baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982478-A1 (FR)
Title: Implant dentaire pour implantation post-extractionnelle immediate
Inventor: FROMENTAL ROBERT
IPC: A61C8/00
Filed: 2011-11-15
Abstract: La présente invention concerne un comportant un corps central dit d'ancrage (1) de révolution apte à être implanté dans un trou pratiqué dans un os d'un patient, et un col implantaire (7) solidaire du corps d'ancrage (1) apte à recevoir un système prothétique, remarquable en ce que le corps d'ancrage (1) présente une première partie dite apicale (2) globalement conique s'évasant depuis son extrémité inférieure et une seconde partie dite supérieure (3) sensiblement tronconique prolongeant la partie apicale conique (2) et rétrécissant depuis l'extrémité supérieure de la partie apicale (2) qui présente un diamètre di jusqu'à son extrémité supérieure qui présente un diamètre d et en ce que la base du col implantaire (7) présente un diamètre d inférieur au diamètre d de l'extrémité supérieure de partie apicale (2) et au diamètre d de l'extrémité supérieure tronconique (3) du corps d'ancrage (1) de telle manière que le rapport d /d soit supérieur ou égal à 1,15, le rapport di/d soit supérieur ou égal à 1,5 et le rapport d /d soit supérieur ou égal à 1,3 afin de former un méplat annulaire (8) entre l'extrémité supérieure de la partie supérieure tronconique (3) du corps d'ancrage (1) et la base du col implantaire (7) et, le méplat annulaire (8) étant positionné sous la crête osseuse de la mâchoire du patient lors de la pose de l'implant, de créer un espace entre le col implantaire (7) et la paroi osseuse dans lequel un exsudat de sang et de particules osseuses peut s'épancher, ledit espace étant optionnellement comblé par un matériau de comblement osseux.
Patent FR-2983041-A1 (FR)
Title: Light decorative mask for covering face of user in carnival, has branch portions whose positioning parts are adapted to fit in grooves, so that branch portions are maintained in fixed folding and unfolding positions with respect to mask
Inventor: YEH CHIA-CHING
IPC: A41D13/11
Filed: 2011-11-24
Abstract: The mask (1) has branch portions (2, 3) comprising connection portions for connecting to the mask and lengthened portions (4) that are adapted to be engaged on ears of a user. The lengthened portions allow maintenance of the mask on the face of the user. Positioning parts (5) of the branch portions are adapted to fit in grooves (121), so that the branch portions are maintained in fixed folding and unfolding positions with respect to the mask. The grooves are formed on interior side of the mask. The mask is made of plastic.
Patent FR-2984316-A1 (FR)
Title: New 7-amino-indole compounds, useful as a coupler for dyeing keratinous fibers, preferably human keratinous fibers such as the hair
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-16
Abstract: 7-Amino-indole compounds (I) are new. 7-Amino-indole compounds of formula (I) and their salts, organic or inorganic acid or base, or their optical or geometrical isomers and/or solvates such as hydrates, are new. R1 : H, or linear or branched 1-6C-alkyl or branched 3-6C-alkyl (both optionally interrupted with one or more O or -N(R7)-, and/or optionally substituted with one or more radicals comprising OH or N(R7)(R8)); R2, R3 : H, linear 1-6C-alkyl or branched 3-6C-alkyl, -C(O)-O-R, -O-C(O)-R, carboxy, -C(O)-N(R7)(R8) or -N(R7)-C(O)-R8; R : linear 1-6C-alkyl or branched 3-6C-alkyl; R4 : linear or branched 1-6C-alkyl or branched 3-6C-alkyl (both optionally interrupted with one or more O or -N(R7)-, and/or optionally substituted with one or more radicals comprising OH or N(R7)(R8)), or 1-10C-alkoxy, (poly)hydroxy-1-10C-alkoxy or (poly)-1-10C-alkoxy-1-10C-alkyloxy, where the alkoxy groups are alkyloxy groups in which part of the alkyl is linear 1-10C-alkyl or branched 3-10C-alkyl, halo, -C(O)-OH, -C(O)-O-R, -O-C(O)-R, -C(O)-N(R7)(R8) or -N(R7)-C(O)-R8 or -(O) p-Ak-N(R9)(R10); Ak : divalent alkylene radical, or linear 1-8C-alkyl or branched 3-8C-alkyl (both optionally interrupted with one or more O or -N(R7)-); R5-R8 : linear 1-6C-alkyl or branched 3-6C-alkyl (both optionally substituted by one or more hydroxy), or H; either R9, R10 : H or linear 1-10C-alkyl or branched 3-10C-alkyl; or R9+N+R10 : 5 or 6 membered heterocyclic chain, optionally saturated, optionally aromatic and optionally containing another heteroatom, such as oxygen or a N(R7)-, preferably heterocycle comprising imidazolyl, pyrrolidino, morpholino, piperidino or piperazino such as 4-(hydroxy)(1-6C)-alkyl-piperazino; and p : 0 or 1 (preferred). Independent claims are included for: (1) the preparation of (I); (2) compounds comprising substituted 7-nitro-1H-indole compounds of formula (a4) or (a6), 7-nitro-2,3-dihydro-1H-indole compounds of formula (a14); (3) a composition comprising (I) in a medium; (4) dyeing keratin fibers, comprising applying the composition to the fibers for a time sufficient to develop desired coloration in the presence of an oxidizing agent, where the oxidizing agent is applied before, simultaneously with or after the composition; and (5) a multicompartment device comprising a first compartment containing the cosmetic composition and a second compartment containing an oxidizing agent. [Image] [Image].
Patent FR-2974605-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser un connecteur bois reliant des elements de structures tridimentionnelles a l'aide d'organes d'assemblages
Inventor: GUILLAUME GERARD
IPC: E04B1/26
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réaliser un connecteur bois reliant des éléments de structures tridimensionnelles à l'aide d'organes d'assemblages, dispositif à usages divers principalement utilisé dans la construction de batiments en structure poteaux-poutres. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins trois éléments à emboiter les uns dans les autres. (fig.1) -- Une pièce A plane, d'épaisseur constante, percée d'au moins une lumière F dont le perçage parallélépipédique a pour fonction de créer un passage (tunnel de glissement) pour l'encastrement d'une zone de la pièce B dans la lumière parallélépipédique F de la pièce A afin que la pièce B se situe de part et d'autre de la lumière F de la pièce A, ainsi que des perçages T pour la fixation des éléments de structure après leurs assemblages sur la pièce A à l'aide d'organes d'assemblages (boulons, tiges filetées, broches ou autres moyens de fixation). - Au moins une pièce principale B plane, d'épaisseur constante, dont une zone vient traverser par encastrement une lumière parallélépipédique F de la pièce A jusqu'à au moins une encoche E à trois faces faite sur la pièce B, ainsi que des perçages T pour la fixation des éléments de structure après leurs assemblages sur la pièce B à l'aide d'organes d'assemblages (boulons, tiges filetées, broches ou autres moyens de fixation). L'encoche E a pour fonction le positionnement et l'encastrement de la pièce B sur la pièce A, la face médiane (m1) de l'encoche E se positionne sur l'une des faces internes de la lumière F et les deux faces extrêmes (m2 et m3) de l'encoche E sont parallèles et viennent s'encastrer de part et d'autre de la lumière F sur les deux faces planes de la pièce A en empêchant la pièce B de coulisser dans la lumière F. La zone de la pièce B après avoir traversé une lumière F de la pièce A a pour fonction de servir de support pour l'assemblage et la fixation d'un ou plusieurs éléments de structure. -- Au moins une pièce C, dite clavette, permet le blocage de l'ensemble du connecteur en venant récupérer l'espace laissé vacant dans au moins une lumière F de la pièce A par l'encoche E de la pièce B après le passage par encastrement d'une zone de la pièce B dans la pièce A, le positionnement et l'encastrement de l'encoche E de la pièce B sur la pièce A. (fig.7) Le dispositif de l'invention concerne un connecteur bois qui relie entre eux des éléments de structures tridimensionnelles principalement utilisé pour la réalisation de structures poteaux-poutres dans la construction de bâtiments de tous types. De par sa simplicité de fabrication ou de préfabrication et de réalisation ce connecteur bois peut convenir à de nombreux projets de construction en structure bois.
Patent FR-2986409-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire prevu pour etre tenu a la main
Inventor: HAMELIN FRANCK
IPC: A47J43/07
Filed: 2012-02-06
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire prévu pour être tenu à la main comprenant un boîtier (1) renfermant un moteur et un accessoire (100) destiné à être accouplé à une extrémité inférieure du boîtier (1), le boîtier (1) comportant une coquille supérieure (11) et une coquille inférieure (12) maintenues l'une contre l'autre au moyen d'une pièce de fixation (4) s'engageant sur l'extrémité inférieure du boîtier (1), la pièce de fixation (4) comportant une surface d'appui (42B) contre laquelle l'accessoire (100) vient s'appuyer lorsqu'il est accouplé au boîtier (1), caractérisé en ce que la surface d'appui (42B) est réalisée en matériau souple.
Patent FR-2987789-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. car, has rechargeable batteries supplying power to electrical equipment and comprising positive and negative terminals connected to respective positive and negative terminals of equipment through cables and electric connectors
Inventor: ZEE PATRICK
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-03-12
Abstract: The vehicle (V) has rechargeable batteries (B1, B2, BN) for supplying power to an electrical equipment (EP). The batteries are connected in series through electric cables (CA) and electric connectors (CE). One of the batteries has a positive terminal connected to a positive terminal of the equipment through one of the cables and through one of the connectors. Another battery has a negative terminal connected to a negative terminal of the electrical equipment through another electric cable and another electric connector. The battery has energy storage cells mounted in series and/or parallel. The electrical equipment is a power equipment. The energy storage cells are selected from a group of lithium-ion, nickel-metal hydride, lithium-metal-polymer and lead.
Patent FR-2989420-A1 (FR)
Title: Method for automatic calculation of mass of soot present in particulate filter of exhaust line of internal combustion engine of car, involves calculating instant mass of soot by numerical integration of function
Inventor: CORNETTE ANNABELLE
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-04-11
Abstract: The method involves performing a series of iterations (22) for calculating spaced in time, and measuring an instantaneous differential pressure of exhaust gas between an inlet and an outlet of a particulate filter (32). The pressure difference determined by a polynomial of a volume flow function is calculated (34) depending on an instantaneous flow rate of the exhaust gas by an electronic computer. Mass of soot is identified during the preceding iteration. The instant mass of soot is calculated (36) by numerical integration of the function. Independent claims are also included for the following: (1) a method for regenerating a particle filter of an exhaust line of an internal combustion engine of a car (2) an electronic computer.
Patent FR-2989468-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la performance des jonctions electriques dans un reseau de retour de courant d'un aeronef.
Inventor: LANDES OLIVIER
IPC: G01R31/58
Filed: 2012-04-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle d'une jonction électrique (AB) entre un premier élément métallique (A) et un second élément métallique (B) d'un réseau de retour de courant d'un aéronef, ledit réseau comportant une pluralité d'éléments métalliques dont chacun est au moins connecté à deux autres éléments, ledit aéronef comprenant au moins un élément en matériau composite connecté audit réseau. Le procédé est remarquable en ce que sa mise en oeuvre ne détériore pas la structure composite de l'avion.
Patent FR-2991745-A1 (FR)
Title: Fixture for holding cable e.g. electric cable, on cross-piece of car, has collar located against two interior faces of cross-piece, recess provided on cross-piece for receiving metal bar, and another recess allowing passage of cable
Inventor: ROLLET REMI
IPC: F16L3/13
Filed: 2012-06-12
Abstract: The fixture has a metal bar (3) including a collar (2) that is made of flexible material. The collar is located against two interior faces (100, 110) of a cross-piece (1). A recess is provided on the cross-piece for receiving the metal bar, and another recess allows the passage of a cable (4) e.g. electric cable or handbrake cable, where the metal bar is a bar stabilizer. A V-shaped profile and a U-shaped profile are provided with the cross-piece. The collar is made of rubber.
Patent FR-2992927-A1 (FR)
Title: Vacuum and supercharging circuit assembly for use in pneumatic braking assistance system of car, has supercharging circuit that includes valve that presents opening position for allowing supercharging air
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T13/52
Filed: 2012-07-03
Abstract: The assembly has a vacuum circuit (A) for creation of vacuum in a pneumatic braking assistance system of a car by connecting with a vacuum pump (1). A supercharging circuit (B) is arranged for supercharging of air of an internal combustion engine (9) e.g. petrol engine. The vacuum circuit comprises a valve (5) presenting an opening position for allowing outdoor air supply (Ae) of the vacuum pump. The supercharging circuit includes another valve (8) that presents another opening position for allowing supercharging air. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling a vacuum and supercharging assembly (2) a car.
Patent FR-2993223-A1 (FR)
Title: Airbag safety device for car, has airbag including control unit to control access to opening according to airbag depression, where access is restricted when depression is large to vary stiffness of airbag depending on depression
Inventor: DURET GEORGE CELINE
IPC: B60R21/239
Filed: 2012-07-12
Abstract: The device (D) has an inflatable airbag (SG) initially folded-up, and including an opening (OV) to allow air to be discharged from the airbag in an event of swelling of the airbag. The airbag has a mechanical control unit (MC) to control an access to the opening according to depression of the airbag by a passenger during inflation, where the access is restricted when the depression is large so as to vary stiffness of the airbag depending on the depression. A fabric link (L) is fixedly attached with a membrane (MB) of the control unit and a part (PM) of an internal surface (FI) of the airbag. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2993400-A1 (FR)
Title: Structure integree tridimensionnelle apte a detecter une elevation de temperature
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L23/538
Filed: 2012-07-12
Abstract: Structure intégrée tridimensionnelle (STR) comprenant un premier circuit intégré (CI1) comprenant plusieurs premiers plots ménagés au sein d'une région isolante (ISO1) du premier circuit intégré affleurant une première face du premier circuit intégré, un deuxième circuit intégré (CI2) comprenant plusieurs deuxièmes plots ménagés au sein d'une région isolante (ISO2) du deuxième circuit intégré affleurant tous à l'exception d'au moins l'un d'entre eux une première face du deuxième circuit intégré, les deux circuits intégrés étant mutuellement solidarisés, chaque premier plot étant en vis-à-vis d'un deuxième plot et ledit au moins un plot du deuxième circuit intégré et le premier plot en vis-à-vis dudit au moins un plot forment respectivement un premier élément (E10) et un deuxième élément (E20) séparés par une cavité comprenant respectivement deux matériaux électriquement conducteurs différents, et la structure comprend des moyens de détection de contact (DET) lors d'une élévation de température.
Patent FR-2996715-A1 (FR)
Title: Heritage de parametres d'identifiant universel de ressource (uri)
Inventor: KERVADEC SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à un contenu multimédia (y) contenant au moins un segment de données (0.mp4v, 180180.mp4v). Ce segment de données est accessible via un document décrivant le contenu (y.mpd). Le procédé comporte une première étape d'obtention (E1, E11) du document décrivant le contenu (y.mpd) à partir duquel est générée (E2) au moins une première adresse universelle (HTTP://x.com/video/0.mp4v d'un segment ; une seconde étape d'obtention d'au moins un paramètre (s=abd) associé à l'adresse universelle (HTTP://x.com/y.mpd?s=abd du document décrivant le contenu (y.mpd) ; une étape de lecture d'au moins une règle de génération d'adresse (URLParameterTemplate) dans le document décrivant le contenu (y.mpd) ; et en fonction de la règle de génération d'adresse (URLParameterTemplate), de la première adresse universelle du segment (HTTP://x.com/video/0.mp4v et du paramètre obtenu (s=abd), une dernière étape de génération (E3) de la deuxième adresse universelle du segment (HTTP://x.com/video/y1.mp4v?s=abd) L'invention concerne aussi un procédé de génération d'un document (y.mpd) qui peut être utilisé dans le contexte du procédé d'accès.
Patent FR-2998822-A1 (FR)
Title: Systeme de prehension et de verrouillage/deverrouillage, application a la manutention de porte echantillon de materiaux nucleaires
Inventor: GAY SEBASTIEN
IPC: B25J15/08
Filed: 2012-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système de préhension et de verrouillage/déverrouillage d'un tube intérieur dans un tube extérieur concentrique au tube intérieur. Le système selon l'invention est prévu avec un ou plusieurs dispositifs d'accrochage qui permett(ent) à la fois le verrouillage étanche/déverrouillage du tube intérieur à l'organe de préhension, et du tube intérieur dans le tube extérieur, et ce avec seulement un déplacement en translation de l'organe de préhension selon la course A ou la course B. Le système selon l'invention constitue avantageusement un système d'introduction et d'extraction d'un tube porte-échantillon destiné à loger un échantillon de matériaux nucléaires, tels que des combustibles nucléaires, dans un tube porte-instrumentation de mesure destiné à loger des capteurs de mesure et un système de refroidissement.
Patent FR-2999374-A1 (FR)
Title: Selection multicriteres de systemes de diffusion de contenu
Inventor: FROMENTOUX GAEL
IPC: G06F15/16
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de présélection d'au moins un système de diffusion (CDNa, CDNb) d'un contenu électronique d'un type prédéterminé, parmi une pluralité de systèmes de diffusion déployés au moins en partie sur un réseau (Ntw) de télécommunications d'un opérateur, la diffusion du contenu étant destinée à être mise en œuvre par un ensemble d'acteurs comprenant un fournisseur du contenu, un utilisateur du contenu et ledit opérateur, le procédé étant mis en œuvre par un équipement de gestion du réseau de l'opérateur (OPME), le procédé comprenant: - une étape d'obtention de mesures de qualité de service relatives à au moins un système de la pluralité de systèmes, - une étape de détermination de critères de présélection d'au moins un système de diffusion, en fonction de contraintes desdits acteurs relatives au type de contenu, - une étape d'attribution d'un score à au moins un système de diffusion en fonction des mesures obtenues et des critères déterminés, une étape d'émission d'un message de présélection comprenant un identifiant de type de contenu électronique, un identifiant dudit au moins un système de diffusion et son score associé.
Patent FR-3006879-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'evaluation des besoins en composes analgesiques et/ou hypnotiques d'un patient place sous anesthesie ou sedation et dispositif de delivrance associe
Inventor: LOGIER REGIS JEAN-MARC
IPC: G16H10/60
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'évaluation des besoins en composés analgésiques et/ou hypnotiques d'un patient placé sous sédation ou anesthésie ainsi qu'un dispositif de délivrance associé, le dispositif d'évaluation comportant : - des moyens de mesure (5) de la variabilité cardiaque entre 0.15Hz et 4Hz, - des premiers moyens de traitement (6) des données mesurées selon une fenêtre glissante permettant le calcul d'un indice ANI relatif au niveau de douleur du patient caractérisé en ce qu' il comprend en outre : - des seconds moyens de traitement (7) à partir de l'indice ANI permettant le calcul d'un indice MC, représentatif de la moyenne de l' indice ANI sur une période dite courte, et d'un indice ML, représentatif de la valeur moyenne de l'indice ANI sur une période dite longue, ainsi que les pentes respectivement PC et PL desdits indices MC et ML, les indices et les pentes correspondant au niveau de douleur d'un patient et à son évolution, - des moyens d'enregistrement (8) de données relatives au patient, - des troisièmes moyens de traitement (9) permettant de déterminer, en fonction des indices MC et ML de leurs pentes PC et PL et des données relatives au patient, le besoin en composés analgésiques et/ou hypnotiques devant être administrée audit patient.
Patent FR-3011363-A1 (FR)
Title: Circuit neuromimetrique et procede de fabrication
Inventor: BONDAVALLI PAOLO
IPC: G06N3/06
Filed: 2013-10-02
Abstract: Ce circuit (40) comporte un réseau aléatoire (30), ledit réseau aléatoire comportant : des nœuds, chaque nœud étant constitué par un plot formant contact électrique portée sur une face d'un substrat (10) ; et des liens entre nœuds, chaque lien étant constitué par au moins un objet nanométrique unidimensionnel à résistance variable et non-volatile (18) présentant une résistance configurée suite a l'application d'un stimulus adapté entre au moins une paire de plots connectés par ledit lien.
Patent FR-3002022-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation a lentille torique
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21S8/12
Filed: 2013-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1, comprenant au moins deux couples 4, 5 chacun formé par une source lumineuse 2 génératrice de rayons lumineux 7 associée à un dispositif optique primaire 3 traversé par les rayons lumineux 7, un premier couple 4 étant agencé pour générer un premier faisceau de rayons lumineux sensiblement parallèles 9 à partir des rayons lumineux 7 émis par la source lumineuse 2 du premier couple 4, alors qu'un deuxième couple est agencé pour générer un deuxième faisceau de rayons lumineux sensiblement parallèles 10 à partir des rayons lumineux émis par la source lumineuse 2 du deuxième couple 5, ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1 comprenant un dispositif optique secondaire 14 traversé par les faisceaux de rayons lumineux 9, 10, caractérisé en ce que le dispositif optique secondaire 14 prend la forme d'une lentille torique 15. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3002767-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation pour vitrages transparents
Inventor: JOSEPH CAMILLE
IPC: B32B17/10
Filed: 2013-03-01
Abstract: Dispositif de visualisation d'une image réelle sur un vitrage équipant un habitacle ou une façade, ledit vitrage comprenant sur sa face exposée à ladite source un revêtement antireflet pour un rayonnement monochromatique laser incident issu d'une source balayant une portion dudit vitrage, ledit empilement étant constitué par un empilement de deux couches dont, à partir du substrat à fonction verrière, une première couche faite dans un matériau à base d'oxyde de zinc, d'oxyde d'étain, de nitrure de silicium, d'un oxyde de zinc et d'étain ou d'un oxyde de silicium et de zirconium et une deuxième couche faite dans un matériau à base d'un oxyde de silicium, dans lequel les épaisseurs géométriques respectives Ep1 et Ep2 desdites couches sont sensiblement égales à : - pour la première couche : Ep1 = 26 + 0,07(θ) - 0,007 (θ)2 (1) - pour la deuxième couche : Ep2 = 83- 0,1(θ) + 0,01 (θ)2 (2), dans lequel θ est l'angle moyen d'orientation du rayonnement monochromatique laser incident par rapport à la normale audit vitrage, sur la portion de vitrage balayée