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Patent FR-2987515-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un courant de fuite comprenant une composante continue, embarque dans un vehicule, et applications dudit dispositif
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection d'un courant de fuite comprenant des moyens (124) de mesure d'un courant issu d'un circuit électrique (103) d'un véhicule (102), notamment véhicule automobile, ledit dispositif de détection (100) étant configuré pour être embarqué dans ledit véhicule (102). L'invention concerne aussi différents systèmes embarqués utilisant ledit dispositif.
Patent FR-2988393-A1 (FR)
Title: Inhibiteur de l'hb-egf derive du domaine r de la toxine diphterique pour le traitement des maladies associees a l'activation de la voie hb-egf/egfr
Inventor: GILLET DANIEL
IPC: A61K38/16
Filed: 2012-03-20
Abstract: Protéine recombinante ligand inhibiteur de l'HB-EGF (Heparin-Binding Epidermal Growth Factor like), issue du domaine R de la toxine diphtérique, utile pour le traitement et le diagnostic des maladies impliquant l'activation de la voie HB-EGF/EGFR.
Patent FR-2974015-A1 (FR)
Title: Mecanisme propulseur pour ensemble de pistes pour vehicule miniature.
Inventor: OSTENDORFF ERIC
IPC: A63H18/16
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pistes pour véhicule miniature, comprenant : une piste le long de laquelle un véhicule miniature peut se déplacer ; et un mécanisme propulseur (100) comprenant un corps (120) comprenant des bras propulseurs (130, 140, 150) configurés pour entrer en prise avec un véhicule miniature, le corps (120) pouvant être remonté contre un mécanisme de sollicitation jusqu'à une position chargée de sorte que, à chaque fois que le mécanisme propulseur (100) est actionné par un véhicule miniature, le corps (120) réalise une rotation de sorte qu'un des bras propulseurs (130, 140, 150) entre en prise avec et propulse le véhicule miniature d'actionnement. L'invention concerne un propulseur pour véhicule miniature accouplé avec une piste, comprenant : une partie de base ; un élément propulseur accouplé de façon rotative avec la partie de base et comprenant des parties d'entrée en prise configurées pour entrer en prise avec un véhicule miniature ; et un mécanisme d'avancement accouplé avec l'élément propulseur et permettant à l'élément propulseur de réaliser une rotation en réponse à un actionnement du propulseur par le véhicule miniature
Patent FR-2992822-A1 (FR)
Title: Equipement de traitement de surface par plasma genere ex-situ et procede associe.
Inventor: LORETZ JEAN CHARLES
IPC: H01J37/32
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un réacteur de traitement par plasma de plaquettes (100) de silicium ou d'un autre matériau semi-conducteur, comprenant i) une enceinte réactionnelle (1) munie d'une pluralité de supports (10) aptes à recevoir lesdites plaquettes et équipée d'un système de mise sous vide contrôlé, et ii) un générateur de plasma (2) extérieur à l'enceinte réactionnelle, comportant une chambre plasma (3), un dispositif d'alimentation (9) de ladite chambre en au moins un gaz précurseur, et un générateur de radiofréquences (4), ledit réacteur comprenant des moyens pour amener un flux d'espèces réactives formées dans la chambre (3), depuis celle-ci jusque dans l'enceinte réactionnelle (1) et pour dispenser une quantité d'espèces réactives à proximité de chaque support (10) de plaquette. Est également objet de l'invention un procédé de traitement par plasma de surfaces de plaquettes de matériaux semi-conducteurs destinées à la fabrication des cellules solaires, en particulier par texturisation de la face active des plaquettes en vue d'améliorer l'efficacité d'absorption de l'énergie lumineuse, polissage de la face arrière, gravure de tranchées, perçages de trous dans des couches de silicium ou de diélectrique.
Patent FR-2993091-A1 (FR)
Title: Installation unit for handling worn out fuel assemblies of sodium-cooled nuclear reactor vessel of nuclear power plant, has transfer unit transferring container to truck in transfer position when another truck is in extraction position
Inventor: MORIN FRANCK
IPC: G21C1/02
Filed: 2012-07-05
Abstract: The unit has an industrial truck for removably supporting a handling container (5) by gravity. A sliding trolley is mounted on a guide rail system (16). A storage tank (4) for storing fuel assemblies is distinct from a reactor vessel (11) and filled with liquid metal and arranged below another guide rail system (70) on level of a transfer position (P4). A container transfer unit transfers the container to the truck in another transfer position (P3) when another industrial truck (8.1) is in an extraction position (P1), and vice versa. The transfer unit transfers the container to the former truck in the former transfer position until reaching an immersion position inside the tank, and vice versa. Independent claims are also included for the following: (1) a method for implementing an installation unit for handling fuel assemblies (2) a nuclear power plant.
Patent FR-2993359-A1 (FR)
Title: Method for performing vibratory fatigue test of turbojet engine's blade in aeronautical field, involves applying bias on truncated part at resonance frequency of part until rupture of truncated part according to selected bias mode
Inventor: FANELLI JEREMY
IPC: G01N3/32
Filed: 2012-07-16
Abstract: The method involves selecting a bias mode of a mechanical part i.e. blade (1), and determining a cut of the part defining a truncated part, where the cut is defined to obtain a bias level in a zone (12) i.e. leading edge of the blade, equal to a maximum value of an abatement. A measurement unit is selected for controlling fatigue test by measuring stress applied in a point of the part. Resonance frequency of the truncated part is determined according to the bias mode. The bias is applied on a level of the truncated part at the frequency until rupture of the part according to the bias mode.
Patent FR-2994653-A1 (FR)
Title: Composition in compressed form, useful for bleaching keratin fibers e.g. human hair, comprises persulfate including e.g. sodium persulfate, and anionic and nonionic fixing polymer
Inventor: ROLLAT ISABELLE
IPC: A61K8/22
Filed: 2012-08-23
Abstract: Composition in compressed form comprises at least one persulfate, and at least one fixing polymer. An independent claim is included for bleaching keratin fibers comprising applying a composition on the keratin fibers in presence of an aqueous composition.
Patent FR-2999656-A1 (FR)
Title: Optimisation de la disponibilite d'un inverseur de poussee
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02K1/76
Filed: 2012-12-17
Abstract: Procédé de commande d'un inverseur de poussée comportant une pluralité d'équipements dans lequel lorsque l'on détecte qu'un de ces équipements n'est pas activé à l'issu d'un délai d'activation prédéterminé, un message d'erreur relatif au dysfonctionnement de l'inverseur de poussée est généré et, malgré la génération de ce message d'erreur, on poursuit l'activation de l'équipement et si l'équipement est finalement activé avant un délai maximal prédéterminé de déploiement de l'inverseur de poussée, on poursuit le déploiement de cet inverseur de poussée et on retire le message d'erreur relatif au dysfonctionnement de l'inverseur de poussée.
Patent FR-3000040-A1 (FR)
Title: Method for conditioning plastic stoppers in container during e.g. loading process, involves arranging two hollow plates in horizontal plane inside container, and forming openings of plates for passage of fragile products in container
Inventor: BAUMANN DANIEL
IPC: B65D6/16
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves arranging two horizontal hollow plates (8, 9) in a horizontal plane inside a container. Openings of the plates are formed relative to a part of support structures i.e. cross tapes, of the adjacent plates for passage of fragile products in the container. The fragile products are loaded through a top part of the container during loading operation of the container. The support structures are distributed on two horizontal levels on a height of the container, where the support structures are made of a light-weight rigid material i.e. polypropylene. Independent claims are also included for the following: (1) a device for conditioning fragile products in a container (2) a container.
Patent FR-3001634-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'huile essentielle d'orange pour traiter les troubles de la pigmentation cutanee
Inventor: PEGEON AGNES
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-02-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique et/ou dermatologique d'au moins une huile essentielle d'orange douce pour prévenir et/ou traiter les troubles de la pigmentation cutanée.
Patent FR-3007879-A1 (FR)
Title: Station de transport en commun
Inventor: UNG HANG
IPC: G08G1/123
Filed: 2013-06-27
Abstract: Station de transport en commun comportant une interface utilisateur (6) permettant à un utilisateur de faire une demande d'arrêt d'un véhicule de transport en commun et un dispositif de signalisation (8) adapté pour signaler la demande d'arrêt aux véhicules de transport en commun approchant de la station. La station comporte une unité centrale électronique reliée à l'interface utilisateur, au dispositif de signalisation et à une source d'information relative à l'arrivée des véhicules de transport en communs. L'unité centrale désactive le dispositif de signalisation lorsque la source d'information détermine qu'un véhicule de transport en commun arrive à la station.
Patent FR-3007641-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante stable sous forme de solide souple
Inventor: POLETTI MICKAEL
IPC: A61Q19/10
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse se présentant sous forme de solide souple comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins un tensioactif anionique sulfosuccinate et/ou glycinate, - au moins un tensioactif anionique iséthionate, - au moins un polyol présent en une quantité inférieure ou égale à 50 % en poids par rapport au pois total de la composition, la somme des teneurs exprimées en pourcentage en poids par rapport au poids total de la composition de tensioactif anionique sulfosuccinate et de tensioactif anionique glycinate étant supérieure à la quantité exprimée en pourcentage en poids du tensioactif iséthionate par rapport au poids total de la composition. La présente invention se rapporte en outre à un procédé cosmétique de nettoyage et/ou de soin des matières kératiniques, de préférence de la peau du visage et/ou du corps.
Patent FR-2999075-A1 (FR)
Title: Appareil de massage et d'aspiration de la peau
Inventor: MONDIN JEAN-DANIEL
IPC: A61H7/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (1) de massage et d'aspiration de la peau qui comprend une tête (2) en forme de cloche, la tête (2) délimitant une cavité (20) reliée en fonctionnement à une source de dépression, par exemple pneumatique, et présentant une ouverture circonscrite par un bord périphérique (21) tangent à une surface active sensiblement plane, ledit appareil (1) étant destiné à se déplacer selon une direction (D) parallèle à des rides (4) à traiter, et il est caractérisé en ce que le bord périphérique (21) est de forme rectangulaire et que le rapport de sa longueur (210, 212) sur sa largeur (211, 213) est comprise entre 1,5 et 4,5. Ce rapport permet une meilleure aspiration de l'épiderme et donc un meilleur résultat.
Patent FR-3008775-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage, notamment pour un organe d'eclairage de vehicule automobile, a element lumineux deporte de la source de lumiere
Inventor: GROSDIDIER FRANCOIS
IPC: F21V11/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (10) comportant : - une carte à circuit imprimé (12) équipée de LED (14) émettant des faisceaux lumineux dans des directions d'éclairage (L), et - un module optique (16) conformé pour propager et transmettre lesdits faisceaux lumineux, présentant une surface de réception (18) des faisceaux lumineux et une surface d'émission (19) des faisceaux lumineux, - au moins un élément de masquage des faisceaux lumineux émis par lesdites LED, lequel s'étend : ○ depuis au moins une LED en direction de la dite surface de réception, ○ sensiblement parallèlement à la direction d'éclairage de ladite au moins une LED, sur au moins une partie de la périphérie de ladite au moins une LED et sur au moins une partie de la distance séparant ladite LED et ladite surface de réception.
Patent FR-3011771-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de groupes de climatisation
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L3/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: Dispositif de raccordement entre un premier groupe de climatisation fixé en partie avant d'un châssis de véhicule et un deuxième groupe de climatisation fixé au châssis du véhicule, le dispositif comprenant : - au moins un tuyau (10), - des moyens de fixation du dit au moins un tuyau (10) sous le châssis, caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent une pièce de fixation arrière (20) avec des moyens de pré-maintien, les moyens de pré-maintien de la pièce de fixation arrière (20) étant agencés pour fournir un positionnement et un maintien en place provisoires de la pièce de fixation arrière (20) sur le châssis, avant une fixation définitive de la pièce de fixation arrière (20) au châssis.
Patent FR-3011835-A1 (FR)
Title: Procede de realisation par voie electrochimique d'au moins une zone poreuse d'une structure micro et/ou nanoelectronique
Inventor: OLLIER ERIC
IPC: B81C1/00
Filed: 2013-10-16
Abstract: Procédé de réalisation d'au moins une zone poreuse (ZP) d'une structure microélectronique dans au moins une partie d'une couche active (6) conductrice, la couche active (6) formant une face avant d'un empilement, l'empilement comportant une face arrière (2) en matériau conducteur et une couche isolante (4) interposée entre la couche active (6) et la face arrière (2), ledit procédé comportant les étapes : a) réalisation d'au moins un plot de contact (14) entre la face arrière (2) et la couche active (6) à travers la couche isolante (2), b) mise en place de l'empilement dans un bain électrochimique, c) application d'un courant électrique entre la face arrière (2) et la couche active (6) à travers le plot de contact (14) induisant une porosification d'une zone (ZP) de la couche active (6) au voisinage du plot de contact (14), d) formation de la structure microélectronique.
Patent FR-2997689-A1 (FR)
Title: Dispositif leve-tondeuse hydraulique a largeur reglable
Inventor: BUSSON REMY
IPC: A01D75/00
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de levage (101) d'une tondeuse comprenant un bras de levage (9) mobile autour d'un axe sensiblement horizontal (91) par rapport à un élément de châssis fixe (7) entre une position de rangement dans lequel ledit bras de levage (9) s'étend sensiblement dans le plan formé par ledit élément de châssis fixe (7), et au moins une position relevée dans lequel ledit bras de levage (9) est écarté dudit élément de châssis (7), ledit bras de levage (9) étant actionné par un vérin hydraulique (8) solidaire dudit châssis fixe (7) et portant un plateau amovible (103) apte à recevoir des roues d'un même essieu de ladite tondeuse, comprenant un premier support de roue (1) s'étendant d'un côté dudit bras de levage et un deuxième support de roue (4) s'étendant de l'autre côté dudit bras de levage Selon l'invention, lesdits supports de roue (1;4) sont montés coulissants l'un par rapport à l'autre de façon à pouvoir ajuster l'écartement entre lesdits supports, et ledit dispositif de levage (9) présente des moyens de verrouillage dudit premier support (1) avec ledit deuxième support (4) et ledit bras de levage (9).
Patent FR-3014472-A1 (FR)
Inventor: WURTZ DOMINIQUE
IPC: E05B81/16
Filed: 2013-12-10
Abstract: Dans un mode de réalisation non limitatif, un ensemble de verrouillage (10) comprend une fourche (12) mobile entre une position verrouillée et une position non verrouillée, et un cliquet (14) mobile entre une première position et une deuxième position. Le système comprend également un dispositif d'élévation de cliquet (18) associé fonctionnellement au cliquet (14), le dispositif d'élévation de cliquet (18) pouvant être déplacé entre une position de commutateur inactif lorsque le cliquet (14) est dans la première position et une position de commutateur actif lorsque le cliquet (14) est dans la deuxième position, et un commutateur de cliquet (22) configuré pour générer un signal de commutateur de cliquet, le dispositif d'élévation de cliquet (18) engageant le commutateur de cliquet (22) dans une condition « actif » lorsque le dispositif d'élévation de cliquet (18) est dans la position de commutateur actif, et le dispositif d'élévation de cliquet (18) désengageant le commutateur de cliquet (22) dans une condition « inactif » lorsque le dispositif d'élévation de cliquet (18) est dans la position de commutateur inactif.
Patent FR-3015323-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une canalisation angulaire dans une piece formant support de palier
Inventor: MARQUIE DIMITRI
IPC: F16C41/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de formation d'une canalisation angulaire dans une pièce massive, notamment dans une pièce massive formant support de palier pour une machine ou turbomachine, comprenant les étapes consistant à : Former dans la pièce massive un premier conduit droit et borgne à partir d'un premier bord, le premier conduit ayant une longueur et un diamètre, dits première longueur et premier diamètre respectivement ; Former dans la pièce massive un deuxième conduit droit et borgne à partir d'un deuxième bord, le deuxième conduit venant en intersection du premier conduit du côté de l'extrémité borgne dudit premier conduit, et ayant une longueur et un diamètre, dits deuxième longueur et deuxième diamètre respectivement ; Former dans la pièce massive un troisième conduit droit à partir d'un troisième bord selon une même direction que le deuxième conduit jusqu'à rejoindre ledit deuxième conduit, le troisième conduit ayant une longueur et un diamètre, dits troisième longueur et troisième diamètre respectivement, la valeur de la troisième longueur et la valeur du troisième diamètre étant inférieures à la valeur de la deuxième longueur et à la valeur du deuxième diamètre respectivement.
Patent FR-3016253-A1 (FR)
Title: Moteur avec bobines ( sans noyaux ) et aimants permanents
Inventor: GREZE ANDRE
IPC: H02K53/00
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif avec aimants permanents et bobines électromagnétique sans noyau ferromagnétique empêchant de bloquer la rotation du rotor par attraction de l'aimant lorsque la bobine n'est pas alimentée. Le moteur comporte un rotor amagnétique (9) des aimants permanents type (Néodyme-Fer-Bore) (1) séparé par un entrefer (e) de 2/100mm max des bobines (B ou B) solidaires du stator (11a et 11b). Les bobines (B... B...) sans noyau ferromagmétique alimentées par la décharge impulsionnelle (I = τ i en ms) d'un condensateur (C) permettant de créer un champ électromagnétique (β) d'attraction ou répulsion sur l'aimant permanent (1) solidaire du rotor (9) à proximité de la bobine (B... B...) correspondante. Les décharges impulsionnelles de (C) sont commandés par une électronique (20) qui détermine la durée de l'impulsion. Moteur à aimants permanent et bobines sans noyau pour toute utilisation identique à un moteur électrique classique.
Patent FR-3021712-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome generateur d'un mouvement de balancement autour de son axe - version 3
Inventor: TIMAU WILLIAM
IPC: F03B17/04
Filed: 2014-09-08
Abstract: Dispositif autonome générateur d'un mouvement de balancement autour de son axe - version 3. L'essentiel du dispositif repose sur la pesanteur et certaines propriétés propres à tous les liquides. L'invention consiste à utiliser deux volumes sous formes de cuves, que l'on appellera Volume Externe (VE) (1) et Volume Interne (VI) (2). (VE) étant rempli d'un liquide reposera sur son axe (7.a) (Figure 1.A) ou sera fixé au dispositif par deux points d'ancrages externes à sa cuve et passant par son axe (Figure 1.B). (VE) sera solidarisé (6) à un support triangulaire par son sommet (8), ou à d'autres types de supports seulement si un mouvement libre de balancement peut s'opérer de part et d'autres de leur axe (7.b). A l'intérieur de ce même volume coulisse un second volume plus court et moins large, (VI) (2), qui sera mobile et soumis à la pesanteur. (VI) est divisé en trois parties solidaires composées pour les parties externes de flotteurs (4) et la partie centrale d'un lest (5) qui aura pour but de couler (VI). La proximité de l'axe (7b) du lest de (VI) minimisera son impact sur l'effet de bascule de (VE) en ne faisant pas contre poids au liquide contenu dans (VE). Le balancement du dispositif comprend deux étapes : dans la première, (VE) est en phase d'inclinaison, le liquide en contrebas agit comme lest pour (VE). (VI) étant lui-même lesté, (VI) glisse vers le bas. (VE) et (VI) sont tous deux soumis à la pesanteur. En phase deux : (VI) chasse dans sa progression le liquide vers le haut et dans ses alentours. (VI) se substitue alors au liquide à l'origine de la bascule. L'utilisation de flotteurs aux extrémités de (VI) trouve ici son intérêt dans la mesure où ils viennent remplacer le volume de liquide déplacé par un volume similaire mais allégé. Le transfert de masse se fait automatiquement dans (VE) grâce aux propriétés de fluidité et pesant du liquide choisi. Le liquide vient combler la place libérée par le décalage de (VI) en contrebas et de par son poids refait basculer (VE) en sens inverse. Toutes les interactions entre (VE) et (VI) participent à un mouvement d'ensemble se caractérisant par le balancement continu du dispositif autour de son axe. Le caractère autonome et reproductible de ce mouvement de balancement à l'infini permet de prouver l'existence même d'une nouvelle source d'énergie mécanique : le mouvement perpétuel. L'énergie mécanique ainsi générée pourra au final être utilisée et transformée en une énergie motrice et électrique propre sans impact sur les ressources, la santé et l'environnement ou intégrée à de nouveaux produits dérivés.
Patent FR-3017269-A1 (FR)
Title: Cage d'elevage polyvalente pour animaux, en particulier pour lapins et ensemble de cages correspondant
Inventor: VEILLAT ALAIN
IPC: A01K1/02
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne une cage (1) d'élevage polyvalente pour animaux, équipée d'une cloison (5), dite verticale, s'étendant au moins partiellement entre les parois (3) transversales de la cage, et montée, par l'intermédiaire de moyens (6) d'entraînement en déplacement, mobile en monte et baisse, ladite cloison (5) étant apte à compartimenter verticalement ladite cage (1) en une zone (11), dite arrière, apte à recevoir la femelle, et une zone (12), dite avant, apte à recevoir la portée. Selon l'invention, la cloison (5) est montée mobile en monte et baisse entre une position basse, dite inactive, dans laquelle elle s'étend sous le plancher (2) de la cage (1), et une position haute, et la cage (1) comprend des moyens de maintien temporaire de la cloison (5) dans au moins une position intermédiaire dans laquelle la cloison (5) fait partiellement saillie depuis le plancher (2) à l'intérieur de la cage (1).
Patent FR-3019806-A1 (FR)
Title: Reservoir avec canal de ventilation avec couvercle.
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) pour le stockage d'un liquide, comprenant une paroi (10) en matière plastique et un dispositif d'arrêt de remplissage de ce réservoir (1) par un liquide à un niveau maximum de remplissage, le dispositif s'étendant à l'intérieur du réservoir (1), et comprenant au moins une ouverture (71) dont la position à l'intérieur du réservoir (1) fixe ce niveau maximum de remplissage. Le dispositif d'arrêt de remplissage de ce réservoir (1) comprend une première partie formée avec la paroi (10) et une deuxième partie qui est fixée de manière étanche à la première partie.