baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037323-A1 (FR)
Title: Emballage pour articles
Inventor: MARLE JEAN-MICHEL
IPC: B65D6/00
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne une caisse (10) d'emballage de forme parallélépipédique dont l'une des faces est amovible pour assurer un accès à son volume intérieur. Selon l'invention, cette face amovible comporte au moins une patte (19) de verrouillage/déverrouillage placée sur une arête de ladite face, l'extrémité libre de chaque patte (19) comportant un élément de verrouillage (21) configuré pour verrouiller ladite arête lorsqu'il coopère avec un élément de verrouillage complémentaire ménagé dans une autre face de ladite caisse, ladite extrémité libre étant mobile entre une première position dite de déverrouillage où ledit élément de verrouillage (21) est placé à distance dudit élément de verrouillage complémentaire et une seconde position dite de verrouillage où ces éléments sont assemblés pour verrouiller ladite arête.
Patent FR-3038696-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21W101/10
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention a pour objet un module lumineux pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, comportant des premiers moyens (1) générateurs d'un premier faisceau (F1) à coupure pour former un feu de croisement et des deuxièmes moyens (2) générateurs d'au moins deux segments lumineux (30) activables sélectivement et formant un deuxième faisceau (F2) complémentaire au premier faisceau (F1) à coupure lorsqu'ils sont activés simultanément, pour former un feu de route. Les deuxièmes moyens (2) comprennent au moins un guide optique (10) intégrant une paroi de coupure (20) pourvue d'une face réfléchissante (19) disposée en regard des premiers moyens (1). Ladite face réfléchissante (19) forme un cache (8) réalisant au moins une partie de la coupure du premier faisceau (F1).
Patent FR-3040849-A1 (FR)
Title: Procede de compression d'un flux de donnees video
Inventor: FRELLO DARIO
IPC: H04N19/136
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de compression d'un flux d'images vidéo, dans lequel des paramètres de compression sont adaptés (19, 27) en fonction d'au moins un critère de compression évalué (21) pour chaque image et choisi parmi la complexité spatiale, la complexité temporelle et le rapport entre le nombre de prédictions intra-image et le nombre de prédictions interimage .
Patent FR-3041832-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante refroidie par un fluide caloporteur
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2015-09-30
Abstract: La machine électrique tournante comporte, un stator doté d'un corps, un carter en au moins deux parties, une chambre annulaire de refroidissement de la machine (30) délimitée par une paroi externe (23) appartenant à l'une des parties du carter (2,3) en matière moulable, telle que de l'aluminium, et une paroi interne (31) appartenant à une pièce en acier (31) de plus faible épaisseur que la paroi externe (23) et conformée pour présenter une zone de montage (33) du corps du stator et deux zones d'accostage (22, 24) portant chacune un joint d'étanchéité (36) en étant disposées de part et d'autre de la zone de montage (33) du corps du stator
Patent FR-3041596-A1 (FR)
Title: Systeme aerodynamique a generateur de vortex alimente par des gaz d'echappement
Inventor: GILOTTE PHILIPPE
IPC: B62D37/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un système aérodynamique (1) pour véhicule automobile apte à être disposé à proximité d'au moins une région de décollement (9) d'au moins un élément de carrosserie (4) d'un véhicule. Le système comporte au moins un générateur de vortex (2) par création de jet d'air périodique (15) alimenté par des gaz d'échappement issus d'une sortie de ligne d'échappement du véhicule.
Patent FR-3042321-A1 (FR)
Title: Methode de connexion entre un conducteur de puissance et un fil electrique, conducteur et cosse pour la mise en oeuvre d'une telle methode
Inventor: FORVEILLE HERVE
IPC: H01R43/048
Filed: 2015-10-08
Abstract: Cette méthode permet de connecter un conducteur de puissance (4) et un fil électrique (3) de mesure. Elle comprend une étape a) consistant à sertir une cosse (6) à une extrémité du fil électrique (3) et une étape b) consistant à enficher élastiquement la cosse (6) à l'intérieur d'un logement (40) prévu dans le conducteur (4). Le conducteur de puissance (4), qui est apte à connecter deux éléments de puissance, délimite un logement (40) pour enficher élastiquement une cosse (6) sertie à l'extrémité d'un fil électrique (3). La cosse comprend des moyens (60) de sertissage du fil et une portion arrondie (64), c'est-à-dire à section au moins en partie circulaire, qui est destinée à être enfichée élastiquement à l'intérieur d'un logement complémentaire (40) du conducteur (4), dans une configuration où un axe central (X6) de la portion arrondie (64) est confondu avec un axe central (X40) du logement (40) et où la cosse (6) peut pivoter autour de l'axe central (X40) du logement.
Patent FR-3042463-A1 (FR)
Title: Dispositif de braquage d'une roue directrice d'une machine roulante
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: B62D113/00
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de braquage d'une roue directrice d'une machine roulante, comportant : - un étrier (20), - un ensemble de montage de la roue directrice, comportant une pièce d'extrémité, destinée à être fixée à la roue directrice, et un organe intermédiaire de liaison, par rapport auquel la pièce d'extrémité est montée rotative autour d'un premier axe, - un support (12) monté pivotant autour d'un deuxième axe (23) de rotation par rapport à l'étrier (20) selon un angle (ANG) de braquage de la roue, le deuxième axe (23) étant distinct et non parallèle au premier axe, - un capteur (30) d'angle de braquage, l'un parmi le support (12) et l'étrier (20) étant fixé à l'organe intermédiaire de liaison et l'autre parmi le support (12) et l'étrier (20) étant destiné à être fixé à une partie fixe de la machine roulante. L'invention est caractérisée en ce que le capteur (30) d'angle de braquage est un capteur sans contact entre l'étrier (20) et le support (12).
Patent FR-3044831-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration de capacite d'un accumulateur electrochimique metal-ion, accumulateur associe
Inventor: BRUN-BUISSON DAVID
IPC: H01M10/42
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régénération de la capacité d'un accumulateur électrochimique métal-ion, comportant au moins une cellule électrochimique enroulée sur elle-même autour d'un axe d'enroulement (10), dit mandrin, comportant au moins une zone (100) de stockage d'ions métalliques, le procédé comportant les étapes suivantes : a/ évaluation de la quantité d'ions métalliques échangeables, b/ lorsque la quantité d'ions métal évaluée est inférieure ou égale à une valeur seuil, application d'un courant électrique entre la cathode ou l'anode et le mandrin de sorte à provoquer la désinsertion d'ions métalliques du mandrin et par là l'insertion dans le matériau électrochimique actif de l'anode et/ou de la cathode, un élément à la fois d'isolation électrique et de conduction ionique étant en outre disposé entre les électrodes d'anode et de cathode d'une part et le mandrin d'autre part.
Patent FR-3045611-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique portant des groupes pendants, procede de preparation, compositions et pneumatiques le comprenant
Inventor: DRONET SEVERIN
IPC: C08L47/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un élastomère diénique, caractérisé en ce qu'il comprend des unités issues de diéniques réparties le long de la chaîne portant un groupe pendant de formule (I) suivante : *-SiR1R2-A- B dans laquelle : A et B sont tels que la température de fusion de l'analogue non hydrosilylé, H-A-B, soit inférieure à 70°C et l'élastomère comprend de 10 à 40 % en poids de groupes pendants de formule (I), par rapport au poids total de l'élastomère. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation d'un tel élastomère diénique, les compositions le comprenant en particulier les compositions de caoutchouc pour pneumatique.
Patent FR-3046524-A1 (FR)
Title: Leurre de peche
Inventor: GUENNAL MATTHIEU
IPC: A01K85/16
Filed: 2016-01-13
Abstract: L'invention concerne un leurre de pêche (20) s'étendant entre une extrémité avant représentant la tête du leurre et une extrémité arrière représentant la queue du leurre, ledit leurre comportant un corps (24) comprenant une attache de ligne (21) prévue pour attacher la ligne de pêche, une attache d'hameçon prévue pour relier l'hameçon au leurre, une attache de nageoire (23) positionnée à l'extrémité arrière du leurre, caractérisé en ce qu'il comporte : - une nageoire (25) comprenant une attache centrale (26) positionnée au centre de la nageoire (25), ladite attache centrale (26) est reliée à l'attache de nageoire (23), ladite nageoire comporte une surface plane configurée pour que la normale à la surface plane soit sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du corps (24) lorsque le corps (24) est maintenu à la verticale.
Patent FR-3051216-A1 (FR)
Title: Tube d'enroulement pour porte souple a enroulement
Inventor: POIRIER FRANCK
IPC: E06B9/44
Filed: 2016-05-12
Abstract: Tube d'enroulement de tablier pour une porte souple à enroulement ayant un manchon central (3) pour recevoir l'axe d'entraînement solidaire en rotation. Le manchon (3) est relié à l'enveloppe périphérique (1) par des voiles (2, 21, 22, 23). Au moins un voile (21, 22) est relié à l'enveloppe périphérique (1) par un moyen de fixation (4, 5) du bord du tablier retenant le bord par serrage.
Patent FR-3051948-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage tampon et de sequencement de charges comprenant deux elevateurs.
Inventor: PIETROWICZ STEPHANE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-05-30
Abstract: Il est proposé un système de stockage tampon et de séquencement de charges, recevant des charges non séquencées et fournissant des charges séquencées. Il comprend : une unité de stockage tampon (US) comprenant N niveaux d'entrée (VE1 à VEN) comprenant chacun un convoyeur de type FIFO, avec N≥2 ; des élévateurs alternatifs d'entrée (EAE) et de sortie (EAS) positionnés respectivement en entrée et en sortie des N niveaux d'entrée ; et une unité de pilotage (UP) configurée pour organiser, sous une contrainte de délivrance sur au moins un convoyeur aller de sortie (CAS) d'au moins une séquence de charges, différents mouvements de charges (depuis au moins un convoyeur aller d'entrée (CAE) vers l'élévateur alternatif d'entrée, depuis l'élévateur alternatif d'entrée vers les N niveaux d'entrée, depuis les N niveaux d'entrée vers l'élévateur alternatif de sortie, et depuis l'élévateur alternatif de sortie vers le au moins un convoyeur aller de sortie).
Patent FR-3052613-A1 (FR)
Title: Chaine d'acquisition d'un signal analogique
Inventor: RIBET JEAN-LUC
IPC: H03M1/08
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne une chaine d'acquisition d'au moins un signal analogique, la chaine d'acquisition comprenant : - un module de traitement (20) d'au moins un signal analogique, l'au moins un signal analogique étant destinée à être transmis, par ledit module de traitement (20), à un convertisseur (40) analogique/numérique adapté pour transformer l'au moins un signal analogique en au moins un signal numérique ; - un module de commutation (30) de fréquence de coupure présentant une fréquence de coupure fc, le module étant adapté pour commuter la valeur de sa fréquence de coupure fc entre une première fréquence fc1 et une seconde fréquence fc2, la première fréquence fc1 étant supérieure à la seconde fréquence fc2, le module de commutation (30) de fréquence de coupure comprenant une entrée connectée à une sortie du module de traitement (20).
Patent FR-3053916-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une piece profilee courbe en matiere composite et/ou synthetique, et dispositif de mise en œuvre de ce procede
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-07-18
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend les étapes consistant à : - alimenter des éléments de renfort (3) allongés dans une filière d'extrusion ou de co-extrusion (5), de manière indépendante d'un élément de renfort (3) à un autre ; - alimenter en continu, dans la chambre d'injection et d'enrobage (5a) que comprend la filière (5), une matière thermoplastique (7) d'enrobage des éléments (3) ; et - extruder ou coextruder cette matière d'enrobage (7) autour de ces éléments de renfort (3) ; - calibrer cette matière d'enrobage (7) autour des éléments de renfort (3) dans une unité de calibrage courbe (10). Le dispositif comprend la filière d'extrusion ou de co-extrusion (5), une pluralité de moyens (2) d'alimentation desdits éléments de renfort (3), des moyens d'injection de la matière d'enrobage (7) et l'unité de calibrage courbe (10).
Patent FR-3054281-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comportant un moyen d'amortissement d'une gachette
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H63/34
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande comportant un levier de commande (2) et une gâchette (1) comportant une première et une deuxième partie de gâchette (11, 12) aptes à coulisser longitudinalement sur le levier et assemblées solidaires l'une à l'autre par des moyens de fixation (14, 16). Selon l'invention, le dispositif comporte également un moyen d'amortissement (4) de vibrations monté en contact intermédiaire entre la première et la deuxième partie de gâchette (11,12) et un moyen de serrage (3) de la première et de la deuxième partie de gâchette l'une avec l'autre apte à mettre en pression le moyen d'amortissement (4) sous l'action de serrage. L'invention s'applique par exemple aux dispositifs de commande de boites de vitesses pour un véhicule automobile.
Patent FR-3055432-A1 (FR)
Title: Procede et systeme domotique pour controler le fonctionnement d'un appareil electrique domestique
Inventor: CARLOTTI CHARLES
IPC: H04W4/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler le fonctionnement d'un appareil électrique domestique installé dans une zone de contrôle domestique géographiquement délimitée dans l'espace, le fonctionnement dudit appareil étant contrôlé par l'émission, dans la zone de contrôle, d'une instruction de commande, ledit procédé comprenant des étapes consistant à : - générer, depuis un premier terminal mobile situé en dehors de la zone de contrôle, une instruction de commande pour commander le fonctionnement de l'appareil, - transmettre cette instruction de commande, depuis le premier terminal et au travers d'un réseau de télécommunication, à un serveur distant qui est situé en dehors de la zone de contrôle, se caractérisant par le fait qu'il comprend en outre les étapes consistant à : - transmettre cette instruction de commande, depuis le serveur distant, et au travers d'un réseau de télécommunication, à au moins un deuxième terminal mobile (3b) situé en dehors de la zone de contrôle, - émettre cette instruction de commande dans la zone de contrôle, pour commander le fonctionnement de l'appareil, ladite instruction étant émise par le premier ou le deuxième terminal mobile qui pénètre en premier dans ladite zone de contrôle.
Patent FR-3061329-A1 (FR)
Title: Procede de profilage local d'un utilisateur d'un terminal et procede de recherche d'information privees
Inventor: LEANDRI ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le procédé (100) de profilage local d'un utilisateur d'un terminal comporte, itérativement : - une étape (105) de déverrouillage, par l'utilisateur, de l'accès à un profil utilisateur local de l'utilisateur, - une étape (110) de détection traitement d'évènements, par l'utilisateur sur ce terminal et - une étape (115) d'édition du profil utilisateur en fonction de chaque traitement détecté.
Patent FR-3061081-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant des cavites cachees
Inventor: ZIVKOVIC TONY
IPC: B60C11/12
Filed: 2016-12-28
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd ayant une épaisseur totale correspondant à l'épaisseur de matière à user en roulage, cette bande de roulement ayant à neuf une surface de roulement (10) destinée à venir en contact avec une chaussée lors du roulage d'un pneu pourvu de cette bande, cette bande de roulement (1) comprenant au moins une cavité cachée (2) destinée à former une nouvelle rainure s'ouvrant sur la surface de roulement après une usure partielle prédéterminée, cette cavité cachée (2) comprenant deux parois latérales (21, 22) en vis-à-vis reliées entre elles par un fond (23) radialement vers l'intérieur et par une partie sommitale (24) radialement vers l'extérieur, la bande de roulement étant telle que la partie sommitale (24) délimitant la cavité cachée est pourvue d'une pluralité de fines rainures (25) s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de la partie sommitale (24) délimitant la cavité, ces fines rainures (25) s'étendant selon une direction faisant un angle au moins égal à 40 degrés avec la direction principale de la cavité (2).
Patent FR-3075027-A1 (FR)
Title: Plateau intelligent de gestion de stockage de bouteilles en cave
Inventor: PUJAU PHILIPPE
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un plateau (P) intelligent de gestion de stockage de bouteilles (B) en cave, les bouteilles sont déposées et maintenues dans des cuvettes (30) caractérisé en ce que les cuvettes (30) comprennent un détecteur mécanique avec un contact bouteille (11) de présence de bouteille qui transmet un effort mécanique de contact à un contact de boitier électronique pourvu d'un circuit électronique qui enregistre la présence de la bouteille et qui transmet une instruction qui aura été pré paramétrée au moyen d'un terminal distant d'instruction d'allumage à un afficheur lumineux (31) disposé au regard de la bouteille sur l'épaisseur du plateau de la face avant de présentation de bouteilles.
Patent FR-3076150-A1 (FR)
Title: Procede et module electronique de calcule d'une quantite cryptographique, procede et dispositif electronique de traitement d'un message et programme d'ordinateur associes
Inventor: MASSON SIMON
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-12-22
Abstract: Ce procédé de calcul d'une quantité cryptographique (S) relative à un message (M) est mis en oeuvre par un module électronique de calcul. Il comprend le calcul (110) de la quantité cryptographique (S) relative au message (M) via un algorithme cryptographique, l'algorithme cryptographique étant un algorithme à logarithme discret sur une courbe elliptique définie sur un groupe cyclique, la courbe elliptique vérifiant l'équation suivante :y2 = x3 + A.x + B mod p Le groupe cyclique est une extension de corps de degré 2 du corps (Fp) avec p = 2255-19, et les coefficient A et B vérifient respectivement A = (-30 + 114/11.√2) et B = (56 la courbe elliptique vérifiant alors l'équation suivante : E(Fp2): y2 = x3 + (-30 + 140/11.√2).x + (56 mod p
Patent FR-3062471-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant une enveloppe (2) contenant un dispositif d'échanges thermiques (3) et délimitant une chambre de combustion (30), ladite enveloppe (2) étant munie d'une ouverture d'accès et d'une porte (5) pourvue sur sa face interne d'un brûleur (4). Il est remarquable en ce que ladite porte (5) est montée pivotante autour d'un pivot (6) fixé à l'extrémité d'une glissière (7), en ce que ladite enveloppe (2) est munie sur sa surface extérieure de moyens de guidage axial (8) de la dite glissière (7) le long d'un axe de déplacement X2-X'2 qui s'étend parallèlement à l'axe longitudinal X-X' de ladite enveloppe (2), en ce que le pivot (6) s'étend selon un axe Z-Z' perpendiculaire audit axe de déplacement X2-X'2, la course de ladite glissière (7) étant supérieure à la longueur du brûleur (4).
Patent FR-3047500-A1 (FR)
Title: Elements de construction et construction de toiture
Inventor: GILLIJNS JORRIT
IPC: E04B7/22
Filed: 2017-02-03
Abstract: Elément de construction, plus spécifiquement pour des constructions de toitures, de murs ou de sols, dans lequel cet élément de construction (1) se compose au moins d'une plaque de base (2) et de deux entretoises (3) appliquées par-dessus, entre lesquelles se trouve un matériau isolant (4), les deux entretoises précitées (3) présentant une hauteur moyenne H1 et une épaisseur D, et le matériau isolant précité (4) comprenant au moins une mousse rigide (11), caractérisé en ce que la hauteur H4 de la mousse rigide (11) est supérieure à l'épaisseur précitée D des entretoises (3) et la surface supérieure (22) de la mousse rigide précitée (11) est située à au moins 0,2 H1 en dessous du côté supérieur (23) des entretoises (3). L'invention concerne en outre une construction de toiture (14) qui comprend les éléments de construction (1) de ce type.
Patent FR-3063590-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a adressage multiple
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04L45/125
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de gestion d'un service (S) de communication à distance (streaming) entre un terminal (7a, 7b) dans un réseau de communications (1, 3) et un objet (4, 5) d'un réseau local (1). Le terminal et l'objet sont aptes à communiquer via une passerelle (2) du réseau local (1). Le procédé comporte les étapes suivantes sur un dispositif de mise à disposition du service (2, DM AS): établissement (E1) d'une liste d'associations (AS_X) entre une adresse permettant d'accéder à l'objet (IP_X) et au moins une caractéristique (STR, COD, BR, L/D) du service ; - obtention (E6, E'6) d'au moins un critère (STR, COD, BR, L/D) lié au terminal ; - sélection (E6) d'au moins une association (AS_X) dans la liste des associations en fonction dudit critère (STR, COD, BR, L/D) ; - envoi vers le terminal (E7, E'4) d'au moins une adresse (IP_X) associée à ladite au moins une association (AS_X) sélectionnée.
Patent FR-3063857-A1 (FR)
Title: Procede de signature electronique d'un document avec une cle secrete predeterminee
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de de signature électronique d'un document avec une clé secrète (x) prédéterminée, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Tirage d'un couple d'un premier état interne (si1) et d'une implémentation blanchie (WBi) d'une opération d'arithmétique modulaire parmi un T_P0010_L0006ensemble de couples ({(si1, WBi)}i?|[0,n-1]) prédéterminés chacun pour un nonce (ki), ledit premier état interne (si1) étant fonction du nonce (ki) et ladite opération d'arithmétique modulaire étant fonction du premier état interne (si1), du nonce (ki) et de la clé secrète (x) ; (b) Détermination d'un deuxième état interne (si2) par application à un condensat du document obtenu par une fonction de hachage donnée, de ladite implémentation blanchie (WBi) tirée ; (c) génération d'une signature électronique du document à partir du premier état interne (si1) du couple tiré et du deuxième état interne (si2) déterminé, et suppression du couple tiré dudit ensemble de couples ({si1,WBi)}i?[0,n-1]).