baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979930-A1 (FR)
Title: Dispositif couvre-joint pour revetement de sol
Inventor: GROSJEAN MICHEL
IPC: E04F19/02
Filed: 2011-09-14
Abstract: Dispositif couvre-joint pour revêtement de sol, comprenant un profilé socle (10) possédant une embase (12) et deux parois (14, un profilé de recouvrement (20) possédant une languette (24) de fixation, et au moins un élément auxiliaire de fixation (30) permettant de solidariser le profilé de recouvrement (20) sur le profilé socle (10). Chaque élément auxiliaire de fixation (30) est constitué par une lame ressort comprenant - des moyens de maintien contre le sommet des parois (14), dans une position intermédiaire de l'élément auxiliaire de fixation (30) où il présente une première dimension transversale, - des moyens d'accrochage contre les flancs de ces parois (14), dans une position finale où il présente une seconde dimension transversale, inférieure à la première dimension, chaque élément auxiliaire de fixation (30) étant déformé radialement depuis sa position intermédiaire vers sa position finale lors de l'introduction de la languette (24) dans la gorge (18)
Patent FR-2970829-A1 (FR)
Title: Procede d'attachement d'un terminal utilisateur a un reseau de paquets
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04L12/22
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé (100) d'attachement d'un terminal utilisateur à un réseau de paquets via une infrastructure réseau maillé de radiocommunications (1). Ledit procédé (100) comporte notamment une étape de sélection (104) d'un réseau de paquets hôte (12a) dédié à au moins une catégorie d'utilisateurs à laquelle un terminal utilisateur (2) appartient en fonction d'un deuxième code d'identification d'utilisateur du réseau maillé et/ou d'informations d'accès relatives à des droits de rattachement de terminaux utilisateurs à au moins un réseau de paquets. L'invention trouve une application dans tous les types d'infrastructure de réseau maillé de radiocommunications et trouve une application particulièrement intéressante dans le cas des réseaux professionnels de radiocommunications de type PMR.
Patent FR-2971460-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de freinage d'un vehicule a traction electrique ou hybride
Inventor: AZZI HAMID
IPC: B60L7/26
Filed: 2011-02-14
Abstract: Système et procédé de freinage pour un véhicule automobile équipé d'un système de traction électrique ou hybride, et comportant un module de pédale de freinage découplée, un module de freinage hydraulique, un module de freinage électrique utilisé pour la récupération d'énergie électrique lors d'un freinage effectué par le système de traction électrique, ledit module de freinage découplé comprenant une pédale de frein et des moyens de commande du système de freinage hydraulique et du module de freinage électrique, caractérisé en ce que le système comprend des moyens de mesure d'au moins un paramètre lié à ladite pédale, et des moyens de limitation (ML) de la récupération d'énergie électrique par le module de freinage électrique.
Patent FR-2971731-A1 (FR)
Title: Axle for multi-purpose trailer coupled with tractor moving on e.g. road, has cam support comprising tubular part to guide shaft, and other part provided with connection unit, where parts are connected by dismountable connection
Inventor: TASTET HERVE
IPC: B60B35/12
Filed: 2011-02-18
Abstract: The axle has a mobility assistance unit (14) fixed at an end of a spindle (10) and coupled with a hub (22). A brake system (40) is placed in an annular cavity defined by the spindle. A clamp (46) is pivoted around a rotating axle (48) and controlled by a cam (60) fixed to a shaft (62) pivoted with respect to a cam support (64). The cam support comprises a part having tubular shape for guiding the shaft, and another part that is provided with a connection unit for connecting the spindle and the cam support, where the parts are connected by a dismountable connection.
Patent FR-2974523-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de deux rondelles comprenant chacune une piste de roulement
Inventor: CHAMOUSSET ANTHONY
IPC: B21D28/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de deux rondelles (1, 2) comprenant chacune une piste de roulement (1a, 2a), ledit procédé prévoyant les étapes successives suivantes : réalisation d'une première rondelle (1) dans un flan (14) de matériau, ladite rondelle présentant la piste de roulement (1a) ; découpe dudit flan pour, d'une part, séparer la première rondelle (1) dudit flan suivant son diamètre extérieur (D ) et, d'autre part, récupérer une couronne (15) de matériau dont le diamètre intérieur (D ) est égal audit diamètre extérieur de ladite première rondelle ; réduction du diamètre intérieur (D de la couronne (15) ; réalisation de la deuxième rondelle (2) dans la couronne (15), ladite rondelle présentant la piste de roulement (2a) et un diamètre intérieur (D ) qui est inférieur au diamètre extérieur (D ) de la première rondelle (1). L'invention concerne également une butée de suspension de véhicule automobile comprenant les rondelles (1, 2) entre les pistes de roulement desquelles des corps roulants (3) sont disposés afin de permettre la rotation relative desdites rondelles.
Patent FR-2975823-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un motif a la surface d'un bloc d'un substrat utilisant des copolymeres a bloc
Inventor: TIRON RACULA
IPC: B32B27/08
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un motif à la surface d'un substrat comportant les étapes suivantes : - une étape (102) de dépôt d'une couche de résine (3) à la surface du substrat (1) ; - une étape (103) de réalisation d'un motif en résine (4) à la surface d'un substrat (1); - une étape (9) de dépôt d'une couche d'un copolymère à bloc (9); caractérisé en ce qu'il comporte en outre, une étape (104) de durcissement du motif en résine (4) par création d'une couche de carbone amorphe (5) à la surface du motif en résine (4).
Patent FR-2977995-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif/continu
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M7/04
Filed: 2011-08-05
Abstract: Dispositif (10) de conversion de tension, comportant deux bras (15) configurés pour redresser une tension alternative monophasée délivrée par un réseau (2) en une tension continue, chaque bras (15) comportant un point médian (17) et deux cellules de commutation (16), l'un des points médians (17) étant relié à une borne d'entrée (20) du dispositif (10) et l'autre des points médians (17) étant relié à une autre borne d'entrée (20) du dispositif, le dispositif (10) comportant une unité de contrôle (30) commandant la commutation d'au moins une partie des cellules de commutation (16) et l'unité de contrôle (30) et/ou les cellules de commutation (16) étant configurées pour que seule la commutation des cellules (16) d'un même bras (15) soit commandée par l'unité de contrôle (30).
Patent FR-2964417-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: KRESCHEL HENNING
IPC: F02M51/06
Filed: 2011-09-02
Abstract: Injecteur de carburant (10), notamment pour rampe commune, comportant un corps (12) avec une chambre haute pression (22) recevant une aiguille (28) commandant le débit de carburant à travers au moins un orifice d'injection (31). L'aiguille (28) est sollicitée en fermeture par un ressort (38). Un siège d'étanchéité (30) est formé entre l'aiguille (28) et le corps (12). Le mouvement de l'aiguille (28) est commandé directement par l'induit (50) d'un actionneur électromagnétique (45). L'aiguille (28) est au moins sensiblement équilibrée en pression lorsqu'elle est dans sa position de fermeture.
Patent FR-2980656-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication par courants porteurs en ligne et multiplexage frequentiel dans une ligne pilote, et systemes associes
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: B60L11/00
Filed: 2011-09-27
Abstract: Un dispositif de communication par courants porteurs en ligne (D1) équipe un système (S1) couplé à un autre système (S2) via un câble électrique (CE) comportant une ligne pilote (LP) ayant une première impédance, voyant au moins des deuxième et troisième impédances et dans laquelle circule un premier signal analogique dans une première bande de fréquences. Ce dispositif (D1) est agencé i) pour générer à partir d'un signal numérique local un second signal analogique de courants porteurs en ligne ayant des fréquences comprises dans une deuxième bande de fréquences recouvrant le moins possible la première bande de fréquences, ii) pour alimenter la ligne pilote (LP) avec le second signal analogique via des moyens capacitifs (C1), et iii) pour extraire des signaux analogiques circulant dans la ligne pilote (LP) chaque second signal analogique afin de le convertir en signal numérique devant être traité par le système (S1).
Patent FR-2981133-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defaillance d'une servovalve et servovalve faisant application.
Inventor: OZZELLO GUYLAIN
IPC: F15B20/00
Filed: 2011-10-10
Abstract: Procédé de détection de défaillance d'une servovalve à 2 étages dont l'organe mobile de puissance est relié au rotor du moteur couple de l'étage de pilotage par un retour mécanique. Un signal de dysfonctionnement est généré en réponse à la détection d'une venue en butée du rotor du moteur couple. L'invention comprend également une servovalve pourvue de moyens destinés à mettre en oeuvre un tel procédé.
Patent FR-2982136-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le contact entre un bloc de matiere solide et les differentes couches d'un liquide contenu dans un recipient
Inventor: BOUTONNET TRANIER JEAN MARC
IPC: A47G21/00
Filed: 2011-11-09
Abstract: Dispositif pour faciliter le contact entre un bloc de matière solide et les différentes couches d'un liquide contenu dans un récipient, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de maintien (3) du bloc (B) de matière solide, prévu à une extrémité d'un manche (M) dont l'autre extrémité (5) est destinée à être saisie par un opérateur ou un consommateur, pour remuer le bloc de matière (B) dans le liquide à des profondeurs différentes, le moyen de maintien étant prévu pour une mise en place de manière amovible du bloc.
Patent FR-2983994-A1 (FR)
Title: Procede de simulation du comportement electrique d'une diode integree et systeme informatique correspondant
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G06F17/50
Filed: 2011-12-07
Abstract: On utilise pour modéliser la diode un modèle compact comprenant une modélisation de la résistance de caisson (RSM) pour des valeurs négatives dudit courant par une courbe (CV) croissant de façon abrupte depuis une valeur de résistance initiale (R ) correspondant à une valeur de courant nulle jusqu'à un palier (R ).
Patent FR-2983829-A1 (FR)
Title: Tige d'atterrisseur pour aeronef
Inventor: HITIER PASCAL
IPC: H01J29/92
Filed: 2011-12-07
Abstract: Tige d'atterrisseur (1) pour aéronef, comportant une partie tubulaire (3) pour recevoir un amortisseur et une partie porte essieux (2) située en bout de la partie tubulaire (3) et adaptée à recevoir un mécanisme de support de roues d'atterrisseur. La partie tubulaire (3) et la partie porte essieux (2) sont réalisées en des matériaux métalliques distincts l'un de l'autre, la partie tubulaire (3) étant en un premier matériau métallique et la partie porte essieux (2) étant en un second matériau métallique, la partie tubulaire (3) et la partie porte essieux (2) étant reliées entre elles par au moins une soudure (4).
Patent FR-2985316-A1 (FR)
Title: Method for external diagnosis of malfunction of e.g. lubricant additive, additivation device in vehicle's diesel engine, involves analyzing variation between measured and theoretical additive contents with respect to maximum variation
Inventor: HARLE VIRGINIE
IPC: F02M25/00
Filed: 2012-01-04
Abstract: The method involves analyzing a fuel in a tank of a vehicle to measure an additive content in the fuel by a spectrometer associated with optical fiber and probe placed in the tank by using spectroscopic analysis technique after additivation request, where the additive is in form of suspension or colloidal dispersion of nano-particles. The measured additive content is compared with theoretical content. Variation between the measured content and the theoretical content is analyzed with respect to maximum variation authorized for the additive content.
Patent FR-2987837-A1 (FR)
Title: Polymerisation radicalaire controlee en dispersion eau-dans-l'eau
Inventor: DESTARAC MATHIAS
IPC: C08F2/38
Filed: 2012-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une dispersion aqueuse de polymères hydrosolubles, qui comprend une étape (E) de polymérisation radicalaire, dans laquelle on met en contact, au sein d'un milieu aqueux (M) dans lequel le polymère synthétisé n'est pas soluble : - au moins un monomère éthyléniquement insaturé qui est soluble dans le milieu aqueux (M) - au moins une source de radicaux libres ; et - un stabilisant réactif qui comprend : - une chaîne polymère (CP) soluble dans le milieu (M) - un groupe (G) assurant un caractère vivant et contrôlé à la polymérisation radicalaire de l'étape (E), tel que, par exemple, un groupe porteur d'un groupe thiocarbonylthio -S(C=S)-
Patent FR-2989277-A1 (FR)
Title: Pigment powder, useful for preparing a cosmetic composition, preferably an exfoliating cosmetic composition, comprises colored particles having an equivalent diameter of specified range, where particle is coated with a cured resin film
Inventor: ROGER PHILIPPE
IPC: A61K8/02
Filed: 2012-04-16
Abstract: Pigment powder comprises colored particles having an equivalent diameter of 25 mu m to 2 mm, where each particle is coated with a cured resin film. An independent claim is included for preparing the pigment particles, comprising mixing the colored particles with a dispersion solvent and with colorant and/or micronized pigments in a mixer having a rotational speed of >= 20 rotations per minute for a time sufficient to allow evaporation of aqueous solution or solvent, and curing the resin film by coating around the particles.
Patent FR-2991874-A1 (FR)
Title: Composition, useful as hair cosmetic composition e.g. hair care lotion for treating human keratinous materials such as hair and/or scalp, comprises pyridine dicarboxylic acid ester, and vitamin B and/or its analogs or derivatives
Inventor: DRILLON DAMIEN
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-06-15
Abstract: Composition comprises pyridine dicarboxylic acid ester (I) and its salts, and at least one vitamin B and/or its analogs or derivatives. Composition comprises pyridine dicarboxylic acid ester of formula (I) and its salts, and at least one vitamin B and/or its analogs or derivatives. R1, R2 : linear or branched, optionally saturated 1-18C-aliphatic hydrocarbyl (preferably alkyl), 6-18C-aryl (both optionally substituted by OH, NH 2, -OR, -OCOR or -NHR) or H; and R : 1-18C-alkyl, where substituents COOR1 and COOR2 are respectively in position 2 and 3 or 2 and 4, preferably 2 and 4 of pyridine ring. [Image].
Patent FR-2993342-A1 (FR)
Title: Installation et procede de remplissage de bouteilles de gaz sous pression a partir d'un reservoir de gaz liquefie
Inventor: BARBIER JEAN-PAUL
IPC: F17C5/06
Filed: 2012-07-16
Abstract: Installation de remplissage de bouteilles (7) de gaz sous pression à partir d'un réservoir (1) de gaz liquéfié, comprenant une conduite (10) de transfert comprenant une extrémité amont reliée au réservoir (1) et au moins une extrémité aval destinée à être reliée sélectivement à au moins une bouteille (7) de gaz sous pression, la conduite (10) de transfert comprenant au moins un organe (5) de vaporisation du liquide soutiré du réservoir (1), l'installation comprenant un organe (3) de génération sélective d'un flux d'air pour échanger thermiquement avec le au moins un organe (5) de vaporisation, l'installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend un circuit (4, 8) d'air guidant l'air ayant échangé thermiquement avec l'organe (5) de vaporisation jusqu'à un volume situé au niveau de l'extrémité aval de la conduite (10) de transfert, pour refroidir les bouteilles (7) à remplir.
Patent FR-2994197-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation d'une surface d'une piece pour vehicule automobile
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: B05B15/12
Filed: 2012-08-06
Abstract: La métallisation est non électrolytique. Le procédé est mis en oeuvre dans une cabine (10) comprenant au moins un pulvérisateur (18, 20, 22) de produit activant et un pulvérisateur (18, 20, 22) de sels métalliques, chaque pulvérisateur (18, 20, 22) étant monté fixe dans la cabine (10), la pièce (28) étant manipulée par un robot manipulateur (24), le procédé comprenant les étapes suivantes : - le robot (24) positionne tout d'abord la pièce en regard du pulvérisateur de produit activant (18, 20, 22), la déplace par rapport à ce pulvérisateur de façon que toute la surface soit recouverte de produit activant, et - le robot (24) positionne ensuite la pièce en regard du pulvérisateur (18, 20, 22) de sels métalliques et la déplace par rapport à ce pulvérisateur de façon que toute la surface soit recouverte de sels métalliques.
Patent FR-2995467-A1 (FR)
Title: Module de charge sans fil integrable a une housse de protection d'un terminal mobile
Inventor: DHERVILLY OLIVIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'objet de l'invention est un module de charge (10) sans fil intégrable à une housse de protection d'un terminal mobile, le module (10) comprenant un corps (12), un dispositif de connexion (14) au connecteur d'alimentation électrique du terminal mobile, une bobine à induction (16), et un circuit électronique (18) pour gérer la recharge du terminal mobile à partir d'un courant électrique généré par la bobine à induction (16).
Patent FR-2997601-A1 (FR)
Title: Terminal for e.g. playing video, has sound signal spatialization module determining function angle of components of sound signal that is restored from virtual sources, where positions of sources are equivalent in plane for user of terminal
Inventor: REYNAUD LAURENT
IPC: G06F15/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: The terminal (1) has a screen (10) forming a plane, and two loudspeakers (11, 12) arranged symmetrically to a center point of symmetry of the terminal. A determination module determines a rotation angle of the screen about an axis relative to an initial position, where the axis is perpendicular to the plane. A sound signal spatialization module determines a function angle of components of a sound signal to be restored on the loudspeakers. The signal is restored from virtual sources, where positions (P1a, P1b, P2a) of the sources are equivalent in the plane for a user of the terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a method for restitution of a sound signal by a terminal (2) a program comprising a set of instructions for executing a method for restitution of a sound signal (3) a recording medium comprising a set of instructions for executing a method for restitution of a sound signal.
Patent FR-3001182-A1 (FR)
Title: Plating e.g. clamp of brake in vehicle, comprises applying first varnish layer made of polyurethane resin and curing agent on metal element, bonding metal foil on varnish layer, and applying second varnish layer to free face of metal foil
Inventor: PRATA BRUNO
IPC: B05D7/16
Filed: 2013-01-18
Abstract: The method comprises applying a first varnish layer (2a) comprising polyurethane resin and curing agent on a first metal element (1), bonding a metal foil on the varnish layer, and applying a second varnish layer (2b) to a free face of the metal foil. The application of the first varnish layer is preceded by surface treatment of the sheet with a needle gun. The varnish has a viscosity of 300-500 mPa.seconds at 25[deg] C. The weight ratio of polyurethane resin and curing agent is 1.30:1-1.35:1. The metal foil has a thickness of 0.001-2 mm. An independent claim is included for a metal element covered with plating.
Patent FR-3008216-A1 (FR)
Title: Simulateur de pilotage
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G09B9/02
Filed: 2013-07-05
Abstract: Simulateur de pilotage comprenant : - un châssis, - un siège réglable en position sur le châssis, - des moyens de coulissement du siège agencés pour régler la position du siège sur le châssis selon une direction de coulissement du siège, entre deux extrémités des moyens de coulissement du siège, caractérisé en ce que le simulateur comprend deux moyens de pivotement du siège, agencés chacun à une extrémité des moyens de coulissement du siège, pour régler une inclinaison des moyens de coulissement du siège et/ou une inclinaison du siège.
Patent FR-2995744-A1 (FR)
Title: Generateur torique a induction laterale
Inventor: BARDOT RUY JEAN
IPC: H02K47/00
Filed: 2013-09-05
Abstract: La présente invention est dénommée Générateur Torique à Induction Latérale. La présente invention, concerne une machine génératrice de courant continu ou générateur asynchrone du même genre que la dynamo mais dont la conception spécifique permet de diminuer le couple magnétique résistant dans le cas de la commutation des bobines (6) en parallèle ou de générer un effet multiplicateur de tension dans le cas de la commutation des bobines (6) par paires en série. Cette commutation des bobines (6) par paires en série permet d'obtenir une force électromotrice avec un très haut rendement. La présente invention est constituée principalement d'un rotor (1) et d'un stator qui sont maintenu en place par une structure, non représenté, composée de plans horizontaux reliés entre eux par des entretoises. Ainsi lorsque le rotor (1) muni de ses aimants (5) tourne devant les bobines (6) un courant induit circule dans les spires produisant un flux magnétique dans les bobines (6). Chaque bobine (6) devient génératrice de force électromotrice. Les bobines (6) deviennent alors des dipôles magnétiques et interagissent entre elles comme des bobines de Helmholtz. Chaque bobine (6) est équipée d'un condensateur, d'une diode et de deux commutateurs qui permettent de connecter électriquement en parallèle ou en série par paires lesdites bobines (6). La machine selon l'invention est susceptible d'être utilisée comme générateur autonome de courant continu pour un usage industriel, spatial, militaire ou particulier.
Patent FR-2995908-A1 (FR)
Title: Composition de fluide caloporteur.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: C09K5/04
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de fluide caloporteur pour boucle d'échange de chaleur à température d'échange comprise entre 50 et 95°C, ledit fluide caloporteur comprenant un mélange eau/éthylène glycol ainsi que des nanoparticules d'alumine : - la composition comportant en proportion 1 à 1.3% de nanoparticules d'alumine, de section circulaire, lesdites nanoparticules d'alumine ayant un diamètre moyen de l'ordre de 5nm, et - le mélange eau/éthylène glycol comportant en proportion 50 à 65% d'eau et 50 à 35% d'éthylène glycol.
Patent FR-3003659-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble pour l'evaluation et l'optimisation des consommations d'energie pour le chauffage et/ou la climatisation
Inventor: DUPLESSIS BRUNO
IPC: G01R21/02
Filed: 2013-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un ensemble pour l'évaluation et l'optimisation des consommations d'énergie pour le chauffage et/ou la climatisation Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à mesurer la température de l'air, au moins pour certaines pièces, par l'intermédiaire de capteurs (2) intégrés dans des détecteurs de présence (3), à récupérer et à transmettre, à intervalles réguliers, les données fournies par les capteurs (2), les détecteurs (3) et/ou les organes (4), par l'intermédiaire d'une centrale d'alarme (5), de surveillance ou analogue formant passerelle et reliée, d'une part, aux détecteurs (3), capteurs (2) et organes (4) précités et, d'autre part, à des moyens (6) de transfert à distance, à intégrer ensuite ces données collectées sur au moins une période d'observation de plusieurs jours, préférentiellement de plusieurs semaines, et à les exploiter au niveau d'un système distant (7) de traitement, et enfin à mettre à disposition les résultats du traitement, une recommandation de modification des habitudes de chauffage ou de climatisation et/ou des propositions d'optimisation de la consommation d'énergie.