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Patent FR-3082685-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage d'un moteur a courant continu
Inventor: COUETOUX HERVE
IPC: H02P29/00
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: Le dispositif de pilotage comporte un circuit de contrôle-commande (20) et un circuit de puissance (1) qui comprend deux bornes (11, 12) pour être reliées à deux balais de moteur à courant continu, et deux bornes (13,14) pour être reliées à deux pôles d'alimentation en courant continu, caractérisé en ce que le circuit de puissance (1) comprend : - une première résistance (4) connectée directement ou indirectement en série entre deux bornes (12, 13), de manière à permettre au circuit de contrôle-commande (20) de mesurer un courant électrique consommé passant par les bornes (12, 13) ; - un relais (2) commandé par le circuit de contrôle-commande (20), et comprenant un contact travail pour établir le courant électrique consommé, entre deux bornes (11, 14), et un contact repos pour connecter l'une des bornes (11) sur la résistance (4) ; - un dipôle amortisseur (6) branché entre la borne (11) et la résistance (4), et comprenant au moins une diode de manière à permettre une circulation de courant électrique uniquement entre les bornes reliées aux balais du moteur.
Patent FR-3082799-B1 (FR)
Title: Systeme de reception d'objet derriere un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un volet (4) monté mobile sur une tablette (3) de manière à pouvoir passer réversiblement : d'une position de rangement où il est disposé à plat sur ladite tablette, de manière à pouvoir accompagner ladite tablette quand elle est amenée en position de rangement, à une position inclinée d'utilisation, adoptable quand ladite tablette est elle-même en position d'utilisation, où le bord avant (5) dudit volet est en correspondance avec le bord arrière (6) de ladite tablette de manière à définir un premier axe de rotation transversal (7) dudit volet permettant de l'actionner en rotation de sorte qu'il forme un pan incliné de réception d'un objet tel qu'un ordinateur.
Patent FR-3084068-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation de poudres en phase dense a cone d'injection logeant des elements allonges suspendus
Inventor: GONZALEZ-MARTINEZ MARIA
IPC: C10J3/50
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'alimentation en poudre en phase dense comportant : - un récipient (2) de stockage et/ou d'injection de la poudre, s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant un orifice de sortie par lequel la poudre peut s'écouler par gravité, - un ou plusieurs éléments allongés suspendus (3) par une de ses (leurs) extrémités au moins en partie à l'intérieur du récipient, pour casser les voûtes de poudre stockée et/ou injectée, susceptibles de se former sur la hauteur du récipient jusqu'à son orifice de sortie.
Patent FR-3084557-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande electrique
Inventor: SOREL STEPHANE
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande électrique (1) comportant au moins un module de puissance (2) comprenant au moins un interrupteur de puissance commandé, au moins une carte de commande (17) fixée sur le module de puissance (2), et des moyens de connexion électrique reliant ladite carte de commande (17) et ledit module de commande, caractérisé en ce que les moyens de connexion électrique comportent au moins une broche (4) reliée électriquement et s'étendant depuis le module de puissance (2), ou respectivement la carte de commande (17), et au moins un réceptacle (18) relié électriquement et monté sur la carte de commande (17), ou respectivement le module de puissance (2), la broche (4) étant insérée, au moins en partie, dans le réceptacle (18), ladite broche (4) et le réceptacle (18) étant conçus pour assurer une connexion électrique entre eux tout en autorisant un retrait de la broche (4) par rapport audit réceptacle (18).
Patent FR-3085320-B1 (FR)
Title: Dispositif de chargement a induction magnetique pour telephone portable
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: H02J50/10
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (2) de chargement à induction magnétique pour téléphone portable (4), comprenant un tapis (6) de chargement à induction magnétique. Le dispositif (2) comprend, en outre, un rail (8) pivotant par rapport au tapis de chargement (6) et pourvu d'une rainure (10) configurée pour recevoir un bord du téléphone de manière à permettre un maintien et un pivotement du téléphone portable (4) entre une position couchée dans laquelle le téléphone portable est contre le tapis (6) de chargement, et une position redressée. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprend un tel dispositif.
Patent FR-3085870-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une piece de metal et d'une piece de ceramique, et dispositif electrique, en particulier capteur capacitif, realise par le procede
Inventor: VALAT MATHIEU
IPC: B22F3/10
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une pièce de métal et d'une pièce de céramique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :     - fourniture d'une pièce solide de céramique de type alumine     '     - fourniture d'une pièce solide de métal, le métal étant choisi parmi le platine, le borure d'hafnium, le borure de zirconium, le borure de titane, le tantale, ou un alliage comprenant majoritairement au moins un de ces métaux ;     - dépôt d'au moins une couche, dite d'interface, sur au moins l'une des pièces solides, la couche d'interface contenant de l'oxyde de magnésium ;     - mise en contact de la pièce solide de métal et de la pièce solide de céramique de sorte que la couche d'interface se trouve entre les pièces solides ; et     - densification à chaud sous pression des pièces solides mises en contact pour créer une liaison intime entre les pièces solides et former un spinelle à partir de la couche d'interface.     L'invention concerne également un dispositif électrique, en particulier un capteur capacitif, dont la partie sensible est réalisée selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3086156-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour aspirateur domestique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/22
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le dispositif d'aspiration (12) comprend un carter de moteur (13) ; un moteur d'aspiration (15) disposé dans le carter de moteur (13) et configuré pour générer un flux d'aspiration ; et un élément d'étanchéité aéraulique (18) configuré pour guider le flux d'aspiration depuis une ouverture de passage prévue sur le carter de moteur jusqu'à une ouverture d'entrée d'air (17) prévue sur le moteur d'aspiration, l'élément d'étanchéité aéraulique (18) comprenant une première portion d'étanchéité annulaire (19) configurée pour coopérer de manière étanche avec le carter de moteur (13), une deuxième portion d'étanchéité annulaire (21) configurée pour coopérer de manière étanche avec le moteur d'aspiration (15), et une portion intermédiaire annulaire (22) située entre les première et deuxième portions d'étanchéité annulaires (19, 21) et comportant au moins un pli radial (41) orienté sensiblement radialement par rapport à un axe central de l'élément d'étanchéité aéraulique (18), et au moins un pli annulaire sensiblement concentrique avec l'axe central de l'élément d'étanchéité aéraulique (18).
Patent FR-3088324-B1 (FR)
Title: Procede biocatalytique de production de 2h-hbo a partir de lgo utilisant une cyclohexanone monooxygenase
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C12P17/04
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention se rapporte au domaine de la production de 4-hydroxyméthyl-γ-butyrolactone  (2H-HBO) à partir de lévoglucosénone (LGO). Plus particulièrement, l'invention concerne un procédé éco-compatible de synthèse de 2H-HBO à partir de LGO ou de 2H-LGO par réaction biocatalytique mettent en œuvre une cyclohexanone monooxygénase (CHMO).
Patent FR-3091018-B1 (FR)
Title: Mémoire de puce électronique
Inventor: DENORME STÉPHANE
IPC: H04L9/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-01-20
Abstract: Mémoire de puce électronique La présente description concerne un dispositif (300) comprenant : au moins trois cellules mémoire (110) ; pour chaque cellule, une première région semiconductrice dopée (234) et un interrupteur (120) reliant la cellule à la première région ; et des premières zones semiconductrices dopées (302) connectant ensemble les premières régions (234).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092408-B1 (FR)
Title: « Procédé de supervision d’un système électrique »
Inventor: COURTECUISSE VINCENT
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de supervision d’un système électrique (100) comprenant des charges (1062, 1064), un réseau (108) et des sources (110), les charges étant raccordées au réseau par l’intermédiaire d’un transformateur (1042, 1044, 1046) de haute à moyenne tension, qui est alimenté par au moins un transformateur (1022, 1024) et au moins une source locale (110), le procédé comportant des acquisitions de données en différents points du système, et un calcul de consignes de supervision à partir de données acquises, le procédé comportant en outre une étape préalable à une application des consignes, laquelle étape préalable comprend un calcul d’un état virtuel du système électrique à un instant ultérieur à partir d’un modèle numérique à l’instant courant et d’une application numérique des consignes de supervision au modèle numérique, et une vérification de l’appartenance au domaine d’exploitation du réseau de l’état virtuel, auquel cas les consignes sont appliquées, et sinon, une modification des consignes et nouveau calcul de l’état virtuel à partir des modifications. Figure 1
Patent FR-3092449-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression d’un fluide entraîné par une machine électrique avec arbre de compression traversant le rotor
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: H02K7/14
Filed: 2019-02-04
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression (1) entraîné par une machine électrique, pour lequel le rotor (4) comprend un aimant cylindrique (5) et une frette (6). Selon l’invention, le rotor (4) est monté sur l’arbre de compression (3), et un écrou (8) est prévu pour maintenir axialement le rotor (4) et la roue de compression (2) du compresseur (1).   Figure 1 à publier
Patent FR-3093656-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les éclaboussures d’un nettoyeur haute pression
Inventor: KLOUFI REDA
IPC: B08B3/02
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif de protection contre les éclaboussures d’un nettoyeur haute pression L’invention concerne un dispositif (1) de protection contre des éclaboussures d’un nettoyeur haute-pression comprenant une lance d’aspersion (10), le dispositif comprenant :- un bouclier (2) ;- des moyens de maintien (3) du bouclier sur la lance d’aspersion du nettoyeur haute-pression,les moyens de maintien comprenant une interface (30) élastiquement déformable présentant un passage d’emmanchage en force de la lance d’aspersion au travers de l’interface.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095689-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, installation de conditionnement par fardelage avec un tel dispositif et procédé de mise en circulation de flux d'air chauffé dans ce dispositif.
Inventor: CHOPLIN GRÉGORY
IPC: F24H3/00
Filed: 2019-04-30
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1) de lots de produits enrobés, comprenant un four avec une enceinte, au moins un convoyeur (2) traversant ladite enceinte, un moyen de chauffage (3) de ladite enceinte, avec une entrée (4,40,41) et une sortie (5,50,51), ainsi qu'un module de chauffage (30,31), chacun comprenant un bloc de chauffage (6), un circuit (7,70,71) reliant en sortie ledit bloc de chauffage (6) et débouchant à l'intérieur de ladite enceinte et un moyen de mise en circulation (10) d'un flux d'air chauffé avec une admission d'air (11), caractérisé par le fait qu'il comprend un circuit de recyclage (12) reliant ladite sortie (5,50,51) jusqu'à ladite une entrée (4,40,41) dudit moyen de chauffage (3). L'invention concerne aussi une installation de conditionnement par fardelage avec un tel dispositif de chauffage (1) et un procédé de mise en circulation de flux d'air chauffé dans le dispositif de chauffage (1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095592-B1 (FR)
Title: Composition à base de gomme gellane et de phényléphrine, procédé de fabrication et utilisation comme produit ophtalmique
Inventor: DESTRUEL PIERRE-LOUIS
IPC: A61P27/08
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins de la gomme gellane et la phényléphrine. Elle a également pour objet un procédé de fabrication particulier d’une telle composition et ses utilisations en particulier comme produit ophtalmique mydriatique.
Patent FR-3095819-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une fibre de carbone à partir d’un produit en papier
Inventor: PINEAU SYLVAIN
IPC: D01F9/16
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une fibre de carbone à partir d’un produit en papier. Ce procédé comprend la préparation d’une fibre à base de cellulose, par broyage du produit en papier, dissolution du broyât obtenu dans une solution solvant pour former une solution de filage, et formation d’une fibre continue à base de cellulose par un procédé de filage en voie solvant. La fibre de cellulose ainsi formée est soumise à un traitement de carbonisation pour former une fibre de carbone.
Patent FR-3097531-B1 (FR)
Title: Système d'analyse automatique de données tactiques d'acteurs évoluant dans un environnement et procédé associé
Inventor: DEVAUX CHRISTOPHE
IPC: G01S19/18
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: Système d’analyse automatique de données tactiques d’acteurs évoluant dans un environnement autour d’une plateforme et procédé associé Le système comporte un module d’analyse (72) de traces détectées, propre à déterminer une signature cinématique de chaque trace détectée (27) et à la comparer avec des signatures cinématiques prédéfinies stockées dans une bibliothèque, pour associer chaque trace détectée (27) à une signature cinématique prédéfinie la plus proche. Il comporte un module d’attribution (80) d’un type de comportement tactique de l’acteur dans l’environnement associé à chaque trace détectée (27), à partir de la signature cinématique prédéfinie la plus proche associée à chaque trace détectée (27). Il comprend un système de gestion d’affichage propre à afficher sur une visualisation une information caractéristique du type de comportement tactique d’au moins un acteur de l’environnement. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3098517-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un materiau fibreux impregne par pultrusion reactive
Inventor: DEYRAIL YVES
IPC: B29C70/06
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un matériau fibreux imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins un polymère thermoplastique de température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 40°C, ou une température de fusion Tf inférieure ou égale à 400°C, caractérisé en ce que ledit procédé comprend une étape d’imprégnation dans une tête de pultrusion dudit au moins un matériau fibreux par injection d’une composition réactive à l’état fondu comprenant au moins un précurseur dudit polymère thermoplastique en présence dudit matériau fibreux, ledit au moins un matériau fibreux étant lors de son entrée dans ladite tête de pultrusion divisé dans son épaisseur en n couches, en particulier d’épaisseurs sensiblement égales, n étant compris de 2 à 20, chaque couche circulant dans ladite tête de pultrusion dans un canal qui lui est propre, l’injection de ladite composition réactive étant effectuée dans chaque canal et/ou entre lesdites couches lors de leur réunification à la sortie de chaque canal, ledit canal étant chauffé à une température telle que la composition réactive présente une viscosité initiale à l’état fondu inférieure à 50 Pa.s, l’imprégnation débutant au moment de l’injection et se terminant avant ou après la réunification desdites couches par superposition pour former ledit au moins un matériau fibreux final imprégné dans lequel lesdits précurseurs dudit polymère thermoplastique sont au moins partiellement polymérisés.
Patent FR-3099162-B1 (FR)
Title: Matériau composite à base de matière naturelle lignocellulosique et de polyamide
Inventor: REIN CAMILLE
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-07-22
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un matériau composite à base de particules d’une matière naturelle lignocellulosique, en particulier de bois. Ces particules sont dispersées, dans une quantité comprise entre 61 et 80 % en poids, par rapport au poids total du matériau, dans une matrice polyamide 11. Un procédé de préparation de ce matériau composite comprend le mélange desdites particules et dudit polymère et la mise en forme de ce mélange.
Patent FR-3099717-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce métallique
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B29C45/00
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce métallique L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique (1) comprenant au moins les étapes suivantes : la formation (120) par fabrication additive d’une ébauche (12) d’une première portion de la pièce à fabriquer comprenant un premier liant et une première poudre métallique présente dans le premier liant, la formation (110) par moulage par injection d’une ébauche (10a, 10b ; 23) d’une deuxième portion de la pièce à fabriquer comprenant un deuxième liant et une deuxième poudre métallique présente dans le deuxième liant, le déliantage (130) de l’ébauche de la première portion et de l’ébauche de la deuxième portion, et le frittage conjoint (150) de la première ébauche déliantée (12’) et de la deuxième ébauche déliantée (10a’, 10b’) pour obtenir la pièce (1), la première et la deuxième ébauches étant en contact lors du frittage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3100007-B1 (FR)
Title: Filament de pierre pour imprimante 3D, procédé de fabrication d’un tel filament et procédé de fabrication d’un objet à partir d’un tel filament
Inventor: CHANFREAU SÉBASTIEN
IPC: C04B41/48
Filed: 2019-08-19
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un filament (10) pour imprimante 3D comportant entre 55% et 85% en poids de matériau minéral, voire entre 65% et 85%, et entre 45% et 15% en poids de matériau polymère synthétique thermofusible. En outre, la présente invention concerne un procédé de fabrication d’un tel filament, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un objet au moyen d’une imprimante 3D et d’un tel filament.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102160-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un produit cosmetique et assemblage du dispositif utilisant un connecteur ayant deux faces internes de fixation
Inventor: HEDOUIN STÉPHANE
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: Le dispositif de conditionnement de produit forme un réservoir en verre pour un produit fluide. Il présente une cartouche préassemblée se montant dans un corps (2) creux en verre. La cartouche inclut un récipient (4) en verre, formant le réservoir, associé à une tête de distribution (6) qui bouche une ouverture (O) de remplissage du récipient (4) et se place dans une position d’insertion, avec le récipient entouré et maintenu par un connecteur (5) annulaire surmontant le corps (2). Le connecteur se raccorde au corps par une action de verrouillage qui s’effectue par un pivotement ou un encliquetage relatif entre une première face interne (F1) du connecteur et une région périphérique de fixation (RF) prévue extérieurement sur le corps (2). Le connecteur (5) présente aussi une deuxième face interne (F2) pour la retenue du récipient (4) dans la position d’insertion, par contact direct avec la surface extérieure (S4) du récipient.                  Figure pour l’abrégé :              F i gure 8
Patent FR-3102909-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction de miel, procede associe
Inventor: OUDIN CHARLES-OLIVIER
IPC: A01K59/02
Filed: 2019-11-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: DISPOSITIF D’EXTRACTION DE MIEL, PROCEDE ASSOCIE Dispositif d’extraction (20) d’un volume de miel caractérisé en ce qu’il comprend un réceptacle pour accueillir un cadre (10) comportant un volume de miel (16) et extrait d’une hausse d’une ruche et un premier élément moteur (M1) comprenant un moyen de fixation (28) pour maintenir ledit cadre (10) et lui communiquer un mouvement, le dispositif d’extraction (20) comprenant, en outre, au moins un élément tranchant (24), chauffant et déplaçable le long de la surface du cadre (10) inséré pour le désoperculer et une interface de commande (23) pour générer un déplacement dudit au moins un élément tranchant (24) et successivement entrainer un mouvement du cadre (20).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3104588-B1 (FR)
Title: Composés fluidifiants pour compositions hydrauliques
Inventor: COLAS ANTOINE
IPC: C04B24/32
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: COMPOSÉS FLUIDIFIANTS POUR COMPOSITIONS HYDRAULIQUES La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante :                   (I)     ainsi que son utilisation notamment comme agent chélatant des ions chargés positivement, ou comme agent fluidifiant pour des compositions hydrauliques.     La présente invention concerne également une composition hydraulique comprenant un composé de formule (I), au moins un liant hydraulique, au moins un granulat, et de l’eau.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3106218-B1 (FR)
Title: Filtre angulaire et son procédé de fabrication
Inventor: AFLALO JENNIFER
IPC: G02B5/20
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-10-27
Abstract: Filtre angulaire et son procédé de fabrication La présente description concerne un filtre angulaire (10) comprenant un support (12), et une structure (16) reposant sur une face (14) du support et comprenant des trous (18) traversants exposant des parties de la face. Le filtre angulaire est adapté à bloquer les rayons d'un rayonnement dont l'incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est supérieure à un seuil et à laisser passer les rayons dudit rayonnement dont l'incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est inférieure au seuil. La structure comprend une ossature (20) en un matériau au moins partiellement transparent audit rayonnement et recouverte d'un revêtement (22) comprenant des premières molécules absorbant ledit rayonnement reliées au matériau par des premières liaisons covalentes.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107405-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique comprenant une pluralité de batteries
Inventor: BOLLENGIER CHRISTOPHE
IPC: H02J7/36
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Système d’alimentation électrique comprenant une pluralité de batteries L’invention concerne un système d’alimentation électrique (2) comprenant une pluralité de batteries (4A, 4B, 4C) équipées d’un système de commande et de protection électronique (8A, 8B, 8C) commandé par logiciel, branchées en parallèle pour alimenter en électricité une ou plusieurs charges (10, 12), le système de commande et de protection de chaque batterie comportant des contacteurs de sécurité (14A-14C ; 16A-16C) placés entre ladite batterie et la ou les charges à alimenter, et un module de commande (20A, 20B, 20C) configuré pour commander une ouverture ou une fermeture dudit contacteur de sécurité, ledit module de commande implémentant un logiciel. Ce système d’alimentation électrique est configuré pour détecter une configuration de défaillance commune dans laquelle, pour chaque batterie, une ouverture des contacteurs de sécurité est commandée, et pour commander une temporisation de l’ouverture desdits contacteurs de sécurité pendant une période de temporisation, et une ré-initialisation de chaque module de commande des contacteurs de sécurité des batteries durant ladite période de temporisation.  Figure pour l'abrégé : figure 1