baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972973-A1 (FR)
Title: Seat e.g. individual seat, for car, has two anchoring rings arranged such that elastic cable is placed manually in two positions in which cable is engaged in one of rings and simultaneously engaged in two rings, respectively
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60N2/28
Filed: 2011-03-24
Abstract: The seat has an independent riser block (20) occupying a lowered position and a raised usage position. The riser block is embedded inside a housing formed in a seat base at the lowered position, and placed on the base and fixed with rear structural elements e.g. rods, by a fixing unit at the raised position. The fixing unit has two isofixanchoring rings (32) arranged such that an elastic cable (35) is placed manually in two positions in which the cable is engaged in one of the rings and simultaneously engaged in the two rings, respectively. The two positions of the cable respectively correspond to the lowered and raised positions of the riser block.
Patent FR-2958569-A1 (FR)
Title: Tete d'outil pour un outil rotatif
Inventor: ZIMMERMAN ARMIN JOSEF
IPC: B23B29/034
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention concerne une tête d'outil (10) pour un outil rotatif (2), comprenant : - un corps de base (8) ayant une portion annulaire (12), disposée du côté frontal, qui entoure une cavité (22), - un dispositif d'ajustement (18) agissant sur la portion annulaire (12), comprenant une vis de réglage (32) avec une tige (34) et une douille de réglage (20), la tige (34) présentant une première portion (36) avec un premier filetage externe (40) s'engageant dans un alésage fileté (44) du corps de base (8), la douille de réglage (20), disposée au moins en partie dans la cavité (22), pouvant être décalée au moyen de la vis de réglage (32) dans la direction de l'axe médian (6), et présentant une surface extérieure conique (30) qui coopère avec une surface intérieure (28) de la portion annulaire (12). La douille de réglage (20) est pourvue d'un filetage interne (50) ; la vis de réglage (32) présente une deuxième portion (38) avec un deuxième filetage externe (46) en prise avec le filetage (50) de la douille de réglage (20) ; les deux filetages externes (40, 46) possèdent soit le même sens, et le premier filetage (40) présente un pas supérieur au deuxième filetage (46) (h > g), soit des sens différents.
Patent FR-2980872-A1 (FR)
Title: Communication device i.e. transponder for near field communication between mobile phone and trader terminal, has microcontroller for controlling near field communication antenna and for controlling universal serial bus interface
Inventor: ASSADI HOUSSEM
IPC: G06K17/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: The device i.e. transponder (4) has a microcontroller (10) for controlling a near field communication (NFC) antenna (13) and for controlling a universal serial businterface (18), where the interface receives power for supplying the power to the microcontroller. The microcontroller is ready to support data from one of the NFC antenna and the interface. The interface is in serial connection with a trader terminal (5) for transmitting numerical data from the terminal to the transponder. Independent claims are also included for the following: (1) a method for NFC (2) a computer program storing instructions for NFC.
Patent FR-2980916-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure de type silicium sur isolant
Inventor: DAVID CAROLE
IPC: H01L21/71
Filed: 2011-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure de type silicium sur isolant comprenant les étapes suivantes : (a) la fourniture d'un substrat donneur (31) et d'un substrat support (1), l'un seulement desdits substrats étant recouvert d'une couche d'oxyde (2), (b) la formation dans le substrat donneur (31) d'une zone de fragilisation (32), (c) l'activation plasma de ladite couche d'oxyde (2), (d) le collage du substrat donneur (31) sur le substrat support (1) sous un vide partiel, (e) un recuit de consolidation à une température inférieure ou égale à 350°C, conduisant à la fracture du substrat donneur (31) selon la zone de fragilisation (32), (f) un traitement thermique à une température supérieure à 900°C ; le passage de la température de l'étape (e) à celle de l'étape (f) étant réalisé avec une rampe supérieure à 10°C/s.
Patent FR-2966639-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la solubilite d'additifs sur et a proximite des joints de grains et procede de production de pastilles de combustible nucleaire
Inventor: YANG JAE-HO
IPC: G21C3/62
Filed: 2011-10-20
Abstract: PROCEDE DE CONTROLE DE LA SOLUBILITE D'ADDITIFS SUR ET A PROXIMITE DES JOINTS DE GRAINs ET PROCEDE DE PRODUCTION DE PASTILLES DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE L’invention concerne un procédé de contrôle du gradient de composition et de la solubilité d'additifs dopés aux joints de grains pendant le frittage d'une pastille crue d'oxyde à base d'uranium comprenant les additifs et un procédé de production d'une pastille de combustible nucléaire frittée ayant une taille de grains importante, en utilisant ledit procédé. La solubilité des joints de grains des additifs dopés est maintenue à un certain niveau en faisant varier par palier une pression partielle d'oxygène pendant un frittage isothermique d'une pastille crue d'oxyde à base d'uranium comprenant les additifs.      Figure 1
Patent FR-2982092-A1 (FR)
Title: Module de puissance et dispositif electrique pour l'alimentation et la charge combinees respectivement d'un accumulateur et d'un moteur
Inventor: SILVESTRE BENEDICTE
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-11-02
Abstract: L'invention concerne un module de puissance (9) pour la conversion d'un courant électrique circulant entre un accumulateur et un moteur à courant alternatif, ledit module (9) comprenant des moyens de commutation (10), aptes à être commandés pour autoriser l'alimentation du moteur et/ou la charge de l'accumulateur, et une unité de commande intrinsèque (13), reliée auxdits moyens de commutation (10) et apte à délivrer des signaux d'ouverture et/ou de fermeture auxdits moyens de commutation (10), ladite unité de commande intrinsèque (13) étant en outre apte à échanger des données avec une unité de commande distante, avec barrière de potentiel.
Patent FR-2981933-A1 (FR)
Title: Derives d'oxoazetidine, leur procede de preparation et leur utilisation en medecine humaine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: BOUIX-PETER CLAIRE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-11-02
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la pharmacie et en particulier au traitement des pathologies hypo-pigmentaires et les dermatoses photo-sensibles. Plus spécifiquement, l'invention se rapporta a des composés agonistes du récepteur MC1R et présentant une toxicité diminuée par rapport aux autre composés de la même classe. Ces composés présentent une formule générale (I) suivante : dans laquelle : R1 représente un cyclopropylmethyl ou un groupement 4-hydroxybutyl ; R2 représente un atome d'hydrogène, un groupement méthyl. ainsi que les sels et énantiomères des composés de formule générale (I) correspondants
Patent FR-2984908-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes organiques comprenant des groupements aromatiques et des fonctions cetones pour le stockage de l'energie
Inventor: LALLIER JEAN-PIERRE
IPC: C09K5/06
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de composés organiques comprenant des groupements aromatiques et des fonctions cétones pour le stockage de l'énergie.
Patent FR-2970034-A1 (FR)
Title: Systeme de demontage d'organes d'une turbine.
Inventor: BLACK STEPHEN HUGH
IPC: B23P11/02
Filed: 2011-12-27
Abstract: Systèmes et procédés pour démonter des organes de turbine. Un système comporte un outil (130) pour turbine. L'outil (130) pour turbine est conçu pour desserrer un ajustement serré entre un premier organe (124) et un second organe (128) d'un système de turbine. L'outil (130) pour turbine est également conçu pour appliquer un agent thermique à une partie interne (140) du premier organe (124) du système de turbine.
Patent FR-2985536-A1 (FR)
Title: Motorized lock for use in main door of building, has rod swivelly mounted between control wheel and half-turn bolt, and control wheel comprising support surface that swivelly actuates rod for retraction of half-turn bolt
Inventor: IBBA JEAN PIERRE
IPC: E05B47/00
Filed: 2012-01-09
Abstract: The lock (10) has a driving mechanism including a control wheel that is located in vicinity of a retractable half-turn bolt (18), and a driving unit that is electrically controllable for rotating the control wheel. The control wheel includes a support surface causing retraction of the half-turn bolt when the driving unit rotates the control wheel for driving locking bolts (22, 24, 26, 28) toward an unbolted position. A rod is swivelly mounted between the control wheel and the half-turn bolt. The support surface swivelly actuates the rod for retraction of the half-turn bolt.
Patent FR-2971964-A1 (FR)
Title: Dispositif de finition a la bande
Inventor: SCHMITZ THOMAS
IPC: B24B21/12
Filed: 2012-02-23
Abstract: Un dispositif de finition à la bande comprend un premier support (1) pour un rouleau de bande (2), un second support (3) pour une bobine vide (4), un rouleau de pression (6) relié à un dispositif d'oscillation (5) et un entraînement (7), fonctionnellement lié au second support. La bande d'usinage dévidée du rouleau (2) passe autour du rouleau de pression (6) et est enroulée sur la bobine vide (4). Les deux supports (1, 3) sont situés dans une cassette (9). Chaque support (1, 3) comprend un arbre supporté aux deux extrémités dans des évidements (13) de la cassette (9) ainsi qu'un disque (12) relié à l'arbre (11, 11') pour limiter la bande d'usinage latéralement. Le disque du second support de rouleau (3) est pourvu d'une couronne dentée (16) qui s'engrène avec un pignon (17) entraîné par l'entraînement (7).
Patent FR-2990938-A1 (FR)
Title: Liant hydraulique rapide comprenant un sel de calcium
Inventor: SABIO SERGE
IPC: C04B14/28
Filed: 2012-05-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant un clinker Portland ayant une surface spécifique Blaine de 4000 à 5500 cm /g, de 2,5 à 8 % de sulfate exprimé en masse de SO par rapport à la masse de clinker, de 1,5 à 10 % de nitrite de calcium et/ou de nitrate de calcium exprimé en masse anhydre par rapport à la masse de clinker et de 15 à 50 % d'une addition minérale comprenant du carbonate de calcium en masse par rapport à la masse de clinker.
Patent FR-2975649-A1 (FR)
Title: Piece de panneau interieur avec couverture d'airbag
Inventor: TROMP STEFAN
IPC: B60R21/215
Filed: 2012-05-25
Abstract: La partie de panneau intérieur (1) comporte une première couche (10) et une deuxième couche (30) fixées l'une à l'autre. La deuxième couche (30) comporte une ouverture de passage d'airbag (50). La première couche (10) comporte une région principale (100) et une région de recouvrement d'airbag (20) recouvrant l'ouverture de passage (50), capable d'être séparée de la région principale (100) par une expansion de l'airbag. La partie de panneau intérieur (1) comporte une partie de liaison (40) formée à partir d'une première section de fixation (41) fixée à la région de recouvrement d'airbag (20) de la première couche (10), une deuxième section de fixation (42) fixée au côté inférieur (30a) de la deuxième couche (30), et une section d'accouplement (43) située entre la première section de fixation (41) et la deuxième section de fixation (42), réalisée en un matériau souple. La région de recouvrement d'airbag (20) après sa séparation de la région principale est maintenue par la section d'accouplement (43).
Patent FR-2998016-A1 (FR)
Title: Snap hook i.e. K-Advance type snap hook, for assisting individual to climb, has holding fixture, and actuation unit that actuates holding fixture so as to pass holding fixture form maintenance position to release position
Inventor: TROTIN XAVIER
IPC: F16B45/02
Filed: 2012-11-12
Abstract: The hook (200) has mobile finger (104) articulated on a rigid finger (102), where the mobile finger is movable between an open position and a closed position. A safety device (202) is arranged with a locking mechanism (206). A holding fixture (208) passes alternately from a maintenance position in which an actuation unit (402) is maintained when the actuation unit actuates the locking mechanism, and a release position in which the actuation unit is not maintained. Another actuation unit (404) actuates the fixture so as to pass the fixture from the maintenance position to the release position.
Patent FR-2999931-A1 (FR)
Title: Utilisation de microorganismes probiotiques comme agent favorisant la synthese de melanine
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/99
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, par voie topique, de Bifidobacterium longum, comme agent pro-pigmentant, notamment dans la prévention et/ou le traitement d'altérations de l'homogénéité de la couleur de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3003155-A1 (FR)
Title: Dispositif d'osteosynthese
Inventor: CHAUVIN JEAN LUC
IPC: A61B17/80
Filed: 2013-03-14
Abstract: Dispositif d'ostéosynthèse ou d'ostéotomie autobloquant constitué d'un support-plaque 1 recevant au moins une perforation 10 apte à l'insertion d'un module 2 intermédiaire coopérant de façon libérable et interchangeable, ledit module 2 étant lui-même perforé afin de permettre l'installation de vis 3 de fixation plutôt auto-taraudeuse et propre au milieu chirurgical, l'ensemble offrant un moyen approprié d'ostéosynthèse, particulièrement adapté à une implantation sur des fragments osseux ou des vertèbres, avec l'aptitude spécifique d'interchangeabilité de modules 2 à caractéristiques distinctes et à l'instant même de l'intervention chirurgicale.
Patent FR-3004094-A1 (FR)
Title: Tringle de rideau pour fenetres, portes et baies-vitrees
Inventor: SASSETTI MICHEL MARC
IPC: A47H1/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: La tringle est composée de cinq parties : - 2 supports qui seront fixés au mur, 1 tube creux que l'on peut recouper, - 2 arrondis un droite et un gauche (9) avec une partie coudée et droite i s'intègre dans le support. Chaque arrondi est équipé d'une cheville expansive (7) qui pénètre dans le tube après que celui-ci ait été recoupé à la longueur voulue. Il suffit de visser les arrondis autour du tube, les chevilles s'écartent et bloquent l'ensemble de la tringle qui est prête à poser. Les deux arrondis et la partie coudée sont fabriqués en rond plein de diamètre 16, la partie droite est appointée pour une question d'esthétique, elle est coudée à 90° sur la continuité de l'arrondi. La partie arrondie (9) est formée à l'aide d'une rouleuse. Elle est percée en bout (8) au diamètre de 5,2 mm et taraudée à 6 sur une longueur de 15 mm pour lui permettre de recevoir la cheville expansive (7) qui est de diamètre 12 extérieur et de 47 mm de long.
Patent FR-3008209-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage et d'analyse de frequentation par des personnes
Inventor: CLEMENT THOMAS JEROME
IPC: G06T7/20
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de comptage de personnes destiné à l'analyse de fréquentation et de comportement dans une zone d'intérêt, qui comporte : - une caméra ; - un ensemble de réflecteurs ou d'émetteurs de lumière dans la bande de fréquences de sensibilité de la caméra, à implanter sur les habits des personnes ; - le cas échéant un illuminateur projetant de la lumière dans la bande de fréquences de sensibilité de la caméra ; - un PC de traitement ; et - un algorithme de traitement d'images acquises par la caméra et transférées au PC de traitement pour une identification automatique des réflecteurs ou émetteurs, les réflecteurs ou émetteurs permettant une identification unique respectivement selon le motif réfléchissant d'identification propre à chaque réflecteur, ou selon la disposition ou la pulsation d'émission des éléments lumineux d'identification propre à chaque émetteur.
Patent FR-3000782-A1 (FR)
Title: Public outdoor lighting lamp for use in public outdoor lighting device, has radiator comprising ventilation openings for circulation of outdoor air, and bulb partially filled with transparent or translucent liquid in which LEDs bathe
Inventor: MIRABELLI FRANCO
IPC: F21K99/00
Filed: 2013-01-10
Abstract: The lamp has LEDs (6) connected to a E40 base (1) by an electrically conducting circuit and fixed to a support placed in a watertight enclosure (2) formed partially by a bulb (3). The support includes tubular radiator (5) comprising ventilation openings (7a, 7b) at ends to authorize a circulation of outdoor air in the radiator. The bulb made of transparent or translucent synthetic material, is partially filled with a transparent or translucent liquid (4) i.e. oil, in which the LEDs bathe. The radiator includes longitudinal fins (5a) projecting toward the interior. An independent claim is also included for a public outdoor lighting device.
Patent FR-3005994-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a refroidissement ameliore
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: F02B47/08
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion, le moteur comportant un circuit de refroidissement (100) configuré pour produire une puissance de refroidissement sur un cylindre (14) dont au moins une partie des gaz d'échappement est réintroduite dans l'organe d'admission qui est différente d'une puissance de refroidissement produite sur un autre cylindre (11,12,13) du moteur.
Patent FR-3006120-A1 (FR)
Title: Boite de derivation pour cloison creuse
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/36
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne une boîte de dérivation (100) pour cloison creuse (1), comportant : - un cadre (110) qui comporte quatre branches et qui présente deux faces principales dont l'une au moins est au moins partiellement ouverte, et - des moyens de fixation (150) du cadre à une ossature (20) de la cloison creuse, Selon l'invention, au moins deux branches adjacentes dudit cadre présentent chacune au moins une ouverture de passage de conducteurs électriques.
Patent FR-3006430-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement, systeme informatique refroidi et installation informatique
Inventor: LECOURTIER GEORGES
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-05-30
Abstract: Le système de refroidissement (120) de composants électroniques (108, 110) d'une armoire informatique (106), comporte : un circuit primaire (122) de liquide primaire ; un échangeur primaire (124) destiné à transférer de la chaleur depuis des premiers composants électroniques (108) vers le liquide primaire; un circuit secondaire (128) de fluide réfrigérant ; un échangeur primaire-secondaire (130) ; un circuit tertiaire (132) de liquide tertiaire ; un échangeur secondaire-tertiaire (134) ; et un échangeur tertiaire-source thermique (136). Le système de refroidissement (120) comporte en outre: un échangeur tertiaire-secondaire (140) ; et un échangeur air-tertiaire (138) destiné à transférer, vers le liquide tertiaire, de la chaleur depuis de l'air (139) de l'armoire informatique chauffé par des seconds composants électroniques (110), l'échangeur air-tertiaire (138) étant disposé, dans le circuit tertiaire (132), en aval de l'échangeur tertiaire-secondaire (140) et en amont de l'échangeur secondaire-tertiaire (134).
Patent FR-3008721-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de deneigement
Inventor: AL BIZRI HASSAN
IPC: E03F5/02
Filed: 2013-07-19
Abstract: Dispositif de réduction de volume et fluidification au moins partielle de neige comprenant : - un premier réservoir fixe (1) équipé de moyens (2-6) de fluidification et réduction de volume de la neige, - au moins un deuxième réservoir (11), le volume dudit deuxième réservoir étant d'au moins 10 fois le volume du premier réservoir et ledit deuxième réservoir étant rempli au moins partiellement, de préférence au moins 30% de son volume d'eau à température ambiante, et - les dits moyens de fluidification (2-6) comprenant : - des moyens mécaniques de déstructuration par hachage et/ou malaxage (2), et des moyens aptes à provoquer un déplacement forcé vers le bas de la neige, et - des moyens d'injection d'eau (3) alimentés par de l'eau (12) provenant dit deuxième réservoir (11).
Patent FR-3008986-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la periode caracterisant la morphologie obtenue a partir d'un melange de copolymere a blocs et de (co) polymeres de l'un des blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/16
Filed: 2013-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la période caractérisant la morphologie obtenue à partir d'un mélange de copolymères à blocs et de (co) polymères de l'un des blocs sur une surface mettant en œuvre une façon particulière de conduire la synthèse du mélange de copolymères à blocs et de (co) polymères de l'un des blocs.
Patent FR-3010236-A1 (FR)
Title: Additifs pour ameliorer la conductivite ionique des electrodes de batteries li-ion
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-09-05
Abstract: La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d'énergie électrique dans des batteries secondaire lithium de type Li-ion . Plus précisément, l'invention se rapporte à un matériau d'électrode de batterie Li-ion, sa méthode de préparation et son utilisation en batterie Li-ion. L'invention a aussi pour objet les batteries Li-ion fabriquées en incorporant ce matériau d'électrode.
Patent FR-3010419-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation d'un noeud decoratif
Inventor: SANTONI-PREHER PATRICK
IPC: D04D7/10
Filed: 2013-09-06
Abstract: Ce dispositif comprend au moins un ruban (1) replié dans le sens de la longueur pour constituer des plis internes (a) et (b) et externes (c) et (d) symétriques par rapport à une zone médiane (e), les plis internes (a) et (b) étant conformés pour réaliser deux fourreaux (3) et (4) au niveau de la zone médiane (e) pour l'engagement d'un moyen de traction (2) apte à réduire la hauteur de ladite zone (e) sous un effet de serrage pour créer, d'une manière concomitante, les branches du nœud en combinaison avec les plis externes.
Patent FR-2995809-A1 (FR)
Title: Outil de coupe lineaire
Inventor: KERN WILFRIED
IPC: B23D61/12
Filed: 2013-09-19
Abstract: Outil de coupe linéaire (10, 110) comportant une lame (20) plane dans la direction de translation (12) et ayant une extension longitudinale L dans la direction de translation (12). La lame (20) a une arrête de coupe (40) suivant l'extension longitudinale L. L'arrête a deux segments (41, 42) d'extensions longitudinales L1, L2 différentes et l'un des segments (41, 42) n'est pas parallèle à la direction de translation, et le segment (41, 42) le plus long a un affutage ondulé avec un pas p.
Patent FR-3012373-A1 (FR)
Title: Train arriere a traverse deformable comportant des combines tournes vers l'arriere, fixes au bras de suspension au-dessus de l'articulation
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: B60G21/05
Filed: 2013-10-29
Abstract: Train arrière pour véhicule automobile équipé d'un essieu à traverse déformable (2) comportant de chaque côté un bras de suspension longitudinal (4) fixé à l'avant à la caisse du véhicule par une articulation, et une traverse déformable (6) comprenant ses extrémités fixées de manière rigide aux bras de suspension, caractérisé en ce qu'il comporte de chaque côté un combiné (20) équipé de ressorts, disposé sensiblement longitudinalement, dont l'extrémité avant est fixée au bras de suspension (4) au-dessus de son articulation et l'extrémité arrière à la caisse du véhicule (34), les ressorts étant comprimés quand ces combinés travaillent en traction.
Patent FR-3012396-A1 (FR)
Title: Unite de pilotage d'un moteur de direction assistee
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: B60W10/20
Filed: 2013-10-31
Abstract: Unité de pilotage (10) d'un moteur de direction assistée d'un véhicule automobile, comprenant : - une pluralité de circuits de pilotage (12a, 12b, 12c, 12d, 12e, 12f) destinés à piloter les relais électriques du moteur de direction assistée, - un circuit logique (14) contrôlant les différents circuits de pilotage, l'unité de pilotage (10) comprenant en outre un convertisseur de tension (16) ayant une isolation galvanique (17), le convertisseur de tension (16) alimentant le circuit logique et les circuits de pilotage, et étant destiné à être relié à une batterie d'alimentation électrique (18).