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Patent FR-2962003-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'etablissement de communications entre des terminaux
Inventor: MADENIAN MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-06-25
Abstract: Procédé et système d'établissement de communications entre un terminal mobile (A) localisé dans un réseau de téléphonie mobile (C) et un terminal (B,E) localisé dans un réseau de téléphonie (D,F) caractérisé en ce qu'il comprend les étapes préalables de connexion du terminal mobile (A) à un boîtier mobile (RB), et d'initialisation du boîtier mobile (RB) durant laquelle des données d'information sont transmises et reçues par un serveur de contexte (SC) apte à configurer ledit boîtier mobile (RB) et une passerelle de convergence (HGW), ledit procédé comportant une étape d'établissement de communication entre le terminal (A) et le terminal (B,E) à partir de critères de routage d'appels compris dans le boîtier mobile et la passerelle de convergence (HGW) via un sous-système de communication (3).
Patent FR-2963257-A1 (FR)
Title: Procede d'assainissement de materiaux issus du recyclage de meubles, notamment de matelas, de sommiers et de sieges.
Inventor: LANZA REMY
IPC: A47C31/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assainissement de matériaux recyclés issus du recyclage de meubles, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'approvisionnement de matériaux recyclés issus du recyclage de meubles, ces matériaux recyclés contenant une quantité initiale d'au moins un composé chimique de la liste suivante : les COV (composés organiques volatiles), le formaldéhyde, le dimethylformamide, le chlorophénol ; - une étape de broyage des matériaux recyclés ; - une étape de traitement thermique, au cours de laquelle les matériaux recyclés broyés sont portés à une température supérieure à 150 °C, les matériaux recyclés broyés à l'issu de l'étape de traitement thermique ayant une quantité finale dudit composé chimique inférieure à la quantité initiale.
Patent FR-2963621-A1 (FR)
Title: Monomere perfluoroalcane aromatique
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C07C49/80
Filed: 2010-08-04
Abstract: Monomère perfluoroalcane aromatique, utilisable pour la synthèse d'une membrane polymère pour pile à combustible du type PEM, répondant à la formule : dans laquelle: - n est compris dans un domaine de 1 à 20 ; les symboles Ar , Ar , Ar et Ar , identiques ou différents, représentent un groupe phénylène, substitué ou non substitué ; les symboles Z et Z , identiques ou différents, représentent une fonction polymérisable.
Patent FR-2969859-A1 (FR)
Title: Electronic dimmer for load, has voltage comparator comparing supply voltage of load with reference voltage, where supply voltage is measured between intermediate point among chopper controlled switches, and low potential line
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: G01R19/165
Filed: 2010-12-22
Abstract: The dimmer (1) has a chopper arm (3) arranged between a low potential line (GND) and a high potential line (VP). A terminal (2A) of a load (2) is connected to an intermediate point (S) between chopper-controlled switches (T1, T2) e.g. n-type MOSFETs, of the chopper arm. A control processor (4) controls opening and closing of the switches. A voltage comparator (5) compares supply voltage (VI) of the load with reference voltage, where the supply voltage is measured between the intermediate point and the low potential line.
Patent FR-2975622-A1 (FR)
Title: Mowing head for electric mower that is utilized for grooming hair of dog for hairstyle or in vertinary hospital, has front part arranged with cutting teeth, and rear portion adaptable to any type of clippers or any type of combs
Inventor: BRUN JEAN MARC
IPC: B26B19/06
Filed: 2011-05-23
Abstract: The head has a front fine-toothed part (1) arranged with cutting teeth, and a rear portion (2) adaptable to any type of clippers or any type of combs. The rear portion is arranged with a slide for positioning an electric mower, where the rear portion is arranged with a positioning cover. The front fine-toothed part is arranged with an ionization coating. The rear portion includes an interlocking part (8) and an adjustment part.
Patent FR-2977011-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur en forme d'anneau concernant des methodes de dessalement de l'eau de mer ou des eaux usees afin de produire de l'eau douce par un procede geothermique avec cogeneration.
Inventor: BONNE MICHEL
IPC: F24J3/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: Echangeur de chaleur en forme d'anneau concernant des méthodes de dessalement de l'eau de mer ou des eaux usées afin de produire de l'eau douce par un procédé géothermique avec cogénération. Pour ses applications de procédé, il se présente sous la forme d'un tube de diamètre variable selon la quantité d'eau de mer à dessaler et avec une longueur définie et modulée à partir des paramètres de flux géothermiques in situ. L'échangeur de chaleur en forme d'anneau se caractérise par sa capacité particulière d'interaction de procédé par lequel se réalise un transfert thermique par convection, soit un transfert de chaleur d'un corps chaud, la roche encaissante, vers un corps plus froid, qui est un fluide, l'eau de mer. A partir de travaux de gros œuvres préliminaires effectués dans la roche encaissante de sous sols de moyenne ou haute enthalpie et l'échangeur de température en forme d'anneau étant installé et aménagé, des systèmes de conduites amènent l'eau puisée en mer jusqu'au système de transfert de chaleur selon l'invention afin d'y porter la température du fluide à une valeur supérieure à celle d'ébullition, pour ensuite par d'autres systèmes de conduite être remontée en surface pour être vaporisée par sa mise à l'atmosphère. L'échangeur de chaleur en forme d'anneau par son procédé d'utilisation se rapporte par ses fonctions aux méthodes de dessalement de l'eau de mer et des eaux usées par distillation ou évaporation.
Patent FR-2979349-A1 (FR)
Title: Mousses rigides a base de tanins de type procyanidine ou prodelphinidine et leur procede de preparation
Inventor: CELZARD ALAIN
IPC: C08G61/12
Filed: 2011-08-23
Abstract: Utilisation d'au moins un tanin de type procyanidine et/ou prodelphinidine, dépourvu de tanin de type prorobinetidine et/ou profisetinidine, en mélange avec de l'alcool furfurylique pour la mise en oeuvre d'une réaction de polymérisation pour la préparation de mousses rigides, ledit tanin de type procyanidine et/ou prodelphinidine étant en particulier du tanin d'écorce de pin.
Patent FR-2981477-A1 (FR)
Title: Systeme d'au moins un ensemble comprenant au moins un circuit integre, lesdits circuits integres etant interconnectes selon une architecture matricielle, muni d'au moins une interconnexion optique
Inventor: OSTER YANN
IPC: G06K19/073
Filed: 2011-10-14
Abstract: Système d'au moins un ensemble (E ) d'au moins un circuit intégré (CI ), lesdits circuits intégrés (CI ) étant interconnectés selon unearchitecture matricielle de n1 lignes et n2 colonnes de circuits intégrés (CI ), une ligne (i) recevant au moins une entrée de signaux (i ), et une colonne (j) fournissant au moins une sortie (j ) de signaux, les interconnexions entre deux circuits intégrés d'une ligne (k) d'un même ensemble et les interconnexions entre deux circuits intégrés d'une colonne (I) d'un même ensemble (E ) étant électriques, et un ensemble d'au moins un circuit intégré (CI ) comprenant au moins un circuit intégré d'entrée et au moinsun circuit intégré de sortie, un circuit intégré d'entrée pouvant éventuellement être un circuit intégré de sortie, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une interconnexion optique (IO ,IO ) pour connecter une entrée d'une lignedu système à une entrée respective des circuits intégrés d'entrée des ensembles, appartenant à ladite ligne (k), ou pour connecter une sortie d'une colonne du système à une sortie respective des circuits intégrés de sortie des ensembles, appartenant à ladite colonne (I).
Patent FR-2981327-A1 (FR)
Title: Device for supplying mechanical energy to bicycle, has ratchet mechanism freely rotating axle when activating and driving cogwheels are not rotated or one of activating cogwheels rotates in direction opposite to that of bicycle movement
Inventor: DOHERTY JOHN STEPHEN
IPC: B62M1/26
Filed: 2011-10-14
Abstract: The device has activating and driving cogwheels mounted on an axle of a bicycle, and cases, each being open in an outer surface so that a pedal is provided with a rack to slide forward and backward. The pedal is actuated to allow a user to move the rack to rotate one of the activating cogwheels and one of the driving cogwheels. A drive chain passes around the driving cogwheel to rotate a main rear wheel. A ratchet mechanism allows the axle to rotate freely when the cogwheels are not rotated or the activating cogwheel rotates in direction opposite to that of movement of the bicycle.
Patent FR-2970873-A1 (FR)
Title: Procede et mise en place d'un fil-guide dans un canal corporel au moyen d'un catheter et catheter adapte pour le dit procede.
Inventor: ORMEZZANO OLIVIER
IPC: A61M25/00
Filed: 2011-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant la mise en place d'un fil-guide, au moyen d'un cathéter, dans un canal intracorporel et un cathéter pour la mise en œuvre dudit procédé. Selon l'invention, le procédé permet la mise en place d'un fil-guide venant en remplacement ou en doublement d'un premier fil-guide déjà disposé dans un canal intracorporel au moyen d'un cathéter ne comportant qu'une seule lumière interne (2) de faible diamètre et au moins deux orifices latéraux (5', 5", 6).
Patent FR-2971288-A1 (FR)
Title: Opening frame i.e. mixed wood/metal opening frame, for e.g. swinging entrance door to close outer wall opening of building, has finishing frame including peripheral walls extending with respect to internal plate's edge and sidewall portion
Inventor: SOULARD ANTOINE
IPC: E04B1/88
Filed: 2011-02-07
Abstract: The frame (1) has an inner lining structure (4) comprising a metal internal plate (15) fixed against an inner face (13a) of a peripheral frame (2) and a facing element (16). The element has a cover plate comprising peripheral edges (17c) and an outer face (17b) forming an outer surface (4b) of the structure. The cover plate has a finishing frame with peripheral walls (18a) extending the edges on a side of an inner face (17a) of the cover plate. The peripheral walls extend with respect to an edge of the internal plate and a portion of an edge i.e. sidewall (13b), of the peripheral frame.
Patent FR-2974199-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur tactile capacitif
Inventor: GIRODON MARLENE
IPC: G06F3/044
Filed: 2011-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur tactile capacitif (1) comportant les étapes suivantes : - réaliser au moins une électrode de détection (4) en un matériau conducteur électrique, sur un substrat isolant électriquement (3) de sorte que le capteur présente une surface tactile, - relier l'électrode (4) à un circuit de détection (5) de la capacitance de l'électrode, Selon l'invention, le procédé consiste pour réaliser l'électrode (4), à surmouler un polymère thermoplastique ou thermodurcissable comportant des charges conductrices électriques, sur le substrat tridimensionnel (3) afin de réaliser au moins une électrode surmoulée de forme tridimensionnelle.
Patent FR-2978716-A1 (FR)
Title: Device for remote immobilization of electric vehicle e.g. when vehicle is stolen, has control line disconnecting module controlled by immobilization unit and inhibiting charging of battery of electric vehicle to immobilize electric vehicle
Inventor: GUYOT DOMINIQUE
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-08-02
Abstract: The device has an immobilization unit (110) located in a telematics module (102) of an electric vehicle (10). Another immobilization unit (112) is located in a calculating module (100) of the vehicle and controlled by the former immobilization unit. A control line disconnecting module (114) is controlled by the latter immobilization unit, and inhibits charging of a rechargeable traction battery of the vehicle to immobilize the vehicle. The former immobilization unit is controlled by an external host (20). An independent claim is also included for a method for remote immobilization of an electric vehicle.
Patent FR-2979649-A1 (FR)
Title: Construction block e.g. key block, for constructing wall of building, has longitudinal and side alignment units allowing relative positioning of block with another block during assembly, where units are determined by positioning of spacers
Inventor: HOAREAU REMY JEAN
IPC: E04C1/40
Filed: 2011-09-07
Abstract: The block e.g. plane block (10), has solid parallelepiped spacers (12a, 12b) connecting vertical walls and placed with each other to determine a longitudinal through opening whose size is adapted to allow passage of poured concrete. Longitudinal alignment units formed of horizontal projection and recess and side alignment units formed of vertical projection and recess allow a relative positioning of the block, along longitudinal and side direction, with another block e.g. angle block (30), during an assembly. The units are determined by positioning of the spacers relative to the walls. An independent claim is also included for a construction assembly.
Patent FR-2981084-A1 (FR)
Title: Polychrome electrophoretic ink, useful to make electrophoretic display device, comprises four types of color pigment particles having positive/negative electrostatic filler or nonmagnetic property, dispersed in nonpolar organic medium
Inventor: BROCHON CYRIL
IPC: G02F1/167
Filed: 2011-10-10
Abstract: Polychrome electrophoretic ink comprises four types of particles dispersed in a nonpolar organic medium, where each type of particle contains a color pigment having a positive or negative electrostatic filler or a nonmagnetic property so that the particle migrates, in a predetermined manner, under combined action of an electrostatic force and a magnetic return force. Independent claims are included for: (1) producing the polychrome electrophoretic ink, comprising separately synthesizing each type of particle in the nonpolar organic medium, which contains a dispersant medium of the obtained ink; and (2) a polychrome electrophoretic display device comprising the polychrome electrophoretic ink, a surface electrode, a cavity (11) comprising cells filled with the ink, where each cell is in fluidic communication with each other and defines pixels, a bottom electrode including a contact pad (22), which is connected with a transistor (32) of an integrated circuit (30) intended to control application of the electrostatic force on each pixel, and a magnetic unit for applying the magnetic return force on the particles contained in each pixel.
Patent FR-2983581-A1 (FR)
Title: Test assembly for testing e.g. mechatronic component, has test chamber placed in component, where fluid is injected into test chamber to vary value of environmental parameter inside test chamber
Inventor: POLAERT HUBERT
IPC: G01M99/00
Filed: 2011-12-01
Abstract: The assembly (1) has generation systems (3, 4) for generating fluid so as to vary an environmental parameter. A sealed test chamber (2) is placed in a component (C), where the fluid is injected into the test chamber to vary the value of the environmental parameter inside the test chamber. A control unit (10) is emerged from the test chamber and allows the injection of the fluid into the test chamber. The test chamber comprises an opening (12) that is provided with an adjustable obturation system (14). The generation systems are penetrated into the test chamber through the opening. An independent claim is also included for a method for testing a component.
Patent FR-2985438-A1 (FR)
Title: Membrane pour procede de filtration d'effluents gazeux d'une installation industrielle
Inventor: CHANTEREAU PHILIPPE
IPC: B01D53/00
Filed: 2012-01-10
Abstract: Membrane (210) pour procédé de filtration d'effluents gazeux d'une installation industrielle, comprenant une paroi comportant une surface interne et une surface externe, ladite paroi présentant des pores (P) de dimensions variables dans le sens radial et dans le sens longitudinal de ladite paroi.
Patent FR-2986161-A1 (FR)
Title: Binding for securing boot on ski, has spacer affixed to retaining device to modify position of upper abutment surface and arranged in relation to device and lower abutment surface, so that spacer height enables modification of boot height
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/081
Filed: 2012-01-27
Abstract: The binding has a front retaining device (11u) supporting an upper abutment surface in contact with an upper surface of a front portion of a boot. A lower abutment surface (121) is connected to the device so as to define engagement height for the boot corresponding to difference in height between the abutment surfaces. A rigid vertical spacer is arranged in relation to the device and the lower surface, so that adjustment height of the spacer enables modification of the engagement height. The spacer is directly affixed to the device to modify a vertical position of the upper surface.
Patent FR-2971205-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile dote d'une machine d'entrainement electrique avec dispositif d'accumulation d'energie
Inventor: BENDER STEFAN
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile doté d'une machine d'entraînement électrique alimentée en énergie électrique par un dispositif d'accumulation d'énergie électrique et d'une partie de bas ou de dessous de caisse (5). Pour raccourcir la durée des opérations d'entretien et/ou de montage, le dispositif d'accumulation d'énergie électrique est accessible pour des opérations d'entretien et/ou de montage par l'intermédiaire d'un couvercle d'entretien (10) disposé dans la partie de bas ou de dessous de caisse (5).
Patent FR-2984355-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'alliage polymere/entites biologiques
Inventor: FERREIRA THIERRY
IPC: C08J3/20
Filed: 2012-02-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un alliage polymère/entités biologiques comprenant une étape de mélange d'un polymère et d'entités biologiques le dégradant, lors d'un traitement thermique, ledit traitement thermique étant conduit à une température T supérieure à la température ambiante et lesdites entités biologiques étant résistantes à ladite température T, caractérisé en ce que lesdites entités biologiques sont choisies parmi les enzymes dégradant ledit polymère et les microorganismes dégradant ledit polymère.
Patent FR-2987547-A1 (FR)
Title: Support plate, useful for supporting dough during its preparation in bakery and/or pastry preparations, comprises two external plates attached by delimiting cavity that places core comprising internal plate attached with external plates
Inventor: REYNES JEROME
IPC: A21C13/00
Filed: 2012-03-01
Abstract: The support plate comprises a hollow structure housing comprising a thin flat lower external plate (1) and a thin flat upper external plate (2), where each of the plates is made of synthetic material, the upper plate is intended for receiving dough, and the lower plate is intended for resting on a support in a use position of the plate. The two external plates are assembled with each other and attached by delimiting a cavity between the plates, where cavity places a rigidification core comprising an internal plate (3) made of a synthetic material and attached with the external plates. The support plate comprises a hollow structure housing comprising a thin flat lower external plate (1) and a thin flat upper external plate (2), where each of the plates is made of synthetic material, the upper plate is intended for receiving dough, and the lower plate is intended for resting on a support in a use position of the plate. The two external plates are assembled with each other and attached by delimiting a cavity between the plates, where cavity places a rigidification core comprising an internal plate (3) made of a synthetic material and attached with the external plates. The lower plate presents a peripheral edge projecting to the top. The upper plate presents a peripheral edge peripheral projecting to the bottom. The external plates are attached by soldering the two peripheral edges one against the other. The peripheral edges are attached approximately with half of a thickness of the plates. One of the external plates is deprived of the edge and attached by its periphery against the peripheral edge of the other external plate or attached by its periphery embedded in the peripheral edge of the other external plate. The two external plates are thermally formed. The internal plate of the rigidification core is thermally formed and partially corrugated. The internal plate presents an alveolar central part of the synthetic material linked to the external plates and between two skins of the central part integral in the synthetic material. The plate is in a form of right-angled quadrilateral. The support plate further comprises: a flat, thin metal element that is detectable by an inductive sensor or a radio frequency sensor, assistant of the rigidification core in the cavity between the two external plates and placed in an interface between the internal plate and one of the external plates; and a detection device of radio frequency identification type.
Patent FR-2988663-A1 (FR)
Title: Protection system for protecting switch of pedal assembly of car, has fusible device for preventing movement of safety device and adapted to allow rotation of safety device when force more than force threshold is applied to fusible device
Inventor: LEDOUX JEAN-FRANCOIS
IPC: B60R19/00
Filed: 2012-03-30
Abstract: The system has a safety device (1) fixed on a cover (3) of a pedal assembly by a rotation axis (1a) and placed such that a switch (5) is placed between the cover and the safety device. A stopper (1b) prevents movement of the safety device around its rotation axis according to direction. A fusible device (1c) prevents the movement of the safety device around its axis according to another direction, and is adapted to allow rotation of the safety device according to the latter direction when force greater than a force threshold is applied to the fusible device. The force threshold is of about 150 dekanewton. The safety device is realized in iron wire.
Patent FR-2992172-A1 (FR)
Title: Composition, useful for caring and/or making up of skin such as mixed and/or oily skin and for mattifying skin and reducing its shine, comprises hydrophobic aerogel particles, boron nitride particles, and sebum-absorbing particles
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-06-21
Abstract: Cosmetic and/or dermatological composition comprises hydrophobic aerogel particles, boron nitride particles, and sebum-absorbing particles.
Patent FR-2992441-A1 (FR)
Title: Stylet de saisie de donnees.
Inventor: ACHARI KARIM
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention se rapporte à un stylet de saisie de données sur une dalle de saisie, ledit stylet comprenant un corps (100) comprenant un logement (101). Selon l'invention, un tel stylet comprend : - un élément de référence (200), comprenant deux portions distinctes : - une première portion (201) prenant place au sein dudit logement (101) ; - une deuxième portion (202), comprenant une pointe (203) dont l'extrémité (204) est au moins hémisphérique ; un amortisseur (300) formant une gangue autour d'au moins une partie du dit élément de référence (200), comprenant une paroi externe, ladite paroi externe dudit amortisseur (300).
Patent FR-2999459-A1 (FR)
Title: Procede de brasage d'un circuit imprime
Inventor: CHAUVIN KAREN
IPC: B23K1/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de brasage d'un composant électronique, tel qu'un composant électronique de puissance, sur un circuit imprimé comprenant un trou de fluage comportant au moins les étapes suivantes : Dépôt du composant électronique sur un emplacement du circuit imprimé comprenant ledit trou de fluage, et Brasage sur le circuit imprimé du composant électronique en faisant fluer une pâte à braser en fusion dans le trou de fluage, de sorte qu'un orifice du trou de fluage est obturé par une protubérance de brasure.