baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983859-B1 (FR)
Inventor: ARNAUD JOELLE
IPC: A61K31/53
Filed: 2011-12-12
Granted: 2014-01-17
Abstract: The present invention relates to compounds corresponding to formula (I) in which: - R1 represents a substituted phenyl; - R2 represents: - a substituted phenyl; - a heteroaromatic group, the said group being unsubstituted or substituted one or more times; - R3 represents a group Alk; - R4 represents a hydrogen atom or a (C1-C4)alkyl; - R5 represents a hydrogen atom, a (C3-C6)cycloalkyl or a (C1-C4)alkyl-O-Alk; - or alternatively R4 and R5, together with the nitrogen atom to which they are attached, constitute a heterocyclic radical chosen from: azetidin-1-yl, pyrrolidin-1-yl, piperid-1-yl, morpholin-4-yl; - R6 represents a group -COOAlk, a group -CONH 2 or a group -NHSO 2 Alk; - Alk represents a (C1-C4)alkyl, which is unsubstituted or substituted one or more times with a halogen atom; in the form of the base or of an acid-addition salt. Preparation process and diagnostic and therapeutic use.
Patent FR-2986576-B1 (FR)
Inventor: DUCHENE HUGO
IPC: F03B11/06
Filed: 2012-02-06
Granted: 2014-01-24
Abstract: This marine turbine comprises a stator (12), a rotor (14), the rotor (14) being able to be driven in rotation about an axis of rotation (X) by a stream of a liquid, and at least one first bearing (20A, 20B) for supporting the rotor (14), the or each first bearing (20A, 20B, comprising a magnetic stator element (46A, 46B) secured to the stator (12) and a magnetic rotor element (48A, 48B) secured to the rotor (14). The marine turbine further comprises at least one second bearing (22A, 22B) for supporting the rotor (14), the or each second bearing (22A, 22B) comprising at least one rolling element (50).
Patent FR-3043997-B1 (FR)
Title: Vehicule de manutention
Inventor: DELZENNE STEPHANE
IPC: B66F9/065
Filed: 2015-11-24
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule de manutention pourvu d'une cabine de conduite (1) et comprenant un dispositif de transport d'un outil (2) comportant une flèche télescopique (3) montée de manière pivotante dans un plan vertical parallèle au plan longitudinal du véhicule (B-B) au moyen d'un vérin de levage (4) sous la commande d'un groupe motopropulseur (5) disposé dans un carter latéral (6), lorsque le véhicule repose sur un sol horizontal (7) par des roues (8, 9, 10, 11) dont au moins deux avant ou arrière sont entraînées par ledit groupe motopropulseur.         Selon l'invention, ledit groupe motopropulseur (5) est disposé au moins en partie sous ladite flèche (3)
Patent FR-3054854-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a l’installation de structures de guidage de portes sectionnelles
Inventor: LE VAXELAIRE LAURENT
IPC: E05D15/24
Filed: 2016-08-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: Le dispositif (10) d'aide à l'installation de structures de guidage (20) de portes sectionnelles, destiné à être installé sur une porte sectionnelle comprend :  - des première et seconde structures de guidage inférieures (21, 22), s'étendant selon des axes longitudinaux verticaux A1A1' et A2A2' inscrits dans un plan V,  - des première et seconde structures de guidage supérieures (25, 26), s'étendant respectivement selon des axes longitudinaux B1B1' et B2B2' parallèles entre eux, respectivement fixées aux première et seconde structures de guidage inférieures (21, 22) et jointes l'une à l'autre par une traverse (27) s'étendant selon un axe longitudinal CC', les axes longitudinaux A1A1' et B1B1', et les axes longitudinaux A2A2' et B2B2' étant respectivement inscrits dans des plan P1 et P2,  - des moyens de mesure d'un angle formé par les plans P1 et P2 par rapport au plan V interagissant au pivotement des première et seconde structures de guidage supérieurs (25, 26) autour des axes longitudinaux A1A1' et A2A2' de sorte à indiquer lorsque cet angle est droit.
Patent FR-3056418-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05C1/04
Filed: 2016-09-23
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un applicateur de produit fluide (A1) définissant une surface externe d'application (13) destinée à être mise en contact d'une surface d'application, cette coque externe (1) définissant une cavité interne (10) qui communique avec la surface externe d'application (13) à travers au moins un trou de passage (14) formé dans la coque externe (1), l'applicateur de produit fluide (A1) comprenant également une pièce de matière poreuse (2) définissant un réseau interne de cellules ouvertes à travers lequel le produit fluide peut passer, la pièce de matière poreuse (2) étant disposée dans ladite cavité interne (10), caractérisé en ce que le réseau interne de cellules ouvertes de la pièce de matière poreuse (2) est directement réalisé à l'intérieur de la cavité interne (10), qui sert ainsi de réceptacle de formation pour la pièce de matière poreuse (2).
Patent FR-3056542-B1 (FR)
Title: Equipement de controle d'au moins un equipement a la voie d'un reseau ferroviaire et systeme ferroviaire associe
Inventor: GINIS GUILLAUME
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: Cet équipement de contrôle (18) d'au moins un équipement à la voie (22, 24, 26, 28, 30) d'un réseau ferroviaire, comprend un processeur, une unité mémoire associée au processeur, et au moins un port de communication configuré pour être directement connecté à l'équipement à la voie (22, 24, 26, 28, 30).         L'unité mémoire comprend une zone dédiée au stockage d'un objet logique représentatif dudit au moins un équipement à la voie (22, 24, 26, 28, 30), l'objet logique étant exécutable par le processeur et comprenant une pluralité de règles logiques définissant le fonctionnement dudit au moins un équipement à la voie (22, 24, 26, 28, 30).
Patent FR-3057016-B1 (FR)
Title: Procede de conception d'un organe de rotor et organe de rotor ameliore
Inventor: AVAKIAN SYLVAIN FREDERIC
IPC: F04D29/26
Filed: 2016-09-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception d'un nouvel organe de rotor (12) à partir de la conception d'un organe de référence (13), dans lequel chacun du nouvel organe de rotor (14) et de l'organe de référence (13) comporte une toile (14, 15) annulaire qui est centrée sur un axe principal A dudit nouvel organe (12) ou dudit organe de référence (13) et qui s'étend dans un plan radial par rapport audit axe principal A et ledit nouvel organe (12) ou le dit organe de référence (13) comporte une pluralité d'orifices (28) réalisés dans la toile (14, 15), qui sont répartis régulièrement autour de l'axe principal A, caractérisé en ce que le procédé comporte : une première étape de détermination de l'épaisseur axiale de la toile (14) du nouvel organe (12) par rapport à l'épaisseur axiale de la toile (15) de l'organe de référence (13) qui consiste à augmenter l'épaisseur de la toile (14) du nouvel organe (12) par rapport à l'épaisseur axiale de la toile (15) de l'organe de référence (13) d'une valeur de surépaisseur prédéfinie, une étape de réalisation, sur une partie de l'une et/ou l'autre d'une face amont (14a) ou d'une face aval (14b) de la toile (14) du nouvel organe (12), d'un renfoncement (36) qui comporte un fond situé axialement, par rapport audit axe principal A, en retrait par rapport à ladite face amont (14a) et/ou ladite face aval (14b) associée. L'invention concerne aussi un organe de rotor obtenu à l'issue de ce procédé.
Patent FR-3061887-B1 (FR)
Title: Systeme embarque pour vehicule , systeme et procede de controle interactif d'une manoeuvre de stationnement d'un vehicule.
Inventor: GEHIN FREDERIC
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-12-08
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un système embarqué pour véhicule (20) comprend un module de communication sans fil (26) et un module de pilotage (21) d'une manœuvre de stationnement du véhicule. Le module de communication sans fil (26) est conçu pour recevoir une information (PHY) liée à un paramètre physiologique d'un utilisateur et le module de pilotage (21) est conçu pour commander l'arrêt de la manœuvre si l'information (PHY) reçue ne vérifie pas un critère prédéterminé. Un système et un procédé de contrôle interactif d'une manœuvre de stationnement d'un véhicule sont également décrits.
Patent FR-3067801-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la gestion de vol d'un aeronef en termes d'optimisation des couts operationnels dudit aeronef
Inventor: BLANCHON XAVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-07-24
Abstract: Un procédé d'aide à la gestion de vol d'un aéronef calcule (8) une fonction de coût opérationnel CF(xi, hj) à différentes altitudes hj le long d'une trajectoire de vol planifiée de référence en un ensemble discret de points P(xi, hj) qui forme une grille bidimensionnelle dans laquelle évolue la trajectoire verticale de vol planifiée de référence, le calcul de la fonction de coût CF(xi, hj) étant effectué localement en chaque point P(xi, hj) en fonction de données avions et de données environnementales prédites audit point local P(xi, hj). Puis, pour chaque point P(xi, hj) de la grille le procédé détermine (22) un voisinage incluant le point P(xi, hj), et lui associe une couleur K(xi, hj) dépendant de la valeur de la fonction de cout local CF(xi, hj) à l'aide d'une transformation de correspondance bijective prédéterminée. Ensuite le procédé affiche (24) la grille colorée formée par les voisinages colorés. Le procédé est mis en uvre soit dans un système avionique embarqué de gestion du vol, soit dans une tablette embarquée de type EFB, soit dans un outil sol de l'exploitant interfacé avec le système embarqué de gestion du vol, soit au travers d'une distribution sur les trois types de systèmes.
Patent FR-3063262-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un pare-chocs sur une poutre de pare-chocs de vehicule automobile
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: B60R19/38
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (20) d'un pare-chocs sur une poutre (1) de pare-chocs de véhicule automobile, constitué de deux platines (21, 22) s'étendant perpendiculairement l'une à l'autre en forme d'équerre, la première platine (21) servant à la fixation sur la poutre (1) et la seconde platine (22) à la fixation du pare-chocs. L'invention consiste en ce que la première platine (21) comporte un trou unique de fixation (30) et au moins un moyen de butée (23) ménagé en saillie de ladite première platine (21) du même côté que la seconde platine (22), ledit moyen de butée (23) se trouvant entre le trou de fixation unique (30) et la seconde platine (22).
Patent FR-3063437-B1 (FR)
Title: Installation et procede pour le traitement par permeation membranaire d'un flux gazeux d'alimentation comprenant du methane et du dioxyde de carbone
Inventor: PRINCE GUENAEL
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-03-29
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d'un flux gazeux d'alimentation (6) comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone pour produire un flux gazeux (12) enrichi en méthane comprenant : - une première unité (1) de séparation par membrane permettant de recevoir le flux gazeux d'alimentation et de produire un premier perméat (4) enrichi en dioxyde de carbone et un premier rétentat (7) enrichi en méthane, - une seconde unité (2) de séparation par membrane permettant de recevoir le premier rétentat (7) et de produire un second perméat (5) enrichi en dioxyde de carbone et un second rétentat (8) enrichi en méthane, - un éjecteur gaz-gaz (11) permettant d'augmenter la pression du premier perméat (4) à une pression comprise entre 2 et 6 bar, plus préférentiellement entre 3 et 4bar. - une troisième unité (3) de séparation par membrane permettant de recevoir le premier perméat (4) comprimé dans l'éjecteur et de produire un troisième rétentat (9) enrichi en méthane et un troisième perméat (10) enrichi en CO2.
Patent FR-3063680-B1 (FR)
Title: Dispositif pour temperer l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: ALSHAMMARI TURKI RASHED M
IPC: B60H1/26
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour tempérer et renouveler l'air de l'habitacle d'un véhicule (1) automobile, comportant des moyens d'introduction d'air extérieur dans ledit habitacle, des moyens pour assurer un flux d'air à travers ledit habitacle et des moyens d'extraction d'air intérieur vers l'environnement extérieur audit habitacle. Il est caractérisé en ce que les moyens pour assurer un flux d'air à travers ledit habitacle comportent une pluralité de ventilateurs (2a, 2b, 2c) répartis dans ledit véhicule et au moins un panneau photovoltaïque (3) pour assurer leur alimentation électrique.
Patent FR-3064386-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de donnees
Inventor: DETENDER THIBAULT
IPC: G06Q50/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un système de gestions de données entres dispositifs d'utilisateur et de partenaires, avec au moins un dispositif de gestion de données connecté à ces premiers, ainsi qu'au moins une collection de données associée à une source de données de complémentarité. Le système est adapté transmettre une première quantité de données à un premier dispositif de partenaire et générer en réponse des premières données de complémentarité correspondantes pouvant être utilisées pour compléter une transmission d'une deuxième quantité de données à un deuxième dispositif de partenaire. Le système st notamment applicable aux paiements et aux bons d'achats électroniques utilisables chez des partenaires ne les ayant pas émis.
Patent FR-3065655-B1 (FR)
Title: Pistolet pulverisateur chauffant
Inventor: MIALON DIDIER
IPC: B05B7/16
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de pulvérisation d'un produit pulvérulent à appliquer à chaud sur une surface à traiter au moyen d'un pistolet de pulvérisation, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a) mesure de la température de la surface à traiter au moyen d'un dispositif de mesure de température ; b) chauffage de la surface à traiter jusqu'à ce que ladite surface présente une température choisie en fonction de la nature du produit pulvérulent à appliquer, ce chauffage étant obtenu au moyen d'un flux d'air chaud provenant du pistolet de pulvérisation à une première température comprise entre 500 et 1000 °C ; b) pulvérisation du produit pulvérulent sur la surface au moyen du pistolet de pulvérisation, le produit pulvérulent étant entraîné dans un flux d'air chaud provenant du pistolet de pulvérisation à une seconde température comprise entre 50 et 500 °C. Pistolet pour la mise en œuvre du procédé
Patent FR-3066437-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage pour pneu amelioree
Inventor: GRESSET BENOIT
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: La valve (1) de gonflage pour pneu comporte une tubulure (41,42,43,46) définissant un passage (7) et ayant une extrémité interne (46) et une extrémité externe (43), un mécanisme de valve positionnée dans le passage, un élément élastique (3) entourant au moins une partie de la tubulure et comprenant une surface annulaire d'étanchéité (31) agencée de sorte à coopérer avec une ouverture de valve d'une jante de roue, et une unité de communication sans fil (5) comportant un boitier (52), montée au niveau de l'extrémité interne de la tubulure, le boitier étant venu de matière avec la tubulure, formant un ensemble monobloc en continuité de matière.
Patent FR-3069081-B1 (FR)
Title: Carte electronique comprenant un capteur d'empreinte et procede de fabrication d'une telle carte
Inventor: POMPEANI SYLVIE
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-07-17
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne une carte électronique flexible comprenant : - un corps (1) de carte comprenant une surface (11) supérieure et une surface (12) inférieure ; - au moins une cavité (13, 13') formée dans le corps de carte débouchant de la surface supérieure ; - un module (2) d'empreinte configuré pour acquérir une empreinte digitale d'un utilisateur, le module d'empreinte étant logé dans la cavité (13) et affleure la surface supérieure du corps de carte ; le module (2) d'empreinte comprenant un substrat flexible (22) comprenant une partie active (21) dite de capture affleurant la surface supérieure du corps de carte et un microcontrôleur (23) disposé au-dessous du substrat.
Patent FR-3070048-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'epissure d'un cable metallique, en particulier pour les cables de remontees mecaniques
Inventor: DUGERDIL TRISTAN
IPC: D07B7/18
Filed: 2017-08-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: Dispositif d'aide à l'épissure d'un câble métallique (20) composé d'une âme (21) et d'au moins un toron (22), caractérisé en ce qu'il comprend trois anneaux concentriques ouverts, respectivement : - un anneau central (3) dont le centre est destiné à accueillir au moins l'âme (21) du câble métallique (20), - un anneau intermédiaire (2), permettant le passage dudit câble métallique (20) jusqu'au centre de l'anneau central (3) et dont la couronne présente des moyens destinés à recevoir au moins un toron (22) du câble métallique (20), - un anneau externe (1) autorisant le passage du câble métallique (20) et du au moins un toron (22), respectivement jusqu'au centre de l'anneau central (3) et jusqu'aux moyens aptes à recevoir au moins un toron situés sur la couronne de l'anneau intermédiaire (2), et en ce que les trois anneaux sont en rotation libre et en rotation indépendante les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3071538-B1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un aspect de l'invention concerne une aube de rotor de turbomachine comportant une extrémité radialement externe munie d'un talon, le talon étant pourvu d'au moins une léchette d'étanchéité (3), la ou chaque léchette d'étanchéité (3) faisant saillie du talon suivant un premier axe (z), le premier axe (z) étant à +/- 15° selon une direction radiale, et s'étendant suivant un deuxième axe (x), sensiblement perpendiculaire au premier axe (z), entre une première extrémité extrados et une deuxième extrémité intrados, la ou chaque léchette d'étanchéité (3) présentant un premier côté amont et un deuxième côté aval ainsi qu'une surface radialement externe, l'aube étant caractérisée en ce que la ou chaque léchette d'étanchéité (3) comporte une base (7) fixée au talon et un embout (8) imbriqué de manière amovible avec la base (7).
Patent FR-3072408-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de diagnostic de fonctionnement d'un dispositif automatique ou semi-automatique d'acces a un vehicule de transport
Inventor: THEVENET QUENTIN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-10-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic de fonctionnement d'un dispositif automatique ou semi-automatique d'accès à un véhicule de transport comprenant au moins un ouvrant adapté à être actionné par une chaîne cinématique comportant au moins un moteur alimenté électriquement et ayant un codeur de position angulaire et/ou de vitesse de rotation associé et au moins un interrupteur. Ce procédé comporte des étapes, pour au moins un cycle d'actionnement de la chaîne cinématique entre une première et une deuxième position parmi les positions d'ouverture et de fermeture et une deuxième position, consistant à: - durant un dit cycle, acquérir (52) des informations relatives à la chaîne cinématique comprenant au moins une information représentative de l'énergie électrique consommée par le moteur, et/ou des informations de position et/ou de vitesse fournies par ledit codeur et/ou des informations binaires indiquant des positions d'interrupteurs, - découper (54) ledit cycle en une pluralité de segments fonctionnels en fonction desdites informations acquises, - calculer (56) au moins une valeur de descripteur par segment fonctionnel, - établir (58, 60) un diagnostic de fonctionnement comprenant une détection de dégradation en fonction d'au moins une partie desdites valeurs de descripteurs calculées.
Patent FR-3072323-B1 (FR)
Title: Vitrage a fils chauffants ayant des amenees sur le chant ou une face exterieure du vitrage
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B32B17/10
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne : - un vitrage feuilleté (V) à réseau de fils chauffants (10) comprenant au moins deux feuilles transparentes rigides (1, 3, 5, 7) reliées l'une à l'autre deux à deux par une couche adhésive intercalaire (2, 4, 6), dans lequel au moins un réseau de fils chauffants (10) est disposé sur une face de l'une desdites au moins deux feuilles transparentes rigides (1, 3, 5, 7) autre que les faces principales extérieures (8, 9) du vitrage feuilleté (V), l'alimentation du réseau de fils chauffants (10) étant effectuée par contact avec au moins deux amenées (11, 12, 13, 14) reliées à une source de courant électrique, les amenées (11, 12, 13, 14) étant disposées sur les chants du vitrage feuilleté (V) et/ou sur sa face principale extérieure (9) destinée à être orientée, en position de montage, à l'opposé de l'atmosphère extérieure ; - un procédé de fabrication de ce vitrage feuilleté ; et - son application comme vitrage à résistance balistique.
Patent FR-3075655-B1 (FR)
Title: Masque de plongee permettant l'equilibrage des pressions au niveau des oreilles
Inventor: GRIMALDI CHARLES
IPC: B63C11/12
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-11-20
Abstract: Masque de plongée (1) comprenant un corps (10) muni d'une visière (20) comprenant une partie supérieure (21), et d'une jupe souple comportant une cloison délimitant une chambre supérieure (45) pour la vision d'une chambre inférieure (50) pour la respiration, la cloison étant agencée pour être en appui au-dessus du nez. Le masque (1) comprend un tuba (70) disposé en prolongement d'une partie supérieure (10a) du corps (10). Le corps (10) comprend une partie principale nasale (15) souple et déformable dont le bord supérieur (15a) est solidarisé de manière étanche au bord inférieur (21a) de la partie supérieure (21) de la visière (20). La partie principale nasale (15) comprend en outre un logement principal (16) recevant le nez et configurée de manière à permettre le pincement du nez de l'utilisateur.
Patent FR-3077240-B1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: GOUMAIN XAVIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un groupe moto-ventilateur (1), notamment pour une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, configuré pour générer un flux d'air et comprenant : - un moteur (3), et - un module de commande (7) comportant un circuit de commande (9) pour piloter le moteur (3). Selon l'invention, le groupe moto-ventilateur (1) comporte en outre au moins un capteur pour la mesure d'un taux de pollution, relié électriquement au circuit de commande (9). L'invention concerne aussi une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation comportant un tel groupe moto-ventilateur (1).
Patent FR-3078460-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection du fonctionnement du moteur d'un vehicule automobile
Inventor: BILLY STEPHANE
IPC: H04W4/48
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-01-31
Abstract: Système de détection du fonctionnement du moteur d'un véhicule automobile muni d'au moins un émetteur de surveillance de la pression de pneumatique comprenant : • un étage basse fréquence (1) comprenant un étage résonant (3) connecté en série à une antenne (2), un étage de traitement (4), un premier commutateur (4a) et un deuxième commutateur (4b), • le premier commutateur (4a) étant relié à au moins deux capacités de sorte à commander la connexion en parallèle d'au moins une desdites capacités, • le deuxième commutateur (4b) étant relié à au moins deux résistances de sorte à commander la connexion en parallèle d'au moins une desdites résistances, • des sorties (A, B) de l'étage basse fréquence (1) disposées en entrée de l'étage de traitement (3) afin de transférer le signal perçu à des moyens de traitement du signal configurés pour comparer le niveau du signal perçu au niveau de seuil prédéterminé.