baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049334-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule et vehicule pourvu dudit feu
Inventor: NAKAZAWA MISAKO
IPC: F21W101/10
Filed: 2017-03-23
Abstract: Un feu de véhicule (1) constitue un premier groupe de source de lumière (12) pour l'éclairage vers l'avant comportant au moins un premier élément d'émission de lumière, un deuxième groupe de source de lumière (15) pour le tracé de surface de route comportant au moins un deuxième élément d'émission de lumière prévu séparément du au moins un premier élément d'émission de lumière, une unique lentille de projection (20) à travers laquelle des lumières émises par le premier groupe de source de lumière (12) et le deuxième groupe de source de lumière (15) doivent passer, et un masque (30) disposé entre les premier et deuxième groupes de source de lumière (12, 15) et la lentille de projection (20) de telle sorte que la lumière provenant du premier groupe de source de lumière (12) et la lumière provenant du deuxième groupe de source de lumière (15) ne se coupent pas l'une l'autre avant d'entrer dans la lentille de projection (20). La lentille de projection (20) a une première zone (20A) à travers laquelle la lumière du premier groupe de source de lumière (12) doit passer et une deuxième zone (20B) à travers laquelle la lumière du deuxième groupe de source de lumière doit passer.
Patent FR-3065157-A1 (FR)
Title: Meuble a enceintes pour le maintien de produits alimentaires a temperature chaude
Inventor: WITTIG FRANCK
IPC: A47J39/02
Filed: 2017-04-18
Abstract: Meuble à enceintes pour le maintien de produits alimentaires à température chaude, dans lequel chaque enceinte (2) est définie par deux parois latérales (3), une paroi de fond (4), une face avant (5) ouverte ou ouvrable, une paroi supérieure (6) et une étagère inférieure (7), chaque enceinte comportant, sur toute sa largeur : - à l'extérieur et derrière l'étagère inférieure (7), une turbine cylindrique (8) pour la circulation d'air ; - au bas de la paroi de fond (4), des ouïes (9) pour le passage de l'air depuis l'intérieur de l'enceinte vers la turbine cylindrique (8) ; - dans l'étagère inférieure (7), entre une face supérieure (13) portant les produits alimentaires (18) et une face inférieure, un espace (20) de passage de l'air entre la turbine cylindrique (8) et une trappe (14) avant ouverte vers l'intérieur de l'enceinte (2) ; et - dans l'espace (20) de passage de l'air, des éléments chauffants (11), répartis sur toute la surface de l'étagère (7), assurant le chauffage de la face supérieure (13) de l'étagère, et de l'air pulsé par la turbine cylindrique (8).
Patent FR-3067346-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques de quartz-beta a teneur elevee en zinc
Inventor: COMTE MARIE
IPC: C03C3/085
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente demande a pour objet des vitrocéramiques transparentes, de type LAS, de quartz-β (dont la composition renferme une teneur élevée en zinc), les articles incluant lesdites vitrocéramiques ; les verres précurseurs desdites vitrocéramiques (dont la viscosité à haute température est faible) ainsi qu'un procédé d'élaboration desdits articles. Lesdites vitrocéramiques présentent une composition, exprimée en pourcentages en masse d'oxydes, qui renferme : 		64,5 à 66,5 % de SiO2, 		19,0 à 20,6 % d'Al2O3, 		3,0 à 3,6 % de Li2O, 		0 à 1 % de MgO, 		1,7 à 3,4 % de ZnO, 		2 à 3 % de BaO, 		0 à 3 % de SrO, 		0 à 1 % de CaO, 		2 à 4 % de TiO2, 		1 à 2 % de ZrO2, 		0 à 1 % de Na2O, 		0 à 1 % de K2O, 		avec Na2O + K2O + BaO + SrO + CaO ≤ 6 %, éventuellement jusqu'à 2 % d'au moins un agent d'affinage, et éventuellement jusqu'à 2 % d'au moins un colorant.
Patent FR-3054631-A1 (FR)
Title: Assemblage de rail de siege pour l'isolation contre les vibrations de composants montes au plancher
Inventor: LUCAS MICHAEL
IPC: F16F15/08
Filed: 2017-07-31
Abstract: Des assemblages isolants anti-vibration d'aéronefs et des procédés de montage d'assemblages isolants anti-vibration sont prévus. Un aéronef comprend un assemblage isolant anti-vibration. Cet assemblage isolant anti-vibration comporte un rail de montage, une plaque, un bloc de serrage, un isolateur anti-vibration et un accessoire de support. Le rail de montage définit une cavité et comprend des brides qui définissent une ouverture de la cavité. La plaque est conçue pour être positionnée sur les brides à l'extérieur de la cavité. Le bloc de serrage est conçu pour être fixé à la plaque sous les brides du rail de montage dans la cavité. L'isolateur anti-vibration est conçu pour être contraint latéralement par le bloc de serrage à l'intérieur de la cavité. L'accessoire de support est conçu pour être fixé à l'isolateur anti-vibration à l'extérieur de la cavité.
Patent FR-3073485-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d’un systeme de direction ameliore
Inventor: CONFOLENT LAURENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1, 100) comprenant un siège conducteur et un siège passager disposé à côté dudit siège conducteur, ledit véhicule disposant d'un système de direction incluant un volant (2, 102), une colonne de direction (3, 103) et une crémaillère (4, 104) comprenant un segment (6, 106) s'étendant selon une direction longitudinale du véhicule et traversant un tablier (9, 109) du véhicule (1, 100) pour être au contact de ladite colonne de direction (3, 103). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que le segment (106) est décalé par rapport à la colonne de direction (103) du véhicule (100) selon une direction transversale du véhicule (100) grâce à une pièce de liaison (120), de sorte que le segment (106) s'étende selon un axe longitudinal et central dudit véhicule (100), entre lesdits deux sièges.
Patent FR-3059715-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'allumage
Inventor: HATTORI KENJI
IPC: F02P15/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: Dans un système de commande d'allumage, une unité de commande de courant primaire (314) réalise une commande de génération de décharge une ou plusieurs fois pendant un seul cycle de combustion pour permettre à une bougie d'allumage de générer une étincelle de décharge. Une unité de calcul de paramètre (314) calcule successivement un paramètre corrélé à l'énergie d'une étincelle de décharge. Une unité de calcul de densité d'énergie (314) calcule successivement une densité d'énergie par unité de longueur de l'étincelle de décharge. Lorsque la densité d'énergie est plus grande qu'une valeur prédéterminée pendant une période prédéterminée après qu'un courant primaire est interrompu pendant un seul cycle de combustion, une unité de calcul de valeur intégrée (314) calcule une valeur intégrée en intégrant le paramètre pendant la période prédéterminée. La commande de génération de décharge est réalisée à nouveau lorsque la valeur intégrée est inférieure à un seuil de détermination prédéterminé.
Patent FR-3075547-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de planification de ressource, mise en oeuvre dans un reseau en nuage comportant un reseau d'acces sans fil, sur detection d'un evenement declencheur
Inventor: QUINTUNA RODRIGUEZ VERONICA
IPC: H04W16/06
Filed: 2017-12-14
Abstract: Cette méthode comprend les étapes de:
 - obtention d'au moins un premier indicateur de performance d'une ressource de connexion au réseau d'accès sans fil ;
 - obtention d'au moins un deuxième indicateur de performance d'une ressource de traitement du réseau en nuage ;
 - sélection d'au moins une ressource de connexion en fonction d'au moins un premier ou au moins un deuxième indicateur de performance ;
 - sélection d'au moins une ressource de traitement en fonction de la ou les ressources de connexion sélectionnées à l'étape précédente, et d'au moins un premier ou au moins un deuxième indicateur de performance;
 - et au moins une étape parmi :
 ○ envoi d'au moins une commande de planification d'une ressource de connexion au réseau d'accès sans fil à un dispositif permettant cette planification ;
 ○ envoi d'au moins une commande de planification d'une ressource de traitement du réseau en nuage à un dispositif permettant cette seconde planification.
Patent FR-3076174-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique enrobe
Inventor: RISPAL SYLVAIN
IPC: H05K3/28
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (10) électronique comprenant une carte électronique (100) sur laquelle sont montés des composants électroniques (100B) reliés électriquement par un circuit électrique (100A). Le dispositif (10) comprend un élément de renfort (200) réalisé en un matériau fibreux s'étendant sur lesdits composants électroniques (100B). Les composants électroniques (110B) de la carte électronique (100) et l'élément de renfort (200) sont enrobés intégralement dans une résine dite « d'enrobage » (300).
Patent FR-3076152-A1 (FR)
Title: Validation de donnees personnelles d'un utilisateur
Inventor: TRAORE JACQUES
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par un premier terminal de validation (V) appartenant à un réseau (R), comprenant : obtention de données de transaction (DT) comprenant des données personnelles (DP) ; tirage au sort aléatoire au cours duquel le premier terminal de validation coopère avec d'autres terminaux du réseau pour sélectionner collectivement un terminal de mise à jour, le tirage au sort aléatoire comprenant : un échange de données de transaction validées et de valeurs aléatoires chiffrées ; calcul d'un produit C des valeurs aléatoires chiffrées ; échange, avec les autres terminaux, de déchiffrements partiels du produit C ; déchiffrement du produit C à partir des déchiffrements partiels ; et détermination, à partir du déchiffrement du produit C, d'un terminal de mise à jour chargé de décider des données à mettre à jour dans une base de données (DB) du premier terminal de validation (V).
Patent FR-3065459-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une poudre chargee et d'un produit en materiaux composites electriquement conducteurs.
Inventor: JOEDICKE PHILIPPE
IPC: H01B1/22
Filed: 2017-04-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une poudre chargée électriquement conductrice de polymères thermoplastiques. Le procédé comporte les étapes de réalisation d'une poudre originelle (10) contenant des noyaux (3) de polymères thermoplastiques, et de réalisation de ladite poudre chargée (1) à l'aide de fils (4) submicroniques électriquement conducteurs et de cire (6), en formant une pluralité d'ensembles (2) comprenant chacun un dit noyau (3) ainsi qu'au moins un dit fil (4) et une membrane de protection (5) en ladite cire.
Patent FR-3077535-A1 (FR)
Title: Ensemble d'alimentation en carburant ou en produit de depollution d'un vehicule automobile
Inventor: ERBA CEDRIC
IPC: B60K15/04
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (10) d'alimentation en carburant ou en produit de dépollution d'un véhicule automobile comportant: - un boîtier de trappe (12), - une tête de tubulure (14) destinée à s'insérer à l'intérieur d'une ouverture (15) ménagée dans ledit boîtier de trappe (12), - une tubulure connectée par une de ses extrémités à ladite tête de tubulure (14) et par son autre extrémité à un réservoir de carburant ou de produit de dépollution, caractérisé en ce que ledit ensemble (10) comporte en outre une collerette d'obturation d'un espace (E) entre une périphérie externe de ladite tête de tubulure (14) et un bord du boîtier de trappe (12) délimitant l'ouverture (15) de passage de ladite tête de tubulure (14).
Patent FR-3078837-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour le chargement de batterie d’un vehicule
Inventor: BREBANT-ALBISER MORGAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande (500) pour le chargement de batterie (990) d'un véhicule (999). Ce procédé de commande (500) gère un appareil de diagnostic (120) et un chargeur de batterie (990). Après une étape de connexion, le procédé de commande (500) demande les paramètres de la batterie (990) du véhicule (999), les réceptionne par l'intermédiaire de l'appareil de diagnostic (120) et configure le chargeur de batterie (990) pour charger la batterie (990) de véhicule (999). Le procédé de commande (500) possède la capacité de charger toutes les batteries (990) de véhicules (999) existants avec le bon paramètre de chargement en fonction de la batterie (990) du véhicule (999), sans perte de temps.
Patent FR-3081852-A1 (FR)
Title: Dispositif basculeur pour receptacle a grand angle de basculement
Inventor: REYNAUD PIERRY
IPC: B66F9/14
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif basculeur (1) pour réceptacle comprenant : - un châssis fixe (2, 21, 22) ; - un châssis mobile (3) destiné à recevoir ledit réceptacle et comprenant un plancher (33) sur lequel s'appuie un fond dudit réceptacle ; - un arbre de rotation (5) d'axe L relie le châssis fixe (2, 22) au châssis mobile (3). Selon l'invention, l'arbre de rotation (5) est disposé au-dessus du plancher (33) et monté mobile en rotation autour de l'axe L permettant un basculement du châssis mobile (3) par rapport au châssis fixe (2).
Patent FR-3081731-A1 (FR)
Title: Toit vegetalise depolluant
Inventor: FLOUME TIMMY
IPC: E04H1/12
Filed: 2018-06-01
Abstract: Construction dépolluante (1) incluant une couverture (2) qui comprend une couche filtrante (8-9), une paroi supérieure (11) perméable qui supporte la couche filtrante, une paroi inférieure (12) imperméable délimitant avec la paroi supérieure un plenum (10), et un dispositif de ventilation forcée (7) comportant une cheminée (13) raccordée à la paroi inférieure et débouchant dans le plenum, un ventilateur (14) étant disposé dans la cheminée. Un chapeau (15) est disposé au-dessus de la cheminée pour éviter que de l'eau traversant la couche filtrante et la paroi supérieure ne tombe dans la cheminée.
Patent FR-3084927-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'extraction automatique d'une grille de four
Inventor: TAINE MARION
IPC: F24C15/16
Filed: 2018-08-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour l'extraction automatique d'une grille (2) de four, destiné à être monté dans une cavité de four fermée par une porte de four, le dispositif (1) comprenant : - deux guides (3) destinés à être montés en regard l'un de l'autre, chacun dans une rainure d'une paroi de la cavité du four ; deux glissières (4) destinées à être montées chacune dans un guide (3), chaque glissière (4) comprenant des moyens de solidarisation d'une grille (2) de four ; - deux moyens d'écartement (5) destinés à être montés chacun entre un guide (3) et une glissière (4) pour faire glisser la glissière (4) hors de son guide (3) lors de l'ouverture de la porte de four, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend également au moins un frein (32) pour freiner la glissière (4) lors de la sortie de la grille (2).
Patent FR-3084943-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir une image d'empreinte digitale
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06T7/11
Filed: 2018-08-10
Abstract: Procédé permettant d'obtenir une image d'au moins une empreinte digitale à partir d'une séquence d'images acquises par un capteur d'images d'un système de capture d'empreintes digitales faisant des acquisitions d'images avec une fréquence d'acquisition d'images prédéfinie dépendante dudit capteur d'images. Le procédé comprend une segmentation d'images d'une séquence d'images acquises permettant de déterminer des régions susceptibles de comprendre une empreinte digitale, un suivi des régions déterminées au fil de la séquence d'images et un calcul d'une note de confiance pour chaque région déterminée. La note de confiance d'une région déterminée est incrémentée (respectivement décrémentée) à chaque image acquise si la région est présente (respectivement absente) de ladite image, l'incrément (respectivement le décrément) étant dépendant de la fréquence d'acquisition d'images prédéfinie. Une information permettant d'obtenir une image finale contenant des empreintes digitales est générée par le procédé lorsqu'un nombre prédéfini de régions ayant chacune atteint une note de confiance au moins égale à un seuil prédéterminé est obtenu.
Patent FR-3088445-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la concentration massique en uranium d'un echantillon par spectrometrie gamma et dispositif associe
Inventor: MARCHAIS THOMAS
IPC: G01V5/06
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la concentration massique en uranium d'un échantillon de matériau uranifère par spectrométrie gamma, comprenant les étapes suivantes : a) acquisition (200) d'un spectre énergétique de rayonnement gamma de l'échantillon à l'aide d'un détecteur scintillateur, le spectre énergétique (100) comprenant au moins une première bande d'énergie (110) comprise entre 87 keV et 110 keV, et une deuxième bande d'énergie (120) comprise entre 560 keV et 660 keV, la deuxième bande d'énergie comportant au moins une raie énergétique (130) à 609 keV du 214Bi, b) calcul (210) d'une concentration massique initiale en uranium (CmU0) en utilisant le spectre énergétique, c) mesure (220) d'un paramètre représentatif de la hauteur de l'échantillon et d'un paramètre représentatif de la densité de l'échantillon, d) calcul (230) d'un coefficient correctif (K), e) calcul (240) d'une concentration massique en uranium corrigée (Cmu) en utilisant la concentration massique initiale en uranium (CmU0) et le coefficient correctif (K).
Patent FR-3089242-A1 (FR)
Title: Agrafe de tringle de levier d’ouverture de serrure
Inventor: DEBROUCKE FRANÇOIS
IPC: E05B79/10
Filed: 2018-12-04
Abstract: L’invention concerne une agrafe (9) pour une interface entre une tringle (3) et un levier d’ouverture (4) d’une serrure pour un ouvrant de véhicule, caractérisée en ce que l’agrafe (9) comprend un berceau configurée pour recevoir une première branche (24) de la tringle (3) et un orifice (21) configuré pour être traversé par une deuxième branche (25) de ladite tringle (3), le berceau (11) présentant une enveloppe sensiblement cylindrique destinée à maintenir en prise ladite première branche (24) de la tringle (3) et une ouverture d’où s’étendent des parois (19) s’évasant à partir de ladite ouverture et s’éloignant l’une de l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093020-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: GONTIER CYRIL
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’assemblage d’un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant une étape de déplacement d’au moins une pièce par un manipulateur (1) muni de moyens de préhension (2), les moyens de préhension (2) comprenant au moins un premier doigt (3) délimitant une forme triangulaire, ladite pièce comprenant un élément d’une forme complémentaire de la forme triangulaire du doigt du manipulateur, dite contre forme, de sorte que, au cours de l’étape de déplacement, le manipulateur (1) saisit la pièce par les moyens de préhension (2), la contre forme de la pièce coopérant avec la forme triangulaire du doigt (3).
Patent FR-3096459-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un échantillon peptidique
Inventor: LEHMANN SYLVAIN
IPC: G01N33/68
Filed: 2019-05-20
Abstract: La présente demande concerne un procédé de préparation d’un échantillon peptidique à partir d’un échantillon biologique, et un procédé de détection ou de quantification de protéines comprenant ledit procédé de préparation d’un échantillon. L’invention concerne également l’utilisation de ces procédés pour la détection ou le suivi d’une condition ou d’une maladie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096552-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement de viande hachée et installation de mise en œuvre du procédé
Inventor: HAMEL FANNY
IPC: B02C18/00
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et une installation de conditionnement de viande hachée pour la mise en œuvre. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit une préparation à base de viande hachée ; b) on conditionne au moins une fraction de ladite préparation de viande hachée en formant une portion de viande hachée (56 ; 56’ ; 56’’) aplatie présentant deux surfaces opposées et un bord. A l’étape b), on moule au moins l’une desdites surfaces (60 ; 60’ ; 60’’) pour former des premières portions de surface (66) et des secondes portions de surface (68) étendues en saillies autour de chacune desdites premières portions de surface (66).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3083348-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un écran tactile, dispositif à écran tactile et procédé de commande d’un écran tactile
Inventor: MUGURUMA TAKASHI
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-06-25
Abstract: Dispositif de commande d’un écran tactile pour effectuer, de manière séquentielle, un balayage de sélection d’une paire de lignes de signaux de transmission adjacentes parmi un nombre N de lignes de signaux de transmission et d’une paire de lignes de signaux de réception adjacentes parmi un nombre M de lignes de signaux de réception. Le dispositif de commande d’un écran tactile comprend un circuit de réception pour respectivement recevoir, de la paire de lignes de signaux de réception, des signaux de réception dont les formes d’onde sont modifiées en raison d’un changement de capacitance causé par une action tactile et pour engendrer une valeur de détection pour détecter l’action tactile sur l’écran tactile en comparant les signaux de réception reçus ; et une pluralité de filtres de bruit prévus sur les trajets de signaux allant des M lignes de signaux de réception au circuit de réception, pour effectuer une action de filtrage des mêmes caractéristiques de filtrage sur chacun des signaux de réception fournis au circuit de réception à partir de la paire de lignes de signaux de réception.
Patent FR-3097804-A1 (FR)
Title: Boîte de classement prévue pour être mise sur une étagère en position fermée
Inventor: BIZET DENIS
IPC: B42F7/14
Filed: 2019-06-26
Abstract: Boîte de classement généralement parallélépipédique en position fermée, prévue pour être mise sur une étagère avec seul son dos accessible, ayant un panneau de dos (4) qui peut pivoter depuis la position qu’il a boîte fermée au moins jusqu’à une position où il démasque une ouverture (15) et qui comporte un trou (11) configuré pour la préhension de ladite boîte de classement (1) par un utilisateur ; et ayant un rabat (9) qui peut pivoter depuis une position qu’il a boîte fermée dans laquelle le rabat recouvre le panneau de dos, ce dernier étant pourvu d’un organe de verrouillage (12) tandis que le rabat est pourvu d’un organe de verrouillage complémentaire (13) configuré pour coopérer avec l’organe de verrouillage (12) pour maintenir de façon libérable le panneau de dos et le rabat dans la position boîte fermée, ledit rabat laissant en outre accessible ledit trou en position boîte fermée. (Figure 1)
Patent FR-3097880-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement de surface d’un substrat metallique et procédé de traitement de surface mettant en œuvre une telle composition
Inventor: ELY MARION
IPC: C23C22/34
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne une composition aqueuse de conversion chimique, contenant un composé fluoré, un composé métallique inhibiteur de corrosion et de l’orangé de xylénol en tant que composé colorant. Un procédé de traitement de surface d’un substrat métallique, par conversion chimique, comprend l’application de cette composition sur la surface du substrat.