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Patent EP-2440479-A1 (EP)
Title: Système et procédé de distribution de produit
Inventor: NORDLUND CECILIA
IPC: B65F1/14
Filed: 2009-06-09
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution (1) qui comporte un dispositif de distribution (2, 2') pour distribuer un produit et une poubelle (3, 3', 3'') pour recevoir un produit utilisé, une connexion de déclenchement (4) entre le dispositif de distribution et la poubelle étant présente, la connexion de déclenchement étant appropriée pour déclencher, en réponse à une action de distribution, une action d'encouragement de la poubelle afin d'encourager à utiliser celle-ci.
Patent EP-2313781-A1 (EP)
Title: Procédé et ensemble pour la détection de substances à analyser
Inventor: GUI JOHN YUPENG
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-07-16
Abstract: Le procédé selon l’invention consiste à lier une sonde à une substance à analyser présente dans un échantillon, ladite sonde comprenant un liant associé à une particule métallique qui est capable de libérer des ions métalliques lorsqu’elle est mise en contact avec une solution de réactif. Le procédé consiste à mettre en contact les particules métalliques avec la solution de réactif pour libérer les ions métalliques, et à observer un signal optique provenant des ions métalliques libérés pour déterminer une présence ou une quantité de la substance à analyser dans l’échantillon. La présente invention concerne aussi un ensemble associé.
Patent EP-2307163-A1 (EP)
Inventor: HODZA ERKAN
IPC: B23B27/14
Filed: 2009-07-24
Abstract: L’invention concerne un outil de coupe rotatif, en particulier un outil d’alésage à employer dans des machines-outils. L’outil de coupe comprend au moins une plaquette de coupe (16’) réalisée sous forme de plaquette de coupe amovible, qui présente une lame principale active (26) disposée au niveau d’un angle de plaquette (25), définissant pendant la rotation un rayon giratoire (R) sur son extrémité extérieure (28) et pénétrant dans une pièce usinée (32), à une profondeur de coupe prédéterminée (t), au niveau d’un trou circulaire préformé (30). L’invention prévoit en outre une lame auxiliaire (36) se rattachant, dans le sens contraire au sens de l’avance (34), à l’extrémité la plus externe (28) de la lame principale (26), disposée sur toute sa longueur sur un rayon plus petit que le rayon giratoire (R) de la lame principale (26), une face de dépouille de lame auxiliaire (38) se rattachant à cette lame auxiliaire dans le sens contraire au sens de rotation (37). Une particularité de l’invention consiste en ce que la face de dépouille de lame auxiliaire (38) présente une partie d’appui (40) disposée à distance de la lame auxiliaire (36), dont le rayon de révolution est supérieur d’une grandeur de saillie (Y) au rayon giratoire R de la lame principale active (26).
Patent EP-2342252-A1 (EP)
Title: Mixture obtained by reacting polyol and anhydride and it's use in polyisocyanates for making polyisocyanurates
Inventor: BLEYS GERHARD JOZEF
IPC: C08G18/22
Filed: 2009-07-30
Abstract: Isocyanurate-reactive mixture obtained by reacting an anhydride and a polyol; process for making it; polyisocyanate composition comprising this mixture; binder composition comprising such a polyisocyanate composition; the use of such a polyisocyanate composition and/or binder composition for making a polyisocyanurate and such polyisocyanurates.
Patent EP-2396060-A1 (EP)
Inventor: DANIEL MATTIAS
IPC: A61M5/20
Filed: 2009-08-25
Abstract: The present invention relates to a medicament delivery device comprising a generally elongated housing comprising a distal and a proximal housing part having opposite distal and proximal ends; a medicament container coaxially arranged within said proximal housing part; drive means (18, 20, 22, 23, 30, 32) arranged to act on said medicament container for expelling a dose of medicament; and an electromechanical dose setting mechanism interactively connected to said drive means; wherein said electromechanical dose setting mechanism comprises a manually operable dose setting button (38); a dose setting member (34) comprising sensors (42) and arranged to be linearly displaced a predetermined distance along a linear path when the dose setting buttonis manually operated; and a printed circuit board (44) having a code sensing area (46) along the linear path of movement of the sensors, and wherein the sensors are arranged adjacent said code sensing area, such that a value of the immediate position of the dose setting member is determined and displayed as a dose value by electronic components on the printed circuit board.
Patent EP-2476128-A1 (EP)
Title: Blindage de sécurité dans un transformateur plan
Inventor: VREEKEN ROEL
IPC: H01F27/28
Filed: 2009-09-11
Abstract: Procédé de blindage d'un élément inductif plan possédant au moins un enroulement plan (10) ainsi qu'une structure noyau (12, 14a, b), le procédé comprenant les étapes consistant à : placer au moins un conducteur de blindage (18) autour d'une branche (12) de la structure noyau et/ou autour de l'enroulement (10) ou des deux, et appliquer au conducteur de blindage (16, 18) un faible potentiel ou un potentiel de masse de manière à protéger la périphérie et la structure noyau de l'élément inductif des tensions élevées présentes dans l'élément inductif.
Patent EP-2358413-A1 (EP)
Inventor: NOUR SAYED
IPC: A61M60/35
Filed: 2009-12-11
Abstract: The invention relates to a pulsatile medical device (101; 201; 301; 401; 501) permitting the circulation of a flow of blood. According to the invention, the device comprises: an outer tube (2) having an inner wall (5), an outer wall (4) and two ends (6, 7), one end (6) being designed to be connected to a machine of the ECC type or to a system for cardiac assistance or to the body of the patient, and one end (7) being designed to be connected to the body of the patient; an inner tube (103) inserted into said outer tube (2) and having an inner wall (109), an outer wall (108), and two ends (110, 111) that are fixed all around their periphery to the outer tube (2), about the entire periphery thereof, the flow of blood circulating through said inner tube (103); the outer wall (108) of the inner tube (103) and the inner wall (5) of the outer tube (2) defining a space (12) designed to be filled with fluid, it being possible for said space (12) to be attached via a connector port (13) to an apparatus that can generate one or more inflations/deflations of said space (12) so as to create one or more pulses of the blood flow.
Patent EP-2319021-A1 (EP)
Title: Système de stockage de données de véhicule, appareil de stockage de données de véhicule, serveur de stockage de données de véhicule et procédé de stockage de données de véhicule
Inventor: TANAKA KEIICHI
IPC: G07C5/08
Filed: 2009-07-24
Abstract: La présente invention porte sur un système de stockage de données de véhicule, dans lequel sont stockées des données de véhicule obtenues d'un dispositif embarqué. Ledit système comprend une partie de stockage de données de véhicule dans laquelle sont stockées les données de véhicule; une partie de détermination de pays qui détermine un pays dans lequel se trouve un véhicule, sur la base de données de position du véhicule; une partie de stockage de table de sélection dans laquelle un type de données de véhicule, qui doivent être stockées dans la partie de stockage de données de véhicule, est stocké en association avec des données de pays; une partie de détermination de données qui détermine le type de données de véhicule qui doivent être stockées dans la partie de stockage de données de véhicule, sur la base du pays déterminé par la partie de détermination de pays, en se référant à la partie de stockage de table de sélection; et une partie de traitement de données qui stocke, dans la partie de stockage de données de véhicule, les données de véhicule déterminées par la partie de détermination de données.
Patent EP-2446000-A1 (EP)
Title: Combinaison synergique détergent et composé à métal actif
Inventor: HARLE VIRGINIE
IPC: C10L10/18
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente invention porte sur des compositions contenant une composition de détergent et un composé à teneur en métal actif, la composition de détergent comprenant un détergent sel d'ammonium quaternaire et facultativement un détergent contenant de l'oxygène, et le composé à teneur en métal actif se présentant sous la forme d'une dispersion colloïdale comprenant une phase organique, des particules d'un composé du fer dans sa forme amorphe et au moins un agent amphiphile. Ces compositions peuvent être utilisées dans des carburants et fournissent une performance de moteur améliorée lorsque de tels carburants sont utilisés, de façon spécifique par réduction de l'encrassement de l'injecteur de carburant dans le moteur et/ou par amélioration de la régénération du piège à particules disposé sur l'échappement du moteur.
Patent EP-2422468-A1 (EP)
Title: Éléments d'addition et d'élimination pour support sur trajet ntp et procédé d'interaction entre les domaines de protocole ntp et iee-1588
Inventor: LE PALLEC MICHEL
IPC: H04J3/06
Filed: 2009-04-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système pour fournir des éléments d'addition/élimination à des limites entre des domaines NTP et des domaines IEE-1588. Les éléments d'addition/élimination encapsulent les horodatages de messagerie NTP incidents dans les messages 1588, et actualisent les informations d'horodatage NTP lors de l'entrée/sortie du domaine IEE-1588. Le système à éléments d'addition/élimination est particulièrement utile pour faire face aux exigences des passerelles à temps supplémentaire afin d'obtenir une parité de temporisation entre IETF NTP et IEEE1588V2.
Patent EP-2389533-A1 (EP)
Inventor: CAVAGNA CARLO
IPC: F16K1/30
Filed: 2009-01-26
Abstract: A valve body (1) which may be applied to a pressure vessel (B), in particular a vessel (B) adapted to contain a liquefied gas, comprises: - a first duct (7) which may be used to fill and empty the vessel (B), - a second duct (27) connecting the vessel (B) to a safety valve device (15) provided on the valve body (1), a third duct (37) connecting the vessel (B) to a level indicator (28) provided on the valve body (1).
Patent EP-2326550-A1 (EP)
Title: Bateau dont le fond est équipé d'ensembles de rouleaux pour la conversion du frottement en poussée dynamique
Inventor: AMATO ANTONIO
IPC: B63B1/36
Filed: 2009-07-14
Abstract: Deux ensembles de rouleaux libres (14, 17) sont fixés sur le fond (11) d'un bateau, un ensemble de chaque côté, ou sur les annexes de celui-ci, pour transformer le mouvement continu de l'eau contre la coque, qui entrave sa progression vers l'avant, en une poussée propulsive. Cela permet d'obtenir un entraînement vers l'avant plus rapide, la puissance de propulsion étant par ailleurs égale. Chaque ensemble de rouleaux (14, 17) est logé dans un contenant rectangulaire (12, 16) placé dans un renfoncement créé à cet effet dans la poupe (15), les rouleaux reposant perpendiculairement à la direction d'avance du bateau. Les ensembles de rouleaux peuvent être placés séparément dans n'importe quelle position entre la proue et le panneau arrière. Ces rouleaux présentent une forme cylindrique ou une forme tronconique, d'un diamètre quelconque, leur longueur et leur nombre étant compatibles avec la taille du fond du bateau, leurs surfaces étant lisses ou rainurées de manière appropriée pour améliorer la poussée, la stabilité et le drainage.
Patent EP-2307202-A1 (EP)
Inventor: SCHULTZ TERRY CARL
IPC: B41M5/50
Filed: 2009-07-20
Abstract: An inkjet printing system, comprises an inkjet printer, an ink composition, and an inkjet recording media comprising a support, and coated on the support in order from the support, a porous base layer, a porous intermediate layer, and a porous uppermost layer, each with particular limitations. The inkjet recording media and printer system is manufacturable using low-cost materials in an efficient process requiring only a single coating and drying step and that gives images with excellent gloss, color density and image quality.
Patent EP-2331943-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés de détection de défauts dans des corps de filtre céramiques
Inventor: ZOELLER LEON R III
IPC: G01N21/95
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention porte sur des systèmes (50) et sur des procédés pour détecter des défauts (DEF1-DEF5) dans un corps de filtre céramique (10) ayant une structure en nid d'abeilles (12) qui a défini de multiples canaux (20). Des bouchons (30) sont utilisés pour rendre étanche des extrémités de canaux sélectionnés (22, 24). Les procédés comprennent l'utilisation d'une première unité de source de lumière (52) et d'une première unité de détecteur (62) disposées de façon fonctionnelle à des première et seconde extrémités respectives (16, 18) de la structure en nid d'abeilles de façon à être capables d'être en communication optique. Des faisceaux lumineux (LB) sont transmis de la première unité de source de lumière à la première unité de détecteur par de multiples canaux. Des défauts dans un bouchon donné permettent à une partie détectable (LBD) du faisceau lumineux correspondant d'être détectée. De multiples éléments de détecteur (64) sont utilisés pour détecter la partie de faisceau de lumière détectable pour fournir des informations de variation d'emplacement et d'intensité, qui aide à déduire l'emplacement précis et la nature du défaut. Des unités de source de lumière (52, 52') à des extrémités opposées (16, 18) et des unités de détecteur (62, 62') à des extrémités opposées (18, 16) forment un système « à double extrémité » qui permet la mesure simultanée d'un défaut aux deux extrémités du corps de filtre céramique. L'invention porte également sur des systèmes et sur des procédés de mesure de défauts (DEF4, DEF5) pour des corps de filtre céramiques non branchés.
Patent EP-2318628-A1 (EP)
Inventor: SAVANT FIORENZO
IPC: E05B65/12
Filed: 2009-07-02
Abstract: Handle for vehicles, which comprises a first rocker (1) which can rotate with respect to a frame (2) which rotatably supports a lever mechanically connected to the first rocker (1), so that the latter can rotate around a first axis (3; 22) when the lever is driven, wherein a pendulum (6) provided with an inertial mass (8) is pivoted to the frame (2) or to a body integral therewith for oscillating around a second axis (7), said first rocker (1) being provided with a shoulder (9) suitable for being intercepted by a stop member (12) for preventing at least partially the rotation of the first rocker (1), wherein a second rocker (10) provided with the stop member (12) is mechanically connected to the pendulum (6) for oscillating around a third axis (11) when the pendulum (6) oscillates around the second axis (7).
Patent EP-2384111-A1 (EP)
Title: Pheromondispenser
Inventor: HARMSEN SVEN
IPC: A01M1/02
Filed: 2009-12-29
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft einen mit Pheromon oder einer Pheromon enthaltenden Flüssigkeit befüllten Pheromondispenser, umfassend (a) eine tiefgezogene Kunststofffolie (1) aus einem thermoplastischen Folienmaterial, die wenigstens einen, als Schale ausgestalteten Bereich (4) zur Aufnahme eines Pheromons aufweist, und (b) eine plane Kunststofffolie (9) aus einem thermoplastischen Folienmaterial, die mit der tiefgezogenen Kunststofffolie verbunden ist, wobei sie zusammen mit dem wenigstens einen, als Schale ausgestalteten Bereich der tiefgezogenen Kunststofffolie eine dauerhaft verschlossene Kammer bildet, welche das Pheromon oder die Pheromonhaltige Flüssigkeit enthält, und (c) eine Aussparung im Bereich der miteinander verbundenen Kunststofffolien, wobei die plane Kunststofffolie für das Pheromon permeabel ist. Die Erfindung betrifft auch ein Verfahren zur Herstellung eines derartigen Pheromondispensers.
Patent EP-2303183-A1 (EP)
Inventor: SPEDDEN RICHARD
IPC: A61L17/00
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente invention concerne des matériaux et des procédés permettant d’immobiliser des molécules bioactives, des cellules souches ou autres cellules précurseurs, et d’autres agents de valeur thérapeutique dans des sutures chirurgicales ou d’autres dispositifs d’échafaudage tissulaire. D’une manière générale, l’invention concerne l’intégration ou l’incorporation de matériaux bioactifs dans des constructions de suture, d’échafaudages tissulaires et de dispositifs médicaux, et est donc particulièrement utile dans le développement de nouveaux systèmes permettant au personnel médical effectuant des interventions chirurgicales ou d’autres interventions médicales d’utiliser et ultérieurement de réintroduire des matériaux bioactifs extraits d’un patient (ou leurs équivalents allogéniques) dans une lésion ou un site chirurgical cible.
Patent EP-2374191-A1 (EP)
Inventor: GRINNEISER RAYMOND
IPC: H02J3/38
Filed: 2009-12-14
Abstract: Système de transmission d'une énergie naturelle reçue par un élément de réception (100) jusque vers un point d'entrée (160) d'un réseau électrique, ledit système comprenant au moins deux ensembles (E) pourvu chacun d'un élément de réception (100), d'un module convertisseur (110) et d'un premier transformateur de courant (115), caractérisé en ce que : l'élément de réception (100) de chaque ensemble reçoit une quantité d'énergie naturelle afin que chaque ensemble (E) produise une quantité d'énergie naturelle convertie proportionnelle à la quantité d'énergie naturelle reçue; le module convertisseur (110) de chaque ensemble (E) est connecté à un élément de réception (100) dans le même ensemble (E) pour convertir l'énergie naturelle en un courant électrique alternatif constant pour chaque ensemble (E);le premier transformateur (115) de chaque ensemble (E) est connecté au module convertisseur (110) afin de produire un courant électrique constant pour chaque ensemble (E); et ledit système combinant en série chaque courant électrique constant produit par chaque ensemble (E) afin de créer pour chaque ensemble une première boucle de courant constant (140) pour acheminer l'énergie naturelle reçue jusqu'au point d'entrée du réseau électrique (160).
Patent EP-2378990-A1 (EP)
Title: Élément d'espacement de traitement intervertébral agrandissable
Inventor: GABELBERGER JOSEF
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne un implant d'espacement de traitement intervertébral agrandissable destiné à être inséré et/ou implanté entre un traitement vertébral d'un corps vertébral supérieur et un traitement vertébral d'un corps vertébral inférieur, l'implant comprenant de multiples paires de segments joints de façon similaire à des ciseaux et accouplés de façon pivotante par une ou plusieurs tiges, où chaque segment comporte de multiples fentes le long de son axe longitudinal. L'implant peut en outre comprend une paire de surfaces d'appui accouplées entre les segments par l'intermédiaire de tiges transversales et une première plaque et une seconde plaque dont chacune est accouplée à une paire de tiges de rotation disposée entre une paire de fentes sur les segments où une rotation d'un élément de fixation dans les trous de fixation des première et seconde plaques entraîne le rapprochement des première et seconde plaques et ainsi l'agrandissement de la hauteur de l'implant.
Patent EP-2344262-A1 (EP)
Title: Détermination d'un score de jeu en fonction de différences entre des valeurs de jeton consécutives
Inventor: FARAH ANTHONY ROBERT
IPC: A63F3/00
Filed: 2009-08-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de jeu utilisant une première table de jeu (3010) et un nombre prédéfini de premiers jetons (3015), ladite première table de jeu (3010) comprenant une pluralité de cellules correspondant audit nombre de premiers jetons (3015), chaque cellule de ladite première table de jeu étant associée à un identificateur unique, et, en outre, chacun desdits premiers jetons ayant une valeur associée. Le procédé comprend les étapes consistant à : peupler (1015) ladite première table de jeu par stockage de chacun desdits premiers jetons dans l'une desdites cellules de ladite première table de jeu; sélectionner de façon itérative (1020), par un premier joueur, l'une desdites cellules de ladite première table de jeu afin de révéler l'un desdits premiers jetons stockés dans celle-ci, jusqu'à ce que chacun desdits premiers jetons ait été révélé; et utiliser lesdites valeurs associées auxdits premiers jetons afin de déterminer un score pour ledit premier joueur, en fonction d'un ordre dans lequel lesdits premiers jetons ont été révélés.
Patent EP-2365967-A1 (EP)
Inventor: KALVINS IVARS
IPC: C07D263/14
Filed: 2009-11-30
Abstract: The present invention provides a method for regeneration of chiral 2,2'-cyclopropylidene-bis(oxazolines), such as (3&R, 3'aR,8aS,8'aS )-2,2'-cyclopropylidenebis-[3a,8a]-dihydro-8H-indeno-[l,2-d]-oxazole and (45,4'5,5R,5'R )-2,2'-cyclopropylidenebis-4,5-diphenyldihydro-4,5-oxazole, used as a part of complex catalysts for e.g. stereoselective addition reactions, from the reaction mixtures, by selective sorption of 2,2'-cyclopropylidene-bis(oxazolines) on a sorbent, such as silica gel, isolation of the sorbent from reaction mixture, desorption of 2,2'-cyclopropylidene-bis(oxazolines) from the sorbent with suitable organic solvent and final recovery of 2,2'-cyclopropylidene-bis(oxazolines) from the organic solvent used for desorption process. Catalytic quality of recovered compounds does not differ from those in freshly prepared catalysts.
Patent EP-2316881-A1 (EP)
Inventor: SATOU YOSHITAKA
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-08-17
Abstract: It is to provide a high-elasticity rubber composition having a good workability while preventing the deterioration of fracture resistance of rubber and capable of reducing rubber burning as far as possible by using a vulcanization accelerator having a retarding effect equal to or more than that of the conventional vulcanization accelerator without using a retarder such as CTP possibly causing the deterioration of rubber properties after the vulcanization and problems such as blooming and the like. The rubber composition according to the invention is  characterized by  comprising a rubber component, a sulfenamide-based vulcanization accelerator represented by a formula (I), a phenolic resin, a methylene donor and sulfur.
Patent EP-2352826-A1 (EP)
Title: Oip5 en tant que gène cible pour le traitement et le diagnostic du cancer
Inventor: NAKAMURA YUSUKE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-08-24
Abstract: La présente invention concerne les rôles joués par les gènes OIP5 dans la carcinogenèse du cancer du poumon et/ou de l’œsophage et concerne un procédé de traitement et/ou de prévention du cancer du poumon et/ou de l’œsophage par administration d’une molécule bicaténaire contre les gènes OIP5 ou d’une composition, d’un vecteur ou d’une cellule contenant une telle molécule bicaténaire et un anticorps. La présente invention concerne également des procédés de détection et/ou de diagnostic du cancer du poumon et/ou de l’œsophage ou d’évaluation/détermination du pronostic et/ou de suivi de l’efficacité d’un traitement du cancer chez un patient atteint d’un cancer du poumon et/ou de l’œsophage par détection d’OIP5. L’invention concerne également des procédés d’identification de composés pour traiter et prévenir le cancer associé à OIP5.
Patent EP-2320058-A1 (EP)
Inventor: KASUYA JUNICHIRO
IPC: F01N5/02
Filed: 2009-08-25
Abstract: A Rankine cycle (6) of a waste heat utilization device includes a circulation path (7) for circulating a working fluid therethrough, an evaporator (12) for causing heat to transfer from cooling water delivered from an internal combustion engine (2) to the working fluid to evaporate the working fluid, a superheater (10) for causing heat to transfer from the cooling water delivered from an exhaust gas heat exchanger (8) to the working fluid delivered from the evaporator to superheat the working fluid, an expander (22) for expanding the working fluid delivered from the superheater to produce driving force, a condenser (24) for condensing the working fluid delivered from the expander, and a pump (28) for feeding the working fluid delivered from the condenser to the evaporator. The evaporator, the superheater, the expander, the condenser and the pump are successively inserted in the working fluid circulation path.