baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973188-B1 (FR)
Inventor: ABELA JEROME
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-03-25
Granted: 2013-04-19
Abstract: In a phase of configuration, a state machine (20) is constructed with states and transitions configured according to at least one type of data to be extracted from a data stream travelling around an IP network. The transitions between states are activated by conditions defined as a function of rules of organization of the data of the stream according to an application layer protocol. One or more states are moreover selected for the extraction of data from the stream. Thereafter, in a phase of real-time analysis of the stream, the stream data arising from IP packets travelling successively around the network are observed. When the state machine is in a current state, a search is conducted as to whether a condition of activation of a transition to a target state is realized by the data observed from the stream, and when such an activation condition is realized, the state machine is toggled into the target state. The data from the stream are extracted when the state machine is in a state selected in the configuration phase.
Patent FR-2976722-B1 (FR)
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: G06K19/073
Filed: 2011-06-17
Granted: 2013-11-29
Abstract: The chip (31) has a protection device with an N-type layer (23) extending under and contacting N-type and P-type wells (5, 7). A lateral insulation region (25) of the device is arranged between the wells, and extends from an upper surface of a substrate (Psub) to the protection layer. A trench of the region is provided with insulated walls and filled with a conductive material (29) i.e. polysilicon. An attack detection circuit (33) of the device is associated with the region, and detects variations of voltage of the conductive material of the region. The substrate is a lightly-doped P-type semiconductor substrate. The integrated circuit chip is formed from P-type substrate and N-type substrate. An independent claim is also included for a method for manufacturing an integrated circuit chip.
Patent FR-2977106-B1 (FR)
Inventor: ROMAIN JEAN-MARC
IPC: H04J3/06
Filed: 2011-06-21
Granted: 2014-01-10
Abstract: The system has an overall schedule including a scheduled for transmission of periodic frames. A program schedule defines a slot for periodic emission of event frames, where the event and periodic frames are transmitted on a bus by all nodes (1, 2) of a controller area network (CAN). A determining unit determines a timing reference node, and a configuring unit configures a reference node to emit synchronization frames to be received by the other nodes, where synchronization frames include information to synchronize the program schedule for transmitting frames as defined in a specific schedule.
Patent FR-2981079-B1 (FR)
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-10-11
Granted: 2013-11-01
Abstract: The invention relates to a method for preparing a masterbatch of diene elastomer and of silica, involving the following successive steps: - preparing at least one dispersion of silica in water, - bringing an elastomer latex into contact with and mixing it into the aqueous dispersion of silica in the presence of a calcium salt in order to obtain a coagulum, - recovering the coagulum, - drying the recovered coagulum in order to obtain the masterbatch; the molar ratio of calcium cations, defined as being the number of moles of calcium cations in the calcium salt per unit area of silica is comprised between 1.19* 10-6 and 2.81 * 10-6 mol/m2.
Patent FR-2999346-B1 (FR)
Title: Connecteur pour liaison filaire numerique utilise dans les reseaux
Inventor: CRETON DE LIMERVILLE GEOFFROY
IPC: H01R24/64
Filed: 2012-12-11
Granted: 2017-10-27
Abstract: Connecteur du type rj45 comprenant, d'une part, un passe fil 1A comprenant une paroi arrière 2 présentant une lumière 3 pour introduire les fils d'un câble et des moyens 4 de positionnement des fils conducteurs du câble constitués par des paires d'encoches 4A, 4B présentées par des murets intérieurs et extérieurs et, d'autre part ,une partie avant 1B qui à l'avant présente des surfaces de connexion électrique destinées à coopérer avec un autre connecteur et à l'arrière de ces surfaces de connexion, des contacts auto-dénudants qui vont venir traverser ou couper les gaines des fils conducteurs positionnées sur les encoches 4A, 4B pour établir un contact cette dite partie avant comportant également des volets dit de manœuvre pour déplacer le passe fil vers les contacts auto-dénudants ce connecteur étant caractérisé en ce que les encoches 4B situées sur les murets intérieurs ont une largeur inférieure à la section du fil en sorte de le pincer et les encoches 4A situées vers l'extérieur ont depuis le fond de l'encoche une première zone 40A ayant une section circulaire équivalente à la section du fil, ensuite une deuxième zone 40B délimitant une fente à bord parallèles écartés d'une valeur inférieure au diamètre du fil.
Patent FR-3005848-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de protection dorsale articulee
Inventor: DESVAUX DE MARIGNY CHRISTOPHER
IPC: A61G5/10
Filed: 2013-05-23
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) modulaire de protection dorsale articulée, comprenant au moins un premier élément inférieur (2) et un second élément supérieur (3) de maintien et d'appui dorsal reliés entre eux en faces arrières par l'intermédiaire d'au moins une liaison articulée (6), caractérisé par le fait que ladite liaison (6) comprend au moins deux degrés de liberté en torsion et en flexion. Une telle liaison peut être élastique, constituée d'une pièce à polyuréthane.
Patent FR-3025433-B1 (FR)
Title: Dispositif de retrait d'un capuchon de protection d'une aiguille de seringue
Inventor: DUMET CLEMENT
IPC: A61M5/32
Filed: 2014-09-09
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retrait d'un capuchon (10) de protection d'une aiguille d'une seringue d'injection. Ce dispositif de retrait (10) comprend des première et deuxième parties, comportant chacune des moyens de guidage (26, 28, 30, 56, 58, 60, 62) entre elles. La partie mobile comporte une paire de mâchoires de serrage (32, 34) du capuchon de protection et une paire de leviers (36, 38) du troisième genre articulés entre eux et avec les mâchoires de serrage (32, 34) et les moyens de guidage (26, 28, 30, 56, 58, 60, 62) transforment un mouvement dans un sens de rapprochement des leviers (36, 38) entre eux en un mouvement des mâchoires de serrage (32, 34) dans un sens de retrait du capuchon.
Patent FR-3028039-B1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie radiographique et procede de positionnement d'un tel systeme
Inventor: GRONDIN YANNICK
IPC: G01N23/04
Filed: 2014-11-05
Granted: 2016-12-30
Abstract: Système d'imagerie radiographique, comprenant :         - une unité d'émission (2) de rayons X ;         - une unité de réception (3) de rayons X ; et         - une plaque (11) réalisée dans un matériau opaque aux rayons X et située entre l'unité d'émission (2) et l'unité de réception (3), la plaque (11) comportant au moins quatre canaux (20 à 23), chaque canal permettant à une partie des rayons X émis par l'unité d'émission (2) de passer à travers le canal ; et         - une unité de traitement d'image (4) configurée pour déterminer les coordonnées des motifs projetés (M1 à M4) et pour calculer une position de l'unité de réception (3) à partir des coordonnées des motifs projetés (M1 à M4) et des coordonnées des canaux (20 à 23).
Patent FR-3028926-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration, notamment pour habitacle de vehicule
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2014-11-26
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération (10), notamment pour habitacle de véhicule, comprenant un aérateur (20) et un conduit d'air principal (30) apte à conduire un flux d'air vers ledit aérateur (20), ledit aérateur (20) étant conçu pour régler un passage dudit flux d'air, ledit dispositif (10) comprenant en outre un nébuliseur agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé dans ledit flux d'air, ledit nébuliseur comprenant un moyen de mise sous pression (80) configuré pour mettre ledit liquide sous pression et un moyen de distribution (23, 81) conçu pour générer lesdites microgouttes à partir dudit liquide sous pression, lesdits moyens de distribution (23, 81) et de mise sous pression (80) étant distants l'un de l'autre.
Patent FR-3029665-B1 (FR)
Title: Procede mis en œuvre dans un document d'identite et document d'identite associe
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: G06F21/44
Filed: 2014-12-03
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre dans un document d'identité (1) comprenant un microcircuit (100) et des moyens (200) pour faire communiquer le microcircuit avec un terminal, le microcircuit étant conçu pour autoriser l'émission des données obtenues (directement ou indirectement) à partir de données mémorisées dans une zone de stockage (110; 120; 130) en réponse à une requête reçue dudit terminal,         comprenant en outre les étapes suivantes :         - réception par le microcircuit (100) d'un identifiant dudit terminal,         - comparaison, au moins en partie, dudit identifiant du terminal et d'au moins une partie d'un identifiant mémorisé dans le microcircuit (100), et         - réalisation d'une action déterminée en fonction du résultat de ladite comparaison.         Un document d'identité (1) dans lequel est mis en œuvre un tel procédé est également décrit.
Patent FR-3039235-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de vibration
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/123
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de vibration (330) pour un véhicule automobile, comportant : - un premier élément mobile (13,14) et un second élément mobile (15,16) en rotation autour d'un axe X, aptes à transmettre un couple, - au moins un groupe d'organes élastiques (25,26) montés entre le premier élément et le second élément et agissant à l'encontre de la rotation de premier élément et du second élément l'un par rapport à l'autre, - un organe de phasage (32,33), mobile en rotation autour de l'axe X et formé par une première partie (32) et une deuxième partie (33), pour agencer les organes élastiques de ce groupe en série de façon à ce que les organes élastiques de chaque groupe se déforment en phase les uns avec les autres.
Patent FR-3048065-B1 (FR)
Title: Module et dispositif d'eclairage a encombrement reduit pour vehicule automobile
Inventor: GOUSSET-ROUSSEAU SIMON
IPC: F21V5/08
Filed: 2016-02-23
Granted: 2019-11-29
Abstract: Module d'émission (1) d'au moins un faisceau lumineux suivant un axe optique (A) pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant des première (3) et deuxième (4) sources lumineuses, des premier (5) et deuxième (6) collecteurs optiques adaptés pour collecter la lumière émise par lesdites première et deuxième sources lumineuses respectivement et à rediriger la lumière collectée selon des directions convergentes (D5, D6), ledit module étant caractérisé en ce que :         • l'une au moins des première et deuxième sources lumineuses est orientée, de manière à émettre de la lumière selon une direction globale d'émission (D3, D4) s'écartant de l'axe optique ; et         • le collecteur associé à la ou auxdites sources lumineuses orientées présente au moins partiellement une configuration asymétrique allongeant le collecteur le long de l'axe optique (A).
Patent FR-3048824-B1 (FR)
Title: Tiroir destine a etre monte dans une armoire electrique
Inventor: NOYER MAXIME
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-03-09
Granted: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un tiroir électrique (11) enfichable pour armoire électrique, pouvant prendre au moins trois positions :         - une position embrochée, dans laquelle un jeu de pinces (14) est connecté à un ensemble de barres de distribution de courant électrique solidaire de la structure de l'armoire et un connecteur de contrôle (13) du tiroir est raccordé à une prise de connecteur correspondante solidaire de la structure de l'armoire ; une position de test, dans laquelle le jeu de pinces (14) est déconnecté et le connecteur de contrôle (13) du tiroir est raccordé ;         - une position sectionnée, dans laquelle le jeu de pinces (14) et le connecteur de contrôle (13) du tiroir sont déconnectés.         Le tiroir comprend un bouton de sélection (41) d'une des positions, mobile parallèlement à la direction de coulissement du tiroir (1) et pouvant prendre trois degrés d'enfoncement distincts associés chacun à l'une des positions.
Patent FR-3051885-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment pour vehicule automobile, et unite d'eclairage et/ou signalisation comprenant un tel dispositif lumineux
Inventor: MARTINEZ JUAN MANUEL
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-05-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant un guide de lumière 1, le guide de lumière 1 comprenant un premier élément 10, dit branche principale, et un deuxième élément 20, dit branche intermédiaire, la branche principale 10 comprenant deux extrémités libres 101, 102 et s'étendant longitudinalement d'une extrémité libre 101, 102 à l'autre 101, 102, la branche intermédiaire 20 s'étendant entre deux zones 201, 202 de la branche principale 10, dites zones de liaison, les zones de liaison 201, 202 étant à distance l'une de l'autre et distinctes des extrémités libres 101, 102 de la branche principale 10, la branche intermédiaire 20 étant jointe en continuité de matière à l'une et l'autre des zones de liaison 201, 202. L'invention concerne encore une unité d'éclairage et/ou signalisation pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3052686-B1 (FR)
Title: Masse de captation de metaux lourds a performances ameliorees
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: C02F1/62
Filed: 2016-06-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: Masse de captation de métaux lourds, en particulier de mercure, contenus dans une charge gazeuse ou liquide, ladite masse comprenant :         - du cuivre présent au moins en partie sous la forme sulfure CuxSy ;         - un support poreux à base d'alumine ;         caractérisée en ce que ledit support poreux présente un volume poreux total (VPT) compris entre 0,8 et 1,5 cm3/g, un volume mésoporeux (V6nm-100nm) compris entre 0,5 et 1,3 cm3/g, et un volume macroporeux (V100nm) compris entre 0,33 et 0,45 cm3/g, étant entendu que le rapport entre le volume mésoporeux et le volume macroporeux (V6nm-100nm / V100nm) est compris entre 1 et 5.
Patent FR-3054055-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'au moins une donnee de moyen de paiement, terminal de paiement et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-07-12
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'au moins une donnée de moyen de paiement, procédé mis en œuvre au sein d'un terminal de paiement comprenant un processeur de traitement sécurisé et une mémoire de traitement sécurisé. Un tel procédé comprend : - une étape d'obtention d'au moins une donnée représentative d'un moyen de paiement utilisé pour effectuer une transaction, dite donnée de moyen de paiement ; une étape d'anonymisation de ladite donnée de moyen de paiement, délivrant une donnée d'identification anonyme courante ; - une étape de transmission de ladite donnée d'identification anonyme courante à une application de traitement de données de fidélisation ;
Patent FR-3058340-B1 (FR)
Title: Dispositif de frittage par courant pulse et procede associe
Inventor: LE GODEC YANN
IPC: B22F3/14
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de frittage par courant pulsé (1), le dispositif (1) comprenant :         • une cellule de frittage (4) comprenant deux parois (14a, 14b) en regard l'une de l'autre et définissant entre elles une cavité (C) pour recevoir un matériau à fritter,         • une presse (2) configurée pour déplacer l'une des parois (14a, 14b) vers l'autre paroi, de sorte à compresser le matériau, lorsque le matériau est reçu dans la cavité (C),         • des moyens de mise en rotation (10a, 10b) de l'une des parois (14a, 14b) relativement à l'autre paroi, de sorte à appliquer un effort de torsion au matériau, lorsque le matériau est comprimé dans la cavité (C).
Patent FR-3058490-B1 (FR)
Title: Amortisseur d'oscillations de torsion, notamment pour convertisseur de couple hydrodynamique
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H45/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2020-03-27
Abstract: Amortisseur (1) d'oscillations de torsion, comprenant deux étages d'amortissement (2, 3) montés en série, chaque étage d'amortissement (2, 3) présentant un composant d'entrée et un composant de sortie, le composant de sortie d'un étage d'amortissement étant mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant d'entrée de cet étage d'amortissement à l'encontre d'organes de rappel élastique (4, 5), les organes de rappel élastique (4) du premier étage d'amortissement (2) étant radialement décalés par rapport aux organes de rappel élastique (5) du deuxième étage d'amortissement (3), l'amortisseur comprenant deux rondelles (10, 11) solidaires l'une de l'autre, et appartenant au composant de sortie du premier étage d'amortissement (2), la première (10) de ces deux rondelles présentant des zones de contact (22) avec une extrémité de chaque organe de rappel élastique (4) du premier étage d'amortissement (2), afin de transférer le couple vers le deuxième étage d'amortissement (3), et la deuxième (11) de ces deux rondelles étant dépourvue de telles zones de contact permettant la transmission du couple vers le deuxième étage d'amortissement, cette deuxième rondelle (11) comprenant une portion (25) participant au maintien en position des organes de rappel élastique (4) du premier étage d'amortissement (2).
Patent FR-3060197-B1 (FR)
Title: Commutateur electrique
Inventor: THINET JEAN-MARC
IPC: H01H23/24
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un commutateur électrique comprenant un socle et un entraîneur (126) monté basculant dans le socle (110) entre deux positions stables pour mettre en contact ou hors contact un élément de contact mobile avec un élément de contact fixe. Un élément compressible (150) est adapté à être inactif vis-à-vis de l'entraîneur (126), pour laisser l'entraîneur libre de prendre l'une ou l'autre des deux positions stables, et à être reçu entre une surface d'appui du socle et l'entraîneur (126) et contraint contre l'entraîneur (126), pour obliger l'entraîneur (126) à prendre une seule des deux positions stables. Un élément de retenue (117, 119) venu de matière avec le socle et adapté à maintenir l'élément compressible (150) dans son état inactif vis-à-vis de l'entraîneur (126) est déplaçable de manière réversible entre une position de retenue où il maintient l'élément compressible (150) dans son état inactif vis-à-vis de l'entraîneur (126) et une position écartée où il laisse libre l'extension de l'élément compressible (150) jusqu'à l'entraîneur (126).
Patent FR-3070227-B1 (FR)
Title: Moteur electrique de forte compacite
Inventor: NOGAREDE BERTRAND
IPC: H02K11/25
Filed: 2017-08-17
Granted: 2020-07-03
Abstract: Moteur (1) électrique synchrone à aimants permanents ou à reluctance variable, dont le circuit magnétique du stator (2) est formé d'un empilement de tôles (21) perpendiculaires à l'axe de rotation du moteur, ledit empilement (2) formant un corps cylindrique creux, dont la surface interne présente des excroissances (22) formant des pôles radiaux s'étendant axialement, ledit stator comportant des bobinages statoriques (25) formés par l'enroulement d'un fil conducteur autour de chaque pôle (22), caractérisé en ce qu'il comporte : • une virole (3) présentant une première portion (31) reposant sur l'empilement de tôles (2) entre les bobinages statoriques (25), et une seconde portion (32) de plus grand diamètre, s'étendant radialement pardessus les bobinages statoriques (25) ; • un circuit imprimé (4) reposant sur la seconde portion (32) de la virole, et comportant ○ des pistes conductrices sur lesquelles sont connectées les extrémités des bobinages statoriques (25), lesdites pistes étant agencées pour assurer la connexion électrique des bobinages statoriques entre eux selon un circuit équilibré, ○ des capteurs (41) de champ magnétique disposés en regard des extrémités des pôles magnétiques rotoriques.
Patent FR-3074507-B1 (FR)
Title: Couvre-joint de dilatation pour l'industrie du batiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/68
Filed: 2017-12-04
Granted: 2022-03-11
Abstract: Ce couvre-joint de dilatation pour l'industrie du bâtiment, du type comportant un organe allongé présentant dans sa partie supérieure, une portion (5) de recouvrement d'un joint et dans sa partie inférieure des ailes de fixation (6, 7) destinées à coopérer avec des moyens (8) d'accrochage dans le joint (2), est caractérisé en ce qu'il est réalisé d'une seule pièce par pliage d'une bande unique de matériau métallique (9).
Patent FR-3074896-B1 (FR)
Title: Capteur magnetique avec structure aimantee pleine et a plusieurs poles d'aimantation alternes
Inventor: BOUDRISSA MUSTAFA
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur magnétique suivant un déplacement d'une cible ferromagnétique dans un véhicule automobile, le capteur comprenant une structure aimantée (4) et mesurant une valeur du champ magnétique de la structure aimantée (4) à l'aplomb d'au moins une cellule de mesure. La structure aimantée (4) est pleine et comprend une alternance de zones aimantées (41 à 44) présentant successivement des pôles positifs et négatifs parallèlement au plan de mesure, l'aimantation des zones aimantées (41 à 44) étant dirigée perpendiculairement au plan de mesure avec chaque pôle positif ou respectivement négatif adjacent à deux pôles négatifs ou respectivement positifs, un moment magnétique (M1) des zones aimantées (42, 43) dirigé en direction de ladite au moins une cellule de mesure étant plus élevée que le moment magnétique (M2) des zones aimantées (41, 44) dirigé en sens inverse de ladite au moins une cellule de mesure.
Patent FR-3074840-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbomachine a etancheite amelioree
Inventor: MOREAU VINCENT GERARD MICHEL
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'une turbine de turbomachine comprenant au moins un secteur d'anneau disposé autour d'une direction axiale (X), le secteur d'anneau ayant une plateforme interne (18) et une plateforme externe (20) entre lesquelles s'étendent au moins une pale (22), la plateforme externe (20) comprenant une paroi (50) radiale destinée à faire face selon la direction axiale à une paroi radiale (42) d'un carter (40) de la turbine, la paroi radiale (50) comprenant une nervure (520) qui fait saillie de la paroi (50) dans la direction axiale et qui est destinée à coopérer avec la paroi radiale (42) du carter, le distributeur étant caractérisé en ce que la nervure (520) comprend une première portion (52) radialement interne et une deuxième portion (100) radialement externe, la deuxième portion (100) s'étendant radialement jusqu'à l'extrémité radiale de la paroi radiale (50) de la plateforme externe (20).
Patent FR-3079667-B1 (FR)
Title: Dispositif d'onde acoustique de surface sur substrat composite
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H01L41/27
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif à ondes acoustiques de surface utilisant une onde guidée polarisée longitudinalement comprenant un substrat composite (7) comprenant une couche piézoélectrique(11) formée au-dessus un substrat de base (9), dans lequel l'orientation cristalline de la couche piézoélectrique (11) par rapport au substrat de base (9) est telle que la vitesse de phase de l'onde polarisée longitudinalement est inférieure à la vitesse de phase critique du substrat de base (9) à laquelle le guidage d'onde à l'intérieur de la couche piézoélectrique (11) disparaît. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif à ondes acoustiques de surface.