baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999548-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transport de particules facettees
Inventor: BENEDETTI ARNAUD
IPC: B65G27/16
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de transport de poudre constituée de particules facettées, dans lequel le dispositif comporte une surface de transport (1) plane inclinée et au moins un générateur (3) de vibrations continues relié à ladite surface de transport (1) pour mettre en vibration ladite surface et assurer ainsi l'écoulement de ladite poudre le long de ladite surface de transport (1) inclinée, dans lequel : - la surface de transport (1) présente un état de surface dont l'écart moyen arithmétique Ra est inférieur ou égal à 0,2 µm, et - l'angle d'inclinaison θ formé par ladite surface de transport (1) par rapport à un plan horizontal est inférieur ou égal à 2/3 α où α est l'angle de frottement de ladite poudre à ladite surface de transport (1), - ledit générateur (3) est relié à ladite surface de transport (1) de sorte que lesdites vibrations générées sont dans un plan de ladite surface de transport et dans une direction perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à la direction de plus grande pente de la surface de transport (1) et ont une fréquence comprise entre 5 Hz et 2kHz et une accélération supérieure à 1g.
Patent FR-3010297-A1 (FR)
Title: Plateau de decoupe avec recipient incorpore
Inventor: CAVAILLE JULIEN
IPC: A47J47/00
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des ustensiles pour le travail et la contention de matières en traitement de découpe ou fragmentation L'ustensile notamment à usage manager est du type comportant un plateau plan (1) offrant une surface d'appui pour le produit en travail et solidaire d'un réceptacle (2) en position inférieure propre à recevoir les fragments discrets résultant du travail sur le plateau ; ce réceptacle est prévu avec une capacité volumique permettant de contenir les produits travaillés égale au moins à un litre et de préférence comprise entre un et quatre litres ; le plateau (1) est constitué d'un disque (la) situé au centre du réceptacle (2) lequel est en forme de gorge annulaire concentrique au plateau ; une poignée (4) est située sous le fond de la partie centrale (3) du réceptacle Application à un ustensile de cuisine ou laboratoire pour la fragmentation manuelle de matière
Patent FR-3002748-A1 (FR)
Title: Machine for positioning metal circle on barrel in food sector, has activation mechanism radially and vertically moving hunt relative to barrel, and another hunt exerting support directly or indirectly on barrel toward bottom of former hunt
Inventor: CASIER OLIVIER
IPC: B27H5/10
Filed: 2013-03-04
Abstract: The machine (1) has a plate (25) pivoting according to a vertical axis (X6) to support a barrel (26) by positioning a longitudinal axis (X7) co-axially to the vertical axis. A drive mechanism rotatively drives the plate according to the vertical axis. A hunt (24) is configured to exert a support on an upper part (31a) of a metal circle (31) inserted around the barrel. A hunt activation mechanism radially and vertically moves the hunt with respect to the barrel. A stop formed by another hunt (24') exerts support directly or indirectly on the barrel toward the bottom of the former hunt. The activation mechanism is formed by jack (12), gear motor and motors (16, 16'). An independent claim is also included for a method for hooping a barrel by a machine.
Patent FR-3003650-A1 (FR)
Title: Mesure de la signature electromagnetique d'une cible par radar embarque a bord d'un drone
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01S7/41
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne une méthode de mesure de la signature électromagnétique d'une cible (100) au moyen d'un système radar embarqué à bord d'un drone (110). Le drone se déplace autour de la cible de manière à occuper successivement une pluralité de positions prédéterminées (Pn) par rapport à la cible. A chaque position est associée une ligne de visée (Δn). L'antenne radar est pointée dans la direction donnée par la ligne de visée et la SER de la cible dans cette direction est calculée. L'ensemble des mesures SER ainsi collectées constitue la signature électromagnétique de la cible.
Patent FR-3003506-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche pour pneumatique
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: B32B25/08
Filed: 2013-03-22
Abstract: Stratifié élastomérique étanche pour pneumatique, ledit stratifié comportant au moins deux couches superposées d'élastomère : o une première couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère thermoplastique à blocs polystyrène et polyisobutylène, le taux d'élastomère thermoplastique à blocs polystyrène et polyisobutylène étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce (parties en poids pour 100 parties en poids d'élastomère), et d'un système plastifiant comprenant de 1 à 40 pce d'une huile plastifiante et de 1 à 40 pce d'une résine hydrocarbonée, le taux total de plastifiant étant compris dans un domaine allant de 2 à 70 pce ; ○ une deuxième couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 95 pce, et d'au moins un élastomère thermoplastique styrénique (TPS), le taux d'élastomère thermoplastique styrénique étant compris dans un domaine allant de 5 à moins de 50 pce.
Patent FR-3004810-A1 (FR)
Title: Utilisation de biomarqueurs de la barriere pour l'evaluation de l'efficacite d'actifs.
Inventor: MSIKA PHILIPPE
IPC: G01N33/92
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention a pour objet une méthode pour évaluer l'efficacité d'un actif choisi parmi les sucres d'avocat en C7, aussi appelés perséose d'avocat, pour prévenir ou traiter une déficience de la barrière cutanée, ladite méthode comprenant la détermination du niveau d'expression et/ou d'activation d'au moins un marqueur biologique, où ledit marqueur biologique est choisi parmi les marqueurs de la maturation épidermique, les marqueurs de la barrière lipidique, les marqueurs de la régulation hydrique, les marqueurs de la régulation du stratum granulosum.
Patent FR-2990109-A1 (FR)
Title: Fermeture a glissiere decoree et dispositif et procede pour preparer celle-ci
Inventor: STEVENSON PETER
IPC: A44B19/02
Filed: 2013-05-02
Abstract: Fermeture à glissière (10) comprenant une paire de bandes-supports comportant chacune un ruban de fermeture (3a, 3b) tricoté, tissé ou non tissé, et une rangée d'éléments d'accouplement (5) montés sur un bord longitudinal du ruban de fermeture (3a, 3b). Au moins un élément décoratif (6) est prévu sur une première face (8) d'au moins un ruban de fermeture (3a, 3b). Chaque élément décoratif est fixé dans un évidement formé dans la première face (8) d'au moins l'un des rubans de fermeture (3a, 3b).
Patent FR-3006140-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'un cœur de reseau ip
Inventor: SAMA MALLA REDDY
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-05-24
Abstract: Le dispositif de contrôle (16) comprend : - un module de communication avec une entité de contrôle de transfert de données (17) pour déclencher la sélection par cette entité d'une passerelle de transfert de données (15A) et obtenir de celle-ci des paramètres de communication à utiliser lors d'une session de communication entre un terminal (11) connecté à une station de base (14A) et une passerelle d'interconnexion (13) connecté à un réseau PDN (12) ; - un module de contrôle (16A) de la station de base via une règle de traitement à appliquer à des données relatives à la session et comprenant des paramètres de communication à utiliser lors de la session entre la station de base et la passerelle de transfert ; et - un module de contrôle (16B) de la passerelle de transfert via une règle de traitement à à des données relatives à la session et comprenant des paramètres de communication à utiliser lors de la session entre la passerelle de transfert et la passerelle d'interconnexion.
Patent FR-3006778-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de releve de la trace dessinee sur un support d'ecriture
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G06F3/0354
Filed: 2013-06-07
Abstract: Système de relevé de la trace dessinée sur un support d'écriture, ce système comprenant : - un ustensile (4) comprenant un premier et un second aimants permanents, le premier aimant permanent étant mécaniquement relié à une pointe, - un réseau de magnétomètres comportant N magnétomètres tri-axes (M), - un calculateur électronique (32) programmé pour : a) déterminer, à partir des mesures des magnétomètres tri-axes, les positions des deux aimants permanents et les orientations des moments magnétiques de ces deux aimants permanents, b) calculer la position relative et/ou l'orientation relative du moment magnétique du premier aimant permanent par rapport à l'orientation du moment magnétique du second aimant permanent à partir des résultats de l'étape a), cette position et/ou orientation relatives calculées étant ensuite utilisées par un appareil en tant que valeur d'une grandeur physique représentative de la pression exercée sur la pointe.
Patent FR-3006947-A1 (FR)
Title: Architecture de vehicule automobile optimisant l'utilisation d'une energie recuperee par un systeme a cycle thermodynamique de rankine
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F01K23/06
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention porte sur une architecture (10) pour véhicule automobile. Conformément à l'invention, cette architecture (10) comporte un expanseur (4) appartenant à un système à cycle thermodynamique de Rankine apte à récupérer une énergie contenue dans des gaz d'échappement émis par le véhicule, ledit expanseur (4) étant lié mécaniquement à un alternateur (12) apte à fournir une énergie électrique utilisée pour une alimentation d'équipements électriques du véhicule ou stockée au préalable dans au moins un dispositif de stockage d'énergie (15), ainsi qu'un organe résistif (18) d'un module thermique apte à assurer un confort thermique dans un habitacle du véhicule lié mécaniquement avec un organe d'entraînement (16), et en ce qu'elle comporte en outre un embrayage (21) relié d'une part à l'organe résistif (18) et d'autre part audit expanseur (4) dudit système à cycle de Rankine, ainsi qu'un dispositif de commande (22) dudit embrayage (21) en fonction d'un niveau de charge dudit dispositif de stockage d'énergie.
Patent FR-3007693-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement perfectionnee
Inventor: SCHAFFHAUSER LUC
IPC: B60C11/113
Filed: 2013-07-01
Abstract: Pneumatique comportant une bande de roulement (40) s'étendant entre un bord axial extérieur (45) et un bord axial intérieur (46), sur une largeur L, dans lequel la bande de roulement comporte au moins 4 nervures circonférentielles (411-414) séparées par des rainures (421-423), dans lequel la nervure circonférentielle (411) adjacente au bord axial extérieur de la bande de roulement s'étend du bord axial extérieur sur une largeur d'au moins 0.6 L et comporte une portion (411a) d'une largeur d'au moins 0.1 L, réalisée dans une première composition caoutchouteuse et une deuxième portion (411b) axialement adjacente réalisée dans une deuxième composition caoutchouteuse, la première composition caoutchouteuse ayant des valeurs pour le module d'élasticité à 300 % de déformation, la dureté Shore A et le module complexe G* à 60° C comprises entre, respectivement, 1.1 et 2.1 fois, 0.95 fois et 1.20 fois, et 1.00 fois et 2.10 fois, des valeurs correspondantes de la deuxième composition caoutchouteuse.
Patent FR-3011157-A1 (FR)
Title: Procede et terminal d'envoi d'un message electronique d'alerte
Inventor: HEKIMIAN ARAM
IPC: H04W4/02
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention porte notamment sur un procédé d'envoi d'un message électronique d'alerte à partir d'un terminal (1) utilisateur apte à se connecter sur au moins un réseau de communication (3) sans fil et au moins une mémoire qui sauvegarde une cartographie d'une zone géographique dans laquelle le terminal (1) se situe, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : • une étape de définition de valeurs numériques de géolocalisation longitude du terminal (1) par un système de géolocalisation intégré au terminal (1), • une première séquence comportant les étapes suivantes effectuées par le terminal (1) après avoir défini les valeurs numériques de géolocalisation du terminal (1) : - déterminer, en fonction des valeurs numériques de géolocalisation et en fonction de ladite cartographie au moins une donnée d'adresse ; - sauvegarder ladite donnée d'adresse dans la mémoire du terminal (1); • une deuxième séquence, postérieure à la première séquence est effectuée après l'activation de moyens de déclenchement d'alerte intégrés au terminal (1) (1) et comportant les étapes suivantes effectuées par le terminal (1) : - récupérer dans la mémoire un identifiant d'adressage préenregistré, - générer au moins un message électronique (SMS) comprenant au moins ladite donnée d'adresse, - envoyer via le réseau de communication (3) ledit message électronique (SMS) en utilisant l'identifiant d'adressage récupéré.
Patent FR-3014488-A1 (FR)
Title: Vanne pour circuit carburant d'un moteur d'aeronef
Inventor: GOGUET-CHAPUIS BENJAMIN ANDRE
IPC: F16K3/26
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne de retour carburant (30) pour moteur d'aéronef comprenant : - un fourreau (31) comprenant une chambre haute pression (36), une chambre basse pression (33), une entrée de carburant (42), une sortie de carburant (44), et un épaulement (45) disposé entre l'entrée de carburant et la sortie de carburant, définissant une surface de butée (46), - un tiroir (55) configuré pour se déplacer relativement au fourreau sous l'effet d'une différence de pression entre les chambres haute et basse pression, entre une position de fermeture dans laquelle le tiroir vient en butée avec la surface de butée dans la position de fermeture et obstrue l'entrée de carburant, et une position d'ouverture dans laquelle le tiroir libère l'entrée de carburant, et - un élément d'étanchéité (59) interposé entre la surface de butée et le tiroir dans la position de fermeture.
Patent FR-3025550-A1 (FR)
Title: Coffre-fort banche a sceller dans un mur en beton banche
Inventor: VILA FRANCOIS
IPC: E05G1/02
Filed: 2014-09-09
Abstract: Dispositif permettant d'enchâsser et de sceller un coffre-fort dans mur en béton banché (1) d'une épaisseur d'au moins dix huit centimètres pendant la construction de tous bâtiments pour l'habitat L'invention concerne un coffre-fort (3) pouvant être enchâsser et sceller dans un mur béton banché (1)par le dispositif d'un mannequin (10) en polystyrène de forme spécialement étudié pour pouvoir enchâsser un coffre en acier (3) dont les côtés gauche et droit sont pourvus d'un orifice dans le quel est inséré une tige métallique (4) dans une réservation (7) permettant le scellement dans le mur en béton banché. (1) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à sceller les coffre-forts dans les murs en béton banché pendant la construction de bâtiments d'habitation.
Patent FR-3017979-A1 (FR)
Title: Enseigne lumineuse pliable
Inventor: EMERY PHILIPPE
IPC: G09F13/04
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention concerne le domaine des enseignes lumineuses. La présente invention concerne une enseigne lumineuse dont l'enveloppe extérieure est composée d'un panneau pliable. Plus particulièrement, la présente invention concerne une enseigne lumineuse composée d'un matériau sandwich.
Patent FR-3018578-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement avec un verrou de connexion tournant
Inventor: TAKENAKA YASUKI
IPC: F16L37/10
Filed: 2014-03-12
Abstract: Un dispositif de raccordement pour une ligne de transfert de fluide, comprend un embout tubulaire mâle (1) destiné à être raccordé dans un embout tubulaire femelle et un verrou de connexion annulaire (20) monté rotatif autour de l'embout mâle et comprenant au moins une patte élastiquement déformable (21) dans une direction radiale et agencée pour s'insérer entre l'embout femelle et l'embout mâle. La rotation du verrou autour de l'embout mâle permet de mettre en superposition la patte du verrou avec un bossage en saillie radiale (7) correspondant prévu sur l'embout mâle pour obtenir un verrouillage du raccordement.
Patent FR-3020607-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un cache bagages et deux ébénisteries (3) latérales, ledit cache bagages comprenant : un rideau ; une structure de réception dudit rideau en configuration de rangement, ladite structure comprenant un arbre d'enroulement selon un axe (9) transversal et deux embouts latéraux sur lesquels ledit arbre est monté en rotation, au moins une extrémité dudit arbre étant pourvue d'un moyen d'emboitement ; un dispositif de blocage de ladite bavette par rapport à ladite structure, lesdites ébénisteries comprenant chacune un moyen de réception (13) d'un embout respectif, ledit système présentant en outre les caractéristiques suivantes : au moins une desdites ébénisteries est pourvue d'un moyen d'emboitement réciproque (14) monté en rotation selon ledit axe ; un moyen ressort (15) est monté sur ladite ébénisterie en couplage avec ledit moyen réciproque de manière à contraindre en rotation ledit arbre dans le sens d'enroulement dudit rideau lorsque ledit cache bagages est monté.
Patent FR-3021859-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe et d'evacuation de tissus calcifies d'une valve cardiaque
Inventor: PAIN BERNARD
IPC: A61B17/22
Filed: 2014-06-05
Abstract: Le dispositif de découpe et d'évacuation de tissus calcifiés d'une valve cardiaque comprend un corps tubulaire (1) adapté pour être introduit par voie mini invasive ou endoscopique en relation avec un guide-fil (g) préalablement introduit et apte à traverser les volets de la valve au-dessus de la partie où doivent être enlevés les tissus calcifiés, l'une des extrémités dudit corps (1) considérée au niveau desdits volets, présentant un embout profilé (2) en matériau souple et des agencements (la) pour un débordement latéral d'un organe de coupe (3) desdits tissus, actionnable d'une seule main à partir d'une poignée (4) située à l'extérieur, lesdits agencements (la-3) étant en communication avec des moyens (6) d'aspiration des tissus coupés.
Patent FR-3022497-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de vehicule automobile et procede de pilotage correspondant
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: H01M10/60
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) de véhicule automobile comportant un circuit de circulation (A) de fluide caloporteur de gestion thermique des organes moteurs du véhicule automobile comportant une première boucle de gestion thermique (10) des organes de puissance électrique, et un dispositif de chauffage (30) du fluide caloporteur, la boucle de gestion thermique (10) des organes de puissance électrique comportant : - un premier échangeur thermique (101), - un premier radiateur (103), - un deuxième radiateur (105) placé au sein d'un circuit (50) d'alimentation en air de l'habitacle, - une pompe (107), - un premier raccordement (109), et - quatre vannes d'arrêt (111, 122, 133, 144).
Patent FR-3023298-A1 (FR)
Title: Procede de desaromatisation de coupes petrolieres
Inventor: DATH JEAN-PIERRE
IPC: C10G67/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Procédé de désaromatisation d'une coupe pétrolière en un fluide hydrocarboné désaromatisé à teneur en soufre inférieure ou égale à 5 ppm et teneur en composés aromatiques inférieure ou égale 300 ppm, ledit fluide hydrocarboné ayant un point d'ébullition compris entre 100 à 400°C selon la norme ASTM D86 et un intervalle de distillation définit par la différence entre le point d'ébullition initial (PEI) et le point d'ébullition final (PEF) déterminés conformément à la norme ASTM D86 ne dépassant pas 80°C, ledit procédé comprenant au moins un cycle de désaromatisation mettant en œuvre un mélange de la coupe pétrolière avec un ou plusieurs diluants inertes et légers ayant un intervalle de distillation ne dépassant pas 80°C.
Patent FR-3011299-A1 (FR)
Title: Plateau de pression pour un embrayage a friction
Inventor: VOORSPOELS LUDOVIC
IPC: F16D13/70
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un plateau de pression pour un embrayage à friction, en particulier pour l'accouplement d'un arbre de transmission d'un moteur automobile avec au moins un arbre d'entrée de transmission d'un engrenage automobile, comportant un corps de pression (22) en fonte de fer présentant une surface de friction (21) destinée à être appliquée contre un disque d'embrayage et un corps de came (24) en acier présentant une came de pression (26) destinée à être appliquée contre un élément d'actionnement (18), réalisé en particulier sous forme de rondelle-ressort, pour le déplacement du plateau de pression (20), et dans lequel le corps de came (24) présente un appendice de fixation (28) saillant pour le raccordement d'un ressort de rappel (32), afin de placer le plateau de pression (20) dans une position initiale définie.
Patent FR-3028700-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication via un espace d'interaction partage
Inventor: CHODOROWSKI JACQUES
IPC: H04W4/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre au moins un premier terminal (T1) et un deuxième terminal (T2). Lorsqu'un utilisateur du premier terminal consulte au moins un contenu multimédia via une interface associée au premier terminal, une information représentative dudit contenu multimédia est stockée dans un premier espace de stockage du premier terminal ou d'un serveur distant. Suite à l'établissement de la communication (E_COM) entre le premier terminal et le deuxième terminal, pour chaque contenu multimédia affiché sur l'interface associée au premier terminal, le deuxième terminal (E10) reçoit une information représentative du contenu multimédia comprise dans le premier espace de stockage, et obtient (E11) ledit contenu multimédia, à partir de ladite information représentative reçue. Le deuxième terminal modifie (E12) alors l'affichage sur l'interface du deuxième terminal de sorte à afficher le contenu multimédia obtenu et éventuellement un contenu multimédia consulté préalablement à l'établissement de la communication par un utilisateur du deuxième terminal.
Patent FR-3029129-A1 (FR)
Title: Tete de percuteur, percuteur, et procede de percage de toles de toit a l'aide d'un tel percuteur
Inventor: RIZZI PIERRE
IPC: B25D17/02
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne une tête (1) de percuteur comprenant : • un nez (2) comportant un premier trou (5) positionné suivant un axe longitudinal (AA), le nez (2) étant configuré pour être fixé de manière amovible sur un corps de percuteur (3), • un pointeau (6) pointu logé partiellement dans une chambre de percuteur (3) et traversant le nez (2) à travers le premier trou (5), le pointeau (6) étant configuré pour translater suivant l'axe longitudinal (AA) sous l'effet d'une force pneumatique, • un sabot (7) connecté au nez (2) et comportant un deuxième trou (7a) d'axe longitudinal (AA) à travers lequel passe le pointeau (6), le sabot (7) étant configuré pour monter un guide de perçage amovible en contact avec un support à percer, de sorte que le pointeau (6) percute le support à percer. L'invention concerne également un percuteur (3) doté d'une tête comprenant les caractéristiques précitées, et le procédé de perçage de tôles de toit au moyen d'un tel percuteur (3).
Patent FR-3029688-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pourvu d'une antenne integree a un dissipateur thermique
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif électronique comportant un boîtier renfermant une carte électronique et un dissipateur thermique ayant une première face appliquée contre la carte électronique et à l'opposé une deuxième face en contact avec le boîtier, une antenne étant reliée électriquement à la carte électronique et s'étendant à plat entre le dissipateur thermique et le boîtier en étant en contact avec le dissipateur thermique et le boîtier.