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Patent FR-3029815-A1 (FR)
Title: Hydrophone piezoelectrique a perforations et antenne comprenant une pluralite d'hydrophones
Inventor: BERNARD JULIEN
IPC: G01V1/18
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un hydrophone piézoélectrique à perforations et une antenne comprenant une pluralité d'hydrophones. L'hydrophone comprend un empilement (10) de couches (1, 2, 3, 4, 5) collées entre elles, les couches (1, 2, 3, 4, 5) comprenant au moins une couche piézoélectrique (2, 4) et une pluralité de couches dites rigides (1, 3, 5) dont au moins deux sont des couches d'électrodes, les couches rigides (1, 3, 5) présentant une raideur perpendiculairement à la direction d'empilement (z), supérieure à la raideur de la couche piézoélectrique perpendiculairement à la direction d'empilement. Selon l'invention, au moins une couche piézoélectrique (2, 4) comprend une zone centrale comprenant un ensemble de perforations (21) traversant la couche piézoélectrique (2, 4) uniquement selon la direction d'empilement (z), chaque perforation (21) étant fermée de façon étanche par des éléments de fermeture comprenant des portions de deux desdites couches rigides (1, 3, 5), lesdites deux couches rigides (1, 3) s'étendant sur la totalité de la surface de la zone centrale.
Patent FR-3017956-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transfert d'un echantillon fluidique dans une cellule fluidique
Inventor: MAILLART EMMANUEL
IPC: G01N35/10
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention concerne un système de transfert d'un échantillon fluidique comportant, un premier et un deuxième circuits fluidiques reliés respectivement à une première, à une deuxième entrée-sortie (1, 2) d'une cellule fluidique (10), des premiers moyens d'injection (80) adaptés pour injecter en série dans le premier circuit fluidique (11, 12, 13) : une solution tampon, un premier volume de fluide de séparation suivi d'un échantillon fluidique puis d'un deuxième volume de fluide de séparation et d'une autre solution tampon. Selon l'invention, le système comporte des premiers moyens d'évacuation disposés sur le premier circuit fluidique à proximité de la première entrée-sortie (1), des deuxièmes moyens d'injection (90, 91) disposés sur le deuxième circuit fluidique (21, 22, 23) à proximité de deuxième entrée-sortie (2), et des moyens de circulation bidirectionnels adaptés pour faire circuler l'échantillon fluidique suivant deux directions opposées dans la cellule fluidique (10) sans passage de fluide de séparation dans ladite cellule fluidique (10).
Patent FR-3019347-A1 (FR)
Title: Securisation du chargement de donnees dans une memoire non-volatile d'un element securise
Inventor: NEROT SEBASTIEN
IPC: H04L9/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne la sécurisation du chargement de données en provenance d'un dispositif externe dans une zone mémoire de code définie par un programme initial de l'élément sécurisé et dont toute modification est contrôlée uniquement par celui-ci. Lorsque le dispositif externe obtient des données à transmettre à l'élément sécurisé, ce dernier simule une image de la zone mémoire de code telle qu'elle serait modifiée par le chargement de ces données. Une signature est calculée à partir de l'image simulée, puis envoyée à l'élément sécurisé avec les données. Le programme initial de l'élément sécurisé compare une signature qu'il a calculée sur l'ensemble de la zone mémoire de code après le chargement effectif des données, à la signature reçue du dispositif externe. L'identité entre ces signatures permet d'assurer que la zone mémoire de code est bien conforme à l'image simulée par le dispositif externe, et donc intègre.
Patent FR-3021608-A1 (FR)
Title: Agencement de montage d'un organe fonctionnel tel qu'une camera sur un element de carrosserie d'un vehicule automobile
Inventor: PEROT PATRICK
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un agencement de montage d'un organe fonctionnel (1) sur un élément de carrosserie (2) d'un véhicule automobile, comprenant un enjoliveur (6) clippé sur l'élément de carrosserie (2) et pourvu d'un rebord extérieur (63) en appui sur une face extérieure (21) de l'élément de carrosserie (2), l'agencement comprenant également un support (5) sur lequel est fixé l'organe fonctionnel (1), le support (5) étant clippé sur l'enjoliveur (6), caractérisé en ce que le support (5) comprend un bossage central (51) sur lequel est fixé l'organe fonctionnel (1), ce bossage (51) étant introduit dans un logement de l'enjoliveur (6) de façon à disposer l'organe fonctionnel (1) en vis-à-vis d'une ouverture ménagée dans une paroi de fond (62) de l'enjoliveur (6), le support (5) comprenant également une conformation en cuvette (52) à l'intérieur de laquelle est situé le bossage (51), des bords périphériques (53) de la conformation en cuvette (52) étant avancés pour coopérer en contact avec une face intérieure (22) de l'élément de carrosserie (2).
Patent FR-3022032-A1 (FR)
Title: Regulateur auto-oscillant sur harmonique de l'excitation
Inventor: STOICHITA CATALIN
IPC: G01R33/04
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un régulateur auto-oscillant pour un dispositif de mesure destiné à recevoir un signal d'excitation alternatif et une commande de régulation et destiné à générer un signal d'erreur de régulation à une fréquence harmonique du signal d'excitation, ce régulateur comprenant : -une boucle d'oscillation interne pour générer un signal d'oscillation ; cette boucle d'oscillation étant apte à recevoir le signal d'erreur de régulation pour moduler l'amplitude du signal d'oscillation, - une boucle d'excitation apte à générer le signal d'excitation alternatif à partir du signal d'oscillation ; cette boucle d'excitation comprenant un diviseur de fréquence du signal d'oscillation, le rapport de division étant fonction de ladite fréquence harmonique, - une boucle de contre réaction apte à générer la commande de régulation à partir du signal d'oscillation.
Patent FR-3022752-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de conditionnement et d'application, comportant : - un récipient (20), - une réserve de produit contenue dans le récipient, notamment un produit cosmétique, - un applicateur (30) configuré pour se fixer de façon amovible sur le récipient, comportant un organe d'application apte à venir au contact de la réserve de produit quand l'applicateur est fixé sur le récipient, l'un au moins de la réserve de produit et de l'organe d'application, de préférence l'organe d'application, étant monté librement rotatif par rapport au récipient et entrainable en rotation alors que l'applicateur est engagé dans le récipient, de telle sorte que l'utilisateur puisse charger l'organe d'application en produit par une rotation relative de l'organe d'application au contact de la réserve de produit.
Patent FR-3013500-A1 (FR)
Title: Bobine de rogowski et procede de fabrication associe
Inventor: TAKECHI MANABU
IPC: H01F41/04
Filed: 2014-07-23
Abstract: Une bobine de Rogowski (1) de la présente invention possède une résistance à des températures élevées et une résistance à de fortes radiations grâce au logement d'une bobine toroïdale (2), d'une ligne de ré-enroulement (4), et de lignes conductrices (5) à l'intérieur d'une gaine métallique (7) par l'intermédiaire de poudre de matériau isolant inorganique (6). De même, une caractéristique de cette bobine de Rogowski (1) est que, en fabriquant la bobine toroïdale (2) en de multiples sections, le diamètre de l'ouverture centrale pour le passage du courant cible de mesure peut présenter une dimension de plus de 3 m sans difficulté. Cette structure et son procédé de fabrication résolvent le problème de la difficulté, avec les bobines de Rogowski (1) classiques, de créer une bobine de Rogowski (1) qui peut être utilisée dans un environnement à températures élevées et à fortes radiations tout en présentant également un grand diamètre.
Patent FR-3027548-A1 (FR)
Title: Mecanisme de commande d'ouverture de moule a axe double
Inventor: MICHEL JOCELYN
IPC: B29C49/56
Filed: 2014-10-24
Abstract: Mécanisme (16) de commande d'ouverture et de fermeture d'un moule (4) portefeuille comprenant un demi-moule (5) droit et un demi-moule (6) gauche montés articulés l'un par rapport à l'autre autour d'une charnière (11) commune, ce mécanisme comprenant : - une biellette (17) droite couplée en rotation, à une extrémité avant, au demi-moule (5) droit autour d'un axe (18) externe droit ; une biellette (20) gauche couplée en rotation, à une extrémité avant, au demi-moule (6) gauche autour d'un axe (21) externe gauche ; - un système (23) d'actionnement comprenant une manivelle (24) articulée autour d'un axe (25) de rotation fixe par rapport à la charnière (11) du moule et couplée en rotation à la biellette (17) droite et à la biellette (20) gauche autour, respectivement, d'un axe (26) interne droit et d'un axe (27) interne gauche espacés l'un de l'autre.
Patent FR-3027886-A1 (FR)
Title: "dispositif de transport de preformes dans un four de conditionnement thermique"
Inventor: DE RICHEMONT EDOUARD
IPC: B65G47/84
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de transport de préformes dans un four de conditionnement thermique, ledit dispositif (10) de transport comporte une chaîne (12) de transport à laquelle sont liés en déplacement des supports (24) de préforme, chacun des supports (24) de préforme comportant des moyens (42) à engrenage pour assurer la mise en rotation sur elle-même de la préforme, caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte un deuxième moteur (46) d'entraînement d'une courroie (44) coopérant avec lesdits moyens (42) à engrenage et en ce que le deuxième moteur (46) est indépendant d'un premier moteur (18) d'entraînement de ladite chaîne (12) de transport.
Patent FR-3029488-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance des conditions d'exploitation d'un train
Inventor: LE-CORRE FREDERIC
IPC: G01H17/00
Filed: 2014-12-04
Abstract: Ce système (1) comporte une composante embarquée (10), intégrant un dispositif de géolocalisation, une pluralité de capteurs et au moins un module de mise en forme des signaux bruts de mesure délivrés par un ou plusieurs desdits capteurs pour générer au moins un signal formaté, et une composante au sol (20), intégrant un calculateur propre à analyser ledit au moins un signal formaté, pour générer au moins un indicateur relatif à la voie et/ou au matériel roulant, ledit indicateur permettant de détecter des dommages et de suivre leurs variations de manière à optimiser une maintenance de la voie et/ou du matériel roulant. Le calculateur est un module de dommage propre, à partir dudit au moins un signal formaté et d'un modèle du type de dommage surveillé, à calculer ledit indicateur de dommages.
Patent FR-3030971-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de flou independant du contenu de la scene et utilisation dans un systeme de mise au point automatique
Inventor: TEYSSIER JEREMIE
IPC: H04N5/235
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention est relative à un procédé de réglage d'un objectif, comprenant les étapes consistant à régler l'objectif à une première position de mise au point et acquérir une première image d'une scène à travers l'objectif ; régler l'objectif à une deuxième position de mise au point et acquérir une deuxième image de la même scène ; produire des spectres de puissance respectifs (Vp1, Vp2) des première et deuxième images ; et produire un critère (V) représentant le rapport des spectres de puissance pour estimer l'erreur de mise au point de l'objectif.
Patent FR-3038543-A1 (FR)
Title: Dispositif de type pneumatique pour vehicule
Inventor: BEAULATON DANIEL
IPC: B60C9/04
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de type pneumatique (1), destiné à équiper un véhicule, avec une mise à plat de sa bande de roulement améliorée par rapport à un pneumatique classique. Le dispositif de type pneumatique (1) comprend deux structures de révolution respectivement radialement extérieure (2) et radialement intérieure (3), une structure porteuse (6) constituée par des éléments porteurs identiques (61), en extension en dehors de l'aire de contact (A) avec le sol et en compression dans l'aire de contact (A), et deux flancs (9). Les éléments porteurs (61) sont filaires et sont reliés respectivement à la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2) par un tissu radialement extérieur (71) et à la face radialement extérieure (33) de la structure de révolution radialement intérieure (3) par un tissu radialement intérieur (72). En outre, la densité surfacique moyenne D des éléments porteurs (61) par unité de surface de structure de révolution radialement extérieure (2), exprimée en 1/m2, est au moins égale à (S/SE)*Z/(A*Fr), où S est la surface, en m2, de la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2), SE est la surface de liaison, en m2, du tissu radialement extérieur (71) avec la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2), Z est la charge radiale nominale, en N, A est la surface de contact au sol, en m2, et Fr la force à rupture, en N, d'un élément porteur (61).
Patent FR-3040285-A1 (FR)
Title: Implant vertebral, procede de mise en place d'un tel implant et outil pour la mise en place de l'implant
Inventor: MINFELDE RICHARD LAURENT
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-08-31
Abstract: Implant vertébral mis en place après laminectomie et fixé par des vis de liaison transf acettaire disposées selon une direction translaminaire. Instrument de pose et procédé de pose d'un implant.
Patent FR-3041354-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un prepolymere dans des compositions thermoplastiques transparentes, compositions les comprenant et leurs utilisations
Inventor: DEYRAIL YVES
IPC: C08L77/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un prépolymère dans une composition comprenant : - une matrice constituée d'au moins un polyamide transparent semicristallin , et - optionnellement au moins un additif, pour améliorer la cinétique de cristallisation et diminuer le gauchissement de ladite composition tout en conservant ou améliorant ses propriétés de transparence ainsi que ses propriétés mécaniques, comparés à la même composition dépourvue de prépolymère, ladite composition étant dépourvue d'agent de nucléation.
Patent FR-3041782-A1 (FR)
Title: Procede de reveil d'un calculateur, notamment pour un systeme de charge de batterie de vehicule hybride
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: G06F1/32
Filed: 2015-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion du réveil d'un calculateur, dans un environnement comprenant une borne de recharge électrique et un calculateur connecté à ladite borne de recharge électrique, ledit calculateur comprenant un microcontrôleur recevant un signal de contrôle (CP). Selon l'invention, ledit procédé comprend : • la définition d'une liste ordonnée contenant une pluralité de motifs du signal de contrôle susceptibles d'entraîner le réveil du calculateur, • la mesure en continue desdites caractéristiques du signal de contrôle, • la définition d'un vecteur de réveil (WK VECTOR) permettant de définir, pour chaque motif du signal de contrôle présent dans la liste, s'il doit effectivement entraîner le réveil du calculateur.
Patent FR-3027889-A1 (FR)
Inventor: BITZ MARKUS
IPC: B66C23/76
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention porte sur une grue mobile (10) comportant un train de roulement (14) et une superstructure (18) rotative par rapport au train de roulement autour d'un axe de rotation (16) et comportant un appareil pour la réception d'un ballast (12), agencé sur la superstructure et ayant au moins un cylindre de ballast pour recevoir un ballast. La position des cylindres de ballast recevant le ballast (12) est variable dans l'appareil pour la réception d'un ballast de façon que le ballast (12) puisse être reçu dans des positions de distances différentes de l'axe de rotation (16) de la superstructure (18).
Patent FR-3045320-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une composition cosmétique comportant les étapes suivantes : a) déposer sur un support par impression laser sans cuisson du toner, au moins une composition pulvérulente de base, b) déposer, en recouvrant au moins partiellement la composition pulvérulente de base par une impression par jet d'encre, au moins une composition fluide pour former ladite composition cosmétique.
Patent FR-3050851-A1 (FR)
Title: Systeme avionique pour assister la mise en oeuvre de mesures de securite a bord d'un aeronef, aeronef comprenant un tel systeme, et procede associe
Inventor: SENET MATHIEU
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-04-28
Abstract: Ce système avionique (30) est destiné à assister les occupants d'un aéronef à mettre en œuvre de mesures de sécurité à bord de l'aéronef. Il comprend : - un collecteur de paramètre (32) pour collecter au moins un paramètre avionique (Pi) de l'aéronef, - un déterminateur de contexte (36) pour déterminer un contexte (C) à partir du ou de chaque paramètre avionique (Pi) collecté par le collecteur (32), un identificateur de consigne (40) pour identifier au moins une consigne de sécurité pertinente (CSPj, CSPm, CSPp, CSPq) en fonction du contexte (C) déterminé par le déterminateur de contexte (36), et - au moins un présentateur de consigne (44, 46, 48) pour présenter la ou chaque consigne de sécurité pertinente (CSPj, CSPm, CSPp, CSPq) à un passager de l'aéronef.
Patent FR-3052675-A1 (FR)
Title: Raquette de tennis de table
Inventor: HARDY DAVID
IPC: A63B59/40
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un plateau (4) pour raquette (1) de tennis de table, comprenant : au moins une couche (9), dite couche multi-composants, formée d'au moins un premier et un deuxième composants, le premier composant (7) ayant une masse volumique, dite masse volumique du premier composant (7), et le deuxième composant (6) ayant une masse volumique, dite masse volumique du deuxième composant (6), la masse volumique du premier composant (7) étant inférieure à la masse volumique du deuxième composant (6).
Patent FR-3055466-A1 (FR)
Title: Unite de controle d'un disjoncteur comportant un systeme de gestion d'alimentation electrique et disjoncteur comportant une telle unite
Inventor: SORIN JOEL
IPC: H02J9/06
Filed: 2016-08-29
Abstract: Cette unité de contrôle (1) d'un disjoncteur comporte : - un module de sécurité (22), - des modules de calcul programmables (40, 41, 42, 43, 44), - un système de gestion d'alimentation électrique (4) configuré pour commuter, en fonction du niveau de puissance électrique reçue depuis des sources d'alimentation électrique (10, 11, 12, 13) et en fonction d'un programme d'alimentation prédéfini, entre : - un mode d'alimentation actif, dans lequel le module de sécurité (22) et au moins une partie des modules de calcul (40, 41, 42, 43, 44) sont alimentés, et - un mode d'alimentation de sécurité, dans lequel le module de sécurité (22) est alimenté et les modules de calcul (40, 41, 42, 44) ne sont pas alimentés.
Patent FR-3061449-A1 (FR)
Title: Cartouche et systeme d'impression de pieces tridimensionnelles
Inventor: PIRA EMMANUEL
IPC: B33Y50/00
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne une cartouche d'impression (46) pour système (30) d'impression de pièces tridimensionnelles, contenant au moins une réserve (48) de matériau d'impression. Cette cartouche comporte un module (50) d'accès à des instructions de code (52) permettant au système d'impression d'imprimer au moins une pièce tridimensionnelle de forme prédéterminée en utilisant le ou les matériau(x) d'impression contenu(s) dans la cartouche. L'invention concerne également un système d'impression de pièces tridimensionnelles associé.
Patent FR-3066188-A1 (FR)
Title: Machine de surbouchage de bouteilles fermees par un bouchon
Inventor: FICHET CLEMENT
IPC: B67B5/03
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention concerne une machine de surbouchage (1) de bouteilles (2) comprenant un bâti (6) reposant au sol et muni : - d'une surface de réception (7) horizontale s'étendant le long d'une face du bâti (6) et en liaison mécanique avec un convoyeur d'amenée et un convoyeur d'évacuation, - d'au moins un bac (5) chauffant contenant un matériau d'enrobage (4) à l'état plastique, et - d'un chariot (8) mobile en translation et en pivotement, ledit chariot (8) comprenant une pluralité de réceptacles (9) munis chacun de moyens de préhension (91) et de moyens de pivotement aptes à faire tourner ladite bouteille (2) autour de son axe longitudinal, ladite machine de surbouchage (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de réglage (12) du niveau du matériau d'enrobage (4) contenu dans le bac (5) permettant de maintenir ledit niveau à une hauteur sensiblement constante.
Patent FR-3067624-A1 (FR)
Title: Calibration d'un systeme de tete d'une source de rayonnement de puissance d'un appareil de fabrication additive
Inventor: ROBLIN ALEXANDRE
IPC: B23K26/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la calibration d'un système de tête d'une source de rayonnement de puissance d'un appareil de fabrication additive comportant : - un plateau de calibration présentant une pluralité de repères de référence, - un support de tir en au moins un matériau sensible au rayonnement de la source, ce support laissant apparents les repères de référence du plateau de calibration lorsqu'il est en place sur celui-ci, caractérisé en ce que le support de tir comporte une pluralité de fenêtres réparties pour se superposer aux différents repères de référence du plateau de calibration et les laisser apparents lorsque le support de tir est en place sur le plateau de calibration. Elle concerne également un procédé de calibration d'un tel système.
Patent FR-3069886-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la defaillance d'un filtre a particules et systeme de post-traitement de gaz d’echappement
Inventor: REUILLY GUILLAUME
IPC: F01N3/021
Filed: 2017-08-01
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un système de post-traitement (1) des gaz d'échappement (EG) d'un moteur thermique, le système de post-traitement des gaz d'échappement comprenant un filtre à particules (31) et un catalyseur (4) disposé en aval du filtre à particules dans une ligne d'échappement de gaz (LE). Conformément à l'invention, le diagnostic de la défaillance du filtre à particules est effectué à partir d'une mesure d'une pression différentielle (dP) entre une entrée et une sortie du catalyseur.
Patent FR-3073900-A1 (FR)
Title: Absorbeur de vapeurs de carburant pourvu d'un monolithe et procede d'assemblage de l'absorbeur
Inventor: BRISSON MARC
IPC: F02M25/08
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'absorbeur de vapeurs de carburant (1) présente un monolithe (11) intégré dans une unité d'insertion (10). Le composant de boîtier (2) de l'absorbeur inclut une paroi tubulaire (24) qui délimite un compartiment déterminé (CD) pour loger le monolithe (11). L'unité d'insertion (10) comprend un élément élastique d'étanchéité annulaire (12) en contact annulaire étanche contre une face interne de la paroi tubulaire (24) et contre une face externe du monolithe, et un organe d'interface (15) entourant, dans une cavité centrale (16), une extrémité axiale (11a) du monolithe. La face externe annulaire (50) de l'organe (15) est conçue et agencée pour : - guider l'unité d'insertion (10), en définissant un périmètre maximal de cette unité, - venir en prise, axialement, contre un bord d'appui formé par la paroi tubulaire (24), et - retenir axialement l'élément d'étanchéité (12).