baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2683904-A1 (FR)
Title: Method and installation for checking, prior to washing, the leaktightness of a barrel for temporary storage of a liquid product which is subsequently to be dispensed under pressure
Inventor: VINCENT RICOL
IPC: G01M3/32
Filed: 1991-11-15
Abstract: - Storage and drawing-off of liquid products stored in a barrel. - The invention comprises: . valves (60, 80), optionally (13, 14) for selective isolation of the internal circuits of the head, . a pressure sensor (51) mounted on at least one of the circuits of the head. - Application to beer barrels.
Patent FR-2671003-A1 (FR)
Title: Installation de climatisation pour pieces de matelasserie ou etoffe.
Inventor: ROBERTO DIAS DE MAGALHAES QUEI
IPC: A47C21/04
Filed: 1991-12-17
Abstract: Installation de climatisation pour pièces de literie, caractérisée en ce qu'elle comprend des pièces de matelasserie ou d'étoffe, une structure élastique et une enveloppe matelassée convenablement liées entre elles pour assembler par exemple, un matelas (1), un sommier, un sofa, ladite enveloppe matelassée et la dite structure élastique configurant entre elles une pluralité d'espaces intérieurs, qui permet une bonne transmission de la chaleur, perméable au gaz et imperméable aux liquides, des moyens de distribution d'air (3) disposés à l'intérieur desdits espaces et en relation avec l'extérieur, et une pluralité d'unités de climatisation (2) munie de dispositifs de circulation forcée d'air, de moyens de chauffage (27) et de refroidissement pour le réglage de température de l'air de circulation, ainsi que des systèmes pour la commutation (31) des circuits d'air, cet ensemble est sous la commande et le contrôle de systèmes de temporisation et de fonctionnement; ledit matelas reçoit aussi des dispositifs de connexion avec lesdits circuits d'air, configurant ainsi un circuit fermé en recirculation ou un circuit ouvert avec l'air ambiant.
Patent WO-9215277-A1 (WO)
Title: Cosmetic compositions for make-up and make-up removal
Inventor: BAGUE JEAN-CLAUDE
IPC: A61K8/00
Filed: 1992-02-28
Abstract: A cosmetic composition used for make-up or make-up removal contains, as active agent helping fix the colourings, 2 to 25 % by weight of a compound produced by associating a saturated or unsaturated C14 to C22 fatty acid either with a basic amino acid without water elimination or with a biological base with water elimination. This composition may be either a make-up cosmetic giving much improved fixation of colouring agents to the skin, or may be a make-up removal cosmetic for cleaning a skin surface treated with said make-up cosmetic, in order to remove the colouring agents.
Patent FR-2686057-A1 (FR)
Title: Systeme d'inclinaison d'un objet suspendu a galet tendeur de suspente.
Inventor: BERNARD AMIOT
IPC: F42B10/56
Filed: 1992-01-10
Abstract: L'invention concerne un système d'inclinaison d'un objet suspendu. L'objet est suspendu par trois suspentes (211, 212, 31) à un point de suspension (23), les suspentes (21, 31) étant fixées à l'objet (1) chacune par un point de fixation (341, 342, 33). Une suspente (31) est déviée et tendue par un galet (32). L'inclinaison de l'objet (1) est alors réalisée par la translation du galet (32) par rapport à l'objet (1). Ce déplacement est réalisé par exemple par un vérin pyrotechnique (51) fixé sur l'objet (1). Application: sous-munitions suspendues à un parachute.
Patent FR-2686488-A1 (FR)
Title: Small pocket made on a pair of briefs (underpants) which is designed to hold a condom
Inventor: GUY JUIN
IPC: A41B9/02
Filed: 1992-01-28
Abstract: A small pocket on the front of a pair of conventional briefs which is designed to hold one or two condoms. The subject of the invention is a small pocket on the front of a pair of conventional briefs, or underpants, made at the time of their manufacture. Referring to the figure, 1 denotes a simple seam made as the briefs are made up; and the pocket is complete.
Patent FR-2687428-A1 (FR)
Title: Serrure multi-points a pene secondaire condamnable independamment du pene principal.
Inventor: ALAIN LARTISIEN
IPC: E05B63/14
Filed: 1992-02-18
Abstract: La présente invention concerne une serrure à points multiples, du type comprenant plusieurs pênes de verrouillage retenus dans des boîtiers respectifs, destinés à être montés en des emplacements distincts le long du chant d'une porte, l'un de ces boîtiers constituant un boîtier principal qui comporte un organe d'actionnement à clé de son pêne, tandis que le ou les autre(s) boîtier(s) constitue(nt) chacun un boîtier secondaire (2) dont le pêne (9) est déplaçable, au moyen d'une tringle de manœuvre (18) accouplée au pêne du boîtier principal, pour être placé et immobilisé, soit dans une position de verrouillage, soit dans une position de déverrouillage. Selon l'invention, l'un au moins des boîtiers secondaires (2) renferme une pièce mobile (21) de blocage de son pêne (9) en position de verrouillage, manœuvrable au moyen d'un organe d'actionnement à clé indépendant de la tringle de manœuvre, et présentant de préférence un codage différent de celui de l'organe d'actionnement à clé du pêne du boîtier principal.
Patent FR-2689551-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation de locaux refermés ou ouverts, constituant des espaces annexes à une habitation principale.
Inventor: GEORGES HARNOIS
IPC: E04C3/36
Filed: 1992-04-07
Abstract: - Modules destinés à la mise en œuvre d'un procédé de construction pour la réalisation d'espaces de vie refermés ou ouverts, tels que véranda, pergola, jardin d'hiver ou annexe d'habitation, du type dans lequel on assemble des éléments formant ensemble une membrure apte à recevoir éventuellement des parois d'isolation, et les modules (1, 3) sont caractérisés par une structure tubulaire fermée ou ouverte comportant une âme intérieure formée au moins d'une couche de structure métallique grillagée (5) sur laquelle est rapportée une matière moulable (6) et constituée d'un liant hydraulique du type pierre reconstituée. Dans la mise en œuvre du procédé, on assemble lesdites membrures entre elles au moyen de nœuds de jonction (23), pour réaliser une ossature, les nœuds de jonction étant rendus solidaires de plusieurs membrures (20, 21a, 21b) et comportant à cet effet au moins deux départs de configuration identique chacun à la membrure à raccorder et dont chaque départ est rendu solidaire.
Patent FR-2676849-A1 (FR)
Title: Simplified system for interconnection, in series, via a bus, of sensors, of push buttons, of control switches and of actuation devices
Inventor: ALESSANDRO BELLI
IPC: G08C15/00
Filed: 1992-05-05
Abstract: The invention relates to a simplified system for interconnection, in series, via a bus, of sensors, of push buttons, of control switches and of actuation devices. This simplified system for interconnection, in series, via a bus (10), of several elements (11-19) of a civil electrical installation, such as sensors, push buttons, control switches and actuation devices is characterised in that each of the said elements is equipped with a harmonised interface for access to the bus (10), the interface being configured to transmit a signal on the bus or to receive one therefrom.
Patent FR-2690970-A1 (FR)
Title: Attache pour le maintien de plusieurs canalisations, câbles ou analogues.
Inventor: JEAN-PIERRE LEON
IPC: F16L3/223
Filed: 1992-05-07
Abstract: La présente invention concerne une attache pour le maintien de plusieurs canalisations, câbles ou analogues. Cette attache comprend une partie (1) munie à une extrémité d'une fente (4) pouvant coopérer avec un doigt (8) prévu à l'une des extrémités d'une autre partie (2), et munie à son autre extrémité d'une portion (5) en forme de U dont les branches comportent des crochets (6) pouvant être clippés avec des crochets (9) appartenant à l'autre partie (2) de l'attache. Cette attache permet le maintien et la fixation de plusieurs canalisations ou câbles sur la caisse d'un véhicule automobile par exemple.
Patent FR-2691578-A1 (FR)
Title: Poly:silicon thin film transistor mfr. - with offset gate, esp. for active matrix LCD flat screen prodn.
Inventor: NICOLE DUHAMEL
IPC: H01L29/786
Filed: 1992-05-19
Abstract: TFT mfg. process involves: (a) depositing a first doped polysilicon layer on an insulating substrate (10) and etching the layer to form source (16) and drain (18) contacts; (b) forming, on the etched first layer, a transistor channel in an etched second polysilicon layer (20) having edges overlapping the source and drain contacts; (c) depositing a first insulation layer (22), for forming the gate insulation, on the second polysilicon layer; (d) depositing a conductive layer (24), for forming the gate, on the first insulation layer and etching the conductive layer (24) and the first insulation layer (22) to define the gate dimensions, such that the etched edge at the drain side is offset w.r.t. the drain contact (18) and that the gate length is less than the channel length; and (e) depositing a second insulation layer (30) on the polysilicon exposed during step (d). USE/ADVANTAGE - The TFT is esp. used for an active matrix LCD flat screen. It has reduced leakage current and maintained drain current in the conducting state. The process is simple and is compatible with prodn. of large (e.g. 1 sq.m) flat screens.
Patent FR-2683078-A1 (FR)
Title: Memoire morte a masque de type non-et.
Inventor: JUNG-DAL CHOI
IPC: H01L27/112
Filed: 1992-08-27
Abstract: a) Mémoire morte à masque de type NON-ET, b) Mémoire morte à masque de type NON-ET, caractérisée en ce qu'elle comprend: - un premier transistor et un second transistor de sélection de file présentant chacun un mode de diminution et un mode d'augmentation, ces transistors étant branchés en série avec une ligne de bits et la longueur de voie des transistors de sélection de file en mode d'augmentation étant supérieure à celle des transistors de sélection de file (54, 55, 56) en mode de diminution; et - un certain nombre de transistors de cellules branchés en série entre les transistors de sélection de file et une borne de terre.
Patent FR-2696617-A1 (FR)
Title: Riddle shutter fitting procedure to collecting panel, used in cheese making - comprises clips or other fixings on underside of shutter which engage with grooves in panel surface
Inventor: FRANCOIS KIENER
IPC: A01J25/16
Filed: 1992-10-09
Abstract: Procedure consists of connecting the shutter (17) to the collecting panel by clips (12), staples, hooks, claws or other means. The panel can be made with grooves (7) which face towards the blinds (17), designed to receive the fixings, which are located on at least one vane of each blind. The grooves (7) can extend along the whole which fit into two parallel grooves. The underside of each panel can be equipped with supporting legs (3,4) made from simple extrusions, some of which are broader at the top to accommodate the grooves. ADVANTAGE - Shutter fitting is simple and more convenient, eliminating loss of collecting panel seal.
Patent FR-2682763-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour controler le comportement aux rayures de pieces de forme, notamment des glaces pour vehicules automobiles.
Inventor: RAINER LEWITZ
IPC: G01N33/38
Filed: 1992-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler le comportement aux rayures de pièces de forme, notamment des glaces pour véhicules automobiles. Selon ce procédé, à l'aide d'un corps à rayer au diamant (24) susceptible d'être soumis à une charge, la pièce de forme (15) est tout d'abord pourvue sur un côté, d'au moins une trace de rayure s'étendant sur une zone plane ou sensiblement plane. Ensuite, après que se soit écoulé un intervalle de temps prédéfini, on forme le rapport entre la longueur de la trace de rayure définie comme étant "fermée" et la longueur totale de la trace de rayure. Ce quotient constitue une valeur de spécification. L'invention se rapporte par ailleurs au dispositif destiné à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2698909-A1 (FR)
Title: Anti-pollution exhaust system, e.g. for i.c. engines, reduces start=up pollution - has prim. chamber with thermostatic control to pre-heat low temp. gases produced on start=up, feeding conventional catalytic converters
Inventor: ALAIN LE DOUARON
IPC: F01N13/04
Filed: 1992-12-04
Abstract: On start up, the thermostatically controlled flap (12) is open, and the flap (15) is closed, diverting the gases through teh block of horizontal tubes (11), one group of which contains catalyst and is open at both ends to allow passage of the gases, and the other group is closed, containing Lithium Fluoride and Lithium Hydroxide salts as exothermic agents, using their latent heat of fusion to heat the gases. As the gases heat up, the flap (12) closes, and the flap (15) opens to allow gas flow through the passage (14). The catalyst honeycombs (21,22) in the secondary chamber (2) remove the impurities in the exhaust gases. USE/ADVANTAGE - Pollution on start-up is reduced, no external pre-heating is required, and the equipment has a long useful life.
Patent FR-2685373-A1 (FR)
Title: Amelioration pour un dispositif d'etayage.
Inventor: GEORGIOU PAPADOPOULOS DEMETRIO
IPC: E04G1/12
Filed: 1992-12-16
Abstract: Une jambe d'étayage, faite d'un profilé extrudé (1) en aluminium ou similaire. La jambe comporte une pluralité de fentes (6) axiales, sur son extérieur, en des positions sensiblement régulièrement réparties à la circonférence. La paroi (2) de la jambe définit une périphérie externe sensiblement circulaire et un intérieur creux. La paroi est interrompue par des dispositifs formant fente (5), en des positions sensiblement équidistantes, chaque dispositif formant fente comportant une paire de lèvres (7, 8) dirigées vers l'intérieur qui définissent entre elles une fente (6), et une bande (13) dirigée vers l'intérieur, de forme sensiblement semi-circulaire qui s'étend entre les points où les lèvres, de chaque côté de la fente, partent de ladite paroi circulaire.
Patent WO-9316744-A1 (WO)
Title: Syringe accuracy enhancing device
Inventor: DUTARTRE DANIEL
IPC: G01B3/00
Filed: 1993-02-24
Abstract: A device for measuring and proportioning fluids more finely and accurately in medical, veterinary and laboratory syringes having plungers. The measuring system of the device is based on a measurement mode using a vernier and a scale or graduations, and thus includes a standard scale (1) attached to or provided on the syringe barrel (3), as well as a scale (2) known as a 'vernier' for indicating accuracy. The latter scale (2) is attached to or provided on the syringe plunger (4) and may be used to indicate, check and measure fluid volume unit fractions between two divisions on scale (1), and between the tip of the plunger and the end of the syringe barrel.
Patent WO-9402770-A1 (WO)
Inventor: PERCEBOIS ALAIN
IPC: F16L21/04
Filed: 1993-07-22
Abstract: Ce joint verrouillé, dont la garniture d'étanchéité (8) est du type à compression axiale, comprend une contre-bride d'étanchéité (9) adaptée pour comprimer axialement la garniture (8), et une contre-bride de verrouillage (12) adaptée pour serrer la couronne de verrouillage (18) sur le bout uni (1), ladite couronne (18) étant munie d'un appendice avant (25) en élastomère destiné à prendre appui sur la face arrière de la contre-bride d'étanchéité (9). Application aux canalisations en fonte ductile.
Patent FR-2701150-A1 (FR)
Title: Support structure allowing dissipation or extraction of parasitic noise (interference) or vibrations, usable in particular for high-fidelity equipment
Inventor: GEORGES BERNARD
IPC: H04R1/02
Filed: 1993-02-04
Abstract: The present invention relates to a support structure (1) allowing dissipation or extraction of parasitic noise or vibrations generated, in particular, by high-fidelity equipment (2), which support structure is formed by at least three longitudinal elements substantially oriented vertically and connected to one another by connecting bars (3). Each longitudinal element is formed by a tube (4), a tip (5) set in the lower part of the tube (4), a connecting sleeve (6) mounted so that it can slide along the said tube (4) and a free upper end (7) which is in contact with at least one high-fidelity equipment item (2) to be supported. Application to improving the acoustic quality of high-fidelity equipment.
Patent FR-2708259-A1 (FR)
Title: Winding device for long and flattened objects such as hoses or straps
Inventor: NOEL MANUEL
IPC: B65H54/58
Filed: 1993-07-28
Abstract: It comprises a vertical disc (1) mounted so that it can pivot on a horizontal rotation spindle (12) located inside a hollow cylinder (31) integral with a frame, the said disc (1) and the said rotation spindle (12) having two extractable cylindrical parallel fingers (21) integral with a manually actuatable crank (2) passing axially through them, and a support (5) which can be secured to the frame fitting on facing the front face of the disc (1) from which the fingers (21) project, leaving a space of a width slightly greater than that of the hose to be wound up.
Patent FR-2710258-A1 (FR)
Title: Knee prosthesis
Inventor: JEAN BENOLIEL DR
IPC: A61F2/38
Filed: 1993-09-20
Abstract: The prosthesis comprises, not connected to one another, a femoral implant (1) which bears by way of condylar blocks (1b), (1c) on a tibial implant (2). The femoral implant (1) comprises, between the condylar blocks (1b) (1c), at the level of the intercondylar notch (1a), a profile very substantially in the form of an involute of a circle (3) which is able to cooperate, at the moment of flexion, with a cam groove profile (2b) formed at the level of the tibial processes, above the bearing and sliding portions of the internal (2c) and external (2d) compartments of the tibial plateau (2a), that is to say at the level of the two cruciate ligaments.
Patent FR-2713303-A1 (FR)
Title: Soupape thermostatique.
Inventor: SYLVAIN AUVY
IPC: F16K31/68
Filed: 1993-11-30
Abstract: Cette soupape est destinée à équiper un organe contenant un fluide (5), par exemple un élément de circuit de refroidissement tel que boîte à eau ou carter à huile, de moteur d'automobile. Elle comporte un boîtier sur lequel sont montés: un siège (6); un clapet (7) susceptible de coopérer avec le siège (6); un élément thermostatique (8) ayant un corps (8a) solidaire du clapet (7) et une tige-poussoir (8b) prenant appui sur une butée (9 à 11) solidaire du boîtier; et un ressort de pression (16) interposé entre le clapet (7) et un appui (17) solidaire du boîtier. Selon l'invention, le boîtier est une pièce en matière plastique (1) formant à la fois siège de soupape (6), raccord de sortie de fluide (2), et bride de fixation (3) munie de trous (4). La partie formant siège de soupape (6), et celle formant bride de fixation (3), de la pièce en matière plastique (1) sont renforcées par un élément métallique en tôle d'acier emboutie (12).
Patent FR-2713813-A1 (FR)
Title: Liquid crystal display panel for coloured matrix display
Inventor: BORIS KAZUROV
IPC: G02F1/1362
Filed: 1993-12-13
Abstract: The liquid crystal display panel with an active matrix comprises a transparent insulating substrate on which there are parallel address buses (2) and data buses (1) perpendicular to the address buses. Image elements (31) are formed on the substrate and each comprise two display electrodes (3, 4) as well as four switching transistors (5-8). Colour filters (R, G, B) are placed on top of the display electrodes of each image element, with liquid crystal interposed. Connection lines are provided for the display electrodes, with connections through a first set of transistors to an address bus which may be defective, and through a second set of transistors to a further address bus which is not defective.
Patent FR-2716085-A1 (FR)
Title: Elasticated band, esp. for a garment
Inventor: JACQUES AGOSTINI
IPC: A41F9/02
Filed: 1994-02-17
Abstract: The band is made from a natural rubber of a thermoplastic or vulcanised synthetic elastomer and has locking filaments (13) which are non-stretch or stretch only slightly, attached to the band and running either lengthwise or transversely, depending on the direction in which elasticity is to be controlled. The locking filaments can be separate or linked by perpendicular connecting filaments (14). The locking filaments can be made from natural materials such as cotton or linen, or from synthetic ones such as polyester, polyamide or polypropylene, and especially from vinyl ethylene acetate, styrene-butadiene-styrene, polyethylene, polyamide or a combination of these, and can be applied by extrusion.
Patent FR-2717228-A1 (FR)
Title: Leak-proof assembly for two vehicle panels
Inventor: BERNARD HELARY
IPC: B62D27/02
Filed: 1994-03-11
Abstract: The assembly is for two panels (5,6) such as for the body-work of a vehicle. The panels (5,6) have assembly edges (51,61) which are perpendicular to the panels (5,6). A mastic protector (9) extends the length of a hollow (10) defined by the assembly edges (51,61). The assembly edge (51) of panel (5) carries a connection surface and a hollow (511) with respect to the assembly edge (61) of the other panel (6) which is covered with mastic (9).
Patent FR-2717526-A1 (FR)
Title: Rotating bolt which locks key in position
Inventor: DIDIER GAUCHER
IPC: E05B29/00
Filed: 1994-03-18
Abstract: The bolt has a rotor (32) which rotates in the bolt body. Locking parts mating with the rotor and the bolt cause them to rotate together in the absence of a key and free the rotor's rotation after introducing axially a key (10). A locking part (38), in the shape of a holed plate for the introduced key, slides in the rotor perpendicular to the key direction between a key locking and key release positions. The locking plate is rectangular with a central rectangular window through which the key body passes and is spring loaded in the key locking position. The key edge (50I) constitutes a locking edge, which, in the locked position, fits in an axial groove between an axial stop ramp (24I) on the key and a radial surface. In the key release position the locking edge is sideways to the stop surface (24I) and a nose (66) projects radially outside the rotor into a housing in the stator.
Patent FR-2718960-A1 (FR)
Inventor: CLAUDE DUBIEF
IPC: A61K8/68
Filed: 1994-04-22
Abstract: Compsn. for treating and protecting hair comprises, in a medium, (a) at least one ceramide and/or glycoceramide (I) and (b) at least one cationic polymer (II) contg. prim., sec. or tert. amino gps. or quat. ammonium gps. in the main chain, with viscosity of 1 wt.% (active material) soln. in water below 15 mPa.s. The compsn. contains less than 4 wt.% anionic, amphoteric and/or zwitterionic surfactant.
Patent FR-2706796-A1 (FR)
IPC: B23Q7/04
Filed: 1994-06-24
Abstract: L'invention concerne un appareil de brochage borgne progressif de plusieurs pièces. Elle se rapporte à un appareil qui comprend une table (12), un poste de chargement, un poste de déchargement, des postes d'outil (20), espacés circonférentiellement sur un cercle disposé autour de l'axe central de la table, des broches (52, 60), un premier et un second vérin (22, 24), un dispositif de déplacement des vérins (22, 24), le poste de chargement (16) et le poste de déchargement ayant chacun un support temporaire de pièces, un dépôt de remplacement de pièces placé d'un premier côté de la table, et un dispositif de transfert des pièces provenant du dépôt au poste de chargement et de transfert des pièces du poste de déchargement au dépôt. Application à l'usinage par brochage.
Patent FR-2722001-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation non destructif de l'etat de surface d'une piece
Inventor: LEOST DANIEL LOUIS LAURENT
IPC: G01N21/85
Filed: 1994-06-30
Abstract: Le procédé consiste à réaliser une empreinte de la zone à examiner en utilisant un produit élastomère sous forme pâteuse et de haute précision, à base de silicone. Après durcissement l'empreinte obtenue est enlevée et examinée.Application à l'examen et à l'expertise de surfaces de pièces dans des zones difficilement accessibles.