baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068338-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de recipients et dispositif d'entrainement associe
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B65G29/00
Filed: 2017-07-03
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif (70) de traitement de récipients, comprenant : - une roue (21) de traitement de récipients pourvue circonférentiellement d'une pluralité de stations (M) de traitement de récipients, la roue (21) de traitement de récipients étant mobile en rotation autour d'un axe (O), et comportant un élément (72) d'entraînement intégré à ou fixé à la roue (21) de traitement de récipient, et - un dispositif (80) d'entraînement en rotation de la roue (21) de traitement de récipients, coopérant avec l'élément (72) d'entraînement, le dispositif (80) d'entraînement comprenant un moteur (84) d'entraînement équipé d'un pignon (86) moteur solidaire en rotation avec un rotor du moteur (84) d'entraînement synchrone, caractérisé en ce que le dispositif (80) d'entraînement comprend en outre : - un codeur (87) de la position angulaire en cours du pignon (86) moteur et - au moins un pignon (88) intermédiaire, non- coaxial avec le pignon (86) moteur, solidaire en rotation avec le pignon (86) moteur et disposé entre le pignon (86) moteur et l'élément (72) d'entraînement, de sorte que la rotation du moteur (84) d'entraînement entraîne celle de la roue (21) de traitement de récipients par l'intermédiaire du pignon (86) moteur et du pignon (88) intermédiaire.
Patent FR-3071763-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte microfluidique
Inventor: CHARLES RAYMOND
IPC: B81B7/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce plastique à partir de deux éléments (20, 21) en matériau plastique, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Application de la face plane (200) du premier élément (20) contre la face plane (210) du deuxième élément (21) de manière à former à former un ensemble doté d'une surface commune à la jonction des deux faces, ladite surface commune étant incluse dans un plan de jonction (P), Positionnement d'un fil chauffant (3) tendu dans ledit plan de jonction (P), Déplacement relatif en translation du fil chauffant (3) par rapport audit ensemble dans ledit plan de jonction (P) de manière à faire parcourir au fil chauffant toute la surface commune et réaliser une soudure par thermofusion dudit premier élément (20) avec ledit deuxième élément (21) sur leur surface commune.
Patent FR-3075546-B1 (FR)
Title: Enceinte acoustique de type bass-reflex
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04R1/22
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-09-11
Abstract: Enceinte acoustique de type bass-reflex comportant un caisson (6), un haut-parleur (7) et un premier évent (10). L'enceinte acoustique comporte en outre un deuxième évent (11) et un dissipateur thermique interne (12) situé à l'intérieur du caisson et destiné à être couplé thermiquement avec un composant électrique (4) pour dissiper à l'intérieur du caisson une chaleur produite par le composant électrique, le premier évent, le deuxième évent et le dissipateur thermique interne étant positionnés de sorte qu'un flux d'air (F) circulant au travers du premier évent, du deuxième évent et dans le caisson évacue vers l'extérieur du caisson la chaleur produite par le composant électrique.
Patent FR-3084824-B1 (FR)
Title: Indicateur de courrier sans avoir a ouvrir la boîte aux lettres
Inventor: ROUMEGOUX JEAN CHRISTOPHE
IPC: G08B5/02
Filed: 2018-08-13
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet de voir s'il y a du courrier dans la boite aux lettres sans avoir à l'ouvrir. Il est constitué d'un guide (1) d'un coulisseau (2) et d'un levier (3). Le levier repose sur une échancrure horizontale du guide (1) tout en étant en appui contre le volet de la boite aux lettres. Quand on actionne le volet de la boite aux lettres pour introduire un document, le levier (3) pivote et tombe dans une échancrure verticale du guide (1) en entrainant le coulisseau (2) qui laisse apparaître son extrémité basse qui est peinte d'une couleur différente pour signaler la présence de courrier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à montrer la présence de courrier au possesseur de boite aux lettres.
Patent FR-3077642-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant la detection de matieres photoluminescentes dans l'eau de mer
Inventor: PEREIRA MASIERO LEONE
IPC: G01N21/63
Filed: 2018-02-02
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de détection de matières photoluminescentes (300), ledit dispositif comprenant au moins une source de lumière (20) configurée pour générer un faisceau de lumière (200) qui est transmis à l'extérieur dudit dispositif (10) et atteint une matière photoluminescente (300) ; un détecteur de comptage de photons (30) configuré pour recevoir une lumière de réponse (400) générée par l'éclairage de la matière photoluminescente (300) avec ledit faisceau de lumière (200) et la convertir en un signal électrique ; un système électronique de traitement de signal (70) configuré pour traiter ledit signal électrique généré ; et un moyen de transmission de signal (80) configuré pour transmettre les signaux générés par ledit système électronique de traitement de signal (70) vers l'extérieur dudit dispositif (10).
Patent FR-3077905-B1 (FR)
Title: Procede de diffusion de sessions d'utilisateur, ordinateur hote permettant de mettre en oeuvre ce procede, et procede de fourniture de services a un utilisateur
Inventor: DARSCH AMAURY
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion de sessions d'utilisateur (3), lesdites sessions d'utilisateur (3) étant exécutées sur des serveurs (2) d'un ordinateur hôte (1), le procédé comprenant la transmission d'informations de session issues de sessions d'utilisateur (3) sélectionnées à une plateforme de diffusion (5). L'invention concerne également un ordinateur hôte (1) comprenant une plateforme de diffusion (5) en communication avec les serveurs (2), pour collecter des informations de session issues d'au moins certaines des sessions d'utilisateur (3) et pour transmettre les informations de session issues de sessions d'utilisateur (3) sélectionnées à des abonnés distants (4, 4', 4 ").
Patent FR-3079719-B1 (FR)
Title: Procede de thermocollage d'une poche sur une chaussette
Inventor: PORTE DANIEL
IPC: A41B11/00
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de thermocollage d'une poche sur une chaussette, dans lequel la chaussette comprend une partie tricotée avec des fils dont le titrage est compris entre 80 dtex et 400 dtex, le procédé comprenant : - la fourniture (S1) d'une pièce de textile comprenant une face enduite au moins partiellement de thermocolle ; - le thermocollage (S3) de la pièce de textile sur la partie tricotée de la chaussette ; dans lequel le thermocollage est réalisé à une température comprise entre 100°C et 170°C et à une pression comprise entre 3 bar et 9 bar.
Patent FR-3084627-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un filet de retenue de charges dans un vehicule automobile
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R21/06
Filed: 2018-08-06
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage d'un filet de retenue de charge dans l'habitacle d'un véhicule automobile, comportant un organe d'accrochage adapté à être fixé sur un point d'ancrage côté plancher de l'habitacle, ledit organe d'accrochage comprenant un anneau limiteur d'effort amovible (30) adapté à être lié audit filet par l'intermédiaire d'une sangle (16), ledit anneau limiteur d'effort (30) étant conformé en anneau ouvert comportant une partie centrale (31) rectiligne et deux branches formant des premier et deuxième bras d'accrochage (32,33) partant de ladite partie centrale et présentant chacune une extrémité libre (34,35) en regard l'une de l'autre, chacune de ces extrémités libres étant repliée sur son bras respectif en formant une boucle d'accrochage (36,37), par quoi ledit anneau ouvert est déformable dans son plan sous l'action d'un effort de traction communiqué audit organe d'accrochage par ladite sangle de façon à augmenter la capacité d'absorption de l'effort de l'organe d'accrochage.
Patent FR-3086470-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur de type boost a n cellules de commutations.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M3/135
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un convertisseur Boost à N cellules de commutations en modulation de largeur d'impulsion synchrone, dans lequel N est un entier naturel non nul, le procédé comprenant : - Une étape de mesure des tensions d'entrée (Vin) et de sortie (Vout) dudit convertisseur Boost ; - Une étape de détermination d'un vecteur de sortie (y) adapté pour définir une représentation d'état linéaire du convertisseur Boost ; - une étape de calcul de la variation de la puissance de la charge électrique (Pout) ; - Une étape de détermination des N rapports cycliques (αk) en fonction de la dérivée seconde (ÿ) du vecteur de sortie (y), de la dérivée de la puissance de la charge électrique (Pout) et du rapport entre la tension d'entrée (Vin) et la tension de sortie (Vout) mesurées ; et - Une étape de commande de chaque cellule de commutation (k) du convertisseur, en fonction du rapport cyclique déterminé (αk).
Patent FR-3086677-B1 (FR)
Title: Procede d’immobilisation d’un rail de voie ferree avec conditionnement thermique d’une portion de rail, et machine ferroviaire associee
Inventor: SAVOYAT MARC-ANTOINE
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-10-30
Abstract: Pour immobiliser un rail (12) d'une voie ferrée à l'aide d'une machine ferroviaire (4), on déplace la machine ferroviaire (4) dans une direction de travail (100), de manière qu'à chaque instant une portion du rail (12), non fixée à une traverse (8, 10) de la voie ferrée (2), traverse une zone de conditionnement thermique (30) d'un dispositif de conditionnement thermique (32) de la machine ferroviaire (4), on modifie une température d'une région superficielle de la portion du rail traversant la zone de conditionnement thermique (30) à l'aide du dispositif de conditionnement thermique (32), en générant une distribution de température non homogène dans la portion de rail, et l'on immobilise la portion du rail (12) sur une traverse (10) de la voie ferrée, après modification de la température de la région superficielle de la portion du rail, sans attendre que la distribution de la température dans la portion du rail soit homogénéisée.
Patent FR-3094308-B1 (FR)
Title: coffre de véhicule équipé de moyens de maintien d’un faux plancher
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R13/01
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un coffre de véhicule automobile comprenant des parois latérales revêtues chacune d’une garniture intérieure latérale (2, 2’), constituée d’un matériau souple de type moquette ou similaire, ledit coffre comprenant un faux plancher (1, 1’) comportant des faces latérales (10, 10’), ledit faux plancher étant maintenu transversalement dans ledit coffre par au moins un élément de maintien (4) par paroi latérale de coffre, en appui contre lesdites faces latérales (10, 10’) du faux plancher, qui se caractérise en ce que chaque dite garniture intérieure latérale (2’) comprend une partie (21’) agencée pour être tendue au droit d’un dit élément de maintien (4’) , et en ce que ledit élément de maintien (4’) comprend au moins une portion (45’) en contact avec ladite partie de garniture tendue (21’). Figure à publier avec l’abrégé : figure 6
Patent FR-3094669-B1 (FR)
Title: Agencement d’appui souple destiné à être placé sur une structure de support.
Inventor: TIRLEMONT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un agencement d’appui souple destiné à être placé sur une structure de support et comprenant un dispositif pourvu d’un insert (3) en un matériau souple élastiquement déformable sous l’effet d’une force d’appui dans la zone d’appui. Cet agencement est caractérisé en ce que l’insert (3), en matière souple, est disposé sur un insert rigide (5) et en ce que la zone d’interface de l’insert souple et de l’insert rigide comporte des trous (9) dans lesquels se loge la matière souple de l’insert souple (3) sous l’effet d’une force d’appui, pour améliorer le confort d’appui. L'invention est utilisable pour des accoudoirs, panneaux de porte, consoles, appui-tête de véhicules automobiles. Figure 4
Patent FR-3095470-B1 (FR)
Title: Conduit pour piece de stator pour turbomachine
Inventor: BRIAL ALEXANDRE MICHEL STÉPHANE
IPC: F02C9/18
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-10-29
Abstract: Conduit (10) pour turbomachine comprenant une paroi (12) comportant une arête interne (14 ; 14A, 14B) présentant en section un rayon de courbure (R) supérieur ou égal à 0,5 mm, de préférence supérieur ou égal à 1 mm et inférieur ou égal à 5 mm, de préférence inférieur ou égal à 4 mm.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098145-B1 (FR)
Title: Instrument d’ecriture
Inventor: BARDET JEAN
IPC: B43K19/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-06-04
Abstract: Instrument d’écriture (1) caractérisé en ce qu’il comporte un corps tubulaire (2) permettant la préhension de l’instrument d’écriture (1), le corps tubulaire (2) étant formé ou constitué d’un ou plusieurs matériau(x) comprenant des charges organiques et/ou minérales ayant des propriétés d’écriture dispersées dans une matrice thermoplastique, les extrémités longitudinales (3, 4) du corps tubulaire (2) étant ouvertes, au moins une bordure de l’ouverture d’une extrémité longitudinale (3) formant une partie mine pour l’écriture (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3104568-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de laine minerale
Inventor: GIOIA ANDREA
IPC: C03B37/01
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de laine minérale ayant une composition chimique, exprimée en pourcentage pondéral d’oxydes, comprenant :SiO2 30-50%Al2O3 15-35%CaO 5-25%MgO 1-25%Fe2O3 2-15%Na2O+K2O >10%ledit procédé comprenant la fourniture d’un mélange de matières premières ; la fusion dudit mélange de matières premières pour obtenir une matière fondue ; et le fibrage de la matière fondue ; caractérisé en ce que le mélange de matières premières comprend au moins 8,5% en poids d’une matière première de recyclage comprenant au moins 3% de magnésium, exprimé en poids d’oxydes, ladite matière première de recyclage étant essentiellement exempte de carbonates, et en ce que le mélange de matières premières est exempt de dolomie et de magnésie.
Patent FR-3104474-B1 (FR)
Title: Isolateur
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: G21F7/053
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: Isolateur Isolateur (2), comprenant une enceinte (6) qui délimite un volume intérieur (V2) avec une atmosphère contrôlée. L’isolateur présente deux parois frontales (8, 9) situées en regard l’un de l’autre et reliées l’une à l’autre par deux parois latérales (10, 11), un poste de travail (16) étant ménagé dans chacune des parois frontales. Chaque poste de travail comprenant une zone d’observation (18) transparente et deux trous (12) reliés de façon étanche à des gants de manipulation (14). Chaque poste de travail est configuré pour permettre à un opérateur, situé hors de l’enceinte, de voir l’intérieur de l’enceinte au travers de la zone d’observation tout en manipulant, à l’aide des gants de manipulation, des objets situés dans le volume intérieur (V2). Une des parois latérales (11) présente un renfoncement (20), ménagé en saillie par rapport au reste de cette paroi latérale (11) du côté du volume intérieur (V2), le renfoncement ménageant deux surfaces de visualisation (22), qui sont respectivement orientées vers les zones d’observation (18) de manière à être visibles par les opérateurs.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105096-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd comprenant des protubérances anti-bruit et chasse-pierres
Inventor: NUGIER FRANCK
IPC: B60C11/13
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement (1) de pneumatique, pour véhicule lourd de génie civil, et vise à améliorer à la fois sa capacité à ne pas retenir des pierres dans ses creux, lors d’un usage hors la route, et sa capacité à amortir le bruit qu’elle génère, lors d’un usage sur route. Selon l’invention, au moins un sillon longitudinal (6) de la bande de roulement (1) comprend une distribution longitudinale de protubérances (7), et toute protubérance (7) a une hauteur H’ au moins égale à 0.9 fois la profondeur H du sillon (6) et comprend une première portion (71), ayant une hauteur H1, une largeur W1 et une épaisseur T1, et une deuxième portion (72), ayant une hauteur H2, une largeur W2 et une épaisseur T2, vérifiant les relations: H’=H1+H2, 0.6*H’<=H2<=0.9*H’, W2>=0.25*W, T2<=min(3 mm; 1/3*T1), W1>=0.5*W, T1>=H1.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105452-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’image et afficheur tête haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération d’image (4) comprenant une source de lumière (11) produisant un faisceau lumineux (L) et un matériel (12) conçu pour modifier le faisceau lumineux (L) de manière à former une image. Le dispositif de génération d’image (4) comprend encore un élément partiellement transparent (22) traversé par le faisceau lumineux (L) et agencé pour limiter l’échauffement dudit matériel (12). Le dispositif de génération d’image (4) comprend un filtre infra rouge (21) disposé en aval dudit matériel (12) par rapport à la source de lumière (11).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105954-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un chassis a position verticale commandee, et des dispositifs de blocage en rotation des bras de suspension lorsque le chassis se trouve en position basse d’appui sur le sol
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: F16F9/56
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un châssis (2) à position verticale commandée, comprenant une pluralité de roues, et, associés à chaque roue :  - un bras de suspension (28) portant la roue, le bras étant monté pivotant sur le châssis (2) ;  - un actionneur (32) de bras de suspension, agencé entre le bras de suspension (28) et le châssis (2), l’actionneur permettant de commander une position angulaire du bras relativement au châssis, afin de faire varier la position verticale de ce châssis.  Selon l’invention, le véhicule comprend de plus, associé à chaque roue, un dispositif de blocage en rotation de son bras de suspension (28), le dispositif de blocage étant configuré pour empêcher la rotation du bras par rapport au châssis dans les deux sens de rotation, lorsque le châssis se trouve en position basse d’appui sur le sol.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3106405-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure en ligne de la température de produits circulant sur un convoyeur dans une opération de traitement en alimentaire
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: G01B17/00
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: TITRE : Procédé de mesure en ligne de la température de produits circulant sur un convoyeur dans une opération de traitement en alimentaire Un procédé de détermination de la température de produits (2) transportés sur le tapis convoyeur (1) d’un tunnel cryogénique, se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes :                                    On met en œuvre un système de mesure de température (3), par exemple un pyromètre, fixe dans l’espace en une position à proximité, au-dessus ou sur le côté, du convoyeur, afin d’effectuer une mesure en continu de la température de surface de produits qui défilent en regard du système de mesure de température ;                 On met en œuvre un système de mesure de distance (4) tel qu’un laser ou un système à ultrasons, pour mesurer l’épaisseur d’un produit, dont la température a été mesurée lors de l’étape précédente ;                 On dispose d’un calculateur qui effectue alors l’évaluation suivante :                                                         quand l’épaisseur du produit est comprise entre une limite basse et une limite haute, on considère alors que la température mesurée pour ce produit par le système de mesure de température est une valeur fiable de la température du produit;                 quand l’épaisseur du produit est supérieure à la limite haute ou bien en deçà de la limite basse,  alors le calculateur, au-delà d’une période de temps déterminée, durant laquelle l’épaisseur mesurée est en dehors de la dite gamme, le calculateur conclue à l’absence de produits sur le convoyeur, et ne prend plus en compte les mesures de température fournies par le système de mesure de température, mesures considérées comme des valeurs « par défaut ».                            Figure de l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106911-B1 (FR)
Title: Procédé de stimulation tactile d’un doigt glissant sur une surface tactile et interface haptique mettant en œuvre ce procédé
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/041
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de stimulation tactile d’un doigt glissant sur une surface tactile et interface haptique mettant en œuvre ce procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de stimulation tactile d’un doigt glissant sur une surface tactile (20) d’une interface haptique (10), comportant, lorsqu’un doigt est détecté en contact avec la surface tactile (110), une opération (120-140) de détermination d’une direction de glissement du doigt sur la surface tactile et une opération (160) de génération de déplacements de la surface tactile (20), dans le plan de ladite surface, suivant une direction orthogonale à la direction de glissement du doigt.  Un autre aspect de l’invention concerne une interface haptique (10) mettant en œuvre ce procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108257-B1 (FR)
Title: Système pour lèvres réactif a deux étapes
Inventor: EBANKS JODY
IPC: A61Q1/06
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: Système pour lèvres réactif à deux étapes On divulgue un produit cosmétique à deux étapes, tel qu’utilisé sur les lèvres, où la couche de base inclut une dispersion stabilisée en surface de particules de copolymère et un copolymère séquencé styrénique, et la couche de finition inclut un silicone aminé.  Figure : néant
Patent FR-3111207-B1 (FR)
Title: Conteneurs de document géographiquement co-dépendant
Inventor: KATSOULAKOS PANAYOTIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-09-09
Abstract: CONTENEURS DE DOCUMENT GÉOGRAPHIQUEMENT CO-DÉPENDANT Les modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit programme informatique pour la gestion de conteneur de document co-dépendant. La gestion de conteneur de document co-dépendant consiste à charger, dans la mémoire d’un ordinateur, un conteneur de document encapsulant un document, une règle de co-dépendance attribuant une dépendance d’accès au document sur la base d’un emplacement géographique spécifique, et un code de programme d’accès à un document à co-dépendance. Le code de programme du conteneur peut être exécuté dans la mémoire de l’ordinateur, ce qui amène à la récupération d’une position géographique de l’ordinateur, l’application de la règle de co-dépendance à la position géographique récupérée et, à condition que la position géographique de l’ordinateur satisfasse la règle de co-dépendance, la localisation d’une visionneuse de document enregistrée dans l’ordinateur pour restituer le document et le fait de donner l’ordre à l’ordinateur de lancer la visionneuse de document avec le document comme entrée de la visionneuse de document.  Fig. 1