baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098319-A1 (FR)
Title: Procédé d'exécution d'un code binaire d'une fonction sécurisée par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-07-05
Abstract: PROCÉDÉ D'EXÉCUTION D'UN CODE BINAIRE D'UNE FONCTION SÉCURISÉE PAR UN MICROPROCESSEUR
    Ce procédé d’exécution d’un code binaire d’une fonction sécurisée comporte :
    - l'obtention (150) d'un pointeur comprenant :
    - une première plage de bits contenant l’adresse d'une ligne de code, et
    - une seconde plage différente de bits contenant un identifiant du pointeur, 
    - l'enregistrement (150, 194) de la ligne de code, cette ligne de code comportant une première étiquette d’intégrité construite ou chiffrée à l’aide de l’identifiant du pointeur,
    - le chargement (166) de la ligne de code à partir de l’adresse contenue dans la première plage de bits du pointeur,
    - la vérification (176, 184) de l’intégrité de la ligne de code chargée en construisant une seconde étiquette d’intégrité en utilisant l’identifiant du pointeur contenu dans la seconde plage de bits du pointeur utilisé pour la charger.
    Fig. 4
Patent FR-3102093-A1 (FR)
Title: PNEUMATIQUE POUR VEHICULE a usage agricole
Inventor: OUVRAY DELPHINE
IPC: B60C11/11
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne la sculpture d’un pneumatique pour véhicule à usage agricole. L’idée de base est de concevoir la sculpture de la bande de roulement de manière à éviter la coïncidence des harmoniques de la sculpture excitée par le sol avec les modes propres de la cabine du tracteur montée sur le châssis. La sculpture de la bande de roulement comprend deux rangées de barrettes (R1, R2), une première rangée étant constituée d’une distribution circonférentielle d’au moins de deux familles de barrettes, sur un tour de roue ; une première famille est reproduite avec un pas S le plus court, et une deuxième famille étant reproduite avec un pas L le plus long; la sculpture de la bande de roulement est de telle façon que la distance entre l’extrémité axialement extérieure d’une barrette suivante, et entre l’extrémité axialement intérieure au centre de la bande de roulement, est dite distance de recouvrement R. Le rapport du pas S de la famille de barrette le plus court, sur le pas L le plus long, "S/L" est compris dans l’intervalle [0.6 ; 0.8]. La distance circonférentielle de recouvrement R entre les première et deuxième rangées circonférentielles de barrettes est constante sur toute la circonférence du pneumatique. Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3089804-A1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, etb) au moins un polyimide,son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3104792-A1 (FR)
Title: Procédé de guidage d’un véhicule dans une zone de stationnement
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-12-11
Abstract: Titre de l’invention : Procédé de guidage d’un véhicule dans une zone de stationnement Procédé de guidage, dans une zone de stationnement (10), d’un véhicule (100) comprenant un système de navigation, le procédé comprenant les étapes suivantes : • Communication au véhicule (100) d’une information comprenant au moins une direction de circulation liée à au moins un point de référence de la zone de stationnement, quand le véhicule (100) est positionné dans la zone de stationnement (10) ou dans une entrée de la zone de stationnement (10), • Actualisation du système de navigation avec la direction de circulation précédemment transmise au véhicule (100) quand le véhicule (100) atteint le point de référence. Figure 1.
Patent FR-3104794-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage multimédia pour véhicule
Inventor: JUTRAS DANIEL
IPC: G09G3/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Dispositif d’affichage multimédia (1) pour véhicule automobile, comprenant un écran d’affichage principal (2) comprenant un système d’exploitation de type Android™ (5) avec des couches basses basées sur un système Linux, et une dalle pixélisée monolithique (20) comprenant au moins une première portion (21) dédiée à l’affichage des applications compatibles Android™, et une deuxième portion (22) dédiée à l’affichage d’applications natives du véhicule, l’écran d’affichage principal comprenant en outre un microprocesseur principal (3) sur lequel tourne le système d’exploitation Android™ qui commande la dalle pixelisée monolithique (20) et un microcontrôleur auxiliaire (4) en charge de la surveillance de la bonne exécution des opérations sur le microprocesseur principal, le microcontrôleur auxiliaire (4) étant en charge de commander l’alimentation électrique de l’écran d’affichage principal, la totalité de la surface de la dalle pixélisée étant commandée par la fonction « gestionnaire et composition des fenêtres d’affichage » du système d’exploitation Android™.
Patent FR-3106251-A1 (FR)
Title: Support d’au moins une poche ostréicole amélioré
Inventor: GILLARDEAU THIERRY
IPC: A01K61/55
Filed: 2020-01-21
Abstract: Support (1) d’une ou plusieurs poches ostréicoles (P) pour l’élevage d’huîtres, comprenant un plateau (5) et des moyens de maintien desdites poches ostréicoles (P) sur le plateau (5), les moyens de maintien comprenant au moins un battant fixé de manière pivotante par rapport au plateau entre une position ouverte permettant la mise en place des poches ostréicoles (P) sur le plateau (5) et une position fermée dans laquelle le battant (6) est en regard du plateau (5) de manière à maintenir les poches ostréicoles (P) en position entre le plateau (5) et le battant (6). En outre, l’extrémité libre du battant (6) comporte une barre longitudinale (7) dimensionnée de façon à s’étendre sur les poches ostréicoles (P) dans la position fermée, le support (1) comprenant des moyens de retenue (8) du battant (6) aptes à appliquer une force de retenue sur la barre longitudinale (7) pour fixer le battant (6) dans la position fermée). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108576-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un vitrage lateral de moyen de transport avec un verrou
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: B61D25/00
Filed: 2020-03-25
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation d’un vitrage (1) latéral d’un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, à une baie (9) périphérique. Un verrou (10) est fixé à la baie (9), ledit verrou (10) présentant une aile (12) latérale s’étendant à l’intérieur d’une cavité d’accrochage (77) et en vis-à-vis d’un bord d’une face intermédiaire (61) de la vitre intérieure (6) par rotation à 90° de ladite aile (12) latérale.     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3109927-A1 (FR)
Title: bouclier pour paroi externe de vaisseau ou récipient étanche avec protection active contre les microperforations
Inventor: SAVARESE STEPHAN
IPC: B64G1/56
Filed: 2020-05-08
Abstract: Dispositif pour protection active contre la dépressurisation grâce à un bouclier pour paroi externe de vaisseau ou récipient étanche.     L’invention concerne un dispositif permettant de reboucher une fuite suite à la perforation d’une coque ou enceinte étanche résistante au vide.     Il est constitué d’une paroi creuse (1) présentant des alvéoles (2) dans lesquelles est stocké un gel dans des alvéoles cylindriques (3) à section polygonale, circulaires ou elliptiques entre les trois murs étanches de la paroi (1).      Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à limiter les fuites d’air lors de la perforation accidentelle de la coque d’un vaisseau spatial.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110380-A1 (FR)
Title: Procédé pour la détection de la toux par mesure inertielle
Inventor: PEYRARD PHILIPPE
IPC: A61B5/11
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé pour la détection et l’analyse d’un épisode de toux d’un sujet mettant en œuvre un dispositif portable sur la tête du sujet, notamment une paire de lunettes, comprenant un capteur inertiel (251) comprenant un accéléromètre triaxial, des moyens pour acquérir et traiter les signaux issus de ce capteur et des moyens de mémoire, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : i) acquérir un signal issu du capteur inertiel (251) sur ses différents axes ; ii) éliminer du signal les composantes comprises entre 0,1Hz et 4Hz ; iii) lire dans les moyens de mémoire un motif d’accélération correspondant à un épisode de toux, dans le domaine temporel ou fréquentiel ; iv) détecter dans les signaux ainsi filtrés comprenant les composantes antéro-postérieur ( AP) et longitudinale (L) de l’accélération des motifs correspondant à un épisode de toux par un traitement du signal dans le domaine temporelle ou fréquentiel. Figure à publier avec l’abrégé figure 2
Patent FR-3111986-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage et système mécanique comprenant un tel dispositif
Inventor: PAVALLIER PIERRICK
IPC: G01M13/02
Filed: 2020-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage (10), comprenant : un composant métallique (20) sous forme de bague munie d’une surface de frottement (22) destinée à recevoir une pièce antagoniste (2) en contact de frottement par glissement avec oscillation ; un système de détection (30) d’usure de la surface de frottement (22) comprenant un ou plusieurs capteurs (32) ; un système de communication sans fil (40) connecté au système de détection (30) et configuré pour transmettre des informations relatives à l’usure de la surface de frottement (22) vers l’extérieur du dispositif de guidage (10) ; caractérisé en ce que le ou les capteurs (32) sont disposés exclusivement sur un bord longitudinal (29) ou sur deux bords longitudinaux (29) de la bague, chaque bord longitudinal (29) étant défini sur au plus deux cinquièmes de la longueur de la bague annulaire.     Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3112178-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d’un circuit hydraulique d’un système électro-hydrostatique et procédé de remplissage mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: ROGER JEAN-CHARLES
IPC: F15B21/047
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remplissage d’un circuit hydraulique d’un système électro-hydrostatique pourvu d’une vanne de purge et d’une vanne de remplissage.
    Selon l’invention, le dispositif comporte :
    un générateur de vide agencé pour être raccordé par une première vanne d’isolement à la vanne de purge pour éliminer l’air ou les gaz présents dans le circuit ; etune source d’alimentation en fluide hydraulique sous pression agencée pour être raccordée par une deuxième vanne d’isolement à la vanne de remplissage, et par une troisième vanne d’isolement à la vanne de purge et à la première vanne d’isolement pour remplir le circuit de fluide hydraulique.
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3113436-A1 (FR)
Title: Dispositif communiquant et autonome d’aide à la sécurité des personnes isolées.
Inventor: LOZINSKI GRÉGORY
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-08-12
Abstract: La présente invention est un dispositif communiquant et autonome d’aide à la sécurité des personnes isolées. Il est innovant en ce qu’il est le seul de son domaine capable de donner l’alerte lorsque personne n’est en mesure de le faire. Son autonomie réside dans le fait qu’il n’est pas fait pour alerter en cas de situation anormale, mais bien en cas d’absence de situation normale.Ce dispositif dispose d’une caméra qui surveille sans jamais enregistrer ni transmettre la moindre image. Il ne contient aucune information personnelle, et respecte totalement la vie privée de ses utilisateursLa combinaison des deux capteurs et leur réglage en fonction des données d’installation permettent la fiabilité de l’information.Les communications étant transmises par un dispositif central sous surveillance permanente, le bon fonctionnement des boitiers étant vérifié plusieurs fois par jour par ce même serveur central, les risques de manquement d’alertes liés à une défaillance du boitier matériel ou des moyens de connexion à internet de l’utilisateur sont pratiquement inexistants.Autonome, discrète et fiable, la présente invention comble parfaitement les lacunes des dispositifs existants en matière de sécurité des personnes isolées.
Patent FR-3117608-A1 (FR)
Title: système imageur lidar a detection heterodyne de type a onde continue modulee en fréquence (FMCW) comportant un dispositif de correction de phase du signal de réference
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: G01S17/89
Filed: 2020-12-13
Abstract: L’invention porte sur un système imageur LIDAR de type FMCW, comportant une source lumineuse (10), un dispositif optique de projection (20), un dispositif optique de transmission (30), un dispositif optique d’imagerie (40), et un photodétecteur matriciel (50). Il comporte en outre un dispositif de correction de phase (60) comportant un modulateur spatial de phase (61) pour appliquer une distribution spatiale de phase corrigée au signal de référence, et une unité de calcul (62) pour déterminer la distribution spatiale de phase corrigée, en tenant compte d’une distribution spatiale représentative d’une distribution spatiale d’intensité du signal objet rétrodiffusé, de sorte que le signal de référence présente une distribution spatiale d’intensité corrigée dans le plan de réception optimisant une distribution spatiale d’un paramètre d’intérêt représentatif du signal hétérodyne.  Figure pour l’abrégé : Fig.3A
Patent FR-3117997-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine, notamment pour un véhicule ou pour un dispositif.
Inventor: ATTRAZIC YANNICK GHISLAIN
IPC: G05G9/047
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention est propre à une interface homme-machine (1), notamment pour un véhicule ou pour un dispositif, comprenant au moins un élément de préhension (10) comprenant au moins un transducteur transmettant une commande en fonction d’au moins une information d’entrée. L’interface homme-machine (1) comprend au moins un capteur et des moyens de calcul configurés pour déterminer une position d’au moins une surface d’interaction entre un opérateur et l’élément de préhension, les moyens de calcul étant également configurés pour déterminer si la commande est intentionnelle en déterminant si au moins une première surface prédéfinie est comprise au moins partiellement dans la surface d’interaction, de sorte à autoriser la transmission de la commande par l’interface homme-machine lorsqu’il est déterminé que la commande est intentionnelle.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3117856-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère séquencé à base de fonctions acétoacétates
Inventor: SABATIE LAURENT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-23
Abstract: Composition cosmétique comprenant un copolymère séquencé à base de fonctions acétoacétates La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase grasse contenant au moins un copolymère séquencé comprenant au moins une première séquence possédant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 40 °C, et obtenue à partir d’au moins un monomère (A) d’(alkyl)acrylate de formule (I) ; et au moins une deuxième séquence possédant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure ou égale à 20 °C, et obtenue à partir d’au moins : (i) un monomère (B) de formule (II), (ii) un monomère (C) d’(alkyl)acrylate de formule (III), et (iii) un monomère (D) choisi parmi les monomères à insaturations éthylénique comprenant au moins une fonction acide carboxylique, phosphorique et/ou sulfonique, l’anhydride maléique et ses dérivés, et l’anhydride itaconique et ses dérivés.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3121273-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection électrique et tableau électrique comprenant un tel dispositif de protection électrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B1/04
Filed: 2021-03-26
Abstract: Dispositif de protection électrique et tableau électrique comprenant un tel dispositif de protection électrique Un dispositif de protection électrique (12) comprend un boîtier, pouvant être monté sur le rail d’un tableau électrique ; un chemin de conduction comprenant une borne d’entrée (72), disposée à une extrémité supérieure du boîtier pour être connectée à un peigne d’alimentation du tableau électrique, une borne de sortie (74), disposée à une extrémité inférieure du boîtier, et un contact mobile, mobile entre une position de conduction et une position d’isolement ; un mécanisme de commutation pour basculer le contact mobile ; une chambre de coupure (100) ; un premier déclencheur (110) pour basculer le mécanisme de commutation sous l’effet d’un défaut électrique ; une manette de commutation et un composant fonctionnel, qui est choisi parmi un deuxième déclencheur et un système de surveillance. Le premier déclencheur et la chambre de coupure sont adjacents à la borne d’entrée du chemin de conduction, de sorte à être disposés entre ladite borne d’entrée et le composant fonctionnel, le composant fonctionnel étant adjacent à la borne de sortie du chemin de conduction.  Figure pour l'abrégé : 9
Patent FR-3124894-A1 (FR)
Title: Microbatterie a ions de lithium a tres forte densite de puissance
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/431
Filed: 2021-06-30
Abstract: Batterie à ions de lithium ayant une capacité ne dépassant pas à 1 mA h, comprenant au moins un empilement qui comprend successivement : un premier collecteur de courant électronique, une première électrode poreuse en un matériau sélectionné dans le groupe formé par le Li4Ti5O12 et le Li4Ti5-xMxO12 avec M = V, Zr, Hf, Nb, Ta et 0 ≤ x ≤ 0,25 , un séparateur poreux réalisé en un matériau inorganique isolant électroniquement, une deuxième électrode poreuse en un phosphate ou un oxyde de lithium, et un deuxième collecteur de courant électronique, sachant que l’électrolyte de ladite batterie est un liquide chargé d’ions de lithium confiné dans lesdites couches poreuses, chacune des trois couche poreuses étant exempte de liant et présentant une porosité comprise entre 20 % et 70% en volume.
Patent FR-3128723-A1 (FR)
Title: Panneau de retention de sable a hauteur modulable
Inventor: ABDOU BEN MOUSSA YOAN
IPC: E04H17/00
Filed: 2021-10-28
Abstract: La présente invention propose une barrière de sable modulable en hauteur pour permettre de changer son mode d’utilisation en fonction des conditions météorologiques.  Plus particulièrement, l’invention propose une barrière de sable formée par au moins un panneau vertical intégrant des moyens de rétention de sable, ledit panneau comportant une partie supérieure et une partie inférieure comportant des extrémités inférieures pour fixer ledit panneau au sol, caractérisé en ce que le panneau comporte :   -une position dépliée dans laquelle la partie supérieure et la partie inférieure sont superposées et font une barrière au passage de sable, et   -une position rétractée dans laquelle la partie supérieure est pliée sur la partie inférieure de sorte à réduire une hauteur du panneau.   Fig. 1
Patent FR-3128927-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W30/18
Filed: 2021-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un véhicule (11) circulant sur une route à plusieurs voies de circulation (101, 102). A cet effet, une vitesse de consigne d’un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, du premier véhicule (11) est reçue. Une vitesse cible courante pour le système ACC est obtenue à partir de la vitesse d’un deuxième véhicule (12) circulant devant le premier véhicule (11). La vitesse de consigne est comparée à la vitesse cible courante. Lorsque la vitesse cible courante est inférieure à la vitesse de consigne, un système de changement de voie automatique du premier véhicule (11) est contrôlé pour déclencher un changement de voie du premier véhicule (11) pour dépasser le deuxième véhicule (12). Le système ACC du premier véhicule (11) est contrôlé en fonction de la vitesse de consigne.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129891-A1 (FR)
Title: Gestion de fonction de divertissement dans un véhicule endormi
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J1/00
Filed: 2021-12-02
Abstract: Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur et un réseau de bord alimenté en énergie électrique par une batterie de servitude rechargeable et alimentant électriquement au moins un équipement électrique assurant une fonction de divertissement. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle, en cas de réception d’une demande d’utilisation de cette fonction de divertissement alors que le groupe motopropulseur est endormi, on détermine, en fonction d’une estimation d’un état de charge de la batterie de servitude, d’une quantité d’énergie électrique nécessaire au fonctionnement de l’équipement électrique et d’une quantité d’énergie électrique nécessaire à un futur réveil du véhicule et une future mise en fonctionnement du groupe motopropulseur, une durée pendant laquelle la batterie de servitude peut alimenter en énergie électrique l’équipement électrique, puis on autorise cette utilisation pendant cette durée déterminée.  Fig. 3
Patent FR-3132053-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec un système de traitement de l’air devant être respiré dans l’habitacle du véhicule
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H3/06
Filed: 2022-01-25
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile avec un habitacle (1), un compartiment (3) moteur, un tablier (5), un système de traitement de l’air devant être respiré dans ledit habitacle, ledit système étant muni d’une conduite de circulation (7) d’air; d’un pulseur (13) d’air et d’un premier filtre (15) agencé dans la conduite de circulation d’air ; et d’une conduite de recirculation (17) d’air comprenant une entrée (19) d’air intérieur; le véhicule est remarquable en ce que le pulseur d’air est situé au sein de ladite conduite de circulation d’air du côté du compartiment moteur ; le système de traitement de l’air comprenant en outre un carter (21) destiné à recevoir un second filtre (23), et dimensionné pour montrer une section supérieure à la section de la conduite de recirculation d’air et placé en amont de la conduite de recirculation d’air au niveau du tablier.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134380-A1 (FR)
Title: Système de préparation de commandes ou de stockage tampon
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/04
Filed: 2023-04-06
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant :  des rayonnages délimitant une allée ;un chariot à guidage automatique destiné à prélever des objets d’une commande dans au moins un desdits rayonnages, et des moyens de grimpe motorisés aptes à coopérer avec lesdits montants des rayonnages de sorte à permettre audit chariot de s’élever le long desdits montants, lesdits moyens de grimpe comprenant quatre roues dentées destinées chacune à coopérer avec des crémaillères ou des chaînes solidarisées auxdits montants,   chacune des roues dentées étant montée sur un support mobile par rapport au châssis dudit chariot entre deux positions : - une position déployée, dans laquelle au moins une partie de ladite roue dentée montée sur ledit support fait saillie latéralement hors dudit châssis ;- une position escamotée, dans laquelle la roue dentée montée sur ledit support est logée dans ou au-dessus dudit châssis,   Selon l’invention, la largeur ou la longueur dudit chariot est inférieure à l’espacement entre les montants de ladite première paire de montant ou de ladite deuxième paire de montants,  et ledit support mobile est configuré de sorte que, dans ladite position déployée, au moins une partie de chacune desdites roues dentées fait également saillie hors d’un bord dudit châssis faisant face à ladite allée.  Figure à publier : 3