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Patent FR-2994341-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decouplage electromagnetique entre une antenne et son mat de support
Inventor: PALUD SEBASTIEN
IPC: H01Q1/22
Filed: 2012-07-31
Abstract: Procédé de découplage électromagnétique entre un mât de support (1) sensiblement vertical, réalisé en une matière électriquement conductrice, et une antenne (2) émettant, dans une bande de fréquence centrée sur une fréquence centrale, des ondes de polarisation au moins partiellement verticale et portée par ledit mât de support (1), caractérisé en ce qu'on dispose sur le mât de support (1), entre l'antenne (2) et le mât (1), au moins un dispositif de découplage électromagnétique (3) comprenant au moins un élément de découplage (17) électriquement conducteur de longueur comprise entre un cinquième et un tiers de la longueur d'onde des ondes émises par l'antenne (2) à la fréquence centrale, de manière à neutraliser les courants induits dans le mât (1) par les ondes émises par ladite antenne (2).
Patent FR-2995361-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage d'une ouverture d'une paroi d'enceinte pour l'acces a un arbre rotatif.
Inventor: GALIVEL JEAN-PIERRE ELIE
IPC: F02C7/32
Filed: 2012-09-07
Abstract: Le dispositif (21), apte à s'engager avec étanchéité dans ladite ouverture (19) et à être fixé contre la paroi par des éléments de fixation, est remarquable par le fait qu'il comprend deux pièces cylindriques (23, 24) assemblées de façon coulissante l'une par rapport à l'autre, coaxialement à l'ouverture, une première pièce (23) apte à se loger de façon statique dans l'ouverture et une seconde pièce (24) apte à se fixer à la paroi par les éléments de fixation (22) et soumise à l'action d'un moyen élastique (25) prévu entre les pièces et tendant à éloigner axialement la seconde pièce de la paroi.
Patent FR-2998466-A1 (FR)
Title: Food processing apparatus e.g. mixer, has food processing tool including external hub and internal hub, where external hub is provided with runner placed above planes passing through centers of gravity of blades
Inventor: LAPRAY NICOLAS
IPC: A47J43/04
Filed: 2012-11-29
Abstract: The apparatus (100) has a driving block (101) including a motor (102) connected to a shaft (103) rotatable around a rotation axis (104), where the block is surmounted by a vessel (106) provided with a chimney (108). A food processing tool (109) includes an external hub (110) and an internal hub (124). Two sharpened blades (111, 112) extend from the external hub, where the centers of gravity (113, 114) of the blades are placed in planes (115, 116) perpendicular to the axis. The external hub includes a runner (117) placed above the planes passing through the centers of gravity of the blades.
Patent FR-2999461-A1 (FR)
Title: Tete et procede de soudage laser
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: B23K26/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne le domaine du soudage laser, et en particulier à une tête de soudage laser (1) destinée à être fixée sous une lentille de focalisation du laser et comprenant au moins une buse annulaire (5) pour l'injection d'un gaz protectif, et une chambre (3) de protection de la lentille de focalisation par un courant transversal d'air. La buse annulaire (5) est arrangée autour d'un axe optique (0) dégagé traversant la tête de soudage laser (1). La chambre (3) de protection de la lentille de focalisation par un courant transversal d'air comporte une admission d'air (9) et un échappement d'air (10) au droit de l'admission d'air (9) dans un plan sensiblement perpendiculaire audit axe optique (O). Cette tête de soudage laser (1) est configurée pour être fixée contre ladite lentille de focalisation sans aucune ouverture latérale entre la lentille de focalisation et ladite chambre de protection (3). Elle présente une distance (d) d'au moins 100 mm entre une sortie (18) de la buse annulaire (5) et ladite chambre de protection (3).
Patent FR-3014317-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de fabrication de formulations pharmaceutiques transmuqueuses et formations ainsi obtenues
Inventor: BINAY PATRICE
IPC: A61K47/26
Filed: 2013-12-11
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de fabrication de formulations pharmaceutiques transmuqueuses et formulations ainsi obtenues. Le procédé concerne la préparation de grains comportant comme principe actif une substance thermolabile et consiste à dissoudre ladite substance dans un mélange ternaire composé de deux liants amphiphiles dont la température de fusion est comprise entre 40 et 60°C et d'un solvant aqueux tel que, notamment, l'eau, une solution hydroalcoolique ou un solvant hydrosoluble. Les grains ainsi obtenus comprennent une substance active thermolabile, deux liants amphiphiles et un support inerte. Application à l'obtention de comprimés translinguaux où la substance active thermolabile est l'adrénaline.
Patent FR-3006909-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration d'un melange gazeux et generateur correspondant
Inventor: LE DAMANY YOANN
IPC: B01D53/047
Filed: 2013-06-18
Abstract: Procédé d'épuration d'un mélange gazeux par adsorption à variation de pression (PSA) le procédé utilisant un générateur (10) de gaz à adsorption par variation de pression (PSA) utilisant trois colonnes (1, 2, 3) d'adsorbant disposées en parallèle entre une ligne (4) d'alimentation du mélange de gaz et une ligne (5) de production du gaz enrichi via un système de vannes (11, 12, 13, 21, 22, 23, 31, 32, 33), les trois colonnes (1, 2, 3) étant utilisées simultanément chacune selon des cycles de travail successifs comprenant i) une phase de remplissage de la colonne avec du mélange de gaz, (ii) une phase de génération du gaz enrichi par adsorption dans la colonne (1, 2, 3) et (iii) une phase de purge de la colonne pour régénérer cette dernière, caractérisé en ce que les cycles de travail des trois colonnes (1, 2, 3) sont décalés et se chevauchent pour produire du gaz enrichi en continu, la phase de génération d'une première colonne (1) étant simultanée à la phase de remplissage d'une seconde colonne (2) et simultanée à la phase de purge de la troisième colonne (3)
Patent FR-3008440-A1 (FR)
Title: Dispositif basculant de support et d'accrochage d'un plateau destine a etre monte sur un echafaudage
Inventor: ROSSI SEBASTIEN
IPC: E04G7/34
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif basculant de support et d'accrochage (20) d'un plateau (30) juxtaposé à l'avant d'un plancher de travail (12a, 12b) d'un échafaudage. Le dispositif comprend un élément d'accrochage (21) sur un poteau vertical (11c, 11d), un élément de support (23) destiné à supporter un plateau (30), et des moyens de liaison pivot (21i, 23f) permettant la rotation de cet élément de support de plateau (23) par rapport à un poteau (11c, 11d). Les moyens de liaison pivot (21 i, 23f) permettent la rotation de l'élément de support de plateau (23) par rapport à l'élément d'accrochage (21). L'élément de support de plateau (23) est apte à être bloqué par un élément de verrouillage (22) dans une position haute.
Patent FR-3008472-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d'un reservoir de gaz
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: F17C5/06
Filed: 2013-07-10
Abstract: Procédé de remplissage d'un réservoir (1) de gaz via un injecteur (2), dans lequel la température T(t) moyenne du gaz dans le réservoir (1) est estimée en temps réel comme une fonction du premier degré de la température moyenne du gaz T(t-1) à l'instant précédent (t-1) et d'un coefficient d'échange chaleur kg(t-1) convectif entre le gaz et la paroi interne du réservoir (1) à l'instant (t-1), dans lequel le coefficient d'échange chaleur kg(t-1) est donné par la relation kg=(Ag/Dint).Nuint dans laquelle λg est la conductivité thermique du gaz dans le réservoir, Dint est le diamètre interne du réservoir (1) et Nuint le nombre de Nusselt du gaz dans le réservoir (1), et dans lequel le nombre de Nusselt du gaz est exprimé en fonction du nombre de Reynolds (Red) relatif à la convection forcée dans le réservoir (1) et du nombre de Rayleigh (Radint) relatif à la convection naturelle interne dans le réservoir (1) selon une formule Nuint= a.Radintb + c.Redd dans laquelle a, b, c et d sont des nombres réels positifs sans dimension fonctions des dimensions connues du réservoir et de l'injecteur (diamètre, longueur).
Patent FR-3010325-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration ameliore pour circuit hydraulique
Inventor: LAMBEY JULIEN
IPC: B01D35/147
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention propose un circuit hydraulique comprenant une ligne d'alimentation (HP), une ligne de retour (BP) et un système de filtration (3) monté en série sur la ligne retour (BP), ledit système de filtration (3) comprenant en outre un élément de filtration (5) et un distributeur (4, 6), ledit distributeur présentant une configuration de filtration (4A, 6A) dans laquelle tout ou partie du débit de la ligne retour (BP) passe par l'élément de filtration (5), et une configuration de passage (4B, 6B) dans laquelle l'élément de filtration (5) est isolé de la ligne retour (BP), ledit distributeur (4, 6) comprenant en outre une commande (45, 65) adaptée pour piloter le passage du distributeur (4, 6) de la configuration de passage (4B, 6B) à la configuration de filtration (4A, 6A) lorsque la pression dans la ligne retour (BP) est supérieure à une valeur seuil de pression.
Patent FR-3010768-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/12
Filed: 2013-09-19
Abstract: Dispositif de fourniture de gaz comprenant un cadre (2) support abritant une pluralité de bouteilles (3) de fluide sous pression reliées à circuit (4, 5) fluidique pour assurer le soutirage ou le remplissage des bouteilles (3), ledit circuit (4, 5) comprenant au moins une première extrémité (6) de raccordement reliée aux bouteilles (3) via un premier clapet (7) d'isolation pour permettre le remplissage et le soutirage des bouteilles (3), le cadre (2) support comprenant une base (34) sur laquelle reposent les bouteilles (3) et un ensemble de montants (30) et de poutres transversales (31, 32, 33) définissant une cage de forme générale parallélépipédique pour le maintien des bouteilles (3), le cadre (2) comprenant, sur une de ses faces latérales dite « avant » (35), un panneau (20) d'interface comportant au moins une ouverture (23, 24, 25) d'accès au circuit (4, 5), caractérisé en ce que la face latérale dite « arrière » (36) du cadre (2) qui est située à opposée à la face avant (35), est délimitée par des montant (30) ayant une longueur supérieure à la longueur des montants (30) de la face avant, c'est-à-dire que la face arrière (36) à une hauteur supérieure à la hauteur de la face avant (35).
Patent FR-2999559-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par pyrolyse laser de particules submicroniques multicouches
Inventor: TENEGAL FRANCOIS
IPC: B82Y30/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire des particules (10), comprenant comme étapes : on introduit dans une chambre de réaction au moins un flux de réaction (1) comprenant un premier élément chimique et se propageant selon une direction de flux (11) ; on projette un faisceau de rayonnement (3) à travers la chambre de réaction en intersection avec chaque flux de réaction (1) dans une zone d'interaction (14) par flux de réaction, pour former dans chaque flux de réaction des cœurs de particules comprenant le premier élément chimique, et on introduit, dans la chambre de réaction, un deuxième élément chimique interagissant avec chaque flux de réaction (1) pour recouvrir les cœurs de particules d'une couche comprenant le deuxième élément chimique. Chaque flux de réaction (1) est de préférence dénué d'agent oxydant le premier élément chimique. Le deuxième élément est de préférence introduit après la zone d'interaction (14) de chaque flux de réaction dans un flux de gaz de périphérie (7) entourant chaque flux de réaction (1).
Patent FR-3017153-A1 (FR)
Title: Butee d'arret pour portes et fenetres
Inventor: LOUVEL HUBERT
IPC: E05F5/06
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'invention concerne une butée d'arrêt pour ouvrant pivotant tel qu'une porte ou fenêtre, qui comprend un corps monobloc de forme générale triangulaire, présentant deux ailes se terminant chacune par une extrémité effilée, caractérisée en ce qu'au moins l'une des ailes est réalisée en un matériau élastiquement déformable permettant d'amener les extrémités effilées des deux ailes au voisinage l'une de l'autre, ce qui est notamment rendu possible par un trou central déformable.
Patent FR-3020951-A1 (FR)
Title: Association d'un tetrapeptide et d'un glyceryl ester pour le traitement de l'alopecie androgenique.
Inventor: POIGNY STEPHANE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention concerne une association comprenant un peptide contenant la séquence A-Lys-Gly-His-Lys-NH2, dans laquelle A représente le radical correspondant à un acide gras saturé ou insaturé en C1 à C18, et du glycéryl laurate ou un de ses dérivés. Utilisation pour favoriser la croissance capillaire.
Patent FR-3024366-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'introduction d'une canule a bout arrondi sous la peau d'un patient
Inventor: SEBBAN SANDRINE
IPC: A61M25/01
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'introduction d'une canule (20) à bout arrondi (20a) sous la peau d'un patient en vue de l'injection d'un produit biocompatible, ledit dispositif comprenant un corps central (1) équipé d'une gouttière (2) qui s'étend suivant un plan sagittal (S) en présentant une pointe distale acérée (2a) faisant saillie depuis une extrémité distale (1a) dudit corps pour le perçage de ladite peau, ladite gouttière étant agencée pour permettre le coulissement sur elle de la canule (20) au-delà de ladite pointe distale vers au moins une zone à traiter située sous ladite peau, le corps central (1) étant pourvu de deux bras latéraux (4) de préhension qui s'étendent symétriquement de part et d'autre du plan sagittal (S) suivant une direction transversale (D) qui forme avec ledit plan sagittal un angle (α) compris entre 30° et 85°, chaque bras (4) de préhension présentant en outre une surface (5) de tenue digitale qui présente une portion centrale avant (5a) située à une distance (d) comprise entre 8 mm et 30 mm de l'extrémité distale (1a) du corps central (1).
Patent FR-3025666-A1 (FR)
Title: Cible magnetique
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: H02K29/08
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne une cible magnétique (7) notamment agencée pour être montée sur un composant rotatif, ce composant étant notamment un arbre d'un rotor, cette cible comportant : - un support (10), - un aimant (11) pré-monté sur le support.
Patent FR-3027086-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-10-14
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), et - au moins un organe d'amortissement de butée, présentant dans au moins un plan orthogonal à l'axe de rotation (X) du support (2) une section (44) ayant au moins deux axes de symétrie, cette section (44) ayant un contour extérieur (41) venant simultanément en contact avec le corps pendulaire (3) et avec le support (2) pour des positions relatives du corps pendulaire (3) par rapport au support (2).
Patent FR-3029970-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur a combustion
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/28
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) caractérisé en ce qu'il comporte, d'amont en aval : • un organe catalyseur d'oxydation DOC (3) ; • une embouchure (41) d'un moyen d'introduction (4) de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ; • un organe catalyseur de réduction catalytique sélective SCR des oxydes d'azote NOx (6) ; • un organe filtre à particules (7) muni d'un revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective SCRF des oxydes d'azote NOx ; • un organe de traitement des fuites d'ammoniac (8) ; ledit organe catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote (6) étant d'une longueur (L1) comprise entre 45 mm et 80 mm, notamment entre 50 et 75 mm.
Patent FR-3031732-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage alimentaire
Inventor: DALL'ACQUA RUDY
IPC: B31B50/20
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emballage alimentaire (1a, 1b) comprenant au moins un compartiment (5a, 5b) ouvert, ledit dispositif (1a, 1b) comprend au moins un élément extracteur (3a, 3b) agencé dans ledit au moins un compartiment (5a, 5b) et sur lequel un produit alimentaire (4) est susceptible d'être placé.
Patent FR-3033887-A1 (FR)
Title: Systeme d'information de niveau de remplissage en carburant et en agent reducteur pour vehicule automobile
Inventor: STRUB EMMANUEL
IPC: G01F23/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un système d'information de niveau de remplissage en carburant et en agent réducteur pour véhicule automobile comportant: - un dispositif (26) d'affichage d'un niveau de carburant restant dans un réservoir de carburant correspondant, caractérisé en ce que ledit système comporte en outre: - un dispositif (27) d'affichage d'une alerte d'un faible niveau d'agent réducteur, et en ce que ledit système est configuré de telle façon que dès que le niveau d'agent réducteur embarqué ne permet plus de parcourir une distance supérieure à K pleins de carburant, K étant supérieur ou égal à un, ledit dispositif (27) d'affichage d'une alerte d'un faible niveau d'agent réducteur est activé simultanément avec ledit dispositif (26) d'affichage d'un niveau de carburant.
Patent FR-3034165-A1 (FR)
Title: Lampe d'eclairage tubulaire a diodes electroluminescentes
Inventor: DARIC XAVIER
IPC: F21Y103/00
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne une lampe d'éclairage tubulaire à diodes électroluminescentes comportant un tube (1) translucide ou transparent, des flasques (2 et 3) respectivement fixés aux extrémités dudit tube (1), deux culots (4 et 5) cylindriques et métalliques respectivement logés sur lesdits flasques (2 et 3) et une platine de circuit imprimé (6) pourvue d'une pluralité de diodes électroluminescentes (6a) et de composants (6b) d'un circuit électronique d'alimentation desdites diodes (6a), ladite platine (6) étant montée à l'intérieur dudit tube (1). Selon la présente invention, la platine de circuit imprimé (6) est pourvue à chacune de ses extrémités d'un organe élastique (9, 10) comportant une zone de contact (9a, 10a) qui est en contact avec la paroi d'extrémité (4a, 5a) du culot (4, 5) respectif en y exerçant une force de rappel.
Patent FR-3034092-A1 (FR)
Title: Tapis de selle
Inventor: CARCAILLET MORGANE
IPC: B68C1/12
Filed: 2015-03-26
Abstract: Tapis de selle agencé pour être placé entre le dos d'un animal et une selle qui comprend une sangle ventrale agencée pour attacher la selle sur le dos de l'animal, le tapis de selle comprenant des moyens de solidarisation agencés pour solidariser le tapis de selle avec la selle, caractérisé en ce que les moyens de solidarisation comprennent au moins une fente agencée pour faire passer la sangle ventrale d'une face de contact du tapis avec la selle vers une autre face de contact du tapis avec l'animal.
Patent FR-3036785-A1 (FR)
Title: Systeme frigorifique hybride cryo-magnetique
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25B21/00
Filed: 2015-05-27
Abstract: Un procédé de refroidissement ou de maintien en température de produits thermosensibles tels les produits pharmaceutiques et les denrées alimentaires, dans des installations fixes ou mobiles telles les chambres froides fixes ou les véhicules de transport et de distribution de tels produits thermosensibles, où le froid nécessaire au refroidissement ou au maintien en température des produits est fourni par l'injection directe ou indirecte d'un fluide cryogénique dans l'espace comportant les produits, et où dans le cas d'une injection indirecte le fluide cryogénique est acheminé jusqu'à un ou plusieurs échangeurs thermiques situés à l'intérieur de l'espace comportant les produits, se caractérisant en ce que durant au moins une des phases de refroidissement ou maintien que comporte le procédé, tout ou partie du froid nécessaire est fourni par l'utilisation d'un froid magnétique (1, 2, 3, 4).
Patent FR-3024164-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un cuir synthetique et cuir synthetique obtenu
Inventor: BAGCHEIAN SERGIO FERNANDO
IPC: D06N3/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un cuir synthétique et le cuir synthétique obtenu, le procédé améliorant notablement les propriétés du cuir synthétique obtenu, étant donné qu'il lui confère une fonctionnalité et lui apporte un meilleur confort, une plus grande sécurité et une plus grande facilité d'utilisation par rapport aux diverses situations d'utilisation auxquelles il est exposé, grâce à la mise en place novatrice d'une couche intermédiaire qui présente une matière de remplissage technique disposée dans la pluralité de ses conduits et de leurs zones adjacentes définis par une pluralité de fibres lâches d'un tissu à mailles d'une épaisseur contrôlable et un plafond constitué d'une matière moussante et perméable.
Patent FR-3039361-A1 (FR)
Title: Bague d’identification avec detecteur d’un etat de chaleur d’un animal.
Inventor: PIRAUD VINCENT
IPC: A61D17/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne une bague d'identification (1) d'un animal comprenant au moins une radio-étiquette (11) comprenant au moins une puce électronique, la bague d'identification (1) comprenant en outre un détecteur de mouvements (10) de l'animal portant la bague d'identification (1), caractérisée en ce que la bague d'identification (1) comprend en outre une unité d'analyse (9) configurée pour déterminer un état de chaleur de l'animal à partir des données mesurées par le détecteur de mouvements (10), l'unité d'analyse (9) coopérant avec la radio-étiquette (11) afin que la puce électronique de la radio-étiquette (11) puisse contenir l'état de chaleur déterminé par l'unité d'analyse (9).
Patent FR-3040528-A1 (FR)
Title: Procede et station de mesure de la contamination d'une boite de transport pour le convoyage et le stockage atmospherique de substrats
Inventor: LE-BARILLEC OLIVIER
IPC: H01L21/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la contamination d'une boîte de transport (2) pour le convoyage et le stockage atmosphérique de substrats (3) dans lequel on mesure la concentration d'au moins une espèce gazeuse à l'intérieur de la boîte de transport (2) par un dispositif de mesure comprenant au moins un analyseur de gaz (5, 5b) et une canalisation de mesure (6) reliant le au moins un analyseur de gaz (5, 5b) à une interface (7), l'interface (7) mettant en communication la canalisation de mesure (6) avec l'atmosphère interne d'au moins une boîte de transport (2), caractérisé en ce qu'on fournit un flux de gaz contenant de la vapeur d'eau dans le dispositif de mesure. La présente invention concerne également une station de mesure de la contamination d'une boîte de transport pour le convoyage et le stockage atmosphérique de substrats.