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Patent WO-2016062436-A1 (WO)
Title: Transmission à anneau de friction disposé koaxialement pour un véhicule actionnable par une force motrice et/ou une force de pédales
Inventor: HINTERKAUSEN MARKUS
IPC: B62M6/55
Filed: 2015-08-27
Abstract: La présente invention concerne une transmission à anneau de friction (2), destinée à un véhicule actionnable par une force motrice et/ou par la force de pédales, en particulier une bicyclette électrique (100) pourvue d'un moteur électrique (6), laquelle transmission comprend un vilebrequin (9) destinés à des pédaliers (102, 103) et un anneau de friction intérieur (26) et un anneau de friction extérieur (20) et au moins un galet à double conicité (23) rotatif qui est disposé sur un porte-galets (23) et qui est engagement par fiction avec l'anneau de friction intérieur (26) et l'anneau de friction extérieur (20), l'anneau de friction (2) étant disposé coaxialement au vilebrequin (9).
Patent WO-2016038047-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure de test portable à canal thermique intégré
Inventor: GUINAN EAMON
IPC: G01N33/487
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de mesure de test portable, lequel dispositif comprend un boîtier électriquement et thermiquement isolant (ETIC) ayant une surface dirigée vers l'extérieur, un composant électrique de dispositif de mesure de test (TMEC) ayant une partie de contact thermique disposée à l'intérieur du boîtier électriquement isolant, et au moins un canal thermique. Le canal thermique comprend une partie de contact proximale ayant une surface de contact proximale, une partie de contact distale ayant une surface distale, et une partie de canal reliant la partie de contact proximale et la partie de contact distale. Le canal thermique est intégré au ETIC de telle sorte que le canal thermique s'étend à travers le ETIC à partir de la surface dirigée vers l'extérieur et jusqu'à la partie de contact thermique du TMEC. L'extension est telle que la surface de contact proximale du canal thermique se trouve à l'extérieur du ETIC et que la surface distale du canal thermique est en contact avec la partie de contact thermique du TMEC. Le canal thermique est thermiquement conducteur et électriquement isolant.
Patent WO-2017054881-A1 (WO)
Title: Dispositif électronique avec cadran monté de manière rotative pour une interaction et procédé d'utilisation de ce dispositif électronique
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: G04G21/08
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (200), en particulier une montre intelligente (200), comprenant un processeur (201) configuré pour mettre en œuvre une interface d'utilisateur pour permettre à un utilisateur d'interagir avec le dispositif électronique (200), un afficheur et un panneau tactile (206) en communication avec le processeur (201), l'afficheur et le panneau tactile (206) constituant un afficheur tactile configuré pour permettre à un utilisateur d'interagir avec le dispositif électronique (200) au moyen de l'interface d'utilisateur en touchant le panneau tactile (206), et un cadran (207) monté de manière rotative sur un boîtier du dispositif électronique (200), le cadran (207) comprenant un élément de pointage (209a) configuré pour activer le panneau tactile (206) au niveau d'une pluralité d'emplacements différents du panneau tactile (206), et la pluralité d'emplacements différents du panneau tactile (206) définissant une pluralité de différentes positions du cadran (207) par rapport au boîtier, qui permettent à l'utilisateur de dialoguer avec le dispositif électronique (200) à l'aide du cadran (207). L'invention concerne en outre un procédé d'utilisation du dispositif électronique (200).
Patent WO-2016062740-A1 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement des tourillons de support d'une goulotte de distribution d'un four à cuve
Inventor: TOCKERT PAUL
IPC: C21B7/20
Filed: 2015-10-21
Abstract: Dispositif de refroidissement des tourillons (4) de support d'une goulotte de distribution d'une installation de chargement d'un four à cuve, tel qu'un haut fourneau, la goulotte étant montée pivotante selon un axe horizontal (A2) sur une virole (1) coaxiale au four, la goulotte étant liée en rotation sur les tourillons entraînés en rotation par des moyens d'entraînement, en étant par exemple liés directement en rotation par leurs extrémités (42) sur des arbres de sortie de réducteurs à engrenage (3), et comportant des canaux internes (43) de refroidissement. Le dispositif de refroidissement comporte des conduits (5) d'alimentation et de retour pour l'eau de refroidissement circulant dans les canaux interne, les conduits (5) d'alimentation et de retour étant connectés sur les tourillons (4) par des raccords (51 ) fixés sur la surface cylindrique des tourillons, et les conduits (5) d'alimentation et de retour sont agencés pour permettre le déplacement rotatif des raccords (51 ) autour de l'axe de pivotement de la goulotte, lors des pivotements de la goulotte, notamment en passant dans des lumières oblongues 22 s'étendant circonférentiellement dans la paroi de paliers (2) supportant les réducteurs d'entraînement.
Patent WO-2016062752-A1 (WO)
Inventor: NABUURS TIJS
IPC: C08L33/00
Filed: 2015-10-21
Abstract: The current invention relates to a process for preparing an aqueous binder composition free of organic solvent, the process comprising at least the following steps: A) preparing a hydrophilic vinyl polymer (Polymer A) by polymerisation of a monomer composition A that contains : Ai) at least one carboxylic acid functional olefinically unsaturated monomer; and Aii) at least one olefinically unsaturated monomer different than Ai); and Aiii) optionally at least one wet adhesion promoting olefinically unsaturated monomer different than Ai and Aii); where Polymer A has an acid value (AV) from 32 to 98 mg KOH / g of solid Polymer A; B) preparing a hydrophobic vinyl polymer (Polymer B) by emulsion polymerization of a monomer composition B in the presence of Polymer A where the monomer composition B contains: Bi) at least one olefinically unsaturated monomer; Bii) optionally carboxylic acid functional olefinically unsaturated monomer different than Bi); and Biii) optionally wet adhesion promoting olefinically unsaturated monomer different than Bi); where Polymer B has an acid value (AV) of no more than 23.4 mg KOH/g of solid polymer B, wherein at least a part of the carboxylic acid groups that are present in Polymer A and Polymer B are neutralized during or following the steps A and/or B to form a (partially) neutralized polymer emulsion; where the weight average molecular weight (Mw) of Polymer A is lower than the weight average molecular weight (Mw) of polymer B; and wherein the process is further characterized by the presence of a further step C) reacting at least 10 mol% of the carboxylic acid and/or carboxylate salt groups of the (partially) neutralized polymer emulsion with an iminating agent to produce an iminated polymer C; wherein the total amount of surfactant applied in steps A, B and C is at most 0.5 wt.%, based on the total weight of monomers charged for the preparation of polymer A and polymer B
Patent WO-2016074973-A1 (WO)
Inventor: LUIBLE ANDREAS
IPC: H04W12/12
Filed: 2015-11-02
Abstract: The invention relates to an authentication method, an authentication system and authentication devices for authenticating an object provided with an identifier, in particular an RFID tag. In order to inexpensively prevent products from being counterfeited or at least allow a counterfeited product to be identified, the disclosed method for authenticating an object involves the steps of: reading first authentication data from an identification data memory of an identifier, in particular an RFID tag, which is attached to the object, by means of a read-write device designed to read data from the identification data memory and write data into the identification data memory; providing comparative data in a comparative data memory of a comparator; authenticating the identifier by comparing the first authentication data with the comparative data; generating second authentication data and storing said second authentication data as new comparative data in the comparative data memory and as new first authentication data in the identification data memory if the first authentication data match the comparative data.
Patent WO-2016096415-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage et de mise a jour d'un motif de trajectoire aerienne en regard d'une zone au sol, notamment pour une mission de largage
Inventor: ARNEAU DAVID
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: Le motif étant apte à être mis à jour par un opérateur, la position, l'orientation et/ou la forme dudit motif de trajectoire étant fonction de paramètres de trajectoire, le dispositif comporte au moins des moyens d'affichage pour visualiser le motif de trajectoire (10) et la représentation de la zone (1), et des moyens de calcul et de mémorisation des données de position du motif (10) et de la représentation (1), ladite représentation comportant un ensemble de points de contrôle (21, 22, 23, 24, 25), la fonction d'un point de contrôle étant de définir au moins la valeur d'un desdits paramètres de trajectoire, ladite valeur étant fonction du déplacement dudit point de contrôle, une modification de motif de trajectoire résultant d'une interaction de l'opérateur déplaçant au moins un point de contrôle.
Patent WO-2016092021-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication additive d'un objet mecatronique 3d
Inventor: AMMI MEHDI
IPC: H05K3/12
Filed: 2015-12-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un objet mécatronique 3D, qui comporte comme composants au moins un capteur et/ou un actionneur, un circuit électronique connecté au capteur et/ou à l'actionneur par des pistes électriquement conductrices, ces composants étant disposés dans une structure mécanique principale, et qui est constitué de plusieurs polymères de propriétés électroniques et/ou électro actives différentes, comportant les étapes suivantes : - déterminer lesdits polymères en fonction de leur température de fusion, leur compatibilité chimique, leurs propriétés électriques et/ou électro actives, - déterminer un modèle numérique 3D de l'objet incluant sa forme et le routage des pistes, à partir des fonctions mécatroniques de l'objet, des propriétés desdits polymères, et de performances de l'objet prédéterminées, - imprimer en 3D le capteur et/ou l'actionneur, le circuit électronique et la structure principale au cours des mêmes étapes de modelage selon le modèle généré, par dépôt de couches desdits polymères en fusion, certaines couches étant constituée de plusieurs polymères, le dépôt de couches étant réalisé au moyen d'au moins une tête dédiée à un polymère de base (1) et couplée à un mécanisme de dopage (2) apte à injecter des particules chargées dans le polymère de base, par dopage interstitiel de manière à obtenir les différents polymères.
Patent WO-2016097410-A1 (WO)
Title: Piston pour actionneur electrique de frein, frein a tambour ou a disque et procede de montage
Inventor: LUU GÉRARD
IPC: B60T11/06
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un piston élastique (2, 3) destiné à être inséré au sein d'une chaîne d'appui (81, 82, 83) prévue pour appliquer et maintenir un freinage de stationnement au sein d'un frein d'un véhicule. Cette élasticité lui permet, lors de déformations thermiques de apparaissant en cours de stationnement : - d'absorber un éventuel supplément d'énergie mécanique de compression au sein de la chaîne d'appui; ou - d'emmagasiner une telle énergie lors du serrage initial pour la restituer en compensation d'une éventuelle diminution du serrage. Ce piston élastique comprend un fond de piston (22, 23) et une tête de piston (32, 33) séparées par un élément métallique élastique (21, 31) selon la direction d'appui (A8). Selon l'invention, ce piston élastique comprend un ressort hélicoïdal à spires non jointives et d'épaisseur radialement constante. Il est proposé un mode de réalisation à ressort monopièce multihélices usiné au sein d'un piston de préférence monopièce, ou un piston assemblé autour d'un corps de plusieurs ressort hélicoïdaux entrelacés. L'invention porte aussi sur un actionneur (8) ou un frein (9) incluant ce piston, et sur leur procédé de montage.
Patent WO-2017108102-A1 (WO)
Inventor: VALLEE CHRISTOPHE
IPC: A47F3/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un meuble de vente réfrigéré (2) qui comprend : un corps de meuble (3) fournissant un espace de vente réfrigéré (4) pour stocker des produits à présenter et fournissant un espace inférieur de meuble (6) en son sein. L'espace inférieur de meuble (6) est situé sous l'espace de vente réfrigéré (4) et est séparé de ce dernier, et comprend au moins une entrée d'air de retour (8) pour recevoir un flux d'air de retour provenant de l'espace de vente réfrigéré (4), au moins un échangeur de chaleur (10) pour refroidir le flux d'air de retour, et au moins une sortie d'air d'évacuation (7) pour rediriger le flux d'air d'évacuation refroidi dans l'espace de vente réfrigéré (4). L'échangeur de chaleur (10) est disposé dans un boîtier (14) qui est fermé sur son côté supérieur et ses côtés latéraux. Le boîtier (14) comprend au moins une ouverture d'air (16; 16a, 16b) sur son côté inférieur, qui est conçu de telle sorte que le flux d'air de retour peut entrer dans le boîtier et/ou l'échangeur de chaleur (10) dans une direction sensiblement ascendante, et qu'un flux d'air d'évacuation refroidi peut évacuer le boîtier et/ou l'échangeur de chaleur (10) dans une direction sensiblement descendante.
Patent WO-2017067658-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation et/ou de guidage d'éléments en forme de faisceaux
Inventor: YAGCI BURHAN
IPC: F03D80/80
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation et/ou de guidage d'éléments en forme de faisceaux, en particulier de câbles (5 ; 181) ou de faisceaux de câbles dans des éoliennes. Le dispositif comprend au moins un corps de retenue (1 ; 101) qui peut être combiné à un structure de support pour former un système de fixation modulaire et qui comporte une chambre de réception de faisceaux (9 ; 109) qui sert de support pour au moins un élément formant faisceau qui peut être introduit dans cette chambre par une ouverture (29 ; 111) située du côté extérieur. L'ouverture (29 ; 111) peut être fermée par un moyen de recouvrement (9 ; 117) qui comporte un élément de compression (17 ; 129) qui peut être déplacé jusque dans une position de serrage au moyen d'un accumulateur d'énergie (51 ; 137) pour exercer, à l'intérieur d'une zone de serrage, une force de retenue sur des éléments formant faisceaux qui se trouvent dans la chambre de réception de faisceaux (9 ; 109). L'invention est caractérisée en ce que le moyen de recouvrement (9 ; 117) comporte un moyen de verrouillage (69 ; 141) au moyen duquel l'élément de compression (17 ; 129) peut être sélectivement bloqué pour empêcher l'action de l'accumulateur d'énergie (51 ; 137) et le mouvement jusque dans la position de serrage ou libéré pour permettre un mouvement de serrage.
Patent WO-2017108180-A1 (WO)
Inventor: SCHWARTZ UDO
IPC: G06F21/85
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant microcontrôleur comprenant : - une puce sur laquelle est prévue sous forme de circuit intégré une unité de microcontrôleur MCU, la MCU comprenant : - un ou plusieurs composants de ressources (ressource features) qui ont chacun une configuration commutable entre au moins deux configurations possibles différentes ; et - un gestionnaire de ressources (feature enable controller) adapté pour recevoir une chaîne de configurations (feature enable pattern) et pour commuter le ou les composants de ressource dans une configuration correspondant à la chaîne de configurations ; l'invention étant caractérisée par : - une puce secondaire englobée en outre par l'ensemble formant microcontrôleur, reliée électriquement à la puce et sur laquelle il est prévu sous forme de circuit intégré un élément sécurisé (SE) ; - une infrastructure de canal sécurisé adaptée pour faire fonctionner un canal sécurisé (CH) entre le gestionnaire de ressources (RM) et l'élément sécurisé (SE) de sorte que le gestionnaire de ressources (RM) est sous la commande exclusive de l'élément sécurisé (SE).
Patent WO-2016110504-A1 (WO)
Title: Dispositif d'isolation de laser, système de traitement au laser ainsi que procédé pour traiter une pièce au laser
Inventor: GÜNTHER HOLGER
IPC: F16P1/06
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation de laser (1). Le dispositif d'isolation de laser (1) comprend: - un capot de protection (2),5 - un dispositif de positionnement du laser (3) disposé dans le capot de protection (2) pour guider un système laser (4) afin de traiter une pièce (6) au laser, et - un cache arrière de protection (8). Le capot de protection (2) et le cache arrière de protection (8) peuvent être positionnés pour former un espace de traitement (9), dans lequel une zone de la pièce (6) peut être traitée au moyen d'un système laser (4) par traitement laser. Le dispositif de positionnement du laser (3) présente un dispositif de réception du laser (10) pour récupérer au moins partiellement le système laser (4), et le dispositif de positionnement du laser (3) présente un trou (11), par lequel une tête laser (5) du système laser (4) peut être dirigé dans l'espace de traitement (9). L'invention concerne également un système de traitement au laser (20), un procédé de traitement d'une pièce (6) au laser en utilisant un dispositif d'isolation de laser (1) ainsi que l'utilisation d'un système de traitement au laser.
Patent WO-2016120306-A1 (WO)
Title: Système pour dispositif de protection stérile
Inventor: GASSNER STEFAN
IPC: A61B50/00
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne une amélioration d'un système pour dispositif de protection stérile qui comprend un dispositif de protection stérile pour un terminal mobile, en particulier pour un smartphone et une tablette informatique, ledit dispositif de protection comprenant un boîtier qui définit un espace de réception à l'intérieur, de manière à ce qu'il soit plus facile, pour un opérateur, d'utiliser des terminaux mobiles, en particulier des smartphones ou des tablettes informatiques, au cours d'une intervention chirurgicale. L'invention prévoit que le boîtier comporte une partie inférieure et une partie supérieure destinée à fermer la partie inférieure du boîtier dans une position de fermeture étanche aux germes.
Patent WO-2017133778-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'une pluralité de réseaux sans fil
Inventor: VALLS VICTOR
IPC: H04W16/14
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnement d'une pluralité de réseaux sans fil, comprenant au moins deux réseaux sans fil différents, un premier réseau sans fil, « FWN », et un second réseau sans fil, « SWN », chaque réseau comprenant une ou plusieurs stations, « FWN-S », « SWN-S », connectées les unes aux autres dans le réseau respectif et formant ledit réseau respectif, une transmission entre ladite SWN-S dans le SWN étant réalisée par l'intermédiaire de canaux, après chaque transmission réussie, un canal étant exempt de transmissions pendant une période de temps prédéterminée, « PTP », et ledit FWN et ledit SWN fonctionnant au moins en partie dans des bandes de fréquences se chevauchant, le procédé comprenant les étapes consistant à bloquer un canal dans le SWN par une FWN-S, connectée audit FWN et audit SWN dans une bande de fréquences de chevauchement, le temps pour réaliser un blocage après un canal occupé étant plus petit qu'une PTP, et à indiquer qu'une partie d'un temps d'antenne total dudit canal dans le SWN sera occupée par ladite FWN-S pour une transmission, le temps d'antenne total étant calculé en tant qu'une somme de créneaux temporels utilisés pour une transmission, leur nombre étant calculé de telle sorte que les performances de transmission dudit SWN ne sont pas plus dégradées que le niveau des performances de transmission ne l'est si ladite FWN-S fonctionne pour une transmission dans ledit SWN uniquement.
Patent WO-2017021019-A1 (WO)
Inventor: CHEN CHIANG
IPC: H01M10/04
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne une batterie de traction (1) qui comporte un boîtier de batterie (39) et au moins deux modules d'éléments de batterie (3), un dispositif de refroidissement (8) comprenant une plaque de refroidissement (9) étant disposé entre deux modules d'éléments de batterie (3), ladite batterie étant caractérisée en ce que la plaque de refroidissement (9) possède au moins un raccord à fluide de refroidissement (12, 13) exempt de charge. La fixation des modules de batterie (3) à la plaque de refroidissement (9) et aux raccords de refroidissement (12, 13) exempts de charge peut être réalisée par l'intermédiaire de supports de modules (5, 6) faisant office d'éléments de séparation. Les forces générées lors d'une collision ou d'un mauvais usage, par ex. lors du franchissement de passages à niveau et de bordures de trottoir, sont ainsi absorbées par la plaque de refroidissement (9), mais pas par l'intermédiaire des raccords à fluide de refroidissement (12, 13). La plaque de refroidissement (9) sert d'élément structural porteur tout en permettant un état exempt de charge des raccords à fluide de refroidissement (12, 13).
Patent WO-2016174144-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un boîtier plat à quatre côtés, sans broche, à routage et avancé
Inventor: OWEN MARTYN ROBERT
IPC: H01L23/495
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention porte sur un ensemble grille de connexion amélioré à utiliser dans un boîtier plat à quatre côtés, sans broche (QFN), ainsi que sur un procédé de fabrication de l'ensemble grille de connexion et du boîtier QFN. L'ensemble grille de connexion comprend une couche d'arrêt de gravure formée sur un côté supérieur d'un substrat et une couche de routage (ou ruban) formée sur un côté supérieur de la couche d'arrêt de gravure. La couche d'arrêt de gravure empêche la gravure du côté inférieur du ruban de routage, et l'ensemble grille de connexion peut également comprendre une couche de revêtement supérieure formée sur un côté supérieur de la couche de routage et qui empêche la gravure du côté supérieur du ruban de routage.
Patent WO-2016193002-A1 (WO)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F25B1/053
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un compresseur de réfrigération centrifuge (2), lequel compresseur comprend un boîtier hermétique (3) ; un arbre d'entraînement (4) comprenant une première partie d'extrémité axiale (5), une seconde partie d'extrémité axiale (6) et une partie intermédiaire (7), l'arbre d'entraînement (4) comprenant en outre un perçage axial central (8) ; un premier et un second étages de compression (9, 11) comprenant respectivement une première et une seconde hélices (16, 17) reliées à la première partie d'extrémité axiale (5) de l'arbre d'entraînement (4) ; un moteur électrique (19) configuré pour entraîner en rotation l'arbre d'entraînement (4) et comprenant un stator et un rotor, le rotor étant relié à la seconde partie d'extrémité axiale de l'arbre d'entraînement (4) ; un élément d'arbre fixe fixé au boîtier hermétique (3) et s'étendant partiellement dans le perçage axial central (8) de l'arbre d'entraînement (4) ; et un agencement de palier radial configuré pour supporter en rotation l'arbre d'entraînement (4), l'agencement de palier radial étant disposé entre une surface externe de l'élément d'arbre fixe et une surface interne de l'arbre d'entraînement (4).
Patent WO-2016202586-A1 (WO)
Inventor: PAHONTU NICOLAE
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour estimer une distance d'un présent véhicule à un véhicule voisin. Des données de diffusion sont reçues à partir du véhicule voisin et des données d'image sont reçues à partir d'une caméra de véhicule du présent véhicule. Une partie d'image de l'image de véhicule est identifiée, laquelle correspond à la caractéristique visuelle du véhicule voisin. Une distance entre le présent véhicule et le véhicule voisin est estimée par mise en corrélation des informations de distance reçues avec la partie d'image identifiée.