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Patent FR-3104960-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un alcool gras solide solubilise et un monoalcool
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-04-21
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UN ALCOOL GRAS SOLIDE SOLUBILISE ET UN MONOALCOOL La présente invention concerne une composition, notamment une composition cosmétique, capillaire, comprenant au moins 5% en poids d’un ou plusieurs alcools gras, au moins un monoalcool en C2-C6 et éventuellement un ou plusieurs corps gras liquides, la composition comprenant moins de 10% en poids d’eau.  L’invention concerne également l’utilisation de la composition selon l’invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et notamment pour définir les boucles des cheveux.
Patent FR-3106247-B1 (FR)
Title: casque audio et procédé de pose d’un tel casque sur la tête d’un utilisateur
Inventor: RONDEAU FLORENT
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-01-15
Granted: 2021-12-24
Abstract: Casque (1) comprenant deux écouteurs (2), un arceau (3) déformable reliant les deux écouteurs (2) entre eux, un système (4) de déformation de l’arceau (3) dans le sens d’un écartement ou d’un rapprochement des extrémités de l’arceau (3), et au moins un organe (5) d’actionnement du système (4) de déformation. Le ou chaque organe (5) d’actionnement est monté mobile entre deux positions correspondant l’une, à une position écartée des extrémités de l’arceau (3), l’autre, à une position rapprochée des extrémités de l’arceau (3). Le ou chaque organe (5) d’actionnement est actionnable manuellement pour le passage de la position rapprochée à la position écartée des extrémités de l’arceau et est, en position écartée des extrémités de l’arceau (3), à l’état libéré dudit organe d’actionnement de toute sollicitation manuelle, rappelé vers la position correspondant à la position rapprochée des extrémités de l’arceau (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3109168-B1 (FR)
Title: Bâtiment urbain adapté aux drones aériens de transport de passagers et de colis
Inventor: MATHIOLON LAURENT
IPC: E04H6/44
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: Bâtiment urbain adapté aux drones aériens de transport de passagers et de colis Bâtiment (100) urbain à plusieurs étages surmonté d’un toit (60) et comportant, installées sur le toit, au moins une plateforme (10) de décollage et d’atterrissage d’aéronefs (200) de transport de passagers et une porte d’embarquement (20) permettant aux passagers d’accéder à ladite plateforme, la plateforme (10) étant surélevée par rapport à une surface du toit de sorte à définir un trou d’air (12), ledit bâtiment comportant un système de traitement de colis (30) coopérant avec des véhicules aériens autonomes (300) de transport de colis, ledit système comprenant une borne de distribution automatique (35) permettant le retrait de colis livrés par lesdits véhicules.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110646-B1 (FR)
Title: Crochet pour notamment tendeur elastique et tendeur le comportant
Inventor: LE GALLOU ALEXANDRA
IPC: F16G11/03
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-07-08
Abstract: Le crochet (1) pour tendeur élastique présente une interface de liaison (10) apte à recevoir en fixation un câble élastique (20), et une boucle d'accrochage (11) formant mousqueton de préférence. Ce crochet est remarquable en ce que l’interface de liaison présente une première (100) et une seconde (101) branches terminales rectilignes et une branche médiane rectiligne (103) liée à la première branche terminale rectiligne (100) par une première branche coudée (104) et à la seconde branche rectiligne (101) par une seconde branche coudée (105), lesdites branches formant deux creux opposés dont le premier reçoit un câble élastique formant un nœud autour notamment de la première branche coudée (104). La branche (101) est prolongée par une queue de contention (106) prévue pour maintenir le câble dans une position de maintien de l'état de serrage du nœud qu'il forme au niveau de l'interface de liaison (10).  L’invention concerne également un tendeur élastique.
Patent FR-3111513-B1 (FR)
Title: Machine agricole comportant au moins un dispositif de traitement des végétaux et/ou du sol
Inventor: RUFFIER NICOLAS
IPC: A01B63/32
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-07-29
Abstract: Machine agricole comportant au moins un dispositif de traitement des végétaux et/ou du sol La présente invention a pour objet une machine agricole comportant au moins un dispositif (2) de traitement des végétaux et/ou du sol comprenant au moins un outil (3) du type rouleau rotatif avec un arbre central longitudinal (3’), le ou chaque outil (3) étant monté sur le bâti (1’) de la machine par l’intermédiaire d’au moins deux bras support (4, 4’) et pouvant être déplacé par rapport au sol sous l’action d’au moins un actionneur (5, 5’).  Machine agricole caractérisée en ce que chaque bras support (4, 4’) est monté mobile par rapport au bâti (1’) et est relié à l’outil (3) correspondant par une liaison rotule (6, 6’) et en ce qu’une liaison d’entretoisement (7) est présente entre les deux bras support (4 et 4’), le ou les actionneur(s) (5, 5’) étant piloté(s) de telle manière que l’outil (3) soit sollicité en direction du sol et vienne en appui sur ce dernier, ou sur les végétaux qui le recouvrent, avec une pression constante prédéterminée, lorsque la machine est en utilisation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112709-B1 (FR)
Title: Outillage et procédé de retrait d'un joint d'une gorge, notamment pour un dispositif de projection de jet d'eau
Inventor: PLANET ALAIN
IPC: B25B27/14
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-07-29
Abstract: Outillage et procédé de retrait d'un joint d'une gorge, notamment pour un dispositif de projection de jet d'eau Outillage de retrait qui comprend un embout d'un seul tenant, de symétrie par rapport à un plan médian longitudinal et ayant une face (20) inférieure plane, de laquelle sont issus deux patins (20), et une face supérieure, sur laquelle sont usinées deux facettes (22) inclinées par rapport à la face (20) inférieure en allant jusqu'aux extrémités des patins (21) en y formant des becs de raclage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3115296-B1 (FR)
Title: Appareil de defroissage portatif comportant un accessoire amovible
Inventor: SIBEAUD MATHILDE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-04-07
Abstract: Appareil de défroissage comportant un corps comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une face de traitement destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser, la face de traitement comprenant au moins un orifice de sortie de vapeur (33) et une surface chaude (31) destinée à venir au contact du vêtement, l’appareil comportant en outre au moins un accessoire (7) destiné à être monté de manière amovible sur la tête (3) et comprenant une surface de traitement destinée à venir au contact du vêtement, caractérisé en ce que l’accessoire (7) est destiné à être monté selon au moins deux positions sur la tête (3), l’accessoire (7) comportant une première surface de traitement qui se trouve exposée sur la face de traitement lorsque l’accessoire (7) est monté selon l’une des deux positions et comportant une deuxième surface de traitement (76) qui se trouvent exposée sur la face de traitement lorsque l’accessoire (7) est monté selon l’autre des deux positions.  Fig. 2
Patent FR-3117847-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des gélifiants aqueux, des tensioactifs et de l’acide ascorbique
Inventor: THEROUIN-KOELY SANDRINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: Composition comprenant des gélifiants aqueux, des tensioactifs et de l’acide ascorbique La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un polysaccharide non amylacé choisi parmi les gommes de scléroglucane, les gommes xanthane, les carraghénanes ou leurs mélanges; au moins une phase grasse ; au moins un tensioactif hydrophile choisi parmi les mono-, di- ou triesters de sucrose et d’acides gras, au moins un tensioactif choisi parmi les esters de glycérol ; et au moins 5 % en poids d’acide ascorbique et/ou l’un de ses dérivés, par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3121735-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule comprenant un écran occultant et transparent
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21S41/43
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule (2), ledit dispositif lumineux (1) étant configuré pour réaliser au moins une fonction lumineuse et comprenant au moins un module optique (10), et un écran (12) disposé en regard dudit module optique (10), caractérisé en ce que ledit écran (12) comprend au moins deux éléments qui sont agencés entre eux pour former une partie supérieure (12a) et une partie inférieure (12b) dudit écran (12), la partie supérieure (12a) ) étant configurée pour occulter la lumière ambiante (Lx) provenant de l’extérieur dudit véhicule (2), et ladite partie inférieure (12b) étant configurée pour transmettre ladite lumière ambiante (Lx).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3122911-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission et de transformation de mouvement et véhicule équipé d’un tel dispositif
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: F16H25/20
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission et de transformation de mouvement (10), comprenant un premier système de liaison hélicoïdale (120) qui connecte un arbre d’entrée (100) monté pivotant sur un support à un arbre intermédiaire (200) monté coulissant sur le support.  Selon l’invention, il est en outre prévu un second système de liaison hélicoïdale (320) qui connecte l’arbre intermédiaire à un arbre de sortie (300) qui est monté pivotant sur le support, et le premier système de liaison hélicoïdale présente un pas (P120) différent du pas (P320) du second système de liaison hélicoïdale.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3123402-B1 (FR)
Title: Amortisseur de suspension de vehicule automobile avec freinage inertiel
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F9/504
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-07-14
Abstract: Amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile, comportant un piston d’amortissement (4) fixé à une tige (2), coulissant suivant un axe principal (A) en délimitant une chambre de compression (6) se vidant lors d’une compression de la suspension, et une chambre de détente (8), et comportant une colonne de fluide à inertie (10) reliant les deux chambres (6, 8) entre elles, le piston d’amortissement (4) comportant un circuit de dérivation reliant les chambres de compression (6) et de détente (8), passant par un volume de dérivation (20) comprenant un piston de contrôle (28) présentant des perçages calibrés (32), séparant une chambre d’ouverture (34) recevant la pression de la chambre de détente (P1), d’une chambre de fermeture (36) contenant un ressort d’équilibrage (30) qui pousse ce piston de contrôle (28) à l’encontre de la pression de la chambre de détente (P1), vers une position qui tend à fermer le circuit de dérivation.  Figure 1
Patent FR-2230790-B1 (FR)
IPC: D06M101/16
Filed: 1974-05-27
Granted: 1977-09-30
Abstract: Amine oxides of the formula R1R2R3N->O, in which R1 is medium- to long-chain alkyl, R2 is short- to long-chain alkyl or polyethyleneglycol, R3 is short chain alkyl or polyethyleneglycol, with the provisos that the polyethylene glycol groups together have not more than 10 glycol units, and that R3 is polyglycol if R2 is medium- to long-chain alkyl, are useful as antistatic agents in lubricating agents for synthetic fibers. The amine oxides are distinguished by a good thermal stability, are low-volatile, non-corrosive, compatible with usual lubricating agents and soluble in aqueous and oily lubricating compositions.
Patent FR-2556521-B1 (FR)
Inventor: BONAL JEAN
IPC: B60L9/30
Filed: 1983-12-13
Granted: 1986-08-29
Abstract: The present invention relates to supplying a load either from a direct-current source or from an alternating-current source. The power unit, according to the invention, is characterized in that it consists of a single conversion unit (CV) having unidirectional semi-conductor power components forming switches (I1, I2, I3, I4) controlled in appropriate fashion by a logic control in such a manner as to ensure the functioning of the conversion unit (CV) either in a chopper mode, or in a rectifier mode when the load functions to draw power, or to ensure energy regeneration when the load functions in a generating mode. The present invention has application particularly for supplying direct-current motors used in dual-current railroad locomotives.
Patent FR-2588009-B1 (FR)
Inventor: LALANNE MARIE-FLORENCE
IPC: C08L95/00
Filed: 1985-09-30
Granted: 1987-12-04
Abstract: The process according to the invention is characterized by the following stages: (A) an emulsion of asphalt composition is made starting from (a) an asphalt composition prepared by adding, at a temperature of 100 DEG  to 150 DEG  C., 20 to 95 parts of asphalt to 5 to 80 parts by weight of a polyurethane extender and from (b) an aqueous phase obtained by solution in water of 1 to 20% by weight of an emulsifier chosen from a polyamine hydrochloride, an amido-amine hydrochloride and a quaternary ammonium salt, then the asphalt composition (a), taken to a temperature of 120 DEG  to 150 DEG  C., is emulsified with the aqueous phase (b), taken to a temperature of 40 DEG  to 80 DEG  C.; p0 (B) a polyisocyanate aqueous emulsion is made by mixing, under strong agitation, 20 to 50 parts by weight of an organic polyisocyanate made up to 100 parts with water; and (C) the emulsions (A) and (B) are mixed. They then form, by reticulation at ambient temperature, a polyurethane in the mixture. Use cold in paints, coatings, grouts and surfacings.
Patent FR-2614138-B1 (FR)
Inventor: PRODEL MICHEL HENRI MARIE FRAN
IPC: H01R4/62
Filed: 1987-04-17
Granted: 1989-07-07
Abstract: A bimetallic electrical connection comprises, applied one to the other, a component (19A, 19B) made of an electrically conductive metallic material of a first type and a component (14) made of an electrically conductive metallic material of a second type different from the first. According to the invention, one of the components, in this case the component (19A, 19B), is fitted into a protective sleeve (20), which allows a free access to at least a portion of its surface and which is engaged with at least a part of the other of the said components, in this case the component (14), by covering the edge of the corresponding transition zone (23A, 23B). Application especially to terminals and to connectors.
Patent FR-2654261-B1 (FR)
Inventor: ALBERT LERICHE
IPC: H01L39/24
Filed: 1989-11-03
Granted: 1992-01-10
Abstract: Process for producing at least one low-resistance electrical connection between a metal and a component made of superconductive HTC ceramic, the said component being manufactured from a ceramic powder which is introduced into a mould, which is compressed and which is sintered, characterised in that, in the said mould, at least one volume of silver or gold powder corresponding to the shape of the said connection and situated in the intended place is placed alongside the said ceramic powder without mixing with it, and that after the compression the sintering operation takes place under an atmosphere containing oxygen at a temperature below the melting point of silver or gold.
Patent FR-2660651-B1 (FR)
IPC: C07C11/09
Filed: 1990-04-09
Granted: 1994-02-11
Abstract: Process for the preparation of a very pure tertiary olefin, for example isobutene, by decomposition of the corresponding ether, for example tert-butyl methyl ether, in the presence of a catalyst consisting of silica modified by the addition of at least one element or compound of an element chosen preferably from the group consisting of rubidium, caesium, magnesium, calcium, strontium, barium, gallium, lanthanum, cerium, praseodymium, neodymium and uranium, and, optionally, by the addition of at least one element or compound of an element chosen from the group consisting of aluminium, titanium and zirconium.
Patent FR-2661311-B1 (FR)
Inventor: GABRIEL CHATAIGNER
IPC: H05K13/08
Filed: 1990-04-20
Granted: 1992-08-07
Abstract: The machine permits the automatic mounting of electronic components on a substrate, such as a printed-circuit board. It comprises a conveyor (74) for supplying a succession of substrates (60) along a longitudinal direction X towards a location which is accessible via a table (58) fitted with means enabling it to be moved transversely along a direction Y, a conveyor (76) for removing substrates, along the longitudinal direction X, from the table (58) by means of a head (72a, 72b) which can be moved in the longitudinal direction in order to be positioned facing magazines (78) for supplying components distributed in the longitudinal direction of the support frame, on only one side of the latter, and which is fitted with means for identifying components and with means enabling one component (52) to be picked up at a time and to lay it down on the substrate (60). A computer (62) controls the movements of the conveyors, the table and the head according to a pre-recorded program.
Patent FR-2662714-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1990-05-31
Granted: 1994-04-08
Abstract: Process for dyeing keratinous fibres, especially human keratinous fibres such as hair, wherein a composition containing in a medium suitable for dyeing, at least 2,4-diamino-1,3-dimethoxybenzene as coupler;  an oxidation dye precursor;  an oxidising agent; is applied on these fibres, the pH of the composition applied on the fibres being below 7.
Patent FR-2683401-B1 (FR)
IPC: H01S3/10
Filed: 1991-10-31
Granted: 1993-12-31
Abstract: A laser (4) is polarised in the neighbourhood of the kink (8) in its characteristic curve (6). It furthermore receives, in electrical form, a base wave applied to an input (14) of the generator and a local wave provided by a local oscillator (16) and it mixes these waves while adding their frequencies in order to modulate the light wave which it emits. <??>The invention finds particular application in telecommunications systems.
Patent FR-2695170-B1 (FR)
Inventor: NEUMANN PATRICE
IPC: F15B13/12
Filed: 1992-08-25
Granted: 1994-10-14
Abstract: The high-performance hydraulic actuator comprises a cavity forming an expansion chamber (13) formed in the end of the rod (4) for joint expansion of the sliding walls (6, 14) of the cylinder (2) and of the said expansion chamber (13), and a set of non-stick grooves (16) and cavities (18) forming equilibrium chambers (17) formed in the sliding surface (10) of the rod (4), these means interacting for the purpose of maintaining a minimal operational clearance and of guiding the rod.
Patent FR-2696878-B1 (FR)
Title: Attache amovible pour solidariser un support plat à un élément et connecteur la comportant.
Inventor: CHAMPION PATRICK
IPC: F16B21/08
Filed: 1992-10-13
Granted: 1994-11-18
Abstract: L'invention concerne une attache amovible pour solidariser au moins un support plat tel qu'un support de circuit (9) à un élément (1). Elle comporte deux régions (11, 17) pourvues chacune d'une butée de verrouillage (12, 19). L'invention concerne également un connecteur comportant un corps isolant (1) dans lequel sont disposés des éléments de connexion, ainsi que des moyens pour solidariser le corps isolant (1) à un support plat (9). Le corps isolant présente un élément de maintien (3) et lesdits moyens comportent: - ledit élément de maintien (3, 33), - une attache amovible telle que définie ci-dessus.
Patent FR-2724220-B1 (FR)
IPC: F28F25/02
Filed: 1994-09-07
Granted: 1997-02-14
Abstract: Wet cooling tower comprising an exchange body (20), a water dispensing network above the exchange body provided with valves (16) supplying each of the water nozzles located above a section of the exchange body to form cooling cells which can be isolated, and a manifold for water which has flowed through the water exchange and pumping body directing the water collected towards the dispensing network. The cooling tower comprises static means for automatic limitation. The increase in the hydrostatic pressure applied to the nozzles beyond a given value, above the value attained when all the cells are operational, is automatically static limited. Part of the water flow which is brought to the distribution level, is therefore bypassed upon exceeding a given value.
Patent FR-2731014-B1 (FR)
Inventor: CROUZET JOEL
IPC: C12Q1/6839
Filed: 1995-02-23
Granted: 1997-03-28
Abstract: Double-stranded DNA molecules characterised in that they are circular and in that they essentially include one or more genes of interest.
Patent FR-2720954-B1 (FR)
Inventor: GRANGEON ANDRE
IPC: B01D63/06
Filed: 1995-06-08
Granted: 1997-03-28
Abstract: In a filter element comprising a cylindrical, rigid, porous inorganic support (6) with axial channels (8), having a surface (9) covered with separating layer(s), peripheral wall(s) (11) defining a fluid directing passage (13) and radial wall(s) (14), forming inter-channel partitions (16) and connected by fillets (15), each partition has a constant thickness and a height to thickness ratio of 8 or less and the fillets have a radius of 0.3-1.5 mm. An inorganic element for filtering fluid media, to recover a filtrate, comprises a cylindrical, rigid, porous inorganic support with a central longitudinal axis (A) and channels (8) parallel to the central axis and having centers located on a circle coaxial with the central axis. Each channel has: (a) a surface (9) covered with separating layer(s) to contact the fluid medium; (b) peripheral wall(s) (11) directed towards the exterior surface (7) of the support to define a passage (13) of constant thickness ensuring direction of the fluid; and (c) radial wall(s) (14), forming partitions (16) between adjacent channels and connected to each other by joining fillets (15). Each radial partition has a constant thickness over all of its height, the ratio of the height of a partition to its thickness being 8 or less; and the fillets have a radius of 0.3-1.5 mm. An independent claim is included for a fluid filtration module, comprising a series of elements as above.
Patent FR-2758904-B1 (FR)
Inventor: COLMAR CHRISTIAN
IPC: H01H71/32
Filed: 1997-01-24
Granted: 1999-04-23
Abstract: The relay has a permanent magnet (7) which provides an attractive force used to hold the armature (6) in place while a fault current through the coil (10) on the U-core acts to oppose the permanent field and allows displacement of the armature under the pull of a spring (8). The arm (5a) of the core acts as a pivot on the contact surface (6a) of the armature or the contact surface and both poles of the core are covered with carbon in the form of diamond. The layer is 0.5-2 mu m thick and has a structure which is 2/3 diamond. The deposition is achieved by epitaxy chemical vapour deposition.
Patent FR-2800148-B1 (FR)
Inventor: LAFFOND JEAN FRANCOIS
IPC: F16J15/32
Filed: 1999-10-25
Granted: 2002-01-04
Abstract: The flexible sealing ring has a cross-section made up of four convex lobes (L1 - L4) connected by four concave curved sections (S1 -S4). It has an axis of radial symmetry (Y, Y') at right angles to its longitudinal axis (X, X'). The lobes can be circumscribed between an outer (Re) and inner (R1) rectangle. The outer rectangle has a ratio of rectangularity above 1.2. The ratio of the areas covered by the two rectangles is 1.25 - 3. The axial and radial coefficients of deformability are greater than predetermined threshold values, the axial coefficient of asymmetry is 0.5 -1 and the coefficient of compression is 1.1 - 1.3.
Patent FR-2800813-B1 (FR)
Inventor: GONNET LOUIS
IPC: F16B15/02
Filed: 1999-11-10
Granted: 2002-02-15
Abstract: The fixing stud for a perforated panel (20) to a building ceiling (30) has a sleeve (6) to receive the stud (10) and an abutment plate (3) between the sleeve and the panel. A shock absorbing lug (8) dampens the shock due to impact on the stud during fixing in place. The shock absorbing lug also positions the stud on the ceiling.