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Patent FR-2988899-A1 (FR)
Title: Method for permanently closing container used to store radioactive wastes from nuclear facility, involves filling space between set of radioactive wastes and lid with blocking material through injection opening provided in lid
Inventor: ROULET ALAIN
IPC: G21F5/12
Filed: 2012-03-30
Abstract: The method involves filling space (13) between a set of radioactive wastes and a lid with a blocking material through an injection opening provided in a lid (20), where the lid has a discharge opening to discharge air during filling of blocking material. An annular throat (4) is provided on an upper part of an internal wall (2) of a barrel (1) below a location at which the lid is placed to allow a blocking stopper formed by a blocking material to have diameter greater than diameter of rest of the internal wall of the barrel. An independent claim is also included for a container for containing radioactive wastes.
Patent FR-2990729-A1 (FR)
Title: Demarreur a lanceur muni d'une roue libre immobile en translation
Inventor: SALTEL ALEXANDRE
IPC: F02P11/02
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'invention concerne essentiellement un démarreur (1) pour moteur thermique d'un véhicule automobile comportant: - un moteur électrique ayant un stator (7) et un rotor (3) monté sur un arbre de rotor (5), - un arbre lanceur (15) mobile en translation portant un pignon d'entraînement (13) apte à passer d'une position repos dans laquelle le pignon d'entraînement (13) est dégagé d'un élément rotatif lié au vilebrequin du moteur thermique à une position active dans laquelle le pignon d'entraînement (13) est destiné à entraîner en rotation l'élément rotatif lié au vilebrequin du moteur thermique, - un ensemble (17) réducteur de vitesse intercalé entre l'arbre de rotor (5) et l'arbre lanceur (15), caractérisé en ce qu'il comporte en outre - une roue libre (16) immobile en translation ayant une extrémité d'entrée liée en rotation à l'ensemble (17) réducteur de vitesse et une extrémité de sortie constituée par un arbre d'entraînement (18), - l'arbre lanceur (15) étant monté mobile en translation sur l'arbre d'entraînement (18) par l'intermédiaire d'une liaison hélicoïdale.
Patent FR-2975757-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant, notamment bougie de prechauffage et procede de fabrication
Inventor: SY WILLIAMSON
IPC: F02P19/02
Filed: 2012-05-25
Abstract: Dispositif comportant un corps chauffant avec un tube chauffant (16) et une tige de connexion (20). La tige de connexion (20) est reliée de manière isolée électriquement au tube chauffant (16) dans une ouverture axiale (25) du tube chauffant (16) dans un segment d'étanchéité (31) à l'aide d'un joint (30) de corps chauffant. Le joint (30) a un élément d'étanchéité métallique dans le segment d'étanchéité (31), et une couche d'isolation électrique (34) évite le contact électrique entre le tube (16) et la tige de connexion (20). Un premier insert (33) en forme de manchon avec un premier joint entre le tube chauffant (16) et la tige de connexion (20) et entre l'insert (33) et le tube chauffant (16). Un second joint entre l'insert (33) et le goujon de branchement (20), et au moins l'un des deux joints est réalisé avec comme élément d'étanchéité métallique, une soudure de remplissage (35) isolée électriquement par la couche d'isolation (34).
Patent FR-2996892-A1 (FR)
Title: Ensemble d'amortissement pour une installation au moins en partie immergee dans une etendue d'eau, installation et procede associes
Inventor: BONNEMAISON DIDIER
IPC: B63B35/44
Filed: 2012-10-16
Abstract: Cet ensemble comporte un groupe (40A à 40C) d'amortisseurs hydrauliques (42), chaque amortisseur (42) comprenant un vérin hydraulique comprenant un cylindre destiné à être porté par le premier élément (14), et un organe d'amortissement partiellement reçu dans le cylindre. L'organe d'amortissement présente une tête faisant saillie hors du cylindre, la tête étant destinée à entrer en contact avec le deuxième élément lors du montage du deuxième élément sur le premier élément (14). L'ensemble d'amortissement (17) comporte, pour chaque groupe (40A à 40C) d'amortisseurs (42), un accumulateur (44) de fluide raccordé à chaque cylindre du groupe d'amortisseurs (42), pour permettre un transfert de fluide hydraulique entre les différents cylindres du groupe d'amortisseurs (42) lors du contact entre chaque tête et le deuxième élément.
Patent FR-2996984-A1 (FR)
Title: Support, notamment textile, biocide
Inventor: FOROPON VALERIE
IPC: A61K35/08
Filed: 2012-10-19
Abstract: L'invention concerne un support biocide comprenant du bronopol à l'état sec présent en surface du support et ayant une action biocide contact ainsi que son utilisation en tant qu'élément d'un dispositif destiné à la protection contre des risques biologiques. L'invention concerne l'utilisation du bronopol à l'état sec pour conférer des propriétés biocides contact à un support. L'invention comprend également un vêtement ou tenue biocide et un masque, de préférence antibactérien ou antiviral, comprenant un support biocide.
Patent FR-2981811-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'electricite dans les aeronefs
Inventor: SHIPLEY ADRIAN
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Convertisseur de puissance intégré (180, 280, 380) à découpage destiné à servir dans un aéronef, le convertisseur de puissance intégré (180, 280, 380) à découpage comportant : des circuits de conversion de tension servant à convertir une tension d'entrée à un premier niveau en une tension de sortie à un second niveau ; des connecteurs de sortie (260) pour connecter la tension de sortie à une ou plusieurs charges (270) ; et des circuits de commande d'alimentation à semi-conducteurs pour réguler la tension et/ou l'intensité de sortie du courant fourni par les connecteurs de sortie (260) à la/les charges (270).
Patent FR-3009717-A1 (FR)
Title: Abris pour contenairs poubelles a articulation horizontale ou verticale avec ouverture integrale assistee
Inventor: MARTINEZ ALPHONSE
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-08-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif qui permet le rangement et la protection des containers poubelles sur la voie publique ou dans les propriétés privées par un moyen économique, écologique et ornemental. Le dispositif est composé d'un châssis métallique fixé horizontalement au sol ou verticalement lié à une coque habitacle en résine ou autre matière par un moyen articulé. Une poignée opposée à l'articulation permet de soulever la coque habitacle pour introduire ou accéder au container ou autre matériel. La manœuvre peut en fonction de la masse, s'effectuer par un moyen hydraulique ou électrique. La coque habitacle est munie d'une ou de trappes pour introduire les déchets dans le ou les containers. Les containers sont dissimulés, l'habitacle se caractérisé par son rôle économique,écologique et ornemental qui peut être produit en une infinité de formes.
Patent FR-3009932-A1 (FR)
Title: Moyen de fermeture interchangeable d'une chaussure
Inventor: DADOUCHE SHIRLEY
IPC: A43C11/24
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de décliner à volonté et de façon originale le moyen de fermeture d'une chaussure. Il se comporte d'une façade amovible(1) pour la fermeture de la chaussure, (par exemple : découpe pleine ou comportant un dessin laser ou encore des clous, strass ou tous types d'éléments décoratif) qui comporte des Œillets (3) a ses extrémités permettant le passage de la lanière(4) dans la chaussure(2). La chaussure (2) est quant à elle constitué de parties non finies ayant des boutons pressions males(5) et femelles(6) sur des lanières(4).La lanière(4) se replie sur elle même. L'assemblage se fait donc à partir du passage de la lanière(4) dans l'oeillet de la façade amovible (1/3) puis, la lanière(4) se replie et se ferme sur elle même grâce a la pression (5/6) exerçant donc une fermeture interchangeable sur la chaussure. Lorsque l'utilisateur assemble l'élément (1) sur la chaussure(2), celle-ci est ainsi complète et ne peut se fermer autrement. L'élément(1) change l'apparence extérieure de la chaussure volonté (couleurs, matières). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à changer le moyen de fermeture de tous types de chaussures (bottes, basket, escarpins, ballerines, sandales etc...) Ce dispositif est destiné à tout public (enfants, femmes, hommes)
Patent FR-3002766-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de freins pour ascenseur
Inventor: VINCENT BENOIT
IPC: B66B1/12
Filed: 2013-03-01
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de contrôle de freins pour un ascenseur, comportant un moteur électrique d'entraînement de la cabine et au moins deux freins électromagnétiques (4,5), à manque de courant, de blocage en rotation de l'arbre du moteur, le système comportant : - des bornes (Brakel, Brake2) de raccordement aux freins, à une alimentation électrique (2) des freins, et à diverses entrées (10, T1, T2, 12, 14, 16, 25, 26, 27) de commande et/ou d'indication d'état de l'ascenseur et/ou du moteur, et - un circuit électronique relié électriquement auxdites bornes, ce circuit électronique étant agencé pour contrôler le fonctionnement des freins selon divers modes de fonctionnement, dont : - un mode normal de fonctionnement, dans lequel les freins (4, 5) sont alimentés par ladite alimentation électrique (2), l'ouverture des freins étant contrôlée par une entrée de contrôle (10) correspondante, - un mode de test dans lequel l'un ou l'autre des freins peut être maintenu ouvert en étant alimenté en permanence, par action sur une entrée de test correspondante (T1 ; T2), tandis que l'état de l'autre frein est commandé par ladite entrée de contrôle (10), un mode secours, déclenché par action sur une entrée (12) dite de secours, le passage en mode de secours inhibant l'entrée de contrôle (10) et les entrées de test (T1 ; T2).
Patent FR-3003538-A1 (FR)
Title: Combinaison aquatique moulante equipee d'une braguette etanche.
Inventor: MATHIEU JEAN-JACQUES
IPC: B63C11/04
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne une combinaison aquatique moulante comportant un panneau frontal (1) et un panneau dorsal réalisés en matériau élastomère. Cette combinaison comprend, dans son panneau frontal (1), aménagée au niveau du bas-ventre (2), une poche (4) formant braguette composée de bandeaux superposés en matériaux élastomère et dont l'entrée est horizontale et suffisamment large pour permettre le passage de tout ou partie de la main du porteur, laquelle poche (4) comporte une ouverture à son extrémité et cette ouverture offre un passage suffisant pour permettre au porteur de satisfaire un besoin de vidange de sa vessie, laquelle ouverture est normalement fermée et étanche sous l'effet de la tension transversale qui s'exerce sur les bandeaux constituant ladite braguette lorsque ladite combinaison habille ledit porteur.
Patent FR-3004722-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges d'origines renouvelables en bases carburants comprenant une etape d'hydrotraitement en lit bouillonnant et une etape d'hydroisomerisation en lit fixe
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/04
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge issue de sources renouvelables pour produire des distillats moyens comprenant une étape d'hydrotraitement de ladite charge en présence d'hydrogène, dans au moins un réacteur triphasique fonctionnant en lit bouillonnant, au moins une étape de séparation d'au moins une partie de l'effluent hydrotraité obtenu à l'issue de l'étape a) pour produire au moins une fraction gazeuse, au moins une fraction liquide comprenant des paraffines et au moins une fraction comprenant des impuretés solides, une étape d'hydroisomérisation opérant en lit fixe d'au moins une partie de la fraction liquide obtenue à l'issue de l'étape b) en présence d'un catalyseur d'hydroisomérisation, ledit catalyseur comprenant une fonction hydro-déshydrogénante et au moins un tamis moléculaire ou un support minéral amorphe, au moins une étape de séparation de l'effluent issue de l'étape c) en au moins une fraction gazeuse et au moins une fraction distillats moyens. Ledit procédé permet d'éliminer au moins en partie des impuretés solides lors de l'étape de séparation, de manière à envoyer dans l'étape d'hydroisomérisation en lit fixe une fraction liquide à teneur réduite en impuretés solides et d'opérer l'étape d'hydroisomérisation sans risque de bouchage prématurée et avec une durée de cycle améliorée.
Patent FR-3005756-A1 (FR)
Title: Dephaseur electro-optique statique a double jonction pin
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G02F1/025
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention est relative à un déphaseur électro-optique statique en matériau semi-conducteur comprenant une première zone d'action optique (II) ayant un niveau de dopage minimal ; une première zone latérale (N+) et une zone centrale (P+) encadrant la première zone d'action optique (II) selon un premier axe, dopées respectivement selon des premier et deuxième types de conductivité (N, P), de manière à former une jonction P-I-N entre la première zone latérale et la zone centrale ; une deuxième zone d'action optique (I2) ayant un niveau de dopage minimal ; et une deuxième zone latérale encadrant la deuxième zone d'action optique avec la zone centrale selon le premier axe, dopée selon le premier type de conductivité (N), de manière à former une jonction P-I-N entre la deuxième zone latérale et la zone centrale.
Patent FR-3008301-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la distraction d'un tissu
Inventor: CALAMEL SERGE
IPC: A61F2/46
Filed: 2013-07-11
Abstract: Dispositif (1) pour la distraction d'un tissu selon une direction de distraction (Z'Z), le tissu présentant une cavité comportant une première surface, une seconde surface et une ouverture pour l'insertion du dispositif dans la cavité selon une direction longitudinale (X'X), comprenant une base (21) destinée à appuyer sur la première surface, un plateau (23) mobile destiné à appuyer sur la seconde surface, un organe écarteur (25) pour écarter le plateau jusqu'à une position de distraction, un actionneur (27) de l'organe écarteur pour régler sélectivement la position de distraction, et un passage s'étendant selon la direction longitudinale pour l'introduction d'un ciment dans la cavité.
Patent FR-3010096-A1 (FR)
Title: Dispositif de garde-corps articule
Inventor: RODRIGUEZ OLIVIER
IPC: E01F13/04
Filed: 2013-08-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de garde-corps articulé, comprend une embase (2) équipée supérieurement d'une paroi (8) montée articulée en rotation, de manière à passer d'une position relevée à une position déployée, et inversement, ledit dispositif (1) comprenant encore des moyens (11) de verrouillage de ladite paroi (8) au moins en position relevée, caractérisé par le fait que lesdits moyens de verrouillage (11) sont constitués d'au moins une tige (12) montée mobile en face arrière de ladite paroi (8), depuis une position de verrouillage vers une position de déverrouillage, et inversement.
Patent FR-3010023-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amarrage d'un organe d'accroche d'une sangle de filet de protection de vehicule automobile a la partie basse du chassis.
Inventor: COPPI CHRISTOPHE
IPC: B60R7/08
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amarrage (10) d'un organe d'accroche d'une sangle de filet de protection de véhicule automobile à la partie basse du châssis dudit véhicule, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un anneau d'amarrage (30) destiné à coopérer avec ledit organe d'accroche d'une dite sangle, ledit dispositif comportant en outre un corps (20) prévu pour être monté sur l'extrémité arrière d'un rail (1) de glissière de siège dudit véhicule automobile et des moyens d'attache (33) destinés à coopérer avec l'extrémité dudit rail (1) pour solidariser ledit corps (20) et ledit anneau (30) avec ledit rail (1).
Patent FR-3011459-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un inlay-core par impression 3d
Inventor: STEMMER ARMAND
IPC: A61C13/00
Filed: 2013-10-09
Abstract: Procédé de fabrication d'un inlay-core, caractérisé en ce qu'il comprend un cycle incluant les deux phases suivantes : - une phase (P1) de génération d'un fichier numérique représentatif de l'inlay-core à fabriquer ; - une phase (P3) de fabrication de l'inlay-core en utilisant une machine d'impression à partir dudit fichier numérique.
Patent FR-3012563-A1 (FR)
Title: Trappe de visite coupe-feu pour conduit
Inventor: SERVANIN XAVIER
IPC: F16L59/02
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention est une trappe de visite coupe-feu (10) pour conduit(8). La trappe comprend au moins un panneau coupe-feu (26) comprenant une couche de matériau composite.
Patent FR-3015850-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de messages entre un terminal mobile et un serveur
Inventor: MAYOU ILHAM
IPC: H04W48/18
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention vise un procédé de transmission d'un premier message par un premier équipement vers un deuxième équipement comprenant : - une étape (E200) de détection par le premier équipement de la disponibilité d'un lien de communication de données entre le premier et le deuxième équipement ; - le cas échéant, une étape (E400) de transmission du premier message vers le deuxième équipement via le premier lien de communication ; - sinon : o une étape (E650) de sélection d'un deuxième lien, entre le premier et le deuxième équipement, de débit inférieur au débit du premier lien de communication ; o une étape (E700) d'obtention d'un deuxième message à partir du premier message, le deuxième message étant adapté à au moins une caractéristiques du deuxième lien de communication ; et ○ une étape (E800) de transmission du deuxième message vers le deuxième équipement via le deuxième lien de communication;
Patent FR-3026357-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: F41H7/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un siège (1) pour véhicule et en particulier pour véhicule blindé. Ce siège comporte un dossier (2) et une assise (3). Il est caractérisé en ce qu'il comporte une tablette (12) basculante articulée par rapport au dossier (2), tablette pouvant se positionner dans une position repliée dans un logement (11) du dossier au niveau d'une face avant de ce dernier qui est destinée à recevoir le dos d'un usager assis sur le siège.
Patent FR-3018577-A1 (FR)
Title: Bloc robinet pour recipient de gaz avec organe de prehension de forme polygonale
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2014-03-12
Abstract: L' invention porte sur un bloc robinet pour récipient de gaz (2) comprenant un corps (11) de robinet traversé par au moins un passage de gaz (12) et un volant rotatif (4) muni d'un organe de préhension (3) manipulable par un utilisateur, ledit volant rotatif (4) coopérant avec des moyens de contrôle de débit (13, 14) agencés sur ledit passage de gaz (12) pour contrôler le débit de gaz au sein dudit passage (12) de gaz, lorsqu'un utilisateur actionne en rotation (R) ledit organe de préhension (3) du volant rotatif (4). L'organe de préhension (3) du volant rotatif (4) a une section polygonale. L'invention porte aussi sur un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (2) et un tel bloc robinet fixé sur le récipient de gaz (2), et optionnellement un capotage de protection (1) formant coque protectrice autour du bloc robinet.
Patent FR-3019062-A1 (FR)
Title: Ensemble de depollution des gaz de combustion
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble (8) de dépollution des gaz de combustion comprenant un premier organe (13) prévu pour stocker les NOx sur une plage de température comprise entre une température ambiante et un seuil haut de température et combinant : une piège à NOx pour stocker les NOx sur la partie supérieure de la plage de température et pour réduire les NOx en présence de gaz de combustion riches à une température comprise dans cette partie supérieure de la plage de température, - un adsorbeur passif d'oxydes d'azote, pour stocker les NOx sur la partie inférieure de la plage de température, un filtre à particules (16) comportant un revêtement de réduction catalytique sélective des NOx, caractérisé en ce que le filtre à particules (16) ne comprend que ce revêtement, ce dernier étant prévu pour compléter l'action de réduction de l'organe de dépollution (13).
Patent FR-3021763-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prise de vues 3d
Inventor: LEGLATIN YVES
IPC: H04N13/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: Le dispositif comporte des moyens de mesure de la position 9,11,12,13, de l'objet permettant le positionnement de son centre au point de convergence approché de l'axe de rotation (6) du plateau (5) et des axes de prise de vue des appareils photographiques (1,3). Le procédé comporte des étapes de: - Placement du sujet sur le plateau - Création d'un dossier informatique - Identification du dossier - Masquage des plaques d'immatriculation - Prise d'une photographie générique - Prises de vues « eye bee» - Enregistrement pour/et archivage organisé
Patent FR-3010477-A1 (FR)
Inventor: BARONE MICHAEL R
IPC: F16K1/48
Filed: 2014-09-04
Abstract: Un clapet (10) comprend un corps (12) muni d'un canal d'écoulement et un trou se prolongeant dans le corps ; un axe (14) avec une base (29) et un trou se prolongeant dans la base, l'axe étant relié au corps ; et un ergot de centrage qui se loge dans le trou du corps et qui se prolonge dans le trou de l'axe.
Patent FR-3028906-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’amortissement vibratoire d’un panneau
Inventor: GAUTIER FRANCOIS
IPC: F16F15/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un panneau structural (200) comprenant une face avant et une face arrière caractérisé en ce qu'il comporte : a. sur sa face avant une pluralité de trous noirs acoustiques bidimensionnels (210, 610) distribués à la surface du panneau selon un réseau apte à créer une bande d'arrêt pour une plage de fréquences inférieures à la plus basse fréquence dissipée par l'un quelconque des trous noirs acoustique bidimensionnel présent sur ledit panneau ; b. des moyens viscoélastiques (230, 630) liés au panneau et recouvrant les bords des trous noirs acoustiques bidimensionnels dudit panneau.
Patent FR-3030988-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de planification de la transmission d'une serie d'echantillons numerises
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W16/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Procédé de planification de la transmission d'une série d'échantillons numérisés (EN) à destination d'au moins un récepteur (R), ce procédé comportant les étapes suivantes : - une étape (E110) de réception d'une requête (RQ) de transmission comprenant une information (ID) relative à la série et un critère (CL) de localisation du récepteur (R); et - une étape (E140) de sélection d'au moins un équipement (Es) muni d'un module (MCR) de communication radio apte à transmettre la série d'échantillons (EN) à au moins un récepteur (R), chaque équipement (Es) étant sélectionné à partir du critère (CL) de localisation et de la localisation de l'équipement (Es) ; - une étape (E170) d'envoi à chaque équipement (Es) sélectionné d'un message (I) permettant à l'équipement (Es) d'obtenir la série d'échantillons (EN).
Patent FR-3031273-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (56) destiné à recevoir une tension variable (VALIM) contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes, le circuit optoélectronique comprenant une pluralité d'ensembles (Di) de diodes électroluminescentes et un dispositif de commutation (57) adapté à permettre ou interrompre la circulation d'un courant dans chaque ensemble, le dispositif de commutation étant, en outre, adapté à détecter si ladite tension variable est fournie par un gradateur.