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Patent FR-2953015-A3 (FR)
Title: Motor vehicle's operating range estimation method for e.g. navigation system, involves obtaining information frame for route while minimizing cost function that is representative of consumption index
Inventor: BALMY RICHARD
IPC: B60K35/00
Filed: 2009-11-23
Abstract: The method involves estimating operating range of a motor vehicle from the calculation of the energy required to realization of the route to reach the destination by a user, using an operating range calculating unit (10). The information frame for the route is obtained while minimizing the cost function that is representative of consumption index. The consumption index is obtained from consumption index tables. Independent claims are also included for the following: (1) a device for estimating operating range for a vehicle from information related to remaining route to reach a selected destination by a user (2) a energy control system comprising a calculation unit (3) a navigation system comprising a calculation unit.
Patent FR-2991277-A3 (FR)
Title: Method for calculating trajectory to be followed by e.g. electric vehicle till destination, involves providing directive to driver of vehicle for indicating driver to recharge traction battery of vehicle during determined time and cost
Inventor: DOUFENE ABDELKRIM
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-05-31
Abstract: The method involves providing a directive to a driver of a vehicle for indicating the driver to recharge a traction battery of the vehicle during determined time (TCX1) and at determined cost (CCX1) and to exchange the battery at the determined cost, and/or to add fuel in a tank of the vehicle at the determined cost. Consumption of the vehicle is estimated with respect to external information with the vehicle, where steps in the method are selected so as to minimize time to reach a destination (B) or to minimize the costs to reach the destination. The information includes weather conditions, a state of a road and traffic. An independent claim is also included for a device for calculating a trajectory to be followed by an electric or hybrid vehicle till a destination.
Patent FR-3040858-A3 (FR)
Title: Contenant modulable pour vegetaux, dispositif de culture vertical et horizontal
Inventor: FONTAINE TEDDY
IPC: A01G9/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne, un dispositif de culture étanche permettant la culture de végétaux à la fois horizontalement et verticalement sans risque de fuite d'eau sur le support ou l'on vient fixer le dispositif. Il est constitué d'un corps creux (1) composé de deux parties mâle (la) et femelle (lb) emboîtés à l'aide de godrons (7a et 7b) et rainures (6a et 6b) et d'un clips au dos (5). L'intérieur du corps creux étant étanche est apte à recevoir un milieu de culture tel que la sphaigne, les végétaux insérés dans les ouvertures (2a, 2b) font ainsi saillis en façade du dispositif, un orifice (3) situé sur le sommet (10b) permet l'arrosage par ruissellement à l'intérieur du corps. Des systèmes de fixations (4a,4b) son moulés à chaque extrémités, pour une fixation vertical et horizontal.
Patent FR-3051880-A3 (FR)
Title: Appareil de regarnissage de tuyaux
Inventor: PELTONIEMI TONI
IPC: F16L55/18
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne un appareil de regarnissage de tuyaux, comprenant un premier réservoir (1) pour un premier composant de la composition de regarnissage, une première pompe (10), un premier capteur de pression (12), un premier débitmètre (14) et une première conduite d'alimentation pour relier ceux-ci entre eux ; un deuxième réservoir (2) pour un deuxième composant de la composition de regarnissage, une deuxième pompe (11), un deuxième capteur de pression (13), un deuxième débitmètre (15) et une deuxième conduite d'alimentation pour relier ceux-ci entre eux, et un troisième réservoir (8) pour un agent de rinçage, une troisième pompe (9) et une troisième conduite d'alimentation pour relier ceux-ci entre eux. L'appareil comprend en outre une buse agencée sur l'extrémité en aval des première, deuxième et troisième conduites d'alimentation, comprenant une première entrée pour le premier composant de la composition de regarnissage, une deuxième entrée pour le deuxième composant de la composition de regarnissage, une troisième entrée pour l'agent de rinçage et une sortie commune. Le premier capteur de pression (12) est agencé directement sur la première conduite d'alimentation, le deuxième capteur de pression (13) est agencé directement sur la deuxième conduite d'alimentation et au moins le premier réservoir (1) et le deuxième réservoir (2) sont amovibles.
Patent FR-3058894-A3 (FR)
Title: Manchon ou gaine de papier hygienique devidoir et reservoir d'un desodorisant et aseptisant
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A61L9/012
Filed: 2017-06-06
Abstract: La création innovante et inventive concerne un manchon ou une gaine distributeur de papier toilette ou hygiénique possédant la capacité de diffuser des senteurs et/ou d'aseptiser l'air ambiant en utilisant des huiles synthétiques et/ou des huiles essentielles naturelles. Manchon ou gaine ou mandrin de papier hygiénique dévidoir et réservoir d'un désodorisant et/ou aseptisant (1) composé d'un mandrin ou manchon (2) formant un réservoir-diffuseur (3) interne et/ou externe (3a) et (3b) d'au moins une huile essentielle ou s'enroule du papier toilette et hygiénique (4).
Patent FR-3090639-A3 (FR)
Title: Terpolymères d’éthylène, de 1,3-butadiène et d’une α-monooléfine aromatique.
IPC: C08F212/08
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un terpolymère d’éthylène, de 1,3-butadiène et d’une α-monooléfine aromatique caractérisé en ce qu’il contient - plus de 60%, de préférence au moins 70%, et de préférence au plus 90% en mole d’unités éthylène, - au plus 10% en mole d’unités α-monooléfine aromatique et- des unités 1,2-cyclohexanediyle.Un tel terpolymère diénique riche en unité éthylène a l’avantage de présenter une cristallinité réduite, voire nulle.
Patent FR-3119743-A3 (FR)
Title: Paille en papier ayant des proprietes organoleptiques ameliorees
Inventor: PALZER STEFAN
IPC: A47G21/18
Filed: 2021-02-16
Abstract: La présente invention concerne une paille (1) pour la consommation d'un produit alimentaire liquide ou semi-liquide à partir d'un emballage (2) dans lequel ledit produit alimentaire est conditionné, ladite paille comprenant un canal creux allongé (3) muni de deux extrémités (4), caractérisée en ce qu'elle comprend un revêtement (6) intégrant au moins un produit aromatique volatil, ledit revêtement (6) étant apte à libérer ledit produit aromatique dans l'air mélangé au produit alimentaire liquide ou semi-liquide, lors de l'aspiration de ce dernier à travers ledit canal creux (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3137064-A3 (FR)
Title: Système de drone intelligent pour la simulation d’un objet mouvant
Inventor: GERA TAMÁS BENCE
IPC: B64C39/02
Filed: 2023-06-22
Abstract: TITRE : Système de drone intelligent pour la simulation d’un objet mouvant Le système de drone intelligent (100) pour la simulation d’un objet mouvant comprend au moins un drone (200) comprenant (a) une unité de stabilisation (210), une unité de projection (220), une unité d’analyse (230) pour traiter et évaluer les informations de mouvement d’au moins un utilisateur, une interface de communication filaire et/ou sans fil (240) pour transmettre des données de capteur provenant de son unité d’analyse (230) et recevoir des informations de contrôle ; (b) au moins une unité de diagnostic (300) pouvant être montée sur ledit au moins un utilisateur, comprenant au moins un capteur cinématique (310) et/ou au moins un capteur biologique (320), et une interface de communication sans fil (340) pour transmettre les données des capteurs provenant des capteurs cinématiques (310) et des capteurs biologiques (320) ; (c) au moins une unité de commande centrale (400) comprenant un dispositif de stockage de données (410) pour stocker un programme informatique, un processeur (420) pour exécuter ledit programme informatique, une interface de communication sans fil (440) ; (d) un système de communication (700) assurant une connexion sans fil entre l’au moins un drone (200), l’au moins une unité de diagnostic (300) appartenant à l’au moins un utilisateur et à l’ordinateur central (400). Le dispositif de stockage de données (410) de l’unité centrale de commande (400) stocke un programme informatique pour générer des informations de contrôle sur le mouvement du drone (200) sur la base des données des capteurs provenant d’au moins une unité de diagnostic (300), et pour transmettre les informations de contrôle générées à au moins un drone (200) par le biais du réseau de communication sans fil (700). L’unité de stabilisation (210) et l’unité de projection (220) forment une unité intégrée (260). (Figure 3).
Patent FR-2477682-A3 (FR)
Title: Insulated enclosure for hot water boiler - has hinged side cover accommodating door opening with insulating panel
IPC: F24H9/02
Filed: 1981-03-06
Abstract: The boiler (1) is encased on both sides with insulation and also on the top. The side panels (2,3) and the top panel are extended forward by an amount equal to the overall thickness of the boiler door (5). An insulated panel (7) is fixed to the door so that when it is closed the boiler is completely encased. To allow the door to open fully a section (8) of the side insulation (3) on the hinged side of the boiler is itself mounted on a hinge (9) and connected to the door by a pivoting link (10). When the door opens the hinged section of the insulation pivots through the same angle as the door and allows the latter to open fully.
Patent FR-2509257-A3 (FR)
Title: Blow moulded containers with label recesses - in integral handles, for identifying hazardous contents etc.
Inventor: KORMENDI KALMAN
IPC: B65D25/20
Filed: 1982-07-08
Abstract: Containers or jerrycans made by injection-blow moulding thermoplastic materials to profiles which include integral handles feature depressions along the handle faces flanked by overlapping and stepped faces to receive and retain prefabricated strip labels for e.g. identifying the contents of the container. Prods. are esp. useful for packaging hazardous materials such as mineral acids. Pref. the labels are of durable semi-rigid thin strip.
Patent FR-2577347-A3 (FR)
Title: Coloured halogen incandescent lamp
Inventor: BOEKKOI ANTON
IPC: H01K1/32
Filed: 1986-02-07
Abstract: A halogen incandescent lamp emitting coloured light whilst operating is provided with an interference filter transmitting coloured light 12 applied to the outer surface of the bulb 1. An absorption filter can be located between the interference filter 12 and the bulb. An alternative is a coloured absorption filter applied to the outside of the interference filter 12 or likewise this filter, applied to the outside. One embodiment of a lamp emitting yellow light is a lamp for vehicles of the H4 kind.
Patent WO-9009326-A3 (WO)
Inventor: REMY JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D19/16
Filed: 1990-02-16
Abstract: A box for storing bottles, in particular of wood, comprises a base which forms a rectangular seating having, at each corner, an angle steel (4a, 4b, 4c, 4d) fastened to and projecting outward from said seating. Uprights (14) of vertical side walls (10, 11, 12, 13) engage in the angle steels so as to form a dismountable box which is stackable in both the assembled and the disassembled position. The seating has an internal storage surface free, at least longitudinally, of any projection which juts inward.
Patent FR-2691700-A3 (FR)
Title: Container for storing and handling humid materials - has central liquid passage in base, whose surface slopes toward passage, discharging into liquid collector
Inventor: MARIA WEERT CORNELIS JOSEPHUS
IPC: B65F1/12
Filed: 1993-05-26
Abstract: The container base (2) has liquid passages (12) which discharge into an integral liquid collector (12) with an internal sieve (13). The base surfaces slope towards the collector. The base is pivoted on one side to the container (1), and locked to the container by a hook on the other side. A projecting base support (20) rests on the ground. A sealing rim runs all around the walls to seal them to the base. USE - For storing and handling damp materials such as shavings and turnings from machine tools.
Patent WO-0158764-A3 (WO)
Title: Emballage de transport
Inventor: DAVIDSON RODERICK IAIN
IPC: A61B19/02
Filed: 2001-01-26
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage de transport conçu pour contenir des tubes échantillon et des matières similaires susceptibles de fuir. Cet emballage comporte un tube rigide, résistant à l'écrasement, fabriqué par exemple par enroulement de carton et pourvu d'une garniture super-absorbante intégrée, les extrémités dudit tube étant fermées par des capuchons d'extrémité. Cet emballage de transport peut être placé dans une enveloppe protectrice comportant une poche à ajustement serré, associée à l'emballage, et une autre poche conçue pour de la documentation d'accompagnement. Plusieurs de ces emballages ou de ces emballages enveloppés peuvent être placés dans un contenant tertiaire comportant un tube formant un corps principal dudit contenant tertiaire. Le tube peut être divisé en deux sections assemblées par une bande pour emmanchement à chaud ou un revêtement externe. Une extrémité du tube est formée de manière à présenter une fermeture permanente et l'autre extrémité peut être refermée par un couvercle ayant une bordure interne dotée d'une lèvre qui se trouve au contact des deux sections du tube.
Patent WO-0225574-A3 (WO)
Title: Procedes et applications de groupement de donnees
Inventor: RAHMAN SABBIR AHMED
IPC: G06K9/62
Filed: 2001-09-24
Abstract: L"invention concerne un procédé de groupement de données impliquant des techniques destinées à améliorer la vitesse de génération de groupement de données représentant le groupement hiérarchisé d"un ensemble d"échantillons de données. Ces techniques comprennent notamment la sélection de groupes de taille croissante afin de sélectionner l"autre groupe le plus proche en vue de regrouper et d"ordonnancer les échantillons de données selon la valeur absolue de la distance à partir d"une référence, de rechercher les voisins les plus proches dans un intervalle d"indice restreint, et de réaliser des comparaisons de distance en additionnant les contributions des composants de chaque dimension dans l"ordre des intervalles interquartiles des composants d"échantillons de données de chaque dimension. Un procédé de classification de données implique le calcul d"une valeur de rang pour un échantillon d"essai en relation avec un groupe d"échantillons de données, en prenant en compte les différences des échantillons de données au niveau d"une des extrémités du bord le plus proche de l"échantillon de données et/ou en calculant comme une fonction de la différence de l"échantillon d"essai par rapport à l"échantillon de données le plus similaire à l"intérieur du groupe, à moins que la différence de l"échantillon d"essai soit moindre par rapport à la différence d"un bord dans un arbre de poids minimum dont la différence la plus importante est moindre par rapport au bord connecté à l"échantillon de données le plus similaire. Les applications de ces procédés comprennent la compression des données, l"extraction de caractéristiques, la séparation, l"exploration de données en profondeur, la conception de réseau et la reconnaissance de formes.
Patent WO-9211238-A3 (WO)
Title: Peroxycarboxylic acids
Inventor: JAMES ALUN PRYCE
IPC: C07C409/24
Filed: 1991-12-19
Abstract: Many percarboxylic acids demonstrate effective disinfection and bleaching properties, especially at hand-hot temperatures, but their use in household formulations is precluded by virtue of their adverse physico-chemical properties, such as a propensity to decompose too quickly during storage or to explode on impact or when subjected to pressure. The invention provides a selection of organic percarboxylic acids which are not only stable and safe, but show especially effective bleach properties. They satisfy general formula (I), in which X represents hydrogen or optionally a compatible non-released substituent, Y represents a group of formula (CH2)zH, x, y and z are either 0, 1 or 2, and x + y + z = 1 or 2, and Ph represents a phenyl substituent, optionally substituted by a compatible non-released substituent. In a preferred peroxyacid, X=H, x=0, y=1, z=0 and Ph is unsubstituted. The invention also provides bleaching, washing and disinfecting compositions containing such peracids and processes using them for such purposes. The invention further provides a process for making peroxyacids in a sulphuric acid reaction medium in which in step 1, a medium having a preselected acidity is formed by mixing sulphuric acid with aqueous hydrogen peroxide, in step 2, a solution of carboxylic acid in concentrated sulphuric acid is formed and in step 3, the product of step 2 is introduced progressively into the sulphuric acid reaction medium and an aqueous diluent is separately introduced into the medium in order to maintain the acidity of the mixture substantially constant.
Patent WO-2004055607-A3 (WO)
Title: Appareil permettant de traiter un objet avec une haute precision en position
Inventor: VAN EIJK JAN
IPC: H02K11/00
Filed: 2003-12-15
Abstract: L'invention concerne un appareil permettant de traiter un objet (19), tel qu'une plaquette de semi-conducteur, en contrôlant les positions avec précision. Cet objet (19) est supporté par une plate-forme de travail (12) qui est mobile le long d'une voie. Une partie d'activation de suspension (14) fixée à la plate-forme de travail (12), contient un noyau à aimantation temporaire (24) comprenant des pôles faisant face à la surface d'un élément à aimantation temporaire (34) sur la structure de support le long de la voie et un enroulement (20) conçu pour permettre l'application d'un courant afin de générer un champ magnétique qui traverse le noyau (24) par les pôles et revient par l'élément à aimantation temporaire (34). Un capteur (17) capte une position mesurée de la partie d'activation de suspension (14) par rapport à l'élément de repérage de position (16). Un circuit de commande comprend un circuit de commande extérieur (40) et un circuit de commande intérieur (42). Le circuit de commande extérieur (40) reçoit un résultat de captage et détermine des informations de quantité de force fixée afin de régler la position mesurée de la partie d'activation (14) selon une valeur requise. Le circuit de commande intérieur (42) reçoit les informations de quantité de force fixée et régule le courant afin d'exercer une force entre la partie d'activation (14) et la structure de support (10) en fonction des informations de quantité de force fixée.
Patent WO-9745777-A3 (WO)
Title: Unite de commande a predicteur de perturbations, systeme et actionneur electrique commandes par cette unite de commande et dispositif d'etranglement pourvu de l'actionneur
Inventor: SCHOLTEN LUTZ
IPC: H02P23/16
Filed: 1997-04-30
Abstract: L'invention concerne une unité de commande (75) destinée à commander une première variable d'état d'un système, par exemple un angle de rotation ζ du papillon des gaz d'un dispositif d'étranglement destiné à être utilisé dans un moteur à combustion interne, ce système étant sous l'influence d'une variable perturbatrice durant le fonctionnement, par exemple d'une force de torsion des charges oscillantes due aux fluctuations de l'écoulement d'air dans le dispositif d'étranglement. Cette unité de commande (75) comprend un observateur (125) de perturbations calculant une valeur de la variable perturbatrice sur la base d'un modèle mathématique du système, et un prédicteur (128) de perturbations qui prédit une valeur de la variable perturbatrice pour un second point dans le temps qui suit un premier point dans le temps, cette valeur étant calculée par l'observateur (125) de perturbations selon un intervalle de temps prédéterminé. De cette façon, on évite à de hautes fréquences, un décalage de phase entre la variable perturbatrice sous l'influence du système et une compensation de cette variable perturbatrice obtenue par le système. Selon une réalisation préférée, le prédicteur (128) de perturbations comprend un réseau neuronal artificiel (207) possédant une phase d'apprentissage et une phase de test. Selon une autre réalisation, le prédicteur (128) de perturbations envoie un signal correspondant à la valeur de la variable perturbatrice calculée par l'observateur (125) de perturbations lorsque le réseau neuronal (207) est en phase d'apprentissage, et un signal correspondant à la valeur de la variable perturbatrice prédit pour le second point dans le temps lorsque le réseau neuronal (207) est en phase de test.
Patent WO-9925309-A3 (WO)
Title: Systeme d'obturation dentaire ne contenant pas de metaux, utilise en tant que produit de substitution de l'amalgame
Inventor: KREJCI DANIELA
IPC: A61K6/884
Filed: 1998-11-12
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'obturation dentaire ne contenant pas de métaux et destiné à l'obturation thérapeutique de cavités dentaires, notamment en remplacement d'amalgame, ou à l'obturation thérapeutique de canaux radiculaires. Ce système comporte un matériau d'obturation dentaire pour cavités ou canaux radiculaires ainsi qu'une résine de scellement réticulable ou auto-réticulable (c'est à dire susceptible de durcir), adhésive, et éventuellement un matériau pour couche intermédiaire. La liaison par collage entre la résine de scellement adhésive durcie et le tissu dur dentaire, tel que l'émail, la dentine ou le ciment radiculaire est plus solide que la liaison par collage entre la résine de scellement adhésive durcie et le matériau d'obturation durci. De ce fait, aucune force destructrice n'est transmise à la résine de scellement de la part du matériau d'obturation soumis à un retrait.
Patent WO-0232337-A3 (WO)
Title: Procede et appareil de mappage de surfaces profilees particulierement utiles pour preparer des couronnes dentaires artificielles
Inventor: SHAFIR AARON
IPC: A61B5/107
Filed: 2001-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil utiles pour mesurer une surface profilée, notamment la surface externe d'une dent destinée à recevoir une couronne artificielle, dans lesquels on utilise une sonde ayant au moins une source de lumière et de préférence trois sources de lumière situées à des endroits différents et connus par rapport à la surface de contact de la sonde; et un dispositif de détection de la lumière placé à un endroit connu par rapport à la surface profilée devant être mappée. La sonde est déplacée au-dessus de la surface profilée en passant par une pluralité d'endroits, la surface de contact de la sonde se trouvant en contact avec la surface profilée à chacun des endroits; la position spatiale de chacune des sources de lumière étant mesurée à chacun de ces endroits. Les positions mesurées des sources de lumière sont utilisées pour calculer la position de la surface de contact de la sonde par rapport à la position connue du dispositif de détection de la lumière.
Patent WO-03014029-A3 (WO)
Title: Lutte contre le developpement de films biologiques dans les eaux industrielles
Inventor: BARAK AYALA
IPC: A01N41/06
Filed: 2002-08-05
Abstract: Cette invention porte sur un procédé d'inhibition du développement d'un film biologique adjacent à une surface, lequel procédé consiste à appliquer par intermittence une substance d'inhibition de film biologique sur un ensemble de micro-organismes présentant un potentiel de développement de films biologiques. Cette invention concerne également un procédé d'inhibition du développement d'un film biologique adjacent à une surface, lequel procédé consiste à inhiber le potentiel de développement de films biologiques d'un ensemble de micro-organismes sans éradiquer totalement l'ensemble de micro-organismes. En outre, cette invention concerne un système visant à inhiber le développement d'un film biologique ainsi qu'un procédé et un système d'inhibition de la production d'une enzyme par un ensemble de micro-organismes.