baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2735909-A1 (FR)
Title: Element accumulateur electrochimique rechargeable a temperature elevee
Inventor: WRIGHT MICHAEL LAWRENCE
IPC: H01M4/78
Filed: 1996-06-25
Abstract: L'invention concerne un élément accumulateur électrochimique (10) rechargeable à température élevée, comprenant un carter (12) pourvu une pluralité de coins (14); un séparateur (16) d'électrolyte solide séparant l'intérieur du carter (12) en un compartiment d'anode (42) et en un compartiment de cathode (33) et ayant une pluralité de lobes (46), le séparateur (16) étant placé de manière que chaque lobe (46) du séparateur (16) est aligné périphériquement avec un coin (14) en faisant saillie vers celui-ci; au moins un composant d'ancrage (50) ancrant le séparateur (16) par rapport au carter (12) et comprenant une première portion (52) entre une paire de lobes (46) et une seconde portion (54) en saillie depuis la première portion (52) s'engageant sur une surface d'un lobe (46); du sodium en tant que matériau actif d'anode dans le compartiment d'anode (42); et du matériau actif de cathode dans le compartiment de cathode (33). Application aux éléments accumulateurs électrochimiques de stockage d'énergie.
Patent FR-2750658-A1 (FR)
Title: Siege a configuration variable et a manipulation aisee pour vehicule automobile
Inventor: AMORIM DAVID
IPC: B60N2/015
Filed: 1996-07-03
Abstract: Ce siège comprend une armature (12) sur laquelle sont articulés au moins deux pieds avant (18) et arrière (20) munis respectivement de verrous avant (28) et arrière (30) d'accrochage du siège sur un plancher du véhicule, et des moyens (34) de commande de déverrouillage, d'une part, du verrou arrière (30) lorsque le siège est dans une première configuration, et d'autre part, du verrou avant (28) lorsque le siège est dans une seconde configuration. Les moyens de commande (34) comprennent un organe de commande (36) commun aux deux verrous (28, 30) monté déplaçable sur l'armature (12) entre une position de repos et deux positions successives de déverrouillage décalé des verrous arrière (30) et avant (28).
Patent FR-2751327-A1 (FR)
Inventor: GADRAS ALAIN
IPC: C07D277/36
Filed: 1996-07-22
Abstract: Novel 2-thio-thiazolidine-5-one compounds useful as intermediates for fungicidal 2-imidazoline-5-ones are disclosed.
Patent FR-2751918-A1 (FR)
Title: Smart card with embedded IC
Inventor: LACHIVER OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 1996-07-30
Abstract: The card (c) includes a plastic body (1) with its top surface (2) presenting a recess (4). An IC (7) is inserted in the recess. Conducting paths are provided on the card surface to make connections to the IC. The IC is fixed in the recess by a band (20) of adhesive initially deposited on the recess edge. The band has a ring shape with a gap between its extremities (20.1,20.2).
Patent FR-2753170-A1 (FR)
Title: Sleeper seat for aircraft passenger
Inventor: COLET ALEXANDRE
IPC: B64D11/06
Filed: 1996-09-09
Abstract: The seat (10) has a squab (20) with a fixed (24) and movable (26) section hinged together and which can be extended together to form a lower lounge section (30). It has a back (22) which can pivot around an axis (32) on support posts (18) to form an upper lounge section. Stops (36,38) selectively hold the squab in the seat and lounge positions. Automatic locks (40) are provided to selectively hold the back in the lounge and seat positions. A pedal (56) controls the locks. Two safety belts (74.76) are fixed respectively to the seat squab and back.
Patent WO-9729118-A1 (WO)
Title: Compose lipopolyamine, composition pharmaceutique et vecteur de transfert d'acide nucleique en comprenant, et procede de preparation
Inventor: BISCHOFF RAINER
IPC: C07J41/00
Filed: 1997-02-05
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (II), dans laquelle: R1 représente l'hydrogène, et R2 représente l'hydrogène ou pour un seul des n substituants, un reste désoxy en position 3 du cholestérol ou un reste monovalent ou polyvalent d'un dérivé de cholestérol portant un ou respectivement plusieurs groupements réactifs susceptibles de réagir avec un groupe amine secondaire d'une molecule polyamine; n est un nombre entier de 2 à 6; et p est un nombre entier de 2 à 6 identique ou différent dans les n fragments (a).
Patent FR-2758119-A1 (FR)
Title: Baby seat guard for shopping trolley
Inventor: GARCIA KIM
IPC: B62B3/14
Filed: 1997-01-09
Abstract: The baby seat guard has a layer of foam material covering the fabric of the seat. The player has a backrest section (1), a squab section (2) and two openings (3) allowing the passage of the limbs of the child. A protective section (5) is passed over the handle of the trolley.   There are two loops (4), closed by press studs (8) to allow hooking toys and fixed to the protective section itself fixed around the handle by the press studs. A security belt (6) is adjustable and closed by plastics catches (7). A flap (9) on the back section allows fitting of the layer onto the metal frame of the trolley.
Patent WO-9739916-A1 (WO)
Title: Commutateur electrique pour la commande d'eclairage de vehicules automobiles
Inventor: GAUTHIER CHRISTIAN
IPC: B60Q1/14
Filed: 1997-04-21
Abstract: La présente invention concerne un commutateur électrique, notamment pour la commande des moyens d'éclairage et de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier (10) qui loge des moyens de commutation (200) et une manette (100) comportant des moyens de commande (120, 140, 160) montés à déplacement par rapport au boîtier (10) selon au moins deux mouvements de pivotement généralement transversaux entre eux (I, II) et une rotation (III) selon l'axe (162) de la manette (100) pour commander respectivement au moins trois fonctions électriques de base, caractérisé par le fait que les moyens de commutation (200) comprennent un coulisseau (220) unique monté à déplacement selon un plan et des moyens (166, 222; 124, 224) assurant une liaison fonctionnelle entre les moyens de commande (120, 140, 160) de la manette (100) et le coulisseau (220), tels que le coulisseau (220) subisse un déplacement spécifique pour chacun des trois déplacements de la manette (100), apte à assurer une fonction électrique respective sans perturber la commande des deux autres fonctions potentielles.
Patent FR-2761241-A1 (FR)
Inventor: LABBE FRANCK
IPC: A47G25/78
Filed: 1997-03-25
Abstract: The invention concerns a device for rolling up one or several ties of different thickness and length, in a receptacle for storage or travel, or in a cabinet or display pack, without crumpling them, and so that whole set can be seen at one glance, whatever the material used for making the device(s). The device consists of a receptacle (1) with one or several semi-cylindrical or U-shaped open cavities (2), closed by a side wall (3) at both ends. Each cavity (2) is run through by a slotted piece (5) which fits into the holes (4) provided in the side walls (3). An operating knob (9) actuates this slotted piece (5), which by rotating will roll up the tie or other fabric strip (7). After rolling up the tie(s) or other fabric strips (7), the user can close the device by means of a flap (10) forming a case for making it compact and easy to carry. The invention also concerns the use of several devices for producing a cabinet or display rack, whereby the user enjoys all the advantages of the invention, although the object is totally different from the travel item.
Patent FR-2762681-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faire des mesures sur un echantillon poreux en presence de fluides, utilisant des membranes semi-permeables resistant a la temperature
Inventor: FLEURY MARC
IPC: G01N33/24
Filed: 1997-04-29
Abstract: - Dispositif pour faire des mesures sur un barreau de roche poreuse en présence de fluides.- Le dispositif comporte une cellule de confinement comprenant un corps (2) allongé fermé à ses extrémités opposées par des embouts (6, 7) et des moyens de déplacement sous pression à l'intérieur de l'échantillon d'un premier fluide mouillant et d'un deuxième fluide. Contre les extrémités de l'échantillon, on applique une ou plusieurs membranes rigides sélectivement mouillables constituées chacune d'une couche relativement fine d'une céramique poreuse sur une couche support en un matériau poreux. Elles peuvent être réalisées par exemple par frittage de grains métalliques, d'inégales grosseurs pour l'une et pour l'autre (les grains sont beaucoup plus gros pour la couche-support). De telles membranes résistent bien à des températures élevées de l'ordre de plusieurs centaines de degreC. On utilise des électrodes (E1) reliées à un appareil de mesure (24) pour déterminer des caractéristiques physiques du barreau. - Application à l'étude de gisements pétrolifères, notamment.
Patent FR-2764127-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a verrouillage
Inventor: BLANCHET LUCIEN
IPC: H01R13/639
Filed: 1997-05-29
Abstract: Connecteur électrique à verrouillage, comprenant une première partie portant au moins un contact et une seconde partie portant au moins un contact, chaque partie comprenant un boîtier dans lequel le contact correspondant est maintenu, et une bague mobile de verrouillage de la seconde partie sur la première partie.Le connecteur comprend des moyens 16, 31 pour la rétention de la bague de verrouillage 29 en position reculée sur le boîtier 6 de la seconde partie de connecteur 2, des moyens 20, 30 pour le blocage de la bague de verrouillage en position reculée au début de l'emboîtement des boîtiers des deux parties, des moyens pour la suppression de l'effet de rétention de la bague de verrouillage, des moyens 12, 21 pour l'encliquetage des deux boîtiers l'un sur l'autre et le déblocage de la bague de verrouillage en fin d'emboîtement des deux boîtiers, et des moyens pour le verrouillage des deux boîtiers en position d'encliquetage, par avancement de la bague de verrouillage 29.
Patent FR-2756892-A1 (FR)
Inventor: TRAVERS JEAN LUC
IPC: F16D27/108
Filed: 1997-06-17
Abstract: The friction clutch comprises a cover (8) with a base (80), a pressure plate (3) with a front friction face (30) for co-operating with a clutch friction and, set between the pressure plate (3) and the base (80) of the cover (8), a diaphragm (2) with a peripheral part extended inward by fingers (23) to oppose at will, by means of a nose (11) of a clutch bearing (10), the action of said peripheral part (21), a booster elastic washer (7) acting on the fingers (23) of the diaphragm (2) in the declutching direction resting on the cover (8): the booster washer (7) is arranged between the cover (8) and the leading-edge piece or nose (11) such that it is adapted to operate on the fingers (23) of the diaphragm (2) via said leading-edge piece or nose (11).
Patent FR-2765204-A1 (FR)
Inventor: BALIGOUT GERARD
IPC: B65C9/06
Filed: 1997-06-30
Abstract: The invention concerns a method for adjusting a bottle overcap closure (2), consisting in adjusting the closure cap by a rotating movement about a longitudinal axis (7) of the cap, and stopping the rotating movement when a marker arranged on the closure cap is sensed in a predetermined position. The invention is characterised in that the marker (10) is coded and its reading generates a signal comprising at least at least two edges spaced by a predetermined time interval. The invention also concerns a device for implementing the method and a corresponding overcap closure.
Patent FR-2769653-A1 (FR)
Title: Synthetic roofing tile
Inventor: COCAULT ALAIN
IPC: E04D3/32
Filed: 1997-10-14
Abstract: The tile comprises: a core layer of a thermosetting binding agent and reinforcing materials; a protective coating or gel coat of synthetic resin, a coloring material and a catalyst; and a third layer of an irregularly applied paint to reproduce the appearance of traditional slates or clay tiles. The third layer is made from materials which do not mix with the second layer, and can be applied to it by spraying.
Patent FR-2770013-A1 (FR)
Title: Security system for networked computer equipment
Inventor: MOUSEL PIERRE
IPC: G08B13/14
Filed: 1997-10-16
Abstract: A spare pair of wires (P1,P2) in the cabling between the network hub (7) and each networked device (1) are terminated at the device with an interface connector (9) containing a resistance of known value. These terminations are constantly measured by a central acquisition system (11). If any termination falls outside a predetermined window of values then the acquisition system notifies a security computer (4) and a warning message is displayed on the computer screen (E).
Patent FR-2775141-A1 (FR)
Title: Timing standardised analogue circuit
Inventor: RAMET SERGE
IPC: H03H11/04
Filed: 1998-02-19
Abstract: Timing is controlled by a comparator set to a reference level, adjusting the timing to provide a constant response.
Patent FR-2775367-A1 (FR)
Title: Foot pedal for control of motor vehicle
Inventor: GUILLOTIN MATHIEU
IPC: G05G1/30
Filed: 1998-02-25
Abstract: The pedal has additional connections (3-6) with elastic displacement permitting the sole plate (2) to bend around a swivel joint independent of the pivot direction of the pedal around its fixed axis (13). The pedal is adapted to the inclination of the sole of the driver's foot on the sole plate (2) of the pedal.
Patent WO-9929716-A1 (WO)
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: C07D487/18
Filed: 1998-12-09
Abstract: L'invention a pour objet les composés de formule (I), ou bien R1 et R2 = H, OH, alkyle éventuellement substitué, ou bien NR1 forme avec le carbone portant NR1R2 une double liaison et R2 est Xra, X étant O, NH OU N-alkyle et Ra étant H, alkyle éventuellement substitué, R = chaîne renfermant jusqu'à 30 atomes de carbone, renfermant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes, un ou plusieurs hétérocycles, T = H, CH3, CH2CONH2, CH2C N, (CH2)2NH2, Y = H, OH, Halogène, W = H, OH, Z = H ou CH3. Les produits présentent des propriétés antifongiques.
Patent FR-2777277-A1 (FR)
Title: Production of chloromethyl benzene derivatives by chlorinating mono- or dimethylbenzenes
Inventor: COMMANDEUR RAYMOND
IPC: C07C22/06
Filed: 1998-04-09
Abstract: Production of optionally ring-halogenated mono- and/or bis(mono-, di- and/or trichloromethyl)-benzenes (I) comprises progressive chlorination of the corresponding mono- or dimethylbenzenes (II) in a cascade of reactors, where the volume of the first reactor is greater than that of each other reactor, and all of the residual gas from the other reactors is recycled to the first reactor.
Patent FR-2780462-A1 (FR)
Title: Friction clutch especially for a motor vehicle
Inventor: DEQUESNES LAURENT
IPC: F16D13/71
Filed: 1998-06-26
Abstract: The clutch, comprises a cover (5), a pressure plate and engagement and disengagement mechanisms. The cover base has radial stiffening ribs (9) which are pointed at the top (91), while their main sections (92) are rectangular. The disengagement mechanism consists of radial fingers (3) separated by slots with enlarged apertures at their ends, of which some containing fastening elements (6).
Patent FR-2780518-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique d'assistance au pilotage d'un vehicule dans un espace a trois dimensions
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G01C23/00
Filed: 1998-06-26
Abstract: Ce dispositif optoélectronique est destiné à faciliter le pilotage d'un aéronef en cas de suivi d'une trajectoire prédéterminée. Il consiste en un collimateur (23) affichant en plus de la ligne d'horizon artificiel (3) et de la maquette avion (2) un cercle ailé mobile (6) qui indique la position de l'extrémité du vecteur vitesse instantanée du véhicule et qui est privé d'un secteur angulaire (16) à ouverture variable représentative de l'angle d'assiette latérale du véhicule ou d'un écart par rapport à une consigne d'angle d'assiette latérale. Il facilite le pilotage car il permet au pilote de rester concentré sur le cercle ailé mobile du vecteur vitesse tout en ayant une information sur l'angle d'assiette latérale.
Patent FR-2767198-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la capacite de fonctionnement d'une sonde lambda
Inventor: ROESEL GERD
IPC: F01N11/00
Filed: 1998-07-31
Abstract: Ce procédé contrôle la capacité de fonctionnement d'une sonde lambda 19, possédant une caractéristique binaire en ce qui concerne son signal de sortie, qui est disposée en aval d'un catalyseur 18 d'un moteur à combustion interne 10.Il est contrôlé et garanti que le moteur à combustion interne 10 se trouve en état de fonctionnement en régime de coupure d'injection en décélération; pendant l'état de fonctionnement en régime de coupure d'injection en décélération, il est procédé à la détermination d'une durée de commutation dans les limites de laquelle le signal de sortie de la sonde lambda 19 varie d'une valeur de tension représentant une composition de mélange riche à une valeur de tension représentant une composition de mélange pauvre; la durée de commutation est normalisée en fonction du débit massique d'air LMM fourni au moteur à combustion interne 10; et la durée de commutation normalisée est comparée à une valeur limite et, en fonction du résultat de cette comparaison, la sonde lambda 19 est évaluée en ce qui concerne sa capacité de fonctionnement.
Patent FR-2767996-A1 (FR)
Title: Amplificateur d'impulsions optiques
Inventor: JANG JOO NUYNG
IPC: G02B6/122
Filed: 1998-08-25
Abstract: Cet amplificateur comprend un premier coupleur (100), un premier réseau (110) connecté au deuxième accès (104) du premier coupleur, un deuxième réseau (115) connecté au troisième accès (106) du premier coupleur et ayant les mêmes caractéristiques optiques que le premier réseau (110), une portion d'amplification optique (130) connectée au quatrième accès (108) du premier coupleur et un deuxième coupleur (120) pour délivrer en sortie l'impulsion provenant de la portion d'amplification connectée au premier accès (122), aux deuxième (124) et troisième (126) accès connectés aux réseaux et l'impulsion réfléchie par ces réseaux, au quatrième accès (128).
Patent FR-2782879-A1 (FR)
Title: Procede de compression d'images
Inventor: THOREAU DOMINIQUE
IPC: G06T9/00
Filed: 1998-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de compression d'images dans lequel chaque macrobloc d'image est soumis au codage choisi, pour chaque macrobloc, parmi plusieurs types de codages. Pour sélectionner le type de codage à appliquer au macrobloc, on détermine, par des codages d'essai, le coût (Ci ) ou un facteur de qualité (MB-Quality) de chaque type i de codage. La sélection du codage est effectuée en fonction des valeurs du coût ou du facteur de qualité ou des couples de valeurs de ces paramètres. Application au codage MPEG, notamment MPEG2, de façon à fournir des images d'une qualité constante et/ ou un bon rapport qualité/ coût.
Patent FR-2783123-A1 (FR)
Inventor: LAURENT NATHALIE
IPC: H04N7/26
Filed: 1998-09-04
Abstract: The invention concerns a method for estimating motion between two digital images, I1 and I2, with brightness Y1 and Y2, for generating, for each point of co-ordinates x,y of image I2 a motion vector <o>d</o>(x,y)=(dx,dy) so as to form an image Î2 from image I1with brightness Ŷ2(x,y)=Y1(x-dx,y-dy) which is an approximation of image I2. Said method consists in using of a model of finite elements and a differential method for determining the motion field of image I2. The invention is characterised in that the mesh associated with the model of finite elements is refined as the motion estimation is being carried out.
Patent FR-2768769-A1 (FR)
Title: Moteur rotatif a engrenage
Inventor: CHOU JUNG KUANG
IPC: F02B53/04
Filed: 1998-09-10
Abstract: Un moteur rotatif à engrenage comprenant un cylindre, deux roues dentées (31) dont le pas est de même et qui s'engagent l'une dans l'autre, arrangées au sein dudit cylindre; un capot à vide fixé au sein du même cylindre et se trouvant disposé d'un côté desdites deux roues dentées (31), le capot à vide comportant deux portions courbées placées sur deux côtés qui s'opposent et un port d'admission de gaz s'étendant du cylindre, un capot d'échappement fixé au sein du cylindre se trouvant disposé à l'autre côté desdites deux roues dentées (31), de façon que le moteur rotatif à engrenage ainsi construit permette une haute efficacité tandis qu'il est d'une dimension assez compacte. De plus, les quatre phases en cycle, soient, admission, compression, combustion et échappement ont lieu simultanément, ce qui permet au moteur de produire une puissance en continu, en même temps qu'une accélération plus rapide que celle produite par un moteur conventionnel.
Patent FR-2786430-A1 (FR)
Inventor: BOUR YVES
IPC: B29C70/02
Filed: 1998-12-01
Abstract: The invention concerns a cellular material comprising low-density particles embedded in a composite binder consisting mainly of a resin matrix and a reinforcing filler in the form of short fibres or microspheres or both, characterised in that: the low-density particles are beads made of an expanded material; the reinforcing filler consists essentially of fibres with length ranging from 0.1 to 0.3 mm and/or microspheres of about 0.02 to 0.1 mm in diameter. The diameter of the beads made of expanded material ranging between 4 and 20 times the length of the fibres or the diameter of the microspheres of the reinforcing filler.
Patent FR-2787134-A1 (FR)
Title: Multiple glazing contains electronic labelling, that provide digital data on its characteristics and manufacture
IPC: G09F3/18
Filed: 1998-12-14
Abstract: Multiple glazing incorporates an electronic label (22), on the inner wall of one of the glass plates. The label contains in memory digital data concerning the characteristics of the glass or glasses used and its manufacture, and is capable of being remotely read by a scanner (24).  Multiple glazing comprises at least two glass plates (10, 12) separated by a layer of air or of a transparent material (18) of determined thickness. It incorporates an electronic label (22) having a thickness not greater than the determined thickness.  It is affixed on the inner wall of one of the glass plates. The label contains in memory digital data concerning the characteristics of the glass or glasses used and its manufacture, and is capable of being remotely read by a scanner (24). When a double glazing is involved, the electronic label (22) is fixed on the inner surface of one of the glass plates (16) near the edge so as to be made invisible by the groove (26) into which the double glazing is inserted.
Patent FR-2787469-A1 (FR)
Title: Improved filtering of a molten metal on a bed of refractory particulate material with reduced retention times for equal or better filtering quality
Inventor: LESCUYER HERVE
IPC: B01D24/02
Filed: 1998-12-21
Abstract: Improved method for filtering a metal liquid by passing it through a bed of refractory particulate material. The particulate material, generally based on electrically melted corundum, has an open porosity of between 5 and 30 %. The retention time in the filter is between 1 and 500 s. The porosity is provided essentially by pore diameters greater than 10 microns , preferably between 10 and 200 microns . Granulometry of the particulate material is between 0.2 and 20 mm and the thickness of the bed is between 4 and 40 cm.
Patent FR-2787712-A1 (FR)
Inventor: ILLEL BRIGITTE
IPC: A61K35/742
Filed: 1998-12-24
Abstract: The invention concerns a novel composition for dermal administration of a substance or of an active principle. More precisely, the invention concerns a slimming composition for dermal administration, capable of forming a soft film after drying on the skin and a matrix capable of being used in said composition.