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Patent FR-3001953-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour obturer un reservoir de produit fluide.
Inventor: FOURNIER GHISLAIN
IPC: B05B11/00
Filed: 2013-02-14
Abstract: Dispositif de fixation pour obturer un réservoir de produit fluide (1) formé avec un col (10) pourvu d'un renfort périphérique extérieur (11) définissant avec le reste du col un épaulement inférieur (12), ledit dispositif de fixation comportant une bague de fixation (2) pour maintenir un organe d'obturation (4) sur le col (10), la bague de fixation (2) comportant une jupe périphérique (21) qui est engagée axialement autour du col jusqu'en dessous de l'épaulement inférieur (12), ladite jupe (21) étant pourvue d'éléments d'accrochage (26a, 26b) formant chacun une zone de contact (27a, 27b) apte à venir potentiellement en prise avec le col (10) sous l'épaulement inférieur (12) pour fixer la bague (2) sur le col (10), caractérisé en ce que les zones de contact (27a, 27b) sont situées à des hauteurs axiales différentes, de sorte que certaines zones de contact (27a, 27b) viennent en prise opérante sous l'épaulement inférieur (12), alors que d'autres zones (27a, 27b) de contact restent inopérantes.
Patent FR-3004946-A1 (FR)
Title: Association de polysaccharides sulfates issus d'algue rouge et de c-glycoside et leurs utilisations
Inventor: POTTER ANNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne une composition qui contient dans un milieu physiologiquement acceptable l'association d'au moins un polysaccharide sulfaté issu de l'algue rouge Porphyridium sp et d'au moins un C-glycoside notamment de formule générale (I) suivante Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique pour améliorer la fonction barrière et/ou pour hydrater la peau.
Patent FR-3008001-A1 (FR)
Title: Procede optimise de rupture des parois de chlorelles par broyage mecanique
Inventor: TOURSEL BEATRICE
IPC: C12R1/89
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de broyage mécanique, à l'échelle industrielle, de cellules de microalgues du genre Chlorella, broyage mécanique conduit dans un système de type Broyeur Horizontal à Billes, caractérisé en ce que : - les billes présentent une densité apparente comprise entre 2 et 3,5, et - le taux de remplissage de la chambre de broyage est supérieur ou égal à 80 %.
Patent FR-3008540-A1 (FR)
Title: Disjoncteurs haute tension, en particulier a arc tournant
Inventor: CREUSOT CHRISTOPHE
IPC: H01H33/86
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif disjoncteur, comportant : - un premier contact (11) et un second contact (12), dont l'un est mobile par rapport à l'autre, chaque contact comportant une ouverture centrale prolongée par un canal (35, 45) permettant l'échappement d'une partie des gaz produits lors d'un arc, - le canal d'échappement des gaz de l'un d'entre eux étant muni de moyens (21, 23) pour permettre un passage des gaz depuis la chambre d'expansion (19) vers une chambre (14, 15) d'échappement, tout en limitant ou interdisant le retour de ces mêmes gaz vers la chambre d'expansion (19).
Patent FR-3008914-A1 (FR)
Title: Procede et machine de gravure de lentilles optiques
Inventor: LEMAIRE CEDRIC
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'usinage d'une lentille optique par une machine de détourage, comportant : - une étape de blocage de ladite lentille optique, - une étape d'acquisition de caractéristiques de forme des faces optiques de la lentille optique, - une étape d'élaboration d'une consigne de détourage de la lentille optique, et - une étape de détourage de la lentille optique le long d'un contour souhaité. Selon l'invention, il est en outre prévu : - une étape d'élaboration d'une consigne de gravure de la lentille optique en fonction des caractéristiques de forme acquises, et - une étape de gravure de ladite lentille optique le long d'une ligne située à l'intérieur dudit contour souhaité, au cours de laquelle un outil de gravure (280) pointu de ladite machine de détourage est piloté selon ladite consigne de gravure de telle manière que sa pointe (284) glisse continûment contre ladite face optique pour la rayer le long de ladite ligne.
Patent FR-3010031-A1 (FR)
Title: Procede de commande du couple resistant de freinage recuperatif d'un vehicule automobile electrique en fonction de la declivite de la route
Inventor: PERAIN FREDERIC
IPC: B60W40/076
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande du couple résistant de freinage récupératif d'un véhicule (10) automobile mû par une machine (14) électrique tournante, le véhicule (10) comportant : - la machine (14) électrique tournante susceptible de fonctionner selon un mode "générateur" dans lequel un couple (Cr) résistant de freinage récupératif s'oppose à la rotation du rotor ; - des moyens (22, 24, 26) de détermination de la déclivité (D) en descente de la route empruntée par le véhicule (10) ; - une unité (21) électronique de commande qui est apte à agir sur la machine (14) électrique tournante pour commander la valeur du couple (Cr) résistant de freinage récupératif ; caractérisé en ce que la valeur du couple (Cr) résistant de freinage récupératif est calculée en fonction de la déclivité (D) déterminée par les moyens (22, 24, 26) de détermination.
Patent FR-3009964-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de fluides d'irrigation, en particulier pour l'endoscopie.
Inventor: GIORDANENGO REMI
IPC: A61M3/00
Filed: 2013-09-02
Abstract: Dispositif de gestion des fluides d'irrigation, comprenant : - une cuve (1) apte à recevoir une poche souple (P) de liquide physiologique que l'on souhaite dispenser à un patient, cette cuve comportant : - une cavité délimitée par une paroi périphérique présentant une ouverture dans sa partie avant donnant accès à ladite cavité et équipée d'une porte (2) permettant la fermeture de la cuve de manière étanche ; - des moyens permettant l'entrée d'un fluide sous pression à l'intérieur de la cuve de sorte à comprimer la poche souple ; - un conduit ou tubulure (4) permettant le raccordement de la poche souple à un dispositif d'administration et permettant l'évacuation du liquide physiologique ; caractérisé en ce que la cuve comporte des moyens permettant de maintenir la poche souple en position verticale, ou approximativement verticale, constitués : - d'un support (10) placé dans la partie basse de la cuve et permettant l'appui de la base de la poche ; et/ou - d'un crochet (13) disposé dans la partie haute de la cuve et autorisant la suspension de la poche par l'intermédiaire d'un œillet d'accrochage équipant ladite cuve.
Patent FR-3010432-A1 (FR)
Title: Structure de securite, du genre echafaudage, pour le travail en elevation
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G5/14
Filed: 2013-09-09
Abstract: Structure (1) de sécurité comprenant deux échelles (2) positionnables en regard, un élément de plancher positionnable entre lesdites échelles et deux garde-corps (4) accrochables auxdites échelles (2) et au moins l'un des garde-corps (4) comprenant un cadre (5) s'étendant dans un plan sensiblement vertical à l'état fixé aux échelles (2), ce cadre (5) étant formé d'une lisse supérieure (6), d'une lisse inférieure (7), et de deux montants (8). Le cadre (5) du garde-corps (4) est muni d'une traverse (9) disposée entre les lisses supérieure (6) et inférieure (7) dudit cadre (5), et montée mobile à coulissement le long des montants (8) du cadre (5) entre une position écartée des lisses supérieure (6) et inférieure (7) dans laquelle elle ferme au moins partiellement, en la barrant, l'ouverture délimitée par ledit cadre (5), et une position rapprochée de l'une (6) des lisses (6, 7) dans laquelle elle libère au moins partiellement l'ouverture délimitée par ledit cadre, cette libération de l'ouverture étant apte à permettre un passage à travers le cadre (5) d'un opérateur situé d'un côté du cadre (5).
Patent FR-3011693-A1 (FR)
Title: Support d'appareillage comportant des moyens d'encliquetage verrouillables
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/18
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne un support (100) d'appareillage électrique comportant un cadre (110) délimitant une ouverture (113A) d'accueil d'un mécanisme d'appareillage électrique bordée de moyens de réception du mécanisme d'appareillage électrique, ainsi qu'au moins deux montants (120) s'étendant à partir de ce cadre, perpendiculairement à celui-ci, en regard l'un de l'autre, et qui comportent chacun un moyen de montage (121) du support dans une paroi (10A). Selon l'invention, lesdits montants sont distincts des moyens de réception dudit mécanisme d'appareillage, lesdits moyens de montage du support sont des moyens de montage par encliquetage et ledit support comporte en outre des moyens de verrouillage (130, 140) adaptés à interdire le désencliquetage desdits moyens de montage.
Patent FR-3011848-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait huileux de plantes
Inventor: COMBES CHARLINE
IPC: C11B9/02
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'obtention d'un extrait huileux de plantes à partir de matière végétale comprenant des étapes de mélange de la matière végétale avec un corps gras, chauffage dudit mélange et récupération de l'extrait huileux. La présente invention trouve une application notamment dans le domaine de la production d'extraits particuliers, d'extraits olfactifs, d'extraits parfumant, de la fourniture de matières premières, de matières premières olfactives, de principes actifs, par exemple dans le domaine cosmétique, et/ou dermatologique.
Patent FR-3014046-A1 (FR)
Title: Agencement d'un element de rangement de pavillon extractible dans l'habitacle d'un vehicule
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B62D25/06
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un élément de rangement (1) sous un pavillon et au-dessus du plancher de chargement de l'habitacle d'un véhicule, et pour l'accès au dit élément (1) au moins une face par lequel pour un utilisateur (27) peut parvenir à l'intérieur dudit élément (1), caractérisé en ce que l'élément de rangement (1) en position de remisage est accolé contre le pavillon et en position d'utilisation, il est décollé et distant du pavillon, en direction du plancher de chargement lorsque le hayon est fermé.
Patent FR-3014769-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique pour vehicule hybride comportant un circuit tres haute pression et un circuit haute pression limitee
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: B60R16/08
Filed: 2013-12-12
Abstract: Circuit hydraulique prévu pour un véhicule hybride disposant d'une machine hydraulique (22) et d'une pompe liées (20) à une transmission entraînant les roues du véhicule (4), cette machine et cette pompe étant reliées d'une part à un circuit basse pression (44), et d'autre part à un circuit haute pression équipé d'un accumulateur de pression (46), caractérisé en ce que le circuit haute pression comporte un circuit très haute pression (42) relié directement à la machine hydraulique (22) et à la pompe (20), qui peut alimenter un circuit haute pression limitée (40) comportant l'accumulateur (46), ce dernier circuit étant limité à un seuil de pression par des moyens de limitation de pression (112).
Patent FR-3015374-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage a froid d'un moteur thermique et dispositif de motorisation associe
Inventor: COTTE PHILIPPE
IPC: F02D41/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé de démarrage à froid d'un moteur (2) thermique apte à entraîner au moins une roue motrice d'un véhicule automobile, ledit moteur étant associé à une machine électrique (15) réversible pouvant fonctionner selon un mode de génératrice ou selon un mode moteur dans lesquels ladite machine électrique (15) participe au couple (C) disponible sur un arbre rotatif (18) de sortie de couple pour l'entraînement du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant à : - déterminer la valeur d'un paramètre (?,T) représentatif du fonctionnement à froid du moteur thermique (2) ; - comparer la valeur dudit paramètre (θ,T) avec un seuil (?S,TS) ; - tant que ledit paramètre (θ,T) est inférieur audit seuil (?S,TS) : a. augmenter le couple thermique (Ct) du moteur thermique (2) jusqu'à une valeur, supérieure au couple de démarrage (C) dudit moteur (2), à laquelle sa combustion est la plus stable ; et, b. faire fonctionner la machine électrique (15) en mode de génératrice pour absorber l'écart positif de couple (Δ) appliqué au couple thermique.
Patent FR-3015959-A1 (FR)
Title: Structure de prehension pour sac de collecte de dechets
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: B65F1/12
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention est une structure de préhension (12) pour un bac destiné à la collecte de déchets, qui comporte un moyen de fixation (14) d'un sac (10), un moyen de préhension (18), apte à prendre deux configurations, un organe de fermeture (24), apte à maintenir une ouverture du sac, distante du moyen de fixation, en position ouverte ou fermée, et un organe de transmission (22) reliant le moyen de préhension à l'organe de fermeture, apte à asservir la position de l'organe de fermeture à la configuration du moyen de préhension.
Patent FR-3016359-A1 (FR)
Title: Compositions de peroxyde d'hydrogene pour la delignification de matiere vegetale et leurs utilisations
Inventor: BLANC JEROME
IPC: D21C9/16
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention se rapporte à une composition de peroxyde d'hydrogène comprenant au moins un additif phosphoré, la teneur en phosphore dans la composition étant supérieure ou égale à 40 ppm, exprimés en poids de phosphore élémentaire relativement au poids total de la composition, pour la délignification d'une matière végétale imprégnée avec une solution d'acide organique, ladite matière végétale étant choisie parmi de la paille et/ou du bois ou une pâte lignocellulosique issue de paille et/ou de bois, ainsi qu'à l'utilisation d'une telle composition pour la délignification de matière végétale, L'invention a également pour objet l'utilisation d'un additif phosphoré dans une composition de peroxyde d'hydrogène pour délignifier une matière végétale. L'invention a également pour objet l'utilisation d'une composition de peroxyde d'hydrogène divisée en au moins deux « fractions », la masse de peroxyde d'hydrogène de la première fraction étant strictement supérieure à la masse de peroxyde d'hydrogène de la deuxième fraction, pour la délignification d'une matière végétale imprégnée avec une solution d'acide organique, ladite matière végétale étant choisie parmi de la paille et/ou du bois ou une pâte lignocellulosique issue de paille et/ou de bois. L'invention a enfin pour objet l'utilisation de la pâte délignifiée ainsi obtenue pour la production de papier, de glucose, d'éthanol, de xylitol, d'acides organiques, de diacides aliphatiques ou encore de monomères destinés par exemple à la production de polymères.
Patent FR-3018027-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decouverte des capacites de communication relatives a un utilisateur d'un terminal
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W4/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de découverte des capacités de communication relatives à un utilisateur d'un terminal récepteur (12). Un terminal émetteur (11) envoie (31) à destination d'un terminal récepteur (12) un message de découverte des capacités de communication du terminal récepteur. Le terminal émetteur reçoit (32) un message de réponse audit message de découverte. A partir du message de réponse reçu, le terminal émetteur obtient (33) une information représentative d'une application de communication, dite application de communication alternative, apte à être utilisée pour établir une communication entre le terminal émetteur et un terminal de l'utilisateur du terminal récepteur, ladite application de communication alternative étant une application de communication distincte d'une application de communication native du terminal récepteur. Le terminal émetteur restitue (34) ladite information représentative de l'application de communication alternative en association avec une information de contact de l'utilisateur du terminal récepteur.
Patent FR-3003347-A1 (FR)
Title: Procede de formation de grille definissant un premier cadre de reference relative
Inventor: LOPEZ JAMES GERARD
IPC: G01B11/25
Filed: 2014-03-07
Abstract: Procédé (100) projeter dans l'espace, depuis un premier objet, une pluralité de lignes modulées afin de former une grille définissant un premier cadre de référence relative, le procédé (100) comportant la projection (102) dans l'espace, depuis le premier objet, d'une ligne horizontale de grille comprenant de la lumière polarisée à première orientation et la projection (104) dans l'espace, depuis le premier objet, d'une ligne verticale de grille comprenant de la lumière polarisée à seconde orientation différente de la première orientation, et la modulation (106 et 108) de la ligne horizontale de grille et de la ligne verticale pour transmettre respectivement un premier et un second mots de grille.
Patent FR-3018702-A1 (FR)
Title: Catalyseur fischer-tropsch a base d'un metal du groupe viiib et d'un support d'oxydes comprenant de l'alumine, de la silice, une spinelle et du phosphore
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: C10G2/00
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention décrit un catalyseur contenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIIIB choisi parmi le cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer déposée sur un support d'oxydes comprenant de l'alumine, de la silice, une spinelle et du phosphore. Elle concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé Fischer-Tropsch. Le catalyseur présente une résistance hydrothermale et mécanique améliorée dans un procédé Fischer-Tropsch tout en améliorant ses performances catalytiques.
Patent FR-3019296-A1 (FR)
Title: Machine d'essai pour appliquer une pression interne a un tube de petit diametre
Inventor: RIGAUD PIERRE
IPC: G01N3/10
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de test mécanique (100) d'un tube (9) radialement depuis l'intérieur du tube (9) vers l'extérieur du tube (9). Le dispositif (100) comprend une gaine interne en matériau élastique (6), tel qu'un élastomère, à l'intérieur de laquelle un fluide est destiné à être introduit, la gaine interne (6) s'étendant entre une base (8) et une extrémité finale (62) à laquelle la gaine interne (6) est fermée par un moyen d'obturation (621) configuré pour retenir le fluide. Selon l'invention, la gaine interne (6) et le moyen d'obturation (621) sont formés d'un seul tenant.
Patent FR-3019870-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement entre un premier arbre et un second arbre
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE EMMANUEL
IPC: H02K7/02
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement (10) entre un premier arbre (3) et un second arbre (6) caractérisé en ce qu'il comprend : - un épaulement (11) destiné à être disposé à l'extrémité du premier arbre (3), - des moyens de retenue de l'épaulement (11) destinés à être disposés à l'extrémité du second arbre (6), ces moyens de retenue comprenant un logement (14) recevant l'épaulement (11) et un passage (15) dans le logement (14) pour le premier arbre (3), une surface (16) du logement étant destinée à venir s'opposer à l'épaulement (11) pour empêcher la séparation axiale des deux arbres (3, 6).
Patent FR-3019887-A1 (FR)
Title: Arme a feu a repetition du type lineaire, a ejection assistee.
Inventor: VERNEY CARRON PIERRE
IPC: F41A19/47
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'arme comprend : - des moyens aptes à récupérer l'énergie résultant de la pression exercée lors du tir d'une munition (7) en vue du déplacement d'un ensemble mobile (4) à l'encontre d'un organe élastique de rappel et comprenant un obturateur, un verrou et un percuteur coopérant avec un chien (5) commandé par une détente (6), - des moyens de verrouillage (11) à l'arrière de l'ensemble mobile (4), en position comprimée du ressort de rappel (10) de la masselotte (8), après chaque tir, - un ensemble de déverrouillage (12) actionnable manuellement et apte à agir sur les moyens de verrouillage (11) pour libérer l'ensemble mobile (4) et permettre le retour assisté de la masselotte (8) en vue d'un rechargement.
Patent FR-3022268-A1 (FR)
Title: Dispositif de retention de solides, procedes de fabrication et de fixation d'un tel dispositif
Inventor: ROURE FREDERIC
IPC: E02D17/20
Filed: 2014-06-11
Abstract: Le dispositif (10) de rétention de solides comporte : - un maillage (105) en matériau synthétique, - un moyen (110) de fixation d'un revêtement en fibre végétale à au moins une partie du maillage et - le revêtement (115) en fibre végétale pour recouvrir au moins une partie du maillage.
Patent FR-3010370-A1 (FR)
Title: Film-charniere de dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-08
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant un balai d'essuie-glace ayant une partie supérieure allongée au moins partiellement flexible, une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexible, reliées par des éléments de liaison (18) permettant un mouvement relatif de la partie supérieure et de la partie inférieure (12). Les éléments de liaison (18) sont reliés par un film-charnière (20) à la partie supérieure et/ou à la partie inférieure (12). Un dispositif d'arrêt (50) limite le mouvement de rotation des éléments de liaison (18).
Patent FR-3025906-A1 (FR)
Title: Module d'entrees pour automate programmable industriel
Inventor: GOMEZ GERARD
IPC: G06F15/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un module d'entrées (32) pour automate programmable industriel propre à être relié à une pluralité d'éléments d'une chaîne automatisée, le module (32) comprenant : - des entrées (32A, 32B), chaque entrée (32A, 32B) étant propre à recevoir un signal issu d'au moins un élément de la pluralité d'éléments, des interfaces (40A, 40B), chaque interface (40A, 40B) étant associée à une seule entrée et comprenant au moins une sortie (40A6, 40B6) propre à fonctionner selon trois états distincts, - un bloc de test (42), et - un sous-module de traitement (24) propre à comparer l'état de la sortie (40A6, 40B6) de chaque interface (40A, 40B) avec l'état imposé par le bloc de test (42) et à en déduire une anomalie de fonctionnement du module (32, 34).
Patent FR-3026481-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de profilometrie de surface pour le controle de wafers en cours de process
Inventor: FRESQUET GILLES
IPC: G01B11/24
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif ou appareil pour effectuer des mesures de forme sur une première surface (13) d'un wafer (12) relativement à des structures (14) présentes sous ladite première surface (13), qui comprend (i) des moyens de profilométrie (10) agencés pour effectuer des mesures de forme sur ladite première surface (13) du wafer (12) selon au moins un champ de mesure ; (ii) des moyens d'imagerie (11) faisant face auxdits moyens de profilométrie (10) et agencés pour acquérir une image de référence desdites structures (14) sur ou au travers d'une seconde surface du wafer (12) opposée à la première surface (13) selon au moins un champ d'imagerie ; lesdits moyens de profilométrie (10) et lesdits moyens d'imagerie (11) étant agencés de sorte que les champs de mesure et d'imagerie sont référencés en position dans un référentiel commun (15). L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif ou cet appareil.
Patent FR-3026958-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de molecules acides d'un flux d'hydrocarbures a l'aide d'un adsorbant a base de zircone.
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: B01D15/10
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination de molécules acides telles que le COS et/ou le CO2 d'un flux d'hydrocarbures liquide ou gazeux à l'aide d'un adsorbant à base de zircone, éventuellement dopée par un ou plusieurs élément(s) alcalins et/ou alcalino-terreux.