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Patent FR-3057051-A1 (FR)
Title: Porte-instruments pour canalisation et appareillage associe
Inventor: GRARD PHILIPPE
IPC: G01D11/30
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un porte-instrument (1) pour canalisation (2), comprenant - de préférence au moins une bride longitudinale (5) en forme d'élément de cylindre, configuré pour entourer la canalisation (2), - de préférence un mécanisme de fixation (6) associé aux dites brides pour fixer le porte-instruments (1) sur la canalisation (2), et - au moins une structure porteuse (9) débouchant sur une ouverture (10), configurée pour introduire et maintenir un outil (3, 4) dans la canalisation (2), caractérisé en ce que ladite structure porteuse (9) forme projection obliquement par rapport à une normale à l'axe longitudinal de la canalisation. L'invention concerne également un appareil de mesure et/ou d'injection comprenant un tel porte-instruments ainsi qu'un appareillage de traitement de liquide comprenant un tel appareil.
Patent FR-3074282-A1 (FR)
Title: Projectile
Inventor: PINOTEAU SYLVAIN
IPC: F42B14/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention porte sur un projectile (1) comportant une coupelle éjectable destinée à protéger un culot du projectile (1) des gaz propulsifs, coupelle comportant une paroi (5b) entourant le culot et s'étendant jusqu'à une position où le bord (5c) de la paroi (5b) est pincé entre un joint (8) entourant le corps du projectile (1) et une collerette (4), comprenant une partie annulaire (4a) centrée sur une première portée cylindrique (D1) ayant un premier diamètre (D1). La première portée (D1) est séparée d'une seconde portée (D2) par un épaulement dont la face (10) est orientée vers l'arrière (AR) du projectile (1), un moyen de serrage (13) presse le joint (8) contre la partie annulaire (4a) ce qui dilate radialement le joint (8), le plaquant contre le bord (5c) de la coupelle.
Patent FR-3061684-A1 (FR)
Title: Support pour boitier electronique pour vehicule automobile.
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention porte sur un support 100 pour la fixation d'un boîtier électronique 200 devant un tableau de bord 13 d'une planche de bord 10 d'un véhicule automobile 1, caractérisé en ce que le support 100 comprend un premier moyen de fixation pour la fixation d'un boîtier électronique 200, un deuxième moyen de fixation pour la fixation du support 100 sur une planche de bord 10, ce deuxième moyen de fixation comprenant une attache avant et une attache arrière formant entre elles sensiblement un angle droit dans une direction sensiblement longitudinale.
Patent FR-3061798-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'une ligne d'une matrice memoire
Inventor: LOUCHE JULIEN
IPC: H01L29/72
Filed: 2017-01-10
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire comprenant : un circuit de commande de ligne d'une matrice mémoire comprenant : un premier transistor (54) couplé entre des premier et deuxième nœuds (58, 56) et commandé par un signal de sélection de ligne (SDEC-n) comprenant un niveau haut (VDD) et un niveau bas ; un deuxième transistor (60) commandé par un premier signal (ENDN) et couplé entre le premier nœud (58) et un rail d'alimentation en tension d'une première tension d'alimentation (CVDD), cette première tension d'alimentation (CVDD) étant supérieure au niveau haut (VDD) du signal de sélection de ligne (SDEC-n), ledit premier nœud (58) étant relié à une ligne de la matrice mémoire, ledit deuxième nœud (56) recevant un signal de synchronisation (/CK) ; et un circuit de désactivation de ligne adapté à générer le premier signal (ENDN) et comprenant une cellule de référence et un dispositif à décalage de niveau de tension.
Patent FR-3062967-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert d'un lien magnetique
Inventor: BERGER JEAN-MICHEL
IPC: H02G11/00
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention concerne un système (1) de transfert d'un lien magnétique (2) entre un premier élément et un second élément mobile en rotation par rapport au premier élément, une première extrémité dudit lien étant adaptée pour être fixée au premier élément et une seconde extrémité du lien étant adaptée pour être fixée au second élément, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première partie (11, 13) adaptée pour être rigidement liée au premier élément ; - une deuxième partie (21, 23) mobile en rotation par rapport à la première partie et adaptée pour être rigidement liée au second élément de sorte à être entraînée en rotation à la vitesse de rotation dudit second élément ; - une troisième partie (30, 31) mobile en rotation par rapport à la première et à la deuxième partie, - un organe de couplage (40, 45) de la deuxième et de la troisième partie, adapté pour entraîner en rotation la troisième partie à une vitesse égale à la moitié de la vitesse de rotation du second élément, - deux ensembles de deux surfaces ferromagnétiques coaxiales d'enroulement du lien magnétique (2), un premier ensemble comprenant une première surface solidaire de la première partie et une seconde surface solidaire de la troisième partie, un second ensemble comprenant une troisième surface solidaire de la deuxième partie et une quatrième surface solidaire de la troisième partie.
Patent FR-3063157-A1 (FR)
Title: Procede de restitution d'au moins une sequence audio et/ou visuelle, terminal et systeme associes
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de restitution d'au moins une séquence audio et/ou visuelle, le procédé comportant les étapes suivantes : • obtention (S300) d'une zone géographique dans laquelle un terminal (100) est positionné, • obtention (S302) d'au moins une séquence associée à ladite zone géographique, • restitution (S304), au moyen dudit terminal, de ladite au moins une séquence associée à ladite zone géographique.
Patent FR-3063992-A1 (FR)
Title: Micro-dispositif comprenant au moins un element mobile
Inventor: BERTHELOT AUDREY
IPC: B81C1/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: Micro-dispositif (100) comprenant un élément mobile (111) apte à se déplacer par rapport à une partie fixe (115), réalisé dans des première et deuxième couches de matériau (104, 106) disposées l'une au-dessus de l'autre tel que l'élément mobile comporte une portion (112) de la première couche et une portion (118) de la deuxième couche solidaires l'une de l'autre, et dans lequel l'élément mobile est suspendu à la partie fixe par des moyens de suspension (121) formés dans la première et/ou deuxième couche de matériau.
Patent FR-3067144-A1 (FR)
Title: Procede de determination du type de route sur laquelle evolue un vehicule
Inventor: BERTRAND DAVID
IPC: G06T1/40
Filed: 2017-06-06
Abstract: Procédé de détermination du type de route sur laquelle évolue un véhicule à partir d'une pluralité d'images acquises de la route, ledit procédé comportant une première phase (10) préalable comportant des étapes de de prétraitement (200, 300) des images et d'apprentissage (400) d'un réseau de neurones (RN) à partir de couples (image, type de route) ; ledit procédé comportant une seconde phase (20) d'implémentation (500) dans laquelle, les coefficients optimisés dans l'étape d'apprentissage (400), sont entrés dans un calculateur (ECU) du véhicule (V) implémentant ledit réseau de neurones (RN) et qui à partir des images acquises par au moins un dispositif de capture d'images (CAM) du véhicule (V) et des coefficients optimisés, délivre une estimation de type de route sur laquelle évolue le véhicule (V).
Patent FR-3068955-A1 (FR)
Title: Boitier pour la manipulation automatisee d'un flacon
IPC: B65D25/10
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention propose un boîtier (30) pour la manipulation d'un récipient (10) comportant un flacon cylindrique (12) fermé par un bouchon (14), le boîtier (30) comportant une face supérieure ouverte pour l'introduction et le logement du récipient (10) en position couchée et rangée à l'intérieur du boîtier (30), et des moyens de retenue du récipient (10) consistant en une pince (44, 52) déformable élastiquement qui coopère avec le bouchon (14) du récipient (10). La pince déformable élastiquement est notamment à effet de serrage axial du bouchon (14) qui coopère avec des portions en vis-à-vis de deux faces transversales opposées (22, 28) du bouchon (14).
Patent FR-3069741-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif support pour panneau photovoltaique
Inventor: GAVEAU ALEXIS
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-07-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de support pour panneau photovoltaïque (1) comprenant une enveloppe plastique (2) étanche, ladite enveloppe plastique (2) étant apte à renfermer un volume d'air lui permettant de constituer un flotteur, ledit dispositif (1) comprenant au moins un élément d'accroche (65, 66, 67) saillant de l'enveloppe plastique (2), dans lequel ledit au moins un élément d'accroche (65, 66, 67) est constitué par un insert en plastique (20) se retrouvant emprisonné dans le plastique de la paraison formant l'enveloppe plastique (2) au cours d'une étape d'extrusion-soufflage.
Patent FR-3071837-A1 (FR)
Title: Derive de lignine chimiquement stable et procede pour sa preparation
Inventor: ROUMEAS LAURENT
IPC: C10G11/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dérivé de lignine comprenant une unité de formule générale (I) : dans laquelle R1, R2, R3 et R4, identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène, un groupement méthoxy -OMe, un groupement hydroxyle, le cas échéant protégé par un groupement protecteur d'une fonction hydroxyle, ou un motif ?; R5 représente un atome d'hydrogène, un groupement protecteur d'une fonction hydroxyle ou un motif ? ; A représente un atome d'oxygène, un atome de soufre, un groupement -NH ou un groupement -NR'; et R'1, R'2, R'3 et R'4 représentent chacun un atome d'hydrogène ou un substituant ne comportant pas de groupement électroattracteur par effet mésomère conjugué au noyau aromatique, un substituant parmi R'1, R'2, R'3 et R'4 représentant la liaison covalente avec le carbone benzylique.
Patent FR-3072602-A1 (FR)
Title: Procede de comblement d'imperfections surfaciques d'une aile d'aeronef
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: B64F5/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de comblement d'imperfections surfaciques (206) sur une surface d'une aile (104) et qui comporte : - une étape de scannage où une unité de contrôle (212) commande un déplacement d'un scanner (208) en regard de la surface de l'aile (104) afin de scanner ladite surface et transmettre les données recueillies à l'unité de contrôle (212), - une étape de calcul où l'unité de contrôle (212) calcule une surface numérisée à partir desdites données, - une étape de détermination où l'unité de contrôle (212) détermine chaque imperfection surfacique (206) par comparaison de la surface de référence et de la surface numérisée, et - une étape de génération où l'unité de contrôle (212) génère un modèle numérique du patch (207) destiné à remplir ladite imperfection surfacique (206), et - une étape d'impression où l'unité de contrôle (212) commande le déplacement d'une imprimante 3D (210) en regard de chaque imperfection surfacique (206) et l'activation de l'imprimante 3D (210) pour lui faire imprimer le patch (207).
Patent FR-3073047-A1 (FR)
Title: Procede optique d'estimation d'un volume representatif de particules presentes dans un echantillon
Inventor: BLANDIN PIERRE
IPC: G03H1/04
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation d'un volume représentatif de particules d'intérêt (10i) baignant dans un échantillon, l'échantillon s'étendant selon au moins un plan, dit plan de l'échantillon (P10), l'échantillon comportant un agent sphérisant, apte à modifier la forme des particules, le procédé comportant les étapes suivantes : a) illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière (11), la source de lumière émettant une onde lumineuse incidente (12) se propageant vers l'échantillon (10) selon un axe de propagation (Z) ; b) acquisition, à l'aide d'un capteur d'image (16), d'une image (I0) de l'échantillon (10), formée dans un plan de détection (P0), l'échantillon étant disposé entre la source de lumière (11) et le capteur d'image (16), chaque image étant représentative d'une onde lumineuse (14) dite d'exposition, à laquelle est exposé le capteur d'image (16) sous l'effet de l'illumination ; c) utilisation de l'image de l'échantillon (I0), acquise lors de l'étape b), et d'un opérateur de propagation holographique, pour calculer une expression complexe (A(x,y, z)) de l'onde lumineuse d'exposition (14) en différentes positions par rapport au plan de détection; le procédé comportant une étape d'estimation du volume représentatif (V) des particules d'intérêt (10i) en fonction des expressions complexes calculées lors de l'étape c)
Patent FR-3073836-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour alimenter un bain de silicium liquide en particules de silicium solides
Inventor: BENMANSOUR MALEK
IPC: F27D3/18
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour alimenter un bain de silicium liquide en particules de silicium solides, comprenant l'injection desdites particules dans ledit bain par l'extrémité inférieure d'un conduit immergée dans ledit bain et le brassage par rotation desdites particules solides dans un espace confiné dudit bain jusqu'à obtenir leur fusion. Elle vise en outre un dispositif pour l'alimentation d'un bain de silicium liquide avec des particules de silicium solide convenant au procédé selon l'invention.
Patent FR-3076176-A1 (FR)
Title: Chargeur a haute tension embarque dans un vehicule automobile electrique ou hybride integrant un dispositif de filtrage capacitif
Inventor: BEUCHER CHRISTOPHE
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: Chargeur à haute tension embarqué dans un véhicule automobile électrique ou hybride comprenant un carter d'électronique de puissance (12) comprenant une pluralité de modules d'électronique de puissance (14, 16, 18, 20, 22), au moins un connecteur (26) 12V relié par au moins un signal 12V (24) au moins à un des modules d'électronique de puissance. Le chargeur à haute tension comprend un dispositif de filtrage capacitif disposé en amont du connecteur (26) 12V dans l'épaisseur du carter d'électronique de puissance (12).
Patent FR-3078312-A1 (FR)
Title: Enjoliveur exterieur de coffre de vehicule
Inventor: FRANCK MICHELE
IPC: B62D25/12
Filed: 2018-02-27
Abstract: Enjoliveur (3) de volet de coffre de véhicule (1) comportant une première paroi (31) et une deuxième paroi (32), la deuxième paroi (32) formant un angle avec la première paroi (31) et comportant un bord commun avec ladite première paroi (31), ladite deuxième paroi (32) comportant en outre une ouverture (36) destinée à recevoir un moyen de commande destiné à commander électriquement une serrure du volet de coffre, remarquable en ce que la deuxième paroi (32) comporte une partie plane (320) et une partie en creux (321) par rapport à la partie plane (320), ladite partie en creux (321) faisant saillie dans l'angle saillant entre la première paroi (31) et la deuxième paroi (32), l'ouverture (36) étant positionnée dans cette partie en creux (321) de la deuxième paroi (32).
Patent FR-3078676-A1 (FR)
Title: Vehicule enjambeur automoteur delta a quatre roues
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule quadricycle enjambeur automoteur comportant un châssis (2) équipé à l'avant, d'un demi-train de roulement directeur avant gauche et d'un demi-train de roulement directeur avant droit, le châssis étant pourvu à l'arrière, d'une jambe de support (5) d'un demi-train de roulement arrière gauche (6) et d'une jambe de support (7) d'un demi-train de roulement arrière droit (8), les jambes de support (5, 7) étant écartées en position de travail, de manière que les demi-trains de roulement arrière délimitent entre eux une largeur de voie telle que chaque jambe de support délimite avec le châssis (2), un passage (P) pour un rang de culture (R). Selon l'invention, les demi-trains de roulement avant sont montés pour délimiter entre-eux une largeur de voie fixe (L2) comprise entre 0,5 et 1 m, adaptée afin que les demi-trains de roulement avant puissent rouler dans un même espace inter-rang (E).
Patent FR-3079987-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction entre un terminal source et un terminal destinataire, systeme de services bancaires, terminal et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L29/12
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une transaction entre un terminal source et un terminal destinataire, mettant en œuvre une phase de transaction comprenant :
- la réception (31), par un BTS source, connecté au terminal source, d'une requête de transaction en provenance du terminal source, ladite requête portant au moins un identifiant dudit terminal destinataire et un montant de transaction,
 - l'obtention (32), par le BTS source, d'une information de localisation du terminal destinataire, à partir d'au moins une base de données de localisation, notée BLDB, et dudit identifiant du terminal destinataire,
- la détermination (33), par le BTS source, d'au moins un BTS destinataire, connecté au terminal destinataire, à partir de ladite information de localisation du terminal destinataire, et
- la transmission (35) audit terminal destinataire, par le BTS destinataire, de ladite requête ou d'une information relative à ladite transaction.
Patent FR-3082237-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur a faibles pertes de charge
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F28F9/24
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention propose un dispositif d'échange de chaleur (46) entre un fluide et un flux d'air (22), comprenant une paroi d'échange de chaleur (48) séparant le fluide et le flux d'air (22), la paroi d'échange de chaleur (48) comportant une face longitudinale (50) qui s'étend parallèlement à une direction longitudinale d'écoulement du flux d'air (22) et avec laquelle le flux d'air (22) est en contact, caractérisé en ce que la paroi d'échange de chaleur (48) comporte au moins un générateur de turbulences (54) qui fait saillie par rapport à la face longitudinale (50).
Patent FR-3085235-A1 (FR)
Title: Connecteur de cable et procede de montage d'un cable sur un connecteur
Inventor: MENARD PASCAL
IPC: H02G15/013
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention concerne un connecteur de câble électrique par exemple du type prise de charge pour véhicule électrique ou hybride rechargeable. Il comprenant un boîtier, un porte-contact (320), une grille arrière (350, des contacts (330) insérés dans le porte-contact (320) et un joint d'étanchéité (360). Ces contacts (330) peuvent être de différents type et en particulier de différents diamètres. Chaque contact (330) est équipé d'un manchon (370) qui est en appui d'une part sur le porte-contact (320), et d'autre part sur la grille arrière (350). Le joint d'étanchéité (360) est unique et commun pour tous les contacts (330). Il est maintenu entre le manchon (370) et la grille arrière (350). Le manchon (370) est le même quel que soit le type ou le diamètre du contact (330). L'invention concerne également un procédé de câblage de ce connecteur.
Patent FR-3085125-A1 (FR)
Title: Pince de prehension pour une commande par un robot
Inventor: HOURCOURIGARAY JEAN
IPC: B25J15/02
Filed: 2018-08-24
Abstract: Pince de préhension comprenant un corps (2) équipé de deux mâchoires articulées (4, 8) disposées dans un plan principal de chaque côté d'un axe de symétrie (A), présentant des formes courbes qui dans une position ouverte encadrent une zone de préhension, et dans une position fermée comportent des extrémités avant (6, 10) se rejoignant afin de former du côté avant du corps (2) un contour fermé pouvant enserrer une pièce dans la zone de préhension, le corps (2) comportant un piston (12) coulissant suivant l'axe principal (A), comprenant dans la direction avant une extrémité d'appui (14) dépassant dans la zone de préhension, qui lors d'un appui sur la pièce se trouvant dans cette zone recule en faisant basculer les mâchoires (4, 8) de la position ouverte vers la position fermée.
Patent FR-3085839-A1 (FR)
Title: Utilisation de phytosterols
Inventor: LEOTY-OKOMBI SABRINA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique de phytostérols pour protéger et/ou restaurer le microbiote cutané et/ou pour prévenir et/ou réduire les manifestations inesthétiques et/ou désagréables et/ou inconfortables de l'altération du microbiote cutané. Elle concerne en outre un procédé de soin cosmétique comprenant l'application par voie topique sur au moins une zone de peau, avantageusement du cuir chevelu, des phytostérols pour protéger et/ou restaurer le microbiote cutané et/ou pour prévenir et/ou réduire les manifestations inesthétiques et/ou désagréables et/ou inconfortables de l'altération du microbiote cutané. Enfin elle concerne les phytostérols pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention et/ou la diminution de la survenance d'une pathologie associée à une altération du microbiote cutané, en particulier choisie dans le groupe constitué par l'acné, le psoriasis et infections bactériennes et/ou fongiques, les ulcères, l'herpès, les furoncles, les folliculites, les abcès, la sycosis, l'impétigo, l'ecthyma l'érysipèle, les mycoses telles que les candidoses ou les dermatophytoses telles que la teigne et/ou la gale pigmentaires et/ou cicatrices d'acné ainsi que de leurs combinaisons et/ou dans le traitement et/ou la prévention de la surinfection des plaies et/ou dans la prévention des taches.
Patent FR-3087288-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: G09F7/18
Filed: 2018-10-12
Abstract: Dispositif de signalisation comprenant : - un poteau (A) ; - un étrier de fixation (B) entourant le poteau et comprenant un corps comportant une âme (1) et au moins deux ailes (2a et 2b) reliées à l'âme et agencées pour enserrer élastiquement entre elles le poteau (A), les ailes ayant chacune une portion en saillie (5a, 5b) du poteau pour accrocher une portion arrière du panneau ; - un panneau (C).
Patent FR-3089924-A1 (FR)
Title: Procédé et système de controle de conduite préventive
Inventor: MILANES VICENTE
IPC: B60W40/072
Filed: 2018-12-14
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE CONTROLE DE CONDUITE PRÉVENTIVE L’invention concerne un guidage d’un véhicule (1) autonome sur une voie (6), caractérisé en ce que le procédé comprend, lorsqu’on détecte une entrée (7) d’un virage, une première étape de guidage du véhicule (1) vers une partie extérieure de la voie (6). L’invention concerne également un système de guidage pour la mise en œuvre du procédé selon l’invention et un véhicule comprenant un tel système. L’invention concerne enfin un produit programme d’ordinateur et un support de données comprenant un tel programme. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3093051-A1 (FR)
Title: Procede de protection d’une chaine de transmission de vehicule
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16H59/66
Filed: 2019-02-22
Abstract: Ce procédé de transmission d’un couple à travers une chaîne de transmission (2) pour véhicule (1) comprenant un embrayage (3) disposé entre une première chaîne cinématique (5) et une deuxième chaîne cinématique (6), dans lequel on détermine un contexte d’utilisation de la chaîne de transmission (2) pour un état ouvert de l’embrayage (3) en comparant au moins une première variable d’état de la chaîne de transmission (2) à au moins un seuil de détection, et l’on régule une deuxième variable d’état de la deuxième chaîne cinématique (6) de sorte que la deuxième variable d’état soit inférieure ou égale à une valeur de limitation selon le résultat de la comparaison. Figure pour l’abrégé : Fig 1