS JEAN JACQUES
IPC: G06V30/144
Filed: 2011-02-09
Abstract: The system has a coding pattern and another coding pattern (3b) that are integrated into a display of video media by an identification signal (A) and a synchronization signal (B) generated by application software. The application software is stored in a storage unit of a computer and implemented by a calculation module of the computer. Sensors e.g. charge-coupled device (CCD) cameras, detect the patterns integrated into the display of the video media, where each of the media is identified by one of the patterns.
Patent FR-2970532-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour un revetement isolant de batiment.
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E04F13/21
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (900) pour la fixation de deux fourrures (F1) l'une à l'autre comportant - une première pièce (901) comprenant des moyens de liaison avec une première fourrure (F1), ladite première pièce comportant en outre une excroissance (920) sous la forme d'un tube intérieurement cranté, - une deuxième pièce (702) comprenant des moyens de liaison (716) avec une seconde fourrure, - une troisième pièce (903) comportant une tige crantée (907) et des moyens de fixation à la deuxième pièce (702). Selon la position angulaire relative de la tige crantée (907) de la troisième pièce (903) et le tube (920) de la première pièce (901), ces deux pièces peuvent coulisser ou se trouver bloquées en rotation et translation. La troisième pièce (903) comporte en outre une pointe terminale axiale (921) prévue pour perforer un matériau peu dense.
Patent FR-2974085-A1 (FR)
Title: Manufacturing dialkyl phthalate comprises esterifying phthalic anhydride with alcohol compound in presence of sulfuric acid and solvent forming azeotrope with water and adding additive comprising e.g. water soluble cationic polymers
Inventor: PAUL JEAN-MICHEL
IPC: C07C69/80
Filed: 2011-04-12
Abstract: Manufacturing dialkyl phthalate comprises esterifying phthalic anhydride with an alcohol compound (I) in the presence of sulfuric acid and a solvent forming an azeotrope with water and adding at least one additive comprising water soluble cationic polymers, polyvinyl alcohols preferably partially hydrolyzed with a hydrolysis degree of 38-99%, preferably 70-90%, polyaluminum chloride, or anhydrous or hydrated magnesium sulfate. Manufacturing dialkyl phthalate comprises esterifying phthalic anhydride with an alcohol compound of formula (ROH) (I) in the presence of sulfuric acid and a solvent forming an azeotrope with water and adding at least one additive comprising water soluble cationic polymers, polyvinyl alcohols preferably partially hydrolyzed with a hydrolysis degree of 38-99%, preferably 70-90%, polyaluminum chloride, or anhydrous or hydrated magnesium sulfate, where the additive is added, either in the organic phase separated off after neutralization of the reaction mixture resulting from the esterification, or the top of the final distillation column of the solvent present in the organic phase decanted after neutralization of the reaction mixture obtained from the esterification. R : 9-13C, preferably 9-11C alkyl.
Patent FR-2978151-A1 (FR)
Title: Composes organophosphores p-chirogeniques
Inventor: JUGE SYLVAIN
IPC: B01J31/24
Filed: 2011-07-22
Abstract: La présente invention concerne des nouveaux composés organophosphorés P-chirogéniques de formule générale (I). La présente invention concerne également les produits intermédiaires de formule générale (II), (III) et (IV), telles que représentées ci-dessous , qui sont impliqués dans la synthèse des composés (I) L'invention concerne également les complexes métalliques comprenant les composés (I) en tant ligands. Les nouveaux composés et complexes de la présente invention sont utiles en catalyse asymétrique par des complexes de métaux de transition, en particulier en particuliers pour des réactions asymétriques d'hydrogénation ou d'allylation. Les composés de formule générale (I) peuvent être utilisés en agrochimie ou en tant que substances thérapeutiques ou encore comme réactifs ou intermédiaires pour la chimie fine.
Patent FR-2978464-A1 (FR)
Title: Buried construction for passage of cables and pipes, has modular elements, each comprising side wall, where distance separating two side walls depends on dimension and/or shape and/or curvature of construction
Inventor: HARNOIS GEORGES
IPC: E02D29/05
Filed: 2011-07-25
Abstract: The construction has a set of modular elements (50) that is assembled side by side, where each element comprises an upper horizontal plate. Two of the modular elements are identical, and each of the elements is arranged with side walls (490, 500). Each side wall is in abutment against side walls of other elements or is arranged away from the walls of other elements. Distance separating the side walls depends on dimensions and/or shape and/or curvature of the construction. An independent claim is also included for a method for providing buried construction.
Patent FR-2980144-A1 (FR)
Title: Anti-vibration and sound-proofing device for floor of vehicle, has contact zones distributed in irregular manner on main wall to ensure contact between wall and floor at right side of areas of maximum vibratory amplitudes of floor
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60R13/08
Filed: 2011-09-21
Abstract: The device has an anti-vibratory panel (6) placed under a floor (2), and including a wide main wall and a series of embossings (10) projecting from the main wall. The embossings form zones of contact with a lower surface of the floor. The zones are distributed in an irregular manner on the main wall so as to ensure a contact between the wall and the floor at right side of areas of maximum vibratory amplitudes of the floor. The main wall is continuous on its entire surface, where an external surface of the wall includes openings whose average diameter is lower or equal to 30 mm.
Patent FR-2982177-A1 (FR)
Title: Tete de pulverisation et recipient ainsi equipe
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: B05B1/14
Filed: 2011-11-03
Abstract: Tête de pulvérisation d'un produit dans une direction de pulvérisation, par exemple un produit cosmétique, notamment un déodorant, cette tête de pulvérisation comportant : - un corps, comprenant : - un canal d'amenée du produit, - un logement dans lequel débouche le canal d'amenée, la tête de pulvérisation comportant également : - une buse de pulvérisation rapportée dans le logement, cette buse comportant au moins deux, mieux trois, orifices de pulvérisation, des canaux d'alimentation respectifs étant formés entre la buse et le corps, ces canaux reliant le canal d'amenée auxdits orifices de pulvérisation correspondants, et étant inclinés obliquement relativement à la direction de pulvérisation.
Patent FR-2967360-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reduire les emissions de nox durant l'incineration de gaz d'echappement
Inventor: WILLIAMS WILLIAM R
IPC: B01D53/56
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler l'émission de NO lors de l'incinération d'un gaz de queue, dans lequel un gaz de queue, qui comprend des NO et/ou des précurseurs de NO , est introduit dans une chambre de combustion, et dans lequel un diluant est introduit dans la chambre de combustion pour contrôler la température de la chambre de combustion à une valeur d'environ 950°C à environ 1100°C. L'invention concerne également un procédé pour réduire les émissions de NO par contrôle du rapport air/combustible dans une chambre de combustion de gaz de queue tout en contrôlant la température de flamme de la chambre de combustion au moyen d'injections de diluant. L'invention concerne aussi une unité de chaudière pour la mise en œuvre de ces procédés. On met aussi à disposition un système pour la production de noir de carbone utilisant l'unité de chaudière. L'invention trouve application dans le domaine de l'incinération de gaz de queue.
Patent FR-2983007-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante a aimants permanents.
Inventor: ELKELETIAN MARC BERNARD THIERRY
IPC: H02K1/27
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention est relative à un rotor de machine électrique tournante à concentration de flux, comportant : - un arbre (2) s'étendant selon un axe de rotation du rotor, et - une masse rotorique (3) disposée sur l'arbre, présentant une ouverture centrale pour son montage sur l'arbre, et comportant : - des aimants permanents (7) disposés dans des logements débouchant radialement sur l'ouverture centrale (4), - un empilement de couches de tôle magnétique (4), une couche de tôle magnétique au moins étant d'un seul tenant, l'empilement définissant les logements (18) dans lesquels sont disposés les aimants permanents.
Patent FR-2983112-A1 (FR)
Title: Method for producing padding component that is utilized for seat of motor vehicle, involves allowing adhesive to be activated by temperature, and unmolding padding including cushioning foam block such that cap and strip are molded together
Inventor: CONNAN PATRICE
IPC: B29C44/14
Filed: 2011-11-24
Abstract: The method involves providing a strip (2) for sealing foam, where the strip is arranged with a film (3) that comprises an adhesive (4) on one of its faces. A cap (5) is made by association of a seam (9) with two coating blanks (6). The adhesive is placed on a side of a heel (7). The adhesive is allowed to be activated by temperature released by expansion foam. A padding (1) including a cushioning foam block (8) is unmolded such that the cap and the strip are molded together. An independent claim is also included for a padding.
Patent FR-2984247-A1 (FR)
Title: Seat for car, has base plate that is movable upwards and is arranged interdependent of backrest, and movable rail that is arranged to move back to extreme position so as to allow locking of locking unit after complete retreat of seat
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/20
Filed: 2011-12-16
Abstract: The seat (1) has a backrest (5) that is rotatably mounted between a vertical use position and a horizontal folding position. A seat post or a base upright (7) is rotatably mounted with respect to the backrest along a transverse axis (8). A shoe (12) extends along a fixed rail. A follower (13) is associated with a skate front rod (9). A base plate (4) is movable upwards and is arranged interdependent of the backrest. A movable rail (3) is arranged to move back to an extreme position so as to allow locking of a locking unit after a complete retreat of the seat.
Patent FR-2984087-A1 (FR)
Title: Element d'application cosmetique.
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D19/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif cosmétique comportant : - un support, et - une composition de coloration ou décoloration des cheveux, portée par le support, ladite composition présentant une formulation qui varie en fonction de la position sur le support, de façon à permettre de réaliser par transfert une coloration ou décoloration en dégradé sur les cheveux.
Patent FR-2984783-A1 (FR)
Title: Dispositif de rechargement d'une piece en alliage metallique
Inventor: ROUSSARIE PHILIPPE FABRICE JEAN-YVES
IPC: B23K26/34
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rechargement par soudage laser d'une pièce (1) en alliage métallique, ladite pièce (1) comportant un renfoncement (3) à recharger, ledit renfoncement (3) étant présent au niveau d'une zone globalement plane de la pièce (1), caractérisé en ce que le dispositif de rechargement comporte un premier élément de protection (51) et un deuxième élément de protection (61), le premier élément de protection (51) et le deuxième élément de protection (61) étant disposés de part et d'autre du renfoncement (3), le premier élément de protection (51) et le deuxième élément de protection (61) présentant chacun une surface d'exposition destinée à être recouverte au moins partiellement d'une épaisseur de poudre pour réaliser le soudage par passage d'un faisceau laser sur ladite épaisseur de poudre, la surface d'exposition du premier élément de protection (51) étant parcourue par le faisceau laser lors du soudage avant la surface d'exposition du deuxième élément de protection (61), le deuxième élément de protection (61) présentant une forme apte à contenir une épaisseur de poudre présentant une altitude supérieure en fin, en considérant un sens de propagation du faisceau laser lors du soudage, du deuxième élément de protection (61) à une altitude en début du deuxième élément de protection (61).
Patent FR-2987690-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintenance d'une installation electrique
Inventor: HOUDRAY MARC
IPC: G01R31/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: Le Procédé de maintenance d'une installation électrique comprenant au moins un appareil électrique comporte : - l'entrée et la mémorisation (121) dans une base de données d'informations représentatives d'une installation électrique à contrôler et de données représentatives de réglages et de paramètres d'appareils électriques, - la mémorisation (122) dans une base de données d'informations représentatives d'évènements de manière à constituer un historique d'évènements, - la détection (123) de perturbations de dysfonctionnements, - L'analyse (125) de causes de défaillance de l'installation électrique, - la gestion (126) de la remise en fonctionnement d'une partie de l'installation. La gestion de la remise en service comporte le contrôle (126) par un arbre de décision comprenant pour évaluer (135) un niveau de criticité. Le dispositif et l'installation comportent des moyens pour mettre en oeuvre le procédé de maintenance de l'installation électrique.
Patent FR-2999248-A1 (FR)
Title: System for recuperation of energy of e.g. fluid flow, for producing electrical energy, has flexible slim element, and electric converter for transforming deformation and/or displacement of slim element into electric power
Inventor: CONSTANT MICHEL
IPC: F03B13/26
Filed: 2012-12-07
Abstract: The system has a flexible slim element (1) e.g. cable, that is adapted to be placed in a fluid flow e.g. marine current. The slim element is ready to vibrate under the action of the fluid flow, where the vibration induces a deformation and/or a displacement of the flexible slim element. An electric converter (4) e.g. magnetostrictive electric generator, is arranged for transforming the deformation and/or displacement of the flexible slim element into electric power. The slim element is provided in a tensed manner. Independent claims are also included for the following: (1) an energy recuperation assembly (2) a method for recuperation of energy of a fluid flow.
Patent FR-2985676-A1 (FR)
Title: Handling device for handling suspension triangles of car in industrial production line, has orientation mechanism driven by movement of plate along guide, which changes orientation of supports of suspension triangles
Inventor: DORE THOMAS
IPC: B23P21/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: The device (1) has a movable plate (6) including supports (12) for moving suspension triangles (22) in a certain direction. A guide (4) is provided for a manual displacement of the plate along the guide, where the guide allows rotation of the plate. An orientation mechanism (14) is driven by the movement of the plate along the guide which changes the orientation of the supports of the suspension triangles, where the supports are fixed on a shaft placed along a horizontal axis. Gears (18, 20) transmit the displacement movement of the plate to the orientation mechanism. An independent claim is also included for a production line.