baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006991-A1 (FR)
Title: Avion a dispositif d'assistance au decollage et procede de mise en oeuvre
Inventor: JOUBERT EMMANUEL
IPC: B64C25/34
Filed: 2013-06-14
Abstract: Un avion (100) à dispositif d'assistance au décollage (20) comporte au moins un moteur de propulsion (11) et au moins un moteur de roues (12) agencé pour entraîner en rotation au moins une roue (13) d'un atterrisseur (10a, 10b) d'un train d'atterrissage de l'avion. Le dispositif d'assistance au décollage (20) comporte au moins un calculateur principal (22) de commande et de contrôle qui supervise le fonctionnement du ou des moteurs de propulsion (11) et du ou des moteurs de roues (12) lorsque l'avion est en cours de roulage lors d'une phase de décollage, ledit au moins un moteur de roues étant un moteur électrique. Dans une première étape E l'avion est accéléré principalement par le ou les moteurs de roues (12). Dans une deuxième étape H l'avion est accéléré conjointement par le ou les moteurs de roues (12) et par le ou les moteurs de propulsion (11). Dans une troisième étape P l'avion est accéléré principalement par le ou les moteurs de propulsion (11).
Patent FR-3007824-A1 (FR)
Title: Conduit shunt d'evacuation / d'aeration.
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F23J13/02
Filed: 2013-06-27
Abstract: Tronçon de conduit shunt d'évacuation / d'aération (26, 27, 28) apte et destiné à la circulation de fluide gazeux depuis l'intérieur d'un bâtiment (10) vers l'extérieur du bâtiment (10) et/ou depuis l'extérieur d'un bâtiment (10) vers l'intérieur du bâtiment (10), comprenant un tronçon de conduit collectif d'évacuation / d'aération (20, 21, 22), creux, et au moins un tronçon de conduit individuel d'évacuation / d'aération (23, 24, 25), disposé sensiblement parallèlement et adjacent, au tronçon de conduit collectif (20, 21, 22). Le tronçon de conduit individuel d'évacuation / d'aération (23, 24, 25) comporte un tronçon principal de conduit individuel (39), une pièce annulaire (41), creuse, et une pièce de fermeture (40) du tronçon principal de conduit individuel (39). Le tronçon de conduit shunt d'évacuation / d'aération comporte, en outre, un moyen d'insonorisation / d'isolation / d'absorption / d'amortissement acoustique associé à la pièce annulaire (41) et/ou à la pièce de fermeture (40) et/ou à la cavité (47) et/ou au tronçon principal de conduit individuel (39) vers sa partie terminale distale (44).
Patent FR-3007900-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique etendu
Inventor: FAURIOT JACQUES
IPC: H02G3/08
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) comportant : - un support d'appareillage (10) qui comprend un cadre (11) et des moyens de fixation (12) du cadre sur une boîte électrique (100) selon un plan d'appui (P1), - un socle d'appareillage (20, 30, 35) qui est fixé au support d'appareillage et qui loge côte à côte, d'une part, au moins un premier mécanisme d'appareillage (70) en renfoncement à l'arrière dudit plan d'appui, et, d'autre part, un second mécanisme d'appareillage (90) en saillie exclusivement à l'avant dudit plan d'appui, et - un enjoliveur (50) qui est fixé à l'avant dudit socle d'appareillage et qui confère à chaque mécanisme d'appareillage une fonction électrique. Selon l'invention, l'appareillage électrique comporte des moyens d'assujettissement (14) d'une plaque de finition (200) autour dudit enjoliveur, à l'avant dudit support d'appareillage.
Patent FR-3008418-A1 (FR)
Title: Film polymere multicouche pvdf - adhesif sensible a la pression
Inventor: BIZET STEPHANE
IPC: C09J7/29
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention concerne un film polymère multicouche et particulièrement un film comprenant une couche de polyfluorure de vinylidène (PVDF) et une couche d'adhésif sensible à la pression. De manière caractéristique, la couche de PVDF est une structure de type A/B/C qui comprend : - une première couche de composition A comprenant 100% en poids d'un homopolymère ou d'un copolymère de fluorure de vinylidène et d'un comonomère copolymérisable avec le fluorure de vinylidène ; - une seconde couche de composition B, comprenant, en poids, 30 à 75% d'un homopolymère ou copolymère de fluorure de vinylidène, de 5 à 45% d'un homopolymère ou copolymère de méthacrylate de méthyle et de 10 à 30% d'au moins une charge minérale; - une troisième couche de composition C comprenant 100% en poids d'un homopolymère ou d'un copolymère de fluorure de vinylidène et d'un comonomère copolymérisable avec le fluorure de vinylidène.
Patent FR-3012329-A1 (FR)
Title: Association vitamine c et acide hyaluronique pour le traitement des effets du vieillissement cutane.
Inventor: HUMBERT PHILIPPE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant de l'acide hyaluronique ou un de ses sels, et de l'acide ascorbique ou un de ses analogues, caractérisée en ce que : - l'acide hyaluronique, ou un de ses sels, a un poids moléculaire d'au plus 1000 kDa, et - la composition comprend en outre un oligosaccharide autre que l'acide hyaluronique ou un de ses sels. Application au traitement de l'atrophie cutanée sénile et de l'héliodermie.
Patent FR-3012954-A1 (FR)
Title: Trocart a usage unique permettant la mise en place d'une prothese de suspension uterine pour le traitement des prolapsus uterins
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61F2/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: Trocart à usage unique permettant la mise en place d'une prothèse de suspension utérine (4) pour le traitement des prolapsus utérins, caractérisé en ce qu'il comporte d'une part trois pièces réalisées en un matériau stérilisable biocompatible moulé, à savoir : -un corps de trocart (1) tubulaire de forme courbe réalisé en un matériau rigide constituant une gaine de guidage - une poignée (2) susceptible d'être fixée à l'extrémité proximale (10) du corps de trocart (1), et - un embout (3) constituant un organe de guidage susceptible d'être fixé à l'extrémité distale (11) du corps de trocart (1), et d'autre part une bandelette en un tissu en un matériau biocompatible non résorbable constituant la prothèse (4) fixée à la poignée (2) et à l'embout (3) et traversant le corps de trocart (1), cette bandelette étant destinée à être sectionnée à ses deux extrémité pour permettre sa fixation par suture au col de l'utérus et aux aponévroses de la paroi abdominale.
Patent FR-3013606-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'acide chlorhydrique
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C17/20
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un flux gazeux contenant de l'acide chlorhydrique, de l'acide fluorhydrique et des composés fluoro-oxygénés, dans lequel le flux gazeux est successivement soumis à : - une étape d'hydrolyse catalytique ; - une étape de lavage par une solution acide ; - une étape d'adsorption d'impuretés par du charbon actif ; - une étape d'absorption adiabatique ou isotherme de l'acide chlorhydrique dans une solution aqueuse, permettant de collecter une solution d'acide chlorhydrique.
Patent FR-3003298-A1 (FR)
Title: Tube flexible pour tubulure d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: KIM KYEONG JUNG
IPC: F01N13/08
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un tube flexible pour une tubulure d'échappement d'un véhicule automobile. Selon l'invention, le tube flexible est caractérisé en ce que l'élément de soufflet (10) présente des portions en saillie (12), une partie centrale (C) et deux parties d'extrémité (U) de sorte que les portions en saillie (12) ont un diamètre extérieur uniforme, la partie centrale (C) présente un diamètre intérieur de creux maximum (D3), les deux parties d'extrémité (U) ont un diamètre intérieur de creux minimum (D1), et le diamètre intérieur de creux maximum (D3) de la partie centrale (C) est réalisé pour qu'il soit plus grand que le diamètre intérieur de creux minimum (D1) des deux parties d'extrémité (U). L'invention est applicable dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3019551-A1 (FR)
Title: Composition photocatalytique aqueuse.
Inventor: WAYSER BARNABE
IPC: E04B1/92
Filed: 2014-04-03
Abstract: - Selon l'invention, la composition photocatalytique aqueuse comporte au moins un fluoropolymère contenant au moins un radical acrylaté. Pas de dessin.
Patent FR-3021543-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de la peau ridée, comprenant l'application topique sur la peau d'une composition cosmétique comprenant un polymère de dextran greffé de groupements (méth)acrylate. L'invention concerne également l'utilisation dudit polymère de dextran greffé comme agent tenseur de la peau.
Patent FR-3024586-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur, demarreur et systeme de demarrage associe
Inventor: LARDANS FRANCOIS
IPC: H01H89/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne un contacteur (5) d'un démarreur (3) comprenant un pignon (17) destiné à engrener sur une couronne (21) d'un moteur thermique, le contacteur (5) comprenant : - au moins une borne électrique principale (25a, 25b), - une plaquette de contact principale (31) apte à venir en contact avec la, au moins une, borne électrique principale (25 a, 25b) pour alimenter le moteur électrique (27), - un actionneur (33) configuré pour autoriser ou empêcher le contact électrique entre la plaquette de contact principale (31) et la, au moins une, borne électrique principale (25a, 25b), - au moins une borne électrique secondaire (35a, 35b), - une plaquette de contact secondaire (37) apte à venir en contact électrique avec la, au moins une, borne électrique secondaire (35a, 35b) pour alimenter le moteur électrique (27) du démarreur (3).
Patent FR-3024509-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) pour un véhicule automobile, comprenant des moyens d'entrée de couple (2) destinés à être couplés à un vilebrequin, un premier arbre de sortie de couple (31), un second arbre de sortie de couple (37), un premier mécanisme d'embrayage apte à coupler ou découpler les moyens d'entrée de couple (2) et le premier arbre de sortie de couple (31), un second mécanisme d'embrayage apte à coupler ou découpler les moyens d'entrée de couple (2) et le second arbre de sortie de couple (37),
Patent FR-3029032-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif-continu
Inventor: LUCOT GUILLAUME
IPC: H02K11/04
Filed: 2014-11-20
Abstract: Convertisseur alternatif-continu destiné à être intégré dans une machine électrique tournante, comprenant au moins: - un module de puissance, - un module de contrôle permettant de contrôler le module de puissance, - un module de filtrage (40) lié électriquement au module de puissance, - un dispositif de refroidissement (30) agencé de sorte à refroidir lesdits modules, dans lequel le module de puissance et le module de contrôle sont placés d'un côté du dispositif de refroidissement et le module de filtrage est placé du côté opposé dudit dispositif de refroidissement.
Patent FR-3030852-A1 (FR)
Title: Systeme de communication comportant un ensemble d'equipements tous en communication avec un groupe de dispositifs de distrubution fixes, et procede correspondant
Inventor: PIRES DAVID
IPC: H04W84/04
Filed: 2014-12-17
Abstract: Système de communication comportant un ensemble d'équipements fixes (301, 302, 401), chaque équipement de l'ensemble d'équipements étant en communication avec un groupe de dispositifs (10i) de distribution fixes munis de capteurs de suivi de distribution(10ia). Les équipements sont agencés au sein d'une même zone de manière à ce que chaque équipement soit apte à être en communication avec au moins un équipement central (401) dudit ensemble d'équipements au moyen d'un protocole de communication radio direct. Ledit équipement central est configuré pour communiquer avec un serveur distant.
Patent FR-3041228-A1 (FR)
Title: Systeme cuisson anti-projection
Inventor: MIRANDE PHILIPPE
IPC: A47J36/12
Filed: 2015-09-21
Abstract: Ustensile de cuisine destiné à cuire sans projection. L'invention remédie aux éclaboussures survenant lors des grillades provoquant des salissures et des risques de brûlures. Le dispositif associé à un couvercle classique assure une protection étanche aux éclaboussures. Le cœur du dispositif reste libre lorsque le couvercle est soulevé, et permet une manipulation du produit à frire tout en continuant à bénéficier de la protection anti-projection de la couronne. Le dispositif est constitué d'une couronne radiale (1) adaptable aux matériels de cuisson et couvercles de toutes dimensions. Cette couronne est équipée de 3 rehausses (4) destinées à recevoir les couvercles classiques sur un plan axial décalé créant une ouverture qui libère les concentrations de chaleur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à compléter la gamme des ustensiles de cuisine servant à la couverture des matériels de cuisson.
Patent FR-3035560-A1 (FR)
Title: Procedes de configuration, de supervision et de commande d’au moins une installation domotique d’un batiment
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-04-21
Abstract: la présente invention concerne un procédé de configuration, un procédé de supervision et un procédé de commande d'au moins une installation domotique d'un bâtiment, l'installation domotique comprenant une pluralité de dispositifs domotiques chaque dispositif domotique étant représenté par au moins une instance de modèle de dispositif générique (GDM) et au moins une instance de modèle de dispositif de bas niveau (RDM) ; le procédé étant exécutée par une unité centrale de gestion connecté à l'au moins une installation domotique et comprenant les étapes suivantes : Détermination d'une conversion d'état, de modèle ou de commande convertissant des variables d'état, des modèles ou des commandes entre le modèle de bas niveau le modèle générique.
Patent FR-3035972-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement de parametres de fonctionnement pour l'alimentation d'un transducteur
Inventor: CHARREL THOMAS
IPC: G05D23/19
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d'une sonde de traitement comportant au moins un transducteur cylindrique destiné à générer des ultrasons focalisés de haute intensité dans une zone cible de focalisation, la sonde étant destinée à être connectée électriquement à une source d'alimentation pour la fourniture d'un signal électrique d'alimentation du transducteur, remarquable en ce que le procédé comprend une étape d'ajustement (20) d'une fréquence du signal électrique d'alimentation du transducteur de sorte que la variation entre l'intensité maximale de vibration et l'intensité minimale de vibration du transducteur le long de sa largeur soit minimale.
Patent FR-3036157-A1 (FR)
Title: Caisson de protection pour un stabilisateur de camera avec systeme gyrostabilise sur trois axes
Inventor: TUTUNDJIAN DAVID
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-05-12
Abstract: Caisson (1) de protection pour un stabilisateur de caméra avec système gyrostabilisé sur trois axes, ledit caisson (1) formant une enceinte close et comprenant : - une cellule (3) rigide centrale ; - une façade avant (2) transparente montée de manière jointive sur l'avant de la cellule (3) ; - une trappe (4) arrière amovible montée sur l'arrière de la cellule (3) et permettant l'accès à l'intérieur de l'enceinte close ; - un système de fixation externe (6) prévu sur une partie haute de la cellule (3), à l'extérieur de l'enceinte, et conformé pour la fixation du caisson (1) sur un support externe ; et - un système de fixation interne prévu sur la partie haute de la cellule (3), à l'intérieur de l'enceinte, et conformé pour la suspension du stabilisateur de caméra à l'intérieur de l'enceinte. L'invention trouve une application privilégiée dans le domaine de la prise d'images avec caméra dans des conditions extrêmes, et en particulier sur des engins de transport aérien, terrestre et maritime.
Patent FR-3037941-A1 (FR)
Title: Revetement chauffant semi-transparent
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H05B3/12
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention se rapporte à un revêtement chauffant (4) présentant une transmittance globale supérieure à 40% dans le spectre visible, et comprenant : - un réseau de nano-éléments comportant des nanofils métalliques (8), le réseau de nano-éléments formant un élément de chauffage résistif et présentant une transmittance supérieure à 70% dans le spectre visible ; et - des particules (10) en matériau à changement de phase permettant de stocker / restituer de la chaleur, le matériau à changement de phase présentant une température de transition de phase solide-solide et/ou de phase liquide-solide dans une gamme allant de 20 à 90°C.
Patent FR-3039116-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un systeme de propulsion hybride optimisant la consommation de carburant et les emissions polluantes
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: G05D17/02
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de commande d'un système de propulsion hybride d'un véhicule, dans lequel on définit une commande (COM) (qui minimise la consommation et les émissions polluantes en sortie du système de post-traitement. Le procédé de commande est basé sur une minimisation d'une fonction coût (H) d'un modèle (MOD) du système de propulsion. Ainsi, le procédé selon l'invention permet de minimiser simultanément la consommation de carburant, et les émissions polluantes, en prenant en compte l'efficacité du système de post-traitement.
Patent FR-3040971-A1 (FR)
Title: Vehicule d'intervention pour reparation sur site d'huisseries et procede de reparation d'elements d'huisseries mettant en oeuvre un tel vehicule
Inventor: BROUSTET SEBASTIEN
IPC: E04G23/02
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'objet de l'invention est un véhicule d'intervention (1) pour réparation sur site d'huisseries dormants (2) et ouvrants (3) organisé en atelier mobile comportant des moyens de réparation intégrés, ces moyens de réparation comportant des moyens de ponçage (10) et/ou décapage (11), des moyens de mise en peinture par projection sous pression (12), des moyens de chauffage/séchage déplaçables (13), des moyens de compression d'air (14) et des moyens de ventilation et de filtrage d'air (15) adaptés à absorber des effluves de peinture et un procédé de réparation utilisant un tel véhicule
Patent FR-3045455-A1 (FR)
Title: Tambour de confection et de conformation d'une carcasse de pneumatique
Inventor: HINC HENRI
IPC: B29D30/24
Filed: 2015-12-18
Abstract: Ce tambour (1000) de confection et de conformation d'une carcasse de pneumatique, comprend : - une surface (1106, 1506, 1206) de confection d'une carcasse de pneumatique de forme générale cylindrique présentant un axe de rotation principal, - des premier et deuxième supports mobiles de la surface, - des organes de réglage (1980, 1600, 1400, 1450) d'un diamètre de la surface, - des organes de réglage d'une distance axiale entre les premier et deuxième supports, Il comprend en outre des premiers moyens (1700, 1800) de liaison étanche entre la surface et au moins l'un des premier ou deuxième supports, et des seconds moyens de liaison étanche entre les premier et deuxième supports.
Patent FR-3046205-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement et lubrification pour dispositif d'etancheite pour piston
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16J1/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: Le système de refroidissement et lubrification (1) est prévu pour un dispositif d'étanchéité pour piston (2) pour un piston (3) qui comporte une jupe fixe (7) et une jupe glissante (12) reliées entre-elles par une liaison mécanique inter-jupes (13) pour comprimer axialement un segment continu extensible (15) sous l'action d'un ressort de jupe glissante (20), ledit système (1) ajoutant audit dispositif (2) une butée de bague de jupe glissante (21) de sorte à intercaler entre la jupe fixe (7) et le segment continu extensible (15) une valve de débit (22) traversée par la liaison mécanique inter-jupes (13), ladite valve (22) étant au repos maintenue éloignée de la jupe fixe (7) par un ressort de rappel de valve (30) d'une part, et comprenant un orifice de calibrage de débit (27) d'autre part.
Patent FR-3047538-A1 (FR)
Title: Installation de delivrance de liquide cryogenique
Inventor: OURY SIMON
IPC: F17C5/02
Filed: 2016-02-04
Abstract: Cette installation de délivrance de liquide cryogénique comporte : - des moyens de liaison permettant un transfert de liquide cryogénique vers un réservoir (2) ou similaire, ainsi qu'une récupération de gaz sortant dudit réservoir ou similaire, -un débitmètre (12) pour déterminer la masse de liquide sortant de l'installation de délivrance, et - un débitmètre (28), qui peut être le même que le précédent, pour déterminer la masse de gaz récupéré, - un dispositif de mesure du liquide (44) transféré associé à des moyens de traitement pour permettre de déterminer le pouvoir calorifique du liquide transféré.
Patent FR-3048441-A1 (FR)
Title: Paroi composite pour la construction d'un batiment, ainsi qu'ensemble de construction d'un batiment comportant une telle paroi composite
Inventor: BUREL EDOUARD
IPC: E04C2/284
Filed: 2016-03-07
Abstract: Cette paroi composite (10) est prévue pour être rapportée à une structure porteuse d'un bâtiment. Elle comporte une couche d'isolation (13) rigide ou semi-rigide. Elle comporte en outre des inserts structurels (15), qui sont agencés dans la couche d'isolation et qui relient l'un à l'autre des chants (10B, 10D), opposés et parallèles, de la paroi composite, les inserts s'étendant sensiblement à l'horizontale entre ces chants lorsque la paroi composite est rapportée à la structure porteuse. De plus, chacun des inserts est adapté pour, en tout point de son étendue horizontale, être engagé par un élément de fixation à la structure porteuse, tel qu'une vis, un clou ou une cheville.
Patent FR-3048480-A1 (FR)
Title: Dispositif de purge et pompe comprenant ce dispositif
Inventor: GILLES ALEXIS
IPC: F16T1/20
Filed: 2016-03-07
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un récipient pour un fluide, un conduit (4) d'évacuation ayant une ouverture (6) d'entrée débouchant dans le récipient, un organe (8) d'obturation agencé au-dessus de l'ouverture (6) d'entrée et mobile entre une position d'obturation et une position de dégagement, et des moyens d'entraînement pour déplacer l'organe (8) d'obturation en position de dégagement dès qu'un niveau de fluide à l'intérieur du récipient atteint un niveau seuil prédéterminé. L'organe (8) d'obturation est monté libre dans le dispositif (1) de manière à revenir en position d'obturation par gravité. De surcroît, l'organe (8) d'obturation comprend une partie (12) de tête, contre laquelle est destiné à venir en appui un organe (18) d'appui des moyens d'entraînement, et une partie (10) de base positionnée contre une butée (16) du dispositif (1), de manière à faire basculer l'organe (8) d'obturation en position de dégagement, la partie (10) de base présentant une section transverse supérieure à celle de la partie (12) de tête.
Patent FR-3048832-A1 (FR)
Inventor: LOPES JEREMY
IPC: H03K23/58
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un circuit asynchrone comportant : un premier circuit (404) adapté à recevoir un premier signal d'entrée de données sur une première ligne d'entrée de données et à générer un premier signal d'accusé de réception et un premier signal de sortie de données ; un deuxième circuit (404') adapté à recevoir un deuxième signal d'entrée de données sur une deuxième ligne d'entrée de données et à générer un deuxième signal d'accusé de réception et un deuxième signal de sortie de données, le deuxième circuit étant fonctionnellement équivalent au premier circuit ; un comparateur (414) adapté à détecter une discordance soit entre les premier et deuxième signaux d'entrée de données soit entre les premier et deuxième signaux de sortie de données ; et au moins un circuit de mise en pause d'accusé de réception (422 ? 422') adapté à empêcher la propagation des premier et deuxième signaux d'accusé de réception si une discordance est détectée par le comparateur.