baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049314-A1 (FR)
Title: Pompe a piston mobile avec dispositif chasse-bille.
Inventor: SICARD THIERRY
IPC: F04B53/14
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne une pompe à piston (1) mobile dans une chemise (2) définissant avec une première surface d'extrémité (3) du piston (1) une chambre d'admission (6) d'un fluide de volume variable selon la position du piston (1), ladite chambre (6) présentant un conduit d'admission (7) du fluide débouchant dans une paroi de la chambre et comportant un clapet à bille (9) muni d'un siège (8) disposé au débouché du conduit (7), que la bille (9) du clapet est apte à obturer en une première position de fermeture au contact du siège (8, ladite bille (9) étant déplaçable à distance dudit siège (8) en une seconde position d'ouverture dudit conduit (7) sous l'effet d'une dépression créée dans la chambre d'admission (6) par éloignement du piston (1). Cette pompe se caractérise en ce qu'elle comporte des moyens (10, 10') de déloger la bille (9) de sa position de fermeture sur son siège (8) en l'absence de dépression.
Patent FR-3049537-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome d'alerte en cas de mouvement de vehicule
Inventor: MARCHE MIKAEL
IPC: B62H5/20
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome d'alerte en cas de mouvement d'un véhicule, comportant :         - un récupérateur d'énergie électrique (11) adapté pour récupérer de l'énergie électrique générée par la rotation d'une roue (2) du véhicule,         - un module d'accumulation temporaire (12) adapté pour stocker une partie au moins de ladite énergie électrique,         - un module de télécommunication (13) adapté pour être alimenté par le module d'accumulation temporaire, et configuré pour émettre, en réponse à son alimentation en énergie électrique par le module d'accumulation temporaire (12), une communication à destination d'un réseau (3) pour l'envoi d'un message d'alerte à destination d'un terminal (4).
Patent FR-3049588-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conditionnement de pieces en elastomere.
Inventor: LE GALL PHILIPPE
IPC: B65D81/24
Filed: 2016-04-01
Abstract: Procédé de conditionnement de pièces en élastomère (1), tels que des bouchons de récipients pharmaceutiques, comportant les étapes suivantes : - conditionnement des pièces (1) dans au moins un sac primaire (10) en matériau sensiblement perméable à la vapeur, - conditionnement dudit au moins un sac primaire (10) dans un organe de support (15) sensiblement rigide, pour former un ensemble, - stérilisation, notamment stérilisation à la vapeur, dudit ensemble, et - conditionnement dudit ensemble stérilisé dans au moins un sac secondaire (20), avec application d'un vide entre ledit au moins un sac primaire (10) et ledit au moins un sac secondaire (20).
Patent FR-3051284-A1 (FR)
Title: Antenne filaire courte pour utilisation en spectroscopie et imagerie par resonance magnetique nucleaire
Inventor: AKEL MOHAMED
IPC: H01Q21/12
Filed: 2016-05-10
Abstract: Antenne filaire courte (13; 14) pour l'émission d'une séquence d'impulsions de champ magnétique radiofréquence(RF) dans un procédé d'imagerie et/ou de spectroscopie par résonance magnétique nucléaire (RMN), l'antenne filaire courte comportant une pluralité de brins (31; 41) s'étendant au moins partiellement selon une direction Z, dans un repère orthogonal ayant un axe z défini par la direction Z, les brins étant disposés de telle manière à ce que les courants parcourant les brins (31; 41) de chaque antenne (13; 14) présentent une même intensité à une même position selon l'axe z.
Patent FR-3057424-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un signal de donnees pour la generation d'un signal module, dispositif de selection et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BUI DO BENOIT
IPC: H04N21/20
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un signal de données mettant en œuvre les étapes suivantes : - une première étape de modulation (11) d'un premier signal de données portant au moins un contenu à diffuser, dit premier signal candidat, ○ au moins une deuxième étape de modulation (12) d'un deuxième signal de données portant ledit au moins un contenu à diffuser, dit deuxième signal candidat, ledit deuxième signal candidat présentant une structure et/ou au moins une donnée différente dudit premier signal candidat, une étape de sélection (13), parmi lesdits signaux candidats, du signal candidat dont la modulation délivre un signal modulé présentant un rapport puissance crête à puissance moyenne respectant un critère prédéterminé.
Patent FR-3059529-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique fluide
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (12) de produit cosmétique fluide, comportant : un élément de préhension (20) ; une tige rigide (22) fixée audit élément de préhension ; et une tête d'application flexible (24) pour l'application cutanée du produit cosmétique fluide, ladite tête étant fixée à la tige rigide. La tige comporte une paroi rigide (26) définissant une cavité interne (28) s'étendant selon un axe principal (16), ladite cavité recevant au moins une première partie (40, 140) de la tête d'application. La paroi rigide comprend une ouverture latérale (32), ladite première partie de la tête d'application flexible comprenant une première portion radiale (44) au contact de ladite paroi rigide et une seconde portion radiale (46) en vis-à-vis de ladite ouverture latérale, ladite seconde portion radiale (46) formant ainsi une surface latérale d'application du produit cosmétique fluide.
Patent FR-3060071-A1 (FR)
Title: Procede de controle en fatigue des coussinets
Inventor: RIBET STEPHANE
IPC: G01H1/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: Procédé de prévention (300) de dégradation de l'état du substrat de coussinets (205) entourant un arbre tournant de moteur thermique, comprenant une série d'étapes consécutives qui sont : - une étape de détermination (10) de limites maximales de fonctionnement du coussinet, - une étape de détermination de l'endommagement (20) du coussinet en fonctionnement, - une étape de prévention de panne à l'atteinte (30,40) d'un seuil d'endommagement.
Patent FR-3062059-A1 (FR)
Title: Base de formulation cosmetique concentree description
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-01-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une base de formulation cosmétique concentrée comprenant une phase glycolisée comprenant de 15 à 80 % en poids de glycol, de 0 à 50% en poids d'eau, et de 0,2 à 5% en poids de gélifiants par rapport au poids total de la composition, et une phase huileuse comprenant de 15 à 60% en poids d'émollients et de 0,2 à 10% en poids d'au moins un émulsionnant. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique comprenant ladite base de formulation ainsi qu'à l'utilisation cosmétique de ladite composition cosmétique.
Patent FR-3064875-A1 (FR)
Title: Element chauffant a effet ctp pour le rechauffement de l'air passant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H05B3/34
Filed: 2017-03-31
Abstract: Elément chauffant à effet CTP pour le réchauffement de l'air passant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, caractérisé en ce qu'il présente la forme d'un ruban flexible chauffant autorégulant à effet CTP (1, l') configuré pour être agencé dans au moins une conduite de distribution d'air (15) de ladite installation.
Patent FR-3064489-A1 (FR)
Title: Seringue a centre de gravite optimise
Inventor: HEIM LUDOVIC
IPC: A61M5/315
Filed: 2017-04-04
Abstract: Cette seringue (1) comporte : - un corps (2) de seringue, destiné à recevoir un produit à injecter ; - des ailettes (4) de préhension, agencées à une extrémité (21) du corps (2) de seringue ; - une tige (5) de piston, montée coulissante à l'intérieur du corps (2) de seringue, - un butoir (6), agencé à une première extrémité (50) de la tige (5) de piston, et présentant une position de fin de course à l'intérieur du corps (2) de seringue ; - un poussoir (7), agencé à une seconde extrémité (51) de la tige (5) de piston ; la seringue (1) étant remarquable en ce que le poussoir (7) possède une masse supérieure ou égale à une valeur seuil au-delà de laquelle la seringue (1) possède un centre de gravité situé à l'extérieur du corps (2) de seringue lorsque le butoir (6) est dans la position de fin de course.
Patent FR-3065290-A1 (FR)
Title: Amplificateur de detection de courant a faible decalage
Inventor: ARNO PATRIK
IPC: H03F3/45
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention porte sur un amplificateur de détection de courant comportant : des premier et deuxième nœuds intermédiaires (108, 112) couplés à des premier et deuxième nœuds (107, 111) d'une résistance de détection (102) par un hacheur (201), et à des branches respectives d'un miroir de courant (114, 116) ; un amplificateur différentiel (202) présentant des entrées couplées aux premier et deuxième nœuds intermédiaires (108, 112) et adapté à générer des premier et deuxième signaux de tension (VP, VN) ; et des premier et deuxième transistors (212, 214) adaptés à être commandés respectivement par les premier et deuxième signaux de tension (VP, VN) et chacun dont l'un des nœuds conducteurs de courant principaux est couplé à un nœud respectif des premier et deuxième nœuds intermédiaires (108, 112).
Patent FR-3067178-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour tableau de distribution basse tension
Inventor: GAILLARD LAURENT
IPC: H02B1/20
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection (1, 2, 3) pour un Tableau Urbain Réduit (5), constituant un tableau de distribution électrique basse tension agencé pour alimenter une pluralité de départs basse tension à partir d'une arrivée basse tension commune, par un jeu de barres collectrices horizontales superposées, pouvant recevoir et alimenter plusieurs barrettes de départ (6, 6f) fixées indépendamment en différents emplacements sur lesdites barres collectrices Selon l'invention, ledit dispositif de protection comprend au moins un écran (10) agencé pour être fixé par au moins deux fixations latérales isolées (111, 112) disposées sur des deux côtés. L'écran est agencé pour masquer les quatre barres collectrices (521 à 524) sur plusieurs emplacements voire tous, et vient se fixer de manière amovible sur lesdites barres, de façon à pouvoir être posé sur un tableau déjà installé, indépendamment des appareils portés par le tableau sur ses barres. Optionnellement, le dispositif comprend en outre un mécanisme de verrouillage sécurisable et une prise de tension alimentant un appareillage auxiliaire.
Patent FR-3068347-A1 (FR)
Title: Preparation de fabrication de verre et four de verrerie
Inventor: CHARLES HERVE
IPC: C03C6/04
Filed: 2017-06-30
Abstract: Procédé de fabrication de verre comprenant la préparation d'un mélange précurseur de verre pour four verrier, dans lequel on mélange de l'eau, du sable et du carbonate de sodium dans des proportions massiques comprises entre 0 et 5 %, 40 et 65 %, et plus de 0 et au plus 25 % respectivement, et, après un délai d'au moins une heure, on ajoute de l'oxyde de calcium dans une proportion massique comprise entre 1 et 20 % du total.
Patent FR-3072334-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un vehicule automobile muni d'au moins une couverture amovible.
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: B60J7/08
Filed: 2017-10-16
Abstract: SystÃšme de commande d'un vÃ©hicule automobile muni d'au moins une couverture amovible, comprenant au moins un moyen de comparaison d'au moins un paramÃštre de fonctionnement du vÃ©hicule Ã  un seuil de sorte Ã  dÃ©terminer que le vÃ©hicule a franchi une limite d'une zone de chargement/dÃ©chargement, dans laquelle la couverture amovible doit Ãªtre ouverte, et un moyen de commande (7a) apte Ã  Ã©mettre un signal de commutation Ã  destination de la couverture amovible en fonction du signal reÃ§u du au moins un moyen de comparaison (8a, 8b,9a, 1 0a, 12a).
Patent FR-3074547-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation sur un bord de tole pour un vehicule automobile
Inventor: CASTRO DOMINIQUE
IPC: F16B2/22
Filed: 2017-12-04
Abstract: Agrafe (100) de fixation sur un bord d'un élément, tel qu'une tôle (124) d'un véhicule automobile, comportant : - une pince (112) sensiblement en U comportant un corps qui est en matériau plastique rigide et qui comporte deux jambes (112a, 112b) reliées par une âme (114) et définissant entre elles, à l'état libre, une ouverture (116) dans laquelle est destiné à être reçu ledit bord (124), lesdites jambes étant conformées de façon à définir, à l'état libre, une zone d'étranglement (Z1) de ladite ouverture, et - une cage (114) comportant deux bras (114a, 114b) définissant entre eux un logement (122) de réception de ladite pince, lesdits bras étant configurés pour exercer une force sur lesdites jambes, lorsque la pince est engagée dans ledit logement, de façon à déformer élastiquement ces jambes et provoquer un rapprochement de celles-ci et un serrage de celles-ci sur ledit bord, caractérisée en ce que lesdites jambes sont conformées de façon à définir, à l'état libre, au niveau de leurs extrémités libres opposées à ladite âme, une zone de rétrécissement (Z4) de ladite ouverture, lesdites zones d'étranglement et de rétrécissement étant recouvertes de patins (132) en matériau plastique souple destinés à être serrés sur ledit bord dans la position de serrage.
Patent FR-3076299-A1 (FR)
Title: Rouleaux conducteurs de courant
Inventor: PEIFFER OLIVIER
IPC: F16C13/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: Rouleau conducteur de courant pour ligne d'électrolyse en continu, comprenant un tourillon (220) en acier conduisant le courant d'un collecteur (C) à une table (210) du rouleau, le tourillon (220) comprenant, au moins sur une partie de sa longueur, une frette interne en cuivre (230) dont le diamètre a été optimisé pour maximiser la somme des courants pouvant circuler dans le corps en acier et la frette en maintenant les intensités par unité de surface de section dans le cuivre et dans l'acier en dessous de deux valeurs respectives et en maintenant la résistance mécanique du tourillon (220).
Patent FR-3076928-A1 (FR)
Title: Peripherique avec au moins une touche transparente comprenant une membrane flexible
Inventor: FAIVRE LAURENT
IPC: G06F3/0489
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un périphérique (1) comportant au moins une touche (2) transparente, actionnable sous l'effet d'une pression et engagée dans une ouverture (11) aménagée sur une première face (10a) d'un boitier (10), le périphérique (1) comportant un système de contrôle et de détection (13) d'une pression exercée sur la touche (2), et au moins un écran (4) permettant un affichage de symboles (3) à travers chaque touche (2) via respectivement un chemin d'affichage (5), le système de contrôle et de détection (13) comportant une membrane flexible (14) assurant une force d'actionnement et un effet de retour de pression et comportant au moins un orifice (17), chaque orifice délimitant un chemin d'affichage (5) pour une touche (2), et chaque orifice (17) étant délimité par une bordure (17a) coopérant avec une touche (2).
Patent FR-3077495-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de produit fluide.
Inventor: NORRANT MATTHIEU
IPC: A61M15/00
Filed: 2018-02-07
Abstract: Ensemble de distribution de produit fluide comportant :     - un dispositif de distribution nasale de produit fluide (1000), ledit dispositif comportant un corps (10) formant réservoir contenant du produit fluide ou supportant fixement un tel réservoir, une tête de distribution (20) étant assemblée sur ledit corps (10), ladite tête de distribution (20) étant pourvue d'un orifice de distribution (21), ladite tête de distribution (20) étant axialement déplaçable par rapport audit corps (10),     - un appareil mobile distant (2000), tel qu'un smartphone,     dans lequel ledit dispositif de distribution (1000) comporte au moins un capteur d'orientation (113) et communique avec ledit appareil mobile distant (2000) afin d'assister et guider l'utilisateur en temps réel pour obtenir une orientation optimal du dispositif de distribution (1000) au moment de l'actionnement.
Patent FR-3083026-A1 (FR)
Title: Procede de connexion de fils sur un collecteur de moteur electrique
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K13/02
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de connexion de fils sur un collecteur, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape d'insertion d'extrémités de fils (15') d'un bobinage à l'intérieur d'encoches (23) reliées électriquement à des lames (19) sur lesquels sont destinés à venir frotter des balais, - une étape de positionnement d'une bague (30) sur les extrémités de fils (15') autour des encoches (23), ladite bague (30) comportant au moins une portion réalisée dans un matériau électriquement conducteur, et - une étape d'application d'un champ magnétique pour projeter la bague (30) vers les encoches (23) du collecteur (18), de manière à fermer lesdites encoches (23) et déformer les extrémités de fils (15') à l'intérieur des encoches (23) pour établir une liaison électrique entre les extrémités de fils (15') situées à l'intérieur de chaque encoche (23) et une lame (19) correspondante du collecteur (18).
Patent FR-3087044-A1 (FR)
Title: Module de verrouillage d'un systeme d'armement pour appareil electrique interrupteur
Inventor: TREFFOT DOMINIQUE
IPC: H01H9/20
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention concerne un module de verrouillage d'un système d'armement comprenant moyen d'accumulation, le module comprenant : - un levier (130), la seconde extrémité (132) comprenant une surface d'appui, le moyen d'accumulation exerçant un effort de poussée sur la première extrémité lorsqu'il est dans l'état armé ; - un élément verrou destiné à adopter une première position pour s'opposer à l'effort de poussée et une seconde position pour cesser de s'opposer à l'effort de poussée ; le module étant caractérisé en ce qu'un patin (180) fixé au levier, vient s'interposer entre la surface d'appui et la surface de contact lorsque la surface d'appui est en appui contre la surface de contact, la largeur de la surface du patin en contact la surface de contact étant supérieure à la largeur de la surface d'appui.
Patent FR-3089167-A1 (FR)
Title: Ensemble de garnitures de siège de véhicule comprenant une chaussette de cadre
Inventor: MARQUÈS JOSÉ
IPC: B60N2/68
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de garnitures de siège de véhicule (10) qui comprend une garniture de siège conçue pour être placée sur une mousse de siège qui est supportée sur un cadre de siège de véhicule. La garniture de siège comprend une surface de support d’occupant et une garniture latérale qui est fixée à la surface de support d’occupant. L'ensemble de garnitures de siège de véhicule comprend également une chaussette de cadre (40). La chaussette de cadre (40) comporte un couvercle (44) comportant un bord de fixation (46) avec une partie de fixation supérieure (46b) qui est fixée à la surface de support d’occupant et une partie de fixation latérale (46a) qui est fixée à la garniture latérale. (36). La chaussette de cadre (40) comprend un clip (64) qui est fixé au couvercle (44) et est adapté pour mettre en prise le cadre de siège de véhicule. La chaussette de cadre (40) comporte également une sangle (52) qui est fixée au couvercle (44) entre le bord de fixation (46) et le clip (64). La sangle (52) est fixée au couvercle (44) et à un dispositif de retenue élastique (58).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3087784-A1 (FR)
Title: Pneumatique de vehicule agricole
Inventor: CABIOCH JEAN LUC
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pour véhicule agricole présentant une adhérence améliorée sur sol mouillé, dans lequel la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc à base d’une matrice élastomérique comprenant notamment au moins un copolymère de butadiène-styrène présentant une température de transition vitreuse comprise dans un domaine allant de -60°C à -10°C, et de 30 à moins de 120 parties en poids pour cent parties en poids d’élastomère, pce, de charge renforçante, la charge renforçante comprenant un mélange de silice et de noir de carbone, la charge renforçante comprenant entre 33% et 100% en poids de silice par rapport au poids total de la charge renforçante, le taux de silice dans la composition étant compris entre 10 et 80 pce ; et un système de réticulation.
Patent FR-3092340-A1 (FR)
Title: Superalliage à base de nickel à tenue mécanique et environnementale élevée à haute température et à faible densitée
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-01-31
Abstract: Superalliage à base de nickel à tenue mécanique et environnementale élevée à haute température et à faible densité L’invention concerne un superalliage à base nickel comprenant, en pourcentages massiques, 5,9 à 6,5% d’aluminium, 9,5 à 10,5% de cobalt, 4 à 5% de chrome, 0,1 à 0,2% de hafnium, 0,3 à 0,7% de molybdène, 3,7 à 4,5% de rhénium, 7,5 à 8,5% de tantale, 0,2 à 0,7% de titane, 3,2 à 4% de tungstène, 0 à 0,1% de silicium, le complément étant constitué de nickel et des impuretés inévitables.
Patent FR-3093931-A1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage de cochonnet et de boule de pétanque
Inventor: PROCUREUR CHRISTIAN
IPC: A63D5/02
Filed: 2019-03-22
Abstract: Dispositif de ramassage de cochonnet et de boule de pétanque (1) comprenant :- un organe de préhension (2) comportant un corps de préhension (6) s’étendant selon un axe longitudinal (X),- une ouverture (7) circulaire étant prévue sur un côté de l’organe de préhension (2) ; le corps de préhension (6) comportant- une cavité (4) adaptée pour coopérer avec un cochonnet, la paroi interne étant définie par une surface de révolution autour de l’axe longitudinal (X),le dispositif de ramassage (1) comportant en outre une tige (8) munie à une de ses extrémités (8a) d’un aimant (9),la tige (8) étant montée coulissante dans l’organe de préhension (2) à travers un orifice (3) prévu sur un côté opposé à ladite ouverture (7), l’aimant (9) étant adapté pour coulisser entre une position rétractée et une position étendue dans laquelle l’aimant est adapté pour coopérer avec une boule de pétanque.Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098388-A1 (FR)
Title: Ancillaire de pose d’un implant
Inventor: HANNEMA GWENAEL LOÏC
IPC: A61B17/90
Filed: 2019-07-08
Abstract: Ancillaire de pose, prévu pour un guidage et un positionnement d’un implant (1), ledit ancillaire de pose comprenant :    - un porte-implant (9) présentant une partie distale (91) et une partie proximale (92) opposées, ladite partie distale étant munie de moyens de support conformés pour supporter ledit implant ;     - une broche d’implantation (8) présentant une portion de terminaison distale (81) qui s’étend jusqu’à une extrémité distale libre, ladite portion de terminaison distale présentant une forme incurvée et sur laquelle est prévu un rail de guidage incurvé et de forme complémentaire à une rainure antérieure de l’implant pour permettre un guidage en coulissement dudit implant le long d’une face postérieure de ladite portion de terminaison distale par engagement du rail de guidage à l’intérieur de la rainure antérieure, ledit rail de guidage s’étendant jusqu’à l’extrémité distale libre.
    L’invention trouve une application dans la pose des implants vertébraux interépineux.
    Figure de l’abrégé : Figure 22