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Patent FR-3023399-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance personnalisee a la consultation en ligne de documents informatiques par des personnes ayant une deficience physique, moyen de mise en oeuvre du procede et son utilisation.
Inventor: LAURENT AMAURY
IPC: G06F40/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: Le procédé d'assistance personnalisée à la consultation en ligne de documents informatiques par une personne ayant une déficience physique comprend au moins les étapes suivantes : -a) caractériser une déficience donnée, -b) définir les caractéristiques d'affichage que doivent avoir des documents informatiques, par rapport à la caractérisation de la déficience réalisée à l'étape a), pour être consultables par une personne atteinte de cette déficience, -c) collecter les caractéristiques d'affichage des documents informatiques disponibles pour une consultation en ligne, que ce soit par une personne déficiente ou non, -d) comparer les caractéristiques d'affichage des documents collectées à l'étape c) avec celles définies à l'étape b), -e) apporter, si besoin, des modifications aux documents informatiques afin qu'ils soient conformes aux caractéristiques d'affichage définies à l'étape b), -f) afficher pour une personne atteinte de la déficience définie les seuls documents informatiques conformes aux caractéristiques d'affichage définies à l'étape b). L'invention concerne également un moyen de mise en œuvre du procédé ainsi que son utilisation.
Patent FR-3023614-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte d'echantillons de matiere fecale
Inventor: DORE JOEL
IPC: G01N1/02
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne un système de collecte (1) d'échantillons de matière fécale comprenant : - un récipient (10) adapté pour recevoir un fluide de conservation (2), ledit récipient (10) présentant un orifice d'entrée (12), - une cuillère de prélèvement (20), configurée pour être fixée de manière étanche sur le récipient (10), et - un manchon (40), fixé sur le récipient (10) de manière à entourer l'orifice d'entrée (12), la cuillère de prélèvement (20) étant configurée pour être introduite dans le récipient (10) à travers le manchon (40) et l'orifice d'entrée (12).
Patent FR-3025848-A1 (FR)
Title: Dispositif pour double embrayage humide
Inventor: RIBOT HERVE
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-09-15
Abstract: Dispositif (51) pour double embrayage humide (1), comprenant : -un moyeu (33), et - un organe d'actionnement (50) d'au moins une pompe, coaxial avec le moyeu (33), le moyeu (33) comprenant une surface d'entraînement (55) en regard d'une surface entraînée (57) de l'organe d'actionnement (50), la surface d'entraînement (55) du moyeu (33) comprenant au moins un méplat (70) coopérant avec un méplat (58) de forme complémentaire de la surface entraînée (57), de manière à solidariser en rotation l'organe d'actionnement (50) et le moyeu (33).
Patent FR-3038903-A1 (FR)
Title: Compose polyurethane ignifuge comprenant des elements oligomeres phosphores de longueur controlee
Inventor: PILARD JEAN-FRANCOIS
IPC: C09K21/12
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un matériau polyuréthane (PU) composé à partir d'une pluralité d'éléments réactifs polyol (S) et d'une pluralité d'éléments réactifs diisocyanate (H) et d'au moins un élément réactif diamine ou diol opérant comme un extenseur de chaîne (EXT) du polyuréthane (PU), un extenseur de chaîne au moins du matériau polyuréthane comprend un élément oligomère phosphoré (R2) d'une longueur (L) prédéfinie ayant une valeur comprise dans un intervalle de dispersion également prédéfini. L'invention concerne également les polyuréthanes (PU) obtenus par la mise en œuvre de la méthode.
Patent FR-3042689-A1 (FR)
Title: Coque pour telephone portable capable de pulveriser un parfum contenu dans une cartouche amovible integree
Inventor: LARMANJAT JEAN
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection pour téléphone portable capable de pulvériser du parfum contenu dans une cartouche remplaçable sans que l'opération ne nécessite de retirer tout ou partie de la coque de téléphone. Il est constitué d'une coque (1) de téléphone (T) dans laquelle est logée une cartouche remplaçable (7) contenant du parfum pouvant être pulvérisé en actionnant un bouton poussoir (3) connecté à un gicleur (2) et à une pompe (8), elle-même reliée à la cartouche (7) par l'intermédiaire d'une tige creuse (9) plongeant dans la cartouche (7). La cartouche (7) est positionnée de manière à ce que sa face externe forme une partie de la face externe de la coque (1), permettant à l'utilisateur de la retirer tout en maintenant la coque en place, de façon à assurer au téléphone une protection constante. Le dispositif est destiné au transport et à la pulvérisation de parfum au quotidien.
Patent FR-3033306-A1 (FR)
Title: Ensemble de colonne de direction escamotable pour vehicule
Inventor: CALDERARO MAXIME
IPC: B62D1/183
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de colonne de direction escamotable pour véhicule, comprenant un corps de colonne de direction (1) relié à un support (2) solidaire de la caisse du véhicule, et un mécanisme de réglage de la position du volant. Cet ensemble de colonne de direction nouveau comprend, de plus, un mécanisme de type à glissières de guidage (12, 22) assurant le déplacement linéaire relatif du corps de colonne de direction (1) par rapport au support (2) solidaire de la caisse du véhicule. Ce mécanisme est intercalé directement entre le corps de colonne de direction (1) et le support (2), et il permet l'escamotage de la colonne de direction et du volant.
Patent FR-3039350-A1 (FR)
Title: Haut-parleur a panneau escamotable pour planche de bord de vehicule.
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: H04R23/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: La présente invention concerne un haut-parleur pour véhicule automobile comportant un actionneur vibrant (11) couplé à un panneau (12) formant membrane, caractérisé en ce qu'il est monté articulé sur la planche de bord (1) dudit véhicule au niveau d'une ouverture (2) ménagée sur sa face supérieure (1A), entre une position escamotée dans laquelle ledit panneau (12) est logé intégralement à l'intérieur de ladite planche de bord (1) ou rabattu contre elle, et une position déployée d'utilisation dans laquelle la majeure partie dudit panneau (12) saille sensiblement verticalement de ladite ouverture (2) au dessus de ladite planche de bord (1).
Patent FR-3041944-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage, pour le conditionnement de matieres en vrac
Inventor: CHEVALIER NICOLAS
IPC: B65D88/22
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de stockage (1), pour le conditionnement de matières en vrac comprenant: - un récipient souple (2), défini au moins par une paroi de fond (20) et des parois latérales (21, 22, 23, 24), formant un volume de stockage de matière, - des boucles de suspension (3, 4), souples, en partie supérieure du récipient destinées au levage, ledit dispositif de stockage (1) étant souple pouvant passer d'une position de stockage, sensiblement pliée à plat vers une position d'utilisation sensiblement en volume, Selon l'invention, lesdites boucles de suspension (3, 4) présentent une raideur telle que les boucles de suspension sont autoportantes, dans ladite position d'utilisation en volume du récipient, en s'étendant en saillie au-dessus du récipient souple.
Patent FR-3045931-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'un bilame et d'une piece formant support de ce bilame et appareil de protection electrique le comportant.
Inventor: COUZON DAVID
IPC: H01H71/16
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assemblage d'un bilame (1) et d'une pièce servant de support (5) à ce bilame dans un appareil de coupure de courant, ledit bilame (1) étant relié électriquement par une première extrémité (1a) dite extrémité libre à une première plage de raccordement (3) dite d'entrée, et par une autre extrémité par laquelle ce bilame est fixé au support précité (5), à une seconde plage de raccordement dite de sortie (4). Ce dispositif est caractérisé en ce que ce bilame (1) est monté traversant à travers le support précité (5) de manière à pouvoir être fixé en différents endroits de la longueur de ce bilame, ledit bilame présentant ainsi une première (1c) et une seconde partie (1d) situées respectivement d'un côté et de l'autre du support précité (5), la première partie située du côté de l'extrémité libre (1a) du bilame (1), correspondant à la surface dite utile (1b) de ce bilame, la longueur de cette surface utile étant variable en fonction de la longueur d'encastrement I de ce bilame dans le support (5), cette longueur d'encastrement étant déterminée en fonction du calibre de l'appareil afin d'obtenir une course thermique constante, quelque soit le calibre, ainsi qu'un appareil de protection électrique le comportant.
Patent FR-3046892-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continue-continue et procede de commande de ce convertisseur
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H02M3/24
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de tension continue-continue (2) destiné à être connecté, en entrée à un générateur de tension continue (11) et, en sortie, à une charge de sortie (13), ledit convertisseur de tension continue-continue (2) comprenant : - un étage convertisseur résonnant série-parallèle LLC (6), - un transformateur (8) connecté en entrée à l'étage convertisseur résonnant série-parallèle LLC (6), - un redresseur double alternance (10) couplé au transformateur (8), et - un filtre de sortie (12) connecté en sortie du redresseur double alternance (10), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un étage élévateur (4) connecté en série en entrée à l'étage convertisseur résonnant série-parallèle LLC (6). L'invention concerne également un procédé de commande de ce convertisseur.
Patent FR-3050984-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-05-04
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (10) supportant fixement un réservoir (20) contenant du produit fluide, une tête de distribution (30) étant assemblée sur ledit corps (10) en étant axialement déplaçable par rapport audit réservoir (20), ladite tête de distribution (30) étant pourvue d'un orifice de distribution (31), ladite tête de distribution (30) comportant une surface d'appui proximale (35) recevant lors de l'actionnement au moins un doigt, typiquement deux doigts, de l'utilisateur, et ledit corps (10) comportant une surface d'appui distale (15) pouvant recevoir lors de l'actionnement un doigt, typiquement le pouce, de l'utilisateur, ledit dispositif comportant un organe d'actionnement amovible (40) qui coopère de manière amovible avec ledit corps (10) au niveau de ladite surface d'appui distale (15), ledit organe d'actionnement amovible (40) ayant une dimension radiale supérieure à celle de ladite surface d'appui distale (15).
Patent FR-3053943-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique et thermique pour vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant: une coque (2) tridimensionnelle poreuse thermo-comprimée à base de fibres de verre, lesdites fibres étant reliées entre elles par un agent de liaison ; une couche ressort (3) interne à base de mousse, ledit écran présentant en outre les caractéristiques suivantes : ladite couche est issue de moulage par injection-réaction (RIM), ladite couche surmoulant ladite coque ; ladite coque présente une porosité agencée pour permettre à ladite mousse de pénétrer une fraction (4) de l'épaisseur de ladite coque, de manière à créer une peau (5) étanche ; l'agent de liaison est à base de polypropylène ; la coque (2) comprend entre 45 et 55% en poids de fibres de verre.
Patent FR-3039756-A1 (FR)
Inventor: YASUMI RISA
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un récipient d'application de liquide qui peut amener un liquide situé dans un corps imprégné à se déplacer de manière douce et sûre vers un corps d'application en forme de plaque. Des parties de support (2t) et (2t) d'une partie arrière (2z) d'un support de corps d'application (2) sont avancées dans un corps (3) imprégné (3), imprégné d'un liquide, alors qu'une partie arrière (4z) d'un corps d'application (4) ayant une forme plate et présentant une capillarité est supportée de manière à être enserrée ou enveloppée par les parties de support (2t) et (2t). La partie arrière (4z) du corps d'application (4) peut alors être facilement insérée dans le corps imprégné 3 sans être incurvée, tout en étant protégée par les parties de support (2t) et (2t). Le liquide (L) dans le corps imprégné (3) est déplacé de manière sûre vers le corps d'application (4), et le liquide L s'écoule directement vers l'avant à travers une ouverture (2) au niveau d'une extrémité arrière des parties de support (2t) et (2t), de sorte que le liquide (L) dans le corps imprégné (3) est déplacé de manière douce.
Patent FR-3043831-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un conducteur muni d'un motif et conducteur ainsi obtenu
Inventor: DIKIC TAMARA
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un conducteur muni d'un motif comprenant: la fourniture d'un substrat comprenant: un matériau de base avec une couche électriquement conductrice disposée sur lui; la fourniture d'un agent de gravure de couche électriquement conductrice; la fourniture d'un matériau de filage, comprenant: un véhicule; et un matériau de masquage photosensible; la fourniture d'un agent de développement; la formation d'une pluralité de fibres de masquage et leur dépôt sur la couche électriquement conductrice pour former une pluralité de fibres déposées; la formation d'un motif dans la pluralité de fibres déposées pour fournir une partie de fibres traitée et une partie de fibres non traitée; le développement de la pluralité de fibres déposées, où la partie de fibres traitée ou la partie de fibres non traitée est retirée, en laissant un ensemble de fibres muni d'un motif; la mise en contact de la couche électriquement conductrice avec l'agent de gravure de couche électriquement conductrice, où la couche électriquement conductrice qui n'est pas couverte par l'ensemble de fibres muni d'un motif est retirée, en laissant un réseau conducteur muni d'un motif sur le substrat, ainsi qu'un conducteur muni d'un motif obtenu par ce procédé.
Patent FR-3059925-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'une console centrale au moyen d'un outil de positionnement et outil correspondant
Inventor: COLLIN BASTIAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement d'une console centrale d'habitacle (4) de véhicule automobile sur un plancher (8) de véhicule dans une position prédéterminée de montage par rapport à une planche de bord (2) de véhicule automobile. Le procédé utilise un outil de positionnement (10) présentant une direction longitudinale (X3) qui peut être indexé d'une part sur la planche de bord (2), notamment au niveau d'une partie centrale de celle-ci, et d'autre part sur un plateau de support (7) de la console centrale. Lorsqu'il est indexé, la direction longitudinale (X3) de l'outil de positionnement est parallèle à, voire alignée avec, un axe de montage (X1) de la planche de bord, lequel est destiné au montage de la console centrale, et un axe longitudinal de la console centrale.
Patent FR-3059947-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'un circuit haute tension d'un vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurisation d'un circuit haute tension d'un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant un interrupteur (9) pour couper une liaison entre une source de haute tension du véhicule et le circuit haute tension, ledit interrupteur (9) étant accessible depuis une trappe d'accès agencée dans l'habitacle du véhicule. Selon l'invention, ledit interrupteur est implanté dans un logement de réception (8) ménagé dans une assise (2) de siège ou de banquette arrière du véhicule, ladite trappe d'accès étant constituée par une portion amovible (7) de ladite assise, montée à pivotement entre une première position, dite escamotée, dans laquelle ladite portion amovible est positionnée dans ledit logement de réception et constitue une partie de l'assise dans sa configuration normale d'utilisation et une deuxième position, dite déployée, dans laquelle ladite portion amovible est au moins partiellement sortie dudit logement de réception de façon à libérer l'accès audit interrupteur (9).
Patent FR-3061751-A1 (FR)
Title: Dispositif assouplisseur circulaire fonde sur un concept a barre de torsion
Inventor: GONIDOU LUC-OLIVIER
IPC: F16F15/06
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif assouplisseur et stabilisateur destiné à être disposé entre deux éléments (A, B) présentant une section circulaire, un élément étant susceptible de créer des vibrations et l'autre étant susceptible de vibrer sous l'influence du premier, le dispositif comprenant un ensemble de N bloc(s) (B1,..., BN) de torsion, chaque bloc comprenant une barre (10, 10') de torsion, un levier central (11) disposé au centre de la barre (10), un premier levier (12) situé à une première extrémité de la barre et un second levier (13) situé à une seconde extrémité de la barre.
Patent FR-3062449-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gaz comprenant un raccord de sortie, une prise basse pression et un element de maintien amovible
Inventor: RUDNIANYN PHILIPPE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de gaz (40) comprenant un raccord de sortie (1) traversé axialement par un premier passage interne (2) de gaz, et un élément de prise (10) traversé axialement par un deuxième passage interne (12) de gaz. L'élément de prise (10) est conçu pour se solidariser, de manière détachable, audit raccord de sortie (1) de gaz de sorte que les premier et deuxième passages internes (2, 12) soient en communication fluidique lorsque l'élément de prise (10) est raccordé audit raccord de sortie (1) de gaz. Un élément de fixation (20) amovible est agencé autour d'au moins une partie de l'élément de prise (10) et/ou du raccord de sortie (1), et coopérant avec ledit élément de prise (10) et le raccord de sortie (1) pour maintenir l'élément de prise (10) solidaire et en position autour dudit raccord de sortie (1) de gaz. Récipient de gaz équipé d'un tel dispositif de distribution de gaz (40) et son utilisation pour stocker et/ou délivrer un gaz ou un mélange gazeux.
Patent FR-3064840-A1 (FR)
Title: Machine electrique haute puissance thermoregulee
Inventor: GIRARDIN DAVID
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne une machine électrique à aimant permanent pilotée par un circuit électronique et comprenant un boîtier principal (1) thermorégulé par circulation d'un liquide de refroidissement caractérisée en ce que ledit circuit électronique comprend un circuit imprimé associé à un substrat isolé électriquement collé sur une semelle en un matériau caloporteur, ledit circuit électronique étant intégré dans un boîtier secondaire (2) raccordable audit boîtier principal (1), ladite semelle dudit boîtier secondaire (2) étant couplée thermiquement avec le circuit de circulation du liquide de refroidissement dans ledit boîtier principal (1). L'invention concerne aussi un module électronique pour une turbomachine comportant un calculateur permettant un pilotage optimisé de la machine électrique.
Patent FR-3050684-A1 (FR)
Inventor: HUANG XIAOSONG
IPC: B29C73/30
Filed: 2017-05-02
Abstract: Il est mis à disposition des procédés pour réparer un défaut dans une structure composite polymère. Les procédés comprennent la disposition d'un empiècement sur un défaut dans une structure composite polymère ; la disposition d'un feuillet texturé sur l'empiècement polymère, l'application de pression à l'empiècement polymère et au feuillet texturé ; et le chauffage de l'empiècement polymère. Le feuillet texturé a une texture de surface qui est le négatif d'une texture de surface de la structure composite polymère.
Patent FR-3068245-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la baicaline et/ou l’un de ses derives et un copolymere de sels d’acide acrylamido propane sulfonique et de (meth) acrylate d’alkyle en c8-c30.
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente demande est relative à une composition pour application topique comprenant la baicaline et/ou au moins l'un de ses dérivés ou un extrait en comprenant et au moins un copolymère d'acide acrylamido propane sulfonique et de (meth) acrylate d'alkyle en C8-C30 , et à l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétique et dermatologique, et en particulier pour le soin, l'hygiène, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage. L'invention a aussi pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de ladite composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et/ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage.
Patent FR-3070330-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique participant a une charge de batterie de vehicule et comprenant un element de traitement thermique
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H02J7/02
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (10) de véhicule participant à une charge d'une batterie du véhicule et comprenant : - une partie électrique comportant : - au moins un terminal électrique (11, 11a, 1 lb), et - au moins un conducteur électrique (13, 13a, 13b) en contact avec l'au moins un terminal électrique (11, 11a, 11b) et étant destiné à assurer une liaison électrique avec la batterie, caractérisé en ce que le connecteur électrique (10) comprend un élément de traitement thermique (900) agencé pour traiter thermiquement au moins une partie de la partie électrique (11, 11a, 11b, 13, 13a, 13b), l'élément de traitement thermique (900) étant destiné à coopérer avec une source de refroidissement (1004, 1003, 1001, 1002) issue du véhicule.
Patent FR-3077617-A1 (FR)
Title: Installation pour le stockage et le transport d'un gaz liquefie
Inventor: HOUEL PIERRE
IPC: F17C6/00
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne une installation pour le stockage et le transport d'un gaz liquéfié, comportant une conduite étanche (7) traversant la paroi de cuve pour définir un passage de fluide entre l'intérieur et l'extérieur de la cuve, une gaine étanche (29) métallique disposée autour de la conduite étanche (7) et engagée dans l'ouverture (22) de la paroi porteuse, la gaine étanche comportant une portion longitudinale s'étendant au moins jusqu'à la membrane d'étanchéité (14), la membrane d'étanchéité étant liée de manière étanche à la gaine étanche (29), dans laquelle la structure porteuse comprend un surbau (24) saillant par rapport à une surface extérieure de la paroi porteuse, la conduite étanche étant supportée par un paroi de sommet (26) du surbau, la gaine étanche (29) présentant une extrémité extérieure disposée à l'extérieur de la paroi porteuse et attachée au surbau ou à la conduite étanche (7) tout autour de la conduite étanche.