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Patent WO-0248441-A3 (WO)
Title: Procede d'application hydrodynamique de jets d'eau sur une bande de materiau et faisceau de buses conçu pour produire des jets de liquide
Inventor: FLEISSNER GEROLD
IPC: D04H1/46
Filed: 2001-12-05
Abstract: Selon l'état antérieur de la technique, un faisceau de buses est logé sur un dispositif conçu pour produire des jets de liquide destinés à être appliqués sur des fibres d'une bande de fibres guidée le long dudit faisceau. Ledit faisceau de buses est constitué d'un boîtier de faisceau s'étendant sur toute la largeur de travail de la bande de fibres, ledit boîtier comportant deux perçages longitudinaux superposés, séparés au moyen d'une paroi intermédiaire pourvue de perçages d'écoulement. La ligne de buses nécessaire à la production des jets de liquide est logée de manière étanche aux liquides dans la partie inférieure du boîtier, et est parcourue par l'eau sous pression. L'invention vise à augmenter la quantité d'eau en aiguilles appliquée sur le matériau. A cet effet, le boîtier comporte deux lignes de buses devant être alimentées de manière adéquate en eau sous pression. Ainsi, il est possible de faire intervenir un nombre supérieur de lignes de buses et par conséquent de jets de buses sur un tambour, ce qui se révèle avantageux pour la production de divers effets d'aiguilles au moyen d'un faisceau de buses.
Patent WO-0250524-A3 (WO)
Title: Procede d'electrophorese libre et dispositif d'electrophorese pour mettre en oeuvre ledit procede
Inventor: WEBER GERHARD
IPC: G01N27/447
Filed: 2001-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'électrophorèse libre pour décomposer des substances d'échantillons en leurs analytes. Ce procédé est mis en oeuvre en plusieurs étapes : une première étape pour le fractionnement grossier de la substance d'échantillon et au moins une deuxième étape pour le fractionnement fin de la substance d'échantillon ayant subi un fractionnement grossier. Ces étapes peuvent être réalisées de manière simultanée et parallèle, ou de manière sérielle ou bien selon un procédé combinant les deux.
Patent WO-03036393-A3 (WO)
Inventor: HOELLIG UWE
IPC: G03G21/00
Filed: 2002-10-25
Abstract: The invention relates to a method and devices for cleaning the surfaces of applicator rollers (12), photoconductor drums, transfer belts and photoconductor belts using magnetic roller systems (14, 16). The invention also relates to methods and systems for cleaning magnetic rollers (24, 44) to whose surfaces toner particles adhere. In a first embodiment, a squeegee (82) is disposed at a distance to the surface of the roller (24, 44). In another embodiment, a magnetic stator configuration with two spaced apart magnetic elements (142, 144) is used whose poles (N, N) have substantially the same active direction.
Patent WO-9905222-A3 (WO)
Title: Utilisation de colorants reactifs pour la teinture des cheveux
Inventor: PRECHTL FRANK
IPC: A61K8/49
Filed: 1998-07-03
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de colorants réactifs correspondant à la formule (I), un procédé de teinture des cheveux et des préparations cosmétiques pour la teinture des cheveux. Dans ladite formule (I) : a vaut 1 ou 2; b vaut 0 ou 1; Y représente vinyle ou un reste correspondant à la formule C2H4Q, dans laquelle Q représente un groupe pouvant être éliminé dans des conditions de réaction alcalines; L3 représente une liaison directe ou un élément de pontage correspondant à la formule CO-NH-M1, dans laquelle M1 représente alkylène C¿2?-C6, pouvant être interrompu par un ou deux atomes d'oxygène non voisins ou des groupes imino ou alkyle C1-C4-imino; A?1¿ représente hydroxysulfonyl ou un reste correspondant à la formule SO¿2y; A?2 représente hydrogène, hydroxysulfonyle, méthoxy, chlore, brome ou carboxyle; W représente, dans le cas 1), le reste d'un composant de couplage, d'un colorant monoazoïque ou bien encore, si b = 0, d'un colorant disazoïque, lesquels peuvent porter d'autres groupes réactifs, ou bien dans le cas (2), le reste d'un chromophore qui présente, éventuellement, d'autres groupes réactifs; et L1 et L2 représentent chacun un élément de pontage.
Patent WO-0032169-A3 (WO)
Inventor: BERNDL GUNTHER
IPC: B29C48/44
Filed: 1999-11-30
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zum Herstellen von festen Darreichungsformen mittels Schmelzextrusion. Dabei mischt man ein polymeres Bindemittel, wenigstens einen pharmazeutischen Wirkstoff und gegebenenfalls weitere Additive, schmelzt das Gemisch in einem Extruder auf und extrudiert es anschließend in Form eines kontinuierlichen, plastischen Produktstranges. Das erfindungsgemäße Verfahren ist dadurch gekennzeichnet, daß man als Extruder einen Planetwalzenextruder (10) verwendet, der bevorzugt eine Zentralspindel (13) und sechs Planetspindeln (14) aufweist.
Patent FR-2815915-A3 (FR)
Title: Article hanger for rear of motor vehicle seat has elongated strip with end hooks to attach to seat and multiple article suspension hooks
Inventor: CHIANG CHIN FU
IPC: B60R7/04
Filed: 2000-10-26
Abstract: The hanger for the rear of a motor vehicle seat has an elongated strip (1) with multiple hooks (15) attached to it. The hooks are slidable along the strip. A pair of suspension hooks (2) have lower eyes (21) to slide onto the strip and hang it from the back of a vehicle seat via the headrest mounting rods.
Patent WO-02087191-A3 (WO)
Title: Système et procédé pour la distribution dynamique de données et/ou de services
Inventor: DUQUENNE JONATHAN
IPC: G06F9/54
Filed: 2002-04-22
Abstract: L'invention concerne la distribution dynamique de données et/ou de services. Le système mis en oeuvre comporte essentiellement: un serveur IRC (1), et éventuellement des serveurs fils (6); au moins un agent (7), résident ou apte à devenir résident sur un terminal utilisateur, et apte à être mis en communication avec le serveur (1), et/ou au moins un logiciel serveur fils (6); et au moins une couche de communication (18) apte à véhiculer des appels de méthodes distantes sur des objets situés sur un serveur (1) et/ou un serveur fils (6), et à mettre en oeuvre au moins un protocole de communication (5) apte à assurer un lien interactif entre un serveur (1,6) et des agents (7), tandis que ledit protocole comporte: des moyens le rendant apte à produire et gérer des communications entre au moins un agent et l'IRC, notamment par le biais de messages XML; des moyens pour appeler une méthode distante par lecture/écriture d'objets de types respectivement Object/Request ou ObjetRequête et OjectResponse ou ObjetRéponse. Application sur tous types de réseaux et d'architectures distribuées, avec traçabilité.
Patent WO-2004022823-A3 (WO)
Inventor: LORENTZ VINCENT
IPC: D04H1/54
Filed: 2003-08-08
Abstract: The invention relates specifically to novel articles and, in particular, to non-woven articles comprising fibres and/or fibrids.  The invention also relates to novel fibres and fibrids and to a method of producing said fibres and fibrids.
Patent FR-2899649-A3 (FR)
Title: Internal combustion engine`s e.g. petrol engine, cold start anticipating device for e.g. car, has CPU triggering preheating of chamber after reception of electric signal representative of functioning of preheating system, from one terminal
Inventor: DELFINO CHRISTOPHE
IPC: F02N19/04
Filed: 2006-04-06
Abstract: The device has a wireless communication terminal (T1) e.g. hands-free card, carried by a driver (C) of a motor vehicle (V). Another wireless communication terminal (T2) cooperates with the vehicle and is connected to a CPU that manages preheating and starting of an internal combustion engine. The latter terminal transmits an electric signal representative of functioning of a preheating system independent of a starting and running contactor when the former terminal is detected by the latter terminal. The CPU triggers preheating of a combustion chamber after reception of the signal.
Patent FR-2916016-A3 (FR)
Title: Silencieux pour echappement d'air comprime destine a des applications pneumatiques
Inventor: BAUMANN FRANK
IPC: F01N1/24
Filed: 2007-03-02
Abstract: L'invention concerne un silencieux pour échappement d'air comprimé destiné à des applications pneumatiques. Il comporte un boîtier (7) fermé, à l'exception d'une admission d'air (5) et d'une sortie d'air (6), qui entoure un dispositif d'absorption du bruit (22), qui est traversé par un canal de guidage d'air (14) reliant l'admission d'air (5) à la sortie d'air (6). Le dispositif d'absorption du bruit (22) comporte plusieurs zones d'absorption (24) différentes les unes des autres par leurs propriétés d'amortissement du bruit en fonction des fréquences.Application aux appareils pneumatiques (1).
Patent FR-2943964-A3 (FR)
Title: Storage device i.e. front passenger side glove compartment, for use in fascia of motor vehicle, has elements passing from closing position to opening position independent of each other such that opening and closing combinations is exhibited
Inventor: DUCHAUSSOY DANIEL
IPC: B60R7/06
Filed: 2009-04-07
Abstract: The device (10) has three distinct elements passing from a closing position to a maximal opening position independent of each other such that a set of opening and closing combinations is exhibited. The elements include a sliding drawer (13), a tilting frontage (12) and a retractable cover (14). The drawer is slidingly mounted with respect to a fascia (11). The frontage is tilted under the drawer. The cover is placed on an upper surface of the fascia and above the drawer so as to seal its access in one of the positions.
Patent FR-2951363-A3 (FR)
Title: Endoscopic video capsule for taking photograph of intestine of human body, has central unit port connected to external central unit, and memory module connected to controller and storing data of images taken by photosensible chip
Inventor: CHIU LI-KUO
IPC: A61B1/05
Filed: 2009-10-21
Abstract: The capsule has a capsule unit (10) containing photosensible chip (102) e.g. charge coupled type image detector, connected to a controller (104) for collecting images from an internal side of an examined organ. LEDs (108) are placed on a front end of the capsule unit for supplying a light source. A central unit port (112) is located behind the controller for being connected to an external central unit. A memory module (106) e.g. NAND flash memory, is connected to the controller, and stores data of images taken by the photosensible chip.
Patent FR-3035570-A3 (FR)
Title: Modele de pare-soleil
Inventor: LUO XIONG
IPC: A45B25/16
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention concerne un pare-soleil incluant un support de fixation et une ossature de pare-soleil. Ladite ossature du pare-soleil comprend une première barre longitudinale, une seconde barre longitudinale, ainsi qu'un jeu au moins de barres transversales. La première barre longitudinale est installée de façon parallèle et espacée par rapport à la seconde barre longitudinale, les barres transversales sont quant à elles articulées entre la première barre longitudinale et la seconde barre longitudinale. L'ossature du pare-soleil est munie d'un mécanisme de réglage permettant de rapprocher ou d'écarter la seconde barre longitudinale par rapport à la première, ainsi que d'incliner et d'orienter la première barre longitudinale par rapport à la seconde. L'ajustement du modèle d'utilité est logique, facile à utiliser, ce qui permet d'ouvrir ou fermer la toile du pare-soleil rapidement, ce qui est très confortable pour l'utilisateur.
Patent FR-3049816-A3 (FR)
Title: Dispositifs destines aux machines pour la recolte des asperges ou autres legumes dans le but d'augmenter la securite des operateurs
Inventor: BAGIONI AURENZO
IPC: F16P3/14
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs destinés à détecter la présence d'un ou plusieurs opérateurs dans la zone de travail d'une machine d'assistance à la récolte des asperges ou autres légumes, aussi bien en plein champ que sous serre. Ces dispositifs, comprenant des cellules photo-électriques à détection directe ou bien une cellule photo-électrique polarisée à catadioptre ayant pour fonction d'arrêter la machine lorsqu'elles détectent l'opérateur et, par conséquent, sont positionnées juste avant le chariot arrière de la machine, avec le faisceau de détection dirigé transversalement à la machine, sont caractérisés en ce qu'ils comprennent, outre les cellules photo-électriques susmentionnées, au moins une cellule photo-électrique (C) infrarouge à détection directe dirigée vers l'opérateur (3) pour détecter sa présence afin que cette détection n'arrête pas le mouvement de la machine, mais autorise cette dernière à avancer.
Patent FR-2538568-A3 (FR)
Title: Plaquette pour monture de lunettes
Inventor: BONONI WALTER H
IPC: G02C5/12
Filed: 1983-12-21
Abstract: Plaquette pour monture de lunettes présentant un corps 11 réniforme comprenant une surface de contact avec la peau reliée par l'intermédiaire des lignes arrondies avec une surface arrière opposée à la surface en contact avec la peau, plaquette munie d'une plaque d'ancrage 25 insérée dans le corps mais beaucoup plus mince que celui-ci, cette plaquette étant munie d'un doigt 29 saillant perpendiculairement par rapport à la plaque d'ancrage 25, doigt qui traverse la surface arrière du corps 11 et qui présente un trou 44 transversal à son extrémité libre, la plaque d'ancrage et le doigt étant constitués en même matière et le corps 11 étant en caoutchouc au silicone d'une dureté Shore-D de 10 à 30 selon la norme DIN 53 505, tandis que la plaque d'ancrage 28 est en matière plastique transparente plus dure. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2609296-A3 (FR)
Title: Apparatus for excavating, filling in, compacting, driving in, extracting, cutting bituminous mixes, to be mounted on a hydraulic shovel
IPC: E02F3/40
Filed: 1986-07-30
Abstract: Apparatus for excavating, filling in, driving in, extracting, cutting, characterised in that a vibrator 4 is associated with a shovel scoop 1 with dampers 11 interposed between the vibrator/scoop assembly and the shovel, which assembly is made to vibrate at will by means of the hydraulic system 14 of the shovel.
Patent FR-2609432-A3 (FR)
Title: Device for covering vehicles which are not being used
IPC: B60J11/00
Filed: 1987-01-12
Abstract: The device comprises at least one support means S fixed at a point of the vehicle and receiving a covering surface R which is wound automatically onto the support and which is shaped and sized so as to cover, by unrolling, all or part of the vehicle; the said surface being kept deployed under tension by any means for removable fastening with respect to the vehicle, leaving an air circulation space between itself and the vehicle.
Patent FR-2671726-A3 (FR)
Title: Composition comprenant un support et un ingredient actif a liberation progressive.
Inventor: STEVEN ROBERTSON
IPC: A61K9/02
Filed: 1992-01-22
Abstract: Compositions à libération contrôlée Des compositions à libération contrôlée, contenant un support gonflable dans l'eau et un produit actif et ayant une surface crénelée, présentent des propriétés de libération améliorées. On préfère des suppositoires et des pessaires de forme généralement cylindrique ayant quatre ou cinq crénelures également réparties autour du périmètre et s'étendant pratiquement selon la longueur du cylindre. Des suppositoires contenant quatre ou cinq crénelures arrondies, qui libèrent du sulfate de morphine, sont particulièrement utiles.
Patent WO-9416610-A3 (WO)
Title: Dispositif de determination d'informations physiologiques, et utilisation correspondante
Inventor: BILLON MICHEL
IPC: A61B5/021
Filed: 1994-01-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination d'informations physiologiques comprenant un premier capteur (11) placé en contact avec la peau d'un sujet et réagissant notamment aux variations (12) de la pression sanguine instantanée dudit sujet, délivrant un signal représentatif (13) de ladite pression sanguine instantanée, un second capteur isolé de la peau dudit sujet et réagissant aux mouvements dudit sujet, délivrant un signal représentatif desdits mouvements, des moyens (14) de réduction des perturbations présentes dans ledit signal représentatif (13) de la pression sanguine instantanée dues auxdits mouvements, en fonction dudit signal représentatif desdits mouvements, lesdits moyens de réduction délivrant un signal corrigé, et des moyens de traitement et d'analyse (14) dudit signal corrigé, délivrant au moins une des informations appartenant au groupe comprenant une information (15) représentative de la tension artérielle relative dudit sujet et/ou de son évolution dans le temps, une information (112) représentative de la fréquence respiratoire dudit sujet et/ou de son évolution dans le temps, une information (111) représentative de l'amplitude respiratoire dudit sujet et/ou de son évolution dans le temps.
Patent FR-2716310-A3 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en contact des conducteurs électriques en particulier des moteurs électriques et procédé pour fabriquer un dispositif de ce type.
Inventor: CORNELIUS PETER
IPC: H05K3/34
Filed: 1995-01-17
Abstract: a) L'invention concerne un dispositif pour mettre en contact des conducteurs électriques en particulier des moteurs électriques et un procédé pour fabriquer un dispositif de ce type. b) Dispositif caractérisé en ce qu'on prévoit une structure de pistes conductrices (10) formée d'un seul morceau à partir d'une tôle, structure qui constitue, après fixation sur le support (18), les liaisons conductrices (15) allant aux composants électriques et/ou électroniques.
Patent FR-2726348-A3 (FR)
Title: Systeme de signalisation
Inventor: NEDERPEL PAULUS
IPC: F21S8/10
Filed: 1995-10-25
Abstract: Le système de signalisation comporte une lampe à décharge dans du gaz rare à basse pression (1) présentant un récipient de lampe tubulaire (2) muni d'électrodes. La lampe est logée dans un boîtier (10) présentant une fenêtre de sortie de lumière (11) et des moyens réfléchissant la lumière (12). Le boîtier présente une surface intérieure réfléchissant la lumière de manière à constituer les moyens réfléchissant la lumière et une lentille convergente allongée fermant la fenêtre de sortie de lumière. Le boîtier peut présenter un évidement (13) dans lequel est noyée partiellement la lampe et dans lequel elle peut être fixée par un liant (4). Le système est d'une construction simple et permet de satisfaire aux prescriptions établies en matière de feux-stop, même s'ils présentent de très faibles dimensions.
Patent WO-0002520-A3 (WO)
Title: Echange de lymphocytes t
Inventor: KLATZMANN DAVID
IPC: A61K35/14
Filed: 1999-07-08
Abstract: La présente invention concerne une procédure d'échange de lymphocytes T. Cette procédure comprend par exemple l'utilisation d'une population de lymphocytes T, pour la préparation d'une composition destinée à être administrée à un sujet ayant subi une déplétion de ses lymphocytes T. L'invention concerne également des compositions et moyens pour la mise en oeuvre de cette procédure. L'invention peut être utilisée pour le traitement de nombreuses pathologies, notamment pour le contrôle des immunopathologies.
Patent FR-2800583-A3 (FR)
Title: Hair curler has a heat resistant roller for rolling the hair
Inventor: TSEN SAMSON
IPC: A45D2/36
Filed: 1999-11-08
Abstract: The curler (1) has a heat resistant roller (11) for rolling the hair which has a hollow cylindrical main section (111) with two ends and an axial central hole (1111) which passes through both ends. A heat-resistant elastic attachment cap (12) is provided for attaching the hair to the roller, where the cap has an attachment ring (121) and several axially extending ridges (122). The attachment cap is pulled down over the roller once the hair has been rolled so as to hold it in place.
Patent WO-0061126-A3 (WO)
Title: Methode de traitement de troubles neurologiques
Inventor: O'NEILL MICHAEL JOHN
IPC: A61K31/435
Filed: 2000-04-06
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement d'un trouble neurologique, consistant à administrer à un patient une dose efficace d'un inhibiteur de monoxyde d'azote synthétase en combinaison avec une dose efficace d'un modulateur de récepteur d'acide aminé excitateur.
Patent WO-0223221-A3 (WO)
Title: Procede et appareil d'identification de la source d'un evenement impulsionnel ou explosif
Inventor: DREW RODERICK CHARLES
IPC: G01V1/00
Filed: 2001-09-11
Abstract: L'invention concerne un système doté de la capacité à acquérir une signature acoustique avec une précision élevée, pouvant être utilisé pour identifier une artillerie ou d'autre sources d'onde de choc explosive à partir de leur signature acoustique. Ce système comprend deux microphones (20, 22) à performances élevées, l'un agissant en tant que microphone déclencheur (22). Ce microphone (22) est placé dans une chambre spéciale (12) contenant un panneau ou une paroi flottante (14), inséré de telle façon à pouvoir librement vibrer légèrement. Tout signal acoustique impulsionnel provoque l'établissement d'une pression interne d'impulsion qui fait démarrer une acquisition de données. Après filtrage anti-repliement et numérisation, le signal provenant du microphone de mesure (20) est traité de telle manière que l'on peut en extraire certains paramètres. Les plus significatifs de ces paramètres sont le 'nombre de Mach modifié', le 'niveau d'intensité sonore', le 'potentiel d'énergie d'onde de choc acoustique' et le 'nombre de largeur de bande de fréquence'. Ils peuvent être portés sur un graphique afin de produire une 'structure de décision' bidimensionnelle et une 'fonction de décision' bidimensionnelle ou tridimensionnelle, qui peuvent être utilisées afin d'identifier l'origine de l'onde choc impulsionnelle ou explosive.
Patent WO-02071219-A3 (WO)
Title: Systeme de stockage de donnees
Inventor: SCHRIRE MICHAEL ANTON
IPC: H04M1/2757
Filed: 2002-03-06
Abstract: Système de stockage de données adapté pour stocker des données dans la carte d'identification de l'abonné d'une station mobile. Lorsque les données sont modifiées, un message SMS ou Internet contenant les données modifiées est transmis à un système de stockage de données éloigné en vue du stockage desdites données.
Patent WO-9955841-A3 (WO)
Title: Procede d'obtention de cellules souches
Inventor: SMITH AUSTIN
IPC: C12N15/09
Filed: 1999-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'obtenir une cellule souche. Ce procédé consiste à obtenir une cellule somatique contenant un gène codant pour un marqueur qui est exprimé de manière différentielle dans (a) les cellules souches requises et (b) les cellules autres que les cellules souches requises. Ce procédé consiste ensuite à obtenir un ovocyte énucléé, à transférer le noyau de la cellule somatique dans l'ovocyte énucléé pour former un ovocyte transgénique puis à cultiver ce dernier ovocyte pour produire une culture de cellules dérivées de l'ovocyte transgénique. Ce procédé consiste enfin à identifier une cellule de la culture exprimant le marqueur, ce qui indique alors que le noyau de cette cellule a été reprogrammé. L'invention traite également de dosages pour des facteurs qui peuvent reprogrammer les noyaux et les cellules souches obtenus directement ou indirectement à l'aide des procédés de reprogrammation nucléaires selon l'invention