baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021918-A1 (FR)
Title: Structure de dossier pour siege de vehicule automobile
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/68
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne une structure (1) de dossier pour siège de véhicule automobile comportant, dans deux zones (2) destinées à recevoir les omoplates d'un occupant, des ouvertures allongées (22), obliques par rapport à des directions horizontale et verticale.
Patent FR-3022915-A1 (FR)
Title: Composition adhesive de scellage
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08J5/18
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition adhésive, utilisable dans un procédé d'extrusion-couchage pour application sur un support ou dans un procédé d'extrusion- lamination pour coller entre eux plusieurs supports de nature différente ou non, dans une large gamme de température, comprenant : - de 91% à 98% en poids de ladite composition, d'un copolymère d'éthylène et d'acrylate d'alkyle ; - au moins une résine tackifiante ; - des additifs de processabilité, caractérisée en ce que la résine tackifiante représente entre 1,5% et 5,5% du poids de la composition et lesdits additifs représentent entre 0,5% et 3,5% du poids de la composition et en ce que l'agent anti-bloquant représente, dans les additifs de processabilité, au moins 60% en poids desdits additifs. Elle concerne également à un film constitué de ladite composition et une structure multicouche incluant ce film.
Patent FR-3022849-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes dynamiques ameliorees
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, croisés d'une couche à l'autre en faisant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 10° et 45°. Conformément à l'invention, une première couche S de mélange polymérique est au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse, ladite première couche S de mélange polymérique s'étendant axialement jusqu'au moins l'extrémité axiale de la bande de roulement, ladite première couche S de mélange polymérique mélange est constituée d'un mélange élastomérique chargé présentant une note Z de macro dispersion supérieure ou égale à 65 et une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, inférieure à 0.100 et son module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3009695-A1 (FR)
Title: Appareil de soudage au laser, procede de maintenance preventive pour l'interieur de reacteur d'une centrale nucleaire, et appareil de decoupe au laser.
Inventor: KUROSAWA KOICHI
IPC: G21C19/40
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'appareil de soudage au laser comprend une tête de soudage et un appareil de balayage de tête de soudage. Une lentille de collimation installée sur un corps de tête de la tête de soudage est agencée face à une face d'extrémité de fibres optiques. La tête de soudage comprend uniquement la lentille de collimation en tant que lentille et la longueur est raccourcie.
Patent FR-3025555-A1 (FR)
Title: Aube de turbine et turbomachine
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne une aube (20) de turbine destinée à être montée mobile en rotation dans une chambre (10) de turbine d'une turbomachine (1). L'aube comporte un corps d'aube (21) présentant une tête d'aube (22) et au moins un moyen d'étanchéité adapté pour faire l'étanchéité entre l'aube (20) et une paroi interne (11) de la chambre (10) lorsque l'aube (20) est montée dans la chambre (10), le moyen d'étanchéité étant monté sur la tête d'aube (22). Le moyen d'étanchéité comporte au moins un premier élément d'étanchéité (30a, 30b) monté mobile sur la tête d'aube (22) entre une position de repos et une position de fonctionnement dans lequel l'élément d'étanchéité (30a, 30b) fait radialement saillie de la tête d'aube (22) d'une hauteur plus importante qu'en position de repos. L'invention concerne en outre un ensemble de turbine et une turbomachine comportant toutes deux au moins une aube selon l'invention
Patent FR-3026655-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction de la taille de particules de biomasse a fonctionnement continu
Inventor: GROS D'AILLON LUC-FRANCOIS
IPC: B01J3/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: Dispositif de réduction de la taille d'éléments de biomasse comportant une enceinte (2) sous pression destinée à mettre en contact des éléments de biomasse avec de l'eau sous forme vapeur, une tuyère (14) dans une extrémité d'entrée est connectée à une sortie d'évacuation (8) de ladite enceinte (2) et une extrémité de sortie est connectée à un volume de collecte (28) des particules formées à partir des éléments de biomasse, ladite tuyère (14) comportant une partie convergente (16) et une partie divergente (20) débouchant dans le volume de collecte (28).
Patent FR-3027667-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'une roue aubagee de moteur d'aeronef par mesure de position d'equilibre
Inventor: NICQ GEOFFROY
IPC: G01M13/00
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une roue aubagée (22) d'un moteur d'aéronef, comprenant : - une acquisition d'au moins un signal temporel relatif à des instants de passage des pales (23) de la roue aubagée devant un capteur (21) ; - une détermination d'une phase de vol courante de l'aéronef ; - pour chaque vol d'une série de vols de l'aéronef, une mise en correspondance d'au moins une partie de chaque signal temporel avec une phase de vol prédéterminée ; et - pour chaque pale (23), pour chaque vol, et pour chaque phase de vol prédéterminée, une mesure de la position moyenne (24C) du sommet de la pale, dite position d'équilibre. L'invention concerne également un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé. Un avantage de l'invention est de fournir un diagnostic sur les pales à l'aide d'un nombre réduit de capteurs et d'une faible puissance de calcul.
Patent FR-3033160-A1 (FR)
Title: Fourreau isolant thermique
Inventor: PEIXOTO DANIEL
IPC: B65D81/38
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention se rapporte à un objet isolant thermique de type fourreau permettant d'améliorer le maintien en température de liquides ou de solides contenus dans un récipient, et ce, durant toute la durée d'utilisation du contenu. L'invention intéresse principalement le domaine du maintien au frais de boissons. Le matériau utilisé pour fabriquer le fourreau, à savoir une mousse de caoutchouc synthétique à cellules fermées, lui confère une résistance à des températures très basses ou très élevées. La forme du fourreau lui permet une parfaite adaptation au contenant et il n'est donc pas nécessaire de le retirer pour en verser le contenu. Sa malléabilité et sa texture en font un objet pratique et hygiénique.
Patent FR-3036421-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un doigt de retenue relie a un couvercle
Inventor: PFEIFFER BORGAR
IPC: E05B47/06
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne, entre autres, un dispositif de verrouillage (10) d'un doigt de retenue (52) relié à un couvercle, en particulier à un volet, ayant un doigt de retenue (52) pour ledit couvercle, et un aimant. Le dispositif comporte un corps rotatif (16) maintenu en position d'extrémité, en particulier une position de verrouillage, par l'aimant (14) ; le corps rotatif (16) présente à l'intérieur de lui un espace de réception (46) avec une paroi intérieure (54) pour ladite au moins une bille (48), et pour ledit doigt de retenue (52) ; dans l'espace de réception (46), dans la position d'extrémité du corps rotatif (16), ladite au moins une bille (48) est disposée entre la paroi intérieure (54) et le doigt de retenue (52), en dessous d'une forme aménagée correspondante permettant de verrouiller et de déverrouiller le doigt de retenue (52) le doigt de retenue (52) par la rotation du corps rotatif (16).
Patent FR-3037912-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la masse d'un vehicule automobile hybride ou electrique.
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: B60W40/13
Filed: 2015-06-25
Abstract: Procédé d'estimation (1) de la masse d'un véhicule automobile comprenant : - une étape d'estimation (2) d'une valeur de masse instantanée (Masseesti) du véhicule automobile en fonction d'une estimation des forces (Fmotrice, Ffrottement, Finertie, Fpente) auxquelles est soumis le véhicule et d'une valeur d'accélération (yxveh) du véhicule automobile ; - une étape de vérification (3) des conditions de validité (A, B, C, D) de la valeur estimée (Masseesti) en fonction de paramètres dynamiques (γxveh, %pente, àmin, a, v, f) du véhicule automobile ; - une étape de calcul (4) d'une valeur de masse consolidée, à partir de la valeur estimée (Masseesti), si les conditions de validité (A, B, C, D) sont vérifiées.
Patent FR-3044145-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une fonctionnalite d'un vehicule automobile au moyen d'un terminal mobile
Inventor: CHALOCHET AYMERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une fonctionnalité d'un véhicule automobile (10) au moyen d'un terminal mobile (20) équipé d'un écran tactile (21), ladite fonctionnalité étant susceptible d'être interrompue au cours de sa mise en œuvre. Selon l'invention, le procédé comprend des étapes consistant à : a) afficher sur l'écran tactile un bouton virtuel (22) déplaçable de manière tactile par un usager, selon un trajet déterminé, b) si le bouton virtuel passe au-delà d'une position d'activation (Pa) située sur le trajet déterminé, commander l'activation de ladite fonctionnalité, puis c) si le bouton virtuel passe en-deçà d'une position de désactivation (Pd) située sur le trajet déterminé, interrompre ladite fonctionnalité.
Patent FR-3045870-A1 (FR)
Title: Procede hors ligne d'allocation d'un logiciel embarque temps reel sur une architecture multicontroleur multicoeur, et son utilisation pour des applications embarquees dans un vehicule automobile
Inventor: COTARD SYLVAIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-12-21
Abstract: Le procédé comprend une première étape (2) d'analyse de dépendances entre des composantes applicatives (1) produisant un graphe orienté comportant un premier ensemble de nœuds formés par des éléments fonctionnels ou des exécutables, et un second ensemble de transitions entre les éléments fonctionnels; une deuxième étape (5) de distribution d'éléments fonctionnels sur des cœurs, résultant d'une optimisation courante; une troisième étape (10) de validation de l'optimisation courante calculant un temps d'exécution de chacun des éléments fonctionnels exécutés sur les cœurs; et une quatrième étape (16) d'évaluation de l'optimisation courante calculant une distance (D) à un objectif prédéterminé et effectuant un retour (18) à la deuxième étape pour une itération supplémentaire des deuxième, troisième et quatrième étapes si cette distance est supérieure à un seuil prédéterminé (D0).
Patent FR-3046188-A1 (FR)
Title: Dispositif autoporteur
Inventor: SARRAIL JEAN-LUC
IPC: E04G23/02
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif autoporteur (1) adapté à recouvrir une surface extérieure (2) d'un bâtiment, le dispositif autoporteur (1) comprenant un talon (5) horizontal et une paroi verticale (6) reposant sur le talon (5) de façon à former un L de sorte que, quand une face latérale interne (10) du talon (5) est positionnée contre la surface extérieure (2) du bâtiment, une face supérieure (11) du talon (5) s'étend entre la surface extérieure (2) du bâtiment (3) et une face latérale interne (7) de la paroi verticale (6). Selon l'invention, chaque face latérale (10, 12) du talon (5) qui est destinée à être mise en contact avec la surface extérieure (2) du bâtiment (3) ou avec une face latérale (10, 12) d'un talon (5) d'un autre dispositif autoporteur (1) comprend une gorge (13) dans laquelle est disposé un joint hydro expansif (14) de façon à réaliser une étanchéité à l'air et à l'eau entre l'atmosphère extérieure et un espace interne qui est délimité par le dispositif autoporteur (1) et la surface extérieure (2) du bâtiment (3).
Patent FR-3048654-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile, equipe d'organes d'emboitement a deformation elastique procurant un montage pivotant entre deux pieces du projecteur
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: F21V17/02
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention a pour objet un projecteur pour véhicule automobile comportant au moins deux pièces assemblées l'une à l'autre en pivotement relatif autour d'un axe de pivot (A), par l'intermédiaire d'un dispositif d'articulation (5) comprenant un fût (8) logeant un doigt (9). Le fût (8) et le doigt (9) comportent des faces de guidage coopérantes et l'un quelconque du fût (8) et du doigt (9) est segmenté en étant radialement élastiquement déformable. L'une au moins des faces de guidage du fût (8) et du doigt (9) est définie par une génératrice (G) convexe ménageant au moins un dégagement (16) radial axialement médian entre les faces de guidage du fût (8) et du doigt (9). Ledit dégagement (16) limite l'étendue de ladite surface de contact à des zones de contact (S1, S2) situées aux extrémités axiales des faces de guidage.
Patent FR-3048970-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dianhydrohexitol avec une etape de distillation sur un evaporateur a couche mince
Inventor: WYART HERVE
IPC: C07H19/01
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de 1,4:3,6-dianhydrohexitols comprenant les étapes de : a) fourniture d'au moins un hexitol, b) déshydratation dudit hexitol, c) distillation du produit de déshydratation issu de l'étape b), caractérisé en ce que : - l'hexitol est fourni sous forme d'une solution aqueuse au niveau de l'étape a), - la distillation est réalisée au moyen d'un évaporateur à couche mince au niveau de l'étape c).
Patent FR-3049077-A1 (FR)
Title: Procede pour la regulation de la temperature d’un local a pieces multiples par un systeme climatique et systeme climatique mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: FREPPEL WIRICH
IPC: G05D23/19
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la régulation thermique, en regard d'une consigne de température, d'un système climatique comprenant une pluralité d'appareils climatiques (110, 111, 1410, 141) dans un local comprenant plusieurs pièces, en présence d'une modification de la consigne de température dans l'une desdites pièces, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. obtenir un modèle de comportement thermique du local, dit modèle initial ; b. adapter le modèle initial au comportement thermique effectif du local en analysant la réponse à une sollicitation du système climatique, pour obtenir un modèle adapté ; c. calculer, à partir du modèle adapté, la variation de température dans chaque pièce en fonction de la modification des conditions de fonctionnement d'un des appareils climatiques du système climatique ; d. déduire de l'étape c) les conditions de charge de chaque appareil du système climatique pour répondre à la modification de consigne de température dans la pièce du local ; e. appliquer les taux de charge déterminé à l'étape d) à chaque appareil du système climatique.
Patent FR-3049976-A1 (FR)
Title: Installation pour couvrir et decouvrir une surface a l'aide de lames orientables automotrices attelees
Inventor: BYSZENSKI ALEXANDRE
IPC: E06B9/32
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne une installation comportant : - une série de lames orientables (3) supportée par ses axes de pivotement (4) à l'aide d'un jeu d'un premier chariot (101) et d'un second chariot (102), - un système de déplacement (II) comportant, pour chaque lame de tête, des moteurs de déplacement (12) embarqués dans les premiers et seconds chariots et pour les lames de rang pair, d'une part, un attelage escamotable (A) fixé entre le premier chariot de ladite lame et le premier chariot appartenant à la lame de tête ou à la lame voisine de rang inférieur, et d'autre part un système d'entrainement (S) en translation du second chariot de ladite lame, et pour chaque lame présente de rang impair, un attelage escamotable (A) fixé entre le second chariot (102) de ladite lame et le second chariot (102) appartenant à la lame voisine de rang inférieur et un système d'entrainement (S) en translation du premier chariot de ladite lame.
Patent FR-3050537-A1 (FR)
Title: Principe de post-traitement de signaux radars a faible puissance d'emission
Inventor: FRECOURT NICOLAS
IPC: G01S7/02
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de post-traitement de signaux radars à faible puissance d'émission, en particulier pour des radars de type LPI (Low Probability of Interception), ledit procédé comprenant les principales étapes de numérisation du signal analogique émis par le radar et enregistré par un dispositif intercepteur, de génération de spectres et d'au moins une image à partir du signal numérisé, de traitement de l'image obtenue, de mesure de segments de l'image à partir du nombre de pixels blancs contigus selon l'axe des abscisses, de suppression des segments à faible densité de pixels et de conversion en mégahertz et milliseconde de la détection du signal pixélisée, par une déviation en fréquence selon l'axe des ordonnées et par une durée selon l'axe des abscisses, pour lecture et interprétation.
Patent FR-3054585-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'une baie coulissante comportant une partie manoeuvrante integree dans un chassis de dormant
Inventor: BOIZIEAU FRANCK
IPC: E05F1/16
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne une baie coulissante comprenant un châssis d'ouvrant (2) monté coulissant dans un châssis de dormant (3) fixe, et un dispositif de fermeture. Ce dispositif de fermeture comprenant une partie manœuvrante (41) et une partie manœuvrée (42) adaptée pour former, sous la commande de la partie manœuvrante (41), une liaison fixe avec une gâche (43) dans une position verrouillée. Selon l'invention, la partie manœuvrante (41) et la gâche (43) sont intégrés dans le châssis de dormant (3).
Patent FR-3040559-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de charge inductive d'un vehicule electrique
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: H02J50/60
Filed: 2016-08-16
Abstract: Procédé de charge inductive d'un véhicule électrique comprenant les étapes suivantes consistant à : - surveiller l'environnement du véhicule électrique pendant sa charge inductive, - vérifier à partir de la surveillance pour savoir si un objet s'est déplacé dans l'environnement et - interrompre la charge inductive si la vérification a montré qu'un objet s'est déplacé dans l'environnement.
Patent FR-3055928-A1 (FR)
Title: Systeme de desolidarisation en rotation d'arbres
Inventor: RODRIGUES FERNAND
IPC: F16D23/12
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un système (100) de désolidarisation en rotation d'arbres, en particulier d'arbres de transmission d'entraînement. L'invention concerne également un système de protection de générateur sur une connexion entre un générateur et un turboréacteur. La figure 1C illustre le système (100) de désolidarisation des arbres dans la position désolidarisée.
Patent FR-3060845-A1 (FR)
Title: Circuits electroniques de puissance equipes de bus barres formant dissipateurs thermiques et procede d’integration
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K3/36
Filed: 2016-12-19
Abstract: Le circuit comprend au moins une puce électronique (MT, MD), un substrat stratifié et des moyens de dissipation thermique, la puce étant implantée dans le substrat et les moyens de dissipation thermique étant fixés sur des faces opposées du substrat. Conformément à l'invention, les moyens de dissipation thermique comprennent des bus barres formant dissipateurs thermiques (BBH, BBL) et montés sur les faces opposées du substrat, les bus barres étant formés chacun d'une pluralité de tronçons métalliques (BB1H, BB2H, BB3H, BB4H ; BB1 L, BB2L, BB3L) fixés à des emplacements espacés et interconnectés entre eux et avec une face de contact de ladite puce électronique (MT, MD) par une couche métallique (MEH, MEL).
Patent FR-3060466-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique d'un habitacle de vehicule comprenant un nebuliseur
Inventor: HARAND PASCAL
IPC: F24F3/14
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un système de traitement thermique (100) d'un habitacle de véhicule comprenant : - un dispositif de nébulisation (3) configuré pour délivrer un fluide nébulisé, - un dispositif de ventilation (2) configuré pour propulser un flux d'air vers l'habitacle, le dispositif de ventilation (2) comprenant au moins un aérateur (23), - au moins une source lumineuse (4) agencée pour éclairer au moins une partie du fluide nébulisé dans l'habitacle, caractérisé en ce que la ou les source(s) lumineuse(s) (4) sont positionnée(s) sur une surface (5) située en périphérie de l'aérateur (23) et en ce que le système comprend au moins un masque (1) s'étendant en saillie de la surface (5) sur laquelle la ou les source(s) lumineuse (s) (4) sont située(s).
Patent FR-3060892-A1 (FR)
Title: Actionneur mecatronique
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: H02K7/10
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un actionneur mécatronique constitué par un boîtier intégrant un moteur électrique triphasé formé par un stator (32) excitée par des bobines électriques et par un rotor (71) aimanté, entraînant un arbre de sortie (17) par l'intermédiaire d'un train d'engrenages, l'axe dudit rotor (71), l'axe de l'arbre de sortie et les axes des roues dentés intermédiaires étant parallèles, ledit stator (32) présentant trois pôles bobinés (41 à 43), les axes de symétrie de deux pôles bobinés consécutifs formant un angle mécanique de 120°, le boîtier intégrant également un circuit électronique comprenant un condensateur (51) pour le filtrage du signal électrique caractérisé en ce que le stator (32) est positionné dans le boîtier de façon à ce que l'axe de symétrie (46) de l'un desdits trois pôles bobinés forme avec le plan longitudinal du boîtier un angle compris entre 70 et 110°.
Patent FR-3064530-A1 (FR)
Title: Ensemble vitre lumineux
Inventor: BARLET MARINA
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: Ensemble vitré lumineux (100) comportant au moins deux éléments transparents (2, 3), chacun comportant un seul substrat rigide en verre ou en matière plastique rigide ou étant feuilleté, deux sources de lumière (5, 6) couplées optiquement, notamment à la tranche, des deux éléments transparents (2, 3) formant guide de lumière, des moyens d'extraction (7, 7') de la lumière guidée associés respectivement à chacun desdits éléments transparents (2, 3), et un isolateur optique (4) séparant les deux éléments transparents (2, 3), caractérisé en ce que l'isolateur optique (4) est une lame gaz ou le vide, telle qu'une lame d'air, et en ce que les éléments transparents (2, 3) sont espacés l'un de l'autre par des moyens d'espacement (40) agencés à proximité de la tranche des éléments transparents, notamment un espaceur (41), en particulier formé d'une ou plusieurs pièces, de préférence agencés sur toute la périphérie de l'ensemble.
Patent FR-3065822-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage du courant electrique au sein d'une source lumineuse a semi-conducteur definissant au moins deux zones d'emission lumineuse distinctes
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G05D25/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de pilotage d'un courant électrique au sein d'une source lumineuse à semi-conducteur , cette dernière comportant un substrat où au moins deux zones d'émission lumineuse sont distinctes, ledit procédé le procédé comprenant les étapes ci-après : - activer une première zone lumineuse, - régler la valeur moyenne de la grandeur électrique relative au courant électrique reçu par la source lumineuse en fonction d'une première consigne de sorte à obtenir une première valeur d'un premier flux lumineux correspondant au flux émis par ladite première zone lumineuse, activer au moins une deuxième zone lumineuse de la source lumineuse, - régler la valeur moyenne de la grandeur électrique relative au courant électrique reçu par la source lumineuse de sorte à obtenir une deuxième valeur d'un deuxième flux lumineux correspondant au flux émis par au moins ladite deuxième zone lumineuse.