baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992008-A1 (FR)
Title: Waiting box for use in prefabricated concrete element utilized to construct building, has bottom part comprising recesses in planar areas, where recesses locally provide greater thickness to box to allow bending of ends of concrete bars
Inventor: GARCIA RICHARD
IPC: E04C5/16
Filed: 2012-06-14
Abstract: The box (1) has a bottom part (2) crossed by ends (9a, 9b) of concrete bars, where the ends are folded against the bottom part. The bottom part includes planar areas (4) opposite to the ends. The bottom part includes recesses (6) in each of the areas, in which the bottom part of box is crossed by the ends of the concrete bars. The recesses locally provide greater thickness to the box to allow bending of the ends. Each planar area has a bead (7) forming relief and positioned approximately at mid length of a concrete bar folded against the plane area bearing the bead.
Patent FR-2978252-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la separation de champs d'ondes dans des donnees sismiques
Inventor: DE MEERSMAN KRISTOF
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-07-17
Abstract: Un appareil, des instructions d'ordinateur et un procédé pour traiter des données sismiques associées à une sous-surface d'une masse d'eau. Le procédé comprenant des étapes consistant à recevoir des données d'entrée pour une direction verticale et une direction radiale et/ou d'un hydrophone, appliquer une transformation de Radon aux données d'entrée, séparer les signaux principaux des signaux fantômes sur la base des composantes verticale et radiale, appliquer une transformation de Radon inverse pour déterminer des champs d'ondes montants et descendants dans un domaine temps-distance, et séparer les champs d'ondes montants et descendants qui interfèrent qui sont enregistrés par les susdits récepteurs.
Patent FR-2994429-A1 (FR)
Title: Mastic asphalt composition, useful in coating of lanes used for light and heavy vehicles and pedestrians e.g. city sidewalks, comprises hydrocarbon binder, inorganic fillers, and lightweight aggregates
Inventor: JOLLET STEPHANE
IPC: C04B14/02
Filed: 2012-08-10
Abstract: Mastic asphalt composition comprises 5-20 wt.% of hydrocarbon binder, 75-94.5 wt.% of inorganic fillers, and 0.5-20 wt.% of lightweight aggregates with an actual density of less than 1.5. An independent claim is included for coating of lanes having adhesion properties obtained from the mastic asphalt composition.
Patent FR-3000343-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une conference telephonique entre plusieurs terminaux mobiles
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04M3/56
Filed: 2012-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une conférence entre un organisateur et une pluralité de participants, au moyen d'un serveur de conférence connecté à un réseau de communication, l'organisateur et les participants disposant chacun d'un terminal connecté au réseau de communication et ayant une identité numérique, le procédé comprenant les étapes suivantes : sélection par l'intermédiaire d'une interface utilisateur affichée dans un terminal de l'organisateur d'un ensemble de participants à la conférence ; détermination pour chaque participant sélectionné d'un identifiant numérique ; génération d'une requête de conférence suite à ladite sélection, ladite requête comprenant lesdits identifiants numériques ; transmission au serveur de conférence de ladite requête.
Patent FR-3000521-A1 (FR)
Title: Connecting tube for connection between two enclosures of turboshaft engine, has wall closed on itself so that ends of wall are joined, where joined ends overlap to assure sealing of connecting tube
Inventor: BACHA JEAN-LUC
IPC: F01D25/12
Filed: 2012-12-27
Abstract: The connecting tube (1) has a wall (2) closed on itself so that ends (3, 4) of the wall are joined, where the joined ends overlap to assure the sealing of the tube. The joined ends of the wall have mutual contact areas shaped to slide relative to each other in case of limited deformation of the wall. The joined ends are beveled, and include respective protuberances, where the protuberance of each joined end projects towards a shoulder of the other joined end. A shutter covers an outlet external to a cavity defined between the joined ends.
Patent FR-3004449-A1 (FR)
Title: Utilisation de compositions pour la coformulation de semences
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: C05G5/00
Filed: 2013-04-12
Abstract: Utilisation de compositions pour la co-formulation de semences et/ou propagules comprenant des semences, des noyaux isoformes et une formulation liquide non bactéricide et/ou bactériostatique, mis en contacte afin que ladite formulation liquide puisse faire adhérer lâchement et transitoirement les semences aux noyaux isoformes ; • les noyaux isoformes sont approximativement de mêmes tailles, poids, masses et formes que les semences ainsi dispersées linéairement en rang dans la raie de semis ou, plus avantageusement, à la volée à la surface du sol par dispersion centrifuge, • les noyaux isoformes sont mis en contacte de la formulation liquide soit par aspersions, enduits, pelliculages, imprégnations et/ou toute méthode reconnue et cela de manière à ce que les noyaux isoformes et les semences une fois mis en contacte puissent maintenant adhérer l'un à l'autre, transitoirement en sorte, sans que cette rétention puisse elle même résister à une force mécanique et/ou centrifuge exercée au moment de l'application de ladite composition in situ, au champ, soit à la volée à la surface du sol, soit en bande au sein ou près de la raie de semis, • les noyaux isoformes sont ainsi rendus partiellement et transitoirement adhésifs de manière à retenir lâchement une ou quelques semences perturbant ainsi leurs dispersions lors du semis, • les semences sont préalablement mises en contacte, enduites et/ou autrement pelliculées de sels phosphatés fertilisants, et • le ratio entre le nombre de semences et de tels noyaux isoformes et est compris entre 25:1 et 5:1, mais avantageusement d'environ 10:1.
Patent FR-3013923-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour ameliorer le seuil de detection des capteurs d'une lumiere visble codee (vlc)
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: H04B10/116
Filed: 2013-11-22
Abstract: Dispositif optique de communication par lumière visible modulée dans lequel le seuil de détection du signal modulé est amélioré en créant au niveau de la cellule de réception (5) un meilleur contraste entre la lumière modulée (2) et la lumière ambiante (1). Le dispositif optique utilise une lumière modulée polarisée circulairement (2) et le capteur de lumière (5) est recouvert par un filtre à polarisation circulaire (F1) qui laisse passer la totalité (7) de la lumière modulée (2) et absorbe (9) une partie de la lumière ambiante (1). La cellule de réception (5) peut être une cellule photovoltaïque polarisante posée sur un écran d'affichage électronique de type LCD et être totalement transparente pour la lumière polarisée qui sort de l'écran.
Patent FR-2994166-A1 (FR)
Title: Installation for orientation of PET bottles for transporting bottles to e.g. filling device, has belt conveyor connected to vacuum application device for applying vacuum to PET bottles, so as to suck mouth of bottles by vacuum bar
Inventor: KAHL REINER
IPC: B29C49/42
Filed: 2013-07-30
Abstract: The installation (1) has a rotary disk (17) for conveying containers i.e. PET bottles (10) in a conveying direction (F1), and a belt conveyor (3) placed downstream against the rotary disk, for conveying the PET bottles in another conveying direction (F2). The belt conveyor includes a movable vacuum bar (4) for retaining the PET bottles. The belt conveyor is connected to a vacuum application device (24) for applying vacuum to the PET bottles, so as to suck the mouth of the bottles by the vacuum bar while conveying the bottles in a state of suction by the vacuum bar. An independent claim is also included for a method for orientation of PET bottles.
Patent FR-3010890-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'acuite visuelle
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: A61B3/036
Filed: 2013-09-23
Abstract: La présente invention présente un nouveau dispositif de mesure de l'acuité visuelle. Plus particulièrement, la présente invention concerne notamment, un dispositif de mesure de l'acuité visuelle comprenant un dispositif d'affichage, apte à afficher un test de lecture, associé solidairement à un moyen de mesure de la distance entre ledit dispositif d'affichage et l'utilisateur dudit dispositif caractérisé en ce que la taille des éléments dudit test de lecture est automatiquement ajustée en fonction de la distance mesurée par ledit moyen de mesure.
Patent FR-2998106-A1 (FR)
Title: Support de montage pour un cable electrique
Inventor: HUTCHINSON RICKY NEIL
IPC: H02G3/30
Filed: 2013-11-04
Abstract: Support de montage(24), pour au moins un conducteur électrique (22), ayant une cage de Faraday (26), configuré pour permettre à au moins un conducteur (22) de passer par le support de montage (24), vers un détecteur d'incendie, dans lequel se termine électriquement la cage de Faraday (26) dans l'extrémité de logement du support (24), sans nécessité de connexions électriques supplémentaires.
Patent FR-3015202-A1 (FR)
Title: Tete de tube flexible
Inventor: BONNIN THOMAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne une tête de tube (1) d'un tube flexible (10) pour un produit cosmétique, comprenant une partie d'épaulement (2) et un goulot (3) formant un passage pour le produit hors du tube (10), la tête de tube (1) étant destinée à être reliée par la partie d'épaulement (2) à une jupe flexible (5) du tube (10) formant réservoir pour le produit cosmétique, caractérisé par le fait que la tête de tube (1) comprend un élément d'obstruction (30) destiné à obstruer partiellement le passage du produit hors du réservoir par le goulot (3). L'invention concerne aussi un tube flexible (10) comprenant une telle tête de tube (1).
Patent FR-3016020-A1 (FR)
Title: Methode de montage d'un embout de fixation d'une conduite tubulaire flexible et installation de mise en œuvre
Inventor: DEHAIS ROMUALD
IPC: F16L33/01
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de montage d'un embout de fixation d'une conduite tubulaire et une installation pour la mettre en œuvre. Celle-ci comprend les étapes : a) on fournit, un embout et une bague (36') présentant une surface externe cylindrique de révolution (40') ; et une gaine présentant une extrémité de gaine (32) et une bordure circulaire externe (46') ; b) on emmanche ladite bague (36') à l'intérieur de ladite extrémité de gaine (32) ; c) on arase ladite bordure circulaire externe (46') ; et, d) on vient coiffer ladite bordure arasée avec ledit embout. A l'étape b) on emmanche ladite bague (36, 36', 36") en laissant l'une de ses extrémités (44') s'étendre en dehors de ladite extrémité de gaine (32), et à l'étape c), on arase ladite bordure circulaire externe (46') en prenant appui sur ladite une desdites deux extrémités de bague (44').
Patent FR-3030806-A1 (FR)
Title: Systeme electronique configurable de transfert de donnees et procede de configuration associe
Inventor: THABUTEAU SIMON
IPC: H04L9/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un système électronique (10) comprenant au moins un module électronique (14) de traitement de données, et une pluralité de paires de liaisons unidirectionnelles (18) de transfert de données, chaque liaison unidirectionnelle (18) comportant au moins un composant unidirectionnel commandable (20) entre une configuration activée de transfert des données et une configuration désactivée de blocage des données. Chaque paire respective de liaisons unidirectionnelles (18) est reliée à au moins un module électronique (14) et comporte deux liaisons unidirectionnelles (18) agencées en sens opposés.
Patent FR-3019681-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electriques et module thermo electrique, notamment destines a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L27/16
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermo électrique (1) comprenant au moins deux éléments thermo électriques (3, 4) dit premier et deuxième éléments thermo électriques, susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de leurs faces, dites première et deuxième faces actives (5, 6), ledit dispositif comprenant un premier moyen de connexion électrique (21) connectant électriquement en série les deux éléments thermo électriques (3, 4) et un deuxième moyen de connexion électrique (22) destiné à connecter électriquement en série un des deux éléments thermo électriques (3, 4) du dispositif avec un troisième élément thermo électriques (3, 4), une liaison du premier moyen de connexion électrique (21) et du deuxième moyen de connexion électrique (22, 42) avec les premier et les deuxième élément thermo électriques (3) provenant d'un frittage desdits premier et deuxième éléments thermo électriques. L'invention concerne aussi un module thermo électrique (20) comprenant une pluralité desdits dispositifs thermo électriques (1) et un procédé de fabrication du dispositif et du module.
Patent FR-3021680-A1 (FR)
Title: Incorporation de canalisations dans une dalle en beton et support de canalisations.
Inventor: BAUDIN CHRISTOPHE
IPC: F24D3/14
Filed: 2014-06-02
Abstract: Un support (1) de canalisations (2) comporte des moyens d'appui (10) pour être posé sur un élément de coffrage (3) d'une dalle et des moyens de guidage (11) des canalisations (2) pour faire sortir les canalisations (2) au-dessus du niveau supérieur de la dalle. Selon un procédé de réalisation de la dalle en béton incorporant des canalisations, on utilise le support (1) de canalisations sur un élément de coffrage (3), et on coule du béton sur l'élément de coffrage (3) en noyant le support (1) pour réaliser la dalle.
Patent FR-3008234-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaque bipolaire et plaque bipolaire pour une cellule electrochimique
Inventor: GAGO RODRIGUEZ ALDO SAUL
IPC: H01M8/02
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaque bipolaire au moyen duquel une plaque bipolaire conçue de façon stable mécaniquement et chimiquement peut être fabriquée de façon économique, lequel procédé de fabrication d'une plaque bipolaire comprend les étapes suivantes : préparation d'un substrat ; application d'une couche sur le substrat par un procédé d'injection de plasma ; et scellement de la couche.
Patent FR-3024504-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution pour une machine hydraulique
Inventor: VIARD JULIEN
IPC: F04B1/107
Filed: 2014-07-31
Abstract: Le dispositif comprend un distributeur interne, devant être disposé dans une partie de carter (10A) et comprenant un corps (15) dont une face axiale externe (15B) présente deux gorges (17, 19), respectivement pour l'alimentation et l'échappement. Le distributeur comporte des conduits de distribution (23A, 23B, 23C) qui débouchent dans une face radiale de distribution et un sélecteur de cylindrée ayant un tiroir (50) apte à être déplacé dans un alésage axial (53) pour relier les conduits de distribution à l'une ou l'autre des gorges. Le dispositif comprend une chambre de commande (52), ménagée entre une première paroi de fond (15') de l'alésage et la première extrémité (50A) du tiroir, et un ressort antagoniste (55) disposé dans une chambre de rappel (52'), située à la deuxième extrémité (53") de l'alésage et fermée, du côté de la face de distribution (15A), par une deuxième paroi de fond (55') du distributeur.
Patent FR-3025475-A1 (FR)
Title: "procede de desactivation automatique d'un regulateur de vitesse par verification de criteres visuels"
Inventor: CHOI SUNGWOO
IPC: B60W50/06
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de désactivation automatique d'un régulateur de vitesse d'un véhicule (10) automobile roulant sur une voie rapide (18) comprenant successivement : - une première étape (E1, E1bis) de détection de l'approche d'une bretelle (20) de sortie de la voie rapide (18) ; - une deuxième étape (E2, E2bis) de détection de l'engagement du véhicule (10) sur la bretelle (20) de sortie ; - une troisième étape (E3, E3bis) de désactivation du régulateur de vitesse qui est déclenchée lorsqu'il a été déterminé que la bretelle (20) de sortie a été empruntée lors de la deuxième étape (E2) ; caractérisé en ce qu'au moins l'un des critères vérifié lors des deux premières étapes (E1, E1bis, E2, E2bis) est un critère visuel qui est vérifié par traitement informatique d'une image prise au moyen d'un dispositif (16) de capture d'images embarqué.
Patent FR-3010855-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission et reception de signaux utilisant une mise en forme d'impulsions plus rapide que nyquist dans un systeme de communication sans fil
Inventor: LEE HUN HEE
IPC: H04L25/02
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission de signaux utilisant une mise en forme d'impulsions FTN (plus rapide que Nyquist) dans un système de communication sans fil. Un procédé de transmission de signaux comprend la modulation (S510) d'une station de base à transmettre, la détermination (S520) d'un paramètre pour la mise en forme d'impulsions FTN, la génération (S530) d'une impulsion FTN sur la base du paramètre, et la transmission (S540) de l'impulsion FTN générée à un dispositif de réception de signaux, dans lequel le paramètre est déterminé sur la base d'un état de réception de canal du dispositif de réception de signaux.
Patent FR-3026413-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation de l'activite d'un systeme bioelectrochimique comportant a la fois une bioanode et une biocathode
Inventor: BOUCHEZ THEODORE
IPC: H01M8/16
Filed: 2014-09-30
Abstract: Procédé de régulation de l'activité d'un dispositif électrochimique (11) comportant une bioanode (3) et une biocathode (6) plongées dans un électrolyte (10A, 10C) contenant des microorganismes, les compartiments anodique (8) et cathodique (9) étant séparés par au moins une membrane (14), éventuellement une électrode de référence, une différence de potentiel étant appliquée entre la bioanode (3) et la biocathode (6), ou entre la bioanode et l'électrode de référence, caractérisé en ce que le fonctionnement du dispositif est régi par une double régulation : -une régulation prioritaire de la différence de potentiel entre la bioanode et la biocathode, ou entre la bioanode et l'électrode de référence, entre une valeur limite minimale permettant le développement d'un biofilm électroactif à la bioanode et une valeur limite maximale inférieure au potentiel d'oxydation dudit biofilm, et -une régulation secondaire, lorsque la première régulation est mise en place, optimisant le rendement faradique de la biocathode. Dispositif permettant la réalisation dudit procédé.
Patent FR-3026842-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut de cablage d'un capteur capacitif
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G01R31/50
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un défaut de câblage d'un capteur capacitif (1), tel que capteur de cliquetis, relié, par une interface d'acquisition (5) de type passif à un port de communication (P1) configurable soit en mode entrée soit en mode sortie, d'un calculateur (2). Selon l'invention, on configure le port de communication (P1) en mode sortie, et on génère un créneau de tension Vn pendant un laps de temps Tc adapté pour charger au moins partiellement les condensateurs (C6, C7, C8a, C8b, C10) de l'interface d'acquisition (5) et le capteur capacitif (1), puis on commute le port de communication (P1) dans son mode entrée, de façon à acquérir au moins une donnée représentative de la tension des condensateurs et du capteur capacitif, et on compare enfin ces données avec des données de référence préalablement mémorisées, de façon à conclure à un défaut de câblage en l'absence de correspondance entre lesdites données.
Patent FR-3030825-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi d'une information de securite et dispositif electronique apte a mettre en oeuvre un tel procede
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06Q20/38
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'envoi d'une information de sécurité (IS) mis en œuvre par un dispositif électronique (4), le procédé comprenant les étapes suivantes : - détection d'un évènement rencontré par le dispositif électronique (4) ; - enregistrement, dans une mémoire sécurisée (10) du dispositif, d'une information de sécurité (IS) représentative de l'évènement ; - démarrage, suite à l'enregistrement, d'une transaction avec un terminal externe ; et - envoi au terminal externe de l'information de sécurité (IS) dans un message de transaction lors de ladite transaction. L'invention concerne en outre un dispositif électronique apte à mettre en œuvre un tel procédé d'envoi.
Patent FR-3017261-A1 (FR)
Inventor: NOHRA GEORGE
IPC: H03K17/16
Filed: 2015-01-30
Abstract: Des modes de réalisation comprennent un appareil, un système et un procédé connexes à un circuit de commutation. Dans certains modes de réalisation, le circuit de commutation peut comprendre un premier commutateur incluant un transistor à canal n à effet de champ (FET) dans le trajet de signal. Le circuit de commutation peut en outre comprendre un deuxième commutateur en shunt au premier commutateur. Le deuxième commutateur peut comprendre un transistor de décharge (132) pour fournir un trajet de décharge pour un corps (120) d'un transistor en commutation (104).
Patent FR-3037049-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de liquides multiphasiques
Inventor: MACHOU YVES
IPC: B65D90/24
Filed: 2015-06-05
Abstract: Ce dispositif (10) de traitement de liquides multiphasiques issus de fuites produites par une installation comporte une cuve (12) incluant une chambre de décantation (32), une chambre d'évacuation (34, 38) présentant une sortie principale (46), et une chambre de récupération (40). Il comporte en outre des moyens (20, 58, 60) d'amenée, dans la chambre de décantation (32), d'un mélange d'eau et d'au moins un autre liquide peu ou non miscible dans l'eau, ainsi qu'au moins deux passages (30, 42) entre la chambre de décantation (32) et respectivement les chambres d'évacuation (34, 38) et de récupération (40), disposés de manière à exploiter des différences de densités entre l'eau et ledit au moins un autre liquide pour diriger l'eau vers la chambre d'évacuation (34, 38) et ledit au moins un autre liquide vers la chambre de récupération (40).
Patent FR-3037380-A1 (FR)
Title: Glace pour dispositif d'eclairage et son procede de fabrication
Inventor: COLOMBEL JEAN-MARC
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-06-12
Abstract: Une glace selon l'invention destinée à fermer une ouverture d'un boîtier du dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile. La glace comprend une première couche 5 et une dent de montage 6 issue de la première couche, la dent de montage 6 étant destinée à coopérer avec une nervure périphérique délimitant l'ouverture, et elle comprend une deuxième couche 8 couvrant la première couche 5 au moins au droit de la dent de montage 6. Une première épaisseur E1 de la première couche 5 est mesurée au droit de la dent de montage 6 et une deuxième épaisseur E2 de la première couche 5 est mesurée à côté de la dent de montage 6. La première épaisseur E1 est supérieure ou égale à la deuxième épaisseur E2.