baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088390-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour plateforme coulissante
Inventor: MONTAGNE QUENTIN
IPC: F16D3/06
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention est relative à un système de guidage (1) télescopique convenant pour assurer le guidage d'une plateforme (2) de chargement par rapport au châssis d'un véhicule comprenant au moins un couple formé par un premier rail (R1 ;R1') et un second rail (R2 ; R2'), sensiblement d'axes parallèles, sous forme de profilé en C, le profilé du premier rail (R1 ; R1') présentant un chemin de roulement pour un premier galet (G1 ; G1l') solidaire du châssis du véhicule, le profilé du second rail présentant un chemin de roulement pour un second galet (G2,G2') solidaire de la plateforme mobile. Les profilés en C du premier rail (R1, R1') et du second rail (R2, R2') sont fixés l'un à l'autre, directement par leur partie dorsale, au moyen d'une clé de verrouillage (4) venant en prise avec deux rainures d'accrochage en regard des deux profilés en C.
Patent FR-3088789-A1 (FR)
Title: Protocole de transmission d’un flux de donnees transitant entre un ordinateur hote et un client distant
Inventor: DIRSON YANN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention porte sur un protocole de transmission d'un flux de données transitant entre un ordinateur hôte (1) et un client distant (4, 4') en utilisant la bande passante d'un réseau informatique. Les données comprennent au moins des données d'affichage et de son produites par une session d'utilisateur s'exécutant sur l'ordinateur hôte (1), et des données de commande produites par au moins un dispositif d'entrée-sortie du système distant (4, 4'). Le protocole de transmission comprend une pluralité de traitements de fiabilisation du flux de données pour parer aux défaillances de transmission, les traitements de fiabilisation s'appliquant respectivement sur les données d'affichage, de son et de commande étant différents les uns des autres.
Patent FR-3088745-A1 (FR)
Title: Système de contrôle de chargement et de déchargement de palettes
Inventor: IVANOFF JACQUES
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-11-20
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle de chargement et de déchargement de palettes comportant une borne (20) positionnée à proximité du point de passage des palettes, chaque palette comporte un code barre. La borne (20) comporte : - un dispositif de prise de vue (21), configuré pour la prise de photo au moment du passage d’une palette devant ladite borne (20), - un flash (22) relié au dispositif de prise de vue (21) se déclenchant lors de la prise de photo ; - une unité de commande, comportant un microcontrôleur pilotant le système et ladite base de donnée, une unité de traitement de la photo pour identifier le code barre de la palette prise en photo, une unité de déclenchement de la prise de photo en fonction d’au moins une première cellule de détection de palettes indiquant un passage devant la borne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089459-A1 (FR)
Title: Kit et procédé d’habillage d’un rail de porte d’un véhicule
Inventor: BLOTTIAU OLIVIER
IPC: B60J10/79
Filed: 2018-12-10
Abstract: Kit d’habillage d’un rail de porte d’un véhicule, comprenant deux ensembles similaires aptes à être montés sur le rail d’une même porte, un seul de ces ensembles étant monté sur ce rail en fonction d’un aspect esthétique recherché parmi un premier aspect appelé « flush » et un second aspect appelé « non flush ». Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3091020-A1 (FR)
Title: SUBSTRAT SEMI-CONDUCTEUR CO-DOPE n
Inventor: BEAUMONT BERNARD
IPC: H01L29/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau monocristallin semi-conducteur de nitrure d’élément 13, en particulier de GaN, comprenant les étapes de :                                    dépôt d’au moins une couche monocristalline par croissance épitaxiale tridimensionnelle sur un substrat de départ, ladite couche comportant des zones issues de la croissance de facettes basales, et des zones issues de la croissance de facettes d’orientations différentes dites non-basales ;                 apport d’un gaz dopant n comportant un premier élément chimique choisi parmi les éléments chimiques du groupe 16 du tableau périodique, et au moins un second élément chimique choisi parmi les éléments chimiques du groupe 14 du tableau périodique, de telle sorte que la concentration du second élément dans les zones issues de la croissance des facettes basales est supérieure à 1.0×1017/cm3, et la concentration du premier élément dans les zones issues de la croissance des facettes non-basales est inférieure à 2.0×1018/cm3.                           Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091397-A1 (FR)
Title: Immiris « smart contract » base sur la blockchain permettant de gerer l’affichage d’un panneau de permis de construire et de purger le recours des tiers sans recours a un huissier
Inventor: ALFONSI YOANN
IPC: G06Q50/18
Filed: 2018-12-28
Abstract: Smart contract (ou application intelligente) qui permet d’éditer un constat cryptographique pour purger le recours des tiers suite à l’affichage du panneau de permis de construire conformément aux dispositions du code de l’urbanisme en droit français L’invention concerne une application intelligente permettant à l’utilisateur (le maître d’ouvrage) de s’affranchir du tiers de confiance qu’est l’huissier pour constat l’affichage. Le maître d’ouvrage profane est guidé grâce au étape 1 « j’affiche », 2 « je photographie » et 3 « j’édite le constat » Le smart contract est particulièrement destiné la sécurité juridique de l’affichage notamment de la conformité, le positionnement, la visibilité, la solidité, la lisibilité du panneau ainsi que la complétude des informations qui sont mentionnées sur le panneau d’affichage du permis de construire. Cela grâce à la nécessité de valider systématiquement chacune des étapes règlementaires et à la validité des réponses apportées à l’algorithme basé sur des dispositions légales et jurisprudentielles mis à jour
Patent FR-3092438-A1 (FR)
Title: Composé thermoélectrique à base d’antimoniure de magnésium dopé de type n
Inventor: PERE DANIEL
IPC: H01L35/18
Filed: 2019-02-04
Abstract: Composé thermoélectrique à base d’antimoniure de magnésium dopé de type n L’invention concerne principalement un composé thermoélectrique à base d’antimoniure de magnésium Mg3Sb2 dopé de type n, le dopant étant choisi dans le groupe des terres rares ou étant un mélange de terres rares, et ledit composé étant dépourvu de bismuth. L’invention concerne également un tel composé thermoélectrique pour lequel le dopant est du mischmétal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3093360-A1 (FR)
Title: Magnétomètre scalaire isotrope et tout optique
Inventor: LIEB GAËTAN
IPC: G01R33/26
Filed: 2019-02-28
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre à pompage optique (100) destiné à la mesure d’un champ magnétique ambiant. Il comprend : des moyens pour éclairer une cellule remplie d’un gaz atomique avec un faisceau de pompe et un faisceau d’effet Stark alternatif se propageant colinéairement ou quasi-colinéairement dans la cellule, le faisceau de pompe étant accordé sur une raie de transition atomique, modulé par un premier modulateur (6) au moyen d’une première fréquence de modulation (fm1) et polarisé linéairement selon une direction de polarisation pouvant être tournée par un rotateur de polarisation (52), le faisceau d’effet Stark alternatif étant décalé de la raie de transition atomique, modulé par un deuxième modulateur (10) au moyen d’une deuxième fréquence de modulation (fm2) et polarisé circulairement, un premier circuit d’asservissement (12) agissant sur le rotateur de polarisation pour maintenir un angle constant (β) entre la direction de polarisation du faisceau de pompe et le champ magnétique ambiant, un deuxième circuit d’asservissement (13) agissant sur le premier et le deuxième modulateur pour maintenir la première et la deuxième fréquence de modulation à la fréquence de Larmor du gaz atomique ou à l’une de ses harmoniques. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093332-A1 (FR)
Title: Dispositif d’impression en trois dimensions d’un objet en verre de petite taille
Inventor: JEANDEL GÉRARD
IPC: C03B19/01
Filed: 2019-03-01
Abstract: L’invention propose un dispositif d’impression en trois dimensions d’un objet en verre, par application et solidification de couches successives d’un matériau constitutif du verre, dans des emplacements correspondant à la section de l’objet à réaliser dans la couche correspondante, au moyen d’un laser 8 produisant un faisceau dont la longueur d’onde permet la fusion directe au cœur du matériau. Le dispositif comprend : - des moyens d’apport du matériau vers un support sur lequel sont formées les couches successives; - des moyens de régulation thermique des couches successives pour leur maintien en température pendant la réalisation de l’objet et pour leur refroidissement après la réalisation de l’objet; - une unité centrale contrôlant le laser ; lesdits moyens de régulation thermique étant contrôlés par l’unité centrale et maintenant les couches de l’objet à une température de maintien comprise entre la température de transition vitreuse du matériau moins 100°C et la température de ramollissement du matériau. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093735-A1 (FR)
Title: Dispositif pour former des concretions a source autonome regulee
Inventor: VERJAT NICOLAS
IPC: E02B3/04
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour former des concrétions en milieu électrolytique par électrolyse, lequel comportant une anode 110 et une cathode 120 immergées dans le milieu électrolytique et un circuit de régulation 100 configuré pour réguler un courant d’électrolyse pour former des concrétions sur la cathode 120. L’anode 110 et la cathode 120 sont utilisées comme source de courant d’alimentation de l’électrolyse et sont reliées dans le circuit de régulation par au moins un élément de régulation apte à limiter le courant d’électrolyse. Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3098219-A1 (FR)
Title: Prépolymères polythioéthers et leurs utilisations dans des compositions durcissables en particulier dans des mastics
Inventor: GENTY SÉBASTIEN
IPC: C09J181/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: Prépolymère polythioéther comprenant des groupes fonctionnels thiols susceptible d’être obtenu par la réaction d’au moins un composé T présentant un nombre f de fonctionnalités thiol choisi dans le groupe constitué par les fonctionnalités 2 ,3, 4 et 6, avec au moins un composé E présentant un nombre g de fonctionnalités époxyde choisi dans le groupe constitué par les fonctionnalités 2 et 3. L’invention concerne aussi un procédé de préparation de ce prépolymère, une composition comprenant ce prépolymère et un oligomère modifié (méth)acrylate ainsi que son utilisation en tant que mastic et un polymère polythioéther obtenu à partir de ce prépolymère polythioéther avec un oligomère modifié (méth)acrylate. Figure à publier avec l’abrégé : Aucune
Patent FR-3098438-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application de couches de pâte pour un appareil de fabrication de pieces ceramiques par stereolithographie
Inventor: CHAPUT CHRISTOPHE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: DISPOSITIF D’APPLICATION DE COUCHES DE PÂTE POUR UN APPAREIL DE FABRICATION DE PIECES CERAMIQUES PAR STEREOLITHOGRAPHIE Ce dispositif comporte : un porte-lame(s) (2) déplaçable en translation ; une lame (3) ou au moins deux lames parallèles entre elles disposée(s) sur le porte-lame(s) et apte(s) à racler, lors du déplacement en translation dudit porte-lame, une masse de pâte amenée à l’avant de celle(s)-ci pour étaler la masse de pâte en une couche ; et un organe de répartition de la pâte disposé devant la ou les lames (3). L’organe de répartition de la pâte consiste en un bouclier de poussée de la pâte, formé par une pièce allongée (4) comportant une partie (4a) verticale en position de montage, laquelle est solidaire ou rendue solidaire de la ou des lames (3) en laissant libre la région (3a) de bordure inférieure de celle(s)-ci pour permettre le raclage de la pâte, et qui est repliée à sa partie supérieure, dans le sens d’avance du porte-lame(s), pour former un surplomb (4b) dont la face inférieure constitue, avec la face libre de la partie verticale (4a) du bouclier de poussée (4), un espace (4c) de confinement de la pâte pénétrant dans celui-ci en vue de sa répartition et de son étalement. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099231-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a circuit de purge pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEDERLIN THOMAS JEAN OLIVIER
IPC: F02C7/22
Filed: 2019-07-24
Abstract: Injecteur de carburant (110) pour une turbomachine d’aéronef, comprenant un corps (112) tubulaire ayant un axe d’allongement (A) et comportant une première extrémité longitudinale (114) d’alimentation en carburant et une seconde extrémité longitudinale (116) d’éjection d’un jet de carburant, ledit corps comportant en outre un circuit intégré d’air de purge qui comprend une cavité interne (122) qui est reliée à des orifices (124) d’entrée d’air situés sur le corps et à au moins une sortie d’air située au niveau de ladite seconde extrémité, caractérisé en ce que des perturbateurs (150, 156) de flux d’air sont prévus en saillie dans ladite cavité. Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3101140-A1 (FR)
Title: Plaque d’echange thermique d’une batterie
Inventor: EL HABCHI ABDELILLAH
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-09-20
Abstract: Système d’échange thermique comprenant un module de batterie (2) et une plaque d’échange thermique (1) par conduction avec le module de batterie (2), cette plaque (1) comprenant une plaque de base (3) et une plaque de contact thermique (4) fixée à la plaque de base (3), la plaque de base (3) comprenant un premier moyen de fixation (6) de la plaque d’échange thermique (1) sur un support, et comprenant un deuxième moyen de fixation (7) de la plaque d’échange thermique (1) contre le module de batterie (2), ce deuxième moyen de fixation (7) étant distinct du premier moyen de fixation (6). Figure 2
Patent FR-3101299-A1 (FR)
Title: Système de sécurité pour des véhicules de transport collectif de passagers comprenant une pluralité de brise-glaces
Inventor: FORGEOT HUBERT
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention concerne un système de sécurité pour des véhicules de transport collectif de passagers comprenant une pluralité de brise-glaces (1) commandés par un calculateur délivrant un signal de déclenchement en fonction de l’état d’une pluralité de capteurs reliés audit calculateur. Chacun desdits brise-glaces (1) comporte un moyen local de déclenchement (12), l’état actif/inactif dudit moyen local de déclenchement est commandé par premier un signal extérieur, et un moyen de communication pour un déclenchement par un second signal extérieur. Figure 1
Patent FR-3106087-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’activation de fonctions d’un véhicule.
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle d’activation / désactivation d’au moins une fonction (2) assurée par des équipements électroniques d’un véhicule, le dispositif (1) comprenant un écran (3) propre à afficher un premier menu (4) d’activation / désactivation desdites fonctions (2) et présentant une pluralité d’éléments affichés (5) comprenant, pour au moins une des fonctions (2), un état de la fonction (2) parmi trois états choisis parmi un état activé, un état désactivé et un état indisponible, le dispositif (1) comprenant des moyens de sélection pour sélectionner et activer au moins un élément affiché (5), caractérisé en ce que lorsque l’état d’une fonction (2b) est l’état indisponible, le premier menu (4) est conçu pour afficher un élément associé (8) à ladite fonction indisponible (2b) et dont la sélection permet d’afficher une fenêtre d’indisponibilité (9) contenant des informations d’indisponibilité (10) concernant l’état indisponible.     (Figure 2)
Patent FR-3108340-A1 (FR)
Title: Appareil de défroissage à vapeur muni de deux circuits de distribution de vapeur indépendants
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: Cet appareil de défroissage (2) comporte une base (3) destinée à reposer stablement sur un support horizontal, et une tête de défroissage (4) supportée par la base (3), la tête de défroissage (4) comprenant une surface de traitement (5) sur laquelle un vêtement à défroisser est destiné à être disposé alors que l’appareil de défroissage (2) repose sur la base (3), la surface de traitement (5) comprenant au moins une zone d’émission de vapeur (7.1, 7.2), l’appareil de défroissage comportant un premier circuit de distribution de vapeur (11) et un deuxième circuit de distribution de vapeur (12) qui est distinct du premier circuit de distribution de vapeur (11), l’au moins une zone d’émission de vapeur comportant au moins un premier trou de sortie de vapeur (8.1) qui est relié fluidiquement au premier circuit de distribution de vapeur (11) et au moins un deuxième trou de sortie de vapeur (8.2) qui est relié fluidiquement au deuxième circuit de distribution de vapeur (12). L’appareil de défroissage (2) est configuré de telle sorte qu’un défroissage d’un vêtement à défroisser s’effectue en appliquant manuellement le vêtement à défroisser sur la surface de traitement (5) et en faisant glisser le vêtement à défroisser sur ladite surface de traitement (5). Figure 1
Patent FR-3108920-A1 (FR)
Title: Procede de depot d’un film metallique de tungstene ou de molybdene par ald
Inventor: CADOT STÉPHANE
IPC: C23C16/18
Filed: 2020-04-07
Abstract: Procédé de dépôt comprenant les étapes successives suivantes :- fournir un substrat (10) dans un réacteur de dépôt par ALD,- former un film métallique (20) en tungstène ou en molybdène, sur le substrat (10), par ALD, en réalisant plusieurs fois un cycle de dépôt comprenant les étapes suivantes :     a) introduire dans le réacteur un flux contenant un gaz inerte et un précurseur du métal choisi parmi W(PF3)6 et Mo(PF3)6,      le substrat (10) étant porté à une première température inférieure à la température de décomposition thermique du précurseur du métal,      b) purger le réacteur,     c) introduire dans le réacteur un flux d’un co-réactant, le co-réactant étant de l’hydrogène ou un plasma d’hydrogène, le substrat (10) étant porté à une seconde température inférieure à 500°C et supérieure ou égale à la première température,      d) purger le réacteur.     Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3110968-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement de fuite de gaz avec débit élevé
Inventor: DUSSENNE CORENTIN
IPC: G01M3/04
Filed: 2020-05-29
Abstract: Dispositif de prélèvement de fuite de gaz avec débit élevé Dispositif de détection quantitative de fuite (201) d’un gaz d’intérêt comprenant :     une conduite d’aspiration (101) ayant une entrée d’aspiration amont (102) destinée à être amenée au voisinage d’une région au sein de laquelle on souhaite détecter une fuite,     un appareil de ventilation (104) générant un flux de gaz (107) dans la conduite d’aspiration ayant un débit supérieur à 300m3/H circulant depuis l’entrée d’aspiration amont vers l’aval de la conduite,     en aval de l’appareil de ventilation, un organe de prélèvement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112285-A1 (FR)
Title: Compositions nasales aux propriétés barrières pour limiter l’entrée de virus dans la muqueuse nasale
Inventor: VILLETTE ERIC
IPC: A61P31/12
Filed: 2020-07-09
Abstract: Composition nasale comprenant une première partie hypertonique et une deuxième partie comprenant un composé de la famille des polysorbates pour lutter contre la prolifération de virus au niveau de la muqueuse nasale.  Utilisation de la composition nasale sous la forme d’un spray nasal ou de tout autre solution à usage nasal.
Patent FR-3112704-A1 (FR)
Title: Dispositif combiné de nettoyage et de brassage de cuve pour l’industrie agroalimentaire
Inventor: POUYANNE-LAFUSTE Félix
IPC: C12C13/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: Un dispositif combiné de nettoyage et de brassage (16) de cuve pour l’industrie agroalimentaire, notamment pour alambic de distillation (12), comprend au moins un tube (20) creux muni d’au moins une buse (18). Le tube (20) est adapté pour mettre en communication de fluide la au moins une buse (18) avec une source de fluide de nettoyage, au moins une pale de brassage (24 ; 124 ; 126 ; 241 ; 242 ; 243) étant fixée sur ledit tube (20).  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100015-A1 (FR)
Title: Dispositif de déflecteur de bras d'essuie-glace à canal d’eau d’essuyage
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/42
Filed: 2020-08-07
Abstract: TITRE : Dispositif de déflecteur de bras d'essuie-glace à canal d’eau d’essuyage Dispositif déflecteur de bras d'essuie-glace comportant un corps de base (10a) ayant une unité de déflecteur (12a) comportant un élément déflecteur (14a), une unité de couplage (16a) pour coupler l’unité de déflecteur (12a) à la tige (18a) du bras d'essuie-glace (20a), comportant un canal d’eau d’essuyage (24a). Figure 2
Patent FR-3108548-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’eau adaptable sur tous types de godets malaxeurs
Inventor: GREUET FRANCK
IPC: B28C7/14
Filed: 2020-11-03
Abstract: Dispositif d’alimentation en eau implanté sur un godet malaxeur préparateur de béton, caractérisé par :- un tube (a) parallèle placé en haut et à l’intérieur du godet, par l’intermédiaire de pâtes en U inversés (f) placées à chacun des deux bouts du tube de façon à venir se reposer sur le sommet des parois latérales du godet, le tout étant solidarisé aux parois latérales,- le tube(a) est raccordé à un système d’alimentation (b) placé en partie extérieur du godet, système d’alimentation doté d’un débitmètre (c) qui rationne l’apport d’eau à sa quantité suffisante,- le tube(a) reçoit, en sa partie inférieure et à l’aplomb de chaque pâle (e), au moins un trou (d) destiné à distribuer l’eau dans le godet à l’endroit où s’opère l’amalgame du béton par malaxage ; si bien que si sur l’axe du malaxeur sont placées trois pâles, il y aura au moins un trou en aplomb de chaque pâle.     Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117721-A1 (FR)
Title: Procede d’appairage multiple pour appairer plusieurs stations a un point d’acces sans-fil
Inventor: LE ROUX SYLVAIN
IPC: H04W88/08
Filed: 2020-12-14
Abstract: Pour appairer plusieurs stations avec un point d’accès sans-fil, le point d’accès sans-fil met en place (301) un appairage multiple. Le point d’accès sans-fil inclut, dans des trames de balise diffusées, une notification de déclenchement d’appairage multiple, pendant une période de déclaration de durée maximum prédéfinie. Le point d’accès sans-fil reçoit pendant la période de déclaration des demandes de participation à l’appairage multiple en provenance desdites stations. A l’expiration de la période de déclaration, le point d’accès sans-fil effectue (304) des appairages individuels à tour de rôle avec chacune des stations en question.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109410-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de consommation de carburant d’une flotte – Post-Équipement
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: F02N11/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Dispositif de limitation de consommation de carburant d’une flotte – Post-Équipement L’invention concerne un dispositif pour limiter la consommation de carburant des véhicules (V) neufs et d’occasion ainsi que leurs émissions CO2.     Le dispositif post-équipement selon l’invention échange des trames de diagnostic avec les autres équipements montés d’origine, notamment dans le cas d’un dispositif Stop & Start en post-équipement.     Il émet des trames diagnostic de lecture de paramètres des autres équipements tel qu’un calculateur de calculateur du contrôle moteur ou un boitier de servitude intelligent (ou centrale d’habitacle) quand il existe.     Il émet également des trames diagnostic de test actionneur pour actionner un actionneur tel qu’un démarreur mais aussi allumer un voyant du tableau de bord.     Le procédé d’installation du dispositif peut être réalisé en post-équipement par un réparateur agréé ou indépendant avec remise d’un certificat.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.