baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2006072699-A1 (WO)
Title: Method for the recrystallisation and/or purification of azo-type compounds
Inventor: BOSSOUTROT JEAN-MICHEL
IPC: C07C255/67
Filed: 2005-12-26
Abstract: The invention relates to a method for the recrystallisation and/or purification of azo-type compounds.  More specifically, the invention relates to a method comprising a step involving the dissolution of an azo compound, optionally a pre-cooling step, optionally a step consisting in introducing a sufficient quantity of crystals and finally a crystallisation step.
Patent WO-2006092491-A1 (WO)
Title: $g(b)d crystalline form of ivabradine hydrochloride, preparation method thereof and pharmaceutical compositions containing same
Inventor: HORVATH STEPHANE
IPC: A61K31/55
Filed: 2006-02-28
Abstract: The invention relates to the ßd crystalline form of ivabradine hydrochloride having formula (I), which is characterised by its X-ray diffraction pattern on powder. The invention is suitable for medicaments.
Patent WO-2009136047-A1 (WO)
Title: Method of electronic voting, decoder for implementing this method and network comprising a voting server for implementing the method
Inventor: DELEGUE GERARD
IPC: G06Q30/00
Filed: 2009-04-06
Abstract: Method of electronic voting in a questionnaire, comprising: - a step of broadcasting an offer of electronic voting service to a plurality of communications terminals; - a step of dispatching from a communication terminal of a voter, a request to a remote server, this request containing information for authenticating a voter; - a step of authenticating the voter by comparing the authentication information received with recorded information associated with the voter; - when the voter has been authenticated, a step of dispatching to the communication terminal of the voter a ticket to participate in the vote; a step of dispatching the vote to the server, the former containing a response to the questionnaire and the ticket to participate in the vote, this method being characterized in that it comprises two steps of anonymization, a first step ensuring anonymization to the ticket to participate addressed to the voter by the server, a second step ensuring anonymization of the communication terminal addressing the response to the vote to the server, the participation ticket containing at least one item of data associated with the profile of the voter.
Patent WO-2011083226-A1 (WO)
Title: Procédé de détection d'un détournement de ressources informatiques
Inventor: CLEVY LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un détournement de ressources informatiques (111), situées dans un réseau interne (100) mettant en œuvre des critères de sécurité et de confidentialité propres à ce réseau interne (100), reliées à un réseau externe (102), dépourvu de tels critères de sécurité et de confidentialité, au moyen d'une connexion (104) gérée par un fournisseur d'accès, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: L'étape (106) de mémoriser un paramètre (108) de connexions mis en œuvre par les ressources informatiques (111) pour communiquer avec le réseau externe (102); L'étape (112) de traiter ce paramètre (108) mémorisé selon une fonction irréversible, générant un code unique correspondant audit paramètre mémorisé mais ne permettant pas l'identification dudit paramètre à partir du code généré correspondant, et; L'étape (114) de transmettre à un serveur (118) localisé dans le réseau externe ledit code généré afin que ce serveur (118) puisse effectuer une analyse de l'activité des ressources informatiques (111) à partir dudit code unique et détecter un détournement des ressources informatiques.
Patent WO-2012001270-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de gestion de sessions de communication
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-06-22
Abstract: La présente invention concerne la gestion de sessions de communication lors de l'accès à des services par un équipement utilisateur (10). Dans une application de l'invention : une première session de communication (31, S1 ) est établie entre un serveur de contenus (30, CS1 ) et l'équipement utilisateur pour transmettre des données IPTV; le terminal envoie une requête de découverte et d'attachement de services type DNS, DHCP ou ARP relative à un site web (40) à accéder; la requête est interceptée et traitée de sorte à transmettre, à l'équipement utilisateur, une adresse réseau du serveur de contenus qui est associée au site web; l'équipement utilisateur envoie, sur ladite adresse réseau du serveur de contenus, une requête HTTP d'accès à une partie du site web en combinant une adresse URL relative du site web avec ladite adresse réseau du serveur de contenus; à réception de ladite requête HTTP d'accès, le serveur de contenus identifie un serveur web (40) associé au site web grâce à l'adresse réseau de réception, et émet, au serveur web, une requête d'accès à l'adresse URL relative pour obtenir des données du service web, le serveur de contenu assemble les données web reçues du serveur web avec les données IPTV, de sorte à transmettre l'ensemble des données à l'équipement utilisateur via ladite session de communication.
Patent WO-2012007671-A1 (WO)
Title: Procede de greffage en couche profonde dans un materiau organique par un faisceau d'ions
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: C08J7/12
Filed: 2011-07-01
Abstract: Procédé de greffage de monomères (M) en couche profonde (1) dans un matériau organique par un faisceau d'ions (X) où : - on choisit la dose d'ions par unité de surface dans une plage comprise entre 10 12  ions/cm 2  et 10 18  ions/cm 2  de manière à créer un réservoir de radicaux libres (1 ) dans une épaisseur importante comprise entre 0 et 3000 nm; - on greffe dans ce réservoir de radicaux libres (1) des monomères (M) hydrophiles et/ou hydrophobes et/ou antibactériens. On obtient ainsi avantageusement des matériaux organiques avec des propriétés hydrofuges, hydrophiles et/ou antibactériennes efficaces sur une longue durée.
Patent WO-2012004540-A1 (WO)
Title: Procede de detection et d'identification directe d'un microorganisme dans un echantillon biologique dilue dans un bouillon d'enrichissement
Inventor: ATRACHE VINCENT
IPC: C12M1/28
Filed: 2011-07-07
Abstract: La présente invention concerne, de façon générale, le domaine de l'analyse par exemple l'analyse biologique. Plus spécifiquement, la présente invention concerne une procédé détection, d'au moins un microorganisme présent dans un échantillon placé dans un conteneur fermé, ladite méthode comprenant essentiellement les étapes suivantes; a) Mettre en contact dans le conteneur, ledit échantillon, un milieu de culture et un support apte à capturer le ou les microorganismes à détecter, b) Fermer le conteneur, c) Placer le conteneur dans des conditions aptes à permettre la croissance du ou des microorganisme(s), d) Détecter à l'intérieur dudit conteneur fermé, à l'aide d'un moyen de détection, la présence du ou des microorganisme(s) fïxé(s) sur le support de capture.
Patent WO-2013121127-A1 (WO)
Title: Securisation d'une transmission de donnees
Inventor: GENESTIER PHILIPPE
IPC: G06Q20/40
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention concerne une sécurisation de transmission de données par vérification d'une identité d'un utilisateur, comportant: une étape préalable (INIT) d'enrôlement d'un terminal de l'utilisateur, comprenant : une association entre une donnée d'identité authentique de l'utilisateur et une donnée d'un terminal à disposition de l'utilisateur et communiquant via un réseau, l'association étant mémorisée avec des données de contact du terminal via le réseau, et une détermination d'une identité dérivée au moins de ladite information, stockée en mémoire du terminal, en correspondance d'une donnée propre à l'utilisateur, en vue d'une authentification forte, ultérieure, basée à la fois sur la donnée propre à l'utilisateur et sur l'identité dérivée, ainsi qu'une étape courante (VERIF) de vérification d'identité de l'utilisateur, comprenant : à partir des données de contact du terminal, un contact du terminal via le réseau pour lancer auprès du terminal une interrogation de l'utilisateur pour demander à l'utilisateur de saisir la donnée propre à l'utilisateur, ainsi qu'une vérification de cette donnée auprès du terminal, la vérification de la donnée d'utilisateur étant positive, une vérification de l'identité dérivée, et, en cas de succès de vérification de l'identité dérivée, une validation de la vérification d'identité de l'utilisateur.
Patent WO-2013121158-A1 (WO)
Title: Method for registering an application server, and application server
Inventor: RENARD LAURENT
IPC: H04L29/12
Filed: 2013-02-15
Abstract: The invention relates to a method for registering an application server of a voice-over-IP core network on a third-party network including a service-provider entity, wherein said method includes: detecting (E10) the registration of a terminal on the core network with a first identifier (ID2) on said core network; obtaining (E20) a second identifier (INT2) for communication over the third-party network and registration data on the third-party network, the second identifier and the registration data being associated with the first identifier in a database of the core network; and registering (E20) the application server on the third-party network using the resulting registration data, said registration including sending, to the third-party network, a registration request that contains the second identifier (INT2) and information related to the reachability (AoC6) of the application server on the core network.
Patent WO-2015181469-A1 (WO)
Title: Alimentation d'un circuit nfc pour telephone mobile
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: G06K7/10
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne une entité électronique (1) adaptée pour un terminal mobile (6) associé à un premier dispositif (5, SIM) et à un second dispositif (2). Le terminal mobile (6) comprend une alimentation (8) apte à fournir un premier ensemble de classes d'alimentations électriques (A, B, C) adaptées pour un fonctionnement du premier dispositif (5, SIM) ou un second ensemble de classes d'alimentations électriques (B, 3V) adaptées pour un fonctionnement du second dispositif (2), L'entité électronique (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif contrôleur de tension (7) dont la sortie (72) est connectée au premier et au deuxième dispositifs, incluant un module de réception apte à recevoir en entrée une classe d'alimentation électrique (A,B,C) et un module de reproduction apte à reproduire à sa sortie la tension reçue en entrée si et seulement si la classe d'alimentation correspondante appartient aux deux ensembles (B).
Patent WO-2016055749-A1 (WO)
Title: Dispositif de raccordement déformable de conduites sous-marines
Inventor: LEGEAY SÉBASTIEN
IPC: E21B43/013
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement déformable destiné à relier ensemble, une conduite sous-marine de fond (14) pour véhiculer un fluide, et une conduite sous-marine montante (18) s'étendant vers une surface marine (12), pour pouvoir entraîner ledit fluide à ladite surface marine (12), ledit dispositif de raccordement présentant deux extrémités opposées, tandis que ladite conduite sous-marine de fond (14) présente une extrémité aval (32) et que ladite conduite sous-marine montante (18) présente une extrémité amont (38), lesdites extrémités opposées étant destinées à être raccordées respectivement aux extrémités amont et aval. Le dispositif comprend une gaine étanche et au moins un fil d'armure enroulé en hélice autour de ladite gaine étanche pour former un conduit flexible (48), et il comprend au moins un flotteur (50) relié audit conduit flexible (48), de manière à pouvoir conformer ledit conduit flexible selon une courbe en cloche au regard dudit fond marin (10).
Patent WO-2016092227-A1 (WO)
Title: Polyoléfine fonctionnelle ou téléchélique, ses dérivés, et son procédé de préparation
Inventor: NORSIC SÉBASTIEN
IPC: C08F4/52
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne une polyoléfme téléchélique de formule (III) ou (IV) et son procédé de préparation, Z-A-(CH 2 ) P -B' (III) Z-A-(CH 2 ) P -B (IV) - A étant une chaîne polymère obtenue par homopolymérisation de l'éthylène ou par copolymérisation de l'éthylène et d'une alpha-mono-oléfme; - B' étant choisi dans le groupe comprenant N(SiMe 3 ) 2 ; N(SiMe 2 CH 2 CH 2 SiMe 2 ); para-C 6 H 4 (NMe 2 ); para-C 6 H 4 (OMe); C 6 H 4 (N(SiMe 3 ) 2 ); ortho-CH 2 -C 6 H 4 NMe 2 ; ortho-CH 2 -C 6 H 4 OMe; C 6 F 5 ; C 3 F 7 ; C 6 Fi 3 ; CH(OCH 2 CH 2 O); - B étant la fonction B' ou une fonction dérivant de B'; - p étant un nombre entier de 0 à 50, avantageusement de 0 à 11; Z étant une fonction choisie dans le groupe constitué par les halogènes; thiols; les dérivés de thiols; azotures; aminés; alcools; fonction acide carboxylique; isocyanates; silanes; dérivés phosphorés; dithioesters; dithiocarbamates; dithiocarbonates; trithiocarbonates; alkoxyamines; fonction vinyle; diènes; et le groupement -A-(CH 2 ) P -B'.
Patent WO-2016132048-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation pour appareil de type vidéoprojecteur
Inventor: TABARLY SACHA
IPC: F16M11/14
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation (1000) pour vidéoprojecteur, comprenant un support (1101) de fixation destiné à être fixé sur un plafond et à supporter une liaison mécanique (1200) permettant de relier ledit support de fixation audit vidéoprojecteur, ledit dispositif étant caractérisé en ce que la liaison mécanique (1200) comprend : une rotule (1202) reliée au support de fixation (1101) par un ancrage mécanique (1104), un profilé tubulaire (1220) dont une première extrémité est solidaire d'un moyen de retenue (1210) disposé entre la rotule (1202) et le support de fixation (1101) et pourvu d'une ouverture centrale (1215) formant un passage pour ledit ancrage mécanique (1104), le moyen de retenue présentant une liberté de rotation sur la courbure de la rotule pour permettre un réglage de l'orientation et de l'inclinaison dudit profilé tubulaire (1220) par rapport au plan du plafond, un moyen de blocage (1230) permettant de bloquer le mouvement du profilé tubulaire (1220), solidaire du moyen de retenue (1210), sur la rotule (1202) dans une position de réglage choisie, et une bague de verrouillage (1240) solidaire d'une deuxième extrémité dudit profilé tubulaire (1220), ladite bague de verrouillage (1240) étant destinée à coopérer avec un moyen de maintien (1300) ménagé dans une paroi (1380) dudit vidéoprojecteur, par rotation l'un par rapport à l'autre entre une première position de fixation et une deuxième position de libération et réciproquement.
Patent WO-2016181090-A1 (WO)
Title: Procede de collage d'une premiere structure et d'une seconde structure
Inventor: IMBERT BRUNO
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-05-13
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) prévoir la première structure (1) comportant successivement un premier substrat (10), une première couche (11) réalisée à base d'un métal, et un premier oxyde métallique (12) à base du métal, b) prévoir la seconde structure (2) comportant successivement un second substrat (20), une seconde couche (21) réalisée dans un second matériau, et un second oxyde métallique (22) à base du métal, les premier et second oxydes métalliques (12, 22) présentant une enthalpie libre standard de formation ∆G°, le second matériau étant choisi de sorte qu'il possède un oxyde (3) présentant une enthalpie libre standard de formation strictement inférieure à ∆G°, c) coller la première structure (1) et la seconde structure (2) par adhésion directe, d) activer la diffusion des atomes d'oxygène des premier et second oxydes métalliques (12, 22) vers la seconde couche (21) de manière à former l'oxyde (3) du second matériau.
Patent WO-2017032947-A1 (WO)
Title: Laser apparatus comprising a plurality of laser modules, each generating one line, the lines overlapping with an offset in the widthwise direction
Inventor: DUBOST BRICE
IPC: B23K26/073
Filed: 2016-08-23
Abstract: The present invention relates to a laser apparatus for annealing coatings deposited on substrates of substantial width, consisting of a plurality of laser modules that can be juxtaposed without any particular limitation, wherein the laser modules generate elementary laser lines (LA1, LA2) that combine together lengthwise to form a single laser line, each elementary line (LA1, LA2) overlapping lengthwise with one or two adjacent elementary laser lines (LA2, LA1); and at least two adjacent elementary laser lines (LA1, LA2) being mutually offset (D) widthwise, said offset (D) being less than half the sum of the widths of said at least two adjacent elementary laser lines (LA1, LA2); the overlapping (R) between said at least two adjacent elementary laser lines (LA1, LA2) being such that, in the absence of an offset (D), the linear power density profile of the single laser line has a local maximum value at the overlapping area (R).
Patent WO-2017064382-A1 (WO)
Title: Agencement pour la liaison d'un porte fusée à un élément de structure de véhicule automobile
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G7/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne une agencement (10) pour la liaison d'un porte-fusée (12) à un élément (19) de structure de véhicule automobile comportant: -un porte-fusée (12) monté pivotant sur l'élément (19) de structure; -un moyen (18) de filtration qui limite le pivotement du porte-fusée (12) et qui comporte une bague (64) extérieure, une armature (70) intérieure et un organe (72) annulaire de filtration intercalé radialement; l'armature (70) intérieure présente un tronçon (70C) d'encastrement de forme sensiblement tronconique qui est reçu dans un logement (78) complémentaire de l'élément (19) de structure.
Patent WO-2017085406-A1 (WO)
Inventor: COAT PASCAL CHARLES EDOUARD
IPC: F02K3/12
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) configuré pour fournir une poussée de décollage et une poussée de sommet de montée a et comprenant: -un moteur principal (3), configuré pour fournir une poussée principale au cours du régime de décollage et du régime de sommet en montée présentant un rapport (QT CHP )entre une température en sortie du compresseur haute pression (34) en condition de fonctionnement de sommet de montée (T CHP(ToC) ) et une température en sortie du compresseur haute pression (34) en condition de fonctionnement dedécollage (T CHP(TkOff) ),est compris entre 0.90et 1.10, par exemple entre 0.95 et 1.05, et -un moteur auxiliaire (4), distinct du moteur principal (3) et configuré pour fournir une poussée auxiliaire afin de compléter la poussée principale du moteur principal (3) pendant au moins le régime de décollage.
Patent WO-2017103394-A1 (WO)
Title: Device for guiding orientable cables
Inventor: PALUMBO ALAIN
IPC: H02B1/20
Filed: 2016-12-09
Abstract: The invention relates to a cable guidance device (1) for industrial or domestic installation systems, comprising a guidance means (30) comprising a passage (35) intended to receive one or more cables of the system, and a support arm (10) intended to be attached to the system. According to the invention, the cable guidance device (1) comprises a first male engagement means and a first female engagement means, said first means being mutually orientable, in at least three different positions, about a first axis (X) associated with the cable guidance device. The cable guidance device (1) further comprises a second male engagement means and a second female engagement means, said second means being mutually orientable, in at least three different positions, about a second axis (Z) associated with the cable guidance device (1).
Patent WO-2017216475-A1 (WO)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins un polymère silicone-polyuréthane et une résine de silicone
Inventor: SCHOLLER VÉRONIQUE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère silicone-polyuréthane et une résine de silicone. L'invention a également pour objet un procédé de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant l'application sur lesdites matière kératiniques de ladite composition, ainsi que l'utilisation d'une résine siliconée MQ de type triméthylsiloxysilicate, pour améliorer la résistance aux frottements et la tenue d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère silicone-polyuréthane.
Patent WO-2018229405-A1 (WO)
Title: Systeme de compensation des variations d'inclinaisons d'un moyen de transport par rapport a l'axe de gravitation terrestre
Inventor: CRESCENCIO PEDRO
IPC: B60Q1/115
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention porte sur un système de compensation des variations d'inclinaisons d'un moyen de transport par rapport à l'axe de gravitation terrestre, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend : un dispositif (160) porté par ledit moyen de transport et couplé à une centrale inertielle (150), ladite centrale inertielle comprenant : - un ensemble de capteurs (155) permettant de mesurer, en temps réel, les inclinaisons dans l'espace dudit moyen de transport soumis à des mouvements de roulis, de tangage et de lacet, et - une unité de commande (151) apte, sur réception des mesures issues de l'ensemble de capteurs, à déterminer l'orientation dans l'espace et à estimer la trajectoire dudit moyen de transport, et en ce que l'unité de commande (151) pilote ledit dispositif (160) de manière à adapter sa position à ladite orientation dans l'espace et à ladite trajectoire estimée dudit moyen de transport.
Patent WO-2019058046-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a part made from cmc
Inventor: CARLIN MAXIME
IPC: C04B35/58
Filed: 2018-09-13
Abstract: A method for manufacturing a part made from CMC, i.e. ceramic matrix composite material, provided with at least one cutout, and such a part made from CMC provided with at least one cutout, the method comprising the following steps: providing (El) a fibrous reinforcement (10), forming (Ε2') a cavity in a portion of the fibrous reinforcement (10), injecting (E3) a slip comprising at least a ceramic powder and a solvent, the slip being injected so as to impregnate the fibrous reinforcement (10) and fill the cavity of the fibrous reinforcement (10'), drying (E4) the obtained assembly, densifying (E6) by infiltration of a liquid densification material and solidification of said densification material, machining (E7) at least one cutout in the obtained blank (30) within the volume corresponding to the cavity of the fibrous reinforcement (10).
Patent WO-2019069019-A1 (WO)
Title: Rubber compositions comprising a specific combination of a coupling agent and a hydrocarbon-based resin
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L21/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: The invention relates to a rubber composition based on at least: one diene elastomer; one reinforcing inorganic filler; one agent for coupling the reinforcing inorganic filler with the diene elastomer, wherein said coupling agent is a blocked mercaptosilane of formula (I), as described in the claims; one hydrocarbon-based resin composed mainly of monomers chosen from the group consisting of cyclopentadiene, dicyclopentadiene, methylcyclopentadiene and mixtures of the latter; and a crosslinking system. The invention also relates to a semi-finished article comprising at least one composition as defined above and also a tyre.