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Patent FR-3041606-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la vitesse de rotation d'un rotor de giravion, giravion equipe d'un tel dispositif et methode de regulation associee
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: G05D13/66
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation (1) de la vitesse de rotation, dite vitesse NR, d'au moins un rotor principal (2) d'un giravion (3). Un tel giravion (3) comporte : • au moins un organe de commande manuelle (4) de vol pour fournir une consigne de commande C du pas collectif des pales (5) dudit au moins un rotor principal (2), ladite consigne de commande C étant fonction d'une position courante dudit au moins un organe de commande (4), et • des moyens de détection (8) permettant de détecter un état courant parmi au moins deux états distincts dudit giravion (3), à savoir un état "sol" dans lequel ledit giravion (3) est en contact au moins partiellement avec le sol (6) et un état "vol" dans lequel ledit giravion (3) est au moins en sustentation dans les airs (7).
Patent FR-3033046-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'etat d'un moteur d'aeronef a distance
Inventor: REMOND FLORIE
IPC: G01M15/00
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide au diagnostic à distance au cours d'une vérification de l'état d'un moteur d'aéronef réalisée in situ par au moins un opérateur au moyen d'un endoscope utilisé pour capter des images dudit moteur et effectuer des mesures destinées à être transmises à au moins un terminal distant utilisé par au moins un expert distant en vue d'effectuer une analyse collaborative desdites images et desdites mesures. Le dispositif selon l'invention comporte en outre un boîtier portatif contrôlée par l'opérateur et munie de moyens pour communiquer sans fil avec l'endoscope, et de moyens permettant à l'opérateur d'enrichir manuellement et/ou automatiquement les images captées et les mesures effectuées avec des commentaires audio et/ou vidéo et/ou textuels.
Patent FR-3033885-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la calibration geometrique d'un organe profile, notamment d'un organe de turbomachine
Inventor: BEIGNON DOMINIQUE MAURICE GERARD
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la calibration géométrique de la forme d'un profil de bord d'attaque ou de bord de fuite d'au moins un organe profilé dans lequel on effectue différentes mesures géométriques sur le profil de bord d'attaque ou de bord de fuite, caractérisé en ce que, pour plusieurs sections du profil de bord d'attaque ou de fuite : - on acquiert les coordonnées de plusieurs points de ladite section dans un référentiel local préalablement défini pour ladite section, - on calcule à partir des coordonnées de ces points différentes valeurs de paramètres caractéristiques du respect de critères de tolérances géométriques par ladite section, et en ce qu'on évalue la conformité du profil en fonction des valeurs de paramètres ainsi calculées pour les différentes sections.
Patent FR-3034343-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un support translucide ou transparent en matiere thermoplastique.
Inventor: RUSU MARIUS CIPRIAN
IPC: C08J7/043
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'un support translucide ou transparent, pour obtenir une surface hydrophobe, comprenant les étapes suivantes : une étape de fourniture d'un support translucide ou transparent en matière thermoplastique présentant au moins une surface, une étape d'application d'une première couche sur la surface, la première couche comprenant un premier solvant, des particules de silice, et au moins un liant, lesdites particules de silice présentent un diamètre inférieur ou égal à 400nm; une étape de premier séchage de la première couche ; une étape d'application d'une deuxième couche sur ladite première couche, la deuxième couche comprenant un deuxième solvant et au moins un organosilane fluoré; une étape de deuxième séchage de la deuxième couche. Selon l'invention, ce procédé comprend en outre une étape d'application d'une troisième couche sur ladite deuxième couche, la troisième couche comprenant un troisième solvant et au moins un organosilane fluoré; et une étape de troisième séchage de la troisième couche.
Patent FR-3041146-A1 (FR)
Title: Procede de mise en tension d'un film semi-conducteur
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-09-11
Abstract: Procédé de réalisation d'une couche de matériau semi-conducteur comprenant des étapes de : a) formation d'un empilement comprenant une première couche (3) à base d'un premier matériau semi-conducteur revêtu d'une deuxième couche (6) à base d'un deuxième matériau semi-conducteur de paramètre de maille différent de celui du premier matériau semi-conducteur, b) réaliser sur la deuxième couche semi-conductrice un masque (10) présentant une symétrie, c) rendre amorphe la première couche semi-conductrice (3) ainsi que des zones (6') de la deuxième couche semi-conductrice (6) sans rendre amorphe une ou plusieurs régions (6a, 6b, 6c) de la deuxième couche semi-conductrice protégées par le masque et disposées respectivement en regard du ou des blocs de masquage d) effectuer une recristallisation des régions rendues amorphes (6a, 6b, 6c) et de la première couche semi-conductrice d'où il résulte que cette première couche semi-conductrice est contrainte (figure 1A).
Patent FR-3041524-A1 (FR)
Title: Procede pour distinguer automatiquement une peau d’un etre humain d’un leurre inanime de peau humaine
Inventor: ARDABILIAN MOHSEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: Ce procédé comporte : - l'estimation (102), à partir de la réflectance d'un objet, d'au moins un paramètre choisi dans le groupe composé de : une fraction volumique de mélanine contenue dans une couche d'épiderme, une fraction volumique d'hémoglobine contenue dans une couche du derme, une proportion de mélanine présente sous forme d'eumélanine, une proportion de mélanine présente sous forme de phéomélanine, une proportion d'hémoglobine présente sous la forme d'hémoglobine oxygénée, une proportion d'hémoglobine présente sous la forme d'hémoglobine désoxygénée, une épaisseur de la couche d'épiderme, et une épaisseur de la couche du derme; - le classement (104) automatique de cet objet dans l'une ou l'autre des catégories suivantes en fonction dudit au moins un paramètre estimé : une catégorie contenant les peaux d'un être humain vivant et une catégorie contenant des leurres inanimés de peaux humaines.
Patent FR-3027708-A1 (FR)
Title: Gestion d'une chaine d'approvisionnement
Inventor: BIELEFELDT JAMES ALAN
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-10-22
Abstract: Les données logistiques comprennent une pluralité d'envois, chacun comprenant des livraisons liées à un article de la ligne du bon de commande (POLI). Chacune des livraisons possède une quantité de livraison et une date de sortie de marchandises (PGI). Les données logistiques comprennent également une pluralité de services logistiques pour la pluralité des envois y compris les livraisons liées au POLI. Un envoi multi-mode comporte une pluralité de services logistiques séquentiels. Les données logistiques comprennent une pluralité de livraisons liée au POLI, dans laquelle une quantité de marchandises reçues (GR) et une date GR sont déterminés pour chaque livraison. Le processeur permet un affichage de la date PGI et de la date GR pour l'envoi multi-mode. Le processeur calcul la date de marchandises reçues (GR) pour un article de la ligne du bon de commande (POLI) basé sur les multiples envois liés au POLI et les multiples GR liés au POLI saisis dans un champ d'emplacement.
Patent FR-3043694-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermentation en milieu solide
Inventor: ROUSSOS SEVASTIANOS
IPC: C12M1/16
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fermentation en milieu solide, comprenant un bac de fermentation(20) destiné à recevoir un substrat solide (1) absorbant imprégné d'un milieu de culture approprié à la croissance de microorganismes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un socle (10;110;210;310;410) prévu pour supporter le bac de fermentation (20) et formant un système d'aération destiné à aérer le substrat solide contenu dans le bac de fermentation (20), ledit socle (10;110;210;310;410) étant formé d'une pluralité de conduits d'aération (11;111;211;311;411) agencés parallèles les uns par rapport aux autres et reliés au moins deux à deux entre eux par un conduit transversal (12; 112; 212; 312; 412) d'alimentation en gaz, chaque conduit d'aération (11;111;211;311;411) comprenant une pluralité de buses d'aération (13;113;213;313;413) longitudinales faisant saillie radialement par rapport audit conduit d'aération (11;111;211;311;411) et agencées pour traverser une paroi de fond du bac de fermentation (20) de manière à pénétrer dans le substrat solide contenu dans ledit bac de fermentation (20).
Patent FR-3044843-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur continu/continu et convertisseur continu/continu pour la mise en œuvre d'un tel procede de controle.
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: H02M1/08
Filed: 2015-12-04
Abstract: Procédé de contrôle d'un convertisseur continu/continu et convertisseur continu/continu pour la mise en œuvre d'un tel procédé de contrôle. La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un convertisseur continu/continu comprenant un élément (20) d'accumulation d'énergie, un élément (30) de stockage d'énergie et un élément de commutation (10), ledit procédé de contrôle comportant les étapes suivantes mises en œuvre par une unité de contrôle (40): - une étape E100 de génération d'un signal de commande de l'élément de commutation (10) avec un rapport cyclique α fonction d'information sur les conditions électriques en sortie dudit convertisseur, - une étape E200 de commande dudit élément de commutation 10 au moyen dudit signal de commande, - une étape E300 de correction dudit signal de commande pour un mode de conduction continue, - une étape E400 de correction dudit signal de commande pour un mode de conduction discontinue, - une étape E500 d'estimation du mode de fonctionnement actuel dudit convertisseur afin de commander la mise en œuvre soit de l'étape de correction E300, soit l'étape de correction E400, en fonction du mode de fonctionnement actuel estimé. La présente invention concerne également un convertisseur continu/continu pour la mise en œuvre dudit procédé de contrôle.
Patent FR-3057418-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage frequentiel
Inventor: BORTOLOTTI PAOLO
IPC: H04B1/22
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtrage fréquentiel d'un premier courant électrique (C1) présentant une première fréquence, comprenant les étapes de : - fourniture d'un filtre radiofréquence (10) comportant un additionneur (40) et un premier pilier (55A) comprenant une couche libre réalisée en un premier matériau magnétique et présentant une fréquence de résonance, - génération d'un deuxième courant (C2A) traversant le premier pilier (55A), - excitation, du premier pilier (55A) avec un champ électromagnétique présentant la première fréquence, la première fréquence étant égale, à dix pourcents près, au rapport entre le double de la fréquence de résonance du premier pilier (55A) et un premier nombre entier naturel, - génération, par le premier pilier (55A), d'une deuxième composante fréquentielle dans le deuxième courant (C2A) respectif, et - formation, par l'additionneur (40), d'un courant électrique de sortie (Cs) à partir au moins du deuxième courant (C2A).
Patent FR-3048229-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un turbopropulseur et procede de parametrage associe
Inventor: LE BRUN CHRISTOPHE MARC ALEXANDRE
IPC: F02C9/16
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (10) d'un turbopropulseur (1) comportant : - une commande par retour d'état (24) configurée pour découpler la puissance d'hélice (SHP) et la vitesse de rotation d'hélice (XNP) du turbopropulseur (1) ; - un compensateur statique (29) configuré pour découpler des consignes de puissance d'hélice (SHPref) et de vitesse de rotation d'hélice (XNPref) du turbopropulseur (1) ; - une boucle globale de puissance (31) comportant un correcteur monovariable de puissance (22a) configuré pour asservir la puissance d'hélice (SHP) du turbopropulseur (1) sur la consigne de puissance d'hélice (SHPref) ; - une boucle globale de vitesse de rotation de l'hélice (32) comportant un correcteur monovariable de vitesse de rotation de l'hélice (22b) configuré pour asservir la vitesse de rotation d'hélice (XNP) du turbopropulseur (1) sur la consigne de vitesse de rotation d'hélice (XNPref) ; les asservissements fournissant des commandes de débit carburant (WF) et de pas d'hélice (β) à destination du turbopropulseur (1).
Patent FR-3035748-A1 (FR)
Title: Bougie d'allumage pour une plus forte tension d'allumage
Inventor: UTZ UDO
IPC: H01T13/20
Filed: 2016-04-22
Abstract: Bougie d'allumage comportant un isolateur (2), un culot (3), et un joint (5) entre l'isolateur (2) et le culot (3), et un intervalle d'air (4) entre l'isolateur (2) et le culot (3), dans lequel la région de la base (25) de l'isolateur est ouverte. L'isolateur comporte un évidement (20) dans la région de l'intervalle d'air (4).
Patent FR-3050683-A1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication d'une piece en materiau composite incorporant au moins une fibre optique
Inventor: VIALE JEREMY
IPC: G02B6/44
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) comprenant au moins : - un premier dispositif d'alimentation (2) comprenant une pluralité de fibres de renfort (7) imprégnées de résine, - un deuxième dispositif d'alimentation (16) comprenant au moins une fibre optique (5), distinct du premier dispositif d'alimentation (2), - une filière de pultrusion (11) ayant la forme de la pièce (3) en matériau composite à obtenir, - un dispositif de traction configuré pour tirer les fibres de renfort (7) et la fibre optique (5) depuis les dispositifs d'alimentation (2) au travers de la filière de pultrusion (11), et - un élément de positionnement (13) présent à l'entrée (15) de la filière de pultrusion et présentant une ouverture de guidage maintenue dans une position prédéterminée par rapport à l'entrée (15) de la filière.
Patent FR-3052126-A1 (FR)
Title: Bras d’essuie-glace pour vehicule automobile.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-06-01
Abstract: Bras d'essuie-glace (10) pour véhicule automobile, comprenant : • un conduit de liquide lave-glace interne au bras d'essuie-glace, et • un support (121) agencé pour recevoir une raclette essuie-glace, caractérisé en ce que le bras d'essuie-glace comprend une chambre d'air (150, 151, 152, 153) située entre ledit conduit de liquide lave-glace et une paroi externe du bras d'essuie-glace (10). L'ensemble est monobloc.
Patent FR-3053018-A1 (FR)
Title: Manivelle de pedalier
Inventor: CRESSON YVON
IPC: B62M3/04
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne une manivelle de pédalier comprenant une première partie solidaire à un pédalier et formant une cavité, une deuxième partie s'insérant dans la cavité via une première ouverture de la première partie, la deuxième partie pouvant se déplacer par rapport à la première partie en suivant un mouvement de translation rectiligne, des moyens contrôlant le déplacement de la deuxième partie par rapport à la première partie pour provoquer une élongation maximale de la manivelle en phase d'appui du pédalage et une élongation minimale de la manivelle en phase de traction du pédalage. La cavité de la première partie comprend une deuxième ouverture permettant à l'une des extrémités de la deuxième partie de sortir de la cavité.
Patent FR-3053635-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant : - un canal d'écoulement d'un flux d'air principal (F1), - un premier échangeur (8) de chaleur localisé dans ledit canal d'écoulement, ledit échangeur (8) permettant un écoulement par gravité de condensats (11) issus dudit flux d'air principal (F1) au contact dudit premier échangeur (8), - un chemin de contournement (1) de l'échangeur (8) emprunté par un flux d'air secondaire (F2). Selon l'invention, des moyens de gestion (5,9) des condensats (11) sont localisés dans le chemin de contournement (1) de l'échangeur (8).
Patent FR-3054423-A1 (FR)
Title: Matelas pourvu d'elements transformables en cale-bebe
Inventor: DAVID MUCMACHER
IPC: A47D15/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention porte sur un matelas (1) comprenant un corps de matelas (2) parallélépipédique de longueur L, d'épaisseur E et de largeur W, pourvu d'un revêtement (3), dans lequel le corps de matelas (2) comporte une première face (20) présentant une première découpe (4) perpendiculaire à la première face (20), d'une profondeur P inférieure à l'épaisseur E, et sensiblement centrale par rapport à la largeur W, et en ce que le corps de matelas (2) comprend en outre à la profondeur P, une deuxième découpe (5) sensiblement parallèle à la première face (20), présentant une longueur égale à la longueur de la première découpe (4) et une largeur W1 inférieure à la largeur W du matelas, ladite deuxième découpe définissant une première portion (6) souple et une deuxième portion (7) souple, de dimensions identiques et pouvant chacune être pliée au moins en partie vers un coté (8, 9) du matelas.
Patent FR-3054957-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ionisation et procede de protection contre les piqures de moustiques
Inventor: NOTTON PHILIPPE
IPC: A01M29/00
Filed: 2016-08-11
Abstract: Le dispositif d'ionisation (100) est adapté à la protection d'un sujet contre les piqures de moustiques, le dispositif d'ionisation (100) comprenant : - un logement de réception (1) configuré pour recevoir un dispositif de téléphonie mobile, et - un ioniseur (2) configuré pour ioniser de l'air, générer et émettre un flux d'ions adapté à protéger un sujet des piqures de moustiques.
Patent FR-3057602-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'un embout de connexion de ligne flexible sous-marine partiellement immergee
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: F16L1/20
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue pour pouvoir retenir, sur un bâtiment de pose (10) de ligne flexible en milieu marin, un embout de connexion aval (36) d'une ligne flexible (14) sous-marine immergée, ladite ligne flexible (14) présentant un axe longitudinal (1) et ledit embout de connexion aval (36) présentant un épaulement (41), ledit dispositif de retenue comprenant une table de retenue (44) présentant un passage central (66) et, une pluralité d'organes d'arrêt (70, 72) agencés autour dudit passage central (66) et mobiles entre une position ouverte où ils sont écartés les uns des autres et une position fermée où ils sont rapprochés les uns des autres. Le dispositif comprend en outre au moins un ensemble d'entraînement configuré pour entraîner lesdits organes d'arrêt (70, 72) entre ladite position ouverte et ladite position fermée.
Patent FR-3059596-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un elastomere thermoplastique comprenant au moins un bloc elastomere sature
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition comprenant une matrice élastomérique qui comprend majoritairement en poids un ou plusieurs élastomères thermoplastiques comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, le ou les blocs élastomères étant saturés.
Patent FR-3076371-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi des appareils electriques branche sur un reseau d'alimentation electrique
Inventor: KAMBOURIAN HAIG
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un appareil électrique branché sur une prise d'alimentation électrique (a) d'un réseau électrique au moyen d'une prise électrique (b), caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étiquette électronique radiofréquence (b) solidaire de la prise électrique (a) comportant un identifiant unique de ladite prise (a) ; - une première antenne (c) connectée à un lecteur sans contact apte à lire l'identifiant unique de ladite prise d'alimentation électrique (a) ; - une seconde étiquette électronique radiofréquence (i) solidaire de ladite prise électrique (j) comportant un identifiant unique de ladite prise électrique (b) ; - une seconde antenne (h) connectée à un lecteur sans contact apte à lire l'identifiant unique de ladite prise électrique (b) ; - un boitier intelligent (d,e,f,g) pourvu d'un circuit électronique (20) agencé pour prélever les signaux électriques issus de la première antenne (c) et de la seconde antenne (h) et un microcontrôleur (23) recevant en entrée les signaux desdites première et seconde antennes (c,h) et pour les transmettre à un système de gestion distant.
Patent FR-3063669-A1 (FR)
Title: Chassis moule monobloc pour peau de drapage de composites
Inventor: CAHEN MATHIEU
IPC: B29C70/44
Filed: 2017-03-10
Abstract: Châssis (2) dont au moins une partie est destinée à supporter une peau (3) de réception d'une pièce en matériau composite à polymériser en autoclave, ladite peau (3) définissant la forme générale de ladite pièce, caractérisé en ce que ledit châssis (2) est une pièce monobloc venant de fonderie.
Patent FR-3067917-A1 (FR)
Title: Capsule deformable a usage unique
Inventor: DE BRUGIERE PHILIPPE
IPC: A45D44/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne une capsule déformable à usage unique comprenant: une poche (11, 21) contenant une quantité prédéterminée d'une seule des deux phases dont le mélange forme un produit cosmétique prêt à l'emploi, une zone tampon (12, 22) vide séparée de la poche (11, 21) par une paroi frangible (14, 24), aucun constituant cosmétique ne se trouvant dans ladite zone tampon (12, 22), un canal (3, 13, 23, 33) débouchant d'un côté au niveau de la zone tampon (12, 22) et de l'autre côté à l'extérieur de la capsule (1, 2).
Patent FR-3071077-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation 3d du fibrage d'une piece metallique
Inventor: BOQUET DAVID JEAN ROGER
IPC: G06Q50/08
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation 3D d'un fibrage d'une pièce métallique, la formation de ladite pièce comprenant au moins une étape de forgeage à partir d'une billette métallique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - modélisation d'un fibrage 3D de la billette métallique, le fibrage étant orienté selon une direction longitudinale de ladite billette ; - modélisation d'une gamme de forgeage et/ou d'usinage ; - simulation numérique d'étape(s) de forgeage et/ou d'usinage en appliquant la modélisation de la gamme de forgeage et/ou d'usinage à la modélisation 3D du fibrage de la billette, générant une déformation du fibrage - génération d'une modélisation 3D du fibrage de la pièce métallique forgée ; et caractérisé en ce que lors de l'étape de modélisation du fibrage 3D de la billette métallique, le fibrage est modélisé par une pluralité de cylindres coaxiaux s'étendant dans une direction longitudinale de ladite billette.