baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012688-B1 (FR)
Title: Unite de patte utilisee dans un boitier de connecteur et boitier de connecteur comprenant celle-ci
Inventor: YAGI SAKAI
IPC: H01R12/58
Filed: 2014-10-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: Une unité de patte (50, 50x, 50y) utilisée dans un boîtier de connecteur (10) est insérée dans un trou de fixation (Pb) formé à travers un circuit imprimé (P1, P2) depuis une première surface (Pa) vers une deuxième surface (Pe) du circuit imprimé. L'unité de patte comprend une première saillie (511, 511x, 511y, 511z) ayant une élasticité, une deuxième saillie (512), et une partie de contact (52) réalisant un contact avec la première surface (Pa) quand l'unité de patte est insérée dans le trou de fixation, les première et deuxième saillies étant espacées l'une de l'autre et se faisant face, une distance (D1) entre une surface extérieure de la première saillie et une surface extérieure de la deuxième saillie étant plus grande dans une plage prédéterminée qu'un diamètre intérieur (D2) du trou de fixation, la première saillie comprenant des moyens destinés à empêcher l'unité de patte d'être libérée du trou de fixation.
Patent FR-3038863-B1 (FR)
Title: Film multicouche pour emballage refermable en pet
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B29C48/32
Filed: 2015-07-17
Granted: 2020-01-31
Abstract: 1) Film multicouche comprenant : - une couche adhésive A constituée par une composition auto-adhésive thermofusible extrudable ; - une couche mince complexable B ; et - une couche thermoscellable et sécable C d'un copolyester linéaire C1 obtenu par polycondensation d'une composition de monomères comprenant : - au moins un diol (i), - au moins un composé (ii) choisi parmi l'acide téréphtalique ou un de ses dérivés diesters, et - éventuellement un composé (iii) choisi parmi un diacide carboxylique aromatique ou aliphatique ou un de ses dérivés diesters ou anhydrides ; les quantités des monomères (i), (ii) et (iii) mises en oeuvre dans la polycondensation étant telles que la température de ramollissement de C1 est inférieure à 190 °C. 2) Procédé de fabrication dudit film multicouche par co-extrusion par soufflage de gaine, à une température comprise entre 150°C et 200°C. 3) Emballage refermable comprenant un réceptacle à base de PET et un opercule constitué dudit film multicouche dont la couche thermoscellable et sécable (C) est thermoscellée sur ledit réceptacle.
Patent FR-3039330-B1 (FR)
Title: Porte-balais ameliore de moteur electrique de demarreur de vehicule automobile
Inventor: ODIN LAURENT
IPC: F02N11/00
Filed: 2015-07-20
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne principalement un porte-balais (10) de moteur électrique de démarreur de véhicule automobile comportant: - une platine de support (12), - au moins une cage (13) montée sur ladite platine de support (12), ladite cage (13) comportant un logement et au moins une ouverture (43), - au moins un balai (15) positionné à l'intérieur dudit logement de ladite cage (13), et - une tresse conductrice (19) connectée audit balai (15), ladite tresse conductrice (19) passant par ladite ouverture (43) de ladite cage (13), caractérisé en ce que ladite tresse conductrice (19) est maintenue au moins sur sa portion (49) traversant ladite ouverture (43).
Patent FR-3043396-B1 (FR)
Title: Module de couverture, dispositif et systeme de methanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: C02F11/04
Filed: 2015-11-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un module de couverture (120) d'une cuve (110) de méthanisation, ladite cuve (110) étant adaptée pour recevoir des matières organiques (M) et comprenant un fond (112) et au moins une paroi (114) verticale délimitant une ouverture (116), ledit module de couverture (120) comprenant un élément couvrant (122) configuré pour s'étendre dans ladite ouverture (116), une unité de flottaison centrale (124), agencée d'une part pour supporter l'élément couvrant (122) au niveau de sa portion centrale et d'autre part pour reposer sur des matières organiques (M) contenues dans la cuve (110), et une unité de flottaison périphérique (126) reliée à l'élément couvrant (122) et configurée à la fois pour le maintenir au-dessus des matières organiques (M) et pour se déplacer verticalement de manière étanche le long de la paroi (114) de la cuve (110) avec les matières organiques (M).
Patent FR-3045924-B1 (FR)
Title: Noyau d'inductance a pertes magnetiques reduites
Inventor: DELETTE GERARD
IPC: H01F41/02
Filed: 2015-12-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: Noyau d'inductance (N1) comportant un corps (2) comprenant un matériau ferromagnétique (4) et un aimant (6), l'aimant (6) formant un premier chemin de circulation de lignes de flux magnétique produites par l'aimant (6), et le matériau ferromagnétique (4) formant au moins en partie un deuxième chemin de circulation desdits lignes de flux magnétique, dans lequel le matériau ferromagnétique (4) s'étend de manière continue entre les pôles de l'aimant (6) le long de celui-ci (6) et est en contact avec au moins une partie d'une paroi latérale extérieure de l'aimant (6) s'étendant entre ses pôles.
Patent FR-3047731-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de l’eau par electrolyse
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: C02F1/461
Filed: 2016-02-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de l'eau par électrolyse, remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - fabriquer deux dipôles d'électrolyse (D1 et D2) constitués chacun d'une anode (A1, A2) et d'une cathode (C1, C2), relier chacun des dipôles (D1 et D2) à une source d'énergie électrique avec une intensité et une tension données pour chaque dipôle (D1, D2), - disposer les deux dipôles à l'intérieur d'une même enceinte (330) dans laquelle l'eau à traiter circule, - rapprocher les deux dipôles (D1, D2) à une distance suffisamment réduite pour créer entre eux des interactions électriques et chimiques et former ainsi un système d'électrolyse au moins quadripolaire, - canaliser les gaz résultant de 1'électrolyse mise en œuvre par un premier dipôle (D1) vers le deuxième dipôle (D2). L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé. Applications : traitement de l'eau.
Patent FR-3049141-B1 (FR)
Title: Reseau de communication
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L47/32
Filed: 2016-03-21
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un organe de calcul (1), un commutateur (5) raccordé à l'organe de calcul, un terminal d'utilisateur raccordé au commutateur de sorte qu'organe de calcul, commutateur et terminal d'utilisateur forment un système de communication à architecture centralisée et au moins un système de communication à architecture distribuée (2) raccordé au commutateur. Le commutateur est agencé de sorte à servir de système intermédiaire pour le système communication à architecture centralisée comme pour le système de communication à architecture distribuée.
Patent FR-3061916-B1 (FR)
Title: Installation de consolidation et de sechage d'un voile et procede de consolidation et de sechage mis en oeuvre au sein d'une telle installation
Inventor: CATRY XAVIER
IPC: D04H1/492
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-04-05
Abstract: Installation (1) de consolidation et de séchage d'un voile (4) fabriqué à partir de fibres, l'installation (1) comprenant successivement au moins une station (2) de consolidation du voile (4) et au moins une station (3) de séchage du voile (4), installation (1) dans laquelle la station (2) de consolidation comprend au moins un injecteur (8, 9, 10, 11, 12) d'un fluide de consolidation et une source (13) de fluide de consolidation connectée à l'injecteur (8, 9, 10, 11, 12), et dans laquelle la station (3) de séchage comprend un four (14) de séchage dans lequel le fluide de consolidation du voile (4) est évaporé, l'installation (1) comprenant en outre un dispositif (19) de récupération de la chaleur du fluide de consolidation évaporé dans le four (14) de séchage.
Patent FR-3062731-B1 (FR)
Title: Methode et systeme de deplacement d'un personnage virtuel dans un environnement virtuel
Inventor: TANOH-KOUTOU KEVIN
IPC: G06F3/0484
Filed: 2017-02-06
Granted: 2019-03-15
Abstract: Une méthode de déplacement d'un personnage virtuel dans un environnement virtuel suite à un mouvement d'un utilisateur réel (UR), ledit environnement virtuel étant généré par au moins un calculateur informatique (1) et modifié au moins au moyen d'un contrôleur (3) tenu à la main par ledit utilisateur réel (UR), la méthode comprenant : - une étape de mouvement réel dudit contrôleur (3) par ledit utilisateur réel (UR) selon une direction et un sens donnés et - une étape de déplacement virtuel dudit personnage virtuel selon la même direction que le mouvement réel mais dans un sens opposé de manière à reproduire le mouvement d'un bras d'un utilisateur réel (UR) lors d'un déplacement réel.
Patent FR-3065970-B1 (FR)
Title: Utilisation de 4-bora-3a,4a-diaza-s-indacenes pour la fabrication de fibres fluorescentes
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: D06M13/51
Filed: 2017-05-02
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine textile, et concerne plus particulièrement l'utilisation de composés de la famille des 4-bora-3a,4a-diaza-s-indacènes pour la fabrication de fibres fluorescentes, ledit composé fluorescent étant choisi parmi ceux de la formule I : L'invention concerne également leurs procédés d'obtention desdits fibres fluorescentes ainsi leurs utilisations, notamment pour la sécurisation de produits.
Patent FR-3067107-B1 (FR)
Title: Dispositif et reseau de mesure, tube de transport de fluide fixe a celui-ci et procede de fixation
Inventor: ERAY YVES
IPC: G01N35/00
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure, destiné à être fixé dans une ouverture extérieure (T) d'accès, laquelle est délimitée par une paroi (P), s'étend suivant une première direction (D) de traversée de fluide dans la paroi (P), comporte un taraudage intérieur (TAR) situé autour de la direction (D) et débouche dans une section intérieure (CAN) de passage de fluide, plus large que l'ouverture (T) transversalement à la direction (D). L'invention est caractérisée en ce que le dispositif (1) comporte une partie (7) de mise en contact sélective du fluide avec le capteur (2), la partie (7) étant apte à être déplacée par l'intermédiaire du corps (3) et/ou de la partie de fixation dans le premier sens (S1) d'insertion de la direction (D), dirigé de l'ouverture (T) vers la section (CAN), de telle sorte que - le fluide soit empêché de passer depuis l'entrée (72) dans le canal (71) vers la sortie (73), lorsque la partie (7) se trouve dans une première position, dans laquelle l'entrée (72) se trouve contre la paroi (P) et est obturé par la paroi (P) et - que le fluide passe depuis l'entrée (72) dans le canal (71) vers la sortie (73), lorsque la partie (7) se trouve dans une deuxième position, dans laquelle l'entrée (72) se trouve dans la section (CAN) située au-delà de la paroi (P) dans le sens (S1) ou affleure à la paroi (P).
Patent FR-3069702-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication simultanee de transistors soi et de transistors sur substrat massif
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/77
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication simultanée d'un transistor MOS de type SOI, et de premier et deuxième transistors sur substrat massif, comprenant : a) prévoir une couche semiconductrice (104) sur une couche isolante (102) recouvrant un substrat semiconducteur (100) ; b) former un masque comportant, au-dessus de l'emplacement (202N) du deuxième transistor, une ouverture centrale moins large que le deuxième transistor à former ; c) à l'aplomb de l'ouverture, graver entièrement les couches semiconductrice et isolante, d'où il résulte des portions restantes (210) de la couche isolante à l'emplacement du deuxième transistor ; d) faire croître par épitaxie du semiconducteur jusqu'au niveau supérieur de la couche semiconductrice (104) ; e) former des tranchées isolantes (124) ; et f) former les isolants de grille (132, 220) des transistors, l'isolant de grille (220) du deuxième transistor comprenant au moins une partie desdites portions restantes (210) de la couche isolante (102).
Patent FR-3073755-B1 (FR)
Title: Accessoire fonctionnalise pour pipette mecanique de prelevement
Inventor: DE MAACK FREDERIC
IPC: B01L3/02
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un accessoire (2) pour pipette mécanique de prélèvement (1) à actionnement manuel, l'accessoire étant destiné à être monté de manière réversible autour d'un corps supérieur de pipette (4) formant poignée, l'accessoire comprenant un corps d'accessoire (36) ainsi que des moyens de fixation du corps d'accessoire sur le corps supérieur de pipette (4), l'accessoire (2) comprenant également : a) un module d'alimentation électrique (82) ; b) au moins un capteur (83, 88, 91, 93) alimenté électriquement par ledit module d'alimentation (82) ; et - au moins un module parmi lesquels : c)un module (90) d'affichage des données obtenues par les capteurs ; d) un module (94) d'alarme destinée à être activée en fonction des données obtenues par les capteurs ; e) un module de communication sans fil (96).
Patent FR-3080261-B1 (FR)
Title: Installation de moulage de caille pour la fabrication de fromage
Inventor: CRAMARD MARC
IPC: A01J25/12
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de moulage d'un mélange caillé/sérum (3), l'installation (1) comprenant : un dispositif d'alimentation (2) permettant de recueillir et distribuer un volume de caillé et de sérum à mouler, le dispositif d'alimentation (2) comportant une trémie (4) convergeant vers une base (5) inférieure de distribution munie d'ouvertures de distribution (6), des moules (7) à l'intérieur desquels le mélange caillé/sérum (3) est destiné à être versé, et une plaque de répartition (8) percée d'orifices (9) à l'aplomb desquels sont disposés les moules (7) lors du moulage, le dispositif d'alimentation (2) étant mobile horizontalement par rapport à la plaque de répartition (8) dans une direction de déplacement (X); l'installation (1) étant caractérisée en ce que le dispositif d'alimentation (2) comprend une plaque de liaison (10) disposée au moins en partie autour de la base (5) de la trémie (4) et agencée pour être au contact avec la plaque de répartition (8) durant le moulage du mélange caillé/sérum (3) dans les moules (7), l'installation (1) comprenant en outre un système d'échappement (11) pour guider un flux d'air chassé par un moule (7) lors de son remplissage vers au moins un moule (7) aval.
Patent FR-3081874-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un ou plusieurs elastomeres thermoplastiques et un ou plusieurs elastomeres dieniques synthetiques
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L53/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant une composition à base d'au moins un matrice élastomérique ; un système de réticulation et une charge renforçante ; la une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et au moins un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, le bloc élastomère comprenant au moins des unités butadiène et des unités butylène.
Patent FR-3084381-B1 (FR)
Title: Module prefabrique pour un batiment et procede de construction
Inventor: LITTOW PEKKA
IPC: E04B1/35
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un module préfabriqué (3) comprenant, d'un seul tenant : un compartiment de douche (31), avec une douche (51) ; un compartiment de toilettes (32), avec un siège de toilettes (98), le compartiment de douche (31) et le compartiment de toilettes (32) étant agencés longitudinalement à l'opposé l'un de l'autre ; un compartiment de cuisine (33), qui comprend un évier (67) et un appareil de cuisson (75) ; un compartiment technique (34), qui comprend : une réserve d'eau domestique et un chauffe-eau (62), alimentant la douche (51) et l'évier (67) en eau domestique ; une réserve d'énergie, alimentant l'appareil de cuisson (75) et le chauffe-eau (62) en énergie ; le compartiment de cuisine (33) et le compartiment technique (34) étant agencés entre le compartiment de douche (31) et le compartiment de toilettes (32), transversalement à l'opposé l'un de l'autre du module préfabriqué (3).
Patent FR-3085213-B1 (FR)
Title: Systeme optique
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: G02B6/10
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ce système optique (1) comporte : - une source lumineuse (S), adaptée pour émettre un rayonnement électromagnétique ; - un guide d'onde (2), adapté pour guider le rayonnement électromagnétique suivant une direction de guidage, et présentant une entrée (E) ; - un dispositif d'injection (3), adapté pour injecter le rayonnement électromagnétique émis par la source lumineuse (S) à l'entrée (E) du guide d'onde (2) ; remarquable en ce que le dispositif d'injection (3) est constitué d'un unique dioptre (30) conçu pour focaliser le rayonnement électromagnétique émis par la source lumineuse (S) à l'entrée (E) du guide d'onde (2).
Patent FR-3087097-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaquette de protection d'une zone du corps humain
Inventor: LAURENT HUGO
IPC: A43B17/02
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaquette, comprenant des étapes consistant à : définir une forme de moule à l'aide d'un outil logiciel de conception d'objets en 3 dimensions, la forme de moule étant définie dans un fichier numérique et comprenant une pluralité de cavités réparties sur une surface (21) du moule, le moule étant configuré pour former un support (11) liant entre eux des éléments (UF) formés par les cavités, fabriquer le moule à partir du fichier numérique, sélectionner un liquide polymérisable formant un matériau viscoélastique après polymérisation, en fonction de propriétés recherchées, remplir le moule à l'aide du liquide polymérisable sélectionné, et après polymérisation au moins partielle du liquide polymérisable versé dans le moule, démouler la plaquette (1) par une action mécanique visant à séparer le matériau viscoélastique polymérisé du moule.
Patent FR-3079984-B1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement une unite d’accord, et emetteur-recepteur radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B7/02
Filed: 2018-04-09
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples. L'invention concerne aussi un émetteur-récepteur radio utilisant ce procédé. Un émetteur-récepteur radio selon l'invention comporte : 4 antennes (1 1) (12) (13) (14) qui forment un réseau d'antennes à accès multiples (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ayant 4 accès d'entrée et 4 accès de sortie ; 4 unités de détection (31) (32) (33) (34) ; 4 liaisons d'antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité radio (8), l'unité radio recevant, d'un réseau radio, un signal radio procurant une autorisation d'utiliser, pour des excitations destinées à un réglage, un ou plusieurs symboles de donnée, l'unité radio appliquant 4 excitations aux accès d'entrée, une et une seule des excitations étant appliquée à chacun des accès d'entrée, l'unité radio délivrant des instructions de réglage d'unité d'accord ; et une unité de contrôle (6), qui délivre un ou plusieurs signaux de contrôle d'accord à l'unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples.
Patent FR-3089678-B1 (FR)
Title: Memoire ram realisee sous la forme d’un circuit integre 3d
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: H01L21/8239
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-09-17
Abstract: Mémoire 3D-RAM (100) comprenant : - plusieurs matrices (103) de cellules mémoires (102) réparties dans plusieurs couches mémoires (104) superposées ; - un circuit d’attaque de lignes de mots ; - un décodeur d’adresses couplé au circuit d’attaque des lignes de mots ; dans laquelle le décodeur d’adresses et le circuit d’attaque de lignes de mots sont disposés dans une couche d’électronique de commande (112) distincte des couches mémoires, et dans laquelle, dans chacune des couches mémoires, chacune des lignes de mots est reliée à une sortie d’un dispositif électronique de sélection (108) disposé dans la couche mémoire, dont une entrée de donnée est reliée au circuit d’attaque de lignes de mots, dont une entrée de commande est reliée au décodeur d’adresses, et qui est configuré pour laisser passer ou non un signal d’accès aux transistors en fonction de la valeur d’un signal de commande reçu. Figure pour l’abrégé : pas de figure.
Patent FR-3092196-B1 (FR)
Title: Methode d’estimation de la topographie locale d’un echantillon a partir d’images de microscopie electronique a balayage et d’un modele mathematique
Inventor: VALADE CHARLES
IPC: G06F30/373
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: METHODE D’ESTIMATION DE LA TOPOGRAPHIE LOCALE D’UN ECHANTILLON A PARTIR D’IMAGES DE MICROSCOPIE ELECTRONIQUE A BALAYAGE ET D’UN MODELE MATHEMATIQUE Un aspect de l’invention concerne une méthode d’estimation de la topographie locale d’un échantillon comprenant : une étape d’acquisition, par un microscope électronique à balayage, d’une pluralité d’images de l’échantillon avec différents angles d’incidence ; pour chaque image : une étape de calcul d’un profil de niveaux de gris ; une étape de placement d’une pluralité de descripteurs primaires sur le profil de niveaux de gris ; une étape de calcul de descripteurs secondaires à partir des descripteurs primaires ; une étape d’utilisation du modèle mathématique pour calculer des grandeurs topographiques primaires à partir des descripteurs secondaires ; une étape d’estimation de la topographie locale consistant à utiliser le modèle mathématique pour calculer des grandeurs topographiques secondaires à partir des grandeurs topographiques primaires et des descripteurs secondaires précédemment calculées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092554-B1 (FR)
Title: Dispositif de confort, notamment pour véhicule ferroviaire, comprenant une table, des moyens de fixation amovibles par coulissement et au moins un élément élastique
Inventor: BONEILL CHRISTIAN
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de confort, notamment pour véhicule ferroviaire, comprenant une table , des moyens de fixation amovibles par coulissement et au moins un élément élastique Le dispositif de confort comporte une table comprenant un plateau (22) et des moyens de fixation de la table, les moyens de fixation comportant : - un support fixe latéral comprenant une première partie de liaison, - un organe de fixation (52) solidarisé au plateau (22), comprenant une seconde partie de liaison (50), - des moyens rétractables (54) de blocage, ces moyens de blocage (54) étant mobiles entre une position de blocage dans laquelle les première et seconde (50) parties de liaison sont solidarisées entre elles, et une position de relâchement dans laquelle les première et seconde (50) parties de liaison sont libres de se déplacer l’une par rapport à l’autre. Le dispositif de confort comporte au moins un élément élastique (53) disposé entre le plateau (22) et l’organe de fixation (52). Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3096916-B1 (FR)
Title: Média de sablage et procédé de traitement de surface utilisant un tel média de sablage
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B24C11/00
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un média de sablage (10) comprenant des premières particules de glace (11) et des secondes particules (12) ayant une dureté comprise entre 2000 et 2500HV, lesdites secondes particules étant incrustées à la surface et dans le volume desdites premières particules.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.