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Patent FR-3076392-B1 (FR)
Title: Systeme de commande electrique comportant plusieurs points de commande et appareillage electrique mis en œuvre dans un tel systeme de commande
Inventor: LEJEUNE STEPHANE
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-01-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: Appareillage électrique destiné à être relié à plusieurs points de commande : présentant un boitier (50),     ledit boitier présentant une première borne destinée à recevoir un conducteur électrique (P) sous une première tension,     ladite première borne étant en liaison avec des moyens électroniques permettant de fournir une deuxième tension,     cette deuxième tension étant appliquée à une deuxième borne (54), le boitier comportant une troisième borne (54) reliée à une troisième tension, la deuxième borne (54) étant reliée à une entrée d'un dispositif de détection permettant de détecter une variation de tension au niveau de la deuxième borne (54),     le dispositif de détection comportant une entrée reliée à un bouton poussoir (51) intégré au boitier (50) de manière à détecter une action sur ce bouton poussoir (51) intégré, et le dispositif de détection comportant une sortie commandant la mise sous tension d'une quatrième borne (52) à la première tension.
Patent FR-3076575-B1 (FR)
Title: Silencieux pour ligne d’echappement de gaz de moteur thermique
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: F01N13/00
Filed: 2018-01-10
Granted: 2021-10-15
Abstract: Le silencieux (2) selon l'invention est destiné à un montage transversal dans un véhicule, le silencieux comprenant un boîtier (20) dans lequel se prolongent longitudinalement des tubes internes cylindriques de circulation de gaz (21, 22, 23A, 23C). Conformément à l'invention, au moins un des tubes internes cylindriques de circulation de gaz comprend deux rangées de perforations (210, 220, 230B, 230C) se prolongeant sur toute sa longueur, et, en considérant le silencieux dans son positionnement spatial de montage dans le véhicule et le véhicule ayant un repère spatial orthogonal XYZ dans lequel les axes X, Y et Z correspondent respectivement à un axe horizontal longitudinal, un axe horizontal transversal et un axe vertical du véhicule, les positions des rangées de perforations dans une section circulaire de plan XZ du tube interne cylindrique de circulation de gaz sont définies par au moins une droite radiale inclinée dans le plan XZ.
Patent FR-3078222-B1 (FR)
Title: Procede d'appairage de terminaux electroniques, dispositifs d'appairage, terminaux et programme correspondant.
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHE
IPC: H04L9/14
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'appairage d'un premier terminal, dit terminal initiateur désirant transmettre et recevoir des données avec un deuxième terminal, dit terminal accepteur. Un tel procédé comprend : - une étape d'apposition d'un connecteur surfacique externe du terminal initiateur sur un connecteur surfacique externe complémentaire du terminal accepteur délivrant, audit terminal initiateur, une donnée de présence dudit terminal accepteur ; - une étape de détermination, par ledit terminal initiateur, d'un paramètre de connexion ; - une étape d'appairage dudit terminal initiateur avec ledit terminal accepteur selon un mode d'appairage dépendant du paramètre de connexion déterminé.
Patent FR-3078593-B1 (FR)
Title: Circuit de protection contre les surtensions et appareil electrique comportant au moins un tel circuit de protection
Inventor: LI BO
IPC: H02H9/04
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection (1) destiné à être connecté entre une source d'énergie électrique (2) et un dispositif sensible aux surtensions (3). L'invention comporte un circuit de limitation de courant (10) et un circuit de contrôle de courant (21) connectés en série, un circuit générateur de tension de référence (13) fournissant une tension de référence (Vref1), et un circuit d'équilibrage (22) destiné à commander le circuit de contrôle de courant (21) pour que la tension en un point de connexion (25) entre le circuit de limitation de courant (10) et le circuit de contrôle de courant (21) soit sensiblement égale à la tension de référence (Vref1).     L'invention concerne également un appareil électrique de mesure ou d'alimentation comportant au moins un tel circuit de protection (1) contre les surtensions.
Patent FR-3063897-B1 (FR)
Title: Moyens pour réduire la couleur de fibres de kératine colorées
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Unité d'emballage à plusieurs composants (kits-of-parts), destinée à la décoloration réductrice de fibres de kératine colorées, qui comporte, de façon confectionnée séparément, (I) un premier récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et (Il) un deuxième récipient (B) contenant un agent cosmétique (b), - l'agent (a) du premier récipient (A) contenant (a1) de la thiourée et - l'agent (b) du récipient (B) contenant (b1) un ou plusieurs agents oxydants du groupe comportant le peroxyde d'hydrogène, le persulfate de potassium, le persulfate de sodium et/ou le persulfate d'ammonium. D'autres objets de la présente invention sont un agent décolorant et un procédé décoloration réductrice de fibres de kératine colorées à l'aide de l'unité d'emballage à plusieurs composants.
Patent FR-3079518-B1 (FR)
Title: Solutions et materiaux polymeriques obtenus a partir de ces solutions utilisables pour le piegeage d'agents toxiques chimiques
Inventor: CADRA STEPHANE
IPC: C11D3/37
Filed: 2018-03-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a trait à une solution utilisable pour le piégeage d'au moins un agent toxique chimique, ladite solution comprenant au moins un solvant protique, au moins un monomère comportant un groupe (alkyl)acrylique, (alkyl)acrylate ou (alkyl)acrylamide, au moins un agent de réticulation comprenant au moins deux groupes choisis parmi les groupes (alkyl)acrylique, (alkyl)acrylate ou (alkyl)acrylamide, au moins un amorceur de photopolymérisation et au moins un agent choisi parmi les halogénures alcalins, les phosphates alcalins, les sulfates alcalins et les mélanges de ceux-ci.
Patent FR-3079709-B1 (FR)
Title: Procede de connexion sans fil d'un objet communicant a un reseau de communication local, programme d'ordinateur et equipement d'acces correspondant.
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion sans fil d'un objet communicant (11) à un réseau de communication local comprenant au moins un équipement (10) d'accès au réseau.     Selon l'invention, un tel procédé comprend :     - une détection (E31) d'au moins un objet communicant (11) en attente d'appairage dans le réseau et une obtention d'au moins une information d'identification de l'objet communicant ;     - une demande (E32) d'authentification de l'objet communicant (11) par transmission de l'information d'identification à un serveur d'authentification (32) d'un réseau de communication étendu ;     - en cas de succès de l'authentification, une transmission (E33) à l'objet communicant (11) de données d'appairage au réseau de communication local.
Patent FR-3084482-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisation, planche de bord et console associees
Inventor: GRULOIS TATIANA
IPC: G03B37/04
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un système de visualisation (10) comprenant : - un dispositif de capture d'image (11) qui comprend un capteur (13) d'image et un objectif (12), et - un système optique (15), agencé de façon à collecter au moins deux faisceaux lumineux (F1, F2) provenant respectivement de deux régions (R1, R2) d'un environnement (E) du système de visualisation disjointes l'une de l'autre, et de façon à renvoyer ces deux faisceaux lumineux vers l'objectif du dispositif de capture d'image. Selon l'invention, le système optique comprend au moins un miroir courbe, ayant une puissance optique, disposé de manière à s'interposer sur le trajet de l'un seulement desdits faisceaux lumineux, entre ledit environnement et le dispositif de capture d'image. L'invention concerne également une planche de bord et une console pour un habitacle de véhicule, équipées d'un tel système de visualisation.
Patent FR-3086702-B1 (FR)
Title: Systeme de recirculation des gaz d'echappement a l'admission d'un moteur, comprenant une structure poreuse
Inventor: FERREIRA PEREZ SAUL
IPC: F02M26/09
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un système de recirculation des gaz d'échappement à basse pression (1) pour moteur à combustion interne (10), comprenant : - un turbocompresseur (2); - un conduit d'amenée d'air frais (3) vers le turbocompresseur (2); un conduit de gaz recirculé (4) dans lequel circule le gaz d'échappement sortant d'une turbine du turbocompresseur (2); - une jonction (5) où se joignent le conduit de gaz recirculé (4) et le conduit d'amenée d'air frais (3); et - un conduit intermédiaire (6), d'axe principal L, reliant ladite jonction (5) à une entrée (210) du turbocompresseur (2). Selon l'invention, ledit système comprend une structure poreuse (7, 71) disposée en saillie par rapport à une face interne (61) du conduit intermédiaire (6), en ce que la structure poreuse (7, 71) s'étend selon au moins une partie inférieure (63) de la circonférence (C) de ladite face interne (61), et en ce que la structure poreuse (7, 71) comprend des pores traversants dans une direction parallèle à l'axe principal (L).
Patent FR-3087021-B1 (FR)
Title: Liens de replication de base de donnees definis par logiciel
Inventor: BENQUE DAVID
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Des procédés, des systèmes et des produits-programmes informatiques pour la réplication de base de données définie par logiciel pour une pluralité de bases de données. Des marqueurs sont appliqués à chacune des bases de données de la pluralité des bases de données et des règles de liaison incluant des conditions relatives aux marqueurs sont utilisées pour définir les liens de réplication de base de données.
Patent FR-3089272-B1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique comprenant un segment présentant au moins un trou traversant configuré pour favoriser la rotation dudit segment
Inventor: HIRTZ NORBERT
IPC: F16J10/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif hydraulique comprenant un segment présentant au moins un trou traversant configuré pour favoriser la rotation dudit segment L'invention a pour objet un dispositif hydraulique comprenant un cylindre (12), un piston (14) mobile dans le cylindre (12) ainsi qu’un segment (18), intercalé entre le cylindre (12) et le piston (14), qui comporte au moins un canal de fuite (24) configuré pour générer un film hydraulique, entre le segment (18) et le piston (14), limitant les frottements et pour orienter un flux hydraulique sortant du canal de fuite (24) qui provoque un mouvement de rotation du segment (18) autour du piston (14). Figure 3
Patent FR-3093737-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention destiné à convoyer un outil d’intervention sur une cuve d’électrolyse.
Inventor: BRUN FRÉDÉRIC
IPC: C25C3/10
Filed: 2019-03-14
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif de manutention destiné à convoyer un outil d’intervention permettant d’effectuer une intervention sur une cuve d’électrolyse Ce dispositif de manutention (1) comprend un châssis (10) portant l’outil (2) d’intervention, et des moyens de déplacement permettant un déplacement du châssis (10), notamment le long de la superstructure de la cuve (3) d’électrolyse. De plus, les moyens de déplacement sont adaptés pour prendre appui sur la superstructure.    Figure 2
Patent FR-3096185-B1 (FR)
Title: Système de connexion électrique
Inventor: GREGOIRE SIMON
IPC: H01R13/62
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: [Système de connexion électrique comprenant : - une cosse électrique (1), - un capot de protection (2) électriquement isolant, la cosse électrique (1) comprenant un dispositif de serrage et une protrusion (3), le dispositif de serrage comprenant un levier articulé (4) par rapport à la protrusion (3) selon un axe d’articulation (5), une première distance (D1) de l’extrémité libre de ce levier (4) à l’axe d’articulation (5) définissant une longueur de bras de levier, le capot (2) étant rapporté et fixé solidairement sur la cosse électrique (1) en immobilisant le levier (4) à une position de serrage, ce système étant tel que le capot (2) comprend une butée (6), cette butée (6) s’étendant sur la largeur de la protrusion (3) au droit de la butée (6), cette largeur étant considérée selon la direction de l’axe d’articulation (5), cette butée (6) étant placées à une seconde distance (D2) de l’axe d’articulation (5) supérieure à la longueur de bras de levier, la butée (6) étant en appui contre la protrusion (3) de sorte à s’opposer à un mouvement de rotation du capot (2) selon un sens de rotation (S1) écartant le levier (4) de sa position de serrage. Figure 1
Patent FR-3096505-B1 (FR)
Title: Autotransformateur, unité autotransformateur-redresseur et procédé de connexion associés
Inventor: BIAUJAUD RÉMY
IPC: H01F30/12
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un autotransformateur (8) triphasé comportant trois entrées (E1, E2, E3), trois groupes de N sorties et trois groupes d’enroulements chacun associé à une phase respective,     dans lequel chaque entrée (E1, E2, E3) est associée à chacune des N sorties d’un groupe de sorties correspondant, en étant connectée à chacune des N sorties correspondantes à travers un chemin électrique respectif comprenant au moins un enroulement (12),     le chemin électrique entre chaque entrée (E1, E2, E3) et deux sorties correspondantes du même groupe de sorties comprenant au moins un enroulement (12) distinct,     de sorte que, lorsque trois tensions d’entrée de même amplitude d’entrée et déphasées de 120° l’une par rapport à l’autre sont appliquées aux entrées (E1, E2, E3),      pour chaque groupe de sorties, une tension moyenne de sortie du groupe de sorties présente une amplitude moyenne de sortie égale à une fraction prédéterminée de l’amplitude d’entrée.     Figure 2
Patent FR-3099364-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le remplissage automatique d’un pilulier et procédé associé.
Inventor: BLOCHET CAROLINE
IPC: G16H20/13
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif pour le remplissage automatique d’un pilulier et procédé associé.  L’invention porte sur un système 1 pour le remplissage automatique d'au moins un pilulier 2 comprenant plusieurs alvéoles 35 adaptées pour recevoir des pilules correspondant à une prescription et comprenant :  - un plateau 11 ; et, montés sur ce plateau,  - un bras robotisé 12 ;  - un dispositif d’analyse 13 pour reconnaitre la pilule ;   - un support 18 pour chaque pilulier ; et,  - un récipient de vrac 21 pour des pilules.  L’invention porte aussi sur un procédé utilisant un tel dispositif 1.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099533-B1 (FR)
Title: Obturateur automatique
Inventor: ROMELARD REYNALD
IPC: F16K39/02
Filed: 2019-08-01
Granted: 2023-06-09
Abstract: Cet obturateur (1) pour séparateur gravitaire prévu pour séparer un premier fluide d’un deuxième fluide, comprenant un disque d’obturation (2) et un élément flotteur (3) adapté pour permettre la flottaison de l’obturateur (1) sur le premier fluide, l’élément flotteur (3) étant monté mobile sur l’obturateur (1) par rapport au disque d’obturation (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 2b
Patent FR-3099990-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone à fonction époxy, et optionnellement des pigments et/ou colorants directs
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone à fonction époxy, et optionnellement des pigments et/ou colorants directs La présente invention a pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant l’application sur lesdites fibres d’une composition (F) comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone à fonction époxy, et optionnellement au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges, et une étape de chauffage sur les fibres kératiniques à une température supérieure ou égale à 30°C, après l’application de la composition (F) sur les fibres kératiniques.
Patent FR-3105682-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d’echange de donnees dans le cadre d’un examen medical
Inventor: COHEN-BACRIE CLAUDE
IPC: H04L9/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion des échanges de données durant une procédure d’examen médical d’un patient, le procédé permettant la gestion des échanges de données entre : une sonde (1) d’acquisition de données, un terminal (2) apte à communiquer avec la sonde par l’intermédiaire de moyens de communication avec ou sans fil, une plateforme (3) distante apte à communiquer avec le terminal par l’intermédiaire d’un réseau informatique tel qu’Internet, remarquable en ce que le procédé comprend, préalablement à la mise en œuvre de la procédure d’examen, la mise en œuvre d’une procédure d’authentification dans laquelle une clé de session générée par la plateforme pour le chiffrement symétrique des données échangées est transmise à la sonde et au terminal, alors que la clé de séquence est connue uniquement de la sonde (1) et de la plateforme (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106709-B1 (FR)
Title: Procede de construction et de maintien de conduits dans une architecture d'echanges de flux de donnees dans une formation d'engins mobiles et module central associe
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04L9/12
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-02-11
Abstract: Procédé de construction et de maintien de conduits dans une architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles et module central associé Ce procédé (200) comprend les étapes suivantes :  A) pour chaque famille de flux dont les flux de données sont destinés à être produits par une plateforme courante, construire un segment de conduit dans la liaison entre la plateforme courante et une plateforme de communication, dite plateforme suivante ;  B) lorsque pour une famille de flux la plateforme suivante n’est pas la plateforme de destination, envoyer une requête de prolongation ;  C) lorsqu’un dernier segment de conduit atteint sa plateforme de destination, déterminer un tracé et un débit de bout en bout du conduit ;  D) associer le conduit dont le tracé et le débit ont été analysés à la transmission de la famille correspondante lorsque chaque segment de conduit permet de transmettre chaque flux avec un débit réservé pour ce flux de données.   Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3111980-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure physique de conditions environnementales et opérationnelles
Inventor: HADJRIA RAFIK
IPC: G06F17/10
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure de température et de déformation d’une pièce ou structure à partir d’une seule ligne de fibre optique ayant un seul réseau de Bragg qui comporte les étapes suivantes :  - une interrogation (50) de la fibre optique basée sur deux fréquences d’échantillonnage; l’une étant une fréquence basse (  ) et l’autre étant une fréquence haute (  , ladite fréquence basse étant adaptée pour capter une dynamique lente correspondant à la variation de température, ladite fréquence haute étant adaptée pour capter une dynamique rapide correspondant à la dynamique vibratoire ;  - Une brique algorithmique basée sur une technique de séparation aveugle de sources (SAS), comportant une analyse fréquentielle (200), une analyse multi-variée (300) et les Statistiques d’Ordre Supérieur (400) ;  - un retour dans le domaine temporel par le biais d’une transformée de Fourier inverse (600).  Figure 3
Patent FR-3112903-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un dispositif de protection, tel qu’un parafoudre, et dispositif de protection pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: TIAN SIMON
IPC: H02H9/04
Filed: 2020-07-21
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de diagnostic d’un dispositif de protection, tel qu’un parafoudre, et dispositif de protection pour la mise en œuvre d’un tel procédé Procédé de diagnostic d’un dispositif de protection comprenant une ou plusieurs varistances, chacune configurée pour limiter les surtensions aux bornes de cette varistance surtensions lorsqu’une tension électrique aux bornes de cette varistance dépasse une tension d’écrêtage. Le procédé comprend des étapes consistant à :      mesurer (100) une grandeur électrique associée à cette varistance, détecter un évènement de surtension, mesurer une durée globale de cet événement ;  calculer (102) une surtension équivalente comme étant la valeur absolue d’une différence entre la tension d’écrêtage et un pic de tension théorique en l’absence de dispositif de protection, et évaluer (104) un taux d’endommagement lié à l’événement de surtension, à partir des valeurs de la surtension équivalente, de la durée globale de l’événement de surtension, ainsi qu’à l’aide d’une première fonction caractéristique reliant de manière bijective une durée de vie de cette varistance à la surtension équivalente, la première fonction caractéristique étant préalablement enregistrée dans le dispositif électronique de supervision.      Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3115280-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite à matrice métallique ou céramique renforcée avec des fibres courtes
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-10-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite à matrice métallique ou céramique renforcée avec des fibres courtes Un procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite à matrice céramique ou métallique comprenant les étapes suivantes :- préparation d’une matière première (30) comprenant au moins des fibres courtes et une charge précurseur de matrice céramique ou de matrice métallique,- positionnement d’un noyau sacrificiel (10) dans une cavité de moulage (23) d’un outillage d’injection (20), la cavité de moulage présentant des dimensions supérieures aux dimensions du noyau sacrificiel, - mise en forme de la matière première (30) par moulage par injection de ladite matière première dans l’espace libre (230) entre le noyau sacrificiel (10) et une paroi interne de la cavité de moulage de manière à obtenir une pièce verte comprenant le noyau sacrificiel et la matière première mise en forme,- extraction de la pièce verte de l’outillage d’injection (20),- densification de la matière première (30) par frittage flash de la pièce verte de manière à transformer la charge en matrice céramique ou en matrice métallique,- retrait ou élimination du noyau sacrificiel (10) de manière à obtenir une pièce creuse en matériau composite à matrice céramique ou métallique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.