baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2921511-A1 (FR)
Title: Cable electrique resistant a la propagation d'arc electrique
Inventor: FERLIER JEAN PIERRE
IPC: H01B7/295
Filed: 2007-09-21
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant :- un conducteur électrique entouré par une première couche comprenant au moins un enroulement d'un ruban de mica, ledit ruban de mica étant composé de particules de mica déposées par l'intermédiaire d'un liant polymérique sur un support,- une deuxième couche comprenant au moins un enroulement d'un ruban de polyimide, et- une troisième couche comprenant au moins un enroulement d'un ruban de polytétrafluoroéthylène (PTFE),la première couche étant traitée thermiquement à une température d'au moins 400 degres C, etle rapport R de la masse linéique de PTFE sur la somme des masses linéiques du liant polymérique et du polyimide étant tel que :o R est supérieur ou égal à 2 lorsque la section du conducteur électrique est au plus égale à 0,2 mm<2>, de préférence comprise entre 0,1 et 0,2 mm<2>,o R est supérieur ou égal à 4 lorsque la section du conducteur électrique est strictement supérieure à 0,2 mm<2>et strictement inférieure à 0,6 mm<2>,o R est supérieur ou égal à 6 lorsque la section du conducteur électrique est égale à 0,6 mm<2>,o R est supérieur ou égal à 12 lorsque la section du conducteur électrique est strictement supérieure à 0,6 mm<2>, de préférence d'au plus 3 mm<2>.
Patent FR-2922233-A1 (FR)
Title: Ecarteur pour glissiere de securite
Inventor: TASSUS ALAIN
IPC: E01F15/04
Filed: 2007-10-12
Abstract: L'invention concerne un écarteur (300) pour glissière de sécurité muni de moyens de montage pour le monter sur un support (370) et de moyens de fixation pour le fixer à une lisse (380), et constitué d'une platine métallique formant un profilé. L'invention concerne également des moyens de montage d'un tel écarteur.Conformément à l'invention, le profilé est un profilé ouvert dont la section transversale à la forme essentiellement d'un U dans lequel la base du U (310) est munie des moyens de fixation pour permettre de fixer dessus la lisse (380), la première branche du U (320) est sensiblement perpendiculaire à la base du U (310) tandis que la seconde branche du U (330) forme d'un angle non droit par rapport à la base du U (310). En cas de choc, cette branche inclinée (310) offre une moindre résistance que la branche supérieure (320) qui est horizontale. Elle va donc se déformer en premier, entraînant la lisse (380) dans un mouvement de déversement vers le bas.Les moyens de montage sont de préférence constitués de deux ailes de montage (342, 323) placées sur une plaque support, de préférence constituée par la première branche (320) du profilé en U de l'écarteur, les deux ailes de montage (322, 323) étant parallèles entre elles et séparées l'une de l'autre de telle sorte que la distance séparant les faces extérieures opposées des ailes de montage corresponde sensiblement à la distance séparant deux faces intérieures d'un support (370) parallèles à la lisse (380).
Patent FR-2929397-A1 (FR)
Title: Magnetic displacement sensor for detecting position of measurement object, has metallic tracks formed on lower and upper surfaces of substrate and connected with each other by vias in substrate so as to surround magnetic material layers
Inventor: BEGOUT MARC
IPC: G01B7/00
Filed: 2008-05-21
Abstract: The sensor has a part comprising a magnetic core (3) magnetized by an exciting coil supplied with alternating current. The core has amorphous or nano-crystalline type magnetic material layers (10, 11) incorporated in thickness of a printed circuit board (PCB) substrate (20), and detection coils are coupled to the core. Each coil has a set of metallic tracks (30) formed on lower and upper surfaces (22, 21) of the substrate and connected with each other by vias (40) in the substrate so as to surround the magnetic material layers. An independent claim is also included for a method for fabricating a magnetic displacement sensor.
Patent FR-2935407-A1 (FR)
Title: Isolating panel for interior or exterior isolation in e.g. residential building, has set of superimposed webs, in which each web is constituted by juxtaposition and connection of textile pieces by sewing
Inventor: CONSIGNY DENIS
IPC: E04B1/76
Filed: 2008-09-01
Abstract: The panel has a set of superimposed webs (N1, N2, N3), in which each web is constituted by juxtaposition and connection of textile pieces by sewing. The pieces are formed from pieces generated during tailoring work, fragments of clothes or used linen pieces. The webs are arranged to delimit compartments. The compartments are filled with materials such as reclaimed textile fibers, mineral materials e.g. rock wool, vegetal material e.g. cellulose fibers, or animal matter e.g. sheep wool.
Patent FR-2930915-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule de transport et vehicule associe
Inventor: CUTCLIFFE DAVID
IPC: B60N2/02
Filed: 2008-05-06
Abstract: L'invention concerne un siège (1, 2) comprenant une structure porteuse (4) comportant une partie structurelle (10) adaptée pour supporter un élément de support d'assise (6), et un élément de support de dossier (8), la partie structurelle (10) reposant sur un piètement (3). La partie arrière et les parties latérales (40) de la partie structurelle (10) sont recouvertes par une pièce d'habillage rigide.
Patent FR-2931856-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage de panneaux photovoltaiques dans une toiture, chevron permettant de le mettre en oeuvre et veranda integrant un tel chevron.
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04D13/18
Filed: 2008-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage de panneaux solaires (500) dans une toiture, remarquable en ce qu'il comprend au moins une paire de chevrons (400) dont les faces en vis à vis sont préformées et/ou équipées pour : - former une surface d'appui (700) à une ou plusieurs plaques de matériau isolant (600) en partie inférieure, - former une surface d'appui (800) pour un ou plusieurs panneaux solaires (500) en partie supérieure, - et lesdites surfaces d'appui (700 et 800) étant disposées de façon à ménager un volume libre (900) entre la surface supérieure (610) du matériau isolant (600) et la surface inférieure (510) du panneau solaire (500). L'invention concerne également le chevron exploité pour ce dispositif ainsi que la véranda exploitant un tel dispositif de montage.
Patent FR-2932735-A1 (FR)
Title: Element d'habillage interieur de vehicule automobile.
Inventor: BOURGEOIS JACQUET JEAN-MARIE
IPC: F21W106/00
Filed: 2008-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet un élément d'habillage intérieur de véhicule automobile réalisé à partir d'une peau en matière opaque (2), comprenant au moins un moyen apte à transmettre une lumière visible de la face arrière dudit élément à la face apparente de ce dernier. Elément d'habillage intérieur (1) caractérisé en ce que chaque moyen est constitué par une broderie (3) en fil transparent réalisée dans la peau en matière opaque (2) et transmettant la lumière visible issue d'au moins une source lumineuse (5) située à l'arrière de l'élément (1).
Patent FR-2940737-A1 (FR)
Title: Generation de flux de paquets de donnees video contenant des informations d'acceleration pour le decodage
Inventor: ALEXANDRE PATRICE
IPC: H04N7/32
Filed: 2008-12-31
Abstract: Selon l'invention, on rajoute dans le flux d'images codées H264 une information, dite d'accélération, renseignant sur les vitesses d'accélération (x2,x4,x8,x16...) supportées par chaque image du flux à décoder. Cette information d'accélération est introduite dans l'en-tête d'au moins un des paquets de données vidéo de l'image. Lorsque le décodeur reçoit ce flux de paquets de données vidéo, les informations d'accélération contenues dans les paquets des images lui permettent d'obtenir directement, sans décodage préalable des images, les vitesses d'avance ou de retour rapide possibles pour décoder le flux ainsi que les images à décoder pour chacune des vitesses. L'invention est plus particulièrement destinée à améliorer le fonctionnement des décodeurs numériques vidéo ne disposant pas de capacité de décodage plus rapide que le temps réel.
Patent FR-2945346-A1 (FR)
Title: Optical torque sensor for electric-power assisted bicycle, has processing unit with calculation unit to obtain torque based on polarization value measured by receiver, where signal received by receiver is transmitted to processing unit
Inventor: REMOUCHE MUSTAPHA
IPC: G01L5/00
Filed: 2009-05-07
Abstract: The sensor (1) has a polarization optical receiver (5) supplied with electrical energy using a contactless transducer (14) by an electric power generator (11) located outside of a rotary shaft (2). A light source (4), the receiver and optical units (7) are housed in an individual tubular enclosure (10), which is housed in the shaft, where a signal received by the receiver is transmitted through the transducer to a processing unit (13) located outside the shaft. The processing unit has a calculation unit to obtain the torque based on a polarization value measured by the receiver.
Patent FR-2943397-A1 (FR)
Title: Element de protection d'isolation thermique pour tuyauterie
Inventor: BOURLART REMI
IPC: F16L55/00
Filed: 2009-03-17
Abstract: La présente invention concerne un élément de protection (1) d'isolation thermique pour tuyauterie, comportant un corps creux (10) à concavité ouverte (10A) et présentant une paroi (11), caractérisé en ce que sa paroi (11) comporte au moins une plate-forme rigide (16) de positionnement et/ou de support destinée à recevoir la fixation d'un équipement technique à associer audit élément de protection. Cet élément est destiné à assurer non seulement l'isolation d'une tuyauterie mais également constituer un moyen direct de support et de fixation pour un équipement technique telle qu'une ligne sensorielle.
Patent FR-2943953-A1 (FR)
Title: Agencement d'une vitre coulissante dans une porte d'un vehicule automobile
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60J1/16
Filed: 2009-04-02
Abstract: La présente invention concerne l'agencement d'une vitre coulissante (1) dans la partie vitrée d'une porte latérale d'un véhicule automobile, la porte comprenant un corps de porte (3) et un cadre de porte (4) entourant la partie vitrée de la porte. La vitre coulissante (1) comprend un panneau de vitre (11) monté horizontalement mobile par l'intermédiaire de moyens de coulissement fixes et mobiles (12 - 16) encastrés avec les parties correspondantes du panneau de vitre respectivement dans le corps de porte (3) et dans le cadre de porte (4).
Patent FR-2943930-A1 (FR)
Title: Procede pour modifier l'energie de surface d'un solide
Inventor: DENIAU GUY
IPC: B05D3/10
Filed: 2009-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un kit pour modifier l'énergie de surface d'au moins une surface d'un solide comprenant une étape consistant à greffer sur ladite surface un film organique dont le premier motif est issu d'un primaire d'adhésion et dont au moins un autre motif est issu d'un élément choisi dans le groupe constitué par un primaire d'adhésion fluoré, un (méth)acrylate fluoré et un siloxane à terminaisons vinyliques.
Patent FR-2944297-A1 (FR)
Inventor: NOCENTI ROBERT
IPC: D03C1/00
Filed: 2009-04-10
Abstract: The device (40) has a screw (50) equipped with a threaded rod (52). A head (54) comprises a pair of two adjacent side edges (5443-5446), where the head is provided with a hollow mark (56) for receiving a drive tool. A blocking ring (60) has an annular part (62) supported against a face of the head directed towards the rod and tabs (64, 66). A part of the tabs is placed against one of the side edges along a radial direction with respect to a central axis (X50) of the screw, where the part is connected to or separated from the edges by elastic deformation of the tab.
Patent FR-2946384-A1 (FR)
Title: Profile pour chassis de fermeture de type coulissant ou analogue
Inventor: CLAUZET ROBERT
IPC: E06B3/46
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention concerne les profilés constituant des éléments de construction pour bâtiments ou analogues. Le profilé Pro selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte une embase 10, un rail 12 solidaire de l'embase, le rail étant constitué de deux parois 14, 16 parallèles entre elles, perpendiculaires à l'embase 10 et délimitant entre elles un espace inter-parois 18, et des moyens d'évacuation de fluide 19 dans un sens comportant au moins un orifice 21 réalisé dans la paroi 14 et au moins un orifice 22 réalisé dans la paroi 16, les deux orifices 21, 22 étant réalisés de façon à être bordés sensiblement par l'embase 10, et des moyens de clapet 30 montés dans l'espace inter-parois 18 et agencés pour réaliser une communication fluidique dans le sens Ps1 allant de l'orifice 21 vers l'autre orifice 22 et pour empêcher cette communication fluidique dans le sens Ps2. Application, notamment mais non exclusivement, aux châssis de fermeture de type coulissant ou analogue.
Patent FR-2949076-A1 (FR)
Title: Compositions catalytique solides a base de materiaux organiques mesoporeux
Inventor: MESINI PHILIPPE
IPC: B01J31/06
Filed: 2009-08-17
Abstract: La présente invention concerne la préparation de composition catalytique solide à base d'un matériau organique poreux fonctionnalisé, où : (A) au sein d'un milieu comprenant des monomères organiques, on réalise un auto-assemblage de composés organogélateurs sous la forme de structures fibrillaires ayant un diamètre de 10 nm à100 nm ; puis (B) on effectue la polymérisation des monomères ; puis (C) on extrait les composés organogélateurs hors du matériau polymère, ce par quoi on obtient un matériau polymère poreux (M ), où les monomères sont porteurs des fonctions réactives R dont la présence est recherchée sur le matériau ; ou desdites fonctions réactives R sous une forme protégée ; ou de fonctions propres à permettre un greffage desdites fonctions réactives R sur le matériau polymère ; et où, suite à l'étape (C), (D) on convertit, le cas échéant, tout ou partie des fonctions présentes au niveau des parois des mésopores du matériau polymère (M ) en fonctions réactives R, et on récupère une composition comprenant un matériau polymère poreux (M) porteur des fonctions réactive R, à titre de composition catalytique.
Patent FR-2949562-A1 (FR)
Title: Procede pour la detection de la contamination d'alliages de titane de type biphase avec une phase alpha et une phase beta
Inventor: BERTHOD GILLES
IPC: G01N33/20
Filed: 2009-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'examen d'un alliage de titane de type biphasé avec une phase alpha et une phase béta. Ce procédé comporte les étapes suivantes : (a) On découpe un échantillon d'une pièce en cet alliage, (b) On prépare une région (4) de la surface de découpe de cet échantillon située au voisinage du bord (50) de cet échantillon, ce bord (50) étant en commun avec la surface extérieure (1) de la pièce, de façon à permettre l'observation de cette région (4), (c) On observe la phase alpha de cette région (4), à un grossissement supérieur à x5000, (d) On décide de la présence ou de l'absence de granulosités dans la phase alpha d'une première zone (11) contigüe à ce bord (50) de l'échantillon, (e) On conclut à l'existence d'une contamination de cet alliage par un gaz si on constate une absence de granulosités dans la phase alpha de cette zone contigüe (11) alors que des granulosités (22) sont présentes dans la phase alpha hors de cette zone contigüe (11).
Patent FR-2950294-A1 (FR)
Title: Seat backrest inclination control device for e.g. car, has control unit determining retardation rule based on value taken by parameters, in case of receiving of alarm signaling impact or possibility of impact in rear part of vehicle
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60N2/08
Filed: 2009-09-23
Abstract: The device (D) has a control unit (MC) permitting unlocking of rotation of a backrest (DS) of a seat (SI) of a vehicle (V) by action of a locking mechanism (MV), and determining a retardation rule based on a value taken by parameters, in case of receiving of alarm signaling an impact or possibility of impact in a rear part (PR) of the vehicle. A retardation unit (MF) e.g. electromagnetic or hydraulic retardation unit, retards the rotation of the backrest along the determined retardation rule. The rule defines retardation intensity to be applied between support and stop positions. The parameters represent valuation of relative speed of the impact, force subjected by the seat of the vehicle when the seat supports a person, and inclination of the backrest with respect to a reference position. The control unit is in the form of electronic circuit and/or software or computer module.
Patent FR-2952817-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprises one or more dye precursors comprising indole derivatives and liquid organic compounds in a medium
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-11-23
Abstract: Composition (A) comprises: (i) one or more dye precursors comprising indole derivatives (I); and (ii) one or more liquid organic compounds having a Hansen solubility parameter (delta H) of = 15 (MPa) 1>>2>at 25[deg] C in a medium. Composition (A) comprises: (i) one or more dye precursors comprising indole derivatives of formula (I); and (ii) one or more liquid organic compounds having a Hansen solubility parameter (delta H) of = 15 (MPa) 1/2>at 25[deg] C in a medium. R1-R4 : 1-4C alkyl or 1-4C alkoxy (both optionally substituted), H, halo or OH; R : 2-6C acyl group or 1-4C alkyl carboxy (both optionally substituted), group derived from a polyol, PO 3MM1a group or SO 3M 2group; M : H or an ion derived from an alkali metal or alkaline earth metal, an ammonium ion or an ion from an organic amine; M1a : M or 1-4C trialkyl ammonio-1-4C alkyl; M 2undefined Z : 2-6C acyl group or 1-10C alkyl (both optionally substituted) or H; and W1 : 1-4C alkoxy, 2-4C acyl or 1-10C alkyl (all optionally substituted), H, halo, OH, optionally salified carboxy, -SCH 3or -SO 2CH 3. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising application, on the fibers, of (A) for a sufficient time to obtain the desired color; and (2) device having many compartments or kit, comprising either one compartment containing (A), optionally a compartment, which at least contains a composition comprising one or more oxidizing agents, and optionally another compartment comprising a basic post treatment composition having a pH of 7.1-13, or two compartments to be generated by mixing (A). [Image].
Patent FR-2961701-A1 (FR)
Title: Aiguille pour l'injection ou l'extraction de fluides avec un dispositif de securite pour la protection contre des blessures sur la pointe de l'aiguille
Inventor: FORBER SIMON
IPC: A61M5/158
Filed: 2010-06-28
Abstract: L'aiguille (10) selon l'invention a une extrémité distale (11), une extrémité proximale (12) et une tige (13) qui s'étend entre elles ainsi qu'une pointe (14) à son extrémité distale (11). L'aiguille (10) est pourvue d'un dispositif de sécurité (20), le dispositif étant disposé de manière à pouvoir coulisser par glissement sur la tige (13) entre une première position dans la région proximale de la tige (13) et une seconde position à l'extrémité distale (11) de la tige. Le dispositif de sécurité présente un logement (21, 22) avec une ouverture proximale (23) et une ouverture distale (24) pour le passage de la tige de l'aiguille, la pointe (14) de l'aiguille se trouvant à l'intérieur du logement lorsque le dispositif de sécurité se trouve dans la seconde position. Le dispositif comprend un dispositif de fermeture (30) qui ferme l'ouverture distale (24) du logement lorsque la pointe de l'aiguille se trouve à l'intérieur du logement.
Patent FR-2941739-A1 (FR)
Title: Outil de forage a matrice a doubles compositions de surface et procedes de fabrication
Inventor: LIND WILLIAM H
IPC: E21B10/42
Filed: 2010-01-29
Abstract: Les outils de forage à matrice et autres outils de fond de trou peuvent être formés avec une ou plusieurs couches de matériaux durs disposées sur leurs parties extérieures. Les parties extérieures des outils de forage rotatifs ou autres outils de fond de trou peuvent être mesurées à l'aide de techniques de balayage en trois dimensions (3D) ou d'autres techniques permettant de déterminer les emplacements spécifiques d'une abrasion, d'une érosion et/ou d'une usure indésirables. Lors de la conception d'un nouvel outil de forage rotatif ou autre outil de fond de trou, des techniques d'analyse numérique de l'écoulement peuvent être utilisées pour déterminer les emplacements potentiels d'érosion, d'abrasion, d'usure, de choc et/ou de fatigue sur les parties extérieures de l'outil de forage rotatif ou d'autres outils de fond de trou. Une ou plusieurs couches (101-105) de matériau dur peuvent être disposées à de tels emplacements sur les parties extérieures des corps d'outils à matrice (50) et autres corps à matrice sur la base d'une analyse des parties extérieures des outils de fond de trou usagés et/ou d'une analyse numérique de l'écoulement.
Patent FR-2955919-A1 (FR)
Title: Air flow distributing device for ventilation unit of ventilation installation in room e.g. kitchen, in building, has removable closure flap provided with air flow regulation device that regulates air flow traversing closure flap
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F7/08
Filed: 2010-02-04
Abstract: The device (26) has a removable closure flap (36) displaced between two closing positions of a set of inlet orifices (30, 32), respectively and provided with an air flow regulation device (38) that regulates air flow traversing the closure flap in one of the two closing positions. An electrically-driven fan generates air flow between another set of inlet orifices and an outlet orifice, where the device distributes the air flow generated by the electrically-driven fan between the latter set of inlet orifices. Independent claims are also included for the following: (1) a ventilation installation, comprising a ventilation unit (2) a method for regulating a ventilation installation.
Patent FR-2962227-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de l'eblouissement d'un recepteur recevant des signaux depuis des emetteurs
Inventor: VERVISCH-PICOIS ALEXANDRE
IPC: G01S19/11
Filed: 2010-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction de l'éblouissement d'au moins un récepteur (2) au sein d'un système (1) de positionnement, le système comprenant : - une pluralité d'émetteurs (3), chaque émetteur émettant des signaux modulés par un même code dont la fonction d'auto-corrélation présente un pic principal et au moins une plage blanche dans laquelle ladite fonction d'auto-corrélation est minimale, lesdits signaux comprenant pour chaque émetteur (3) un premier signal (S1) modulé par le code et un deuxième signal (S2) déphasé par rapport au premier signal, le deuxième signal (S2) étant modulé par le code qui est retardé par rapport au code modulant le premier signal (S1), - un récepteur (2), celui-ci étant configuré pour détecter les signaux émis par les émetteurs (3) et mettant en œuvre, pour la poursuite du premier (S1) et du deuxième (S2) signal émis par un des émetteurs (3), un signal local modulé par le code.
Patent FR-2962075-A1 (FR)
Title: Refroidissement d'une batterie d'alimentation d'un moteur d'entrainement d'un vehicule automobile.
Inventor: YU ROBERT
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-07-02
Abstract: Bac de batterie (3) pour véhicule automobile, comprenant une ou plusieurs batterie(s) (2) d'alimentation d'un moteur d'entraînement d'un véhicule automobile, comprenant un échangeur de chaleur (4) pour refroidir le bac de batterie (3) à partir d'un premier fluide, caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (4) est délimité par au moins une première plaque (10) délimitant un espace (11) de circulation du premier fluide de refroidissement du bac de batterie (3).