baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967356-B1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable et procede de moulage
Inventor: SHERVA TODD GARFIELD
IPC: A61N1/375
Filed: 2011-11-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical implantable qui comprend une première partie moulée et une deuxième partie moulée liée par fusion à la première partie moulée au niveau d'une interface. Les parties moulées sont toutes constituées d'un matériau plastique moulable. Un composant, par exemple un composant électrique, du dispositif implantable présente au moins une section disposée au niveau de l'interface liée par fusion de la première partie moulée et de la deuxième partie moulée de sorte que le composant électronique soit lié par fusion à une partie ou aux deux parties au niveau de l'interface.
Patent FR-2986076-B1 (FR)
Inventor: CHAPON NICOLAS
IPC: G01S3/04
Filed: 2012-01-25
Granted: 2014-01-10
Abstract: The method involves emitting a set of radio waves at a frequency that is adapted to be detected by goniometers. The mobile unit i.e. military aircraft is allowed to move along a trajectory (TRAJ). A temporal window (T) is defined during which the trajectory of the mobile unit is approximated by a segment (SEG) traversed at a constant speed, where each goniometer provides a set of readings in the temporal window. A position (p-t) of the mobile unit is estimated at a given moment according to the set of readings obtained for a specific period.
Patent FR-2998148-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore pour empecher les cheveux coupes de passer le long du cou.
Inventor: OGET FABRICE
IPC: A45D44/08
Filed: 2012-11-22
Granted: 2015-01-16
Abstract: Col de protection (1), utilisable lors de la coupe de cheveux, caractérisé en ce qu'il comprend un bandeau (4) en silicone d'une longueur suffisante pour faire au moins un tour complet du cou (2) d'un utilisateur (3) et des moyens de fixation (8) d'une extrémité longitudinale dudit bandeau (4) sur une extrémité opposée (12) du même bandeau.
Patent FR-3022801-B1 (FR)
Title: Procede de preparation par extrusion reactive en presence d'au moins un tensioactif de materiaux inorganiques poreux mis en forme
Inventor: CHAUMONNOT ALEXANDRA
IPC: B29C48/625
Filed: 2014-06-30
Granted: 2020-06-26
Abstract: On décrit un procédé de préparation par extrusion réactive d'un matériau inorganique poreux mis en forme comprenant au moins les étapes suivantes : a) la préparation d'un mélange comprenant au moins un précurseur liquide d'au moins l'élément X choisi dans le groupe constitué par le silicium, l'aluminium, le titane, le tungstène, le zirconium, le gallium, le germanium, l'étain, l'antimoine, le plomb, le vanadium, le fer, le bore, l'indium, le manganèse, le hafnium, le niobium, le tantale, l'yttrium, le cérium, le gadolinium, l'europium et le néodyme, au moins un tensioactif générateur de mésoporosité, de manière à ce que le pourcentage de matière sèche du mélange obtenu selon l'étape a) exprimé en % poids est au moins supérieur ou égal à 15%, b) réaction dudit mélange obtenu à l'étape a) mis en œuvre dans une extrudeuse pour conduire à la formation d'objets mis en forme, c) le séchage dudit objet mis en forme, d) l'élimination d'au moins ledit tensioactif pour l'obtention dudit matériau inorganique poreux mis en forme.
Patent FR-3031205-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de donnees d'equipements utilsateurs
Inventor: JENNEQUIN MALO
IPC: G06F13/14
Filed: 2014-12-31
Granted: 2017-01-27
Abstract: Système (100) de gestion de données relatives à des équipements (1), ce système comprenant         - une plateforme (4) centrale de données pour l'interconnexion d'une pluralité de boitiers (5) de communication, chaque boitier de communication         ○ interconnectant une pluralité d'équipements (1) disposés localement dans un environnement physique prédéfini ; et          ○ étant configuré pour remonter à la plateforme (4) centrale de données des données associées à ladite pluralité d'équipements;         - un module (13) analytique de méga-données configuré pour analyser les données enregistrées dans la plateforme (4) centrale de données de sorte à générer des corrélations, des tendances, et/ou des prédictions;         - une interface (8) selon un mode orienté architecture de service pour la mise à disposition des résultats d'analyse.
Patent FR-3035646-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture securisee d’un recipient par vissage a languette escamotable.
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D55/02
Filed: 2015-04-28
Granted: 2018-11-09
Abstract: Dispositif de fermeture (24) d'un récipient (21), comportant un organe de raccordement (28) avec un filetage externe, un capuchon (26) avec un filetage interne destiné à être mis en place sur l'organe de raccordement (28) ou à être retiré de cet organe de raccordement (28) par vissage ou dévissage. Le dispositif de fermeture (24) comporte aussi des moyens de sécurité comprenant au moins une butée circonférentielle de verrouillage (38), et au moins une languette de verrouillage (40) déformable radialement entre une position de repos dans laquelle la languette (40) coopère avec la butée circonférentielle de verrouillage (38) pour s'opposer au dévissage du capuchon (26) et au moins une position escamotée de libération de la languette (40) par rapport à la butée circonférentielle (38). La languette (40) est portée par l'organe de raccordement (28) et la butée circonférentielle (38) est portée par le capuchon (26).
Patent FR-3036028-B1 (FR)
Title: Dispositif rfid adapte pour etre ingere, ensemble de detection et systeme associe
Inventor: BOUCHOUCHA MICHEL
IPC: G06K19/00
Filed: 2015-05-15
Granted: 2017-06-23
Abstract: Dispositif (1) adapté pour être ingéré par un patient, le dispositif comprenant une pluralité de marqueurs RFID (11) indépendants maintenus ensemble par une matrice (12) à délitement au niveau d'un segment digestif, ensemble de détection de signaux RFID adapté pour recouvrir une partie du corps d'un patient, le détecteur comprenant un support et une pluralité d'antennes RFID fixées au support de sorte à former un réseau, le réseau étant adapté pour identifier des marqueurs RFID (11) ingérés par un patient lorsque ledit support recouvre la partie du corps du patient, système et procédé associé.
Patent FR-3040410-B1 (FR)
Title: Plancher mobile pour piscine et piscine equipee d'un tel plancher
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H4/06
Filed: 2015-08-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'objet de l'invention est un plancher mobile (1) pour piscine (100), comportant un dispositif de manœuvre (103) adapté à monter et/ou descendre le plancher dans la piscine, caractérisé en ce que le plancher mobile comprend un dispositif support à jambes déployables (2), articulées sous le plancher mobile, adaptées à se déployer sous le plancher vers le bas et rester en contact avec un fond (101) de la piscine sous l'effet de leur poids propre lors d'une montée du plancher mobile depuis le fond de la piscine, lesdites jambes étant reliés à des vérins (3) de blocage des jambes en position déployée ou semi déployée, lesdits vérins étant alimentés par l'eau (102) de la piscine.
Patent FR-3040477-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique, unite de refrigeration et installation utilisant l'echangeur thermique.
Inventor: ROUSSEL DAVID
IPC: F28D7/10
Filed: 2015-08-26
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique pour une unité de réfrigération à usage multiple. L'échangeur thermique comporte - une première conduite (12) de refroidissement configurée pour le passage d'un premier liquide, -au moins une deuxième conduite (14) de refroidissement, distincte de la première conduite, pour le passage d'au moins un deuxième liquide, - une chambre d'évaporation (16) commune associée à la première et à la deuxième conduite de refroidissement, la chambre d'évaporation étant susceptible d'être mise en communication fluidique avec un détendeur d'une unité de réfrigération. La première conduite (12) et la deuxième conduite (14) présentant chacune respectivement une paroi formant une surface d'échange thermique avec la chambre d'évaporation (16) commune. Application à une installation vinicole.
Patent FR-3058933-B1 (FR)
Title: Boucle de circulation d'un fluide refrigerant pour le conditionnement d'air d'habitacle d'un vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une boucle (1) de circulation d'un fluide réfrigérant (7) pour le conditionnement d'air d'habitacle d'un véhicule, ladite boucle étant apte à assurer au moins un des modes de fonctionnement de climatisation, de chauffage, de déshumidification et de récupération de chaleur, ladite boucle comprenant les éléments suivants: un compresseur (2), un échangeur thermique extérieur (3), un premier échangeur thermique intérieur (4), un deuxième échangeur thermique intérieur (5), un échangeur thermique IHX (6), et des actionneurs. La boucle (1) comprend deux voies de passage pour le fluide entre la sortie du premier échangeur (4) et un point d'aspiration du compresseur (2), lesdites deux voies de passage étant contrôlées individuellement par un des actionneurs, une voie de passage (VP2) traversant l'échangeur (6) et une voie de passage (VP1) arrivant au point d'aspiration du compresseur (2) sans traverser l'échangeur (6).
Patent FR-3059267-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de la temperature
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour le contrôle de la température de traitement de polymérisation d'une préforme (101) comprenant des fibres et une résine polymérisable, le dispositif (100) comportant une pluralité de modules assemblables (108) de façon réversible et chaque module assemblable (108) comprenant au moins une cellule à effet Peltier et au moins un élément chauffant assemblé à la cellule à effet Peltier, le dispositif (100) comprenant un contrôleur (116) configuré pour contrôler chaque module assemblable (108) indépendamment des autres modules assemblables (108). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une pièce comprenant un matériau composite à matrice polymère utilisant un tel dispositif.
Patent FR-3072119-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire pour une installation domotique comprend au moins une unité électronique de contrôle (15), un moteur électrique, un réducteur, un arbre de sortie, un carter et un élément d'obturation. L'unité (15) comprend un boîtier (30) et une carte électronique (29). La carte électronique (29) est disposée à l'intérieur du boîtier (30). Le carter est creux et configuré pour loger au moins l'unité (15), le moteur électrique et le réducteur. L'élément d'obturation est configuré pour obturer une extrémité du carter. Le boîtier (30) comprend au moins un premier tronçon (301), réalisé sous la forme d'un tube creux, et un deuxième tronçon (302), réalisé sous la forme d'un tube creux. Les premier et deuxième tronçons (301, 302) sont configurés pour loger la carte électronique (29). En outre, le premier tronçon (301) comprend des premiers éléments de fixation (51a) configurés pour coopérer avec des premiers éléments de fixation (51b) du deuxième tronçon (302).
Patent FR-3072838-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation electrique d'une cellule photovoltaique
Inventor: AL SHAKARCHI FRANCK
IPC: H02S50/10
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation électrique d'une cellule photovoltaïque d'un module photovoltaïque (Mi), le procédé comportant des étapes de : - Obtention de l'irradiance reçue par ledit module photovoltaïque, Obtention d'une température de chaque cellule photovoltaïque d'un premier sous-module dudit module photovoltaïque, Comparaison de ladite température obtenue pour chaque cellule photovoltaïque du premier sous-module avec une température de référence (Tref), Détermination de l'état chaque cellule photovoltaïque du premier sous-module entre un état sain pour lequel sa température est égale à la température de référence et un état en défaut pour lequel sa température est différente de ladite température de référence, Estimation de la courbe I-V associée à une première cellule photovoltaïque dudit premier sous-module, par recherche dans une base de données de courbes IV.
Patent FR-3084057-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination predictive de parametres caractaristiques du fonctionnement d'un aeronef a voilure tournante pour la realisation d'une manoeuvre predeterminee
Inventor: GERMANETTI SERGE
IPC: G07C5/00
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination prédictive d'une puissance nécessaire à une réalisation d'un vol stationnaire d'un aéronef à voilure tournante (10) en vue d'un atterrissage. Ledit procédé permet, après une mesure d'une pression atmosphérique courante et d'une température courante extérieures audit aéronef (10), d'estimer une pression atmosphérique prédictive et une température prédictive à l'altitude de réalisation dudit vol stationnaire. Ensuite, une puissance maximale disponible au niveau d'une installation motrice (20) dudit aéronef (10) une fois ledit aéronef (10) arrivé au point de réalisation dudit vol stationnaire et une puissance de ladite installation motrice (20) nécessaire à ladite réalisation dudit vol stationnaire sont calculées. La présente invention permet enfin d'afficher ladite puissance maximale disponible et ladite puissance nécessaire sur un instrument dudit aéronef (10) et d'alerter ainsi le pilote dudit aéronef (10) lorsque ladite puissance caractéristique est proche, voire supérieure à ladite puissance maximale disponible.
Patent FR-3081398-B1 (FR)
Title: Systeme coiffant pour element de siege de vehicule automobile et procede de fabrication d'un tel systeme coiffant
Inventor: LORENZI FABRICE
IPC: B60N2/58
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un procédé de fabrication d'un système coiffant (10) pour élément de siège de véhicule (2 ; 4) comprend les étapes consistant à fournir un support (12), une coiffe (14) et un bloc de rembourrage (16a) ; à associer le support (12) à la coiffe (14), le bloc de rembourrage (16a) étant librement disposé entre le support (12) et la coiffe (14) ; à réaliser des lignes de couture longitudinales (20 ; 22), de part et d'autre du bloc de rembourrage (16a). Les lignes de couture longitudinales (20 ; 22) assemblent ensemble le support (12) et la coiffe (14). Les lignes de couture longitudinales (20 ; 22) forment des segments rectilignes (20b ; 22b), s'étendant selon une direction transversale, vers le premier bloc de rembourrage (16a), et assemblent ensemble le support (12), la coiffe (14) et le premier bloc de rembourrage (16a).
Patent FR-3088015-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d’une zone a masquer et procede de fabrication d’un tel dispositif de masquage
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: B05C21/00
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: Le dispositif de masquage (10) d'une zone à masquer, comprend : - un film de masquage (11) comprenant une face inférieure adhésive contre laquelle est collée de manière amovible un film de protection (12), - Au moins quatre collerettes (13) superposées et collées les unes aux autres de manière amovible, dont une dite « collerette inférieure » est collée à une face supérieure du film de masquage (11) opposée à la face inférieure, chacune des collerettes (13) étant délimitée entre une périphérie interne (131) et une périphérie externe, les périphéries externes des collerettes (13) étant affleurantes les unes avec les autres, et les périphéries internes des collerettes (13) étant au moins en partie affleurantes les unes avec les autres.
Patent FR-3088492-B1 (FR)
Title: Porte-balais de machine electrique tournante muni d'un circuit electronique de regulation a pistes integrees
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-balais (15) pour machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant:     - un corps (16) muni de logements de réception (17) de balais destinés venir frotter contre des bagues reliées électriquement à un bobinage rotorique,     - des traces (19) sur lesquelles est surmoulé le corps (16), lesdites traces (19) étant destinées à assurer une interconnexion entre des interfaces de connexion (20-22) à des signaux de référence et un circuit électronique de régulation (24),     - ledit circuit électronique de régulation (24) étant destiné à réguler une tension appliquée au bobinage rotorique, ledit circuit électronique de régulation (24) comportant des pistes de routage (27) assurant une connexion entre des composants (28) du circuit électronique de régulation, caractérisé en ce que les pistes de routage (27) du circuit électronique de régulation (24) sont intégrées dans le corps (16) du porte-balais (15).
Patent FR-3088207-B1 (FR)
Title: Kit de maquillage des sourcils et de leur contour a deux compositions ; procede de maquillage en deux etapes
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente demande concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant : 1) une première composition (A), destinée à être appliquée sur lesdites matières kératiniques et comprenant au moins, dans une phase huileuse : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, et - au moins une huile volatile hydrocarbonée, et - au moins un pigment ; et 2) une deuxième composition (B) destinée à être appliquée sur la couche formée par la première composition sur lesdites matières kératiniques et comprenant au moins, dans une phase huileuse : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, - au moins une huile volatile hydrocarbonée ; et - au moins un solvant volatil polaire ; et - au moins un composé siliconé amphiphile non réticulé et non élastomère.
Patent FR-3089510-B1 (FR)
Title: Dispositif de réglage pour machine de fabrication de matelas en fibres minérales
Inventor: JAUBERT YANN
IPC: B68G15/00
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne une machine de fabrication de matelas en fibres minérales caractérisée en ce qu’elle comprend :- un dispositif de convoyage apte à se déplacer horizontalement dans une première direction X,- deux parois latérales écartées l’une de l’autre suivant une deuxième direction Y horizontale, situées respectivement le long des deux bords latéraux opposés du dispositif et qui définissent, avec une surface supérieure dudit dispositif, un espace dans lequel des fibres minérales sont introduites pour se déposer sur ladite surface supérieure, chaque paroi latérale s’étendant verticalement suivant une troisième direction Z, au moins une des deux parois latérales comprenant, à une extrémité inférieure, une partie mobile (60) qui est apte à se déplacer verticalement et de manière étanche relativement à ladite paroi latérale et qui est disposée au moins en partie au-dessus d’une portion de la surface supérieure du dispositif de convoyage en regard, à une distance verticale « d » de ladite portion selon la troisième direction Z, ladite portion incluant le bord latéral correspondant du dispositif, et- au moins un dispositif de réglage (40) de la distance verticale « d » par ajustement de la position verticale de la partie mobile (60) verticalement, ledit dispositif de réglage (40) étant accessible depuis l’extérieur à ladite au moins une paroi latérale. Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3078302-B1 (FR)
Title: Ensemble de rangement pour un véhicule
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-08-20
Abstract: ENSEMBLE DE RANGEMENT POUR UN VÉHICULE La présente invention concerne un ensemble de rangement pour un véhicule. L’ensemble de rangement comprend une console et un premier compartiment. Le premier compartiment est disposé de manière coulissante sur la console. En outre, le premier compartiment peut coulisser à la verticale entre une première position de compartiment et une deuxième position de compartiment, et de manière transversale entre la première position de compartiment et une troisième position de compartiment sur la console. Le premier compartiment 112a et le deuxième compartiment 112b peuvent être des tables utilisées pour placer des articles, ou des compartiments de rangement. Figure 1.
Patent FR-3095124-B1 (FR)
Title: Nouvelle combinaison de filtres solaires
Inventor: YAHOUNI MYRIAM
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques ou dermatologiques dont les filtres UV consistent en la combinaison des filtres UV-A consistant en du Bis-Ethylhexyloxyphenol Methoxyphenyl Triazine, et du Diéthylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate ; et d’au moins un filtre UV-B choisi parmi le Diéthylhexyl Butamido Triazone, et l’Ethylhexyl Triazone.
Patent FR-3095693-B1 (FR)
Title: Procédé de navigation à double filtre
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S19/47
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de navigation d’un véhicule (A) au moyen d’un algorithme de navigation agencé pour déterminer des informations spatiales (p(xr, yr, zr), v, a(Өxr, Өyr, Өzr), PL) à partir, d’une part, de mesures inertielles (Mi) provenant d’un circuit de traitement (100) des signaux d’une unité de mesure inertielle (I) et, d’autre part, de mesures de pseudo-distance (Mpd) déterminées à partir de la réception de signaux satellitaires de positionnement, le circuit de traitement (100) des mesures ayant une entrée de calibration ajustable sur une valeur d’auto-calibration (VCal) afin de réduire l’influence d’une erreur de l’unité de mesure inertielle (I) sur les informations spatiales (p(xr, yr, zr), v, a(Өxr, Өyr, Өzr), PL) fournies par l’algorithme de navigation. L’algorithme de navigation met en œuvre au moins : un filtre de Kalman-Schmidt (400) agencé pour détecter des mesures défaillantes parmi les mesures et les écarter de la détermination des informations spatiales (p(xr, yr, zr), v, a(Өxr, Өyr, Өzr), PL), un filtre de Kalman (500) paramétré pour déterminer à partir des mesures au moins une estimée (E) d’au moins une erreur affectant l’unité de mesure inertielle (I) et une covariance (Cov) associée à ladite estimée, un algorithme de consolidation (600) programmé pour comparer la covariance à un premier seuil de covariance et mémoriser l’estimée si la covariance est inférieure au premier seuil de covariance afin de mettre à jour la valeur d’auto-calibration au moyen de l’estimée de l’erreur de l’unité de mesure inertielle. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1