baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975014-A1 (FR)
Title: Unite de filtration de fluide
Inventor: COUTY FRANCK
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-02-02
Abstract: L'invention concerne une unité de filtration de fluide comportant un support (6, 7), un premier élément filtrant plat (14) et un deuxième élément filtrant plat (15) montés chacun sur ledit support (6, 7) en regard l'un de l'autre et définissant entre eux un espace formant une chambre de sortie (30) d'un fluide filtré avec la communication fluide vers cette chambre qui est exclusivement au travers d'eux, un troisième élément filtrant (16) en sac monté sur ledit support (6, 7) et qui présente une chambre interne de filtration (43) pourvue d'un premier orifice (34) de passage d'un fluide débouchant dans une tubulure de communication (35) de l'unité de filtration de fluide, laquelle tubulure débouche par un deuxième orifice (38) de passage dudit fluide au travers dudit deuxième élément filtrant plat (15).
Patent FR-2990893-A1 (FR)
Title: Coffre a outils permettant de travailler en hauteur
Inventor: AMAYA VELEZ ALEXANDER
IPC: B25H3/02
Filed: 2012-05-25
Abstract: La présente invention concerne un coffre à outils 10 destiné à contenir des outils d'un utilisateur, tel peintre, électricien ou autre amené à travailler en hauteur, lequel coffre 10 comporte sur une de ses faces 28 une porte susceptible d'être fermée à clef 12. L'invention propose un coffre à outils 10 du type indiqué dans le préambule qui présente une structure multimodale compacte. La structure compacte de ce coffre à outils intègre des moyens d'accès 14 à sa surface supérieure 15 pour que l'utilisateur puisse travailler en hauteur, des moyens de protection 22, des moyens facilitant l'activité dudit utilisateur (tablette, accrochages d'outils et autres) ainsi que des moyens facilitant le transport de l'ensemble 48. Ce coffre 10 est muni de moyens 14 permettant d'accéder à la surface supérieure 15 du coffre 10.
Patent FR-2994338-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une batterie de type lithium-ion
Inventor: GENARD DOMINIQUE
IPC: H01M10/052
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une batterie de type lithium-ion, comprenant les étapes suivantes : (a) former dans un substrat (30) un évidement (32) dont les parois latérales (34) ont un profil rentrant ; (b) déposer, par des dépôts physiques en phase vapeur, successifs et non conformes, un empilement des différentes couches (42-46) constitutives d'une batterie de type lithium-ion , cet empilement ayant une épaisseur inférieure à la profondeur de l'évidement ; (c) déposer sur la structure une couche de remplissage (50) remplissant l'espace restant dans l'évidement ; et (d) réaliser une planarisation de la structure pour faire apparaître la surface supérieure (46) de l'empilement.
Patent FR-2994460-A1 (FR)
Title: Ejection cone for mounting on exhaust casing for ejection of gases of turboshaft engine that is utilized for propulsion of aircraft, has suction units for sucking boundary layer of flow of air that circulates on external surface of envelope
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F02K1/04
Filed: 2012-08-09
Abstract: The cone (4) has a hollow circumferential envelope (40) extending according to an axis (X) of the cone, where a concavity of the circumferential envelope is turned towards upstream of the cone. Passive suction units i.e. suction openings (5), sucks a boundary layer of a flow of an air that circulates on an external surface of the circumferential envelope. The circumferential envelope comprises an upstream end (4A) with a larger cross-section and a downstream end (4B) with a smaller cross-section, where the upstream end is fixed at a turboshaft engine.
Patent FR-2994768-A1 (FR)
Title: Hybridation face contre face de deux composants microelectroniques a l'aide d'un recuit uv
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L21/98
Filed: 2012-08-21
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un dispositif microélectronique comportant un premier composant (12) hybridé à un second composant (14) au moyen d'interconnexions électriques, consiste : * à réaliser des premier et second composants (12, 14), le second composant (14) étant transparent à un rayonnement ultraviolet au moins au droit d'emplacements prévus pour les interconnexions ; * à former des éléments d'interconnexion (22) comprenant de l'oxyde de cuivre sur le second composant (14) aux emplacements prévus pour les interconnexions; * à reporter les premier et second composants (12, 14) l'un sur l'autre ; et * à appliquer un rayonnement ultraviolet au travers le second composant (14) sur les éléments comprenant de l'oxyde de cuivre de manière à mettre en oeuvre un recuit ultraviolet transformant l'oxyde de cuivre en cuivre.
Patent FR-2995022-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing cooling system on low pressure turbine casing of turbojet engine of aircraft, has step provided between bearings, and fixing elements maintained at bearings to fix collars surrounding cooling tubes
Inventor: COHIN ARTHUR
IPC: F02C7/18
Filed: 2012-09-04
Abstract: The device has a set of cooling tubes (103) for sending air along direction of external face of a casing. Each cooling tube comprises a fixing collar (121) whose fixing end is fixed on a fixing sheet, where the sheet partially covers the tubes. The fixing sheet comprises a step (117) between portions e.g. bearings. A first fixing element is maintained at one of the portions to fix the collar surrounding the cooling tube. A second fixing element (119) e.g. screw nut, is maintained at the other portion to fix another fixing collar surrounding the other cooling tube.
Patent FR-2996322-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un circuit connecte sur un bus a deux fils, en particulier un bus i²c, et circuit correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/376
Filed: 2012-10-02
Abstract: Dans un mode particulier de mise en œuvre, le procédé de gestion du fonctionnement d'un circuit connecté sur un bus I2C et configuré pour fonctionner au moins en mode esclave et échanger des données sur le bus selon le protocole I2C, comprend, lorsque ledit circuit esclave (CSL) impose le niveau logique prioritaire sur l'une des lignes du bus, une détection au sein du circuit esclave d'un conflit éventuel sur cette ligne résultant d'un forçage, externe audit circuit esclave, de cette ligne à l'autre niveau logique, et en cas de conflit détecté, une génération au sein du circuit esclave d'un signal interne (SGI) interprétable par le circuit esclave comme représentatif de la réception d'une condition STOP du protocole I2C.
Patent FR-2997622-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a des dispositifs orthopediques destines a equiper exterieurement l'articulation d'un genou.
Inventor: DE CORTANZE ANDRE
IPC: A61B17/56
Filed: 2012-11-08
Abstract: Dispositif orthopédique destiné à équiper l'articulation (25) d'un genou comprenant des première et deuxième pièces (1, 7) d'appui complémentaire, aptes à être fixées latéralement et extérieurement, sur un même côté des extrémités (6, 8) respectives du fémur (10) et du tibia (18), de manière à s'étendre dans le plan sagittal, et la surface de contact de la deuxième pièce d'appui complémentaire (7) forme une rampe (11) sur laquelle la surface de contact (9) de la première pièce d'appui complémentaire (1) est apte à venir en appui : selon l'invention le contour d'au moins une de ces pièces d'appui complémentaire (1, 7) comporte au moins une partie déformable et élastique (3) dit active dont la surface externe est apte à venir en contact, au moins quand l'articulation (25) est en position d'extension, contre la surface d'appui complémentaire de l'autre pièce
Patent FR-2999179-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un sel d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable du 4-{3-[cis-hexahydrocyclopenta[c]pyrrol-2(1h)-yl]propoxy}benzamide, ainsi que les formes cristallines associees
Inventor: PIERRY CAMILLE
IPC: A61K31/403
Filed: 2012-12-07
Abstract: Procédé de synthèse industriel d'un sel d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable du 4-{3-[cis-hexahydrocyclopenta[c]pyrrol-2(1H)-yl]propoxy}benzamide de formule (I) : dans laquelle HX représente un acide pharmaceutiquement acceptable, ainsi que les formes cristallines associées.
Patent FR-3007550-A1 (FR)
Title: Procede d evaluation d un objet tel que notamment un lieu ou un evenement par un utilisateur lie a un reseau social a partir d un terminal mobile sur une base de donnees en ligne - dispositif d evaluation associe
Inventor: VERLEY PIERRE
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation d'un objet tel que notamment un lieu ou un évènement, par un utilisateur lié à un réseau social, à partir d'un terminal mobile sur une base de données en ligne ainsi qu'un dispositif associé, le procédé comprenant, une étape de lecture à partir d'un terminal mobile d'un code lié audit objet et correspondant à une URL, une étape d'ouverture, par le terminal mobile, d'un navigateur web et de connexion à un hyperlien correspondant à ladite URL, une étape d'identification ou d'enregistrement de l'identifiant de l'utilisateur audit réseau social, une étape d'évaluation de l'objet à noter par l'utilisateur, et une étape de stockage et de traitement de l'information permettant de communiquer tout ou partie de l'évaluation à au moins un autre membre du réseau social
Patent FR-3009972-A1 (FR)
Title: Procede pour vehiculer une solution de matiere plastique dans un solvant
Inventor: TARANTINO FRANCESCO
IPC: B01J8/14
Filed: 2013-09-03
Abstract: Procédé pour véhiculer une solution de matière plastique dans un solvant, ledit procédé utilisant une pompe à effet vortex.
Patent FR-3013771-A1 (FR)
Title: Moteur thermique de vehicule automobile muni d'un insert pour la circulation d'un fluide et insert correspondant
Inventor: NOEL CHRISTOPHE
IPC: F02F1/36
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur thermique de véhicule automobile comportant une culasse (1) dans laquelle sont ménagés au moins une creusure (2) et au moins une conduite hydraulique (8) pour l'acheminement d'un fluide, caractérisé en ce que ladite conduite hydraulique (8) traverse ladite creusure (2) et en ce qu'un insert rapporté (11) est inséré à l'intérieur de ladite creusure (2), ledit insert (11) étant configuré pour définir, avec une partie d'une face interne de ladite culasse (1) délimitant ladite creusure (2), une conduite (12) assurant une liaison entre deux portions de ladite conduite hydraulique (8) débouchant vers ladite creusure (2). L'invention a également pour objet l'insert (11) correspondant.
Patent FR-3015888-A1 (FR)
Title: Dispositif de maquillage par transfert des matieres keratiniques
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maquillage d'une zone des matières kératiniques humaines à l'aide d'un dispositif de maquillage comportant un substrat (2) déformable présentant une surface de transfert (3), destinée à entrer en contact avec les matières kératiniques et configurée pour recevoir une couche d'encre cosmétique (4), le procédé comportant les étapes suivantes : a. déposer à l'aide d'au moins une imprimante numérique, sur la surface de transfert (3), au moins une encre cosmétique, b. mettre en contact la surface de transfert (3) avec la zone à maquiller par action mécanique, notamment en exerçant une pression sur une surface opposée à la surface de transfert (3), c. éloigner la surface de transfert de la zone des matières kératiniques humaines après transfert de l'encre.
Patent FR-3018941-A1 (FR)
Title: Pilotage de vehicules en convoi
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: G08G1/16
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en oeuvre par ordinateur pour la gestion d'un convoi comprenant au moins deux véhicules, chacun des au moins deux véhicules comprenant des moyens de positionnement par satellite et des moyens de communication de véhicule à véhicule, le procédé comprenant la détermination du positionnement relatif desdits véhicules, ladite détermination comprenant la mesure du temps de propagation d'un signal entre véhicules par les moyens de communication, les horloges associées aux moyens de communication étant synchronisées par l'intermédiaire des moyens de positionnement par satellite en un temps d'horloge de référence. Des développements comprennent la communication entre les véhicules de différentes données (e.g. incertitudes de mesure, rapports signal à bruit, résidus), la détermination de localisations absolues, l'utilisation d'un système de type S.B.A.S., l'emploi de GPS différentiel, l'emploi de mesures Doppler pour les virages ou encore l'exclusion d'un satellite défaillant. Un produit programme d'ordinateur et des systèmes associés sont décrits. 150 mots
Patent FR-3016419-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage de pignon de marche arriere
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H63/30
Filed: 2014-01-13
Abstract: Dispositif de freinage d'un pignon intermédiaire de marche arrière (111) entrainé en rotation de manière permanente par un arbre primaire (30) de boîte de vitesses, et déplacé en translation par une commande d'engagement de marche arrière (130) à partir d'une position de repos pour être freiné avant de s'engager dans une denture (46, a) portée par un arbre secondaire de la boîte pour transmettre le couple aux roues du véhicule sur un rapport de marche arrière, caractérisé en ce que le pignon intermédiaire est fixé sur un axe de marche arrière (110) coulissant entre sa position de repos et sa position d'engagement de marche arrière.
Patent FR-3017867-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes de type phenylazetidine carboxylate ou carboxamide
Inventor: FEENSTRA ROELOF WILLEM
IPC: C07D205/04
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne les composés de formule (I) : dans laquelle R, R1, R2, n, A et Cy sont tels que définis dans la description. Les composés de formule (I) sont des modulateurs du récepteur NURR-1.
Patent FR-3019135-A1 (FR)
Title: "vehicule automobile comportant des moyens de guidage de fixation de train roulant"
Inventor: WILLEMENOT JOHANN
IPC: B62D65/04
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention propose un véhicule automobile, comportant un élément (12) de structure de caisse et un train roulant (14), notamment un train arrière, qui comporte au moins un bras (16) comportant une extrémité (18) supérieure de fixation qui est reçue dans une chape (20) en tôle portée par une face inférieure (22) d'un plancher (24) de l'élément (12) de structure de caisse, ladite extrémité (18) de fixation comportant au moins un manchon (26) tubulaire transversal qui est reçu avec un jeu réduit entre deux flancs (30) parallèles de ladite chape (20), et une vis (28) de fixation étant apte à traverser deux perçages coaxiaux (32) des deux flancs (30) et ledit manchon tubulaire transversal (26) pour permettre la fixation de ladite extrémité (18) de fixation dans la chape (20), caractérisé en ce que la chape (20) comporte des moyens de guidage de l'extrémité (18) de fixation vers une position d'alignement des perçages (32) des flancs (30) et du manchon (26).
Patent FR-3021440-A1 (FR)
Title: Procede de reequilibrage automatique d'une flotte de vehicules automobiles d'un systeme de partage de vehicules
Inventor: CERVANTES VALERY
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de rééquilibrage automatique d'une flotte de véhicules automobiles dans un système de partage de véhicules, comportant : - lors de l'emprunt par un utilisateur d'un véhicule dans une station de départ, la génération (406) d'une commande de formation d'un convoi en fonction du nombre de véhicules stationnés dans la station de départ, ces derniers étant attachés entre eux pour former un convoi stationnaire de plusieurs véhicules attachés les uns derrière les autres au moyen d'attelages. En réponse à la commande : - le convoi stationnaire est scindé en deux, l'une de ces parties formant un convoi comportant le véhicule emprunté et un véhicule libre attaché derrière le véhicule emprunté, puis - lorsque le véhicule emprunté atteint la station d'arrivée, le véhicule libre est stationné (408) dans une station d'arrivée.
Patent FR-3023203-A1 (FR)
Title: Procede et moyen de mesure de la longueur d'un outil monte sur une machine-outil a commande numerique et d'etalonnage de ladite machine.
Inventor: GRAVIER JEAN-MARIE
IPC: B23Q17/22
Filed: 2014-07-04
Abstract: Moyen de mesure de la longueur relative d'un outil monté sur une MOCN et d'étalonnage de ladite machine, celle-ci comprenant : - un mandrin porte-pièce (13) accouplé à un moyen moteur et porté en rotation par des paliers, - une broche porte-outil (14) dotée d'un outil (10) dont la longueur est à mesurer, apte à être entraînée par deux moyens d'entraînements en translation selon au moins deux axes perpendiculaires l'un à l'autre, ce moyen de mesure et d'étalonnage étant caractérisé par deux zones d'appui associées au mandrin et fixes par rapport à ce dernier, les deux zones d'appui étant écartées l'une de l'autre et étant sécantes à deux plans géométriques radiaux à un axe géométrique (O) confondu avec l'axe de rotation du mandrin et angulairement écartés l'un de l'autre, et que ledit moyen de mesure comprend : - une unité de traitement de l'information, apte à réaliser des opérations de calculs mathématiques et dotée d'un bloc mémoire, - un codeur lié cinématiquement au moyen moteur, connecté électriquement à l'unité de traitement de l'information et apte à détecter le mouvement de rotation du mandrin sous l'effet d'un contact de l'extrémité libre de l'outil sur une zone d'appui, cette rotation étant caractéristique de ce contact, et à délivrer une information à l'unité de traitement de l'information lorsque ce mouvement de rotation est détecté,
Patent FR-3029826-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble de pieces de carrosserie par decoupe
Inventor: HERAULT RICHARD
IPC: B62D27/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ensemble comprenant au moins une première pièce (10) de carrosserie en plastique et une deuxième pièce (20) de carrosserie en plastique. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) on fournit une première pièce (10) en forme de coque présentant une première face (11) et une seconde face (12) opposée à la première face (11), et on fournit une deuxième pièce (20) en forme de coque, présentant une première face (21) et une seconde face (22) opposée à la première face (21) ; (c) on crée sur la première pièce (10) à l'aide d'un équipement de découpe (70) une bordure (19) dont le bord (191) au niveau de la première face (11) présente un angle vif, et on crée sur la deuxième pièce (20) à l'aide de cet équipement de découpe (70) une bordure (29) dont le bord (291) au niveau de la première face (21) présente un angle vif, le bord (291) de la deuxième pièce (20) et le bord (191) de la première pièce (10) étant découpés de telle sorte que ces bords (191, 291) sont aptes à s'épouser sur toute leur longueur lorsque la première pièce (10) et la deuxième pièce (20) sont assemblées ; (d) on assemble la première pièce (10) et la deuxième pièce (20).
Patent FR-3014963-A1 (FR)
Title: Compresseur radial et montage de compresseurs comprenant un tel compresseur radial
Inventor: TIEDTKE ALF-PETER
IPC: F04D29/44
Filed: 2014-12-17
Abstract: Compresseur radial, notamment pour un montage de compresseurs formé d'un compresseur radial et d'un compresseur axial ayant un canal d'entrée (10) défini par un contour radial intérieur (12) de moyeu et un contour radial extérieur (13) de carter comportant des aubes de guidage d'entrée (14). Le milieu à comprimer arrive par le canal d'entrée (10) sur un rotor (11) muni d'aubes (15). Le canal d'entrée (10) est orienté en diagonale par rapport à l'axe (16) du rotor (11).
Patent FR-3045407-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour reacteur catalytique de methanation de dioxyde de carbonne
Inventor: FORTIN STEPHANE
IPC: F28D5/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: Le dispositif (10) de refroidissement pour réacteur (105) catalytique de méthanation de dioxyde de carbone comporte : - au moins un tube (110) de refroidissement traversant le réacteur comportant : - une entrée (115) et - une sortie (120) positionnée à une altitude plus élevée que l'entrée, - un ballon (125) d'eau alimentant le tube par gravité, comportant : - une sortie (130) d'eau, connectée à l'entrée du tube ; - une entrée (135) d'eau et de vapeur connectée à la sortie du tube ; - une sortie (140) de vapeur et - une entrée (145) d'alimentation en eau, - un moyen (150) de mesure de la température dans le réacteur catalytique et - un moyen (155) de commande d'un niveau d'eau dans le ballon d'eau configuré pour alimenter le ballon d'eau en eau pour maintenir un niveau d'eau prédéterminé dans le ballon.
Patent FR-3032625-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'efficacite d'une unite de desulfuration
Inventor: DEBELLEMANIERE OLIVIER
IPC: B01D53/86
Filed: 2015-02-13
Abstract: Procédé de contrôle de l'efficacité d'une unité de désulfuration d'un flux de gaz naturel comprenant en série un catalyseur d'hydrogénation et au moins un adsorbeur caractérisé en ce que ledit procédé comprend la mesure simultanée de la teneur en H2S et de la teneur en C4H8S ou C2H6 en sortie du catalyseur d'hydrogénation et en sortie de l'adsorbeur.
Patent FR-3033591-A1 (FR)
Title: Turbine de ventilation du type a reaction
Inventor: BOUSSEMART FRANCK
IPC: F02C7/24
Filed: 2015-03-09
Abstract: Turbine à réaction destinée à créer un flux d'air, par rotation sur elle-même , du type comportant : - un flasque inférieur et un flasque supérieur, chacun de forme générale annulaire, et sensiblement parallèles l'un à l'autre et perpendiculaires à l'axe de rotation ; -une pluralité de pales disposées entre les deux flasques, de forme arquée telles que : ○ Les bords de fuite et d'attaque sont inclinés par rapport aux plans parallèles des flasques ; ○ Leur inclinaison, par rapport à l'axe du flux d'air, varie depuis le bord d'attaque jusqu'au bord de fuite ; ○ Les bords d'attaque et de fuite présentent des inclinaisons respectives différentes par rapport à l'axe de rotation ; est caractérisée en ce que l'un des flasques (de préférence le flasque inférieur) d'une part, et les pales d'autre part, sont réalisés en une pièce unique, de préférence par moulage, en matériau plastique.
Patent FR-3033920-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation magnetique d'un lumineux sur le toit d'un vehicule
Inventor: VERWERFT MICHEL
IPC: G07B13/04
Filed: 2015-03-18
Abstract: Dispositif de fixation magnétique d'un lumineux (1) de signalisation sur le toit (5) d'un véhicule, comprenant au moins un support (3) cintrable de forme sensiblement plane, ledit support (3) présentant une surface supérieure (300) surmontée d'un corps rigide (32) adapté à la fixation du lumineux (1) sur ledit support (3), et une surface inférieure (301) opposée à ladite surface supérieure (300) et pourvue d'une structure d'aimant permanent destinée à être appliquée sur le toit (5) du véhicule. Le support (3) cintrable est formé d'une portion centrale (30) portant le corps rigide (32) et à partir de laquelle s'étend une pluralité de branches (33a, 33b, 33c). En outre, la structure d'aimant permanent est à base d'un alliage au néodyme.
Patent FR-3036579-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture de plantes interchangeables
Inventor: BEHAGHEL ROMAIN
IPC: A01G31/02
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention propose un dispositif de culture de plantes, comprenant : - un réservoir (11) apte à contenir une quantité d'eau, - un flotteur (12), adapté pour être positionné dans le réservoir, le flotteur comprenant un évidement traversant (120) définissant un emplacement pour la mise en place temporaire d'une capsule (20) comprenant des semis de plantes dans le flotteur, et - une source lumineuse (13) orientée vers ledit emplacement (120). L'invention propose également une capsule comprenant des semis de plantes pouvant être placées dans l'emplacement du flotteur.