baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006420-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation et bloc optique pour vehicule a moteur comprenant ledit dispositif
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins deux sources (1-6) de flux lumineux (F1-F6 ) et au moins deux moyens de transmission (T1-T6) de flux lumineux (F1-F6) présentant une extension longitudinale différente l'une de l'autre, et localisés de sorte que chacune desdites sources (1-6) émette son flux lumineux (F1-F6) dans un desdits moyens de transmission (T1-T6), lesdits moyens de transmission (T1-T6) étant réalisés dans un matériau apte à absorber une partie du flux lumineux (F1-F6) qu'il transmet, caractérisé par le fait que ledit dispositif est configuré pour corriger une intensité des flux lumineux (F1-F6) en sortie desdits moyens de transmission (T1-T6). L'invention vise aussi un bloc optique pour véhicule à moteur comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3007379-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un element rapporte sur la carrosserie d'un vehicule
Inventor: PIERSON PATRICK
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (18) pour la fixation d'un élément rapporté (10) sur la carrosserie d'un véhicule (16), le dispositif (18) comportant au moins une attache (38) qui comporte une tête (40) depuis laquelle s'étend une partie mâle (42) de fixation, l'attache (38) étant conçue pour occuper une position de fixation dans laquelle la partie mâle (42) de l'attache coopère avec une première lumière (34) délimitée par l'élément rapporté (10) et une seconde lumière (36) délimitée par la carrosserie, afin de fixer l'élément rapporté (10) sur la carrosserie, caractérisé en ce que l'attache (38) comporte un lien (48) qui relie l'attache (38) sur l'élément rapporté (10) et qui est adapté pour être déformé afin de permettre l'entraînement de l'attache (38) dans sa position de fixation.
Patent FR-3012219-A1 (FR)
Title: Determination de la concentration d'un composant dans un fluide d'un animal par analyse spectroscopique d'un autre fluide
Inventor: BROUTIN PIERRE
IPC: G01N21/3577
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de calibration d'un appareil de spectroscopie infrarouge pour réaliser des spectres en vue de déterminer la concentration d'un composant C1 dans un fluide F1 d'un animal, qui comprend les étapes consistant à : a) former un lot d'animaux représentatifs et sur chaque animal, prélever un échantillon dudit fluide F1, et un échantillon d'un fluide F2, différent du fluide F1, le fluide F2 contenant des quantités décelables d'au moins un composant C2 qui a une relation directe ou indirecte avec une voie métabolique du composant C1, b) mesurer la concentration du composant C1 dans les échantillons de fluide F1 à l'aide d'une méthode de référence, c) réaliser le spectre d'absorption IR complet des échantillons de fluide F2, d) identifier sur les spectres d'absorption des échantillons de fluide F2, les plages spectrales qui sont corrélées avec la concentration du composant C1 dans les échantillons de fluide F1, et e) calculer en se fondant sur au moins une desdites plages spectrales corrélées, un modèle mathématique prédictif de la concentration du composant C1 dans le fluide F1. L'invention s'applique notamment à la détermination de la teneur d'un corps cétonique dans le sang d'un animal sain, ou en état de déficit énergétique ou d'acétonémie, à partir d'un échantillon de son lait
Patent FR-3013528-A1 (FR)
Title: Boucle de regulation porportionnelle integrale pour un dispositif regulateur numerique de machine electrique tournante a excitation de vehicule automobile
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P9/30
Filed: 2013-11-19
Abstract: La boucle de régulation pour régulateur numérique de machine électrique tournante à excitation est adaptée pour un fonctionnement en génératrice délivrant une tension de sortie ajustée par un courant d'excitation. Le régulateur numérique comporte des moyens de commande du courant d'excitation et la boucle de régulation comprend, en entrée, des moyens de mesure par échantillonnage de la tension de sortie générant un signal de mesure (Um), des moyens de calcul d'erreur (13) générant un signal d'erreur (e) égal à une différence entre le signal de mesure (Um) et une valeur de consigne (Uo), des moyens de traitement (14, 15, 16, 17, 18, 20) du signal d'erreur (e) générant un signal de régulation (Ysat) comprenant en parallèle un premier amplificateur (14), un intégrateur (15) et un système anti-saturation (23), et comprenant, en sortie, des moyens de génération d'un signal de commande (PWM) commandant les moyens de commande en fonction du signal de régulation (Ysat). Conformément à l'invention, le système anti-saturation (23) est à détection conditionnelle (24).
Patent FR-3014193-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la temperature d'un verre
Inventor: LOMBARD PIERRE
IPC: G01N33/38
Filed: 2013-12-02
Abstract: Ce procédé de mesure sans contact de la température d'un verre ayant une composition donnée contenant du fer comprend des étapes dans lesquelles : (a) on irradie le verre avec un rayonnement permettant l'observation d'une bande d'absorption du verre dans la bande spectrale 300 nm à 900 nm, et on mesure la position du front d'absorption du verre dans cette bande spectrale ; (b) à l'aide d'une courbe de référence donnant, pour la composition de verre donnée, l'évolution de la position du front d'absorption du verre dans au moins une partie de la bande spectrale 300 nm à 900 nm en fonction de la température, on détermine la température du verre.
Patent FR-3014609-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant un dispositif range-cordon
Inventor: SMIT ROBERT
IPC: H02G11/02
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager, notamment un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un boîtier (1) et un cordon d'alimentation électrique (2) s'étendant hors du boîtier (1), le boîtier (1) présentant une partie inférieure (10) prévue pour reposer sur un plan d'appui, le boîtier (1) comprenant une paroi extérieure (11) présentant une cavité extérieure (20) pour enrouler une partie du cordon d'alimentation électrique (2). Conformément à l'invention, la cavité extérieure (20) est agencée en dehors de la partie inférieure (10) et est ménagée dans une portion bombée (12) de la paroi extérieure (11).
Patent FR-3015256-A1 (FR)
Title: Composition de revetement des ongles, ensemble et procede
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition de revêtement d'un ongle, en particulier de maquillage ou de soin, comprenant : - une phase aqueuse, de préférence continue, - une phase particulaire comprenant au moins un polymère filmogène sous forme de particules en dispersion aqueuse, - au moins une siméthicone, de préférence introduite sous forme d'émulsion. La présente invention concerne également un procédé de revêtement, en particulier de maquillage, des ongles.
Patent FR-3015839-A1 (FR)
Title: Procede de ralentissement d'une communication dans un reseau
Inventor: MITTIG KAREL
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de ralentissement d'une communication dans un réseau comprenant au moins un ordinateur (10) comprenant un logiciel malveillant visant à établir une communication avec un serveur de commande (20), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (E9) d'une requête de transfert de données en provenance de l'ordinateur, indiquant que l'adresse IP du serveur de sécurité a été fournie à l'ordinateur en réponse à une requête de résolution de nom de domaine comprenant un nom de domaine associé à l'adresse IP du serveur de commande, ledit nom de domaine étant compris dans une liste noire (BL), - attente (E10) pendant une durée inférieure à un délai d'expiration pour un protocole de transport transportant des paquets de la communication, une session étant maintenue pendant ce délai d'expiration en cas d'inactivité, -envoi (E11) d'un paquet comprenant un octet généré pseudo-aléatoirement afin de maintenir la session active.
Patent FR-3019284-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de trajectoires laterales
Inventor: SAVARIT VINCENT
IPC: G01C21/20
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul de trajectoire d'un aéronef, entre un point de départ (Pd) et un point d'arrivée (Pa), comprenant les étapes consistant à : -charger (310) le point de départ (Pd) et un angle de départ (Ad) -déterminer (320) deux points de passage (POL, POR) -charger (330) le point d'arrivée (Pa) et un angle d'arrivée (Aa) -déterminer (350) deux cercles de départ de type respectivement gauche (CdL) et droit (CdR), tangents à la droite orientée de départ (Dd) respectivement sur la gauche et sur la droite, et passant respectivement par le point de passage de type gauche (POL) et par point de passage de type droit (POR) -déterminer (360) deux cercles d'arrivée de type respectivement gauche et droit (CaL, CaR) tangents à la droite orientée d'arrivée (Da) respectivement sur sa gauche et sur sa droite et passant par le point d'arrivée (Pa) - déterminer (370) une pluralité de trajectoires latérales géométriques continues comprenant une portion initiale (Pinit) comprenant une portion d'un cercle de départ, une portion finale (Pfinal) égale à une portion d'un cercle d'arrivée, et une portion intermédiaire (Pint).
Patent FR-3016198-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: POTTIE NICOLAS
IPC: F16K31/64
Filed: 2014-01-09
Abstract: La vanne (1) comporte un boitier (10) ; un élément thermostatique (20) dont une première partie terminale du piston (24), opposée axialement à celle qui est plongée dans une matière thermodilatable contenue dans le corps (22) de l'élément thermostatique, est solidarisée fixement au boitier ; un ressort de rappel (30) ; une résistance électrique chauffante agencée à l'intérieur de la seconde partie terminale du piston ; des moyens de liaison électrique adaptés pour alimenter la résistance depuis l'extérieur du boitier ; et un clapet (60), qui est adapté pour commander un flux de fluide (F) circulant, à travers le boitier, dans un sens orienté de la première partie terminale à la seconde partie terminale du piston, et qui est lié au corps de l'élément thermostatique de sorte que les mouvements relatifs entre le corps et le piston, résultant de la dilatation et de la contraction de la matière thermodilatable, déplacent le clapet par rapport au boitier entre des positions d'obturation et d'ouverture vis-à-vis du flux de fluide. Afin de protéger cette vanne de pics de surpression, le clapet est monté sur le corps de l'élément thermostatique de manière mobile suivant l'axe (X-X) de sorte que, tant que la pression du flux de fluide en amont du clapet est inférieure à une valeur seuil prédéterminée, le clapet est fixe par rapport à ce corps sous l'action du ressort de rappel, tandis que lorsque cette pression dépasse la valeur seuil, le clapet se déplace axialement le long de ce corps en contrecarrant l'action du ressort de rappel.
Patent FR-3016355-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour une substance a infuser
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: B65D85/812
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne un système pour l'infusion par gravité sans surpression, d'une matière infusable, apte à être monté sur une machine à café, comprenant un support (2) et un conditionnement doté d'une poche (8) renfermant une dose de matière infusable, le conditionnement étant maintenu en une position d'infusion dans le support (2) par appui gravitaire d'une zone de contact de son pourtour sur une surface d'appui (1) du support (2), le support (2) comportant un espace de chargement (7) en eau en amont du conditionnement en position d'infusion, caractérisé en ce que le conditionnement comporte une armature (11) rigide située en périphérie de la poche (8) et dont une zone forme au moins en partie la zone de contact, ladite zone comportant une bordure d'étanchéité (13) s'étendant de manière continue sur le pourtour du conditionnement et en ce que le support comporte une surface de contre-appui (4), la surface d'appui (1) et la surface de contre-appui (4) étant configurées pour déformer la bordure d'étanchéité (13) lorsque qu'elles sont en une position de serrage de sorte à former un liaison étanche entre l'espace de chargement (7) et le pourtour du conditionnement.
Patent FR-3021553-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement par fluide supercritique avec pompage passif
Inventor: CHAVRIER ALAIN
IPC: B08B3/08
Filed: 2014-05-28
Abstract: On décrit un dispositif de traitement par fluide super critique comportant : a) une enceinte (14) de traitement, destinée à recevoir des pièces à traiter, et munie de moyens (15, 142) pour mettre en communication fluidique l'intérieur de l'enceinte avec une atmosphère extérieure, b) des moyens (6, 8, 10, 12) d'alimentation de ladite enceinte (14) en fluide super-critique, c) des moyens (20) de stockage de fluide, comportant une sortie reliée fluidiquement à une entrée de l'enceinte (14) de traitement, et des moyens d'alimentation (201, 202, 23, 29) de ces moyens (20) de stockage, d'une part (201) en fluide super-critique et d'autre part (29) en gaz, à l'état gazeux, et en gaz, à l'état liquide.
Patent FR-3025131-A1 (FR)
Title: Piece composite thermodurcissable pre-polymerisee et procedes de realisation d'une telle piece
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: C08J5/24
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne une pièce (10) en matériau composite à renfort fibreux comportant une structure (11) formée d'un ensemble de fibres maintenues dans une résine thermodurcissable et un tissu d'arrachage (13) sur tout ou partie d'une surface extérieure (12) de ladite structure. La pièce présente un gradient de polymérisation au niveau de l'interface (15) entre la structure et le tissu d'arrachage. L'invention concerne également des procédés de réalisation d'une telle pièce. L'invention concerne également des procédés d'assemblage par collage de telles pièces.
Patent FR-3026995-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'inclinaison d'un dossier de siege et de blocage du dossier
Inventor: HANRIOT BENOIT
IPC: B60N2/235
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (6) comprenant : un mécanisme d'articulation (10) comprenant un premier flasque (12) et un deuxième flasque (16) montés mobiles l'un par rapport à l'autre ; et un organe (30) coopérant en permanence avec le mécanisme d'articulation et adapté à commander le mécanisme d'articulation , ledit organe d'actionnement étant mobile entre une première position dans laquelle ledit organe est mobile en rotation par rapport au deuxième flasque et une deuxième position dans laquelle ledit organe est fixe par rapport au deuxième flasque.
Patent FR-3029808-A1 (FR)
Title: Doseur de poudre a tremie et vis de dosage
Inventor: BOYER JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D83/06
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un doseur de poudre (1) comprenant : - une trémie (2) qui est conçue pour recevoir une poudre (P), et qui est pourvue d'une embouchure d'extraction (5), - une vis de dosage (7) pour extraire une quantité de poudre (P1) de la trémie (2), et qui est pourvue d'au moins un filet (8) ayant un pas (N) et formant une succession d'espaces inter-filets (E) le long de ladite vis de dosage (7), ledit doseur de poudre (1) étant caractérisé en ce que l'embouchure d'extraction (5) est ouverte le long de la vis de dosage (7) sur une longueur supérieure à la valeur du pas (N) de manière à ce qu'au moins deux espaces inter-filets (E) soient alimentés en poudre (P) quelle que soit l'orientation de la vis de dosage (7). Moyens de dosage de poudres
Patent FR-3033653-A1 (FR)
Title: Dispositif pour proteger l'optique d'une camera ou d'un appareil photo lors de son utilisation dans un milieu impropre
Inventor: DEROULERS QUENTIN
IPC: G03B17/56
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de conserver l'optique d'un appareil photo ou une caméra dans un milieu impropre. Il est constitué d'un disque transparent (1) mis en rotation devant l'optique de la camera ou appareil photo (8) à protéger. Deux joints racleurs (5) et (6) solidaires du boitier (2) permettent au disque (1) de se nettoyer lors de sa rotation et de permettre à l'optique de la caméra (8) de rester propre dans des conditions impropres. Sa mise en rotation est effectuée via un mécanisme à remontage mécanique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux cameras portatives de sport.
Patent FR-3045549-A1 (FR)
Title: L'absorption du choc de collision d'une voiture
Inventor: VERHOEFF ANTON
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-12-17
Abstract: Ensemble de carrosserie monocoque avec un plancher pour une voiture de tourisme à quatre places, remarquable par l'implantation du groupe moteur de la voiture au milieu précis dudit plancher, et en ce que l'espace, formée par le devant de la carrosserie devient vide et léger de façon à être froisser par la violence d'un impact, provenant d'une collision frontale, ledit froissement fonctionne comme un amortisseur qui absorbe le fortement du choc.
Patent FR-3032757-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un embrayage a recepteur concentrique mecanique
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D48/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention propose un dispositif de commande d'embrayage en entrée d'une boîte de vitesses (1) manuelle à récepteur concentrique mécanique (3), cette boîte de vitesses (1) comportant au moins un carter (5) recevant un arbre primaire (6) apte à être accouplé à un moteur par l'intermédiaire de l'embrayage (2) et un arbre auxiliaire dit secondaire (7), l'embrayage (2) étant sollicité par un récepteur concentrique mécanique (3) monté concentrique à l'arbre primaire (6) et mobile entre une position inactive dans laquelle l'embrayage est en position embrayée et une position active dans laquelle l'embrayage est en position débrayée. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte une tige d'actionnement (28) du récepteur concentrique mécanique (3) qui est montée coulissante axialement au travers de l'arbre secondaire (7) de la boîte de vitesses (2).
Patent FR-3033231-A1 (FR)
Title: Procede de decongelation
Inventor: DEUMIER FRANCOIS
IPC: A23B4/07
Filed: 2015-03-04
Abstract: Procédé de décongélation de produits alimentaires congelés présents initialement sous forme de produits congelés individuellement (IQF) ou sous la forme d'un ou plusieurs blocs de produits alimentaires agglomérés au sein d'une enceinte d'un malaxeur (11) comportant les étapes consistant à : - injecter de la vapeur d'eau dans l'enceinte pour provoquer le cas échéant la dissociation des produits alimentaires du ou des blocs et/ou ramollir la surface des blocs ou des produits IQF, la quantité totale de vapeur injectée étant inférieure ou égale à 10% du poids total des produits à décongeler, - soumettre les produits alimentaires à une évaporation sous vide.
Patent FR-3032619-A1 (FR)
Title: Composition a base de plantes de la famille des malvaceae pour une administration dans la cavite nasale
Inventor: DELAPLACE NATACHA
IPC: A61P11/02
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant : - un extrait de plantes de la famille des Malvaceae, de préférence du genre Althaea ou Malva, - un agent filmogène, de préférence un polysaccharide neutre ou anionique, et - un émulsifiant non ionique, de préférence présentant des propriétés viscosifiantes, notamment un poloxamer, son utilisation pour protéger les muqueuses nasales contre les agressions extérieures telles que les acariens, la pollution ou les pollens et pour prévenir et/ou traiter les symptômes de la rhinite allergique.
Patent FR-3034017-A1 (FR)
Title: Matrice polymerique adhesive pour iontophorese et dispositif pour l'iontophorese comprenant ladite matrice
Inventor: BIANCHI CHRISTOPHE
IPC: A61N1/32
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne une matrice (1) polymérique adhésive pour la délivrance de principe actif pour iontophorèse présentant une première face (7) destinée à être appliquée sur la peau et une deuxième face (8) destinée à coopérer avec des électrodes caractérisée en ce qu'elle comprend des zones conductrices (2) électriquement et au moins une zone isolante (3) électriquement, chaque zone conductrice (2) étant isolée d'une autre zone conductrice (2) par une zone isolante (3). L'invention concerne les techniques consistant à utiliser un courant électrique pour faciliter la diffusion transdermique de substances actives, et concerne plus particulièrement un dispositif d'iontophorèse.
Patent FR-3036877-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator sureleve
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/24
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée (20) dudit stator (16), et en ce que ledit berceau (11) comprend un fond (82) s'étendant au moins en partie autour dudit stator (16) et ladite surface de portée (20) du stator (16) est surélevée par rapport audit fond (82).
Patent FR-3038028-A1 (FR)
Title: Dispositif de galet tendeur
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F16H7/10
Filed: 2015-06-24
Abstract: Le dispositif de galet tendeur comprend un arbre de support 20, une plaque de fixation 22 montée sur l'arbre de support, un moyeu excentrique 18 mobile à rotation par rapport audit arbre, et un ressort 24 disposé axialement entre ledit moyeu excentrique et la plaque de fixation. L'arbre de support comprend une surface de butée 46 contre laquelle est montée axialement en appui la plaque de fixation 22 et qui est délimitée radialement du côté extérieur par un bord externe 46a circulaire. Au moins une ouverture 52 est formée sur la plaque de fixation pour délimiter une languette 54 de centrage radial du ressort. Ladite ouverture 52 est située radialement du côté extérieur par rapport audit bord externe 46a circulaire de la surface de butée de l'arbre de support.
Patent FR-3037859-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production d'un element multicouche
Inventor: FOLLET TROSSET CHRISTIAN
IPC: B32B38/04
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de production d'un élément multicouche comprenant au moins une nappe (7) en matériau composite et une couche (8) en matière plastique et présentant au moins un poinçonnage traversant la nappe (7) et étant entouré par la couche (8). Le dispositif (1) comprend (i) une matrice (3) présentant au moins une ouverture (31) et (ii) un châssis supérieur (11), le châssis supérieur (11) présentant au moins un serre-flan (4) mobile entre une position basse de maintien et une position haute de moulage, destiné à venir en regard de l'ouverture (31), et (iii) au moins un poinçon (2) mobile entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle le poinçon (2) est configuré pour coulisser dans l'ouverture et poinçonner la nappe (7) interposée entre la matrice (3) et le serre-flan (4), et définir un noyau pour l'injection de la couche (8), le serre-flan (4) étant configuré pour maintenir la nappe (7) positionnée sur la matrice (3), dans sa position basse de maintien, lors du poinçonnage par le poinçon (2) et pour former une empreinte de moulage avec le poinçon (2) délimitant la couche (8), dans sa position haute de moulage.
Patent FR-3038244-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage de manche pour un outil a main
Inventor: DEVILLE ANTOINE
IPC: B25G3/12
Filed: 2015-07-02
Abstract: Le système d'assemblage de manche (1) comporte des premier (3) et deuxième (5) tronçons de manches destinés à être assemblés l'un avec l'autre, des moyens de retenue (33,53) de l'un des premier et deuxième tronçons de manche dans l'autre des premier et deuxième tronçons de manche et des moyens de sécurisation d'un assemblage (31,51,55) des premier et deuxième tronçons de manche, les moyens de sécurisation d'un assemblage étant des moyens de sécurisation par frottement.