baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017369-A1 (FR)
Title: Procede et installation de depose de produits individuels sur des supports plans alveoles non indexes
Inventor: HENRY HERVE
IPC: B65B25/16
Filed: 2014-02-10
Abstract: Le procédé comprend une étape : - d'acheminement d'un support (3) non indexé vers le champ d'action (5) du système polyarticulé (4) ; - de localisation d'un produit (2), en position et orientation, par l'intermédiaire d'un premier système de vision (7) assujetti audit système (4) ; - de saisie du produit (2) par le système (4) ; - de localisation, dans le champ d'action (5) et en temps masqué par rapport à la saisie du produit (2), d'une alvéole (3a) vide de réception, en position et orientation, par l'intermédiaire d'un deuxième système de vision (9) ; - de dépose du produit (2) dans l'alvéole (3a) ; - de localisation, en temps masqué par rapport à la dépose du produit (2), d'un autre produit (2), en position et orientation, par le premier système de vision (7). Ledit procédé est repris à l'étape de saisie et poursuivi autant de fois que nécessaire.
Patent FR-3021835-A1 (FR)
Title: Procede et serveur de gestion de profils
Inventor: DANREE ARNAUD
IPC: H04W12/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: Ce procédé est mis en œuvre par un serveur (500) de gestion de profils pour gérer les profils (P1, P2, PROV) d'une entité sécurisée. Il comporte : - une étape (S25) d'envoi d'un message (302) à ladite entité sécurisée pour modifier le profil actif de ladite entité ; - une étape (V50) d'initialisation et de déclenchement d'un compteur de temps (TIM) ; et - en cas de non réception par ledit serveur (500), avant l'expiration d'une durée prédéterminée comptée à partir dudit déclenchement, d'un message indiquant le profil actif dans ladite entité sécurisée (100) : - une étape de déclenchement d'une procédure d'audit (V100) pour déterminer le profil effectivement actif dans ladite entité sécurisée (100).
Patent FR-3022973-A1 (FR)
Title: Reflecteur optique avec refroidisseur
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention a trait à un réflecteur (2) de module lumineux de signalisation et/ou d'éclairage, comprenant une paroi (4) avec une surface réfléchissante de rayons lumineux de manière à former un faisceau dirigé essentiellement suivant un axe optique (8) du réflecteur, et un refroidisseur (6) sur la paroi (4). La paroi (4) comprend au moins un orifice traversant, et le refroidisseur (6) comprend au moins une portion (62) traversant le ou les orifices de manière à rejoindre la surface réfléchissante.
Patent FR-3022923-A1 (FR)
Title: Regard de chaussee a verrou securise d'un tampon sur un cadre
Inventor: DEBUCHY SYLVAIN JEAN-JACQUES DANIEL GHISLAIN
IPC: E02D29/14
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un regard de chaussée à verrou sécurisé d'un tampon sur un cadre. Selon l'invention, le regard de chaussée (1) est caractérisé en ce que le tampon (3) comprend un orifice traversant (30) dans lequel peut être monté un axe (34) à pivotement commandé par une clé et portant sous le tampon un pêne (35) pouvant occuper, sous l'action de la clé, une position de blocage du bras (14) du verrou (12) à sa position de verrouillage du tampon (3) au cadre (2) ou une position de déblocage du bras de verrouillage (14) autorisant la manœuvre de l'autre bras (16) du verrou (12) pour amener le bras de verrouillage (14) à sa position de déverrouillage du tampon (3) du cadre (2). L'invention trouve application dans les équipements de voirie.
Patent FR-3025007-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d'un guide d'air sur un module de refroidissement de vehicule automobile
Inventor: LERONSEUR JEAN-LOUIS
IPC: F16B2/20
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention porte sur un agencement pour la fixation d'un guide d'air (1) sur un module de refroidissement (3) de véhicule automobile, le guide d'air (1) et le module de refroidissement (3) comportant des moyens de fixations (5) compris sur les bords latéraux (7) du guide d'air (1) et du module de refroidissement (3). Selon une caractéristique générale le guide d'air (1) comporte au moins un dispositif de maintien (9) de la partie inférieure par rapport au module de refroidissement (3).
Patent FR-3025116-A1 (FR)
Title: Filtre a particules catalyse
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: F01N3/023
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un filtre à particules (1) comprenant un substrat filtrant en céramique poreuse et une phase catalytique, tel que la phase catalytique comprend un oxyde de terre(s) rare(s) et un oxyde de structure pérovskite de formulation La1-x-z BzAx C O3 ou La1-x Ax C1-y By O3 ou La1-x-z BzAx C1-y By O3, avec - A choisi parmi les métaux alcalins, alcalino-terreux et de transition, - C choisi parmi Mn, Fe, Ce, Cu et Mo, ou toute combinaison entre ces éléments, - B étant Ag.
Patent FR-3026833-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination du taux de charge d'un stockage thermique latent.
Inventor: CHAZELLE BENJAMIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un système de détermination du taux de charge d'un moyen de stockage d'énergie par chaleur latente, ledit moyen de stockage comprenant un réservoir partiellement rempli d'un matériau à changement de phase dont le changement de phase s'accompagne d'une variation volumique avec un échangeur thermique noyé dans ledit matériau, ce moyen de stockage étant dans un état complètement déchargé lorsque le matériau à changement de phase est sensiblement totalement dans un premier état et dans un état complètement chargé, lorsque le matériau à changement de phase est sensiblement totalement dans un deuxième état, caractérisé en ce que le système comprend : - un fluide de mesure (4) destiné à être versé dans le réservoir (1) du moyen de stockage, - des moyens de mesure (5) de la hauteur du fluide de mesure dans le réservoir, et - des moyens pour calculer le taux de charge du moyen de stockage à un moment déterminé de son fonctionnement, en fonction de la différence entre la hauteur du fluide présent dans le réservoir lorsque le réservoir est complètement déchargé et la hauteur du liquide audit moment déterminé.
Patent FR-3029452-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la mise en place d'une bande a l'interieur d'un pneumatique
Inventor: BADAROUX PAUL MARIE JEAN
IPC: B60C19/00
Filed: 2014-12-04
Abstract: Le dispositif comprend : - des moyens de positionnement et de centrage (2) du pneumatique (P) sur un support (1), - des moyens (5) d'entraînement en rotation de pneumatique, - des moyens (6) de guidage de la bande en direction de l'intérieur du pneumatique, - des moyens d'entraînement linéaire de la bande, - des moyens de synchronisation des vitesses du pneumatique et de la bande,
Patent FR-3030753-A1 (FR)
Title: Fantome destine a etre utilise pour le controle de la qualite d'images tomographiques
Inventor: GAY LIONEL
IPC: G01N23/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un fantôme (2) destiné à être utilisé pour le contrôle de la qualité d'images tomographiques, comprenant une plaque cylindrique (4) réalisée dans un matériau homogène ayant une densité dl, deux cylindres (6) insérés dans la plaque, les cylindres étant réalisés dans des matériaux homogènes ayant des densités d2, d3 différentes, la densité de l'un des cylindres étant supérieure à la densité d1 de la plaque et la densité de l'autre cylindre étant inférieure à la densité dl de la plaque, et une première série de paires de trous (101 à 10n) de diamètres différents percés dans la plaque, un axe des trous de la première série étant orienté axialement par rapport à un axe de révolution de la plaque et les trous d'une même paire étant espacés l'un de l'autre d'une distance égale à leur diamètre.
Patent FR-3040177-A1 (FR)
Title: Methode predictive pour caracteriser la sensibilite d'une tumeur en reponse a un traitement cassant l'adn
IPC: G01N33/48
Filed: 2015-08-19
Abstract: Procédé d'évaluation de la réponse d'une tumeur à un traitement cassant l'ADN à partir d'un prélèvement de cellules de ladite tumeur dans lequel : (a) On prépare un échantillon cellulaire à partir des cellules prélevées sur ladite tumeur ; (b) On soumet ledit échantillon cellulaire à un traitement cassant l'ADN caractérisé par une dose D, (c) on détermine sur ledit échantillon cellulaire le nombre moyen de foci nucléaires obtenus avec un marqueur pH2AX aux temps d'observation t (ces nombres moyens étant appelé respectivement NpH2AX(t)), lesdits temps d'observation t étant le temps t=0 min (appelé t0, état avant administration de la dose D) et au moins un temps d'observation sélectionné parmi t = t1, t2, t3 et t4 après administration de la dose D; (d) on détermine au moins un paramètre ou score permettant de caractériser la réponse de l'échantillon audit traitement cassant l'ADN, en utilisant au moins les nombres moyens NpH2AX(t), et dans lequel procédé • t4 est une valeur fixe qui représente le temps pour lequel le taux de cassures ADN atteint sa valeur résiduelle, • t3 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel environ 25% des cassures double-brin (CDB) sont réparées dans des cellules témoins issues de patients radiorésistants, • t2 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel environ 50% des CDB sont réparées dans des cellules témoins issues de patients radiorésistants, • t1 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel le nombre de CDB reconnues atteint son maximum dans des cellules témoins issues de patients radiorésistants.
Patent FR-3031873-A1 (FR)
Title: Outil coupant a lames rotatives du type secateur
Inventor: OPINEL DENIS
IPC: A01G3/02
Filed: 2015-01-22
Abstract: Outil coupant, du type sécateur, muni de deux lames à bord tranchant, articulées en rotation autour d'un axe commun, chaque lame étant prolongée par une poignée, de manière que l'outil puisse être saisi d'une seule main, comportant des moyens de blocage temporaire des lames et des poignées correspondantes, en une position intermédiaire entre la position d'ouverture maximale, et la position de fermeture où les bords tranchants des lames sont en contact ou en chevauchement partiel. Lesdits moyens de blocage temporaire comportent un élément de blocage monté sur une première des deux lames (ou une première poignée), mobile en fonction de la rotation de la seconde lame, et dont une extrémité est pourvue d'un doigt flexible apte à coopérer avec des premiers éléments de butée sur la première lame ou poignée, chaque premier élément de butée correspondant à une des positions d'ouverture, respectivement maximale, intermédiaire et fermée.
Patent FR-3035053-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite prevu pour etre monte sur un support flexible et balai d'essuyage comprenant l'embout d'extremite et le support flexible.
Inventor: CARRION JULIEN
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un embout d'extrémité (1) pour un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile comprenant au moins un support flexible (3) ainsi qu'une lame de frottement destinée à être appliquée contre la vitre. L'embout d'extrémité (1) comprend un logement (5) apte à recevoir une partie terminale (6) du support flexible (3). L'embout d'extrémité (1) comprend au moins un moyen de verrouillage (7) de la partie terminale (6) du support flexible (3) en position engagée à l'intérieur du logement (5). Le moyen de verrouillage (7) comprend au moins une languette (107e). Le moyen de verrouillage (7) comprend au moins une cavité (107a) qui est délimitée au moins par une première paroi latérale (107b), une deuxième paroi latérale (107c) et par la languette (107e). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3036062-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'entretien partiel d'un circuit hydraulique
Inventor: POURTIER FRANCIS
IPC: B41J2/18
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'un circuit fluidique d'une imprimante à jet d'encre, laquelle comporte une tête d'impression reliée au circuit fluidique par un ombilic (19), et comporte en outre des moyens (50) de récupération de fluide en provenance de la tête d'impression (1), ce procédé comportant au moins l'envoi de solvant vers lesdits moyens (50) de récupération de fluide, sans faire circuler ce solvant, ni dans l'ombilic ni dans la tête d'impression.
Patent FR-3038589-A1 (FR)
Inventor: FLECHEUX FRANCK
IPC: B67C3/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne une valve de distribution doseuse (4) pour un dispositif de distribution (1) de produit pressurisé, comportant un organe de distribution (41) et une coupelle (40) adaptée pour être fixée à un corps creux (20) d'un dispositif de distribution (1), ladite coupelle (40) comportant une face extérieure (4A) sur laquelle est fixé ledit organe de distribution (41) et une face intérieure (4B) opposée à ladite face extérieure (4A), ladite coupelle (40) étant souple de manière à être montée précontrainte à un corps creux (20) d'un dispositif de distribution (1) et ladite coupelle (40) comportant une portion radialement intérieure (RI) dans laquelle est fixé ledit organe de distribution (41) et une portion radialement extérieure (RE) dont la face intérieure (4B) est convexe.
Patent FR-3039602-A1 (FR)
Title: Assemblage de roulement
Inventor: BERENS FRANK
IPC: F16C19/16
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un assemblage (A) de roulement comprenant un roulement (1) pourvu d'une première bague (2) avec un alésage (22), deux bordures frontales (23, 24) et une surface cylindrique extérieure (21), et d'une seconde bague (3) avec un alésage (32), deux bordures radiales (33, 34) et une surface cylindrique extérieure (31). Lesdites première et seconde bagues (2, 3) peuvent être en rotation relative autour d'un axe central (X1), le roulement (1) comprenant également au moins une rangée d'éléments roulants (4) logée dans une chambre de roulement (8) définie entre une surface cylindrique extérieure (31) et un alésage (22) desdites bagues (2, 3), les première et seconde bagues (2, 3) et les éléments roulants (4) définissant un diamètre primitif (P1) du roulement (1). L'assemblage (A) comprend également au moins un moyen d'étanchéité (9, 9', 10, 10', 11, 12, 13) pourvu d'une portion d'accrochage (91, 101, 111, 121, 131) solidaire d'une des bagues (2, 3) pouvant être en rotation et d'un corps annulaire tronconique (92, 102, 112, 122, 132) s'étendant de ladite portion d'accrochage (91, 101, 111, 121, 131) en direction de l'autre bague (2, 3), de telle sorte qu'au repos ledit corps (92, 102, 112, 122, 132) fait un angle (092, 0102, 0112) non nul avec un plan perpendiculaire (PR9, PR10) au diamètre primitif (P1) et est en contact direct ou indirect avec l'autre bague (3, 2) du roulement (1).
Patent FR-3040797-A1 (FR)
Title: Systeme d’emission d’un signal de lumiere modulee
Inventor: MAYER CEDRIC
IPC: G02F1/167
Filed: 2015-09-03
Abstract: Système d'émission d'un signal lumineux modulé comportant un module de commande (3) destiné à générer un signal électrique de modulation et un matériau modulant adapté à transmettre un flux lumineux issu d'une source lumineuse externe (14), la modulation du flux lumineux étant réalisée par une variation, sous l'effet du signal électrique de modulation, d'une caractéristique optique du matériau modulant.
Patent FR-3043162-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’un element de robinetterie et d’un conduit d’alimentation au travers d’une cloison
Inventor: BALESDENT CHRISTOPHE
IPC: F16L5/12
Filed: 2015-10-28
Abstract: Dispositif du type « traversée de cloison », destiné à relier une robinetterie (22) et un conduit d'arrivée d'eau (15), situés respectivement de part et d'autre d'une cloison (16), comportant : - Au moins un raccord (10, 11) tubulaire coudé, dont une première extrémité (12) coopère avec l'extrémité libre (14) dudit conduit d'arrivée (15), et dont l'autre extrémité tubulaire (17) comporte d'une part un filetage extérieur (18) apte à coopérer avec une bague-écrou de serrage (19, 25), et d'autre part un filetage intérieur (20) apte à coopérer avec un moyen de raccordement (21) avec un robinet (22), ou avec un autre conduit ou similaire ; - Une platine (1) pourvue d'au moins une lumière circulaire (23, 24) traversée par l'extrémité filetée (18) du raccord coudé (10) ; la lumière (23) et le coude (10A) étant pourvus de moyens de positionnement angulaire (31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39) respectifs du coude (10A) sur la platine (1), selon un axe perpendiculaire à cette dernière, lesdits moyens (31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39) comportant plusieurs éléments respectivement mâles (31, 32, 33) et femelles (34, 35, 36, 37, 38, 39) aptes à coopérer.
Patent FR-3047009-A1 (FR)
Title: Materiau destine a l’injection pour moulage, a base de matiere thermoplastique, billes de verre creuses et fibres, procede de fabrication et utilisation d’un tel materiau
Inventor: TONEGUZZO PHILIPPE
IPC: B29C48/38
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un matériau destiné à l'injection plastique et son procédé de fabrication, comportant de la matière thermoplastique, des billes de verre creuses et des fibres de carbone, caractérisé en ce qu'il consiste en un mélange de deux composés distincts, un premier composé sous forme de granulés obtenus par extrusion, de préférence par extrusion selon le procédé BUSS, et comprenant de la matière thermoplastique et des billes de verre creuses, et un second composé sous forme de granulés comprenant de la matière thermoplastique chargée en fibres telles que des fibres de carbone ou des fibres végétales.
Patent FR-3050914-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un appareil de cuisson par un terminal
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: G06F9/06
Filed: 2016-05-03
Abstract: Procédé de configuration d'un appareil de cuisson (A) par un terminal (T) apte à échanger des informations selon un protocole de communication avec l'appareil de cuisson (A), le procédé de configuration comprenant les étapes suivantes : création et/ou sélection d'un programme de cuisson (prog), ledit programme de cuisson (prog), création et/ou sélection d'un état de la cuisson souhaitée (cui_s) correspondant à un état d'avancement de mise en œuvre dudit programme de cuisson (prog), détermination d'une information de paramétrage de cuisson (ipc) à partir dudit programme de cuisson (prog) et/ou de l'état de cuisson souhaitée (cui_s), envoi de ladite information de paramétrage de cuisson (ipc) à destination de l'appareil de cuisson (A).
Patent FR-3051296-A1 (FR)
Title: Machine electrique avec un rotor comprenant une cavite pour l'equilibrage dynamique de ce rotor
Inventor: BOISSON JULIEN
IPC: H02K1/28
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un stator et un rotor (10), ledit rotor étant formé d'un corps de rotor (20) avec un empilage de tôles (14) placé sur un arbre de rotor (12). Selon l'invention, le rotor comprend au moins une cavité (36) avec au moins un bras (52) de maintien d'au moins une masse d'équilibrage (38).
Patent FR-3053517-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage mecanique du mecanisme hydraulique de deplacement des barres de controle d'un reacteur nucleaire, de type smr
Inventor: GAUTIER GUY-MARIE
IPC: G21C9/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un système de de verrouillage des barres de contrôles dans leur position d'arrêt des réactions nucléaires. Grâce à l'invention, on peut garantir la sûreté de transport et/ou de manutention d'un réacteur nucléaire avec son cœur (éléments combustibles) selon l'invention, en particulier un réacteur SMR, à commande hydraulique des barres de contrôle nucléaire, même en cas de renversement du réacteur.
Patent FR-3055839-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage dynamique a dissipation de chaleur optimisee, pour un vehicule ferroviaire
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61H11/00
Filed: 2016-09-09
Abstract: Le dispositif (12) de freinage dynamique comprend au moins un rhéostat (14) destiné à être agencé en toiture (10) du véhicule ferroviaire, en dessous d'un équipement (16). Il comporte un déflecteur thermique (18) recouvrant le rhéostat (14), comportant des ouvertures latérales (24) de part et d'autre du rhéostat (14) dans une direction transversale (Y), et un panneau de déflexion (22) agencé au-dessus du rhéostat (14), et destiné à être agencé en dessous dudit équipement (16), le panneau de déflexion (22) étant formé pour présenter, dans la direction transversale (Y), une largeur supérieure à une largeur connue dudit équipement (16) dans cette même direction transversale (Y).
Patent FR-3056776-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule automobile et procede de fabrication
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/041
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'affichage (1) comprenant dans un empilement : - un écran d'affichage (3), - une plaque de protection (5), présentant une zone teintée (9) délimitant au moins une zone d'affichage (11) pour ledit écran d'affichage (3), - au moins une couche de résine (13, 15) disposée entre l'écran d'affichage (3) et la plaque de protection (7). La couche de résine (13, 15) est une résine polymérisable ou polymérisé par exposition au rayonnement UV. Au moins une diode (17) fonctionnant dans l'infrarouge est disposée dans ladite zone teintée (9) derrière la plaque de protection (5). La zone teintée (9) étant teintée spécifiquement pour absorber plus dans le visible à l'aide de pigment(s) et/ou de colorant(s), lesdits colorant(s) et/ou pigment(s) coopérant ensemble afin d'absorber la lumière traversant la zone teintée (9) tout en laissant passer partiellement la lumière UV et infrarouge.
Patent FR-3056940-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de regulation thermique d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (100) de régulation thermique d'un habitacle de véhicule automobile. Ce dispositif (100) est apte à être monté dans un premier véhicule (10) automobile et comprend un module de régulation thermique (100-C) de l'habitacle dudit premier véhicule (10), un module de commande (100-B) dudit module de régulation thermique (100-C) et un module de réception (100-A) d'au moins une donnée sur au moins un lien de communication radio (L1, L2). Ladite donnée étant envoyée par au moins un deuxième véhicule (20, 30) automobile et étant relative au niveau d'ensoleillement mesuré par le deuxième véhicule (20, 30) dans l'environnement du premier véhicule (10) et du deuxième véhicule (20, 30), le module de commande (100-B) est configuré pour commander le module de régulation thermique (100-C) à partir de la donnée de niveau d'ensoleillement reçue par le module de réception (100-A) afin qu'il régule l'habitacle du premier véhicule (10).
Patent FR-3058559-A1 (FR)
Title: Support pour sonde d'inspection
Inventor: BACQUE BERNARD
IPC: G12B9/08
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention est un support (10) pour sonde (1) d'inspection comprenant une tige (2) et un capteur de mesure sphérique (3). Le support (10) comprend un manchon (20) associé à une embase (30). Le manchon (20) et l'embase (30) sont traversés par un orifice traversant (40) configuré pour recevoir la sonde (1). L'embase (30) présente une section en coupe transversale comportant un arc (35) de cercle et est agencée perpendiculairement au manchon (20). Ainsi, lors de l'inspection d'une surface, la perpendicularité du capteur de mesure sphérique est garantie et le point de mesure est constant pendant toute l'inspection.