baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045439-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element optique comprenant au moins deux materiaux
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément optique (20, 50) de véhicule automobile comprenant : - au moins une première partie (21, 51) comprenant au moins un premier matériau polymère ayant une température de fusion Tf1, et - au moins une deuxième partie (22, 52, 23, 53) comprenant au moins un deuxième matériau polymère, l'élément optique (20, 50) étant fabriqué à l'aide d'un moule (1, 30) constitué d'un matériau comprenant au moins un polysiloxane, destiné à former ledit élément optique (20, 50), ledit moule (1, 30) comprenant un premier volume (6, 36) destiné à recevoir la première partie (21, 51) et au moins un deuxième volume destiné à former la deuxième partie (22, 52, 23, 53), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : i. mettre en place ladite première partie (21, 51) sous forme solide dans le moule (1, 30); et ii. introduire sous forme liquide ledit deuxième matériau polymère et/ou l'un ou plusieurs de ses précurseurs dans ledit deuxième volume du moule (7, 37, 7', 37'), à une température T1 inférieure à Tf1, pour former la deuxième partie (22, 52, 23, 53) sous forme solide.
Patent FR-3046696-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de puce electronique
Inventor: ZOLL STEPHANE
IPC: H01L21/8232
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une puce électronique, comprenant les étapes suivantes : a) délimiter des zones actives de cellules mémoire (5) et des zones actives de transistors (11, 13) dans une partie supérieure d'une plaquette, et former des grilles flottantes (15) sur les zones actives de cellules mémoire ; b) déposer un tricouche oxyde-nitrure-oxyde de silicium (21) ; c) déposer une couche de protection ; d) retirer les parties de la couche de protection et du tricouche situées sur des portions de ladite surface comprenant les zones actives de transistors ; e) former des couches diélectriques (27, 29) sur la surface de l'ensemble ; et f) enlever les portions desdites couches diélectriques recouvrant les parties non retirées de la couche de protection.
Patent FR-3046843-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de viscosite sous atsmosphere inerte
Inventor: GIL LUDWIG
IPC: G01N11/00
Filed: 2016-01-18
Abstract: Dispositif de mesure de la viscosité d'une solution dont la viscosité n'est pas stable en milieu aérobie, ledit dispositif étant destiné à être connecté à une source contenant la solution et comprenant : - un viscosimètre comprenant une tête de viscosimètre d'où émerge un module ; - un récipient dans lequel plonge le module, - des moyens de mise en contact de l'intérieur du récipient avec un gaz inerte, - un moyen de purge, caractérisé en ce que le récipient présente des moyens d'amenée de la solution destinés à être connectés à la source.
Patent FR-3047391-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrimage prevu pour etre monte sur une valise a roulettes, et element d'accrochage auxiliaire correspondant.
Inventor: AYHAN SERVET
IPC: A45C13/00
Filed: 2016-02-08
Abstract: Ce dispositif d'arrimage (22, 24), prévu pour être monté sur une paroi (8) d'une valise (2, 4, 102) à roulettes (12), comprend un élément d'accrochage principal apte à venir se fixer sur un élément d'accrochage auxiliaire (26) incorporé à une autre valise (2, 4), et un actionneur de désarrimage capable de désolidariser l'élément d'accrochage principal de l'élément d'accrochage auxiliaire (26).
Patent FR-3033512-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage muni d'une fenetre et procede de polissage l'utilisant
Inventor: SO JOSEPH
IPC: B24D7/12
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un tampon de polissage mécano-chimique (10) ayant une couche de polissage (20), une fenêtre de détection de point final (30), un sous-tampon (25) et un adhésif d'empilement (23); où le sous-tampon inclut une pluralité d'ouvertures (42, 45, 47) en communication optique avec la fenêtre de détection de point final (30); et où la surface de polissage (14) de la couche de polissage (20) est adaptée pour polir un substrat. L'invention concerne aussi un procédé de polissage utilisant ce tampon de polissage.
Patent FR-3049991-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'energie
Inventor: CAPELLE JEAN-FRANCOIS
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-04-11
Abstract: Le dispositif (10) de collecte d'énergie comporte : - une cuve d'eau (12), - une transmission mécanique (18) reliant une roue supérieure (14) à une roue inférieure (16), la roue inférieure étant plongée dans l'eau, - au moins un flotteur (20) de densité inférieure à la densité de l'eau, - un moyen (22) de solidarisation de chaque flotteur à la transmission mécanique, à proximité de la roue inférieure, - un moyen (24) de désolidarisation de chaque flotteur de la transmission mécanique, à proximité de la roue supérieure, - un puits (26) de descente de chaque flotteur depuis le moyen de désolidarisation vers le moyen de solidarisation, - un système (54) de passage de chaque flotteur d'un environnement aérien en partie basse du puits à un environnement liquide en regard du moyen de solidarisation et - un moyen (30) de récupération de l'énergie de rotation d'au moins une des roues. Dans des modes de réalisation, la transmission mécanique (18) supporte des moyens (42) de retenue de flotteur (20) régulièrement espacés, la déformation de la transmission mécanique sur les roues (14, 16) écartant les moyens de retenue et permettant le positionnement de chaque flotteur dans le moyen de solidarisation (22) et la libération de chaque flotteur dans le moyen de désolidarisation (24).
Patent FR-3051290-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique comprenant un mecanisme reversible
Inventor: SAUVAGE JEREMY
IPC: H02G3/12
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention concerne un appareillage électrique (100) comportant une plaque de support (10) configurée pour être fixée sur un pot d'encastrement, ladite plaque de support (10) présentant une ouverture (12) permettant la réception d'un mécanisme (20, 30, 40) configuré pour être monté sur ladite plaque de support (10) de manière à présenter deux fonctions réversibles (F1, F2): - une fonction d'obturation (F1) de ladite ouverture (12), une fonction de sortie de câble (F2) autorisant le raccordement d'un câble d'alimentation électrique positionné dans le pot d'encastrement à un câble électrique.
Patent FR-3052511-A1 (FR)
Title: Charniere et cadre utilisant une telle charniere.
Inventor: GARABIOL GALIEN
IPC: F16C11/10
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de charnière 17 comprenant une entretoise 18 et deux articulations 20 ayant une forme de «oméga» majuscule (Ω), dont une des bases est formée par une extrémité respective de l'entretoise. L'invention porte aussi sur un cadre 1 comprenant deux segments latéraux 11,12 constituant une telle charnière. Un tel cadre est adapté pour être monté de façon amovible sur une plaque minéralogique 2.
Patent FR-3054927-A1 (FR)
Inventor: NGUYEN BICH-YEN
IPC: H01L21/318
Filed: 2016-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une structure semiconductrice , comprenant les étapes de : fourniture d'une couche à motifs de nitrure de silicium (102) au-dessus d'un substrat de support (101) ; fourniture d'une première couche d'un oxyde conforme (103) sur la couche à motifs de nitrure de silicium (102) de telle sorte qu'elle recouvre complètement ladite couche à motifs de nitrure de silicium ; et planarisation de la première couche d'oxyde conforme (103) jusqu'à une épaisseur prédéterminée au-dessus de la couche à motifs de nitrure de silicium (102) pour former une couche d'oxyde de planarisation (103'). Après l'étape de planarisation de la première couche d'oxyde conforme (103), le procédé comprend en outre des étapes de : dégagement de la couche à motifs de nitrure de silicium (102) pour former une couche à motifs de nitrure de silicium creusée (102') avec une hauteur de creusage ; et, ensuite, fourniture d'une deuxième couche d'un oxyde conforme (104) sur ou au-dessus de la couche à motifs de nitrure de silicium creusée (102).
Patent FR-3055077-A1 (FR)
Title: Procede de capture d'une video, programme d'ordinateur, et systeme electronique de capture d'une video associes
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: H04N5/232
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de capture d'une vidéo à l'aide d'une caméra embarquée sur un drone (14) à voilure fixe, la caméra comprenant un capteur d'image(s) (28), le drone (14) présentant en vol un angle (α) de dérive entre un axe longitudinal (42) du drone et une direction (40) de vol du drone. Ce procédé comprend : - la détermination (100) de l'angle (α) de dérive du drone (14); et - l'obtention (106) de la vidéo par acquisition (108) d'image(s) correspondant à une zone (Zc) de dimensions réduites par rapport à celles du capteur d'image(s), la position (PZc) de la zone étant déterminée (110) en fonction de l'angle de dérive (α) du drone (14).
Patent FR-3056680-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: F21V14/04
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage pour véhicule (100), comprenant au moins un premier dispositif de projection (200) d'au moins une source de lumière pixélisée (220) définissant au moins une première enveloppe de projection (260) et au moins un deuxième dispositif de projection (300) d'au moins un faisceau de lumière pixélisé (320) définissant au moins une deuxième enveloppe de projection (360) et configuré pour projeter au moins un pictogramme (370), caractérisé en ce que ladite au moins une première enveloppe de projection (260) et ladite au moins une deuxième enveloppe de projection (360) présentent au moins une zone de recouvrement.
Patent FR-3059145-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'au moins une discontinuite electrique dans un circuit integre et circuit integre correspondant
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-11-22
Abstract: Circuit intégré, comprenant au-dessus d'un substrat semiconducteur (SB) une multitude de plots électriquement conducteurs situés respectivement entre des zones de composants du circuit intégré et un premier niveau de métallisation du circuit intégré et enrobés dans une région isolante (RIS2), ladite multitude de plots comportant des premiers plots (PLT1) en contact électrique avec des premières zones de composant correspondantes (Z1) et au moins un deuxième plot non en contact électrique avec une deuxième zone de composant correspondante (Z2), de façon à former au moins une discontinuité électrique.
Patent FR-3067408-A1 (FR)
Title: Procede de commande ameliore pour moteur d'engin spatial
Inventor: BECRET PHILIPPE
IPC: F02K9/56
Filed: 2017-06-08
Abstract: Procédé de contrôle d un moteur d engin spatial à propulsion à liquides, dans lequel - on détermine une fréquence hydraulique de fonctionnement du moteur et une fréquence de structure, - on détermine un couplage entre la fréquence hydraulique et la fréquence de structure, on analyse ledit couplage de manière à déterminer s il intervient pour un mode excitable, et si ce couplage intervient pour un mode excitable, on modifie les paramètres de fonctionnement du moteur, de manière à modifier la fréquence hydraulique et/ou l amortissement fluide pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3067927-A1 (FR)
Title: Montant telescopique de barriere de lit et lit medical comprenant une telle barriere
Inventor: LE ROUX DAVID
IPC: A61G7/05
Filed: 2017-06-26
Abstract: Montant (3) télescopique de barrière (1) de lit médicalisé, comprenant une partie (8) supérieure, une partie (9) intermédiaire, une partie (10) inférieure, un moyen de commande (7) comprenant un premier moyen de retenue apte à bloquer la partie supérieure dans une position relevée par rapport à la partie intermédiaire, un deuxième moyen de retenue apte à bloquer la partie intermédiaire dans une position relevée par rapport à la partie inférieure, le moyen de commande étant monté en rotation par rapport à la partie supérieure et à la partie intermédiaire, de sorte à ce que lorsque les parties supérieure et intermédiaire sont dans une position relevée, le pivotement du moyen de commande entraîne le déblocage de la partie supérieure, ou à la fois le déblocage de la partie supérieure et de la partie intermédiaire.
Patent FR-3068352-A1 (FR)
Title: Solvant eutectique pour la dissolution de stilbenoides ou leurs derives
Inventor: CAPRIN BENOIT
IPC: C07C229/12
Filed: 2017-06-30
Abstract: Utilisation d'un solvant eutectique pour la dissolution de stilbénoïdes ou leurs dérivés.
Patent FR-3070047-A1 (FR)
Title: Biomarqueurs du neuroblastome
Inventor: CASTELLANI VALERIE
IPC: G01N33/574
Filed: 2017-08-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation moléculaire in vitro d'une tumeur de neuroblastome, comprenant les étapes suivantes: a) Obtention d'un échantillon de ladite tumeur ; b) Mesure dans cet échantillon du taux d'expression d'un ou plusieurs des 19 gènes codant pour les protéines choisies parmi le groupe consistant en : Sema3C, Sema3A, Sema3B, Sema3D, Sema3E, Sema3F, Sema4C, Sema4D, Sema6A, Sema6D, Plexine A1, Plexine A2, Plexine A3, Plexine A4, Plexine B1, Plexine C1, Plexine D1, Neuropiline 1 et Neuropiline 2, c) Comparaison du taux d'expression du ou desdits gènes mesuré à l'étape (b) avec une valeur de référence déterminée pour le ou chacun desdits gènes. La présente demande concerne également un modulateur de l'expression ou de l'activité d'une protéine choisie parmi le groupe consistant en : Sema3C, Sema3A, Sema3B, Sema3D, Sema3E, Sema3F, Sema4C, Sema4D, Sema6A, Sema6D, Plexine A1, Plexine A2, Plexine A3, Plexine A4, Plexine B1, Plexine C1, Plexine D1, Neuropiline 1 et Neuropiline 2, pour son utilisation dans le traitement du neuroblastome.
Patent FR-3072128-A1 (FR)
Title: Conduit de decharge d'un moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comportant une nervure interne
Inventor: VITRA JULIEN
IPC: F02K3/075
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est un conduit de décharge (30) d'un moyeu de carter intermédiaire pour turboréacteur d'aéronef, comportant une extrémité d'entrée (41) et une extrémité de sortie (42), destinées à assurer le passage d'air depuis au moins un orifice d'entrée de décharge vers au moins un orifice de sortie secondaire, caractérisé en ce qu'il est réalisé au moins en partie en silicone et en ce qu'il comporte au moins une nervure interne (43), s'étendant depuis l'extrémité d'entrée (41) vers l'extrémité de sortie (42), délimitant ainsi au moins deux passages de décharge (44a, 44b, 44c, 44d) internes au conduit de décharge (30).
Patent FR-3072267-A1 (FR)
Title: Accessoire de cuisine et son procede de fabrication
Inventor: CUILLERY PASCAL
IPC: C08L83/04
Filed: 2017-10-13
Abstract: La prÃ©sente invention a pour objet un accessoire de cuisine comprenant en tout ou partie un matÃ©riau comprenant une phase dispersÃ©e dans une phase continue, la phase dispersÃ©e comprenant au moins une rÃ©sine silicone rÃ©ticulÃ©e et la phase continue comprenant au moins un polymÃšre thermoplastique.
Patent FR-3073337-A1 (FR)
Title: Element modulaire pour un reseau de distribution de puissance electrique d'un aeronef
Inventor: PEDOUSSAUT PHILIPPE
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'élément modulaire (60i, 60i+1) pour un réseau de distribution de puissance électrique (600) d'un aéronef comporte un tronçon d'un jeu de barres comportant des points de connexion (24) à différents emplacements répartis selon sa longueur. Le tronçon de jeu de barres comporte des points d'interconnexion (27a, 27b) permettant de relier l'élément modulaire à d'autres éléments modulaires disposés longitudinalement en série avec l'élément modulaire. Des conducteurs électriques (25a, 25b, 25c) du tronçon de jeu de barres sont logés dans une enveloppe (28) correspondant à une pièce structurelle de l'aéronef. Cette enveloppe comporte des ouvertures (29) en regard des points de connexion (24) du tronçon de jeu de barres, de façon à permettre le raccordement d'au moins un équipement électrique de l'aéronef au tronçon de jeu de barres au moyen d'une liaison électrique locale.
Patent FR-3074032-A1 (FR)
Title: Dispositif corporel de compression avec fermeture a boucles et crochets
Inventor: GONON PIERRE
IPC: A61F13/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: Dispositif corporel (2) de compression destiné à être au moins partiellement enroulé sur une partie du corps afin d'exercer une force de compression sur ladite partie du corps, ledit dispositif comprenant un système de fixation (3) avec boucles et crochets comportant une pluralité de boucles (11) agencées sur une zone de boucles (10) et une pluralité de crochets (21) agencés sur une surface d'accroche (20), ladite surface d'accroche (20) étant élastique et susceptible d'adopter au moins deux états : -un premier état, non étirée et dans lequel les crochets (21) sont à proximité immédiate les uns des autres, et -un second état, dans lequel ladite surface d'accroche (20) est sensiblement étirée, permettant l'accroche avec les boucles (11) de la zone de boucles (10).
Patent FR-3077071-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux usees
Inventor: PAING JOELLE
IPC: C02F3/06
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de traitement des eaux usées de type filtre planté, comprenant : - un bassin de purification (10) destiné à recevoir des eaux usées, le bassin de purification comprenant au moins une couche de matériaux filtrants (100) ; - des moyens de drainage ; - des moyens de rétention d'eau (2) aptes à maintenir, dans le bassin de purification en fonctionnement, une garde d'eau d'une hauteur prédéterminée ; - un réseau de diffusion d'air (3) situé au fond du bassin de purification, comprenant au moins un tuyau de diffusion d'air (31) inséré de manière amovible dans au moins une gaine de protection (30) ; - des moyens d'alimentation en air (4) du réseau de diffusion d'air.
Patent FR-3080723-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de linearisation en bande de base pour un amplificateur de puissance radiofrequence de classe g
Inventor: GATARD EMMANUEL
IPC: H03F3/45
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention a pour objet un système et un procédé de linéarisation en bande de base (2) pour un amplificateur de puissance radiofréquence de classe G (3), ledit système de linéarisation (2) comprenant un module de sélection de tension d'alimentation d'amplificateur (11), un module de pré-distorsion numérique (12) et un module d'extraction de coefficients de pré-distorsion (15), caractérisé par le fait que ledit système de linéarisation (2) comprend en outre un filtre numérique à coefficients complexes (13) dont l'entrée est reliée à la sortie du module de pré-distorsion numérique (12) et un module d'extraction de coefficients de filtre (16) configuré pour extraire des coefficients de filtre (16a) utilisés par le filtre numérique à coefficients complexes (13).
Patent FR-3081422-A1 (FR)
Title: Partie avant d’un vehicule adapte pour limiter le recul du groupe motopropulseur en cas de choc avant
Inventor: PATOUT BERNARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne une partie avant d'un véhicule qui comporte un compartiment moteur (2) et un berceau (5), au moins une partie centrale (52) du berceau (5) étant positionnée sous le compartiment moteur (2), ledit compartiment moteur (2) comportant un groupe motopropulseur (3, 4) dont au moins une première partie (41) est positionnée, suivant l'axe longitudinal du véhicule, dans le prolongement avant d'une première partie (51) de la partie centrale (52) du berceau (5), ladite première partie (41) du groupe motopropulseur (3, 4) comportant en saillie au moins une première nervure de rigidification (42), telle que la première partie (51) de la partie centrale (52) du berceau (5) comporte des moyens de retenus (7) dont une extrémité libre (73) est adaptée pour crocheter ladite première nervure de rigidification (42) lors du recul du groupe motopropulseur (3, 4) dans le compartiment moteur (2) suite à un choc sur l'avant du véhicule.
Patent FR-3081538-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere de bloc optique, a extremite arriere a pattes de fixation participant a la reflexion de photons.
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S43/241
Filed: 2018-05-23
Abstract: Un guide de lumière (GL) équipe un bloc optique et comprend une partie centrale (PC) située entre une extrémité arrière (E1), comportant une zone d'entrée (ZE) alimentée en photons par des sources de photons et présentant une forme et une surface externe induisant au moins une réflexion totale interne des photons ayant pénétré par la zone d'entrée (ZE) vers la partie centrale (PC), et une extrémité avant (E2) délivrant des photons guidés par la partie centrale (PC) et participant à une fonction photométrique. L'extrémité arrière (E1) comprend aussi deux pattes de fixation (PF1-PF2) la prolongeant vers l'arrière et comportant chacune un trou traversant (T1, T2) délimité par une paroi ayant une partie présentant une forme et une surface externe induisant au moins une réflexion totale interne vers la partie centrale (PC) des photons qui la rejoignent afin qu'ils participent à cette fonction photométrique.
Patent FR-3081353-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: F04B13/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant: - un corps externe (10) pourvu d'un orifice de distribution (11), - un corps interne (20), mobile axialement par rapport audit corps externe (10) entre une position de repos et une position d'actionnement, ledit corps interne (20) formant réservoir (22) contenant le produit fluide à distribuer, - un premier élément élastique (30), tel qu'un ressort, pour solliciter ledit corps interne (20) vers sa position de repos, - un organe tubulaire axial (50) fixé audit corps externe (10), à l'intérieur dudit corps interne (20), et définissant en partie un canal d'expulsion (40) se terminant par ledit orifice de distribution (11), - un piston (60) monté coulissant dans ledit réservoir (22), autour dudit organe tubulaire axial (50), entre une position de repos et une position de distribution, - un second élément élastique (70), tel qu'un ressort, pour solliciter ledit piston (60) vers sa position de repos, - une chambre de dosage (80) définie dans ledit corps interne (20) entre ledit piston (60) et ledit organe tubulaire axial (50), ladite chambre de dosage (80) étant, en position de repos, reliée audit réservoir (22) et isolée dudit canal d'expulsion (40), et étant, en cours d'actionnement, isolée dudit réservoir (22) et reliée audit canal d'expulsion (40), - ladite chambre de dosage (80) étant, en position droite d'utilisation et de stockage, disposée sous ledit réservoir (22), pour ainsi au repos se remplir automatiquement par gravité avec le produit fluide contenu dans ledit réservoir.
Patent FR-3081637-A1 (FR)
Title: Systeme embarque, identifiant et procede d'evaluation d'une distance
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-05-23
Abstract: Un système embarqué (15) comprend une unité électronique (11) et un premier circuit de communication sans fil (12). L'unité électronique (11) est conçue pour mettre en œuvre un protocole de communication selon lequel le premier circuit de communication sans fil (12) effectue des échanges de données avec un second circuit de communication sans fil (22) pendant des créneaux temporels séparés par un intervalle de temps prédéterminé. L'unité électronique de commande est conçue en outre pour déclencher, après chacun d'une pluralité desdits échanges de données, un échange, entre le premier circuit de communication sans fil (12) et le second circuit de communication sans fil (22), d'au moins un signal électromagnétique utilisé pour évaluer la distance (d) séparant le premier circuit de communication sans fil (12) et le second circuit de communication sans fil (22). Un identifiant correspondant et un procédé d'évaluation d'une distance sont également décrits.