baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114683-A1 (FR)
Title: Support pour substrats semiconducteurs pour traitement PECVD avec forte capacité de chargement de substrats
Inventor: SEMMACHE BACHIR
IPC: H01L31/054
Filed: 2020-09-25
Abstract: Support pour substrats semiconducteurs pour traitement PECVD avec forte capacité de chargement de substrats La présente description concerne un support (54) pour substrats semiconducteurs (56) comprenant un ensemble de plateaux (58A, 58B, 58C, 58D) sur lesquels reposent les substrats semiconducteurs. Chaque plateau est en un matériau conducteur électriquement et a au moins une face sensiblement verticale ayant des emplacements agencés selon au moins deux rangées orientées horizontalement et deux colonnes orientées verticalement. Chaque emplacement reçoit un substrat semiconducteur orienté avec une inclinaison par rapport à une direction verticale variant de 1 ° à 10 °. Chaque plateau comprend, à chaque emplacement, un évidement ou une empreinte recouvert par le substrat (56). Les plateaux de chaque paire de plateaux se faisant face sont séparés par des entretoises (60) isolantes électriquement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114806-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un robinet de soutirage d'un conteneur
Inventor: BRINCARD CATHERINE
IPC: B67D7/06
Filed: 2020-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (20) d'un robinet (12) apte à soutirer un liquide depuis un conteneur (10) comprenant une poche souple (16) comprenant une bague (11) et une ouverture dans laquelle la bague est scellée, le robinet comprenant un goulot (13), un corps (14) et un piston (15), le goulot étant scellé dans la bague de la poche souple, le corps étant solidaire du goulot et comprenant à une extrémité une zone d'appui (14a), le piston étant monté coulissant à l'intérieur du corps, le piston comprenant au moins une ailette latérale (15a), et de préférence deux ailettes latérale(s), dispositif de maintien caractérisé en ce qu'il comprend un support (24) dans lequel le corps du robinet est monté coulissant, le support étant également agencé pour soutenir les ailettes du piston du robinet.  L'invention propose ainsi un accessoire facilitant l'usage d'un conteneur muni d'un robinet de soutirage.  Figure 2
Patent FR-3116769-A1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement de siège de véhicule, siège et véhicule associés
Inventor: ABI CHAAYA ELIE
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-11-30
Abstract: Dispositif de déplacement de siège de véhicule  , siège et véhicule associé s Le dispositif (10) de déplacement d’une assise (6) d’un siège (4) comprend :  - une partie fixe (12) ;  - une partie mobile (14) selon une direction de déplacement (D) ; et  - un système (16) de mesure de la position de l’assise (6) comportant un support (60) et un élément sensitif (62) solidaire de la partie fixe (12) ou de la partie mobile (14) et en contact avec le support (60).  Lorsque l’élément sensitif (62) est solidaire de la partie fixe (12), respectivement de la partie mobile (14), le support (60) est formé par ou est solidaire de la partie mobile (14), respectivement est formé par ou est solidaire de la partie fixe (12),  le système de mesure (16) générant des données de position en fonction de la position de l’élément sensitif (62) relativement au support (60).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116628-A1 (FR)
Title: Outil de suivi de chantier par réalité augmentée intégrant la planification
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: Outil de suivi de chantier par réalité augmentée intégrant la planification L’invention concerne un outil de suivi de chantier de la construction d’un bâtiment basé sur la réalité augmentée.  Sans attendre que le bâtiment (B) du chantier sorte de terre, la définition tridimensionnelle du chantier peut déjà comporter des éléments provisoires (P) que l’outil peut repérer comme cible et en déduire le placement dans l’espace du futur bâtiment (B).  Chacune des étapes de construction du bâtiment dont on dispose de la définition tridimensionnelle permet à l’outil de se positionner dans l’espace et de visualiser en superposée par réalité augmentée une étape suivante du processus de construction.  L’outil intègre un outil de planification des constituants du chantier qui automatiquement en fonction de la date actualise la définition tridimensionnelle du chantier par la présence ou l’absence supposée de chaque constituant faisant l’objet d’une tâche de planification.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118843-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert securise de donnees numeriques d'aeronef comprenant des systemes producteurs de donnees redondants, ensemble et procede associes
Inventor: DIGNIMONT PATRICK
IPC: G06F13/38
Filed: 2021-01-13
Abstract: Système de transfert sécurisé de données numériques d’aéronef comprenant des systèmes producteurs de données redondants, ensemble et procédé associés Ce système (10) comporte un premier système producteur de données (14), propre à élaborer, à des instants successifs, des premières données (46) et un deuxième système producteur de données (15), redondant du premier système (14).   Le deuxième système producteur de données (15) est propre à élaborer un résultat de contrôle d’intégrité (48A) portant au moins sur des deuxièmes données (46A) qu’il produit de manière redondante aux premières données (46), le résultat de contrôle d’intégrité (48A) étant transmis à un système consommateur de données (16),  Le système consommateur (16) est propre à récupérer les premières données (46) et le résultat de contrôle d’intégrité (48A) élaboré par le deuxième système (15), à établir un nouveau résultat de contrôle d’intégrité à partir des premières données (46), et à comparer le nouveau résultat de contrôle d’intégrité au résultat de contrôle d’intégrité (48A) produit par le deuxième système (15).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119265-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande electromecanique a bouton rotatif
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H01H23/12
Filed: 2021-01-27
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTROMECANIQUE A BOUTON ROTATIF
    L’invention concerne un dispositif de commande (1) électromécanique comprenant un bouton de commande (5) rotatif, une bascule (73) pivotante, et un levier d’actionnement (76) lié à la bascule de manière à pouvoir la faire pivoter. Le levier s’étend de la bascule jusqu’à une partie excentrée (52) du bouton de commande. Lorsque le bouton de commande est tourné manuellement, soit dans un premier (+) soit dans un deuxième sens de rotation (-), alors, cette partie excentrée du bouton de commande vient pousser l’extrémité du levier, soit dans une première direction (z+), soit dans une deuxième direction (z-) opposée à la première direction, le levier faisant alors pivoter la bascule qui actionne ainsi soit un premier (41), soit le deuxième interrupteur (42).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3119392-A1 (FR)
Title: Amidons thermiquement modifiés
Inventor: BOCK SOLÈNE
IPC: C08B30/12
Filed: 2021-02-04
Abstract: L’invention est relative à un amidon thermiquement modifié produit par voie acide, caractérisé en ce qu’il présente un taux de citrate libre inférieur à 0,05 % et un taux de citrate fixé compris entre 0,12 et 0,16 %, et/ou un abaissement de la température d’éclatement au pic de viscosité RVA entre 2 et 10°C et/ou un volume de sédimentation compris entre 15 et 35 ml.
Patent FR-3121857-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un outil de vissage à un ensemble robotisé
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J18/00
Filed: 2021-04-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un outil de vissage (2), comportant :  - un boîtier formé de deux parties (11, 12) démontables, le boîtier (10) délimitant un logement interne pour un outil de vissage (2) ;  - au moins deux dispositifs de centrage formant l’interface entre le boîtier (10) et l’outil de vissage (2), chaque dispositif de centrage comportant deux ensembles de maintien montés en opposition et configurés pour prendre une partie d’un corps (20) de l’outil de vissage (2) en sandwich, chaque ensemble de maintien comportant un support mobile et un dispositif de rappel élastique respectif configuré pour solliciter le support mobile correspondant vers le support mobile opposé.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125929-A1 (FR)
Title: Système d’enroulement pour gaine pré-filée
Inventor: COURANT ALAIN
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-07-27
Abstract: L’invention concerne un système d’enroulement d’une gaine pré-filée, ladite gaine entourant au moins un câble, comprenant un bras d’alimentation, un tambour rotatif pour enrouler la gaine pré-filée amenée par le bras d’alimentation sous la forme d’une couronne et un dispositif de découpe (23) de la gaine et de chaque câble après formation de la couronne, ledit système d’enroulement étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de soudure (24) apte à souder une portion de la gaine à une portion d’au moins un desdits câbles.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3114193-A1 (FR)
Title: Dispositif pour agencer des éléments de batterie, ensemble d’éléments de batterie avec un dispositif de ce type et procédé d’établissement d’un contact électrique entre des éléments de batterie
Inventor: EHRENBERGER DAVID
IPC: H01M50/586
Filed: 2021-08-04
Abstract: Dispositif pour agencer des éléments de batterie, ensemble d’éléments de batterie avec un dispositif de ce type et procédé d’établissement d’un contact électrique entre des éléments de batterie.  L’invention concerne un dispositif pour agencer des éléments de batterie (2) avec un axe longitudinal d’élément de batterie, pour lesquels les contacts électriques (2a, 2b) sont disposés sur des côtés différents le long de l’axe longitudinal d’élément de batterie, de préférence d’éléments en barre de forme cylindrique creuse, lequel dispositif présente :  - une gaine extérieure (5) électriquement isolante pour les éléments de batterie (2) ;  - au moins un raccord (7, 10) électrique sorti de manière guidée de préférence côté frontal de la gaine (5) ;  - au moins un support de module (3) logé dans la gaine (5), composé d’un matériau électriquement isolant ;  lequel support de module (3) présente au moins un logement (4) pour un élément de batterie (2), dans lequel logement (4) l’élément de batterie (2) peut être introduit le long de son axe longitudinal, dans lequel le prolongement d’un axe longitudinal (L) du logement (4) transperce le raccord (7, 10), lequel logement (4) s’ouvre de manière préférée en direction du raccord et sur un côté faisant face au raccord et est tenu à distance de la gaine (5) et présente au moins un premier élément de maintien (3a, 3b) élastique, lequel premier élément de maintien (3a, 3b) élastique est réalisé et est prévu pour amener en appui un élément de batterie (2) logé ou à loger dans le logement (4) au moins par endroits de manière transversale à l’axe longitudinal (L) du logement (4) avec une paroi intérieure (4a) du logement (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126574-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d’un message
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L67/12
Filed: 2021-08-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d’un message d’un premier dispositif nœud vers un deuxième dispositif nœud, les dispositifs utilisant des communications par courants porteurs en ligne. Le premier dispositif nœud est apte à émettre et recevoir des fragments du message sur au moins une bande fréquentielle utilisant des communications par courants porteurs en ligne et sur un canal radio. Le premier dispositif nœud préalablement à la transmission du fragment :  estime (E407), pour au moins une bande fréquentielle, la durée théorique de transmission du fragment sur la bande fréquentielle,estime (E402), pour le canal radio, la durée théorique de transmission du fragment sur le canal radio,obtient (E408) d’une base de données, du résultat d’intégration du taux d’occupation de la bande fréquentielle et du résultat d’intégration du taux d’occupation du canal radio, sélectionne (E409) à partir des résultats d’intégration de la bande fréquentielle ou du canal radio et transmission (E410) du fragment.  Fig. 4
Patent FR-3128667-A1 (FR)
Title: Système de climatisation de l’habitacle d’un véhicule automobile, et procédé d’assainissement du système de climatisation.
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H3/00
Filed: 2021-11-04
Abstract: Système de climatisation (10) de l’habitacle d’un véhicule automobile, le système de climatisation (10) comprenant un ensemble de conduites d’air ; un dispositif de commande du débit d’air qui commande au moins une vanne d’admission d’air ; le système de climatisation comprend en outre un groupe moto-ventilateur (12) configuré pour générer une circulation d'air dans les conduites d’air, vers au moins un évaporateur (14), et au moins un organe de chauffage (16) de l’air. Le système de climatisation (10) comprend au moins une conduite d’assainissement (22), et au moins une vanne d’assainissement (34) configurée pour autoriser et empêcher le passage de l’air dans la conduite d’assainissement (22) ; la conduite d’assainissement (22) comprend dans le sens de circulation de l’air, une entrée agencée en aval de l’organe de chauffage (16), et une sortie agencée en amont du groupe moto-ventilateur (12)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130828-A1 (FR)
Title: Procédé de captation de mercaptans mettant en œuvre une masse de captation macro et mésoporeuse
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G25/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé de captation de mercaptans contenus dans une charge hydrocarbonée contenant du soufre, en présence d’une masse de captation comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII, IB ou IIB, et un support mésoporeux et macroporeux, ladite masse de captation comprenant une surface spécifique comprise entre 120 m2/g et 350 m2/g, et :- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 2 nm et inférieur à 50 nm correspond entre 40% et 70% en volume du volume poreux total de ladite masse de captation ;- le volume des macropores de diamètre supérieur ou égal à 50 nm correspond entre 30% et 60% en volume du volume poreux total de ladite masse de captation.
Patent FR-3131842-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules complexes polyioniques à base d'acide hyaluronique et un tensioactif
Inventor: SHIMATANI MITSURU
IPC: A61K8/37
Filed: 2022-01-20
Abstract: Composition comprenant des particules complexes polyoniques à base d'acide hyaluronique et un tensioactif La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins une particule comprenant au moins un polymère cationique et au moins un polymère anionique, au moins un polymère cationique et au moins un polymère amphotère, au moins un polymère anionique et au moins un polymère amphotère, ou au moins un polymère amphotère et au moins un acide non polymérique ayant deux valeurs de pKa ou plus ou sel(s) de celui-ci ou au moins une base non polymérique ayant deux valeurs de pKb ou plus ou sel(s) de celui-ci ; (b) au moins un tensioactif et (c) de l'eau, dans laquelle le polymère anionique est choisi parmi l'acide hyaluronique et ses dérivés, et le polymère amphotère est choisi parmi l'acide hyaluronique cationisé et ses sels. La composition selon la présente invention peut procurer des effets cosmétiques durables et/ou une texture hydratante améliorée à base d'acide hyaluronique ou d'acide hyaluronique cationisé.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3120646-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture intérieure perfectionnée.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/04
Filed: 2022-03-11
Abstract: La commande (10) comprend une serrure de porte configurée pour être actionnée mécaniquement et/ou électriquement, ladite commande (10) étant configurée pour être montée à un élément de structure de l’ouvrant du véhicule de façon à être intégrée dans un panneau de garniture de l’élément de structure. Elle comprend un panneau de façade d’une face intérieure de l’ouvrant délimitant une face visible (12A) externe décorative et une face interne (12B) masquée opposée, la commande (10) comprend un organe de commande électrique (14) d’un actionneur électrique de la serrure, s’étendant du côté de la face interne (12B) du panneau (12) et une interface de commande associée à l’organe électrique de commande, comprenant une région de commande (R1, R2) s’étendant du côté de la face externe (12A).   Abrégé : Figure 3
Patent FR-3134821-A1 (FR)
Title: Concrete et absolue de parfum obtenues par extraction de solvant ether a partir de matieres naturelles solides
Inventor: DU ROIZEL GÉRALDINE
IPC: C11B9/02
Filed: 2022-04-20
Abstract: Titre : CONCRETE ET ABSOLUE DE PARFUM OBTENUES PAR EXTRACTION DE SOLVANT ETHER A PARTIR DE MATIERES NATURELLES SOLIDES La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de concrète et/ou d’absolue de parfum mettant en œuvre la mise en contact de matière(s) naturelle(s) solide(s), fraiche(s), flétrie(s) ou sèche(s), particulière(s), par un premier système de solvants comprenant au moins un solvant « vert » éther ayant un point d’ébullition supérieur ou égal à 35 °C. L’invention a également pour objet la concrète et l’absolue de parfum obtenue par le procédé de préparation, une composition comprenant la concrète et/ou l’absolue, et l’utilisation du solvant « vert » éther pour extraire la concrète et/ou absolue sans déplorer d’odeur chimique type odeur de solvant.
Patent FR-3135009-A1 (FR)
Title: Machine d’application de fibres avec tête d’application équipée d’un système limiteur de tension
Inventor: COUDURIER Julien
IPC: B29C70/38
Filed: 2022-05-02
Abstract: La présente invention concerne notamment une machine d’application de fibres comprenant une tête (2) d’application de fibres comprenant une partie fixe (21) et une partie mobile (22) montée coulissante sur la partie fixe et sollicitée par au moins un vérin de compactage (25). La partie mobile comprend un rouleau d’application (23), un système de guidage pour guider au moins une fibre (F1, F2) vers ledit rouleau d’application selon un plan de guidage (P1, P2). La machine comprend en outre un système limiteur de tension (4) comprenant au moins un cylindre (41-44) sur lequel chaque fibre est apte à venir s’enrouler partiellement, et des moyens d'entraînement (29) aptes à entraîner en rotation ledit cylindre. Le système limiteur de tension est monté sur la partie mobile de la tête, en amont du système de guidage.
Patent FR-3135363-A1 (FR)
Title: Rotor à aimants permanents résistant à la dilatation thermique et procédé de fabrication associé
Inventor: CARRASCO EDUARDO
IPC: H02K1/27
Filed: 2022-05-03
Abstract: [Rotor à aimants permanents résistant à la dilatation thermique et procédé de fabrication associé]  Ce rotor (2) comprend un moyeu d’assemblage (6) destiné à être fixé sur un arbre (4), une pluralité d’aimants permanents (8) supportés par le moyeu d’assemblage (6), et une frette de maintien (10) de la pluralité d’aimants permanents, la frette de maintien (10) comprenant des enroulements croisés de fibres de renfort disposés autour de la pluralité d’aimants permanents (8), le rotor comprenant en outre un manchon de retenue (12) comprenant un enroulement unidirectionnel d’une fibre de renfort disposé autour de la frette de maintien (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137140-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation magnétique
Inventor: LAMOUREUX DAVID
IPC: F16B4/00
Filed: 2022-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de fixation 100 pour fixer une première pièce 400 à une deuxième pièce 600. Le dispositif comporte un élément mâle 20 ayant une partie de verrouillage 22 et un élément femelle ayant des moyens de retenue 50, l’élément femelle étant apte à recevoir l’élément mâle 20 de sort que la partie de verrouillage 22 est verrouillée par les moyens de retenue 50.  Le dispositif de fixation 100 comporte un membre de déverrouillage 40 qui libère, sous force magnétique, l’élément mâle 20 retenu dans l’élément femelle.  Le dispositif de fixation 100 comporte un élément élastique de rappel 60 qui, en absence d’une force magnétique, maintien la position du membre de déverrouillage 40.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137477-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur de mise en œuvre de jeux digitaux liés
Inventor: MAILLET ANTOINE
IPC: G06Q50/34
Filed: 2022-07-06
Abstract: L’invention concerne un procédé dans un système comprenant des dispositifs de jeux et un serveur, selon lequel un premier dispositif participe à un premier et à un troisième jeux et un second dispositif participe à un deuxième et au troisième jeux, le serveur comprenant des modules logiciels distincts pour mettre en œuvre les premier, deuxième et troisième jeux, le serveur comprenant en outre un module logiciel de gestion de jeux liés pour exécuter le module logiciel lié au troisième jeu suite à l’exécution du module logiciel lié au premier ou au deuxième jeu, le serveur exécutant les étapes de :  réception, par le module logiciel de gestion de jeux liés, de données numériques pour l’exécution dudit troisième jeu, les données numériques étant reçues du module logiciel lié au premier ou au deuxième jeu etmise à jour du module logiciel lié au troisième jeu selon les données numériques reçues.  Figure abrégé : figure 7
Patent FR-2124046-A1 (FR)
Title: Fire resistant coatings - incorporating aluminium foil to retard ignition by radiant heating
IPC: E04B1/94
Filed: 1971-02-01
Abstract: Improving the ignition resistance of thin facades or coatings by backing them with a thin layer of a material with good heat dissipation characteristics. Pref. the dissipating layer is aluminium foil 0.030-0.060, pref. 0.045-0.055 mm thick, laminated or stuck to the back of the main surface layer or applied to a substrate and then covered with the main coating or facade. Esp. for improving the non-flammability test ratings of plastic sheets or films about 0.15-0.2 mm thick, such as wall coverings or decorative layers on cladding or partition panels, when submitted to local radiant heating. May produce a non-inflammable rating, and is cheaper than use of flame retardant formulations for the primary coating.
Patent FR-2126158-A1 (FR)
Title: Building joint seal - of polyethylene profile with captive metal strips anchored by mastics
IPC: E04B1/68
Filed: 1971-02-26
Abstract: A continuous profile features a bent or curved bridge between a pair of skirted box channels each enclosing a captive metal strip and open along the underside to allow injection of a mastic to bind the metal strips to a surface butting against the profile. Prod. is used esp. for sealing and masking expansion joints, esp. between adjacent concrete or metal clad panels, is lighter and cheaper than metal seal strips, and forms a better joint with common mastics than an all plastic strip.
Patent FR-2137245-A1 (FR)
Title: Fire resistant shoes - pref made with asbestos soles and polyamide uppers,for motor sports
IPC: A43B3/00
Filed: 1971-05-17
Abstract: Pref. the soles are cut from an abrasion resistant non-flammable material, specif. asbestos, and the uppers are pref. made from a fire resistant material, specif. polyamide, treated with heat stabiliser and antistatic additives. The outside of the shoe pref. has a fire resistant coating. The tongue and the zones protecting the Achilles tendon and the ankle pref. have a cushioned structure. Used to complement other protective clothing such as overalls or underwear adopted for people having dangerous occupations such as racing drivers, firemen, rescue teams etc.