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Patent WO-2011000493-A2 (WO)
Title: Support revêtu d'un catalyseur, procédé de fabrication, réacteur doté d'un support de ce type et utilisation associée
Inventor: SCHIRRMEISTER STEFFEN
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne un support revêtu d'un catalyseur, comportant un support plat, sur lequel est appliquée une couche de primaire en matériau contenant des nanoparticules d'oxyde de silicium, ainsi qu'au moins une couche de catalyseur appliquée sur la couche de primaire. Les couches se caractérisent par une résistance à l'arrachement particulièrement bonne et elle peuvent être utilisées en particulier dans des réactions de phases gazeuses catalysées hétérogènes, notamment dans des microréacteurs.
Patent WO-2010092003-A2 (WO)
Inventor: JESSBERGER THOMAS
Filed: 2010-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtrage pour le filtrage de fluides gazeux, avec un insert de filtrage comprenant un milieu de filtrage et un élément d'étanchéité, l'insert de filtrage se plaçant dans un boîtier de filtre. Il est prévu en outre une nervure d'étanchéité supplémentaire entre le corps d'étanchéité de l'élément d'étanchéité et le boîtier, si bien que l'élément d'étanchéité possède une surface de contact commune. La nervure d'étanchéité, par rapport à la surface de contact, se trouve décalée dans la direction du côté propre du milieu de filtrage.
Patent WO-2010119126-A2 (WO)
Title: Outils et méthodes de diagnostic permettant de prédire l'efficacité d'agents ciblés contre l'activation de la voie de l'igf-1 dans le cancer
Inventor: SOTIRIOU CHRISTOS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2010-04-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de gènes, une trousse et une méthode permettant de prédire l'efficacité d'inhibiteurs de la voie de l'IGF-1 dans le cancer.
Patent WO-2012017062-A2 (WO)
Title: Procédés de criblage de cellules tumorales
Inventor: HOFFMANN EVA-MARIA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-08-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de criblage d'une ou plusieurs cellule(s) issue(s) d'un patient pour déterminer la présence d'un génotype particulier, consistant à : identifier dans la ou les cellules(s) une ou plusieurs région(s) chromosomique(s), chaque région chromosomique comprenant au moins deux marqueurs génétiques candidats; soumettre la ou les cellule(s) à une amplification des acides nucléiques; déterminer dans les produits d'amplification des acides nucléique obtenus dans l'étape précédente pour chacun des marqueurs génétiques candidats dans chaque région chromosomique au moins un paramètre indicateur du statut allélique du marqueur; sélectionner les régions chromosomiques dans lesquelles la majorité des deux marqueurs génétiques ou plus compris dans une région chromosomique présente des résultats cohérents dans l'étape précédente; déterminer pour chacun des marqueurs génétiques candidats dans chaque région chromosomique sélectionnée dans l'étape précédente au moins un paramètre indicateur du nombre de copies alléliques du marqueur génétique candidat; et sélectionner les régions chromosomiques dans lesquelles la majorité des deux marqueurs génétiques ou plus compris dans une région chromosomique présente des résultats cohérents dans l'étape précédente, l'une quelconque de la ou des régions chromosomique(s) sélectionnée(s) dans l'étape précédente étant indicatrice de la présence d'un génotype particulier. La présente invention concerne en outre un procédé correspondant de diagnostic et/ou de surveillance dans un échantillon de la présence d'une tumeur ou d'une prédisposition à développer une tumeur, consistant à effectuer ledit procédé de criblage, ainsi que l'utilisation dudit procédé de criblage pour diagnostiquer et/ou surveiller la présence d'une tumeur, la présence d'un type de tumeur particulier, la présence d'une étape tumorale particulière, la prédisposition à développer une tumeur, et la réponse à un traitement contre la tumeur.
Patent WO-2012084282-A2 (WO)
Title: Méthode de réglage de puissance absorbée par au moins un véhicule alimenté électriquement
Inventor: EL FASSI SAID
IPC: B60L9/00
Filed: 2011-09-15
Abstract: La présente invention décrit une méthode de réglage de puissance absorbée par au moins un véhicule alimenté par au moins : - une unité de stockage d'énergie électrique, - un réseau électrique au sol fournissant au véhicule au moins un courant d'appel utile au démarrage du véhicule, caractérisé en ce que avant et au moins pendant le démarrage du véhicule, le courant d' appel est réglé à une valeur moyenne constante et des variations dudit courant d' appel autour de la valeur moyenne sont maintenues minimales en commandant au moins un apport variable de compensation d'énergie de l'unité de stockage d'énergie audit véhicule.
Patent WO-2012076213-A2 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour faire fonctionner une machine électrique d'une chaîne cinématique de véhicule automobile
Inventor: NIEMANN HOLGER
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'une machine électrique (12), en particulier pour fournir la puissance motrice pour une chaîne cinématique (10) d'un véhicule automobile, la machine électrique (12) étant commandée au moyen de plusieurs courants de phase (I ai , I bi , I ci ). Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : acquisition d'une grandeur électrique (I qi ) qui représente le couple (T) fourni par la machine électrique (12) et surveillance du couple (T). Selon l'invention, une dégradation de la machine électrique (12) est prise en compte lors de la surveillance du couple (T).
Patent WO-2013139973-A2 (WO)
Title: Four ayant une fonction de cuisson du pain
Inventor: AKAN SAMET
IPC: A21B7/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un four (1) qui comprend un corps extérieur (11), une cavité de four (2) dans laquelle est effectué le processus de cuisson, un récipient (3) placé dans la cavité (2) du four et dans lequel sont placés les ingrédients qui doivent être cuits, un moyen de malaxage (14) situé dans le récipient (3), un carter (5) qui entoure la cavité (2) du four et qui comprend une paroi inférieure (4), un moteur (6), un mécanisme de transmission de mouvement (7) raccordé au moteur (6) et entraîné par le moteur (6), une poulie (8) raccordée au mécanisme de transmission de mouvement (7) et se déplaçant avec ledit mécanisme de transmission de mouvement (7), et un arbre (9) disposé sur la poulie (8), qui tourne en même temps que la poulie (8) et qui permet le mouvement du moyen de malaxage (14).
Patent WO-2015032494-A2 (WO)
Title: Plante résistante à helminthosporium turcium
Inventor: OUZUNOVA MILENA
IPC: A01H1/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne une plante améliorée présentant une résistance à  helminthosporium turcium , en particulier, une plante de maïs qui comprend un polynucléotide présentant un ou plusieurs gènes conférant une résistance, par exemple, à un fragment chromosomique tronqué des accessions de Pepitilla, et une cellule, un tissu, une partie, des graines et des semences de celle-ci, un polynucléotide isolé qui comprend un ou plusieurs gènes conférant une résistance contre  Helminthosporium , un vecteur, une cellule de plante transgénique et une plante transgénique, contenant ce polynucléotide. En outre, l'invention comprend également des marqueurs appropriés et leur utilisation pour l'introduction de la résistance ou du transgène dans une plante et l'identification de plantes de maïs améliorées, qui présentent un fragment chromosomique tronqué.
Patent WO-2014184377-A2 (WO)
Title: Diffuseur de flux et cône sonore
Inventor: HOLLEY LIAM
IPC: B01D46/42
Filed: 2014-05-16
Abstract: Cette invention concerne un appareil de traitement respiratoire conçu pour fournir un flux de gaz respirable à un patient, ledit appareil comprenant une évacuation d'air respirable, une admission d'air extérieur, et un module bloc pneumatique, le module bloc pneumatique comprenant : un ensemble volute comprenant un passage pour l'air admis, un support pour ventilateur et un passage pour l'air évacué; le ventilateur étant monté sur le support de sorte qu'une turbine du ventilateur se trouve dans un passage d'écoulement reliant le passage pour l'air admis et le passage pour l'air évacué; et un boîtier renfermant l'ensemble volute. Des passages pour l'air au sein du boîtier relient les orifices d'air de l'ensemble volute, le passage pour l'air admis de l'ensemble volute étant en communication fluidique avec l'admission d'air extérieur, et le passage pour l'air évacué de l'ensemble volute étant en communication fluidique avec l'évacuation d'air.
Patent WO-2015185758-A2 (WO)
Inventor: KANNICHT CHRISTOPH
IPC: C07K14/435
Filed: 2015-06-08
Abstract: A composition comprising a complex of Factor VIII and one or more Von Willebrand Factor peptides, wherein the Von Willebrand Factor peptides comprise at least the amino acids 764 to 1035 and 1691 to 1905 of SEQ ID No. 1 but not amino acids 2255 to 2645 of SEQ ID No. 1.
Patent WO-2020084111-A2 (WO)
Title: Vorrichtung zum automatisierten laden eines fahrzeugs, insbesondere elektrofahrzeugs
Inventor: HOENE ALBRECHT
IPC: B25J11/00
Filed: 2019-10-25
Abstract: Ein Aspekt der Erfindung betrifft einen Roboter zum automatischen Laden oder Betanken eines Fahrzeugs, aufweisend: - einen Roboterarm; einen an dem Roboterarm angeordneten Endeffektor und einen am Endeffektor angeordneten Verbinder, wobei der Roboterarm mehrere Glieder aufweist, die miteinander über ein oder mehrere Positioniergelenke und zu geordnete Positionierantriebe relativ zueinander verstellbar sind, um den Endeffektor unter Aufbringung einer maximalen Positionierkraft im Raum zu positionieren, wobei der Roboterarm ein oder mehrere Schubgelenke, und insbesondere zugeordnete Schubantriebe, aufweist, wobei der Verbinder zumindest bereichsweise in einen komplementären Verbinder eines Fahrzeugs unter Aufbringung einer maximalen Steckkraft steckbar ist, wobei die maximale Steckkraft größer ist als die maximale Positionierkraft sowie ein entsprechender elektrischer Verbinder.
Patent WO-2023160776-A2 (WO)
Inventor: KESSEL AVI
IPC: G06F21/62
Filed: 2022-02-23
Abstract: A controller for finding data to be protected in a database is configured to receive data includes one or more data segments and determines which data segments to protect by applying pattern classification, metadata classification, and data classification. Further, the controller labels the data segment to be protected as sensitive and protects the data segment by applying security policies. The controller is configured to classify the data in a data segment based on at least a partial address, names of persons, file type classification, face detection, and encrypted and/or random content. By virtue of finding sensitive data and then the classification of the sensitive data enables the controller to perform security policies on the sensitive data to protect the sensitive data. As a result, the controller is beneficial to reduce the number of false positives and false negatives and provides a more accurate classification of sensitive data.
Patent WO-2023052670-A2 (WO)
Inventor: PINTO CHARLES
IPC: A61B5/00
Filed: 2022-09-30
Abstract: System (1) for diagnosing the balance of a user or patient, comprising: a platform (2, 21), a U-shaped support structure (3), and at least three linear actuators (A1, A2, A3); characterized in that the U-shaped support structure (3) partially surrounds the sensor-equipped platform (2), allowing a user to access the platform (2), and in that the structure includes guiding elements (70) for guiding the movable ends (211, 221, 231) of the actuators, which allow the movable ends to move vertically with respect to the structure (3), said movable ends (211, 221, 231) being mechanically connected to the platform (2, 21) such that when the movable ends (211, 221, 231) move vertically, they cause the platform (2, 21) to move.
Patent WO-2008000893-A2 (WO)
Title: Dispositif de transport de déchets
Inventor: RITARI ESA
IPC: B30B9/30
Filed: 2007-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport de déchets qui comprend une surface et une autre surface au moins partiellement configurées pour comprimer les déchets se déplaçant entre elles. Une première et une deuxième surface de transporteur émergent d'au moins l'une des surfaces, de sorte que la première surface de transporteur peut transporter les déchets sur la surface sur une première distance et que la deuxième surface de transporteur peut poursuivre le transport des déchets sur une deuxième distance après la première distance. Les surfaces de transporteur, qui émergent grâce à un mouvement de rotation excentrique, peuvent transporter et acheminer des matières, telles que des déchets, en alternance sur la surface. La chaîne de transport peut être verticale ou horizontale et radiale.
Patent WO-2011092373-A2 (WO)
Title: Système de doublage recouvrant un joint mobile
Inventor: TIIROLA SAMULI
IPC: E04F13/08
Filed: 2011-01-26
Abstract: L'invention porte sur un système de doublage (8, 11) recouvrant un joint mobile extérieur (2) entre des éléments en béton (3, 4) et (3', 4') dans un bâtiment dans lequel il y a un doublage de tuile (10) au niveau de la surface extérieure des éléments en béton. Le système de doublage comprend des rangées de tuiles dans une direction verticale en relation avec le joint mobile (2), auquel cas il y a au moins une tuile (2) ou une partie d'une tuile dans les rangées sur les deux côtés du joint mobile (2) et des barres horizontales (12) attachées aux éléments en béton adjacents (4) sont installées sur le joint (2) transversalement pour la fixation des tuiles (8) précitées, auquel cas les tuiles (8) peuvent être attachées à l'aide de leur plaque arrière (11).
Patent WO-2019193257-A2 (WO)
Title: Digital document content determination
Inventor: LIUKAS PYRY
IPC: H04L9/40
Filed: 2019-04-05
Abstract: According to an aspect, there is provided a computer-implemented method for determining content of a digital document. The method comprises receiving, by a computer system, via a data communication network a request for the digital document stored in a data storage, the digital document further being associated with a document sending party and a document receiving party, and comprising a plurality of distinct data records, each distinct data record representing a separately agreeable sub section of the digital document; retrieving, by the computer system, the digital document from the data storage; obtaining, by the computer system, via the data communication network an agreement separately for each agreeable sub section of the digital document from the document sending party and the document receiving party; and setting, by the computer system, the digital document to an agreed state when all sub sections of the digital document have been separately agreed by the document sending party and the document receiving party.
Patent WO-2006097589-A2 (WO)
Title: Easy-to-clean cooking surface and electrical household appliance comprising same
Inventor: TUFFE STEPHANE
Filed: 2006-02-16
Abstract: The invention concerns a food cooking surface for a kitchen utensil or a cooking appliance, characterized in that said cooking surface is a compound prepared from an alloy whereof the main constituents are zirconium and cobalt.
Patent WO-2008053121-A2 (WO)
Title: Accessory for a portable communicating terminal provided with image processing and acquiring means, and assembly formed by the accessory and the communicating terminal
Inventor: BOUTANT YANN
IPC: H04M1/02
Filed: 2007-10-29
Abstract: The invention relates to an accessory for a portable communicating terminal (T) provided with means (M) for processing and acquiring images via at least one optical system (o), the accessory comprising: means (4) for attaching on the communicating terminal (T) an acquisition window (5) defined by an acquisition tube or channel (6) having a first end to be placed in relation with the optical system (o) and a second end to placed in relation with the acquisition region of a subject (s) to be acquired, means for conditioning the lighting illuminating the acquisition region (R) located within the acquisition field of the optical system through the acquisition window (5).
Patent WO-2008104666-A2 (WO)
Title: Device and method for measuring the flow speed and direction of a gaseous fluid
Inventor: BARRE CYRIL
Filed: 2008-01-31
Abstract: The invention relates to a device for measuring the flow speed of a fluid as well as its direction and its orientation, based on a thermal-sensor measurement principle, that comprises at least three flow measurement probes (1, 1a,..., 1f) each having a sensitive member (2) and an obstacle (3) masking a predetermined measurement area of the sensor, characterised in that the flow measurement probes are attached on carrier posts (7), said carrier posts (7) defining said obstacles (2) that form masking members (4) for an angular sector of the flow measurement probes facing the sensitive member of said probes.
Patent WO-2008135679-A2 (WO)
Title: Pressuriser for a pressurised water nuclear power plant
Inventor: PETITJEAN SEBASTIEN MICHEL MARIE
IPC: G21C13/032
Filed: 2008-03-14
Abstract: The invention relates to a pressuriser for a pressurised water nuclear power plant, including: an upper cap provided with a tube (29); an end piece (34) connected to the tube (29) by means of a weld (36); and a sleeve (31) for protecting the weld (36), disposed inside the tube (29). The pressuriser is characterised in that the protective sleeve (31) is mounted in a removable manner, such that the thermal sleeve is removed from inside the pressuriser.
Patent WO-2009053596-A2 (WO)
Inventor: PORT MARC
IPC: A61K9/51
Filed: 2008-10-06
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation de nanoparticules pour l'imagerie médicale comprenant un noyau métallique, une couche stabilisatrice organique à base de composés gem-bisphosphonate et au moins un ligand de biodistribution hydrophile.
Patent WO-2009071824-A2 (WO)
Inventor: SOULA DENIS
IPC: B29C70/48
Filed: 2008-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce structurale mince (1) en matériau composite destinée à résister d'une part à des sollicitations de service et d'autre part à des sollicitations accidentelles. Le procédé comporte la réalisation d'une préforme fibreuse sèche (2) de la pièce à fabriquer, et l'imprégnation de ladite préforme par transfert d'une résine formant matrice. La préforme (2) est réalisée par l'assemblage d'au moins une couche structurale (22), d'une première couche de renforcement de surface (21) sur une première face (221) de ladite couche structurale et d'une seconde couche de renforcement de surface (23), sur une seconde face (222) de la couche structurale (22). Un nombre de plis dans les deux couches de renforcement de surface (21, 23) est d'abord calculé de sorte que la pièce (1) finie résiste aux sollicitations accidentelles, puis un nombre de plis dans la couche structurale (22) est calculé, en tenant compte des apports à la résistance structurale des couches de renforcement de surface (21, 23), de sorte que la pièce (1) finie résiste aux sollicitations de service.
Patent WO-2009141558-A2 (WO)
Title: Method for synthesizing supramolecular materials
Inventor: MONTARNAL DAMIEN
IPC: C08G69/34
Filed: 2009-05-05
Abstract: The present invention relates to a method for synthesizing a supramolecular material comprising: 1- the reaction of at least one carboxylic diacid, or ester or chloride of such a diacid, with, on the one hand, at least one modifier compound bearing both reactive functional groups capable of reacting with the carboxylic acid, ester or acid chloride functional groups and associative groups capable of associating with one another by hydrogen bonds, in a molar ratio of the reactive functional groups to the carboxylic acid, ester or acid chloride functional groups of between 0.10 and 0.50, and, on the other hand, at least one polyamine, said reactions being carried out successively or simultaneously, and 2- the reaction of the polyamide obtained at the end of step 1 with urea. The present invention also relates to the resulting material, and also to the uses thereof.
Patent WO-2010055261-A2 (WO)
Title: Method for treating, by means of an adhesive film, an optical lens comprising a dirt-repellant coating for the edging thereof
Inventor: HABASSI CHEFIK
IPC: C09J7/22
Filed: 2009-11-10
Abstract: The invention relates to a method for treating an optical lens coated on at least one of its main surfaces by an external hydrophobic and/or oleophobic coating, in order to render it suitable for edging. Said method comprises a step for the deposition, on at least one part of the external hydrophobic and/or oleophobic coating, of a temporary adhesive composite film, said adhesive composite film comprising a pre-shaped film, the main surface of which is coated with a pressure-sensitive adhesive layer, the adhesive layer being in direct contact with the hydrophobic and/or oleophobic coating, the elasticity during traction E' module of the pre-shaped film being higher than, or equal to, 4200 MPa, and the tensile strength of the assembly consisting of said adhesive film stuck to a sample of polycarbonate coated with a layer of fluorinated silane, measured during traction in conformance with the norm of determination of shear strength NF EN 1465, being higher than, or equal to, 0.05 MPa. The invention also relates to an edging method and to a lens suitable for edging.
Patent WO-2010106244-A2 (WO)
Title: Hybrid molecular memory with high charge retention
Inventor: BARATTIN REGIS
IPC: B32B33/00
Filed: 2010-03-16
Abstract: The invention relates to a silicon substrate functionalised with molecules having redox properties, the production method thereof and a hybrid molecular memory system including same. The silicon substrate includes: a layer of silicon coated on at least one surface with a layer of silicon oxide, said silicon oxide layer being functionalised with R groups having redox properties; and at least one spacer E having one end bound to the silicon oxide layer and one end bound to an R group. The invention is particularly suitable for use in the field of hybrid molecular memory systems.
Patent WO-2011020954-A2 (WO)
Title: COMPOSANT LOGICIEL ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE DONNÉES MULTI-USAGES, METTANT EN œUVRE DES FONCTIONS AVANT BESOIN DE DIFFÉRENTS NIVEAUX DE SÛRETÉ OU LIMITES DE RESPONSABILITÉ
Inventor: VERMANDE SEVERINE
IPC: H04W12/06
Filed: 2010-07-28
Abstract: L'invention a notamment pour objet un composant logiciel pour le traitement automatisé de données multi-usages, mettant en œuvre des fonctions ayant besoin de différents niveaux de sûreté ou limites de responsabilité. Le composant logiciel selon l'invention comprend une pluralité de machines virtuelles (215), chaque machine virtuelle étant adaptée à exécuter au moins une fonction ayant besoin d'un niveau de sûreté ou d'une limite de responsabilité prédéterminé et un hyperviseur (210) adapté à contrôler l'exécution de ladite pluralité de machines virtuelles.