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Patent FR-3079560-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une turbine d'une turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (21) s'étendant circonférentiellement autour d'un carter de turbomachine, tel par exemple qu'un carter de turbine, comportant un support (24) s'étendant axialement et destiné à être fixé au carter, au moins un tube de refroidissement s'étendant circonférentiellement, au moins un organe de fixation (25), comportant une partie radialement interne (36) entourant au moins en partie le tube, et une partie radialement externe (37) fixée au support (24), la partie radialement externe (37) de l'organe de fixation (25) étant fixée au support (24) par l'intermédiaire d'un organe de liaison (30) formé par une tôle en S.
Patent FR-3065875-B1 (FR)
Title: Agent et procede pour le nettoyage des cheveux
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: Composition cosmétique, contenant, par rapport à son poids total,         a) 1,0 à 15 % en poids d'amidon b) 0,05 à 3,0 % en poids de poudre hydrofugée d'oxyde de métal c) 0,05 à 3,0 % en poids d'huile de silicone d) 2,0 à 20 % en poids d'éthanol e) 40 à 95 % en poids d'agent propulseur ainsi que son utilisation et procédé recourant à cette composition.
Patent FR-3082557-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la temperature des bougies de prechauffage d'un moteur a combustion interne
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02P19/02
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé (20) d'estimation de la température (T(t)) du crayon des bougies de préchauffage implantées dans une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne, notamment de type Diesel, comprenant au moins un capteur de pression de cylindre (Pcyl), dans lequel en mesurant la pression de cylindre (Pcyl), pour chaque position de vilebrequin, en connaissant la tension de pilotage de la bougie, en initialisant la température de la bougie (T(t)) au premier pas de calcul moteur froid, à la température de la culasse, ou à la température précédente en cas de démarrage à chaud, on estime une valeur de température moyenne dans le cylindre sur un cycle de combustion (Tgaz(cycle)) et par pas de calculs itératifs, on estime la température (T(t)) du crayon des bougie.
Patent FR-3082721-B1 (FR)
Title: Systeme de supervision de l'etat d'un occupant d'un vehicule par detection d'ondes cerebrales
Inventor: PETIPHAR PIERRE-HENRI
IPC: B60N2/00
Filed: 2018-06-22
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de supervision pour véhicule comportant un siège () destiné à recevoir un occupant. Ce système comporte un capteur d'ondes cérébrales (20) apte à détecter la présence d'une aptitude de prise de décision de la part de l'occupant qui est assis sur le siège (10), un mécanisme d'alerte (30) apte à alerter par une alerte l'occupant si cette aptitude de prise de décision n'est pas détectée par le capteur (20), et un mécanisme de commande (40) qui est relié au capteur (20) et au mécanisme d'alerte (30), le mécanisme de commande (40) étant apte à vérifier grâce au capteur (20) la présence d'une aptitude de prise de décision de la part de l'occupant pendant et/ou après cette alerte.
Patent FR-3083094-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un melange de carvacrol et de citronellol comme actif deodorant
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-06-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins 0.008% en poids par rapport au poids total de composition d'un mélange de carvacrol et de citronellol, dans laquelle le rapport pondéral (carvacrol : citronellol) est compris entre 70 : 30 et 30 : 70 et dans laquelle le carvacrol est présent en une quantité d'au moins 18% en poids par rapport au poids total du mélange, comme composition déodorante.
Patent FR-3088782-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'une zone d'installation d'un equipement dans un environnement domestique d'un utilisateur
Inventor: CARBONNEL LOUIS-XAVIER
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'identification d'une zone d'installation d'un premier équipement dans un environnement domestique d'un utilisateur, ledit équipement étant apte à se connecter à un deuxième équipement dudit utilisateur selon une technologie radio. Le procédé est mis en œuvre par un terminal mobile placé dans ledit environnement domestique de l'utilisateur, et avec lequel des niveaux de signal radio sont mesurés dans l'environnement domestique de l'utilisateur. A l'aide d'une représentation numérique de l'environnement domestique de l'utilisateur et des mesures de signal radio, le terminal détermine, une carte de couverture radio de l'environnement domestique de l'utilisateur associée au deuxième équipement et détermine une zone de l'environnement domestique dans laquelle ledit premier équipement doit être installé en fonction d'au moins un seuil appliqué aux valeurs de ladite carte de couverture radio déterminée. La zone déterminée est alors restituée à l'utilisateur via la représentation numérique de l'environnement domestique.
Patent FR-3089014-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une resistance carree d’un substrat semiconducteur apres implantation ionique par immersion plasma et avant recuit thermique
Inventor: LANTERNE ADELINE
IPC: H01L21/00
Filed: 2018-11-26
Granted: 2022-08-05
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION D’UNE RESISTANCE CARREE D’UN SUBSTRAT SEMICONDUCTEUR APRES IMPLANTATION IONIQUE PAR IMMERSION PLASMA ET AVANT RECUIT THERMIQUE Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une résistance carrée d’un substrat semiconducteur après implantation ionique par immersion plasma et avant recuit thermique, au moyen d’un facteur de réflexion dudit substrat semiconducteur, mesuré après son implantation ionique par immersion plasma et avant son recuit thermique, et d’une table de correspondance entre facteur de réflexion et résistance carrée après recuit thermique.  Figure à publier avec l’abrégé : pas de figure.
Patent FR-3092263-B1 (FR)
Title: Enceinte comprenant un fond de section decroissante et d’angle d’inclinaison variable avec des injections laterales de liquide pour limiter l’encrassement
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G75/00
Filed: 2019-02-06
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne une enceinte pour l’écoulement descendant d’un liquide, de préférence hydrocarboné, contenant des particules solides, comportant un fond comprenant une partie supérieure cylindrique (11), une partie inférieure (12) à section décroissante et d’angle d’inclinaison α variable par rapport à l’axe vertical (Z), une conduite de sortie (9) ; des injection (5) et (6)de liquide recyclé et/ou d’appoint dans respectivement les parties inférieure et supérieure. Les injections (5) sont inclinées par rapport à la tangente à la paroi de la partie inférieure au point d’injection d’un angle β1 dans le plan vertical (xz) et d’un angle β2 dans le plan horizontal (xy). Les injections (6) sont inclinées par rapport à la paroi de la partie supérieure d’un angle θ1 dans le plan vertical (xz) et d’un angle θ2 dans le plan horizontal (xy). Les angles β1,θ1 sont compris entre 5°-175°, les angles β2, θ2 sont compris entre 0°-180°.   Figure 1 à publier.
Patent FR-3094226-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique longue tenue
Inventor: JAMIN JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins un plastifiant choisi parmi les polyols et au moins un gélifiant hydrophile choisi parmi les polysaccharides. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour former, sur les matières kératiniques, un film résistant à la sueur et au sébum.     .
Patent FR-3081508-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un catalyseur-accumulateur NOx
Inventor: RUFF DANIEL MICHAEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-09-24
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un catalyseur-accumulateur NOx Procédé (100) de gestion d’un catalyseur-accumulateur d’oxydes NOx (10) caractérisé en ce qu’on modifie un procédé (90) de gestion de demande de la régénération du catalyseur-accumulateur NOx (10) en additionnant un décalage (102) au traitement NSC (200) effectif ou en retranchant du seuil de la charge NSC (200) effective une valeur prédéfinie pour la gestion de la demande de régénération du catalyseur-accumulateur Nox (10). Figure 5
Patent FR-3097356-B1 (FR)
Title: Assistance à la conduite en convoi de véhicules, par enregistrements, détermination d’itinéraire, mise en relation et contrôle de transaction
Inventor: CAMP STEPHANE
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un procédé, assiste la conduite de véhicules, et comprend :  - une première étape (10) où l’on enregistre des identifiants de personnes, disposant d’un véhicule pouvant circuler en convoi, en correspondance d’appréciations comportementales, d’informations définissant leurs comptes bancaires, de définitions de leurs trajets et d’informations indiquant si elles veulent être meneur ou suiveur dans un convoi,  - une deuxième étape (20-30) où l’on détermine un itinéraire de convoi pour un meneur et des suiveurs en fonction des définitions de leurs trajets, puis on transmet aux véhicules de ces meneur et suiveurs la définition de l’itinéraire déterminé et des informations représentant leurs véhicules afin qu’ils se rejoignent et circulent en convoi sur cet itinéraire, et  - une troisième étape (40-50) où l’on enregistre en correspondance des identifiants des meneur et suiveurs des appréciations comportementales les concernant, et on réalise une transaction entre leurs comptes bancaires.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098135-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de pince de soudage par point résistant suspendue
Inventor: RODRIGUEZ JOSÉ ALBERTO
IPC: B23K11/28
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien (1) de pince de soudage (2) par point résistant suspendue destiné à être monté sur une base (7) et comprenant un équilibreur de pince de soudage (4) relié à la pince de soudage (2) par un câble (5).   Selon l’invention, le dispositif de maintien (1) comprend un moyen de guidage (6) supportant et guidant le câble (5) lors de son déploiement hors de l’équilibreur de pince de soudage (4) et sa rétraction dans celui-ci, ledit moyen de guidage (6) étant distant de l’équilibreur de pince de soudage (4) suivant une direction horizontale (X).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100038-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de fibres de cellulose fonctionnalisees
Inventor: SAINI SEEMA
IPC: D21H21/16
Filed: 2019-08-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de fibres de cellulose fonctionnalisées, le procédé comprenant les étapes suivantes :    a/ préparation d’une composition C1 comprenant de l’eau et des fibres de cellulose,    b/ préparation d’une composition C2 comprenant de l’eau, un agent hydrophobe et un agent dispersant,    c/ préparation d’une composition C3 en mélangeant les compositions C1 et C2 à une température T3 supérieure ou égale au point de fusion de l’agent hydrophobe,    d/ fonctionnalisation des fibres de celluloses, par réaction entre les fibres de celluloses et l’agent hydrophobe, en présence de l’agent dispersant, à une température T4 supérieure ou égale au point de fusion de l’agent hydrophobe.  La présente invention concerne également un procédé de préparation d’un film hydrophobe à partir de ces fibres de cellulose fonctionnalisées.
Patent FR-3100119-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a air chaud avec plusieurs configurations fonctionnelles
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: APPAREIL DE CUISSON A AIR CHAUD AVEC PLUSIEURS CONFIGURATIONS FONCTIONNELLES L’invention concerne un appareil de cuisson à air chaud (1) comprenant un bloc de chauffe (2) muni d’un dispositif de chauffe et une embase (3) munie d’un logement (9) au-dessus duquel se monte de façon amovible le bloc de chauffe (2) pour définir une première configuration fonctionnelle de l’appareil de cuisson (1) selon laquelle ledit logement (9) est apte à recevoir un récipient de cuisson (10) muni d’une ouverture supérieure destinée à être disposée en regard du dispositif de chauffe (2). Le bloc de chauffe (2) peut être placé de manière stable en position retournée par-dessus l’embase (3) et comprend des moyens de support (43) apte à recevoir un récipient de cuisson (10) en disposant son fond (27) en regard du dispositif de chauffe, de sorte que l’appareil (1) présente une deuxième configuration fonctionnelle permettant la cuisson d’aliments dans un récipient posé sur le bloc de chauffe retourné par-dessus l’embase et chauffant le fond dudit récipient. Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3101648-B1 (FR)
Title: Dispositif de cureuse de fossé doté d’une technologie particulière de captation et de relevage de toutes les natures et constituants de terre et de boues, adaptable sur un tracteur de puissance maximum de 100ch aux fins d’être utilisé pour des routes étroites et sinueuses.
Inventor: BACZKOWSKI JÉRÉMY
IPC: E02F7/00
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif de curage de fossé et de convoyage d’agrégats boueux issus des fossés, placé sur un véhicule embarquent une benne, caractérisé par :- un boitier séparateur recevant des agrégats, et opérant une séparation physique des eaux, des boues et des roches, ce boitier étant doté d’un collecteur (a) qui ramasse tous les agrégats et les diffuse ensuite en trois directions : la première dans un compartiment dédié à recevoir les roches (b) (dit compartiment rocheux), un second à niveau inférieur dans un autre compartiment dédié à la terre (c) (dit compartiment boueux), un autre enfin à niveau plus inférieur encore destiné à recevoir les eaux (d) (dit compartiment eau), et entre chaque compartiment des grilles (e) de passage calibrées spécifiquement au passage des boues (e’) et des eaux (e’’),- un tuyau souple (f) doté en son sein d’une vis d’Archimède pour acheminer la boue contenue dans le compartiment rocheux (b) vers la benne embarquée par le véhicule,- un autre tuyau souple (g) pour acheminer l’eau contenue dans le compartiment eau (d) vers une cuve embarquée par le véhicule.
Patent FR-3102738-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation pneumatique d’un système de freinage pneumatique, et véhicule de transport associé
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61H13/30
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif d’alimentation pneumatique d’un système de freinage pneumatique, et véhicule de transport associé L’invention concerne un dispositif d’alimentation pneumatique (18) d’un système de freinage (16) pour un véhicule comprenant une source de pression (12), et une suspension secondaire comportant un élément de suspension (26) propre à emmagasiner une un fluide à une pression de suspension secondaire. Il comprend un système de distribution pneumatique (38) configuré pour délivrer une pression d’alimentation, et un relais de débit (40) comportant une entrée d’alimentation recevant la pression d’alimentation, une entrée de régulation recevant une pression de régulation, et une sortie délivrant une pression de freinage en fonction des pressions reçues. Il comprend un distributeur de sécurité (50) connecté entre l’entrée de régulation, la source de pression et l’élément de suspension, et configuré pour commuter, en fonction de la pression de suspension secondaire, entre une première et une deuxième configuration dans lesquelles l’entrée de régulation est reliée à l’élément de suspension, et respectivement à la source de pression. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3103085-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface d'un dispositif de sécurité gonflable individuel
Inventor: CORBEL SÉBASTIEN
IPC: A41D13/018
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif d'interface (25) d'un dispositif de sécurité gonflable individuel (10), agencé pour maintenir un générateur de gaz (30) dans une pièce de réception (20) du dispositif de sécurité gonflable individuel (10), caractérisé en ce qu'il comprend :- au moins un élément de positionnement (26), agencé pour positionner et maintenir le générateur de gaz (30) selon une position finale de montage dans la pièce de réception (20),- un élément d'étanchéité (28), agencé entre la pièce de réception (20) et le générateur de gaz (30) positionné et maintenu par ledit au moins un élément de positionnement (26), pour procurer une étanchéité à un espace interne du dispositif de sécurité à gonfler par le générateur de gaz (30).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103615-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la decision pour la gestion de conflits aeriens
Inventor: SOUKARIE RÉMY
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif (100) de gestion de trafic aérien, dans un espace aérien comprenant un aéronef de référence et au moins un autre aéronef, le dispositif (100) recevant une représentation tridimensionnelle de l’espace aérien à un instant où un conflit aérien est détecté entre l’aéronef de référence et ledit au moins un autre aéronef, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend :                                   une unité d’encodage de l’espace aérien (101) configurée pour déterminer une représentation de l’espace aérien en dimension réduite en appliquant un auto-encodeur récurrent à la représentation tridimensionnelle de l’espace aérien à l’instant de détection de conflit aérien;                 une unité d’aide à la décision (103) configurée pour déterminer une action de résolution de conflit à mettre en œuvre par l’aéronef de référence, l’unité d’aide à la décision (103) mettant en œuvre un algorithme d’apprentissage par renforcement profond pour déterminer l’action à partir de la représentation de l’espace aérien en dimension réduite, d’informations relatives à l’aéronef de référence et/ou à l’au moins un autre aéronef, et d’une géométrie correspondant au conflit aérien.                           Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104285-B1 (FR)
Title: Contrôle d’intégrité d’une mémoire
Inventor: BRIAT GERALD
IPC: G06F21/50
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-05-27
Abstract: Contrôle d’intégrité d’une mémoire La présente description concerne un procédé de contrôle d’intégrité d’une mémoire, comprenant les étapes (406, 408, 412, 414) suivantes : stocker des données représentatives d’une opération à exécuter dans la mémoire ; exécuter l’opération ; et effacer les données une fois l’exécution achevée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104480-B1 (FR)
Title: Fabrication de pieces en matiere plastique millimetriques a decimetriques, par injection et parachevement
Inventor: GUESSOUM ABDELGHANI
IPC: B05B13/02
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Un procédé de fabrication par injection puis parachèvement, dans lequel on dispose d’une presse d’injection, d’une unité de parachèvement, de moyens de transfert des pièces entre la presse et l’unité de parachèvement, on dispose de matière plastique brute, apte à fabriquer les pièces et de matériau de parachèvement, apte à parachever les pièces brutes injectées, avec la presse d’injection, on réalise des pièces injectées brutes, puis, avec l’unité de parachèvement, on revêt tout ou partie de la face extérieure de la pièce injectée brute, ou le cas échéant marquée à chaud, d’au moins une couche du matériau de parachèvement, dans lequel le site d’injection et le site de parachèvement sont un seul et même site d’injection / parachèvement, et dans lequel l’unité de parachèvement a un ordre de grandeur OV de la cadence maximale CV égal à l’ordre de grandeur OP de la cadence maximale CP de la presse.  Figure pour l’abrégé : Figure numéro 1
Patent FR-3105940-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation de la position de chaque bloc roue d’un véhicule automobile
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01M17/02
Filed: 2020-01-07
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de localisation de la position de chaque bloc roue (11, 12, 13, 14) d’un véhicule automobile (1), chaque bloc roue (11, 12, 13, 14) comprenant au moins une roue chacune équipée d’un boitier électronique (21, 22, 23, 24) comprenant au moins un capteur apte à mesurer la largeur de contact au sol du pneumatique de ladite roue et un émetteur (211, 221, 231, 241) transmettant les données de largeur de contact au sol du pneumatique à une unité de contrôle (40), ledit véhicule automobile (1) comprenant un capteur de charge (31, 32, 33, 34) pour chacun des blocs roues (11, 12, 13, 14) mesurant et délivrant à l’unité de contrôle (40) une valeur de charge soutenue par le bloc roue (11, 12, 13, 14) associé, ledit procédé utilisant d’une part les données issus d’un capteur apte à déterminer la largeur de contact au sol d’un pneumatique et, d’autre part, un capteur de charge (31, 32, 33, 34) apte à mesurer la charge soutenue par un bloc roue (11, 12, 13, 14) du véhicule automobile (1). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109475-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: VUILLARDOT THOMAS E A
IPC: H01R43/26
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation pour fixer au moins une cosse électrique à un goujon électriquement conducteur, dont le goujon est apte à être soudé à un support ; le dispositif de fixation (206) comprenant au moins un ressort (210) et au moins un moyen de verrouillage (208), tel que dans une position de verrouillage du dispositif de fixation (206), le moyen de verrouillage (208) est configuré pour retenir la au moins une cosse électrique au goujon, le ressort (210) étant au moins partiellement chargé dans la position de verrouillage.  Figure pour l’abrégé : Figure 17
Patent FR-3115363-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un fluide
Inventor: CHAMPAGNAC MAXIME
IPC: G01M3/12
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de contrôle de l’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un fluide.  L’invention concerne un procédé contrôle de l’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un gaz liquéfié à basse température, la cuve comportant un espace primaire (8) et un espace secondaire (6), dans lequel pour procéder audit contrôle, on réalise une différence de pression entre lesdits deux espaces (6 et 8), et dans lequel au moins une partie du gaz inerte injecté dans l’espace primaire (8) est récupéré par l’intermédiaire d’au moins une sortie secondaire (19, 20 ou 23) de l’espace secondaire (6) pour être réinjecté dans l’espace primaire (8).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3