baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014286-A1 (FR)
Title: Dispositif de binage destine a etre tracte, comprenant un parallelogramme deformable portant au moins un element de binage
Inventor: COULOT DOMINIQUE
IPC: A01B63/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de binage destiné à être tracté par un véhicule par l'intermédiaire d'un bâti (1) couplé à un parallélogramme déformable (2), un organe de liaison (5) étant intercalé entre le bâti et le parallélogramme déformable, lequel comprend une poutre supérieure (20) et une poutre inférieure (21) portant au moins un outil de binage (3) ainsi que des moyens de roulement au sol, lesdites poutres étant reliées par au moins une paire de bielles (22), caractérisé en ce que lesdites bielles (22) s'étendent d'une poutre à l'autre en étant inclinée, de la poutre supérieure (20) à la poutre inférieure (21), vers l'avant selon le sens de déplacement en avant du dispositif, et en ce l'organe de liaison (5) présente un point d'ancrage (50) avec le parallélogramme déformable (2) situé à une hauteur inférieure ou égale à celle de la poutre inférieure (21).
Patent FR-3015047-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de sante d'une batterie
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: H01M10/48
Filed: 2013-12-12
Abstract: Procédé d'estimation de l'état de santé SOH d'une batterie, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Mesures (E1) de plusieurs valeurs de tension à vide de la batterie pour des états de charge différents ; - Calcul de paramètres (E2) de modèles mathématiques des potentiels à vide de chacune des électrodes de la batterie, pour obtenir une estimation des tensions à vide de la batterie pour les états de charge considérés à l'étape précédente à partir de ces modèles mathématiques ; calcul de l'état de santé SOH (E3) de la batterie à partir des modèles des potentiels à vide de chacune des électrodes de la batterie et des paramètres associés à ces modèles calculés à l'étape précédente.
Patent FR-3015762-A1 (FR)
Title: Element electriquement conducteur allonge resistant a l'oxydation
Inventor: BRISMALEIN CHRISTOPHE
IPC: H01B1/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un élément électriquement conducteur allongé comprenant une âme en cuivre ou en alliage de cuivre et au moins une couche de bronze blanc entourant ladite âme en cuivre ou en alliage de cuivre, caractérisé en ce que ladite couche de bronze blanc est la couche la plus externe de l'élément électriquement conducteur allongé
Patent FR-3020645-A1 (FR)
Title: Passage pieton avec avertisseurs lumineux
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F9/529
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention a pour objet un passage piéton comprenant des moyens (2) lumineux bordant le dit passage piéton, ce passage piéton étant caractérisé en ce qu'il est matérialisé par deux nervures 31 épaisses qui, formant ralentisseurs, sont écartées l'une de l'autre pour définir la largeur du passage piéton, les dites nervures logeant des moyens 2 lumineux dont les flux de lumière sont principalement orientés selon des directions parallèles au plan d'appui des dites nervures.
Patent FR-3020204-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un bobinage de stator de machine electrique muni d'une zone de compensation et stator bobine correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/18
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un bobinage de stator de machine électrique tournante comprenant: - une étape de formation d'une nappe de bobinage (52) comportant une pluralité de conducteurs (37), - une étape d'enroulement de ladite nappe de bobinage (52) autour d'une broche de manière à obtenir un bobinage, puis - une étape de transfert du bobinage de la broche vers le stator, caractérisé en ce que l'étape de formation de la nappe de bobinage comprend: - une étape de formation d'une pluralité d'enroulements de phase (E1-E6), et - une étape de compensation consistant à compenser un changement de niveau de ladite nappe lorsqu'un enroulement de ladite nappe de bobinage (52) couvre une circonférence de stator (15).
Patent FR-3025148-A1 (FR)
Title: Siege pour un vehicule comprenant un plancher de chargement
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/36
Filed: 2014-08-29
Abstract: Ce siège (1) comprend une assise (2) et un dossier (4) mobile entre une position nominale et une position escamotée. Le dossier (4) comprend une face arrière (10) adaptée pour supporter une charge quand le dossier (4) est en position escamotée. De plus, le siège (1) comprend une pièce (12) de continuité, mobile entre une première position, dans laquelle la pièce (12) de continuité est destinée à former une rampe entre la face arrière (10) du dossier (4) et le plancher (110) de chargement, et une deuxième position, dans laquelle la pièce (12) de continuité est destinée à dégager, entre la face arrière (10) du dossier (4) et le plancher (110) de chargement, un espace utile. En outre, le siège (1) comprend un élément d'entraînement (18) configuré pour entraîner le déplacement de la pièce (12) de continuité de la deuxième position à la première position concomitamment au déplacement du dossier (4) de la position nominale à la position escamotée.
Patent FR-3026674-A1 (FR)
Title: Procede de demoulage d'un materiau composite a matrice organique
Inventor: MAGNAUDEIX DOMINIQUE MICHEL SERGE
IPC: F01D25/24
Filed: 2014-10-07
Abstract: Outillage d'injection d'une résine polymère dans une préforme fibreuse pour la fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite (20) comprenant une cavité interne en contre-dépouille, dans lequel, pour permettre un démoulage de la pièce une fois l'injection et la polymérisation de la résine polymère effectuée, il comporte, disposé au moins au niveau de la cavité interne, d'une part une couronne sectorisée (40) formée d'au moins trois inserts jointifs dont l'un formant clef de voute et dont la surface externe épouse la cavité interne en contre-dépouille et la surface interne comporte une dépouille naturelle et d'autre part un fût conique (32) solidarisé à la couronne sectorisée dont il assure le support et dont le retrait, une fois désolidarisée de la couronne sectorisée, s'effectue selon la dépouille naturelle créée par la surface interne de la couronne sectorisée.
Patent FR-3027733-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique
Inventor: LANTERNE ADELINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-10-27
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque comprend successivement : - à partir d'un substrat (1) semi-conducteur en silicium cristallin dopé selon un premier type de dopage constitué par des atomes de bore, et comportant une première face (10) et une deuxième face (11) opposée à ladite première face (10), la réalisation d'une texturation (20) de surface d'au moins la première face (10) du substrat (1) ; - la réalisation, sur la première face (10) texturée, d'une première zone semiconductrice dopée (12) selon un deuxième type de dopage par implantation (21) de premiers éléments dopants dans au moins une partie du substrat (1) et par activation (23) desdits premiers éléments dopants via une irradiation laser (4) de ladite première face (10), - la réalisation d'un recuit thermique (22) du substrat (1) préalablement à l'irradiation laser de la première face (10), ledit recuit thermique préalable (22) étant réalisé à une température comprise entre 600 et 950°C, pendant une durée supérieure à une minute.
Patent FR-3028332-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de cellules d’un ecran tactile faisant l’objet d’un appui indesirable
Inventor: VANNSON FREDERIC
IPC: G06F11/32
Filed: 2014-11-12
Abstract: Un procédé est destiné à permettre la détection d'appui sur des cellules (CA) d'affichage et d'interaction, installées respectivement à des positions prédéfinies d'un écran tactile (ET). Ce procédé comprend une première étape dans laquelle on détecte, pendant une première durée choisie et en l'absence d'interaction avec un usager, au moins chaque cellule (CA) faisant l'objet d'un appui continu, puis on stocke dans un fichier une donnée représentative de la position de chaque cellule (CA) détectée, et une seconde étape dans laquelle on récupère ce fichier et on affiche sur un écran de contrôle une image représentative de l'écran tactile (ET) et matérialisant la position de chaque cellule (CA) détectée, de manière à faciliter la réalisation d'un diagnostic de fonctionnement de cet écran tactile (ET).
Patent FR-3030241-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec une composition comprenant un acide amine et un polyol
Inventor: VOISIN SEBASTIEN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant : a) l'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition ayant un pH supérieur ou égal à 8, à 25°C, et comprenant au moins un acide aminé et un polyol ; b) suivie d'une étape de lissage/défrisage des fibres kératiniques au moyen d'un fer de lissage à une température d'au moins 100°C.
Patent FR-3033223-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer la prise de vue a l'aide d'un telephone portable ou tablette
Inventor: PONT PHILIPPE
IPC: H04N5/335
Filed: 2015-02-27
Abstract: Dispositif (A) pour acquérir l'image d'un sujet avec l'aide d'un Smartphone ou d'une tablette tactile ; sujet qui se prend lui-même en photo (selfies), et lui donner la possibilité de se regarder directement dans les yeux à travers l'objectif d'un appareil photo, placé au dos du rabat de protection du Smartphone ou de la tablette au niveau du regard. - Le dispositif Comprend : - Un miroir sans tain (3) positionné dans l'ouverture du rabattant de protection 2 (A) ou sur celui-ci ; rabattant qui recouvre l'écran du téléphone (1) ou de la tablette ; L'angle d'ouverture du rabattant (α) peut être positionnable de façon prédéterminée (système de blocage ou crantage)à un angle prédéterminé ; - un dispositif de prise de vue (4) au dos du miroir sans tain (3) qui transmet l'image du sujet au téléphone (1) ou tablette ; - un dispositif d'affichage (1), téléphone portable ou tablette pour afficher l'image du sujet transmise par le dispositif de prise de vu (4) - Une liaison filaire (5) de l'appareil de prise de vue au téléphone portable ou tablette (7) qui transmet l'image de l'appareil de prise de vu (4) ;la liaison peut être également non filaire en Wifi,blutooth ; - un déclencheur (6) placé au bas du rabattant 2(A)
Patent FR-3040271-A1 (FR)
Title: Machine a parfum instantanee et connectee
Inventor: MELLOUKI YOUSSEF
IPC: A45D34/02
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne une machine permettant de créer instantanément des parfums, eaux de parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne à base d'eau, d'huiles essentielles et d'alcool, stocker numériquement leur composition et les échanger avec un ordinateur ou un réseau sans fil. La machine est formée d'un bac où sont stockées les bouteilles des liquides composant les parfums, un système de pompage des liquides, un module de mixage et de vaporisation, un module de stockage numérique des recettes et un module de communication. Lorsque l'utilisateur crée sa composition de parfum, la recette est stockée dans la mémoire de la machine. L'utilisateur peut ensuite appliquer le parfum correspondant à cette recette en activant un bouton (6) qui va déclencher le pompage du liquide, le mixage et la vaporisation du parfum créé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la création personnalisée de parfums et leur partage sur internet.
Patent FR-3034038-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube temoin pour etalonnage d'un controle tomographique et aube temoin en resultant
Inventor: SOMANOU SARA
IPC: B29L31/08
Filed: 2015-03-23
Abstract: Procédé de fabrication d'une aube témoin pour étalonnage d'un contrôle non destructif par tomographie d'aubes réelles semblables dans leurs formes et leurs dimensions, consistant à réaliser une ébauche tridimensionnelle (10) en résine, à créer des logements (12, 14) dans l'épaisseur de cette ébauche à des emplacements prédéterminés, et à introduire dans chacun des logements un cylindre (22, 24) comportant un défaut artificiel ou réel pour obtenir cette aube témoin.
Patent FR-3036664-A1 (FR)
Title: Ensemble sous-plancher arriere d’un vehicule automobile comprenant un dispositif de recyclage des vapeurs de carburant
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/077
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble sous-plancher arrière (1) d'un véhicule automobile comprenant un silencieux d'échappement (7) ayant une direction d'allongement longitudinale sensiblement parallèle par rapport à une traverse arrière (2) et occupant une partie (8) d'un porte-à-faux arrière (6) dudit véhicule, caractérisé en ce qu'un dispositif de recyclage de vapeurs de carburant (10) est installé dans une zone (12) située entre un bord arrière dudit silencieux (7) et une extrémité arrière dudit véhicule.
Patent FR-3027067-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtre a air avec un resonateur acoustique integre
Inventor: DESJARDINS MICHAEL
IPC: F02M35/12
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un système d'admission d'air (12) pour un véhicule équipé d'un moteur (16) comprenant un boîtier (18), un filtre (26) et un résonateur acoustique (30). Le boîtier (18) comprend un premier élément de boîtier (20), un second élément de boîtier (22) et un chemin de circulation d'air AF passant au travers du boîtier (18). Le filtre (26) est logé dans le boîtier (18) et positionné dans le chemin de circulation d'air AF pour permettre d'éliminer des débris présents dans l'air aspiré. Le résonateur acoustique (30) est formé intégralement avec le premier élément de boîtier (20) et est susceptible de réduire les bruits générés par le moteur (16).
Patent FR-3043502-A1 (FR)
Title: Element de raccordement de troncons de chemin de cables en treillis de fils
Inventor: PENICHON MICKAEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-11-06
Abstract: Un tronçon (1) de chemin de câbles en treillis de fil comprenant une pluralité de supports (3) comprenant un fond (4) définissant un plan (6) de fond et deux ailes (5) latérales, les supports étant reliés entre eux par au moins un fil (2), dans lequel entre deux supports successifs, un fil de chaîne est en forme de V et s'étend dans un plan sensiblement parallèle au plan de fond.
Patent FR-3047551-A1 (FR)
Title: Dispositif de refrigeration cryogenique
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25B9/14
Filed: 2016-02-08
Abstract: Dispositif de réfrigération cryogénique comprenant un circuit de travail destiné à refroidir un fluide de travail circulant dans ledit circuit, le circuit de travail comprenant, disposés en série au sein d'une boucle: une portion de compression (3), une portion (5, 6, 22, 23, 24, 26, 27) de refroidissement, une portion à vanne(s) (9), une portion de détente (10, 25, 28) et une portion de réchauffement, pour soumettre le fluide de travail à une cycle de travail de type récupératif comprenant une compression puis un refroidissement puis une détente puis un réchauffement en vue d'un nouveau cycle, dans lequel, la portion de compression comprend au moins un compresseur (3, 20, 21) à piston linéaire entraîné par un moteur (1) linéaire, la portion de détente comprend au moins un détenteur (10, 25, 28) à piston linéaire, la portion à vanne(s) comprend au moins une vanne (9) de régulation de type linéaire actionnée par un moteur linéaire et pilotée pour alimenter ou extraire le fluide de travail du au moins un détendeur à piston.
Patent FR-3048087-A1 (FR)
Title: Detection optique de la position du volant de conduite
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G01S1/68
Filed: 2016-02-18
Abstract: Système de détection de la position d'un volant (8) de conduite d'un véhicule automobile, le système comprenant un dispositif de détection optique matriciel à détection tridimensionnelle (1), connu en langue anglaise sous le terme de « Time-of-Flight Camera», avec une source de lumière infrarouge (11) et un capteur optique matriciel (12), des éléments de repérage optique (2) agencés sur la jante (82) du volant, du côté opposé au conducteur, le dispositif de détection optique matriciel étant agencé dans un combiné d'instruments (9) du véhicule, et étant configuré pour détecter les éléments de repérage optique sur le volant, et en déduire la position de réglage du volant au moins en profondeur.
Patent FR-3048004-A1 (FR)
Title: Rame ferroviaire et procede de ballastage pour la mise en conformite d'une voie ferroviaire
Inventor: HAUTBOIS PATRICE
IPC: E01B27/02
Filed: 2016-02-22
Abstract: Une rame ferroviaire de ballastage (2) pour la mise en conformité d'une voie ferroviaire, la rame ferroviaire de ballastage (2) s'étendant longitudinalement et comportant : - au moins une locomotive (2L) configurée pour déplacer la rame ferroviaire de ballastage (2) d'arrière vers l'avant ; - au moins un module de mesure (3) d'une hauteur de ballast d'une voie ferroviaire, le module de mesure (3) étant situé à une première position (P1) de ladite rame ferroviaire de ballastage (2) ; - au moins un module de dépôt (4) de ballast sur une voie ferroviaire, le module de dépôt (4) étant situé à une deuxième position (P2) de ladite rame ferroviaire de ballastage (2) en arrière de ladite première position (P1) ; et - au moins un module de gestion (6) configuré pour commander le module de dépôt (4) en fonction de la hauteur de ballast mesurée par ledit module de mesure (3).
Patent FR-3035116-A1 (FR)
Title: Compositions, systemes et procedes permettant d'eliminer des ecailles de sulfure de fer de composants de champ petrolifere
Inventor: PENG YANG
IPC: C23G1/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente description concerne des compositions, des systèmes et des procédés permettant d'éliminer des écailles de sulfure de fer d'un objet solide, tel qu'un composant de champ pétrolifère. Les compositions comprennent une double liaison carbone-carbone (C=C) avec un groupe électrophile lié à au moins un des atomes de carbone de la double liaison.
Patent FR-3050699-A1 (FR)
Title: Systeme de pantographe a supraconducteur, et vehicule ferroviaire comprenant ledit systeme
Inventor: GOERES DAVID
IPC: G01R31/02
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un système de pantographe ferroviaire de captage d'un courant électrique d'une caténaire (32) dans laquelle circule un courant électrique alternatif ou continu, destiné à alimenter un groupe moteur (16) d'un véhicule ferroviaire comprenant un premier circuit d'alimentation du groupe moteur en courant continu, dit circuit (20) continu, un deuxième circuit d'alimentation du groupe moteur en courant alternatif, un circuit (40) intermédiaire, reliant les deux circuits d'alimentation, et un pantographe (12) à courant continu, adapté pour relier le circuit (40) intermédiaire et la caténaire (32), et pour transmettre audit circuit (40) intermédiaire un courant électrique provenant de la caténaire (32). Le système est caractérisé en ce que le circuit (40) intermédiaire comprend au moins un câble (36) supraconducteur configuré présenter une résistance élevée en cas de circulation d'un courant électrique continu d'intensité supérieure à une intensité prédéterminée vers le circuit (18) alternatif.
Patent FR-3054916-A1 (FR)
Title: Detecteur de fumee, systeme et procede de detection de fumee
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08B17/10
Filed: 2016-08-02
Abstract: Le détecteur (100) de fumée, comporte : - une micro-pompe (105) pour aspirer de l'air, vers une chambre (110) de détection, à travers une ouverture (135), - un détecteur (115) de présence de fumée dans la chambre de détection et - un émetteur (120) d'un signal représentatif de la détection de fumée dans la chambre de détection, la micro-pompe, la chambre de détection le détecteur et l'émetteur étant embarqués dans un boîtier (125) commun, l'ouverture ouvrant à l'extérieur du boîtier.
Patent FR-3059119-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif electronique executant un programme contre des attaques par injection de faute et par confusion de type.
Inventor: BAILLY ALEXIS
IPC: G06F21/53
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection d'un dispositif électronique (1) exécutant un programme contre des attaques par injection de faute et par confusion de type susceptibles d'affecter une variable (Z) destinée à être utilisée par le programme, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : • calcul de données de contrôle d'intégrité (X, Y) de variable (Z), les données de contrôle d'intégrité dépendant: ○ d'un type (T) de la variable (Z), et ○ d'une valeur (V) de la variable (Z) mémorisée dans une pile d'exécution (P1) et/ou d'une première donnée d'adressage (A) mémorisée dans un premier registre d'index (ind1), la première donnée d'adressage (A) étant adaptée pour localiser la valeur (V) mémorisée dans la pile d'exécution (P1), • mémorisation des données de contrôle (X, Y) d'intégrité sur la variable (Z) dans au moins une pile de contrôle (P2, P3) différente de la pile d'exécution (P1), • mémorisation, dans un deuxième registre d'index (ind2), d'une unique deuxième donnée d'adressage (A2) adaptée pour localiser les données de contrôle d'intégrité (X, Y) dans la ou chaque pile de contrôle (P2, P3).
Patent FR-3060584-A1 (FR)
Title: Composition a base de peroxyde de dialkyle pour la modification de la rheologie a l'etat fondu du polypropylene
Inventor: MAJ PHILIPPE
IPC: C08L91/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un peroxyde de dialkyle, sous forme liquide à température ambiante, dans une teneur allant de 75 à 77% en poids par rapport au poids total de la composition, et au moins une huile minérale ayant une viscosité supérieure à 15 mPa.s, mesurée à une température de 10°C à un taux de cisaillement de 1000 s-1. Par ailleurs, l'invention se rapporte à l'utilisation de ladite composition pour la modification de la rhéologie à l'état fondu du polypropylène.
Patent FR-3062120-A1 (FR)
Title: Conteneur modulaire pour vehicule automobile ayant une structure reglable en longueur, largeur et hauteur
Inventor: PALAKKA VALAPPIL
IPC: B65D90/00
Filed: 2017-01-20
Abstract: Un conteneur modulaire (20) conçu pour être monté sur une zone de transport de chargement d'un véhicule automobile, et comprenant une structure de cadre (30) délimitant un volume de stockage intérieur parallélépipédique. Ledit conteneur modulaire (20) comprend au moins un bâti central (40) connecté de manière coulissante à la structure de cadre (30) le long d'un axe transversal (Y) pour diviser la largeur du volume de stockage intérieur en deux compartiments de stockage (48, 49) ; au moins une cloison verticale (50, 52) s'étendant dans au moins l'un des compartiments de stockage (49) pour diviser la longueur du volume de stockage intérieur en deux sous-compartiments (53, 54, 55), ladite cloison verticale étant extensible le long de l'axe transversal (Y) et connectée à la structure de cadre et au bâti central de manière à pouvoir coulisser le long d'un axe longitudinal (X) et à pouvoir tourner autour d'un axe vertical (Z) perpendiculaire audit axe longitudinal (X) et audit axe transversal (Y) ; et au moins un plateau horizontal (60, 62) s'étendant dans au moins l'un des sous-compartiments (53) de l'un des compartiments de stockage (49) pour diviser la hauteur dudit sous-compartiment (53) en deux cellules de rangement (63, 64, 65), ledit plateau horizontal (60, 62) étant extensible le long de l'axe longitudinal (X) et de l'axe transversal (Y).
Patent FR-3062385-A1 (FR)
Title: Produit fritte dense
Inventor: BENAMEUR NASSIRA
IPC: C04B35/14
Filed: 2017-01-31
Abstract: Produit fritté - présentant une masse volumique relative supérieure à 90%, - constitué pour plus de 80% de son volume d'un empilement de plaquettes céramiques (10) à plat, l'ensemble desdites plaquettes présentant une épaisseur moyenne inférieure à 3 µm, - présentant une largeur (l) supérieure 50 mm, et - comportant plus de 20% d'alumine, en pourcentage sur la base de la masse du produit,