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Patent FR-3069639-B1 (FR)
Title: Sonde de reniflage, detecteur de fuites et procede de detection de fuites
Inventor: JOURDAN PASCAL
IPC: G01M3/00
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne une sonde de reniflage (2) pour détecteur de fuites (1) pour le contrôle d'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur, la sonde de reniflage (2) comprenant : - un embout de reniflage (11) configuré pour être raccordé à un dispositif de pompage (5) du détecteur de fuites (1), et - une poignée (12) portant l'embout de reniflage (11), caractérisée en ce que la sonde de reniflage (2) comporte en outre un capteur de proximité capacitif (13) comportant au moins une électrode de détection de prise en main (18; 23a, 23b) agencée dans une partie de préhension (16) de la poignée (12), le capteur de proximité capacitif (13) étant configuré pour envoyer un signal de détection de prise en main associé à la au moins une électrode de détection de prise en main (18 ; 23a, 23b) à une unité de traitement (7) du détecteur de fuites (1) pour commander l'aspiration dans l'embout de reniflage (11) en fonction du signal de détection de prise en main. La présente invention concerne également un détecteur de fuites et un procédé de détection de fuites pour contrôler l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur.
Patent FR-3070552-B1 (FR)
Title: Generateur de courant protege contre des surtensions transitoires ou permanentes.
Inventor: OMS PATRICK
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-08-30
Granted: 2021-06-11
Abstract: - Générateur de courant continu protégé contre des surtensions transitoires ou permanentes, qu'il soit ou non alimenté par son alimentation. - Le générateur de courant continu protégé contre des surtensions transitoires ou permanentes comprend un module shunt (4) configuré pour être traversé par le courant électrique fourni par une alimentation, un module amplificateur différentiel (5) configuré pour déterminer une tension de mesure à partir d'un premier potentiel électrique et d'un deuxième potentiel électrique aux bornes du module shunt (4), un module comparateur (6) configuré pour effectuer une comparaison entre la tension de mesure et une tension de référence (Vref) prédéterminée, un module interrupteur progressif (7) configuré pour asservir le courant du générateur de courant en fonction de la tension aux bornes du module shunt (4) et un module de protection (8) configuré pour bloquer la surtension quand elle est de même polarité que le générateur de courant continu et pour ouvrir rapidement le module interrupteur progressif (7) lorsque la surtension est de polarité inverse au générateur de courant.
Patent FR-3072656-B1 (FR)
Title: Systeme d’outillage destine a la manipulation d’au moins un module superieur et /ou au moins un module inferieur.
Inventor: BRINDEAU JEAN-MICKAEL
IPC: B64F5/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-11-08
Abstract: - Système d'outillage destiné à la manipulation d'au moins un module supérieur et/ou au moins un module inférieur. - Le système d'outillage (1) comprend un bras (4) présentant un dispositif de fixation supérieur (5) agencé pour fixer au bras (4) au moins un module supérieur (3) à manipuler dans un plan supérieur et un dispositif de fixation inférieur (6) agencé pour fixer au bras (4) au moins un module inférieur (2) à manipuler dans un plan inférieur ; un premier dispositif de maintien (7) du bras (4) destiné à commander le positionnement du bras (4) ; le bras (4) étant monté en porte-à-faux sur le premier dispositif de maintien (7). Le système d'outillage (1) permet de diviser au moins par deux le temps de manipulation de deux modules (2, 3) grâce au bras (4) monté en porte-à-faux sur lequel peuvent être fixés deux modules (2,3).
Patent FR-3073848-B1 (FR)
Title: Copolymere a blocs presentant des resistances ameliorees a l'abrasion et a la dechirure
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C08L53/00
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un copolymère à blocs polyamides rigides PA et blocs souples, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une fin de chaîne acide carboxylique bloquée par un polycarbodiimide, ledit copolymère selon l'invention étant sous forme linéaire non réticulée. L'invention concerne également l'utilisation d'un polycarbodiimide dans un procédé de fabrication de copolymère à blocs rigides polyamides PA et blocs souples comportant au moins une fin de chaîne acide carboxylique, pour améliorer l'extrudabilité du copolymère, la capacité d'étirement du copolymère, la résistance à l'abrasion, la résistance à la déchirure et la durabilité du copolymère, sans augmenter sa dispersité.
Patent FR-3078954-B1 (FR)
Title: Capuchon de fixation d'un clip utilise pour un sac compresseur
Inventor: MULLENDER GREGOIRE
IPC: B65D41/02
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un capuchon (1) de maintien d'un clip (2) de fermeture de sac de compression (3), ledit capuchon (1) étant scellé sur ledit sac de compression (3) et comprend : - une partie inférieure (4) et une partie supérieure (5), ladite partie inférieure (4) possédant une surface plus grande que la surface de la partie supérieure (5), - ladite partie supérieure (5) possédant au-moins une encoche (6) s'étendant d'un bout à l'autre de la partie supérieure (5), - ladite encoche (6) possède une forme complémentaire audit clip (2) de fermeture, - ladite encoche (6) comporte au-moins un sillon (7) longitudinal, - ledit sillon (7) longitudinal forme au-moins un creux (12) par rapport à au-moins un plateau (8A,8B) se trouvant de chaque côté dudit sillon (7) et ledit plateau (8A,8B) se trouvant à une hauteur supérieure à celle du sillon (7), - ladite encoche (6) possède au-moins une paroi externe (9A,9B) s'étendant essentiellement perpendiculairement audit plateau (8A,8B), - chaque paroi (9A,9B) possède au-moins un ergot de blocage (10A, 10B) dudit clip (2).
Patent FR-3078398-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la position d’un vehicule sur une carte
Inventor: IBANEZ-GUZMAN JAVIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une position précise d'un véhicule sur une carte, comportant : - une étape d'acquisition d'au moins une position géolocalisée (Po) du véhicule au moyen d'un système de géolocalisation, - une étape de pré-positionnement du véhicule sur la carte, et - une étape de filtrage particulaire au cours de laquelle des positions possibles du véhicule, appelées particules (Pi), sont traitées. Selon l'invention, l'étape de filtrage particulaire comprend : - une étape préalable de répartition de particules sur la carte, puis une étape de mise à jour des particules sur la carte, - une étape de calcul de la vraisemblance de chaque particule, - une étape de sélection d'un ensemble restreint de particules, et - si un indicateur relatif à la vraisemblance des particules sélectionnées et au nombre de particules sélectionnées passe en dessous d'un seuil, une étape de ré-échantillonnage de particules sur la carte.
Patent FR-3079772-B1 (FR)
Title: Installation d'extrusion pour bandes de profiles realisees a base de melanges elastomeriques
Inventor: HINC HENRI
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-27
Abstract: Installation (1) d'extrusion pour fabriquer une bande de profilé, telle une bande de roulement à base de mélanges élastomériques par coextrusion, comportant plusieurs extrudeuses (10, 20, 30, 40, 50, 60) d'alimentation en mélange d'élastomères d'une tête d'extrusion comportant des canaux de distribution permettant de canaliser le flux de mélange élastomérique en provenance de chaque extrudeuse via un canal de distribution dédié vers une filière qui définit la forme d'un premier profilé coextrudé. Selon l'invention, l'installation comprend au moins une deuxième tête d'extrusion (2') apte à être connectée aux extrudeuses (10, 20, 30, 40, 50, 60) de l'installation à la place de la première et qui est réalisée de manière à canaliser les flux de mélanges élastomériques en provenance d'au moins deux extrudeuses de l'installation dans un canal de distribution commun (5c) avant d'atteindre une filière (3') qui définit la forme d'un deuxième profilé coextrudé.
Patent FR-3082080-B1 (FR)
Title: Gestion de notification d'evenement au sein d'un reseau d'equipements de type maille.
Inventor: DAUGUET ANTHONY
IPC: H04L45/122
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de notification d'événement par un équipement appartenant à un réseau d'équipements de type maillé. Selon l'invention, sur réception (000) d'un message associé audit événement, il met en œuvre :     • une détermination (103) d'une liste (IstEQ) d'au moins un équipement appartenant audit réseau d'équipements de type maillé ;     • une évaluation d'un niveau de priorité associé audit équipement au sein dudit réseau maillé ;     • si le niveau de priorité évalué est le niveau de priorité le plus élevé de ladite liste, une gestion (190) de ladite notification d'événement par ledit équipement.
Patent FR-3090889-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d’une perte de masse pour un système électrique
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02H3/16
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de gestion de perte de masse d’un équipement électrique d’un véhicule comprenant : une première et une deuxième voie d’alimentation connectée à un premier et à un deuxième réseau d’alimentation alimentés par une première batterie (8) avec une première masse électrique (10) et une deuxième batterie (13) présentant une tension d’alimentation inférieure à la première batterie (8) avec une deuxième masse électrique (11), le dispositif selon l’invention étant connecté à la première et deuxième voie d’alimentation, et aux masses électriques, et comprenant un chemin ohmique présentant une résistance de mesure (21), ainsi que des moyens de détection d’une perte de masse configurés pour couper le transfert d’énergie de la première batterie (8) en cas de perte de la première masse (10) Figure de l’abrégé ; figure 1
Patent FR-3092139-B1 (FR)
Title: Circuit d’admission d’air à l’échappement d’un moteur à combustion interne.
Inventor: ALMEIDA FERNANDO
IPC: F01N3/029
Filed: 2019-01-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: Circuit d’admission d’air à l’échappement d’un moteur à combustion interne.  L’invention porte sur un circuit d’admission d’air à l’échappement (30) d’un moteur à combustion interne (2) comprenant au moins un cylindre (10) et une culasse (20), caractérisé en ce que le circuit d’admission d’air à l’échappement (30) comprend une chambre principale s’étendant selon un premier axe (A1) orthogonal ou sensiblement orthogonal à l’axe principal (A2) de l’au moins un cylindre (10) et parallèle à la face d’échappement de la culasse, la chambre principale étant connectée en amont selon le sens de circulation de l’air à un circuit d’admission d’air frais d’un tel moteur à combustion interne (2) et en aval à l’au moins un conduit d’échappement.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092409-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une station de mesure de la contamination moléculaire véhiculée par l’air et station de mesure
Inventor: BOUNOUAR JULIEN
IPC: H01L21/66
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de réglage d’une station de mesure de la contamination moléculaire véhiculée par l’air et station de mesure L’invention concerne un procédé de réglage (100) des conductances des restrictions contrôlables (C1-C16) d’une station de mesure (1) de la contamination moléculaire véhiculée par l’air.     Le procédé de réglage (100) comporte :    - une étape initiale d’identification (101), préalable à la réalisation d’une étape de mesure (103) de la contamination moléculaire véhiculée par l’air, au cours de laquelle on détermine la ligne de prélèvement (L1-L16) présentant la conductance la plus faible, et     - une étape initiale de réglage de conductance (102) préalable à la réalisation de l’étape de mesure (103) et postérieure à l’étape initiale d’identification (101), au cours de laquelle on règle la conductance d’une restriction contrôlable pour qu’elle corresponde à la conductance la plus faible.     La présente invention se rapporte également à une station de mesure (1).                  FIGURE : 1
Patent FR-3093780-B1 (FR)
Title: Train épicycloïdal d’engrenages, boîte de transmission de puissance, aéronef, et procédé.
Inventor: TOURNIAIRE JEAN-CLAUDE
IPC: F16H57/08
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un train épicycloïdal d’engrenages comportant plusieurs roues satellites (30) dentées qui sont portées par un même porte-satellites (40), le porte-satellites (40) comportant un support (45) et plusieurs manetons (41) portés par ledit support (45), chaque maneton (41) comprenant un tronçon de fixation (42) qui s’éloigne dudit support (45) jusqu’à une extrémité distale (43) selon un sens (800), chaque roue satellite (30) étant agencée autour d’un dit tronçon de fixation (42) et présentant un degré de liberté en rotation autour d’un axe d’extension (AX) dudit tronçon de fixation (42). Un lien de retenue (55) est porté par lesdits manetons (41) et relie les manetons (41), chaque roue satellite (30) étant agencée dans une zone (95) comprise entre le support (45) et le lien de retenue (55), chaque maneton (41) présentant une liberté de mouvement restreinte par rapport au lien de retenue (55).  Figure d’abrégé : figure 6
Patent FR-3095117-B1 (FR)
Title: Dispositif à remplir d’air tel qu’un dispositif de détente muni d’un moyen de fermeture rapide
Inventor: CHARPIOT GEOFFREY
IPC: B65D65/22
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif à remplir d’air tel qu’un dispositif de détente muni d’un moyen de fermeture rapide Dispositif (10, 110, 210) comprenant au moins une poche souple (12, 21, 22) délimitant un volume intérieur, une ouverture d’entrée d’air (13) par poche souple pour permettre à l’air de pénétrer dans le volume intérieur de la poche, un moyen de fermeture permettant de fermer de manière étanche l’entrée d’air, le moyen de fermeture comprenant deux baguettes flexibles (14, 16) situées à la périphérie de l’ouverture d’entrée d’air, les baguettes étant liées par leurs extrémités sont destinées à venir l’une contre l’autre. Selon la caractéristique principale, le dispositif comprend au moins une partie mobile rigide (24, 25, 26) reliée de manière pivotante sur une des extrémités des baguettes de façon à ce que la partie mobile peut être positionnée autour des baguettes dans une position de fermeture dans laquelle les deux baguettes sont maintenues serrées l’une contre l’autre de façon à empêcher l’air de sortir du dispositif lorsque celui-ci est rempli d’air. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096545-B1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule d’une information sur un état du véhicule dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/90
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par une antenne d’un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant la transmission d’un identifiant d’état du véhicule. FIG. 1
Patent FR-3097986-B1 (FR)
Title: Calculateur de contrôle moteur pour véhicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un calculateur (1) de contrôle moteur pour véhicule automobile, le calculateur (1) comprenant un module applicatif (L1), qui applique des commandes (Cm) au moteur, un module de vérification (L2), vérifiant qu’une action réalisée par le moteur correspond bien à ladite commande (Cm), un module de sécurité (L3), qui contrôle le fonctionnement du module applicatif (L1) et du module de vérification (L2), et une zone mémoire (MEM). Le module de vérification (L2) est configuré pour détecter une anomalie et enregistrer un marqueur (Ma) dans la zone mémoire (MEM), le calculateur (1) est configuré pour se réinitialiser, le module de vérification (L2) est configuré pour vérifier la présence du marqueur (Ma) dans la zone mémoire (MEM), enregistrer un ensemble de valeurs de paramètres relatifs au véhicule en cas de présence d’un marqueur (Ma), et effacer le marqueur (Ma).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097972-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour cartographier un environnement physique au moyen d’une grille d’occupation
Inventor: MARKIEWICZ PAWEL
IPC: G06F17/17
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: Le procédé comporte une étape de mesure d’une position potentielle (µ) d’un objet, à l’aide d’un capteur ;une étape d’identification d’un segment (S), représentant un intervalle de distribution de valeurs probables, associées à des valeurs de probabilité respectives, relatives à la position potentielle mesurée, le segment s’étendant selon l’une seule des deux dimensions du système de coordonnées du capteur ;et, le segment (S) pénétrant des cellules potentiellement occupées (ci), une étape d’évaluation d’une probabilité d’occupation de chaque cellule potentiellement occupée (ci) comportant : - une étape de détermination de caractéristiques d’une portion de segment (xi ), incluse dans ladite cellule potentiellement occupée (ci);- une étape de calcul de la probabilité d’occupation de ladite cellule potentiellement occupée en fonction de la portion de segment déterminée, et à l’aide de la fonction de densité de probabilité.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3097883-B1 (FR)
Title: Fer à repasser comportant un dispositif de rétention des particules de tartre transportées par la vapeur.
Inventor: COLLET FRÉDÉRIC
IPC: D06F75/10
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: Fer à repasser (1) comportant une plaque de repassage (10), un corps chauffant (2), et un circuit de distribution de vapeur, ledit circuit comprenant une cavité (51) dans laquelle est disposé un dispositif de rétention (8) comprenant une grille (7) de filtration destinée à retenir des particules de tartre transportées par le flux de vapeur, le flux de vapeur s’échappant de la cavité (51), après avoir traversé la grille (7) de filtration, en passant par au moins un orifice de sortie (56) qui communique avec un canal d’échappement (26) débouchant dans une chambre de distribution de vapeur (27) ménagée entre la face inférieure du corps chauffant (2) et la plaque de repassage (10), caractérisé en ce que la chambre de vaporisation (3) est délimitée latéralement par une paroi périphérique (22) faisant saillie sur la face supérieure du corps chauffant (2) et est fermée dans sa partie supérieure par une plaque de fermeture (24) reposant sur la paroi périphérique (22) et en ce que le canal d’échappement (26) s’étend à l’extérieur du volume délimité par la paroi périphérique (22) et la plaque de fermeture (24), le canal d’échappement s’étendant en direction de la face inférieure du corps chauffant (2) en passant sur le côté et/ou sous la chambre de vaporisation (3). - Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3098706-B1 (FR)
Title: Implant oculaire diffractif à vision proche élargie
Inventor: CASTIGNOLES FANNIE
IPC: A61F2/14
Filed: 2019-07-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un implant oculaire diffractif à vision de loin correcte et à vision proche élargie, caractérisé par le fait qu'il présente une courbe de transfert de phase en fonction de la distance de vision (en abrégé PTF-TF) avec une absence de discontinuité sur une profondeur de champ d’au moins 1.3D en plan cornéen, avantageusement supérieure à 1.45D, laquelle absence de discontinuité se situe entre la vision intermédiaire et la vision de près, c'est à dire entre 0.5D et 4D pour des fréquences spatiales de 0 à 100 cycles/mm, ceci pour une pupille d'au moins 3 mm de diamètre.  Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101040-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un identifiant pour le démarrage passif d’un véhicule
Inventor: RICHARD YVES
IPC: B60R25/20
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un concerne un procédé de détection (P) d’un identifiant (1) pour le démarrage passif d’un véhicule (2), ledit identifiant (1) comprenant un émetteur/récepteur primaire (13) et ledit véhicule (2) comprenant un émetteur/récepteur secondaire (23) et une surface d’accueil (24) configurée pour accueillir ledit identifiant (1), selon lequel ledit procédé de détection (P) comprend :    - une réalisation (E1) d’une pluralité de mesures de puissance en réception (RSSI) de signaux reçus (S1’),     - une comparaison (E2) desdites mesures de puissance en réception (RSSI) avec une puissance seuil (p1),    - une détection (E4) que ledit identifiant (1) est en contact ou à proximité immédiate de ladite surface d’accueil (24) si les mesures de puissance en réception (RSSI) sont supérieures ou égales à la puissance seuil (p1) et si une condition de stabilité (C1) est vérifiée.Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3102156-B1 (FR)
Title: Emballage intégrant un élément de séparation et/ou calage de bouteilles
Inventor: SYRAS HERVÉ
IPC: B65D5/484
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Emballage intégrant un élément de séparation et/ou calage de bouteilles L'invention concerne un emballage comprenant un fond (11), des parois (12-15), et un élément de séparation et/ou de calage (215) articulé au fond par au moins une ligne d’articulation (57, 58, 22), ledit élément comprenant un panneau (16), et au moins un premier (41-43) et un deuxième (44-46) volets articulés au panneau par deux lignes d’articulation respectives (51-53, 54-56), lesdites lignes d’articulation articulant les volets au panneau étant opposées l’une à l’autre, et de part et d’autre du panneau.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103104-B1 (FR)
Title: Sel organometallique de nitroprusside en tant qu’agent liberant du no
Inventor: LONG JÉRÔME
IPC: A61P31/04
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention se rapporte à l’utilisation d’un sel organométallique de nitroprusside en tant qu’agent libérant du NO, à un matériau composite comprenant un tel sel organométallique de nitroprusside, à un implant comprenant un tel sel organométallique de nitroprusside et à un procédé de fabrication de ce sel organométallique de nitroprusside.  Elle concerne également un procédé de libération de NO et un procédé de décontamination d’un substrat suspecté d’être contaminé par des bactéries.  Le sel organométallique de nitroprusside utilisé dans l’invention a la formule I suivante :  dans laquelle MII représente ZnII ou FeII, et 2 ≤ x ≤ 18.  L’invention trouve application dans le domaine médical, en particulier.
Patent FR-3107993-B1 (FR)
Title: Accessoire de prise électrique rotatif
Inventor: MERLET JEAN-LOUIS
IPC: H01R35/00
Filed: 2020-03-03
Granted: 2023-05-12
Abstract: Accessoire de prise électrique rotatif Un aspect de l’invention concerne un accessoire de prise électrique 1 comprenant un support 13a, 13b et une partie active 11 rotative par rapport au support 13a, 13b, selon un axe de rotation X,  un mécanisme de rotation à cran 3a, 3b permettant la rotation du support 13a, 13b, par rapport à la partie active 11, comprenant :   une lame ressort 30a, 30b comprenant au moins un cran 300, et une partie cylindrique 31a, 31b, comprenant des crans 311, de forme complémentaire avec le cran 300,   dans lequel la lame ressort 30a, 30b, se déforme élastiquement en fléchissant lorsque la partie active 11 tourne par rapport au support 13a, 13b, d’une position angulaire à une autre position angulaire et en ce que dans chaque position angulaire, le cran 300, de la lame ressort 30a, 30b, est en contact avec respectivement un des crans 311.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1