baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973976-A1 (FR)
Title: Protocole pour routage de flots par interrogation d'un serveur distant
Inventor: MONGAZON-CAZAVET BRUNO
IPC: H04L12/56
Filed: 2011-04-11
Abstract: Émission de flots (F , F ) composés de paquets de données par un hôte de communication (H) possédant un ensemble de points de sortie (pl, p2, p3) permettant l'émission des flots, ces flots étant acheminés vers l'un dudit ensemble de points de sortie en fonction d'informations de routage déterminées par des caractéristiques desdits flots, comportant en outre une étape d'interrogation d'un serveur distant (SA, SB) afin de recevoir au moins une partie des informations de routage.
Patent FR-2979338-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'eaux residuaires contenant des hydrocarbures, en particulier des composes aromatiques
Inventor: FUCHS CATHY
IPC: C02F1/20
Filed: 2011-08-30
Abstract: Procédé de traitement d'eaux résiduaires contenant des hydrocarbures, en particulier des hydrocarbures du groupe de composés appelé BTEX comportant des composés aromatiques benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes, ces eaux résiduaires provenant notamment d'une production ou d'un conditionnement de gaz naturel, selon lequel les eaux résiduaires sont soumises à un strippage (4) par un gaz combustible, en particulier gaz naturel, de sorte que la pollution d'hydrocarbures non seulement est retirée de l'eau par transfert dans le gaz, mais aussi est éliminée lors de la combustion ultérieure du gaz.
Patent FR-2992021-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne associe a un circuit ferme a cycle de rankine et a un circuit d'injection d'eau a l'admission du moteur
Inventor: BOURHIS GUILLAUME
IPC: F01K7/00
Filed: 2012-06-18
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un cylindre (16) avec une chambre de combustion (18), un moyen d'admission d'air (20), et un moyen d'échappement (22) de gaz brûlés. Selon l'invention, le moteur comprend un échangeur de chaleur (28) commun à un circuit fermé à cycle de Rankine (12) et à un circuit d'injection d'eau (14) à l'admission du moteur.
Patent FR-2986883-A1 (FR)
Title: Method for secure generation of prime number by e.g. electronic component, for cryptography, involves incrementing composite number by one, and determining whether incremented number is function of random number
Inventor: ZEITOUN RINA
IPC: G06F21/72
Filed: 2012-02-14
Abstract: The method (300) involves incrementing a composite number by one, and determining whether the incremented number is a function of a random number. The incremented composite number is again incremented by one when the incremented number is determined to be not a function of the random number, where the random number is a non-zero random number, and the random number includes 4-bits or 2 bits of entropy. A greatest common divisor is determined between a number to be tested and a public exponent, after performing Rabin-Miller and/or Lucas-Lehmer test. An independent claim is also included for a computer program product for secure generation of a prime number.
Patent FR-2986785-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement de produits a texture pateuse ou semi-liquide.
Inventor: JOCHEM CAROLINE
IPC: B65D75/14
Filed: 2012-02-15
Abstract: L'ensemble (1) de conditionnement comprend : - une feuille d'emballage (3); - une dose (5) de produit emballé dans la feuille d'emballage (3), le produit ayant une texture pâteuse ou semi- liquide au moment du conditionnement dans la feuille d'emballage (3), la feuille d'emballage (3) étant pliée de manière à définir un fond (21) et une paroi latérale circonférentielle (23), la feuille d'emballage (3) présentant un bord périphérique (39) rabattu d'un côté du produit emballé opposé au fond (21) ; - un opercule (7) posé sur le produit (5) et pris entre le bord périphérique (39) de la feuille d'emballage (3) et le produit (5). L'opercule (7) porte un organe de préhension (45, 79, 81).
Patent FR-2988876-A1 (FR)
Title: Method for allocating and executing tasks in multiprocessor circuit, involves applying combination of static allocations for which position of single cluster coincides with position of defective cluster when defective cluster is detected
Inventor: HARRAND MICHEL
IPC: G06F9/50
Filed: 2012-03-28
Abstract: The method involves compiling an application to run on a multiprocessor circuit, and dividing the application into multiple tasks that are grouped into multiple groups depending on available resources. Static allocation information is produced for groups of clusters, and applied at startup of the circuit. A failure of a single cluster is assumed, and multiple combinations of static allocations are produced in different positions of the cluster. The combination of static allocations for which a position of the single cluster coincides with a position of a defective cluster is applied. An independent claim is also included for a multiprocessor circuit.
Patent FR-2989548-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un message, entite et coeur de reseau
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-04-17
Abstract: Le procédé de traitement selon l'invention d'un message reçu (M') en relation avec un message (M) émis par un premier dispositif (T1) enregistré auprès d'un premier coeur de réseau (CN1) IP multimédia à destination d'un second dispositif (T2) associé à un second coeur de réseau (CN2) IP multimédia, est mis en oeuvre par une entité (6) du second coeur de réseau et comprend : - si le message reçu est un message de découverte des capacités et/ou d'un état du second dispositif, l'analyse d'au moins un champ de ce message afin de détecter si un masquage d'un identifiant du premier dispositif est activé pour le second dispositif ; - le cas échéant, la désactivation du masquage dans ledit au moins un champ du message, avant de le transmettre vers le second dispositif de sorte qu'un identifiant du premier dispositif est disponible dans le message transmis pour le second dispositif.
Patent FR-2989480-A1 (FR)
Title: Accessoire pour appareil portable, pour l'application d'un film protecteur sur un ecran de l'appareil
Inventor: BELEFDIL ABDELHADI
IPC: G06F1/16
Filed: 2012-05-04
Abstract: Cet accessoire pour appareil portable, pour l'aide à l'application d'une feuille protectrice sur un écran de l'appareil, comporte un corps (2) pourvu d'un fond et d'un bord (4) s'étendant à partir du fond pour délimiter un logement de forme complémentaire de celle de l'écran, et dans lequel vient au moins partiellement se loger l'appareil, le logement étant destiné à recevoir une feuille protectrice avant réception de l'appareil.
Patent FR-2976210-A1 (FR)
Title: Ensemble et methode de fabrication d'une gaine tubulaire
Inventor: MORAND MICHEL PAUL
IPC: B29C48/515
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble et une méthode de fabrication d'une gaine tubulaire, comprenant une tête (12) et une vis d'extrusion (14). Cette dernière comprend un fourreau (16) relié à ladite tête d'extrusion (12) et un arbre de vis (20) monté à l'intérieur dudit fourreau (16), lequel présente une extrémité d'entrée (22) pour recevoir un mélange de matériau polymère et d'additif d'écoulement et une extrémité de sortie (26) reliée à la tête d'extrusion (12), tandis que ledit arbre de vis (20) présente une extrémité libre (21) située vers ladite extrémité de sortie (26), ledit arbre de vis (20) étant destiné à entraîner ledit mélange, tandis que ledit additif d'écoulement migre vers ledit arbre de vis (20). Selon l'invention, ledit arbre de vis (20) comprend un chemin de passage axial (38) débouchant à la surface de ladite extrémité libre (21) de manière à pouvoir extraire le matériau polymère à l'état fondu concentré en additif d'écoulement.
Patent FR-2993102-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire optiquement transparent avec une structure rayonnante interchangeable
Inventor: MOTTA CRUZ EDUARDO
IPC: H01Q5/42
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un système antennaire comprenant un substrat arrière optiquement transparent supportant un plan de masse formé par un dépôt conducteur optiquement transparent, un substrat frontal optiquement transparent et une pluralité de structures rayonnantes alignées entre le substrat arrière et le substrat frontal ; un cadre métallique dans lequel vient se loger le substrat arrière d'une part et le substrat frontal, le cadré métallique assurant la tenue mécanique et l'interchangeabilité de la structure rayonnante du système antennaire ; chaque structure rayonnante comprenant : - un substrat intermédiaire optiquement transparent supportant un dépôt conducteur optiquement transparent, imprimé sur toute la surface du substrat intermédiaire située du côté du substrat frontal, deux fentes sont formées dans ce dépôt conducteur par enlèvement de matière ; - un substrat support optiquement transparent supportant une première pastille rayonnante formée par un dépôt conducteur optiquement transparent, le substrat support étant monté sur des plots solidaires au substrat intermédiaire ; - une seconde pastille rayonnante formée par un dépôt conducteur optiquement transparent et imprimé sur la face interne du substrat frontal, située à l'intérieur du système antennaire, la seconde pastille rayonnante étant disposée en face de la première pastille rayonnante ; - deux lignes de transmission formées par un dépôt conducteur optiquement transparent sur la surface du substrat intermédiaire en face du substrat arrière, les lignes de transmission étant adaptées pour provoquer un rayonnement de la structure rayonnante par l'intermédiaire des deux fentes gravées sur le substrat intermédiaire.
Patent FR-2998365-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de debit d'un fluide dans un canal, dispositif de transfert d'un fluide et procede de mesure de debit d'un fluide dans un canal
Inventor: SALETTE ARNAUD
IPC: G01F1/68
Filed: 2012-11-19
Abstract: Un dispositif de mesure de débit d'un fluide dans un canal comprenant un capteur de débit à fil chaud fonctionnant par impulsions électriques, est agencé pour réaliser, pour chaque impulsion électrique (Imp), une mesure du temps de refroidissement (TRef) nécessaire, depuis ladite impulsion électrique (Imp), pour que la tension électrique (Vs) aux bornes dudit capteur de débit à fil chaud (1) atteigne un seuil de tension électrique (VSeuil) prédéterminé, et déterminer ledit débit à partir du temps de refroidissement (TRef).
Patent FR-2999046-A1 (FR)
Title: Method for processing short-range radio signal received from sensor arranged to measure state information of servicing equipment, involves transmitting management message to central management server of servicing equipment
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04B7/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: The method involves inserting state information and identification information of servicing equipment in a management message (T5). The management message is transmitted (T6) to a central management server of the servicing equipment in a telecommunications network. The state information of the servicing equipment is associated with temporal information corresponding to a moment of reception of the state information by terminal equipment, where the management message includes the temporal information. Independent claims are also included for the following: (1) a method for managing the servicing equipment deployed in a geographical area (2) a terminal equipment (3) a management device for managing the servicing equipment (4) a management server (5) a management system for managing the servicing equipment (6) a computer program for processing a short-range radio signal received from a sensor arranged to measure state information of servicing equipment deployed in a geographical area (7) a computer program for managing the servicing equipment deployed in a geographical area.
Patent FR-2999903-A1 (FR)
Title: Vacuum cleaner, has articulation mechanism for connecting case to cover, where articulation mechanism defines indexed opening position of cover and reduces braking force when cover approaches indexed opening position
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L5/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: The cleaner has a cover (20) for opening and closing a storage compartment of a case. An articulation mechanism connects the case to the cover. The mechanism includes a elastically deformable part co-operates with an indexing profile during movements of the cover to define an indexed closing position of the cover, and to apply braking force to the cover during movements of opening and closing of the cover. The mechanism defines an indexed opening position of the cover, and reduces braking force when the cover approaches the indexed opening position.
Patent FR-3002173-A1 (FR)
Title: Manche pour outil de frappe a main, outil de frappe a main et procede de fabrication d'un outil de frappe main
Inventor: DESCOMBES FREDERIC GILBERT
IPC: B25D1/12
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne un manche (1) pour outil de frappe à main comportant un corps (2, 3) ayant une extrémité de frappe correspondant à une zone terminale (9). Le manche (1) comprend également un système de connexion (4, 5) configuré pour entourer à distance la zone terminale (9) du corps (2, 3) de manière à définir un espace entre le système de connexion (4, 5) et le corps (2, 3). Le système de connexion (4, 5) comporte au moins un trou (15, 16) d'accès au corps (2, 3) sur chaque face frontale dans la zone terminale (9) du corps (2, 3). Au moins deux organes de fixation (6) sont configurés pour être insérés dans les trous (15, 16) du système de connexion (4, 5), et connecter mécaniquement une tête de frappe au corps (2, 3) selon une direction orthogonale à la tête de frappe.
Patent FR-3013307-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de frein a disque
Inventor: FABRE JEAN LUC
IPC: B62L3/02
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention a pour objet un système de freinage d'une roue de véhicule du type à disque, à commande par réglage de pression fluidique depuis un organe de commande de frein (2) à portée de main d'un conducteur du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte une vanne (19) placée sous la commande d'une serrure (18) de verrouillage du véhicule à l'arrêt qui est interposée sur le circuit d'alimentation fluidique des freins et conçu et monté de manière à pouvoir fermer le circuit alors que le fluide y est sous pression à la pression de freinage bloquant la rotation de la roue. Ladite vanne est intégrée avec la serrure de verrouillage associée dans l'étrier supportant le dispositif de frein.
Patent FR-3007053-A1 (FR)
Title: Actionneur d'entrainement d'un tube d'enroulement d'une couverture de piscine, installation d'enroulement d'une couverture comprenant un tel actionneur et methode de fabrication d'un tel actionneur
Inventor: MIRALLES EMMANUEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-06-18
Abstract: Cet actionneur d'entrainement d'un tube (4) d'enroulement d'une couverture de piscine comprend un moteur électrique disposé à l'intérieur du tube de la couverture et qui est apte à entrainer le tube en rotation autour d'un axe central, une enveloppe (34) à l'intérieur de laquelle le moteur est disposé, et deux couronnes (36) qui sont fixées de part et d'autre sur l'enveloppe et qui comprennent plusieurs perçages (40) dans lesquels sont insérées, avec un certain jeu (J), des vis (38) qui sont serrées dans l'enveloppe. Le jeu (J) existant entre les vis (38) et les perçages (40) d'une ou des deux couronnes (36) est rempli par un agent intermédiaire (37) d'immobilisation des vis dans les perçages.
Patent FR-3008749-A1 (FR)
Title: Pompe centrifuge, en particulier pour l'alimentation de moteurs de fusee
Inventor: DANGUY FRANCOIS
IPC: F04D29/046
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des pompes centrifuges, et en particulier un pompe centrifuge (303,403) comprenant au moins un rouet (303a,403a), un arbre rotatif (302,402) solidaire dudit rouet (303a,403a), un carter (320,420) avec un passage axial d'admission (325,425), au moins un premier palier (305,405) soutenant ledit arbre rotatif (302,402) dans ledit carter (320,420), et au moins un joint d'étanchéité dynamique (311,411) autour de l'arbre rotatif (302,402), le rouet (303a,403a) étant situé entre l'au moins un joint d'étanchéité dynamique (311,411) et le passage axial d'admission (325,425) de la pompe (303,403). Cette pompe centrifuge (303,403) comprend aussi, entre le rouet (303a,403a) et l'au moins un joint d'étanchéité dynamique (311,411), un disque de compensation d'effort axial (330,430), solidaire de l'arbre (302,402), et présentant un diamètre supérieur à 70% d'un diamètre du rouet (303a,403a). Une face avant (330a,430a) de ce disque (330,430) est orientée vers le rouet (303a,403a) et reliée à une dérivation de fluide sous pression prélevé en aval de la pompe (303,403), et une face arrière (330b,430b) est orientée vers les joints d'étanchéité dynamique (311,411) et présente des ailettes (330c,430c) à orientation au moins partiellement radiale.
Patent FR-3012132-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de supports amplificateurs de contraste
Inventor: AUSSERRE DOMINIQUE
IPC: G02B1/10
Filed: 2013-10-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un support amplificateur de contraste (SAC') comprenant un substrat absorbant (SA) portant au moins une couche absorbante (CA'), ledit procédé comprenant une étape de conception dudit support et comprenant les étapes suivantes : i) choisir une longueur d'onde d'éclairage X ; ii) choisir un matériau constituant ledit substrat et présentant, à ladite longueur d'onde d'éclairage λ, un indice de réfraction complexe N0=n0- jk0 avec k0 ≥0,01; iii) choisir un milieu ambiant en contact avec ladite couche du côté opposé audit substrat et présentant, à ladite longueur d'onde d'éclairage λ, un indice de réfraction complexe N3=n3-jk3 avec k3 ≥0 ; iv) déterminer un indice de réfraction complexe nominal N1=n1-jk1 et une épaisseur nominale e1 de ladite couche telles qu'elle se comporte en tant que couche antireflet lorsqu'elle est éclairée en incidence normale à ladite longueur d'onde d'éclairage λ ; et v) choisir un matériau constituant ladite couche et présentant, à ladite longueur d'onde d'éclairage λ, un indice de réfraction complexe dont les parties réelle et imaginaire coïncident avec celles dudit indice de réfraction complexe nominal
Patent FR-3015518-A1 (FR)
Title: Procede de production d'ethanol utilisant des sucres a 5 et 6 atomes de carbone
Inventor: SANHAJI GHISLAIN
IPC: C12P7/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'éthanol utilisant des sucres à 5 et 6 atomes de carbone.
Patent FR-3017066-A1 (FR)
Title: Dispositif pour augmenter l'efficacite des rasoirs a lames multiples, jetables ou non jetables
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: B26B21/14
Filed: 2014-02-05
Abstract: Dispositif pour assurer une tenue des lames de rasoir multiples de façon non parallèle caractérisé en ce qu'il comporte une tête de rasage (1) portant une entretoise (3) de section sensiblement quadrilatérale pour maintenir le plan des lames (2) de manière légèrement convergente, leurs plans formant entre elles un angle (α).
Patent FR-3018070-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precipitees, nouvelles silices precipitees et leurs utilisations, notamment pour le renforcement de polymeres
Inventor: BOIVIN CEDRIC
IPC: C09C1/28
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation d'une silice précipitée, dans lequel : - on fait réagir un silicate avec un agent acidifiant, de manière à obtenir une suspension de silice précipitée, - on filtre ladite suspension de silice précipitée, de manière à obtenir un gâteau de filtration, - on soumet ledit gâteau de filtration à une opération de délitage, - après l'opération de délitage, on procède à une étape de séchage, caractérisé en ce qu'on ajoute au gâteau de filtration, au cours de ou après l'opération de délitage, au moins un acide polycarboxylique. Elle est également relative à de nouvelles silices précipitées et à leurs utilisations.
Patent FR-3016942-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rondelle de centrage du diaphragme
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/58
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention se rapport à un mécanisme d'embrayage (1) comportant un couvercle (2); un plateau de pression (5) ; un diaphragme (3) logé dans le couvercle (2), le diaphragme étant adapté à basculer entre une position embrayée et une position débrayée pour déplacer le plateau de pression (5) ; et une rondelle de centrage du diaphragme (16) fixée au couvercle (2) et présentant au moins une projection (50) adaptée à coopérer avec le diaphragme pour limiter les déplacements du diaphragme (3) dans un plan normal à une direction axiale (A) du mécanisme d'embrayage (1).
Patent FR-3020960-A1 (FR)
Title: Harnais antichute a double reglage
Inventor: KADI ANDRE
IPC: A62B35/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: Harnais antichute (1) du type comportant : - deux sangles cuissardes (2) reliées entre elles par une sangle centrale sous-fessière (3) fixe ; - deux bretelles (5) disposées en prolongement des sangles cuissardes (2), se croisant dans le dos de l'utilisateur par l'intermédiaire d'une plaque d'attache (6), pour revenir sur ses épaules ; - des moyens de réglage (8 et 9) des bretelles ajustables (5) et des cuissardes (2), en fonction de l'anatomie de l'utilisateur, caractérisé en ce que l'une des zones d'extrémités (5a) de chaque bretelle (5) et l'une des zones d'extrémités (2b) de chaque sangle cuissarde (2) sont agencées pour permettre la fermeture et le réglage de la sangle cuissarde (2) indépendamment de la bretelle (5) correspondante, afin de pouvoir effectuer le réglage de la bretelle (5) indépendamment de la sangle cuissarde (2).
Patent FR-3022331-A1 (FR)
Title: Cage annulaire pour mat d'eclairage, element de fermeture de ladite cage et mat integrant une telle cage
Inventor: CHRETIEN GAEL
IPC: F21V21/10
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne une cage (1) annulaire pour mât (20) d'éclairage, ladite cage (1) étant apte à entourer le corps (21) de mât allongé et à loger un bandeau de diodes électroluminescentes. Ladite cage comprend une face du dessus (2), une face du dessous (3), des barreaux (4) s'étendant entre lesdites faces du dessus (2) et du dessous (3) et des éléments (5) de fermeture aptes à fermer chacun une ouverture (6) formée par l'espace laissé libre entre deux barreaux (4), chaque élément (5) de fermeture étant formé par une pièce transparente ou translucide élastiquement déformable couplable par encliquetage au reste de la cage (1).
Patent FR-3022918-A1 (FR)
Title: Dispositif de depot chimique en phase vapeur a rendement de depot ameliore
Inventor: DONET SEBASTIEN
IPC: C23C16/455
Filed: 2014-06-25
Abstract: Dispositif de dépôt chimique en phase vapeur d'un ou plusieurs métaux sur au moins une pièce (P) comportant une surface intérieure, le dispositif comportant une zone de dépôt (6), un évaporateur/injecteur (2) connecté à la zone de dépôt (6) afin de l'alimenter en un mélange gazeux contenant une ou des précurseurs desdits métaux à déposer, et un circuit de pompage et de récupération (C) connecté à la zone de dépôt (6) de sorte à récupérer au moins en partie le mélange gazeux après dépôt, ladite zone de dépôt (6) recevant la pièce (P) sur laquelle le dépôt chimique est effectué, la zone de dépôt (6) comportant des moyens de chauffage de la pièce et des moyens pour introduire le mélange gazeux a directement dans la pièce (P) de sorte que seule la surface intérieure de la pièce (P) soit en contact avec le mélange gazeux.