baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100949-B1 (FR)
Title: Structure photovoltaïque flottante
Inventor: GERRITSEN ERIC
IPC: H02S40/22
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est une structure photovoltaïque flottante (10), destinée à être positionnée sur une étendue d’eau (E), mobile en rotation autour d’un axe horizontal (X), comportant : un élément flottant formant réflecteur (2), comprenant une paroi creuse (P), comprenant une surface interne (Pi) pourvue d’un matériau réfléchissant (4), et une surface externe (Pe), ladite surface interne (Pi) présentant la forme d’une surface quadratique et comprenant une première extrémité (P1) et une deuxième extrémité (P2) distinctes ; un élément de couverture transparent (3), s’étendant entre la première extrémité (P1) et la deuxième extrémité (P2) de sorte à définir un volume interne (Vi) ; et au moins un module photovoltaïque bifacial (1), apte à collecter la lumière solaire sur ses deux faces opposées, positionné de telle sorte à recevoir au moins la lumière solaire traversant l’élément de couverture transparent (3) et réfléchie par ledit au moins un matériau réfléchissant (4). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100718-B1 (FR)
Title: Unité de décontamination pour machine de fabrication de récipients en matière plastique
Inventor: LE PECHOUR ANTHONY
IPC: A61L2/08
Filed: 2019-09-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: Titre : Unité de décontamination pour machine de fabrication de récipients en matière plastique L’invention concerne une unité de décontamination (4) pour machine de fabrication (1) de récipients en matière plastique destinés à être obturés par des bouchons, l’unité de décontamination (4) comprenant :- des moyens d’émission d’un rayonnement de décontamination, - des premiers moyens de convoyage présentant des premiers moyens de préhension pour maintenir des récipients par leur col, et les convoyer vers les moyens d’émission ;caractérisée en ce que l’unité de décontamination (4) comprend également des deuxièmes moyens de convoyage présentant des deuxièmes moyens de préhension pour maintenir les bouchons, et les convoyer vers les moyens d’émission, et en ce que deux premiers moyens de préhension contigus définissent entre eux un espacement, les deuxièmes moyens de convoyage étant disposés par rapport aux premiers moyens de convoyage en présentant une portion de convoyage dans laquelle les deuxièmes moyens de préhension sont en alternance avec les premiers moyens de préhension devant les moyens d’émission.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102423-B1 (FR)
Title: véhicule automobile doté de caissons de stockage
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B62D33/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une plateforme (5) et au moins un caisson fixé à ladite plateforme (5). Selon l’invention, ladite plateforme (6) comprend au moins une zone support (19) destinée à maintenir un caisson (6, 7, 8, 9) sur le véhicule (1), ladite au moins une zone (19) possédant des moyens de centrage (21) du caisson et un moyen de fixation (24) dudit caisson placé en position centrale dans ladite zone (19), le caisson possédant un moyen de fixation complémentaire (27) apte à coopérer avec le moyen de fixation (24) pour maintenir étroitement le caisson contre la plateforme (5) et le bloquer suivant un axe vertical Z. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3107237-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile en fonction d’une surface critique
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/04
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108105-B1 (FR)
Title: Bac de transport isolant emboitable
Inventor: DE BIE THOMAS
IPC: B65D81/38
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-06-24
Abstract: Bac de transport isolant emboitable L’invention concerne un bac de transport 2, notamment pour produits pharmaceutiques, comportant : une paroi de fond 6, et des parois latérales 8, par exemple quatre, présentant chacune un bord inférieur, un bord supérieur 8b et des bords latéraux 8c, les parois latérales 8 coopérant deux à deux par leurs bords latéraux 8c afin de former une surface périphérique fermée.  Au moins une paroi latérale 8, de préférence toutes les parois latérales 8, est montée pivotante sur la paroi de fond 6 par son bord inférieur, et le bac 2 comporte également un moyen de liaison 16 configuré pour assembler de manière réversible les bords latéraux 8c de ladite au moins une paroi latérale 8 avec les bords latéraux 8c des parois latérales 8 adjacentes afin de fermer ou d’ouvrir ladite surface périphérique, le moyen de liaison 16 étant configuré pour ouvrir ladite surface périphérique lorsqu’un deuxième bac de transport 2 est emboité à l’intérieur dudit bac de transport 2.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3117834-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique biphase comprenant un acide aminé et deux acides spécifiques
Inventor: DEBOVE CÉLINE
IPC: A61K8/44
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-11-10
Abstract: Composition cosmétique biphase comprenant un acide aminé et deux acides spécifiques La présente invention concerne une composition cosmétique constituée d'une phase aqueuse et d'une phase huileuse distinctes, la phase huileuse comprenant au moins une huile, le ratio pondéral entre la phase huileuse et la phase aqueuse étant compris entre 0,75 et 1,25, caractérisée en ce que la phase aqueuse comprend :  - au moins un acide aminé et/ou l’un de ses sels et/ou l’un de ses dérivés,  - de l’acide citrique et/ou l’un de ses sels, et  - de l’acide salicylique, et   le ratio pondéral entre la somme des teneurs en poids en acide citrique et en acide salicylique, et la teneur en poids en acide aminé, est compris entre 0,90 et 1,10.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3119183-B1 (FR)
Title: Clip support pour joint generateur de fissure
Inventor: KREYDENWEISS GUY
IPC: E04F15/14
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-03-10
Abstract: Clip support (1) pour joint générateur de fissure dans une dalle ou chape en béton ou ciment, ledit clip comportant une embase (5), un élément d’ancrage (8) se trouvant sous l’embase et deux parois de maintien (12) se prolongeant au-dessus de l’embase et délimitant entre-elles un logement récepteur (13) ouvert vers le haut dans lequel le joint est destiné à être retenu par pincement ou engagement serré. Le clip support comporte également au moins une pièce d’extension (16) pliable qui prolonge une des parois de maintien (12) en éloignement de l’embase (5), de sorte qu’au moins une portion de ladite pièce d’extension est prévue pour dépasser au-dessus de la dalle ou chape après coulage du béton ou ciment, et qu’une fois pliée elle ne dépasse plus au-dessus de cette dalle ou chape.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3124450-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’ouverture des ouvrants d’un vehicule automobile et dispositif de detection associe
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’ouverture des ouvrants (P1, P2) d’un véhicule automobile (V) par un dispositif de détection (D), ledit dispositif comprenant au moins deux modules de communication (10, 20) en ultra haute fréquence, situés respectivement chacun sur un ouvrant différent et reliés à un calculateur électronique (100), le dispositif de détection permettant l’accès « mains libres » au véhicule, l’invention proposant que, lesdits modules étant aptes à s’identifier mutuellement entre eux , un angle d’ouverture (θ’) d’un premier ouvrant (P1) est déterminé en fonction :  a) d’une première distance (m) entre un point de rotation (N) du premier ouvrant sur lequel est situé un premier module de communication et une position (O) d’un deuxième module lorsque les deux ouvrants associés auxdits deux modules sont fermés,  b) d’une deuxième distance (h) entre un point de rotation du premier ouvrant et une position (P) du premier module sur ledit ouvrant,   c) d’une distance entre les deux modules, lorsque les deux ouvrants associés aux deux modules sont fermés,  d) d’une distance (d’) entre lesdits modules, ladite distance (d)’ étant déterminée par un temps de vol (t’) des ondes ultra haute fréquence échangées entre les deux modules.  .Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128203-B1 (FR)
Title: Structure souple pour la création d'un espace de repos à l'intérieur d'une cabine d'aéronef
Inventor: GLAIN ARTHUR K
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-10-20
Granted: 2023-09-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour une cabine d'avion (10) comportant:  - une unité de siège arrière (11.1),  - une unité de siège avant (11.2),  - un passage d'accès à un couloir de circulation s'étendant entre l'unité de siège arrière (11.1) et l'unité de siège avant (11.2),  - une structure souple (24) amovible comportant, dans un état déployé, une portion supérieure (25) s'étendant au-dessus du siège (12) de l'unité de siège arrière (11.1) entre la coque d'intimité (13) de l'unité de siège arrière (11.1) et la coque d'intimité (13) de l'unité de siège avant (11.2), et  - une portion latérale (26) obturant le passage d'accès au couloir de circulation,  - de sorte que la structure souple (24) délimite, avec la coque de l'unité de siège arrière (11.1) et la coque de l'unité de siège avant (11.2), un espace clos de repos (23) autour du siège (12) de l'unité de siège arrière (11.1).  Figure 2
Patent FR-2034972-B1 (FR)
Inventor: ESTER W
IPC: C07C29/04
Filed: 1970-03-16
Granted: 1975-12-26
Abstract: 1301686 Aldehydes and ketones VEBACHEMIE AG 13 March 1970 [15 March 1969] 12312/70 Heading C2C In the production of C 2-4  carbonyl compounds by the dehydrogenation of corresponding alcohols, the alcohols are prepared by the catalytic hydration of unbranched olefins in the gas phase and are used without removal of the corresponding ether formed as by-product in said hydration. Additional ether may be added, e.g. that produced by refining part of the alcohol. Oxygen may be present in the dehydrogenation.
Patent FR-2192067-B1 (FR)
IPC: C22C49/14
Filed: 1973-07-09
Granted: 1976-04-30
Abstract: 1393833 Coating carbon fibres by hotdipping, hot pressed fibres UNION CARBIDE CORP 9 July 1973 [10 July 1972] 32704/73 Headings C7D and C7F The bonding of carbon fibres in a nickel matrix improved by providing the fibres with a carbide layer by immersing them in a molton alloy bath comprising a metal e.g. Ti, Zr, Hfi, V, Nb, Ta, Cr, Mo, W, and Fe which reacts to form a carbide and an acid soluble metal e.g. In, Ge, Ga, Sn, Sb, Bi, Ag, Cu which does not react with carbon, and subsequently removing unreacted metal with an acid, e.g. nitric, hydrochloric or sulphuric. Ni may be deposited on the coated fibres by electrodes or electrolytre methods, thermal decomposition of carbonyls or halides or by sputtering, and the coated fibres hot pressed 700 to 1300‹C. in an atmosphere of e.g. nitrogen, argon xanon, or helium. A further metal may be applied to the Ni-coated fibres before pressing.
Patent FR-2435743-B1 (FR)
IPC: G04B37/08
Filed: 1979-05-11
Granted: 1984-06-01
Abstract: A watchcase comprises a case body, a bezel, and a support member affixed to the bezel for removably connecting the bezel to the case body so as to permit easy removal and replacement of the bezel. The support member has at diametrically opposite locations thereof outwardly extending flange portions, and corresponding recesses are provided in the case body at diametrically opposite locations for movably receiving therein respective ones of the flange portions with sufficient clearance therebetween to enable a sufficient extent of movement of the support member relative to the case body in the diametrical direction of the flange portions to permit removal and replacement of the bezel without deformation of either the case body or bezel. A deformable elastic member is interposed between the bezel, support member and case body and the elastic member is configured so as to undergo elastic deformation during removal and replacement of the bezel thereby preventing deformation of both the case body and bezel. The elastic member has sufficient elasticity to urge the support member flange portions extend into the case body recesses upon replacement of the bezel thereby removably joining the bezel to the case body in a fluidtight manner.
Patent FR-2446534-B1 (FR)
IPC: H01G11/04
Filed: 1980-01-09
Granted: 1983-06-17
Abstract: An electric double layer capacitor comprising a pair of polarization electrodes and an electrolyte disposed in-between and utilizing an electric double layer formed at the interface between the polarization electrodes and the electrolyte, wherein the polarization electrodes comprise a carbon electrode material and polyvinylpyrrolidone as a binder thereof; and therefore adherence, conductivity and a molding characteristic of the carbon electrode material are increased thereby improving characteristics as the capacitive device and reliability of the electric double layer capacitor.
Patent FR-2497630-B1 (FR)
IPC: A01J25/15
Filed: 1981-01-15
Granted: 1985-06-21
Abstract: A cheese making apparatus comprises a rectangular vat, a pressing plate, a filtering sheet supported on the bottom wall of the vat for displacement in a longitudinal direction, and a transverse partition affixed to an end of the filter sheet adjacent a fixed end wall of the vat for simultaneous displacement with the filtering sheet in this direction. The partition defines with the side walls, the bottom wall and a mobile end wall opposite the fixed end wall an operating volume of the vat determining the amount of curds to be held in the vat for producing cheese from a pressed mass of the curds wherefrom the whey has been drained. Displacement of the partition changes the operating volume and the transverse partition is elastically compressible in a vertical direction whereby lowering of the pressing plate into the vat compresses the partition and permits the plate to apply pressure to the curds held in the vat.
Patent FR-2514755-B1 (FR)
IPC: C07C51/56
Filed: 1981-10-21
Granted: 1983-12-16
Abstract: Methyl acetate is carbonylated to acetic anhydride with carbon monoxide, in liquid phase, in an anhydrous reaction medium, in the presence of a catalytically effective amount of (i) nickel, (ii) methyl iodide, (iii) an alkali metal iodide, and (iv) a crown ether.
Patent FR-2563118-B1 (FR)
Inventor: MORIN JEAN-XAVIER
IPC: F23G5/30
Filed: 1984-04-20
Granted: 1987-04-30
Abstract: Method and installation for processing a material in a circulating fluidized bed, in which, in the filtration compartment (4) traversed by the fluidization gas at a speed which is so regulated as to put into suspension only the particles having dimensions smaller than a given limit, the unburnt largest particles (25) which are recovered and are directly recycled in the fluidized bed (21) and the fine particles (24) are subjected in an adjacent compartment (5) to a processing for agglomerating the ashes by forming in the processing compartment (5) a high temperature zone (96), the agglomerated ashes (26) being withdrawn at the base of the processing compartment (5) and the unburnt fine particles (27) being returned to fluidized bed (21) through a recycling circuit (54).
Patent FR-2564836-B1 (FR)
Inventor: DORMOY JEAN-ROBERT
IPC: C07D471/04
Filed: 1984-05-25
Granted: 1986-09-26
Abstract: A process for preparing 1H-pyrrolo-[3,2-c]-pyridine or 5-aza-indole in high yield, comprising condensing 3-methyl-4-nitropyridine-1-oxide with a compound having a formula (III) wherein R represents a di-loweralkylamino, morpholino, piperidino or pyrrolidino group and R1 and R2, which are the same or different, each represent a loweralkoxy group or a group R as defined; to form an enamine having a formula: IV wherein R is as define and subjecting the enamine IV to reduction cyclization; the enamines IV are new compounds.
Patent FR-2583737-B1 (FR)
Inventor: CHANE-CHING JEAN-YVES
IPC: C01F17/235
Filed: 1985-06-20
Granted: 1987-08-14
Abstract: 1. A compound of cerium IV corresponding to the general formula (I) : Ce(M)t (CH3 [CH2 ]n -COO**- )x (OH**- )y (NO3--)z wherein : - M represents an alkali metal or a quaternary ammonium radical - t is between 0.1 and 0.3 - n is equal to 0 or 1 - x is between 0.1 and 0.7 - y is such that : y=4+t-x-z and - z is between 0.3 and 0.6.
Patent FR-2600644-B1 (FR)
Inventor: BITAR MARIE-CHRISTINE
IPC: C07C279/14
Filed: 1986-06-25
Granted: 1988-10-07
Abstract: Process for separating amino acids by selective countercurrent extraction of the amino acids from a mixture of at least two amino acids, depleted in cystine, with an organophosphorus acid optionally in solution in at least one alcohol, ketone, ether and/or at least one aliphatic hydrocarbon.
Patent FR-2607972-B1 (FR)
Inventor: MARCHESSEAU JACK
IPC: H01R4/36
Filed: 1986-12-04
Granted: 1989-07-13
Abstract: This terminal is of the type comprising a hole for receiving the end of a conductor and a screw for locking this end inside this hole. This terminal (1) assumes the shape of a rectangular parallelepiped whose two opposite faces (7) have a shoulder (8). In combination there is provided an elastic immobilising clamp (9), having a generally U- shape, formed by one of the ends of a metallic coupling strip (10). The median arm (12) of this clamp is arranged against the respective wall (11) of the housing of the corresponding device. As far as the lateral arms (13) are concerned, they are capable of receiving between them the connection terminal (1) and of immobilising it by virtue of a projecting elbow (14) provided on each of its arms and which is capable of bearing against the shoulder (8) of the corresponding face of this terminal. This connection terminal can fit all sorts of electrical devices.
Patent FR-2638166-B1 (FR)
Inventor: FEDER MICHEL
IPC: C08J3/03
Filed: 1988-08-31
Granted: 1991-01-11
Abstract: The present invention relates to an aqueous silicone dispersion which crosslinks to give an elastomer by elimination of water and which comprises: 100 parts of an emulsion (A) of the oil-in-water type, of an  alpha , omega -(dihydroxy)polydiorganosiloxane stabilised with an anionic and/or nonionic surfactant, 1 to 100 parts of a hydroxylic silicone resin which, per molecule, exhibits at least 2 different units chosen from among those of the formulae R3SiO0.5, R2SiO, RSiO1.5 and SiO2 and having a content of hydroxyl groups of between 0.1 and 10% by weight, 0 to 250 parts of a non-siliceous inorganic filler and 0.01 to 3 parts of a metal compound which acts as a hardening catalyst, the said emulsion having a pH which is generally between 4 and 13 and a solids content of at least 40%. Use of the emulsions for the production of silicone elastomer joints, especially in the building industry.
Patent FR-2665211-B1 (FR)
Title: Systeme anti-sismique, "saturne".
Inventor: EMMANUEL-EMILE MICHEL
IPC: E04H9/02
Filed: 1989-12-12
Granted: 1993-11-12
Abstract: Système anti-sismique, pour se protéger, et protéger, les habitations et les immeubles, des tremblements de terre. L'invention concerne un mécanisme, qui permet de soutenir dans l'espace, sans contact direct avec le sol, le type de construction concerné. L'invention est constituée, d'une grande sphère (1) métallique, d'une sphère (2), interne concentrique, à (1), solidaires à une cuve (3), avec dans son fond, des chapes (4) en plomb ou en fonte, la cuve remplie de béton, l'ensemble constituant le "lest". L'intérieur de la sphère (1) est consolidée par une charpente métallique dans l'intervalle (5), d'une charpente radiale (7), s'appuyant sur une sphère centrale (8), des galets planétaires (6), et satellites (17), dans leur cage (18), dans des nervures (9), (11), et (13), supportant sur (1), le plancher (15), éloigné du sol. Dans le plancher (15), sont prévues des trémies et réservations (16), pour escaliers (26) escamotables, vérins (27), cages d'ascenseur (28), gaines et canalisations, (14), (30), (31), (32). La sphère (I), à son point d'appui, sur une aire (12), plane, ou sur une calotte (19) sphérique, mobile sur galets sphériques (20) et (21).
Patent FR-2690042-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CHARLES JAVERLHAC
IPC: A01B17/00
Filed: 1992-04-15
Granted: 1994-06-10
Abstract: The invention relates to a ploughing machine. It includes, in combination, a plurality of blades (1) intended to dig into the ground, the upper part (1a) of which is parallel to the direction of ploughing and the lower part (1b) of which is laterally offset so as to break up the ground above the blade and to mellow it; and tubes (3) incorporated into each of the blades (1), which tubes allow a volatile product to be sent at one or more points arranged on the bottom part of each blade.
Patent FR-2710623-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MARTIN
IPC: B07C1/02
Filed: 1993-09-27
Granted: 1995-11-10
Abstract: Hopper (20) for supplying flat objects, comprising a substantially planar sole plate (26) delimited by a first so-called falling edge (24) adjacent to means (14, 17) for conveying flat objects in a predetermined conveying direction (Da) and by a second so-called gripping edge (6) comprising means (7) for attracting the first object (1) in a pile of flat objects (1, 8, P) located on the said sole plate (26) against the said second edge (6) and displacing this object (1) towards transfer means (16) in a predetermined transfer direction (Dt). The sole plate (26) comprises a first part (27), adjacent to the falling edge (24), and a second part forming a retention zone (21) located close to the said gripping edge (6) and having a high coefficient of friction much greater than that of the first part (27) of the sole plate (26). Use for automatic sorting of mail.
Patent FR-2715543-B1 (FR)
Inventor: BENGUIGUI DANIEL ROBERT
IPC: A45D40/02
Filed: 1994-02-01
Granted: 1996-04-19
Abstract: Applicator for cosmetic or pharmaceutical prods. consists of a hollow elongated housing (1), closed at one end and open at the other, and contg. a holder (4) for the stick prod. (6) in the shape of a socket (5) on the end of a strip. The strip is made from a flexible material and its edges are able to slide in grooves (26) along the inside of the housing which pass round curves (30) at the back and extend beneath an elongated port (18) in the housing's upper wall. Part of the surface of the strip has a series of projections (46) which form a grip for the thumb, allowing the stick to be extended from the housing or retracted by sliding the strip along the grooves. The far end of the strip covers the open end of the housing when the stick is fully retracted.
Patent FR-2716321-B1 (FR)
Inventor: LAPREVOTE ARNAUD
IPC: G06T9/00
Filed: 1994-02-11
Granted: 1996-04-05
Abstract: The architecture of the coder is a number of vector comparators (QV1,QV2..QVn) in parallel. Waves of vectors (W1..Wi) are applied to the comparators as well as the input vector signal (Xi). A series of steps are then carried out to find the dictionary digital word corresponding to the vector signal. Starting with the least significant bit, all the weights are found to be zero, except for one where a distance separation is found. This allows elimination of one dictionary vector. The process of elimination proceeds until one of the dictionary vectors, say W2 is chosen. The address of W2 is then calculated (CA) and transmitted (ADW2).