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Patent FR-3076781-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un premier volet (9) de recouvrement s'étendant entre deux gorges de deux ébénisterie (7), ladite première gorge étant pourvue d'un premier chariot monté en coulissement dedans, ledit premier chariot étant pourvu d'une première partie d'emboitement, ledit volet étant pourvu d'un premier doigt et d'un deuxième doigt (11) saillant latéralement de part et d'autre, ledit premier doigt s'emboitant en contact serrant dans ladite première partie d'emboitement, ladite deuxième gorge étant pourvue d'un deuxième chariot (12) monté en coulissement dedans, ledit deuxième chariot étant pourvu d'une deuxième partie d'emboitement (13) pour recevoir en contact serrant ledit deuxième doigt, ledit deuxième chariot étant pourvu de moyens ressort permettant son maintien en contact serrant dans ladite deuxième gorge sans entraver son coulissement.
Patent FR-3079664-A1 (FR)
Title: Element modulaire de commutation de puissance et ensemble demontable de plusieurs elements modulaires
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H01L25/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'élément modulaire (2) selon l'invention comprend une stratification de première et deuxième plaques électriquement conductrices (PH2, PB2) qui sont séparées par une couche diélectrique intermédiaire (CD2) et au moins une puce électronique de commutation de puissance (CP1, CP2) qui est implantée entre les première et deuxième plaques, la puce ayant une face haute comprenant une première électrode de puissance et une électrode de commande de commutation et une face basse comprenant une deuxième électrode de puissance, et les première et deuxième électrodes de puissance étant en continuité électrique respectivement avec les première et deuxième plaques. Conformément à l'invention, l'élément modulaire comprend une pluralité d'orifices (OG2, OA2, OB2, OC2, OD2) se prolongeant dans la stratification depuis des surfaces extérieures des première et deuxième plaques et perpendiculairement à ces surfaces extérieures, la pluralité d'orifices comprenant au moins un premier orifice (OG2) communiquant avec l'électrode de commande de commutation et au moins un deuxième orifice (OA2, OB2) traversant totalement la stratification, les premier et deuxième orifices comprenant chacun une couche diélectrique (DE2) et une couche électriquement conductrice (CI2), et la couche électriquement conductrice du premier orifice étant reliée électriquement à l'électrode de commande de commutation.
Patent FR-3079753-A1 (FR)
Title: Dispositif de pedalage pour bras
Inventor: ROSSIER EMMANUEL
IPC: A63B22/10
Filed: 2018-04-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pédalage pour bras. L'invention a pour objet plus particulièrement un dispositif d'exercice destiné à être installé dans l'eau, en reposant par exemple sur une paroi de piscine.
Patent FR-3080531-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour sac urinal
Inventor: TRUCHI GUILLAUME
IPC: A61J1/16
Filed: 2018-04-27
Abstract: Dispositif de préhension comportant un support de sac urinal et une poignée fixée au support, caractérisé en ce que le support comporte des premier et deuxième écarteurs de maintien d'un sac urinal dans des première et deuxième positions ouvertes, respectivement, dans lesquelles le sac débouche suivant des première et deuxième orientations différentes, respectivement.
Patent FR-3082889-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee de volets inverseurs pourvus de moyens pour generer des tourbillons
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: F02K1/70
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur double flux comportant un moteur et une nacelle entourant le moteur, où une veine d'un flux secondaire est délimitée entre la nacelle et le moteur et dans laquelle un flux d'air circule, ladite nacelle comportant des volets inverseurs (104) où chacun est articulé entre une position stockée dans laquelle il n'est pas dans la veine secondaire et une position déployée dans laquelle il est en travers de la veine secondaire, le turboréacteur double flux étant caractérisé en ce qu'au moins un volet inverseur (104) présente au moins une fenêtre de fuite (400, 410) prévue pour autoriser l'écoulement de l'air en position déployée, et en ce que ledit au moins un volet inverseur (104) présente au moins une ailette (402, 412) s'étendant en travers de ladite fenêtre de fuite (400, 410).
Patent FR-3083142-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de derives du 1,5-pentanediol et son utilisation dans un procede d’hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage
Inventor: CARRETTE P-LOUIS
IPC: B01J23/882
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB, et un composé organique de formule (I) dans laquelle R1, R2, R3, R4 et R5 sont choisis parmi un atome d'hydrogène et un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone, saturé ou non, linéaire, branché ou cyclique.
Patent FR-3083722-A1 (FR)
Title: Turbine pour dispositif de projection de fluide, dispositif de projection de fluide, ainsi qu'ensemble comprenant un tel dispositif et un outil
Inventor: VANZETTO DENIS
IPC: B05B5/04
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne également une turbine (25) pour dispositif (20) de projection de fluide comprenant un corps (50) et un rotor (45) entraînant un bol (30) en rotation autour d'un axe, la turbine (25) comportant un tube monté coaxialement au corps (50) et destiné à être monté coaxialement à la jupe (35), une première portion étant entourée par le corps de turbine (50), une deuxième portion étant entourée par la jupe (35) et décalée selon la direction aval (D2) par rapport à la première portion, le tube étant mobile en rotation autour de l'axe (A) par rapport au corps (50), le corps (50) empêchant une translation du tube parallèlement à l'axe, la deuxième portion présentant, sur la face externe, un premier filetage engageant un deuxième filetage ménagé sur la jupe (35) pour plaquer la jupe (35) contre le corps de turbine (50).
Patent FR-3088071-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation assistee de petrole par injection d'une composition aqueuse polymerique
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C09K8/588
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération assistée du pétrole par balayage d'une formation souterraine comprenant l'injection dans la formation souterraine d'un fluide d'injection comprenant au moins un polymère hydrosoluble à macromonomères à LCST.
Patent FR-3078610-A1 (FR)
Title: Composition de probiotiques particuliers et utilisation pour diminuer les symptomes inflammatoires digestifs
Inventor: THEBAUDIN JEAN-YVES
IPC: A61P37/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'objet de l'invention est une composition adaptée à une administration par voie orale comprenant un synbiotique particulier. Cette composition est particulièrement utile pour prévenir ou lutter contre les symptômes digestifs inflammatoires.
Patent FR-3089780-A1 (FR)
Title: Recalage automatique d’un bras robot pour une intervention médicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B34/30
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de positionnement d’un bras articulé d’un robot médical assisté par un système de navigation comportant un générateur de champ électromagnétique et deux capteurs. Le champ généré forme une zone de mesure dans laquelle la position d’un capteur peut être déterminée par le système de navigation et communiquée au robot. Un premier capteur est positionné au niveau d’une anatomie d’intérêt d’un patient. Un deuxième capteur est positionné sur le bras articulé. Lorsque les deux capteurs se trouvent dans la zone de mesure, une région dite « sans influence » de la zone de mesure est déterminée, dans laquelle l’introduction d’un objet métallique n’influe pas sur la détermination de la position des capteurs par le système de navigation. Le bras articulé est alors configuré pour que toute partie métallique du bras articulé se trouvant dans la zone de mesure est située à l’intérieur de la région sans influence. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090399-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: POLLET CÉDRIC
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réception (5) pour former un appareil de fabrication (2) lorsque ledit dispositif de réception (5) est inséré dans une machine à mélange (6), le dispositif de réception (5) comprenant- un premier emplacement de réception (13), configuré pour recevoir une première capsule (3) contenant une première formulation,- un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) contenant une deuxième formulation,- un premier élément d’appui (19) situé au niveau d’une première face d’actionnement (8.1) du dispositif de réception (5) et mobile à l’intérieur du premier emplacement de réception (13), afin d’exercer un effort sur la première capsule (3), et/ou- un deuxième élément d’appui (21) situé au niveau d’une deuxième face d’actionnement (9.1), préférablement opposée à la première face d’actionnement (8.1), et mobile à l’intérieur du deuxième emplacement de réception (14), afin d’exercer un effort sur la deuxième capsule (4),dans lequel au moins un élément d’appui (19, 21) est une palette mobile en rotation autour d’une charnière (10), la palette mobile étant configurée pour pénétrer dans un parmi le premier et le deuxième emplacements de réception (13, 14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3090594-A1 (FR)
Title: Sachet avec ouverture facile pour un adulte
Inventor: BUYGNET STEPHEN
IPC: B65D33/16
Filed: 2018-12-24
Abstract: L’invention concerne un sachet comprenant :- une première et une deuxième paroi (10, 20) reliées ensemble de manière à définir des côtés latéraux, une embouchure et un fond (2) du sachet (1),- un ensemble de fermeture comprenant un premier et un deuxième voile support (30, 35) reliés respectivement à la première et à la deuxième paroi (10, 20) et comportant chacun un élément de fermeture (6, 7) complémentaire, le sachet (1) étant caractérisé en ce qu’une fenêtre (40) traversante est formée dans la première paroi (10) et/ou dans la deuxième paroi (20) du sachet, à proximité du premier voile support (30) et/ou du deuxième voile support (35), respectivement, de sorte à permettre à un utilisateur d’accéder de l’extérieur aux éléments de fermeture (6, 7). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092509-A1 (FR)
Title: Dispositif d’impression tridimensionnelle
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble un dispositif (10b) d’impression tridimensionnelle par dépôt métallique comprenant un conduit de guidage (16b) d’un fil métallique (18) et débouchant à l’intérieur d’une enceinte (12) sous atmosphère inerte, caractérisé en ce que le dispositif des moyens d’injection (30) d’un gaz inerte (32) dans le conduit (16b) de la tête (14b).
Patent FR-3094498-A1 (FR)
Title: Compteur électrique comprenant un circuit de détection d’un état ouvert ou fermé d’un disjoncteur
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: Compteur électrique (1) comportant au moins un conducteur de phase (15), un conducteur de neutre (16) et un dispositif de coupure interne (17) comprenant au moins un organe de coupure de phase (18) monté sur le conducteur de phase, le compteur électrique comportant en outre au moins un circuit de détection destiné à détecter, lorsque le dispositif de coupure interne est ouvert, si un disjoncteur (8) de l’installation est ouvert ou fermé, et comprenant : des composants de couplage reliés, en aval du dispositif de coupure interne, à un conducteur d’injection parmi le conducteur de phase et le conducteur de neutre, et un composant d’injection agencé pour appliquer une tension de référence (Vref(t)) sur le conducteur d’injection via la capacité de couplage ; des composants de liaison reliés à un conducteur de mesure parmi le conducteur de phase et le conducteur de neutre, et un composant de mesure agencé pour mesurer une tension de mesure (Vmes(t)) aux bornes de l’un des composants de liaison, la tension de mesure étant représentative d’une impédance de l’installation. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3097185-A1 (FR)
Title: Système de stationnement automatique d’un véhicule
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-13
Abstract: Ce système comporte : - un appareil (2) de télédétection par laser, configuré pour mesurer une distance (d1) parcourue entre le véhicule et une cible fixe ; - des capteurs de mesure (4), agencés pour mesurer un nombre (N) de tours de roues du véhicule pour parcourir une distance donnée ; - des moyens de calcul (5), configurés pour : calculer les dimensions (DR) des roues du véhicule à partir de la distance mesurée par l’appareil (2) de télédétection par laser et à partir du nombre (N) de tours de roues mesuré par les capteurs de mesure (4) pour parcourir ladite distance (d1) mesurée ; calculer une trajectoire de stationnement (TS) du véhicule en fonction des dimensions (DR) calculées des roues du véhicule. Figure 1
Patent FR-3098567-A1 (FR)
Title: « Spot à Led et installation composée de tels spots »
Inventor: DAVID MARIE-LINE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2019-07-09
Abstract: TITRE : « Spot à Led et installation composée de tels spots » Spots à Led et installation comprenant de tels spots. Le spot se compose d’un boîtier formé d’un corps dont l’avant est fermé par un capot et l’arrière par un fond amovible (3). L’avant loge un bloc optique (4) avec sa source lumineuse (41). Un connecteur (6M) est relié à la source lumineuse (41) ; il est porté par une cloison séparant la partie avant et la partie arrière avec une chambre arrière (17). Le fond amovible (3) est traversé de manière étanche à travers des presse-étoupe (32a, 32b) par un câble d’entrée (C1) et un câble de sortie (C2) dont les extrémités sont reliées à un connecteur complémentaire (6F) engagé dans le connecteur (6M). L’alimentation de la diode se fait par les conducteurs R et le retour du circuit se fait par les conducteurs (N). Un pontet de connexion P relie électriquement les bornes des connecteurs pour la liaison de retour de l’installation. Figure 6
Patent FR-3098682-A1 (FR)
Title: Bâche de protection pour la culture végétale
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G13/02
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne une bâche de protection (500) pour la culture végétale comprenant :
    plusieurs bandes claires longitudinales (1061-1063), transparentes ou translucides, chacune prévue pour recouvrir une rangée de plantation (7021-7023) ; etentre au moins deux bandes claires adjacentes (1061-1063), une bande opaque longitudinale (1081,1084), étanche, prévue pour recouvrir une bande de terre sans culture (7041,7044) se trouvant entre les rangées de plantation (7021-7023) recouvertes par lesdites deux bandes claires adjacentes (1061-1063).
    Figure d’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3088601-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de vehicule
Inventor: AIBARA HITOSHI
IPC: B60T7/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Il est proposé de fournir un système de contrôle d'un véhicule qui consomme très peu d'énergie sans faire de bruit gênant pour le conducteur afin d'éviter un possible recul du véhicule dû au mouvement d’une pédale de frein du conducteur vers le relâchement du frein avant que le véhicule ne s'arrête sur une chaussée en pente. Le système de contrôle de véhicule comprend : un contrôleur de freinage 4 comportant un module de maintien de freinage 47, conçu avec une fonction passive de maintien de freinage. Le système garde le couple de freinage CF à un premier niveau de couple de freinage pendant ou après une détection du mouvement de la pédale de frein lorsque le véhicule décélère pour approcher un état arrêté sur une chaussée en pente, et garde le couple de freinage CF à un deuxième niveau de couple de freinage pendant ou après une détection du mouvement de la pédale de frein dans un état d’immobilisation du véhicule sur la chaussée. Le premier niveau de couple de freinage est inférieur au deuxième niveau de couple de freinage.Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104530-A1 (FR)
Title: Arbre de direction de véhicule et procédé de fabrication d’un tel arbre de direction.
Inventor: SACHOT CHRISTOPHE
IPC: F16C3/02
Filed: 2019-12-16
Abstract: L'invention concerne un arbre de direction (100) pour une colonne de direction de véhicule tel qu’un véhicule automobile, l’arbre de direction (100) comportant un corps intermédiaire (10) au moins en partie tubulaire s’étendant axialement suivant un axe de référence (X) entre deux extrémités (11, 12), l’arbre de direction (100) étant caractérisé en ce qu’au moins une première (11) des deux extrémités (11, 12) du corps intermédiaire (10) est métallique et tubulaire, et soudée bout à bout à une première pièce métallique d’extrémité (20) de l’arbre de direction (100), de sorte qu’une interface de soudure (30) entre la première extrémité (11) du corps intermédiaire (10) et la pièce d’extrémité (20) présente une forme annulaire, l’interface de soudure (30) étant contenue dans un premier plan (P1) de soudage, de préférence perpendiculaire à l’axe de référence (X). (Fig. 1C)
Patent FR-3107203-A1 (FR)
Title: Matrice solide composite pour la délivrance prolongée d’actifs
Inventor: VILBERT ARNAUD
IPC: C11B9/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention concerne un support, en matrice polymère composite, de distribution contrôlée de substances actives, adaptées pour la libération régulée au cours d’une période de temps prolongée. Plus particulièrement, l’invention concerne un support en matrice polymère composite comprenant au moins un polymère en thermoplastique, au moins un dérivé cellulosique, et au moins un actif ainsi que son procédé de fabrication. L’invention concerne également l’utilisation d’un dérivé cellulosique pour améliorer l’incorporation d’actif au sein d’une matrice polymère thermoplastique.
Patent FR-3093711-A1 (FR)
Title: Dispositif de rétraction et procédé de réglage et/ou d'ajustage et/ou d'adaptation d'un dispositif de rétraction
Inventor: WINZINGER FRANK
IPC: B65D53/06
Filed: 2020-03-10
Abstract: Dispositif de rétraction pour rétracter un matériau rétractable sur un article et procédé de réglage et/ou d'ajustage et/ou d'adaptation d'un dispositif de rétraction, en particulier lors d'une première mise en service ou d'un changement en produit. Ledit dispositif de rétraction comprend une ouverture d'entrée (3), une ouverture de sortie (4), au moins une section de transport (5) et au moins deux parois de puits (10) disposées de part et d’autre le long de la section de transport (5) et ayant chacune au moins une surface d'échappement pour un milieu de rétraction qui est tournée vers l'espace intérieur du dispositif de rétraction. En outre, le dispositif de rétraction comprend au moins une position de service (15) et au moins une ouverture de service (16) pour retirer et/ou échanger et/ou adapter au moins une paroi de puits (10) ou des parties d'au moins une paroi de puits (10). Figure pour l’abrégé: Figure 20
Patent FR-3110992-A1 (FR)
Title: Application exécutable sur un Objet Intelligent et Communicant pour réserver une salle
Inventor: BOUCHOT BÉATRICE
IPC: G10L15/00
Filed: 2020-05-28
Abstract: Application exécutable sur un Objet Intelligent et Communicant pour réserver une salle La présente invention a pour objet une application exécutable sur tout Objet Intelligent et Communicant (OIC) comportant les éléments matériels et au moins un ensemble de codes formant un programme implémentant l’application ainsi qu’un système d’exploitation permettant, lors de leur exécution par au moins un processeur de l’OIC, de :     Se connecter à un serveur Vocal de Réservation de Salles (VRS) (22) et envoyer les messages vocaux énoncés par l’utilisateur (2) au serveur (22), en indiquant l’identité de l’utilisateur (2) et l’action souhaitée ;     Recevoir du serveur une réponse et afficher la réponse sur l’écran de l’OIC ;     Permettre la sélection d’une réponse à envoyer au serveur (22) ;     Afficher graphiquement des données de salle réservée ou disponible ;     Recevoir une demande d’énumération de la liste et afficher le message ;     Envoyer au serveur (22) la liste ;     Recevoir du serveur (22) un message d’acquittement.     Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3109852-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de relai d’un message recu d’un premier dispositif par un deuxieme dispositif nœud vers un troisieme dispositif noeud
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-07-01
Abstract: Un procédé et un dispositif de relai d’un message fragmenté en fragments reçu d’un premier dispositif nœud par un deuxième dispositif nœud vers un troisième dispositif nœud, lesdits dispositifs nœud appartenant à un réseau d’alimentation électrique utilisant des communications par courants porteurs en ligne. Le deuxième dispositif nœud est apte à émettre et recevoir des messages sur au moins deux bandes fréquentielles d’un ensemble de bandes fréquentielles, et le deuxième dispositif nœud :     - reçoit (E30) un fragment du message dans une première bande fréquentielle,     - sélectionne (E32) une bande fréquentielle parmi l’ensemble des bandes fréquentielles qui est différente de la première bande fréquentielle et qui est une bande fréquentielle sur laquelle le troisième dispositif nœud est apte à émettre et recevoir des messages,     - relaie (E33) du fragment dans la deuxième bande sélectionnée vers le troisième dispositif nœud.     Fig. 3
Patent FR-3112440-A1 (FR)
Title: Support pour panneaux photovoltaïques et abri photovoltaïque correspondant
Inventor: DESANGLES YANIS
IPC: H02S20/10
Filed: 2020-07-09
Abstract: Support destiné à recevoir des panneaux photovoltaïques comportant : - au moins deux pieds en béton (2), chaque pied comportant une base (10) présentant une surface d’appui inférieure supposée horizontale et au moins un montant s’étendant à partir de la base (10) à l’opposé de la surface d’appui inférieure, - une poutre (4) montée sur chaque pied en béton (2) de telle sorte que les poutres (4) soient disposées parallèlement l’une par rapport à l’autre, chaque poutre (4) comportant du côté opposé au pied en béton (2) correspondant une face supérieure, lesdites faces supérieures des poutres (4) définissant un plan incliné par rapport à l’horizontale, et - une structure de type pannes (6) et chevrons (8) fixée sur les poutres (4).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116207-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’un tee de golf
Inventor: GAERTNER MICHEL
IPC: A63B57/10
Filed: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de positionnement d’un tee de golf L’invention se rapporte à un dispositif de positionnement d’un tee de golf sur un terrain, caractérisé en ce que ce dispositif comprend :      une tige (1),  un élément support (2) plan disposé en extrémité de tige perpendiculairement à la tige, l’élément support (2) comprenant une rainure (3) traversante sensiblement axiale avec une extrémité réalisant une ouverture (31) sur un bord de l’élément support, la largeur de cette rainure étant dimensionnée pour recevoir au moins la portion axiale d’un tee positionné en travers sans pouvoir être traversée par la tête du tee,  un mécanisme de blocage (4) d’un tee inséré dans la rainure, ce mécanisme de blocage comprenant une interface mobile (41) positionnée en vis-à-vis de la rainure (3), l’interface mobile (41) étant associée à un moyen ressort (42) pour exercer une pression contre la tête du tee selon un axe aligné sur l’axe du tee.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2