baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070530-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef, et procedes de fabrication s’y rapportant
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: G10K11/172
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau acoustique (12) du type à âme alvéolaire (24) comprenant des cellules (28) pourvues d'un ou plusieurs obstacles (36, 38), chacun de ces obstacles (36, 38) s'étendant transversalement par rapport à l'axe principal de la cellule (28) associée de manière à augmenter la longueur du chemin (F) parcouru par les ondes sonores à travers la cellule (28). L'invention concerne aussi des procédés permettant de fabriquer un tel panneau (12), mettant en uvre des étapes de découpage, pliage et collage aptes à constituer des cellules dotées de tels obstacles (36, 38).
Patent FR-3078991-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture à actionneur linéaire pour véhicule automobile.
Inventor: COUTO MAQUIERA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/16
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: La commande d’ouverture (10) comprend un boîtier (12) et une poignée (16) montée basculante autour d’un axe (A1) par rapport au boîtier (16) entre au moins une position de repos et une position éjectée, un levier (30) de pivotement de la poignée (16) en éjection et/ou rétraction et des moyens (60) d’actionnement électrique du levier de pivotement (30). Selon l’invention, le levier (30) est configuré pour pivoter autour d’un axe commun (A1) à la poignée (16) et comprend un organe (38) de rappel élastique dans une position de rappel dans laquelle il est apte à retenir la poignée (16) dans sa position de repos. Les moyens d’actionnement (60) sont configurés pour faire pivoter le levier (30) à l’encontre de l’effort de rappel de l’organe de rappel (38) de façon à entraîner dans son mouvement rotatif la poignée (16) de sa position de repos à sa position éjectée.  FIGURE ABREGE : FIGURE 2
Patent FR-3093682-B1 (FR)
Title: Fourreau de passage de câbles et/ou faisceaux électriques pour véhicule automobile
Inventor: GREGOIRE SIMON
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: Fourreau de passage de câbles et/ou faisceaux électriques pour véhicule automobile L’invention concerne un fourreau de passage de câbles et/ou faisceaux électriques apte à être monté entre deux ouvertures (51) pratiquées respectivement dans des parois (50) de la caisse et d’un ouvrant d’un véhicule automobile, ledit fourreau comportant un corps tubulaire souple réalisé dans un matériau élastomère et deux embouts de raccordement (20) disposés à ses extrémités, au moins l’un des dits embouts (20) comprenant un insert de fixation (23) réalisé dans un second matériau thermoplastique plus rigide que ledit premier matériau élastomère et comprenant des moyens d’assemblage de type quart de tour (26) pour assurer sa fixation sur le pourtour de l’ouverture (51) de ladite paroi (50), lesdits moyens d’assemblage comportant des premiers moyens (26) de prise en sandwich du pourtour de l’ouverture (51) aptes à assurer le verrouillage axial dudit embout (20) ainsi que des seconds moyens d’encliquetage aptes à assurer le verrouillage en rotation dudit embout (20). Figure 4
Patent FR-3095317-B1 (FR)
Title: Procédé d’émission d’un message sur un canal de diffusion avec retransmission sur une liaison point à point
Inventor: MANSUY ARNAUD
IPC: H04W80/02
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d’émission d’un message par un réseau d’accès (30) à destination d’un groupe de terminaux (20), comportant :                                    une transmission (51), par le réseau d’accès (30), dudit message à destination dudit groupe de terminaux (20) sur un canal de diffusion,                 une réception (52), par ledit réseau d’accès (30), d’une requête de retransmission dudit message émise un terminal n’ayant pas reçu correctement ledit message :                 une retransmission (53), par le réseau d’accès (30), dudit message sur une liaison point à point à destination dudit terminal.                            Figure accompagnant l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095274-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’une soudure d’un élément tubulaire longitudinal creux
Inventor: ROBLIN ANTHONY
IPC: G01N27/90
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: Dispositif de contrôle d’une soudure d’un élément tubulaire longitudinal creux L’invention concerne un dispositif de contrôle (10) d’une soudure d’un élément tubulaire longitudinal creux comprenant : - un châssis (12), - un système d’accroche et de verrouillage (14) dudit châssis sur l’élément tubulaire, - un organe mobile (19) lié au châssis (12) et mobile en rotation par rapport au châssis (12) autour de l’élément tubulaire, - un dispositif d’entrainement en rotation (20) de l’organe mobile (19) par rapport au châssis (12), - un support (29) comportant au moins un bloc capteur (24) à courants de Foucault lié à l’organe mobile (19), le support (29) étant mobile en translation longitudinale par rapport à l’organe mobile (19), - un dispositif d’entrainement en translation longitudinale (26) dudit support (29). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103636-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque
Inventor: BELLANGER PIERRE
IPC: H01L31/20
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque dans un substrat (10), le procédé comprenant :a) une étape d’implantation surfacique d’espèces dopantes, exclusivement à partir de la première face (11), de manière à former une première couche dopée (13) selon une profondeur P ;b) une étape de formation d’une couche de matériau antireflet (16) sur la première face (11) ;c) une étape de dépôt d’une pâte métallique selon un premier motif sur la couche (16), la pâte métallique étant adaptée pour diffuser à travers la couche (16), lorsqu’elle est soumise à un traitement thermique, de manière à former des contacts métalliques (19) avec la première couche dopée (13) ;d) une étape de traitement thermique à une température supérieure à la température prédéterminée, de manière à activer.     Figure pour l’abrégé : figure 2E.
Patent FR-3103593-B1 (FR)
Title: Procédé de vision virtuelle, depuis un habitacle d’un aéronef, d’un objet situé à l’extérieur de l’habitacle
Inventor: GARNIER GILDAS
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-09-23
Abstract: Procédé de vision virtuelle, depuis un habitacle (H) d’un aéronef (A), d’un objet (O) situé à l’extérieur de l’habitacle (H), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un terminal (1) situé dans l’habitacle (H) : recevoir des données indicatives d’une position et d’une orientation du terminal (1), et des données de rendu visuel de l’objet (O), générer à partir des données reçues une image de synthèse montrant une reconstitution virtuelle de l’objet (O) vue depuis la position du terminal (1) sans montrer une partie (P) de l’aéronef (A) formant un obstacle entre le terminal (1) et l’objet (O), afficher l’image de synthèse sur un écran d’affichage (12) du terminal (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107764-B1 (FR)
Title: Système de mesure d’un paramètre d’un fluide
Inventor: DARBA ARAZ
IPC: G01F23/296
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-05-06
Abstract: Système (1) de mesure d’un paramètre d’un fluide à partir d’une onde acoustique, comprenant un premier capteur acoustique (10) destiné à détecter une onde acoustique réfléchie par un autre système (2) dont la fonction principale n’est pas de réfléchir une onde acoustique, l’autre système (2) étant pourvu d’une surface réfléchissante concave telle qu’une onde acoustique réfléchie par la surface réfléchissante concave est dirigée vers le premier capteur acoustique (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115611-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage adapté pour assembler un écran avec un élément partiellement transparent et afficheur tête haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BEN NACHOUANE AYOUB
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage (20) adapté pour assembler un écran (12) comprenant une partie active centrale (12a) et un élément partiellement transparent (18), avec une face de contact dudit écran (12) plaquée contre une face de contact dudit élément partiellement transparent (18).  Et selon l’invention, le dispositif d’assemblage (20) est caractérisé par le fait qu’il comprend un cadre support (201) muni d’une ouverture centrale (2011) adaptée au positionnement de ladite partie active centrale (12a) dudit écran (12),  lequel cadre support (201) comprend des moyens de fixation (202) dudit écran (12), et des moyens de fixation dudit élément partiellement transparent (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3116601-B1 (FR)
Title: Gyromètre resistant aux vibrations
Inventor: JANIOUD PIERRE
IPC: G01C19/50
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: Gyromètre comportant :1) un premier gyromètre à double masse comportant - un substrat plan, - des premières masses d’inertie gauche et droite comportant : - des premiers cadres gauche et droit, et - des premières masses centrales gauche et droite, montées coulissantes dans les premiers cadres gauche et droit ; - un premier ressort de couplage interposé entre lesdits premiers cadres gauche et droit; - une première bascule montée en rotation sur le substrat autour d’un premier pivot de bascule  ;2) des deuxièmes masses d’inertie gauche et droite montées coulissantes sur le substrat ; le gyromètre comportant des bras gauche et droit, le bras gauche couplant mécaniquement le premier cadre gauche avec la deuxième masse d’inertie gauche, et le bras droit couplant mécaniquement le premier cadre droit avec la deuxième masse d’inertie droite.   Figure d’abrégé : 6
Patent FR-3119494-B1 (FR)
Title: Système de production d'énergie par turbine hydraulique et procédé de contrôle en vue de fournir une réponse dynamique améliorée suite à des variations importantes du point de consigne de puissance
Inventor: GUILLAUME RENAUD
IPC: H02J3/32
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de production d'énergie (1), comprenant :  - une liaison de connexion (6) dotée d'une connexion (62) à un réseau CA (2) ;   - un système de turbine (3) comprenant une machine électrique (31) afin de délivrer une puissance électrique nominale Pnom ;   - un système de stockage d'énergie (14) ;   comprenant les étapes suivantes :   - la réception d'un premier point de consigne de puissance électrique Ps0 et le contrôle du système de turbine (3) afin de délivrer une puissance électrique Pt0 = Ps0 ; et   - la réception d'un point de consigne de puissance électrique Ps1, avec ΔPs = Ps1 - Ps0 et |Δps| > Pnom*0,3 ;  a) l'application d'un point de consigne hydraulique au système de turbine (3) afin d'augmenter sa puissance électrique délivrée Pti et d’empêcher le système de stockage (14) de délivrer de la puissance électrique (62) ;  b) la détermination de la puissance Pea que le système de stockage (14) peut fournir ;  c) lorsque Pti + Pea ≥ Ps1 - ε1, le système de stockage (14) délivre une puissance électrique Pe1 pour satisfaire à l'exigence Ps1 - ε1 ≤ Pe1 + Pti ≤ Ps1 + ε2.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2246069-B1 (FR)
Inventor: KHAJEZADEH HESHMAT
IPC: H01L21/56
Filed: 1974-09-25
Granted: 1979-08-03
Abstract: 1442881 Semiconductor devices RCA CORPORATION 20 Sept 1974 [28 Sept 1973] 41153/74 Heading H1K A plastics-packaged semiconductor device includes a Si chip 24, Fig. 1, comprising a Si body 29, Fig. 3, including semiconductor regions forming PN junctions at a surface 36 thereof, a passivating coating consisting of a SiO 2  layer 38 on the surface 36 and a Si 3 N 4  layer 40 on the oxide layer 38, openings 42 in the coating 38, 40 and adjacent the semiconductor regions, conductors on the coating 38, 40 contacting the regions and consisting of successive layers of Ti, Pt or Pd, and Au, and a protective coating 50, 52 of SiO 2  at least 10,000Š thick on the conductors, the conductors being connected with leads 28, and the Si body 29, the conductors and parts of the leads 28 being encapsulated in a body 11 of polymeric material. Preferably the protective coating 50, 52 consists of a 14,000 Š thick phosphorus-doped oxide layer 50 and a 1000 Š thick undoped oxide layer 52, and inhibits the tendency of the gold metallization to migrate and cause short circuits. The chip 24 is mounted on a pad 22 and the conductors are connected to wires which terminate in bonding pads adjacent the periphery of the chip 24.
Patent FR-2445601-B1 (FR)
IPC: H01G11/56
Filed: 1979-12-28
Granted: 1983-07-29
Abstract: A solid state double layer capacitor comprising at least a polarization electrode and a counter electrode comprising cuprous sulfide and a solid electrolyte, and being superior in potential linearity of the polarization electrode with respect to a supplied charge amount and also in charge storage capability.
Patent FR-2500492-B1 (FR)
IPC: C03B37/05
Filed: 1981-02-24
Granted: 1985-07-26
Abstract: The invention relates to a process and apparatus for the manufacture of fibers from attenuable materials, such as glass making materials, by centrifugation. In a process in which the attenuable material is directed onto the peripheral surface of a centrifugation wheel which is enveloped by a gas current produced by a blowing crown, the invention comprises the projecting onto the fibers of a liquid composition from a centrifugation element, the projection being carried out close to the wheel in the form of drops which penetrate and are atomized by the gas current. The apparatus of the invention includes a projection element rotating with the centrifugation wheel for centrifugal delivery of the drops of liquid composition. The invention provides a very uniform treatment of the fibers, particularly by means of liquid binder compositions.
Patent FR-2512488-B1 (FR)
IPC: E21B47/026
Filed: 1981-09-09
Granted: 1983-11-18
Abstract: Dip measurements and investigation of geological formations traversed by a deviated borehole is carried out by means of an apparatus comprising a measuring sonde and a cartridge connected to a cable. The sonde carries four measuring pads regularly distributed by means of articulated arms which keep the pads parallel to the axis of the sonde. The opposite arms are forced to stay symmetrical in relation to the sonde. The sonde is connected to the cartridge so that its axis can depart angularly from the axis of the cartridge, enabling the latter to rest on the borehole wall. The pads have a length smaller than twice the transverse dimension D of the sonde.
Patent FR-2522030-B1 (FR)
IPC: D21C5/02
Filed: 1982-02-19
Granted: 1985-03-15
Abstract: 1. A process for selective bleaching of paper pulp, consisting of submitting a pulp, obtained by making a suspension of fibrous materials and especially of old paper, to mechanical separation into two or more fractions differing in the length of fibres of which they are composed, then submitting each of the fractions produced to a type of bleaching specific to the type of fibres of the said fraction, characterised by the following stages : a) a raw material consisting of illustrated magazines and periodicals is submitted to a suspension treatment, ink-removal and elimination of objectionable contamination (adhesive tapes, metallic fragments, plastics material, etc...) ; b) the pulp obtained from stage a) is centrifugally separated into a first fraction corresponding to 30 to 70% by weight of the total of the raw material introduced and consisting of a majority of long fibres, the fibre length of this first fraction being between 1,5 and 4,5 mm, and into a second fraction corresponding to 70 to 30% by weight of the total of the raw material introduced and consisting of a majority of short fibres, the fibre length of this second fraction being between 0.3 and 2.5 mm ; c) the said first fraction is submitted to bleaching in a descending tower (6) in an oxidizing environment in the presence of an oxygenated compound ; d) the second fraction is first acidified to raise its pH to between 6 and 7 and is then submitted to bleaching in an ascending tower in a reducing medium in the presence of sodium hydrosulphite.
Patent FR-2544676-B1 (FR)
Inventor: BENQUEY JEAN
IPC: B60Q3/04
Filed: 1983-04-20
Granted: 1985-12-20
Abstract: A light ramp for lighting instrument panels, more especially in aircraft or helicopters, characterized in that it comprises, in combination, at least one fluorescent tube (5) emitting in the ultra-violet spectrum, housed inside a frame (6) disposed in front of the instrument panel (1), and a plate made from Wood's glass (7) sealingly fixed to the frame (6) in front of said fluorescent tube (5).
Patent FR-2654250-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE BOULAY
IPC: H01H19/63
Filed: 1989-11-09
Granted: 1995-10-13
Abstract: The invention relates to a mechanically actuated switch. The switch comprises an operating lever (1) provided with an actuating cam (2) and a switching member (8), the latter fixed to a support (4), which contains a plurality of microcontacts (15). It comprises means of moving the operating lever (1) so that the actuating cam (2) can actuate at least two of these microcontacts (15) in succession.
Patent FR-2685922-B1 (FR)
Inventor: FRENEAUX OLIVIER
IPC: B23K26/14
Filed: 1992-01-07
Granted: 1995-03-24
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00009 Sec. 371 Date Nov. 8, 1993 Sec. 102(e) Date Nov. 8, 1993 PCT Filed Jan. 7, 1993 PCT Pub. No. WO93/13871 PCT Pub. Date Jul. 22, 1993.A surface treatment nozzle for laser irradiation, with the supply of material in powder form is characterized in that it is essentially constituted, on the one hand, by a nozzle body (1) provided with a truncated conical passage (2) that converges in the direction of the outlet of the nozzle (3) along the propagation axis (6') of the laser beam (6) and, on the other hand, by a coaxial injection device (4) for guidance of the materials (5) in powder form carried by a transport fluid within the nozzle body (1) so as to improve the interaction between the incident laser beam (6) and the materials (5) in powder form.
Patent FR-2689442-B1 (FR)
Inventor: GERARD EMMER
IPC: B29B13/04
Filed: 1992-04-03
Granted: 1995-06-23
Abstract: Preforms (1) are thermally conditioned in a progressive-movement oven equipped with infrared lamps (6). The oven parts (7, 8) exposed to the infrared radiation are cooled by an air flow. According to the invention, the temperature of the cooling air flow is held constant by mixing with air at ambient temperature and with hot air. The latter is obtained by recycling at least part of the cooling air flow which is heated, thereby getting rid of excess heat. A recycling means (13) equipped with a means (16) for adjusting the proportions of recycled hot air and of air at ambient temperature makes it possible to keep the temperature of the cooling air flow constant.
Patent FR-2690390-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE BENOIT
IPC: E05C17/04
Filed: 1992-04-23
Granted: 1994-07-22
Abstract: The door stop is made up of an assembly including an arm (6) which pivots about an axle (4). The arm is arranged between the two parts (2,3) of a bracket (1). A spring steel ring (5) is located between the axle and the two parts of the bracket. The bracket is drilled (21,31) so as to accommodate the ring and axle. The ring is located in the upper drilled hole (21). The axle has an enlarged upper area (41) corresponding to the height of the upper drilled hole. It also has an area of reduced size (42) separated by a shoulder (45) from the enlarged upper area. The reduced area is positioned according to the space between the two parts of the bracket. ADVANTAGE-The device helps to reduce shocks generated when operating the door.
Patent FR-2694758-B1 (FR)
Inventor: ALLOIN FANNIE
IPC: H01M10/052
Filed: 1992-08-14
Granted: 1994-10-21
Abstract: Process for neutralising heavy metals present in residues from waste incineration. Copolymers, their preparation and their use for the production of ionically conductive materials. The copolymers consist of organic segments A which cannot be crosslinked by a radical route or by a Diels Alder reaction, which are identical or different, each having a valency i such that 1 </= i </= 6 and identical or different segments Z(CH2)j in each of which Z denotes an organic radical which has a valency j such that 1 </= j </= 6, the radicals Z additionally containing at least one functional group permitting crosslinking by a radical route or by a Diels Alder reaction; each segment of one of the species being linked to at least one segment of the other species by an ether or primary or secondary amine functional group Y. They are obtained by polycondensation of monomers HYAYH and of monomers Z(CH2X)j, Y being a leaving group. Application to the production of ionically conductive materials.
Patent FR-2706467-B1 (FR)
Inventor: BERARDI ALAIN
IPC: B01J31/00
Filed: 1993-06-18
Granted: 1995-09-15
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of a Ziegler-Natta type catalyst having a granular support. The process comprises contacting the granular support with (a) an organosilicon compound, (b) a dialkylmagnesium and optionally a trialkylaluminium compound, (c) a monochloro-organic compound, and (d) with at least one tetravalent titanium compound. According to the invention the organosilicon compound can be a silane such as diethoxydimethylsilane, methyltrimethoxysilane, methyltriethoxysilane or tetraethoxysilane. It can also be a disilazane such as hexamethyldisilazane.
Patent FR-2719859-B1 (FR)
Inventor: CHAUDRON JEAN-PAUL
IPC: E04B2/74
Filed: 1994-05-13
Granted: 1999-02-19
Abstract: The elongated element consists of retainers (19) to position the partitions (6,7) at the appropriate distance from one another, and spacers (26) between them, made from two rigid sub-structures (28) separated by flexible connectors (31) made from two supple and parallel components (33). The supple components have enlarged opposite edges which fit into anchoring grooves in the rigid sub-structures which are, for example dovetail-shaped in cross-section, and the edges can be made from a more rigid material than the central portions of the components. The outer sections of the retainers (19) are shaped to receive spring clips (23) on the inner faces of trim strips (24) covering the edges of adjacent panels or a gap between a panel and the floor.
Patent FR-2752896-B1 (FR)
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: F16B45/02
Filed: 1996-08-30
Granted: 1998-11-27
Abstract: The locking snap hook consists of a fixed C-shaped body (12) with one end forming a retaining element (20) and the other a pivot (16) for a pin (14) which can be locked in the closed position. The pin has a connector (22) to engage with the retaining element (20), a return spring (26), and an outer coaxial locking sleeve (18). The pin has a locking element (40) which can engage with either a hole or a notch in the sleeve to retain it in the locked or unlocked position. The locking element is in the form of a spring-loaded stud which is able to pass through the hole in the sleeve or fit into its matching notch.
Patent FR-2755034-B1 (FR)
Inventor: NORAIS MARCEL
IPC: B01D33/01
Filed: 1996-10-25
Granted: 1998-12-04
Abstract: Filter comprises an upright tubular chamber (8) in which a lower horizontal filter plate (1) is movable between an upper working position, where a mass of sludge is squeezed between plate (1) and a descending filter piston (10), and a lower position where the resulting filter cake is pushed laterally from plate (1) by advancing a scraper (31). Some expressed liquid drains from beneath plate (1), while some is drawn from the upper side of the piston (10) by a suction pump (13). Also claimed are: an installation for treating sludge including the filter; and a process where the pump (13) remains working throughout the filter cycle.