baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015121567-A1 (WO)
Title: Dispositif de suspension d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de suspension d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile, du type comportant une biellette anti-couple (10) à deux articulations (12, 14) : à savoir une petite articulation (12), jouant un rôle de pivot sur le groupe motopropulseur et une grosse articulation (14), prise en chape entre deux surfaces (21, 22) planes en regard sensiblement horizontales du berceau (20) du véhicule par l'intermédiaire d'un insert (30). Les deux faces latérales (31, 32) de l'insert (30) sont planes, parallèles, inclinées par rapport au plan perpendiculaire à l'axe géométrique (yy') de l'insert (30).
Patent WO-2017064375-A1 (WO)
Inventor: SAVIN SERGHEI
IPC: H02K16/00
Filed: 2016-10-12
Abstract: The invention relates to a power-assisted steering system of a motor vehicle, comprising an electric motor providing an assistance torque for a steering wheel of the vehicle. The power-assisted steering system also comprises a command control system (12) allowing the control of the motor and the electrical power supply thereof in order to ensure the redundancy of the system. The motor has an axial magnetic flux with at least one air gap between at least two stators (1,1a to 1d) and at least one rotor, the electrical power supply of said at least two stators (1, 1a to 1d) being carried out independently in parallel.
Patent WO-2016120573-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'un substrat afin d'ameliorer son comportement au regard des molecules malodorantes
Inventor: COGNIAUX LUCIEN
IPC: D06M13/513
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'un substrat en vue d'améliorer ses propriétés d'absorption des molécules malodorantes, en particulier liées à la sueur, comprenant les étapes suivantes : (i) préparation d'une composition aqueuse acide, comprenant au moins un organosilane A ayant au moins un groupe hydrolysable et au moins un acide polycarboxylique principal B comprenant au moins quatre groupes carboxyles –COOH ou son anhydride correspondant comprenant au moins quatre groupes –COO-CO; le rapport de la masse dudit au moins un organosilane A sur la masse dudit au moins un acide polycarboxylique principal B est compris entre 0,8 et 1,2; (ii) appliquer ladite composition sur ledit substrat, (iii) chauffer ledit substrat comprenant ladite composition à une température supérieure ou égale à 120°C, de préférence supérieure ou égale à 130°C, pour polymériser ledit organosilane A avec au moins l'acide polycarboxylique principal B ou son anhydride correspondant.
Patent WO-2017149214-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de papier et de carton
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H21/10
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une feuille de papier et/ou de carton à partir d'une suspension fibreuse, selon lequel, avant la formation de ladite feuille, on ajoute à la suspension fibreuse, en un ou plusieurs points d'injection, au moins deux agents de rétention respectivement: (a) au moins un polymère P1 cationique organique hydrosoluble présentant une cationicité supérieure à 2 meq.g - 
 1  , et (b)au moins un polymère P2 amphotère hydrosoluble d'au moins un monomère anionique et d'au moins un monomère cationique. Le polymère P2est ajouté dans la suspension fibreuse après dissolution en solution aqueuse du polymère P2 préalablement obtenu par l'une des techniques de polymérisation suivantes: -polymérisation en gel, -polymérisation en suspension, -polymérisation en émulsioninverse, -polymérisation en dispersion. Le polymère P2 présente un facteur F > 2, ledit facteur F étant défini par la formule: F=UL² x [(100-A)/(100-C)] avec UL: viscosité Brookfield du polymère P2 à 0.1% en poids dans une solution aqueuse à 1M de NaCl, à 23°C, avec un module ULet à60 tr.min -1  A et C correspondant respectivement aux pourcentages molaires des monomères anioniques et cationiques du polymère P2.
Patent WO-2017216453-A1 (WO)
Title: Installation de traitement d'un matelas de fibres minerales par detection et evacuation de defauts localises, et procede correspondant
Inventor: ROUCHON JEAN-MAURICE
IPC: G01N25/72
Filed: 2017-06-09
Abstract: Une installation (1) de traitement d'un matelas de fibres minérales (10) se déplaçant selon un plan et une direction de défilement (X), par détection et élimination de défauts localisés (M), comprend : - un premier organe de transport (2), - un deuxième organe de transport (3) disposé à la suite du premier organe de transport dans la direction de défilement (X) et séparé de celui-ci dans ladite direction par une zone de traitement (4), - un dispositif (5) de détection de défauts localisés dans le matelas de fibres minérales (10), en amont de la zone de traitement dans la direction de défilement (X), et - dans la zone de traitement (4), un dispositif (6) d'élimination de défauts adapté pour éliminer en ligne un défaut (M) détecté par le dispositif de détection (5) en éliminant la partie de matelas le contenant.
Patent WO-2018115785-A1 (WO)
Inventor: DELANNOY PHILIPPE
IPC: A61H9/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: A lymphatic drainage device (10) for the lymphatic drainage of a limb (J) of a patient, the device comprising a receiving element (12) in the form of a clamp surrounding an axis (X) and defining an inner volume (V) so as to surround at least a part of the limb of the patient and comprising a proximal end (12a) and a distal end (12b), the receiving element further comprising a plurality of means (24) for spraying fluid (F) configured to be connected to a fluid supply source (30), said means for spraying fluid being oriented towards the inner volume of said receiving element, so as to spray the fluid towards the limb of the patient when the drainage device is installed on said limb.
Patent WO-2018189432-A1 (WO)
Title: Aube à circuit de refroidissement perfectionné
Inventor: FLAMME THOMAS
IPC: F01D5/18
Filed: 2018-04-10
Abstract: Aube pour turbine, comprenant un pied d'aube et une pale (13) s'étendant radialement vers l'extérieur à partir du pied d'aube (12), la pale (13) comprenant un premier circuit de refroidissement interne comportant une cavité d'intrados (33, 36) s'étendant radialement le long de la paroi d'intrados (16) et d'une première paroi interne (47, 45) agencée entre la paroi d'intrados (16) et la paroi d'extrados (18), une cavité d'extrados (34, 37) s'étendant radialement le long de la paroi d'extrados (18) et d'une deuxième paroi interne (47, 43) agencée entre la paroi d'intrados (16) et la paroi d'extrados (18). Le premier circuit de refroidissement comporte une cavité interne traversante (35, 38) définie entre deux parois traversantes (59, 57, 55, 53) s'étendant chacune entre la paroi d'intrados (16) et la paroi d'extrados (18). La cavité d'intrados (33, 36), la cavité d'extrados (34, 37) et la cavité interne traversante (35, 38) sont fluidiquement connectées en série.
Patent WO-2020136310-A1 (WO)
Inventor: AVRIL GAUTIER
IPC: C02F1/00
Filed: 2018-12-24
Abstract: L'invention a pour dispositif destiné à être positionné dans le puits d'un écumeur de surface d'une piscine permettant de mesurer et éventuellement de réguler les paramètres de l'eau d'une piscine. Cette invention présente l'avantage de simplifier la maintenance des capteurs : le dispositif et ses capteurs peuvent être introduits ou extraits simplement de la même façon qu'un écumeur de surface. Le dispositif vient se positionner soit sous le panier de l'écumeur de surface, soit en remplacement de celui-ci. Ce dispositif intègre un certain nombre de capteurs permettant d'évaluer les paramètres de l'eau d'une piscine. L'invention est particulièrement adaptée pour intégrer de façon simple et durable un système de mesure et de régulation des paramètres de l'eau d'une piscine.
Patent WO-2018158528-A1 (WO)
Inventor: BENYAMIN SERGE
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-02-26
Abstract: An inter-shaft (7, 8) bearing (11) is supported by a support (12) essentially comprising a solid rigid body (13) which is more or less non-deformable during normal operation, but which can break in the event of an excessive stress, such as a blade failure. A damper (14) included in the support (12) limits the movements between the two shafts (7, 8) and prevents excessive instability.
Patent WO-2018172700-A1 (WO)
Title: Filament led et ligne d'éclairage à filaments led
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21S2/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: Filament LED (1 ) comprenant un substrat (2), des diodes électroluminescentes (3) distribuées en au moins une rangée sur une face supérieure (24) du substrat, une enveloppe (4) en matière transparente contenant des particules fluorescentes et recouvrant les diodes, un connecteur anodique mâle (61 ) et un connecteur cathodique mâle (62) disposés sur une première extrémité (21 ) du substrat et fixés sur sa face inférieure (23), et un connecteur anodique femelle et un connecteur cathodique femelle disposés sur une seconde extrémité du substrat et fixés sur sa face inférieure, où les connecteurs mâles et les connecteurs femelles sont en complémentarité mâle/femelle. Cette structure de filament LED permet de connecter deux filaments LED bout à bout tout en minimisant, et de préférence tout en évitant, une zone obscure non émissive entre les deux filaments LED.
Patent WO-2018206895-A1 (WO)
Title: Echangeur thermique, notamment pour la régulation thermique de batteries, et procédé de fabrication correspondant
Inventor: TISON FRÉDÉRIC
IPC: F28F9/16
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) pour un véhicule automobile, l'échangeur thermique (1) comprenant au moins un tube (11) de circulation d'un fluide caloporteur dont les extrémités pénètrent dans une boîte collectrice (41, 42), chacune desdites boîtes collectrices (41, 42) comprenant un collecteur (21, 22) présentant un premier orifice (210) de passage dudit au moins un tube (11), et un couvercle (31, 32) présentant un deuxième orifice (310) de passage dudit au moins un tube (11) et délimitant au moins une chambre (316) de circulation du fluide caloporteur dans lequel ledit au moins un tube (11) débouche. Selon l'invention, ledit au moins un tube (11) et ledit couvercle (31, 32) sont assemblés mécaniquement avec ledit collecteur (21, 22), et ladite boîte collectrice (41, 42) comprend au moins un joint d'étanchéité (51) disposé d'une part entre ledit couvercle (31, 32) et ledit au moins un tube (11) et d'autre part entre ledit collecteur (21, 22) et ledit couvercle (31, 32).
Patent WO-2019186066-A1 (WO)
Title: Radio-frequency transponder for tyre
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: B60C23/04
Filed: 2019-03-27
Abstract: A passive radio-frequency transponder comprising a radiating antenna, made up of a single-strand helical spring having an axis, a median plane, a pitch and a diameter for a given wire diameter, and an electronic portion situated inside the radiating antenna. The electronic portion comprises an electronic chip electrically connected to a primary antenna coupled electromagnetically with the radiating antenna. The primary antenna has an axis parallel to the axis of the radiating antenna and a median plane superposed on the median plane of the radiating antenna. The primary antenna is enclosed in a cylinder, the diameter of which is larger than one third of the inner diameter of the radiating antenna. The radio-frequency transponder is characterised in that, for a first area of the radiating antenna in which the latter is not situated in line with the electronic portion, the first helical pitch of the radiating antenna is larger than the second helical pitch of the radiating antenna that is not part of this first area.
Patent WO-2021099704-A1 (WO)
Inventor: KOZAK ALBAN
IPC: B62D21/15
Filed: 2020-10-16
Abstract: The invention relates to a device for protecting the battery of an electric vehicle from impacts on the rear end, the battery being packaged in a container provided with a frame (1) comprising, on either side of the container, a longitudinal member (11a, 11b), the end of which is connected, via an angled connecting area, to the facing lateral end of a rear crossmember (12), and the outer side of which is provided with at least one element for supporting the container, such that each connecting area comprises a lug (14) that protrudes backwards, formed by securing together at least two protrusions carried by the respective ends of the longitudinal member (11a, 11b) and the crossmember (12).
Patent WO-2022049331-A1 (WO)
Title: Dispositif de menotte automatique
Inventor: FORTIER STEPHANE
IPC: E05B75/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui actionne le fermoir d'une menotte pour immobiliser un individu qui se déplace. Il comporte un boîtier (1) munit d'un moteur électrique (2) actionnant une poulie (3) qui enroule un câble (4) et d'un fermoir (5) composé de maillons rigides (6) reliés entre eux par une jonction souple. Lorsque le moteur (2) est démarré, il actionne le câble (4) qui circule de maillon en maillon (6) ce qui enroule le fermoir (5) en spirale et ferme la menotte sur le membre de l'individu à immobiliser. Le dispositif selon l'invention est destiné à équiper les biens matériels et les liens à protéger : boutiques, maisons individuelles et entrepôts et équiper les forces de police.
Patent WO-2022079393-A1 (WO)
Inventor: CHAMPION ERIC
IPC: A61M16/06
Filed: 2021-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) conçu pour équiper un masque respiratoire et collecter les données respiratoires d'un porteur, le dispositif (10) comprenant : un système d'acquisition (20) incluant un capteur de pression (21); un système de transmission (30) de données; et une source d'énergie (40); caractérisé en ce que le dispositif (10) constitue un module monobloc.
Patent WO-2022195226-A1 (WO)
Title: Transistor nc-fet comportant un substrat du type semi-conducteur sur isolant
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L21/762
Filed: 2022-03-17
Abstract: L'invention concerne un transistor NC-FET comportant un substrat de type semi-conducteur sur isolant pour un transistor à effet de champ, comprenant successivement, de sa base vers sa surface : o un substrat support (1) semiconducteur, o une unique couche (2) ferroélectrique, agencée en contact direct avec le substrat support (1), adaptée pour être polarisée de sorte à former une capacité négative, et o une couche active (3) d'un matériau semiconducteur, adaptée pour former le canal du transistor, agencée en contact direct avec la couche ferroélectrique (2), ledit transistor NC-FET comportant en outre un canal (3b) agencé dans la couche active (3a), une source (11) et un drain (12) agencés dans la couche active (3a) de part et d'autre du canal (3b), et une grille (10) agencée sur le canal (3b), isolée dudit canal (3b) par un diélectrique de grille (30).
Patent WO-2004086849-A1 (WO)
Title: Semoir ameliore
Inventor: CLAYDON JEFFREY THOMAS
IPC: A01C7/00
Filed: 2004-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à cultiver et à semer des semences. Selon ce procédé, on brise le sol en tirant des premières dents espacées latéralement (16) à travers le sol, les dents étant réglées pour pénétrer à une profondeur ayant une relation fixe par rapport à la profondeur à laquelle les semences doivent être semées, afin de créer une pluralité correspondante de sillons peu profonds de terre brisée. Puis, à une certaine distance derrière les premières dents (16) et en alignement avec chacune d'elles, on introduit les semences à l'arrière de deuxièmes dents (14) grâce à des moyens de distribution de semences (12) associés aux deuxièmes dents. On aplatit la terre dans les sillons grâce à des moyens de nivellement (22) alignés derrière les dents (14, 16). Les deuxièmes dents (14) peuvent comprendre des ailettes latérales servant à disloquer et à soulever la terre afin de faciliter le dépôt des semences au fond de chaque sillon. L'invention concerne également un dispositif (20) servant à exécuter le procédé selon l'invention.
Patent WO-2005015702-A1 (WO)
Title: Bougie d'allumage
Inventor: BURROWS JOHN ANTHONY
IPC: H01T13/14
Filed: 2004-06-30
Abstract: L'invention concerne une bougie d'allumage (100) pour un moteur à combustion interne, comprenant un culot métallique tubulaire (120) définissant un chambrage axial le long duquel s'étend un manchon à isolation électrique (12) qui entoure une première électrode (16) coopérant avec une seconde électrode de terre (22) supportée par le culot afin de définir un écartement d'électrode (G1). Le manchon isolant supporte une ou plusieurs projections latérales (32) d'un matériau à isolation électrique espacé de l'extrémité et la partie du culot métallique s'étend dans le sens axial à proximité de la projection tout comme une pluralité d'éléments d'extension de culot (1211, 1212), dont l'extension de circonférence est limitée, séparés par des espaces (1231, 1232) qui définissent des ouvertures latérales exposées au manchon. Ces éléments d'extension définissent avec le manchon des écartements d'électrode secondaires de projection (G2) et les ouvertures permettent au carburant d'accéder au chambrage à proximité des écartements d'électrode secondaires, et à un front de flamme du carburant allumé par une étincelle au niveau d'un écartement secondaire de passer efficacement dans la chambre à combustion. Cette exposition limitée du manchon à la chambre à combustion au moyen des espaces d'ouverture et grâce à l'accessibilité du chambrage garantie moins d'encrassement et un meilleur refroidissement du manchon, ce qui lui permet de fonctionner à des températures de moteur plus élevées. Les éléments d'extension peuvent être coiffés d'un anneau à extension circonférentielle (325) ou les éléments et les espaces intermédiaires peuvent être définis par une paroi tubulaire pourvue d'ouvertures traversantes (427).
Patent WO-2005039271-A1 (WO)
Title: Systeme de gouttiere
Inventor: CORBETT THOMAS ROBERT
IPC: A01G9/14
Filed: 2004-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de gouttière comprenant une pluralité d'éléments (18) de support de gouttière, et un élément (26) flexible allongé étiré entre les éléments (18) de support de gouttière afin de former un conduit.
Patent WO-2005071497-A1 (WO)
Title: Dispositifs optiques de modulation de polarisation a diffraction
Inventor: EZRA DAVID
IPC: G02B5/18
Filed: 2005-01-19
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif optique comportant une surface de codage présentant une configuration de micro-reliets (22) sur au moins une partie de celle-ci destinée à produire une première image diffractée prédéterminée lors de son éclairage en utilisation, et une couche d'anisotropie optique (26) telle qu'un cristal liquide polymérisé permettant l'induction par au moins une partie de ladite configuration de micro-reliefs (22) d'une orientation locale de ladite couche d'anisotropie optique (26) permettant ainsi d'imposer une modulation de polarisation prédéterminée, pour obtenir une deuxième image dépendante de polarisation prédéterminée lors de son éclairage en utilisation.
Patent WO-2006018624-A1 (WO)
Inventor: ELGAR ADAM
Filed: 2005-08-17
Abstract: La présente invention a trait à un système permettant à un utilisateur de formuler une demande pour l'approbation d'une carte de transaction par un émetteur de cartes. L'utilisateur peut se connecter à un prestataire de services en vue de la conception d'une image à afficher sur la carte de transaction, et dans laquelle un identifiant unique correspondant à l'image conçue est généré. L'invention a également trait à un formulaire de demande pour la génération de l'identifiant unique.
Patent WO-2006027569-A1 (WO)
Title: Dispositif de sechage
Inventor: WEATHERLEY RICHARD
Filed: 2005-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séchage particulièrement adapté à un montage au plafond d'une salle de bain. Ce dispositif comprend un boîtier (2) qui entoure un ventilateur (5) et des éléments chauffants (6, 7). Le boîtier est monté au plafond de façon que le ventilateur (5) aspire de l'air à travers un orifice d'entrée (10) et le souffle à travers des éléments chauffants (6, 7) dans un conduit (15) pour que cet air soit renvoyé dans la pièce. De préférence, le dispositif de séchage est alimenté par une alimentation électrique identique à celle utilisée dans une douche électrique. Typiquement, une douche électrique possède une puissance élevée (jusqu'à 9 kW) et en conséquence, les éléments chauffants (6, 7) peuvent être des appareils de chauffage à rendement élevé. De préférence, des moyens de commande permettent d'empêcher le fonctionnement du dispositif de séchage si la douche électrique avec laquelle il partage l'alimentation électrique est utilisée.
Patent WO-2006030213-A1 (WO)
Title: Dispositifs pour les extremites des ailes
Inventor: HACKETT KEVIN CHRISTOPHER
IPC: B64C3/10
Filed: 2005-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extrémité (10) destiné à être utilisé pour prolonger vers l'extérieur une aile d'aéronef (2) ou toute autre surface portante aérodynamique. Ce dispositif possède un dévers vers le bas, un bord d'attaque (3, 8, 11) chassé vers l'arrière par rapport au bord d'attaque de la surface portante du bord d'attaque intérieur, ainsi qu'une corde qui se réduit dans la direction extérieure du dispositif. Un équilibre favorable entre la réduction de la traînée induite et l'augmentation du moment de flexion de l'emplanture d'aile peut ainsi être obtenu. De préférence, le dispositif possède également une partie en dévers vers le haut à son pied, le dévers vers le bas commençant ainsi à partir d'un emplacement relativement élevé dans le sens de l'envergure, ce qui réduit les problèmes de garde au sol.
Patent WO-2006048638-A1 (WO)
Title: Etiquette d'identification
Inventor: WOOD MARK RONALD
IPC: G07C9/00
Filed: 2005-11-02
Abstract: L'invention concerne une étiquette d'identification (10) qui comprend un microprocesseur (38), un affichage (14), un clavier (16) et une mémoire pour stocker un code de sécurité et une pluralité d'écrans de textes modifiables. L'étiquette (10) est conçue pour passer du mode sommeil et afficher un écran de démarrage (50) sélectionné parmi une pluralité d'écrans de texte pendant une durée prédéterminée après son activation. La présélection de l'écran de texte à afficher ainsi que la modification de l'écran de texte modifiable ne peuvent s'effectuer qu'après la saisie du code de sécurité à l'aide du clavier (10).
Patent WO-2006051289-A1 (WO)
Title: Conteneur escamotable et charniere pour celui-ci
Inventor: CLARKE PETER
IPC: B65F1/14
Filed: 2005-11-10
Abstract: Partie avant basse d'un conteneur (40) reposant sur un support pivotant (34) dans un cadre de façon à pouvoir pivoter entre une position escamotée droite et une position avant permettant l'accès. Sur au moins un côté du conteneur (40), une saillie (31) partant du côté du cadre au-dessus du support pivotant (34) vient en prise dans un canal (28) sur le côté du conteneur. Le canal (28) comporte une partie supérieure, dans laquelle la saillie (31) vient en prise là où le conteneur est monté dans le cadre, et qui est formée pour limiter le mouvement ascendant du conteneur (40) quand celui-ci est à sa position droite et pour permettre au conteneur de pivoter entre sa position droite et sa position avant, ainsi qu'une partie inférieure qui s'étend jusqu'à un bord bas du conteneur (40). La partie inférieure du canal est ouverte au fond du conteneur (40) pour permettre au conteneur (40) d'être soulevé et retiré du support quand il est à sa position avant ou proche de cette position.