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Patent FR-3033618-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajutage variable a sections calibrees.
Inventor: VOLNY-ANNE FRANCOIS
IPC: F16L55/105
Filed: 2015-03-13
Abstract: Un dispositif d'ajutage (1) comprend -un corps (2) définissant un espace de circulation de fluide entre une entrée de fluide (7) et une sortie de fluide (8) -un élément d'obturation (3) traversé au moins par un premier orifice calibré (10) et par un deuxième orifice calibré (9) distinct du premier, de forme et/ou de dimensions différentes du premier orifice, l'élément d'obturation étant monté inséré dans le corps de manière à être mobile par rapport au corps, le dispositif d'ajutage étant agencé de sorte que l'élément d'obturation peut passer d'un première position dans laquelle le dispositif d'ajutage impose au fluide s'écoulant de l'entrée de fluide (7) vers la sortie de fluide (8), de passer par le premier orifice calibré (10), à une deuxième position dans laquelle le dispositif d'ajutage impose au fluide s'écoulant de l'entrée de fluide (7) vers la sortie de fluide (8), de passer par le deuxième orifice calibré (9).
Patent FR-3041286-A1 (FR)
Title: Procede et unite de mesure pour vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/20
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un déplacement d'un véhicule automobile comprenant une pluralité de roues comprenant chacune un pneumatique gonflé par des gaz de gonflage. Le procédé comprend les étapes : • de mesure (E1) périodique, à une fréquence de veille, de la température des gaz de gonflage de dudit pneumatique, • de comparaison (E2) les valeurs mesurées sur un intervalle de temps de détection de mouvement du véhicule prédéterminé, • de détection (E3) d'un mouvement du véhicule lorsque la température des gaz de gonflage du pneumatique augmente d'au moins une première valeur de température prédéterminée pendant ledit intervalle de temps de détection de mouvement du véhicule prédéterminé, et • de mesure (E4) périodique, à une fréquence d'activation supérieure à la fréquence de veille, de la température des gaz de gonflage du pneumatique lorsqu'un mouvement du véhicule a été détecté.
Patent FR-3048912-A1 (FR)
Title: Dispositif pour retailler les bouchons de liege et permettre leur reutilisation
Inventor: PERRET CLAUDE
IPC: B65D39/00
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de rendre les bouchons légèrement coniques pour pouvoir reboucher une bouteille avec le bouchon que l'on vient de lui retirer. Il est constitué d'un cône de tôle conique rendu abrasif en sa partie intérieure par de multiples perforations, dans lequel on introduit le bouchon de liège. En imprimant à celui ci des mouvements rotatifs le dispositif le rend conique et apte à entrer de nouveau dans le goulot de la bouteille. Ce mouvement peut être transmis par un micromoteur à pile. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à retailler les bouchons de liège.
Patent FR-3057137-A1 (FR)
Title: Herse suspendue a lames
Inventor: MASSACRIER PIERRE YVES
IPC: A01B19/08
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'affiner, niveler et appuyer les sols avant le semis sans entraîner de remontée de cailloux et sans crainte de bris de machine. Le dispositif est constitué d'un châssis (1) supportant un tapis constitué d'axes (5) et de plaques de liaison (4) articulées les unes par rapport aux autres. Sur les axes (5) sont enfilés des lames torsadées ou des lames verticales, formant ainsi des rangées de lames qui se suivent, chaque nouvelle rangée venant, au niveau de son support, appuyer sur l'arrière de la rangée qui la précède. Le châssis (1) repose à l'arrière sur un rouleau (8), qui met les plaques de liaison (4) en tension. Plusieurs choix d'accroche (16), au niveau du rouleau, permettent de favoriser l'action du rouleau ou celle des lames. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux zones à cailloux, au travail superficiel avec des appareils de grande largeur et à remplacer des outils animés pour la préparation des sols
Patent FR-3058047-A1 (FR)
Title: Support de plateau technique pour les examens, les soins,le repos, la surveillance continue, et le transport de tout patient
Inventor: CHERRIER GERARD
IPC: A61G13/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: Dispositif servant de support à un plateau technique pour les examens, les soins, le repos, la surveillance continue, le transport de tout patient y compris les non voyants, les malentendants ou les déficients physiques. D'une grande polyvalence et d'un grand confort, le dispositif permet aussi: le transfert mobile manuel ou motorisé, le transfert mobile automatisé à distance, le transfert du patient d'un plateau à un autre support, sans manipulation directe du patient par le personnel soignant. Il se présente sous la forme d'un anneau vertical rectangulaire aux angles arrondis ou non (1) et comporte sur son périmètre différents boîtiers primaires, en particulier sur le grand segment horizontal supérieur, un boîtier primaire (6), sur les petits segments verticaux, des boîtiers primaires (7) et (8). Le boîtier (6) comporte un éclairage (9), des hauts parleurs (10) et une caméra vidéo (11). Les boîtiers (7) sont adaptés à la réception de boîtiers secondaires (17) permettant la fixation et la mobilité verticale d'un plateau technique (18). Le boîtier (8) est adapté à l'installation d'écrans (19) et (20). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux soins en instituts mais aussi aux examens, aux soins, au repos, aux réadaptations physiques et aux transports de patients en milieu hospitalier.
Patent FR-3047552-A1 (FR)
Title: Introduction optimisee d'un courant refrigerant mixte diphasique dans un procede de liquefaction de gaz naturel
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-02-05
Abstract: Procédé de liquéfaction d'un courant d'hydrocarbures tel que le gaz naturel à partir d'un courant d'alimentation mettant en œuvre un échangeur de chaleur, par exemple un échangeur à plaques en aluminium brazé disposé verticalement comprenant une partie supérieure où la température est la plus élevée et une partie inférieure froide où la température est la plus faible, physiquement distincte de la partie supérieure, ledit procédé comprenant au moins l'étape suivante : - introduction d'un courant réfrigérant diphasique dans l'échangeur de chaleur à partir d'au moins une entrée de la partie inférieure, de sorte que le sens du flux dudit réfrigérant dans l'échangeur de chaleur est descendant, caractérisé en ce que le ratio volumique du courant réfrigérant diphasique est compris entre 5% et 50%
Patent FR-3052010-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la qualite d'une communication
Inventor: GYSS JEAN-FRANCOIS
IPC: H04W80/08
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amélioration de la qualité d'une communication vidéo établie entre un premier et au moins un second terminal selon un premier moyen de transport. Le procédé est remarquable en ce qu'il comporte, lorsque la vidéo reçue par le second terminal est affectée par des erreurs de transmission, des étapes d'envoi d'une demande d'un contenu de substitution vers le premier terminal, de réception, selon un moyen de transport de données distinct du premier moyen de transport, d'un contenu de substitution en provenance du premier terminal, et de restitution de contenu de substitution sur le second terminal à la place de la vidéo.
Patent FR-3054533-A1 (FR)
Title: Module de transfert et d'espacement pour machine de manipulation de comprimes et dispositif integrant ledit module
Inventor: BIRAGUE FREDERIC
IPC: B65G47/31
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'objet de l'invention est un module de transfert et d'espacement (14) de produits, notamment de comprimés pharmaceutiques C, interposé entre une alimentation desdits produits ayant une vitesse linéaire V1, notamment une piste (12) d'un bol centrifuge (10), et une bande (16-1) de convoyage d'un convoyeur à bande (16) se déplaçant à une vitesse linéaire V2 V2 étant supérieure à V1, caractérisé en ce que ledit module de transfert et d'espacement (14) comprend un sabot (26) avec une dépression D exercée sur les produits et une bande de transport (18) desdits produits soumise à cette dépression, cette bande de transport (18) étant mobile en translation à une vitesse linéaire V3, la vitesse linéaire V3 étant sensiblement égale à V2.
Patent FR-3056943-A1 (FR)
Title: Glissiere de siege de vehicule
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/08
Filed: 2016-09-30
Abstract: Glissière de siège de véhicule comprenant un profilé fixe, un profilé mobile coulissant et un système de verrouillage pour interdire le coulissement des profilés. Le système de verrouillage comprend des fenêtres de verrouillage (39) pratiquées dans un profilé et séparées les unes des autres par des ponts (38) de maintien mécanique. Un jeu de verrouillage comporte des organes de verrouillage (41, 42) indépendants, mobiles par rapport à un profilé et sollicités élastiquement par un organe de sollicitation élastique en direction d'un état de verrouillage dans laquelle ils pénètrent dans une fenêtre de verrouillage. Le système de verrouillage comprend en outre une zone d'affaiblissement de rigidité (70) pratiquée sur un pont (38) séparant deux fenêtres de verrouillage et qui peut être déformée sous l'effet d'une contrainte exercée par un organe de verrouillage engagé dans une fenêtre de verrouillage (39a) de sorte à réduire une longueur du pont
Patent FR-3060097-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour circuit hydraulique
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16L37/086
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (1) pour circuit hydraulique comportant : - un connecteur femelle (2); - un connecteur mâle (3); - le connecteur mâle (3) présentant une encoche (15) et étant apte à être inséré dans le connecteur femelle; - le connecteur femelle comportant deux rainures de fixation (11, 12); - une pince de verrouillage en U présentant une première (13) et une deuxième (14) branches connectées par une portion de liaison élastique (16); chacune des deux branches étant insérée dans l'une des deux rainures (11, 12) et étant aptes à s'écarter l'une de l'autre élastiquement ; la première et la deuxième branches (13, 14) présentant chacune une rampe tronconique (21) qui est orientée de telle sorte que, lorsque l'embout (9) du connecteur mâle s'insère dans le connecteur femelle, ledit embout du connecteur mâle exerce sur la rampe (21) un effort conduisant à écarter les deux branches (13, 14) jusqu'à ce que l'une au moins des première et deuxième branches vienne se loger dans l'encoche (15)
Patent FR-3071321-A1 (FR)
Title: Procede d'attenuation des artefacts lies aux vagues d'etrave ou au sillage sur des images radar d'un navire
Inventor: BON NICOLAS
IPC: G01S13/02
Filed: 2017-09-18
Abstract: Ce procédé d'atténuation des artefacts liés aux vagues d'étrave ou au sillage sur des images radar d'un navire, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à : acquérir une image radar (I(x,y)) d'un navire, ladite image acquise étant une image Distance-Doppler ; extraire de l'image radar (I(x,y)) la ou chaque zone d'artefact qui correspond à un artéfact dû aux vagues d'étrave ou au sillage du navire, l'extraction étant fondée sur le fait que la ou chaque zone d'artéfact (11, 12) s'étend sur une bande parallèle à l'axe Doppler (y), l'extraction conduisant à une image des zones d'artefacts ; élaborer un masque du navire ; et atténuer les échantillons de l'image radar (I(x,y)) qui appartiennent à la ou chaque zone d'artéfact de l'image des zones d'artefacts et qui se trouvent hors du masque du navire.
Patent FR-3061633-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conservation et de transport d'au moins un tissu humain ou animal en vue d'une greffe ou d'une experience ex vivo
Inventor: GHARBI TIJANI
IPC: A01N1/02
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de conservation et de transport d'au moins un tissu humain ou animal, en vue d'une greffe ou d'une expérience ex vivo. L'invention s'applique à la conservation d'un tel tissu dans un milieu de conservation spécifique jusqu'à la greffe ou l'expérience ex vivo, et en particulier à la conservation d'un prélèvement de cornée humaine ou animale, tel qu'un greffon de cornée. Ce dispositif de conservation d'au moins un tissu humain ou animal comprend au moins une chambre (1) qui est adaptée pour recevoir et conserver le tissu dans un milieu de conservation liquide et qui comprend des moyens de renouvellement en continu (4a et 4b) du milieu dans ladite au moins une chambre. Selon l'invention, le dispositif comprend en outre des moyens de régulation (6a et 6b, 7a) d'au moins un paramètre physicochimique dudit milieu comprenant son pH, par circulation en continu d'un gaz tampon dans ladite au moins une chambre hors et au contact dudit milieu.
Patent FR-3068905-A1 (FR)
Title: Outil de decoupe de plaque notamment en materiau reconstitue.
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B26D1/30
Filed: 2017-07-16
Abstract: L'invention propose un outil coupe (100) d'une plaque en matériau reconstitué comprenant :  un support fixe (10), sur lequel une lame (20) est montée pivotante par un pivot (21), et comprenant une fente (3) destinée à recevoir au moins une partie de la lame (20) au cours de la coupe ;  un support mobile (30) monté de manière mobile autour de l'axe de rotation (21), entre une position d'engagement dans laquelle le support mobile (30) est agencé le long des bords longitudinaux (3a) de la fente (3) du support fixe (10), et une position de retrait dans laquelle le support mobile (30) est agencé à distance des bords longitudinaux de la fente du support fixe, ledit support mobile (30) comprenant une fente (33) de largeur inférieure à la largeur de la fente (3) du support fixe (10) et supérieure à la largeur (Lt) de la lame (20).
Patent FR-3070194-A1 (FR)
Title: Transmission d'un vehicule automobile comprenant un support de fixation d’un cable electrique
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H61/36
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention a pour objet une transmission d'un véhicule automobile comprenant un câble électrique (16) réalisant un contrôle de cette transmission, et un support (6) fixé sur un carter de la transmission, comportant des moyens de fixation de ce câble électrique (16), cette transmission étant remarquable en ce que le support (6) comporte une cavité (24) limitée par une face intérieure avant et une face intérieure arrière (38) parallèle, ouverte sur un côté d'introduction du câble (16) compris entre ces faces intérieures (38), et en ce qu'il comporte dans la cavité (24) un plot (40) fixé sur une des faces intérieures, présentant un écart avec l'autre face intérieure (38) inférieur ou égal au diamètre du câble électrique (16), et présentant une face inclinée (42) venant du côté d'introduction, qui est inclinée vers cet écart.
Patent FR-3073806-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des brosses de contact
Inventor: JOLY LOUIS-ROMAIN
IPC: G01B11/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: Dispositif de contrôle automatique d'une brosse de contact (6) disposée sous un matériel ferroviaire, comprenant un support (2) sur lequel est disposé un moyen (5) de vérification automatique d'une brosse de contact (6), ledit support (2) et ledit moyen (5) de vérification étant aptes à être introduits sous le matériel ferroviaire. Système comprenant un vecteur apte à se déplacer sous un matériel ferroviaire et comprenant encore un tel dispositif. Procédé de vérification automatique d'une brosse de contact (6) disposée sous un matériel ferroviaire, au moyen d'un tel dispositif ou d'un tel système.
Patent FR-3074160-A1 (FR)
Title: Materiau silicate phosphate de structure cristallographique olivine
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H01M4/52
Filed: 2017-11-30
Abstract: Matériau de structure cristallographique olivine et de formule (II) Zz,Mm(SiO4)1-x(PO4)x dans laquelle : - Z est choisi parmi le béryllium Be, le magnésium Mg, le calcium Ca, le strontium Sr, le baryum B a et leurs mélanges, - M est choisi parmi le fer Fe, le nickel Ni, le cobalt Co, le manganèse Mn, le chrome Cr et leurs mélanges, le degré d'oxydation de l'élément M étant supérieur ou égal à 2 et inférieur à 4, - z', m et x sont les coefficients stœchiométriques des éléments chimiques Z, M et du groupement PO3-4 respectivement, et remplissent les conditions suivantes : ○ 0 & lg; x & lg; 0,8, ○ 0 & lg; m, ○ 0 & lg; z' ≤ 1 - x/2
Patent FR-3075018-A1 (FR)
Title: Procede d'application de compositions cosmetiques utilisant un applicateur rotatif pour des effets de maquillage particuliers
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un nécessaire d'application cosmétique comprenant :
 - un organe d'application propre à être entraîné en rotation par des fibres kératiniques par rapport à un organe de préhension ; et
 - ledit organe d'application étant imprégné longitudinalement d'au moins deux compositions distinctes de revêtement des fibres kératiniques.
 Elle se rapporte également à un procédé utilisant un tel nécessaire.
Patent FR-3049875-A1 (FR)
Title: Procede de chromatographie.
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: B01D15/40
Filed: 2017-02-15
Abstract: Procédé de chromatographie dans lequel on fait circuler une phase mobile gazeuse, liquide ou supercritique contenant des espèces à séparer au travers d'un garnissage comprenant une phase stationnaire, ledit procédé étant caractérisé en ce que : - le garnissage comporte une pluralité de conduits capillaires réalisés dans au moins un premier matériau, conduits traversant le garnissage entre une face dite amont par laquelle la phase mobile pénètre dans le garnissage et une face dite aval par laquelle la phase mobile sort du garnissage, -le diamètre ouvert au passage du fluide moyen desdits conduits est inférieur à 250 micromètres -lesdits conduits comportent sur au moins une partie de leur périphérie ou paroi intérieure une épaisseur d'au moins un matériau secondaire poreux constituant par lui-même une phase stationnaire ou constituant le support d'une phase stationnaire - ladite épaisseur de matériau secondaire poreux présente une épaisseur comprise entre 0,01 fois et 0,5 fois le diamètre du conduit ouvert au passage du fluide - le garnissage présente une section supérieure à 1 centimètre carré -ce procédé est conduit avec une vitesse de la phase mobile comprise entre 0,5 fois et 100 fois la vitesse de phase mobile optimale définie par le minimum de la courbe de Van Deemter des composés à séparer dans les conditions du procédé -le procédé est conduit avec un temps de cycle inférieur à 1000 secondes.
Patent FR-3076306-A1 (FR)
Title: Accessoire de manutention pour pose de canalisations
Inventor: MOHSEN HASSINE
IPC: F16L1/09
Filed: 2018-01-04
Abstract: Accessoire de manutention permettant de poser une canalisation depuis le haut de la tranchée, ainsi qu'un engin de chantier équipé d'un tel accessoire de manutention et un procédé de pose d'une canalisation utilisant un tel accessoire de manutention, l'accessoire de manutention comprenant un bâti (21), muni d'une interface de manipulation (26), une première pince (22a), articulée, montée sur le bâti (21), et une deuxième pince (22b), articulée, montée sur le bâti (21) dans le prolongement de la première pince (22a), la deuxième pince (22b) étant mobile en translation par rapport à la première pince (22a).
Patent FR-3082946-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de la chiralite de molecules
Inventor: MAIRESSE YANN
IPC: G01N27/62
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de la chiralité de molécules dans un échantillon de molécules chirales, l'échantillon comprenant au moins une espèce chimique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - introduction de l'échantillon de molécules chirales dans une zone d'ionisation (13) ; - ionisation des molécules au moyen d'un rayonnement électromagnétique 14) dans la zone d'ionisation (13) ; et - détection d'une distribution d'électrons produits par l'ionisation et émis en avant et en arrière de la zone d'ionisation (13) par rapport à l'axe, z, de propagation du rayonnement électromagnétique (14) ; caractérisé en ce que le rayonnement électromagnétique (14) est polarisé elliptiquement, l'ellipticité variant de manière continue et périodique en fonction du temps, le procédé étant caractérisé en outre en ce qu'il comprend une étape de : - détermination de la chiralité des molécules à partir de la distribution d'électrons détectée de manière continue en fonction du temps. Elle concerne également un système de mesure (1) de la chiralité de molécules mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3084347-A1 (FR)
Title: Paroi etanche a membrane ondulee renforcee
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: Paroi de cuve étanche comportant une membrane étanche présentant une première série d'ondulations (3) parallèles et une deuxième série d'ondulations (2) parallèles s'étendant selon des directions sécantes, lesdites ondulations (2, 3) présentant une pluralité de noeuds (5) aux croisements desdites séries d'ondulations (2, 3), un renfort d'onde (11) agencé sous une ondulation (3) de la première série d'ondulations (3) (11) comportant : - un rail (13) logé sous ladite ondulation (3) et traversant un nœud (5) de ladite ondulation (3), ledit rail (13) se développant de part et d'autre dudit nœud (5), - des portions de renfort (14, 26) rapportées sur le rail (13) de part et d'autre dudit nœud (5) de manière à supporter des portions (6) de ladite ondulation (3) situées entre ledit nœud (5) et les nœuds (5) adjacents.
Patent FR-3084954-A1 (FR)
Title: Procede de regulation du flux des individus entrant et sortant d'une enceinte, systeme de signalisation associe et voiture de vehicule ferroviaire equipee d'un tel systeme
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: G08B5/00
Filed: 2018-08-08
Abstract: Procédé de régulation d'un flux d'individus entrant et sortant d'une enceinte par une ouverture, comprenant les étapes suivantes : - commander un premier mode de signalétique sur un ensemble de dispositif(s) de signalisation (11) disposé au niveau de l'ouverture ; - déclencher le basculement à un deuxième mode de signalétique sur l'ensemble de dispositif(s) de signalisation ; - mesurer le flux d'individus sortant de l'enceinte par l'ouverture ; le basculement du premier mode au deuxième mode de signalétique étant déclenché en fonction au moins des mesures du flux d'individus sortant effectuées.
Patent FR-3086537-A1 (FR)
Title: Barriere photonique a usage topique comprenant des colloides d'oxyde de bismuth
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-10-01
Abstract: La présente invention concerne une composition topique créant une barrière photonique allant du rayonnement ultraviolet au rayonnement visible comprenant des colloïdes d'oxyde de bismuth Bi2O3 sous forme cristalline dopés avec un métal.
Patent FR-3087340-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un acide carboxylique, un polysaccharide, et des tensioactifs, son procede et son utilisation
Inventor: MONEUZE GAELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers, au moins 0,01% en poids d'au moins un polysaccharide, un ou plusieurs tensioactifs anioniques, de préférence non sulfatés, et un ou plusieurs tensioactifs amphotères ou zwittérioniques.
    L'invention concerne également les utilisations de la composition selon l'invention et un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.