baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969987-B1 (FR)
Title: Recipient a fond a assise interne ondulee
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-12-29
Granted: 2013-02-01
Abstract: Récipient (1) en matière plastique, comprenant un corps (5) et un fond (6), le fond (6) présentant une assise (8) externe annulaire définissant un plan (9) de pose principal pour le récipient (1), et une membrane (10) déformable qui s'étend radialement à l'intérieur de l'assise (8) externe annulaire et qui est agencée pour pouvoir adopter deux configurations : - une configuration rétractée, dans laquelle la membrane (10) s'étend axialement au-dessus du plan (9) principal de pose ; une configuration déployée, dans laquelle la membrane (10) comprend une assise (14) interne annulaire sous forme d'un bourrelet annulaire en saillie vers l'extérieur du récipient (1), qui s'étend axialement au-dessous du plan (9) de pose principal et définit un plan (15) de pose secondaire, le fond (6) comprenant une série de réserves (20) en creux dans l'assise (15) interne annulaire, qui forment des discontinuités locales du plan (15) de pose secondaire.
Patent FR-2981512-B1 (FR)
Inventor: DUTRUC HERVE
IPC: B64C27/00
Filed: 2011-10-12
Granted: 2013-11-29
Abstract: The present invention relates to an antenna (7) for an aircraft (1), the antenna being fitted with a coaxial cable provided with a coaxial connector (25) comprising a core (26) and shielding (27), the coaxial cable (24) being suitable for being connected to a source (40) for co-operating with the antenna (7). The antenna comprises a cable-cutter device (10) having a frame (12) carrying two sharp edges (11), said antenna (7) including an impedance-matching system (35) connecting said frame (12) to said core (26), said frame being a radiating member of the antenna.
Patent FR-2982701-B1 (FR)
Inventor: GLORIEUX MAXIMILIEN
IPC: G11C11/405
Filed: 2011-11-16
Granted: 2014-01-03
Abstract: A memory device includes first and second inverters cross-coupled between first and second nodes. The first inverter is configured to be supplied by a first supply voltage via a first transistor and the second inverter is configured to be supplied by the first supply voltage via a second transistor. A first control circuit is configured to control a gate node of the first transistor based on the voltage at the second node and at a gate node of the second transistor. A second control circuit is configured to control the gate node of the second transistor based on the voltage at the first node and at the gate node of the first transistor.
Patent FR-2984735-B1 (FR)
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-12-23
Granted: 2014-01-24
Abstract: The present invention relates to a composition, in particular a cosmetic composition, comprising, in a physiologically acceptable medium, at least glyceryl caprylate, 1,3-propanediol, and phytic acid or a salt thereof, said composition being free of perlite. The present invention also relates to a cosmetic care method for moisturizing the skin using a composition, in particular a cosmetic composition, comprising, in a physiologically acceptable medium, at least glyceryl caprylate, 1,3-propanediol, and phytic acid or a salt thereof.
Patent FR-2989293-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique creuse par fonderie
Inventor: LONGA YVES
IPC: B22C9/10
Filed: 2012-04-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce métallique creuse, par fonderie, dans lequel on fournit un noyau (20) destructible comprenant un corps (22) fait de composés agrégés, et une carapace (40) qui entoure ce corps (22) et adhère à celui-ci; on dispose le noyau (20) dans un moule (50); on fait fondre et on injecte, généralement sous pression, le métal liquide dans le moule (50), autour du noyau, le noyau (20) matérialisant un espace intérieur de la pièce; après solidification de la pièce, on désagrège le corps et on l'évacue via des orifices d'évacuation ménagés dans la carapace et la pièce; et on détruit et on évacue ladite carapace via des orifices d'évacuation ménagés dans la pièce.
Patent FR-3005310-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d'eau potable ou ultrapure a partir d'eau douce ou salee par voie ecologique
Inventor: DESPORTES YANN ALEXANDRE GERARD
IPC: C02F1/26
Filed: 2013-05-06
Granted: 2020-04-10
Abstract: La production et le recyclage des eaux potables et industrielles doivent désormais répondre à des exigences réglementaires et des contraintes technologiques sans précédent. Le défi industriel est de produire toujours plus, en consommant toujours moins, tout en garantissant la parfaite maîtrise du respect de l'environnement. La préservation des écosystèmes et les contraintes réglementaires incitent les producteurs à se tourner vers des processus industriels radicalement différents. Le « Procédé et dispositif de production d'eau potable ou ultrapure à partir d'eau douce ou salée par voie écologique » est une plateforme de production d'eau potable et/ou d'eau ultrapure totalement autonome et écologique. Cet équipement permet la production d'eau potable et/ou d'eau ultrapure par procédé « fluide supercritique ». Tous les équipements de production sont alimentés par le solaire photovoltaïque. L'eau brute est une eau salée (eau de mer, eau saumâtre) ou une eau douce (eau pluviale, eau fluviale). Aucun additif chimique n'est utilisé dans les processus de production. La plateforme optimise la production d'eau potable et d'eau ultrapure, tout en réduisant l'impact environnemental. Le dispositif se définit dès lors comme une solution alternative et écologique pour la production d'eau potable et d'eau ultrapure.
Patent FR-2993263-B1 (FR)
Title: Charges minerales ignifuges et compositions polymeres ignifugees
Inventor: LORGOUILLOUX MARION
IPC: C09K21/02
Filed: 2013-07-12
Granted: 2020-03-20
Abstract: Charge minérale pulvérulente comprenant un composé calcique et un composé magnésien, comprenant une dolomie semi-hydratée de formule générale aCaCO .bCa(OH) .cMg(OH) .dMgO.eCaO, a,b,c,d et e étant des fractions molaires avec (a + b + e)/(c + d) compris entre 0,8 et 1,2 et comprenant des agglomérats de particules, composition polymères ignifugées les contenant, procédés de fabrication et utilisation de telles charges minérales.
Patent FR-3018959-B1 (FR)
Title: Interconnecteur structurel et electrique pour un equipement multi-modulaire
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: H01R13/62
Filed: 2014-11-20
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'interconnecteur structurel et électrique de deux modules entre eux d'un équipement multi-modulaire comprend des moyens de liaison (38A) et des moyens de liaison complémentaires (38B) aptes à coopérer ensemble pour former une liaison mécanique libérable des deux modules entre eux. Plus précisément, les moyens de liaison (38A, 38B) sont électriquement conducteurs pour autoriser le passage d'un courant électrique entre les deux modules et les moyens de liaison (38A, 38B) sont de type à aimantation pour former une liaison magnétique amovible entre les deux modules.
Patent FR-3047055-B1 (FR)
Title: Butee d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: COMMEINE EMMANUEL
IPC: F16D25/08
Filed: 2016-01-25
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un corps (2) délimitant une chambre de pression (22), un piston (18) monté coulissant dans ladite chambre (22), ledit piston (18) étant destiné à actionner un diaphragme lors de son coulissement par rapport au corps (2), caractérisée en ce que ledit corps (2) comporte au moins un orifice d'alimentation (12) débouchant à une extrémité dans la chambre de pression (22) et à une autre extrémité dans une gorge d'alimentation (8) ménagée sur une surface externe (3) du corps (2), des moyens d'étanchéité (11) étant situées de part et d'autre de ladite gorge (8).
Patent FR-3053792-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et ligne d'inspection pour la determination d'une bavure a l'endroit d'un bord interne d'une surface de bague
Inventor: FAYOLLE LUBIN
IPC: G01N21/90
Filed: 2016-07-06
Granted: 2023-07-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la présence d'une bavure à l'endroit d'un bord interne d'une surface de bague (16) d'une bague d'un récipient, comportant : - l'éclairage de la surface de bague (16) du récipient par au-dessus, à l'aide d'un faisceau lumineux radial à 360 et son observation selon un champ d'observation périphérique -la formation dans une première zone d'image, d'un premier cercle principal ; et d'au moins un arc de cercle secondaire concentrique au premier dit cercle principal, et décalé radialement par rapport à celui-ci. - la recherche, dans ladite première zone d'image, du premier dit cercle principal et d'un éventuel premier arc de cercle secondaire. L'invention concerne aussi un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé et une ligne comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3054392-B1 (FR)
Title: « procede de controle d’une machine electrique tournante a l’aide d’un signal pwm a frequence aleatoire »
Inventor: MAKNI ZAATAR
IPC: H02P27/08
Filed: 2016-07-25
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une machine électrique tournante pilotée par au moins un signal de commande du type à modulation de largeur d'impulsion, caractérisé en ce que le signal de commande est modulé en fréquence, la fréquence du signal de commande modulé étant comprise dans une plage de contrôle donnée.  L'invention concerne aussi une unité de contrôle configurée pour commander une machine électrique tournante à l'aide d'un signal de commande à modulation de largeur d'impulsion et à fréquence aléatoire afin de distribuer l'énergie spectrale contenue dans ledit signal de commande.
Patent FR-3057523-B1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur thermique d'un groupe motopropulseur d'un vehicule, notamment automobile"
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-10-18
Granted: 2018-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage d'un moteur thermique d'un groupe motopropulseur d'un véhicule, notamment automobile.         Selon l'invention, le procédé comprend une étape d'exécution d'une tentative de démarrage du moteur thermique (1) par un organe de démarrage (2, 3) sélectionné, la tentative de démarrage étant effectuée, lorsque l'organe de démarrage sélectionné (2, 3) est un premier organe de démarrage (2), après l'écoulement d'un délai dépendant d'un critère de défaillance de démarrage détecté.         L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3058215-B1 (FR)
Title: Feuille textile/plastique connectee
Inventor: BOUCHARD JONAS
IPC: G01L1/20
Filed: 2016-10-27
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne une feuille (1) comprenant un support (2) en un matériau électriquement non conducteur et au moins un fil capteur (3) associé audit support, caractérisée en ce que ledit fil réagit électriquement à une contrainte extérieure.
Patent FR-3064235-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'irregularites de combustion d'une unite de type moteur a combustion interne couplee a une unite de propulsion electrique, d'un vehicule automobile hybride
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: B60W20/50
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'irrégularités de combustion d'un moteur thermique (Mth) couplé à un moteur électrique (Me), d'un véhicule hybride comportant une unité de pilotage pour déterminer les puissances respectives à fournir par ces moteurs, et pour délivrer des données de consigne fonctions de ces répartitions de puissances, consistant à déterminer une valeur seuil correspondant à un pourcentage de la puissance fournie par le moteur électrique telle que des valeurs de ce pourcentage inférieures ou égales à la valeur seuil correspondent à un fonctionnement du moteur électrique non susceptible de fausser les résultats des diagnostics de détection d'irrégularités de combustion, et, en vue du lancement d'une procédure de diagnostic, lorsque le pourcentage de la puissance fournie par le moteur électrique est supérieur à la valeur seuil, à délivrer des données de consigne adaptées pour fixer la valeur du pourcentage de puissance à une valeur de consigne inférieure au seuil.
Patent FR-3053161-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour inerter un gaz contenant de l'oxygene
Inventor: TICHY FRANZ
IPC: H01M8/2475
Filed: 2017-06-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour inerter un premier gaz contenant de l'oxygène qui est contenu dans un boîtier de protection (4) entourant une pile à combustible (1). Procédé caractérisé en qu'une quantité prédéfinie d'un deuxième gaz contenant de l'hydrogène est introduite dans le boîtier de protection (4) et au moins une partie de l'oxygène contenu dans le premier gaz est réduite par combustion froide.
Patent FR-3068426-B1 (FR)
Title: Module d'embrayage pour vehicule automobile
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un module d'embrayage (1) destiné à être installé entre un moteur et une transmission d'un véhicule automobile, le module d'embrayage (1) comprenant un mécanisme à embrayage (10) humide comprenant un premier (100) embrayage, un système d'actionnement (300) pour configurer le premier (100) embrayage dans une configuration embrayée ou débrayée. Dans un tel module d'embrayage (1), le premier (100) embrayage est sont supporté radialement par un palier support (6) emmanché sur un carter (307) du système d'actionnement (300). Afin d'assurer la lubrification et/ou le refroidissement de l'embrayage (100), le module d'embrayage (1) comprend un conduit fluidique (7) dont une première portion (70) traverse au moins en partie le carter (307), et une deuxième portion (71) traverse radialement une bague intérieure (61) du palier support (6).
Patent FR-3069372-B1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie a capteur multipixels pour constituer une image avec des rayonnements terahertz
Inventor: ARCHIER CHRISTOPHE
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-08-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le dispositif d'imagerie comporte : - une source incohérente de rayons dont la fréquence est comprise entre 0,075 THz et 10 THz pour éclairer un objet, - un capteur (415) de rayonnement provenant de l'objet, qui comporte une pluralité de zones sensibles aux rayonnements issus de la source et qui émet un signal électrique représentatif de l'intensité des rayons issus de la source atteignant chaque zone sensible du capteur, - au moins une optique (260) « de microscope » ayant un facteur de grandissement supérieur à un et une résolution meilleure que quatre fois l'interpixel divisé par le grandissement, située sur le chemin optique des rayons émis par la source allant de la source au capteur de rayons en passant par l'objet.
Patent FR-3072130-B1 (FR)
Title: Ensemble d'admission d'air
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'admission (1) d'air pour un moteur automobile, comprenant un tuyau (2) d'admission d'air, un débitmètre (3) et un dispositif de redressement (5) d'un flux d'air (V) positionné en amont du débitmètre (3) par rapport au sens de circulation du flux d'air (V) dans le tuyau (2). Le dispositif de redressement (5) d'un flux d'air comprend une partie périphérique (6) et une partie ajourée (7). De plus, le dispositif de redressement (5) d'un flux d'air comprend des moyens de rotation permettant à la partie ajourée (7) de pivoter par rapport à la partie périphérique (6).
Patent FR-3074873-B1 (FR)
Title: Element tubulaire et procede de fabrication correspondant
Inventor: FLEURET ALAIN
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-02-07
Abstract: Cet élément tubulaire (2), comprend un corps de base (4) muni d'une partie courante et d'un bout à emboîtement (8) ayant une face frontale (10), et un dispositif d'identification (30) sans contact muni d'une puce électronique (34) sans contact. Le corps de base (4) s'étend selon un axe central (X-X). Le bout à emboîtement (8) comprend un évidement (22) débouchant dans la face frontale, et le dispositif d'identification est disposé dans l'évidement. Application aux tuyaux en fonte.
Patent FR-3075856-B1 (FR)
Title: Procede d’installation d’un ensemble de motorisation de volet battant, ensemble de motorisation et gabarit de montage de cet ensemble de motorisation
Inventor: HEURTAULT ARNAUD
IPC: E06B9/68
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: Le procédé d'installation d'un ensemble de motorisation (1) d'une installation de volets battants (5) comprenant un premier module électromécanique (M1) muni d'un premier moteur électrique (MA), un deuxième module mécanique (M2) muni d'un deuxième moteur électrique (MB) et d'une unité électronique de commande (20), comprend les étapes consistant à :     - plier un gabarit (80) et le conformer sous la forme d'un rail en trois dimensions     - fixer des éléments de châssis (40a, 40b) sur le gabarit (80)     - positionner l'ensemble formé par le gabarit (80) et les éléments de châssis (40a, 40b) au niveau d'un élément architectural (4) de l'ouverture (2),     - fixer les éléments de châssis (40a, 40b) à l'élément architectural (4) de l'ouverture (2),     - fixer les modules électromécanique (M1) et mécanique (M2) aux éléments de châssis (40a, 40b).     Des éléments de châssis (40a, 40b) sont aptes à être fixés au gabarit (80). L'ensemble de motorisation (100) comprend deux tels éléments de châssis (40a, 40b). L'invention concerne également le gabarit (80) apte à être plié et à servir de support rigide à des éléments de châssis (40a, 40b).
Patent FR-3078381-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile, et unite d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel dispositif
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/10
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux comprenant une première rangée de sources lumineuses pour générer des premiers faisceaux unitaires et une deuxième rangée de source lumineuse pour générer des deuxièmes faisceaux unitaires. Les premiers faisceaux unitaires ont un profil en pente. On associe les premiers faisceaux unitaires et les deuxièmes faisceaux unitaires de sorte à construire un faisceau résultant doté d'une pente et d'une portion s'étendant latéralement à partir de la pente.
Patent FR-3078562-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air pour la ventilation des batiments tertiaires, centrale de traitement d'air comprenant un tel dispositif et procede
Inventor: ARCIS VINCENT
IPC: F24F110/50
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de traitement d'air pour la ventilation des bâtiments tertiaires, le dispositif comprenant une entrée d'air neuf (4), pour faire entrer un flux d'air neuf entrant (F1), au moins un filtre (8a, 8b), pour filtrer le flux d'air neuf entrant (F1), un by-pass (10a, 10b) du filtre, grâce auquel une partie au moins du flux d'air neuf entrant (F1) peut contourner le filtre, un organe de fermeture (12a, 12b), pour fermer sélectivement le by-pass, et une unité électronique (14) de commande de l'organe de fermeture, apte à collecter des informations relatives à la qualité de l'air neuf entrant et à contrôler l'organe de fermeture pour ouvrir ou fermer le by-pass en fonction de la qualité de l'air neuf entrant.
Patent FR-3082900-B1 (FR)
Title: Corps d'etrier flottant de frein a disque et frein a disque associe
Inventor: THAI MONY
IPC: G09F7/18
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un corps d'étrier flottant (1) d'un frein à disque pour véhicule motorisé essentiellement en forme d'arceau comprenant une branche ou nez d'étrier externe et une branche ou un nez d'étrier interne, ladite branche externe présentant sur sa face externe visible une première plaque (5) rapportée présentant un signe graphique (6), caractérisé en ce que, ladite première plaque (5) rapportée présente sur sa face interne en contact avec ladite face externe au moins un tenon destiné à traverser ladite branche externe ou une ouverture prévue dans cette dernière et destiné à permettre la fixation, au moyen d'une vis traversante, de ladite plaque rapportée (5) sur une seconde plaque rapportée située sur la face interne de ladite branche.
Patent FR-3083275-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple et disque d'embrayage comprenant un tel dispositif
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16D13/68
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (100) pour véhicule, comprenant, - un élément d'entrée (2) ayant un axe (X) destiné à être accouplé en rotation avec un vilebrequin du véhicule ayant un axe de rotation (Y), - un moyeu de sortie (1) ayant un axe (X') destiné à être accouplé en rotation à un arbre d'entrée de boîte de vitesse du véhicule ayant un axe de rotation (Z), - un dispositif de frottement comprenant : - un ensemble de rondelles de frottement comprenant d'une part une pluralité de rondelles d'entrée (4) montées solidaires en rotation de l'élément d'entrée (2), chaque rondelle d'entrée (4) comprenant des éléments de liaison (40) montés solidaires en rotation de l'élément d'entrée (2), et d'autre part au moins une rondelle de sortie (3) montée solidaire en rotation du moyeu de sortie (1); - au moins un élément ressort (8) pressant les rondelles de l'ensemble de rondelles de frottement les unes contre les autres, dans lequel les rondelles d'entrée et/ou de sortie présentent une élasticité axiale.
Patent FR-3084671-B1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel pour fabrication d'une piece par mise en forme de poudre
Inventor: RICHARD SEBASTIEN JEAN
IPC: F04D29/54
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base nickel comprenant, en pourcentages massiques : - 5 à 6,5% d'aluminium, - 4,5 à 7% de cobalt, - 14,5 à 16,5% de chrome, - 0 à 0,2% de hafnium, - 0 à 1,5% de molybdène, - 2 à 3,5% de tantale, - 0 à 2% de titane, - 1 à 2,5% de tungstène, - 0 à 0,08% de zirconium, - 0 à 0,03% de bore, - 0 à 0,07% de carbone, le complément étant constitué de nickel et des impuretés inévitables.
Patent FR-3085155-B1 (FR)
Title: Procede d'auto-configuration d'une carte electronique autonome de disjoncteurs statiques
Inventor: CHAPERON VINCENT
Filed: 2018-08-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'auto-configuration d'une carte électronique autonome de disjoncteurs statiques (30), dite carte SSPC autonome, d'un système de distribution électrique d'un aéronef, ladite carte SSPC autonome comportant un ou une pluralité de disjoncteurs statiques (32) et au moins une alimentation (36), un microcontrôleur (34) et une mémoire (40), des paramètres de configuration du système étant préenregistrés dans ladite mémoire, le procédé comprenant les étapes consistant en : - un démarrage dudit système, - une détermination, au moyen du microcontrôleur, de la position de la carte SSPC autonome dans le système, - une recherche dans la mémoire des paramètres de configuration du système associés à la position de la carte SSPC autonome dans le système, et - une configuration, au moyen du microcontrôleur, du ou de la pluralité de disjoncteurs statiques (32) sur la base desdits paramètres de configuration du système associés à la position de la carte SSPC autonome dans le système.