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Patent FR-3077851-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande d'un etage d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-02-09
Abstract: Ensemble de commande d'un étage d'aubes (14) à calage variable pour une turbomachine, comportant un anneau de commande (36) ayant un corps annulaire présentant un axe de révolution, des premiers moyens (40) configurés pour être reliés à des pivots (20) desdites aubes (14), des seconds moyens configurés pour être reliés à des moyens d'actionnement en vue de la rotation de l'anneau de commande (36) autour d'un carter (16) de la turbomachine, et des troisièmes moyens configurés pour coopérer avec le carter (16) afin de centrer et guider l'anneau de commande (36), lesdits troisièmes moyens comportant au moins un patin (44) d'appui sur ledit carter (16), ce patin (44) étant solidaire d'une tige (46) qui traverse un logement (48) sensiblement radial de l'anneau de commande (36) et qui reçoit un élément de butée (50) prenant appui sur une surface radialement externe de l'anneau de commande (36), caractérisé en ce que ledit patin (44) et/ou ladite tige (46) sont configurés pour coopérer par coulissement radial avec au moins une paroi interne dudit logement (48), et en ce que des moyens élastiquement déformables (56) sont montés entre le patin (44) et l'anneau de commande (36) pour solliciter le patin (44) radialement vers le carter (16), ledit patin (44) étant configuré pour être, en fonctionnement, mobile en coulissement entre une première position radialement interne définie par appui dudit élément de butée (50) sur l'anneau de commande (36) et une seconde position radialement externe dans lequel ledit élément de butée (50) est à distance de l'anneau de commande (36).
Patent FR-3077781-A1 (FR)
Title: Archet pour capter un courant electrique comprenant au moins un aimant permanent
Inventor: CREUNET CHRISTOPHE
IPC: B60L5/18
Filed: 2018-02-15
Abstract: Archet (18) pour capter un courant électrique par frottement sur un fil de caténaire (12) comprenant une bande de frottement (22) montée la long d'une barre de support (20) et au moins un aimant permanent (24) fixé sur la barre de support (20) en étant orienté de manière à dévier un arc électrique (36) se propageant du fil de caténaire (12) vers la barre de support (20) à l'écart de cette dernière.
Patent FR-3079362-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique, installation electrique et procede de repartition de la puissance electrique delivree par un tel dispositif
Inventor: TEBOUL GUILLAUME
IPC: H02J4/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: Ce dispositif (16) d'alimentation électrique d'une charge électrique (14), comprend au moins deux unités (26A, 26B) d'alimentation électrique distinctes. Chaque unité d'alimentation électrique (26A, 26B) comprend une entrée (28A, 28B) propre à être connectée à un réseau d'alimentation électrique respectif (12A, 12B), une sortie (30A, 30B) propre à être connectée à la charge (14), et un organe (32A, 32B) d'alimentation électrique de la charge (14). Chaque unité d'alimentation électrique (26A, 26B) comprend un capteur (34A, 34B) de mesure d'une grandeur électrique relative à un signal primaire (S2A, S2B) reçu sur l'entrée (28A, 28B) et un organe (36A, 36B) de régulation de la valeur de la tension d'un signal d'alimentation (S3A, S3B) délivré par l'organe d'alimentation électrique (32A, 32B) à la charge (14), en fonction de la valeur de la grandeur électrique mesurée par chaque capteur de mesure (34A, 34B).
Patent FR-3081299-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une compostion cosmetique, et procede associe
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: B65D3/12
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de préparation d'une composition cosmétique comprenant : - une structure définissant un logement recevant au moins une capsule (16) contenant au moins un composant de la composition cosmétique, - une buse de sortie (32), - un piston mobile en translation par rapport à la structure dans le logement, propre à perforer la ou chaque capsule (16) et convoyer un contenu de chaque capsule (16) jusqu'à la buse de sortie (32), et - une préforme (54) connectée fluidiquement à la buse de sortie (32). La préforme (54) présente une face interne (72) présentant une concavité inférieure à une demi-épaisseur de la préforme (54), destinée à être disposée en regard du logement et à être déformée par le convoyage du contenu de chaque capsule (16), de manière à former un réceptacle.
Patent FR-3082466-A1 (FR)
Title: Mecanisme de glissiere a courroie pour siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/075
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention se rapporte à un mécanisme de glissière (10) pour siège de véhicule (1) comprenant un équipage mobile (12), destiné à être fixé au siège de véhicule (1), un rail (14) de guidage de l'équipage mobile (12), le rail de guidage (14) s'étendant principalement selon une direction longitudinale (X) du rail de guidage (14), l'équipage mobile (12) étant monté libre en translation par rapport au rail de guidage (14), dans ladite direction longitudinale (X), une courroie (16), l'équipage mobile (12) étant fixé à la courroie (16) de telle sorte que la rotation de la courroie (16) provoque une translation de l'équipage mobile (12) par rapport au rail de guidage (14), selon la direction longitudinale (X) du rail de guidage (14), et un actuateur (18) pour commander la rotation de la courroie (16).
Patent FR-3082319-A1 (FR)
Title: Objectif pour la focalisation d’images
Inventor: AIT-YAHIATENE DANIEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-06-11
Abstract: La présente invention concerne les objectifs de focalisation, sur un récepteur Pu, d'images produites par un afficheur A, le récepteur et l'afficheur étant séparés l'un de l'autre d'une distance DO.     L'objectif comportant, centrées sur un axe optique Op, une première lentille 10 concave-convexe et une seconde lentille 20 convexe-convexe, est caractérisé par le fait que la première lentille 10 concave-convexe présente une face avant 11 concave sphérique de rayon R1 et une face arrière 12 convexe sphérique de rayon R2, R1 étant inférieure à R2, les centres de courbure respectivement de ces deux faces sphériques étant confondus, la seconde lentille 20 convexe-convexe présente une face avant 21 convexe sphérique de rayon R3 et une face arrière 22 convexe sphérique de rayon R4, et les centres optiques 14, 23 respectivement de la face arrière 12 de la première lentille 10 et de la face avant 21 de la seconde lentille 20 sont séparés d'une distance D1.
Patent FR-3083317-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la quantite de liquide, notamment d'eau ou de transpiration echangee entre un systeme et son environnement
Inventor: GARNIER JEAN-PHILIPPE
IPC: G01N33/50
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de déterminer la quantité de liquide, notamment d'eau ou de transpiration, échangée entre un système, notamment un organisme vivant, et son environnement. De manière caractéristique, ledit dispositif comporte un élément plat constitué d'un matériau apte à absorber ledit liquide, ledit élément plat comportant : - des moyens de fixation étanche audit système ; - une zone d'absorption apte à venir en contact avec ledit liquide ; et - une zone réactive qui comprend des microcapsules/microsphères, ladite zone réactive étant apte à absorber ledit liquide provenant de ladite zone d'absorption, lesdites microcapsules/microsphères comportent une coque soluble ou dispersible dans ledit liquide, ladite coque et ledit colorant présentent des couleurs différentes, ladite coque étant creuse et entoure un colorant soluble ou dispersible dans ledit liquide et éventuellement apte à changer de couleur au contact dudit liquide et/ou ladite coque est pleine ou éventuellement creuse et contient un colorant soluble ou dispersible dans ledit liquide et apte à changer de couleur au contact dudit liquide et ladite zone réactive est recouverte d'un film protecteur étanche audit liquide et transparent à la lumière.
Patent FR-3088985-A1 (FR)
Title: Connexion coulissante pour réservoir de stockage d’air comprimé en béton précontraint
Inventor: SAEEDI NAVID
IPC: F17C1/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de pression comprenant au moins deux tronçons dont un fond (3). Les jonctions entre les différents tronçons peut être de différents types mais comporte au moins une connexion coulissante (2), de préférence au moins une connexion coulissante (2), l’axe de coulissement étant l’axe longitudinal d’un tronçon de section sensiblement cylindrique (1) du réservoir de pression. Les connexions coulissantes (2) permettent de réduire voir d’annuler les contraintes longitudinales sur le tronçon de section sensiblement cylindrique (1), induites par l’effet de fond due à la pression interne du réservoir. L’invention concerne aussi un moyen de stockage et de restitution d’énergie comprenant au moins un moyen de compression, au moins un moyen de détente, au moins un moyen de stockage de la chaleur et au moins un réservoir de pression tel que décrit précédemment. Figure 6 à publier
Patent FR-3091094-A1 (FR)
Title: Routage opportuniste de données
Inventor: LAVENU CÉDRIC
IPC: H04L45/122
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention fournit un procédé de routage opportuniste de données dans un réseau maillé, a. une phase d’apprentissage comportant : - une génération d’arborescence entre les nœuds, les nœuds d’un même rang reliés à un même nœud de rang précédent dans l’arborescence étant identifiés et comptabilisés selon un ordre séquentiel; - une détermination d’un identifiant de position pour chaque nœud feuille courant à rattacher à un nœud donné; comportant un champ codant un indice incrémenté par rapport à un indice du rang du nœud donné, et comportant en outre une pluralité de champs successifs codant l’ordre séquentiel de chaque nœud de rang précédent et l’ordre séquentiel du nœud courant dans son rang ; b. la phase opérationnelle courante comportant une sélection, parmi des nœuds candidats du réseau maillé, d’un nœud optimal, la sélection comportant la détermination d’un score en fonction des identifiants de position des nœuds source et destinataire, et par rapport à la position du nœud candidat dans l’arborescence.[Fig. 4]
Patent FR-3091678-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assise réglable en hauteur
Inventor: RYDSMO ERIK
IPC: B60N2/16
Filed: 2019-01-14
Abstract: Dispositif d'assise réglable pour véhicule, comprenant :- une portion de base (10), - une portion d'assise (20), mobile par rapport à la portion de base (10) entre une première position, dite escamotée, et une deuxième position, dite déployée,- un système d'articulation (30) formant un parallélogramme déformable, connecté à la portion de base (10) et à la portion d'assise (20), et comprenant au moins un bras support diagonal (31) connecté en diagonale au parallélogramme déformable,caractérisé en ce que le bras support diagonal (31) est agencé pour présenter une première longueur lorsque la portion d'assise (20) est dans la première position, et une deuxième longueur lorsque la portion d'assise (20) est dans la deuxième position Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3077706-A1 (FR)
Title: Composition contre les stress
Inventor: KLEIN STÉPAHNIE
IPC: A23K50/75
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant une substance active dispersée dans une matrice, ladite substance active comprenant ou étant essentiellement constituée d’un mélange de bétaïne et d’acide ascorbique, ladite matrice étant une matrice cristalline essentiellement constituée de lipides hydrogénés. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3093373-A1 (FR)
Title: Borne de jalonnement dynamique
Inventor: DROCHON PIERRE-EMMANUEL
IPC: G09F9/00
Filed: 2019-02-28
Abstract: La présente invention concerne une borne de jalonnement dynamique (200) pour aire de stationnement (100), comprenant :- une caméra principale (210), configurée pour acquérir des images d’une zone de surveillance à l’intérieur de laquelle des véhicules (130) sont mobiles et/ou stationnés sur des places (120) situées dans la zone de surveillance ou accessibles via la zone de surveillance,- une unité de calcul (200) comprenant une mémoire non-volatile (222) stockant un programme de traitement d’image (soft_im) et un processeur (224) configuré pour exécuter ledit programme de traitement d’image (soft_im) afin de traiter mes images acquises par la caméra principale (210) pour générer une donnée d’occupation (data_occ) relatives à l’occupation desdites places (120) liées à la zone de surveillance,- un afficheur intégré (230), configuré pour afficher de façon intelligible par un utilisateur une information d’occupation (inf_occ) liées à la donnée d’occupation (data_occ),- un boitier (240), à l’intérieur duquel sont positionnés l’unité de calcul (200) et l’afficheur intégré (230). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099142-A1 (FR)
Title: Bouchon à ouverture sécurisée
Inventor: ZOCZEK GUILLAUME
IPC: B65D50/06
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un bouchon (1) à ouverture sécurisée pour un récipient (2), comprenant :- une première partie (10) adaptée pour être solidaire dudit récipient, définissant un orifice de sortie du récipient,- une deuxième partie (11) montée en pivotement sur la première partie (10) autour d’un axe longitudinal (X) du bouchon, comprenant une bague de fixation (110) et un capuchon (111) solidaire de la bague de fixation par une charnière (114),la première partie (10) comprenant une nervure (100) définissant une gorge (101) s’étendant sur une partie de la circonférence de la première partie et une rainure (102) s’étendant à partir de la gorge vers l’orifice de sortie, le capuchon comprenant un ergot (112) configuré pour coulisser dans la gorge (101) et dans la rainure (102),la rainure (102) étant configurée de telle sorte que la deuxième partie (11) du bouchon soit manipulable par rapport à la première partie (10) entre :- une position fermée dans laquelle l’ergot (112) est retenu dans la gorge (101), le capuchon (111) obturant l’orifice de sortie,- une position de début de déverrouillage dans laquelle l’ergot (112) est positionné dans la gorge (101) en regard de la rainure oblique (102),- une position de fin de déverrouillage dans laquelle l’ergot (112) est positionné en regard de la rainure (102) à l’opposé de la gorge (101), ladite position de fin d’ouverture étant angulairement décalée par rapport à la position de début de déverrouillage, et- une position ouverte dans laquelle le capuchon (111) libère l’orifice de sortie,que l’ergot (112) et la nervure (100) présentant des formes respectives adaptées pour permettre une fermeture du bouchon par encliquetage de l’ergot (112) dans la gorge (101) dans toute position autre que la position de début de déverrouillage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101611-A1 (FR)
Title: Panneau renforcé à structure alvéolaire comprenant au moins une zone de liaison présentant une surépaisseur et aéronef comprenant au moins un tel panneau renforcé
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: B64C1/06
Filed: 2019-10-02
Abstract: Panneau renforcé à structure alvéolaire comprenant au moins une zone de liaison présentant une surépaisseur et aéronef comprenant au moins un tel panneau renforcé
    L'invention a pour objet un panneau renforcé d’un aéronef comprenant au moins une structure alvéolaire (46) comportant une paroi (48) présentant des première et deuxième faces (48.1, 48.2) ainsi qu’un réseau de nervures (50) intégrales à la paroi (48), positionnées sur la première face (48.1) de la paroi (48) et délimitant des alvéoles (54), caractérisé en ce que la paroi (48) de la structure alvéolaire (46) comprend au moins une zone de liaison (76) qui présente une surépaisseur (84). Cette solution permet de réduire la masse embarquée et de réduire le temps de fabrication du panneau renforcé.
    L’invention a également pour objet un assemblage de deux panneaux dont au moins un comprend une structure alvéolaire.
    Figure 10
Patent FR-3104961-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polyol comportant au moins trois fonctions hydroxy et au moins un ester de sorbitan polyoxyethylene
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : de 3,5 à 9,5% d’au moins un polyol comportant au moins trois fonctions hydroxy, de 1 à 5% d’au moins un ester de sorbitan polyoxyéthyléné, de l’eau, et moins d’1% d’huile, sur le poids total de la composition. La présente invention concerne en outre l’utilisation d’au moins un polyol comportant au moins trois fonctions hydroxy et d’au moins un ester de sorbitan polyoxyéthyléné selon un ratio polyol/ester compris dans la gamme de 2 à 5, dans une composition aqueuse transparente pour réduire, voire prévenir, le collant de ladite composition à l’application, et améliorer la tonicité et/ou l’élasticité de la peau suite à l’application d’une couche de ladite composition.
Patent FR-3109053-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le travail du sol.
Inventor: CLAISSE ARNAUD
IPC: A01B63/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Dispositif (1) pour le travail du sol comprenant :- un châssis (3) destiné à être disposé sur un moyen de déplacement (2) motorisé,- deux longerons (4, 4') s'étendant dans la même direction de part et d'autre du plan médian dudit châssis (3),- lesdits longerons (4, 4') s'étendant en porte à faux par rapport audit châssis (3),- l'extrémité distal de chacun desdits longerons (4, 4') étant associé à au moins une roue (11, 11’) d'appui destinée à reposer au sol, caractérisé en ce que chacun desdits longerons (4, 4') est montés pivotant entre une position haute et une position basse de telle sorte à pouvoir pivoter entre ces deux positions indépendamment l'un de l'autre.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111264-A1 (FR)
Title: Présentoir de vente ou de test avec guide lumineux
Inventor: VERSEAU LOÏC
IPC: A47F11/10
Filed: 2020-06-11
Abstract: Présentoir de vente ou de test avec guide lumineux Présentoir de vente ou de test, comprenant, à l’état monté, un niveau inférieur (14) pour recevoir des produits, un système d’éclairage (16), et un niveau supérieur sur lequel le système d’éclairage est fixé, le système d’éclairage comprenant :     - une embase (24),      - un circuit imprimé (22) comportant une diode électroluminescente adaptée pour émettre une lumière (L1), et      - un guide (26) en matériau translucide s’étendant selon une ligne (L), et situé en vis-à-vis de la diode électroluminescente pour conduire ladite lumière,     le guide (26) comprenant :     - une surface supérieure pour réfléchir vers le bas au moins en partie la lumière (L1) et former une lumière réfléchie, et      - une surface inférieure pour laisser passer au moins en partie la lumière réfléchie et former une lumière diffusée (L3), le guide étant configuré pour former une zone éclairée (20) sur le niveau inférieur.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111973-A1 (FR)
Title: Entretoise pour échangeur thermique de véhicule
Inventor: CAPARROS MATHIEU
IPC: F28D1/053
Filed: 2020-06-29
Abstract: Titre : Générateur de turbulences pour échangeur thermique de véhicule
    La présente invention concerne un tube (2) d’échangeur thermique (1) pour véhicule. Le tube (2) comprend deux parois principales (16, 18) reliées par des bords latéraux (20, 22) de manière à délimiter au moins un canal interne (8) d’écoulement d’un fluide caloporteur, le tube (2) étant défini par un plan général (100) qui passe par les bords latéraux (20, 22) et qui est médian par rapport aux parois principales (16, 18), et une entretoise (30) logée au moins en partie dans le canal interne (8). L’entretoise (30) comporte un corps (32) et au moins une aile (50, 70) s’étendant depuis une extrémité (38, 40) du corps (32) et en direction d’un des bords latéraux (20, 22), l’aile (50, 70) s’étendant dans un plan principal (200, 300) qui présente un angle d’incidence () non nul par rapport au plan général (100) du tube (2).
    (figure 4)
Patent FR-3101190-A1 (FR)
Title: Condensateur et procédé de décapage
Inventor: HIGUCHI KAZUHITO
IPC: H01L21/77
Filed: 2020-09-03
Abstract: Selon un mode de réalisation, un condensateur 1 inclut un substrat conducteur CS présentant une première surface principale S1 et une seconde surface principale S2, l’une de régions partielles de la première surface principale S1 étant dotée d'un ou plusieurs premiers évidements R1, et une région de la seconde surface S2 correspondant à une combinaison de la une des régions partielles de la première surface principale S1 et une autre des régions partielles de la première surface principale S1 étant dotée d'un ou plusieurs seconds évidements R2, une couche conductrice 20b recouvrant la première surface principale S1, la seconde surface principale S2, des parois latérales et des surfaces inférieures des premiers évidements R1, et des parois latérales et des surfaces inférieures des seconds évidements R2, une couche diélectrique 30 intercalée entre le substrat conducteur CS et la couche conductrice 20b, une première électrode interne 70a prévue sur la une des régions partielles de la première surface principale S1 et électriquement reliée à la couche conductrice 20b, et une seconde électrode interne 70b prévue sur l'autre des régions partielles de la première surface principale S1 et électriquement reliée au substrat conducteur CS.
    Figure 2
Patent FR-3114039-A1 (FR)
Title: Procédé de valorisation de panneaux de particules
Inventor: LEMAHIEU JEAN-MARC
IPC: B27N7/00
Filed: 2020-09-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de valorisation d’un panneau de bois formé par de grandes particules orientées, incluant au moins une première étape de mise en couleur PLQ1 et une première étape de ponçage SAND1 dudit panneau.  Selon l’invention, ledit ponçage est réalisé sur une profondeur PRP suffisamment importante pour que certaines particules de surface soient mises à nu, mais suffisamment peu importante pour que d’autres particules restent couvertes de produit colorant.  L’invention permet de conférer à des panneaux à particules des caractéristiques surfaciques, chromatiques et esthétiques inédites favorisant leur usage dans le domaine de la décoration intérieure en général et de l’ameublement en particulier.  Référence : Figure 1
Patent FR-3115420-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de courant a trois fils
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H05B45/37
Filed: 2020-10-21
Abstract: D ISPOSITIF DE GESTION DE COURANT A TROIS FILS Un aspect de l’invention concerne un dispositif de gestion de courant trois fils (U) comprenant un redresseur (U1) un circuit de détection du passage par zéro du secteur (31), une unité de décision (U4) et un commutateur (RL1, T) entre une première borne (B1) destinée à être connectée à un actionneur (A) et une troisième borne (B3) destinée à être connectée à l’autre borne de la charge (C) pour relier une première phase (P) à la charge (C) dans un état fermé. L’unité de décision (U4) est configurée pour commander le commutateur (Rl1, T) à l’état fermé à un prochain passage par zéro du secteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1