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Patent FR-3022534-B1 (FR)
Title: Groupe de securite pour le remplissage et la vidange d'une cuve de stockage de produit chimique tel que de l'engrais liquide azote, et cuve a double paroi equipee
Inventor: TARTAR ADOLPHE
IPC: B65D90/00
Filed: 2014-06-18
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne groupe de sécurité à obturateur commandé pour améliorer la sécurité des opérations de remplissage et de vidange d'une cuve de stockage de produit chimique, tel que de l'engrais liquide azoté, et présente un exemple d'application sur une cuve à double paroi équipée.         Le dit groupe de sécurité est constitué par un obturateur constitué par une vanne 3a) normalement fermé, actionné par un moteur électrique à rappel par batterie autonome et commandé par un automate. Ce groupe de sécurité est contenu dans un caisson étanche 2). Il commande l'obturation de la canalisation unique disposée sur le piquage de pied de cuve et il est complété par une vanne manuelle 3b) placé en aval de la vanne 3 a).         Pour répondre à tous les risques identifiés, l'ouverture et la fermeture du groupe de sécurité sont commandés par un automate dont la logique de commande répond par une mise en sécurité intrinsèque de l'obturateur dans toutes les configurations présentant des dangers suivant le schéma logique présenté Figure 1, qui provoque la fermeture de l'obturateur si un seule des consignes de sécurité n'est pas remplie.
Patent FR-3003899-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echappement de moteur multicylindre
Inventor: MIKI SOSUKE
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-02-12
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'échappement d'un moteur reliant deux organes de passage d'échappement dans lequel un trou de communication 17 est formé dans chacun de deux tuyaux d'échappement 14, comportant une plaque de base 18 qui a un trou traversant 20 communiquant avec le trou 17 ; et une plaque de recouvrement 19 recouvrant l'extérieur de la plaque 18. La zone circonférentielle externe du trou 20 de la plaque 18 chevauche la surface externe du tuyau 14, et la totalité de la zone circonf érentielle externe du trou 20 est soudée au tuyau 14. Les portions de bord sur les côtés de la plaque 19 sont soudées à la plaque 18 de façon à entourer le côté externe du trou traversant 20, et la zone s'étendant entre des portions de bord de la plaque 19 est soudée aux portions de bord avant et arrière de la plaque 18.
Patent FR-3028289-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comprenant un boitier d'admission d'air a profil aerodynamique variable
Inventor: WARNET STEPHANE
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-11-06
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef comprenant un conduit de soufflante (30) comprenant une paroi, un écoulement d'air transitant, en utilisation, via le conduit de soufflante ; un passage d'air (120) arrangée dans la paroi et comprenant une ouverture d'entrée d'air au niveau de la paroi, le passage d'air étant conçu pour recevoir une partie de l'écoulement de l'air du conduit de soufflante (30) au travers de ladite ouverture ; la turbomachine comprenant un boitier d'admission d'air (300) agencé au-dessus de l'ouverture d'entrée d'air et fixé à la paroi, ledit boitier étant arrangé pour intercepter une partie de l'écoulement de l'air dans le conduit de soufflante (30), ledit boitier comprenant successivement, dans le sens (F) d'écoulement de l'air, une paroi amont puis une paroi aval, le boitier comprenant en outre une ouverture amont (301) et une ouverture aval (302) arrangées respectivement sur la paroi amont et la paroi aval, l'intérieur du boitier étant en communication fluidique avec l'ouverture d'entrée d'air, le boitier (300) comprenant en outre un moyen d'obturation mobile entre :         • une position dite ouverte, dans laquelle le moyen d'obturation ferme complètement l'ouverture aval et libère complètement l'ouverture d'entrée d'air; et         • une position dite fermée, dans laquelle le moyen d'obturation libère complètement l'ouverture aval et ferme complètement l'ouverture d'entrée d'air.         Le boitier a ainsi un profil aérodynamique variable et adapté en fonction des besoins en air d'un système utilisateur afin de ne pas impacter inutilement les performances aérodynamiques de la turbomachine.
Patent FR-3032894-B1 (FR)
Title: Cyclone a prelevement peripherique
Inventor: HURET LECLERC CHRISTIAN
IPC: B04C5/26
Filed: 2015-02-20
Granted: 2020-11-20
Abstract: Séparateur de particules de type cyclone à prélèvement périphérique, constitué d'un cyclone principal (1) comportant un tube central (4) sensiblement prolongé vers le haut, d'au moins un mini-cyclone annexe (14) de petite taille par rapport au cyclone principal (1) implanté en parallèle, d'un dispositif (8) de dérivation d'une partie du flux gazeux remontant dans le tube central (4) et d'une tubulure (13) reliant ce dispositif (8) à l'entrée du mini-cyclone (14). La partie basse du tube périphérique est de section polygonale et des moyens (16) sont prévus entre la sortie du tube central (4) et l'entrée du mini-cyclone (13) pour engendrer un champ électrique, magnétique ou acoustique.
Patent FR-3032785-B1 (FR)
Title: Procede de controle dimensionnel d'une piece ayant une forme creuse
Inventor: WILK SEBASTIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-02-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: Procédé de contrôle dimensionnel d'une pièce (18) ayant une forme creuse au moyen d'un outillage permettant un moulage d'une contreforme épousant cette forme creuse, comportant les étapes suivantes : - mise en place et verrouillage de la pièce sur un support (34, 36) solidaire de l'outillage, - remplissage de la forme creuse avec un matériau de moulage pour former la contre-forme, - solidification du matériau de moulage, - acquisition d'images 3D de la surface externe de la pièce et du support, - retrait de la pièce du support pour ne laisser subsister que ladite contre-forme sur le support, - acquisition d'images 3D de la surface externe de la contre-forme et du support, et - superposition et traitement des images 3D pour obtenir différentes dimensions de la pièce permettant son contrôle dimensionnel.
Patent FR-3022655-B1 (FR)
Title: Procede pour simuler la fourniture en temps reel, a un equipement avionique, de donnees sur un systeme de bord d'un aeronef
Inventor: DABROWSKI STEPHEN
IPC: G06F13/38
Filed: 2015-06-19
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé pour simuler la fourniture en temps réel, à un équipement avionique (24), de données sur un système de bord d'un aéronef comportant la réception des données de simulation et la fourniture des données simulées à l'équipement avionique (24).
Patent FR-3037890-B1 (FR)
Title: Realisation d'un element d'habillage pour siege de vehicule automobile ou habitacle de vehicule automobile
Inventor: ETIENNE FABRICE
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un élément d'habillage pour véhicule automobile, comportant les étapes suivantes : placer, dans un moule (5), un empilement formé au moins d'un matériau de couverture (32) textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, et d'une couche de mousse (342) en face arrière de ce matériau de couverture, la couche de mousse intégrant des éléments de renfort (33) ; et réaliser un formage pour définir la forme de l'élément d'habillage.
Patent FR-3045016-B1 (FR)
Title: Palette de manutention
Inventor: DUMAS OLIVIER
IPC: B65D21/02
Filed: 2015-12-11
Granted: 2020-03-27
Abstract: La palette de manutention suivant la présente invention comprend une embase rigide (2) à partir de laquelle s'étendent verticalement au moins deux parois articulées et opposées (3, 4) comportant des montants verticaux (5) solidaires de moyens de fixation (6) qui permettent la mise en place et la retenue d'un élément souple (7) reliant en position dépliée lesdites parois articulées (3, 4) entres elles afin de former une ceinture périphérique (8) fermant les quatre cotés de ladite palette de manutention (1) sur toute sa hauteur.
Patent FR-3048142-B1 (FR)
Title: Emetteur, recepteur et systeme de simulation d'un niveau d'exposition a un rayonnement ionisant
Inventor: MARIE JULIEN
IPC: H01Q3/26
Filed: 2016-02-18
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un système comprenant au moins un émetteur d'ondes électromagnétiques permettant de simuler une émission d'un rayonnement ionisant, chaque émetteur d'ondes électromagnétiques étant adapté pour émettre périodiquement un signal prédéfini, émettre un message comprenant une information sur la puissance d'émission du signal prédéfini émis et une information sur une puissance simulée d'émission du rayonnement ionisant, et au moins un récepteur d'ondes électromagnétiques permettant de recevoir le signal correspondant à la simulation d'émission du rayonnement ionisant, chaque récepteur d'ondes électromagnétiques étant adapté pour recevoir le signal prédéfini émis par l'émetteur d'ondes électromagnétiques, déterminer une puissance de réception dudit signal prédéfini, recevoir les messages comprenant une information sur la puissance d'émission du signal prédéfini reçu et une information sur la puissance simulée d'émission du rayonnement ionisant et déterminer un niveau d'exposition simulé au rayonnement ionisant de la source simulée d'émission du rayonnement ionisant.
Patent FR-3061228-B1 (FR)
Title: Element renforce de cadre de menuiserie
Inventor: CHAMPOD THIBAUD
IPC: E06B3/22
Filed: 2016-12-28
Granted: 2022-04-01
Abstract: Cet élément renforcé (3 ; 5) de cadre de menuiserie comprend un profilé (30 ; 50) creux à base de matériau polymère et au moins deux renforts (34, 38 ; 54, 58) démontables reçus dans des chambres internes du profilé, où chaque renfort s'étend selon la direction longitudinale (Z) du profilé. Les deux renforts (34, 38 ; 54, 58) sont reçus dans deux chambres internes (32, 37 ; 52, 57) du profilé qui sont situées de part et d'autre, et à l'écart, de l'axe neutre (X3 ; X5) de l'élément de cadre renforcé (3 ; 5) en flexion autour de la direction X, où la direction X est la direction transversale de l'élément de cadre renforcé parallèle au plan (P) de la menuiserie, l'élément de cadre renforcé (3 ; 5) étant dépourvu de renfort au niveau dudit axe neutre (X3 ; X5).
Patent FR-3057124-B1 (FR)
Title: Sonnette connectee.
Inventor: PORQUET FREDERIC
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-04-26
Abstract: Sonnette connectée, dispositif permettant la mise en relation de deux personnes via trois interfaces : leurs terminaux, un système d'identification unique et une plateforme web permettant le paramétrage de l'ensemble. L'invention permet d'alerter le titulaire, où qu'il soit, qu'un visiteur se trouve là où est placé le système d'identification unique. • Elle permet de communiquer avec le visiteur selon plusieurs modes de contact (email, sms, appel audio, appel en visuel). • Elle permet de déléguer la réception de l'alerte (envoyé par le visiteur) à un tiers. • Elle produit une traçabilité des visites pour le titulaire et le visiteur. Le dispositif est basé sur un identifiant unique (QR code, NFC) à fixer à un endroit accessible par le visiteur et qui tient lieu de sonnette, interphone, visiophone. Les différentes étapes : 1. Le terminal du visiteur est utilisé pour reconnaitre l'identifiant unique 2. L'identification déclenche l'ouverture d'une page web ou d'une application 3. Le visiteur s'identifie puis sélectionne le mode d'alerte en fonction des propositions qui lui sont faites 4. Le titulaire est alerté sur son terminal, selon le(s) mode(s) de contact qu'il avait défini en fonction des dates & horaires 5. Le titulaire et le visiteur peuvent interagir si besoin Le dispositif selon l'invention sera principalement utilisée comme une sonnette, un interphone, un visiophone. • Avec des fonctionnalités spécifiques : ○ délégation du contact à un tiers ○ paramétrage des modes d'alertes en fonction des jours, horaires o traçabilité des interactions entre titulaire et visiteur
Patent FR-3065681-B1 (FR)
Title: Habitacle de vehicule
Inventor: LALAGUE PHILIPPE
IPC: B60N2/01
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un habitacle (1) de véhicule présentant un premier côté (20) et un deuxième côté (22), séparés par un plan longitudinal (P1), et présentant une rangée avant (24) et une rangée arrière (26), séparées par un plan transversal (P2) sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal (P1), l'habitable (1) comprenant un élément (13) s'étendant dans le plan transversal (P2) et mobile entre une première position dans laquelle l'élément (13) s'étend du premier côté (20) et une deuxième position dans laquelle l'élément (13) s'étend du deuxième côté (22).
Patent FR-3067931-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique en poudre a base de dispersion huile-dans-eau enrobee de particules d'aerogel de silice hydrophobe
Inventor: PINHEIRO BAIRRAS BERNARDINO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-26
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique sous forme de poudre, dans laquelle chaque grain de poudre est constitué par : - une dispersion de gouttelettes de phase huileuse dans une phase aqueuse, la phase huileuse étant présente en une teneur d'au moins 12% en poids par rapport au poids total de composition, et comprenant au moins une huile minérale, et - un enrobage comprenant au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe. Elle se rapporte également à un procédé de préparation d'une telle composition.
Patent FR-3072456-B1 (FR)
Title: Systeme de protection contre la corrosion des pieces en aluminium d'une turbomachine
Inventor: SARAZIN YANN CHRISTOPHE MAURICE
IPC: G01N17/02
Filed: 2017-10-16
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un système de protection contre la corrosion galvanique entre au moins une première pièce métallique de carter (2) d’une turbomachine tel qu’un carter de soufflante et au moins une deuxième pièce métallique de carter (3) en contact avec la première pièce métallique de carter (2), le matériau de la première pièce métallique de carter étant différent du matériau de la deuxième pièce métallique de carter, ledit système de protection comprenant un dispositif de contrôle du potentiel (21) de l’au moins une première pièce métallique de carter.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3075565-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic et de surveillance d’un element cible d’une exploitation agricole
Inventor: GINESTE LAURENT
IPC: A01B79/00
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-06-19
Abstract: Système (1) de surveillance et d'alerte d'un élément naturel cible (20) d'une exploitation agricole, comportant une plate-forme de diagnostic (2) de l'élément cible (20) comprenant une pluralité de capteurs (3) de diagnostic et un module (4) d'enregistrement et d'analyses des paramètres, un module pointeur (6) conçu pour recevoir une entrée indiquant qu'un état cible de l'élément cible (20) est en cours ou sur le point de survenir, une plate-forme de surveillance (10) dudit élément cible comprenant une pluralité de capteurs (13) de surveillance et un module (11) de surveillance conçus pour surveiller les données en relation avec les conditions physiques liées à l'évolution dudit élément cible (20) et/ou de son environnement (21).
Patent FR-3083790-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage et controle de tension d’un element flexible filiforme tel qu’un cable electrique
Inventor: MOREAU LIONEL
IPC: B66D1/50
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: [0047] Le dispositif de guidage et contrôle de tension (GC) comprend un support de fixation (1) à un bâti vertical, un ensemble mobile (4) monté pivotant autour d'un axe vertical (AZ) sur le support de fixation et des moyens de détection d'un état de tension ou de flexion de l'élément flexible filiforme, l'ensemble mobile comprenant une première roue galet (7) agencée pour recevoir l'élément flexible filiforme (CE) et un organe articulé (5) monté sur un axe horizontal (40) et couplé à un ressort, l'organe articulé supportant la première roue galet, et l'ensemble mobile compotant aussi des moyens de mesure optique (14) ayant une mire de lecture (140) sur une face de la première roue galet et un lecteur optique (141) monté sur l'organe articulé.
Patent FR-3084432-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation comprenant un organe de rappel fixe sur une face interne d’un clapet de reglage
Inventor: BERTRAN FABIEN
IPC: F24F11/89
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de régulation (1) conçu pour réguler un débit de fluide s'écoulant dans un conduit, comprenant un clapet de réglage (2, 2'), un volet de régulation (6) mobile en rotation autour d'un axe de régulation (61), et au moins un organe de rappel (7, 7') dont une première extrémité (71) est fixée dans le clapet de réglage (2, 2') et une seconde extrémité (72) est en contact avec le volet de régulation (6), caractérisé en ce que la première extrémité (71) de l'organe de rappel (7, 7') est fixée sur une face interne (25) du clapet de réglage (2, 2') en regard du volet de régulation (6).
Patent FR-3084921-B1 (FR)
Title: Actionneur telescopique a cable
Inventor: GARREC PHILIPPE
Filed: 2018-08-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: Actionneur télescopique comprenant un premier étage dans lequel est monté à coulissement selon un axe longitudinal un deuxième étage dans lequel un troisième étage est monté à coulissement selon l'axe longitudinal, l'actionneur télescopique comprenant des moyens d'actionnement comportant un élément mobile fonctionnellement relié au deuxième étage, l'actionneur télescopique comprenant également un premier brin de câble ayant une première extrémité fonctionnellement reliée au premier étage et une deuxième extrémité fonctionnellement reliée au troisième étage, le premier brin de câble étant engagé sur une première poulie solidaire du deuxième étage de manière à ce qu'un déplacement du deuxième étage relativement au premier étage dans un premier sens provoque un déplacement du troisième étage relativement au deuxième étage dans le premier sens.
Patent FR-3070859-B1 (FR)
Title: Agent nettoyant base sur une technologie de micelles
Inventor: DESHAIES STACY
IPC: A61Q1/14
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-03-26
Abstract: Agents nettoyants cosmétiques doux contenant dans un support cosmétique des tensioactifs iséthionates, des tensioactifs taurates, des tensioactifs amphotères, des polyols et des huiles et/ou corps gras naturels, minéraux ou synthétiques convenant pour la production de compositions nettoyantes cosmétiques micellaires, notamment pour le nettoyage et le soin en profondeur de la peau en une étape d'application.
Patent FR-3088027-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de preformes immobilisees dans une station de chauffage apres une interruption de production
Inventor: LAHOGUE YOANN
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-11-02
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de préformes (12) captives immobilisées dans une station (10) de chauffage pendant une interruption de production, la station (10) de chauffage comportant : - un dispositif (14) de convoyage de préformes (12) comportant des supports (16) individuels circulant en circuit fermé, - une cavité (30) de chauffe bordée d'au moins une rangée d'émetteurs (32) de rayonnement électromagnétique monochromatique ; caractérisé en ce que le procédé comporte une étape (E3) de chauffage, par les émetteurs (32) de la cavité (30) de chauffe, des préformes captives dites "froides" qui ont été immobilisées avant d'avoir été exposées au rayonnement électromagnétique émis par les émetteurs (32).
Patent FR-3091561-B1 (FR)
Title: Microcentrale hydraulique
Inventor: CASSET DOMINIQUE
IPC: F04B17/00
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-05-28
Abstract: Plateau à usages multiples La présente invention a pour objet une microcentrale (1) hydraulique pour la mise sous pression d'un fluide (2), remarquable en ce qu'elle comporte au moins :- un moteur (5) entrainant en rotation un vilebrequin (6) dans deux sens de rotation R ou R',- deux pompes à piston (7) disposées en opposition, mises alternativement en mouvement par ledit vilebrequin (6) et aptes à mettre sous pression le fluide (2),- une pompe à engrenages (8) disposée dans le prolongement dudit vilebrequin (6) et apte à mettre sous pression le fluide (2), et- une roue libre (9) solidaire de l'extrémité libre dudit vilebrequin (6), disposée entre lesdites pompes à pistons (7) et pompe à engrenages (8), et apte à entrainer ou ne pas entrainer en rotation l'arbre de sortie (81) de ladite pompe à engrenages (8) lorsque le vilebrequin (6) tourne dans le sens R ou R'. [Fig 1]
Patent FR-3091693-B1 (FR)
Title: Système automatisé de transport de marchandises
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-01-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système automatisé de transport de marchandises Système automatisé de transport de marchandises, comportant :- un ensemble de navettes de transport, disposant chacune d’une intelligence embarquée, d’au moins un moyen moteur et d’au moins un capteur embarqué d’une condition d’environnement de la navette, notamment de composition de l’air environnant et/ou de température,- un système de supervision centralisé,- au moins un réseau de communication permettant aux navettes de communiquer entre elles et avec le système de supervision centralisé,- une infrastructure de circulation des navettes, notamment souterraine. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093689-B1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’une consigne de pilotage mixte d’un système de braquage de roues et d’un système de freinage différentiel d’un véhicule automobile
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: B60W40/114
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’une consigne de pilotage d’un système de direction et d’un système de freinage différentiel d’un véhicule automobile (10), comprenant des étapes de :    - acquisition d’une valeur relative à un moment de lacet total à appliquer au véhicule automobile pour qu’il suive une trajectoire (T1) requise, et de la vitesse du véhicule automobile,    - calcul, en fonction de ladite vitesse, d’au moins un seuil relatif à la proportion maximum du moment de lacet total que le système de direction ou que le système de freinage différentiel peut assurer,    - détermination, en fonction dudit seuil, d’un taux de répartition relatif à la proportion du moment de lacet total que le système de direction ou que le système de freinage différentiel doit assurer, et    - génération d’une consigne de pilotage du système de direction et du système de freinage différentiel en fonction dudit taux de répartition et de la valeur relative au moment de lacet total.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094030-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: VERDIER BASTIEN PIERRE
IPC: F01D25/14
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble propulsif (10) d’aéronef, d’axe longitudinal (A), comportant un moteur comprenant un premier carter (17) de révolution et une nacelle (14) comprenant un second carter (16) de révolution délimitant avec le premier carter (17) une veine annulaire d’écoulement (22) d’un flux d’air, ledit ensemble (10) comprenant en outre une écope (30) de prélèvement d’air dans ladite veine (22) traversant l’un ou l’autre des premier ou second carter, l’écope (30) comprenant une première partie de prélèvement d’air (30a) dans la veine(22) et une seconde partie (30b) opposée à ladite première partie (30a) et positionnée en dehors de la veine (22), l’ensemble propulsif (10) étant caractérisé en ce que la première partie (30a) de l’écope (30) est montée à rotation par rapport à la seconde partie (30b). Figure pour l’abrégé : Figure 10