baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029749-A1 (FR)
Title: Semelle exterieure de chaussure comportant dans la partie avant des plots en saillie et elastiquement deformables
Inventor: LECLAND CECILE
IPC: A43B13/18
Filed: 2014-12-16
Abstract: La semelle comporte dans sa partie avant (11) plusieurs plots avant (112), qui sont élastiquement déformables, qui à l'état non déformé sont en saillie par rapport à une surface inférieure (111) de la partie avant (11) destinée à être en contact avec le sol, et qui permettent de favoriser la propulsion du pied vers l'avant lorsqu'ils reprennent de manière élastique leur forme initiale. Un premier plot avant (112A) est positionné, sur le segment métatarso phalangien externe ([CO]), au niveau d'un point (01) situé par rapport au point intermédiaire métatarso phalangien (C) à une distance égale à un quart de la longueur du segment métatarso phalangien externe ([CO]) ; un deuxième plot avant (112B) est positionné, sensiblement dans la direction longitudinale parallèle à l'axe longitudinal médian (M) de la partie talonnière (10) de la semelle, et entre l'extrémité avant (11a) de la semelle et le premier plot avant (112A) ; un troisième plot avant (112C) est positionné, sur le segment métatarso phalangien interne ([CQ]), au niveau d'un point (Q1) situé par rapport au point intermédiaire métatarso phalangien (C) à une distance égale à un tiers de la longueur du segment métatarso phalangien interne ([CQ]) ; un quatrième plot avant (112D) est positionné, sensiblement dans la direction longitudinale parallèle à l'axe longitudinal médian (M) de la partie talonnière (10) de la semelle, et entre l'extrémité avant (11a) de la semelle et le troisième plot avant (112C).
Patent FR-3032304-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice a deux cavites resonantes couplees optiquement et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne Structure semiconductrice (10) destinée à recevoir une onde électromagnétique. La structure semiconductrice (10) comporte au moins une première cavité (110) optique résonnante semiconductrice conformée pour absorber au moins partiellement l'onde électromagnétique et pour fournir un signal électrique proportionnel à la partie de l'onde électromagnétique absorbée. La structure semiconductrice (10) comprend en outre une deuxième cavité (120) optique résonante diélectrique dont une longueur d'onde de résonnance est comprise dans la gamme de longueurs d'onde prédéterminée et est préférentiellement égale à la longueur d'onde λ0, la deuxième cavité (120) étant agencée pour intercepter au moins une partie de l'onde électromagnétique et étant couplée optiquement à la première cavité (110). La deuxième cavité (120) est transparente à la gamme de longueurs d'onde prédéterminée. L'invention concerne en outre un composant semiconducteur (1) comportant une telle structure semiconductrice (10) et un procédé de fabrication d'une telle structure semiconductrice (10).
Patent FR-3042088-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des identites dans un reseau mobile collaboratif et systeme mettant en oeuvre le procede
Inventor: FRATTI MARCO
IPC: H04W88/02
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du code d'identification IMSI dans une carte d'identification d'abonné (carte SIM) pour permettre à un premier abonné titulaire d'un abonnement 'nominal' et disposant d'un terminal mobile d'acheter un crédit de consommation disponible dans un forfait 'de partage' vendu par un deuxième abonné. Selon l'invention, le procédé consiste à: • allouer à chaque abonné un code d'identification 'nominal' (IMSIN), lui permettant la consommation de tout service de communication mobile selon les conditions de l'abonnement 'nominal', et un ensemble de codes d'identifications 'de partage (IMSIP), chaque IMSIP étant associé à un forfait 'de partage' correspondant, dont le crédit de consommation disponible et le prix sont établis par chaque abonné en revendant une partie du crédit de consommation disponible dans son abonnement 'nominal'. • déclencher un processus pour remplacer l'IMSIN d'un premier abonné (acheteur) par l'IMSIP d'un deuxième abonné (vendeur), cet IMSIP étant associé au forfait 'de partage vendu par le deuxième abonné, le processus de remplacement d'IMSI se déroulant dans la carte SIM hébergée par le terminal mobile dudit premier abonné. Selon les principes de la consommation collaborative, le procédé selon l'invention apporte une solution pour l'optimisation de l'usage des abonnements mobiles.
Patent FR-3036510-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour selectionner un contenu multimedia secondaire
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: G06F9/40
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour sélectionner un contenu multimédia secondaire (CS, STES) associé à un contenu multimédia principal (CP) restitué sur un dispositif de restitution (TV, 7). Les contenus sont stockés dans un réseau (1,10) et commandés par un dispositif de télécommande (5). Le procédé comportant les étapes suivantes : - restitution (E22) du contenu multimédia principal sur le dispositif de restitution (7) ; - détection (E23) d'une action (S,T,E,S) sur le dispositif de télécommande (5) ; - accès (E25) au contenu secondaire (STES) correspondant à ladite action ; - restitution (E26) du contenu secondaire (STES) avec le contenu principal (CP) sur le dispositif de restitution. Le procédé est caractérisé en ce que l'accès au contenu secondaire (E25) est précédé d'une étape d'obtention (E24) d'une donnée de mise en correspondance (T) entre l'action (S,T,E,S) sur le dispositif de télécommande (5) et le contenu secondaire (STES).
Patent FR-3036767-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique a plusieurs voies pour vehicule automobile
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: F16L25/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un raccord fluidique à plusieurs voies (1) pour véhicule automobile comportant un corps (4) ayant au moins deux embouts (31, 32, 33, 34) de connexion à des conduits de fluide, et au moins une ouverture (7) apte à autoriser un passage d'un moyen de fixation pour fixer ledit raccord fluidique (1) sur un élément support, caractérisé en ce que ledit raccord fluidique (1) comporte en outre un moyen d'indexage (9) dudit raccord fluidique (1) par rapport à une platine de montage mécanique par coopération entre un plot d'indexage et un trou pilote (5) correspondant.
Patent FR-3036923-A1 (FR)
Title: Hydrolysat de proteines de poissons
Inventor: NOEL ANTOINE
IPC: A23K10/22
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un hydrolysat de protéines de poissons comprenant une fraction peptidique dépourvue de protéines et ayant le profil moléculaire suivant : - moins de 1 % des molécules ont un poids moléculaire supérieur à 10 000 Da - 60 à 99 % des molécules ont un poids moléculaire inférieur à 1 500 Da ; et laquelle fraction peptidique comprenant au moins un peptide choisi parmi IGP, LGP, VY et RP. L'invention se rapporte également à l'utilisation dudit hydrolysat pour pour lutter contre le stress et pour améliorer le bien-être et le calme des animaux.
Patent FR-3042915-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un accumulateur du type sodium-ion
Inventor: CHATILLON YOHANN
IPC: H01M10/42
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un accumulateur du type sodium-ion comprenant une électrode positive et une électrode négative disposées de part et d'autre d'un électrolyte, ladite électrode positive comprenant, comme matériau actif, un matériau à base de sodium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de dépôt à la surface de l'électrode positive, avant placement dans l'accumulateur, d'un sel de sodium ; b) une étape d'assemblage de l'électrode positive, de l'électrode négative et de l'électrolyte ; et c) une étape de formation d'une couche de passivation à la surface de l'électrode négative avec les ions sodium issus de la décomposition du sel de sodium par application d'une première charge à l'assemblage susmentionné.
Patent FR-3050794-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage securise entre un maintien corporel et un boitier destine a recevoir un appareil nomade
Inventor: DUTTO TABARE
IPC: F16M13/04
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'assembler rapidement le boitier destiné a recevoir un appareil nomade tel q'une caméra d'action, par la paroi arrière à un maintien corporel afin de pouvoir porter une caméra sur soi et d'en avoir un accès facile, rapide et sécurisé. Il est constitué d'une paroi arrière de boitier destiné à recevoir un d'appareil nomade comprenant une partie mâle ou femelle d'un moyen d'assemblage, d'un support corporel comprenant la partie de l'élément d'assemblage correspondante à celle de la paroi arrière et d'un élément de sécurité extensible faisant le lien entre le support corporel et le boitier de l'appareil nomade. L'utilisateur porte le support corporel, il peut à sa guise assembler un appareil nomade tel qu'une caméra par la paroi arrière du boitier au support corporel afin d'avoir les mains libres et d'être libre de ses mouvements ou prendre sa caméra en main pour filmer plus précisément, tout en ayant l'assurance de ne pas perdre sa caméra grâce au cordon de sécurité extensible qui n'entrave pas ses mouvements. Le dispositif selon l'inventeur est particulièrement destiné au port et à l'utilisation d'appareils nomades tel que des caméras d'action.
Patent FR-3047277-A1 (FR)
Title: Element d'injection muni d'un dispositif d'allumage
Inventor: LE CRAS JEAN-LUC
IPC: F02K9/95
Filed: 2016-01-29
Abstract: Élément d'injection (201) d'un mélange d'au moins un premier ergol (E1) et un deuxième ergol (E2) dans une chambre de combustion. L'élément d'injection (201) comprend une première paroi (202) tubulaire définissant un premier conduit (206) pour l'injection du premier ergol (E1), une deuxième paroi (204) entourant la première paroi (202) et définissant, entre les première et deuxième parois, un deuxième conduit (207) pour l'injection du deuxième ergol (E2). La première paroi (202) comprend une première électrode pour l'allumage du mélange par décharge électrique.
Patent FR-3047294-A1 (FR)
Title: Optique de collimation simple pour source lumineuse coherente
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention porte sur un module lumineux, comprenant au moins une source lumineuse apte à générer un faisceau lumineux suivant un axe optique, ledit faisceau lumineux présentant un axe lent de divergence et un axe rapide de divergence, ces trois axes étant perpendiculaires deux à deux au moins un élément de conversion de lumière, au moins un système de balayage agencé pour balayer la surface dudit élément de conversion de lumière avec le faisceau lumineux, une optique de focalisation agencée entre la source lumineuse et le système de balayage pour focaliser le faisceau lumineux sur l'élément de conversion en adaptant la taille et la forme dudit faisceau lumineux aux dimensions dudit système de balayage, l'optique de focalisation formant objectif avec un grandissement différent selon un plan contenant ledit axe optique et ledit axe lent et selon un plan contenant l'axe optique et l'axe rapide.
Patent FR-3047465-A1 (FR)
Title: Bogie moteur a refroidissement ameliore
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Bogie (10) adapté pour circuler selon une direction longitudinale (L), comportant : - un châssis (15) comportant au moins une traverse (37), - un premier essieu (20A) et un deuxième essieu (20B), - au moins un premier moteur (30A) d'entraînement du premier essieu, le premier moteur (30A) comportant une carcasse (51 A), un rotor (55A), un stator (53A) et au moins un ventilateur interne (59A), et - un échangeur de chaleur (35) formant une pièce rapportée fixée à la traverse, la traverse supportant au moins 80% du poids de l'échangeur de chaleur, l'échangeur de chaleur comportant au moins une entrée d'air (75A) connectée à une sortie d'air (67A) de la carcasse, et au moins une sortie d'air (77A) connectée à une entrée d'air (65A) de la carcasse, l'échangeur de chaleur et la carcasse définissant un circuit d'air (79A) de refroidissement du premier moteur, l'échangeur de chaleur comportant des parois destinées à recevoir de la chaleur véhiculée par l'air en provenance du premier moteur et à dissiper cette chaleur dans l'atmosphère.
Patent FR-3050297-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la susceptibilite d'induction d'une torsade de pointes
Inventor: SALEM JOE-ELIE
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: La présente invention se rapporte à la génération et la mise en œuvre d'un algorithme par combinaison des valeurs correspondant à la différence, en pourcentage ou valeur absolue, entre les valeurs QTc, Tamp et TpTe obtenues avant et après administration d'un médicament allongeant le QT, cet algorithme générant une valeur associée à un risque d'épisode de torsade de pointes à QT long.
Patent FR-3052135-A1 (FR)
Title: Vehicule routier de transport de marchandises
Inventor: GAVARD JEAN-MARC
IPC: B62D21/11
Filed: 2016-06-02
Abstract: Le véhicule routier de transport de marchandises comprend une carrosserie 12, au moins un essieu 15 supportant des roues, au moins deux suspensions d'essieu 50, 52 comprenant chacune un bras de suspension 54, 56 supportant ledit essieu, et un châssis 14 fixé à un plancher 20 de la carrosserie et sur lequel sont montées lesdites suspensions d'essieu. Le châssis comprend au moins une traverse 32 fixée au plancher 20 de la carrosserie. Ladite traverse comprend une partie centrale 32a sur laquelle sont montés de façon pivotante lesdits bras de suspension, et des bras d'appui 32b, 32c prolongeant chacun transversalement la partie centrale en direction d'un des flancs verticaux 16 de la carrosserie.
Patent FR-3052616-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un signal module en position d'impulsions, procede de demodulation, produit progamme d'ordinateur et dispositifs correspondants
Inventor: PAQUELET STEPHANE
IPC: H04L27/12
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un signal modulé en position d'impulsions comprenant une succession temporelle de formes d'onde parmi Ns formes d'ondes obtenues par un décalage temporel multiple entier d'une durée temporelle élémentaire Tc. Le procédé comprend les étapes suivantes, exécutées pour un symbole de rang k parmi Ns : (k) • obtention (E40) d'un ensemble de N coefficients de modulation cl(k), un coefficient de modulation d'indice n, cn(k), sexprimant comme le produit d'un coefficient de modulation de référence cn(r) issu de la décomposition en série de Fourier d'une forme d'onde de référence associée à un symbole de rang r avec un terme de déphasage dont l'argument est proportionnel à n ; • génération (E41) de M échantillons temporels d'une k-ème forme d'onde portant le symbole de rang k par transformation de Fourier dudit ensemble de N coefficients de modulation cl(k)
Patent FR-3052441-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien d'un appareil teleopere a voilure tournante en position stationnee
Inventor: HUBERT JEAN-MICHEL
IPC: B64F1/12
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un système de maintien d'un appareil téléopéré (10) à voilure tournante (34) en positionnée stationnée, comportant une paroi latérale (13) délimitant en périphérie un espace d'accueil (12) au moins pour ladite voilure tournante dudit appareil, et un dispositif de blocage (8) monté sur ladite paroi latérale et présentant une configuration de repos permettant de positionner ledit appareil en position stationnée, avec ladite paroi latérale se trouvant en regard d'extrémités de ladite voilure tournante, et une configuration de travail dans laquelle ledit dispositif de blocage est configuré pour maintenir, notamment par pincement, lesdites extrémités (39) de ladite voilure tournante.
Patent FR-3053346-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition comprenant un systeme specifique d’elastomeres
Inventor: VOISIN FLORIANDRE
IPC: C08L7/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins, 30 à 40 pce de polybutadiène, 45 à 60 pce de copolymère styrène butadiène dont le taux de styrène est inférieur à 40% en poids, 0 à 25 pce de polyisoprène, 90 à 150 pce de charge renforçante inorganique, 1 à 10 pce de noir de carbone, 1 à 10 pce d'une résine tackifiante présentant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) supérieure à 800 g/mol et un indice de polymolécularité (Ip) supérieur ou égal à 2,0 ; et 50 à 100 pce d'un système plastifiant comprenant de 25 à 50 pce d'huile plastifiante et 25 à 50 pce de résine plastifiante.
Patent FR-3053442-A1 (FR)
Title: Dispositif optique matriciel realise par injection plastique
Inventor: TEBA DANIEL
IPC: B29C45/16
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage (2) comprenant une lentille (4) avec un corps transparent (4.1) pourvu de faces d'entrée de lumière (4.3), et un support étendu (6) avec des sources lumineuses (8) disposées en vis-à-vis des faces d'entrée (4.3). La lentille (4) comprend au moins un pion (4.4) de fixation du support (6) au corps (4.1) de la lentille (4), ledit ou chacun desdits pions (4.4) étant intégralement formé avec ledit corps et épousant une surface intérieure d'un orifice (6.2) ou une cavité du support (6) de manière à assurer la mise en correspondance entre les faces d'entrée (4.3) et les sources lumineuses (8). L'invention a trait également à un procédé correspondant de réalisation d'un dispositif d'éclairage.
Patent FR-3056505-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse de la repartition des depenses energetiques d'un vehicule automobile
Inventor: CHASSE ALEXANDRE
IPC: G06F1/32
Filed: 2016-09-26
Abstract: Procédé d'analyse de la répartition des dépenses énergétiques d'un véhicule automobile à partir de données d'un réseau de communication et de paramètres du véhicule, dans lequel on calcule les dépenses énergétiques du véhicule sur un trajet, on analyse lesdites dépenses énergétiques par comparaison avec au moins un modèle du véhicule simulant le même trajet, on élabore un bilan énergétique en fonction de l'analyse des dépenses énergétiques et de la consommation de carburant et on communique ledit bilan énergétique à un serveur externe.
Patent FR-3058641-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique, nutraceutique ou pharmaceutique preferentiellement dermatologique d'un extrait de feuilles de la plante lansium domesticum pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des annexes cutanees
Inventor: DEGRAVE VERONIQUE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un extrait de Lansium domesticum pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des annexes cutanés, et/ou diminuer les taches pigmentaires de la peau. L'extrait selon l'invention est présent dans une composition cosmétique comprenant au moins un excipient cosmétiquement acceptable. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l'application par voie topique de l'extrait selon l'invention ou de la composition cosmétique le comprenant pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des annexes cutanés, et/ou diminuer les taches pigmentaires de la peau. Un autre objet encore de l'invention concerne l'extrait de L. domesticum pour son utilisation pharmaceutique, préférentiellement dermatologique dans le traitement de pathologies impliquant un dérèglement pigmentaire.
Patent FR-3063304-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration et de decantation d’un gaz de carter et installation associee
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F04F5/20
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'aspiration et de décantation (1) de gaz de carter comprenant au moins du gaz de combustion et de l'huile moteur, ledit dispositif d'aspiration et de décantation (1) comprenant : - un cylindre (2) de captage de gaz de carter, comprenant une entrée de cylindre (2a) conformée pour amener un gaz de carter et une sortie de cylindre (2b), ladite entrée de cylindre (2a) étant agencée tangentiellement audit cylindre (2), - une première portion conique (3) comprenant une première extrémité (3a) et une deuxième extrémité (3b), ladite première extrémité (3a) étant agencée au niveau de la sortie de cylindre (2b), ladite première portion conique (3) étant convergente depuis sa première extrémité (3a) vers sa deuxième extrémité (3b), caractérisé en ce que le dispositif d'aspiration et de décantation (1) comprend en outre une deuxième portion conique (6) comportant une première extrémité (6a) et une deuxième extrémité (6b), la première extrémité (6a) de la deuxième portion conique (6) étant positionnée en regard de la deuxième extrémité (3b) de la première portion conique (3), la deuxième portion conique (6) étant divergente depuis sa première extrémité (6a) vers sa deuxième extrémité (6b).
Patent FR-3065218-A1 (FR)
Title: Procede de greffage de polyphenols
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C08H7/00
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un polyphénol greffé comprenant au moins l'étape suivante : (a) Faire réagir, en présence d'au moins un catalyseur, au moins un polyphénol avec au moins un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - Ri est une chaîne hydrocarbonée linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, en C3-C30, de préférence en C3-C20, plus préférentiellement en C8-C20, plus préférentiellement encore en C8-C18, comprenant éventuellement un ou plusieurs cycles saturés ou insaturés, ladite chaîne étant éventuellement interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S et N, de préférence choisi parmi O et S, de préférence encore O ; - R2 est choisi parmi l'atome d'hydrogène et une chaîne hydrocarbonée linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, en C1-C60, comprenant éventuellement un ou plusieurs cycles saturés ou insaturés, ladite chaîne étant éventuellement interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S et N, de préférence choisis parmi O et S, de préférence encore O, le nombre de moles dudit composé de formule (I) étant supérieur ou égal au nombre de fonctions -OH présentes par mole dudit polyphénol.
Patent FR-3067873-A1 (FR)
Title: Ensemble de detection d'arc electrique
Inventor: GUENOT STEPHANE
IPC: H02H3/38
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de détection (9) d'arc électrique pour un système de distribution d'énergie électrique (1) pour réseau électrique d'un aéronef comportant au moins une ligne de distribution électrique (3), ledit ensemble (9) comprenant un dispositif d'observation et de traitement (11) d'au moins une grandeur physique de ladite au moins une ligne de distribution électrique (3), un dispositif d'injection et de traitement (13) d'au moins un signal électrique sur la ligne de distribution électrique (3) et un dispositif de corrélation et de traitement (25, 33) de la au moins une grandeur physique observée et traitée par le dispositif d'observation (11) et du au moins un signal injecté et traité par le dispositif d'injection (13). L'invention se rapporte également à un système de distribution (1) pour réseau électrique d'un aéronef comportant un tel ensemble de détection (9).
Patent FR-3068074-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion a volume constant avec collecteur d'echappement cloisonne
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: Un système de combustion à volume constant pour turbomachine comprend une pluralité de chambres de combustion (100) réparties de manière annulaire autour d'un axe (XX'), chaque chambre de combustion comprenant un port d'échappement (103). Le système de combustion comprend en outre un collecteur d'échappement (400) comportant une pluralité de caissons cloisonnés présents chacun au niveau d'un port d'échappement (103) d'une chambre de combustion de la pluralité de chambres de combustion (100). Chaque caisson comporte une première ouverture (413) en vis-à-vis d'un port d'échappement (103) d'une chambre de combustion (100) et une deuxième ouverture (414) présente en aval du port d'échappement.