baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985228-A1 (FR)
Title: Trimming and/or sealing joint for use on circumference of pane of vehicle, has excrescences for anchoring sections at over molded part and being placed on welding interfaces of sections and widened in direction of over molded part
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60J10/00
Filed: 2012-01-02
Abstract: The joint (27) has sections (29, 31) and an over molded part (37) welded together at weld interfaces (41, 45). The sections comprise an anchoring unit formed of excrescences (39, 43) for anchoring the sections at the over molded part. The excrescences are placed on the welding interfaces of the sections and widened in direction of the over molded part. One of sides of each excrescence is oblique and forms a slope with respect to a longitudinal direction of the sections, where each excrescence is dovetail, oval, T or reversed L shaped. An independent claim is also included for a method for manufacturing a trimming and/or sealing joint for a vehicle.
Patent FR-2987696-A1 (FR)
Title: Procede de lecture ecriture de cellules memoire non volatiles
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L21/8239
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de lecture et d'écriture de cellules mémoire (C31, C32) comprenant chacune un transistor à accumulation de charges (FGT31, FGT32) et un transistor de sélection (ST31,ST32), comprenant les étapes consistant à : appliquer une tension de sélection (SV) à une grille (SGC) du transistor de sélection (ST31) d'une cellule mémoire, appliquer une tension de lecture (Vread) à une grille de contrôle (CG) du transistor à accumulation de charges (FGT31) de la cellule mémoire, appliquer la tension de sélection (SV) à une grille (SGC) du transistor de sélection (ST32) d'une seconde cellule mémoire (C32) connectée à la même ligne de bit (BL), et appliquer une tension d'inhibition (Vinh) à une grille de contrôle (CG) du transistor à accumulation de charges (FGT32) de la seconde cellule mémoire, pour maintenir le transistor dans un état bloqué.
Patent FR-2976238-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/18
Filed: 2012-06-06
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (1) notamment pour un véhicule comportant un palier d'essuie-glace (2) fixé ou destiné à être fixé à la carrosserie du véhicule et qui comporte au moins un arbre de palier (3) muni d'un organe de liaison (6) reliée à l'arbre de sortie entraîné par le moteur d'essuie-glace pour recevoir et transmettre les efforts et les couples produits pendant le fonctionnement en essuyage. L'arbre de palier (3) est constitué par au moins un segment tubulaire et l'organe de liaison (6) est constitué par au moins un second segment tubulaire et il est relié à l'arbre de palier (3) par une pièce de couplage (5) engagée dans le segment tubulaire (6).
Patent FR-2993409-A1 (FR)
Title: Revetement optiquement actif pour l'amelioration du rendement de conversion photosolaire
Inventor: SCHIFFMANN MARC
IPC: H01L31/0216
Filed: 2012-07-16
Abstract: La présente invention concerne des matériaux d'encapsulation optiquement actif pour l'amélioration du rendement de conversion photosolaire, constitué par une matrice transparente contenant une pluralité de constituants optiquement actifs absorbant l'énergie lumineuse dans une première longueur d'onde d'absorption lambda et réémettant l'énergie dans une seconde longueur d'onde lambda supérieure à lambda , lesdits constituants optiquement actifs étant choisis de manière à ce que la longueur d'onde de réémission lambdaR1 d'au moins un type de constituants corresponde à la longueur d'onde d'absorption lambda d'au moins un second type de constituants, caractérisé en ce que le rapport C /C entre concentration C des constituants optiquement actifs d'un premier type par rapport à la concentration C des constituants optiquement actifs dudit deuxième type est compris entre 0,1 et 0,2; C désignant la concentration en moles par litre du constituant i par rapport de la matrice dopée. Cette matrice transparente étant associée à une autre matrice, à un autre matériau optiquement actif ayant des caractéristiques optophotoniques complémentaires de la matrice transparente en réflectance, rémanence et anti-Stokes généralement disposés dans l'encapsulant arrière des cellules. L'invention concerne également des modules photovoltaïques comprenant de tels revêtements et matériaux d'encapsulation.
Patent FR-2993702-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: C30B13/00
Filed: 2012-07-17
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche mince (1) monocristalline en matériau semi-conducteur, comprenant les étapes consistant à : a) fournir un substrat support (3), b) disposer un échantillon germe (4), c) déposer une couche mince (1) de sorte à former une région d'interface initiale (7) comprenant une proportion d'échantillon germe (4) et une proportion de couche mince (1) et étant encadrée de part et d'autre et d'une première partie périphérique (8) comprenant uniquement l'échantillon germe (4) et d'une deuxième partie périphérique (9) comprenant uniquement la couche mince (1), la proportion d'échantillon germe (4) diminuant depuis la première partie périphérique (8) vers la deuxième partie périphérique (9), e) apporter une énergie à la région d'interface initiale (7) contigüe à la première partie périphérique (8) de sorte à liquéfier une portion (13) de la couche mince et former une région d'interface solide- liquide (14), et f) déplacer l'apport d'énergie en l'éloignant progressivement de l'échantillon germe (4) de sorte à solidifier la portion (13) de sorte à progressivement déplacer la région d'interface solide- liquide (14).
Patent FR-2979157-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'archivage automatise de documents informatiques
Inventor: GIRARD JEREMY
IPC: G06F12/14
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un système d'archivage numérique comprenant : • un espace d'archivage (131, 132, 133) d'un récepteur (121, 122) ; • un dispositif (180) dit broker, connecté informatiquement à l'espace d'archivage (131, 132, 133) et à un espace informatique dédié (141, 151) d'un émetteur (111, 112) de documents (140, 150) électroniques ; • tel que le dispositif broker (180) comprend des robots, pour scruter le contenu de l'espace dédié (141, 151), récupérer des informations sur ledit contenu et faire transiter un document (140, 150) de l'espace dédié vers l'espace d'archivage qui est associé à l'identité d'un récepteur. Les documents peuvent provenir de multiples émetteurs à destination d'une pluralité d'espaces d'archivage d'un utilisateur, l'affectation desdits documents étant définie par des métadonnées. Le dispositif objet de l'invention comprend également des moyens (171, 172, 175) permettant d'insérer un contenu promotionnel ciblé dans les documents consultés par le récepteur.
Patent FR-2992473-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures de led ou de cellules solaires
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication comprenant la formation sur un premier substrat (10) de structures élémentaires de type LED ou photovoltaïque comprenant chacune au moins une couche de type p (20), une zone active (18) et une couche de type n (12), la formation d'une première couche métallique (42) plane sur les structures élémentaires, la fourniture d'un substrat de transfert (50) comprenant une deuxième couche métallique (46) plane, l'assemblage des structures élémentaires au substrat de transfert (50) par collage des première et deuxième couches métalliques (42, 46), le collage étant réalisé par adhésion moléculaire à température ambiante ou par compression à une température inférieure à 100°C, et le retrait du premier substrat (10).
Patent FR-2995303-A1 (FR)
Title: Dry composition, useful for preparing permeable concrete for manufacturing outdoor floor tiles for individual paths and terraces, comprises, in solid state, a hydraulic binder, aggregates, a plasticizer, and a reactive pozzolanic material
Inventor: OLIVEIRA FERNENDEZ ALAIN
IPC: C04B28/02
Filed: 2012-09-10
Abstract: Dry composition as a mixture packed in bags, comprises, in a solid state, a hydraulic binder, aggregates, a plasticizer, and a reactive pozzolanic material. Independent claims are included for: (1) producing a composition comprising weighing the hydraulic binder, aggregates, plasticizer, reactive pozzolanic material and optionally one or more additives, mixing hydraulic binder, aggregates, plasticizer, reactive pozzolanic material and optionally one or more additives, and sacking the mixture into bag and then sealing the bag; (2) preparing a permeable concrete comprising mixing the 8-17 kg, preferably 9-15 kg of composition with 1 l of water; and (3) permeable concrete, if applicable colored, obtained by the method.
Patent FR-2995655-A1 (FR)
Title: Connector for manually connecting flexible envelope to gas pipe for repairing repair patch of structural component of aircraft using e.g. cement, has fixing units arranged to compress joint when connector is in assembled configuration
Inventor: NICOT FABIEN
IPC: B65B31/04
Filed: 2012-09-18
Abstract: The connector (1) has a lateral channel (4.4) presenting a boring (4.2) in which a rod (2.2) is inserted to put the channel in gas communication with a primary channel (2.4). Fixing units are conformed to fix an insert (2) at a connection body (4) to place the connector in an assembled configuration. An annular joint (8) is elastically deformable and placed around the rod between the support and the body. The joint presents a sealing surface on which a portion of a flexible envelope is affixed. The units are arranged to compress the joint when the connector is in the assembled configuration. An independent claim is also included for a method for manually connecting a flexible envelope to a gas pipe.
Patent FR-2997775-A1 (FR)
Title: Device for evaluating whether e.g. radio of car is compatible with e.g. apparatuses, has switching elements successively connecting root connector to secondary connectors by switching independent of power and data tracks
Inventor: TOURVIEILLE SEBASTIEN
IPC: G06F11/36
Filed: 2012-11-06
Abstract: The device (1) has a root connector (17) equipped with power tracks and data tracks for being connected to a connector (47). Secondary connectors (11, 12) are equipped with power tracks and data tracks for being connected to one of apparatuses (41, 42). A connection mechanism formed by switching elements successively connects the root connector to each of the secondary connectors by switching independent of the power tracks and the data tracks of the root connector and of the power and data tracks of the secondary connector. An independent claim is also included for a method for evaluating whether an electronic system is compatible with successively apparatuses.
Patent FR-3000316-A1 (FR)
Title: Systeme de secours pour pompes de turbine
Inventor: HOGG STEPHANE
IPC: F01D19/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Un système (4) d'alimentation en fluide d'une turbine, comprenant au moins une pompe (1,2) alimentée en courant à partir d'un réseau électrique (8) de courant alternatif, comprend en outre au moins une batterie (5,6) d'accumulateurs électriques. Le système d'alimentation (4) comprend un variateur de fréquence (3) et comprend une unité de commande électronique (7) configurée pour déclencher sans interruption une alimentation de la pompe (1,2) à partir de la batterie (5,6) au travers du variateur de fréquence (3) lorsqu'une anomalie est détectée au niveau du courant délivré par le réseau d'alimentation (8).
Patent FR-3002294-A1 (FR)
Title: Arrangement for setting overpressure in air compressor that is utilized in potentially explosive zone, has suction source for providing suction of overpressure air in potentially explosive zone in which air compressor is utilized
Inventor: CONSTANT JEAN MARIE
IPC: F04B41/00
Filed: 2013-02-18
Abstract: The arrangement has an air suction source for providing suction of overpressure air in a potentially explosive zone in which an electromechanical unit i.e. air compressor (1), is utilized. The suction of overpressure air is carried out by a secure air intake unit or reinforced filtration unit (5) so as to provide non-dangerous air to an overpressure circuit assembly. The secure air intake unit is arranged with a gas detection system (4) and the reinforced filtration unit. An air container (6) is arranged to store a sufficient non-dangerous volume of air. An independent claim is also included for a method for controlling an arrangement for setting overpressure in an electromechanical unit that is utilized in a potentially explosive zone.
Patent FR-3004793-A1 (FR)
Title: Dispositif pour climatisation sur fenetre p.v.c
Inventor: HUGUET VINCENT
IPC: F24F13/18
Filed: 2013-04-19
Abstract: la présente invention concerne un Dispositif pour permettre de placé la gaine externe d un climatiseur sur une fenêtre type P.V.C en obstruant celle ci afin d'optimisé l'efficacité et la durée de vie du climatiseur et d'évité l'intrusion d'insectes. Il est constitué de deux cadres (1) et (2), le cadre (1) est rempli d'une plaque (4) et le cadre (2) est rempli d'une plaque ayant un orifice permettant le passage de la gaine externe (12)..renforcé par des barres horizontales (5), étant relié par deux charnières (3). Deux anneaux en fer plat (8) on une encoche permettant l'introduction des pitons de fermeture du bâtant ayant la poignée. Lorsque l'on actionne la poignée pour fermer, les pitons remontent dans les anneaux et permettent un maintien efficace. De plus une partie amovible vient bloquer la poignée par un fermoir a clef ce plaçant en (9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux fenêtres Type P.V.C pour optimisé l'efficacité et la durée de vie des climatiseurs en évitant l'intrusion d'insectes.
Patent FR-3005209-A1 (FR)
Title: Filtre hyperfrequence avec element dielectrique
Inventor: PACAUD DAMIEN
IPC: H01P1/207
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un filtre hyperfréquence (10) présentant au moins un mode résonnant comprenant : -au moins une cavité (11) au moins partiellement fermée à l'aide de parois conductrices (12) et, -présentant une surface extérieure cylindrique définie par une courbe directrice (C) décrite par une génératrice et présentant un point de symétrie (Sy), un axe passant par un point de symétrie et parallèle à ladite génératrice étant dénommé axe longitudinal (z) de ladite cavité (11) et, -au moins un élément diélectrique (13) disposé dans ladite cavité et comprenant : - une première portion (131) présentant une épaisseur (e) selon ledit axe longitudinal (z) et une section selon un plan perpendiculaire audit axe longitudinal (z) dont les sommets (s1, s2, s3, s4) sont répartis selon un polygone, et dont au moins deux sommets sont court-circuités entre eux par lesdites parois conductrices (12) de ladite cavité, via un contact électrique ou hyperfréquence entre lesdits sommets et lesdites parois, -au moins une portion pyramidale (132, 133) comprenant un apex (Asup) et une base coïncidant avec une section extrémale de ladite première portion (131).
Patent FR-3010201-A1 (FR)
Title: Calculateur comprenant un processeur multicoeur et procede de controle d'un tel calculateur
Inventor: JEAN XAVIER
IPC: G06F9/46
Filed: 2013-09-03
Abstract: Ce calculateur comprend un processeur (8) multicoeur possédant plusieurs cœurs (10) physiquement distincts et des ressources communes (12). Chaque cœur (10) possède une mémoire cache privée (16) et exécute un superviseur (18) logiciel dédié à ce cœur (10), le superviseur (18) étant exécuté par le cœur (10) localement depuis sa mémoire cache privée (16), le superviseur (18) de chaque cœur (10) étant configuré pour intercepter chaque requête émise par la ou chaque application et dont le résultat n'est pas disponible dans la mémoire cache privée (16), et pour émettre au moins une transaction pour répondre à chaque requête interceptée, chaque transaction étant émise dans une fenêtre temporelle associée à cette transaction selon une partition temporelle comprenant des fenêtres temporelles disjointes, chaque fenêtre temporelle étant associée à au moins une transaction, au moins une fenêtre temporelle étant associée à chaque transaction.
Patent FR-3001874-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins un bloc de produit cosmetique, installation et tetine associees
Inventor: DUVERGER GUILLAUME
IPC: A45D40/16
Filed: 2013-02-12
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - chauffage d'une composition cosmétique pour fluidifier la composition ; - coulage de la composition cosmétique fluidifiée dans une cavité (40) d'au moins une tétine (22) en élastomère ; - refroidissement de la composition cosmétique dans la tétine (22) pour former le bloc ; - démoulage du bloc hors de la cavité (40) ; dans lequel la tétine (22) est réalisée en élastomère de silicone liquide.
Patent FR-3002242-A1 (FR)
Title: Dispositif de depot chimique en phase vapeur
Inventor: NAL PATRICE
IPC: C23C16/455
Filed: 2013-02-21
Abstract: Un dispositif de réacteur (1) pour dépôt chimique en phase vapeur comprend une chambre de réaction (4) présentant une entrée de gaz (106). Un canal d'évacuation de gaz (100) est relié à ladite chambre de réaction (4). La chambre de réaction (4) est agencée pour qu'un flux de gaz de purge (200) circule de l'entrée (106) au canal d'évacuation (100). Une paroi (51b) sépare au moins en partie la chambre de réaction (4) du canal d'évacuation (100). Une pluralité d'ailettes (51g) fait saillie de la paroi (51b) dans la chambre de réaction (4). Les ailettes (51g) sont disposées sur le flux de gaz de purge (200) et orientées selon celui-ci.
Patent FR-3003210-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation destine a equiper un siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel mecanisme d'articulation
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/22
Filed: 2013-03-13
Abstract: Mécanisme d'articulation (5) comportant : - des premier (11) et deuxième (21) flasques montés pivotants l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X), - un système de verrouillage (30) présentant un état verrouillé et un état déverrouillé, - un système de mémorisation (70) comprenant une plaque de mémorisation (71) déplaçable entre une position d'engagement avec le deuxième flasque (71), et une position effacée, - un système de maintien adapté pour maintenir le système de verrouillage (30) dans l'état déverrouillé, le système de maintien comprenant un unique grain de maintien (60) déplaçable entre une première position et une deuxième position, et une rainure de maintien (78) ménagée dans la plaque de mémorisation (71) et adaptée pour maintenir le grain de maintien (60) en position effacée sur un secteur angulaire supérieur à 120°.
Patent FR-3005433-A1 (FR)
Title: Assemblage mecanique a tenue amelioree en fatigue-frottement sous micro-deplacements
Inventor: ROPARS LUDOVIC
IPC: B64C27/32
Filed: 2013-05-07
Abstract: Un assemblage mécanique à comportement amélioré vis à vis de la fatigue combinée à l'usure par micro-déplacements comporte au moins deux pièces fixées entre elles. Au moins une pièce parmi les au moins deux pièces est réalisée dans un matériau comportant une matrice en titane ou en un alliage de titane et comportant des particules de céramiques de carbure de titane et ou de borure de titane dispersées de manière sensiblement homogène au sein de la matrice, dans la zone soumise aux effets du fatigue-fretting les particules ayant au moins 0,05 µm dans leurs plus petites dimensions et au plus 30 µm dans leurs plus grandes dimensions. La proportion en masse des particules de céramiques dans la pièce est de préférence comprise entre 5 et 40%.
Patent FR-3009251-A1 (FR)
Title: Panneau interieur decoratif pour l'habillage d'un support
Inventor: AZEVEDO XAVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2013-08-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'un panneau intérieur décoratif (1) souple et d'un support (2) tel que la paroi intérieure d'une portière de véhicule par exemple, ledit panneau (1) comportant au moins une couche de support (5) obtenue dans une mousse ou similaire et une couche d'adhésif (6) sur la face inférieure de la couche de support (5) afin de permettre le collage du panneau (1) sur le support (2), et ledit support (2) comportant une gorge (4) dans laquelle le bord périphérique du panneau (1) est encastré ; ledit panneau est remarquable en ce qu'il comporte à sa périphérie, sur sa face inférieure, une bande non adhésive (7) présentant une largeur sensiblement égale à la distance de débord du panneau (1) par rapport à la paroi extérieure (4a) de la gorge (4) de sorte que, lors de la mise en place dudit panneau (1), ce dernier ne colle pas sur le support (2) à l'extérieur de la gorge (4), et que, après encastrement du bord périphérique du panneau (1) dans la gorge (4), la couche d'adhésif (6) adhère à la paroi intérieure (4b) de la gorge (4).
Patent FR-3003114-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de test d'un appareil audio
Inventor: DUPIRE JEAN-PHILIPPE
IPC: H04R29/00
Filed: 2013-09-11
Abstract: Procédé pour tester un appareil audio (2) ayant un canal audio (ou deux ou plus), l'appareil audio à tester étant relié à un équipement de test (1), le procédé comprenant les étapes : a élaborer des signaux composite de test comprenant une pluralité de composantes fréquentielles dans la bande audio, la durée des signaux de test étant courte de l'ordre de 1 seconde, b injecter les signaux de test (3) dans l'appareil audio (2) à tester, c acquérir des signaux de retour (4), ces signaux étant la réponse de l'appareil audio aux signaux de test, d analyser, les caractéristiques des signaux de retour pour élaborer un diagnostic et/ou un index de conformité et/ou de qualité par rapport à des critères de référence, de sorte que l'on peut évaluer le comportement de l'appareil en distorsion, rapport signal sur bruit, réponse en fréquence, diaphonie.
Patent FR-3012251-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique et procede de fabrication d'un tel actionneur
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H01H51/22
Filed: 2013-10-21
Abstract: Cet actionneur électromagnétique (10) comprend une carcasse ferromagnétique (12) s'étendant suivant une direction longitudinale (X) et présentant une hauteur (H1) suivant une direction verticale (Z) perpendiculaire à la direction longitudinale (X), deux bobines (14, 16) disposées à l'intérieur de la carcasse et comportant chacune au moins un enroulement (36, 38) autour de la direction longitudinale (X), un organe ferromagnétique (24) agencé entre les bobines, et un plongeur ferromagnétique (22) soumis à un champ magnétique généré par les bobines, le plongeur étant mobile suivant la direction longitudinale et apte à être immobilisé selon trois positions longitudinales distinctes en fonction du champ généré par les bobines. L'organe ferromagnétique (24) est solidaire de la carcasse (12) et présente, suivant la direction verticale (Z), une dimension (H2) supérieure à un sixième de la hauteur (H1) de la carcasse, l'organe ferromagnétique (24) étant en outre situé à une distance inférieure au quart d'un écartement (E) selon la direction longitudinale (X) entre les deux bobines, par rapport à un plan médian (P) perpendiculaire à la direction longitudinale et situé à mi-distance entre les deux bobines.
Patent FR-2997248-A1 (FR)
Title: Procede et dispostif de commande de puissance d'un consommateur electrique
Inventor: HETTRICH FRANK
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-10-22
Abstract: Procédé de commande de la puissance d'un consommateur électrique (19) à l'aide d'un étage de puissance (15). La commande de puissance se fait par une modulation de largeur d'impulsion avec un rapport cyclique réglable, en formant une période de modulation avec une zone de branchement, une zone de coupure et deux zones de flanc. On détermine l'évolution de la tension sur le consommateur électrique (19), et l'évolution de l'intensité du courant électrique dans le consommateur électrique (19). A partir de l'évolution de la tension et de l'intensité, on détermine la puissance réelle dégagée dans le consommateur électrique 19. On compare la puissance réelle à une puissance de consigne prédéfinie et on modifie le rapport cyclique de la modulation pour que la puissance réelle corresponde à la puissance de consigne.