baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113874-B1 (FR)
Title: Ensemble de détection et/ou d’émission d’un véhicule.
Inventor: COUAVOUX AURELIEN
IPC: G02B27/00
Filed: 2020-09-07
Granted: 2022-09-23
Abstract: Titre : Ensemble de détection et/ou d’émission d’un véhicule.  La présente invention a pour principal objet un ensemble de détection et ou d’émission (2) d’un véhicule (1) comprenant un organe de détection et/ou d’émission (4) et un dispositif de protection (6) de l’organe de détection et/ou d’émission (4), l’organe de détection et/ou d’émission (4) étant logé au moins en partie dans le dispositif de protection (6), le dispositif de protection (6) comprenant d’une part un boîtier mobile (10) comportant à une première extrémité (32) un élément de couverture transparent (12) disposé dans le champ de détection (V) de l’organe de détection et/ou d’émission (4) et comprenant d’autre part des moyens d’entrainement (14) du boîtier mobile (10) pilotés pour entraîner en rotation l’élément de couverture transparent (12) dans des conditions telles que des salissures peuvent être décollées de cet élément de couverture transparent (12), caractérisé en ce que l’élément de couverture transparent (12) est en appui contre le boîtier mobile (10), le dispositif de protection (6) comprenant au moins un organe de maintien (52) rendant l’élément de couverture transparent (12) solidaire du boîtier mobile (10).  Figure 3.
Patent FR-3121969-B1 (FR)
Title: Conduite pour le transport de fluide sous pression en béton fibré ultra haute performance
Inventor: ESNAULT VIVIEN
IPC: F17D1/02
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne une conduite pour le transport de gaz, notamment de dioxyde de carbone, comprenant au moins un élément tubulaire, l’élément tubulaire (1) étant formée par une juxtaposition de couches concentriques comprenant, en allant de l’intérieur vers l’extérieur, au moins une couche d’étanchéité (5), une paroi comportant une couche en béton précontraint (6) et au moins une couche de renfort mécanique circonférentiel (8). De plus, le béton composant la couche en béton précontraint (6) est choisi parmi les bétons fibrés à ultra haute performance (BFUP) et la conduite est configurée (dimensionnée) pour résister à une pression supérieure à 70 bar (7 MPa).  Figure 2 à publier
Patent FR-3123960-B1 (FR)
Title: Collier à serrage par vis rapide
Inventor: HELLE JACKY
IPC: F16L47/28
Filed: 2021-06-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente divulgation est relative à un collier (1) pour canalisation (C) comprenant :- une première section de collier (2) collier (2) et- une deuxième section de collier (3), rigides, - des moyens de liaison (4) reliant une première extrémité (21) de la première section de collier (2) et une première extrémité (31) de la deuxième section de collier, - des moyens de liaison et de serrage (5), comprenant une vis de serrage reliant lesdits deuxièmes extrémités (22,32) des première et deuxième section en assurant un réglage continu, la vis (6) comprenant, d’une part, une portion filetée (60) présentant un filet de vis et, d’autre part, une tête de vis (61), la vis venant engager avec un trou taraudé surabondant de sorte que la vis de serrage (6) est configurée pour être insérée dans le trou taraudé, suivant une première direction (D1) de la vis de serrage (6) par rapport à deuxième section (3), sans accrochage entre le taraudage et le filet de la vis.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127562-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide caloporteur
Inventor: KOMURIAN RICHARD
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-09-24
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif de distribution de liquide caloporteur La présente invention a pour objet un dispositif de distribution de liquide caloporteur au niveau de plaques de refroidissement (9), caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins :  un conduit du liquide caloporteur (4) comprenant :un orifice de distribution positionné en vis-à-vis d’un orifice de circulation (91) d’une plaque de refroidissement (9),une surface d’appui de forme complémentaire à la surface de la plaque de refroidissement (9) qui porte un orifice de circulation (91), cette surface d’appui entourant une partie de l’orifice de distribution du conduit (4),un joint (2) positionné le long de la surface d’appui du conduit (4), ce joint (2) étant configuré pour étanchéifier la jonction de l’orifice de distribution avec une plaque de refroidissement (9),un moyen de fixation (3) du conduit (4) à la plaque de refroidissement (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128251-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic de la plausibilité de dérive d’un capteur débitmètre d’air dans un moteur thermique
Inventor: DAMANCE HUGO
IPC: F02D41/18
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-01
Abstract: Titre : PROCÉDÉ DE DIAGNOSTIC DE LA PLAUSIBILITÉ DE DÉRIVE D’UN CAPTEUR DÉBITMÈTRE D’AIR DANS UN MOTEUR THERMIQUE Ce procédé de diagnostic de la plausibilité de dérive d’un capteur débitmètre d’air adapté pour la mesure directe du débit d’air frais entrant dans un moteur thermique associé à un circuit d’admission d’air et à un circuit d’échappement des gaz brûlés ayant une recirculation des gaz d'échappement vers l’admission commandée par une vanne de réglage de débit ou un boîtier-papillon, le procédé comprenant pas d’étape de coupure de la vanne de recirculation des gaz d'échappement, et comportant une étape de calcul de la médiane de première, deuxième, troisième et quatrième valeurs de débit d'air frais par des méthodes différentes, et une étape de comparaison de la valeur renvoyée par le débitmètre d’air avec la médiane précédemment calculée.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3129699-B1 (FR)
Title: Tuyau pour le transport d’un fluide pour un vehicule
Inventor: BIERCE ARGY GWENAELLE
IPC: F16L11/06
Filed: 2021-12-01
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un tuyau (1) pour le transport d’un fluide, en particulier de refroidissement, pour un véhicule, le tuyau (1) ayant une structure multicouches et comprenant :   - une couche interne (10) définissant un passage interne de circulation du fluide, la couche interne (10) étant formée d’un premier matériau comprenant un élastomère choisi parmi les copolymères d’éthylène-propylène,  - une couche externe (16) formée d’un second matériau comprenant :  - un élastomère choisi parmi les copolymères d’éthylène-acétate de vinyle selon une proportion d’au moins 50 pce, et  - une charge ignifugeante selon une proportion d’au moins 50 pce, et  - une couche intermédiaire (12) de liaison agencée entre la couche interne (10) et la couche externe (16) et comportant un mélange d’un copolymère d’éthylène-propylène avec un copolymère d’éthylène-acétate de vinyle ou un polyacrylate ou un copolymère d’éthylène acrylate.  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-2279834-B1 (FR)
Inventor: ROHDE WOLFGANG
IPC: C10B31/04
Filed: 1975-04-28
Granted: 1982-07-02
Abstract: A plurality of coking ovens are arranged in a horizontal row, and an endless scraper conveyor is mounted above the charging holes of the ovens and has an upper run and a lower run. A quantity of coal is admitted onto the lower run of the conveyor at one end portion thereof to be transported lengthwise of the row. Coal is charged from the lower run into respective ones of the ovens in a sequence which progresses from a downstream end of the row counter to the direction of transportation, and the charging of each oven is terminated when a signal is generated that indicates that a predetermined filling level in the oven has been reached.
Patent FR-2388699-B1 (FR)
IPC: B29C47/02
Filed: 1978-01-26
Granted: 1983-04-15
Abstract: PROTECTIVE AND DECORATIVE MOLDING CONSTRUCTION A molding suitable for use as a decorative and protective trim for motor vehicles, comprising an elongated plastic body bendable to conform to external contours of a vehicle and containing therein a plurality of parallel, laterally spaced, longitudinally extending wires bonded to the plastic and formed of metal wire having a low modulus of elasticity and which is capable of stretching beyond its elastic limit to take a permanent set when the molding is bent in, or at an oblique angle with respect to, a common plane occupied by at least two of the wires, thereby stabilizing the overall bent shape of the molding.
Patent FR-2512980-B1 (FR)
IPC: G06F11/26
Filed: 1981-09-14
Granted: 1983-12-23
Abstract: A safety controller comprises a comparator and two identical subcontrollers operating on the same input signals. The comparator provides error detection by comparing the outputs of the two subcontrollers. Each subcontroller includes combinational devices and memory registers for providing exhaustive testing of the registers and of the truth tables of the combinational devices of each of the subcontrollers. Controllers of the present invention are particularly useful as railway safety devices.
Patent FR-2566392-B1 (FR)
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C07C69/16
Filed: 1984-06-25
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. Process for preparing hydroquinone monocarboxylates from hydroquinone dicarboxylates, characterized in that an excess of hydroquinone dicarboxylate is reacted with hydroquinone, in the presence of a catalyst if desired, at a temperature of between 50 and 250 degrees C.
Patent FR-2567671-B1 (FR)
Inventor: DURIX CHRISTIAN
IPC: G11B23/28
Filed: 1984-07-11
Granted: 1986-12-26
Abstract: 1. Process for storing on an optical disk several information series intended for several users, consisting of recording the information series on concentric areas (5) of the disk and placing on the disk at least one scrambling zone (7) extending radially over the entire disk, with the exception of the area containing the information for the user for whom the disk is intended and making unintelligible the information carried by the areas of the disk, other than those of interest to said user.
Patent FR-2568402-B1 (FR)
Inventor: LAURAIRE MICHEL
IPC: H01F7/16
Filed: 1984-07-24
Granted: 1987-02-20
Abstract: A DC current electromagnet is provided developing a high pulling force with reduced current consumption. This electromagnet has the form of a cylindrical pot and comprises a mobile armature which slides along a yoke piece through a closure air gap -e, S-, whose reluctance is low with respect to the reluctance of the working air gap -E, s- when this latter is open and substantially constant during movement.
Patent FR-2631832-B1 (FR)
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61F2/30
Filed: 1988-05-24
Granted: 1994-05-27
Abstract: The present invention relates to a method for reducing the friction coefficient and the wear between a metal part and a part based on an organic polymer or copolymer, in a chloride-containing aqueous medium, characterised in that the part based on an organic polymer or copolymer is subjected to a surface treatment using ion implantation.
Patent FR-2640965-B1 (FR)
IPC: C04B35/632
Filed: 1988-12-28
Granted: 1992-12-31
Abstract: Refractory composition ready for hot or cold-hardening of the type comprising: (a) a filler of refractory mineral grains with high mechanical characteristics, for example silica, alumina or carbon; (b) at least one primary binder of the heat-hardenable type for agglomerating the grains of said filler; and (c) at least one secondary binder designed to improve and/or correct the faults of the primary binder. This composition is characterised in that the secondary binder is produced by saponification of a carbonated product whose acid value is sufficient for it to be modified by saponification, said secondary binder thereby becoming compatible with the primary heat-hardenable binder. The invention naturally also relates to a secondary binder and to the composite binder obtained by mixing the primary heat-hardenable binder with the secondary binder used in the refractory composition, as well as to a process for preparing said composition. The refractory composition according to the invention is suitable in particular for producing foundry moulds and mould cores, bricks and patches, and taphole clays for filling ports in blast furnaces.
Patent FR-2629172-B1 (FR)
Inventor: KLAUS BAUMGARTEN
IPC: F16H57/12
Filed: 1989-03-13
Granted: 1995-02-17
Abstract: Backlash or play is avoided in a mechanical, self-adjusting gear drive having two sets of gears arranged in parallel to each other by one or more torsion springs effective between a driving shaft and a driven shaft. The gear sets form a closed gear train which contains the prestressed torsion spring (12) at any suitable point. After adjustment of the prestressing, the spring or springs eliminate any backlash throughout the whole gear train.
Patent FR-2662486-B1 (FR)
Inventor: LIONEL CALMETTES
IPC: F16B2/08
Filed: 1990-05-23
Granted: 1992-09-11
Abstract: Leaktight coupling device for two smooth equal-diameter tubes arranged end-to-end, especially for the coupling of two parts of an engine exhaust pipe, such as those of motor vehicles. A one-piece sleeve (1) comprises a longitudinal slot (2) with two radial assembly lips (3), and surrounds the opposing ends of the two tubes on which it is clamped by means of a screw or bolt (7) passing through the radial lips. The sleeve (1) has two frustoconical ends (1b) located either side of a cylindrical middle portion (1a) intended to straddle the point of connection of the two tubes and each lip (3) of the longitudinal slot (2) comprises at least one stiffening part (5) extending between said lip and each of the corresponding frustoconical ends of the sleeve.
Patent FR-2698738-B1 (FR)
Inventor: DECORE BERTRAND
IPC: H02B1/044
Filed: 1992-12-01
Granted: 1995-02-03
Abstract: This is an apparatus support of the kind comprising, on two opposing sides (19A) groove means (20) suitable for engaging it on the body of a duct having flanges facing each other. According to the invention, it comprises groove means (20) suitable for such an engagement on two other sides (19B) which, alternating with the sides (19A), are arranged in the form of a rectangle with the latter. Application to the mounting of any apparatus, and especially of any electrical apparatus, on the body of a duct.
Patent FR-2714059-B1 (FR)
Inventor: ROGER PIERRE-MARIE-ALBERT
IPC: C07D417/04
Filed: 1993-12-21
Granted: 1996-03-08
Abstract: The invention relates to compounds of formula I in which R1 to R5 are as defined in Claim 1. These compounds find their application in the treatment of all pathologies involving CRF.
Patent FR-2725453-B1 (FR)
Inventor: BERTHELO CHRIS
IPC: C08L33/04
Filed: 1994-10-05
Granted: 1996-11-08
Abstract: Reinforcing agents for thermoplastics polymers comprising at least one impact additive and a pptd. silica in the form of agglomerates with an ave. size of 5-15 mu .
Patent FR-2730240-B1 (FR)
IPC: C08F293/00
Filed: 1995-06-13
Granted: 1997-02-28
Abstract: Method for (co)polymerisation ,by radical means, in presence of stable free radical containing group of formula -(Rl)(H)C-N(-)O. (I) is claimed, in which Rl has molecular mass > 15.
Patent FR-2748922-B1 (FR)
IPC: A47C20/02
Filed: 1996-05-22
Granted: 1998-07-17
Abstract: The invention features an anatomic bio-cap to be used as a pillow comprising a front part, two parts corresponding to the ear locations and one part corresponding to the convexity centre at the rear of the skull, these parts being mutually connected and the thickness of these parts being such that the line along cervices, axis, atlas, occipital cavity of the user is respected and any possibility of contact of the user's face with another object is eliminated, whatever the stretched out/lying position of the user on a plane surface, such as a bed, cleared of any object, thus avoiding, in particular, wrinkle formation on the face and the risk of nostril(s) being blocked.
Patent FR-2780551-B1 (FR)
Inventor: KOWALSKI JACEK
IPC: H01L23/64
Filed: 1998-06-29
Granted: 2001-09-07
Abstract: An electronic micromodule includes a support wafer, and an integrated circuit chip on the support wafer. The integrated circuit chip includes electrical connector areas, and at least one insulation layer is on the support wafer and the integrated circuit chip. The insulation layer includes openings to the electrical connector areas. At least one flat winding defining a coil is on the insulation layer and is connected to the electrical connector areas. A conducting material is in in each of the openings through the insulation layer for connecting the coil to the electrical zconnector areas.
Patent FR-2781461-B1 (FR)
Inventor: BARROIS DAMIEN
IPC: B65D25/10
Filed: 1998-07-22
Granted: 2000-10-13
Abstract: The invention relates to a device for transporting bags containing blood, the device having firstly a container having a bottom (40), side walls (42, 44, 46, 48) that are parallel in pairs, and a lid (50); and secondly a plurality of envelopes (10), each envelope (10) being suitable for receiving one of said bags and having two main faces that are interconnected via two substantially parallel sides and via a bottom. Each side is provided with a fastening member (26, 28) extending over at least a fraction of the length of the side and including a rim-shaped fastening portion and a narrow coupling portion for connecting the fastening portion to the side of the envelope, the distance between the ends of the rims closer to the bottom of the envelope being greater than the distance between the opposite ends of the rims. The container is provided with pairs of mutually parallel slots (58) extending along the height of the container, each slot (58) being suitable for receiving the rim and the coupling portion of an envelope (10).
Patent FR-2798924-B1 (FR)
Inventor: CORDIER MICHEL
IPC: C02F1/78
Filed: 1999-09-24
Granted: 2001-11-30
Abstract: The invention concerns a method characterised in that it consists in subjecting said organic material to chemical oxidation produced simultaneously with the biological treatment. The invention also concerns an installation comprising a biological tank (2) receiving water to be treated and wherein the desired biomass concentration is maintained and a membrane bioreactor (6). The invention is characterised in that it further comprises an ozonizer (9), an ejector (5) for introducing ozonized gas produced by the ozonizer into the mixed liquor of activated sludge which is then input into the bioreactor and a closed loop (11) recycling the concentrate derived from the bioreactor.
Patent HR-P921342-B1 (HR)
Inventor: III WILLIAM JAMES CASEY
IPC: A24D1/22
Filed: 1992-11-25
Abstract: Materijal koji se koristi kao supstrat pušačkih artikala, naznačen time, da sadržia) stabilizirani sastav koji stvara aerosol i koji obuhvaća smjesu tvari za stvaranje aerosola i vezivnog sredstva koje stabilizira tvar za aerosol, ib) temeljni materijal odabran iz skupine organskih i neorganskih podloga, mreža vlakana, listova, sjeckanog ili rezanog punila, pri čemu je omjer tvari za stvaranje aerosola prema vezivnom sredstvu u spomenutom stabiliziranom sastavu koji stvara aerosol u rasponu od 3:1 do 40:1, te gdje je stabilizirani sastav koji stvara aerosol prisutan u obliku filma ili obloge nanesene na spomenuti temeljni materijal. Patent sadrži još 8 patentnih zahtjeva.
Patent HR-P970695-B1 (HR)
Title: Twistable bogie for a railway vehcle
Inventor: TEICHMANN MARTIN
IPC: B61F5/24
Filed: 1997-12-18
Abstract: The present invention pertains to a truck frame for railway rolling stock with a two-axle undercarriage secured by means of a primary suspension to a frame on which, through the intermediate setting (28, 29) of a secondary suspension, a hinged bracket (30) is mounted, transversally oriented relative to the direction of movement, said hinged bracket (30) being attached through oscillation about an axle oriented longitudinally relative to the car to an inclinable cross-bar bearing the car body. This cross-bar is designed as a frame and has two crossbearers (46, 47) mounted prior to or past the hinged bracket (30), while the crossbearers (46, 47) take their bearing against the hinged bracket in direction of movement and are mounted transversally mobile relative to direction of movement. Furthermore, the crossbar has preferably a central segment (50, 51, 52) connected to the frame (2) of the undercarriage to absorb the longitudinal forces through a guide in the form of a lemniscate, so that the cross-bar (31) can rotate about a substantially vertical axis and hinge in a substantially transversal plane relative to the direction of movement.
Patent HU-227749-B1 (HU)
Title: A roller shutter
Inventor: MORTENSEN MARTIN ARMAND
IPC: E06B9/58
Filed: 1997-10-31
Abstract: The roller shutter (4) for screening the light-admitting area of a window sash (2) comprises a length of slats (5) which at their interspaces (6) are mutually articulated by means of hinge joints, a spring-loaded roller (10) rotationally embedded in a case (8) at the top member of the sash for rolling up the slats (5), a guide rail (7) mounted at each side member (2b) of the sash running in the direction of the roof inclination for guiding the ends of the slats (5) during rolling up and down of the slat length, and a drive mechanism (11) comprising a drive shaft (13) mounted parallel to the roller and a driving device (14) arranged at each guide rail (7) and having carriers (15) for driving engagement with the slat length. The carriers (15) of the driving device (14) engage the slat length at the interspaces (6) between the slats (5).
Patent HU-222100-B1 (HU)
Title: Fixing device for tools
Inventor: LEUZE PETER
IPC: B23B31/103
Filed: 1998-02-11
Abstract: A fixing device for fixing a tool, preferably a turning tool, to a toolholder, includes a shank and at least one cutting part. The toolholder has an insertion opening for accommodating the tool shank. The fixing device includes a clamping element which is stored in such a way that it can partially rotate in the holder around an axis of rotation which is perpendicular to the axis of insertion of the insertion opening. The clamping element also includes a partially cylindrical surface section which is eccentric in relation to the axis of rotation. Furthermore, the shank surface has a partially cylindrical, open-edged recess perpendicular to the shank axis, into which recess the clamp element can be screwed by its partially cylindrical surface section when mounting the tool shank.
Patent HU-229009-B1 (HU)
Title: Device for connecting a multilayered web by ultrasound
Inventor: GMEINER JOSEF
IPC: B29C65/00
Filed: 2002-11-14
Abstract: An arrangement has a gap between a primary ultrasound oscillating unit (16) and an opposing tool (10), in which ultrasound is generated. Sheet materials (2,3) are fed into the gap using primary and secondary supply units (12,13).  An arrangement has a gap between a primary ultrasound oscillating unit (16) and an opposing tool (10), in which ultrasound is generated. Sheet materials (2,3) are fed into the gap using primary and secondary supply units (12,13). The second material is profiled by the secondary supply unit. The secondary supply unit has a pair of profiled rollers. The first profiled roller has an ultrasound reflecting surface or coating, which partially reflects the ultrasound. The primary ultrasound oscillating unit is excited by a primary supply unit. A third roller is used as a counter roller, and the primary and secondary oscillating units are located next to each other. The supply units have an application unit for applying a liquid, e.g. water to the starting material sheets. The liquid contains a connecting agent e.g. starch.