baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3022273-A1 (FR)
Title: Entrevous a resistance optimisee a la rupture et son procede de fabrication.
Inventor: SANCHEZ JOSE
IPC: E04B5/26
Filed: 2015-06-16
Abstract: Le présente invention se rapporte, d'une part, à un entrevous comprenant un corps (1) en matériau alvéolaire pourvu de becquets latéraux (14a, 14b) destinés à l'appui sur des poutrelles (P, P'), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une entaille débouchante (10) s'étendant au travers dudit corps et prenant naissance en-dessous des becquets, cette entaille divisant ledit corps (1) en au moins deux pièces, une pièce inférieure (11) formant base et au moins une pièce supérieure (12, 13) formant rehausse et dont les contours suivent le profil de la face supérieure (la) dudit corps au-dessus desdits becquets et, d'autre part, à son procédé de fabrication.
Patent FR-3040210-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire pour stockeur ou batterie
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-08-20
Abstract: Est concerné un ensemble modulaire comprenant plusieurs modules adjacents réunis entre eux par des moyens (6) de circulation d'un flux et qui contiennent chacun au moins un volume où sont présents un fluide (9) frigorigène ou caloporteur pouvant circuler dans lesdits volumes sous l'action de moyens de circulation et des éléments (13) de stockage et de restitution d'une énergie thermique. Au moins une première couche (15) comprenant au moins un matériau MCP est disposée en périphérie de certains au moins des modules, y compris sur un côté où deux modules adjacents se font face et où au moins une partie d'au moins une seconde couche (23) comprenant un matériau thermiquement isolant est également intercalée.
Patent FR-3042649-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure hybride
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H03H9/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure hybride (60) comportant une couche utile (20) de matériau piézoélectrique présentant une épaisseur utile disposée sur un substrat support (1) présentant une épaisseur support et un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui de la couche utile (20), le procédé comprenant : a) Une étape de fourniture d'une structure collée comportant un substrat donneur de matériau piézoélectrique et le substrat support (1), la structure collée présentant une interface de collage (5) entre ces deux substrats ; b) Une première étape d'amincissement du substrat donneur pour former une couche amincie, présentant une épaisseur intermédiaire, disposée sur le substrat support (1); l'ensemble formant une structure amincie ; c) Une étape de traitement thermique de la structure amincie à une température de recuit; d) Une seconde étape d'amincissement de la couche amincie pour former la couche utile (20) ; le procédé étant remarquable en ce qu'il comprend, préalablement à l'étape b), une étape a') de détermination d'une fourchette d'épaisseurs définie par une épaisseur seuil et une épaisseur plafond, l'épaisseur intermédiaire de la couche amincie étant choisie dans cette fourchette pour éviter une dégradation de la structure amincie lors de l'étape c).
Patent FR-3045158-A1 (FR)
Title: Dispositif de test immunochromatographique a flux lateral, sans effet hook
Inventor: QUESNEY SEBASTIEN
IPC: G01N33/558
Filed: 2015-12-15
Abstract: Le dispositif de test immunochromatographique à flux latéral pour la détection d'un analyte dans un échantillon, comprend un support poreux (13) portant à sa face supérieure au moins une ligne test (21), un premier tampon poreux (12), de réception de l'échantillon, dont une extrémité est en contact fluidique avec le support poreux (13), un deuxième tampon poreux (16), pour le conjugué. Le deuxième tampon est placé au-dessus ou au-dessous du premier tampon dont il est séparé par un élément imperméable (14). Le deuxième tampon (16) a une extrémité (17) qui est en contact fluidique avec le support poreux (13) en un emplacement situé entre le contact du premier tampon (12) avec le support poreux (13) et la ligne de test (21). Ce dispositif permt notamment de lutter contre l'effet Hook.
Patent FR-3045391-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable pour la stimulation optique du cerveau
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif implantable pour la stimulation optique d'un organe du corps humain ou animal, comportant une sonde (101) comprenant un tube (201) en un premier matériau transparent, ce tube étant hermétiquement fermé par au moins un bouchon (203, 205) ; au moins une source lumineuse (103) disposée à l'intérieur du tube (201) ; une pluralité d'éléments de connexion électrique (219) traversant le bouchon (203 ; 205) et reliant électriquement ladite au moins une source lumineuse (103) à l'extérieur du tube (201) ; et un câble de liaison (225) disposé à l'extérieur du tube (201), connecté audits éléments de connexion (219).
Patent FR-3045441-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour extruder des melanges de caoutchouc
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29C48/49
Filed: 2015-12-22
Abstract: Installation d'extrusion destinée à la fabrication d'un profilé coextrudé P pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de différentes compositions, comportant un dispositif de profilage (30) agencé en sortie d'au moins deux canaux d'écoulement (34,35) de mélanges caoutchouteux de composition différente. Selon l'invention, lesdits canaux reçoivent les mélanges en provenance d'extrudeuses bi-vis (10,20) contrarotatives à filets interpénétrés et profils conjugués.
Patent FR-3046654-A1 (FR)
Title: Panneaux d'isolant microporeux a faible densite pour tuyau a double enveloppe
Inventor: MARCHAL PHILIPPE
IPC: F16L59/065
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne des panneaux d'isolant microporeux pour tuyau double enveloppe destinés à être enroulés autour d'un tube interne. Ces panneaux présentent sous une pression réduite une densité de poudre inférieure à 180 kg/m3 et une conductivité thermique de 3 mW/(m.K) à 8 mW/(m.K) pour une température comprise entre 50 et 300 °C et plus particulièrement une densité de poudre comprise entre 150 et 180 kg/m3. La pression réduite est une pression par exemple comprise entre 0,5 et 100 mbars.
Patent FR-3061366-A1 (FR)
Title: Chaine amplificatrice a derive de frequence et a plusieurs sorties
Inventor: JOUGLA PAUL
IPC: H01S3/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une chaîne (100) amplificatrice d'une impulsion, à dérive de fréquence à M sorties, avec M>1, qui comprend : - un étireur (10) à taux d'étirement tx_etirement, - M amplificateurs en cascade (201, ....20M), - M compresseurs de sortie (301, ....30M) respectivement placés en sortie de chaque amplificateur, caractérisée en ce qu'elle comprend : - un dispositif (50) de compression partielle placé entre l'étireur et le premier amplificateur, ce dispositif de compression partielle ayant au moins un taux de compression partielle, le (ou les) taux de compression partielle étant inférieur(s) à tx_etirement, et - un commutateur optique (40) configuré pour recevoir un faisceau de sortie de l'étireur (10) et le diriger directement vers le premier amplificateur (201) de la cascade ou vers le dispositif (50) de compression partielle en fonction d'un compresseur de sortie choisi parmi les compresseurs de sortie.
Patent FR-3046647-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-01-12
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un premier corps pendulaire (3.1) visant à filtrer une première valeur d'ordre des oscillations de torsion, - au moins un deuxième corps pendulaire (3.2) visant à filtrer une deuxième valeur d'ordre des oscillations de torsion, et - un organe de rappel élastique (30) reliant le premier corps pendulaire (3.1) et le deuxième corps pendulaire (3.2), l'accord du premier corps pendulaire (3.1) et du deuxième corps pendulaire (3.2), et/ou le choix de la raideur de l'organe de rappel élastique (30), étant effectué(s) de manière à ce que, compte-tenu de l'influence de l'organe de rappel élastique (30), le premier corps pendulaire (3.1) filtre la première valeur d'ordre des oscillations de torsion et le deuxième corps pendulaire (3.2) filtre la deuxième valeur d'ordre des oscillations de torsion.
Patent FR-3048044-A1 (FR)
Title: Garniture de frein monobloc et procede de fabrication correspondant
Inventor: BRULE HUBERT
IPC: F16D69/04
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne une garniture (1) de frein à disque pour véhicule ferroviaire comportant un bloc de friction (12) et un support (11) de garniture présentant une forme s'étendant au moins selon un axe longitudinal (L) et dont une première face (111) est destinée à coopérer avec une rainure de guidage en queue d'aronde femelle d'un porte-garniture (2) solidaire du véhicule et une deuxième face (112) est en liaison fixe avec le bloc de friction (12), la garniture (1) de frein étant caractérisée en ce que le support (11) de garniture comporte des ailettes (13) d'un seul tenant avec le support (11) de garniture s'étendant en saillie de la première face (111) et présentant une forme en queue d'aronde mâle agencées de sorte à coopérer avec la rainure (21).
Patent FR-3048332-A1 (FR)
Title: Pesticide liquide et procede de maitrise des maladies des plantes l'utilisant
Inventor: ABE TORU
IPC: A01P13/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un pesticide liquide dans lequel l'activité de maîtrise des maladies des plantes d'un composé de pyridazine représenté par la formule (I) suivante est augmentée. Le pesticide liquide contient : un composé de pyridazine représenté par la formule (I) suivante un alkyléther polyalcoxylé ; et un hydrocarbure aromatique. L'invention concerne aussi un procédé de maîtrise des maladies des plantes utilisant ce pesticide.
Patent FR-3054031-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'une chaussee
Inventor: PICOT LUDOVIC
IPC: H04W88/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un état de chaussée, comprenant des étapes : a) d'acquisition des variations d'au moins une donnée relative à l'état de chaussée le long d'un tronçon de route (Ti), b) de comparaison de ladite donnée avec au moins un seuil, et c) d'affectation audit tronçon de route (Ti) d'une note relative à l'état de la chaussée, en fonction du résultat de la comparaison effectuée à l'étape b).
Patent FR-3056531-A1 (FR)
Title: Detection d'obstacles pour vehicule automobile
Inventor: JARITZ MAXIMILIAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détection d'obstacles situés dans l'environnement d'un véhicule automobile (1). Selon l'invention, on détermine des données de modélisation d'un contour délimitant un espace libre de conduite pour ledit véhicule automobile, et on génère des objets virtuels (O2F, O3F, O4F, O5F) à partir desdites données de modélisation du contour. Ces objets virtuels sont représentatifs d'obstacles détectés en frontière extérieure à l'espace libre de conduite.
Patent FR-3057681-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'alimentation et la commande d'actionneurs a commande electrique embarques dans un aeronef
Inventor: NIERLICH FLORENT
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'alimentation et de la commande d'actionneurs électriques (32A, 32B, 32C) embarqués dans un aéronef. Elle concerne en particulier un système d'alimentation et de commande (31) d'une pluralité d'actionneurs à commande électrique embarqués dans un aéronef ainsi qu'un système d'actionnement (30) pour un aéronef comprenant lesdits actionneurs à commande électrique et un système pour leur alimentation et leur commande. Selon l'invention, le système (31) comprend : ▪ P unités d'alimentation électrique (312A, 312B, 312C) chacune apte à générer un signal de puissance pour alimenter un actionneur, ▪ Q unités de commande (311A, 311B, 311C, 311D), chacune configurée pour exécuter au moins un algorithme d'asservissement pilotant un module de puissance d'un actionneur, et ▪ un module de communication réseau (314) connectant chaque unité de commande à un réseau informatique pour communiquer avec chaque actionneur.
Patent FR-3061170-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux par biofloculation et flottation,et installation correspondante
Inventor: LEPARC JEROME
IPC: C02F9/08
Filed: 2016-12-28
Abstract: Le procédé et l'installation correspondante permettent le traitement des eaux par voie biologique en vue de leur épuration, notamment le traitement des eaux de surface, des eaux saumâtres et de l'eau de mer. Le recours à la biofloculation permet de s'exonérer de l'utilisation d'agents exogènes de coagulation et/ou de floculation, de réduire significativement le pourvoir colmatant des eaux traitées, d'améliorer le rendement et de réduire les quantités de boues produites à traiter puis évacuer.
Patent FR-3063317-A1 (FR)
Title: Assemblage d’une bague exterieure d’un palier de guidage en extremite de vilebrequin sur un carter moteur
Inventor: TEILLOU CYPRIEN
IPC: F16M1/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: Un assemblage d'un palier de guidage en extrémité de vilebrequin comprend : un carter cylindre (10), un chapeau de palier (1256), et un palier de guidage (88) de vilebrequin (14) logé entre le chapeau de palier (56) et le carter cylindre (10), caractérisé en ce que le palier de guidage (88) comporte une bague de guidage monobloc (96) présentant au moins une piste de guidage (124) ayant une symétrie de révolution autour d'un axe de référence (100), la bague de guidage monobloc (96) comportant un ou plusieurs premiers alésages (118) alignés avec un ou plusieurs premiers trous correspondants (50) du carter cylindre (10) et un ou plusieurs deuxièmes alésages (116) alignés avec un ou plusieurs deuxièmes trous correspondants (80) du chapeau de palier (56), l'assemblage comportant en outre une ou plusieurs premières tiges de fixation (120) traversant les premiers alésages (118) et pénétrant dans le ou les premiers trous correspondants et une ou plusieurs deuxièmes tiges de fixation (122) traversant les deuxièmes alésages (116) et pénétrant dans les deuxièmes trous correspondants (80).
Patent FR-3063771-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour appareil a turboreacteur enterre
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GERARD
IPC: F02K1/60
Filed: 2017-03-07
Abstract: Inverseur (15) de poussée monté sur un aéronef (1) pourvu d'un fuselage (3) pour dévier le flux de gaz d'un turboréacteur (2) au moins partiellement enterré équipant cet aéronef (1), ce turboréacteur (2) étant solidaire du fuselage (3) et s'étendant selon un axe (P) de poussée longitudinal, cet inverseur (15) de poussée comprenant une porte (16) montée articulée par rapport au fuselage (3) en aval du turboréacteur (2) entre une position escamotée dans laquelle la porte (16) s'étend longitudinalement pour permettre la circulation des gaz selon l'axe (P) de poussée, et une position déployée dans laquelle la porte (16) s'étend transversalement en regard d'un échappement (14) du turboréacteur (2) pour dévier les gaz de l'axe (P) de poussée (16).
Patent FR-3064500-A1 (FR)
Title: Catalyseur en multicouches d'hyrogenation selective
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/00
Filed: 2017-03-29
Abstract: Catalyseur multicouches comprenant au moins un oxyde réfractaire sélectionné dans le groupe constitué par la silice, l'alumine et la silice-alumine, et une phase active comprenant entre 0,01 et 2% en poids d'un métal du groupe VIII par rapport au poids du catalyseur, lequel catalyseur comprenant : un support poreux comprenant au moins ledit oxyde réfractaire ; une première couche, recouvrant au moins en partie ledit support poreux, comprenant au moins ledit métal du groupe VIII ; une seconde couche, recouvrant au moins en partie ladite première couche, comprenant au moins ledit oxyde réfractaire ; caractérisé en ce que : au moins 80% en poids de métal du groupe VIII par rapport au poids total du catalyseur est réparti dans ladite première couche, l'épaisseur de ladite première couche étant comprise entre 10 et 600 µm ; au moins 1% en poids dudit oxyde réfractaire par rapport au poids total du catalyseur est réparti dans ladite seconde couche, l'épaisseur de ladite seconde couche étant comprise entre 1 et 300 µm.
Patent FR-3070952-A1 (FR)
Title: Voiture de vehicule ferroviaire
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D35/00
Filed: 2017-09-11
Abstract: Cette voiture de véhicule ferroviaire de transport de personnes à deux niveaux, comprend, sur un niveau inférieur, un espace toilettes (7), et un local polyvalent (17) accolé à cet espace toilettes (7). La voiture comprend un module de nurserie (19) installé dans le local polyvalent (17).
Patent FR-3071545-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion a volume constant et systeme de combustion pour turbomachine associe
Inventor: METGE PIERRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F02C5/12
Filed: 2017-09-27
Abstract: Une chambre de combustion à volume constant (1) pour turbomachine, la chambre (1) comprenant un port d'admission (6), un port d'échappement (7), et un premier obturateur (11) rotatif disposé en regard des ports d'admission et d'échappement (6, 7) et configuré pour tourner autour d'un axe (R) dans un premier sens de rotation, le premier obturateur (11) comprenant une lumière (110) destinée à coopérer alternativement avec les ports d'admission et d'échappement (6, 7) lors de la rotation du premier obturateur (11). La chambre comprend en outre au moins un second obturateur (12) rotatif disposé en regard des ports d'admission et d'échappement (6, 7) et configuré pour tourner autour dudit axe (R) dans un second sens de rotation opposé au premier sens, ledit second obturateur (12) comprenant une lumière (120) destinée à coopérer alternativement avec les ports d'admission et d'échappement (6, 7) lors de la rotation dudit second obturateur (12), lesdits premier et second obturateurs (11, 12) étant synchronisés et configurés pour que leur lumière respective (110, 120) se croisent alternativement en regard des ports d'admission et d'échappement (6, 7).
Patent FR-3074527-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de parametres moteur
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: Méthode de mesure de paramètres de fonctionnement d'un moteur (10) de véhicule comprenant une pluralité de capteurs de mesure (25, 26), la méthode comprenant les étapes consistant à : - mesurer des paramètres moteur avec la pluralité de capteurs de mesure (25, 26), au cours du fonctionnement du moteur (10), - enregistrer ou traiter au moins un des paramètres mesurés si le moteur (10) est placé sur un point de fonctionnement à mesurer, caractérisée en ce que la méthode comprend une étape consistant à évaluer un degré de stabilité du point de fonctionnement au moment de l'enregistrement, en ce que la mesure du paramètre n'est validée pour être enregistrée ou traitée que si le degré de stabilité est suffisant, et en ce que le degré de stabilité est associé et enregistré avec la mesure enregistrée.
Patent FR-3074768-A1 (FR)
Title: Tracteur porte outils polyvalent
Inventor: VERMANDE ARNAUD
IPC: B62D49/06
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'objet de l'invention est un tracteur porte outils comportant un berceau arrière (10) porteur du moteur (11), de la cabine (12) et d'au moins une traverse arrière transversale du tracteur, la traverse arrière recevant des bâtis (30) porteurs des roues arrières (41) du tracteur, le tracteur comportant en outre une traverse avant (50) transversale porteuse de jambes (51) de roues avant (53) du tracteur pour lequel la traverse avant (50) est reliée longitudinalement au berceau arrière (10) par un longeron longitudinal (60), courbe dans un plan vertical et pourvu d'un dégagement inférieur (70) de passage d'un ou plusieurs outils et/ou porte outils transversaux à l'axe longitudinal du tracteur.
Patent FR-3076132-A1 (FR)
Title: Procede de communication a debit variable avec selection d'une interface de transmission et dispositif correspondant
Inventor: AL BECHLAWI CAROLE
IPC: H04W16/18
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de sélection d'un mode de transmission destiné à une première entité de télécommunication comprenant différents modes (MODEi) de transmission, d'un signal de communication destiné à une deuxième entité de télécommunication, chaque mode (MODEi) déterminant un débit (Di) physique en bits/s. Le procédé comprend : - une détermination (2) pour un mode de transmission donné (MODEi) de la valeur d'une première métrique (αi) corrigée d une deuxième métrique (vi), la première métrique (ai) mesurant à une distance donnée d une dégradation relative introduite par le support de transmission du signal de communication résultat d'une dégradation relative liée à un effet multi trajets (MCM) au niveau lien par rapport à un canal gaussien et résultat d'une dégradation relative liée à un effet d'atténuation du support de transmission (MCBE) par rapport à un modèle d'atténuation en espace libre, la deuxième métrique (vi) déterminant un rapport entre un débit moyen (Dimoy) et le débit (Di) physique pour ce même mode de transmission, - une étape (3) de comparaison pour différents modes (MODEi i = 1,... N) de transmission, des valeurs de la première métrique (ai) corrigée pour sélectionner au moins un mode de transmission ({ MODEj,...}) pour une distance d donnée.
Patent FR-3077413-A1 (FR)
Title: Aimant unitaire avec formes en retrait destinees a faire partie de zones de contact entre des aimants adjacents
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H01F41/02
Filed: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne un aimant unitaire (1) de forme allongée comportant une première portion (1a) longitudinale présentant un contour extérieur portant des formes en retrait (6) vers l'intérieur de l'aimant unitaire (1) s'étendant sur au moins une partie d'une longueur de la première portion (1a) et/ou s'étendant sur au moins une partie du pourtour de l'aimant unitaire (1) transversalement à un axe longitudinal de l'aimant unitaire à proximité d'au moins une extrémité longitudinale de l'aimant unitaire (1).
Patent FR-3076568-A1 (FR)
Title: Ensemble de forage et procede de forage associe
Inventor: LACROIX MARC
IPC: E21B7/18
Filed: 2018-01-05
Abstract: Cet ensemble de forage s'étend le long d'un axe principal et comprend: - une tête de forage comportant : + au moins une première buse ; + au moins une deuxième buse, la ou chaque deuxième buse étant différente de la ou chaque première buse ; - un premier dispositif de fourniture configuré pour fournir un jet d'eau sans abrasif à une pression comprise entre 2000 bar et 4000 bar à l'au moins une première buse ; - un deuxième dispositif de fourniture configuré pour fournir un jet comportant au moins un matériau abrasif à une pression comprise entre 2000 bar et 6000 bar à l'au moins une deuxième buse.