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Patent FR-3002555-A1 (FR)
Title: Support device for supporting rail of railway track relative to ground during movement of train on rail, has screws for adjusting upper plate relative to lower base, so as to adapt height of support of rail
Inventor: PACCOUD ANDRE
IPC: E01B3/24
Filed: 2013-02-22
Abstract: The device (5) has a lower base (7) intended to rest on the ground, an upper plate (6) for support a rail (11). Screws (8) are provided for adjusting the upper plate relative to the lower base, so as to adapt the height of support of the rail, where the screws are screwed in the upper plate. Each screw includes a screwing end (82) located above the upper plate, and a supporting end (81) butted against the lower base. A rubber sole (10) is placed on the upper table intended for supporting the rail. An independent claim is also included for a method for supporting a rail of a railway track by using a support device.
Patent FR-3002683-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance comportant une architecture de bras non-alignes
Inventor: JOSSE PHILIPPE
IPC: H01F27/28
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est un convertisseur de puissance (3) comportant un pont convertisseur positif (P+) et un pont convertisseur négatif (P-), les ponts convertisseur étant du type pont de Graëtz et étant montés en parallèle, chaque pont convertisseur comportant une première série de bras de composants reliés aux phases d'un premier secondaire d'un transformateur (2) et une deuxième série de bras de composants reliés aux phases d'un deuxième secondaire du transformateur (2), caractérisé en ce qu'au moins une série de bras de composants comporte des bras (B1, B2, B3) disposés les uns par rapport aux autres de sorte à être non-alignés dans un même plan.
Patent FR-3003552-A1 (FR)
Title: Enveloppe utilisee sur des reseaux de transport pneumatique
Inventor: VALETTE ERIC
IPC: B65D27/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'enveloppe est réalisée à partir d'un film en matière plastique conformé pour constituer directement, à l'une au moins de ses extrémités transversales, une partie faisant office de soufflet (1c) apte à assurer la proposition de ladite enveloppe sous l'effet de l'envoi d'un flux d'air comprimé du réseau pneumatique, les faces latérales (la) et (lb) de l'enveloppe incluant la partie faisant office de soufflet, étant constituées chacune par une double paroi étanche. Selon l'invention, une des doubles parois (1a1), dans la zone de la partie faisant office soufflet (1c), présente des agencements (1d) aptes à permettre, sous l'effet de l'envoi du flux d'air, le gonflage de la ou desdites paroi(s) (1a1) pour provoquer, d'une manière concomitante, l'écartement et la mise en forme du soufflet (1c) en vue de la propulsion de ladite enveloppe.
Patent FR-3004004-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de cellules photovoltaïques avec transfert multiple
Inventor: KRAUSE RAINER
IPC: H01L21/68
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de fabrication d'une pluralité de cellules photovoltaïques, comprenant les étapes : d'obtention d'une pluralité de cellules photovoltaïques (8121-8124) espacées entre elles d'une première distance ; de fixation d'un matériau étirable (1150) à la pluralité de cellules photovoltaïques ; et d'étirage (S61) du matériau étirable de telle sorte que la pluralité de cellules photovoltaïques viennent à être espacées entre elles d'une deuxième distance, dans lequel la deuxième distance est supérieure à la première distance.
Patent FR-3007570-A1 (FR)
Title: Contacteur electrique et procede de commande d'un tel contacteur
Inventor: COUZON DAVID
IPC: H01H9/40
Filed: 2013-06-25
Abstract: Ce contacteur électrique (10) comprend au moins un premier interrupteur (12) qui comporte un premier contact (26) mobile entre une position fermée et une position ouverte, ainsi qu'au moins un deuxième interrupteur (14) qui comporte un deuxième contact (30) mobile entre une position fermée et une position ouverte. Le contacteur comprend, en outre, au moins un dispositif de commande (20) du déplacement du ou de chaque premier (26), respectivement deuxième (30), contact mobile en position ouverte ou fermée. Le contacteur comprend dans un même boîtier (11) le ou les premiers interrupteurs (12) et le ou les deuxièmes interrupteurs (14). Après réception d'un ordre d'ouverture du contacteur (10) par le dispositif de commande (20), le dispositif de commande (20) est propre à commander le déplacement du ou de chaque premier contact mobile (26) en position ouverte avant celui du ou de chaque deuxième contact mobile (30) en position ouverte, avec un décalage temporel compris entre 10 millisecondes (ms) et 1 seconde (s) entre le déplacement du ou des premiers contacts mobiles (26) et le déplacement du ou des deuxièmes contacts mobiles (30), de préférence compris entre 50 ms et 500 ms, de préférence encore compris entre 50 ms et 100 ms.
Patent FR-3009784-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de vehicules individuels, tels que fauteuil roulant ou scooter, pour automobilistes handicapes moteurs, et utilisation de ce dispositif pour la mise a disposition de ces vehicules auxdits automobilistes
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: E04H6/42
Filed: 2013-08-23
Abstract: Dispositif de distribution de véhicules individuels pour automobilistes handicapés moteurs, comporte, un caisson (3) présentant, sur un une fermeture (4) et contenant un véhicule individuel (16) et un strapontin(12), une surface (6) devant le caisson, des moyens de déplacement (9, 10) du véhicule individuel (16) et du strapontin (12) entre l'intérieur du caisson et des emplacements respectifs de transfert sur ladite surface (6), l'un à côté de l'autre, ledit véhicule individuel 16) étant maintenu par des moyens de fixation (22, 23) libérables par l'utilisateur, ledit strapontin mobile (16) se trouvant située à côté du siège de l'automobile, une assise (31) déplaçable horizontalement entre ledit strapontin (12) et ledit véhicule (16), le long de guides inclinés vers l'arrière respectifs (35, 36) des moyens de détection (26) de présence et des moyens de commande.
Patent FR-3012105-A1 (FR)
Title: Procede pour raidir un panneau galbe en tole au moyen d'un panneau en carton
Inventor: ROBERT HERVE
IPC: B62D25/06
Filed: 2013-10-22
Abstract: Procédé pour raidir un panneau galbé en tôle (1) dans lequel on applique un panneau plan en carton (7) sur la face concave (1a) du panneau galbé en tôle (1), caractérisé par les étapes suivantes : a) on réalise sur la face (7a) du panneau en carton (7), destinée à être appliquée sur la face concave (1a) du panneau en tôle (1), une série de découpes parallèles (8) traversant partiellement l'épaisseur du panneau en carton (7), b) on applique sur ladite face (7a) du panneau en carton (7) une série de bandes adhésives (9) recouvrant respectivement lesdites découpes parallèles (8), c) on applique ladite face (7a) du panneau en carton pourvue desdites bandes adhésives (9) sur ladite face (1a) concave du panneau en tôle (1).
Patent FR-3014866-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une fibre optique traitee pour capteur de temperature resistant aux radiations
Inventor: PERISSE JOCELYN
IPC: G02B6/136
Filed: 2013-12-16
Abstract: Procédé (110) de fabrication d'une fibre optique traitée (5) pour capteur de température, comprenant au moins les étapes suivantes : a) obtention (120) d'une fibre optique (125), b) inscription (130) à l'aide d'un laser femtoseconde d'au moins un réseau de Bragg dans la fibre optique pour obtenir une fibre inscrite (135), le réseau de Bragg s'étendant longitudinalement dans une portion de la fibre inscrite et étant adapté pour réfléchir des ondes lumineuses se propageant le long de la fibre optique inscrite, le laser ayant une puissance supérieure ou égale à 450 mW, et c) recuit (140) d'au moins la portion de fibre inscrite pour obtenir la fibre optique traitée. Utilisation d'une telle fibre optique traitée dans un capteur de température.
Patent FR-3015579-A1 (FR)
Title: Nez d'injecteur comprenant une semelle de maitien logee dans une partie fixe de systeme d'injection
Inventor: BIDART OLIVIER
IPC: F02M61/14
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un système d'injection (18) d'un mélange air-carburant pour chambre de combustion de turbomachine, et un injecteur de carburant (80) comprenant un nez d'injecteur (82) au moins partiellement annulaire autour d'un axe de nez d'injecteur (82). Selon l'invention, le nez d'injecteur (82) comprend une semelle de maintien (101) qui est en saillie du nez d'injecteur (82) radialement vers l'extérieur du nez d'injecteur (82). La semelle de maintien (101) est configurée pour être insérée dans un espace de logement (29) d'une partie fixe (25) de système d'injection (18), de sorte à former un moyen de centrage et de retenue axiale de l'injecteur (80) relativement à la partie fixe (25) de système d'injection (18).
Patent FR-3015824-A1 (FR)
Title: Obtention de donnees de connexion a un equipement via un reseau
Inventor: FRANCOIS ALEXANDRE CLAUDE
IPC: H04L12/28
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé de gestion de données de connexion à un équipement (GW) via un réseau, le procédé comprenant - une étape de réception, par un serveur (SDNS) de référencement, en provenance dudit équipement, de données de connexion audit équipement et d'au moins un jeton d'authentification généré à partir d'au moins un identifiant affecté audit équipement et à partir d'au moins une donnée d'authentification d'un utilisateur dudit équipement, - une étape de référencement dudit équipement par le serveur de référencement par stockage des données de connexion reçues en association avec au moins d'une clé de référencement comprenant ledit au moins un jeton d'authentification, - une étape de réception par le serveur, en provenance d'un terminal (MT), d'au moins une requête d'obtention de données de connexion comprenant une dite clé de référencement, - une étape de transmission audit terminal des données de connexion stockées en association avec la clé de référencement reçue.
Patent FR-3022945-A1 (FR)
Title: Systeme de recirculation de gaz d'echappement.
Inventor: BLANCHARD JEROME
IPC: F01N3/02
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention concerne un système de recirculation de gaz d'échappement (1) comportant : - un dispositif d'admission d'air (3) d'un moteur thermique comprenant des conduits d'admission (30) amenant de l'air aux cylindres de combustion (5), chaque cylindre de combustion (5) comportant un conduit d'admission (30) propre, lesdits conduits d'admission (30) comportant un orifice d'arrivée (32) de gaz d'échappement, et - un circuit de recirculation (7) des gaz d'échappement comprenant un rail d'injection (70) comportant des orifices de sortie (72) des gaz d'échappement connectés aux orifices d'arrivée (32) des conduits d'admission (30), la connexion entre les orifices d'arrivée (32) et les orifices de sortie (72) étant réalisée par un élément de couplage conique (9), ledit élément de couplage conique (9) comportant : - un tube de connexion (90) connecté à l'orifice de sortie (72) du rail d'injection (70) et plongeant au sein de l'orifice d'arrivée (32) de sorte à guider les gaz d'échappement issus du rail d'injection (70) au sein du conduit d'admission (30), ledit tube de connexion (90) ayant un diamètre inférieur au diamètre de l'orifice d'arrivé (32), - un connecteur conique (92) comportant un sommet (94) fixé au tube de connexion (90) et une base (96) fixée à la périphérie de l'orifice d'arrivée (32).
Patent FR-3024681-A1 (FR)
Title: Siege escamotable de vehicule automobile
Inventor: DA CRUZ FREDERICK
IPC: B60N3/10
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un siège escamotable (10) de véhicule automobile comprenant : - une structure porteuse (100), - une assise (200) montée mobile en basculement sur la structure porteuse autour d'un axe avant (A1), entre une position d'utilisation et une position relevée vers l'avant, et - un dossier (300) monté mobile en basculement sur la structure porteuse autour d'un axe inférieur (A2), entre une position d'utilisation et une première position rabattue vers l'avant. Selon l'invention, le dossier est monté mobile en basculement par rapport à la structure porteuse autour d'un axe supérieur (A3) distinct dudit axe inférieur, entre ladite position d'utilisation et une seconde position rabattue vers l'avant.
Patent FR-3026947-A1 (FR)
Title: Activite deglycation d'une combinaison d'un extrait de salvia miltiorrhiza et de niacine et/ou de niacinamide
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne une combinaison d'un extrait de la plante Salvia milttiorhiza et de niacine et/ou de niacinamide ainsi qu'une composition cosmétique et/ou nutraceutique la comprenant. L'invention concerne en outre l'utilisation d'une combinaison d'un extrait de la plante Salvia miltiorrhiza et de niacine et/ou de niacinamide pour augmenter la déglycation des protéines de la Matrice Extra-Cellulaire , notamment du collagène, et/ou augmenter l'expression du collagène pour maintenir et/ou augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu et/ou pour prévenir et/ou lutter contre le vieillissement cutané et/ou pour maintenir et/ou augmenter l'éclat du teint de la peau. L'invention concerne par ailleurs un procédé de soin cosmétique comprenant l'application, préférentiellement par voie topique, d'une composition comprenant la combinaison selon l'invention. L'invention concerne enfin une combinaison d'un extrait de Salvia milttiorhiza et de niacine et/ou de niacinamide dans une composition dermatologique pour son utilisation pour lutter contre les pathologies impliquant une perte de fermeté et/ou d'élasticité de la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu ainsi des défauts cutanés comme la couperose, les télangiectasies, l'élastose solaire, la maladie cutix laxa et/ou les vergetures. L'invention concerne par ailleurs une composition dermatologique comprenant la combinaison selon l'invention pour augmenter la cicatrisation de la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3027800-A1 (FR)
Title: Composition a base de poudre coiffante et/ou absorbante de sebum et un sel d'aluminium
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61Q5/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant : a) au moins une poudre absorbante de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g et/ou au moins une poudre coiffante ; b) au moins un sel d'aluminium, différent des poudres absorbantes de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g et/ou des poudres coiffantes; c) éventuellement un agent propulseur. Elle a également pour objet un procédé de lavage à sec et de traitement cosmétique des matières kératiniques, comportant une étape d'application sur les cheveux de la composition.
Patent FR-3028830-A1 (FR)
Title: Poutre pour la realisation d'une ossature metallique
Inventor: LEROY EMMANUEL
IPC: F16F7/12
Filed: 2014-11-20
Abstract: Poutre (1) de véhicule comprenant une direction d'élongation principale dirigée selon un axe (α) central et qui est constituée d'un premier matériau de sorte qu'elle comprend une zone de plus forte résistance (2) constituée du premier matériau, la poutre (1) comprenant une portion d'extension spatiale (7) sur laquelle au moins une dimension orthogonale à l'axe (α) est augmentée par rapport au reste de la poutre (1), caractérisée en ce que ladite poutre (1) comprend : - une zone de plus faible résistance (3) constituée d'un second matériau et qui est située sur ladite portion d'extension spatiale (7), le second matériau possédant une résistance aux contraintes mécaniques intrinsèque plus faible que le premier matériau ; lesdites zones étant situées successivement selon l'axe (α).
Patent FR-3030851-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a reseau lenticulaire comprenant plusieurs motifs couleur graves
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: G07D7/12
Filed: 2014-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité (1) comprenant un premier motif (A) couleur visible selon un axe de vision (Δα) associé et au moins un deuxième motif (B) couleur visible selon un axe de vision (Δβ) associé, comprenant les étapes suivantes : assemblage d'une couche image (4) apte à former au moins un motif (A, B) couleur par gravure laser, au-dessus d'un support (3),         - gravure laser dans la couche image (4) du premier motif (A) couleur, selon son axe de vision (Δα) associé, de telle manière à ce qu'il puisse être vu au travers d'un réseau lenticulaire (7),         - pour chacun desdits au moins un deuxième motif (B) couleur, gravure laser dans la couche image (4), dudit au moins un deuxième motif (B) couleur, selon son axe de vision (Δβ) associé, de telle manière à ce qu'il puisse être vu au travers d'un réseau lenticulaire (7).         Dispositif de sécurité (1) obtenu par ce procédé.
Patent FR-3040590-A1 (FR)
Title: Carnet de feuilles a rouler dote d'un dispositif integre pour confectionner manuellement des cigarettes
Inventor: KHALIFA LOTFI
IPC: A24C5/44
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un carnet double ou simple doté d'un dispositif intégré, solidaire ou indépendant pour rouler manuellement des cigarettes régulières sans avoir à endurer une initiation longue et décourageante ni à recourir à des machines encombrantes et insatisfaisantes. Solidaire, le dispositif constitue une partie de la couverture du carnet double : son rabat de protection. La faible surface du rabat d'un carnet simple ne permet pas un dispositif solidaire de la couverture. Il est donc indépendant et s'incorpore dans le carnet en remplacement de « la feuille de protection » par exemple. Dans l'une ou l'autre variante, il comporte une succession d'articulations longitudinales (3) et une bande rigide (4) qui permettent à l'utilisateur de s'en servir comme un tapis performant pour rouler des cigarettes. Le carnet de feuilles à rouler intégrant le dispositif selon l'invention est destiné particulièrement à confectionner manuellement des cigarettes.
Patent FR-3031324-A1 (FR)
Title: Unite d’injection pourvue d’un systeme de fixation magnetique
Inventor: LEMAIRE CEDRIC
IPC: B29C49/56
Filed: 2015-01-07
Abstract: Unité (13) d'injection pour une machine de fabrication de récipients (2) par soufflage ou étirage soufflage, dans un moule (8) à l'empreinte des récipients (2), à partir d'ébauches (3) en matière plastique, cette unité (13) d'injection comprenant : - un bloc (14) d'injection définissant un conduit fluidique et pourvu d'au moins un orifice (18) d'alimentation en fluide en communication avec le conduit fluidique ; - un équipage (24) mobile muni d'une tuyère-cloche (25) en communication fluidique avec le conduit, l'équipage (24) mobile étant monté coulissant par rapport au bloc (14) d'injection ; un système (46) de fixation magnétique de l'équipage (24) mobile au bloc (14) d'injection, propre à retenir l'équipage (24) mobile, sous le poids de celui-ci, dans une position de sécurité dans laquelle la tuyère-cloche (25) est écartée du moule.
Patent FR-3032556-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission rf a reflecteur d'ondes electromagnetiques integre
Inventor: LAMY YANN
IPC: H01Q19/185
Filed: 2015-02-11
Abstract: Dispositif de transmission RF (100) comprenant au moins : - un substrat (102) comportant des première et deuxième faces (104, 106) opposées l'une de l'autre ; - un premier circuit électronique de transmission RF (108) disposé sur et/ou dans le substrat ; - une première antenne (112a) disposée du côté de la première face du substrat, espacée de la première face du substrat et reliée électriquement au premier circuit électronique de transmission RF ; - un premier réflecteur d'ondes électromagnétiques couplé à la première antenne et comprenant : - une première surface à haute impédance (114a) comportant au moins plusieurs premiers éléments électriquement conducteurs (118) formant une première structure périodique et disposés sur la première face du substrat en regard de la première antenne ; - un premier plan de masse électriquement conducteur (116a) disposé au moins partiellement en regard de la première antenne.
Patent FR-3032383-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de detection de pneumatiques degonfles sur un train
Inventor: SAUVAGE PATRICK
IPC: B61F13/00
Filed: 2015-02-11
Abstract: Ce système (1) de détection de pneumatiques (40) dégonflés sur un train équipé de roues de roulement (4), comprenant chacune un pneumatique (40) adapté pour rouler sur un rail plat (6). Ce système comprend au moins un capteur (12) de masse métallique adapté pour détecter le passage d'un élément métallique (80) lié à l'une des roues de roulement (4) du train à une distance (D) du capteur (12), prise perpendiculairement à un plan (P) passant par des axes de rotation (X4) des roues de roulement (4), inférieure à une valeur seuil (VS), et des moyens de traitement adaptés pour déclencher un signal d'avertissement de dégonflement du pneumatique (40) d'au moins une roue de roulement (4) du train si au moins un élément métallique (80) lié à l'une des roues de roulement (4) est détecté par le capteur (12).
Patent FR-3031071-A1 (FR)
Title: Vehicule pendulaire a moyens de verrouillage de l'inclinaison.
Inventor: MERIAN ALAIN
IPC: B62D133/00
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un véhicule pendulaire, comprenant au moins un train pendulaire portant deux bras de suspension associés chacun à un vérin hydraulique (12G, 12D), lesdits vérins hydrauliques (12G, 12D) étant reliés entre eux par un circuit hydraulique définissant deux voies monodirectionnelles, une première voie permettant la circulation d'un fluide d'un premier des vérins (12G, 12D) vers le second des vérins (12G, 12D), et une seconde voie permettant la circulation d'un fluide du second des vérins (12G, 12D) vers le premier des vérins (12G, 12D), et ledit véhicule comprenant des moyens de fermeture sélective (15G, 15D) de l'une ou de l'autre desdites voies.
Patent FR-3036617-A1 (FR)
Title: Derives (1-phenyl-2-phenyl) ethylene polyhydroxyles a titre d'agent anti-age et photoprotecteur
Inventor: HITCE JULIEN
IPC: A61K8/33
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention vise l'utilisation cosmétique d'au moins un composé de formule (I) et/ou ses solvates et/ou ses stéréoisomères: dans laquelle les groupes A et B sont différents et : - A-* représente un radical phényle di-substitué : - B-** représente un radical phényle mono- ou di-substitué : ou d'une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composé de formule (I) pour traiter et/ou prévenir les signes du vieillissement et/ou du photo-vieillissement des matières kératiniques de préférence cutané.
Patent FR-3037501-A1 (FR)
Title: Systeme pour desinfecter un objet, notamment un casque et particulierement un casque de motard.
Inventor: STAUT CAROLE
IPC: A61L101/10
Filed: 2015-06-22
Abstract: Système 10 pour désinfecter un objet, notamment un casque 11 de moto, caractérisé en ce qu'il comprend : - une enceinte 12 pour y loger ledit objet ; et, - des moyens 13-16,19 pour faire circuler un flux d'ozone dans ladite enceinte ; le débit dudit flux étant au moins égal à cent milligrammes d'ozone par heure et par litre de volume d'enceinte, de préférence supérieur à cent-dix milligrammes par heure et par litre de volume d'enceinte. Ce système est particulièrement avantageux car il est rapidement efficace et utilise de l'ozone seul, sans autre produit liquide ou pulvérisé.