baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091521-A1 (FR)
Title: Procédé et système de génération de données opérationnelles relatives à des déplacements d’aéronef dans une infrastructure aéroportuaire
Inventor: CAMBON GUILLAUME
IPC: B64F1/22
Filed: 2019-01-08
Abstract: - Procédé et système de génération de données opérationnelles relatives à des déplacements d’aéronef dans une infrastructure opérationnelles. - Le système de génération de données opérationnelles comporte un module d’acquisition (ACQ) d’ensembles de données de suivi de déplacement d’aéronefs (AC), un module d’identification (IDEN1) identifiant une trajectoire pour chaque aéronef (AC) à partir d’ensembles de données de suivi de déplacement, d’au moins une voie de roulage (R) et d’au moins une zone de stationnement (ZT), un module d’identification (IDEN2) qui identifie, pour chaque trajectoire, des phases associées à des données de phases, un module de génération (GEN1) qui génère des ensembles de données opérationnelles comprenant des données de vol, de positions et de phases de chaque aéronef (AC), et un module de transmission (TRANS) qui transmet ces ensembles de données opérationnelles à un système utilisateur. Le système (1) permet d’obtenir des données opérationnelles précises générées à partir de données fiables. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096439-A1 (FR)
Title: Lampe sous-marine communicante
Inventor: SEILLIÈRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F21V9/40
Filed: 2019-05-21
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne une lampe sous-marine (1) destinée à être utilisée par des plongeurs lors de randonnées sous-marines. La lampe sous-marine (1) comprend une source lumineuse (15) pilotée par une électronique de commande (24) qui permet de moduler l’intensité lumineuse d’un faisceau lumineux (FL) généré par la source lumineuse (15) et mis en forme par une optique de mise en forme (14). Cette modulation du faisceau lumineux (FL) permet ainsi à la lampe sous-marine (1) conforme à l’invention de transmettre des données numériques par voie de communication lumineuse.
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3096638-A1 (FR)
Title: Procede de limitation du recul en pente d'un vehicule automobile hybride, dote d’une loi de commande
Inventor: BLANCHET ALEXANDRE
IPC: B60W40/076
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de limitation du recul en pente d'un véhicule automobile hybride lors d'un démarrage d'un moteur thermique par un dispositif d'arrêt et de redémarrage automatique, pour lequel la condition d'extinction du moteur est que le conducteur appuie sur le frein et que la vitesse du véhicule soit inférieure à un premier seuil de vitesse, tandis que la condition du redémarrage du moteur est que le conducteur lâche la pédale de frein, ledit véhicule comprenant en outre un système d'aide au démarrage en côte appliquant une action de freinage audit véhicule, ledit système d'aide au démarrage en côte intégrant un loi de commande L utilisant la valeur P de la déclivité de la route pour piloter le groupe motopropulseur.     Figure 1
Patent FR-3097170-A1 (FR)
Title: Commande d’occultation d’un toit vitré de véhicule automobile
Inventor: CARCHANO CEDRIC
IPC: B60J7/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: COMMANDE D’OCCULTATION D’UN TOIT VITRÉ DE VÉHICULE AUTOMOBILE Procédé de gestion du verrouillage d’un véhicule automobile (1) comprenant un toit vitré (3), un dispositif à commande électrique d’occultation (13) du toit vitré (3), un système de verrouillage centralisé (15) des portes (7) du véhicule (1), à identification sans fil (15B) et avec une fonction de fermeture centralisée des vitres (9) des portes (7), le procédé étant tel qu’une activation de la fonction de fermeture centralisée des vitres (9) commande une fermeture du dispositif d’occultation (13) de manière à occulter le toit vitré (3). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3097997-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse de la démarche d’un individu
Inventor: GAUTIER MÉLAINE
IPC: G06T7/50
Filed: 2019-06-26
Abstract: Procédé d’analyse de la démarche d’un individu L’invention concerne un procédé d’analyse de la démarche d’un individu comprenant au moins les étapes suivantes : l’acquisition d’un flux d’images de l’individu en marche, la détermination de la position du pied droit et de la position du pied gauche de l’individu, puis la modélisation spatio-temporelle de la démarche de l’individu comprenant : pour chaque pied, la construction d’une représentation graphique 3, 4 de la trajectoire du pied selon un modèle dans lequel chaque phase d’appui du pied est représentée différemment et distinctement de deux autres phases dont une phase précédente de décélération du pied et une phase subséquente d’accélération du pied, la mise en regard spatio-temporelle des représentations 3 et 4 construites pour le pied gauche et pour le pied droit entre elles, puis le calcul d’au moins un paramètre de la démarche de l’individu sur la base des deux représentations mises en regard. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3100834-A1 (FR)
Title: Virole annulaire acoustique de turbomachine et procede de fabrication associe
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F02C7/24
Filed: 2019-09-12
Abstract: Un aspect de l’invention concerne une virole annulaire d’isolation acoustique (200) d’un carter (100) de turbomachine s’étendant suivant un axe longitudinal (A), comportant une structure interne (210) alvéolaire présentant une face inférieure et une face supérieure recouvertes par une peau (211, 212) en matériau stratifié, caractérisée en ce que la virole annulaire d’isolation acoustique (200) comporte au moins un élément de montage (217) pour assurer une fixation amovible de ladite virole annulaire d’isolation acoustique (200), ledit au moins élément de montage (217) comportant une portion intégrée dans ladite structure interne (210) alvéolaire.
    Figure de l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3101545-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique ou nutraceutique d’un extrait deTerminalia catappa
Inventor: BERTHELEMY NICOLAS
IPC: A61Q7/00
Filed: 2019-10-02
Abstract: Utilisation cosmétique ou nutraceutique d’un extrait de Terminalia catappa La présente invention concerne l’utilisation cosmétique et / ou nutraceutique d’un extrait de Terminalia catappa pour lutter contre et / ou prévenir et / ou traiter et / ou ralentir le vieillissement des fibres kératiniques saines, préférentiellement des cheveux sains. Elle concerne en outre un procédé de soin cosmétique caractérisé en ce qu’il comprend l’application par voie topique sur moins une zone de fibre kératinique saine, notamment de cheveu sain, d’un extrait de Terminalia catappa pour lutter contre et / ou prévenir et / ou traiter et / ou ralentir le vieillissement des fibres kératiniques saines, préférentiellement des cheveux sains. Elle concerne enfin un extrait de Terminalia catappa pour son utilisation dans le traitement et / ou la prévention d’une diminution de la croissance des fibres kératiniques, préférentiellement des cheveux, et / ou d'une augmentation de la chute des fibres kératiniques, préférentiellement des cheveux, associées à une pathologie, notamment l’alopécie, préférentiellement sénile ou androgénétique, l’effluvium télogène ou la pelade.
Patent FR-3104050-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une paroi annulaire de turbomachine d’aeronef
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: F01D25/30
Filed: 2019-12-06
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé de fabrication d’une paroi annulaire pour une turbomachine d’aéronef, cette paroi ayant une forme conique ou tronconique autour d’un axe longitudinal (A) et comportant une bride annulaire de fixation à au moins une de ses extrémités longitudinales, cette paroi étant réalisée en alliage métallique et comportant au moins une surface annulaire aérodynamique destinée à être balayée par un flux de gaz en fonctionnement de la turbomachine. Selon l’invention la paroi et au moins une partie de sa bride sont réalisées d’une seule pièce par déformation plastique d’une tôle (30), cette déformation plastique étant réalisée par l’intermédiaire d’au moins un galet (40) qui est appliquée en force sur la tôle (30) solidaire d’un mandrin (50) tournant autour dudit axe (A). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3104197-A1 (FR)
Title: Roue de rotor de turbine pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Abstract: Roue de rotor (50) de turbine, en particulier contrarotative, pour une turbomachine d’aéronef, comportant : - un disque de rotor (52), - une virole annulaire (54) s’étendant autour dudit disque, et - des aubes (56) disposées entre ledit disque et ladite virole, caractérisée en ce que le pied de chacune des aubes comprend deux pattes (66) de fixation au disque, ces pattes étant disposées respectivement en amont et en aval d’une paroi (80) du disque, par rapport audit axe, la patte disposée en amont étant engagée dans un premier renfoncement (70) du disque et étant configurée pour coopérer par butée avec un bord périphérique (74) de ce premier renfoncement, la patte disposée en aval étant engagée dans un second renfoncement (72) du disque et étant configurée pour coopérer par butée avec un bord périphérique (74) de ce second renfoncement. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105882-A1 (FR)
Title: Electrode composite comprenant un métal et une membrane polymère, procédé de fabrication et batterie la contenant
Inventor: LECUYER MARGAUD
IPC: H01M10/052
Filed: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne une électrode négative composite à base de lithium métallique pur, de sodium métallique pur ou de l’un de leurs alliages et d’une membrane polymère, un procédé de fabrication d’une telle électrode, ainsi qu’un système de stockage de l’énergie électrique, notamment un accumulateur électrochimique tel qu’une batterie secondaire (rechargeable) au lithium ou au sodium comportant au moins une telle électrode négative. Elle s’applique tout particulièrement aux batteries Lithium-Métal-Polymère ou LMP TM.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097040-A1 (FR)
Title: Dispositif de réfrigération et utilisation dudit dispositif pour réfrigérer une installation dans un véhicule
Inventor: LANGEBACH ROBIN
IPC: F28F17/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Dispositif de réfrigération et utilisation dudit dispositif pour réfrigérer une installation dans un véhicule Un dispositif de réfrigération, destiné par exemple à une cuisine de bord d’un aéronef, comprend un appareil réfrigérant (10) muni d’un circuit d’agent frigorigène (14) qui renferme un premier échangeur de chaleur (16), affecté au transfert de chaleur dudit agent frigorigène à un flux d’air environnant (17), et un deuxième échangeur de chaleur (19) dévolu à l’absorption de chaleur dudit agent à partir d’un flux d’air froid (20) de ladite cuisine de bord (12). De l’eau (de condensation), engendrée par ledit appareil (10) ou par ladite cuisine (12), est recueillie dans des dispositifs collecteurs (22, 23, 24). L’eau collectée peut, ensuite, être récupérée desdits dispositifs (22, 23, 24) et être introduite dans ledit flux d’air environnant (17), de préférence à l’état volatilisé, de telle sorte qu’une évacuation de l’eau sous forme liquide ne soit plus requise. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110357-A1 (FR)
Title: Bracelet comportant des éléments décoratifs.
Inventor: LIM ALAIN HAO
IPC: A44C13/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un bracelet comprenant un premier élément (1) en un matériau présentant des premiers perçages décoratifs (2) et éventuellement une bande souple (3). Ce bracelet comprend aussi un second élément (4) en un matériau qui présente des seconds perçages décoratifs (5) ; lesdits premier élément (1) et second élément (4) comportent des moyens pour les solidariser de façon réversible. Application dans le domaine de la bijouterie.
Patent FR-3110645-A1 (FR)
Title: Boulon de fixation sécurisé et son utilisation pour le montage d’un appareillage sur une plateforme.
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: F16B35/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention a pour objet un boulon amovible sécurisé de fixation amovible de deux pièces planes (A, B) placées de part et d’autre d’un plan médian de jonction (P) et comportant une tige filetée (11) munie, à une extrémité, d’une tête (12) de commande de sa rotation autour de son axe (10) et sur laquelle est vissé au moins un écrou, les deux pièces planes à serrer (A,B) étant percées, respectivement, de deux orifices alignés (10a, 10b) pour le passage de ladite tige (11) dont l’extrémité opposée à la tête de commande (12) est vissée sur un premier écrou de serrage (13) prenant appui sur une face externe d’une première pièce plane (B) placée du coté du plan de jonction (P) opposé à la tête de commande (12), caractérisé par le fait que ledit boulon (1) est associé à un système anti- chute comportant un câble de sécurité (14) de longueur suffisante pour permettre la manipulation du boulon et ayant une première extrémité fixée sur un organe de maintien fixe (15),  écarté des deux pièces planes à serrer (A, B) et une seconde extrémité (17) fixée sur la tige filetée (11) avec possibilité de rotation de celle-ci autour de son axe (10), de façon que ledit câble de sécurité (14) assure l’accrochage, au moins de la tige filetée 11 du boulon (1) sur l’organe de maintien fixe (15), en cas de démontage du boulon (1) après desserrage des deux pièces planes (A, B), et que l’écrou de serrage (13) sur lequel est vissée l’extrémité de la tige filetée (11) opposée à la tête de commande (12) est solidarisé avec la face externe de la première pièce plane (B) sur laquelle il prend appui, de façon à rester en place après démontage du boulon (1), pour une nouvelle utilisation de celui-ci.                           Figure à publier avec l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3110346-A1 (FR)
Title: Extrait du tourteau des graines de Moringa peregrina, son procédé d’obtention et son utilisation dans des compositions cosmétiques ou nutricosmétiques
Inventor: BOURGETEAU VINCENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention concerne un extrait du tourteau des graines de Moringa    peregrina comprenant majoritairement un hydrolysat peptidique et un procédé d’obtention de l’extrait. Elle concerne également les compositions cosmétiques ou nutricosmétiques comprenant ledit extrait et l’utilisation des dites compositions pour améliorer l’aspect de la peau, des muqueuses ou des phanères, prévenir et/ou lutter contre la sècheresse de la peau et des muqueuses, prévenir et/ou à lutter contre les signes cutanés du vieillissement et/ou du photo-vieillissement, favoriser le blanchiment de la peau et prévenir les tâches de vieillesse, favoriser l’amincissement et prévenir ou soulager les rougeurs de la peau.
Patent FR-3111122-A1 (FR)
Title: Plateforme de test et de simulation pour mobiles auto-sustentés et/ou autopropulsés.
Inventor: GUILLON CHRISTOPHE
IPC: G01L1/00
Filed: 2020-06-05
Abstract: L’invention concerne un système de test destiné à tester le fonctionnement d’un mobile, ce système comprenant :     - une base fixe,     - plusieurs capteurs, chacun fixé à la base par une première extrémité et destiné à être connecté directement ou indirectement au mobile par une deuxième extrémité ; ces capteurs étant destinés à mesurer des efforts produits par le mobile selon au moins trois degrés de liberté,     - une unité de traitement comprenant un modèle mathématique pour calculer des forces et/ou des moments que le mobile génère en son centre de gravité.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111256-A1 (FR)
Title: Procédé industriel continu de production de pâte feuilletée inversée
Inventor: LANGENFELD PIERRE
IPC: A21D13/16
Filed: 2020-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé industriel pour la production (semi-)industrielle continue d’un aliment à base de pâte feuilletée inversée ainsi que des produits alimentaires préparés selon ce procédé.
Patent FR-3111715-A1 (FR)
Title: Puce photonique, procede d’assemblage d’une pièce optique et de cette puce, composant photonique en resultant
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G02B6/42
Filed: 2020-06-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’assemblage d’une pièce optique (LB) et d’une puce photonique (1), la pièce optique (LB) comprenant une pluralité de voies optiques à aligner avec une pluralité de zones d’entrées-sorties (Z). La puce photonique (1) comprenant une source lumineuse (L), un photo détecteur (PD) et une entrée-sortie d’alignement (Z). La pièce optique (LB) est équipée d’un réflecteur (R) sur au moins une voie d’alignement, et on aligne activement la puce photonique (1) et la pièce optique (LB) l’une par rapport à l’autre en exploitant la mesure du signal fourni par le photo-détecteur (PD) de la puce (1), à partir de la puissance optique émise par la source lumineuse L, réfléchie par le réflecteur (R) et recouplée au photo détecteur (PD). L’invention porte sur cette puce photonique (1), et sur un composant comportant la puce assemblée à la pièce optique (LB).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   2
Patent FR-3113432-A1 (FR)
Title: Procede de classification automatique d’images
Inventor: AUTHEMAN THIBAULT
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-08-12
Abstract: Procédé de reconnaissance automatique d’image, permettant une classification d’image, le procédé comprenant : une première étape de lecture de l’image par un curseur de lecture venant recouvrir n points de l’image ; une mesure de l’intensité et du niveau gris pour chacun des n points ; une mesure de l’intensité pour chacune des trois couleurs rouge, vert, bleu en chacun des n points, la somme des valeurs obtenues pour l’ensemble des n points étant comparée à une valeur seuil, la lecture de l’image formant quatre images matricielles ; une identification des polygones fermés avec côtés non sécants ; une détermination de la valeur d’une fonction propositionnelle A, par une évaluation de la proportion P de polygones présentant des côtés rectilignes, l’image étant classée comme représentant un paysage naturel si la proportion P est inférieure à une valeur seuil, pour chacune des trois images matricielles en niveau de gris, en couleur verte, et en couleur rouge.
Patent FR-3114724-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de communication en champ proche
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-09-30
Abstract: Dispositif et procédé de communication en champ proche
    La présente description concerne un procédé comprenant les étapes de :     a) détecter, par un premier dispositif de communication en champ proche, la présence d’un deuxième dispositif de communication en champ proche ; et     b) dans un cas où le deuxième dispositif est destiné à être rechargé en champ proche par le premier dispositif, ajuster, par un dispositif de commande (201), une impédance d’un circuit d’adaptation d’impédance (205) faisant partie d’un circuit de communication en champ proche (200) du premier dispositif.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114906-A1 (FR)
Title: Capteur de lumière ultraviolette et procédé pour atteindre des niveaux cibles de vitamine D
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: G16H50/30
Filed: 2020-10-05
Abstract: Capteur de lumière ultraviolette et procédé pour atteindre des niveaux cibles de vitamine D Système informatique et procédé informatisé de génération et de fourniture de recommandations de produits de soins dermatologiques à un sujet, dans lequel le procédé comprend la détermination, par un dispositif informatique, d’une exposition aux UV-B du sujet ; la détermination, par le dispositif informatique, d’un apport en vitamine D dû à l’exposition aux UV-B ; la détermination, par le dispositif informatique, d’un niveau cible de vitamine D du sujet ; et la fourniture, par le dispositif informatique, d’une recommandation d’un produit de soins dermatologiques au sujet lorsque l’apport en vitamine D dû à l’exposition aux UV-B est inférieur au niveau cible de vitamine D du sujet.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3102871-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une déviation non autorisée d’un comportement systémique d’une installation technique par rapport à une plage de valeurs normées
Inventor: ROMER ACHIM
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-11-02
Abstract: TITRE : Procédé pour déterminer une déviation non autorisée d’un comportement systémique d’une installation technique par rapport à une plage de valeurs normées Procédé pour déterminer la déviation d’une installation (1) par rapport à une plage de valeurs normées, avec un algorithme de surveillance (4) en apprentissage, avec les données d’entrée (2, M) et les données de sortie (3) de l’installation (1). Dans une phase de prédiction, l’algorithme (4) ne reçoit que les données d’entrée (2, M) de l’installation (1) et l’algorithme de surveillance (4) calcule les données de comparaison de sortie. On constate une déviation non autorisée de l’installation (1) si ses données de sortie (3) sortent. Figure 1
Patent FR-3116478-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une banquette arrière apte à former des espaces de rangement
Inventor: BEZEAULT LOÏC
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-11-24
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une banquette arrière placée derrière une rangée avant de sièges comprenant un siège conducteur et un siège passager (9) placés côte à côte, ladite banquette possédant une assise et un dossier.  Selon l’invention, une pièce de compartimentage (10) est insérée entre l’assise et un plancher dudit véhicule, ladite pièce (10) comprenant :  - un premier segment (11) s’étendant suivant un axe transversal Y du véhicule,   - un deuxième segment (12) s’étendant suivant un axe transversal Y du véhicule, ledit deuxième segment (12) étant placé derrière ledit premier segment (11) suivant un axe longitudinal X du véhicule, et   - un troisième segment (13) s’étendant suivant un axe longitudinal X du véhicule et reliant ledit premier segment (11) audit deuxième segment (12).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115065-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible et modulable de séparation d’un couloir de bâtiment
Inventor: STEHLY ALAIN
IPC: E06B9/04
Filed: 2021-01-12
Abstract: Titre/ Dispositif amovible et modulable de séparation d’un couloir Dispositif amovible et modulable de séparation d’un couloir (2) de bâtiment, pour la limitation et le contrôle des passages dans le couloir (2). Il comporte d’une part un châssis (10) constitué de l’assemblage de montants et de traverses, et qui comprend une traverse haute (3) conçue apte à être déployée horizontalement, transversalement entre les parois (20, 21) qui délimitent le couloir (2), et à être arc-boutée contre celles-ci, et deux montants verticaux (4), solidaires chacun de ladite traverse haute (3), déployés jusqu’au sol (S), et séparés d’un espace apte à constituer un passage (P) ; et d’autre part au moins un vantail (5) articulé sur l’un des montants verticaux (4), conçu apte à permettre la fermeture ou l’ouverture du passage (P).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107678-A1 (FR)
Title: Agencement de pare-chocs
Inventor: HARTER SEBASTIAN
IPC: B62D65/16
Filed: 2021-02-22
Abstract: Agencement de pare-chocs L'invention concerne un agencement de pare-chocs d'un véhicule automobile, comprenant une traverse (32) qui s'étend dans la direction transversale du véhicule automobile, une partie avant (12) qui est disposée dans la direction longitudinale du véhicule automobile avant la traverse (32), la partie avant (12) s'appuyant dans la direction verticale du véhicule automobile sur la traverse (32) par le biais d'un élément de support (40), l'élément de support (40) étant fabriqué d'une seule pièce avec la partie avant (12) et pouvant pivoter entre une position de fabrication et une position de montage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3b