baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935454-B1 (FR)
Inventor: FARGES THOMAS
IPC: F16H59/08
Filed: 2008-08-28
Granted: 2011-10-07
Abstract: The device has a button (1) and a fixed support part that are equipped with permanent magnets for exerting attractive fore creating a peening effect serving as a teeth corresponding to a stable angular indexing position. The button selects the P-R-N-D and M modes on an automatic gear box. A detection unit e.g. sensor, detects displacement and direction of rotation of the button, where the button is subjugated to an element (5) serving as a switch for passing from one mode to the other mode.
Patent FR-2941444-B1 (FR)
Inventor: GATEAU JEAN CLAUDE
IPC: B66C23/68
Filed: 2009-01-29
Granted: 2011-02-11
Abstract: The jib (1) has jib elements (2, 3) connected between each other by a horizontal articulation axis (9). A hydraulic jack (15) is provided, whose end is articulated permanently on one of the jib elements. A set of attach points (14) is arranged on a circle centered on the horizontal articulation axis. Immobilizing units are provided for immobilizing temporarily the other jib element with respect to the former jib element in intermediate folding positions, when another end of the jack is separated from one of the attach points for being towed and connected from and to the other attach point.
Patent FR-2963103-B1 (FR)
Inventor: POHER VINCENT
IPC: G01N21/84
Filed: 2010-07-22
Granted: 2012-08-24
Abstract: The invention relates to a method for estimating the amount of entities deposited on microparticles in suspension in a solution, and also to an associated device. The method comprises the following steps: (a) the solution is illuminated with a light source; (b) an optical signal formed by the scattering, in the solution, of the illuminating light is detected; (c) the optical signal obtained in step (b) is analyzed in order to obtain an indicator relating to this signal; (d) the indicator obtained in step (c) is compared with a reference indicator, obtained for a reference solution, the comparison making it possible to estimate the amount of entities deposited on the microparticles.
Patent FR-2953863-B1 (FR)
Title: Courroie pour la fabrication du papier
Inventor: PHAN DEAN VAN
IPC: D21F1/10
Filed: 2010-12-08
Granted: 2012-01-06
Abstract: On fournit des courroies de fabrication du papier et plus particulièrement des courroies de fabrication du papier qui emploient un membre poreux et un polymère associé au membre poreux, des procédés de fabrication de telles courroies de fabrication du papier et des procédés de fabrication d'une nappe de papier en utilisant de telles courroies de fabrication du papier.
Patent FR-2981999-B1 (FR)
Inventor: BINETRUY FABRICE
IPC: F16C33/46
Filed: 2011-10-28
Granted: 2014-01-03
Abstract: The cage (18) has connection bridges (22) structurally connecting annular side rings (20) to make the rings integral and to form open receiving spaces. A free radial circumference (36) presents radial thickness for a reinforcement (36c) to define free peripheral zones (36a) and junction zones (36b). The peripheral zones are intended to be free from any functional contact with an interior ring (12) and an external ring (14) of a bearing unit (10). The junction zones form an off-hook by reducing radial thickness of the side rings and connect the peripheral zones to the bridges. The junction zones present an alveolar concave form. An independent claim is also included for a bearing unit.
Patent FR-2983022-B1 (FR)
Inventor: LAROIS BRUNO
IPC: G06F21/30
Filed: 2011-11-17
Granted: 2013-12-13
Abstract: Device (1) for selectively connecting at least one first item of computer equipment (100) to a plurality of second items of computer equipment (200), comprising a first Ethernet port (10) for connecting to the first item of equipment, second Ethernet ports (20) for connecting to each of the second items of equipment, a selector (50) designed to physically and selectively link the first Ethernet port to the second Ethernet ports, and a control unit for the selector (60). Data processing assembly comprising items of equipment (100) linked to at least one such connecting device (1).
Patent FR-3008316-B1 (FR)
Title: Utilisation de fibroblastes gingivaux dans le traitement de l'alopecie
Inventor: LAFONT ANTOINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-07-09
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de produits dérivés de fibroblastes gingivaux pour limiter la chute des cheveux et promouvoir leur croissance. Plus particulièrement, l'invention concerne un produit dérivé de fibroblaste gingival pour son utilisation dans le traitement ou la prévention de l'alopécie.
Patent FR-3014608-B1 (FR)
Title: Cadre de montage pour l'encastrement d'une boite electrique dans une paroi et ensemble comprenant un tel cadre de montage et une boite electrique
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H05K7/18
Filed: 2013-12-09
Granted: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un cadre de montage (100) comprenant une ouverture centrale (103) d'accueil d'une boîte électrique (20), un rebord d'appui (104) sur une paroi d'encastrement, des pattes de fixation (110, 120) pourvues de moyens d'ancrage (114A, 124A), articulées sur le cadre de montage.         Selon l'invention, chaque patte de fixation comprend une rampe (115, 125) adaptée à coopérer avec un élément (25) attaché à ladite boîte électrique pour déployer ladite patte de fixation depuis une position rétractée.         L'invention concerne également un ensemble comprenant un tel cadre de montage et une boîte électrique.
Patent FR-3020413-B1 (FR)
Title: Raccord de circuit de reaspiration de gaz de blow-by pour moteur a combustion interne, notamment a essence
Inventor: ALIZON FRANCK
IPC: F01M13/04
Filed: 2014-04-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un raccord (230) de circuit de réaspiration de gaz de blow-by destiné à raccorder deux branches dudit circuit de réaspiration à un dispositif de séparation d'huile, ledit raccord (230) étant formé d'une conduite principale (231) se divisant au niveau d'une bifurcation (232) en une première (233) et deuxième (234) conduites secondaires. Il comprend une tubulure interne (235) s'étendant au moins en partie à l'intérieur de la conduite principale (231) et présentant une section externe inférieure à la section interne de cette dernière. Cette conduite interne (235) est solidarisée par une de ses extrémités (235a) à la première conduite secondaire (233), en communication de fluide avec elle, et présente une autre extrémité libre (235b) pourvue d'un orifice (236), lequel est disposé à l'intérieur de la conduite principale entre une extrémité libre (231a) de la conduite principale et ladite bifurcation (232) ou fait saillie de ladite conduite principale du côté de son extrémité libre.
Patent FR-3022935-B1 (FR)
Title: Systeme pour realiser une etancheite a l'air le long d'un mur.
Inventor: TOLLERET PHILIPPE
IPC: E04F13/24
Filed: 2014-06-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé pour réaliser une isolation, notamment étanche à l'air, entre un mur (3), et un parement, comprenant des étapes pour : - fixer une entretoise à la paroi ; - disposer un film étanche à l'air (21) et/ou un matériau isolant pourvu d'un tel film, de sorte que l'entretoise traverse le film ; - disposer une rustine (24) de sorte qu'elle forme une étanchéité autour de l'entretoise ; - coller une face de la rustine sur le film ; puis, - fixer le parement à une extrémité (17) de l'entretoise. L'invention porte aussi sur un système pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3024226-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de givre
Inventor: MEMPONTEIL ALAIN
IPC: H05B3/00
Filed: 2014-07-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un système de détection du givre sur une surface (18), comprend un élément résistif (12) au contact de la surface (18), un générateur de courant (22) connecté à l'élément (12) résistif (12), un capteur (28) mesurant la température de l'élément résistif (12), et une unité de calcul (38) apte à déterminer la présence de glace sur la surface (18) en fonction de la mesure délivrée par le capteur. Le générateur (22) injecte un courant électrique dans l'élément (12) pour porter celui-ci à une température supérieur à celle de la fusion de la glace. L'unité de calcul (38) détermine un écart entre la température mesurée pendant le chauffage de l'élément et une fonction de croissance exponentielle, et détecte du givre sur la surface (18) si l'écart est supérieur à un seuil de détection prédéterminé.
Patent FR-3029423-B1 (FR)
Title: Compositions comprenant un polyurethane associatif, un alcool ou un acide gras, un tensioactif non ionique et un pigment
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-12-03
Granted: 2017-01-06
Abstract: La présente invention concerne une composition, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, contenant :         - au moins un polyuréthane associatif répondant à la formule (I),         - au moins un tensioactif non ionique,         - au moins un alcool gras ou un acide gras contenant une chaîne grasse comprenant au moins 20 atomes de carbone,         - et au moins un pigment,         dans laquelle la teneur de matière active de polyuréthane associatif de formule (I) est strictement supérieure à 1,5% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3043497-B1 (FR)
Title: Fenetre hyperfrequence
Inventor: DENIS PHILIPPE
IPC: H01P1/08
Filed: 2015-11-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: Fenêtre hyperfréquence (1) comportant un disque diélectrique (2), une jupe métallique principale (3) brasée tout autour de la périphérie du disque diélectrique (2) et une bague de précontrainte (6) entourant la jupe métallique principale (3) autour de la périphérie du disque diélectrique (2) et exerçant au repos, sur toute la périphérie du disque diélectrique (2), une contrainte de compression radiale dirigée vers le centre du disque diélectrique (2), ladite bague de précontrainte (6) comprenant un ensemble d'au moins un canal de refroidissement (7).
Patent FR-3038274-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement electrique d'un equipement de cabine d'un avion a un systeme de controle et a au moins une source d'alimentation electrique dudit avion
Inventor: BERNARDO JEAN-ANTOINE
IPC: H01R11/07
Filed: 2015-07-01
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un système de raccordement électrique d'un équipement de cabine d'un avion à un système de contrôle et à au moins une source d'alimentation électrique dudit avion. Selon l'invention, ledit système de raccordement comporte : - un module d'interfaçage hôte (360) auquel sont reliés, d'une part, ledit système de contrôle (50) et, d'autre part, au moins une desdites sources d'alimentation électrique, ledit module d'interfaçage hôte (360) assurant la conversion des signaux de données issus du système de contrôle et le transfert de la ou les sources d'alimentation vers des signaux alimentation/données conformes à un protocole donné, - un module d'interfaçage (260) intégré audit équipement de cabine (200) assurant la conversion des signaux alimentation/données conformes audit protocole donné en des signaux de données de contrôle du ou des éléments électriques de service de l'équipement de cabine (200) et le transfert de la ou les sources d'alimentation audit ou à au moins un desdits éléments électriques de service.
Patent FR-3024108-B1 (FR)
Title: Installation de fixation d'un balai d'essuie-glace fin-ray
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-22
Granted: 2019-11-08
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule, comportant un balai d'essuie-glace ayant une installation de fixation (32) destinée à être introduite dans l'arbre creux (40) d'une unité d'entraînement et relié à celle-ci pour transmettre le couple de l'unité d'entraînement au balai d'essuie-glace (2) par l'arbre creux (40) et l'installation de fixation (32).
Patent FR-3029852-B1 (FR)
Title: Systeme de toit pour un vehicule cabriolet
Inventor: FROSCHLE MATHIAS
IPC: B60J7/20
Filed: 2015-12-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un système de toit (12) pour un véhicule cabriolet (10) avec une capote (14) pouvant être déplacée entre une position sortie et une position rentrée, avec un cache de caisson de capote (18) pour recouvrir la capote (14) dans la position rentrée de la capote (14) et avec un aileron latéral (16). L'aileron latéral (16) peut être positionné plus près de la zone de mobilité de la capote (14) et/ou du cache de caisson de capote (18) lors du mouvement entre la position sortie et la position rentrée, un agencement de l'aileron latéral (16) étant évité dans une jointure prévue dans une paroi latérale de la carrosserie de véhicule automobile, de sorte qu'on peut obtenir un système de toit peu encombrant (12) pour un véhicule cabriolet (10) avec une bonne apparence esthétique pour le véhicule cabriolet (10).
Patent FR-3044897-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un tensioactif anionique, un tensioactif amphotere et/ou non-ionique, un acide gras, un polysaccharide cationique et une silicone aminee
Inventor: COGNET MARIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique qui comprend :         (i) un ou plusieurs tensioactifs anioniques,         (ii) un ou plusieurs tensioactifs amphotères et/ou non-ioniques,         (iii) un ou plusieurs acides gras,         (iv) un ou plusieurs polysaccharides cationiques et         (v) une ou plusieurs silicones aminées.         Elle concerne aussi son utilisation pour le lavage et le conditionnement des cheveux.
Patent FR-3049246-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage du nettoyage d'une vitre de vehicule, et ensemble comportant un tel systeme et un dispositif de nettoyage
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/02
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention propose un procédé de pilotage d'un système (100) de nettoyage d'une vitre (2) de véhicule automobile, procédé qui comprend un cycle de déneigement comprenant :         - une étape (120) d'acquisition d'au moins une donnée qui est représentative de la présence ou de l'absence de neige sur une surface extérieure (1) de la vitre (2), ou qui est représentative de la probabilité de présence de neige sur une surface extérieure de la vitre ;         - et une étape (130) d'analyse de ladite donnée dont le résultat, lorsque la présence de neige a été détectée ou lorsque la probabilité de présence de neige est supérieure à une valeur de seuil déterminée, est de lancer une opération (190) de déneigement visant à débarrasser la vitre d'au moins une partie de la neige.         Un tel cycle de déneigement peut précéder un cycle de dégivrage afin de réduire la consommation de liquide de dégivrage.
Patent FR-3038881-B1 (FR)
Title: Systeme de moyeu et systemes d'helices
Inventor: PAWAR RAJENDRA VISHWANATH
IPC: B64C11/06
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-04-19
Abstract: Système de moyeu (12) et système de pale (14) d'hélice comportant un système de moyeu partiel ayant une plaque de soutien (20) avec une série de sièges partiels de pieds et une série de colliers de serrage (30) pouvant être montés sélectivement pour servir sur la plaque de soutien (20), chaque collier (30) définissant un second siège partiel (24) de pied, et dans lesquels, lorsqu'un collier (30) est monté sur la plaque de soutien (20), un siège de pied est formé, les pales (14) d'hélice ayant des pieds (70) reçus dans les sièges (24) de pieds.
Patent FR-3053819-B1 (FR)
Title: Distributeur automatique a dispositif de recuperation mobile
Inventor: SARAZIN THIERRY
IPC: G07F11/42
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un distributeur automatique de produits (10) comportant une partie de stockage (20) contenant au moins un premier produit (P1), des moyens de distribution (24) configurés pour déplacer le premier produit, et une ouverture de prélèvement (28). L'invention se caractérise par le fait que le distributeur comporte en outre : - un dispositif de récupération (30), - des moyens de déplacement (32) du dispositif de récupération, - des moyens d'actionnement (42) configurés pour coopérer avec les moyens de distribution et avec les moyens de déplacement de manière que le dispositif de récupération prend au moins : ○ une première position de récupération, dans laquelle le premier produit est déplacé de la partie de stockage vers le dispositif de récupération, et ○ une position de prélèvement, dans laquelle le dispositif de récupération est disposé en regard de l'ouverture de prélèvement, pour permettre à l'utilisateur de prélever le premier produit.
Patent FR-3055361-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules avec intervalles de suppression de post-injections de carburant
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N9/00
Filed: 2016-08-24
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régénération d'un filtre à particules dans une ligne d'échappement de moteur à combustion interne de véhicule automobile par combustion des suies retenues à l'intérieur du filtre à particules, la régénération se faisant par des post-injections de carburant dans la ligne d'échappement, le carburant post-injecté étant brûlé dans la ligne d'échappement en produisant une montée de température dans la ligne. Pendant la régénération, il est effectué une succession d'intervalles de post-injections de carburant entrecoupés d'intervalles de suspension de post-injections de carburant pour une augmentation du taux d'oxygène (% O2 am FAP) dans la ligne d'échappement au moins au niveau du filtre à particules. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3055895-B1 (FR)
Title: Procede de separation de l'uranium utilisant une hydroxyapatite dopee au cuivre, procede de preparation d'une telle hydroxyapatite et hydroxyapatite ainsi preparee.
Inventor: SZENKNECT STEPHANIE
IPC: C02F9/04
Filed: 2016-09-13
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour séparer l'uranium d'une solution aqueuse contenant ledit uranium, ce procédé comprenant une étape consistant à mettre en contact ladite solution aqueuse contenant ledit uranium avec une hydroxyapatite dopée au cuivre moyennant quoi de la métatorbernite précipitée à la surface de l'hydroxyapatite dopée au cuivre et une solution épurée en uranium sont obtenues. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ladite hydroxyapatite dopée au cuivre et ladite hydroxyapatite dopée au cuivre ainsi préparée.
Patent FR-3044900-B1 (FR)
Title: Agents nettoyants tensioactifs comportant au moins trois agents conservateurs differents
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne des compositions nettoyantes comprenant au moins une combinaison d'agents conservateurs spéciale. En outre, la présente invention concerne l'utilisation des compositions nettoyantes selon l'invention pour le nettoyage et/ou le soin de la peau et/ou des cheveux, ainsi que l'utilisation d'une certaine combinaison d'agents conservateurs pour la conservation de compositions nettoyantes tensioactives.
Patent FR-3061116-B1 (FR)
Title: Paroi de chassis pour chassis d'un vehicule de transport et chassis associe
Inventor: HAAB MATTHIEU
IPC: B62D21/18
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet une paroi de châssis (1) pour châssis de véhicule de transport, caractérisée en ce qu'elle comprend - une pluralité de montants (2), - au moins une structure de renfort comprenant un longeron (3), - un profilé (4), et en ce que le longeron (3) et le profilé (4) sont sensiblement parallèles entre eux et en ce que le longeron (3) et le profilé (4) sont disposés aux première et seconde extrémités (2a, 2b) des montants (2).
Patent FR-3062274-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant un logement de reception d'un module annexe
Inventor: MOSER SAMUEL
IPC: H05K5/02
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif électronique (1), notamment variateur de vitesse ou régulateur d'alternateur, comportant un boîtier ayant en façade un logement de réception d'un module annexe, une trappe (150) de fermeture de ce logement, et un circuit électronique comportant une carte d'interface définissant un logement de réception d'une carte mémoire, débouchant dans le logement de réception du module annexe.
Patent FR-3065260-B1 (FR)
Title: Systeme inverseur de poussee pour turboreacteur
Inventor: ALLUT GABRIEL
IPC: F02K1/76
Filed: 2017-04-14
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un système inverseur de poussée pour un turboréacteur et un procédé de déverrouillage d'un système inverseur de poussée. Le système inverseur de poussée comporte au moins un capot mobile (6) monté sur une nacelle (1) du turboréacteur et déplaçable entre une position de fermeture dans laquelle le système d'inversion de poussée est inactivé et une position d'ouverture dans laquelle le système d'inversion de poussée est activé, le système inverseur de poussée comprenant en outre au moins un système de verrouillage (8) muni d'un premier élément de verrouillage (9) et d'un deuxième élément de verrouillage (10) montés respectivement sur le capot mobile (6) et sur une structure fixe (5) de la nacelle (1), aptes à être verrouillés et déverrouillés l'un par rapport à l'autre afin de verrouiller le capot mobile (6) sur la structure fixe (5) dans la position de fermeture du capot mobile. Selon l'invention, le système de verrouillage (8) est conformé de façon à ce qu'un déplacement commandé du capot mobile (6) à partir de sa position de fermeture jusqu'à une position de refermeture déclenche le déverrouillage des premier et deuxième éléments de verrouillage (9, 10).
Patent FR-3069043-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante a bande de support incurvee
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention se rapport à une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse formant conjointement une arête, la cuve comportant deux parois de cuve portées la structure porteuse reliée par une structure d'angle au niveau de l'arête, chaque paroi de cuve comportant une barrière thermiquement isolante formant une surface de support destinée à recevoir une membrane étanche, la structure d'angle de la cuve comportant une bande de support (12) incurvée reposant sur la barrière thermiquement isolante des parois de cuve, la structure d'angle comportant en outre une membrane étanche d'angle (18) reposant sur la bande de support (12) et reliant de manière étanche la membrane étanche des deux parois de cuve, ladite membrane étanche d'angle (18) comportant au moins un soufflet de dilatation d'angle agencé pour procurer une élongation de la membrane étanche d'angle (18) au moins dans une direction perpendiculaire à l'arête de la structure porteuse.
Patent FR-3069068-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un objet evoluant dans un champ magnetique genere par un ensemble d'au moins trois generateurs magnetiques
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01V3/165
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation d'un objet (1) solidaire d'un capteur magnétique triaxe (2), évoluant dans un champ magnétique généré par un ensemble d'au moins trois générateurs magnétiques triaxe (3) statiques dans un référentiel commun, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Pour chaque générateur (3) détermination en fonction de mesures de champ magnétique acquises par le capteur (2) et associées audit générateur (3) d'une position dudit capteur (2) dans ledit référentiel commun ; (b) Calcul pour chaque générateur (3) d'un paramètre représentatif d'une erreur sur ladite position déterminée du capteur (2) pour le générateur (3) ; (c) Sélection d'un sous-ensemble de l'ensemble des générateurs (3) en fonction desdits paramètres estimés pour chacun des générateurs (3) ; (d) Estimation de la position de l'objet (1) par fusion des positions déterminées du capteur (2) pour chaque générateur (3) sélectionné dans ledit sous-ensemble .