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Patent FR-2998987-A1 (FR)
Title: Method for measuring touch distance in display system for e.g. navigation display, in cockpit of aircraft, involves measuring distance between two points according to predetermined scale, and displaying measured distance in cartridge
Inventor: LE ROUX YANNICK
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: The method involves displaying a map or temporal representation of a flight plan, and allowing a user to perform two simultaneous touches during a predetermined time in two points (P1, P2) of a tactile surface corresponding to a distance to measure, where the two points are connected graphically by a segment (S). A distance between the two points is measured according to a predetermined scale, and the measured distance is displayed in a cartridge (C). One or more parameters related to the distance are calculated and displayed in the cartridge.
Patent FR-2985980-A1 (FR)
Title: Device for assembling and/or disassembling engine on reactor mast, in aircraft, has connection rod whose end is connected to fastener while another end of rod is connected to fixing unit attached with traction system
Inventor: MEREAU PHILIPPE
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-01-25
Abstract: The device (1) has a fastener (7) intended to be placed on a support structure (3). A fixing unit (8) is intended to be attached with a traction system (10). An end of a connection rod (9) is connected to the fastener while another end of the rod is connected to the fixing unit. A ball joint end (11) is mounted in an opening (12) of the fastener according to a single rotation axis (X). The opening of the fastener is formed partly by sides (13) that extend in a plane approximately perpendicular to the rotation axis from the ball joint end. An independent claim is also included for a method for assembling and/or disassembling a propelling element on a support structure.
Patent FR-2974843-A1 (FR)
Title: Enveloppe de turbine a ouverture dans une cloison annulaire de rebord
Inventor: GONOOR RAJENDRA
IPC: F01D11/00
Filed: 2012-05-03
Abstract: Segment (6) d'enveloppe de turbine, comportant : une pluralité de segments (8) d'étages ; une pluralité de cloisons annulaires (10) de rebords séparant les différents segments (8) d'étages, au moins une cloison parmi la pluralité de cloisons annulaires (10) de rebords étant traversée par une ouverture axiale (11) ; et une ouverture d'extraction sensiblement arrondie (12) située au ras d'une surface intérieure (14) d'un segment parmi la pluralité de segments (8) d'étages.
Patent FR-2993130-A1 (FR)
Title: Device decoder for use with TV to receive and record audio video data on time shift buffer memory, has detection unit to detect mode in which data is decoded, and recording unit to record data only in single decoded mode
Inventor: LE GARJAN BRUNO
IPC: H04N5/765
Filed: 2012-07-03
Abstract: The decoder (3) has a processor (33) for implementing a time shift function in a part of recording medium i.e. time shift buffer memory (32), and coding data into a set of modes related to an audio language or subtitle. A detection unit detects the mode in which the data is decoded. A recording unit records the data only in single decoded mode in the buffer memory. The recording unit triggers recording of data when a filling threshold of the buffer memory and a flow of the data are greater than a predetermined value. An independent claim is also included for a method for receiving and recording audio video data on a recording medium.
Patent FR-2996700-A1 (FR)
Title: Direct current to direct current converter e.g. step-up voltage converter, for hybrid car, has current generation stopping device adapted to modify value of voltage applied to terminal of comparator to stop switching of switch
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02M1/36
Filed: 2012-10-05
Abstract: The converter (1) has a hysteresis comparator (9) generating a switching signal for controlling a switch (7) to generate a current through an inductor (3). A controller (11) provides a control voltage of the current through the inductor to a terminal of the comparator. A current generation stopping device (15) is adapted to modify a value of a voltage applied to another terminal of the comparator to stop switching of the switch. The stopping device is adapted to add a shift voltage to a voltage representative of the current through the inductor applied to an inverse input of the comparator.
Patent FR-2983687-A1 (FR)
Title: Casquette extensible dotee d'un adaptateur de taille
Inventor: CHO BYOUNG-WOO
IPC: A42B1/04
Filed: 2012-11-19
Abstract: Une casquette extensible (100) dotée d'un adaptateur de taille (110) selon le mode de réalisation représentatif comprend une calotte (101) extensible au moins dans un sens, une partie absorbant la transpiration (105) disposée dans une partie inférieure de la calotte pour absorber la transpiration et extensible au moins dans un sens, et un adaptateur de taille (110) prévu pour la calotte pour ajuster la taille de la casquette à la tête de l'utilisateur. Grâce à cette configuration, la casquette extensible (100) pourvue de l'adaptateur de taille (110) procure un niveau de confort supérieur sans provoquer de pression ou de relâchement sur la tête de l'utilisateur. L'adaptateur de taille, une fois réglé sur une taille prédéterminée, permet d'ajuster la casquette à la tête de l'utilisateur étant donné que la calotte et la partie absorbant la transpiration placée le long du bord inférieur de la calotte sont extensibles.
Patent FR-2998631-A1 (FR)
Title: Cage pour roulement, notamment pour roulement de direction electrique de vehicule automobile
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: F16C33/38
Filed: 2012-11-27
Abstract: Cage pour palier à roulement comprenant une pluralité d'alvéoles (13) pour une pluralité d'éléments roulants (4), au moins une alvéole (13) étant de forme ellipsoïdale et pourvue de moyens de retenue axiale (14) de la cage (10) sur l'élément roulant (4) correspondant, l'ellipse définissant ladite alvéole ellipsoïdale (13) étant déterminée par un grand axe (A) situé dans le plan circonférentiel de la cage (10) et un petit axe (B) dans la direction axiale de la cage (10). Le petit axe (B) est compris entre le grand axe (A) et le diamètre (D) de l'élément roulant (4) disposé dans ladite alvéole ellipsoïdale (13).
Patent FR-2998968-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de mesure dynamique et in situ d'au moins une propriete d'un substrat polymerique solide
Inventor: BUSSIERE PIERRE-OLIVIER
IPC: G01N21/64
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif de mesure dynamique et in situ d'au moins une propriété d'un substrat polymérique solide pour lesquels un support et un échantillon du substrat sont placés entre une source de rayonnement et un outil de mesure.
Patent FR-2999578-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones a terminaison 2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08F8/14
Filed: 2012-12-14
Abstract: Polymère hydrocarboné de formule (1) à terminaison 2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl (CC5) : (1) dans laquelle : - R1, R2, R3, R4, R5 et R6 sont chacun H, un halogéno, un alkoxycarbonyle ou un alkyle, - m et p sont des nombres entiers chacun de 0 à 5, m + p étant de 0 à 6 ; et - n est un nombre entier tel que la masse molaire moyenne en nombre Mn du polymère hydrocarboné de formule (1) est de 400 à 50000 g/mol, et sa polymolécularité (PDI) est de 1,0 à 2,0. Procédé de préparation de ce polymère par polymérisation par ouverture de cycle par métathèse (ou ROMP pour « Ring Opening Methathesis Polymerization »). Utilisation de ce polymère en tant qu'additif, par exemple diluant, réactif ou non, ou promoteur d'adhésion.
Patent FR-2999690-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation d'une detente d'un fluide refrigerant
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un système de régulation 5 d'une détente d'un fluide réfrigérant circulant dans un circuit de fluide réfrigérant 1 et apte à partager ledit circuit en une portion haute pression et une portion basse pression dans laquelle un échangeur thermique extérieur 6 traversé par un flux d'air extérieur 9 est installé, comprenant un organe de détente 7 piloté par un dispositif de contrôle 8, ledit dispositif de contrôle 8 étant agencé pour être soumis à la basse pression du fluide réfrigérant, caractérisé en ce que le dispositif de contrôle 8 est placé sous la dépendance d'une température du flux d'air extérieur 9 mesurée en amont de l'échangeur thermique extérieur 6. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3004272-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de signaux detectes par des detecteurs de neutrons et dispositif de controle commande associe
Inventor: BAKKALI MOUNIR
IPC: G06F1/06
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de signaux détectés (iCF1(t), iCF2(t)) par un ensemble de n détecteurs de neutrons (CF1, CF2), le dispositif comprenant : -n commutateurs (K1, K2) ayant chacun une entrée et une sortie, chaque commutateur recevant, sur son entrée, un signal détecté provenant d'un détecteur différent, les sorties des n commutateurs étant reliées entre elles, et -un générateur d'horloge qui comprend un circuit d'horloge (H) et un compteur séquentiel (H1, H2, H3) commandé par le circuit d'horloge et apte à délivrer une pluralité de séries d'impulsions, chaque série d'impulsions de la pluralité de série d'impulsions constituant le signal de commande d'un commutateur différent, les impulsions de deux séries d'impulsions quelconques de la pluralité de séries d'impulsions étant disjointes.
Patent FR-3006447-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection par transmission d'ultrasons ameliore
Inventor: BROUSSAIS-COLELLA NICOLAS
IPC: G01N29/44
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention propose un procédé d'inspection d'un objet par transmission d'ultrasons, comprenant les étapes consistant à : - mettre en œuvre un balayage d'un faisceau d'ultrasons sur une pièce de référence présentant une géométrie identique à l'objet à inspecter, et une mesure de l'amplitude (1100) transmise à travers la pièce pour en déduire (1200) une cartographie, le faisceau d'ultrasons étant amplifié avec un gain de référence, - déterminer (1300) des corrections de gain à apporter au gain de référence en des points du balayage de la pièce de référence pour obtenir une amplitude du faisceau d'ultrasons transmise à travers la pièce constante pour tous les points de la cartographie, - mettre en œuvre un balayage d'un faisceau d'ultrasons sur l'objet à inspecter et une mesure de l'amplitude transmise (2100), le gain appliqué aux différents points du balayage correspondant au gain de référence corrigé à partir desdites corrections.
Patent FR-3009208-A1 (FR)
Title: Tete de distribution et d'application
Inventor: DAVIOT STEPHANE
IPC: B05B11/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: Tête de distribution et d'application (T1) destinée à être associée à une unité de distribution, la tête comprenant : - un talon de raccordement (1) réalisé en un premier matériau sensiblement rigide, - un noyau de montage (2) réalisé avec le même matériau que le talon de raccordement (1), - une section de liaison souple (S) qui relie le talon de raccordement (1) au noyau de montage (2), - un patin d'application (5) réalisé en un matériau caloporteur pour conférer une sensation de froid au contact de la peau, le patin d'application (5) étant monté sur le noyau de montage (2), - un canal de distribution (6) qui traverse le talon (1), la section de liaison (S), le noyau (2) et le patin (5) où il forme un orifice de distribution (53), caractérisée en ce que la section de liaison (S) comprend : - un pont souple (3) réalisé avec le même matériau que le talon (1) et le noyau (2), le pont (3) reliant le talon (1) au noyau (2), et - un gainage (4) réalisé en un second matériau élastiquement déformable qui est plus souple que le premier matériau sensiblement rigide, le gainage (4) enveloppant au moins partiellement le pont (3) et reliant le talon (1) au noyau (2).
Patent FR-3013260-A1 (FR)
Title: Dispositif anti bruit ameliore pour pneu
Inventor: BRUNEAU FRANCOIS XAVIER
IPC: B60C11/04
Filed: 2013-11-21
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu, cette bande de roulement ayant une surface de roulement (10) destinée à venir en contact avec une chaussée et comprenant au moins une rainure (2) de largeur W et de profondeur P délimitée par deux parois latérales (21, 22) se faisant face, ces parois latérales étant reliées entre elles par un fond (20) de rainure, au moins une rainure (2) comportant une pluralité de dispositifs de fermeture, chaque dispositif de fermeture étant composé d'au moins une lame flexible (3) pour fermer cette rainure dans une position de repos selon un taux de fermeture au moins égal à 90%, chaque lame flexible (3) ayant une épaisseur appropriée pour permettre sa déformation sous l'effet d'une circulation de liquide dans la rainure, cette au moins une lame flexible (3) étant solidaire des parois latérales délimitant la rainure ainsi que du fond de cette rainure, cette bande de roulement étant caractérisée en ce que chaque lame flexible (3) est appropriée dimensionnellement pour pouvoir, sous l'action d'un flux de liquide, se déformer dans la rainure en réduisant ainsi son taux de fermeture de la section de cette rainure à au plus 40%, le taux de fermeture représentant la part de la section transversale de la rainure fermée à la circulation de liquide.
Patent FR-3015254-A1 (FR)
Title: Composition solide avec un polymere vinylique a motif dendrimere carbosiloxane, une huile siliconee phenylee et une charge organique et procede de traitement
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide, anhydre, comprenant : a) au moins 10% en poids par rapport au poids de la composition, d'une ou plusieurs huiles non volatiles siliconées phénylées ne possédant pas de fragment diméthicone ; b) au moins une charge organique à une teneur inférieure à 8% en poids par rapport au poids de la composition ; c) au moins un polymère vinylique comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, la composition précitée.
Patent FR-3018784-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'accessoires clipses sur leurs emballages
Inventor: ROARD DANY LILIAN
IPC: B65D55/06
Filed: 2014-03-19
Abstract: Partant du constat qu'il est aisé de créer un dispositif permettant la récupération des pompes ou autres accessoires montés clipsés sur un emballage et, qu'en revanche, les difficultés portent sur sa bonne disponibilité au moment requis mais encore, sur le fait de son encombrement, de son prix une fois rendu chez l'utilisateur. La présente invention, de très faible encombrement, peut être fournie en même temps que la recharge du produit. L'invention, une fois associée à l'emballage sur lequel l'accessoire est monté et à son capot protecteur, permet au simple utilisateur d'obtenir un couple suffisant pour extraire l'accessoire clipsé. L'accessoire, une fois récupéré, peut alors être clipsé à nouveau sur la recharge fournie par le fabricant. Ce dispositif consiste en une pièce moulée ou usinée ou dupliquée en matériau rigide qui vient se placer entre la partie fixe apparente de l'accessoire clipsé dont elle épouse tout ou partie de la forme et l'intérieur du capot en épousant tout ou partie de la forme intérieure du capot. Ainsi réalisé, l'ensemble atteint un niveau de rigidité suffisant pour que l'effet de couple exercé, lorsqu'un effort de cassure est appliqué au capot par rapport à sa liaison avec l'emballage, soit, à la fois, transmis à l'accessoire clipsé et suffisant pour rompre sa liaison avec l'emballage.
Patent FR-3018828-A1 (FR)
Title: Procede d'attache amovible d'un pompom ou de tout autre accessoire decoratif, et pompom comportant le dit procede
Inventor: BURKHALTER RAPHAELE
IPC: D04D7/06
Filed: 2014-03-20
Abstract: Pompon ou tout autre accessoire décoratif destiné à servir d'accessoire décoratif pour un élément textile ou un support quelconque, ledit pompon (100) comportant dans sa structure un lien d'attache (40) destiné à servir au maintien en place des différents brins de laines et comportant en son milieu la partie mâle d'un bouton pression de type Jersey de 10mm à river, Le lien d'attache est destiné à venir se fixer sur la partie femelle d'un bouton pression de 13mm cousu sur un support quelconque, et notamment un bonnet de manière à permettre une personnalisation de ce dernier.
Patent FR-3019883-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie solaire et de filtrage de la lumiere solaire adapte aux serres agricoles
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24S50/20
Filed: 2014-04-15
Abstract: Dans le but de limiter et contrôler le rayonnement solaire (21,31) à l'intérieur d'une serre agricole (1) et afin d'optimiser le rendement des cultures tout en récupérant un maximum de l'énergie solaire pour des besoins en électricité et en chauffage, le dispositif selon l'invention comprend une pluralité de surfaces photovoltaïques mobiles (9) dont les orientations sont commandées par une programmation électromécanique (P), lesdites surfaces photovoltaïques (9) sont positionnées à l'intérieur d'une enceinte (4) transparente au rayonnement solaire (21,31) et produisent d'une part de l'énergie électrique et d'autre part un échauffement de l'air (13) contenue à l'intérieur de ladite enceinte transparente (4) grâce au contact de ladite air (13) avec les surfaces photovoltaïques (11) qui s'échauffent sous l'effet de leurs expositions au rayonnement solaire (15,21,31). Les dites surfaces photovoltaïques (9) s'orientent par rapport à la position (2,3) et à la luminosité (21,31) du soleil afin de réguler la luminosité globale qui traverse les surfaces photovoltaïques (9). Un filtre dichroïque (30) permet de sélectionner la couleur idéale, ou la partie du spectre solaire, qui optimise la photosynthèse ou la pousse des plantes et qui renvoie vers les capteurs solaires la lumière qui n'est pas utile pour la pousse les plantes.
Patent FR-3003262-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composants legers
Inventor: SCHNEIDER THOMAS
IPC: C08J3/20
Filed: 2014-03-13
Abstract: La fabrication de composants légers dépend essentiellement du malaxage homogène de l'adhésif entre les fibres utilisées, par exemple des fibres de carbone. La fabrication de l'adhésif nécessaire s'effectue ainsi lors d'une phase de mélange ou phase de réaction, la transformation du mélange ne devant être démarrée qu'après un mélange et une réaction les plus uniformes possibles. En cas d'inhomogénéités, le matériau n'atteint pas la stabilité exigée et les pièces fabriquées ne sont pas exploitables. L'invention prévoit par conséquent de surveiller le degré d'homogénéité du mélange à l'aide d'un appareil de mesure proche infrarouge, de sorte que le moment idéal pour le passage à la transformation du mélange peut être reconnu et exploité afin d'obtenir un matériau le plus homogène possible.
Patent FR-3020414-A1 (FR)
Title: Systeme de recirculation de gaz d'echappement.
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F02M35/10
Filed: 2014-04-23
Abstract: La présente invention concerne un système de recirculation de gaz d'échappement (1) comportant : - un dispositif d'admission d'air (3) d'un moteur thermique comprenant des conduits d'admission (30) amenant de l'air aux cylindres de combustion (5), chaque cylindre de combustion (5) comportant un conduit d'admission (30) propre, lesdits conduits d'admission (30) comportant un orifice d'arrivée (32) de gaz d'échappement, et - un circuit de recirculation (7) des gaz d'échappement comprenant un rail d'injection (70) comportant des orifices de sortie (72) des gaz d'échappement connectés aux orifices d'arrivée (32) des conduits d'admission (30), ledit système de recirculation (1) de gaz d'échappement comportant un élément de couplage (9) placé entre les orifices de sortie (72) du rail d'injection (70) et les orifices d'arrivée (32) des conduits d'admission (30), ledit élément de couplage (9) comprenant un volume de dilution.
Patent FR-3020809-A1 (FR)
Title: Derives de 4-vinyl-2cyclopentene-1-one leur preparation et leur utilisation en tant qu'agent antibiotique
Inventor: OUAZZANI JAMAL
IPC: C12P7/62
Filed: 2014-05-06
Abstract: La présente invention concerne un composé répondant à la formule générale (I) suivante : dans laquelle : R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1 à C4 ; R2 représente un radical hydroxyle ou alkoxyle en C1 à C4, et R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1 à C4 ; leurs énantiomères et mélanges d'énantiomères en particulier sous forme racémique.
Patent FR-3020939-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images en vue de determiner un degre de mobilite des cordes vocales
Inventor: TRESSALLET CHRISTOPHE
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du traitement d'images en vue d'une aide au diagnostic médical. Plus précisément, l'invention concerne un procédé de traitement d'images à partir d'une image représentant le larynx d'une personne humaine en vue de déterminer un degré de mobilité des cordes vocales de cette personne. Le procédé selon l'invention comprend : ▪ une étape (13) de détermination, dans l'image, des positions du cartilage thyroïde et, du cartilage aryténoïde droit et/ou du cartilage aryténoïde gauche, et ▪ une étape (14) de détermination d'un paramètre de caractérisation à partir des positions respectives desdits cartilages.
Patent FR-3021970-A1 (FR)
Title: Anticorps dirige contre la galectine 9 et inhibiteur de l'activite suppressive des lymphocytes t regulateurs
Inventor: DELHEM NADIRA
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un anticorps dirigé contre la galectine 9 et inhibiteur de l'activité suppressive des lymphocytes T régulateurs, ainsi que l'utilisation de cet anticorps pour le traitement de maladies associées à l'activité suppressive des lymphocytes T régulateurs, notamment le traitement de cancer.
Patent FR-3023262-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'un ensemble d'equipements embarques d'un avion alors que celui-ci est stationne au sol.
Inventor: KASLIN DAVID
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'alimentation électrique pour alimenter en électricité un ensemble (10) d'équipements embarqués (E1 à En) d'un avion, ledit système d'alimentation comportant une unité (40) de gestion de la consommation électrique dudit ensemble (10) d'équipements et des moyens (11, 12) pour que ledit ensemble (10) soit alimenté par au moins une source d'alimentation électrique (31, 32) externe audit avion. Ce système est caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - des moyens de réception (41, 42) pour recueillir des informations de capacité de la ou chaque source (31, 32) externe alimentant ledit ensemble (10) d'équipements, lesdites informations de capacité incluant au moins des informations relatives à la puissance disponible de ladite source (31, 32), et en ce que ladite unité de gestion de la consommation électrique (40) pilote ledit ensemble (10) d'équipements de manière que la puissance électrique consommée par ledit ensemble (10) soit inférieure à la puissance disponible objet desdites informations de capacité.
Patent FR-3028453-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d’air propre pour un appui-tete de siege
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: B60N2/879
Filed: 2014-11-14
Abstract: Un dispositif de fourniture d'air (DF) équipe un appui-tête (AT) d'un siège (SV). Ce dispositif (DF) comprend un capteur (CA) propre à analyser de l'air environnant l'appui-tête (AT) et à délivrer un signal d'alerte lorsque cet air analysé comprend une concentration d'au moins une espèce chimique supérieure à un seuil choisi, un pulseur (PA) agencé, en cas de réception d'un ordre, pour aspirer de l'air propre afin de le délivrer sur une sortie (S1) destinée à alimenter une zone avant environnant la tête d'une personne assise en repoussant par surpression l'air environnant cette tête, et des moyens de contrôle (MC) agencés, en cas de réception du signal d'alerte, pour adresser l'ordre au pulseur (PA).