baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969015-A1 (FR)
Title: Sonde echographique et procede de formation
Inventor: GELLY JEAN-FRANCOIS
IPC: B06B1/06
Filed: 2011-12-15
Abstract: Sondes échographiques et procédés de formation de sondes (502), avec un blindage contre les interférences électromagnétiques et/ou une amélioration de l'évacuation de la chaleur. Certaines sondes (502) comportent un empilement acoustique (513) comprenant une couche active (510), une plaque frontale ou lentille protectrice (514) et une couche d'adaptation (ML1). La couche d'adaptation (ML1) comprend une couche massive et une couche élastique. La sonde (502) comporte en outre un câble conçu pour communiquer des signaux vers et depuis la sonde échographique (502). La sonde (502) comporte en outre un blindage (508) contre les rayonnements électromagnétiques, comprenant la couche massive. Le blindage englobe la couche active (510) et le câble et est mis à la terre par l'intermédiaire d'une électrode (509). Le blindage est conçu pour empêcher des rayonnements électromagnétiques externes d'interférer avec les signaux communiqués vers et depuis la sonde échographique (502) par l'intermédiaire du câble. Certaines sondes (502) sont conçues de façon que la couche massive soit connectée thermiquement à un drain thermique ou à un dissipateur de chaleur de façon que de la chaleur soit évacuée depuis la plaque frontale ou lentille protectrice (514).
Patent FR-2995951-A1 (FR)
Title: Attachment for use in concrete to receive screw for fixing of element such as sportswear, has closure caps translated in internal thread and in body, where cap is installed and dismantled after having secured attachment to concrete
Inventor: MICELI OLIVIER
IPC: F16B9/02
Filed: 2012-09-27
Abstract: The attachment has a body that is provided with an internal thread (3) at its upper part. A closure cap (4) is translated in the internal thread and in the body. The closure cap is arranged to be installed and dismantled after having secured the attachment to the concrete. The body comprises a part (5) that is larger than minimum diameter of the internal thread. The cap is arranged with an overall length that is larger than the length of the internal thread. The cap is arranged with a reserve unit (6).
Patent FR-2986576-A1 (FR)
Title: Hydrolienne comprenant un stator, un rotor, un premier palier magnetique de soutien du rotor et un deuxieme palier de soutien avec element(s) roulant(s)
Inventor: DUCHENE HUGO
IPC: F03B11/06
Filed: 2012-02-06
Abstract: Cette hydrolienne comprend un stator (12), un rotor (14), le rotor (14) étant propre à être entraîné en rotation autour d'un axe de rotation (X) par un courant d'un liquide, et au moins un premier palier (20A, 20B) de soutien du rotor (14), le ou chaque premier palier (20A, 20B) comportant un élément magnétique statorique (46A, 46B) solidaire du stator (12) et un élément magnétique rotorique (48A, 48B) solidaire du rotor (14). L'hydrolienne comprend en outre au moins un deuxième palier (22A, 22B) de soutien du rotor (14), le ou chaque deuxième palier (22A, 22B) comportant au moins un élément roulant (50).
Patent FR-2987813-A1 (FR)
Title: Two-wheeled vehicle i.e. electric scooter, has front tubular element slidably mounted in rear tubular element, where convexity of arc formed by two tubular elements is directed upward
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62K11/02
Filed: 2012-03-06
Abstract: The vehicle has a frame constituted by an arm (1) with front and rear tubular elements (2, 3), where the tubular elements are in circular arc shape. The front tubular element supports a handlebar assembly (4), a yoke (5) and a front wheel (6). The rear tubular element supports a saddle (7) and a rear wheel (8). A convexity of the arc formed by the two tubular elements is directed upward. The front tubular element is slidably mounted in the rear tubular element. Each tubular element includes two tubes (2a, 3a) that are arranged parallel and spaced with each other.
Patent FR-2992126-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation rapide et peu intrusive de la bande passante disponible entre deux noeuds ip
Inventor: MUSSOT LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un dispositif d'estimation de la bande passante disponible au niveau de la couche IP pour un flux entre un noeud source et un noeud destinataire séparés par un chemin composé d'un ou plusieurs liens, ce flux étant transporté par un réseau de télécommunication hétérogène qui peut comprendre au moins un segment radio sur une partie du chemin. Le procédé comprend : - une étape (2) de réception par le noeud destinataire d'un unique train de N trames de paquets à un certain débit constant ou variable, - une étape (3) de détermination par le noeud destinataire de valeurs de délais reçus cumulés, - une étape (4) d'identification par le noeud destinataire de valeurs atypiques de gigue entre les délais de transmission de paquets successifs, - une étape (5) d'exploitation par le noeud destinataire d'un modèle de régression appliqué aux valeurs des délais reçus cumulés.
Patent FR-2997957-A1 (FR)
Title: Adhesif de lamination bicomposant d'origine renouvelable
Inventor: LAFERTE OLIVIER
IPC: B32B7/12
Filed: 2012-11-12
Abstract: 1) Adhésif de lamination bicomposant dont le composant -NCO est obtenu en faisant réagir un polyisocyanate avec une composition de diols (B) comprenant : - de 60 à 100 % poids/poids d'une composition (B1) constituée de diols di(polyricinoléates) d'indice d'hydroxyle compris entre 30 et 70 mgKOH/g et de formule (I) : dans laquelle : - A représente un radical hydrocarboné divalent éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi l'oxygène ou le soufre ; - m et n, identiques ou différents, représentent 0 ou un nombre entier allant de 1 à 11 et sont tels que m+n varie de 0 à 11 ; et - de 0 à 40 % poids/poids d'une composition (B2) constituée de diols ayant un IOH compris entre 72 et 360 mgKOH/g et choisis notamment parmi les alcools gras dimérisés comprenant de 20 à 44 atomes de carbone. 2) Film multicouche comprenant une couche adhésive constituée par ledit adhésif de lamination, et procédé de préparation dudit film. 3) Utilisation dudit film pour la fabrication d'emballages flexibles.
Patent FR-2999117-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement constituee de plusieurs melanges elastomeriques
Inventor: NAVARRO-LOSADA CLAUDIA
IPC: B60C11/18
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs, ladite bande de roulement comprenant au moins deux couches de mélanges élastomériques radialement superposées. Selon l'invention, une première couche formant la partie radialement extérieure de la bande de roulement est constituée d'un premier mélange élastomérique présentant un module G* supérieur à 1.8 MPa, une deuxième couche de mélanges élastomériques radialement intérieure et au contact de la dite première couche de mélange élastomérique est constituée d'au moins trois parties, les parties axialement extérieures étant constituées d'un deuxième mélange élastomérique présentant une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, strictement inférieure à 0.060, et au moins une partie, de ladite deuxième couche, axialement au contact d'au moins une partie axialement extérieure étant constituée d'un troisième mélange présentant une valeur du module G* supérieure à 1.2 MPa et au moins 5 % inférieure à celle du premier mélange élastomérique et une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, comprise entre 0.060 et 0.120.
Patent FR-3009077-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un point d'interet defini depuis un engin mobile, programme d'ordinateur et module associes
Inventor: DUPONT DE DINECHIN SEBASTIEN
IPC: G01C11/30
Filed: 2013-07-26
Abstract: Procédé de détermination de la position d'un point d'intérêt comprenant : - détermination, dans un premier repère associé à l'engin mobile, des coordonnées d'un vecteur et d'un autre vecteur visant le point d'intérêt depuis une position et une autre position de l'engin ; - définition d'un deuxième repère où le plan du triangle ayant pour sommets le point d'intérêt et lesdites position et autre position comporte deux des axes du deuxième repère, et détermination de la transformation géométrique entre le premier repère et le deuxième repère; - application de la transformation géométrique audits vecteur et autre vecteur ; - détermination des angles entre les côtés du triangle se coupant en ladite position et en ladite autre position en fonction des coordonnées desdits vecteur et autre vecteur issues de la transformation géométrique ; - calcul dudit élément en fonction desdits angles et de la distance entre lesdites position et autre position.
Patent FR-3009768-A1 (FR)
Title: Dispositif pout piloter le fonctionnement d'une charge de puissance a partir d'un information issue d'un compteur electrique, procede et systeme associes
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour piloter le fonctionnement d'une charge de puissance (2) appartenant à une installation électrique terminale (3) d'un réseau de distribution électrique (4) en fonction d'au moins une information d'intérêt issue d'un compteur d'énergie (6) de cette installation. L'invention concerne aussi un procédé exécuté dans un dispositif pour piloter le fonctionnement d'au moins une charge de puissance appartenant à une installation électrique en fonction d'au moins une information issue d'un compteur d'énergie. L'invention concerne également un système comprenant un compteur d'énergie électrique apte à transmettre au moins une information d'intérêt et au moins un dispositif apte à la recevoir pour piloter le fonctionnement d'une charge de puissance dans l'installation électrique terminale.
Patent FR-3011087-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'un signal de radionavigation par satellite et recepteur de radionavigation par satellite mettant en oeuvre ce procede
Inventor: FOUILLAND BERNARD
IPC: G01S19/30
Filed: 2013-09-24
Abstract: Ce procédé d'acquisition est prévu pour l'acquisition d'un signal satellite émis par un satellite de radionavigation, le signal satellite contenant un code d'identification pseudo-aléatoire cyclique propre au satellite. Le procédé d'acquisition comprend la génération d'un code local répliquant le code d'identification, et la réalisation d'une corrélation combinée (EDDC) d'un signal reçu avec le code local, la corrélation combinée correspondant à la combinaison linéaire d'une première corrélation double delta et d'une deuxième corrélation étroite.
Patent FR-3002111-A1 (FR)
Title: Chopper machine for dispensing elongated products e.g. fodder for cattle feed, has knife with cutting edge arranged to engage with counter knife upstream of volute opening to carry out or complete chopping of products before ejection
Inventor: GUITTON DANY
IPC: A01F29/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: The machine (1) has a container (2) for receiving elongated products, and a loosening device (15) formed adjacent to an ejection fan (16) of a rotor (25) with blades. The blades rotate in a volute (26), and a peripheral envelope (30) is provided with an opening extended by a discharge ejection chute. An end of one of the blades comprises a knife (39) having a cutting edge, where the cutting edge is rotatably arranged to engage with a counter knife upstream of an opening of the volute to carry out or complete the chopping of the products before the ejection.
Patent FR-3003863-A1 (FR)
Title: Canal calcique d'abeille et utilisations
Inventor: CHARNET PIERRE
IPC: C07K14/705
Filed: 2013-03-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un canal calcique isolé d'abeille comprenant un canal Cava de séquence choisie dans le groupe comprenant les séquences SEQ ID n° 1 à 3. La présente invention se rapporte également à un canal calcique isolé d'abeille comprenant un canal Cava, une protéine régulatrice Cavα2-δ de séquence choisie dans le groupe comprenant la séquence SEQ ID NO 6 à 8 et/ou une protéine régulatrice Cavβ de séquence choisie dans le groupe comprenant les séquences SEQ ID n° 4, 5 et 107. La présente invention se rapporte également à des séquences d'acides nucléiques et à des vecteurs comprenant ces séquences codantes, ainsi qu'à un procédé de fabrication de ces canaux calciques et à leurs utilisations. La présente invention trouve notamment des applications dans le domaine agricole, écologique, chimie et dans le domaine apicole. En particulier, elle trouve des applications, pour l'analyse/l'identification de la toxicité ou de l'innocuité de molécules, par exemple de molécules chimiques, vis-à-vis des abeilles.
Patent FR-3004395-A1 (FR)
Title: Projecteur agence dans la structure de la carrosserie d'un vehicule automobile
Inventor: BREVET RICHARD
IPC: B62D25/24
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un projecteur (1) comprenant un boîtier (26) et une glace (6) pour un véhicule, le boîtier (26) comportant plusieurs parois (9a, 9b, 9c, 9d, 9e), caractérisé en ce que les parois (9a, 9b, 9c, 9d, 9e) sont assemblées entre-elles pour former un boîtier (26) créé directement dans la structure de la carrosserie (5) du véhicule.
Patent FR-3007696-A1 (FR)
Title: Transmission hybride avec une machine electrique additionnelle et procede de commande
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne une transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique (1) et d'une machine électrique d'entraînement (7), comportant : - deux arbres primaires concentriques (1, 6) un premier moyen de couplage (5) entre les deux arbres primaires (1, 6) pouvant occuper au moins trois positions dans lesquelles le moteur thermique (1) est découplé de la chaîne cinématique reliant la machine électrique d'entraînement (7) aux roues, le moteur thermique (1) entraîne les roues avec ou sans l'appoint de la machine électrique d'entraînement (7), et le moteur thermique (1) et la machine électrique d'entraînement (7) sont couplés de manière à additionner leurs couples en direction des roues, et - un arbre secondaire (10) lié aux roues du véhicule, portant un deuxième moyen de couplage (13) capable de lier l'un ou l'autre de deux pignons secondaires (11, 12) sur cet arbre. Cette transmission est caractérisée en ce qu'elle comporte un arbre supplémentaire (17) lié à une machine électrique additionnelle (18), capable de fournir un couple moteur ou un couple résistant à la transmission.
Patent FR-3010509-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation a temperature subambiante
Inventor: CARDON GUILLAUME
IPC: F25J3/02
Filed: 2013-09-10
Abstract: Dans un procédé de séparation à température subambiante, un mélange de fluide (A, B) à température subambiante, est envoyé à un système de colonnes de séparation comprenant au moins une colonne de séparation (3, 5), un fluide enrichi en un composant plus léger du mélange sort de la tête d'une colonne du système et un fluide enrichi en un composant plus lourd est soutiré de la cuve d'une colonne du système, la source froide d'une pompe à chaleur (MC, MC1, MC2, MC3) utilisant l'effet magnétocalorique est reliée thermiquement à une première zone (1) d'une colonne du système et la source chaude de la même pompe à chaleur est reliée thermiquement à une seconde zone (2) de la même ou d'une autre colonne du système.
Patent FR-3011054-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la lubrification d'un reducteur de vitesse de vehicule automobile et dispositif de lubrification associe
Inventor: GIRARDOT VINCENT
IPC: F16H57/04
Filed: 2013-09-23
Abstract: Procédé de commande de la lubrification d'un réducteur de vitesse (1) de véhicule automobile comportant une pluralité d'arbres (2, 3) supportant des engrenages (5a, 5b, 6a, 6b, 7a) et un différentiel (4) engrenant avec un des arbres (3), par l'intermédiaire d'un dispositif de lubrification (10) comportant un distributeur hydraulique de lubrifiant (11) relié à une pompe (12) destinée à alimenter en lubrifiant des zones à lubrifier dans lequel on commande la distribution de lubrifiant du distributeur hydraulique (11) vers les différentes zones de contacts en fonction de la température de lubrifiant et/ou du type de composant à lubrifier et/ou de la vitesse du véhicule automobile et/ou du rapport de vitesse engagé.
Patent FR-3013348-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un substrat revetu d'un empilement comprenant une couche fonctionnelle a base d'argent et une sous-couche de blocage epaisse de tiox
Inventor: BROSSARD SOPHIE
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, au moins deux revêtements antireflets chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements antireflets. L'empilement comprend au moins un revêtement antireflet comprenant une couche diélectrique susceptible de générer des défauts de type trou et au moins une couche de blocage à base d'oxyde de titane présentant une épaisseur supérieure à 1 nm, la couche de blocage est située entre le revêtement antireflet comprenant une couche diélectrique susceptible de générer des défauts de type trou et une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, immédiatement au contact de la couche métallique fonctionnelle à base d'argent.
Patent FR-3016054-A1 (FR)
Title: Imprimante laser cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: G03G9/08
Filed: 2013-12-27
Abstract: Imprimante laser pour la production d'un article cosmétique, caractérisé par le fait qu'elle est agencée pour permettre la formation par électrophotographie ou magnétophotographie d'une image sur un support à partir d'au moins un toner cosmétique et par le fait qu'elle est configurée pour délivrer le toner présent sur le support (2) dans état suffisamment libre pour permettre son prélèvement ou son transfert par contact avec les matières kératiniques humaines
Patent FR-3020038-A1 (FR)
Title: Systeme hydraulique d'aeronef comprenant au moins une servocommande, rotor et aeronef associes
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: F16J15/56
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne un système hydraulique (10) d'aéronef (1) comprenant au moins une servocommande (20), chaque servocommande (20) comportant au moins un corps (25) ainsi qu'une tige de puissance (30) et un piston (35) agencé dans chaque corps (25). Au moins une servocommande (20) présente entre chaque corps (25) de cette servocommande (20) et la tige de puissance (30) de cette servocommande (20) un moyen d'étanchéité principal (40) à fuite maitrisée autorisant une fuite d'un fluide (23) hydraulique en dehors dudit corps (25), ledit système hydraulique (10) comportant au moins une enceinte (50), chaque corps (25) de ladite servocommande (20) étant agencé dans ladite enceinte (50) afin que ledit fluide (23) soit recueilli dans ladite enceinte (50).
Patent FR-3023068-A1 (FR)
Title: Enceinte de confinement pour systeme de pile a combustible, notamment pour engin sous-marin
Inventor: ARCHER PASCAL
IPC: H01M2/12
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne une enceinte (10) de confinement pour un système de pile à combustible, notamment pour un engin sous-marin, comportant des moyens de mise en circulation d'un flux de gaz, notamment de ventilation de ladite enceinte, entre une bouche d'injection (14) située en partie basse de l'enceinte (10) et une bouche d'extraction (15) située en partie haute de l'enceinte (10), caractérisée en ce que l'une au moins des bouches (14, 15) est associée à des moyens de mise en circulation contrôlée du flux de gaz sur toute la section de l'enceinte.
Patent FR-3026055-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte un gradient de rigidite
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C11/00
Filed: 2014-09-22
Abstract: Pneumatique (1) comportant deux flancs (2), un sommet (3) pourvu radialement extérieurement d'une bande de roulement (4), une structure de renfort (5) de type carcasse, au moins une armature (6) de sommet, la bande de roulement comportant une couche (10) d'absorption de l'énergie acoustique s'étendant d'une épaule à l'autre et constituée de matériaux dont les caractéristiques de rigidité varient du centre vers les épaules avec, en se dirigeant du centre vers les épaules, une diminution de la rigidité.
Patent FR-3026018-A1 (FR)
Title: Procede de transmission bi-directionnel de flux video continu et de donnees entre un drone automatise et un ensemble de terminaux connectes a internet
Inventor: GARNIER BRUNO
IPC: H04N21/20
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention vise à procurer un drone (1) qui comprend : un système embarqué permettant d'établir des plans de vols automatiques (3), une caméra vidéo (4) captant des images de sites physiques, un modem pour les données (2), un modulateur et amplificateur pour l'émission de la vidéo (5), un équipement PC(6), et des récepteurs et antennes locales liées à un réseau sans fil (8 et 9). La liaison entre le drone et la caméra permet de capter des images sous format vidéo numérique (4 et 3) puis les retransmettre sur un ordinateur (6) qui envoie ce flux vers des terminaux locaux (17) et sur un service de diffusion en continu sur Internet (STREAMING) (15), pour l'afficher sur un terminal client qui peut visionner l'image captée par le drone (16). Le drone ainsi que le poste de contrôle sont capables de mesurer le niveau de qualité de la liaison. Il peut également recevoir par Internet des données de contrôle et communiquer par le même procédé des données de vol et sa position dans l'espace (10).
Patent FR-3021150-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de restitution d'un contenu sonore associe a un contenu visuel
Inventor: DUFOUR OLIVIER
IPC: G10L21/00
Filed: 2014-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de restitution d'un contenu sonore associé à un contenu visuel, représenté par un signal audio (SA) décalé dans le temps d'une avance prédéterminée constante par rapport au contenu visuel, ledit procédé (200) comprenant les étapes suivantes : - émission sans fil (136) dudit signal audio, par au moins un appareil source vers au moins un appareil utilisateur, - réception (140) dudit signal audio par ledit au moins un appareil utilisateur, - recalage (148) automatique, par l'appareil utilisateur, du signal audio en fonction de l'avance et d'un retard, en vue de sa diffusion simultanée avec ledit contenu visuel, et - diffusion (152) dudit contenu sonore par ledit au moins un appareil utilisateur ; caractérisé en ce que la valeur du retard est déterminée en fonction d'un état de fonctionnement dudit appareil utilisateur. Elle concerne également un système mettent œuvre un tel procédé.
Patent FR-3021452-A1 (FR)
Title: Dispositif declencheur manuel rearmable a visualisation franche
Inventor: FRANCISCO MANUEL
IPC: H01H13/12
Filed: 2014-05-23
Abstract: Ce dispositif comporte un boitier comportant une base et un couvercle (6), un organe d'action disposé dans ledit boîtier, un organe de manœuvre (30) disposé dans ledit boîtier, à pousser manuellement pour le faire passer d'une position enclenchée à une position déclenchée, et un organe de réarmement pour entraîner l'organe de manœuvre (30) de la position déclenchée à la position enclenchée. Le couvercle (6) comporte un logement (54) longeant un bord de l'organe de manœuvre (30), configuré pour recevoir dans une position prédéterminée un corps (52) distinct dudit boîtier, dudit organe d'action, dudit organe de manœuvre (30) et dudit organe de réarmement ; et ledit couvercle (6) comporte des organes de maintien (92) dudit corps (52) dans ladite position prédéterminée, lesdits organes de maintien (92) dudit corps (52) étant distincts des organes de maintien (98) à la base que comporte le couvercle (6).