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Patent FR-2924662-A1 (FR)
Title: Load measuring device e.g. load sensor, for e.g. cargo vehicle, forms piston of weighing air-pressure reducer that is in contact with suspension support piece of bogie or axle, where device is integrated with piston by screwing or soldering
Inventor: BEKKA NORDINE
IPC: B60T8/18
Filed: 2007-12-07
Abstract: The device (3) forms a piston (12) of a weighing air-pressure reducer (1) that is in contact with a support piece of a bogie or an axle, where the device is integrated with the piston by screwing or soldering. An electronic case is communicated with a remote terminal, where the device is connected to the electronic case for transmitting load data via global system for mobile communicationnetwork, general packet radio servicenetwork or universal mobile telecommunication systemnetwork. Independent claims are also included for the following: (1) a weighing air-pressure reducer comprising a piston contact with a support piece of a bogie or an axle (2) a railway vehicle comprising an electronic case is communicated with a remote terminal.
Patent FR-2925615-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour demarreur d'un moteur a combustion et son application
Inventor: COUETOUX HERVE
IPC: F02N11/08
Filed: 2007-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande pour la mise en action d'un dispositif de commande destiné à être intégré dans un démarreur (5) pour un moteur à combustion. Ledit procédé comprend les étapes de commuter un relais auxiliaire (2) dudit dispositif afin d'accélérer le pignon du démarreur (5), déterminer la vitesse de rotation d'une couronne dentée liée cinématiquement avec le vilebrequin du moteur, déterminer la durée de la phase d'accélération du pignon, réaliser l'engagement dudit pignon du démarreur (5) dans ladite couronne du moteur, commuter une première voie commutée d'alimentation du dispositif, réaliser le désengagement dudit pignon du démarreur (5) avec ladite couronne du moteur et couper toute alimentation au moteur électrique du démarreur (5).
Patent FR-2912261-A1 (FR)
Title: Electric energy supplying device for e.g. hybrid motor vehicle, has energy storage element comprising alternate superposition of aluminum and electrolyte layers, and energy controlling electronic circuit placed on one of metallic layers
Inventor: LECOCQ JEAN LUC
IPC: H01M50/569
Filed: 2007-02-07
Abstract: The device has an electric energy storage element (42) comprising alternate superposition of aluminum layers and electrolyte layers, where the layers are formed to be stacking to form a secondary battery. An energy controlling electronic circuit (44) is placed on one of external metallic layers, where the metallic layers have thickness in order of 10 millimeters higher than or equal to that of the aluminum layers. The circuit has an electronic circuit formed from components e.g. metal oxide semiconductors (MOS) transistors, installed on a printed circuit that is printed on a kapton type film.
Patent FR-2897660-A1 (FR)
Title: Element de retenue pour grilles
Inventor: FOSER THOMAS
IPC: E04C2/42
Filed: 2007-02-19
Abstract: La présente invention concerne un élément de retenue (10) pour la fixation de grilles (50) à des éléments porteurs (40), comprenant une première partie de prise en forme de branche (11) et une seconde partie de prise (12), lesquelles peuvent être serrées l'une contre l'autre le long d'un axe de serrage (A) par l'intermédiaire de moyens de vissage.Pour améliorer des éléments de retenue de ce type (10), sur une des parties de prise (12) est disposé un élément de guidage allongé (13) qui est orienté vers l'autre partie de prise (11) et qui est guidé à coulissement dans une traversée (20) de l'autre partie de prise (11) à distance de l'axe de serrage (A).
Patent FR-2913797-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication sans fil a courte portee et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: HUOT JEAN-CLAUDE
IPC: G07B15/02
Filed: 2007-03-16
Abstract: Le dispositif de communication comporte :- des moyens de réception dits « internes », situés sensiblement à l'intérieur d'un habitacle de véhicule (10), aptes à recevoir au moins une première donnée de la part d'un dispositif électronique portable (300) situé à l'intérieur dudit véhicule et- des moyens de communication sans fil courte portée, dits « externes » situés sensiblement à l'extérieur dudit habitacle, reliés aux moyens de réception interne et aptes à communiquer à une entité électronique extérieure audit véhicule, une deuxième donnée obtenue à partir de ladite première donnée.
Patent FR-2922149-A1 (FR)
Title: Procede de soudage de deux elements en materiau polymere opaques et resistant a haute temperature
Inventor: HABAS JEAN PIERRE
IPC: B29C65/16
Filed: 2007-10-10
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes :- préparer un élément inférieur (2) en matériau polymère opaque et résistant à haute température auquel est ajouté une poudre de carbone de sorte que l'élément inférieur (2) est apte à absorber un rayonnement laser (1),- préparer un élément supérieur (4) en matériau polymère résistant à haute température,- souder au laser les éléments inférieur (2) et supérieur (4) au moyen d'un rayonnement laser (1) traversant l'élément supérieur (4) et réalisant le soudage à l'interface entre l'élément supérieur (4) et l'élément inférieur (2).L'élément supérieur (4) est rendu, au cours de sa préparation, opaque au rayonnement visible et transparent au rayonnement laser par ajout d'un pigment ou d'un colorant au matériau polymère, ledit pigment ou colorant, de nature minérale ou organique, ne modifiant pas les propriétés du matériau polymère, étant transparent au rayonnement laser et résistant à haute température.
Patent FR-2925480-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement d'une eau en oxygene par voie electrolytique, eau ou boisson enrichie en oxygene et utilisations
Inventor: LASCOSTE CHRISTOPHE
IPC: A23L2/38
Filed: 2007-12-21
Abstract: Procédé d'enrichissement d'une eau en oxygène par voie électrolytique comprenant les étapes successives suivantes:a) électrolyse d'une eau exempte d'ions Cl<-> et Br, dans une cellule d'électrolyse dans laquelle l'anode et la cathode sont séparées par une membrane perméable aux charges électriques mais imperméable aux gaz ;b) récupération de l'eau enrichie en oxygène issue du compartiment anodique de la cellule d' électrolyse.
Patent FR-2932276-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage pour boitier hyperfrequence et ensemble de boitiers etalons.
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: G01R35/00
Filed: 2008-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibrage d'une plate-forme de test (5) pour boîtiers (1) hyperfréquences. Selon l'invention, on remplace les motifs étalons conventionnels Thru, Reflect et Line par des boîtiers étalons hyperfréquences remplissant des fonctions similaires, la plate-forme de test (5) étant adaptée en conséquence. L'utilisation de boîtiers étalons permet de conserver la même interface électrique (2, 6) entre chacun des boîtiers (1) et la plate-forme de test (5). L'invention concerne également un procédé de détermination d'une longueur électrique Lc d'une ligne gravée reliant deux accès hyperfréquences (2a, 2b) d'un boîtier étalon hyperfréquence. Le boîtier étalon peut être connecté à la plate-forme de test (5). Selon l'invention, on mesure différentes longueurs électriques de la plate-forme de test (5) afin de pouvoir en déduire la longueur électrique Lc de la ligne gravée du boîtier étalon. L'invention présente l'avantage d'obtenir la longueur élecarique Lc par mesure plutôt que par modélisation.
Patent FR-2933325-A1 (FR)
Title: Coin a tete de frappe interchangeable
Inventor: CHANEY JEAN FRANCOIS
IPC: B27L7/06
Filed: 2008-07-04
Abstract: Coin pour la fente de bois comprenant un corps 11 métallique en acier ayant une tête de frappe 13 réalisée en un matériau de dureté inférieure à l'acier. La tête de frappe 13 est formée par une pièce tampon 17 en plastique interchangeable, rapportée sur un embout 14 tronconique faisant saillie du corps 11 métallique. Une bague 15 métallique annulaire entoure coaxialement la pièce tampon 17 pour servir de frette et d'indicateur d'usure. Le corps 11 du coin est équipé d'une butée 18 agencée en appui pour la pièce tampon 17, et pour la bague 15 métallique lorsque ladite pièce tampon 1 se trouve dans l'état d'usure maximum.
Patent FR-2935865-A1 (FR)
Title: Procede de transcodage entropique d'un premier train de donnees binaires en un second train de donnees binaires compresse, programme d'ordinateur et dispositif de capture d'images correspondants
Inventor: ALACOQUE LAURENT
IPC: G06T9/00
Filed: 2008-09-05
Abstract: Ce procédé de transcodage entropique d'un premier train de données binaires constitué de mots à transcoder en un second train de données binaires compressé utilise un code entropique prédéterminé pour transcoder chaque mot du premier train de données binaires en un mot transcodé. Sur la base d'un nombre B de bits de poids faibles, il comporte l'application des étapes suivantes à chaque mot (« s0000010110 ») du premier train de données binaires : - subdivision (106) du mot en des premier et second sous-mots, le premier sous-mot (« 10 ») comportant les B bits de poids faibles du mot et le second sous-mot (« s00000101 ») comportant les autres bits de poids fort du mot, - application (108) du code entropique prédéterminé au second sous-mot pour obtenir un second sous-mot transcodé (« 0001s01 »), et - obtention (110) dudit mot transcodé (« 0001s0110 ») par concaténation du premier sous-mot (« 10 »)et du second sous-mot transcodé (« 0001 s01 »).
Patent FR-2940003-A1 (FR)
Inventor: LEVEILLE LIONEL
IPC: A01C17/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: The system has a particle distribution controlling autonomous module (35) for controlling opening and closing operations of a particle supplying device. The module includes a reception unit for receiving opening and/or closing control signals delivered by a guide bar (32). The module includes a conversion unit for converting the control signals into opening and/or closing commands of actuators (36-1, 36-2) such that the actuators are controlled by the control signals generated by the guide bar. An independent claim is also included for a method for automatic distribution of particles for an agricultural machine.
Patent FR-2926080-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de derives d'acide hydroxy-bisphosphonique
Inventor: EGOROV MAXIM
IPC: C07F9/38
Filed: 2008-01-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un dérivé d'acide hydroxy-bisphosphonique ou d'un sel de celui-ci à partir de l'acide carboxylique correspondant comprenant les étapes suivantes :- activation de la fonction acide carboxylique sous la forme de son dérivé boronate par action d'un borane, puis- réaction dans les conditions d'Arbuzov avec le tris(triméthylsilyl) phosphite,- traitement avec un alcool, choisi notamment parmi un alcool aliphatique ou le trifluorométhanol, et- séparation du dérivé d'acide hydroxy-bisphosphonique formé du milieu réactionnel.
Patent FR-2932733-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has raising unit moving loop end to lowered position when seat is in folded or retracted position, and cable elastically extensible for moving loop end to raised/lowered position, when constraint is applied to cable
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60R22/22
Filed: 2008-06-24
Abstract: The seat has a structure (3) supporting a backrest and a base, and articulated on a support (2). A loop end (10) having a strike (14) is moved between a raised position (R) and a lowered position. A loop end lifting unit (15) has a return cable (16) connecting the end to the structure. The unit maintains the loop end in the raised position, when the seat is in usage position, and moves the end to the lowered position, when the seat is in folded/retracted position. The cable is elastically extensible for moving the end to the raised/lowered position, when a constraint is applied to the cable.
Patent FR-2933372-A1 (FR)
Title: Navire dont la poupe est equipee d'un tel dispositif de deflection de flux d'eau
Inventor: MORAND LOIC
IPC: B63B39/06
Filed: 2008-07-07
Abstract: Le dispositif comporte au moins un organe déflecteur (1) présentant une face inférieure immergée (2), dite première face, s'inscrivant généralement dans le prolongement du fond de carène (FC) du navire, vers l'arrière de celle-ci, en formant un angle (a) par rapport à un plan général (?) tangent à ce fond (FC), caractérisé par le fait que ledit organe déflecteur (1) est articulé à la carène, des moyens de commande (4) permettant de le faire pivoter dans un sens ou dans l'autre afin de faire varier ledit angle (a). Construction navale.
Patent FR-2934095-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la terre d'un cable electrique aerien
Inventor: SCHEIDT FREDERIC
IPC: H02G7/20
Filed: 2008-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mise à la terre d'un câble électrique aérien (C) que comporte un réseau électrique de basse ou de moyenne tension, ce dispositif (1) comportant : - une perche (3) présentant une extrémité distale (30) ainsi qu'une extrémité proximale (31) ; - un moyen (2) pour réaliser un contact électrique avec le câble (C) à mettre à la terre, ce moyen (2) équipant l'extrémité distale (30) de la perche (3) ; - un moyen (4) pour la préhension du dispositif (1), ce moyen (4) de préhension équipant l'extrémité proximale (31) de la perche (3) ; - un moyen (5) pour réaliser une conduction électrique entre le moyen de contact (2) et le moyen de préhension (4). Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comporte, s'étendant à partir de l'extrémité distale (30) de la perche (3) et sur une partie au moins de sa longueur, au moins un moyen (6) pour isoler électriquement et extérieurement cette perche (3).
Patent FR-2935644-A1 (FR)
Title: Window for use on door of motor vehicle, has glass panel movably mounted with respect to another glass panel around horizontal pivot axle and located adjacent and below latter glass panel
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60J1/14
Filed: 2008-09-11
Abstract: The window has a glass panel (6) movably mounted with respect to another glass panel (5) around a horizontal pivot axle (7). The glass panel is located adjacent and below the latter glass panel. The former glass panel is mounted on a door (3) of a vehicle by hinges. The hinges permit pivoting of the former panel towards the bottom around the axle between a closed position and an open position. The former panel is placed in continuity with the latter panel in the closed position and stored along an internal face of the door in the open position.
Patent FR-2939695-A1 (FR)
Title: Structure de purification incorporant un systeme de catalyse supporte par une zircone a l'etat reduit.
Inventor: VERNOUX PHILIPPE
IPC: B01D53/94
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention se rapporte à une structure de filtration d'un gaz chargé en polluants gazeux du type oxydes d'azote NO , comprenant un système catalytique comprenant au moins un métal noble ou de transition convenant pour la réduction desdits NO , et un matériau support, dans lequel ledit support comprend ou est constitué par un oxyde de zirconium partiellement substitué par un cation trivalent M ou divalent M' , ledit oxyde de zirconium étant dans un état réduit.
Patent FR-2940324-A1 (FR)
Title: Procede de masquage selectif d'un substrat au cours d'un processus d'electro-polymerisation
Inventor: LALLEMAND FABRICE
IPC: C25B3/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: Procédé pour masquer au moins une zone donnée de la surface d'un substrat en matériau conducteur et oxydable, au cours d'un processus d'électro-polymérisation, notamment d'électrolyse, visant à déposer un film de polymère (8) sur la surface du substrat (2). Conformément à l'invention, on expose la zone (7) à masquer à un faisceau focalisé (60) d'ultrasons (6) ayant une puissance de valeur supérieure à 1 Watt. Industries de l'électronique.
Patent FR-2943697-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces d'une construction a ossature bois, assemblage utilise
Inventor: CHANOINE MICHEL
IPC: E04B1/26
Filed: 2009-03-26
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'assemblage de pièces (P1,P2), notamment des panneaux, d'une construction à ossature bois, une première pièce P1 comprenant au moins une face (16-1) destinée à être liée par des moyens d'assemblage (18) à au moins une face (16-2) d'au moins une deuxième pièce P2, lesdits moyens d'assemblage (18) comprenant au moins des moyens de réception (20) intégrés à la face (16-1) de la première pièce P1, une pièce mobile (22), et des moyens de guidage (24) de ladite pièce mobile (22) intégrés à la face (16-2) de la deuxième pièce P2, ledit procédé d'assemblage comprend au moins les étapes suivantes : - présentation en vis-à-vis des faces (16-1,16-2) des première et deuxième pièces (P1,P2) à assembler, - plaquage des deux faces (16-1,16-2) l'une contre l'autre, et, - translation vers un premier sens B de ladite pièce mobile (22) par rapport aux moyens de réception (20) et aux moyens de guidage (24) entraînant le rapprochement desdites faces (16-1,16-2) l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-2947238-A1 (FR)
Title: Axle for pedal of bicycle, has fixing unit and support zone provided on protection element located at end of axis, and face provided on another protection element located at another end of axis
Inventor: SERVIGNAT HERVE
IPC: B62M3/08
Filed: 2009-06-30
Abstract: The axle (2) has a fixing unit located on a crank with a support zone (5) of a pedal body that is rotatively mounted on an axis. A central core (9) is made of composite material. Metallic protection elements (11, 12) are located at an end of the central core, where hardness of each protection element is higher than that of the central core. A fixing unit and the support zone are provided on one of the protection elements located at an end of the axis. A face (7) is provided on the other protection element located at another end of the axis.
Patent FR-2954475-A1 (FR)
Title: Wind energy system for producing cold and mechanical energy, has concentrating device in form of nozzle comprising outlet that communicates with inlet of cold production element with venturi collars and heat exchange unit
Inventor: CHARRON YVES
IPC: F03D1/02
Filed: 2009-12-23
Abstract: The system has a concentrating device that is in the form of a nozzle (10) that comprises an outlet communicating with an inlet of a cold production element with a set of venturi collars (13) and heat exchange unit. An exit of the concentrating device communicates with an entry of a machine element (11) comprising a set of turbines for collecting wind power. The turbines and the collars are assembled to form an exit section of the nozzle concentrator. An exit of the cold production element or the machine element communicates with an inlet of an air extractor (12) in a divergent manner. The turbines and collars are assembled in a section element that is selected from one of square section element, rectangular section or circular section element.
Patent FR-2927128-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reconnaitre un changement de bougie-crayon dans un moteur a combustion interne.
Inventor: MORITZ RAINER
IPC: F02D41/22
Filed: 2009-02-03
Abstract: Procédé de détection d'un changement (GPC) de bougie-crayon dans un moteur à combustion interne selon lequel au début d'un cycle de conduite (DC), on mesure au moins une grandeur caractéristique électrique (P) d'au moins une bougie-crayon, on détermine une valeur actuelle de cette grandeur caractéristique (P) et on la compare à au moins une valeur en mémoire de cette même grandeur caractéristique électrique (P) de cette bougie-crayon, qui a été déterminée au début d'au moins un cycle de conduite précédent (DC), et pour lequel alors, si l'écart de la valeur actuelle et de la valeur en mémoire dépasse une valeur de seuil prédéfinie, permet de conclure à un changement de bougie (GPC).
Patent FR-2945122-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation de l'usure d'un pneu
Inventor: ANDRIEUX ARNAUD
IPC: G01M17/02
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation (1 ) de l'usure d'un pneu (2) apte à être exécuté sur un calculateur (6). Selon l'invention, le procédé (1) consiste à : ▪ déterminer, dans une première phase (10), une première fonction (F ) représentative de l'usure courante du pneu (2), ▪ comparer, dans une deuxième phase (12), au moins un point de cette première fonction (F ) représentative de l'usure courante du pneu (2) avec au moins une borne (B) correspondant à une usure nominale limite du pneu (2) d'une fonction de référence (F ) modélisant l'usure du pneu (2), ▪ émettre un signal d'alerte (Z) propre à l'usure limite du pneu (2) lorsqu'au moins un point de la première fonction (F ) dépasse la au moins une borne (B). L'invention concerne également un dispositif convenant à la mise en oeuvre dudit procédé (1) selon l'invention.
Patent FR-2946157-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie a microlentilles et dispositif associe pour la detection d'un echantillon.
Inventor: HAGUET VINCENT
IPC: G02B21/34
Filed: 2009-06-02
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie et un dispositif associé pour la détection d'un échantillon (4). Le système d'imagerie comprend une matrice (24) de photocapteurs (26), une première lamelle (28) disposée en regard de la matrice (24) de photocapteurs définissant une face (28A) de support de l'échantillon, et un ensemble (30) d'éléments optiques, disposé entre la matrice (24) de photocapteurs et la première lamelle (28). L'ensemble (30) d'éléments optiques comporte une matrice (32) de microlentilles (34). L'ensemble (30) d'éléments optiques comprend un milieu optique (36) disposé entre la matrice (32) de microlentilles et la première lamelle (28), l'indice de réfraction du milieu optique (36) étant sensiblement compris entre 1 et l'indice de réfraction des microlentilles (34). La distance mesurée selon l'axe optique (Z) des photocapteurs (26) entre la face de support de l'échantillon (28A) et le sommet des microlentilles (34) est sensiblement comprise entre 0 et 1500 µm.
Patent FR-2952767-A1 (FR)
Title: Rotor a griffes equipe d'un isolant d'un bobinage d'excitation et d'aimants et machine electrique tournante equipee d'un tel rotor
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K1/27
Filed: 2009-11-13
Abstract: Le rotor à griffes (2) comporte deux roues polaires dotées d'un noyau et de dents (9), un isolant (11') d'un bobinage d'excitation (10) monté sur le noyau et des aimants permanents montés entre deux dents (9) adjacentes appartenant à l'une et à l'autre des roues polaires, dans lequel l'isolant (11') comporte un moyeu et une joue à chacune des extrémités du moyeu (110), chaque joue portant une pluralité de pétales saillants destinés à coopérer avec la périphérie interne inclinée (90) d'une dents (9), au moins certains pétales d'une joue (120) associés aux aimants permanents (38) sont scindés en plusieurs parties à savoir un pétale principal (121a) pour coopération avec la périphérie interne (90) d'une dent de la roue polaire (8) concernée et au moins un pétale secondaire latéral (121b) moins haut que le pétale principal. La machine électrique tournante comporte un tel rotor. Application : Rotor à griffes pour alternateur ou alterno-démarreur de véhicule automobile
Patent FR-2939148-A1 (FR)
Title: Continuously fabricating a framework component, comprises cold deforming a semi-product, subjecting the semi-product to plasma nitration treatment, and irradiating a part of a surface of the deformed semi-product with a shot blasting agent
Inventor: ZUBER ARMIN
IPC: B24C1/10
Filed: 2009-11-19
Abstract: The continuous process for fabricating a framework component, comprises cold deforming a semi-product, subjecting the semi-product to plasma nitration treatment, and irradiating a part of a surface of the deformed semi-product with a shot blasting agent. The source material of the semi-product is a hollow profile with tin walls, and consists of microalloyed steel or subjected to steel treatment. An independent claim is included for a component of fabricated framework.