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Patent FR-3012274-B1 (FR)
Title: Procede d'emission et procede de reception d'un flux de donnees binaires, emetteur et recepteur pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H03M13/47
Filed: 2013-10-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: Emetteur d'un flux de données binaires comportant : - un convertisseur série/parallèle (21) pour scinder le flux de données binaires (10) en m trains binaires parallèles différents (221, 222,...,22m), chaque train binaire ayant un débit D/m m fois plus faible que le débit D initial, m premiers modules encodeurs (231, 232,..., 23m) pour encoder individuellement chaque train binaire, un entrelaceur temporel (24) pour mélanger entre eux les bits d'information provenant des différents trains binaires codés, un encodeur C(p,m) (26) pour encoder les m trains binaires entrelacés en p trains binaires, - p modulateurs électro-optiques (281, 282,..., 28p), pour moduler chacun des p trains binaires délivrés par l'entrelaceur (24) par p porteuses optiques de longueurs d'onde différentes (λ1, λ2.....λi, ..., λp), - un multiplexeur en longueur d'onde (31) pour combiner les p porteuses optiques en un seul signal optique (3).
Patent FR-3015009-B1 (FR)
Title: Procede et bruleur pour reduire l'emission d'oxydes d'azote lors de la combustion d'un combustible gazeux
Inventor: SEDMAK PATRICE
IPC: F23D14/00
Filed: 2013-12-17
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé de réduction de l'émission d'oxydes d'azote NOx lors de la combustion d'un combustible gazeux dans un brûleur (10') destiné à un four de réchauffage à feu nu ou sous atmosphère, pour le réchauffage de produits sidérurgiques ou pour le revêtement et/ou recuit en continu de bandes métalliques, notamment sidérurgiques, procédé selon lequel une première dilution est réalisée par mélange de l'air de combustion (7) avec des produits de combustion (9) en amont du brûleur ou dans le corps du brûleur ; une deuxième dilution est réalisée directement au niveau (A) où se produit la réaction du combustible gazeux avec l'air de combustion, en opérant un mélange du combustible avec une partie recirculée de la flamme ou les produits de la combustion partielle, cette double dilution permettant la modification des caractéristiques physiques et chimiques du gaz pour le fonctionnement du brûleur avec des taux d'oxygène faibles afin d'obtenir une flamme produisant un très bas niveau de production de NOx quelle que soit la température de l'enceinte dans laquelle se développe la combustion.
Patent FR-3036310-B1 (FR)
Title: Laser decoder
Inventor: CHANTREL CHRISTOPHE
IPC: B42D25/342
Filed: 2015-05-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de sécurité (1) comprenant une couche image (2) et une couche révélatrice (6), la couche image (2) comprenant une première pluralité de lignes (3), parallèles entre elles, périodiquement espacées selon une première période (4), la couche révélatrice (6) comprenant une deuxième pluralité de lignes (7), parallèles entre elles, périodiquement espacées selon une deuxième période (9), les lignes (7) de la couche révélatrice (6) étant réalisées par gravure laser.         Document identitaire comprenant un tel dispositif de sécurité (1).
Patent FR-3032273-B1 (FR)
Title: Procede, systeme et programme d'ordinateur pour phase d'apprentissage d'une analyse acoustique ou vibratoire d'une machine
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G01H1/00
Filed: 2015-01-30
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'analyse de l'état de fonctionnement d'une machine (M) comprenant une étape d'apprentissage pour renseigner une base de données de référence (3) avec un ou plusieurs seuils pour un ou plusieurs indicateurs calculés à partir de signaux délivrés par un capteur (2) associé à la machine, l'étape d'apprentissage comprenant les opérations suivantes mises en œuvre par une unité de traitement informatique (10) : - acquisition de signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal et d'un fonctionnement anormal de la machine ; - pour chacun des signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal, formation d'au moins un signal dit d'écart par mise en œuvre d'une opération mathématique ayant pour attributs le signal caractéristique d'un fonctionnement normal et l'un des signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal ou anormal autres que ledit signal caractéristique d'un fonctionnement normal ; - pour chacun des signaux d'écart, calcul d'un indicateur ; - détermination d'un seuil d'indicateur représentatif d'une limite entre fonctionnement normal et fonctionnement anormal de la machine.
Patent FR-3044630-B1 (FR)
Title: Renfort de pied d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/12
Filed: 2015-12-04
Granted: 2017-12-22
Abstract: Un pied (2) d'ouvrant (4), comprenant :         - un montant (6) ayant un profil transversal sensiblement en L, défini par une paroi (10) transversale et une paroi (11) longitudinale ; un renfort (7) muni d'un profilé (12) défini par une âme (14) et une lèvre (15) de fixation, la lèvre de fixation et la paroi longitudinale du montant étant solidaires ;         - une gouttière (8) munie d'un pan (21) transversal de fixation et d'un pan (22) longitudinal de fixation, le pan transversal de fixation et l'âme du profilé étant solidaires ;         le renfort comprenant une cornière (13) ayant un profil sensiblement en L, défini par une aile (17) transversale et une aile (18) longitudinale, l'aile transversale et la paroi transversale du montant étant solidaires, le profilé du renfort étant solidaire de la paroi transversale du montant par le biais de la cornière.
Patent FR-3045155-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle par tomographie en coherence optique notamment dans un conge d'une piece composite
Inventor: CAMPAGNE BENJAMIN
IPC: G01N21/84
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle non destructif (10) d'un congé (11 ; 64) d'une pièce (12 ; 53 ; 63) en matériaux composites comportant des fibres organisées en plis maintenus dans une matrice organique polymérisée. Le dispositif de contrôle comprend un capteur (15) de mesure par tomographie en cohérence optique (OCT) maintenu par un support (14) venant prendre appui simultanément sur les deux faces d'un dièdre compris dans la pièce lors du contrôle dudit congé. Le support comprend un ensemble de patins, ou de roues, destinés à glisser, ou à rouler, simultanément sur les deux faces du dièdre, le support s'étendant symétriquement par rapport à un axe médian (147) du support. L'invention concerne également un dispositif automatique de contrôle non destructif (50, 60) comprenant au moins un dispositif de contrôle non destructif logé dans un chariot (51, 61) comprenant des moyens automatisés de déplacement le long d'un raidisseur d'une pièce composite.
Patent FR-3031179-B1 (FR)
Title: Dispositif d'introduction d'echantillon
Inventor: ZHANG QINGJUN
IPC: G01K13/02
Filed: 2015-12-30
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention se rapporte au domaine de l'introduction d'échantillon, et expose un dispositif d'introduction d'échantillon. Le dispositif d'introduction d'échantillon comporte une unité de prélèvement d'échantillon (10), une pompe d'aspiration de gaz (20), des unités d'adsorption (30), un cylindre de piston (40) et un cylindre de désorption (50). Le cylindre de désorption comporte une chambre de désorption (56), et comporte en outre une entrée de gaz porteur (51), une fente/ouverture de purge (53) et une buse d'analyseur (52), qui sont en communication avec la chambre de désorption. Un film de chauffage et un capteur de température sont prévus sur une paroi extérieure du cylindre de désorption. Le cylindre de piston comporte deux chambres de piston (41), et chaque chambre de piston est pourvue d'une unité d'adsorption respective. Le cylindre de piston est monté au-dessus du cylindre de désorption, et chacune des deux chambres de piston est en communication avec la chambre de désorption. Le cylindre de piston comporte une entrée de gaz d'échantillon (42) et un orifice de pompe d'aspiration de gaz (43), dont chacun est en communication avec les deux chambres de piston. L'entrée de gaz d'échantillon est reliée à l'unité de prélèvement d'échantillon, et l'orifice de pompe d'aspiration de gaz est relié à la pompe d'aspiration de gaz. Chaque unité d'adsorption comporte une grille d'adsorption en forme de cylindre et une tige de piston, et la grille d'adsorption en forme de cylindre est utilisée pour retenir des adsorbants. Chaque tige de piston est montée de façon coulissante dans la chambre de piston respective, et chaque grille d'adsorption en forme de cylindre peut être simultanément en communication avec l'entrée de gaz d'échantillon et l'orifice de pompe d'aspiration de gaz.
Patent FR-3048529-B1 (FR)
Title: Procede de modulation d'acces a une ressource, dispositif et programme correspondant
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-03-01
Granted: 2018-03-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle d'accès à des ressources préalablement identifiées, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique comprenant des moyens d'accès auxdites ressources à contrôler, caractérisé en ce que le procédé comprend :         - une étape de réception (10), en provenance d'un programme (ApX), d'une requête d'accès (RQ) à une ressource courante (RC) ;         - une étape d'obtention (20) d'au moins un paramètre (PX) d'accès à ladite ressource (RC) courante au sein d'une structure de données de caractérisation de ressources (StrCR) ;         - une étape de modulation (30) d'accès à ladite ressource courante (RC) en fonction dudit au moins un paramètre d'accès (PX) préalablement obtenu.
Patent FR-3039632-B1 (FR)
Title: Lampe
Inventor: YASUDA YUJI
IPC: F21V29/70
Filed: 2016-07-27
Granted: 2019-05-03
Abstract: Une lampe (100) comporte un substrat (110), un élément de dissipation de chaleur (150), un élément optique (130) et un élément de transfert de chaleur (190). L'élément optique, le substrat et l'élément de dissipation de chaleur sont empilés dans cet ordre. Un élément de l'élément de dissipation de chaleur et un élément de l'élément optique ou un élément de l'élément de dissipation de chaleur et un élément du substrat présentent des premiers côtés d'extrémité fixés l'un à l'autre par un mécanisme de fixation, et leurs autres côtés d'extrémité sont accrochés et fixés de sorte à empêcher les deux éléments d'être déplacés dans une direction les éloignant l'un de l'autre, l'élément de transfert de chaleur étant disposé entre un des premiers côtés d'extrémité et un des autres côtés d'extrémité constituant un point d'appui et un des premiers côtés d'extrémité constituant un point d'application de force.
Patent FR-3060600-B1 (FR)
Title: Revetement anti-erosion d'une piece mecanique et procede de traitement
Inventor: BOIDOT MATHIEU
IPC: C09D183/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention a trait à un procédé de traitement anti-érosion d'une pièce mécanique par formation sur celle-ci d'un revêtement anti-érosion comprenant les étapes suivantes : *une étape de dépôt, sur au moins une partie de la surface de la pièce mécanique, d'une composition comprenant : -au moins un polymère appartement à la catégorie des polymères précéramiques à base de silicium ; -une ou plusieurs charges inorganiques à propriétés anti-érosion ; -un solvant organique ; *une étape de séchage de la composition ainsi déposée.
Patent FR-3071356-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection et de localisation comprenant une pluralite de photodiodes
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-09-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de détection et de localisation comprenant plusieurs capteurs optiques (Q1, Q2, Q3, Q4) ayant des champs qui se cumulent pour définir le champ du dispositif de détection et de localisation, chaque capteur comportant une pluralité de photodiodes ayant des champs qui se cumulent pour définir le champ du capteur, les capteurs étant reliés à une unité de commande (10) de telle manière que chaque capteur fournisse un premier signal correspondant à la somme des signaux d'au moins deux des photodiodes.
Patent FR-3071626-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage optique pour un circuit photonique.
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/42
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couplage (100) comportant, intégrés dans ou sur un substrat (110), un guide d'onde (121), apte à guider un faisceau lumineux centré sur une longueur d'onde centrale ?0, et un coupleur optique. Le guide d'onde (121) et le coupleur optique s'étendent dans deux étages superposés (120, 130) du dispositif de couplage. Le coupleur optique comporte au moins une structure à gradient d'indice. L'indice optique moyen dans la structure à gradient d'indice varie de manière monotone décroissante, au fur et à mesure que l'on s'éloigne du guide d'onde, l'indice optique moyen étant une valeur moyenne d'indice optique dans un volume cubique de côté égal à : avec neff l'indice effectif du mode guidé dans le guide d'onde (121 ; 421). L'invention permet de réaliser un couplage optique achromatique et insensible à la polarisation depuis et/ou vers une fibre optique.
Patent FR-3072082-B1 (FR)
Title: Benne de stockage avec fond en forme de porte basculante, munie de moyens de verrouillage de securite
Inventor: BIGEARD BENOIT
IPC: B65F1/12
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une benne de stockage (1) comprenant une cuve (2) formée d'une ceinture de parois (3) et d'un fond (4) en forme de porte basculante autour d'un axe pivot (6), laquelle porte basculante (4) comporte ; - des moyens de fermeture (8) et - des moyens de verrouillage de sécurité (9), pour sécuriser sa position de fermeture. Ces moyens de verrouillage de sécurité (9) comprennent un crochet de verrouillage (91) monté pivotant autour d'un axe de basculement (92), et coopérant avec an axe verrou (93), lequel crochet de verrouillage (91) est associé à des moyens de rappel élastiques (94), comporte une extension en forme de poignée de manœuvre (96), et est réalisé au moins partiellement en matériau métallique ; lesquels moyens de verrouillage de sécurité (9) comportent encore un aimant de maintien (95) conçu apte à assurer le maintien du crochet de verrouillage (91) dans sa position inactive.
Patent FR-3061923-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'ouverture de portiere de vehicule
Inventor: OTTOLINI PHILIPPE
IPC: E05F15/611
Filed: 2018-01-04
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un mécanisme d'ouverture de portière de véhicule comporte une structure de sollicitation couplée de manière fonctionnelle à une portière de véhicule, la structure de sollicitation pouvant se déplacer entre une première position et une deuxième position, une partie de la structure de sollicitation pouvant s'engager avec une surface de carrosserie de véhicule pour solliciter la portière de véhicule d'une position fermée à une position partiellement ouverte. L'invention concerne également une structure de retenue disposée à proximité de la partie de la structure de sollicitation qui peut s'engager avec la surface de carrosserie de véhicule, la structure de retenue retenant la portière de véhicule dans la position partiellement ouverte pour empêcher la portière de véhicule de se déplacer vers une position complètement ouverte.
Patent FR-3078233-B1 (FR)
Title: Bagage a coques rabattables l'une contre l'autre
Inventor: LIPOVETSKY FRANCOIS
IPC: A45C5/14
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-02-28
Abstract: Ce bagage (10) comprend deux coques (12, 14) et des moyens d'ouverture/fermeture (16, 18) destinés à positionner les deux coques (12, 14) rabattues l'une contre l'autre de manière à définir un volume intérieur en configuration fermée du bagage (10). L'une des deux coques, dite coque arrière (12), comporte au moins une poignée de transport (24, 26). L'autre des deux coques, dite coque avant (14), comporte sur sa face extérieure une gorge (34) s'étendant longitudinalement selon une direction principale du bagage (10) et au moins une bande réceptrice (36), disposée en fond de gorge (34), couverte d'éléments de fixation amovible s'étendant librement dans la gorge (34) sur toute sa longueur.
Patent FR-3081341-B1 (FR)
Title: Reseau fluidique de controle d'au moins un flux gazeux et systeme employant ledit reseau
Inventor: BOURLON BERTRAND
IPC: B81B7/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2023-06-16
Abstract: L'invention concerne Réseau fluidique (R) de contrôle d'un flux gazeux qui comporte plusieurs unités de préconcentration (Ui,j), dont au moins une première suite dont les unités de préconcentration sont reliées en série et définies chacune par un rang j dans ladite suite, avec j allant de 1 à m et m supérieur ou égal à 2, chaque unité de préconcentration dudit réseau comprenant : ○ une cavité remplie d'un matériau adsorbant, ○ au moins une première voie fluidique (V1) débouchant dans ladite cavité, ○ au moins une deuxième voie fluidique (V2) débouchant dans ladite cavité, ○ des moyens de chauffage de ladite cavité.
Patent FR-3086987-B1 (FR)
Title: Carter de reducteur de direction assistee comprenant une encoche sur un cote d’un percage intermediaire
Inventor: SOHAR JOHANN
IPC: F16H1/02
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: Carter de réducteur (8) d'un système de direction assistée de véhicule automobile, comprenant suivant un axe principal (A) un premier (22) et un deuxième (24) alésages usinés éloignés axialement l'un de l'autre, conçus pour recevoir des roulements de guidage de l'arbre d'un réducteur d'une motorisation d'assistance, et comprenant un perçage axial intermédiaire (26) entre ces alésages (22, 24), ce perçage intermédiaire (26) présente une section transversale sensiblement circulaire, comprenant une encoche formant sur un côté de ce perçage intermédiaire (26) une rainure longitudinale (40) qui se prolonge sur toute une longueur de ce perçage intermédiaire (26).
Patent FR-3087226-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a reducteur mecanique et a turbine contrarotative
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2018-10-10
Granted: 2020-10-23
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef à réducteur mécanique (42) et à turbine contrarotative (22), comportant une soufflante (12) entraînée en rotation par un arbre de soufflante (39), un réducteur mécanique (42) à train épicycloïdal, un générateur de gaz comportant une turbine contrarotative (22) dont un premier arbre (36) de turbine est accouplé à un arbre d'entrée (36a) du réducteur ainsi qu'à un tourillon (90), et dont un second arbre (38) de turbine est accouplé à l'arbre de soufflante, caractérisée en ce que le guidage de l'arbre d'entrée du réducteur est assuré par un premier palier à billes (60), le guidage du tourillon est assuré par un deuxième palier à rouleaux (48), et le guidage du premier arbre (36) est assuré notamment par un troisième palier à rouleaux (52) intercalé axialement entre lesdits premier et second paliers.
Patent FR-3080498-B1 (FR)
Title: Multiprise pour equipement audio visuel haute fidelite
Inventor: MOULET ALAIN
IPC: H02G3/08
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'alimentation pour système audiovisuel comportant des câbles pour distribuer la puissance électrique, des fils de drain et des fils de terre dans les câbles et un élément d'interconnexion des fils de terre, dans lequel aucun fil de terre de câble électrique de distribution de puissance ne partage son connecteur au sein de l'élément d'interconnexion pour les fils de terre avec les fils de drain.
Patent FR-3088388-B1 (FR)
Title: Vis autocassante et inviolable, ensemble de parties comprenant cette vis et procede d’extraction de l’element de fixation residuel
Inventor: ZULIAN HERVE
IPC: F16B31/00
Filed: 2018-11-14
Granted: 2022-06-03
Abstract: Vis autocassante et inviolable La présente invention concerne une vis de fixation autocassante et inviolable (1) pour mobilier urbain « fusible » de type barrière, caractérisée en ce que ladite vis (1) comporte au moins trois parties solidarisées axialement par au moins deux zones intercalaires de solidarisation fragilisées (10, 20) lesdites parties étant successivement:  -un organe de serrage (4) dont la géométrie est adaptée à un outil de serrage;  -une tête de vis intermédiaire (2);  -un corps cylindrique (3) fileté.  [Fig 1]
Patent FR-3093400-B1 (FR)
Title: Collier de tuteurage d’arbre, et dispositif de tuteurage mettant en oeuvre un tel collier
Inventor: GILBERT THIERRY
IPC: A01G17/12
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-07-02
Abstract: COLLIER DE TUTEURAGE D’ARBRE, et dispositif de tuteurage mettant en œuvre un tel collier La présente invention concerne un collier de tuteurage (1), composé au moins en partie d’un matériau élastiquement déformable, présentant la forme d’un anneau ouvert centré sur un axe (10), le collier de tuteurage (1) présentant une surface interne (11), faisant face audit axe (10), destinée à entrer en contact avec le tronc d’un arbre, et une surface externe, opposée à la surface interne (11), et conformée pour former un chemin périphérique (12) apte à recevoir un lien entourant le collier de tuteurage (1). Selon l’invention, le collier de tuteurage (1) comprend au moins un dispositif de maintien (15, 16, 17), placé sur une portion du chemin périphérique (12) et recouvrant au moins 75% de la largeur du chemin périphérique (12), le dispositif de maintien présentant un passage apte à permettre l’introduction d’un lien à travers le dispositif de maintien.
Patent FR-3093538-B1 (FR)
Title: Sous ensemble de montage d'un palier de guidage d'un arbre de compresseur
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F16C19/16
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention propose un sous ensemble de turbomachine (10) comportant un arbre (30) de la turbomachine, un palier (42) de guidage d'une extrémité axiale (40) dudit arbre (30) de la turbomachine, le sous ensemble comportant un manchon (48) de révolution monté radialement entre l'extrémité de l'arbre (40) et une bague interne (46) du palier de guidage (42) et un écrou (56) qui est relié à l'extrémité de l'arbre (40) par vissage et qui serre axialement le manchon (48) contre un épaulement (54) de l'extrémité de l'arbre (40), caractérisé en ce que l'écrou (56) comporte un tronçon de blocage (74) portant des moyens (78) coopérant avec l'extrémité de l'arbre (40) pour réaliser un blocage de l'écrou (56) en rotation par rapport à l'extrémité de l'arbre (40). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094169-B1 (FR)
Title: Système d’authentification au niveau de la couche physique pour système de communication radio
Inventor: MONTI ALEXANDRE
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention a pour objet des systèmes de communication radio (100), des émetteurs radio (110) et des unités de supervision (150). Le principe général de l’invention est basé sur l’ajout d’une information d’identification aux signaux émis par les émetteurs d’un système de communication radio. Par ailleurs, les récepteurs du système de communication radio sont insensibles à l’information d’identification. En effet, on ajoute une unité de supervision au système de communication radio, qui est la seule à être sensible à l’information d’identification. C’est donc cette unité de supervision qui authentifie les signaux émis par les émetteurs. Fig.1