baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077383-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la force d'excitation exercee par la houle incidente sur un moyen mobile d'un systeme houlomoteur au moyen d'un modele de la force de trainee
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention consiste en un procédé de détermination en temps réel des efforts exercés par la houle incidente sur un moyen mobile d'un système houlomoteur. La méthode est basée sur la construction d'un modèle de la force de radiation exercée sur le moyen mobile, d'un modèle de la force de trainée exercée sur le moyen mobile et d'un modèle non linéaire de la dynamique du système houlomoteur. L'invention utilise seulement des mesures de la cinématique du flotteur (position, vitesse et éventuellement accélération) et de la force appliquée par la machine de conversion, mesures normalement disponibles sur un système houlomoteur, car utilisées pour son contrôle et pour sa supervision. La détermination de la force d'excitation exercée par la houle incidente sur le moyen mobile utilise ces modèles, ces mesures, et un filtre de Kalman sans parfum.
Patent FR-3083451-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un complexe solaire a trois actifs
Inventor: BEILVERT MI-RYUNG
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant essentiellement un complexe solaire de base comprenant un extrait de fleur de Buddleja officinalis, un extrait de jeune pousse de cresson suisse et un extrait de Whu-zu-Yu de Chine, combiné à un système de filtres solaires, et un support cosmétologiquement acceptable, et son utilisation dans le traitement cosmétique et/ou la protection de la peau vis-à-vis du photovieillissement et de l'accumulation de toxines, notamment durant une exposition au soleil, tout en apportant un hâle lumineux et uniforme.]
Patent FR-3084401-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant un renfort structurel colle a l'aide d'un joint de colle a tenacite augmentee
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: Aube de turbomachine comportant une surface aérodynamique s'étendant selon une première direction entre un bord d'attaque et un bord de fuite et selon une deuxième direction, sensiblement perpendiculaire à la première direction, entre un pied de l'aube et un sommet de l'aube, la surface aérodynamique étant réalisée en un matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres, et un renfort structurel métallique collé par un joint de colle (40) sur le bord d'attaque dont il épouse la forme et présentant sur toute sa hauteur une section sensiblement en forme de V avec une base prolongée de deux flancs latéraux présentant un profil aminci au niveau d'extrémités libres dirigées vers le bord de fuite, le joint de colle comportant une armature en polymère élastomérique (44).
Patent FR-3085200-B1 (FR)
Title: Support d'eclairage et boite les comportant
Inventor: SCIMECA ALAIN
IPC: F21V21/088
Filed: 2018-08-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le support d'éclairage comporte deux plaques (10, 20) reliées par une liaison mécanique (31 à 34) traversant une fente d'un objet (35) ou entre deux objets. Chaque plaque présente une échancrure (13, 23) pour le passage d'un fil d'alimentation électrique (30). Les deux échancrures sont décalées pour provoquer une incurvation du fil d'alimentation et exercer un frottement retenant le fil d'alimentation en position. Dans des modes de réalisation : - au moins une échancrure de plaque dépasse la moitié de la largeur d'une plaque, - au moins une plaque comporte une échancrure centrée dans la longueur de la plaque et/ou - au moins une plaque est, au moins partiellement, transparente dans les longueurs d'onde visibles.
Patent FR-3088382-B1 (FR)
Title: Procedure de commande d'un moteur a combustion interne pour rechauffage de carburant
Inventor: AGNUS YVES
IPC: F02M53/02
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne muni d'une pompe à carburant (1) équipée d'une soupape d'admission digitale (2), comprenant les étapes suivantes :     • on commande la pompe à carburant (1) en réchauffage en commandant la fermeture de la soupape d'admission digitale (2) puis en commandant la mise en rotation de la pompe à carburant (1) à une vitesse de rotation prédéterminée,     • lorsqu'une durée prédéterminée est écoulée, on commande la pompe à carburant (1) en injection de carburant de sorte à augmenter la pression dans le rail commun d'injection en vue de l'injection de carburant pour le démarrage du moteur à combustion interne.
Patent FR-3090438-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une ébauche et dispositif correspondant
Inventor: ROZENBAUM JEAN-PHILIPPE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins une ébauche d’un objet métallique final à partir d’un objet numérique, ladite ébauche comprenant au moins deux empilements distincts de couches superposées sur un support (1 ) métallique, le procédé comprenant des étapes successives de dépôt de matière métallique en fusion sur ledit support par apport local de matière métallique, combiné à un apport local d’énergie, ledit support (1) définissant deux faces (10, 11 ) en vis-à-vis, le procédé étant caractérisé en ce que le dépôt de matière est réalisé sur les deux faces (10, 11 ) du support pour réaliser au moins un empilement sur chaque face, et en ce que la totalité de la matière d’au moins un empilement est absente de l’objet final obtenu après usinage de l’ébauche.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094172-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant un composant électronique monté sur un substrat de support et procédé de montage
Inventor: QUERCIA FABIEN
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels un substrat de support (2) présente, dans une face avant des contacts électriques (4) ; un composant électronique (6) est situé au-dessus de la face avant du substrat de support et présente des contacts électriques (7) en regard des contacts électriques du substrat de support ; et des moyens de connexion électrique (8) sont interposés respectivement entre les contacts électriques du substrat de support et les contacts électriques du composant électronique ; et dans lesquels chaque moyen de connexion électrique comprend une cale (9), en une matière conductrice de l’électricité, et un enrobage (10), en une matière conductrice de l’électricité, qui entoure la cale (9) et qui est en contact sur les contacts électriques (4, 7) correspondant du substrat de support et du composant électronique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3096277-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une unité de production d’oxygène avec des consignes différentes pour chaque adsorbeur
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/047
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de réglage d’une unité de séparation d’un flux gazeux comportant N adsorbeurs, avec N ≥ 2, chacun suivant un cycle d’adsorption de type PSA, VSA ou VPSA avec un décalage d’un temps de phase, ledit procédé de réglage comprenant les étapes suivantes : pendant au moins une étape du cycle d’adsorption on mesure en continu un paramètre physique lié au flux gazeux entrant et/ou sortant de l’adsorbeur; on détermine au moins une valeur caractéristique de l’étape choisie à l’étape a) qui est choisie parmi les valeurs du paramètre physique mesuré à l’étape a) ou une fonction de ces valeurs ; on compare cette valeur caractéristique avec une valeur cible ; et en cas d’écart entre la valeur de cette ou ces différences et les valeurs cibles, on modifie l’écoulement du flux gazeux afin d’obtenir la valeur cible, avec les étapes a) à d) réalisées pour chaque adsorbeur et avec au moins un adsorbeur présentant une valeur cible différente des valeurs cibles des autres adsorbeurs.
Patent FR-3096869-B1 (FR)
Title: Rayonnage de culture hors sol, unité particulièrement destinée à être comprise dans un tel rayonnage, module de culture hors sol comprenant une telle unité et système de culture hors sol comprenant aux moins deux tels rayonnages.
Inventor: VERAN CYRIL
IPC: A01G31/06
Filed: 2019-06-04
Granted: 2023-03-24
Abstract: Rayonnage de culture hors sol, unité particulièrement destinée à être comprise dans un tel rayonnage, module de culture hors sol comprenant une telle unité et système de culture hors sol comprenant aux moins deux tels rayonnages.      Rayonnage (200) de culture hors-sol comprenant au moins une première rangée (201) et une deuxième rangée (201), chaque rangée (201) comprenant au moins une unité (300) de culture, chaque unité (300) de culture comportant au moins un compartiment (307) de culture, le rayonnage comprenant en outre un dispositif (202) de déplacement des deux rangées (201) l’une par rapport à l’autre de sorte que le rayonnage (200) peut prendre deux configurations :      une configuration ouverte, dans laquelle les supports (308) de croissances sont accessibles depuis un couloir (203) de circulation séparant les deux rangées (201) ;   une configuration fermée, dans laquelle les compartiments (307) de culture forment au moins une chambre (204) de culture, le rayonnage (200) comprenant en outre un système (205) d’étanchéité limitant les échanges d’air entre la chambre (204) de culture du rayonnage (200) en configuration fermée et l’extérieur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3097004-B1 (FR)
Title: Portail pivotant à motorisation électrique optimisé
Inventor: CRAPIZ LUCIEN
IPC: E06B11/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention porte sur une structure pour portail pivotant (1), comprenant : -un montant creux (30) destiné à la fixation d’un vantail (40) de portail, le montant creux (30) étant monté pivotant autour d’un axe vertical (A) et comportant un alésage (301) s’étendant selon cet axe vertical (A) ;-la structure comprend un moteur électrique synchrone à aimants permanents (60), pour l’entrainement en rotation du montant creux (30) ;-le moteur électrique (60) comprend un rotor (601) présentant plusieurs aimants permanents (6011) logés dans l’alésage (301), fixés sur une paroi interne (3020) du montant creux (30) et répartis autour dudit axe vertical (A) ;-le moteur électrique (60) comprend un stator (602) comportant un arbre fixe (6020) logé dans ledit alésage (301) et des électro-aimants (6021) fixés sur l’arbre fixe (6020) et répartis autour dudit axe vertical (A) en vis-à-vis des aimants permanents (6011). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098761-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd de génie civil
Inventor: NUGIER FRANCK
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement de pneumatique à blocs, pour véhicule lourd de génie civil, et vise à améliorer le compromis entre la motricité sur sol boueux et la durée de vie en usure sur des sols agressifs. Une bande de roulement (1) comprend des blocs (4), séparés par des découpures (3) et en relief par rapport à une surface de fond (5). Tout bloc (4) comprend une face de contact (41) ayant une forme polygonale de surface SC, contenue dans une surface de roulement (2), des faces latérales (42) et une section de base (43), ayant une forme polygonale de surface SB. Selon l’invention, la face de contact (41) de tout bloc (4) a une forme polygonale au moins en partie concave, comprenant au moins deux côtés consécutifs (411, 412) formant entre eux un angle A1 intérieur à la forme polygonale supérieur à 180° et la surface SC de la face de contact (41) est au plus égale à 0.9 fois la surface SB de la section de base (43). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3100194-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de décollage de véhicule avec amélioration de la prestation acoustique et vibratoire
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W10/06
Filed: 2019-08-29
Granted: 2023-11-03
Abstract: PROCÉDÉ DE GESTION DE DÉCOLLAGE DE VÉHICULE AVEC AMÉLIORATION DE LA PRESTATION ACOUSTIQUE ET VIBRATOIRE Le procédé de gestion de décollage est mis en œuvre dans un véhicule équipé d’un groupe motopropulseur (GMP) et d’un calculateur (CTRL), le groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique (MT), une boîte de vitesses (BV) de type automatique et un organe (OC) de couplage entre le moteur thermique et la boîte de vitesses. Conformément à l’invention, le procédé comporte la fourniture au moteur thermique d’une consigne de régime moteur (RC) qui est déterminée en fonction d’un couple (CT) transmis par l’organe de couplage à la boîte de vitesses.  Fig.3
Patent FR-3102005-B1 (FR)
Title: Procédé d’hétéro-intégration d’un matériau semi-conducteur d’intérêt sur un substrat de silicium
Inventor: MARTIN MICKAËL
IPC: H01L21/20
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’hétéro-intégration d’un matériau semi-conducteur d’intérêt sur un substrat (1) de silicium comprenant :  - une étape de structuration du substrat qui comprend une étape de réalisation d’un masque de croissance (2) à la surface du substrat (1) de silicium, ledit masque de croissance comprenant une pluralité de motifs de masquage (20), deux motifs de masquage étant séparés par une tranchée (21) dans laquelle le substrat (1) de silicium est découvert ;- une étape de formation d’une couche tampon (5) bidimensionnelle en un matériau 2D, ladite couche tampon étant exempte de liaisons pendantes sur sa surface libre et étant formée sélectivement sur au moins un plan (3) de silicium d’orientation [111] dans au moins une tranchée (21), ladite étape de formation d’une couche tampon étant réalisée après l’étape de structuration ;- une étape de formation d’au moins une couche (61, 62) d’un matériau semi-conducteur d’intérêt sur la couche tampon (5).   Le matériau semi-conducteur d’intérêt est de préférence un matériau semi-conducteur IV-IV, III-V, II-VI et/ou un matériau semi-conducteur 2D.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4M
Patent FR-3102856-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation d’une vitesse air d’un giravion par analyse de son rotor.
Inventor: PETILLON JEAN-PAUL
IPC: G01P3/00
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’estimation d’une vitesse air d’un giravion (10) par analyse de son rotor (11). Ledit giravion comporte un fuselage et un rotor principal (11) muni d’une pluralité de pales (14) et tournant autour d’un axe (A1) d’un moyeu (13) du rotor (11) et dont l’extrémité (142) libre de chaque pale (14) décrit une trajectoire voisine d’un plan du disque (TPP). Ledit procédé permet de déterminer ladite vitesse air dudit giravion (10) dans un repère (X, Y, Z) solidaire dudit plan du disque (TPP) par résolution d’un modèle dudit rotor (11) mettant en relation un angle (             ) de pas d’au moins une pale (14) par rapport audit plan du disque (TPP) avec ladite vitesse air dudit giravion (10) et avec une vitesse auxiliaire. Ladite vitesse auxiliaire peut être une vitesse induite de l’air traversant ledit rotor (11) ou bien une vitesse axiale par rapport à l’air à l’infini amont dudit giravion (10).     Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3103031-B1 (FR)
Title: Évaporateur pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire et procédé de fabrication associé
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: F28F21/00
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un évaporateur (1) pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire (X) pour véhicule automobile, ledit évaporateur (1) comportant :      une plaque d’échange thermique (10) comportant une première face (10a) destinée à venir au contact d’un élément à refroidir et une deuxième face (10b), opposée à la première face (10a), destinée à être au contact d’un fluide réfrigérant à basse pression,  un corps creux (13) imperméable recouvrant au moins partiellement la deuxième face (10b) de la plaque d’échange thermique (10) de sorte à former une cavité,  une masse poreuse (15) disposée dans la cavité et délimitant avec la plaque d’échange thermique (10) une première chambre (13a) dans laquelle est destiné à circuler le fluide réfrigérant à basse pression et délimitant avec le corps creux (15) une deuxième chambre (13b) dans laquelle est destiné à circuler le fluide réfrigérant à haute pression,      au moins un des éléments parmi la plaque d’échange thermique (10), le corps creux (13) et la masse poreuse (15) étant réalisé en matériau polymère.  Figure d’abrégé : Fig 3
Patent FR-3104150-B1 (FR)
Title: Matériau actif d’électrode positive
Inventor: WANG QING
IPC: H01M10/05
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne un matériau actif d’électrode positive de formule (I) suivante : NaxLiyMn1-yO2 (I), dans laquelle x est un nombre allant de 0,8 à 1 ; y est un nombre strictement supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1/3.
Patent FR-3106330-B1 (FR)
Title: Système d’amarrage d’une structure flottante sur un quai
Inventor: LANDORMY ARTHUR
IPC: E02B3/24
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-01-28
Abstract: Système d’amarrage d’une structure flottante sur un quai Ce système d’amarrage d’une structure flottante (1) sur un quai (2), est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (3) en forme de pince d’amarrage horizontale reliés au quai et munis de moyens (4) de manœuvre de ceux-ci entre une position ouverte et une position fermée d’amarrage sur une colonne d’amarrage verticale (5) reliée à la structure (1).  .  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109134-B1 (FR)
Title: Remorque permettant de transporter et de conditionner des biens matériels
Inventor: HALLONET FRÉDÉRIC
IPC: B62D63/06
Filed: 2020-04-08
Granted: 2023-06-09
Abstract: Remorque (100) équipée d’une tête d’attelage (330) convenant à être attelée à un véhicule, dotée d’un châssis sur lequel est monté un dispositif de conditionnement de stockage et de distribution (200) de biens, ledit dispositif de conditionnement de stockage et de distribution (200) comportant une partie de stockage des biens (202) comportant une pluralité de compartiments pour stocker des biens et une partie de distribution disposées en vis-à-vis de ladite partie de stockage des biens, ladite partie de distribution des biens étant prévue pour présenter une position verrouillée dans laquelle la partie de distribution interdit l’accès aux biens stockés dans la partie de stockage et une position déverrouillée dans laquelle la partie de distribution autorise l’accès auxdits biens stockés, fixées sur ledit châssis, ladite partie d’interface et ladite partie de stockage étant et mécaniquement indépendantes.  Figure 1
Patent FR-3109939-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un caoutchouc naturel stabilisé
Inventor: DUSSILLOLS JÉRÔME
IPC: C08J3/12
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un caoutchouc naturel qui comprend l’introduction d’un mélange d’un coagulum humide de caoutchouc naturel et d’un stabilisant de viscosité dans une machine à vis sans fin équipée d’un fourreau, dans lequel tourne la vis, et d’une filière à trous en bout de vis, par une trémie d’alimentation équipant la machine à vis sans fin, la compression du mélange dans le fourreau à une température supérieure ou égale à 130°C et inférieure ou égale à 210°C, une détente éclair adiabatique à une pression différentielle supérieure ou égale à 40 bars est réalisée en sortie de filière. Le procédé offre un bon compromis industriel, puisqu’il permet à la fois de minimiser le durcissement du caoutchouc naturel au stockage et de réduire la consommation d’énergie et l’encombrement des dispositifs de fabrication de caoutchouc naturel dans les usines de « remilling » du caoutchouc naturel.
Patent FR-3111040-B1 (FR)
Title: Traitement centralisé d’un flux audio d’entrée
Inventor: BERGER JÉRÔME
IPC: H04R3/12
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de traitement (15) d’un flux audio d’entrée, comportant :  - un élément configurateur (17) agencé pour acquérir des paramètres d’entrée comprenant des premières caractéristiques du flux audio d’entrée et des deuxièmes caractéristiques des dispositifs de restitution audio, et pour produire des paramètres de configuration (35) à partir des paramètres d’entrée ;  - un élément maître (16) agencé pour définir à partir des paramètres de configuration et appliquer sur le flux audio d’entrée des chaînes de traitements (21, 22, 23) associées et adaptées chacune à une voie de restitution, de manière à produire des flux audios traités adaptés chacun à l’une des voies de restitution, et pour transmettre à chaque équipement comprenant un dispositif de restitution audio le flux audio traité adapté à la voie de restitution à laquelle appartient ledit dispositif de restitution audio.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3113122-B1 (FR)
Title: Système et procédé de quantification de débit de fuite de gaz
Inventor: HEITZ DOMINIQUE
IPC: G01F1/74
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-04-21
Abstract: Système et procédé de quantification de débit de fuite de gaz L’invention concerne un procédé et un système de quantification de débit de fuites de gaz comportant un dispositif de capture et de conditionnement de gaz (2) et un dispositif de traitement numérique associé. Le dispositif de capture et de conditionnement (2) comporte un module (5) de capture et de transport de gaz de fuite, dit premier gaz, connecté à un module (10) de conditionnement et de traitement, comportant une section d’entrée (12) comportant une entrée d’un deuxième gaz et un dispositif de conditionnement de flux (18) permettant de former un mélange formaté entre le premier gaz et le deuxième gaz, ainsi qu’une section d’observation (20) du mélange de gaz formaté. Le dispositif de traitement numérique comporte une caméra (24) positionnée au niveau de la section d’observation (20) pour acquérir des images successives du mélange de gaz formaté, ladite caméra comportant ou étant reliée à un processeur de calcul configuré pour quantifier le débit de premier gaz, la quantification de débit comprenant une analyse d’au moins deux images successives pour estimer une distribution spatiale d’une vitesse apparente dudit premier gaz.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2189628-B1 (FR)
IPC: F02B19/10
Filed: 1973-06-22
Granted: 1978-02-03
Abstract: 1431844 Supplying heated combustible mixture HONDA GIKEN KOGYO KK 22 June 1973 [22 June 1972] 29740/73 Heading FIB An I.C. engine comprises a main combustion chamber 2 and a pre-combustion chamber 5 provided with ignition means 4 and communicating with the main chamber via a flame passage 3, means for feeding air-fuel mixture to the main chamber 2 and means including a mixture inlet passage 6 leading to the pre-combustion chamber for feeding a richer mixture to the pre-combustion chamber, the mixture inlet passage leading to the pre-combustion chamber being at least partly defined by a metal liner pipe 12 spaced from the wall of a passage 6 in the engine body, and means are provided for heating the richer mixture before its passage through the metal liner pipe. The space S between the liner pipe 12 and water cooled wall of the passage 6 may contain a thermally insulating material. The heating means may be an electric heater or an exhaust passage 14 from the main chamber.