baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015869-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure et recharge associee
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D37/00
Filed: 2013-12-26
Abstract: La présente invention concerne une recharge (20) pour appareil de traitement de la chevelure, comportant : - un réservoir (23) contenant un produit capillaire et comportant un corps rigide ou semi-rigide (86) au contact du produit, et - un embout distributeur (53) du produit contenu dans le réservoir (23), - une connexion fluidique disposée entre l'embout distributeur (53) et le réservoir (23), - un support (83) de l'embout distributeur (53), de la connexion fluidique et d'au moins une partie du réservoir (23), ce support étant réalisé de façon monolithique, la recharge (20) s'étendant selon un axe longitudinal (Z), la longueur (1) du support (83), mesurée selon ledit axe longitudinal (Z) étant inférieure à celle (Lrech) de la recharge (20).
Patent FR-3020978-A1 (FR)
Title: Outil sur batterie electroportatif a guidage lineaire et orientable pour couper le polystyrene
Inventor: ANNEQUIN DAVID
IPC: B26F3/12
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un appareil électroportatif manu portable, fonctionnent sur batterie rechargeable (2), pour couper le polystyrène avec un fil chaud (11) de façon précise à l'aide d'un système de guidage de coupe linéaire et orientable (3) (4) (6) (7) (8) (9) (10) L'appareil selon l'invention est particulièrement destiné à la mise en œuvre de 1 isolation de 1 habitat.
Patent FR-3006341-A1 (FR)
Title: Procede d'ancrage et ancrage de cable avec materiau formant matelas
Inventor: ANNAN RACHID
IPC: E04C5/12
Filed: 2014-05-30
Abstract: Ancrage de câble destiné à ancrer un câble, par exemple un hauban comprenant de multiples torons (50), en opposition à une force de tension longitudinale. Le bloc d'ancrage (11) de l'ancrage comprend de multiples canaux dans lesquels sont individuellement filetés les torons (50). Une fois en position et sous tension, l'espace entourant les torons (50) dans le bloc d'ancrage (11) est soumis à l'injection d'un liquide, tel qu'un polyuréthane, qui durcit ensuite pour former un matériau formant matelas élastique résistant (51) à l'intérieur du bloc d'ancrage (11). Selon l'invention, ledit matériau formant matelas élastique (51) présente une dureté Shore au duromètre à 23 °C se situant dans la gamme de 10 à 70, afin de former un matelas s'étendant sensiblement autour du toron (50) dans le canal de toron (6) le long d'une région de matelas (54) du canal de toron (6), ledit matelas réduisant les contraintes de flexion se produisant dans le toron (50) en absorbant les contraintes de flexion le long de ladite région de matelas (54).
Patent FR-3018301-A1 (FR)
Title: Unite d'habitation mobile
Inventor: BUGEON FLORENCE
IPC: E04H1/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention porte sur une unité d'habitation mobile comportant une structure comportant au moins deux arches transversales reliées par des longerons, lesdites au moins deux arches transversales étant disposées sensiblement à des extrémités de ladite structure, ladite structure étant recouverte d'une toile (9) tendue. L'unité d'habitation comporte en outre, à chaque extrémité de ladite structure, un panneau rigide (3) obturant l'extrémité de la structure, et formant un pignon de l'unité d'habitation.
Patent FR-3021702-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une vanne de recirculation des gaz brules
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02M25/07
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une vanne (12) de recirculation des gaz brulés produits par un moteur (1) à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - détermination de la pression réelle en amont de la turbine (7), - détermination d'une consigne de contrôle (Ct) du débit de gaz brûlés dans la turbine (7), - détermination de la pression attendue en amont de la turbine (7) pour la consigne (Ct) de contrôle du débit de gaz dans la turbine (7) déterminée, - détermination d'une pression de référence en fonction de la pression attendue et de la pression réelle en amont de la turbine (7), - détermination de la consigne de contrôle (Cegr) de la vanne (12) de recirculation à partir de la pression de référence déterminée, - pilotage de la vanne (12) de recirculation à la consigne de contrôle (Cegr) déterminée.
Patent FR-3022700-A1 (FR)
Title: Connecteur porte-fusibles pour vehicules automobiles et procede de montage et demontage d'un contact dans ce connecteur.
Inventor: PEROT AYMERIC
IPC: H01R13/68
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un connecteur porte-fusibles pour véhicules automobiles. Grâce à l'invention on évite une mauvaise insertion des languettes de contact de fusibles, par la face avant (13) de ce connecteur, en limitant les dimensions de l'espace autour de l'ouverture (15) à travers laquelle les fusibles doivent être accouplés aux contacts (5). A cette fin, on décale les ouvertures d'introduction d'un outil de démontage de contacts (39), par rapport aux ouvertures d'introduction des languettes de contact de fusible (15) dans la direction de fermeture (Df) et on déplace les contacts (5) entre deux positions, l'une se trouvant à proximité les ouvertures d'introduction d'un outil de démontage de contact (39) et l'autre en vis-à-vis des ouvertures d'introduction des languettes de contact de fusible (15).
Patent FR-3024007-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un contenu multimedia protege par un terminal
Inventor: DOGUI AMINE
IPC: H04N21/4405
Filed: 2014-07-16
Abstract: Dans ce procédé d'accès à un contenu multimédia protégé : un désembrouilleur : - déchiffre (120) un fragment du contenu multimédia avec une clé de déchiffrement, - remplace (134) une suite de M bits d'origine consécutifs du fragment en clair par une suite de N bits substitués consécutifs, où N est strictement supérieur à M et la suite de N bits substitués est différente pour chaque suite différente de M bits d'origine, - mémorise (140) le fragment ainsi modifié dans une mémoire partagée, un décodeur : - extrait (150) le fragment modifié de la mémoire partagée, - remplace (164) la suite de N bits substituée par la suite de M bits d'origine, - décode (170) le fragment en clair ainsi reconstruit, - transmet (180) le fragment décodé à un appareil multimédia apte à le jouer.
Patent FR-3024831-A1 (FR)
Title: Dispositif dentaire en ceramique comprenant un marquage invisible
Inventor: SCHMITT PASCAL
IPC: A61K6/027
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention appartient au domaine des reconstitutions prothétiques dentaires, en particulier des reconstitutions dentaires en céramique, implants céramiques, ou toutes céramiques pressées ou usinées. L'invention a pour objet un dispositif dentaire en céramique caractérisé en ce qu'il comprend un marquage indélébile et invisible à l'œil humain en l'absence d'activation lumineuse appropriée, lequel marquage comprend un mélange qui émet un rayonnement lumineux dont la longueur d'onde est comprise dans le spectre visible lorsqu'il est activé par un rayonnement lumineux dont la longueur d'onde est comprise dans le spectre ultraviolet, de préférence par un rayonnement dont la longueur d'onde va de 360 nm à 390 nm.
Patent FR-3027299-A1 (FR)
Title: Selle d’equitation equipee d’au moins une etriviere ajustable en hauteur
Inventor: CATTEAU MARIE
IPC: B68C3/00
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne une selle d'équitation comprenant un support (1) équipé d'au moins une étrivière (9) portant un étrier (10), l'étrivière (9) étant montée sur un côté du support (1) par l'intermédiaire d'un dispositif de réglage en hauteur de l'étrier (10) par rapport audit support, le dispositif de réglage comprenant un passant (14) solidaire du support (1) et dans lequel l'étrivière (9) est montée coulissante en présentant un pendant supérieur (15) qui s'étend au-delà dudit passant, ledit dispositif de réglage comprenant en outre un organe de blocage (17) qui est monté solidaire dudit support à distance du passant (14), ledit organe étant agencé pour permettre l'accrochage réversible du pendant supérieur (15) de sorte à maintenir en position l'étrier (10) par rapport audit support.
Patent FR-3028058-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un processeur d'un boitier electronique monte sur une roue d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: H04L12/10
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un processeur d'un boîtier électronique monté sur une roue d'un véhicule, en vue du calcul et de la transmission, vers une unité centrale, de paramètres de fonctionnement de la dite roue comportant au moins une donnée caractéristique de l'empreinte sur le sol du pneumatique équipant cette roue. Selon ce procédé de pilotage, on définit un premier mode de fonctionnement par défaut, dit mode de veille (Mv), lors duquel les activités liées au calcul et au contrôle des données caractéristiques de l'empreinte du pneumatique sont désactivées, un deuxième mode de fonctionnement de détection (Md) de changements significatifs de la valeur d'une donnée caractéristique de l'empreinte, sollicité lors de l'apparition, dans le mode de veille, d'au moins un événement susceptible d'être précédé d'une évolution significative de la dite valeur, et un troisième mode de fonctionnement de calcul et de transmission (Mt) vers l'unité centrale d'une séquence de valeurs représentatives de la donnée caractéristique de l'empreinte, sollicité lors de la confirmation, dans le mode de détection, d'un changement significatif de la valeur de la donnée caractéristique de l'empreinte, et au terme duquel on commute dans le mode de veille.
Patent FR-3028218-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction hybride de vehicule automobile et mecanisme de transmission de puissance
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K17/08
Filed: 2014-11-06
Abstract: Dispositif de traction hybride pour véhicule automobile comportant une boîte de vitesses à arbres parallèles (200) dont un arbre primaire (202) transmet la puissance d'un moteur thermique d'entraînement à un arbre secondaire (203) relié aux roues du véhicule, et une machine électrique (300) transmettant sa puissance à l'arbre secondaire de la boîte (200), caractérisé en ce qu'il comprend un mécanisme de transmission de puissance (100) à deux rapports, agencé entre la machine électrique et l'arbre secondaire de la boîte de vitesses.
Patent FR-3028715-A1 (FR)
Title: Outil de coupe motorise a garde.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G3/037
Filed: 2014-11-25
Abstract: Outil de coupe motorisé portable comprenant un moteur logé dans un corps d'outil (10), un organe de coupe (20), une transmission reliant le moteur à l'organe de coupe, et au moins une garde (30) de protection de la main de l'utilisateur ménageant un passage pour la main autour d'au moins l'un parmi un organe (16) de commande de l'outil, et une poignée (14) de saisie de l'outil, caractérisé en ce que l'outil comporte un capot (36), le capot pouvant occuper une position, dite «fermée », contre le corps d'outil (10), et une position, dite « ouverte», retirée du corps d'outil et donnant accès à une partie (50) de l'outil protégée par le capot dans la position fermée, le capot étant relié au corps d'outil (10) par l'intermédiaire de la garde (30).
Patent FR-3028817-A1 (FR)
Title: Piece automobile d'ecrantage acoustique et son procede de fabrication
Inventor: GODANO PHILIPPE
IPC: G10K11/162
Filed: 2014-11-25
Abstract: Une pièce (11) automobile d'écrantage acoustique permet d'isoler un passage d'organe traversant (10). La pièce (11) automobile d'écrantage acoustique est une pièce (11) d'un seul tenant présentant des zones de densité et/ou de rigidité différentes, de manière à constituer des lèvres (12, 13) au passage traversant de l'organe mobile (10).
Patent FR-3030118-A1 (FR)
Title: Procede de connexion dans un accumulateur et accumulateur ainsi connecte
Inventor: RIGOBERT GERARD
IPC: H01M10/04
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de connexion d'électrodes de même polarité d'un accumulateur (1) à une borne de sortie de courant (6, 7), ledit accumulateur comportant deux bornes de sortie de courant (6, 7), un conteneur (2) renfermant un faisceau électrochimique (9) comprenant une alternance d'électrodes positives et négatives, les extrémités des collecteurs de courant des électrodes positives et négatives définissant respectivement une première (S1) et seconde (S2) surface, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de fabrication additive d'une pièce de connexion interne (11, 13) reliant électriquement la première et/ou la seconde surface à la borne de sortie de courant correspondante. L'invention a également pour objet un accumulateur de courant caractérisé en ce que les électrodes de même polarité sont connectées à la borne de sortie de courant correspondante selon le procédé de connexion.
Patent FR-3034745-A1 (FR)
Title: Panneau de coque avec trappe de grande dimension
Inventor: LEBIEZ ALAIN
IPC: B63B3/13
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau (16) de coque (12) de module submersible (10), comprenant une peau externe (18) et des éléments structuraux (20, 21) solidaires de la peau. La peau comprend une ouverture (30), au moins l'un (21) des éléments structuraux étant interrompu par l'ouverture, de sorte à être divisé en deux fragments (50, 52). Le panneau comprend un renfort latéral (34), solidaire d'un bord de l'ouverture. Le panneau comporte au moins un raidisseur (60) sensiblement disposé selon un axe principal (Y), ledit raidisseur s'étendant transversalement à travers l'ouverture (30), chacune des extrémités (70, 72) dudit raidisseur étant fixée de manière amovible à une surface interne (78, 80) du renfort latéral. Les raidisseurs reprennent ainsi les efforts entre les deux fragments d'élément structural, à travers l'ouverture.
Patent FR-3043031-A1 (FR)
Title: Clip cool
Inventor: ALALOUF MOSHE
IPC: B60N3/10
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de maintenir une boisson de toutes les formes classiques vendues sur le marché pour permettre de refroidir cette dernière. Il est constitué d'une spirale, entièrement en plastique recyclé et en un seul corps (1) dans lequel est introduit une boisson jusqu'à 330ml, accroché à l'aide de griffes (5) sur la barre la plus haute de la buse d'aération climatisée choisie dans le véhicule (6). Une fois le dispositif posé, l'utilisateur soulève la partie basse de celui-ci et y dépose la boisson (7), tout cela à l'aide d'une seule main. En relâchant de suite, la paroi arrière (2) et la paroi avant (4) se rétractent afin de maintenir la boisson, puis l'air climatisé est conduite de façon homogène à l'aide de bandes fines en relief (3). Le dispositif, selon l'invention, est destiné uniquement aux véhicules climatisés.
Patent FR-3043471-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'images par un instrument optique spatial ou aeroporte avec champ de vision etendu
Inventor: PIGOUCHE OLIVIER
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-11-06
Abstract: Procédé d'acquisition d'images par un instrument optique spatial ou aéroporté, comprenant les étapes suivantes : a) acquisition, au moyen dudit instrument, d'une première image (11) présentant un premier champ de vision incluant la projection au sol de l'axe optique de l'instrument et délimitée par un premier bord de champ, ladite première image étant échantillonnée spatialement avec un premier pas d'échantillonnage ; b) acquisition, au moyen de ce même instrument, d'une deuxième image (I2) présentant un deuxième champ de vision n'incluant pas ladite projection au sol de l'axe optique de l'instrument et s'étendant au-delà du premier bord de champ, ladite deuxième image étant échantillonnée spatialement avec un deuxième pas d'échantillonnage supérieur audit premier pas d'échantillonnage. Instruments optiques spatiaux ou aéroportés et système d'acquisition d'images pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3032314-A1 (FR)
Title: Actionneur de positionnement et procede de fabrication
Inventor: SIGG DANIEL
IPC: H02K15/14
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un actionneur de positionnement comprenant un ensemble statorique et un rotor (6), un circuit imprimé (29) muni des composants électroniques, ainsi qu'un réducteur (4, 5) pour l'entraînement d'un organe rotatif qui comprend deux blocs complémentaires (1, 2), le premier bloc (1) étant constitué d'une enveloppe présentant une conductivité thermique supérieure ou égale à 1W/m/K, - ledit premier bloc (1) intégrant ledit réducteur (4, 5) et présentant un passage de l'axe de sortie (11) du réducteur (4, 5) ainsi qu'une surface opposée ouverte, - ledit second bloc (2) étant constitué par surmoulage de l'ensemble statorique (22) et présentant un logement de roulement arrière (23) du rotor, ledit second bloc (2) présentant une face de jonction complémentaire avec une face de jonction dudit premier bloc (1), l'actionneur étant constitué par ledit circuit électronique (29) est positionné dans un espace défini entre lesdits premier (1) et second bloc (2). Elle concerne également un procédé de fabrication d'un tel actionneur.
Patent FR-3033106-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une installation domotique facilitant le remplacement d'un equipement
Inventor: GUERIN VIANNEY
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-02-23
Abstract: Une installation domotique (1) comprend une unité de contrôle (2) configurée pour exécuter une pluralité de commandes (3), et une pluralité d'équipements (4) chacun pilotable par l'exécution d'au moins l'une des commandes (3) de la pluralité de commandes (3) dont l'exécution génère l'envoi d'au moins une instruction de pilotage à une adresse de pilotage associée à l'équipement (4). Le procédé de gestion d'une telle installation comporte une étape de remplacement (E1) d'un premier équipement (4a) de la pluralité d'équipements (4), associé à une première adresse de pilotage, mise en œuvre par une étape de remplacement physique (E1-1) du premier équipement (4a) par un deuxième équipement (4b) adressable par une deuxième adresse de pilotage distincte de la première adresse de pilotage, et par une étape de mise à jour (E1-3) de l'unité de contrôle (2). L'étape de mise à jour (E1-3) de l'unité de contrôle (2) comporte une étape de remplacement (E1-3-1) de la première adresse de pilotage par la deuxième adresse de pilotage dans chaque commande (3) de la pluralité de commandes (3) utilisant la première adresse de pilotage.
Patent FR-3033437-A1 (FR)
Title: Procede de blocage de communications internes a un dispositif electronique
Inventor: LESEIGNEUR GILLES
IPC: G06Q20/34
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de blocage mis en œuvre par un dispositif électronique (40) comprenant : - un élément sécurisé (ES) muni de contacts (54), apte à coopérer avec un lecteur externe (RD1) selon un mode avec au moins un contact (54) ; - une unité de traitement (44) apte à envoyer une commande à l'élément sécurisé (ES) via au moins un contact (54) ; - une vérification pour déterminer si une communication par contact est en cours en mode avec contact entre l'élément sécurisé (ES) et le lecteur externe ; et - le blocage (S6) de l'envoi, via au moins un contact prédéfini parmi lesdits contacts (54), de chaque commande de l'unité de traitement (44) à l'élément sécurisé (ES) tant qu'une communication par contact est en cours.
Patent FR-3034610-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de contenus audio et/ou video par un reseau wifi local, et appareils mettant en œuvre le procede
Inventor: BEAUCHAMP FREDERIC
IPC: H04N21/4385
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un contenu audio et/ou vidéo linéaire d'un serveur de diffusion vers une pluralité de terminaux en utilisant le réseau Wifi. Dans un premier temps, le serveur de diffusion émet vers un premier terminal le contenu demandé sous la forme d'un flux de paquets de données. Puis, un second terminal émet une requête vers le serveur de diffusion pour recevoir par le réseau Wifi ce même contenu, la réception de cette requête déclenche la transmission par le serveur de diffusion d'un message identifiant le premier terminal comme terminal émetteur de ce contenu. Le second terminal émet alors une requête de réception de ce contenu vers le premier terminal pour recevoir ledit contenu à travers une liaison pair à pair. De cette manière, une partie de la charge de gestion des transmissions de contenus diffusés est transférée au niveau des terminaux du réseau et ainsi les ressources du serveur Wifi sont moins utilisées.
Patent FR-3036932-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation de siege
Inventor: KETELS CEDRIC
IPC: B60N2/56
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un siège (10) comprenant : au moins un élément de siège parmi une assise et un dossier (14), ledit élément de siège comprenant une armature (30) et une garniture (32) fixée à l'armature, la garniture comprenant une première face (22) et une deuxième face opposée à la première face et comprenant une matelassure (34) au moins en partie recouverte d'une coiffe (36), la garniture comprenant, en outre, des rainures (24, 26) sur la première face ; au moins une conduite (42) destinée à être reliée à une source d'air (43) et traversant la garniture de la deuxième face jusqu'à la première face et débouchant dans au moins une rainure ; et au moins un élément de rigidification (44) d'une partie de la conduite.
Patent FR-3038040-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a cartouche de-ionisante
Inventor: KARL STEFAN
IPC: F28F19/01
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1) comportant des tubes d'échange (3) dans lesquels circule un fluide caloporteur entre une première extrémité d'entrée de fluide caloporteur et une deuxième extrémité de sortie de fluide caloporteur, ledit échangeur thermique (1) comportant au moins en outre une boite à eau (5a ; 5b) reliée à une extrémité des tubes d'échange (3) ledit échangeur thermique (1) comportant au moins une cartouche dé-ionisante (15) installée de façon amovible dans ladite boite à eau (5a ; 5b).
Patent FR-3039380-A1 (FR)
Title: Charniere de boitier de produit cosmetique, boitier cosmetique comprenant ladite charniere et receptacle destine a recevoir une base dudit boitier.
Inventor: RAMOS VICTOR
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne une charnière (30) configurée pour relier mécaniquement deux éléments (10, 20) d'un ensemble comprenant une base (20) et un couvercle (10) d'un boitier de produit cosmétique (1), la charnière (30) comprenant un moyen de fixation permanent (32) à l'un des deux éléments (10, 20) de l'ensemble et un moyen de fixation amovible (33) à l'autre des deux éléments (10, 20) de l'ensemble. L'invention concerne aussi un tel boitier (1) cosmétique comprenant ladite charnière (30) et un réceptacle destiné à recevoir une base (10) dudit boitier (1).
Patent FR-3042368-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage multi-vues, dispositif de codage et de decodage multi-vues et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/50
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne le décodage d'une vue courante appartenant à une image multi-vues précédemment codée, au cours duquel est mis en œuvre ce qui suit : - détermination (D24a)), dans un ensemble de vues appartenant à ladite image multi-vues ou à une autre image multi-vues, d'un parcours de vues nécessaires au décodage de ladite vue courante, ledit parcours comprenant au moins une vue non encore décodée, - décodage (D25a)) de ladite au moins une vue non encore décodée, - décodage (D26a)) de ladite vue courante à partir d'un ensemble de données codées représentatives d'au moins une différence entre ladite vue courante et une autre vue de ladite image multi-vues ou d'une autre image multi-vues, et de ladite au moins une vue décodée.