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Patent WO-2015173125-A1 (WO)
Title: Dispositif modulaire de préparation de boisson destiné à être utilisé de manière portative et fixe
Inventor: KOLLEP ALEXANDRE
IPC: A47J31/00
Filed: 2015-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif portatif de préparation de boisson permettant de préparer une boisson à partir d'une capsule contenant des ingrédients, le dispositif comprenant : une unité d'infusion de boisson destinée à recevoir la capsule et à préparer la boisson à partir des ingrédients contenus à l'intérieur de la capsule au moyen de l'injection d'un liquide dans la capsule, un réservoir à liquide conçu pour contenir un volume de liquide prédéfini adapté à la préparation de la boisson, une unité pompe conçue pour fournir du liquide sous pression à l'unité d'infusion de boisson, et un moyen de chauffage disposé à l'intérieur du réservoir à liquide et conçu pour chauffer le volume de liquide, le dispositif comprenant en outre un connecteur multifonctionnel conçu pour connecter sélectivement le dispositif de manière électrique et mécanique à une source d'alimentation située à distance.
Patent WO-2015193070-A1 (WO)
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: A45D34/06
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) comprenant un premier élément applicateur (22) conçu pour être placé en communication fluidique avec un réservoir (20) de produit cosmétique (12), une première coque de maintien (24) du premier élément applicateur (22), un second élément applicateur (26) et une seconde coque de maintien (28) du second élément applicateur (26), le second élément applicateur (26) étant alimenté en produit cosmétique (12) par le réservoir (20) via le premier élément applicateur (22). La seconde coque de maintien (28) est montée amovible sur la première coque de maintien (24), entre une position fixée sur la première coque de maintien (24) et une position retirée de la première coque de maintien (24), la position retirée permettant l'application du produit cosmétique (12) par le premier élément applicateur (22) et la position fixée permettant l'application du produit cosmétique (12) par le second élément applicateur (26).
Patent WO-2015197669-A1 (WO)
Inventor: RUPPRECHT HANS
IPC: B23Q11/10
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander une installation d'alimentation en eau (11) à utiliser avec une machine-outil (2), en particulier un appareil de carottage, comprenant un réservoir d'eau pour stocker de l'eau ; une conduite (5) pour transporter de l'eau provenant d'un réservoir d'eau vers la machine-outil, cette conduite comportant une première section (17) et une deuxième section (18) ; un dispositif de pompe (7) pour débiter de l'eau provenant du réservoir d'eau vers la machine-outil ; un dispositif de signalisation ; au moins un capteur (8) destiné à mesurer au moins un paramètre du dispositif de pompage ; et un dispositif de commande (9). Le procédé selon l'invention comprend l'étape qui consiste : à envoyer un signal lorsqu'au moins un paramètre du dispositif de pompage est inférieur à une valeur de seuil prédéterminée pendant une durée prédéterminée et qu'au moins une quantité d'eau prédéterminée est disponible pour l'alimentation de la machine-outil.
Patent WO-2016009005-A1 (WO)
Title: Balai plat caréné d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT Stéphane
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent WO-2016034602-A1 (WO)
Title: Formes solides de (1-cyano-cyclopropyl)amide d'acide (2s,4r)-4-[4-(1-méthyl-1h-pyrazol-4-yl)-2-trifluorométhyl-benzènesulfonyl]-1-(1-trifluorométhyl-cyclopropanecarbonyl)-pyrrolidine-2-carboxylique
Inventor: BARTELS BJOERN
IPC: A61P37/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: Cette invention concerne une forme solide et un procédé de préparation de cette forme solide comme défini dans la description et dans les revendications.
Patent WO-2016038132-A1 (WO)
Inventor: GÜNTHER STEFFEN
IPC: C23C14/08
Filed: 2015-09-10
Abstract: The invention relates to a method for reducing the adherence of dirt to a substrate, wherein a thin, not completely-closed coating of a material is deposited at least on one surface region of the substrate by means of a vacuum deposition process and accelerated ions are subsequently applied to said surface region.
Patent WO-2016102104-A1 (WO)
Title: Dispositif d'un système d'injection de carburant et dispositif de liaison étanche métallique
Inventor: LANG KLAUS
IPC: F02M55/02
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'un système d'injection de carburant qui comprend un composant de transport de combustible (2) et un élément de raccordement (3). Selon l'invention, il est prévu un dispositif de liaison étanche métallique (4) qui comprend un premier partenaire de liaison métallique (6) et un second partenaire de liaison métallique (5). Les partenaires de liaison métalliques (5, 6) peuvent être reliés entre eux par rapport à un axe (12), une surface d'étanchéité conique (15) étant formée au niveau du premier partenaire de liaison (6) et un contour d'étanchéité (19), associé à la surface d'étanchéité conique (15) du premier partenaire de liaison (6), étant configuré au niveau du second partenaire de liaison (5). Dans un état initial, le contour d'étanchéité (19) du second partenaire de liaison (5) comporte une élévation (18) qui s'étend sur la périphérie de l'axe (14) et qui est tournée vers la surface d'étanchéité conique (15) du premier partenaire de liaison (6). Le contour d'étanchéité (19) du second partenaire de liaison (5) est configuré de telle sorte que le vissage du premier partenaire de liaison (6) avec le second partenaire de liaison (5) déforme de manière au moins partiellement plastique l'élévation périphérique (18) du second partenaire de liaison (5) pour former un étanchéité métallique entre la surface d'étanchéité conique (15) du premier partenaire de liaison (6) et l'élévation (18), déformé à l'état vissé, du second partenaire de liaison (5).
Patent WO-2016079021-A1 (WO)
Title: Système formant meuble à actionneur linéaire
Inventor: KOLLREIDER DANIEL
IPC: A47B9/04
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un système formant meuble qui comprend un meuble pourvu d'un composant (TP) réglable électriquement, une unité de commande (STR) et un actionneur linéaire destiné à régler un composant (TP) du meuble. L'actionneur linéaire comprend une transmission (G) qui comporte un élément creux (H) et un premier étage (G1) réalisé sous la forme d'un étage à roue de friction. L'actionneur linéaire comprend en outre un moteur (M) disposé côté entraînement et un élément de réglage (V) disposé côté sortie. L'actionneur linéaire, en particulier le moteur (M), la transmission (G) et l'élément de réglage (V), sont adaptés pour modifier la longueur de l'élément de réglage (V) au moyen du moteur (M) et de la transmission (G). L'unité de commande (STR) est accouplée à l'actionneur linéaire et adaptée pour commander l'actionneur linéaire afin de régler le composant (TP).
Patent WO-2016146216-A1 (WO)
Inventor: KOCHANSKI ANDRÉ
IPC: H01M2/12
Filed: 2015-12-10
Abstract: The invention relates to a device for equalising an internal pressure in a closed housing (1), in particular a housing (1) in which an electrochemical storage system is arranged, comprising a support element (3) which covers a gas passage opening (2) in the housing (1) and is connected in a fluid-tight manner to the housing (1). A gas-permeable membrane (10) which is deformable as a function of a change to the internal pressure in the housing (1), and which closes a first gas passage channel (4) of the support element (3) in a watertight manner, is mounted on said support element. The support element (3) advantageously has a second gas passage channel (5), which is covered and closed in a fluid-tight manner by a cover element (13) releasably fastened to the support element (3).
Patent WO-2016097238-A1 (WO)
Title: 1-(7,10,10-triméthyl-4-bicyclo(6.2.0)décanyl)éthanone comme nouvel agent chimique aromatique
Inventor: BRU ROIG MIRIAM
IPC: C07C49/557
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne la 1-(7,10,10-triméthyl-4-bicyclo[6.2.0]décanyl)éthanone, l'utilisation de 1-(7,10,10-triméthyl-4-bicyclo[6.2.0]décanyl)éthanone comme parfum ou arôme, un procédé permettant de conférer une senteur ou un arôme à une composition ou de les modifier en introduisant ledit composé dans ladite composition, un parfum contenant la composition et/ou le matériau parfumé contenant ledit composé et un procédé de préparation de 1-(7,10,10-triméthyl-4-bicyclo[6.2.0]décanyl)éthanone.
Patent WO-2017005339-A1 (WO)
Title: Transmission
Inventor: TONIUS NILS
IPC: F16H63/30
Filed: 2016-06-11
Abstract: L'invention concerne une transmission pour un véhicule automobile, comprenant au moins une unité d'accouplement (s5a) qui présente au moins une unité à liaison par friction (15a) et au moins une unité à liaison par complémentarité de forme (16a) montée en parallèle avec l'unité à liaison par friction (15a) dans la chaîne cinématique, au moins un actionneur (22a) qui, dans un premier état d'actionnement, est destiné à actionner l'unité à liaison par friction (15a) et, dans un deuxième état d'actionnement, est destiné à actionner au moins l'unité à liaison par complémentarité de forme (16a), ainsi qu'au moins une unité à contrepression (28a) qui est destinée, dans au moins un état de fonctionnement, à fournir une force antagoniste agissant à l'encontre de l'actionneur (22a), l'unité à contrepression (28a) étant conçue pour faire varier la force antagoniste pendant un fonctionnement.
Patent WO-2016110475-A1 (WO)
Title: Composition, en particulier une composition de maquillage cosmétique et/ou de soin, comprenant une argile lipophile, de 1 % à 10 % en poids de mica et au moins une huile silicone non cyclique
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A61K8/06
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier pour revêtir des matériaux kératiniques, plus particulièrement pour le maquillage et/ou le soin de matériaux kératiniques, tels que la peau, sous la forme d'une émulsion d'eau dans l'huile comprenant une phase aqueuse, une phase grasse et des pigments, caractérisée en ce que : ladite composition comprend au moins du mica dans une proportion dans la plage de 1 % à 10 % en poids par rapport au poids total de la composition et au moins une argile lipophile, ladite phase grasse comprenant au moins une huile à base d'hydrocarbure volatil et au moins une huile silicone non cyclique.
Patent WO-2016128506-A1 (WO)
Title: Construction de navire, châssis de conduit, et procédé de test de l'intégrité d'étanchéité à l'emplacement du passage de tuyaux et/ou de câbles dans un conduit
Inventor: BEELE JOHANNES ALFRED
IPC: F16L5/04
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne une construction de navire, une construction flottante, ou une construction off-shore non flottante permettant d'accueillir à bord des êtres humains, la construction comportant un élément de séparation permettant de délimiter un compartiment, l'élément comportant au moins un châssis de conduit (3) permettant de faire passer hermétiquement au moins un tuyau et/ou câble (15) au travers de celui-ci, le châssis de conduit (3) comportant au moins deux extrémités qui peuvent chacune être fermées hermétiquement (12) pour obtenir une condition fermée hermétiquement du châssis de conduit (3) et comportant entre les extrémités une section de volume libre (6) permettant de piéger de l'air entre les extrémités fermées hermétiquement, le châssis de conduit (3) étant pourvu d'au moins un raccord pouvant être fermé et ouvert (7) pour établir une connexion fluidique entre la section de volume libre (6) et une position à l'extérieur du châssis de conduit (3), pour que, dans la section de volume (6), la pression gazeuse puisse être modifiée pour tester l'intégrité d'étanchéité.
Patent WO-2016156239-A1 (WO)
Title: Médicament anti-tumeur basé sur un adénovirus
Inventor: GERARDY-SCHAHN RITA
IPC: A61K35/761
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention concerne un adénovirus manipulé, c'est-à-dire une particule virale basée sur un adénovirus manipulé, pour une utilisation en tant que médicament, en particulier pour une utilisation dans le traitement de tumeurs. La particule virale selon l'invention présente l'avantage d'avoir une préférence ou une spécificité pour les cellules tumorales, ce qui génère une infection préférée des cellules tumorales. La particule virale est basée sur l'adénovirus, en particulier le type C, de préférence le sérotype 2 (Ad2), de préférence encore le sérotype 5 (Ad5), où la protéine fibre entière native, et sa séquence codante, respectivement, sont délétée et remplacées par une protéine de fusion fournissant une spécificité pour l'acide polysialique lié à la surface cellulaire.
Patent WO-2016162531-A1 (WO)
Title: Clé et cylindre de serrure rotatif
Inventor: WITTICH DANIEL
IPC: E05B35/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne une clé (1) pour un cylindre de serrure rotatif (2), comprenant une tête de clé (3) et une tige de clé (4) se raccordant à la tête de clé (3), laquelle tige de clé s'étend le long d'un axe longitudinal (L). La tige de clé (4) comprend, sur son côté extérieur (5), des évidements de commande (6), en particulier des alésages de commande, afin d'y placer des gâchettes sur le cylindre de serrure rotatif (2) et au moins un élément de commande (7) disposé de manière à pouvoir être déplacé dans la tige de clé (4), lequel élément de commande (7) comporte une surface de commande (9) coopérant avec une gâchette (8) du cylindre de serrure rotatif (2). La tige de clé (4) comporte un évidement (10) qui est réalisé de telle manière qu'un élément de placement (11) du cylindre de serrure rotatif (2) puisse agir sur l'élément de commande (7) à travers l'évidement (10) en enfilant la clé (1) dans le cylindre de serrure rotatif de telle manière que l'élément de commande (7) puisse être déplacé par rapport à la tige de clé (4) et que la gâchette (8) puisse être amenée dans une position de déblocage.
Patent WO-2017182100-A1 (WO)
Inventor: WENNSTRÖM HÅKAN
IPC: H04L1/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: A communication device (100) for mounting to an infrastructure (120), the communication device being configured for communication (130) with a remote communication device (140) via a directive antenna main lobe (150), the communication device comprising a sensor module (160) configured to measure a movement of the communication device relative to a reference orientation.
Patent WO-2016184738-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de la description d'une voie de circulation
Inventor: HOFMANN MARC
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé (400) de détermination de la description d'une voie de circulation (112) se trouvant dans l'environnement d'un véhicule (102). Le procédé (400) comprend la détermination (401) d'une fonction d'affectation qui est adaptée pour affecter différentes descriptions d'une voie de circulation (112) à différentes valeurs d'un vecteur de caractéristique. En outre, le procédé (400) comprend la détermination (402) de données d'environnement du véhicule (112), les données d'environnement donnant des informations sur un marquage de voie de circulation et/ou sur un ou plusieurs objets (101, 103) dans l'environnement du véhicule (102). En outre, le procédé (400) comprend la détermination (403) d'une valeur actuelle du vecteur de caractéristique à partir des données d'environnement. Le procédé (400) comprend en outre la détermination (404) de la description de la voie de circulation (112) sur la base de la fonction d'affectation et sur la base de la valeur actuelle du vecteur de caractéristique.
Patent WO-2016202905-A1 (WO)
Inventor: ZHANG RUI
IPC: B01J31/40
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de contrôler l'activité catalytique d'un liquide ionique comprenant les étapes consistant à: (a) fournir un liquide ionique acide; (b) fournir un composé organique qui contient un groupe azote, un groupe oxygène et/ou un groupe soufre; (c) ajouter une partie du composé organique à un échantillon du liquide ionique ou ajouter une partie du liquide ionique à un échantillon du composé organique; (d) enregistrer un spectre infrarouge d'un mélange obtenu dans l'étape (c) pour obtenir au moins un pic d'absorption; (e) répéter les étapes c) et d) jusqu'à ce qu'au moins un pic d'absorption obtenu dans l'étape (d) atteigne une valeur maximale ou une valeur minimale; (f) déterminer à la valeur maximale ou à la valeur minimale du pic d'absorption de l'étape (e): la quantité totale du composé organique ajouté en portions à l'échantillon du liquide ionique ou la détermination de la quantité totale du liquide ionique ajouté en portions à l'échantillon de composé organique; (g) calculer l'activité catalytique du liquide ionique sur la base de: la quantité totale du composé organique ajouté en portions déterminée dans l'étape (f) ou la quantité totale de liquide ionique ajouté en portions déterminée dans l'étape (f).
Patent WO-2016207230-A1 (WO)
Inventor: CHALBOS NICOLAS
IPC: H04B1/7163
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de réception, par un dispositif récepteur (31) d'un système (10) de communication sans fil, d'un signal utile émis par un dispositif émetteur (20), ledit signal utile correspondant à un signal modulé en phase ou en fréquence par une séquence de symboles à deux états correspondant à une séquence de données binaires, comportant : - la détection (51) d'une enveloppe temporelle du signal utile, - la comparaison (52) de l'enveloppe temporelle détectée à une valeur seuil (S1) prédéterminée, - la détection (53) de transitions entre symboles consécutifs du signal utile, à partir du résultat de la comparaison, - l'extraction (54) de la séquence de données binaires du signal utile en fonction des transitions détectées.
Patent WO-2017029223-A1 (WO)
Inventor: SIEGMUND BERNHARD
IPC: H01L51/44
Filed: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de rayonnement électromagnétique infrarouge ou de conversion dudit rayonnement électromagnétique en signal électrique; un composant optoélectronique, en particulier un détecteur d'infrarouge organique pour la détection d'infrarouge (proche); et son utilisation pour la détection d'un signal électromagnétique dans la plage de longueurs d'onde comprise entre 780 nm et 10 µm.
Patent WO-2017037211-A1 (WO)
Title: Carte de circuit imprimé à base de céramique et procédé de fabrication d'une telle carte de circuit imprimé
Inventor: CADAFALCH GAZQUEZ GERARD
IPC: H05K1/03
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne une carte de circuit imprimé qui comprend un substrat et un circuit. Le substrat est une couche d'une substance céramique, et le circuit est agencé sur au moins une surface du substrat. La couche de la substance céramique comprend un mat non tissé de particules de la substance céramique, et le mat non tissé présente une densité relative inférieure ou égale à 25 % par rapport à la masse volumique apparente de la substance céramique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle carte de circuit imprimé.
Patent WO-2017050796-A1 (WO)
Inventor: WEBER THOMAS
IPC: C11D11/00
Filed: 2016-09-21
Abstract: The present invention relates to a method for the care and cleaning of automatic dishwashers, which eliminates deposits of fat and limescale in an automatic dishwasher and can be used in a normal dish-washing cycle together with a dishwasher detergent for machines, wherein, in a normal cleaning cycle for cleaning items to be washed, in particular dirty crockery, using a dishwasher detergent for machines, a care product for automatic dishwashers is added that is separately formulated from the dishwasher detergent, wherein the care product (a) contains at least one non-ionic surfactant and (b) at least one acid or a buffer system formed by at least one acid and at least one base, and wherein a 10 wt.% solution of the care product in water at 20°C has a pH value of < 6.5.
Patent WO-2017084893-A1 (WO)
Inventor: VALIYAMBATH KRISHNAN MOHANKUMAR
IPC: F22B37/60
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) permettant de générer de la vapeur. Le dispositif (1) comprend une première plaque (2) inclinée à un premier angle positif (AO) par rapport à la direction horizontale (H) pour définir une première extrémité supérieure (2a) et une première extrémité inférieure (2b), un élément chauffant (3) permettant de chauffer la première plaque (2) à une température prédéterminée au moins au-dessus de la température d'évaporation d'eau, un dispositif d'entrée d'eau (4) permettant de distribuer de l'eau sur la première plaque (2), une seconde plaque (5) inclinée à un second angle négatif (BO) par rapport à la direction horizontale (H) pour définir une seconde extrémité supérieure (5a) et une seconde extrémité inférieure (5b), la seconde extrémité supérieure (5a) étant adjacente à la première extrémité inférieure (2b), et un bac (6) s'étendant au moins au-dessous de ladite première extrémité inférieure (2b), ledit bac (6) étant agencé pour collecter des flocons de tartre tombant de la première plaque (2). Cette solution permet de créer un volume plus important pour la collecte de tartre, ce qui permet d'augmenter la durée de vie du dispositif (1).
Patent WO-2017089414-A1 (WO)
Inventor: MASON ANGELO
IPC: A43B7/14
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne une semelle intercalaire ou une semelle intérieure, en particulier pour des chaussures, constituée par un corps (11) présentant une surface supérieure (12) ayant une forme périmétrique de type plantaire. À partir de la surface inférieure (14) du corps (11), une première pluralité et une seconde pluralité de protubérances élastiquement compressibles (15, 16) font saillie vers le bas, chacune présentant une cavité axiale (17a, 17b). Pendant la marche ou la course, elles s'adaptent rapidement aux mouvements et à la structure de la forme du pied de l'utilisateur, avec des caractéristiques optimales d'amortissement et de poussée.
Patent WO-2017103271-A1 (WO)
Inventor: RICHARD JULIEN
IPC: H04L47/6275
Filed: 2016-12-19
Abstract: Procédé d'émission de données par un terminal connecté à un dispositif de relais de données, des données émises par le terminal étant acheminées par le dispositif relais, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes, mises en œuvre par le terminal : réception d'un message invitation à émettre des données; sélection d'un ensemble de données à émettre; production d'un message de données à émettre comportant les données sélectionnées; envoi du message de données en réponse au message d'invitation.
Patent WO-2017108930-A1 (WO)
Inventor: GRÖNFORS OUTI
IPC: C02F11/12
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération de phosphates à partir d'eaux usées, qui consiste à : ajouter aux eaux usées au moins un coagulant organique ou polymère dans une étape de traitement mécanique qui laisse le phosphore dissous dans la phase aqueuse ; séparer mécaniquement les boues provenant des eaux usées traitées, de préférence par sédimentation, flottation ou filtration ; amener les eaux usées traitées contenant du phosphore dans une étape de post-traitement, dans laquelle au moins un précipitant chimique est ajouté pour précipiter le phosphate dissous en phosphates solides ; et séparer les phosphates solides des eaux usées traitées afin de récupérer les phosphates.