baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055177-B1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et feu de vehicule
Inventor: YANAGIZU SHOHEI
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-08-16
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention prévoit un circuit d'éclairage (400) configuré pour piloter une unité d'émission de lumière (301) comprenant une première source de lumière (302) et une deuxième source de lumière (304) reliées en série. Le circuit d'éclairage (400) comprend une première broche (P1) reliée à une extrémité de la première source de lumière (302), une deuxième broche (P2) reliée à un nœud de connexion de la première source de lumière (302) et la deuxième source de lumière (304), une troisième broche (P3) reliée à une extrémité de la deuxième source de lumière (304), un circuit de pilotage (414) configuré pour délivrer un courant de commande (ILAMP) à l'unité d'émission de lumière (301), un commutateur de dérivation (430) prévu entre la deuxième broche (P2) et la troisième broche (P3), une première résistance (R1) prévue en parallèle avec le commutateur de dérivation (430) entre la deuxième broche (P2) et la troisième broche (P3), et un circuit de détection d'anomalie (460) configuré pour détecter une anomalie sur la base d'une tension de détection (VDET) générée entre la deuxième broche (P2) et la troisième broche (P3) quand un signal MARCHE est appliqué sur le commutateur de dérivation (430).
Patent FR-3070472-B1 (FR)
Title: Element de conduite avec tube frette et embouts en acier a haute limite elastique, et procede pour faire evoluer une colonne montante avec un tel element de conduite
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: F16L9/04
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un élément de conduite comprenant un tube fretté pourvu à ses extrémités de deux réceptacles, dans lesquels sont fixés des embouts mâle et femelle réalisées en acier à haute limite élastique. L'invention concerne aussi un tronçon de colonne montante comprenant au moins un élément de conduite auxiliaire avec ces caractéristiques. En outre, l'invention concerne un procédé pour faire évoluer une colonne montante en remplaçant un élément de conduite auxiliaire par un élément de conduite avec ces caractéristiques.
Patent FR-3075492-B1 (FR)
Title: Dispositif pour denuder un cable
Inventor: TOP ABDOU-KARIM
IPC: H02G1/12
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour dénuder un câble, le dispositif comprenant au moins :  - une chambre d'extraction (2) dont une extrémité distale est fermée par une flasque (7) comprenant une rainure (7),  - un poussoir (8) monté mobile dans la chambre d'extraction entre une position de repos dans laquelle le poussoir s'étend au niveau d'une extrémité proximale de la chambre et une position déployée, le poussoir étant destiné à appuyer sur le câble pour le presser contre la rainure de la flasque.
Patent FR-3083305-B1 (FR)
Title: Viseur optronique et plate-forme associee
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G06T5/50
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un viseur optronique (10) comportant : - une tête optronique, - un positionneur (12) propre à faire tourner la tête optronique autour d'un axe de rotation (G, S) unique, la tête optronique comportant un ensemble (15) de senseurs optiques organisés pour former un champ de vue dissymétrique supérieur ou égal à 60° dans une direction principale et supérieur à 30° (dans la direction perpendiculaire à la direction principale, les senseurs optiques comportant des pixels présentant chacun un champ de vue instantané, le nombre de pixels étant tel que le champ de vue instantané est inférieur à 500 microradians et supérieur à 50 microradians.
Patent FR-3078059-B1 (FR)
Title: Transformation d’un sachet souple rempli en un sachet vertical tenant sur sa base par pliage et scellage du fond
Inventor: ROUMANET FREDERIC
IPC: B65D65/02
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de mise en forme d'un emballage (100) déformable monobloc sensiblement étanche configuré pour, en état d'utilisation et de présentation, se tenir debout, ledit emballage (100) comprenant une enveloppe (101) délimitant un volume interne déformable et s'étendant selon un axe longitudinal X-X, l'enveloppe (101) comprenant au moins une portion supérieure (102) comprenant un bord supérieur (102a), une portion centrale (103), une portion inférieure (104) comprenant un bord inférieur (104a) opposé au bord supérieur (102), ledit emballage (100) étant rempli et scellé préalablement au procédé de mise en forme, caractérisé en ce que le procédé de mise en forme comprend au moins une étape de mise en forme d'un fond (105) plan par écrasement de la portion inférieure (104) de l'enveloppe (101) de l'emballage (100).
Patent FR-3078962-B1 (FR)
Title: Dispositif pour modifier la temperature d'une assiette de fibrage
Inventor: OUERGHEMMI EZZEDDINE
IPC: C03B37/07
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fibrage (1) pour fabriquer des fibres minérales comprenant une assiette de fibrage (10) percée pour permettre de fabriquer des fibres par centrifugation, le dispositif de fibrage comprenant au moins un brûleur annulaire (122) produisant un courant gazeux annulaire pour étirer les fibres et un système d'évacuation pour évacuer des fumées créées par ledit brûleur, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de variation de la température (100) de ladite assiette, ledit moyen de variation de la température étant un moyen de circulation d'air (110) agencé entre le brûleur annulaire et système d'évacuation pour contrôler le flux (F) d'évacuation des fumées.
Patent FR-3080552-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage pour un train d'engrenages
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-04-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage pour un train d'engrenages épicycloïdal ou planétaire à partir d'au moins un pivot (18) et d'un porte-satellites (20) comprenant un ou plusieurs alésages, chacun des alésages étant destiné à recevoir un pivot (18), le procédé comprenant les étapes suivantes :  a) mesurer la position d'un axe réel de chacun dudit au moins un pivot (18) et desdits un ou plusieurs alésages du porte-satellites (20);  b) diviser chacun desdits pivots (18) en n secteurs angulaires i1...iq...in s'étendant autour de l'axe théorique dudit pivot et diviser chacun desdits alésages du porte-satellites (20) en k secteurs angulaires j1...jl...jk s'étendant autour de l'axe théorique dudit alésage ;  c) pour chaque pivot (18) définir un vecteur V orienté de l'axe théorique vers l'axe réel, et identifier le secteur angulaire iq comprenant le vecteur -V ;  d) pour chaque alésage définir un vecteur U orienté de l'axe théorique vers l'axe réel, et identifier le secteur angulaire j, comprenant le vecteur U;  e) pour chaque alésage du porte-satellites (20), monter un pivot tel que pour chaque montage les secteurs angulaires identifiés jl et iq se superposent.
Patent FR-3081072-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance biometrique a partir des iris
Inventor: KRICHEN EMINE
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-04-17
Abstract: Procédé de vérification d'authenticité d'un iris d'un œil d'un candidat à une reconnaissance biométrique, comprenant l'étape de vérifier la planéité de l'iris à partir de deux images de l'iris selon des orientations différentes par rapport au capteur d'image.     Procédé et dispositif de reconnaissance optique pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3085613-B1 (FR)
Title: Station de production robotisee, equipee d''un dispositif de securite d''arret total ou partiel de la station selon l''origine d''incidents detectes.
Inventor: JEANVOINE WILLIAM
IPC: B25J19/06
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention a pour objet une station de production (1) robotisée comprenant au moins un manipulateur (2a, 2b) équipé d'au moins un organe annexe (5a, 5b) de mise en œuvre d'au moins un accessoire (6a, 6b) du manipulateur (2a, 2b). La station de production (1) est équipée d'un dispositif de sécurité contrôlant le fonctionnement de la station de production (1) en cas d'au moins un incident détecté sur la station de production (1) par ledit dispositif de sécurité. Le dispositif de sécurité comprend au moins un organe de sécurité (14, 14') comprenant au moins un premier module (14a) de collecte d'au moins une information de sécurité (1 5a-1 5c) relative à l'identification individuelle dudit au moins un incident, et un deuxième module (14b) de traitement de ladite au moins une information de sécurité (15a-15c) qui identifie, selon ladite au moins une information de sécurité (15a-15c), au moins un ordre de commande (19a, 19b) de la mise en œuvre dudit au moins un organe annexe (5a, 5b) parmi un répertoire (18a, 18b) prédéfini d'ordres de commande (19a, 19b) auxquels sont respectivement associés au moins un dit incident parmi l'ensemble des incidents détectables par le dispositif de sécurité.
Patent FR-3084951-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de tranformation de cartes normales en cartes de hauteurs
Inventor: EL HAJJAR JEAN-FRANCOIS
IPC: G06T15/00
Filed: 2018-08-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé et Système de transformation de cartes de normales en cartes de hauteurs pour système de traitement d'images, comprenant un module (5) de transformation de cartes de normales en cartes de hauteur, apte à traiter les données de cartes de normales (4) pour les transformer en données de cartes de hauteurs (6), en prenant en compte les irrégularités présentes dans les basses fréquences des cartes de normales.
Patent FR-3089341-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage à pièces assurant un couplage entre une liaison électrique et un élément conducteur
Inventor: KLINGLER MARCO
IPC: H01G13/00
Filed: 2018-12-03
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un dispositif (DC) couple électriquement une liaison électrique (LE) à un élément (EC) conducteur électriquement. Ce dispositif (DC) comprend une première pièce (P1) isolante électriquement et présentant une première surface placée contre l’élément (EC), une épaisseur et une valeur diélectrique, et une seconde pièce (P2) conductrice électriquement, présentant une seconde surface placée au moins en partie contre la première pièce (P1), contactant physiquement la liaison électrique (LE) et définissant avec la première pièce (P1) et l’élément (EC) un ensemble de type capacitif ayant une capacité équivalente fonction de la seconde surface, de l’épaisseur et de la valeur diélectrique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090958-B1 (FR)
Title: Système de consigne automatique
Inventor: MOUGEOT DENIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un système de commerce électronique comprenant :   - au moins une plateforme de commerce électronique pour la consultation des articles et la préparation d'une commande à partir d'un ordinateur relié au serveur de ladite plateforme par un réseau informatique,   - au moins un équipement de mise à disposition d'une commande, constitué par au moins une enceinte comprenant plusieurs compartiments fermés chacun par un volet d’accès pour permettre le retrait et/ou l'introduction des articles dans ledit compartiment,   - le système comportant en outre un serveur centralisé comportant des moyens pour la génération d'un code d’accès associé au compartiment dans lequel les articles d'une commande sont déposés, pour la transmission sécurisée dudit code à l'usager qui a passé ladite commande sous forme d'une notification électronique et des moyens pour permettre audit usager de présenter ledit code pour activer le déverrouillage du volet d’accès audit compartiment pour le retrait des articles correspondant à la commande,  caractérisé en ce qu’une partie au moins desdits compartiments présente une première zone refroidie (112, 122, 192, 183) et une seconde zone à température ambiante (111, 121, 131, …), les deux zones étant protégées par un volet d’accès commun commandé par un moyen de verrouillage et déverrouillage unique activable par ledit code d’accès.
Patent FR-3092814-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotis rétractables pour structures flottantes.
Inventor: NABEC GRÉGORI
IPC: B63B35/44
Filed: 2019-02-18
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de pilotis rétractables pour structures flottantes.  La présente invention concerne un dispositif permettant à toute structure flottante évoluant en milieu aquatique, de se retrouver hors d’eau en prenant appuis sur le fond grâce à un système de pilotis rétractables incorporés à la coque de la structure.   Ce dispositif est constitué de pilotis composés par des vérins motorisés (1), dont les corps (2) sont fixés à la coque (3) de la structure flottante de façon à ce que les tiges (4) des vérins puissent coulisser verticalement de manière synchronisée à l’aide d’un système de commande programmable (5), soit en poussée contre le fond pour mettre hors d’eau la structure flottante, soit en traction pour la remettre à flot, lesquelles tiges (4) sont chacune munies d’une plaque circulaire (6) servant de sabot afin d’éviter à l’ensemble de s’enfoncer dans le sol et sur laquelle peuvent être fixées des extrémités amovibles optionnelles.
Patent FR-3097278-B1 (FR)
Title: Pompe à buse pour dépôt d’un produit
Inventor: PRIETO MAXIME
IPC: F04B15/02
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une pompe comprenant un corps de pompe à l’intérieur duquel s’étend un ensemble convoyeur pour l’acheminement d’un produit entre une canalisation d’entrée du corps de pompe et une buse de dépose du produit. Selon l’invention, le corps de pompe comporte au moins une première partie et une deuxième partie, la pompe comprenant des moyens de solidarisation temporaire de la première partie à la deuxième partie, le corps de pompe pouvant ainsi être ouvert de manière temporaire pour pouvoir être nettoyé.
Patent FR-3097367-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de transistors mis en œuvre a faible temperature
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L21/335
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de réalisation d’un transistor JFET (126), comprenant : a) réalisation, sur un premier substrat, d’un empilement formé d’une première couche comprenant un premier semi-conducteur dopé selon un premier type de conductivité et d’une deuxième couche comprenant un deuxième semi-conducteur dopé selon un deuxième type de conductivité, la première couche étant disposée entre le premier substrat et la deuxième couche, puis b) solidarisation de l’empilement contre un deuxième substrat (116) tel que l’empilement soit disposé entre le premier substrat et le deuxième substrat, puis c) retrait du premier substrat, puis d) gravure de la première couche telle qu’une portion restante de la première couche forme une grille avant (122) du transistor JFET, puis e) gravure de la deuxième couche telle qu’une portion restante (124) de la deuxième couche soit disposée sous la grille avant du transistor JFET et forme le canal, la source et le drain du transistor JFET. Figure pour l’abrégé : figure 1G.
Patent FR-3097730-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une valeur spécifique d’une donnée d’entrée à partir d’un ensemble d’éléments physiques
Inventor: BAZIN DE BEZONS JEAN-DOMINIQUE
IPC: A45D44/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de détermination d’une valeur spécifique d’une donnée d’entrée à partir d’un ensemble d’éléments physiques La présente invention concerne un procédé de détermination, à partir d’un ensemble d’éléments physiques (10), d’une valeur spécifique d’une donnée d’entrée pour un outil (12) de détermination d’une action cosmétique personnalisée pour un individu (I), chaque élément physique (10) présentant une propriété sensorielle représentative d’une caractéristique d’une zone corporelle et étant associé à un identifiant, chaque identifiant étant associé à une valeur prédéfinie de ladite donnée d’entrée caractérisant ladite zone corporelle selon une table de correspondance, le procédé comprenant les étapes de :  - sélection d’un élément physique (10) pour l’individu (I) parmi l’ensemble d’éléments physiques (10),  - acquisition, par le calculateur (14), de l’identifiant de l’élément physique (10) sélectionné, et  - détermination, par le calculateur (14), de la valeur prédéfinie de la donnée d’entrée correspondant à l’identifiant acquis selon la table de correspondance.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102503-B1 (FR)
Title: Porte pliante de type accordéon
Inventor: BAUDLOT François
IPC: E06B7/36
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention a pour objet une porte pliante de type accordéon, comprenant au moins deux panneaux (1, 2) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe (3) d’articulation s’étendant parallèlement deux panneaux (1, 2) sur un côté interne de la porte. Les charnières (4, 5) définissant l’axe d’articulation sont configurées de manière à permettre à la porte d’occuper différentes positions entre une position de fermeture, dans laquelle les deux panneaux (1, 2) sont sensiblement contigus, et une pluralité de positions d’ouverture successives par pivotement relatif progressif des deux panneaux (1, 2) autour dudit axe (3) d’articulation générant un espacement progressif entre les deux panneaux (1,2). Conformément à l’invention, le premier panneau (1) porte sur sa face interne au moins un premier élément allongé anti pince doigts (6) s’étendant entre les deux charnières (4, 5) et parallèlement à l’axe (3) d’articulation, ledit premier élément allongé anti pince doigt (6) étant configuré pour combler localement sur sa longueur un espacement formé entre les deux panneaux (1, 2) pour toute position d’ouverture occupée par la porte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103451-B1 (FR)
Title: Dispositif de renfort en torsion de la zone arrière d'une caisse de véhicule automobile.
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de renfort en torsion de la zone arrière d'une caisse de véhicule automobile La zone arrière de la une caisse (1) comporte des panneaux (2) latéraux arrière droit et gauche. Les panneaux (2) sont pourvus chacun d'un fenestron (8) supérieur interfacé entre un pied de volet arrière (5) et un pied de porte arrière (4) Pour chacun des panneaux (2), un premier renfort (14) s'étend en couverture du pied de porte arrière (4) auquel il est fixé. Le premier renfort (14) est subdivisé en tronçons (14a, 14b) successivement aboutés qui épousent la conformation de l'extension du pied de porte arrière (4), au moins entre un arc de pavillon longitudinal (11) auquel le premier renfort (14) est fixé et une zone d'inflexion (13) du pied de porte arrière (4). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107310-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’huile d’un palier a roulement de turbomachine d’aeronef
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de distribution d’huile d’un palier à roulement (8) pour une turbomachine d’aéronef, comportant :  - un palier à roulement (8),  - un corps (5) de distribution d’huile configurée pour être montée sur un arbre (4) de turbomachine, ce corps comportant :  i) une première surface cylindrique externe (5a) de montage de la bague interne (12) du palier,   ii) une écope annulaire (11) de récupération d’huile,  iii) une piste annulaire (26) d’un joint dynamique (22),   iv) un circuit (7) de lubrification dudit palier et de refroidissement de la piste, ce circuit étant formé dans le corps,  caractérisé en ce que l’écope annulaire constitue la première écope (11a) qui alimente une première partie (7x) dudit circuit en vue du refroidissement de la piste, et en ce que le corps comprend une seconde écope annulaire (11b) de récupération d’huile qui alimente une seconde partie (7y) dudit circuit en vue de la lubrification du palier.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096325-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-04-21
Granted: 2023-07-14
Abstract: Titre : Dispositif de balai d’essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace comportant au moins un adaptateur de balai d’essuie-glace (12) pour réaliser une liaison amovible avec un adaptateur de bras d’essuie-glace (18) faisant partie d’un bras d’essuie-glace, l’adaptateur de balai d’essuie-glace (12) comportant au moins une unité d’interface (66) pour réaliser une liaison fluidique, électrique et/ou mécanique avec des éléments de liaison (42, 44, 46) fluidiques, électriques et/ou mécanique de l’adaptateur de bras d’essuie-glace (18),  dispositif de balai d’essuie-glace caractérisé en ce que l’unité d’interface (66) comporte au moins un élément d’interface (32) pour réaliser une liaison fluidique qui a une extension principale (68) au moins pratiquement parallèle à l’extension principale (70) d’un autre élément d’interface (34) de l’unité d’interface (66) prévue pour réaliser une liaison électrique.  Figure 4
Patent FR-3109615-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour un palier à roulement
Inventor: CURTET ALEXANDRE
IPC: F16C33/76
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (6) comprenant une première armature (7) et une deuxième armature (8) formant un passage (9) entre une interface de rotation (3) et l’extérieur, l’armature (7) présentant une géométrie en U couché formée d’une paroi centrale (7a) radiale et bordée de part et d’autre par deux parois périphériques (7b, 7c) axiales, l'armature (8) présentant un fond (8a) axiale et deux parois latérales (8b, 8c) radiales respectivement d’un côté dudit fond afin de délimiter une cuvette (10) entre eux, l’armature (8) présentant en outre une paroi extérieure (8d) axiale, en étant reliée d’une part à une paroi (8b, 8c) et en formant d’autre part avec l’autre paroi (8b, 8c) une ouverture (11) pour le passage (9), dans laquelle l’une des parois (7b, 7c) s’étend pour former une chicane le long dudit passage.  Figure 1a
Patent FR-3111376-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’un air de refroidissement d’une turbine de turbomachine
Inventor: AMARA HASSANE
IPC: F01D25/12
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de filtration (100) d’un flux d’air de refroidissement (F) pour le refroidissement d’une turbine basse pression d’une turbomachine, caractérisé en ce qu’il comporte un conduit (110) présentant une géométrie configurée pour mettre en centrifugation ledit flux d’air de refroidissement (F) traversant ledit conduit (110), ledit conduit (110) présentant des ouvertures (114) dimensionnées pour permettre une séparation des particules solides contenues dans ledit flux d’air de refroidissement (F) mis en centrifugation.  Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3111596-B1 (FR)
Title: Système de supports tractables
Inventor: LAFOUCRIERE PIERRE ALEXANDRE
IPC: B60P1/64
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-07-22
Abstract: Système (1) de supports tractables comportant une pluralité de supports (2) mobiles, chacun des supports (2) comportant un élément de couplage avec un véhicule tracteur (10) pour permettre à ce dernier de déplacer le support, au moins un véhicule (10) tracteur motorisé, comprenant un ensemble de serrage de l’élément de couplage, l’élément de couplage comprenant une barre (6) de traction allongée, et l’ensemble de serrage du véhicule tracteur (10) comprenant des mâchoires (11) opposées permettant d’effectuer un serrage de la barre (6) de traction.   FIGURE 1
Patent FR-3113635-B1 (FR)
Title: Système d’essuyage d’une surface vitrée
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-09-23
Abstract: Titre : Système d’essuyage d’une surface vitrée La présente invention concerne un système d’essuyage (100) d’une surface vitrée (211), comprenant au moins un corps principal (101) qui comprend au moins une lame d’essuyage adaptée pour venir au contact de la surface vitrée (211) et au moins un organe de mise en mouvement (120) motorisé embarqué configuré pour entrainer un mouvement linéaire du corps principal (101) le long de la surface vitrée (211).  Figure 1