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Patent FR-3069075-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour integrer du contenu de message dans un dispositif cible de traitement de donnees
Inventor: LOPEZ RUIZ EDUARDO RAFAEL
IPC: G06F13/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent un système pour intégrer du contenu de message dans un dispositif de traitement cible (2), ledit dispositif de traitement de données cible (2) étant configuré pour traiter une donnée d'entrée ayant une structure de donnée prédéfinie, le système comprenant un serveur de messagerie (11) configuré pour recevoir un message provenant d'un dispositif client de messagerie (14) qui exécute une application de messagerie (15), le message comprenant le contenu du message. dans lequel le système comprend par ailleurs un dispositif orchestrateur (18) configuré pour intégrer au moins une partie du contenu du message dans un dispositif de traitement de données cible (2), le dispositif orchestrateur (18) étant par ailleurs configuré pour : - recevoir la partie du contenu de message du serveur de messagerie (1) ; et - transmettre un fichier déterminé de la partie de contenu de message vers un dispositif de traitement de fichier (19), le dispositif de traitement de fichier étant configuré pour transformer chaque fichier reçu (190) en un fichier de description (191) comprenant un ensemble de clés prédéfinies, aux moins certaines des clés étant associées à une ou plusieurs valeurs, le dispositif orchestrateur (18) étant configuré pour déterminer un fichier d'entrée (190) ayant la structure de donnée prédéfinie à partir du fichier de description (191) et pour transmettre le fichier d'entrée déterminé (182) vers le dispositif de traitement de données cible (2) pour traitement du fichier d'entrée déterminé par le dispositif de traitement cible.
Patent FR-3070645-A1 (FR)
Title: Ensemble pare-chocs pour vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/18
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble pare-chocs pour véhicule automobile comprenant une traverse (2) et deux amortisseurs de chocs, la traverse (2) comportant une portion centrale (4) comprise entre deux portions latérales (5) agencées dans le prolongement des amortisseurs de chocs, la portion centrale (4) de la traverse (2) étant formée conjointement par une première demi-coque (8) et une deuxième demi-coque (9) configurées pour générer un corps creux (19) une fois assemblées.
Patent FR-3056987-A1 (FR)
Title: Composition de polissage comprenant des particules de silice positives et negatives
Inventor: GUO YI
IPC: C09K3/14
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention fournit des compositions de polissage (CMP) de planarisation mécano-chimique aqueuses comprenant une composition de particules de silice positivement chargées avec de 3 à 20 % en masse au total, rapporté aux matière solides totales de particules de silice dans la composition de polissage CMP, d'une ou plusieurs compositions de particules de silice négativement chargées dans lesquelles les particules de silice présentent une taille de particule z-moyenne comme déterminée par diffusion dynamique de la lumière (DLS) de 5 à 50 nm. Le rapport de taille de particule z-moyenne (DLS) des particules de silice dans la composition de particules de silice positivement chargées à celles des particules de silice dans les compositions de particules de silice négativement chargées est de 1:1 à 5:1 ou, de préférence, de 5:4 à 3:1. Les compositions permettent un polissage amélioré de substrats de diélectriques ou d'oxydes et sont stables au stockage pendant au moins 7 jours à température ambiante.
Patent FR-3072141-A1 (FR)
Title: Synchroniseur de boite de vitesses pourvu d'un systeme de frein de marche arriere a leviers, et vehicule automobile equipe d'un tel synchroniseur
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/02
Filed: 2017-10-05
Abstract: Synchroniseur de boîte de vitesses notamment d'un véhicule automobile, pourvu d'un système de frein de marche arrière (3) à leviers (4) interposés entre un moyeu de synchronisation et une plaque de butée et en appui pivotant sur la plaque de butée et par leurs extrémités sur au moins deux doigts poussoirs (24) en appui sur une bague de frottement du synchroniseur. Ce synchroniseur comprend un dispositif antivibrations (5), qui comporte un ressort circulaire (33) disposé coaxialement à la couronne des leviers (4) en prenant appui sur la face radialement interne de ceux-ci de façon à contraindre les leviers (4) radialement contre les doigts poussoirs (24). L'invention est utilisable pour des véhicules automobiles.
Patent FR-3073761-A1 (FR)
Title: Outillage ameliore pour la fabrication additive
Inventor: POUZET SEBASTIEN YOHANN
IPC: C04B35/64
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention se rapporte à un outillage (100) pour la fabrication additive d'une pièce par dépôt de poudre, l'outillage comprenant une buse (10) d'éjection de poudre présentant un premier passage (26) destiné à être traversé par la poudre (2) à déposer, ainsi qu'un dispositif émetteur d'ultrasons (40) associé à la buse (10) pour la faire vibrer et éviter le colmatage du premier passage (26).
Patent FR-3075554-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique avec station d'accueil des electrodes
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: H05B3/03
Filed: 2017-12-19
Abstract: Dispositif de chauffage 1 pour boîtier de climatisation, ledit dispositif de chauffage 1 comprenant un corps de chauffe 2 alimenté en courant via une unité de distribution 3 pour chauffer un flux d'air traversant ledit corps de chauffe 2, le corps de chauffe 2 comprenant un alignement de tubes 4 dans lesquels se trouvent :
 - des éléments de chauffe 8 parcourus par ledit courant ;
 - des électrodes 9 situées de part et d'autre des éléments de chauffe 8 pour leur alimentation en courant électrique.
 Ce dispositif de chauffage 1 se caractérise en ce que l'unité de distribution 3 comprend une station d'accueil 6 des électrodes 9, ladite station d'accueil 6 présentant une pluralité de logements 17 accueillant les électrodes 9 et dans lesquels se trouvent des moyens de raccordement mécanique et électrique des électrodes 9 à l'unité de distribution 3.
Patent FR-3076175-A1 (FR)
Title: Equipement electrique a paroi deportee
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K5/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un équipement électrique (1), notamment pour véhicule électrique ou hybride, comprenant un boîtier (5), ledit boîtier (5) comprenant un élément de boîtier (5-1) comprenant une paroi latérale (5-10) et définissant un espace intérieur (ESP). La paroi latérale (5-10) de l'élément de boîtier (5-1) comprend un déport de matière (5-1 0A) vers son espace intérieur (ESP) formant une zone de connexion de la borne positive et de la borne négative de la source d'énergie électrique de sorte que ledit déport de matière (5-10A) chevauche le premier conducteur électrique (30) et le deuxième conducteur électrique (40) en ne laissant apparaître, de l'extérieur de ladite paroi latérale (5-10), que la borne apparente positive et la borne apparente négative.
Patent FR-3046986-A1 (FR)
Title: Structure de pedale a assemblage aise
Inventor: BLACK TERENCE GREGORY
IPC: F16B21/09
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne une structure de pédale à assemblage aisé, caractérisé par le fait qu'elle comprend un ensemble pédale (200) et un ensemble manivelle (100). L'ensemble pédale (200) comprend un manchon de positionnement (8) et une pédale (10), un bord périphérique interne du manchon de positionnement (8) comportant deux rainures d'engagement (81) et deux rainures de pré-engagement (82). L'ensemble manivelle (100) comprend une manivelle (1), une structure élastique en saillie (3, 4) et un élément élastique de manivelle (7), des structures de limitation interne et externe (2, 13) entre lesquelles est prévu un alésage d'installation (14) dans lequel la structure (3, 4) est installée, et l'élément (7) étant disposé entre la structure de limitation interne (2, 13) et la structure (3, 4). Le manchon de positionnement (8) est monté autour de la manivelle (1), deux extrémités de la structure (3, 4) étant engagées dans les rainures de pré-engagement (82).
Patent FR-3077106-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de debit unidirectionnel destine a etre integre dans un systeme hydraulique de commande
Inventor: BUDAK BURAK
IPC: G05G1/30
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de débit unidirectionnel (1) comportant : - une chambre hydraulique (20) ; - un piston (2) présentant au moins un passage primaire (30) et un passage secondaire (32) d'écoulement du fluide ; ledit piston (2) étant monté coulissant selon un axe X à l'intérieur de la chambre hydraulique (20) entre une position plein débit et une position de limitation du débit ; - ledit dispositif de limitation de débit unidirectionnel (1) comportant un élément de retenue (36) qui est ménagé dans une paroi cylindrique (22) délimitant radialement la chambre hydraulique et fait saillie radialement en direction de l'axe X à l'intérieur de la chambre hydraulique (20), ledit piston (2) comportant au moins une portion de retenue (34) qui est logée entre l'élément de retenue (36) et un épaulement (23) ménagé dans la paroi cylindrique (22) de manière à assurer une retenue du piston (2) dans la chambre hydraulique (20).
Patent FR-3077364-A1 (FR)
Title: Piece de vehicule a surface generatrice de caustique controlee formant un motif a partir des rayons solaires
Inventor: LE CORRE JEROME
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une pièce de véhicule, formant une pièce collectrice (10) de rayons solaires et présentant une surface génératrice (12) de caustique contrôlée de manière à former un motif à partir des rayons solaires (r) et à le propager sur un intervalle utile, la pièce collectrice étant agencée de manière à ce qu'une fois montée dans le véhicule, le motif propagé soit projeté sur une surface cible (19) située dans l'intervalle utile. Dispositif lumineux de véhicule, rétroviseur et véhicule comprenant une telle pièce collectrice.
Patent FR-3078044-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un rideau pourvu d'un element electrique
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'élément de garnissage (1) de véhicule comprend un rideau (6) mobile entre une position fermée, dans laquelle ledit rideau (6) ferme un volume de rangement (4), et une position ouverte, dans laquelle ledit rideau (6) libère un accès audit volume de rangement (4), ledit rideau (6) comprenant au moins un élément électrique (20) déplaçable avec le rideau (6). Le rideau (6) comprend au moins une batterie rechargeable (22) connectée électriquement audit élément électrique (20) et déplaçable avec ledit rideau (6), ladite batterie rechargeable (22) alimentant ledit élément électrique (20) au moins lorsque le rideau (6) est dans une position intermédiaire entre la position fermée et la position ouverte.
Patent FR-3080649-A1 (FR)
Title: Veine de decharge integree a une aube
Inventor: AUBERT FABRICE MICHEL FRANCOIS RENE
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) à double flux comportant un carter interveines comprenant : - une virole interne (34) qui délimite une face externe d'une veine primaire (16) d'un flux primaire (14) de la turbomachine (10), - une virole externe (36) qui délimite une face interne d'une veine secondaire (24) d'un flux secondaire (22) de la turbomachine (10), - au moins un conduit de décharge (32), s'étendant entre la virole interne (34) et la virole externe (36), ledit conduit de décharge (32) comportant une première extrémité (38) formée dans la virole interne (34) et une deuxième extrémité (40) située dans la virole externe (36), la turbomachine (10) comportant en outre un étage de redresseur agencé dans la veine secondaire autour de la virole externe, qui comprend une pluralité d'aubes (26) réparties circonférentiellement dans la veine secondaire (24), caractérisée en ce que le conduit de décharge (32) débouche dans au moins une aube (26) de l'étage de redresseur, ladite au moins une aube (26) comportant au moins une conduite qui est raccordée au conduit de décharge (32) et qui est débouchante dans la veine secondaire (24).
Patent FR-3081019-A1 (FR)
Title: Systeme mixte de traitement et production d'eau et de production d'electricite
Inventor: SUTY HERVE
IPC: H02S10/12
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'objet de l'invention est un système mixte de traitement et de production d'eau et de production d'électricité comprenant des panneaux solaires(10), une ou plusieurs éoliennes (11) avec leurs convertisseurs de tension (12), une unité de filtration et de pompage d'eau (13) et une réserve d'eau (14), une batterie (15) de stockage d'électricité et son contrôleur (16) de charge/décharge; un dispositif pilotable (17) de conversion de tension d'alimentation, alimentant l'unité de filtration et de pompage d'eau et relié de manière bidirectionnelle (101, 102) à la batterie et à un réseau électrique extérieur, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de gestion électronique (18) raccordé au système de conversion de tension, au contrôleur de charge/décharge de la batterie et à l'unité de filtration et qui procède à la gestion du stockage d'électricité, à la gestion de la production d'électricité au travers du système de conversion de tension et à la gestion de la production d'eau selon un programme de gestion du système adaptant la production d'eau et d'électricité selon les conditions atmosphériques et selon un ratio capacité de stockage d'eau sur besoins.
Patent FR-3082356-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module photovoltaique et module photovoltaique ainsi obtenu
Inventor: ALLAIS FRANCOIS
IPC: H01L31/046
Filed: 2018-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un module photovoltaïque (10), comprenant au moins deux cellules photovoltaïques (16A, 16B, 16C) connectées électriquement, ledit module comprenant un substrat isolant (12) recouvert d'une couche d'un premier matériau conducteur (19). Le procédé comprend : a) la formation d'un sillon (36A, 36B) définissant une première (18A) et une deuxième (18B) électrodes inférieures; et b) la formation, sur chaque électrode inférieure, d'un empilement (20) comprenant une électrode supérieure (22) et une couche (24) photo-active. Le procédé comprend en outre, entre les étapes a) et b), la formation : d'une première bande isolante (42) sur le sillon ; puis d'une bande conductrice (46) recouvrant partiellement ladite première bande isolante ; puis d'une deuxième bande isolante (44) recouvrant partiellement ladite bande conductrice.
Patent FR-3083338-A1 (FR)
Title: Procede d'emulation de soubresauts par la commande d'une machine electrique tournante integree dans une chaine de transmission de vehicule automobile
Inventor: LAUPA JOACHIM
IPC: B60L15/20
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'émulation de soubresauts par la commande d'une machine électrique tournante (21) d'entrainement du véhicule, ledit véhicule automobile comprenant une chaîne de transmission (10) thermique comportant un moteur thermique (11) connecté à une boîte de vitesses manuelle (12) par l'intermédiaire d'un embrayage (13), ladite machine électrique étant intégrée dans la chaine de transmission thermique ou dans une chaine de transmission indépendante du moteur thermique, caractérisé en ce que, lorsque l'embrayage (13) est ouvert et que la machine électrique tournante (21) fonctionne en mode moteur pour assurer un roulage électrique du véhicule automobile, le procédé comporte: - une étape de détection du passage d'une vitesse du véhicule (Vvh) sous une borne inférieure d'une plage de vitesse prédéfinie pour un rapport de boite (Rx) donné, - une étape de détermination d'un couple pulsé d'amplification (Tamp) d'oscillations de couple générées par la chaîne de transmission (10), - une étape de combinaison du couple pulsé d'amplification (Tamp) précédemment déterminé avec un couple de consigne (Tcons) de la machine électrique tournante (21) pour obtenir un couple résultant de consigne modifié (Tcons'), et - une étape d'application du couple résultant de consigne modifié (Tcons') à la machine électrique tournante (21).
Patent FR-3069297-A1 (FR)
Title: Entraineur de piston d'etrier de frein electromecanique
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/40
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier (2) de frein électromécanique (1) comprenant un corps d'étrier monobloc (3) comportant un logement (7) renfermant un piston (8) et un organe d'entraînement (11) d'un mécanisme (9) de déplacement de ce piston (8), cet organe d'entraînement (11) comprenant un corps fileté (17) et une tête (21) comprenant une face d'appui (23) contre un fond (22) du logement (7), dans lequel le mécanisme de déplacement comporte une douille (13) dans laquelle est vissé le corps fileté (17) de l'organe d'entraînement (11), la douille (13) portant une couronne (14) de blocage en rotation de ladite douille (13) par rapport au piston (8).
Patent FR-3085179-A1 (FR)
Title: Carter flexible
Inventor: SULLET CHARLES-HENRI CLAUDE JACKY
IPC: F01D11/22
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : - un carter de soufflante présentant un axe et comprenant : -- autour dudit axe, une partie annulaire fixe (13), à fixer à une nacelle, et, -- radialement à l'intérieur de ladite partie annulaire fixe (13), une partie annulaire mobile (14) déplaçable radialement par rapport à la partie annulaire fixe (13), - une soufflante (1) comprenant des aubes (10) montées tournantes autour de l'axe, dans le carter de soufflante (8), et - une source d'énergie pour faire tourner les aubes (10), caractérisé en ce que ledit déplacement de la partie annulaire mobile (14) est passif en ce qu'il résulte d'une force (F) exercée radialement de l'intérieur vers l'extérieur, contre la partie annulaire mobile (14), par les aubes (10), en tournant, sans nécessiter donc de source d'énergie pour initier ledit déplacement.
Patent FR-3082025-A1 (FR)
Title: Dispositif combinant capteur d'images et un écran d'affichage organiques aptes a la détection d'empreintes digitales
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L51/50
Filed: 2018-06-04
Abstract: La présente description concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant un écran d'affichage et un capteur d'images, l'écran d'affichage comprenant une matrice de composants électroluminescents organiques (16) reliés à des premières transistors (T1), le capteur d'images comprenant une matrice de photodétecteurs organiques (18) reliés à des deuxièmes transistors (T2), la résolution du dispositif optoélectronique pour les composants électroluminescents étant supérieure à 300 ppi et la résolution du dispositif optoélectronique pour les photodétecteurs étant supérieure à 300 ppi, l'épaisseur totale du dispositif optoélectronique étant inférieure à 2 mm.
Patent FR-3089962-A1 (FR)
Title: Coussin de conditionnement
Inventor: GOURVEST MARC
IPC: B65D85/68
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un coussin (1) de conditionnement comprenant une enveloppe extérieure (2), et une enveloppe intérieure (3) poreuse remplie, au moins partiellement, de billes (4) et que l'enveloppe extérieure (2) est pourvue d'au moins un évent (5). L'enveloppe intérieure (3) étant poreuse, elle autorise l’entrée et la sortie de l’air tout en conservant les billes (4), ces billes pouvant être très petites (microbilles), sur la totalité de la surface de l’enveloppe intérieure (3). Elle possède de préférence des propriétés favorisant le glissement. L'enveloppe extérieure (2) est munie d'un évent (5) qui a une double fonction, il permet l’expulsion de l’air lors de la mise en place des pièces (sous son poids), et l’entrée de l’air afin que le coussin reprenne sa forme une fois les pièces enlevées. L’air circulant entre l’enveloppe extérieure et l’enveloppe intérieure, peut alors pénétrer et s’extraire sur la totalité de la surface de l’enveloppe intérieure poreuse. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3086061-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un organe de coupure d’une installation électrique et procédé de test d'un tel dispositif
Inventor: DAMNEY PIERRE-YVES
IPC: H01H9/54
Filed: 2019-02-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (1) d'un organe de coupure d'une installation électrique, tel qu’un disjoncteur ultra rapide (4), Selon l’invention, il comprend un relais de pilotage (3) dont la borne d'entrée est reliée à des moyens d'alimentation électrique (5) et la borne de sortie est reliée à un transistor de puissance (2), la borne de sortie (22) du transistor de puissance (2) étant reliée audit organe de coupure (4). En outre, le dispositif comprend en outre des moyens de contrôle en continu de l’état de fonctionnement dudit transistor de puissance (2), lesdits moyens de contrôle continu comprenant un circuit de commande (21) du transistor de puissance (2) apte à générer une impulsion électrique prédéterminée destinée à faire commuter ledit transistor de puissance (2), un dysfonctionnement dudit transistor de puissance (2) étant détecté lorsque ce dernier ne commute pas en réponse à ladite impulsion électrique prédéterminée. Figure 3.
Patent FR-3092907-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour un convoyeur de munition et tourelle comportant un tel dispositif
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F42B39/22
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (1) de calage pour un convoyeur (104) de munition et une tourelle comportant un tel convoyeur avec un berceau (2) destiné à contenir une munition (200), en la bloquant avec des cales (3) réparties autour. Les cales (3) peuvent coulisser radialement entre une position engagée dans le berceau (2) et une position dégagée du berceau (2) contre l’action d’un moyen élastique (4) ramenant les cales (3) en position engagée. Chaque cale (3) peut être verrouillée en position engagée par l’action d’au moins une came (8) solidaire du convoyeur (104) et présentant une surface inclinée (6) coopérant avec au moins un plan (5) incliné porté par la cale (3). Les surfaces (6) et plans (5) inclinés sont disposés de manière à ce qu’une translation de la came (8) commandée par un actionneur (10) provoque une translation radiale de la cale (3). Chaque cale (3) se trouve alors coincée entre la came (8) et la munition (200) et assure l’immobilisation de la munition (200) par rapport au berceau (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092197-A1 (FR)
Title: Système d'alarme pour la detection d'un vol d'objet
Inventor: LAURET GÉRALDINE
IPC: G08B25/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention porte principalement sur un système d'alarme (10) autonome pour la détection d'un vol d'un objet, caractérisé en ce que ledit système d'alarme (10) autonome comporte: - un accéléromètre (13) apte à détecter des accélérations de l'objet positivement ou négativement selon trois axes, - des moyens d'émission (14) d'un signal lumineux et/ou sonore, - un dispositif d'activation et de désactivation (17) du système d'alarme (10), - une unité de commande (20) apte à piloter les moyens d'émission (14) d'un signal lumineux et/ou sonore de façon à générer un signal lumineux et/ou sonore suite à une détection d'une accélération non autorisée de l'objet se produisant après une activation du système d'alarme (10) via ledit dispositif (17) correspondant. Figure 1