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Patent FR-2943220-A1 (FR)
Title: Procede pour la reduction de l'encrassement proteique d'une installation de traitement d'un fluide proteique derive du lait
Inventor: GUERIN ROMUALD
IPC: A23B7/02
Filed: 2009-03-20
Abstract: La présente invention est relative à un procédé pour la réduction de l'encrassement protéique d'une installation de traitement d'un fluide protéique dérivé du lait. Le procédé selon l'invention comprend l'étape consistant à soumettre ledit fluide protéique à un champ électromagnétique variable de basse fréquence sur au moins une section d'une conduite de circulation fluidique de ladite installation de traitement.
Patent FR-2943965-A1 (FR)
Title: Three-point safety belt for front seat of two-door motor vehicle e.g. two door saloon, has twist guide i.e. plastic piece, formed by strap passages, where one of passage is twisted at non-zero angle with respect to another passage
Inventor: DAUPHINE JACQUES
IPC: B60R22/12
Filed: 2009-04-02
Abstract: The belt (20) has a twist guide (10) i.e. plastic piece, reorienting a safety strap (7). The twist guide is formed by strap passages (1, 2). One of the strap passages is twisted at a non-zero angle with respect to another strap passage. The twist guide comprises openings for introducing the safety strap into the strap passages, where the safety strap slides inside the strap passages. The twist guide is a continuous metal wire that is shaped by folding process.
Patent FR-2950459-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement relatif de vehicules terrestres par rapport a une grue
Inventor: HECKY STEPHANE
IPC: B65G67/02
Filed: 2009-09-21
Abstract: La présente invention concerne le positionnement relatif de véhicules terrestres par rapport à une grue (2) de chargement et déchargement d'une charge réciproquement vers et depuis lesdits véhicules. Elle a pour objet un procédé dans lequel un premier véhicule (101) se positionne sous ladite grue (2), caractérisé en ce qu'au moins un second véhicule (102) détecte la position du premier véhicule (101) pour se positionner par rapport à lui.
Patent FR-2950501-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une route aller retour entre des noeuds d'un reseau de communication
Inventor: PIGEON NICOLAS
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de construction d'une route aller retour entre un noeud source et un noeud destinataire. Elle se caractérise en ce que le procédé comporte les étapes de : - Diffuser un premier message de construction d'une route aller, du noeud source vers des noeuds intermédiaires jusqu'au noeud destinataire, chaque noeud intermédiaire mettant à jour une route aller avec un coût d'un lien avec un noeud précédent et avec son adresse ; - Sélectionner une route aller construite ayant un coût de liens cumulé optimum ; - Diffuser un deuxième message de consolidation de la route aller sélectionnée et de construction d'une route retour, du noeud destinataire vers des noeuds intermédiaires jusqu'au noeud source, chaque noeud intermédiaire mettant à jour une route retour avec son adresse et consolidant la route aller sélectionnée s'il fait partie de ladite route aller ; - Sélectionner une route retour construite ayant un coût de liens cumulé optimum ; - Diffuser un troisième message de consolidation de la route retour sélectionnée, du noeud source vers des noeuds intermédiaires jusqu'au noeud destinataire, chaque noeud intermédiaire consolidant la route retour sélectionnée s'il fait partie de ladite route retour. Application : réseau de communication
Patent FR-2952072-A1 (FR)
Title: Procede de production de triptolide
Inventor: STEWARD NICOLAS
IPC: C07D303/04
Filed: 2009-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de triptolide à partir d'une culture de cellules en suspension de Tripterygium sp. Comprenant (i) une phase de production de biomasse de cellules dédifférenciées de l'espèce Tripterygium dans un ou des milieux nutritifs dans des conditions de multiplication de la biomasse, (ii) une phase de sevrage hormonal des cultures cellulaires obtenues à l'étape (i) dans un milieu de sevrage substantiellement exempt d'auxines, et (iii) une phase d'élicitation par ajoût d'un cocktail d'élicitation aux cellules de l'étape (ii) dans du milieu de sevrage.
Patent FR-2952346-A1 (FR)
Title: Navire du type catamaran pour embarquement/debarquement de charges, telles que des vehicules, sur rivages non amenages
Inventor: MOSTERT MAARTEN
IPC: B63B25/20
Filed: 2009-11-06
Abstract: L'invention concerne un navire du type catamaran pour embarquement/débarquement de charges, telles que des véhicules, sur rivages non aménagés. Selon l'invention, le navire est caractérisé en ce que les moyens de levage comprennent au moins deux paires (7) de bras de levier (8) situées respectivement en avant et en arrière de la plate-forme mobile (4), les bras de levier (8) pouvant être commandés pour assurer le pivotement simultané dans un même sens de ces bras autour de leurs axes respectifs de pivotement (9) et provoquer le déplacement en translation suivant la direction longitudinale du navire (1) et parallèlement à elle-même de la plate-forme (4) entre ses positions haute de transit et basse de débarquement/embarquement. L'invention trouve application dans le domaine maritime.
Patent FR-2953106-A1 (FR)
Title: Necklace for anchoring objects e.g. pair of spectacles, has mobile part defining lower loop that maintains object below mobile part, where upper and lower loops of part comprise opening variable based on position of part on strands
Inventor: LEVY MICHAEL
IPC: A44C11/00
Filed: 2009-11-30
Abstract: The necklace has two side strands e.g. massive mesh gold chain, reunited at top and bottom of the strands. A sliding mobile part (5) slides on the side strands and defines an upper loop to be engaged around a user's neck above the mobile part, where the mobile part is a mechanical watch, universal serial bus (USB)and MPEG audio layer 3 (MP3). The mobile part defines a lower loop maintaining an object below the mobile part. Each of upper and lower loops comprises an opening variable based on a position of the mobile part on the strands. The mobile part is made of metal or alloy or metallic oxide, plastic material, silicone material, glass, and textile material e.g. leather. An independent claim is also included for a method for manufacturing a necklace.
Patent FR-2956390-A1 (FR)
Title: Outil pour tirer des objets
Inventor: CAILLIEREZ GILLES
IPC: B65G7/00
Filed: 2010-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de déplacer une pile de bacs vers un autre lieu sans fournir un grand effort physique. Il est constitué d'une tige pleine en acier rigide (1), terminée par un crochet (4). Cette partie coulisse dans le tube (2) en aluminium pourvu de sept orifices (8) rendant le dispositif réglable en hauteur par un système de clips (3). Lorsque l'utilisateur accroche le crochet (4) à la poignée du dernier bac d'une pile et exerce une traction à l'aide de la poignée (7), l'ensemble de la pile peut être déplacée avec facilité et la stabilité de l'ensemble peut être assurée par l'autre main laissée libre.
Patent FR-2959449-A1 (FR)
Title: Semi-rigid type assembled rear axle for supporting rear wheel of motor vehicle, has cross-piece whose end is connected to suspension arm, and spring whose retainer and support constitute integrated assembly before assembling rear axle
Inventor: MACE PASCAL
IPC: B60G7/00
Filed: 2010-04-30
Abstract: The axle (21) has a deformable cross-piece (4) whose end is fixedly connected to a suspension arm (2). A front end of the suspension arm is connected to a body shell of a motor vehicle by a joint. A rear part of the arm receives a retainer (14) of a suspension spring and a support (10) during assembling of the rear axle. The retainer of the spring and the support constitute an integrated assembly (22) before assembling the rear axle, where the support includes a support face (12) that co-operates with an elastic suspension course end stop. An independent claim is also included for a method for assembling a semi-rigid type assembled rear axle.
Patent FR-2963996-A1 (FR)
Title: Method for discharging e.g. battery of hybrid or electric vehicle, involves discharging energy storage device till reduced charge level by producing current in electric machine without causing movement of machine when vehicle is stationary
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-08-19
Abstract: The method involves discharging an electrochemical energy storage device (3) till a reduced charge level (SOCpark) by producing current in an electric machine (2) without causing movement of the machine when the vehicle is stationary. An inverter (5) installed between the energy storage device and the electric machine is controlled so that energy of the device is dissipated in windings (2.1, 2.2) of the electric machine. An isolation switch (I2) is closed for initiating the discharge of the device. An independent claim is also included for a vehicle, comprising an electric machine.
Patent FR-2965074-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un mouvement au sol d'un aeronef.
Inventor: LEMAY DAVID
IPC: G05D1/02
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un mouvement au sol d'un aéronef (1), l'aéronef comportant au moins un atterrisseur principal gauche (3) et un atterrisseur principal droit (4) qui comportent chacun des roues (3d, 3g, 4d, 4g) associées à des organes d'application de couple pour appliquer un couple sur les roues en réponse à une consigne générale, la consigne générale se décomposant en une consigne d'accélération longitudinale (Γ et une consigne de vitesse angulaire , le procédé comportant les étapes successives de décomposer la consigne générale, en des consignes de couple général (M ) à engendrer par l'organe d'application de couple associé à chaque roue.
Patent FR-2966298-A1 (FR)
Title: Brush holder device for starter of motor vehicle, has brush holder cages provided on sides of turntable, and turntable comprising molded part that provides electric insulation between metal plate and one brush holder cage
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: H01R39/38
Filed: 2010-10-18
Abstract: The device has a brushes support turntable (P') sandwiched between two series of brush holder cages (2') that are provided on sides of the turntable, respectively. The turntable comprises a molded part (4') that provides electric insulation between a metal plate made of steel and one of the brush holder cages. The molded part partly covers two faces of the turntable, where the two faces of the turntable supports the brush holder cages, respectively. The molded part contains a thermoplastic plastic containing polyamide of the type PA4.6 or type PA6.6.
Patent FR-2966476-A1 (FR)
Title: Device for laying signaling cones on road or highway, has part that is utilized to receive cone, where impactor is utilized for ejecting cone out of part and to position cone vertically on road or highway
Inventor: ROUCAIROL STEPHANE
IPC: E01F9/70
Filed: 2010-10-22
Abstract: The device (1) has a signaling cone receiving part (2) that is utilized to receive a signaling cone (3), where the receiving part is in form of a cage. An impactor (4) is utilized for ejecting the cone out of the part and to position the cone vertically on a road or highway, where the device is arranged on a vehicle or trailer. The impactor is retained by a suction cup that is provided as one of electromagnetic type, pneumatic type or mechanical type. The impactor is provided with a jack for striking the cone from predetermined height.
Patent FR-2967132-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la consommation specifique d'un helicoptere bimoteur et architecture bimoteur dissymetrique a systeme de regulation pour sa mise en oeuvre
Inventor: MARCONI PATRICK
IPC: B64D31/00
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'invention vise à réduire la consommation spécifique Cs d'un hélicoptère bimoteur sans s'affranchir des conditions de sécurité minimale de puissance à fournir pour tout type de mission. Pour ce faire, l'invention prévoit de disposer d'un turbomoteur sensiblement plus puissant que l'autre, en liaison avec des moyens particuliers aptes à garantir des redémarrages en vol fiables. Un exemple d'architecture selon l'invention comporte deux turbomoteurs (1, 2) équipés chacun d'un générateur de gaz (11, 21) et d'une turbine libre (12, 22). Chaque générateur de gaz (1, 21) est équipé de moyens d'entraînement actifs (E1, E2) aptes à maintenir le générateur de gaz (11, 21) en rotation à chambre éteinte, ainsi que d'un dispositif d'assistance d'urgence (U1, U2) comportant des moyens de mise à feu à effet quasi-instantané et des moyens mécaniques d'accélération de générateur de gaz (11, 21). Le système de régulation (4) contrôle les moyens d'entraînement (E1, E2) et les dispositifs d'assistance d'urgence (U1, U2) des générateurs de gaz (11, 21) en fonction des conditions et des phases de vol de l'hélicoptère selon un profil de mission préalablement enregistré dans une mémoire (6) de ce système (4).
Patent FR-2967563-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un recipient de cuisson comportant une face exterieure anodisee dure coloree
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: A47J27/00
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un récipient de cuisson (1) comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une cuve (10) présentant une face extérieure (11) en aluminium et une face intérieure (12), - réalisation d'une anodisation dure d'au moins la face extérieure (11) de la cuve (10), - réalisation d'un revêtement sol-gel sur la face extérieure (11) anodisée. Selon l'invention, au moins une étape de coloration est réalisée après l'anodisation dure, la ou lesdites étapes de coloration étant réalisée(s) avant et/ou pendant l'étape de revêtement sol-gel. L'invention concerne également un article culinaire ou un appareil électrique de cuisson comportant un récipient de cuisson obtenu selon le procédé précité.
Patent FR-2967685-A1 (FR)
Title: Ruban de renfort, notamment adhesif
Inventor: ASSABAN DANIEL
IPC: C09J7/20
Filed: 2010-11-19
Abstract: La présente invention porte sur un ruban de renfort comprenant un support (2) en un matériau souple et en forme de ruban, caractérisé par le fait que des éléments de renfort (5) sont disposés sur le support, les éléments de renfort étant aptes à rigidifier le support transversalement. Selon un mode de réalisation préféré une pellicule (4) d'un matériau adhésif, notamment sensible à la pression, est appliquée sur une face du support (2), Le ruban trouve application dans de nombreux domaines dont le domaine médical en tant qu'attelle.
Patent FR-2968385-A1 (FR)
Title: Dispositif de chaudiere murale, equipement de chauffage d'un fluide, installation de chauffage d'un local et procede d'adaptation d'un dispositif de chaudiere murale
Inventor: LEPELLETIER YVES
IPC: F24H4/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: Le dispositif de chaudière murale (16) comprend des premiers moyens de chauffage d'un fluide à chauffer (20), et des deuxièmes moyens de chauffage du fluide à chauffer, distincts des premiers moyens de chauffage (20), les deuxièmes moyens de chauffage comportant un condenseur (17) adapté à être relié à un circuit de fluide frigorigène d'une pompe à chaleur. L'invention se rapporte également à un équipement et une installation de chauffage comprenant un tel dispositif de chaudière murale. L'invention vise aussi un procédé d'adaptation d'une chaudière murale.
Patent FR-2970562-A1 (FR)
Title: Hybrid solar collector, has heat exchanger with lower plate that is deformed so as to be inserted into channels extending over surface of plate, and upper plate tightly covering channels of lower plate fixed on lower side of panel
Inventor: MARTINEZ JEAN LOUIS
IPC: F24S10/55
Filed: 2011-01-14
Abstract: The collector has a panel of photovoltaic cells (1) and a heat exchanger (9) with coolant. The heat exchanger is connected with a coolant circulation circuit for cooling the photovoltaic cells. The heat exchanger is provided with an upper plate (11) and a lower plate (12) that are secured together by a thermally conductive material. The lower plate is deformed so as to be inserted into multiple channels (15) extending over a surface of the lower plate. The upper plate tightly covers channels on the lower plate fixed on a lower side of the panel.
Patent FR-2971049-A1 (FR)
Title: Dispositif de temporisation d'un mouvement d'une masselotte micro-usinee et dispositif de securite et d'armement comprenant un tel dispositif de temporisation
Inventor: LAFONT RENAUD
IPC: F42C15/26
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de temporisation (1) d'un mouvement d'une masselotte (3) micro-usinée ou micro-gravée par rapport à un substrat (2). La masselotte comporte au moins une face portant au moins une indentation (5) destinée à coopérer avec au moins une autre indentation (6) portée par un logement (4) dans lequel se déplace la masselotte de façon à assurer un freinage du mouvement de la masselotte. Ce dispositif est caractérisé en ce que la ou les indentations (5,6) qui sont portées par la masselotte (3) (ou par son logement) sont portées par une languette flexible (7) qui est elle-même solidaire de la masselotte (3) (ou de son logement), les languettes (7) pouvant être déformées par flexion lors du déplacement de la masselotte (3) L'invention peut trouver application dans les dispositifs de sécurité et d'armement des chaînes pyrotechniques de projectiles
Patent FR-2975897-A1 (FR)
Title: Hydration assistance device for e.g. people, has processing unit processing input data, and sensor measuring results for delivering warning signal to user using display unit based on sound or light in case of insufficient hydration
Inventor: SANCHEZ EDOUARD
IPC: A47J41/00
Filed: 2011-05-31
Abstract: The device (100) has a hydration container (1) arranged to contain water or a hydration product. A processing unit (30) comprising microcontroller is utilized for processing input data specific to a user (50) e.g. infant. A set of results is measured by a sensor (20) e.g. weighing sensor, for delivering a warning signal to the user using a display unit (40), a buzzer (41), or light such as blue color LED, in case of insufficient hydration. An interface unit i.e. weighing interface (34), is arranged to exchange data with a network.
Patent FR-2984374-A1 (FR)
Title: Method for washing linen in e.g. household top loading linen washing machine, involves operating heating unit and maintaining drum in stop position during heating step, and stopping heating unit and rotating drum during mixing step
Inventor: ZAAKOUR SAFIA
IPC: D06F35/00
Filed: 2011-12-15
Abstract: The method involves filling liquid e.g. water, in a washing tank and rotating a rotary linen loading drum while maintaining a liquid heating unit in stop state, during a linen damping phase. The heating unit is operated, and the drum is maintained in stop position during a heating step (A) in a hot washing phase. The operation of the heating unit is stopped, and the drum is rotated during a mixing step (B) in the hot washing phase. The hot washing phase is implemented with the liquid introduced into the washing tank and mixed with a detergent product. An independent claim is also included for a linen washing machine.
Patent FR-2972869-A1 (FR)
Title: Electric motor i.e. low power electronically commutated brushless synchronous motor, for driving e.g. door, of closing/solar protection facility in building, has stator bars whose parts form outer portion extending parallel to rotation axis
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: H02K21/12
Filed: 2011-03-17
Abstract: The motor has a rotor comprising disks (22a) rotatably fixed to a rotor shaft (21). A magnetic stator has a set of disjointed stator bars (31, 31') made of magnetically conductive material, where parts (312a, 312b, 312'a, 312'b) of the bars form an outer portion of the stator. The stator has a carrier structure (32) holding the bars such that the bars are fixed relative to each other. The structure is mounted such that the structure rotates on the shaft, axially outside the disks. The outer portion extends parallel to a rotation axis until the structure, where the axis is outside the disks.
Patent FR-2973060-A1 (FR)
Title: Flange for closing longitudinal end of main body of roller shutter box/case in e.g. house, has elastic seal that is in contact with inner face of body and clamped between circumference of nested portion of flange and inner face of body
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-03-21
Abstract: The flange (1) has an elastic seal (4) continuously positioned on an entire circumference of a nested thickness portion (6) of the flange. The seal is in contact with an inner face of a U- or L-shaped sectioned main body of a roller shutter box or case and clamped between the circumference of the nested portion of the flange and the inner face. The seal is formed by an elastic ring having a perimeter slightly smaller than that of the circumference of the flange in absence of tension. The seal is fixed on the nested portion of the flange by an adhesive element or agent. An independent claim is also included for a method for assembling a flange with a roller shutter box or case body.
Patent FR-2975226-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en energie electrique, en particulier pour dispositif d'alarme autonome
Inventor: LAURENS GASTON
IPC: H01M50/296
Filed: 2011-05-11
Abstract: Dispositif d'alimentation électrique comprenant un support (2) et un pack de pile (3) comprenant un carter (17) et au moins un élément d'accumulation d'énergie électrique (18) disposé dans le carter, dans lequel le support et le pack de pile comprenant des moyens d'accouplement et de maintien réciproques dans une position d'accouplement et étant munis de moyens de contacts électriques réciproques (16a, 16b ; 29, 30), en contact dans cette position d'accouplement, le support et le pack de pile étant respectivement munis d'au moins un élément détecteur (39) et d'au moins un élément détectable (31) apte à agir sur l'élément détecteur lorsqu'ils sont en présence l'un de l'autre, l'élément détecteur étant apte à délivrer un signal de présence/d'absence de l'élément détectable en fonction de la présence/l'absence du pack de pile dans ladite position d'accouplement.
Patent FR-2979596-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has tightening system operating in release position in which compensation tightening mechanism is at rest, and tightening position in which mechanism is compressed by cam against support wall of case
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2011-09-01
Abstract: The vehicle has a tightening system (1) comprising a rod (10) defining a main axis (A) and including a blocking unit (12) on a body (2) and a cam (15) swiveling around an axis perpendicular to the main axis. The system includes a compensation tightening mechanism (19) operating in compression and mounted slidingly on the rod. The system operates in a release position in which the mechanism is at rest, and a tightening position in which the mechanism is compressed by the cam against a support wall (4) of a case (3).
Patent FR-2981902-A1 (FR)
Title: Procede de repartition de couples entre des trains avant et arriere d'un vehicule hybride
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60K17/356
Filed: 2011-10-27
Abstract: Le procédé de répartition (20) de couples entre un train avant (2) et un train arrière (3) d'un véhicule hybride comporte des étapes de : a. calcul (22), à partir d'un couple désiré (31), d'un couple de consigne (32) pour le train avant et un couple théorique (33) pour le train arrière ; b. mesure (34) d'un couple effectif du train avant ; et c. calcul (24) d'un couple de consigne (36) pour le train arrière à partir du couple théorique pour le train arrière et du couple effectif du train avant, dans lequel l'étape de calcul d'un couple de consigne pour le train arrière comporte des sous-étapes de : i. comparaison des signes des valeurs de couples effectif du train avant et théorique du train arrière ; et ii. si les signes sont opposés, établir une valeur nulle de couple de consigne pour le train arrière.