baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103320-A1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant un transistor jfet et procédé de fabrication d’un tel circuit intégré
Inventor: JIMENEZ MARTINEZ JEAN
IPC: H01L29/772
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comprenant un substrat (12) semiconducteur et un transistor à effet de champ à jonction formé dans le substrat (12), le transistor comprenant :    - une région de drain (14) et une région de source (15),     - une région de canal (17),    - une région de grille (16),     dans lequel le transistor comprend :    - une première région isolante (18) séparant la région de drain (14) de la région de grille (16) et de la région de canal, et une deuxième région isolante (19) séparant la région de source (15) de la région de grille (16) et de la région de canal,    - une première région de liaison (20) reliant la région de drain (14) à la région de canal (17), et une deuxième région de liaison (21) reliant la région de source (15) à la région de canal (17).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105571-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une couche par épitaxie cyclée
Inventor: MAZZOCCHI VINCENT
IPC: H01L21/306
Filed: 2019-12-18
Abstract: Titre : Procédé de formation d’une couche par épitaxie cyclée Selon un aspect, l’invention prévoit un procédé de formation d’une couche par épitaxie cyclée comprenant au moins une séquence d’étapes comprenant chacune au moins les étapes successives suivantes : premier dépôt par épitaxie de sorte à former, une première portion (110) de couche de croissance, d’épaisseur e110, formée sur un premier motif (100) monocristallin et une deuxième portion (210) de couche de croissance, d’épaisseur e210, formée sur un deuxième motif (200) non monocristallin, avec e210 > e110, deuxième dépôt par épitaxie de sorte à former une première portion (120) de couche sacrificielle, d’épaisseur e120, sur la première portion (110) de couche de croissance, une deuxième portion (220) de couche sacrificielle, d’épaisseur e210, sur la deuxième portion (210) de couche de croissance, les première (110) et deuxième (210) couche de croissance présentant une teneur t1 en un élément additionnel, supérieure à la teneur t2 de cet élément additionnel présent dans les première (120) et deuxième (220) couches sacrificielles, gravure de toute l’épaisseur e220 et de toute l’épaisseur e210 avec arrêt de la gravure avant d’avoir consommé toute l’épaisseur e110. Figure pour l’abrégé : Fig.2B
Patent FR-3108042-A1 (FR)
Title: Reacteur dissolveur ameliore
Inventor: FERRARI ROMAIN
IPC: C08J11/08
Filed: 2020-03-11
Abstract: Réacteur (1) horizontal équipé d’un couvercle (10) frontal et comportant une cage tournante (11) cylindrique circulaire comportant de multiples ouvertures (12) et entraînée à rotation autour d’un axe horizontal par un moteur (14), un unique arbre rotatif (15) horizontal reliant mécaniquement la cage tournante (11) au moteur (14) et se prolongeant vers l’extérieur depuis la face distale (6) du carter (3), au moins un palier (16) prévu autour de l’arbre rotatif (15) pour le maintenir et le guider, et supporter le poids de la cage tournante (11) en porte à faux, au moins un panier amovible (18) comportant de multiples ouvertures (19) et prévu pour pouvoir être introduit à l’intérieur de la cage tournante (11) et en être extrait au travers d’une face circulaire (20) ouverte de la cage tournante (11) prévue en regard du couvercle (10). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109924-A1 (FR)
Title: Flotteur notamment d’eolienne offshore
Inventor: ANTONUTTI RAFFAELLO
IPC: F03D13/25
Filed: 2020-05-05
Abstract: FLOTTEUR NOTAMMENT D’EOLIENNE OFFSHORE Ce flotteur (2) notamment d’éolienne offshore, du type comportant des colonnes (3, 4, 5, 6) raccordées par des moyens en forme de branches de liaison (7, 8) et des moyens en forme de plaques d’amortissement hydrodynamique (10) fixés sur le flotteur et munis de moyens de raidissement, est caractérisé en ce que le bord extérieur de ces moyens en forme de plaques d’amortissement (10) est dépourvu de moyens de raidissement afin d’optimiser l’efficacité de ceux-ci.              Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3096454-A1 (FR)
Title: Installation d’éclairage optique d’un échantillon et installation de l’analyse de l’échantillon et procédé de gestion de l’installation d’analyse optique
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G02F1/35
Filed: 2020-05-19
Abstract: Titre : Installation d’éclairage optique d’un échantillon et installation de l’analyse de l’échantillon et procédé de gestion de l’installation d’analyse optique Installation d’éclairage optique (1) pour éclairer un échantillon (4) comprenant une source de lumière laser (2) éclairant un miroir de renvoi (3) pivotant autour d’au moins un axe, un élément de focalisation optique (FE) entre la source (2) et le miroir (3), un support (5) comportant une couche de conversion de longueur d’onde (6).     Le support (5) est transparent pour la lumière laser (L) et/ou pour la lumière (LK) convertie par la couche de conversion (6).     La lumière laser est focalisée par l’élément de focalisation optique (FE), en passant par le miroir de renvoi (3) sur la couche de conversion de longueur d’onde (6).     Une optique de projection (7) regroupe la lumière convertie (LK) sur l’échantillon (4) au foyer (FP) de l’optique de projection (7).     Figure 1
Patent FR-3111378-A1 (FR)
Title: Système de lubrification pour fournir un fluide aux cannelures d'un arbre d'entrainement
Inventor: LEWIS NATHAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-06-10
Abstract: Insert (20) pour fournir un fluide (15) aux cannelures (102) d’un arbre d’entraînement (100), l’insert s’étendant le long d’un axe de rotation (AR) et l’insert comprenant une paroi d’insert (26) s’étendant le long de l’axe de rotation (AR), un réservoir (28) défini par la paroi d’insert pour stocker un fluide (15), une partie élastiquement déformable (34), la partie élastiquement déformable pouvant effectuer une transition entre un état dilaté et un état non dilaté et dans lequel la partie élastiquement déformable est configurée pour se dilater à l’état dilaté dans une direction radiale par rapport à l’axe de rotation (AR) lorsque le fluide est amené dans le réservoir pendant la rotation de l’insert et pour se contracter à l’état non dilaté lorsque la rotation de l’insert et l’alimentation du fluide dans le réservoir sont arrêtées.     Figure 1
Patent FR-3115330-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation de la richesse dans un cylindre d’un moteur à combustion interne
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-10-21
Abstract: Ce dispositif d’estimation (54) de la richesse dans un cylindre (14, 16, 18) d’un moteur à combustion interne (2) et à allumage commandé comprend un premier module de détermination (56) d’un terme lié à un moyen de régulation (50), un module de réglage (58) d’un facteur de calibration d’une quantité de carburant injectée dans ledit cylindre (14, 16, 18), et un module de calcul (60), le module de réglage (58) étant configuré pour mettre en œuvre un réglage primaire du cylindre (14, 16, 18) correspondant à un facteur de calibration primaire et un réglage secondaire du cylindre (14, 16, 18) correspondant à un facteur de calibration secondaire distinct du facteur de calibration primaire, le module de calcul (60) étant configuré pour recueillir des valeurs primaire et secondaire du terme lié au moyen de régulation (50) correspondant aux réglages primaire et secondaire respectifs Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116583-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement simultané d’un circuit de distribution hydraulique, pneumatique et d’un organe mécanique
Inventor: HACKSPILLE CHRISTOPHE
IPC: G05G17/00
Filed: 2020-11-25
Abstract: Ce dispositif d’actionnement simultané (1) d’un circuit de distribution hydraulique (2), d’un circuit de distribution pneumatique (3), séparé du circuit de distribution hydraulique (2) et, d’un organe mécanique (9), comprend une tige longitudinale (18) mobile en translation et un actionneur (13) apte à générer une surpression et déplacer, selon un axe longitudinal (X) de la tige (18), la tige (18) d’une première position dans laquelle les deux circuits de distribution (2, 3) et l’organe mécanique (9) sont inactifs, vers une deuxième position dans laquelle les deux circuits de distribution (2, 3) et l’organe mécanique (9) sont actifs.   Référence pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3118641-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assembler des profilés de fenêtres ou autres châssis en bois sans machine-outil d'usinage et de serrage.
Inventor: MICLOT LAURENT
IPC: E06B3/96
Filed: 2021-01-07
Abstract: Dispositif pour assembler des profilés préfabriqués de fenêtres ou autres châssis en bois, sans machine-outil d'usinage et de serrage, et son gabarit pour préparer l'assemblage.  L’invention concerne un dispositif permettant d'assembler rapidement et solidement des profilés préfabriqués avec très peu d'outillage.  Il est constitué d’un perçage (3) accueillant le corps de boulon (4), d'un alésage (9) accueillant le boulon (4), d'un écrou (5) et de rondelles (6). L'ensemble est renforcé par une lamelle de bois (7).  Il est constitué d'un gabarit de perçage comprenant un guide parallèle (1a), une butée d'angle (2a), un canon de perçage (4a) et un presseur (3a).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la conception de fenêtres et portes-fenêtres en bois pour les particuliers et professionnels du bois.  Figures pour l’abrégé : Fig. 4 et Fig. 7
Patent FR-3119609-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit, incluant un capot pour pressuriser un reservoir du type a paroi mobile
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D77/06
Filed: 2021-02-11
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d’un produit (3) généralement semi-fluide ou visqueux comprend un récipient rigide (1) muni d’une poche souple rétractable (2), et un accessoire de distribution (11) du produit (3). Un capot (9) conçu et agencé pour envelopper de façon étanche un espace (10) de volume variable situé entre ledit capot (9) et l’accessoire de distribution (11) et adjacent à un débouché externe d’un conduit (5) muni d’un clapet (12), permet de créer une surpression entre le récipient (1) et la poche souple rétractable (2) afin de faciliter le fonctionnement de l’accessoire de distribution (11) du produit (3).    Figure pour l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3120211-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation magnétique
Inventor: LAMOUREUX DAVID
IPC: B60R11/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un système de fixation magnétique comportant une base (200) de fixation magnétique et un article (100) à retenir ayant des moyens (62) d’engagement, la base (200) comportant un premier et un deuxième moyens (160) de retenue qui sont mobiles en va-et-vient entre une position verrouillée et une position déverrouillée, dans la position verrouillée les moyens (160) de retenue pouvant être reçus dans les moyens (62) d’engagement, caractérisé en ce que,   - le premier moyen (160) de retenue comporte un premier aimant (140) de mouvement, le deuxième moyen (160) de retenue comporte un deuxième aimant (140) de mouvement,   - l’article (100) à retenir comporte deux aimants (40) de contact,   - les aimants (40) de contact exercent une force sur les aimants (140) de mouvement, ce qui maintient le premier moyen (160) de retenue et le deuxième moyen (160) de retenue dans les moyens (62) d’engagement dans la position verrouillée.  Figure d’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3122407-A1 (FR)
Title: Système de transmission et aéronef équipé d’un tel système de transmission.
Inventor: MARIOTTO DAMIEN
IPC: B64D35/02
Filed: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission (2) d’une part d’un couple moteur d’un arbre primaire (7) d’au moins une machine électrique (3) fonctionnant en mode moteur vers un arbre secondaire (17) et alternativement d’autre part d’un couple générateur dudit arbre secondaire (17) vers ledit arbre primaire (7) de ladite au moins une machine électrique (3) fonctionnant en mode générateur.  Selon l’invention, ledit système (2) comporte :      une roue libre moteur (5) comportant une partie menante moteur (15) solidaire en rotation avec l’arbre primaire (7) et une partie menée (25) solidaire en rotation avec ledit arbre secondaire (17),et une roue libre générateur (6) comportant une partie menante générateur (16) solidaire en rotation avec ledit arbre secondaire (17) et une partie menée générateur (26) solidaire en rotation avec ledit arbre primaire (7).      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3125432-A1 (FR)
Title: Systeme de jeux de divertissement securise et procede correspondant
Inventor: AKNIN MICHAËL SALOMON DAVID
IPC: G07F17/32
Filed: 2021-07-22
Abstract: Système de jeux de divertissement sécurisé et procédé correspondantSystème (1) de jeux de divertissement comprenant :- un poste (3, 4) de jeu de divertissement,- au moins une unité d’accès (10) qui intègre un moyen d’identification incluant un moyen électronique de stockage de données au sein duquel est enregistré un identifiant,- une base de donnée (15) au sein de laquelle sont enregistrés des identifiants de référence (I11-15, I21-24,I31-34) ainsi que des informations de contrôle (M1, M2, M3) respectivement associées auxdits identifiants de référence.Systèmes de jeux de divertissement
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126721-A1 (FR)
Title: Brique emboîtable en bois, de grandes dimensions mais légère,destinée à la fabrication de murs ou parois pour la constructiond’enceintes, de bâtiments tels que maisons, entrepôts et hangars oupour la réalisation de piscines.
Inventor: BOUILLAUD FABRICE
IPC: E04C2/284
Filed: 2021-09-07
Abstract: Brique emboitable légère de grandes dimensions en bois destinée à la fabrication de murs et parois de bâtiments ou pour la réalisation de parois de piscines.Ladite brique est creuse et réalisée de préférence en contreplaqué « Marine » avec la longueur « L » comprise entre 500 mm et 1050 mm, la largeur « l » comprise entre 100 mm et 250 mm et la hauteur « h » comprise entre 150 mm et 350 mm. Son poids est faible par rapport au volume (masse ≤ 6 kg).L’épaisseur des parois constituant les différentes faces est comprise entre 10 et 20 mm.Les parois latérales longitudinales présentent deux dispositifs d’emboitement en forme de L avec feuillures d’épaisseur moitié de celle des parois, un femelle en partie haute et un mâle en partie basse.Aux deux extrémités les emboitements sont identiques aux précédents avec un femelle à une extrémité et un mâle à l’autre.Ces dispositifs permettent l’emboitement des briques d’une part les unes sur les autres et de préférence en quinconce et d’autre part en bout les unes des autres.Une entretoise de renfort, parallèle aux faces d’extrémité, est placée au milieu.  Figure à publier pour l’abrégé : [Fig 9]
Patent FR-3129354-A1 (FR)
Title: Porte-garniture configuré pour équiper un système de freinage ferroviaire comportant une timonerie de freinage, sytème de freinage ferroviaire pourvu d’un tel porte-garniture et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: F16D65/02
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un porte-garniture configuré pour équiper un système de freinage ferroviaire pour véhicule ferroviaire et pour agir sur au moins un organe de freinage dudit véhicule ferroviaire, comportant un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage ayant un organe de verrouillage et de déverrouillage (123) monté articulé vis-à-vis d’une plaque principale (116) et s’étendant selon une direction transversale du porte-garniture, et un organe de sécurité (124) assujetti mécaniquement d’une part à la plaque principale (116) et d’autre part à l’organe de verrouillage et de déverrouillage, avec l’organe de verrouillage et de déverrouillage (123) qui est pourvu d’une portion de préhension (150, 280, 390) qui s’étend en saillie et transversalement au-delà de la plaque principale (116), et qui est configurée pour déplacer ensemble l’organe de verrouillage et de déverrouillage (123) et l’organe de sécurité (124) pour passer le porte-garniture (106) de l’une à l’autre de configurations verrouillée et déverrouillée qu’il peut admettre, sous l’effet d’une sollicitation extérieure.  (Figure 10)
Patent FR-3134562-A1 (FR)
Title: Aéronef à source d’énergie hybride
Inventor: DINEL CLÉMENT
IPC: B64D27/24
Filed: 2022-04-15
Abstract: Aéronef à source d’énergie hybride Un aéronef à source d’énergie hybride comprend :  - au moins deux propulseurs d’entraînement horizontal (26) alimentés chacun par un moteur électrique (24), formant groupe d’entraînement horizontal (6),  - au moins quatre paires de rotors (42, 44) de décollage/atterrissage vertical chacun alimenté par un moteur électrique (52, 54), et au moins quatre sources d'énergie électrique stockée (50) chacune reliée à un moteur électrique (52, 54) respectif d’une paire de rotors (42, 44) de décollage/atterrissage vertical formant avec les moteurs électriques (52, 54) et la source d'énergie électrique stockée correspondants un groupe d’entraînement vertical (10) comprenant un bus d’alimentation électrique dont la sortie peut être reliée à un unique groupe d’entraînement horizontal (6) pouvant être relié à au moins deux groupes d’entraînement vertical (10) via un commutateur (28),  - au moins deux sources de génération électrique (18) reliées d’une part à chacun des bus d’alimentation électrique par une entrée respective du groupe d’entraînement vertical (10) correspondant, et d’autre part à chaque groupe d’entraînement horizontal (6) via la sortie respective de chaque groupe d’entraînement vertical (10),  - au moins une commande d’alimentation électrique (4) agencée pour émettre une commande de puissance aux sources de génération électrique (18) en fonction des besoins en puissance des groupes d’entraînement vertical (10) et/ou des groupes d’entraînement horizontal (6), les sources d'énergie électrique stockée (50) fournissant de l’électricité en fonction de la différence entre les besoins en puissance des groupes d’entraînement vertical (10) et/ou des groupes d’entraînement horizontal (6) et la puissance émise par les sources de génération électrique (18) sur la base de la commande de puissance, les sources de génération électrique (18) étant en outre propres à recharger les sources d'énergie électrique stockée (50), de sorte que les sources d'énergie électrique stockée (50) sont commandées de manière passive.
Patent FR-3133314-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le conditionnement du sang destine a etre utilise avec un systeme de survie extracorporel
Inventor: ZANIBONI ANDREA
IPC: A61M1/36
Filed: 2023-03-07
Abstract: Un ensemble de conditionnement de sang (100) destiné à être utilisé avec un système de survie extracorporel (200), peut comprendre un oxygénateur (110) comprenant un boîtier (112) et un échangeur de gaz (114) disposé à l'intérieur du boîtier (112), et une pompe axiale (150) s'étendant à partir du boîtier (112) et configurée pour entraîner un écoulement de fluide à travers l'oxygénateur (110). La pompe axiale (150) peut être formée d'un seul tenant avec le boîtier (112) de l'oxygénateur (110). L'ensemble de conditionnement de sang (100) peut être dépourvu de tubulure externe entre la pompe axiale (150) et l'oxygénateur (110).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2000051-A1 (FR)
Title: Purifying hydroxypropyl starch - using water/alcohol mixture
IPC: C08B31/12
Filed: 1969-01-06
Abstract: Crude cold water-soluble product produced from propylene oxide and starch with phosphate salt catalyst without liquid reaction medium at >75 degrees F contaminated with highly subst. starch and propylene glycol dimers and trimers is purified by washing with a water/alcohol mixture (wt. ratio 0.1-0.7:1) at 35-150 degrees F and pH 3.5-7.0. Product has good taste, is odour free, has excellent appearance, and is acceptable in food uses.
Patent FR-2006592-A1 (FR)
Title: Colour marking of welded seams or edges on laminated
IPC: B29C65/04
Filed: 1969-02-26
Abstract: Colouring the borders (1, 2) or heat-sealed zones of laminated plastic articles by overlaying the zone prior to welding with a fusible enamel varnish on an inert carrier film (5), incorporating the molten dye in the weld as the latter is formed, and removing the carrier ribbon (5). Decoration or labelling of binders, envelopes, covers or similar plastic sheet articles. Colouring of the weld lines without permanent incorporation of an additional layer of material such as colour tape which could complicate subsequent folding or heat sealing operations.
Patent FR-2004881-A1 (FR)
Title: Prodn of modified polyester resins contg urethane
IPC: C08L75/06
Filed: 1969-03-27
Abstract: Modified polyester resins are prepd. by (a) reacting a polyhydroxy alcohol with a polycarboxylic acid to form a polyester intermediate, and (b) reacting the polyester with an org. polyisocyanate to form a urethane-mod. polyester resin. In these reactions, (1) the ratio of equivalents hydroxyl/equivalents (carboxyl + isocyanate) is 1-2/1, and the ratio of equivalents carboxyl/equivalents polyisocyanate is 1-30/1, when the polycarboxylic acid is unsatd., while the resin is practically free of unsatd. reaction components, and oil reaction components; and (2) the ratio of equivalents hydroxyl/equivalents (carboxyl + isocyanate) is 0.5-2.0/1, and the ratio of equivalents carboxyl) equivalents isocyanate is 1-30/1, when the polycarboxylic acid is unsatd.
Patent FR-2050235-A1 (FR)
Title: Expanded polystyrene shock absorbant - instrument mounting for space craft
IPC: F42B15/08
Filed: 1969-07-04
Abstract: Damped suspension of delicate (electronic) equipment in a casing subjected to sudden gravitational forces or vibration is achieved by supporting the equipment on a pair of concentric elements separated by a block of viscoelastic material (expanded polystyrene) subject to compression and/or shear. Esp. for protecting equipment from anticipated directional or anisotropic shock, e.g. acceleration in the nose cone of a rocket or missile. Smaller and lighter than (fluid) devices with greater shock absorption than a textile (polyamide) harness.
Patent FR-2066970-A1 (FR)
Title: Improved tuyere for a converter
IPC: C21C5/48
Filed: 1970-11-03
Abstract: Tuyere consists of two concentric tubes through which central jet of O2 or O2-rich gas is blown surrounded by annular jet of second gas, e.g. fluid which dissociates endothermally such as hydrocarbon. Interior and/or exterior tube is composed of at least one metal or alloy having m.p. high enough not to melt at temp. of use, heat conductivity such that appropriate heat transmission is ensured, and low tendency to oxidise at high temp.
Patent FR-2079166-A1 (FR)
Title: Cyclohexanone oxime prodn
IPC: D06P1/52
Filed: 1971-02-01
Abstract: Cyclohexanone oxime is prepd. by a recycle process, in which an acidic, buffered aqs. reactant contg. phosphoric acid and/or bisulphate is recycled between a hydroxylamine synthesis zone and a cyclohexanone oxime synthesis zone, and nitrate ions and nitrogen oxide are reduced catalytically with molecular hydrogen and a noble metal catalyst in the hydroxylamine synthesis zone to hydroxylamine, which is utilised in the oxime synthesis zone. The cyclohexanone oxime is separated from the aqs. reaction liquid, and the liquid is contracted in a reaction zone at an elevated temp. with nitrous gases. The recycle liquid from this reaction zone, which is poor in oxime and rich in cyclohexanone, is subjected to a stripping process for removing residual cyclohexanone, and the necessary nitrate ions and nitrogen oxide for the hydroxylamine synthesis are added before the liquid is recycled to the hydroxylamine synthesis zone. Neither cyclohexanone nor oxime are present in the recycle liquid returned to the hydroxylamine synthesis zone, so the poisoning of the noble metal catalyst by these cpds. is avoided.