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Patent FR-2712218-A1 (FR)
Title: Pièce en métal ou en céramique à coque extérieure dense et à âme poreuse, ainsi que son procédé de fabrication.
Inventor: AXEL ROSSMANN
IPC: B22F7/00
Filed: 1994-11-10
Abstract: Une pièce en métal ou en céramique, à coque extérieure dense et à âme poreuse, est caractérisée en ce que la coque extérieure 2 est réalisée en un matériau en poudre fritté de manière dense, et l'âme 3, en vue d'absorber des pressions superficielles élevées de la coque extérieure 2, présente des billes creuses frittées 24, 25, 26, qui sont superposées en couches et forment des cavités sphériques ou polygonales devenant plus grandes en direction du cur de l'âme. Par ailleurs, on indique également un procédé de fabrication de telles pièces.
Patent FR-2715048-A1 (FR)
Title: Tissue prod. e.g. bath tissue, premium household towel, facial tissue
Inventor: EDWIN FARRINGTON THEODORE JR
IPC: D21F11/00
Filed: 1995-01-23
Abstract: A soft tissue prod has at least one tissue ply. In one aspect the prod. has a Bulk of at least 9 cc/g; alternatively the plies are non-creped through dried tissue plies. In both aspects the prod has a MD max slope of no more than 10. Also claimed is a soft tissue prod with at least one non-creped through dried tissue and a MD stiffness factor of less than 150. Pref. this is a single ply bath tissue of 80 wt.% curled eucalyptus fibres. Also claimed are methods of making the tissue prods
Patent FR-2729645-A1 (FR)
Title: Couvercle, reservoir comportant un tel couvercle et procede de scellement hermetique
Inventor: AUZUREAU JOEL
IPC: B65D43/02
Filed: 1995-01-23
Abstract: La présente invention se rapporte principalement à un couvercle, notamment pour réservoir scellé hermétiquement, au réservoir, notamment au bidon comportant un tel couvercle et à un procédé de scellement hermétique d'un tel réservoir. Selon l'invention, un couvercle muni d'un joint périphérique dont la compression axiale et/ou la poussée radiale provoque l'expansion radiale assure, d'une part, le blocage mécanique du couvercle sur le réservoir et, d'autre part, un scellement hermétique. Le retrait des moyens de compression permet, par élasticité du joint, l'ouverture du réservoir. Après la remise en place du couvercle, le réservoir peut être refermé par une nouvelle compression du joint.
Patent WO-9534109-A1 (WO)
Title: Dispositif mecanique de securite pour la transmission de courant electrique
Inventor: THIEBAUD SERGE
IPC: H01R31/06
Filed: 1995-06-01
Abstract: Dispositif mécanique de sécurité (1) pour la transmission de courant électrique, et pour le raccordement entre une prise électrique mobile (2) d'un appareil électrique, d'une part, et une prise électrique murale fixe (3) ou une rallonge électrique, d'autre part. Il est constitué d'un boîtier de raccordement (4) équipé d'un cordon souple d'alimentation (5) dont une extrémité est pourvue d'une prise de raccordement (6) sur la prise murale (3) et dont l'autre extrémité alimente la prise de jonction (7) dudit dispositif de sécurité (1) avec la prise mobile (2), ledit dispositif (1) est pourvu d'un mécanisme d'éjection de la prise électrique mobile (2) qui est actionné sous l'action d'une traction exercée sur ledit dispositif de sécurité (1), ledit mécanisme d'éjection est situé au niveau de la prise de jonction (7) du dispositif de sécurité (1). Application aux prises de courant.
Patent FR-2730102-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique pour machine a affranchir
Inventor: OZANNE JEAN PIERRE
IPC: G07B17/00
Filed: 1995-01-31
Abstract: Le dispositif est situé à l'intérieur d'une enceinte protégée d'une machine à affranchir. Il comprend un interrupteur thermostatique (3) à double seuil de déclenchement en dehors d'une plage d'hystérésis définie entre un seuil bas (SB) et un seuil haut (SH) de température et un fusible thermique (4) ouvrant quand la température ambiante se situe au dessus d'un seuil de rupture (ST) compris entre le seuil bas et le seuil haut. L'interrupteur et le fusible sont montés de telle manière à couper un trajet électrique de façon non réversible quand la température ambiante se situe en dehors d'une plage de températures de fonctionnement de la machine définie entre le seuil bas (SB) et le seuil de rupture (ST).
Patent WO-9614600-A1 (WO)
Title: Dispositif parametrique optique
Inventor: JOSSE DOMINIQUE
IPC: G02F1/39
Filed: 1995-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif paramétrique optique utilisant un matériau non linéaire (1) ayant une susceptibilité optique du deuxième ordre, comportant des moyens (7) pour illuminer ce matériau non linéaire par un faisceau de pompe de longueur d'onde μp, de manière à réaliser dans le matériau non linéaire un gain paramétrique et une interaction à trois ondes avec une onde signal de longueur d'onde μs et une onde complémentaire de longueur d'onde μi, et un générateur (6) pour soumettre ledit matériau non linéaire (1) à un champ électrique constituant une information utile de traitement de signal, de manière à réaliser une condition d'accord de phase entre les trois ondes.
Patent FR-2716154-A1 (FR)
Title: Véhicule tout-terrain comportant une structure de toit en deux parties.
Inventor: VOLKER RICHTERS
IPC: B60J7/10
Filed: 1995-02-10
Abstract: Une partie avant d'un toit de véhicule tout-terrain comporte un arceau de sécurité intégré dans la structure portante du véhicule et une partie arrière du toit est réalisée comme une construction de toit rigide, se raccordant à l'arceau et semblable à ce que l'on appelle un "hard-top". La construction de toit dans la zone arrière est divisée et démontable en plusieurs parties de support et différentes pièces insérables, constituant notamment deux supports latéraux (7a, 7b), un support transversal (14), un panneau de toit (10), des vitres latérales descendantes (11) et une lunette arrière descendante dans un hayon (8). Applicable aux véhicules tout-terrain dont les toits comportent au moins une partie amovible.
Patent WO-9616670-A1 (WO)
Title: New therapeutical utilization of superoxide dismutases
Inventor: BAILLET FRANCOIS
IPC: A61P25/28
Filed: 1995-11-29
Abstract: New therapeutical utilization of superoxide dismutases (SOD). Said preparation based on SOD with extended activity duration is used to obtain a medicament intended to treat or prevent brain troubles caused by a specific brain agression or by a non specific agression.
Patent FR-2734489-A1 (FR)
Inventor: ZANCO ALAIN
IPC: A63C9/00
Filed: 1995-05-22
Abstract: The upper surface of the ski is a layer of synthetic material (10) and its centre part is raised. The lateral edges of the ski (2,3) are lower than the thickness of the ski and form reinforcing bars. The lateral parts of the upper surface rest on the edges. A rigid platform (12) is an inverted U-shape, in cross-section, and its legs (14) rest on the edges. A notch (15), on each side of the upper layer, holds each leg and its length and width corresponds to the dimensions of the leg.
Patent FR-2738461-A1 (FR)
Title: Spaghetti=type pasta
Inventor: COMBE DANIEL
IPC: A23L7/109
Filed: 1995-09-08
Abstract: The pasta has a solid rectangular-section core (1) and two curved lobes (6, 7) which are attached to the shorter sides (4) of the rectangle and are separated by lengthwise grooves (8). The length of each of the core's longer sides (2, 3) is between a quarter and a half of the max. dimension (L) of the pasta's cross-section. The pasta is made, e.g., in lengths of 24 mm, with a max. cross-sectional dimension of 1.9 mm and a pre-cooked wt. of 0.7 g. The shorter sides (4, 5) of the rectangular-section core measure 0.5 mm.
Patent FR-2728236-A1 (FR)
Title: Bac de rangement ayant un compartiment de distribution de distribution de parfum
Inventor: KOBILARCIK ALBERT T
IPC: B65D81/28
Filed: 1995-12-14
Abstract: L'invention concerne un bac de rangement comportant un couvercle rectangulaire (12) et une base (14). Un compartiment de distribution de parfum (22) est prévu de façon à s'étendre vers le bas dans le couvercle, et est défini par des parois latérales (30), une paroi inférieure (28), et une embouchure supérieure ouverte (26). Un composant de porte est prévu afin d'être fixée de façon pivotante sur le couvercle et afin de pivoter vers le bas de façon à enfermer l'embouchure (26) de compartiment, ou afin de pivoter vers le haut de façon à ouvrir le compartiment. Des ouvertures en forme de L (32) s'étendent à travers l'intersection des parois latérales (30) de compartiment et de la paroi inférieure (28). La matière d'émission de parfum est introduite dans le compartiment (22) et transmet les arômes à travers les ouvertures (32) et dans la base (14).
Patent WO-9636790-A1 (WO)
Inventor: LUCET RAYMOND
IPC: E21B43/12
Filed: 1996-05-15
Abstract: The pump (2) is attached to the lower end of a flexible pipe (4) so as to be immersed at the bottom of a drill hole (1). Inside the drill hole, a metal rope (6) is hanging, of which the lower extremity is attached to the pump. At regular intervals, along the rope (6) is fixed by means of clamps (9) an electrical cable (8) connected at its lower extremity to the pump (2). At the head of the drill hole, the rope (6) is connected to a fixed point by means of an elastic cable, whereas the cable (6) is connected to an electric source while providing for an extra length. A traction effort applied to the flexible pipe will be absorbed by the elastic cable and by the extra length of the electric cable (8). The invention applies to the power supply of immersed pumps fixed at the end of pipes.
Patent FR-2730093-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique a double bascule et son dispositif d'actionnement
Inventor: RODEMANN BURKHARD
IPC: H01H23/12
Filed: 1996-01-25
Abstract: On décrit un dispositif sur une double bascule de commutateur (1) d'un commutateur électrique qui est caractérisé en ce que, sur la face inférieure (9) de la partie supérieure (4) du boîtier, quatre tenons (11) moulés forment un carré au niveau des passages (10) pour les douilles (3) des bascules de commutateur (1), sur lesquels on peut enfoncer un élément en plastique (12) à l'aide de quatre douilles (13) ayant une disposition correspondante à la disposition des tenons, avec un effet de serrage, l'élément en plastique formant également, à l'aide de barrettes à ressort (14) moulées en forme d'arc et disposées sur les douilles, deux fentes de guidage (15) opposées dans lesquelles on introduit, lorsqu'on place la partie supérieure (4) du boîtier sur la partie inférieure (8), les parois latérales (16) moulées se trouvant sur les douilles (3) des bascules de commutateur, formant ainsi une liaison active avec les bascules (1) de commutateur.
Patent FR-2753785-A1 (FR)
Inventor: ROZE DES ORDONS JACQUES
IPC: F41G7/22
Filed: 1996-09-25
Abstract: The seeker system has a Charge Coupled Device (D1) array forming a matrix detector of reflected light. Laser light is directed towards a target and reflected back towards the seeker. The matrix detector is attached to an identifiaction system (SI1) to detect target signals. The seeker is mounted on the front of a moving body, and the field of view covers the detection zone. Light rays are focussed (6) onto the matrix detector.
Patent FR-2740429-A1 (FR)
Title: Systeme d'empilage stable de boites emboitables de tailles differentes
Inventor: DALMASES VILADROSA JOSE MA
IPC: B65D21/02
Filed: 1996-10-15
Abstract: Système d'empilage stable de caisses emboîtables et de tailles différentes dont la longueur de la grande caisse (1) est le double de la largeur de la petite caisse, ces caisses (1) étant empilables et emboitables, de type parallélépipède rectangle droit avec une marche tout autour sur leur partie moyenne, pourvues de logements (4) sur la moitié supérieure de leurs côtés et, sur la moitié inférieure de ces côtés, de saillies/appuis permettant l'empilage des caisses (1) en charge, les unes sur les autres, et permettant, grâce à une rotation de 180 degrés, de les emboîter les unes dans les autres. Le système est caractérisé en ce que les saillies/appuis situées sur les côtés les plus longs et leurs logements (4) correspondants de la grande caisse (1) sont disposés de façon à être compatibles avec les saillies/appuis situées sur les côtés les plus courts et leurs logements correspondants des petites caisses.
Patent FR-2755396-A1 (FR)
Title: Folder for filing documents
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: B42F7/04
Filed: 1996-11-04
Abstract: The folder (A) has two covers (1,2) connected together by a common edge forming a connection (3) or a cover folded to form two cover panels. There are three flaps (4,5,6) of which two issue from the two perpendicular edges of the hinge or fold and the third issues from the edge parallel to the connection or fold. The cover has at least one storage compartment disposed along one of the edges of one of the covers. The compartment can be disposed in the interior of the folder defined by the covers. The storage compartment can be oriented perpendicular to the connection or fold.
Patent WO-9724967-A1 (WO)
Title: Appareil de grillage du type grille-pain avec controle visuel
Inventor: THIRIAT SYLVAIN
IPC: A47J37/08
Filed: 1997-01-09
Abstract: L'invention concerne un apparareil de grillage pour produits (15) panifiés, constitué d'un bâti (2) pourvu d'une fente d'introduction (3) débouchant sur une chambre de grillage (3a) destinée à recevoir les produits, et disposée entre des éléments chauffants (10) associés à des réflecteurs thermiques (6), lesquels permettent de diriger vers les produits, l'énergie thermique, produite par les éléments chauffants (10), notamment sous forme de rayonnement, ledit appareil étant pourvu de moyens d'observation pour le contrôle visuel du degré de grillage desdits produits (15) placés dans la chambre de grillage (3a). Conformément à l'invention, les moyens d'observation comprennent un moyen d'éclairage (11) de la chambre de grillage (3a), de façon à restituer une image fidèle de la couleur des produits (15) préparés. Grille-pain.
Patent WO-9747983-A1 (WO)
Title: Recepteur de signaux de satellites avec controle d'integrite de calcul de vitesse
Inventor: ARETHENS JEAN-PIERRE
IPC: G01S1/00
Filed: 1997-06-03
Abstract: L'invention concerne les récepteurs de positionnement par satellites. Pour accroître la fiabilité des mesures de vitesse par le récepteur, on propose de mesurer la divergence entre les mesures effectuées sur n axes directeurs de satellites (n>4) et de fournir une alarme si cette divergence dépasse un seuil prédéterminé. La divergence est mesurée par l'écart quadratique moyen entre le vecteur vitesse calculé et les vitesses telles que mesurées le long des axes directeurs et projetées sur le vecteur vitesse calculé.
Patent FR-2760676-A1 (FR)
Inventor: MARY BERNARD
IPC: B28B17/02
Filed: 1997-03-12
Abstract: The industrial-scale machine is used for manufacturing ceramics. It has at least one screw mixer (1,5,6) connected to a unit for degassing the mixed material. The degassing unit (2) has at least one chamber (21) connected to a vacuum pump and cutters (9,10) for fragmenting the material. The degassing unit is connected to a screwed (4,13) extruder (3) conveying the material to a stock and die. The chamber of the degassing unit includes a screw (4,7) organised around an axis common with the axis of the screws (4-6) of the mixer and the screws of the extruder. This axis is made up of a single fully rotating shaft mounted out-of-true from a motor reducer driving the shaft up to the die-carrying limb. The shaft carries an assembly of wear pieces of the installation, mounted so that they can be detached from the shaft.
Patent FR-2761074-A1 (FR)
Title: Composes a base de silicium biologiquement actifs sous forme solide
Inventor: SEGUIN MARIE CHRISTINE
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-03-24
Abstract: Composé de formule générale (I) suivante (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R1 et R2 chacun indépendamment représentent un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle, R3 représente un atome d'hydrogène, un groupement hydroxyle, un groupement amine, un groupement alkyle, un groupement alcoxy ou un groupement carboxylate, et au moins un des groupements OR1 , OR2 ou R3 représente un groupement hydroxyle, R4 représente un groupement alkyle substitué ou non tel que notamment un groupement alkylphosphate ou alkylphosphonate, ou tout autre groupement tel que la liaison R4 -Si n'est pas hydrolysable, ledit composé étant caractérisé en ce qu'il est sous forme solide, il est éventuellement associé avec au moins un stabilisant et/ou il est éventuellement associé avec au moins dispersant.
Patent FR-2761790-A1 (FR)
Title: Reading arrangement for electronic circuit implanted into animal
Inventor: MICHOT GERARD
IPC: A01K11/00
Filed: 1997-04-02
Abstract: The arrangement identifies domestic animals by implanting a miniature transponder which has a stored number under their skin and then reading the number externally. The transponder consists of a memory circuit and ferrite aerial within a capsule 10 mm long and 1.9 mm wide.  The implant is read by a coil (3) and receiver (2) which are incorporated into the back of a glove (1). The receiver which has a screen (5) is also able to retransmit (4) to a local terminal is detachable from the glove with connections (25,26) to the coil.
Patent FR-2762633-A1 (FR)
Title: Hinged arm for supporting arm for tarpaulin blinds
Inventor: REINHARDT FRANCOIS
IPC: E04F10/06
Filed: 1997-04-25
Abstract: The hinged arm has two sections which pivot in relation to each other. The axes form different angles with the axis of articulation. One section (22) has a rod (11) which is articulated with one of the end sections of the roller chain (3). The rod is guided in translation by a plate (12) which is positioned transversely in relation to the section (22) containing the return mechanism (23). The plate has an opening (27) running through it which the rod (11) passes through. The opening and rod are both rectangular. the guide axis for movement in translation is at right angles to the axis of rotation. The guide plate holds the rod in a position which is parallel to the axis of the section and the axis of rotation. The arm has a tensioned spring (23) to return it to its unfolded position.
Patent FR-2763528-A1 (FR)
Title: Dust suction head for power tool
Inventor: SERYES JEAN JACQUES
IPC: B23Q11/00
Filed: 1997-05-26
Abstract: The suction head has an envelope (100,2000..) which surrounds a tool bit (500). The envelope has an opening (300) to be placed against the surface to be drilled and an orifice (116) to evacuate debris from the envelope.   The opening has an edge with cut outs (310) which form passages for air when the opening is placed against the surface. The cut outs are uniformly spaced around the opening.
Patent FR-2764112-A1 (FR)
Title: Mur d'isolement entre composants de puissance
Inventor: DUCLOS FRANCK
IPC: H01L29/73
Filed: 1997-05-28
Abstract: L'invention concerne un mur d'isolement destiné à séparer des composants élémentaires formés dans des caissons différents, un composant situé dans l'un au moins des caissons étant susceptible de fonctionner avec une densité de courant importante. Le mur d'isolement présente dans sa partie médiane une concentration de porteurs supérieure à 1016 atomes/ cm3 . De préférence, la largeur des ouvertures à partir desquelles sont formées les diffusions de dopants dans les surfaces supérieure et inférieure du substrat est supérieure à 1, 3 fois la demi-épaisseur du substrat.
Patent FR-2765983-A1 (FR)
Inventor: SIGNES JULIEN
IPC: H04N7/50
Filed: 1997-07-11
Abstract: The invention concerns a data signal for modifying a graphic scene, designed for means for constructing images capable of being displayed on at least one screen, comprising frames for updating the graphic scene, some of said fields bearing a command for replacing an extant graphic scene by a new graphic scene. The fields also advantageously bear at least one of the commands belonging the group comprising the following commands: inserting an element of said graphic scene; modifying an element of said graphic scene; eliminating an element of said graphic scene, said constructing means updating said scene on the basis of the updating frames. The invention also concerns the corresponding method and device.
Patent FR-2773332-A1 (FR)
Title: Electronic assistance for card games or dominoes providing automatic scoring and recording for card games such as bridge
Inventor: LEROY CHRISTIAN
IPC: A63F1/18
Filed: 1997-07-22
Abstract: The electronic assistance system uses four optical readers (2) to scan the markings on the face of cards, or sensors responding to electronic chips fitted into dominoes, as they pass to and from each player. A microprocessor (3) uses this data to keep score and to control printing (5) of the game record.  A keyboard (4) is used to select functions.
Patent FR-2772354-A1 (FR)
IPC: B67D7/36
Filed: 1997-12-16
Abstract: The invention concerns a limit control device for filling a liquid storage tank comprising a hollow upper body (1), a plunger tube (2) integral with said upper body (1), a valve (16) mounted in said hollow upper body (1) and capable of moving between an opening position and a closing position, a valve seat (17) arranged in said hollow upper body (1) and whereon said valve (16) is urged to rest in closing position, a floater (26) vertically mobile in a chamber (35) arranged at least partially inside the plunger tube (2). The invention is characterised in that said floater (26) is integral with a moving element (24) forming a piston, said moving element being displaced by thrust of the liquid acting on one of its ends.
Patent FR-2772778-A1 (FR)
Title: Moisture-curable polyurethane adhesive for making textile-foam laminates
Inventor: MISKOVIC MICHEL
IPC: D06M15/564
Filed: 1997-12-19
Abstract: Moisture-curable polyurethane adhesive comprises (a) 70-95 wt.% of a polyurethane prepolymer prepared by polyaddition of at least one polyol with at least one polyisocyanate and (b) 5-30 wt.% of an amorphous poly-alpha-olefin, the adhesive having a free NCO content of 1-20 wt.%.
Patent FR-2757802-A1 (FR)
Title: Fluid flow regulator especially for motor vehicle ventilation system
Inventor: SCHERRER BERNARD
IPC: B60H1/34
Filed: 1997-12-24
Abstract: The regulator consists of a series of parallel vanes (2) connected to a supporting frame (3) so they can be opened or closed to control the flow passing between them. The vanes and frame are moulded in one piece from a synthetic material, such as polypropylene, with each vane connected to a bar (10) and to the frame (3) by thin bridges (4, 11) of the synthetic material. The frame is additionally equipped with assembly elements (12) for attaching it to a supporting structure in the vehicle.
Patent FR-2773601-A1 (FR)
Title: Robinet a fermeture temporisee
Inventor: DUTHEIL DANIEL
IPC: F16K21/10
Filed: 1998-01-09
Abstract: Robinet à fermeture temporisée, du genre de ceux dont l'enfoncement du bouton-poussoir (6) détermine le soulèvement d'un clapet (17) porté par un piston (2), faisant communiquer l'orifice d'arrivée d'eau (8) et une chambre de temporisation (12) par l'entremise d'un orifice calibré, caractérisé en ce que le piston se prolonge, à l'opposé de la tête (13), par une queue tubulaire (14) traversant le siège usuel et par laquelle l'eau s'écoule lorsque le clapet (17) est soulevé ladite queue pouvant être obturée par la déformation d'une membrane (4) élastiquement déformable sur laquelle l'usager exerce une pression pour soulever le clapet.
Patent WO-9849052-A1 (WO)
Title: Autonomous container ship
Inventor: LELAN JEAN-YVES
IPC: B63B27/00
Filed: 1998-04-27
Abstract: The invention concerns an autonomous container ship comprising a hull, propulsion means, means for loading and unloading containers, balancing means, characterised in that it comprises means for transporting containers from important ports equipped with facilities for loading and unloading containers to small ports not provided with such equipment and less than 4 metres deep. Said means include propulsion means (4) ensuring the ship's cruising speed on the high seas and its speed in estuaries and ports, loading and unloading means (2, 6, 7, 8, 9) adapted to ports not provided with appropriate equipment, means for balancing the ship at sea providing stability and trim during container handling operations.