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Patent FR-2984807-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-12-23
Abstract: 12. L'invention concerne une unstallation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant : - un canal d'air chaud (19), - au moins une première sortie d'air (7a) et au moins une deuxième sortie d'air (7b), lesdites au moins une première sortie d'air (7a) et au moins une deuxième sortie d'air (7b) étant agencées selon des orientations distinctes de sorte que l'air chaud est dirigé préférentiellement vers ladite au moins une deuxième sortie d'air chaud (7b), caractérisée en ce que ledit canal d'air chaud (19) présente une paroi (43) de guidage de l'air vers ladite au moins une première sortie d'air (7a).
Patent FR-2971603-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’image stereoscopique comprenant une bande noire et dispositif correspondant
Inventor: VERDIER ALAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2011-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une image stéréoscopique, ladite image stéréoscopique comprenant une première image (20) et une deuxième image (21) comprenant au moins une première bande noire (201, 202, 211, 212). Afin de réduire les défauts d'affichage liés aux bandes noires, le procédé comprend les étapes de : - estimation d'au moins un premier paramètre représentatif de ladite au moins une première bande noire (201, 202, 211, 212), - génération d'une troisième image (22) à partir de ladite image stéréoscopique par interpolation compensée en disparité, ladite troisième image (22) comprenant au moins une deuxième bande noire (221, 222), au moins un deuxième paramètre représentatif de ladite au moins une deuxième bande noire (221, 222) étant fonction du au moins un premier paramètre. L'invention concerne également un module de traitement d'image stéréoscopique correspondant et un dispositif d'affichage comprenant le module de traitement.
Patent FR-2972849-A1 (FR)
Title: Cellule memoire
Inventor: GAILLARDON PIERRE-EMMANUEL
IPC: G11C16/04
Filed: 2011-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet une cellule mémoire (10) non volatile comportant au moins deux zones mémoire (17) distinctes et formée chacune dans un matériau à changement de résistivité (14), la cellule mémoire (10) comportant au moins un moyen de chauffage (16) pour chaque zone mémoire (17), chaque moyen de chauffage (16) présentant au moins deux extrémités dont l'une est connectée à une ligne d'alimentation (V1, V2,.., VN) et dont l'autre est mise en contact avec le matériau à changement de résistivité (14), caractérisée en ce que le matériau à changement de résistivité est arrangé en un bloc unique (34) commun à chacune des zones mémoire (17) de la cellule mémoire (10) de sorte à créer localement chacune des zones mémoires (17) distinctes.
Patent FR-2959518-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses et leurs procedes de preparation
Inventor: BRENNAN JONATHAN PAUL
IPC: D21H27/00
Filed: 2011-03-31
Abstract: On fournit des structures fibreuses qui présentent une combinaison d'un nouveau type de propriétés et des procédés de production de telles structures fibreuses.
Patent FR-2975502-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de l'instant de mise sous tension d'un dispositif comprenant un circuit magnetique
Inventor: CAVALLERA DIDIER
IPC: G01R33/00
Filed: 2011-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de contrôle de l'instant de mise sous tension d'un dispositif comprenant un circuit magnétique et une bobine conductrice. Ledit procédé comprend les étapes de : - acquisition d'une mesure du champ magnétique généré par ledit flux rémanent par un capteur placé au voisinage du circuit magnétique, - traitement des mesures acquises pour en déduire le flux rémanent dans le circuit magnétique, - à partir du flux rémanent, détermination de l'instant optimal de la mise sous tension. L'invention concerne également l'application dudit procédé à la mise sous tension d'un transformateur triphasé. L'invention concerne un transformateur comprenant un circuit magnétique, une bobine conductrice primaire et une bobine conductrice secondaire entourés par une enceinte, et comprenant, sur le circuit magnétique et/ou sur une face externe de l'enceinte, un capteur de champ magnétique appartenant audit système.
Patent FR-2976682-A1 (FR)
Title: Spectacle frame, has face receiving lenses, female part fixed to face or removable leg, and male part placed between flanks such that flanks extend above and below male part to form guide slot of female part in upper slot and lower slot
Inventor: PONCET FABRICE
IPC: G02C5/14
Filed: 2011-06-20
Abstract: The frame has a face (4) receiving lenses. A female part (10) is fixed to the face or a removable leg (6). A male part (28) is connected to the leg or the face, and received within an inner side of the female part in a locked position to attach the female part to the leg in a co-operational manner. The leg is not fixed to the face, and replaced by another leg in an unlocked position. The male part is placed between flanks (20), so that the flanks extend above and below the male part to form a guide slot of the female part in an upper slot (24) and a lower slot (26). The flanks and the male part are made of same material block. An independent claim is also included for a method for manufacturing a face or branch of a spectacle frame.
Patent FR-2976926-A1 (FR)
Title: Package for fluid container that is utilized for storing e.g. wine, has wall defining recess for receiving end of shutter, where shutter is slid along wall until first flap abuts against end of guillotine element
Inventor: VIELLE EDWIGE
IPC: B65D77/06
Filed: 2011-06-24
Abstract: The package has a wall (4) defining a recess for receiving an end of a shutter. The shutter includes a first flap (9) joined by a fold line, where the first flap is articulated by another fold line to another wall (14) adjacent to the recessed wall. The shutter is slid along the wall until the first flap abuts against the end of a guillotine element, where second, third, and fourth flaps (10-12) of the shutter hold the shutter in place. The second flap is articulated to the recessed wall and folded over the first flap. Independent claims are also included for the following: (1) a bag-in-box (2) a blank of semi-rigid material such as cardboard or corrugated cardboard, intended to form the package (3) a method for producing the bag-in-box.
Patent FR-2979324-A1 (FR)
Title: Luggage rack for bicycle, has fixing system movable between unlocking and locking positions, jaws isolated from each other in unlocking position and connected together in locking position to ensure retaining of lock
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62H5/14
Filed: 2011-08-31
Abstract: The rack (4) has a fixing system (22) for removably fixing a lock (17) and comprising a handle (18) with two arms (19) that are connected by a core (20). The fixing system includes two jaws (23, 24) for retaining the lock. One of the jaws is fixed to the core, and the other jaw comprises a case (21). The fixing system is movable between unlocking position and locking position. The jaws are isolated from each other in the unlocking position to allow assembly or disassembly of the lock. The jaws are connected together in the locking position to ensure retaining of the lock.
Patent FR-2983022-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement selectif d'un premier equipement a une pluralite de deuxiemes equipements et ensemble de traitement de donnees comprenant un tel dispositif
Inventor: LAROIS BRUNO
IPC: G06F21/30
Filed: 2011-11-17
Abstract: Dispositif (1) de raccordement sélectif d'au moins un premier équipement informatique (100) à une pluralité de deuxièmes équipements informatiques (200), comprenant un premier port Ethernet (10) de raccordement au premier équipement , des deuxièmes ports Ethernet (20) de raccordement à chacun des deuxièmes équipements, un sélecteur (50) agencé pour relier physiquement et de manière sélective le premier port Ethernet aux deuxièmes ports Ethernet, et une unité de commande du sélecteur (60). Ensemble de traitement de données comprenant des équipements (100) reliés à au moins un tel dispositif de raccordement (1).
Patent FR-2985979-A1 (FR)
Title: Ensemble de generation electrique de secours pour un aeronef, aeronef et procede associe
Inventor: LOISON RENAUD
IPC: B64D25/00
Filed: 2012-01-25
Abstract: Cet ensemble (24) comprend un générateur électrique de secours (60). L'ensemble (24) de génération électrique est pilotable entre une configuration inactive de repos et une configuration active de production d'énergie dans laquelle le générateur électrique de secours (60) délivre une énergie électrique de secours au réseau électrique (20), sans être alimenté électriquement par le réseau électrique (20). L'ensemble (24) de génération électrique de secours est apte à être placé dans une configuration intermédiaire de veille, dans laquelle l'ensemble de génération électrique de secours (24) est alimenté électriquement par le réseau électrique (20) pour que le générateur électrique de secours (60) produise une énergie électrique de veille de puissance inférieure à la puissance délivrée par le générateur électrique de secours (60) dans la configuration active.
Patent FR-2987238-A1 (FR)
Title: Quick attachment system for use with e.g. ski mask strap, has two plastic elements to be engaged with each other by sliding movement, where one of elements includes female part intended to cooperate with male part of other element
Inventor: BEAUD MATTHIEU
IPC: A44B11/00
Filed: 2012-02-28
Abstract: The system has two plastic elements (1, 2) to be engaged with each other by a sliding movement. One of two elements includes a female part (10) intended to cooperate, by a sliding motion in a direction of insertion of two elements, with a male part (20) of the other element, where the female part tends to push back the male part. One of two elements includes, in a final position of attachment of the two elements, another female part intended to cooperate, by elastic snap, with another male part (11) of the other element.
Patent FR-2997296-A1 (FR)
Title: Automated device for washing e.g. bed pan, has washing tank in which nozzles are connected to high pressure water pump, where pressure of pump ranges between specific values to wash instruments by using less amount of water
Inventor: KIRCH JEAN PHILIPPE
IPC: A61G9/02
Filed: 2012-10-31
Abstract: The device has a washing tank (3) in which nozzles (2) are positioned. The nozzles are connected to a high pressure water pump, where water pressure of the water pump ranges between 30 and 300 bars to wash by using less than 8 l of water. The tank comprises a siphon (1) at its outlet, where the siphon has diameter of 32, 40 or 50 mm. The siphon is equipped with a grid to allow the evacuation of disintegrated materials and recovery of small medical instruments inadvertently set in the tank.
Patent FR-2991166-A1 (FR)
Title: Principes actifs activateurs de la mitophagie des cellules cutanees et utilisation pour ameliorer l'etat de la peau
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation dans une composition cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un activateur de la mitophagie des cellules cutanées comme principe actif cosmétique. L'invention concerne également des compositions cosmétique comprenant au moins un activateur de la mitophagie des cellules cutanées comme principe actif cosmétique, et un procédé cosmétique pour détoxifier la peau et/ou pour prévenir ou lutter contre le vieillissement cutané.
Patent FR-2995010-A1 (FR)
Title: Arrangement for assembling cartridge utilized to store gas reducer for selective catalytic reduction of nitrogen oxides contained in exhaust fumes in car, has support placed such that empty cartridge is supported by magnetization unit
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-09-06
Abstract: The arrangement has a fluidic connection unit (3) located between an gas supply opening of a cartridge (2) and a drain pipe of a gas reducer that is to be placed in relation to the opening. A support (1) includes a magnetization unit (4) conducting compounds of a weight that is lower or equal to a weight threshold value, which is lower than that of the full cartridge. The support is placed adjacent to the fluidic connection unit such that an empty or partially empty cartridge is drawn from a connection position and supported by the magnetization unit. An independent claim is also included for a method for assembling a cartridge.
Patent FR-2996180-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comprenant une telle glissiere
Inventor: LECOINTE PASCAL
IPC: B60N2/07
Filed: 2012-09-28
Abstract: Glissière (10) pour siège de véhicule, comprenant : - des premier (11) et deuxième (12) profilés, - un verrou (40) comprenant une lame (41) élastiquement déformable s'étendant entre une partie de fixation (42) et une partie de verrouillage (43), ladite partie de fixation (42) étant fixée au premier profilé (11) et ladite partie de verrouillage (43) étant déplaçable entre une position verrouillée vers laquelle elle est élastiquement sollicitée, et une position déverrouillée, dans laquelle le verrou (40) comprend en outre au moins une patte de fixation (45) s'étendant depuis un bord longitudinal de la partie de fixation (42) de la lame (41), ladite patte de fixation (45) étant adaptée pour être fixée au premier profilé (11).
Patent FR-2996245-A1 (FR)
Title: Wedge for regulating stroke end of winding of roller shutter that is arranged in door frame of building, has tie-pin shaped part for forming grip for gripping cap part of sides of wings, and clamping unit fixed in holes bored in wings
Inventor: MENY FREDERIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-10-03
Abstract: The wedge (B) has a tie-pin shaped part (12) forming a grip for gripping a cap part of vertical sides of wings (5a) of a slide and comprising a clamping unit for fixing in holes (13a, 3b) bored in wings of the slide. The wedge stops a stopper that is attached to a moving blade and projects into the slide. The wedge is placed at a top part of the slide. Multiple elastic clips (14, 15) are arranged over a half of a length of the part. Upper and lower plates are provided on a side of a guidance blade to position against a side of the slide. An independent claim is also included for a method for installation of a wedge.
Patent FR-2996747-A1 (FR)
Title: Implant destine a etre insere dans un conduit de circulation du sang
Inventor: STYRC WITOLD
IPC: A61F2/06
Filed: 2012-10-11
Abstract: Cet implant comprend une endoprothèse tubulaire (16) définissant un passage intérieur (17) de circulation du sang et un organe d'étanchéité (18) destiné à s'interposer au moins partiellement entre l'endoprothèse (16) et une paroi du conduit. L'organe d'étanchéité (18) comporte une enveloppe (40) gonflable définissant un volume intérieur (42) destiné à être rempli d'un fluide, l'enveloppe (40) étant solidaire de l'endoprothèse (16) pour faire saillie radialement vers l'extérieur à partir de l'endoprothèse (16). L'organe d'étanchéité (18) définit au moins une entrée (44) d'introduction de fluide dans le volume intérieur (42) Il comporte un organe d'obturation (46) sélectif de l'entrée d'introduction (44).
Patent FR-3000140-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de l'air d'admission d'un moteur et procede de gestion thermique associe
Inventor: BORGES-ALEJO JOSE
IPC: F01P3/20
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) de l'air d'admission d'un moteur (3) équipé d'un turbocompresseur (5), ledit dispositif comportant : - un premier échangeur de chaleur (7) placé dans le circuit d'admission d'air (9) entre le compresseur (5a) et le moteur (3), - un second échangeur de chaleur (10) placé sur la ligne d'échappement principale (12) du moteur (3) et captant l'énergie calorifique des gaz d'échappement, transférant ladite énergie à un fluide caloporteur circulant dans une boucle de chauffage (A), l'entrée (7a) de fluide caloporteur du premier échangeur de chaleur (7) étant reliée à la sortie (10b) de fluide caloporteur du second échangeur de chaleur (10) et la sortie (7b) de fluide caloporteur du premier échangeur de chaleur (7) étant reliée directement ou indirectement à l'entrée (10a) de fluide caloporteur du second échangeur de chaleur (10), afin de former la boucle de chauffage (A).
Patent FR-3000800-A1 (FR)
Title: Analyseur d'humidite et procede d'analyse d'humidite d'echantillon de vegetaux
Inventor: SAVARY LAURENT
IPC: G01N5/04
Filed: 2013-01-07
Abstract: Analyseur d'humidité d'échantillons de végétaux comprenant : - un récepteur (2) recevant la charge formée d'un échantillon de végétaux (EF), et entraîné en rotation par un dispositif d'entraînement (3), - une installation de séchage (4) par air sec mis en température ayant des organes de soufflage (43, 44) dirigés sur la charge (EF) à travers le récepteur (2), - une installation de pesée (5) du récepteur (2) contenant la charge (EF), - une unité de commande (6) reliée au récepteur (2) au dispositif d'entraînement en rotation (3) à l'installation de séchage (4) et à l'installation de pesée (5) pour commander la pesée du récepteur (2) chargé avant et après la phase de séchage ainsi que la mise en rotation du récepteur (2) et l'actionnement de l'installation de séchage (4).
Patent FR-3003972-A1 (FR)
Title: Traitement relatif a une conference etablie entre des terminaux dans un reseau de communication
Inventor: CAZEAUX STEPHANE
IPC: G06F17/40
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement relatif à une conférence établie entre une pluralité de terminaux (T1, T2, T3) d'un réseau de communication. Selon l'invention, le procédé de traitement est adapté à détecter au moins une occurrence d'au moins un évènement relatif à au moins une donnée de contexte préalablement obtenue pour ladite conférence et à enregistrer au moins une information relative à ladite au moins une occurrence détectée. L'invention se rapporte également à un dispositif de traitement (D) mettant en œuvre le procédé de traitement.
Patent FR-3006846-A1 (FR)
Title: Dispositif de restitution sonore
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04R23/02
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne Dispositif de restitution sonore comportant d'une part un élément émetteur (100) qui comporte : un culot (102a) pour son adaptation dans une douille, un réceptacle (102b) pour recevoir au moins un émetteur lumineux, un lecteur (103) de support mémoire adapté à contenir des fichiers sonores, et un module de commande (107) pour générer un signal de commande de l'émetteur lumineux intégrant une commutation établie à partir des données contenues dans les fichiers sonores, de sorte que l'émetteur lumineux émette un signal lumineux commuté en réponse au signal de commande. Le dispositif comporte d'autre part un élément récepteur (200) qui comporte un capteur lumineux (202) sensible au signal lumineux commuté émis par l'ampoule, un module de commande (205) apte à convertir le signal lumineux commuté capté en un signal électrique, et un émetteur sonore (206) apte à émettre un son en réponse au signal électrique.
Patent FR-3007442-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction de trajectoire et de positionnement des elements de toiture mobiles d'un abri pour bassin d'agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de correction de trajectoire et de positionnement d'un ou plusieurs éléments de toiture mobiles en translation d'un abri (A) pour bassin d'agrément (B), remarquable en ce qu'il comprend un module fixé au rebord de l'élément de toiture (E1, E2, E3, E4, E5) mobile (300), et un module fixé au sol dit module fixe (400), le module fixe (400) étant préformé pour offrir des surfaces (411, 412) de guidage au module mobile (300), ledit module fixe (400) étant disposé sur le sol pour coopérer avec le module mobile (300) lors de la fin de course de l'élément mobile (E1, E2, E3, E4, E5).
Patent FR-3007951-A1 (FR)
Title: Aerosol deodorant anhydre equipe d'une tete de distribution creuse
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B05B1/32
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de distribution d'une composition cosmétique comprenant une tête de distribution (1) destinée à équiper un récipient contenant ladite composition cosmétique à distribuer, (i) la tête de distribution comportant : - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement au moins un orifice de distribution (12), la section transversale de l'orifice de distribution étant comprise entre 0,05 mm2 et 0,5 mm2, (ii) la composition cosmétique anhydre comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, - au moins une phase huileuse comprenant une ou plusieurs huiles choisie(s) parmi les huiles siliconées, hydrocarbonées et fluorées, au moins un actif cosmétique, notamment au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant.
Patent FR-3011401-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique pour vehicule automobile
Inventor: DOLCINI PIETRO
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: Système d'alimentation électrique (1) pour véhicule automobile, comprend un chargeur (44), une batterie d'accumulateurs (10) et un consommateur électrique aptes à recevoir par l'intermédiaire du chargeur (44), du courant électrique transitant depuis un réseau (41) d'alimentation électrique extérieur au véhicule. Le système d'alimentation (1) est supporté au moins en partie par une carcasse (2) conductrice configurée pour pouvoir être reliée à une prise de terre du réseau extérieur (41). Le système comportant un dispositif d'estimation d'une résistance minimale d'isolation (Rfilt(t)) entre les bornes de la batterie (10), du consommateur électrique et la carcasse (2). Le système (1) comporte une unité de lancement (43) des phases de charge de la batterie (10), configurée pour lancer une charge de la batterie (10) seulement si la résistance minimale d'isolation (Rfilt(t)) est supérieure à un premier seuil (Rseuil_1).
Patent FR-3014695-A1 (FR)
Inventor: CLUBE JASPER
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne des cibles humaines d'intérêt (TOI), des ligands anti-TOI, des kits, des compositions et un procédé.