baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096766-B1 (FR)
Title: tube comprenant au moins un segment torsadé à section elliptique ou lobée pour un four de vapocraquage
Inventor: INDURAIN Y URRICELQUI BRUCE
IPC: F28F1/10
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un tube (100) pour un four de vapocraquage comprenant : - au moins un segment tubulaire aval (30) de section circulaire présentant un diamètre principal, - au moins un segment tubulaire torsadé (20) présentant une longueur inférieure à un quart de la longueur du tube, et comportant : - une partie centrale (22) de section elliptique ou lobée, présentant un pas hélicoïdal compris entre cinq fois et dix fois le diamètre principal, et un rapport d’aspect de la section elliptique ou lobée compris entre 0,5 et 0,8, - une partie de transition amont (21) établissant une transition géométrique entre la partie centrale (22) et un segment tubulaire de section circulaire, - une partie de transition aval (23) établissant une transition géométrique entre la partie centrale (22) et le segment tubulaire aval (30), un fluide étant destiné à s’écouler de la partie de transition amont (21) vers la partie de transition aval (23). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 2a
Patent FR-3097166-B1 (FR)
Title: Procédé pour déposer une couche colorée et pneumatique
Inventor: JAQUET HÉLÉNE
IPC: B60C13/04
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déposer au moins une couche d’une couche colorée sur la surface d’un flanc de pneumatique vulcanisé. Ce procédé se caractérise en ce qu’il consiste à appliquer une couche colorée sur la totalité dudit flanc ou sur au moins une partie du flanc dudit pneumatique, puis, après séchage, à enlever de manière sélective la couche colorée de manière à créer un premier motif. L’invention concerne également un pneumatique obtenu à l’issu de ce procédé Figure pour l’abrégé : Fig 2B
Patent FR-3097348-B1 (FR)
Title: Protection d’exécution d’algorithmes de chiffrement
Inventor: SARNO THOMAS
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-07-16
Abstract: Protection d’exécution d’algorithmes de chiffrement La présente description concerne un procédé de protection d’exécution, par un circuit électronique, d’un algorithme de chiffrement symétrique par tours d’une donnée par une clé, dans lequel : au moins l’une parmi la donnée et la clé est masquée par au moins un masque ; et une fonction de tour est appliquée, à chaque tour de l’algorithme de chiffrement, à la clé ou donnée masquée et audit masque. Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3102230-B1 (FR)
Title: Candélabre autonome éolien
Inventor: MARQUET THIERRY
IPC: F21S9/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2022-05-13
Abstract: Dispositif d’éclairage comprenant au moins une source lumineuse et un mât pour supporter ladite source ou les dites sources lumineuses, caractérisé en ce que ce mât comporte une première partie de mât dite partie haute, sur laquelle est placée ladite au moins une source lumineuse et une seconde partie de mât dite embase, pour supporter cette première partie de mât,  la première partie de mât étant reliée à la seconde partie de mât en étant mobile en rotation autour d’un axe de pivotement,  la première partie de mât étant configurée pour se déplacer autour de cet axe de pivotement en cas de vent en rafale se propageant selon une direction transverse audit axe de pivotement, ladite première partie de mât étant libre de se déplacer entre une position de repos et une position d’inclinaison maximal, et en ce qu’il comporte un ensemble de génération d’énergie configuré pour transformer le déplacement de cette première partie de mât par rapport à la seconde partie de mât, en énergie électrique pour au moins alimenter en énergie cette ou ces sources lumineuses.
Patent FR-3103984-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’émission d’au moins une trame d’un protocole de communication en champ proche, procédé de réception et dispositif récepteur correspondants.
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-11-28
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un procédé d’émission d’au moins une trame d’un protocole de communication en champ proche. Un tel procédé est mis en œuvre par un dispositif émetteur (111) associé à au moins une surface (110) sensible au contact d’un utilisateur (10). Le procédé comprend, lorsqu’au moins une partie du corps de l’utilisateur entre (E83) en contact avec ou effleure la surface sensible :      la détermination (E84) d’une localisation d’une zone de contact de l’utilisateur sur la surface sensible,   la détermination (E85) d’un contenu à insérer dans ladite trame en fonction de la localisation déterminée,   l’émission (E86) de ladite trame comprenant ledit contenu, via un canal de communication utilisant des capacités de conduction d’onde électromagnétique du corps de l’utilisateur vers un dispositif récepteur dudit utilisateur.       Figure pour l’abrégé : FIG. 8
Patent FR-3104060-B1 (FR)
Title: Installation de depot chimique en phase vapeur assiste par plasma a capacite de production augmentee
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: B32B39/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-17
Abstract: Installation de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur des substrats disposés dans une nacelle, comportant une enceinte (2) de dépôt, un robot (R) pour charger les substrats dans une nacelle et décharger les substrats de ladite nacelle, trois nacelles (4.1, 4.2, 4.3), trois bras de manutention, chacun mobile en rotation autour d’un axe vertical (Z) et mobile en translation verticalement et , chaque bras de manutention étant configuré pour introduire une nacelle (4.1, 4.2, 4.3) dans l’enceinte (2) situé dans une zone de dépôt (ZD) et l’en extraire, et pour placer chaque nacelle dans une zone de stockage (ZS) et dans une zone de chargement/déchargement, les zones de dépôt, (ZD), de stockage (ZS) et de chargement (ZC) étant disposées autour de l’axe de rotation (Z), les bras de manutention étant configurés pour assurer l’introduction d’une des nacelles dans l’enceinte (2) par un bras de manutention, lorsque l’autre nacelle a été extraite de l’enceinte (2) par l’autre bras de manutention.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3091710-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’un organe de frein et organe de frein ainsi obtenu
Inventor: GRUHN HERBERT
IPC: C23C28/00
Filed: 2020-01-06
Granted: 2023-01-13
Abstract: TITRE : Procédé de revêtement d’un organe de frein et organe de frein ainsi obtenu Procédé de revêtement d’un organe de frein (1) notamment d’un disque de frein consistant à :  lisser la surface de frottement (3) de l’organe (1), par zone à une profondeur moyenne de rugosité inférieure ou égale à 6 µm notamment inférieur ou égal à 4 µm, et appliquer un revêtement (5) résistant à l’usure, indirectement avec interposition d’une couche intermédiaire ou directement sur la surface de frottement (3). Le revêtement (5) résistant à l’usure a une épaisseur au moins de 0,1 µm et au plus de 20 µm.  Figure 2
Patent FR-3107523-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un verre décoratif à fonction anti-éclats
Inventor: GUILLEMOT LAURE-HÉLÈNE
IPC: C03C17/38
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un verre décoratif (1, 10) comprenant une feuille de verre (2) revêtue d’une couche de peinture (3) et d’une couche de résine (4), dans lequel la feuille de verre (2) passe successivement dans une première installation d’enduction au rideau (100) dans laquelle la couche de peinture (3) est déposée sur la feuille de verre (2), puis dans une première installation de traitement thermique (110) dans laquelle la feuille de verre (2) revêtue de la couche de peinture (3) est soumise à un premier traitement thermique, puis dans une deuxième installation d’enduction au rideau (120), dans laquelle la couche de résine (4) est déposée sur la couche de peinture (3), puis dans une deuxième installation de traitement thermique (130), dans laquelle la feuille de verre (2), revêtue de la couche de peinture (3) et de la couche de résine (4), est soumise à un deuxième traitement thermique, le premier traitement thermique étant tel que la température de la surface de la feuille de verre (2) immédiatement avant le dépôt de la couche de résine (4) est comprise dans un domaine allant de 50 à 120°C.  Figure 3
Patent FR-3112688-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un dérivé de glycine bétaïne comme agent pédiculicide
Inventor: GALLE FRANCIS
IPC: C11D3/33
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention a pour objet une composition tensioactive renfermant au moins un sel d'ester ou d'amide de glycine bétaïne, ou une composition dermatologique la contenant, pour son utilisation comme agent pédiculicide. Elle a également pour objet un procédé pour prévenir et/ou traiter les infestations par les poux de tête et/ou les lentes, comprenant l’application sur une surface à traiter, en particulier sur les cheveux et le cuir chevelu, d’une composition topique renfermant une composition tensioactive telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3114438-B1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: DENEUVILLE FRANÇOIS
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-08-05
Abstract: Capteur d'images La présente description concerne un capteur d'images comprenant une pluralité de pixels (400) comprenant chacun : une région semiconductrice photodétectrice (110) ; une région métallique (122) disposée sur une première face de la région semiconductrice ; un filtre interférentiel (160) passe-bande ou coupe-bande disposé sur une deuxième face de la région semiconductrice opposée à la première face ; et entre la région semiconductrice (110) et la région métallique (122), un empilement absorbant (410) comportant, dans l'ordre en partant de la région semiconductrice (110), une couche diélectrique (410a), une couche de silicium (410b) et une couche de tungstène (410c).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119882-B1 (FR)
Title: Unité extérieure de climatisation
Inventor: MAILHET PIERRICK
IPC: F24F1/54
Filed: 2021-02-16
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une unité (1) extérieure pour climatisation ou pompe à chaleur, comprenant un caisson (20) comportant une face arrière (21) destinée à venir en regard d’une façade d’un bâtiment, une face avant (22) , deux faces latérales (23), une face supérieure (24) et une face inférieure (25), le caisson (20) comprenant:- une machine thermique (30) comprenant un échangeur (31) ;- des moyens de ventilation (40) aptes à générer un flux d’air destiné à pénétrer le caisson (20) via une admission (26), à échanger des calories avec l’échangeur (31), et à ressortir du caisson (20) via un refoulement (27).  Selon l’invention, l’admission (26) et le refoulement (27) sont disposés sur au moins deux faces distinctes du caisson (20) parmi les faces latérales (23), supérieure (24) et inférieure (25).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125129-B1 (FR)
Title: Sonde d'incidence notamment pour un aéronef
Inventor: BE JOCELYN
IPC: G01P13/02
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-07-14
Abstract: Sonde d’incidence notamment pour un aéronef Cette sonde d’incidence notamment pour un aéronef, du type comportant un corps de sonde (11) sur lequel est montée déplaçable en rotation une girouette (12), est caractérisée en ce que la girouette (12) comporte au moins un déflecteur (13, 14) s’étendant à partir du bord d’attaque de cette girouette sur au moins une partie de l’intrados et/ou de l’extrados de celle-ci.   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3126684-B1 (FR)
Title: Plateforme modulaire d’un châssis de véhicule automobile électrique avec module de refroidissement à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-08-11
Abstract: Plateforme modulaire (A) d’un châssis de véhicule automobile électrique, ladite plateforme modulaire (A) comportant les batteries (B) ainsi que le train de puissance électrique du véhicule automobile électrique,ladite plateforme modulaire (A) comportant au moins un module de refroidissement (C) destiné à être traversé par un flux d’air externe (500), ledit module de refroidissement (C) comportant au moins un premier échangeur de chaleur (C40), destiné à être traversé par le flux d’air externe (500), et un premier boîtier collecteur (C41) accolé audit échangeur de chaleur (C40),ledit premier boitier collecteur (C41) formant une volute au sein de laquelle s’étend une turbomachine tangentielle (C30), ladite turbomachine tangentielle (C30) comportant une turbine (C28) s’étendant le long d’un axe de rotation (Cy) parallèle au plan formé par l’échangeur de chaleur (C40),ladite plateforme modulaire (A) comportant au moins un module de refroidissement (C) à chacune de ses extrémités avant et arrière, chaque module de refroidissement (C) étant disposé de sorte que leur premier boitier collecteur (C41) est disposé entre leur échangeur de chaleur (C40) et la partie centrale de la plateforme modulaire (A).  Figure d’abrégé : fig 2b
Patent FR-2259446-B1 (FR)
IPC: H01M4/86
Filed: 1975-01-29
Granted: 1978-06-23
Abstract: A hybrid electrode for metal/air cells of the type having a hydrophilic layer of nickel on the electrolyte side for the precipitation of oxygen, hydrophobic layer of plastic on the gas side and a hydrophobic layer of carbon between these two layers which contains an embedded metallic structure for use in dissolving oxygen, in which the metallic structure of the carbon layer is firmly connected to the nickel layer and protrudes on at least partially on the gas side beyond the carbon layer and into the plastic layer, the plastic layer also having a metallic structure embedded therein which is firmly connected to the part of the metallic structure protruding from the carbon layer.
Patent FR-2450332-B1 (FR)
IPC: E05C9/04
Filed: 1979-03-02
Granted: 1983-06-03
Abstract: 1. Locking device to be stud for a leaf of window, door or the like, comprising a box (2) in two parts adjoining in a longitudinal plan of the locking device and leaning one against the other, said box (2) providing the housing of a door-knob hole (9), the latter being actuated by an external working means ; a head (20) rigidly secured on the front of the box (2) and intended to re-cover a longitudinal groove cut on the edge of the leaf ; two locking rods (19, 27) approximately situated on the tangent to the body of the door-knob hole (9), each in the extension of the other and intended to be moved in said groove ; driving means (12, 13, 14) converting the rotation of at least a quater turn of the door-knob hole (9) into a simultaneous translation of equal stroke and in opposite directions of each of the two locking rods (19, 27) ; the said driving means of the door-knob hole (9) with the first locking rod (19) consisting of teeth (12, 13, 14) projecting beyond the body of the door-knob hole (9) and directly engaging with corresponding apertures (15, 16, 17) formed in the end (18) near the door-knob hole (9) of the first locking rod (19) ; the driving means of the door-knob hole (9) with the second locking rod (27) consisting of a non compressible flexible member (23) which is secured to each of ends (18, 26) near the door-knob hole (9) of the locking rods (19, 27) ; which makes a loop around the door-knob hole (9) ; which is guided in a passage (31) realized in the box (2) comprising a circular groove (32) around the door-knob hole (9) extending towards the second locking rod (27) by a groove of inverse curve and ending at its both ends by two straight grooves (33, 34) oriented in the same direction, being parallel with the two locking rods (19, 27) and having a length at least equal to this of the stroke of the two locking rods (19, 27) ; and which comprises apertures (28, 29, 30) for allowing the passage of the teeth (12, 13, 14) of the door-knob hole (19) driving the first rod (19).
Patent FR-2471795-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1979-12-21
Granted: 1985-05-31
Abstract: This toe-fitting for safety ski binding is of the type intended for operating in conjunction with a boot supporting device and includes a boot supporting plate movable across the ski and adapted, during its movement, to cause through a cam mechanism the translation along the ski axis of a slide controlling the release spring in order to reduce the resistance thereof to the ski boot release movement, the release threshold being thus kept to a substantially constant value notwithstanding the presence of dirt, mud or other unevennesses on the bottom surface of the boot sole.
Patent FR-2482895-B1 (FR)
Inventor: LEEW JEAN DE
IPC: C09J5/08
Filed: 1980-05-20
Granted: 1985-12-27
Abstract: The present invention relates to a process for bonding together boards of wood with surface rough from sawing or with smooth surface, or sliced off or peeled veneers, wherein at least one of the surfaces to be brought into contact is coated with the aid of an expanding polymer glue containing at least one hardener and at least one volatile pore-generating agent, the mating surfaces are brought into contact with possible application of a pressure and the whole is then heated up to a temperature at which the expansion of the glue has been provoked, up to a rate of expansion of between 30 and 100%. The invention also relates to the product used for said bonding and to the final material obtained.
Patent FR-2564014-B1 (FR)
Inventor: ERHARD RAYMOND
IPC: B23D47/04
Filed: 1984-05-09
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. Device for holding plate materials on the tables (18) of a sawing machine, in particular for the final cutting of the plate materials, including a supporting mechanism (3) subjected to a vertical movement through a jack (178), characterized in that it possesses a relay mechanism (4) fitted with a transverse pressure bar (8) that covers the entire length of the tables (18) of the sawing machine and each end (17) of which has a vertical support (19) fitted with bearings (34, 35) provide with a bushing (38, 39), with this transverse pressure bar (8) subjected to a vertical movement brought about by motor means that consist of one jack (78) at least, the bottom end (79) of which is fitted solidly to a sole (49) attached to the table (18) downward from the saw-blade and of which the end (87) of the piston (88) is secured solidly to a crossbar (89) fitted itself solidly to the vertical supports (19) and co-operating with the latter via means of transmission that consist of a guide axle (44), the bottom end (45) of which is secured solidly to the sole (49), with this axle (44) having a centerline (90) situated close to the narrow edge (91) of the sole (49) in order to bring the pressure bar (8) of the relay mechanism (4) as close as possible to the supporting mechanism (3), being fitted with a rack (64), along which travels a toothed pinion (69) and with a transverse axle (72) that has, at each end, the toothed pinion (69), with this transverse axle (72) held by bearings (92) fitted solidly to the pressure bar (8) and by vertical consoles (75) secured solidly to the bearings (34, 35), ensuring for the two ends (17) of the pressure bar (8) an identical vertical displacement.
Patent FR-2603894-B1 (FR)
Inventor: LETOFFE MICHEL
IPC: C08L83/06
Filed: 1986-09-11
Granted: 1988-11-18
Abstract: Organopolysiloxanes curable into elastomeric state, well adapted as sealing materials for a variety of substrates and useful, e.g., in the automotive industry, are comprised of a polyhydroxylated polysiloxane, a polyacyloxysilane crosslinking agent, and an effective amount of at least one calcium oxide, strontium oxide and/or barium oxide cure accelerator therefor. The subject compositions are stable for at least 10 minutes at ambient temperature and crosslink on heating and/or addition of an aqueous or liquid carboxylic acid promoter thereto.
Patent FR-2625783-B1 (FR)
Inventor: LECOUTURIER FABRICE
IPC: F16G5/16
Filed: 1988-01-11
Granted: 1990-05-11
Abstract: Transmission element (1) composed of at least one endless carrier (2) and transverse blocks (3), each comprising at least one groove (4) into which the endless carrier (2) engages, the said transmission element (1) being characterised in that the coefficient of friction between the endless carrier (2) and the transverse blocks (3) is at most equal to 0.4 and in that the said transverse blocks (3), perfectly symmetrical, have, on each of their faces, a device for guiding the transverse blocks between them. <??>Application to power transmission on machines or on vehicles.
Patent FR-2633286-B1 (FR)
Inventor: NONN ALAIN
IPC: C07C17/12
Filed: 1988-06-27
Granted: 1991-08-02
Abstract: The invention relates to a process for the bromination of biphenyl especially for the preparation of 4-bromobiphenyl or of 4,4'-dibromobiphenyl. 
<??>According to the invention, biphenyl is reacted with BrCl.
Patent FR-2639413-B1 (FR)
IPC: F16H3/66
Filed: 1988-11-18
Granted: 1993-10-15
Abstract: The gearbox comprises an assembly of two epicyclic trains with a double planet wheel (7) fixed to the input shaft (8), a double satellite carrier (9) fixed to the output shaft (10) and two internally toothed rings (11, 12) engaging with satellite pinions (13, 14), this assembly being arranged inside a housing (1). Each of the rings (11, 12) consisting of a plurality of elementary rings (38, 39 ; 40, 41, 42) separated by friction discs (43 to 49) is mounted freely rotatably in the housing (1) about the general axis of the box. Control means (52 to 68) are provided for fixing each ring (11, 12) to the housing (1) independently of the other ring or for freeing it in terms of rotation. This control means comprise elastic mechanical means (66) arranged between the two rings (11, 12). This gearbox is used more particularly for a lifting-winch mechanism.
Patent FR-2660197-B1 (FR)
Inventor: BASUYAUX BERTRAND
IPC: C07K16/12
Filed: 1990-04-03
Granted: 1994-10-21
Abstract: The invention relates to purified antibodies specifically directed against the lipopolysaccharides (LPS) of gram negative bacteria. Said antibodies are characterized in that they are obtained in a single step, with an enrichment factor greater than 500 and preferably greater than 750, by immunoaffinity chromatography of the anti-LPS antibodies present in biological liquids which binds said antibodies to the LPS antibodies immobilized on a support. The invention also relates to pharmaceutical compositions containing said antibodies.
Patent FR-2664844-B1 (FR)
Inventor: MARCEL JOSEPH OPINEL DENIS
IPC: B25G3/04
Filed: 1990-07-23
Granted: 1994-10-21
Abstract: The present invention relates to an improved folding knife. <??>This knife comprises a blade (2) whose heel (3) is mounted pivotably on an intermediate piece (5) made from plastic or composite material, equipped with a spring leaf (7) interacting with the heel (3) of the blade (2) and inserted then fastened by adhesive bonding in a housing (6) provided at one of the ends of a wooden handle (1). <??>This knife may have multiple applications, such as woodworking or the cutting of various articles.
Patent FR-2680306-B1 (FR)
IPC: B62M3/08
Filed: 1991-08-14
Granted: 1993-11-19
Abstract: The mounting system comprises, at least one interlock (7) and means for fixing and positioning the device on the sole. In the case of cycling footwear, such a sole, of the universal type, allows most existing toe-clip mean to be fitted.