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Patent FR-2971287-B1 (FR)
Title: Menuiserie, en particulier ouvrant de porte, munie d'element(s) de marqueterie
Inventor: SOULARD ANTOINE
IPC: E06B3/74
Filed: 2011-02-07
Granted: 2016-05-13
Abstract: La présente invention concerne une menuiserie, en particulier un ouvrant de porte, comprenant un panneau de structure (4) comportant au moins un élément de marqueterie (5). Ce panneau de structure (4) comporte au moins un logement de réception (8), ménagé dans une partie de son épaisseur (a) et dans lequel est fixé au moins l'un des éléments de marqueterie (5). L'élément de marqueterie (5) en question se compose d'au moins deux pièces superposées (15, 16) : - une pièce intérieure (15), constituant une couche support, et - au moins une pièce extérieure (16), constituant une couche accessible visuellement et formant une partie de la face (6, 16b) de la menuiserie. Le logement de réception (8) et le ou les éléments de marqueterie (5) associés sont délimités par des contours périphériques (10, 13) qui sont, au jeu près, complémentaires l'un de l'autre.
Patent FR-2973826-B1 (FR)
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C1/38
Filed: 2011-04-07
Granted: 2013-03-29
Abstract: The device (1) has two longitudinal units (3) defining a plane, and a set of movement elements (12), where each movement element has a side edge (16), front edge (17) and a rear edge. The movement elements are provided in an integral manner with the two longitudinal units. The movement elements are secured to one another by the front edge and the rear edge that are provided face-to-face and spaced apart from each other. An independent claim is also included for a method for manufacturing a device for access to heights.
Patent FR-2978935-B1 (FR)
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: B29C70/24
Filed: 2011-08-09
Granted: 2013-08-23
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a rocker arm for the landing gear of an aircraft, including a body that is provided with a double yoke (24) comprising two flanges (19, 21) arranged parallel to a radial direction with respect to the body, comprising the steps of: forming a first mandrel; applying one or more first layers of braided fibers (11) onto the first mandrel; mounting, onto the thus-formed assembly a second mandrel element extending between the two flanges (19, 21) of the yoke (24) to be formed; applying one or more second layers of braided fibers (17) onto the thus-formed assembly; injecting a resin into the various layers (11, 17) and polymerizing said resin; and machining the thus-formed unfinished part, so as to form a notch that passes through the second braided layers (17) in order to separate the two flanges (19, 21) of the double yoke (24) from one another.
Patent FR-2994492-B1 (FR)
Title: Circuit integre
Inventor: KUENEMUND THOMAS
IPC: G06F1/32
Filed: 2013-07-31
Granted: 2019-05-31
Abstract: Montage (200) qui comprend un circuit (201), qui a une première borne (202) pour un premier potentiel (203) d'alimentation et une deuxième borne (204) pour un deuxième potentiel (205) d'alimentation, un commutateur (206), une source (207) de tension, qui est connectée à la deuxième borne (204) et un dispositif (208) de commande, qui est conçu pour, en réaction à la réception d'un signal de déconnexion dans un mode de service, ouvrir le commutateur (206) et commander ensuite la source (207) de tension, de manière à ce qu'elle modifie le potentiel de la deuxième borne (204) en direction du premier potentiel (203) d'alimentation.
Patent FR-2986676-B1 (FR)
Title: Machine electrique, notamment pour le dispositif d'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: SCHROEDER BERND
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-02-01
Granted: 2022-12-23
Abstract: Machine électrique (1), notamment pour un dispositif d'entraînement d'un véhicule automobile, comprenant un arbre de rotor (9) monté à rotation dans un boîtier (2), une installation à bagues de contact (13) ayant au moins deux bagues de contact (14, 15) solidaires en rotation de l'arbre de rotor (9) et au moins deux contacts glissants (16, 17) coopérant chacun avec une bague de contact (14, 15), et une installation de détection d'angle de rotation ayant au moins un générateur d'angle de rotation (23) porté par l'arbre de rotor (9) et au moins un capteur d'angle de rotation (26) installé dans le boîtier pour détecter le générateur d'angle de rotation (23). Un manchon (18) installé sur l'extrémité libre (10) de l'arbre de rotor (9), la paroi du manchon portant les bagues de contact (14, 15) et son côté frontal libre (19) porte le générateur d'angle de rotation (23).
Patent FR-3015174-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a diodes electroluminescentes et luminaire distant
Inventor: BAUSSAN GHISLAIN
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-12-17
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un système (1000) d'éclairage à diodes électroluminescentes comprenant un détecteur de présence (113) commandant au moins deux luminaires (100, 200) dont l'un au moins est distant du détecteur de présence (113), alimenté par deux fils d'alimentation de puissance (I, II) et commandé par un fil de commande (III) relié au détecteur de présence (113). Le luminaire (200) comprend un circuit de contrôle relié aux trois fils (I, II, III) et muni d'un interrupteur de puissance, et un circuit d'alimentation disposé entre l'interrupteur de puissance et la source de lumière. Le circuit de contrôle est alimenté par le circuit d'alimentation de façon que l'ouverture de l'interrupteur de puissance interrompe la fourniture d'énergie au circuit de contrôle. Le circuit de contrôle est apte à prélever de l'énergie sur le fil de commande (III) à réception d'un signal sur ce fil (III).
Patent FR-3020148-B1 (FR)
Title: Systeme de generation d'images pour afficheur et afficheur associe
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-04-17
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un système (10) de génération d'images pour afficheur, notamment afficheur tête haute, comprenant : un écran (12) à cristaux liquides, un dispositif (14) de rétro-éclairage dudit écran (12). Le système de projection est caractérisé en ce que ledit dispositif (14) de rétroéclairage comprend : - une plaque de support (18), - au moins une diode électroluminescente (16) disposée sur la plaque de support (18) et émettant de la lumière en direction de l'écran (12), une paroi (28) comportant une surface intérieure réfléchissante délimitant un espace compris entre la plaque de support (18) et l'écran (12), - ladite paroi (28) se prolongeant au dessus d'au moins une partie de la plaque de support (18) de sorte que la surface intérieure de la paroi ainsi prolongée laisse passer la lumière en direction de l'écran (12) et réfléchisse vers l'écran (12) de la lumière se propageant en direction de la plaque de support (18).
Patent FR-3029811-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication de structures tridimensionnelles realisees en couches successives
Inventor: ROCHER XAVIER
IPC: B05C9/00
Filed: 2014-12-16
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif utilisant un positionnement dans l'espace par câbles, d'une tête d'extrusion pour déposer de manière continue un matériau pâteux en couches minces, par exemple un mortier comportant soit un liant hydraulique, soit des composés thermo-plastiques, thermo-durcissables ou réticulables. L'invention est destinée à la fabrication d'éléments industriels de très grandes dimensions et plus particulièrement de bâtiments.
Patent FR-3023909-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un capteur d'efforts et installation de mise en œuvre
Inventor: ANTHOINE-MILHOMME DIDIER
IPC: G01L25/00
Filed: 2014-07-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un capteur d'efforts et une installation de mise en œuvre. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit un appareil de mesure de déformation (22) et un corps d'épreuve (10); b) on fournit un adhésif visqueux réactif ; et c) on applique ledit adhésif visqueux réactif (14) sur ledit corps d'épreuve (10); d) on porte ledit appareil de mesure de déformation (22) sur ledit adhésif visqueux appliqué de façon à emprisonner une couche dudit adhésif visqueux réactif (50); puis on applique une pression sur ledit appareil de mesure de déformation (22) pour le porter à une distance donnée dudit corps d'épreuve (10), et, e) on provoque la réaction dudit adhésif visqueux réactif de ladite couche (50) pour sceller ledit appareil de mesure de déformation (22) sur ladite surface de réception (12) dudit corps d'épreuve (10).
Patent FR-3033868-B1 (FR)
Title: Panneau pour module de centrale de traitement d'air, module de centrale de traitement d'air comprenant un tel panneau et centrale de traitement d'air comprenant un tel module
Inventor: CARTON THOMAS
IPC: F24F13/20
Filed: 2015-03-18
Granted: 2018-08-31
Abstract: Panneau (6) pour un module d'une centrale de traitement d'air, le panneau définissant un axe (X6) principal perpendiculaire à sa surface et comprenant une plaque (8) extérieure, une plaque (10) intérieure et une couche (12) en matériau isolant disposée entre la plaque extérieure et la plaque intérieure, les plaques et la couche étant parallèles entre elles et perpendiculaires à l'axe principal du panneau. Un interstice (18) d'épaisseur (e) parallèle à l'axe principal du panneau est défini entre la couche en matériau isolant et au moins une plaque parmi la plaque extérieure et la plaque intérieure, l'épaisseur étant supérieure ou égale à 10 mm.
Patent FR-3037998-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comprenant un carter de turbine ainsi qu'un dispositif de refroidissement par air, et procede d'assemblage d'un tel ensemble
Inventor: DESFORGES JEAN-BAPTISTE VINCENT
IPC: F01D11/24
Filed: 2015-06-26
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (24) pour turbomachine d'aéronef comprenant un carter de turbine (20) ainsi qu'un dispositif (22) de refroidissement du carter comprenant au moins une canalisation (30) alimentée en air et présentant une pluralité de perçages orientés en direction d'une surface extérieure du carter (20), l'ensemble comportant également au moins un système (40) de montage du dispositif de refroidissement (22) sur le carter, comportant deux pièces (42, 44) d'ajustement de la position radiale du dispositif de refroidissement (22) relativement au carter (20), les deux pièces (42, 44) étant assemblées par au moins un organe de fixation traversant un trou oblong (50) pratiqué à travers l'une des deux pièces (42, 44) et orienté radialement.
Patent FR-3029127-B1 (FR)
Title: Dispositif de chargement d'un outil de soudage de grille d'espacement
Inventor: OH BYEONG EUN
IPC: B25J11/00
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un dispositif de chargement d'un outil de soudage (10) de grille d'espacement comprend un châssis de base (110) ; un convoyeur (120) pour acheminer un outil de soudage (10) de manière horizontale au-dessus d'un châssis de base (110) ; et un préhenseur (200) positionné au-dessus du châssis de base (110) pour saisir un outil de soudage (10) acheminé le long du convoyeur (120) pour charger un outil de soudage (10) dans une chambre de soudage, dans lequel le préhenseur (200) comprend un corps de préhenseur (210) ; et un élément de préhension (220) installé de manière horizontale par rapport à l'extrémité du corps de préhenseur (210) pour saisir un outil de soudage (10) et capable de s'incliner dans la direction verticale par rapport au corps de préhenseur (210) au cas où une charge prédéterminée serait appliquée en tant que charge verticale.
Patent FR-3039135-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’affichage d’au moins un indicateur de position d’un aeronef.
Inventor: CROSTA FRANCK
IPC: B64D43/00
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-05-03
Abstract: - Procédé et dispositif d'affichage d'au moins un indicateur de position d'un aéronef. - Le dispositif d'affichage (15) comporte au moins une unité de génération d'information (16A, 16B) pour déterminer, lors d'un vol de l'aéronef, une valeur de commande représentative du débattement par un premier pilote de son manche de commande (2A, 2B) relativement à au moins l'un des axes de roulis et tangage de l'aéronef, au moins une unité de calcul (17A, 17B) pour calculer un ordre de pilotage représentatif de la valeur de commande déterminée par l'unité de génération d'information (16A, 16B), et une unité d'affichage (18) pour afficher au moins un symbole sur au moins un écran (20A, 20B) destiné au second pilote et directement visible par ce dernier, ledit symbole représentant l'indicateur de position et étant affiché sur l'écran (20A, 20B) à une position illustrant sur cet écran ledit ordre de pilotage.
Patent FR-3028445-B1 (FR)
Title: Procede dans lequel une partie d'habillage interieur de vehicule avec une couche de decor comprenant des couches de papier est produite
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B26D1/04
Filed: 2015-11-18
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel une partie d'habillage intérieur pour un véhicule est produite. Le procédé comprend les étapes : - de fourniture d'un bloc de matériau (5) comprenant une pluralité de couches de papier reliées les unes aux autres par au moins une résine ; - de découpe du bloc en tranches, dans lequel un plan de coupe forme un angle entre 5° et 85° avec les plans de couche descouches de papier; - de fourniture d'une couche de support souple et d'application d'au moins l'une des tranches sur la couche de support souple pour obtenir une couche composite souple ; et - de fourniture d'un support rigide et d'application de la couche composite souple directement ou indirectement sur le support.
Patent FR-3045045-B1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la bromadiolone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01P11/00
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E1, de la bromadiolone présentant par analyse chromatographique de bromadiolone comprenant quatre stéréo-isomères de configuration de la bromadiolone effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention ti de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t2, t3 et t4 étant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration de la bromadiolone distincts dudit énantiomère E1, ladite analyse étant réalisée à la température de 27,3°C.
Patent FR-3052263-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'elements mobiles
Inventor: WYLD BRIAN
IPC: G01S1/00
Filed: 2016-06-02
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de positions spatiales de balises mobiles (C) dans une zone (1) comportant des balises fixes (B), comprenant : une étape a) comportant : la collecte par certaines des balises de valeurs (R1, R2, R3) représentatives de premiers signaux émis par certaines des balises ; et la collecte par chaque balise mobile d'une valeur (U) représentative d'un deuxième signal, les deuxième signal et les premiers signaux étant de natures différentes ; et une étape b) de détermination d'une suite d'ensembles de positions estimées dans laquelle : chaque ensemble de positions estimées est associé à une valeur d'erreur représentative d'un ensemble de différences entre les valeurs collectées à l'étape a) et des valeurs théoriques déterminées par modélisation ; et les valeurs d'erreur associées à des ensembles successifs de positions estimées sont décroissantes, la suite s'arrêtant lorsqu'un critère de convergence est atteint.
Patent FR-3052375-B1 (FR)
Title: Plateau de fabrication additive equipe d'un raidisseur
Inventor: EFFERNELLI ALBIN
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un pateau (10) de fabrication additive, le plateau (10) comprenant un corps principal (32), ce corps principal (32) prenant la forme d'une plaque, et le corps principal (32) comprenant une face supérieure sur laquelle sont directement fabriquées les pièces. Le plateau de fabrication additive se caractérise en ce qu'il comprend un raidisseur (12) indépendant du corps principal (32) et fixé sur la face inférieure (34) du corps principal, ce raidisseur (12) prenant la forme d'une plaque (36) et la plaque (36) étant évidée dans son épaisseur (E36). Le raidisseur (12) permet d'éviter des déformations trop importantes du plateau de fabrication additive pendant le processus de fabrication et il est réutilisable.
Patent FR-3056679-B1 (FR)
Title: Dispositif avec modules lumineux maitre et esclave
Inventor: CHERREAU CHRISTOPHE
IPC: F21V23/00
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule comprenant un premier module lumineux appelé module maître (1) et au moins un deuxième module lumineux appelé module esclave (2), chacun desdits modules maître et esclave comprenant une source de lumineuse (11, 12), dans lequel ledit module maître (1) comporte un circuit de pilotage (13) agencé pour piloter la source lumineuse (11) du module maître et la source lumineuse (12) du module esclave.
Patent FR-3059969-B1 (FR)
Title: Colonne de direction retractable manuellement, pour un vehicule
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/184
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-05-10
Abstract: Une colonne de direction (CD) équipe un véhicule et comprend : - une partie arrière (PR) à laquelle est solidarisé un volant et couplée à une partie intermédiaire (PI) translatable sur une distance maximale par rapport à une partie avant (PV) en cas de fort appui sur le volant, et - des moyens de rétractation (MR) comprenant une crémaillère (CR1) solidarisée fixement à la partie intermédiaire (PI), une roue dentée (RD1) montée à rotation sur la partie avant (PV) et engrenant la crémaillère (CR1), et des moyens d'entraînement (ME) propres, en cas d'entraînement en rotation sur un secteur angulaire par une main d'un usager du véhicule, à entraîner en rotation la roue dentée (RD1) pour translater la crémaillère (CR1) et la partie intermédiaire (PI) par rapport à la partie avant (PV) sur une distance fonction de ce secteur angulaire et inférieure ou égale à la distance maximale.
Patent FR-3060313-B1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel de guanidine, et au moins 0,5% en poids de derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) du peroxyde d'hydrogène ; (b) un ou plusieurs sel(s) de guanidine, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphoré(s), en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition,         la composition étant exempte de sel(s) peroxygéné(s) ou de générateurs de sel(s) peroxygéné(s), et de préférence le pH de la composition est inférieur ou égal à 11. plus préférentiellement inférieur ou égal à 10, mieux entre 6 et 10, mieux encore entre 7 et 9,7 L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3048412-B1 (FR)
Title: Aeronef pouvant decoller et atterrir verticalement et comportant au moins 3 moyens de propulsion
Inventor: DE PONNAT EDOUARD
IPC: B64C29/00
Filed: 2016-03-05
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un aéronef pouvant décoller et atterrir verticalement et assurant sa sustentation au moyen d'ailes en croisière. L'aéronef passe de façon simple du décollage au vol de croisière et du vol de croisière à l'atterrissage. L'aéronef est constitué d'ailes (4, 5 ou 6) et d'au moins 3 moyens de propulsion (7) qui permettent à la fois de le propulser et d'exercer des actions en roulis, tangage et lacet. Les sièges des pilotes (28) et passagers (29) peuvent effectuer un mouvement de rotation de manière à maintenir l'assise des sièges à l'horizontal lors de la bascule de l'aéronef du décollage au vol de croisière et du vol de croisière à l'atterrissage L'aéronef est destiné au transport de personnes.
Patent FR-3052554-B1 (FR)
Title: Capteur de vehicule
Inventor: HAN XIAOLI
IPC: G01P3/00
Filed: 2017-06-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention divulgue un capteur de véhicule, comprenant un boîtier fabriqué par un procédé de moulage par injection, ledit boîtier présentant une partie de bride, qui est pourvue d'un alésage de montage, un boulon pouvant pénétrer dans ledit alésage de montage, ledit alésage de montage présente une première portion d'alésage ainsi qu'une deuxième portion d'alésage se raccordant à ladite première portion d'alésage, ledit boulon comprenant, une tête de boulon, une portion de tige lisse et une portion de tige filetée, l'ajustement de ladite portion de tige lisse à ladite première portion d'alésage et à ladite deuxième portion d'alésage étant à chaque fois un ajustement avec jeu, l'ajustement de ladite portion de tige filetée à ladite première portion d'alésage étant un ajustement avec surdimensionnement et l'ajustement de ladite portion de tige filetée à ladite deuxième portion d'alésage étant un ajustement avec jeu.
Patent FR-3053626-B1 (FR)
Title: Un sac apte au conditionnement de produits hortofruticoles et moyens pour sa fabrication
Inventor: GIRO AMIGO EZEQUIEL
IPC: B65B9/14
Filed: 2017-07-03
Granted: 2020-02-28
Abstract: Un sac (100) apte au conditionnement de produits hortofruticoles (2) qui comprend un emballage (103) pouvant loger les produits à conditionner et au moins une première (104) et une deuxième (105) bandes disposées chacune sur une face extérieure de l'emballage de sorte à assurer la fermeture dudit emballage, la première bande (104) étant reliée à l'emballage uniquement par ses extrémités (104a, 104b) constituant une anse (106) et la deuxième bande (105) étant reliée sur toute sa longueur à la face associée de l'emballage, constituant un fond (105c) stable. Une station (1) pour confectionner ce sac (100) comprend un dispositif d'expansion (4) de matériau tubulaire qui comprend un corps d'expansion supérieur (4a) et un corps d'expansion inférieur (4b) mécaniquement liés entre eux avec une capacité de mouvement de l'un par rapport à l'autre et qui coopèrent avec deux groupes de soudure.
Patent FR-3069754-B1 (FR)
Title: Ferrure orthopedique pour equide et application au traitement de la fourbure
Inventor: WATTIEZ PHILIPPE
IPC: A01L7/02
Filed: 2017-08-07
Granted: 2019-09-06
Abstract: Plaque orthopédique de maréchalerie pour membre postérieur des chevaux, la plaque comprenant une branche interne pourvue d'un bord libre et une branche externe pourvue d'un bord libre, une traverse reliant la branche interne et la branche externe, la plaque présentant une face inférieure et une face supérieure opposée à la face inférieure, l'épaisseur des branches externe et interne, mesurée entre la face inférieure et la face supérieure de la plaque, étant croissante depuis le bord libre des branches jusqu'à leur jonction avec la traverse, le matériau formant la plaque étant rigide, l'angle défini entre la face inférieure et la face supérieure de la plaque étant compris entre 10° et 30°.