baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067519-A1 (FR)
Title: Panneau solaire comportant notamment une structure et au moins deux cellules photovoltaiques
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H02S20/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: Ce panneau solaire (12) comporte une structure (14) en contact avec un milieu ambiant et au moins deux cellules photovoltaïques (16A, 16B) définissant chacune une face latérale de contact et comportant un élément de base, une grille de conducteurs électriques et un élément protecteur en matériau transparent, la grille comportant au moins un fil conducteur longeant la face latérale de contact. Les deux cellules (16A, 16B) sont disposées sur la structure (14) de sorte qu au moins une partie de chacune des faces latérales de contact soit disposée en regard de l autre partie en formant une surface de panneau (19) et de sorte que le plus court chemin passant par le milieu ambiant entre les parties en regard des faces latérales des deux cellules (1 6A, 1 6B) soit égal à au moins environ 20 mm.
Patent FR-3068100-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'equilibrage d'une piece tournante
Inventor: BENEVENT GREGORY
IPC: F16F15/34
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour l'équilibrage d'une pièce tournante (2) comprenant : - une bague (10) présentant une surface radialement externe (12) configurée pour venir en contact serré contre la face interne (2a) de l'extrémité creuse (2b) de la pièce tournante (2), - des moyens d'équilibrage (6) fixés sur la bague (10) et configurés pour compenser un balourd de la pièce tournante (2), - au moins trois griffes (20) rétractables fixées sur la bague (10) et - un actionneur (30) configuré pour amener les griffes (20) rétractables de leur configuration escamotée à leur configuration verrouillée.
Patent FR-3053224-A1 (FR)
Title: Contenant a cosmetique equipe d'un corps d'application
Inventor: TANAKA MASAHIRO
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-07-04
Abstract: Un contenant à cosmétique équipé d'un corps d'application qui alimente un cosmétique liquide contenu à l'intérieur d'un contenant vers une extrémité de pointe de contenant via une mèche à relais, qui induit une action capillaire, dans lequel le cosmétique liquide peut être appliqué à une portion d'application cible conformément à une rotation d'un corps d'application, lequel est disposé de manière rotative à une sortie de l'extrémité de pointe de contenant et une surface périphérique externe qui entre en contact avec la mèche à relais, dans lesquelles une section de la mèche à relais qui entre contact avec le corps d'application est dans un état délacé.
Patent FR-3054025-A1 (FR)
Title: Position d'injection d'economiseur variable
Inventor: JOHNSON JAY H
IPC: F25B30/02
Filed: 2017-07-13
Abstract: Un compresseur (100) comprend un alésage (20), un rotor (25) disposé à l'intérieur de l'alésage (20), une entrée de compresseur (10) et une sortie de compresseur (30). Le compresseur comprend en outre une chambre de compression (11) définie entre l'alésage (20) et le rotor (25), dans lequel un volume de la chambre de compression se réduit progressivement de l'entrée de compresseur à la sortie de compresseur. Le compresseur comprend un économiseur (44). L'économiseur est raccordé de manière fluidique à la chambre de compression (11). L'économiseur est configuré pour injecter un fluide de travail dans la chambre de compression (11) dans une position d'injection. La position d'injection peut être modifiée selon un état de fonctionnement du compresseur.
Patent FR-3071121-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un code binaire d'une fonction securisee par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-09-14
Abstract: Dans ce procédé, un module matériel de sécurisation d'un microprocesseur : 1) vérifie (176) l'intégrité et l'authenticité d'un cryptogramme contenu dans une ligne de code chargée à l'aide d'un code d'authentification de message contenu dans cette même ligne et déclenche (172) le signalement d'une faute d'exécution si l'intégrité ou l'authenticité du cryptogramme n'est pas confirmée, puis 2) déchiffre (178) le cryptogramme pour obtenir une instruction déchiffrée ou une donnée déchiffrée si l'intégrité et l'authenticité du cryptogramme sont confirmées, puis : - dans le cas d'une instruction déchiffrée, l'instruction déchiffrée est enregistrée (180) dans une file d'instructions à exécuter successivement les unes après les autres par une unité arithmétique et logique du microprocesseur, et - dans le cas d'une donnée déchiffrée, la donnée déchiffrée est enregistrée dans un registre interne du microprocesseur en attendant d'être traitée par l'unité arithmétique et logique.
Patent FR-3079105-A1 (FR)
Title: Attache de palissage en bois pour la culture de la vigne
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: A01G17/08
Filed: 2018-03-22
Abstract: Dispositif pour rassembler des fils tendant à s'écarter qui courent le long d'un rang de vigne. L'invention concerne une attache de palissage de la vigne détériorable par sa fabrication en bois découpée dans une simple planche ou découpée dans des planches collées entre-elles en ayant le fil du bois croisé. Elle est de surface et d'épaisseur à correspondre à l'endroit où elle va servir tout en jouant aussi sur les essences du bois pour arriver à une détérioration naturelle. Dans certaines situations, des amorces de rupture sont faites afin de libérer manuellement les fils palisseurs à la taille de la vigne. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la culture de la vigne palissée.
Patent FR-3081597-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination et d'affichage d'une distance de securite d'un giravion en prenant en compte la hauteur des vagues
Inventor: SALESSE LAVERGNE MARC
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de détermination et d'affichage d'une distance de sécurité d'un giravion (10), lors d'une panne d'un moteur dudit giravion (10), en prenant en compte la hauteur des vagues survolées par ledit giravion (10). Ledit procédé comporte une première détermination (110) d'une distance de sécurité (HFlyA) dudit giravion (10) lors d'une panne d'un moteur selon des conditions courantes de vol, une deuxième détermination (120) d'une altitude maximum (ZMax) desdites vagues survolées par ledit giravion (10) et un affichage (130) de ladite distance de sécurité (HFlyA) et de ladite altitude maximum (ZMax) sur un instrument d'affichage (21) dudit giravion (10) indiquant la hauteur relative dudit giravion (10) ou bien son altitude. Une marge de sécurité est de préférence ajoutée à ladite altitude maximum (ZMax) desdites vagues ou bien à ladite distance de sécurité (HFlyA) dudit giravion (10).
Patent FR-3078163-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un gaz par chromatographie
Inventor: PUGET PIERRE
IPC: G01N30/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: Dispositif (1) d'analyse d'un gaz (S) par chromatographie, apte à être inséré dans un châssis (2), le dispositif comportant : - une pièce d'interface fluidique (10), comportant des orifices (10i/o) d'admission ou d'évacuation fluidique, chaque orifice étant configuré pour être raccordé à une embase de connexion fluidique (2a) disposée dans le châssis (2), au moins un orifice permettant l'admission du gaz à analyser (S) et au moins un orifice permettant l'admission d'un gaz vecteur (CG) ; - au moins un capillaire (40), formant une colonne de chromatographie ; - un injecteur (20), relié au capillaire (40), et configuré pour injecter le gaz à analyser et le gaz vecteur dans le capillaire (40), des canaux fluidiques d'interconnexion s'étendant entre l'injecteur et les orifices (10i/o) de la pièce d'interface fluidique (10) ; - un détecteur (47), relié à une extrémité (42) du capillaire - une plaque support (30), assurant le maintien de la pièce d'interface fluidique, du capillaire, de l'injecteur et du détecteur, la plaque support s'étendant selon le plan principal;
Patent FR-3081756-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tige de guidage d'une pompe
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B29C69/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tige 7 de guidage pour une pompe 1 de distribution d'un produit fluide, ladite tige 7 comportant un corps 9 cylindrique surmonté d'une tête 10. Ce procédé comporte les étapes suivantes : - une étape de moulage par injection plastique pour former la tige 7 cylindrique ; - une étape de correction de forme d'une extrémité supérieure 23 de la tige 7 de manière à former ladite tête 10 en créant un épaulement 11 au niveau de la jonction entre la tête 10 et le corps 9 de tige 7.
Patent FR-3081969-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel module
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S43/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) comprenant une première série d'au moins une unité d'illumination associée à un système optique de projection (2) qui est configuré pour produire un premier faisceau de sortie à partir de lumière issue de la première série, le premier faisceau formant une fonction d'éclairage automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième série d'au moins une unité d'illumination associée au système de projection (2), le système de projection étant configuré pour produire une deuxième faisceau de sortie à partir de lumière issue de la deuxième série, le deuxième faisceau formant un fonction de signalisation automobile, et dans lequel les première et deuxième séries comportent des dioptres de sortie (13) situés dans un même plan focal du système de projection (2).
Patent FR-3082923-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un debit d'argon en sortie d'une colonne de distillation
Inventor: BASTID MARC
IPC: F25J3/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un système (3) de contrôle d'un débit d'argon d'un fluide (120) en sortie d'un ensemble (1) d'au moins une colonne de distillation pour atteindre un taux de dioxygène cible (SP). Le système comprend : - un capteur (9) agencé pour mesurer un taux de dioxygène (PV) dans un fluide comprenant de l'argon en sortie de l'ensemble d'au moins une colonne de distillation, - un régulateur (11) agencé pour déterminer une variation (Δregul) de débit d'argon requise en fonction de la différence entre le taux de dioxygène mesuré par le capteur et un taux de dioxygène cible, - un contrôleur (13) agencé pour générer un signal de commande relatif à un débit d'argon visé, ledit débit d'argon visé étant déterminé en fonction de la variation de débit d'argon requise déterminée par le régulateur et de variations du taux de dioxygène mesuré par le capteur, - une vanne (15), pilotée par ledit contrôleur, agencée pour modifier le débit d'argon du fluide en sortie de l'ensemble d'au moins une colonne de distillation pour obtenir le débit d'argon visé.
Patent FR-3070148-A1 (FR)
Title: Quadrilatere articule renforce pour un vehicule automobile
Inventor: SCHMITT HANS-JURGEN
IPC: B60R21/13
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente invention concerne un bras de couplage pour un arceau de sécurité déployable pour un véhicule automobile, comprenant un premier panneau de recouvrement (24), un deuxième panneau de recouvrement (26), lesdits panneaux étant disposés à distance l'un de l'autre, et un palier d'axe (50) connecté auxdits panneaux, pour réaliser une articulation rotative avec un premier levier formant bras (14) pouvant être supporté sur le palier d'axe (50), le bras de couplage présentant un élément de renforcement (42), lequel forme un support du premier levier formant bras (14). L'invention concerne en outre un arceau de sécurité pour un véhicule automobile, comprenant un premier et un deuxième levier formant bras (14) pouvant être articulés à une carrosserie du véhicule automobile, un bras de couplage connecté de manière articulée et un système d'actionnement pour le pivotement dudit premier et dudit deuxième levier et dudit bras entre une position rentrée et une position sortie hors de la carrosserie du véhicule automobile.
Patent FR-3085496-A1 (FR)
Title: Procede d'horodatage comprenant l'interrogation de plusieurs nœuds d'une blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: H04L12/755
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de détermination d'une date courante par un système (1) informatique, qui comprend l'interrogation d'un registre (4) informatique organisé en chaîne de blocs (5), mémorisé sur chaque nœud (9) d'un réseau (8) pair à pair, chaque bloc (5) étant repéré par un numéro d'ordre, ce procédé comprenant une phase de mise à jour incluant les opérations consistant à : Désigner, parmi l'ensemble des nœuds (9), au nombre de R (R un entier, R≥2), du réseau (8), une pluralité de nœuds (9), au nombre de Q (Q un entier, 2≤Q≤R), dit nœuds (9) élus ; Sélectionner un numéro d'ordre parmi les numéros d'ordre de l'ensemble des blocs (5) ; Extraire de chaque nœud (9) élu la donnée d'horodatage du bloc (5) ayant le numéro d'ordre ainsi sélectionné ; Si la donnée d'horodatage est décrétée consensuelle pour les nœuds (9) élus, affecter sa valeur à la date courante.
Patent FR-3085795-A1 (FR)
Title: Pile reactivable indefiniment (pri)
Inventor: MARCHAND RENAUD
IPC: H01M50/247
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de supprimer les piles ou batteries des appareils en supprimant le phénomène de décharge. Il est constitué d'un boîtier (1) « Permanent » dans lequel est introduit le système électronique (3) et éventuellement un stockage (2) dont la capacité peut varier. Le boîtier se présente sous le format d'une pile ou batterie existante. Ce boîtier est télé alimenté par un dispositif de télé alimentation ou simplement par la lumière ambiante.
Patent FR-3088558-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nappes de mousses recyclees
Inventor: ABOU'OU ANGÈLE
IPC: B29B13/00
Filed: 2018-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une nappe de polyuréthane ou de latex monomatériau à partir de matelas recyclés, le dit procédé comprenant les étapes successives suivantes : Une étape de démantèlement de matelas usagés, permettant de fournir des matériaux de base séparés, les matériaux de base comprenant notamment des mousses de polyuréthanes et des mousses de latex, Une étape de sélection des mousses de polyuréthane, respectivement de latex non contaminées, Une étape de broyage desdites mousses obtenues à l’étape b), pour obtenir des flocons de mousse polyuréthane, respectivement de latex, non contaminée présentant une granulométrie moyenne inférieure ou égale à 20 mm, Une étape de formation d’une nappe monomatériau de polyuréthane respectivement de latex, comprenant le mélange des flocons de mousse polyuréthane respectivement de latex de l’étape d) avec un liant. L’invention sont utiles pour fabriquer des matelas et garnitures d’ameublement.
Patent FR-3091210-A1 (FR)
Title: Agencement de sièges d’un véhicule automobile
Inventor: BENNIS SOPHIA
IPC: B60N2/14
Filed: 2019-01-02
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant : - une pluralité de sièges (2A, 2B, 2C, 2D), chaque siège (2A, 2B, 2C, 2D) étant configuré pour recevoir au moins un occupant en position assise ; - une unité de pilotage (7) configurée pour commander l’agencement des sièges (2A, 2B, 2C, 2D) en fonction d’un ou plusieurs paramètres choisis parmi : - un déplacement d’au moins un siège ; - une position de réglage d’au moins un siège ; - une donnée morphologique d’au moins un occupant ; et - une activité d’au moins un occupant ; l’agencement des sièges (2A, 2B, 2C, 2D) étant réalisé également par rapport à la disposition desdits sièges entre eux.[Fig. 1]
Patent FR-3092471-A1 (FR)
Title: Roue de plombage améliorée et pneumatique pour cette roue
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: A01C5/06
Filed: 2019-02-13
Abstract: [Roue de plombage améliorée et pneumatique pour cette roue Une roue de ré-appui comprend un corps rigide (3) et un pneumatique semi-creux (5). Le pneumatique (5) comprend une enveloppe souple (50) avec une portion formant semelle (51) par l'intermédiaire de laquelle le pneumatique (5) est monté sur le corps rigide (3), une portion formant bande de roulement (53) et une paire de flancs (55) reliant chacun la semelle (51) à la bande de roulement (53). Les flancs (55) s'étendent, en partie au moins, selon un profil généralement concave, vu depuis l'extérieur du pneumatique (5).     Figure pour l'abrégé : Fig. 3]
Patent FR-3093323-A1 (FR)
Title: Drone désherbant non polluant.
Inventor: LEMAUR PASCAL
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-03-02
Abstract: La présente invention permet d’éliminer les mauvaises herbes qui poussent sans fatigue, sans utilisation de produit chimique et en respectant l’environnement. Vous pilotez le drone sur la partie à traiter et Il suffit d'appliquer sur l'herbe la chaleur intense du désherbant pour que les cellules végétales éclatent et que la mauvaise herbe meure. Le dispositif, se rechargeant de manière autonome par panneaux solaires, dispose d’une énergie totalement décarbonée qui permet d’éviter d’amplifier le changement climatique. Le dispositif n’émet aucune molécule polluante donc totalement propre pour la planète. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096890-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une molécule opioïde pour traiter l’œil sec et l’œil allergique.
Inventor: TERRASSE GAËTAN
IPC: A61P27/14
Filed: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une molécule opioïde, les énantiomères lévogyres et dextrogyres de la (3S) -6,7-diméthoxy-3 - [(5R) -4-méthoxy-6-méthyl-7,8-dihydro-5H- [1,3] dioxolo [4,5-g] isoquinoline-5-yl] -3H-2-benzofuranne-1-one capable de moduler le CFTR et d’inhiber la dégranulation des basophiles et mastocytes pour le traitement de l’œil sec et de l’œil allergique. [Fig. 1
Patent FR-3097749-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un compose flavone pour limiter la quantité de sébum sur la peau, composés flavones et composition les contenant
Inventor: BEAUMARD FLORIANE
IPC: C07D311/30
Filed: 2019-06-27
Abstract: UTILISATION D’UN COMPOSE FLAVONE POUR LIMITER LA QUANTITE DE SEBUM SUR LA PEAU, COMPOSES FLAVONES ET COMPOSITION LES CONTENANT L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour matifier les peaux grasses, comprenant l'application topique sur la peau d’un composé flavone particulier ou d’une composition renfermant, en particulier dans un milieu physiologiquement acceptable, ce composé flavone particulier. L’invention concerne également de nouveaux composés flavones ainsi que les compositions les contenant.
Patent FR-3098614-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de commandes propres à être traitées par un périphérique tel qu’un actionneur
Inventor: BLANCO FABIEN
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: Procédé de contrôle de commandes propres à être traitées par un périphérique (2) comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un circuit de contrôle (6) relié à un bus de communication (8), un circuit de commande (4) et le périphérique (3) étant également reliés au bus de communication (8) : accorder ou non une autorisation au circuit de commande (4) de transmettre un signal de commande du périphérique via le bus (8), détecter la transmission éventuelle du signal de commande du périphérique par le circuit de commande via le bus (8), mettre en œuvre des mesures de protection (614) lorsque le circuit de contrôle détecte que le signal de commande a été transmis alors que le circuit de contrôle n’a pas accordé l’autorisation, ou que le signal de commande n’a pas été transmis alors que le circuit de contrôle a accordé l’autorisation. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3099812-A1 (FR)
Title: Ensemble de génération de chaleur et procédé de pilotage dudit ensemble
Inventor: MEFFRE ANTOINE
IPC: F23D14/00
Filed: 2019-08-08
Abstract: Ensemble de génération de chaleur et procédé de pilotage dudit ensemble L’invention porte principalement sur un ensemble (1) de génération de chaleur comprenant au moins un dispositif de génération de flux d’air, des moyens d’amenée d’air fluidiquement reliés au dispositif de génération de flux d’air, et au moins trois dispositifs de chauffage comprenant chacun une entrée d’air reliée aux moyens d’amenée d’air, et une sortie d’air réchauffé, caractérisé en ce que l’ensemble comprend des moyens de commande du dispositif de génération de flux d’air et des dispositifs de chauffage, en ce que les dispositifs de chauffage sont répartis le long d’au moins une ligne périmétrique, et en ce que chaque section de ligne périmétrique regroupant trois dispositifs de chauffage adjacents est curviligne. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100419-A1 (FR)
Title: vitrage à chauffage électrique avec capteur d’état de surface capacitif
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: H05B3/84
Filed: 2019-09-03
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) à chauffage électrique pour véhicule automobile comprenant un dispositif de chauffage (2) en contact sur l’une des deux surfaces du vitrage (3, 4) et un détecteur d’état de surface (5) destiné à commander le dispositif de chauffage (2). Selon l’invention, le détecteur d’état de surface (5) du vitrage est un détecteur capacitif comprenant des couches conductrices (6, 7, 8) sur l’une des surfaces (3, 4) du vitrage dont une couche de référence (6) et au moins une première couche de mesure (7) présentant chacune un motif (9, 10, 11), les motifs étant configurés de façon à former des premières lignes de champ électromagnétique (12) entre les couches permettant de mesurer une capacité sur au moins l’une des deux surfaces du vitrage et un dispositif électronique (13) connecté aux couches conductrices pour déterminer des états de surface d’au moins l’une des surfaces du vitrage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100799-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant des etais de soutien pour des ailes dans lesquelles sont agences des conduites d’hydrogene ou des conducteurs electriques
Inventor: CIET OLIVIER
IPC: B64D37/30
Filed: 2019-09-16
Abstract: AERONEF COMPORTANT DES ETAIS DE SOUTIEN POUR DES AILES DANS LESQUELLES SONT AGENCES DES CONDUITES D’HYDROGENE OU DES CONDUCTEURS ELECTRIQUES L’invention concerne un aéronef (100) comportant un fuselage (102) comportant un espace pressurisé supérieur au-dessus du plancher (105) et un espace inférieur sous le plancher (105), une aile (104), un étai de soutien (150) qui est creux et qui est fixé entre le fuselage (102) au niveau de l’espace inférieur et l’aile (104), un système de propulsion à hélice (106) fixé sous chaque aile (104) et comportant un moteur électrique (108) dont l’arbre de sortie entraîne en rotation une hélice (110), un système de production (112) qui comporte une pile à combustible qui produit de l’énergie électrique alimentant en électricité le moteur électrique (108) par l’intermédiaire de conducteurs électriques (114), un réservoir d’hydrogène (118) fixé dans l’espace inférieur, et une conduite d’arrivée d’hydrogène (116) qui assure l’acheminement de l’hydrogène d’un réservoir d’hydrogène (118) vers le système de production (112), où la conduite d’arrivée d’hydrogène (116) transite à l’intérieur de l’étai de soutien (150). Avec un tel arrangement, les conducteurs électriques ou les conduites d’hydrogène passent dans les étais qui sont à l’extérieur du fuselage et donc à distance des passagers et des systèmes électroniques de l’aéronef Fig. 1
Patent FR-3102531-A1 (FR)
Title: Réservoir de stockage d’énergie sous forme de gaz sous pression, en béton fibré à ultra haute performance
Inventor: ESNAULT VIVIEN
IPC: F17C5/06
Filed: 2019-10-24
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de stockage d’un gaz sous pression, tel que l’air comprimé. Le réservoir comprend au moins un élément tubulaire 1 ayant une paroi comportant une couche en béton précontraint 6, au moins une couche de renfort mécanique circonférentiel 8, au moins une couche de renfort mécanique axial 7 et une couche d’étanchéité 5. Le béton composant la couche en béton précontraint est choisi parmi les bétons fibrés à ultra haute performance. Figure 2 à publier