baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098041-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante à refroidissement par huile
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant:     - un stator (11) comportant un corps de stator (30) et un bobinage (33) inséré dans des encoches du corps de stator (30),     - un rotor (12) comportant un corps de rotor (21) et des pôles formés par des aimants permanents (22),     caractérisée en ce que les aimants permanents (22) sont des aimants en terres rares, le bobinage (33) étant formé par des éléments conducteurs (35) en forme d'épingles et en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte un circuit de refroidissement (17) par huile.                  Figure pour abrégé : Figure 2
Patent FR-3100650-B1 (FR)
Title: Système d’interaction entre un véhicule autonome et un piéton ou cycliste daltonien
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G09F9/00
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-08-27
Abstract: Système pour mettre en œuvre une interaction entre un véhicule automobile semi-autonome ou autonome (Vh1) et un utilisateur vulnérable (U1,U2,U3) d’une voie de circulation (9), empruntée par le véhicule automobile et potentiellement traversée par un utilisateur vulnérable sur un passage (90), les piétons et cyclistes étant considérés comme des utilisateurs vulnérables, ledit système comprenant un capteur d’environnement (3), un calculateur (4) traitant les données reçues du capteur d’environnement, un dispositif d’affichage (1), et dirigé vers l’extérieur du véhicule, et commandé par le calculateur, le dispositif d’affichage étant formé comme un bandeau horizontal et occupant une extrémité longitudinale du véhicule, comprenant une dalle matricielle présentant au moins 4 pixels par cm², configuré pour fournir aux utilisateurs vulnérables présents dans l’environnement du véhicule, une indication visuelle à propos de la possibilité ou non pour eux de traverser la chaussée de la voie de circulation, et délivre soit une indication d’incitation à la traversée ou à l’inverse une indication d’interdiction de traverser, avec de pictogrammes ayant des postures respectives immobile et en marche, et/ou au moins une ligne de contraste entre une portion claire une portion sombre. Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3085866-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de séparation aéraulique
Inventor: PEYS STÉPHANE
IPC: B07B9/02
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un procédé de séparation aéraulique en continu de matériaux particulaires constitués d’un mélange de particules hétérogène à la fois en granulométrie et en densité, comprend la succession des étapes suivantes :         (a) broyage des particules,         (b) génération d’un flux de gaz acheminant les particules broyées,         (c) première séparation aéraulique sur ledit flux de gaz pour séparer les particules qu’il contient en une première fraction constituée de particules les plus grossières avec des densités variables, et une deuxième fraction constituée de particules les plus fines,         (d) deuxième séparation aéraulique sur ladite première fraction pour séparer les particules qu’elle contient en une troisième fraction constituée de particules les plus grossières et les plus denses et une quatrième fraction constituée de particules les plus grossières et les moins denses,         (e) réinjection de troisième fraction ou de la quatrième fraction à l’entrée du broyage, et         (f) récupération de la deuxième fraction et de la quatrième fraction ou de la troisième fraction, respectivement, comme produits de sortie.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3101285-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour véhicule
Inventor: REMY DAVID
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif d’aération pour véhicule L’invention concerne un dispositif d’aération (12) pour véhicule automobile, le dispositif (12) comprenant un premier conduit d’air (18), un deuxième conduit d’air (24), et un système d’obturation (33) du premier et deuxième conduits d’air (18, 24).  Les premier et deuxième conduit d’air (18, 24) sont agencés pour que les flux d’air sortant de ces conduits soient sécants dans une zone d’aération. Le système (10) est configurable de manière réversible entre :  - une première configuration dans laquelle le système d’obturation (33) autorise la circulation d’air dans le premier conduit d’air (18) et l’empêche dans le deuxième conduit d’air (24),  - une deuxième configuration dans laquelle le système d’obturation (33) empêche la circulation d’air (36) dans le premier conduit d’air (18) et l’autorise dans le deuxième conduit d’air (24), et  - une troisième configuration dans laquelle le dispositif d’obturation (33) autorise la circulation d’air dans le premier conduit d’air (18) et le deuxième conduit d’air (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103231-B1 (FR)
Title: Turbomachine à aubes ondulées
Inventor: MAZEAU ANTOINE BERTRAND FRANÇOIS
IPC: F04D29/30
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Turbomachine à aubes ondulées L’invention concerne une turbomachine (1) comprenant une première roue aubagée (2) de premières aubes (21) et une deuxième roue aubagée (3) de deuxièmes aubes (31), la première roue aubagée (2) étant située directement en amont de la deuxième roue aubagée (3), les premières aubes (21) comprenant un bord d’attaque (21a) et un borde fuite (21b), les deuxièmes aubes (31) comprenant un bord d’attaque (31a) et un bord de fuite (31b), caractérisée en ce que le bord de fuite (21b) d’au moins une première aube (21) comprend une première zone ondulée (22), et en ce qu’au moins un parmi le bord d’attaque (31a) et le bord de fuite (31b) d’au moins une deuxième aube (31) comprend une deuxième zone ondulée (32).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093685-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un ensemble d’installations d’essuie-glace
Inventor: LIEBICH KAI CLEMENS
IPC: B60S1/08
Filed: 2020-03-05
Granted: 2023-07-14
Abstract: Titre : Procédé de commande d’un ensemble d’installations d’essuie-glace Procédé pour commander un ensemble d’installations d’essuie-glace. Chaque installation d’essuie-glace a un moteur et un essuie-glace appliqué sur une vitre. Les installations d’essuie-glace sont accordées l’une par rapport à l’autre, de préférence par une commande centrale et les différents essuie-glace ont des trajectoires d’essuyage (1, 2, 3, 4) qui concordent dans le temps.  Figure 1
Patent FR-3108256-B1 (FR)
Title: Système pour lèvres réactif à deux étapes
Inventor: EBANKS JODY
IPC: A61Q1/06
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: Système pour lèvres réactif à deux étapes On divulgue un produit cosmétique à deux étapes, tel qu’utilisé sur les lèvres, où la couche de base inclut une dispersion stabilisée en surface de particules de copolymère, et la couche de finition inclut un silicone aminé et un silicone visqueux, le silicone visqueux ayant une viscosité d’au moins 100 000 centistokes lorsqu’elle est mesurée à une concentration en poids de 100 % et à l’aide d’un viscosimètre à rotation à 25 °C.  Figure : néant
Patent FR-3114479-B1 (FR)
Title: Machine agricole trainée de récolte avec un essieu réglable
Inventor: HALTER CÉDRIC
IPC: A01B63/16
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: Machine agricole trainée de récolte avec un essieu réglable L’invention concerne une machine (1) agricole trainée de récolte d’un produit végétal, qui comprend un châssis (2) sur lequel sont montés, d’une part, un dispositif d’essieu (4) reliant deux roues (5, 5’) au châssis (2), et, d’autre part, deux unités de traitement (20, 20’) équipées chacune d’un organe de groupage (14, 14’) respectif, chaque unité de traitement (20, 20’) étant articulée avec le châssis (2) au moins autour d’un axe de pliage (30, 30’) de sorte à pouvoir occuper sélectivement au moins i) une position de travail, ii) une position de manœuvre, ou iii) une position de transport.  Cette machine (1) agricole est caractérisée en ce que le dispositif d’essieu (4) est configuré de manière à ce que l’écartement (EV) entre roues (5, 5’) est réglable, au moins entre une configuration resserrée et une configuration écartée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116150-B1 (FR)
Title: Auxiliaire de commande et/ou de signalisation accessible sur son pourtour de montage et procédé de montage sur un support tubulaire
Inventor: GIRIN EMMANUEL
IPC: H01H9/16
Filed: 2020-11-06
Granted: 2022-11-18
Abstract: Auxiliaire de commande et/ou de signalisation accessible sur son pourtour de montage et procédé de montage sur un support tubulaire L’objet de l’invention concerne un auxiliaire de commande comportant une série de modules (3) pourvus chacun d’un corps formant support, ces corps étant attachés entre eux en étant mobiles entre eux pour occuper une position déployée ou une position enroulée pour former ensemble un manchon destiné à entourer un support tubulaire, l’auxiliaire comportant un dispositif pour maintenir les corps en position enroulée, au moins deux modules (3) étant équipés chacun d’au moins une touche d’actionnement (14) reliée à un circuit électrique de commande (15) supporté par le corps et délivrant un signal de sortie lors de l’actionnement de la touche correspondante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3117792-B1 (FR)
Title: Compositions nettoyantes à base d’argile non modifiée et de savons
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-12-22
Granted: 2024-01-05
Abstract: Compositions nettoyantes à base d’argile non modifiée et de savons L’invention concerne une composition cosmétique, notamment une composition cosmétique de nettoyage de matières kératiniques humaines, comprenant dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable au moins une argile choisie parmi les smectites trioctaédriques, au moins un sel d’acide gras et au moins un polysaccharide. L’invention a également pour objet un procédé de nettoyage de matières kératiniques humaines comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3121387-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’état d’usure d’un flanc de pneumatique pour bus urbain
Inventor: DOMPROBST FREDERIC
IPC: H04N1/00
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de l’état d’usure d’un flanc (2) de pneumatique (1) pour véhicule lourd à usage urbain, ledit flanc (2) comprenant au moins un indicateur d’usure (6) en creux par rapport à une face extérieure de flanc, en contact avec l’air atmosphérique, et faisant contraste visuellement avec la face extérieure de flanc. Selon l’invention, ledit procédé de détermination de l’état d’usure du flanc (2) comprend une étape de capture de l’état de l’indicateur d’usure (6), à une date donnée Ti, une étape de détermination de la profondeur Pi de l’indicateur d’usure (6), à la date donnée Ti, une étape de détermination de la vitesse moyenne d’usure Vi de l’indicateur d’usure (6), à la date donnée Ti, une étape d’estimation de la date prévisionnelle de maintenance Mi du pneumatique (1), à laquelle la profondeur de l’indicateur d’usure (6) est nulle, une étape de restitution d’au moins une information sur l’état d’usure du flanc (2) et sur la date prévisionnelle de maintenance Mi du pneumatique (1).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124882-B1 (FR)
Title: Assemblage podium de présentation d’affiche(s) et/ou de produits, notamment dans le domaine de la cosmétique et du luxe
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: G09F5/02
Filed: 2022-07-05
Granted: 2023-08-25
Abstract: Assemblage podium de présentation d’affiche(s) et/ou de produits, notamment dans le domaine de la cosmétique et du luxe Assemblage podium de présentation d'affiche(s) et/ou de produit(s) comportant un élément formant podium ayant une face (4) supérieure recevant une affiche et/ou des ouvertures (20) ou cavités de réception de produits (21) à présenter, et des moyens (2, 13 ; 2’, 13) de fixation de l’élément formant podium à une paroi, notamment inclinée, par exemple verticale, caractérisé en ce que :  - l’élément formant podium est dans une grande mesure, de préférence en totalité, réalisé en matière carton ou carte ;  - les moyens de fixation comportent au moins une couche de base (2 ; 2’) en matière carton ou carte solidarisée à la face (4) supérieure à distance de celle-ci.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2383764-B1 (FR)
IPC: B27K3/50
Filed: 1978-03-14
Granted: 1982-11-19
Abstract: A preservative for wood and wooden materials contains more than 50 % by weight, relative to the total quantity, of at least one non-volatile, oil or oil-like, organic chemical solvent with an evaporation number above 35 and a flash point above 30 DEG C. In addition the agent contains 0.3 - 7 % by weight, relative to the total quantity, of at least one insecticide, soluble in the solvent described and/or in the binding agent, and/or 0.5 - 10 % by weight, relative to the total quantity, of at least one fungicide, soluble in the said solvent and/or in the binding agent used, as well as at least one binding agent, dispersable or soluble in the solvent described, as well as at least one further additive. Contained in the agent are 3 - 15 % by weight, relative to the total quantity, of the binding agent and, as additive, 3 - 10 % by weight, relative to the total quantity, of at least one finely divided, inorganic and/or organic swelling agent. The weight ratio of the binding agent to the swelling agent is 4:1 to 1:3.3 and the preservative has a viscosity of 300 - 4000 mPa.s, measured at 20 DEG C.
Patent FR-2437638-B1 (FR)
IPC: G02B23/12
Filed: 1978-09-29
Granted: 1981-04-30
Abstract: A converter and method of converting thermal images into secondary images, e.g. visible images. The infrared radiation emitted by an object is focused by an optical system to form a thermal image on the free surface of a thermal radiation absorbing layer to one side of a liquid-liquid interface which has low surface tension and is a mixture of two liquid partially miscible at operating temperature and pressure. To convert the thermal image to a visible a parallel beam of light or a beam of light from a point source in the visible range is directed to the other side of the interface and, depending on the selected indices of the interface liquids and whether a prism is used or not; is either transmitted or reflected. The emerging transmitted or reflected beam is then received on a screen or in a detection system where variations of the optical properties of the emerging beam are observed.
Patent FR-2465456-B1 (FR)
IPC: A47J43/046
Filed: 1979-09-21
Granted: 1984-10-19
Abstract: A domestic electrical food processing appliance has a work bowl supported on a base and a detachable cover fixed on said bowl by a bayonet device. An electrical motor is mounted in the base and drives an output shaft which extends within the bowl and carries a cutting tool. The motor is actuated by depressing a push-button slidably mounted in a boss of the base. A safety bolt is pivotably mounted in the boss and urged into a locking position preventing depression of the push-button. The cover carries an arm which, when the cover is moved to its closed position, pivots the safety bolt out of its locking position to allow depression of the push-button. The engagement of the arm with the safety bolt also prevents removal of the cover from the bowl while the push-button is depressed.
Patent FR-2495231-B1 (FR)
IPC: B60T1/10
Filed: 1980-11-28
Granted: 1983-02-18
Abstract: A hydraulic motor comprises vanes slidable axially in lodgings of a rotor against a continuous stator bottom surface. The motor works with a hydrostatic transmission of power applied to rolling stock. The bottom surface has recesses formed therein on movable elements of stator wherein a constant pilot pressure is fed to said movable elements and the motor is a self regulated variable capacity motor since the capacity thereof results from the depth of the recesses due to the opposition of two forces, one from the pilot pressure and the other from a pressure coming from the resisting torque.
Patent FR-2496504-B1 (FR)
IPC: B63B57/02
Filed: 1980-12-23
Granted: 1984-09-14
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00168 Sec. 371 Date Aug. 16, 1982 Sec. 102(e) Date Aug. 16, 1982 PCT Filed Dec. 23, 1981 PCT Pub. No. WO82/02177 PCT Pub. Date Jul. 8, 1982.A composition for recovering and upgrading sludge that accumulates in vessels for storing and transporting petroleum products comprises a solvent made up of at least one aliphatic hydrocarbon and at least one aromatic monohalogenated hydrocarbon of the benzene or naphthalene type, together with a demulsifying and dispersing agent that is an aliphatic straight-chain oxyethylated amineated derivative or a quaternary ammonium compound having at least one alkyl and at least one aryl residue in the form of thiocyano derivative. The composition is dissolved in a hydrocarbon in a proportion of from 2 to 10% by weight, the resulting solution is projected on to the residues at a pressure of from 2 to 15 bars, and the resulting suspension is recycled, recovered, and treated like crude oil. The invention is applied to the recovery and upgrading of sludges which accumulate in storage vessels and petroleum product transport vessels, whether they are on the ground or on land or sea transport vessels.
Patent FR-2527249-B1 (FR)
IPC: E04F13/00
Filed: 1982-05-21
Granted: 1985-06-14
Abstract: 1. An element providing a thermal insulation on the outside of a wall (17), comprising an outer facing panel (1), a thermal insulating panel (3) interposed on the inner side of the outer facing panel in confronting relation to the wall to be insulated so as to define an empty space (8) between the thermal insulating panel (3) and the inner side of the facing panel (1), and means for fixing to the wall (17), characterized in that the fixing means are formed by at least one support element (2) having an elongated body (9) fixed vertically to the inner side of the facing panel (1), terminating, in its upper part, in a U-shape fixing lug (10) having branches parallel to said body and connected to the latter at the base of the lug by a planar surface (11) which is raised relative to the body (16) thereof located adjacent to the wall being adapted to be fixed directly to said wall, and, in its lower part in a hogking lug (12) which projects downwardly from the body, this hooking lug having a planar surface (13) which is raised relative to the body in confronting relation to the wall and contained in the same plane as the raised surface (11) of the base of the fixing lug, these raised surfaces (11) and (13) constituting bearing surfaces for the thermal insulating panel (3) and defining an empty space (8) between the inner side of the facing panel and the thermal insulating panel.
Patent FR-2538250-B1 (FR)
IPC: C07D313/08
Filed: 1982-12-28
Granted: 1985-04-26
Abstract: 1. Process for preparing a Ruscus extract (Liliaceae), more particularly of Ruscus aculeatus, characterised in that the said process comprises at least one first stage of extraction by an alcohol or a hydroalcoholic mixture, followed by an evaporation and a second extraction stage by an ester or a ketone with a view to eliminating the sterolic saponins, which are present in the extract of the said first stage.
Patent FR-2569189-B1 (FR)
Inventor: TESSIER JEAN
IPC: A23K1/16
Filed: 1984-08-14
Granted: 1986-12-19
Abstract: Novel pyrrole derivatives of the formula I wherein one of R2 and R3 is and the other of R2 and R3 as well as R4 and R5 are individually selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkyl of 1 to 18 carbon atoms, aryl of 6 to 14 carbon atoms, aralkyl of 7 to 18 carbon atoms, -CN, -CF3, -NO2, -COOAlk and Alk is alkyl of 1 to 8 carbon atoms, alkoxy of 1 to 8 carbon atoms, n is 0, 1 or 2, R', R1' and R2' are alkyl of 1 to 8 carbon atoms and R4 and R5 taken together with the carbon atoms to which they are attached may form an optionally further unsaturated carbon homocycle of up to 8 carbon atoms, Z is selected from the group consisting of hydrogen, -CN, -C 3BOND CH, -CF3 and alkyl of 1 to 3 carbon atoms, A is the residue of a pyrethrinoid acid, R1 is selected from the group consisting of +TR X', X, Y, Y' and Y'' are individually selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkyl of 1 to 8 carbon atoms and aryl of 6 to 14 carbon atoms, the dotted line indicating an optional double bond, r' is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 18 carbon atoms, aryl of 6 to 14 carbon atoms, aralkyl of 7 to 18 carbon atoms, -CF3, -COOAlk and alkoxy of 1 to 8 carbon atoms and Alk has the above definition, R'' and R''' are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 8 carbon atoms, aryl of 6 to 14 carbon atoms, aralkyl of 6 to 18 carbon atoms, -CF3, -COOAlk' and alkoxy of 1 to 8 carbon atoms and Alk' is alkyl of 1 to 8 carbon atoms having pesticidal properties and novel intermediates.
Patent FR-2642712-B1 (FR)
Inventor: GONIN ANDRE
IPC: B60P3/08
Filed: 1989-02-03
Granted: 1991-04-26
Abstract: Individual loading platform for loading and lifting systems, in particular on a car transporter. Loading platform, characterised in that its general structure is a frame with two side-rails comprising at one of its ends a floor (9) bounded by two cross-members, a central opening (10) defining a free space, and at its other end a transverse supporting and securing structure (11). This invention is of particular relevance to manufacturers of car transporters.
Patent FR-2664815-B1 (FR)
IPC: A61K31/505
Filed: 1990-07-23
Granted: 1994-11-04
Abstract: The invention relates to a self-adhesive silicone elastomer matrix system for the sustained release of piribedil, which provides for the continuous and steady transdermal diffusion of piribedil.
Patent FR-2689815-B1 (FR)
Inventor: BIAVA WELENE
IPC: B41N10/04
Filed: 1992-04-10
Granted: 1996-05-15
Abstract: The present invention relates to an element in the form of an endless belt forming, in particular, a textile printing blanket. The element, of the type comprising a roller layer (4) associated with at least one working layer (8) is characterised in that only the roller layer (4) has a high characteristic of longitudinal rigidity, lying between approximately 10<6> and 10<7> newtons per metre. The invention finds an application in the field of textiles.
Patent FR-2711315-B1 (FR)
Inventor: CURIE ROGER
IPC: A47L15/24
Filed: 1993-10-20
Granted: 1996-01-05
Abstract: Tunnel-type dishwashing machine including a device (3) for automatically advancing (progressing) the dish trays, which comprises two spaced-apart parallel endless chains (4) each one passing over at least two sprockets (6) so as to travel through the tunnel (1) along its entire length, the upper length of these two chains (4) receiving the dish trays for the purpose of progressing them through adherence on the chains, as well as driving means (8 to 12) for the said chains. The sprockets (6) for the two chains (4) are mounted on a rectangular frame (13) formed of two longitudinal members and of crossmembers connecting the two longitudinal members together, the frame passing right through the tunnel (1) of the machine being articulated (at 17) by one of its longitudinal members to the supporting structure of the machine so that it can be lifted up through pivoting.
Patent FR-2714827-B1 (FR)
Inventor: MONDET JEAN
IPC: C09K3/00
Filed: 1994-01-10
Granted: 1996-03-22
Abstract: Cosmetic or dermatological compsn. for protecting the skin or a keratinic substrate against the undesirable effects of UV radiation, comprising at least one pseudo-latex or particles with an ave. dia. of 10-400 nm of a filter homopolymer comprised of repeating units of formula (I) in which X = an aromatic gp. exhibiting UV absorption in the wavelength range 280-400 nm.