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Patent FR-3047129-A1 (FR)
Title: Convertisseur de courant alternatif en courant continu
Inventor: VEREILLE VINCENT
IPC: H02M1/42
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (10) de courant alternatif en courant continu comprenant une entrée d'alimentation (12) alternative, un redresseur de tension (20), un condensateur (16), et un correcteur de facteur de puissance maître (26) comprenant une unité de correction maître (30) et un contrôleur maître (32), le contrôleur maître (32) étant propre à piloter des moyens de commutation maître (46) à partir d'un signal maître (62). Le convertisseur comprend également au moins un correcteur de facteur de puissance esclave (28) comprenant une unité de correction esclave (34) et un contrôleur esclave (36), le contrôleur esclave (36) étant propre à piloter des moyens de commutation esclave (48) à partir d'un signal esclave (64), et un module de synchronisation (66) pour la génération du signal maître (62) et du signal esclave (64), le signal maître (62) et le signal esclave (64) étant déphasés.
Patent FR-3049446-A1 (FR)
Title: Article de literie
Inventor: DUMAS CORALIE
IPC: A47G9/02
Filed: 2016-04-01
Abstract: Article de literie (1) comprenant un panneau incliné (5) et un drap (2) présentant une surface supérieure (22) destinée à être positionnée sur un matelas et une bande latérale (24) destinée à couvrir le pourtour d'un matelas. L'article de literie (1) comprend une poche (30) destiné à accueillir le panneau incliné (5), la poche (30) présentant une ouverture débouchant entre la bande latérale (24) et une portion mobile (32) de la surface supérieure (22), la portion mobile (32) étant mobile entre une position repliée et une position déployée, la portion mobile (32) présentant des moyens de liaison amovibles à la bande latérale (24) pour lier la portion mobile (32) à la bande latérale (24) lorsque la portion mobile (32) est en position repliée, la portion mobile (32) présentant un soufflet (36) adapté pour occulter l'ouverture de la poche (30) lorsque la portion mobile (32) est en position déployée, le soufflet (36) présentant des moyens de liaison amovible à la bande latérale (24).
Patent FR-3052420-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'une route
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: B60W40/06
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination du niveau de qualité d'une route à partir d'une unité électronique de mesure montée dans une roue d'un véhicule automobile circulant sur ladite route, ladite unité électronique de mesure comprenant au moins un capteur apte à mesurer les vibrations perçues par la bande de roulement du pneu de ladite roue. Le procédé comprend les étapes de mesure (E1), par le capteur, des vibrations perçues par la bande de roulement du pneu de la roue, de calcul (E3) de la puissance des vibrations mesurées à une fréquence de vibration prédéterminée appelée fréquence de distinction, de comparaison (E4) de la puissance calculée avec des valeurs de puissance prédéterminées contenues dans une table stockée dans une zone mémoire caractéristiques de différents niveaux de qualité d'une route, et détermination (E5) du niveau de qualité de la route à partir de la comparaison réalisée.
Patent FR-3052760-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une bande transporteuse longitudinale, et convoyeur a bande comprenant une telle bande
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G21/08
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'ensemble (10) comprend une bande transporteuse longitudinale (12), ayant une section transversale concave définissant intérieurement un volume de réception (14) du produit en vrac ayant une ouverture (16) vers le haut, la bande transporteuse (12) ayant deux bords libres longitudinaux (18, 20) opposés l'un à l'autre, l'ensemble comportant au moins une paroi longitudinale rapportée (22, 24) sur la bande transporteuse (12), et faisant saillie à partir de la bande transporteuse (12) dans le volume de réception (14), la ou chaque paroi (22, 24) étant agencée pour fermer au moins partiellement l'ouverture (16).
Patent FR-3053334-A1 (FR)
Title: Melange liquide contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de compose de xanthine
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange liquide contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un composé de xanthine, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3053362-A1 (FR)
Title: Systeme electrolytique pour la synthese du perchlorate de sodium avec anode a surface externe en platine ou alliage de platine et cathode a surface externe en alliage metallique comprenant du chrome
Inventor: DABARD OLIVIER
IPC: C25B11/08
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un système électrolytique (1) pour la synthèse du perchlorate de sodium par oxydation électrochimique du chlorate de sodium, ledit système (1) comprenant au moins : - un électrolyte (10) comprenant du chlorate de sodium, - une anode (15) présente dans l'électrolyte (10), l'anode (15) ayant une surface externe en platine ou en alliage de platine, - une cathode (17) présente dans l'électrolyte (10), la cathode (17) ayant une surface externe en alliage métallique présentant une teneur massique en chrome comprise entre 5% et 25%, et - un générateur électrique (20) relié à l'anode (15) et à la cathode (17).
Patent FR-3055470-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ a grille entourante
Inventor: GABEN LOIC
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor à effet de champ à grille entourante, comprenant : a) former au moins une barre semiconductrice suspendue au-dessus d'un support semiconducteur ; b) former sur le support, par lithogravure d'une couche d'HSQ, au moins deux grilles sacrificielles distantes de moins de 40 nm et traversées par la barre, de sorte qu'un fond isolant (72) subsiste sur le support entre les grilles sacrificielles, la barre passant au-dessus du fond isolant ; c) faire croître deux zones de drain-source (42, 80) de part et d'autre de l'une des grilles sacrificielles par épitaxie à partir de portions apparentes de la barre, l'une au moins des zones de drain-source (80) reposant sur le fond isolant ; d) retirer les grilles sacrificielles à l'exception de portions inférieures (60) situées en dessous de la barre ; et e) former des grilles isolées aux emplacements des parties retirées à l'étape d).
Patent FR-3058605-A1 (FR)
Title: Procedes d'elaboration et/ou de restitution de signatures pluri-cliquables de courriels, systeme de gestion de courriels associe
Inventor: JEANNIN TIMOTHEE
IPC: H04L12/58
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de courriels (M) comportant une signature (SG) désignant une image (I) comportant un ou plusieurs zones cliquables (ZI1, ZI2). Pour rendre une telle signature consultable par tout client de messagerie électronique (MUA), un serveur de signatures (LSI) est agencé pour mettre en œuvre un procédé (200) pour élaborer des fragments (FI) de ladite image (I), en réponse à la réception de requêtes en fragment (RF) transmises par un tel client de messagerie lors de l'interprétation d'un ensemble d'instructions de programme (SCP) décrivant ladite signature (SG) sous la forme d'une association de conteneurs adjacents prévus pour héberger lesdits fragments d'images (FI), voire, pour certains, un hyperlien. L'invention concerne en outre un procédé d'aide à l'élaboration (100) d'une telle signature (SG) interopérable.
Patent FR-3045749-A1 (FR)
Inventor: KERN ANDREAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de plaque de pression (1) pour un embrayage à friction à rattrapage d'usure d'une chaîne cinématique automobile, avec un élément de plaque (2) réalisé en une ou plusieurs parties qui est préparé sur au moins une première face frontale axiale (3) pour une mise en contact par friction avec un disque d'embrayage, dans lequel, sur une deuxième face frontale axiale (4) détournée de la première face frontale (3), un anneau à rampes (6) composé d'une tôle métallique (5) est monté de manière solidaire en rotation à l'élément de plaque (2),, dans lequel l'anneau à rampes (6) présente plusieurs zones de rampe individuelles (7) remontant dans la direction circonférentielle; ainsi qu'un sous-ensemble de plaque de pression (10) pour un embrayage à friction d'une chaîne cinématique automobile, avec au moins un tel ensemble de plaque de pression (1); ainsi qu'un embrayage à friction pour une chaîne cinématique d'un véhicule automobile avec un tel sous-ensemble de plaque de pression (10).
Patent FR-3063732-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere riche en ethylene, un peroxyde et un derive d'acrylate polyfonctionnel
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: C08L47/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant à résistance à l'usure, résistance au roulement et cohésion améliorés comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement un copolymère statistique comprenant des unités éthylène et des unités diéniques conjuguées, la fraction molaire des unités éthylène dans le copolymère étant compris dans un domaine allant de 50% à 95% ; un peroxyde ; et d'un acrylate polyfonctionnel spécifique ; les taux d'acrylate polyfonctionnel et de peroxyde étant tels que le rapport du taux de peroxyde sur le taux d'acrylate polyfonctionnel est supérieur ou égal à 0,08 ; ladite composition ne comprenant pas de charge renforçante ou en comprenant moins de 65 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère, pce, le rapport du taux de charge sur le taux d'acrylate polyfonctionnel étant supérieur ou égal à 1,25.
Patent FR-3064187-A1 (FR)
Title: Systeme pneumatique pour le relevage d'un liquide tel que de l'huile de coupe
Inventor: NECER NADIR
IPC: F04B41/00
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un système pneumatique (1) pour le relevage d'un liquide tel que de l'huile, par exemple liquide de coupe ou lubrifiant d'usinage, comprenant : - un boîtier (2) formant intérieurement au moins une chambre (20) pour la réception d'un liquide, présentant une première entrée (21) pour le liquide destiné à être relevé, une sortie (22) pour le liquide à évacuer, un orifice d'évent (23) apte à mettre en communication l'atmosphère interne du boîtier avec l'atmosphère extérieure, et une deuxième entrée (24) destinée à être connectée à une source d'air comprimé, - une valve anti-retour (7) comprenant un obturateur (70) configuré pour autoriser le passage du fluide depuis la première entrée (21) vers la chambre (20), et interdisant la circulation de fluide en sens inverse, - un distributeur (3), interne à la chambre du boîtier comprenant un corps (30) pour une valve pneumatique le système pneumatique étant configuré de manière à ce que l'écoulement de fluide traversant la première entrée (21) du boitier provoque le remplissage de la chambre (20) interne avec le liquide, l'air interne au boitier étant autorisé à s'échapper du boitier par l'évent (23) dans la position basse du flotteur pour laquelle la valve du distributeur est dans une première position (P1), basse, puis la montée du flotteur provoque le passage de la valve du distributeur dans la deuxième position pour laquelle la chambre interne est mise en pression par la source d'air comprimé, provoquant le refoulement du fluide contenu dans la chambre par la sortie (22) du boîtier.
Patent FR-3060642-A1 (FR)
Title: Estimation de la contamination des echantillons provenant de la formation
Inventor: KHAN WAQAR AHMAD
IPC: E21B49/08
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'estimation de la contamination d'un filtrat de boue ou d'un échantillon de réservoir nécessite une manipulation robuste sur les propriétés du filtrat de boue dans les conditions de fond de puits. Le couplage des données acquises avec des données mesurées de fond de puits procure une estimation robuste de la contamination en englobant toutes les données disponibles. La densité de fond de puits de l'échantillon de filtrat de boue peut être estimée en se basant sur une caractéristique de l'échantillon de filtrat de boue. Une densité d'un fluide de formation du réservoir peut être déterminée à l'aide de d'outil de testeur de formation. La contamination du fluide de formation peut être estimée en se basant sur la densité du fluide propre et la densité du filtrat de boue estimée en, par ex., utilisant une équation ou rapport d'équilibre de matériau. Un temps de pompage estimé pour le fluide de formation peut être déterminé en se basant sur la contamination estimée et une tendance de la contamination estimée du fluide de formation.
Patent FR-3077034-A1 (FR)
Title: Arbre d’entrainement et dispositif de controle de volet correspondant
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un arbre d'entrainement (70) pour dispositif de contrôle, notamment pour véhicule automobile, d'au moins un volet configuré pour être déplacé entre une position ouverte et une position fermée par un actionneur, ledit dispositif comportant un entraineur (9) configuré pour être couplé audit au moins un volet, l'arbre d'entrainement (70) étant configuré pour transmettre un couple de l'actionneur à l'entraineur (9). Selon l'invention, l'arbre d'entrainement (70) comporte au moins un élément de blocage (731) en translation de l'entraineur (9). L'invention concerne aussi un dispositif de contrôle correspondant comprenant un tel arbre d'entrainement (70).
Patent FR-3077257-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de l’energie fournie au circuit electrique d’un vehicule hybride, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/13
Filed: 2018-01-30
Abstract: Ce système de pilotage d'un alterno-démarreur de véhicule à motorisation hybride comprend un alterno-démarreur relié à un moteur thermique pour y prélever de l'énergie afin d'alimenter un circuit électrique et une autre source motrice comportant un stockeur d'énergie, un seuil de couple prioritaire (Cprio) est prédéfini et, lorsque le moyen d'analyse et de commande détermine qu'un couple (Calt) de l'alterno-démarreur est inférieure au couple prioritaire (Cprio) d'un de couple de recharge (?C), le moyen d'analyse et de commande impose à la source hybride de fonctionner en mode génératrice de manière à fournir un couple au moins égal au couple de recharge (?C) au stockeur d'énergie. L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile hybride comportant ce système.
Patent FR-3079435-A1 (FR)
Title: Systeme de decoupe laser
Inventor: CHAGNOT CHRISTOPHE
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un système de découpe laser (2), comportant une tête de découpe (22) et une source laser (20), la tête de découpe (22) comprenant une sortie optique (26), la source laser (20) étant configurée pour générer un faisceau laser de puissance (24), la tête de découpe (22) et la source laser (20) étant configurées de sorte que le faisceau laser de puissance (24) débouche hors de la tête de découpe (22) par la sortie optique (26) en se propageant suivant un axe de propagation (A-A), le système de découpe laser (2) étant caractérisé en ce que la tête de découpe (22) comprend, en outre, au moins une buse auxiliaire (28), distante de la sortie optique (26) et configurée pour émettre un jet de gaz (30) planaire s'étendant dans un plan d'émission (P), l'axe de propagation (A-A) du faisceau laser de puissance (24) appartenant au plan d'émission (P).
Patent FR-3079798-A1 (FR)
Title: Bras pour dispositif d’essuyage de lunette arriere de vehicule automobile
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60S1/58
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un bras pour dispositif d'essuyage de lunette arrière de véhicule automobile comportant une tête d'entrainement (110) prévue pour être fixée sur l'extrémité supérieure d'un arbre d'entrainement rotatif, un porte-balai (120) monté articulé à pivotement sur ladite tête d'entrainement (110) et comprenant un organe d'accrochage (150) permettant le montage à pivotement selon un axe transversal d'un balai d'essuyage (200) doté d'une raclette d'essuyage souple (210) destinée à balayer la surface de ladite lunette arrière, ainsi que des moyens élastiques de rappel (130) interposés entre ladite tête d'entrainement (110) et ledit porte-balai (120) de façon à solliciter élastiquement ledit balai (200) contre ladite lunette arrière, ledit porte-balai (120) comprenant plusieurs dits organes d'accrochage (150) espacés longitudinalement de sorte à permettre le montage à pivotement d'un dit balai (200) sur ledit bras autour de différents axes transversaux plus ou moins éloignés de ladite tête d'entrainement (110).
Patent FR-3067748-A1 (FR)
Title: Visualisation optimisee des charges et des resistances pour la conception tubulaire des puits de forage
Inventor: LIU ZHENGCHUN
IPC: E21B47/008
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention concerne un système et des procédés d'optimisation de la conception tubulaire des puits de forage. Les paramètres de conception d'un composant tubulaire de puits de forage sont déterminés en fonction de différents types de charges axiales anticipées au cours d'une opération de fond de trou. Les paramètres de conception comprennent les conditions de charge au niveau des points de charge le long du composant tubulaire. Une charge axiale équivalente est calculée pour chaque point de charge, en fonction des conditions de charge correspondantes. Les limites de conception relatives aux différents types de charges axiales sont déterminées en fonction des paramètres de conception associés. Une pression de contre-charge est déterminée pour au moins un point de charge sélectionné pour chaque type de charge axiale, en fonction de la charge axiale équivalente correspondante pour chaque point de charge et d'une limite de conception correspondante pour chaque type de charge axiale. Au moins une des limites de conception est ajustée pour tenir compte des différents types de charges axiales, en fonction de la pression de contre-charge du point de charge sélectionné pour chaque type de charge axiale.
Patent FR-3083398-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un interrupteur, bras de commutation et installation electrique
Inventor: LAHBIL HICHAM
IPC: G05F5/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: Le système de commande comporte : - un pilote (260) conçu pour fournir un signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à l'interrupteur (222 ; 224), le pilote (260) comportant une première entrée (268) destinée à recevoir une commande d'inhibition dite totale (INHIB_T) un premier dispositif de surveillance (254) d'une mesure (VBAT1_1) d'une première tension (VBAT1) conçu pour fournir la commande d'inhibition totale (INHIB_T) à la première entrée (268) du pilote (260) lorsque la mesure (VBAT1_1) de la première tension (VBAT1) passe sous un seuil prédéfini. Le pilote (260) comporte en outre une deuxième entrée (270) destinée à recevoir une commande d'inhibition dite partielle (INHIB_P), le système de commande comportant en outre un deuxième dispositif de surveillance (252) d'une mesure (VBFT_2) d'une deuxième tension (VBFT) conçu pour fournir la commande d'inhibition partielle (INHIB_P) à la deuxième entrée (270) du pilote (260) lorsque la mesure (VBFT_2) de la deuxième tension (VBFT) passe sous un seuil prédéfini.
Patent FR-3071153-A1 (FR)
Title: Coloration capillaire a stabilite de viscosite amelioree
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-09-12
Abstract: La présente demande a pour objet un produit de coloration de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, caractérisé en ce qu'il est obtenu par mélange : (A) d'un ou plusieurs précurseurs d'agents de coloration par oxydation sous forme de sels, et (B) d'un ou plusieurs sels hydrosolubles de baryum et/ou de calcium, dans lequel le rapport molaire de tous les précurseurs d'agents de coloration par oxydation sous forme de sels (A) utilisés dans le produit à tous les sels hydrosolubles de baryum et de calcium (B) utilisés dans le produit, soit le rapport molaire (A)/(B), a une valeur située dans la plage allant de 1,0 à 1,4.
Patent FR-3088304-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a debrayage rotatif
Inventor: CAPRON NICOLAS
IPC: E05B65/10
Filed: 2018-11-08
Abstract: Dispositif (1) d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef comprenant : un organe de manœuvre tubulaire (2) ; des moyens élastiques de compression (3). L'organe de manœuvre (2) comporte un élément (10) de première extrémité et un élément (11) de deuxième extrémité mobiles en translation l'un par rapport à l'autre. L'élément (10) de première extrémité comporte une butée rotative (20) escamotable cylindrique, mobile entre une première position angulaire de transmission et une deuxième position angulaire de débrayage.
Patent FR-3088695-A1 (FR)
Title: Bague d’assemblage et procede pour le montage d’un arbre cannele dans un moyeu cannele
Inventor: BELLANGER LAURENT
IPC: F16D3/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: Bague (300) d'assemblage d'un arbre (100) cannelé dans un moyeu (200) cannelé, la bague présentant une forme générale de cylindre de révolution autour d'un axe (350), la bague comprenant une face (321) interne et au moins un pion (310) faisant saillie de ladite face interne suivant une direction radiale de la bague, le au moins un pion comprenant une surface longitudinale de génératrices parallèles audit axe de révolution, le pion comprenant au moins un chanfrein (311) reliant face (321) interne et la surface longitudinale et dont la normale ne coupe pas ledit axe de révolution
Patent FR-3091955-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de proximité
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: H01L31/02
Filed: 2019-01-17
Abstract: Dispositif et procédé de détection de proximité La présente invention concerne un dispositif de détection de proximité comprenant : un ou plusieurs photodétecteurs (110) ; un circuit de lecture (115) configuré pour échantillonner un ou plusieurs signaux de sortie en provenance des un ou plusieurs photodétecteurs à intervalles réguliers au long d’une période de détection ; et un circuit d’émission d’impulsions (116, 118, 102) configuré pour émettre dans la scène une première impulsion optique présentant une première durée d’impulsion et une seconde impulsion optique présentant une seconde durée d’impulsion, la seconde durée d’impulsion étant supérieure d’au moins 50 pour cent à la première durée d’impulsion . Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093518-A1 (FR)
Title: Compositions de sucre broyé ultrafin
Inventor: DELHORBE PHILIPPE
IPC: C13B50/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: COMPOSITIONS DE SUCRE BROY É ULTRAFIN La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition pulvérulente de sucre broyé ultrafin présentant une distribution de taille d95 inférieure ou égale à 35 µm, dans lequel successivement du sucre cristallin est broyé jusqu’à l’obtention de particules de sucre broyé ultrafin présentant une distribution de taille d95 inférieure ou égale à 35 µm, puis soumis à une étape de maturation configurée pour que les particules passent par une phase d’absorption d’humidité et une phase de désorption de l’humidité absorbée. La présente invention concerne également les particules de sucre broyé ultrafin susceptibles d’être obtenues par le procédé selon l’invention et présentant une taille inférieure ou égale à 35 µm. Enfin, l’invention concerne une composition pulvérulente de sucre broyé ultrafin comprenant au moins une particule selon l’invention et présentant une distribution de taille d95 inférieure ou égale à 35 µm.