baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042706-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique conferant un teint naturel et un effet bonne mine
Inventor: CHABRILLANGEAS MATHIEU
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-10-26
Abstract: La présente invention concerne Composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, des particules composites comprenant un substrat formé de mica et d'oxychlorure de bismuth revêtu d'au moins un pigment minéral et au moins un une nacre choisie parmi des particules composites comprenant au moins un support choisi parmi le mica, la fluorphlogopite synthétique ou le borosilicate de calcium sodique et enrobé, complètement ou partiellement, d'une ou plusieurs couches d'oxydes métalliques, notamment choisi parmi du dioxyde de titane, de l'oxyde de fer, de l'oxyde d'étain et leurs mélanges. Elle est également au procédé destiné à conférer à une peau, et notamment à la peau du visage, un teint homogène et une tonalité rosée en préservant l'aspect naturel de la peau, consistant à appliquer au moins une couche d'une composition telle que définie précédemment sur la surface de la peau visée.
Patent FR-3045730-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un capteur de moteur a combustion interne.
Inventor: LAVOISIER FREDERIC
IPC: F02D45/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un capteur disposé dans une conduite d'admission d'air ou d'échappement des gaz d'un moteur à combustion interne, pour commander l'activation d'un dispositif de chauffage associé à un capteur, le procédé comprenant les étapes suivantes, au démarrage du moteur : recevoir (S1) des valeurs : - (T_amb) de température d'air ambiant, - (T_engine) de température d'un liquide de refroidissement quittant le moteur, - (H_amb) d'hygrométrie d'air ambiant, - (TDC_CTR) de nombre de points morts hauts, - déterminer (S2) un nombre de points morts hauts cible (TDC_CTR_target) à atteindre en fonction des valeurs (T_amb, T_engine, H_amb) et pour lequel la température du capteur est supérieure ou égale au point de rosée, - alimenter (S5) le dispositif de chauffage du capteur en courant électrique lorsque, la valeur de nombre de points morts hauts reçue depuis le démarrage du moteur (TDC_CTR) est égale au nombre de points morts hauts cible (TDC_CTR_target).
Patent FR-3046062-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'ions metalliques des fibres keratiniques par application repetee d'une composition acide
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de minéraux des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins deux étapes successives d'application d'une composition comprenant au moins un acide dans une teneur supérieure à au moins 1% en poids et au moins un composé liquide ayant une valeur du paramètre de solubilité δH de 1/2 Hansen inférieure à 16 MPa
Patent FR-3047667-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmetique ou dermatologique pour le traitement des rougeurs
Inventor: GRABIT SOLINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, dermatologique, ou pharmaceutique qui comprend de l'acide glycyrrhétinique, de la nicotinamide, au moins une bétaïne, au moins un extrait de levure, au moins un extrait de Ruscus aculeatus, au moins un extrait de Centella asiatica, au moins un extrait de Calendula officinalis, au moins un extrait d'Aesculus hippocastanum, et au moins un extrait de Glycyrrhiza glabra ; laquelle composition peut être utilisée pour la prévention et/ou le traitement d'un sujet souffrant de rougeurs ou dans une méthode cosmétique pour atténuer les rougeurs cutanées.
Patent FR-3048544-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de surveillance d'un conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: LANCELLE VALERIE
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du conducteur d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : a) estimation d'un état de vigilance dudit conducteur et, b) émission d'au moins un signal d'alarme destiné à informer le conducteur sur son état de vigilance, en fonction de l'état de vigilance estimé du conducteur, ce procédé comportant en outre les étapes préalables de personnalisation de l'alarme suivantes : - choix par le conducteur dudit au moins un signal d'alarmes adapté à être émis à l'étape b), parmi un ensemble prédéterminé de signaux d'alarme, - enregistrement de chaque signal d'alarme choisi, en correspondance avec un identifiant du conducteur dans une base de données personnalisée. L'invention concerne également le dispositif associé.
Patent FR-3049539-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a freinage hydrostatique reglable.
Inventor: LUMEN STEPHANE
IPC: B61H11/08
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire, en particulier rail-route, comprenant au moins un moteur hydraulique (1041, 1042) alimenté en fluide hydraulique pour déplacer ledit véhicule sur une voie ferrée, caractérisé en ce qu'il comprend un système (110) de régulation d'un freinage hydrostatique dudit véhicule, ledit système (110) comprenant pour au moins un moteur hydraulique (1041, 1042) : - au moins un moyen (112) de régulation de la pression dudit fluide hydraulique en aval dudit moteur hydraulique (1041, 1042) lors du freinage hydrostatique dudit véhicule, et - un moyen (114) de commande dudit au moins un moyen de régulation (112) pour modifier une valeur maximale de la pression dudit fluide hydraulique en aval dudit moteur hydraulique (1041, 1042).
Patent FR-3050081-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un courant de defaut
Inventor: ALLAB FARID
IPC: H02H3/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: Dispositif de détection d'un courant de défaut circulant dans une ligne de courant (5) d'une installation électrique comprenant : - un circuit magnétique (11), traversé par la ligne de courant (5), comportant un enroulement secondaire (12), - un générateur (13) connecté à l'enroulement (12) pour lui délivrer un signal électrique, - un circuit de mesure du courant (14) circulant dans l'enroulement (12), - un circuit de traitement (15) pour fournir un signal de défaut lorsque le courant dans l'enroulement (12) dépasse un seuil déterminé. Le dispositif comporte un circuit de contrôle (22) agencé pour fournir un second signal de défaut (25) en cas de saturation du circuit magnétique (11) ou de défaillance du générateur (13). L'invention concerne aussi un appareil de protection différentielle ainsi que l'assemblage de plusieurs dispositifs de protection différentielle.
Patent FR-3050349-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acces internet permanent dans l'ensemble des espaces d'un reseau de transport urbain de type omnibus
Inventor: CHAGNY CHRISTIAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-19
Abstract: Le routeur de communication sans fil embarqué (260) transmet la requête selon les règles de routage suivantes : - en cas de disponibilité de la seule liaison sans fil permanente à faible débit (PL) le routeur de communication embarqué (260) transmet la requête au serveur de cache embarqué (280) dans le véhicule (20) pour servir la réponse à la requête si elle est disponible, et en cas de non disponibilité de la réponse, le routeur embarqué (260) est apte à aller chercher la réponse à la requête directement sur Internet (800) via la liaison sans fil permanente à faible débit (PL) et le routeur de communication central (360) au sol, - en cas de disponibilité de la liaison sans fil ponctuelle additionnelle à haut débit (HDL) le routeur de communication embarqué (260) transmet la requête au serveur de cache central (380) implanté au sol via la liaison sans fil ponctuelle additionnelle et à haut débit (HDL) pour servir la réponse à la requête si elle est disponible dans le serveur de cache central (380) au sol, et en cas de non disponibilité de la réponse, le routeur de communication embarqué (260) est apte à aller chercher la réponse à la requête directement sur Internet (800) via la liaison sans fil ponctuelle additionnelle à haut débit (HDL) et le routeur de communication central (360) au sol.
Patent FR-3056152-A1 (FR)
Title: Conduit de ventilation pour zone pied d'un vehicule automobile
Inventor: FABRE JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un conduit de ventilation (2, 2') pour zone pied d'un véhicule automobile, comprenant une coque (4) sur laquelle est monté au moins un aérateur (5), ce dernier ayant une collerette (51, 51') de forme générale circulaire coopérant avec une surface d'appui (42) correspondante de la coque (4) caractérisé en ce que l'aérateur (5, 5') est constitué d'un boitier délimitant une bouche (52, 52') de sortie d'air, conformée pour guider l'air selon une direction inclinée (Di) par rapport à une direction perpendiculaire (Dp) à la surface d'appui, d'un angle compris entre 20 et 60°.
Patent FR-3056398-A1 (FR)
Title: Ventouse de massage
Inventor: FAIVRE CHANTAL
IPC: A61H9/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une ventouse de massage comprenant une coupole (1) en forme de cloche, un anneau (2) situé à la base de la coupole comprenant des bords recourbés (3), et un composé thermochromique. La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'une ventouse de massage selon l'invention et d'un procédé de soin cosmétique comprenant l'utilisation d'une ventouse de massage selon l'invention. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et/ou thérapeutique, notamment pour son utilisation dans des soins cosmétiques, par exemple dans des procédés de massage.
Patent FR-3057723-A1 (FR)
Title: Precodeurs construits a partir de parametres d'estimation de canaux de transmission
Inventor: TABIKH WASSIM
IPC: H04B17/309
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de signal pour un système de communication comprenant des stations (11, 1C) de base aptes à servir des terminaux d'utilisateurs (111, 1 1N1, 1 1Nc, 1 1K), comportant : - réception de paramètres (401) relatifs à des estimations de canaux de transmission ; - calcul itératif d'une pluralité de matrices de covariance de transmission (205) à partir d'au moins un paramètre reçu (401) ; - prise en compte des matrices de covariance de transmission calculées pour émettre des signaux par les stations de base vers les terminaux.
Patent FR-3060006-A1 (FR)
Title: Materiau organique mesoporeux, utile notamment pour extraire l'uranium(vi) de milieux aqueux comprenant de l'acide phosphorique, et ses utilisations
Inventor: CUER FREDERIC
IPC: C22B60/02
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau organique mésoporeux qui permet d'extraire, par la technique d'extraction liquide-solide, l'uranium(VI) présent dans un milieu aqueux comprenant de l'acide phosphorique très efficacement et avec une haute sélectivité vis-à-vis du fer susceptible d'être également présent dans ce milieu. Elle se rapporte aussi aux utilisations de ce matériau. Le matériau est susceptible d'être obtenu par une polymérisation réticulante d'un monomère de formule (I) ci-après : dans laquelle : R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, H, un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12 ou un groupe polymérisable, avec la condition que l'un au moins de R1, R2 et R3 soit un groupe polymérisable ; R4 et R5 représentent, indépendamment l'un de l'autre, H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C8 ; la polymérisation réticulante étant réalisée en présence d'un agent réticulant et d'un ou plusieurs agents porogènes. Applications : traitement des phosphates naturels en vue de valoriser l'uranium(VI) présent dans ces phosphates.
Patent FR-3062850-A1 (FR)
Title: Procede de preparation monotope de composes organo-iodes
Inventor: PETTA MYRIAM
IPC: C07D319/06
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés organo-iodés , ainsi que ses intermédiaires de préparation. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de préparation de composés organo-iodés utiles en tant qu'intermédiaires de préparation dans la synthèse de produits de contraste iodés.
Patent FR-3062991-A1 (FR)
Title: Un atomiseur de cigarette electronique equipe d'une puce d'enregistrement et une cigarette electronique equipee dudit atomiseur ainsi que son procede de controle
Inventor: Li jian wei
IPC: A24F40/53
Filed: 2017-02-22
Abstract: Une cigarette électronique comprend un atomiseur de cigarette électronique équipé d'une puce d'enregistrement (1), ladite puce d'enregistrement (1) est conçue pour enregistrer les informations d'identification de l'atomiseur de cigarette électronique, pour envoyer lesdites informations d'identification de l'atomiseur à un contrôleur (5) de cigarette électronique ; et enregistrer les informations de fonctionnement de l'atomiseur de cigarette électronique, et pour envoyer lesdites informations de fonctionnement de l'atomiseur au contrôleur de cigarette électronique ; et un contrôleur de cigarette électronique conçu pour recevoir les informations d'identification de l'atomiseur enregistrées par ladite puce d'enregistrement, identifier et authentifier les informations d'identification de l'atomiseur reçues, contrôler le fonctionnement de l'atomiseur de cigarette électronique lorsque l'identification et l'authentification sont réussies, interrompre le fonctionnement de l'atomiseur de cigarette électronique lorsque l'identification et l'authentification échouent ; et recevoir les informations de fonctionnement de l'atomiseur enregistrées par ladite puce d'enregistrement, déterminer si le noyau de l'atomiseur a dépassé sa durée de service, et stopper le fonctionnement de l'atomiseur de cigarette électronique lorsque le noyau de l'atomiseur a dépassé sa durée de service.
Patent FR-3064092-A1 (FR)
Title: Procede de messagerie numerique associant un message a un sujet materiel
Inventor: BOUTANT YANN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention propose un système et un procédé de transmission d'un message qui permet à un expéditeur (désigné par un identifiant) d'envoyer un contenu numérique à un ou plusieurs destinataires (désigné(s) par un ou des identifiants), le contenu étant associé à un sujet matériel (désigné par un authentifiant unitaire). Ainsi pour envoyer un message, l'expéditeur met en œuvre la création d'un authentifiant unitaire du sujet matériel, discriminant et caractéristique intrinsèque d'un sujet matériel, qui sert d'ancrage au contenu à transmettre. Pour pouvoir accéder au contenu du message, le destinataire doit fournir au serveur son identifiant comme pour tout système de messagerie actuel mais aussi un authentifiant unitaire du même sujet matériel ayant servi au moment de la création du message par l'expéditeur. Un authentifiant unitaire du sujet matériel peut être une ou des image(s) de la région d'authentification du sujet matériel ou toutes métriques extraites desdites image(s) et caractérisant en partie la microstructure du sujet matériel.
Patent FR-3064839-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement optimise
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant: - un stator comportant un bobinage muni de chignons, - un rotor monté sur un arbre, - l'arbre comporte un alésage central (32) et au moins une ouverture (33) de projection d'un liquide de refroidissement sur un chignon du bobinage, caractérisée en ce que l'ouverture (33) comporte un premier tronçon (331) et un deuxième tronçon (332), - ledit premier tronçon (331) de premier diamètre ayant une première extrémité débouchant dans l'alésage central (32) et une deuxième extrémité débouchant dans le deuxième tronçon (332), - ledit deuxième tronçon (332) ayant une première extrémité débouchant dans le premier tronçon (331) et une deuxième extrémité de deuxième diamètre (D2) débouchant vers un volume interne de la machine électrique (10), - ledit deuxième diamètre (D2) étant plus grand que ledit premier diamètre (D1).
Patent FR-3065346-A1 (FR)
Title: Gestion thermique modulee de sources lumineuses du type led
Inventor: GUILLOT BERNARD
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (102) de pilotage d'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse (D1 ; D2) comprenant un convertisseur DC/DC (104) ; un circuit (106) monté en charge à la sortie du convertisseur (104), ledit circuit comprenant au moins une source lumineuse (D1, D2) ; des moyens d'asservissement du convertisseur en fonction du courant électrique circulant dans le circuit monté en charge (106), lesdits moyens comprenant un circuit d'ajustement de l'asservissement (112) en fonction de la température de la ou des sources lumineuses (D1, D2), ledit circuit étant configuré pour diminuer ledit courant lorsque ladite température dépasse une valeur prédéterminée. Le circuit d'ajustement (112) comprend des moyens de modulation de l'ajustement, lesdits moyens comprenant au moins une résistance (R6).
Patent FR-3065414-A1 (FR)
Title: Support d'ecran configure pour se fixer sur un dossier d'un siege
Inventor: HARLAY CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un support d'écran adapté pour fixer un écran sur un siège (10) équipé d'un capotage arrière (20) et comportant : - un système de fixation (26) configuré pour pincer des tiges (18) d'un appui-tête (16) du siège (10), - un système de maintien (51) qui comporte une branche (52) reliée au système de fixation (26) et au moins un patin d'appui (54) relié à la branche (52) et configuré pour prendre appui contre le capotage arrière (20), - un système d'accroche (90) configuré pour permettre une fixation temporaire d'un écran et relié à la troisième branche (52).
Patent FR-3066746-A1 (FR)
Title: Procede optimise de gestion de la circulation d'un train et systeme de signalisation cbtc associe
Inventor: BRESSON MATHIEU
IPC: B61L27/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Lorsqu'un évènement empêche un train de se déplacer le long d'une route selon une direction nominale, ce procédé permet de le faire circuler selon une direction opposée en : sélectionnant (120) une zone d'origine et un signal de sortie; traçant (130) une pseudo-route sur les zones successives entre la zone d'origine et le signal de sortie ; ouvrant (140) la pseudo-route en associant à chaque zone une sous-route, correspondant à la réservation de ladite zone pour ledit train; informant (150) le train qu'il doit circuler selon la direction opposée ; déterminant (160) une autorisation de mouvement pour le train à partir des sous-routes qui lui sont ouvertes et d'une liste d'obstacles régulièrement mise à jour ; transmettant (180) l'autorisation de mouvement au train, les étapes de détermination (160) et de transmission (170) étant itérées jusqu'à ce que le train franchisse le signal de sortie.
Patent FR-3067188-A1 (FR)
Title: Dispositif et programme de routage des signaux cpl
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: H04B3/56
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de routage (6) de courants porteurs en ligne (CPL) dans un site résidentiel (1) équipé d'une pluralité d'équipements électriques (2-4, Ti) aptes à communiquer sur une pluralité de sous-réseaux (CP2-CP4) par courants porteurs en ligne. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes pour au moins un sous-réseau : - initialisation (E0, E'0) d'une structure de données d'association (BC) associant le sous-réseau (CP2-CP4) avec un identifiant (MAC) d'au moins un premier équipement électrique (T1) ; - obtention (E1, E10) d'une requête de communication comportant un identifiant d'un second équipement électrique (T2) ; - obtention de la structure de données d'association du sous-réseau ; - comparaison de l'identifiant obtenu de second équipement électrique avec l'identifiant dudit au moins un premier équipement électrique associé au sous-réseau ; - en fonction des résultats de la comparaison, commande d'activation (E6) du sous-réseau.
Patent FR-3071838-A1 (FR)
Title: Composite et courroie de transmission de puissance
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: F16G1/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un composite comprenant : - au moins un élément de renfort (10), - une couche adhésive (14) réalisée dans une composition adhésive, - une couche élastomérique de liaison (16), - un corps élastomérique. La composition adhésive comporte une résine à base:  d'un polyphénol aromatique comprenant un noyau aromatique porteur de deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'une des fonctions hydroxyle étant non substituées, et/ou  d'un monophénol aromatique comprenant un noyau aromatique à six chainons portant une unique fonction hydroxyle, ? les deux positions ortho de la fonction hydroxyle étant non substituées ou ? au moins une position ortho et la position para de la fonction hydroxyle étant non substituées, et  d'un composé aromatique comprenant un noyau aromatique porteur de deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle.
Patent FR-3072920-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a glace de protection a protuberance(s) d’espacement
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60R19/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: Un bloc optique (BO), équipe un véhicule comprenant un élément d'accueil (EA) logeant un équipement (EQ), et comprend un boîtier (BB) auquel est solidarisé une glace de protection (GP) comportant une paroi avant (PV) et une paroi latérale (PL) et solidarisé au véhicule avec un bord (BG) de la paroi avant (PV) de la glace de protection (GP) placé à proximité d'une partie (PE) de l'équipement (EQ). La paroi latérale (PL) de la glace de protection (GP) comprend au moins une protubérance (PR) placée entre la paroi latérale (PL) et l'élément d'accueil (EA) en garantissant un espacement, compris dans un intervalle choisi, entre le bord (BG) de la paroi avant (PV) de la glace de protection (GP) et la partie (PE) de l'équipement (EQ).
Patent FR-3073203-A1 (FR)
Title: Architecture de systeme de freinage pour aeronef
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: B64C25/42
Filed: 2017-11-08
Abstract: Architecture de système de freinage pour aéronef, comportant : - un frein comportant des organes de friction et des actionneurs électromécaniques (23), chaque actionneur électromécanique comprenant un moteur électrique et un module de puissance ; - un calculateur (11) agencé pour produire des signaux numériques de pilotage (Snp) ; - une unité de puissance (12) agencée pour produire une puissance électrique d'alimentation (Pea) permettant d'alimenter les moteurs électriques ; - un boîtier de jonction (13) situé sur l'atterrisseur, le boîtier de jonction étant agencé pour recevoir et distribuer la puissance électrique d'alimentation, le boîtier de jonction comportant un module électrique de contrôle de moteur (19) qui produit des signaux numériques de commande de moteur (Snm) à partir des signaux numériques de pilotage (Snp), le boîtier de jonction comportant de plus un module électrique de conversion (20 ; 111) qui convertit les signaux numériques de commande de moteur (Snm) en signaux analogiques de commande de moteur (Sam) à destination des modules de puissance des actionneurs électromécaniques.