baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020540-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en scene d'un sujet notamment pour une prise de vue photographique ou cinematographique.
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: H04N5/222
Filed: 2014-04-29
Abstract: Ce dispositif (10) comprend une structure (12) comprenant une paroi inférieure (16), une paroi arrière (14) et au moins deux parois latérales adjacentes (18A, 18B) à la paroi arrière (14). Cette structure (12) délimite ainsi un espace intérieur ouvert à l'intérieur duquel un sujet (20) est situé. Chaque paroi (18A, 18B, 14, 16) présente une face interne comprenant des moyens d'éclairage (22) pour éclairer le sujet (22) de façon omnidirectionnelle. Plus précisément, au moins la face de la paroi arrière (16) et la face de la paroi inférieure (14) se rejoignent selon un profil curviligne, les moyens d'éclairage (22) de ces deux faces comprenant au moins un panneau lumineux d'éclairage surfacique (24) destiné à diffuser sur toute la surface du panneau (24) une lumière homogène pour prévenir l'apparition de zones d'ombre sur le sujet (20).
Patent FR-3021647-A1 (FR)
Title: Produit de revetement a proprietes photocatalytiques
Inventor: MAIER WOLFRAM
IPC: C09D5/16
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne un produit de revêtement à propriétés photocatalytiques comportant des particules de dioxyde de titane TiO2, caractérisé en ce qu'il comporte des particules TiO2 qui sont de taille supérieure à des nanoparticules et constituent des moyens de réaction par photocatalyse sous un éclairage intérieur. Il a été montré de manière surprenante que des mircroparticules de TiO2 peuvent réagir à la lumière d'un éclairage intérieur comprenant peu d'UV, avec de très bonnes performances au regard de la dégradation de polluants du type NOx ou formaldéhyde.
Patent FR-3021772-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de test de performances a debit configurable
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F11/36
Filed: 2014-06-03
Abstract: Méthode de test de performances d'une infrastructure informatique (1), cette méthode comprenant une phase de définition d'un scénario (6) de test de charge incluant une pluralité de requêtes (R1-Rn), chaque requête (Ri) étant suivie d'un temps d'attente (Ti), cette phase de définition comprenant les étapes suivantes : - détermination de la durée totale (T) du scénario (6) de test de charge; - définition d'un intervalle de variation pour chaque temps d'attente (Ti) ; - choix d'une valeur pour chaque temps d'attente (Ti), cette valeur étant choisie aléatoirement dans l'intervalle de variation correspondant ; - calcul de la somme des valeurs choisies pour lesdits temps d'attente; - insertion d'une temporisation finale (Tf) d'attente dans le scénario (6) de sorte que la somme des temps d'attente et ladite temporisation finale (Tf) soit égale à la durée totale du scénario (6).
Patent FR-3024407-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation et siege de vehicule automobile comportant un tel ensemble
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/235
Filed: 2014-07-29
Abstract: Ensemble d'articulation (7) pour siège (1) de véhicule comprenant des première, deuxième et troisième armatures (8, 10, 11) montées pivotantes, un mécanisme d'articulation (14), un verrou (20) mobile, un dispositif de commande (26) du verrou mobile et un dispositif de retenue (30) pivotant autour d'un axe de rotation (X4) et comportant un organe de butée (31) apte à être en contact avec une face de butée de la deuxième armature (10) en un point de contact. Un angle entre une tangente à la face de butée au point de contact et une direction passant par l'axe de rotation (X4) et le point de contact, est inférieur à un angle complément d'un angle limite d'adhérence entre la face de butée et l'organe de butée (31).
Patent FR-3031515-A1 (FR)
Title: Procede de stockage et de production d'energie par reduction et oxydation de particules d'aluminium
Inventor: UGOLIN NICOLAS GILBERT
IPC: C01F7/02
Filed: 2015-01-13
Abstract: Procédé de production et de stockage d'énergie utilisant des particules métalliques, préférentiellement en aluminium, de taille comprise entre 2nm et 800µm pour produire de l'énergie thermique, du dihydrogène, du monoxyde de carbone, par oxydation desdites particules dans un spray éventuellement au sein d'un plasma de gaz ionisé et pour stocker de l'énergie par réduction d'oxyde métallique, préférentiellement de l'alumine, en particules de métal, préférentiellement d'aluminium, de taille comprise entre 2nm et 800µm conservées dans un milieu de stockage liquide ou gazeux, les particules étant passivées soit par une couche d'oxyde, soit par le milieu de stockage.
Patent FR-3033613-A1 (FR)
Title: Ralentisseur integre sur circuit d'assistance hydraulique
Inventor: DEPIERRE GERY
IPC: F16H61/4157
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ralentissement d'un véhicule comprenant une pompe (M1) entrainée en rotation par un arbre mécanique (40) dudit véhicule, une machine hydraulique (M2) configurée pour être alimentée par ladite pompe (M1), un circuit d'alimentation (11, 12) reliant ladite pompe (M1) à ladite machine (M2), pour l'alimentation et le refoulement de l'huile, dans lequel le circuit (11, 12) comprend des moyens de perte de charge (50) disposés sélectivement en parallèle de ladite machine hydraulique (M2), et configurés pour produire un couple résistant au niveau dudit arbre mécanique (40).
Patent FR-3038930-A1 (FR)
Title: Element d'ouverture et/ou de fermeture d'un passage
Inventor: LACAUX BRUNO
IPC: E06B11/04
Filed: 2015-07-15
Abstract: Elément d'ouverture et/ou de fermeture d'un passage comportant un vantail (2) monté coulissant par glissement ou roulement, un dispositif d'entraînement motorisé permettant le déplacement dudit vantail (2) dans une position d'ouverture et/ou de fermeture dudit passage, lequel dispositif d'entrainement est directement intégré dans la structure dudit vantail (2), caractérisé en ce que le dispositif d'entrainement comporte : - au moins un actionneur solidaire du vantail (2), - un élément de liaison (11) de longueur variable reliant ledit actionneur à au moins un point d'attache (12), lequel élément de liaison (11) est mû par ledit actionneur, - le point d'attache (12) est rattaché à un support (5a, 5b) qui est fixe par rapport au vantail (2), l'activation de l'actionneur entraînant une modification de la longueur dudit élément de liaison (11) entre ledit point d'attache (12) et ledit actionneur, laquelle variation de longueur entraîne le déplacement en ouverture et/ou fermeture dudit vantail (2).
Patent FR-3043215-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation et de communication audio porte par la tete d'un utilisateur comportant un dispositif de maintien de nuque escamotable
Inventor: BAUDOU JOEL
IPC: H04R1/10
Filed: 2015-10-30
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation et de communication audio (1) destiné à être porté par la tête d'un utilisateur. Le système selon l'invention comporte: - un arceau de tête (2) comportant deux premiers bras (21) comportant chacun un porte-écouteur (22) et un écouteur audio (23) ; - un arc sagittal (3) support rattaché au centre de l'arceau de tête ; - un dispositif de visualisation (4) monté sur ledit arc sagittal ; - un dispositif de détection de posture (5) monté sur ledit arc sagittal ; - une cale de nuque (6) montée sur deux seconds bras articulés (61) au niveau des deux écouteurs audio de façon que ladite cale de nuque occupe une première position haute permettant, à l'utilisateur, d'installer ou d'ôter le système de visualisation et de communication audio et une seconde position basse d'utilisation où la cale est située au niveau de l'inion de la tête de l'utilisateur.
Patent FR-3032846-A1 (FR)
Title: Procede de communication securisee entre un systeme d'exploitation d'un terminal et un dispositif distinct du terminal
Inventor: PHILIPPOT YANN
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-02-12
Abstract: Procédé de communication sécurisée entre un système d'exploitation d'un terminal et un dispositif distinct du terminal Procédé de communication sécurisée entre un système d'exploitation d'un terminal et un dispositif distinct du terminal, le terminal comportant en outre un environnement d'exécution de confiance. Ce procédé comporte, préalablement à la communication sécurisée, une authentification dudit dispositif par ledit environnement d'exécution de confiance initiée par ledit système d'exploitation. L'invention concerne également un terminal et un système comprenant le terminal
Patent FR-3024215-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage thermoelectrique saisonnier et appareil de chauffage mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: LONGIS ALEXANDRE
IPC: F24H7/02
Filed: 2015-03-02
Abstract: Dispositif de stockage (4) caractérisé en ce qu'il est constitué d'un matériau à changement de phase apte à stocker l'énergie électrique sous forme de chaleur latente associé à un système de conduction et d'homogénéisation thermique, et appareil de chauffage (1) comprenant un bâti dont une face arrière (2) du bâti est apte à être fixée à une paroi d'une pièce à chauffer, le bâti étant relié à un élément rayonnant formant une façade (3) de l'appareil, ledit bâti renfermant un noyau constitué par le dispositif de stockage (4).
Patent FR-3033246-A1 (FR)
Title: Guide chirurgical pour la pose d'implants dentaires
Inventor: GUGLIELMI PIERRE-ANGE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne un guide chirurgical (10) pour la pose d'au moins un implant dentaire sur la mandibule (50) ou le maxillaire d'un patient, comprenant une gouttière (12) composée d'au moins un polymère et comprenant au moins une première ouverture traversante destinée au passage d'un outil de perçage pour la pose de l'implant dentaire et comprenant au moins une deuxième ouverture (30) traversante et au moins une tige (34) disposée dans la deuxième ouverture et comprenant une face (40) destinée à venir en appui contre la mandibule ou le maxillaire et des moyens de blocage (46, 48) de la tige par rapport à la gouttière.
Patent FR-3033642-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle en ligne de la qualite d'une solution de polymere hydrosoluble fabriquee a partir d'emulsion inverse ou de poudre dudit polymere
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: G01N11/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: Appareil pour contrôler la mise en solution effective d'un polymère lorsque la zone d'utilisation est inaccessible. L'appareil comprend une canalisation sur laquelle sont insérés successivement : - une pompe, - un débitmètre, - un moyen d'arrivée d'eau ou de saumure destiné à diluer la solution mère circulant dans la canalisation, - un mélangeur apte à homogénéiser, en ligne, la solution mère diluée, - un premier tube calibré pour simuler la distance et les conditions de déplacement de la solution diluée dans la canalisation principale entre le point au niveau duquel la solution mère est diluée et la zone d'utilisation, - un moyen apte à réduire la pression de la solution diluée circulant dans la canalisation en amont du premier tube calibré de 0.1 à 100 bars, - un second tube calibré pour créer une perte de charge, - un dispositif de mesure de pression différentielle entre l'entrée et la sortie du second tube calibré.
Patent FR-3034455-A1 (FR)
Title: Procede de chauffe d’une sonde
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N9/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: Procédé de chauffe d'une sonde (18) placée dans une ligne (4) d'échappement d'un groupe (2) motopropulseur, lors du démarrage de ce groupe (2) motopropulseur, ce procédé comprenant une étape de mesure de la température dans la ligne (4) d'échappement, et des étapes consistant à : - compter le nombre de démarrages antérieurs du groupe 2) motopropulseur ; - déterminer un premier coefficient de retardement de la chauffe de la sonde (18) à partir du nombre de démarrages antérieurs ainsi comptés ; - mesurer une pression différentielle dans un filtre (16) à particules monté en amont de la sonde (18) ; - déterminer un deuxième coefficient de retardement de la chauffe de la sonde (18) à partir de la pression différentielle ainsi mesurée, et - chauffer la sonde (18) à partir des coefficients de retardement précédemment déterminés.
Patent FR-3036517-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation automatique d'un taux de survie d'une lignee cellulaire irradiee par une dose d d'un rayonnement ionisant
Inventor: BEUVE MICHAEL
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Ce procédé d'estimation d'un taux S(D) de survie d'une lignée cellulaire comporte l'estimation du taux S(D) à partir du produit d'un taux CN,CKSL de survie de la lignée cellulaire à des événements locaux et d'un taux CKSNL de survie de la lignée cellulaire à des événements non locaux différents. La détermination du taux CN,CKSL comporte : a) l'utilisation d'un modèle géométrique d'une cellule biologique comportant au moins un agencement CN de N cibles nanométriques et une fonction f(ci,CKX) associée à chaque cible, la fonction f(ci,CKX) retournant la probabilité qu'un événement local se produise à l'intérieur de la cible nanométrique en réponse à une quantité ci,CKX, b) la détermination (118) de la quantité ci,CKX déposée dans chacune des cibles, c) le calcul (116) de la valeur du taux CN,CKSL à partir des quantités ci,CKX, déterminées lors de l'étape b), à l'aide de la relation suivante :
Patent FR-3037141-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de pression
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01L7/08
Filed: 2015-06-03
Abstract: Dispositif (1) de mesure de pression comprenant une platine (2) ayant une première face (5) portant un capteur de pression (20) en définissant avec celui-ci une première enceinte étanche (40) et, à l'opposé, une deuxième surface (6) en saillie de laquelle s'étend un pied (4) solidaire d'un support (3), un canal (7) s'étend au moins dans le pied (4) pour déboucher par une première extrémité (7.1) dans la première enceinte étanche (40) et par une deuxième extrémité (7.2) sur une première face (9) du support (3) s'étendant en regard de la deuxième face (6) de la platine (2), le dispositif (1) comprenant également un capot (50) fixé de manière étanche sur la première face (9) du support (3) pour délimiter un volume (51) contenant le pied (4), la platine (2) et le capteur de pression (20), le support (3) étant un support céramique ayant au moins une piste conductrice interne (10) s'étendant de part et d'autre d'une paroi (52) du capot (50) pour être en liaison électrique, d'une part, avec au moins un plot (11) s'étendant à l'extérieur du capot (50) sur une des faces (9) du support (3) et, d'autre part, avec un fil conducteur (12) qui s'étend à l'intérieur du volume (51) délimité par le capot (50) et est relié à un circuit (27) du capteur (20).
Patent FR-3037808-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation du systeme nerveux autonome d'un sujet
Inventor: ZOICAS VASILE
IPC: A61M21/02
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé et système de régulation du système nerveux autonome (SNA) d'un sujet, comprenant une séquence d'analyse (510) du SNA, une étape d'évaluation (270) et une séquence d'équilibrage (530), cette dernière étant effectuée selon un résultat obtenu à l'issue de l'étape d'évaluation. La séquence d'analyse (510) comprend une étape d'acquisition (230) d'au moins un signal physiologique, et une étape de génération (240) d'au moins un paramètre de surveillance reflétant le SNA à partir du signal physiologique. L'étape d'évaluation (270) des niveaux d'activité des systèmes sympathique et parasympathique est effectuée de manière à déterminer si la différence entre le niveau d'activité du système sympathique et le niveau d'activité du système parasympathique est supérieure à un seuil prédéterminé. La séquence d'équilibrage (530) comprenant notamment étape de génération (290) de stimuli d'équilibrage en fonction de données sensorielles acquises et de l'au moins un paramètre de surveillance, de manière à fournir au sujet (10) une représentation modifiée de son environnement.
Patent FR-3039180-A1 (FR)
Title: Bloc de terre comprime stabilise
Inventor: LECOMTE GILLES
IPC: E04C1/40
Filed: 2015-07-21
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc de terre (1) comprimé stabilisé pour la construction d'une paroi (100) d'un bâtiment comprenant : - une première couche (L1) comportant un mélange (M) de terre (E) et de ciment (C), ledit mélange (M) présentant une première proportion en masse (T1) de ciment (C) par rapport à la masse du mélange (M), - une deuxième couche (L2) destinée à former une face superficielle (F) du bloc de terre (1), ladite deuxième couche (L2) présentant une deuxième proportion en masse (T2) de ciment (C) supérieure à la première proportion en masse (T2) de ciment (C) du mélange (M). La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel bloc de terre ainsi qu'une paroi comprenant une pluralité de tels blocs de terre (1).
Patent FR-3041456-A1 (FR)
Title: Procede d’aide a l’optimisation energetique et comportementale, produit programme d’ordinateur, dispositif electronique et systeme associes
Inventor: ROSSINES PAUL
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-09-18
Abstract: L' invention concerne un système et un procédé (100) d'aide d'un consommateur (U) dans son comportement quotidien pour tendre vers un objectif d'amélioration de son budget et/ou de son confort. L'invention concerne un dispositif électronique (1) agencé pour collecter des données de mesure (DM) émanant de capteurs (2A, 2B, 2C, 2n) et des consignes (CP) traduisant ledit objectif en un référentiel (Ref) en regard duquel ledit consommateur peut aisément appréhender (DR, Ref) la situation énergétique de son domicile ou espace de travail. Un tel dispositif interactif peut délivrer audit consommateur (U) des recommandations (RU) et/ou piloter des équipements (3A, 3B, 3m) implantés sur le lieu de vie.
Patent FR-3044575-A1 (FR)
Title: Methode de controle de la fabrication de pieces en materiaux composites et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: CAMPAGNE BENJAMIN
IPC: B26F1/26
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode de découpe de matériaux pour la fabrication de pièces selon laquelle une image d'un trait de coupe est réalisée de manière récurrente en aval de la tête de découpe et en ce que les images ainsi produites sont analysées en temps réel pour calculer des amplitudes de déviations de la qualité des profils de surface du trait de coupe au fur et à mesure de la découpe de la pièce et comparer lesdites amplitudes calculées à au moins une valeur seuil prédéfinie, ladite découpe étant stoppée en cas de dépassement de ladite au moins une valeur seuil. L'invention se rapporte également à un dispositif pour la mise en œuvre de cette méthode.
Patent FR-3048904-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe d'un matelas ou panneau en laine minerale
Inventor: DOUCHE JEAN-PIERRE
IPC: B23D61/18
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe d'un matelas ou panneau (1) en laine minérale, comprenant : - des moyens de déplacement (3, 4) du matelas ou panneau (1) en laine minérale , qui comprennent au moins un convoyeur, aptes à se déplacer suivant une direction (X), - un fil diamanté (2) adapté à découper le matelas ou panneau (1) en laine minérale, - des moyens de défilement (8, 9) du fil diamanté (2) dans une direction (Y) perpendiculaire à la direction (X) de déplacement du matelas ou panneau (1) en laine minérale. L'invention permet de réaliser une découpe nette sans ponçage ultérieur, et qui limite fortement les déchets et la poussière générés.
Patent FR-3049313-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'allumage anti-cliquetis de moteur tenant compte du remplissage du reservoir de carburant
Inventor: CHARRIER JEAN LOUIS
IPC: F02P5/152
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un allumage d'un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant une étape de correction curative (2) avec détermination d'une valeur d'avance d'allumage curative (Av cur) à mettre en oeuvre pour assurer une non-apparition de cliquetis dans le moteur, une étape de mise à jour (6) d'un apprentissage suivie d'une étape de calcul (7) d'une correction adaptative (Cor Av) de la valeur d'avance, l'étape de mise à jour (6) d'un apprentissage déterminant une vitesse d'apprentissage fonction d'une vitesse d'apprentissage nominale (V app nom) et de conditions de fonctionnement (Cond fonct) du moteur. La détermination de la vitesse d'apprentissage tient compte d'un remplissage du réservoir de carburant (Plein carb) effectué, la vitesse d'apprentissage étant augmentée pendant une durée prédéterminée de roulage du véhicule après un remplissage du réservoir de carburant (Plein carb) pour une adaptation de la valeur d'avance au carburant ayant servi au remplissage.
Patent FR-3050450-A1 (FR)
Title: Oxyde mixte a base de cerium et de zirconium
Inventor: MARQUES RUI
IPC: C01G25/02
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention est relative à un oxyde mixte de zirconium, de cérium, de lanthane et d'au moins un oxyde d'une terre rare autre que le cérium et le lanthane présentant une porosité spécifique et une surface spécifique élevée, son procédé de préparation et son utilisation en catalyse.
Patent FR-3054087-A1 (FR)
Title: Generateur d'impulsions de haute tension
Inventor: FLEURY MICHEL
IPC: H03K17/691
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un générateur d'impulsions de haute tension comprenant - un générateur d'impulsions de commande (4), - une partie haute (2) avec N modules (20) reliés en série et comprenant chacun un transistor (21) et un dispositif de commande (22) du transistor comprenant un transformateur d'impulsion (23) pour coupler les impulsions de commande, - une partie basse (3) avec M modules (30) reliés en série et comprenant chacun un transistor de partie basse (31) et un dispositif de commande (32) du transistor comprenant des moyens de commande inversée (33) et un transformateur d'impulsion (34), - une source de haute tension continue (5) connectée entre un transistor de partie haute (21) et un transistor de partie basse (31), et - une borne de sortie (6) montée entre la partie haute (2) et la partie basse (3). Le générateur peut être utilisé dans un système de production de jets de plasma.
Patent FR-3055167-A1 (FR)
Title: Systeme de lamination, installation incluant un tel systeme de lamination et procede de lamination mis en oeuvre a l'aide d'un tel systeme de lamination
Inventor: JACQUOT CLAUDE
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-08-16
Abstract: Ce système (39) de lamination d'au moins un empilement photovoltaïque (5), le système comprenant une station d'accueil (43), qui comprend au moins un compartiment de réception (45) de l'empilement photovoltaïque. Selon l'invention, le système (39) comprend en outre au moins un caisson étanche (47), qui délimite un volume interne configuré pour contenir l'empilement photovoltaïque (5), le caisson étanche comprenant au moins une ouverture (47C) de mise sous vide du volume interne, Le système comprend en outre des moyens de chauffe (46), un dispositif de mise sous vide du volume interne par l'intermédiaire de l'ouverture de mise sous vide, et un dispositif de transfert (29) du caisson étanche contenant l'empilement photovoltaïque jusque dans le compartiment de chauffe (45), pour chauffer l'empilement photovoltaïque alors qu'il est contenu dans le volume interne mis sous vide du caisson étanche.
Patent FR-3040451-A1 (FR)
Title: Arrangement de palier avec un corps de roulement a detecteur
Inventor: DEN HAAK NICOLAAS SIMON WILLEM
IPC: F16C33/46
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un arrangement de palier (1) comprenant une bague intérieure et une bague extérieure entre lesquelles sont disposés des corps de roulement, lesquels sont accueillis dans une cage de palier (4). Au moins un corps de roulement est réalisé sous la forme d'un corps de roulement à détecteur (2) et la cage de palier (4) est réalisée sous la forme d'une cage à axes qui possède plusieurs éléments formant axe (6), lesquels accueillent au moins partiellement les corps de roulement et l'au moins un corps de roulement à détecteur (2). L'invention concerne également un corps de roulement à détecteur (2) pour un arrangement de palier (1) de ce type.