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Patent WO-2010103479-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'exploitation d'un régime d'assurance pour assurer une prime de rendement d'une personne
Inventor: GORE ADRIAN
IPC: G06Q40/00
Filed: 2010-03-11
Abstract: L'invention porte sur un système et sur un procédé d'exploitation d'un régime d'assurance pour assurer une prime de rendement d'une personne assurée contre un évènement assuré, lesquels systèmes et procédés comprennent la réception d'informations de pourcentage de prime indicatives d'un pourcentage d'un salaire annuel reçu par la personne assurée en tant que prime de rendement dans une période antérieure prédéterminée. De plus, des informations d'état de régime d'assurance maladie sont reçues et associées à la personne assurée puis au moins les informations de pourcentage de prime et les informations d'état de régime d'assurance maladie sont utilisées pour déterminer une partie ou plus d'un salaire annuel de la personne assurée payable en tant que prime de rendement assurée dans le cas de l'évènement assuré.
Patent WO-2011158196-A1 (WO)
Title: Light-emitting apparatus and lighting appliance provided with the same
Inventor: YAGI TAKAAKI
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: A light-emitting apparatus including a substrate, an LED string mounted on the substrate, the LED string in which a plurality of light-emitting diodes D1-D6 are connected in series, a power supply line 13 (13a, 13b) connected in series to the LED string, and a plurality of protection capacitors C (C1-C5), each being arranged between a connection N (N1-N5) between at least one set of light-emitting diodes in the LED string and the power supply line 13 and having an impedance smaller than an impedance between the connection N and an earth.
Patent WO-2012042430-A1 (WO)
Title: Appareil de nettoyage dentaire comportant un embout remplaçable et générant des gouttelettes d'eau à grande vitesse
Inventor: DEFENBAUGH DAN
IPC: A61C17/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: Cette invention concerne un appareil comportant un corps allongé (12) et un ensemble (14, 16, 18) produisant des gouttelettes d'eau à grande vitesse, ainsi qu'une buse et un ensemble guide (20) comportant une base (21) et un embout remplaçable (22). L'embout peut être relié à la base par un système de raccord, par exemple une soudure, un adhésif ou un filetage.
Patent WO-2013093560-A1 (WO)
Inventor: HEKANAHO MINNA ANNELI
IPC: H04M1/727
Filed: 2011-12-21
Abstract: An apparatus comprising: at least one processor; and at least one memory including computer program code, the at least one memory and the computer program code configured to, with the at least one processor, cause the apparatus to perform at least the following: provide a network card selection shortcut on at least one of one or more home screens and/or one or more user application screens of a portable communications device, the network card selection shortcut allowing a user of the portable communications device to directly access selection of a particular one of a plurality of network cards available to the portable communications device.
Patent WO-2012085877-A1 (WO)
Title: Element for performing sports facility stands and sports faility stand performed by means of said element
Inventor: MANCA DI VILLAHERMOSA GIACOMO
IPC: E04H3/12
Filed: 2011-12-22
Abstract: A component (1) for implementing a stand for sport venues, such as for example stadia and/or sports halls, said component (1) comprising at least a main module apt to be placed upon a bearing structure (7, 24) as to implement a portion of a big step of said stand, said main module having a substantially L-like or Z-like cross - section and thus comprising in a first case a first substantially flat tread portion (lp) apt to be stepped on by the spectators and a second substantially flat riser portion (la) extending from said tread portion and defining with said tread portion a predefined angle, and in a second case a first substantially flat tread portion (lp) apt to be stepped on by the spectators, as well as a first and a second substantially flat riser portion (laa) and (lab) extending from opposite ends of said tread portion and defining with said tread portion each one a predefined angle, said main module comprising an upper plate (2) and a lower plate (3), both made of metallic sheet, mutually joined and substantially shaped like a L or a Z.
Patent WO-2012107816-A1 (WO)
Inventor: MAGNIER PHILIPPE
IPC: H01F27/40
Filed: 2012-02-01
Abstract: Device for preventing the explosion of an electric transformer (1) provided with a tank containing cooling liquid (7). The device comprises a rupture element (15) provided with zones that tear and with zones that crumple upon rupture. The rupture element (15) is able to rupture when the pressure inside the tank exceeds a predetermined upper threshold. A retaining bracket for the rupture element is positioned on the opposite side of the rupture element to the tank. A liquid detector (24) is positioned on the side of the rupture element (15) opposite to the tank.
Patent WO-2012153178-A1 (WO)
Title: Fuel injection apparatus for internal combustion engine
Inventor: YARINO MOTONARI
IPC: F02B23/10
Filed: 2012-05-10
Abstract: A fuel injection valve (21)' is provided with a plurality of injection holes (25) arranged at intervals in a lateral direction, when a direction in which a central axis (CL) of the cylinder (2) extends is a vertical direction, so that the plurality of injection holes (25) are directed radially. The plurality of injection holes (25) are configured such that, when an angle formed between two adjacent injection axes, among a plurality of injection axes (Axf) defining the respective injection directions of the injection holes, is an included angle, the included angle (Θ1) formed by two injection axes closest to the central axis of the cylinder (2) is the smallest of all the included angles (Θ1, Θ2, Θ3).
Patent WO-2013093593-A1 (WO)
Title: Positionnement basé sur la synchronisation
Inventor: ROUSU SEPPO
IPC: G01S19/23
Filed: 2012-12-19
Abstract: La présente invention a trait à des mesures permettant d'améliorer la précision d'un positionnement basé sur la synchronisation. Lesdites mesures peuvent comprendre les étapes consistant à déterminer une valeur de retard d'une trajectoire de récepteur, par l'intermédiaire duquel un signal lié au positionnement est reçu, en fonction d'au moins un paramètre de réception, à mesurer une valeur de synchronisation pour le calcul du positionnement basé sur la synchronisation en fonction du signal lié au positionnement reçu et à corriger la valeur de synchronisation mesurée en fonction de la valeur de retard déterminée de la trajectoire de récepteur.
Patent WO-2013108078-A1 (WO)
Title: Systeme de couplage
Inventor: DE RUFFRAY PATRICK
IPC: F16B21/04
Filed: 2012-01-18
Abstract: La présente invention concerne un système de couplage (1) comprenant au moins un composant mâle (2) et un composant femelle (3), dans lequel le composant mâle (2) s'insère dans le composant femelle (3) le long d'un axe longitudinal commun aux composants mâle (2) et femelle (3), et est retenu par le composant femelle (3) de manière amovible : - le composant mâle (2) comprenant un corps allongé (4) de forme sensiblement cylindrique; - le composant femelle (3) comprenant un corps allongé (5) de forme sensiblement cylindrique et présentant un alésage intérieur (12) longitudinal de dimensions adaptées à l'insertion et à la rétention du composant mâle (2) et une extrémité supérieure (18) ouverte; - le composant mâle (2) s'insérant dans le composant femelle (3) par un mouvement de déplacement longitudinal en même temps qu'une rotation d'un quart de tour; - le composant mâle (2) comportant des moyens de blocage (7) en rotation et en déplacement le long de l'axe longitudinal coopérant avec des moyens d'arrêt (9) complémentaires présents dans le composant femelle (3).
Patent WO-2012110919-A1 (WO)
Title: Système adaptateur pour un réseau ethernet
Inventor: DECUSATIS CASIMER
IPC: H04J3/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un système adaptateur pour un réseau Ethernet. Le système adaptateur selon l'invention peut comprendre un transmetteur, pour insérer une séquence d'identification de type de charge de données utiles dans un en-tête de procédure de trame générique, cette insertion ayant pour but d'indiquer qu'un réseau est un réseau Ethernet convergé amélioré. Le transmetteur peut insérer des séquences inactives dans un flux de trames de données transmis sur une liaison. Le système peut comprendre d'autre part un récepteur, pour reconnaître une condition et pour forcer une perte de condition de synchronisation sur la liaison qui sera convertie par le récepteur en une perte de condition de lumière. Le récepteur peut scanner le flux de trames de données transmis dans le but d'invalider des trames de données et d'introduire un code dans le flux de trames de données chaque fois qu'une trame de données invalide est détectée.
Patent WO-2013001389-A1 (WO)
Title: Dépolymérisation thermique et photosynthèse effectuée par des algues
Inventor: HULME-JONES GRAEME
IPC: C12M1/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de consommer des substances organiques (10), telles que des plastiques, en vue de la génération d'électricité (34) dans le cadre d'un cycle à faibles émissions de carbone. Ledit procédé comprend les étapes consistant à dépolymériser (12) la substance organique en vue de la production d'hydrocarbures (16, 18), à utiliser des gaz hydrocarbonés (16) issus du processus de dépolymérisation (12) en tant que source d'énergie pour le processus de dépolymérisation, à utiliser des huiles combustibles hydrocarbonées (18) issues du processus de dépolymérisation (12) en vue de la génération d'électricité (34) par combustion (32) et à faire consommer le dioxyde de carbone (38) issu de la combustion (32) desdits hydrocarbures (18) par des algues (22) ayant une activité photosynthétique. La biomasse algale (24) produite durant ladite photosynthèse est utilisée en vue de la production de carburants hydrocarbonés (26, 28) et/ou de produits issus de la biomasse (30), qui peuvent être utilisés en tant que sources d'énergie de combustion, par exemple pour la génération d'électricité.
Patent WO-2013136140-A1 (WO)
Title: Attractions de loisir souterraines et sous-marines
Inventor: FROLOV ANTHONY
IPC: A63G21/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention concerne des systèmes d'attraction qui comprennent des tunnels souterrains ou sous-marins ayant un système de transport de visiteurs équipés de véhicules de manège et de multiples systèmes audio et vidéo pour fournir une expérience d'installations vidéo à trois dimensions (3D) ou à quatre dimensions (4D). De plus, les systèmes d'attraction peuvent avoir divers dispositifs d'effets spéciaux afin d'améliorer les expériences des visiteurs. Ces tunnels souterrains ou sous-marins peuvent être construits dans des villes et, en particulier, dans des centres villes historiques.
Patent WO-2014076535-A1 (WO)
Inventor: RAZUMOV SERGEY N
IPC: B66F9/07
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un robot mobile dans une direction verticale entre des rails disposés en de multiples rangées à différents niveaux par rapport au sol. Le robot comprend un châssis, des roues accouplées au châssis permettant de déplacer le châssis le long des rails et une plateforme mobile disposée sur le châssis. La plateforme est conçue pour déplacer le châssis dans une direction verticale entre des premiers rails et des seconds rails disposés au-dessus des premiers rails et pour placer sur le robot des première et seconde charges disposées à différents niveaux par rapport au sol.
Patent WO-2014195761-A1 (WO)
Title: Plateforme publicitaire à pousser en ligne orientée acheteur pour commerce électronique
Inventor: PEARSON PAUL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un système informatique comprenant un support de stockage lisible par ordinateur non transitoire sur lequel est incorporée une logique de programme informatique pour publicité par pousser en ligne orientée acheteur en commerce électronique. La logique de programme informatique comprend un module de recherche (2) qui reçoit des données de produit concernant des produits en réponse à des recherches pour les produits effectuées par des utilisateurs ; un module de données (4) qui mappe les données de produit à un magasin de données qui est accessible par les utilisateurs et des annonceurs des produits ; un module de liste de souhaits (3) qui génère des listes de souhaits des produits que les utilisateurs indiquent qu'ils souhaitent acheter si des critères d'achat définis par l'utilisateur sont satisfaits ; un module de fonctions (5) qui pousse des offres concernant les produits des annonceurs vers les utilisateurs sur la base d'un appariement de stocks de produits des annonceurs aux données de produit et aux listes de souhaits des utilisateurs ; un module de gestion d'utilisateur (6) qui permet aux utilisateurs de gérer les listes de souhaits et les offres poussées ; un module de gestion d'annonceur (7) qui permet aux annonceurs de gérer les offres poussées ; un module de monétisation (8) qui permet aux annonceurs d'acheter des offres de pousser sur la base d'un coût par pousser ; un module de vente (9) qui détermine si les offres poussées sont acceptées ou rejetées par les utilisateurs ; et un module de rapport (10) qui fournit des rapports concernant les offres poussées aux utilisateurs et aux annonceurs.
Patent WO-2015079283-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection pour introduire un matériau biocompatible dans des zones anatomiques profondes
Inventor: MASSON ROBERT
IPC: A61B17/88
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'injection (1) conçu pour introduire un matériau biocompatible dans des zones anatomiques profondes, positionnées au niveau de la colonne vertébrale, du pelvis, du rachis et d'autres emplacements similaires, comprenant un corps de type canule (2) et un piston (7) pour distribuer le matériau biologique avec une tige (8), lequel corps de type canule (2) a une extrémité distale (3), orientée vers un utilisateur, et une extrémité proximale (4), orientée vers la zone anatomique, lequel corps de type canule (2) comprend une section rectiligne (9), présentant un axe longitudinal (10), une lumière interne (5), et une extrémité proximale (4) qui comprend une ouverture d'extrusion (40) de la matière biologique, ledit corps de type canule (2) comprenant également une section d'extrémité (6) qui est incurvée et/ou pliée au niveau de l'extrémité proximale (4) et ledit corps de type canule (2) étant formé d'un seul tenant et rigide.
Patent WO-2015025193-A1 (WO)
Title: Système de désalinisation d'eau de mer à énergie marémotrice
Inventor: SANFT WILLIAM
IPC: C02F1/44
Filed: 2013-08-21
Abstract: L'invention concerne une vessie submergée avec un niveau de plancher fixé à une hauteur identique ou tout juste inférieure au niveau de marée basse le plus bas qui comprend des parois latérales flexibles et un plafond qui est fixé à une bouée flottante. Les parois flexibles de la vessie ont une hauteur qui est légèrement supérieure à la longueur entre le niveau de marée basse le plus bas et le niveau de marée haute le plus haut. Des membranes de désalinisation d'eau de mer sont fixées sous le plancher ou intégrées dans le plancher. Lorsque la marée monte, la bouée monte avec elle. La montée de la bouée provoque l'ouverture de la vessie. Lorsque la vessie s'ouvre, l'eau de mer se déverse dans la vessie et remplit le nouvel espace disponible à l'intérieur de la vessie. L'eau de mer est dessalée lorsque qu'elle traverse les membranes, et elle entre dans la vessie sous forme d'eau potable dessalée. A la marque de marée haute maximale, le tuyau de sortie de la vessie s'ouvre pour drainer le contenu de la vessie dans un réservoir à terre. Pendant le processus de drainage, une soupape à sas d'air sur le dessus de la vessie s'ouvre pour faciliter l'évacuation de l'eau. Cette opération se déroule deux fois par jour conformément au flux de la marée, tous les jours, pour un volume d'eau quelconque, sans aucun coût de source d'énergie externe.
Patent WO-2014091420-A1 (WO)
Title: Composition pharmaceutique à base de chloroprocaïne pour administration intrathécale répétée
Inventor: MITIDIERI AUGUSTO
IPC: A61K9/08
Filed: 2013-12-11
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique injectable à base de chloroprocaïne ou des sels et/ou dérivés de celle-ci pour utilisation en anesthésie loco-régionale centrale par administration intrathécale à doses répétées. De façon inattendue, l'administration intrathécale à des doses répétées de chloroprocaïne n'augmente pas la neurotoxicité de ce médicament d'une manière statistiquement significative.
Patent WO-2014140793-A1 (WO)
Title: Enjoliveur de roue en plastique à pousser
Inventor: MAYER PUJADAS AUGUSTO
IPC: B60B7/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: Enjoliveur de roue en plastique à pousser comprenant un disque (12) et des chapeaux d'écrou en plastique (28) logés dans des ouvertures formées dans le disque. Chaque chapeau comprend au moins un panneau axial possédant une surface d'entrée en prise avec l'écrou faisant saillie depuis sa face intérieure et au moins une patte (32) d'entrée en prise avec l'ouverture, possédant une collerette (34) faisant saillie depuis sa face extérieure. La surface d'entrée en prise avec l'écrou peut comprendre un segment à filet partiel (40, 42) conçu pour s'emboîter dans les bases de filets externes formés sur les écrous (80) ou une lèvre qui s'emboîte sur une collerette d'écrou annulaire. Les chapeaux sont maintenus dans les ouvertures par la collerette de patte entrant en prise avec la face intérieure du disque d'enjoliveur et une collerette de chapeau annulaire qui entre en prise avec la face extérieure du disque.
Patent WO-2015011543-A1 (WO)
Title: Élément d'échangeur enthalpique et son procédé de fabrication
Inventor: RIENDEAU MARCEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: Cette invention concerne des éléments d'échangeur enthalpique qui permettent de former des échangeurs enthalpiques et qui assurent la modulation, la régulation et l'amélioration sensible de l'efficacité de l'échange d'énergie sensible et de l'échange d'énergie latente. L'invention concerne en outre un procédé de production desdits éléments d'échangeur enthalpique, comprenant les étapes consistant à : a) perforer un élément formant plaque plane (1) suivant un motif de perforation prédéterminé (2, 2...) à l'intérieur des dimensions externes de la plaque ou disposer d'un élément formant plaque (1) avec une structure à pores inhérente; b) appliquer sur au moins un côté (1a) de l'élément formant plaque (1) un film polymère mince (3) présentant des caractéristiques de transmission de vapeur d'eau; c) façonner l'élément formant plaque (1) de façon à obtenir une forme voulue présentant un motif d'ondulation (4, 4...), ledit film polymère (3) étant façonné suivant le même motif d'ondulation que l'élément formant plaque (1).
Patent WO-2015049579-A1 (WO)
Inventor: DI FRANCO MARCO
IPC: A61F5/02
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne un corset orthopédique (1) pour l'hyperextension de la colonne vertébrale d'un utilisateur souffrant de pathologies ou sujet à des traumatismes et/ou une chirurgie du type comprenant une valve avant (2) destinée à agir sur la région thoraco-abdominale du torse dudit utilisateur et une valve arrière dorsale (3) pouvant être placée en contact avec le dos dudit utilisateur. Le cadre avant (2) et l'élément dorso-lombaire (3) sont des composants qui sont normalement séparés l'un de l'autre mais pouvant être mutuellement raccordés et contraints pour rendre ledit corset (1) fonctionnel, ledit raccordement étant réalisé et localisé, au moyen d'un moyen de couplage spécial (8), de chaque côté dudit utilisateur.
Patent WO-2014147548-A1 (WO)
Title: Disc brake caliper with reduced axial dimension
Inventor: CASTELLANA MIRKO
IPC: F16D55/22
Filed: 2014-03-17
Abstract: A disc brake caliper (4), comprising a caliper body (8) having a pair of half-calipers, wherein at least one half-caliper is fitted with at least one housing seat for a piston (24) suitable to press a pad (28) against the associable brake disc). The housing seat passes through the respective half-caliper so as to extend between an inner wall (32) facing the housing compartment and an outer wall (36) of the half- caliper, axially opposite said housing compartment (16), wherein a cup-shaped hollow insert (40) is housed inside the housing seat so as to present a closed end wall, placed on the side of the outer wall (36) of the half-caliper, and a cavity (48) having an aperture (52) facing axially towards the housing compartment, wherein at least one piston (24) is housed inside the cavity (48) of the insert (40) and is guided axially by an inner side wall (56) of the insert (40).
Patent WO-2014199243-A1 (WO)
Title: Topical therapeutic composition and palliative treatment method
Inventor: GHOREISHI JAVAD
IPC: A61K8/92
Filed: 2014-03-24
Abstract: Disclosed herein is a topical therapeutic composition and method tor the palliative treatment of irritated or inflamed, perianal tissue. The therapeutic composition comprises, olive oil and tea tree oil. The palliative treatment of the invention involves application of the com position to Irritated or inflamed perianal tissue. The composition and method, of the invention can be employed in the palliative treatment of such human maladies as hemorrhoids, fissures and pruritis ani.
Patent WO-2015145198-A1 (WO)
Title: Turbine à gravité
Inventor: GREATBATCH PHILL
IPC: F03G3/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un générateur électrique, entraîné par la différence de couple de la force de gravitation ou force de suspension, créée en modifiant la position de la force de contre-équilibrage de la machine par apport d'énergie. Une boîte de vitesses et/ou un moteur est entraîné(e) par le changement de force sur le levier associé, au moyen d'une capture de pression de gaz dans un cylindre ou similaire. La turbine à gravité est très adaptable et peut accepter une multitude d'apports d'énergie, elle est évolutive, et sa taille peut varier en fonction de l'apport de pression. On obtient une turbine délibérément simple de construction aisée, respectueuse de l'environnement lorsqu'elle est utilisée avec les apports d'énergie appropriés.
Patent WO-2015025234-A1 (WO)
Inventor: BLASZCZAK WLODZIMIERZ
IPC: B23K3/08
Filed: 2014-07-22
Abstract: The invention relates to an application nozzle (1) for flux. The nozzle is beneficially used for soldering ribbons to solar cells and can apply a flux agent to an elongated area on the cell in time parallel. The nozzle (1) uses centrifugal as well as electrostatic forces to move the agent (5) toward the workpiece (2). The charge difference between the cell and the agent make the latter stick to the surface of the workpiece.
Patent WO-2017021760-A1 (WO)
Inventor: HINCAPIE MONTOYA EDWIN MAURICIO
IPC: G06Q50/20
Filed: 2015-08-06
Abstract: La présente invention concerne un système intelligent pour une salle de classe, qui peut reconnaître les activités et attitudes de l'enseignant et des étudiants, et associer ces activités à des éléments qui déterminent la qualité des pratiques pédagogiques. Outre ledit système selon l'invention, l'invention concerne également un système d'inférence qui informe l'enseignant du niveau de qualité des pratiques éducatives qui sont dispensées dans la salle de classe et qui fournit une recommandation sur la pratique éducative qui pourrait améliorer la relation étudiant, enseignant et connaissance, une série de capteurs étant utilisés à cet effet, lesdits capteurs étant disposés le long de la salle de classe et permettant de lire les gestes des étudiants et ainsi d'envoyer les informations à une unité centrale qui traite les données et avise l'enseignant pour lui indiquer si la façon dont se déroule la classe est adéquate et bien reçue par les étudiants, ou si au contraire il convient de changer de stratégie pour retenir l'attention des étudiants, cette information étant obtenue au moyen d'une série d'algorithmes qui sont présents dans l'unité centrale.