baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2692063-A1 (FR)
Title: Procédé pour le contrôle de pièces de monnaie.
Inventor: JESUS ECHAPARE IBARROLA
IPC: G07D5/00
Filed: 1993-06-01
Abstract: Procédé pour le contrôle de pièces au moyen duquel, lorsque la pièce passe devant un senseur, un signal électrique analogique est généré. Ce signal est soumis à une conversion analogique-numérique. Lors d'une première filtration, sont comparées chacune des valeurs mesurées numériques (Dn ) obtenues de cette manière avec au moins une des valeurs (S1 à Sn ) mises en mémoire. Selon que les conditions prédéterminées sont remplies ou non remplies, la valeur mesurée digitale (Dn ) est mise en mémoire ou éliminée.
Patent FR-2708059-A1 (FR)
Title: Automatic adjustment device for a control cable
Inventor: THIERRY MOREAU
IPC: F16C1/22
Filed: 1993-07-22
Abstract: The invention relates to an automatic control device (100) for a control cable including an outer cable sheath to connect at its ends (201, 301) to a supporting structure (B) and an internal core (A) able to slide inside the said sheath, to connect at one (E) of its ends to an actuating member (P) mounted so that it can move relative to the supporting structure and at the other end (C) to a receiving member (R) mounted so that it can move relative to the supporting structure and which is to be controlled remotely. The sheath of the cable is made of two separate lengths (200, 300) and the adjustment device includes: - a support exhibiting two openings (101, 102), - two end fittings (180, 190), - means (103, 104) for guiding the sliding of the said end fittings, - one-way connecting means joining the said end fittings, able to deform when a tension exerted on the core of the cable moves the end fittings closer together, by reaction, and designed to prevent movement of the said end fittings in the opposite direction.
Patent FR-2709091-A1 (FR)
Title: Dispositif à lame interchangeable pour maintenir une plaque d'impression sur un cylindre porte-plaque dans une imprimante rotative, et outil de démontage de la lame.
Inventor: JOEL BASTARD
IPC: B41F27/12
Filed: 1993-08-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à lame interchangeable pour maintenir une plaque d'impression sur un cylindre porte-plaque dans une imprimante rotative, et un outil de démontage de la lame. Une lame (115) d'accrochage d'un bord d'une plaque d'impression sur la face périphérique extérieure (8) d'un cylindre porte-plaque (1) pénètre dans celui-ci par une fente (19) et est montée contre un méplat (30, plaque 121) d'une barre de tension (28) logée dans le cylindre porte-plaque (1) par l'intermédiaire d'un couloir (141) recevant une zone marginale (155) de la lame (115), de moyens de butée (140) pour retenir la zone marginale (155), dans le couloir (141), à l'encontre de mouvements autres qu'un mouvement d'extraction par la fente (19), et un butoir élastique (147, 148) verrouillant la zone marginale (155) par encliquetage élastique à l'encontre d'un tel mouvement mais susceptible d'être actionné au moyen d'un outil plat (166) inséré par la fente (19) pour libérer la zone marginale (155). Le montage et le démontage de la lame peuvent ainsi s'effectuer à travers la fente, sans extraction de la barre de tension.
Patent FR-2710800-A1 (FR)
Title: Ligne à retard numérique.
Inventor: JEAN-LUC DANGER
IPC: H03K5/13
Filed: 1993-09-27
Abstract: La présente invention concerne une ligne à retard numérique pour fournir à partir d'un signal périodique d'entrée (fx) n signaux de même période (P1... Pi... Pn) mutuellement déphasés du n-ième de la période du signal d'entrée, comprenant n cellules (C1 à Cn) dont chacune comprend m éléments de retard élémentaires en série, chaque sortie d'un élément de retard étant reliée à une entrée d'un multiplexeur; des moyens pour comparer la phase (Pn) de la sortie de la nième cellule à celle du signal d'entrée; et des moyens pour modifier la sortie d'un multiplexeur à la suite de chaque comparaison.
Patent FR-2698323-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande d'un véhicule avec au moins deux systèmes partiels échangeant des informations par un système de communication qui les relie.
Inventor: WERNER HESS
IPC: B60W10/10
Filed: 1993-10-26
Abstract: Procédé et dispositif de commande d'un véhicule: - avec au moins deux systèmes partiels échangeant des informations par un système de communication qui les relie, caractérisé en ce que: - au moins l'un des systèmes partiels sert à commander le groupe d'entraînement du véhicule, - le système de commande de l'entraînement de ce système partiel détermine du moins dans au moins un état de fonctionnement, au moins des valeurs concernant une grandeur influençable par le réglage d'au moins un paramètre influençant la puissance du groupe d'entraînement et qui est fourni par le système de commande du groupe d'entraînement par réglage au moins de cet unique paramètre, la grandeur étant directement ou indirectement une mesure de la puissance fournie ou de la capacité de puissance du groupe d'entraînement, une mesure pour le couple que doit fournir cette unité d'entraînement ou la puissance qu'elle doit fournir.
Patent FR-2706775-A1 (FR)
Title: Tip intended for an apparatus for dispensing and/or sampling a fluid substance, in particular in the medical field, and apparatus allowing its implementation
IPC: A61M13/00
Filed: 1993-11-16
Abstract: Tip and apparatus which are intended for dispensing and/or sampling a fluid substance from a manually controlled pumping member connected to the tip via which the fluid substance is conveyed in one direction and/or in the other by suction and/or delivery of air acting with pressure or, on the other hand, with reduced pressure on the said substance, characterised in that the tip (7A) constitutes per se a packaging of the fluid substance which has been sampled or is to be administered, by defining an internal chamber (21A) independent of and isolated from the pumping member (2A) by a lower closure member (23). The tip (7A) furthermore comprises removable fastening means (15) making it independent and interchangeable with respect to the pumping member (2A).
Patent FR-2712683-A1 (FR)
Title: Aircraft defence weapon
Inventor: JOSEPH MULLEMAN MICHEL EMILE
IPC: F41H11/02
Filed: 1993-11-17
Abstract: The weapon, designed to be launched, e.g., from a ground attack aircraft, consists of a nose cone (2), a cylindrical body (3) and tail fins (28). The body contains a series of decoys (17), either pyrotechnic or of metallised paper, and has a safety and launch system, preferably mechanically controlled. The weapon incorporates a propulsion unit in its tail and a guidance system (21) with a processor, batteries and sensors. The nose cone contains a jammer in the form of a radar antenna (5), and the forward end of the weapon has deployable fins (11). After release from a carrier aircraft, the weapon is able to jam radar, deploy decoys and launch explosive munitions, as well as following a trajectory simulating that of an aircraft to draw anti-aircraft fire and missiles.
Patent FR-2714376-A1 (FR)
Title: Di:methyl amino ethyl phenyl propionate(s)
Inventor: ISAAKOVNA BRAGINSKAYA FAINA
IPC: C07C219/10
Filed: 1994-01-31
Abstract: N,N-Dimethyl amino ethyl beta (4-hydroxy-3,5-di tert butyl phenyl) propionates of formula (I) are new. R = H, or 1-16C alkyl. X = Cl, Br, or I.
Patent WO-9508870-A1 (WO)
Title: Dispositif de detection de courant electrique par micro-fuite
Inventor: CUBIZOLLES SERGE
IPC: H03K17/96
Filed: 1994-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection associé à un appareil électrique, destiné à détecter par contact la présence d'un utilisateur, comportant un circuit électronique de détection de présence caractérisé en ce que le circuit électronique comporte des moyens de détection d'un courant de fuite traversant, au moins partiellement, une partie du corps de l'utilisateur de l'appareil électrique lorsque ladite partie vient en contact avec des moyens de liaison électrique (2) assurant la transmission du courant de fuite du circuit électronique vers la partie du corps de l'utilisateur. Application aux fers à repasser.
Patent FR-2716743-A1 (FR)
Title: Circuit de redondance de mémoire.
Inventor: JEAN DEVIN
IPC: G11C29/00
Filed: 1994-02-28
Abstract: L'invention concerne un circuit de redondance mémoire. Une mémoire principale (MP) peut, en cas de zones en défaut (colonnes en défaut par exemple), être remplacée par une mémoire de redondance (MR). Une mémoire d'adresses défectueuses (CAM) est initialisée lors du test de la mémoire principale. En fonctionnement normal d'accès à la mémoire principale, chaque adresse de mémoire principale (ADD) est comparée à toutes les adresses défectueuses pour substituer une mémoire de redondance à une zone de la mémoire principale. Lors du test de la mémoire principale, on doit donc généralement initialiser chaque adresse de la mémoire d'adresses défectueuses (CAM). Si la mémoire principale est exempt de défauts, cela fait perdre du temps. L'invention prévoit un circuit d'inhibition IN permettant de mettre hors-service ou de rendre inefficace le fonctionnement de la mémoire d'adresses défectueuses et cela de manière permanente. APPLICATIONS = Mémoires en circuits intégrés.
Patent FR-2716918-A1 (FR)
Title: Vertical locking system for closed vehicle door
Inventor: FRANCOIS WARDAVOIR
IPC: E05F7/04
Filed: 1994-03-04
Abstract: The vertical locking system comprises, near the lower and upper edges of the door (1), two parts (12b) fixed to the chassis. These parts have faces (13b) slightly inclined to the horizontal in the direction of the vehicle exterior. Near the lower and upper edges of the door third and fourth parts (18b) are fixed to the door frame with their (19b) faces parallel to the first and second faces in the closed door position. The first and third faces of one part and the second and fourth faces of the other part are in contact with each other in the closed position. One of the parts (18b) is movable in a direction parallel to the door trajectory near the closed position. There is a spring (21) for returning this part in the direction of the fourth part with which it is in contact in the door closed position.
Patent FR-2724935-A1 (FR)
Title: Compsns. contg. ras oncogene anti-sense oligo:nucleotide(s)
Inventor: HELENE CLAUDE
IPC: C07H21/00
Filed: 1994-09-27
Abstract: Compsns comprising single-stranded oligonucleotides (I) adsorbed included or encapsulated in nanoparticles are new, where (I) comprises 8-13 nucleotides and are complementary to a human ras oncogene mRNA region contg. a point mutation.  In an example, nanoparticles are prepd. by adding 0.1 ml isohexyl cyanoacrylate to 1 mM HCl (pH 3) contg. 1% dextran, allowing the monomer to polymerise at 20 deg C for 2 hrs., neutralising the mixt. and adding 0.4% Poloxamer 188. Oligonucleotides are encapsulated by incubating a suspension of the nanoparticles (0.5 mg/ml) with a soln. contg. 0.5 mM of the oligonucleotide and 0.5 mM CTAB in 10 mM Tris-HCl (pH 7) for 6-8 hrs.
Patent FR-2726626-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'un tuyau sur un insert
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: F16L47/02
Filed: 1994-11-07
Abstract: Dispositif de raccordement d'un tuyau en caoutchouc ou analogue sur un embout, comprenant une pièce (18) de matière plastique surmoulée sur l'extrémité (16) du tuyau enfilée sur l'embout (12) pour comprimer radialement cette extrémité, la pièce (18) comprenant une fente ou rainure longitudinale (20) permettant son démontage par coupure ou rupture. L'invention s'applique notamment au raccordement de tuyaux souples dans les véhicules automobiles et les appareils ménagers.
Patent FR-2727422-A1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques a base de polyfluorure de vinylidene
Inventor: CERF MARTINE
IPC: C08L21/00
Filed: 1994-11-28
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant une matrice de polyfluorure de vinylidène (PVDF) dans laquelle sont dispersés des nodules de caoutchouc vulcanisé essentiellement non fluoré. Ces compositions présentent une très bonne résistance au choc multiaxial.
Patent FR-2728823-A1 (FR)
Title: Tool for gripping nuts, bolts, etc. at angle on e.g. cylinder block of vehicle
Inventor: PALAYER JEAN
IPC: B25B23/142
Filed: 1994-12-30
Abstract: The tool comprises a cylindrical socket (2) which drives in rotation an element (1'). The socket terminates in a male or female end adapted to be of complementary form to the element to be gripped. First (3) and second (4) rings of the device are mounted concentrically on the body of the socket, slippery.  The second ring comprises a scale with several graduations (411). The first ring provides a graduation (32) used as reference. This enables the measurement of the relative angular displacement of the rings, by comparing the displacement between the graduations. The second ring also comprises a device which allows it to be stationary with respect to the element.
Patent FR-2741991-A1 (FR)
Inventor: BODIN FRANCOIS
IPC: G21F9/34
Filed: 1995-11-30
Abstract: An apparatus including an abrasive liquid jet cutting module with a movable omnidirectionally adjustable nozzle (25) supporting a sensor (37) for determining in advance the position or shape of the structure to be cut, a dosemeter (49) for measuring the radiation level, and a decontamination device (51) for removing excess contamination. Cutting residues may be collected by suction. Said apparatus is more universal than currently known apparatuses.
Patent FR-2743356-A1 (FR)
Title: Dispositif de produit de consistance liquide a pateuse comportant un dispositif de securite
Inventor: YQUEL JEAN PIERRE
IPC: B65D83/14
Filed: 1996-01-10
Abstract: L'invention se rapporte à un récipient (1) sous pression contenant un produit fluide à distribuer et un gaz propulseur, ce récipient étant équipé d'une valve de distribution du produit. Ce récipient est muni, en outre, d'au moins un dispositif de sécurité thermosensible (D) apte à mettre l'intérieur du récipient en communication permanente avec l'atmosphère lorsque la température à l'intérieur du récipient dépasse une température de seuil prédéterminée. Le dispositif de sécurité (D) est constitué par un bouchon (106) en matériau thermodéformable à au moins ladite température de seuil, ce bouchon obturant, à la température ambiante, un orifice (105) mettant en communication l'intérieur du récipient avec l'atmosphère, et libérant cet orifice, lorsque la température de seuil est dépassée.
Patent FR-2744647-A1 (FR)
Inventor: KRZYWDZIAK ALAIN
IPC: B44D3/06
Filed: 1996-02-13
Abstract: The agitator lid, especially for tins of paint supported beneath racks (3), has a first helical gear (9) for engaging with an endless drive screw and fixed to the top end of an agitator spindle (9), and a detachable sprocket (19) to engage with a chain (17). The sprocket is of greater diameter than the helical gear and has hooks on its under surface to engage with the gear for a coaxial mounting. The hooks on the sprocket are spaced at regular intervals round its under surface, and can be in different shapes, e.g. shaped to engage with the helical gear's teeth for easy fitting and removal.
Patent WO-9724024-A1 (WO)
Title: Lame, en particulier pour chassis porte-lame(s)
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01B15/02
Filed: 1996-12-27
Abstract: L'invention concerne une lame (1) comprenant au moins un corps (3) de lame fixé à un châssis (2) devant être attelé à un véhicule tracteur. Cette lame est caractérisée en ce que ledit corps (3) de lame présente, au moins une portion (4) inclinée latéralement par rapport à un plan vertical parallèle à l'axe d'avancement du véhicule tracteur pour former, par rapport audit plan vertical, un angle α compris dans la plage angulaire [5 - 20 degrés], cette portion (4) inclinée étant prolongée latéralement à, ou au voisinage de, son bord inférieur, d'un talon (6) à incidence positive en direction du sol, ce talon étant muni d'une pièce d'usure (7) constituée d'au moins une pointe (8), cette pointe (8) étant décalée latéralement par rapport à l'arête frontale de la portion (4) inclinée du corps (3) de lame. Application au décompactage du sol.
Patent FR-2746581-A1 (FR)
IPC: A01G17/02
Filed: 1996-04-01
Abstract: A pruning machine, particularly for vines, suitable for use once the manually pruned branches to be retained have been selected. The machine has a frame (1) including an assembly of five blocks (A-E) of which the first lifts and separates the wires (2) guiding the branches to be removed above and alongside the fully exposed pruned stock. Worm screws (9) lift the shoots towards spiked rolls (12) which feed them into two concentric drums (14, 15) provided with cutters (26) and rotary projections to cut them off at the root and eject them through a rear hatch together with crushing means which shred said shoots (E).
Patent FR-2753046-A1 (FR)
Title: Agricultural machine for the distribution of fodder for animals
IPC: A01K5/00
Filed: 1996-09-11
Abstract: The fodder distribution machine consists of a receptacle (1) for the storage of the fodder and a distribution device (5), which is located in front of the receptacle and contained in a housing (6). The rear wall (9) of the housing is provided with a large opening (10), which is directed towards the receptacle. In the base of the receptacle is a mechanism (25), which drives the product to be distributed towards the distribution device. Distribution of the fodder is achieved by means of a rotating disk (27), which is fitted with ejection blades (30). The free edges of the blades are located next to the side wall (8) of the housing. On the side of the disk, which is directed towards the receptacle, is a device (35) to regulate the quantity of product reaching the distribution disk. The regulator is formed by a ring (36), which is concentric with the disk and is a fixed distance from the disk., and which provides an opening (41), which is fitted with knives.
Patent FR-2755254-A1 (FR)
Inventor: DREVILLON BERNARD
IPC: G02F1/03
Filed: 1996-10-25
Abstract: The invention concerns an optical component of polarizing modulation, a polarimeter and a Mueller ellipsometer comprising this optical component. The optical component modulates an incident light beam (10) linearly polarized and sends back a modulated beam (11). It comprises a coupled phase modulator (6B) modulating twice successively the incident beam, the two modulations being at the same frequency  omega /2 pi  and being coupled by a system (61) modifying the state of polarization of the light between the two modulations. The ellipsometer comprises means for sensing a measuring beam sent back by a sample, which receives the modulated beam, and a processing unit. The sensing means include a polarimeter generating n measured quantities representing the states of polarization of the beam and the processing unit generates by Fourier transform m values for each of these quantities, with n x m >/= 16 and m >/= 4, for simultaneously acceding to the sixteen coefficients of the Mueller matrix of the sample.
Patent WO-9823555-A1 (WO)
Inventor: GOUJARD STEPHANE
IPC: C04B35/565
Filed: 1997-11-28
Abstract: Le matériau comprend un renfort fibreux en fibres constituées essentiellement de carbure de silicium, et une couche d'interphase entre les fibres du renfort et la matrice. Les fibres de renfort sont des fibres longues qui contiennent moins de 5 % at. d'oxygène résiduel et ont un module supérieur à 250 GPa, et la couche d'interphase est fortement liée aux fibres et à la matrice de sorte que les résistances à la rupture par cisaillement au sein de la couche d'interphase et au niveau des liaisons fibres-interphase et interphase-matrice sont supérieures à celles rencontrées au sein de la matrice.
Patent FR-2759271-A1 (FR)
Title: Table accessory to hold napkin and cutlery
Inventor: GASMAN CHARLES
IPC: A47G21/16
Filed: 1997-02-10
Abstract: The accessory has a flat rectangular base (2) and a tube (4) is fixed to one end of this and a napkin is threaded through it. The axis of the tube (A) is parallel to the plane of the base and opens on either side of this. Hollows (14,16) in the upper surface of the base (12) are shaped to hold the cutlery.  The tube can be vertical and can form a bin to hold food debris during a meal. A heavy bar can be fixed to the base opposite the tube.
Patent FR-2761623-A1 (FR)
Title: Method of connecting mesh to frame
Inventor: FOUGEREUX GUILLAUME CLAUDE BRU
IPC: B21F27/12
Filed: 1997-04-02
Abstract: The method involves applying electricity to produce a resistance weld between two crossed frame members (1,2) with the mesh (3) positioned between them. The shock issuing from the compression of the electrodes on the metallic wires causes a point welding of the material.  The compression of the electrodes and the point welding of the material at the level of each of the intersections welded by resistance at the crossing support members. The welding of the crossing members entraps the mesh.
Patent FR-2766157-A1 (FR)
Title: Heat guard for gyro plane elastomeric rotor couplings
Inventor: CERTAIN NICOLAS
IPC: B64C27/35
Filed: 1997-07-15
Abstract: The guard forms a heat barrier (30,40) for the elastomeric rotor coupling (10,16) on the rotor hub. The barrier is mounted on the rotor to prevent heat exchange between the coupling and the ambient air. The guard forms a layer of insulating material (30) with mountings (34,42) for mounting on the coupling and partially cover it.
Patent FR-2770547-A1 (FR)
Title: Electrical device for controlling variable quantity WC flushing
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D1/36
Filed: 1997-11-03
Abstract: The controlling electronics are used to manage a logical cycle after selection of one of two command buttons (11, 11'). Following of one of two operation cycles causes the emptying of a certain volume of water from the cistern. The selection of the volume of water is dependent on information coming from a detection mechanism (6) associated with a horizontal shaft (17) and ultimately a water level sensor (14'). The shaft (17) activates a stop valve, the flushing outlet (2) and the valve (3) to the water inlet.
Patent FR-2756713-A1 (FR)
Title: Appareil menager comportant une carrosserie en forme d'armoire et un systeme de roulement a deux ensembles de roulettes
Inventor: SCHMIDT STEFAN
IPC: D06F39/12
Filed: 1997-12-09
Abstract: L'invention concerne un système de roulement à deux ensembles de roulettes pour un appareil ménager pouvant être abaissé au-dessous du niveau des pieds (3) de l'appareil pour le déplacer lorsqu'il n'est pas en fonctionnement. La partie postérieure (4) du système de roulement comprend deux roulettes (5) mobiles dans la direction de roulement qui sont déplacées au moyen de tiges de traction (9) dans des glissières de coulisses (8) aux fins d'amener le système de roulement dans la position d'immobilisation et dans la position de roulement de l'appareil. Les tiges de traction (9) sont mues par un excentrique (14) d'un levier d'actionnement (13) accessible sur le devant de l'appareil. La partie antérieure (10) du système de roulement comporte une roulette (1) unique montée tournante autour d'un axe (16) parallèle au bord avant du fond (2) dans un bloc palier (12). Le bloc palier (12) est guidé de manière rectiligne verticalement, sans possibilité de rotation dans un manchon lié rigidement au fond de carrosserie (2) et glisse par au moins un patin de coulisse (31) sur une glissière de coulisse (33) solidaire en rotation du levier (13). L'invention permet, tout en simplifiant le montage, de réduire la force nécessaire pour amener l'appareil ménager dans la position de roulement.
Patent FR-2772972-A1 (FR)
Title: Electromagnet coil command for fuel injection
Inventor: BALLESTEROS GUILLERMO
IPC: F02D41/20
Filed: 1997-12-19
Abstract: There is a circuit which estimates the coil current,  which is then used by the command circuit to control the transistor switches.