baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939411-A1 (FR)
Title: Device for separating explanatory leaflet from consumer product, in e.g. commercial and industrial applications, has two compartments directly adhered to form cardboard packaging case, and closing device conserving leaflet by utilizing tab
Inventor: LE CADRE JEAN EMILE
IPC: B65D5/32
Filed: 2008-12-09
Abstract: The device has a commercial packaging compartment for containing a consumer product, and another commercial packaging compartment for containing an explanatory leaflet describing usage of the customer product. The commercial packaging compartments are directly adhered and integrated to form a cardboard packaging case. The latter commercial packaging compartment forms a thin small pocket whose characteristics are same as that of the cardboard packaging case. A closing device conserves the leaflet by utilizing a tab.
Patent FR-2927727-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage d'energie electrique multibobines.
Inventor: AZAIS PHILIPPE
IPC: H01G9/048
Filed: 2008-02-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble de stockage d'énergie électrique, comprenant au moins deux complexes (2, 3) et au moins un séparateur (4) entre les deux complexes (2, 3), les complexes (2, 3) et le séparateur (4) étant enroulés ensemble en spires de manière à former un élément bobiné (10), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un autre complexe (1) et au moins un autre séparateur (4), l'autre complexe (1) et l'autre séparateur (4) étant enroulés ensemble en spires autour de l'élément bobiné (10) de manière à former au moins un élément bobiné consécutif (20), ces éléments bobinés successifs (10, 20) étant séparés par un espace isolant électronique.
Patent FR-2932313-A1 (FR)
Title: Sample e.g. transistor, preparing method for semiconductor device for transmission electron microscopy analysis, involves performing electron beam assisted depositing protection layer on sample
Inventor: DELAYE VINCENT
IPC: H01J37/26
Filed: 2008-06-10
Abstract: The method involves performing electron beam assisted depositing a low density material base protection layer (108) on a sample (100) e.g. transistor, where the thickness of the base protection layer is between 100 and 400 nanaometers. A protection layer (110) is arranged on the low density material base protection layer by ionic beam assisted deposition, where the protection layer (110) is made of tungsten based material, platinum based material, silicon dioxide based material or amorphous carbon based material.
Patent FR-2920320-A1 (FR)
Title: Procede pour la production de fluorapatite, fluorapatite et appareil d'adsorption.
Inventor: ISHIKAWA TSUYOSHI
IPC: B01J20/04
Filed: 2008-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la production de fluorapatite en utilisant un composé à base de calcium, du fluorure d'hydrogène et de l'acide phosphorique.De la fluorapatite ayant une grande résistance aux acides et une grande surface spécifique est produite.Application: adsorption de protéines au moyen d'un appareil d'adsorption utilisant une telle fluorapatite.
Patent FR-2936063-A1 (FR)
Title: Electric-current-generating physical events e.g. lightning surge, detection device for use in building, has sensor including recovery unit for recovering energy transmitted by current and for supplying power to counting and storing modules
Inventor: DELOBELLE FRANCOIS
IPC: G01R1/36
Filed: 2008-09-17
Abstract: The device has a processing unit i.e. microcontroller (3), including a counting unit (4) of physical events detected by a sensor (2), and a storing module (5) for storing the physical events in a memory (6). The sensor comprises a detection unit for detecting information relative to presence of electric current in an electric cable (1) and transmitting the information to the processing unit. The sensor comprises a recovery unit e.g. winding, for recovering energy transmitted by the current detected in the cable and for supplying power to the modules.
Patent FR-2937987-A1 (FR)
Title: Suspender fixing device for concrete beam in slab for suspended ceiling in building, has slide for guiding suspender along longitudinal wall of device, and immobilization unit for temporarily immobilizing suspender longitudinally in slide
Inventor: AMAT JEAN PIERRE
IPC: E04B9/20
Filed: 2008-11-04
Abstract: The device has a slide slidably guiding a suspender along a longitudinal wall (3). A temporary immobilization unit temporarily immobilizes the suspender longitudinally in the slide, where the unit has a pin (11) projected in a plane of the longitudinal wall and engaged inside an opening of the suspender. A fixing unit i.e. screw (21), fixes the device to a concrete beam (26) by tightening, and is subjected to surface treatment by depositing a film made of neoprene(RTM: extremely versatile synthetic rubber) or resin. An independent claim is also included for a method for manufacturing a suspender fixing device.
Patent FR-2938275-A1 (FR)
Title: Prefabricated dock rake for e.g. transit vehicle stop, has upper face that extends with respect to lower face with slope increasing from upstream transversal edge towards direction of downstream transversal edge
Inventor: GERBELOT BARILLON GERARD
IPC: E01C11/22
Filed: 2008-11-10
Abstract: The rake (5) has a monoblock element provided with a lower face and a superimposed upper face, where the faces are defined by a longitudinal edge (10) and another longitudinal edge and are defined by an upstream transversal edge and a downstream transversal edge. One of the edges possesses a convex pavement profile. The upper face extends with respect to the lower face with a slope that increases from the upstream transversal edge towards a direction of the downstream transversal edge. An independent claim is also included for a prefabricated dock for a stop of transport vehicle, including a prefabricated platform plate formed by a monoblock element.
Patent FR-2938876-A1 (FR)
Title: Strategie de regeneration d'un filtre a particules
Inventor: FOLLIOT PASCAL
IPC: F01N3/025
Filed: 2008-11-27
Abstract: L'invention porte sur une stratégie de régénération d'un filtre à particules équipant la ligne d'échappement d'un moteur à combustion, ladite ligne comportant en outre au moins un catalyseur d'oxydation en amont du filtre à particules, ledit filtre étant régénéré périodiquement en échauffant les gaz d'échappement grâce à des post-injections tardives dans les cylindres du moteur, dans laquelle on détermine une consigne de base (Q0, Q1) du volume de carburant à injecter lors d'une post-injection tardive, et caractérisée en ce que l'on détermine la quantité d'oxygène disponible à l'entrée du catalyseur d'oxydation précédant immédiatement le filtre et la quantité de carburant (Qmax) capable d'être brûlée avec cette quantité d'oxygène, et que l'on détermine une consigne révisée (Q2) égale à la consigne de base plafonnée à la quantité de carburant capable d'être brûlée. L'invention porte également sur l'application d'une telle stratégie à un dispositif de contrôle moteur.
Patent FR-2943115-A1 (FR)
Title: Equipement pour combler le pourtour d'un orifice menage dans une paroi pour permettre le passage d'un conduit
Inventor: PIERRE JEAN LUC
IPC: F16L5/00
Filed: 2009-03-10
Abstract: L'équipement conforme à l'invention, pour combler le pourtour d'un orifice (2) ménagé dans une paroi (3) pour permettre le passage d'un conduit (4) est caractérisé par le fait qu'il comprend : - une plaque (6) comportant une face avant et une face arrière, laquelle plaque (6) comporte un pourtour délimité par une bordure externe et est munie d'un orifice interne (11) qui est délimité par une bordure interne associée à un joint d'étanchéité (17), laquelle plaque (6) est adaptée pour venir se positionner autour dudit conduit (4), avec sa face arrière en regard de l'une des faces d'appui (3') de ladite paroi (3), ledit joint (17) venant prendre appui contre la paroi extérieure dudit conduit (4) et la bordure externe de ladite plaque (6) étant adaptée pour s'étendre au-delà de l'encombrement dudit orifice de paroi (2), un moyen d'étanchement (13) étant en outre prévu entre ladite plaque (6) et ladite face d'appui (3') de ladite paroi (3), et - une coquille isolante (7) adaptée pour venir entourer ledit conduit (4), d'une part venant en appui contre la face avant de ladite plaque (6), et d'autre part, venant en appui contre la paroi extérieure dudit conduit (4).
Patent FR-2945433-A1 (FR)
Title: Barre d'appui pour personne a mobilite reduite.
Inventor: SIBOUT MICHEL
IPC: A47K17/02
Filed: 2009-05-13
Abstract: La présente invention concerne une barre d'appui (1) pour personne à mobilité réduite destinée à être montée sur une paroi (P1) notamment d'un coin toilette, à l'aide de moyens de fixation agencés pour permettre l'entraînement en rotation de ladite barre (1) autour d'un axe entre deux positions, l'une fonctionnelle dans laquelle la barre s'étend à l'horizontale, notamment à côté et le long d'une cuvette de toilettes (C), d'un lavabo et une position de rangement dans laquelle la barre (1) s'étend à la verticale contre la paroi (P1), caractérisée en ce que les moyens de fixation sont en outre agencés pour permettre l'entraînement en translation de ladite barre d'appui (1) le long de l'axe de rotation entre la position fonctionnelle dans laquelle elle s'étend à l'horizontale et la position de rangement dans laquelle elle s'étend à la verticale.
Patent FR-2948710-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de fixer des panneaux photovoltaiques sur des tuiles de toit, ameliore de maniere a pouvoir etre pose par l'exterieur de la toiture
Inventor: RIVOT MATHIEU PIERRE GEORGES
IPC: E04D3/36
Filed: 2009-08-03
Abstract: L'invention concerne une amélioration du dispositif ayant déjà fait l'objet d'une demande de brevet N°07 06721, amélioration qui vise à permettre la pose du dispositif susnommé sans nécessiter aucune opération sous la toiture du bâtiment sur lequel il est destiné à être installé. Cette amélioration concerne le système de branchement électrique du dispositif (7, 8, 12, 13, 14, 15), dont la forme améliorée permet le raccordement du dispositif par l'extérieur de la toiture, ainsi que le crochet supérieur indépendant du dispositif (5) dont la forme améliorée lui permet d'être inséré, par l'extérieur, entre deux tuiles de la toiture et de s'accrocher ensuite sous la toiture (naturellement, ou, selon sa forme de réalisation, en dépliant manuellement l'extrémité de ce crochet). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pose en toiture de bâtiments.
Patent FR-2944449-A1 (FR)
Title: Composition, useful to prepare cosmetic product e.g. mascara, and to treat cardiovascular disease, cancer or inflammatory, comprises caffeine and vegetable extract (green coffee extract) comprising phenolic acids (chlorogenic acid)
Inventor: LE FUR AGNES
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-04-16
Abstract: Composition comprises caffeine and a vegetable extract comprising one or more phenolic acids, where the weight ratio of the caffeine to the phenolic acids is 3-10. Independent claims are included for: (1) preparing the composition, comprising mixing the caffeine with the vegetable extract containing one or more phenolic acid, in a weight ratio of 3-10, and recovering the formed mixture; (2) a method to solubilize caffeine comprising contacting caffeine with the vegetable extract containing one or more phenolic acids, in a weight ratio of caffeine/vegetable extract of 3-10; and (3) a cosmetic product comprising the composition. ACTIVITY : Cardiovascular-Gen.; Cytostatic; Antiinflammatory; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2945065-A1 (FR)
Title: Electronic lock for door, has stator including magnetized part to retain movable stop in position without consuming energy in permanent manner when jerks are applied on lock, and rotor mounted at rotation in stator with channel
Inventor: MARCHAL NORBERT
IPC: E05B27/00
Filed: 2009-05-03
Abstract: The lock has a rotor mounted at rotation in a stator with a channel. A rotor blocking body is placed in a housing of the stator between a blocking position and a retracted position. A movable stop (23) is placed between a position in which the movable stop opposes displacement of the body and another position in which the body is free to leave the blocking position. The stator includes a magnetized part (50) to retain the movable stop in the former position without consuming energy in a permanent manner when jerks are applied on the lock.
Patent FR-2945340-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation tactile de texture de surface.
Inventor: DE BOISSIEU FLORIAN
IPC: G01B5/28
Filed: 2009-05-11
Abstract: Procédé de caractérisation tactile de texture de surface comportant les étapes suivantes : - mesurer (211) une force perçue par un capteur d'efforts lors d'un déplacement relatif dudit capteur par rapport à une surface à caractériser, - calculer (213) un ou plusieurs paramètres temporels et/ou fréquentiels d'un signal de sortie délivré par ledit capteur représentatif de la force précédemment mesurée, - déterminer (215) au moins une valeur d'au moins un descripteur tactile d'une pluralité de descripteurs tactiles par l'application d'une fonction de transfert sur le ou les paramètres précédemment calculés, la fonction de transfert étant préalablement déterminée par régression à partir d'une base de données d'apprentissage associant des valeurs de chaque descripteur tactile à des valeurs d'un ou plusieurs paramètres temporels et/ou fréquentiels calculés à partir de mesures réalisées par le capteur d'efforts sur des surfaces de test représentatives des valeurs des descripteurs tactiles.
Patent FR-2948330-A1 (FR)
Title: Interior side reading lamp retaining device for motor vehicle, has link loosely placed behind liner and tightened when support is detached from liner during deployment of curtain to retain support near roof by suspension of support
Inventor: POSTEL CEDRIC
IPC: B60R21/12
Filed: 2009-07-22
Abstract: The device has a lamp support (2) fixed at a liner (4) of a roof near an inflatable side protection curtain. A lighting block (6) is detachably fixed to the support and electrically connected to a power supply cable (9). A flexible link (15) i.e. strap, connects the support on a fixation site of the roof, and is made of a braided nylon based material. The link is loosely placed behind the liner and tightened when the support is detached from the liner during deployment of the inflatable side protection curtain to retain the support near the roof by suspension of the support.
Patent FR-2952837-A1 (FR)
Title: Painting chamber for large-sized object i.e. civil transport aircraft, has evacuation units arranged primarily at level of walls opposite to door, and ventilation system provided with diffusion unit
Inventor: CASSET LAURENT
IPC: B05B16/60
Filed: 2009-11-26
Abstract: The chamber (40) has a ventilation system provided with a diffusion unit (1) to diffuse conditioned air in interior volume, and evacuation units (3) evacuating the air after the air circulation in the volume. The diffusion units are movable and placed between a door (411) and the volume when the ventilation system is active, and are folded when the ventilation system is inactive so as to allow passage of objects when the door is opened. The evacuation units are arranged primarily at a level of walls (43) opposite to the door. Curtain (10) comprises PVC material.
Patent FR-2959396-A1 (FR)
Title: Biodegradable insect repellent bracelet comprises a biodegradable matrix formed by biodegradable polymer granules prefilled in insect repellent lipophilic liquid composition
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01N25/10
Filed: 2010-04-29
Abstract: Biodegradable insect repellent bracelet comprises a biodegradable matrix formed by biodegradable polymer granules prefilled in insect repellent lipophilic liquid composition. An independent claim is included for a preparation of the biodegradable bracelet comprising: (a) filling the biodegradable polymer granules with lipophilic liquid repellent composition; (b) optionally preparing the granule as composite by mixing (i) 5-50% of poly polyester (butylene adipate-co-terephthalate) (PBAT) and 50-95% of PBAT associated with the starch filled in insect repellent lipophilic liquid composition, (ii) 50-95% of PBAT associated with the starch filled in liquid composition, and (iii) 50-95% of polyhydroxybutyrate (PHB) associated with the polylactic acid (PLA) filled with liquid composition; (c) subjecting the granules or composite granules for forming operation by extrusion or injection molding; and (d) cooling and conditioning immediately in tightly sealed package. ACTIVITY : Insect Repellent. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2962211-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et de lecture de distances en millimetres et en fractions de millimetres.
Inventor: BEAUFILS CHRISTIAN
IPC: G01B3/02
Filed: 2010-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure et de lecture de distance, comprenant : - une première réglette portant des graduations en millimètres le long d'une plage et selon une direction de mesure ; - une deuxième réglette portant une marque destinée à être déplacée selon ladite direction de mesure par rapport auxdites graduations de ladite première réglette et présentant des graduations en 1/n de millimètres, n étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, pour permettre une mesure et une lecture de distances en millimètres et en 1/n de millimètres, caractérisé en ce que les graduations de ladite deuxième réglette se présentent sous la forme d'au moins (n-1) lignes chacune composée d'au moins une fenêtre alignée sur ladite marque par rapport à ladite direction de mesure, et en ce que ladite première réglette présente au moins n lignes de graduations, les graduations d'une même ligne étant écartées d'un millimètre l'une de l'autre et les lignes présentant un décalage incrémental de 1/n de millimètres d'une ligne à l'autre, la ou les fenêtres et les graduations des lignes s'étendant, selon la direction de mesure, sur une largeur inférieure ou égale à 1/n millimètre, les lignes de la deuxième réglette étant susceptibles d'être placées en coïncidence avec les lignes de la première réglette
Patent FR-2970013-A1 (FR)
Title: Dispositif de fausse paroi a triple epaisseur
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/22
Filed: 2010-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fausse paroi comportant un panneau formé d'au moins une nappe (3) tendue fixée à la base d'un châssis, constitué par l'assemblage d'éléments profilés (1) formant ses cotés, remarquable en ce que chaque élément profilé (1) du châssis présente une section droite avec une première face supérieure (11), une base (12) opposée à ladite première face supérieure (11), une seconde face externe (13) et une troisième face interne (14), en regard de la seconde face externe (13), chaque profilé (1) comportant au moins trois logements (15,16,17) destinés chacun à recevoir une bordure périphérique (18) d'une nappe (19) tendue, un premier logement (15) situé à proximité de la première face supérieure (11) du profilé (1), un second logement (16) situé à proximité de la base (12) dudit profilé (1) et au moins un troisième logement (17), aménagé dans la face interne (14) du profilé (1).
Patent FR-2955646-A1 (FR)
Title: Ventilation system for ventilation of fixed parts e.g. stator, of industrial gas power turbine, has variation device varying pressure drop in conduit, where variation device includes regulation unit for regulation of air flow in conduit
Inventor: DOMINIAK PASCAL
IPC: F24F11/75
Filed: 2010-01-26
Abstract: The system (1) has a fan (2) opened into an air extraction conduit (5). A variation device (6) i.e. valve, varies pressure drop in the conduit. The variation device includes a regulation unit for regulation of air flow in the conduit. The regulation unit comprises a flap pivotingly mounted on a casing that is mounted on a wall of the conduit. The variation device includes a non-ferrous contact. An adjusting abutment for adjusting opening of the flap is accessible from outer side of the conduit.
Patent FR-2955519-A1 (FR)
Title: Mortice pointing device for use in e.g. upper and lower crosspieces of leafs of industrial windows, has movable part whose end serves as removable abutment for jambs or upper and/or lower crosspieces of leafs of windows
Inventor: LEVIF PASCAL
IPC: B27F5/12
Filed: 2010-01-26
Abstract: The device has a ruler including a fixed part (1) integrated with a wood-working machine, and a movable part (2) displaced linearly along the fixed part with blocking capacity in position. The fixed part has fixed markers (5a-5c) corresponding to standardized distances for forming mortices in intermediate jambs between window leafs. The movable part has sliders (6, 7, 8a-8c, 9, 10) that are positioned opposite to the markers under the displacement effect of the movable part. The movable part has an end that serves as a removable abutment (11) for the jambs or upper and/or lower crosspieces.
Patent FR-2949460-A1 (FR)
Title: Agent de prevention et/ou de lutte contre le moussage biologique
Inventor: LEPEUPLE ANNE SOPHIE
IPC: C02F3/34
Filed: 2010-02-24
Abstract: La présente invention porte sur un agent de lyse d'au moins une souche de bactéries filamenteuses caractérisé en ce qu'il comprend au moins un polypeptide choisi parmi les polypeptides suivants : a) polypeptide dont la séquence d'acides aminés est l'une des séquences SEQ ID N°5 ou SEQ ID N°7 ; b) polypeptide ayant une activité lytique et dont la séquence d'acides aminés présente au moins 80 % d'identité avec l'une des séquences SEQ ID N°5, ou SEQ ID N°7 ; c) polypeptide ayant une activité lytique et dont la-séquence d'acides aminés est celle d'un fragment de l'une des séquences SEQ ID N°5, ou SEQ ID N°7 ; d) polypeptide comprenant au moins un polypeptide tel que défini en a), b) ou c).
Patent FR-2957433-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un systeme informatique, programme d'ordinateur et systeme informatique correspondants
Inventor: BRU XAVIER
IPC: G06F9/48
Filed: 2010-03-11
Abstract: Ce procédé est conçu pour configurer un système informatique (100) comportant au moins un cœur de calcul (116) pour exécuter des fils d'instructions, chaque cœur de calcul (116) étant apte à exécuter de manière entrelacée au moins deux fils d'instructions à la fois, et un système d'exploitation (120), en cours d'exécution sur le système informatique (100), apte à fournir des fils d'instructions à chaque cœur de calcul (116). Il comporte une étape de configuration du système d'exploitation (120) en cours d'exécution dans un mode dans lequel il fournit à chaque cœur de calcul (116) au plus un fil d'instructions à la fois.
Patent FR-2962263-A1 (FR)
Title: Method for contact-less charging of power supply battery of motor vehicle i.e. electric car, involves detecting end of charge of battery by transmitter, and inactivating receiver at end of charge of battery
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: H02J7/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: The method involves detecting end of charge of a power supply battery (10) of a motor vehicle by a transmitter (12), and inactivating a receiver (2) at the end of charge of the battery, where the receiver is arranged within the vehicle. A switch (6) mounted in parallel with a coil (3) of the receiver is automatically actuated to inactivate the receiver. Presence of the battery to be charged is detected by the transmitter by measurement and analysis of a pulse train considering intensity and voltage at the level of the transmitter. Independent claims are also included for the following: (1) a control unit for a charging system of a power supply battery of a motor vehicle, comprising hardware and/or software units for implementing a power supply battery charging method (2) a transmitter of a charging system for a power supply battery of a motor vehicle (3) a receiver of a charging system for a power supply battery of a motor vehicle (4) a charging system for a power supply battery of a motor vehicle.