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Patent FR-3085460-B1 (FR)
Title: Procede de fermeture de l'extremite d'une piece tubulaire en un materiau elastiquement etirable et d'assemblage bout-a-bout d'au moins deux de telles pieces tubulaires
Inventor: LEFEBVRE OLIVIER
IPC: F16L33/34
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-10-16
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - engagement forcé dans la première pièce tubulaire (1) d'une première pièce de déformation (2) ayant un pourtour de même forme que la section transversale de la pièce tubulaire (1) mais ayant une dimension supérieure à cette section transversale, de façon que cet engagement réalise un étirement de la matière de la pièce tubulaire (1), jusqu'à un emplacement de la pièce tubulaire (1) situé en retrait de l'extrémité à assembler de la pièce, de façon que ledit étirement forme, par rappel élastique de la matière de la pièce tubulaire (1), un rabat (4) d'une portion de cette extrémité vers l'intérieur de la pièce tubulaire (1) ; - engagement forcé dans au moins une deuxième pièce tubulaire (10) d'une deuxième pièce de déformation (5) afin de former un deuxième rabat d'assemblage (14) identique, et - réalisation d'une liaison étanche du premier rabat (4) et du deuxième rabat (14) à une pièce transversale (3) de fermeture/assemblage.
Patent FR-3086110-B1 (FR)
Title: Broche de connexion elastique, connecteur et dispositif electronique comportant de telles broches
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H01R12/58
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: Broche de connecteur électrique, comprenant un tronçon de liaison au connecteur et un tronçon d'extrémité libre, le tronçon d'extrémité ayant une section transversale présentant au moins une portion courbée autour d'un axe parallèle à une direction longitudinale du tronçon d'extrémité et le tronçon d'extrémité ayant des bords latéraux formant des portions de contact électrique qui peuvent être rapprochés l'un de l'autre en provoquant une déformation élastique de la portion courbée.
Patent FR-3072570-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire renforcant la structure avec un effet soignant accru
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: Les agents de traitement capillaire qui contiennent, rapporté à leur poids, de 0,0001 à 20 % en poids de méthionine, de 0 à 5 % en poids d'acide maléique, de 0 à 5 % en poids d'acide succinique, la quantité totale d'acides maléique et succinique rapportée à l'agent total étant de 0,001 à 10 % en poids et le(s) principe(s) actif(s) sélectionnés dans le groupe des polymères cationiques contenant des composés d'ammonium quaternaire, des alcools gras et des silicones, entraînent un renforcement de la structure interne du cheveu ainsi qu'une augmentation de l'effet de conditionnement capillaire des agents de traitement capillaire et améliorent ainsi les possibilités de peignage, le maintien et le volume des cheveux, et diminuent la fréquence des fourches pointues.
Patent FR-3072541-B1 (FR)
Title: Hache litiere de maniabilite amelioree
Inventor: GEMIN OLIVIER
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne une machine d'épandage de litière hachée, pourvue : d'une cuve de stockage de litière pour animaux (1), - de moyens de coupe de ladite litière contenue dans la cuve, d'une ouverture de distribution vers le sol de la litière coupée, - d'un châssis comprenant une plateforme de support de la cuve, et délimité à l'avant par un bord d'extrémité, - d'au moins trois roues dont une roue avant, caractérisée en ce que la roue avant (8) est disposée en avant du bord d'extrémité du châssis, et montée sur ce châssis par l'intermédiaire d'une embase (14), la machine comprenant une barre de guidage (16) de ses déplacements montée sur ladite embase et saisissable manuellement par un opérateur en vue de guider les déplacements de la machine, les roues de la machine présentant en outre une bande de roulement apte à diminuer l'adhérence au et l'enfoncement dans le sol sur lequel évolue la machine.
Patent FR-3098689-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article chaussant
Inventor: TATIBOUET CARLY
IPC: A43B23/02
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d’un article chaussant comprenant la fabrication et la fourniture d’une première partie tubulaire tricotée (20) comprenant au moins une portion thermofusible, et d’un ou plusieurs composant(s) fonctionnel(s) (60 ;70 ;75); puis la formation d’un ensemble chaussant (40) comprenant la première partie tubulaire tricotée (20), et un ou plusieurs composant(s) fonctionnel(s) (60 ;70 ;75); et la transformation de l’ensemble chaussant (40), placé sur une préforme à la forme d’un pied (50), en une tige (400), l’étape de transformation comprenant une étape de thermoformage et une étape de solidarisation  au moins partielle, du ou des composant(s) fonctionnel(s) (60 ;70 ;75) à la première partie tubulaire tricotée (20), lesdites étapes de thermoformage et de solidarisation ayant lieu en une seule étape comprenant une mise sous-vide de l’ensemble chaussant (40). Fig.3
Patent FR-3105004-B1 (FR)
Title: Cathéter pour l’administration d’une pulverisation médicamenteuse dans la trachée d’un sujet
Inventor: DUMAS DE LA ROQUE ERIC
IPC: A61M25/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: CATH É TER POUR L’ADMINISTRATION D’UNE PULVÉRISATION MÉDICAMENTEUSE DANS LA TRACHÉE D’UN SUJET Cathéter (1) pour délivrer un liquide médicamenteux ou une poudre sous forme pulvérisée dans la trachée (203) d’un sujet (200), caractérisé en ce que ledit cathéter (1) comprend un corps (2) déformable comportant un dispositif de pulvérisation (50) pour expulser un liquide ou une poudre introduite dans le cathéter (1) sous forme de pulvérisation, ledit corps (2) de cathéter (1) comportant, en outre, une optique (6) configurée pour générer une image d’une zone dans une direction longitudinale du corps (2).   Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3105840-B1 (FR)
Title: Composant de détection incluant des pixels noirs et procédé de fabrication d’un tel composant
Inventor: LE PERCHEC JÉRÔME
IPC: G02B1/118
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un composant de détection (1) de rayonnement électromagnétique comprenant au moins un masque (140) agencé pour occulter le rayonnement électromagnétique pour au moins une des structures de détection (122). Le masque opaque (140) comprend un empilement successif d’une première couche métallique (141), d’une deuxième couche métallique (142), d’une troisième couche (143) transparent de faible indice optique et d’un ensemble d’éléments métalliques (144). La deuxième couche métallique (142), la couche transparente (143) et l’ensemble de d’éléments métalliques (144) forment des structures MIM dans la plage de longueurs d’onde. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel composant (1)    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101081-B1 (FR)
Title: Compositions de polyamides comprenant des fibres de renfort et présentant une stabilité de module élevée et leurs utilisations
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-02-27
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange d’au moins un polyamide semi-cristallin aliphatique et d’au moins un polyamide amorphe dans laquelle ledit au moins un polyamide semi-cristallin aliphatique est obtenu par polycondensation  :   d’au moins un aminoacide en C6 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins un lactame en C6 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins une diamine Ca en C4-C36, préférentiellement C5-C18, préférentiellement C5-C12, plus préférentiellement C10-C12, avec au moins un acide dicarboxylique Cb en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C12, plus préférentiellement C10-C12,;  pour préparer une composition semi-cristalline dont le module ne varie pas de plus de 25% dans l’intervalle de température allant de 10°C à 40°C.
Patent FR-3108243-B1 (FR)
Title: Elément amortisseur pour une chaussure de sport
Inventor: SCHIEVENIN JIMMY
IPC: A43B13/18
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-04-08
Abstract: Elément amortisseur pour une chaussure de sport Elément amortisseur (1, 11, 21, 31) pour une chaussure de sport, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une couche formée par un ensemble de cellules (2, 12, 22, 32) juxtaposées, la couche comprenant une surface d'appui (S1), chaque cellule comprenant une première base (3, 13, 23, 33) et un ensemble de segments (4, 14, 24, 34) élastiques dont une première extrémité (4A, 14A, 24A, 34A) est reliée à la première base, les bases de chaque cellule formant ladite surface d'appui (S1), les segments de chaque cellule s'étendant en dehors de ladite surface d'appui (S1), les segments de chaque cellule étant aptes à se déformer consécutivement à un appui sur ladite surface d'appui (S1).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111196-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination des composantes de la vitesse du vent au moyen d’un capteur de télédétection par Laser
Inventor: CHAUVIN JONATHAN
IPC: G01S17/95
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination des composantes de la vitesse du vent au moyen d’un capteur LiDAR (1) posé. Pour ce procédé, on approxime (APP) dans un premier temps les composantes de la vitesse du vent au moyen des signaux du capteur LiDAR (1), on utilise ces approximations dans un modèle de signal de vent (MOD), puis dans un filtre de Kalman non stationnaire (KAL), pour construire des signaux de mesure filtrés. Les signaux de mesure filtrés sont ensuite utilisés pour reconstruire (REC) les composantes de la vitesse du vent.  Figure 2 à publier
Patent FR-3112471-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la taille d’au moins un article de compression
Inventor: GRENIER ETIENNE
IPC: A61F13/06
Filed: 2020-07-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de détermination de la taille d’au moins un article de compression (100) destiné à entourer un membre du corps humain, ladite taille comprenant au moins une longueur et au moins une circonférence de l’article de compression (100), ledit dispositif (1) comprenant :- au moins un montant (10), adapté pour être apposé le long du membre pour déterminer une distance entre deux points de référence dudit membre,- au moins une traverse (20), comprenant une extrémité (21) fixée au montant (10) et une extrémité libre (22), ladite traverse étant adaptée pour être enroulée autour du membre pour déterminer un périmètre à une hauteur donnée dudit membre,le dispositif (1) intégrant en outre- au moins un ensemble (60) de longueurs et au moins un ensemble (61) de circonférences d’au moins un article de compression,- au moins un indicateur visuel (50) situé sur la traverse (20) et/ou sur le montant (10), qui associe au moins une distance déterminée à au moins une longueur (62) parmi l’ensemble de longueurs et au moins un périmètre déterminé à au moins une circonférence (63) parmi l’ensemble de circonférences du ou des articles de compression.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115147-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble insonorisant comportant deux panneaux superposés
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-06-09
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN ENSEMBLE INSONORISANT COMPORTANT DEUX PANNEAUX SUPERPOSÉS L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble insonorisant (100) qui comporte la fourniture d’un premier panneau (102a) en nid d’abeilles, la fixation d’une plaque intermédiaire (104) contre une deuxième face du premier panneau (102a), l’encollage d’une couche de colle (106) sur la plaque intermédiaire (104), la fourniture d’un deuxième panneau (102b) en nid d’abeilles, le collage de la première face du deuxième panneau (102b) contre la couche de colle (106), et la perforation de la plaque intermédiaire (104) et de la couche de colle (106) à travers les alvéoles (103a) du premier panneau (102a) ou les alvéoles (103b) du deuxième panneau (102b) au niveau de la zone de collage du deuxième panneau (102b).  Un tel procédé permet un gain de temps en s’affranchissant d’étapes de préparation supplémentaires.  Fig. 3
Patent FR-3117474-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage et de manutention équipé de composants d’identification pour établir une configuration et une caractéristique de fonctionnement
Inventor: RONI-DAMOND BRUNO
IPC: G01B7/30
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de levage et de manutention (G) comprenant une pluralité d’éléments structurels, une pluralité d’éléments de fonctionnement, au moins un élément de lestage monté sur un élément structurel, une unité centrale de contrôle, une pluralité de composants d’identification (01-26), chaque élément structurel, de fonctionnement et de lestage étant couplé à un composant d’identification, et chaque composant d’identification comprenant un module de radiocommunication présentant une portée de radiocommunication (R) prédéfinie afin de pouvoir communiquer au moins avec un autre composant d’identification, et une unité maitre de radiocommunication (UM) connectée à la pluralité de composants d’identification (01-26) et destinée à recevoir une information d’identification de la part de chacun des composants, ainsi qu’un procédé de gestion de contrôle d’un fonctionnement dudit dispositif de levage et de manutention (G).  Figure pour l’abrégé : Fig . 2
Patent FR-3118988-B1 (FR)
Title: Un outil de diagraphie de production et un procede de deploiement vertical de capteurs d’analyse de fluide en fond de puits
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: E21B47/10
Filed: 2021-01-18
Granted: 2023-02-17
Abstract: UN OUTIL DE DIAGRAPHIE DE PRODUCTION ET UN PROCEDE DE DEPLOIEMENT VERTICAL DE CAPTEURS D’ANALYSE DE FLUIDE EN FOND DE PUITS.  Un outil de diagraphie de production (1) comprenant un corps cylindrique allongé (10) d'axe longitudinal (XX’), le corps (10) portant un agencement de déploiement articulé à double bras (12), au moins un bras portant au moins un capteur (16, 16A, 16B) pour analyser au moins une propriété d'un mélange de fluides polyphasique (MF) s'écoulant dans un puits d'hydrocarbures (2), ledit capteur (16, 16A, 16B) s'étendant le long d'un axe de capteur (SS’), l'agencement de déploiement articulé à double bras (12) comprenant deux bras de déploiement (13A, 13B) et un manchon coulissant (19), les bras de déploiement (13A, 13B) pouvant être actionnés d'une configuration rétractée à une configuration étendue verticalement, les bras de déploiement (13A, 13B) étant couplés ensemble par une charnière d'extrémité la plus externe (17) aux extrémités les plus externes desdits bras de déploiement (13A, 13B), un bras (13A) étant couplé à une première partie d'extrémité du corps par une première charnière (23A) à une autre extrémité du bras de déploiement, et l'autre bras (13B) étant couplé à une seconde partie d'extrémité du corps par une charnière de manchon coulissant (26) au niveau du manchon coulissant (19) à une autre extrémité du bras de déploiement, dans lequel l'agencement de déploiement articulé à double bras (12) comprend en outre un mécanisme pantographique (14) agencé de telle sorte que l'axe du capteur (SS’) reste sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (XX’) pour toute ouverture des bras de déploiement (13A, 13B) de la configuration rétractée à la configuration étendue verticalement.  Figure pour l’abrégé: Figure 11
Patent FR-3119955-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de panneaux photovoltaïques sur un bâti, cadre et dispositif d’integration de panneaux photovoltaïques associes
Inventor: REUZEAU FRANCK
IPC: E04D13/18
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: Ce dispositif de réglage (100) de la largeur d’un cadre est destiné à recevoir et à fixer un panneau photovoltaïque sur un bâti de protection en pente inclinée, et notamment sur le bâti d’un toit, d’un auvent, d’une ombrière. Il comprend :– un profilé (10) s’étendant selon un axe longitudinal, parallèle à l’un des côtés du cadre, et– deux pièces de structure (20) montées sur le profilé (10). les pièces de structure (20) étant aptes, indépendamment l’une de l’autre, à coulisser selon l’axe longitudinal du profilé (10) afin d’ajuster la largeur du cadre (50).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123631-B1 (FR)
Title: Arrangement muni d’un système d‘évacuation d’urgence
Inventor: MORELLON EMERIC
IPC: B64D25/08
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un arrangement (1) muni d’une cloison (3) délimitant au moins partiellement une issue de secours (10), ledit arrangement (1) ayant un panneau (15) mobile obturant ladite issue de secours (10) dans un mode de fonctionnement inactif (MODINAC), ledit arrangement (1) comportant un système d’évacuation (20) muni d’une ligne de vie (30). Ladite ligne de vie (30) comprend un tronçon de déploiement (42) traversant un passage (300) de la cloison (3) et solidaire d’une poignée (60), ledit panneau (15) délimitant avec la cloison (3) un logement (19) dans lequel est agencée ladite poignée (60) dans le mode de fonctionnement inactif (MODINAC).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3129526-B1 (FR)
Title: Capteur d'image
Inventor: ROY FRANCOIS
Filed: 2021-11-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: Capteur d'image La présente description concerne un procédé de lecture d'un capteur d'image comprenant une matrice de pixels dans laquelle chaque pixel (Pi) est formé dans une portion d'un substrat isolée électriquement d'autres portions du substrat, et comprenant au moins : - un photodétecteur (PDi) ; - un transistor de transfert (TGi) ; et - un circuit de lecture comportant un ou plusieurs transistors, le ou lesdits transistors du circuit de lecture étant formés dans et sur au moins un caisson de ladite portion, dans lequel la lecture du photodétecteur (PDi) d'un pixel (Pi) d'une ligne courante utilise au moins un transistor du circuit de lecture d'un pixel d'au moins une ligne précédente, le caisson du pixel de la ligne précédente étant polarisé avec une première tension supérieure à une deuxième tension de polarisation du caisson du pixel de la ligne courante.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2212642-B1 (FR)
IPC: H05K1/09
Filed: 1973-10-02
Granted: 1978-11-10
Abstract: A dual-in-line plastic package for an integrated circuit is assembled with the use of a thermal stress-resistant thin-film interconnect pattern on a flexible insulator film. All electrical connections to the semiconductor chip are made simultaneously by bonding directly to the thin-film interconnect pattern. Each segment of the interconnect pattern is then connected simultaneously to a simplified external lead frame, by means of a novel soldering technique. The assembly is then ready for plastic encapsulation and final trimming. By supplying both the flexible interconnect pattern and the external lead frame in continuous coils or reels, a high degree of handling simplicity, speed and accuracy is achieved with a maximum opportunity for automation, to produce a low work content product.
Patent FR-2278305-B1 (FR)
IPC: A61B1/00
Filed: 1975-07-18
Granted: 1978-03-17
Abstract: One or more inflatable balloons are provided on the outer surface of the tube of an endoscope which encloses the fiber optical light transmitting bundle. When only one balloon is provided, the balloon is provided on one side of the tube near the end thereof to enlarge the space within a body cavity in one direction and the flexible part of the tube may be bent in said direction. When moe than one balloon is provided, one of the balloons is selectively inflated to enlarge the space within the body cavity in the desired direction. In a preferred embodiment of the invention, the balloons are located at equal intervals around the tube. In another embodiment of the invention, an outer sleeve is provided around the tube with balloons on the outer face thereof and is made slidable with respect to the tube. The outer sleeve and the tube are inserted into the body cavity alternately by alternately inflating the balloons on the outer sleeve and those on the tube to facilitate the insertion thereof into the body cavity.
Patent FR-2459031-B1 (FR)
IPC: A47J43/06
Filed: 1979-06-18
Granted: 1983-09-09
Abstract: A citrus fruit juicing attachment for an electrically-driven kitchen robot is described. The attachment of the invention comprises an extension piece for fitting on the motor drive shaft, a basket for mounting on the upper bowl of the kitchen robot which is provided at its edge with a projection adapted to operate a motor control switch and at least one cone which can be driven by the extension piece. The cone can only be mounted in the basket when the extension piece is not engaged therein. The need to remove basket and cone when changing cones, thus disenabling the machine, leads to an increase in safety.
Patent FR-2521296-B1 (FR)
IPC: G01N27/90
Filed: 1982-02-10
Granted: 1984-04-27
Abstract: Supply circuit for an eddy current probe with two windings, comprising two parallel supply channels connected to the probe by a cable, each channel incorporating a reference winding and an amplification circuit having an input and an output, one of the ends of the reference winding being connected to the output of the amplification circuit and the other to the input of said circuit via a negative feedback resistor, wherein the amplification circuit of each channel comprises a first amplifier having an input constituting an input of the amplification circuit and an output connected to an absolute measurement access, a first resistor, whereof one end is connected to the output of the first amplifier, a second amplifier having an input connected to the other end of the first resistor and an output constituting the output of the amplification circuit, and a second resistor connected between the output and the input of the second amplifier.
Patent FR-2584436-B1 (FR)
Inventor: MENDRAS PIERRE
IPC: E03D1/30
Filed: 1985-07-08
Granted: 1987-10-23
Abstract: 1. Flushing device with bell shaped float for toilet cisterns, comprising : - an external tubular casing (1) equipped with an inflated lower section or external bell-shaped section (1b) intended for use in a cistern (8-8a) : - a base (7) equipped with a central opening (0) which constitutes the drain outlet of the cistern and a mounting device (17) which attaches it to the base of the external bell-shaped section (1b) in such a manner as to allow it to move : this base is fixed rigidly over the lower opening (11) of the cistern ; - a moving unit (2-3-4) which is capable of transverse movement, housed inside the external casing, and comprising a valve (3) which closes the drain outlet, disposed at the lower end of an overflow pipe (2) which is open at both ends and the lower end of which is equipped with a bell-shaped float (4) disposed around the lower part of the said overflow pipe and housed in the external bell-shaped section (1b) of the rigid casing (1), an annular gap (a) being formed between the cylindrical lateral walls (4d, 1b'') of the said internal bell-shaped float (4) and the said external bell-shaped section (1b) ; while another annular gap (d) is formed between the upper section of the overflow pipe and the upper section (1a) of the said external casing : characterized in that the lower section of the bell-shaped flat (4) is equipped with a sealing collar (4b) the diameter of which is slightly smaller than the internal diameter of the cylindrical unit (16) of the fixed piece of the device in which it moves, so that a very slight gap, which is necessary to allow the axial movement of the bell-shaped float, is formed between the edge of the sealing collar and the internal wall of the cylindrical unit.