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Patent FR-3038018-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BROMANN ALAIN MARC LUCIEN
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-06-25
Abstract: Système de commande d'aubes (14) à calage variable pour une turbomachine, comportant au moins un anneau de commande (36) monté mobile en rotation autour d'un carter annulaire (16) d'axe A de révolution, au moins une rangée annulaire d'aubes (14) à calage variable s'étendant sensiblement radialement par rapport audit axe A et reliées audit au moins un anneau de commande afin qu'une rotation de l'anneau autour du carter entraîne une rotation des aubes autour d'axes B sensiblement radiaux, et des moyens (40) d'actionnement dudit au moins un anneau pour le déplacer en rotation autour du carter, caractérisé en ce que lesdits moyens d'actionnement sont reliés audit au moins un anneau par des moyens de liaison comprenant un arbre (52) s'étendant le long d'un axe C sensiblement radial par rapport audit axe A et monté mobile en rotation autour dudit axe C sur le carter.
Patent FR-3039491-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction assistee avec coque de protection etanche
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D5/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de direction assistée destiné à être installé sur une structure réceptrice (2) de véhicule, telle qu'un berceau, ledit dispositif comprenant une crémaillère (3) ainsi qu'au moins un sous-ensemble actionneur (4) qui comprend au moins un moteur d'assistance (5), un pignon d'entraînement (6), ainsi qu'une structure porteuse (10) qui porte le moteur d'assistance (5) et qui est agencée pour soutenir et guider le pignon d'entraînement (6) et la crémaillère (3) l'un par rapport à l'autre, ledit dispositif (1) comprenant également une coque de confinement (15), qui est distincte du sous-ensemble actionneur (4) et qui est formée par la réunion d'au moins une embase (16) et d'une cloche (17), qui sont fixées l'une à l'autre par une jonction étanche (18) de manière à ce que ladite coque de confinement (15) empêche ledit sous-ensemble actionneur (4) d'être exposé aux projections d'eau, à la poussière et au brouillard salin en provenance de l'environnement extérieur (19), lorsque le dispositif de direction assistée (1) est en place sur la structure réceptrice (2) du véhicule.
Patent FR-3044796-A1 (FR)
Title: Element de protection pour un composant electronique durant integration dans une carte plastique mince
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: H05K3/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: Procédé de fabrication d'une carte (1) plastique mince intégrant un composant électronique (2), la carte présentant une extension principale selon un plan (P) et une épaisseur, selon une direction (D) perpendiculaire au plan (P), faible devant l'extension selon le plan (P), le composant électronique (2) présentant un contour extérieur (5) selon le plan (P), où le procédé utilise un élément de protection (4) du composant électronique (2) comprenant un couvercle (6) recouvrant le composant électronique (2) selon le plan (P), et en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : mise en place du composant électronique (2), mise en place de l'élément de protection (4) de manière à envelopper le composant électronique (2), réalisation des opérations de fabrication de la carte (1) autour du composant électronique (2) protégé, suppression de l'élément de protection (4) afin d'accéder au composant électronique (2).
Patent FR-3053512-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de stationnement d'un vehicule
Inventor: LEBOT DENIS
IPC: G06Q10/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de stationnement d'un véhicule (V), le procédé étant mis en œuvre à l'aide de : - un dispositif de notification (10) installé sur un véhicule (V) et configuré pour permettre la mise à disposition de contenu vers l'extérieur du véhicule (V), - un serveur (20), - un terminal décisionnel (30), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes de : - (E1) mise en œuvre d'une transaction depuis le terminal décisionnel (30), et émission à destination du serveur (20) d'une requête de transfert de données du serveur (20) à destination du dispositif de notification (10), - (E2) émission par le serveur (20) de données (TICK) relatives à la transaction et comprenant un contenu (CONT) à afficher, à destination du dispositif de notification (10), - (E3) mise à disposition par le dispositif de notification (10) d'au moins une partie du contenu (CONT) vers l'extérieur du véhicule (V).
Patent FR-3056577-A1 (FR)
Title: Composition et procede pour la fabrication d’objets vitreux
Inventor: BOISSIERE CEDRIC
IPC: C03B8/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne le domaine des matériaux. En particulier, la présente invention concerne une nouvelle composition obtenue par le mélange : d'une matrice comprenant : - au moins une source de silice, choisie parmi la silice colloïdale ou l'un de ses précurseurs ; au moins une base ; de l'eau ; dans laquelle ; - le rapport molaire base sur source de silice est compris dans une gamme de 0,2 à 1 ; - le rapport molaire eau sur source de silice est compris dans une gamme de 5 à 20; et d'au moins un additif réactif choisi parmi : (1) une zéolithe ou l'un de ses dérivés, et (2) un alcoxyde de silicium mixte ou un alcoxyde d'un métal de transition; l'additif réactif étant compris dans une gamme de 0,1 à 50 % en masse par rapport à la masse totale de la composition. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'objet vitreux à basse température à partir de la composition de l'invention.
Patent FR-3058300-A1 (FR)
Title: Ensemble retractable comprenant une brosse
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: A46B15/00
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif rétractable comprenant une brosse 1, une bague inférieure 2 et un corps supérieur 3, la brosse 1 comprenant un support 10 et des picots 12 issus du support 10, le support 10 comprenant au moins un ergot 101, la bague inférieure 2 et le corps supérieur 3 étant destinés à coopérer ensemble de manière à permettre un mouvement de rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe principal X, le corps supérieur 3 étant muni d'un élément en saillie, dit élément de blocage 31, conçu pour coopérer mécaniquement avec le support 10 de la brosse 1 et empêcher une rotation de la brosse 1 relativement au corps supérieur 3 autour de l'axe principal X, la bague inférieure 2 étant munie d'un guide 21 destiné à coopérer mécaniquement avec l'au moins un ergot 101 du support 10, une rotation du corps supérieur 3 par rapport à la bague inférieure 2 autour de l'axe principal X provoquant un déplacement de la brosse 1 selon l'axe de la rotation X entre une première position, dite position rétractée, et une deuxième position, dite position d'utilisation.
Patent FR-3060203-A1 (FR)
Title: Photodetecteur a couche de collecte de porteurs de charge comprenant des nanofils fonctionnalises
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L31/0224
Filed: 2016-12-08
Abstract: Le photodétecteur (1) comprend une couche active (2) configurée de sorte à générer des porteurs de charge d'un premier type et d'un deuxième type (3, 4) par absorption d'un rayonnement électromagnétique (5), une première électrode (7) apte à collecter les porteurs de charge du premier type et une deuxième électrode (8) apte à collecter les porteurs de charge du deuxième type. Par ailleurs, la première électrode (7) comporte une couche de collecte (9) de porteurs de charge du premier type comprenant : - des monocouches auto-assemblées (12), et - des nanofils (11) comportant du métal et fonctionnalisés par lesdites monocouches auto-assemblées (12) de ladite couche de collecte (9) de porteurs de charge du premier type.
Patent FR-3060361-A1 (FR)
Title: Emulsion eau-dans-huile comprenant un systeme emulsionnant particulier, une argile lipophile, une poudre d’organopolysiloxane elastomerique enrobee d’une resine de silicone
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, a) une phase huileuse continue et b) au moins une phase aqueuse discontinue dispersée dans ladite phase huileuse ; c) au moins un système émulsionnant comprenant : i) au moins un ester d'acide gras et de polyol et ii) au moins un polymère ester d'acide gras et de glycol polyoxyéthyléné ; et d) au moins une argile lipophile ; e) au moins une poudre d'organopolysiloxane élastomérique enrobée d'une résine de silicone. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3060750-A1 (FR)
Title: Methode optimisee de detection de la formation d'hydrates de gaz
Inventor: DELPOUX OLIVIER
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection de la présence d'hydrates de gaz et/ou de glace dans un milieu. La méthode comporte au moins les étapes suivantes : - on mesure en au moins un point de mesure dans ledit milieu deux valeurs caractéristiques des spectres Raman correspondants à deux modes de vibration distincts des liaisons OH de l'eau, et on détermine le rapport T desdites deux valeurs caractéristiques ; - on détermine la température T dans ledit milieu audit point de mesure desdits spectres ; - on compare le rapport T à une valeur T0 correspondant à un seuil prédéterminé de formation desdits cristaux pour ladite température T ; et - on détermine la présence ou non de cristaux d'hydrates et/ou de glace à partir de ladite comparaison.
Patent FR-3048162-A1 (FR)
Title: Plumeau electrique pour lutter contre les moustiques
Inventor: TROUCHE YOANN
IPC: A01M3/02
Filed: 2016-02-29
Abstract: Plumeau électrique pour lutter contre les moustiques. La présente invention concerne un plumeau anti-moustiques électrique composé de brins souples (4a et 4b) et d'isolants (4c) pour électrocuter un insecte lorsqu'il entre en contact avec un ou plusieurs brins souples (4a) chargés positivement et un ou plusieurs brins souples (4b) chargés négativement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la lutte contre les moustiques, notamment les moustiques-tigres.
Patent FR-3067777-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonctionnement connectable et de connectable pour bandes transporteuses utilisees dans des installations presentant des risques de presence de bacteries nocives
Inventor: GORAGUER DANIEL
IPC: F16G3/02
Filed: 2017-06-14
Abstract: Le dispositif de jonctionnement pour bandes transporteuses comporte des éléments (1) tels que celui représenté, qui sont constitués chacun d'une armature souple revêtue d'une matière thermosoudée de qualité alimentaire ; ils comportent des dents (2) et des échancrures (3) de forme complémentaire, ce qui permet qu'un premier élément (1) puisse s'imbriquer par ses dents (2) dans les échancrures (3) d'un autre élément (1) symétrique du premier élément, comportant les dents (2) et les échancrures (3). Du fait que sur les côtés (6) des dents, à l'avant des dents, sur le fond (3a) des échancrures, à l'intérieur des passages (7) destinés à une broche de liaison, l'armature est revêtue d'une matière thermosoudée de qualité alimentaire, l'accès de bactéries présentes dans les matières transportées par une bande transporteuse équipée du dispositif de jonctionnement selon l'invention est exclu et par suite la migration de ces bactéries à l'intérieur de l'armature est également exclue.
Patent FR-3062553-A1 (FR)
Title: Vaporisateur avec moyens de reperage visuel prealable de la zone de depot de contenu vaporise sur un support
Inventor: LIMONGI MICHEL
IPC: B05B15/00
Filed: 2017-02-06
Abstract: Le vaporisateur (1) comprend un récipient (2) et une tête (4) incluant une partie latérale, une partie sommitale (4b) et une ouverture inférieure, une partie d'association, un espace creux intérieur portant des moyens de distribution (6), une buse (7) assurant un angle de vaporisation peu ouvert, un système d'actionnement (10), des moyens d'émission de lumière pouvant se trouver soit dans un état éteint soit dans un état allumé, dans lequel les moyens d'émission de lumière émettent un faisceau de lumière (E) directionnel et forment sur le support (S) une marque lumineuse visible (I), la buse (7) et les moyens (11) d'émission du faisceau de lumière (E) sont agencés relativement l'un à l'autre de sorte que la marque lumineuse visible (I) et la zone de dépôt (R) se trouvent dans une même localisation du support (S), le système d'actionnement (10) est agencé pour faire fonctionner d'abord les seuls moyens (11) d'émission du faisceau de lumière (E), puis, avec une temporisation, faire fonctionner les moyens de distribution (6).
Patent FR-3067459-A1 (FR)
Title: Capteur numerique de pression
Inventor: LEHEE GUILLAUME JEROME FRANCOIS
IPC: G01D3/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un capteur numérique de pression, adapté pour mesurer une variation de pression relativement à une pression de référence, caractérisé en ce que le capteur numérique de pression comprend au moins deux électrodes disposées en regard d une membrane, en ce que la membrane est configurée pour, suite à sa déformation sous l effet de la variation de pression extérieure, entrer en contact avec une ou plusieurs électrodes de sorte à former au moins un circuit fermé entre une alimentation électrique et une masse via au moins une électrode, et en ce que des circuits de mesure sont adaptés pour fournir des mesures de tensions sous la forme d un signal unaire indiquant, pour chaque électrode, si le circuit formé via cette électrode est fermé ou ouvert.
Patent FR-3067995-A1 (FR)
Title: Platine de support de capteur optique, corps d'acheminement d'un dispositif de nettoyage telescopique de ce capteur optique, et dispositif de fixation rapide par encliquetage de ces composants
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: Dans un dispositif (100) de fixation rapide d'un corps (6) d'acheminement de fluide de nettoyage et/ou de séchage d'un dispositif de nettoyage télescopique (3) sur une platine (8) de support d'un capteur optique (2) d'un système de détection optique d'un véhicule (1) automobile, la platine (8) de support comporte une interface de positionnement et d'orientation (12) d'une première extrémité (14) du corps (6) d'acheminement de fluide et une seconde interface de verrouillage (13, 13') d'une seconde extrémité (15) du corps (6) d'acheminement de fluide.
Patent FR-3069480-A1 (FR)
Title: Capot de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
IPC: B32B5/18
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un capot (1) comprenant une coque (3) poreuse d'absorption acoustique à base de fibres reliées entre elles par un agent de liaison et une sous-couche (4) de mousse associée en envers de ladite coque sur sensiblement toute sa surface, ladite coque comprenant deux parties (5a,5b,5c) disposées bord à bord de manière à pouvoir débattre l'une par rapport à l'autre, ladite sous-couche étant à base de mousse élastiquement déformable et s'étend entre lesdites parties, de sorte que ledit capot puisse se déformer élastiquement, afin de faciliter son montage sur ledit moteur tout en évitant une rupture de ladite coque.
Patent FR-3072398-A1 (FR)
Title: Procede d'indentation d'un echangeur thermique recyclable a haute cadence dans des materiaux compactables a temperature ambiante
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C23/06
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un procÃ©dÃ© de fabrication d'un revÃªtement de voiries comprenant en surface des tuyaux d'un dispositif pour Ã©changeur de chaleur, caractÃ©risÃ© en ce qu'il comprend les Ã©tapes suivantes : a) rÃ©pandage Ã  une tempÃ©rature allant de 0Â°C Ã  80Â°C d'une composition pour revÃªtement routier compactable comprenant une fraction granulaire, les Ã©lÃ©ments de la fraction granulaire ayant des dimensions infÃ©rieures Ã  14 mm, ladite composition Ã©tant maniable avec une maniabilitÃ©, mesurÃ©e avec un maniabilimÃštre Nynas Ã  sa tempÃ©rature de mise en Å“uvre, infÃ©rieure Ã  400N, puis b) dÃ©pÃŽt de tuyaux, lesdits tuyaux ayant une rÃ©sistance Ã  l'Ã©crasement supÃ©rieure Ã  3000 N par mÃštre linÃ©aire de tuyaux Ã  100Â°C, de sorte Ã  permettre leur indentation dans le revÃªtement de l'Ã©tape a) mÃªme en l'absence de moyen de mise sous pression, puis c) indentation des tuyaux dÃ©posÃ©s lors de l'Ã©tape b) par compactage de ladite composition pour revÃªtement routier pendant sa durÃ©e de maniabilitÃ©, pour former une couche d'intÃ©gration comprenant des tuyaux d'un dispositif pour Ã©changeur de chaleur, puis d) application au-dessus d'une couche de surface pour revÃªtement de voirie, en particulier une couche de roulement.
Patent FR-3073343-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance a tres haute frequence de commutation
Inventor: MAKHOUL RAWAD
IPC: H02M3/335
Filed: 2017-11-09
Abstract: Convertisseur de puissance résonant (1) d'une tension d'entrée continue en tension de sortie alternative ou continue, comprenant un transistor (2), et une première inductance (L1) connectée à un port d'entrée (9) pour une tension continue à convertir, le drain étant connecté au port d'entrée (9) par l'intermédiaire de la première inductance (L1), le convertisseur (1) comprenant en outre un premier réseau résonant (5), connecté entre le drain (D) du transistor (2) et la masse (GND), le premier réseau résonant (5) étant configuré pour extraire la composante fondamentale d'une tension drain-source (VDS) du transistor (2) et pour la déphaser d'un angle de déphasage tel que ladite composante fondamentale et la tension drain-source (VDS) soient en opposition de phase et générer ainsi un signal sinusoïdal de pilotage.
Patent FR-3073686-A1 (FR)
Title: Groupe electromoteur de traction de vehicule automobile comprenant un support integre
Inventor: LECOCQ AURELIEN
IPC: H02K11/33
Filed: 2017-11-14
Abstract: Groupe électromoteur de traction véhicule automobile, comportant une machine électrique (2) disposée suivant un axe, reliée à une transmission (8), un onduleur (4) relié par un connecteur électrique à la machine électrique (2), et au moins un support (10) de fixation de ce groupe sur le véhicule, ce groupe étant remarquable en ce qu'il comporte une plaque de liaison (30) insérée entre l'onduleur (4) et la machine électrique (2) en reliant ces deux éléments entre eux, comprenant le connecteur traversant la plaque (30), cette plaque (30) se prolongeant sur un côté par un bras contenant le support de fixation (10).
Patent FR-3064478-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique en forme de tige
Inventor: MITSUI DAISUKE
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention porte sur un produit cosmétique en forme de tige comprenant une composition de cires comportant (A) de la cire de polyéthylène ayant un poids moléculaire moyen de 600 ou plus et (B) de la cire de carnauba. De plus, le produit cosmétique en forme de tige comprend : (C) un agent formant un film, (D) un agent d'huile de silicone volatile et (E) de la poudre. La teneur en composition de cires est de 4 % à 13 % en masse par rapport à la masse totale du produit cosmétique en forme de tige, et la teneur en (A) cire de polyéthylène ayant un poids moléculaire moyen de 600 ou plus dans la composition de cires est de 50 % à 95 % en masse par rapport à la masse totale de la composition de cire.
Patent FR-3079429-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un liquide et installation d'application
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B05C11/10
Filed: 2018-03-28
Abstract: Un dispositif (14) d'application d'un liquide, notamment de la peinture ou, de préférence, de la colle, sur une surface (40), comprend un capteur (36a-36e) de viscosité du liquide dans la dispositif d'application (14) et une unité électronique de commande (46) reliée fonctionnellement au capteur de viscosité. L'unité électronique de commande (46) autorise l'application de liquide au moyen du dispositif d'application (14) tant que la viscosité (V) déterminée par le capteur de viscosité (36a-36e) est inférieure à une première valeur de référence (C). L'unité électronique de commande (46) interrompt l'application de liquide au moyen du dispositif d'application (14) lorsque la viscosité (V) déterminée par le capteur de viscosité (36a-36e) est supérieure à la première valeur de référence (C).
Patent FR-3079580-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion avec siege de ressorts a guidage axial
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/123
Filed: 2018-03-30
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule comprenant un premier élément tournant (5) et un deuxième élément tournant (6) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe à l'encontre d'un ressort (4) intervenant circonférentiellement entre eux, un siège (9) étant disposé sur une extrémité du ressort (4), ce siège (9) comportant un premier agencement de guidage axial assurant un guidage axial entre le premier élément tournant (5) et le siège (9), et un deuxième agencement de guidage axial assurant un guidage axial entre le deuxième élément tournant (6) et le siège (9).
Patent FR-3082274-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: MARHEM MATHIEU
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve (1) fixée sur une paroi porteuse (3), dans laquelle la barrière isolante secondaire comporte une pluralité de rangées secondaires (A, B, C) parallèles à une première direction et juxtaposées dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction selon un motif répété. La membrane étanche secondaire comporte une pluralité de virures (21) parallèles à la première direction, la dimension du motif répété des rangées secondaires (A, B, C) est un multiple entier de la dimension d'une virure (21) dans la deuxième direction. La barrière isolante primaire (5) comporte une pluralité de rangées primaires parallèles à la première direction, et la membrane étanche primaire présente des premières ondulations (56) parallèles à la première direction et espacées d'un premier espacement régulier (58), dans laquelle la dimension du motif répété des rangées primaires est un multiple entier dudit premier espacement régulier (58).
Patent FR-3084696-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage ameliore pour turbomachine d'aeronef
Inventor: HUGON NADEGE PAULINE AUDREY
IPC: F02C7/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'équilibrage (40) de turbomachine d'aéronef comprenant une première rangée annulaire (44a) de premiers orifices de montage (42a) d'organes d'équilibrage, et une seconde rangée annulaire (44b) de seconds orifices de montage (42b) d'organes d'équilibrage décalée axialement de la première rangée annulaire (44a), le nombre et les positions angulaires des premiers orifices de montage (42a) étant identiques au nombre et aux positions angulaires des seconds orifices de montage (42b).
Patent FR-3085548-A1 (FR)
Title: Empilement de cellules electrochimiques redox en flux a shunt reduit
Inventor: BEILLE FLORENT
IPC: H01M8/242
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un empilement (100) de plusieurs cellules électrochimiques (1, 101) empilées les unes sur les autres selon une direction d'empilement (D). L'empilement (100) comprend au moins : - une première cellule électrochimique (1), - une deuxième cellule électrochimique (101), et - une plaque intercalaire (76). Chaque cellule (1, 101) comporte un cadre supérieur (10) logeant une première électrode (20, 120) et un cadre inférieur (50) logeant une deuxième électrode (30, 130), la première électrode (20, 120) et la deuxième électrode (30, 130) étant séparées entre elles par une membrane (40). La deuxième électrode (30) de la première cellule électrochimique (1) et la première électrode (120) de la deuxième cellule électrochimique (101) sont séparées par une plaque intercalaire (76), L'empilement (100) comporte un cadre intercalaire (500) disposé en périphérie de la plaque intercalaire (76).