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Patent FR-3040376-A1 (FR)
Title: Poste de remplissage de sacs a cadence elevee, limitant les emissions de poussiere
Inventor: LABRUE REGIS
IPC: B65B43/46
Filed: 2015-08-28
Abstract: Poste de remplissage de sacs avec un produit pulvérulent (34), pour des sacs (10) arrivant sensiblement à plat, ce poste (6) comprenant des pinces latérales (30) qui maintiennent le sac en position, ainsi qu'une buse (32) qui rentre dans l'ouverture supérieure du sac pour déposer le produit, ce poste de remplissage comprenant de plus un plateau horizontal (20) formant une fourche comprenant une fente verticale (24) dans laquelle est inséré le sac à plat (10) avant son remplissage, et un moyen de descente de ce plateau en fonction du remplissage du sac.
Patent FR-3040496-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une distance entre un vehicule et un identifiant d'acces et de demarrage du vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S11/04
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé (METH) de mesure d'une distance R séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant : Une transmission (Em_Sv), d'un émetteur (TXv) du véhicule (V) à un récepteur (Rxi) de l'identifiant (I), d'un premier signal (Sv1) de fréquence f1, puis d'un deuxième signal (Sv2) de fréquence f2 - Une mesure (Mes_ φvi), par un calculateur (Xi) de l'identifiant (I) : • d'une phase φvi1, modulo 2π, du premier signal (Sv1) reçu, relativement à un premier signal de référence (Si1) de fréquence f1 • d'une phase φvi2, modulo 2π, du deuxième signal (Sv1) reçu, relativement à un deuxième signal de référence (Si2) de fréquence f2 - Une transmission (Em_Si), d'un émetteur (TXi) de l'identifiant (I) à un récepteur (RXv) du véhicule (V), du premier signal de référence (Sv1) et du deuxième signal de référence (Si2) - Une mesure (Mes_ φiv), par un calculateur (Xv) du véhicule (V) : • d'une phase φiv1, modulo 2π, du premier signal de référence (Si1) reçu, relativement au premier signal (Sv1) • d'une phase φiv2, modulo 2π, du deuxième signal de référence (Si2) reçu, relativement au deuxième signal (Sv2) - Un calcul (Cal_R) de la distance R à partir des phases φvi1, φvi2, φiv1 et φiv2.
Patent FR-3040315-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la recuperation de l'eau de lavage d'un camion beton
Inventor: ESSER JEREMY
IPC: B28C5/42
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif pour la récupération et le recyclage de l'eau résultant du processus de nettoyage des éléments qui composent un camion béton.
Patent FR-3042817-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double corps
Inventor: FERRIER ROMAIN JEAN-CLAUDE
IPC: F02K3/02
Filed: 2015-10-23
Abstract: Turbomachine (1) à double corps, comportant un moteur qui est entouré par une nacelle (2) et qui comprend une turbine haute pression (10) et une turbine basse pression (11), ladite turbomachine (1) comprenant des moyens (13) d'alimentation en air d'un compartiment (7) situé entre la nacelle (2) et le moteur, des moyens (6) d'évacuation de cet air, et des moyens de guidage d'air (9) s'étendant au moins en partie autour d'au moins un carter (31, 32) du moteur et définissant au moins un passage annulaire d'air (P1,P2) de refroidissement du carter (31, 32) depuis le compartiment (7) jusqu'aux moyens d'évacuation (6), caractérisée en ce que lesdits moyens de guidage d'air (9) comprennent une première partie annulaire (9a) s'étendant autour d'un carter (32) de turbine haute pression, une deuxième partie annulaire (9c) s'étendant autour d'un carter (31) de turbine basse pression, et des moyens de passage d'air (9b) disposés entre la première partie (9a) et la deuxième partie (9c) et permettant un passage d'air depuis le compartiment (7) vers le passage annulaire d'air (P2) de la deuxième partie (9c).
Patent FR-3046375-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule avec ecran amoled
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B60J1/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule avec un écran AMOLED entre les faces internes dites F2 et F3 des vitrages et qui est localisé dans une zone (50) dite de masquage élargie en émail en face F2, et est seul ou adjacent avec un autre ou plusieurs autres écrans AMOLED flexibles également rassemblés dans ladite zone.
Patent FR-3047908-A1 (FR)
Title: Semelle de glisse amovible
Inventor: LUSSIANA JEAN CHRISTOPHE
IPC: A63C7/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à la progression sur neige caractérisé par semelles amovibles munies de carres venant se fixer sous des skis, lesdites semelles étant de surface supérieure aux skis afin d'en améliorer l'inertie et la portance pour les phases de descente. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la progression sur neige.
Patent FR-3046592-A1 (FR)
Title: Dispositif d'hybridation
Inventor: MURRAY MACK
IPC: B62D59/04
Filed: 2016-01-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'hybridation intégré dans un ensemble de véhicules comprenant un véhicule tracteur (1) et au moins un véhicule remorque (2), caractérisé en ce que le dispositif d'hybridation comprend : - une motorisation électrique (3) montée ou couplée avec au moins un essieu du véhicule remorque (2), la motorisation électrique (3) étant apte à fonctionner en freinage génératif, - une unité de stockage électrique (4) connectée à la motorisation électrique (3), - un dispositif de gestion (5) connectée, d'une part, à la motorisation électrique (3) et, d'autre part, à un mécanisme de commande (6) de la motorisation (7) du véhicule tracteur (1).
Patent FR-3035168-A1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression d'un milieu dans un accumulateur
Inventor: FISCHER MICHAEL
IPC: F16L55/04
Filed: 2016-04-14
Abstract: Soupape de régulation de pression (1) pour régler la pression d'un milieu dans un accumulateur, comportant un goujon d'induit (5) coulissant axialement dans un guide dans le corps de soupape (3) et ayant un élément d'obturation de soupape (9), en agissant en direction du siège de soupape (11). L'élément d'obturation de soupape (9) coopère avec le siège de soupape (11) pour commander la liaison entre un canal d'entrée (27) relié à l'accumulateur et à un canal de sortie (2). La soupape de régulation de pression comporte une chambre d'amortissement (15) coopérant avec le canal de sortie (2).
Patent FR-3055542-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre un ou plusieurs derives d'ortho-dihydroxy-1,2-diphenylethylene, des(hydrogeno)carbonates et des polyphenols additionnels
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres d'un ou plusieurs dérivés d'ortho-dihydroxy- 1,2-diphényléthylène, d'un ou plusieurs polyphénols différents des ortho-dihydroxy- 1,2-diphényléthylènes , d'un ou plusieurs dérivés de manganèse et/ou de zinc, et d'un ou plusieurs (hydrogéno)carbonates. La présente invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments approprié pour la mise en œuvre de l'invention.
Patent FR-3056136-A1 (FR)
Title: Systeme de decoupe d'un tissu de fibres de renfort pour la fabrication de feuilles en matiere plastique renforcee
Inventor: PEYRE CHRISTOPHE
IPC: B65H35/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un système de découpe d'un tissu de fibres de renfort comportant un moyen de déplacement du tissu dans une direction de déplacement donnée, caractérisé en ce qu'il comporte successivement de l'amont vers l'aval selon le sens de déplacement du tissu : - un premier ensemble de moyens de coupe selon une direction sensiblement parallèle à la direction d'avancement du tissu, permettant de découper des bandes de tissus allongées selon la direction de déplacement ; - un second ensemble de moyens de coupe selon une autre direction, différente de la direction parallèle à la direction de déplacement du tissu, permettant de découper chaque bande de tissus afin d'obtenir des morceaux de géométrie sensiblement identique.
Patent FR-3057178-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation de boues ferriques comportant un systeme magnetique de purge
Inventor: LEVOIR TANGUY
IPC: G01N27/72
Filed: 2016-10-07
Abstract: Dispositif de captation (100) de boues ferriques comportant un système magnétique de purge générant un champ d'aimantation contrôlé au niveau d'au moins un aimant permanent (148), de manière à pouvoir diminuer la valeur du champ magnétique dudit aimant permanent, afin de faciliter la purge des particules ferriques capté par l'aimant.
Patent FR-3061252-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lames
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion comportant : - un premier élément (3) et un deuxième élément (4) mobiles en rotation, - un suiveur de came (2), une lame (1) flexible présentant deux portions (11, 14) s'étendant circonférentiellement de part et d'autre d'une liaison pivot (8) de la lame et étant agencées pour coopérer avec le suiveur de came (2) de manière à transmettre un couple et amortir les acyclismes entre le premier élément (3) et le deuxième élément (4), - une première butée (10, 18, 20) contre laquelle une deuxième portion (14) de lame (1) est configurée pour être en appui lorsque le suiveur de came (2) se déplace sur une première portion (11) de manière à contraindre la lame (1) flexible en flexion entre le suiveur de came (2), la liaison pivot (8) et la première butée (10, 18, 20).
Patent FR-3067169-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'un metamateriau a l'interieur d'un convertisseur lumiere-electricite en silinium
Inventor: KUZNICKI ZBIGNIEW
IPC: H01L31/20
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention propose une solution à travers l'amorphisation d'ions, à faisceau large, et à spot étendu, laquelle provoque des agitations du réseau cristallin presque unidirectionnelles en minimalisant des vibrations latérales et multidirectionnelles à l'origine des défauts durs. Le réseau cristallin n'est pas déformé durant le choc de l'implantation au-delà de la limite techniquement acceptable dans le cas de dispositifs à grande surface active. L'endommagement du cristal et la dépense énergétique du traitement thermique post implantation sont nettement réduits en ouvrant la voie aux applications industrielles pratiques. Cette invention se situe de manière préférentielle dans le domaine de la fabrication des capteurs solaires photovoltaïques.
Patent FR-3067840-A1 (FR)
Title: Procede de prediction de la trajectoire d'un aeronef hostile notamment dans le cadre d'une defense antiaerienne
Inventor: STOLTZ PIERRE
IPC: G06Q99/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction de la trajectoire d'un aéronef hostile. Le procédé comporte une première étape (1) de prédiction d'un point d'objectif visé par un aéronef, une deuxième étape (2) de détermination d'un point d'impact fictif fonction du point d'objectif prédit et une troisième étape (3) de détermination d'une trajectoire finissant sur le point d'impact fictif. Application : Défense navale antiaérienne.
Patent FR-3068119-A1 (FR)
Title: Espaces creux de plaques ou de billes couplees avec des accumulateurs de frigories
Inventor: BERREBI DAVID
IPC: F25D11/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention est un dispositif destiné à conserver à température sensiblement constante des substances issues des secteurs de l'agroalimentaire et de la santé, le dit dispositif étant caractérisé en ce qu'il résulte en un assemblage d'au moins deux caissons isothermes renfermant, chacun, soit au moins deux plaques (PL1), (PL2), de dimensions prédéterminées, creuses et juxtaposées, soit un mélange de billes (22) creuses, le dit dispositif étant en outre caractérisé en ce que les dites plaques creuses et les dites billes creuses sont couplées à des jeux d'accumulateurs de froid, c'est-à-dire des accumulateurs de frigories, présents dans les plaques ou les billes, ces plaques ou ces billes ne renfermant chacune qu'un seul type d'accumulateurs de frigories, les dites substances à maintenir à température constante étant placées dans les dits caissons isothermes renfermant les dites plaques ou les dites billes.
Patent FR-3063212-A1 (FR)
Title: Etal refrigere hybryde a deux modes de fonctionnement
Inventor: BLANC DOMINIQUE
IPC: A47F3/04
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'objet de l'invention concerne un étal comportant : - un bac de confinement (23) pour un matériau de refroidissement, présentant un plateau de présentation de produits frais, - un système de ventilation (15) avec une vitesse de soufflage d'air variable, - une installation frigorifique délivrant une puissance frigorifique variable, - et une commande permettant de sélectionner un mode de fonctionnement en produits frais et un mode de fonctionnement en produits emballés pour lequel le système de ventilation (15) possède une vitesse de soufflage supérieure à la vitesse de soufflage en mode produits frais tandis que l'installation frigorifique possède une puissance frigorifique supérieure à la puissance frigorifique en mode produits frais.
Patent FR-3049933-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de manipulation d'articles tels que recipients a boisson ou similaire
Inventor: WINZINGER FRANK
IPC: B65G47/26
Filed: 2017-04-03
Abstract: Il est divulgué un système (1) de manipulation d'articles tels que récipients à boisson ou similaire. Le système comprend: - une entrée (7) ayant une pluralité de cloisons (9), laquelle pluralité de cloisons (9) permet de guider les articles en plusieurs rangées voisines, ainsi qu' - au moins un manipulateur (20) ayant au moins un outil de travail (8) par lequel ledit au moins un manipulateur (20) est réalisé pour recevoir et déplacer les articles guidés dans les plusieurs rangées voisines. Ledit au moins un outil de travail (8) peut être commandé pour effectuer au moins une opération déterminée au moyen de laquelle a) les plusieurs cloisons (9) peuvent être ajustées les unes par rapport aux autres quant à leur espacement relatif par une coopération mécanique avec ledit au moins un outil de travail (8), et/ou au moyen de laquelle b) au moins un dispositif d'arrêt prévu pour ladite pluralité de cloisons (9) peut être desserré par une coopération mécanique avec ledit au moins un outil de travail (8).
Patent FR-3066160-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule comportant une embase de fixation d'accessoires a piece metallique et embase de fixation d'accessoires.
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) de véhicule comportant au moins un élément vitré (2) et au moins une embase (5) pour l'attachement réversible d'au moins un accessoire intérieur, tel qu'un rétroviseur intérieur ou un écran de visualisation intérieur, audit élément vitré (2), ladite embase (5) étant à base de matière plastique et présentant un corps (50), une face extérieure (51) située en vis-à-vis de la face intérieure (22) dudit élément vitré, une face intérieure (52) et un logement (54) pour la fixation d'un autre accessoire en vis-à-vis de la face intérieure (22) dudit élément vitré, tel qu'un capteur, caractérisé en ce que ladite embase (5) comporte en outre une pièce métallique (6) qui présente : - au moins une partie noyée (60), et de préférence deux parties noyées (60) située(s) à l'intérieur du corps (50) de ladite embase (5), - au moins une partie saillante extérieure (61), et de préférence deux parties saillantes extérieures (61), faisant saillie plus à l'extérieur que ladite face extérieure (51) de ladite embase (5) et en direction de la face intérieure (22) dudit élément vitré, et - au moins une partie saillante intérieure (62) qui fait saillie plus à l'intérieur que ladite face intérieure (52) de ladite embase (5).
Patent FR-3066571-A1 (FR)
Title: Systeme d’amortissement hydraulique comprenant une masse inertielle variable de fluide
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: F16F9/48
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention a pour objet un système d'amortissement hydraulique comportant un piston (10) ajusté dans un alésage (8), qui coulisse dedans suivant un axe principal (A) en présentant une longueur axiale de recouvrement (L) comprenant des surfaces de contact l'une sur l'autre, ce piston (10) séparant deux chambres hydrauliques (6, 12) disposées de part et d'autre, ce système d'amortissement étant remarquable en ce que la longueur de recouvrement (L) varie en fonction du déplacement du piston (10), et en ce que la surface de contact du piston (10) ou de l'alésage (8) comporte une rainure de passage du fluide (14) d'une chambre à l'autre (6, 12).
Patent FR-3069684-A1 (FR)
Title: Moteur de recherche d'itinéraires
Inventor: CANIS LAURE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: Un moteur de recherche d'itinéraires entre une origine et une destination à une date donnée, selon une politique d'affichage prédéfinie, est fourni. Le moteur comprend un module de de recherche de routes, un module de filtrage de routes pour filtrer les routes disponibles selon un premier ensemble de critères prédéfinis associés aux routes, un module de classement de routes pour classer les routes disponibles filtrées selon un deuxième critère, un module de détermination d'itinéraires pour construire des itinéraires associés aux routes disponibles filtrées, un module de filtrage d'itinéraires pour filtrer les itinéraires construits selon un troisième critère, un module de classement d'itinéraires pour classer les itinéraires filtrés selon un quatrième critère, dans lequel le moteur comprend par ailleurs un module pour recevoir et analyser des données historiques de réservations relatives à des itinéraires réservés antérieurement pour des voyages futurs et dans lequel le module de classement de routes et/ou le module de classement d'itinéraires prennent en compte lesdites données historiques de réservation.
Patent FR-3072534-A1 (FR)
Title: Communication securisee entre un terminal et un serveur
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne une session de communication sÃ©curisÃ©e entre un terminal et un serveur, comprenant ce qui suit : - envoyer (S207), en rÃ©ponse Ã  la rÃ©ception d'une requÃªte de connexion audit serveur en provenance du terminal, un message contenant un identifiant temporaire prÃ©alablement crÃ©Ã© et stockÃ© en association avec un identifiant de ressource rÃ©seau et un identifiant utilisateur du terminal, et une adresse de redirection de ladite requÃªte, selon une version sÃ©curisÃ©e d'un protocole de communication, - recevoir (S209) du terminal une requÃªte de connexion au serveur selon ladite version sÃ©curisÃ©e, ladite requÃªte contenant l'identifiant temporaire, - Ã  partir dudit identifiant temporaire reÃ§u, obtenir (S211) ledit identifiant utilisateur, - autoriser (S3) ladite session sÃ©curisÃ©e, en utilisant l'identifiant utilisateur obtenu.
Patent FR-3074044-A1 (FR)
Title: Carboxyalkyl chitosane
Inventor: CHAUSSON MICKAEL
IPC: A61P19/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un carboxyalkyl chitosane, des compositions le comprenant, son procédé de fabrication et ses différentes applications, en particulier dans le domaine thérapeutique, rhumatologique, ophtalmologique, médecine esthétique, chirurgie plastique, chirurgie interne, dermatologique, ou cosmétique.
Patent FR-3075123-A1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis de coffre de vehicule automobile en quatre panneaux comportant des moyens de relevage du panneau de fond
Inventor: MAFILLE YANNICK
IPC: B60R7/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: Agencement d'un tapis (12) à l'intérieur d'une zone de chargement (10) de véhicule automobile, le tapis (12) étant formé de quatre panneaux rigides articulés entre eux selon des axes transversaux :
 - un panneau avant (22) jouxtant une rangée de sièges (14),
 - un premier panneau intermédiaire (24), présentant un bord avant transversal (240) articulé autour d'un premier axe (A) porté par un bord transversal arrière (222) du panneau avant (22),
 - un deuxième panneau intermédiaire (26) présentant un bord avant (260) articulé autour d'un deuxième axe (B) porté par un bord arrière transversal (242) du premier panneau intermédiaire (24),
 - un panneau arrière (28), jouxtant une paroi arrière transversale (16) de la zone de chargement (10), le panneau arrière (28) présentant un bord avant (280) articulé autour d'un troisième axe (C) porté par un bord arrière transversal (262) du deuxième panneau intermédiaire (26), caractérisé en ce que l'agencement comporte un moyen de relevage du panneau avant (22) d'une position horizontale vers une position verticale par rotation autour du premier axe (A).
Patent FR-3084501-A1 (FR)
Title: Dispositif de porte radio etiquette universel pour montures de lunettes optiques aux fins d'eviter la pertubation des champs magnetiques pouvant etre introduite par la composition des montures
Inventor: LAGIER DONATIENNE
IPC: G06K19/02
Filed: 2018-07-24
Abstract: Dispositif de porte radio étiquette universel spécifique aux montures de lunettes optiques, à l'objet d'éviter la perturbation des champs magnétiques pouvant être introduite par la composition des montures (a) qui se trouvent en proximité de la radio-étiquette (b), caractérisé : - Dans sa conception par deux sous-ensembles : un premier sous ensemble (c) en polyéthylène faible densité dont la valeur de permittivité à 20°C est établie à 0,28 tandis que le facteur de dissipation diélectrique à 20°C est de 0,0001, un second sous ensemble (d) en polycarbonate dont la valeur de permittivité à 20°C est établie à 2,97 tandis que le facteur de dissipation diélectrique à 20°C varie de 0,0001 à 0,0005, ces deux sous-ensembles étant assemblés l'un à l'autre aux fins de contenir la radio étiquette entre les deux sous-ensembles, - Un espacement minimum de 5 mm (e) entre la monture(a) et la radio étiquette (b) contenue dans la porte étiquette.
Patent FR-3079597-A1 (FR)
Title: Module optique pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21V5/00
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un module optique (1), comprenant : - un support (2) comprenant une première paroi (20) s'étendant principalement dans un premier plan et une deuxième paroi (21) s'étendant principalement dans un deuxième plan perpendiculaire au premier plan, - au moins une première source lumineuse (3) et au moins une deuxième source lumineuse (4), toutes deux solidarisées à la première paroi (20) du support (2), - un premier élément optique (5) apte à être traversé par des rayons lumineux émis par l'au moins une première source lumineuse (3) afin de former un premier faisceau lumineux dit « feu de croisement », - un deuxième élément optique (6) apte à être traversé par des rayons lumineux émis par l'au moins une deuxième source lumineuse (4) afin de former un deuxième faisceau lumineux complémentaire au premier faisceau lumineux pour former un faisceau lumineux global dit « feu de route », une arête (9) de ce deuxième élément optique (6) étant destinée à former une coupure dans le premier faisceau lumineux, - une lentille de projection (7) solidarisée à la deuxième paroi (21) du support (2) et apte à projeter le premier faisceau lumineux et le deuxième faisceau lumineux, caractérisé en ce que le deuxième élément optique (6) comprend au moins une première partie (60) et une deuxième partie (61), la deuxième partie (61) étant séparée de la première partie (60).