baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011233-A1 (FR)
Title: Module de stockage avec des fonctions d'empilage et de depilage
Inventor: CAMPAGNOLLE PIERRE
IPC: B65H3/48
Filed: 2013-09-30
Abstract: Un module de stockage (1) comprend une zone de stockage (3) pour stocker par accumulation des articles plats (2) en pile sur chant, un convoyeur principal (9) qui s'étend transversalement à la zone de stockage, une fonction d'empilage pour transférer un article du convoyeur principal vers la zone de stockage et l'empiler à l'arrière de la pile d'articles dans la zone de stockage, et une fonction de dépilage pour extraire un article de la pile d'articles et le transférer vers le convoyeur principal. La fonction de dépilage comprend une plaque de dépilage (7) à courroie perforée et à aspiration commandée disposée entre le convoyeur principal et la zone de stockage, cette plaque de dépilage présentant un premier segment parallèle à la pile d'articles et un second segment adjacent au premier segment et qui s'étend de façon oblique par rapport au premier segment, ladite aspiration commandée étant disposée dans le second segment oblique de la plaque de dépilage.
Patent FR-3011670-A1 (FR)
Title: Harnais electrique a faible capacite lineique
Inventor: KOLIATENE FLAVIEN
IPC: H01B5/10
Filed: 2013-10-09
Abstract: Un harnais (100) pour la liaison électrique entre plusieurs équipements comprend un faisceau (110) formé d'un ou plusieurs câbles électriques (111) entourés par une gaine de blindage conductrice (120) et au moins un élément d'écartement (130) interposé entre le faisceau (110) et la gaine de blindage (120). Chaque élément d'écartement maintient la gaine de blindage à une distance déterminée du faisceau de manière à limiter la capacité linéique en mode commun CMC du harnais à une valeur inférieure à 676 pF, la capacité linéique en mode commun CMC du harnais étant calculée avec la formule suivante : CMC = A x /log(D/d) où : - A est une constante, - est la permittivité équivalente du milieu présent entre le faisceau et la gaine de blindage, - D est le diamètre de la gaine de blindage, - d est le diamètre du faisceau.
Patent FR-3012654-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture et de lecture d'une memoire morte electriquement programmable et effacable multi-niveaux et dispositif de memoire correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/10
Filed: 2013-10-25
Abstract: Pendant une phase de programmation de la cellule, on applique (21) une première tension (Vs1) sur la région de source, on applique (22) une deuxième tension (Vd2) sur la région de drain, supérieure à la première tension, jusqu'à mettre la cellule (CEL) en conduction, la valeur numérique (ddj) de la donnée (DD) à écrire étant contrôlée par le niveau de la tension de commande (VCGj) appliquée (20) sur la grille de commande et ladite donnée étant de facto écrite avec ladite valeur numérique lors de ladite mise en conduction de la cellule, la programmation étant alors stoppée (24).
Patent FR-3022019-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique de plateforme, plateforme et procede associe
Inventor: LOISON RENAUD
IPC: B64D13/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Cette invention concerne un dispositif (10) d'échange thermique de plateforme comportant : - un compartiment (30) destiné à être disposé dans une plateforme (1), le compartiment (30) délimitant un volume utile (32) de refroidissement, et - au moins un élément à refroidir (12) reçu dans le volume utile (32). Ce dispositif (10) comporte : - une trappe (34) d'obturation du volume utile (32), et - un mécanisme de déplacement (36) propre à déplacer la trappe (34) entre une configuration rétractée d'obturation du compartiment (30) et au moins une configuration déployée à l'extérieur du compartiment (30), et propre à déplacer l'élément à refroidir (12) vers l'extérieur du compartiment, la trappe (34) dans la configuration déployée délimitant au moins partiellement un passage (52) de circulation d'air extérieur à l'aéronef autour de l'élément à refroidir (12).
Patent FR-3030904-A1 (FR)
Title: Emetteur d'ondes electromagnetiques a cavite reverberante et procede d'emission associe
Inventor: VALLON HENRI
IPC: H01Q21/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: Cet émetteur (10) d'ondes électromagnétiques comprend : - une cavité réverbérante (12), - au moins une antenne primaire (14) pour émettre une onde électromagnétique primaire dans la cavité réverbérante (12) sous l'effet d'un signal d'excitation, - une pluralité d'antennes secondaires (20) comprenant chacune une partie émettrice (32) à l'extérieur de la cavité réverbérante (12) et une partie réceptrice (34) à l'intérieur de la cavité réverbérante (12), chaque antenne secondaire (20) étant adaptée pour que la partie émettrice (32) émette une onde électromagnétique secondaire hors de la cavité réverbérante (12) sous l'effet d'une onde électromagnétique d'excitation reçue par la partie réceptrice (34), - un système (16) de génération d'un signal d'excitation de la ou chaque antenne primaire (14), et - un organe (18) de transmission du signal d'excitation à la ou chaque antenne primaire (14).
Patent FR-3017173-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour commander le mouvement de translation d'un organe et systeme de freinage equipe d'un tel dispositif de transmission formant un servofrein
Inventor: GAFFE FRANCOIS
IPC: F16H19/04
Filed: 2014-01-31
Abstract: Dispositif de transmission pour commander le mouvement de translation d'un organe (1) comprenant un boîtier fixe (110) logeant un planétaire extérieur (120) muni intérieurement d'une denture (122), d'un planétaire intérieur (140) relié à l'organe commandé (1) et portant une crémaillère (141) dans la direction de translation (xx). Un porte-satellite(s) (130) muni de satellites (131) à denture inclinée, en prise avec la denture intérieure (122) et la crémaillère (141) permet de commander le mouvement de translation du planétaire intérieur (140). Le dispositif de transmission est entraîné par un moteur (2) avec une transmission (3) agissant soit sur le planétaire extérieur (120) ou le porte-satellite(s) (130).
Patent FR-3004890-A1 (FR)
Title: Mecanisme de coupe pour le produit recolte destine a equiper une recolteuse agricole telle qu'une remorque de chargement ou une presse a balles
Inventor: MALLINGER KONRAD
IPC: A01F29/00
Filed: 2014-04-18
Abstract: Ledit mécanisme présente au moins une lame de coupe réversible (3) pouvant être amenée à deux positions de sectionnement, par retournement, et comprenant deux tranchants (23a, 23b). Dans une première position de sectionnement, un premier tranchant (23 a) pénètre dans un canal à produit récolté, dans lequel un second tranchant (23b) pénètre dans une seconde position de sectionnement. La lame de coupe (3) est orientée à peu près tangentiellement audit canal par une ligne médiane (50) passant entre les deux tranchants (23a, 23b), et/ou est située à l'extérieur dudit canal sur au moins une majeure partie de ladite ligne médiane (50). Ainsi, le second tranchant de la lame réversible demeure intact en cas de cassure du premier tranchant, le maniement de la lame est simple lors des retournements, intégrations et déposes, sans problème d'encrassement, et la lame permet un système de suspension simple, avec souplesse élastique, en vue du déport vers une position d'esquive.
Patent FR-3020170-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un aeronef
Inventor: FARJON JULIEN
IPC: G08G5/06
Filed: 2014-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de guidage le long d'une trajectoire de référence d'un aéronef comprenant: a) lorsque l'altitude de l'aéronef est supérieure à un seuil, l'estimation (E1) d'une localisation relative de l'aéronef par rapport à un point de début de roulage à partir d'une cartographie de la plateforme et de repères au sol, b) lorsque l'altitude de l'aéronef est inférieure audit seuil et avant que l'aéronef ne soit localisé au point de début de roulage, estimation (E2) d'une localisation relative de l'aéronef par rapport au point de début de roulage à partir de données de localisation absolue de l'aéronef et de la dernière localisation relative estimée à l'étape a), c) lorsque l'aéronef est localisé au point de début de roulage, guidage (E3) de l'aéronef en fonction d'une localisation de l'aéronef relative à la trajectoire de référence estimée à partir de données relatives à un ensemble d'indicateurs au sol.
Patent FR-3020586-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de structure metallique
Inventor: ROMILLY PATRICK
IPC: B23P13/00
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de structure métallique (1) comprenant - une embase monobloc (2) dont la section comporte au moins deux parois (2a, 2b) raccordées entre elles au niveau d'une zone d'angle (2c) et séparées par un espace (e) et - au moins un élément de renfort (3), adjoint au moins en partie à au moins une des parois de ladite embase monobloc (2). Conformément à l'invention, ce procédé consiste : - à préparer une tôle métallique plane et à faire subir à cette tôle au moins une opération de mise en forme pour obtenir une tôle conformée destinée à former ladite embase (2), - à préparer une pièce de renfort destinée à former ledit élément de renfort (3), comportant un contour périphérique dont une partie (3a) est destinée à être raccordée avec ladite tôle conformée. - à assembler ladite partie du contour périphérique de ladite pièce de renfort avec les parois de ladite tôle conformée, par une technique de soudage par friction linéaire, pour obtenir ladite pièce de structure (1) comprenant ladite embase (2) et ledit élément de renfort (3).
Patent FR-3020793-A1 (FR)
Title: Tablier avant pour vehicule automobile.
Inventor: DELORD CHRISTIAN
IPC: B62D25/16
Filed: 2014-05-07
Abstract: Le tablier avant (1) pour véhicule automobile dont le plancher de caisse (12) est doté d'un tunnel (13), comprend un bord inférieur (5b), un bord supérieur (5a) et deux côtés latéraux (6a, 6b). Les bords inférieur (5b) et supérieur (5a) sont continus et sensiblement parallèles, le bord inférieur (5b) étant dénué de découpe au niveau de la jonction (8) avec le tunnel (13) de plancher de caisse (12) du véhicule, les côtés latéraux présentant des portions pleines intégrant la forme des passages de roues (10a, 10b).
Patent FR-3024300-A1 (FR)
Title: Stator ameliore et machine electrique comportant un tel stator
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: H02K3/493
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne une dent de stator (8) pour machine électrique et destinée à porter un enroulement d'un fil électrique (10), ladite dent comportant une partie centrale (24) formée avec un assemblage jointif de tôles magnétiques prédécoupées (24a), lesdites tôles étant solidarisées entre-elles, caractérisée en ce que la partie centrale (24) est enserrée entre deux parties d'extrémité longitudinale (25) lesquelles sont solidarisées à la partie centrale (24) et traversées chacune par un boulon de fixation radiale (11), lesdites parties d'extrémité longitudinale (25) présentant une forme extérieure arrondie (25a) pour constituer au niveau des extrémités de la dent, une surface de contact continue pour le ou les fil(s) électrique(s) (10) enroulé(s) sur ladite dent.
Patent FR-3025913-A1 (FR)
Title: Dispositif de lecture de codes-barres et machine pour l'analyse automatise d'un echantillon comprenant un tel dispositif
Inventor: ORATI LUCA
IPC: G06K7/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: Dispositif (10) de lecture de code-barres comprenant un appareil (12) de lecture de code-barres ayant : a) un système d'émission de lumière (14), b) un système de récupération de lumière (28) capable de récupérer une lumière réfléchie d'une zone de vision utile au travers d'un système de conditionnement de lumière réfléchie (30) ; c) un capteur photoélectrique (26) ; caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend un système optique auxiliaire (36) qui est disposé de manière permanente dans la zone de vision utile, à distance du capteur (26), et en série avec le système de conditionnement de lumière réfléchie (30) de telle sorte qu'une portion mais pas la totalité de la zone de vision utile est interceptée par le système optique auxiliaire (36).
Patent FR-3026345-A1 (FR)
Title: Support a base de fibres cellulosiques, son procede de fabrication et son utilisation en tant que ruban de masquage
Inventor: DUFOUR MENNO
IPC: D21H19/34
Filed: 2014-09-26
Abstract: Support à base de fibres cellulosiques, dont au moins une face est recouverte d'une composition obtenue par un mélange en milieu aqueux comprenant : a) au moins un polymère hydrosoluble (PH) comportant des fonctions hydroxyles, b) au moins une lactone substituée par au moins une chaîne hydrocarbonée en C8-C30 linéaire ou ramifiée et/ou cyclique pouvant contenir des hétéroatomes, c) et au moins un agent réticulant. Procédé de fabrication et utilisation
Patent FR-3028369-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'identites d'utilisateurs destine a etre mis en oeuvre lors d'une communication entre deux navigateurs web
Inventor: BELTRAN VICTORIA
IPC: H04L9/30
Filed: 2014-11-10
Abstract: Le procédé de gestion d'une identité d'un premier utilisateur est destiné à être mis en œuvre lors d'une communication entre un premier navigateur web installé sur un terminal du premier utilisateur et un deuxième navigateur web installé sur un terminal d'un deuxième utilisateur. Il comprend : - une étape d'obtention (G90,G40) par le premier utilisateur d'au moins une première donnée caractéristique du deuxième utilisateur ; - une étape d'association (G140,G160) d'une identité du premier utilisateur avec ladite au moins une première donnée caractéristique du deuxième utilisateur ; et - une étape de mise à disposition (G220,G260) du deuxième utilisateur de l'identité du premier utilisateur associée à ladite au moins une première donnée caractéristique à condition que le deuxième utilisateur détienne au moins une deuxième donnée correspondant à la première donnée caractéristique du deuxième utilisateur.
Patent FR-3030106-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure electrique haute tension a autosoufflage optimise
Inventor: BIQUEZ FRANCOIS
IPC: H01H33/88
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure électrique (1) à autosoufflage, tel qu'un disjoncteur (1) ou un sectionneur, comprenant : - un premier contact (3) et un second contact (4) déplaçables entre une position fermée en appui l'un contre l'autre et une position ouverte espacés l'un de l'autre ; - une chambre de coupure (11) entourant les deux contacts (3, 4) pour délimiter un espace fermé en position fermée. L'un au moins des contacts (3, 4) comprend un canal central (12, 13) s'ouvrant vers l'autre contact (3, 4) en étant destiné à permettre l'évacuation de gaz issus de la chambre de coupure (11) en phase d'ouverture. Selon l'invention, l'autre contact (3, 4) porte un organe isolant (14) qui s'ablate sous l'effet d'un arc électrique se formant dans la chambre de coupure pour donner lieu à une augmentation de pression importante et rapide dans cette chambre.
Patent FR-3032103-A1 (FR)
Title: Dispositif pour enfiler les gants en matiere elastique a usage unique sterile ou non sterile
Inventor: BERECZKY ALEXANDRE
IPC: A61B42/50
Filed: 2015-02-03
Abstract: Dispositif pour enfiler les gants en matière élastique à usage unique, stériles ou non stériles. L'invention concerne un dispositif qui permet d'enfiler ces gants sans les toucher. Il est constitué d'un caisson muni de deux orifices circulaires dans lesquels on introduit deux porte-gants munis chacun d'un gant. En appuyant sur la pédale d'une pompe à dépression, reliée au caisson par un tuyau flexible, on crée une dépression qui fait gonfler les gants dans le caisson, on y introduit ses mains, on relâche la pédale, les gants se resserrent sur les mains, on pousse ses mains en avant pour désolidariser les gants des porte-gants et on ressort ses mains gantées du caisson. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux endroits où il y a des risques d'infections en tous genres.
Patent FR-3033230-A1 (FR)
Title: Destruction selective de la plante d'ambroisie (ambrosia artemisiifolia) grace a l'emploi de solution saline selon la methode lekrinszki
Inventor: LEKRINSZKI LASZLO ISTVAN
IPC: A01P13/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: La présente demande se rapporte à un procédé d'éradication de la plante d'ambroisie à feuille d'armoise (ambroisia artémisifolia) qui consiste à effectuer un arrosage complet de la surface foliaire de chaque plante au moyen d'une solution de saumure. L'invention concerne également le dispositif associé au procédé pour l'éradication de la plante d'ambroisie à feuille armoise.
Patent FR-3031398-A1 (FR)
Title: Procede de calibration, par detection de lumiere, de la position d’un faisceau de lumiere d’une source mobile par rapport a l’axe optique d’une camera
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-01-07
Abstract: Un procédé permet de calibrer la position d'un faisceau de lumière (FL) d'une source (SL) mobile d'un système (V) comportant une caméra (CO) enregistrant des images d'une zone (ZF). Ce procédé comprend une première étape dans laquelle on positionne dans la zone (ZF) au moins un détecteur de lumière (DL) à une distance choisie du système (V), une deuxième étape dans laquelle on déplace la source (SL) afin que son faisceau de lumière (FL) balaye la zone (ZF), et l'on stocke la position de la source (SL) lorsque le détecteur de lumière (DL) détecte le faisceau de lumière (FL), et une troisième étape dans laquelle on associe la position stockée de la source (SL) à la position de l'axe optique (AO) de la caméra (CO) par rapport à la position du détecteur de lumière (DL) dans la zone (ZF).
Patent FR-3031297-A1 (FR)
Title: Mascara solvants volatils hydrocarbones et silicones
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de conditionnement et d'application d'une composition de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques, notamment des cils ou des sourcils, comprenant : i) une composition de maquillage et/ou de soin anhydre comprenant au moins une huile hydrocarbonée volatile et au moins une huile siliconée volatile ; ii) un élément d'application de ladite composition ; et iii) des moyens de chauffage pour porter ladite composition à une température propice à sa déformabilité. Une composition anhydre, notamment cosmétique, comprenant au moins une huile hydrocarbonée volatile et au moins une huile siliconée volatile ainsi que sa mise en œuvre sont également revendiqués.
Patent FR-3031431-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au deplacement d'un animal quadrupede et harnais pour la realisation d'un tel dispositif
Inventor: COURTOIS CHRISTOPHE
IPC: A61H3/04
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'aide au déplacement d'un animal comprenant un chariot (2) et des moyens (6) de couplage de l'animal audit chariot (2). Les moyens (6) de couplage comprennent un harnais (7), positionnable autour du corps de l'animal, et formé d'une bande enroulable munie, de deux orifices traversants formant chacun un passage de patte, et de moyens (15) de maintien de la bande (14) à l'état enroulé, ladite bande (14) se présentant, à l'état enroulé, sous forme d'un fourreau ouvert à chacune de ses extrémités et muni, entre ces deux extrémités (71, 72), desdits passages de patte, ce harnais (7) étant équipé de moyens (9) de liaison couplables/désaccouplables avec des moyens (10) de liaison complémentaires portés par ledit chariot (2).
Patent FR-3032938-A1 (FR)
Title: Assemblage ameliore d'inserts de renfort par un materiau polymere et face avant technique de vehicule automobile comprenant un tel assemblage.
Inventor: AESCHLIMANN JEAN-LOUIS
IPC: B62D29/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) à angle droit par un matériau polymère d'un premier insert de renfort longitudinal (12) et d'un deuxième insert de renfort longitudinal (14), chaque insert (12, 14) présentant une paroi de fond (12a, 14a) encadrée de parois latérales, dans lequel : - le premier insert (12) comporte une extrémité recourbée (16) dont une extrémité libre définit une bordure (18) en appui plan contre la paroi de fond (14a) du deuxième insert (14), - l'extrémité recourbée (16) du premier insert (12) et le deuxième insert (14) présentent chacun au niveau de leur jonction une ouverture (20, 22) traversant leur paroi de fond (12a, 14a), ces ouvertures définissant un passage traversant les inserts (12, 14) suivant la direction longitudinale du premier insert (12), - le matériau polymère forme au moins un élément de renfort s'étendant au moins en partie à l'intérieur du passage et reliant les inserts (12, 14).
Patent FR-3033283-A1 (FR)
Title: Dalle ou lame electro-conductrice pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F15/10
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un élément (10), telle qu'une dalle ou une lame, présentant des propriétés électro-conductrices pour la réalisation d'un revêtement de sol, ou similaire, notamment pour un milieu sensible à l'électricité statique, ledit élément (10) comprenant un empilement de couches solidaires les unes des autres comprenant successivement : - une couche d'usure (2) en matière plastique comprenant des granulés de matériau conducteur répartis dans l'épaisseur de ladite couche d'usure (2), - une première armature de renfort (4) en textile, - une couche médiane (5) en matière plastique comprenant des granulés de matériau conducteur répartis dans l'épaisseur de ladite couche médiane (5), - une deuxième armature de renfort (6) en textile, - une sous-couche (7) en matière plastique comprenant des granulés de matériau conducteur répartis dans l'épaisseur de ladite sous-couche (7)
Patent FR-3034057-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement a commande manuelle d'un element enroulable
Inventor: THIRIET ISABELLE
IPC: B66D5/34
Filed: 2015-03-24
Abstract: Dispositif d'enroulement (1) à commande manuelle d'un élément enroulable, tel qu'une bâche, autour d'un arbre d'enroulement, ledit dispositif comprenant : un axe d'entrainement (2), un support fixe (3), un organe de manœuvre (4,5), une roue dentée (6) solidaire en rotation de l'axe d'entrainement (2), une dent (7), à fonction d'entraînement, un cliquet (9), à fonction d'anti-retour. Selon l'invention, ledit organe de manœuvre (4,5) comprend : - un premier levier (4) formant ladite poignée (8), ledit premier levier (4) étant articulé audit support fixe (3), suivant un axe de pivot (A4) distinct dudit axe de pivot (A2) dudit axe d'entrainement (2), - un deuxième levier (5) portant ladite dent (7) d'entraînement, ledit deuxième levier (5) étant articulé audit premier levier (4) suivant un axe de pivot (A5) entre le premier et ledit deuxième levier, - des moyens ressorts entre le premier levier (4) et ledit deuxième levier (5), contraignant ledit deuxième levier (5) et la dent (7) portée par ledit deuxième levier (5) en direction de la roue dentée (6).
Patent FR-3040773-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de gaz issu de l'evaporation d'un liquide cryogenique
Inventor: RAGOT MATHIAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-09-03
Abstract: Le système de traitement d'un gaz issu de l'évaporation d'un liquide cryogénique proposé comporte : - un circuit sur lequel se trouvent successivement des moyens de compression (11, 12, 13) dudit gaz, un échangeur de chaleur (17) et des premiers moyens de détente (30), et -en aval des moyens de compression (11, 12, 13) une dérivation vers une boucle comportant des seconds moyens de détente (14), la boucle rejoignant le circuit en amont des moyens de compression (11, 12, 13) après avoir traversé l'échangeur (17) de chaleur à contresens par rapport à la fraction de gaz du circuit non dérivée par la boucle.