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Patent FR-3075041-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse coloree de particules comprenant au moins une matiere colorante particulaire, une charge matifiante, des particules de polymere filmogene, un agent epaississant et un agent dispersant polymerique ionique
Inventor: EL ACHKAR MICHELINE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme de dispersion aqueuse de particules, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, contenant :
 a) une phase aqueuse ; et
 b) au moins une charge matifiante ; et
 c) des particules solides formées d'au moins un polymère filmogène en suspension dans ladite phase aqueuse ; et
 d) au moins un agent dispersant polymérique ionique ; et
 e) au moins un agent épaississant ; et
 f) au moins une matière colorante particulaire.
 L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3063686-A1 (FR)
Title: Dispositif pour canaliser et gerer l’ecoulement du flux d’air de refroidissement d’un vehicule et supporter un ou plusieurs generateurs electrique eoliens.
Inventor: CAMARA GILBERT
IPC: F03D9/32
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer l'efficience du flux d'air entrant par la partie frontale d'un véhicule moto-propulsé roulant à quatre roues (voiture particulière, véhicule de loisirs ou de transport) pour améliorer les performances de ce dernier en terme de consommation, d'émission, de production électrique, de vitesse et de stabilité. Il est constitué d'une structure technique de face avant de véhicule sous forme d'une coque creuse rigide, fabriquée en une ou plusieurs pièces, adaptée à chaque modèle de véhicule, positionnée et fixée sous le capot, entre et contre tout ou partie des entrées d'air situées sur la partie frontale du véhicule (amont) et tout ou partie de la face avant d'un ou plusieurs de ses échangeurs thermiques (aval). De manière constitutive, cette coque dispose d'ouvertures pour canaliser et gérer le flux d'air circulant d'amont en aval et dispose d'emplacements internes pour supporter des éoliennes pour brasser le flux d'air tout en générant de l'électricité. Cette coque peut également disposer d'ouvertures avec des volets déflecteurs articulés ou non, d'ouvertures pour positionner des capteurs, de déflecteurs d'air internes et de systèmes électroniques et logiciels pour gérer les éléments actifs présents. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au secteur automobile pour améliorer les performances des véhicules, le confort des utilisateurs ainsi que les services rendus.
Patent FR-3076523-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un cache place entre un volant reglable et une planche de bord
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B62D1/185
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1, 100) comprenant une planche de bord, une garniture (2, 102) de colonne de direction mobile, dans laquelle est inséré un volant réglable, et une protubérance (8, 108) solidaire de la planche de bord et placée au-dessus de ladite garniture (2, 102). Selon l'invention, un véhicule selon l'invention comprend en outre un tissu souple (104) destiné à masquer une ouverture (111) ménagée entre la planche de bord derrière la protubérance (108) et la garniture (102) de colonne, quelle que soit la position de ladite garniture (102).
Patent FR-3077128-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour la regulation thermique de batteries, et procede de fabrication correspondant
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: F28F9/04
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant un faisceau de tubes (13) de circulation d'un fluide caloporteur réunis à chacune de leurs extrémités respectives par une boîte collectrice (1A, 1B). Selon l'invention, chacune des deux boîtes collectrices (1A, 1B) est obtenue par solidarisation entre eux de plusieurs éléments collecteurs (11) par des moyens d'accouplement (114A, 114B) de type baïonnette portés par les éléments collecteurs (11) au niveau de leurs extrémités respectives, chacun des éléments collecteurs (11) comprenant au moins une ouverture (112) de passage d'une des extrémités d'au moins un desdits tubes (13).
Patent FR-3078934-A1 (FR)
Title: Portiere comprenant un rangement partage.
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à une portière de véhicule comportant au moins deux compartiments (3, 5) de rangement attenants et agencés successivement l'un après l'autre, et des moyens de fermeture (9) d'au moins un desdits compartiments (3, 5), ladite portière étant remarquable en ce qu'au moins deux compartiments (3, 5) se succèdent selon l'épaisseur de ladite portière de telle sorte à distinguer un compartiment interne (3) et un compartiment externe (5). L'invention concerne également un véhicule comprenant au moins une telle portière.
Patent FR-3070944-A1 (FR)
Title: Vehicule de travail
Inventor: IMAI MASANORI
IPC: B60T7/04
Filed: 2018-05-11
Abstract: Véhicule de travail comprenant des mécanismes de frein gauche et droit (17L, 17R) pour freiner des roues arrière gauche et droite (3L, 3R), les mécanismes de frein gauche et droit (17L, 17R) étant agencés sur les côtés gauche et droit d'un boîtier de transmission (5), dans lequel une extrémité de chacune de premières tiges de frein gauche et droite (29L, 29R) commandées par une pédale de frein (23) est reliée à chacun de bras de frein (22L, 22R) qui sont reliés aux mécanismes de frein (17L, 17R), caractérisé en ce qu'un premier élément de support (25) supportant de manière rotative l'arbre de verrouillage mutuel de pédale (26) et un second élément de support (30) supportant de manière rotative l'arbre de verrouillage mutuel de levier (32) sont attachées à une surface inférieure du boîtier de transmission (5) via un élément de maintien (25a, 25a, 25b, 25b), et le second élément de support (30) est disposé à l'arrière du premier élément de support (25).
Patent FR-3083566-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine pour turbomachine d'aeronef a circuit de refroidissement de disque equipe d'un dispositif d'etancheite
Inventor: PERROT ERWAN
IPC: F16J15/18
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbine pour turbomachine d'aéronef, comprenant un disque (17) portant des aubes rotatives (18), un dispositif de rétention axiale des aubes sur ce disque incluant un organe de retenue (32) axiale des aubes maintenu en appui contre le disque et les aubes par une extrémité d'appui (34) d'un flasque annulaire (33), et un dispositif d'étanchéité comprenant au moins un élément d'étanchéité (48) qui inclut une première portion d'attache enserrée axialement entre le disque (17) et l'organe de retenue axiale (32), et une portion d'étanchéité qui prolonge la première portion d'attache en s'étendant vers le flasque (33) pour être en contact avec ce flasque (33).
Patent FR-3083898-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'une situation dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Procédé de simulation comportant les étapes suivantes : a) acquisition d'une image d'une arcade dentaire d'un patient, dite « image d'origine » ; b) soumission de l'image d'origine à un réseau de neurones, dit « réseau de neurones de modification », entrainé pour modifier localement l'image d'origine afin d'obtenir une « image modifiée » ; c) présentation de l'image modifiée au patient.
Patent FR-3084239-A1 (FR)
Title: Machine perfectionnee pour defaire et distribuer des bottes de litiere animale ou des bottes de fourrage
Inventor: TROADEC VINCENT
IPC: B65B69/00
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine pour défaire et distribuer des bottes de litière animale (Bt) ou des bottes de fourrage (Bt) comprenant : - un moyen de transport (Mt) d'une botte (Bt) cylindrique ou parallélépipédique, un moyen de décompactage (Mp) de ladite botte, ledit moyen de transport étant agencé pour déplacer ladite botte en direction dudit moyen de décompactage, - ou un moyen de déroulage (Md) d'une botte cylindrique. Selon l'invention, la machine comporte un cabestan (Cb) pourvu d'un organe de traction comprenant une pièce de révolution (Pr, T1) reliée à un moyen d'entraînement à rotation (Mr), la pièce de révolution (Pr, T1) étant destinée à réceptionner au moins un enroulement de liens (L), d'un filet, ceinturant ladite botte, ou d'un film de protection enveloppant ladite botte, pour le(s) tirer par adhérence autour de ladite pièce de révolution, pendant le fonctionnement du moyen d'entraînement à rotation (Mr), afin de les extraire de ladite botte. Il est ainsi facile de retirer ces liens, ce filet ou ce film de protection, après leur sectionnement, avant de faire fonctionner la machine pour procéder au décompactage de la botte de litière animale ou de la botte de fourrage.
Patent FR-3085316-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GUSTIN JOSE
IPC: B60N2/80
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) dont la coiffe (13) comprend un format avant (1 4a) d'un seul tenant recouvrant la face avant (6), la face supérieure (10) et une partie des sous-faces inférieures (5b) ; un format arrière (14b) d'un seul tenant recouvrant la face arrière (8), les sous-faces supérieures (5a) et une partie des sous-faces inférieures (5b), la liaison entre lesdits formats avant et arrière sur chacune desdites sous-faces inférieures se faisant selon une ligne de jonction (15) traversant chacune desdites sous-faces inférieures en s'étendant sensiblement de l'axe avant (7) au coin bas (16) correspondant de ladite face arrière.
Patent FR-3086472-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M3/44
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance comportant : une première branche et une deuxième branche d'au moins deux interrupteurs (K1, K7 ; K5, K6) en série chacune, reliées en parallèle entre une première borne (42) et une deuxième borne (29'), et dont les points-milieux sont reliés à deux bornes (22, 24) d'application d'une première tension (Ve) ; une troisième branche et une quatrième branche d'au moins deux interrupteurs (K3, K2 ; K4, K8) en série chacune, reliées en parallèle entre une troisième borne (44) et une quatrième borne (29), et dont les point s-mi lieux sont reliés à deux bornes (26, 28) de fourniture d'une deuxième tension (Vs) ; et au moins un premier élément piézoélectrique (4) reliant la première borne (42) à la troisième borne (44).
Patent FR-3088407-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un gaz d'evaporation
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F17C13/02
Filed: 2018-11-13
Abstract: Le dispositif (100) de refroidissement d'un gaz d'évaporation de gaz constitué principalement de méthane comporte : - un réservoir (105) de stockage configuré pour stocker du gaz liquéfié, - une conduite (110) d'aspiration de gaz liquéfié stocké dans le réservoir reliée à une partie basse du réservoir, - une moyen de mesure (115) de pression dans le réservoir configurée pour mesurer la pression en partie haute du réservoir, - une pompe (120) de mise en circulation de gaz liquéfié dans la conduite d'aspiration actionnée lorsque la pression mesurée est supérieure à une valeur consigne, - un échangeur (125) thermique entre le gaz liquéfié et un fluide réfrigérant pour sous-refroidir le gaz liquéfié et - une conduite (130) de réinjection du gaz liquéfié en partie haute du réservoir.
Patent FR-3079543-A1 (FR)
Title: Element de blocage d'une membrane d'etancheite d'un bassin
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-03-27
Abstract: Un objet de l'invention est un élément de blocage (10) d'une membrane d'étanchéité (3) d'un bassin, le bassin comportant une paroi verticale (2), la paroi verticale étant pourvu d'un support (5) comportant une rainure (6), la rainure étant destinée à recevoir une bordure de la membrane d'étanchéité, l'élément de blocage (10) étant destiné à bloquer la bordure de la membrane d'étanchéité dans la rainure, l'élément de blocage comportant : . une languette (12), s'étendant entre une extrémité distale (12d) et une extrémité proximale (12p), selon une direction d'extension (X), l'extrémité distale étant destinée à être introduite dans la rainure (6) ; . une bande (11), reliée à l'extrémité proximale (12p) de la languette (12), de façon à s'étendre contre la paroi verticale (2) du bassin lorsque la languette est introduite dans la rainure ; . la bande (11) s'étendant de part et d'autre de l'extrémité proximale de la languette (12), entre une bordure supérieure (11sup) et une bordure inférieure (11inf), la distance entre la bordure supérieure et la bordure inférieure, formant une largeur de la bande (L), étant supérieure à 1 cm, de façon à masquer tout ou partie du support.
Patent FR-3088231-A1 (FR)
Title: Piece plastique lisse avec film semi-transparent en surface
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-11-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de carrosserie (10) de véhicule automobile, comportant un corps principal (20) muni d’un film décoratif (30), le film décoratif (30) comportant une face (40) munie de zones translucides (60) et de zones opaques (70), caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes :                                   dépôt du film décoratif (30) sur une paroi (100) d’une chambre de moulage (90) d’un moule (80), les zones opaques (70) étant en relief par rapport aux zones translucides (60), et les zones opaques (70) étant en contact avec la paroi (100) du moule (80), ménageant un espace (110) entre les zones translucides (60) et la paroi (100) ;                  fermeture du moule (80) ;                 injection d’une matière plastique dans la chambre de moulage (90) afin de surmouler le corps principal (20) sur le film décoratif (30), la pression d’injection permettant de pousser les zones translucides (60) contre la paroi (100).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089147-A1 (FR)
Title: Structure tubulaire multicouche destinee au transport d’un fluide de climatisation
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: F28F21/06
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire multicouche (MLT) destinée au transport d’un fluide de transfert de chaleur, ladite structure tubulaire multicouche comprenant : au moins une couche (1) comprenant une composition (1) comprenant majoritairement au moins un polyamide à longue chaine présentant de 10 à 15 atomes de carbone par atome d’azote et comprenant au moins 50% de motifs aliphatiques par rapport à la somme des motifs présents dans ledit polyamide à longue chaine, au moins une couche (2) située au-dessous de la dite couche (1) comprenant une composition (2) comprenant majoritairement au moins un polyamide présentant de 4 à 9 atomes de carbone par atome d’azote, ledit polyamide comprenant au moins 50% de motifs aliphatiques par rapport à la somme des motifs présents dans ledit polyamide, ladite composition (2) comprenant jusqu’à 12% de polyoléfines, notamment jusqu’à 6% en poids de polyoléfine, par rapport au poids  total de ladite composition (2), et jusqu’à 2% en poids d’au moins un plastifiant par rapport au poids total de ladite composition (2), optionnellement une couche (3) comprenant une composition (3) telle que définie pour la composition (1) ou comprenant une composition (3’) comprenant majoritairement un polyamide à chaîne courte présentant de 4 à 7 atomes de carbone par atome d’azote et au moins 20%, préférentiellement au moins 25% en poids d’au moins une polyoléfine par rapport au poids  total de ladite composition (3’), ou une composition (4) comprenant un polyamide comprenant au moins 50% de motifs semi aromatiques, ladite couche (1) étant dépourvue de fibres continues, ladite couche (2) étant en contact avec ledit fluide transporté lorsque ladite couche (3) n’est pas présente, et ladite ou lesdites couche(s) (2) représentant au moins 50% de l’épaisseur totale du tube.
Patent FR-3090237-A1 (FR)
Title: Démarreur à faible usure de balais comprenant un induit à enroulement imbriqué à sections réparties sur plusieurs paires d'encoches
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K3/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne une machine électrique comprenant un collecteur comprenant des lames (21) et un corps de rotor (1) comprenant : un nombre Y d’encoches (100), un bobinage (11) comprenant une pluralité de section (11A) comprenant chacune au moins deux spires (11A1, 11A2) comprenant chacune : deux portions actives (1100) situées chacune dans une encoche, une portion de liaison avant (1101) reliant les deux portions actives (1100), deux portions de connexion (1102BX, 1102BY) connectée chacune à une lame (21), dans lequel chaque section comprend en outre au moins une portion de liaison arrière (1103) reliant les deux spires, et en ce que le nombre d’encoches (100) entre deux portions actives (1100) reliées par une portion de liaison avant (1101) est différent du nombre d’encoches (100) entre deux portions actives (1101) reliées par une portion de liaison arrière (1103). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3098003-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d'électrodes pour un supercondensateur à base de liquide ionique et procédé de fabrication d'un tel supercondensateur
Inventor: LIN RONGYING
IPC: H01G11/86
Filed: 2019-06-26
Abstract: "Procédé et dispositif de fabrication d'électrodes pour un supercondensateur à base de liquide ionique, et procédé de fabrication d'un tel supercondensateur" Procédé de fabrication d'une électrode pour un supercondensateur à base de liquide ionique comprenant deux électrodes (anode, cathode) séparées par un séparateur électrolytique polymère ionique, comprenant : - une étape de fabrication d'une pâte carbonée (6) résultant du mélange de matériaux carbonés (5), de liquides ioniques (2) et d'un liant (4), de manière à obtenir un matériau actif (6) pour ladite électrode à température ambiante, - une étape pour former ladite électrode (11) par traitement mécanique dudit matériau actif (6). Supercondensateur comprenant un empilement d'une électrode cathodique, d'un séparateur électrolytique et d'une électrode anodique, lesdites électrodes cathodique et anodique étant connectées électriquement à des collecteurs de courant, dans lequel ledit séparateur électrolytique comprend un polymère avec un liquide ionique et lesdites électrodes comprennent un matériau actif à base de carbone mélangé avec un électrolyte liquide ionique et un liant. Voir Figure 1.
Patent FR-3099199-A1 (FR)
Title: Ouvrant pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/263
Filed: 2019-07-23
Abstract: La présente invention concerne un ouvrant (3) pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment.     L’un au moins des longerons (33) comporte un premier profilé de structure (6) et un second profilé de structure (7), réalisés en matériau métallique et solidarisés ensemble par le biais d’au moins un profilé de rupture de pont thermique (8).     Selon l’invention, la valeur d’inertie du premier profilé de structure (6) est supérieure à la valeur d’inertie du second profilé de structure (7) ; et une partie assemblage (72) dudit second profilé de structure (7) et une seconde partie assemblage (82) dudit au moins un profilé de rupture de pont thermique (8) sont assemblées avec un degré de liberté en translation longitudinale.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3100483-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F28D1/00
Filed: 2019-09-10
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile à moteur électrique, comprenant :- au moins un échangeur thermique (24, 26, 28),- au moins une turbomachine tangentielle (30) apte à créer un flux d’air au contact dudit au moins un échangeur thermique (24, 26,28), et- un carénage (40) pour loger ledit au moins un échangeur thermique (24, 26,28) dans lequel le carénage (40) comporte au moins une empreinte (34-1, 34-2, 36-1, 36-2, 38-1, 38-2) de maintien au moins un échangeur thermique.      Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104058-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce solide par traitement de frittage à chaud d’au moins une matière organique solide
Inventor: NAÏMI FOAD
IPC: C14B7/04
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce solide par traitement de frittage à chaud d’au moins une matière organique solide. 
    On procède à :
    Une phase de chauffage de ladite matière organique broyée dans une chambre de compression, à une pression P1 pour atteindre une température critique TC comprise entre Tdégradation et TdénaturationUne phase de maintien en température à ladite température critique TC pendant une durée inférieure à soixante minutes,Une phase de refroidissement sous contrainte, à une pression P2.
    Figure 1
Patent FR-3104187-A1 (FR)
Title: Clé pour véhicule comprenant un boitier de clé amélioré
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: E05B77/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: La présente invention concerne une clé (200) de véhicule automobile, comprenant : - une tête de clé (12) solidaire d’une lame de clé (14), la tête de clé étant mobile en rotation selon un axe de rotation (A), entre une position de verrouillage/déverrouillage et une position de repos, - un boitier de clé (100) comprenant un premier capot de clé (102) et un deuxième capot de clé (104) destinés à être disposés de part et d’autre de la tête de clé et configurés pour s’emboiter pour emprisonner la tête de clé (12) et autoriser sa rotation selon l’axe de rotation, et - un système anti-écartement (30) du boitier de clé configuré pour empêcher l’écartement du boitier de clé. Figure 2
Patent FR-3104715-A1 (FR)
Title: Méthode de contrôle non destructif du vieillissement d’un réacteur de reformage.
Inventor: GARY DANIEL
IPC: G01M11/08
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne une méthode de suivi du vieillissement par surchauffe d’un réacteur de reformage à la vapeur opérant à des températures très élevées, soit supérieures à 800°C, utilisant une méthode de contrôle non destructif apte à acquérir et traiter au moins une information en liaison avec ledit vieillissement, comprenant les étapes de : (a) acquisition d’au moins une information via au moins un capteur à réseau de Bragg inscrit dans la matière du cœur de silicium ultra pur d’une fibre optique installée sur la paroi du réacteur et apte à fonctionner aux dites très hautes températures, (b) conversion de l’information acquise par le capteur en une valeur de grandeur physique liée au vieillissement par surchauffe via au moins un interrogateur doté d’une interface, (c) déduction du vieillissement par surchauffe du réacteur à partir de la connaissance des dites valeurs de grandeur acquises.