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Patent FR-3104617-B1 (FR)
Title: Ensemble de mobilier urbain comprenant un poteau de support, dispositif de support d’accessoire et procede de fabrication associe
Inventor: CARRIER PASCAL JACQUES
IPC: F21S8/08
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ensemble de mobilier urbain comprenant un poteau de support, dispositif de support d’accessoire et procédé de fabrication associés.  L’invention concerne un ensemble de mobilier urbain (1) comprenant un poteau de support (2) disposé verticalement et une pièce de support (3) d’accessoire (4) attachée audit poteau de support (2), caractérisé en ce que ledit poteau (2) présente, sur une portion de sa longueur, une section transversale comportant une première et une deuxième branche (9, 10), ladite pièce de support (3) comprenant une première et une seconde joue (13, 14) délimitant entre elles un logement (15) où ladite deuxième branche (10) est destinée à s’insérer, l’ensemble (1) comprenant en outre un dispositif de fixation permettant d’attacher ladite première joue (13) à ladite première branche (9).  L’invention est particulièrement adaptée au support modulable d’accessoires de mobilier urbain tels que des luminaires.  Figure pour l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3105255-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’estolides et composition d’estolides
Inventor: CROZET DELPHINE
IPC: C10M105/36
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition d’estolides comprenant la réaction d’un composé insaturé de type acide ou ester avec un acide gras saturé, en présence d’un catalyseur de type acide sulphonique, ledit procédé ne comprenant pas d’étape de distillation sous vide permettant de séparer les monoestolides des polyestolides. L’invention concerne également une composition d’estolides susceptible d’être obtenue par le procédé de l’invention et son utilisation dans des compositions lubrifiantes.
Patent FR-3110935-B1 (FR)
Title: Installation d’alimentation en carburant cryogénique de la chambre de combustion d’une turbomachine.
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F02C7/224
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne une installation (9) d'alimentation en carburant cryogénique de la chambre de combustion (5) d'une turbomachine d'un aéronef, qui comprend :  - un réservoir de stockage de ce carburant cryogénique à l’état liquide (90),- une chambre de mélange (91) qui est raccordée à ladite chambre de combustion (5) et qui reçoit différents flux de carburant cryogénique à l'état supercritique ou gazeux.  Cette installation est remarquable en ce qu'elle comprend :- un dispositif de chauffage auxiliaire (92, 92’), monté sur une canalisation qui raccorde ledit réservoir (90) à la chambre de mélange (91), et qui permet de réchauffer le carburant cryogénique,- un ensemble échangeur de chaleur (93, 93’), raccordé audit réservoir de carburant cryogénique (90) et à ladite chambre de mélange (91), et monté en parallèle dudit dispositif de chauffage auxiliaire (92, 92’), cet ensemble échangeur de chaleur (93, 93’) comprenant un échangeur de chaleur carburant cryogénique/huile (94, 94’) et un échangeur de chaleur carburant cryogénique/air circulant dans la veine primaire de la turbomachine (95, 95’),  - plusieurs vannes situées en amont de ce dispositif et de cet ensemble, pilotées par une unité centrale (99).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112081-B1 (FR)
Title: Jeu de construction
Inventor: COUTAND CHARLOTTE
IPC: A63H33/10
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-22
Abstract: ------  Jeu de construction Jeu de construction, comprenant des pièces à assembler (10a, 10b) et des connecteurs (30), chaque pièce (10a, 10b) ayant une nervure s’étendant sur la bordure périphérique plate de la pièce, et chaque connecteur (30) étant constitué d’au moins deux paires de pattes, au moins une patte de chaque paire de pattes présentant au moins une butée de retenue faisant saillie vers l’autre patte de la paire de pattes, le connecteur ayant un noyau convexe en saillie dans l’espace entre les deux pattes d’une paire de pattes, le côté externe de la nervure dirigé vers l’extérieur de la pièce étant en contact avec le noyau, le côté interne de la nervure vers l’intérieur de la pièce étant retenu par la butée de retenue.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3112170-B1 (FR)
Title: Tuyère propulsive de taille réduite avec plusieurs sections débitantes
Inventor: COTRAIT GABRIEL
IPC: F02K9/97
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-10-28
Abstract: Tuyère propulsive de taille réduite avec plusieurs sections débitantes L’invention concerne une tuyère propulsive (1) s’étendant le long d’une direction axiale d’éjection de gaz, comprenant des tuyères élémentaires (3) disposées radialement par rapport à la direction axiale et partiellement fusionnées, lesdites tuyères élémentaires débouchant dans un divergent commun.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112651-B1 (FR)
Title: Procédés pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique, dispositifs pour mettre en œuvre ces procédés
Inventor: DELBAERE STÉPHANE
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédés pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique, dispositifs pour mettre en œuvre ces procédés Ce procédé pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique, comporte des étapes consistant à : - détecter (100) un déplacement de contacts électriques (10, 14) de l’appareil de commutation au-delà d’un seuil d’ouverture ; - mesurer (102), pour au moins une phase de l’appareil électrique, le courant électrique circulant dans cette phase ; - évaluer (104), pour au moins une phase de l’appareil électrique, la tension électrique d’un arc électrique entre les contacts électriques associés à cette phase ;- calculer (106), pour au moins ladite phase de l’appareil électrique, une valeur d’énergie associée à l’arc électrique, en intégrant numériquement le produit du courant électrique mesuré et de la tension électrique évaluée, l’intégration étant réalisée sur un intervalle de temps débutant à partir de la détection du déplacement des contacts électriques.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3114118-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ouverture pour une porte d'un véhicule automobile.
Inventor: LE-VOT NICOLAS
IPC: E05B77/44
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de commande d'ouverture pour une porte d'un véhicule automobile Dispositif de commande d'ouverture (10) pour une porte (2) d'un véhicule (1) automobile comprenant un support (11) et un organe de maintien (20) pour un verrou (6), l'organe de maintien comprenant une bague (30) et un coulisseau (40), le support (11) étant pourvu d'une première ouverture (O1) agencée autour d'un axe principal (X1) destinée à loger un verrou (6), la bague (30) de l'organe de maintien (20) étant mobile en rotation par rapport au support (11) autour dudit axe principal (X1) entre une première position dans laquelle un verrou (6) est libre d'être inséré au travers de la première ouverture (O1) et une deuxième position dans laquelle un verrou (6) préalablement inséré au travers de la première ouverture (O1) est bloqué en position, le coulisseau (40) étant lié à la bague (30) selon une liaison glissière.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3115739-B1 (FR)
Title: Elément de support de siège, siège et procédé de fabrication associé
Inventor: CABOUILLET ANNE SOPHIE
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-10-29
Granted: 2022-11-18
Abstract: Elément de support de siège, siège et procédé de fabrication associé L’élément de support (12) de siège (10) comprend un corps (24) et un revêtement (27) recouvrant au moins une portion du corps (24), le revêtement (27) étant réalisé en un matériau de revêtement.   Le corps (24) comporte au moins une partie (34) comprenant une pluralité d’éléments discrets de structure et une pluralité de fibres de liaison, les fibres de liaison comprenant une âme centrale et une enveloppe recouvrant l’âme, l’enveloppe étant réalisée en un matériau fondant lorsqu’il est soumis à une température de fonte, le corps (24) étant surmoulé sur au moins une partie du revêtement (27).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116615-B1 (FR)
Title: Puce photonique et composant photonique integrant une telle puce
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S3/10
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention porte sur une puce photonique (10) comportant au moins un circuit photonique (1) comprenant au moins une source laser (L) pour fournir un premier rayonnement, dit oscillateur local (LO), à un mélangeur optique (M) et pour fournir un rayonnement d’émission (Re) à un dispositif de couplage (C), l’oscillateur local (LO) et le rayonnement d’émission (Re) présentant une polarisation déterminée. Le dispositif de couplage (C) est configuré pour propager au niveau d’une surface de mesure (SM) le rayonnement d’émission (Re) en espace libre sous la forme d’un faisceau lumineux d’émission, pour recevoir en retour au niveau de la surface de mesure (Sm) un faisceau lumineux réfléchi et le guider vers le mélangeur optique (M) sous la forme d’un rayonnement réfléchi (Rr) présentant la polarisation déterminée. Le mélangeur optique (M) établit un signal de mesure (V) par battement interférométrique de l’oscillateur local (LO) et du rayonnement réfléchi (Rr). L’invention porte également sur un composant optique comprenant une telle puce photonique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117617-B1 (FR)
Title: Système de correction de surface d’onde à base d’actionneurs de couple, et procédé associé.
Inventor: CHAPPUIS CHRISTIAN
IPC: G02B26/08
Filed: 2020-12-11
Granted: 2022-12-23
Abstract: Système (1000) de correction de surface d’onde comprenant : - un miroir déformable (200), avec deux premier bords (201, 202) parallèles entre eux, et avec deux seconds bords (203, 204) parallèles entre eux et orientés transverses relativement aux premiers bords ; et - au moins un actionneur (300), configuré pour appliquer au moins une force au miroir déformable ; dans lequel l’au moins un actionneur (300) est configuré pour appliquer des couples sur chacun des deux premiers bords et des deux seconds bords du miroir déformable.  L’invention permet de déformer le miroir déformable selon une forme définie par au moins un cylindre, de manière simple et avec un minimum de déformations parasites.  Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3121519-B1 (FR)
Title: Système nomade de projection en réalité virtuelle
Inventor: DOUZON MARC
IPC: G03B21/30
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: Titre : Système nomade de projection en réalité virtuelle L’invention concerne un système (1) nomade de projection en réalité virtuelle comprenant :- un contenant (10) ;- un appareil de vidéo-projection tridimensionnelle ;- un appareil d’acquisition de mouvements ;caractérisé en ce que le système (1) comprend au moins un élément porteur portant l’appareil d’acquisition, chaque élément porteur étant mobile par rapport au contenant (10),le système (1) pouvant adopter une configuration d’utilisation dans laquelle chaque élément porteur et l’appareil d’acquisition font saillie hors du contenant (10).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125288-B1 (FR)
Title: Conteneur d’apport de déchets comprenant un dispositif de renfort
Inventor: SLIMANI SAMIR
IPC: B65F1/14
Filed: 2021-07-15
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un conteneur d’apport de déchets (2) comprenant au moins une paroi supérieure (3) et au moins une paroi inférieure (4) définissant un volume de stockage de déchets, le conteneur d’apport de déchets (2) étant muni d’un dispositif d’ouverture et de fermeture du conteneur d’apport de déchets comprenant une poutre (6) et des tirants (8) reliant la poutre (6) à la paroi inférieure (4), le conteneur d’apport de déchets (2) comprenant plusieurs organes de renfort (20) du conteneur d’apport de déchets (2) dimensionnés pour se déformer lorsqu’une sollicitation sur la paroi supérieure (3) atteint une valeur prédéterminée, chaque organe de renfort (20) comprenant une première extrémité fixée à un cadre inférieur (22) et une seconde extrémité fixée à une pièce de liaison (24) en contact avec une face interne de la paroi supérieure (3), la pièce de liaison (24) étant mobile entre une position dans laquelle elle n’est pas en contact avec la poutre (6), les organes de renfort (20) n’étant pas déformés, et une position dans laquelle elle est en contact avec la poutre (6), les organes de renfort (20) étant déformés.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3125462-B1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: B60G15/06
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend une lèvre de fixation 40 radiale solidaire par liaison mécanique à l’un des capots 14, 16, une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant en direction de l’autre capot, et une portion de rigidification 44 située radialement entre les lèvres 40, 42 Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127169-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection d’une borne de recharge pour un véhicule à motorisation électrique
Inventor: ELKABIR TAOUFIK
IPC: B60L53/66
Filed: 2021-09-21
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de sélection d’une borne de recharge pour un véhicule (10) à motorisation électrique. A cet effet, des premières données représentatives d’arrêt et/ou démarrage d’un moteur du véhicule (10) à un instant courant sont reçues par un dispositif distant (101). Les premières données comprennent une première position du véhicule (10) à l’instant courant. Une première position approximative du véhicule à l’instant courant est déterminée en appliquant à la première position une première distance sélectionnée aléatoirement dans un intervalle déterminé de distances. Cette première position approximative est comparée avec une pluralité de positions associées à une pluralité de bornes de recharge. La borne de recharge la plus proche de la première position approximative du véhicule est alors sélectionnée parmi les bornes formant la pluralité de bornes de recharge.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2139868-B1 (FR)
IPC: B29C65/34
Filed: 1972-05-09
Granted: 1976-01-16
Abstract: 1388293 Seaming non-metallic sheet material MANNESMANN AG 27 April 1972 [1 June 1971] 19735/72 Heading B5K [Also in Divisions F2 and H5] A thermoplastic main pipe 1 is welded to a thermoplastic branch pipe 2 by interposing a star-shaped coiled resistance wire 3 between the pipe 1 and branch pipe 2 and passing current through the resistance wire whilst pressing the pipes together. The coiled wire 3 is preferably covered with a thermoplastic layer 4 and current is supplied to opposite sides of the star form connections 8, 9. The wire 3 is in the form of an endless loop. In operation, the star-shaped heating element 3, 4 which may be welded to one of the parts to be welded together, is interposed between the branch pipe 2 and pipe 1 which are pressed together by a divided clamp 5 provided with compression springs 7 on bolts 6, and current is passed through the element. The element remains in the welded joint. A groove in the branch pipe 2 which surrounds the heating element 3, 4 receives any part of the thermoplastic layer 4 which becomes molten during the welding operation.
Patent FR-2503954-B1 (FR)
IPC: H02M7/537
Filed: 1981-04-09
Granted: 1984-10-19
Abstract: 1. A device for producing from an alternative current network source a direct current voltage source with regulation to provide a power supply for discharge tubes without returning spurious signals to the voltage source and without significant voltage loss, such device comprising means for providing a sinusoidal voltage in a circuit comprising said direct current voltage source (2, 2c, 2d), a switch (7) with its control (7, 7b) for chopping such voltage, at least one resonating circuit (winding 4a-capacitor 5) associated with at least one impedance (winding 6), such switch (7), such resonating circuit (4a, 5) and such impedance (6) being connected in series to the terminals of said direct current voltage source and at least one reactive element (winding 4b) connected to the control (7b) of switch (7) and responsive to the operational variations caused by the use of such device adapted to interfere on at least one regulation means (14, 15, 16), the device being characterized in that, in order to regulate and stabilize the discharge and absorb phenomena resulting from brutal overloads or short-circuits, said circuit feeds a load connected in series with at least one self-inductance (25), itself connected in series with at least one winding (4a or 4d) of said circuit.
Patent FR-2518335-B1 (FR)
IPC: E21F17/18
Filed: 1981-12-14
Granted: 1984-03-02
Abstract: A process of remote transmission of signals issued by at least one sensor over a transmission line, wherein the power necessary to supply the sensor is transmitted by that line in the form of an alternating current signal of approximately constant intensity, and wherein the line fulfills the triple function of supplying power to that sensor, of transmitting interrogation signals from a central station to that sensor and of transmitting data signals in response to that interrogation signal from the sensor to the central station. A device for incorporating this process is also disclosed.
Patent FR-2558715-B1 (FR)
Inventor: ROL PASCAL
IPC: A61B3/00
Filed: 1984-01-30
Granted: 1988-05-20
Abstract: A contact lens arrangement is described for optically examining an eye and/or treating it by light irradiation, in particular the retina, in the region of or away from the optical axis of the eye. The contact lens arrangement comprises a Goldmann lens having a plane entry surface and a spherical exit surface, applied to the cornea of the eye, and a compensating element, e.g. a prism, having an entry surface. The compensating element is fixed to the entry surface of the Goldmann lens and its function is to produce an astigmatism opposite to that of the eye with an incident light beam, entering through its entry surface. This contact lens arrangement enables very accurate focusing of the beam on to a particular point inside the eye.
Patent FR-2562222-B1 (FR)
IPC: C21C5/46
Filed: 1984-03-28
Granted: 1986-08-01
Abstract: The installation permits continuous charging of solid material (2) such as steel scrap into a reaction vessel (1) such as a converter for steel manufacture, the steel scrap being heated by heat exchange with the gases (G) emitted from the converter. To this end, the scrap (2) is fed into a compartment (3) provided with a discharge opening placed above the mouth (6) of the converter (1) from which the hot gases (G) are emitted, the scrap (2) is displaced towards the discharge opening (5) and the hot gases (G) are aspirated so as to circulate through the scrap (2) in countercurrent flow with respect to the direction of displacement (D) of the scrap.
Patent FR-2596317-B1 (FR)
Inventor: AUDUREAU JOEL
IPC: B29C48/10
Filed: 1986-03-28
Granted: 1988-07-29
Abstract: Process and device for cooling a tubular sleeve produced by hot extrusion-blowing of a thermoplastic material through an annular die. In the process, a stream of primary air is flowed under pressure substantially parallel to and spaced from the tubular sleeve and reaches the tubular sleeve at a second stage. The stream of primary air induces a stream of secondary air which flows substantially parallel and proximate to the tubular sleeve at a first stage and whose flow is substantially laminar over most of its path. The device includes a first cylindrical sleeve member that, in combination with the tubular sleeve, defines a secondary air flow space. A second cyclindrical sleeve member and the first sleeve member define a primary air flow space therebetween. A cylindrical ring disposed proximate to the annular die directs air into the secondary air flow space. A source of pressurized air is in flow communication with the primary air flow space.
Patent FR-2600335-B1 (FR)
Inventor: KOURILSKY PHILIPPE
IPC: C07K7/00
Filed: 1986-06-19
Granted: 1988-09-30
Abstract: Method for analyzing peptide sequences carrying an epitope characteristic of an antigenic protein to the organism of a host. Said method comprises the detection of those tetrapeptidic sequences contained in the antigenic protein which have no counterpart in a data bank gathering information relative to the amino acid sequences of the proteins of the ''somatic self'' of the host. The synthesis of the peptidic sequences is carried out and their capacity to induce in vivo antibodies active against all of the protein is tested.
Patent FR-2602696-B1 (FR)
Inventor: TRAVERS CHRISTINE
IPC: B01J29/20
Filed: 1986-08-13
Granted: 1988-11-04
Abstract: A catalyst for isomerizing a hydrocarbon cut of high n-paraffin content is disclosed. The catalyst is obtained by controlled oxychlorination of a solid containing at least one group VIII metal supported on an acid mordenite, said mordenite having a sodium content lower than 0.2% by weight, adsorbing molecules of a kinetic diameter larger than about 6.6 Angströms, having a mesh volume, V, of the elementary mesh from 2.73 to 2.78 nm3 and a benzene adsorption capacity higher than 5% by weight, said oxychlorination being conducted at a temperature of about 200 DEG -500 DEG  C. by means of a gas mixture containing oxygen, water, chlorine or at least one chlorinated compound used in a total amount from 0.5 to 10% by weight of chlorine, in proportion to the mordenite weight. The catalyst may further contain a matrix, the mordenite amount being at least 40% by weight of the total amount of mordenite and matrix.
Patent FR-2748719-B1 (FR)
Inventor: BARBIER PHILIPPE ROLAND ANDRE
IPC: B64C3/20
Filed: 1987-06-26
Granted: 1999-05-07
Abstract: A blade (10) with a weak radar signature comprises a rigid working skin (13), a leading edge spar (12) and a central spar (15) produced from dielectric materials and filling elements (17a, 17b) each formed of a material absorbing electromagnetic waves. Alternatively, the skin (13), the spars (12,15) and filling elements (17a, 17b) are assembled as a core (11) providing the structural strength of the blade (10) and surrounded with a covering coating (18) comprising a rigid and profiled external skin (19a, 19b), made from dielectric materials, and a layer (20a, 20b) of a flexible and light synthetic material, absorbing electromagnetic waves and providing the filling between the core (11) and the external skin (19a, 19b), in such a way as to form a radar screen. The blade is adapted in particular to the rotors of military helicopters.
Patent FR-2691791-B1 (FR)
Inventor: YVES BRAUD
IPC: F27D3/02
Filed: 1992-05-27
Granted: 1994-07-22
Abstract: Refractory lining for skids for metallurgical or ceramic furnaces, characterised in that it is constituted by an assembly of composite elements, either premoulded in a workshop or cast on site, of a shape which is generally parallelepipedal, and it also comprises firstly a ring (2) made on a basis of aluminous refractory concrete with coarse aggregates, the hollow space (3) in its centre is filled on mounting with an insulating material, the whole rests on its lower face (6) on a metal structure connected to the device for displacement of said skids, while the upper face (5) of said assembly is surmounted by a block of aluminous concrete (1), and the sandwich thus formed is passed through over its entire thickness by a plurality of means for fixing (7) and blocking (10, 11).