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Patent FR-3074906-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination automatique de valeurs d'ajustement de parametres de fonctionnement d'une ligne de depot
Inventor: KAUFFANN THIERRY
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-12-07
Abstract: Procédé et dispositif de détermination automatique de valeurs d'ajustement de paramètres de fonctionnement d'une ligne de dépôt Le procédé de détermination selon l'invention comprend : - l'obtention (E10) d'un modèle mathématique reliant au moins un paramètre de fonctionnement de la ligne de dépôt avec au moins une fonction de qualité définie à partir d'au moins une mesure de qualité d'un empilement de couches minces déposé par la ligne de dépôt sur un substrat transparent ; - l'obtention (E50) d'une valeur de ladite au moins une fonction de qualité à partir d'une valeur de ladite au moins une mesure de qualité mesurée en sortie de la ligne de dépôt sur un empilement de couches minces déposé par la ligne de dépôt sur un substrat alors que la ligne de dépôt était paramétrée avec une valeur dite courante dudit au moins un paramètre de fonctionnement ; et - la détermination (E80) automatique au moyen du modèle mathématique d'une valeur d'ajustement de la valeur courante dudit au moins un paramètre de fonctionnement permettant de réduire un écart existant entre la valeur obtenue de ladite au moins une fonction de qualité et une valeur cible choisie pour ladite au moins une fonction de qualité pour l'empilement de couches minces.
Patent FR-3069171-A1 (FR)
Title: Dispositif pour jouer a des sports, des concours ou jeux de passes, de tirs et de lancer en indoor ou outdoor.
Inventor: PRISO KINGUE VALERY
IPC: A63B71/02
Filed: 2017-07-18
Abstract: Dispositif pour jouer à des sports, des concours ou jeux de passes, de tirs et de lancer en intérieur ou en extérieur. L'invention concerne un dispositif permettant de disposé d'un matériel pour perfectionner son jeu de passe, de tir ou de lancer, que ce soit individuellement ou en club. Il est également, praticable sur tout type de terrain et utilisable dans plusieurs sports, jeu ou concours. Il est constitué d'une tige en acier (1.3) sur ressort (1.4) fixé sur un socle (1.5) lestable par de l'eau ou du sable et dont la partie supérieure est fixée à un cadran (1.1) par l'intermédiaire d'une pièce en Té (1.2), et un filet (1.6) fixé au cadran et assurant la réception et l'amorti des balles. Le dispositif permet de bénéficier d'un matériel de perfectionnement individuel transportable et malléable. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux particuliers, aux clubs et camps sportifs, aux organismes éducatifs et aux équipementiers sportifs spécialisés dans la grande distribution aux particuliers et aux professionnels.
Patent FR-3086927-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement
Inventor: LABARTHE JULIEN
IPC: H01Q1/28
Filed: 2018-10-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déploiement (20) destiné à être positionné sur une structure porteuse (80), caractérisé en ce qu'il comprend: • un premier instrument (11) et un deuxième instrument (12), • un mécanisme de déploiement comprenant : ○ un bras principal (14) relié à une face (81) de la structure porteuse (80) en un premier point d'attache d'une part et au premier instrument (11) d'autre part, le deuxième instrument (12) étant relié au bras principal (14), ○ un moteur principal (15) configuré pour actionner le bras principal (14) par rapport à la face (81), ○ un moteur secondaire (16) configuré pour actionner le deuxième instrument (12) par rapport au bras principal (14), et en ce que les deux instruments (11, 12) sont aptes à passer d'une configuration stockée l'un sur l'autre sur la face (81) de la structure porteuse (80) à une configuration déployée dans laquelle les deux instruments (11, 12) sont à distance l'un de l'autre et de la structure porteuse (80), et/ou inversement.
Patent FR-3078906-A1 (FR)
Title: Outillage de pose d’une fixation aveugle et procede de pose d’une fixation
Inventor: LEGER JEAN-LUC
IPC: B21J15/10
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un outillage de pose d'une fixation 10 du type « tirer-visser », comportant un élément de préhension cassable, dans une structure 400. L'outillage de pose comprend un corps, un premier fourreau 220 mobile axialement et en rotation dans le corps pouvant entraîner l'élément de préhension, un deuxième fourreau mobile axialement dans le corps et immobile en rotation, et un moyen d'entraînement pourvu d'un arbre tournant. L'arbre comporte une première roue libre pouvant entraîner en rotation le premier fourreau, une deuxième roue libre, et un élément d'entraînement disposé coaxialement autour de la deuxième roue libre. L'élément d'entraînement coopère par une liaison hélicoïdale avec le deuxième fourreau. La première roue libre entraîne en rotation le premier fourreau dans un premier sens de rotation de l'arbre. La deuxième roue libre entraîne en rotation l'élément d'entraînement dans un deuxième sens de rotation de l'arbre pour déplacer axialement le deuxième fourreau. L'outillage de pose permet ainsi dans une seule séquence opératoire de tirer sur la fixation pour former un bulbe sur la face aveugle de la structure, de visser la vis et de casser l'élément de préhension.
Patent FR-3081423-A1 (FR)
Title: Vehicule avec dispositif d’absorption a surface d’impact augmentant durant un choc.
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule équipé d'un système de pare-chocs avant comprenant une poutre (3) de pare-chocs, une peau de pare-chocs et un dispositif d'absorption (1) de chocs disposé entre la poutre (3) et la peau de pare-chocs ; le dispositif d'absorption (1) comprenant un absorbeur interne (5) et un absorbeur externe (7), ledit absorbeur externe (7) étant un absorbeur à déformation verticale configuré pour présenter une face d'impact montrant après déformation une surface supérieure à celle montrée avant déformation, l'absorbeur externe (7) est au moins en partie intercalé entre l'absorbeur interne (5) et la peau de pare-chocs. L'invention concerne également un tel dispositif d'absorption.
Patent FR-3082774-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece pour un moteur d'aeronef
Inventor: PICCIRELLI NICOLA
IPC: C08G73/10
Filed: 2018-06-25
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (12") pour un moteur d'aéronef, comportant au moins une étape consistant à : a) réaliser une préforme (12') par fabrication additive, comprenant le dépôt de plusieurs couches superposées de filaments (12) d'un matériau plastique fondu sur un support (14), caractérisé en ce que le matériau plastique comprend au moins un polymère thermoplastique amorphe, et en ce que le procédé comprend au moins une étape suivante consistant à : b) chauffer la préforme jusqu'à une température de K.Tg, K étant un coefficient compris entre 0,9 et 1 et Tg étant la température de transition vitreuse dudit au moins un polymère thermoplastique amorphe.
Patent FR-3085212-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un fluide et systeme associe
Inventor: VOISIN CHRISTOPHE
IPC: G01V1/00
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un fluide, comprenant au moins une étape de : -mesure par au moins un capteur (12) d'une onde se propageant dans un environnement (11) de l'onde, pour obtenir au moins un signal mesuré, l'onde étant notamment une onde mécanique, - découpage du signal mesuré sur une pluralité d'intervalles temporels de découpage de durée prédéfinie pour obtenir des échantillons du signal mesuré, - calcul de la cohérence temporelle des échantillons, et - détermination de la présence du fluide à l'aide de la cohérence temporelle calculée.
Patent FR-3086227-A1 (FR)
Title: Support de projecteur de vehicule automobile.
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un support de projecteur de véhicule automobile comprenant une platine (40), apte à être rapportée sur une face avant technique (30) du véhicule par des premier et deuxième points de fixation (41, 42) définissant chacun une direction de fixation suivant un premier axe de fixation, et une cloison de fixation (430) perpendiculaire à la platine, supportée par un premier élément de renfort rigide (45) interposé entre les premier et deuxième points de fixation, la cloison étant apte à supporter le projecteur par un troisième point de fixation (43) suivant un deuxième axe de fixation perpendiculaire au premier axe de fixation, chacun des points de fixation étant situé dans une zone locale à rupture contrôlée respective (41b, 42b, 43b) présentant chacune des lignes d'amorce de rupture (41c, 42c, 43c) entourant au moins partiellement chacun desdits points de fixation, rendant chacune desdites zones fusibles en cas de choc.
Patent FR-3087116-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien de tubes de dispositif d’injection
Inventor: VIVIEN GILLES
IPC: B65D25/10
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (10) prévu pour maintenir des tubes (2) de dispositif d'injection du type comportant une collerette supérieure (8) à une extrémité d'un corps (4) et une collerette inférieure (6) à l'extrémité opposée du corps (4), ce dispositif comprenant des orifices (12) prévus pour recevoir chacun un tube, chaque orifice étant configuré pour laisser passer le tube et chacune de ses collerettes, et le dispositif comportant un moyen de maintien (P) configuré pour maintenir le tube à travers l'orifice par sa collerette supérieure, le moyen de maintien présentant au moins un élément déformable élastiquement (22), ledit élément comportant une extrémité de maintien (18) située au droit de l'orifice et configurée pour se déformer lors du passage de la collerette supérieure à travers l'orifice, et pour supporter le tube par ladite collerette lorsqu'il est inséré dans l'orifice.
Patent FR-3077070-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un effluent aqueux, du type comprenant au moins un premier reacteur qui contient au moins un premier module de traitement
Inventor: LHERBIER THIERRY
IPC: C02F9/06
Filed: 2018-01-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement d'un effluent aqueux, du type comprenant au moins un premier réacteur (1), ledit premier réacteur formant un volume interne qui s'étend selon une direction longitudinale et qui comprend une entrée et une sortie distantes selon ladite direction longitudinale, ledit premier réacteur (1) contenant au moins un premier module de traitement, lequel comprend : - une anode (5) qui s'étend selon ladite direction longitudinale ; - une lampe UV (3) qui s'étend selon ladite direction longitudinale ; et - au moins une première et une deuxième cathode (71 ; 73) s'étendant selon ladite direction longitudinale. Selon l'invention, de manière caractéristique, au moins une desdites cathodes (71 ; 73) est disposée au moins partiellement entre ladite anode (5) et ladite lampe UV (3) et ladite anode (5) s'étend au moins partiellement entre lesdites cathodes (71 ; 73) et/ou exclusivement dans ladite deuxième partie du réacteur (1).
Patent FR-3088958-A1 (FR)
Title: Système optimise de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: ADDA ALI
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention porte principalement sur un système (10) de post-traitement des gaz d'échappement d'une ligne d'échappement d'un moteur thermique (11), notamment de véhicule automobile, comportant: - un organe catalyseur de réduction catalytique sélective (16) des oxydes d'azote au moyen d'un réducteur, tel que de l'ammoniac, - un injecteur (14) d'un agent réducteur positionné en amont de l'organe catalyseur de réduction catalytique sélective (16) des oxydes d'azote, - un filtre à particules (17), - une brique catalytique (20) de stockage de réducteur, caractérisé en ce que le système (10) de post-traitement comporte en outre un organe catalyseur (21) de stockage, d'oxydation, et de réduction d'oxydes d'azote disposé en aval de la brique catalytique (20) de stockage de réducteur. Figure 2
Patent FR-3089554-A1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un arbre à cames de moteur à combustion interne.
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01L1/047
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de montage d’un arbre à cames de moteur à combustion interne. L’invention porte sur un arbre à cames (10) pour moteur à combustion interne, caractérisé en ce que l’arbre à cames (10) comprend une première portée (11) d’un premier diamètre (D11) pour recevoir une première bague intérieure (21) d’un premier roulement (20), la première portée (11) étant au niveau d’une première extrémité (10E) de l’arbre à cames (10), une deuxième portée (12) d’un deuxième diamètre (D12) pour recevoir une deuxième bague intérieure (31) d’un deuxième roulement (30), et au moins une portée de came (13) d’un diamètre de réception (D13) pour recevoir au moins une came (40), l’au moins une portée de came (13) étant agencée entre les première et deuxième portées (11, 12), le diamètre de réception (D13) étant inférieur au premier diamètre (D11) ou au deuxième diamètre (D12). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3091435-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amplification RF et émetteur RF comportant un tel dispositif
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-12-28
Abstract: Fonctionnant dans une bande de fréquence basse et une bande de fréquence haute, le dispositif comporte au moins : un premier module d’amplification (1) apte à fonctionner dans ladite bande haute, dont l’amplification est modulée selon un suivi d’enveloppe du signal d’entrée dudit dispositif, apte à être relié en sortie à une antenne (14) adaptée à ladite bande haute ; un deuxième module d’amplification (2) apte à fonctionner dans ladite bande basse et à réaliser ledit suivi d’enveloppe ; un commutateur (3) commutant la sortie dudit deuxième module d’amplification (2) : vers une antenne (24) adaptée à ladite bande basse, lorsque ledit dispositif d’amplification (10) fonctionne dans ladite bande basse ; vers ledit premier module d’amplification (1) pour commander la tension drain dudit premier module selon ledit suivi d’enveloppe, lorsque ledit dispositif d’amplification (10) fonctionne dans ladite bande haute. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091159-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson electrique avec une fonction de marquage de l’aliment a cuire
Inventor: VOLATIER SÉBASTIEN
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-01-01
Abstract: APPAREIL DE CUISSON ELECTRIQUE AVEC UNE FONCTION DE MARQUAGE DE L’ALIMENT A CUIRE La présente invention se rapporte à un appareil de cuisson électrique (1) comprenant un bouton d’activation d’une fonction de marquage des surfaces de l’aliment, et des moyens de traitement agencés de manière que lorsque l’utilisateur a défini au moins un programme de cuisson défini avec un paramètre d’activation de la fonction de marquage alors :- un élément de mesure de température d’une plaque de cuisson supérieure (21) est utilisé pour réguler la température d’au moins la plaque de cuisson supérieure (21) à la température de consigne de préchauffage pendant cette phase de préchauffage du programme de cuisson ainsi défini par l’utilisateur, et - un élément de mesure de température d’une plaque de cuisson inférieure (11) est utilisé pour réguler la température de la plaque de cuisson inférieure (11) et de la plaque de cuisson supérieure (21) à au moins une température de consigne de cuisson pendant la phase de cuisson du programme de cuisson ainsi défini par l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092051-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un véhicule, à grille de protection inclinée vers l’arrière
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R21/11
Filed: 2019-01-29
Abstract: Un dispositif de protection (1) équipe un véhicule (2) comprenant une structure (3) délimitant un espace arrière (4) et un espace avant (5) comportant au moins un siège. Ce dispositif (1) comprend une grille principale de protection (6) solidarisée à la structure (3) transversalement derrière le siège, à l’interface entre les espaces arrière (4) et avant (5). Cette grille principale de protection (6) est installée dans une position inclinée vers l’arrière du véhicule (2) par rapport à la direction verticale du véhicule (2), afin de réduire l’énergie à encaisser en cas de collision entre un objet, logé dans l’espace arrière (4), et la grille principale de protection (6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084252-A1 (FR)
Title: dispositif orthopédique d’aide à la déambulation pour la rééducation à la marche
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A61H3/04
Filed: 2019-02-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif orthopédique d’aide à la déambulation du type comportant un socle (1) équipé de roulettes (41, 42, 43, 44) , un support de selle (3) surmontant ledit socle (1) et s’étendant sensiblement verticalement et selon la longueur dudit socle (1) et éventuellement une selle montée sur ledit support de selle (3) et dont les deux flans sont sensiblement verticaux. Selon l’invention, de manière caractéristique ledit dispositif comporte de chaque côté dudit support de selle (3), un bras articulé (5), lequel comprend un premier segment (51) dont la première extrémité (510) est montée à rotation sur ledit dispositif autour d’un premier axe de rotation (X1) horizontal et perpendiculaire à ladite direction longitudinale dudit socle (1) et dont la deuxième extrémité (512) est montée à rotation autour d’un deuxième axe de rotation (X2) parallèle audit premier axe (X1), sur la première extrémité (520) d’un deuxième segment (52), en ce que la deuxième extrémité (522) dudit deuxième segment (52) comporte une pièce de calage (53) montée en rotation autour d’un troisième axe de rotation (X3) parallèle audit premier axe (X1) et apte à recevoir et bloquer le mollet dudit patient et en ce que ladite pièce de calage (53) est écartée dudit dispositif selon la largeur de ce dernier. FIG. 1 Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093340-A1 (FR)
Title: Decintreur ameliore
Inventor: GARNIER JEAN-MICHEL
IPC: E04G25/08
Filed: 2019-02-28
Abstract: DECINTREUR AMELIORE Le dispositif de décintrement comporte quatre éléments (1a, 1b) qui définissent chacun deux faces internes de glissement (3) avec une zone en saillie et une rainure configurée pour coopérer avec la zone en saillie d’un élément adjacent (1b, 1a). Les faces externes (2) opposées du dispositif de décintrement sont parallèles deux à deux. Une tige (4) est utilisée qui passe au travers les deux premiers éléments (1a) montés en vis à vis. La tige (4) définit l’écartement maximal entre les deux premiers éléments (1a) ce qui va définir l’écartement et donc la hauteur entre les deux seconds éléments (1b) qui glissent par rapport aux deux premiers éléments. Les quatre éléments (1a, 1b) du dispositif de décintrement sont formés dans un matériau polymère. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3095412-A1 (FR)
Title: Equipement de plongée individuel pour la respiration
Inventor: DUBRAY MATHIEU
IPC: B63C11/20
Filed: 2019-04-29
Abstract: Equipement de plongée individuel pour la respiration L’invention concerne un équipement de plongée individuel comprenant une conduite d’amenée d’air (4) présentant :- une ouverture de captation d’air (120) destinée à émerger de la surface de l’eau  ;- un embout d’aspiration d’air (3) destiné à permettre l’alimentation en air d’un plongeur depuis la conduite d’amenée d’air (4) ;l’équipement comprenant un flotteur (1) dans lequel est située l’ouverture de captation d’air (120), et au moins une rotule (2) intercalée le long de la conduite d’amenée d’air (4), entre le flotteur (1) et l’embout d’aspiration d’air (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096444-A1 (FR)
Title: Systeme d’echange de chaleur optimise
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-05-20
Abstract: SYSTEME D’ECHANGE DE CHALEUR OPTIMISE L’invention concerne un système d’échange de chaleur (20) de turbomachine, comprenant un échangeur de chaleur (21) comportant une paroi de support (22 ; 54 ; 53) s’étendant sensiblement suivant une direction longitudinale L et une pluralité d’ailettes (23 ; 230 ; 230a ; 230b) s’étendant chacune suivant une direction radiale depuis une surface radialement externe (24) de la paroi de support et destinées à être balayées par un flux d’air. Selon l’invention, l’échangeur de chaleur (21) comprend une première paroi (25 ; 51a, 55a) profilée disposée en amont des ailettes (23 ; 230 ; 230a ; 230b) et configurée de manière à guider et ralentir le flux d’air entrant dans l’échangeur de chaleur à travers les ailettes et une deuxième paroi (26 ; 51b, 55b) profilée disposée en aval des ailettes et configurées de manière à accélérer le flux d’air sortant de l’échangeur de chaleur, chaque première et deuxième paroi (25, 26 ; 51a, 55a, 51b, 55b) profilée étant fixée à la paroi de support via des éléments de support (27) s’étendant radialement depuis la surface radialement externe (24). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096405-A1 (FR)
Title: entaille sur face d’admission de culasse pour la fixation en oblique sur culasse de moteur
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: Agencement de fixation en biais d’une bride de fixation (19) d’un carter (42) d’un élément de moteur thermique à une paroi de fixation d’une culasse (15) dudit moteur, ladite culasse comprenant un trottoir de fixation (30) contre lequel est fixé en appui la bride de fixation (19) grâce à un dispositif de fixation (120), Caractérisé en ce que ledit dispositif de fixation comprend un insert (110) de guidage et de fixation monté en appui contre la paroi d’une entaille (100) creusée dans la culasse depuis la face du trottoir de fixation (30). Figure pour l’abrégé :Fig.4
Patent FR-3097039-A1 (FR)
Title: Système de co-production d'énergie électrique et d'énergie thermique froide et chaude et procédé associé
Inventor: TAUVERON NICOLAS
IPC: F25B27/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: Système de co-production d'énergie électrique et d'énergie thermique froide et chaude et procédé associé L’invention concerne un système de production d'énergie thermique et d'énergie électrique comprenant un dispositif à absorption comprenant un absorbeur (4), un générateur (1), un condenseur (2), un évaporateur (3) et un circuit fluidique d'absorption (100) apte à recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, le circuit fluidique (100) reliant le générateur (1) au condenseur (2), le condenseur (2) à l’évaporateur (3), l’évaporateur (3) à l’absorbeur (4) et l’absorbeur (4) au générateur (1) caractérisé en ce que le système comprend également : Un compresseur réversible (5) agencé sur le circuit fluidique (100) et configuré pour fonctionner alternativement en mode compresseur actionné par un moteur ou en mode expanseur actionnant une génératrice configurée pour produire de l'électricité, et un module de gestion de la circulation de la solution de travail dans le circuit fluidique de sorte à assurer dans un premier mode de fonctionnement une production d'énergie électrique alternativement avec une production d'énergie thermique, froide ou chaude, et dans un deuxième mode de fonctionnement pour assurer la production d'énergie électrique simultanément à la production d'énergie thermique, l'énergie thermique étant du froid. Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3097236-A1 (FR)
Title: Alliages de titane ayant des propriétés mécaniques améliorées
Inventor: FREIHERR VON THÜNGEN IMMANUEL HUBERTUS
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-06-12
Abstract: La présente invention concerne un alliage comprenant des éléments d’addition en substitution et un ou plusieurs éléments d’addition en insertion, selon un pourcentage en poids par rapport au poids total de l’alliage :- de 5 à 9% de chrome en substitution ;- de 0,3 à 2% d’aluminium en substitution  et/ou de 0,3 à 6% d’étain en substitution ;- de 0,2 à 1,5% de fer en substitution ;- de 0 à 1,5% de zirconium en substitution ;- de 0,03 à 0,22% en poids d’oxygène en insertion,le reste de l’alliage étant complété par du titane et une ou plusieurs impuretés éventuelles.