baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088146-A1 (FR)
Title: Prise de courant
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01R13/642
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne une prise de courant (1) comportant un socle (10) isolant logeant : - une paroi cylindrique (22) délimitant un puits d'insertion (2) d'une fiche électrique, - un piston (50) obturant la section du puits, mobile en translation par rapport à ladite paroi cylindrique, entre une position haute et une position basse, - des moyens de blocage (82) du piston dans sa position haute qui interviennent entre le piston et la paroi cylindrique, - des moyens de remontée (60) du piston depuis sa position basse vers sa position haute, et, - des bornes de connexion (40) adaptée à recevoir des broches de connexion de ladite fiche électrique. Selon l'invention, lesdits moyens de remontée du piston sont situés exclusivement dans un espace avant (1A) délimité latéralement par ladite paroi cylindrique, et, à l'arrière, par un capot (30) qui ferme, à l'avant, un espace arrière (1 B) de montage des bornes de connexion.
Patent FR-3088438-A1 (FR)
Title: Procede de test d’un appareil de protection electrique et appareil de protection mettant en œuvre un tel procede
Inventor: BERNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H02H3/26
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de test du fonctionnement d'un appareil de protection d'un réseau électrique comportant un capteur de courant (2), un circuit convertisseur (3) un condensateur (4) et un circuit de détection (5). Le procédé comporte une première séquence de test pour tester le capteur de courant (2), le circuit convertisseur (3) et le condensateur (4), au moyen d'un premier circuit générateur (6), et une deuxième séquence de test pour tester le circuit de détection (5) au moyen d'un second circuit générateur (7). Le circuit de détection (5) active une sortie de commande (53) quand la deuxième séquence de test est positive. L'invention concerne également un appareil de protection (1) d'un réseau électrique mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3092019-A1 (FR)
Title: Fabrication additive par modulation de vitesse de balayage
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive sélective d’un objet tridimensionnel à partir d’une couche de poudre, le procédé comprenant les étapes de :                                   application d’une couche de poudre de fabrication additive sur un support ou sur une couche préalablement consolidée,                 émission d’un faisceau laser sur un premier point de la couche de poudre de fabrication additive, de sorte à consolider une première zone de la couche de poudre comprenant le premier point,                           le procédé comprenant en outre un ajustement d’une vitesse de balayage du faisceau laser en fonction d’une variation de température estimée de la couche de poudre en un deuxième point distinct du premier point de la couche de poudre causée par l’émission du faisceau laser de sorte à consolider la première zone de la couche de poudre,                 une émission d’un faisceau laser sur le deuxième point de sorte à consolider une deuxième zone de la couche de poudre comprenant le deuxième point, la variation de température estimée étant fonction d’un intervalle de temps prédéterminé séparant l’émission sur le premier point et l’émission sur le deuxième point et de la distance séparant le premier point et le deuxième point qui est égale au produit de la vitesse de balayage ajustée par l’intervalle de temps prédéterminé.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3092319-A1 (FR)
Title: Flacon destiné au stockage et à la délivrance de fluide.
Inventor: TARTAGLIONE ANDRÉ
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-01-31
Abstract: Flacon (100) comprenant : une cartouche (1) configurée pour contenir et stocker le fluide, et un dispositif rechargeable (10) comportant : - un dispositif de pompage (2) relié fluidiquement à la cartouche (1) et configuré pour pomper et délivrer le fluide vers l’extérieur du flacon (100), et - une coque (3) comprenant une paroi périphérique délimitant un logement de réception (4) configuré pour loger la cartouche (1), et un col (5) comprenant des moyens de fixation irréversible (11) configurés pour coopérer avec des moyens de fixation irréversible (11’) complémentaires prévus sur le dispositif de pompage (2) de sorte à fixer le dispositif de pompage (2) de manière irréversible sur la coque (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100418-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de donnees dans un reseau sans fil
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04W74/08
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de transmission de données dans un réseau sans fil par écoute d'un médium à accès multiple dans lequel plusieurs dispositifs de transmission de données émettent respectivement au moins une trame de données à des moments différents les uns des autres. Selon l’invention chaque dispositif de transmission lors de son initialisation : - charge (E30) la valeur finale d’un premier second et troisième compteurs, - déclenche (E31) le second compteur à partir de sa valeur initiale, - déclenche (E32), lorsque le second compteur est arrivé à sa valeur finale, le premier, - déclenche (E33), lorsque le premier compteur est arrivé à sa valeur finale, le troisième compteur qui est réinitialisé à sa valeur initiale et re-déclenché à chaque détection de présence de données sur le médium radio, - transfère (E34) au moins une trame de données lorsque le troisième compteur est arrivé à sa valeur finale. Fig. 3
Patent FR-3087494-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un régime moteur de véhicule
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D9/10
Filed: 2019-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d’un régime d’un moteur thermique de véhicule, ledit moteur comprenant au moins une chambre de combustion, dans laquelle est injecté un mélange d’air et de carburant, et une boite à air, configurée pour injecter l’air dans ladite chambre de combustion et présentant un débit d’air contrôlé par un papillon de régulation, ledit papillon de régulation présentant une position angulaire variable, commandée par une position prédéterminée d’un actionneur. Le procédé comprend les étapes d’évaluation (E1) d’un couple résistant dit « de charge » résultant d’une pluralité de charges extérieures appliquées sur ledit moteur, de détermination (E2), à partir dudit couple résistant de charge calculé, d’une position dudit actionneur, de manière à déterminer une position angulaire du papillon de régulation, et de commande (E3) de ladite position de l’actionneur, de manière à contrôler ledit régime moteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103180-A1 (FR)
Title: Distributeur d’un produit en vrac
Inventor: HAUD EMILIA
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-11-18
Abstract: Distributeur d’un produit en vrac. Distributeur (1) d’un produit en vrac, comportant : Un contenant (10), de préférence de forme générale parallélépipédique, présentant une paroi (12a) pourvue d’une ouverture (15), un couvercle (40) destiné à recouvrir l’ouverture (15), un cadre (20) comportant des moyens de fixation (21) sur le contenant (10), destiné à se fixer sur le contenant (10) une fois le couvercle (40) mis en place sur celui-ci, pour maintenir le couvercle (40) sur le contenant (10) et le guider en coulissement entre une position ouverte libérant l’ouverture et permettant d’accéder au produit et une position fermée obturant l’ouverture (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104330-A1 (FR)
Title: Systeme de prise electrique, et vehicule comprenant un systeme de prise electrique.
Inventor: BONHOURE FRANCOIS
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-12-10
Abstract: Système de prise électrique comprenant : - une prise électrique (1) comprenant un logement (2) conformé pour recevoir, par complémentarité de forme, une fiche électrique amovible,- un moyen de fermeture étanche (3) de la prise (1) ayant une position de fermeture sur la prise (1) lorsque la fiche électrique est absente,- la prise électrique (1) comprenant en outre un dispositif de verrouillage (4) du moyen de fermeture étanche (3) dans la position de fermeture,- ce dispositif de verrouillage (4) comprenant un pêne (5) de verrouillage,le moyen de fermeture étanche (3) comprenant une extension (6) pénétrant dans le logement (2) lorsqu’il est en position de fermeture,  cette extension (6) comprenant une gâche (7) coopérant avec le pêne (5) pour immobiliser dans la position de fermeture le moyen de fermeture étanche (3).       Figure 1.
Patent FR-3104963-A1 (FR)
Title: Composition biphase comprenant une phase aqueuse comprenant un ou des polyols a une teneur allant de 5% a 30% en poids et une phase huileuse comprenant des huiles non siliconees
Inventor: SIRICHANDRA CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: COMPOSITION BIPHASE COMPRENANT UNE PHASE AQUEUSE COMPRENANT UN OU DES POLYOLS A UNE TENEUR ALLANT DE 5% A 30% EN POIDS ET UNE PHASE HUILEUSE COMPRENANT DES HUILES NON SILICONEES La présente demande se rapporte à une composition biphase comprenant une phase aqueuse comprenant un ou plusieurs polyols, dans laquelle le ou les polyols sont présents en une teneur allant de 5% à 30% en poids par rapport au poids total de la composition biphase, et une phase huileuse comprenant une ou plusieurs huiles non siliconées, la phase huileuse ayant une viscosité inférieure à 75 mPa.s selon la méthode de mesure de la viscosité.
Patent FR-3092160-A1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21V23/04
Filed: 2020-01-23
Abstract: Lampe de véhicule La présente invention concerne lampe de véhicule (100) comportant : une première source de lumière (110) ; une deuxième source de lumière (120) ; une première borne d’entrée (IN1) qui reçoit un premier signal d’instruction d’allumage (S1) de la première source de lumière (110) ; une deuxième borne d’entrée (IN2) qui reçoit un deuxième signal d’instruction d’allumage (S2) pulsé de la deuxième source de lumière (120) ; et un circuit d’allumage (200) qui excite la première source de lumière (110) et la deuxième source de lumière (120) sur la base du premier signal d’instruction d’allumage (S1) et du deuxième signal d’instruction d’allumage (S2). Le circuit d’allumage (200) comporte : un circuit d’excitation qui devient actif sur la base du premier signal d’instruction d’allumage (S1) et du deuxième signal d’instruction d’allumage (S2), et qui délivre un courant constant d’excitation à partir d’une borne de sortie ; et un circuit de distribution qui forme un chemin de courant de sorte que le courant d’excitation circule vers la deuxième source de lumière (120), et qui forme un chemin de courant de sorte que le courant d’excitation circule vers la première source de lumière (110).     Figure pour l’abrégé : la FIG. 2.
Patent FR-3112141-A1 (FR)
Title: Emulsion cationique de repandage
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C7/24
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente divulgation concerne le domaine des émulsions de liants hydrocarbonés dites « de répandage », en particulier des émulsions cationiques de liants hydrocarbonés. De telles émulsions sont utiles à la préparation des enduits superficiels d’usure, des couches d’accrochage, des couches de surface de type fog seal et des joints de pavés. L’utilisation d’un polymère anionique pour améliorer l’adhésivité immédiate d’une émulsion cationique de liant hydrocarboné à des particules solides est tout particulièrement décrite.
Patent FR-3114138-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: MONTFORT PIERRE
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une première paroi de cuve fixée à une première paroi porteuse (1), une deuxième paroi de cuve fixée à une deuxième paroi porteuse (2) et une troisième paroi de cuve fixée à une troisième paroi porteuse (3), la première, la deuxième et la troisième parois de cuve formant un trièdre, dans laquelle chacune des première, deuxième et troisième parois de cuve comporte au moins une membrane étanche et au moins une barrière isolante agencée entre la membrane étanche et l’une des première, deuxième et troisième paroi porteuse, la cuve comportant en outre une structure d’angle étanche comportant une poutre d’angle métallique (7), une cornière métallique (10) ancrée aux deuxième et troisième parois porteuses par une pièce de raccordement (11), la pièce de raccordement (11) présentant une échancrure (117).
    Figure  pour l’abrégé  :  Fig.  1
Patent FR-3103386-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique d’un extrait glycoprotéique de Prunus dulcis
Inventor: BONNAUD-ROSAY CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-11-25
Abstract: Nouvelle utilisation cosmétique d’un extrait glycoprotéique de Prunus dulcis L’invention est relative à l’utilisation cosmétique d’un extrait glycoprotéique de Prunus dulcis pour maintenir et / ou augmenter l’éclat et / ou l’homogénéité du teint de la peau et / ou des muqueuses. L’extrait permet de prévenir l’apparition et / ou diminuer les manifestations inesthétiques et / ou inconfortables de la peau et / ou des muqueuses induites par un déséquilibre et / ou une diminution de la flore bactérienne commensale cutanée et / ou mucosale, et / ou induites par la pollution. Un autre objet concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l’application topique de l’extrait glycoprotéique de P. dulcis ou d’une composition cosmétique le comprenant. Un autre objet concerne encore un extrait glycoprotéique de P. dulcis pour prévenir l’apparition et / ou diminuer l’acné et / ou l’eczéma et / ou la dermatite atopique.
Patent FR-3119954-A1 (FR)
Title: Tuile solaire hybride
Inventor: HEGLY ALEXANDRE
IPC: H02S10/30
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne une tuile solaire hybride (1) munie d’une ou plusieurs cellules photovoltaïques (2) traversé par du courant électrique lorsque les cellules sont exposées aux rayons du soleil, et d’une plaque dite « jonction thermique » accolée en dessous des cellules photovoltaïques, caractérisé en ce qu’elle fasse conduction thermique entre la tuile solaire et le tuyau hydraulique caloporteur (3).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1 PV : photovoltaïque PVT : photovoltaïque et thermique
Patent FR-3120356-A1 (FR)
Title: Bouchon verseur orientable.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D47/08
Filed: 2021-03-04
Abstract: - Bouchon verseur orientable destiné à être fixé au col d’un récipient.
    - Le bouchon verseur (1) comprend un corps creux (4) définissant une chambre d’alimentation (7) et un canal de sortie de liquide (9), un dispositif de commande (C) de distribution de liquide et un dispositif de fixation (30) destiné à fixer le bouchon verseur (1) au récipient (3), le corps creux (4) étant monté en rotation au dispositif de fixation (30) de façon que le corps creux (4) soit libre en rotation autour de l’axe central (A1) par rapport au dispositif de fixation (30) quand le dispositif de fixation (30) fixe le bouchon verseur (1) au récipient (3).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123898-A1 (FR)
Title: Collecteur de dechets a deux contenants s’ouvrant et se fermant simultanement et cache-rabats magnetiques
Inventor: ROUVIERE YVES
IPC: B65D77/04
Filed: 2021-06-14
Abstract: COLLECTEUR DE DECHETS A DEUX CONTENANTS, OUVERTUE ET FERMETURE SIMULTANEE A DOUBLE EFFET ET CACHE-RABATS MAGNETIQUES La présente invention a pour objet un dispositif d’ouverture et de fermeture simultanée de deux contenants placés l’un dans l’autre, un conteneur réutilisable (100) dans lequel est insérée un sac à déchets (200) biodégradable, jetable et interchangeable. Les deux contenants (100) et (200) sont ouverts ou fermés simultanément par pression digitale aux extrémités d’un fermoir ressort (105) constitué de deux lames ressorts (105a) (105b) solidarisées en extrémités. L’invention se caractérise d’une part par le dispositif permettant l’ouverture simultanée des deux contenants (100) (200), les bords rabattables (213) (214) du sac à déchets (200) se rabattant à l’extérieur du conteneur réutilisable (100) pour s’accrocher à des boutons latéraux (109) et d’autre part par les caractéristiques du dispositif de fermeture (208) du sac à déchets (200) qui permet une ouverture à double effet selon la pression exercée aux extrémités du fermoir. Premier effet: Conteneur (100) ouvert et sac (200) fermé, deuxième effet: Conteneur (100) ouvert et sac (200) ouvert.  La figure de l’abrégé est la Fig 6
Patent FR-3124711-A1 (FR)
Title: Combinaison pour la teinture des fibres kératineuses et son utilisation
Inventor: ZHANG FEIYU
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-08-27
Abstract: Combinaison pour la teinture des fibres kératineuses et son utilisation La présente invention concerne une combinaison de teinte comprenant : A) une composition de teinture a), comprenant : I) une composition colorante I), comprenant : i) au moins une teinte oxydante ; dans laquelle la teinte oxydante comprend une ou plusieurs bases d’oxydation choisies dans le groupe consistant en para-phénylènediamines, bis(phényl)alkylènediamines, para-aminophénols, méta-aminophénols, ortho-aminophénols, et les sels d’addition de ceux-ci, et des mélanges de ceux-ci ; et/ou dans laquelle la teinte oxydante comprend un ou plusieurs coupleurs choisis dans le groupe consistant en méta-phénylènediamines, méta-aminophénols, et les sels d’addition de ceux-ci, et des mélanges de ceux-ci ; et B) un composé pyrazolidine-3,5-dione de formule (1) :  (1).  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3126783-A1 (FR)
Title: Procédé pour caractériser le microbiote d’un échantillon biologique et ses utilisations
Inventor: LIVACHE THIERRY
IPC: G01N33/497
Filed: 2021-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour caractériser les microorganismes contenus dans un échantillon biologique, comprenant les étapes suivantes : (a) mettre en contact ledit échantillon avec au moins deux composés métabolisables, par voie enzymatique, en composés volatils, (b) détecter et éventuellement quantifier le ou les composés volatils émis suite à ladite mise en contact, et (c) déterminer, à partir du ou des composés volatils détectés et éventuellement quantifiés lors de l’étape (b), un profil d’émission des composés volatils, caractérisant lesdits microorganismes contenus dans ledit échantillon biologique. La présente invention concerne également l’utilisation d’un tel procédé pour comparer des microorganismes contenus dans différents échantillons biologiques, pour étudier l’évolution, dans le temps, des microorganismes contenus dans un échantillon biologique ou pour identifier un composé apte à empêcher la production des composés volatils.
Patent FR-3127370-A1 (FR)
Title: Methode de reduction de l’amertume d’une proteine de legumineuse
Inventor: LAROCHE CHRISTOPHE
IPC: A23L33/185
Filed: 2021-09-24
Abstract: L’invention porte sur une méthode pour réduire l’amertume d’une protéine de légumineuse lors d’un procédé d’extraction, ledit procédé d’extraction comprenant un traitement avec une enzyme dégradant l’acide phytique.
Patent FR-3131416-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour améliorer la qualité et la traçabilité des boissons alcoolisées, en particulier des vins
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-12-29
Abstract: Titre : Procédé et dispositif pour améliorer la qualité et la traçabilité des boissons alcoolisées, en particulier des vins Le but de l'invention est de fournir un procédé performant, notamment mis en œuvre par ordinateur, de gestion et/ou de suivi de la production de matières premières agricoles utiles pour la fabrication de boissons alcoolisées (e.g. vins), de la fabrication, la conservation, la maturation, la consommation, la qualité, l’authenticité, la traçabilité et/ou le prix de vente de ces boissons alcoolisées.   À cette fin, le procédé selon l’invention consiste essentiellement à (a) collecter deux échantillons de la boisson alcoolisée dans un récipient inerte fermé de manière étanche avec un bouchon tout aussi inerte;(b) attribuer à chaque échantillon des données sur la boisson alcoolisée ;(c) conserver au moins une partie des échantillons collectés à l’étape (a), dans des conditions déterminées ;(d) analyser chaque échantillon pour déterminer au moins un profil minéral, de préférence métallique;(e) constituer d'une base de données relatives aux échantillons et issues de l’étape (b) et de l’étape (d) ;(h) traiter ces données par analyse statistique, de préférence à l’aide d’outils d’intelligence artificielle ;(i) et utiliser les données traitées pour la gestion et/ou le suivi de toute la filière de la boisson alcoolisée jusqu’à sa consommation.  L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre des étapes (a) & (c) du procédé.  Figure 1
Patent FR-3119257-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconnaissance d’une manipulation d’un système de post-traitement des gaz d’échappement
Inventor: HANSELMANN MARKUS
IPC: G06N3/02
Filed: 2022-01-26
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de reconnaissance d’une manipulation d’un système de post-traitement des gaz d’échappement Procédé consistant à :  - fournir des chronogrammes de grandeurs de fonctionnement avec des grandeurs systémiques et/ou une grandeur de réglage d’une intervention sur l’installation correspondant à des séries chronologiques de grandeurs de fonctionnement à des instants successifs,  - utiliser un modèle de reconnaissance de manipulation fondé sur des données à chaque instant actuel pour qu’indépendamment des grandeurs d’entrée, qui comprennent au moins une partie des grandeurs de fonctionnement, déterminer des grandeurs de sortie pour une partie des grandeurs de fonctionnement.  Le modèle de reconnaissance comporte un auto-encodeur avec un premier réseau neuronal récurent, un modèle de prédiction avec un second réseau neuronal récurrent et un modèle d’exploitation.  On combine les sorties de l’auto-encodeur et du modèle de prédiction pour les appliquer à un modèle d’exploitation pour obtenir les grandeurs de sortie.  On fait l’apprentissage du modèle de reconnaissance pour qu’en fonction des valeurs actuelles une partie des grandeurs de fonctionnement, modéliser les valeurs actuelles des grandeurs de sortie, et reconnaître une anomalie en fonction d’une erreur de modélisation pour chacune des grandeurs de sortie, et reconnaître une manipulation.  Pas de figure
Patent FR-3135014-A1 (FR)
Title: Enjambeur agricole avec un couplage amélioré de la direction et de la suspension
Inventor: BOGE ANTHONY
IPC: B60G3/01
Filed: 2022-04-28
Abstract: La présente invention vise un engin motorisé (100) comprenant un châssis (30), un système de suspension (10) mécaniquement couplé d’une part à une roue (40) de l’engin motorisé (100) et d’autre part au châssis (30), et un système de direction (20) configurée pour transmettre la direction à ladite roue (40) de l’engin motorisé (100) par l’intermédiaire du système de suspension (10), le système de direction (20) étant en liaison mécanique de type glissière avec le système de suspension (10) selon l’axe (Z) du système de suspension (10).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2003583-A1 (FR)
Title: Simultaneous prodn of l-threonine and l-valine
IPC: C12P13/08
Filed: 1969-03-07
Abstract: L-threonine and L-valine production by bacterial fermentation Nutriment-requiring mutation-strain of a micro-organism capable of producing L-threonine and L-valine, pref. obtained from Arthrobacter paraffineus, Coryne-bacterium ketocarboclastus or Brevibacterium ketoglutamicum by irradiation, is aerobically cultured at 20-40 degrees C and pH 7 in an aqs. medium in the presence of isoleucine, alpha-keto- or alpha-amino-butyric acid and also of at least one C-containing material as main C source; L-threonine and L-valine are simultaneously concentrated in the culture liquor, and separated.