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Patent WO-2011055088-A1 (WO)
Title: Chimeric anti-ricin antibody
Inventor: THULLIER PHILIPPE
IPC: C07K16/16
Filed: 2010-11-04
Abstract: The present invention relates to a chimeric monoclonal antibody that attacks ricin, wherein the light chain and the heavy chain are such that: the constant region of the light chain and the constant region of the heavy chain are essentially made up respectively of the constant region of the light chain and the constant region of the heavy chain of human immunoglobulin, the variable region of the light chain and the variable region of the heavy chain respectively including the variable region of the light chain and the variable region of the heavy chain of macaque immunoglobulin, said monoclonal antibody substantially not inducing an immune response against chimeric antibodies.
Patent WO-2012004517-A1 (WO)
Title: Inhalateur de poudre seche
Inventor: SALLAK ZAKARIA
IPC: A61M15/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: Inhalateur de poudre sèche, comportant un corps (210) sensiblement cylindrique, ledit corps (210) comportant sur sa paroi cylindrique d'une part un embout buccal (230) définissant l'orifice de distribution (231 ), et d'autre part une ouverture de chargement (220) pour recevoir une capsule (10) contenant un dose de poudre sèche, ledit corps (210) comportant une partie mobile (260) montée rotative sur ledit corps entre deux positions d'extrémités, ladite partie mobile (260) comportant un axe central (261), ledit corps (210) contenant une chambre de dispersion (211) sensiblement annulaire autour dudit axe central (261), ledit axe central (261) étant creux et comportant au moins une ouverture (269), de sorte que lors de l'inhalation, au moins un flux d'air supplémentaire passe à travers ladite au moins une ouverture (269) pour perturber l'écoulement du flux d'inhalation, et ainsi davantage faire tourbillonner la poudre dans la chambre de dispersion avant son inhalation à travers l'embout buccal (230).
Patent WO-2013060951-A1 (WO)
Title: Multifunctional case
Inventor: GRIGNON ALEXIS MICHEL JACK
IPC: A45C15/00
Filed: 2012-10-29
Abstract: The invention relates to a case (1) comprising a lower shell (2) and an upper shell (3) which are equipped with means (4, 4') for joining them together. The lower shell (2) and the upper shell (3) are provided with respective means (6, 6') for attaching telescopic legs (7). The lower shell (2) forms a bed, a bathtub or a raised bed. The upper shell (3) forms a deckchair or a high chair. The suitcase (1) comprises a bed bumper and a removable seat.
Patent WO-2013072595-A1 (WO)
Title: Armature de siege avec nappe de support a fermete ajustable
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un siège et/ou une armature de siège pour véhicule, de préférence automobile, comprenant au moins une nappe de support à lattes, remarquable en ce que les lattes (17) sont reliées entre elles par au moins une réglette (19, 21) d'ajustement mobile en translation le long desdites lattes (17). Le positionnement de la ou des réglettes d'ajustement permet de modifier le degré de fermeté de la nappe de support.
Patent WO-2013110895-A1 (WO)
Title: Méthode de fabrication d'une pale d'hélice en matériau composite
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: B29C70/48
Filed: 2013-01-24
Abstract: Le procédé de fabrication d'une pale d'hélice, comprend les étapes suivantes -formation d'un longeron (1) comprenant un coeur de pale (2); formation d'une préforme de pale (6) comprenant un tissu de fibres, le tissu ayant une zone de déliaison (7) où il est divisé en deux peaux (26, 27) superposées, la zone de déliaison comprenant un emplacement destiné à recevoir le coeur de pale;mise en place de la préforme de pale dans un outillage (10) comprenant une empreinte (11) de ladite préforme; ouverture de la zone de déliaison (7) en écartant les peaux (26,27); mise en place du longeron (1) en insérant le coeur de pale (2) dans la zone de déliaison (7); refermeture de la zone de déliaison en rapprochant les peaux; injection de résine dans la préforme de pale; polymérisation de la résine et usinage de la préforme de pale; une étape de création de traceurs (14) qui sont des repères à des positions déterminées de la préforme de pale (6) pendant la formation de ladite préforme de pale; une étape de mise en forme de la préforme de pale (6) à une position déterminée dans l'empreinte après l'étape de mise en place de la préforme de pale, en faisant coïncider les traceurs (14) avec des positions cibles définies par rapport à l'outillage, et une étape de serrage de la préforme de pale (6) dans l'empreinte hors de la zone de déliaison (7)avant d'ouvrir la zone de déliaison et jusqu'à ce que le longeron (1) soit mis en place.
Patent WO-2014041278-A1 (WO)
Title: Gestion de l'utilisation d'une passerelle par une pluralité de terminaux
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: H04W88/06
Filed: 2013-09-04
Abstract: Gestion de l'utilisation d'une passerelle par une pluralité de terminaux L'invention a trait à un procédé de gestion de l'utilisation d'une passerelle (MOB) apte à interconnecter des réseaux, ladite passerelle étant apte à recevoir des demandes d'accès à un réseau depuis des terminaux (PC1, PC2, PC3), caractérisé en ce que le nombre d'accès simultané maximal au réseau via la passerelle varie dans le temps.
Patent WO-2015082781-A1 (WO)
Title: Concentrateur résonant pour améliorer le couplage entre un corps de carte à puce et son module électronique
Inventor: DANLER BAUMGARTNER Stefan
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'Invention concerne un dispositif à couplage inductif, notamment carte à puce à fonctionnement sans contact, comportant d'une part un module électronique à fonctionnement sans contact présentant une fréquence de résonnance du module (F o ), et comportant d'autre part un support pourvu d'un système d'antennes (L1,L2) constitué par une antenne (L1) au format ID1 et une antenne de concentrateur (L2), ce système d'antennes (L1,L2) présentant une fréquence de résonnance primaire (F op ), caractérisé en qu'il comporte une capacité résonnante (C2) connectée en parallèle aux bornes de l'antenne concentrateur (L2), de manière à créer une fréquence de résonnance secondaire (F oc ) de l'antenne concentrateur (L2), proche de !a fréquence de résonnance (F o ) du module électronique.
Patent WO-2014154977-A1 (WO)
Title: Novel amphiphilic polymers and use thereof in the treatment of surfaces made of hydrophobic materials
Inventor: VIOVY JEAN-LOUIS
IPC: C08F220/56
Filed: 2014-03-21
Abstract: The invention relates to a straight, branched or cross-linked polymer, comprising, per 100 mol %: a) a mole fraction no lower than 75 % and no higher than 99.95 % of monomer units from an Ν,Ν-dialkyl acrylamide; b) a mole fraction no lower than 0.05 % and no higher than 1 % of monomer units from a monomer of formula (I): CH2=C(Ri)-C(=0)-0-[(CH2-CH(R2)-0]n-R3 (I); c) optionally a mole fraction higher than 0 % and no higher than 24 % either of monomer units from a monomer comprising a free strong acid function, partially or totally salified, or of monomer units from a monomer of formula (II): CH2=C(R4)-C(=0)-Y-(CH2)m-N(R5)(R6) (II); d) optionally a mole fraction higher than 0 % and no higher than 1 % of a diethylene or polyethylene cross-linking monomer. The invention also relates to a method for treating a surface made of a hydrophobic material, using said polymer, and to the use of said polymer as an agent for modifying interactions between the species contained in an aqueous, hydro-organic or organic solution and said hydrophobic surface.
Patent WO-2014199054-A1 (WO)
Title: Composition thermoplastique nanostructuree de type poyolefine greffee polyamide
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08G81/02
Filed: 2014-06-06
Abstract: La présente invention concerne une composition comportant au moins deux copolymères greffés présentant un tronc de polyoléfine et des greffons de polyamide, les greffons de polyamide représentant 5% et 35% en masse de la composition fixés sur le premier et le second copolymère ainsi qu'un troisième composant choisi parmi certains polyamides, polyéthylènes ou polypropylènes, ou un mélange de ces derniers. L'invention se rapporte également à une structure multicouche comportant une pluralité de couches adjacentes dont au moins consiste en la composition susvisée.
Patent WO-2015004369-A1 (WO)
Title: Procede de transformation de biomasses lignocellulosiques en molecules mono ou poly-oxygenees
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: C07G1/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation de biomasse lignocellulosique ou de cellulose mettant en œuvre de manière simultanée une combinaison originale d'au moins deux catalyseurs homogènes et d'un ou plusieurs catalyseurs hétérogènes. L'utilisation de ces catalyseurs permet d'obtenir directement des produits valorisables mono- ou polyoxygénés et de limiter la formation de produits non valorisables. Par produits non valorisables, on entend les humines solubles et non solubles, c'est à dire des produits de poids moléculaire important issus de réactions de condensation non désirées de sucres et de leurs dérivés.
Patent WO-2015086940-A1 (WO)
Title: Tambour de pre-compostage
Inventor: EFREMENKO BORIS
IPC: C05F17/02
Filed: 2014-11-21
Abstract: Tambour de pré-compostage (10) comprenant un corps principal (11), une trappe d'entrée (12), une trappe de sortie (13), et optionnellement une goulotte d'alimentation (14), caractérisé en ce qu'il comprend en outre: -au moins une ouïe (16), -au moins un dispositif de ventilation (17), et -un dispositif d'obturation sélective (160) par ouïe permettant de découvrir ou recouvrir sélectivement ladite ouïe, ledit dispositif d'obturation sélective comprenant une bride insérée dans une ouïe et un obturateur mobile monté sur la bride, ledit obturateur mobile comprenant un élément de guidage configuré pour venir au contact d'un rail de guidage.
Patent WO-2015079164-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détermination de l'usure d'une face de dépouille d'un outil de coupe
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: G01N3/56
Filed: 2014-11-26
Abstract: Procédé de détermination de l'usure d'une face de dépouille d'un outil de coupe, dans lequel ladite usure est déterminée au moyen d'une fonction générale calculant une longueur caractéristique de ladite usure en fonction d'au moins une variable dépendant du temps. Dispositif associé.
Patent WO-2017072436-A1 (WO)
Inventor: ARGOUD RODOLPHE JEAN MARC
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif antichute à rappel automatique (1) comprenant : - un enrouleur autour duquel est destiné à s'enrouler une longe (2), ledit enrouleur pouvant être actionné en rotation - un moyen de blocage automatique de la rotation de l'enrouleur dans le sens du déroulement en cas de chute comprenant : o un obstacle relativement auquel l'enrouleur est mobile en rotation, o un cliquet solidaire de l'enrouleur et conçu pour évoluer entre une première position dans laquelle le cliquet n'interfère pas avec ledit obstacle de sorte que la rotation dudit enrouleur est libre et une deuxième position dans laquelle le cliquet peut interférer avec ledit obstacle pour empêcher la rotation de l'enrouleur dans le sens du déroulement, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de rappel automatique destiné à rappeler ledit cliquet alternativement dans l'une ou l'autre desdites première et deuxième positions. Dispositifs antichute à rappel automatique.
Patent WO-2017103468-A1 (WO)
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/10
Filed: 2016-12-14
Abstract: Compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entraîné en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entraînant en rotation une roue de compresseur (3), le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique (5) et la roue (3), le compresseur comportant au moins un joint à lèvre (31, 310, 320) disposé autour de l'arbre (6) entre la roue (3) et le roulement (7).
Patent WO-2017207886-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de lingots de laminage par coulee verticale d'un alliage d'aluminium
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: B22D11/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention est un procédé de coulée d'un alliage métallique, et en particulier un alliage d'aluminium, dans une lingotière s'étendant selon un axe vertical, la section horizontale de la lingotière étant parallélépipédique. Durant la coulée, un champ magnétique alternatif glissant est appliqué à une phase liquide de l'alliage, le champ magnétique présentant une amplitude maximale se propageant selon un axe de propagation. Sous l'effet du champ magnétique, une Force de Lorentz s'applique à ladite phase liquide de l'alliage, de telle sorte qu'une force de Lorentz d'intensité maximale se propage selon l'axe de propagation. Le procédé selon l'invention comporte une modulation de ladite intensité maximale de la force de Lorentz, se propageant selon l'axe de propagation. Cette modulation est obtenue par une variation temporelle d'un ou plusieurs paramètres, dits paramètres de force, régissant la force de Lorentz. L'invention est également un lingot obtenu par le procédé. L'invention permet une réduction significative de macroségrégations dites intermittentes, ces dernières étant à l'origine d'une distribution spatiale inhomogène d'éléments d'alliage dans le lingot. Le lingot obtenu est ainsi plus homogène.
Patent WO-2018060630-A1 (WO)
Title: Motoreducteur présentant un capteur de position entourant la roue de sortie
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention présente un motoréducteur constitué d'un boitier (1) comprenant un moteur électrique formé d'un ensemble statorique (6) bobiné et d'un rotor aimanté (4), ledit boitier (1) comprenant en outre un circuit imprimé (8) pour la connexion et le pilotage dudit moteur, un train d'engrenages réducteur de mouvement, un aimant de capteur (10) et une sonde magnéto-sensible (9), le train d'engrenages comprenant une roue dentée de sortie de mouvement (RDS), l'aimant de capteur (10) étant de forme annulaire et étant solidaire de ladite roue de sortie (RDS), comportant : - une roue de sortie (RDS) est prolongée de part et d'autre de l'aimant de capteur (10) par deux guidages (11, 12) coopérant avec les deux parois opposées du boîtier (1), - un aimant annulaire (10) entoure l'axe de rotation de la roue de sortie (RDS), - un circuit imprimé (8) comprend les moyens de pilotage dudit moteur et s'étend jusqu'au voisinage de la roue de sortie (RDS), ledit circuit imprimé (8) comporte, dans la zone située au voisinage de la roue de sortie (RDS), ladite sonde magnéto-sensible (9) montée directement, électriquement et mécaniquement, sur ladite zone et situé en regard, axialement ou radialement, dudit aimant annulaire (10).
Patent WO-2018162847-A1 (WO)
Inventor: DREYFUS MATTHIEU
IPC: G01N33/48
Filed: 2018-03-07
Abstract: The invention relates to a support (6) for a biological species sample collected on a sampling device comprising a gripping rod (2) and a capture element (3) having a capture surface (3a) for receiving the sample, the capture element being assembled with the gripping rod (2) in order to form a distal portion of the sampling device. The support (6) has a flat main face (6a) delimited by at least one side and a recess opening on the side of the support (6) in which the sampling device can be inserted. According to the invention, the recess consists of a groove (7) formed on the main face (6a) of the support (6) in order to receive the distal portion of the sampling device, the groove (7) being configured to interact with the distal portion in order to securely hold it on or in the support (6).
Patent WO-2019008250-A1 (WO)
Title: Arrangement of a luggage-compartment panel in a motor vehicle luggage compartment
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-06-28
Abstract: The invention relates to a removable luggage-compartment panel (8), supported by the floor (26) of a luggage compartment (25) of a motor vehicle (V) in which the floor (26) comprises a recess (27) arranged under the floor (26) the opening of which (28), which is flush with the floor (26), leads into the luggage compartment (25), said recess (27) containing a loudspeaker (30), the diaphragm (31) of which, which extends parallel to the plane of the opening (28) of the recess (27), is oriented towards the opening (28) of the recess (27) by being flush with said opening (28), wherein said panel (8) covers the opening (28) of the recess (27), and wherein a protective screen is arranged to protect said diaphragm (31), said arrangement being characterised in that the panel (8) comprises at least one opening (10) extending in the plane of the panel (8) in order to allow the sound to pass through the panel (8), and a protective screen assembly built into the panel (8) closing the opening (10) formed in the panel (8).
Patent WO-2019048780-A1 (WO)
Title: Method for defining a measurement range of an inductive position sensor
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01D5/20
Filed: 2018-09-06
Abstract: The present invention relates to a method for defining a measurement range, known as the effective travel, of an inductive position sensor, comprising the emission of a cosine signal and a sine signal by at least one first receiver coil (25S) and at least one second receiver coil (25C) respectively. The cosine signal emitted by the second receiver coil(s) (26C) is taken as the reference signal from the two sine and cosine signals in order to adapt at least one parameter of the sine signal according to a corresponding parameter of the cosine signal, at least one of said dimension and positioning parameters (L, I, B) of the first receiver coils (25S) being configured to generate a sine signal having said at least one parameter of the sine signal adapted relative to the cosine signal (COS).
Patent WO-2020070393-A1 (WO)
Title: Method for obtaining a sheet of glass coated with a functional layer
Inventor: KHARCHENKO ANDRIY
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-10-03
Abstract: The invention concerns a method for obtaining a material comprising a sheet of glass coated on at least one of its faces with at least one functional layer, the method comprising: - a heat treatment step, using radiation having at least one treatment wavelength of between 200 and 2500 nm, for treating a sheet of glass coated on at least one of its faces with the at least one functional layer and at least one sacrificial layer situated above the functional layer furthest away from the sheet of glass, then, - a step of eliminating the or each sacrificial layer by means of a solvent, the method being characterised in that at least one sacrificial layer is made from molybdenum or molybdenum oxide, and in that, if a sacrificial layer is made from molybdenum, said sacrificial layer is in contact with an atmosphere containing oxygen during the heat treatment step, and in that, if a sacrificial layer is made from molybdenum oxide, said sacrificial layer contains at least one absorbent element, which absorbs the radiation, or is surmounted by an absorbent layer, which absorbs the radiation.
Patent WO-2020109674-A1 (WO)
Title: Multi-generator electrical power generation assembly for high-power floating wind turbines
Inventor: DELSUPEXHE ALAIN
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-11-30
Abstract: The invention relates to an electrical power generation assembly for a floating wind turbine. The wind turbine comprises a set of support legs (5), which are mounted by a first, low end on a floating substructure (6) and the upper ends (5b) of which converge. The power generation assembly comprises a rotating hub (4) which has means (18) for fixing wind turbine blades (3) and is rotatably mounted with respect to the upper and converging ends (5b) of the support legs. It further comprises a set of at least two generators (10, 11) each driven by the rotating hub (4).
Patent WO-2019122670-A1 (WO)
Title: Bituminous compositions comprising a clay having a high degradation temperature
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: C10C3/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: The invention relates to bituminous compositions comprising a bitumen base and organically modified clay particles distributed in the bitumen base, said organically modified clay particles having an onset degradation temperature in ambient conditions that is greater than or equal to 175°C. The invention also relates to processes for preparing such compositions and to the use thereof in the fields of roadworks and industry.
Patent WO-2019122723-A1 (WO)
Title: Two-layer multi-strand cords having very low, low and medium moduli
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: D07B1/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: The subject of the invention is a two-layer multi-strand cord (60) comprising an internal layer (Cl) of the cord made up of J>1 internal strands (Tl) and an external layer (CE) of the cord made up of L>1 external strands (TE). The cord satisfies the relationship 95 < MC < 170, where - MC = (J x Ml + L x ME) / (J+L) - Ml = 200 x cos 4 (α) x [Q x (D1 / 2) 2  x cos 4 (β) + N x (D2 / 2) 2  x COS 4 (Y)] / [Q x (D1 / 2) 2  + N x (D2 / 2) 2 ] - ME = 200 x cos 4 (α') x [Q' x (D1 ' / 2) 2  x cos 4 (β') + P' x (D2' / 2) 2  x cos 4 (δ') + N' x (D3' / 2) 2  x COS 4 (Y')] / [Q' x (D1 ' / 2) 2  + P' x (D2 / 2) 2  + N' x (D3' / 2) 2 ], with D1, D1', D2, D2', D3' being in mm, α and α' being the helix angle of each internal and external strand (Tl), β and β' being the helix angle of each internal thread (F1, F1'), δ' being the helix angle of each intermediate thread (F2') and γ and γ' being the helix angle of each external thread (F2, F3').
Patent WO-2019170993-A1 (WO)
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N35/00
Filed: 2019-03-04
Abstract: The invention relates to a method for analysing a biological sample containing biological cells, and an analysing device for implementing the analysing method. The analysing method comprises a step of measuring cytometry parameters for each biological cell contained in a biological sample; a step of determining, for each biological cell of the biological sample, a point in space with N dimensions, the coordinates of which are defined as a function of the cytometry parameters measured for the corresponding biological cell, wherein N is an integer greater than or equal to 3; a step of automatically grouping together the points in different clusters of cells as a function of the cytometry parameters measured, so as to define a sample cluster file; and a step of comparing the sample cluster file with reference cluster files, each of the reference cluster files being defined on the basis of cytometry parameters of a respective pathological or abnormal biological sample.
Patent WO-2021214402-A1 (WO)
Inventor: GUILLOU PIERROT
IPC: F02C9/20
Filed: 2021-04-15
Abstract: The invention relates to a turbine engine (1) wherein an inlet flow (F) is separated into a first stream (Fp) flowing through a first vein (16) and a second stream (Fs) flowing through a second vein (17), and comprising a gas generator (2) which is supplied by the first stream and drives a compressor (4). The turbine engine (1) comprises a pneumatic device (19) comprising an inflatable chamber defined by an elastically deformable shell, and inflation means (31, 32) configured to adjust an inner pressure inside the inflatable chamber. The inflatable chamber is configured such that an increase in internal pressure causes the pneumatic device (19) to restrict a cross-section of flow (X) of the second stream in the second vein (17).