baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090766-A1 (FR)
Title: Procédé de montage des rouleaux dans une cage de rétention
Inventor: CHARVET-QUEMIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16C33/46
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé prévoyant de : réaliser une cage (2) avec deux couronnes (3, 4) espacées axialement et des ponts (5) s’étendant entre elles pour former une alvéole (6), lesdits ponts présentant une structure extérieure (8) saillante radialement ; d’entrainer en rotation ladite cage et de disposer successivement un rouleau (1) en regard radial d’une alvéole (6) et en interférence circonférentielle avec une structure (8) d’un pont (5) afin de l’entrainer en rotation sur une course sur laquelle il est poussé radialement dans ladite alvéole, la cage (2) étant entraînée en rotation dans un sens (S) suivant lequel les structures (8) présentent une géométrie en L inversé formée par une paroi extérieure (8a) du pont (5) et une saillie (8b) s’étendant radialement depuis ladite paroi extérieure, les rouleaux (1) étant entrainés en rotation par la face avant (11) de la saillie (8b) d’une structure (8). Figure 1b
Patent FR-3078509-A1 (FR)
Title: Boîtier dit « Power Box » intégré pour véhicule automobile et véhicule associé
Inventor: SPESSER DANIEL
IPC: B60L53/20
Filed: 2019-02-04
Abstract: Boîtier dit « Power Box » intégré pour véhicule automobile et véhicule associé L'invention concerne un agencement de puissance (10) pour un véhicule comprenant un chargeur AC (12) pour une tension AC extérieure et pour fournir une tension continue HV, un dispositif de régulation HV (14) pour la régulation d'un accumulateur de batterie HV, un convertisseur DC/DC (16) pour convertir la tension continue HV en une tension de réseau de bord, et une distribution de tension HV (18), le chargeur AC (12) étant réalisé avec une technique à semi-conducteurs sans isolation galvanique et l'agencement de puissance (10) présentant un boîtier (22) dans lequel sont disposés le chargeur AC (12), le dispositif de régulation HV (14), le convertisseur DC/DC (16) et la distribution de tension HV (18) en formant un boîtier intégré (20). L'invention concerne en outre un véhicule comprenant un tel agencement de puissance (10).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093874-A1 (FR)
Title: dispositif électromagnétique
Inventor: BOISSEAU SÉBASTIEN
IPC: H02K35/02
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif électromagnétique (10) comprenant :- une bobine ;- un aimant principal pivotant autour d’un axe XX’,- une première et une seconde culasse (50, 50’),- un premier et un second aimant stabilisateur (41, 42), ainsi qu’un premier et un second aimant actionneur (31, 32) agencés pour coulisser selon l’axe YY’ perpendiculaire à l’axe pivot XX’, de manière à contraindre l’aimant principal (30) à adopter une position d’équilibre, les aimants stabilisateur (41, 42) étant agencés pour que ce coulissement soit accompagné d’un mouvement des aimants stabilisateurs (41, 42) de manière à positionner un des aimants stabilisateur (41, 42) dans une position donnée afin de limiter les fuites susceptibles d’intervenir au niveau d’une des deux culasses. Figure pour l’abrégé : Figure 2A.
Patent FR-3097153-A1 (FR)
Title: Moule en deux parties pour la vulcanisation de pneumatiques
Inventor: FERRI JOHAN
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-06-14
Abstract: Moule (20) pour la vulcanisation de pneumatiques comprenant une partie supérieure (24) et une partie inférieure (26), la partie supérieure et la partie inférieure étant mobiles axialement entre une position d’ouverture et une position de fermeture dans laquelle la partie inférieure et la partie supérieure sont jointives le long d’une ligne de joint (31). Selon l’invention, une partie de moule (24, 26) comporte au moins une lamelle (50), tout ou partie desdites lamelles s’étendant sensiblement axialement ou hélicoïdalement sur la surface radialement interne (30) du moule, tout ou partie desdites lamelles étant : - contiguës à une de leurs extrémités avec un élément en protubérance (46) et contiguës à l’autre de leurs extrémités avec un élément en creux (44) ou avec l’autre partie du moule, - mobiles par rapport au pneumatique dans le sillage de l’élément en protubérance (46), lors de l’ouverture du moule. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097307-A1 (FR)
Title: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM comportant une coiffe
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-06-17
Abstract: Évaporateur d’un fluide d e travail pour une centrale ETM comportant une coiffe La présente invention concerne un évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant un corps d’évaporateur de forme allongée s’étendant suivant un axe central (X), un faisceau d’évaporateurs transportant des eaux chaudes, un système d’aspersion disposé dans une partie supérieure du corps d’évaporateur, un système d’évacuation du fluide en état gazeux et un système de guidage (28) du fluide en état gazeux vers le système d’évacuation. Le système de guidage (28) comprend une coiffe (40) de forme allongée s’étendant suivant l’axe central (X), couvrant le faisceau d’évaporateurs et le système d’aspersion, et deux moyens de cloisonnement (42, 43) disposés à chaque extrémité du corps d’évaporateur et formant sur chacune de ces extrémités une liaison étanche entre la surface extérieure (46) de la coiffe (40) et la surface intérieure du corps d’évaporateur. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097378-A1 (FR)
Title: Jonction de séparation et/ou combinaison de signaux orthogonaux en polarisation d’ondes radiofréquences
Inventor: FIORESE VICTOR
IPC: H01P5/19
Filed: 2019-06-17
Abstract: Jonction de séparation et/ou combinaison de signaux orthogonaux en polarisation d’ondes radiofréquences, comprenant :     un corps (2) qui présente une cavité principale (3) formant un guide d’ondes principal, qui présente une extrémité borgne (4), et des cavités auxiliaires (5, 6) formant des guides d’ondes auxiliaires, qui communiquent latéralement avec la cavité principale dans le voisinage de son extrémité borgne,     et un insert de déviation (18) situé à l’extrémité borgne de la cavité principale et en regard des cavités auxiliaires, l’insert de déviation (18) présentant des formes différentes respectivement du côté des cavités auxiliaires.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100817-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de co-production de proteines et de biométhane
Inventor: AVILES CARLOS
IPC: C12P21/00
Filed: 2019-09-18
Abstract: TITRE : Installation et procédé de co-production de proteines et de biométhane Installation de co-production de protéines et de biométhane, comprenant : Un digesteur permettant de produire du biogaz à partir de biomasse ; Un dispositif de séparation membranaire permettant de produire du biométhane et du dioxyde de carbone à partir du biogaz sortant du digesteur ; Au moins un fermenteur permettant la culture de microorganismes ou de bactéries et la production d’un mélange comprenant au moins 10% de protéines au moyen au moins du dioxyde de carbone sortant du dispositif de séparation membranaire. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101639-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la production de biomasse de culture cellulaire de microalgues ou de cyanobactéries.
Inventor: NALOVIC DIMITRI
IPC: C12N1/20
Filed: 2019-10-04
Abstract: DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION DE BIOMASSE DE CULTURE CELLULAIRE DE MICROALGUES OU DE CYANOBACTÉRIES. L’invention concerne un dispositif pour la production de biomasse de culture cellulaire de microalgue ou de cyanobactérie, qui comporte :- une pluralité de photobioréacteurs comportant chacun une enceinte étanche translucide, - au moins un tuyau de circulation reliant les photobioréacteurs au moins deux à deux, l’au moins un tuyau de circulation étant configuré pour permettre la circulation d’un milieu de culture cellulaire entre tous les photobioréacteurs et - au moins un moyen de mise en circulation du milieu de culture cellulaire. L’invention concerne également un procédé de production de biomasse d’une culture cellulaire. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102344-A1 (FR)
Title: Parka imperméable transformable en duvet.
Inventor: LOSTANLEN QUENTIN
IPC: A41D15/04
Filed: 2019-10-29
Abstract: Le système concerne une parka imperméable (1), reliée à un duvet (2) par des fermetures à glissière situées sur la partie inférieure de la parka 1 et sur la partie supérieure du duvet (2). Ce duvet se plie entre le dos de la parka 1 et le dos de ses utilisateurs. Cette opération est faite grâce à des fermetures auto-agrippantes. Cette parka dispose d’un coussin gonflé à l’air (15), qui peut être gonflé par une valve (16) située à l’intérieur du col de la parka, la valve et le coussin sont connectés par un tube (18). La couette peut être dissociée de la parka imperméable, selon les souhaits de l’utilisateur et grâce aux fermetures à glissière.
Patent FR-3103133-A1 (FR)
Title: : enveloppe a bache coloree pour reparation de panneau composite et procede de coloration et reparation
Inventor: CHARLES JULIEN
IPC: B29C73/34
Filed: 2019-11-18
Abstract: Enveloppe à b âche colorée pour réparation de panneau composite et procédé de coloration et réparation L'invention a pour objet un ensemble d’une enveloppe (11) et d’un panneau (2) en composite présentant une zone (8) endommagée à réparer par polymérisation d’une pièce de réparation à l’aide de l’enveloppe (11). L’enveloppe comprend une bâche (12) destinée à être apposée sur le panneau (2). Lorsque le panneau (2) et la bâche (12) sont apposés l’un sur l’autre, la bâche (12) présente des zones susceptibles d’absorber une chaleur émise par radiation sur celle-ci dans une proportion dépendant de la température de polymérisation nécessaire au niveau de la zone du panneau (2) en correspondance, les radiations étant absorbées partiellement par une coloration adaptée de la bâche au niveau de la zone en question. Le fait de pouvoir déterminer des zones du panneau dont les radiations sont moins absorbées que d’autres permet d’adapter la chauffe aux besoins de polymérisation en terme de réparation et d’obtenir ainsi une polymérisation homogène sur toute la zone endommagée ce qui consolide la réparation.      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3088927-A1 (FR)
Title: Unité d'échange d'ions
Inventor: YAMANE OSAMU
IPC: C02F1/42
Filed: 2019-11-22
Abstract: Unité d'échange d'ions Une unité d'échange d'ions échangeant des ions contenus dans de l'eau inclut un récipient pour stocker plusieurs résines échangeuses d'ions, une voie d'alimentation en eau à travers laquelle de l'eau est introduite dans le récipient, une voie d'évacuation d'eau pure à travers laquelle de l'eau qui a été soumise à un échange d'ions par les résines échangeuses d'ions est évacuée du récipient, et une portion de suppression d'écoulement supprimant un écoulement des résines échangeuses d'ions en pressant vers le bas les résines échangeuses d'ions stockées dans le récipient à partir du dessus. La portion de suppression d'écoulement inclut un élément pressant placé sur une surface supérieure des résines échangeuses d'ions, l'élément pressant suivant les résines échangeuses d'ions qui rétrécissent de plus en plus en volume au fur et à mesure que les résines échangeuses d'ions sont utilisées et se déplaçant ensuite vers le bas.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104724-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance du fonctionnement d’un système de distribution d’énergie électrique selon le protocole USB PD
Inventor: DREVILLON CHRISTOPHE
IPC: H02J1/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: Ce procédé de surveillance du fonctionnement d’un système de distribution d’énergie électrique à tension variable qui comprend un contrôleur (8) délivrant une tension de commande discrète (Vc) à un convertisseur de tension (10) délivrant une tension de sortie en fonction de la tension de commande et un organe de protection (12) activé en cas de défaut de la tension de sortie pour inhiber la sortie du système de distribution est caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de tests suivantes : -inhibition de la sortie du système de distribution d’énergie ; -génération de tensions de commande discrètes et de tensions de défaut discrètes appliquées auxdites tensions de commande ; -génération des tensions de sortie correspondant respectivement aux tensions de commande modifiées par les tensions de défaut ; et -contrôle de l’activation de l’organe de protection (12) après génération des tensions de sortie. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105412-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et de surveillance de température d’un objet
Inventor: GARDEN JEAN-LUC
IPC: G01K13/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de mesure et de surveillance de la température d’un objet, le dispositif (1) comprenant :                                   un capteur de température (2) à bilame (3, 8) comprenant une partie mobile (3b, 8b) configuré pour se déplacer lors d’un changement de température,                  un moyen d’affichage permanent (5a, 9, 26, 27) d’au moins une valeur prédéfinie de température lorsque l’objet a atteint l’au moins une valeur prédéfinie,                           dans lequel la partie mobile (3b, 8b) est configurée pour initier l’affichage par le moyen d’affichage permanent (5a), l’affichage étant irréversible.                  Figure pour abrégé : [Fig.             1             ]
Patent FR-3106396-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de véhicule automobile incorporant un écran
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W103/60
Filed: 2020-01-17
Abstract: Dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile, comprenant une première pluralité (41) de sources lumineuses activables sélectivement, et une deuxième pluralité (42, 43, 44) de sources lumineuses, les première et deuxième pluralités de sources lumineuses étant agencées sur un substrat commun (4) et chaque source lumineuse de la première pluralité étant disposée à une distance des autres sources lumineuses de la première pluralité inférieure à 1 mm, caractérisé en ce que le dispositif lumineux comprend un élément optique (5) présentant une première zone (51) disposée en vis-à-vis de la première pluralité de sources lumineuse et une deuxième zone (52, 53, 54) disposée en vis-à-vis de la deuxième pluralité de sources lumineuses, la deuxième zone étant pourvue de motifs optiques (62, 63, 64) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108816-A1 (FR)
Title: Procédé de délégation d’une fonction de résolution d’identifiants de nommage
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L29/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: Titre. Procédé de délégation d’une fonction de résolution d’identifiants de nommage Dans certaines solutions de résolutions d’identifiants de nommage existantes, un résolveur obtient des adresses réseau de serveurs associés à un identifiant de nommage à résoudre situés dans un réseau tiers qui n’est pas géré par un fournisseur de service internet auprès duquel un utilisateur d’un terminal a souscrit une offre de service. Cela impacte la gestion des ressources des équipements de communication, gérés par le fournisseur de service internet impliqués dans la résolution d’identifiants de nommage qui ne sont pas utilisés de manière optimale. L’invention permet à une société tierce de déléguer la résolution d’identifiants de nommage effectuée par des résolveurs de la société tierce à des serveurs web, gérés par un fournisseur de service internet. La délégation de la résolution d’identifiants de nommage à ces serveurs web permet de réduire les coûts liés à la résolution d’identifiant de nommage et présente également des performances accrues.               FIGURE 2
Patent FR-3109141-A1 (FR)
Title: Charnière d’articulation entre deux panneaux d’un ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: AVENEL PHILIPPE
IPC: E05D3/06
Filed: 2020-04-10
Abstract: L’invention concerne une charnière (20) d’articulation entre un premier et un second panneaux d’un ensemble propulsif (10) d’aéronef, comportant une chape (22) solidaire du premier panneau (16) et une contre-chape (24) , solidaire du second panneau (18), qui est reçue entre deux oreilles (28) de la chape (22), les chape (22) et contre-chape (24) étant traversées par un axe d’articulation (26), mobile entre une position étendue entre les oreilles (28) de la chape (26) et une position rétractée hors de la chape (26),
    caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens de montage à baïonnette (30) interposés entre l’axe (26) et la chape (22).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3111212-A1 (FR)
Title: Mise à jour d’une application véhicule via une application Smartphone
Inventor: LADHARI FADI
IPC: H04W4/40
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de mise à jour d’un logiciel embarqué d’un véhicule (100) via un terminal de communication mobile (110). Le téléchargement de la mise à jour est requis suite à la validation de l’utilisateur. Suite au téléchargement de la mise à jour sur le terminal de communication depuis un serveur distant (130), le logiciel embarqué est mis à jour sur le véhicule.     FIG. 1
Patent FR-3111546-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyol, un ester de polyglycérol, un sel d’acide hyaluronique et un polymère hydrophile spécifique
Inventor: GUERIN GILLES
IPC: A61K8/37
Filed: 2020-06-19
Abstract: C omposition comprenant un polyol,   un ester de polyglycérol  , un sel d’acide hyaluronique et un polymère hydrophile spécifique La présente invention se rapporte à une composition, de préférence cosmétique, comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :  au moins un polyol,  de l’acide hyaluronique et/ou un de ses sels,  entre 2,1% et 6% en poids par rapport au poids total de composition d’au moins un ester d’acide gras et de polyglycérol comprenant de 5 à 9 motifs de glycérol,   entre 0,01% et 0,2% en poids par rapport au poids total de composition, d’au moins un polymère hydrophile choisi parmi les homopolymères d’acide 2-acrylamido-2-methyl propane sulfonique ou l’un de ses sels, et optionnellement au moins un polysaccharide comprenant du rhamnose.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3113549-A1 (FR)
Title: Module radio de perception d’infrastructure routière
Inventor: BARBIER STÉPHANE
IPC: H04W76/15
Filed: 2020-08-21
Abstract: Module radio de perception d’infrastructure routière L’invention concerne un radio de perception d’infrastructure routière (10, 20, 30) adapté à communiquer selon un protocole de communication radio entre véhicules équipés de dispositifs de communication radio (28A, 28B, 28C) et au moins un équipement d’infrastructure routière (24, 16). Ce module radio comporte un premier module de communication radio adapté à recevoir des messages de communication, formatés selon un protocole de communication radio, en provenance d’un équipement émetteur, ledit équipement émetteur étant un dispositif de communication radio de véhicule ou un équipement d’infrastructure, et un deuxième module de communication radio, adapté à communiquer des messages de communication formatés selon ledit protocole de communication radio. Il est programmé pour relayer des messages de communication reçus sur le premier module de communication radio, par le deuxième module de communication radio vers un autre module radio de perception d’infrastructure routière (10, 20, 30) ou vers un équipement d’infrastructure routière distant.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100633-A1 (FR)
Title: Système et procédé de requête de nom de domaine basé sur chaîne de blocs
Inventor: BAI JIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-08-28
Abstract: La présente demande fournit un système et un procédé de requête de nom de domaine basé sur chaîne de blocs. Le système comprend une chaîne publique et une sous-chaîne composée de certains nœuds de chaîne publique, dans lequel les nœuds de chaîne publique sont configurés d’un contrat intelligent de nom de domaine racine ; les nœuds de sous-chaîne sont configurés pour exécuter le contrat intelligent de nom de domaine racine pour générer un contrat intelligent de nom de sous-domaine et d’obtenir la propriété du contrat intelligent de nom de sous-domaine de manière concurrentiel ; Figure 2
Patent FR-3116698-A1 (FR)
Title: Proteines de legumineuses texturees
Inventor: DROULEZ CYRIL
IPC: A23J3/26
Filed: 2020-12-01
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant l’obtention d’une composition comprenant des protéines de légumineuses texturées en optimisant la consommation d’énergie et d’eau, les produits obtenus ainsi que leur utilisation.
Patent FR-3116821-A1 (FR)
Title: Film polymère composite et son utilisation dans un véhicule spatial
Inventor: ESTRADA ELISABETH
IPC: C09D171/10
Filed: 2020-12-02
Abstract: L’invention concerne un film polymère composite opaque, coloré en noir dans la masse, pour son utilisation dans un véhicule spatial, en particulier pour y constituer une couche externe d’un matelas d’isolation thermique ou un baffle d’un instrument optique. Ce film est formé d’une matrice polymère comprenant un polymère choisi parmi les polyaryléthercétones, dans laquelle est dispersée une charge carbonée choisie parmi les nanotubes de carbone, le noir de carbone nanométrique, ou l’un quelconque de leurs mélanges.
Patent FR-3119684-A1 (FR)
Title: Mise en forme temporelle ou spatiale d’un faisceau laser
Inventor: COÏC HERVÉ
IPC: H01S3/13
Filed: 2021-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de mise en forme temporelle ou spatiale d’un faisceau laser au moyen d’un modulateur (23), l’intensité du faisceau pouvant être contrôlée au cours du temps par une commande contrôlant la transmission du modulateur (23) en un instant donné, la forme temporelle ou spatiale à obtenir étant définie par un profil de consigne, ledit système comportant un processeur (13) configuré pour utiliser des fonctions de transfert directe et inverse    modélisant une relation entre la commande et le profil d’un faisceau laser de sortie, pour mettre en œuvre un processus d’asservissement comprenant les opérations suivantes :  -déterminer une commande initiale en appliquant la fonction de transfert inverse    sur le profil de consigne   ;  -déterminer un profil de simulation en appliquant la fonction de transfert directe sur la commande de l’itération précédente   ;   -calculer un écart entre le profil de consigne et un profil observé obtenu par un module d’acquisition (9) ;  -appliquer ledit écart au profil de simulation pour obtenir un profil de simulation corrigé   ;   -calculer la commande courante en appliquant la fonction de transfert inverse    sur le profil de simulation corrigé   ;  -commander le modulateur (23) au moyen de la commande courante   , et  -tester si un critère d’arrêt est vérifié.  Fig. 1
Patent FR-3108716-A1 (FR)
Title: Capteur MEMS de déformation comprenant un élément déformable
Inventor: SWOROWSKI MARC
IPC: G01B5/30
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un capteur de déformation de type MEMS adapté pour mesurer un déplacement relatif entre deux zones, comprenant :un élément de poussée (4) fixe par rapport à une première partie,une première électrode (A) et une deuxième électrode (B) fixes par rapport à une deuxième partie,une partie de raccordement comprenant un élément déformable (I2) présentant une position ouverte (I2(2)) et une position fermée (I2(1)), formant liaison électrique entre la première électrode (A) et la deuxième électrode (B) dans la position fermée (I2(1)), l’élément de poussée (4) étant configuré pour solliciter l’élément déformable (I2) depuis l’une vers l’autre des position ouverte ou fermée lorsque la première partie se déplace par rapport à la deuxième partie,une butée (6) autorisant un déplacement de l’élément de poussée (4) vers l’élément déformable (I2) jusqu’à solliciter l’élément déformable (I2), et pour empêcher un déplacement ultérieur de l’élément de poussée (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3a