baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024956-A1 (FR)
Title: Robot a cables reconfigurable et methode de configuration d’un tel robot
Inventor: GIRIN ALEXIS
IPC: B25J19/00
Filed: 2014-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour le déplacement et l'orientation dans l'espace d'une plate-forme (120) portant un effecteur, lequel dispositif comprend : i. une pluralité de câbles (130) s'étendant entre un point d'accroche (121) sur la plate-forme et un ancrage (111, 112) lié à une structure (110) fixe dans l'espace, les positions des ancrages n'étant pas contenues dans le même plan ; ii. un ensemble de câbles, dit ensemble moteur, dont une extrémité de chaque câble est fixée à un treuil (111) motorisé pour l'enroulement et le déroulement du câble sur ledit treuil ; lequel dispositif comporte : iii. un ensemble de câbles, dit ensemble reconfigurable, dont les points d'accroche (121) ou les ancrages (112) sont aptes à être déplacés par rapport à la plate-forme (120) ou dans la structure (110) fixe. L'invention concerne également un procédé pour la mise en oeuvre d'un tel dispositif.
Patent FR-3025900-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de commande d'un equipement electrique a forte integrite
Inventor: KARNIEWICZ ERIC
IPC: G05F5/02
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande (1) d'un équipement (2) électrique, ledit circuit de commande (1) recevant en entrée un signal électrique discret (CMD) de commande, le circuit de commande (1) comprenant une source (11) de tension (+/-V) configurée pour délivrer une tension selon une polarisation négative ou positive ; ladite source étant configurée pour commander l'équipement (2) électrique en fonction de ladite polarisation ; un interrupteur (12) normalement fermé configuré pour isoler l'équipement électrique de la source de tension en fonction du signal électrique (CMD) de commande, ledit interrupteur étant connecté entre la source de tension et l'équipement (2) électrique ; l'interrupteur (12) étant sensible au signal électrique discret de commande (CMD) pour une seule polarisation de la tension.
Patent FR-3027251-A1 (FR)
Title: Procede d'impression d'elements communs et au moins un element personnalise sur une bande de papier
Inventor: ROUVEROT CHRISTIAN
IPC: B41M3/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'impression d'une bande de papier en bobine comprenant successivement : - l'impression jet d'encre d'au moins un élément personnalisé sur la bande de papier ; - l'impression offset à séchage thermique d'éléments communs sur la bande de papier ; - le séchage thermique de la bande de papier. La présente invention concerne également une ligne d'impression (10) pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3030575-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'acides gras
Inventor: CESCUT JULIEN
IPC: C12P7/40
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'acides gras par culture d'un microorganisme eucaryote du règne des Fungi, naturellement oléagineux ou rendu oléagineux, caractérisé en ce que la culture est réalisée en présence d'un inhibiteur de l'acide gras synthase dans le milieu de culture.
Patent FR-3044533-A1 (FR)
Title: Comptoir a barriere de police
Inventor: CLAVEL MICHEL
IPC: E01F13/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: La barrière de police est traditionnellement utilisée pour délimiter un périmètre de non-circulation. La barrière n'a pas la fonction de comptoir. Le dispositif selon l'invention permet d'apporter une fonction supplémentaire à la fonction initiale de la barrière de police. Il comporte en effet, selon une première caractéristique, un caisson (1) en alliage métallique sans fond. Le caisson (1) est réalisé par pliage industriel, il dispose de deux pliages intérieurs (3) dans lesquels viennent se loger les deux fixations coulissantes (4). Les deux fixations coulissantes (4) sont percées en leur centre afin d'accueillir le boulon (5) qui assure la fixation du collier à bride (6). Le collier à bride (6) permet l'attache rapide à la barrière. Le système de déplacement (7) des fixations coulissantes (4) permet de s'adapter sur les barrières de police de longueurs différentes. Le caisson (1) est fermé aux deux extrémités par un bouchon (2) encastrable en bois. Les deux bouchons (2) sont vissés (8) au caisson (1) en quatre points. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une fonction de comptoir amovible et mobile sur les barrières de police.
Patent FR-3016668-A1 (FR)
Title: Couvercle d'embrayage a friction
Inventor: KAPPELMANN RALF
IPC: F16D23/00
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un couvercle d'embrayage (1), pour un embrayage à friction (2), lequel comporte un dispositif de fixation (3) pour un plateau de réaction (4) d'un embrayage à friction (2) et un logement (5) pour un ressort d'actionnement (6) pour un plateau de pression (7) de l'embrayage à friction (2), caractérisé en ce qu'une ouverture (8) est prévue dans le couvercle d'embrayage, laquelle est ménagée de manière à rendre visible radialement de l'extérieur, en état d'assemblage de l'embrayage à friction (2), la position d'un plateau de pression (7) de l'embrayage à friction (2), laquelle est fonction de l'usure d'une garniture de friction (9). L'invention proposée ici permet de contrôler sans grand effort l'état des garnitures de friction.
Patent FR-3033156-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'une balise immergee
Inventor: BIOUSSE PATRICE
IPC: B63B22/08
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne un système de sécurisation (1) d'une balise (2) immergée comprenant un boîtier (3), une amarre (4), un mécanisme de libération permettant la remontée à la surface de ladite balise (2), et au moins une batterie, ledit système de sécurisation (1) étant remarquable en ce qu'il comporte un élément de signalisation (6) flottant et relié à la balise (2) par un lien (7) comportant un moyen d'affaiblissement (70) apte à rompre la liaison entre l'élément de signalisation (6) et la balise (2), lorsque qu'on exerce un effort supérieur à une valeur prédéterminée à son extrémité située du côté de l'élément de signalisation (6), et une quille (9) lestée s'étendant sous la balise (2), l'ensemble quille (9) - point de pivotement de la balise (2) - point d'attache du lien (7) étant configurés pour garantir la stabilité de la balise (2) pour des courants marins supérieurs à une valeur déterminée.
Patent FR-3021630-A1 (FR)
Inventor: RIBAROV LUBOMIR A
IPC: H01M8/02
Filed: 2015-04-20
Abstract: Description d'un système d'alimentation d'urgence hybride intégré ayant diverses fonctions. Un système d'alimentation d'urgence hybride peut avoir une unité d'alimentation auxiliaire et une unité d'alimentation d'urgence. L'unité d'alimentation d'urgence peut avoir une pile à combustible. L'unité d'alimentation d'urgence peut avoir un moteur. L'unité d'alimentation d'urgence peut être connectée à l'unité d'alimentation auxiliaire par un appareil d'amélioration de l'efficacité de l'unité d'alimentation d'urgence. De cette manière, l'efficacité de fonctionnement de l'unité d'alimentation d'urgence peut être améliorée.
Patent FR-3036792-A1 (FR)
Title: Capteur de niveau d'huile
Inventor: ROUX ELOISE PAULINE
IPC: G01F23/72
Filed: 2015-05-29
Abstract: Le capteur de niveau d'huile de l'invention est associé à un réservoir (3) contenant de l'huile et comprend un flotteur (15) mobile le long de moyens de guidage et qui peut flotter sur l'huile (51) du réservoir, pour se déplacer avec le niveau d'huile, un aimant permanent mobile avec le flotteur, et une carte électronique (20) pourvue d'interrupteurs magnétiques sensibles audit aimant. Les moyens de guidage du flotteur sphérique sont disposés autour du flotteur et ont avec ledit flotteur des contacts limités à trois zones sensiblement linéaires.
Patent FR-3038058-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de topographie d'une surface d'un ensemble de systemes.
Inventor: BRAISAZ REGIS
IPC: G01N25/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: Ce dispositif (1) comporte une enceinte, des moyens de chauffage infrarouge (8), des moyens de projection agencés pour projeter une lumière structurée à la surface de chaque système, des moyens de capture d'image agencés pour capturer la lumière structurée réfléchie par la surface de chaque système, le dispositif étant remarquable en ce qu'il comporte un tiroir (3) de chargement, des moyens de guidage agencés pour guider le tiroir (3) dans un plan de guidage (X, Y) entre une première position dans laquelle le tiroir (3) est situé hors de l'enceinte, et une deuxième position dans laquelle le tiroir (3) est situé à l'intérieur de l'enceinte, des moyens de déplacement motorisés (M1, M2) configurés pour déplacer une mire d'étalonnage des moyens de capture d'image suivant une direction perpendiculaire au plan de guidage (X, Y).
Patent FR-3038627-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une fondation comportant une etape de recepage
Inventor: LEBRETON MARIE
IPC: E04C5/06
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une fondation (10) dans un sol (S), dans lequel : on introduit une cage d'armature dans un forage rempli de béton de telle sorte que l'ossature de la cage d'armature soit noyée dans le béton ; on laisse durcir le béton de façon à former une structure en béton comprenant un corps et une portion supérieure ; on retire la portion supérieure (34) du corps (32) de la structure en béton (30) de façon à découvrir l'extrémité supérieure (20a) de l'élément de couplage (20) ; et on fixe à l'élément de couplage au moins une armature de liaison (40).
Patent FR-3040845-A1 (FR)
Title: Methode d'adressage automatique dans une architecture de communication ethernet
Inventor: SINISTRO STEPHANE
IPC: H04L12/947
Filed: 2015-09-04
Abstract: Procédé de configuration de plusieurs modules clients par un module serveur connectés entre eux via un réseau de communication Ethernet de type daisy-chain , chaque module client comprenant un switch Ethernet doté d'un premier port de communication et d'un second port de communication, de telle sorte que le premier port d'un premier module client est connecté à un port de communication du module serveur et que le premier port d'un autre module client est connecté au second port d'un module client adjacent. Le procédé comprend pour chaque module client une étape d'initialisation dans laquelle le module client active son premier port et désactive son second port, une étape d'identification dans laquelle le module client communique avec le module serveur par son premier port dans le but de recevoir un identifiant, et une étape de fin de configuration dans laquelle, une fois son identifiant reçu, le module client active son second port.
Patent FR-3041962-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement d'une preparation d'immunoglobulines en immunoglobulines anti-rsv et preparation ainsi enrichie
Inventor: PERRET GERALD
IPC: C07K1/22
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un concentré d'immunoglobulines (Ig) utile pour traiter une infection au virus RSV comprenant une étape consistant à soumettre une composition d'Ig issue de plasma sanguin, à une chromatographie d'affinité mettant en œuvre un ligand spécifique du virus RSV. Dans un mode de réalisation particulier, le ligand spécifique du virus RSV est une protéine F du virus RSV, préférentiellement en conformation pré-fusion, ou un variant ou un fragment antigénique de celle-ci.
Patent FR-3043726-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant un moteur principal et un moteur auxiliaire
Inventor: COAT PASCAL CHARLES EDOUARD
IPC: F02K3/12
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) configuré pour fournir une poussée de décollage et une poussée de sommet de montée a et comprenant : - un moteur principal (3), configuré pour fournir une poussée principale au cours du régime de décollage et du régime de sommet en montée présentant un rapport de débit réduit de soufflante du moteur principal (3), correspondant au rapport entre le débit réduit d'air entrant dans la soufflante du moteur principal (3) au niveau de la section d'entrée en régime de sommet de montée et le débit d'air entrant dans la soufflante du moteur principal (3) au niveau de ladite section d'entrée en régime de décollage, étant compris entre 1.30 et 1.50, - un moteur auxiliaire (4), distinct du moteur principal (3) et configuré pour fournir une poussée auxiliaire afin de compléter la poussée principale du moteur principal (3) pendant au moins le régime de décollage.
Patent FR-3045490-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre les extrémités des couches de sommet de travail. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation oblique, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, de ladite au moins une découpure d'orientation oblique étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation oblique sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement de la ladite au moins une découpure d'orientation oblique étant supérieur à 1.2, la distance d entre l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite et la couche de travail séparée de la couche de travail axialement la plus étroite par la couche C de mélange caoutchouteux étant telle que 1.1ø < d < 2.2ø, ø étant le diamètre des éléments de renforcement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, et dans un plan méridien, l'épaisseur de la couche C de mélange caoutchouteux étant sensiblement constante sur la largeur axiale comprise entre l'extrémité axialement intérieure de la couche C et l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite.
Patent FR-3032862-A1 (FR)
Title: Aliment pour cuisson en four a micro-ondes
Inventor: HORI KAZUYA
IPC: A23L35/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: Il est fourni un aliment pour cuisson en four à micro-ondes qui comprend un générateur de chaleur absorbant les micro-ondes, un aliment de ruban de pâte et une pâte à frire intercalée entre le générateur de chaleur absorbant les micro-ondes et l'aliment de ruban de pâte, et un procédé de fabrication de celui-ci. La pâte à frire contient du tréhalose.
Patent FR-3048927-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'effort
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: G05G5/03
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'effort (1) pour une pédale de commande (8), le dispositif comportant : un boitier (2, 102) creux, allongé présentant un axe longitudinal (X), une tige d'entrée (6, 106) engagée dans l'ouverture du boîtier sensiblement parallèlement à l'axe du boîtier et présentant une extrémité arrière destinée à être accouplée à une pédale de commande (8) à l'extérieur du boîtier et une extrémité avant logée dans le boitier (2), un ressort (5) déformable selon l'axe du boîtier présentant un extrémité avant en appui directement ou indirectement contre la paroi de fond et une extrémité arrière déplaçable dans le boîtier selon l'axe du boîtier, et un convertisseur cinématique (7).
Patent FR-3049972-A1 (FR)
Title: Tuile pour ecoulement d'eau
Inventor: WUTHRICH GILLES
IPC: E04D1/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet une tuile (1) caractérisée en ce qu'elle comporte une structure sensiblement plane présentant : - une surface interne (2a) en contact avec un bâti, et - une surface externe (2b), réalisant une longueur et une largeur, la surface externe (2b) comprenant au moins une surface (3) d'écoulement d'eau formée par au moins une rainure (4) dans l'épaisseur de la tuile (1) et orientée selon l'axe de la longueur de la tuile (1).
Patent FR-3052091-A1 (FR)
Title: Housse de protection
Inventor: PETIT PHILIPPE
IPC: B23K37/00
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne une housse de protection pour des équipements, notamment pour des appareils de soudage, la housse comprenant un panneau avant (11) et au moins deux panneaux latéraux (31, 41), le panneau avant et les panneaux latéraux étant munis de moyens de liaison pour les relier entre eux. Afin de créer une housse selon le préambule qui puisse facilement être adaptée à des équipements de taille différente, il est proposé dans le cadre de l'invention qu'au moins un des panneaux latéraux présente un rabat (23, 33, 43, 53) pouvant être rabattu et fixé à l'aide de moyens de fixation sur l'un des panneaux latéraux. Le rabat permet une adaptation rapide de la taille de la housse à la taille de l'équipement à protéger. En effet, la partie avant de l'équipement est protégée par le panneau avant auquel sont fixés les panneaux latéraux reliés entre eux. Au niveau de la partie arrière, moins exposée, le rabat d'un panneau latéral est rabattu et fixé sur l'un des panneaux latéraux par les moyens de fixation.
Patent FR-3052399-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble comprenant deux parties assemblees entre elles par un cordon de colle et vehicule comportant un tel sous-ensemble
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble comportant un élément d'habillage (1) et un élément de renfort (3), l'élément de renfort (3) étant rigidement solidarisé par un cordon de colle (4) à l'élément d'habillage (1), caractérisé en ce qu'au moins une extrémité du cordon de colle (4) forme une boucle (41). L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel sous-ensemble .
Patent FR-3055383-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission mecanique et systeme comprenant un tel dispositif
Inventor: BOUZGARROU BELHASSAN CHEDLI
IPC: F16H37/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: Ce dispositif (1) de transmission mécanique présentant un axe principal (X1), caractérisé en ce qu'il comporte : - un support (3); - des premier (5) et second (6) organes d'entrée, indépendants l'un de l'autre, disposés en parallèle, et destinés à être actionnés par des moteurs associés, les premier et second organes étant similaires entre eux et possédant, par rapport au support, un unique degré de liberté en rotation ou en translation selon un premier axe (X5) et un second axe (X6) parallèles à l'axe principal et disposés de part et d'autre de l'axe principal (X1); - un organe de sortie (8) possédant, par rapport au support, un unique degré de liberté de rotation selon l'axe principal (X1) ou selon un axe orthogonal à l'axe principal (X1) et un unique degré de liberté de translation selon l'axe principal (X1); et, - un moyen de couplage (9, 10, 91, 101) des organes d'entrée à l'organe de sortie.
Patent FR-3055760-A1 (FR)
Title: Appareil electronique comportant une structure d’antenne pour l’emission et/ou la reception de signaux radioelectriques et une sangle servant d’attache de l’appareil
Inventor: JOUANLANNE CYRIL
IPC: H04B1/18
Filed: 2016-09-02
Abstract: Appareil 100 comportant une antenne pour l'émission et/ou la réception de signaux radioélectriques et une sangle 104 servant d'attache de l'appareil. L'antenne comporte une boucle antennaire 200 et une masse antennaire 302 solidaires ensembles. La boucle antennaire inclut une plaque conductrice 106 et un boîtier 108 contenant un circuit électronique 400 et présentant au moins une face conductrice 202 qui s'étend parallèle et juxtaposée à la plaque conductrice 106. La plaque conductrice 106 et la face conductrice 202 du boîtier sont connectées électriquement 204 ensemble d'un côté de la face conductrice 202 du boîtier et de l'autre côté sont connectées électriquement 110 avec le circuit électronique 400. La masse antennaire 302 comporte au moins une partie conductrice 302 de la sangle 104 en étroit couplage capacitif avec la plaque conductrice 106. Applications aux montres connectées et aux colliers de géolocalisation d'animaux.
Patent FR-3061556-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une conduite sous-marine et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: DO ANH TUAN
IPC: G01N27/02
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'intégrité d'une conduite tubulaire flexible (1) destinée au transport des hydrocarbures, ladite conduite comprenant au moins une nappe d'armures de traction (5) enroulées hélicoïdalement à pas long autour d'un noyau tubulaire de ladite conduite, lesdites armures étant constituées de profilés composites (51) comprenant des fibres de carbone (53) longitudinales noyées dans une matrice (54) de matière thermoplastique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on mesure, sur la conduite en service, la conductivité électrique au sein d'au moins un profilé composite (51) d'au moins une nappe d'armures de traction, parallèlement et/ou transversalement au sens des fibres, et en ce qu'on surveille la variation de la conductivité électrique mesurée parallèlement et/ou transversalement au sens des fibres en fonction des contraintes mécaniques s'exerçant sur ladite conduite, de manière à détecter des endommagements par rupture de fibres et/ou par fissuration de la matrice dans lesdites armures.
Patent FR-3046883-A1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter un boitier electronique a un faisceau vehiculaire, systeme et procede associes
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H01R9/24
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour connecter de manière sûre et peu invasive un boitier électronique à un faisceau véhiculaire comprenant au moins deux connecteurs appariés (4,5). Le dispositif selon l'invention comprend un premier connecteur (6), un second connecteur (7), un ensemble de N conducteurs (8), une dérivation (9) d'un nombre P de conducteurs d'intérêt pour ledit boitier électronique, au moins un composant (10) pour limiter l'intensité d'un courant électrique susceptible de circuler dans au moins un des P conducteurs d'intérêt et une interface (11) pour connecter ledit boitier électronique (2). L'invention concerne aussi un système pour exploiter des informations circulant sur au moins un bus de communication d'un véhicule mettant en œuvre ledit dispositif et un procédé pour l'installer dans un véhicule.
Patent FR-3064527-A1 (FR)
Title: Membrane de cuisson pour pneumatique
Inventor: BOR GERARD
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-03-30
Abstract: Membrane de cuisson (1) pour pneumatique ayant une forme de révolution autour d'un axe central (8) et comportant une paroi flexible en caoutchouc réticulé.         Selon l'invention, la surface de la paroi est recouverte, en absence de gonflement, d'un film (7) de revêtement en une composition anti-adhérente d'épaisseur variable sur ladite surface.
Patent FR-3070650-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un montant de baie equipe d'un airbag
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: F16B21/08
Filed: 2017-09-07
Abstract: Dispositif de fixation d'un montant d'habillage (M) d'habitacle d'un véhicule automobile, en particulier un montant de baie, à une paroi de caisse (T) du véhicule, en particulier d'un brancard de véhicule, un coussin de sécurité gonflable (C) étant présent sous ledit montant, ledit dispositif comprenant une agrafe de fixation coopérant avec une structure porte-agrafe solidaire dudit montant d'habillage, ladite agrafe étant du type présentant une première portion munie de harpons aptes à s'encliqueter dans la paroi de caisse, une deuxième portion (2) apte à s'encliqueter dans un orifice d'accueil de la structure porte-agrafe , qui se caractérise en ce que cette deuxième portion comprend deux lames (20, 21), élastiquement déformables, présentant chacune une extrémité distale et une extrémité proximale et une nervure d'encliquetage(200, 201) située entre lesdites extrémités, lesdites lames étant montées en opposition de part et d'autre et solidairement d'un barreau support (22) de manière de manière à rendre lesdites lames radialement compressibles, l'extrémité proximale de chaque lame étant située à proximité de moyens de butée transversaux (23) apte à venir en appui contre la surface d'accueil autour de l'orifice d'accueil (900).