baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098588-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un support de capteur dans un pneu
Inventor: HARTENSTEIN GILLES
IPC: G01M17/02
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de fixation d’un support de capteur dans un pneu Procédé de fixation d’un support de capteur dans un pneu dans lequel on fournit un pneu (1), on fournit un support de capteur (12) ayant un logement (13) dans lequel un capteur est destiné à être fixé et ayant une surface inférieure (14) pourvue d’un adhésif (14a) adapté pour coller le support de capteur au pneu, et dans lequel l’adhésif est un adhésif sensible à la pression (PSA) avec une base au silicone, et l’adhésif a une épaisseur comprise entre 30 µm et 600 µm, on applique la surface inférieure du support de capteur sur une portion interne du pneu avec une pression comprise entre 0,05 MPa et 1 MPa pendant une durée inférieure à 1 minute pour fixer ledit support de capteur au pneu. Figure pour l’abrégé : FIGURE  1
Patent FR-3101566-B1 (FR)
Title: Véhicule utilitaire pour la collecte de polystyrène
Inventor: MORISSE JULIETTE
IPC: B62D63/02
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-11-19
Abstract: V éhicule utilitaire pour la collecte de polystyrène Un véhicule utilitaire, du type comprenant un espace de travail (4), comprend un compartiment de traitement (100) et un compartiment de stockage (200) ménagés dans l’espace de travail (4), un broyeur (110) disposé dans le compartiment de traitement (100), agencé pour transformer des blocs de polystyrène expansé en entrée en un broyat de polystyrène en sortie, une ouverture pour former un accès à l’entrée du broyeur (110) depuis l’extérieur, un raccord (400) reliant le compartiment de traitement (100) et le compartiment de stockage (200), un convoyeur (130) disposé à la sortie du broyeur (110) et agencé pour transférer le broyat de polystyrène vers le compartiment de stockage (200) via le raccord (400), un groupe moteur agencé pour entraîner le convoyeur (130) et le broyeur (110) de sorte que convoyeur (130) présente un débit de transfert sensiblement supérieur au débit de sortie du broyeur (110).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5]
Patent FR-3103185-B1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur à encombrement réduit
Inventor: GOINEAU PHILIPPE
IPC: B66B7/02
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne une installation d’ascenseur (10) comprenant :-une cabine (12) comportant un plancher (18), -un étrier (14) entourant la cabine et qui comporte deux montants latéraux (14a-b) verticaux reliés entre eux, en partie haute et en partie basse desdits montants, respectivement par l’intermédiaire d’une traverse supérieure (Ts) et d’une traverse inférieure (Ti),caractérisée en ce que la traverse inférieure (Ti) de l’étrier forme une portion du plancher.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103368-B1 (FR)
Title: Procédé de calage de chemin de grimpe
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de calage d’un premier et un deuxième montant (113, 115) comprenant les étapes suivantes ;   a) fixer des connecteurs m) ajuster la position du premier montant (113) et la position du deuxième montant (115) de manière à ce que la première extrémité inférieure d’un premier élément de grimpe (170.3) et la deuxième extrémité inférieure d’un deuxième élément de grimpe (170.5) soient comprises dans un plan sensiblement orthogonal à une direction de grimpe.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3108552-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un point d’assemblage verrouillé et point d’assemblage résultant
Inventor: PODVIN PHILIPPE
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Procédé de réalisation d’un point d’assemblage verrouillé et point d’assemblage résultant La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un point d'assemblage verrouillé (1) entre une première pièce (2) comprenant une formation saillante et une seconde pièce (3) comportant une portion de paroi (5) avec une ouverture (6) pour le passage traversant de la formation saillante, ledit procédé comprenant essentiellement une première étape opératoire de pré-assemblage mécanique des pièces (2, 3) avec introduction de la formation à travers l’ouverture (6) et une seconde étape opératoire de formation d'une tête (1'') de rivet (1') avec la partie de la formation dépassant au-delà du trou (6).  Ce procédé est caractérisé en ce qu'après pré-assemblage mécanique, la formation saillante est soumise à un pincement au niveau de l’ouverture (6) résultant d'une déformation sous contrainte, par ladite formation, d'au moins une zone (7, 7') élastiquement déformable de la portion de paroi (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7B
Patent FR-3095680-B1 (FR)
Title: Dispositifs d’étanchéité pour vannes papillon
Inventor: LEGER BRYAN QUINN
IPC: F16K1/22
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: On décrit ici des dispositifs d’étanchéité exemplaires pour des vannes papillon. Une vanne papillon exemplaire décrite ici comprend un corps de vanne et un dispositif de retenue de vanne monté sur le corps de vanne, dans laquelle le corps de vanne et le dispositif de retenue de vanne définissent une cavité circonférentielle. La cavité circonférentielle exemplaire comprend une première surface sensiblement perpendiculaire à un axe longitudinal d’une trajectoire d’écoulement du fluide de traitement à travers la vanne papillon, une deuxième surface sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal, où la deuxième surface est décalée de la première surface, et une troisième surface s’étendant entre la première surface et la deuxième surface. Dans la vanne papillon exemplaire, la première surface, la deuxième surface et la troisième surface permettent au joint d’étanchéité d’effectuer un mouvement de translation dans la cavité dans une direction sensiblement parallèle à la première surface.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111680-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide d’un plateau pour câbles à un support
Inventor: LEGUY CLAUDE
IPC: F16B39/32
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de fixation rapide d’un plateau pour câbles à un support Dispositif de fixation rapide d'un plateau pour câbles à un support, comprenant au moins un élément à vis constitué d'un corps de vis pourvu d'une tête, apte à serrer un plateau sur un support ; le dispositif comprend un système anti-retour, qui empêche le desserrage de l'élément à vis et présente un filetage à pas long, qui permet de serrer la vis rapidement.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3112261-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d’un message
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L47/28
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d’un message d’un premier dispositif nœud vers un deuxième dispositif nœud appartenant à un voisinage dudit premier dispositif nœud, lesdits premier et deuxième dispositifs nœuds appartiennent à un réseau d’alimentation électrique utilisant des communications par courants porteurs en ligne. Le premier dispositif nœud est apte à émettre et recevoir des messages sur plusieurs bandes fréquentielles d’un ensemble de bandes fréquentielles, et préalablement à la transmission du message le premier dispositif nœud :  - estime, pour chaque bande fréquentielle, la durée de transmission du message dans chaque bande fréquentielle,  - obtient (E34) d’une base de données, des résultats d’intégration de taux d’occupation de chaque bande fréquentielle déterminés pendant plusieurs échelles de temps correspondant à la durée d’émission théorique du message dans chaque bande fréquentielle,   - sélectionne (E35) à partir des résultats d’intégration de taux d’occupation, une bande fréquentielle, et  - transmet (E36) le message dans la bande fréquentielle sélectionnée.  Fig. 3
Patent FR-3115001-B1 (FR)
Title: Porte-gobelet à support déplaçable
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-10-14
Abstract: Porte-gobelet à support déplaçable L’invention a pour objet un porte-gobelet (10) comprenant un manchon (12), un support (14) et un élément de poussée (16), le manchon (12) s’étendant selon une direction axiale (X), le manchon (12) définissant un logement adapté pour y loger un gobelet, le support (14) étant monté déplaçable dans le logement défini par le manchon (12), l’élément de poussée (16) étant adapté pour être accessible par un utilisateur.  L’élément de poussée (16) est mobile selon la direction axiale (X) par rapport au manchon (12) dans le logement, l’élément de poussée (16) étant solidaire du support de sorte que l’élément de poussée (16) est apte à entraîner le support (14) en translation dans au moins un sens de la direction axiale (X), le support (14) étant apte à entrer en rotation librement par rapport à l’élément de poussée (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117399-B1 (FR)
Title: Procédé d'obtention de structures à base de nitrocellulose par fabrication additive
Inventor: CUVELIER SÉBASTIEN
IPC: B29C64/106
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé d’obtention de structures à base de nitrocellulose par fabrication additive L’invention concerne un procédé d’obtention d’une structure nitrocellulosique comprenant le dépôt couche par couche, par fabrication additive, d’un collodion sur un support d’adhérence, la structure en cours de fabrication étant imprégnée d’un liquide de figeage de la nitrocellulose. L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3118329-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amplification d’un faisceau laser
Inventor: LAUX SÉBASTIEN
IPC: H01S3/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-01-27
Abstract: Dispositif d’amplification d’un faisceau laser La présente invention concerne un dispositif (10) d’amplification d’un faisceau laser multi-longueurs d’onde, comprenant :   un milieu amplificateur (M) ayant une face avant (20) propre à recevoir le faisceau à amplifier à chaque passage dans le milieu amplificateur (M), et une face arrière (22) réfléchissante inclinée par rapport à la face avant (20), le faisceau réfléchi par la face arrière (22) et réfracté par la face avant (20) lors du n-ième passage étant appelé n-ième faisceau utile, etune première unité optique de renvoi (18) disposée sur le trajet du premier faisceau utile (FU1), et configurée de sorte à renvoyer le premier faisceau utile (FU1) sur la face avant (20) pour un deuxième passage dans le milieu amplificateur (M) de sorte que les sous-faisceaux de chaque longueur d’onde, formant le deuxième faisceau utile (FU2), soient parallèles entre eux à l’issue du deuxième passage.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3120764-B1 (FR)
Title: Dispositif de raclage pour disque de machine agricole et machine agricole associée
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01B15/16
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif de raclage pour disque de machine agricole et machine agricole associée L’invention concerne un dispositif de raclage pour disque de machine agricole comprenant un premier élément racleur externe (4) comprenant une première portion de raclage (5) apte et destinée à venir en appui contre la surface externe du premier disque (1) et une première portion de couplage (6) apte et destinée à être couplée à un châssis (7) de la machine agricole,  un premier élément racleur interne (9) comprenant une deuxième portion de raclage (10) apte et destinée à venir en appui contre de la surface interne (3) du premier disque (1) et une deuxième portion de couplage (11) apte et destinée à être couplée à la première portion de couplage (6) du premier élément racleur externe (4),  le premier élément racleur interne (9) étant monté pivotant par rapport au premier élément racleur externe (4) autour d’un axe de rotation (A2),  caractérisé en ce qu’il comprend :  des moyens de rappel (13) reliés à la deuxième portion de couplage (11) pour entraîner un mouvement de rotation du premier élément racleur interne (9) selon l’axe de rotation (A2), de sorte à presser la deuxième portion de raclage (10) contre la surface interne (3) du premier disque (1) et de sorte à entraîner un mouvement de rotation du premier élément racleur externe (4) selon l’axe de rotation A1 pour presser la première portion de raclage (5) contre la surface externe du premier disque (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122679-B1 (FR)
Title: Structure maçonnee vegetalisee formant un mur porteur de façade
Inventor: CHARTIER FRéDéRIC
IPC: E04B2/02
Filed: 2021-05-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: STRUCTURE MAÇONNEE VEGETALISEE FORMANT UN MUR PORTEUR DE FAÇADE Structure végétalisée (Sv) comportant un ensemble d’au moins :  un premier mur comportant une pluralité de premiers éléments (11), lesdits premiers éléments (11) étant agencés de manière à créer une pluralité d’espacements entre lesdits premiers éléments (11) pour former des ouvertures débouchantes, une pluralité d’ouvertures débouchantes sur la première façade comportant une surface apparente d’une proportion supérieure à 5% de la surface apparente d’au moins un premier élément (11) et ;un second mur comportant une pluralité de seconds éléments (21) de forme parallélépipédique,   ladite structure végétalisée (Sv) comportant entre le premier mur et le second mur des espaces libres pour accueillir un volume de substrat, ledit volume de substrat formant un volume continu entre les espaces libres et les premières ouvertures sur l’ensemble de la structure végétalisée (Sv).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124342-B1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de décodage d’une partie au moins d’un flux de données, programme d’ordinateur et flux de données associés
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/102
Filed: 2021-06-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: Une partie de flux de données comprend une pluralité d’unités de données (DU) respectivement associées à une pluralité d’images et représentatives ensemble des différentes images de la pluralité d’images. Ladite partie de flux de données comprend en outre des données (Δ ; Δ’) de codage différentiel d’un réseau de neurones artificiels de décodage relativement à un réseau de neurones artificiels de décodage de référence.  Un procédé de décodage de cette partie de flux de données comprend les étapes suivantes : - détermination du réseau de neurones artificiels de décodage par décodage desdites données (Δ ; Δ’) de codage différentiel ; et - décodage d’au moins une unité de données (DU) de la pluralité d’unités de données au moyen du réseau de neurones artificiels de décodage déterminé.  Un autre procédé de décodage, des dispositifs de décodage, un programme d’ordinateur et des flux de données associés sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : fig. 4
Patent FR-3125348-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une trajectoire d'un aeronef
Inventor: GOUBINAT DAMIEN
IPC: G08G7/00
Filed: 2021-07-15
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une trajectoire d’un aéronef (10) destiné à voler sur un terrain d’opération (11) en vue de réaliser une action sur une cible (13) à un instant donné (Tid). Le procédé comprend une étape de calcul (E3) d’un ensemble de tronçons (T1, T2, T3, T4, T5) entre un point de départ (12), des points intermédiaires (P1, P2, P3, P4) et la cible (13). Un premier type de tronçons (T2, T4) a une forme globalement rectiligne de sorte à limiter le temps passé par l’aéronef (10) dans des zones non sécurisées (Z2, Z4). Un second type de tronçons (T1, T3, T5) a une forme sinueuse de sorte à autoriser une réserve de temps pour ajuster une position de l’aéronef (10) sur la cible (13) audit instant donné (Tid) en vue de réaliser l’action.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129357-B1 (FR)
Title: Montant de baie de parebrise renforcé
Inventor: DADI OUSSAMA
IPC: B62D25/04
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-10-06
Abstract: Caisse (1) de véhicule automobile comportant un montant de baie (10) de parebrise s’étendant le long d’une baie (2) de parebrise, une arche de pavillon (20), le montant de baie (10) et l’arche de pavillon comportant chacun un corps creux, la caisse (1) comportant un renfort principal (12) de montant de baie (10) s’étendant dans ledit montant de baie (10), et un renfort complémentaire (13) s’étendant dans le montant de baie (10) et l’arche de pavillon (20), depuis le pied avant (3) jusqu’au-delà d’une extrémité arrière du renfort principal (12) située dans l’arche de pavillon (20), de sorte à renforcer le renfort principal (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3132350-B1 (FR)
Title: simulateur de balourd d’un rotor et banc d’essai muni de ce simulateur
Inventor: JAUFFRET LAURENT
IPC: G01M1/16
Filed: 2022-02-02
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un simulateur (20) de balourd d’un rotor. Le simulateur (20) comporte un porteur (30) configuré pour effectuer un mouvement rotatif autour d’un axe de rotation (AX1), le simulateur (20) ayant une masselotte (40) mobile par rapport au porteur (30) entre une position initiale (POS1) et une position finale (POS2),, le simulateur (20) ayant un bloqueur (50) commandé immobilisant sur requête la masselotte (40) par rapport au porteur (30) dans une position initiale (POS1), ledit simulateur (20) ayant une butée (60) ) bloquant la masselotte (40) dans la position finale (POS2) suite à un déplacement de la masselotte (40)).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-2461319-B1 (FR)
IPC: G02F1/163
Filed: 1980-07-02
Granted: 1984-07-20
Abstract: A driving circuit for an electrochromic display device in which electric charges for coloration in a colored segment group are transferred to a bleached segment group to change the display state by the application of a voltage between the colored segment group and the bleached segment group comprises an electric charge transfer control circuit for producing an electric charge transfer signal only when the display information displayed by the electrochromic display device is being changed, and an electric charge transfer-time control circuit for setting the electric charge transfer-time at a time more than the maximum transfer time required by the electrochromic display device both during low temperature operation and during electric charge transfer using the maximum number of segments for which electric charge transfer can be carried out by the electrochromic display device.
Patent FR-2511016-B1 (FR)
IPC: C08F218/08
Filed: 1981-08-10
Granted: 1983-12-02
Abstract: Latices of particles of vinyl acetate/olefin copolymers. The particles have an average diameter between 0.05 and 1  mu M. The copolymers have a glass transition temperature between -30 DEG  and 50 DEG  C. The particles are present in the latices in a concentration between 10 and 70% by weight. The latices contain a protective colloid comprising a water-soluble polymer (a) containing at least one monomer selected from the group consisting of N-methylolacrylamide and N-methylolmethacrylamide and a water-soluble polymer (b) of ethylene glycol, wherein polymer (b) has a molecular weight of between 1,000 and 50,000. The latices are prepared by polymerization in aqueous emulsion, in the presence of an initiator and the above-described protective colloid. The latices may be applied as binders in the manufacture of paints, glues, paper, textiles, floor coverings and mortar additives.
Patent FR-2526446-B1 (FR)
Inventor: PALVADEAU CLAUDE
IPC: C25C1/18
Filed: 1982-05-06
Granted: 1986-02-21
Abstract: The present invention is directed to an apparatus for preparing a lead or copper metal by electrolysis in a cell having a cathode and an anode which are separated by a diaphragm. The surface of the cathode is arranged in a substantially vertical direction and has a sufficiently low density of sites of nucleation so that metallic particles which are formed from the sites keep their individuality in relation to the adjacent particles, until the particles reach a dimension of at least 100 micrometers. An electrolyte is circulated between the cathode and an anode parallel to the surface of the cathode at a flow rate in a laminar to weakly turbulent manner so that under the action of the weight of the particles and the force exercised by the flow of the electrolyte the metallic particles are detached and fall into the electrolyte and are collected and are removed from the bottom of the cell.
Patent FR-2546662-B1 (FR)
IPC: H01H85/32
Filed: 1983-05-26
Granted: 1985-08-02
Abstract: 1. A circuit-breaker for electrical installations comprising a casing (1) equipped with an input terminal (3) adapted to be connected directly to a first voltage (4) of the supply network, an output terminal (5) adapted to be connected to a second voltage (7) of the network, by means of a consumer circuit (6), a seating adapted to receive a fuse cartridge (8) in series with the input (3) and output (5) terminals and an indicator bulb (9), a normally open individual test contactor (12) being connected in series with this bulb (9), with a resistor (13) and possibly with a diode, between the output terminal (5) and the second voltage (7) of the network, the illumination of the bulb (9) being visible outside the casing (1) through a translucent wall element (17), characterised in that the bulb (9) is housed, with the resistor (13) and the optional diode, inside a support (16) of translucent material which is itself mostly housed inside the casing (1) of opaque material, emerging from this through a portion (17) constituting said wall element and which constituted the control member, which is movable against the action of a return spring (19), of the individual test contactor (12) of which it carries the movable contact (20), the fixed contact (23) of this test contactor (12) being carried by the casing (1).
Patent FR-2649566-B1 (FR)
Inventor: GUYOT GILBERT
IPC: H04M11/08
Filed: 1989-07-06
Granted: 1991-09-20
Abstract: The videotex terminal connected to a telephone line is equipped with a five-pin computer-peripheral socket (1 - 5) in which are mounted, in addition, three further pins (6, 7, 8) individually coupled to a one-way input (23) and a one-way output (24) for signals from an internal duplexer (20) and to its analog earth, constituting in the resulting socket (11) pathways for audio-frequency signals transmitted to line for a peripheral. Application: Minitel.
Patent FR-2650748-B1 (FR)
Inventor: MOGUILEWSKY MARTINE
IPC: C07J1/00
Filed: 1989-08-08
Granted: 1991-11-08
Abstract: Products of general formula (I): in which R1 denotes an aliphatic hydrocarbon radical, R2 and R3, which are identical or different, denote a hydrogen atom or an alkyl radical, G denotes a hydrocarbon group containing from one to eighteen carbon atoms and optionally one or a number of identical or different heteroatoms, which is linked to the steroid nucleus by a carbon atom, and either X denotes XA, XA being a hydrogen atom, an alkyl radical, an arylalkyl radical or an acyl radical, and in this case Y denotes YA, YA being a group -B-O-CO-A-Z in which B denotes a saturated or unsaturated, linear or branched, divalent aliphatic radical, A denotes either a saturated or unsaturated, linear or branched, divalent aliphatic radical optionally interrupted or terminated by a divalent aromatic radical, or A denotes a divalent aromatic radical and Z denotes one of the functional groups -COOH or -SO3H, it being possible for these functional groups to be optionally converted into salt form or X denotes XB, XB being a group -CO-A-Z in which A and Z are as defined above and Y then denotes YB, YB being one of the groups chosen from -C IDENTICAL C-R4, -CH=CH-R4 or -CH2-CH2-R4, in which R4 denotes a hydrogen atom, a halogen atom, a trialkylsilyl radical, an alkyl radical or a phenyl radical, the said alkyl and phenyl radicals being optionally substituted.