baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084201-A1 (FR)
Title: Memoire sram a courants de fuite reduits
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/412
Filed: 2018-07-17
Abstract: Mémoire SRAM (100) comportant : - une matrice de cellules mémoires (102) ; - des lignes de bit (110) et des lignes de mot (112) ; - des ports de lecture (104) associés aux cellules mémoires et couplés aux lignes de bit et aux lignes de mot ; - des lignes de masse virtuelle locale (122), LVGND, chacune couplée à des bornes de potentiel de référence des ports de lecture d'au moins une ligne de cellules mémoires ; - des éléments de commande locaux (124) chacun configuré pour coupler électriquement l'une des lignes LVGND à un potentiel d'alimentation ou à une ligne de masse virtuelle générale (130), ou ligne GVGND ; - un élément de commande général (132) configuré pour coupler la ligne GVGND au potentiel électrique d'alimentation ou à un potentiel électrique de référence.
Patent FR-3085455-A1 (FR)
Title: Outil d'alignement angulaire de cannelures d'un arbre cannele avec des cannelures de forme complementaire d'un moyeu d'accouplement
Inventor: BELLANGER LAURENT
IPC: F16H57/00
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un outil (10) d'alignement angulaire de cannelures (11) d'un arbre cannelé (12) ayant des cannelures de forme complémentaire d'un moyeu d'accouplement (15), caractérisé en ce que ledit outil (10) comporte: - une portion d'extrémité ayant une forme adaptée aux cannelures (11) de l'arbre cannelé (12) apte à assurer une transmission d'un couple à l'arbre cannelé (12) pour aligner ses cannelures (11) avec celles du moyeu d'accouplement (15) et configurée pour autoriser une extraction radiale de l'outil (10) après alignement des cannelures (11) de l'arbre cannelé (12), - un manche, et - une poignée destinée à être manipulée par un opérateur pour réaliser une extraction radiale de l'outil (10).
Patent FR-3086786-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une peau acoustique degivrante pour panneau acoustique d'aeronef, utilisant un dispositif d'ecartement de fibres
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-10-01
Abstract: - Le procédé de fabrication comprend au moins une étape pour fabriquer un assemblage de couches comprenant une couche dégivrante (C2) pourvu de fibres électriquement conductrices noyées dans une résine et deux couches isolantes (C1, C3) agencées de part et d'autre de cette couche dégivrante (C2) et une étape de cuisson, ledit procédé prévoyant de mettre en place pendant la cuisson un dispositif d'écartement (5) sur l'assemblage de couches, le dispositif d'écartement (5) comprenant une pluralité de picots (6) traversant ledit assemblage de couches, des perforations (10) étant générées aux emplacements des picots (6) après le retrait du dispositif d'écartement (5), la mise en place du dispositif d'écartement (5) permettant de réaliser des perforations (10) de tailles et formes souhaitées, et ceci de façon simple et efficace, avec une durée de fabrication réduite.
Patent FR-3072609-A1 (FR)
Title: Film etirable multicouche
Inventor: GINOSATIS DIMITRIS
IPC: B65D85/00
Filed: 2018-10-22
Abstract: Film comprenant une couche de libération et une couche adhésive, dans lequel l'épaisseur du film est de moins de 25 microns.
Patent FR-3072881-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de masques a oxygene en cas de besoin
Inventor: LAKIES MARCEL
IPC: B64D25/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Un dispositif de fourniture de masques à oxygène en cas de besoin présente un boîtier pouvant être fermé par un couvercle pour recevoir un ou plusieurs masques à oxygène, au moins un bras déployable présentant plusieurs organes accouplés de manière articulée, avec une extrémité extérieure, et au moins un dispositif d'entraînement. L'extrémité extérieure est accouplée à au moins un masque à oxygène. Le bras est réalisé de manière à adopter une position de rangement dans laquelle le bras est disposé complètement à l'intérieur du boîtier, et une position sortie dans laquelle l'extrémité extérieure est sortie de manière articulée hors du boîtier, et dans laquelle le bras écarte du boîtier le masque à oxygène accouplé à celui-ci. Le dispositif d'entraînement est accouplé au bras et est réalisé de manière à guider hors du boîtier les organes accouplés de manière articulée. Les organes forment ensemble une zone de pivotement qui s'étend jusqu'à un alignement en rangée plan des organes. Le dispositif est en outre réalisé de telle sorte que dans une position sortie, le bras adopte, sous l'effet de la force de pesanteur, l'alignement en rangée plan en vue de l'écartement latéral du boîtier du masque à oxygène concerné.
Patent FR-3085586-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le bain des petits bebes autorisant la liberte de mouvements appropriee
Inventor: ELLISON NORMAN
IPC: A47K3/14
Filed: 2018-09-09
Abstract: La présente invention consiste en un dispositif pour les activités de baignade et de jeux aquatiques pour les bébés destinés à être utilisés dans une douche ordinaire, une baignoire ou ailleurs.     En fonction de l'âge du bébé, la présente invention autorise la liberté de mouvements appropriée en fonction de leur stade de développement : se tourner sur le côté, se tourner sur le ventre, ramper, s'asseoir et se tenir debout.
Patent FR-3086636-A1 (FR)
Title: Flotteur, notamment pour plate-forme flottante, notamment pour eolienne flottante.
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention porte sur un flotteur 4 pour une plateforme flottante 3, comprenant au moins une enceinte 20 définissant un volume intérieur 9 et formée par une paroi latérale 22 et une paroi supérieure 21, cette enceinte comprenant à sa base une ouverture 12, et comprenant avantageusement des moyens 13 pour injecter de l'air sous pression dans le volume 9. L'invention porte aussi sur une telle plateforme, notamment sur une plateforme comprenant une éolienne marine.
Patent FR-3090422-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’un reacteur de traitement d’une biomasse lignocellulosique
Inventor: BOURAS GALINIE MERIEM
IPC: B08B3/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement à pH acide ou neutre dans un réacteur de traitement (4) d’une biomasse lignocellulosique (P), ledit procédé comprenant une phase de nettoyage en continu du réacteur qui comprend l’introduction d’une solution aqueuse basique (EB) dans ledit réacteur contenant la biomasse en cours de traitement Figure 1 à publier
Patent FR-3090747-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: FAUVET DAMIEN
IPC: F02M55/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention présente une chambre de combustion d'une turbomachine, comprenant deux parois de révolution (30, 31) coaxiales s'étendant l'une à l'intérieur de l'autre et délimitant entre elles un espace annulaire (33) de circulation d’air, et une paroi extérieure (32), et un au moins un injecteur (35) traversant lesdites parois (30 à 32) par des lumières, caractérisée en ce que l’injecteur comporte un tube périphérique reliés auxdites parois (30 à 32) par trois liaisons, deux liaisons au moins étant de type glissière ou/et de type rotule ou de type soufflet.
Patent FR-3093654-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour recycler des cordages
Inventor: MENNEGLIER JEAN-MATHIEU
IPC: C08J11/14
Filed: 2019-03-13
Abstract: [Revendication 1] Procédé pour recycler des cordages composites, le procédé comprenant une étape d’identification (S0) du type de cordage, et au moins une étape de séparation de composants comprenant l’une ou l’autre des étapes suivantes /S1/,/S2/,/S3/,/S4/ telles que définies ci-après : /S1/ - une étape de séparation mécanique, /S2/ - une étape de séparation chimique, /S3/ - une étape de séparation thermique, /S4/ - une étape de séparation biologique et machine ou installation pour recycler des cordages composites.
Patent FR-3096666-A1 (FR)
Title: Installation pour la mise en place d’un module d’aeronef dans un espace interieur defini par une ossature de pointe avant
Inventor: SAINT-MARC LAURENT
IPC: B64F5/50
Filed: 2019-05-28
Abstract: Pour faciliter la mise en place d’un module d’aéronef dans un espace intérieur défini par une ossature de pointe avant, l’invention prévoit une installation comprenant une poutre principale (42) de support du module, des moyens (44) de mise en mouvement de la poutre principale selon une direction longitudinale (X) de celle-ci, un premier dispositif (50a) de support de la poutre principale (42), et des moyens de raccordement (56) du module à la poutre principale, l’installation présentant une zone (52) de réception de l’ossature de pointe avant. L’installation comporte également un second dispositif (50b) de support de la poutre principale, les premier et second dispositifs de support (50a, 50b) étant agencés de part et d’autre de la zone de réception de l’ossature de pointe avant (52). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3083313-A1 (FR)
Title: Capteur de surveillance de condition sans fil avec matériel d’inspection de communication en champ proche
Inventor: PINKERTON ALEXANDER
IPC: B61F99/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: Un système incluant un capteur de surveillance de condition est fourni. Le capteur de surveillance de condition incluant un premier transpondeur de communication en champ proche et une mémoire. Le capteur de surveillance de condition est fixé à un système mécanique et surveille les conditions de celui-ci. Le capteur de surveillance de condition stocke un identifiant de capteur unique à l’intérieur du premier transpondeur de communication en champ proche ou de la mémoire. Le système incluant un dispositif d’inspection comprenant un deuxième transpondeur de communication en champ proche. Un couplage électronique des première et deuxième communications en champ proche est mis en œuvre sur la base d’une opération de tapotement entre le capteur de surveillance de condition et le dispositif d’inspection. Le dispositif d’inspection exécute une interrogation du capteur de surveillance de condition par l’intermédiaire du couplage électronique pour obtenir l’identifiant de capteur unique. Le dispositif d’inspection exécute une opération d’inspection en réponse à l’obtention de l’identifiant de capteur unique en provenance du capteur de surveillance de condition. Figure 1
Patent FR-3097450-A1 (FR)
Title: Traitement d’un flux de méthane comprenant des COV et du dioxyde de carbone par combinaison d’une unité d’adsorption et d’une unité de séparation par membrane
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D53/72
Filed: 2019-06-20
Abstract: Titre :  Traitement d’un flux de méthane comprenant des COV et du dioxyde de carbone par combinaison d’une unité d’adsorption et d’une unité de séparation par membrane
    Installation pour le traitement d’un flux gazeux d’alimentation (1) comprenant au moins du méthane, du dioxyde de carbone et des composés organiques volatiles (COV), pour produire un flux gazeux enrichi en méthane comprenant dans le sens de circulation du flux gazeux d’alimentation :
    au moins un compresseur (2) permettant d’augmenter la pression du flux gazeux d’alimentation à une pression comprise entre 8 et 15 barg,au moins une unité d’adsorption comprenant au moins trois adsorbeurs A1, A2 et A3 qui suivent chacun en décalage de phase un cycle de pression et qui contiennent un adsorbant permettant d’éliminer au moins une partie des COV, au moins une unité de séparation par membrane (6) permettant de recevoir le flux gazeux (5) sortant des adsorbeurs et de produire un perméat (8) enrichi en dioxyde de carbone et un rétentat enrichi (7) en méthane,un moyen de mesure de la pression du flux gazeux entrant dans l’unité de séparation par membrane et/ou un moyen de mesure de la concentration en méthane dans ce même flux et/ou un moyen de mesure de la pression dans chacun des adsorbeurs,un moyen de comparaison de la mesure prise avec une valeur cible, etun moyen d’ajustement de l’écoulement du flux gazeux d’alimentation.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101303-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour système de détection
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/66
Filed: 2019-09-30
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif de nettoyage pour système de détection La présente invention consiste en un dispositif de nettoyage (4) pour système de détection (2) embarqué sur un véhicule, comprenant une pluralité d’électrodes (5) étant aptes à être traversées par un courant électrique après réception d’un signal (44) émis par un module de commande (42), caractérisé en ce que ledit dispositif de nettoyage (4) comprend un substrat (41) au sein duquel sont disposées les électrodes (5), ledit substrat (41) étant configuré pour être disposé en regard d’une surface externe du système de détection (2) et comprenant au moins un moyen de fixation (9) réversible interagissant avec le système de détection (2). Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102718-A1 (FR)
Title: Procédé de refroidissement d’éléments d’un véhicule équipé d’un moteur électrique
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-10-31
Abstract: Procédé de refroidissement d’éléments d’un véhicule équipé d’un moteur électrique La présente invention a pour objet un procédé de refroidissement (100) d’éléments d’un véhicule automobile, les éléments comprenant au moins un moteur électrique, une batterie pour alimenter en énergie électrique le moteur électrique, au moins un onduleur et un chargeur embarqué. Le véhicule électrique est pourvu d’au moins un premier circuit de refroidissement du moteur électrique qui comprend une première pompe et d’un deuxième circuit de refroidissement de la batterie qui comprend une deuxième pompe et qui est associé à une boucle de climatisation comprenant au moins un compresseur. Le procédé de refroidissement (100) comprend un mode post-refroidissement (103) qui est activé après l’un quelconque d’un mode roulage du véhicule automobile (102), d’un mode de recharge batterie (104) et d’un mode pré-conditionnement thermique d’un habitacle (105), le mode post-refroidissement (103) comprenant une première phase (201) de surveillance de températures respectives des éléments par rapport à des températures-seuils.     Figure 4
Patent FR-3106783-A1 (FR)
Title: Combiné d’instruments numérique pour véhicule automobile doté d’un dispositif d’éclairage d’ambiance indirect
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60Q3/10
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention concerne un combiné d'instruments numérique pour planche de bord de véhicule automobile comportant un panneau (20) monté sur un support (32) et destiné à être implanté dans l’axe de vision du conducteur dudit véhicule en arrière d’une paroi de fond (3) de ladite planche de bord, ledit panneau (20) étant apte à afficher ou à réfléchir une image source (11) contenant une pluralité de modules indicateurs à destination du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte en outre un dispositif d’éclairage d’ambiance comprenant au moins un module lumineux (40) agencé à proximité et le long d’un bord dudit panneau (20), chaque au moins dit module (40) étant apte à projeter un rayonnement lumineux sur ladite paroi de fond (3) de la planche de bord de manière à assurer pour ledit conducteur un éclairage diffus de la zone de cette paroi (3) jouxtant ledit bord correspondant du panneau (20). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107162-A1 (FR)
Title: Système agricole conçu pour appliquer un produit liquide sur une couverture équipant le toit d’une serre multi-chapelles
Inventor: THABARD CYRIL
IPC: B05C5/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un système agricole conçu pour appliquer un produit liquide sur une couverture équipant le toit d’une serre multi-chapelles.     Ce système agricole (1) comprend un chariot applicateur (2) destiné à cheminer le long de l’un au moins desdits chéneaux et desdites chapelles attenantes.     Le chariot applicateur (2) comprend un châssis (3) qui est équipé :     - de moyens de roulement inférieur (4), adaptés à rouler dans au moins un chéneau lors du cheminement dudit chariot applicateur (2),     - de moyens de roulement latéral (5), adaptés à rouler sur l’une au moins des chapelles lors du cheminement dudit chariot applicateur (2), et     - de moyens d’application (6), adaptés à appliquer ledit produit liquide sur l’une au moins des chapelles au cours du cheminement dudit chariot applicateur (2),     lesquels moyens de roulement inférieur (4) et/ou lesquels moyens de roulement latéral (5) sont entrainés par des moyens moteurs pour assurer le cheminement dudit chariot applicateur (2).     Figure pour l’abrégé : 6
Patent FR-3094927-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du système d’entraînement d’un véhicule électrique et système d’entraînement de véhicule électrique
Inventor: STIRBAN ALIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-03-16
Abstract: TITRE : Procédé de gestion du système d’entraînement d’un véhicule électrique et système d’entraînement de véhicule électrique Procédé de gestion d’un système d’entraînement (10) d’un véhicule électrique comprenant : une première source d’énergie (21) (accumulateur), une seconde source d’énergie (22) et au moins une machine électrique (30, 31, 32). Dans un mode de fonctionnement, on transfère l’énergie électrique de la première source d’énergie (21) à au moins une machine électrique (30, 31, 32) et on transmet l’énergie électrique de la seconde source d’énergie (22) à au moins une machine électrique (30, 31, 32), et dans un second mode de fonctionnement on transfère l’énergie électrique de la première source d’énergie (21) à au moins une machine électrique (30, 31, 32) et l’énergie électrique d’au moins une machine électrique (30, 31, 32) vers la seconde source d’énergie (22). L’invention a également pour objet un système d’entraînement caractérisé en ce qu’il comprend une première machine électrique triphasée (31) et une seconde machine électrique triphasée (32), l’énergie électrique pouvant être transférée de la première source d’énergie (21) à la première machine électrique triphasée (31), et l’énergie électrique de la seconde source d’énergie (22) pouvant être transférée à la seconde machine électrique triphasée (32), et l’énergie électrique de la seconde machine électrique triphasée (32) pouvant être transférée à la seconde source d’énergie (22). Figure 1
Patent FR-3110543-A1 (FR)
Title: Atterrisseur escamotable d’aéronef équipé d’une contrefiche à actionneur intégré
Inventor: KOANE-YANE THOMAS
IPC: B64C25/26
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur (100) d’aéronef comportant une jambe (1) destinée à être montée mobile sur une structure de l’aéronef entre une position déployée et une position escamotée, l’atterrisseur étant équipé d’une contrefiche briseuse (2) comportant deux éléments articulés (2A,2B) entre eux au niveau d’un genou, avec un premier élément (2A) destiné à être attelé à la structure de l’aéronef et un deuxième élément (2B) destiné à être attelé à l’atterrisseur, un organe de rappel (12) étant disposé entre les deux éléments rappelant ceux-ci vers une position sensiblement alignée définie par des butées respectives(11A,11B). Selon l’invention, l’un des éléments de la contrefiche intègre un actionneur linéaire (4) comportant une tige coulissante (7) qui est attelée à l’autre élément de la contrefiche par l’intermédiaire d’une biellette (9), le tout étant agencé de sorte que le déplacement de la tige coulissante de l’actionneur dans un seul et même sens provoque successivement le désalignement des éléments de la contrefiche et le déplacement de l’atterrisseur de la position déployée à la position escamotée.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3111392-A1 (FR)
Title: Gestion d’un mélange d’un carburant
Inventor: PILL TIAGO
IPC: F02D41/22
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne la gestion (16) d’un taux d’un carburant produit à partir de matériaux organiques non fossiles dans un carburant final d’un véhicule terrestre à moteur à partir d’une information météorologique et d’un taux du carburant déjà présent dans un réservoir du véhicule.     FIG. 1
Patent FR-3097574-A1 (FR)
Title: Structure d’absorption d’une énergie d’impact
Inventor: BENNANI BRAOULI YASSINE
IPC: E02D29/02
Filed: 2020-06-25
Abstract: Structure d'absorption d'une énergie d’impact présentant au moins une face comprenant un remblai renforcé par une pluralité de renforcements présentant des directions principales de résistance sensiblement parallèles entre elles et sensiblement parallèles à ladite au moins une face et dans laquelle la pluralité de renforcement est localisée majoritairement à proximité de ladite au moins une  face de la structure de protection.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112209-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le risque de complication chez un patient
Inventor: VACHOT LAURENCE
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-07-06
Abstract: PROCEDE POUR DETERMINER LE RISQUE DE COMPLICATION CHEZ UN PATIENT La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo pour déterminer le risque de complication chez un patient, comprenant une étape de mesure de l’expression de C3AR1, dans un échantillon biologique dudit patient.
Patent FR-3112973-A1 (FR)
Title: Système et procédé de désinfection d’un circuit hydraulique
Inventor: AUMARD BENOIT
IPC: E03B7/00
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de désinfection d’au moins un circuit hydraulique HYC1, incluant des moyens d’injection d’un fluide de nettoyage CFL dans ledit circuit HYC1.  Selon l’invention, ce système inclut des moyens de fermeture hermétique MHF1 du circuit hydraulique HYC1, destinés à être mis en œuvre alors que ledit circuit hydraulique HYC1 est rempli de fluide de nettoyage CFL.  Les moyens de fermeture hermétique MHF1 permettent de prévenir l’entrée et le développement dans le circuit hydraulique HYC1 d’organismes étrangers, par exemple des insectes ou encore des bactéries, après la vidange du circuit hydraulique HYC1 réalisée grâce aux moyens d’injection.  Référence : Figure 1
Patent FR-3113489-A1 (FR)
Title: Récipient moulé monobloc pour emballer un produit
Inventor: VARALE ADITYA
IPC: B65D43/16
Filed: 2020-08-21
Abstract: Récipient moulé monobloc pour emballer un produit Récipient moulé monobloc (10) pour emballer au moins un produit comprenant un capot (20), une base (30) et une plateforme articulée (40) connectant de manière pivotante ladite base (30) audit capot (20), dans lequel la plateforme articulée (40) comprend :   - une première charnière (41) connectée à une première surface (35) de la base (30) et conçue pour faire pivoter le capot (20) par rapport à la base (30) d’une position plate de moulage initiale, dans laquelle le capot (20) forme un premier angle avec la base (30), jusqu’à une position d’utilisation ouverte dans laquelle le capot (20) forme un second angle avec la base (30) ; et  - une seconde charnière (42) connectée à une première surface (25) du capot (20) et conçue pour faire pivoter le capot (20) par rapport à la base (30) de la position d’utilisation ouverte jusqu’à une position fermée dans laquelle le capot (20) recouvre la base (30). La première surface (25) du capot (20), la première surface (35) de la base (30) et la plateforme articulée (40) étant dans le même plan dans la position plate de moulage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2.