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Patent FR-3068569-A1 (FR)
Title: Serre agricole avec moyen de mise en tension de sa paroi de couverture
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: A01G9/14
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention a pour objet une serre pour la culture des plantes vivrières comportant une ossature (1) formant structure de voûte dotée d'un faîtage (12). L'ossature est recouverte intégralement par une couverture souple (2) déterminant en combinaison avec la structure de voûte deux pans de toiture (20) s'étendant depuis le faîtage (12) vers le bas, lesquels pans sont fixés par leur bordure inférieure horizontale à des systèmes de fixation (13) que comporte l'ossature (1). La serre comporte un moyen de mise en tension de la couverture (2), indépendant des deux systèmes fixation (13), lesquels sont disposés à distance dudit moyen de mise en tension (3) de la couverture (2).
Patent FR-3075871-A1 (FR)
Title: Turbine a absorption pour la transformation de chaleur en energie ou en froid.
Inventor: MARCHAND DENIS
IPC: F25B15/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: La turbine à absorption de l'invention réunit à l'intérieur d'une « enceinte externe » (1), une « enceinte interne » (2) présentant séparés par une « cloison isolante » (3), un « espace évaporateur » (5), surmonté d'un « espace condenseur » (4). Le liquide thermodynamique utilisé est de l'ammoniaque (AI) placé initialement dans l'« espace évaporateur » (5) où il est porté à évaporation au moyen d'un circuit tubulaire (6) alimenté en air chaud de l'extérieur par un accès (21) et une sortie (22). L'ammoniac gaz (AC) dégagé est prélevé en partie haute de l'« espace évaporateur » (5) et l'ammoniaque peu chargé résiduel (AQ) est prélevé en partie basse, pour être remontés séparément par un « rotor turbine » (100) et diffusés indépendamment l'un de l'autre par la tête de ce rotor dans l'« espace condenseur » (4). L'« espace condenseur (4) est équipé de « disques condenseurs » (15) fixes, maintenus par des « tige de disque » (16) et des « entretoise de disque » (18) fixées sur la structure par des écrous (14).
Patent FR-3082835-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et embout muni de joncs annulaires
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B05B11/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit liquide, semi-fluide ou en suspension, comprend un récipient (1) contenant le produit (2) à distribuer par un accessoire (15) pouvant comporter une ou des chambres de dosage (16), ainsi qu'un ensemble de renouvellement et filtration (4, 5), l'accessoire de distribution (15) comportant une partie souple (8) qui coopère avec une partie rigide (7) , afin de libérer une dose de produit (2) lorsque les parois du récipient (1) ou les chambres de dosage (16) sont comprimées mais ne permettant pas à l'air extérieur de pénétrer à l'intérieur du dispositif lorsque les parois d'actionnement ne sont plus sollicitées , la zone de contact entre les parties rigide (7) et souple (8) étant discontinue et formée de joncs d'étanchéité (13, 13a, 13b et 13c) disposés circulairement à l'intérieur de la partie souple (8). Application au conditionnement et à la distribution de doses de produits stériles, notamment de gouttes en ophtalmologie.
Patent FR-3078164-A1 (FR)
Title: Detecteur pour la chromatographie en phase gazeuse
Inventor: COLINET ERIC
IPC: G01N30/64
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un détecteur pour la chromatographie en phase gazeuse, comprenant : - un résonateur de type nano-système électromécanique (NEMS) agencé dans un conduit fluidique adapté pour la circulation d'un analyte en provenance d'une colonne de chromatographie, ledit résonateur comprenant une couche fonctionnelle, - un dispositif de lecture configuré pour entraîner le résonateur en vibration à sa fréquence de résonance et pour mesurer une variation de ladite fréquence de résonance sous l'effet de l'adsorption ou de la désorption de l'analyte par la couche fonctionnelle, ledit détecteur étant caractérisé en ce qu'il comprend une enceinte dans laquelle le résonateur est encapsulé, ladite enceinte comprenant un orifice d'entrée et un orifice de sortie du conduit fluidique et une unité de régulation de la température adaptée pour contrôler la température à l'intérieur de l'enceinte.
Patent FR-3078129-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction a entretoise pour relier les deux extremites d’une bande transporteuse
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: F16G3/08
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jonction (10) pour relier deux extrémités d'au moins une bande transporteuse longitudinale, le dispositif de jonction (10) comportant au moins une première plaque de jonction (18a) et une seconde plaque de jonction (18b) qui sont configurées pour recouvrir chacune un côté distinct des extrémités de la bande transporteuse (16), un dispositif de fixation (24) desdites plaques de jonction (18a, 18b) entre elles, une entretoise (48) amovible qui est adaptée pour être interposée entre les ailes de la première paire d'ailes (20) formée par les plaques de jonction (18a, 18b), de sorte que le trou de centrage (50) de l'entretoise (48) est décalé du plan (P) de jonction, pour libérer l'espace délimité entre la seconde paire d'ailes (22).
Patent FR-3079675-A1 (FR)
Title: Plaque collectrice ayant un revetement anticorrosion
Inventor: THERY JESSICA
IPC: H01M8/1011
Filed: 2018-03-29
Abstract: Plaque collectrice (100) pour pile à combustible (200) comprenant : - un substrat (10) électriquement conducteur, comprenant une première face principale (11) et une seconde face principale (12), la première face principale (11) étant recouverte d'une pluralité de dents (13) délimitant des canaux d'écoulement (14), - un revêtement anticorrosion (20) recouvrant la première face principale (11) du substrat (10), le revêtement anticorrosion (20) comprenant, depuis la première face principale (11) du substrat (10), et, de préférence étant constitué par : - une première couche (21), non poreuse et électriquement conductrice, recouvrant les canaux d'écoulement (14) et la pluralité de dents (13), la première couche (21) étant en carbone, en tantale, en niobium, en carbure de tantale, en carbure de niobium, en nitrure de tantale, en nitrure de niobium, en molybdène, en nitrure de molybdène ou en carbure de molybdène, - une seconde couche (22), poreuse et électriquement conductrice, recouvrant au moins la pluralité de dents (13).
Patent FR-3080646-A1 (FR)
Title: Etancheite entre une roue fixe et une roue mobile d'une turbomachine
Inventor: FANELLI JEREMY JACQUES ATTILIO
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-04-26
Abstract: Ensemble (1) pour une turbomachine (2) comprenant une roue mobile (3) autour d'un axe (X) et une roue fixe (4) adjacente sectorisée axialement décalée, ladite roue mobile (3) comprenant une pluralité d'aubes mobiles (5) délimitées chacune radialement par un plateau (6) présentant un becquet (7, 8) en saillie axiale, ladite roue fixe (4) comprenant une pluralité d'aubes fixes (9) délimitées radialement par une plateforme (10) annulaire, ladite roue fixe (4) comprenant un anneau (11) centré sur ledit axe (X) et monté mobile en translation axiale sur ladite plateforme (10) via au moins un amortisseur (12), ledit anneau (11) comprenant un revêtement abradable (13), ladite roue fixe (4) et ledit revêtement abradable (13) étant configurés pour que le revêtement abradable (13) soit en contact axial avec les becquets (7, 8) desdites aubes mobiles (5) lorsque la vitesse de rotation de la roue mobile (3) est supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3081582-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'une fonction reseau virtualisee
Inventor: SLIM FARAH
IPC: H04W76/10
Filed: 2018-06-18
Abstract: Procédé d'installation d'une fonction réseau virtualisée, mis en œuvre dans une entité (3) d'exploitation du service, contribuant à l'implémentation d'un service de communications, dans un premier centre (10) de données d'un ensemble de centres (10, 20, 30) de données d'une architecture (1) virtualisée de communications à partir d'un profil défini par un ensemble de paramètres de placement de fonction réseau virtualisée propres au type de fonction réseau virtualisée. Le profil, obtenu d'une entité (4) de gestion des profils, est utilisé pour déterminer le premier centre (10) de données de l'ensemble. L'identifiant du centre (10) de données est ensuite ajouté au profil et est émis à destination d'une entité (5) d'administration de l'architecture virtualisée avec une requête d'installation de la fonction virtualisée dans le premier centre (10) de données qui a été déterminé.
Patent FR-3088417-A1 (FR)
Title: Collecteur de fluide a coques multiples pour echangeur de chaleur avec circulation du fluide collecte entre les coques
Inventor: JEANNINGROS XAVIER
IPC: G21D1/02
Filed: 2018-11-09
Abstract: Collecteur de fluide à coques multiples pour échangeur de chaleur avec circulation du fluide collecté entre les coques La présente invention concerne un collecteur de fluide d’échangeur de chaleur, notamment pour échangeur de chaleur de réacteur nucléaire, faisant partie d’un premier circuit de l’échangeur de chaleur et comprenant au moins deux coques adjacentes séparées par une pluralité de plots qui délimitent un volume libre, chaque volume libre étant débouchant par une de ses extrémités sur un premier passage et par l’autre de ses extrémités sur un deuxième passage, de sorte que le fluide du premier circuit de l’échangeur constitue un fluide de refroidissement ou de chauffage du collecteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3080126-A1 (FR)
Title: Avaloir pour evacuer les eaux pluviales stagnantes sur les balcons et terrasses et dispositif d’evacuation associe
Inventor: IBENELEFILALI ABDELAZIZ
IPC: E03F5/04
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un avaloir pour évacuer les eaux pluviales stagnantes sur les balcons et terrasses, comportant au moins un orifice d'évacuation destiné à être relié de façon étanche à une canalisation, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une cuvette de réception des eaux pluviales munie d'un fond et d'au moins une paroi périphérique s'étendant depuis ledit fond jusqu'à un rebord d'étanchéité qui fait saillie de ladite cuvette.
Patent FR-3090239-A1 (FR)
Title: Commande de cellules de puissance d’un variateur de vitesse en fonction de tensions redressées
Inventor: DEVOS THOMAS
IPC: H02P27/08
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un variateur de vitesse comprenant Ni cellules de puissance basse tension reliées en série pour chaque phase parmi plusieurs phases, i étant un indice de phase. Le procédé comprend la répétition de P itérations comprenant : activation (201) d’au moins une cellule d’une ou plusieurs phases pendant et désactivation des autres cellules de puissance du variateur de vitesse, dans lequel l’au moins une cellule activée est sélectionnée en fonction de commandes d’activation prédéfinies dépendant d’un indice d’itération ; réception (205) d’au moins une tension de sortie du variateur de vitesse aux bornes du dispositif électrique pour au moins une phase; Le procédé comprend en outre, à l’issue des P itérations la détermination (206), à partir des tensions de sortie du variateur de vitesse mesurées, de valeurs de tension redressée en sortie d’étages de redressement respectifs des cellules de puissance du variateur de vitesse, et le stockage des tensions redressées obtenues, respectivement associées aux cellules de puissance du variateur de vitesse. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3091879-A1 (FR)
Title: Nouvel agent permettant d’accélérer la dégradation des déchets d’origine organique
Inventor: DELHEUR STEPHANE
IPC: C12P5/02
Filed: 2019-01-18
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique de la fermentation des déchets d’origine organique, notamment agricoles et agro-industriels, et plus particulièrement ceux comprenant des résidus lignocellulosiques. Il a été découvert, de manière surprenante, que l’ajout régulier d’au moins un polymère superabsorbant dans les digesteurs lors de fermentations anaérobies permet d'augmenter efficacement et très simplement la dégradation des résidus ligno cellulosiques présents. L’invention permet ainsi aux exploitants non seulement de s’affranchir d’un problème technique majeur mais aussi de réaliser des économies substantielles en réduisant les temps de séjour et grâce au gain généré en production de biogaz. L'invention concerne également le procédé mettant en œuvre ce nouvel agent.
Patent FR-3095045-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une aspérité sur une couche abradable dans un carter de soufflante
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: G01N3/56
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’au moins une aspérité sur une face (10a) d’une couche abradable (10) dans un carter (3) de soufflante. Le procédé comprend une étape de dépôt d’un premier (12) et d’un deuxième revêtement (13)  recouvrant le premier (12), avec une épaisseur (N1, N2) respective et un aspect physique les différenciant l’un de l’autre, une apparition locale du premier revêtement (12) étant représentative d’une retouche locale et une disparition locale du premier revêtement (12) étant représentative d’un remplacement local de la couche abradable (10).     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3095488-A1 (FR)
Title: Système de transmission de couple pour un véhicule hybride ou électrique.
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: H02K7/10
Filed: 2019-04-24
Abstract: Système de transmission (1) pour un véhicule, en particulier pour un véhicule automobile hybride ou électrique, comprenant : - une machine électrique (20) agencée autour d’un axe X et comprenant un stator (21), un rotor (22) et un organe de sortie (23), l’organe de sortie (23) de la machine électrique (20) étant entrainé en rotation par le rotor (22) autour de l’axe X, - un dispositif d’embrayage (10), le dispositif d’embrayage (10) étant disposé au moins en partie à l’intérieur du stator (21). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095999-A1 (FR)
Title: Support interne d’objet pour véhicule automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-14
Abstract: Support interne d’objet pour véhicule automobile. L’invention porte sur un support (100) intérieur de type poutre pour véhicule, notamment pour véhicule automobile (1), destiné à permettre la fixation et/ou le coulissement et/ou la recharge électrique d’au moins un objet (200), notamment un objet électrique et/ou électronique, le support (100) comprenant au moins un moyen de fixation (110) d’un objet, notamment une rainure, s’étendant selon la longueur du support (100). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096586-A1 (FR)
Title: Élément de filtration pour filtrer du gaz ou du liquide
Inventor: CALLENS PATRICE
IPC: B01D29/13
Filed: 2019-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément (100) de filtration pour filtrer du gaz ou pour filtrer du liquide. Selon l'invention, l'élément de filtration (100) comprend une plaque (Pq) traversée d'une pluralité de passages (Ps) répartis régulièrement dans ladite plaque, une pluralité de cartouches filtrantes (Cf) montées respectivement dans les passages (Ps). Grâce à cette construction, il est possible de concevoir, à la carte, un élément de filtration d'un type particulier en choisissant les dimensions de la plaque, les dimensions des passages et leur espacement, le volume des cartouches de filtration et leur contenu. Fig. 1
Patent FR-3096756-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système de signalisation d’un véhicule automobile
Inventor: MATTERA JEAN PHILIPPE
IPC: F21S43/10
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un système de signalisation pour véhicule automobile comportant deux blocs de signalisation avant (10, 20) destinés à être implantés en partie avant d’un véhicule de manière symétrique par rapport à son plan longitudinal médian, ainsi que deux blocs de signalisation arrière (30, 40) destinés à être implantés en partie arrière de ce véhicule également de manière symétrique par rapport à son plan longitudinal médian, caractérisé en ce que, en cas de défaillance du feu clignotant (15, 25, 35, 45) de l’un desdits blocs de signalisation (10, 20, 30, 40) et lorsqu’une fonction de signalisation mettant en œuvre ce feu clignotant est actionnée, l’un des autres feux de signalisation (11, 12, 13, 14, 21, 22, 23, 24, 31, 32, 33, 34, 41, 42, 43, 44) du bloc concerné est activé de manière clignotante afin de se substituer audit feu défaillant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097638-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la vitesse de sedimentation d’un echantillon de sang dispose dans un tube de prelevement
Inventor: MOUGIN GILLES
IPC: G01N35/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure de la vitesse de sédimentation d’au moins un échantillon de sang (11) disposé dans un tube de prélèvement (4) ; le procédé comportant les étapes suivantes : on homogénéise le ou chaque échantillon de sang dans son tube de prélèvement; on balaye à plusieurs reprises le ou chaque tube de prélèvement au moyen d’un faisceau laser infrarouge (8a) pour mesurer le niveau de la séparation entre le plasma (11a) et les globules rouges (11b) dans l’échantillon de sang ; on détermine la vitesse de sédimentation du ou de chaque échantillon de sang au moyen des niveaux de séparation mesurés Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099997-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de surface optimise pour piece de turbomachine
Inventor: GRUNENWALD ANTHONY
IPC: C23G1/14
Filed: 2019-08-22
Abstract: TITRE : PROCEDE DE PREPARATION DE SURFACE OPTIMISE POUR PIECE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un procédé de préparation de surface d’une pièce, en particulier de turbomachine, comprenant les étapes suivantes et successives de : fourniture a) d’un premier substrat (2, 2’, 3) comprenant une première surface (5), dégraissage b) de la première surface (5), décapage c) de la première surface (5) au moyen d’un bain chimique alcalin, neutralisation d) du bain chimique sur la première surface (5), rinçage e) du premier substrat par immersion dans un bain de rinçage (13), application f) d’un primaire d’adhérence (6) sur la première surface (5), séchage g) de la première surface comprenant le primaire d’adhérence (6), et application (h) d’un revêtement sur le primaire d’adhérence. Selon l’invention, l’étape de rinçage e) est réalisée avec des ultrasons qui parcourent le bain de rinçage (13). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103301-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de pics d’intensité de faisceau lumineux réfléchi de manière spéculaire
Inventor: LUGEZ BORIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’identification d’au moins un pic d’intensité de faisceau lumineux réfléchi de manière spéculaire comprenant : 
    a. une étape (E1) de détection d’au moins un pic d’intensité de faisceau lumineux présent dans une première image prise à l’instant t ;
    b. une étape (E2) de calcul d’un vecteur normal (N) à une surface en chaque point de la première image associé à un pic d’intensité détecté à l’étape (E1) ;
    c. une étape (E3) de calcul d’un vecteur (L) de la direction du faisceau lumineux incident en chaque point de la première image prise à l’instant (t) associé à un pic d’intensité détecté à l’étape (E1) ;
    d. une étape (E4) de détermination de la colinéarité entre le vecteur normal (N) et le vecteur (L) de la direction du faisceau lumineux incident afin d’identifier un pic d’intensité de faisceau lumineux réfléchi de manière spéculaire.
    Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3104419-A1 (FR)
Title: Composition ou dispositif médical comprenant des polymères à base d'oligo(éthylène glycol)
Inventor: ALARD VALÉRIE
IPC: C08K5/20
Filed: 2019-12-16
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique comprenant des polymères à base d'oligo(éthylène glycol) La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique pour une application topique, ladite composition comprenant la combinaison d'un polymère à base d'oligo(éthylène glycol) réticulé sous la forme d'une dispersion aqueuse de particules de microgels et d'un polymère à base d'oligo(éthylène glycol) soluble dans l'eau non-réticulé. L'invention concerne également un procédé pour la préparation de cette composition.
Patent FR-3104548-A1 (FR)
Title: Machine d’ensachage de produits alimentaires
Inventor: DUFFNER HERVÉ
IPC: B65B43/34
Filed: 2019-12-17
Abstract: Machine d’ensachage de produits alimentaires Cette machine d’ensachage (1) de produits alimentaires comprend au moins une bobine (5) rotative comprenant une gaine tubulaire enroulée, un mécanisme d’entraînement (8, 9) de la gaine à partir de la bobine (5), des moyens (13) de découpe, pliage et de soudage configurés pour former des sachets à partir de la gaine, un plateau (10) sur lequel la gaine déroulée est positionnée, un système de soufflerie (17) de mise en forme de la gaine, une table (15) d’introduction manuelle de produits alimentaires dans un sachet formé sur le plateau (10) selon une direction d’ensachage (X), un organe de blocage (19) adapté pour bloquer en position un bord d’une extrémité de la gaine, ouverte du côté de la table (15), contre le plateau (10) avant la formation du sachet, et un système d’évacuation des produits alimentaires ensachés. Le système d’évacuation comprend un convoyeur (21) mobile selon une direction (Y) transversale à la direction d’ensachage (X), ce convoyeur (21) formant le plateau (10). Une longueur utile (L) du plateau (10), définie selon la direction d’ensachage (X) entre les moyens (13) de découpe, pliage et de soudage et la table (15), est variable par recouvrement d’une partie du convoyeur (21) par la table (15), qui est mobile en translation par rapport au plateau (10) selon la direction d’ensachage (X).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107931-A1 (FR)
Title: dispositif de protection des moteurs d’avions contre les accidents aviaires
Inventor: BELHADJ ALI CHAKER
IPC: F02C7/055
Filed: 2020-03-09
Abstract: Dispositif pour protéger les moteurs d’avions contre les accidents aviaires par l’effet d’aspiration en phase de roulage, décollage et atterrissage. L’invention concerne un dispositif permettant de protéger les moteurs d’avions contre les accidents aviaires en phase de roulage, décollage et atterrissage. Il est constitué d’une grille en deux parties dont chaque partie est composée de plusieurs lamelles en aluminium léger galvanisé ou toute autre matière rigide et résistante aux chocs. Ces deux parties sont supportées chacun par un bras hydraulique, télescopique et articulé. Les extrémités des deux parties de la grille auront une rainure male- femelle pour augmenter la résistance aux chocs quand ils s’encastrent l’un en l’autre. Lae capot d’entrée d’air du moteur devra être renforcée pour résister à l’effet de recul. Le dispositif sera actionné au moyen d’un dispositif électrique qui se compose de câbles, un moteur et deux manettes. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la protection des entrées d’air des moteurs d’avions contre les accidents aviaires. Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3108643-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de coffrage de bassin
Inventor: BUYSE ELISABETH CHRISTIANE PIERRETTE
IPC: E04H4/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention fournit un dispositif de coffrage (10) pour former un mur entourant un bassin (100) comprenant:     - une paroi semi-rigide (1) disposée sur le pourtour du bassin et s’étendant dans une direction verticale,      - une pluralité de barres horizontales (2) agencées sur une partie au moins de la hauteur de la paroi, sensiblement parallèlement l’une par rapport à l’autre,      - une pluralité de poutrelles (3), ayant une section polygonale, disposées dans la direction verticale et fixée sur les barres,      - une ou plusieurs plaques de support (4) ayant une section sensiblement en forme de U, les plaques de support étant fixées sur les poutrelles,      le dispositif de coffrage comprenant en outre au moins une plaque de maintien (5) fixée sur les plaques de support (4), le dispositif de coffrage étant configuré pour recevoir du béton coulé entre la paroi (1) et la plaque de maintien (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1