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Patent FR-2939355-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation de jus a rendement de pressage ameliore
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A47J19/02
Filed: 2008-12-04
Abstract: La présente invention concerne un appareil électroménager (1) de préparation de jus par pressage d'aliments comportant un boîtier (2) renfermant un moteur électrique d'entraînement, une enceinte de travail (3) adaptée pour être installée sur le boîtier et comportant une ouverture d'admission (4) d'aliments à l'intérieur de l'enceinte de travail (3) et une sortie d'évacuation (5) pour le jus, une vis de pressage (6) montée à l'intérieur de l'enceinte de travail (3), et un moyen de filtration (7), divisant l'enceinte de travail (3) en un premier compartiment (8) logeant la vis de pressage (6) et en un second compartiment (9) communiquant avec la sortie d'évacuation (5). Cet appareil comporte en outre des moyens d'évacuation et de recirculation des résidus de pressage depuis une partie inférieure (13) du premier compartiment (8) de l'enceinte de travail (3) vers une partie supérieure (14) dudit premier compartiment (8).
Patent FR-2939712-A1 (FR)
Title: Garniture de moule comprenant un element sacrificiel de liaison
Inventor: DUSSEAUX JEAN RAYMOND
IPC: B29D30/06
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble (14) de garniture, comprenant une pluralité d'éléments (18) de garniture destinés à être rapportés sur un bloc support (12) d'un secteur (10) d'un moule pour pneumatique, les éléments de garniture (18) étant destinés à former des sculptures d'une partie d'une bande de roulement d'un pneumatique, l'ensemble (14) comprenant en outre au moins un élément sacrificiel (24) de liaison des éléments (18) de garniture entre eux.
Patent FR-2944585-A1 (FR)
Title: Angle adjustable combustion air inlet device for use on door of e.g. wood-burning stove, has board moved to open air passage position in which air flow is passed through slot and cut and sent perpendicularly towards interior of hearth
Inventor: LABATTU MICHEL
IPC: F24B1/185
Filed: 2009-04-21
Abstract: The device has a small board (1) provided with a cut (7) and sliding laterally into a housing (2) of a door (3) that is provided with a glass pane (4). The housing is sealed by a counter-pull rod (5) whose opening (8) is arranged in an open air passage position opposite the cut of the board. Air flow (6) is passed through a slot (9) and the cut, and sent perpendicularly towards an interior (10) of a hearth by passing through the opening, when the board is in the open air passage position. The board is moved to a closed air passage position to avoid or limit the air flow.
Patent FR-2931694-A1 (FR)
Title: Making a membrane with nanometric or angstromic porosity and double wall and/or double compartments, comprises internally reinforcing the membrane using high pressure asymmetrical mesh by rod-shaped nanostructures
Inventor: ROUSTAEI ALEX HR
IPC: B01D69/00
Filed: 2009-04-23
Abstract: The process of making a membrane with nanometric or angstromic porosity and double wall and/or double compartments, comprises internally reinforcing the membrane using high pressure asymmetrical mesh by rod-shaped nanostructures. The double wall and/or double compartments are reinforced at an interior with sticks, and has nanoparticles outside the impermeable membrane walls, deposited using a permeable gel. An independent claim is included for a membrane with nanometric or angstromic porosity and double wall and/or double compartments.
Patent FR-2946520-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des etages adjacents d'un segment rachidien.
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-06-11
Abstract: Le dispositif de protection des étages adjacents Vc d'un segment rachidien Sr d'une colonne vertébrale préalablement instrumenté par un dispositif d'ostéosynthèse (1) est constitué d'éléments de fixation (110) formés de connecteurs (111) immobilisés en translation et en rotation sur la tige de liaison (4) correspondante du dispositif d'ostéosynthèse (1), d'une cale de soutien (130 ; 180) dans laquelle est logée l'épineuse Ve de la vertèbre sus-jacente Vc se trouvant juste au-dessus du segment rachidien Sr instrumenté et au moins un ligament (150, 170 ; 190) permettant de réunir l'épineuse Ve de la vertèbre sus-jacente Vc à la cale de soutien (130 ; 180) et la cale de soutien (130 ; 180) aux connecteurs (111).
Patent FR-2941447-A1 (FR)
Title: Substrat en verre transparent et procede de fabrication d'un tel substrat.
Inventor: SCHIAVONI MICHELE
IPC: C03C15/00
Filed: 2009-01-23
Abstract: Ce substrat (1) en verre transparent comprend au moins une face (3) qui est munie d'une pluralité de motifs géométriques (5) en relief par rapport à un plan général de cette face (3) et d'une couche antireflet (7) d'indice de réfraction compris entre l'indice de réfraction de l'air et l'indice de réfraction du verre. La couche antireflet (7) est une partie superficielle creusée du substrat en verre (1) au niveau de ladite face (3) qui comporte une structure à base de silice et des espaces vides de dimension caractéristique comprise entre 0,5 nanomètres et 50 nanomètres.
Patent FR-2944782-A1 (FR)
Title: Installation d'empilement de produits a equerres mobiles dans les trois directions de l'espace.
Inventor: RAUDIN BRUNO
IPC: B65G57/03
Filed: 2009-04-27
Abstract: L'invention concerne une installation d'empilement de produits, ladite installation comprenant : - un poste de constitution (10) d'au moins une couche (13, 13') d'au moins un produit ((12) ; - un poste d'empilement (11) de couches (13) successives de produit(s) (12), ledit poste de constitution (10) comprenant au moins deux équerres (14) destinées à supporter des extrémités opposées dudit au moins un produit (12), lesdites équerres (14) étant mobiles le long de deux axes : - un premier axe vertical (Z), et - un deuxième horizontal (Y) entre au moins une position dans laquelle elles sont rapprochée pour supporter ladite couche (13) et une position dans laquelle elles sont éloignées pour assurer le dépôt de ladite couche (13) dans ledit poste d'empilement (11). Selon l'invention, ledit poste d'empilement (11) est implanté au sol (S) de manière décalée horizontalement par rapport audit poste de constitution (10), et en ce qu'elle comprend des moyens d'entraînement des équerres (14) permettant d'entraîner lesdites équerres (14) le long d'un troisième axe (X) orthogonal aux premier (Z) et deuxième (Y) axes.
Patent FR-2949813-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement de vehicule automobile avec un injecteur de reactif
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F01N3/08
Filed: 2009-09-10
Abstract: Ligne d'échappement de véhicule automobile, la ligne d'échappement (1) comprenant un conduit (3) de circulation des gaz d'échappement ayant un volume interne délimité par une paroi latérale (5), avec un coude (11) présentant une ligne centrale (21 ) coudée et un conduit rectiligne aval (9) raccordé en aval du coude (11), le conduit aval (9) présentant une ligne centrale aval (19) ; un injecteur de réactif prévu pour injecter un réactif à l'intérieur du conduit de circulation (3) ; un support d'injecteur (15) délimitant intérieurement un volume d'injection (17), l'injecteur étant lié au support d'injecteur (15), le support d'injecteur (15) étant lié au conduit de circulation (3) de telle sorte que le volume d'injection (17) communique avec le volume interne du conduit de circulation (3) à travers un orifice de passage (27) ménagé dans la paroi latérale (5) ; caractérisée en ce que la ligne centrale coudée (21 ), au voisinage du conduit aval (9), définit avec la ligne centrale aval (19) un plan déterminé (P), le support d'injecteur (15) étant incliné par rapport audit plan déterminé (P) d'un angle d'inclinaison (α) compris entre 20° et 80 °.
Patent FR-2951486-A1 (FR)
Title: Shelter for use during e.g. excursion, has roof part formed between two assembled flexible panels, flexible long lineal element placed in sleeves that are formed on face of roof part, and fixing unit assembling two panels
Inventor: BRACQ JEAN FRANCOIS
IPC: E04H15/18
Filed: 2009-10-16
Abstract: The shelter has a roof part (18) formed between two assembled flexible panels (1-3), and a flexible long lineal element placed in sleeves (16, 17) that are formed on a face of the roof part. Each panel comprises two fixing lines (4a, 4b, 5a, 5b, 6a, 6b, 7a, 7b) in a fixing zone extending along longitudinal edges (2a, 2b). A fixing unit assembles the two panels and forms the sleeves from the fixing zones according to the fixing lines.
Patent FR-2951968-A1 (FR)
Title: Conversion d'amiante ciment en un materiau solide a base de silice amorphe
Inventor: CARPENA JOELLE
IPC: B09B3/00
Filed: 2009-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'amiante-ciment, où on fait réagir l'amiante-ciment avec un acide autre que l'acide fluorhydrique, au sein d'un milieu solvant aqueux, à une température T d'au moins 125°C et à une pression P supérieure à 0,2 MPa dans les conditions suivantes : - le rapport molaire de la quantité d'acide mise en œuvre dans l'étape (E1), rapporté à la quantité totale d'amiante et de ciment présente dans l'amiante-ciment à traiter est supérieur à 1, ; et - le volume de solvant aqueux, désigné par V , qui est mis en œuvre dans l'étape (E1) est inférieur au rapport n /[SiO ] , où : - n représente la quantité totale de silice comprise dans l'amiante-ciment ; et - [SiO ] désigne la solubilité de SiO dans le solvant S dans les conditions de température et de pression (T, P) de l'étape (E1), à savoir la concentration en silice à saturation dans le solvant S dans ces conditions de température et de pression, ce par quoi on obtient une élimination de l'amiante par dissolution acide, et la formation conjointe d'un matériau solide comprenant de la silice amorphe.
Patent FR-2955403-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et dispositif electronique le comportant
Inventor: PHILIPPE SEBASTIEN
IPC: G06F3/048
Filed: 2010-01-20
Abstract: Le dispositif de commande comporte au moins un couple émetteur-récepteur (210, 216 à 219), formé d'un émetteur de rayonnements et d'un récepteur de rayonnement émis par ledit émetteur et réfléchi par un corps mobile placé à distance du couple, dans le champ d'émission dudit émetteur, ledit récepteur étant disjoint dudit émetteur et adapté à fournir un signal représentatif du rayonnement de l'émetteur qu'il reçoit, caractérisé en ce qu'il comporte, en outre : - un moyen d'affichage (211 à 214) adapté, pour au moins un dit couple, à afficher au moins un symbole identifiant une action, entre ledit émetteur et ledit récepteur et - un moyen de commande adapté à fournir des signaux de commande d'action en fonction du signal émis par au moins un dit récepteur, chaque couple d'émetteur-récepteur étant ainsi associé à au moins un symbole et au moins une action commandée lorsque le corps mobile se trouve devant le symbole identifiant ladite action.
Patent FR-2959051-A1 (FR)
Title: Method for managing occupation of sites to optimize utilization space in urban area, involves realizing monitoring stage and observation stage during transaction and after transaction by each of coupled users and management device
Inventor: HERSCH CYRIL
IPC: G08G1/14
Filed: 2010-04-15
Abstract: The method involves realizing a communication stage (5) by a user via wireless communication units for communicating data representing objective and geolocalization to a centralized management device. A treatment stage (6) is realized by the centralized management device via treatment units to treat the communicated data to couple two users. A monitoring stage (8) and an observation stage (9) are respectively realized during transaction and after transaction by each of the coupled users via a user interface and by the centralized management device.
Patent FR-2962391-A1 (FR)
Title: Dispositif maitre-cylindre pour vehicule automobile
Inventor: RICHARD PHILIPPE
IPC: B60T11/16
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif maître cylindre pour véhicule automobile, comprenant un maître cylindre (2) muni d'un piston primaire (13), un capteur de position du piston dans un corps du maître cylindre, ledit capteur commandant un dispositif d'allumage de feux de stop, ledit capteur comportant : - un détecteur (21) de champ magnétique, fixé sur le corps (18) du maître cylindre - un aimant (27) solidaire d'une tige (24), ladite tige étant reliée au piston primaire (13) et coulissant dans un alésage (23) sensiblement parallèle à un alésage (19) dans lequel coulisse le piston primaire, caractérisé en ce que l'alésage (23) comporte deux parties (28, 34) de formes sensiblement cylindriques de révolution, un diamètre (36) d'une partie (34), située proche du détecteur (21), étant plus large qu'un diamètre (30) d'une partie (28), située proche d'une zone (14) de coulissement du piston primaire (13) dans le corps (18) du maître cylindre. Lors d'un freinage du véhicule, un déplacement de l'aimant (27) dans le maître cylindre modifie une valeur de champ magnétique captée par le détecteur (21). Ledit détecteur commande alors un allumage des feux de stop du véhicule.
Patent FR-2969432-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources, dans un reseau de communications mobile et maille, avec limitation des interferences inter-clusters, systeme et reseau mettant en oeuvre le procede
Inventor: ROUSSEAU STEPHANE
IPC: H04B7/212
Filed: 2010-12-17
Abstract: Procédé d'allocation de ressources de communications dans un réseau maillé mobile structuré en une pluralité de clusters comprenant chacun au moins un nœud, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : o une étape de génération d'un tableau de configurations comportant chacune un indice de priorité d'allocation différent pour chaque slot temporel de ladite fenêtre temporelle, lesdits indices variant de 0 à n-1 . o une étape d'affectation d'une configuration, parmi l'ensemble de configurations généré, à chaque cluster de façon à ce qu'un nombre N prédéterminé d'indices de priorité ne soient pas affectés aux mêmes slots pour les clusters qui sont adjacents entre eux, o une étape d'allocation des slots temporels aux communications intra cluster dans l'ordre des priorités définies dans la configuration affectée audit cluster, l'indice de priorité associé à un slot étant croissant avec l'ordre d'attribution d'un slot à une nouvelle communication, un nouveau slot n'étant attribué que si tous les slots dont l'indice de priorité est inférieur sont déjà alloués à une communication.
Patent FR-2957598-A1 (FR)
Title: Nouveau peptide signal, et son utilisation pour la production de proteines recombinantes
Inventor: FONTAYNE ALEXANDRE
IPC: C07K7/08
Filed: 2010-03-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un peptide signal pour la production d'un polypeptide recombinant d'intérêt dans un système d'expression in vitro, ledit peptide signal comprenant au moins 12 acides aminés de formule (I) : (X1)iX2X3X4SX5X6X7, dans laquelle : - X1 est un peptide contenant de 3 à 6 acides aminés, i égal à 0 ou 1, - X2 est un peptide contenant de 3 à 9 acides aminés hydrophobes, - X3 est un peptide contenant de 3 à 5 acides aminés, ledit peptide comprenant au moins 3 leucines, contigües ou non - X4 est un peptide contenant de 2 à 5 acides aminés choisis parmi Ala, Thr, Ser, Gln, Ile, Met, - X5 est Ala ou Val, - X6 est Gln, Asn ou His, - X7 est Ala ou Cys, sous réserve que lorsque ledit peptide signal est issu d'un précurseur naturel d'une protéine déterminée, ledit polypeptide d'intérêt est différent de ladite protéine.
Patent FR-2966530-A1 (FR)
Title: Variable-pitch vane stage for high-pressure compressor of turbomachine e.g. turbojet, of aircraft, has inner ring including bearing with smooth outer cylindrical surface, and another bearing with external threading
Inventor: BERTRAND JEAN LOUIS
IPC: F04D29/56
Filed: 2010-10-21
Abstract: The stage has an annular row of blades (22) having external and internal cylindrical pivots (24, 26) at ends of the blades, where the pivots are centered and guided in rotation in a cylindrical housing (36) of an outer casing and an inner ring (28) by sectorized sliding bearings (38, 60). One of the bearings includes a smooth outer cylindrical surface cooperating with corresponding surfaces of the inner ring, and the other bearing is externally threaded for screwing threaded seats in the inner ring.
Patent FR-2972103-A1 (FR)
Title: Device for forming heel that is utilized for sole of sports shoe for balancing purpose in three planes of space, has damping pad located under heel, where pad overcomes imbalances in promontory and provides protection to ankle articulations
Inventor: BUAND THIERRY MAURICE MARIE
IPC: A43B7/00
Filed: 2011-03-03
Abstract: The device has a cushioning pad located under a heel (1), where the pad overcomes imbalances in promontory (3), and provides protection to ankle articulations. The heel is provided in retractable manner, and a set of support zones supports the foot. The pad limits inclination of the ankle to the maximum of 45 to 55 degrees. The heel is settled on a ground for supporting a shoe, where the heel is flat.
Patent FR-2984762-A1 (FR)
Title: Adsorbant catalytique pour la captation de l'arsenic et l'hydrodesulfuration selective des essences de craquage catalytique
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: B01J23/85
Filed: 2011-12-21
Abstract: On décrit un adsorbant catalytique, ledit adsorbant comprenant au moins un métal M1 du groupe VIB et au moins deux métaux M2 et M3 du groupe VIII déposés sur un support poreux, dans lequel le rapport molaire des métaux (M2+M3)/M1 est compris entre 1 et 6 et dans lequel la teneur en métal M1 du groupe VIB sous forme d'oxyde est comprise entre 3 et 14% poids par rapport au poids total dudit adsorbant, la teneur en métal M2 du groupe VIII sous forme d'oxyde est comprise entre 1 et 20 % poids par rapport au poids total de dudit adsorbant et la teneur en métal M3 du groupe VIII sous forme d'oxyde est comprise entre 5 et 28% poids par rapport au poids total dudit adsorbant. La présente invention concerne également un procédé d'hydrodésulfuration mettant en oeuvre ledit adsorbant catalytique.
Patent FR-2970422-A1 (FR)
Title: Nouvelle geometrie d'elements de filtration
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D29/35
Filed: 2011-01-13
Abstract: La présente invention concerne un élément de filtration (I) pour la filtration d'un milieu fluide comportant un support (1) poreux rigide de forme cylindrique présentant un axe central longitudinal (A) et comprenant une pluralité de canaux (C , C , C ... C , C ... C , C ...) pour la circulation du milieu fluide à filtrer en vue de récupérer un filtrat à la périphérie (1 ) du support (1), ménagés dans le support (1) parallèlement à son axe central (A), lesdits canaux (C , C , C C , C ... C , C ...) définissant, notamment, au moins trois couronnes de filtration (F , F ...F ), caractérisé en ce qu'au niveau des trois couronnes les plus proches de la périphérie du support nommées couronnes de rang n, n-1 et n-2, il existe au moins un sensible alignement de 3 axes adjacents pris parmi les axes (Y, Y , Y ...Y , Y , ... Y ..., Y ...) des couloirs de passage et de liaison et les axes (X, X ... X , X , ... X ..., X ...) des canaux, qui favorise la résistance mécanique du support, étant entendu que lorsque l'élément de filtration présente plus de trois couronnes de filtration, il existe au moins une couronne parmi les couronnes les plus proches de la périphérie du support nommées couronnes de rang n, n-1 et n-2 dont le nombre de canaux n'est pas un multiple du nombre de canaux de la couronne la plus proche du centre du support, nommée couronne de rang 1.
Patent FR-2955316-A1 (FR)
Title: Ensemble de recipient
Inventor: GILES WILLIAM
IPC: B65D55/14
Filed: 2011-01-18
Abstract: Un ensemble de récipient, tel qu'une boîte de Petri ou une plaque de contact, destiné à être utilisé en tant que dispositif d'échantillonnage pour les microorganismes comprend un élément de base, un couvercle et un mécanisme de blocage qui fournit une mise en prise de blocage sûre entre le couvercle et l'élément de base. Le mécanisme de blocage est conçu de sorte qu'il ne se bloque pas, excepté suite à l'application d'une force de compression spécifique appliquée de manière intentionnelle, et qui peut être facilement dégagé de la mise en prise de blocage sans avoir besoin d'un mouvement rotatif ou d'une force torsion.
Patent FR-2970932-A1 (FR)
Title: Traverse de tableau de bord de vehicule automobile, notamment pour un tableau de bord degage du cote passager
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2011-01-31
Abstract: La traverse (10) s'étend le long d'un axe longitudinal (X) entre une première extrémité latérale (10A), comprenant des moyens de fixation (12) destinés à être fixés à un montant latéral avant du véhicule automobile, et une seconde extrémité latérale (10B), comportant un premier jambage (14) destiné à être fixé à un plancher du véhicule automobile. La traverse (10) comporte un second jambage (20) destiné à être fixé au plancher du véhicule automobile, agencé entre la première extrémité latérale (10A) et la seconde extrémité latérale (10B) dans la direction de l'axe longitudinal (X).
Patent FR-2974122-A1 (FR)
Title: Fil textile, son procede de realisation, l'installation de mise en oeuvre du procede, et utilisation du fil
Inventor: MASSEBEUF PATRICK
IPC: D06B3/18
Filed: 2011-04-12
Abstract: Ce fil textile comprenant un fil de base (1) enduit d'un polymère silicone (2) de sorte que ledit fil siliconé (F) est apte à être tissé ou tricoté.
Patent FR-2977493-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition anesthesique stable pour la reduction des reactions cutanees
Inventor: PORTAL THIBAUD
IPC: A61K31/245
Filed: 2011-07-05
Abstract: L'invention concerne une composition présentant une vitesse de dégradation réduite et/ou une stabilité améliorée de ses composants et qui diminue ou apaise ou même supprime les réactions cutanées et, constituée par une émulsion comprenant une phase huileuse et une phase aqueuse, ladite phase huileuse étant un mélange eutectique d'au moins composé anesthésique et d'au moins un agoniste de récepteur adrénergique et utilisation du procédé.
Patent FR-2979221-A1 (FR)
Title: Mecanisme compact de deplacement d'un plateau de compression pour un appareil de mammographie ou de tomosynthese
Inventor: BOUDIER AURELIE
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-08-30
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de mammographie ou de tomosynthèse, comportant un mécanisme (80, 81, 82, 83, 84, 85) de déplacement d'un plateau (4) par rapport à un pupitre (3) fixé à un corps (6) principal de l'appareil (1), pour la compression d'un sein d'une patiente sur le pupitre (3) formant une surface (S), caractérisé en ce que le mécanisme (80, 81, 82, 83, 84, 85) comporte une colonnette (801, 811, 821, 831, 841, 851), mobile par rapport au pupitre (3) et/ou au corps (6), et adaptée pour qu'une extension maximale (h, h') de la colonnette par rapport à la surface (S) suive les déplacements du plateau (4) par rapport au pupitre (3).
Patent FR-2981216-A1 (FR)
Title: Organe de montage pour un contact de sectionneur de cellule de distribution de courant
Inventor: QUEMIN ALAIN
IPC: H02B11/02
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention propose un organe de montage (34) d'un contact d'un sectionneur d'une cellule de distribution de courant de moyenne tension, qui comporte : une base (36) plane s'étendant dans un plan globalement vertical transversal qui comporte des moyens de fixation de l'organe de montage (34) sur un support isolant du sectionneur et une portion de fixation (40) dudit contact sur l'organe de montage (34), qui s'étend globalement transversalement et qui est située verticalement à distance de la base (36), caractérisé en ce que la base (36) et la portion de fixation (40) sont réalisées d'une seule pièce par moulage d'aluminium.