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Patent FR-3118473-A1 (FR)
Title: Hébergement modulaire destiné à être placé sur un terrain pour accueillir au moins une personne, module eau et procédé d’installation associé
Inventor: BRUNIER TOM PIERRE MICHEL
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-12-29
Abstract: Hébergement modulaire destiné à être placé sur un terrain pour accueillir au moins une personne, module eau et procédé d’installation associé
    Cet hébergement comprend au moins un module vie (30) et au moins un module eau (32), déplaçable sur le terrain (12) à l’écart du module vie (30), le module eau (32) comprenant au moins une cellule sanitaire (70). Le module eau (32) comporte un premier raccordement  à un réseau extérieur fixe d’eau potable, présent sur le terrain (12) et un deuxième raccordement à un réseau extérieur fixe d’assainissement des eaux usées, présent sur le terrain (12) ou à un réseau d’assainissement autonome.
    Le module eau (32) est dépourvu d’espace de couchage et d’espace de cuisine. Le module vie (30) est dépourvu de raccordement à un réseau extérieur fixe d’eau potable et est dépourvu de raccordement à un réseau extérieur fixe d’assainissement des eaux usées.
    Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3120636-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pièces en carbure de tungstène et matériau obtenu à base de frittage SPS de carbure de tungstène
Inventor: NAIMI FOAD
IPC: C22C29/08
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention porte sur un matériau obtenu par frittage SPS comprenant du carbure de tungstène pur caractérisé en ce que le matériau :  - comprend au moins un type de grains de carbure de tungstène homogènes, chacun des types de grains présentant une microstructure de grains prédéterminée,  - est dépourvu de liant,  - présente une ténacité comprise entre 8 et 17 MPa-m1/2 et/ou une dureté comprise entre 1500 et 2700 (dureté Vickers HV).  L’invention porte également sur un procédé de fabrication d’un matériau à base de carbure de tungstène pur caractérisé par les étapes suivantes :  - Utiliser ou broyer une poudre présentant au moins un type de grains de carbure de tungstène jusqu’à obtenir des grains présentant une taille de grains prédéterminée et un facteur de forme prédéterminé,  - Fritter en utilisant un procédé de frittage SPS.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120952-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’un appareil de chauffage et appareil de chauffage associé
Inventor: HEMMER CÉDRIC
IPC: G05D23/19
Filed: 2021-03-16
Abstract: Procédé de régulation d’un appareil de chauffage et appareil de chauffage associé
    La présente invention concerne un procédé (202) de régulation d’un appareil de chauffage d’un local, ledit appareil comprenant un élément chauffant électrique ; un module de contrôle apte à ajuster une température du local à une température de consigne ; et un détecteur (20) de présence dans le local, relié au module de contrôle.
    Le module de contrôle mémorise plusieurs plages horaires successives, associées chacune à une valeur programmée de la température de consigne. 
    Selon le procédé, si le détecteur (20) ne détecte aucune présence dans le local, la température de consigne est abaissée (206) à une température cible inférieure à la valeur programmée.
    Selon l’écart entre la valeur programmée de la plage et la température cible, l’abaissement est effectué directement ou sous forme d’au moins deux diminutions successives de température.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121926-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif comprenant un cristal de diamant
Inventor: DEBUISSCHERT THIERRY
IPC: C30B29/04
Filed: 2021-04-19
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif comprenant un cristal de diamant L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif comportant un cristal (15) de diamant, comportant des étapes de :  - fourniture d’un substrat,   - croissance d’une couche cristalline de diamant sur le substrat, la couche présentant une maille cristalline, la couche comprenant au moins un premier ensemble de centres XV dans la maille cristalline, chaque centre XV présentant un axe de quantification, une direction principale étant définie pour le premier ensemble, les axes de quantification des centres XV du premier ensemble étant parallèles à la direction principale, la direction normale (N) étant distincte de la direction principale du premier ensemble,   - retrait d’une première partie de la couche de diamant pour faire apparaître une première face (40A) perpendiculaire à la direction principale du premier ensemble,  - retrait d’une deuxième partie de la couche de diamant pour faire apparaître une deuxième face (45A) perpendiculaire à la première face (40A).   Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3122564-A1 (FR)
Title: Système d’aide pour fournir une information de diagnostic
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-05-07
Abstract: Systè me d’aide pour fournir une information de diagnostic La présente invention concerne un système (1) d’aide pour fournir une information de diagnostic, notamment en vue de la détection d’une maladie sur une personne, notamment une maladie contagieuse telle que le COVID 19, ce système de détection comportant:  un dispositif d’acquisition (7) de données d’examen sur la personne, ce dispositif d’acquisition comportant notamment au moins un capteur de mesure physiologique tel qu’un radar, et une caméra thermique pour acquérir ces données d’examen, ce dispositif d’acquisition comportant une pluralité de capteurs agencés pour fonctionner sans contact avec la personne, l’un au moins des capteurs sans contact étant agencé pour acquérir une donnée réponse fournie par la personne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123095-A1 (FR)
Title: Système de fixation multi-support compact déporté
Inventor: HABOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16B11/00
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un système pour la fixation sur une paroi distante comprenant une capsule d’ancrage présentant une couronne discale entourant un réservoir de colle activable par le contact avec la surface de la paroi distante cible caractérisé en ce que ladite couronne discale de ladite capsule d’ancrage présente une surface autoadhésive et en ce que ledit système comportant un applicateur assurant le déplacement de ladite capsule d’ancrage entre une position de transport et une position de plaquage contre ladite paroi cible et un moyen pour stabiliser la position dudit applicateur par rapport à la dite paroi cible pendant la durée du déplacement de ladite capsule d’ancrage au moins.
Patent FR-3123245-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage pour réaliser une activation thermique localisée d’une pièce composite
Inventor: MASSETEAU BENJAMIN
IPC: B29C65/40
Filed: 2021-05-25
Abstract: Appareil de chauffage pour réaliser un e activation thermique localisée d’une pièce composite Appareil (1) de chauffage pour réaliser une activation thermique localisée d’une zone prédéterminée (Z) d’une pièce composite (P) à matrice polymère thermoplastique, comportant :  un dispositif de chauffage (2) à émetteur(s) infrarouge (6), un masque (3) comportant au moins une zone ajourée (4), le masque (3) étant disposé relativement à la pièce composite (P) sans contact avec celle-ci et de manière à superposer au moins partiellement ladite au moins une zone ajourée (4) avec ladite zone prédéterminée (Z), le masque (3) étant interposé entre la pièce composite (P) et le dispositif de chauffage (2), un organe de commande (5) du dispositif de chauffage (2),  l’appareil (1) étant configuré afin d’une part de permettre l’activation thermique localisée de ladite zone prédéterminée (Z) au travers dudit masque (3) à une température au moins égale à la température de fusion du polymère thermoplastique, et d’autre part de préserver les autres zones (Za) de la pièce composite (P) de sa température de déconsolidation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123938-A1 (FR)
Title: Structure de Fenêtre ou de porte et barrette thermique pour ladite structure
Inventor: SCHOUTTETEN THIBAUT
IPC: E06B3/67
Filed: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne une structure (S) de fenêtre ou de porte, apte à recevoir au moins une cloison, dite vitrage, s’étendant selon un plan de vitrage, ladite structure comprenant un cadre intérieur dormant, dit dormant (D), apte à être installé dans une huisserie et un cadre extérieur dormant, dit profil dormant (PD), ladite structure étant caractérisée en ce qu’elle comprend une barrette de rupture thermique sertie sur ledit profil dormant (PD) et assemblable avec le dormant, ledit dormant (D) comprenant au moins une première surface s’étendant selon un plan sensiblement perpendiculaire audit plan de vitrage et munie d’une première rainure (R1D) s’étendant selon un plan sensiblement parallèle audit plan de vitrage, ladite barrette comprenant au moins une première lèvre (L1B) complémentaire de la première surface du dormant (S1D) et munie d’une première butée (B1B) complémentaire de ladite première rainure (R1D), le dormant comprenant au moins une seconde surface (S2D), opposée à la première surface (R1D), s’étendant selon un plan sensiblement perpendiculaire audit plan de vitrage et munie d’une seconde rainure (R2D) s’étendant selon un plan sensiblement parallèle audit plan de vitrage, ladite barrette (B) comprenant une seconde lèvre (L2B) complémentaire de la seconde surface (S2D) du dormant et munie d’une seconde butée (B2B) complémentaire de ladite seconde rainure (R2D), au moins une des première et seconde lèvres comprenant au moins une portion flexible, déformable élastiquement pour permettre le passage des butées (B1B, B2B) autour des première et seconde surfaces (S1D, S2D) du dormant et le retour élastique d’au moins une butée dans la rainure dont elle est complémentaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125813-A1 (FR)
Title: Nouveaux liquides organiques porteurs d'hydrogene azotes, leurs utilisations pour le transport et le stockage d’hydrogene, et les procedes de generation d’hydrogene les utilisant
Inventor: D'AMBRA FLORIAN
IPC: C07C211/08
Filed: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux liquides organiques porteurs d'hydrogène (LOHC) azotés, ainsi que les couples LOHC / LOHC déshydrogéné correspondants. L’invention vise également leurs utilisations pour le transport et le stockage d’hydrogène, et les procédés de génération d’hydrogène les utilisant.
Patent FR-3127320-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position d’un objet par rapport à une ligne de marquage au sol d’une route
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06V20/58
Filed: 2021-09-21
Abstract: Procédé de détermination de la position d’un objet par rapport à une ligne de marquage au sol d’une route à partir d’une caméra montée à l’arrière d’un véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes de génération (E1) d’une séquence d’images de l’environnement arrière du véhicule, de sélection (E2) d’au moins un point de la ligne de marquage au sol dans la partie inférieure d’au moins la première image de la séquence et suivi de l’avancement de l’au moins un point dans les images de la séquence d’images, de transformation (E3) des coordonnées de l’au moins un point sélectionné et suivi dans les images en une pluralité d’ensemble de coordonnées correspondant à une pluralité de points exprimés dans un repère 3D lié au véhicule de sorte à matérialiser l’au moins une ligne de marquage au sol dans ledit repère 3D, détection et suivi (E4) à partir des images de la séquence d’images, d’au moins un objet situé dans l’environnement arrière du véhicule, détermination (E5) de la position de l’objet détecté et suivi par rapport à l’au moins une ligne matérialisée.  Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3127834-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un arrangement de panneaux photovoltaïques sur des zones d’un territoire
Inventor: POULAIN GILLES
IPC: G06T7/13
Filed: 2021-10-06
Abstract: Procédé de détermination d’un arrangement de panneaux photovoltaïques sur des zones d’un territoire La présente invention concerne un procédé de détermination d’un arrangement (A) de panneaux photovoltaïques sur des zones d’un territoire, dites zones cibles (ZC), le procédé comprenant :  la réception d’une image vue du ciel du territoire, la détection de chaque zone cible (ZC) sur l’image de sorte à obtenir un masque de zones,l’application du masque de zones sur l’image pour obtenir une image cible,la détection de contours sur l’image cible pour obtenir un masque de contours, la combinaison du masque de zones et du masque de contours pour obtenir un masque d’obstacles, etla détermination d’un arrangement (A) de panneaux photovoltaïques sur chaque zone cible (ZC) de l’image en fonction du masque d’obstacles de sorte que chaque panneau photovoltaïque recouvre une portion d’une zone cible (ZC) dépourvue d’obstacles (O).   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3129661-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage de dihydrogene et de refroidissement de fluide combines pour aeronef, et aeronef comprenant un tel systeme
Inventor: DEVASIGAMANI NANDAKUMAR
IPC: F02C6/00
Filed: 2021-11-29
Abstract: Procédé de refroidissement et de chauffage combiné dans un aéronef, l’aéronef comportant un moteur (14) utilisant du dihydrogène (1001) comme combustible, le dihydrogène (1001) étant stocké sous forme liquide dans un réservoir (13) et utilisé sous forme gazeuse dans le moteur (14), le dihydrogène (1001) étant acheminé depuis le réservoir (13) jusqu’au moteur (14) par une conduite principale (11), le procédé comporte les étapes de :  - Mettre en dérivation, parallèlement à un tronçon prédéfini (111) de la conduite principale (11), une partie du flux de dihydrogène (1001) dans une conduite de dérivation (12),  - Mettre en circulation, dans un premier circuit fermé, un premier fluide caloporteur,  - Effectuer un premier échange thermique entre le premier fluide caloporteur et le dihydrogène (1001) circulant dans la conduite de dérivation (12),  - Effectuer au moins un échange thermique secondaire, chaque échange thermique secondaire étant effectué entre le premier fluide caloporteur et un fluide utilisé dans l’aéronef nécessitant d’être refroidi, dit fluide utile. Avantageusement, il est ainsi possible d’utiliser le dihydrogène comme source froide pour refroidir de manière fiable un ou plusieurs fluides utiles de l’aéronef.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130141-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’une composition comprenant un composé (poly)carbodiimide, et l’application d’une composition comprenant un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-13
Abstract: Titre : Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’une composition comprenant un composé (poly)carbodiimide, et l’application d’une composition comprenant un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques La présente invention porte sur un procédé de coloration des cheveux comprenant les étapes suivantes :a) l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :- un ou plusieurs composés (poly)carbodiimide ; et b) l’application sur les cheveux d’au moins une composition D comprenant au moins un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques ;la composition C et/ou la composition D comprenant au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Patent FR-3134760-A1 (FR)
Title: Reservoir amovible pour vehicule, notamment automobile, et vehicule equipe d’au moins un tel reservoir
Inventor: ANNAJAH FAOUZI
IPC: B60K15/07
Filed: 2022-04-21
Abstract: L’invention se rapporte notamment à un réservoir amovible (5) rechargeable, pour véhicule (1) automobile électrique, comportant un corps (50) apte à contenir ledit gaz sous pression et un premier connecteur (52) de délivrance, apte à être associé à un second connecteur (10) dont est équipé un véhicule automobile, l’association des premier et second connecteurs (52, 10) autorisant une entrée et/ ou une sortie dudit gaz sous pression dans et/ou hors dudit corps (50) dudit réservoir. Ledit corps (50) de réservoir est de forme allongée, présente un axe (X) de corps et est entouré d’une enveloppe latérale (54) de protection, coaxiale audit corps (50) et comportant une poignée (54) de préhension dudit réservoir. L’enveloppe (54) comportant au moins deux éléments de prise (62, 64), alignés suivant une direction parallèle à l’axe (X) dudit corps (50), aptes associer ladite enveloppe (54) avec une navette (6) de positionnement du réservoir dans le véhicule.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135727-A1 (FR)
Title: Dispositif de collage de substrats, procédés de fabrication et d’utilisation de ce dispositif
Inventor: ESPINOSA CHRISTINE
IPC: C09J5/00
Filed: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de collage (200) de deux substrats (110, 120), comprenant :- un élément électriquement conducteur (230), qui est adapté à émettre de la chaleur lorsqu’un courant électrique le parcourt, et - des particules expansibles (220) qui sont adaptées à s’expanser sous l’effet de la chaleur produite par ledit électriquement conducteur, et qui sont réparties sur au moins un côté dudit élément électriquement conducteur pour être noyées dans une composition adhésive (210).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3136094-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de chute par analyse d’images
Inventor: ISNARD MARIE
IPC: G06V40/20
Filed: 2022-05-25
Abstract: Ce procédé de détection de chute (200) comprend la capture (202) d’un flux vidéo d’une scène et l’analyse (210) d’au moins une partie des images du flux vidéo de sorte à identifier une posture d’une personne dans chaque image analysée. Le procédé (200) comprend également, pour chaque image analysée, la détermination (230) optionnelle d’une évolution de la posture, la comparaison (250) de la posture et/ou de l’évolution de la posture avec au moins un critère de comparaison et, pour chaque critère de comparaison auquel il est satisfait, l’incrémentation (260) d’un compteur individuel. Le procédé (200) comprend encore le calcul (270) d’un compteur aggloméré égal à la somme de plusieurs compteurs individuels et la détection (280) d’une chute lorsque le compteur aggloméré excède un seuil prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3136198-A1 (FR)
Title: Trappe de ravitaillement en carburant comportant un chemin de mise à l’air pour l’évacuation des fuites de gaz
Inventor: DUMET CLÉMENT
IPC: B60K15/05
Filed: 2022-06-06
Abstract: Une trappe de ravitaillement (10) en carburant pour véhicule comportant un réservoir à gaz comprimé ou liquéfié qui comporte un cadre (160) destiné à être solidarisé sur une pièce de structure du véhicule et un volet mobile ladite trappe comportant une chambre munie de parois étanches (135) solidaires du cadre et séparant la chambre de l’intérieur du véhicule, d’un orifice de mise en communication, apte à assurer la communication entre la chambre et l’intérieur du véhicule,l’orifice de mise en communication étant configuré pour être emmanché par une conduite (130) d’alimentation en gaz comprimé ou liquéfié dotée à son extrémité d’un organe de raccordement (120) à une source d’alimentation en gaz comprimé ou liquéfié, de sorte que ledit organe de raccordement est positionné dans la chambre,les parois de la chambre sont étanches aux gaz délimitant avec le volet, perméable au gaz, un compartiment (190) de mise à l’air pour l’évacuation des fuites de gaz susceptibles de survenir lors du remplissage du réservoir.  Un navire comportant une telle trappe de ravitaillement.  Figure pour l'abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3137188-A1 (FR)
Title: Paire de lunettes à pion de verrouillage et procédé de montage correspondant
Inventor: DELAME JULIEN
IPC: G02C5/22
Filed: 2022-06-22
Abstract: Paire de lunettes comprenant un élément de lunettes monté sur une monture de ladite paire de lunettes ou sur un verre de ladite paire de lunettes, le verre ou la monture comportant au moins un orifice (6) pourvu d’une portion d’introduction (7) pour l’introduction de l’élément à travers l’orifice, portion d’introduction prolongée par une portion rétrécie de positionnement (8) de l’élément dans le verre ou la monture, la paire de lunettes comprenant par ailleurs un pion de verrouillage (14) agencé dans l’orifice de sorte à s’étendre au moins à travers la portion d’introduction entre l’élément d’une part et le verre ou la monture d’autre part pour bloquer l’élément dans la paire de lunettes.  Procédé de montage d’un élément de lunettes sur une paire de lunettes correspondant.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3136662-A1 (FR)
Title: Composition antioxydante comprenant un composé thiopyridinone
Inventor: XU WENYAN
IPC: A61K8/49
Filed: 2022-07-21
Abstract: COMPOSITION ANTIOXYDANTE COMPRENANT UN COMPOSÉ THIOPYRIDINONE L’invention porte sur une composition comprenant A) un composé thiopyridinone et B) un antioxydant, comprenant de l’acide ascorbique ou un dérivé stabilisé de celui-ci en une quantité de 15 % à 30 % en poids de la composition.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-2012531-A1 (FR)
IPC: E05B65/38
Filed: 1969-06-30
Abstract: An installation for the central locking and unlocking and/or actuation of several locking mechanisms arranged in vehicles, especially in motor vehicles, in which central unlocking and locking takes place during boarding and leaving of the vehicle by the unlocking or locking of a front door; additionally, each vehicle door is adapted to be unlocked mechanically from the inside of the vehicle in its centrally locked condition and the central locking and unlocking can also be carried out from a place accessible to the driver within the passenger space.
Patent FR-2015251-A1 (FR)
Title: Continuous arc deposit welding
IPC: B23K9/14
Filed: 1969-07-10
Abstract: Fully automated, giving a welding capacity ten times greater than manual methods, three times greater than gravity welding and five times greater than semi-automatic means. The system also gives continuous and unbroken operation, and avoids the minor mishaps that occur on manual working. It also increases the output per operator. As the electrode is lowered to the wedling position a feeler is used to actuate the main current, and switch off for movement to the next welding position. This feeler is a photo-electric device, or a heat sensor. The arc current is generated through a photo-transistor, photo-diode or a photo-electric cell through an amplifier and detector relays. The melting point of the metal is generally around 400 degrees C to 1000 degrees C for this equipment.
Patent FR-2091913-A1 (FR)
Title: Grisorizine antibiotic - with antifungal and antibacterial properties
IPC: C07H19/01
Filed: 1970-04-23
Abstract: Grisorixine, of molecular formula C43H68O10 and having a similarity to polyetherin A, is an antibacterial, antifungal antibiotic and shows cytostatic activity against the La cells. It has herbicidal activity at 0.2% in water and inhibits germination of most seeds. Minimum inhibitory concentrations (mu g/ml) quoted include, Candida albicans 20. B. subtilis 0.1, Staph. aureus 0.4, Microsporium canis 50. Prepared by fermentation of an unidentified streptomycete. and solvent extracted from the myceluim, Purification by chromatography on silica gel.
Patent FR-2131906-A1 (FR)
Title: 12-nitro-reserpine prepn
IPC: A61K/
Filed: 1971-04-02
Abstract: 12-Nitro-reserpine prepn. Title compd., useful as a hypotensive agent, is prepd. by nitrating reserpine with HNO3 and HOAc at 0 - 20 degrees C.