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Patent FR-3075950-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assistance d’un vehicule pour la fourniture d’une position de fin de trajet pour un trajet ayant une position de destination.
Inventor: HENO THOMAS
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-10-16
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (V) comportant des moyens de géolocalisation (MG) déterminant sa position, et des moyens d'aide à la navigation (MAN) déterminant des trajets entre des lieux de départ et de destination associés respectivement à des positions de départ et de destination. Ce dispositif (DA) comprend :     - des moyens d'enregistrement (ME) stockant pour chaque trajet déterminé et effectué une position de fin de trajet en correspondance de la position de destination associée, et     - des moyens d'analyse (MAL) déterminant si la position de destination d'un lieu de destination fourni est stockée, puis dans l'affirmative déterminant une position de fin de trajet stockée en correspondance de cette position de destination, puis fournissant cette position de fin de trajet déterminée aux moyens d'aide à la navigation (MAN) afin qu'ils l'utilisent comme position de destination.
Patent FR-3061027-B1 (FR)
Title: Cadre de raquette de tennis ameliore, et raquette correspondante
Inventor: RODET YVES
IPC: A63B49/02
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un cadre de raquette de tennis (1), dont, selon l'invention, la longueur (L) est comprise entre 67,1 et 68 cm, et le poids est compris entre 290 et 320 grammes. L'invention concerne également une raquette de tennis comprenant un tel cadre. Une telle raquette de tennis, plus courte que les raquettes habituelles, permet aux joueurs d'améliorer leur pratique du tennis
Patent FR-3079826-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage mecanique pour planchers mobiles de piscines
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-03-27
Abstract: Dispositif de Levage Mécanique pour Planchers Mobiles de Piscines actionné généralement par un vérin hydraulique à double effet alimenté par un générateur de pressurisation d'eau ou de fluides aqueux à faible viscosité. Ce dispositif immergeable a été développé pour les piscines privatives ou publiques et les bassins de thalassothérapie. Ce dispositif pourrait aussi être actionné par des moteurs hydrauliques, vérins pneumatiques ou actionneurs électromécaniques. Le dispositif « DLM-PMP » est adapté pour être immergé dans une eau douce traitée spécifiquement pour les piscines et fonctionner avec ce même fluide ou avec des liquides hydrauliques aqueux ou synthétiques biodégradables totalement miscibles afin d'être en cohérence avec les principes de protection de la nature. L'originalité du dispositif « DLM-PMP » réside dans sa conception mécanique totalement immergeable et sa cinématique innovante, représentée en figure-7, solidaire sur la partie supérieure de la structure du plancher d'une piscine par deux bras inclinables et sur le fond du bassin par deux autres bras inclinables fixés sur des bondes étanches, permettant ainsi un déplacement en plan horizontal de la poutre (DL) support du plancher entre la surface et le fond d'une piscine et de le maintenir dans une position stationnaire intermédiaire quelconque par verrouillage de la transmission. Le mouvement dynamique du dispositif est obtenu par la translation homothétiquement inverse de deux chariots glissant sur la poutre support du plancher, dont le déplacement est obtenu par une transmission par câbles en boucles fermées entre deux couples de poulies folles et I actionneur de transmission.
Patent FR-3080886-B1 (FR)
Title: Turbomachine a soufflante carenee
Inventor: DUBOSC MATTHIEU PIERRE MICHEL
IPC: F02C7/04
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant une soufflante (2) carénée, les pales (6) du rotor de ladite soufflante (2) étant à calage variable, caractérisée en ce que le carénage (1) de ladite soufflante (2) présente un renfoncement annulaire sphérique (S) en tête de pale, les têtes des pales (6) étant de forme générale complémentaire.
Patent FR-3080237-B1 (FR)
Title: Onduleur a source impedante comprenant deux reseaux de quasi z-source
Inventor: CUENOT JEREMY
IPC: H02M7/537
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un onduleur à source impédante (100) destiné à être raccordé, d'une part, à une source d'énergie électrique (S) et, d'autre part, à une machine électrique (M). Il comporte une branche aller (Ba) ayant un terminal d'entrée (Tae) et un terminal de sortie (Tas), une branche retour (Br) ayant un terminal d'entrée (Tre) et un terminal de sortie (Trs), au moins un bras d'onduleur (30) qui relie les terminaux de sortie (Tas, Trs) des branches aller et retour et une unité de commande (50) de l'au moins un bras d'onduleur (30) selon un schéma de commande par modulation de largeur d'impulsion comprenant des états de court-circuit de bras d'onduleur. Il comporte en outre comporte deux réseaux de quasi Z-source à inductances magnétiquement couplées (10, 20), l'un des réseaux (10) étant associé à la branche aller (Ba) pour conduire du courant du terminal d'entrée vers le terminal de sortie de la branche aller, l'autre des réseaux (20) étant associé à la branche retour pour conduire du courant du terminal de sortie vers le terminal d'entrée de la branche retour.
Patent FR-3082973-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de panne dans un reseau de noeuds base sur une strategie locale
Inventor: LEPOUTERE GUILLAUME
IPC: G06F15/173
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de panne dans un réseau de nœuds (21-63), comprenant, pour chaque nœud considéré de tout ou partie des nœuds (21-53) du réseau effectuant un même calcul : d'abord, une étape de sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21-53), au niveau d'un support de stockage (31-56) de ce nœud considéré (21-53), le lien entre ce support de stockage (31-56) et ce nœud considéré (21-53) pouvant être redirigé de ce support de stockage (31-56) vers un autre nœud (21-63), ensuite, si le nœud considéré est défaillant (21, 42), une étape de récupération de la sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21, 42), en redirigeant ledit lien entre le nœud considéré (21, 42) et son support de stockage (31, 45) de manière à relier ledit support de stockage (31, 45) vers un nœud opérationnel (23, 43) différent du nœud considéré (21, 42), ce nœud opérationnel (23, 43) étant déjà en train d'effectuer ledit calcul, les sauvegardes locales de ces nœuds considérés (21-53), utilisées pour les étapes de récupération, sont cohérentes entre elles de sorte à correspondre à un même état de ce calcul, puis, si au moins un nœud considéré est défaillant (21, 42), une étape de renvoi de ladite sauvegarde locale de ce nœud considéré (21, 42) vers un nouveau nœud supplémentaire (61-63) rajouté audit réseau à l'occasion de la défaillance de ce nœud considéré (21, 42).
Patent FR-3084023-B1 (FR)
Title: Gaine spiralee pour le maintien d'une conduite a un reservoir de vehicule automobile
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: B60K15/03
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - un réservoir (10) comprenant une enveloppe (11) définissant un espace de remplissage, - une gorge (19) ménagée dans l'enveloppe (11) du réservoir (10), et - une canalisation (17) ayant un diamètre externe inférieur à une largeur de la gorge (19), caractérisé en ce qu'une gaine spiralée (18) est disposée autour de la canalisation (17), l'ensemble formé par la canalisation (17) et la gaine spiralée (18) entourant ladite canalisation (17) étant disposé à l'intérieur de la gorge (19) de manière à fixer la canalisation (17) à l'enveloppe (11) du réservoir (10).
Patent FR-3070464-B1 (FR)
Title: Amortisseur coaxial pour systeme hydraulique
Inventor: DURR JULIEN
IPC: F16F7/112
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un amortisseur coaxial (1) pour un système hydraulique, amortisseur dans lequel un insert (3) est inséré dans un boîtier (2). Un premier raccord hydraulique (21) est formé sur le boîtier (2), un deuxième raccord hydraulique (31) est formé sur l'insert (3). Une structure de guidage d'écoulement (32), à travers laquelle un milieu hydraulique peut être guidé dans une chambre d'amortissement (4) de l'amortisseur coaxial (1), est formée sur l'insert (3).
Patent FR-3087835-B1 (FR)
Title: Injecteur pour injecter un agent reducteur gazeux dans le flux de gaz d’echappement d’un moteur a combustion interne
Inventor: GULDNER MORGANE
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'injecteur comprend au moins une buse d'injection (34), un système de dosage pour fournir un écoulement dosé de l'agent réducteur gazeux à la ou à chaque buse d'injection (34), et une conduite d'injection (38) reliant le système de dosage à la ou à chaque buse d'injection (34). La conduite d'injection (38) comprend au moins une chambre tampon (50), un tuyau en amont (52) reliant la chambre tampon (50) au système de dosage (36), et un tuyau en aval (54) reliant la chambre tampon (50) à une buse d'injection (34) respective. La chambre tampon (50) a une section d'écoulement élargie par rapport au tuyau en amont (52).
Patent FR-3090919-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance du mode de terminaison d’un message téléphonique
Inventor: LESAGE XAVIER
IPC: H04L1/14
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de surveillance du mode de terminaison d’un message téléphonique comprenant une phase (102) d’émission d’un message téléphonique pour le compte d’un déclencheur vers au moins un numéro cible. Le procédé (100) comprend en outre une phase (110) d’analyse comprenant les étapes suivantes :                                   détection (112), dans ledit message, d’un motif préalablement mémorisé ;                 identification (114), à partir dudit motif, du déclencheur dudit message ;                 détermination (116), d’un identifiant d’émetteur en réception, et/ou d’un identifiant d’un équipement de routage, dudit message, par analyse dudit message ; et vérification (118) d’un mode de terminaison dudit message en fonction d’au moins un desdits identifiants et dudit déclencheur.                                        Figure pour l’abrégé :                            Fig. 1
Patent FR-3090877-B1 (FR)
Title: Méthode de mesure continue de la concentration en trichloramine dans l’air
Inventor: ARCHENAULT MARTIAL
IPC: G01N33/18
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Méthode de mesure continue de la concentration en trichloramine dans l’air La présente invention concerne donc un procédé de mesure continue de la concentration en trichloramine dans l’air d’un local fermé contenant un bassin d’eau traitée au chlore comprenant les étapes suivantes :a - mesure de la concentration C1 en gaz oxydants dans l’air ambiant à l’intérieur du local à l’aide d’au moins un premier capteur électrochimique ampérométrique à électrolyte protégé par une membrane perméable aux gaz et dont le potentiel de travail fixe est supérieur à 1,1 V ; b - mesure de la diminution de la concentration C2 en chlore libre dans le bassin d’eau, moyennée sur une période d’au moins 4 heures, avantageusement de 12 heure, convertie dans l’unité de mesure de C1 ;c - obtention la concentration finale Cf en trichloramine dans l’air ambiant à l’intérieur du local par comparaison entre les concentrations C1 et C2 et choix de la plus petite de ces concentrations.
Patent FR-3091432-B1 (FR)
Title: Procede pour verifier le fonctionnement d'une chaine radio
Inventor: PETIT MAÏTÉ
IPC: H03M1/10
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système permettant de vérifier le fonctionnement d’une chaîne radio comprenant au moins une voie d’émission de signal et une voie de réception d’un signal caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :  - émettre à partir de la chaîne radio un signal configuré pour vérifier le fonctionnement correct de la chaîne radio, ledit signal étant transmis vers la voie de réception de ladite chaîne radio,  - déterminer la valeur d’un paramètre représentatif du fonctionnement de la chaîne radio en sortie de la chaîne de réception et comparer la valeur mesurée du paramètre représentatif à une valeur seuil afin de vérifier si la valeur de puissance mesurée correspond à une valeur adaptée de fonctionnement correct de la chaîne radio.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093305-B1 (FR)
Title: Régulation de la vitesse d’un véhicule lors d’un dépassement en virage
Inventor: BELLE CLAIRE
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un procédé est destiné à réguler la vitesse d’un véhicule à conduite au moins partiellement automatisée et circulant sur une première voie de circulation adjacente à une seconde voie de circulation. Ce procédé comprend une étape (10-80) dans laquelle, en cas de détection d’un rayon de courbure d’une future portion représentatif d’un virage, on impose au premier véhicule une phase de décélération jusqu’à une première vitesse de décélération adaptée au rayon de courbure, sauf s’il est en train de dépasser un second véhicule circulant sur la seconde voie de circulation, car dans ce cas on détermine une vitesse en cours du second véhicule, puis, si la première vitesse de décélération est inférieure à cette vitesse en cours, on remplace la première vitesse de décélération par une seconde vitesse de décélération supérieure à cette vitesse en cours. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095473-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d’échappement et élément de maintien pour un tel dispositif
Inventor: GUYARD CATHERINE
IPC: F01N13/14
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de traitement des gaz d’échappement et élément de maintien pour un tel dispositif Dispositif de traitement des gaz d’échappement comprenant un élément fonctionnel (2) sensiblement cylindrique autour d’un axe (A), un logement (3) enveloppant l’élément fonctionnel (2) et connecté à une canalisation d’entrée (4) par une de ses extrémités selon l’axe (A) et à une canalisation de sortie (5) par l’autre de ses extrémités selon l’axe (A), et un élément de maintien (6) intercalé entre l’élément fonctionnel (2) et le logement (3), caractérisé en ce que ledit élément de maintien (6) comprend au moins deux matelas : un premier matelas (7) assurant l’isolation thermique et un deuxième matelas (8) assurant l’isolation thermique, l’immobilisation de l’élément fonctionnel (2), l’absorption des chocs et vibrations mécaniques et l’étanchéité aux gaz au niveau des canalisations d’entrée (4) et de sortie (5). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096339-B1 (FR)
Title: extension pour pied de mât de planche à voile
Inventor: QUERE SIMON
IPC: B63H9/06
Filed: 2019-05-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Extension de pied de mât de planche à voile pour la fixation d’un gréement de planche à voile sur un flotteur de planche à voile, comportant une rallonge de pied de mât comprenant les éléments suivants :   - un tube de rallonge (1) qui s’étend sensiblement le long d’un axe XX’ ;- une embase (8) montée sur une première extrémité du tube de rallonge et prévue pour l’encrage à un organe de liaison d’un flotteur de planche à voile ;  - une bague de rallonge (2, 3, 4) montée coulissante parallèlement à l’axe XX’ sur la face externe du tube de rallonge (1), et prévue pour coopérer avec la base d’un mât au point d’amure ;  - un bouchon de rallonge (5) monté sur une deuxième extrémité du tube de rallonge (1) et prévu pour être inséré dans un mât de planche à voile ; caractérisé en ce que l’extension de pied de mât comporte une première pièce de liaison au mât montée en rotation par rapport à l’axe XX’ sur la rallonge de pied de mât.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099974-B1 (FR)
Title: Procédé de transmission d’une information numérique
Inventor: GOHAR REDWAN PIERRE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-08-14
Granted: 2022-09-16
Abstract: Procédé de communication sécurisé entre un serveur informatique et des utilisateurs disposant chacun d’un système informatique connecté, comportant l’enregistrement d’un identifiant unique dudit serveur dans la mémoire d’un serveur de confiance, ledit système connecté présentant un premier et un second mode de communication numérique, ledit procédé comportant en outre : la transmission d’une application ASC au système connecté, ladite application étant installée sur ledit système connecté, son exécution commandant l’ouverture automatique d’une session informatique avec ledit serveur de confiance selon ledit second mode de communication numérique ; l’ouverture d’une session de communication par ledit système connecté avec un serveur, l’ouverture d’une session de communication sécurisée par ledit serveur avec ledit serveur de confiance, la transmission par ledit serveur d’un identifiant dudit système connecté, le calcul par ledit serveur de confiance d’un code horodaté associé à ladite clé, la transmission dudit code horodaté par le serveur de confiance audit système connecté correspondant à l’identifiant transmis par ledit serveur, via un premier protocole de communication, l’acquisition dudit code horodaté par ledit système connecté selon le premier protocole, l’ouverture d’une session de communication par ledit système connecté selon un second protocole, avec ledit serveur de confiance par l’intermédiaire de ladite application préalablement chargée et de transmission dudit code acquis, la vérification de la conformité du code transmis par ledit système connecté, la transmission audit système connecté par ledit serveur de confiance d’un message numérique de validation comprenant un indicateur de conformité du code et une information relative au serveur associé au code validé.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3100345-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrications de structures dissymétriques en résine
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: G03G16/00
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé de fabrications de structures dissymétriques en résine L’invention porte notamment sur un procédé de réalisation d’au moins une structure (1) comprenant des flancs (211, 221) aux inclinaisons α211, α221 différentes, le procédé comprenant les étapes suivantes :      Fournir un empilement comprenant un substrat (100) surmonté d’au moins une couche (200) de résine positive dont la tonalité peut s’inverser lorsque elle est exposée à une dose d’insolation D<Dinversion, les motifs exposés à la dose Dinversion n’étant pas sensible au fluage à la température transition vitreuse Tfluage de la résine,  Former au moins un premier motif (210) non sensible par exposition de la résine avec une première dose D1 ≥ Dinversion, le premier motif (210) présentant au moins un premier flanc (211) présentant une première inclinaison α211,  Former au moins un deuxième motif (220) sensible au fluage par exposition de la résine avec une deuxième dose D2 < Dinversion, puis développer la deuxième zone (232) de sorte à laisser en place le deuxième motif (220),   Effectuer une étape de fluage en appliquant une température T ≥ Tfluage de sorte à faire fluer le deuxième motif (220) sans faire fluer le premier motif (210), jusqu’à ce que le deuxième motif (220) flue sur au moins une partie du premier motif (210) en :  laissant à découvert au moins partiellement le premier flanc (211) du premier motif (210) présentant ladite première inclinaison α211,  définissant au moins un deuxième flanc (221) pour la structure (1), le deuxième flanc (221) présentant par rapport audit plan (XY) une deuxième inclinaison α221 différente de la première inclinaison α211.          Figure pour l’abrégé : Fig. 3J
Patent FR-3100520-B1 (FR)
Title: Accessoire pour poussette, ainsi qu’ensemble formant poussette double
Inventor: CHAUDEURGE JEAN-MICHEL
IPC: B62B9/28
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-05-13
Abstract: Accessoire pour poussette, ainsi qu’ensemble formant poussette double Cet accessoire (200), qui est connectable à une poussette pour former ensemble une poussette double et qui est inutilisable pour transporter un enfant lorsque l’accessoire est déconnecté de la poussette, comporte un châssis (210), un mécanisme de connexion (250) pour connecter de manière réversible l’accessoire à la poussette en définissant un axe de basculement (Y250) autour duquel la partie avant du châssis de l’accessoire et la partie arrière du châssis de la poussette basculent librement l’une par rapport à l’autre, deux roues (230G, 230D) reliées à une partie arrière (212) du châssis de manière pivotante, un organe de poussée (240) porté par la partie arrière du châssis, un mécanisme de commande (270) pour commander un blocage en roulement de la poussette double, porté par la partie avant du châssis et adapté pour, lorsque l’accessoire est connecté à la poussette par le mécanisme de connexion, coopérer mécaniquement avec un système de blocage en roulement, intégré à la poussette, de manière à commander ce système de blocage, et un organe d’actionnement (280), qui est porté par la partie arrière du châssis de manière à pouvoir être activé par un utilisateur se tenant derrière la poussette double, et qui est relié au mécanisme de commande de manière à actionner ce dernier.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3101682-B1 (FR)
Title: Compresseur à siphons hélicoïdaux : désalinisation, extraction de CO2, déshumidification, aération d’un liquide, moteur thermique, compression-décompression, décompression-compression
Inventor: LANDIECH PIERRE
IPC: F04C18/107
Filed: 2019-10-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: Compresseur à siphons hélicoïdaux : désalinisation, extraction de CO2, déshumidification, aération d’un liquide, moteur thermique, compression-décompression, décompression-compression.  Une vis d’Archimède sous la surface d’un liquide translate vers le bas et comprime les poches de gaz que ses cloches virtuelles emprisonnent. Elle peut entraîner une vis de pas inverse pour associer compression et décompression. La désalinisation quasi-isotherme de l’eau salée par cycle de Hirn inversé à 23,14 hPa, la déshumidification de l’air par décompression au-delà du point de rosée, l’extraction du dioxyde de carbone d’un gaz par liquéfaction à 5,7291 MPa, la distillation alcoolique à température ambiante, l’oxygénation des rivières sous l’effet du courant, la transformation d’énergie thermique en énergie mécanique constituent des exemples d’applications. La faiblesse des frottements, l’absence de tout clapet, presse-étoupe ou autre pièce d’étanchéité mobile sont notables.  Figure pour l’abrégé : fig. 9
Patent FR-3103651-B1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un rotor de machine électrique
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/28
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne le montage d’un rotor de machine électrique comportant un arbre tournant (AT) et un empilement de tôles magnétiques dont l’orifice central comporte un contour présentant des saillies qui s’emboîtent dans des rainures axiales de l’arbre tournant (AT), le procédé comportant une étape d’insertion (E2) d’un anneau d’arrêt (AA) sur l’arbre, l’anneau d’arrêt (AA) comportant un contour intérieur présentant des saillies (ESA) aptes à s’emboîter dans les rainures axiales (RA) de l’arbre (AT), et une étape de rotation (E3) de l’anneau (AA) jusqu’à positionner les saillies (ESA) de l’anneau (AA) sur une surface non rainurée de l’arbre tournant (AT).  Figure pour l’abrégé : Figure 5