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Patent FR-3068932-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour siege de vehicule comportant un support hydraulique associe a des verins.
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60N2/52
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour siège comprenant une embase (20), un châssis (30) ainsi que des moyens de suspension comportant au moins un vérin avant (40) et un vérin arrière (50) montés respectivement entre les portions avant et arrière de ladite embase (20) et dudit châssis (30), ainsi qu'un support hydraulique (60) comprenant une enveloppe rigide, une cloison rigide logée dans ladite enveloppe et délimitant avec elle une chambre de travail, un embout de branchement fluidique (64) débouchant dans la chambre de travail, ledit embout (64) étant relié fluidiquement avec la chambre (43B) de chaque dit vérin avant (40) via une canalisation avant (70) et avec la chambre (53B) de chaque dit vérin arrière (50) via une canalisation arrière (80), et une membrane souple logée dans ladite enveloppe et délimitant avec ladite cloison une chambre de compensation communiquant avec ladite chambre de travail par un canal de passage étranglé.
Patent FR-3069765-B1 (FR)
Title: Siege ergonomique reglable
Inventor: VERCAMPT EDDY
IPC: A47C7/02
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention est relative à un siège ergonomique (1) comprenant une assise (2), un dossier (3) et un pied (4), muni de roues (6), ladite assise (2) présentant un relief composé bosses dessinant des évidements (24, 25) et empêchant l'utilisateur de glisser vers l'avant. Ladite assise est liée audit pied au travers de moyens de réglage (8), avec possibilité de blocage, de son inclinaison vers l'avant; ladite assise et ledit dossier sont liés au travers d'une structure (12) comprenant deux éléments (13, 14) articulés entre eux angulairement avec possibilité de blocage, le premier élément (13) étant lié à ladite assise en coulissement, en éloignement ou en rapprochement, dudit dossier avec possibilité de blocage, ledit dossier (3) étant relié en suspension au second élément (14) au travers d'une articulation (15) tandis qu'une butée réglable (17) est apte à limiter son amplitude de basculement.
Patent FR-3075629-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des microbilles de cire et/ou de polymere thermoplastique et un polymere fixant
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne une composition qui comprend : - un ou plusieurs polymère(s) fixant(s), - une ou plusieurs microbille(s) d'au moins une cire et/ou d'au moins un polymère thermoplastique différent des polymères fixants, - éventuellement, un ou plusieurs agents propulseur(s).
Patent FR-3068605-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement et/ou la prevention des symptomes du bas appareil urinaire
Inventor: MORRA SOSSIO
IPC: A61P13/00
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une composition pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU). L'invention se caractérise en ce que la composition comprend un extrait huileux et un extrait aqueux de pollen, un extrait de graines de plante(s) appartenant au genre Cucurbita et de la vitamine E ou ses esters.
Patent FR-3076240-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la decoupe de produits
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: B26D1/04
Filed: 2018-01-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour la découpe de produits (2) sous forme de plaques ou de panneaux. Ce dispositif (1) comprend, d'une part, un corps de base (3), d'autre part, un corps de guidage (4) venant en engagement de solidarisation amovible avec le corps de base (3) et s'étendant par-dessus le produit à découper (2) et, enfin, un organe de coupe (5) comportant une lame (6) et une poignée de manipulation (6'). Dispositif (1) caractérisé en ce que le corps de guidage (4) présente une forme générale en U permettant de prendre en sandwich avec pincement des produits (2) d'épaisseurs différentes entre les corps de base (3) et de guidage (4) qui comportent des fentes (9 et 9') mutuellement alignées et coïncidentes à l'état assemblé des deux corps (3 et 4), et en ce que la lame (6) de l'organe de coupe (5) présente une longueur suffisante pour coulisser de manière traversante dans les deux fentes (9 et 9').
Patent FR-3077690-B1 (FR)
Title: Regulation de la frequence de fonctionnement d'un reseau de transport et/ou de distribution d'energie electrique
Inventor: BINEAU MATHIEU
IPC: H02J3/36
Filed: 2018-02-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne la régulation d'une fréquence d'un réseau (1) de transport et/ou de distribution d'électricité à partir d'un groupe prédéfini comportant une pluralité d'unités (US1 à US6) de stockage/restitution d'énergie électrique, aptes à être contrôlées individuellement, lorsqu'elles sont reliées au réseau (1), pour injecter ou soutirer de l'énergie électrique sur le réseau (1). Dans un système conforme à l'invention, on détermine, pour chaque unité (US1 à US6) un premier ensemble de données relatives à des spécifications techniques associées à l'unité, un deuxième ensemble de données relatives à un état courant associé à l'unité, et un troisième ensemble de données relatives à des préférences d'utilisation associées à au moins une unité de stockage et de restitution d'énergie. Une unité (2) de contrôle sélectionne, parmi les unités (US1 à US6) du groupe, celles qui sont aptes contrôlées chacune selon une contribution individuelle spécifique en injection ou en soutirage de façon à ce qu'une somme de contributions individuelles spécifique corresponde à une consigne globale, ladite sélection étant fonction des données comprises dans le premier, deuxième et troisième ensembles de données; les unités sélectionnées sont simultanément contrôlées pour que chacune opère en décharge, respectivement en charge, selon sa contribution individuelle spécifique.
Patent FR-3078137-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture de liquide cryogenique
Inventor: FLEPP MARC
IPC: F17C6/00
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif de fourniture de liquide cryogénique comprenant un réservoir source (2) d'un premier liquide cryogénique, un circuit (3, 4, 5) de soutirage comprenant une extrémité amont (3) raccordée au réservoir source (2) et une extrémité aval raccordée à un organe (6) de délivrance de liquide, caractérisé en ce que le circuit de soutirage comprend un organe de refroidissement du liquide comprenant un bain (7) d'un second liquide cryogénique ayant une température inférieure à la température du premier liquide cryogénique du réservoir source (2), le circuit (3) de soutirage comprenant une première conduite (4) transitant dans le bain (7) pour assurer un refroidissement du premier liquide cryogénique soutiré du réservoir source (2) par une échange thermique avec le second liquide cryogénique, le circuit de soutirage comprenant une seconde conduite (5) de by-pass du bain et un ensemble de vanne(s) (10, 11) configuré pour commander circulation du premier liquide cryogénique entre les extrémité amont (3) et aval du circuit de soutirage via la première conduite (4), c'est-à-dire avec refroidissement, ou via la seconde conduite (5), c'est-à-dire sans refroidissement.
Patent FR-3080200-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion intelligent des objets connectes d’une ville ou d’un territoire comportant au moins un site equipe
Inventor: DU SAILLANT DU LUC JEAN-MARC
IPC: H04L29/12
Filed: 2018-04-16
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention présente un système de gestion intelligent des objets connectés d'une ville ou d'un territoire comportant au moins un site équipé : - d'une pluralité d'objets connectés - Un calculateur local pour commander le traitement des données fournies par ledit moyen d'acquisition et délivrer un message numérique, et le traitement des messages provenant de ressources extérieures audit objet connecté et commander par ladite fonction en fonction d'un message numérique, - Un réseau de communication - Une plateforme de stockage et d'échange de toutes les toutes les données émises par tous lesdits objets connectés Ce système comporte un moteur d'inférence générant au moins un message calculé en fonction d'un message reçu d'un premier objet connecté et diffusé à une partie au moins des autres objets connectés, ledit message numérique étant traité par le calculateur local de chaque objet connecté récepteur pour commander au moins une fonction dudit objet connecté en fonction d'une base d'information structurée enregistrée dans une mémoire vive locale et dudit message numérique.
Patent FR-3081211-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/02
Filed: 2018-05-16
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une chambre de combustion (1) d'une turbomachine, comportant une virole annulaire (3) s'étendant selon un axe longitudinal, ladite virole (3) comportant une paroi intérieure destinée à être tournée vers un foyer de la chambre de combustion (1) et une paroi extérieure (25) opposée à la paroi intérieure, un élément (18) en saillie s'étendant radialement depuis une zone de la paroi extérieure (25), caractérisé en ce que la virole (3) comporte au moins un déflecteur (34) en saillie depuis la paroi extérieure (25) et situé en aval de l'élément (18) en saillie par rapport à un sens de circulation des gaz le long de la paroi extérieure (25), orienté selon l'axe longitudinal, ledit déflecteur (34) s'étendant circonférentiellement, des perforations étant ménagées axialement entre l'élément (18) en saillie et le ou chaque déflecteur (34).
Patent FR-3083164-B1 (FR)
Title: Aerateur a effet coanda pour vehicule automobile
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un aérateur comportant un corps creux (2) apte à canaliser un flux d'air (F) depuis une ouverture d'entrée (3) jusqu'à une ouverture de sortie (4) débouchant sur une enceinte, un organe de guidage d'air (9) s'étendant dans ledit corps (2) et définissant deux surfaces de guidage (9A, 9B) à l'opposé l'une de l'autre délimitant avec ledit corps (2) deux canaux d'écoulement (10, 11), une première ailette (12) montée pivotante dans ledit corps en amont dudit organe de guidage (9) autour d'un axe transversal (A) de sorte à permettre d'ajuster en fonction de sa position le ratio entre les première et seconde quantités d'air, ledit organe de guidage étant constitué par une deuxième ailette (9) montée pivotante autour dudit axe transversal (A), lesdites ailettes (12, 9) étant articulées l'une à l'autre de sorte que l'entrainement à pivotement dans une direction de ladite première ailette (12) entraine également le pivotement synchronisé dans la même direction de ladite deuxième ailette (9).
Patent FR-3085358-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede de manutention d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64F5/50
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de manutention (31) d'un ensemble propulsif comportant une nacelle et un turboréacteur d'aéronef, remarquable en ce qu'il comporte : - une enveloppe de manutention (35) recouvrant au moins la demi-circonférence d'une paroi externe (37) d'une entrée d'air (33) de la nacelle, lorsque ledit ensemble propulsif est monté sur ledit ensemble de manutention, - au moins deux interfaces (43) de fixation d'élingues, lesdites élingues étant destinées à être reliées à un système de hissage (47) externe audit ensemble de manutention (31), ladite enveloppe de manutention (35) comportant au moins deux poches (49) de réception desdits interfaces (43) de fixation d'élingues, conçues pour maintenir lesdits interfaces de fixation d'élingues en position sur ladite enveloppe de manutention (35). L'invention concerne aussi un procédé de manutention d'un ensemble propulsif faisant intervenir l'ensemble de manutention selon l'invention.
Patent FR-3088180-B1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment du mascara, ensemble applicateur associe et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant une âme (2) s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale (X), dite direction principale, et une pluralité de protubérances (6) venues de matière avec l'âme (2), les protubérances (6) s'étendant d'une extrémité proximale (6b) reliée à l'âme (2) vers une extrémité distale (6a) libre selon une direction d'élongation de manière à définir une longueur (L), caractérisé en ce qu'au moins une partie des protubérances (6), dites protubérances non-linéaires, présente une génératrice non-linéaire sur au moins une partie de leur longueur (L), et en ce que au moins une partie desdites protubérances (6) non-linéaires sont implantées pour constituer une pluralité de groupes dans chacun desquels lesdites protubérances (6) non-linéaires sont agencées de manière à délimiter centralement un espace formant un réservoir de produit cosmétique.
Patent FR-3090851-B1 (FR)
Title: Apprentissage automatique en avionique
Inventor: PIERRE CHRISTOPHE
IPC: G06N20/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: Le document concerne des systèmes et des procédés pour la gestion du vol d’un aéronef, comprenant les étapes consistant à recevoir des données (200) issues d’enregistrements du vol d’un aéronef; lesdites données comprenant des données issues de capteurs et/ou des données issues de l’avionique embarquée ; déterminer l’état avion à un point N (220) à partir des données reçues (200); déterminer l’état de l’avion au point N+1 (240) à partir de l’état de l’avion au point N (220), par application d’un modèle appris par apprentissage automatique (292). Des développements décrivent l’utilisation des paramètres de vol SEP, FF et N1 ; d’apprentissage automatique non supervisé, hors-ligne et/ou en ligne, selon une variété d’algorithmes et de réseaux de neurones. Des aspects de logiciel sont décrits.] Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091694-B1 (FR)
Title: Dispositif de bobinage d'un tube souple
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: B65H75/44
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bobinage d’un tube souple comportant deux lames LAM solidaires en rotation selon un axe de pivotement PIVO figurant à l’extrémité gauche de ces lames. Le dispositif est remarquable en ce que :     une lame LAM présente sur son bord gauche une première encoche En1 ouverte vers le haut qui est formée par un premier arc de cercle Ac1 dont l’origine est un point de raccordement P2 situé sur le bord droit de cette encoche et sur l’axe longitudinal AXL de ce dispositif,     la lame LAM présente sur son bord droit une seconde encoche En2 ouverte vers le haut qui est formée par un second arc de cercle Ac2 dont l’origine est un point de raccordement P4 situé sur le bord droit de cette encoche et sur l’axe longitudinal AXL de ce dispositif, et un diamètre de ces arcs de cercles Ac1, Ac2 est supporté par l’axe longitudinal AXL.     Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3093998-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’attitude d’un satellite en mode survie sans connaissance a priori de l’heure locale de l’orbite du satellite
Inventor: NEUBRAND YANNICK
IPC: G05D1/08
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d’attitude d’un satellite (10) en orbite basse inclinée en mode survie, le satellite (10) comportant au moins un générateur solaire (12), au moins un senseur solaire (17a, 17b), des magnéto-coupleurs (15) adaptés à former des moments magnétiques internes dans un repère satellite comportant trois axes orthogonaux X, Y et Z, et des actionneurs inertiels (16) adaptés à former des moments cinétiques internes dans le repère satellite. L’au moins un senseur solaire présente un champ de vision de largeur au moins 180° dans le plan XZ autour de l’axe Z, le procédé comporte :        - une étape (51) de contrôle d’attitude utilisant une première loi de contrôle,    - une étape (52) de recherche du Soleil au moyen de l’au moins un senseur solaire (17a, 17b),    - lorsqu’une première phase de visibilité du Soleil est détectée : une étape (53) de contrôle d’attitude utilisant une seconde loi de contrôle.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098182-B1 (FR)
Title: Structure de caisse pour un véhicule automobile
Inventor: CABO JOSE
IPC: B62D25/00
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: Structure de caisse pour un véhicule automobile Structure de caisse (3) pour un véhicule (1) automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend un élément structurel (4) et une doublure de l'élément structurel (5), la doublure de l'élément structurel (5) s'étendant globalement parallèlement à l'élément structurel (4), la doublure de l'élément structurel (5) étant soudée directement à l'élément structurel (4) par des premiers points de soudures (61), au moins l'un parmi l'élément structurel (4) ou la doublure de l'élément structurel (5) comprenant un relief formant un espacement (53) entre la doublure de l'élément structurel (5) et l'élément structurel (4), l'espacement (53) étant localisé entre les premiers points de soudure (61), la structure de caisse (3) comprenant une entretoise (8) s'étendant dans l'espacement (53), l'entretoise (8) étant soudée directement à l'élément structurel (4), et l'entretoise (8) étant soudée directement à la doublure de l'élément structurel (5).     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3102515-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’état thermique d’un composant moteur et procédé de pilotage de commandes GMP
Inventor: COULAUD DANIEL
IPC: F02N11/10
Filed: 2019-10-29
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation de l’état thermique d’un composant interne d’un moteur thermique de groupe motopropulseur permettant d’améliorer la gestion thermique en cas de coupure moteur. Plus précisément, l’invention propose d’une part un procédé consistant à estimer la température interne (Tm) du moteur à partir du flux thermique généré par la combustion du travail moteur et de l’action du fluide de refroidissement, et d’autre part un procédé de pilotage des autorisations des coupures moteur (CS_auth) et un procédé de pilotage de la durée d’activation d’une pompe de refroidissement en fonction de ladite température (Tm) pour éviter les chocs thermiques. L’invention s’applique aux groupes motopropulseurs conventionnels et hybrides.   Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3102731-B1 (FR)
Title: Pare-chocs avant de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60R19/02
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un pare-chocs (3) avant comportant un élément de carénage frontal prolongé latéralement sur chaque côté latéral par un élément de carénage latéral (9), chaque élément de carénage latéral (9) présentant un bord arrière (10) distant de l’élément de carénage frontal et destiné à collaborer avec un bord avant d’une aile latérale (4) de véhicule automobile. L’élément de carénage latéral (9) comporte un rebord intérieur d’appui (15) destiné à collaborer avec un joint associé à un capot (2) avant de véhicule automobile. L’élément de carénage latéral (9) comporte le bord arrière (10) d’où, conformément à l’invention, une languette (11) s’étend en saillie. Ladite languette (11) est dans le prolongement du rebord intérieur d’appui (15) de l’élément de carénage latéral (9) de sorte à augmenter la portée d’appui du rebord intérieur d’appui (15). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103830-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement contre la corrosion d’un panneau de carrosserie comportant un élément de renfort et panneau de carrosserie ainsi traité
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: C25D13/20
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement contre la corrosion de la tôle (2) d’un panneau de carrosserie (1) comportant un élément de renfort fixé (31) à la surface du panneau, ledit procédé comporte successivement les étapes suivantes :   - une étape de fixation d’un élément de renfort sur une portion de la surface de la tôle,  - une étape de protection de la tôle contre la corrosion par cataphorèse,  caractérisé en ce que l’étape de fixation d’un élément de renfort sur la tôle est précédé d’une étape d’application d’un revêtement primaire étanche sur une portion de la surface de la tôle couvrant la au moins portion de surface dédiée à la fixation de l’élément de renfort sur la tôle.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104306-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’émissions polluantes et/ou sonores et/ou de paramètres de sécurité routière sur une portion de réseau routier
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: G08G1/01
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de paramètres physiques (Phy) d’émissions polluantes et/ou sonores et/ou de sécurité routière d’un parc de véhicules (P1) sur une portion de route. Le procédé met en œuvre les étapes suivantes :  a) On mesure (MES) les positions (posGPS), vitesses (vGPS) et altitudes (altGPS) de véhicules sur la portion de route pour déterminer (DET1) un profil de vitesse (pv)  ;b) On détermine (DET2) au moins une caractéristique physique (Tab) la portion de route pour chacun des véhicules du parc, en fonction des caractéristiques (PAR) de ces véhicules et du profil de vitesse (pv) déterminé à l’étape a) ;c) On applique (APP) le parc aux caractéristiques physiques déterminés à l’étape précédente pour obtenir une répartition (Rep) des caractéristiques physiques sur le parc ;d) On détermine (DET3) le paramètre physique (Phy) sur la partie de la portion du réseau routier au moyen de la répartition (Rep) des caractéristiques physiques obtenue à l’étape c).  Figure 1 à publier
Patent FR-3104553-B1 (FR)
Title: Carafe en deux parties
Inventor: SAINT-ROMAIN RICHARD
IPC: B65D8/04
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un carafe (1) réalisée dans un matériau à propriété de déformation élastique, en forme de bouteille présentant successivement un col (11), une épaule (12), un corps (13) et un fond (14), constituée d’une première partie (2) et d’une deuxième partie (3) reliées l’une à l’autre de manière amovible et étanche, avec :  - la première partie (2) comprenant au moins le col (11) et l’épaule (12) de la carafe (1), et  - la deuxième partie comprenant au moins une partie du corps (13) et le fond (14) de la carafe (1).  Selon l’invention, la première partie (2) et la deuxième partie (3) sont reliées l’une à l’autre par l’intermédiaire d’une collerette (21) ménagée sur l’une des parties et destinée à s’emboîter dans l’autre partie, et en ce que l’une des parties comprend une protubérance annulaire périphérique au niveau de l’emboîtement de sorte à forcer l’emboîtement et garantir l’étanchéité et la liaison entre les première et deuxième parties.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1