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Patent FR-2928663-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un film mince d'oxyde ou de silicate d'hafnium nitrure, compose de coordination utilise dans ce procede et procede de realisation d'un circuit electronique integre.
Inventor: DANIELE STEPHANE
IPC: C23C16/34
Filed: 2008-03-17
Abstract: L'invention propose un procédé d'élaboration d'un film mince d'oxyde ou de silicate d'hafnium nitruré ainsi que des composés de coordination de type guanidinate asymétrique.Elle propose également un procédé de réalisation d'un circuit électronique comprenant une étape d'élaboration d'un film mince d'oxyde ou de silicate d'hafnium nitruré par le procédé de l'invention.Le procédé d'élaboration d'un film mince d'oxyde d'hafnium nitruré ou de silicate d'hafnium nitruré selon l'invention consiste à générer la phase gazeuse par chauffage d'au moins un composé de coordination de formule l suivante : Hf(NR1R2)4-x [R3-N=C(NR1R2)-NR4]x, dans laquelle R1 et R2 sont identiques ou différents et sont choisis parmi un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1 à C12, un groupe cyclique, saturé ou insaturé, en C3 à C12, R3 et R4 sont différents et sont choisis parmi un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1 à C12, un groupe cyclique, saturé ou insaturé, en C3 à C12, ou un groupe de formule Si(R5)3 dans laquelle R5 est un groupe alkyle linéaire en C1 à C6, et x est un entier compris entre 1 et 4 inclus, puis à décomposer cette phase gazeuse sur un substrat chauffé.L'invention trouve application en particulier dans le domaine de la microélectronique.
Patent FR-2930604-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'aubes a calage variable dans un compresseur de turbomachine
Inventor: BOURU MICHEL ANDRE
IPC: F04D29/56
Filed: 2008-04-24
Abstract: Dispositif de commande d'aubes à calage variable dans un compresseur de turbomachine, comprenant au moins un anneau de commande (114, 114') entourant un carter externe (110) du compresseur, et un arbre de commande (118) relié à l'anneau et à la tige (122) d'un vérin (120) dont le corps (138) est monté pivotant autour d'un axe (140) qui est porté par les moyens (124) de support de l'arbre de commande pour garantir un positionnement relatif précis de l'axe de pivotement du vérin vis-à-vis de l'arbre de commande.
Patent FR-2935130-A1 (FR)
Title: Hublot, notamment hublot pour cabine d'aeronef
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2008-08-25
Abstract: Un tel hublot est destiné à être monté sur une ouverture (6) définie dans une paroi extérieure présentant d'une part une cloison extérieure (2) et d'autre part une cloison intérieure (4). Ce hublot comporte un vitrage (8, 10), des moyens permettant de maintenir le vitrage dans l'ouverture de la paroi extérieure en assurant une étanchéité au niveau de la cloison extérieure (2), et une entretoise (18) de liaison entre la cloison extérieure (2) et la cloison intérieure (4). L'entretoise (18) est réalisée de manière à permettre de guider la lumière. Des moyens (26) permettant de diffuser la lumière guidée par l'entretoise (18) sont disposés au niveau de la cloison intérieure (4).
Patent FR-2938857-A1 (FR)
Title: Structure gonflable etanche
Inventor: CASARI PASCAL
IPC: E04B1/00
Filed: 2008-11-26
Abstract: L'invention concerne une structure gonflable (1) étanche comprenant une enveloppe tubulaire (2) pourvue, à chaque extrémité, d'un embout rigide (3), l'enveloppe (2) étant renforcée par des fibres lesquelles sont agencées pour former, après le gonflage de la structure (1), un maillage prétendu entre les embouts (3), le maillage étant fixé sur les embouts (3) par des points d'accroche (4).
Patent FR-2932329-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie dans un variateur de vitesse
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02M3/07
Filed: 2008-06-06
Abstract: L'invention concerne un variateur de vitesse comprenant un bus continu de puissance doté d'une ligne positive (16) et d'une ligne négative (17), et un module onduleur (14) alimenté par le bus continu pour fournir une tension variable à une charge électrique (M). Le variateur comprend un dispositif de récupération d'énergie (10) comportant un premier convertisseur continu/continu (20), l'étage de sortie du premier convertisseur (20) étant relié en série sur la ligne positive du bus continu, un second convertisseur continu/continu (30), l'étage d'entrée du second convertisseur (30) étant relié entre la ligne positive et la ligne négative du bus continu, et un module de stockage de l'énergie électrique (Cs) connecté en parallèle avec l'étage d'entrée du premier convertisseur (20) et avec l'étage de sortie du second convertisseur (30).
Patent FR-2932603-A1 (FR)
Title: Fibres a conductivite electrique pour systemes bioelectrochimiques, electrodes realisees avec de telles fibres et systemes comportant une ou plusieurs de telles electrodes
Inventor: POULIN PHILIPPE
IPC: C12N11/14
Filed: 2008-06-13
Abstract: L'invention concerne des fibres à conductivité électrique constituées de nanotubes de carbone assemblés et recouvertes d'au moins un dépôt comportant un biopolymère. L'invention s'applique à la fabrication d'électrodes et à l'utilisation de ces électrodes dans des systèmes bioélectrochimiques tels que par exemple des biocapteurs enzymatiques, immunologiques, ADN, ARN et des biopiles.
Patent FR-2933805-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a derivation de flux
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H01H83/14
Filed: 2008-07-08
Abstract: Actionneur électromagnétique à dérivation de flux comportant un aimant permanent, une armature ferromagnétique, une ou deux palette(s) créant au moins un entrefer avec l'armature et mobile(s) entre une position d'ouverture une position de fermeture, des moyens mécaniques de rappel de chaque palette en position d'ouverture et au moins un conducteur électrique apte à générer un flux magnétique dans l'armature. L'aimant, l'armature et les palettes sont agencés de sorte que l'aimant génère des flux dans deux circuits magnétiques en parallèle comportant chacun au moins une portion de l'armature, une branche commune comprenant l'aimant et une des deux palettes ou une fraction de la palette séparée de ladite portion d'armature par au moins un entrefer, et en ce que le ou les conducteurs sont aptes à générer, dans au moins une boucle magnétique additionnelle fermée de l'armature comportant au moins une branche commune avec lesdits circuits en parallèle, un flux qui s'additionne au flux créé par l'aimant dans un des circuits et s'y soustrait dans l'autre.
Patent FR-2936231-A1 (FR)
Title: Corrugated board pallet for use in transport and handling vehicle to transport and lift goods, has additional stiffening element partially housed in internal cavity of beam, and assuring additional stiffening of pallet assembly
Inventor: VALOT DENIS
IPC: B65D19/34
Filed: 2008-09-19
Abstract: The pallet has a rectangular goods support panel (1), and two pallet stiffening beams (4, 5) extended below the support panel. The beams are integrated to the support panel. Each beam has a hollow profile defining a longitudinal cavity (11). An additional stiffening element i.e. stiffening block (15), is partially housed in the internal cavity of the beam. The stiffening element assures additional stiffening of a pallet assembly. The beams and the panel are made of same cardboard matrix.
Patent FR-2936683-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication en continu par cuisson extrusion d'un produit alimentaire contenant des morceaux entiers et solides et machine d'extrusion equipee d'un tel dispositif
Inventor: ASENCIO LUIS
IPC: A23P30/25
Filed: 2008-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication en continu par cuisson-extrusion d'un produit alimentaire coextrudé contenant des morceaux entiers et solides, du type comprenant une filière d'extrusion (20) munie d'une face d'appui sur l'extrémité de sortie d'un fourreau (11) d'une machine d'extrusion (10) comportant au moins une vis de traitement (13) d'au moins une matière première et entraînée en rotation à l'intérieur dudit fourreau. Ladite filière d'extrusion (20) est pourvue d'un alésage (23) de formation d'un cordon continu tubulaire du produit alimentaire selon une direction faisant un angle avec l'axe de la machine d'extrusion (10). Le dispositif comprend, dans la filière (20) et dans l'axe de l'alésage (23) de formation du cordon continu, des moyens (30) d'incorporation directement et à intervalles réguliers desdits morceaux (2) dans le cordon continu de produit alimentaire.
Patent FR-2936898-A1 (FR)
Title: Codage a echantillonnage critique avec codeur predictif
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: G10L19/04
Filed: 2008-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de codage d'un signal numérique, comportant les étapes : - coder une première séquence d'échantillons du signal numérique selon un codage par transformée ; - coder une deuxième séquence d'échantillons du signal numérique selon un codage prédictif ; la deuxième séquence commence avant la fin de la première séquence, une sous-séquence commune aux première et deuxième séquences étant ainsi codée à la fois par codage prédictif et par codage par transformée.
Patent FR-2938816-A1 (FR)
Title: Motor vehicle bumper frontage realization method for supporting e.g. radiator, involves forming transverse fins with chromed front faces, and fixing transverse fins on longitudinal fins by fixing unit
Inventor: FREY STEPHANE
IPC: B60R13/04
Filed: 2008-11-26
Abstract: The method involves producing a peripheral frame (10), and integrating longitudinal fins (12) to the peripheral frame. A chromed part is conferred to front faces of the longitudinal fins. Transverse fins (14) are formed with chromed front faces (26), where structure of the transverse fins is different from that of the peripheral frame and the longitudinal fins. The longitudinal fins are formed perpendicular to the longitudinal fins, and the longitudinal fins and transverse fins are extended through the peripheral frame. The transverse fins are fixed on the longitudinal fins by a fixing unit. An independent claim is also included for a frontage of a bumper of a motor vehicle, comprising an air intake screen.
Patent FR-2942584-A1 (FR)
Title: Plantes du genre diplotaxis porteuses d'une sterilite male cytoplasmique
Inventor: HOSEMANS DANIELE
IPC: A01H6/20
Filed: 2009-04-09
Abstract: La présente invention concerne des plantes, graines et cellules du genre Diplotaxis, porteuses d'une stérilité mâle cytoplasmique, et tout particulièrement des plantes, graines et cellules de l'espèce Diplotaxis tenuifolia. La stérilité mâle cytoplasmique est de préférence celle importée de Raphanus sativus, dite stérilité Ogura. L'invention concerne également des procédés d'obtention de plantes Diplotaxis tenuifolia porteuses d'une stérilité mâle cytoplasmique, ainsi que diverses utilisations de la stérilité mâle cytoplasmique des plantes de l'invention.
Patent FR-2936366-A1 (FR)
Title: Connecteur pour ampoule neon dote de lamelles de contact
Inventor: HUANG KUO HAO
IPC: H01R13/514
Filed: 2009-07-31
Abstract: La présente invention concerne un connecteur pour ampoule néon doté de lamelles de contact, comprenant une douille tubulaire ; à l'intérieur de la douille tubulaire est intégrée une attache interne ; l'attache interne se prolonge à chacune de ses deux extrémités par une borne ; les deux extrémités de la douille tubulaire sont dotées respectivement d'un orifice gauche et d'un orifice droit ; la partie centrale de la douille tubulaire est dotée à l'extérieur d'un écrou gauche et d'un écrou droit ; les orifices gauche et droit sont dotés à l'extérieur d'un filetage gauche et d'un filetage droit ajustés aux écrous gauche et droit ; à l'intérieur des orifices gauche et droit de la douille tubulaire est disposée une lamelle de contact ; sur la lamelle de contact est installée une prise dotée d'une borne pointue et d'une borne à orifices ; la borne pointue est constituée de contrepointes ; la borne pointue de la prise vient se connecter avec le tube néon ; les orifices de la prise viennent se connecter sur la borne prolongeant l'attache interne. Dans ce type de connecteur pour ampoule néon, la borne pointue de la lamelle de contact, qui est constituée de contrepointes, vient s'insérer dans le tube néon ; grâce à l'effet de blocage exercé par ces contrepointes sur le tube néon, ce dernier ne peut plus se désolidariser de la lamelle de contact. Ce système est facile à installer ; la cohésion entre le connecteur pour ampoule néon et l'ampoule néon est très forte.
Patent FR-2950518-A1 (FR)
Title: Crockery assembly e.g. plate assembly, for use in e.g. organization, has crockery formed with transparent bottom surface and self-adhesive plasticized surface, where self-adhesive plasticized surface is fixed on lower face of crockery
Inventor: BENTAMEUR CHRISTINE CHAIHA GEORGETTE
IPC: A47G19/02
Filed: 2009-09-25
Abstract: The assembly has a crockery (1) formed with a transparent bottom surface and a self-adhesive plasticized surface (2), where the self-adhesive plasticized surface is fixed on a lower face of the crockery. The self-adhesive plasticized surface is pre-printed with different patterns and texts.
Patent FR-2954089-A1 (FR)
Title: L-prosthesis for treating hernia in abdominal wall, has lower element that confers rigidity on device in particular configuration to pass lower element from plane for allowing insertion of prosthesis in cavity to be treated
Inventor: SGRO JEAN CLAUDE
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-12-18
Abstract: The L-prosthesis has a reinforcement prosthetic element (2) arranged between superimposed and interdependent circular elements. A lower element (3) confers rigidity on a device in a particular configuration to pass the lower element through a plane for allowing an insertion of the prosthesis in a cavity to be treated. The reinforcement prosthetic element is fabric-adherent with the lower element. An upper element (1) is closely adherent with a central part with two subjacent elements. The lower element consists of absorbable material and comprises a lower surface that consists of anti-blocking material.
Patent FR-2944894-A1 (FR)
Title: Removable test interface for testing multi-component electronic unit i.e. electronic board of rail transport equipment, has identification unit automatically read by control unit to assure automatic identification of interface
Inventor: SOUVAY CHRISTOPHE
IPC: G06F11/26
Filed: 2009-04-22
Abstract: The interface (IT) has a socket (IC) connected to input and output ports of a multi-component electronic unit (UsT) to be tested. A multi-point connector (CMP1) has points connected to the socket, and is connected to a complementary multi-point connector (CMP2) of an automatic test conducting system (SCT). An identification unit (ID) is automatically read by a control unit (UC) to assure automatic identification of the interface. Independent claims are also included for the following: (1) an automatic test conducting system connected to a removable test interface for testing a multi-component electronic unit (2) a method for testing different types of electronic units.
Patent FR-2944743-A1 (FR)
Title: Control unit for folding backrest on base of automobile seat, has case arranged in attachment support, where projecting part of attachment support, projecting part of case and connection zone of trim assembly are assembled rigidly
Inventor: ARIMA HIROSHI
IPC: B60N2/20
Filed: 2009-04-23
Abstract: The unit (A) has a case arranged in a U-shaped attachment support. A projecting part is provided in the attachment support, and another projecting part is provided in the case. A ring (5) covers a space between a shape maintenance support and a control lever (7). The maintenance support is fixed to the attachment support. The projecting part of the attachment support, the projecting part of the case and a connection zone of a trim assembly (1) are assembled rigidly. A peripheral zone of an opening of the trim assembly is placed between the case and the maintenance support.
Patent FR-2952037-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception pour conteneur
Inventor: HECKY STEPHANE
IPC: B60P3/00
Filed: 2009-12-01
Abstract: Dispositif de réception (1) sur un châssis (2) de véhicule de transport portuaire s'étendant selon une direction longitudinale (4) et comportant, de part et d'autre d'un plan médian (P) perpendiculaire au sol et parallèle à cette dernière, une première et une seconde bordures d'extrémité latérale (8, 9), et, de part et d'autre dudit plan médian (P), au moins un premier guide latéral (10), et au moins un second guide latéral (11), conçus aptes à constituer chacun une butée pour un conteneur. Il se caractérise en ce que au moins ledit premier (10) ou au moins ledit second guide latéral (11) est amovible et rapporté de façon saillante, respectivement par rapport à ladite première (8) ou à ladite seconde bordure d'extrémité (9), sur ledit châssis (2) par l'intermédiaire d'au moins une platine (12) fixée de façon saillante vers l'extérieur respectivement sur ladite première (8) ou sur ladite seconde bordure d'extrémité (9).
Patent FR-2954695-A1 (FR)
Title: Utilisation dans des compositions cosmetiques et pharmaceutiques, d'un compose amplifiant la penetration et la retention cutanees de leurs ingredients actifs, et compositions cosmetiques et pharmaceutiques contenant ledit compose
Inventor: TEIXEIRA TAGE BIAGGIO ROSA MARIA
IPC: A61K8/36
Filed: 2009-12-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé de formule générale : dans laquelle X est une chaîne carbonée en C10 à C24, avec n insaturations, n étant un entier de 0 à 3, pour la préparation d'une composition cosmétique ou pharmaceutique, dans le but d'augmenter la pénétration et la rétention cutanées d'ingrédients actifs.
Patent FR-2955448-A1 (FR)
Title: Method for improving precision and latency of wireless fidelity geolocation systems, involves adjusting frequency of generation of wireless fidelity traffic according to context of application, wireless fidelity apparatuses or user
Inventor: SHERRATT PAUL
IPC: H04W4/02
Filed: 2010-01-20
Abstract: The method involves adjusting frequency of generation of wireless fidelity (Wi-Fi)traffic according to context of application, Wi-Fiapparatuses, a user or localization. Transmission interval is transmitted to the Wi-Fiapparatuses through a Wi-Finetwork, and is utilized for determining generation frequency of the Wi-Fitraffic. The Wi-Finetwork is communicated through Asynchronous JavaScript and XML (AJAX)(RTM: technique for creating fast and dynamic web pages).
Patent FR-2955916-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un element d'un dispositif d'eclairage et / ou de signalisation d'un vehicule automobile et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: TEBA DANIEL
IPC: B60Q1/14
Filed: 2010-02-02
Abstract: Dispositif (130) de déplacement d'un élément (2, 3, 4) d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (100) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de compensation (133) se dilatant de sorte qu'il compense des effets thermiques affectant la géométrie d'un faisceau lumineux émis par le dispositif d'éclairage et/ou de signalisation
Patent FR-2957256-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for makeup and/or care of keratin materials, preferably skin, comprises at least one or more particular volatile linear alkanes, and at least one alkene copolymer in a medium
Inventor: GRANDJON VINCENT
IPC: A61K8/31
Filed: 2010-03-10
Abstract: Cosmetic composition, comprises: (i) at least one or more particular volatile linear 7-14C alkanes; and (ii) at least one alkene copolymer in a medium. Independent claims are included for: (1) preparing a cosmetic composition comprising adding, in a medium comprising at least one cosmetic additional ingredient, at least one alkene copolymer in the form of a premix with one or more volatile linear 7-14C, preferably 9-14C alkanes; and (2) cosmetic product in the form of a premix that can be implemented in the process of preparing a cosmetic composition comprising essentially of at least one alkene copolymer and one or more volatile linear alkanes.
Patent FR-2957721-A1 (FR)
Title: Capot pour barrette de puissance d'aeronef a au moins une borne
Inventor: AUPHAND JEROME
IPC: H01R9/24
Filed: 2010-03-18
Abstract: Le capot (2) pour barrette de puissance d'aéronef à au moins une borne, comprend deux cloisons (14) s'étendant en regard l'une de l'autre. Au moins l'une des cloisons présente au moins une partie amovible (34).
Patent FR-2958760-A1 (FR)
Title: Expansion gas flow meter arrangement for use in expansion gas flow meter and regulator apparatus, has compensation units compensating clearance between toothed rack carried by valve-holder rod and pinion
Inventor: SCHLADERER MAX
IPC: G01F15/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: The arrangement (13) has a valve device (15) mounted on a valve-holder rod (19) axially moved between closing and opening positions of a gas flow path (23) between an inlet orifice and an outlet orifice. A rotative pinion (27) is meshed with a part of a toothed rack (25) of the rod, and drives an indicating element indicating a linear displacement value of the valve device. Clearance compensation units compensate clearance between the toothed rack carried by the rod and the pinion. The compensation units comprise elastic return units formed of a compression spring (36) and a leaf spring.
Patent FR-2959360-A1 (FR)
Title: Machine electrique comportant un rotor muni d'un bobinage permettant de faciliter la commutation, et demarreur associe
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K1/12
Filed: 2010-04-27
Abstract: L'invention concerne une machine ayant un rotor (102) bobiné comportant un collecteur (112) comprenant un ensemble de lames (131) et des encoches (133) longitudinales. Ce rotor (102) comporte également un bobinage (108) formé par un ensemble de conducteurs (134) comportant chacun deux branches (135.1, 135.2) reliées entre elles par un fond (136). Conformément à l'invention, la courbe représentant la force électromotrice (FEM) générée par le rotor (102) en fonction de l'angle de rotation du rotor présente une forme linéaire et abrupte dans une région de commutation. L'invention concerne également le démarreur associé équipé de cette machine.
Patent FR-2945354-A1 (FR)
Title: Detecteur numerique d'image
Inventor: MCBROOM GARY V
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-05-05
Abstract: Détecteur numérique d'un système d'imagerie numérique. Dans une forme de réalisation, un détecteur numérique comprend une matrice (62) de détecteurs disposée dans un boîtier (58) et conçue pour produire des données d'image d'après un rayonnement reçu. Le détecteur numérique peut également comprendre une batterie (76) conçue pour être disposée dans un logement (66) du boîtier (58) et pour fournir à la matrice (62) de détecteurs de l'électricité permettant son fonctionnement. Dans une forme de réalisation, la batterie (76) ou le détecteur peut permettre une communication radioélectrique de données. Dans certaines formes de réalisation, une prise mâle (106) à cordon, conçue pour être disposée dans le logement (66), peut être prévue. Dans une telle forme de réalisation, le cordon (104) peut avoir la possibilité de tourner par rapport à la prise mâle (106).
Patent FR-2967706-A1 (FR)
Title: Swimming pool wall forming element for use during construction of swimming pool, has panel comprising stiffener that is integrated with determined face of concrete plate, where stiffener is only formed of profile made of metal
Inventor: DELZANNO CHRISTIAN
IPC: E04H4/00
Filed: 2010-11-18
Abstract: The element (10) has beams formed of aluminum alloy profiles, and a panel (1) comprising a stiffener (3) integrated with a determined face of a concrete plate (2), where thickness of the concrete plate ranges from 15 to 100 mm. The stiffener is only formed of a profile i.e. corner bead, that is made of metal. The stiffener has a first portion molded on the top of the concrete plate and a second portion extending from the concrete plate, where the first portion serves as a reinforcement.