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Patent FR-3092226-B1 (FR)
Title: Procédé de germination de graines de céréales, notamment pour l’obtention de fourrage pour l’alimentation animale, et dispositif pour mettre en oeuvre ce procédé
Inventor: CHATAGNY LAURENT
IPC: A01G31/04
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de germination en milieu hydroponique, dans lequel on met en contact des graines de céréales avec de l’eau, en présence d’acide lactique, à une température comprise entre 19 °C et 24 °C, pendant une durée comprise entre 3 jours et 8 jours. Ce procédé peut être mis en œuvre avec un dispositif (1) de germination asservi en continu, qui comprend une pluralité de bacs (2) de germination, répartis selon au moins deux étages différents ; des moyens de convoyage (3) de ces bacs (2) ; des moyens de stockage, mis en communication avec des moyens d’admission de graines ainsi qu’avec des moyens d’alimentation en liquide, destinée à être mis en contact avec les graines ; des moyens de transfert (6), aptes à transférer une dose de graines depuis les moyens de stockage jusqu’à un bac (2) respectif, comprenant un organe mobile (62) de transfert, lequel peut être déplacé entre une position de collecte dans laquelle il est situé au voisinage des moyens de stockage, et une position de distribution, dans laquelle il est situé au voisinage d’un bac (2) respectif ; des moyens de commande, apte à commander tout ou partie des moyens de convoyage (3), des moyens de stockage et des moyens de transfert (6). Figure pour l’abrégé : Fi. 1.
Patent FR-3092249-B1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique issu de tourteau de graines de simmondsia chinensis et utilisations cosmetiques
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-02-06
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention a pour objet un principe actif cosmétique constitué au moins par un hydrolysat obtenu à partir de tourteau de graines de Simmondsia chiensis, et son utilisation sur une peau saine en particulier pour raffermir la peau et lutter contre le relâchement cutané.
Patent FR-3097154-B1 (FR)
Title: Machine d’injection de matière thermoplastique
Inventor: STOKY AURÉLIEN
IPC: B29C45/03
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: Une machine d’injection de matière thermoplastique dans un moule (C) comporte un bâti (2), une console (4), une chambre de fusion (1) supportée par la console (4), un piston (3) prévu pour plonger dans la chambre de fusion (1) selon un axe d’injection (I) par une ouverture (10) supérieure et pousser la matière (M) fondue contenue dans la chambre vers le moule (C). La machine comporte une tête (5) sur laquelle le piston (3) est monté coulissant, la tête (5) comportant en outre une trémie (50) pour contenir de la matière thermoplastique non fondue, la tête (5) étant mobile perpendiculairement à l’axe d’injection (I) entre une position d’injection, dans laquelle le piston (3) est aligné avec la chambre de fusion (1) et la trémie (50) est obturée par la console (4), et une position d’alimentation, dans laquelle la trémie (50) est alignée avec la chambre de fusion (1) pour l’alimenter en matière thermoplastique et le piston (3) est limité en déplacement par la console (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098546-B1 (FR)
Title: Procede de chauffage d'un catalyseur de moteur thermique
Inventor: OMRAN RABIH
IPC: F01N3/10
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de chauffage d'un catalyseur (28) disposé sur une ligne d'échappement (20) d'un moteur thermique (11), ledit moteur thermique (11) étant suralimenté par un turbocompresseur électrique (12) assisté par un moteur électrique (24), ledit turbocompresseur électrique (12) comportant un compresseur (13) disposé sur une ligne d'admission (17), une vanne de décharge (25) disposée sur un conduit de décharge (26) reliant une sortie d'un compresseur (13) à une entrée dudit compresseur (13), ledit procédé comportant, lors d'une phase d’arrêt du moteur thermique (11), - une étape (101) d'ouverture de la vanne de décharge (25), et - une étape (102) d'activation du turbocompresseur électrique (12) pour entraîner le compresseur (13), de façon à pomper de l’air chaud dans la ligne d'admission (17) et acheminer ledit air chaud dans la ligne d'échappement (20) pour chauffer le catalyseur (28). Figure 1
Patent FR-3099823-B1 (FR)
Title: Systeme de defense autonome et intelligent
Inventor: GAUTIER FABRICE
IPC: F41H13/00
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système de défense autonome et intelligent Robot (100) de défense et de sécurisation, apte à fonctionner de façon autonome, comportant une unité de détection (10), comprenant au moins un capteur d’image (11), une tourelle de tir (20), et une base (30) contenant un calculateur central (31), la tourelle de tir est équipée d’au moins deux armes (21) de calibres différents et est montée rotative autour d’un axe longitudinal (Z) du robot pour permettre de viser automatiquement une cible avec l’arme adéquate, ladite arme étant choisie en fonction d’une classification de la cible, obtenue par des algorithmes d’intelligence artificielle mis en œuvre par le calculateur central. L’invention porte également sur un procédé de défense et de sécurisation mis en œuvre par le robot dans le cadre d’une opération militaire ou de surveillance. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105088-B1 (FR)
Title: Structure optique à effet de relief
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/364
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Structure optique à effet de relief Structure optique (5) à effet de relief, comportant :- un support (7) adapté à l’alignement de cristaux liquides,     - un dépôt (9) au contact du support d’une substance sous la forme d’au moins un motif (11) recouvrant partiellement le support, et- une couche de cristaux liquides (13) recouvrant au moins partiellement le support et ledit motif et au contact du support.     Figure pour l’abrégé : Fig. 15a
Patent FR-3092058-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande et vehicule electrique
Inventor: IGARASHI YUKI
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande configuré pour exécuter une opération de commande de prévention de collision en fonction de données de sortie d’une unité de détection d’obstacle. Une unité de détermination de niveau de risque (31) détermine un niveau de risque de collision en fonction d’une distance entre l’obstacle et le véhicule électrique (1). Une unité d’ajustement de niveau de commande (32) ajuste un niveau de commande de l’opération de commande de prévention de collision en fonction du niveau de risque de collision. L’unité d’ajustement de niveau de commande (32) réduit le niveau de commande lorsqu’une unité de suspension configurée pour suspendre temporairement l’opération de commande de prévention de collision est actionnée par un conducteur pendant l’opération de commande de prévention de collision et fait en sorte que le véhicule électrique (1) affiche la présence de l’obstacle.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106502-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de sport électronique
Inventor: FABRE JEAN BERNARD
IPC: A63F13/22
Filed: 2020-01-27
Granted: 2021-12-24
Abstract: Ce dispositif de sport électronique (42) comprend un module de réception (44) de données (51) physiologiques d’un membre supérieur et/ou d’un membre inférieur d’un utilisateur, un module de traitement (52) configuré pour traiter des données (51) reçues par le module de réception (44), et un module d’affichage (54) apte à afficher des données (53) traitées par le module de traitement (52).     Le dispositif de sport électronique (42) est destiné à être associé à un ordinateur de bord d’un véhicule automobile.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3108238-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection des voies respiratoires
Inventor: BATISTA MENDES CARLOS
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-03-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: D ispositif de protection des voies respiratoires La présente invention concerne un dispositif de protection (1,) contre les projections des voies respiratoires et d'au moins une partie du visage d'un utilisateur remarquable en ce qu'il comprend une seule feuille (2,) souple, réalisée dans un matériau imperméable auxdites projections, et définissant une bande (3,) en forme globale de rectangle ou de carré et au moins deux premières lanières (4A) issues chacune d'une des extrémités du bord supérieur (31) de ladite bande (3), la bande (3) de la feuille (2) étant conformée pour recouvrir au moins le nez et la bouche de l'utilisateur, le bord supérieur (31) de ladite bande (3) venant en appui sur le dessus du nez, les deux premières lanières (4A) étant agencées pour être nouées entre elles à l'arrière de la tête de l'utilisateur en passant au-dessus des oreilles de ce dernier.  Fig 1
Patent FR-3109654-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données d'image et système d'éclairage de véhicule
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: G09G3/30
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de données d'image dans un système d'éclairage de véhicule (SYS), le système d’éclairage comprenant :  un module d’éclairage (MOD) apte à projeter des fonctions d’éclairage à partir de données d’image compressées, et un bus multiplexé (CAN) pour la transmission de données d’image compressées au module d’éclairage (MOD),  le procédé comprenant les étapes suivantes :  réception d’une instruction de déclenchement d’une fonction d’éclairage (HB,ADB,RW), laquelle fonction d’éclairage (HB,ADB,RW) est configurée pour être générée par le module d’éclairage (MOD) à partir de données d’image compressées correspondant à des motifs d’éclairage comportant L rangées, L étant un nombre entier,détermination des données d’image à compresser parmi les données d’image des motifs d’éclairage de l’au moins une fonction d’éclairage (HB,ADB,RW) en sélectionnant les données d’image de X rangées parmi les L rangées des motifs d’éclairage, X étant un nombre entier inférieur à L, compression des données d’image déterminées comme étant à compresser,transmission au module d’éclairage (MOD), via le bus multiplexé (CAN), des données d’image compressées pour génération et projection de la fonction d’éclairage (HB,ADB,RW).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3110620-B1 (FR)
Title: Installation de stockage de vélos
Inventor: CHAUMET GUILLAUME
IPC: E04H6/12
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-22
Abstract: Installation (1) de stockage de vélos comprenant une zone (2) de stockage, une entrée (3) dans ladite zone (2) de stockage, un support (4) de transfert et un système pour charger/décharger en vélo le support (4) de transfert, l’entrée (3), formant un sas, est équipée d'une première ouverture (6) obturable d’accès à l'intérieur du sas et, d'une seconde ouverture (8) obturable d’accès à la zone (2) de stockage, d'au moins un système (10) de détection de présence comprenant des capteurs, le support (4) de transfert comprend un plateau mobile surmonté d'un rail muni d’un capteur de poids. L’installation (1) comprend un dispositif d’entraînement en déplacement du rail et du plateau associé et une unité (14) de commande au moins du dispositif d’entraînement et l’unité (14) de commande est configurée pour acquérir des données des capteurs du système (10) de détection de présence et du capteur de poids et pour commander le dispositif d’entraînement en fonction au moins desdites données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110721-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de détermination d'une liste d'action(s) de maintenance, programme d'ordinateur associé
Inventor: MATTIOLI JULIETTE
IPC: G06F21/50
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé et dispositif électronique de détermination d’une liste d’action(s) de maintenance, programme d’ordinateur associé L’invention concerne un procédé de détermination d’une liste d’action(s) de maintenance à mettre en œuvre pour un groupe d’équipement(s) présentant un jeu de symptôme(s) à partir de connaissances contenues dans une base de connaissances. Chaque connaissance est relative à un ensemble d’équipement(s) de référence, ainsi qu’à un ensemble de symptôme(s) et une ensemble d’action(s) de maintenance chacun associé à l’ensemble d’équipement(s) de référence. La base de connaissance comprend, pour chaque connaissance un vecteur de connaissance.  Le procédé comprend les étapes suivantes :  - acquisition (110) d’élément(s) textuel(s) relatif(s) au groupe d’équipement(s) et au jeu de symptôme(s) ;  - conversion (130) du ou des élément(s) textuel(s) en un vecteur représentatif ;  - calcul (140) de distance(s) entre le vecteur représentatif et les vecteurs de connaissance ; et  - détermination (150) de la liste d’action(s) de maintenance à partir des distances calculées et de l’ensemble d’action(s) de chaque connaissance.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122168-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'au moins un produit alimentaire en vrac et son système associé
Inventor: RIBOT CHRISTOPHE
IPC: B65B37/00
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif de distribution d'au moins un produit alimentaire en vrac et son système associé L’invention concerne un dispositif (1) de distribution en vrac d’au moins un produit alimentaire, comprend une première partie (11) et une deuxième partie (12), la première partie (11) permettant la suspension d’un premier côté du sac (2), la deuxième partie (12) comprend un bec verseur (12b) et un mécanisme de pincement (5) détachable configuré pour permettre le pincement d’un deuxième côté du sac (2) opposé au premier côté, et comprend au moins une première lame (5a1) et une deuxième lame (5a2) déformables entre une position de fermeture dans laquelle les lames (5a1, 5a2) ne sont pas contraintes et sont configurées pour maintenir fermé un deuxième côté du sac (2) et, une position d’ouverture dans laquelle les lames (5a1, 5a2) sont contraintes pour s’écarter l’une de l’autre et sont configurées pour libérer le deuxième côté du sac (2) de sorte à fournir le produit alimentaire par le bec verseur (12b).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123679-B1 (FR)
Title: Ensemble de préparation d’une composition injectable
Inventor: WEBER FRANK
IPC: E21B33/14
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-05-12
Abstract: Ensemble de préparation d’une composition injectable La présente invention a pour objet un ensemble (1) de préparation d’une composition de scellement injectable pour le scellement d’un boulon d’ancrage dans un logement dédié d’une structure rocheuse, caractérisé en ce que l’ensemble comprend au moins :  au moins un moyen de stockage (2) d’au moins un premier composant dit composant silicate à base de résine,un moyen de stockage (3) d’un second composant dit composant MDI à base de di-isocyanate de diphénylméthane,un moyen de stockage (4) d’une charge organique ou minérale,un dispositif de génération d’un premier mélange (5) relié configuré pour produire un mélange combinant au moins une quantité du composant MDI avec au moins une quantité de charge,  un dispositif de génération d’un second mélange (6) configuré pour produire un mélange combinant au moins une quantité du premier mélange avec au moins une quantité de composant silicate.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3126372-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’un système de sécurité embarqué.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R21/207
Filed: 2021-08-26
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention se rapporte à une siège (1) de véhicule comprenant une structure de dossier (3), une structure d’assise (2) un airbag (4) possédant deux composantes (5, 6) placées sur les côtés (10, 11) dudit siège (1) de part et d’autre d’un individu qui serait assis sur celui-ci, caractérisé en que :-chaque composante (5, 6) de l’airbag (4) comprend un sac (7) gonflable et au moins une sangle (8, 9) cousue sur ledit sac (7), -La structure d’assise (2) présente à chacun de ses côtés un carter interne (17) et un carter externe (18) ménageant entre eux un passage, ladite au moins une sangle (8, 9) de chaque composante (5, 6) de l’airbag (4) étant insérée dans ledit passage,   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114593-B1 (FR)
Title: Poudre de polymère thermoplastique pour impression 3D à recyclabilité améliorée
Inventor: ZOVI ORNELLA
IPC: C08K5/372
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne une poudre destinée à l’impression 3D, à base de polymère thermoplastique, caractérisée en ce qu’elle contient au moins 0,1 % en poids d’au moins un antioxydant thioéther sur le poids total de poudre.  La présente invention concerne également un procédé pour stabiliser la couleur d’une poudre à base de polymère dans un procédé d’impression 3D, dans lequel on incorpore au moins 0,1% en poids d’au moins un antioxydant thioéther sur le poids total de poudre.
Patent FR-2412103-B1 (FR)
IPC: H02K37/16
Filed: 1978-12-12
Granted: 1983-08-26
Abstract: A stepping motor particularly intended for electronic watches comprises two poles connected to a core bearing an elongated coil. The poles are joined at nose portions thereof by interposed elements of a material having a magnetic permeability as close as possible to 1. The one-piece stator may be formed by blanking from a composite band, thus considerably simplifying the problem of positioning the poles of the stator relative to the plate of the watch movement and to the rotor. A method of fabricating the one-piece stators efficiently consists in rolling together two strips of ferromagnetic metal and an interposed fillet of non-magnetic metal, these elements being joined at their edges to form a composite band from which the stators are blanked.
Patent FR-2435076-B1 (FR)
IPC: H02P8/02
Filed: 1979-06-08
Granted: 1985-01-18
Abstract: Reduces the consumption of an electronic time piece equipped with a motor 4 driving a display unit 5. A quartz oscillator 1 feeds a supply circuit 3 through a frequency divider 2. The supply circuit 3 of the motor and its control circuit 9 periodically decrease the pulse energy supplied to the motor in response to a reference signal 8.2 provided by a reference counter say every 60 seconds. The energy then supplied to the motor is regulated as a function of the presence or absence of a signal delivered by a detection switch 7 operated by the display unit. If the detection switch does not close, compensating pulses are fed to the motor to catch up the lost seconds and the pulse energy is stepped up.
Patent FR-2473506-B1 (FR)
IPC: C07C45/71
Filed: 1980-01-11
Granted: 1983-11-18
Abstract: On fabrique des 2-hydroxybenzophénones substituées de formule <CHEM> par réaction du trichlorométhylbenzène avec le m-dihydroxybenzène et éventuellement un halogénure alkyle de formule RX dans un solvant contenant un composé de formule ROH, R étant un radical aliphatique non substitué et saturé tel que le radical n-octyle.
Patent FR-2532305-B1 (FR)
IPC: C07C211/46
Filed: 1982-08-24
Granted: 1984-12-07
Abstract: This invention relates to a process for the preparation of meta-chloroanilines. Polychloroanilines containing at least one chloroatom in the meta position are reacted with hydrogen iodide in a homogeneous aqueous or organic medium at a temperature between about 90 DEG  and 250 DEG  C. Gaseous hydrogen and solid catalysts are not required. The meta-chloroanilines are useful in the manufacture of agrochemical intermediates.
Patent FR-2555159-B1 (FR)
Inventor: MINJOLLE LOUIS
IPC: B28B21/70
Filed: 1983-11-21
Granted: 1986-06-27
Abstract: Method of welding two hollow ceramic half-components containing an organic binder whereby each half-component is first loaded into a die, the jointing planes of the two half-components are then brought into contact by bringing together the two dies, working pressure is thereafter applied to one of the half-components in a direction perpendicular to the jointing planes and vibration is simultaneously applied to the other half-component in a direction parallel to the jointing planes to effect the welding of the two half-components by interpenetration. The two dies are then separated and the joined monobloc component is removed and sintered without altering the component's monolithic quality.
Patent FR-2569944-B1 (FR)
Inventor: OUDELETTE GILLES
IPC: A01K11/00
Filed: 1984-09-07
Granted: 1987-11-27
Abstract: The ear tag comprises a male part having a stem with a head portion at one end, the head portion forming an external shoulder, and a female part with an opening through which the head portion can be passed. The area surrounding the opening forms a shoulder which engages with the shoulder formed by the head portion to lock the head portion in place. A hollow boss is formed with the female part and encloses the opening and head portion when it has been passed through the opening. A collar is located within the boss, this collar having an internal rim which abuts the shoulder of the female part. The collar is deformable to enable said head portion, when engaged through said opening, to pass the internal rim and become located with the collar such as to be retained by the collar within the boss.
Patent FR-2555676-B1 (FR)
Inventor: LURZ WERNER
IPC: B64C21/02
Filed: 1984-11-19
Granted: 1989-03-31
Abstract: Separated laminar flow boundary layers are stabilized by delaying a transition into a turbulent flow and by reducing the size of the laminar boundary layer separation zone downstream of a disturbance in the surface contour of a body in the flow, such as a backward step in the body surface, e.g., where sheet metal layers overlap in the surface of an aircraft wing. This purpose is accomplished by suction inlets in the surface just upstream of the disturbance and blowing outlets just downstream of the disturbance and by a flow channel interconnecting these inlets and outlets. Passage of a portion of the flowing medium through these passages is automatically assured due to a pressure differential between the inlets and outlets.
Patent FR-2574699-B1 (FR)
Inventor: BOURDON RAYMOND
IPC: B29C48/15
Filed: 1984-12-18
Granted: 1987-01-23
Abstract: 1. A device for an extruder for sheathing a core sensitive to the temperature of extrusion of the sheathing material consisting substantially of a tool comprising a tubular extrusion plate (1), an extrusion die (2) and a tubular guide (3), having a means (4) providing the possibility of cooling arranged so that its end abuts substantially in alignment with the outlet mouth of the tool forming the internal wall of the sheath, whilst leaving a channel (5) for a cooling medium between the said guide and the tool, which may reach as far as the outlet channel (6) of the material in the tool, characterized in that the end of the guide is terminated by a nozzle pierced by lateral holes.
Patent FR-2596023-B1 (FR)
Inventor: KRETZ LAURENT
IPC: B65D77/20
Filed: 1986-03-19
Granted: 1989-01-06
Abstract: 1. A lid for closing a container (1) with a peripheral rim (2) at its inlet said lit comprising at least one sheet element (3) bearing at least one plastic layer (4) to be attached to the rim of the container, with the sheet element and plastic layer thereof having deformations preventing its bending, and being characterized in that the deformations (7-9; 7a-9a; 7b-9b) are defined by closed lines having no intersection point.
Patent FR-2622149-B1 (FR)
Inventor: POMPIER JEAN-PIERRE
IPC: B60B21/12
Filed: 1987-10-26
Granted: 1991-01-25
Abstract: The wheel rim 1 is intended to form a safety system with the tyre 2 and a foam rubber insert 3 which makes it able to run in a deflated condition. The side walls 102 of the central groove 10 which takes said insert 3 each comprise a projection 11 in order to hold the insert 3 efficiently.