baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994437-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fermentation en continu
Inventor: BONHOMME MICHEL
IPC: C02F3/28
Filed: 2012-12-20
Abstract: Le dispositif de fermentation en continu comporte : - au moins une enceinte (100) de fermentation partiellement remplie de matière (115) en fermentation et partiellement remplie, au dessus de la matière en fermentation, d'une atmosphère de gaz, chaque enceinte présentant un plafond (104), - dans au moins une enceinte, une pluralité de cheminées (108, 109) configurées pour s'étendre depuis le plafond de l'enceinte jusqu'à la matière en fermentation et - au moins un moyen d'injection (122, 123), dans une pluralité des cheminées (108, 109), de gaz comprimé. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte au moins un moyen d'injection, dans une pluralité de cheminées (109), de matière à fermenter et/ou de matière en fermentation. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte, pour chaque cheminée (108, 109), un moyen de commande de passage dans ladite cheminée et un moyen de commande séquentiel des moyens de commande de passage de gaz dans les différentes cheminées.
Patent FR-3007521-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et de blocage des fuites d'eau domestique
Inventor: AGRAZ GILLES
IPC: G08B19/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: Le dispositif anti fuite d'eau a pour but de sécuriser votre installation sanitaire de votre habitation. L'invention concerne un système anti fuite permettant d'éradiquer les fuites d'eau allant de la micro fuite à la rupture de canalisation. Il est constitué d'une carte électronique (6) sur laquelle sont reliées l'électrovanne (1) et le capteur de pression (4) ainsi que le paramétrage de la temporisation via la roue codeuse (3) entre 0 et 15 minutes. Le capteur de pression (4) détecte le début du puisage se qui engendre l'ouverture de l'électrovanne (1) et déclenche la temporisation, le système se mettra en anomalie si le puisage dépasse le temps de consigne. L'électrovanne (1) se ferme arrêtant ainsi toute fuite d'eau, le voyant (7) s'allume et le signal sonore (2) retenti vous indiquant la mise sous alarme du système. Le dispositif anti fuite selon l'invention est destiné à tous ceux qui n'ont pas envie de vivre un de dégâts des eaux il est plutôt fait pour faire des économies d'eau.
Patent FR-3008530-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'emission d'alertes pour l'evitement de terrain par un aeronef a voilure tournante
Inventor: PETILLON JEAN PAUL
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (50) d'émission d'une alerte pour l'évitement de terrain par un aéronef (100) à voilure tournante au cours duquel on élabore au moins une nappe (N1,N2) de trajectoires d'évitement possibles dudit aéronef (100) afin d'éviter une collision dudit aéronef (100) avec le relief (70) survolé. Une alerte est ensuite déclenchée dès que ledit relief (70) survolé se trouve à une distance de l'une desdites nappe (N1,N2) de trajectoires d'évitement possibles inférieure à une distance prédéterminée (Mv). Lesdites trajectoires d'évitement sont déterminées à partir d'une manœuvre d'évitement prédéterminée et des états dudit aéronef (100), ladite manœuvre d'évitement prédéterminée étant réalisée à une puissance maximale prédéterminée dudit aéronef (100).
Patent FR-3005956-A1 (FR)
Title: Materiau superoleophobe et/ou superhydrophobe, son procede de preparation et ses applications
Inventor: WOLFS MELANIE
IPC: C09K3/18
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un matériau superoléophobe et/ou superhydrophobe multicouche comprenant : d'une part un premier constituant qui est un substrat conducteur ou préalablement rendu conducteur (1) : • dont la surface est modifiée par traitement chimique et/ou physique (2) ; et/ou • intégrant une première couche conductrice promoteur d'adhésion (3) ; et d'autre part au moins un autre constituant qui est une couche polymérique ou copolymérique superoléophobe et/ou superhydrophobe (4, 5 ou 6) composée d'un ou plusieurs monomères à base de cycle aromatique ou hétéroaromatique substitués par une ou plusieurs chaines hydrocarbonées. Elle se caractérise en ce que les différents constituants dudit matériau respectent un gradient croissant d'hydrophobie entre la première couche déposée sur le substrat conducteur ou préalablement rendu conducteur (1) et la dernière couche dudit matériau.
Patent FR-3004503-A1 (FR)
Title: Vanne, notamment de controle moteur, dotee d’un volet de dosage et d’un volet d’aiguillage
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K31/53
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne comprenant : - au moins trois voies (2, 9, 11), - un volet de dosage (12) apte à pivoter dans une première voie (2), - un volet d'aiguillage (10) apte obturer une deuxième (9) ou troisième (11) voie, - un dispositif d'actionnement (15) commun des volets (10,12), le dispositif d'actionnement (15) : - comportant au moins une roue d'actionnement (16) pour faire pivoter l'un au moins des volets (10,12), et - présentant au moins une première configuration dans laquelle le volet de dosage (12) est dans une position de référence et dans laquelle le volet d'aiguillage (10) n'obture ni la deuxième (9) ni la troisième (11) voie, le dispositif d'actionnement (15) étant configuré pour que la rotation de la roue d'actionnement (16) alors que le dispositif d'actionnement (15) est dans la première configuration, conduise au pivotement du volet de dosage (12) dans un seul et même sens de rotation à partir de sa position de référence, indépendamment du sens de rotation de la roue d'actionnement (16).
Patent FR-3006490-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de realisation d'effets lumineux dans une foule
Inventor: TCHELNOKOV ALEXEI
IPC: G09G3/32
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'effets lumineux dans une foule d'individus (12), comprenant la projection sur la foule d'images infrarouges (11), au moins certains individus de la foule portant chacun un dispositif (14) de réception infrarouge et d'émission de lumière visible.
Patent FR-3007536-A1 (FR)
Title: Composant optique a fibre
Inventor: PERETTI ROMAIN
IPC: G02B6/02
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un composant optique à fibre (1) comprenant: - une fibre optique (3), - au moins un miroir interférentiel cylindrique (5) intégré dans la fibre optique (3) et formé d'inclusions longitudinales (7) réalisées dans un matériau dont l'indice de réfraction n est supérieur ou égal à deux fois l'indice de réfraction nf de la fibre optique (3)
Patent FR-2992312-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une vitroceramique ayant une transmission predeterminee
Inventor: GABEL FALK
IPC: C03C4/02
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne la production d'articles en vitrocéramique en général, comme par exemple de plaques en vitrocéramique pour des tables de cuisson ou des vitres de cheminée. L'invention simplifie l'ajustement d'une teinte déterminée, c'est-à-dire d'une absorption déterminée de la vitrocéramique dans le domaine spectral visible. L'invention a pour base la découverte que l'absorption de la lumière des substances colorantes présentes ou appropriées pour les vitrocéramiques peut être abaissée pendant l'opération de céramisation en ajoutant des substances ayant une action en tant qu'agents décolorants.
Patent FR-3008830-A1 (FR)
Title: Systeme electrochimique comportant un systeme de chauffage a induction
Inventor: BUZON DIDIER
IPC: H01M8/04
Filed: 2013-07-16
Abstract: Système électrochimique comportant une pile à combustible comprenant empilement (2) de cellules électrochimiques connectées électriquement entre elles par des plaques bipolaires (A, B, C) interposées entre deux cellules électrochimiques successives de l'empilement, ledit empilement (2) étant disposé entre deux plaques terminales (4), ledit empilement s'étendant suivant un axe longitudinal (Z), ledit système électrochimique comportant des moyens d'alimentation des cellules en fluide réactifs, des moyens de circulation d'un fluide caloporteur à travers l'empilement et au moins un système de chauffage par induction comportant un inducteur entourant l'empilement et au moins un inducteur entourant une plaque terminale (4) de sorte à provoquer l'apparition d'un courant induit dans les plaques bipolaires, générant l'échauffement des plaques bipolaires par effet Joule.
Patent FR-3012233-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un signal numerique periodique
Inventor: LE-GALL HERVE
IPC: H03M1/10
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention est relative à une technique de caractérisation d'un signal numérique périodique sous test (Vd), comprenant les étapes consistant à produire un signal de référence numérique (Vref) représentant une évolution attendue du signal sous test ; calculer un premier produit entre le signal sous test et la dérivée du signal de référence ; calculer un deuxième produit entre le signal de référence et la dérivée du signal sous test ; calculer la variance (VAR) de la différence des premier et deuxième produits sur M échantillons représentant un nombre entier N de périodes du signal sous test ; et établir une caractéristique du signal sous test à partir de la variance.
Patent FR-3013507-A1 (FR)
Title: Substrat de contact arriere pour cellule photovoltaique
Inventor: LEYDER CHARLES
IPC: H01L31/0463
Filed: 2013-11-15
Abstract: Substrat de contact arrière (1) pour cellule photovoltaïque, comprenant un substrat porteur (2) et un revêtement électrode (6) comprenant une couche principale métallique (22). Le revêtement électrode (6) présente au moins une tranchée de gravure (8) traversant ladite couche principale métallique (22). Le substrat de contact arrière comprend une couche enrobante barrière à la sélénisation (7) recouvrant, à l'intérieur de la tranchée de gravure (8), la tranche de la couche principale métallique (22).
Patent FR-3002937-A1 (FR)
Title: Utilisation d'acide sulfonique pour la recuperation de glycerol issu de la reaction de trans-esterification de triglycerides
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: C07C29/88
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un acide sulfonique pour la récupération de glycérol issu d'un brut réactionnel de trans-estérification de glycérides, notamment de triglycérides d'origine végétale et/ou animale. L'invention concerne également un procédé de purification de glycérol obtenu comme sous-produit de trans-estérification de triglycérides lors de la préparation d'acides gras, d'esters gras et/ou de sels d'acides gras, ainsi qu'un procédé combiné de préparation d'acides gras, d'esters gras et/ou de sels d'acides gras d'une part et de glycérol d'autre part, à partir de triglycérides, mettant en œuvre au moins un acide sulfonique.
Patent FR-3024438-A1 (FR)
Title: Dispositif pour vider les sacs ou autres conteneurs souples
Inventor: SAIDI VIVIANE
IPC: B65D35/32
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention est constituée d'une partie (3) dans laquelle on glisse l'extrémité du conteneur par la partie (5) du dispositif. Lorsque le conteneur est captif de la fente (4), l'utilisateur fait tourner la poignée (1) pour enrouler le conteneur autour de la partie (3). L'enroulement du conteneur autour de la partie (3) permet un vidage efficace du produit visqueux. La poignée (1) est pourvue d'une fente (7) qui guide le sac vers une lame coupante (6) destinée à découper l'extrémité du sac avant d'utiliser le dispositif pour le vider. Le dispositif est particulièrement adapté aux emballages alimentaires qui contiennent des produits visqueux, emballages très répandus.
Patent FR-3025655-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de skyrmions
Inventor: CROS VINCENT
IPC: H01L43/12
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un système (10) de génération de skyrmions comprenant : - un canon (12) comportant une région formant paroi (14) réalisée en un premier matériau, la région (14) délimitant un espace extérieur (16) réalisé dans un deuxième matériau distinct du premier matériau et un espace intérieur (18) réalisé dans un troisième matériau distinct du premier matériau, le deuxième matériau et le troisième matériau étant des matériaux magnétiques, et - un dispositif de renversement (26) de l'aimantation magnétique propre à renverser l'aimantation magnétique à l'interface entre la région (14) et l'espace intérieur (18).
Patent FR-3019408-A1 (FR)
Title: Procede de prevision de rayonnement solaire au sol au voisinage d'un site
Inventor: DUBOST STEPHANIE
IPC: H02S20/32
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévision d'un rayonnement solaire au sol au voisinage d'un site (S). Le procédé comprend des étapes de : a) réception (300) de données satellitaires relatives à des rayonnements solaires au sol mesurés sur une zone déterminée (ZD) à un premier instant (INST1) et un deuxième instant (INST2), le premier instant (INST1) étant antérieur au deuxième instant (INST2) ; b) localisation (302), sur la zone déterminée (ZD), du site (S) et des valeurs de rayonnements mesurés aux premier et deuxième instants ; c) comparaison (304) des localisations des valeurs au premier instant (INST1) et au deuxième instant (INST2) ; d) détermination (306) d'un déplacement (Vm) des valeurs localisées entre les premier et deuxième instants ; e) estimation (308), en fonction du déplacement déterminé (Vm), de la valeur de rayonnement à la localisation du site (S) pour un troisième instant (INST3) postérieur au deuxième instant (INST2).
Patent FR-3020026-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation antivol de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un vehicule automobile
Inventor: FROELIGER ALAIN
IPC: F16B41/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: Dispositif de fixation antivol (1) de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un véhicule automobile, comportant une partie distale filetée (2), une partie de maintien (3) destinée à être appliquée contre la jante (6) de la roue à fixer, et une partie proximale d'entraînement (4), destinée à être enfouie dans un puits (61) de ladite jante (6), et qui permet la transmission à ladite partie filetée (2) d'un couple de serrage ou de desserrage au travers d'une clé ou analogue, l'accouplement de la clé ou analogue (5) avec ladite partie d'entraînement (4) étant réalisé au travers d'empreintes concordantes (41, 42) La partie proximale d'entraînement (4) est choisie pour présenter un diamètre proche de celui interne dudit puits (61). Les empreintes (41, 42) que comporte la partie proximale d'entraînement (4) sont réalisées sur le pourtour de celui-ci en sorte d'être disposées en regard de la paroi interne (62) du puits (61) lorsque le dispositif de fixation (1) est en position de maintenir la roue, et elles sont de faible profondeur, La partie proximale d'entraînement (4) est surmontée d'un élément (7) qui la couvre et qui est apte à y pivoter librement et axialement.
Patent FR-3020852-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrimage pour le levage d'outillage
Inventor: HELLO CHRISTOPHE
IPC: F16G11/03
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'arrimage (6), notamment pour le levage d'outillage, comprenant une chape (14) avec deux portions en saillie (16) et pourvues, respectivement, d'un premier (20) et un deuxième (22) orifice ; et une broche (26) apte à engager par coulissement avec les premier (20) et deuxième (22) orifices de la chape (14) ; et un boîtier (24) disposé latéralement aux portions en saillie (16), apte à recevoir la broche (26) lorsqu'elle est désengagée du premier orifice (20) ; et une manette (28) liée à la broche (26) et coopérant avec le boîtier (24). L'invention a également trait à un outillage d'emboutissage comprenant au moins un tel dispositif (6). L'invention a également trait au procédé de manutention mis en œuvre par un tel outillage.
Patent FR-3005923-A1 (FR)
Title: Procede pour assister un conducteur et appareil de commande pour sa mise en oeuvre
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: B60W50/08
Filed: 2014-05-22
Abstract: Procédé d'assistance du conducteur d'un véhicule automobile (10) comprenant les étapes consistant à : - recueillir des informations concernant l'environnement (40) du véhicule automobile (10), - comparer les informations recueillies aux données d'environnement en mémoire, l'environnement à enregistrer en mémoire étant enregistré dans diverses cellules (1, 2) notamment dans une grille de bloc, - reconnaître si pour les informations recueillies ci-dessus, on a une cellule (1, 2) enregistrée comme cellule de départ (1) pour une manœuvre de conduite automatique, en mémoire, dans les données d'environnement mémorisées, - émettre une communication à destination du conducteur lui indiquant l'exécution d'une manœuvre de conduite automatique si le conducteur le souhaite.
Patent FR-3025634-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comportant un composant electronique presentant une zone d'affichage et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comportant un microprocesseur (16), un corps (14) délimité au moins par une première et une deuxième faces opposées, une batterie (32) disposée à l'intérieur du corps (14), un composant électronique relié électriquement au microprocesseur (16) et à la batterie (32). Le dispositif électronique présente au moins une cavité (38) comportant une ouverture débouchant sur une des faces du corps (14)et dans laquelle le composant électronique est agencé, le composant électronique comporte une zone d'affichage d'information orientée vers l'ouverture de la cavité (38), et le dispositif comporte en outre au moins un premier module (20) comportant un substrat (22) adapté à recouvrir la cavité (38) de sorte à affleurer la première face du corps (14), le substrat (22) du module (20) étant réalisé en matière transparente et recouvert d'un motif imprimé délimitant une fenêtre (26) d'accès visuel au droit de la zone d'affichage du composant électronique.
Patent FR-3026074-A1 (FR)
Title: Adaptateur de liaison d'un bras d'entrainement d'un balai d'essuie-glace a un connecteur relie audit balai d'essuie-glace
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/42
Filed: 2014-09-23
Abstract: Adaptateur (30) destiné à relier un balai d'essuie-glace à un bras d'entraînement, ledit adaptateur comportant un corps relié à un moyen escamotable (42, 44a, 44b) configuré pour verrouiller le bras d'entraînement sur l'adaptateur, caractérisé en ce que ledit moyen escamotable est relié audit corps par au moins un pont de matière (50) en forme de U et qui est situé au voisinage d'une extrémité longitudinale de l'adaptateur.
Patent FR-3026054-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant
Inventor: DAVAL BERTRAND
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur, une extrémité axialement extérieure comprenant un élément de renfort extérieur, un corps connectant ladite extrémité extérieure avec ladite extrémité intérieure de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur, un siège d'adaptateur sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, ledit siège étant situé à l'extrémité axialement extérieure dudit corps, une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, ladite face d'appui étant située sur la face axialement intérieure de l'extrémité axialement extérieure. L'ensemble se caractérise en ce que en ce que le corps comprend en regard du siège d'adaptateur un renfort annulaire de siège, et en ce que la jante est constituée en un matériau choisi parmi les alliages d'aluminium et/ou de magnésium, les matériaux composites à base de fibres de carbone, de fibres de verre, de fibres d'aramide, de fibres végétales, lesdites fibres étant comprises dans une matrice à base de composés thermodurcissables ou de composés thermoplastiques, ou en un composé complexe comprenant un élastomère et un complexe à base de résine et de fibres choisies parmi les fibres de carbone, les fibres de verre, les fibres d'aramide, les fibres végétales ou toutes combinaisons de matériaux.
Patent FR-3027378-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage de materiaux et procede associe
Inventor: PINEAU DIDIER
IPC: F26B20/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de séchage de matériaux comprenant une structure (11) comportant : - un sol (12) recevant les matériaux à sécher, - un premier circuit de circulation d'eau chaude placé sous au moins une partie de la surface externe dudit sol (12) pour chauffer celui-ci, et - un deuxième circuit de circulation d'eau chaude et un ensemble de refroidissement (17) dudit deuxième circuit de circulation d'eau chaude, - ledit ensemble de refroidissement (17) générant des flux d'air dirigés vers le volume intérieur de ladite structure de manière à chauffer lesdits matériaux après que lesdits flux d'air aient réalisé un échange thermique avec ledit deuxième circuit de circulation d'eau chaude.
Patent FR-3028981-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un risque de substitution d'un terminal, dispositif, programme et support d'enregistrement correspondants
Inventor: SIRAI YOUSSEF
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un risque de substitution d'un terminal de paiement électronique authentique par un terminal de paiement électronique frauduleux, comprenant une étape (10) de génération d'une alerte lorsqu'au moins une caractéristique de fonctionnement (CFi) associée audit terminal de paiement électronique authentique est inférieure à au moins un seuil prédéterminé (Si).
Patent FR-3036416-A1 (FR)
Title: Plinthe pvc monobloc
IPC: E04F19/04
Filed: 2015-05-18
Abstract: Le profilé de base est composé de PVC dit semi rigide d'une épaisseur de 2mm et d'une couleur blanche avant application du décor final réalisé par impression numérique. Le profil est monobloc, il se compose d'une tôle pvc semi-rigide pliée. La fixation est assurée par un ruban adhésif double face de 1mm d'épaisseur positionnée sur le retour intérieur haut et bas du profil. L'adhésif faisant à la fois office de fixation et de rigidification du profil. Le ruban adhésif double face étant le seul point de fixation, aucun perçage ni vissage ni collage n'est à réaliser. La forme particulière du profil permet le passage de câbles en tout genre.
Patent FR-3031235-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation, notamment a fusible
Inventor: Chen song li
IPC: H01H85/47
Filed: 2015-09-17
Abstract: Dispositif de commutation, qui comprend un corps (10) de réception d'un fusible (60), un axe (20) d'entraînement, une partie (30) mobile de verrouillage, l'axe (20) d'entraînement pouvant faire avancer la partie (30) de verrouillage, une calotte (40) tournant de sa position initiale dans le sens de l'agrandissement de l'espace de réception.
Patent FR-3031586-A1 (FR)
Title: Capteurs inductifs de deplacement
Inventor: MANIOULOUX YOHAN
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un capteur inductif de déplacement, comprenant : un transducteur (201) comportant un enroulement primaire adapté à produire une excitation magnétique, et un enroulement secondaire comportant au moins une spire, adapté à fournir une force électromotrice à ses bornes en présence de ladite excitation ; et une cible (203) comportant au moins un motif conducteur, cette cible (203) étant adaptée à se déplacer parallèlement au transducteur (201) de façon à faire varier la surface d'une portion du motif située en regard de ladite au moins une spire, faisant varier de ce fait l'amplitude de la force électromotrice induite dans l'enroulement secondaire, dans lequel la distance cible-transducteur (d) est comprise entre 0,8 et 1,5 fois la distance cible-transducteur optimale en termes de linéarité, ou distance pour laquelle l'erreur de linéarité (EL) de la courbe représentative de ladite variation d'amplitude en fonction de ladite variation de surface est minimale.