baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103314-B1 (FR)
Title: Porte substrat inclinable et orientable et systeme de depot multicouche sous vide le comprenant
Inventor: PARAILLOUX MAXIME
IPC: H02K99/00
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-10-08
Abstract: Module (10) de manœuvre d’un support (27) d’un ou plusieurs substrats (28) à traiter dans un procédé de dépôt sous vide, qui comporte un bâti pourvu d’un plateau (11) recevant d’un premier côté (10a) un ensemble électronique (15) comportant une électronique d’émission/réception radio, une carte processeur, une électronique de commande de moteurs et une batterie (17) d’alimentation du module, la carte processeur comportant une mémoire programme comportant un programme de pilotage de l’électronique de commande moteurs à partir de données reçues d’un appareil distant pourvu d’un dispositif émetteur/récepteur radio de communication avec l’électronique d’émission/réception du module et, d’un second côté (10b), d’un dispositif de manœuvre dudit support pourvu d’un premier moteur (21) de manœuvre du support en rotation autour d’un premier axe (B) parallèle au plateau et d’un second moteur (22) de manœuvre du support (27) en rotation autour d’un second axe (B) perpendiculaire au plateau.     Figure 1
Patent FR-3105123-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un element de châssis d’un vehicule et une cosse de connexion electrique
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: H01R11/11
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant un élément de châssis (3) et une cosse de connexion électrique (2) destinée à fixer une tresse de masse (4) à l’élément de châssis (3).   La cosse (2) comprend une plaque horizontale (20) et deux portions de fixation (21, 22) s’étendant verticalement dans deux directions opposées.   Selon l’invention, la deuxième portion (22) passe à travers l’ouverture (30) de l’élément de châssis (3). Lorsque la deuxième portion (22) est insérée dans l’ouverture (30), une partie de la deuxième portion de fixation est située au-dessus de l’élément de châssis (3) tandis que la plaque horizontale (20) est située en- dessous de l’élément de châssis. Lors d’un mouvement de translation de la cosse de connexion (2) selon une direction de glissement horizontale, ladite deuxième portion (21) comprend une surface de butée (220) située en vis-à-vis de la deuxième face (32) de l’élément de châssis (3).  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3107373-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’affichage d’informations sur un écran d’un dispositif électronique de saisie de données, dispositif et produit programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06F21/84
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé de contrôle de l’affichage d’informations sur un écran d’un dispositif électronique de saisie de données, dispositif et produit programme d’ordinateur correspondants.    La technique proposée se rapporte à un procédé de contrôle de l’affichage d’informations sur un écran d’un dispositif électronique de saisie de données. Le dispositif électronique est destiné à être utilisé pour mettre en œuvre une opération impliquant la réalisation d’une succession d’actions et faisant intervenir une pluralité d’utilisateurs. Selon la technique proposée, le procédé comprend :  - une étape de détection (11) d’un évènement prédéterminé associé audit dispositif électronique, délivrant un signal représentatif d’une détection dudit évènement prédéterminé ;  - une étape de rotation à 180° (12) dudit affichage d’informations sur l’écran du dispositif électronique, en fonction dudit signal représentatif d’une détection dudit évènement prédéterminé et d’une information d’état associée audit dispositif électronique.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111332-B1 (FR)
Title: Mât d’aéronef comportant au moins un joint d’étanchéité intercalé entre une structure fixe et un panneau démontable d’un carénage
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F16J15/06
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: Mât d’aéronef comportant au moins un joint d’étanchéité intercalé entre une structure fixe et un panneau démontable d’un carénage L'invention a pour objet un mât d’aéronef comportant une structure (42) recouverte par un carénage, la structure (42) comprenant au moins une alvéole (56) délimitée par un bord périphérique (58), le carénage comprenant au moins un panneau démontable relié à la structure (42) autour de l’alvéole (56) et présentant une face interne orientée vers la structure (42), caractérisé en ce que la structure (42) comprend au moins un joint d’étanchéité (62) relié à la structure (42) de manière à être légèrement comprimé contre la face interne du panneau démontable, le joint d’étanchéité s’étendant sur au moins une portion inférieure (58.1) du bord périphérique (58) pour retenir un fluide situé en dessous d’un plan horizontal d’étanchéité (PH) tout en garantissant une ventilation sous le carénage.  Figure 6
Patent FR-3116669-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique sécurisé et appareil associé
Inventor: PANARIELLO REMY
IPC: H02H5/04
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique sécurisé et appareil associé L’invention concerne un dispositif (1) d'alimentation électrique comprenant un support (11) coopérant avec une unité de stockage (10) au moins dans une première position, dans laquelle l’unité de stockage (10) est solidaire et raccordée électriquement au support (11). Le support (11) délimite un logement (1120) de l'unité de stockage (10) et un espace d'évacuation (113). Le dispositif (1) comprend un système d'aération (13) présentant une position ouverte de circulation d'air entre un évent (100) de l’unité de stockage (10) et l'espace d'évacuation (113) et une position fermée de moindre circulation d'air. Le dispositif (1) comprend en outre un actionneur (120) configuré pour passer le système d'aération (13) de la position fermée à la position ouverte lorsqu’une température dans le logement (1120) dépasse une température seuil prédéterminée. Ainsi, le dispositif (1) permet une évacuation des gaz susceptibles d’être émis par l’unité de stockage (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122581-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation à pression continue adapté au traitement des patients en insuffisance respiratoire
Inventor: BADAT BILAL
IPC: A61M16/06
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-09-22
Abstract: Titre de l’invention Dispositif de ventilation à pression continue adapté au traitement des patients en insuffisance respiratoire L’invention concerne un dispositif de ventilation non-invasive (VNI) à pression continue positive (CPAP) comprenant un module d’admission de gaz (100), un module de ventilation (200) et une ligne d’acheminement de gaz (300) reliant fluidiquement le module d’admission de gaz (100) au module de ventilation (200). Ce dispositif permet de traiter les patients souffrant de difficultés ou défaillances respiratoires, en particulier les personnes infectées par un coronavirus affectant ses capacités pulmonaires, tel le COVID-19.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123412-B1 (FR)
Title: Moyen de fixation transparent pour guide de lumiere
Inventor: JOBARD CLAIRE
IPC: F21S41/29
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-08-04
Abstract: MOYEN DE FIXATION TRANSPARENT POUR GUIDE DE LUMIERE L’invention a pour objet un dispositif lumineux (2) comprenant un boîtier (4) ; au moins un guide de lumière (12) formant une nappe et logé dans le boîtier (4) ; au moins un moyen de fixation (16) de l’au moins un guide de lumière (12) ; dans lequel l’au moins un moyen de fixation (16) comprend une tige (16.1) en matériau transparent inséré dans un orifice (12.5) formé dans l’au moins un guide de lumière (12).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3124496-B1 (FR)
Title: Emballage bi-matière de conditionnement de produits alimentaires.
Inventor: GUILLIN FRANÇOIS
IPC: B65D5/12
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-10-06
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires comprenant d’une part un récipient (10) en carton comportant un fond et une paroi périphérique dont le chant supérieur définit l’ouverture du récipient (10), et d’autre part un couvercle (20) en matériau plastique ou en autre matériau bio-sourcé.  Le couvercle (20) comporte une goulotte (21) périphérique dont le côté extérieur (22) présente une surface externe de forme et d’orientation aptes à une liaison à emboîtement ajusté dans la face interne de la paroi périphérique du récipient (10), ledit côté extérieur (22) de la goulotte (21) comportant un rebord (23) apte à reposer sur le chant supérieur de ladite paroi périphérique.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127489-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge ou de personne
Inventor: BREHIER VALENTIN
IPC: B66F9/06
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-09-29
Abstract: Engin (1) de manutention de charge ou de personne comprenant :- un châssis (2) roulant présentant une première partie (4) et une seconde partie (5) et deux côtés latéraux reliant les première et seconde parties, - un système de manutention (7) porté par le châssis (2), et comprenant une tourelle rotative surmontée d’un bras (9) pivotant monté à pivotement sur la tourelle (8) entre une position basse et une position haute, - au moins un poste (11) de conduite de l’engin porté par le châssis (2), et délimitant un emplacement pour un opérateur,- au moins un organe de commande (15) des organes (3) d’entraînement en déplacement au sol et,- au moins un système de commande (12) du système de manutention (7), le ou l'un des systèmes de commande (12) étant configuré pour permettre une commande dudit système de manutention (7) de l’engin au moins en dehors du ou des postes (11) de conduite de l’engin (1).  Le ou au moins l’un des postes (11) de conduite de l’engin (1) est en au moins deux parties et comprend une partie basse (13) solidaire du châssis (2) et disposée le long d’un côté latéral du châssis (2) et une partie haute (14) solidaire en déplacement de la tourelle (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127407-B1 (FR)
Title: Boîte destinée à recevoir des déchets, en particulier des déchets médicaux
Inventor: PIAZZA LOUIS
IPC: A61L2/18
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Boîte destinée à recevoir des déchets, en particulier des déchets médicaux La boîte (1) comprend :  un bac (10) ;une platine (20) fixée sur le bac et comportant une fenêtre (27) d’introduction de déchets ;une cartouche (40) contenant un fluide de désinfection des déchets, la cartouche étant montée dans le bac et comportant une enveloppe et un actionneur (44) mobile par rapport à l’enveloppe entre une position inactive et une position active dans laquelle du fluide peut être expulsé par un trou d’expulsion ;un couvercle (30) qui est monté sur la platine (20) et qui comprend des moyens d’activation (39) de l’actionneur de la cartouche.  Lorsque le couvercle est en position ouverte, l’actionneur est en position inactive, et le passage du couvercle à la position fermée provoque le passage de l’actionneur à la position active par l’action des moyens d’activation.  Figure 2
Patent FR-2130485-B1 (FR)
IPC: C07C41/06
Filed: 1972-03-21
Granted: 1977-04-01
Abstract: The reaction of isobutylene and methylal to form a mixture 1,3-dimethoxy-3-methyl butane and 4-methoxy-2-methylbutene-1 and rearrangement of the same to yield isoprene and methanol is disclosed herein. The isobutylene and methylal may be obtained by the oxidation of isobutane to form t-butylhydroperoxide, followed by rearrangement of the hydroperoxide to yield methylal and t-butyl alcohol and dehydration of the alcohol to produce isobutylene.
Patent FR-2459203-B1 (FR)
IPC: C01B15/08
Filed: 1979-06-21
Granted: 1983-04-15
Abstract: Particles of peroxygenated compounds stabilized with polymers, possessing hydroxyl groups and carboxyl groups, which contain monomeric units of the formula where R1 and R2 represent hydrogen or an alkyl group containing from 1 to 3 carbon atoms and where M represents hydrogen, an alkali metal atom or an alkaline earth metal atom M-. The particles can be used in compositions having a bleaching action.
Patent FR-2558890-B1 (FR)
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: E06C9/02
Filed: 1984-01-27
Granted: 1986-06-20
Abstract: A panel (6) has a flap (9) for closing a person-passing opening (4') (e.g. leading into a ladder cage (4)) and is pivotally mounted to one of the risers of the ladder (1). A locking element (10) having a padlock-receiving hole (12) is pivotally mounted on the other riser (2) and is connected by a first link (14) to an intermediate lever (16) having a finger (23) for holding the panel (6) in its closed position, said intermediate lever being operable from inside the cage (24) by means of an operating lever (21).
Patent FR-2579798-B1 (FR)
Inventor: STAMPFLI JEAN-MARCEL
IPC: H01L23/48
Filed: 1985-04-02
Granted: 1990-09-28
Abstract: The invention relates to microcircuit cards, used for electronic transactions or other purposes, and concerns a process for mass producing electronic modules to be used in these cards and the modules obtained according to this process. According to the invention, there are fabricated, on the one hand, a metal grid with a plurality of openings into which there penetrate tongues attached to the frame of this grid and intended to form the modules' contact areas, and, on the other hand, pellets of plastics material which have a generally flat front face, a rear face in which there is a hollow and, between this hollow and the front face, windows so arranged that they can be positioned opposite the grid tongues. Then a pellet is attached by its front face to the tongues in each opening, an integrated circuit chip is bonded to the bottom of the hollow in each pellet in such a way that its rear face is directed towards the grid, the connecting terminals of the chip are connected by means of conductors to the tongues to which the pellet is attached, said conductors being seated in the hollow in the pellet and passing through the said windows, and the hollow and the windows are filled with an insulating, hardenable and adhesive material. There then remains only to detach the modules from the grid by cutting the tongues around each pellet.
Patent FR-2629728-B1 (FR)
Inventor: PIEGAY YVES
IPC: A63C9/00
Filed: 1988-04-12
Granted: 1991-02-08
Abstract: These means (3, 4) possess possibilities of adjustable transverse displacement. According to the invention, these means permit continuous, precise and quantifiable transverse adjustment. <??>Application to the fitting-out of a ski (2) comprising lines of dimension marks substantially symmetrical relative to a longitudinal median plane.
Patent FR-2638395-B1 (FR)
Inventor: HENRY PIERRE
IPC: B42F15/02
Filed: 1988-11-03
Granted: 1991-01-11
Abstract: The file comprises a suspension rod (7) made up of two strips (10, 11) comprising studs (13) and eyelets (14) respectively. The studs (13) push into the eyelets (14) after passing through perforations (6) in the upper edges (4) of the sheet (3) of the file.
Patent FR-2655043-B1 (FR)
Inventor: MICHEL WIERZBICKI
IPC: A61K31/54
Filed: 1989-11-24
Granted: 1992-02-07
Abstract: 1. New thiophene compounds of the formula: in which: X represents hydrogen, halogen, C1-C5alkyl or alkoxy or dialkylamino; n represents 1 or 2; a represents an integer of from 2 to 6; b represents 2 or 3; c represents 1 or 2, and is such that b+c=4; R1 and R2 represent hydrogen or (C1-C5)alkyl, or together with the carbon atom to which they are bonded form a hydrocarbon ring containing from 3 to 6 carbon atoms; and R and R' represent hydrogen or (C1-C5)alkyl, or together with the nitrogen atom to which they are bonded form a pentagonal or hexagonal heterocycle optionally containing an oxygen atom or a second nitrogen atom which may itself be substituted; and their physiologically tolerable salts. The products of the invention can be used therapeutically especially in the treatment of pathologies that are characterized by a loss of bone tissue. 2. As new intermediate products used in the synthesis of the compounds I above defined, the amides of the formula: in which: X, n, a, b, c, R1, R2, R and R' are as above defined.
Patent FR-2673643-B1 (FR)
Inventor: BERNARD LEROUX
IPC: C12N15/54
Filed: 1991-03-05
Granted: 1993-05-21
Abstract: A new ADN transit peptide sequence comprises at least one coding sequence for the transit peptide from a plant gene encoding an enzyme located in plastids, the mature part of the N-terminal sequence of the plant gene coding for an enzyme located in plastids, and/or a sequence coding for a second transit peptide from a plant gene coding for an enzyme located in plastids. Independent claims are also included for the following: (1) a chimeric gene useful in plants to confer herbicidal resistance having an EPSPS target comprising a promoter region, a transit peptide region (as above), a sequence coding for resistance to glyphosate and a polyadenylated signal region not 3' translated; (2) a process for the construction of the above chimeric gene comprising isolating at least 2 regions of the transit peptide and at least part a sequence of the mature plant plastid genes to achieve at least one sequence coding for glyphosate resistance and a polyadenylated signal region therefore altogether providing plant resistance; (3) a vector for the transformation of the plant comprising the above chimeric gene; (4) a transformed plant cell containing the above chimeric gene; (5) a transformed plant with an improved resistance to herbicides having an EPSPS target obtained using the above cell; (6) a transformed plant with an improved resistance to herbicides having an EPSPS target stems from crossing the above plants; (7) a process for obtaining hybrid cell lines having glyphosate resistance using the above plants as parent plants; and (8) a process for treating the above plants comprising applying a herbicide having an EPSPS target.
Patent FR-2698871-B1 (FR)
Inventor: BOUCHARD HERVE
IPC: C07D305/14
Filed: 1992-12-09
Granted: 1995-02-24
Abstract: New taxoids of general formula (I), their preparation and pharmaceutical compositions containing them. In general formula (I), Ar represents an aryl radical, R represents a hydrogen atom or an acetyl, alkoxyacetyl or alkyl radical, R<SUB>1 </SUB>represents a benzoyl radical or a radical of formula R<SUB>2</SUB>-O-CO- in which R<SUB>2 </SUB>represents an optionally substituted alkyl radical, an alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, bicycloalkyl, phenyl or heterocyclyl radical. The new products of general formula (I) have a remarkable antitumor activity.
Patent FR-2702492-B1 (FR)
Inventor: JARRY ALAIN
IPC: C07C57/13
Filed: 1993-03-12
Granted: 1995-05-24
Abstract: Prodn. of itaconic acid (I) and/or its salts comprises fermenting glycerol, opt. together with other (carbohydrate) C sources, under aerobic conditions using a suitable microorganism Pref. the C source is a mixt. of glycerol and at least one carbohydrate selected from glycose, sucrose, fructose, starch and molasses. The C-source conc. is 10-240 g/l. the microorganism is an Aspergillus terreus or A, itaconicus strain, esp. A terreus NRRL 1960.
Patent FR-2714522-B1 (FR)
Inventor: EDMOND THURIES
IPC: H01H3/28
Filed: 1993-12-27
Granted: 1996-02-02
Abstract: The present invention relates to a linear operating device for a circuit breaker comprising a sliding tubular rod (3) actuated by a solenoid (14) and a first slider (4) called tripping slider bearing on the tubular rod (3), this first slider (4) being subject to a first spring arrangement (5). The control end (2) of the operating rod (1) is linked to the tubular rod (3) by at least one protecting part (7) passing respectively through a longitudinal slot (8) arranged on the tubular rod (3). The control device comprises a second slider (9) called resetting slider, to which the operating rod (1) is fixed by its protecting part (7) and which is subject to a second spring arrangement (10) called resetting spring, moving it from the tripped position to the reset position of the circuit breaker under the action of a second control means (11).
Patent FR-2728792-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-01-04
Granted: 1997-02-14
Abstract: Cosmetic and dermatological compsn. contains at least one ceramide 6.   Pref. amt. of ceramide 6I present is at least 9.8% of total ceramides and that of ceramide 6II is at least 13.6% of total ceramides. The compsn. may be formulated as emulsions, lotions, gels, dispersions, sticks, sprays and aerosol foams using conventional adjuvants etc. There is pref. 0.01-20 (esp. 0.05-10)% ceramide 6 in the final compsn.
Patent FR-2732043-B1 (FR)
Inventor: MATAS GABALDA CARLOS
IPC: D01H13/30
Filed: 1995-03-24
Granted: 1997-04-25
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00415 Sec. 371 Date Sep. 23, 1997 Sec. 102(e) Date Sep. 23, 1997 PCT Filed Mar. 20, 1996 PCT Pub. No. WO96/30573 PCT Pub. Date Oct. 3, 1996An improved machine for continuously twisting or cabling, as well as thermally treating of yarns includes a central stand capable of supporting a plurality of stations. Each station includes a direct cabling or double twist spindle for supporting and twisting or cabling a first yarn package together with a second yarn. The treatment zone is located downstream from the spindle wherein the yarn is delivered using a take-up which eliminates tension resulting from the cabling or twisting operation. The treatment zone includes a vertically disposed oven and adjacent cooling area. A take-up and return system adjacent the oven allows multiple passes to be taken through the oven, as needed, to treat the yarn under minimal tension to the cooling area and to a winding system.
Patent FR-2746842-B1 (FR)
Inventor: ERIKSSON MATS JOHAN
IPC: E05D13/00
Filed: 1996-03-27
Granted: 2000-12-15
Abstract: The door has a panel (12) guided between two parallel rails (18) on either side of the opening. There are straps (24) on either side of the panel to raise or lower the door. Each strap extends from an anchor point (38) on the panel to a winding mechanism (40). Each rail has regularly spaced stops (42) and the anchor points are positioned at the end of a lever (44) which is joined to a pin which moves out towards the guide rail and comes into contact with one of the stops (42) when the strap attached to the lever becomes slack. The lever and pin are made of a single, rotating section. The stops on the rails form a type of rack. A spring (48) is attached to the lever which pushes the finger out towards the rail.
Patent FR-2748746-B1 (FR)
Inventor: BENEDETTI YANNICK
IPC: C07H17/08
Filed: 1996-05-14
Granted: 1998-08-14
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00840 Sec. 371 Date Nov. 11, 1998 Sec. 102(e) Date Nov. 11, 1998 PCT Filed May 13, 1997 PCT Pub. No. WO97/43297 PCT Pub. Date Nov. 20, 1997An isomerization method wherein a compound of formula wherein X and y together form a 3-oxo radical, or X is a hydrogen atom and Y is either a radical a where R2 is OH or O-acyl, or an O-alkyl or NH2 radical; R1 is a hydrogen atom or a methyl radical; Z is hydrogen or an acyl radical; and R is a hydrogen atom, an NH2 radical or a (CH2)nAr, NH(CH2)nAr or N=CH(CH2)nAr radical, in the form of a 10 alpha  isomer or a mixture of 10 alpha  and 10 beta  isomers, is exposed to a basic agent to give the corresponding compound of formula I in which the 10-methyl radical is in the  beta  position.
Patent FR-2752285-B1 (FR)
Inventor: BARBE PIERRE
IPC: F16L27/12
Filed: 1996-08-09
Granted: 1998-09-11
Abstract: This device for jump jointing piping elements (10, 12) having relative movements at least along one direction, comprises a sealing sleeve tube (16) made of deformable plastic material to be sealingly fixed on the end zones opposite said piping elements. It further comprises a pipe lining (24) forming piping element located in the sleeve tube (16) with its opposite end zones (26, 28) mounted each in a piping element (10, 12) with clearance for absorbing the relative displacements of said piping elements, said pipe lining (24) comprising an intermediate portion (30) extending between its end zones (26, 28) and defining externally a supporting surface for said sleeve tube (16).