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Patent FR-3000015-A1 (FR)
Title: Vehicule sous-marin autonome pour des etudes sismiques marines
Inventor: BRIZARD THIERRY
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-12-20
Abstract: Un véhicule sous-marin autonome (AUV) pour enregistrer des signaux sismiques pendant une étude sismique marine. Le véhicule comprend un corps ayant une forme régulière ; un système de flottabilité situé à l'intérieur du corps et configuré pour commander une flottabilité du véhicule alors qu'il se déplace sous l'eau ; un processeur connecté au système de flottabilité et configuré pour sélectionner l'une de plusieurs phases pour le système de flottabilité à différents instants de l'étude sismique, dans lequel la pluralité de phases comprennent une flottabilité neutre, une flottabilité positive et une flottabilité négative ; et un capteur sismique pour enregistrer des signaux sismiques.
Patent FR-2992793-A1 (FR)
Title: Dispositif pour procurer une liaison d'association entre un vehicule et un poste de chargement
Inventor: HEUER JORG
IPC: B60L11/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: Dispositif pour procurer une liaison d'association entre un véhicule (CAR) et un poste (LSTAT) de chargement ayant une première antenne (ANT1) pour l'échange de données avec une antenne (PNT) fixée au véhicule (CAR) ; une deuxième antenne (ANT2) pour l'échange de données avec une troisième unité (ANT3) ; un contrôleur (FC) radio, la première antenne (ANT1) et la deuxième antenne (ANT2) étant reliées au contrôleur (FC) radio intégré dans le véhicule (CAR).
Patent FR-3013629-A1 (FR)
Title: Panneau d'habillage insonorisant et aeronef
Inventor: CAILLET JULIEN
IPC: G10K11/168
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention concerne un panneau (1) autoporteur isolant acoustiquement comportant une paroi visible (3) non autoporteuse et une paroi invisible (2) non autoporteuse en regard d'une source (50) d'ondes sonores. Une âme (20) poreuse est agencée entre la paroi visible (3) et la paroi invisible (2), une pluralité d'éléments de liaison (5) s'étendant chacun de la paroi invisible (2) vers la paroi visible (3), chaque élément de liaison (5) traversant un orifice (21) de ladite âme (20) et étant relié à la paroi visible (3) et à la paroi invisible (2), chaque élément de liaison (5) séparant la paroi visible (3) de la paroi invisible (2) et de lier mécaniquement la paroi visible (3) et la paroi invisible (2) en découplant acoustiquement la paroi visible (3) et la paroi invisible (2).
Patent FR-3003981-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’identification de sources de consommation et/ou de production
Inventor: CAUDRON LIONEL
IPC: G06Q10/04
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'identification de sources de consommation et/ou de production, à partir de données représentatives d'au moins une consommation globale (s) mesurée dans au moins une installation (2) sur au moins un intervalle de temps (tx) défini, caractérisé en ce qu'au moins un algorithme (A) d'optimisation multi-objectif , utilise des données comprenant, pour chacune des sources (mi), au moins une information relative à la consommation nominale (ei) et au moins une information relative à la probabilité (pi) de consommation au cours dudit intervalle de temps (tx), ledit algorithme (A) d'optimisation multi-objectif déterminant la valeur d'une variable discrète (vi) représentative de l'activité ou de l'inactivité des sources (mi), à partir, d'une part, de la minimisation d'une fonction (F) de l'erreur entre la consommation globale (s) mesurée et la somme des produits des variables discrètes (vi) et des puissances nominales (ei), et, d'autre part, de la maximisation d'une fonction (G) de la probabilité moyenne d'activité des sources (mi).
Patent FR-3005869-A1 (FR)
Title: Kit de mobilier exterieur
Inventor: FOURQUEMIN CHRISTIAN
IPC: A63B71/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: Kit de mobilier extérieur composé d'une boîte de rangement contenant les éléments nécessaires à l'assemblage d'un portique (1) pouvant accueillir au moins un accessoire tel que notamment une balancelle, une corde ou un toboggan, ainsi qu'une notice de montage caractérisé en ce qu'une partie des éléments du portique sont disposés sur une plateforme à roulettes (36) de telle sorte qu'ils définissent le volume de ladite boîte de rangement, ledit volume permettant de ranger les autres éléments du portique ainsi que les accessoires dudit portique.
Patent FR-3009107-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'un clavier capacitif et terminal correspondant.
Inventor: FLEURY FABRICE
IPC: G06F21/83
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurisation d'un clavier capacitif d'un terminal de paiement électronique comprenant au moins un processeur de gestion des touches dudit clavier capacitif. Selon l'invention, un tel dispositif de sécurisation est apte à communiquer avec ledit processeur et comprend un module de pilotage (10) d'au moins un élément de simulation (S) d'au moins un appui touche sur ledit clavier capacitif, ledit module de pilotage comprenant des moyens de réception (101) d'au moins une commande de simulation (Cmd1) transmise aléatoirement par ledit processeur.
Patent FR-3012174-A1 (FR)
Title: Entree d'air de turbopropulseur
Inventor: POISSON MATHIEU ANGE
IPC: F02C7/04
Filed: 2013-10-17
Abstract: Turbopropulseur (110), comportant une hélice rotative (112) en amont d'un moteur (114) et une entrée d'air (116) non coaxiale à l'hélice, cette entrée d'air définissant un conduit (119) d'alimentation en air du moteur, le turbopropulseur comportant en outre une nacelle (130) entourant le moteur et l'entrée d'air, caractérisé en ce que l'entrée d'air est fixée à un carter (123) du moteur et est non solidaire de la nacelle.
Patent FR-3013086-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au montage manuel d'un patin de pedale de vehicule
Inventor: BOITEUX DAMIEN
IPC: G05G1/483
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de montage manuel d'un patin (20) de pédale de véhicule, la pédale comprenant une semelle (10) et un patin (20) monté par clippage sur ladite semelle (10) et ledit patin (20) comportant un « clip » (22) destiné à être « clippé » dans un orifice traversant (12) de la semelle (10). Ce dispositif nouveau d'aide au montage comprend un corps sensiblement tubulaire ou « levier » (31), un moyen de prise d'appui (32), situé à une première extrémité dudit levier (31), pour permettre la prise d'appui du levier (31) sur une partie latérale de la semelle (10) et un moyen de poussée, en saillie du levier (31) et à une distance prédéterminée de ladite première extrémité du levier (31) pour permettre de pousser le clip (22) dans l'orifice (12) de la semelle (10) de la pédale en exerçant un effort manuel (« F ») sur la partie libre du levier (31).
Patent FR-3015009-A1 (FR)
Title: Procede et bruleur pour reduire l'emission d'oxydes d'azote lors de la combustion d'un combustible gazeux
Inventor: SEDMAK PATRICE
IPC: F23D14/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: Procédé de réduction de l'émission d'oxydes d'azote NOx lors de la combustion d'un combustible gazeux dans un brûleur (10') destiné à un four de réchauffage à feu nu ou sous atmosphère, pour le réchauffage de produits sidérurgiques ou pour le revêtement et/ou recuit en continu de bandes métalliques, notamment sidérurgiques, procédé selon lequel une première dilution est réalisée par mélange de l'air de combustion (7) avec des produits de combustion (9) en amont du brûleur ou dans le corps du brûleur ; une deuxième dilution est réalisée directement au niveau (A) où se produit la réaction du combustible gazeux avec l'air de combustion, en opérant un mélange du combustible avec une partie recirculée de la flamme ou les produits de la combustion partielle, cette double dilution permettant la modification des caractéristiques physiques et chimiques du gaz pour le fonctionnement du brûleur avec des taux d'oxygène faibles afin d'obtenir une flamme produisant un très bas niveau de production de NOx quelle que soit la température de l'enceinte dans laquelle se développe la combustion.
Patent FR-3018132-A1 (FR)
Title: Module electronique simplifie pour carte a puce interface de communication
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: H01L23/498
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un module électronique (1) pour carte à puce à double interface de communication à contact et sans contact, ledit module comportant d'une part un substrat (3) sur lequel sont réalisés d'une part des plots de contacts électriques (5) permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, et d'autre part des plots de contact (9) pour la connexion à des plots correspondants d'une antenne située sur le corps de la carte à puce et permettant son fonctionnement sans contact avec un lecteur de carte à puce distant, caractérisé en ce que ledit substrat comporte une seule couche conductrice, notamment métallique, située sur la face inférieure du module électronique, et en ce que la face supérieure (11) du module électronique destinée à affleurer avec une face externe de la carte à puce, présente une couche (14) électriquement isolante, pourvue de lumières (15) laissant apparaître tout ou partie desdits plots de contacts électriques (5).
Patent FR-3022120-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: CHAIGNE JEROME
IPC: A43B5/04
Filed: 2014-06-11
Abstract: Cette chaussure de sport (1) comprend : - une partie basse (2) qui est adaptée pour entourer le pied d'un utilisateur, - une partie haute (3) qui est prévue pour entourer le bas de la jambe de l'utilisateur et qui est mobile par rapport à la partie basse (3), - des moyens de blocage (7) de la partie basse (2) par rapport à la partie haute (3). La partie haute (3) comprend une partie latérale (34A) et une partie médiale (34B) disjointes, articulées chacune en rotation avec la partie basse (2). Les moyens de blocage (7) incluent un élément de blocage (71), mobile par rapport à la partie basse (2) entre une position de blocage, dans laquelle les moyens de blocage (7) verrouillent au moins partiellement les mouvements de la partie haute (3) par rapport à la partie basse (2), et une position de déblocage, dans laquelle les moyens de blocage laissent libres les mouvements de la partie haute (3) par rapport à la partie basse (2). Lorsque l'élément de blocage (7) est dans la position de déblocage, les moyens de blocage (7) autorisent un mouvement de translation relative de la partie latérale (34A) par rapport à la partie médiale (34B) au moins selon une direction perpendiculaire à une semelle de marche (21) de la chaussure (1).
Patent FR-3022715-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communications accoustiques
Inventor: PASSERIEUX JEAN MICHEL
IPC: H04L9/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention propose un dispositif émetteur, comprenant une antenne d'émission, l'antenne d'émission (1) comprenant au moins un transducteur (10) et une unité de génération de signal (120) pour générer un signal de communication acoustique à émettre vers un dispositif récepteur incluant de l'information cachée, caractérisé en ce que l'unité de génération de signal est configurée pour enregistrer au préalable un signal acoustique d'origine, ladite unité de génération de signal étant apte à générer ledit signal de communication à émettre en ajoutant à un signal initial x(t), dérivé du signal d'origine, un signal auxiliaire préalablement multiplié par au moins un symbole, ledit symbole ayant une phase et/ou une amplitude portant l'information cachée et ledit signal auxiliaire étant calculé à partir du signal initial au moyen d'un opérateur de transformation choisi qui dépend d'une clé stéganographique.
Patent FR-3016810-A1 (FR)
Title: Outil crochet de melange et batteur-melangeur le comportant
Inventor: CALANGE YVES
IPC: B01F7/30
Filed: 2014-01-30
Abstract: Le batteur comporte un moteur de mise en mouvement d'un arbre d'entraînement et une cuve. L'outil crochet (50) comporte : - un moyeu (37) de fixation de l'outil crochet à l'arbre d'entraînement, - une zone active de travail (33), de forme générale en spirale, s'étendant jusqu'à l'extrémité libre de l'outil crochet et configurée pour que chaque élément de la zone active passe, au cours du mouvement de l'outil crochet, à une distance prédéterminée de la surface interne de la cuve et - une zone de liaison (36) entre le moyeu de fixation et la zone active de travail. De manière caractéristique, l'outil crochet comporte, dans la moitié de la zone active la plus proche de la zone de liaison, une protubérance (35) de refoulement de la pâte qui remonte vers le moyeu lors du mouvement de l'outil crochet. Préférentiellement, la protubérance comporte une butée (44).
Patent FR-3011491-A1 (FR)
Title: Systeme de machine-outil
Inventor: LUTZ TOBIAS
IPC: B23D57/02
Filed: 2014-10-06
Abstract: Système de machine-outil comportant au moins une machine-outil ayant une unité d'appui d'ouvrage (14) pour recevoir un ouvrage à travailler et un dispositif d'outil (18) qui, pendant le fonctionnement traverse la surface d'appui (16) de l'unité d'appui d'ouvrage (14) et comporte un cordon de coupe (20) entraîné en circulation. Le rapport entre la hauteur maximale (22) de l'unité d'appui d'ouvrage (14) et la profondeur maximale de coupe (24) du dispositif d'outil (18) est inférieur à 4,1.
Patent FR-3015945-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour commander une alimentation d'un controleur de vitesse de differentiel de vehicule
Inventor: CHENG WEI-JEN
IPC: B60W10/16
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour commander une alimentation d'un contrôleur de vitesse de différentiel de véhicule, qui commande un contrôleur de vitesse de différentiel à l'intérieur d'un véhicule, et comprend un circuit de régulation de tension d'entrée (10), un circuit de déclenchement (20), un circuit de commande (30) et un relais (40). Le circuit de régulation de tension d'entrée (10) convertit une tension d'entrée en une tension de fonctionnement et fournit la tension de fonctionnement au circuit de déclenchement (20). Le circuit de déclenchement (20) génère un signal de déclenchement après la réception d'un signal de frein de stationnement, et le circuit de commande (30) active le relais (40) en fonction du signal de déclenchement et fournit une tension de sortie au contrôleur de vitesse de différentiel. Par conséquent, la présente invention peut fournir automatiquement une durée d'alimentation électrique suffisante au contrôleur de vitesse de différentiel pour commuter un différentiel de véhicule dans un état verrouillé lorsque l'alimentation de véhicule est coupée et que le frein de stationnement est activé.
Patent FR-3031254-A1 (FR)
IPC: H04L7/00
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention concerne un circuit d'émission asynchrone à deux phases pour émettre des données sur une interface filaire (316, 320) selon un protocole asynchrone à deux phases, le circuit d'émission comprenant : N lignes de sortie de données, où N est un entier supérieur ou égal à 3, le circuit d'émission étant capable d'émettre N symboles de données uniques, chacune des lignes de sortie étant associée à l'un correspondant des N symboles de données, et le circuit d'émission étant adapté à émettre chacun des symboles de données en appliquant une transition de tension à la ligne de sortie correspondante, indépendamment de l'état de tension des autres lignes de sortie.
Patent FR-3037772-A1 (FR)
Title: Systeme de portage pour cannes a peche, piques et accessoires
Inventor: BERNARDINI JEAN RENE
IPC: A01K97/10
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne le portage de cannes à pêche, de piques de maintien et d'autres accessoires pour la pêche de loisirs. Un système de portage (1) comporte : un tuteur (6) rigide profilé, une semelle (5) de piétement et une pluralité de platines intermédiaires (10, 15, 18, 25); la semelle (5) et les platines (10, 15, 18, 25) étant toutes étendues depuis une même face avant (6A) du tuteur (6), de manière frontale et transversale. Le tuteur (6) étant étendu suivant une direction d'élévation (Z) et comprend une glissière (9) concave profilée. Une structure souple (29) de portage humain est accrochée au sein du système (1) pour le transport groupé des cannes/piques/accessoires. L'invention s'applique notamment à la pêche conventionnelle comme à la vague, notamment en plan d'eau tel que par exemple : bord de mer/lac/canal/rivière.
Patent FR-3039003-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un Procédé de fabrication d'un substrat, comprenant les étapes suivantes : a. Fournir un substrat support (10) présentant un premier coefficient de dilation thermique, comprenant sur une de ses faces une première pluralité de tranchées (12) parallèles entre elles selon une première direction, et une seconde pluralité de tranchées (13) parallèles entre elles selon une seconde direction ; b. Transférer une couche utile (31), à partir d'un substrat donneur (30), sur le substrat support (10), la couche utile (31) présentant un second coefficient de dilatation thermique ; le procédé de fabrication étant caractérisé en ce que une couche de intermédiaire est intercalée entre la face avant (11) du substrat support (10) et la couche utile (31), la couche intermédiaire (20) présentant un coefficient de dilation compris entre le premier et le second coefficient de dilatation thermique.
Patent FR-3032634-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage, notamment pour le nettoyage de l'interieur d'une enceinte
Inventor: BICHON CHRISTIAN
IPC: B08B9/093
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de nettoyage notamment pour le nettoyage de l'intérieur d'une enceinte (20), ladite installation (1) comprenant un chariot (2) et des rampes (3, 4) de lavage. Au moins une partie (3) des rampes (3, 4) de lavage est montée sur un support (5) porte-rampes porté par ledit chariot (2) et le chariot (2) est équipé, à l'avant (6) dudit chariot (2), d'un mât (7) le long duquel le support (5) porte-rampes est monté mobile à coulissement en monte et baisse.
Patent FR-3034907-A1 (FR)
Title: Transformateur pour pince a souder et pince a souder integrant un tel transformateur
Inventor: SIMON ALAIN
IPC: H01F27/06
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention concerne un transformateur (3) et une pince à souder (1) comportant un tel transformateur, le transformateur comportant un carter (30), et des moyens de fixation mécanique et des moyens de connexion électrique, et étant caractérisé en ce qu'il comporte deux pattes (40, 41) écartées l'une de l'autre et en regard, faisant saillie hors du carter, et formant à la fois, les moyens de fixation mécanique du transformateur destiné à être fixé sur la pince à souder, et les moyens de connexion électrique destinés à être reliés aux électrodes de la pince à souder.
Patent FR-3035676-A1 (FR)
Title: Aube munie de plateformes possedant un raidisseur
Inventor: BERDOU CAROLINE JACQUELINE DENISE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-04-29
Abstract: Préforme pour une aube de turbomachine, comportant une préforme fibreuse principale, obtenue par tissage tridimensionnel et comprenant un premier tronçon longitudinal, apte à former un pied d'aube (21), un deuxième tronçon longitudinal, prolongeant vers le haut le premier tronçon longitudinal, apte à former une partie de pale (22), un premier tronçon transversal, s'étendant transversalement depuis la jonction entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux, apte à former une première plateforme (23), dans laquelle la préforme comporte en outre au moins un raidisseur (40) rapporté sur la préforme fibreuse principale le long d'au moins un segment du bord distal du premier tronçon transversal.
Patent FR-3038167-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'une tension a acquerir
Inventor: LOUNNAS AMAR
IPC: H03M1/34
Filed: 2015-06-26
Abstract: Dispositif de détermination (1) d'une tension à acquérir (Va) comprenant un premier convertisseur analogique numérique (C1) référencé sur une première tension de référence (V1) et recevant en entrée la tension à acquérir (Va), apte à fournir une première conversion (Na) image de la tension à acquérir (Va), et un deuxième convertisseur analogique numérique (C2) référencé sur la même première tension de référence (V1) et recevant en entrée une deuxième tension de référence (V2), afin de fournir une deuxième conversion (N2) image de la deuxième tension de référence (V2), et un module apte à déterminer la tension à acquérir (Va) par application à la première conversion (Na) d'un facteur inversement proportionnel à la deuxième conversion (N2).
Patent FR-3038653-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une plateforme rapportee d'aube de soufflante sur un disque de soufflante
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-07-08
Abstract: Assemblage d'une plateforme rapportée (30) d'aube de soufflante (26) sur un disque de soufflante (22) de turbomachine aéronautique, l'assemblage comprenant un disque de soufflante (22) ayant au moins une dent (25) et au moins une plateforme (30) montée sur la dent (25) du disque de soufflante. La dent du disque de soufflante comprend une patte (25a) s'étendant dans le prolongement axial de ladite dent à l'amont, et la plateforme comprend au niveau de son extrémité amont une bague de verrouillage (34) dans laquelle est destinée à être logée la patte de la dent du disque de soufflante. L'invention concerne aussi une soufflante (2) de turbomachine comprenant un tel assemblage, ainsi qu'un procédé de montage d'un tel assemblage.
Patent FR-3039219-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant deux soufflantes contrarotatives a l’arriere d’un fuselage avec calage des aubes de la soufflante aval
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F04D29/36
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant un fuselage (1) et propulsé par une turbomachine à deux soufflantes coaxiales, respectivement amont (7) et aval (8), entrainées par deux rotors (5, 6) contrarotatifs d'une turbine de puissance (3), les deux soufflantes (7, 8) et la turbine (3) étant intégrées dans une nacelle (14) à l'aval du fuselage (1), dans le prolongement de celui-ci, aéronef caractérisé en ce qu'au moins une des soufflantes (7, 8), et en particulier la soufflante aval (8), comporte des aubes à calage variable.
Patent FR-3040225-A1 (FR)
Title: Capteur biometrique avec au moins deux sources lumineuses a angles apparent differents
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANCOIS
IPC: G06V10/141
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un capteur biométrique configuré pour acquérir au moins une image d'un objet à authentifier (5) comme élément du corps humain, ledit objet étant placé à une position d'acquisition (7) dans un champ d'acquisition (6) dudit capteur, comprenant: - une première source lumineuse (1) configurée pour émettre de la lumière pour éclairer l'objet (5), - un imageur (3) configuré pour acquérir, dans le champ d'acquisition (6), au moins une image de l'objet à authentifier placé à la position d'acquisition (7), caractérisé en ce que le capteur comprend au moins une deuxième source lumineuse (2) configurée pour émettre de la lumière dans le champ d'acquisition (6) du capteur pour éclairer l'objet (5) à authentifier placé à la position d'acquisition (7), ladite deuxième source lumineuse (2) présentant, depuis la position d'acquisition (7), un angle apparent inférieur à la moitié de l'angle apparent de la première source lumineuse (1).
Patent FR-3043952-A1 (FR)
Title: Panneau de commande a capteur piezoelectrique souple pour un vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60K37/06
Filed: 2015-11-20
Abstract: Panneau de commande (1), en particulier pour véhicule, ledit panneau de commande comprenant : - un élément d'habillage (10) flexible, - un support (40) rigide, - un capteur piézoélectrique (24) disposé entre l'élément d'habillage (10) et le support (40), et - un élément souple (30) disposé entre le capteur piézoélectrique (24) et le support rigide.