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Patent FR-3008156-A1 (FR)
Title: Dispositif tendeur d'un organe de traction, moteur equipe d'un tel dispositif tendeur et procede de mise en oeuvre
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F16H7/12
Filed: 2013-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif tendeur (2), comprenant : une plaque de montage (3) ; un galet tendeur (4) centré sur un axe de galet (X4) et monté mobile sur la plaque (3), avec au moins un degré de liberté en rotation autour d'un axe pivot (X6) excentré par rapport à l'axe de galet (X4) entre au moins une configuration initiale, une configuration de montage et une configuration finale (C2) de mise sous tension d'un organe de traction disposé sur le galet tendeur (4) ; et des moyens de verrouillage du galet tendeur (4) par rapport à la plaque (3) dans les différentes configurations du dispositif tendeur (2). Le dispositif tendeur (2) est caractérisé en ce qu'il comprend également des moyens (40) au moins partiellement amovibles d'indexation de la position du galet tendeur (4) par rapport à la plaque de montage (3) dans la configuration finale (C2). L'invention concerne également un moteur équipé d'au moins un organe de traction (1) et d'au moins un tel dispositif tendeur (2). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif tendeur (2).
Patent FR-3012520-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement de moteur a combustion interne
Inventor: EMERY PASCAL
IPC: F01N9/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne une ligne d'échappement (80) de gaz brûlés pour moteur à combustion interne (1), comportant : - un convertisseur catalytique (85), - un moyen d'acquisition (90) de la température (T) des gaz brûlés, - des moyens d'amorçage (84, 91) qui sont adaptés à favoriser la montée en température du convertisseur catalytique au démarrage du moteur à combustion interne et qui sont pilotables entre un état activé et un état désactivé, et - une unité de pilotage (100) des moyens d'amorçage à l'état activé ou désactivé, en fonction de la température acquise par ledit moyen d'acquisition. Selon l'invention, lesdits moyens d'amorçage comportent : - un système de récupération (95, 96) qui, à l'état activé, est adapté à convertir une partie de l'énergie cinétique et/ou thermique des gaz brûlés en énergie électrique, et - un système électrique de chauffage (84) desdits gaz brûlés, qui est situé en amont dudit convertisseur catalytique et qui, à l'état activé, est alimenté au moins en partie par l'énergie électrique générée par ledit système de récupération.
Patent FR-3014876-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un film de copolymere a blocs sur un substrat
Inventor: REBOUL CHRYSTILLA
IPC: C08J5/18
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un film de copolymères à blocs auto assemblés sur un substrat, ledit procédé consistant à effectuer un dépôt simultané de copolymère à blocs et de copolymère statistique au moyen d'une solution contenant un mélange, de copolymère à blocs et de copolymère statistique de nature chimique différente et non miscibles, puis à effectuer un traitement de recuit permettant la promotion de la ségrégation de phases inhérente à l'auto-assemblage des copolymères à blocs.
Patent FR-3025700-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un complement alimentaire a base d'huiles essentielles en poudre
Inventor: OBRIOT BRUNO
IPC: A61K36/04
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne les procédés de fabrication d'un complément alimentaire à base d'au moins une huile essentielle en poudre. Le procédé consiste essentiellement à pré-centrifuger une quantité d'algue à une vitesse V1 ; à porter la vitesse de centrifugation à une valeur V2 supérieure à V1 tout en mélangeant, à l'algue, une huile essentielle pulvérisée portée à une température déterminée ; à soumettre le mélange algue-huile essentielle à une pression déterminée sous atmosphère d'un gaz donné ; à ramener le mélange algue-huile essentielle à la pression atmosphérique et à la température ambiante, à soumettre le mélange algue-huile essentielle à une autre centrifugation tout en ajoutant une certaine quantité d'extrait sec de plantes et de silice colloïdale, et à laisser reposer le mélange final pour obtenir une poudre apte à constituer le complément alimentaire à base d'huile essentielle en poudre.
Patent FR-3028330-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de changement de point de vue d'une carte 3d ou d'une image d'un objet physique 3d par reconnaissance d'une gestuelle sur ecran tactile
Inventor: ARNEAU DAVID
IPC: G06T19/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un procédé de changement d'un point de vue d'une carte tridimensionnelle (3D) ou d'une image d'un objet physique observé tridimensionnel (3D) par une reconnaissance d'une gestuelle sur un écran tactile multipoints comprend une étape de reconnaissance d'une gestuelle, dans laquelle est déterminé (204) un premier déplacement tactile Dy commun de glissement des premier et deuxième doigts, disposés côte à côte sans s'écarter, suivant une première direction prédéterminée Diry sur la surface de l'écran tactile entre un début du mouvement et une fin du mouvement des deux doigts. Le procédé comprend en outre une étape de commande (206) dans laquelle une commande Cy de modification d'un premier angle azimutal courant du point de vue de l'appareil de prise vues orientable est déterminée en fonction du premier déplacement tactile DY. Un dispositif ou un système de changement d'un point de vue d'une carte tridimensionnelle ou d'une image d'un objet physique observé tridimensionnel (3D) est configuré pour mettre en oeuvre le procédé de changement de point de vue.
Patent FR-3016847-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un decollage pied leve d'un vehicule en fonction de l'enfoncement de la pedale d'embrayage, pour l'aide au decollage
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W40/105
Filed: 2014-01-30
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à détecter le décollage de type dit « pied levé » d'un véhicule (V) à groupe motopropulseur, comprenant une boîte de vitesses (BV) associée à un embrayage (EM) actionnable par une pédale d'embrayage (PE), pour déclencher une stratégie d'aide au décollage destinée à augmenter un régime de consigne d'un régulateur de ralenti du véhicule (V). Ce dispositif (D) est agencé pour détecter le décollage de type pied levé en cas de détection d'une absence d'appui sur une pédale de frein (PF) du véhicule (V), d'une vitesse du véhicule (V) sensiblement nulle, d'un rapport enclenché dans la boîte de vitesses (BV), et de la réalisation d'au moins une première condition relative à un enfoncement de la pédale d'embrayage (PE).
Patent FR-3020634-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polymere par addition sequencee des monomeres
Inventor: FAVIER ARNAUD
IPC: C08F20/58
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polymère comprenant au moins les quatre motifs Mx, My, Mz, et Mw selon les trois étapes successives suivantes : - formation du composé A-Mx-My-D par réaction entre les groupements B et C des composés A-Mx-B et C-My-D ; - formation du composé A-Mx-My-Mz-F par réaction entre les groupements D et E des composés A-Mx-My-D et E-Mz-F ; - formation du composé A-Mx-My-Mz-Mw-H par réaction entre les groupements F et G des composés A-Mx-My-Mz-F et G-Mw-H ; les groupements A et B et D étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et C et D étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et D et F étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et E et F étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et F et H étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et G et H étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; caractérisé en ce que ledit polymère présente un poids moléculaire d'au moins 400 g.mol-1.
Patent FR-3024777-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et/ou de detection d’un produit contaminant present dans un gaz, notamment centrale de mesure de la qualite de l’air
Inventor: MIGNOT GUILLAUME
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure et/ou de détection d'un produit contaminant présent dans un gaz, notamment centrale de mesure de la qualité de l'air, ledit dispositif de mesure comprenant au moins un capteur (68) de mesure et/ou de détection dudit produit contaminant, ledit dispositif comprenant en outre des moyens de vidange d'une capsule (1) contenant un mélange gazeux de calibration, lesdits moyens de vidange étant configurés pour mettre ledit capteur (68) en présence dudit mélange gazeux, ledit dispositif étant configuré pour calibrer ledit capteur (68),.
Patent FR-3026376-A1 (FR)
Title: Camion a benne basculante equipe d'un systeme embarque d'humidification des pistes concu pour l'humidification des pistes et l'abattage de poussieres
Inventor: GROUT DAVID
IPC: E02F9/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'objet de la présente invention est un camion à benne basculante (1) comprenant une benne basculante (2) ayant une extrémité avant tournée vers la cabine du camion (1) et une extrémité arrière opposée, caractérisé par le fait que la benne (2) comprend un système embarqué d'humidification des pistes (3) comprenant un coffrage (4) formé sur le fond de la benne (2), au voisinage de l'extrémité avant de la benne (2), ledit coffrage (4) présentant sur au moins l'une de ses faces une ou plusieurs grilles (8) destinées à laisser passer de l'eau stockée dans la benne (2), et des moyens de projection de fluide de chaque côté du camion (1), entre ses roues avant et ses roues arrière, en communication de fluide par l'intérieur du coffrage avec ladite ou lesdites grilles (8).
Patent FR-3029182-A1 (FR)
Title: Emballage refermable pour le conditionnement d'œufs obtenu par pliage d'une unique feuille plane
Inventor: RIGOREAU LUDOVIC
IPC: B65D85/32
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un emballage refermable (1) pour le conditionnement d'œufs comportant au moins un alvéole de réception d'un oeuf, caractérisé en ce qu'il est obtenu par le pliage d'une unique feuille plane en carton, en plastique ou analogue comportant plusieurs zones adjacentes pliables formant différents flancs et comprend, dans un état monté, au moins : - un flanc de fond (2), - des flancs latéraux (3, 4, 5), - un flanc supérieur (6) formant un couvercle, - un flanc central de support constitué par deux parois (8, 9) formant un « V », la pointe du « V » reposant sur le flanc de fond (2) tandis que les branches s'inclinent vers deux arrêtes correspondantes où se rejoignent les flancs latéraux (3, 4, 5) et le flanc supérieur (6), lesdites deux parois présentant des découpes de forme ovale (102, 104) formant, par paire se faisant face, au moins un alvéole de réception du produit à conditionner afin de maintenir ce dernier en position lorsque l'emballage est monté, et - des moyens de maintien des flancs entre eux dans la position fermée de l'emballage.
Patent FR-3029757-A1 (FR)
Title: Applicateur pour cosmetique liquide ou visqueux et son ensemble de conditionnement associe
Inventor: NESBITT KYLE
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un applicateur pour cosmétique liquide ou visqueux, notamment pour vernis à ongle et son ensemble de conditionnement, l'applicateur 4 s'étendant selon une direction d'extension longitudinale (X) et comprenant une extrémité distale, dite extrémité distale de l'applicateur Ad, et une extrémité proximale, dite extrémité proximale de l'applicateur Ap, l'applicateur comprenant : -un embout 11, en extrémité proximale Ap, apte à être fixé à une tige 3 d'un ensemble applicateur 1, -une spatule 12, en extrémité distale Ad, -une base 13 reliant l'embout 11 et la spatule 12, l'embout 11, la base 13 et la spatule 12 étant une pièce unique en matériau polymère, caractérisée en ce que la spatule 12 comprend : -au moins deux languettes 18 présentant chacune une extrémité reliée à une portion pleine 14 de la spatule 12 et une extrémité opposée, -au moins deux pattes applicatrices 20 formées dans le prolongement de chaque languette 18 au niveau de l'extrémité opposée, chaque patte 20 présentant une extrémité libre formant l'extrémité distale de l'applicateur.
Patent FR-3030384-A1 (FR)
Title: Procede de maintien de la vigilance d'un conducteur pour vehicule automobile
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: G08B21/06
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé (MTH) de maintien de la vigilance d'un conducteur pour véhicule automobile (V), ledit véhicule automobile (V) comprenant un dispositif de chauffage et de climatisation (CLIM) pour un habitacle (H) dudit véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que le procédé (MTH) comprend : - la réception d'informations (I) transmises par un système de mesure (S) de l'état de vigilance (Ev) du conducteur ; - la réception d'au moins une valeur de la température extérieure (T2) à l'habitacle (H) ; - si lesdites informations (I) indiquent que l'état de vigilance (Ev) du conducteur correspond à une phase déterminée (Ph), la modification du réglage du dispositif de chauffage et de climatisation (CLIM) par rapport à une configuration initiale (CGO) en fonction de la température extérieure (T2) à l'habitacle (H).
Patent FR-3046315-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction univalente et univoque de cles a partir du canal de propagation
Inventor: MOLIERE RENAUD
IPC: H04W12/04
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de générer une clé de chiffrement utilisée pour crypter des données échangées entre un premier utilisateur et un deuxième utilisateur caractérisé en ce que la clé est déterminée à partir des mesures du canal de transmission.
Patent FR-3033100-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour rotor de machine tournante
Inventor: MARGUERITTE DAVID
IPC: H02K15/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: Dispositif de guidage (1) pour rotor de machine tournante, comprenant : - un arbre axial rotatif ; - deux roues polaires comprenant un nombre impair de griffes définissant un nombre impair de pôles ; - un enroulement induit disposé à l'intérieur de la cage formée par les deux roues polaires et dont les extrémités sont reliées à un collecteur, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il est constitué d'un disque (2) présentant une ouverture centrale pour le passage de l'arbre axial rotatif et comportant au moins un plot (3) destiné à déflecter une extrémité de l'enroulement vers une entrée du collecteur.
Patent FR-3036690-A1 (FR)
Title: Bouchon leste, en particulier pour flacon de parfum
Inventor: MARMONIER CEDRIC
IPC: B65D41/04
Filed: 2015-05-28
Abstract: Bouchon apte à coopérer avec le col d'un flacon comprenant un capot creux fermé par un moyen d'obturation, caractérisé en ce que le capot est rempli en tout ou partie d'un lest sous la forme d'une colle réticulée présentant une densité supérieure ou égale à 1.
Patent FR-3042019-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de gaz liquefie incluant des sondes resistives pour mesurer la hauteur du gaz liquefie
Inventor: LIX CLEMENT
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un réservoir (10) de stockage de gaz liquéfié, telle une bouteille de gaz, comprenant un corps de réservoir (10) délimitant un volume interne (11) de stockage de gaz et comportant un orifice d'entrée (12) en communication fluidique avec le volume interne (11) de manière à permettre l'introduction de gaz au sein dudit volume interne (11) et un stockage dudit gaz sous forme liquide au sein dudit volume interne (11). Il comprend en outre des sondes résistives (70) agencées dans le volume interne (11) du corps de réservoir (10), à des hauteurs différentes par rapport au fond (10a) du réservoir (10). L'invention porte aussi sur un dispositif (1) de liquéfaction de gaz comprenant un système de refroidissement cryogénique (20) comprenant un tube à gaz pulsé conçu pour liquéfier un gaz, et un réservoir (10) de gaz liquéfié en communication fluidique avec le système de refroidissement cryogénique (20) selon l'invention, ledit tube à gaz pulsé (21) s'étendant au moins partiellement dans le volume interne (11) dudit réservoir (10), ainsi que sur une installation de fourniture d'oxygène comprenant un concentrateur d'oxygène (30) couplé fluidiquement à un tel dispositif de liquéfaction (1) de gaz. Procédé pour déterminer la hauteur de gaz liquéfié dans le réservoir (10) de stockage de gaz liquéfié selon l'invention.
Patent FR-3048000-A1 (FR)
Title: Methode pour identifier des perturbateurs endocriniens
Inventor: VAUDIN PASCAL
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne une cassette d'expression comprenant la région codante d'un oncogène liée de manière opérationnelle à un promoteur inductible, caractérisée en ce que ledit promoteur inductible comprend (i) une région promotrice minimale et (ii) au moins une séquence régulatrice GBS (Gli-binding site), et optionnellement une séquence régulatrice 5' UTR placée en amont de la séquence d'acide nucléique codant pour l'oncogène et/ ou une séquence régulatrice 3' UTR placée à l'extrémité 3' de la séquence d'acide nucléique codant pour l'oncogène. L'invention concerne également un vecteur, une cellule hôte ainsi qu'un kit comprenant une telle cassette d'expression et leur utilisation pour le criblage de composés perturbateurs endocriniens.
Patent FR-3053881-A1 (FR)
Title: Dispositif de rincage
Inventor: DELANGUE FABIEN
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-07-29
Abstract: Dispositif de rinçage permettant d'augmenter la qualité du rinçage d'un dispositif de nettoyage afin de faciliter et d'améliorer la propreté d'un nettoyage de surface, le dispositif de rinçage comprenant un premier réservoir (41) prévu pour recueillir de l'eau sale issue du dispositif de nettoyage, un deuxième réservoir (42) prévu pour stocker de l'eau propre, et un dispositif de pompage (15, 50), mécanique, configuré pour pomper de l'eau propre issue du deuxième réservoir (42) afin d'humidifier le dispositif de nettoyage.
Patent FR-3055797-A1 (FR)
Title: Pansement pour point de ponction ou d'infusion, en particulier pour hemodialyse
Inventor: CHAWKI MOKHTAR
IPC: A61F13/02
Filed: 2016-09-14
Abstract: Pansement (10) pour point de ponction ou d'infusion, comprenant une feuille en matériau polymère micro-perforée, une première face de cette feuille étant recouverte d'un adhésif sensible à la pression, la face opposée de cette feuille étant non adhésive, caractérisé en ce qu'il comprend une bande de matériau, fixée sur la face non adhésive de la feuille de matériau polymère, cette bande de matériau étant compressible et imperméable.
Patent FR-3058993-A1 (FR)
Title: Outil de manutention et de deversement d'un fut pour un chariot telescopique
Inventor: SCHRIVE THOMAS
IPC: B66F9/19
Filed: 2016-11-18
Abstract: L' invention concerne un outil (1) de manutention et de déversement de fûts comprenant une structure (2) munie d'un côté arrière (2a) et d'un côté avant (2b), un système d'accrochage (3) agencé sur le côté arrière et configuré pour être assemblé avec un dispositif d'accrochage d'un chariot télescopique et un système de cerclage (10) agencé sur le côté avant et configuré pour serrer le fût sur son contour de révolution. L'invention trouvera tout particulièrement son utilisation dans le domaine du concassage du charbon ou du ciment, où il convient de déverser des fûts de boulets ou billes d'acier dans des broyeurs à boulets.
Patent FR-3043684-A1 (FR)
Inventor: LIU TIANQI
IPC: C09D11/326
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention concerne une composition d'encre pour jet d'encre comprenant : (a) un noir de carbone ayant les propriétés suivantes : OAN > 170 ml/ 100 g ; et STSA dans la plage de 160 à 220 m2/g ; (b) au moins un agent dispersant polymèrique choisi parmi des copolymères séquencés de polyoxyéthylène/polyoxypropylène, des résines styrène-acryliques, des résines styrène-méthacryliques, des copolymères de styrène-acide maléique et des copolymères de styrène-anhydride maléique ; (c) au moins un agent tensioactif choisi parmi des siloxanes éthoxylés, des esters d'acide succinique et des sels d'acide succinique ; et (d) au moins un polyuréthane.
Patent FR-3072225-A1 (FR)
Title: Machine electrique et procede de fabrication
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-10-09
Abstract: Machine électrique, notamment moteur électrique, comprenant un stator (2) et un rotor (3) disposés dans un carter (10), la machine (1) comprenant un circuit (5) de fluide de refroidissement du moteur (1) délimité par un espace situé entre le carter (10) et une structure (6) de fermeture assemblée sur le carter (10),, le circuit (5) de refroidissement comprenant au moins un canal pour le fluide de refroidissement s'étendant autour d'un axe (11) longitudinal de la machine, caractérisée en ce que le circuit (5) de refroidissement comprend plusieurs canaux délimités par des gorges discrètes adjacentes, les gorges s'étendant autour de l'axe longitudinal (11) de la machine, au moins une partie des canaux comprend un passage (9) pour le fluide qui communique avec la gorge délimitant le canal adjacent.
Patent FR-3064837-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique a aimants permanents internes
Inventor: TAVERNIER STEPHANE
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un rotor pour machine électrique à aimants permanents internes comprenant une culasse réalisée par un empilement de tôles définissant une pluralité de logements (1 à 8) pour recevoir des aimants permanents parallélépipédiques (51 à 58), lesdits logements (1 à 8) étant entourés par des isthmes transversaux extérieurs (11, 12) saturés magnétiquement, par des isthmes radiaux (10, 20, 30, 40), des isthmes latéraux (15, 16) et des isthmes obliques (13, 14) caractérisé en ce que : - lesdits aimants (51 à 58) sont assemblés par couples d'aimants (51, 52) aimantés dans la même direction et perpendiculairement à la direction radiale des isthmes radiaux (10, 20, 30, 40) disposés entre lesdits aimants accouplés, - lesdits isthmes radiaux (10, 20, 30, 40) présentant une épaisseur inférieure à 5% du diamètre du rotor, - et en ce que la périphérie de la section transversale du rotor est formée d'une succession de profils curvilignes (B), entre deux couples d'aimants consécutifs, et de profils linéaires (A) à direction tangente, au niveau des isthmes transversaux extérieurs (11, 12). L'invention concerne aussi l'application d'un tel rotor pour la réalisation d'un moteur, notamment d'un moteur pour turbocompresseur, ou une génératrice électrique.
Patent FR-3066521-A1 (FR)
Title: Support pour dispositif de serrure a bandeau, et dispositif de serrure comprenant un tel support
Inventor: DEVISMES PHILIPPE
IPC: E05C9/04
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention concerne un support (2) pour dispositif de serrure à bandeau (1), le support s'étendant selon une direction longitudinale (A) et comportant une tringlerie (6), plusieurs pênes (8), et un logement (10) pour recevoir un boitier de serrure comportant une dimension principale destinée à être positionnée selon la direction longitudinale du support (2) lorsque le boitier de serrure est monté dans le logement, la tringlerie (6) étant configurée pour être actionnée par le boitier de serrure et pour entraîner les pênes (8). Le logement (10) est configuré pour y monter le boitier de serrure dans les deux sens d'orientation de la dimension principale selon la direction longitudinale (A), de sorte que le support (2) peut être monté sur un battant de porte à ouverture à droite ou sur un battant de porte à ouverture à gauche, en le faisant tourner de 180° autour d'un axe perpendiculaire à la direction longitudinale (A) et en montant le boitier de serrure (4) dans le logement du support (10). La présente invention concerne également un dispositif de serrure (1) comprenant un tel support (2).