baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925011-A1 (FR)
Title: Dashboard assembly for motor vehicle, has air ducts comprising intermediate section fixed on one of dashboard or body structure to connect spaced sections during fixation of dashboard onto body structure
Inventor: DOLE THIERRY
IPC: B60H1/26
Filed: 2007-12-17
Abstract: The structure (2) has a dashboard (6) fixed on a fixation and support body structure (4) in a removable manner. A set of air ducts (16) connects an aerator (18) of the dashboard to an air source (12) e.g. heating, ventilation and air conditioning unit, where one or each of the air ducts comprises two spaced sections (20, 22) fixed on one of the dashboard or the body structure. An intermediate section (24) is fixed on other dashboard or body structure to connect the spaced sections during fixation of the dashboard onto the body structure.
Patent FR-2925503-A1 (FR)
Title: Anticorps polyclonal dirige contre la proteine ebp, et procede d'obtention
Inventor: BLANCHEVOYE CHARLOTTE EVE AUDE
IPC: A61K39/00
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un anticorps polyclonal dirigé contre la protéine EBP (« Elastin Binding Protein »), susceptible d'être obtenu par un procédé comprenant l'immunisation d'un mammifère non-humain avec une protéine recombinante, constituée d'un fragment antigénique de l'EBP fusionné à une protéine support, et la purification du sérum obtenu par séparation des immunoglobulines G (IgG) du sérum et élimination des anticorps dirigés contre la protéine support.
Patent FR-2925522-A1 (FR)
Title: Procede de traitement superficiel d'un alliage de zirconium ou de hafnium, et piece ainsi traitee
Inventor: HERTZ DOMINIQUE
IPC: C22C16/00
Filed: 2007-12-21
Abstract: Procédé de traitement superficiel d'au moins une partie d'un composant en alliage de zirconium ou de hafnium, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une opération de nanostructuration d'une couche superficielle de l'alliage, de manière à procurer à l'alliage sur une épaisseur d'au moins 5µm une taille de grains inférieure ou égale à 100 nm, ladite nanostructuration étant effectuée à une température inférieure ou égale à celle du dernier traitement thermique subi précédemment par ledit composant lors de sa fabrication.Pièce en alliage de zirconium ou de hafnium ainsi traitée.
Patent FR-2931713-A1 (FR)
Title: Bandes en alliage d'aluminium pour tubes d'echangeurs thermiques brases
Inventor: HENRY SYLVAIN
IPC: B23K1/19
Filed: 2008-06-02
Abstract: L'invention a pour objet une tôle de brasage constituée d'une tôle d'âme en alliage d'aluminium revêtue sur au moins une face d'une couche de placage formant anode sacrificielle, caractérisée en ce que ladite couche de placage est constituée d'un alliage d'aluminium de composition chimique, exprimée en pourcentages pondéraux: Si : > 2,0 - 7,0 Fe < 0,5 Cu < 1,0 Mn : 1,0 - 2,0 Mg < 0,5 Zn : 1,0 - 3,0 Cr < 0,25 Ni < 1,5 Ti < 0,25 Co < 1,5 V, In, Sn, Zr, Sc < 0,25 chacun, autres éléments < 0,05 chacun et 0,15 au total. L'invention a également pour objet un tube d'échangeur thermique réalisé par pliage et brasage à partir d'une tôle de brasage dont la couche de placage formant anode sacrificielle constitue le revêtement intérieur du tube ou « inner-liner ».
Patent FR-2920572-A1 (FR)
Title: Comptabilite parallele ecrite et controlable des votes sur machines
IPC: G07C13/00
Filed: 2008-09-25
Abstract: Dispositif imprimant sur un ruban de papier, une comptabilité parallèle, écrite et contrôlable, des votes sur machines. Son principe, son mode d'emploi et ses applications ont été exposés par l'abrégé du brevet initial. L'additif porte essentiellement sur deux points.-A) D'une part, le dispositif additionne en total proof, tous les numéros inscrits sur le ruban. D'autre part, à la clôture du bureau, les indications de la machine à voter sont traitées comme suit : le numéro de chaque candidat est multiplié par le nombre de suffrages qu'il a recueillis ; ces produits sont additionnés. Si les deux totaux ainsi obtenus ne sont pas égaux, la fraude éventuelle est immédiatement mise en évidence. Dans ce cas, une machine spéciale Installée au Ministère de l'Intérieur, permet de shunter la machine à voter truquée, en reconstituant le vote réel d'après les indications du ruban, qui ont été vérifiées de visu par chacun des électeurs. La Loi peut instituer un contrôle systématique, par épreuves, au hasard.-B) Entièrement mécaniques, à l'exclusion de toute électronique, les organes du dispositif sont totalement visibles à travers une vitre.
Patent FR-2926279-A1 (FR)
Title: Side bracing device for front block of motor vehicle, has elongated rib received in interior volume of transversal section portions of bracing element, where longitudinal axis of rib is parallely directed along longitudinal axis of element
Inventor: MASSIF KEVIN
IPC: B62D25/02
Filed: 2008-01-16
Abstract: The device (10) has an elongated shaped bracing element (3) with U-shaped transversal section portions and a lining element i.e. fender liner (5), provided with an elongated rib (51), where the portions comprise a rear portion (31), front portion (33) and a central portion (35). The rib is received in an interior volume of the portions, and a longitudinal axis (A51) of the rib is parallely directed along a longitudinal axis (A3) of the element (3). The element (3) extends between a front mounting hinge pillar (6) of a motor vehicle (1) and a front end (21) of a front block (2) of the vehicle.
Patent FR-2927808-A1 (FR)
Title: Gel de sucralfate sterilise
Inventor: CHESNOY SOPHIE
IPC: A61K8/25
Filed: 2008-02-26
Abstract: La présente invention concerne un gel stérilisé par autoclave comprenant du sucralfate et au moins 15% en poids d'un agent humectant, par rapport au poids total de gel, et de pH supérieur ou égal à 6, plus particulièrement destinée à un traitement cicatrisant de la peau par application topique.
Patent FR-2929532-A1 (FR)
Title: Colonne a garnissage d'echange de chaleur et/ou matiere
Inventor: LECLERCQ FRANCOIS
IPC: B01D3/32
Filed: 2008-04-07
Abstract: Une colonne à garnissage d'échange de chaleur et/ou de matière entre un liquide descendant et un gaz montant, du type comprend au moins une section d'échange (5, 9, 10, 11) soit entre deux distributeurs soit comprenant au moins 2 tronçons et au plus 20 tronçons superposés, cette section d'échange comprenant un tronçon inférieur (, 9A, 10A, 11A) et, au-dessus de celui-ci, un autre tronçon (5B, 9B, 10B, 11B), le tronçon de garnissage inférieur (9A, 10A, 11A) d'au moins une section d'échange ( 9, 10, 11) comprenant au moins un module de garnissage qui possède un nombre d'unités de transfert inférieur à celui d'au moins un module de garnissage de l'autre tronçon de garnissage ( 9B, 10B, 11B) de la même section d'échange.Application aux colonnes de distillation d'air.
Patent FR-2930979-A1 (FR)
Title: Lighting device i.e. interior lamp, has lampshade connected on base, and lampshade structure covered with removable elastic envelope adopting shape of structure, where base is equipped with box for receiving bulb
Inventor: TENACE ROBERTO
IPC: F21V1/14
Filed: 2008-05-06
Abstract: The device has a lampshade (6) connected on a base (1), where the base is equipped with a box (2) for receiving a bulb (3). The lampshade has a structure (5) covered with a removable elastic envelope (4). The envelope adopts the shape of the structure. The diameter of the bulb is less than the interior diameter of a hollow tube at a base of the structure. The tube cooperates with the box of the base. The box has a boss inserted in a groove of the tube.
Patent FR-2933679-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/76
Filed: 2008-07-10
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (100), une pompe (50) définissant une chambre de pompe (56), un premier piston (51) coulissant de manière étanche entre une position de non-distribution et une position de distribution, une tête de pulvérisation (10) comportant un corps (11) définissant un canal d'expulsion (12) et pourvu d'un orifice de distribution (1), un obturateur (40) disposé dans ledit canal d'expulsion (12) en amont de l'orifice de distribution (1), ledit obturateur (40) étant déplaçable entre une position d'obturation et une position de non-obturation, et un second piston (57) coopérant avec ledit obturateur (40) pour le déplacer vers sa position de non-obturation, dans lequel, en position de distribution du premier piston (51), ladite chambre de pompe (56) est reliée au réservoir (100) pour égaliser les pressions après chaque actionnement.
Patent FR-2937548-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of a lysate of Bifidobacterium species or one of its fractions for preparing the skin for surface treatment comprising chemical peeling and laser treatments
Inventor: CASTIEL ISABELLE
IPC: A61K8/99
Filed: 2008-10-28
Abstract: Cosmetic use of a lysate of Bifidobacterium spp.(I) or one of its fractions for preparing the skin for surface treatment comprising chemical peeling and laser treatments, is claimed. An independent claim is included for cosmetic and/or dermatological composition, comprising at least one lysate of at least one microorganism of Bifidobacterium speciesor one of its fractions, in combination with at least one peeling agent, in a support.
Patent FR-2938039-A1 (FR)
Title: Sealed connection assembly for connecting connector to e.g. wall of brake control enclosure of pneumatic brake booster in vehicle, has sleeve including outer wall with notches ensuring sealed anchoring of sleeve on endpiece
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F16L21/00
Filed: 2008-10-31
Abstract: The assembly has a sealing endpiece (20) placed in a connection opening of a wall of a brake control enclosure (5), where the opening receives an end (41) of a connector (40). A sleeve (30) is arranged between the endpiece and the connector, and has an inner wall (32) cooperating with a seal e.g. O-ring, provided between the sleeve and the end of the connector. The sleeve has an outer wall with notches assuring sealed anchoring of the sleeve on the endpiece. Independent claims are also included for the following: (1) a pneumatic brake booster comprising a connector (2) a method for assembling a pneumatic brake booster.
Patent FR-2937868-A1 (FR)
Title: Composes antagonistes des recepteurs de la melanocortine, leur procede de preparation et leur utilisation en medecine humaine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: BOUIX PETER CLAIRE
IPC: A61P9/04
Filed: 2008-11-04
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux composés antagonistes des récepteurs de la mélanocortine répondant à la formule générale (I) suivante : aux compositions les contenant, à leur procédé de préparation et à leur utilisation dans des compositions pharmaceutiques ou cosmétiques.
Patent FR-2945884-A1 (FR)
Title: Fluid e.g. petrol, flow modelization method for e.g. underground reservoir, involves deforming hybrid Cartesian mesh by calculating coordinates of top nodes in mark, and modelizing fluid flow using hybrid Cartesian and tetrahedral meshes
Inventor: MOUTON THIBAUD
IPC: G01V1/28
Filed: 2009-05-20
Abstract: The method involves interpolating a deformation function within a tetrahedral mesh issued from a triangulation process. A hybrid Cartesian mesh is generated in a mark by constricting a transition mesh confirmed between the hybrid Cartesian mesh and the tetrahedral mesh. The hybrid Cartesian mesh is deformed by calculating coordinates of top nodes in the mark using reciprocal of the deformation function. Fluid flow is modelized using the hybrid Cartesian and tetrahedral meshes in a flow simulator.
Patent FR-2948920-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage de carenes de bateaux de plaisance (ou de travail) a flot
Inventor: KEMPEN JEAN CLAUDE
IPC: B63B59/08
Filed: 2009-08-05
Abstract: L'invention RONECA est un robot de nettoyage de carène à flot Ce robot est un équipement automatique de nettoyage de carène constitué d'un équipement sous marin relié par un cordon de liaison à un coffret de commande programmé en surface (sur le bateau) Le robot est équipé de brosses rotatives et de rouleaux destinés à nettoyer les oeuvres vives à flot les déchets obtenus sont collecter dans un container fixé sur le robot Le maintien du robot contre la coque est obtenu par dépression créée à sa base par une turbine centrale, quatre trains de chenilles assurent indépendamment le déplacement vertical et longitudinal du robot. Les moteurs et les différents actionneurs utilisent la technologie hydraulique avec mini centrale hydraulique en surface.
Patent FR-2949634-A1 (FR)
Title: Procede de notification dans un reseau de communication sans fil
Inventor: MELIA TELEMACO
IPC: H04L12/24
Filed: 2009-09-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de notification à au moins un équipement mobile d'un réseau de communication sans fil d'une mise à jour d'une base de données dans lequel la notification de mise à jour est transmise aux équipements mobiles par l'intermédiaire d'un serveur du protocole de configuration dynamique d'hôtes (Dynamic Host Configuration Protocol (DHCP)).
Patent FR-2954569-A1 (FR)
Title: Structured information e.g. invoice, displaying method for touch-sensing display unit of cellular phone, involves displaying representations of structure of set of information on display areas of touch-sensing display unit
Inventor: JARRY FABRICE GABRIEL RAYMOND
IPC: G09G5/37
Filed: 2009-12-18
Abstract: The method involves displaying one of three representations (4, 4a, 4b) of informational elements on a display area (3). Fourth representation (4c) of the information element is displayed on another display area (3a) with a relative position different from the position used in the initial displaying area between the representations of a set of displayed information elements. Representations (5, 5a) of the structure of set of information are displayed on the display areas of a touch-sensing display unit of a cellular phone.
Patent FR-2954606-A1 (FR)
Title: Connecteur pour carte a circuit electrique, carte a circuit electrique et dispositif de chauffage electrique correspondants
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: H01R13/405
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique pour carte (1) à circuit électrique, ledit connecteur comprenant : une embase (13) en matériau électriquement isolant destinée à être montée dans une ouverture (9) associée de ladite carte (1) en faisant saillie par rapport à une face avant de ladite carte (1), et au moins une broche de connexion électrique (15). Selon l'invention, ladite au moins une broche de connexion électrique (15) présente une forme générale sensiblement en « U » avec une première branche latérale (15a) débouchant dans l'embase (13) et une seconde branche latérale (15c) de connexion par refusion configurée pour traverser à l'état monté ladite carte (1) de manière à déboucher sur la face avant de ladite carte (1), et en ce que ledit matériau de l'embase (13) est un matériau plastique configuré pour résister aux températures de refusion. L'invention concerne aussi une carte à circuit électrique portant un tel connecteur ainsi qu'un dispositif de chauffage électrique comportant une telle carte.
Patent FR-2941454-A1 (FR)
Title: Proced de synthese du (1s,2r)-milnacipran
Inventor: NICOLAS MARC
IPC: C07C231/00
Filed: 2009-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un sel d'addition d'acide pharmaceutiquement acceptable du (1S,2R)-milnacipran comprenant les étapes successives suivantes : (a) réaction du phénylacétonitrile et de la (R)-épichlorhydrine en présence d'une base contenant un métal alcalin, suivie d'un traitement basique, puis d'un traitement acide pour donner une lactone (b) réaction de ladite lactone avec MNEt , où M représente un métal alcalin, ou avec NHEt en présence d'un complexe acide de Lewis-amine, pour donner un amide-alcool (c) réaction dudit amide-alcool avec du chlorure de thionyle pour donner un amide chloré (d) réaction dudit amide chloré avec un sel de phtalimide pour donner un dérivé phtalimide (e) hydrolyse du groupement phtalimide dudit dérivé phtalimide pour donner le (1S, 2R)-milnacipran, et (f) salification du (1S,2R)-milnacipran dans un système de solvant approprié en présence d'un acide pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-2943044-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide
Inventor: MICHAUX SEBASTIEN
IPC: B65D83/16
Filed: 2009-03-13
Abstract: Tête de distribution de produit fluide destinée à être montée sur un réservoir de produit fluide (1 ) pour constituer un distributeur, la tête comprenant : - un organe de distribution de produit fluide (2) comprenant un corps (21) et une tige de soupape (22), - un embout de distribution (6) monté rotatif sur la tige de soupape (22), - un poussoir rotatif (8) pour déplacer l'embout de distribution (6) et la tige de soupape (22), la tête comprenant en outre : - une pièce de transmission (7) interposée entre l'embout (6) et le poussoir (8), la pièce étant solidaire du poussoir en déplacement axial, - des moyens d'actionnement (3, 4, 5) entraînant l'embout (6) et le poussoir (8) en rotation, mais pas la pièce de transmission (7), les moyens d'actionnement déplaçant axialement la pièce (7) entre une position inopérante de stockage et une position opérante d'actionnement, de manière à entraîner le déplacement axial du poussoir (8), la pièce (7) transmettant directement et axialement à l'embout (6) toute force de poussée exercée sur le poussoir (8) en position opérante.
Patent FR-2943577-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d' une piece en matiere plastique avec une piece rapportee maintenue par aspiration, dispositif de moulage et utilisation
Inventor: DEPIERRE EMMANUEL
IPC: B29C33/18
Filed: 2009-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de moulage d'un cordon profilé (3) en particulier à la périphérie d'un vitrage (4) ou de moulage d'un vitrage en matière plastique, dans lequel une matière plastique constitutive dudit cordon profilé (3) ou respectivement dudit vitrage en matière plastique est introduite dans une cavité de moulage (5) dans laquelle au moins une pièce rapportée (2), telle qu'un enjoliveur, a préalablement été positionnée, caractérisé en ce que ladite pièce rapportée (2) est maintenue dans ladite cavité de moulage (5) pendant l'introduction de ladite matière plastique par aspiration à travers une pluralité de trous (10) fins débouchant sur la surface interne de ladite cavité de moulage.
Patent FR-2948160-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses comportant un moyen de blocage d'un arbre de sortie et vehicule comportant une telle boite de vitesses
Inventor: ROUSS VICKY
IPC: B60K17/08
Filed: 2009-07-17
Abstract: La présente invention concerne une boîte de vitesses de véhicule, notamment pour véhicule automobile, du type qui comporte : un carter, un arbre d'entrée, un arbre de sortie, un pluralité d'engrenages, chaque engrenage étant formé par un pignon fixe porté par un arbre et un pignon fou porté par l'autre arbre, des moyens de crabotage de chaque pignon fou sur l'arbre associé comportant un crabot mobile axialement sous l'action d'une fourchette (5) mue par un actionneur (3) commun audits moyens de crabotage, comportant des moyens de blocage en rotation coopérant sélectivement avec l'arbre de sortie, lesdits moyens de blocage comportant un moyen de commande formé par ledit actionneur (3).
Patent FR-2952780-A1 (FR)
Title: Local home network fixture for broadcasting e.g. telephony service, in house, has case with cable portion connected to output connectors of distribution modules and to one cable, to bring multimedia signals from modules on same socket
Inventor: DA ROCHA JEAN-CLAUDE
IPC: H04L29/12
Filed: 2009-11-18
Abstract: The fixture has a communication case (40) i.e. manual mixing case, for broadcasting multimedia services in a house, where the case receives a set of cables (6) in the house. The case has a cable portion i.e. flexible elongated offset cord, connected to RJ-1 1type output connectors (432, 442, 452) of distribution modules (43, 44, 45), and to one of the cables, to bring the multimedia signals e.g. telephone, television and Ethernetsignals, from the distribution modules on same connector socket.
Patent FR-2959049-A1 (FR)
Title: Procedes d'emission et de scrutation d'un lien radiofrequences dans un systeme de telecommande d'un vehicule automobile
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2010-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission, par un dispositif de télécommande de données relatives à une action à faire réaliser par une unité centrale embarquée dans un véhicule . Sur requête d'un utilisateur, le dispositif de télécommande émet, à destination ladite unité centrale, un nombre prédéfini de signaux radiofréquences formant une trame (50) radiofréquences. Cette trame radiofréquences comporte au moins deux signaux de réveil (R1, R2) séparés dans le temps, la détection d'un signal de réveil par l'unité centrale étant interprétée comme la détection qu'une trame radiofréquences a été émise, le dernier signal de réveil (R1, R2) de la trame (50) radiofréquences étant suivi par au moins un signal de données (D1, D2) relatives à l'action à faire réaliser par l'unité centrale . L'invention concerne également des procédés de scrutation, par l'unité centrale , d'un lien radiofréquences sur lequel le dispositif de télécommande est susceptible d'émettre.
Patent FR-2962561-A1 (FR)
Title: Display system for displaying e.g. speed in fascia of aircraft, has backup display assembly including backup instrument and backup projector for displaying backup interface by replacing interface when primary display assembly fails
Inventor: DOMINICI JOHANNA
IPC: G03B21/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: The system has a primary display assembly comprising graphics generation device i.e. graphics generation panel, and image projection devices (P1-P4) for displaying an interface of interactive system. A backup display assembly includes a graphics generation device i.e. back up instrument, and a backup projector (BP1) i.e. miniaturized video projector, for displaying a backup interface by replacing the interface when the primary display assembly fails. The backup display assembly projects an image on a portion of an image projection zone of the primary display assembly.
Patent FR-2967957-A1 (FR)
Title: Brake control arrangement for motor vehicle, has three-way solenoid valve establishing communication between chambers so as to cause downward movement of hydraulic piston and secondary suction of hydraulic fluid in hydraulic chamber
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: B60T7/04
Filed: 2010-11-29
Abstract: The arrangement (10) has a brake pedal (12) for actuating a servo motor (14), and a pneumatic brake booster including a master cylinder (16) hydraulically connected to a braking member (18), where the servomotor actuates another master cylinder connected hydraulically to another braking member (60). A three-way solenoid valve is interposed between a front chamber (48) and a rear chamber (50) to establish a communication between the chambers so as to cause a downward movement of a hydraulic piston (64) and a secondary suction of hydraulic fluid in a hydraulic chamber (56).