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Patent WO-2016116357-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la désintégration électrique d'amas cellulaires, installation et utilisation du dispositif pour la fabrication de produits intermédiaires alimentaires pour animaux et produits alimentaires pour animaux
Inventor: HOLLAH CLEMENS
IPC: C12M1/42
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la désintégration électrique des amas cellulaires, comprenant une chambre (5) munie d'un orifice d'entrée pour la réception de la matière contenant des amas cellulaires, d'un orifice de sortie pour sa distribution et d'une distance de transport (F) s'étendant entre l'orifice d'entrée et l'orifice de sortie, d'une unité à électrodes (11) présentant un corps d'électrode (15) disposé à l'intérieur de la chambre au moins par endroits sur la distance de transport (F), la chambre (5) présentant une paroi (19), qui est électriquement conductrice par endroits ou bien entièrement et est isolée électriquement vis-à-vis du corps d'électrode (15), et l'unité à électrodes (11) est conçue pour produire un champ électrique entre le corps d'électrode (15) et la paroi (19) aux fins de la désintégration électrique. Selon l'invention, une vis transporteuse (14) entraînée est disposée dans la distance de transport (F) afin de transporter la matière, le corps d'électrode (15) étant abrité dans une cavité de la vis transporteuse (14).
Patent WO-2016120172-A1 (WO)
Title: Numérotation de créneaux de rafale pour accès assisté sous licence
Inventor: CHENG JUNG-FU
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-01-22
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un émetteur qui utilise un système de numérotation de rafale pour numéroter dynamiquement les créneaux d'émission constituant une émission en rafale sur une porteuse secondaire exploitée dans un spectre sans licence, la porteuse secondaire étant temporellement alignée avec une porteuse primaire qui fonctionne dans un spectre sous licence et utilise un système de numérotation fixe pour ses créneaux d'émission. Par attribution des numéros de créneau d'émission d'une manière dynamique, l'émetteur possède une connaissance préalable des numéros de créneau d'émission des créneaux d'émission dans la rafale d'émission, et peut par conséquent effectuer un traitement qui dépend du ou des numéros de créneau d'émission attribués aux créneaux d'émission constituant la rafale, même quand l'instant de début de rafale est variable. De manière correspondante, un récepteur possède également une connaissance préalable des numéros de créneau d'émission associés à une rafale reçue qui a été dynamiquement numérotée par un émetteur selon un système de numérotation de rafale connu du récepteur.
Patent WO-2016120431-A1 (WO)
Title: Appareil de fabrication de bâtonnets à segments multiples pour produits de l'industrie du tabac et unité de transport pour le transfert d'une série d'éléments en forme de bâtonnet
Inventor: CIEŚLIKOWSKI BARTOSZ
IPC: A24D3/02
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'objet de l'invention est un appareil pour la fabrication de bâtonnets à segments multiples, comprenant un dispositif d'alimentation (2) acheminant des éléments en forme de bâtonnet (S1, S2) sous la forme d'une série d'éléments en forme de bâtonnet (ST1); un dispositif d'emballage (6) situé en aval du dispositif d'alimentation (2) dans la direction de mouvement de la série d'éléments (ST1), pour emballer la série d'éléments en forme de bâtonnet (ST1) dans un matériau d'emballage (7) de façon à former ainsi un bâtonnet continu (CR); une unité de transport (1) disposée entre le dispositif d'alimentation (2) et le dispositif d'emballage (6) pour la formation de la série (ST2) d'éléments en forme de bâtonnet (S1, S2) positionnés axialement et pour le transfert au dispositif d'emballage (6) d'éléments en forme de bâtonnet (S1, S2), au moyen d'un certain nombre de roues de transport (9, 10, 11), les éléments en forme de bâtonnet étant déplacés le long de guides (20, 21, 22); ainsi que des moyens de coupe (8) servant à couper le bâtonnet continu (CR) en bâtonnets (R), contenant chacun un ensemble d'éléments en forme de bâtonnet (S1, S2), au moins la dernière des roues (11) dans l'unité (1) transportant les éléments en forme de bâtonnet (S1, S2) jusqu'au dispositif d'emballage (6) étant une roue dont la surface circonférentielle (11A) ne comporte pas de protubérances.
Patent WO-2016134916-A1 (WO)
Inventor: BHATIA PARMEET SINGH
IPC: A61B6/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: The invention relates to method and system for automatically positioning a medical diagnostic device. The method and system uses a database of images which includes reference images and user-preferred images to position the medical diagnostic device. The medical diagnostic device in an initial position is moved to a final position based on the images in the database. Further, one or more machine learning models are employed for fine tuning the positioning of the diagnostic device. The machine learning models also facilitate in maintaining different profiles for users based on the positioning requirements.
Patent WO-2016128282-A1 (WO)
Title: Procédé d'impression d'une pluralité de voxels d'un objet
Inventor: VALADE CÉDRIC T
IPC: G05B19/4099
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'impression d'une pluralité de voxels d'un objet en une pluralité de passages d'une tête d'impression d'un système d'impression sur un substrat, chaque passage ayant un sens de mouvement de la tête d'impression par rapport au substrat tout en éjectant du matériau de marquage de la tête d'impression vers le substrat, chaque voxel ayant une position dans l'objet, le procédé consistant, pour chaque voxel de l'objet, à sélectionner un sens de mouvement de la tête d'impression sur la base de la position du voxel dans l'objet, à sélectionner au moins un passage dans lequel le voxel sera imprimé, le ou les passages ayant un sens de mouvement qui correspond au sens de mouvement sélectionné de la tête d'impression, et à imprimer le voxel dans le ou les passages sélectionnés. L'invention concerne également un système d'impression configuré pour exécuter le procédé.
Patent WO-2017140362-A1 (WO)
Title: Construction de toit ouvrant pour véhicule
Inventor: VERVOORT STEPHAN CHRISTIAAN
IPC: B60J7/22
Filed: 2016-02-18
Abstract: Construction de toit ouvrant pour véhicule (1) comprenant une partie toit fixe (2, 2') délimitant un contour extérieur, une ouverture de toit (3) dans ladite partie toit fixe et un panneau mobile (4) pour ouvrir et fermer ladite ouverture de toit. Elle comprend en outre, devant ladite ouverture de toit (3), une cavité de guidage d'air (7) qui peut être fermée par un rabat pivotant (8) qui peut pivoter autour d'un axe d'articulation (9) s'étendant dans la direction transversale du véhicule à proximité d'une extrémité avant de la cavité entre une position supérieure pour fermer la cavité de guidage d'air, dans laquelle le rabat délimite une partie du contour extérieur d'origine de la partie toit fixe et une position inférieure pour ouvrir la cavité de guidage d'air dans laquelle le rabat délimite un fond temporaire de la cavité et dans laquelle un bord avant (12) du rabat relie sensiblement le contour extérieur de la partie toit fixe (2, 2'). Une extrémité arrière de la cavité (7) est délimitée par une paroi (10) s'étendant dans la direction transversale du véhicule et sensiblement verticalement vers le bas depuis le contour extérieur de la partie de toit fixe (2).
Patent WO-2016131976-A1 (WO)
Title: Élément structural muni d'un corps de base en céramique, d'un élément conducteur et d'un élément de fixation, et procédé de fabrication dudit élément
Inventor: TRÖTZSCHEL JENS
IPC: C04B35/622
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un élément structural comprenant : i. un corps de base (10) présentant une première surface de corps de base (40) et une autre surface de corps de base (50), le corps de base contenant, par rapport au poids total du corps de base, au moins jusqu'à 50 % en poids d'une céramique, ii. au moins un élément électroconducteur (30), le ou les éléments électroconducteurs contenant, par rapport au poids total de l'élément électroconducteur, au moins jusqu'à 51 % en poids d'un métal, et l'élément électroconducteur traversant la totalité du corps de base de la première surface de l'élément structural jusqu'à l'autre surface de l'élément structural, et iii. au moins un élément de fixation (20) présentant une surface de contact (60), le ou les éléments de fixation contenant, par rapport au poids total de l'élément de fixation, au moins jusqu'à 51 % en poids d'un métal, et l'élément de fixation étant au moins en partie entouré par le corps de base. L'invention concerne par ailleurs un dispositif comportant un boîtier et l'élément structural. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de l'élément structural.
Patent WO-2016142338-A1 (WO)
Title: Interface de santé vestimentaire pour commander des dispositifs d'internet des objets
Inventor: CRONIN JOHN
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-03-07
Abstract: Selon l'invention, un système et un procédé permettent à un dispositif vestimentaire de commander un dispositif d'Internet des Objets. Le dispositif vestimentaire comprend au moins capteur, une interface de communication configurée pour transmettre une instruction d'action au dispositif d'Internet des Objets en réponse à un évènement de déclenchement, et un processeur configuré pour analyser les données de capteur et déterminer si un évènement de déclenchement s'est produit. Lorsqu'un évènement de déclenchement se produit, le dispositif vestimentaire transmet une instruction d'action pour commander le dispositif d'Internet des Objets.
Patent WO-2016146698-A1 (WO)
Title: Module de refroidissement d'un composant thermogène
Inventor: DE MEIJER MATHIJS
IPC: G06F1/20
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention concerne un module de refroidissement de composants thermogènes, en particulier de refroidissement de composants électroniques d'un dispositif informatique, tels que des processeurs, des modules de mémoire, des modules de mémorisation, qui peuvent être agencés sur une carte mère. Le procédé selon l'invention, comprend au moins un composant thermogène, une chambre étanche aux gaz ayant un volume intérieur au sein duquel sont disposés un fluide de transfert de chaleur en phase liquide qui est en contact de transfert de chaleur avec au moins une partie du composant thermogène et une surface d'échange de chaleur permettant de transférer la chaleur depuis le fluide de transfert de chaleur hors de la chambre étanche aux gaz, la chambre étanche aux gaz comprenant une paroi mobile au moyen de laquelle le volume intérieur de la chambre étanche aux gaz est variable, et le volume intérieur de la chambre étanche aux gaz étant en connexion d'équilibrage de pression avec la pression ambiante à l'extérieur de la chambre étanche aux gaz par l'intermédiaire de la paroi mobile de la chambre étanche aux gaz. La paroi mobile est au moins partiellement en contact avec le fluide de transfert de chaleur en phase liquide.
Patent WO-2017174153-A1 (WO)
Title: Système de connecteurs
Inventor: DERMARK MARTIN
IPC: H01R12/70
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un système de connecteurs (300) destiné à former une connexion de signal, comprenant un connecteur mâle (100) et un connecteur femelle (200), un évidement du connecteur femelle étant conçu pour recevoir une pointe du connecteur mâle seulement quand le connecteur mâle est introduit à un certain angle par rapport au connecteur femelle, de manière qu'un mouvement de pivotement relatif des connecteurs mâle et femelle forme un verrouillage mécanique entre eux empêchant un mouvement relatif des connecteurs mâle et femelle dans une première direction, et une connexion de signal étant formée entre les éléments de connexion de signal respectifs des connecteurs mâle et femelle au moyen du mouvement de pivotement relatif. L'invention concerne également un connecteur mâle et un connecteur femelle.
Patent WO-2016188702-A1 (WO)
Inventor: SCHWARZ THOMAS
IPC: H01L25/075
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un composant électronique ayant un élément support (100). Ledit procédé comprend les étapes suivantes : - la fabrication de l'élément support (100), comprenant les étapes suivantes : A) la fourniture d'une première couche métallique (1) ayant un premier matériau métallique, la première couche métallique (1) comprenant une première et une seconde surface principale (10, 11) qui sont opposées l'une à l'autre, B) l'application d'une seconde couche métallique (2) ayant un second matériau métallique sur au moins une des surfaces principales (10, 11), C) la conversion d'une partie de la seconde couche métallique (2) en une couche céramique (3) diélectrique, le second matériau métallique faisant partie intégrante de la couche céramique (3) et la couche céramique (3) formant une surface (30) opposée à la première couche métallique (1) au-dessus de la seconde couche métallique (2) ; - le dépôt d'au moins une puce semi-conductrice électronique (21) sur l'élément support (100). La présente invention concerne en outre un composant électronique ayant un élément support (100).
Patent WO-2016184735-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure optique de la distance à laquelle se trouve un objet cible réfléchissant
Inventor: GOGOLLA TORSTEN
IPC: G01S7/481
Filed: 2016-05-11
Abstract: Dispositif de mesure optique de la distance à laquelle se trouve un objet cible réfléchissant, comprenant une source de faisceau, un détecteur, un système de formation de faisceau comportant un système optique d'émission et un système optique de réception, et un élément de formation de faisceau laser qui peut être disposé dans le chemin optique du faisceau laser. L'élément de formation de faisceau laser se présente sous la forme d'un système obturateur d'émission comportant un premier ensemble (71) de pixels d'émission (72 ij ), les pixels d'émission pixels d'émission (72 ij ) étant commutables au moyen d'une première unité de commande (73) entre un état d'émission (TS ij  < 10 %) imperméable au faisceau laser et un état d'émission (10 %  <  TS ij 
 <  100 %) au moins partiellement perméable au faisceau laser.
Patent WO-2016180949-A1 (WO)
Title: Interface d'accueil d'équipement avec mécanisme de verrou pour système cœur-poumon artificiel
Inventor: HOFF ROBERT
IPC: A61M1/10
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance cœur-poumon extra-corporel comprenant une plateforme susceptible de supporter un ou plusieurs éléments d'équipement et au moins un coupleur monté sur la plateforme, de manière à fournir une interface d'accueil pour un élément d'équipement. Le coupleur comprend : une interface électrique conçue pour venir en prise par accouplement avec une interface électrique conçue de façon complémentaire du ou des élément(s) d'équipement et un mécanisme de verrou, conçu pour opérer une transition, de façon sélective, entre une configuration verrouillée dans laquelle un élément de verrou du mécanisme de verrouillage est positionné pour fixer le ou les élément(s) d'équipement au coupleur et une configuration déverrouillée dans laquelle l'élément de verrou du mécanisme de verrouillage est positionné pour permettre à la fois la mise en prise ou la désolidarisation de l'interface électrique du coupleur vis-à-vis de l'interface électrique du ou des élément(s) d'équipement.
Patent WO-2016193171-A1 (WO)
Inventor: MOLIERES ESTELLE
IPC: C03C3/087
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne des vitrocéramiques de β-quartz (présentant des propriétés optiques, de dilatation thermique et de faisabilité très intéressantes), les objets comprenant lesdites vitrocéramiques ; les verres précurseurs desdites vitrocéramiques, ainsi que des procédés pour élaborer lesdites vitrocéramiques et lesdits objets. Lesdites vitrocéramiques présentent une composition, exempte, à l'exception de traces inévitables, d'oxyde d'arsenic, d'oxyde d'antimoine et d'oxyde de terre rare, contenant, exprimé en pourcentages en poids d'oxydes : 64 à 70 % de SiO 2 , 18 à 24 % d'Al 2 O 3 , 4 à 5 % de Li 2 O, 0 à 0,6% de SnO 2 , > 1,9 à 4 % de TiO 2 , 1 à 2,5 % de ZrO 2 , 0 à 1,5 % de MgO, 0 à 3% de ZnO, > 0,3 à 1 % de CaO, 0 à 3 % de BaO, 0 à 3 % de SrO, BaO + SrO ≤ 3 %, 0 à 1,5 % de Na 2 O, 0 à 2 % de K 2 O, 0,2 < (MgO + Na 2 O + K 2 O)/Li 2 O ≤ 1, 0 à 3 % de P 2 O 5 , moins de 250 ppm de Fe 2 O 3  ; et leur cristaux, présents dans ladite solution solide de ß-quartz, présentent une grosseur moyenne inférieure à 40 nm, avantageusement inférieure à 35 nm, très avantageusement inférieure à 30 nm.
Patent WO-2016202615-A1 (WO)
Inventor: ALIDEDEOGLU HUSNU ALP
IPC: C08G63/85
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne des procédés améliorés pour la fabrication de résine de poly(butylènetéréphtalate) de poids moléculaire élevé. La résine de PBT a une masse moléculaire moyenne en nombre de 30 000 à 55 000 g/mol, une viscosité intrinsèque (IV) comprise entre 1,10 et 1,25 dl/g et une concentration en groupes terminaux acide carboxylique (CEG) comprise entre 35 et 70 mmol/kg. La résine de PBT est préparée à partir d'oligomères PBT ayant une IV comprise entre 0,10 et 0,13 dl/g et une CEG comprise entre 80 et 110 mmol/kg. Les oligomères sont préparés à partir d'acide téréphtalique purifié et de 1,4-butanediol, en présence d'un catalyseur.
Patent WO-2017001416-A1 (WO)
Title: Lentille ophtalmique présentant une perception chromatique améliorée
Inventor: ZHANG XIAOHONG
IPC: G02C7/10
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne une lentille ophtalmique pour perception chromatique améliorée, comprenant un premier filtre optique organique présentant une bande de réflexion avec un pic de réflexion compris entre 400 nm et 460 nm, ainsi qu'un second filtre optique organique F2, différent de F1, présentant une bande de réflexion avec un pic de réflexion compris entre 530 nm et 650 nm.
Patent WO-2017009065-A1 (WO)
Title: Compresseur à canaux latéraux ou pompe à vide à canaux latéraux muni de bandes d'étanchéité d'entrée entre deux canaux annulaires qui se trouvent de chaque côté d'un disque de rotor
Inventor: RADERMACHER BERNHARD
IPC: F04D29/08
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un compresseur à canaux latéraux comportant une roue à aubes (2) agencée de manière rotative dans un carter (3), laquelle est raccordée à un arbre d'entraînement pouvant tourner autour d'un axe de rotation géométrique (x). La roue à aubes (2) est positionnée dans le carter (3) de telle manière qu'entre le carter (3) et la roue à aubes (2) sont ménagées une fente radialement extérieure (11) et une fente radialement intérieure (13) qui doivent empêcher un contact entre la roue à aubes (2) et le carter (3) pendant le fonctionnement. La roue à aubes (2) présente par ailleurs un bord extérieur et intérieur fermé, et présente sur les deux côtés axiaux une pluralité d'aubes (5) agencées les unes après les autres dans une direction circonférentielle de la roue à aubes, ouvertes en direction d'une surface perpendiculaire à l'axe de rotation (x), et le bord extérieur forme une paroi circonférentielle (7) qui est associée à une paroi radiale (10) du carter (3) en formant la fente radialement extérieure (11). L'invention vise à perfectionner de façon avantageuse un compresseur à canaux latéraux ou une machine à canaux latéraux du type ci-dessus de manière à obtenir un meilleur rendement. À cet effet, dans la fente radialement extérieure (11), entre le bord extérieur fermé de la roue à aubes (2) et la paroi radiale (10) de la paroi de carter, sont collées, sur la circonférence, une ou plusieurs bandes d'étanchéité (14), qui présentent des faces plates (15) et qui sont composées d'un matériau qui, lors d'un éventuel contact avec la roue à aubes (2) en rotation, s'érode légèrement et empêche ainsi un blocage de la roue à aubes (2) au niveau de carter (3), les faces plates (15) de la bande d'étanchéité 14) s'étendant le long de la paroi radiale (10) du carter (3) et du bord extérieur de la roue à aubes (2).
Patent WO-2018006966-A1 (WO)
Title: Station de séquençage
Inventor: RAJA ALI
IPC: B65G1/137
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention concerne une station de séquençage (10) qui comprend un tampon (20) comprenant une pluralité de positions (30), chaque position (30) étant configurée pour recevoir un article. Un robot industriel (50) est configuré pour placer des éléments (40) aux positions (30) et prélever des éléments (40) depuis les positions (30), et un dispositif de transport (60, 80) est configuré pour déplacer des éléments (40) dans et hors d'une zone de travail (70) du robot (50). Le robot (50) présente au moins quatre degrés de liberté. Un robot (50) avec quatre degrés de liberté gère à la fois les tâches de séquençage et de réempilage plus rapidement et avec un investissement plus faible que des machines conventionnelles dédiées à des tâches spécifiques.
Patent WO-2017016960-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'analogues de l'acide (6s)-6-alkyl-10-alcoxy-9-(alcoxy substitué)-2-oxo-6,7-dihydrobenzo[a]quinolizine-3-carboxylique
Inventor: DU ZHENGMING
IPC: C07D455/06
Filed: 2016-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de composé de formule (I), dans laquelle R 1  est un groupe alcoxy en C 1-6  ou halogénoalcoxy en C 1-6 , R 2  est un groupe alkyle en C 1-6  non substitué ou substitué par un substituant choisi parmi les groupes alcoxy en C 1-6  et halogénoalcoxy en C 1-6 , R 3  est un groupe alkyle en C 1-6 , ou ses sels pharmaceutiquement acceptables, qui est utile pour la prophylaxie et le traitement d'une maladie virale chez un patient se rapportant à une infection due au virus de l'hépatite B ou une maladie provoquée par une infection due au virus de l'hépatite B.
Patent WO-2017025627-A1 (WO)
Title: Résistance à la variante australienne de a. candida race 9 dans le broccoli
Inventor: BERTHY PIERRICK
IPC: A01H5/10
Filed: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne des plantes de brocolis et d'autres plantes de l'espèce  B. oleracea , résistantes à la rouille blanche provoquée par l'oomycète  Albugo Candida  race 9, variante Australienne, comportant dans son génome des séquences ayant subi une introgression conférant la résistance, lesdites séquences ayant subi une introgression étant situées sur le chromosome 4, dans la région chromosomique délimitée par SNP BO-0108436 (SEQ ID No:5) et SNP BN-0067793 (SEQ ID No:15), de préférence dans la région délimitée par SNP BO-0108436 (SEQ ID No:5) et SNP BO-0108751 (SEQ ID No:11), caractérisé entre autres par l'allèle C du SNP BO-0108746 (SEQ ID No:6). L'invention concerne également des procédés qui produisent ou identifient les plantes de l'espèce  B. oleracea , en particulier des plantes de brocoli présentant une résistance à l'infection par la variante australienne de  A. candida  race 9, ainsi que des procédés de sélection. La présente invention concerne également des marqueurs génétiques moléculaires, notamment des SNP, liés au locus de résistance.
Patent WO-2017037277-A1 (WO)
Title: Fongicide destiné au traitement de pathogènes fongiques causant des mycotoxines
Inventor: MILLING RICHARD
IPC: A01N59/04
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention permet de réduire ou d'éliminer les maladies fongiques et les mycotoxines résultantes de tissus végétaux pendant la croissance des cultures ou après la récolte pendant le stockage, grâce à un traitement avec une solution aqueuse de pulvérisation préparée à partir d'une composition fongicide d'un sel de bicarbonate contenant un système tensioactif pour réduire la tension superficielle et l'angle de contact de la solution de pulvérisation sur la surface de la plante, ce qui permet de réguler la dimension cristalline du bicarbonate et la re-distribution et l'adhérence des cristaux sur les plantes cultivées et/ou les céréales.