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Patent FR-2995610-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de forage de cavites souterraines, nouvelles compositions a base d'alkylpolyglycosides et leur utilisation comme agent lubrifiant dans la preparation de fluides de forage aqueux
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-09-14
Abstract: Procédé de forage de cavités dans des formations souterraines, ledit procédé comprenant une étape d'évacuation des déblais de forage desdites formations souterraines par injection dans le puits de forage d'une composition aqueuse (C) comprenant pour 100% de sa masse de 1% à 65% massique d'au moins un sel (S), de 0,05% à 2% massique d'au moins un agent anti-mousse, de 13% à 97,95% massique d'eau et de 1% à 20% massique d'une composition (C ) comprenant pour 100% de sa masse optionnellement, de 0,1% à 30% massique d'au moins un agent auxiliaire choisi parmi les éléments du groupe constitué par l'érythritol, le xylitol, le sorbitol, le gluconate de sodium, le glucose et les maltodextrines ; de 50% à 100% massique d'un système tensioactif (TA) consistant en une composition (C ) ou en un mélange de compositions (C ladite composition (C ) étant représentée par la formule (I) : R -O-(G ) -H (I) dans laquelle représente un radical aliphatique comportant de 4 à 16 atomes de carbone, G représente le reste d'un sucre réducteur et p représente un nombre supérieur ou égal à 1,05 et inférieur ou égal à 5, et de 0% à 50% massique d'au moins un alcool de formule (II) : R -OH (II) dans laquelle représente un radical aliphatique, comportant de 4 à 16 atomes de carbone; certaines compositions (C ) ainsi que leur utilisation comme agent lubrifiant pour préparer un fluide de forage aqueux.
Patent FR-2996419-A1 (FR)
Title: Produit dietetique destine a etre administre aux personnes obeses recemment operees en chirurgie bariatrique
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A23L33/15
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'objet de l'invention est un produit diététique à administration orale destiné à une personne obèse en phase post opératoire d'une opération de chirurgie bariatrique, comprenant au moins les constituants suivants : - un isolat de lactosérum, et - un concentrat de lactosérum.
Patent FR-2997019-A1 (FR)
Title: Dispositif, appareil et procede de traitement cosmetique par la lumiere
Inventor: GUGLIELMI VALERIE
IPC: A61N5/06
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement cosmétique par la lumière comprenant : - une pluralité de sources d'émission de lumière (10, 11), chaque source émettant un faisceau lumineux (12, 13) avec une ouverture angulaire (2α) donnée ; - un écran (2) positionné en regard des sources de lumière (10, 11) et adapté à transmettre les faisceaux lumineux de chaque source, dans lequel l'écran (2) comprend au moins une empreinte (3) modifiant l'ouverture angulaire du faisceau transmis (2β) d'au moins une source d'émission de lumière.
Patent FR-2998651-A1 (FR)
Title: Plaque de cuisson a fenetre et flasque, appareil de cuisson, et procede de fabrication de la plaque
Inventor: VERRAT-DEBAILLEUL ADELE
IPC: F24C7/08
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention se rapporte à plaque (1) de cuisson pour un appareil de cuisson de cuisson fixe ou mobile comportant une plaque de base (2), caractérisée en ce que - une partie au moins de, ou toute, l'arête extérieure (57) périphérique de ladite fenêtre (5) n'est pas dans le plan de l'arête extérieure (27) périphérique de ladite plaque de base (2), et en ce que - une partie au moins de la surface extérieure (61) dudit joint (6) qui est située entre la surface extérieure (21) de ladite plaque de base (2) et la surface extérieure (51) de ladite fenêtre (5) est couverte par un flasque (66) en matière différente de celle du joint (6).
Patent FR-2984263-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recuperation de l'energie de freinage
Inventor: ATTIG JOACHIM
IPC: B60L7/18
Filed: 2012-12-11
Abstract: Procédé de récupération de l'énergie de freinage qui en fonction de la vitesse du véhicule ainsi que d'un autre paramètre, calcule un actionnement prédéfini du frein avec une fonction de récupération d'énergie pour avoir la récupération souhaitée, et indique au conducteur ou au système d'assistance de conduite, l'actionnement prédéfini du frein.
Patent FR-3003475-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de pieces de jeux a plateau.
Inventor: FOURNY PATRICK
IPC: A63F11/00
Filed: 2013-03-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine des jeux, en particulier les jeux à plateau comportant des pièces à disposer ou à déplacer sur celui-ci. Une autre invention a été faite par ramassage magnétique mais il fallait mettre dans toutes les pièces une partie métallique. Le dispositif selon l'invention est constitué d'une goulotte (3) solidarisé à une de ses extrémités sur toute sa périphérie à un voile (2) ou analogue de récupération (entonnoir), lui-même solidarisé à une armature de fixation (1) (carter) permettant de fixer temporairement le voile (2) à la périphérie du plateau.
Patent FR-3014621-A1 (FR)
Title: Methode iterative de synthese de filtres numeriques de mise en forme d'un signal
Inventor: BAPTISTE FRANCOIS
IPC: H04L5/12
Filed: 2013-12-11
Abstract: Méthode itérative de synthèse de filtres numériques comprenant les étapes suivantes : • La génération d'un filtre d'émission (101) destiné à être appliqué à un signal à émettre, • La génération d'un filtre de réception (102) destiné à être appliqué à un signal reçu, ladite méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes suivantes exécutées itérativement : • La convolution (107) du filtre d'émission et du filtre de réception pour générer un filtre de transmission, • La détermination (108) d'un critère représentatif du niveau d'interférence inter-symboles sur ledit filtre de transmission et si le niveau d'interférence inter-symboles est supérieur à un niveau donné, • Le calcul d'un filtre égaliseur de l'interférence inter-symboles (110), • Le remplacement du filtre d'émission par le filtre d'émission convolué (105) avec le filtre égaliseur ou le remplacement du filtre de réception par le filtre de réception convolué (106) avec le filtre égaliseur.
Patent FR-3003859-A1 (FR)
Title: "procede de synthese de derives de la 7,8-dimethoxy-1,3-dihydro-2h-3-benzazepin-2-one et application a la synthese de l'ivabradine"
Inventor: LE FLOHIC ALEXANDRE
IPC: C07D223/16
Filed: 2013-03-26
Abstract: Procédé de synthèse du composé de formule (I): dans laquelle R représente un groupement para-méthoxybenzyle (PMB) ou le groupement suivant : Application à la synthèse de l'ivabradine et de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-3004330-A1 (FR)
Title: Tracabilite des instruments chirurgicaux dans une enceinte hospitaliere
Inventor: BRONINX GEOFFREY
IPC: G06T1/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un dispositif de traçabilité (100) des instruments chirurgicaux (DMi) dans une enceinte hospitalière comportant : - un module d'acquisition (M1) configuré pour acquérir au moins un signal électrique (s) contenant une information relative à une caractéristique intrinsèque d'un instrument chirurgical (DMi, i étant un entier positif), et - un circuit électronique d'identification (M2) configuré pour déterminer une donnée d'identification (DIi) contenant une information relative à la désignation dudit instrument chirurgical (DMi) en comparant la caractéristique intrinsèque contenue dans ledit au moins un signal électrique (s) avec une base de données (DB) préétablie, ladite base de données (DB) comprenant une table de correspondance entre une pluralité de caractéristiques intrinsèques et au moins un instrument chirurgical (DMi) ; la présente invention porte également sur le procédé associé.
Patent FR-3004630-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson pour appareil de cuisson avec moyen de remuage et appareil de cuisson correspondant
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: G05D23/19
Filed: 2013-04-19
Abstract: - L'invention concerne un procédé de cuisson pour un appareil de cuisson d'aliments comprenant un moyen de réception (1) prévu pour recevoir les aliments, un moyen de remuage (2) disposé au sein du moyen de réception (1), au moins un moyen de chauffe principal (10), le moyen de réception (1) et le moyen de remuage (2) étant conçus pour être animés d'un mouvement relatif de rotation, le moyen de réception (1) présentant une ouverture supérieure (3), l'appareil comprenant des moyens de contrôle au moins du mouvement relatif de rotation et du au moins un moyen de chauffe principal caractérisé en ce que le procédé de cuisson comprend : - une première étape de cuisson durant laquelle le mouvement relatif de rotation du moyen de réception (1) et du moyen de remuage (2) est neutralisé et au moins un moyen de chauffe principal (10) est commandé pour réguler la température selon une première valeur de consigne ; - une deuxième étape de cuisson durant laquelle le mouvement relatif de rotation du moyen de réception (1) et du moyen de remuage (2) est actif et au moins un moyen de chauffe principal (10) est commandé pour réguler la température selon une deuxième valeur de consigne, supérieure à la première.
Patent FR-3005169-A1 (FR)
Title: Procede de faconnage d'un composant optique pour obtenir une surface optique aspherique.
Inventor: LANTERNIER THOMAS
IPC: G02B3/02
Filed: 2013-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de façonnage d'un composant optique (2) pour qu'il présente une surface optique asphérique. Selon l'invention : - on chauffe et on applique des contraintes mécaniques au composant optique (100) ; - on arrête le chauffage et l'application des contraintes mécaniques (200) ; - on polit une surface optique (4) du composant selon une forme plane ou sphérique (400) ; et - on relaxe la déformation élastique retardée du composant optique (500). La présente invention trouve des applications notamment dans la réalisation de miroirs asphériques de grandes dimensions.
Patent FR-2992879-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de distribution de brasure sans flux sur un substrat
Inventor: BERCHTOLD HEINRICH
IPC: B23K1/20
Filed: 2013-06-05
Abstract: Un appareil de distribution d'une brasure sans flux comprend une tête de distribution (2) munie d'un poinçon (5), sur lequel on peut appliquer des ultrasons. La brasure est distribuée par : A) déplacement de la tête de distribution (2) au dessus de l'emplacement sur le substrat suivant, B) abaissement du poinçon (5) jusqu'à ce que la surface de travail (11) du poinçon (5) touche l'emplacement sur le substrat, ou se situe à une hauteur prédéterminée au-dessus de l'emplacement sur le substrat, C) distribution de la brasure grâce à : C1) l'avance du fil de soudure (8) jusqu'à ce que le fil de soudure (8) touche l'emplacement sur le substrat, de telle manière que le bout du fil de soudure (8) touche l'emplacement sur le substrat à l'intérieur de l'évidement (12) du poinçon (5), C2) poursuite de l'avance du fil de soudure (8), afin de faire fondre une quantité prédéterminée de brasure, et C3) rétraction du fil de soudure (8), D) déplacement de la tête de distribution (2) afin de distribuer la brasure sur l'emplacement sur le substrat, et application simultanée d'ultrasons sur le poinçon (5), et E) relevage du poinçon (5).
Patent FR-3007571-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et procede d'utilisation de cet actionneur electromecanique
Inventor: PICHELIN NICOLAS
IPC: H02K7/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromécanique (6), comportant : - un solénoïde (22) ; - un plongeur (8), apte à se déplacer entre des positions active et de repos en réponse à une excitation du solénoïde ; - un interrupteur (64) et un dipôle résistif (66), connectés électriquement en parallèle l'un par rapport à l'autre, et connectés électriquement en série avec le solénoïde, l'interrupteur étant apte à commuter entre un état fermé, dans lequel le dipôle résistif est court-circuité, et un état ouvert, dans lequel le dipôle résistif est connecté électriquement en série avec le solénoïde ; - un dispositif de liaison (68) entre l'interrupteur et le plongeur, configuré pour que la commutation de l'interrupteur entre les états ouvert et fermé soit commandée par le déplacement du plongeur entre les positions active et de repos.
Patent FR-3007475-A1 (FR)
Title: Systeme de bouchage pour bague de roulement.
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: F16C33/66
Filed: 2013-06-24
Abstract: Système de bouchage pour une bague de roulement comprenant : - un dispositif bouchant (12) montable pour s'étendre dans un trou traversant (8) de révolution, et comprenant une extrémité de pied (15) une extrémité de tête (14) et une surface latérale (16), une surface de roulement (42) de l'extrémité de pied (15) du dispositif bouchant (12) étant, lorsque le dispositif bouchant (12) s'étend dans une position prédéterminée, disposée continue avec la surface de roulement (7a) du corps principal (2') et formant avec elle un chemin de roulement pour les corps roulants (5) du roulement, - un système de fixation (13) du dispositif bouchant (12) sur le corps principal (2'). Le système de fixation (13) comporte également un organe de maintien en profondeur (23) sollicitant l'extrémité de tête (14) du dispositif bouchant (12) radialement par rapport à l'axe transversal (Y), pour le placer en contact serré avec la surface périphérique (41) du trou traversant (8) au niveau de l'extrémité de tête (14).
Patent FR-3009897-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un reseau antennaire
Inventor: BELMKADDEM KAWTAR
IPC: H01Q21/06
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'un réseau antennaire (10) propre à générer une onde électromagnétique comprenant : - au moins une antenne (16, 18), - au moins un circuit (19) présentant des paramètres (Z) influençant l'onde électromagnétique générée par le réseau antennaire (10) et relié à au moins une antenne (16, 18), le procédé comportant les étapes de : - choix d'un critère à vérifier, - détermination de coefficients de décomposition souhaités d'une onde dans une base permettant d'atteindre le critère choisi, - calcul des paramètres (Z) pour chaque circuit (19) du réseau antennaire (10) de façon que l'écart entre les coefficients de décomposition sur la base de l'onde générée par le réseau antennaire (10) et les coefficients de décomposition souhaités soit minimum.
Patent FR-3009239-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie de vehicule automobile a panneau coulissant equipee d'une poignee mobile en rotation, et vehicule correspondant
Inventor: DEMIGNY BAPTISTE
IPC: B60J1/16
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie formée dans un élément de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant une partie fixe et au moins un panneau mobile par rapport à ladite partie fixe, guidé en coulissement par deux rails portés par ladite partie fixe, ledit panneau mobile portant une poignée contrôlant au moins un élément de verrouillage dudit panneau mobile par rapport audit panneau mobile, caractérisé en ce que ladite poignée est mobile en rotation selon un axe de rotation, (22) sensiblement perpendiculairement au plan dudit panneau mobile, contrôlant le déplacement d'une toupie (24) reliée à un câble de déverrouillage (27), agissant sur le ou lesdits éléments de verrouillage, des moyens de guidage (25) contrôlant le déplacement de ladite toupie (24) lorsque ladite poignée est déplacée en rotation, de façon que la course de ladite toupie soit sensiblement elliptique.
Patent FR-3016548-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression en trois dimensions, par le procede de depot de filament fondu, de tous materiaux couche par couche
Inventor: WILLMAN ETIENNE
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'imprimer en trois dimensions tous les matériaux via l'utilisation d'une imprimante trois dimensions. Il est constitué, premièrement, d'une machine de chauffe par induction comprenant un générateur (8), une tête de chauffe (6) et une bobine d'induction (5) permettant de faire fondre tous les matériaux. Cette machine de chauffe par induction nécessite également l'utilisation d'un refroidisseur à eau (9). Deuxièmement, il comprend une buse (1) dans laquelle on peut introduire, tout d'abord, une bague entonnoir (2) si souhaité, et ensuite des bagues soit en matériau ferromagnétique (3), soit en matériau non-ferromagnétique (4) permettant d'imprimer en trois dimensions par le procédé de dépôt de matière en fusion. Le matériau à imprimer, qui peut être sous forme de fil (7), traverse la buse (1). Troisièmement, l'imprimante trois dimensions peut être mise sous atmosphère contrôlée ou utiliser un diffuseur de gaz (10) si le matériau à imprimer le nécessite. Le diffuseur de gaz peut être alimenté par une bouteille de gaz (11). Le dispositif selon l'invention est destiné à l'impression en trois dimensions pour des applications industrielles et domestiques.
Patent FR-3029300-A1 (FR)
Title: Procede de localisation passive d'un emetteur non mobile
Inventor: ENDERLI CYRILLE
IPC: G01S5/10
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'écoute électromagnétique. Elle a pour objet un procédé de localisation passive d'un émetteur (15) non mobile au sol mis en œuvre par un groupe d'au moins une station réceptrice (10) chacune des stations réceptrices (10) comprenant un radar passif et une référence de temps, l'ensemble des références de temps étant synchronisées entre elles, ledit émetteur (15) émettant un ensemble d'impulsions périodiques, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'une première estimation de la position dudit émetteur (15) est réalisée par la méthode de Bancroft à partir des temps moyens d'arrivée des impulsions émise par l'émetteur (15) au niveau de chaque station (10) du groupe d'au moins une station réceptrice (10), le résultat obtenu étant ensuite utilisé comme point d'initialisation d'une méthode de maximum de vraisemblance afin de converger vers la position dudit émetteur.
Patent FR-3019329-A1 (FR)
Title: Coque de protection monobloc d’un boitier d’ordinateur personnel
Inventor: AGOBERT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05K5/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: Une coque de protection monobloc (2) adaptée pour former une partie amovible d'un boîtier (1) d'ordinateur personnel du type fixe, la coque (2) comportant une paroi supérieure (21), une paroi avant et deux parois latérales (22, 24) reliées à ladite paroi supérieure (21) et à ladite paroi avant, la coque (2) comportant une face inférieure au moins partiellement ouverte et une face arrière au moins partiellement ouverte, une desdites faces ouvertes comportant des moyens de support (5) adaptés pour coopérer avec une structure de support (3) d'un module de traitement d'ordinateur.
Patent FR-3019791-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une transmission hybride pour vehicule automobile avec prise en compte des interruptions de transition entre modes cinematiques
Inventor: VESPASIEN JEAN-MARIE
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-04-11
Abstract: Procédé de commande d'une transmission hybride pour véhicule automobile pouvant fonctionner selon au moins deux modes cinématiques (E1, E2, E3, E4, E5, E6, E7, E8, E9) impliquant différentes connexions d'au moins un moteur thermique, d'au moins une machine électrique et d'au moins deux roues motrices. Le procédé comprend les étapes suivantes : on commande la transition entre modes cinématiques en fonction du mode cinématique courant lors du déclenchement de la transition et d'une consigne de mode cinématique, si on détermine que le mode cinématique courant n'est pas égal au mode cinématique de l'étape de transition et que la consigne de mode cinématique n'est pas égale au mode cinématique final, on réalise une décision sur l'opportunité d'une interruption de transition, lors d'un changement de requête du conducteur au cours de laquelle on détermine si une interruption de l'action est en cours, puis on poursuit la transition ou on entreprend une nouvelle transition selon le résultat de la détermination d'une interruption de l'action.
Patent FR-3021747-A1 (FR)
Title: Ensemble de caracterisation de l'etat d'une surface interne d'un tube allonge longitudinalement et procede associe
Inventor: BERNE OLIVIER
IPC: G01N21/88
Filed: 2014-05-30
Abstract: Cet ensemble de caractérisation (10) de l'état d'une surface interne d'un tube allongé longitudinalement comprend : - un organe de caractérisation (20) ; - un dispositif (22) de maintien en position et de déplacement. Le dispositif (22) de maintien en position et de déplacement comprend : - des premier et second éléments (26, 28) de fixation, sélectivement déplaçable entre une position de blocage et de libération par rapport au tube ; - un support (30) lié en translation longitudinalement à l'un des éléments (26, 28), l'organe de caractérisation (20) étant lié au support (30) ; - un actionneur (32) agencé pour sélectivement déplacer longitudinalement les éléments (26, 28), l'un par rapport à l'autre, entre une position de repos et une position intermédiaire dans laquelle les éléments (26, 28) présentent entre eux, deux écartements différents ; - un organe de rappel (34) des éléments (26, 28) en position de repos.
Patent FR-3021892-A1 (FR)
Title: Cle pour actionner plusieurs mecanismes d'un robot a caractere humanoide
Inventor: TESSIER LUDOVIC
IPC: B25J5/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un équipement comprenant une clé (60) et un robot à caractère humanoïde comprenant plusieurs mécanismes (70) actionnables de l'extérieur du robot, caractérisé en ce que chacun des mécanismes (70) comprend une interface de connexion (72) dans laquelle peut être insérée la clé (60), l'interface de connexion (72) de chacun des mécanismes (70) étant configurée de sorte que l'insertion de la clé (60) actionne le mécanisme (70). Avantageusement, la clé (60) comprend deux doigts longilignes (61a, 61b) destinés à venir s'insérer simultanément dans deux orifices longitudinaux (73a, 73b).
Patent FR-3022389-A1 (FR)
Title: Porte-etiquette
Inventor: ABERG ISAK
IPC: G09F3/20
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un porte-étiquette agencé pour attacher une étiquette électronique (7) à un support (6) comprenant un bras de support (28). Le porte-étiquette comprend une partie de réception d'étiquette (2) comprenant des moyens d'engagement (8) de l'étiquette électronique (7) et au moins un élément de fixation (12, 12') étant agencé pour attacher le porte-étiquette au support de telle sorte que le porte-étiquette peut pivoter par rapport au support et une partie de réglage de l'inclinaison (4) de la partie de réception d'étiquette, la partie de réglage de l'inclinaison (4) comprenant au moins deux surfaces de support (23a, 23b, 25a, 25b). Au moins les deux surfaces de support sont agencées pour maintenir la partie de réception d'étiquette dans une première position de rotation (I) ou une deuxième position de rotation (II) en prenant appui contre le bras de support (28). De plus sont au moins les deux surfaces de support reliées à la partie de réception d'étiquette de telle sorte que les deux surfaces de support ne puissent pas se déplacer par rapport à la partie de réception d'étiquette.
Patent FR-3020392-A1 (FR)
Title: Piscine flottante comprenant un acces depuis une berge
Inventor: GODEAU SEBASTIEN
IPC: E04H4/10
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un bassin flottant permettant un accès direct depuis une berge d'un milieu aquatique, ladite piscine comprenant un bassin étanche et imperméable, un ponton périphérique flottant et une rampe d'accès partiellement immergée.