baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2915874-A1 (FR)
Title: Artificial insemination device for livestock e.g. sow, has probe inserted in vagina of animal, and check valve that is constituted by case with elastic and flexible wall surrounded around wall at level of inlet opening
Inventor: LECOINTE PASCAL
IPC: A61D19/02
Filed: 2007-05-11
Abstract: The device (1) has a probe inserted in a vagina of animal, and a semen storing tank located at distal end of a hollow tubular cylindrical body (2), where the dose of the semen is transferred to the annular envelop. An annular envelop (6) is filled by a central hole (31) provided in a distal end of the body via an inlet opening (20) that is pierced at a wall of the body. A check valve is constituted by a case (5) with an elastic and flexible wall surrounded around the wall at the level of the opening.
Patent FR-2923956-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour ensemble de connexion a desaccouplement rapide et connecteurs equipes d'un tel dispositif.
Inventor: GUILBERT SEBASTIEN
IPC: H01R13/639
Filed: 2007-11-21
Abstract: Dispositif de verrouillage pour ensemble de connexion à désaccouplement rapide 20 constitué d'une partie fixe comportant une embase 21, d'une partie largable comportant une fiche 22 équipée d'un dispositif de verrouillage et de déverrouillage de l'ensemble de connexion, ensemble de connexion dans lequel le connecteur correspondant à la partie largable comporte deux bagues concentriques, la bague intérieure portant des moyens d'accouplement effaçables agencés de manière à pouvoir occuper deux positions fonctionnelles, à savoir une position de blocage et une position de libération, dans lequel la bague intérieure est une virole pourvue de secteurs définissant des poutres en porte à faux positionnée entre l'embase 21 de la partie fixe et la bague de blocage 25 de la partie largable.
Patent FR-2904802-A1 (FR)
Title: Systeme de direction de vehicule.
Inventor: OGAWA KENJI
IPC: B62D6/00
Filed: 2007-02-09
Abstract: La présente invention concerne un système de direction de véhicule qui peut supprimer l'orientation de roues orientables dans une direction non prévue par un conducteur. Un mécanisme de direction oriente les roues orientables (5a, 5b) conformément à un volant de direction et un mécanisme de superposition d'angle de direction auxiliaire (2). Une section de détection (6) détecte exactement l'angle de direction auxiliaire sur la base de signaux de détection d'un capteur d'angle de rotation qui détecte un angle de rotation d'un élément rotatif. Une section d'entraînement (9) commande le mécanisme de superposition d'angle de direction auxiliaire de telle manière que l'angle de direction auxiliaire coïncide avec un angle de direction auxiliaire cible. Une section de surveillance d'anomalie (11) détecte une anomalie de la section de détection d'angle de direction auxiliaire.
Patent FR-2916901-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat texture pour panneau photovoltaique
Inventor: SCHAVONI MICHELE
IPC: B29C43/00
Filed: 2007-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour l'obtention d'un revêtement extérieur d'un dispositif photovoltaïque, ledit revêtement étant constitué par un substrat verrier présentant une texturation sous la forme d'au moins une rangée de rainures parallèles entre elles et de préférence espacées d'une distance régulière d, ledit procédé se caractérisant en ce qu'on utilise, pour l'impression de ladite texturation, des moyens de texturation incorporant des reliefs dont l'espacement est différent de la distance d entre deux rangées de rainures sur le substrat verrier. L'invention porte également sur un substrat ou un module photovoltaïque incorporant un substrat pouvant être obtenu par l'application du procédé précédent.
Patent FR-2920066-A1 (FR)
Title: Unite de transport
Inventor: LEIGNEL CHRISTINE
IPC: B61C17/12
Filed: 2007-08-14
Abstract: L'invention concerne une unité de transport (28) comprenant :- au moins un véhicule de transport de passagers (6, 8, 10, 12) et au moins un véhicule de conduite (4, 14) attaché,- un ensemble de réseaux (29) comprenant un bus de train (29A), une première (32) et une deuxième (45) passerelles, un premier (34) et un deuxième (46) bus de véhicule reliés chacun au bus de train (29A) par l'intermédiaire de la première (32) et respectivement de la deuxième (45) passerelles, un premier (36) et un deuxième (48) groupes d'équipements embarqués connectés uniquement à la première (32) et respectivement à la deuxième (45) passerelles.L'unité de transport comporte au moins deux véhicules comportent chacun au moins un équipement du premier groupe d'équipements (36) et au moins un équipement du deuxième groupe d'équipements (48).
Patent FR-2922264-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en carburant d'un moteur d'aeronef
Inventor: GALOZIO PHILIPPE
IPC: F02C7/22
Filed: 2007-10-12
Abstract: Un élément de perte de charge (20) est interposé entre la sortie de la pompe (10) délivrant du carburant haute pression et la conduite (18) d'alimentation d'injecteurs (16) de chambre de combustion. Une servovanne (24) d'alimentation d'actionneur hydraulique (22) de géométrie variable du moteur a une entrée d'admission HP reliée à la sortie de la pompe (10) en amont de l'élément de perte de charge (20) et une sortie BP reliée à la conduite d'alimentation (18) en aval de l'élément de perte de charge (20). Ainsi, le débit prélevé en amont de l'élément de perte de charge pour commander l'actionneur est compensé par le débit réinjecté en aval de l'élément de perte de charge, évitant qu'un mouvement de la géométrie variable entraîne une perturbation du débit délivré aux injecteurs (16).
Patent FR-2922732-A1 (FR)
Title: Convertible ornamental article e.g. fashion jewelry for use as e.g. bracelet, has blocking units constituted by magnets provided at distance form axle for permitting to cooperate magnets with another magnet in predefined positions
Inventor: GEORGES FRANCIS
IPC: A44C13/00
Filed: 2007-10-30
Abstract: The article has an axle (3) mounted on two parts (1, 2), and blocking units blocking rotation of two parts along predefined respective positions. The blocking units are constituted by a magnet (11) housed in the part, and the magnets (21, 22) that are housed in the part (2) symmetrically with respect to the axle. The magnets (21, 22) are provided at a distance from the axle for permitting to cooperate the magnets (21, 22) with the magnet (11) by magnetization in the predefined positions.
Patent FR-2923980-A1 (FR)
Title: Tool e.g. shovel, support for cultivator, has pneumatic actuator inserted between arm and extension of other arm, where extension is arranged opposite to rotation axis with respect to other rotation axis
Inventor: SOUSLIKOFF DOMINIQUE
IPC: A01B13/06
Filed: 2007-11-26
Abstract: The support has an arm (22) with an end articulated along a rotation axis (24) to a distal end of an arm (20), and an arm (26) at which a tool (16) e.g. shovel, is connected. An end of the arm (26) is articulated along a rotation axis (28) to another end of the arm (22), where axis (28) is parallel to the axis (24). A pneumatic actuator (54) is inserted between the arm (20) and an extension (62) of the arm (22), where the extension of the arm is arranged opposite to the axis (28) with respect to the axis (24).
Patent FR-2929235-A1 (FR)
Title: Nautical engine e.g. surfboard, for use during nautical sports or leisure activity, has hull comprising axial groove on part of its axial length for forming hollow unit to ensure directional stability of engine
Inventor: VILLECOURT PIERRE
IPC: B63B35/71
Filed: 2008-03-26
Abstract: The engine (1) has a hull (3) comprising a flat base provided with a flat part. The length and maximal width of the engine are selected based on weight of a person such that the engine is used in low depth. The value obtained by dividing axial length of the flat part with the length of the engine ranges between 0.50 and 0.85. The hull comprises an axial groove on a part of its axial length for forming a hollow unit to ensure directional stability of the engine. A sealed internal cavity of the engine is formed by hollow plastic pieces. An independent claim is also included for a method for fabricating a nautical engine.
Patent FR-2930892-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un dechet indutriel comprenant de l'amiante et un liant hydraulique
Inventor: DENIS GHISLAIN
IPC: A62D3/36
Filed: 2008-05-07
Abstract: Procédé de traitement d'un déchet industriel (1) comprenant de l'amiante et un liant hydraulique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de traitement, dit traitement acide à froid (4), dudit déchet industriel (1) par une solution aqueuse (5) d'acide chlorhydrique à température ambiante, adapté pour former une solution, dite solution non amiantée (9), d'au moins un constituant non silicique du liant hydraulique (1) dans la solution aqueuse (5) d'acide chlorhydrique et un solide, dit solide amianté (8), comprenant l'amiante du déchet industriel (1).
Patent FR-2926230-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour faire varier les proprietes d'un jet multiphasique.
Inventor: LABEGORRE BERNARD
IPC: B05B7/00
Filed: 2008-01-10
Abstract: Appareil et procédé pour l'injection d'un jet multiphasique à direction et/ou l'ouverture variables par interaction fluidique entre le jet multiphasique et un ou plusieurs jets actionneurs.
Patent FR-2926331-A1 (FR)
Inventor: GUERIN STEPHANE
IPC: F01N3/18
Filed: 2008-01-11
Abstract: The method involves determining an activation period of a rapid heating mode based on a damage model of an oxidation catalyst integrated to an exhaust line of a four cylinder oil engine of a vehicle, and a heating time of the catalyst based on operating conditions such as time elapsed from the starting of the engine. The determination of the period and the time is carried by a controlling and monitoring device (18) i.e. supervisor, that is connected to an input of a combustion mode manager (19) for controlling and monitoring a rapid heating process of the catalyst.
Patent FR-2927454-A1 (FR)
Title: Procede de detection de cartes a microprocesseur non authentiques, carte a microprocesseur, terminal lecteur de carte et programmes correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/34
Filed: 2008-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de cartes à microprocesseur non authentiques, appelées clones.Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes :- modification d'un programme de contrôle d'au moins un terminal lecteur de cartes, de façon que ledit programme comprenne un appel d'au moins une commande dite secrète d'un jeu d'au moins une commande secrète, préalablement inséré dans chaque carte authentique, et distinct d'un jeu de commandes standard et public ;- détection de l'authenticité de ladite carte, si ladite commande secrète est reconnue et/ou traitée de façon correcte, ou de la présence d'un clone, si ladite commande secrète n'est pas reconnue et/ou traitée de façon erronée.
Patent FR-2927365-A1 (FR)
Title: Exhaust case for turbomachine, has arms limited by trailing edges that make concavity at portion connecting arms to ferrule, and ferrule's end composed of circular sections, where each section has constant thickness around ferrule
Inventor: BADER VALENTINE
IPC: F02C7/00
Filed: 2008-02-13
Abstract: The case has radial arms surrounded by a circular exterior ferrule (4) and connected to the ferrule. The arms are limited by straight linear trailing edges (12). The ferrule has an end (10) that is extended above the edges of the arms. The edges of the arms make a concavity (18) at a connection portion connecting the arms to the ferrule. The end of the ferrule is composed of circular sections, where each circular section has constant thickness around the ferrule.
Patent FR-2929073-A1 (FR)
Title: Carter de tondeuse-broyeuse muni d'un deflecteur escamotable
Inventor: SIEGEL CHRISTOPHE
IPC: A01D34/71
Filed: 2008-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet un carter (1) de tondeuse-broyeuse, pourvu d'au moins une lame de coupe guidée sous un dôme (2) de forme générale semi-torique prévu dans ledit carter (1) qui est muni d'un déflecteur (3), escamotable en pivotement contre l'action d'un ressort (4) et pouvant être maintenu en position escamotée par l'intermédiaire d'un dispositif de maintien libérable (5).Carter caractérisé en ce que le déflecteur escamotable (3) forme, en position escamotée, partie intégrante du dôme (2) du carter (1) et le dispositif de maintien libérable (5) du déflecteur escamotable (3) est relié à articulation à l'extrémité libre dudit déflecteur escamotable (3), ainsi qu'au carter (1) logeant le dôme (2).L'invention est plus particulièrement applicable le domaine de la construction de machines d'entretien des pelouses, en particulier pour la tonte de ces dernières, notamment au moyen de tondeuses-broyeuses.
Patent FR-2930001-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage pour moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile.
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: F02N11/08
Filed: 2008-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage pour moteur à combustion, notamment de véhicule automobile, comportant :- un lanceur (19) agencé pour démarrer le moteur à combustion, notamment par l'intermédiaire d'une couronne (33),- un moteur électrique agencé pour entraîner en rotation le lanceur,- un contacteur (17) présentant un axe longitudinal (X) et comportant des premier et deuxième éléments de contact électrique (58, 59) agencés pour commander l'alimentation électrique du moteur électrique permettant à celui-ci de fonctionner successivement dans une première phase de pré-rotation et une deuxième phase de plein régime, chacun des premier et deuxième éléments de contact (58, 59) étant mobile suivant l'axe longitudinal entre un état ouvert et un état fermé.
Patent FR-2932641-A1 (FR)
Title: Four a micro-ondes a antenne rotative
Inventor: BOUIRDENE ABDELAAZIZ
IPC: H05B6/72
Filed: 2008-06-17
Abstract: Un four à micro-ondes comprenant une enceinte de chauffage (10), un guide d'ondes (30) adapté à fournir de l'énergie à haute fréquence dans l'enceinte de chauffage (10) à partir d'un magnétron (20), et une antenne rotative (40), comprenant une tige débouchant du guide d'ondes (30) dans une paroi (12) de l'enceinte de chauffage (10) et une plaque (70) fixée en un point de fixation (72) à une extrémité de la tige. La paroi (12) de l'enceinte de chauffage (10) comporte un logement de forme de révolution (60). La tige de l'antenne (40) débouche dans le logement (60) et la plaque (70) de l'antenne (40) s'étend dans le logement (60). La plaque (70) comporte une fente rayonnante disposée à distance du point de fixation (72) de la plaque (70). Utilisation pour améliorer la répartition des micro-ondes dans l'enceinte de chauffage (10).
Patent FR-2934967-A1 (FR)
Title: Pneumatique sans chambre a air ayant une gomme interieure fendue, et procede pour sa fabrication
Inventor: BEAUGRAND SEBASTIEN
IPC: B29D30/16
Filed: 2008-08-14
Abstract: Pneumatique tubeless, destiné à être gonflé avec un gaz de gonflage, comportant : un sommet (25) comprenant une armature de sommet (80, 90) surmontée d'une bande de roulement (40) ; deux flancs (30) prolongeant le sommet radialement vers l'intérieur ; deux bourrelets (20) radialement intérieurs aux flancs et comportant chacun au moins une structure annulaire de renforcement (70) ; une armature de carcasse (60) ancrée dans chacun des bourrelets ; une gomme intérieure (50) imperméable au gaz de gonflage, recouvrant la surface intérieure du pneumatique ; dans lequel, dans chaque flanc du pneumatique, la gomme intérieure comporte au moins une fente (200), située radialement entre la structure annulaire de renforcement radialement la plus à l'extérieur, et le rayon (RE) auquel l'armature de carcasse, lorsque le pneumatique est monté sur la jante et gonflé à sa pression de service, a sa plus grande largeur axiale, la fente ayant une hauteur radiale maximale (HR) comprise entre 0.5 et 5 mm et s'étendant sur au moins la moitié (180°) de la circonférence du pneumatique. Procédé de fabrication d'un tel pneumatique.
Patent FR-2937847-A1 (FR)
Title: Electric cooking assembly for cooking food, has baking dish with complementary maintaining unit co-operating with maintaining unit of cooking apparatus to maintain dish in covering position in which surface of wall of dish is turned upwards
Inventor: CAMPHUIS KEVIN
IPC: A47J37/01
Filed: 2008-11-05
Abstract: The assembly (1) has a baking dish (3) comprising a complementary maintaining unit co-operating with a maintaining unit of an electrical cooking apparatus (2) i.e. electric barbecue, so as to maintain the baking dish in a recipient position and a covering position. An outer surface of a bottom wall (8) of the dish is turned downwards and at a distance from an upper cooking surface (5) of the apparatus, when the dish is in the recipient position. The outer surface of the bottom wall of the dish is turned upwards, when the dish in the covering position.
Patent FR-2941954-A1 (FR)
Title: Derives de n-°(6-aza-bicyclo°3.2.1!oct-1-yl)-aryl-methyl! benzamide, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: DARGAZANLI GIHAD
IPC: A61K31/55
Filed: 2009-02-10
Abstract: La présente invention se rapporte à des dérivés de N-[(6-aza-bicydo[3.2.1]oct-1-yl)-aryl-méthyl]-benzamide de formule générale (I) : - R représente un atome d'hydrogène ou un groupe (C -C )alkyle, (C -C )-cycloalkyle, éventuellement substitué par un ou plusieurs fluor, (C -C )-cycloalkyle, (C -C )alcényle, phényl, (C -C )alcoxy, hydroxy ; R représente un phényle ou naphtyle, éventuellement substitué par un ou plusieurs halogène, (C -C )alkyle, (C -C )alcoxy, halo-(C -C )alkyle, NR R , (C -C )alkyle-thio, (C -C )alkyle-SO , phényle ou hétéroaryle, ; R représente un ou plusieurs atomes d'hydrogène, d'halogène, halo-(C -C )alkyle, (C -C )alkyle, (C -C )cycloalkyle, (C -C )-cycloalkyl-(C -C )alkyle ; R , R et R représentent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène ou un groupe (C -C )alkyle ; R représente un groupe (C -C )alkyle ; R et R peuvent former ensemble un cycle choisi parmi les cycles azétidine, pyrrolidine, pipéridine, morpholine, thiomorpholine, pipérazine, azépine, éventuellement substitué par un groupe (C -C )alkyle. Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse.
Patent FR-2947292-A1 (FR)
Title: Pylone monopole
Inventor: FEYFANT PATRICK
IPC: E04H12/00
Filed: 2009-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un pylône monopôle composé d'au moins deux tronçons de tube reliés entre eux. Le pylône comprend au moins un tronçon de tube supérieur comportant des goussets fixés sur la surface extérieure de sa paroi et au moins un tronçon de tube inférieur comportant des goussets fixés sur sa surface intérieure. Le tronçon de tube supérieur a une dimension moindre que le tronçon de tube inférieur, et le tronçon de tube supérieur et le tronçon de tube inférieur sont reliés au moyen des goussets de manière à laisser un espace entre le tronçon de tube inférieur et le tronçon de tube supérieur. Les goussets sont de préférence soudés verticalement sur la surface extérieure de la paroi du tronçon de tube supérieur de moindre diamètre et sur la surface intérieure de la paroi du tronçon de tube inférieur de plus grand diamètre. Avantageusement es goussets sont munis de perforations apte à coopérer avec des boulons pour solidariser les goussets du tronçon de tube supérieur avec les goussets du tronçon de tube inférieur.
Patent FR-2930359-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation iterative de forage pour une prise de decision economique amelioree.
Inventor: KING WILLIAM W
IPC: E21B49/00
Filed: 2009-01-19
Abstract: Un système de simulation itérative (50) concernant le forage d'un puits comprend une première entrée (58) pour obtenir des caractéristiques d'une colonne de roche dans une formation, où un forage est exécuté, une seconde entrée (60) pour spécifier des caractéristiques d'un système de forage, et un simulateur (52) pour simuler de façon itérative le forage d'un puits de forage dans la formation et produire un facteur d'évaluation économique pour chaque itération de la simulation de forage, chaque itération étant fonction de la colonne de roche et des caractéristiques du ou des systèmes de forage complets conformément à un modèle de simulation.Application notamment à la prise de décision pour le forage de puits de forage.
Patent FR-2943975-A1 (FR)
Title: Split switches operating device for switching equipment in railway infrastructure, has restoration device adjusting switches in its service positions, where device is guided with respect to movable device
Inventor: MUGG PHILIPPE
IPC: B61L5/10
Filed: 2009-04-06
Abstract: The device has a movable device (2) provided in the form of a movable carriage, where movement of the movable device coordinates a change of position of split switches (1). The movable device is actuated by a single hydraulic cylinder type driving device. An energy absorption and restoration device (4) i.e. telescopic column, adjusts the switches in its service positions, where the device is guided with respect to the movable device. The restoration device is driven by the movable device that is transversely assembled and guided with a longitudinal axis of rails.
Patent FR-2944361-A1 (FR)
Title: Systeme d'interconnexion
Inventor: ALCARAZ FRANCK
IPC: G02B6/36
Filed: 2009-04-08
Abstract: La présente invention concerne une fiche (1) comportant : - au moins un contact (8) relié à un câble (40), - un corps (5) à l'intérieur duquel sont reçus le ou les contacts (8), et - un presse-étoupe (6) maintenant la fiche (1) sur le câble optique (40), caractérisée par le fait que le ou les contacts (8) sont reçus de façon flottante à l'intérieur du corps (5), par le fait que le corps (5) s'étend selon un axe longitudinal (X) et par le fait que le corps (5) comporte une partie médiane (10) en porte-à-faux et une partie avant tubulaire (9) s'étendant autour de l'axe longitudinal (X) au-delà de la partie médiane (10).
Patent FR-2948135-A1 (FR)
Title: Module elementaire pour la construction de rupteur de ponts thermiques
Inventor: LEGENDRE JEAN PAUL
IPC: E04B1/76
Filed: 2009-07-16
Abstract: Module (1) formant rupteur de pont thermique pour plancher destiné à être mis en oeuvre dans une construction en béton armé, ledit module comprenant un matériau isolant (12) et des armatures métalliques (13) aptes à reprendre les sollicitations de structure, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble formant tube (11) de section transversale essentiellement carrée ou rectangulaire, ledit ensemble formant tube présentant une paroi avant (111), une paroi arrière (112), une paroi supérieure (113) et une paroi inférieure (114), ledit matériau isolant (2) étant disposé à l'intérieur dudit ensemble formant tube (11) et lesdites armatures métalliques (13) traversant de part en part ledit ensemble formant tube (11).
Patent FR-2951035-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de reconnaissance d'au moins deux composants
Inventor: FARGES THOMAS
IPC: H02N15/00
Filed: 2009-10-07
Abstract: Le dispositif comprend au moins un aimant (1) assujetti à l'un des composants (B) et au moins un moyen (2) assujetti à l'autre composant (A) apte à attirer et à détecter le ou les aimants (1).
Patent FR-2959853-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images pour application d'une couleur
Inventor: CHAUSSAT BENOIT
IPC: G06T7/40
Filed: 2010-05-04
Abstract: Procédé de traitement d'image comportant les étapes consistant à : -obtenir une image cible à traiter ; -déterminer un calque textural représentatif d'au moins une partie des textures de cette image pour une zone à colorer ; -appliquer à la zone à colorer de l'image cible le calque textural et un calque de coloration. L'invention concerne par ailleurs un procédé correspondant de simulation d'une application de couleur sur une portion d'un visage d'un utilisateur.