baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049618-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse tissee presentant sur au moins une de ses faces externes un tissage a armure satin
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: D03D15/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne une structure fibreuse tissée (1) présentant sur au moins une de ses faces externes (F1) un tissage à armure satin formé par liaison d'un premier ensemble de fils (T1S ; T1Z) avec un deuxième ensemble de fils (C1), caractérisée en ce que le premier ensemble de fils (T1S ; T1Z) est majoritaire sur la face externe, ledit premier ensemble de fils étant formé d'un mélange de fils (T1S) ayant une torsion S et de fils (T1Z) ayant une torsion Z.
Patent FR-3052978-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait d'armeria maritima enrichi en diglycosides et son utilisation en cosmetique
Inventor: GOURGUILLON LORENE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-06-23
Abstract: Procédé pour préparer un extrait hydro-alcoolique issu d'une biomasse de parties aériennes d'une plante de la famille des Plumbaginacées ; extrait butanolique d'Armeria maritima, procédé pour sa préparation, son utilisation et compositions le renfermant.
Patent FR-3054364-A1 (FR)
Title: Aimant permanent comprenant un empilement de n motifs
Inventor: DELAET BERTRAND
IPC: H01F7/02
Filed: 2016-07-20
Abstract: Aimant permanent comportant, au moins une fois par groupe de dix couches ferromagnétiques (42, 46) successives, une couche de croissance (362-36N) directement interposée entre une couche antiferromagnétique haute (48) d'un motif précédent (341) et une couche antiferromagnétique basse (40) d'un motif suivant (342). Cette couche de croissance est entièrement réalisée dans un matériau non magnétique choisi dans le groupe constitué des métaux suivants : Ta, Cu, Ru, V, Mo, Hf, Mg, NiCr et NiFeCr, ou réalisée par un empilement de plusieurs sous-couches (54, 56) en matériau non magnétique immédiatement déposées les unes sur les autres, au moins l'une de ces sous-couches (56) étant entièrement réalisée dans un matériau choisi dans ledit groupe. L'épaisseur de la couche de croissance est supérieure à 0,5 nm.
Patent FR-3054276-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/58
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) présentant un axe (X), un plateau de pression (9) mobile par rapport au couvercle (2) selon ledit axe (X) et actionné par un diaphragme (10) intercalé axialement entre le couvercle (2) et le plateau de pression (9), le diaphragme (10) étant mobile entre position embrayée et une position débrayée, une rondelle d'assistance (30) élastiquement déformable, intercalée axialement entre le couvercle (2) et le diaphragme (10) et apte à exercer un effort axial variable en fonction de la position du diaphragme (10).
Patent FR-3049215-A1 (FR)
Title: Debimetre et viscosimetre et leur utilisation dans une imprimante
Inventor: PAGNON ALAIN
IPC: B41J2/195
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif de mesure du débit et de la viscosité de l'encre d'une imprimante à jet d'encre comportant un dispositif (20d) de mesure du débit d'encre, et des moyens (56) de mesure de la viscosité.
Patent FR-3061752-A1 (FR)
Title: Insert taraude pour l'assemblage par moyen de jonction de bandes transporteuses et jonction
Inventor: MANSOUR EDGAR
IPC: F16G3/08
Filed: 2017-01-10
Abstract: L'insert taraudé (1) forme un écrou, organes de fixation du type vis-écrou pour l'assemblage par moyen de jonction de bandes transporteuses. Ledit insert est un écrou hexagonal comportant au moins une embase (2) formant rondelle de forme spéciale présentant au moins un rabattement. Le procédé de jonction de deux bouts de bandes transporteuses (11) utilisant l'écrou (1). La jonction de deux bouts de bandes transporteuses (11) est réalisée à l'aide d'un moyen de jonction (10) présentant au moins deux agrafes (12, 13) et une partie centrale, lesdites agrafes (12, 13). Une des agrafes (12, 13) est une agrafe supérieure et l'autre étant une agrafe inférieure venant englober et fixer les extrémités à jonctionner de deux bouts de bandes transporteuses (11). Ledit moyen de jonction (10) est muni de rondelles (23) ou plaquettes comportant un ou des perçages (16) qui servent au passage des organes de fixation, les vis(22) passant à travers les agrafes et les bouts de bande (11) pour venir se visser dans les écrous a embase (2). Ledit écrou à embase est retourné car placé par le bas dans l'agrafe inférieure (13) du moyen de jonction, la face supérieure de l'embase (2) de l'écrou (1) étant orientée vers le bas et la face inférieure vers le haut lorsque le moyen de jonction (10) est posé et verrouillé. Application à la jonction sur site pour réaliser une bande transporteuse.
Patent FR-3065943-A1 (FR)
Title: Carene a tunnel(s)
Inventor: RENAUT LAURENT
IPC: B63H11/02
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne la disposition du ou des ensemble propulsifs à l'avant d'un navire, en intégrant les propulseurs (2) dans des tunnels (3) afin de réduire la consommation de carburant et rendre plus solides les plus grands navires. La coque de ce type de navire présente un ou plusieurs tunnel(s) de propulsion principale (3), la traversant de part en part sous la ligne de flottaison de l'avant jusque l'arrière. Dans chacun de ces tunnels, est placé dans la partie avant, un propulseur (2) qui aspire l'eau à l'avant et la rejette vers l'arrière ce qui a pour effet de faire avancer le navire en supprimant la résistance de vague. A l'arrière de ces tunnels, l'eau rejetée est orientée par des gouvernails (6) assurant la manœuvrabilité du navire. Ce type d'architecture est destiné aux navires de charge, à fort déplacement, aux navires commerciaux, aussi bien dans le domaine maritime que fluvial.
Patent FR-3062770-A1 (FR)
Title: Source de plasma
Inventor: SORTAIS PASCAL
IPC: H05H1/24
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne une source de plasma comprenant une antenne (204) quart d'onde située dans une enceinte cylindrique (202) munie d'une ouverture (208) en face de l'extrémité de l'antenne (204), dans laquelle : le diamètre (d) de l'antenne (204) est compris entre le tiers et le quart du diamètre (d1) interne de l'enceinte (202), la distance (1) entre l'extrémité de l'antenne (204) et l'ouverture (208) est comprise entre 2/3 et 5/3 du diamètre (d) de l'antenne (204).
Patent FR-3063080-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyester et film adhesif activable a basse temperature
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/06
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive activable à basse température (dès 110°C, de préférence dès 100°C), disponible sous forme de film, et son procédé de préparation. La présente invention concerne également une composition comprenant au moins un polyester polyol particulier et au moins un polyisocyanate particulier dispersible dans ledit polyester polyol en présence d'au moins un solvant organique particulier, ainsi que l'utilisation de ladite composition pour la fabrication d'une composition adhésive activable à basse température, disponible sous forme de film.
Patent FR-3063352-A1 (FR)
Title: Modulateur optique en anneau de mach-zender
Inventor: DANELON VALERIE
IPC: G02F1/225
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un modulateur en anneau de Mach-Zehnder , comportant : un premier chemin optique (P1) comprenant une première diode (502) adaptée à recevoir un premier signal de tension pour modifier une phase d'un premier signal lumineux ; un deuxième chemin optique (P2) comprenant une deuxième diode (504) adaptée à recevoir le premier signal de tension pour modifier une phase d'un deuxième signal lumineux, le premier signal de tension variant entre un niveau de tension de polarisation inverse et un niveau de tension de polarisation directe ; un premier coupleur optique (506) configuré pour fournir les premier et deuxième signaux lumineux aux premier et deuxième chemins optiques ; un deuxième coupleur optique (512) configuré pour coupler les premier et deuxième chemins optiques ; et un chemin de réaction (P3) couplé entre une sortie du deuxième coupleur optique (512) et une entrée du premier coupleur optique (506).
Patent FR-3063550-A1 (FR)
Title: Procede de mesure et de representation du niveau des doses locales d'irradiation
Inventor: MUNIER MELODIE
IPC: G01T1/20
Filed: 2017-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure et de représentation du niveau des doses locales d'irradiation selon au moins deux dimensions comportant : • une étape de positionnement de N sondes Si, sensibles aux rayonnements irradiants correspondant chacune à une zone locale Zi selon une topologie connue, • une étape d'acquisition par chacune desdites sondes du niveau d'irradiation ISi détecté et d'enregistrement périodique des valeurs numériques ISi (t) • une étape de conversion desdites valeurs numériques ISi (t) en valeurs DSi (t) correspondant à la dose de rayonnement appliquée à chacune des zones Z associées à une sonde Si, en fonction d'une table de calibration comportant en outre, pendant la séquence de mesure, des étapes de calcul d'interpolation spatiale d'au moins une valeur estimée de niveau d'irradiation ISiv(t) d'au moins une zone virtuelle Ziv non associées à une sonde. Elle concerne aussi un équipement de mesure pour la mise en œuvre de ce procédé
Patent FR-3065230-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de l'argent present sur un substrat, par voie electrochimique, en presence d'un liquide ionique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C25F3/02
Filed: 2017-04-12
Abstract: Procédé de récupération de l'argent d'un substrat électriquement conducteur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Fourniture d'un système comprenant : o un substrat électriquement conducteur sur lequel se trouve de l'argent, formant une électrode positive, ○ une électrode négative, en un matériau électriquement conducteur, ○ un dispositif relié électriquement à l'électrode positive et à l'électrode négative, permettant de contrôler le potentiel ou le courant de l'une des deux électrodes positive et négative. Immersion de l'électrode positive et de l'électrode négative dans une solution comprenant un premier liquide ionique LI1 formé par un premier cation et un premier anion. Application d'un potentiel ou d'un courant à l'une des deux électrodes, de manière à simultanément dissoudre l'argent de l'électrode positive, le faire passer en solution et l'électrodéposer sur l'électrode négative.
Patent FR-3066883-A1 (FR)
Title: Kit pour la realisation d'un ensemble paysager necessitant un entretien faible ou nul et ensemble paysager realise a l'aide d'un tel kit
Inventor: DURAND MARINA
IPC: E04H13/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: Ce kit comporte : un réservoir (2) apte à recevoir de l'eau, ouvert à sa partie supérieure ;une grille (12) apte à être disposée pour recouvrir l'ouverture de la partie supérieure du réservoir ; des blocs (3-4-6) qui sont aptes à être disposés au-dessus de la grille (12) pour constituer ensemble une structure de décor et de positionnement de végétaux, au moins une partie desdits blocs - dits blocs de culture - qui sont disposés en partie supérieure de la structure de décor et de positionnement des végétaux, étant apte à recevoir un substrat de culture d'au moins un végétal; des mèches (34) d'irrigation des plantes par capillarité, à positionner ou repositionner selon les emplacements choisis à chaque fois pour les blocs de culture, pour venir tremper, par une extrémité, dans le réservoir d'eau (12), traverser la grille (12), puis les perforations (30) des plaques intérieures des blocs de culture, pour être introduites, par leurs autres extrémités dans le substrat de culture.
Patent FR-3069499-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage, lesdites tiges étant montées en coulissement dans un boitier (4), et un dispositif de verrouillage dudit boitier par rapport auxdites tiges comprenant un fil (5) mobile entre une position de verrouillage où il s'engage par deux parties de verrouillage (6a,6b) respectives dans deux crans (3) respectifs desdites tiges et une position de déverrouillage où il se dégage desdits crans, lesdites parties de verrouillage étant formées par pliage localisé dudit fil en saillie, ledit fil étant monté en coulissement transversal dans ledit boitier entre deux positions extrêmes correspondant aux positions de verrouillage et de déverrouillage, ledit fil conservant sensiblement sa forme d'une position à l'autre, ledit fil étant contraint par un moyen ressort (7) vers sa position de verrouillage, ledit fil coopérant avec un bouton (8) permettant de le déplacer vers sa position de déverrouillage à l'encontre dudit moyen ressort.
Patent FR-3070324-A1 (FR)
Title: Ensemble d’alimentation de reservoirs de fluides et procede de montage de cet ensemble
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: B62D21/17
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'alimentation (E2) d'au moins deux réservoirs de fluides consommables, comportant des tubulures (2, 4) reliant un premier réservoir de carburant à une première goulotte de remplissage (5) et un deuxième réservoir à une deuxième goulotte de remplissage (6), chaque goulotte (5, 6) étant équipée d'une patte de fixation (30, 40) sur une paroi. De plus, une pièce support (100) intègre la patte de fixation (30) de la deuxième goulotte (6) et relie la deuxième goulotte (6) à la première goulotte (5) par une pince (31) formée de deux bras (32, 33) s'étendant autour de la première goulotte (5) dans un plan perpendiculaire (P) à cette première goulotte (5). La patte de fixation (40) de la première goulotte (5) est dotée d'une oreille (42) reliée à une extension (35) formée sur un bras (32) de la pince (31) par des moyens de fixation (51), l'oreille (42) et l'extension (35) s'étendant dans le plan (P) de la pince (31).
Patent FR-3070847-A1 (FR)
Title: Ensemble de preparation et/ou de cuisson d’aliments pour robot menager de cuisine
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A47J27/12
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) de préparation et/ou de cuisson d'aliments pour robot ménager de cuisine, comprenant au moins dans une première configuration : - un bol (110) de préparation et/ou de cuisson d'aliments comportant un premier volume interne (V1) de cuisson et/ou de préparation, le bol comprenant en outre au moins une poignée (113) s'étendant à l'extérieur du premier volume interne (V1), - un panier (120) de cuisson conformé pour être positionné dans le premier volume interne (V1) de cuisson, le panier (120) de cuisson comprenant un deuxième volume interne (V2) de cuisson, le panier (120) comprenant au moins un organe de préhension (123), - un couvercle conformé pour fermer le premier volume, caractérisé en ce que l'ensemble comprend un logement (140) configuré pour loger au moins partiellement l'organe de préhension (123) du panier (120), ledit logement (140) étant agencé hors du premier volume interne (V1) et hors du deuxième volume interne (V2).
Patent FR-3072544-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un applicateur personnalise pour l'application d'une composition cosmetique
Inventor: GEVREY CHRISTELE
IPC: A45D40/30
Filed: 2017-10-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un applicateur personnalisé (1) pour l'application d'un produit, notamment de maquillage, sur les matières kératiniques, comportant une surface d'application (2), le procédé comportant les étapes suivantes : a) appliquer sur une surface des matières kératiniques d'une personne une composition modifiant leur aspect, b) réaliser une acquisition optique de la topographie de la surface ainsi revêtue et d'au moins une image renseignant sur la localisation de la composition, et c) réaliser à partir de cette acquisition l'applicateur (1) ou un moule destiné à sa fabrication.
Patent FR-3071158-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion olfactive synchronisee, portatif ou fixe, a usage individuel ou collectif
Inventor: JUVING BRUNET ALEXANDRE
IPC: G05B15/00
Filed: 2017-09-21
Abstract: Le but de l'invention décrite ci-après apporte une modalité applicative aux commerces alimentaires et de beauté et donc doit être entendu comme un brevet applicatif du dépôt INPI n° FR1770965 dénommé sous le nom de marque SNIFFY n° INPI 4367778 qui propose de résoudre les problèmes et limites de l'art antérieur telles que citées dans les commentaires sur l'état de l'art. Le présent dépôt de brevet applicatif correspond aux modèles SNIFFY MARKET n° INPI 4387879. Il postule qu'il n'existe pas de dispositif portatif autonome ou structurel (fixe) qui permette une génération ou synthèse d'une ambiance composites d'odeurs liées et adaptée aux circonstances extérieures, notamment par des objets connectés à travers des médias publicitaires, des objets fonctionnels connectés ou une position relative établi par un système électronique ou des applications distantes ou intégrées dans le dispositif lui-même. Par ailleurs les dispositifs existants ne sont pas adaptables rapidement au niveau industriel pour l'utilisation des conditionnements existants de parfum et n'utilisent qu'un seul moyen souvent propriétaire. De plus le problème de la persistance des odeurs et la gestion de la perception de l'utilisateur n'est pas pris en compte, que ce soit pour la gestion de la sensibilité du dispositif aux odeurs d'ambiance ou pour l'analyse de la réaction d'un client ou consommateur. Afin de prendre en compte ces différentes exigences qui permettront un développement industriel et commercial du concept de génération d'odeur portatif, il est décrit dans la présente invention les solutions selon l'inventeur. Il est décrit ci-après un dispositif pour diffuser des substances volatiles dans l'air, et plus particulièrement fonctionnel propre à sélectionner, actionner puis diffuser un liquide parfumé ou odoriférant encapsulé et disposé dans au moins une cartouche rechargeable ou consommable multi-capsules objet correspondant aux parties B des figures (1), (2), (3) et (4) dans un environnement applicatif d'activités de grande surface commerciale alimentaire ou de beauté, et notamment les grandes surfaces de distribution et les grandes surfaces spécialisées pour permettre une communication augmentée et multi-sensorielle .
Patent FR-3073493-A1 (FR)
Title: Dispositif multiplicateur de poussee
Inventor: AGUILAR MICHEL
IPC: B64B1/36
Filed: 2017-11-12
Abstract: Ce dispositif multiplicateur de poussée (DMP) s'appuie sur les résultats expérimentaux menés par la NASA à partir d'un générateur de poussée pulsée type pulsoréacteur, et dont l'efficacité en termes d'augmentation de poussée conséquente est incontestable. Ce DMP se caractérise en ce que le mécanisme d'ouverture et de fermeture de cet éjecteur produisant le débit secondaire du DMP reste des plus efficace durant la première phase du décollage à faible vitesse, pour venir ensuite s'effacer totalement dès que l'aéronef tend vers sa vitesse de croisière, les 2 demi éjecteur se confondant alors parfaitement avec le profil de l'aile dans laquelle la chambre de combustion à pression constante ou à volume constant est positionnée.
Patent FR-3079390-A1 (FR)
Title: Lacet pour chaussure constitue d’une bande en matiere silicone
Inventor: CRETON SYLVAIN
IPC: A43C9/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: Lacet (200) pour chaussure (C), du type constitué d'une bande (2) élastique longiligne réalisée entièrement dans une matière silicone, ladite matière silicone présentant une dureté shore A comprise entre 10 et 40, et notamment entre 10 et 25. L'invention trouve une application privilégiée dans le domaine des chaussures de sport, et en particulier des chaussures de course à pied, pour éviter toute compression et ainsi permettre une bonne circulation sanguine tout en maintenant confortablement le pied, et est particulièrement bien adaptée pour les personnes ayant des fragilités ou des sensibilités vis-à-vis de la compression.
Patent FR-3079874-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une turbine d'une turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (21) s'étendant circonférentiellement autour d'un carter de turbomachine (1), tel par exemple qu'un carter de turbine (7), comportant un support (24) s'étendant axialement et destiné à être fixé au carter (18), au moins un tube de refroidissement (23) s'étendant circonférentiellement, au moins un organe de fixation (25), comportant une partie radialement interne (36) entourant au moins en partie le tube (23), et une partie radialement externe (37) fixée au support (24), la partie radialement externe (37) de l'organe de fixation (25) étant fixée au support (24) par l'intermédiaire de moyens de liaison (30) formés par des tôles en L.
Patent FR-3070242-A1 (FR)
Title: Contenant d’alimentation de matière d’enduit
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B43K24/06
Filed: 2018-08-20
Abstract: Un contenant d'alimentation ou applicateur de matière d'enduit inclut une matière d'enduit laquelle s'étend dans une direction axiale, et un corps de contenant lequel a un mécanisme d'alimentation pour alimenter la matière d'enduit dans la direction axiale. Le corps de contenant inclut un tube distal pour tenir la matière d'enduit. Une portion d'extrémité avant du tube distal a une surface d'inclinaison de tube distal s'étendant dans une direction penchant vers la direction axiale. Une forme de la matière d'enduit lorsque vue d'un côté avant est une forme s'étendant dans une direction d'axe majeur et une direction d'axe mineur. La matière d'enduit a une extrémité distale en ayant une forme d'angle aigu s'étendant le long de la direction d'axe majeur, et une surface d'inclinaison de matière d'enduit s'étendant à partir de l'extrémité distale dans une direction penchant vers la direction axiale et penchant vers la direction d'axe mineur.
Patent FR-3088362-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une installation domotique de fermeture, d'occultation ou de protection solaire et installation domotique associee
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une installation domotique comprend une première étape (E10) de détection d'une condition d'ensoleillement, au cours d'une journée initiale, puis une première étape (E20) de déclenchement d'une temporisation présentant une valeur de durée prédéterminée initiale, une première étape (E30) de contrôle d'une activation d'un élément de sélection d'un point de commande, entre un premier instant où la condition est détectée et un deuxième instant où la valeur initiale est atteinte, une étape (E40) de détermination d'une valeur d'une première durée écoulée entre le premier instant et un troisième instant où l'élément de sélection est activé, une étape (E50) de modification de la valeur de la temporisation, de sorte à remplacer la valeur initiale par la valeur déterminée, une deuxième étape (E60) de détection de la condition d'ensoleillement au cours d'une journée suivante et une première étape (E70) de commande d'un dispositif d'entraînement motorisé, de sorte à déplacer l'écran.