baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953170-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BIEVEN FRANCK
IPC: B29C44/12
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une coiffe (2) de revêtement comprenant une housse (3) se prolongeant par une excroissance (4) tubulaire en U ; prévoir une armature (9) comprenant un élément fixe (10) et un élément mobile (11) articulé en haut dudit élément fixe selon un axe transversal (12), ledit élément fixe étant agencé pour pouvoir être introduit dans ladite housse et ledit élément mobile étant agencé pour pouvoir être introduit dans ladite excroissance, ledit élément mobile comprenant une ouverture (13) de chaussage ; introduire ladite armature dans ladite coiffe en logeant au moins une partie dudit élément fixe dans ladite housse et au moins une partie dudit élément mobile dans ladite excroissance ; disposer l'ensemble dans un moule de géométrie correspondant à celle de ladite coiffe ; injecter un mélange précurseur de mousse flexible dans ladite coiffe ; après expansion de la mousse dans ladite housse et dans ladite excroissance, démouler l'appui-tête (1).
Patent FR-2940900-A1 (FR)
Title: Autocuiseur muni d'un dispositif electronique d'information
Inventor: BARAILLE ERIC LAURENT
IPC: A47J27/09
Filed: 2009-01-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson domestique comprenant d'une part au moins un premier organe de commande (9) mobile entre une pluralité de positions et conçu pour permettre à un utilisateur d'agir sur le fonctionnement dudit appareil, et d'autre part un dispositif d'information (60) relié audit premier organe de commande (9) pour émettre un signal caractéristique d'au moins une première position prédéterminée dudit premier organe de commande (9), caractérisé en ce que lesdits dispositif d'information (60) et premier organe de commande (9) sont reliés, pour émettre ledit signal, par l'intermédiaire d'au moins un capteur (10, 11, 12) et d'au moins un activateur (13) conçu pour exciter à distance ledit capteur (10, 11, 12) lorsque le premier organe de commande (9) occupe ladite première position prédéterminée. Appareils de cuisson d'aliments.
Patent FR-2941300-A1 (FR)
Title: Micro-capteur realise en technologies microsystemes pour la mesure et/ou la detection de l'encrassement.
Inventor: AURET LAURENT
IPC: F28F19/00
Filed: 2009-01-19
Abstract: Capteur (10) de mesure ou de détection d'encrassement, réalisé selon les technologies de fabrication de la micro-électronique et comprenant, sous la forme d'une pluralité de couches superposées : - au moins un élément chauffant (14) qui est apte à diffuser, sur commande, un flux thermique homogène contrôlé ; - au moins un élément de mesure de température (16) placé dans le flux thermique diffusé par l'élément chauffant ; - au moins un élément d'interface (18) assurant la transmission du flux thermique diffusé au-delà dudit au moins un élément de mesure de température
Patent FR-2948056-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'un article moule multi-couche
Inventor: RAMOND LOUIS
IPC: B29C45/16
Filed: 2009-07-16
Abstract: L'invention concerne un système d'injection d'un article moulé, notamment une préforme destinée à être soufflée pour former un récipient, comprenant une couche externe et une couche interne en un premier matériau thermoplastique et une couche centrale en un deuxième matériau thermoplastique disposée entre la couche externe et la couche interne, comprenant : une buse d'injection (1) avec : ▪ un premier canal (10), pour un premier flux du premier matériau, ▪ un deuxième canal (11), disposé concentriquement autour du premier (10), pour un flux du deuxième matériau, ▪ un troisième canal (12), disposé concentriquement autour du deuxième (11), pour un deuxième flux du premier matériau, et deux obturateurs (3, 4) commandés par un unique organe d'actionnement (5), agencés de sorte qu'après une course déterminée en coulissement vers l'arrière, le premier obturateur (3) entraîne le deuxième (4) en coulissement vers l'arrière.
Patent FR-2950060-A1 (FR)
Title: Nouveau polymere en poudre, procede pour sa preparation et utilisation comme epaississant
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: C09K23/52
Filed: 2009-09-11
Abstract: Polyélectrolyte anionique, branché ou réticulé d'au moins un monomère possédant une fonction acide fort, partiellement salifiée ou totalement salifiée, avec au moins un monomère neutre, et au moins un monomère de formule (I) : dans laquelle R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de huit à vingt atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à un et inférieur ou égal à trente. Son utilisation comme épaississant dans les compositions topiques.
Patent FR-2951116-A1 (FR)
Title: Device for controlling booster system of seat of motor vehicle, has control handle movably mounted on side of base of seat, where inner part of handle comprises protuberance that slides on surface so as to assure displacement of handle
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/62
Filed: 2009-10-13
Abstract: The device has a control handle (2) movably mounted on a side of a base of a seat, where an inner part of the handle is arranged opposite to a surface of the base and comprises a protuberance (11) that slides on the surface so as to assure displacement of the handle. The protuberance is an element movable in rotation with respect to the handle, and is a roller pivoting on an axle (12) mounted on a support (10) in a hollow part (9) of the handle. A rolling device (8) is placed adjacent to an end of the handle.
Patent FR-2951919-A1 (FR)
Title: Cosmetic product e.g. hair coloring product, packaging device, has filter whose outer layer covers foam layer, where outer layer is impermeable to liquid and permeable to gases to allow discharge of gases outside device through passage
Inventor: JULIEN JEAN MARIE
IPC: A45D34/00
Filed: 2009-11-02
Abstract: The device has an outer envelope for containing a cosmetic product, and a gas release system including a passage (23) for passing the gas from an interior of the device towards an exterior. The gas releasing system has a filter (25) that is made of Goretex(RTM: waterproof/breathable fabric) and closes the passage. The filter is provided with an outer layer (29) covering an open cell foam layer (27). The outer layer is impermeable to liquid and permeable to gases to allow discharge of gases outside the device through the passage.
Patent FR-2955158-A1 (FR)
Title: Anchoring bolt for fixing screw in friable materials i.e. plasters, has elastic force exerting unit exerting elastic force on longitudinal tabs, where elastic force has component perpendicular to longitudinal axis of cylinder
Inventor: ES WILLY
IPC: F16B13/06
Filed: 2010-01-12
Abstract: The anchoring bolt has a median part (P1) provided with a side wall (20) that is in a form of cylinder (Cy) defining a longitudinal axis (22). End sleeves (28, 30) are provided in the median part. One end piece (P2) is provided with a through hole (40) with a section larger than that of a threaded rod (11) and not greater than that of a head (12). An elastic force exerting unit exerts elastic force on longitudinal tabs (32, 34), where the elastic force has a component (Fe) perpendicular to the longitudinal axis of the cylinder and is directed towards an exterior of the cylinder.
Patent FR-2955399-A1 (FR)
Title: Fibre optique comprenant une couche exterieure apte a emettre une radiation lumineuse visible
Inventor: SCHUEPBACH OLIVIER
IPC: G02B6/036
Filed: 2010-01-19
Abstract: La présente invention concerne une fibre optique (10) comprenant : - un cœur (1) entouré par une gaine optique (2), et - une couche de différenciation (5) entourant la gaine optique (2), caractérisée en ce que la fibre optique (10) comprend en outre une couche extérieure apte à émettre une radiation lumineuse visible, la couche extérieure étant : i. soit la couche de différenciation (5), ii. soit une couche différente (6) de la couche de différenciation entourant la couche de différenciation (5), ladite couche extérieure (6) transmettant en outre la lumière visible de sorte à ce que la couche de différenciation soit visible à travers la couche extérieure (6).
Patent FR-2958649-A1 (FR)
Title: Copolymere a blocs issu de matieres renouvelables et procede de fabrication d'un tel copolymere a blocs
Inventor: MALET FREDERIC
IPC: C08G18/48
Filed: 2010-04-07
Abstract: La présente invention concerne un copolymère à blocs issu d'au moins un monomère d'oxyde d'éthylène et/ou de propylène contenant du 14C. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation d'un tel copolymère à blocs.
Patent FR-2963240-A1 (FR)
Title: Composition a usage topique sans conservateur comprenant de l'acide hyaluronique
Inventor: CLARET CLAUDE
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-07-28
Abstract: La présente invention concerne une composition stérile et/ou décontaminée à usage topique comprenant de l'acide hyaluronique à une teneur supérieure ou égale à 0,1 % en poids par rapport au poids total de la composition, au moins un agent de cicatrisation de la peau, éventuellement au moins un extrait de plante, et au moins un solvant, un ensemble comprenant une telle composition, un procédé de préparation d'une telle composition et des utilisations de celle-ci.
Patent FR-2965715-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant
Inventor: MINOS BRUNO
IPC: A61G5/04
Filed: 2010-10-12
Abstract: Ce fauteuil roulant comprend au moins un châssis équipé d'organes de liaison au sol, une assise (10) supportée par le châssis, un dossier (20) dont la hauteur est parallèle à un premier axe (Z) et dont la largeur est parallèle à un deuxième axe (Y). Le dossier (20) comprend trois sous-ensembles (22, 24, 26) repartis sur la hauteur du dossier, alors que la position de chaque sous-ensemble, parallèlement à un troisième axe (X), perpendiculaire aux premier et deuxième axes (Z, Y), est réglable indépendamment de celle des autres sous-ensembles. Chaque sous-ensemble (22, 24, 26) est constitué de deux volets (221, 222, 241, 242, 261, 262) articulés, l'un par rapport à l'autre et indépendamment l'un de l'autre, autour d'un axe (Z22, Z24, Z26) parallèle au premier axe (Z).
Patent FR-2966719-A1 (FR)
Title: Implant glenoidien.
Inventor: BILLUART FABIEN
IPC: A61F2/40
Filed: 2010-10-28
Abstract: Implant glénoïdien destiné à être implanté dans l'omoplate et à coopérer par roulement et/ou frottement avec une tête humérale, l'implant glénoïdien comprenant une surface de tête (S) de forme générale concave sur laquelle la tête humérale vient en contact de roulement et/ou de frottement, la surface de tête (S) définissant une périphérie externe (P), caractérisé en ce que cette périphérie externe (P) est pourvue d'un rebord (R) qui fait saillie vers le haut par rapport à la surface de tête (S).
Patent FR-2967636-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande rotative d’un essieu directeur de remorque et remorque comportant un tel dispositif
Inventor: HECKY STEPHANE
IPC: B62D13/02
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de commande rotative d'un essieu directeur (3) d'une remorque (1), ledit essieu directeur (3) étant mobile en rotation autour d'un axe directeur (10) sensiblement vertical, ladite remorque (1) comprenant un châssis (15) et étant destinée à être attachée de manière articulée à une remorque précédente (2) Tout particulièrement, ce dispositif comprend un moyen articulé (6), fixé de manière articulée autour d'un axe sensiblement vertical par une de ses extrémités à ladite remorque précédente (2), et fixé par son autre extrémité à un moyen hydraulique et/ou pneumatique de commande en rotation (7) de l'essieu directeur (3), lequel moyen (7) est mobile en rotation autour d'un axe de commande (9) sensiblement vertical, et en ce qu'il comporte un moyen de rétroaction mécanique de l'essieu directeur (3) sur le moyen de commande en rotation (8). L'invention porte également sur une remorque comportant un tel dispositif.
Patent FR-2967881-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination des emanations corporelles.
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A47L5/14
Filed: 2010-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination des émanations corporelles d'un individu, notamment la sueur ou autres sécrétions ou les émanations volatiles, dans lequel on amène au contact ou au voisinage d'une zone chargée de ces émanations, de la peau ou d'un vêtement porté par cet individu, une tête de traitement (7) comportant un élément (2) perméable et/ou poreux, et dans lequel l'on fait circuler à travers et/ou à la surface de cet élément un courant d'air.
Patent FR-2968398-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement infrarouge
Inventor: ORLACH BERTRAND
IPC: G01J5/06
Filed: 2010-12-02
Abstract: Ce détecteur de rayonnement infrarouge comprend : - un cryostat muni d'un doigt froid, apte à assurer l'échange thermique avec une source froide, et d'une fenêtre transparente au rayonnement infrarouge à détecter ; un plan froid fixé mécaniquement et en échange thermique avec le doigt froid ; un bloc de détection comprenant au moins un circuit de détection sensible à la gamme de longueurs d'onde infrarouge à détecter et en échange thermique directement ou indirectement avec le plan froid ; - un écran froid (6), fixé mécaniquement et en échange thermique avec le plan froid, et apte à limiter les rayonnements parasites, ledit écran froid présentant une symétrie de révolution, la paroi interne définissant l'écran froid (6) présentant une succession de reliefs (12) répartis selon au moins un hélicoïde, dont l'axe de définition est confondu avec l'axe de révolution de l'écran froid (6).
Patent FR-2970137-A1 (FR)
Title: Gestion des equipements utilisateurs ayant la meme identite publique par un serveur d'application dans un reseau ims
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/16
Filed: 2010-12-30
Abstract: Ce serveur d'application comporte : - des moyens d'obtention aptes à obtenir (E20) des informations (INF1) sur au moins un premier équipement utilisateur (UE1) comportant une identité publique (IMPU) donnée, consécutivement à l'enregistrement (E10) ou au désenregistrement de ce premier équipement utilisateur (UE1) en cœur de réseau IMS ; et - des moyens d'envoi aptes à envoyer à au moins un autre équipement utilisateur (UE2) enregistré en cœur de réseau IMS avec la même identité publique (IMPU), des données (D1) comportant au moins une partie de ces informations (INF1) et une indication (IE1) sur un état (E1) du premier équipement utilisateur (UE1) dans le réseau.
Patent FR-2976426-A1 (FR)
Title: Systeme d'amplification de signaux generes par une unite de generation de signaux d'un satellite.
Inventor: SENANT ERIC
IPC: H03F1/32
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention porte sur un système d'amplification (SA) de signaux générés par une unité (UGS) de génération de signaux d'un satellite, comprenant : - une première voie (V1) comprenant un premier filtre numérique passe-bande (F1) à réponse impulsionnelle finie et un premier convertisseur numérique/analogique (CNA1), - des moyens de transposition de fréquence (MTF), et - un dispositif d'amplification (DA), caractérisé en ce qu'il comprend, en outre : - une deuxième voie (V2) comprenant un deuxième filtre numérique passe-bande (F2) à réponse impulsionnelle finie, des moyens de gain (G) disposés en sortie dudit deuxième filtre numérique (F2), un oscillateur à commande numérique (NCO) asservi en phase, et un deuxième convertisseur numérique/analogique (CNA2), et - un dispositif recombineur (S) pour sommer les signaux desdites première et deuxième voies (V1, V2).
Patent FR-2970455-A1 (FR)
Title: Hybrid rail vehicle for towing e.g. train, has electric machine supplied by main power source i.e. generator, and secondary power sources comprised of supercapacitor module and battery module
Inventor: JEUNESSE ALAIN
IPC: B60L11/00
Filed: 2011-01-13
Abstract: The vehicle has an electric machine (3) supplied by a main power source i.e. generator (7), and secondary power sources (8) comprised of supercapacitor module (11) and a battery module (12) and storing electric energy. The secondary power sources are provided with a kinetic energy storage module, and a connector is connected to an external power supply and has a socket electrically connected to the secondary power sources. An information network (20) provides information representative of states of the secondary power sources.
Patent FR-2970618-A1 (FR)
Title: X-ray imaging device emission controlling method for taking images of body of patient for e.g. oncology application, involves adapting parameters of X-rays based on information extracted from image to minimize X-ray dose transmitted to body
Inventor: GORGES SEBASTIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2011-01-17
Abstract: The method involves treating an image of a patient's body taken by an X-ray imaging device (1), and extracting information representative of a medical instrument i.e. catheter. A set of parameters e.g. electrical intensity, of emission of X-rays is adapted according to the information extracted from the image to minimize the dose of X-ray transmitted to the patient's body. The adaptation of emission of X-rays is performed as a function of thickness of the patient's body. Identification of a kind of medical intervention to be performed on the patient's body is determined from the image. An independent claim is also included for an X-ray imaging device.
Patent FR-2973399-A1 (FR)
Title: Defensive protection barrier for protection of staff working on railway track, has supports including jaws for attachment to rail tracks, and post securing panels to supports, where each panel comprises net stretched over frame
Inventor: LEVY ELIE
IPC: E01B17/00
Filed: 2011-03-30
Abstract: The barrier has supports (300, 300b) having respective jaws (303) for attachment to rail tracks (R1, R2), where a post (301b) secures a staff protection unit to the supports. The staff protection unit includes panels (100, 100a-100c), each comprising a net stretched over a frame. The panels include hooks and locking rings for fixing the panels to side rails (200a, 200b), where the side rails include respective ends for fixing of the rails to each other as extension of one another.
Patent FR-2973282-A1 (FR)
Title: Imprimante et chargeur de cartes pour imprimante
Inventor: BERTHAUD EMMANUEL
IPC: B41J13/12
Filed: 2011-04-04
Abstract: Un chargeur de cartes est destiné à être fixé à une imprimante (23), le chargeur comprenant au moins un dispositif de chargement destiné à recevoir au moins une carte à imprimer, et au moins un dispositif d'entraînement (16; 19). Chaque dispositif d'entraînement (16;19) permet de transférer des cartes à imprimer d'un dispositif de chargement vers l'imprimante (23). Au moins un dispositif d'entraînement (16;19) est déplaçable pour permettre à l'imprimante (23), ou à un dit dispositif de chargement, d'utiliser, pour manipuler une carte, un espace qui est occupé par le(s)dit(s) dispositif(s) d'entraînement (16;19) lorsque le(s)dit(s) dispositif(s) d'entraînement (16;19) transfère(nt) une carte à imprimer vers l'imprimante.
Patent FR-2974450-A1 (FR)
Title: Intégration d'une couche 2d d'oxyde métallique sur un substrat plastique conducteur
Inventor: BERSON SOLENN
IPC: H01L51/46
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention vise un procédé de réalisation d'une couche 2D à base d'oxyde métallique sur un substrat plastique conducteur, selon lequel la couche 2D est réalisée par dépôt électrochimique de l'oxyde métallique.
Patent FR-2976073-A1 (FR)
Title: Capteur de contrainte
Inventor: AUBERT HERVE
IPC: G01L1/14
Filed: 2011-05-31
Abstract: Capteur de contrainte (10), utilisé comme jauge de contrainte, ayant une réponse spectrale sélective vis-à-vis de signaux électromagnétiques incidents, comprenant un substrat support (1), un première portion conductrice (2), une deuxième portion conductrice comportant boucle ouverte (3) comprenant une première extrémité (31) et une seconde extrémité (32) agencées en vis-à-vis, en formant ensemble une capacité électrique d'une valeur dépendant de la position de la première extrémité (31) dans lequel, la boucle ouverte comprenant une portion en porte-à-faux (4), qui présente une extrémité d'ancrage (41) liée au substrat, une partie centrale (43) non liée au substrat et une extrémité libre (32). Système utilisant un tel capteur.
Patent FR-2961199-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter un liquide dans une conduite de retour de gaz
Inventor: SCHRITTENLACHER WOLFGANG
IPC: B67D7/04
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter un liquide dans une conduite de retour de gaz. Dans ce procédé, le retour de gaz dans un système de ravitaillement est surveillé par un système de surveillance, qui présente un capteur d'écoulement thermique (20) disposé à la conduite de retour de gaz (15) par lequel est détecté le débit massique du gaz reacheminé lors d'opérations de ravitaillement. Le capteur d'écoulement thermique (20) présente une installation de chauffage et un capteur de température en contact thermique avec l'installation de chauffage, sur lequel passe le gaz reacheminé. En utilisant la température du capteur de température et la puissance calorifique amenée à l'installation de chauffage, un signal de capteur caractérisant le flux massique du gaz de retour est produit. Le signal de capteur est comparé avec une valeur de seuil qui correspond à un débit massique élevé non atteint lors d'un fonctionnement sans perturbation du retour de gaz. Si le signal de capteur est plus élevé que la valeur de seuil, un signal de perturbation est déclenché qui indique une présence de liquide dans la conduite de retour de gaz (15) . L'invention est applicable à des systèmes de ravitaillement de véhicule automobile.
Patent FR-2963096-A1 (FR)
Title: Dispositif pour enregistrer des grandeurs d'etat physiques d'un milieu
Inventor: NIEMANN THOMAS
IPC: G01D9/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: Sur un dispositif destiné à l'enregistrement de grandeurs d'état physiques d'un milieu, comme par exemple la pression ou la température d'un liquide, comprenant au moins un enregistreur de valeur mesurée, qui est relié par transmission de signaux à au moins un conducteur électrique, au moins une partie du conducteur présentant l'enregistreur étant enrobée dans une masse de scellement, la masse de scellement est conçue selon l'invention à base d'au moins un noyau de scellement et d'une enveloppe de scellement enfermant le noyau de scellement et au moins un évidement est prévu dans la masse de scellement pour un accès conducteur de milieu à une surface de contact de l'enregistreur
Patent FR-2980490-A1 (FR)
Title: System for sharpening linen utilized for e.g. clothes, has actuator movable between two positions for varying angle between two values i.e. value for passage of front edge of linen, and value for passage of trailing edge of linen
Inventor: BICZKOWSKI DANIEL
IPC: D06F65/10
Filed: 2011-09-26
Abstract: The system has a sharpening grill (1), and a carpet (103) for introduction of linen (101) into the grill. The grill includes a separation band (109) that forms an angle with the carpet. An actuator (303) is adapted to be movable between two positions with regard to the carpet for varying the angle between the carpet and the band between two values i.e. value for passage of a front edge of the linen, and value for passage of a trailing edge of the linen. An independent claim is also included for a method for sharpening of linen.