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Patent WO-2009144277-A3 (WO)
Title: Procédé de production d’un gaz d’hydrocarbures purifié
Inventor: HOUTEKAMER ADRIAAN PIETER
IPC: B01D53/00
Filed: 2009-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un gaz d’hydrocarbures purifié à partir d’un courant gazeux comprenant des hydrocarbures et des polluants acides, ledit procédé comprenant les étapes consistant : (a) à mettre le courant gazeux en contact avec une ou plusieurs membranes pour obtenir un rétentat riche en hydrocarbures et un perméat riche en polluants acides ; (b) à refroidir le rétentat riche en hydrocarbures dans une étape de refroidissement pour former un mélange comprenant des polluants acides solides et/ou liquides et une vapeur comprenant des vapeurs d’hydrocarbures ; (c) à séparer les polluants acides solides et/ou liquides du mélange, donnant ainsi le gaz d’hydrocarbure purifié.
Patent WO-2011032878-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif de photopile à base de silicium en couches minces
Inventor: VALLAT-SAUVAIN EVELYNE
IPC: H01L31/076
Filed: 2010-09-09
Abstract: Le procédé de fabrication d'une photopile à base de silicium en couches minces consiste à procurer un substrat en verre/une configuration de jonction p-i-n comprenant une interface verre/air. La surface en verre de l'interface air/verre est décapée pour fournir un effet antireflet ainsi que pour un effet de dispersion de lumière souhaité. Sur une première durée de décapage, un pouvoir antireflet est atteint et par un décapage supplémentaire pendant une seconde durée, un degré accru de dispersion de la lumière est atteint.
Patent WO-2012003954-A3 (WO)
Title: Nouveaux matériaux d'électrode à base de phosphate et de silicate, en particulier pour des batteries lithium-ion et des condensateurs au lithium
Inventor: KALLFASS CHRISTOPH
IPC: H01G9/048
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de nouveaux matériaux d'électrode cristallins à base de phosphate et de silicate, ayant de préférence une structure en réseau de type hopéite ou zéolithe, qui conviennent particulièrement aux batteries lithium-ion et aux condensateurs au lithium à base de systèmes non aqueux. La structure du matériau d'électrode selon l'invention comprend au moins a) 2 à 193 % en pourcentage atomique d'ions structurants M sous forme de structure en réseau comprenant des polyèdres de coordination (MX 4 ) n- , M étant sélectionné parmi un ou plusieurs éléments des groupes 2 à 15, b) 8 à 772 % en pourcentage atomique d'anions X sous forme de structure en réseau comprenant des polyèdres de coordination (MX 4 ) n- , n étant un nombre compris entre 2 et 4, X étant sélectionné parmi un ou plusieurs éléments des groupes 16 et 17, et étant de préférence de l'oxygène, et une part allant jusqu'à 25,01 % des anions X pouvant être remplacée par un ion halogénure tel F -  ou Cl -  ou par OH - , c) 0 à 5 % en pourcentage atomique de cations structurants fixes d'un ou de plusieurs éléments des groupes 3 à 13 de la classification périodique des éléments, et d) 0 à 46 % en pourcentage atomique de cations mobiles sélectionnés parmi les éléments des groupes 1 ou 11 de la classification périodique des éléments. Cette structure présente au moins un canal qui est libre ou entièrement ou partiellement rempli d'une ou de plusieurs espèces des cations mobiles et qui traverse la maille élémentaire de la structure.
Patent WO-2011154328-A3 (WO)
Title: Distributeur de parfum
Inventor: GIPPERT UDO W
IPC: A61L9/12
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention concerne un distributeur de parfum permettant d'adapter un parfum d'ambiance à des souhaits personnels dans un espace donné, en particulier dans une armoire à habits, ce distributeur comprenant un corps de base (2) qui contient une substance odoriférante pouvant être diffusée, ainsi qu'une enveloppe de matière (24) entourant le corps de base (2). L'enveloppe de matière (24) est constituée d'une matière étanche aux gaz et peut être déchirée section par section pour mettre à nu progressivement le corps de base (2).
Patent WO-2011154445-A3 (WO)
Inventor: TUTKAK ERMAN
IPC: D06F37/28
Filed: 2011-06-08
Abstract: La présente invention porte sur un lave-linge (1) comprenant un corps (2) qui possède une paroi avant (7), une cuve (3) dans laquelle l'opération de lavage s'effectue, un tambour (4) qui est disposé à l'intérieur de la cuve (3) et dans lequel le linge à laver est placé, une ouverture de chargement (5) qui est placée sur la paroi avant (7) et qui donne accès à la cuve (3) et au tambour (4), et un couvercle (6) qui couvre l'ouverture de chargement (5) et présente un couvercle transparent (9) qui se projette de l'ouverture de chargement (5) dans le tambour (4).
Patent WO-2012001027-A3 (WO)
Title: Combinaisons antisalissure comprenant un benzoate
Inventor: KEMPEN TONY MATHILDE JOZEF
IPC: D06M13/355
Filed: 2011-06-29
Abstract: La présente invention porte sur des combinaisons d'un composé biocide choisi parmi le benzoate ferrique, le benzoate d'aluminium, le benzoate de baryum et le benzoate de calcium et du composé biocide tralopyril, lesquelles combinaisons produisent un effet protecteur amélioré contre les organismes salissants, et sur l'utilisation de ces combinaisons pour la protection de matériaux contre les organismes salissants. Plus particulièrement, la présente invention porte sur des compositions comprenant une combinaison d'un composant (I) et d'un composant (II) en proportions respectives permettant de produire un effet synergétique contre les organismes salissants, le composant (I) étant choisi parmi le benzoate ferrique, le benzoate d'aluminium, le benzoate de baryum et le benzoate de calcium et le composant (II) étant le tralopyril ; à condition que ladite composition soit essentiellement exempte d'oxyde cuivreux.
Patent WO-2012041911-A3 (WO)
Title: Module de balais en carbone
Inventor: TONTSCH KLAUS-GEORG
IPC: H01R39/38
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention concerne un module de balais en carbone comprenant un porte-balai pour recevoir un balai en carbone (12) et pour disposer le balai en carbone sur une surface d'un support de balai d'un moteur électrique de telle manière que le balai en carbone s'étende parallèlement à un plan de fixation du support de balai, et le balai en carbone peut être mis en contact avec un conducteur électrique par l'intermédiaire d'un dispositif de contact (14) relié de manière électroconductrice au balai en carbone et traversant une paroi du porte-balai, le porte-balai présentant un dispositif de fixation pour fixer le porte-balai sur le support de balai et un dispositif de guidage pour guider de manière longitudinalement coulissante le balai en carbone dans le porte-balai, le dispositif de fixation ainsi que le dispositif de guidage du porte-balai étant formés par une pièce de réception (11) fabriquée d'un seul tenant à partir d'un matériau isolant.
Patent WO-2014029798-A3 (WO)
Title: Machinable copper alloy comprisng lead for electrical connectors
Inventor: RUNSER VINCENT
IPC: C22C9/06
Filed: 2013-08-21
Abstract: The present disclosure concerns a machinable precipitation hardenable copper alloy comprising between 1 and 4.1 wt.% of Ni;between 0.3 and 3.0 wt.% of Si; between 0.4 and 4.0 wt.% of Pb; no more than 0.5 wt.% of Sn; no more than 0.5 wt. % of Cr; no more than 0.5 wt.% of Zn; no more than 0.5 wt. % of Zr; no more than 0.1wt.% of Fe; no more than 0.3 wt.% of P; and unavoidable impurities; the remainder being constituted essentially of Cu. The present disclosure further concerns a production method for obtaining a semi-finished copper alloy product comprising the copper alloy. Said copper alloy product can be used for manufacturing electrical connectors such as sockets and pins.
Patent WO-2015086117-A3 (WO)
Title: Système de freinage à commande électromagnétique et moteur électrique muni d'un système de freinage
Inventor: HUFNAGEL TIMO
IPC: F16D55/28
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un système de freinage à commande électromagnétique et un moteur électrique muni d'un système de freinage, lequel comprend un disque d'armature, un arbre, un enroulement bobiné et un noyau de bobine. Selon l'invention, le disque d'armature comporte sur sa face tournée vers le noyau de bobine des anneaux d'amortissement dont le diamètre extérieur est inférieur à la distance radiale par rapport à l'axe de l'arbre destiné à être freiné par le système de freinage, un ou plusieurs éléments d'écartement étant disposés sur le disque d'armature, en particulier relié à celui-ci par complémentarité de forme et/ou à force.
Patent WO-2015140125-A3 (WO)
Title: Médicament peptidique sous forme de poudre sèche
Inventor: FISCHER BERNHARD
IPC: A61K38/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne un médicament peptidique sous forme de poudre sèche présentant une concentration inhabituelle d'excipient glucidique, l'utilisation du médicament dans le traitement ou la prévention d'une maladie ou d'une affection et des procédés de fabrication du médicament.
Patent WO-2017108198-A3 (WO)
Title: Dispositif de revêtement par poudre pour le revêtement de pièces avec une poudre de revêtement
Inventor: LOOS EUGEN
IPC: B04C5/04
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de revêtement par poudre destiné au revêtement de pièces avec une poudre de revêtement, présentant une cabine de revêtement (3) et un cyclone (5), la cabine de revêtement (3) étant reliée au cyclone (5) par l'intermédiaire d'un conduit (4) pour poudre résiduelle. Le cyclone (5) comprend, au niveau d'une zone d'entrée, un tube plongeur (23) à l'intérieur duquel se trouve un distributeur (50), lequel présente plusieurs aubes (51). Ces dernières sont conçues de façon que le tourbillon d'air (28) arrivant sur les aubes (51) puisse être dévié dans un courant d'air (30) vertical.
Patent WO-2020148247-A3 (WO)
Inventor: KATSCHER ULRICH
IPC: A61B5/053
Filed: 2020-01-14
Abstract: In an embodiment, deriving low frequency conductivity based on radio frequency conductivity derived from Electric Properties Tomography for use in source localization.
Patent WO-2022029094-A3 (WO)
Inventor: TAO MING-HUNG
IPC: H04W60/04
Filed: 2021-08-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif émetteur-récepteur, comprenant des circuits qui, en fonctionnement, déterminent une cellule géographique actuelle à l'aide d'une position géographique actuelle du dispositif émetteur-récepteur et d'une relation de mappage entre des emplacements géographiques et des cellules géographiques ; et un émetteur-récepteur qui, en fonctionnement, transmet, dans un message de demande d'enregistrement, un identifiant actuel indiquant la cellule géographique actuelle et reçoit, dans un message d'acceptation d'enregistrement, une pluralité de premiers identifiants indiquant une pluralité de premières cellules géographiques.
Patent WO-2022207839-A3 (WO)
Inventor: LANGEDIJK JOHANNES
IPC: A61K39/12
Filed: 2022-03-31
Abstract: La présente invention concerne une protéine F du virus parainfluenza humain 3 de pré-fusion stabilisée (HPIV3), et des fragments de celle-ci. L'invention concerne également des molécules d'acide nucléique codant pour de telles protéines et fragments, et l'utilisation des protéines, fragments et molécules d'acides nucléiques.
Patent WO-2006100327-A3 (WO)
Title: Panneau destine au traitement acoustique par fragmentation du son qui resonne
Inventor: MORETON CESTEROS ANGEL JULIO
IPC: G10K11/16
Filed: 2006-03-16
Abstract: L'invention concerne un panneau (2) formé par un ensemble d'éléments tubulaires de section variable (1) présentant deux faces à comportement différent lors du passage du son, celle illustrée dans la figure ou 'surface ouverte' le permettant et l'opposée ou 'surface fermée' qui le reflète sensiblement. Placée avec sa 'surface ouverte' face à une fermeture et séparée à une certaine distance, une impulsion sonore incident sur sa 'surface ouverte' arrivera au niveau de la fermeture en se réfléchissant jusque sur la 'surface fermée' d'où elle retournera se réfléchir contre la fermeture, résonnant un certain temps entre la fermeture et le panneau. A chaque incidence sur sa 'surface fermée', seule une petite partie de l'impulsion résonnée la traversera, laissant à la salle l'impulsion incidente se transformer en une série de fragments successifs d'intensités bien inférieures et décroissantes, séparés entre eux d'intervalles de temps proportionnels à la distance entre le panneau et la fermeture.
Patent WO-2005006751-A3 (WO)
Title: Procede d’affichage d’une information personnelle dans une emission de television interactive
Inventor: CHOURAQUI JEROME
IPC: H04N7/24
Filed: 2004-07-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'affichage d'une information personnelle dans une émission de télévision interactive comportant : une étape d'acquisition de l'information personnelle à l'aide d'un équipement personnel, une étape de transmission de ladite information personnelle vers un serveur de diffusion de contenu et une étape de traitement des informations provenant du serveur de diffusion de contenu, consistant à les mettre dans un format destiné à être exploité par le logiciel applicatif de télévision interactive et à encapsuler ces données dans un format de transport de flux vidéo caractérisé en ce que lesdites données encapsulées sont diffusées en multiplexage avec les flux vidéos correspondant à l'émission télévisée associée auxdites informations personnelles, et en ce qu'il comporte en outre une étape activable par l'utilisateur d'affichage et de désaffichage simultanés d'une information vidéo et desdites informations personnelles. La présente invention se rapporte également à un système pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent WO-2005039362-A3 (WO)
Title: Console pour la presentation de produits
Inventor: STIEVENARD ERIC
IPC: A47F5/00
Filed: 2004-10-22
Abstract: Console pour la présentation de produits, comportant - un meuble de support, - un tiroir (8) monté coulissant dans le meuble de support (13), ledit tiroir contenant une partie desdits produits, - un présentoir orientable (3) monté pivotant à 1'extrémité avant du tiroir, des moyens de blocage étant prévus pour bloquer sélectivement le présentoir (3) par rapport au tiroir (8), ledit présentoir (3) étant adapté pour contenir au moins un échantillon desdits produits.
Patent WO-2008025905-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de fabrication d ' un systeme de fermeture magnetique, et systeme correspondant
Inventor: SITBON ERIC
IPC: A43C11/00
Filed: 2007-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (1) de fabrication automatique d'un système de fermeture magnétique à partir d'un bloc d'éléments magnétiques (3, 5) positifs et négatifs et d'une bande ou de deux bandes souples (2, 4), ainsi qu'un tel système. On forme une bande (2, 4) double par repliement de la bande en deux dans le sens longitudinal ou par fixation d'une bande sur l'autre, on réalise à intervalles réguliers des pochettes (8) dans la bande double et on insère dans les pochettes un par un, ou par lots, les éléments magnétiques (3, 5) extraits à partir dudit bloc, par repoussage des éléments dans les pochettes correspondantes, puis on referme on non lesdites pochettes.
Patent WO-2008007036-A3 (WO)
Title: Atténuateur de bruit pour conduite de fluide hydraulique, article comprenant cet atténuateur, conduite comprenant cet article et procédé d'assemblage
Inventor: BONNEAU ERIC
IPC: F16L37/098
Filed: 2007-07-13
Abstract: Cet atténuateur de bruit (16) pour conduite (10) de fluide hydraulique est réalisé dans un matériau poreux au fluide destiné à circuler dans l'atténuateur de bruit (16). Plus précisément le matériau est un matériau synthétique. De préférence, le matériau synthétique est du polytétrafluoroéthylène poreux.
Patent WO-2009044075-A3 (WO)
Title: Procédé perfectionné de récupération assistée de pétrole
Inventor: FAVERO CEDRIC
IPC: C09K8/584
Filed: 2008-09-10
Abstract: Procédé de récupération assistée du pétrole consistant à introduire dans l'eau d'injection une solution contenant au moins un polymère et au moins un agent tensio- actif, le rapport pondéral tensio-actif / polymère étant compris entre 1 et 10 et la concentration en agent tensio-actif dans la solution étant supérieure à 100 (partie par million) ppm, caractérisé en ce que ledit polymère contientau moins un monomère cationique hydrophobe.
Patent WO-2009068790-A3 (WO)
Title: Appareil d'anesthésie respiratoire au xénon ou au n2o
Inventor: DAVIET CHRISTIAN
IPC: A61M16/18
Filed: 2008-11-06
Abstract: Un appareil d'anesthésie respiratoire comprenant un circuit principal (16,18) de gaz comprenant une branche inspiratoire (16) et une branche expiratoire (18); une ligne (E 15a, E 15b) d'amenée de gaz reliée fluidiquement au circuit principal (16, 18) et comprenant, agencés en série, un mélangeur de gaz (2) et une cuve d'agent anesthésique (14); et des moyens d'alimentation (E 10 à E 13) en gaz permettant d'alimenter le mélangeur (2) en gaz. Les moyens d'alimentation (ElO à E 13) en gaz comprennent au moins une première entrée (E 12) de xénon gazeux et une deuxième entrée (E 13) de N 2 O gazeux. L'appareil comprend, en outre, des moyens de détection de gaz conçus pour et aptes à détecter automatiquement la présence de xénon ou de N 2 O en aval des première (E 12) ou deuxième (E 13) entrées.
Patent WO-2009133284-A3 (WO)
Title: Procede de commande de chauffage
Inventor: MORARD JEAN LOUIS
IPC: F24H9/20
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de commande de chauffage. Dans les systèmes de chauffage actuels, un signal de commande est envoyé à un radiateur à accumulateur. Un boîtier de commande particulier de l'accumulateur décode le signal de commande et l'accumulateur exécute un des ordres transmis par le signal de commande. Ces procédés sont limités dans le nombre d'ordres envoyés et n'envoient pas d'informations complémentaires. Le procédé selon l'invention permet d'augmenter et d'adapter le nombre d'ordres et d'informations envoyés et traités. L'invention prévoit de décomposer le signal de commande en trames (21), chaque trame comportant m sous-trames (22) et chaque sous-trame comportant n demi- alternances (23) du signal de commande. Chaque trame comporte une séquence de départ (24) et les informations et ordres transmis par le signal de commande codés sur des demi-alternances dudit signal de commande.
Patent WO-2009125120-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede d'equilibrage de pression dans une enceinte palier de turboreacteur
Inventor: FINTESCU ION
IPC: F02C7/28
Filed: 2009-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage de pression dans au moins une enceinte palier (20, 30, 80) de turboréacteur comprenant des moyens d'alimentation en liquide de lubrification dudit palier (22, 32), des moyens d'arrivée d'air, au moins un système d' étanchéité placé entre le stator et le rotor à l'avant et/ou à l'arrière dudit palier, des moyens de récupération du liquide de lubrification et des moyens d'évacuation du mélange d'air (24, 34, 64) et de traces de liquide de lubrification en direction d'un circuit de dégazage (60). De façon caractéristique, le dispositif d'équilibrage comporte, en aval de l'enceinte palier et dans le circuit de dégazage, un système de régulation (100) du débit d'air évacué qui permet audit débit d'être variable en fonction du régime du moteur, de rester non nul et de réduire la valeur du débit d'air évacué à haut régime par rapport au cas où le système de régulation n'est pas intégré.
Patent WO-2018154242-A3 (WO)
Title: Composant electronique muni d'un transistor et de doigts interdigites pour former au moins une partie d'un composant capacitif au sein du composant electronique
Inventor: THOLLIN BENOÎT
IPC: H01L27/06
Filed: 2018-02-22
Abstract: Le composant électronique (1) comprend une partie (2) intégrant un transistor (3) muni d'une électrode de commande (31) et de première et deuxième électrodes (32, 33). Le composant électronique (1) comporte des première, deuxième et troisième bornes de 10 connexion électrique (4, 5, 6) s'étendant sur une face de connexion (7) de ladite partie (2) intégrant le transistor (3), la première borne de connexion électrique (4) étant en lien électrique avec la première électrode (32), la deuxième borne de connexion électrique (5) étant en lien électrique avec la deuxième électrode (33) et la troisième borne de connexion électrique (6) étant en lien électrique avec l'électrode de commande (31). Le composant 15 électronique (1) comporte un premier ensemble (8) de doigts électriquement conducteurs et un deuxième ensemble (9) de doigts électriquement conducteurs, les doigts (8a, 9a) des premier et deuxième ensembles (8, 9) de doigts étant interdigités, au niveau de la face de connexion (7), pour former au moins une partie d'un composant capacitif. Les doigts (8a) du premier ensemble (8) de doigts sont reliés électriquement à la première borne de 20 connexion électrique (4).
Patent WO-2005058364-A3 (WO)
Inventor: ALJAWHIRI STEVE
IPC: A61K47/44
Filed: 2004-12-10
Abstract: Use of an essential oil to potentiate the activity of a biocide, wherein the essential oil has a specific gravity of at least 0.89 and a dielectric constant of 1 to 20.
Patent WO-2007036745-A3 (WO)
Title: Composition comprenant un anticorps anti-interleukine 13
Inventor: FISH BRENDAN CORMICK
IPC: C07K16/24
Filed: 2006-09-29
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant un anticorps anti-interleukine 13, plus particulièrement un anticorps anti-interleukine 13 monoclonal, en particulier un anticorps monoclonal anti-interleukine 13 humain, ainsi qu'un procédé de purification de cet anticorps et l'utilisation de ladite composition en traitement de troubles associés à l'interleukine 13, tels que l'asthme, la dermatite atopique, la rhinite allergique, la fibrose, la broncho-pneumopathie chronique obstructive, la sclérodermie, la maladie intestinale inflammatoire et la maladie de Hodgkin, en particulier l'asthme.
Patent WO-2008056185-A3 (WO)
Title: Tour de colonne montante hybride et ses procédés d'installation associés
Inventor: SAINT-MARCOUX JEAN-FRANCOIS
IPC: E21B17/01
Filed: 2007-11-06
Abstract: La présente invention concerne une colonne montante qui comprend une pluralité de conduites de transport. Dans un exemple se trouvent trois telles conduites de transport qui s'étendent à partir du fond marin vers la surface et possèdent une extrémité supérieure supportée à une profondeur en dessous de la surface de la mer. Dans un mode de réalisation, une première desdites conduites de transport sert de noyau structurel central, les autres conduites de transport étant agencées autour de ladite première conduite de transport. Dans un autre mode de réalisation, trois conduites de transport sont agencées autour d'un noyau structurel. Dans chaque cas, la première desdites conduites de transport peut être une conduite d'injection de fluide, lesdites autres conduites de transport étant des conduites de production. De même, la présente invention concerne une colonne montante qui possède une flottaison le long d'au moins une partie de sa longueur, ladite flottaison faisant en sorte que ladite colonne montante possède une section transversale généralement circulaire, dont la circonférence n'est pas contiguë. La présente invention concerne également des procédés d'installation de telles colonnes montantes.