baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066430-A1 (FR)
Title: Tambour et procede d'assemblage d'un adaptateur de pneumatique sur une jante
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: B29D30/24
Filed: 2017-05-22
Abstract: Tambour (1) d'assemblage expansible radialement destiné à la fabrication d'un adaptateur de pneumatique sur une jante, ledit tambour comportant un axe central (XX') et une zone d'assemblage coaxiale avec celui-ci comportant un premier ensemble (10) de segments (100) et un deuxième ensemble (20) de segments (200), tous les segments étant disposés circonférentiellement autour de l'axe central, dans lequel les segments (100) du premier ensemble (10) et les segments (200) du deuxième ensemble (20) se font face axialement. Selon l'invention, ledit tambour passe, dans ladite zone d'assemblage, d'une première position rétractée de forme sensiblement cylindrique à une deuxième position expansée de forme sensiblement tronconique lorsque les segments (100) sont entraînés par une première came (300) et les segments (200) par une deuxième came (400) adjacente.
Patent FR-3068735-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a faible bruit de soufflante
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GERARD
IPC: F02C7/045
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) à double flux comprenant : - une soufflante (2) comprenant un disque (20) centré sur un axe de la soufflante qui est pourvu d'aubes (22) de soufflante à sa périphérie, lesdites aubes (22) présentant un bord d'attaque, et - une manche d'entrée d'air (30), s'étendant en amont de la soufflante (2) et configurée pour délimiter un écoulement gazeux destiné à entrer dans la soufflante (2), ladite manche d'entrée d'air (30) présentant une surface de captation (32), le turboréacteur (1) présentant un rapport de section S2/Scol compris dans l'intervalle [1.0; 1.0 + 0.4 (L/D)], où L/D est le facteur de forme de la manche d'entrée d'air (30).
Patent FR-3073463-A1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir deplacable entre une position d'accueil ou de repos jusqu'a une position intermediaire
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant : une assise (20), et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) au moins entre une position d'accueil et une position de repos, caractérisé en ce que le siège (10) comprend au moins un dispositif de sollicitation (60) configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) depuis la position d'accueil ou la position de repos au moins jusqu'à une position intermédiaire, la position intermédiaire étant comprise entre la position d'accueil et la position de repos.
Patent FR-3075103-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension et jambe de force equipee d’un tel dispositif
Inventor: BEDEAU CHARLES
IPC: F16C33/76
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de butée de suspension (10) pour un véhicule automobile, comprenant une coupelle supérieure (40), une coupelle inférieure (30), et un roulement (20) interposé entre la coupelle supérieure (40) et la coupelle inférieure (30) en rotation relative l'une par rapport à l'autre autour d'un axe principal (X10). Le dispositif de butée de suspension comprend également au moins un joint d'étanchéité (50, 60) dans un logement en creux (35, 36) pourvu à une face (32, 33) d'un premier élément (30) parmi les coupelles inférieure et supérieure. Le logement en creux (35, 36) comprend une pluralité de nervures saillantes (35C, 36C) circonférentiellement espacées, lesdites nervures (35C, 36C) venant en saillies dans la base (51, 61) du joint d'étanchéité (50, 60).
Patent FR-3067229-A1 (FR)
Title: Recipient cosmetique
Inventor: LIN HSIAO-YUN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un récipient pour produit cosmétique comprend une coque externe et une coque interne. La coque externe comprend une paroi latérale, et la paroi latérale comprend une pluralité de trous perforés. La coque interne est insérée dans la coque externe, dans lequel la coque interne comprend un corps et une pluralité de motifs saillants s étendant vers l extérieur et exposés à travers les trous perforés.
Patent FR-3076068-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d'une couche dielectrique tridimensionnelle
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/78
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de gravure d'une couche diélectrique (40) recouvrant au moins un sommet (31) et un flanc (32, 32) d'une structure (30), le procédé comprenant une pluralité de séquences comprenant chacune au moins les étapes successives suivantes : - une première gravure de la couche diélectrique (40), par plasma, en utilisant une chimie comprenant au moins: ○ au moins un premier composé à base de fluor (F) et ○ au moins un deuxième composé pris parmi le SiwCl(2w+2) et le SiwF(2w+2)W, x, y et z étant des entiers, ○ de l'oxygène (O). la première gravure étant effectuée de manière à : ○ interrompre la première gravure avant consommation de toute l'épaisseur de la couche diélectrique (40) située sur le flanc (32) et après avoir consommé toute l'épaisseur de la couche diélectrique (40) située sur le sommet (31), ○ former une première couche de protection (50) sur le sommet (31) et former une deuxième couche de protection (60) sur le flanc (32), ○ une deuxième gravure pour retirer entièrement la deuxième couche de protection (60) tout en conservant une portion de l'épaisseur de la première couche de protection (50), la séquence étant réitérée jusqu'au retrait complet de la couche diélectrique (40) située sur le flanc (32) de la structure (30).
Patent FR-3071204-A1 (FR)
Title: Butee de tension de ceinture de securite
Inventor: FAILLON JEAN-PIERRE
IPC: B60R22/19
Filed: 2017-09-18
Abstract: Le dispositif sert à réduire la pression sur le corps exercée par une ceinture de sécurité à enrouleur. Il améliore le confort du passager ; il peut réduire les mauvais comportements. Il dissipe de l'énergie cinétique en cas de choc violent. Le dispositif est constitué d'une pièce qui s'accroche sur la ceinture de sécurité. Une plaque de forme et de dimension adaptée est percée de part en part par une fente. La ceinture est pliée pour obtenir une boucle qui s'insère dans la fente pour s'accrocher sur le bras solidaire de la plaque. Le dispositif se règle par coulissement le long de la ceinture sur la partie montante pour obtenir la tension désirée. L'installation, le réglage ou l'enlèvement se fait sans démontage ni dégradation de la ceinture. Il ne comporte pas de pièce mobile. L'utilisateur est à bord et attaché pour s'équiper. Le domaine principal d'utilisation est celui de l'automobile.
Patent FR-3073717-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache de casque de protection
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: A42B3/08
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un système d'attache pour casque de protection destiné à tous les usages. Le système comprend une sangle (1), une fix ation de sangle (2) sur la coque du casque (5), une came fix e (3), une fix ation de cette came (4) sur la coque du casque (5), un bouton poussoir (6), un axe de bouton poussoir (7), un manchon (8) et un arrêt de sangle (9). L'ensemble de pièces (3) (4) (6) (7) forment une boucle articulée permettant le pincement de la sangle (1). L'invention a pour but de faciliter et d'accélérer la mise en place et le retrait d'un casque. L'utilisateur du casque tire sur l'extrémité de la sangle (1) pour ajuster et bloquer l'attache du casque. Un appui sur le bouton poussoir (6) déverrouille le système et permet de détendre la sangle en tirant sur celle-ci au niveau du menton dudit utilisateur.
Patent FR-3077531-A1 (FR)
Title: Procede de prediction d’une charge minimale d’un element de stockage d’energie garantissant une activation d’une thermistance
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60H1/22
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction d'une charge minimale à garantir (CEg) d'au moins un élément de stockage d'énergie d'un circuit auxiliaire pour garantir une activation à venir d'au moins une thermistance à coefficient de température positif pilotable lors d'un chauffage d'un habitacle de véhicule automobile, la thermistance étant alimentée électriquement par le circuit auxiliaire par consommation de la charge de l'élément. La prédiction de charge minimale à garantir (CEg) se fait au moins en fonction d'un écart entre une température d'habitacle (Thab) alors en vigueur et une température prédéterminée de consigne (Tcons) souhaitée à atteindre en fin d'activation de la thermistance et des évaluations, d'une part, d'un courant électrique à consommer garanti (Iconsg) dans le circuit auxiliaire pendant l'activation à venir de la thermistance et, d'autre part, d'une durée d'activation à garantir (Dactg) de la thermistance pour que l'habitacle atteigne la température de consigne (Tcons).
Patent FR-3078223-A1 (FR)
Title: Reception de flux representatif d'un contenu multimedia
Inventor: THOME DOMINIQUE
IPC: H04N21/472
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne la réception d'un flux (F1a; F1b) représentatif d'un contenu multimédia (CM), mettant en œuvre ce qui suit : - déterminer (S5, S9) que la restitution de première et deuxième portions (PMi, PMi+1) successives et prédéfinies du contenu (CM) est modifiée par la restitution de premier (CMIu) et deuxième (CMIv) contenus multimédia respectifs, conformes aux intérêts (CRT) de l'utilisateur, - activer (S6, S10) : - un deuxième module de lecture pour lire (S7) le premier contenu multimédia, - un troisième module de lecture pour lire (S11) le deuxième contenu multimédia, à un instant prédéterminé avant l'instant de fin de la première portion, - commander (S8, S12) alternativement la restitution du premier contenu multimédia et du deuxième contenu multimédia au moment de la lecture, par le premier module de lecture, de respectivement les première et deuxième portions.
Patent FR-3084724-A1 (FR)
Title: Module lumineux a quatre parties de guidage
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S43/235
Filed: 2018-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un module lumineux de véhicule comprenant : - un ensemble de projection (10) présentant une face aval principale (11) et une face amont principale (12), - seulement quatre parties de guidage (21 à 24) de la lumière superposées, jointes à la face amont principale et comprenant chacune au moins un dioptre d'entrée (le à 8e) distinct de celui des autres parties de guidage, les quatre parties de guidage et l'ensemble de projection étant agencés de manière à former des faisceaux ayant une répartition photométrique d'une zone basse d'un faisceau de croisement, d'une zone d'intensité maximale d'un faisceau de croisement, d'une zone d'intensité maximale d'un faisceau route, et d'une zone haute d'un faisceau DRL.
Patent FR-3087176-A1 (FR)
Title: Chariot et ensemble comprenant un vehicule et un tel chariot
Inventor: GILBERT MICHEL
IPC: B61F13/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: La présente invention a pour objet un chariot (10) comportant un timon (20), deux paires (40, 45) de roues mobiles et une paire de roues fixes (35), le timon (20) étant mobile en rotation entre une position relevée et une position abaissée, une hauteur (h1, h2, h3) étant définie pour chaque paire de roues (35, 40, 45), les roues fixes (35) étant interposées entre les roues mobiles (40, 45). La première paire de roues mobiles (40) est mobile entre une position haute dans laquelle les roues mobiles (40, 45) et fixes (35) présentent des hauteurs (h1, h2, h3) identiques et une position basse dans laquelle la hauteur (h2) de la première paire (40) est strictement supérieure à la hauteur (h1) des roues fixes (35), le chariot (10) comportant un mécanisme de verrouillage (50) de la première paire (40) dans la position basse lorsque le timon (20) est relevé.
Patent FR-3090070-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage comprenant une ceinture et deux oreilles de serrage rapportées
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/04
Filed: 2018-12-17
Abstract: Le dispositif de serrage comprend une ceinture (10) ayant une première et une deuxième extrémité (10A, 10B) et une première et deuxième oreille de serrage (14A, 14B) portées par la ceinture qui sont respectivement formées dans une première et une deuxième portion de bande (12A, 12B) respectivement fixées à la face externe de la ceinture (10) au voisinage de sa première et de sa deuxième extrémité (10A, 10B). Au moins la première portion de bande (12A) est fixée à la ceinture (10) par au moins une première zone de fixation (18A) formée sur un bossage (18'A) de la première portion de bande (12A) en saillie vers l'intérieur et / ou un bossage de la ceinture en saillie vers l'extérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090694-A1 (FR)
Title: Solution de traitement anticorrosion et utilisations
Inventor: FRAYRET JÉRÔME
IPC: C23C22/06
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une solution dépourvue de chrome sous tous ses états d’oxydation comprenant :     au moins un composé chimique oxydant,     au moins un agent complexant de l’aluminium,      au moins un composé inhibiteur de corrosion, et éventuellement un composé chimique colmatant,     ladite solution ayant un pH allant de 1 à 5.     La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement d’une surface métallique, comprenant l’application, sur ladite surface, d’une solution telle que définie précédemment.     La présente invention se rapporte en outre à un revêtement d’une surface métallique susceptible d’être obtenu par le procédé de traitement d’une surface métallique tel que défini précédemment, à une surface métallique comprenant le revêtement, et à une utilisation de la solution dans un traitement anticorrosion d’une surface métallique.
Patent FR-3092481-A1 (FR)
Title: Testeur de parfum
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A45D34/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: Testeur de parfum. Dispositif formant testeur de parfum réalisé sous la forme d'un gobelet, notamment de forme conique ou tronconique, définissant un espace ouvert sur le dessus et délimité dans le fond et latéralement, la paroi ou les parois intérieure(s) du gobelet étant destinée(s) à être aspergée(s) ou étant aspergée(s) d'un parfum à tester, caractérisé en ce qu'au moins une partie des parois intérieures du gobelet, notamment la totalité de la paroi intérieure du gobelet, est réalisée en un matériau comportant du papier moulé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092513-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension à membrane et électroaimants
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de préhension (1) d’objets, comportant : - un support (10) comportant au moins un canal pour un fluide tel que de l’air ; - une membrane (12) attachée au support (10) et formant avec ce dernier une enceinte (14) déformable fermée et en communication fluidique avec le ou les canaux ; - un matériau granuleux disposé dans l’enceinte (14) délimitée par la membrane (12) et le support (10) ; - au moins un électroaimant (22) disposé dans l’enceinte (14) délimitée par la membrane (12) et le support (10), le ou les électroaimants (22) étant disposés au sein du matériau granuleux, à proximité de la membrane (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093112-A1 (FR)
Title: Feuillard métallique pour électrode d’élément électrochimique comprenant un matériau à base de Ti, C et H
Inventor: LAVAUD CÉLINE
IPC: H01M10/05
Filed: 2019-02-21
Abstract: Un feuillard métallique comprenant sur au moins l’une de ses faces une couche d’un matériau comprenant :- un métal ou un alliage de métaux, - du carbone, - de l’hydrogène,et éventuellement de l’oxygène, - le pourcentage atomique du métal ou des métaux de l’alliage dans le matériau allant de 10 à 60%,- le pourcentage atomique de carbone dans le matériau allant de 35 à 70 %,- le pourcentage atomique d’hydrogène dans le matériau allant de 2 à 20 %,- le pourcentage atomique d’oxygène si présent dans le matériau étant inférieur ou égal à 10 %.Le feuillard métallique peut être utilisé dans la fabrication d’une cathode d’un élément électrochimique lithium-ion. Le dépôt de cette couche permet de réduire la résistance interne de l’élément. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093113-A1 (FR)
Title: Tissu biface plat a propriétés élastique a propriétés agrippantes
Inventor: CHEYNET JEAN-PIERRE
IPC: D03D15/56
Filed: 2019-02-22
Abstract: Ce tissu biface à propriétés élastiques dans son sens chaîne et muni de propriétés agrippantes, est formé par l’entrecroisement de fils de chaine et de fils de trame. Les fils de chaine sont de quatre type différents travaillant selon des armures différentes par rapport aux fils de trame, respectivement :- des fils élastiques (A) travaillant selon une armure taffetas ;- des fils de fond (B), constitués de fils synthétiques texturés par fausse torsion sur l’endroit, travaillant selon une armure unie alternant avec des flottés en surface, et possédant un titre unitaire au brin compris entre 10 et 25 dtex ; - des fils de fond (C) sur l’envers, constitués de fils synthétiques multifilamentaires, d’un titre unitaire au brin compris entre 0,3 et 1,7 dtex, travaillant selon une armure cannelée, alternant des flottés de grande longueur sur la face envers et des zones courtes de liage sur l’endroit, - des fils de liage, constitués exclusivement de fils synthétiques thermocollants, dont le point de fusion est compris entre 80 °C et 160 °C, travaillant selon une armure unie.
Patent FR-3093418-A1 (FR)
Title: Guide de coupe tibial pour réséquer un tibia d’un patient pour la pose d’une prothèse de genou
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/17
Filed: 2019-03-04
Abstract: Guide de coupe tibial pour réséquer un tibia d’un patient pour la pose d’une prothèse de genou Ce guide de coupe tibial (2) comprend une face arrière (3) destinée à prendre appui contre une face antéro-médiale d’un tibia ; une face avant (4) opposée à la face arrière (3) ; une paire d’orifices de positionnement (6) comportant chacun une première extrémité débouchant dans la face avant (4) et une deuxième extrémité débouchant dans la face arrière (3), les orifices de positionnement (6) étant parallèles l’un à l’autre et étant configurés pour être traversés par des broches de positionnement destinées à être fixées dans le tibia de manière à stabiliser le guide de coupe tibial (2) par rapport au tibia, les axes longitudinaux des orifices de positionnement (6) définissant un plan de référence ; et une première fente de guidage (12) et une deuxième fente de guidage (13) configurées pour guider un outil de coupe respectivement selon un premier plan de coupe et un deuxième plan de coupe, les première et deuxième fentes de guidage (12, 13) étant sensiblement parallèles au plan de référence et étant équidistantes du plan de référence. Figure 1
Patent FR-3094303-A1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire comprenant une cloison de separation
Inventor: KOPEC FRANCK
IPC: B60R21/12
Filed: 2019-03-26
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE UTILITAIRE COMPRENANT UNE CLOISON DE SEPARATION L’invention se rapporte à un véhicule utilitaire comprenant un espace intérieur défini par un plancher un pavillon et des côtés de caisse, et comprenant en outre une cloison (1) d’arrêt de charge séparant l’espace intérieur entre un habitacle et un espace de chargement, ladite cloison (1) présentant des bords latéraux (3); le véhicule étant remarquable en ce qu’au moins un des côtés de caisse comprend au moins un dispositif d’ancrage de la cloison, et en ce que ladite cloison (1) est fixée à au moins un desdits dispositifs d’ancrage par un élément de retenue (5), ledit ou lesdits éléments de retenue (5) étant fixés aux bords latéraux (3) de la cloison.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097231-A1 (FR)
Title: Nouvelle souche de bactéries du genre Stenotrophomonas, matériau comprenant ces bactéries et leurs utilisations pour la décontamination en uranium(VI) d’eaux et d’effluents aqueux
Inventor: MERROUN MOHAMED LARBI
IPC: C12N11/10
Filed: 2019-06-11
Abstract: L’invention se rapporte à une nouvelle souche de bactéries Stenotrophomonas, à savoir la souche Stenotrophomonas sp. Br8 déposée auprès de la Colección Española de Cultivos Tipo sous le numéro d’accession CECT 9810. Elle se rapporte également à un matériau comprenant des bactéries de cette souche immobilisées dans des matrices poreuses et à l’utilisation desdites bactéries ou dudit matériau pour décontaminer en uranium(VI) des eaux ou des effluents aqueux. Applications : bioremédiation d’eaux de cours d’eau, de plans d’eau, naturels ou artificiels, ou de nappes phréatiques ; décontamination d’effluents aqueux issus d’activités d’extraction et/ou de traitement de minerais uranifères ou de minerais de phosphates contenant de l’uranium.
Patent FR-3103894-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procédés de microscopie à balayage linéaire
Inventor: OGIEN JONAS
IPC: G02B21/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: La présente description a pour objet un dispositif (200) de microscopie tomographique par cohérence optique à balayage linéaire. Il comprend un microscope interférométrique (201) comprenant un bras de référence, un bras objet configuré pour recevoir un objet (10), un séparateur de faisceaux (204) couplant lesdits bras objet et de référence à une source de lumière (210) et à un détecteur (222), et un premier objectif de microscope (202) agencé sur ledit bras objet. Il comprend en outre un dispositif de filtrage spatial confocal unidimensionnel configuré pour coopérer avec ladite source de lumière pour éclairer ledit objet selon une ligne de focalisation située dans un espace objet du premier objectif de microscope, et un dispositif de balayage unidirectionnel (235, 237) de ladite ligne de focalisation, agencé sur ledit bras objet en amont dudit premier objectif de microscope, et configuré pour un balayage de la ligne de focalisation selon une direction latérale (y) sensiblement perpendiculaire à un axe optique (z) dudit premier objectif de microscope. FIG. 2
Patent FR-3108621-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymère d’alkyle métacrylate pour réduire les émissions de particules
Inventor: BURETTE GAUTIER
IPC: C10N40/25
Filed: 2020-03-25
Abstract: Utilisation de polymère d’alkyle métacrylate pour réduire les émissions de particules La présente invention concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant une huile de base et au moins un polymère d’alkyle méthacrylate, pour réduire les émissions de particules d’un moteur.     Figure pour l'abrégé : Néant