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Patent FR-3044556-B1 (FR)
Title: Utilisation de diglyceride 1,3 dans une composition topique pour lutter contre la fragilisation de la barriere cutanee
Inventor: REDOULES DANIEL
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-12-08
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne une composition topique, cosmétique ou dermatologique, comprenant un diglycéride 1,3 de formule générale (I) :         dans laquelle les radicaux R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle saturé et linéaire en C13 à C40, et au moins un excipient cosmétique ou dermatologique pour une application topique sur la peau.         La présente invention concerne également une telle composition, ou un diglycéride 1,3 de formule (I), pour son utilisation pour lutter contre la fragilisation de la barrière cutanée et notamment pour prévenir ou réduire la pénétration de molécules exogènes dans la peau consécutivement à une fragilisation de la barrière cutanée.
Patent FR-3030639-B1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression integrant un capteur de pression
Inventor: SCHUELKE ARMIN
IPC: F02M63/00
Filed: 2015-12-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: Soupape de régulation de pression (30) pour un accumulateur haute-pression (1) ayant un corps de soupape (20) et un élément de soupape (22) ainsi qu'un organe d'obturation (30) coulissant dans le corps (20). L'élément (22) forme un siège de soupape (23), pour l'organe d'obturation (30) qui ferme le perçage (27) relié à l'accumulateur haute-pression (1). L'élément de soupape (22) a un second perçage (29) différent du premier perçage (27), et dans le prolongement du second perçage (29), le corps (20) a une cavité (31). Une membrane (40) prévue entre le second perçage (29) et la cavité (31), a un capteur de pression (41).
Patent FR-3050299-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique communiquant par ultrasons et procede de controle d'un systeme comprenant un tel dispositif electrique
Inventor: PIGNIER DANIEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-14
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique (150) alimenté par un réseau électrique de bâtiment (110) et procédé de contrôle d'un système (100) comprenant un tel dispositif électrique.         Le dispositif comporte notamment :         - une première interface de communication bidirectionnelle (420) avec un serveur distant (160) ;         - une deuxième interface de communication bidirectionnelle (430) avec un équipement électronique (170a, 170b) ;         - une unité de traitement de données (410) configurée pour échanger des données avec le serveur distant et l'équipement électronique via la première et la deuxième interface de communication ;         caractérisé en ce que la deuxième interface de communication est configurée pour communiquer avec l'équipement électronique selon un protocole de communication par ultrasons.
Patent FR-3059198-B1 (FR)
Title: Procede de selection, par un dispositif emetteur, d’un mode de communication pour echanger des donnees avec un dispositif recepteur
Inventor: PONSARD BENOIT
IPC: H04W88/06
Filed: 2016-11-23
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de sélection, par un dispositif émetteur (12) d'un premier système (10) de communication sans fil, d'un mode de communication à utiliser pour échanger des données avec un dispositif récepteur (11) dudit premier système de communication sans fil, ledit mode de communication étant sélectionné parmi au moins deux modes de communication différents associés à des zones géographiques respectives différentes. Ledit procédé (50) comporte : - une écoute (51) d'un second système (20) de communication sans fil comportant au moins deux modes de communication différents associés à des zones géographiques différentes, - une détermination (52) du mode de communication utilisé par ledit second système de communication sans fil, - une sélection (53) du mode de communication à utiliser pour le premier (10) système de communication sans fil en fonction du mode de communication utilisé par le second système (20) de communication sans fil.
Patent FR-3062538-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour transporter des signaux dans un systeme satellitaire
Inventor: ARNAUD MATHIEU
IPC: H04L47/43
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-07-03
Abstract: Système de transmission de données dans un réseau de communication caractérisé en ce qu'il comporte un modulateur de données comprenant: • Une première partie (30BE) au niveau de la partie point de collecte comportant: • un module NCR (303) prenant en compte une référence de temps absolue externe pour reconstituer une horloge de réseau, • un module émetteur (304) recevant la valeur d'une référence temporelle à insérer dans le paquet de données à transmettre et émettant en direction du module NCR une information sur un instant de synchronisation pour le récepteur, • Une deuxième partie (30FE) au niveau de la partie radiofréquence d'une gateway comportant : • un module récepteur (310), • un module de reconstruction (311) d'une horloge en local, • un module d'insertion (312) d'une référence temporelle dans un paquet de données reçues par le récepteur avant transmission des données via le satellite, • La première partie (30BE) et la deuxième partie (30FE) échangent des données encapsulées.
Patent FR-3062459-B1 (FR)
Title: Dispositif a fonction de signalisation lumineuse
Inventor: FORT THIERRY
IPC: F21V9/08
Filed: 2017-02-01
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif à fonction de signalisation lumineuse comprenant : Une diode électroluminescente (120) destinée à émettre un premier signal lumineux (S1) dans une première gamme de longueur d'ondes (L1) dans le bleu ou l'ultra-violet, Des moyens de conversion agencés pour convertir ledit premier signal lumineux (S1) émis par la diode électroluminescente dans ladite première gamme de longueur d'onde en un deuxième signal lumineux (S2) situé dans une deuxième gamme de longueur d'ondes (L2), Un cabochon (11) agencé pour filtrer ledit deuxième signal lumineux (S2) en vue d'obtenir une couleur comprise dans une zone de longueurs d'ondes normalisées, Les moyens de conversion étant choisis de manière à ce que ladite deuxième gamme de longueur d'onde (L2) comporte ladite zone de longueurs d'ondes normalisées.
Patent FR-3056919-B1 (FR)
Title: Raquette, en particulier structure de raquette de padel
Inventor: CASAS BARDOLET ENRIC
IPC: A63B49/00
Filed: 2017-02-11
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne une raquette destinée à la pratique du jeu de padel comprenant un noyau (9) recouvert sur sa face inférieure par au moins une couche inférieure (11b, 12b, 13b, 110b) et sur sa face supérieure par au moins une couche supérieure (11a, 12a, 13a, 110a) formant les deux surfaces de frappe inférieure et supérieure opposées de la raquette, les deux surfaces de frappe étant reliées l'une à l'autre par des surfaces sensiblement perpendiculaires formant le pourtour et/ou le cœur de la raquette caractérisée en ce que les surfaces sensiblement perpendiculaires aux surfaces de frappe comportent au moins un élément de chant (8, 80).
Patent FR-3068451-B1 (FR)
Title: Module de reacteur-echangeur a au moins deux circuits de fluide realise par empilement de plaques applications aux reactions catalytiques exothermiques ou endothermiques
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: B01J19/24
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un module (M) de réacteur-échangeur de chaleur à au moins deux circuits de fluide, comprenant un empilement de nappes de plaques rainurées assemblées entre elles par compression isostatique à chaud (CIC), en délimitant des canaux de caloporteur et des canaux de réactifs. Selon l'invention, les canaux (21) de circuit de réactifs présentent chacun une section d'écoulement croissante sur au moins une partie de leur longueur et en ce que deux canaux de circuit de réactifs adjacents (21.1, 21.2) sont réalisés tête-bêche de telle sorte qu'en parcourant un canal (21.1) dans un sens selon l'axe longitudinal (X), sa section géométrique augmente tandis qu'en parcourant le canal adjacent (21.2) dans le même sens selon l'axe longitudinal (X) sa section géométrique diminue.
Patent FR-3068788-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une vitesse de rotation d'un objet, par exemple un arbre de moteur
Inventor: CATROUILLET MICHEL
IPC: G01P3/36
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de détermination de la vitesse de rotation d'un objet comprenant des moyens de visualisation (Dl) fixés sur ledit objet (A), des moyens d'éclairage (L1, UT) configurés pour éclairer les moyens de visualisation par des impulsions lumineuses de fréquence réglable (f1), des moyens de réglage (B1) configurés pour régler ladite fréquence de façon que les moyens de visualisation paraissent immobiles lorsque l'objet est en rotation, et des moyens de traitement (MT) configurés pour déterminer ladite vitesse de rotation (wc) à partir de la valeur de ladite fréquence ainsi réglé (f2).
Patent FR-3073022-B1 (FR)
Title: Soufflet de protection pour carter d'embrayage de vehicule a moteur soutenant le connecteur de conduite hydraulique de cylindre recepteur d'embrayage
Inventor: PANEER-SELVAM VETRI-SELVAN
IPC: F16J3/04
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce soufflet de protection (5) pour carter d'embrayage différentiel (3) comprend une base (7) destinée à être montée sur une fenêtre du carter d'embrayage différentiel (C), et une ouverture (6) permettant le passage d'une pipette flexible (1). Ce soufflet comprend une zone de renforcement (11) adaptée pour limiter la flexion de ladite pipette. L'invention peut être mise en œuvre sur un dispositif de commande d'embrayage hydraulique comprenant une conduite d'alimentation en fluide sous pression connectée à une pipette flexible, et comprenant aussi un tel soufflet de protection.
Patent FR-3060504-B1 (FR)
Title: Boite d'essieu pour bogie de vehicule ferroviaire et bogie de chemin de fer equipe d'une telle boite d'essieu
Inventor: FENAYON LUDOVIC
IPC: B61F15/22
Filed: 2017-12-07
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne une boîte (1) d'essieu de bogie de véhicule ferroviaire comportant un carter (2), un couvercle avant (10) fixé à un côté avant dudit carter (2), un couvercle arrière (12) fixé à un côté arrière dudit carter (2), une unité (5) de roulement à rouleaux cylindriques, un bouchon (7) d'extrémité et une bague (8) d'appui. Une chambre arrière (46) et une chambre avant (39) des deux côtés axiaux de l'unité (5) de roulement étanche sont en liaison fluidique à travers un système de dérivation.
Patent FR-3076184-B1 (FR)
Title: Utilisation de derives de trehalose pour stimuler les defenses naturelles de plantes
Inventor: DURAND ROGER
IPC: A01N43/16
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé de formule (I) ou un de ses sels pour stimuler les défenses naturelles d'une plante. L'invention concerne également un procédé pour stimuler les défenses naturelles d'une plante, comprenant l'application d'une composition comprenant un composé de formule (I) sur ladite plante.
Patent FR-3086883-B1 (FR)
Title: Dispositif pour renforcer la structure d'une planche de glisse
Inventor: RION JULIEN
IPC: B32B37/18
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour renforcer la structure d'une planche de glisse comprenant un empilement (3) de couches de fibres végétales. L'empilement (3) comprend selon la largeur, en alternance une couche (5) dont les fibres sont dans le plan formé par les axes x et z et orientées selon un angle de (+) 45° par rapport à la direction (x) de la longueur de l'empilement ; et une couche (6) dont les fibres sont dans le plan formé par les axes x et z et orientées selon un angle de (-) 45° par rapport à la direction (x) de la longueur de l'empilement ; chaque couche (5 ;6) ayant une épaisseur dans la largeur dudit empilement selon l'axe (y) comprise entre 5 mm et 25 mm, de préférence entre 11 mm et 19 mm. L'invention concerne également un procédé de fabrication dudit dispositif et une planche de glisse comprenant ledit dispositif.
Patent FR-3077283-B1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un dispositif microelectronique, comprenant une etape d'amincissement du substrat et/ou du capot d'encapsulation
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01L33/52
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un dispositif microélectronique (300), disposé sur un substrat de support (200), avec un capot d'encapsulation (400) comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat de support (200), en un premier matériau, comprenant une première face principale (201) sur laquelle est disposée un dispositif microélectronique (300), et une seconde face principale (202) opposée à la première face principale (201), b) dépôt d'une couche de collage (500), en un deuxième matériau, sur la première face (201) du substrat (200), autour du dispositif microélectronique (300), c) positionnement d'un capot d'encapsulation (400), en un troisième matériau, comprenant une première face principale (401) et une seconde face principale (402), opposée à la première face principale (401), sur la couche de collage (500), de manière à fixer la première face principale (401) du capot d'encapsulation (400) sur le substrat de support (200), et de manière à encapsuler le dispositif microélectronique (300), d) amincissement de la seconde face principale (202) du substrat de support (200) et/ou de la seconde face principale (402) du capot d'encapsulation (400) jusqu'à une épaisseur inférieure à 200µm, de préférence, inférieure ou égale à 100µm et encore plus préférentiellement inférieure à 50µm.
Patent FR-3077868-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a face de carte a circuits imprimes associee a deux fonctions photometriques voisines
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V13/02
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une carte à circuits imprimés (CC) comportant une première face (F1) ayant une première zone (Z1) équipée de premières sources (S1) générant des premiers photons et une seconde zone (Z2) située derrière la première zone (Z1) et équipée de deuxièmes sources (S2) générant des deuxièmes photons, et - une première pièce moulée (PM1) définissant une première cavité (C1) délimitée dans une première partie arrière (PR1) par un premier réflecteur (R1) orienté vers chaque première source (S1) et réfléchissant les premiers photons vers une partie avant (PV), et une deuxième cavité (C2) délimitée dans une deuxième partie arrière (PR2) par un deuxième réflecteur (R2), décalé au moins partiellement derrière le premier réflecteur (R1) en s'étendant après ce dernier (R1), orienté vers chaque deuxième source (S2) et réfléchissant vers la partie avant (PV) les deuxièmes photons passant derrière le premier réflecteur (R1).
Patent FR-3078328-B1 (FR)
Title: Ensemble pour le ravitaillement d'un navire comprenant un barrage flottant
Inventor: CHARPENTIER BENJAMIN
IPC: B67D7/32
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le ravitaillement en carburant gaz liquéfié d'un navire (1) située sur une étendue d'eau, l'ensemble comprenant : - une canalisation de transfert (6) reliant le navire à une installation de stockage de gaz liquéfié ; - un premier barrage flottant (7) comprenant une structure flottante composée d'une structure cellulaire et d'un revêtement étanche à l'eau et au gaz liquéfié entourant la structure cellulaire ; dans lequel dans une position d'utilisation, le barrage flottant (7) est situé en flottaison sur ladite zone de l'étendue d'eau entre le navire (1) et l'installation de stockage de manière à former une barrière allant de l'installation de stockage jusqu'au navire (1), le barrage flottant (7) formant une barrière permettant de confiner une nappe de gaz liquéfié résultant d'une fuite de ladite canalisation de transfert (6).
Patent FR-3065385-B1 (FR)
Title: Fenetres de detection optique de point limite de polyurethane aliphatique et tampons de polissage cmp les contenant
Inventor: CHIOU NAN-RONG
IPC: B24D3/04
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention fournit un tampon de polissage mécano-chimique (CMP) pour polir, par exemple, un substrat semi-conducteur, ayant une ou plusieurs fenêtres de détection de point limite (fenêtres) qui à une épaisseur de 2 mm auraient une coupure UV à une longueur d'onde de 325 nm ou inférieure, lesquelles sont le produit d'un mélange réactionnel de (A) de 30 à 56% en masse d'un ou plusieurs diisocyanates ou polyisocyanates cycloaliphatiques avec (B) de 43 à 69,9999 % d'un mélange de polyols de (i) un diol polymère ayant une masse moléculaire moyenne de 500 à 1 500, tel qu'un carbonate diol pour des fenêtres dures et un polyéther polyol pour des fenêtres souples et de (ii) un triol ayant une masse moléculaire moyenne de 120 à 320 dans un rapport massique de (B)(i) diol polymère à (B)(ii) triol de 1,6:1 à 5,2:1, et d'un catalyseur, de préférence d'une amine secondaire ou tertiaire ou de néodécanoate de bismuth, tous les pourcents en masse rapportés à la masse totale de solides du mélange réactionnel.
Patent FR-3085176-B1 (FR)
Title: Salle de realite virtuelle circulaire modulaire deployable
Inventor: BIBES JEAN PAUL
IPC: E04H3/24
Filed: 2018-08-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle. Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle, caractérisée en ce qu’elle est circulaire et modulaire, que ses modules sont réglables indépendamment, qu’elle comporte une surface de projection circulaire, et un dispositif de déploiement automatisé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090405-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: DA PALMA FRANCK
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mélange à l’aide d’un appareil de fabrication (2) comprenant une machine à mélanger (6) comprenant un support (31) définissant un logement de réception (32), le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception, configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,dans lequel l’appareil de fabrication (2) comprenant un système d’actionnement (35) configuré pour transmettre un effort de pression aux première et deuxième capsules (3, 4) afin de faire déplacer le contenu de la première capsule (3) dans la deuxième capsule (4), et vice et versa,la machine à mélange (6) comprenant un élément chauffant (46) configuré pour chauffer au moins l’une des première et deuxième capsules lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont reçues dans la machine à mélange (6),le procédé comprenant les étapes successives suivantes :- Etape de chauffe (Em3) et/ou étape de malaxage (Em4, Em5, Em6) comprenant, alternativement ou simultanément, mise en mouvement du système d’actionnement (35) et chauffage à l’aide de l’élément chauffant (46),- Etape de maintien à température (Er3) à l’aide de l’élément chauffant (46) à une température de retrait (Tr), sans mouvement du système d’actionnement (35).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3091502-B1 (FR)
Title: Module de support de nuque pour appui-tête de siège de véhicule
Inventor: CARLES FABRICE
IPC: B60N2/879
Filed: 2019-01-03
Granted: 2023-04-07
Abstract: Un module de support de nuque (40) pour dispositif d’appui-tête (36) de siège de véhicule (10) comprend une armature (44) et au moins une poche gonflable (46 ; 51-56) fixée à l’armature (44).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090646-B1 (FR)
Title: Composition de caouthcouc comprenant un compose polysulfuré
Inventor: JASSELIN ADELINE
IPC: C08K5/46
Filed: 2019-01-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne une composition à base d’au moins un polymère insaturé, une charge renforçante, et un composé polysulfuré de formule générale (I) : dans laquelle :n est un nombre supérieur ou égal à 2,Z représente un atome O ou le groupe -N(H)- ,et R1 et R2 représentent chacun un groupement hydrocarboné divalent linéaire ou ramifié, comportant de 1 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-3092539-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile à montants arrière à garniture et dispositif de protection à sac gonflable couplés
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R21/216
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un véhicule automobile comprend des montants arrière à chacun desquels sont solidarisés un boîtier, à sac gonflable et ouvertures, et une garniture (3), comprenant des clips (6) traversant partiellement ces ouvertures pour la coupler au boîtier. Chaque clip (6) comprend une paroi principale (7) solidarisée à sa garniture (3) et comportant une partie centrale (8) munie d’une protubérance d’immobilisation (11) comprenant une face d’appui (12) et deux parties latérales (9) encadrant cette partie centrale (8) et auxquelles sont solidarisées des parois de renfort (13) solidarisées à la garniture (3). Chaque ouverture comprend une zone centrale ayant une forme générale rectangulaire et prolongée sur un premier grand côté par deux zones d’extrémité opposées, permettant le passage des parois de renfort (13) et définissant entre elles une zone d’appui pour la face d’appui (12) sur une face externe du boîtier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094194-B1 (FR)
Title: Dévidoir de rouleau de papier et embout détrompeur pour rouleau de papier
Inventor: PONCELET GILLES
IPC: A47K10/22
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dévidoir de rouleau de papier et embout détrompeur pour rouleau de papier L’invention concerne un dévidoir (1) de rouleau de papier, comportant :      un plot de support (23) d’un rouleau comportant un tube comportant un évidement axial sur lequel est enroulée une pluralité de feuilles de papier,  un dispositif anti-fraude (27) comportant un détrompeur (29) monté en regard dudit plot (23),      ledit détrompeur et ledit plot étant conçus pour supporter ledit rouleau et pour permettre sa rotation sur un axe de rotation (33),  ledit détrompeur comportant une face de coopération destinée à coopérer avec un embout détrompeur fixé sur ledit rouleau.  Selon l’invention, le dévidoir est remarquable en ce que la face de coopération du détrompeur est prévue pour pénétrer à l’intérieur de l’évidement axial du tube.  L’invention concerne également un embout détrompeur pour rouleau, remarquable en ce que sa face de coopération est prévue pour pénétrer à l’intérieur de l’évidement axial du tube.  L’invention concerne aussi un ensemble comportant un dévidoir et un embout selon l’invention et un rouleau de papier.    Figure pour l’abrégé : Fig.   1
Patent FR-3100533-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection tel que plot ou barrière notamment destiné à la protection de rayonnages.
Inventor: VALLERIE TANGUY
IPC: B65G1/04
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection tel que plot ou barrière, notamment destiné à la protection de rayonnages comportant une partie d’arrêt sous forme de plot/ou de barrière, au moins un socle pour la liaison entre la partie d’arrêt et le sol, et tel que, selon l’invention, le socle comprend une base pour la liaison au sol, un couvercle pour la liaison à la partie d’arrêt et des moyens d’amortissement entre la base et le couvercle aptes à permettre l’absorption d’un choc sur la partie d’arrêt.