baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940401-A1 (FR)
Title: Sealed enclosure for receiving e.g. pipes in aeronautical field, has through orifice formed in wall to receive traverse element and closed by epoxy resin in sealed and reversible manner, where resin is hardened by hardening agent
Inventor: DURVILLE BENOIT
IPC: F16J15/14
Filed: 2008-12-24
Abstract: The enclosure has a wall configured such that pressure difference exists on both sides of the wall. A through orifice is formed in the wall to receive a traverse element. The orifice is closed by epoxy resin in a sealed and reversible manner. The resin is hardened by hardening agent and soluble in solvent. The resin comprises a product for reaction of bisphenol A with epichlorohydrin, and oxirane derivatives. The hardening agent comprises triethylenetetramine and water. The solvent is selected from haloalkane and aliphatic alcohol mixture or methylene chloride and methanol mixture. An independent claim is also included for a method for sealing a through orifice receiving a traverse element in a wall.
Patent FR-2950749-A1 (FR)
Title: Electrical lead for engine of airplane, has tubular protection structure comprising telescopic part whose length is adjustable between predetermined values, where length of electric conductor is equal to large length of structure
Inventor: DETERRE GEOFFRAY
IPC: B64D33/00
Filed: 2009-09-25
Abstract: The lead (10) has an electric conductor (12) surrounded by a tubular protection structure (14), where the protection structure has an telescopic part (16) whose length is adjustable between predetermined values. Length of the conductor is equal to large length of the structure. The conductor is totally housed in the structure or partially housed in a conductor storing case (34). The telescopic part has coaxial cylindrical bodies (24, 26) surrounding the conductor and fixed to the protection structure by gluing.
Patent FR-2953446-A1 (FR)
Title: Structure composite, son procede de fabrication et element de support realise avec cette structure composite
Inventor: PEYREAUD LAURENT
IPC: B32B5/32
Filed: 2009-12-08
Abstract: La présente invention a pour objet une structure composite comprenant au moins une première et une seconde couches d'une mousse de polyéthylène expansé et réticulé, assemblées par de la colle rigidifiante, un procédé de fabrication de cette structure composite, un élément de support et un véhicule nautique (200) réalisé avec cette structure.
Patent FR-2954681-A1 (FR)
Title: Foot rest for working station of e.g. office, has push-pull tab immobilizing carriage by push-pull wedging of opening on guidance at location irrespective to travel of carriage in non actuated state
Inventor: WINLING DAMIEN
IPC: A47C7/50
Filed: 2009-12-30
Abstract: The foot rest (2) has a height adjustable plate (1) integrated to a carriage (3) sliding vertically on tracks (4, 5) e.g. circular tracks, where the tracks are integrated to a frame (6) of the foot rest. The carriage is supported on a push-pull tab (7) that is placed parallel to the height adjustable plate. The push-pull tab immobilizes the carriage by push-pull wedging of an opening (82) on a guidance (9) at a location irrespective to the travel of the carriage in a non actuated state so as to position the height adjustable plate at desired height.
Patent FR-2941616-A1 (FR)
Title: Plaque implantable pour la refection de parois
Inventor: HOUARD WILLIAM
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-01-30
Abstract: La plaque (1) implantable pour la réfection de paroi comporte un support textile (2) présentant des protubérances (3) anti-migratoires sur au moins une face (2a). Si le support (2) est constitué de fibres ou filaments thermoplastiques, chaque protubérance (3) est formée avec une configuration conique, par emboutissage, à l'intérieur d'une zone périphérique (6) dans laquelle lesdites fibres ou filaments sont thermosoudés, notamment par ultrasons, une perforation (4) étant centrée par rapport à la zone périphérique (6). Les deux faces peuvent comporter des protubérances, de hauteur (h) sensiblement égale à l'épaisseur (e) dudit support, par exemple réparties en quinconce et en alternance d'une face à l'autre, à raison de 0,5 à 2 par cm . La plaque (31) peut comporter un marquage radio-opaque se présentant sous la forme de lignes passant entre les protubérances pour constituer un quadrillage.
Patent FR-2943275-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'appliques de protection
Inventor: LARREGAIN ARNAUD
IPC: B29D30/00
Filed: 2009-03-18
Abstract: Pneumatique (10) comportant une bande de roulement (40) pourvue d'une surface de roulement, au moins un évidement (50, 90) étant réalisé dans la bande de roulement, l'évidement s'ouvrant sur la surface de roulement, l'interface entre la bande de roulement et l'évidement étant formée par au moins une paroi, le pneumatique comportant en outre au moins une applique (100 ; 1001-1003), l'applique étant insérée dans l'évidement et fixée à l'aide d'un adhésif (110) à au moins une portion de ladite au moins une paroi formant l'interface entre la bande de roulement et l'évidement.
Patent FR-2943999-A1 (FR)
Title: Reservoir d'uree, ligne d'echappement et vehicule
Inventor: SOUKANH PATRICK
IPC: B60K15/03
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention se rapporte à un réservoir (10) d'urée comprenant une poche (12) de réception de l'urée, caractérisée en ce qu'il comprend en outre une poche (16) d'isolation de la poche de réception de l'urée. L'invention se rapporte aussi à une ligne d'échappement et à un moteur. La structure du réservoir est simple.
Patent FR-2930884-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'imagerie ultrasonore utilisant des matrices de transducteurs
Inventor: GRIFFIN WESTON BLAINE
IPC: A61B6/03
Filed: 2009-04-10
Abstract: Un système d'imagerie ultrasonore pour acquérir des ensembles de données d'images tridimensionnelles (3D) comprend une matrice de transducteurs (32) avec une plage de mouvement donnée, adaptée pour obtenir une pluralité d'ensemble de données d'images 3D (51 à 5n) d'une région d'intérêt et un processeur couplé à la matrice de transducteurs, adapté pour recevoir des ensembles de données d'images depuis la matrice de transducteurs et pour corriger l'erreur variant dans l'espace induite par le mouvement de la matrice de transducteurs.
Patent FR-2948244-A1 (FR)
Title: Structure d'actionneurs pas a pas du type chenille
Inventor: JACOB PIERRE
IPC: H02N2/02
Filed: 2009-07-17
Abstract: La structure d'actionneurs est du type « à chenille » (inchworm) mais de type inversé. Il comprend principalement, pour chaque ensemble d'actionneurs des actionneurs de prise de type piézoélectrique (11, 12) placés chacun à une extrémité d'un actionneur de translation (13). La perte d'adhérence successive de deux actionneurs de prise (11, 12) se fait par l'excitation de chacun de ces éléments pour que leur surface de translation vibrent et perdent l'adhérence chacun leur tour, l'actionneur de translation (13) procédant à la translation relative et alternée de chacun des deux actionneurs de prise qui ont perdu leur adhérence par excitation. L'ensemble évolue ainsi pas à pas.
Patent FR-2950966-A1 (FR)
Title: Gas regulating apparatus, has capacity unit charging and discharging gas through reduced diameter opening device, where device is mounted in manner for alternatively connecting with pressure zones of apparatus
Inventor: SCHLADERER MAX
IPC: G01F1/86
Filed: 2009-10-05
Abstract: The apparatus has a seat device moved between a closing position and an opening position. A gas flowing path between an inlet opening and an outlet opening is closed at a closing position. A capacity unit (24) charges and discharges gas through a reduced diameter opening device (28). The reduced diameter opening device is mounted in a manner for alternatively connecting with different pressure zones of the apparatus located at two sides of an upstream flap (12).
Patent FR-2959239-A1 (FR)
Title: Procede integre de traitement et de gazeification de charges bitumineuses en combustion en boucle chimique
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C10G1/04
Filed: 2010-04-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement de charges bitumineuses dans lequel l'énergie nécessaire à la séparation des fractions organiques et minérales desdites charges bitumineuses dans une unité de traitement fonctionnant à l'eau chaude est fournie à partir d'une boucle de combustion chimique (CLC).
Patent FR-2963611-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage d'objets tels que des fruits ou legumes, a positions de dechargement ajustables
Inventor: BLANC STEPHANE
IPC: B07C5/34
Filed: 2010-08-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de convoyage d'objets, notamment de fruits ou légumes, adapté pour assurer le transport desdits objets et leur évacuation sélective au niveau de zones (14) de déchargement, comprenant au moins une ligne de convoyage et des organes (34, 35, 36) de déclenchement du déchargement sélectif des objets au niveau des zones de déchargement. Au moins un organe de déclenchement du déchargement est monté de façon à pouvoir être déplacé en translation selon la direction longitudinale et selon au moins deux positions d'ajustement distinctes, et est associé à un dispositif (22, 23) d'actionnement apte à l'entraîner en déplacement en translation et à le maintenir rigidement en toute position d'ajustement.
Patent FR-2964689-A1 (FR)
Title: Device for assuring anti-theft of full-face helmet of e.g. motorcycle, has padlock blocked in translation by notches on handle, and key provided for unlocking handle, spacer and padlock
Inventor: ESPALLARGAS JACKY
IPC: E05B67/34
Filed: 2010-09-09
Abstract: The device has a U-shaped hardened metal handle (6) on which a spacer (7) is provided in translation. A padlock (8) is blocked in the translation by notches (10) on the handle. A key unlocks the handle, spacer and the padlock. The spacer includes semi cylindrical openings to allow sliding of the spacer on the handle after interlocking. The handle includes specific dimension between parallel arms for insertion and adjustment of the handle on a handlebar grip (1) and allowing passage of a chin-strap (9) of a helmet (5). An impermeable cover and a plastic band are provided to protect the helmet.
Patent FR-2968391-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection balistique deportee destine a couvrir completement une porte
Inventor: GONARD ULRIC
IPC: F41H5/02
Filed: 2010-12-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de protection déportée destiné à couvrir complètement une porte (3) et comportant un ouvrant (6) donnant accès à la porte (3). Ouvrant (6) et porte (3) comportent chacun un moyen d'articulation (4a, 4b) dont les axes de rotation sont parallèles entre eux. Le dispositif est caractérisé en ce que l'ouvrant (6) est plus large que la porte (3) et se trouve positionné en regard de celle ci de telle façon que l'ouvrant couvre complètement la porte (3), l'axe de rotation de la porte se trouvant en regard de l'ouvrant (6). L'ouvrant (6) comporte par ailleurs au moins une glissière (7) perpendiculaire à l'axe de rotation (5b) de l'ouvrant (6). La glissière étant reliée à la porte par un moyen d'accrochage (8) rigide qui est solidaire de la porte (3)
Patent FR-2956910-A1 (FR)
Title: Pedal e.g. footbrake pedal, for use in sports type motor vehicle, has core articulated with respect to body shell of vehicle, and fixing units cooperating with opposite edges of track shoe aligned along main direction of pedal
Inventor: CRETEL BRUNO
IPC: B60T7/06
Filed: 2010-02-26
Abstract: The pedal (1) has a core (11) articulated with respect to a body shell of a vehicle. The core comprises a widened free end that is accessed by a driver. A track shoe (2) is arranged on the widened free end, and covers the free end. Fixing units i.e. screws (4), are arranged to fix the shoe on the free end. The fixing units cooperate with opposite edges of the shoe aligned along main direction of the pedal. The fixing units comprise two parts, where one of parts is arranged on the core and other part is arranged on an outer portion (14) of the core.
Patent FR-2962046-A1 (FR)
Title: Gel de decontamination biologique et procede de decontamination de surfaces utilisant ce gel.
Inventor: CUER FREDERIC
IPC: A61L2/16
Filed: 2010-07-02
Abstract: Gel de décontamination biologique, constitué par une solution colloïdale comprenant 5 à 30% en masse, de préférence 5 à 25% en masse, de préférence encore 8 à 20% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent viscosant inorganique ; 0,5 à 10 mol/L de gel, de préférence 1 à 10 mol/L de gel, d'au moins un agent actif de décontamination biologique ; 0,05 à 5% en masse, de préférence 0,05 à 2% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un polymère super-absorbant ; 0,1 à 2% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent tensio-actif ; et le reste de solvant. Procédé de décontamination biologique mettant en œuvre ce gel.
Patent FR-2964809-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de generation d'un signal de frequence parametrable
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H03L7/18
Filed: 2010-09-14
Abstract: Dispositif de génération d'un signal de fréquence paramétrable comprenant une boucle à verrouillage de phase (PLL) comportant un générateur (2) d'un signal de référence, un comparateur phase-fréquence (3) comprenant une première entrée pour recevoir le signal de référence, un oscillateur (6) contrôlé à partir du résultat en sortie du comparateur phase-fréquence (3), un diviseur fractionnel (7) couplé entre une sortie de l'oscillateur (6) et une deuxième entrée du comparateur phase-fréquence (3), et un sélecteur (9) reliant sélectivement une entrée de l'oscillateur (6) soit avec une entrée du générateur (2), soit avec la sortie de l'oscillateur (6) en fonction du rapport de multiplication du diviseur fractionnel (7).
Patent FR-2967795-A1 (FR)
Title: Cylindrical device for pre-holding pedals of motor vehicle, has cylindrical spacer retaining screw and held by wing that outwardly extends from cylinder, where another wing holds screw and inwardly extends to cylinder
Inventor: FAISANT ARNAUD
IPC: B62D65/14
Filed: 2010-11-22
Abstract: The device (50) has a cylindrical spacer retaining a screw (58), and held by a wing (60) that outwardly extends from a cylinder, where the device is formed by pressing and molding processes. Another wing (62) holds the screw, and inwardly extends to the cylinder, where orientation of the wings forms an inclination angle in range between 40 and 50 degrees. An end (68) of the former wing is directed in a direction opposite to a direction (72) of penetration of the device. An end (70) of the latter wing is directed in another direction that is identical to the penetration direction. An independent claim is also included for a method for pre-holding of pedals of a motor vehicle.
Patent FR-2969153-A1 (FR)
Title: Procede de purification de proteine amyloide p et utilisation de la proteine ainsi purifiee
Inventor: CHENOU CATHERINE
IPC: A61K38/17
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification de la protéine amyloïde P sérique à partir de plasma frais décongelé comprenant les étapes de recalcification du plasma frais décongelé et de séparation par chromatographie d'interactions hydrophobes de type phényle. La présente invention concerne également la protéine amyloïde P sérique susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'invention ainsi que son utilisation à des fins de traitement thérapeutique. La présente invention concerne aussi une méthode de détermination de dépôts amyloïdes dans un tissu ou organe chez un sujet.
Patent FR-2973443-A1 (FR)
Title: Capot primaire poreux pour turboreacteur
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02K1/00
Filed: 2011-03-30
Abstract: Capot primaire de turboréacteur double flux constitué par une paroi interne (7) baignée par le flux primaire (1) dudit turboréacteur et une paroi externe (6) baignée par son flux secondaire (2), les deux parois formant entre elles une cavité (5) qui reçoit le flux de ventilation en provenance des parties chaudes du turboréacteur pour être injecté dans le flux secondaire au travers de ladite paroi externe, caractérisé en ce que ladite paroi externe est percée de perforations multiples (8) réparties régulièrement sur la circonférence dudit capot et s'étageant longitudinalement le long de ladite paroi externe, selon la direction de l'écoulement du flux secondaire (2).
Patent FR-2975702-A1 (FR)
Title: Procede de trituration reactive directement sur un tourteau gras
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: A23K1/14
Filed: 2011-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé comprenant au moins une étape de trituration réactive consistant à mettre en contact un tourteau gras comprenant de 3 à 30% d'huile avec un alcool léger anhydre et un catalyseur alcalin dans des conditions de température et de durée suffisantes pour permettre l'extraction et la transestérification de l'huile végétale et conduisant à l'obtention d'un mélange comprenant des esters d'acides gras et du glycérol, et un tourteau déshuilé comprenant moins de 3% d'huile. La présente invention concerne également un tourteau déshuilé détoxifié, ainsi qu'un mélange d'ester d'acides gras à stabilité et résistance à l'oxydation améliorées.
Patent FR-2981962-A1 (FR)
Title: Railing shoe for use in safety railing for protecting e.g. roofer, performing repairing operations in e.g. roof, of building, has base plate fixed in tightened support on end of mast by sealed fixing unit that fixes base plate to mast
Inventor: DELOY ARNAUD
IPC: E04F11/18
Filed: 2011-11-02
Abstract: The shoe has a hollow cylindrical mast (7) secured to a mounting plate (8) that is fixed to a support. The mounting plate is fixed on a slab (2) of a work-at-height e.g. terrace or roof of a building or on a corrugated sheet roof cover of the building. A sealing flange (10) is connected to the mast. The sealing flange includes a removable base plate (21) fixed in tightened support on an end of the mast opposite to the mounting plate by a sealed fixing unit (23) for fixing the base plate to the mast. The fixing unit includes a threaded rod (24) secured to the mast. An independent claim is also included for a safety railing.
Patent FR-2982789-A1 (FR)
Title: Thermal insulation device for heat resistance mold intended for molding hot parts of installation, has studs formed of insulating material of high resistance to compression and for spacing two parts apart so as to place space between parts
Inventor: BELLEC CAROLINE
IPC: B29C33/02
Filed: 2011-11-22
Abstract: The device has studs (5) formed of insulating material of high resistance to compression, and for spacing a part (2) apart from another part (3) so as to place a space between the two parts. The studs are placed between the parts at an equidistant manner from/to each other. The space is adapted to accommodate an element (6) with a thermal conductivity lower than thermal conductivity of the studs. The insulating material is made of a laminated material containing silica glass fibers or aluminum foam. A low thermal conductivity material layer (9) i.e. aerogel layer is applied between the studs. An independent claim is also included for an installation.
Patent FR-2986032-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obstruction temporaire d'acces a une echelle
Inventor: BOUILLET JEROME
IPC: E04H4/06
Filed: 2012-01-23
Abstract: Dispositif (200) d'obstruction temporaire d'accès à une échelle (100), l'échelle comportant des montants (120, 122) et une série de marches dont au moins une marche inférieure (102) et au moins une marche supérieure (104), le dispositif comportant un moyen (210) d'obstruction d'accès à l'échelle, un moyen (220) de rangement du moyen d'obstruction, des moyens (230) de fixation du moyen (220) de rangement sur les montants (120, 122) de l'échelle, en dessous de la marche inférieure ; Ce dispositif se caractérise en ce que le moyen (210) d'obstruction est souple et adapté à occuper au moins deux positions, une position d'obstruction d'accès à une dite marche supérieure (104), et une position de libération d'accès à ladite marche supérieure (104).
Patent FR-2987737-A1 (FR)
Title: Systeme pour realiser une anastomose entre une paroi et un conduit
Inventor: FERLIN ARNOLD
IPC: A61B17/11
Filed: 2012-03-09
Abstract: La présente invention porte sur un système pour réaliser une anastomose entre une paroi organique (P) présentant un orifice (0) et un conduit organique creux (C), comprenant : - un corps (1) introduit dans le conduit (C) et à travers l'orifice (O) ; - des éléments de bridage extérieurs (22) définissant avec ledit corps (1) une portion tubulaire (T) sur la paroi (P) et formant une bride d'ancrage ; - un dispositif pour connecter ledit conduit (C) et ladite portion tubulaire (T), comprenant : * des éléments de suture (44) reliant les éléments de bridage (22) au corps (1) et présentant chacun une première extrémité (441) connectée à un dispositif de serrage (7) et une deuxième extrémité (442) adaptée pour être retenue sur un élément de bridage extérieur (22), et ; * un dispositif de suture (4) adapté pour déplacer la deuxième extrémité (442) des éléments de suture (44) entre une configuration escamotée dans laquelle elle se situe à l'intérieur du conduit (C), et une configuration ancrée dans laquelle elle est retenue sur un élément de bridage extérieur (22) après avoir traversé le conduit (C).
Patent FR-2988829-A1 (FR)
Title: Procede de mesure telemetrique et telemetre pour la mesure de distances, de longueurs, de surfaces et de niveaux
Inventor: OUAKNINE MAURICE
IPC: G01S17/87
Filed: 2012-03-28
Abstract: Procédé de mesure télémétrique, caractérisé en ce qu'on détermine à partir d'un référentiel quelconque O de l'espace deux lignes de visée vers deux points cibles A et B quelconques de l'espace dont on veut mesurer l'écartement de sorte que les trois points A,O,B déterminent un triangle quelconque contenu dans un plan de l'espace, d'orientation quelconque, on mesure, d'une part, l'angle d'ouverture (alpha) entre les deux lignes de visée OA et OB et on mesure, d'autre part, la longueur d'au moins une des deux lignes de visée OA ou OB, on calcule et on détermine ensuite la distance spatiale entre les points A et B, en appliquant par exemple la loi de composition vectorielle ou la loi des cosinus, de préférence au moyen d'un calculateur.
Patent FR-2993324-A1 (FR)
Title: Pump for use in e.g. ocean current for electricity production, has hemispherical part that is placed in front of internal structure and external envelope for increasing speed of fluid i.e. water, and allowing relatively laminar flow in pipe
Inventor: BIGNON PIERRE
IPC: F03B13/10
Filed: 2012-07-13
Abstract: The pump (10) has a pipe (12) presenting a side opening (18) and delimited by an internal structure (14) that is fixed inside an external envelope (16). Another pipe (26) presents another side opening (20). The external envelope presents two symmetrical truncated sections joined by a cylindrical central section. The internal structure is fixed at the external envelope by a set of spacers. A hemispherical part is placed in front of the internal structure and the external envelope for increasing speed of the fluid i.e. water, and allowing a relatively laminar flow in the former pipe.
Patent FR-2999087-A1 (FR)
Title: Radio-controlled device for diffusing substances in air in medical institutions to fight against bacteria, has storage and provision unit for storing and providing computer application to administrator by console connected to server
Inventor: REGEARD YVAN
IPC: A61L9/14
Filed: 2012-12-10
Abstract: The device (1) has a diffusion unit (1.1) for diffusing substances in air, and a radio control device (3) connected to a server (5) by a mobile telephony telecommunication network (4). The server includes a storage unit (5.1) to store and process information. A storage and provision unit stores and provides a computer application (5.4) related to activity to an administrator (8) of the device by a computer console (7) connected to the server through a telecommunication network (6). An independent claim is also included for a method for identifying, checking and tracing a device for diffusing substances in air and a radio control device.