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Patent FR-2750981-A1 (FR)
Title: Procede de prolongation de l'effet protecteur, a long terme, d'une composition a base de ciment, vis-a-vis de la corrosion d'aciers inclus et produit permettant cette prolongation
IPC: C04B22/00
Filed: 1996-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé visant à prolonger l'effet protecteur, à long terme, d'une composition à base de ciment, vis-à-vis de la corrosion d'aciers inclus. Le but visé est de conférer aux bétons armés une pérennisation de la résistance de la corrosion des armatures métalliques qu'ils comprennent, le cahier des charges attaché à cela étant la simplicité, l'économie et la sauvegarde des propriétés mécaniques. Ce but est atteint au travers d'un protocole consistant à incorporer à ladite composition de ciment et/ou dans le béton, mortier ou coulis susceptible d'être préparé à partir de cette composition, des moyens chimiques, à action prolongée, de passivation des aciers inclus, lesdits moyens comprenant un système de maintien d'un pH basique, de préférence supérieur ou égal à 11,8 au sein dudit béton, mortier ou coulis. L'invention concerne, également, un système de maintien de pH basique, per se, pour bétons armés, ledit système comprenant des grains de ciment de granulométrie choisie et l'utilisation dudit système, en vue de prolonger l'effet protecteur à long terme, vis-à-vis d'aciers inclus, d'une composition à base de ciment. Application: Adjuvantation ciments et bétons armés.
Patent FR-2741192-A1 (FR)
Title: Procede de conception et de fabrication de circuits integres et circuits integres realises selon ce procede
Inventor: SONG MINKYU
IPC: H01L21/768
Filed: 1996-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la conception d'un circuit intégré comprenant une puce semi-conductrice. La puce semi-conductrice étant enrobée d'un matériau d'enrobage. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend l'opération de concevoir la puce semi-conductrice de façon à prendre en compte l'effet capacitif du matériau d'enrobage (38) sur la performance de ladite puce semi-conductrice. L'invention est utilisable pour la conception de circuits intégrés.
Patent FR-2753081-A1 (FR)
Inventor: NOYER DANIEL
IPC: A61F2/46
Filed: 1996-09-11
Abstract: A femoral prosthetic piece for the hip comprises a femoral rod (1) extending along a longitudinal axis (2) of the rod, a head adapting piece (4) provided with a Morse cone (9), and a spherical head (10) adapted by being clamped on the Morse cone (9). The Morse cone (9) axis (11) is in a plane substantially parallel to the longitudinal axis (2) of the femoral rod (1) and offset with respect to the said rod axis according to an appropriate anteroposterior offsetting distance (D). The head adapting piece (4) can be positioned on the femoral rod (1) in two different positions. By turning round the adapting piece (4) and interchanging the heads (10), the laterality and the length of the member is adjusted without interfering with the anteroposterior offset.
Patent FR-2754187-A1 (FR)
Title: Radio frequency current generator for applying signals to human body
IPC: A61N1/40
Filed: 1996-10-04
Abstract: The radio frequency current generator comprises plates whose edges are used for the application of current to the patient. The equipment includes several radio frequency generating modules, allowing the use of a pair of independent plates for each module. There are also auxiliary circuits for each module, allowing measurement of the dose and monitoring the power provided by the corresponding module. A further circuit allows the measurement and visualisation of the temperature of the plates, whilst auxiliary circuits provide a common supply to the whole system. At least one of the modules provides two outputs at different voltages, enabling the plates to be applied to different surfaces. Independent transformers may be used with an optical coupler and main oscillator providing the power for application to the plates.
Patent WO-9725194-A1 (WO)
Title: Procede de prototypage rapide pour la production de pieces industrielles et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: ALLANIC ANDRE-LUC
IPC: B29C67/00
Filed: 1997-01-02
Abstract: Procédé de prototypage rapide pour la production de pièces industrielles par transformation de volumes successifs de matière première d'un premier état en un deuxième état au moyen d'un dispositif induisant ladite transformation, cette transformation étant suivie d'une phase de recouvrement utilisant au moins un racleur, le(s) racleur(s) (12a-12e) empêchant, à un instant donné, ledit dispositif de produire des transformations dans l'une au moins des parties du champ de travail (11) en provoquant un effet d'ombre, caractérisé par le fait qu'au moins à un instant donné t d'un cycle donné, on fait agir le dispositif de façon à produire une transformation dans au moins une zone du champ de travail (11) à l'intérieur de sa portion délimitée par le contour continu et fermé de plus faible longueur contenant l'ensemble de ses points concernés par ledit effet d'ombre à l'instant considéré, que l'on assure ensuite le déplacement dudit (ou desdits) racleur(s) de façon que l'effet d'ombre libère au moins partiellement la zone d'ombre de l'instant t considéré, et que l'on assure une succession de transformations et de déplacements du (ou des) racleur(s) pour achever le cycle considéré.
Patent FR-2743898-A1 (FR)
Title: Circuit optique integre et procede pour sa fabrication
Inventor: BERSINER LUTZ
IPC: G02B6/12
Filed: 1997-01-20
Abstract: Le circuit optique intégré présente une plaque de support (1) qui entoure les rainures de guidage de fibres (5.1, 7.1) et l'électrode (11), en outre une couche de substrat mise sur la plaque de support (1) reçoit le guide d'ondes optique et finalement une feuille de couvercle mise sur la face de la couche de substrat qui est en regard de la plaque de support (1).
Patent WO-9821606-A1 (WO)
Inventor: TOURNIER EDMOND
IPC: H04N5/335
Filed: 1997-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de signaux produits par un ensemble de N photodétecteurs, en réponse à un événement à détecter, dans lequel une architecture cellulaire (88, 90-1, ..., 90-6, 92, 94), associée à chaque photodétecteur (60), permet de comparer le flux qu'il reçoit avec les flux des photodétecteurs voisins (160-1, ..., 160-6), et de déterminer quel est l'ensemble de photodétecteurs à considérer pur une interaction donnée. Des grandeurs caractéristiques de l'interaction peuvent ensuite être calculées.
Patent FR-2763560-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication en continu de flans composites, flans ainsi realises et emballages obtenus a partir desdits flans
Inventor: PASCO ALAIN
IPC: B31B7/00
Filed: 1997-03-27
Abstract: Dispositif pour la fabrication de flans composites.Il comporte essentiellement :- un poste de déroulement et d'alimentation en film à partir de deux bobines (11, 12); - un moyen d'alimentation en flans de carton;- des moyens de préhension latéraux (14) des flans et de mise sous tension de ceux-ci; - un poste de soudure-découpe (15, 16).L'invention a également pour objet des flans ainsi réalisés et les emballages obtenus à partir desdits flans.
Patent FR-2761620-A1 (FR)
Title: Fan assisted cooker hood for table-type cooker for better view of cooker
Inventor: CASSON ALEXANDRE
IPC: F24C15/20
Filed: 1997-04-02
Abstract: The hood (5) has a base (2) designed to hold a container which emits fumes of odour during a boiling/cooking process. The hood is fitted with a filter and has a mounting (3,4) connecting the hood to the base. The hood casing has a height H several times less than its transverse dimension D. The upper wall (6) of the casing, is fixed to mounting (4) whose height can be adjusted. The casing has a lower wall (7) which forms a compartment containing an annular filter (27) which communicates with the exterior by means of an annular slot (28).  There is also a central compartment (12), that has an outlet at the top of the casing, which supports: extraction fan (25) with its motor and control unit; central filter (24). Passages (21) ensure communication between a peripheral compartment (41) and the central compartment.
Patent FR-2746638-A1 (FR)
Title: Article absorbant ayant un moyen ameliore de retenue de matiere fecale
Inventor: FAULKS MICHAEL JOHN
IPC: A61F5/44
Filed: 1997-05-12
Abstract: L'article absorbant (82) selon l'invention comprend une doublure côté corporel (44) et une barrière contre l'humidité (40) qui prennent en sandwich un ensemble absorbant (42). Des volets de retenue (70) sont disposés sur la barrière (40) et ils ont une base (76), espacée de l'ensemble absorbant (42) d'au moins environ 5 mm, et un bord distal (78) qui définissent entre eux une hauteur de volet. Des éléments de passage de matière fécale (84) sont prévus, qui sont liés à la fois à la doublure côté corporel (44) et à l'un des volets de retenue (70) en un point de fixation (90) qui est espacé de la base (76) d'une distance comprise entre environ 25 et environ 95% de la hauteur du volet (70). Des réservoirs de matière fécale (86) sont ainsi définis entre l'ensemble absorbant (42), les volets (70), les éléments de passage de matière fécale (84) et la barrière (40).
Patent FR-2764557-A1 (FR)
Title: Motor vehicle fuel tank filler locking cap
Inventor: JOUFFROY MICHEL
IPC: B60K15/04
Filed: 1997-06-17
Abstract: The cap, designed to fit on the open end of the fuel tank filler pipe (90), has a barrel lock (1) with a stator (12) fixed to the cap and a rotor (13) which is operated by a key to lock the cap onto the filler pipe and release it so it can be removed for re-fuelling. The cap has a locking member (6) which fixes the key in the rotor while the cap is removed from the filler pipe, and releasing it only when the cap is refitted, so that the key - which is also the vehicle's ignition key cannot be left in the filler cap and the cap cannot be left off when the vehicle is going. The locking element is in the form of a lug (6) set in a recess in a lock plate boss.
Patent FR-2765069-A1 (FR)
Inventor: JOHANNET PIERRE
IPC: H01B11/06
Filed: 1997-06-24
Abstract: The invention concerns a device for protecting an electric circuit against interface micro-discharges and corresponding radio interference, comprising, in the proximity of the electric circuit (10), an element (2, 20) attenuating/absorbing the electromagnetic wave generated by said micro-discharges and vibrations affecting the electric circuit. The invention is applicable to all types of electric circuits, in particular in the field of Hi Fi.
Patent FR-2768403-A1 (FR)
Inventor: LESENNE YVES
IPC: B65B25/20
Filed: 1997-09-12
Abstract: The procedure consists of placing the gloves (30) flat on two neighboring supports (1,2) positioned so that part of the gloves is on one and another part on the other. A separator card (10) is then placed on one part of the gloves. The other part is folded over onto the card, and the folded gloves and card are moved towards a packaging unit. At least one of the two supports is in the form of a belt or roller mechanism which is used to pass the folded gloves to the packaging unit, where they are enclosed between two layers of welded and thermo-shrink film in a rigid surround with a suspension ring.
Patent FR-2768432-A1 (FR)
Inventor: FUERTES PATRICK
IPC: C08B31/12
Filed: 1997-09-12
Abstract: Transforming a starchy material comprises heating it at 60 - 100 degrees C for 5 - 30 minutes, in a dry phase with a chemical agent, to bring about hydrolysis. Starchy material is transformed by a continuous process of chemical fluidification in a dry phase, (i.e. less than 25% humidity, preferably 8 - 22% humidity), using a chemical agent having a hydrolyzing action, the temperature being 60 - 100 degrees C and the period of action being 5 - 30 minutes. The starchy material used may be any of the following: raw starch, flours, products resulting from the etherification, esterification, sulfonation, oxidation, cationization, hydroxy alkylation, and/or acetylation of these starches and flours, and their mixtures. The chemical agents used may be mineral or organic acids or (per)oxidizing agents, in liquid, solid, or gaseous form. The use of 0.01 - 0.4% hydrochloric or sulfuric acids, calculated on dry weight of starchy material, is especially preferred. During or after this process the product may be transformed by chemical modification, such as etherification, esterification, sulfonation, cationization, hydroxy alkylation or acetylation. Independent claims are also included for cationic starchy material having a water fluidity of at least 65, preferably 70 - 79, a nitrogen content of 0.3 - 0.5%, preferably 0.3 - 0.48% expressed in relation to the weight of dry cationic starchy material.
Patent FR-2768598-A1 (FR)
Title: Pivoting support for storage and display of lingerie
Inventor: COUSIN JOSETTE
IPC: A47B61/00
Filed: 1997-09-24
Abstract: The lingerie, in small supple bags (10), is suspended from rods (8). These are held in holes (6) in a hinged support (1) that pivots between a horizontal display position and a vertical storage position. A curved deflector bar (11), near the free end of the support (7), makes the bags curve. A handle (12), to move the support, is between the bar and the  end of the support.
Patent FR-2754981-A1 (FR)
Title: Sports boot liner
Inventor: KOENIG GERARD
IPC: A43B5/04
Filed: 1997-10-23
Abstract: A liner, e.g. for a boot used for winter sports or trekking, consists of an upper section (8) in the form of a neck which fits round the lower leg and is connected to a lower section (10) of supple sandwich construction which covers the foot, and a sole (6). The lower section has inner and outer layers of a supple material and an injected filling of an expanded material (11). The injected filling of the sandwich material is preferably a bi-constituent substance which reacts chemically and solidifies to form an amalgam, and is preferably of polyol-isocyanate. The liner incorporates an additional supporting member (14) which surrounds the top of the sandwich structure and is made from PVC combined with a non-woven fabric.
Patent FR-2770233-A1 (FR)
Title: Carbon fiber preforms are produced from a continuous intermediate carbonized carbon precursor fiber yarn
Inventor: DUVAL RENAUD R
IPC: D01F9/22
Filed: 1997-10-27
Abstract: Carbon fiber preforms are produced from a thread or yarn of continuous intermediate carbonized carbon precursor fibers by stretching/breaking to obtain discontinuous fibers, slightly twisting the thread or yarn, forming the preform and then completing the carbonization. Carbon fiber preforms are produced from a thread or yarn of continuous fibers made from carbon precursor fibers by intermediate carbonization to a carbon content of 70-90% and a tensile breaking strength of \-3000 MPa such that subsequent complete carbonization can be carried out without tensioning. The process comprises subjecting the thread or yarn to a stretching/breaking operation to obtain a thread or yarn of discontinuous fibers, slightly twisting the thread or yarn, forming the preform from the thread or yarn and subjecting the preform to thermal treatment to complete the transformation of the discontinuous fibers into carbon fibers.
Patent FR-2755663-A1 (FR)
Title: Panneau thermique commande de maniere active et procede de commande associe
Inventor: BASUTHAKUR SIBNATH
IPC: B64G1/50
Filed: 1997-11-10
Abstract: Un ou plusieurs panneaux thermiques (24, 28) pouvant être déployés sont commandés de manière active tout au long de l'orbite d'un satellite (20) afin d'assurer la dissipation thermique. Par ajustement de l'angle d'incidence des rayons solaires sur le panneau (24, 28) et par commande de l'écoulement d'un fluide dans des tubes souples de transport de chaleur (facultatifs), on charge et on décharge de la chaleur de manière à assurer la stabilité thermique de composants (62) qui présentent des exigences spéciales du point de vue thermique. Un panneau d'antenne facultatif se trouvant sur le côté nadir du satellite (20) présente un côté antenne de transmission sur une surface et un côté de rayonnement thermique sur la surface opposée. De plus, les déplacements des panneaux thermiques sont commandés de façon que soient produits des couples (140) s'opposant aux couples perturbateurs.
Patent FR-2773778-A1 (FR)
Title: Box filling machine, esp for bottles in cardboard boxes with top and bottom flaps
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65B21/24
Filed: 1998-01-21
Abstract: The filling machine comprises a feed conveyor (104) to deliver the articles to be packed to a central island (134) and incorporates a system (136) for closing the bottom and top flaps of the box, combined with an output member (168).  The island is able to pivot on a vertical shaft and forms an extension on a level with the conveyor; it has a detector (156) in the form of a plate on the end of a lever which stops the island in the correct position for filling.
Patent FR-2775777-A1 (FR)
Title: Procede de reglage des angles applique a des recepteurs de charge et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: FABRE JACQUES
IPC: G01G23/01
Filed: 1998-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour le réglage des angles appliqué à un récepteur de charge (1) du genre comportant au moins deux capteurs (2) à jauges de contrainte, un boîtier de raccordement électronique (3) et un indicateur de poids (4).Le procédé selon l'invention consiste à associer : - à chaque capteur (2), un moyen de visualisation (6) indiquant la demande de dépose de la charge d'étalonnage sur la zone dudit capteur et la prise en compte de la mesure par le boîtier électronique (3); - à chaque mesure d'angle, un moyen d'actionnement (7) pour la prise en compte de ladite mesure par ledit boîtier électronique;et en ce que lesdits moyens sont placés dans la zone de l'utilisateur. Les moyens de visualisation (6) et d'actionnement (7) peuvent appartenir à un module indépendant ou être choisis parmi les moyens (voyants et boutons poussoirs) appartenant à l'indicateur de poids standard (4).
Patent FR-2776085-A1 (FR)
Title: Lighting installation for taking photographs
Inventor: BLANC MICHEL ANDRE
IPC: G03B15/02
Filed: 1998-03-11
Abstract: The photographic lighting installation has an enclosure (1) divided into an area (2) to receive the subject (9) with an opening (7) and at least one lighting area (3) with white walls which are silvered or gilt. The lighting area has an opening (6) for positioning a lamp, and a translucent partition wall.
Patent FR-2770064-A1 (FR)
Title: Light multiplex/demultiplex mechanism
Inventor: OSAKA TAKEO
IPC: G02B6/34
Filed: 1998-03-25
Abstract: The length along the transmission paths between reflecting elements is determined by the transmission rate or the signal frequency of the transmitted signals, reducing reflections and path losses.
Patent FR-2778155-A1 (FR)
Title: Vehicle audible and visual alarm system monitoring vehicle operational systems
Inventor: ROUSSEAU MICHEL
IPC: H03G3/32
Filed: 1998-04-30
Abstract: Detection units (D), monitoring vehicle systems such as low brake fluid pressure or incomplete door closure, are monitored by an electronic unit (3) controlling visual and audible alarm emitters (2) on the instrument panel (1). The audible level of the alarm is proportional to the levels of engine noise, cabin noise or the volume of the car stereo (8,9). These parameters can be obtained from a microphone (4), the engine rev counter or combinations of suitable sensors/feedback systems.
Patent FR-2783603-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser des capteurs a jauge de contrainte
Inventor: MESTRIC ROGER
IPC: G01L7/08
Filed: 1998-09-17
Abstract: Le procédé selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il consiste à réaliser une pluralité de corps de capteur 1, 2 comportant une embase 3 et un téton 4 en formant un épaulement 8, ce téton 4 ayant une hauteur " h ", à réaliser des percées 10-12 dans une plaque 13 d'épaisseur " e " inférieure à " h ", à placer chaque corps 1, 2 en association avec la plaque 13 de façon que chaque téton 4 plonge dans une percée, les épaulements 8 venant en appui contre la face 14 de la plaque 13, à réaliser une soudure 15 de chaque téton 4 avec la plaque 13, à rectifier la face 17 de la plaque 13, à déposer, sur la face rectifiée 19, des moyens de jauge de contrainte 20, et à découper la plaque 13 rectifiée pour obtenir une pluralité de capteurs unitaires Cu.
Patent FR-2769051-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'angle d'allumage, cylindre par cylindre, d'un moteur a combustion interne multicylindres
Inventor: KLECZKA WILFRIED
IPC: F02P5/152
Filed: 1998-09-25
Abstract: Dans un premier circuit d'adaptation, des valeurs de décalage ZW1 [KF1 (z)] cylindre par cylindre sont décalées vers le retard lorsqu'un cliquetis du moteur apparaît et de nouveau vers l'avance lorsqu'il disparaît. Dans un second circuit d'adaptation, un décalage a lieu vers le retard ou vers l'avance lorsque l'angle d'allumage de réglage SW1 du premier circuit d'adaptation franchit vers le haut ou le bas une valeur maximale ZW1max ou minimale ZW1min . Dans un troisième circuit d'adaptation, de nouvelles valeurs de décalage ZW3 [KF3 ] sont formées à partir des valeurs de décalage ZW1 [KF1 (z)] du premier circuit d'adaptation, de la valeur de décalage global ZW2 du second circuit d'adaptation et de tables caractéristiques et valeurs du troisième circuit d'adaptation pour la marche précédente du moteur. Après un nouveau démarrage du moteur, il est formé, à partir de ces valeurs, des valeurs de décalage ZWB [KFB (Z)] cylindre par cylindre à l'aide desquelles une détermination d'angle d'allumage et une régulation de cliquetis sont assurées.
Patent FR-2784703-A1 (FR)
Title: Concrete slab manufacturing process, utilizes molded pockets that can be filled at a later stage such that cables can be attached to the concrete slab
Inventor: LAVAL HERVE
IPC: B28B13/04
Filed: 1998-10-19
Abstract: The process of manufacturing reinforced concrete slabs (1) comprises stages consisting in arranging in a mold several steel cables and pouring concrete into the mold. Pockets (3a,3b,3c,3d) are made in the freshly poured concrete so as to allow portions (8a,8b,8c,8d) of cables to be visible. These pockets can be used to lift the slab with hooks without danger of the hooks engaging the visible cables. Once the slab has been installed the pockets can be plugged by pouring a compression slab.
Patent FR-2784978-A1 (FR)
Title: Herb mixture for pillow has ball of plant material containing herbs and cork granules
Inventor: THOMAS FRANCE
IPC: B68G1/00
Filed: 1998-10-22
Abstract: The herb mixture for a pillow has a ball of plant material with lavender flowers, calming herbs and cork granules. The cork granules have a diameter of two to three millimetres. The calming herbs can be camomile or lime flowers. The relative amounts of the ingredients can be specified.
Patent FR-2786449-A1 (FR)
Title: Connector, for windscreen wiper arm to wiper blade carrier, has side panels with shaped inner face to mate with different sized wiper arm end hooks.
Inventor: CATTEAU LUDOVIC
IPC: B60S1/40
Filed: 1998-11-30
Abstract: The connector (10) fits on to the hooked end (28) of the windscreen wiper arm (30). The connector is formed from two parallel vertical side pieces (12) which have inner faces (16) shaped to cooperate with the parallel side edges of the hooked end. A support body (26) fits between the two side plates and carries the location housings (64,72) for the horizontal axis pin (62). The side plates carry sections of increased thickness (50, 56) to allow for the use of various sizes of wiper arm.
Patent FR-2788417-A1 (FR)
Title: Fingernail treatment product, especially for removing nail varnish, comprises a pot with foam material impregnated with treatment substance and scraper
Inventor: JOULIA GERARD
IPC: A45D29/00
Filed: 1999-01-18
Abstract: The product consists of a pot (2) containing a block of foam material (11) impregnated with a treatment substance such as nail varnish remover, and a scraper (12) in the form of an elastomer, fabric or thermoplastic plate which goes over the foam block and has one or more slits forming at least one lip (22) for removing the varnish from the finger nail as the finger tip is withdrawn.