baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084213-B1 (FR)
Title: Ensemble connecteur doté d’un dispositif de retenue de bouchons de cavités
Inventor: SCHNEIDER JOHN D
IPC: H01R13/62
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble connecteur (10) comportant un boîtier de connecteur (12), un ou plusieurs bouchons de cavité (22), et un dispositif anti-traction (24). Le boîtier de connecteur (12) définit une pluralité de cavités (14) configurées pour retenir une pluralité de bornes électriques (16) insérées le long d’un axe longitudinal (18) du boîtier de connecteur (12). La pluralité de bornes électriques (16) est fixée à des câbles s’étendant au-delà d’une extrémité du fil (20) du boîtier de connecteur (12). Le ou les bouchons de cavité (22) sont disposés individuellement dans une partie de la pluralité de cavités (14). Le ou les bouchons de cavité (22) sont configurés pour empêcher une contamination de pénétrer dans la partie de la pluralité de cavités (14). Le dispositif anti-traction (24) est fixé de manière amovible à l’extrémité du fil (20) du boîtier de connecteur (12). Le dispositif anti-traction (24) définit une pluralité d’ouvertures (26) à travers lesquelles s’étendent les câbles. Le dispositif anti-traction (24) comporte un ou plusieurs dispositifs de retenue de bouchon de cavité (28) disposés à l’intérieur d’une partie de la pluralité d’ouvertures (26) qui empêchent un retrait du ou des bouchons de cavité (22) de la partie de la pluralité de cavités (14).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3100257-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la réalisation d'un mur de soutènement en massif renforcé
Inventor: GOLCHECH JOSEPH
IPC: E02D29/02
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif employé dans la réalisation d’un mur de soutènement en massif de sol renforcé, comprenant : - un parement en béton modulaire (1) retenant un remblai, ledit parement est muni d'au moins une barre de liaison (7) en forme d’Omega, disposée à l’horizontale dont les deux extrémités (10) sont ancrées dans le parement en béton modulaire (1) lors de sa fabrication, ladite barre de liaison (7) comporte une partie centrale rectiligne (8) située hors du béton, et- des renforcements en bandes synthétiques (3) disposées à l’arrière du parement (1), et enroulées autour de la partie centrale (8) de ladite barre de liaison (7),caractérisé en ce que le dispositif comprend un tube (11) en acier ou en matériau synthétique , de diamètre de 30 à 50 mm permettant son introduction sur ladite barre de liaison (7) avant de la placer dans le parement (1), ledit tube (11) se trouvant ainsi entre la barre de liaison (7) et la bande de renforcement (3) et servant de support à cette dernière.      Figure pour l’abrégé :  Figure 7
Patent FR-3102363-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques au moyen d’une composition contenant de l’arginine et d’une composition oxydante
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente demande a pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, à partir d’une composition comprenant de l’arginine et d’une composition oxydante distincte comprenant un ou plusieurs agents oxydants chimiques et un ou plusieurs polymères associatifs anioniques acryliques.
Patent FR-3103225-B1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne avec piston comprenant une partie en saillie séparant deux zones de combustion
Inventor: GALPIN JÉRÉMY
IPC: F02F3/26
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un moteur à combustion interne, comprenant au moins un cylindre, chaque cylindre comprenant un piston et une culasse. Le piston coulisse dans le cylindre et chaque cylindre comprend une chambre de combustion délimitée par la face supérieure du piston, par la surface interne du cylindre et par la culasse. La culasse comprend au moins une portion sensiblement tronconique coaxiale au piston et la face supérieure du piston comprend une partie en saillie (10) délimitant une partie centrale et une partie externe, cette partie en saillie (10) s’érigeant en direction de la culasse pour s’insérer dans la portion sensiblement tronconique. De plus, la partie centrale forme une cavité concave, le fond de ladite cavité concave étant sur l’axe du piston. En outre, la chambre de combustion comprend, lorsque le piston est au point mort haut, une première zone de combustion, comprenant la partie centrale, et une deuxième zone de combustion, comprenant la partie externe, séparées par la partie en saillie (10).   Figure 6 à publier
Patent FR-3105558-B1 (FR)
Title: Boîte électrique à fixer en saillie d’un support
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H01H13/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une boîte électrique réalisée en matière plastique rigide comprenant une paroi de fond (102) destinée à être fixée sur un support de réception, cette paroi de fond présentant sur une face externe (102B) au moins une zone d’appui (120) sur ledit support de réception et étant traversée d’au moins un conduit (150) destiné à accueillir un élément de fixation audit support de réception, chaque conduit présentant à une extrémité externe (152), une surface de pression (155) sur ledit support de réception.    Selon l’invention, la boîte électrique comporte au moins une enveloppe (180) en matière souple entourant chaque conduit de sorte que l’enveloppe s’interpose entre ladite paroi de fond et ledit conduit pour autoriser un mouvement relatif de translation de la surface de pression de chaque conduit par rapport à chaque zone d’appui de la paroi de fond, sans engendrer de contrainte mécanique déformant ladite paroi de fond.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105312-B1 (FR)
Title: Pompe pour installation hydraulique, et installation hydraulique correspondante
Inventor: BAALI MOHAMED
IPC: F04C15/06
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une pompe hydraulique destinée à faire circuler de l’eau dans une installation hydraulique. Elle trouve notamment une application aux installations hydrauliques de type installation de chauffage et/ou de fourniture d’eau chaude.     La pompe comprend un corps 1, une première entrée 2, une sortie 3, des moyens de circulation 4 d’un fluide et une vanne 5 présentant trois voies, lesdits moyens de circulation 4 étant disposés entre la sortie 3 et une première voie de ladite vanne 5, ladite vanne 5 étant reliée par une deuxième voie à la première entrée 2, ladite pompe comprenant une deuxième entrée 6 reliée à une troisième voie de ladite vanne 5.     La pompe comprend en outre une troisième entrée 7 distincte reliée aux moyens de circulation 4 par un conduit 8.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095164-B1 (FR)
Title: Aération
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-04-16
Granted: 2023-01-13
Abstract: Aér ation L’invention concerne une aération (1), destinée particulièrement à être utilisée dans un habitacle de véhicule, comprenant  - un boîtier (2) avec une ouverture d’admission d’air et une ouverture d’évacuation d’air, le boîtier (2) comprenant une première partie de paroi (21) et une seconde partie de paroi opposée (22), et  - un ensemble de guidage de l’air comprenant un élément de guidage de l’air statique (3) et un régulateur de flux d’air mobile (6), prévus au moins en partie à l’intérieur du boîtier (2), l’ensemble de guidage de l’air comprenant une première surface de guidage de l’air (31) et une seconde surface de guidage de l’air opposée (32),  dans laquelle la première partie de paroi (21) du boîtier (2) et la première surface de guidage de l’air (31) définissent un premier canal d’air (4) destiné à guider un premier flux d’air entre l’ouverture d’admission d’air et l’ouverture d’évacuation d’air, et la seconde partie de paroi (22) du boîtier (2) et la seconde surface de guidage de l’air (32) définissent un second canal d’air (5) destiné à guider un second flux d’air entre l’ouverture d’admission d’air et l’ouverture d’évacuation d’air,   dans laquelle le régulateur de flux d’air mobile (6) est configuré pour réguler un rapport entre le premier flux d’air et le second flux d’air,  dans laquelle une première distance (d1) entre la première surface de guidage de l’air (31) et la première partie de paroi (21) et/ou une seconde distance (d2) entre la seconde surface de guidage de l’air (32) et la seconde partie de paroi (22) varient dans une direction perpendiculaire au premier flux d’air et/ou au second flux d’air dans au moins une section de l’aération (1).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111109-B1 (FR)
Title: Platine de montage d’une source lumineuse sur une paroi de véhicule et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle platine de montage
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B61D29/00
Filed: 2020-06-05
Granted: 2023-01-06
Abstract: Platine de montage d’une source lumineuse sur une paroi de véhicule et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle platine de montage Cette platine (5) permet le montage d’une source lumineuse (7) sur une face (31) d’une plaque appartenant à une paroi d’un véhicule, notamment ferroviaire, cette plaque étant équipée d’un orifice de passage d’un faisceau lumineux issu de la source lumineuse. Cette platine est équipée d’une ouverture centrale, destinée à être alignée sur l’orifice de passage de la plaque, et d’organes (53, 54) de retenue de la source lumineuse. Ces organes de retenue fonctionnent par encliquetage et comprennent au moins une patte (53) élastiquement déformable d’accrochage de la source lumineuse et au moins une butée (54) de blocage de la source lumineuse sur la platine.  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3112824-B1 (FR)
Title: Cage de roulement avec dispositif de lubrification
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C33/66
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention propose un palier de roulement comprenant : - une bague interne et une bague externe coaxiales selon un axe de rotation et entre lesquelles sont disposés des éléments roulants (16), - une cage annulaire (100) de roulement centrée autour de l’axe de rotation et agencée entre la bague interne et la bague externe, la cage annulaire présentant une face annulaire externe (102), en regard de la bague externe et une face annulaire interne (104) en regard de la bague interne,dans lequel la cage annulaire comprend une pluralité de logements (106) logeant les éléments roulants, et au moins l’une de la face externe ou de la face interne comprenant au moins une portion centrale (112) ; ladite au moins une portion centrale (112) est formée par une première surface (1141) et une seconde surface (1142) inclinées par rapport à l’axe de rotation dans un plan longitudinal passant par l’axe de rotation de sorte à faire circuler un fluide de lubrification dudit palier depuis le premier bord annulaire latéral et le second bord annulaire latéral vers une zone de fond (120) de ladite au moins une portion centrale.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3115534-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube de turbomachine en materiau composite
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-10-27
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé (100) de fabrication d’une aube de turbomachine en matériau composite à matrice céramique comprenant une pale et une plateforme, réalisation (102) d'un tissage multicouche de fibres céramiques pour former une première préforme fibreuse (28A) en une seule pièce, la première préforme fibreuse formant préforme de pale, réalisation (104) d’un tissage multicouche de fibres céramiques pour former une deuxième préforme fibreuse en une seule pièce comprenant un logement, la deuxième préforme fibreuse formant préforme de plateforme, réalisation (106) d’un toron de fibres céramiques, consolidation (108) des préformes fibreuses et du toron de fibres céramiques pour former des préformes consolidées et un toron consolidé, assemblage (110) des préformes consolidées par engagement et coopération de la première préforme consolidée dans le logement, le toron consolidé étant interposé entre la première préforme consolidée et la deuxième préforme consolidée co-densification de l’assemblage pour former l’aube de turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120734-B1 (FR)
Title: Procédé et système de pilotage d’une centrale nucléaire
Inventor: FEINGOLD JEAN
IPC: G21D3/08
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé et système de pilotage d’une centrale nucléaire Le procédé de pilotage comprend, en l’absence de détection d’un déséquilibre entre un signal de puissance primaire (S1) et un signal de puissance secondaire (S2), la mise en œuvre d’un mode de suivi de consigne, dans lequel la centrale nucléaire est pilotée en fonction d’une consigne opérationnelle de puissance (COP), et en cas de détection d’un déséquilibre, la mise en œuvre automatique d’un mode de limitation de puissance, comprenant le calcul d’une puissance d’équilibre cible (PEC) égale ou inférieure à la puissance primaire (P1) et égale ou inférieure à la puissance secondaire (P2), et le pilotage de la centrale nucléaire (2) en fonction de la puissance d’équilibre cible (PEC).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120831-B1 (FR)
Title: Système de support de dispositif de communication mobile pour véhicule et procédé de fabrication d’un tel système
Inventor: HELIN THEO
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un système de support de dispositif de communication mobile pour véhicule et son procédé de fabrication. Le système de support est obtenu par fabrication additive par fusion sur lit de poudre. Le système de support comprend un corps (20) comprenant un logement adapté pour recevoir le dispositif de communication mobile ; un organe mobile (22) vis-à-vis du logement et comprenant une seconde paroi définissant avec la première paroi un étau de serrage du dispositif de communication mobile, l’organe mobile (22) comprenant un écrou (32) logé en liaison glissière dans une partie creuse (301) du corps (20) ; et une molette (21) comprenant une vis (31) différentielle avec un premier jeu de fabrication un premier filetage (311) et un premier taraudage (321) et un deuxième jeu de fabrication inférieur au premier jeu entre un deuxième filetage (312) et un deuxième taraudage (302).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121163-B1 (FR)
Title: Charnière pantographe comprenant un dispositif de recentrage
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: E05D3/14
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une charnière pantographe comprenant un dispositif de recentrage.  La charnière pantographe (2) comprend un charnon fixe (4) et un charnon mobile (6). Les charnons sont liés à deux biellettes (8, 8A) par l’intermédiaire de liaisons pivots (10). Les axes de rotation des liaisons pivots sont parallèles à un même axe de travail (12). Une biellette (8A) comprend un rebord (20) s’étendant dans une direction parallèle ou sensiblement parallèle à l’axe de travail (12). Le charnon fixe (4) comprend une butée mécanique (16) prenant appui contre le rebord (20) de la biellette (8A), lorsque la charnière pantographe (2) est fermée. La butée mécanique (16) et le rebord (20) de la biellette (8A) sont de forme complémentaire, de manière à s’emboîter selon une direction radiale ou sensiblement radiale à l’axe de travail (12), lorsque la charnière pantographe (2) est refermée.  (Figure 1)
Patent FR-3125067-B1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel, aube monocristalline et turbomachine
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C22C19/05
Filed: 2021-07-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 5,0 à 6,5 % d’aluminium, 0,50 à 2,5 % de tantale, 1,50 à 4,0 % de titane, 0 à 7,0 % de cobalt, 12,0 à 16,0 % de chrome, 0,50 à 2,5 % de molybdène, 0 à 2,0 % de tungstène, 0,05 à 0,15 % de hafnium, 0 à 0,15 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables.  L’invention concerne également une aube (20A, 20B) monocristalline comprenant un tel alliage et une turbomachine (10) comprenant une telle aube (20A, 20B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125588-B1 (FR)
Title: Détecteur de pression de fluide
Inventor: PRIVAT JOËL
IPC: G01L9/14
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-12-29
Abstract: Détecteur de pression comprenant : un corps délimitant deux chambres reliées entre elles par un canal et destinées chacune à être reliée à une source de fluide sous pression, un équipage mobile fixé à une extrémité d’une tige montée coulissante dans le canal et définissant avec ledit canal un chemin de fuite entre les deux chambres, et un détecteur d’au moins une position de l’équipage mobile significative d’un seuil déterminé de différence de pression entre les deux chambres, l’équipage mobile étant soumis à l’action d’un élément élastique rappelant ledit équipage mobile vers le canal.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Patent FR-3127658-B1 (FR)
Title: Bobine pour stator de moteur électrique, stator associé et procédé de fabrication associé
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: H02K3/46
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne une bobine (9) d’un stator (3) pour moteur électrique (1) comprenant :  - un bobineau (17) formant une dent du stator (3),  - un fil de bobinage (29) configuré pour être enroulé sous forme de spires adjacentes autour du bobineau (17), les extrémités (29a, 29b) du fil de bobinage (29) étant positionnées du côté de la première extrémité (17a) du bobineau (17) de manière à permettre des connexions électriques vers le centre du stator (3), la bobine (9) comprenant une portion interne (9i) destinée à recevoir un premier nombre de couches de spires et une portion externe (9e) destinée à recevoir un deuxième nombre de couches de spires supérieur au premier nombre pour former un bobinage trapézoïdal et dans laquelle au moins une des spires de la dernière couche de la portion interne (9i) est réalisée après les spires de la dernière couche de la portion externe (9e) afin de maintenir les différentes spires de l’enroulement en position.   Fig.12
Patent FR-2090171-B1 (FR)
IPC: H04B14/06
Filed: 1971-05-21
Granted: 1975-04-18
Abstract: Apparatus and method are disclosed for a differential pulse code modulated system. The system transmits the difference between a given sample of the input signal and an estimated value of the given sample which is determined from previous estimated samples. The differential signal is fed back to an all digital loop to provide an estimated sample without undue delay.
Patent FR-2516154-B1 (FR)
IPC: E06B3/28
Filed: 1981-11-10
Granted: 1984-06-08
Abstract: 1. A glazing frame aimed to be fitted to a window frame, consisting of two jambs, one upper cross-piece and one lower cross-piece, comprising identical profiles (19), each of the profiles (19) comprising a fitting channel (20) for the glazing (18), a bearing flange (21) laying on the window frame (4, 5, 6, 7), characterized in that each of the profiles (19) comprises additionnally pivoting means (2) of the frame (17), consisting of a hinge (23) located between the flange (21) and the fitting channel (20), said hinge (23) being perpendicular to the bearing plan (p) of the flange (21), and optionnally holding means (24) for the pivoting of the frame (17).
Patent FR-2547595-B1 (FR)
IPC: C13B10/10
Filed: 1983-06-20
Granted: 1985-10-04
Abstract: 1. Process for heating waters used for the diffusion process in a sugar factory including a diffusion apparatus (10), a pulp press (12), a pulp dryer (16) and at least one carbonation apparatus (25) for the purification of the sugar juices, characterized by the fact that part of the sensible heat and latent heat of condensation of the wet exhaust gases from the pulp dryer (16) and/or from the carbonation apparatus (25) is used to heat the pulp pressing waters and make-up waters (B) used for the diffusion process.
Patent FR-2542882-B1 (FR)
Inventor: YOSHIHARA HIDEO
IPC: G03F1/22
Filed: 1983-07-18
Granted: 1986-05-02
Abstract: An X-ray absorber layer in the form of single layer of high melting point metal such as Ta, W is formed with granular crystal grains on a mask substrate, so that an internal stress of the layer is reduced. A fine pattern is formed from the absorber layer by reactive sputter etching using CBrF3 gas as an etchant, so that an X-ray absorber pattern is formed on the mask substrate. The X-ray lithography mask thus fabricated has a fine pattern such as submicron pattern with a high degree of pattern contrast and a high dimensional accuracy.
Patent FR-2552125-B1 (FR)
Inventor: HAGEMAN JACQUES
IPC: D06B13/00
Filed: 1983-09-16
Granted: 1986-03-21
Abstract: Cellulosic materials and more particularly wood shavings, pulps, and cellulosic textile fibres are exposed to the combined action of microwaves and at least one oxidizing agent. In particular, the process makes it possible to improve the brightness of the end product.
Patent FR-2567127-B1 (FR)
Inventor: BROSSAS JEAN
IPC: C08F2/44
Filed: 1984-07-05
Granted: 1988-05-20
Abstract: The organophosphorous compounds are chosen from: -(I) the sulphur deriviatives of hexahalocyclotriphosphazene of formula in which 1 </= n </= 5, 1 </= m </= 4, R1 and R2 are chosen from the hydrogen atom and methyl and ethyl radicals, X is a halogen atom and A is chosen from the oxygen atom and the NH radical, and (II) the compounds of formula in which 1 </= p </= 3, 1 </= m </= 4, R1 and R2 are chosen from the hydrogen atom and methyl and ethyl radicals, and: - either R3 is chosen from saturated hydrocarbon radicals containing from 1 to 6 carbon atoms, M is sulphur and A is oxygen, - or R3 is the methyl radical, M is chosen from sulphur and oxygen and A is chosen from oxygen and the NH radical. The flame-retarded polymeric composition according to the invention comprises at least one polymer obtained by polymerisation in the presence of at least one free radical initiator and of at least one such organophosphorous compound.
Patent FR-2593065-B1 (FR)
Inventor: MENTION JACKY
IPC: A61K9/46
Filed: 1986-01-22
Granted: 1988-09-09
Abstract: L'invention concerne la préparation de nouveaux couples effervescents et de compositions les contenant par réaction d'acide citrique avec un carbonate ou bicarbonate alcalin, le milieu étant amené à réagir avec dégagement d'anhydride carbonique jusqu'à ce que l'acide soit transformé en citrate mono- ou di-alcalin. 
<??>Les couples comprennent un mélange de citrates mono- et di-alcalin dans un rapport pondéral compris entre 8/1 et 1/10. 
<??>Suivant une réalisation particulière de l'invention, ces compositions pharmaceutiques contiennent également un antacide pour le traitement simultané d'hyperacidité stomacale et d'hypersécrétion d'histamine au niveau des récepteurs H2.
Patent FR-2657677-B1 (FR)
IPC: F17C11/00
Filed: 1990-02-01
Granted: 1993-10-22
Abstract: The present invention concerns a container intended to contain a liquid gas. A container according to the invention comprises a body 2, a plug 4 made from absorbent material disposed in the said body, a valve 5 for drawing off gas only in the gaseous phase, a supply tube 6 disposed in the opening 4a of the plug 4, a chimney 7 forming an internal facing of the opening 4a, and a textile sheet (8) surrounding and enveloping the chimney 7. The invention is applied in particular to disposable cartridges of liquified petroleum gas such as butane.
Patent FR-2672629-B1 (FR)
Inventor: WINCKLER PATRICK
IPC: A61H33/00
Filed: 1991-02-12
Granted: 1996-09-20
Abstract: The present invention relates to a dismountable bath tub with an overflow gutter, the said bath tub being used essentially in hydrotherapy. The bath tub according to the invention consists of at least four panels which are joined to each other and constitute the sides and the base of an enclosure which is topped by a peripheral gutter.