baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939821-A1 (FR)
Inventor: KELLER PATRICK
IPC: E04G11/06
Filed: 2009-02-26
Abstract: The method involves forming a pre-cur notch on a side of a transversal median part (10c) of a module, and progressive folding forming a part of a transversal progressive rib, where the rib is constituted of a guide of an adjusting pull rod. A longitudinal fold of parts of the module is formed over the rib for producing a support plane perpendicular to a plane of the module. The module is separated. An independent claim is also included for a carcass comprising a transversal median part.
Patent FR-2932927-A1 (FR)
Title: Unite d'entrainement de fixation et de retrait d'objets, et unite de type connecteur
Inventor: AOKI SHIGEHARU
IPC: H01R13/629
Filed: 2009-05-19
Abstract: L'invention concerne une unité d'entraînement de fixation et de retrait d'objets qui est en mesure de perfectionner la précision de positionnement et de fixation d'objets devant être connectés. En vue de déterminer une position d'un connecteur à embase sur un plan imaginaire qui est orthogonal à une direction de fixation et de retrait d'un connecteur de câble, des découpes qui sont fixées dans des rebords pour positionner les rebords sont formées dans un cadre intérieur.
Patent FR-2945908-A1 (FR)
Title: Container for plantations, has vat equipped with wall pierced with set of openings, and bottom surrounded by drilled peripheral edge, where openings provided in zones of levels cover respective surfaces
Inventor: TOURNAIRE JEAN LOUIS
IPC: A01G9/02
Filed: 2009-05-29
Abstract: The container has a vat (11) equipped with a wall (2) pierced with a set of openings (31, 32). Bottom (21) is surrounded by a drilled peripheral edge (22). A part of the openings is provided in the bottom of the wall of the vat. The bottom extends on a first level (N1) and a second level (N2) by zones, where the first level overhangs the second level. The openings provided in the zones of the first level and second level cover respective first and second surfaces, where the first surface is higher than the second surface. An independent claim is also included for a revegetation method.
Patent FR-2958182-A1 (FR)
Title: Procede permettant l'elimination des halogenures alcalins en phase gazeuse
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: B01D53/68
Filed: 2010-04-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination d'au moins un halogénure alcalin constitué d'un élément halogène et d'un élément alcalin contenu dans une charge gazeuse comportant au moins une étape consistant à mettre en contact la charge gazeuse avec un premier matériau, comprenant au moins un oxyde métallique, dans des conditions permettant la capture de l'élément halogène et d'au moins une partie de l'élément alcalin sous forme d'un solide de structure pérovskite, l'autre partie de l'élément alcalin étant retrouvée dans un effluent gazeux sous la forme de monoxyde alcalin.
Patent FR-2960451-A1 (FR)
Title: Procede de conversion a la vapeur de gaz de synthese et appareil pour realiser ce procede
Inventor: BOYER CHRISTOPHE
IPC: B01J3/04
Filed: 2010-05-25
Abstract: La présente invention concerne un réacteur de conversion du monoxyde de carbone à l'eau comprenant, dans une enceinte unique une zone catalytique de conversion du monoxyde de carbone à l'eau, un ballon d'eau et un échangeur thermique entre la zone catalytique et l'eau.
Patent FR-2955887-A1 (FR)
Title: Transparent zone e.g. panoramic type roof, occulting device for e.g. car, has cable partially surrounding support units so as to draw units in case of rotation in selected direction of drive wheel to partially occult transparent zone
Inventor: CARRIER ALEXIS
IPC: B60J7/047
Filed: 2010-02-04
Abstract: The device (D) has a winding tube (TE) rotatably mounted on a structure (SV) comprising a transparent zone (ZT). An end of curtain (RO) is integrated with the winding tube. A drive mechanism (ME) drives another end (E2) of the curtain. A motor (MR) is integrated with the structure, and rotates a drive wheel (RE). A cable is guided by a slide (G1), and partially surrounds support units i.e. wheels (R1, R2), so as to draw the support units in case of rotation in a selected direction of the drive wheel to partially occult the transparent zone. An independent claim is also included for a vehicle comprising a transparent zone occulting device.
Patent FR-2959142-A1 (FR)
Title: Slide for stamping press utilized to stamp sheet part of body of motor vehicle, has movable body cooperating with fixed cam to allow sliding of body in direction forming angle greater than specific value with respect to perpendicular plane
Inventor: SIMON WILFRIED
IPC: B21D24/00
Filed: 2010-04-26
Abstract: The slide (10) has a movable body (11) displaced by a movable part (12) of a stamping press and comprising a working tool (13) to carry operations on a sheet part. The movable body cooperates with a fixed cam (14) to allow sliding of the movable body in direction (D6) forming an angle of inclination (alpha) with respect to a plane (P) perpendicular to displacement direction (D) of the movable part. The movable body cooperates with the fixed cam to allow sliding of the movable body in the direction forming the angle greater than 105 degree with respect to the perpendicular plane.
Patent FR-2959942-A1 (FR)
Title: Controleur de jeu a colonne de direction
Inventor: JAOUEN JEAN YVES
IPC: A63F13/06
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un contrôleur de jeu vidéo (1) présentant un actionneur (2) mobile en rotation par rapport à un bâti fixe (3), de façon à simuler au moins un contrôle de la rotation d'une colonne de direction d'un véhicule simulé, Selon l'invention, ledit actionneur (2) est monté mobile en translation par rapport audit bâti fixe (3), sur une plage de déplacement prédéterminée, à l'aide d'un assemblage d'au moins deux pièces de coulissement (4, 5) coulissant l'une par rapport à l'autre ou les unes par rapport aux autres, une desdites pièces de coulissement (4, 5) étant solidaire dudit actionneur (2) et l'autre desdites pièces de coulissement (4, 5) étant solidaire dudit bâti fixe (3), une première desdites pièces de coulissement (4) comprenant au moins une fente (41) dans laquelle peut se déplacer au moins une portion pénétrante (51) de la seconde desdites pièces de coulissement (5), le déplacement en translation étant généré par des moyens électromagnétiques commandés par un signal électrique dont les caractéristiques sont fonction d'une commande reçue, la première desdites pièces de coulissement comprenant au moins un bobinage parcouru par ledit signal électrique et la seconde desdites pièces de coulissement comprenant au moins un aimant.
Patent FR-2972598-A1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d'une installation de conversion d'energie electrique et installation pour mise en oeuvre du procede
Inventor: MOREAU JULIEN
IPC: F24F11/76
Filed: 2011-03-11
Abstract: Procédé de fonctionnement s'applique à une installation (1) de conversion d'énergie électrique comprenant une enceinte (30) dans laquelle sont disposés un convertisseur de tension (7) et un dispositif d'électronique de puissance (2). Le procédé de fonctionnement comprend la mise en œuvre de différents cheminements d'un fluide caloporteur selon l'état de fonctionnement du dispositif d'électronique de puissance et/ou selon l'environnement thermique dans lequel se trouve l'installation. L'Installation (1) de conversion d'énergie électrique comprend une enceinte (30) munie d'un premier compartiment (6) dans lequel est disposé un convertisseur de tension (7) et munie d'un deuxième compartiment (3) dans lequel est disposé un dispositif d'électronique de puissance (2). L'installation comprenant des moyens matériels (11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18) et/ou logiciels de mise en œuvre du procédé de fonctionnement selon l'une des revendications précédentes.
Patent FR-2975230-A1 (FR)
Title: Battery pack for car e.g. electric car, has compartment receiving pump that allows movement of liquid coolant in temperature control device, and heat exchanger provided between liquid coolant and air for cooling liquid coolant
Inventor: LADRECH FREDERIC
IPC: H01M50/224
Filed: 2011-05-10
Abstract: The pack (1) has a case (5) defining a compartment (I) for receiving a battery. A heat exchanger (13) is arranged between the battery and a heat transfer fluid. Another compartment (II) receives a calorific transport circuit (11) and a pump (9) that allows movement of the liquid coolant in a temperature control device. Another heat exchanger (7) is provided between the liquid coolant and air intended for cooling the liquid coolant. The temperature control device is connected to an air conditioning circuit (15). A lower part of the case includes a plane metal plate.
Patent FR-2979781-A1 (FR)
Title: Noeud de communication adapte pour recevoir et/ou transmettre des radiocommunications selon simultanement au moins un premier et un deuxieme protocoles de communication
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-09-05
Abstract: Noeud de communication (1) pour recevoir/émettre des radiocommunications selon simultanément un premier et un deuxième protocoles de communication (VHF, UHF) comprenant : un premier, respectivement deuxième, étage de traitement numérique (14, 15) pour effectuer des opérations spécifiques au premier, respectivement deuxième, protocole, adaptés pour opérer en parallèle, un premier, respectivement deuxième, étage de réception (11, 12) opérant selon le premier, respectivement deuxième, protocole de communication, un étage d'émission (11) pour fonctionner selon le premier et le deuxième protocoles de communication, comprenant un convertisseur numérique/analogique (22) pour convertir en un signal analogique un signal numérique fourni par le premier ou le deuxième étage de traitement numérique, un modulateur (23) pour moduler ledit signal analogique, un amplificateur (24) et un émetteur radiofréquence (25) pour émettre un signal radiofréquence correspondant au signal analogique modulé, un module de pilotage (13) pour sélectionner en fonction d'une règle et d'un événement détecté, le premier ou le deuxième protocole de communication et pour commander l'étage d'émission pour fonctionner sélectivement selon le protocole sélectionné et ne plus fonctionner selon le protocole non sélectionné.
Patent FR-2981228-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un circuit elevateur de tension, dispositif de commande et systeme de regulation correspondants.
Inventor: CHAUVIN KAREN
IPC: H03F3/72
Filed: 2011-10-05
Abstract: Ce circuit de commande d'un circuit élévateur de tension (2) comprenant : - un premier transistor PNP (4) dont l'émetteur (E1) est raccordé à une tension d'entrée (Vin); - un deuxième transistor NPN (6) dont le collecteur (C2) est raccordé au collecteur (C1) du premier transistor (4), l'émetteur (E2) du deuxième transistor (6) étant raccordé à une masse, et caractérisé en ce que l'émetteur (E2) dudit deuxième transistor (6) est raccordé à la masse à travers une première résistance (12) et sa base (B2) est raccordée à la masse à travers au moins une diode (14, 16, 18).
Patent FR-2981111-A1 (FR)
Title: Ensemble de charniere pour l'articulation d'une porte battante de vehicule automobile
Inventor: BECKER FRANCOIS
IPC: B60J5/00
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention propose un ensemble de charnière pour l'articulation d'une porte (13) arrière battante de véhicule (10) automobile sur un pied arrière (14) vertical d'une structure de caisse dudit véhicule (10), comprenant une première partie (18) de charnière fixée à la porte (13) et une seconde partie (20) de charnière apte à être fixée au pied arrière (14), ladite seconde partie (20) étant fixée par des vis (22) traversant successivement ladite seconde partie (18), un pied arrière (14), une plaque de renfort (26), et une plaque de fixation (30) munie de trois écrous (32a, 32b, 32c) prisonniers, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble (32) de fixation comprenant une première platine (46) munie d'un premier écrou (32a) prisonnier, recevant une première vis (22a) devant être montée avant les autres vis (22b, 22c), et une seconde platine (50), indépendante recevant des seconds écrous prisonniers (32b, 32c) recevant les autres vis (22b, 22c), pour éviter le désalignement desdits seconds écrous (32b, 32c) avec les perçages (23) de la paroi (24) et les perçages (25) de la plaque de renfort (26) lors du serrage de la première vis (22a).
Patent FR-2984555-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un appareil electronique et d'un compte utilisateur au sein d'un service en ligne
Inventor: KOELLER LAURENT
IPC: G06F13/14
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine des procédés appairage d'un appareil électronique et d'un compte utilisateur au sein d'un service en ligne. L'invention décrit un procédé d'appairage où le service de gestion de flotte génère un identifiant court qu'il fournit à l'appareil électronique lors de la phase d'initialisation. Ce dernier affiche ledit identifiant. L'utilisateur recopie cet identifiant dans l'interface d'accès au portail du service en ligne. Le service en ligne peut alors fournir une association entre cet identifiant et un compte utilisateur au service de gestion de flotte. Le code généré étant affiché de manière lisible et étant bien plus court qu'un numéro de série, sa recopie par l'utilisateur est facilitée et le risque d'erreur de transcription est minimisé.
Patent FR-2984751-A1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination par irradiation de l'interieur d'un objet
Inventor: BELLEC CAROLINE
IPC: A61L2/10
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de décontamination de l'intérieur d'un objet (12), ledit objet (12) comportant au moins une paroi délimitant un volume (16) interne fermé et comportant une ouverture (18) d'accès à l'intérieur dudit volume (16) interne fermé, caractérisé en ce que le dispositif (10) de décontamination comporte au moins un organe (20) de support qui porte des moyens (22) de décontamination par irradiation qui sont destinés à être introduits à l'intérieur dudit objet (12) par l'ouverture (18) et qui sont constitués de composants de type semi-conducteur aptes à émettre sélectivement au moins un rayonnement ultraviolet à l'intérieur de l'objet (12) afin de stériliser l'intérieur dudit objet (12).
Patent FR-2984773-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement/dechargement automatique pour objets plats empiles sur chant, machine de tri d'objets plats, procede de dechargement automatique et procede de tri postal
Inventor: HUGUES DAMIEN
IPC: B07C3/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Un dispositif de chargement/déchargement automatique (1) d'objets plats (200) empilés sur chant dans/hors de bacs de stockage (300) dont la plaque de fond (301) est traversée par une fenêtre (306), comportant un actionneur fixe (4) en regard de ladite fenêtre et un actionneur mobile (5) recevant ledit bac de stockage (300) et déplaçable entre : - une position d'attente dans laquelle ledit actionneur fixe (4) est en retrait dudit actionneur mobile (5) et sans contact avec lesdits objets plats (200), - une position de déchargement dans laquelle ledit actionneur fixe (4) traverse ladite fenêtre (306) en portant lesdits objets plats (200) jusqu'à affleurer ladite zone d'empilage (3) apte à recevoir lesdits objets plats (200) sans que ledit bac de stockage (300) ne soit interposé entre lesdits objets plats (200) et ladite zone d'empilage (3).
Patent FR-2987820-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la signalisation d'un bateau au mouillage de jour, selon la reglementation maritime en vigueur
Inventor: MAILLARD ARNAUD
IPC: B63B45/04
Filed: 2012-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de signaler automatiquement un bateau au mouillage de jour, par déclenchement d'une sphère de signalisation à la proue du bateau, lors de l'activation de l'ancre, sans risques d'oubli, ou de négligence, puisqu'il n'y a plus besoin de déplacement et de manoeuvre pour installer le dispositif. Dispositif rétractable à l'inverse, quand l'ancre est remontée. Il est composé d'un tube long (7) métallique ou synthétique, dans lequel est introduit à sa base un moteur (20) qui entraine une vis à bille (12) poussant un tube métallique plus étroit (5), qui arrive en butée, ce qui fait sortir et compresse des joncs qui constituent une sphère en tissu synthétique de couleur noire, d'un diamètre de 300mm ( conforme à la réglementation en vigueur.) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la navigation, afin de signaler sa position au mouillage de jour, Selon l'obligation imposée par un décret maritime.
Patent FR-2988830-A1 (FR)
Title: Warehouse equipment kit for monitoring state of racks intended to receive stored goods, has unit associated with microprocessors configured automatically to determine identification information of element based on indications of space slope
Inventor: DONTENVILLE OLIVIER
IPC: B65G1/00
Filed: 2012-03-27
Abstract: The kit has a rack control tool in a form of a manual tool including arms (1, 2). A unit is associated with microprocessors that are configured automatically to determine identification information of an element based on indications of space slope provided by inclinometers. Each element of racks examined by posing above the manual tool is distinguished as an elevated vertical-type long element or a smooth horizontal-type long element when the manual tool is in open position or as a traverse-type short element, or scale bar or diagonal cross element when the manual tool is in closed position. The arms are articulated on each other between the open position and the closed position. The inclinometers are adapted for each of arms.
Patent FR-2987654-A1 (FR)
Title: Technical device for urban windmill, has attachment unit arranged directly and/or turned distinctly on axis of set of expansion modules, where modules slip towards interior and/or outside of turbine in remote and automatic manner
Inventor: STEINKE GALLO SABRINA
IPC: F03D3/06
Filed: 2012-03-04
Abstract: The device has an attachment unit (3) that comprises rails and gears, where the attachment unit is located in an axis of a turbine. A set of expansion modules of a blade (1) is associated with the attachment unit. The attachment unit is arranged directly and/or turned distinctly on an axis of the set of expansion modules. The set of expansion modules slip towards interior and/or outside of the turbine in a remote and automatic manner. The expansion modules are fitted to notches or slides by utilizing a screw.
Patent FR-2971294-A1 (FR)
Title: Procede de dosage d'un agent reducteur
Inventor: SCHWEIZER FRANK
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-02-02
Abstract: Procédé de régulation de la quantité dosée d'un agent réducteur dans un système de catalyseur de réduction catalytique sélective, notamment dans le système de catalyseur de réduction catalytique sélective d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : - calcul de la charge maximale en NH , mNH LdMax du catalyseur ou système de réduction catalytique sélective, - calcul d'une charge limite en NH , mNH LdActMax du catalyseur ou système de réduction catalytique sélective par multiplication de la quantité d'ammoniac introduite par dosage mNH ln par un coefficient F et/ou addition d'un décalage O et soustraction de la consommation en ammoniac mNH Verb du catalyseur ou système de réduction catalytique sélective, et - émission d'une indication concernant l'augmentation du risque d'émission d'ammoniac dans les gaz d'échappement vers une unité de commande du système de réduction catalytique sélective aussi longtemps que la condition suivante est remplie : mNH LdActMax ≥ mNH LdMax .
Patent FR-2989070-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une commande par un systeme de pilotage d'un systeme de distribution automatise
Inventor: VALENTIN FABRICE
IPC: B65G1/137
Filed: 2012-04-04
Abstract: Il est proposé un système de distribution automatisé comprenant des sources, au moins une destination (26, 26'), un système de pilotage et, en amont de et associée à chaque destination, au moins une pluralité de premiers dispositifs tampons de type FIFO (27a à 27d, 27a' à 27d'), duaux chacun d'une des sources. Pour traiter une commande, le système de pilotage est adapté pour effectuer un premier ordonnancement, en commandant chaque source pour que parmi les charges listées dans la commande celles stockées dans la source sortent de la source conformément à un ordre souhaité ; puis un second ordonnancement : en aiguillant chacune des charges de la commande, sortant d'une source donnée, vers le premier dispositif tampon associé à la destination souhaitée et dual de la source donnée ; et en commandant la pluralité de premiers dispositifs tampons associés à la destination souhaitée pour que les charges listées dans la commande donnée sortent vers la destination souhaitée en fonction de l'ordre souhaité.
Patent FR-2990141-A1 (FR)
Title: Particules constituees d'une matrice hydrophobe emprisonnant des gouttelettes d'une dispersion aqueuse d'un compose adhesif, procede d'obtention et utilisation
Inventor: GAVORY CECILE
IPC: B01J13/04
Filed: 2012-05-03
Abstract: La présente invention concerne des particules constituées d'une matrice solide hydrophobe dans laquelle des gouttelettes d'une dispersion aqueuse d'un composé adhésif sont réparties, leur procédé d'obtention et leur utilisation.
Patent FR-2994901-A1 (FR)
Title: Ensemble de glissieres pour siege et siege comportant un tel ensemble
Inventor: SUCHTA JACEK
IPC: B60N2/04
Filed: 2012-08-28
Abstract: Ensemble de glissières pour siège de véhicule, comportant deux glissières parallèles (5) s'étendant selon une direction longitudinale (X) et comportant chacune un mécanisme de réglage (2) à vis et écrou, une traverse (1) s'étendant principalement selon une direction transversale (Y) reliant entre elles les deux glissières, caractérisé en ce qu'un moteur sans balais (3) est intégré dans la traverse et couplé aux mécanismes de réglage (2) par au moins une liaison de transmission
Patent FR-2990368-A1 (FR)
Title: Outillage de fabrication d'un noyau de fonderie pour une aube de turbomachine
Inventor: TRUELLE FRANCK EDMOND MAURICE
IPC: B22C9/10
Filed: 2012-09-05
Abstract: Outillage de fabrication d'un noyau de fonderie, pour la réalisation d'un circuit de refroidissement d'une aube de turbomachine, comprenant un moule (40) d'injection d'une pâte et comportant des empreintes (42, 44) d'une première partie et d'au moins une autre partie du noyau, et des moyens (50, 54) d'appui et/ou d'encastrement de parties d'extrémité d'au moins une tige céramique qui relie les parties précitées du noyau et qui traverse l'empreinte de la première partie du noyau, caractérisé en ce qu'il comprend, dans l'empreinte de la première partie du noyau, des organes (58) de support des tiges qui comprennent chacun une encoche (60') à section sensiblement en forme de U ou de C, dans laquelle la partie médiane d'une tige est engagée.
Patent FR-2982019-A1 (FR)
Title: Dispositif et protection de correction d'un signal de capteur
Inventor: BUHMANN ALEXANDER
IPC: G01D3/00
Filed: 2012-10-30
Abstract: Dispositif (100) de correction d'un signal de capteur (x) comprenant : - une interface de capteur (110) pour lire un signal de capteur (x) représentant une grandeur physique (u), - une unité de traitement de signal (130) pour obtenir un signal de traitement (v) à partir du signal de capteur (x), - une unité de réaction (140) pour fournir un signal de réaction (y) au capteur (120), l'unité de réaction (140) fournissant le signal de réaction (y) selon une prescription de traitement non-linéaire appliquée au signal de traitement (v), et - une unité de correction de signal (160) pour fournir un signal corrigé (v) à partir du signal de traitement (v), * l'unité de correction de signal (160) fournissant le signal corrigé (v) en appliquant la prescription de traitement non-linéaire ou une prescription déduite de la prescription de traitement non-linéaire.