baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095874-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’un code d’archivage pour creer une empreinte d’un contenu multimedias
Inventor: DAOUDI KARIM
IPC: G06T1/00
Filed: 2019-05-07
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UN CODE D’ARCHIVAGE POUR CREER UNE EMPREINTE D’UN CONTENU MULTIMEDIA S Procédé de génération d’un code d’archivage pour créer une empreinte d’un contenu multimédia comportant les étapes :                                   Réception ou création (REC) d’une première image numérique (IM1) ;                 Activation (ACT) d’un traitement de l’image numérique (IM1) entrainant la création d’une empreinte numérique d’archivage (EN1) ;                 Création (CRE) d’une seconde image (IM2) comportant une superposition de la première empreinte numérique (EN1) sur la première image numérique (IM1) ;                 Emission (EMI1) d’un premier message (MES1) comportant la seconde image numérique (IM2) à au moins un premier destinataire (D1) au moyen d’une interface de communication (INT1) du premier terminal électronique (T1) entrainant la création d’un code d’archivage (CA1),                            caractérisé en ce que l’émission (EMI1) du premier message (MES1) à un premier destinataire (D1) entraine simultanément l’émission (EM2) d’un second message (MES2) à un tiers de confiance (TC1).     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097114-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation additionnel d’une vis pédiculaire sur un segment osseux rachidien
Inventor: METAIZEAU JEAN-DAMIEN MARIE RENÉ
IPC: A61B17/70
Filed: 2019-06-13
Abstract: titre.              Dispositif de fixation additionnel d’une vis pédiculaire sur un segment osseux rachidien Le Dispositif de fixation additionnel (1) permettant de relier les vis pédiculaires (2 ,200) d’un dispositif rachidien (50) avec le segment osseux correspondant, un corps principal (10) comprenant d’une part des premiers moyens de fixation (20) coopérant directement ou indirectement avec le corps de la vis pédiculaire correspondante (2, 200) et d’autre part des seconds moyens de fixation (30) assurant le passage et l’immobilisation d’un lien souple (3) après mise sous tension de ce dernier afin de constituer un point d’ancrage additionnel.     Figure pour l’abrégé : Fig. 18
Patent FR-3098974-A1 (FR)
Title: Systeme de confinement pour une installation nucleaire et installation nucleaire comprenant un tel systeme de confinement
Inventor: CARRON GÉRARD
IPC: G21F7/00
Filed: 2019-07-16
Abstract: Système de confinement pour une installation nucléaire et installation nucléaire comprenant un tel système de confinement Ce système de confinement (2) comprend au moins une enceinte (4), qui comporte une structure de support (42) et des parois (43) portées par la structure de support, la structure de support et les parois délimitant un volume clos (V2) qui est adapté pour accueillir au moins un opérateur humain se tenant debout. Le système de confinement (2) comprend également des moyens de filtration (10) adaptés pour retenir des particules radioactives et/ou gaz radioactifs lorsqu’ils sont traversés par un flux d’air (F) qui est entrainé depuis l’intérieur jusqu’à l’extérieur du volume clos par un appareil d’aspiration (6) situé à l’extérieur du volume clos. Afin que le système de confinement soit simple à utiliser, sûr et peu coûteux, les moyens de filtration sont agencés à l’intérieur du volume clos et le système de confinement comprend en outre une gaine (8) qui relie les moyens de filtration à l’appareil d’aspiration en traversant l’une des parois.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099799-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Abstract: L’invention concerne une ensemble (25) pour une turbine de turbomachine comportant un carter (18) comprenant une paroi annulaire (26) s’étendant autour d’un axe, et des moyens de refroidissement du carter (18), lesdits moyens de refroidissement comportant un boîtier collecteur (22) et au moins un tube (23) s’étendant circonférentiellement autour de la paroi annulaire (26) du carter (18) et relié au boîtier (22), l’au moins un tube (23) comportant des orifices d’éjection d’air de refroidissement. Figure à publier avec l’abrégé : figure n°4.
Patent FR-3100788-A1 (FR)
Title: Element d’habillage d’une colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-HERMMAN
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-09-16
Abstract: ELEMENT D’HABILLAGE D’UNE COLONNE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un élément d’habillage (10) en forme de coque, destiné à former une coque supérieure d’un ensemble d’habillage pour une colonne de direction réglable de véhicule automobile. Cet élément comprend :- une coque (14) en matériau polymère expansé présentant un premier bord d’extrémité destiné à être disposé du côté d’une extrémité de la colonne de direction reliée à un volant et un deuxième bord d’extrémité (14b) disposé d’un côté opposé au premier bord d’extrémité suivant une direction longitudinale L de la coque,- un revêtement (16) en matériau souple comportant une première portion (160) solidaire de la coque et qui recouvre au moins en partie une surface externe de la coque (14) dont elle épouse la forme et une deuxième portion libre (161) non solidarisée à la coque située du côté du deuxième bord d’extrémité (14b) de la coque.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101574-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de roue et procede utilisant un tel dispositif
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B66C1/12
Filed: 2019-10-03
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de manutention (1) pour roue (10) et un procédé utilisant un tel dispositif (1) qui comporte un corps (2) comportant en partie supérieure (2a) une interface de levage (3), destinée à être reliée à un moyen de levage (103). Le corps (2) comporte sur un premier côté une interface de roue (4) destinée à être fixée à une roue (10) à manipuler, et sur un second côté opposé au premier une interface dite de contrepoids (7) sur laquelle est fixé un contrepoids (8). L’interface de levage (3) est positionnée de telle sorte que, lorsqu’une roue (10) est fixée au dispositif (1), le centre de gravité (Md) de l’ensemble formé par le dispositif (1) et la roue (10) se situe sensiblement à la verticale de l’interface de levage (3), positionnant ainsi l’axe (6) de la roue à l’horizontale. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110445-A1 (FR)
Title: Canon a eau robotise
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: F41B9/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Canon (1) prévu pour projeter un fluide au moyen d’une tête de projection (10) provenant d’un circuit de fluide prévu pour être alimenté à partir d’une entrée de fluide (E1), caractérisé en ce qu’il comporte en outre un moyen de refroidissement par fluide (30) du canon ou de son environnement.     Figure pour la publication : 1
Patent FR-3114663-A1 (FR)
Title: Système d'évaluation virtuelle d'un procédé industriel destiné à être mis en oeuvre dans une installation industrielle et méthode associée
Inventor: METAYER JULIEN
IPC: G05B19/418
Filed: 2020-09-29
Abstract: Système d'évaluation vir tuelle d'un procédé industriel destiné à être mis en oeuvre dans une installation industrielle et méthode associée Le système (10) comprend un module de centralisation et d’interface (40), propre à interconnecter un module de simulation dynamique du procédé (30) et un module de simulation immersive (32) pour permettre à un opérateur (36) ou/et à un robot d’effectuer en temps réel dans une représentation tridimensionnelle immersive une mise en œuvre virtuelle d’un procédé industriel comprenant des actions effectuées dans la représentation tridimensionnelle immersive.   Il comprend un module de suivi (42) de la mise en œuvre du procédé, propre à enregistrer des données de suivi incluant des paramètres de fonctionnement du procédé et/ou des actions de l’opérateur (36) ou/et du robot en fonction du temps et un module de restitution (44), propre à traiter les données de suivi obtenues et à fournir une restitution de la mise en œuvre virtuelle du procédé, destinée à la conduite ou à l’optimisation du procédé industriel.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114808-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un effluent d’eaux résiduaires par boues densifiées dans un réacteur batch séquencé
Inventor: PETITPAIN PERRIN FRANÇOISE
IPC: C02F9/14
Filed: 2020-10-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un effluent d’eaux résiduaires (20) comprenant une pollution carbonée, une pollution azotée et phosphorée, dans un réacteur batch séquencé (SBR), ledit SBR comprenant :       une enceinte apte à contenir un mélange eaux résiduaires-boues comprenant différents niveaux,  un lit de boues, comprenant des PAO, situé au fond de l’enceinte, au-dessus duquel est défini un niveau de voile de boue,   des moyens de détermination d'un niveau minimum et d'un niveau maximum d'extraction des boues dans l'enceinte,  des moyens d'extraction aptes à extraire des boues à des niveaux variables entre le niveau d'extraction minimum et le niveau d'extraction maximum,       ledit procédé comprenant :      une étape (101) d'alimentation du SBR, au cours de laquelle on introduit un volume d'effluent à traiter (20) près du fond de l’enceinte, dans le lit de boues,   une séquence réactionnelle (102) comprenant :   au moins une première étape (103) anaérobie, lors de laquelle les PAO captent la pollution carbonée et relarguent des composés phosphorés,   optionnellement, une deuxième étape (104), en anoxie, de dénitrification,   une troisième étape (105) d’aération, permettant d’effectuer la déphosphatation de l’effluent par les PAO,       une étape (106) de décantation, au cours de laquelle des boues se déposent au fond de l’enceinte et le contenu de l’enceinte se clarifie à proximité de sa surface,  une étape (107) de reprise, au cours de laquelle on évacue une fraction clarifiée du contenu de l’enceinte, lesdites étapes de reprise (107) et d'alimentation (101) ayant lieu simultanément, et une étape (108) d’extraction d’au moins une partie des boues légères à un niveau prédéfini.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116252-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle adapté à la perception
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W50/02
Filed: 2020-11-19
Abstract: Il est proposé un système de contrôle de véhicule (1), le véhicule implémentant au moins une application de contrôle utilisant une grandeur mesurée par au moins un capteur (20) d’un système de perception (2) embarqué sur le véhicule (1). Le système de contrôle comprend un contrôleur adaptatif  (112) configuré pour activer dynamiquement un ou plusieurs contrôleurs élémentaires d’un ensemble de contrôleurs élémentaires comprenant au moins deux contrôleurs élémentaires, chaque contrôleur élémentaire étant configuré pour appliquer une fonction de contrôle d’un paramètre du véhicule en agissant sur des actionneurs du véhicule, les fonctions de contrôle étant distinctes, à partir d’un indicateur de précision du système de perception déterminé en fonction d’une valeur en temps réel de ladite grandeur...
    Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3116522-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement de produits
Inventor: GARNIER THIERRY
IPC: B65G35/06
Filed: 2020-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de traitement de produits, comprenant un outil (2) et un support (3) déplaçable dudit outil (2) de traitement des produits ; chaque support (3) étant monté en coulissement le long dudit rail (4) et comprenant un bloqueur (5) actionnable depuis en verrouillage ; un actionneur (6) en verrouillage et en déverrouillage du bloqueur (5) ; une alimentation (7) en énergie dudit actionneur (6) ; au moins un organe (8) d'accouplement avec ledit support (3) ; une motorisation (9) relative et indexée entre ledit organe (8) et ledit un support (3) ; caractérisé en ce que ledit organe (8) embarque ledit actionneur (6), permettant d'alimenter en énergie ledit bloqueur (5).L'invention concerne aussi un procédé de traitement correspondant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3116448-A1 (FR)
Title: CARTOUCHE DE SHAMPOOING SEC POUR DISPOSITIF ApplicatEUR
Inventor: KOSECOFF DAVID BENJAMIN
IPC: B05B12/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: Cartouche de shampooing sec pour dispositif applicateur L’invention concerne un dispositif de traitement de cheveux ou de cuir chevelu, le dispositif (100) comprend un distributeur raccordé à une cartouche, dans lequel la cartouche comprend une formulation ; une pluralité de pointes (802), dans lequel les pointes (802) ont au moins une ouverture pour distribuer la formulation ; et un dispositif de commande (148) qui commande la quantité de formulation qui est distribuée depuis les pointes (802).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3117813-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association d’au moins un corps gras, d’un acide carboxylique particulier et d’un colorant d’oxydation et/ou un agent alcalin
Inventor: PROTAT ROBIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant l’association d’au moins un corps gras et d’un acide carboxylique particulier.     L’invention concerne une composition comprenant l’association d’au moins un corps gras, la teneur totale en corps gras étant supérieure ou égale à 30% en poids, par rapport au poids total de la composition, au moins un acide carboxylique particulier et au moins un colorant d’oxydation et/ou un agent alcalin.
Patent FR-3120459-A1 (FR)
Title: FlexBIM5D
Inventor: LE ROY STEPHANE
IPC: G06Q50/08
Filed: 2021-03-03
Abstract: Méthode de liaison entre une classification Uniformat II de niveau 4 et la base de données des couches de matériaux chiffrées de Stéphane Le Roy Economiste, pour produire une maquette numérique économique BIM 5D, servant de la conception à la consultation des entreprises.  Méthode de liaison entre une classification Uniformat II de niveau 4 et la base de données des couches de matériaux chiffrées par les entreprises, pour produire une maquette numérique économique BIM 5D, utile à la phase chantier.  Formation d’accompagnement par des formateurs reconnus par FLEXBIM5D, se déclinant en 4 parties.
Patent FR-3120443-A1 (FR)
Title: Dispositif optique reflectometrique a balayage angulaire incline de surfaces cibles et procede de mesure associe
Inventor: BRUYANT AURÉLIEN
IPC: G01N21/552
Filed: 2021-03-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de mesure (100, 101, 200) de la réponse optique en réflexion d’au moins une zone d’intérêt (Z) d’une surface cible (F1, G1) à analyser, qui comporte un dispositif émetteur (1) comprenant au moins une source de rayonnement optique et produisant un faisceau incident (2, 4) de ce rayonnement, un système optique (SO) destiné à recevoir en entrée le faisceau incident (2, 4) et comprenant une lentille convergente (7) apte à infléchir le faisceau incident (2, 4) en un faisceau émergent (8) dirigé vers la surface cible (F1, G1), le faisceau émergent (8) étant incliné d’un angle θINC par rapport à la normale de la surface cible (F1, G1), et un dispositif de détection (11) de nature optoélectronique pour contrôler, après réflexion sur la surface cible (F1, G1), les caractéristiques du rayonnement réfléchi (10). Selon l’invention, le système optique (SO) comprend en outre une lame transparente inclinable (5) traversée par le faisceau incident (2, 4) et positionnée en amont de la lentille convergente (7), pour contrôler le déplacement du faisceau (2, 4) la traversant afin d’ajuster l’angle θINC du faisceau émergent (8) de ladite lentille convergente (7) tout en conservant la même surface cible (F1, G1).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3120619-A1 (FR)
Title: Procédé de répartition d’une puissance électrique sur des équipements d’une grue
Inventor: RONI-DAMOND BRUNO
IPC: H02J7/34
Filed: 2021-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de répartition (F) pour répartir une puissance maximale disponible à partir d’au moins une source d’alimentation sur des équipements électriques d’une grue, dans lequel les équipements électriques sont alimentés par la puissance maximale disponible, le procédé comprenant une étape de sélection entre :    - un mode brut (MBRUT) dans lequel la puissance maximale disponible est répartie sur des équipements d’actionnement prédéfinis et sur des équipements accessoires prédéfinis parmi les équipements électriques, les équipements d’actionnement étant définis en fonction d’une configuration de la grue; et    - un mode optimisé (MOPT) dans lequel la puissance maximale disponible est répartie sur les équipements d’actionnement prédéfinis, et aussi sur les équipements accessoires mais en fonction de conditions de coupure des équipements accessoires, de sorte que selon les conditions de coupure les équipements accessoires sont alimentés ou non.
    Figure  pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3108828-A1 (FR)
Title: Appareil de charge mobile
Inventor: HASHIZUME TAKASHI
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention concerne un appareil de charge mobile. L’appareil comprend une batterie pour charger une machine de travail ; une unité de déplacement qui amène l’appareil de charge mobile à se déplacer de manière autonome ; et un dispositif de commande qui exécute un programme pour réaliser une commande de sorte que l’unité de déplacement déplace l’appareil de charge mobile jusqu’à une position prédéterminée pour attendre la machine de travail.     Figure pour l’abrégé : Figure 1A.
Patent FR-3122945-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande
Inventor: SIMON CHARLY
IPC: H01H23/02
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande comprenant :      un corps (20) comprenant un circuit imprimé (30),  un actionneur (1) mobile en pivotement par rapport au corps (20) autour d’un axe 50 de rotation,   un ressort de torsion (7) comprenant deux brins (71) d’extrémité en appui sur deux surfaces d’appui (14) respectives de l’actionneur (1), ledit ressort de torsion (7) étant agencé pour solliciter l’actionneur (1) en rotation vers une position de repos,  au moins un aimant (6) rigidement solidaire de l’actionneur (1),  un capteur de champ magnétique (32) agencé sur le circuit imprimé (30) en regard de l’aimant (6), adapté pour détecter la position angulaire de l’aimant (6) et pour produire un signal électrique en fonction de ladite position angulaire détectée,      caractérisé en ce qu’il comprend deux butées (8) rigidement solidaires du corps (20), un élément élastique (9) respectif étant agencé entre chaque butée (8) et le corps (20), chaque butée (8) comprenant une surface d’appui sur un brin (71) d’extrémité respectif dudit ressort de torsion (7).  Figure pour l’abrégé : Fig 3A
Patent FR-3126199-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant constitutif d’un systeme de traitement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: La présente invention concerne un circuit de fluide réfrigérant (2) parcouru par un fluide réfrigérant (FR) et comprenant une branche principale (10) qui comporte un dispositif de compression (4) et un premier échangeur de chaleur (31). Le circuit de fluide réfrigérant (2) comprend une première branche (11) qui comprend une première vanne (15), un dispositif de détente (7) et un deuxième échangeur de chaleur (32), ainsi qu’une deuxième branche (12) qui comprend un premier organe de détente (41), un troisième échangeur de chaleur (33) et un quatrième échangeur de chaleur (34) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant (FR) et le flux d’air extérieur (16). La branche principale (10) comprend un premier dispositif d’accumulation (6) interposé entre un point de convergence (20) et le dispositif de compression (4). La deuxième branche (12) comprend un deuxième dispositif d’accumulation (17) interposé entre un point de contournement (23) et le quatrième échangeur de chaleur (34).  Figure 1.
Patent FR-3128605-A1 (FR)
Title: Agencement de matériel informatique sur palette
Inventor: DUTERTRE XAVIER
IPC: H05K7/00
Filed: 2021-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un agencement (100) pour matériel informatique, possédant en sa base inférieure la forme d’une palette standard en logistique, caractérisée en ce qu’elle comporte, sur sa partie supérieure, une caisse (102) comportant du matériel informatique (103), ladite caisse (102) étant fermée par une porte (104) avant et une porte (107) arrière, permettant une installation simple du matériel informatique, ladite caisse (102) comportant en outre à l’intérieur une étagère (105) servant de rack informatique.  Dans un mode de réalisation, l’agencement (100) pour matériel informatique selon la présente invention comporte en outre au moins une unité (106) de climatisation.
Patent FR-3130412-A1 (FR)
Title: Dispositif mémoire DRAM mettant un œuvre un mécanisme de gestion du martelage de rang
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G11C11/406
Filed: 2021-12-09
Abstract: L’invention concerne un Dispositif mémoire qui comprend :  - un tableau de mémoire pourvu de n rangs de mémoire, chaque rang i étant susceptible d’exercer un martelage de rang de portée p;  - un bloc de prévention de l’effet de martelage qui comprend des moyens de comptage mettant en œuvre m compteurs de martelage, chaque compteur k étant associé à un ou plusieurs des rangs i, et est configuré pour incrémenter un comptage k d’une valeur d’incrément kN, la valeur d’incrément kN étant une fonction décroissante de la durée TPN et également fonction de la durée TAN, la valeur d’incrément kN quantifiant l’effet de martelage de l’un ou plusieurs des rangs i sur des rangs j à portée de martelage ;  - un bloc de rafraîchissement de rang configuré pour rafraîchir un ou plusieurs rangs dès lors qu’un comptage k atteint une valeur seuil M.  Figure 1
Patent FR-3131172-A1 (FR)
Title: Circuit imprimé avec un marquage en relief
Inventor: EYMARD ÉRIC
IPC: H05K3/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un circuit imprimé comportant au moins une couche diélectrique (20) solidaire d’au moins une couche conductrice (10, 110) comportant un motif gravé définissant des pistes conductrices d’un circuit électrique, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- masquage d’une face de la couche conductrice (10) à l’aide d’un matériau photosensible (50), - insolation de la couche de matériau photosensible (50) à l’aide d’un motif de marquage et retrait de la partie insolée de ladite couche de matériau photosensible,- électro-dépôt de métal (52) sur la couche conductrice (10) afin de former un motif de marquage en relief (52). .  Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3133301-A1 (FR)
Title: Boucle d’oreille à tige avec pendants interchangeables
Inventor: CHABANAIS DANIÈLE
IPC: A44C7/00
Filed: 2022-03-14
Abstract: L’invention concerne une boucle d’oreille (1) à tige (3) comprenant au moins un pendant (2) ornemental apte à être enfilé sur ladite tige (3), ladite tige (3) étant cintrée en ligne brisée pour former :   - une portion de réception (3a) d’au moins un pendant (2), terminée par tête (4) formant une première butée de retenue d’un pendant (2), la tête (4) comportant au moins un élément ornemental (5) amovible,   - une portion libre (3c) sensiblement parallèle à ladite portion de réception (3a), terminée par une extrémité apte à recevoir un fermoir (6) de type poussette, et   - une portion de liaison (3b) entre lesdites portion de réception (3a) et portion libre (3c), ladite portion de liaison (3b) formant une seconde butée de retenue d’un pendant (2) sur ladite portion de réception (3a).  figure pour l’abrégé : figure 1