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Patent FR-3093650-A1 (FR)
Title: Nouveau solvant d’extraction, de solubilisation et/ou de formulation de composés volatiles et non-volatiles d’intérêt en alimentation et santé animale, procédé de préparation et utilisations associées
Inventor: GAUTIER FRANÇOIS
IPC: B01D11/00
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de préparation d’un totum ou d’un filtrat solide et/ou liquide comprenant - une première étape de mise en contact par mélange d’une matrice biologique ou partie de matrice biologique avec un solvant ; - au moins une deuxième étape qui est une phase d’extraction, de solubilisation et/ou de formulation dudit mélange ; éventuellement une étape de filtration ; et - une étape finale de récupération du totum ou du filtrat ainsi obtenu. L’invention se caractérise en ce que le solvant est le glycérol monolaurate.
Patent FR-3096937-A1 (FR)
Title: Système de fixation et de recharge d’un véhicule électrique léger
Inventor: ADJOVI SÉNA
IPC: B62K3/10
Filed: 2019-06-07
Abstract: Système de fixation et de recharge d’un véhicule électrique léger L’invention concerne un système de fixation et de recharge (10) comprenant au moins un organe de maintien et de recharge électrique (28) et au moins une borne (30) destinée à recevoir le véhicule électrique léger (12) dans une position de stationnement. La borne (30) comprend un dispositif de réception (32) pour fixer de manière amovible l’organe de maintien et de recharge (28) à la borne et pour recharger la batterie (26). Le dispositif de réception (32) comprend un élément de fixation magnétique (36). La paroi latérale (40) de l’organe de maintien et de recharge (28) comprend deux bornes de connexion (44) électriquement connectées à la batterie (26) du véhicule électrique léger (12). Le dispositif de réception (32) comprend deux contacteurs électriques de recharge (62) disposés en regard des deux bornes de connexion (44) quand le véhicule électrique léger (12) est dans la position de stationnement de sorte à recharger la batterie (26). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098335-A1 (FR)
Title: Dispositif d’avertissement sonore autonome a commande radio longue portée
Inventor: BARÈS HERVÉ
IPC: G08B3/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: TITRE : DISPOSITIF D’AVERTISSEMENT SONORE AUTONOME A COMMANDE RADIO LONGUE PORTÉE Le dispositif d’avertissement sonore autonome multizone à commande radio longue portée, comporte au moins un modules audio (12), chaque module audio comportant : - une mémoire (31) de plusieurs messages audios, chaque message audio étant associé à un identifiant, - une entrée (40) d’une pluralité de contacts secs (20, 36, 37), chaque contact sec étant associé à un identifiant de message audio, -- une entrée (42) de requêtes reçues sur une liaison radio (39) bas débit, chaque requête comportant un identifiant de message audio, -- une entrée (41) d’identifiants de messages horodatés, identifiants associés à au moins une date et une heure de diffusion dans une mémoire (34), - un moyen (32, 33, 18, 19) de diffusion de messages configuré pour diffuser chaque message sonore identifié sur une entrée à réception de l’identifiant de message, la diffusion de chaque message identifié étant effectué avec un haut-parleur et - un émetteur (39) pour transmettre sur une liaison radio bas débit l’identifiant de chaque contact sec qui est fermé. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3100011-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du pré-conditionnement d’un véhicule
Inventor: PERRIN ANAEL
IPC: F24F11/56
Filed: 2019-08-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de pré-conditionnement d’un véhicule (10). A cet effet, le rendu d’une première notification (par exemple sur un écran d’un dispositif mobile (11)) proposant une activation du pré-conditionnement du véhicule (10) est rendu. Le rendu est avantageusement fonction d’une ou plusieurs premières informations représentatives des conditions météorologiques au niveau du véhicule (10). Une commande d’activation du pré-conditionnement du véhicule (10) est alors transmise, par exemple en validant la première notification. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100932-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et d’un système de couplage étanche à haute température
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2019-09-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (80) comportant un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et un système de serrage de l’empilement. Cet ensemble (80) comporte en outre un système de couplage étanche à haute température (90), comportant une embase de serrage (91) avec un premier conduit interne traversant (91a) pour permettre le passage d’un tube (103, une embase d’appui (92), située dans ce conduit et comprenant un deuxième conduit interne traversant (92i), et un joint d’étanchéité (93), présentant une forme de « C », positionné contre une première extrémité de l’embase d’appui (92). Une des plaques de serrage (45, 46) comporte un conduit traversant de passage (102) de gaz (G), comprenant : une surface d’appui (102a) du joint d’étanchéité (93), et un lamage fileté (102b) pour recevoir un filetage (Fi) de l’embase de serrage (91). Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3101570-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication d’une piece composite, en particulier pour un moteur d’aeronef
Inventor: DROZ NICOLAS
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-10-09
Abstract: Installation de fabrication d’une pièce composite, en particulier pour un moteur d’aéronef, cette installation comportant : un piston (10) de stockage et de distribution de résine polymérisable, un dispositif (14) de chauffage de la résine, et un moule (12) de réception d’une préforme fibreuse et d’injection de résine pour l’imprégnation de cette préforme, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre : - un dispositif de préchauffage (18) de la résine, en amont du dispositif de chauffage (14). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3101757-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation aromatique d’ingrédients issus de tout composant alimentaire naturel contenus dans une capsule individuelle pour appareil de percolation standard
Inventor: VIEL GLENN
IPC: B65D85/804
Filed: 2019-10-14
Abstract: Procédé universel de préparation aromatique d’ingrédients issus de tout composant alimentaire naturel , apte à être introduit dans un percolateur standard du marché employant des doses, aux fins de fournir des fonds de sauce ou réaliser des boissons chaudes, tout en concentrant et préservant les qualités organoleptiques initiales et une capacité de conservation longue durée, caractérisé par :- une préparation par type d’ingrédient consistant en : une première étape conduisant au tri du composant séparant des parties nobles ou des déchets, une seconde étape de préparation des parties nobles , une troisième étape de traitement des déchets qui subissent une préparation par action d’évapo-dilatation séparant les composés aromatiques volatils qui sont ensuite réintroduits dans la poudre issue des matières sèches, une quatrième étape d’assemblage de la partie concentrée liquide avec la poudre micronisée aromatisée  ,- un assemblage de plusieurs composants ayant subis la préparation par type d’ingrédient.
Patent FR-3103555-A1 (FR)
Title: Système d’évaluation de l’état de la surface d’un pneumatique
Inventor: MOUROUGAYA FRANÇOIS
IPC: G01N21/952
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un système d’évaluation de la surface d’un pneumatique (10), comportant :- Une zone d’entrée (21) du pneumatique dans le système, une zone de capture, et une zone de sortie (22), distincte de la zone d’entrée,- Des moyens de mise en mouvement (23) et de maintien en position d’un pneumatique,- Des moyens d’éclairage du pneumatique permettant l’éclairage d’un flanc du pneumatique et du sommet d’un pneumatique dans la zone de capture,- Des moyens d’acquisition d’une image visuelle du pneumatique dans la zone de capture,- Des moyens de traitement de l’image acquise,au moins un moyen d’acquisition étant installé sur un axe mobile par rapport au pneumatique installé dans la zone de capture. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108622-A1 (FR)
Title: Procédé de fractionnement d’acides gras à deux carbones de différence par distillation moléculaire
Inventor: BRETON GILDAS
IPC: C12R1/89
Filed: 2020-03-27
Abstract: Procédé de fractionnement d’acides gras à deux carbones de différence par distillation moléculaire L’invention concerne un procédé de fractionnement d’acides gras à deux carbones de différence par distillation moléculaire avec double passage, en particulier de fractionnement entre l’acide eicosapentaénoïque et l’acide docosahexaénoïque, ainsi que des compositions d’huiles de micro-organismes enrichies en acide eicosapentaénoïque ou en acide docosahexaénoïque obtenues par un tel procédé.     A cet effet, l’invention concerne un procédé de fractionnement d’acides gras à deux carbones de différence par distillation moléculaire, en particulier de fractionnement entre l’acide eicosapentaénoïque et l’acide docosahexaénoïque, caractérisé en ce qu’il comprend :     (i) une étape de réaction entre une huile de micro-organismes comprenant des acides gras polyinsaturés omégas-3 sous forme de triglycérides et un alcool en présence d’un catalyseur chimique ou enzymatique,     (ii) une première étape de distillation moléculaire sous vide poussé de l’huile issue de l’étape (i), dans un évaporateur à film raclé couplé à une colonne de rectification comportant au moins sept plateaux théoriques, et récupération d’un premier résidu et d’un premier distillat,     (iii) une seconde étape de distillation moléculaire sous vide poussé, du résidu récupéré à l’étape (ii), dans ledit évaporateur à film raclé couplé à la colonne de rectification comportant au moins sept plateaux théoriques, et récupération d’un second résidu et d’un second distillat.
Patent FR-3109155-A1 (FR)
Title: Composition à base de poly(méthacrylate de méthyle) antistatique ou antipoussière
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C09K3/16
Filed: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de poly(méthacrylate de méthyle) ainsi que les utilisations de ladite composition. La composition comprend de 85 à 98 % en poids de poly(méthacrylate de méthyle) par rapport au poids de la composition, le poly(méthacrylate de méthyle) présentant un facteur de perte tan δ supérieur ou égale à 10 ; et de 2 à 15 % en poids de copolymère à blocs polyamide et à blocs polyéther par rapport au poids de la composition.
    Pas de figure
Patent FR-3109239-A1 (FR)
Title: Procédé d’écriture dans une mémoire non-volatile suivant le vieillissement des cellules mémoires et circuit intégré correspondant.
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C7/00
Filed: 2020-04-14
Abstract: Le circuit intégré de mémoire non-volatile (NVM) comprend des cellules mémoires logées dans un caisson semiconducteur (PW1) et comportant chacune un transistor d’état (TEsel, TEnsl) ayant une grille flottante (FG) et une grille de commande (CG), ainsi que des moyens d’effacement configurés, lors d’un cycle d’effacement, pour polariser le caisson semiconducteur (PW1) à une première tension d’effacement (VYP), et, par l’intermédiaire de commutateurs de grille de commande (CGSW), pour polariser des grilles de commande de cellules mémoires sélectionnées (TEsel) à une deuxième tension d’effacement (VNN). Les moyens d’effacement sont configurés pour augmenter le niveau de la première tension d’effacement (VYP) résultant d’une augmentation d’une valeur d’usure (AG) représentative du vieillissement des cellules mémoires, de sorte que le niveau de la première tension d’effacement (VYP) peut être supérieur à un niveau de claquage (HVmax) des commutateurs de grille de commande (CGSW). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111176-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve pour cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne une paroi de cuve pour cuve étanche et thermiquement isolant destinée au stockage d’un gaz liquéfié, dans laquelle la paroi de cuve comporte au moins une barrière thermiquement isolante et au moins une membrane d’étanchéité, la barrière thermiquement isolante comportant une pluralité de panneaux isolants juxtaposés les uns aux autres, chaque panneau isolant comprenant une plaque supérieure de support, les plaques supérieures de support de la barrière thermiquement isolante formant une surface de support, la membrane d’étanchéité comportant une pluralité de virures,    dans laquelle la plaque supérieure de support comporte une rainure,    dans laquelle la paroi de cuve comporte une pluralité de supports de soudures métalliques, chaque support de soudure (15) comportant une base retenue dans les rainures et comportant une branche faisant saillie au-dessus de la surface de support entre deux bords relevés de deux virures adjacentes, chacun des deux bords relevés étant soudé au support de soudure (15) intercalé entre lesdits bords relevés,    dans laquelle chaque support de soudure (15) comporte une portion principale (32) et au moins une extrémité de support de soudure (33), la portion principale (32) comprenant une base principale, l’au moins une extrémité de support de soudure (33) comprenant une base d’extrémité, la base d’extrémité étant espacée de la base principale, la rainure au niveau de l’extrémité de support de soudure (33) comprenant une attache, l’attache étant configurée pour retenir la base d’extrémité dans la rainure.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              2
Patent FR-3114143-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de températures dans un échangeur de chaleur
Inventor: BELMEKKI YOUNES
IPC: F28D9/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur du type à plaques brasées comprenant un empilement de plaques (2) agencées parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement d’au moins un premier fluide suivant la direction longitudinale (z), lesdits passages (3) étant délimités par des barres de fermetures (6a, 6b) disposées entre les plaques (2), au moins une barre de fermeture (6a) s’étendant parallèlement à la direction longitudinale (z) et au moins une barre de fermeture (6b) s’étendant suivant une direction latérale (x) perpendiculaire à la direction longitudinale (z). Selon l’invention, au moins un orifice borgne (12) est ménagé dans au moins une des barres de fermeture (6a, 6b) d’au moins un passage (3) et débouche vers l’extérieur de l’empilement par une ouverture (5), une sonde de température (14) étant agencée dans l’orifice (12).  Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3116137-A1 (FR)
Title: Procédé d'exécution d’un programme d’ordinateur par un calculateur électronique comportant une mémoire principale et une mémoire secondaire
Inventor: SID LAKHDAR RIYANE
IPC: G06F12/0806
Filed: 2020-11-06
Abstract: Lors de l'exécution du programme d'ordinateur :  - un calculateur divise (172) une zone d'une mémoire principale dans laquelle est enregistrée une structure de données en NbS1 subdivisions, puis  - le calculateur calcule (174) un poids wS,NbS1(k) pour chacune des NbS1 subdivisions à l'aide de la relation suivante : wS,NbS1(k) = PS(1+(k-1) x (NbS0-1)/(NbS1-1)), où :  - k est le numéro d'ordre d'une des NbS1 subdivisions, et  - PS() est une fonction prédéterminée continue sur un intervalle [1; NbS0] et définie sur chaque intervalle [k0, k0+1] par un polynôme d'ordre inférieure à quatre, où k0 est un numéro d'ordre entier compris dans l'intervalle [1; NbS0], puis  - lorsqu'une donnée Dk,n contenue dans une subdivision k de la mémoire principale doit être transférée vers une mémoire secondaire, le calculateur transfert un bloc de wS,NbS1  (k) données contenant la donnée Dk,n, où wS,NbS1(k) est le poids calculé pour cette subdivision k.  Fig. 9
Patent FR-3117009-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la détection d’une pression, apte à coopérer avec la main ou un instrument obstétrical notamment une cuillère encéphalique – instrument obstétrical, gant et dispositif d’assistance associés.
Inventor: DE JONCKHEERE JULIEN
IPC: G16H40/60
Filed: 2020-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant la détection d’une pression, du type comportant un élément de détection sur lequel s’exerce une pression, un transducteur connecté audit élément de détection et une enveloppe élastiquement déformable. De manière caractéristique, selon l’invention, ladite enveloppe (1) est en matériau biocompatible et stérilisable, présente deux parois opposées (11 ; 19) et une ouverture d’insertion (13) et ledit élément de détection comporte au moins un tube (7) élastiquement déformable ledit tube comporte une portion disposée dans ladite enveloppe (1), ledit tube est fermé à l’une de ses extrémités (71) et rempli d’un fluide, l’autre extrémité dudit tube étant ouverte, disposée en dehors de ladite enveloppe (1) et connectée audit transducteur (3).   Fig. 1
Patent FR-3117741-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet moulé biodégradable
Inventor: LOIZEAU GAETAN
IPC: A47G19/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: Un procédé de fabrication d’un objet moulé biodégradable, le procédé comprenant un mélange d’ingrédients et une cuisson de ce mélange afin de former une matière (21) biodégradable, au moins un des ingrédients étant issu de l’industrie céréalière et la matière étant un produit ou coproduit issu de l’industrie de la panification ou de l’industrie de la biscuiterie, le procédé comprend également une disposition de la matière dans un moule (10), un pressage de la matière par une empreinte (13) du moule, une chauffe de la matière pendant le pressage et un retrait de l’objet du moule.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3118709-A1 (FR)
Title: Compositions pour fibres keratiniques
Inventor: MINOU PATRICK
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-01-08
Abstract: COMPOSITIONS POUR FIBRES KERATINIQUES
    La présente invention a trait à une composition pour le traitement des fibres kératiniques comprenant : a) au moins un tensioactif cationique et b) au moins un ester de polyol(s) et de dimère de diacide gras, ou un ester de ce dernier, dans lequel la quantité (b) d'ester de polyol(s) et de dimère d'acide gras ou d'ester(s) de polyol(s) est de 0,5 % en poids ou plus, de préférence 1,5 % en poids ou plus, et mieux encore de 2,0 % en poids plus, par rapport au poids total de la composition. La présente invention peut offrir aux fibres kératiniques telles que les cheveux une amélioration des effets de conditionnement, en particulier une résistance plus élevée des fibres kératiniques.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3121014-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une composition protéique laitière pour la fabrication d’une composition liquide riche en lactose.
Inventor: LUTIN FLORENCE
IPC: A23C21/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une composition protéique laitière pour l’obtention d’une composition liquide riche en lactose comprenant une étape ii) d’ultrafiltration pour l’obtention d’un perméat d’ultrafiltration et d’un rétentat d’ultrafiltration; suivie d’une étape de traitement sur des résines échangeuses d’ions (iv) comprenant au moins une passe comprenant la percolation sur une résine cationique suivie d’une percolation sur une résine anionique.
Patent FR-3109306-A1 (FR)
Title: Désinfectant cutané
Inventor: DÖRING THOMAS
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-04-08
Abstract: Agents cosmétiques de désinfection cutanée, de préférence de désinfection des mains, qui contiennent (par rapport au poids total de l’agent)     a) 50 à 95 % en poids d’au moins un alcool en C1-C4,     b) 2 à 15 % en poids de citrate de triéthyle,     c) 0,5 à 8 % en poids de glycérol et/ou de 1,2-propanediol,     sont particulièrement appropriés     - pour prolonger l’efficacité antimicrobienne, de préférence antivirale, du (ou des) alcool(s),     - pour améliorer la tolérance cutanée, en particulier pour réduire ou éviter le dessèchement de la peau.
Patent FR-3123325-A1 (FR)
Title: Installation motrice de type modulaire pour un giravion et giravion associé
Inventor: FAGES DOUCHANE
IPC: B64D35/08
Filed: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne Installation motrice (10) de type modulaire pour un giravion (1) comportant au moins un rotor de sustentation (2), ladite installation motrice (10) comportant :  - au moins une motorisation (3, 13, 23) de type à combustion ou de type électrique,  - une boîte de transmission de puissance principale (4), comportant un carter de boîte et une roue dentée (6) agencée dans un volume intérieur délimité au moins partiellement par ledit carter de boîte, ladite roue dentée (6) présentant un degré de liberté en rotation autour d’un axe de rotation primaire par rapport audit carter de boîte, ladite roue dentée (6) transmettant mécaniquement un couple moteur généré par ladite au moins une motorisation (3, 13, 23) audit au moins un rotor de sustentation (2) et  - au moins deux interfaces de connexion mécanique, une première interface de connexion mécanique reliant mécaniquement ladite boîte de transmission de puissance principale (4) à une première motorisation (3, 13, 23), et une deuxième interface de connexion mécanique étant laissée libre ou reliant mécaniquement ladite boîte de transmission de puissance principale (4) à une deuxième motorisation (3, 13, 23).  Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3125533-A1 (FR)
Title: Procédé de Préparation d’un Mélange Maître Enzymé
Inventor: GUILLAUMONT CHLOÉ
IPC: C12P1/00
Filed: 2021-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un mélange maître (ou « masterbatch ») comprenant un polysaccharide, des enzymes et un polymère à bas point de fusion dans un mélangeur. Ce mélange maître est notamment utilisé pour la fabrication d’articles de matière plastique biodégradables.
Patent FR-3125830-A1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication d’un revêtement d’aspect configurable et revêtement obtenu par la mise en œuvre desdits procédé et système
Inventor: FAUGERES AURÉLIEN
IPC: E04B2/88
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un système de fabrication d’une nappe d’éléments solides reliés les uns aux autres par l’intermédiaire d’une trame (WNT) présentant une première pluralité de nœuds où deux câbles distincts sont reliés l’un à l’autre, ladite nappe d’éléments solides incluant une pluralité d’éléments solides réalisés par dépôt d’un matériau pâteux durcissable dans un moule (MLD1, MLD2) incluant une pluralité de cavités dites primitives (CAV11, CAV12, CAV1N) englobant chacune au moins un desdits nœuds de la trame (WNT).  Selon l’invention, ce système inclut des moyens de sélection d’une deuxième pluralité de cavités destinées à accueillir ledit matériau pâteux durcissable, et des moyens de coulage (TRM, EVB, BS) dudit matériau dans les seules cavités sélectionnées.  L’invention permet de n’intégrer effectivement à la nappe que les seuls éléments solides ayant ultimement vocation à y être inclus, ce qui évitera tout gaspillage de ressources pour réaliser une nappe présentant des motifs irréguliers.  Référence : Figure 1