baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055702-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour determiner l'etat de la surface d'une chaussee
Inventor: BEHRENS HOLGER
IPC: G01N21/35
Filed: 2017-09-01
Abstract: Dispositif (10) comprenant une installation d'éclairage (22) qui a une source laser supercontinuum (12) et une installation à micromiroir (14). La source (12) génère des premiers rayons (50), déviés par l'installation à micro-miroir (14) pour balayer une plage d'angle solide (61) prédéfinie. Une installation de détection (16) détecte la surface de la chaussée (2) dans la plage (61), les rayons lumineux en réponse (52). Une installation de calcul (18) détermine l'état de la surface de chaussée (2) et génère un signal de sortie (91) de l'état de la surface de chaussée (2).
Patent FR-3057607-A1 (FR)
Title: Communications à jauges multiples par un bus d'alimentation pse
Inventor: REED STEWART DAROLD
IPC: E21B47/12
Filed: 2017-09-19
Abstract: Les modes de réalisation divulgués incluent un système de distribution d'énergie et de données pour jauges de fond de puits d'un puits. Le système de distribution d'énergie et de données inclut une alimentation électrique triphasée couplée à un câble d'alimentation pour fournir de l'énergie à un moteur de fond de puits positionné le long d'un puits de forage. En outre, le câble d'alimentation transmet des signaux d'énergie et de données. Le système de distribution d'énergie et de données inclut également une jauge de fond de puits couplée au moteur de fond de puits, et la jauge de fond de puits transmet des signaux de données en fond de puits le long du câble d'alimentation jusqu'à un tableau de surface des jauges. En outre, le système de distribution d'énergie et de données inclut au moins une jauge positionnée à distance de la jauge de fond de puits et couplée au câble d'alimentation. L'au moins une jauge transmet également des signaux de données de jauge le long du câble d'alimentation au tableau de surface des jauges.
Patent FR-3072617-A1 (FR)
Title: Boitier de climatisation, notamment pour vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne boîtier de climatisation, notamment pour véhicule automobile, le boîtier comprenant un corps (2), configuré pour guider un premier flux d'air en direction d'une première zone et un deuxième flux d'air en direction d'une seconde zone, et un dispositif de chauffage (6) configuré pour chauffer le premier et/ou le deuxième flux d'air à partir d'un courant électrique, ledit dispositif de chauffage (6) comprenant des éléments chauffant regroupés en unités de chauffe (8) alimentées sélectivement en courant, au moins une desdites unités de chauffe (8) étant positionnée de façon à chauffer uniquement le premier le flux et au moins une autre desdites unités de chauffe (8) étant positionnée de façon à chauffer uniquement le deuxième flux.
Patent FR-3074924-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage d’images observables differemment selon l’orientation de l’ecran, pour un systeme
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02F1/13
Filed: 2017-12-11
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) est installé devant des premier (S1) et second (S2) sièges d'un système (V), voisins et accueillant des première (P1) et seconde (P2) personnes. Ce dispositif d'affichage (DA) comprend : - un écran (EA) affichant des images, orientable et comprenant un filtre spatial (FS) définissant un secteur angulaire réduit d'observation des images par la seconde personne (P2), et ayant un centre décentré d'un angle prédéfini vers le second siège (S2), - un capteur de luminosité (CL) mesurant l'éclairement extérieur à proximité de l'écran (EA), et - des moyens de contrôle (MC) contrôlant la luminosité de l'écran (EA) en fonction de l'orientation de ce dernier et de l'éclairement extérieur mesuré, de sorte que les images soient inobservables par la première personne lorsque l'écran (EA) est placé dans une position désorientée vers le second siège (S2).
Patent FR-3076109-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: THOMAS REMY
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre). Chaque module comprend, entre des troisième et quatrième bornes (B+, B-), des accumulateurs électriques et des interrupteurs et un deuxième circuit de commande (12) des interrupteurs. La batterie comprend en outre au moins un premier bus de transmission de données (BUS) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande, le premier circuit de commande comprenant une mémoire (MEM) dans laquelle sont stockées des listes chaînées. Chaque liste chaînée comprend des éléments comprenant chacun un identifiant de l'un des accumulateurs électriques et au moins un premier pointeur désignant un autre élément de la liste chaînée.
Patent FR-3053415-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un element male coulissant dans un element femelle
Inventor: EGRETIER JEAN MICHEL
IPC: F16B2/06
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage d'un élément mâle (1) coulissant dans un élément femelle (2). Le dispositif selon l'invention se caractérise en ce qu'il comporte : - un tube de guidage (3) solidarisé à l'élément femelle (2) ; - un pion de blocage (4) apte à coulisser dans ledit tube de guidage et à exercer une pression de blocage sur l'élément mâle (1) ; -un bouchon femelle (5) pourvu d'un filetage interne (51) apte à être en prise avec un filetage externe (31) aménagé à l'extérieur du tube de guidage (3) et à déplacer, lors de sa rotation, le pion de blocage (4) de manière à l'amener au contact de l'élément mâle (1).
Patent FR-3082624-A1 (FR)
Title: Dispositif de prediction de couverture nuageuse pour reseau de stations optiques terriennes
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: G01W1/10
Filed: 2018-06-19
Abstract: Dispositif de prédiction de couverture nuageuse comprenant : - une pluralité de satellite à liaison optique (Sat) ; - une pluralité de stations (STA) optiques terriennes de communication de données avec les satellites (Sat) par liaison optique en espace libre ; - un réseau de communication (RC) reliant les stations (STA) ; - une pluralité de modules (DICN) de détermination instantanée de la couverture nuageuse respectivement au-dessus de chaque station (Sta) ; - une pluralité de modules de prédiction (PRED), à une durée prédéterminée, d'une présence nuageuse prédite respectivement entre chaque station (STA) et son satellite (Sat) associé ; - une pluralité de modules d'apprentissage (MA) respectivement de chaque réseau de neurones de prédiction (RNP), comprenant une pluralité de bases de données d'expériences (BDE) et configurés pour modifier sur commande le réseau de neurones de prédiction (RNP) en fonction d'exemples d'apprentissage d'une base de données d'expériences (BDE) respective, pour améliorer les performances de prédiction ; et - un centre de gestion (CGRD) du réseau de stations (STA) optiques configuré pour gérer le réseau de stations (STA) en termes de stations actives/inactives.
Patent FR-3062878-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour moteur a combustion interne
Inventor: KANEKO HIROYUKI
IPC: F01P7/16
Filed: 2018-02-02
Abstract: Un premier trajet d'eau de refroidissement (34A) et un second trajet d'eau de refroidissement (34B) sont agencés de façon adjacente l'un à l'autre dans un organe de logement (31) d'un moteur (1). Le premier trajet d'eau de refroidissement (34A) possède une extrémité en aval qui est plus éloignée d'une surface d'extrémité (4c) d'une culasse de cylindre (4) qu'une extrémité en aval du second trajet d'eau de refroidissement (34B). Une sortie d'eau de refroidissement principale (33A) possède une portion en amont qui fait face à un trajet de communication (35) communiquant entre le second trajet d'eau de refroidissement (34B) et le premier trajet d'eau de refroidissement (34A) et une portion en aval faisant face à une chambre (36) positionnée en aval du trajet de communication (35) dans une direction dans laquelle l'eau de refroidissement s'écoule dans le premier trajet d'eau de refroidissement (34A). Une sortie d'eau de refroidissement subsidiaire (33B) est agencée de façon adjacente au trajet de communication (35) et fait face à la sortie d'eau de refroidissement principale (33A).
Patent FR-3078667-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au stationnement par vision active a lumiere structuree
Inventor: CARMONE ADRIEN
IPC: G06T7/70
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au stationnement par vision active à lumière structurée pour un véhicule roulant à une vitesse inférieure à un seuil bas prédéterminé, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (E1a) d'envoi d'impulsion de lumière structurée éclairant une zone - une étape (E2a) d'acquisition de ladite zone éclairée - une étape (E3a) d'analyse de l'image ainsi acquise de ladite zone éclairée - une étape (E2b) d'acquisition de ladite zone sans éclairage - une étape (E3b) d'analyse de l'image ainsi acquise de ladite zone sans éclairage - une étape (E4) de détection d'emplacement de stationnement disponible en utilisant les résultats des étapes d'analyse précédentes.
Patent FR-3080847-A1 (FR)
Title: Flacon aerosol
Inventor: GAUDILLOT JEANNE
IPC: B65D83/38
Filed: 2018-05-07
Abstract: Flacon (1) aérosol en matériau polymère cristallisable réalisé, notamment par soufflage, à partir d'une préforme (10) comportant un col (2) et un corps tubulaire (8) fermé à une extrémité (9) et s'étendant selon un axe longitudinal (X), la préforme (10) comportant, dans le col (2), une première zone (20) et une deuxième zone (21), intermédiaire entre la première zone (20) et le corps tubulaire (8), avec un taux de cristallinité inférieur à celui de la première zone (20) et supérieur à celui du corps tubulaire (8), cette deuxième zone (20) s'étendant axialement sur une hauteur (d) d'au moins 0,5 mm, le matériau polymère du corps tubulaire (8) étant dans un état amorphe.
Patent FR-3083271-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un distributeur a tiroir a trois positions
Inventor: JUBERT XAVIER
IPC: F15B13/12
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un distributeur hydraulique comportant un port d'alimentation (11), un port de retour (12) et deux ports de service (13,14), et un tiroir (16) monté mobile dans un corps entre deux positions extrêmes (18,19) dans l'une desquelles le tiroir met en communication le port d'alimentation avec l'un des ports de service et le port de retour avec l'autre des ports de service, et dans l'autre desquelles au moins celui des ports de service qui était mis en communication avec le port de retour est mis en communication avec le port d'alimentation,, en passant par une position centrale (17) stable dans laquelle le distributeur met le port de retour en communication avec les deux ports de service, le corps délimitant des première et seconde chambres de commande (20,21) du tiroir, le procédé comprenant la mise sous pression de la première chambre de commande (20) et la mise au retour de la seconde chambre de commande (21) provoquant le déplacement du tiroir dans l'une des positions extrêmes ; la mise sous pression de la seconde chambre de commande (21) et la mise au retour de la première chambre de commande (20) provoquant le déplacement du tiroir dans l'autre des positions extrêmes ; et l'étape, intermédiaire entre les étapes précitées, de mettre sous pression la chambre de commande (21) qui est au retour de sorte que les deux chambres soient simultanément maintenues sous pression pendant un temps déterminé (AT).
Patent FR-3089344-A1 (FR)
Title: Test de circuit photonique intégré
Inventor: BERNABE STÉPHANE
IPC: H01L21/66
Filed: 2018-11-30
Abstract: Test de circuit photonique intégré La présente description concerne un dispositif de test (2) d'un circuit photonique (1), comprenant une puce photonique de test (20) comportant, du côté d'une première face (201) de la puce : des micro-piliers (202) chacun destiné à être mis en contact avec un plot de connexion électrique (12) correspondant du circuit photonique ; et des premiers ports optiques d'entrée/sortie (207, 207-VGC) chacun destiné à être optiquement couplé à un deuxième port optique d'entrée/sortie (11, 11-VGC) correspondant du circuit photonique. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089452-A1 (FR)
Title: Document de sécurité intégrant un motif de contrôle
Inventor: MICHAU PASCAL
IPC: B42D25/40
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un document de sécurité (2) et un procédé de fabrication du document comportant un complexe multicouche présentant au moins une zone de transparence caractérisé en ce que ladite zone de transparence (25) comprend sur au moins une partie, un motif graphique (21, 22, 23) ayant une géométrie et des dimensions telle que la combinaison du motif graphique (21, 22, 23) sur ledit document de sécurité avec un motif complémentaire (31, 32, 33) situé sur un moyen de contrôle (3), permet de retrouver un motif d’authentification composé initialement des deux motifs graphiques (21, 31, 22, 32, 23, 33). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094527-A1 (FR)
Title: Traitement informatisé d’un enchaînement d’agents de calcul mis en œuvre par un ensemble de technologies distinctes
Inventor: CHARIERE FIEDLER CÉDRIC
IPC: G06F9/46
Filed: 2019-03-25
Abstract: Procédé pour l’exécution d’un traitement composé d’un ensemble d’agents de calcul sur une plateforme de traitement de données, chaque agent associant une routine à des modalités d’exécution de ladite routine, et ledit procédé comprenant une étape de fourniture (S1) d’une représentation dudit traitement informatique sous la forme d’un squelette composé d’un ensemble orienté de nœuds, chaque nœud correspondant à un desdits agents de calcul ; une étape de décomposition (S2) dudit squelette en un graphe exhaustif dans laquelle on détermine l’ensemble des modules logiciels pouvant mettre en œuvre chacun desdits agents, et on remplace le cas échéant chaque nœud par un groupe de nœuds, chaque nœud dudit groupe correspondant à un module logiciel pouvant mettre en œuvre l’agent correspondant au nœud remplacé ; une étape d’affectation (S3) de coûts à chaque nœud dudit graphe exhaustif, et à chaque transition entre nœuds ; une étape de détermination (S4) d’un graphe optimal en conservant un chemin dudit graphe minimisant lesdits coûts ; une étape d’exécution (S5) consistant à appeler de façon ordonnée les modules logiciels correspondant audit graphe optimal et à assurer les traductions et synchronisation de données entre chaque appel.
Patent FR-3094713-A1 (FR)
Title: Procédé de purification du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène
Inventor: BOUSSARIE EMMANUEL
IPC: C07C21/19
Filed: 2019-04-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de purification du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant les étapes de : a) fourniture d’un courant comprenant 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène et au moins un composé de formule HX dans laquelle X est F ou Cl ; b) mise en contact du courant de l’étape a) avec une solution A comprenant au moins un sel de sulfite de formule Yn+ mSO3 dans laquelle Y est un métal alcalin ou alcalino-terreux, n = 1 ou 2, et m = 2 lorsque n = 1 ou m = 1 lorsque n = 2 ; pour former un courant neutralisé A1 comprenant 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène.
Patent FR-3098847-A1 (FR)
Title: Reducteur a train epicycloïdal pour une turbomachine
Inventor: NIEPCERON CLÉMENT PAUL RENÉ
IPC: F01D15/10
Filed: 2019-07-16
Abstract: Réducteur à train épicycloïdal (15) pour une turbomachine comprenant : - un solaire (16) mobile en rotation autour d’un premier axe (A) ; - une couronne (17) entourant le solaire (16) et mobile en rotation autour du premier axe (A) ; - au moins un satellite (18) mobile en rotation autour d’un second axe (B), le satellite (18) étant engrené avec le solaire (16) et la couronne (17) ; - un porte-satellite (19) immobile, le satellite (18) étant guidé en rotation autour du second axe (B) par rapport à un palier (29) du porte-satellite (19) ; - un équipement (21) comprenant un rotor (22) ; caractérisé en ce que l’équipement (21) est rapporté sur le palier (29) du porte-satellite (19) et le rotor (22) de l’équipement (21) est entraîné en rotation par le satellite (18). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098930-A1 (FR)
Title: Dispositif d’observation d’une cellule ou d’un ensemble de cellules vivantes
Inventor: VIALARD FRANÇOIS
IPC: G02B21/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d’imagerie (100) pour l’observation du développement d’une cellule ou d’un ensemble de cellules vivantes tel que des embryons (80) comprenant un système d’éclairage (110), des moyens de déplacement relatif et un système d’imagerie (120) équipé d’une caméra grand champ (121) adaptée pour permettre de repérer, imager et observer une ou plusieurs cellules vivantes ou ensembles de cellules vivantes (80) à observer.     L’invention porte également sur un procédé d’observation du développement d’embryons par un tel dispositif (100).
Patent FR-3099681-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de communication pour véhicule utilisant des radars
Inventor: SERVEL ALAIN
IPC: H04L27/32
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé, dispositif et système de communication pour véhicule (11). A cet effet, une partie basse d’une bande passante sur laquelle opèrent un ou plusieurs radars (111 à 114) équipant le véhicule (11) est allouée, par exemple pour la détection d’objets. La bande passante est avantageusement comprise entre 76 et 81 GHz. Une partie haute de la bande passante est quant à elle allouée à l’établissement d’une ou plusieurs communications V2X, par exemple avec un autre véhicule (13). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100663-A1 (FR)
Title: Elément de renfort pour ensemble de cellules de batterie destinée à un aéronef
Inventor: CHABANE KATIB
IPC: H01M50/20
Filed: 2019-09-10
Abstract: Cet élément de renfort (20) pour ensemble de cellules de batterie destinée à un aéronef comprend une portion oblongue (22, 24) destinée à être reçue dans un interstice formé entre deux cellules de l’ensemble de cellules et un organe de maintien (32, 34) apte à coopérer avec au moins une cellule de l’ensemble de cellules pour maintenir la portion oblongue (22, 24) par rapport à l’interstice. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3101361-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une pièce resistante au feu d’un systeme de conditionnement d’air et pièce obtenue par un tel procede
Inventor: CERDA HÉLÈNE
IPC: C25D11/04
Filed: 2019-09-27
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN E PIÈCE  RESISTANT E  AU FEU D’UN SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ET  PIÈCE  OBTENU E  PAR UN TEL PROCEDE
    Procédé de fabrication d’une pièce résistante au feu d’un système (9) de conditionnement d’air d’un véhicule (8) de transport aérien ou ferroviaire caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes : une étape (10) d’obtention d’une pièce comprenant au moins une portion de surface en alliage d’aluminium, et une étape (20) de traitement de ladite portion de surface en alliage d’aluminium par oxydation micro-arcs en vue de l’obtention d’un revêtement céramique sur ladite portion de surface.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103374-A1 (FR)
Title: Sucette à réservoir rapporté et débit réglable pour bébé.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A61J17/00
Filed: 2019-11-22
Abstract: Sucette à réservoir rapporté et débit réglable pour bébé.
    La présente invention concerne une sucette, constituée d’un ensemble (10) de trois pièces dont une téterelle (11), une collerette écran (12) et un tambour rotatif (13). Un réservoir nourricier (20) individuel indépendant et interchangeable est rapporté sur la collerette écran (12), pour distribuer à l’enfant, un produit liquide ou semi-liquide. Le réservoir (20) est fermé par un film hygiénique, il est installé par encliquetage dans le tambour rotatif (13) portant des graduations (13v). Il est alors automatiquement perforé par le perforateur du tambour rotatif (13) et le débit est réglé en tournant le corps (24) du réservoir (20). Le réservoir (20) présente un trou d’air (26) au centre de son fond (25) couvert d’une pastille adhésive et un thermomètre. 
    Figure pour abrégé: Fig. 10
Patent FR-3103844-A1 (FR)
Title: Tête d’aspiration à déflecteur central pour le nettoyage de piscines
Inventor: BRUNEEL JEAN
IPC: E04H4/16
Filed: 2019-12-02
Abstract: Tête d’aspiration à déflecteur central pour le nettoyage de piscines Tête d’aspiration (100), destinée à une utilisation submersible dans l’eau d’un bassin artificiel, comportant un corps (10) pourvu d’un conduit d’aspiration (12), et une pompe d’aspiration (20) placée à l’intérieur du conduit d’aspiration et comprenant un moteur électrique (21) couplé à une hélice (23), la rotation de l’hélice produisant une aspiration le long du conduit d’aspiration entre une bouche d’aspiration (111) et une ouverture supérieure (122) dudit conduit, la tête d’aspiration comprenant en outre un déflecteur central (25) placé entre le moteur (21) et l’hélice (23) de sorte à empêcher des débris volumineux de s’entasser au-dessous de ladite hélice en les évacuant vers la périphérie du conduit d’aspiration (12). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3104994-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un colorant Naturel, un agent dispersant, une huile et un épaississant de phase grasse
Inventor: SOUVIROU AMBRE
IPC: A61K8/96
Filed: 2019-12-20
Abstract: Composition Comprenant une Colorant Naturel sous forme de poudre, un agent dispersant, une huile et un Epaississant de Phase Grasse La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines, notamment les cheveux, comprenant au moins un colorant naturel, au moins un agent dispersant, au moins une huile et au moins un épaississant de phase grasse. L’invention concerne également un procédé de coloration mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3106838-A1 (FR)
Title: Procede de colmatage des alliages d’aluminium
Inventor: RELLAND VIRGINIE
IPC: C25D11/24
Filed: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de colmatage post-anodisation de l’aluminium ou de l’alliage d'aluminium. L’invention concerne également un procédé de de traitement de surface d’une pièce en aluminium ou en alliage d’aluminium destinée à être utilisée dans le secteur aéronautique comportant au moins les étapes suivantes : i) soumission de ladite pièce à une étape d’anodisation ; ii) traitement de la pièce anodisée par un procédé de colmatage post-anodisation selon l’invention ; et éventuellement iii) application d’une ou de plusieurs couche(s) de peinture ; ou éventuellement iv) application d’un traitement d’OAD sur au moins une partie des zones fonctionnelles de la pièce. L’invention a également pour objet une pièce en aluminium ou en alliage d’aluminium traitée par un procédé de colmatage post-anodisation selon l’invention, comportant éventuellement une ou plusieurs couches(s) de peintures ou comportant éventuellement sur certaines zones fonctionnelles un traitement d’OAD (Oxydation Anodique Dure), et destinée au secteur aéronautique. Figure pour l’abrégé : Figure 1