baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093031-B1 (FR)
Title: Platine d’adaptation d’une batterie sur un organe de support
Inventor: MATHAMEL FRANCK
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: Platine d’adaptation d’une batterie sur un organe de support L’invention concerne une platine (1) d’adaptation d’une batterie (2) sur un organe (3) de support comportant une face supérieure de réception de la batterie (2) et une face inférieure. La face supérieure comprend des moyens de connexion électrique (4a, 4b), une cavité de réception d’une plaque de refroidissement à circulation d’un fluide caloporteur et des moyens de bridage et de maintien (8) de la batterie (2) et la face inférieure comprend une embase électronique de puissance reliée aux moyens de connexion électrique (4a, 4b) et des embouts d’entrée et de sortie du fluide caloporteur dans la plaque de refroidissement. Figure de l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3094398-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un rotor de turbomachine
Inventor: GIBOUDEAUX KEVIN EUGÈNE HENRI
IPC: F16B35/04
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour un rotor (1) d’une turbomachine s’étendant selon un axe, comportant un disque (2) annulaire s’étendant radialement, au moins une virole (9) amont ou aval, comportant une bride (10) en appui sur une face amont ou aval du disque (2), ladite bride (10) étant fixée au disque (2) par l’intermédiaire d’au moins un boulon (13), le boulon (13) comportant une vis (16) coopérant avec un écrou (18), caractérisé en ce que ledit ensemble comporte au moins un organe de déflection (23) présentant une forme générale en U comprenant une base (24) radialement externe à partir de laquelle une branche amont (25) et une branche aval (26) s’étendent radialement vers l’intérieur, l’une (26) desdites branches (25, 26) étant fixée à la bride (10) et au disque (2) par l’intermédiaire du boulon (13), ladite branche (26) comportant au moins une ouverture (27) de fixation traversée par la vis (16). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101201-B1 (FR)
Title: Bloc de batterie
Inventor: EL HABCHI ABDELILLAH
IPC: H01M50/20
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un bloc batterie (1) comprenant un bac (2) définissant un volume intérieur, au moins un module batterie (3) constitué d’au moins une cellule électrochimique du type ion-lithium, et de moyens de refroidissement de ladite cellule, ledit module (3) étant logé dans le volume intérieur du bac (2).  L’invention consiste en ce que le bac (2) comporte une paroi de séparation (21) délimitant dans le volume intérieur, un compartiment de réception (22) du module (3) et un compartiment de collecte (23), la paroi de séparation (21) présentant au moins une ouverture (4) permettant le passage d’un fluide du compartiment de réception (22) vers le compartiment de collecte (23).  Figure unique
Patent FR-3101434-B1 (FR)
Title: Dispositif de déshumidification interchangeable destiné à déshumidifier un intérieur d’un boîtier fermé.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: G01S17/93
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: - Dispositif de déshumidification interchangeable destiné à déshumidifier un intérieur d’un boîtier fermé.  - Le dispositif (100) comprend au moins un culot (1) contenant un absorbeur d’humidité (4) et agencé pour pouvoir être inséré dans une douille d’un boîtier fermé, un orifice (5) dans le culot (1) débouchant dans le réservoir (3), l’orifice (5) étant agencé pour pouvoir être en face d’une ouverture de la douille lorsque le culot (1) est inséré dans la douille et un élément de fermeture (7) agencé pour fermer le premier orifice (5) avant une première insertion du culot (1) dans la douille (2) et pour ouvrir le premier orifice (5) après la première insertion du culot 1 dans la douille 2. Le dispositif (100) permet de changer facilement l’absorbeur d’humidité sans avoir à ouvrir le boîtier fermé.    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102621-B1 (FR)
Title: Comparateur de tension
Inventor: ESCH HELENE
IPC: H03K3/027
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: Comparateur de tension La présente description concerne un comparateur de tension (400) comprenant : un premier interrupteur (401) dont une borne de conduction est connectée à un noeud interne (309) ; une source de courant (405) ; une capacité (403) ; et un deuxième interrupteur (407) connecté en parallèle de la capacité (403), dans lequel la source de courant (403), la capacité (403) et le premier interrupteur (401) sont connectés en série. La présente description concerne en outre un convertisseur de tension comprenant un tel comparateur.   Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102398-B1 (FR)
Title: Pressoir continu à rouleau
Inventor: BEAUVILLAIN THOMAS
IPC: B30B9/20
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention présente un pressoir continu pour extraire le jus des fruits. Il comprend un premier rouleau, ledit rouleau comprenant un premier tambour entrainé en rotation par des moyens d’entrainement autour d’un axe de rotation et une surface périphérique déformable s’étendant autour du premier tambour sur tout ou partie de sa longueur et entrainée en rotation avec le premier tambour. Le pressoir comprend en outre, d'une part, des moyens permettant un approvisionnement en fruits et, d'autre part, une surface s’étendant tangentiellement à la surface périphérique déformable ou s’étendant parallèlement à un plan tangentiel à la surface périphérique déformable.
Patent FR-3105588-B1 (FR)
Title: Source de lumière adaptée à emettre des paires de photons intriqués en polarisation
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: H01L41/29
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention porte sur une source de lumière 1 comportant un fil photonique 20 ayant un cœur 21 monomode et adapté à supporter un mode optique dégénéré en polarisation, comportant un émetteur 24 d’une paire de photons destinés à être intriqués en polarisation. Le fil photonique 20 comporte une gaine 25 asymétrique en révolution et s’étendant suivant un axe transversal principal Atg. De plus, la source de lumière 1 comporte un dispositif de correction 50 adapté à induire par effet électrostatique une déformation mécanique du fil photonique 20 dans un plan parallèle au substrat 10, suivant un axe de déformation Ad formant un angle d’inclinaison compris entre 0° et 90°, ces valeurs étant exclues, vis-à-vis de l’axe transversal principal Atg, la déformation mécanique se traduisant par des contraintes mécaniques subies par l’émetteur 24, améliorant ainsi le degré d’intrication de la paire de photons.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3107247-B1 (FR)
Title: Dispositif de transformation de mouvement pour système de direction.
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B62D3/12
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif de transformation de mouvement pour système de direction.    Dispositif (1) de transformation de mouvement pour système (9) de direction, le dispositif comprenant :- une crémaillère (13) de direction,- un premier mobile (11) de direction engrenant avec la crémaillère,- un deuxième mobile (12) de direction destiné à être monté solidaire d’une colonne (2) de direction,le premier mobile comprenant une première roue dentée (111), le deuxième mobile comprenant une deuxième roue dentée (121), les première et deuxième roues dentées coopérant, notamment par engrenage, de sorte à produire un rapport de démultiplication variable entre les premier et deuxième mobiles.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108926-B1 (FR)
Title: Module de façade et façade de bâtiment associée
Inventor: ORJEBIN PIERRE
IPC: E04C2/02
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-05-27
Abstract: Module de façade et façade de bâtiment associée Ce module de façade (18), destiné à séparer un intérieur (14) d’un extérieur (16) d’un volume de bâtiment (17), comprend :  - une plaque de séparation (24), comprenant une face intérieure (28) et une face extérieure (30), la plaque de séparation comprenant une couche vitrée intérieure (32) formant la face intérieure (28), et  - un organe de fixation (26) de la plaque de séparation (24) adapté pour fixer la plaque de séparation (24) à une structure de bâtiment (20).  La plaque de séparation (24) comprend au moins une couche rocheuse (38) formant la face extérieure (30) de la plaque de séparation (24) et/ou s’étendant sur la couche vitrée intérieure (32).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111253-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’image et equipement pour la mise en œuvre du procede
Inventor: DANTEN SIMON
IPC: H04N19/527
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-08-25
Abstract: Un procédé de de traitement d’une image dans un ensemble d’images, dans lequel l’image est découpée en une pluralité de blocs, est proposé, qui comprend: déterminer une pluralité de vecteurs de mouvement, chaque vecteur de mouvement correspondant à un bloc de la pluralité de blocs de l’image, et pointant sur un bloc corrélé au bloc correspondant dans une image de référence, l’image de référence étant une image de l’ensemble d’images distincte de l’image ; distribuer des vecteurs de mouvement parmi la pluralité de vecteurs de mouvement déterminés dans des classes d’un premier histogramme sur la base d’un critère de correspondance appliqué, pour chaque vecteur de mouvement classé, à une composante du vecteur de mouvement ; sélectionner une première classe du premier histogramme sur la base d’un critère de sélection ; et déterminer un vecteur de mouvement global de l’image sur la base d’un vecteur de mouvement correspondant à la première classe sélectionnée.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115180-B1 (FR)
Title: Appareil de génération de plasma
Inventor: CHOI PETER
IPC: H05H1/24
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-11-04
Abstract: (Abrégé)  Appareil de génération de plasma L’invention concerne un appareil pour générer un plasma via l’effet de décharge à cathode creuse transitoire. L’appareil comprend une chambre comprenant une entrée à travers laquelle le gaz peut entrer dans la chambre et une sortie à travers laquelle le gaz peut sortir de la chambre, une électrode de cathode disposée dans la chambre, l’électrode de cathode comprenant une pluralité de cathodes creuses, une électrode d’anode espacée de la cathode, une alimentation électrique et un dispositif de commande d’alimentation électrique configuré pour réduire un niveau d’énergie de l’énergie électrique en dessous d’un niveau requis pour maintenir le plasma au niveau de la pluralité de cathodes creuses, après un claquage électrique. Chaque cathode creuse comprend un trou traversant l’épaisseur à travers lequel le gaz peut passer d’un côté de l’électrode de cathode à un autre côté de l’électrode de cathode. Un appareil modulaire est également décrit, comprenant une pluralité de modules de réacteur à plasma agencés en série et/ou en parallèle.
Patent FR-3130248-B1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant un corps allongé et comprenant une poupe équipée au moins d'un appareil à gouverner
Inventor: THUROT SERGE
IPC: B63B17/00
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE  : Engin sous-marin comportant un corps allongé et comprenant une poupe équipée au moins d’un appareil à gouverner Cet engin sous-marin du type comportant un corps allongé (1) et comprenant une poupe équipée au moins d’un appareil à gouverner (2), est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (3) en forme de logement de réception d’au moins un équipement à l’extérieur de l’engin, dont la partie avant est fixée (en 4) sur le corps de l’engin sous-marin et dont la partie arrière est fixée sur l’appareil à gouverner de celui-ci (2).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2098354-B1 (FR)
IPC: A61K/
Filed: 1971-06-30
Granted: 1975-07-11
Abstract: 1309209 Dentifrice containing iridescent and pearlescent flakes COLGATE-PALMOLIVE CO 14 June 1971 [13 July 1970] 27687/71 Heading A5B Dentifrice, having a sparkingly appearance and improved stain-removing properties contain non-toxic iridescent or pearlescent flakes such as mother of pearl flakes or iridescent mica flakes coated with another material, whose refractive index is different from that of mica e.g. titanium dioxide or BiOCl. The dentifrice may contain 0.1 to 5% by weight of the flakes and may be in the form of a transparent paste, gel or cream, powder or tablet. The dentifrice may also contain water, a humectant such as glycerine, sorbitol, propylene glycol or polyethylene glycol; a gelling agent such as sodium carboxymethyl cellulose and/or synthetic finely divided silicas; a polishing agent such as sodium aluminosilicate and/or amorphous silicic anhydride; a surface agent e.g. sodium lauryl sulphate; a colouring or whitening agent; a preservative such as sodium benzoate; a silicone; a chlorophyll compound; an ammoniated material such as urea and/or diammonium phosphate; or anti-bacterial agent; a flavouring or sweetening sialagogue e.g. saccharin or chloroform; and/or a fluorine-containing compound.
Patent FR-2466715-B1 (FR)
Inventor: JARDINIER PIERRE
IPC: F16L55/04
Filed: 1979-10-05
Granted: 1986-08-14
Abstract: A bladder, suitably formed of silicone rubber and molded into a cylindrical shape, is provided internally with a deforming spring. The resultant unit serves as a delivery stabilizer for a ventilation shaft without loss of elasticity of the bladder.
Patent FR-2469401-B1 (FR)
IPC: C07C309/06
Filed: 1979-11-13
Granted: 1984-02-03
Abstract: A method of preparing alkaline difluoromethane sulfonates by reacting an alkali-metal sulfite of the formula M2SO3, in which M represents an alkali-metal of column 1 of the Periodic Table of the Elements, with at least an equimolecular quantity of chlorodifluoromethane in aqueous medium, in an autoclave under autogenous pressure, characterized by the fact that the reaction is carried out in the presence of at least one strong alkali-metal base of the formula M'OH, in which M' represents an alkali-metal of column 1 of the Periodic Table of the Elements.
Patent FR-2474794-B1 (FR)
IPC: H04N5/12
Filed: 1980-01-25
Granted: 1985-02-01
Abstract: A substantially digital circuit for correcting phase deviation which comprises a phase comparison stage and a synchronizing control stage. The phase comparison stage includes a reference oscillator, a frequency divider connected to the output of the oscillator and whose output signals constitute the useful line deflection drive signals, as well as a phase comparator comprising a logic circuit and a counter. The logic circuit receives the output signals of the frequency divider and the line synchronizing signals and the counter, which is connected to the output of the oscillator produces a signal which is representative of the phase deviation detected in control stage, the latter comprising a state detector for detecting the synchronized state, in which the phase deviation detected is below a limit value or the unsynchronized state and a correction signal generator for controlling the division ratio of the frequency divider. This frequency divider comprises a counter, an adder, and a decoder the output signal of which is stabilized by means of a stabilizing stage.
Patent FR-2506748-B1 (FR)
IPC: C01F7/32
Filed: 1981-06-02
Granted: 1984-08-10
Abstract: Processes for the preparation of pure alumina powders or pure non-stoichiometric alumina-magnesia spinel powders starting with ammonium alum-based compositions which are dehydrated, the dehydration being carried out on dehydrated salts having a bulk density less than 0.2 kg/dm3 and wherein the dehydration is followed by a calcination with a heating schedule containing at least one intermediate stage at 750 DEG  to 850 DEG  C., the process of the invention permitting the reproducible production of such aluminas or spinels having specific surfaces of from 100 to 200 m2/g and characterized by a very high homogeneity which guarantees a rigorously unimodal pore structure, such aluminas and spinels being useful in preparing isotopic enrichment barriers for gaseous diffusion, as well as metal polishes, catalysts, and catalyst supports.
Patent FR-2528998-B1 (FR)
IPC: G06F17/30
Filed: 1982-06-17
Granted: 1988-04-01
Abstract: The invention relates to the implementation of data bases. It relates to an installation allowing to use information banks comprising on one hand data bases (12) and on the other hand data banks (14), working with different formats. Data of at least one data base (12) are connected to data of at least one data bank (14) with different formats. A circuit (28) according to the invention allows the transmission of informations having different formats by a simple telephone line of the switched network (26) towards peripheral (20, 22) of a remote terminal (18). Application to information banks which service simultaneously telecopiers and terminals of the screen-keyboard type.
Patent FR-2558724-B1 (FR)
IPC: A61H1/02
Filed: 1984-02-01
Granted: 1987-01-02
Abstract: The invention relates to a re-education apparatus comprising:
 - a driving shaft (1),
 - a radial slide-guide (12) integral with said shaft,
 - a sliding block (13) guided by said slide-guide and operationally coupled to a return member (16),
 - means (27) of moving the sliding block centripetally in relation to the angular displacement of the slide-guide,
 - a hand-resting support (31),
 - a small bar (21) for inducing a bending or stretching movement,
 - connection means (33) between said small bar and the hand.
 - The invention finds an application for restoring mobility to other articulated segments of a hand.
Patent FR-2580808-B1 (FR)
Inventor: RICHON DOMINIQUE
IPC: G01N1/20
Filed: 1985-04-19
Granted: 1987-06-26
Abstract: A device is provided for taking samples of a pressurized gas or liquid product, comprising a first through flow duct for the product to be sampled, a second through flow duct for a carrier gas or liquid, a communication conduit between said two ducts and a controllable means for normally closing and temporarily opening said communication passage. For injecting and vaporizing a liquid in analysis circuit, the device further comprises means for heating at least the downstream part of said communication conduit, i.e. that by which this latter is connected to said second duct through which said carrier gas or liquid flows.
Patent FR-2611911-B1 (FR)
Inventor: LAMBERT DIDIER
IPC: G01N21/35
Filed: 1987-02-27
Granted: 1989-06-23
Abstract: The octane number of a product is determined from its near infrared (NIR) absorption spectrum in the wave number spectral range from 6667 to 3840cm<-><1>. A number (n) of frequencies are selected within this range and the (n) absorbance values are correlated with the octane number by means of multivariate regression analysis.
Patent FR-2615170-B1 (FR)
Inventor: LEMAIRE DIDIER
IPC: B65B59/04
Filed: 1987-05-12
Granted: 1989-08-18
Abstract: The present invention concerns a machine for the automatic packaging of goblets, having a number of stations which permit the goblets to be deposited on a conveyor, to be filled, to be obturated and to be evacuated, these stations being each carried by at least one modular frame, all the modular frames being crossed by the conveyor and being likely to be connected to one another by mechanical connecting, each modular frame having mechanical, electrical and pneumatic control associated to each frame to permit the station it carries to work in an autonomous and separate way, these control being possibly connected to and driven by a multiprocessor solid with at least one of the modular frames.
Patent FR-2621626-B1 (FR)
Inventor: MONTANIER GERARD
IPC: E04G23/00
Filed: 1987-10-09
Granted: 1992-02-07
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00501 Sec. 371 Date Jun. 9, 1989 Sec. 102(e) Date Jun. 9, 1989 PCT Filed Oct. 10, 1988 PCT Pub. No. WO89/03456 PCT Pub. Date Apr. 20, 1989.A washing device mounted on a motor vehicle comprises cold water tanks and a high pressure boiler providing water at 100 to 250 bars. A rotary cleaning arm is supplied with the pressurized hot water and has nozzles at its ends directed towards the surface to be cleaned. A protective casing surrounds the rotary cleaning arm. The cleaninig arm can be mounted underneath the vehicle for vertical movement between operative and standby positions. The rotary arm has a rotation axis passing through its center and is provided with a nozzle at each end, the two nozzles being substantially identical, of flat triangular shape and having the same mean general plane. The nozzle therefore deliver two divergent flat jets that are substantially coplanar and which have different angles of attack on the surface to be cleaned. These jets can impinge on the opposite edges of an element of an irregular surface comprising facets perpendicular to the general plane of the surface, such as cobblestones and duckboards.
Patent FR-2658692-B1 (FR)
Inventor: GIRAULT YVES
IPC: F24H1/14
Filed: 1990-02-16
Granted: 1992-06-05
Abstract: The electrothermal generator includes a tube (1) in its assembly, made from a glass-fibre reinforced cross-linked resin and composed of an inner thin skin (4) and an outer collar (5) which will confer upon the tube suitable resistance to pressure. The three heating-element segments (11, 12, 13) formed from graphite-based strips wound in spiral turns tightened over the skin (4) and provided, at each of their ends, with connection cables (11c, 11d; 12c, 12d; 13c, 13d) are wound over the skin (4) and under the collar (5). The winding segments occupying a length of about 1 metre of an 82/90 mm cube, and the skin (4) being about 1 mm thick, the generator possesses a nominal power of about 50 kW and the temperature drop between windings and heated liquid will be of the order of 40 DEG C.
Patent FR-2676668-B1 (FR)
Inventor: MICHEL CRETIN
IPC: B23B3/06
Filed: 1991-05-23
Granted: 1994-07-01
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00452 Sec. 371 Date Jan. 21, 1993 Sec. 102(e) Date Jan. 21, 1993 PCT Filed May 21, 1992 PCT Pub. No. WO92/20474 PCT Pub. Date Nov. 26, 1992.The apparatus and process according to the invention relate to the cold forming by rolling of revolving parts (7). The apparatus comprises two identical milling wheels (9A, 9B) arranged symmetrically with respect to the part (7) to be formed and performing the same rotation movement at speed Vm and progressively moving towards the axis of the part to be formed (X1-X1). The part (7) performs a rotation movement at speed Vp such that Vp=VmxN1/N2, N1 being the number of grooves on each wheel (9A, 9B), N2 the number of grooves to be formed on the part (7). An initial setting makes it possible to bring about coincidence between the grooves formed by each of the milling wheels on the part (7). The apparatus and process make it possible to obtain high precision parts.
Patent FR-2698156-B1 (FR)
Inventor: PAQUET FRANCOIS
IPC: F23J15/04
Filed: 1992-11-16
Granted: 1995-01-27
Abstract: Process for the treatment of an effluent containing polluting organic matter and/or an inorganic compound with a view to recovering a clean effluent rid of this organic matter or recyclable. This process if of the type in which a first oxidant is introduced into a first zone (2) via (6) and a fuel via (7), whereby a combustion phase is produced, the oxidant being introduced along a helical trajectory; the said combustion phase is then forced into a second zone (13), through a restricted passage (11), whereby it is given a vortex-sink flow exhibiting an axis of symmetry; the effluent is introduced into the zone of axial symmetry (9) of the said vortex-sink flow; this process is characterised in that a supplementary oxidant is additionally introduced via (10) into the said zone of axial symmetry.