baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9427068-A1 (WO)
Title: Motion transmitting rod with security device
Inventor: GIRARD ANDRE
IPC: F16H61/26
Filed: 1994-05-17
Abstract: Motion transmitting rod (16), particularly for a gear box, comprising on a portion of its length an elastic filtering sleeve (11) engaged by its ends into two tubular extremities (17) of the rod (16) which are then connected to each other, said sleeve being comprised of a rectangular cross-section bar (12) coated with an elastic coating (13). Said rod is characterized in that the bar (12) has at the union between said tubular extremities (17) of the rod at least one widening portion (18) which is also coated with said elastic coating (13) and which is engaged into two notches (19) with shapes complementary of that of the widening portion (18) and provided at the end in said extremities (17).
Patent FR-2720473-A1 (FR)
Title: Structure de construction modifiable, notamment pour espaces de culture sous abri.
Inventor: LACOUX MICHEL
IPC: A01G9/16
Filed: 1994-05-26
Abstract: Structure de construction modifiable comportant, d'une part, une armature autoportante constituée de profilés rigides, droits (2) et courbés (3) en demi-cercle, assemblés les uns aux autres et, d'autre part, des plaques (5) supportées par les profilés de façon fixe ou coulisante; les profilés droits (2) courbes (3) ont des sections droites identiques en forme et en dimensions et sont tubulaires avec une section généralement carrée; au moins une face principale des profilés (2, 3) présente un premier ensemble de profils saillants (10) longitudinaux parallèles définissant au moins une première gorge; au moins une face latérale des profilés (2, 3) présente un second ensemble de profils saillants longitudinaux parallèles définissant au moins deux gorges; les profils respectifs des premier et second ensembles peuvent s'emboîter les uns dans les autres; des inserts d'assemblage (4) de section carrée sont prévus pour réunir deux profilés (2 et/ou 3).
Patent FR-2720674-A1 (FR)
Title: Device for scraping revolutionary surfaces, such as cable
Inventor: ROUX DIDIER
IPC: H02G1/12
Filed: 1994-06-02
Abstract: The device is constructed to present a series of blades to the revolutionary surface of the body or cable to be scraped.  The scraping elements are arranged as a rectangular blade (11), with the non-cutting edge fixed into the interior of a block (12) of elastic material. The blade and block are introduced into the scraping device by sliding them along into a series of housings, provided in the body of the device.  The housing locations are open on at least one side to allow the blade section to fit with the cutting edge projecting towards the centre of revolution.
Patent FR-2720637-A1 (FR)
Inventor: ASCIONE JEAN-MARC
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-06-03
Abstract: Cosmetic compsns. for topical use contain 2,4,6-tris(4-(2-ethylhexyloxycarbonyl)anilino)-1,3,5-triazine (I) and 2-ethylhexyl-2-cyano-3,3-diphenylacrylate (II) as (UV) filters. Also claimed is a cosmetic treatment process for protecting the skin and/or hair against UV radiation, esp. sunlight, comprising application of a compsn. as above.
Patent FR-2721563-A1 (FR)
Title: System for fixing and maintaining motor vehicle headlamp or signalling lamp in position
Inventor: ROBERT CHRISTIAN
IPC: F21V21/32
Filed: 1994-06-22
Abstract: The system is of the type in which a bulb (1) is supported on a bulb carrier (3) which can be fixed to and removed from a back face (4) of a headlamp or signal lamp housing (5) situated in front of a chassis wall (6) of the vehicle. The wall (6) has an access opening (7) in it for the bulb carrier (3). The carrier (3) includes a bulb socket (8), a finger grip ferrule (9) with a clip (9d) and a long body (10) connecting the socket (8) and the ferrule (9). A conduit (12) interconnects the wall (6) and the lamp housing (5) and is designed to receive the body (10) and to permit passage of the bulb (1) and its socket (8) into the lamp housing (5). The conduit (12) is curved and the body (10) is flexible and the ferrule (9,9d) clips the rear end of the body (10) onto the chassis wall (6).
Patent FR-2723912-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ecartement multicontact, applicable notamment a l'ejection d'un objet a partir d'un engin spatial.
Inventor: GEYER FREDDY
IPC: B64G1/64
Filed: 1994-08-30
Abstract: Deux organes, tels qu'un engin spatial (12) et un objet (10) à éjecter de cet engin, sont normalement maintenus en contact par un dispositif de liaison déverrouillable (44, 48, 54). Pour maîtriser au mieux l'attitude de l'objet (10) lors de son éjection, ce contact s'effectue par au moins deux paires de surfaces cylindriques complémentaires (20, 22; 26, 28) de génératrices parallèles à la force d'éjection, qui perdent contact simultanément. Les surfaces cylindriques (20, 22; 26, 28) peuvent notamment être formées sur un mât (14) lié à l'engin (12) et dans un alésage (16) lié à l'objet (10).
Patent FR-2710202-A1 (FR)
Title: Articulation tournante comprenant deux parties d'articulation en liaison rotative par l'intermédiaire de parois de portée.
Inventor: MARKUS NEUHOF
IPC: H01R35/02
Filed: 1994-09-13
Abstract: Articulation tournante. Dans cette articulation, des parties d'articulation (10, 20) présentent respectivement, avec agencement perpendiculaire, une paroi (14, 24) de fixation d'un bras de support et une paroi de portée (15, 25). Lesdites parois comportent des traversées de câble(s) (16, 17, 26, 27). Les parois respectives de fixation (14, 24) et de portée (15, 25) sont solidarisées, d'un seul tenant, par des parois latérales formant un espace de montage (13, 23) accessible grâce à un orifice (12, 22). La paroi de fixation (14, 24) présente des logements dans lesquels sont insérables, côté espace de montage, des vis de fixation (18) vissables dans les bras de support (50). Application: fixation ou accrochage d'un appareil de commande électrique.
Patent FR-2709956-A1 (FR)
Title: Composition de crème à raser à distribuer en aérosol, procédé l'utilisant et boîte la contenant.
Inventor: ROBERT MORAN
IPC: C09K3/30
Filed: 1994-09-13
Abstract: L'invention concerne une composition de crème à raser à distribuer en aérosol, ayant une qualité de mousse améliorée, un caractère lubrifiant amélioré et d'appréciables propriétés de conditionnement de la peau. La composition comprend une composition aqueuse contenant un savon, tel que le stéarate de triéthanolamine, et un alcool alkylique linéaire à longue chaîne ayant en moyenne au moins 24 atomes de carbone. La composition peut contenir, de plus, des alcools éthoxylés linéaires à longue chaîne ayant un nombre moyen d'atomes de carbone d'au moins 24, sans compter les atomes de carbone des groupes éthoxy, ou des polydiméthylsiloxanes à longue chaîne ayant une viscosité cinématique moyenne d'environ 12 500 à 100 000 mm2 /s. Application aux produits de toilette.
Patent FR-2726557-A1 (FR)
Inventor: DENIS PHILIPPE
IPC: C07B41/08
Filed: 1994-11-04
Abstract: A method for preparing carboxylic acids by carbonylating a reagent, particularly an alcohol, in the presence of a rhodium catalyst. According to the method, the liquid phase reaction is carried out in a first zone in the presence of a rhodium catalyst, and the resulting reaction mixture is partially vaporised in a second zone. The vaporised fraction containing the carboxylic acid is later purified and the unvaporised liquid fraction containing the catalyst is recirculated to the first zone. The method is characterised in that said unvaporised fraction is contacted with carbon monoxide in such a way that this compound is not returned to the second zone.
Patent FR-2713848-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil destinés à détecter un niveau d'un signal d'entrée.
Inventor: EDWIN CONNELL LAWRENCE
IPC: H03G7/08
Filed: 1994-11-07
Abstract: Un détecteur de niveau détecte un niveau de signal d'entrée. Un redresseur reçoit le signal d'entrée et fournit un signal redressé. Un préfiltre reçoit le signal redressé et atténue les composantes à fréquence élevée jusqu'à des fréquences proches des multiples entiers de la fréquence d'échantillonnage de décimation. Le signal préfiltré est décimé et subit un filtrage passe-bas par un filtre passe-bas ayant une bande passante inférieure à une fréquence d'entrée du signal d'entrée. Le détecteur de niveau peut être proposé pour commander un circuit à étages à gain variable appliquant un gain au signal d'entrée sur la base du niveau pour former un compresseur ou un expanseur de gamme dynamique.
Patent FR-2728799-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable actif, notamment stimulateur ou defibrillateur cardiaque, comportant des moyens de protection contre les perturbations electromagnetiques d'origine externe
Inventor: PONS PASCAL
IPC: A61N1/39
Filed: 1994-12-30
Abstract: Ce dispositif implantable actif est caractérisé en ce qu'au moins tous les composants actifs des moyens de protection (58, 60, 94, 98) sont des composants intégrés de façon monolithique avec le microcircuit (16) comportant les étages d'entrée des signaux et de commutation des électrodes. En particulier, les étages de commutation comportent des commutateurs statiques (24, 24', 28, 28', 38, 38', 40, 40', 44, 44', 46, 46', 50, 50', 52) à tension de commande (VSUB , VCC ) notablement supérieure à la tension (VPILE ) de la pile d'alimentation du dispositif, le dispositif délivrant des signaux logiques de commande à tension (VDD , VSS ) inférieure à la tension de la pile d'alimentation, et les moyens de protection comprenant des moyens translateurs de tension (58) pour élever, en valeur absolue, le niveau des signaux logiques de commande à une valeur compatible avec les tensions de commande des commutateurs statiques et supérieure au niveau nominal des tensions parasites résultant des perturbations électromagnétiques susceptibles d'apparaître sur les bornes des commutateurs statiques.
Patent FR-2729720-A1 (FR)
Title: Safety valve for hydraulic power cylinder
IPC: F15B20/00
Filed: 1995-01-24
Abstract: The safety valve (1) situated on the inlet side of the receiver (15) comprises a housing (5) containing a piston or slide valve (7) operated by the fluid pressure.  The housing has at least one first aperture (18) connected to the distributor, and a second aperture (13) linked to the receiver (15). The slide valve (7) can occupy two main positions - a first or safety position, in which it is held against a seat (10) by a spring (9) and prevents the flow of hydraulic fluid between the first and second apertures and a second or operating position, in which allows such a flow.
Patent FR-2730773-A1 (FR)
Title: Joint de transmission coulissant, notamment a tripode
IPC: F16D3/24
Filed: 1995-02-17
Abstract: Dans ce joint de transmission coulissant, les moyens de guidage qui assurent la coopération de chaque bras (6) du tripode avec les pistes associées (7, 8) ont des encombrements différents suivant les deux sens circonférentiels, et la surface sphérique (3A) associée à chaque bras comporte un axe (Y-Y) qui est parallèle au un rayon (13) de l'élément mâle (1) perpendiculaire à la droite joignant le centre de la surface sphérique (3A) au centre du moyen de guidage (4) le plus encombrant, et qui est décalé, par rapport à ce rayon, du côté opposé au moyen de guidage (4) le plus encombrant. Application aux transmissions des véhicules automobiles.
Patent FR-2732163-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'une antenne multisources et multifaisceaux
Inventor: ROEDERER ANTOINE
IPC: H01P5/16
Filed: 1995-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation d'une antenne semi-active multisources à faisceaux multiples, comportant: a) un dispositif formateur de faisceaux, non-orthogonal, (65) et divisant Nb signaux d'entrée de faisceaux et combinant ceux-ci pour former, Na signaux de sortie, b) Na modules amplificateurs (64), c) un répartiteur, orthogonal, de puissance de sortie (63) disposé entre les Na modules amplificateurs (64) et Ne éléments rayonnants (61). Selon l'invention, Nb =< Na =< Ne, et la fonction de transfert orthogonale du répartiteur (63) permet le passage entre, d'une part Nb distributions à l'entrée du répartiteur (63), dont l'amplitude des Na signaux est égale pour chacun des Nb faisceaux et dont la phase satisfaisait la condition d'une égalité des produits scalaires pris deux à deux des Nb vecteurs d'excitation à l'entrée du répartiteur (63), et des produits scalaires pris deux à deux des Nb vecteurs d'excitation de sortie correspondants, et d'autre part Nb distributions de sortie pré-déterminées.
Patent FR-2718517-A1 (FR)
Title: Door for freezer compartment of domestic refrigerator
Inventor: LUCIANO LEPRI
IPC: E05B41/00
Filed: 1995-04-03
Abstract: The freezer compartment is inside a domestic refrigerator and is closed by a door hinged on a vertical side.  A manual closure mechanism presses the door against a corresponding frame (3).  The two vertical sides of the frame are fitted with locking clips (5) projecting outward and in the shape of a 'U'.  The manual closure mechanism is a projecting tongue, that clicks into the 'U'- shaped clips, clamping the door to the frame, ensuring that it is tightly closed.  If the tongues are not fully engaged the elastic force a metal spring causes the door to spring open.
Patent FR-2732809-A1 (FR)
Title: Classification device for audio records in storage
IPC: G11B33/04
Filed: 1995-04-10
Abstract: The classification device is formed two L-shaped halves which slide into each other to form a U-shaped holder having variable width. Each half has, on one arm, two principal flat edges (3) which slide into the complementary edges of the other half.  The other arm of each L-shaped half has a serrated inner face (2) which helps to hold the audio disc in place.  The two halves have a complementary tab (4), facing inward on one half and outward on the other, so the two halves stop expanding at their full extension.  There is space on the back of one half (1) to mark an identifier indicating the musical category or the artist.
Patent FR-2734242-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution pour un produit liquide ou pulverulent, et procede de fabrication de cet ensemble
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: B65D47/34
Filed: 1995-05-18
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de distribution de produit, ainsi qu'à son procédé de fabrication. Cet ensemble comporte un récipient ayant un corps (3) à fond fermé; un col (5) en tronc de cône ayant une grande section et une petite section, la grande section étant rattachée à l'extrémité opposée au fond du récipient et la petite section à un goulot (6); un organe de distribution (7) monté sur le goulot du récipient comportant une tige d'actionnement (10) et un orifice de distribution (9); des moyens d'actionnement (9) fixés sur la tige (10), ces moyens d'actionnement étant aptes à actionner l'organe de distribution pour provoquer la distribution d'une dose de produit. Le tronc de cône s'étend vers l'intérieur du récipient et le goulot s'étend vers l'extérieur du récipient, de sorte que le goulot et l'organe de distribution sont logés à l'intérieur du tronc de cône.
Patent FR-2734586-A1 (FR)
Title: Support d'ecran acoustique le long d'une voie de deplacement de vehicules
Inventor: SIEG THIERRY
IPC: E01F8/00
Filed: 1995-05-24
Abstract: L'invention concerne une fixation élastique de panneaux (10) formant écran acoustique sur des poteaux verticaux (12) le long d'une voie de déplacement de véhicules, par exemple sur un pont, cette fixation acoustique comprenant deux profilés (30) à section en U qui sont montés face à face sur un bord vertical du panneau (10) et sont fixés sur une aile (16) du poteau (12) par des boulons ou des tiges filetées (18) traversant avec jeu des orifices (28) formés dans le bord du panneau (10).
Patent FR-2739639-A1 (FR)
Title: Extractor fan for removing unpleasant odours from vicinity of toilet
IPC: E03D9/052
Filed: 1995-10-04
Abstract: The system includes a flexible pipe (5) attached to the back of the toilet basin in order to withdraw unpleasant smells from the vicinity of the basin. The pipe is attached to an electrically operated extractor fan (9) deriving power via a supply cord (14) from a wall outlet socket (12). The fan outlet is connected to a further flexible pipe (6) which is linked to a discharge pipe passing through the wall behind the toilet basin, into a discharge pipe (17). Air is withdrawn from the toilet basin, causing a circulation of air inside the basin. Two anti-return valves may be includes in the pipes to ensure that when the fan is not operating no fumes return from the waste discharge pipe.
Patent FR-2727064-A1 (FR)
Title: Capote rabattable ou repliable pour vehicules automobiles tels que cabriolets ou similaires
Inventor: AYDT MATTHIAS
IPC: B60J10/90
Filed: 1995-10-27
Abstract: Un revêtement de capote est fixé sur des profilés du bâti porteur, par l'intermédiaire d'un rail de retenue (7) qui présente un premier logement (7) détalonné pour la fixation du revêtement de capote (2) et un deuxième logement (11) configuré séparé du premier, logeant un corps d'étanchéité (10). Il est prévue une portion de fixation (12) décalée par rapport aux deux logements (9, 11) sur le rail de retenue (7) et sur laquelle s'effectue la fixation du rail de retenue (7) sur le profilé (6).
Patent FR-2741648-A1 (FR)
Title: Immobilising mounting for urban barriers
Inventor: GARNIER FREDDY
IPC: E04H17/16
Filed: 1995-11-23
Abstract: The barriers comprise two vertical posts embedded in the ground at their lower ends each supporting a part of two connecting frames (4) whose bottoms are located at a given height above the ground. The immobilising mounting, carried by each post, comprises a lower sleeve (16) which is fitted on the post and immobilised at a height from the bottom part of the frames. This lower sleeve has, at its upper end, two lugs (21) which engage in the ends of two tubes (6), parallel to the post and constituting the lateral sides of two consecutive frames supported by the post. An upper sleeve (17) has two lugs (23) which engage in the opposite ends of the two tubes. This upper sleeve has an axial drilling (25) taking a clamping bolt (26) fitting a locking nut (12) immobilised in the post.
Patent FR-2741849-A1 (FR)
Title: Provision of three anchorage points for central seat belt of rear seat of vehicle
Inventor: DENIZIOT CHRISTIAN
IPC: B60R22/18
Filed: 1995-11-30
Abstract: The safety belt (24) is fitted to a vehicle seat. The seat belt consists of a seat cushion (12) and a seat back (14). A belt (26), which passes between a lower securing point (36), fixed to the lower point of the seat back. An upper securing point is fitted with a belt roller (28) behind the upper part of the seat back. The belt passes over the length of the seat back and within this length carries a bolt (42), which is designed to fit into the buckle (44), which forms the third point of anchorage. The belt roller is attached to a rigid cross beam (30), which is fixed behind the upper part of the seat back. The ends of the cross beam are fixed into supports (32), which are fixed on each side of the seat back, to the structure of the vehicle.
Patent FR-2735142-A1 (FR)
Title: Composition pour couche antistatique et film comprenant cette couche
Inventor: TIXIER JEAN PIERRE
IPC: C08L75/04
Filed: 1995-12-05
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse pour couche antistatique et un film comprenant cette couche. La composition pour couche antistatique selon l'invention comprend du pentoxyde de vanadium et un polyuréthane ne comprenant pas de groupes sulfonés et stable en milieu acide, de préférence dans un rapport en poids compris entre 5:1 et 1:200. Une telle composition peut être utilisée dans des transparents pour photocopie, des films pour support de montage dans le domaine de l'imprimerie, des produits photographiques, magnétiques ou des emballages.
Patent FR-2728492-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un echangeur de chaleur a tubes ailetes
Inventor: KREUTZER JOSEF
IPC: F28D1/03
Filed: 1995-12-22
Abstract: L'invention se rapporte aux échangeurs de chaleur. Les échangeurs formés par l'assemblage en cassette de tubes plats (2) et d'ailettes (3) ondulées en alternance, sont sujets au risque de déformation des tubes plats et de détérioration consécutive de l'échangeur en présence de pressions intérieures trop élevées. Selon l'invention, on donne aux bords (3a) des plis des ailettes ondulées (3) une forme convexe vers l'extérieur de manière que les flancs des tubes plats soient enfoncés avec une forme concave lors de l'assemblage en cassette, ce qui leur donne une plus grande pression d'éclatement. Principale application: échangeurs de chaleur pour le circuit de refroidissement des moteurs.
Patent FR-2747127-A1 (FR)
Title: New peroxidation method for fats
Inventor: CARLIER JACQUES
IPC: C11C3/00
Filed: 1996-04-05
Abstract: New peroxidation method (I) for fats comprises  introduction into a liquid fat of an oxygenated gaseous mixture at a temperature < 50 deg C until a peroxidation index of 50-160 Milli-equivalents (Meq) is obtained, the peroxidation being initiated by a fat (II) with a peroxidation index of 50-160 Meq/kg.
Patent FR-2748197-A1 (FR)
Title: Surgical implant positioning device
Inventor: ANIDJAR SAMY
IPC: A61F2/82
Filed: 1996-05-02
Abstract: The device has a tubular catheter (4,6) to be introduced into the anatomical conduit. A rod (1) has a first exterior maximum diameter which is less than that of the catheter to allow it to be introduced for the displacement of the prosthesis and its ejection from the catheter by axial sliding relative to the catheter. The rod has at least one interior passage (1d) of a greater diameter of the guide wire (2) and it has a first maximum diameter section and a second section of smaller diameter.
Patent FR-2749080-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de discrimination optique de phases pour fluide triphasique
Inventor: DONZIER ERIC PAUL
IPC: E21B47/10
Filed: 1996-05-22
Abstract: Pour effectuer la discrimination optique des différentes phases d'un fluide triphasique, il est proposé d'injecter un faisceau lumineux (F) d'ouverture non nulle dans un bloc détecteur (10) réalisé en un matériau d'indice de réfraction supérieur à ceux des trois phases du fluide. Le bloc (10) comporte une zone sensible (18) et une zone (20) à réflexion totale telles que des rayons incidents (Ri) parallèles à l'axe (12) du bloc coupent la zone sensible (18) selon un angle d'incidence ( thetai) et soient renvoyés parallèlement à l'axe (12) par la zone (20) à réflexion totale. L'angle d'incidence ( thetai) est tel qu'une première phase soit presque totalement réfléchie, une deuxième presque totalement transmise et une troisième partiellement réfléchie et partiellement transmise.
Patent FR-2749077-A1 (FR)
Inventor: CAISEY BLUTEAU LAURENCE
IPC: H04N5/14
Filed: 1996-05-23
Abstract: The invention features a colour measuring device comprising: an acquisition system (2, 6) comprising a video-camera (2), and processing means (5) arranged to determine on the basis of the camera-supplied signals the trichromatic components (X, Y, Z) of the colour of the object in a reference colorimetric system (XYZ) using a transfer matrix (M) for switching from the colorimetric system linked to the said acquisition system to the reference colorimetric system and a correction function  GAMMA  of non-linearities of the said acquisition system.
Patent FR-2734661-A1 (FR)
Title: Convertisseur de niveau dynamique d'un dispositif de memoire a semi-conducteurs
Inventor: JUNG CHUL MIN
IPC: G11C7/06
Filed: 1996-05-24
Abstract: Un convertisseur de niveau d'un dispositif de mémoire à semi-conducteurs comprend: - un bloc de conversion de niveau comprenant une paire de transistors (MP2, MP3) d'une première conductivité qui reçoivent une première et une seconde tension de lecture (Sas, SasB) par leurs grilles, une paire de transistors (MN4, MN5) d'une seconde conductivité; - un moyen de blocage comprenant un premier transistor (MP1), du premier type de conductivité qui applique une tension d'alimentation (Vcc) aux sources des transistors (MP2, MP3); et - un moyen de verrouillage qui amplifie une différence de la première et la seconde tension de sortie entre le premier et le second noeud de sortie pour qu'elle soit essentiellement égale au niveau de la tension d'alimentation (Vcc).