baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956975-A1 (FR)
Title: Nouvel agent pour ameliorer le depot d'huile sur les cheveux
Inventor: ADAMY MONIQUE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation, dans une composition, destinée à être appliquée sur des cheveux, comprenant une huile et un mélange constitué d'un tensioactif amphotère et d'un alkylpolyglucoside, dudit mélange pour améliorer le dépôt de ladite huile sur les cheveux
Patent FR-2956974-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de poches souples steriles remplies d'un produit, notamment d'un liquide therapeutique
Inventor: LEJEUNE PHILIPPE
IPC: B31B50/64
Filed: 2010-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de fabrication de poches 9 souples stériles remplies avec un produit de remplissage, en particulier des poches de perfusion comprenant un liquide thérapeutique, chaque poche comprenant deux feuilles reliées entre elles sur toute leur périphérie et étant équipée d'une valve 4 permettant de soutirer du produit de la poche. Le procédé comprend a) une étape de pose de valves sur un premier film 2 souple et de stérilisation d'au moins une des deux faces dudit premier film, ladite stérilisation étant réalisée par faisceau d'électrons, b) une étape de formage de poches par thermo-soudure à partir au moins dudit premier film de sorte que le volume intérieur des poches soit délimité par une ou des faces de film préalablement stérilisées par faisceaux d'électrons, et de remplissage desdites poches avec un produit de remplissage.
Patent FR-2957580-A1 (FR)
Title: Metal plate structure i.e. cover, for motor vehicle i.e. car, has metal plate whose edge is folded back against metal plate body, and another metal plate whose edge is folded so as to overlap edge of former metal plate
Inventor: DUFRESNE ANDRE
IPC: B62D25/12
Filed: 2010-03-16
Abstract: The structure has a metal plate (12) whose edge (12b) is folded back against a metal plate body (12a) such that the periphery of the metal plate has a U-shaped section. An edge (10b) of another metal plate (10) is folded so as to overlap the edge of the former metal plate. The edge of the latter metal plate is folded back against the edge of the former metal plate such that an interior face of the edge of the latter metal plate is arranged on both sides of an outer face of the edge of the former metal plate. The two metal plates are made of steel or aluminum. An independent claim is also included for a motor vehicle, comprising a metal plate structure.
Patent FR-2959929-A1 (FR)
Title: Gabarit individualise pour appareillage orthodontique, ensemble forme par ce gabarit, une base et une attache, et ses procedes de conception.
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: A61C7/02
Filed: 2010-05-17
Abstract: Jig individualisé pour la mise en place sur une dent d'une base portant une attache, destinée à faire partie d'un appareillage orthodontique caractérisé en ce que : - le jig est un capuchon qui coiffe ladite dent en recouvrant son bord libre et au moins des portions de ses faces antérieure et postérieure ; - le jig a une forme telle qu'il peut épouser la base sur au moins une portion d'au moins un de ses bords. Ensemble formé par une base individualisée portant une attache et un jig individualisé du type précédent. Procédés de conception d'un tel jig.
Patent FR-2963327-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'articles sous atmosphere controlee
Inventor: MAHERAULT VINCENT
IPC: B65D81/20
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'articles sous atmosphère contrôlée, comportant au moins un module de stockage apte à accueillir les articles à stocker; module de stockage muni d'au moins une étagère pour positionner les articles, le module de stockage étant de forme sensiblement parallélépipédique, possédant deux parois sensiblement verticales et opposées et entre lesquelles s'étendent les étagères, le dispositif se caractérisant par la présence d'obturateurs, chaque obturateur étant positionné en regard d'une des étagères, entre une des deux parois et l'étagère considérée, de façon à empêcher le passage du gaz verticalement à l'endroit d'un obturateur, et à n'autoriser le passage du gaz que transversalement le long de l'étagère associée à l'obturateur considéré.
Patent FR-2964061-A1 (FR)
Title: Machine pour poinconner et/ou souder sur une peau de pare-chocs
Inventor: VIRELIZIER FRANCOIS
IPC: B29C65/78
Filed: 2010-08-26
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de poinçonnage et/ou soudage sur une peau en matière plastique d'une pièce de carrosserie de véhicule automobile, comprenant des outils mobiles (35) de poinçonnage et/ou soudage dont chacun est réglé pour réaliser une opération de poinçonnage et/ou soudage, cette opération de poinçonnage et/ou soudage étant réalisée en trois temps : a) déplacement depuis une position d'attente, à distance de la peau, pour venir dans une position de travail, au contact de la peau, b) réalisation du poinçonnage et/ou du soudage, puis c) retour en position de travail, le dispositif comprenant, en outre, un support (9) destiné à recevoir la peau dans une position prédéterminée. Le support (9) et les outils mobiles (35) sont agencés de manière à ce que la peau, une fois positionnée sur le support (9), délimite, en étant éventuellement complétée par un écran de protection (19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 58), un volume de sécurité à l'intérieur duquel les outils mobiles (35) évoluent pour réaliser les opérations de poinçonnage et/ou soudage sur la peau.
Patent FR-2964172-A1 (FR)
Title: Elbow-shaped guide device for lifting e.g. hot water feed pipes mounted in concrete slab in sanitary or heating installation in dwelling, has bracing and fixing unit for fixing mouth-piece against wall or partition so as to maintain ducts
Inventor: TAMASSILI KHANJI NABIL
IPC: F16L3/12
Filed: 2010-08-27
Abstract: The device (1) has a horizontal portion (2) including an end (4) constituted by a sleeve (5). The sleeve receives a sheath (3) by interlocking. The horizontal portion is connected to the sheath. A tubular vertical portion (7) is adapted to be adjusted in length by recutting a guiding mouth-piece (8) arranged on an end of the vertical portion. The mouth-piece comprises a bracing and fixing unit for fixing the mouth-piece against a wall or partition so as to maintain ducts (9) at a predefined distance from the ducts.
Patent FR-2965545-A1 (FR)
Title: Landing gear i.e. motorized landing gear, for aircraft, has synchronous brushless electric machine that comprises stator and rotor that is rigidly integrated to rim of wheel, where stator is rigidly fixed to support
Inventor: ROUYRE FRANCOIS
IPC: B64C25/36
Filed: 2010-10-05
Abstract: The gear (14) has a synchronous brushless electric machine (18) that comprises a stator (24) and a rotor that is rigidly integrated to a rim (26) of a wheel (16). The stator carries the rotor in a zone located at right of the wheel. The stator is rigidly fixed to a support (20), where the stator has a cylindrical internal surface (36) extended radially from another cylindrical internal surface (34). A shaft (38) is rigidly fixed to the rotor, where the shaft has a square section (44) in a plane perpendicular to an axis (22). An independent claim is also included for a method for controlling an aircraft.
Patent FR-2969105-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de direction assistee pour vehicule automobile equipe d'un systeme stop & start.
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B60W10/04
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs de direction assistée et plus particulièrement un procédé de contrôle d'un tel dispositif 1 pour véhicule automobile équipé d'un système Stop & Start 2, le dispositif comprenant un groupe électropompe 11 comprenant au moins un moteur électrique 111 et un calculateur 112. Le procédé est tel qu'il comprend une étape de mise en mode veille du groupe électropompe consistant à réduire le régime de rotation du moteur électrique, cette étape étant réalisée par le calculateur suite à la réception d'un signal de commande transmis par le système Stop & Start au calculateur, ce signal étant représentatif d'un passage automatique du moteur thermique 3 en mode Stop. Le procédé permet ainsi de conserver le dispositif de direction assistée en fonctionnement pendant une phase d'arrêt automatique du moteur thermique, sans conduire à une nuisance sonore et une consommation excessive d'énergie électrique.
Patent FR-2979010-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure de longueur, procede et dispositif de controle dimensionnel d'un crayon de combustible
Inventor: RODIAC FREDERIC
IPC: G01B7/06
Filed: 2011-08-08
Abstract: L'invention concerne notamment un instrument (10) de mesure de longueur comportant un capteur (11) inductif comportant un corps (14) allongé et une pointe de touche (17) mobile selon un axe longitudinal (15). Le corps (14) contient des bobinages et délimite une première cavité recevant un noyau magnétique. L'instrument comporte en outre une enveloppe (13) qui prolonge le corps (14) selon l'axe longitudinal et qui délimite, avec le corps (14), une seconde cavité (16) étanche renfermant la pointe de touche (17). La capacité de déformation élastique de l'enveloppe, selon l'axe longitudinal (15), est grande devant la capacité de déformation élastique de cette enveloppe selon des axes orthogonaux à cet axe longitudinal.
Patent FR-2979526-A1 (FR)
Title: Ergonomic seat for use by operator in workshop of enterprise, has inclined vertical aluminum profile fixed on base plate, and backrest support and foot rest independently fixed on central and outer grooves of profile
Inventor: LERAILLER JEAN PAUL
IPC: A47C3/20
Filed: 2011-09-01
Abstract: The seat has an inclined vertical aluminum profile (a) fixed on a base plate (b). A base support (c), a backrest support and a foot-rest (f) are supported and slid on the base plate. 50 percentage of weight of a user is distributed on a base, and 50 percentage of weight is distributed on the foot-rest. The backrest support and the foot-rest are independently fixed on a central groove and outer grooves of the vertical aluminum profile and positioned at desired height. The base is provided with two inserts in which the profile is positioned and fixed.
Patent FR-2971732-A1 (FR)
Title: Tread for tire of heavy vehicle i.e. trailer, has incisions that are circumferentially oriented and extended into tread for interconnecting drain wells, where each drain well is formed in tread by opening on rolling surface of tread
Inventor: FOUCHER BENOIT
IPC: B60C11/04
Filed: 2011-02-17
Abstract: The tread (2) has incisions (4) that are circumferentially oriented and extended into the tread over a depth less than the average thickness of the tread. Each incision is extended radially toward an inner side of the tread by a channel, where each incision interconnects drain wells (6). Each drain well is formed in the tread by an opening (61) on a rolling surface (3) of the tread and another opening in the channel. A protuberance formed on a base of the channel has height less than that of the channel, and width lower than the maximum width of the channel. An independent claim is also included for a mold element for molding an incision in a tread of a tire.
Patent FR-2972564-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'une structure de type semi-conducteur sur isolant
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/02
Filed: 2011-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une structure de type semi-conducteur sur isolant comprenant les étapes suivantes : (i) formation, à la surface de la couche mince (3), d'un masque (4) définissant des régions (3a) de la couche mince dites exposées, et des régions (3b) couvertes par le masque, (ii) application d'un traitement thermique incitant au moins une partie de l'oxygène de la couche (2) d'oxyde ou d'oxynitrure à diffuser à travers les régions exposées (3a). Avant ou pendant l'étape (ii) on forme sur les régions exposées (3a) une couche (5) de nitrure ou d'oxynitrure du matériau semi-conducteur de la couche mince (3), l'épaisseur de ladite couche (5) étant telle que le ratio entre la vitesse de diffusion de l'oxygène à travers les régions exposées (3a) et à travers les régions (3b) recouvertes par le masque (4) soit supérieur à 2.
Patent FR-2978083-A1 (FR)
Title: Pneumatique allege
Inventor: FERIGO HERVE
IPC: B60C13/00
Filed: 2011-07-22
Abstract: Pneumatique de largeur axiale maximale SW, et une largeur axiale RW au niveau des bourrelets, comportant une armature de sommet de largeur TW et une armature de carcasse radiale, dans lequel, lorsque le pneumatique est monté sur sa jante de montage, gonflé à sa pression de service et en équilibre, les conditions suivantes sont satisfaites : TW/SW ≤ 75%, TW/RW ≤ 85%, X/SH ≤ 50%, où X est la hauteur radiale à laquelle le pneumatique a sa largeur axiale maximale et SH désigne la hauteur radiale du pneumatique, Y/SH ≥ 80%, où Y est la hauteur radiale de l'armature de carcasse à l'extrémité de l'armature de sommet, et Z/SH ≥ 90%, où Z désigne la hauteur radiale de l'armature de carcasse, et dans lequel la valeur absolue de l'angle α entre la tangente à l'armature de carcasse dans les points de l'armature de carcasse ayant les mêmes positions axiales que les extrémités axiales de l'armature de sommet et la direction axiale est inférieure ou égal à 22°.
Patent FR-2980060-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un systeme domotique utilisant un reseau local de courant porteur de ligne
Inventor: HEINTZ BRUNO
IPC: H02J13/00
Filed: 2011-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation d'un système domotique comprenant une pluralité d'appareils communicants aptes à échanger entre eux des informations via un réseau CPL bas débit local. Selon l'invention, le procédé comporte une phase d'ajustement de la puissance d'émission CPL pour chaque nouvel appareil rejoignant le réseau, comprenant les étapes successives d'installation (10) du nouvel appareil réglé pour émettre à une puissance maximale prédéfinie dans ledit réseau CPL; de coupure (20) de toute communication en cours sur le réseau CPL, hormis pour le nouvel appareil; de test de communication, pour chaque appareil existant du réseau CPL auquel ledit nouvel appareil doit être apparié, et en cas d'échec de communication, d'augmentation incrémentale automatique (30) de la puissance d'émission CPL de l'appareil existant jusqu'à l'obtention d'une première valeur de puissance d'émission CPL pour laquelle une communication CPL peut être initialisée entre l'appareil existant et le nouvel appareil; et de réduction automatique (40) de la puissance d'émission CPL du nouvel appareil tant que ladite communication entre chaque appareil existant et le nouvel appareil est opérationnelle.
Patent FR-2980438-A1 (FR)
Title: Propulsion device for self-propelling and handling semi-trailer of tractor, has displacement unit to displace axle between active position and passive position in which axle is retracted to allow coupling of semi trailer with tractor
Inventor: THOMAS DOMINIQUE
IPC: B62D53/06
Filed: 2011-09-22
Abstract: The device has a propulsion motor (3) coupled to an axle to transmit a propulsion force to wheels (5) of semi trailer (1), where the motor is controlled by a central control unit (31) and powered by an energy source. A steering axle (4) is mounted in front of the semi trailer and coupled to displacement unit to displace the axle between active and passive positions. The steering axle is deployed relative to the semi-trailer in absence of tractor (2) in the active position and retracted relative to the semi-trailer in the passive position to allow coupling of the semi-trailer with the tractor. The propulsion motor is an electric/hydraulic motor. Independent claims are also included for the following: (1) a semi-trailer (2) a heavy goods vehicle.
Patent FR-2981969-A1 (FR)
Title: Formwork device for providing opening in e.g. panel, has corner piece positioned in corner of two elongate elements abutting respectively against two adjacent faces of elements, where dovetail assembly system is connected to corner piece
Inventor: PHILIPPE SYLVAIN
IPC: E04G15/00
Filed: 2011-10-31
Abstract: The device (1) has two elongate elements (1A, 1B) abutted by two respective junction faces at a given angle, and a corner piece (2) positioned in a corner of two elongate elements abutting respectively against two adjacent faces (11) of the elements. A dovetail assembly system (3) is connected to the corner piece and to the adjacent face of one of the elongate elements forming an assembly face. The dovetail assembly system is provided such that tenons (23, 24) are arranged on a face (20) and another face of the corner piece, respectively. An independent claim is also included for a method for assembly of the formwork device.
Patent FR-2984137-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere associatif anionique ou non ionique, un polymere fixant et un tensioactif particulier et utilisation en coiffage
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant au moins un polymère associatif anionique ou non ionique, au moins un polymère fixant anionique ou non ionique et au moins un tensioactif anionique, cationique ou amphotère.
Patent FR-2985789-A1 (FR)
Title: Mechanical storage device for storing potential energy of gravity, has stock of string stored at higher altitude, where end of string is located at lower altitude, and energy produced is related to weight of string between altitudes
Inventor: CHAZOT DANIEL
IPC: F02K7/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: The device has a stock of string (3) stored at a higher altitude (2), where an end of the string is positioned at a lower altitude (4). A mechanical device with a reversible electric generator (1) controls the speed of descent of the stored string forming a mass at the lower altitude, where electrical energy produced is related to the weight of the string between the two altitudes and the length of the string. The mechanical device includes a windlass connected to a gear train of the electric generator.
Patent FR-2986308-A1 (FR)
Title: Supporting device for rotating solar tracker utilized on roof of building, has welded metal structure fixed on ground, foot or vertical central mast, and supporting cradle forming up-down axis independent of solar panels fixed on posts
Inventor: CHENIER CHRISTIAN
IPC: F24J2/54
Filed: 2012-01-30
Abstract: The device has a welded metal structure fixed on a ground, a foot or a vertical central mast (1) to automatically provide solar tracking movement on two axles e.g. east-west axles (2). A supporting cradle (3) forms an up-down axis independent of solar panels, which are fixed on posts (4). The foot or the central mast comprises a metal plate, which is pinned and bolted on the ground. Square-shaped steel vertical tubes of the supporting cradle are welded on the metal plate to raise and rigidify the device.
Patent FR-2987309-A1 (FR)
Title: Wall element for use as whole or part of e.g. wall, has central blank made from wood sheet, where central blank includes set of folded portions connected by set of folding lines to another set of folded portions
Inventor: LHUILLIER STEPHANE
IPC: B32B7/03
Filed: 2012-02-28
Abstract: The element (P) has a first central blank (F) made from a wood sheet and including a first set of folded portions (301, 302) connected by a set of folding lines (320) to a third set of folded portions (300). A second set of folded portions (306, 307) is connected by another set of folding lines (330) to the third set of folded portions. The first set of folded portions is secured to a second blank (F2), and the second set of folded portions is secured to a third blank (F3), where the first set and the second set of folded parts are parallel to the same plane.
Patent FR-2972798-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de capteur, systeme de commande de capteur, et procede de commande de capteur
Inventor: ONOGI HIROTAKA
IPC: A61B5/22
Filed: 2012-03-14
Abstract: Appareil de commande de capteur, système de commande de capteur, et procédé de commande de capteur qui appliquent une correction de sortie en fonction de la différence individuelle d'un élément de détection à un instant plus tôt de façon à démarrer une détection de concentration d'un gaz spécifique un instant plus tôt. Une commande préliminaire est réalisée de façon à commander à un niveau constant la quantité d'oxygène pompée d'une deuxième chambre de mesure jusqu'à l'extérieur de la deuxième chambre de mesure (S40 à S50). Au début de la commande principale (S55 à S80), de l'oxygène est pompé en retour dans la deuxième chambre de mesure. La valeur de correspondance de concentration en NO est corrigée grâce à l'utilisation de données de correction communes à des capteurs de gaz. A ce moment -là, l'instant pour l'application des données de correction est ajusté en faisant usage d'un temps d'application déterminé en fonction de la différence individuelle de chaque capteur de gaz.
Patent FR-2975483-A1 (FR)
Title: Systeme et turbine comprenant un indicateur de fluage
Inventor: WILLET JR FRED THOMAS
IPC: G01B5/30
Filed: 2012-05-16
Abstract: Système (100) comportant un indicateur de fluage (110) sur un organe rotatif (104), et un dispositif de mesure (120) conçu pour mesurer un changement de position radiale de l'indicateur de fluage (110). Le système (100) permet de déterminer, par exemple, l'espérance de vie de l'organe rotatif dans une turbine sans démonter l'organe rotatif (104).
Patent FR-2976394-A1 (FR)
Title: Application de service client pour un dispositif electronique portatif
Inventor: FUGMAN COREY
IPC: H04W4/02
Filed: 2012-05-18
Abstract: Une application Service Client résidant sur un dispositif électronique portable d'un utilisateur set à obtenir des informations concernant un service offert par un magasin et à demander le service. Cette application peut vérifier les magasins à proximité lors de son démarrage . Une fois que l'utilisateur est considéré comme se trouvant dans la zone de service du magasin (502), le serveur informatique hôte du magasin peut commencer à envoyer des informations concernant différents produits , services, événements ou ateliers proposés par le magasin (510). L'utilisateur peut utiliser l'application pour demander de l'aide sur un produit ou un service auprès d'employés du magasin, pour s'enregistrer à un événement/atelier, pour réserver un produit à retirer , etc.
Patent FR-2991323-A1 (FR)
Title: Sel d'anions bicycliques aromatiques pour batteries li-ion
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07D233/90
Filed: 2012-06-04
Abstract: La présente invention concerne les sels des composés imidazole bicycliques (IV) ayant comme formules générales développées : dans lesquelles A représente un cation monovalent, X représente indépendamment un atome de carbone, un atome d'oxygène, un atome de soufre ou un atome d'azote. Elle a également pour objet leur procédé de fabrication ainsi que leur utilisation, notamment comme composant d'électrolyte pour batteries
Patent FR-2993857-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une structure de longeron avant d'un caisson central d'aile d'aeronef et d'au moins un equipement situe dans ladite aile
Inventor: DAZET FRANCIS
IPC: B64C1/26
Filed: 2012-07-26
Abstract: Un dispositif de protection d'une structure de longeron avant (12) d'un caisson central (13) d'aile d'aéronef et d'équipements (14) situés dans cette aile. Il comprend une surface de blindage (222) qui s'étend à l'avant d'un longeron avant du caisson central (13), depuis la surface d'intersection (3) entre l'aile et le fuselage délimitée par l'emplanture de l'aile, transversalement à cette surface d'intersection (3), jusqu'à une première nervure du caisson central (13) en enveloppant partiellement les équipements (14). Le dispositif permet ainsi de protéger les équipements (14) cheminant dans la zone située entre l'emplanture de l'aile et la première nervure du caisson central (13) de l'aile.