baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118872-A1 (FR)
Title: Composition multiphasique comprenant un alpha-hydroxyacide
Inventor: HASHIMOTO Mutsue
IPC: A61K8/365
Filed: 2021-01-15
Abstract: Composition multiphasique comprenant un alpha-hydroxyacide
            
        
    La présente invention concerne une composition cosmétique multiphasique comprenant au moins une phase huileuse et au moins une phase aqueuse, comprenant :
    (a) au moins une huile polaire,
    (b) au moins une huile non polaire, 
    (c) au moins un alpha-hydroxyacide, et
    (d) de l’eau,
    dans laquelle
    la quantité de la phase huileuse se situe dans une plage de 4 à 10 % en poids rapportée au poids total de la composition ; 
    le rapport pondéral de la (a) huile polaire sur la (b) huile non polaire est supérieur à 1,
    la quantité du (c) alpha-hydroxyacide se situe dans une plage de 1,5 à 5 % en poids rapportée au poids total de la composition, et
    la phase huileuse et la phase aqueuse forment deux couches séparées au repos.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3122062-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un tracteur, un outil agricole et un dispositif d’attelage
Inventor: MORIN JEAN-JACQUES
IPC: A01B59/06
Filed: 2021-04-27
Abstract: Ensemble comprenant un tracteur (1), un outil agricole (2) et un dispositif d’attelage de l’outil agricole (2) au tracteur (1), le dispositif d’attelage comprenant deux bras (3, 4) d’attelage inférieurs, respectivement articulés par un premier point de liaison (10,11) sur le tracteur (1), et par un second point de liaison (12,13) sur l’outil agricole (2), chaque point de liaison de bras d’attelage étant défini par une articulation poly-axiale, les seconds points de liaison (12, 13) des bras (3, 4) d’attelage étant plus distants entre eux que les premiers points de liaison (10, 11) des bras (3, 4) d’attelage. L’ensemble comprend un stabilisateur (14), disposé entre un point de fixation situé sur le tracteur (1), latéralement à l’extérieur des premiers points de liaison (10, 11) des bras (3, 4) d’attelage, et un point de fixation situé sur l’outil agricole (2), entre les seconds points de liaison (12, 13) des bras d’attelage Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3123454-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un radar secondaire fonctionnant en mode S pour éviter le problème de « BDS swap ».
Inventor: CARLIER DAVID
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-05-25
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de gestion d’un radar secondaire fonctionnant en mode S, le procédé comprenant :a) une détection en « mode chasse », ledit « mode chasse » étant mis en œuvre tant qu’un aéronef n’a pas été détectée par le radar secondaire ;b) une détection en « mode poursuite », ledit « mode poursuite » étant mis en œuvre si une réponse valide à une interrogation sélective Roll-Call a été détectée pendant le « mode chasse » ;le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape intermédiaire a1), exécutée entre la détection en « mode chasse » et la détection en « mode poursuite », ladite étape intermédiaire comprenant :une détection de la présence ou non de la réponse de l’aéronef dans une fenêtre de bruit du radar secondaire ;une réalisation d’au moins une interrogation sélective (Roll-Call), en utilisant la première fenêtre d’écoute, tant que la réponse de l’aéronef ne se trouve pas dans ladite fenêtre de bruit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125754-A1 (FR)
Title: engin de manutention de charge
Inventor: AUGEREAU BENOÎT
IPC: B60P3/00
Filed: 2021-07-28
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant deux roues avant (2), une roue arrière (3), un châssis (4), des moteurs hydrauliques d’entraînement en rotation des roues avant (2), et de la roue arrière (3), un dispositif (7) de manutention de charge avec un état à vide en l’absence de charge et un état en charge, une pompe hydraulique, et une unité de commande.  Chaque moteur est relié à la pompe par un circuit de fluide équipé d’un organe d’obturation monté mobile entre une position ouverte et la ou les roues (2 ; 3) associées audit moteur sont dites motrices et une position fermée dans laquelle la ou les roues (2 ; 3) associées audit moteur sont dites non motrices, lesdits circuits de fluide étant en communication fluidique.  L’engin (1) de manutention comprend au moins un premier mode de fonctionnement dans lequel la roue arrière (3) est motrice et les roues avant (2) sont non motrices, un deuxième mode de fonctionnement dans lequel les roues avant sont motrices et la roue arrière est non motrice et un système (13) de détermination de l’état à vide ou en charge du dispositif (7) de manutention de charge, et l’unité de commande est configurée pour commander le premier ou le deuxième mode de fonctionnement de l’engin (1) en fonction de l'état à vide ou en charge de l'engin (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129167-A1 (FR)
Title: Panneaux de bardage pour modules de construction modulaire
Inventor: GEOFFRIN JEAN-MARC
IPC: E04F13/26
Filed: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un panneau de bardage (101, 102, 103, 104) pour modules de construction modulaire (3), ce panneau comprenant au moins une plaque de bardage, ce panneau de bardage (101, 102, 103, 104) comprenant, selon l’invention, au moins deux crochets de suspension (2), assemblés à au moins une des plaques de bardage à proximité du bord supérieur du panneau (101, 102, 103, 104), les crochets (2) étant conformés pour permettre un accrochage du panneau (101, 102, 103, 104) sur une bordure horizontale, telle que l’acrotère (321) du module de construction modulaire (3), et pour supporter le poids du panneau (101, 102, 103, 104) accroché à une telle bordure.L’invention concerne également un module de construction modulaire (3) équipé de tels panneaux de bardage (101, 102, 103, 104), et un procédé d’assemblage d’un bardage sur un module de construction modulaire (3).  Figure 6
Patent FR-3130588-A1 (FR)
Title: Dispersion huile-dans-eau stabilisée par des celluloses
Inventor: GERARD VÉRONIQUE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous la forme d’une dispersion huile-dans-eau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :  une ou plusieurs huiles végétales constituées essentiellement d’acides gras insaturés et/ou d’hydrocarbures insaturés,   un polymère de cellulose,   une poudre de cellulose, et un système gélifiant hydrophile comprenant une gomme de polysaccharides et un polymère carboxyvinylique.
Patent FR-3130676-A1 (FR)
Title: Méthode de production en continu d’un panneau isolant par une machine de production
Inventor: CLOUP FLORIAN
IPC: B29C70/68
Filed: 2021-12-22
Abstract: Titre : Méthode de production en continu d’un panneau isolant par une machine de production.  Méthode de fabrication d’un panneau isolant comprenant de la mousse polyuréthane et au moins deux couches de fibres superposées et noyées dans la mousse polyuréthane au moyen d’une machine de production- au moins une première étape au cours de laquelle un premier mât de fibres (210) provenant du premier dispositif de stockage (21) et un troisième mât de fibres (220) provenant du troisième dispositif de stockage (22) sont superposés sur le convoyeur (5),- au moins une deuxième étape au cours de laquelle un deuxième mât de fibres (310) provenant du deuxième dispositif de stockage (31) et un quatrième mât de fibres (320) provenant du quatrième dispositif de stockage (32) sont positionnés de manière coplanaires, respectivement avec le premier mât de fibres (210) et le troisième mât de fibres (220).  (Figure 2)
Patent FR-3132725-A1 (FR)
Title: Dalle de plancher à rupture de pont thermique, procédé de fabrication d’un plancher et plancher obtenu
Inventor: ANDIN OLIVIER
IPC: E04B5/17
Filed: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne une dalle de plancher à rupture (1) de pont thermique comportant un panneau de base (2) réalisé dans un matériau de structure, dont le pourtour est délimité par deux bords latéraux (3) et deux bords longitudinaux (4), et comportant des rupteurs thermiques (5) localisés uniquement sur le pourtour de ladite dalle, le long d’au moins un desdits bords latéraux ou longitudinaux dudit panneau de base, disposés de façon discontinue et séparés entre eux d’un premier intervalle (I1) prédéterminé pour le passage d’armatures de liaison (6). Ladite dalle de plancher (1) comporte en outre des blocs d’élégissement (7) localisés sur une partie courante en dehors dudit pourtour, disposés en rangées (R1, R2) parallèles séparées entre elles d’un second intervalle (I2) prédéterminé pour le passage de raidisseurs (8), ledit second intervalle (I2) étant aligné avec ledit premier intervalle (I1) pour assurer une liaison mécanique continue entre une dalle de plancher (1) et un mur périphérique (MP) d’un bâtiment.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132754-A1 (FR)
Title: Dispositif et un procédé de réfrigération
Inventor: LANDE SYLVAIN
IPC: F25B49/02
Filed: 2022-02-15
Abstract: Dispositif de réfrigération comprenant un circuit de travail (10) de fluide de travail formant un cycle comprenant un mécanisme (2, 3) de compression, refroidissement, détente et réchauffement, un moteur (11) électrique entraînant en rotation un arbre (15) portant une roue (2) de compresseur, un contrôleur (12) électronique configuré pour recevoir un signal (13) de demande de puissance (P) froide déterminée et, en réponse, pour piloter la vitesse (V) de rotation du moteur (11), le contrôleur (12) électronique étant configuré pour borner la vitesse maximale de fonctionnement (Vmf) du moteur (11) à une valeur inférieure ou égale à sa vitesse maximale de conception (Vmc), en fonctionnement nominal, le contrôleur (12) électronique fixant la vitesse maximale de fonctionnement (Vmf) du moteur à la vitesse de rotation fournissant la puissance (P) froide et régulant la vitesse (V) de rotation du moteur en fonction de la demande de puissance froide sans dépasser ladite vitesse maximale de fonctionnement (Vmf).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137521-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’image et système de surveillance d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: H04N25/50
Filed: 2022-07-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de capture d’image comprenant : - au moins un pixel transparent (41) qui est sensible à toutes les longueurs d’onde comprises dans le domaine visible ; et - au moins un pixel infrarouge (42) qui est moins sensible que le pixel transparent aux longueurs d’onde comprises dans le domaine visible et qui est sensible à une plage de longueurs d’onde donnée du domaine infrarouge.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3137786-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une temperature maximale d’un composant place dans une enceinte de confinement d’un emballage charge d’un ensemble de matieres radioactives
Inventor: NALLET STÉPHANE
IPC: G21F5/06
Filed: 2022-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de mesure d’une température maximale atteinte par un composant placé dans une enceinte de confinement d’un emballage chargé d’un ensemble de matières radioactives, le dispositif comportant :  - un chariot mobile (12) ;  - un corps fixe (14) définissant un chemin de guidage (16) du chariot ;  - un actionneur (18) sensible à la température de sorte qu’une augmentation de celle-ci entraîne une expansion de cet actionneur, ce dernier étant capable de provoquer un déplacement du chariot en direction d’une première extrémité (16a) du chemin ;   - un mécanisme (22) de maintien en position du chariot (12) par rapport au corps fixe, le mécanisme étant conçu de manière à maintenir le chariot (12) dans toute nouvelle position s’approchant davantage de la première extrémité (16a), suite à un déplacement provoqué par l’expansion de l’actionneur.  Figure pour l’abrégé : Figure 3D
Patent FR-3134962-A1 (FR)
Title: Adhesif double face medical pour prothese auditive
Inventor: BENOIT MARIO
IPC: A61F11/00
Filed: 2022-08-04
Abstract: Adhésif double face médical de 2 centimètres x 8 millimètres pour prothèses auditives
Patent FR-2006449-A1 (FR)
Title: Test tube and plastic identification label for liquid - samples from patients
IPC: B01L3/14
Filed: 1969-04-17
Abstract: Test tube and plastic identification label for liquid samples from patients. F1-. Which consists of a conical bottom test-tube carrying on its upper rim a ring extended radially outwards on one side as an identification tag or label, carrying symbols or other markings which can be read automatically.
Patent FR-2023493-A1 (FR)
Title: Foot support sole
IPC: A43B21/32
Filed: 1969-07-30
Abstract: FOOT SUPPORT SOLE... Which can either be built into or be a loose insert in shoes or other footwear, and ar particularly suitable for use by persons who are involved in a long periods of standing on hard floors, etc., and which is constructed from a sole made up of the wedge shaped parts. An arch support cushion a kidney shaped heel support and top and bottom covering layers. The top layer is preferably a lining leather and has a large number of small projections or corrugations on its free surface, while the lower layer is also preferably a lining leather with its rough surface exposed. The whole assembly is bonded together by adhesive.
Patent FR-2030016-A1 (FR)
Title: Lithographic plate
IPC: G03F7/06
Filed: 1970-02-19
Abstract: The plate comprises a support with a hydrophilic surface and successively on this support (a) a layer of oleophilic resin sol. in org. solvents and (b) a photosensitive layer comprising a tanned emulsion of silver gelatino-halides.
Patent FR-2052947-A1 (FR)
Title: Macrocyclic cpds and their complexes with - catious for chelate-like applications
IPC: C07C59/90
Filed: 1970-06-09
Abstract: The compounds have the general formula (I) (in which R1 is H, a hydrocarbon radical or alkoxycarbonyl, or both, R1 represent a third bridge between X atoms consisting of A is a hydrocarbon group; X is N or P; D is O, S or NR group, in which R is H or a hydrocarbon radical, m, n and p are integers from 0-5). Phosphonium or ammonium salts of these compounds and N - or P - oxides are also claimed. These cpds. can be prepd. by condensing cpds. of A - D - A - D)-m, n, p. A- chains with terminal halogens, sulphonate or CO Hal groups with similar cpds. contg. terminal amido, amino or phosphino groups. Cpds. (I) form complexes with inorganic or organic cations (irrespective, of their valency) in which the cation is apparently situated in the centre of the macro ring or cage.
Patent FR-2067317-A1 (FR)
Title: Rotating mechanism for neutron generators - or like radiation sources
IPC: A61N5/01
Filed: 1970-11-13
Abstract: A large pulley shaped rotor, with a running rim mounted on rollers which also provide axial guidance carries the source and a balance weight. The source position relative to the rotor may be adjustable axially and in angle. Drive to the rotor is provided via a planetary gear system, a double connecting rod assembly a crank shaft, a reduction gear and an external drive. The turning gear is mounted in a bulkhead frame between the radiation generation space and the irradiation space of the isotope production equipment or radio therapy installation.
Patent FR-2119872-A1 (FR)
Title: Pepsin/nacl or sugar compsns - for treating deficient gastric secretion
IPC: A61K38/48
Filed: 1970-12-30
Abstract: Therapeutic compsn. comprising 9-11% pepsin mixed with NaCl or sucrose. Used for treating deficiency of gastric secretion. Compsn. may be in tablet form 0.1 to 0.5g, or may be given as a 1% soln. in 0.3% HCl.
Patent FR-2112345-A1 (FR)
Title: Centrifugal glass casting - in molten centrifugally shape maintained container
IPC: C03B15/14
Filed: 1971-07-27
Abstract: Large, pref. thick walled rotation symmetrical glass type material hollow objects are centrifugally cast onto a rotating fluid layer consisting of molten metal and/or salt and/or metal oxide. Adjustments to viscosity are made by means of temp. pressure, speed of rotation, electrical current passage and/or reaction with the containing layer. A sn or Sn-alloy melt layer is pref. employed. The prefd. glass bath viscosity during casting is 107 Poise. Rotation is continued until solidification. The process yields good surface characteristics and greatly reduces refractory consumption. As result of low friction energy requirements for rotation are low.
Patent FR-2164712-A1 (FR)
Title: Crack prevention - in low alloy austenitic steels adjacent to welded joints eg laminated plate
IPC: C21D1/42
Filed: 1972-12-20
Abstract: Prevention of cracks in the zones affected by heat round welded joints and plating (laminating) in low alloy steels sep. nuclear reactor constructional components, is achieved by carrying out a short term induction heating of the heat-affected zones of the base material during the course of the process at a temp. above the Ac3-pt. but at is not >1250 degrees C., after the welding but before annealing the material.
Patent FR-2240391-A1 (FR)
Title: Refrigerant shut-off valve for containers - passages are connected by rotary valve member on panel hinge
IPC: F16L29/00
Filed: 1973-08-08
Abstract: The valve operates by allowing refrigerant to flow from one pipe (32a) to another (22a) when the refrigerant panel (4) is vertical. When the panel is turned through 90 deg. at the hinge so as to be horizontal then the flow of the refrigerant is cut off. The panels are mounted in refrigerated container lorries. When the container is not in use, the panels are stored flat and the containers may be stacked. The refrigerant is admitted from the inlet to the centre of a cylinder which has a radial passage connected to the outlet in one position of the valve cylinder only.
Patent FR-2241627-A1 (FR)
Title: Aqs cross-linkable polymer compsn - for prodn of electrodeposited coatings
IPC: C09D163/00
Filed: 1973-08-22
Abstract: Compsn. contains 2 - 25 wt. % of a film - forming combination of (I) an aminated polymer, in which at least a part of the amino groups are in the form of an ammonium salt of a carboxylic acid, the units contg. the amino groups forming 2 - 50 mole % of the total repeating units in the polymer, and (II) a condensate of formaldehyde and a phenol or a substd. aromatic hydrocarbon, this condensate reacting when heated and contg. >=2 methylol groups per molecule, the wt. ratio I/II beign 1/9 - 9/1. Cathodic electrodeposited coatings are produced without liberating metallic ions from the substrate, or corroding the substrate, cured by heating to give firmly bonded coatings with good chemical resistance, and high gloss.
Patent FR-2244248-A1 (FR)
Title: Circuit breaker spark extinction device - uses two compression chambers arranged in line to give self compression
IPC: H01H33/56
Filed: 1973-09-17
Abstract: Circuit spark extinction is achieved by piston created pressure in a gas, possibly sulphur hexafluorine. Two extinction chambers are driven by pistons operated from a single rod element operating offset cams carrying the two piston rods, such that the two chambers and connecting rods are in line, the two chambers being pressurised simultaneously, i.e. not in antiphase. The contact breakers themselves are situated at the extreme ends of the chambers and have the moving contacts associated with the piston driving rod. The piston of each chamber is connected to the cylinder of the second chamber by a link.
Patent FR-2244549-A1 (FR)
Title: Fire fighting appts for passenger vehicle - has container of foam beneath each seat released manually or automatically
IPC: B64D25/00
Filed: 1973-09-24
Abstract: The fire-fighting apparatus is for installation in aeroplanes, ships, trains, road vehicles and all forms of passenger carrying transport. It can be operated manually from a central point or by individuals, or will come into action automatically under predetermined conditions, such as a rise in temperature. Beneath each passenger seat is a container (1) holding the fire fighting foam. At the rear of each seat is located one or two handles or levers (2) which can be pulled to release the foam. In addition, another set of release handles (3) is situated at the front. An automatic release and remote control system (4) is also fitted.
Patent FR-2254682-A1 (FR)
Title: Method of assembling a floating pontoon bridge - involves unfolding, joining and moving pontoon units transversely
IPC: E01D15/20
Filed: 1973-12-18
Abstract: Each pontoon unit is transported by a trailer and consists of two halves hinged together by links, each half consisting of a float surmounted by a roadway. Two trailers are positioned parallel to the waterway and their respective pontoon units (34, 35) are unfolded and joined together using external eyes. Hydraulic motors drive endless chains (40) on the trailers so that the pontoon units are moved towards the waterway, the units being mounted on bars (12, 13) which slide in guides on the trailers. When the second unit (35) is on the first trailer (31) the second trailer is replaced by a further trailer carrying a further unit which is added to the assembled units and the cycle is repeated.
Patent FR-2256804-A1 (FR)
Title: Universal robot for machine feed - uses bar hinged to vert and horiz slides to give curved movement
IPC: B25J9/10
Filed: 1974-01-08
Abstract: Universal robot or automaton, for handling components etc. in engineering processes, is designed to be able to pass components over obstacles and to provide inherent compensation for out of balance forces, and embodies curved motion, variable energy and compensating inertia. The end of a bar is pinned at two specific points to a horizontal and a vertical slide respectively, motion of hinged points along slides, or variation of distance between hinged points effecting an elliptical motion of the bar end, with a built-in return at the end of the run. Carriages (3, 7) sliding on the horizontal (1) and vertical (2) members of a 'T' frame locate the connections (10, 11) to the bar (8).
Patent FR-2215988-A1 (FR)
Title: Plate evaporator in steam receiver shell - offers ratio of heating surface to plant volume twice that of existing plate evaporators
IPC: B01D1/22
Filed: 1974-01-30
Abstract: In a highly efficient plate evaporator for concentrating solns. used in the food and chemical inds. The evaporator comprises a stack of plates with alternating channeled, connecting spacers, build inside a steam receiver shell. In addition to connections for concentrate outlet and dilute prod. feed, the stack has steam inlet connections, a non-liquefied gas vent into the shell and a steam condensate drain into the shell, the shell having vapour take-off connections. The ratio of heating surface to plant volume is up to 35 or 40m2/m3.
Patent FR-2262787-A1 (FR)
Title: Micro-wave tunnel furnace - wave absorption components mounted between casing and passage opening
IPC: F27B9/06
Filed: 1974-02-28
Abstract: The furnace has a micro-wave absorption zone enclosed in a metal casing extending the passage opening on the inlet and outlet side. The absorption zone (12) incorporates a large number of load components (23) of material absorbing the microwave, mounted between the casing (17) and the passage opening (15), and at intervals from each other. The components can be individual rods or small tubes or ferrite, arranged transverse to the passage. The passage opening can be surrounded by cladding (21) of dielectric material, the components being mounted clear of the cladding. A layer of thermally insulating material (24) can be mounted between components and casing, while the space between the former and the cladding is left free for the passage of cooling air.