baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944975-B1 (FR)
Inventor: DEYGAS FABRICE
IPC: A62B35/00
Filed: 2009-04-30
Granted: 2012-08-03
Abstract: The assembly (100) has support and passing units, where each unit is fixed in a detachable way with respect to a post or a shaft of a structure. Each unit is cooperated with a carriage with a receiving housing of a life line (20) and a side notch. Bodies of the respective units are fixed on the detachable post or on the shaft. Thinned zones of the respective units are cooperated with the notch, so as to allow sliding of the carriage along the zones. A junction unit is placed between tubes, so as to allow progression of the carriage between the units while laterally retaining the carriage.
Patent FR-2946266-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition hydrocompatible de nanocristaux d'oxydes(s) metallique(s) et composition hydrocompatible obtenue
Inventor: KAHN MYRTIL
IPC: C01G1/02
Filed: 2009-06-05
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition de nanocristaux d'oxyde(s) métallique(s) à partir d'au moins un précurseur organométallique un milieu solvant aprotique en présence d'au moins un ligand PEG, comprenant une chaîne carbonée dont au moins une extrémité est fonctionnalisée par un groupe de coordination comprenant au moins un hétéroatome, et présentant au moins un groupement [-OCH CH ] , de façon à être soluble à la fois dans ledit milieu solvant aprotique et dans l'eau. L'invention s'étend à une composition hydrocompatible et organocompatible de nanocristaux d'oxyde(s) métallique(s) ainsi obtenue.
Patent FR-2952481-B1 (FR)
Title: Dispositif pour convertir de l'energie electrique
Inventor: STEPHAN HERVE
IPC: H02M1/08
Filed: 2009-11-10
Granted: 2013-01-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour convertir de l'énergie électrique. Le dispositif comporte une pluralité de cellules de commutation (11 à 16) fournissant chacune du courant par sa phase de sortie, ainsi que des moyens magnétiques (17) pour coupler les cellules de commutation. Les moyens magnétiques de couplage comportent des inductances enroulées autour d'au moins un noyau magnétique, la phase de sortie de chaque cellule étant connectée à l'une des inductances. Le dispositif comporte des moyens (18) pour court-circuiter au moins l'une des inductances, de manière à perpétuer les flux magnétiques dans les moyens de couplage même lorsque la phase de sortie connectée à ladite inductance ne fournit pas de courant. Application : convertisseurs statiques de puissance
Patent FR-2954269-B1 (FR)
Inventor: MILLEPIED DENIS
IPC: B29C70/30
Filed: 2009-12-18
Granted: 2012-12-28
Abstract: The invention relates to a method for producing a structural composite trailing edge panel (1) for an aircraft element having: an upper surface (3), a lower surface (5), and a trailing edge (7) connecting said upper (3) and lower (5) surfaces, the upper surface (3) and the lower surface (5) being connected by transverse stiffeners (9), at least one longitudinal spar (10) being positioned in such a way that the directrix (&Dgr;10) of each longitudinal spar (10) and the directrix (&Dgr;9) of the transverse stiffeners (9) are not collinear and the structuring panel (1) being made up of a one-piece component forming the upper surface (3), the lower surface (5), the trailing edge (7), the transverse stiffeners (9) and the spar or spars (10).
Patent FR-2964739-B1 (FR)
Inventor: CHATENET LUC HENRI
IPC: G01M9/00
Filed: 2010-09-15
Granted: 2013-06-07
Abstract: The grid (6) has a frame (8) on which a screen (10) formed of a series of tightened cables (9) is fixed, where the cables are positioned parallel to each other. A vibrator (13) is positioned on an exciter (12), and vibrates the cables. The cables are tensioned such that excitation frequency of the vibrator corresponds to inherent frequency of one of vibration modes of the cables. An accelerometer (14) is placed on the exciter and remote from the vibrator. The cables are coated with a non-stick coating e.g. Teflon(RTM: PTFE) coating. An independent claim is also included for an assembly formed of a protection grid and a framing.
Patent FR-2983540-B1 (FR)
Inventor: CARREROT HERVE
IPC: F04F1/16
Filed: 2011-12-06
Granted: 2014-01-10
Abstract: The device such as cartridge (10) has fastener whose sleeve (30) is formed of material with 0.2% deformation yield strength between 500-700 MPa, and tensile strength between 700-900 MPa. A delivery device (68) is provided with membrane to cover and break reservoir (60), when pressure of fluid exceeds preset pressure threshold. The flow rate of fluid outside reservoir is regulated, by periodic delivery of fluid over time interval shorter than five seconds or regular, or continuous delivery over minutes or irregular delivery over minutes. An independent claim is included for a mechanical system.
Patent FR-2970251-B1 (FR)
Inventor: SASAKI YUJI
IPC: C07C231/02
Filed: 2012-01-06
Granted: 2013-02-08
Abstract: Producing methylimino-N,N-dialkylacetamide compound (I) comprises mixing methyliminodiacetic acid and methylimidazole in anhydrous dichloromethane, adding p-toluenesulfonyl chloride in an ice bath to obtain an imidazole compound reacted with the methyliminodiacetic acid, as an intermediate, and adding a secondary amine to the intermediate compound. Producing methylimino-N,N-dialkylacetamide compound of formula (I) (CH 3-N(CH 2CON(R) 2) 2) (I) comprises mixing methyliminodiacetic acid and methylimidazole in anhydrous dichloromethane, adding p-toluenesulfonyl chloride in an ice bath to obtain an imidazole compound reacted with the methyliminodiacetic acid, as an intermediate, and adding a secondary amine to the intermediate compound. R : 2-12C-alkyl.
Patent FR-2982604-B1 (FR)
Title: Equipement pour le deplacement de personnes en hauteur sur des surfaces non horizontales avec translation verticale et horizontale
Inventor: PENHA DOS SANTOS MANOEL JUNIOR
IPC: B66C19/00
Filed: 2012-11-12
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un équipement qui permet le déplacement de personnes en hauteur sur des surfaces non horizontales avec translation verticale et horizontale, comprenant le rail avec son système d'emboîtement et ancrage (1), le moteur pour le déplacement horizontal (2), le moteur pour le déplacement vertical (3), le câble de suspension du harnais de l'opérateur (4), contrôle à distance et système de sécurité pour une descente contrôlée (7).
Patent FR-3015103-B1 (FR)
Title: Systeme d'ecriture de donnees dans une memoire
Inventor: HARRAND MICHEL
IPC: G11C7/10
Filed: 2013-12-12
Granted: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un système (100) comportant : une première mémoire (101) comportant plusieurs portions (Si) d'une ou plusieurs pages (P ) chacune, cette mémoire (101) comportant des premier (PTR) et deuxième (PTW) ports permettant d'accéder en même temps, respectivement en lecture et en écriture, à deux pages (P ) de portions (S ) distinctes de la mémoire (101) ; et un circuit de contrôle (103) adapté à effectuer des opérations d'écriture dans des pages (P ) de la mémoire (101), chaque opération d'écriture dans une page (P ) de la mémoire (101) comportant une étape de lecture d'une ancienne donnée dans cette page (P ) via le premier port (PTR), suivie d'une étape d'écriture d'une nouvelle donnée dans cette page (P ) via le deuxième port (PTW) en tenant compte de l'ancienne donnée.
Patent FR-2999424-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour manucure du type enlevable
Inventor: SAKUMA SATOSHI
IPC: A61K8/19
Filed: 2013-12-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: Composition aqueuse pour manucure enlevable qui est douce pour les ongles tout en restant dessus et qui peut être facilement enlevée avec de l'eau chaude et du savon du commerce sans utilisation de dissolvants à ongles contenant de l'acétone et des esters acétates, si bien qu'elle peut satisfaire à la régulation des émissions de composés organiques volatils (VOC). La composition aqueuse pour manucure enlevable ci-dessus comprend au moins de l'eau, une émulsion d'une résine de base acrylique ayant une température de transition vitreuse (Tg) de 50°C ou plus et soluble dans les alcalis, un auxiliaire filmogène, et un modificateur de pH non volatil à la température ambiante.
Patent FR-3028106-B1 (FR)
Title: Procede de rechargement d'une batterie electrique de traction d'un vehicule automobile par un element integre a un moteur electrique de traction se trouvant dans le vehicule automobile
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02J50/10
Filed: 2014-11-05
Granted: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rechargement d'au moins une batterie (7) de traction dans un véhicule (1) automobile purement électrique ou hybride comprenant au moins un moteur électrique (3) de traction présentant au moins un bobinage et au moins un rotor et un stator, le dispositif comprenant des systèmes primaire (2) et secondaire (2a) de rechargement sans contact entre eux, le système primaire (2), extérieur au véhicule, émettant des ondes électromagnétiques et le système secondaire (2a), intérieur au véhicule, comportant un élément (10) soumis aux ondes électromagnétiques émises par le système primaire (2) alors placé en vis-à-vis de l'élément (10) pour le rechargement de ladite au moins une batterie (7), caractérisé en ce que l'élément (10) du système secondaire (2a) est incorporé dans ledit au moins un moteur électrique (3) du véhicule (1) automobile.
Patent FR-3021072-B1 (FR)
Title: Procede de suivi d'un moteur a explosion interne de forte puissance, notamment d'un moteur marin
Inventor: FEAUGAS BERNARD
IPC: F02B77/08
Filed: 2014-05-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de suivi d'un moteur à explosion interne de forte puissance, notamment d'un moteur marin, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a. Collecter les données du moteur neuf prêt à fonctionner b. Mesurer la puissance maximale PMax de chaque cylindre à différents taux de charge, c. Collecter les données du moteur en fonctionnement, d. Valider au moins une dérive de fonctionnement moteur lorsqu'au moins une donnée d'au moins une donnée recueillie au moins dans deux des étapes a), b) ou c) varie dans le même sens, e. Localiser la cause de ladite dérive, et f. Préconiser un remède à cette cause.
Patent FR-3043609-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule et vehicule muni d'un tel systeme.
Inventor: SAUVAGET THIERRY
IPC: F21W106/00
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne système d'éclairage (110) pour éclairer un habitacle (102) d'un véhicule (100), ledit système d'éclairage (110) comprenant : - au moins une surface réfléchissante (114) dirigée vers ledit habitacle (102), et - au moins une source (116, 118) de lumière dirigée vers ladite surface réfléchissante (114) ; de sorte qu'un rayonnement lumineux émis par ladite au moins une source (116, 118) est réfléchi par ladite surface réfléchissante (114) et renvoyé vers ledit habitacle (102). Elle concerne également un véhicule (100), en particulier de transport en commun, équipé d'un tel système d'éclairage (110).
Patent FR-3043697-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de phase intermetallique snsb et materiau obtenu par ce procede
Inventor: AYME-PERROT DAVID
IPC: H01M4/1395
Filed: 2015-11-16
Granted: 2020-01-24
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau intermétallique SnSb, ce procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a/ le mélange des précurseurs Sn et Sb, b/ le traitement du mélange de l'étape a/ par des micro-ondes. La phase intermétallique obtenue peut être utilisée pour la fabrication d'électrodes.
Patent FR-3045056-B1 (FR)
Title: Methode de preparation d'une composition comprenant un copolymere comprenant des monomeres de methacrylate de methyle et d'acide methacrylique
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C08L33/02
Filed: 2015-12-09
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une composition polymère comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d'acide méthacrylique. En particulier, la présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition polymère appropriée pour des objets moulés, ladite composition polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d'acide méthacrylique. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un objet moulé comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d'acide méthacrylique. La présente invention concerne également un objet moulé comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d'acide méthacrylique.
Patent FR-3047118-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d’un faisceau de photons polychromatique et spatialement autoadapte
Inventor: KRUPA KATARZYNA
IPC: H01S3/106
Filed: 2016-01-22
Granted: 2018-03-02
Abstract: Un dispositif de génération (DG) comprend :         • une source laser impulsionnelle (SL) délivrant des photons primaires présentant au moins une longueur d'onde,         • des moyens de mise en forme (MM) agissant sur les photons primaires pour délivrer un faisceau d'entrée,         • un cristal non linéaire (CN), et         • des moyens de contrôle (MC) générant dans le cristal non linéaire (CN) au moins un champ électrique synchrone avec le faisceau d'entrée et propre à induire dans ce dernier (CN) un désaccord de phase par un effet électro-optique pour convertir les photons primaires du faisceau d'entrée en des photons secondaires ayant des longueurs d'onde appartenant à un super-continuum.
Patent FR-3054642-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage de projecteur de vehicule automobile a faisceau d'ouverture variable
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant: une source lumineuse (12) apte à émettre un rayonnement lumineux ; - un dispositif de traitement (14), apte à générer un flux lumineux à partir dudit rayonnement lumineux ; et - un système optique d'imagerie (16) apte à projeter un faisceau de sortie à partir dudit flux lumineux. Le module d'éclairage comprend des moyens (21) de commande d'une ouverture angulaire (18, 20) dudit faisceau de sortie, ladite ouverture angulaire étant choisie parmi une première (18) et une seconde (20) ouvertures, ladite première ouverture correspondant à un angle plus large que ladite seconde ouverture, de sorte que, pour une même intensité du rayonnement lumineux de la source lumineuse (12), le faisceau de sortie correspondant à la seconde ouverture présente une intensité lumineuse plus élevée que le faisceau de sortie correspondant à la première ouverture.
Patent FR-3056054-B1 (FR)
Title: Commutateur reseau intelligent
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un commutateur réseau (10) comportant plusieurs ports (16a-16d) destinés à connecter au moins un appareil (12a-12c) intégré dans un bâtiment ou une agglomération, ledit commutateur réseau (10) comporte un système de commande (21) intégrant : - des moyens de contrôle de l'état de l'au moins un appareil (12a-12c), et - des moyens de redémarrage de l'au moins un appareil (12a-12c). Le système de commande (21) est configuré pour : - détecter un état de fonctionnement de l'au moins un appareil (12a-12c), et - si un appareil (12a-12c) ne fonctionne pas, déclencher le redémarrage de l'appareil (12a-12c).
Patent FR-3058189-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme d'etancheite dynamique ameliore
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: F04D29/10
Filed: 2016-11-03
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (14), le compresseur comportant deux éléments d'étanchéité (19a, 19b) montés autour de l'arbre (13) entre les roulements (16) et la roue (14) de compresseur, et comportant un matériau (20) d'étanchéité disposé entre les deux éléments d'étanchéité (19a, 19b).
Patent FR-3059411-B1 (FR)
Title: Boite collectrice d'un echangeur thermique pour module d'admission d'un moteur a combustion interne
Inventor: GROSJEAN DENIS
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-11-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention a pour objet une boîte collectrice (1) d'un échangeur thermique (12) destiné au refroidissement d'un flux gazeux (A) admis dans un moteur à combustion interne d'un véhicule, la boîte collectrice (1) comportant une paroi principale et une plaque collectrice (2) délimitant ensemble au moins deux compartiments distincts, la plaque collectrice (2) comprenant au moins des fentes configurées pour recevoir des tubes de l'échangeur thermique (12), caractérisée en ce que la paroi principale et la plaque collectrice (2) forment un corps monobloc issu d'un profilé formé par extrusion.
Patent FR-3060151-B1 (FR)
Title: Protocole d'execution de commandes d'une entite hote sur une entite cible
Inventor: AUTIE CEDRIC
IPC: G06F13/42
Filed: 2016-12-08
Granted: 2018-11-30
Abstract: Procédé d'exécution de commandes d'une entité hôte sur une entité cible, les étapes suivantes étant mises en œuvre par l'entité cible :         a) Réception d'un premier datagramme émis par l'entité hôte comprenant au moins une commande d'accès en lecture/écriture à une adresse mémoire de l'entité cible ;         b) Accès à l'adresse mémoire en fonction de la commande, ledit accès étant selon un premier ou deuxième mode de commande respectivement synchrone ou non synchrone à un signal périodique émis sur l'entité cible ;         c) Génération d'un deuxième datagramme comprenant au moins une donnée écrite ou lue à ladite adresse mémoire et un statut d'acquittement du premier datagramme ;         d) Envoi à l'entité hôte du deuxième datagramme.
Patent FR-3070076-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif electronique contre des attaques par injection de faute
Inventor: MAGHREBI HOUSSEM
IPC: G06F21/50
Filed: 2017-08-09
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection d'un dispositif électronique (1) contre des attaques par injection de faute, le procédé comprenant des étapes de • détection d'anomalies susceptibles d'injecter une faute dans le dispositif électronique (1) ou d'être provoquées par une injection de faute dans le dispositif électronique (1), • incrémentation (206) d'un compteur d'anomalies (cpt_velo, cpt_tearing) en fonction des anomalies détectées, • comparaison (208) entre le compteur d'anomalies (cpt_velo, cpt_tearing) et un premier seuil (seuil_cpt_velo, seuil_cpt_tearing), • mise en œuvre d'une mesure de protection (210) du dispositif électronique (1) lorsque le nombre d'anomalies comptées atteint le seuil prédéterminé, le procédé étant caractérisé en ce que le compteur d'anomalie (cpt_velo, cpt_tearing) n'est incrémenté (206) que s'il a été détecté : • un nombre d'anomalies supérieur ou égal à un deuxième seuil (seuil_cpt_hist) strictement inférieur au premier seuil (seuil_cpt_velo, seuil_cpt_tearing) au cours d'une période durant laquelle s'est produit un nombre prédéterminé (N) de traitements prédéterminés, ou • un nombre de traitements prédéterminés supérieur ou égal à un deuxième seuil (N) au cours d'une période durant laquelle s'est produit un nombre d'anomalies prédéterminé strictement inférieur au premier seuil (seuil_cpt_velo, seuil_cpt_tearing).
Patent FR-3072850-B1 (FR)
Title: Procedes de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'une video omnidirectionnelle
Inventor: BIATEK THIBAUD
IPC: H04N19/105
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et un dispositif de codage d'un flux de données représentatif d'une vidéo omnidirectionnelle, et corrélativement un procédé de décodage et un dispositif de décodage d'un flux de données représentatif d'une vidéo omnidirectionnelle. Selon l'invention, le flux de données représentatif d'une vidéo omnidirectionnelle comprend des données codées d'au moins une couche de base représentative d'une vidéo 2D ou 3D représentative d'une vue d'une scène capturée par la vidéo omnidirectionnelle, et des données codées d'au moins une couche de rehaussement représentative de la vidéo omnidirectionnelle, la au moins une couche de rehaussement étant codée par prédiction par rapport à la au moins une couche de base.
Patent FR-3057798-B1 (FR)
Title: Installation et procede pour la fabrication d'une preforme a base de fibres
Inventor: TEMPEL ALFRED
IPC: B65H45/12
Filed: 2017-10-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une installation (10) pour la fabrication d'une préforme à base de fibres à partir d'un matériau à base de fibres, plat, d'un matériau composite à base de fibres ; une pièce composite renforcée de fibres peut être fabriquée à partir de la préforme à base de fibres par durcissement d'un matériau de matrice ayant été infusé dans le matériau à base de fibres de la préforme à base de fibres ; l'installation comprend un dispositif de transport (20), configuré pour assurer un transport continu du matériau à base de fibres dans une direction de transport, et l'installation (10) possède un dispositif de formage (30) configuré pour, pendant le transport en continu du matériau à base de fibres, couder un tronçon d'aile par rapport à un tronçon d'âme du matériau à base de fibres longitudinalement par rapport à de la direction de transport, en formant un angle prédéterminé entre le tronçon d'aile et le tronçon d'âme, au moyen d'au moins un élément de formage (31,32) le long duquel est guidé le matériau à base de fibres en étant en contact avec celui-ci ; l'invention est caractérisée en ce que ledit au moins un élément de formage (31, 32) est monté mobile concentriquement autour du matériau à base de fibres, de façon telle qu'un mouvement concentrique dudit au moins un élément de formage (31, 32), permette de régler l'angle entre le tronçon d'aile et le tronçon d'âme.
Patent FR-3073982-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange de sels a titre d'additif dans une batterie au lithium gelifiee
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M10/0565
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation simultanée d'un premier sel comprenant un anion nitrate (NO3-) et d'un second sel comprenant un anion différent du nitrate, l'un au moins du premier et du second sel étant un sel de lithium, à titre de promoteurs de conductivité ionique dans une batterie rechargeable gélifiée au lithium métallique. L'invention est également relative à une batterie gélifiée au lithium comprenant un mélange dudit premier sel et dudit second sel, à un électrolyte gélifié non-aqueux comprenant un tel mélange et à une électrode positive pour batterie au lithium comprenant ledit mélange.
Patent FR-3077009-B1 (FR)
Title: Dispositif de repartition et de distribution de liquide
Inventor: DAUTAIS JEAN PIERRE
IPC: B01D24/40
Filed: 2018-01-23
Granted: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de répartition et de distribution de liquide (10), sur une surface ou autre milieu d'accueil, en particulier d'un effluent peu chargé en matières en suspension et/ou en particules, ledit dispositif étant pourvu d'au moins d'une source d'alimentation séquentielle et d'une boite de collecte et de répartition munie d'orifices de vidange dudit effluent en lien avec un réseau de distribution, caractérisé en ce que : - ladite boite de collecte et de répartition (30) comporte au moins un point d'alimentation et deux chambres accolées, une première chambre (40) pour la collecte de l'effluent avec des moyens régulation de l'écoulement vers une seconde chambre (50) rassemblant des compartiments ou couloirs alimentant via au moins une sortie cloisonnée avec lesdits orifices de vidange (60), un réseau de distribution, - et en ce que ledit réseau de distribution (70) comporte au moins une canalisation cloisonnée formant des compartiments ou couloirs indépendants, avec pour chacun desdits compartiments une ou plusieurs ouvertures pour la distribution dudit effluent.