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Patent FR-3098145-A1 (FR)
Title: Instrument d’ecriture
Inventor: BARDET JEAN
IPC: B43K19/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: Instrument d’écriture (1) caractérisé en ce qu’il comporte un corps tubulaire (2) permettant la préhension de l’instrument d’écriture (1), le corps tubulaire (2) étant formé ou constitué d’un ou plusieurs matériau(x) comprenant des charges organiques et/ou minérales ayant des propriétés d’écriture dispersées dans une matrice thermoplastique, les extrémités longitudinales (3, 4) du corps tubulaire (2) étant ouvertes, au moins une bordure de l’ouverture d’une extrémité longitudinale (3) formant une partie mine pour l’écriture (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3099285-A1 (FR)
Title: Câble électrique comprenant un composé de remplissage
Inventor: GUFFOND RAPHAËL
IPC: H01B9/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble électrique (100, 101) comprenant au moins un conducteur électrique allongé (1), au moins un élément de protection (4, 41, 42) entourant ledit conducteur électrique allongé (1), et au moins un composé de remplissage (5) entouré par ledit élément de protection (4, 41, 42), caractérisé en ce que le composé de remplissage (5) comprend : - plus de 20,0 % en poids d’une huile minérale, par rapport au poids total du composé de remplissage, et - au moins une nano-charge. Figure à publier : Figure 1.
Patent FR-3101610-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de déchets flottants
Inventor: DURSUN FATIH
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-10-03
Abstract: Dispositif permettant de récupérer les déchets flottants sur les mers, océans, lacs et étang. L’invention concerne un dispositif (10) fixé à un bateau ou autre engin flottant, par ses points d’arrimage (8) qui avance en direction des déchets qui flottent. Ces déchets flottants seront aspirés par le dispositif (10). L’aspiration de ces déchets se fait quand le bateau muni du dispositif, avancera en direction des déchets flottants. Ces déchets glisseront sur la proue du bateau et finiront leur trajectoire dans le filet (3) du dispositif (10). L’entrée des déchets se fait par le cône d’entré (2). Le joint (4) facilite la fixation entre le cône (2) et le tonneau (1). La récupération des déchets se fait à l’aide d’un filet (3). Les mousquetons (6), qui servent au changement du filet, permettent la liaison entre le filet (3) et les anneaux (7) fixés au tonneau (1). Les ballons flottants (11) permettent au filet (3) de flotter à la surface de l’eau. La fermeture avec cordon (9) permet de garder les déchets dans le filet (3) avant son remplacement. La poignée (5) sert à porter le dispositif (10). Le dispositif (10) est destiné à dépolluer les eaux.
Patent FR-3102831-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile et procédé de fabrication
Inventor: RUBIA JUAN-ANTONIO
IPC: F21V23/06
Filed: 2019-10-30
Abstract: L'invention présente un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un boîtier (1) avec une ouverture (2), dont la largeur (w) est supérieure à la hauteur (h). Le dispositif d'éclairage (10) comprend également une pluralité de fils (3) traversant l'ouverture (2) et un œillet (4) couplé dans l'ouverture (2). L'œillet (4) comprend une pluralité de trous (41), chaque trou (41) étant traversé par l'un des fils (3), et chaque trou (41) fournissant un joint étanche (42) au fil (3) correspondant qui le traverse. L'œillet (4) comprend en outre un joint extérieur (43) configuré pour assurer l'étanchéité entre l'oeillet (4) et l'ouverture (2).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102757-A1 (FR)
Title: Reservoir souple contenant un fluide pour eclatement, ensemble de reservoirs et procede de mise en oeuvre associes
Inventor: LUN BERTRAND BORA
IPC: B65D17/28
Filed: 2019-11-06
Abstract: - Réservoir souple contenant un fluide pour éclatement, ensemble de réservoirs et procédé de mise en œuvre associés.     - L’invention concerne un réservoir souple (1) destiné à contenir un fluide (2), comprenant au moins :                                    une membrane interne (3) étanche audit fluide (2), et destinée à former un réceptacle pour contenir ledit fluide (2), et une enveloppe externe (4) entourant ledit réceptacle,                           ledit réservoir étant caractérisé en ce que ladite enveloppe externe (4) comprend au moins une zone de rupture (5) conçue pour se rompre au moins selon une ligne de rupture (6) prédéterminée sous l’effet d’un impact dudit réservoir rempli de fluide (2) contre une surface cible (7).     - L’invention est particulièrement adaptée à l’extinction ou la prévention d’incendie.     - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3104748-A1 (FR)
Title: Quantième annuel simplifié
Inventor: MAZOUNIE LAURENT
IPC: G04B19/253
Filed: 2019-12-12
Abstract: Quantième annuel construit, avec peu de pièces, à partir d’un calibre générique, doté d’un anneau de 31 dates. L’anneau des dates est remplacé par un anneau double denture, capable de faire pivoter de 30°, via un renvoi, une roue de quantième annuelle lors des trois changements de dates du 30 au 2. La roue du QA est associée à quatre excroissances. L’entraîneur est modifié pour avoir deux doigts élastiques, l’un opérant vers minuit sur chacune des 31 dents de l’anneau, l’autre opérant après minuit sur une des quatre excroissances solidaires de la roue du QA. La roue du QA prend en charge l’affichage du mois par une zone colorée de la roue du QA pivotant sous douze trous percés dans le cadran, ou par les inscriptions des mois sur la roue du QA pivotant sous un guichet.
Patent FR-3105436-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure des pertes fer dans un échantillon magnétique doux soumis à un champ magnétique tournant
Inventor: RIBA SANMARTI SERGI
IPC: G01R33/12
Filed: 2019-12-19
Abstract: DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE MESURE DES PERTES FER DANS UN ÉCHANTILLON MAGNÉTIQUE DOUX SOUMIS À UN CHAMP MAGNÉTIQUE TOURNANT L’invention concerne un dispositif de mesure des pertes fer dans un échantillon (11) cylindrique de matériau magnétique doux caractérisé en ce que le dispositif de mesure comprend : un rotor (41) comprenant un arbre (42) s’étendant le long d’une direction axiale (10), relié à des moyens d’entrainement (44) en rotation dudit arbre (42) et portant des aimants permanents (43) ; un stator comprenant une armature (20) amagnétique de maintien dudit échantillon (11) autour dudit rotor, ladite armature (20) étant montée mobile en rotation autour dudit rotor selon un axe qui coïncide avec ladite direction axiale (10); des moyens de mesure du couple mécanique généré par ledit stator et qui résulte d’un couple magnétique généré dans ledit échantillon magnétique par lesdites pertes fer à mesurer sous l’effet dudit champ magnétique tournant ; des moyens de calcul des pertes de fer à partir dudit couple mécanique mesuré.      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106153-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le désengagement de turbine en survitesse de turbomachine
Inventor: DOS SANTOS ANTOINE HERVÉ
IPC: F01D21/04
Filed: 2020-01-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbine (10) de turbomachine d’axe longitudinal (A-A) comprenant :- un disque rotor (12) de turbine centré sur l’axe longitudinal, - un arbre (14) de turbine centré sur l’axe longitudinal et entrainé en rotation par le disque rotor, - des premiers moyens de transmission de couple du disque rotor à l’arbre, le disque rotor étant bloqué en translation par rapport à l’arbre dans la direction de l’axe longitudinal par un organe vissé (22) sur ledit arbre, et - des seconds moyens de transmission de couple du disque rotor à l’organe vissé, dans lequel l’organe vissé présente un sens de dévissage identique au sens de rotation du disque rotor en fonctionnement et les seconds moyens de transmission de couple sont configurés pour transmettre le couple de rotation du disque rotor vers l’organe vissé lorsque les premiers moyens de transmission de couple cessent de transmettre le couple du disque rotor à l’arbre. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106205-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature a resistance a precision augmentee
Inventor: CONSTANTIN OLIVIER
IPC: G01K7/16
Filed: 2020-01-10
Abstract: Capteur de température à résistance comportant deux pistes (1, 2) conductrices électriques disposées à proximité l’une de l’autre, entre une première et une deuxième bornes, dans laquelle sont définies au moins une zone de mesure (E1F1, E2F2) et une zone de compensation de surgravure (B1C1, B2C2), les deux zones de compensation de surgravure ayant des longueurs égales et des épaisseurs différentes, et des moyens configurés pour mesurer la surgravure entre les deux zones de compensation de surgravure (B1C1, B2C2) et calculer les résistances électriques de calibration des première et deuxième zone, et de détermination de la température. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108253-A1 (FR)
Title: Mousse de lysat plaquettaire pour la culture cellulaire, la thérapie cellulaire et la régénération tissulaire et procédé d’obtention
Inventor: CAZALBOU SOPHIE
IPC: C12N5/02
Filed: 2020-03-23
Abstract: La présente invention concerne une mousse de lysat plaquettaire obtenue à partir de dérivé sanguin (allogénique ou autologue) qui conserve les propriétés biologiques des lysats plaquettaires et possède des propriétés, notamment mécaniques mais également de conservation, optimales qui permettent sa commercialisation et facilitent sa manipulation.
    La présente invention concerne également l’utilisation d’une mousse de lysat plaquettaire à des fins thérapeutiques, de culture cellulaire et de thérapie cellulaire. 
    La présente invention concerne également un procédé d’obtention d’une mousse de lysat plaquettaire par un procédé de séchage en atmosphère CO2 supercritique.
Patent FR-3109632-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’une pression amélioré
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: G01L9/14
Filed: 2020-04-23
Abstract: Module de détection d’une pression de gaz, ledit dispositif comprenant :- un corps (21),- au moins une membrane associée audit corps (21), ladite membrane formant une séparation étanche entre un premier espace (70) et un deuxième espace (72), ladite membrane étant apte à se déplacer en fonction d’une variation de pression de gaz dans le premier espace (70);- au moins un aimant (44) associé à ladite membrane et apte à être déplacé par les mouvements de la membrane, et- au moins un organe de détection relié à un circuit électrique et positionné dans le deuxième espace (72), ledit organe de détection étant apte, d’une part, à coopérer électromagnétiquement avec ledit au moins un aimant (44) et, en fonction de cette coopération, à établir un contact dans le circuit électrique afin d’autoriser le passage d’un courant dans le circuit.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3109668-A1 (FR)
Title: Membrane flexible équipée de cellules photovoltaïques
Inventor: BELLOUR ERIC
IPC: H02S30/20
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention concerne une membrane (10) apte à passer d’une configuration enroulée autour d’un premier axe Z à une configuration déployée selon un deuxième axe X sensiblement perpendiculaire au premier axe Z, comprenant :                                   Un substrat principal (11) comprenant une surface supérieure (12) recouverte au moins partiellement d’une première couche (13) comprenant un premier polymère thermoplastique,                  au moins une piste électriquement conductrice (14),                  une unité photovoltaïque (15) comprenant un substrat secondaire (16) et au moins une cellule photovoltaïque (17) fixée sur une surface supérieure (18) du substrat secondaire (16), l’unité photovoltaïque (15) étant destinée à produire un courant électrique, et étant connectée électriquement à la au moins une piste électriquement conductrice (14), le substrat secondaire (16) comprenant une surface inférieure (19), opposée à la surface supérieure (18) du substrat secondaire (16), orientée vers la surface supérieure (12) du substrat principal (11), la surface inférieure (19) du substrat secondaire (16) étant recouverte au moins partiellement d’une deuxième couche (23) comprenant un deuxième polymère thermoplastique,                           la surface inférieure (19) du substrat secondaire (16) de l’unité photovoltaïque (15) et la surface supérieure (12) du substrat principal (11) étant au moins partiellement thermosoudées.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110242-A1 (FR)
Title: Système miniaturisé de détermination de coefficient d'échange thermique et procédé de fabrication associé
Inventor: BRAILLARD OLIVIER
IPC: G01N25/20
Filed: 2020-05-12
Abstract: L’invention concerne un système de détermination de coefficient d'échange thermique entre un fluide (F) et une paroi (P) comprenant :- un dispositif de mesure de température (10) comprenant un corps principal (11); des fils métalliques (121, 122) en un premier matériau métallique constituant l’un des deux matériaux d’un thermocouple ; une structure interne (13) en un second matériau métallique constituant l’autre matériau du thermocouple, formant des premier et deuxième thermocouples (Th1, Th2) mesurant des première et deuxième valeurs de température paroi ; et un capteur de température fluide (ThF) mesurant une température fluide ; et- un calculateur (C) comprenant des premiers moyens pour calculer, à partir des valeurs de température paroi, une valeur de température moyenne paroi et un flux thermique ; et des seconds moyens pour calculer, à partir de la température fluide, de la température moyenne paroi et du flux thermique, un coefficient d'échange thermique h.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7A
Patent FR-3114645-A1 (FR)
Title: Détecteur à inductance cinétique
Inventor: GOUPIL CHRISTOPHE
IPC: H01L39/22
Filed: 2020-09-30
Abstract: Détecteur à inductance cinétique (1) servant à détecter un signal électromagnétique (2) ayant une énergie minimale égale ou supérieure à l’énergie d’un seuil minimal de détection des photons constituant le signal électromagnétique (2), le capteur (1) comprenant au moins : un couche de matériau supraconducteur (4) destiné à être relié électriquement à un condensateur (10) reliant une ligne de transmission (5), la couche de matériau supraconducteur (4) recevant les signaux électromagnétiques (2), fonctionnant à une température T inférieure à sa température critique Tc, une couche de matériau semi-conducteur (6) en contact avec la couche de matériau supraconducteur (4), l’interface (7) entre la couche de matériau semi-conducteur (6) et la couche de matériau supraconducteur (4) formant une jonction supraconducteur/semi-conducteur qui permet de moduler le nombre de paires de Cooper (8) dans le capteur (1), une électrode métallique reliant électriquement la couche de matériau semi-conducteur (6) à un générateur de tension (3) ajustable.  Figure 4
Patent FR-3116806-A1 (FR)
Title: Drone volant pour l’inspection de surfaces et procédé d’inspection de surfaces au moyen d’un tel drone volant
Inventor: FAYOLET JÉROME
IPC: G06T17/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: Un drone volant (12) pour l’inspection de surfaces aptes à réfléchir la lumière, comprend un dispositif lumineux (16) formé de deux sources de lumière (16A, 16B) ayant chacune une forme allongée selon une direction longitudinale (D) de chacune des sources de lumière ; deux premiers dispositifs d’acquisition d’images (14A, 14B) ; et un deuxième dispositif d’acquisition d’images (15) agencé entre les deux premiers dispositifs d’acquisition d’images. Les deux sources de lumière sont agencées respectivement entre le deuxième dispositif d’acquisition d’images et chacun des premiers dispositifs d’acquisition d’images. Le drone volant permet une détection efficace d’enfoncements sur des surfaces par analyse de reflets spéculaires, au moyen du dispositif lumineux et des premiers dispositifs d’acquisition d’images, et une détection efficace de défauts superficiels sur des surfaces au moyen du deuxième dispositif d’acquisition d’images, le dispositif lumineux étant éteint.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116884-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage protégé contre les fuites de lumière.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S45/70
Filed: 2020-11-30
Abstract: Dispositif d’éclairage (1) de véhicule comportant :      un boîtier (2) comportant une cavité interne (10),  un écran (4) disposé en vis-à-vis de la cavité interne (10),  deux dispositifs lumineux disposés dans la cavité interne (10), émettant chacun un flux lumineux (Fi1, Fi2) en direction de l’écran 4,   une paroi de séparation opaque (5) séparant au sein de la cavité interne (10) du boîtier les flux lumineux (Fi1, Fi2) issus de chacun des deux dispositifs lumineux, et comportant un bord d’extrémité (51) disposé à proximité de l’écran (4),      ledit dispositif d’éclairage (1) étant caractérisé en ce que l’écran (4) comporte deux parties translucides (41, 42) séparées par une paroi opaque (44), ladite paroi opaque (44) étant en vis-à-vis du bord d’extrémité (51) de la paroi de séparation (5),et comportant un muret opaque (44) s’étendant en direction de la paroi de séparation (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120332-A1 (FR)
Title: Module de commande, dispositif électrique et procédé de détection d’enlèvement d’un capot d’un module de commande correspondants
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B1/02
Filed: 2021-03-08
Abstract: Module de commande, dispositif électrique et procédé de détection d’enlèvement d’un capot d’un module de commande correspondants L’invention concerne un module de commande (5) configuré pour piloter l’alimentation électrique d’un dispositif électrique à l’aide d’un signal de commande, et comportant un boîtier (7) fermé par un capot (73) métallique et une carte électronique de commande (9).  Selon l’invention, le module de commande (5) comporte au moins un élément conducteur électrique (15 ; 17) configuré pour établir une connexion électrique entre le capot (73) et la carte électronique de commande (9).  La carte électronique de commande (9) comprend un circuit électronique de protection (19) configuré pour mesurer au moins un paramètre électrique du signal de commande, détecter en fonction dudit au moins un paramètre électrique mesuré, une interruption de la connexion électrique entre le capot (73) et la carte électronique de commande (9), et générer un signal d’interruption de l’alimentation électrique en cas de détection de déconnexion électrique.   L’invention concerne aussi un dispositif électrique comportant un tel module de commande (5) et un procédé de détection d’enlèvement du capot (73) d’un tel module de commande (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3122791-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: BLANCHARD JEROME
IPC: H02K9/06
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de ventilation (5) comprenant :      un organe à pales (6),  un moteur électrique (7) et une pièce de transmission de couple (8) agencée pour transmettre un couple développé par le moteur électrique (7) vers l’organe à pales (6), caractérisé en ce que la pièce de transmission de couple (8) comprend :  une première section (9) destinée à transmettre le couple développé par le moteur électrique (7) de la pièce de transmission de couple (8) à l’organe à pales (6) et une deuxième section (10) destinée à fixer la pièce de transmission de couple (8) au moteur électrique (7).          Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125168-A1 (FR)
Title: Transistor a haute mobilite electronique avec resistance d’acces reduite et procede de fabrication d’un transistor a haute mobilite electronique avec resistance d’acces reduite
Inventor: MORVAN ERWAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2021-07-12
Abstract: L’invention a pour un objet un transistor (400) à haute mobilité électronique comprenant :  Un empilement de couches comprenant une couche de passivation (401) et une hétérojonction comprenant une première couche semi-conductrice (402), une deuxième couche semi-conductrice (403) et un gaz bidimensionnel d’électrons (404) à leur interface, une surface de la couche de passivation (401) étant au contact de la première couche semi-conductrice (402) ; Un contact métallique (405) de source et/ou un contact métallique de drain et une électrode de grille (406) ;Une zone dopée n+ (407) située à l’intérieur de l’hétérojonction ;  le contact métallique (405) de source et/ou le contact métallique de drain étant positionné au niveau d’un évidement formé dans l’empilement de couches, ledit contact métallique (405) de source et/ou ledit contact métallique de drain ayant une épaisseur définie par une face supérieure (405a) et une face inférieure (405b) sensiblement parallèles au plan de couches, la face supérieure (405a) étant plane, la face inférieure (405b) étant au contact de zone dopée n+ (407) et au-dessous de l’interface entre première couche semi-conductrice (401) et deuxième couche semi-conductrice (402), ledit contact métallique (405) de source et/ou ledit contact métallique de drain possédant en outre une face latérale (405c), la zone dopée n+ s'étendant depuis la face latérale du contact métallique (405) de source et/ou depuis la surface latérale du contact de drain vers l'électrode de grille (406) sur une longueur comprise entre 300 et 1000 nm.  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3126782-A1 (FR)
Title: Porte-échantillon destiné à supporter une mèche de cheveux, nécessaire d’analyse de mèche de cheveux et procédé associé
Inventor: ASKENAZI BENJAMIN
IPC: G01N33/483
Filed: 2021-09-03
Abstract: P orte-échantillon   destiné à  supporter   une mèche de cheveux, nécessaire d’analyse de mèche de cheveux et procédé associé
    Le porte-échantillon (12) destiné à supporter une mèche de cheveux comprend au moins une première branche (24), la première branche (24) comprenant une face interne (28) et une face externe (30), le porte-échantillon (12) définissant un logement de réception (32) de la mèche de cheveux délimité au moins en partie par la première branche (24).
    La première branche (24) comprend un orifice traversant ménagé en regard du logement de réception (32) de la mèche de cheveux et destiné à recevoir de manière amovible une optique (18) d’un appareil d’analyse (16) de mèche de cheveux, la première branche (24) comprenant des moyens de fixation destinés à fixer de manière amovible l’optique (18) de l’appareil d’analyse (16) sur la face externe (30) de la première branche (24). 
    Figure pour l'abrégé : Figure  1
Patent FR-3128065-A1 (FR)
Title: Bornier de connexion
Inventor: CHELLE FRANCK
IPC: H01R11/07
Filed: 2021-10-08
Abstract: Bornier de connexion Ce bornier de connexion comprend quatre bornes de sortie isolées les unes des autres et juxtaposées selon un axe de largeur (X), chaque borne de sortie étant électriquement reliée à une borne d’entrée. Chaque borne d’entrée est raccordée à au moins deux fils électriques et comprend un logement oblong (64), s’étendant selon un axe de profondeur (Y), le logement oblong recevant les fils électriques ; un taraudage (66), s’étendant depuis une face supérieure de la borne d’entrée selon un axe de hauteur (Z), le taraudage et le logement oblong étant alignés, selon l’axe de largeur, le taraudage traversant au moins partiellement le logement oblong ; et une vis (68), destinée à être vissée dans le taraudage. Le diamètre (D66) des taraudages est strictement supérieur à la largeur des logements oblongs et les taraudages de deux bornes d’entrées adjacentes sont décalés, selon l’axe de profondeur, d’une distance (L66) au moins égale à 60% du diamètre des taraudages.  Figure pour l'abrégé : 2