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Patent FR-3026182-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression differentielle
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01L13/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de pression différentielle comportant un premier moyen (11) de mesure de pression mesurant une première valeur de pression (P1) et un deuxième moyen (12) de mesure de pression mesurant une deuxième valeur de pression (P2), le deuxième moyen (12) de mesure de pression étant configuré pour lire la pression (P1) mesurée par le premier moyen (11) de mesure, calculer la différence de pression entre la pression mesurée (P1) par le premier moyen (11) de mesure de pression et la pression (P2) mesurer par le deuxième moyen (12) de mesure de pression, et transmettre la valeur de différence de pression sous la forme d'un seul signal. Le premier moyen (11) de mesure de pression est de type analogique ou numérique et le deuxième moyen (12) de mesure de pression est de type numérique et la valeur de pression différentielle transmise est sous forme d'un seul signal numérique.
Patent FR-3026155-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage dynamique d'un tendeur de courroie d'une facade accessoires
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H7/12
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un tendeur (14) d'une courroie (13) d'une façade accessoires d'un véhicule automobile. Le procédé comprend une première étape de détermination de modes de fonctionnement de la façade accessoires et l'association des modes de fonctionnement à des positions (P1, P2) du tendeur. Le tendeur (14) est ensuite contrôlé dynamiquement lors du roulage pour adapter la tension au mode de fonctionnement courant. L'invention s'applique à tout type de véhicule automobile comprenant une façade accessoires sur le moteur de traction.
Patent FR-3027971-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de puissance d'une pompe hydraulique
Inventor: MARCHETTA HENRI
IPC: F04B1/26
Filed: 2014-11-05
Abstract: Pompe hydraulique (10) comprenant un dispositif de contrôle (16) et un dispositif de régulation du couple qu'elle absorbe, caractérisé en ce que, le dispositif de régulation comporte : - un moyen de mesure (18, 20) du couple réel consommé par la pompe hydraulique (10) ; - un moyen de calcul (22) couplé au moyen de mesure (18, 20), apte à modifier graduellement le couple maximal absorbé par la pompe (10) par l'intermédiaire du dispositif de contrôle (16), en fonction du rapport entre une valeur de couple réel instantané (CRI) mesuré par le moyen de mesure (18, 20) et une valeur de couple maximum théorique (CMT).
Patent FR-3029173-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de deverrouillage d'un dispositif d'avitaillement
Inventor: YHUELLOU OLIVIER
IPC: B64G5/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs d'avitaillement, notamment pour l'avitaillement de fusées au sol. Un dispositif d'avitaillement (4) suivant l'invention comprend au moins deux connecteurs d'avitaillement (5,6) mutuellement complémentaires, un organe de liaison brisable (15) reliant ces deux connecteurs d'avitaillement (5,6) et présentant une section de rupture (15c) entre ces deux connecteurs d'avitaillement (5,6), et un organe de transmission d'efforts (16) relié à ladite section de rupture (15c) de manière à lui transmettre une charge de rupture pour déverrouiller la liaison entre les deux connecteurs d'avitaillement (5,6). Lors du déverrouillage, une charge de rupture transmise par l'organe de transmission d'efforts (16) assure donc la rupture de la section de rupture (15c).
Patent FR-3029087-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit de maquillage
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-12-02
Abstract: Système de distribution d'un produit de maquillage, comportant un distributeur recevant au moins deux cartouches ayant chacune un réservoir contenant un produit de base, ce dernier quittant la cartouche par un canal de sortie de la cartouche, ce canal de sortie débouchant à l'extérieur du distributeur ou à proximité de sa surface externe.
Patent FR-3035739-A1 (FR)
Title: Composant electronique, notamment hyperfrequence, resistant a l'humidite, et procede de packaging d'un tel composant
Inventor: KERTESZ PHILIPPE
IPC: H01L27/04
Filed: 2015-04-30
Abstract: Le composant comporte au moins un support (11) sur lequel est fixé au moins un circuit électronique (2), par exemple un circuit de type MMIC, une ou plusieurs couches en matériaux organiques (13, 14, 15, 16, 17) empilées sur ledit support (11) selon une technique de type circuit imprimé et formant une cavité préexistante contenant ledit circuit électronique (2), ladite cavité étant rempli par un matériau de faible perméabilité à la vapeur d'eau tel que le LCP (1).
Patent FR-3039584-A1 (FR)
Title: Mise en place d'un systeme de fermeture etanche empechant l'eau de penetrer dans les pieces ou zones a proteger
Inventor: FERAUD JEAN CLAUDE FERNAND
IPC: E06B9/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de barrière étanche à l'eau pour sécuriser les ouvertures d'habitation à risque d'inondation, pouvant être installé en façade devant l'ouverture à protéger ou entre les montants de l'ouverture à protéger, ledit dispositif étant caractérisée en ce qu'il est constitué : - d'une tôle en aluminium, ou d'un autre matériau étanche à l'eau, ladite tôle étant pliée sur chacun des 2 côtés gauche et droit, - de pièces d'angle soudées sur les extrémités pliées de la tôle, - de profilés en U soudés sur la tôle, - de boudins gonflables logés dans les profilés en U Ce dispositif permet de protéger les habitations contre les inondations et peut être positionnée devant toute ouverture basse d'une maison, porte d'entrée, fenêtre, entrée de garage en sous-sol, portail de jardin...
Patent FR-3031809-A1 (FR)
Title: Compteur a double moyen de comptage
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G01F1/66
Filed: 2015-01-16
Abstract: Compteur de fluide, comprenant un conduit de circulation du fluide, un premier dispositif et un deuxième dispositif de mesure d'une quantité de fluide circulant dans le conduit, et une unité électronique de commande reliée aux deux dispositifs de mesure. Le premier dispositif de mesure comporte un rotor monté à rotation dans le conduit pour être entrainé en rotation par le fluide circulant à une vitesse comprise dans une plage prédéterminée. Le deuxième dispositif de mesure comporte un capteur efficace sur au moins une partie inférieure de la plage de vitesses.
Patent FR-3031983-A1 (FR)
Title: Procede de transformation selective de polyols biosources en cetoses
Inventor: GUEHL MARIE
IPC: C12P7/08
Filed: 2015-01-23
Abstract: Procédé de transformation d'une charge comprenant un ou plusieurs polyols, seuls ou en mélange, en cétose dans lequel ladite charge est mise en contact, avec au moins un catalyseur enzymatique choisi parmi les polyols déshydrogénases, au moins un catalyseur organométallique comprenant un métal M choisi parmi le ruthénium, l'iridium, le fer, le cobalt, le nickel, le cuivre et le zinc, et au moins un cofacteur, en présence d'au moins un solvant.
Patent FR-3035731-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution de consommables
Inventor: BOURDELAIN LAURENT
IPC: G07F13/10
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de stockage et de distribution de consommables (20) pour un distributeur automatique de boissons, le dispositif (10) comportant : - un barillet (11) comprenant une face supérieure (12), une face inférieure (13) et une face cylindrique (14) reliant les faces supérieure (12) et inférieure (13), - un premier ensemble de logements (16) formé par plusieurs rainures disposées sur la face cylindrique (14), - le premier ensemble de logements (16) étant destiné à stocker un premier type de consommable (20), et - un deuxième ensemble de logements (17) formé par plusieurs alésages traversant le barillet (11) entre les faces supérieure (12) et inférieure (13), - le deuxième ensemble de logements (17) étant destiné à stocker un deuxième type de consommable.
Patent FR-3037002-A1 (FR)
Title: Document electronique comprenant un microcircuit et un dispositif detectant une exposition aux micro-ondes
Inventor: ALI AHMED
IPC: G06K19/067
Filed: 2015-06-08
Abstract: Document électronique (10) comprenant un microcircuit (8) et un dispositif (1) apte à détecter une exposition à une dose de rayonnement micro-onde inférieure à une dose affectant le microcircuit (8).
Patent FR-3050961-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allegee
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C15/06
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle. Selon l'invention, le retournement de l'armature de carcasse et l'armature de carcasse sont couplés puis découplés, le retournement de l'armature de carcasse et l'armature de carcasse sont les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc et l'agencement et le choix des mélanges polymériques de la zone du bourrelet du pneumatique favorisent les performances d'endurance.
Patent FR-3051101-A1 (FR)
Title: Module d'extraction de jus de fruits et vegetaux par ultrasons, et systeme comprenant un tel module.
Inventor: ZEBIC OLIVIER
IPC: A23N1/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un module d'extraction (104) de jus de végétaux, tels que des fruits ou des légumes, et en particulier de raisin, caractérisé en ce qu'il comprend un conduit (118), dans lequel s'écoule lesdits végétaux, et au moins deux actionneurs (120) à ultrasons pour émettre des ultrasons dans ledit conduit (118). L'invention concerne également un système (100) d'extraction de jus de végétaux mettant en œuvre un tel module d'extraction (104) de jus.
Patent FR-3052683-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la qualite de l'air au sein d'un espace clos
Inventor: LLEDOS BERNARD
IPC: B01D46/04
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour éliminer des composés volatils toxiques présents dans l'air ambiant au sein d'un espace intérieur clos (10) d'un bâtiment, dans lequel se trouve un ou plusieurs matériaux ou objets (1, 2, 3) émettant lesdits composés volatils toxiques. Selon ce procédé, on extrait une partie de l'air ambiant se trouvant dans l'espace intérieur (10) et contenant des composés volatils toxiques au moyen d'un système d'aspiration d'air (4) ; on alimente un système de purification d'air (6) avec l'air extrait ; et on élimine au moins une partie des composés volatils toxiques au sein dudit système de purification d'air (6) pour produire de l'air purifié débarrassé d'au moins une partie desdites composés volatils toxiques. L'air purifié peut être rejeté à l'atmosphère ou recyclé dans l'espace intérieur clos (10). Installation de mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3053472-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au remplacement d'un premier connecteur par un deuxieme connecteur et procede d'aide au remplacement associe
Inventor: PHEULPIN JEAN-FRANCOIS
IPC: G01R13/04
Filed: 2016-06-29
Abstract: Ce dispositif (40) d'aide au remplacement d'un premier connecteur (16C) par un deuxième connecteur (46C) comporte une première cellule de mesure (51), une deuxième cellule de mesure (52), un émetteur (53) de signaux électromagnétiques, et un contrôleur (54) connecté aux cellules de mesure (51, 52). Lorsque les connecteurs (16C, 46C) sont connectés aux cellules (51, 52) et lorsqu'au moins un câble électrique est branché sur un organe de raccordement du premier connecteur (16C), le contrôleur (54) est apte à mesurer la puissance du signal électromagnétique reçu par chaque organe de raccordement et à analyser cette puissance pour détecter le débranchement d'au moins un câble électrique de l'organe de raccordement correspondant et son branchement sur un autre organe de raccordement du deuxième connecteur (46C).
Patent FR-3055227-A1 (FR)
Title: Machine de lavage/sechage pneumatique
Inventor: VALLOIS MATTHIEU
IPC: B08B3/02
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention a pour objet une machine de lavage/séchage pneumatique (1) comprenant une chambre de lavage (2) et un réservoir de liquide (3) en communication fluidique avec la chambre de lavage (2), ladite chambre de lavage (2) comprenant à l'intérieur de celle-ci des buses de pulvérisation (7) orientées vers au moins une pièce à laver (5) disposée dans la chambre de lavage (2) et configurées pour pulvériser du liquide afin de laver l'au moins une pièce (5) puis de l'air afin de sécher l'au moins une pièce (5), caractérisée par le fait que la machine de lavage/séchage pneumatique (1) comprend en outre un moyen pneumatique (11) alimenté par une alimentation d'air comprimé (10) pour amener du liquide du réservoir de liquide (3) aux buses de pulvérisation (7) par l'intermédiaire de l'air provenant de l'alimentation d'air comprimé (10) puis pour amener de l'air provenant de l'alimentation d'air comprimé (10) aux buses de pulvérisation (7).
Patent FR-3056767-A1 (FR)
Title: Module d'affichage pour habitacle de vehicule et module de commande associe
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G02B6/10
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un module d'affichage, en particulier pour habitacle de véhicule comprenant : - une source lumineuse (S), - un masque (7) comportant un motif destiné à être rétroéclairé, - une plaque protectrice (5), comportant une surface extérieure dirigée vers un utilisateur (U), - un guide de lumière (3), configuré pour guider de la lumière issue de la source lumineuse (S) vers la surface extérieure pour rétro-éclairer le motif de la plaque protectrice (5), caractérisé en ce que la plaque protectrice (5) présente un taux de transmission optique dans le domaine spectral visible compris entre 15 % et 35 %.
Patent FR-3059140-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour le recueil du consentement eclaire d'un patient
Inventor: GLEYZE PASCAL
IPC: G16H10/60
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un système pour le recueil du consentement éclairé d'un patient comportant un serveur comprenant une mémoire pour l'enregistrement d'une pluralité de fichiers numériques multimédias et des moyens de programme pour commander le fonctionnement du système, de façon à : - établir une session informatique entre un équipement informatique du patient équipé d'un logiciel de navigation et ledit serveur, - commander la transmission audit équipement informatique du patient des fichiers numériques multimédias - enregistrer au moins une information concernant l'ouverture d'une session entre l'équipement informatique du patient et le serveur, ainsi que des informations transmises par ledit équipement informatique du patient par l'intermédiaire d'un formulaire numérique Ledit système comporte en outre une pluralité de supports matériels présentant chacun une zone d'information identique, une zone de signature par le patient, une zone de signature par le praticien et un couple formé par un identifiant unique et un mot de passe correspondant aux informations numériques préalablement enregistrées dans une mémoire dudit serveur, pour l'activation de l'étape d'ouverture d'une session sécurisée entre le serveur et un équipement informatique et en ce que lesdits moyens de programme pour commander le fonctionnement du système comportent des moyens pour l'enregistrement dans un espace de mémoire associé à l'identifiant unique utilisé pour l'ouverture de la session sécurisé des informations horodatées relatives au traitement des fichiers numériques multimédias sur l'équipement informatique correspondant à ladite session sécurisé.
Patent FR-3067817-A1 (FR)
Title: Systeme d'observation embarque comprenant un lidar pour l'obtention d'images tridimentionnelles haute resolution
Inventor: KRAWCZYK RODOLPHE
IPC: G02B23/00
Filed: 2017-06-15
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des instruments d'observation destiné à être embarqué sur aéronef ou sur satellite comprenant un télescope comportant un système catadioptrique (21, 22) et un premier imageur (23) sensible dans une bande spectrale déterminée. L'instrument d'observation selon l'invention comporte : - un lidar de type « flash lidar » comportant : - un laser d'émission (31) émettant des impulsions à une longueur d'onde déterminée ; - une optique d'émission (32) ; - le système catadioptrique faisant office d'optique de réception des échos dus aux impulsions laser ; - un second imageur (34) ; - un séparateur (36) spectral disposé en avant du plan focal du système catadioptrique, ledit séparateur transmettant la longueur d'onde du laser d'émission et réfléchissant la bande spectrale déterminée ou vice-versa. Des moyens de traitement d'image (35) permettent de traiter les images issues du télescope et du lidar simultanément.
Patent FR-3062423-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'une pompe a carburant d'une turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C9/30
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement d'une pompe à carburant d'une turbomachine, la turbomachine comportant un axe moteur et un démarreur (16) ayant aussi fonction de générateur, le système comportant un réducteur (11) à train épicycloïdal comprenant trois éléments, un planétaire (11 A) central, une couronne (11 B) externe et un porte-satellites (11 U) dont les satellites (11 S) s'engrènent avec le planétaire et la couronne, un premier des trois éléments étant destiné à être relié à l'axe moteur et un second des trois éléments étant destiné à être couplé à un arbre de la pompe (1), caractérisé en ce que lesdits trois éléments sont mobiles en rotation autour d'un axe du réducteur, en ce que le système comporte en outre des premiers moyens électriques (12) agencés pour entraîner en rotation le troisième desdits éléments du réducteur (11), de manière à modifier un rapport de vitesse de rotation entre le premier et le second desdits éléments, et des seconds moyens électriques (13) couplés à l'un desdits premier ou second élément du réducteur (11), les premier et second moyens électriques étant agencés pour transférer de la puissance électrique de manière réversible de l'un à l'autre, et en ce que les premiers moyens (12) ou les seconds moyens (13) électriques comprennent le démarreur (16)
Patent FR-3065520-A1 (FR)
Title: Poignee de maintien d’une arme et arme comprenant une telle poignee
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: F41C23/16
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne une poignée de maintien pour une arme, la poignée s'étendant selon un axe donné (X) et comprenant une platine (4) destinée à être solidarisée à une arme et un pommeau (8) de saisie de la poignée relié à la platine et conformé pour présenter des emplacements (9) destinés à recevoir les doigts d'un utilisateur, la poignée étant caractérisée en ce que le pommeau est relié à la platine de sorte à être monté pivotant relativement à la platine selon l'axe donné (X), la poignée comprenant au moins un verrou pour bloquer de manière temporaire le pivotement du pommeau par rapport à la platine selon l'axe donné (X). L'invention concerne également une arme comprenant une telle poignée de maintien.
Patent FR-3066447-A1 (FR)
Title: Console et amenagement interieur de vehicule
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60K37/04
Filed: 2017-05-18
Abstract: La console d'aménagement intérieur de véhicule comprend un dispositif d'affichage (30) comportant un écran d'affichage (32), un espace de stockage (38) configuré pour recevoir un appareil électronique nomade (42) et un repose-main agencé sur la console (10) de manière qu'un utilisateur puisse poser l'avant-bras, le poignet et/ou la paume de la main sur le repose-main (36) tout en touchant l'écran d'affichage (32).
Patent FR-3067618-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un electro-filtre et electro-filtre associe
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: B29C45/16
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un électro-filtre (1) de séparation d'un mélange de gaz et de gouttes d'huile, comprenant : - au moins un corps (2) comportant au moins une chambre de séparation (3) huile/gaz, - au moins une électrode émettrice (8) et - au moins une électrode collectrice (9) composée d'un matériau plastique électriquement conducteur, le procédé de fabrication comprenant au moins les étapes suivantes : - mise en uvre d'un premier cycle d'injection A comprenant au moins une étape a.1 d'injection de l'électrode collectrice (9) - mise en uvre d'un cycle de surmoulage B comprenant au moins les étapes suivantes : (b.1) déplacement de l'électrode collectrice (9) injectée dans une deuxième cavité du même moule ou dans la cavité d'un autre moule, (b.2) surmoulage d'au moins la chambre de séparation (3) huile/gaz du corps sur au moins l'électrode collectrice (9), avec un matériau plastique électriquement non-conducteur .
Patent FR-3070582-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique liquide
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-05
Abstract: Le dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmétique liquide, comprend un récipient 12 délimitant un réservoir 24 interne pour le stockage dudit produit et comprenant une ouverture d'accès 26 audit réservoir, un organe d'obturation 14 monté de manière amovible sur le récipient entre une position de fermeture dudit récipient et une position d'ouverture, et un organe d'application 16 du produit. L'organe d'obturation 14 porte l'organe d'application 16. Le récipient 12 comprend intérieurement un rétrécissement de section 22 délimitant l'ouverture d'accès 26 au réservoir interne dudit récipient. L'organe d'application 16 s'étend au moins en partie à travers l'ouverture d'accès 26 en obturant de manière étanche ladite ouverture dans la position de fermeture de l'organe d'obturation 14, l'organe d'application 16 étant situé en dehors du récipient 12 dans la position d'ouverture de l'organe d'obturation 14.
Patent FR-3074984-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu avec pre-charge d’un premier reseau electrique a partir d’un deuxieme reseau electrique
Inventor: DIALLO MASSOURANG
IPC: H02M3/335
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un convertisseur continu-continu isolé (10), notamment pour véhicule automobile, comprenant - un premier circuit, relié à un premier réseau électrique (HV), et comprenant une branche primaire comprenant au moins une bobine inductive (L1, L2, L3, L4), un deuxième circuit, relié à un deuxième réseau électrique (LV), et comprenant une branche secondaire comprenant au moins une bobine inductive (L5, L6), chaque bobine inductive (L1, L2, L3, L4) de la branche primaire étant couplée à une bobine inductive (L5, L6) de la branche secondaire pour former un transformateur. Selon l'invention, ledit convertisseur comprend au moins une branche supplémentaire comprenant au moins une bobine inductive supplémentaire (L7, L8), ladite au moins une branche supplémentaire étant connectée au réseau électrique (HV), et ladite au moins une bobine inductive supplémentaire (L7, L8) étant couplée à une bobine inductive (L5, L6) de la branche secondaire de sorte que, selon un mode de fonctionnement, le convertisseur continu-continu isolé (10) transfère de l'énergie du réseau électrique embarqué basse tension (LV) vers le réseau électrique (HV), notamment à des fins de pré-charge.
Patent FR-3075048-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition de lipoaminoacides et d'alcanediols, le procede pour leur preparation et composition cosmetique ou pharmaceutique en resultant
Inventor: GUILBOT JEROME
IPC: C11D1/10
Filed: 2017-12-20
Abstract: Nouvelle composition de lipoaminoacides et d'alcanediols, le procédé pour leur préparation et composition cosmétique ou pharmaceutique en résultant.