baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011121255-A1 (WO)
Title: Ligne de peinture modulaire
Inventor: DUPRAT GILLES
IPC: B05B16/20
Filed: 2011-04-01
Abstract: La ligne de peinture (5) pour la mise en peinture de pièces automobiles (7) est du type comprenant des moyens de convoyage (20) de pièces automobiles (7) le long d'un trajet et une pluralité de postes de traitement (10, 11, 12, 13, 14, 15) et/ou de postes de transfert (17) le long de ce trajet. La ligne de peinture (5) est de construction modulaire et est subdivisée en une pluralité de modules (65), chaque module (65) constituant un tronçon démontable de ladite ligne de peinture (5). Chaque module (65) comprend des moyens de fixation amovible à un autre module (65).
Patent WO-2012017167-A1 (WO)
Title: Procede d'acquisition automatise et assiste de surfaces anatomiques
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: G16B45/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition automatisé et assisté de surfaces anatomiques, dans lequel on effectue une première acquisition desdites surfaces pour créer un premier modèle numérique (2); on effectue une seconde acquisition per opératoire par balayage desdites surfaces pour créer un second modèle numérique (3) par des moyens de repérage des coordonnées desdites surfaces, supportés par un bras robotisé; puis on effectue une mise en correspondance par recalage desdits modèles (2,3); caractérisé en ce que ledit balayage consiste à effectuer un repérage préliminaire des coordonnées de points remarquables desdites surfaces manuellement, assisté par ledit bras robotisé, desdits moyens de repérage au niveau desdits points pour construire un repère et déterminer une zone de balayage; créer un modèle intermédiaire depuis ledit repère et au moins un desdits points; effectuer un recalage préliminaire dudit modèle (2) avec ledit modèle (3); effectuer un balayage automatique de la zone déterminée.
Patent WO-2013011243-A1 (WO)
Title: Distributeur nomade rechargeable.
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B67D7/02
Filed: 2012-07-19
Abstract: Distributeur nomade ( N) rechargeable comprenant : • - un réservoir de produit fluide (1) comprenant une extrémité supérieure formant un col (21) et une extrémité inférieure formant un orifice de remplissage (22) obturé au repos par un clapet (4), • - une pompe (5) montée sur l 'extrémité supérieure du réservoir (1) pour prélever du produit fluide, • - un poussoir monté sur la pompe pour l 'actionner, caractérisé en ce que le réservoir (1) définit deux compartiments internes (Cl, C2) communiquant entre eux par un passage supérieur (31) situé à proximité de l'extrémité supérieure du réservoir et un passage inférieur (44) situé à proximité de l 'extrémité inférieure du réservoir, le clapet (4) étant mobile entre deux sièges, un premier siège de repos (23) obturant l 'orifice (22) du réservoir et un second siège de remplissage (34) obturant le passage inférieur (44) lors d'une phase de remplissage du réservoir.
Patent WO-2014131986-A1 (WO)
Title: Method of centralised planning of tasks to be executed by computers satisfying certain qualitative criteria within a distributed set of computers
Inventor: VIEILLE LAURENT
IPC: G06F9/48
Filed: 2014-02-25
Abstract: A method of disseminating a planning of tasks in a network of distributed computers (14), the distributed computers being qualitatively described by at least a predetermined criterion making it possible to define classes of distributed computers, the network furthermore comprising a planning server, comprises: the programming (31, 32, 33, 34) on the planning server (12), of a planning of tasks for at least one class of distributed computers; and, independently the defining (35) of ranges of transfer to the distributed computers of information allocated to each distributed computer, the transfer range being defined as a function of the constraints of the network; the splitting (36) of the planned tasks into scheduling information, for each distributed computer and for a period of time dependent on the transfer ranges defined, the scheduling information being generated as a function of the class or classes to which the computer belongs; the transfer (37) to the distributed computers of the scheduling information while complying with the transfer ranges defined.
Patent WO-2015019027-A1 (WO)
Title: Structure multicouche pour un tube
Inventor: QUILLET LAURENT
IPC: B32B1/08
Filed: 2014-08-07
Abstract: L'invention porte sur une structure multicouche consistant une couche interne métallique, de préférence comportant au moins 80% de Zinc, destinée à former une barrière anticorrosion, une couche externe consistant en une polyoléfine ainsi qu'une couche intermédiaire à base de polyoléfine à l'exclusion des élastomères, caractérisée en ce que la couche intermédiaire, en contact direct avec les susdite couches interne et externe, comprend une unique polyoléfine fonctionnelle consistant en un terpolymère éthylène - (méth)acrylate d'alkyle- anhydride ou acidecarboxylique insaturé. L'invention a également pour objet une utilisation comme liant de la susdite couche intermédiaire pour des tuyaux métalliques en Zinc ainsi qu'un procédé de fabrication de tels tuyaux, adaptés notamment pour le transport de liquide.
Patent WO-2016042227-A1 (WO)
Inventor: GHANEM GEORGES
IPC: G05D23/19
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention concerne un équipement de contrôle d'au moins un appareil de régulation thermique, l'appareil comprenant une borne d'entrée d'alimentation électrique propre à être connectée à une source d'alimentation électrique. L'équipement de contrôle comprend: une console électronique stockant des instructions de commande du ou de chaque appareil de régulation thermique, les instructions de commande comprenant, pour chaque appareil de régulation thermique, au moins une consigne de température et une consigne de consommation d'énergie, au moins un capteur de température propre à fournir des données de température mesurée, les consignes de température et de consommation d'énergie étant déterminées en fonction de paramètres comprenant au moins lesdites données de température mesurée, et au moins un dispositif de commande d'alimentation électrique du ou d'un des appareil(s) de régulation thermique, relié à la borne d'entrée d'alimentation électrique dudit appareil et adapté pour mettre en oeuvre la commande d'alimentation électrique de l'appareil en fonction au moins des consignes de température et de consommation d'énergie.
Patent WO-2016097605-A1 (WO)
Title: Canule pour dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: Canule creuse (4) comportant une pointe de perçage (5) pour percer un site de perçage, ladite pointe de perçage (5) étant pourvue d'une ouverture (6), ladite ouverture (6) définissant un bord périphérique (7) s'étendant autour de ladite ouverture (6) et comportant une extrémité axiale distale et une extrémité axiale proximale, ladite extrémité axiale distale dudit bord périphérique (7) formant l'extrémité axiale distale (59) de la pointe de perçage (5), ladite extrémité axiale distale (59) de la pointe de perçage (5) étant disposée sur l'axe central longitudinal (A) de ladite canule (4), ladite pointe de perçage (5) ayant une forme externe arrondie dans la direction radiale et ladite extrémité axiale distale (59) de ladite pointe de perçage (5) étant de forme arrondie dans la direction axiale.
Patent WO-2016102855-A1 (WO)
Title: Obtention de droits d'acces à un reseau mis en oeuvre par un objet communicant
Inventor: MAYER EMMANUEL
IPC: H04W8/20
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention vise un procédé mis en œuvre par un objet communicant pour obtenir des droits (CRD2) d'accès à un réseau de communication, l'objet (1) disposant initialement de droits limités à un échange de données avec une plate-forme (3) de gestion des droits du réseau, le procédé comprend :  une étape (E10) d'émission d'un message (M1) de signalement à destination de la plate-forme (3); et  une étape (E150) de réception d'un profil de communication (PROF) propre au réseau, ce profil étant associé dans le réseau à des droits propres à l'objet (1), dits droits délégués (CRD2), les droits délégués étant définis à partir de droits d'accès au réseau, dits droits initiaux, associés à un utilisateur de l'objet, les droits (CRD2) délégués étant adaptés pour permettre à l'objet communicant (1) d'accéder au réseau de communication.
Patent WO-2016139406-A1 (WO)
Title: Mechanical connection of a plurality of profile sections
Inventor: COURTIN ERIC
IPC: F16B7/04
Filed: 2016-02-25
Abstract: A fixed mechanical connection assembly (1), intended to mechanically connect a first profile section (2a), a second profile section (2b) and a third profile section (2c), that comprises a first subordinate fixed mechanical connection portion (3a) comprising a first cradle (5a) and a second cradle (5b), a second subordinate fixed mechanical connection portion (3b) comprising a first cradle (20a) and a second cradle (20b), and a third subordinate fixed mechanical connection portion (3c) comprising a first cradle (30a), a second cradle (30b) and a third cradle (30c), the second cradle (5b) of the first portion (3a) and the second cradle (20b) of the second portion (3b) together forming a common cradle (5b+20b), the common cradle (5b+20b) and the third cradle (30c) forming a common holding portion for holding the second profile section (2b).
Patent WO-2016189251-A1 (WO)
Inventor: LE FLOCH ANGI
IPC: F03B17/02
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un système de convertisseur d'énergie mécanique pour produire de l'hydrogène et de l'oxygène, ledit système comporte : une première citerne (10) fermée de forme cylindrique circulaire, un élément rotatif (17) tournant, une pluralité de godets (12) montés à l'envers et fixés à l'élément rotatif, le fluide liquide recouvre la totalité des godets (12), un tube d'alimentation (13) reliant un électrolyseur (11) à l'extrémité basse de la première citerne (10), l'électrolyseur (11) alimenté par l'électricité et fabrique de l'oxygène et de l'hydrogène, ledit électrolyseur (11) injecte par le tube d'alimentation (13) de l'oxygène et de l'hydrogène en dessous d'un godet (12) le remplissant, les godets (12) produisant une poussée verticale entraînant la rotation de l'élément rotatif, un tube de sortie, une génératrice (14), une deuxième citerne fermée de forme cylindrique, le volume de chaque godet de la deuxième citerne étant supérieur au volume de chaque godet de la première citerne.
Patent WO-2017021625-A1 (WO)
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de dépollution de l'air (2) au sein de l'habitacle (3) d'un véhicule automobile (4) préalablement à l'utilisation dudit véhicule (4), le procédé comprend une étape de commande de dépollution de l'air (2) de l'habitacle (3) avant l'utilisation du véhicule (4) par un utilisateur, une étape de calcul de l'énergie nécessaire à la dépollution de l'air (2) au sein de l'habitacle (3), et une étape de lancement de la dépollution de l'air (2) lorsque le véhicule possède une réserve d'énergie suffisante.
Patent WO-2017064383-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une heterojontion pour cellule photovoltaïque
Inventor: CARRERE TRISTAN
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une hétérojonction pour cellule photovoltaïque, l'hétérojonction comportant un substrat (1 ) en silicium cristallin et une couche (2, 2') en silicium amorphe hydrogéné dopé, le procédé comportant les étapes suivantes : - dépôt d'une couche en silicium amorphe hydrogéné sur un substrat en silicium cristallin de façon à former un empilement, la couche en silicium amorphe hydrogéné présentant une épaisseur comprise entre 5 et 30 nm, et de préférence entre 15 et 25 nm; - dopage d'au moins une partie de la couche en silicium amorphe hydrogéné par implantation ionique, l'implantation ionique étant effectuée à une énergie inférieure à 2000 V, et de préférence comprise entre 1000 et 1500 V, à partir d'un gaz précurseur comportant une dose en ions dopants comprise entre 10 14  et 10 17  cm -2 , et de préférence entre 10 15  et 10 16  cm -2 ; - puis recuit à une température comprise entre 150 °C et 350 °C, et de préférence entre 200 et 300 °C, pendant une durée comprise entre 5 minutes et 3 heures.
Patent WO-2017098133-A1 (WO)
Inventor: BOIREAU ALAN
IPC: A61B18/12
Filed: 2016-12-06
Abstract: Il est présenté un appareil électro-médical comprenant un boîtier avec un châssis et au moins une face de boîtier (10) accessible par un utilisateur, et un dispositif interne d'activation conditionnelle de la mise en service d'au moins une fonction de l'appareil en réponse à la détection d'un courant électrique circulant dans un câble externe à l'appareil, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un système ayant : - un dispositif de maintien de câble (20-25) agencé sur la face de boîtier, du côté externe à l'appareil, pour maintenir un câble externe à l'appareil au niveau de la face de boîtier, et - un dispositif de détection de courant (30-31 ), intégré dans l'appareil au niveau de la face de boîtier et du dispositif de maintien de câble, pour détecter la circulation d'un courant dans un câble externe à l'appareil qui est maintenu dans le dispositif de maintien de câble.
Patent WO-2017198922-A1 (WO)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion pour système de transmission de véhicule
Inventor: BOUCHE GABRIEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-04-26
Abstract: Dispositif pendulaire (5) comprenant un support (7), mobile en rotation et apte à être solidarisé au composant, et au moins un corps pendulaire (8) mobile par rapport au support (7), le déplacement du corps pendulaire par rapport au support étant guidé par au moins un organe de roulement (22) coopérant avec au moins une première piste de roulement (24) solidaire du support et au moins une deuxième piste de roulement solidaire (25) du corps pendulaire, le corps pendulaire comprenant une première et une deuxième masse pendulaire (10), et au moins un organe de liaison (20) de la première et de la deuxième masse (10) appariant lesdites masses, l'organe de liaison étant disposé dans une fenêtre (21) du support dont une partie du contour définit la première piste de roulement (24), caractérisé en ce que l'organe de liaison s'étend entre un premier plan (Pl) et un deuxième plan (P2) qui sont tangents à l'organe de liaison, la deuxième piste de roulement (25) est définie par le contour de l'organe de liaison (20) et s'étend depuis un troisième plan (P3) vers un quatrième plan (P4) qui sont sécants à l'organe de liaison, une première distance D5 mesurée entre le premier plan et le deuxième plan est 1,5 à 3,5 fois supérieure à une deuxième distance D6 mesurée entre le troisième plan et le quatrième plan, le premier plan, le deuxième plan, le troisième plan et le quatrième plan étant parallèles entre eux.
Patent WO-2018002491-A1 (WO)
Title: Sécurisation de documents électroniques
Inventor: REMERY PATRICK
IPC: G06F21/34
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention s'applique à un objet portable (1) pour l'hébergement d'un document électronique (O) pour accéder à un service. Le document électronique est généré par un terminal de génération (TD) et doit être traité par un terminal de traitement (TP). L'objet portable comporte les modules suivants : - réception d'un document électronique (O) et d'une signature (So); - obtention (CLF) de la clé publique (PKD) du terminal de génération (TD), et d'une signature (SD) dudit terminal de génération (TD); - obtention (CLF) de la clé publique (PKP) du terminal de traitement (TP) et d'une signature (SP) dudit terminal de traitement (TP); - authentification du terminal de génération; - authentification du terminal de traitement; - génération d'un message - émission dudit message vers le terminal de traitement - un module apte à modifier une donnée relative audit document électronique afin de prévenir une autre émission.
Patent WO-2018100285-A1 (WO)
Title: Procédé de diagnostic d'un lien de communication dans un véhicule automobile
Inventor: GRELLAT LAURENT
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic de l'état d'un lien de communication entre une antenne relais intérieure et une antenne relais extérieure d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de mesure (E1) d'une première valeur de tension définie entre le point milieu du circuit électrique et la deuxième masse en position ouverte de l'interrupteur, de mesure (E3) d'une deuxième valeur de tension définie entre le point milieu du circuit électrique et la deuxième masse en position fermée de l'interrupteur, de calcul (E4) de la valeur de la résistance variable à partir de la première valeur de tension mesurée, de la deuxième valeur de tension mesurée, de la valeur de la tension définie aux bornes de la source d'alimentation en tension et des valeurs de la première résistance et de la deuxième résistance, et de diagnostic (E5) de l'état du lien de communication à partir de la valeur de la résistance variable calculée.
Patent WO-2018115784-A1 (WO)
Inventor: DELANNOY PHILIPPE
IPC: A61H9/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: A lymphatic drainage device (10) for the lymphatic drainage of a limb of a patient, the device comprising an element forming a sleeve (14) defining an inner volume for surrounding at least a part of the limb of the patient and comprising a proximal end (12a) and a distal end (12b), the element forming a sleeve further comprising a plurality of means (24) for spraying fluid (F) configured to be connected to a fluid supply source (26), said means for spraying fluid being oriented towards the inner volume of said element forming a sleeve, so as to spray the fluid towards the limb of the patient when the drainage device is installed on said limb.
Patent WO-2019048745-A1 (WO)
Title: Rear supporting hydrodynamic assembly of an outboard motor for a lowered motor position
Inventor: RAISON DAVID
IPC: B63B1/26
Filed: 2018-09-04
Abstract: The invention relates to a rear supporting hydrodynamic assembly of an outboard boat motor on a hull engaging with a set of front foils, the outboard motor being driven by an underwater propeller motor assembly driven by a direct motor shaft actuated by an indirect motor shaft, on a motor propulsion fairing comprising anti-stacking and anti-cavitation plates positioned above the propeller intended for being positioned at the water level, characterised in that the motor fairing is covered by a hydrofoil (10) added at the front onto the direct shaft fairing cone, a deflection crown (80) added above the anti-stacking and anti-cavitation plates and in front of the indirect motor shaft fairing, an added hydrodynamic permeability profile (70) inserted in front of the indirect motor shaft fairing, occupying the space in front of the motor between the top of the anti-stacking and anti-cavitation plates and the bottom of the deflection crown (80), the rear of the hull is provided at the level of the placement of the deflection crown with a deflection plate (90).
Patent WO-2018154250-A1 (WO)
Title: Dispositif d'échange de chaleur et circuit de climatisation correspondant
Inventor: TISON FRÉDÉRIC
IPC: F28D1/053
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange de chaleur pour un circuit de climatisation (100) fonctionnant avec un fluide réfrigérant, et comprenant un évaporateur (111) et un échangeur de chaleur interne (107) mis sous la forme d'un module unitaire (500) de forme substantiellement parallélépipédique, Selon l'invention, le dispositif comprend au moins une entrée de fluide haute pression (210), une sortie de fluide haute pression (220), une entrée de fluide basse pression (230) et une sortie de fluide basse pression (240) regroupées dans une zone de connexion (510) disposée à proximité d'un coin dudit module unitaire.
Patent WO-2018162842-A1 (WO)
Title: Systeme d'acquisition d'images
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: G09G3/32
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un système d'acquisition d'images (10) comprenant: - une source (22) d'un rayonnement (44); - un capteur d'images (14) comprenant une matrice de photodétecteurs adaptés à détecter ledit rayonnement et comprenant une face (15); et - un filtre angulaire (16), recouvrant le capteur, et adapté à bloquer les rayons dudit rayonnement dont l'incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est supérieure à un seuil et à laisser passer au moins certains rayons dudit rayonnement dont l'incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est inférieure au seuil.
Patent WO-2020128314-A1 (WO)
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H04N13/307
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) d'affichage et/ou d'acquisition d'images en multiscopie, comprenant un support (12), une matrice de circuits optoélectroniques (Pix) reposant sur le support et des lentilles recouvrant les circuits optoélectroniques. Chaque circuit optoélectronique comprend un nombre N de capteurs photosensibles (25) adaptés à capter un pixel ou des pixels d'une image d'une scène selon des points de vue différents et/ou le nombre N de circuits d'affichage (30) adaptés à afficher un pixel ou des pixels d'une image d'une scène selon les points de vue différents, N étant un entier naturel supérieur ou égal à 3.
Patent WO-2020128396-A1 (WO)
Inventor: CAMUEL NADIA
IPC: A23L33/125
Filed: 2019-12-20
Abstract: The present invention concerns a liquid sugar composition comprising 25% to 5% (wt/wt) of a base sugar selected among beet sucrose, cane sucrose, polyols or the mixture thereof, the percentages (wt/wt) being expressed by weight with respect to the weight of the final composition; and 15% to 38% (wt/wt) of a first glucose syrup, the percentages (wt/wt) being expressed in weight with respect to the final weight of the composition, the glucose syrup having a dextrose equivalent of 30 to 40, a dry matter of 70 to 80% (wt/wt) and a content greater than or equal to 65% of dry matter of sugars having a degree of polymerisation greater than 4 in dry matter of said syrup; the composition not comprising fructose. The invention also concerns a food composition comprising this liquid sugar composition and a method for preparing a liquid sugar composition.
Patent WO-2022003268-A1 (WO)
Title: Apparatus for fluidized-bed chemical vapour deposition
Inventor: EL MANSOURI AMINE
IPC: C23C16/44
Filed: 2021-06-21
Abstract: The present invention relates to an apparatus for fluidized-bed chemical vapour deposition from a gaseous phase allowing the temperature of the fluidized bed to be stabilized during the deposition and also to an associated method for its implementation, the apparatus being characterized in that it comprises a porous thermal insulant (40) present in an inlet zone and configured to be traversed by the gaseous phase, said porous thermal insulant having an effective thermal conductivity at 20°C of not more than 3.5 W.m-1.K-1.
Patent WO-2005005054-A1 (WO)
Title: Ensembles tuyeres
Inventor: LAIDLER KEITH
IPC: B05B1/34
Filed: 2004-07-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble tuyères comprenant un corps (10) en deux parties (11, 12) définissant entre elles un passage fluidique (15), conduisant vers une sortie d'évacuation (25), à partir d'un passage d'alimentation (17). Le passage contient une chambre (19), dans laquelle un élément volet (20), pouvant être déplacé par une augmentation de pression de flux dans le passage, entrave de manière variable un orifice de sortie (21). Ceci peut être effectué en association avec des orifices ou des encoches dans l'élément pouvant être déplacé et des orifices et des encoches correspondants dans un élément fixe.