baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092657-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour carte electronique d’un groupe moto-ventilateur de vehicule automobile
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-02-12
Abstract: L’invention a pour objet un dissipateur thermique pour une carte électronique d’un groupe moto-ventilateur de véhicule automobile, comprenant une surface (2) destinée à échanger thermiquement avec un flux d’air mis en mouvement par le groupe moto-ventilateur, dite surface d’échanges (2), ladite surface d’échanges (2) comprenant une portion plane (3) agencée pour que, dans une position installée dans le groupe moto-ventilateur, le flux d’air mis en mouvement par le groupe moto-ventilateur s’écoule sensiblement parallèlement à ladite portion plane (3), la surface d’échanges (2) comprenant également un ensemble de cavités (4) non débouchantes affleurant ladite portion plane (3).
Patent FR-3079895-A1 (FR)
Title: Disque d’embrayage pourvu d’une cage amortisseuse, d’une pièce intermédiaire et d’une bride de moyeu découpée ainsi que procédé de fabrication d’un disque d’embrayage
Inventor: REUTER BJÖRN
IPC: F16D3/12
Filed: 2019-04-04
Abstract: L’invention concerne un disque d’embrayage (1) destiné à être utilisé dans une chaîne cinématique d’un véhicule à moteur, pourvu d’une cage amortisseuse (2) qui absorbe une force appliquée et qui loge de manière relativement mobile un premier galet de roulement (4) dans au moins une première cavité à galet (3), d’un élément intermédiaire (5) en liaison fonctionnelle avec la cage amortisseuse (2) par l'intermédiaire du premier galet de roulement (4), ainsi que d’une bride de moyeu (7) qui est en liaison fonctionnelle avec l’élément intermédiaire (5) par l'intermédiaire d’un deuxième galet de roulement (6) et qui évacue la force et qui loge de manière relativement mobile le deuxième galet de roulement (6) dans au moins une deuxième cage à galet (8), la deuxième cavité à galet (8) étant découpée à partir de la bride de moyeu (7) et présentant une part de coupe lisse supérieure à 50 %. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un disque d’embrayage (1), selon lequel la première cavité à galet (3) et/ou la deuxième cavité à galet (8) sont ménagées dans la cage amortisseuse (2) / la bride de moyeu (7) par l'intermédiaire d’une étape de découpage, l’étape de découpage étant mise en œuvre de telle sorte que la part de coupe lisse atteint plus de 50 %. (figure 2)
Patent FR-3081317-A1 (FR)
Title: Dispositif et agencement de pincement pour un instrument medical
Inventor: STEFAN JOCHEN
IPC: F16M11/06
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pincement (100) et un procédé pour des applications médicales humaines ou vétérinaires pour le blocage par friction d’au moins deux segments de maintien (101, 102). Le dispositif de pincement (100) comprend un premier segment de maintien (101), un deuxième segment de maintien (102) ; une broche pouvant être entraînée (110), par l’intermédiaire de laquelle un déplacement par rotation peut être converti en déplacement longitudinal axial pour le blocage par broche du deuxième segment de maintien (102), et une plaque filetée (112). À cet effet, la plaque filetée (112), pendant le déplacement de la broche, est axialement mobile dans la direction opposée, au moins un corps de cale (131) étant mobile dans un système de rampe (120) au moyen du déplacement contraire de la plaque filetée (112), afin de pincer le premier segment de maintien (101). (Fig. 1)
Patent FR-3096849-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension DC/DC comprenant un transformateur
Inventor: STECKLER PIERRE-BAPTISTE
IPC: H02M7/68
Filed: 2019-05-28
Abstract: Convertisseur de tension DC/DC comprenant un transformateur Convertisseur de tension comprenant un bras (20) et un second bras (30) comportant chacun une pluralité de chaines (21,22,23,31,32,33) de sous-modules connectées en série dans le bras, chacune desdites chaines de sous-modules présentant un point supérieur (21a,22a,23a) et un point inférieur (21b,22b,23b) entre laquelle elle s’étend et comprenant une pluralité de sous-modules commandables individuellement par un organe de commande et au moins un dispositif de stockage d’énergie connectable, et un transformateur comportant une pluralité d’enroulements primaires et secondaires, chacune des chaines de sous-modules étant connectée en parallèle avec au moins un condensateur (34,36,38,44,46,48) et un des enroulements du transformateur, au moins un des condensateurs étant connecté électriquement à un des points supérieurs ou inférieurs d’une des chaines de sous-modules par une connexion électrique passive.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096799-A1 (FR)
Title: Agrégation et mise à jour d’objets de donnée hétérogènes
Inventor: HAYS JEAN-CHAFIC
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-05-29
Abstract: Un procédé pour agréger et mettre à jour des objets de donnée hétérogènes pour un sous-système client inclut : le stockage d’un ensemble de définitions d’objets de donnée, chacune définissant un mappage entre un format d’objet de donnée agrégé et une pluralité de formats d’objets de donnée de fournisseurs ; le stockage d’un ensemble de définitions de mise à jour, chacune définissant un mappage entre l’opération de mise à jour agrégée et une pluralité de mécanismes de mise à jour de fournisseurs ; la réception d’un objet de donnée dans un format d’objet de donnée de fournisseur ; la sélection, basée sur le format d’objet de donnée du fournisseur de l’objet de donnée reçu, de définitions d’objets de donnée et la génération d’objets de donnée agrégés conformément à la définition d’objet de donnée sélectionnée ; la présentation des objets de donnée agrégés générés au sous-système client ; la réception d’une opération de mise à jour agrégée du sous-système client pour mettre à jour l’objet de donnée agrégé ; et la sélection, basée sur l’opération de mise à jour agrégée reçue, d’une des définitions de mise à jour et l’initiation d’un mécanisme de mise à jour de fournisseur conformément à la définition de mise à jour sélectionnée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100207-A1 (FR)
Title: Système et procédé de commande tactile pour véhicule
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne un système de commande installé à bord d’un véhicule et configuré pour permettre à l’utilisateur de commander, en exécutant une gestuelle tactile sur un écran tactile de commande, une fonction de l’équipement du véhicule. Ledit système de commande comprend un module de calcul, l’écran tactile de commande et un écran déporté (9) qui est configuré pour afficher dans le champ de vision de l’utilisateur des données d’affichage correspondant à ladite fonction. L’écran tactile de commande est configuré pour générer des données d’instructions associées à une zone de commande sur laquelle l’utilisateur exécute la gestuelle tactile en fonction desdites données d’affichage affichées par l’écran déporté (9). Ledit module de calcul est configuré pour générer lesdites données d’affichage ; pour déterminer, en fonction desdites données d’instructions, la fonction commandée par l'utilisateur ; et pour communiquer avec ledit équipement du véhicule de sorte que l’équipement active la fonction commandée par l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102714-A1 (FR)
Title: Agencement de joint de vitre comprenant un moyen de maintien en position d’un enjoliveur.
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60J10/70
Filed: 2019-11-05
Abstract: Agencement de joint de vitre comprenant un moyen de maintien en position d’un enjoliveur. L’invention porte sur un agencement (2) de joint de vitre (3) d’une vitre (4) de véhicule (1) comprenant une porte (5) et/ou un élément de côté de caisse (6) d’un tel véhicule destiné à recevoir une telle vitre (4), un profilé extrudé comprenant une première extrémité et une deuxième extrémité, un élément de surmoulage en matière souple, un insert en matière rigide, un enjoliveur (40) coopérant le long du profilé extrudé pour se clipper au niveau du profilé extrudé, la porte (5) et/ou l’élément de côté de caisse (6) comprenant une encoche de réception et/ou de positionnement de l’insert, l’agencement (2) comprenant un moyen de maintien de l’enjoliveur (40) de sorte à empêcher un déplacement de l’enjoliveur (40) par rapport au profilé extrudé selon la direction longitudinale de l’enjoliveur (40) et/ou selon la direction transversale de l’enjoliveur (40). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3089959-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de manipulation de matériau plat et/ou en film conçu pour l'emballage d'articles
Inventor: WIMMER THOMAS
IPC: B65H19/18
Filed: 2019-12-09
Abstract: Il est divulgué un dispositif de manipulation de matériau plat et/ou en film (61) comprenant-    au moins un mandrin de maintien (41, 43) pour un rouleau de réserve (12) sur lequel est enroulé du matériau plat et/ou en film (61), -    au moins un moyen de maintien (11, 13) pour maintenir une zone d'extrémité libre (47) de matériau plat et/ou en film (61), -    un dispositif de liaison destiné à coupler la zone d'extrémité libre (47). Le ou les mandrins de maintien (41, 43) et le ou les moyens de maintien (11, 13), avec la zone d'extrémité libre (47) peuvent être déplacés ensemble d'une position de réception (UP1, UP2) à une position de travail (AP1, AP2) dans laquelle le dispositif de liaison peut coupler la zone d'extrémité libre (47) du matériau plat et/ou en film (61) audit autre matériau plat et/ou en film (62) déjà reçu dans le dispositif.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106342-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emballage et de calage de bouteille
Inventor: HERSANT GRÉGORY
IPC: B65D77/00
Filed: 2020-01-22
Abstract: Dispositif d’emballage et de calage (1) de bouteille, comportant une enveloppe (2) rigide de corps longitudinal et présentant deux extrémités distales opposées (20, 21), dont une (21) est ouverte, tandis que l’autre (20) est dotée d’un fond (3), ainsi qu’un couvercle (4) amovible coopérant avec l’extrémité ouverte (21) pour la fermer, caractérisé en ce que le couvercle (4) comporte un organe d’appui (5) apte à être mobile et des moyens de compression (6) logés entre le couvercle (4) et l’organe d’appui (5), de préférence les moyens de compression comportent un ressort à spires. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110854-A1 (FR)
Title: Applicateur à micro-aiguilles
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: A61M37/00
Filed: 2020-06-02
Abstract: Applicateur à micro-aiguilles pour appliquer un produit fluide sur la peau et le faire pénétrer dans la peau, comprenant :- une face d’application (PO) pourvue d’une sortie de produit fluide (O) et de plusieurs micro-aiguilles (N),- un moteur (M1) pour faire vibrer les micro-aiguilles (N),- un réservoir de produit fluide (R1) relié à la sortie (O),- un organe d’actionnement (R10) pour acheminer le produit fluide du réservoir (R1) à la sortie (O),caractérisé en ce qu’il comprend deux modules distincts (M, C1) raccordés l’un à l’autre de manière amovible, à savoir :- un premier module (M) abritant le moteur (M1), et- un second module (C1) abritant le réservoir de produit fluide (R1) et formant la face d’application (PO) et l’organe d’actionnement (R10), l’organe d’actionnement (R10) étant accessible et manipulable manuellement, lorsque les deux modules (M) sont connectés l’un à l’autre.
    « figure pour l’abrégé : figure 1a »
Patent FR-3112833-A1 (FR)
Title: Boîtier de transmission, groupe motoréducteur et engin roulant équipé d’un tel groupe motoréducteur
Inventor: BRAY SÉBASTIEN
IPC: F16H55/06
Filed: 2020-07-23
Abstract: Boîtier (1) de transmission pouvant être couplé à l’arbre (21) moteur d’un moteur (20) électrique pour former un groupe (22) motoréducteur, ledit boîtier (1) de transmission comprenant -un corps (2) de boîtier définissant une cavité (4),et logés au moins partiellement à l’intérieur de la cavité (4)- un élément (5) menant rotatif,- un arbre (6) de sortie et,- un dispositif (7) de transmission du mouvement de rotation de l’élément (5) menant rotatif à l’arbre (6) de sortie, caractérisé en ce que l’élément (5) menant rotatif est supporté à l’intérieur de la cavité (4) du corps (2) de boîtier par un ou plusieurs organes (8) de guidage et comprend une paroi (9) et deux dentures (10) hélicoïdales coaxiales réalisées d’une seule pièce avec la paroi (9) et disposées de part et d’autre de ladite paroi (9), lesdites dentures (10) hélicoïdales étant configurées pour générer des efforts axiaux de sens contraire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113650-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant des toilettes prévues pour contenir les effets d’un dispositif malveillant.
Inventor: LEGER THIERRY
IPC: B64D45/00
Filed: 2020-09-01
Abstract: Aéronef comprenant des toilettes prévues pour contenir les effets d’un dispositif malveillant.  L’aéronef (1) comprend des toilettes (10) qui comprennent un dispositif de protection (12, 30, 47, 32, 46, 38) conformé pour contenir les effets d’un dispositif malveillant, afin de protéger d’une part un fuselage (2) de l’aéronef et d’autre part des passagers de l’aéronef contre lesdits effets du dispositif malveillant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114157-A1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu
Inventor: LAMBERT WILLIAM
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-09-15
Abstract: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu Procédé de caractérisation ultrasonore d’un milieu comprenant une étape de génération d’une série d’ondes ultrasonores incidentes, une étape de génération d’une matrice de réflexion expérimentale R ui  (t) définie entre la base d’émission (i) en entrée et une base de réception (u) en sortie, une étape de détermination d’une matrice de réflexion focalisée RFoc(r in    , r out  , δt) du milieu entre un transducteur virtuel d’entrée (TVin) calculé à partir d’une focalisation en entrée de la matrice de réflexion expérimentale et un transducteur virtuel de sortie (TVout) calculé à partir d’une focalisation en sortie de la matrice de réflexion expérimentale, les réponses du transducteur de virtuel de sortie (TVout) étant prises à un instant temporel décalé d'un délai additionnel δt par rapport à un instant temporel des réponses du transducteur virtuel d'entrée (TVin).    Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3114830-A1 (FR)
Title: Procédé de rénovation ou de renforcement d’un élément de construction par au moins un renfort longiforme et dispositif de mise sous tension d’un tel renfort longiforme
Inventor: CARGNELUTTI STÉPHANIE
IPC: E04G21/12
Filed: 2020-10-06
Abstract: Procédé de rénovation ou de renforcement d’un élément de construction par au moins un renfort longiforme et dispositif de mise en tension d’un tel renfort longiforme.  L’invention concerne un procédé de rénovation ou de renforcement d’un élément de construction (1) par au moins un renfort longiforme (2) qui comporte, chacun, deux segments (20 ; 20’), qui se situent, chacun, dans le prolongement l’un (20 ; 20’) de l’autre (20’ ; 20), et qui présentent, chacun, une extrémité libre (21 ; 21’) qui se situe en regard de l’extrémité libre (21’ ; 21) de l’autre segment (20’ ; 20).  L’invention concerne, encore, un dispositif de mise sous tension (7) d’un tel renfort longiforme (2) d’un élément de construction (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116152-A1 (FR)
Title: Fenetre optique en germanium, detecteur infrarouge et procede de realisation associes
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: H01L31/09
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne une fenêtre optique (11a) en germanium pour détecteur infrarouge, ladite fenêtre optique comportant une face externe (17) et une face interne (16), et étant munie :– d’un filtre multicouche interférentiel (20) ou un réseau périodique de diffraction (21) disposé sur la face externe (17) ; et– d’un réseau périodique de diffraction (21) disposé sur la face interne (16) ;ledit filtre multicouche interférentiel (20) ou le réseau périodique de diffraction (21) de la face externe (17) et ledit réseau périodique de diffraction (21) de la face interne (16) étant configurés pour atténuer le rayonnement incident dans un intervalle de longueurs d’onde compris entre 2 et 8 micromètres ;ladite fenêtre optique (11a) comportant une couche de protection (14) en silicium amorphe déposée sur ledit réseau périodique de diffraction (21) de ladite face interne (16).  Figure pour abrégé : Fig 2.
Patent FR-3117792-A1 (FR)
Title: Compositions nettoyantes à base d’argile non modifiée et de savons
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-12-22
Abstract: Compositions nettoyantes à base d’argile non modifiée et de savons
    L’invention concerne une composition cosmétique, notamment une composition cosmétique de nettoyage de matières kératiniques humaines, comprenant dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable au moins une argile choisie parmi les smectites trioctaédriques, au moins un sel d’acide gras et au moins un polysaccharide. L’invention a également pour objet un procédé de nettoyage de matières kératiniques humaines comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques.
    Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3118431-A1 (FR)
Title: Outil portatif, de type meuleuse ou disqueuse.
Inventor: KOVACS PETER
IPC: B24B23/02
Filed: 2020-12-29
Abstract: L’invention concerne un outil portatif, de type meuleuse ou disqueuse, comprenant :
    un carter (1) logeant un moteur ;un arbre de sortie (3) entrainé en rotation par ledit moteur le long d’un axe de rotation (R), ledit arbre de sortie (3) étant apte à entrainer en rotation : un premier type d’accessoire (5) présentant un orifice central taraudé (50), etun deuxième type d’accessoire (5’) présentant un orifice central lisse (50’),
    ledit arbre de sortie (3) présentant :
    une portion d’extrémité (32) portant des premiers moyens de solidarisation dudit premier type d’accessoire (5) ;une portion intermédiaire (30) portant des deuxièmes moyens de solidarisation dudit deuxième type d’accessoire (5’).
        Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122128-A1 (FR)
Title: Dossier de siège de véhicule intégrant au moins un dispositif vibrant
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: B60W50/16
Filed: 2021-04-22
Abstract: Un dossier (16) de siège de véhicule (10) comprend une armature de dossier (17), une plaque support (38) fixée à l’armature de dossier (17), et au moins un dispositif vibrant (42). Chaque dispositif vibrant (42) est fixé la plaque support (38) au moyen d’au moins un élément amortissant (50). De préférence, chaque dispositif vibrant (42) est fixé sur une face (38B) de la plaque support (38) opposée à la face (38A) destinée à être orientée vers un occupant du siège, au moins une partie de chaque dispositif vibrant (42) étant reçue dans un trou (54) respectif, traversant la plaque support (38).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3122215-A1 (FR)
Title: Procede d’injection d’air dans un catalyseur des gaz d’echappement
Inventor: ALLIEZ JEAN JACQUES
IPC: F01N9/00
Filed: 2021-04-26
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé  d’injection d’air dans un catalyseur des gaz d’échappement pour véhicule, ledit véhicule comportant un moteur à combustion interne et un circuit d’injection d’air comportant une pompe agencée pour injecter un débit d’air en amont d’un dispositif de chauffage que comporte ledit catalyseur, ledit procédé  comportant les étapes de : 
    caractériser un débit d’air délivré par une pompe pour une tension nominale ;caractériser un débit d’air délivré par ladite pompe pour une tension distincte de ladite tension nominale ;sélectionner ladite tension nominale ou ladite tension distincte correspondant à un débit d’air prédéterminé.
    Figure 2
Patent FR-3125549-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un matériau à base de paille
Inventor: DESTREMAU SERGE
IPC: E04C1/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau à base de paille, dans lequel :  a) on carde la paille (3),b) on récupère d’une part de la laine de paille, et d’autre part de la poudre de paille,  ladite paille et/ou ladite laine de paille et/ou ladite poudre de paille étant mouillée(s) avant et/ou pendant et/ou après l’étape a) ou l’étape b), et c) on fait sécher (23) au moins la poudre de paille mouillée.  (Fig. 1)
Patent FR-3116757-A1 (FR)
Title: Film mince pour des cassettes d’emballage de déchets
Inventor: GINOSATIS DIMITRIS
IPC: B65H75/16
Filed: 2021-11-30
Abstract: Film mince pour des cassettes d’emballage de déchets.  La présente invention concerne un film multicouche pour une utilisation dans l’emballage d’articles malodorants, une cassette comprenant un tel film multicouche et l’utilisation du film multicouche pour l’emballage de déchets.
Patent FR-3130803-A1 (FR)
Title: Electrolyte solide réticulé
Inventor: HALTTUNEN NIKI
IPC: H01M10/0565
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne une formulation d’électrolyte réticulable comprenant au moins : - Un sel de lithium ou un mélange de sels de lithium - Une molécule hydrocarbonée comportant deux fonctions thiol - Une molécule hydrocarbonée insaturée comportant deux doubles liaisons C=C- Un réticulant, ledit réticulant étant une molécule portant au moins trois doubles liaisons C=C ;dans laquelle le rapport molaire [double liaison C=C]/[thiols] est compris entre 1 et 1,1.  L’invention concerne également un procédé de préparation d’un électrolyte solide réticulé au moyen de ladite formulation, ainsi que l’utilisation dudit électrolyte solide réticulé comme électrolyte solide de batterie Li-ion tout solide ou comme composant de l’électrode positive (posolyte ou catholyte) ou négative (négolyte ou anolyte) d’un système électrochimique.  Figure 1 à publier
Patent FR-3130590-A1 (FR)
Title: Composition démaquillante aqueuse anti-imperfections
Inventor: BENUTTI BÉATRICE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-12-21
Abstract: Composition démaquillante aqueuse anti-imperfections La présente invention se rapporte à une composition, de préférence une composition cosmétique démaquillante et/ou nettoyante des matières kératiniques, comprenant une phase aqueuse comprenant :  - au moins un composé choisi parmi l’acide salicylique et ses dérivés,  - au moins un alcanol en C2 à C6,  - au moins un polymère gélifiant choisi parmi les homopolymères réticulés d’acide (méth)acrylique et les copolymères réticulés d'acide acrylique et d'acrylate d'alkyle en C10-C30, et  - au moins un poloxamère.  Elle se rapporte également à un procédé de démaquillage et/ou de nettoyage des matières kératiniques utilisant une telle composition.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3131329-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymère à blocs polyamides et polyéthers et une poudre de caoutchouc réticulé
Inventor: PRENVEILLE THOMAS
IPC: C08L7/00
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant, par rapport au poids total de la composition :  • de 20 à 90%, de préférence de 40 à 70%, en poids, d’au moins un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers, et  • de 10 à 80%, de préférence de 30 à 60%, en poids, d’au moins une poudre de caoutchouc réticulé issue de pneus usagés.  • de 0 à 5% d’additifs, de préférence de 0,1 à 4%, notamment de 1 à 2% ;  • de 0 à 40% d’agents compatibilisants, de préférence de 5 à 20%, notamment de 10 à 15%.  Figure pour l’abrégé : néant