baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096577-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de passage pour pietons
Inventor: MARTINAND ALEXANDRE
IPC: F21W111/023
Filed: 2019-05-31
Abstract: Ce dispositif de signalisation de passage pour piétons comprend, à l’aplomb dudit passage, une pluralité de dalles (2), notamment podo-tactiles, positionnées sur le trottoir ou équivalent, notamment linéairement, et comporte en outre, au niveau d’au moins l’une des extrémités de ladite au moins une ligne (1) de dalles podo tactiles (2), un poteau vertical (5), dont l’extrémité supérieure est munie d’au moins un organe d’éclairage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100057-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production de monoxyde de carbone par condensation partielle
Inventor: HERNANDEZ ANTOINE
IPC: F25J3/00
Filed: 2019-08-20
Abstract: Titre :PROCEDE ET APPAREIL DE PRODUCTION DE MONOXYDE DE CARBONE PAR CONDENSATION PARTIELLE Dans un procédé de séparation par distillation cryogénique d’un mélange d’hydrogène, de méthane et de monoxyde de carbone (1), on refroidit le mélange dans un premier échangeur de chaleur (3,9) et on le condense partiellement dans au moins un deuxième échangeur de chaleur (11,13) qui est un rebouilleur de cuve d’une première ou deuxième colonne (K1,K2) du système de colonnes et on envoie à un niveau intermédiaire de la première colonne au moins une partie (17,23) du liquide produit par la condensation partielle. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102562-A1 (FR)
Title: Système de surveillance de l’état d’un câble par réflectométrie répartie
Inventor: JACQUES MARIE-BÉNÉDICTE
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-10-29
Abstract: Système de surveillance de l’état d’un câble (C), comprenant une pluralité de dispositifs de réflectométrie (M1,M2,M3,…Mn-1,Mn) aptes à injecter un signal de test en un point d’injection du câble et mesurer un signal rétro-propagé dans le câble au point d’injection du câble, les dispositifs de réflectométrie étant destinés à être positionnés le long du câble de sorte à décomposer le câble en tronçons successifs (S1,S2…Sn), le système comprenant un organe de contrôle (CTRL) apte à communiquer avec les dispositifs de réflectométrie et configuré de manière à réaliser au moins un test de réflectométrie consistant à injecter un signal de test dans le câble au moyen d’un premier dispositif de réflectométrie et mesurer le signal de test, au moyen du premier dispositif de réflectométrie, après sa propagation dans le câble et sa réflexion sur une discontinuité d’impédance, le système comprenant en outre un organe de post-traitement (PTR) apte à communiquer avec les dispositifs de réflectométrie et configuré pour analyser la mesure du signal de test pour détecter un pic d’amplitude correspondant à un défaut. Figure 1
Patent FR-3102745-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour le montage d’un amortisseur sur un véhicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16F1/12
Filed: 2019-10-31
Abstract: Dispositif de guidage (15) pour amortisseur de suspension (9) de véhicule automobile, configuré pour être monté provisoirement sur une extrémité supérieure (9A) de fixation dudit amortisseur de suspension (9) ; le dispositif (15) comprenant des moyens de fixation (17A) à un manchon transversal situé à l’extrémité supérieure (9A) de fixation de l’amortisseur (9), et une face latérale inclinée apte à guider latéralement ladite extrémité supérieure (9A) de fixation. Figure 6
Patent FR-3104139-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour un aeronef, ledit systeme de propulsion comportant une pile a combustible
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: F02C6/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: SYSTEME DE PROPULSION POUR UN AERONEF, LEDIT SYSTEME DE PROPULSION COMPORTANT UNE PILE A COMBUSTIBLE L’invention concerne un système de propulsion (150) comportant une nacelle (202) avec un canal d’air (208) selon une direction longitudinale X, un moteur électrique (108) dont la sortie entraîne une hélice (110), et une pile à combustible (250) comportant un noyau (251) hors du canal d’air (208), des canaux ouverts (253) où chacun présente une entrée et une sortie ouvertes dans le canal d’air (208), pour chaque canal ouvert (253), une chambre à combustible, un électrolyte entre le canal ouvert (253) et la chambre à combustible, une cathode, une anode, où chaque canal ouvert (253) présente une surface de l’entrée qui est inférieure à la surface d’une zone intermédiaire entre l’entrée et la sortie, et où la surface de la sortie est inférieure à la surface de la zone intermédiaire.     Un tel système permet d’avoir la pile à combustible proche du moteur électrique, réduisant d’autant les longueurs des conducteurs électriques entre eux, ce qui améliore le fonctionnement de la pile à combustible.     Fig. 2
Patent FR-3104818-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication et d’inspection d’un assemblage photovoltaïque avec réticulation partielle
Inventor: VOARINO PHILIPPE
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-16
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de fabrication et d’inspection d’un assemblage photovoltaïque, comportant un support (6), au moins un module photovoltaïque (5), et au moins une couche d’adhésion à base d’un matériau polymère réticulable, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : une étape A) de dépose de ladite au moins une couche d’adhésion sur le support (6) ; une étape B) d’assemblage ; une étape C) de réticulation partielle ; une étape D) de connexion électrique ; une étape E) d’inspection du fonctionnement électrique et mécanique ; en cas de fonctionnement correct détecté à l’issue de l’étape E), une étape F) de finalisation de la réticulation ; en cas de fonctionnement incorrect détecté à l’issue de l’étape E), une étape G) d’enlèvement d’au moins un module photovoltaïque (5) défectueux, puis un retour à l’étape A).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104653-A1 (FR)
Title: Bloc de securite a electrovanne pour verin et circuit hydraulique contenant plusieurs verins equipes de tels blocs
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: F15B13/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: Le bloc de sécurité (9) garantit, par le verrouillage du débit hydraulique, le maintien en position de la tige d’un vérin simple ou double-effet. Il comporte un ou deux dispositifs d’isolement (14), montés chacun sur l’une des conduites alimentant une chambre du vérin. Chaque dispositif d’isolement comprend deux dispositifs d’obturation (16) en série : un clapet anti-retour mécanique (17) s’ouvrant sous l’action du fluide entrant dans la chambre concernée, et une électrovanne (24) dont l’état est indépendant de la présence du fluide. Un circuit hydraulique comprenant plusieurs vérins équipés chacun d’un tel bloc de sécurité ne comprend qu’un unique distributeur hydraulique à trois positions, qui met en communication le réservoir et le dispositif de pompage avec tous les vérins simultanément, les électrovannes des blocs de sécurité permettant de commander électriquement les mouvements de chacun des vérins indépendamment. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105340-A1 (FR)
Title: Dispositif robotique mobile adaptable à différents types de terrain
Inventor: CHANGEON GWENAEL
IPC: F16L55/40
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention se situe dans le domaine des robots mobiles, notamment ceux se déplaçant à l’aide d’ensembles de propulsion équipés d’une vis d’Archimède.     Selon l’invention, le dispositif robotique (1) comprend :     un corps principal (10),     un premier ensemble de propulsion (20A) et un deuxième ensemble de propulsion (20B) disposés de part et d’autre du corps principal, et une armature (30) fixée au corps principal,     chaque ensemble de propulsion comprenant :     un corps latéral (21) fixé à l’armature (30),     un moteur de propulsion (41) fixé au corps latéral (21),     un tambour interne (22) monté en liaison pivot par rapport au corps latéral (21) et agencé pour être entrainé en rotation par le moteur de propulsion (41),     un tambour externe (23) agencé pour pouvoir être monté de manière amovible sur le tambour interne (22) et pour venir en contact avec le sol, et un moyen de fixation amovible (26) agencé pour assembler de manière amovible le tambour interne (22) au tambour externe (23).     Figure à publier : figure 1A
Patent FR-3108008-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de la présence éventuelle d’au moins un motif numérique au sein d’un signal
Inventor: BOUVET YOANN
IPC: H04W84/08
Filed: 2020-03-09
Abstract: On utilise autant de moyens de mémoire adressables circulairement (MMA, MMB, MMC) qu’il y a de motifs numériques modulants possibles et ayant des tailles respectives correspondant à celles des motifs. Ces tailles sont premières entre elles. On adresse ces moyens de mémoire, de façon circulaire, au rythme d’un signal de cadencement ayant la fréquence de modulation. On extrait au rythme de ce signal de cadencement des valeurs indicatives de l’intensité du signal (VRSSIk). On stocke chaque valeur extraite en parallèle dans les emplacements mémoire adressés des moyens de mémoire, en cumulant cette valeur avec le contenu de l’emplacement mémoire correspondant, et on répète ces opérations pendant une durée d’acquisition bien supérieure à la durée nécessaire pour adresser en totalité le moyen de mémoire le plus grand. Une analyse des contenus des emplacements-mémoire des moyens de mémoire permet de détecter la présence éventuelle d’un motif au sein du signal. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108251-A1 (FR)
Title: Produit de compression pour le traitement du SAHOS
Inventor: PATRIKEEFF NICOLAS
IPC: A61F13/08
Filed: 2020-03-18
Abstract: Produit de compression pour le traitement du SAHOS Produit de compression élastique des membres inférieurs d’un porteur, destiné au traitement du syndrome d’apnée hypopnée du sommeil, ledit produit présentant un profil de pression définissant des pressions textiles PB, PB1, PC, PD, PE, PF, PG, PH, PI, PD’, PE’, PF’ et PG’ à des altitudes B, B1, C, D, E, F, G, H, I définis à la section 4.1.2 de la norme NF_S_97_114, et à des altitudes D’, E’, F’ et G’ situés respectivement à 92% de l’altitude D, à 110% de l’altitude E, à 126% de l’altitude E et à 92% de l’altitude G, respectivement, les pressions étant mesurées comme les pressions de contention des bas de contention selon la norme française NF G 30-102 partie B, le profil de pression étant tel que 30 mmHg > PC > 10 mmHg,       30 mmHg > PF > 10 mmHg et PC > (PB              + 10 mmHg).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108247-A1 (FR)
Title: Machine pour la distribution d’une quantité contrôlée d’une composition cosmétique
Inventor: BELKHIR YAZID
IPC: A45D44/00
Filed: 2020-03-23
Abstract: Machine pour la distribution d’une quantité contrôlée d’une composition cosmétique La présente demande se rapporte à un dispositif pour la distribution d’une masse déterminée d’un produit cosmétique dans un récipient depuis un réservoir, le dispositif comprenant au moins un organe électromécanique apte à assurer le déplacement d’une quantité de produit cosmétique depuis ledit réservoir installé dans le dispositif vers une zone de distribution dudit dispositif où ladite quantité de produit peut être transférée à travers une buse à l’intérieur du récipient reçu dans ladite zone de distribution, ladite buse étant équipée d’une valve à bec de canard comprenant au moins deux lèvres élastomériques, caractérisé en ce que le dispositif est équipé d’au moins un organe complémentaire de pincement des lèvres élastomériques de la valve à bec de canard, l’organe complémentaire de pincement étant mobile entre une position de fermeture dans laquelle il exerce sur les lèvres une contrainte latérale extérieure apte à les maintenir fermées en l’absence d’écoulement de produit et une position écartée dans laquelle il permet l’ouverture des lèvres. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108941-A1 (FR)
Title: Rotor de turbine pour turbomachine, procede de montage dudit rotor
Inventor: ROSSET PATRICE JEAN-MARC
IPC: F01D5/32
Filed: 2020-04-07
Abstract: Rotor de turbine pour turbomachine, procédé de montage dudit rotor L’invention se rapporte à un rotor de turbine s’étendant autour d’un axe comprenant : un disque (30) comportant des alvéoles (31), une pluralité d’aubes (40) comprenant chacune un pied (80) configuré pour s’engager dans une alvéole, des moyens de rétention axiale comprenant  une première série et une deuxième série de lamelles (101, 102, 103, 104) circonférenciellement réparties autour de l’axe du rotor, la première série et la deuxième série de lamelles étant superposées axialement et agencées de sorte que : au moins deux lamelles (101, 103) circonférenciellement adjacentes de la première série soient superposées axialement à une lamelle (102, 104) de la deuxième série et, chaque lamelle des première et deuxième séries soit disposée en regard d’une alvéole du disque de sorte à bloquer axialement le pied d’une aube monté dans ladite alvéole du disque. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109257-A1 (FR)
Title: Procede d’optimisation de mise a jour d’objets connectes et module applicatif
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H04W72/12
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’optimisation (1) de mise à jour d’objets connectés (IoT1,IoT2,IoT3) comprenant au moins un objet connecté demandeur et un module applicatif (13) installé sur ledit objet connecté demandeur, caractérisé en ce que le procédé comprend : Une étape de surveillance (200) des données réseaux, Une étape de surveillance (300) des données usage utilisateurs, Une étape de surveillance (400) des données usage tiers, Une étape d’analyse (250) des données réseaux, ladite analyse comprenant l’identification de périodes de temps de communication disponibles, Une étape d’analyse (350) des données usage utilisateurs, comprenant l’identification de périodes de temps d’utilisation utilisateur disponibles, Une étape d’analyse (450) des données usage tiers, comprenant l’identification de périodes de temps d’utilisation tiers disponibles, Une étape de détermination (700) d’au moins un horaire de mise à jour pour l’objet connecté demandeur en fonction des périodes de temps disponibles. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3109578-A1 (FR)
Title: Nanomatériau hybride multicouches à base d’un semi-conducteur, procédé de préparation et applications pour la photo-catalyse
Inventor: CURE JÉRÉMY
IPC: H01L31/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention concerne un matériau hybride multicouches à base d’un matériau semi-conducteur, son procédé de préparation, son utilisation à titre de photo-catalyseur, en particulier pour la production de dihydrogène par réduction photo-catalytique de l’eau, à un procédé de production de dihydrogène par réduction photo-catalytique de l’eau mettant en œuvre un tel matériau, ainsi qu’un dispositif de production de dihydrogène par réduction photo-catalytique de l’eau intégrant un tel matériau.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111039-A1 (FR)
Title: Kit micro/haut-parleur pour masque de protection respiratoire
Inventor: DEBAIL BERNARD
IPC: H04R1/08
Filed: 2020-05-27
Abstract: L'invention concerne un masque de protection respiratoire comprenant un microphone positionné sur la face intérieure du masque destinée à être appliquée contre le visage d’un porteur et des moyens de fixation réversible du microphone sur le masque.     FIGURE D’ABRÉGÉ :    Fig. 1
Patent FR-3114017-A1 (FR)
Title: Machine a cafe munie d’un dispositif de securite a l’ouverture d’un couvercle de bac a grains de cafe
Inventor: LAMBALLE ALEXANDRE
IPC: A47J31/58
Filed: 2020-09-17
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant un bac (50) à grains de café alimentant un broyeur (10), ledit bac (50) comportant une ouverture (51) supérieure recouverte par un couvercle (40) amovible, ladite machine à café (1) comportant un dispositif de sécurité (16, 20, 30) de présence du couvercle (40) sur l’ouverture (51) supérieure qui comprend une tige de sécurité (30) qui s’étend depuis un bord (41) du couvercle (40) et un interrupteur (16) muni d’un poussoir (20) mobile entre une position activée qui autorise le fonctionnement du broyeur (10) et une position désactivée qui interdit le fonctionnement du broyeur (10), la tige de sécurité (30) comportant un organe d’appui (31) qui coopère avec une surface d’appui (22) du poussoir (20) dans la position activée.  Conformément à l’invention, la tige de sécurité (30) s’étend transversalement à un plan P dans lequel s’inscrit le couvercle (40) et le couvercle (40) est mobile sur le bac (50) en rotation autour d’un axe Δ tangent au bord (41) du couvercle (40) et passant par une zone de jonction (42) de la tige de sécurité (30), l’organe d’appui (31) de la tige de sécurité (30) étant dimensionné pour se désaccoupler de la surface d’appui (22) du poussoir (20) lorsque le couvercle (40) posé sur le bac (50) pivote autour de l’axe Δ d’une valeur angulaire supérieure à 20° et ainsi faire passer le poussoir (20) dans la position désactivée.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3117769-A1 (FR)
Title: Dispositif de Guidage pour la pose d'implant maxillo-zygomatique
Inventor: SCORTECCI GÉRARD
IPC: A61C8/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: Dispositif de Guidage pour la pose d'implant maxillo-zygomatique L'invention concerne un dispositif de guidage pour la pose d’implant dentaire comprenant un arbre (1),une première branche (2) distale et une deuxième branche (3) proximale comprenant chacune une base montée sur l’arbre (1),caractérisé en ce que la première branche (2) comprend : à une extrémité (4) opposée à sa base une première ouverture (8), et - un canon de butée (9) inséré dans la première ouverture (6), le canon de butée (9) comprend un trou central qui présente une embouchure crantée (12) destinée à être appliquée contre une première surface osseuse (32), et une surface de butée opposée à l'embouchure crantée (12), la deuxième branche (3) comprend - à une extrémité (5) opposée à sa base, une deuxième ouverture cylindrique (6), et un canon de guidage (7) comprenant un trou central débouchant.  L’invention concerne le domaine de la chirurgie dentaire et plus particulièrement de la pose d'implant dentaire, notamment d'implant maxillo-zygomatique.  Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3120588-A1 (FR)
Title: Kit d’assemblage pour galerie de toit de vehicule et procede associe
Inventor: KAELIN RÉGIS
IPC: B60R9/052
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention porte sur un kit (1000) d’assemblage pour galerie de toit de véhicule comprenant des profilés transversaux (300) munis de pieds d’appui (310) sur le toit du véhicule, les profilés transversaux (300) étant destinés à être montés sur le toit dans une direction transverse à un axe longitudinal du véhicule, et des ridelles (200) destinées à être montées aux extrémités des profilés transversaux (300) et orientées perpendiculairement par rapport aux profilés transversaux (300), les ridelles (200) comportant un logement de réception (207) des extrémités des profilés transversaux (300), les profilés transversaux (300) étant munis de moyens de verrouillage aptes à assurer la fixation réversible ou non des ridelles (200) au niveau des extrémités des profilés transversaux (300). Le montage peut être réalisé par une seule personne.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122061-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique modulaire à refroidissement optimisé
Inventor: TISSOT SERGE
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique modulaire (10) comprenant une première carte électronique (11) reliée au châssis et portant au moins un premier composant (12) délivrant de la chaleur, une première pièce thermiquement conductrice (14) disposée sur la première carte électronique (11), un premier dispositif de refroidissement (15) de la première carte électronique (11), un panier à cartes (22) comprenant au moins une glissière (23) guide-cartes ;  le dispositif électronique modulaire étant caractérisé en ce que le premier dispositif de refroidissement (15) comprend une première section utile (16) de passage d’air, une pluralité de premières ailettes (17) thermiquement conductrices disposées à distance du au moins un premier composant (12), la pluralité de premières ailettes (17) formant, entre deux ailettes adjacentes, au moins un premier canal de passage (18) débouchant vers la première section utile (16) de passage d’air,  et en ce que le dispositif électronique modulaire comprend une pièce mécanique ayant une extrémité insérée dans la au moins une glissière (23) guide-cartes du panier à cartes (22), la pièce mécanique étant la première pièce thermiquement conductrice (14) ou un drain thermique (21) disposé sur la première carte électronique (11).  Figure pour l’abrégé: Fig.2
Patent FR-3122345-A1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage de bords de tôles métalliques, unité et procédé de sertissage associés.
Inventor: HENANE LAURENT
IPC: B21D39/02
Filed: 2021-04-28
Abstract: DISPOSITIF DE SERTISSAGE DE BORDS DE TÔLES MÉTALLIQUES, UNITÉ ET PROCÉDÉ DE SERTISSAGE ASSOCIÉS.  La présente invention concerne un dispositif de sertissage (20) de bords de tôles métalliques par pliage d’un desdits bords sur un autre desdits bords. Le dispositif de sertissage comprend un support (21), un porte-lame (22) mobile par rapport au support et supportant une lame de sertissage (24) des bords de tôles métalliques, des moyens de déplacement du porte-lame par rapport au support, dans une direction transversale à la lame de sertissage en vue de presser les bords de tôles métalliques l’un contre l’autre. Le dispositif de sertissage est remarquable en ce qu’il comprend en outre un support intermédiaire (23) monté pivotant sur le support, en ce que le porte-lame est monté mobile en translation sur le support intermédiaire et en ce que les moyens de déplacement du porte-lame par rapport au support sont configurés pour réaliser un pivotement du support intermédiaire et un coulissement du porte-lame par rapport audit support intermédiaire.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3124250-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage à inversion de sens hydraulique
Inventor: PENNEL ROMAIN
IPC: F28G1/16
Filed: 2021-06-16
Abstract: Dispositif (1) de nettoyage de surfaces, mobile comprenant : - un chariot (3) à râtelier porte-buses, , - un système de guidage comportant, au moins un profilé de guidage (6 ) sur lequel se déplace ledit chariot (3) à râtelier porte-buses, - une conduite souple (2) pour un fluide de nettoyage alimentant ledit râtelier porte-buses, - des moyens de motorisation (7) pour actionner le chariot à râtelier porte-buses le long du profilé de guidage (6), - des moyens générateurs de pression pour l’alimentation de la conduite souple (2) avec le fluide sous pression,Selon la présente divulgation  lesdits moyens de motorisation (7) comprennent un moteur hydraulique alimenté en fluide sous pression par lesdits moyens générateur de pression à partir d’une première dérivation, configuré pour déplacer le chariot avec inversion automatique du sens de rotation du moteur sur détection hydraulique de butées de fin de course Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3124856-A1 (FR)
Title: Capteur d’usure de garniture de frein
Inventor: LAPÔTRE BLAISE
IPC: F16D66/02
Filed: 2021-07-05
Abstract: Capteur de position (10), comprenant un bâti (11) portant deux éléments mobiles en translation l’un par rapport à l’autre selon une première direction (O20), à savoir un élément émetteur de champ magnétique (20) pour générer un champ magnétique (21), et un élément détecteur de champ magnétique (30, 31), l’élément émetteur de champ magnétique (20) étant agencé de manière à ce qu’une orientation du champ magnétique (21) considérée dans un premier plan (P) orthogonal à la première direction (O20) évolue en fonction d’une distance (d22) séparant le premier plan (P) d’une première extrémité (22) de l’élément émetteur de champ magnétique (20), l’élément détecteur de champ magnétique (30, 31) étant configuré pour produire un signal (30.1, 30.2) représentatif de l’orientation du champ magnétique (21).  Frein et aéronef équipé d’un tel détecteur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2