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Patent EP-2352812-A1 (EP)
Title: Composition de nettoyage de photorésine contenant de l'acide gluconique pour un traitement de dispositif multimétal
Inventor: INAOKA SEIJI
IPC: H01L21/02
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention porte sur une composition de nettoyage de photorésine microélectronique appropriée pour le nettoyage de dispositifs microélectroniques multimétalliques et pour réaliser ceci sans qu'aucune corrosion galvanique substantielle ou significative ne se produise lorsqu'il y a une étape de rinçage ultérieure employant de l'eau.
Patent EP-2366101-A1 (EP)
Inventor: GRACE WILLIAM B
IPC: G01N21/84
Filed: 2009-11-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination de la teneur en humidité d'un matériau composite, lequel procédé consiste à se procurer des étalons de matériau composite avec des teneurs en humidité connues, mesurer les spectres infrarouges sur les étalons de matériau composite, étalonner les spectres infrarouges à la teneur d'humidité, se procurer un matériau composite et prévoir la teneur en humidité du matériau composite en fonction des spectres infrarouges et des étalons de matériau composite.
Patent EP-2301532-A1 (EP)
Inventor: BURGOS MUNOZ JAVIER SANTOS
IPC: A61P25/08
Filed: 2009-06-03
Abstract: The use of statins as antiepileptic, anticonvulsant, neuroprotector and antioxidant compounds, potentially useful for the prevention and/or treatment of epilepsy, epileptic seizures, convulsions, neurodegenerative diseases, or diseases associated with undesired oxidation, is described.
Patent EP-2359399-A1 (EP)
Title: Structures semi-conducteur sur isolant à base de vitrocéramique et leur procédé de fabrication
Inventor: DAIGLER CHRISTOPHER P
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention porte sur des procédés et un appareil pour former une structure semi-conductrice sur vitrocéramique, lequel procédé consiste à : soumettre une surface d'implantation d'une tranche semi-conductrice donneuse à un processus d'implantation ionique afin de créer une couche d'exfoliation de la couche semi-conductrice donneuse ; lier la surface d'implantation de la couche d'exfoliation à un substrat en verre précurseur par électrolyse ; séparer la couche d'exfoliation de la tranche semi-conductrice donneuse pour ainsi former une structure semi-conductrice sur verre précurseur intermédiaire ; intercaler la structure semi-conductrice sur verre précurseur intermédiaire entre des première et seconde structures de support ; appliquer une pression à l'une des première et seconde structures de support ou aux deux ; et soumettre la structure semi-conductrice sur verre précurseur intermédiaire à une étape de traitement thermique afin de cristalliser le verre précurseur, conduisant à la formation d'une structure semi-conductrice sur vitrocéramique.
Patent EP-2378945-A1 (EP)
Title: Geschirrspülmaschine
Inventor: GERSTNER NORBERT
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-12-02
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Geschirrspülmaschine, insbesondere Haushalts-Geschirrspülmaschine, wenigstens aufweisend eine Haushaltsgerätetür, die wenigstens eine Bedienblende (1) und ein Türinnenelement (3) aufweist, zwischen denen wenigstens abschnittsweise eine wenigsten aus einer Dichtung (29) und einem Dichtbett (33) gebildete Dichtung angeordnet ist. Erfindungsgemäß bilden das Dichtelement (29) und das Dichtbett (33) eine einstückige Baueinheit, insbesondere ein Zwei-Komponenten-Extrusionsteil.
Patent EP-2297035-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil permettant de purifier un silicium de qualité métallurgique par solidification directionnelle et d'obtenir des lingots de silicium à usage photovoltaïque
Inventor: PIZZINI SERGIO
IPC: C01B33/037
Filed: 2009-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil qui permettent de purifier un silicium de qualité métallurgique par solidification directionnelle et d'obtenir des lingots de silicium à usage photovoltaïque. Le procédé précité comporte une étape lors de laquelle on chauffe, à une température supérieure au point de fusion du silicium, un creuset de quartz (18) logé dans une enceinte de confinement (19) agencée à l'intérieur de la chambre (4) d'un four. La chambre (4) du four est délimitée par une structure de couvercle (3) et par une base (2) qui peuvent se déplacer l'une par rapport à l'autre, ou vice-versa, s'éloignant ou se rapprochant l'une de l'autre dans le sens vertical afin de, respectivement, ouvrir et fermer la chambre (4). Le chauffage s'effectue par le biais de moyens de chauffage (10) électriques, qui sont associés aux parois de la structure de couvercle (3). On transfère le silicium de qualité métallurgique obtenu à la fin du cycle de carboréduction mené dans un four de carboréduction, dont il sort à l'état fondu, directement dans le creuset de quartz (18) préchauffé à l'intérieur de la chambre du four qui est fermée et à l'intérieur de laquelle on a créé une atmosphère de gaz inerte à une pression supérieure à la pression atmosphérique. Le transfert du silicium à l'état fondu s'effectue à travers une barrière constituée d'au moins un gaz inerte qui est produit à proximité d'au moins une ouverture (13) formée dans la partie supérieure (7b) de la structure de couvercle (3). Le procédé comprend ensuite une étape de solidification directionnelle du silicium à l'état fondu, au cours de laquelle on élimine la chaleur du fond du creuset de quartz par un réglage sélectif des moyens de chauffage électriques, en modulant leur puissance, jusqu'à ce que le silicium se solidifie complètement en un lingot. Lors de l'étape de solidification, la chambre du four est fermée et une atmosphère de gaz inerte à une pression supérieure à la pression atmosphérique y est maintenue. Une fois la solidification terminée, on retire le creuset de quartz (18) logé dans l'enceinte de confinement (19) et contenant le lingot de la chambre du four, que l'on ouvre en enlevant la structure de couvercle (3) de la base (2).
Patent EP-2297161-A1 (EP)
Title: Procédés de préparation de composés 6-bêta-hydroxymorphinanes
Inventor: BAO JIAN
IPC: C07D489/02
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention porte sur des procédés pour la conversion d'un 6-cétomorphinane en un 6-hydroxymorphinane. En particulier, l'invention porte sur un procédé stéréosélectif pour la conversion d'un 6-cétomorphinane en un 6-bêta-hydroxymorphinane. La réduction est, de préférence, réalisée par de l'acide formamide sulfinique et en présence d'un récepteur protéique (à savoir, une base) qui est ajouté en deux fractions, la seconde fraction après que l'un des composants réactionnels a précipité dans la solution.
Patent EP-2318632-A1 (EP)
Title: Dämpfer für relativ zueinander bewegbare möbelteile und/oder möbelbeschlagteile eines möbelbeschlages
Inventor: KRAMMER BERNHARD
IPC: F16F7/01
Filed: 2009-08-25
Abstract: Möbelbeschlag mit einem Dämpfer (28), wobei der Dämpfer (28) einen Raum (1) zur Aufnahme eines Dämpfungsmediums aufweist, wobei der Raum (1) im Wesentlichen vollständig mit einer Vielzahl von Festkörperteilchen (3) gefüllt ist, wobei die zwischen den Festkörperteilchen (3) verbleibenden Zwischenräume (4) im Wesentlichen vollständig von einer Flüssigkeit ausgefüllt sind.
Patent EP-2340585-A1 (EP)
Inventor: KLOS BERTHOLD
IPC: H01Q5/15
Filed: 2009-06-24
Abstract: An antenna (1) comprises two antenna elements (3, 5) which are interconnected. The second antenna element (5) can be connected to a radio transceiver (2). The first antenna element (3) and the second antenna element (5) together represent a first sub-antenna. The second antenna (5) represents a second sub-antenna. The first antenna element (3) consists at least in part of at least one flexible metal strip. The second antenna element (5) consists at least in part of a flexible corrugated pipe.
Patent EP-2454458-A1 (EP)
Inventor: DE GOOIJER LAMBERTUS HENDRIK
IPC: F02B41/04
Filed: 2009-07-15
Abstract: A reciprocating piston mechanism (1) comprises a crankcase and a crankshaft (2) which has at least a crankpin (4). The crankshaft (2) is supported by the crankcase and rotatable wit ft respect thereto about a crankshaft axis (5). The mechanism further comprises at least a connecting rod (9) including a big end (8) and a small end (10), a piston (11) which is rotatably connected to the small end (10), and a crank member (6) which is rotatably mounted on the crankpin (4). The crank member (6) comprises at least a bearing portion (7) and has an outer circumferential wall which bears the big end (8) of the connecting rod (9) such that the connecting rod (9) is rotatably mounted on the bearing portion (7) of the crank member (6) via the big end (8). The crank member (6) is provided with a crank member gear (12), which is an external gear and meshes with an intermediate gear (13), which is an external gear. The intermediate gear (13) also meshes with a first auxiliary gear (14) which is an external gear. The first auxiliary gear (14) is fixed to a second auxiliary gear (15), being an external gear, via a common auxiliary shaft (16). The auxiliary shaft (16) is mounted to the crankshaft (2) and rotatable with respect thereto about an auxiliary shaft axis which extends parallel to the crankshaft axis (5). The second auxiliary gear (15) meshes with a central gear (18). The central gear (18) is an infernal gear, which has a centre line that coincides with the crankshaft axib (5).
Patent EP-2323876-A1 (EP)
Inventor: MAIER GERALD
IPC: F16D1/108
Filed: 2009-07-15
Abstract: The invention relates to an output shaft (1) for a windscreen wiper drive, having an internal thread (8) for receiving an attachment screw (3) for fixing an engine crank (2). The invention provides that the internal thread (8) is provided in an internal thread part (7) which is fixed in a rotationally secured fashion to an elongate shaft part (6). In addition, the invention relates to a windscreen wiper drive.
Patent EP-2446570-A1 (EP)
Title: Procédés et dispositifs de transmission d'un message de commande
Inventor: PETERS GUNNAR
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte, dans des modes de réalisation, à un procédé dans un premier dispositif de communication dans un réseau de radiotélécommunication. Ledit procédé permet de transmettre un message de commande comprenant des informations de configuration de communication à un second dispositif de communication dans le réseau de radiotélécommunication. Le premier dispositif de communication détermine les informations de configuration de communication du message de commande et mappe le message de commande sur une pluralité de groupes d'éléments de canal de commande pour le second dispositif de communication. Le premier dispositif de communication transmet ensuite le message de commande au second dispositif de communication sur la pluralité de groupes d'éléments de canal de commande pendant un seul intervalle de temps de transmission sur un canal de commande radio.
Patent EP-2337609-A1 (EP)
Title: Évaluation et adaptation des performances d une liaison de communication acoustique
Inventor: STAHMANN JEFFREY E
IPC: A61N1/372
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés destinés à adapter les performances d’une liaison de communication acoustique avec un dispositif médical implantable (IMD). Un procédé représentatif comporte les étapes consistant à amorcer une liaison acoustique avec l’IMD, à mesurer des performances initiales de la liaison acoustique, à déterminer si les performances initiales de la liaison acoustique sont adéquates, à ajuster un paramètre d’exploitation lié à la liaison acoustique dans le cas où les performances initiales de la liaison acoustique seraient inadéquates, à mesurer des performances de la liaison acoustique en réponse au paramètre d’exploitation ajusté et à rétablir le paramètre d’exploitation à un réglage antérieur si les performances mesurées de la liaison acoustique ne s’améliorent pas en réponse au paramètre d’exploitation ajusté.
Patent EP-2315850-A1 (EP)
Inventor: SHEKHTMAN EUGENE M
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne des procédés très sensibles utilisés pour diagnostiquer et surveiller diverses maladies et divers troubles en détectant et analysant des acides nucléiques « ultracourts » (de 20 à 50 paires de base) obtenus à partir de fluides corporels.
Patent EP-2331659-A1 (EP)
Title: Dérivés d'acide polyalkylsuccinique à titre d'additifs pour réduire l'encrassement dans des procédés de raffinage de pétrole
Inventor: WANG FRANK C
IPC: C10L1/22
Filed: 2009-08-11
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant de réduire l'encrassement, comprenant l'encrassement induit par des matériaux particulaires, dans un procédé de raffinage d'hydrocarbures. Le procédé selon l'invention comprend les étapes consistant à préparer un hydrocarbure brut pour un procédé de raffinage ; et à ajouter un additif du type dérivé d'acide polyalkylsuccinique. L'additif peut être complexé à un agent de boronation, tel que l'acide borique, pour donner un dérivé d'acide polyalkyluccinique contenant du bore.
Patent EP-2351396-A1 (EP)
Inventor: CHA INHYOK
IPC: H04W88/08
Filed: 2009-09-21
Abstract: A Home Node B or Home evolved Node B (HN(e)B) apparatus and methods are disclosed. The HN(e)B includes a Trusted Environment (TrE) and interfaces including unprotected interfaces, cryptographically protected interfaces, and hardware protected interfaces. The H(e)NB includes security/authentication protocols for communication between the H(e)NB and external network elements, including a Security Gateway (SGW).
Patent EP-2358609-A1 (EP)
Title: Dispensing system for dispensing a pumpable product
Inventor: COMPTON STEPHEN F
IPC: B65D77/06
Filed: 2009-12-16
Abstract: The presently disclosed subject matter comprises a pouch to house a pumpable product, a pouch fitment to the pouch, and an enclosing carton for containing the pouch and fitment. The system further comprises a pump assembly that pierces the pouch fitment and interacts with the carton to dispense the pouch contents.
Patent EP-2313580-A1 (EP)
Title: Système de clôturage et tendeur
Inventor: REID PAUL CLIFFORD
IPC: A01K3/00
Filed: 2009-07-06
Abstract: Cette invention concerne un tendeur pour un dévidoir de fil métallique de clôturage. Ledit tendeur comprend un élément tendeur et un boîtier pour l’élément tendeur, et il est caractérisé en ce que le boîtier et l’élément tendeur sont configurés de telle sorte que lorsque le fil métallique de clôturage passe traverse le boîtier dans un premier sens, l’élément tendeur applique une première force de sollicitation sur le fil métallique, et lorsque le fil métallique de clôturage traverse le boîtier dans la direction opposée, l’élément tendeur applique une seconde force de sollicitation sur le fil métallique, la seconde force de sollicitation étant inférieure à la première force de sollicitation. Cette invention concerne également un système de clôturage portatif destiné à construire une clôture. Ledit système comprend au moins un dévidoir de fil métallique de clôturage, et un boîtier de dévidoir pour le ou les dévidoirs de fil métallique de clôturage, ainsi que le tendeur décrit ci-dessus.
Patent EP-2300995-A1 (EP)
Title: Transmission d'informations en utilisant une séquence de frappe virtuelle
Inventor: CHEN LI
IPC: G06F21/20
Filed: 2009-07-07
Abstract: Procédé de transmission d’informations utilisant une séquence de frappe pour le chiffrement d’informations de sécurité. Ce procédé utilise un serveur pour recevoir une demande d’accès issue d’un client utilisateur et pour générer une séquence de frappe virtuelle basée sur les informations d’une séquence de frappe réelle du client utilisateur. Chaque touche de la séquence de frappe virtuelle a une relation correspondante avec une touche respective de la séquence de frappe réelle, et au moins certaines touches de la séquence de frappe virtuelle représentent des symboles ou des fonctions qui diffèrent des touches correspondantes de la séquence de frappe réelle. Le serveur envoie la séquence de frappe virtuelle au client utilisateur pour qu’il l’affiche, et reçoit en conséquence du client utilisateur les informations de sécurité virtuelles saisies par l’utilisateur selon la séquence de frappe virtuelle affichée. Le serveur convertit alors ces informations de sécurité virtuelles pour obtenir les véritables informations de sécurité.
Patent EP-2374295-A1 (EP)
Title: Procédé et n uds pour sécuriser un réseau de communication
Inventor: OULAI DESIRE
IPC: H04W12/08
Filed: 2009-12-09
Abstract: L'invention concerne des procédés pour sécuriser un réseau de communication comprenant les étapes suivantes : (dans un premier nœud) au moins un mécanisme de sécurité est appliqué à un paquet de données ; et un indicateur de sécurité est défini dans le paquet de données lors de l'application dudit mécanisme de sécurité au paquet de données ; (dans un second nœud) le paquet de données est reçu ; il est déterminé si un indicateur de sécurité est présent dans le paquet de données reçu ; au moins un mécanisme de sécurité est appliqué au paquet de données reçu en cas de détermination que l'indicateur de sécurité n'est pas présent ; et aucune sécurité est appliquée au paquet de données reçu en cas de détermination que l'indicateur de sécurité est présent. L'invention concerne également un nœud mobile et un nœud d'accès pour sécuriser le réseau de communication, comprenant respectivement un module d'application de sécurité et un module de sécurité, et, une entrée pour recevoir un paquet de données ; et un détecteur de sécurité et un module d'application de sécurité agissant en fonction du détecteur de sécurité.
Patent EP-2382626-A1 (EP)
Title: Calcul de masque de pondération sélective sur la base d'une détection des pics
Inventor: ASHLEY JAMES P
IPC: G10L19/24
Filed: 2009-12-03
Abstract: Selon l'invention, un ensemble de pics dans un vecteur audio reconstruit Ŝ d'un signal audio reçu est détecté et un masque de pondération  Ψ (Ŝ) basé sur l'ensemble détecté des pics est généré. Un vecteur de gain g* est généré sur la base au moins du masque de pondération et d'un indice j représentatif du vecteur de gain. Le signal audio reconstruit est pondéré par le vecteur de gain pour produire un signal audio reconstruit pondéré. Une distorsion est générée sur la base du signal audio et du signal audio reconstruit pondéré. L'indice du vecteur de gain basé sur la distorsion générée est délivré en sortie.
Patent EP-2320140-A1 (EP)
Inventor: TONGU SHINJI
IPC: F23B10/02
Filed: 2009-07-22
Abstract: To suppress the generation of clinker so as to prevent the generation of a burning trouble, ceramic particles 30 are covered over a porous plate 4 to form a fire bed 3. Woody pellets 31 are scattered on the fire bed and combustion air is ejected from the lower side of the porous plate so as to burn the pellets. At the time of discharging ash generated by the burning to a secondary combustion space on the downstream side together with an air current of the combustion air or combustion gas, the ceramic particle layers and the woody pellet layer are stirred by a stirring section 21, 22 to thereby break clinker of the combustion ash formed in the fire bed, whereby the growth of the clinker is suppressed and the generation of a burning trouble is prevented.
Patent EP-2322499-A1 (EP)
Inventor: AKEBOSHI TOMOHIRO
IPC: C07C309/66
Filed: 2009-08-07
Abstract: The present invention herein provides a process for production or a bicyclo[2.2.2]octylamine derivative which may be used as an intermediate for preparation of medical and pharmaceutical products. The process is quite efficient and can produce the derivative in a large-scale while using mild reaction conditions.  The process for producing a bicyclo[2.2.2]octylamine derivative comprises the steps of subjecting, to ring-formation, a compound represented by the following general formula (1):   
[wherein R 1  represents an alkyl group having 1 to 6 carbon atoms, which may have a substituent; an arylmethyl group which may have a substituent; or an arylethyl group which may have a substituent], and a compound represented by the following general formula (2):  
R 2 -NH 2 (2)  
[wherein R 2  represents an alkyl group having 1 to 6 carbon atoms, which may have a substituent; an aralkyl group which may have a substituent; a hydroxyl group; an alkyloxy group having 1 to 6 carbon atoms, which may have a substituent; or an aralkyloxy group which may have a substituent], and then reducing the resulting product.
Patent EP-2324833-A1 (EP)
Inventor: AWAMURA TSUTOMU
IPC: A61P1/12
Filed: 2009-08-25
Abstract: The film preparation of the present invention includes: a drug-containing intermediate layer containing loperamide hydrochloride, a terpene and a film-forming agent; and coating layers containing a film-forming agent and a plasticizer (but not a terpene) and laminated on both sides of the drug-containing intermediate layer. As a bitter taste derived from loperamide hydrochloride is thereby masked, uncomfortable sensation when taking the film preparation can be reduced. Furthermore, as this film preparation is rapidly dissolved (i.e., has a rapidly dissolving property) only with moisture in the oral cavity, it begins to work quickly and is very convenient when it is carried and taken.
Patent EP-2320505-A1 (EP)
Inventor: UMEDA TAKAHIRO
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-08-28
Abstract: There is provided a fuel cell power generation system that exhibits superior efficiency of power generation and durability. 
     The fuel cell power generation system includes: a fuel cell 4 including a fuel electrode 2, an oxidant electrode 3, and an electrolyte 1 on which the fuel electrode 2 and the oxidant electrode 3 are formed; an output control unit 11 that controls an output of the fuel cell 4; and a determination unit 12 that determines, based on an integrated amount of impurities contained in an oxidant gas and supplied to the oxidant electrode 3, a time at which the fuel cell 4 is brought into an open circuit state. The output control unit 11 halts power generation of the fuel cell 4 for a predetermined period of time every time determined by the determination unit 12, thereby bringing the fuel cell 4 into the open circuit state.
Patent EP-2326770-A1 (EP)
Inventor: GANE PATRICK ARTHUR CHARLES
IPC: B41M5/50
Filed: 2009-09-08
Abstract: The present invention relates to mixtures of two distinct porous, stable aggregates and rather coarse PCCs (precipitated) calcium carbonate pigments (such as a composition comprising a blend or mix of one of the two Grade B or Grade C PCCs, in combination with a second, specific S-PCC (S = scalenohedral type PCC) pigment in a ratio appropriately selected between 90/10 and 10/90 percent by dry weight, namely 80/20 and 20/80, with a coarser, third component, which may be a pigment and/or a filler such as natural calcium (ground) carbonate or (most preferably) a PCC (precipitated calcium carbonate), depending on the granulometry of the two fine PCCs the third, coarser component, may be omitted. The main criteria for selecting the said "coarser" pigment is that it should feature a granulometry which does no affect noticeably, when in admixture with the blend PCC Grade B (or PCC Grade C) with S-PCC the finest part of the granulometry data of the blend, and in particular that it should not contribute anything significant to the amount of particles < 0.2 μm, preferably nothing < 0.3 μm, more preferably nothing < 0.5 μm and most preferably nothing < 1 μm.
Patent EP-2363085-A1 (EP)
Inventor: TORRES RIBAS ANTONIO
IPC: A61B17/50
Filed: 2009-09-25
Abstract: Constituted from a hard plastic material or similar and designed having an ovoid form, of size such that it may be manipulated with one hand,  characterised in that  it presents a straight lowered edge. At approximately the middle of the spatula a prominence traverses it horizontally in the form of a stop. Commencing therefrom the two faces of the surface of the spatula rise in height to the extremity continuing with the same thickness as the prominence or stop. On the reverse of the aforementioned spatula the zone at the greatest height is manufactured such as to present rugosity.