baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000879-A1 (FR)
Title: Pre-fabricated element for constructing frame of drawer by folding, has board made of structural material, covered with plastic material layer on portion of external face and with decorative material layer on external face
Inventor: COUVAL PATRICK
IPC: A47B88/00
Filed: 2013-01-15
Abstract: The element includes a board made of a structural material containing wood or wood derivative e.g. medium density fiberboard, where the board is covered with a plastic material layer on a portion of external face, and with a decorative material on the external face. A set of grooves is cut on an inner face of the board over depth equal to thickness of the board. The plastic material layer is positioned between the decorative material layer and the board or the decorative material layer is positioned between the plastic material layer and the board.
Patent FR-3002843-A1 (FR)
Title: Dispositif de soin par le froid
Inventor: MAHLER FINN
IPC: A61F7/02
Filed: 2013-03-08
Abstract: Le dispositif de soin par le froid selon l'invention comprend une bande flexible (1) ayant un compartiment de réception (4) et un tronçon de fixation (5), un insert ayant au moins une chambre emplie d'un fluide refroidissant apte à maintenir une baisse de la température et conformé pour être logé et retenu dans le compartiment de réception (4). L'insert est une poche flexible en silicone ou en élastomère thermoplastique emplie d'un gel de matériau thermique apte à maintenir un refroidissement thermique. Le compartiment de réception (4) est disposé à une première extrémité du tronçon de fixation (5) de la bande flexible (1). La bande flexible (1) est une bande auto-adhésive dont la longueur (L) est supérieure à 0,7 m et qui a des moyens d'auto-accrochage pour permettre l'accrochage et l'adhérence de sa première face à sa seconde face.
Patent FR-3004980-A1 (FR)
Title: Machine-outil portative
Inventor: ULLRICH ANDRE
IPC: B25F5/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: Machine-outil portative comportant une unité d'entraînement (10) pour un outil amovible (12), un boîtier (14) entourant au moins en partie l'unité d'entraînement (10) et un élément de commutation (16) pour commuter le sens d'entraînement (18) de l'unité d'entraînement (10) et ayant une surface d'actionnement (20) avec au moins deux positions de commutation. La surface d'actionnement (20) est au moins partiellement à niveau avec le boîtier (14) dans les deux positions de commutation.
Patent FR-3005936-A1 (FR)
Title: Plaque de support pour le passage de systemes entre deux zones a pressurisations differentes d'un aeronef.
Inventor: TOMASI MARC
IPC: B64F5/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: - Plaque de support pour le passage de systèmes entre deux zones à pressurisations différentes d'un aéronef. - La plaque de support (1) pour le passage de systèmes entre deux zones (Z1, Z2) à pressurisations différentes d'un aéronef (2), au niveau d'une cloison (4) de séparation des deux zones (Z1, Z2), comprend une plaque de connexion (6) comportant au moins un élément de maintien (9) et au moins un joint d'étanchéité (12) et pourvue d'une pluralité de trous destinés au passage d'un ensemble de systèmes devant traverser ladite cloison (4).
Patent FR-2996102-A1 (FR)
Title: Systeme de bac a reserve d'eau favorable a l'autoregulation hydrique des plantes, et methode de culture associee
Inventor: LESTELLE DOMINIQUE
IPC: A01G27/06
Filed: 2013-09-27
Abstract: Système de bac à réserve d'eau pour plantes comportant un bac-conteneur pour recevoir de l'eau et de la terre dans deux compartiments superposés : le compartiment inférieur pour recevoir de l'eau, et le compartiment supérieur pour recevoir de la terre de culture, ces compartiments étant séparés par une cloison horizontale, et le système comportant en outre au moins un élément (7) poreux capillaire plongeant dans la réserve d'eau par sa partie inférieure, et traversant la cloison horizontale pour avoir à sa partie supérieure une surface (5) de contact avec la terre, caractérisé en ce que l'élément poreux capillaire est constitué d'au moins un bloc massif en matériau capillaire tel que : - il a une largeur et une longueur dans un plan horizontal égales entre elles, et au moins égales à sensiblement le double de la hauteur du bloc, - le matériau dans lequel est réalisé cet élément présente une dispersion des diamètres intérieurs de ses pores répartie sur une large plage s'étendant de l'échelle de la centaine de microns à quelques dixièmes de µm, et une tortuosité qui ralentit la circulation des fluides, - cet élément est apte à retenir un volume d'eau au moins égal au soixantième du volume de terre du compartiment supérieur.
Patent FR-3015503-A1 (FR)
Title: Pneu dont la bande de roulement comporte des elements de sculpture avec des parois laterales rigides comportant des microparticules d'oxyde ou carbure metallique.
Inventor: PAGANO SALVATORE
IPC: C08L47/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: Pneu dont la bande de roulement comporte : - une pluralité d'éléments de sculpture (1) formés d'un premier matériau caoutchouteux dit matériau de base (MB), délimités par des découpures (3, 4); - ces éléments de sculpture comprenant une face de contact (2) destinée à venir en contact avec la chaussée pendant le roulage du pneu, et au moins une paroi latérale (13, 14, 15, 16); - sur au moins une paroi latérale de tout ou partie desdits éléments de sculpture, le matériau de base étant recouvert au moins en partie par une couche d'un second matériau caoutchouteux dit matériau de recouvrement (MR), différent du matériau de base, qui comporte au moins une composition de caoutchouc, caractérisé en ce que ladite composition de caoutchouc du matériau de recouvrement comporte au moins : - 50 à 100 pce d'un copolymère à base d'unités styréniques et d'unités butadiéniques, dont la température de transition vitreuse est supérieure à -40°C ; - optionnellement, 0 à 50 pce d'un autre élastomère diénique ; - plus de 50 pce d'une charge renforçante ; - entre 5et 70 pce de microparticules d'un oxyde ou carbure métallique ; - plus de 25 pce d'une résine plastifiante hydrocarbonée dont la température de transition vitreuse est supérieure à 20°C ; - optionnellement, 0 à moins de 20 pce d'un agent plastifiant liquide.
Patent FR-3006974-A1 (FR)
Title: Agencement de vanne pour le remplissage commande d'un reservoir dans un systeme de frein pneumatique d'un vehicule ferroviaire
Inventor: LIEBL THOMAS
IPC: B60T15/48
Filed: 2014-05-30
Abstract: Agencement de vanne pour le remplissage commandé d'un réservoir (R) d'air comprimé provenant d'un conduit (HL) principal d'air, comprenant une vanne (2) d'alimentation en air, dont le piston (4) d'actionnement est soumis dans le sens de fermeture de la vanne à la pression du réservoir (R) à l'encontre de la force d'un ressort (5) d'ouverture, qui coopère avec un mécanisme de précontrainte pouvant être actionné progressivement.
Patent FR-3031064-A1 (FR)
Title: Ruban a deploiement harmonieux
Inventor: GUINOT FRANCOIS
IPC: D04H1/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un ruban présentant un état stable entièrement enroulé (E1) et un état stable entièrement déroulé (E2) configuré pour des applications spatiales, les états intermédiaires (Ei) entre l'état entièrement enroulé (E1) et l'état entièrement déroulé (E2) comprenant une unique portion continue de ruban enroulée (2) de premier rayon de courbure (r1) supérieur à une valeur seuil (rs) et une unique portion continue de ruban déroulée (3) de deuxième rayon de courbure (r2) inférieur à ladite valeur seuil (rs), la valeur du deuxième rayon de courbure (r2) étant continue sur ladite portion déroulée (3), le ruban (1) comprend un empilement (Emp) comprenant des couches fibrées (Cn) s'étendant selon une direction longitudinale (dLong), ledit empilement (Emp) résultant possédant une symétrie par rapport à un plan longitudinal de ses fibres permettant la compensation des déformations de torsion générées par des variations de température.
Patent FR-3018705-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets, en particulier d'ordures menageres, et installation pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: FLEURY SYLVIE
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-03-18
Abstract: Procédé de traitement de déchets, en particulier d'ordures ménagères, contenant des matières organiques mélangées à des inertes, selon lequel : les déchets sont soumis à un premier criblage (2) ; la fraction (3) des déchets ayant traversé ce premier criblage est soumise à un traitement de pré-fermentation dans un tube rotatif (5); les déchets, après traitement de pré-fermentation sont soumis à une étape de criblage fin (11) pour ne laisser passer qu'une fraction de matières de taille inférieure ou égale à une dimension M, correspondant essentiellement à des matières organiques, et pour donner un refus de criblage fin ; le refus (13) de criblage fin est soumis, après décantation/séparation des inertes (16), à un traitement (14) mécanique et/ou biologique et/ou chimique pour la mobilisation de la matière organique, ce traitement étant suffisant pour fragmenter la matière organique présente dans le refus de criblage fin tout en assurant un maintien de la taille des inertes et en évitant leur fragmentation, et le refus de criblage fin, après ce traitement, est recirculé à l'étape de criblage fin (11).
Patent FR-3018947-A1 (FR)
Title: Procede de commande et de controle d'un electro-aimant, notamment dans un dispositif de commande de soupape a levee variable
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H01F7/18
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle et de commande par pont en H d'un électro-aimant comportant un solénoïde pouvant être traversé par un courant dans un sens et dans le sens opposé. Le solénoïde délivre un signal correspondant à un mouvement de verrouillage mécanique. Après passage d'un courant dans le solénoïde, le pont passe automatiquement en haute impédance avec tous ses transistors bloqués. Une mesure est alors réalisée aux bornes du solénoïde pour vérifier l'état verrouillé du système électromécanique.
Patent FR-3019590-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’un inverseur de poussee a portes, comportant des verrous pour une position d’ouverture intermediaire
Inventor: HUE CORENTIN
IPC: F02K1/70
Filed: 2014-04-02
Abstract: Système de verrouillage de position des portes d'un inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur, ces portes commandées par des actionneurs, basculant chacune autour d'un pivot transversal afin de fermer en partie le flux d'air pour le diriger vers l'avant, caractérisé en ce qu'il comporte des verrous (36) prévus pour verrouiller une position d'ouverture intermédiaire des portes, entre la position fermée et la position entièrement déployée.
Patent FR-3020208-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique muni de chignons a hauteur adaptee et procede de realisation du stator bobine correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/18
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) bobiné de machine électrique tournante comportant un corps (16) ayant un axe muni d'encoches (28) réparties sur sa circonférence ainsi qu'un bobinage (17) comportant des enroulements de phases comportant chacun des structures de segment (38) insérées dans lesdites encoches (28) et des structures de boucle (39) reliant entre elles les structures de segment (38), l'ensemble des structures de boucle (39) formant des chignons de bobinage (163) s'étendant de part et d'autre du bobinage (17), caractérisé en ce qu'une hauteur de chacun des chignon de bobinage (163) augmente lorsqu'on se déplace d'une périphérie externe du stator (15) vers l'axe du stator (15).
Patent FR-3016801-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour raquette a neige et son dispositif de retenue d'une chaussure et chaussure associee
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A63C13/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: La présente invention concerne une raquette à neige (1) et sa chaussure (3), la raquette étant constituée par un tamis, comprenant des moyens de retenue destinés à retenir la chaussure (3) de l'utilisateur, les moyens de retenue sont constitués par au moins un pion de fixation (4a, 4b) fixé à la semelle de la chaussure faisant saillie vers le bas (BA), qui vient s'introduire dans au moins un trou de verrouillage correspondants réalisé dans le tamis, tandis que le pion de fixation (4a, 4b) est fixé à la partie avant (6) de la chaussure, et que le trou de verrouillage correspondant est réalisé dans la paroi du tamis (2) dans la zone correspondant à la partie avant (6) de la chaussure (3) une fois chaussée, et que la raquette comprend des moyens de verrouillage et de déverrouillage du pions de fixation (4a, 4b) dans le trou de verrouillage correspondant de la raquette.
Patent FR-3021937-A1 (FR)
Title: Servofrein a depression
Inventor: BERTHOMIEU BRUNO
IPC: B60T13/56
Filed: 2014-06-06
Abstract: Servofrein à dépression comprenant un boîtier à dépression (100) subdivisé par un piston (110) en une chambre à vide (CH1) et une chambre à pression variable (CH2) pour amplifier l'effort d'entrée Fe et appliquer l'effort de sortie (Fs) sur le maître cylindre 2. Le piston (110) est porté par un corps de clapet (120) relié à la tige de commande (3) par un piston plongeur (130) coopérant avec le clapet (140) pour commander la mise sous vide de la chambre à pression variable (CH2) ou sa mise à l'atmosphère au moment du freinage. Le chemin de l'air (CAE) passe par l'ouverture (183) à travers le filtre d'entrée (160), l'intérieur du corps (120) et le passage du siège d'étanchéité (132) commandé par le clapet (140) pour traverser le canal (128) du corps (120) débouchant entre le couvercle (103) et le piston (110, 111) dans la chambre (CH2). Le débouché du canal (128) est couvert par un filtre ralentisseur (170).
Patent FR-3022775-A1 (FR)
Title: Composition anhydre comprenant un gelifiant lipophile, au moins deux charges distinctes l'une de l'autre et une phase grasse
Inventor: PAGE VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition anhydre comprenant : - de 3 % à 15 % en poids d'au moins un gélifiant lipophile ; - de 10 % à 50 % en poids de charges dont au moins 5 % en poids d'une première charge et au moins 5 % en poids d'une deuxième charge distincte de la première ; et - de 40 % à 85 % en poids d'au moins une phase grasse ; les quantités en poids étant données par rapport au poids total de la composition. La composition conforme à l'invention permet de disposer d'un soin confortable anhydre à effet flouteur « soft-focus », c'est-à-dire permettant de matifier et/ou lisser optiquement le microrelief de la peau, combler les rides, camoufler les imperfections de la peau, mieux réfléchir la lumière tout en procurant un toucher agréable et une sensorialité nouvelle, celle d'un soin huileux non gras ni collant, à transformation poudrée notamment lors de son application et sur un fini peau velouté et qui laisse la peau respirer.
Patent FR-3023765-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage pour vehicule avec systeme de lave-vitre
Inventor: JENDRASZCZAK JEAN
IPC: B60S1/22
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un moteur d'entraînement d'au moins un bras porte-balai, destiné à essuyer une surface vitrée de véhicule automobile, le moteur comprenant une surface format came liée à rotation concentriquement avec un arbre de rotation du moteur d'entrainement, et des moyens fixes de lecture de la came aptes à coopérer avec ladite came suivant les positions angulaires occupées par ladite came pour générer des signaux de contrôle électriques variant en fonction de la position angulaire du bras porte-balai sur la surface vitrée, la came comporte une première piste conductrice circulaire, une deuxième piste conductrice en arc de cercle, concentrique par rapport à la première piste conductrice et reliée à celle-ci via un pont conducteur et en ce que les moyens de lecture fixes sont formés par trois frotteurs aptes à entrer ou non en contact électrique avec respectivement les première et seconde pistes conductrices et le pont conducteur suivant les positions angulaires occupées par ladite came.
Patent FR-3023816-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage passe bas de l'acceleration longitudinale avec controle du retard
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: B60W10/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: Un dispositif de filtrage (4) d'une grandeur (Vbrut) de fonctionnement d'un véhicule (1) mesurée ou estimée au cours du temps (t), notamment d'une vitesse d'avancement ou d'une accélération du véhicule (1), comprend une unité de dérivation (11) configurée pour estimer une première dérivée temporelle (amax0) de la grandeur mesurée ou estimée (Vbrut). Le dispositif (4) comprend au moins une première unité de filtrage (10) par limitation de pente configurée pour effectuer sur la même grandeur mesurée ou estimée (Vbrut), un premier filtrage qui délivre une valeur (Vfilt) dont la valeur absolue de la dérivée temporelle est limitée par la valeur absolue de la première dérivée temporelle (amax0).
Patent FR-3023746-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une structure composite stratifiee electriquement conductrice
Inventor: LONJON ANTOINE
IPC: B32B33/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention est relative à un procédé de préparation d'un film composite électriquement conducteur comprenant au moins une résine polymère thermoplastique et des particules électriquement conductrices choisies parmi a) le graphène, les nanotubes de carbone, les nanofibres de carbone, et leurs mélanges ; et b) les nanoparticules métalliques filiformes ; à un procédé de préparation d'une structure composite stratifiée électriquement conductrice comprenant un tel film composite électriquement conducteur ; audit film composite électriquement conducteur ; à ladite structure composite stratifiée électriquement conductrice ; ainsi qu'à leurs utilisations.
Patent FR-3029321-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un article
Inventor: TIFFON-TERRADE FRANCK
IPC: G09F3/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un article comprenant au moins une face (12, 13) comportant des marques (11) naturelles ou générées conférant une empreinte unique à ladite face (12, 13) correspondante. Selon l'invention, ladite au moins une face (12, 13) comportant un élément de marquage (17, 18) venant modifier localement ladite empreinte unique de ladite face (12, 13) correspondante en générant un élément d'authentification, on réalise les étapes suivantes : a) déterminer un ensemble de données relatives audit élément d'authentification de la face (12, 13) de l'article en cours d'authentification, b) comparer ledit ensemble de données ainsi déterminé avec un ensemble de données relatives à un identifiant de sécurité pour vérifier que ledit élément d'authentification coïncide avec ledit identifiant de sécurité, ledit identifiant de sécurité correspondant à un élément de marquage (17, 18) placé sur ladite face (12, 13) correspondante de l'article en vue de modifier localement son empreinte de manière unique, l'ensemble de données relatives à cet identifiant de sécurité unique ayant été préalablement déterminé et enregistré, et c) émettre un signal correspondant au résultat de cette vérification ou afficher ce résultat.
Patent FR-3030018-A1 (FR)
Title: Installation et procede de combustion par oxydo-reduction en boucle chimique d'une charge hydrocarbonee gazeuse avec pre-reformage catalytique de la charge
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: F23C10/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention porte sur une installation et un procédé de combustion par oxydo-réduction en boucle chimique d'une charge hydrocarbonée gazeuse, par exemple du gaz naturel comprenant essentiellement du méthane. Selon l'invention un pré-reformage catalytique de la charge est effectué dans une zone de pré-reformage comprenant un catalyseur fixe de reformage, en bénéficiant d'un transfert de chaleur entre la zone de réduction ou d'oxydation de la boucle chimique et la zone de pré-reformage attenante à la zone de réduction ou d'oxydation. La zone de pré-reformage (130) et la zone d'oxydation (110) ou la zone de pré-reformage (130) et la zone de réduction (120) sont ainsi intégrées thermiquement dans un même réacteur (100) en étant séparées par au moins une paroi de séparation thermiquement conductrice (140).
Patent FR-3034624-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un produit alimentaire
Inventor: LACROIX PHILIPPE
IPC: B65D85/76
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un produit alimentaire ayant pour effet de conférer à ce produit un goût de produit fumé. L'invention a également pour objet un procédé de fumage d'un emballage ou d'une partie de celui-ci, un emballage fumé destiné au traitement précité, des utilisations de cet emballage ainsi qu'un ensemble produit alimentaire/emballage fumé.
Patent FR-3017091-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-01-29
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (50) de véhicule, notamment de véhicule automobile comprenant un balai d'essuie-glace (51) ayant une partie supérieure allongée (52) flexible et une partie inférieure allongée (53) au moins en partie flexibles. Plusieurs éléments de liaison (18) reliant les parties (52, 53). Les éléments (18) permettent le mouvement des parties (52, 53) l'une par rapport à l'autre avec une composante dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace (51). La section du balai dans la direction perpendiculaire à la direction (8) pour la partie supérieure présente une première dimension dans un plan parallèle au plan d'essuyage et la partie inférieure présente une seconde dimension dans un plan parallèle au plan d'essuyage. La première dimension est inférieure à la seconde dimension .
Patent FR-3038038-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de film tombant sur un echangeur a plaques comprenant des premier et deuxieme etages de distribution
Inventor: MONTZIEUX GUILLAUME
IPC: F28F3/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de distribution de film de fluide (FL) tombant par gravité sur au moins une plaque verticale (2) d'un échangeur de chaleur (11), comportant : un premier étage de distribution (3) comprenant une première paroi (5) pourvue d'une pluralité de premières ouvertures (3a) pour le passage du fluide ; et un deuxième étage de distribution (4), superposé en dessous du premier étage (3), comprenant une deuxième paroi (6) pourvue de deuxièmes ouvertures (4a) décalées transversalement et logeant ladite au moins une plaque verticale (2), la plus grande dimension transversale de chaque deuxième ouverture (4a) étant supérieure à la plus grande dimension transversale de la plaque verticale (2) pour que chaque deuxième ouverture (4a) comporte deux chemins (C1, C2) de part et d'autre de la plaque (2) pour le passage de film tombant, et comprenant aussi des pièces de guidage (7a) en écoulement.
Patent FR-3038908-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de gaz de synthese
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C25B3/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le dispositif (10, 20, 100) de production de gaz de synthèse comporte : - un réacteur (105, 205, 1005) de méthanation comportant : - une entrée (110, 210, 1010), pour du syngas produit par électrolyse, reliée à une conduite (115, 215, 1015) d'alimentation de syngas et - une sortie (120, 220, 1020) pour gaz naturel de synthèse, - un moyen (125, 225, 1025) de séparation d'eau comportant : - une entrée (130, 230, 1030) pour gaz naturel de synthèse et - une sortie (135, 235, 1035) pour gaz naturel de synthèse déshydraté, - une dérivation (140, 240, 1040) d'une partie du gaz naturel de synthèse déshydraté depuis la sortie du moyen de séparation d'eau vers la conduite d'alimentation de syngas pour qu'un mélange, du syngas et du gaz naturel de synthèse dérivés, soit fourni au réacteur.