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Patent FR-3055586-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique d'un air d'un habitacle de vehicule et vehicule comportant un tel systeme
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-09-06
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) de traitement thermique d'un air d'un habitacle de véhicule automobile, dans lequel un circuit (13) d'air traité comprend au moins un conduit principal (14) d'air, le système (1) comprenant un dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation de telle sorte que ledit air traité est un air chauffé et/ou un air pulsé et/ou un air climatisé. Le système (1) comprend au moins un conduit secondaire (17) d'air traité relié au conduit principal (14), le conduit secondaire (17) d'air traité comprenant un dispositif de diffusion (16) d'air apte à être agencé dans un encadrement structurel (2) d'au moins un élément (32) de toit et/ou de lunette arrière. L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel système.
Patent FR-3056139-B1 (FR)
Title: Systeme de realisation d'un element de garnissage comprenant un element de maintien
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: B29C70/78
Filed: 2016-09-16
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le système comprend une première partie de moule (6) et une deuxième partie de moule (8) mobiles l'une par rapport à l'autre selon une direction de déplacement (D) entre une position ouverte et une position fermée, lesdites première et deuxième parties de moule (6, 8) comprenant chacune une surface de formage (12), la première partie de moule (6) comprenant en outre au moins un élément de maintien (14) comprenant un épaulement (16) et étant mobile entre une position écartée et une position de maintien dans laquelle l'épaulement (16) s'étend en regard d'une partie de la surface de formage (12) de la première partie de moule (6). Le déplacement de l'élément de maintien (14) entre sa position écartée et sa position de maintien est un déplacement en rotation autour d'un axe de rotation (A).
Patent FR-3061474-B1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile avec renforts pour collisions arriere
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-01-05
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention a trait à une structure arrière (102) d'un véhicule automobile, ladite structure (102) comprenant un plancher (104) ; deux profilés structurels arrière (106) s'étendant longitudinalement vers l'arrière depuis le plancher (104) et comprenant, chacun, une partie avant (110), une partie arrière (112) surélevée rapport à ladite partie avant (110), et une partie intermédiaire (114) formant un ressaut et reliant les parties avant et arrière (110, 112). La structure (102) comprend, en outre, deux renforts (118) sur les deux profilés structurels arrière (106), respectivement ; chaque renfort (118) s'étendant longitudinalement sous le profilé structurel (106) correspondant et étant fixé aux parties avant (110), et arrière (112) dudit profilé structurel (106) et configuré pour limiter un pivotement vers le haut de la partie intermédiaire (114) dudit profilé structurel (106) en cas de choc à l'arrière sur ladite structure (102).
Patent FR-3064357-B1 (FR)
Title: Procede de correction du signal d'un capteur de pression
Inventor: BOUQUEY CHRISTOPHE
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de correction d'un signal de pression comprenant la mise en œuvre d'étapes de: - réception d'un signal de pression d'un capteur de pression lors d'au moins deux cycles de combustion, et d'un signal de position angulaire d'un vilebrequin correspondant auxdits cycles, - sélection, de deux fenêtres du signal de pression correspondant à une phase de compression de chaque cycle de combustion du moteur, lesdites fenêtres correspondant à une plage de positions angulaires identique du vilebrequin lors des deux cycles, - détermination, dans chaque fenêtre, d'une erreur de mesure du capteur de pression à partir d'une hypothèse de compression adiabatique dans la chambre de combustion, - détermination, à partir des erreurs de mesure calculées pour les deux cycles, d'une fonction d'erreur du capteur de pression, tenant compte d'une dérive temporelle dudit capteur, et - correction du signal du capteur de pression à partir dudit signal du capteur de pression et de la fonction d'erreur.
Patent FR-3065542-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un mecanisme
Inventor: MERCIER THOMAS
IPC: G04D3/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-07-12
Abstract: Un procédé de fabrication d'un mécanisme (100) comprend les étapes consistant à : i) assembler des couches planes (10 ; 56 ; 58 ; 60; 64) ensemble pour former une structure multicouche sensiblement plane (68) ; ii) déployer la structure multicouche selon une direction (Z) sensiblement normale aux couches planes (10 ; 56 ; 58 ; 60; 64). Au moins une première couche (60) desdites couches (10 ; 56 ; 58 ; 60; 64) forme une lame (62) flexible dans le mécanisme (100). La lame (62) est fixée, dans le mécanisme (100), à une masse (92). La masse (92) est plus rigide que la lame (62). La lame (62) est fixée à la masse (92) à une étape postérieure à l'étape ii). Ce procédé peut notamment être mis en œuvre pour fabriquer tout ou partie un mécanisme tel qu'un mouvement horloger.
Patent FR-3068032-B1 (FR)
Title: Vitrage a proprietes antisolaires comprenant une couche de nitrure de titane
Inventor: SINGH LAURA
IPC: C03C17/38
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: Article verrier à fonction antisolaire comprenant au moins un substrat verrier et un empilement de couches déposées sur au moins une face dudit substrat, ledit empilement de couches comprenant au moins: - une première couche de nitrure de titane TiNx dans laquelle 1,00 < x < 1,20, ou d'oxynitrure de titane de formule générale TiNxOy, dans laquelle 1,00 < x < 1,20 et dans laquelle 0,01 < y < 0,10, l'épaisseur de ladite première couche de nitrure de titane ou d'oxynitrure de titane étant comprise entre 10 et 80 nanomètres, - une seconde couche métallique à base de chrome, de nickel, de titane, de niobium ou d'un mélange d'au moins deux de ces éléments, ladite seconde couche étant éventuellement nitrurée, ladite seconde couche étant disposée entre la première couche de nitrure de titane et ladite face dudit substrat.
Patent FR-3068258-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction in situ de gaz dissous et appareil de mesure correspondant
Inventor: BIROT DOMINIQUE
IPC: G01N1/40
Filed: 2017-07-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'extraction in situ de gaz dissous en milieu liquide, le dispositif (1) comportant : - un réservoir (11) de solvant non miscible dans le liquide, - un canal (12) d'admission de liquide du milieu liquide, - un module (14, 15) de mise en circulation du solvant et du liquide, - une enceinte (13) tubulaire traversée d'une extrémité à l'autre par un mélange du solvant provenant du réservoir (11) avec le liquide provenant du canal (12) d'admission pour un transfert du gaz du liquide vers le solvant, un décanteur (16) agencé pour recevoir par une entrée (160) le mélange du solvant avec le liquide puis pour permettre la séparation par gravité du mélange en deux phases dont une première phase plus dense située au fond du décanteur et une deuxième phase plus légère située en surface du décanteur.
Patent FR-3072508-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: ROUSTIT PHILIPPE
IPC: H01Q17/00
Filed: 2017-10-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif électromagnétique (2) comportant : - un support (5, 5a à 5c) isolant, et -une structure conductrice (10, 10a à 10d) de potentiel flottant s'étendant sur une face du support isolant, la structure conductrice (10, 10a à 10d) comportant un élément conducteur présentant une piste conductrice (10, 10a, 10b, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32, 50) en forme de spirale ou un anneau conducteur (40) fractionné en au moins quatre secteurs.
Patent FR-3073444-B1 (FR)
Title: Panne a souder les thermoplastiques
Inventor: MESSAOUDI ALI
IPC: B29C65/40
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pouvant s'adapter aux fers à souder à main (13) pour assembler par soudage des thermoplastiques (11) et (12) appelés plus communément les matières plastiques. Le dispositif (1) comporte un corps de support (2) plein ayant la forme générale d'une panne de fer à souder à main pouvant être droite ou courbée et présentant un canal (3) situé à son extrémité avant constituant une buse de sortie (4) du thermoplastique en fusion ainsi que d'une buse d'entrée (5) du thermoplastique d'apport (9) positionnée à la partie avant du corps de support (2) et présentant un canal (6) communiquant avec le canal (3) du corps de support (2) au moyen du perçage (7) réalisé dans le corps de support (2).
Patent FR-3081127-B1 (FR)
Title: Transmission hybride a machine electrique deportee
Inventor: MERCAY PATRICE
IPC: B60K6/442
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-11-19
Abstract: Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique (1) et d'une machine électrique de traction (2) déportée sur la même ligne, comprenant deux arbres primaires (3, 4) concentriques liés respectivement au moteur thermique et à la machine électrique (2) sans embrayage de coupure, un arbre secondaire (5) relié aux roues du véhicule par un différentiel (7), et un arbre de transfert (6) de mouvement d'un arbre primaire (3) sur l'arbre secondaire (5) et de couplage des arbres primaires (3, 4), caractérisée en ce qu'elle comporte seulement trois pignons fous primaires (8, 9, 10) associés au moteur thermique (1), dont les deux premiers (8, 9) tournent autour de l'arbre primaire (3) lié au moteur thermique et dont le troisième (10) tourne autour de l'arbre de transfert (6), et au moins un pignon primaire (14) fixé sur l'arbre primaire (4) lié à la machine électrique de traction (2).
Patent FR-3083499-B1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation pour un coffre de vehicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif d'occultation pour un coffre de véhicule comportant une plage rétractable (10) selon une direction de rétraction, la plage rétractable (10) comprenant : • une pluralité de barres transversales (20) agencées transversalement à la direction de rétraction et • au moins une liaison pliable (30) reliant au moins deux barres transversales (20) adjacentes.
Patent FR-3083752-B1 (FR)
Title: Ensemble de fauteuils comportant un element d’extension d’assise mobile
Inventor: VIGNON LAURENT
IPC: B60N2/34
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-08-07
Abstract: Un ensemble (100) comporte une pluralité de fauteuils (10, 10P) agencés en rangs décalés entre eux suivant une direction longitudinale X et en lignes (110a, 110b, 110c) parallèles à la direction longitudinale X. Dans cet ensemble tous les fauteuils sont orientés suivant la direction longitudinale X, et les fauteuils des rangs successifs sont agencés en quinconce. Au moins un fauteuil (10) comporte une position siège et une position repos ou lit dans laquelle l'assise (21) est avancée longitudinalement. L'assise (21) du fauteuil (10) comporte : - une assise principale (210) comportant au moins une échancrure (215) à l'avant et latéralement sur ladite assise principale ; - au moins une extension latérale (40), comportant une position dans laquelle l'extension latérale (40) occupe l'emplacement de l'échancrure (215) lorsque le fauteuil (10) est en position siège, et comportant une seconde position dans laquelle l'extension latérale est reculée et située contre le bord latéral de l'assise principale (210) lorsque le fauteuil est en position lit.
Patent FR-3086950-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour applications dynamiques, son procede de preparation, produits l'incorporant et utilisations
Inventor: LE ROSSIGNOL BENOIT
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour un organe mécanique à fonction dynamique, un procédé de préparation de cette composition, un tel organe et une utilisation d'un polymère à fonction uréthane.     La composition est à base d'au moins un élastomère et comprend une charge renforçante et ledit polymère dispersé dans l'élastomère, la composition comprenant le produit d'une réaction in situ de mélangeage thermomécanique de l'élastomère avec la charge, des précurseurs du polymère et un allongeur de chaîne.     Selon l'invention, la composition présente un rapport G' 0,5% / G' 20% de modules de conservation G' relatifs aux modules de cisaillement complexes G* vérifiant l'une au moins des conditions suivantes (i) à (v), G' 0,5% et G' 20% étant mesurés selon la norme ISO 4664 à des amplitudes de déformations dynamiques respectives de 0,5 % et 20 %, sur des éprouvettes de double cisaillement soumises à des déformations en cisaillement de 0,02 % à 50 % à une même fréquence de 5 Hz et à une même température T:     (i) G' 0,5% / G' 20% ≤1,15 pour T = 100° C,     (ii) G' 0,5% / G' 20% ≤ 1,40 pour T = 65° C,     (iii) G' 0,5% / G' 20% ≤ 1,50 pour T = 25° C,     (iv) G' 0,5% / G' 20% ≤ 1,60 pour T = 0° C,     (v) G' 0,5% / G' 20% ≤ 2,50 pour T = -30° C.
Patent FR-3089042-B1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation d’un dispositif électronique avec suivi de l’interruption d’une étape de personnalisation
Inventor: TRUBERT ROZENN
IPC: G07F7/10
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de personnalisation d’un dispositif électronique avec suivi de l’interruption d’une étape de personnalisation Procédé de personnalisation d’un dispositif électronique, la personnalisation (PER) du dispositif comportant une pluralité d’étapes de personnalisation (S_1, S_2), le procédé comprenant, pour une étape de la pluralité d’étapes de personnalisation et après la mise en œuvre de ladite étape de personnalisation, un changement d’état (115, 125) d’un indicateur (IND_1, IND_2) associé à ladite étape de personnalisation et mémorisé dans le dispositif, vers un état indiquant que ladite étape de personnalisation n’a pas été interrompue. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090043-B1 (FR)
Title: boîtier de conversion au bioéthanol comprenant un dispositif de diagnostic
Inventor: LE POLLES SÉBASTIEN
IPC: F02D19/08
Filed: 2018-12-15
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion (1) pour un moteur à injection directe, dispositif de conversion permettant à un utilisateur d'utiliser un carburant de son choix, par exemple un carburant sans plomb, un carburant de type Bioéthanol ou un mélange de carburant sans plomb et de carburant de type Bioéthanol, dispositif de conversion comprenant une prise d'entrée (20) pour recevoir un signal initial d'injection (SI) produit par une unité de commande (ECU) du moteur et un circuit d'adaptation (10) agencé pour fournir sur une prise de sortie (40), à partir du signal d'injection initial, un signal d'injection modifié (SM), l'injecteur (5) du moteur étant relié à la prise de sortie par un faisceau électrique de sortie (45). Selon l'invention, le dispositif de conversion (1) est caractérisé en ce qu'il comprend également un dispositif de diagnostic (50) agencé pour détecter une défaillance d'un des composants de l'ensemble des composants situés électriquement en aval de l'unité de commande du moteur et comprenant la prise d'entrée, le circuit d'adaptation, la prise de sortie, le faisceau de sortie, l'injecteur et le dispositif de diagnostic. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3084252-B1 (FR)
Title: dispositif orthopédique d’aide à la déambulation pour la rééducation à la marche
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A61H3/04
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif orthopédique d’aide à la déambulation du type comportant un socle (1) équipé de roulettes (41, 42, 43, 44) , un support de selle (3) surmontant ledit socle (1) et s’étendant sensiblement verticalement et selon la longueur dudit socle (1) et éventuellement une selle montée sur ledit support de selle (3) et dont les deux flans sont sensiblement verticaux. Selon l’invention, de manière caractéristique ledit dispositif comporte de chaque côté dudit support de selle (3), un bras articulé (5), lequel comprend un premier segment (51) dont la première extrémité (510) est montée à rotation sur ledit dispositif autour d’un premier axe de rotation (X1) horizontal et perpendiculaire à ladite direction longitudinale dudit socle (1) et dont la deuxième extrémité (512) est montée à rotation autour d’un deuxième axe de rotation (X2) parallèle audit premier axe (X1), sur la première extrémité (520) d’un deuxième segment (52), en ce que la deuxième extrémité (522) dudit deuxième segment (52) comporte une pièce de calage (53) montée en rotation autour d’un troisième axe de rotation (X3) parallèle audit premier axe (X1) et apte à recevoir et bloquer le mollet dudit patient et en ce que ladite pièce de calage (53) est écartée dudit dispositif selon la largeur de ce dernier. FIG. 1 Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092979-B1 (FR)
Title: Aspirateur équipé d’une tubulure de liaison
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: A47L5/02
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: Aspirateur comprenant un dispositif de séparation de déchets (5) qui comporte un orifice de sortie d’air (11) ; un dispositif d’aspiration (6) qui comporte un orifice d’entrée d’air (14) et un moto-ventilateur (13) ; et une tubulure de liaison (16) reliant fluidiquement l’orifice d’entrée d’air (14) du dispositif d’aspiration (6) à l’orifice de sortie d’air (11) du dispositif de séparation de déchets (5), le moto-ventilateur (13) étant configuré pour générer un flux d’air au travers de l’orifice de sortie d’air (11), de la tubulure de liaison (16) et de l’orifice d’entrée d’air (14). La tubulure de liaison (16) est coudée et évolue de manière continue de l’orifice de sortie d’air (11) du dispositif de séparation de déchets (5) jusqu’à l’orifice d’entrée d’air (14) du dispositif d’aspiration (6). Figure 2
Patent FR-3094667-B1 (FR)
Title: Méthode d’assemblage de pièces thermoplastiques par induction électromagnétique
Inventor: TOMASI RICHARD
IPC: B29C65/36
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-03-04
Abstract: Méthode d’assemblage de pièces thermoplastiques par induction électromagnétique comprenant les étapes suivantes : on fournit au moins deux pièces (12, 14) en matériau polymère thermoplastique ; on fournit un matériau conducteur (10) sous une forme pulvérulente apte à conduire le courant électrique ; on applique lesdites au moins deux pièces (12, 14) l’une contre l’autre en interposant ledit matériau conducteur (10) entre lesdites au moins deux pièces ; et, on soumet ledit matériau conducteur (10) à un champ magnétique variable de manière à échauffer ledit matériau conducteur (10), le matériau conducteur chauffé provoquant la mise en fusion des matériaux polymères desdites au moins deux pièces (12, 14) en applique et la solidarisation desdites au moins deux pièces entre elles.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088213-B1 (FR)
Title: Extinction de feu ou limitation de depart de feu
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: A62C35/10
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-10-21
Abstract: Pack batterie (10), en particulier pour un véhicule à moteur, comportant un boîtier (12) définissant une cavité interne (14) de logement de plusieurs cellules de batterie (16) électriques rechargeables agencées les unes à côté des autres, caractérisé en ce que ladite cavité est étanche et remplie d’un fluide extincteur sous pression.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099197-B1 (FR)
Title: Serrure a deverrouillage axial
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E05B65/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-23
Abstract: La serrure comprend un pêne (8) mobile en translation et un cylindre ou demi-cylindre (11) de serrure logé dans un adaptateur pour cylindre (13) et qui déplace le pêne (8) entre sa position de fermeture et celle d’ouverture lorsqu’il est manœuvré par une clef (12). La serrure comprend également une vis d’entraînement (16) engagée en rotation avec le cylindre et présentant une tige filetée (17) sur laquelle est montée un piston de déverrouillage (18) en coulissement longitudinal, de sorte que lorsque la clef est tournée en sens antihoraire dans le cylindre, celui-ci entraîne la vis d’entraînement en rotation, qui fait à son tour translater le piston de déverrouillage est en direction du pêne (8) de sorte que celui-ci soit poussé en position d’ouverture. La rotation du piston de déverrouillage est empêchée par une pièce de fermeture (14) avec laquelle il est engagé, cette pièce venant refermer l’adaptateur pour cylindre. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103105-B1 (FR)
Title: composition sous forme d’une solution huileuse rinçable pour lutter contre les poux
Inventor: PAGNOTTA NADINE
IPC: A61P33/14
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention se rapporte à une composition sous forme d’une solution huileuse rinçable pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des pédiculoses, comprenant : - au moins 70 % de Myristate d’isopropyle, - au moins 7,5 % d’au moins un agent tensioactif ayant une balance hydrophile/lipophile inférieure ou égale à 5, et - au moins 0,5 % de paraffine liquide, les pourcentages étant donnés en poids du poids total de la composition, ladite composition ne comprenant ni particule de silice, ni alcool benzylique.
Patent FR-3102234-B1 (FR)
Title: Cheminée à foyer suspendu
Inventor: IMBERT DOMINIQUE
IPC: F24C15/32
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: [Titre : Cheminée à foyer suspendu L’invention concerne une cheminée (1) comprenant :                                    un foyer (2) suspendu à un support (3), le foyer (2) est délimité latéralement par une paroi périphérique (21) qui est équipée d’au moins une arrivée d’air comburant,                  un conduit d’évacuation (4) des gaz de combustion, le conduit d’évacuation (4) comportant, d’une part, une portion inférieure (40) solidaire d’une partie supérieure du foyer (2), et d’autre part, une portion supérieure (42) opposée à la portion inférieure (40).                            Selon l’invention, la cheminée comprend :                                    au moins un brûleur (5) de combustible fluide qui est disposé dans le foyer (2) en vis-à-vis d’au moins une arrivée d’air,                 une colonne d’alimentation (6) en fluide combustible qui s’étend entre une première extrémité (60) connectée à une source de fluide combustible et une seconde extrémité (61) connectée à au moins un brûleur (5), la colonne d’alimentation (6) traversant de façon descendante le conduit d’évacuation (4) depuis sa portion supérieure (40) vers sa portion inférieure (42) et débouchant dans le foyer (2) afin véhiculer le fluide combustible depuis la source de fluide combustible vers au moins un brûleur (5).                            Figure pour l’abrégé : Fig.1]