baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964707-B1 (FR)
Inventor: BLIND CHRISTOPHE
IPC: F02D45/00
Filed: 2010-09-14
Granted: 2012-09-28
Abstract: The invention relates to a method for authorising the engagement of a starter with an internal combustion engine at the end of the course of the engine, a sensor detecting a marking coupled to the engine and consisting of alternating teeth, and emitting a signal with rising and falling edges. The invention is characterised in that the method comprises, after detection of a rising or falling edge: the modelling of the variation of the speed of the engine based on the measurements of the sensor; an increase in the speed by a maximum marker; a decrease in the speed by a minimum marker; and the engagement of the starter if the maximum marker is lower than a maximum threshold speed and if the minimum marker is higher than a minimum threshold speed. The invention also relates to a vehicle enabling said method to be implemented. The invention prevents the vehicle from rolling backwards on a slope.
Patent FR-2967707-B1 (FR)
Inventor: BOLEK ZBIGNIEW
IPC: E04H4/14
Filed: 2010-11-19
Granted: 2012-12-21
Abstract: The invention relates to a device (1) for repairing a swimming pool (2) including a duct (5), said device (1) being characterised in that it includes a tube extending between a first end and a second end. The device (1) also includes an abutment (9), and the length of the portion of the aforementioned tube that extends between the abutment (9) and the second end is substantially at least equal to the length of the duct. The tube is designed to be inserted into the duct (5), by means of the second end thereof. Moreover, the device (1) includes a locking means (10) designed to interact with the tube such that the wall (3) can be positioned between the abutment (9) and the locking means (10).
Patent FR-2973387-B1 (FR)
Inventor: KIM TAE KYUN
IPC: C08K3/04
Filed: 2011-04-04
Granted: 2013-03-29
Abstract: The present invention relates to a composition based on a polyamide matrix having a high thermal conductivity and comprising specific proportions of alumina and of graphite and also a flame-retardant system. This composition may in particular be used for producing components for lighting devices comprising light-emitting diodes.
Patent FR-2974539-B1 (FR)
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C11/03
Filed: 2011-04-28
Granted: 2013-12-06
Abstract: The invention relates to a tyre comprising a tread (14) having a rolling layer (14A) consisting of a foamed material having a thickness E and an expansion rate higher than or equal to 50%. The rolling layer (14A) comprises hollow tread pattern elements (20, 22, 26). At least 95% of the hollow tread pattern elements (20, 22, 26) each meet the following two conditions a) and b): a) the tread pattern element (20, 22, 26) is separated from at least one other hollow tread pattern element (20, 22, 26) by a distance shorter than or equal to DP = 7 mm, the distance separating two hollow tread pattern elements (20, 22, 26) being the shortest distance between said two tread pattern elements (20, 22, 26) covered in the foamed material, and b) the tread pattern element (20, 22, 26) has a depth at least equal to 80 % of the thickness E of the rolling layer (14A).
Patent FR-2996517-B1 (FR)
Title: Dispositif de convivialite routiere afin de securiser les croisements et depassement entre deux roues et automobilistes
Inventor: TOSI YVES
IPC: B62J3/00
Filed: 2012-10-04
Granted: 2015-06-19
Abstract: le dispositif est composé d'un ensemble lumineux et accessoires permettant une convivialité entre usager de la route. Boitier de salut 1 est instalé sur l'avant du deux roues pour saluer un autre deux roues venant en sens inverse .Actuellement le conducteur lâche son guidon pour saluer, ce qui peut créer un déséquilibre et nuire gravement à sa sécurité. Boitier de merci 2 est installé sur l'arrière du deux roues et permet de remercier le véhicule pour la facilité de dépassement du dit véhicule. Actuellement ce message est envoyé par un tendu de jambe qui occasionne un déséquilibre dans la conduite et peut retarder l'action de freinage arrière ce qui peut entamer sérieusement sa sécurité. Accessoires : commande et dispositif commande 3 : contacts situés à la poignées du guidon dispsositif 4 d'alimentation et de régulation de la tension et récepteur de tous les fils de connections
Patent FR-3012811-B1 (FR)
Title: Oligopeptides et leurs utilisations
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: C07K7/06
Filed: 2013-11-05
Granted: 2015-12-25
Abstract: La présente invention concerne des oligopeptides de formule (I), des compositions contenant ces oligopeptides, leur utilisation cosmétique particulièrement pour la stimulation de la croissance des cheveux et la prévention de la chute des cheveux mais également pour améliorer l'aspect de la peau, leur utilisation en tant que médicament, et pour améliorer la cicatrisation de la peau et/ou du cuir chevelu ou stimuler la régénération de la peau et/ou du cuir chevelu. Ainsi, les excellentes activité et stabilité des oligopeptides de cette invention peuvent être avantageusement appliquées à des compositions cosmétiques et pharmaceutiques.
Patent FR-3003509-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: W GIRARD JAMES
IPC: G05D23/32
Filed: 2014-03-20
Granted: 2018-05-04
Abstract: Procédé de commande d'une installation de climatisation d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes consistant à :         - déterminer les informations concernant le trajet (s) et/ou la durée de circulation qui sont enregistrées à titre prévisionnel avant l'arrêt du véhicule,         - déterminer si la mise en marche de l'installation de climatisation pour le trajet (s) et/ou la durée (t) et qui ont été enregistrés à titre prévisionnel avant l'arrêt du véhicule automobile diminuent la différence  (?T) entre la température (T) de l'habitacle du véhicule et la valeur de consigne (T ) de cette température (T) de l'habitacle et dont l'amplitude (|?T|) dépasserait le seuil (|?T| ) qui a été enregistré à titre prévisionnel avant l'arrêt du véhicule pour le trajet (s) à parcourir ou le temps de parcours (t), et         - diminuer la puissance de l'installation de climatisation si l'amplitude (|?T|) ne dépasserait pas le seuil (|?T| ).
Patent FR-3022540-B1 (FR)
Title: Betons a ultra haute performance a faible teneur en ciment
Inventor: TOUSSAINT FABRICE
IPC: C04B14/06
Filed: 2014-06-20
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant en pourcentage en masse :         - de 17 à 55 % d'un ciment Portland dont les particules présentent un D50 compris de 2 µm à 11 µm ;         - au moins 5% de fumée de silice ;         - de 36 à 70% d'une addition minérale A1 dont les particules présentent un D50 compris de 15 à 150 µm ;         la somme de ces pourcentages étant comprise de 80 à 100% ;         la somme des pourcentages de ciment et de fumée de silice étant supérieure à 28%.
Patent FR-3029147-B1 (FR)
Title: Remorque pour la mise a l'eau et la manutention d'embarcations legeres
Inventor: HASDENTEUFEL PIERRE
IPC: B60P3/10
Filed: 2015-11-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention consiste en une remorque spécialement dédiée au déplacement sur sol très meuble et à la mise à l'eau d'embarcations légères qui comporte un train roulant porteur (11) motorisé, configuré pour supporter la coque de l'embarcation, prolongé par une arête longitudinale (12) terminée par un timon (13) comportant une poignée de manœuvre (132). Le train roulant porteur (11) comporte une armature essentiellement tubulaire (111) disposée transversalement par rapport à l'axe longitudinal de la remorque, sur laquelle pourrait être fixé un groupe motoréducteur-différentiel étanche (14) ou un moteur électrique.
Patent FR-3053548-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification de donnees de paiement, dispositifs et programmes correspondants.
Inventor: GERAUD REMI
IPC: G06Q20/40
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'authentification d'au moins une donnée, procédé mis en œuvre lors d'une transaction de paiement intervenant entre un terminal de communication d'un commerçant et un dispositif d'utilisateur, procédé du type comprenant la transmission par le terminal de communication d'au moins une donnée à signer au dispositif d'utilisateur, par l'intermédiaire d'une liaison de données sans fils en champs proche.         Un tel procédé comprend :         - une étape d'obtention (10) de ladite donnée à signer (DaS) ;         - une étape d'obtention (20) d'un identifiant dudit terminal de communication (UiD) ;         - une étape signature (30), à l'aide d'une clé (K) dudit terminal de communication, de ladite donnée à signer (DaS) et dudit identifiant du terminal de communication (UiD), délivrant un couple de données signées (CDS) ;         - une étape de transmission (40) du couple de données signées (CDS) audit dispositif d'utilisateur ; et         - une étape de réception (50), en provenance dudit dispositif d'utilisateur, d'une donnée chiffrée (DC), établissant l'authentification dudit couple de données signées.
Patent FR-3056688-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage bi-fonction en materiau transparent
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V7/05
Filed: 2016-09-26
Granted: 2018-11-02
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage (2) apte à former un faisceau lumineux suivant un axe optique (26), notamment pour véhicule automobile, comprenant un corps (4) en matériau transparent et comprenant : une première face d'entrée (8) de rayons lumineux; une première face de réflexion (12) apte à réfléchir vers un ou plusieurs foyers les rayons lumineux provenant de la première face d'entrée (8) ; une face plieuse (14) de réflexion dioptrique s'étendant essentiellement suivant l'axe optique (26) et formant un bord de coupure (14.1) au niveau du ou des foyers ; une deuxième face d'entrée (20) de rayons lumineux, opposée à la première face d'entrée (8) par rapport à l'axe optique (26) ; une deuxième face de réflexion (24) apte à réfléchir vers le bord de coupure (14.1) les rayons lumineux provenant de la deuxième face d'entrée (20).
Patent FR-3058695-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d'un vehicule automobile pour la protection du frein de stationnement
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: B60W50/08
Filed: 2016-11-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispositif de freinage pour la protection d'un système de blocage d'une chaîne cinématique (3) d'un véhicule automobile comprenant une Interface Homme-Machine (IHM) présentant un levier de commande, adaptée pour commander et ou actionner le blocage de la chaîne cinématique (3), et un dispositif de récupération d'énergie (2), ledit dispositif de freinage étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour piloter ledit dispositif de récupération d'énergie (2) pour freiner le véhicule.
Patent FR-3063908-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition renfermant du 1,8-para-menthenethiol et de l'acetate de 3-mercaptohexyle comme masqueur d'odeurs
Inventor: DELMAS THOMAS
IPC: A61Q13/00
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition renfermant du 1,8-para-menthènethiol et de l'acétate de 3-mercaptohexyle, telle qu'un extrait végétal et en particulier un extrait de Timur (Zanthoxylum armatum), comme masqueur d'odeurs. Elle concerne également un produit désodorisant sous forme d'aérosol, de bougie ou de diffuseur de parfum à mèche ou électrique, contenant cette composition.
Patent FR-3064121-B1 (FR)
Title: Ensemble de connecteurs et procede d'assemblage de cet ensemble de connecteurs
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/641
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connecteurs comprenant un connecteur (2) et un contre-connecteur (3). Ce connecteur (2) et ce contre-connecteur (3) sont fixés l'un à l'autre à l'aide d'au moins une vis (6). Un bouton (9) est déplacé entre une première position verrouillée, dans laquelle il autorise un vissage ou un dévissage de la vis (6) et dans laquelle il ne peut être déplacé vers la vis (6) si la vis (6) n'est pas en position finale de fixation, et une deuxième position verrouillée dans laquelle il recouvre au moins partiellement la tête de vis (26). L'invention concerne également un procédé d'assemblage de cet ensemble de connecteurs (2, 3).
Patent FR-3049664-B1 (FR)
Title: Ensemble connecteur comprenant une ferrure et des rondelles partiellement spheriques
Inventor: BARDY FLORIAN
IPC: F16B9/00
Filed: 2017-03-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: Ensemble connecteur (10) pour connecter au moins un premier membre (1) et un deuxième membre (2), chaque membre (1, 2) possédant une surface (1a, 2a) s'étendant globalement perpendiculairement à la surface (2a, 1a) de l'autre membre (2, 1). L'ensemble connecteur (10) comprenant une ferrure (12) et au moins un trou de montage (32) s'étendant entre les surfaces intérieure (28) et extérieure (30) pour un raccordement avec le premier membre (1), une deuxième portion de montage (20) et au moins un trou de montage (38) s'étendant entre les surfaces intérieure (34) et extérieure (36) pour un raccordement avec le deuxième membre (2), et une portion de jonction (22) reliant intégralement les première (18) et deuxième (20) portions de montage, et au moins une rondelle (14). Caractérisée en ce que la portion de jonction (22) possède une section de charge (40).
Patent FR-3064546-B1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un seul cordon profile pour la liaison entre deux vitres.
Inventor: DE PAOLI MARTIAL
IPC: B60J10/15
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (10), et notamment vitrage de véhicule, comprenant deux vitres (2, 2') contiguës, caractérisé en ce qu'il comporte d'une part un corps profilé (60) unique situé en vis-à-vis d'une partie du chant (21, 21') desdites vitres (2, 2'), sans contact avec lesdits chants (21, 21') desdites vitres (2, 2'), et - d'autre part, deux revêtements extérieurs (61, 61'), courbes, qui comportent chacun une portion située plus à l'extérieur que ledit corps profilé (60) et qui présente une face extérieure qui est située dans la continuité de ladite face extérieure (20, 20') de ladite vitre (2, 2') et une portion contre une partie du chant (21, 21') desdites vitres (2, 2'), - lesdits revêtements extérieurs (61, 61') étant souples, d'une dureté Shore A comprise entre 45 et 90, voire entre 55 et 85.
Patent FR-3067409-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation du regime d’un demarreur dans un vehicule equipe d’un systeme d’arret et de redemarrage automatique du moteur thermique
Inventor: KHIAR DJAMEL
IPC: F02N11/00
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un système d'arrêt et de redémarrage automatique de moteur thermique faisant appel à un démarreur, le démarreur comprenant un pignon lanceur pouvant être mis en rotation par couplage mécanique avec un moteur électrique du démarreur et engagé ensuite dans une couronne dentée du moteur thermique. Le procédé comprend la détermination d'une zone cible de régime (AE2) pour l'engagement du pignon lanceur dans la couronne dentée en fonction du régime moteur (Nmot) du moteur thermique, et le lancement d'une pré-rotation de synchronisation (S3, PRE-ROT) du pignon lanceur pendant une durée de pré-rotation (TA) déterminée pour amener le régime (Ndem) du pignon lanceur à un régime cible de rotation, la durée de pré-rotation (TA) étant déterminée par un modèle prédictif (S4, CART) en fonction de la tension d'alimentation (VBAT) du moteur électrique et du régime cible de rotation. Conformément à l'invention, le régime moteur (Nmot) est mesuré en temps réel.
Patent FR-3067739-B1 (FR)
Title: Menuiserie comprenant un module de support de vitrage
Inventor: JACQUET DIDIER
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: La menuiserie (10) comprend un ouvrant (20) comportant un vitrage (21) enserré par un châssis comprenant : - une traverse supérieure reliée à une traverse inférieure (22) par deux montants, ledit ouvrant (20) coopérant avec un dormant (30), - un module de support (40) de vitrage (21) fixé à la traverse inférieure (22), recevant le vitrage (21) en appui et comprenant des premiers organes de guidage (44) coopérant avec des seconds organes (31) de guidage du dormant (30).
Patent FR-3068012-B1 (FR)
Title: Palette de transport de chariots comportant des joues de guidage
Inventor: LABADIE JEAN
IPC: B65D19/44
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une palette (10) de transport de chariots, comportant une plaque de fond (20) ayant au moins une piste s'étendant entre un premier côté (11) et un deuxième côté (12) de la palette et au moins un tunnel formant sur la piste deux tronçons bas séparés d'un tronçon haut, et des première et deuxième joues de guidage (30) assujetties à ladite plaque de fond, définissant respectivement un troisième côté (13) et un quatrième côté (14) de la palette qui sont opposés, présentant respectivement une première hauteur prédéterminée et une deuxième hauteur prédéterminée configurées pour pourvoir guider respectivement un dit chariot, par son châssis, le long de ladite joue de guidage respective, et configurées pour pouvoir maintenir en position ledit ou lesdits chariots guidés entre lesdits troisième et quatrième côtés.
Patent FR-3068926-B1 (FR)
Title: Borne electrique
Inventor: LEPAGE MARC
IPC: B60L53/30
Filed: 2017-07-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: Borne de rechargement électrique comportant : - un socle de prise (20) destiné à être alimenté par le réseau électrique et à fournir de l'énergie électrique à un véhicule électrique ; - un boîtier (22) destiné à être fixé sur le sol ou sur un mur; - un support (24) sur lequel le socle de prise est fixé ou intégré, mobile par rapport au boîtier entre une position protégée et une position exposée dans lesquelles l'accès au socle de prise est possible et impossible, respectivement ; - des moyens d'entraînement (26) du support entre les positions protégée et exposée ; - un module de commande (27) des moyens d'entraînement.
Patent FR-3071094-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage pour habitacle de vehicule et habitacle comprenant un tel systeme
Inventor: CARAVANO CEDRIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: Le système d'affichage (18) pour habitacle (10) de véhicule (11) destiné à afficher une image (36) pour un passager de l'habitacle (10) comprend : - un dispositif d'affichage (24) comportant une surface d'affichage (34), le dispositif d'affichage (24) étant apte à afficher l'image (36) sur une zone d'affichage appartenant à la surface d'affichage (34), - un dispositif de localisation (22) adapté pour déterminer une position relative du passager par rapport à la surface d'affichage (34), et - un module de contrôle (20) communiquant avec le dispositif de localisation (22) et commandant le dispositif d'affichage (24), le module de contrôle (20) étant apte à délimiter la zone d'affichage en fonction de la position relative du passager par rapport à la surface d'affichage (34).
Patent FR-3072171-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de coloration d'un element organique sur une lame
Inventor: LE COMTE ROGER
IPC: G01N1/30
Filed: 2017-10-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un dispositif (10, 20, 30) de coloration d'un élément organique sur au moins une lame (105), la lame définissant un axe (110) contenu dans le plan de la lame, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un support (205, 310) de la lame sur lequel est disposé la lame de disposition de l'élément organique, - au moins un moyen de répartition (115) d'un fluide de coloration et/ou d'un fluide de rinçage sur la lame, associé à un moyen de déplacement relatif en translation par rapport à la lame selon l'axe de la lame, le moyen de répartition comportant un élément linéaire (120) selon un axe (160) perpendiculaire à l'axe de la lame et alimenté en fluide à répartir et - au moins un moyen d'aspiration (115) du fluide de coloration et/ou d'un fluide de rinçage, associé à un moyen de déplacement relatif en translation par rapport à la lame selon l'axe de la lame.
Patent FR-3072234-B1 (FR)
Title: Procede, systeme et programme d'ordinateur de surveillance d'une bande radiofrequences
Inventor: METHOT RAPHAEL
IPC: H04L27/26
Filed: 2017-10-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: Procédé, système et programme d'ordinateur de surveillance d'une bande radiofréquences. Le procédé comprend, notamment, ? l'obtention d'un flux numérisé représentant la bande de fréquence, ? la détermination d'une ou plusieurs fréquences centrales et d'autres caractéristiques fréquentielles ainsi que une ou plusieurs caractéristiques temporelles de signaux RF à identifier sur base d'un spectre fréquentiel et du flux numérisé, respectivement; ? l'attribution de cotes de ressemblance entre les signaux RF à identifier et des signaux RF référencés dans un dictionnaire de signaux RF ; ? l'identification des signaux RF à identifier sur base des cotes de ressemblances ; et ? la démodulation d'un ou plusieurs des signaux RF identifiés. L'invention sera d'intérêt pour tous les acteurs intéressés par la surveillance de l'activité dans une bande de fréquences.
Patent FR-3057520-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de force de freinage
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60T7/12
Filed: 2017-10-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: Une unité de commande de freinage d'urgence autonome (AEB) (S1) réalise un actionnement autonome d'un système de freinage de véhicule (3) dans le cas où une stratégie de décision génère une requête d'évitement de collision par freinage (étape S2). Ultérieurement, une unité de commande de dispositif électronique de stabilité programmé (ESP) (52) provoque un changement dans une carte utilisée pour une commande de la répartition de force de freinage électronique (EBD) en remplaçant une première carte de répartition de force de freinage (La1, Lb1) par une seconde carte de répartition de force de freinage (La2, Lb2) (étape S3). L'unité de commande ESP (52) réalise la commande EBD sur la base de la seconde carte de répartition de force de freinage (La2, Lb2). À l'étape S4, l'unité de commande ESP réalise une commande de la répartition de force de freinage.
Patent FR-3072094-B1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique hautement incorpore en motif 1,4 : 3,6-dianhydro-l-iditol
Inventor: SAINT-LOUP RENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un polyester thermoplastique, et notamment un polyester thermoplastique comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydro-L-iditol (A), au moins un motif diol aliphatique linéaire (B), au moins un motif acide dicarboxylique aromatique (C), ledit polyester thermoplastique ayant une viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g de polyester /L) supérieure à 25 mL/g. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel polyester, une composition le comprenant, ainsi que l'utilisation dudit polyester thermoplastique pour la fabrication d'articles plastiques finis ou semi-finis. Le polyester thermoplastique est avantageux en ce qu'il présente des taux d'incorporation en motif 1,4 : 3,6-dianhydro-L-iditol (A) particulièrement important pouvant être au moins supérieur à 85 %, et tout spécifiquement au moins supérieur à 90 %.