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Patent FR-2969628-A1 (FR)
Title: Procede de revetement par greffage chimique electrocatalyse d'une surface d'un substrat par une couche polymere.
Inventor: ROUSSEL SEBASTIEN
IPC: C08J7/16
Filed: 2010-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de revêtement par greffage chimique électrocatalysé d'une surface d'un substrat par une couche polymère caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a. On dispose d'un substrat, b. On dispose d'un bain contenant au moins un monomère polymérisable par voie radicalaire, au moins un sel d'aryle clivable, au moins un agent réducteur et au moins un solvant dans lequel est appliquée une différence de potentiel, c. On plonge ledit substrat dans ledit bain, d. On obtient un polymère greffé sur la surface dudit substrat. L'invention concerne également un substrat obtenu selon le procédé de revêtement par greffage chimique électrocatalysé, dont sa surface est revêtue d'une couche polymère.
Patent FR-2971926-A1 (FR)
Title: Mosquito net for completely covering and protecting cradle to protect babies in cradle from insects, has fabric rectangular part consisting of empty pocket allowing storage of one or two baby's diapers or hygiene products
Inventor: BELLOTTE MICHELE
IPC: A47C29/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: The mosquito net has a fabric bottom (7) supported by a plain net body (3), and buttonholes (2) allowing introduction of feet of a cradle. The net body covers all sides of the cradle, and has an upper surface (6) provided with a slide fastener (4) to allow complete protection of the cradle in closed position. A slide opening allows recovery of objects e.g. pacifiers and toys, passed through bars of the cradle using a slider. A fabric rectangular part consists of an empty pocket (10) to allow storage of one or two baby's diapers or hygiene products.
Patent FR-2973884-A1 (FR)
Title: Diagnosis device for measuring current reversal performance of electric structural network of aircraft, has measuring device for measuring potential difference between measurement point and voltage reference area of vehicle
Inventor: GEOFFROY ERIC
IPC: G01R31/50
Filed: 2011-04-07
Abstract: The device has a current injecting cable twisted with a measuring cable (26). The measuring cable is connected to a proximal measurement point i.e. connector (34), and a mass plate (30) at a level of an electric structural network (14) of an aircraft having a structure with composite parts. A generator (8) of the network is placed in an upstream side of a road path (24). A measuring device measures potential difference between the measurement point and a voltage reference area (16) of a vehicle. The measurement point is arranged inside an electrical rack.
Patent FR-2975365-A1 (FR)
Title: 6 volt direct current electrical safety installation for bicycle, has voltmeter actuated by momentary pushbutton for measuring charge level of battery and ammeter actuated by on-off button for visualizing current flow of dynamo
Inventor: LAGHROUR NACER
IPC: B62J6/00
Filed: 2011-05-20
Abstract: The installation has a charging circuit equipped with a 6 volt battery (1) and a 6 volt 3 watt dynamo (2) comprising a diode regulator that regulates flow of direct current so as to charge the battery when the dynamo is placed against a wheel of a bicycle. The charging circuit is equipped with a voltmeter (3) actuated by a momentary pushbutton (15) for measuring a charge level of the battery. The circuit is equipped with an ammeter (4) actuated by an on-off button (16) for visualizing the current flow of dynamo. A front headlight circuit is controlled by an on-off switch.
Patent FR-2984619-A1 (FR)
Title: Systeme electrique a puissance continue stabilise par un filtrage actif
Inventor: MILIANI EL HADJ
IPC: B60R16/03
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un système électrique comprenant au moins une source d'énergie électrique à puissance continue (S), au moins un dispositif électrique (DE) connecté à ladite source (S) et alimenté par un courant i fourni par ladite source (S) et une tension v aux bornes de ladite source (S), et un condensateur (C) connecté en parallèle dudit dispositif électrique (DE), caractérisé en ce que le système électrique comporte en outre des moyens de filtrage actif commandés (7, 7') entre ladite source (S) et ledit dispositif électrique (DE), pour injecter ou absorber des ondulations du courant fourni i par ladite source et pour réduire les fluctuations de la tension aux bornes de ladite source.
Patent FR-2984769-A1 (FR)
Title: Procede de texturation de la surface d'un substrat de silicium, substrat structure et dispositif photovoltaique comportant un tel substrat structure
Inventor: HABKA NADA
IPC: B05D3/04
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de texturation de la surface d'un substrat de silicium, comprenant une étape d'exposition de ladite surface à un plasma MDECR d'une puissance comprise entre 1.5 W/cm et 6.5 W/cm , généré par un plasma à résonance cyclotronique électronique distribuée en matrice avec au moins de l'argon, et une polarisation du substrat comprise entre 100V et 300V.
Patent FR-2970297-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement equipant un moteur thermique d'un vehicule automobile et methode d'epuration des gaz d'echappement
Inventor: GENIES JEAN FLORENT
IPC: F01N3/035
Filed: 2011-01-07
Abstract: L'invention a pour objet une ligne d'échappement (2) équipant un moteur thermique (1) d'un véhicule automobile. La ligne d'échappement (2) comporte une zone chaude (ZC) et une zone froide (ZF). La ligne d'échappement (2) comprend un conduit (5) de circulation de gaz d'échappement (3) logeant au moins deux catalyseurs d'oxydation (DOC1 DOC2), dont un premier catalyseur d'oxydation (DOC1) logé à l'intérieur de la zone chaude (ZC). Un deuxième catalyseur d'oxydation (DOC2) est logé à l'intérieur de la zone froide (ZF).
Patent FR-2972856-A1 (FR)
Title: Destockage d'hydrogene dans une unite generatrice electrochimique comprenant une pile a hydrogene
Inventor: MUNIER ERIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-03-17
Abstract: Afin de rendre autonome notamment en eau une unité génératrice électrochimique à pile à hydrogène (10), l'unité génératrice (1) comprend un condenseur (13) muni d'un ventilateur (13V) et d'un radiateur (13R) en contact avec un réservoir (12) stockant de l'hydrogène en un hydrure. Le condenseur simultanément transfert de la chaleur d'un air chargé de vapeur d'eau (17E) à une réaction endothermique de l'hydrure en un alliage et en hydrogène via le radiateur et condense de la vapeur d'eau en eau de condensation (13EC) qui est recueillie par un réservoir (14) alimentant en eau un électrolyseur (11) pour produire de l'hydrogène à stocker.
Patent FR-2974231-A1 (FR)
Title: Control device for use in steering wheel to control function of e.g. automobile, has support unit comprising axle provided with radial protuberance to cause rotation of ring to interaction position, when pressure is exerted on support unit
Inventor: FRANCOIS JEAN MICHEL
IPC: H01H3/12
Filed: 2011-04-14
Abstract: The device (D) has a support (S) e.g. flexible printed circuit board, comprising an electronic circuit to generate a signal when the electronic circuit is placed in a closed state. A flexible support unit is partially installed above a circular cylindrical element (EC). The support unit comprises an axle (A1) provided with a radial protuberance (PR) mounted above a thread of a ring (B1). The protuberance causes rotation of the ring to an interaction position in which two contact units (C11, C21) are engaged to place the circuit in the closed state, when pressure is exerted on the support unit.
Patent FR-2964263-A1 (FR)
Title: Circuit de reduction d'intensite de fuite de courant alternatif
Inventor: GREITHER MARKUS
IPC: H02H9/00
Filed: 2011-05-16
Abstract: Un système de distribution d'alimentation électrique à semi-conducteur ayant un premier dispositif de commutation à semi-conducteur (M1) et un second dispositif de commutation à semi-conducteur (M2) pour distribuer une alimentation électrique d'une source d'alimentation de courant alternatif à une charge comprend un circuit de réduction d'intensité de fuite pour réduire l'intensité de fuite générée par les dispositifs de commutation à semi-conducteur lorsqu'ils sont à un état « Fermé ». Lorsque les premier et second dispositifs de commutation à semi-conducteur sont à l'état « Fermé », le circuit de réduction d'intensité de fuite fournit une tension de polarisation positive à travers des bornes commandées du premier dispositif de commutation à semi-conducteur et une tension de polarisation négative à travers des bornes commandées du second dispositif de commutation à semi-conducteur.
Patent FR-2976716-A1 (FR)
Title: Court-circuiteur pour installation de production d'energie electrique
Inventor: SARRUS FRANCK
IPC: H01H19/10
Filed: 2011-06-15
Abstract: Ce court-circuiteur (C) pour une installation de production d'énergie électrique comprenant au moins un panneau photovoltaïque est adapté pour établir simultanément un court-circuit aux extrémités (6, 8) de l'installation et un court-circuit aux extrémités (10, 12) d'un réseau électrique connecté aux extrémités de l'installation. Il comporte un élément (200), mobile en rotation autour d'un axe (X-X') entre une première position (figure 4, figure 6), dans laquelle il permet le passage du courant entre l'installation et le réseau, et une seconde position (figure 5, figure 6) dans laquelle il établit et maintient simultanément le court-circuit aux extrémités de l'installation et aux extrémités du réseau et il isole électriquement l'installation du réseau.
Patent FR-2979678-A1 (FR)
Title: Engaging-disengaging, suspension/steering stop for transmitting axial force to diaphragm nozzle of gearbox in car, has lock washer with centering legs respectively defining bearing surfaces against outer radial surface of sheet metal sleeve
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C25/08
Filed: 2011-09-06
Abstract: The stop has a lock washer (7) axially supported against a non-rotating inner ring of a ball bearing and comprising teeth that are in contact with an outer radial surface (564) of a sheet metal sleeve. The washer comprises centering legs (76) respectively defining bearing surfaces (766) against the radial surface. The bearing surfaces extend, relative to a central axis (X7) of the washer, to a radial distance (d76) that is greater than another radial distance defined between the central axis of the washer and free ends of the teeth before installation of the washer around the sleeve. An independent claim is also included for a method for manufacturing an engaging-disengaging, suspension or steering stop.
Patent FR-2982218-A1 (FR)
Title: Tablette de siege formant support d'ecran tactile
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-11-07
Abstract: Tablette (16) de dossier (12) de siège automobile comportant un réceptacle (18) monté à rotation autour d'un axe transversal (X) entre une position horizontale d'utilisation et une position relevée contre le dossier (12), caractérisée en ce que la tablette (16) forme support d'un écran tactile (26), une paroi arrière (180) du réceptacle (18) étant destinée à recevoir un bord inférieur (260) de l'écran tactile (26) et en ce que la tablette (16) comporte en outre un cadre fixe (22) solidaire du dossier (12) comportant une barre transversale (20) mobile entre une position basse et une position haute formant moyen de maintien d'un bord supérieur (262) de l'écran tactile (26).
Patent FR-2982226-A1 (FR)
Title: System for activating power unit group of car, has determining unit determining activation time of power unit group, and comparing unit comparing time for pressure rise and time for activating power unit group
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W10/04
Filed: 2011-11-08
Abstract: The system (8) has a determining unit (9) for determining rise time at which pressure of a pneumatic pressure box (4) i.e. automatic gear box, is reached at speeds of determined threshold value. Another determining unit (10) determines activation time of a power unit group (1) with an engine (2) that provides torque to a car in motion. A comparing unit (11) compares the time for pressure rise and the time for activating the power unit group. The pressure box is controlled by a lever (6), where the pressure box is provided with jacks fed by a hydraulic unit (5). An independent claim is also included for a method for activating a power unit group of a car.
Patent FR-2987965-A1 (FR)
Title: Method for analyzing messages transmitted in interconnected network, involves developing alarm signal if level of occurrence in reference table corresponding to scheduling of fresh sequence of messages is lower than given threshold
Inventor: ESTRADE MATTHIEU
IPC: H04L12/46
Filed: 2012-03-07
Abstract: The method involves selecting a set of sequences of messages emitted by given transmitting equipment, and determining the scheduling of the messages within the selected sequence. A reference table including levels of occurrence of the scheduling is developed, and a fresh sequence of messages emitted by the given transmitting equipment is selected. An alarm signal is developed if the level of occurrence in the reference table corresponding to the scheduling of the fresh sequence of messages is lower than a given threshold. An independent claim is also included for a device for analyzing messages transmitted in an interconnected network.
Patent FR-2986461-A1 (FR)
Title: Plaque alveolaire multiparois comportant des particules de verre
Inventor: LOTH BENOIT
IPC: B32B3/12
Filed: 2012-02-08
Abstract: La présente invention est relative à une plaque alvéolaire multiparois (1) comportant au moins deux parois externes (2, 21) sensiblement parallèles entretoisées par au moins deux parois transversales (3, 31), délimitant au moins une alvéole (4). Ladite plaque (1) est caractérisé en ce que une alvéole (4) au moins est remplie au moins partiellement de particules de verre (5). L'invention concerne également un dispositif, ouvrant ou non, d'éclairage et/ou d'aération et/ou de désenfumage de toit d'un bâtiment, comportant au moins une plaque alvéolaire multiparois (1) selon l'invention. La présente invention concerne encore l'utilisation d'au moins une plaque alvéolaire (1) en tant qu'habillage ou couverture pour la façade d'un bâtiment.
Patent FR-2987591-A1 (FR)
Title: Chariot de transport transformable a paire de jambes rabattables et roues rabattables simultanement
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B3/02
Filed: 2012-03-01
Abstract: Un chariot de transport (CT) comprend i) une paire de jambes (J1) comportant chacune une extrémité inférieure à laquelle est couplée une platine (PT1) sur laquelle est montée à rotation suivant une direction transversale au moins une roue (R1), ii) des premiers moyens de support de charge(s) (S1) couplés aux extrémités inférieures des jambes (J1), iii) des premiers moyens de couplage (MC1) sur lesquels sont montées à rotation les extrémités inférieures des jambes (J1) suivant la direction transversale de sorte qu'elles puissent passer d'une position redressée à une position rabattue, et les platines (PT1) de sorte que leurs roues (R1) puissent pivoter sous charge et passer d'une position redressée à une position rabattue sensiblement parallèle aux jambes (J1) rabattues, et iv) des seconds moyens de couplage (MC2) agencés pour contraindre les jambes (J1) et les roues (R1) à être sensiblement simultanément soit dans leur position rabattue, soit dans leur position redressée.
Patent FR-2975377-A1 (FR)
Title: Ensemble de grille d'entrée d'air d'un groupe auxiliaire de puissance
Inventor: DEDE BRIAN C
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: Un ensemble de grille de conduit d'entrée d'air (30) comprend une partie de grille (62) ayant une pluralité d'ouvertures (66) et une partie de châssis (60) circonscrivant la partie de grille (62). La partie de grille (62) et la partie de châssis (60) sont formées à partir d'une seule feuille de matériau (65). Un exemple de procédé pour fabriquer une grille de conduit d'entrée d'air (30) de groupe de puissance auxiliaire(30) comprend l'étape consistant à usiner les ouvertures (66) dans une feuille de matériau (65) pour établir une partie de grille (62) d'une grille de conduit d'air (30).
Patent FR-2993574-A1 (FR)
Title: Marqueurs moleculaires et methodes pour l'identification precoce du sexe du palmier dattier
Inventor: ABERLENC FREDERIC
IPC: C07H21/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne des marqueurs moléculaires de type SSR et leur utilisation pour distinguer les plants mâles des plants femelles. L'invention concerne également une méthode d'identification du sexe du palmier dattier utilisant ces marqueurs moléculaires, et un kit permettant la mise en oeuvre de la méthode.
Patent FR-2998382-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la compensation de dispersion temporelle applique a la generation d'impulsions lumineuses ultra breves.
Inventor: TOURNOIS PIERRE
IPC: G02B27/44
Filed: 2012-11-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour la compensation de dispersion temporelle appliqué à la génération d'impulsions ultra brèves, comprenant : - deux réseaux (RA, RB) de diffraction optiques transparents, identiques et parallèles entre eux, fonctionnant sur le principe de la diffraction de Bragg, et, - deux prismes (PA, PB) identiques, placés tête-bêche, dans l'espace séparant les susdits réseaux de diffraction optiques, sachant que les faces extérieures (FeA, FeB) des susdits prismes sont parallèles entre elles et font un angle (γ) non nul avec les faces des susdits réseaux de diffraction optiques.
Patent FR-3000714-A1 (FR)
Title: Bogie device for guiding e.g. train, guided on preset trajectory of motorway, has plate, tire carrier, guide arm, guidance system and articulation unit that are utilized for attaching wagons, where guidance system is channeled by rail
Inventor: RAMBERT ANDRE
IPC: B61B13/00
Filed: 2013-01-10
Abstract: The device has a plate (1), a tire carrier (2), a guide arm (3), a guidance system (4) and an articulation unit that are utilized for attaching wagons (6), where the guidance system is channeled by a hollow rail (5) that is protected in a case by a pavement (7). The hollow rail is covered by two rubber belts or other removable products when the hollow rail crosses a road and passes an axis of a guide unit of a bogie. The guidance system moves the bogie with carrying driving wheels. The hollow rail is arranged inside an electric line.
Patent FR-3006335-A1 (FR)
Title: Appareil de sechage du linge comprenant un dispositif de determination du niveau d'eau
Inventor: ARNAUD JEAN CLAUDE
IPC: D06F58/24
Filed: 2013-06-03
Abstract: Un appareil de séchage du linge comprend un compartiment de séchage du linge, un circuit d'air de séchage, au moins un échangeur de chaleur, ledit au moins un échangeur de chaleur étant en communication fluidique avec un premier réservoir d'eau de condensation, un dispositif de détermination de niveau d'eau (11), ledit dispositif de détermination de niveau d'eau (11) déterminant le niveau d'eau dans ledit premier réservoir d'eau de condensation. Ledit dispositif de détermination de niveau d'eau (11) comprend un sous-ensemble de mesure de niveau d'eau (20) monté de manière amovible sur une paroi de recouvrement (22) disposée au-dessus dudit premier réservoir d'eau de condensation. Et le sous-ensemble de mesure de niveau d'eau (20) est accessible au moyen d'une trappe d'accès ménagée dans un boîtier dudit appareil de sorte à pouvoir retirer le sous-ensemble de mesure de niveau d'eau (20) par rapport à ladite paroi de recouvrement (22). Utilisation notamment dans machine à sécher le linge domestique.
Patent FR-3006841-A1 (FR)
Title: Fusion de plusieurs flux video
Inventor: JENNY ALEXANDRE
IPC: H04N1/387
Filed: 2013-06-07
Abstract: Procédé de fusion de plusieurs flux vidéo, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (E3) - définition de plusieurs instants de référence ti, (E4) - Calcul de paramètres de référence de construction d'une image panoramique Pi permettant de réunir les images des flux vidéo respectivement pour chaque instant de référence ti à l'aide d'un algorithme de construction d'images panoramiques, (E6) - fusion des flux vidéo par construction d'images panoramiques regroupant les images des différents flux vidéo à un même instant, cette construction d'images panoramiques utilisant à au moins un instant des paramètres de construction d'une image panoramique, calculés par une interpolation à partir d'un moins deux paramètres de référence de construction d'une image panoramique Pi, Pi+1 calculés pour respectivement au moins deux instants de référence ti, ti+1 distincts.
Patent FR-3007546-A1 (FR)
Title: Configuration d'une installation electrique
Inventor: DURAND GUILLAUME
IPC: G06F9/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la réalisation d'une installation électrique comportant les étapes suivantes : établir (21) un plan du local à équiper au moyen d'un outil informatique ou renseigner cet outil informatique à l'aide d'un plan sous forme de fichier numérique ; localiser graphiquement (22) sur une représentation du plan affichée par un écran, des équipements électriques souhaités dans l'installation, lesdits équipements étant au moins pour partie des équipements programmables ; établir graphiquement des liens fonctionnels (22, 23) entre lesdits équipements ; générer (24) des fichiers de configuration des équipements programmables à partir des informations fournies par l'opérateur ; et configurer automatiquement (25) lesdits équipements à partir desdits fichiers.
Patent FR-3007503-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour equiper un vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21W107/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) pour véhicule automobile qui comprend un boîtier (2) comportant : - au moins un module optique (3) apte à émettre un faisceau lumineux et comprenant au moins une source lumineuse et notamment au moins une lentille (4) ; - une glace extérieure (5) fermant ledit boîtier (2) ; caractérisé en ce qu'il comporte également un module de style (8) ayant une constitution et une forme adaptées au véhicule sur lequel il est installé, et qui est disposé entre le module optique (3) et la glace extérieure (5), ce module de style (8) comportant au moins une partie transparente pendant l'émission du faisceau lumineux de manière à permettre le passage de ce faisceau lumineux à travers le module de style.
Patent FR-3011263-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ouverture interieure d'une porte et procede de montage d'un tel dispositif
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: E05B77/22
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'ouverture (1) d'une porte (11) de véhicule et un procédé de montage d'un tel dispositif, ce dispositif de commande d'ouverture (1) comprenant une tringle (4) de commande d'une serrure de ladite porte (11) et un élément de préhension (2) qui est monté fixe sur la tringle (4).
Patent FR-3011592-A1 (FR)
Inventor: ROSSON YVES
IPC: F25B1/04
Filed: 2013-10-08
Abstract: Ce compresseur à spirales (2) comprend des première et seconde volutes fixes (4, 5) comprenant des premier et second enroulements en spirale fixes (9, 12), un agencement de volute orbitant (7) comprenant des premier et second enroulements en spirale orbitants (14, 15), le premier enroulement en spirale fixe (9) et le premier enroulement en spirale orbitant (14) formant une pluralité de premières chambres de compression (16) et le second enroulement en spirale fixe (5) et le second enroulement en spirale orbitant (15) formant une pluralité de secondes chambres de compression (17). Le compresseur à spirales comprend en outre un arbre d'entraînement (23) adapté pour entraîner l'agencement de volute orbitant (7) selon un mouvement orbital, et un moteur d'entraînement (24) agencé pour entraîner en rotation l'arbre d'entraînement (23) autour d'un axe de rotation, le moteur d'entraînement (24) étant positionné à proximité de la première volute fixe (4). La première volute fixe (4) comprend au moins un premier passage de refoulement (21) agencé pour conduire le réfrigérant comprimé dans les premières chambres de compression (16) vers le moteur d'entraînement (24).