baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967990-A1 (FR)
Title: Support installe en mer equipe d'un dispositif de connexion et de vannes utile pour la purge de conduites flexibles
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: B63B27/24
Filed: 2010-11-30
Abstract: La présente invention concerne un support (1) installé en mer, équipé d'un dispositif de stockage de conduites flexibles (4) au niveau duquel sont fixées les premières extrémités (3-1) d'une pluralité de conduites flexibles, s'étendant de préférence entre ledit support (1) et un navire enleveur (2), lesdites conduites étant réunies entre elles au niveau de leurs deuxièmes extrémités (3-6) par un premier dispositif de connexion et de vannes (13-1) comprenant n premières portions de conduites, apte à être connecté à un deuxième dispositif de connexion et de vannes (13-2), de préférence installé à bord d'un dit navire enleveur.
Patent FR-2969857-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux moteurs homopolaires.
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/04
Filed: 2010-12-22
Abstract: Perfectionnements aux moteurs homopolaires. Notamment, procédé pour augmenter la capacité d'un moteur homopolaire à dissiper l'énergie thermique générée par chaque bobine, caractérisé en ce qu'on remplit les encoches des galettes enfermant chaque bobine, avec de la céramique, ladite céramique étant mise en place sous forme d'une poudre dont le fil de la bobine est pré-enduit , ladite poudre étant cuite après réalisation et mise en place de la bobine dans la galette respective.
Patent FR-2978276-A1 (FR)
Title: Method for modeling building represented in geographically-referenced image of terrestrial surface for e.g. teledetection, involves determining parameters of model, for which adequacy is best, from optimal parameters for modeling object
Inventor: BARTHELET EDOUARD
IPC: G06V20/13
Filed: 2011-07-22
Abstract: The method involves selecting a parametric model of external surface of a real object (101), and selecting initial sets of parameters of models (102). A parameterized model is projected (103) to an image by applying a physical shooting model. Adequacy between the projected model and the image is evaluated (104) according to pre-defined radiometric criteria. The parameters are modified by an optimization process exploiting the criteria as long as the adequacy is not optimal. Process from projection of the model is reiterated (105) with the parameters until a set of optimal parameters is found. The parameters of the model, for which the adequacy is best, are determined (106) from the optimal parameters for modeling the object with the parameters. Independent claims are also included for the following: (1) a method for detecting changes between images of same geographic zone taken at different instants (2) a system for modeling a real object represented in a geographically-referenced image of a terrestrial surface produced by an aerial or space sensor (3) a method for extracting a group of homologous points from geographically-referenced aerial or spatial images (4) a method for correcting shooting models associated with image (5) a system for resetting an image.
Patent FR-2955197-A1 (FR)
Title: Corps de circuit plat
Inventor: KISHIBATA YUUYA
IPC: H01B7/08
Filed: 2011-01-06
Abstract: Un circuit FFC (1), en tant que corps de circuit plat comporte une pluralité d'électrodes sous forme de plaque plate (41) agencées avec des intervalles entre elles à une extrémité du circuit FFC (1), et configurées de manière à venir en contact avec des lames de borne (321a)de bornes (32) présentes sur un connecteur conjugué. En outre, le circuit FFC (1) comporte un film d'isolation d'électrode (51) afin de recouvrir les emplacements qui n'entrent pas en contact avec les lames de borne (321a) sur des surfaces des électrodes (41) lorsque les électrodes (41) et les lames de borne (321a) des bornes (32) entrent en contact les unes avec les autres.
Patent FR-2974633-A1 (FR)
Title: Method for determining flow rate of e.g. liquid oxygen flowing in flow direction of pipe section of turbo-pump of launch vehicle, involves calculating fluid flow rate from transit time, traveled distance, fluid velocity and oblique angle
Inventor: BARALLE DENIS
IPC: G01P5/24
Filed: 2011-04-28
Abstract: The method involves emitting an acoustic wave with excitation electrical pulse by exciting a transmitter (10). Time at which end point of the electrical pulse exceeds transmission threshold value is selected as transmission time of the wave. Time at which a representative value of receiving voltage exceeds receive threshold value is selected a receiving time. Flow rate of fluid associated with measuring transducers is calculated from wave transit time, distance (dm) traveled by the wave, velocity of the fluid and oblique angle (Am). An independent claim is also included for a device for determining flow rate of a fluid flowing in flow direction of a pipe section.
Patent FR-2975005-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for coating keratin fibers, preferably for making up the eyelashes, comprises aqueous phase, waxy phase dispersed in the aqueous phase using emulsifying system, and coloring material
Inventor: RAINEAU OLIVIER
IPC: A61K8/81
Filed: 2011-05-13
Abstract: Cosmetic composition comprises: an aqueous phase; a waxy phase dispersed in the aqueous phase using an emulsifying system; and at least a coloring material, where the waxy phase comprises at least one wax (0.5-9.5 wt.%) in the free state, is obtained by copolymerization of one or more monomer 1-4C (preferably 2C) alkene and one or more monomer optionally substituted with acrylate by one or more 1-6C alkyl and its derivative.
Patent FR-2961223-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elevation pour chambres de stockage d'eau
Inventor: DITULLIO ROBERT J
IPC: E03F1/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: A drainage system includes a storm water chamber and riser assembly for gathering and dispensing liquids. The storm water chamber comprises a generally elongated arch shape with an arch top and bottom side walls, thereby defining an enclosure. The riser assembly has two generally parallel base assemblies, which each have an outer wall and an inner wall and a top wall connecting the outer wall and the inner wall. The top wall has a chamber seating area for receiving the base area of the chamber and a retaining element for retaining the base area of a chamber in position in the chamber seating area. Un système de drainage inclut une chambre d'eau pluviale et un ensemble d'élévation pour rassembler et distribuer des liquides. La chambre d'eau pluviale comprend une forme d'arche généralement allongée avec des surfaces latérales supérieure et inférieure d'arche, définissant ainsi une enceinte. L'ensemble d'élévation comporte deux ensembles de base généralement parallèles, qui ont chacun une paroi externe et une paroi interne et une paroi supérieure raccordant la paroi externe et la paroi interne. La paroi supérieure comporte une zone d'assise de chambre pour recevoir la zone de base de la chambre et un élément de retenue pour retenir la zone de base de la chambre en position dans la zone d'assise de chambre.
Patent FR-2976520-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant des temoins d'usure sonores monobarettes
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B60C11/24
Filed: 2011-06-15
Abstract: Le pneumatique (10) comprend: - une saillie (17), dite de premier seuil (SS), s'étendant radialement à partir du fond d'un sillon circonférentiel (16) du pneumatique (10), la saillie (17) étant agencée de façon à entrer en contact avec le sol lors de son passage dans l'aire de contact du pneumatique (10) avec le sol au-delà d'un premier seuil d'usure (SS) du pneumatique (10); - une autre saillie (18) s'étendant radialement à partir du fond d'un sillon circonférentiel (16) du pneumatique (10), ladite autre saillie (18) étant agencée de façon à entrer en contact avec le sol lors de son passage dans l'aire de contact du pneumatique (10) avec le sol au-delà d'un seuil d'usure (SL) du pneumatique (10) plus avancé que le premier seuil d'usure (SS). La ou les saillies (17) de premier seuil (SS) sont équi-réparties circonférentiellement sur le pneumatique (10).
Patent FR-2979658-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement d'une ligne flexible sur une structure d'une installation d'exploitation de fluide et dispositif de raccordement associe
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: E21B19/22
Filed: 2011-09-07
Abstract: Ce procédé comprend la fourniture d'une ligne flexible (18) et d'un limiteur de courbure immobilisé axialement autour de la ligne flexible (18) par l'intermédiaire d'un mécanisme (46) d'immobilisation libérable. Il comporte l'insertion partielle de la ligne flexible (18) à travers un organe rigide creux (40), l'immobilisation du limiteur de courbure sur l'organe rigide creux (40) et la désactivation du mécanisme d'immobilisation libérable (46). Le mécanisme d'immobilisation libérable (46) est désactivé indépendamment du déplacement de la ligne flexible (18) par rapport au limiteur de courbure.
Patent FR-2964793-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interposition
Inventor: TENAILLEAU JEAN-RENE
IPC: H01L23/535
Filed: 2011-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interposition comprenant un substrat (1) en silicium dopé, au moins un via (11) traversant s'étendant d'un premier côté à un deuxième côté du substrat (1) en silicium dopé, et au moins des première et deuxième couches conductrices (111 et 112) déposées respectivement sur les premier et deuxième côtés dudit via (11) traversant de façon qu'elles soient électriquement connectées l'une à l'autre, dans lequel ledit via traversant comprend un volume du substrat en silicium dopé délimité par une tranchée (7) environnante s'étendant du premier côté au deuxième côté du substrat en silicium dopé, ladite tranchée d'encerclement étant agencée de façon à isoler électriquement le substrat en silicium dopé entouré par ladite tranchée vis-à-vis du substrat en silicium dopé à l'extérieur de ladite tranchée.
Patent FR-2969740-A1 (FR)
Title: Systeme de sonde optique pour dispositif de combustion
Inventor: WEHE SHAWN
IPC: F23M11/04
Filed: 2011-12-21
Abstract: Système (100) de sonde optique utilisable avec une flamme de combustion (90) dans une chambre de combustion (40). Le système (100) de sonde optique peut comporter un certain nombre de sondes optiques (110) assujetties autour de la chambre de combustion (40) et disposées de façon que les sondes optiques (110) interceptent la lumière produite par la flamme de combustion (90) dans un champ de vision de chacune des sondes optiques (110). Un ou plusieurs organes (150) à l'extérieur de la chambre de combustion (40) peuvent produire et analyser des signaux indiquant la lumière produite par la flamme de combustion (90) dans le champ de vision de chacune des sondes optiques (110).
Patent FR-2991966-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvements de pedalage sur des cycles pour deplacement ou entrainement (tps 4 twisting pulley system 4)
Inventor: GREGOIRE CLAUDE JEAN
IPC: B62M9/08
Filed: 2012-06-13
Abstract: Le dispositif de transmission de mouvement de pédalage sur des cycles pour déplacement ou entraînement du type comprenant un plateau elliptique avec une partie centrale recevant un matériau élastomère déformable, un plateau circulaire à l'arrière avec roue libre et courroie de transmission, se caractérise en ce que le plateau elliptique (10) est conçu avec un agencement intérieur dans son épaisseur et largeur avec la configuration de plusieurs modules (11) de configuration triangulaire, chaque module présentant deux bras (11a) (11b) reliés par une partie de jonction (11c) et chaque bras (11a) étant agencé avec une configuration évidée (11d) formant siège d'une pièce (12) en matériau élastomère, et en ce que entre deux modules successifs (11) est défini un espace (e) pour le positionnement d'un composant (13) ayant une configuration en étoile avec un nombre de bras (13a) égal au nombre d'espacements formés entre les modules, et en ce que les bras (13a) du dit composant sont agencés avec un évidement formant siège (13c) et à l'opposé une forme en retrait formant nervure (13d) participant au blocage des blocs élastomères (12), et en ce que des flasques extérieur (14) et intérieur (15) sont rapportés de part et d'autre du plateau elliptique (10) en autorisant l'insertion de moyens de liaison (16) ainsi que la manivelle (17) de pédalier et l'axe de pédalier (18).
Patent FR-2988098-A1 (FR)
Title: Production d'acide docosahexaenoique en mode mixotrophe par nitzschia
Inventor: ROMARI KHADIDJA
IPC: C12N1/12
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention se rapporte à de nouvelles souches de microalgues appartenant au genre Nitzschia permettant une production à haut rendement de lipides, notamment de l'acide docosahexaénoïque (DHA), en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection et de culture de telles souches, utilisant un apport de lumière variable et/ou discontinu notamment sous forme de flashs.
Patent FR-2990111-A1 (FR)
Title: Chair/stool for musician to sit and play e.g. musical instrument, has jack driving shaft to slide in sleeve, and guide assembly including oblong groove and key fitted around groove to form sliding surface against groove
Inventor: FERGEAU ALEXANDRE
IPC: A47C3/04
Filed: 2012-05-04
Abstract: The chair/stool has a base, a seat, and an adjusting unit for height adjustment of the seat relative to the base. The adjusting unit includes a guide assembly provided with a shaft (9) slidable mounted inside a sleeve (5), where the shaft is coupled to the seat. A jack (91) drives the shaft to slide in the sleeve, and a locking unit locks in rotation of the shaft relative to the sleeve. The guide assembly includes an oblong groove and a key fitted around the groove to form a sliding surface against the groove.
Patent FR-2992488-A1 (FR)
Title: Method for managing charging of electrical storage device e.g. lead-acid battery of vehicle, involves comparing unit parameter of state variable for storage devices to other variables of one of devices relative to variable of other device
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02J7/02
Filed: 2012-06-26
Abstract: The method involves connecting storage devices (4) to an onboard network (2) by a direct current (DC)-DC converter (5), where instruction of charge or discharge power of the storage devices is proportional to a sum of unit parameters of variables of state of the storage devices. A unit parameter of a state variable for the storage devices is compared to other state variables of one of the storage devices relative to the state variable of the other storage device, where value of weighting coefficient to the state variable is same as that of the storage devices. The parameters are load, temperature and voltage. An independent claim is also included for a method for controlling a charge state of two electrical storage devices of a vehicle.
Patent FR-3002098-A1 (FR)
Title: Transpondeur pour radar doppler, systeme de localisation de cibles utilisant un tel transpondeur
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/84
Filed: 2013-02-08
Abstract: Le transpondeur apte à équiper une cible coopérative face à un radar Doppler, comporte au moins une antenne de réception (1) apte à recevoir un signal émis par ledit radar et une antenne d'émission (2) apte à réémettre un signal. Le signal reçu par ladite antenne de réception (1) est modulé en amplitude avant d'être réémis par ladite antenne d'émission pour produire une variation de la surface équivalente radar de ladite cible, ladite variation provoquant un décalage de fréquence entre le signal émis et le signal reçu par ledit radar assimilable à un écho Doppler. L'invention s'applique notamment dans le domaine des radars, plus particulièrement pour les systèmes collaboratifs fonctionnant aussi à faible vitesse ou vitesse nulle. Elle s'applique par exemple pour l'aide au décollage, à l'atterrissage et à l'appontage des drones, en particulier des drones à voilure tournante, ainsi que les hélicoptères pilotés.
Patent FR-3002540-A1 (FR)
Title: Bandage dont les bourrelets sont pourvus d'un melange de protection reduisant les bruits de roulage
Inventor: XUE BOYONG
IPC: B60C1/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: Bandage (1) pour véhicule automobile, comportant au moins : - un sommet (2) comportant au moins une bande de roulement (3), une armature de sommet ou ceinture (4) disposée circonférentiellement entre la bande de roulement (3) et une armature de carcasse (5) ; - deux bourrelets (6), deux flancs (7) reliant les bourrelets (6) à la bande de roulement (3), l'armature de carcasse (5) passant dans les deux flancs (7) et étant ancrée dans chaque bourrelet (6) ; - les deux bourrelets (6) comprenant une couche de composition de caoutchouc (8) dite « mélange protecteur de bourrelet » destinée à entrer au contact d'une jante (9) sur laquelle est prévu d'être monté le bandage, caractérisé en ce que ce mélange protecteur de bourrelet (8), apte à réduire les bruits de roulage, comporte au moins : - 70 à 100 pce de caoutchouc butyl ; - optionnellement 0 à 30 pce d'un autre élastomère diénique ; - plus de 50 pce d'une charge renforçante ; - plus de 30 pce d'une résine plastifiante hydrocarbonée ayant une température de transition vitreuse qui est supérieure à 20°C.
Patent FR-3008899-A1 (FR)
Title: Methode et systeme pour la distribution d'un liquide dans des capacites pour la preparation de monomeres (meth)acryliques
Inventor: DECOURCY MICHAEL S
IPC: B08B17/06
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution uniforme d'un liquide de procédé dans une capacité, qui comprend l'introduction d'un liquide de procédé dans un distributeur de liquide résistant à l'encrassement installé dans une capacité ayant une aire de section transversale ; le mouvement rotatif du distributeur de liquide résistant à l'encrassement ; la distribution uniforme du liquide de procédé sur l'aire de section transversale dans la capacité ; et l'auto-rinçage simultané du distributeur de liquide résistant à l'encrassement avec une partie du liquide de procédé pendant la distribution uniforme. L'invention concerne également un système qui comprend une alimentation de fluide de procédé, une conduite stationnaire et une tête de distribution de liquide attachée à la conduite. La tête de distribution de liquide est mobile, actionnée par un fluide et comprend au moins un port de délivrance de liquide de procédé. Le ou les ports de délivrance de liquide de procédé sont configurés pour fournir un angle de +10° ou plus de couverture de liquide lorsque la tête de distribution liquide se déplace.
Patent FR-3011678-A1 (FR)
Title: Procede de relaxation des contraites mecaniques transversales dans la region active d'un transistor mos, et circuit integre correspondant
Inventor: RIDEAU DENIS
IPC: H01L29/772
Filed: 2013-10-07
Abstract: Procédé de relaxation des contraintes mécaniques transversales dans la région active d'un transistor MOS (TR). Le procédé comprend une réalisation d'au moins une incitation (IN01,... IN07) isolante dans la région active du transistor séparant en deux parties chacune des régions de drain (RD01,..., RD08), de source (RS08,..., RS08) et de canal du transistor. L'invention concerne également le circuit intégré comprenant le transistor.
Patent FR-3012879-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de denivele parcouru par un utilisateur
Inventor: THOMAS REMI
IPC: G01C23/00
Filed: 2013-11-07
Abstract: Procédé d'estimation du dénivelé franchi par un utilisateur, ledit procédé utilisant un capteur de pression et un capteur de température, le capteur de pression étant adapté pour être maintenu sensiblement solidaire de l'utilisateur, le procédé comprenant au moins : a) une opération d'échantillonnage périodique des valeurs brutes de pression, relevant la pression brute courante à une première fréquence d'échantillonnage (F1), les valeurs brutes étant stockées sous forme de pression ou d'altitude correspondante dans un premier buffer (B1), b)- une opération de filtrage basée sur les valeurs brutes stockées dans le premier buffer (B1) pour déterminer des valeurs filtrées, c) - un calcul de variance, opéré sur au moins une partie des valeurs filtrées, en vue de déterminer une condition de prise en compte des dénivelés correspondant aux différences de pression ou altitude constatées.
Patent FR-3012846-A1 (FR)
Title: Moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comprenant un conduit deformable de canalisation d'air et de debris
Inventor: OUBOUSSAD SARAH
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-11-07
Abstract: Moyeu (10) de carter intermédiaire (11) pour turboréacteur d'aéronef, comprenant une première virole annulaire interne (12) destinée à délimiter extérieurement une veine (24) d'écoulement d'un flux primaire et pourvue de premiers orifices (28) et de vannes de décharge (30) assurant la fermeture et l'ouverture de ces premiers orifices (28), ainsi qu'un flasque aval (18) pourvu d'une pluralité de deuxièmes orifices de passage d'air (40) agencés en aval des vannes (30), et une pluralité de dispositifs de canalisation d'air (46) permettant le guidage de l'air entre les premiers et deuxièmes orifices (28, 40) et comprenant chacun un conduit déformable (48) permettant d'autoriser le déplacement de la vanne de décharge (30) correspondante entre des positions de fermeture et d'ouverture du premier orifice (28) correspondant.
Patent FR-3016518-A1 (FR)
Title: Receptacle cineraire enterre a un marquage d'identification visible a l'air libre
Inventor: TURRILLOT MANUEL
IPC: A61G17/08
Filed: 2014-01-20
Abstract: Réceptacle (1) pour contenir directement les cendres d'un défunt et destinée à servir de sépulture individuelle, caractérisé en ce qu'il est enterré et qu'il est lié à, ou comporte directement, un marquage d'identification du défunt visible à l'air libre. L'identification est pratiquée soit directement sur le réceptacle si celui-ci est affleurant au sol, soit est pratiqué sur une pièce de marquage (3) fixée sur le réceptacle ou bien distante de ce dernier et reliée par un lien (5) à ce dernier profondément enterré. Une pièce support (4) pouvant être interposée dans le dispositif. L'intérêt de la présente invention est de pouvoir pratiquer une mise en terre des cendres cinéraires d'un défunt en ayant la faculté et la garantie de marquer en surface l'endroit de son inhumation, d'identifier le défunt et de pouvoir à partir du marquage retrouver le réceptacle enterré.
Patent FR-3003215-A1 (FR)
Title: Agencement d'assemblage d'une boite a gants
Inventor: WAGNER CHRISTOPH
IPC: B60R7/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne un agencement d'assemblage (1) d'une boîte (2), en particulier d'une boîte à gants, pour un véhicule, l'agencement d'assemblage comprenant une boîte (2), un cadre d'assemblage (3), et au moins un rail de guidage (4). Dans cet agencement d'assemblage, le rail de guidage (4) comprend une surface de contact (26) qui est dirigée vers la boîte (2), la boîte (2), au moins dans certaines régions, s'appuie sur la surface de contact (26) du rail de guidage, et la surface de contact (26) est inclinée de 10° à 80° vers une surface de base de la boîte (2). Selon l'invention, l'agencement d'assemblage (1) comprend au moins un support intermédiaire (11), par lequel le rail de guidage (4) est raccordé au cadre d'assemblage (3), le support intermédiaire (11) étant un composant séparé au moins par rapport à la boîte (2) et au cadre d'assemblage (3).