baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973882-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la determination de diagnostics
Inventor: SANNINO CHRISTIAN
IPC: G01R31/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détermination de diagnostics pour un système comportant une pluralité d'équipements, lesdits équipements étant aptes à émettre des signaux indiquant leur état de fonctionnement, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape d'acquisition (111) d'observations à partir de signaux émis par les équipements du système sous diagnostic., et de détermination d'une situation globale à partir des observations acquises et d'arbres de fautes prédéterminés associés auxdites observations, un arbre de fautes décrivant des relations entre une observation et des causes racines, une cause racine indiquant une défaillance d'un équipement, - une étape de détermination (112) de situations connexes, une situation connexe étant un ensemble d'observations qui prises deux à deux ont au moins une cause racine en commun dans leur arbre de fautes, - une étape de détermination (113) de diagnostics partiels à partir de chacune des situations connexes, les diagnostics comportant des causes racines associés à des observations signalant une défaillance, - une étape de d'affichage (114) des diagnostics.
Patent FR-2975047-A1 (FR)
Title: Power train for hybrid car, has speed-reduction gear comprising two reduction stages for connecting rotor of electric machine to fixed wheel of primary shaft of gearbox, and disengageable coupling provided between reduction stages
Inventor: CHARMASSON SEBASTIEN
IPC: B60K6/36
Filed: 2011-05-12
Abstract: The power train (10) has an electric machine (14) comprising a rotor (22), and a gearbox (16) e.g. robotized gearbox, connected to a heat engine (12) e.g. diesel engine, via a disengageable coupling (30). The gearbox comprises a primary shaft (26) carrying fixed toothed wheels (32-40), which mesh with toothed idle pinions (42-50) carried by a secondary countershaft (28). A speed-reduction gear (70) comprises two reduction stages (72, 74) for connecting the rotor to a fixed wheel (90) of the primary shaft, and another disengageable coupling provided between the reduction stages.
Patent FR-2978145-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de l'ethanol en ethylene a basse consommation energetique
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C1/24
Filed: 2011-08-08
Abstract: L'invention décrit un procédé de déshydratation d'une charge éthanol en éthylène comprenant la vaporisation de ladite charge éthanol en mélange avec au moins une partie du flux d'eau purifié recyclé selon l'étape f) dans un échangeur grâce à un échange de chaleur avec l'effluent issu du dernier réacteur, ledit mélange étant introduit dans ladite étape de vaporisation à une pression comprise entre 0,1 et 0,4 MPa, la compression du mélange vaporisé dans un compresseur, l'introduction du mélange vaporisée et comprimée, à une température d'entrée comprise entre 350 et 500°C et à une pression d'entrée comprise entre 0,2 et 1,3 MPa, dans au moins un réacteur adiabatique contenant au moins un catalyseur de déshydratation et dans lequel la réaction de déshydratation a lieu, la séparation de l'effluent issu du dernier réacteur adiabatique de l'étape c) en un effluent comprenant de l'éthylène à une pression inférieure à 1 MPa et un effluent comprenant de l'eau, la purification d'au moins une partie de l'effluent comprenant de l'eau issu de l'étape d) et la séparation d'au moins un flux d'eau purifiée et d'au moins un flux d'éthanol non converti, le recyclage d'au moins une partie du flux d'eau purifiée issu de l'étape e) en amont de l'étape a).
Patent FR-2972943-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support de catalyseur
Inventor: GAIGNON RICHARD
IPC: A61L9/03
Filed: 2011-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support de catalyseur, caractérisé par le fait qu'il comprend, dans l'ordre suivant, les étapes consistant à (a) mettre en forme un support de base en céramique poreuse non frittée; (b) déposer, sur au moins une partie de la surface du support de base en céramique poreuse non frittée, une suspension de poudre céramique dans un solvant ou un mélange de solvants de façon à former une couche d'interface apte à augmenter la surface spécifique du support de base; (c) fritter le support de base revêtu, au moins en partie, par la suspension. Ce procédé permet de fabriquer de façon économique et rapide des supports de catalyseur, et notamment des brûleurs pour diffuseur de parfum.
Patent FR-2973328-A1 (FR)
Title: Position determining device for determining, in cooperation with three-dimensional probe, position of rotation axis of hinge for door of car, has plate including hole intended to be placed next to indexing hole of knuckle hinge
Inventor: RODE JEAN NOEL
IPC: B62D65/06
Filed: 2011-04-01
Abstract: The device has a plate (9) intended to be fixed to the body (10) of a car in an area intended for fixing a knuckle hinge. The plate includes a hole (15) intended to be placed next to an indexing hole (16) of the knuckle hinge fixed to the body of the car, where the cross section of the hole of the plate is larger than the cross section of the indexing hole to disengage the periphery of the indexing hole, and the thickness of the plate is equal to that of a plate constituting the knuckle hinge. An independent claim is also included for a method for determining, in cooperation with a three-dimensional probe, the position of a rotation axis of a hinge for a door of a car.
Patent FR-2973570-A1 (FR)
Title: Transistor a tension d'alimentation et/ou de seuil ajustables
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L27/098
Filed: 2011-04-01
Abstract: La première électrode du transistor comprend une première région électriquement conductrice (S) ménagée au sein du substrat semiconducteur (SB), la deuxième électrode comprend une deuxième région électriquement conductrice (D) ménagée au sein du substrat semiconducteur (SB); les première et deuxième régions étant séparées par ladite région de substrat (BK); l'électrode de commande comprend une troisième région électriquement conductrice (G) ménagée au sein du substrat, et la troisième région électriquement conductrice est à la fois séparée de ladite région de substrat (BK) par une région isolante (OXG) et électriquement couplée à ladite région de substrat par une diode à jonction (DD) destinée à être polarisée en inverse.
Patent FR-2976147-A1 (FR)
Title: Schema d'entrelacement de donnees pour une memoire externe d'un microcontroleur securise
Inventor: ROLLET ALAIN CHRISTOPHE
IPC: H04L9/18
Filed: 2011-05-30
Abstract: Divers modes de réalisation de la présente invention concernent des systèmes, des dispositifs et des procédés d'entrelacement de données de charge utile et de données de contrôle d'intégrité dans une mémoire externe interfacée avec un microcontrôleur pour améliorer la vérification d'intégrité des données, accroître la confidentialité des données et économiser la mémoire interne. Une pluralité de mots de données et une pluralité d'adresses logiques sont reçues pour le stockage dans la mémoire externe. Chaque mot de données est utilisé pour générer un mot d'intégrité respectif sur la base d'un procédé de vérification d'intégrité, tandis que l'adresse logique associée est traduite en une première adresse physique pour le mot de données et une seconde adresse physique pour le mot d'intégrité dans la mémoire externe selon un procédé de mappage de données. Les mots de données peuvent être chiffrés avant d'être stockés dans la mémoire externe dans le microcontrôleur sécurisé. Les adresses physiques pour les mots de données et les mots d'intégrité associés sont entrelacées dans la mémoire externe, et parfois entrelacées dans un schéma périodique. En particulier, chaque mot de données peut être associé à un sous-mot d'intégrité inclus dans un mot d'intégrité ayant la même longueur que celle d'un mot de données. La mémoire externe peut être une ROM, une RAM ou une mémoire flash, et peut comporter des régions dédiées pour les mots de données et les mots d'intégrité, respectivement.
Patent FR-2976162-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application double face
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D33/34
Filed: 2011-06-07
Abstract: Dispositif (1) pour l'application d'au moins un produit sur les matières kératiniques humaines, notamment la peau, comportant : - une première partie (2) présentant au moins une première face (2a) pour effectuer un premier geste comme appliquer un produit de maquillage ou de soin, - une deuxième partie (3) présentant au moins une deuxième face (3 a) pour effectuer un deuxième geste, de préférence complémentaire du premier, comme absorber, nettoyer ou retirer des impuretés, notamment du sébum ou de la sueur, et dont l'état de surface est différent de celui de la première face (2a), les première (2) et deuxième (3) parties étant fixées de façon amovible l'une sur l'autre par des moyens de maintien (7, 8 ), avec leurs faces (2a, 3a) à l'opposé l'une de l'autre.
Patent FR-2976291-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement en epa de microalgues du genre monodus, cultivees en mode mixotrophe
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: C12N1/12
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention se rapporte à de nouvelles souches de microalgues appartenant au genre Monodus permettant une production optimale d'acides gras polyinsaturés, notamment d'EPA, en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection et de culture de telles souches, utilisant un apport de lumière discontinu sous forme de flashs.
Patent FR-2978347-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: BIRCH NICHOLAS
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-07-25
Abstract: Ce matériel (1) comprend un implant intervertébral (2), destiné à être inséré entre les corps de deux vertèbres (100) et des vis (3) d'immobilisation de l'implant (2) par rapport aux vertèbres (100), l'implant (2) formant deux surfaces d'appui (6, 7) respectives pour les corps des vertèbres (100) et comprenant des trous (8, 9) d'engagement ajusté d'au moins une première vis (3) et d'au moins une deuxième vis (3) ; l'axe d'au moins un premier trou (8), orienté du côté d'une première desdites surfaces d'appui (6), forme dans le plan sagittal un premier angle avec un plan médian horizontal (P) de l'implant (2), et l'axe d'au moins un deuxième trou (9), orienté du côté de la deuxième desdites surfaces d'appui (7), forme dans le plan sagittal un deuxième angle avec ce même plan médian horizontal (P) de l'implant. Selon l'invention, - ledit premier angle est de 40° à 50°, et - ledit deuxième angle est de 20° à 30°.
Patent FR-2983692-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour amener du liquide a l'ebullition et appareil de preparation de boisson comportant un tel dispositif
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J27/21
Filed: 2011-12-07
Abstract: Dispositif de chauffage pour amener à l'ébullition un liquide comportant une chambre de chauffe (1) alimentée en liquide à partir d'un réservoir (2) par une pompe (3) et un circuit de distribution (4) dudit liquide disposé directement en sortie de ladite chambre de chauffe (1), ledit circuit de distribution (4) étant alimenté en liquide par ladite chambre de chauffe (1) caractérisé en ce que ledit circuit de distribution (4) présente une forme adaptée pour que le liquide présent dans ledit circuit de distribution (4) se déverse en intégralité par un orifice de sortie (41) dudit circuit de distribution (4) lors de l'arrêt de la pompe (3).
Patent FR-2991582-A1 (FR)
Title: Extrait de fibres de coton et composition cosmetique et leur utilisation pour proteger, nourrir et hydrater la peau
Inventor: BOTTO JEAN MARIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne un extrait de fibres de coton, une composition cosmétique comprenant comme principe actif, dans un milieu physiologiquement adapté, au moins un extrait de fibres de coton constitué de mono, di, tri et tétra saccharides. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique pour protéger les substrats kératiniques, pour renforcer la barrière cutanée de la peau et/ou pour renforcer la protection des cheveux et/ou pour augmenter la synthèse de kératine et/ou pour nourrir les substrats kératiniques, L'invention concerne un procédé de préparation d'un extrait de fibres de coton et son utilisation pour la préparation d'une composition cosmétique selon l'invention.
Patent FR-2986110-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a l'isolation d'antennes montees sur une carte de circuit imprime
Inventor: LO HINE TONG DOMINIQUE
IPC: H01Q1/52
Filed: 2012-01-20
Abstract: La présente invention concerne un circuit comportant sur une même carte (1) au moins une antenne (2, 3), un circuit de traitement et un capot (4) recouvrant le circuit de traitement. Ledit circuit comporte entre l'antenne (3) et le capot (4) au moins un élément d'isolation (6, 6') réalisé en partie sur la carte et en partie sur le capot.
Patent FR-2988942-A1 (FR)
Title: Methode et systeme d'etablissement d'une cle de session
Inventor: BEN SAIED YOSRA
IPC: H04L9/32
Filed: 2012-03-27
Abstract: La présente invention concerne un système et une méthode d'établissement de clé de session dans un contexte de communications entre entités dont les identifiants sont générés cryptographiquement et dont l'une des entités est fortement contrainte en ressource. L'invention consiste à assigner à des entités assistantes de l'entité contrainte en ressource, les opérations les plus consommatrices de cryptographie asymétrique.
Patent FR-2989751-A1 (FR)
Title: Rotor for braking device of car, has circular friction tracks connected to hub and attached to circular friction tracks that are formed directly on external surface of annular chamber, where tracks include circular cross section
Inventor: PUISEUX VINCENT
IPC: F16D65/12
Filed: 2012-04-18
Abstract: The rotor (1) has circular friction tracks connected to a hub (4) that is rotated around a rotation axis (A). A closed annular chamber (2) is attached to the tracks, where the chamber contains fluid e.g. water. The tracks are formed directly on an external surface of the chamber, where the chamber includes a circular cross section. The chamber includes a friction track on a surface that is turned radially toward exterior or interior. The chamber includes thick sheets that form inner annular part for receiving the tracks and outer annular parts that are placed apart from the tracks.
Patent FR-2994546-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de couple d'une machine electrique de vehicule hybride comportant un systeme de controle de vitesse
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K17/34
Filed: 2012-08-16
Abstract: Procédé pour un véhicule hybride, de limitation du couple prélevé par une première machine électrique (12) liée à un moteur thermique (2) relié à une transmission (4), cette première machine étant prévue pour alimenter en courant une batterie (10) du réseau de bord du véhicule, ainsi qu'un dispositif de stockage de l'énergie (16) qui délivre cette énergie à une deuxième machine électrique de traction (20), le véhicule comportant un système automatique de contrôle de sa vitesse, caractérisé en ce que dans le cas où le moteur thermique (2) ne peut pas sur un même rapport de la transmission (4), en réponse à une demande du système automatique de contrôle de vitesse, délivrer une accélération de confort, il déleste alors la charge du dispositif de stockage de l'énergie (16) ou de la batterie (10) du réseau de bord avant d'utiliser la deuxième machine électrique, ou d'effectuer un changement de rapport si ce délestage ne permet pas d'assurer à lui seul l'accélération de confort.
Patent FR-2980527-A1 (FR)
Title: Carter a extraction basse pression a coque unique pour turbine a vapeur
Inventor: PREDMORE DANIEL ROSS
IPC: F01K7/38
Filed: 2012-09-10
Abstract: Carter (30) à extraction à coque unique, comportant une coque étagée (34) constituée d'une pluralité de moulures annulaires (36) de forme circonférentielle situées sur la longueur axiale du carter (30) entre les étages (44) de la turbine et couvertes par une enveloppe (32) de carter. Des logements (37) de support de diaphragmes entre les multiples étages (44) du carter (30) à extraction à coque étagée unique (34) sont directement montés entre les moulures annulaires (36) de façon à se trouver à l'écart de l'enveloppe (32) du carter.
Patent FR-2998305-A1 (FR)
Title: Substances actives contenant des groupes sulfonates ameliorant la puissance de lavage primaire
Inventor: BERTIN DENIS
IPC: C08F212/14
Filed: 2012-11-22
Abstract: La puissance de lavage primaire d'agents de lavage ou de nettoyage devrait être perfectionnée en particulier vis-à-vis de dépôts de crasse contenant des huiles et/ou des graisses. Ce perfectionnement est obtenu essentiellement par l'incorporation de polymères contenant des groupes sulfonates.
Patent FR-2999452-A1 (FR)
Title: Particules de tio2 dissymetriques (particules de janus) et leur procede de synthese par photodeposition
Inventor: DELVILLE MARIE-HELENE
IPC: A61K9/50
Filed: 2012-12-19
Abstract: La présente invention concerne des particules dissymétriques, aussi appelées particules Janus, de taille nanométrique ou micrométrique, et leur utilisation dans la vectorisation médicamenteuse. La présente invention concerne également un procédé de synthèse continue de particules dissymétriques, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: A. on met en suspension des particules de TiO2 dans une solution ionique contenant au moins une source d'un métal photodéposable, ladite solution ionique étant en écoulement dans un canal fluidique dépourvu de métal; et B. on applique un rayonnement lumineux de longueur d'onde d'excitation inférieure à 380 nm transversalement au sens d'écoulement de la suspension de TiO2 dans la solution ionique de manière à optiquement exciter la surface irradiée S1 des particules de TiO2 dans la bande interdite du TiO2, de façon à produire des paires électron/trou sur la surface irradiée S1.
Patent FR-3005885-A1 (FR)
Title: Outil de pose et de sertissage d'un insert dans une piece support
Inventor: BANQUET JOEL
IPC: B25B27/28
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne notamment le domaine des outils à mains pour mettre en place des inserts et a plus particulièrement pour objet un outil de pose et de sertissage d'un insert caractérisé en ce qu'il comporte au moins un premier module d'axe longitudinal YY' et comprenant au moins une première tige et une douille comportant un poinçon à l'une de ses extrémités longitudinales et au moins une butée à son autre extrémité longitudinale, cette douille étant agencée pour coulisser le long de la première tige et au moins entre une première position où ladite au moins une butée dépasse longitudinalement du premier module du côté opposé à celui du poinçon et une seconde position ou la butée affleure l'extrémité libre de la tige, où d'un élément qui lui est solidaire, située du côté opposé à celui du poinçon.
Patent FR-3008378-A1 (FR)
Title: Embarcation autonome
Inventor: CARLIN THIERRY
IPC: B63B49/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne notamment une embarcation (10) qui comporte une coque, des moyens de propulsion et de gouverne (11 à 14), des moyens de positionnement par satellite (15 à 17), un capteur (18, 20) d'observation, des moyens de télécommunication (21, 22), des moyens de mesure d'attitude (19), et une unité de contrôle-commande (23) reliée aux moyens de propulsion et de gouverne (11 à 14), aux moyens de positionnement (15 à 17), aux moyens de mesure d'attitude (19), et aux moyens de télécommunication (21, 22), pour commander les moyens de propulsion et de gouverne en fonction de données délivrées par les moyens de positionnement et les moyens de télécommunication. L'unité de contrôle-commande est reliée au capteur d'observation pour traiter des données d'observation délivrées par ce capteur, en fonction de données délivrées par les moyens de mesure d'attitude. La coque comporte une structure rigide (25, 26) et une structure gonflable (27 à 29) s'étendant de part et d'autre de la structure rigide.
Patent FR-3001300-A1 (FR)
Title: Procede de detection de source radioactive en mouvement et dispositif associe
Inventor: COULON ROMAIN
IPC: G01T1/167
Filed: 2013-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de source radioactive qui se déplace sur une trajectoire linéaire sensiblement parallèle à un alignement de N détecteurs, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, le procédé comprenant : - la formation de NxNt valeurs de comptage d'impulsions Mi,t (i=1, 2, N et t=1, 2, Nt) à partir de NxNt signaux de détection délivrés par les N détecteurs sous la forme d'une succession dans le temps de Nt ensembles de N signaux détectés simultanément par les N détecteurs sur une même durée Δt, une valeur de comptage d'impulsions représentant un nombre d'impulsions détectées par un détecteur sur une durée ?t, et et - le calcul, à l'aide d'un calculateur : ? d'un ensemble de Nt produits de corrélation Rt de façon que : ? d'une moyenne statique des NxNt valeurs de comptage telle que : ? d'une condition de corrélation pour chaque produit de corrélation Rt de façon que : si il est considéré qu'aucune source ne s'est déplacée devant les détecteurs, K2 étant un scalaire et σ étant l'écart-type de la valeur moyenne .
Patent FR-3002079-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/336
Filed: 2013-02-11
Abstract: La présente invention a notamment pour objet un procédé de fabrication d'un transistor comprenant la formation d'un empilement de couches de type semi-conducteur-sur-isolant comportant au moins un substrat (112), surmonté d'une première couche isolante (114) et d'une couche active destinée à former un canal (180) pour le transistor, le procédé comprenant en outre la formation d'un empilement de grille sur la couche active et la réalisation d'une source et d'un drain, caractérisé en ce que la réalisation de la source et du drain comprend au moins les étapes suivantes: la formation de part et d'autre de l'empilement de grille de cavités (440) par au moins une étape de gravure de la couche active, de la première couche isolante (114) et d'une partie du substrat (112) sélectivement à l'empilement de grille de manière à retirer la couche active, la première couche isolante (114) et une portion du substrat (112) en dehors de zones situées en dessous de l'empilement de grille, la formation d'une deuxième couche isolante (118) comprenant la formation d'un film isolant sur les surfaces mises à nu du substrat (112), de manière à former avec la première couche isolante (114) une couche isolante (118) ; la mise à nu des extrémités latérales du canal (180); le remplissage des cavités (440) par épitaxie pour former la source et le drain.
Patent FR-3002254-A1 (FR)
Title: Device for insulating building from outside, has insulating slabs comprising connection units connected with rails in slidably movable manner such that weight of each slab is transmitted to ground or carrying structure resting on ground
Inventor: POILON LOIC FRANCK
IPC: E04F13/075
Filed: 2013-02-20
Abstract: The device has prefabricated insulating slabs (24) formed on front and back sides of a building (B), and rails (40) fixed to the front side of the building. The insulating slabs are connected with the rails, and comprise connection units (50) that are connected with the rails in a slidably movable manner such that weight of each slab is transmitted to a lower panel and successively to ground or an intermediate carrying structure (20) resting on the ground. The rails are designed with a C-shaped cross-section, and the slabs comprise metal reinforcements (36). An independent claim is also included for a method for insulating a building from outside.