baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066065-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de distribution dans un reseau mixte point-a-multipoint et point-a-point (d2d)
Inventor: REBECCHI FILIPPO
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour allouer des ressources dans un réseau de communication supportant une communication point-à-multipoint entre au moins une station de base et plusieurs utilisateurs UEk et des communications point-à-point ou D2D entre plusieurs utilisateurs UEk caractérisé en ce qu'il comporte au moins une première phase de création d'un groupe de réception en multicast MG comprenant l'ensemble des utilisateurs du réseau ayant la capacité à décoder/démoduler un message codé avec l'index de modulation et codage i* utilisé pour la transmission point-à-multipoint, une deuxième phase construisant une arborescence A contenant un ensemble des liens dispositif-à-dispositif (D2D) entre les utilisateurs UEk et une phase d'allocation de ressources Alloc_D2D(i*) sur les liens D2D.
Patent FR-3064103-B1 (FR)
Title: Panneau d'affichage eclaire, systeme comportant de tels panneaux et procede de maintenance d'un tel systeme
Inventor: PHELIPOT ARNAUD
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: Panneau d'affichage (1) adapté pour supporter une affiche (5) de façon amovible et comportant un éclairage (6) disposé pour éclairer l'affiche et une unité centrale électronique (7) commandant l'éclairage. L'unité centrale électronique collecte des informations de maintenance relative au fonctionnement de l'éclairage et commande une balise radio (13) courte portée pour diffuser des messages radio contenant ces informations de maintenance.
Patent FR-3064292-B1 (FR)
Title: Ferrure de verrouillage, de type cremone ou similaire a encastrer
Inventor: FEITH ROLAND
IPC: E05C9/18
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne une ferrure de verrouillage 1, de type crémone ou similaire prévue pour être encastrée dans une rainure en T 2 en feuillure 3 d'un ouvrant ou d'un cadre dormant 4. Avantageusement cette ferrure de verrouillage comporte : - des moyens de fixation 16 montés à l'arrière de la têtière 11 et susceptibles d'occuper au moins une position active de fixation 17 pour solidariser ladite ferrure de verrouillage dans la rainure en T 2 et au moins une position inactive d'effacement 18 laquelle la ferrure de verrouillage 1 peut être rapportée sur cette rainure en T 2 suivant une direction perpendiculaire à cette dernière ; - et des moyens 19 pour repousser, de manière irréversible, lesdits moyens de fixation 16 depuis leur position effacée inactive 18 dans leur position active de fixation 17, sous l'impulsion d'un premier déplacement de ladite tringle de manœuvre 12 depuis une position déverrouillée dans une position de verrouillage.
Patent FR-3067394-B1 (FR)
Title: Montage d’un bac a huile sur un bloc moteur de vehicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F01M11/00
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un montage (1) d'un bac à huile (2) sur un bloc moteur (3) de véhicule automobile, ledit bac : présentant une bordure périphérique (4) montée de façon étanche contre une bordure réciproque (5) issue du bas (6) dudit bloc moteur ; étant garni sur sa face externe (7) par un capot (8) de protection acoustique et thermique comprenant un matériau poreux, ledit montage comprenant une couronne (9) d'isolation thermique emboitée en contact serrant dans ledit bac le long de ladite bordure périphérique, ladite couronne est saillante vers le haut de ladite bordure périphérique et est plaquée contre ledit bas dudit bloc, de manière à s'étendre à la fois sur ledit bac et ledit bloc, de sorte que lesdites bordures soit thermiquement isolées par l'intérieur.
Patent FR-3072240-B1 (FR)
Title: Support de tablette multimedia ou equivalent
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: H04M1/12
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-10-18
Abstract: Support (1) de tablette multimédia un écran et un organe optique, le support (1) comprenant une portion d'appui (11) configurée pour coopérer avec la tablette, la portion d'appui (11) s'étendant selon une première direction (D1) et selon une deuxième direction (D2) transversale à la première direction (D1), la portion d'appui (11) comprenant une embase (13) configurée pour être posée sur une surface de pose (15), un élément réflecteur (17) configuré pour être disposé en regard de l'organe optique, et une portion de support (19) configurée pour supporter la tablette, l'élément réflecteur (17) et la portion de support (19) étant portés par la portion d'appui (11) de sorte que, considéré selon la première direction (D1), la portion de support (19) est disposée entre l'embase (13) et l'élément réflecteur (17), la portion de support (19) étant déplaçable selon la première direction (D1), et l'élément réflecteur (17) étant déplaçable selon la deuxième direction (D2).
Patent FR-3072742-B1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: MARTINEZ SOLENE
IPC: F16C19/18
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un palier dans lequel la rangée de corps roulants interne (6i) - respectivement externe (6e) - est en contact sur la piste de roulement interne (4i) - respectivement externe (4e) - selon une ligne d'effort interne (Li) - respectivement externe (Le) - formant avec l'axe de rotation (X) du palier un angle de contact interne αci - respectivement externe αce, le fût (3) présentant un évidement (14) de révolution autour de l'axe de rotation (X), ledit évidement comprenant une partie conique interne (14i) et une partie conique externe (14e) qui sont reliées entre elles par leur base au niveau d'une partie centrale (14c), la génératrice (Gi) de la partie conique interne (14i) - respectivement la génératrice (Ge) de la partie conique externe (14e) - formant un angle de cône interne αi - respectivement externe αe - avec l'axe de rotation (X), lesdits angles étant tels que : αi = 90 - αce +/- 3° et αe = αci +/- 3°.
Patent FR-3077820-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'isoidide et/ou d'isomannide a partir d'isosorbide sans solvant
Inventor: DELAUNAY THIERRY
IPC: C07D493/04
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'isoidide et/ou d'isomannide à partir d'isosorbide, dans des conditions de catalyse homogène et sans solvant.
Patent FR-3078820-B1 (FR)
Title: Sectionneur de reconfiguration de l'alimentation d'un systeme d'entrainement electrique d'un vehicule, notamment un vehicule ferroviaire
Inventor: FAUCHER TONY
IPC: H02J3/38
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-04-03
Abstract: Le sectionneur (20) est prévu pour un système d'entrainement (10) comprenant : - un premier module (12) d'alimentation en courant alternatif triphasé; - un deuxième module (14) d'alimentation en courant alternatif monophasé; - un module de puissance (16) propre à convertir un courant alternatif en courant continu pour alimenter un bloc de traction (18) du véhicule. Le sectionneur (20) présente : - une première position (I) d'établissement de liaison entre trois sorties (A', B', C') du premier module (12) d'alimentation et trois entrées du module (16) de puissance respectivement, et - trois positions (II, III, IV) distinctes d'établissement de liaison entre le deuxième module (14) d'alimentation en courant alternatif monophasé et le module de puissance (16), chacune desdites trois positions (II, III, IV) étant propre à relier respectivement deux sorties du deuxième module (14) d'alimentation à une paire distincte d'entrées parmi les trois entrées du module de puissance (16).
Patent FR-3079731-B1 (FR)
Title: Cafetiere filtre avec dispositif de repartition homogene de l'eau chaude sur la mouture de cafe
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J31/44
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne une cafetière filtre (1) comportant un réservoir à eau, une chaudière de production d'eau chaude, un porte filtre destiné à recevoir de la mouture de café et un dispositif de répartition (6) de l'eau chaude sur la mouture de café. Le dispositif de répartition (6) est agencé au-dessus du porte filtre et comporte une turbine (7) entrainée en rotation autour d'un axe vertical (X2) par un jet d'eau chaude issu d'un conduit (5) alimenté par la chaudière. Le dispositif de répartition (6) comporte des conduits de distribution de l'eau chaude issue du jet d'eau chaude. Ces conduits de distribution sont distincts et entrainés en rotation par la turbine et s'étendent radialement à l'axe vertical (X2) sur au moins deux longueurs différentes.
Patent FR-3083444-B1 (FR)
Title: Filtre ameliore pour la purification d'une composition sous forme liquide au moyen d'une seringue
Inventor: IMBERT ELLIOT
IPC: A61M5/00
Filed: 2018-07-09
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un filtre (10), pour la purification d'une composition sous forme liquide au moyen d'une seringue, comprend un corps de filtre de forme creuse, comportant une portion proximale (14) définissant une première extrémité ouverte raccordable à un embout distal de seringue, une portion médiane (16) de réception d'aiguille d'injection, et une portion distale (18) définissant une seconde extrémité ouverte délimitée par un bord d'extrémité (34) du corps de filtre. Le filtre comprend également une membrane filtrante (30), et un anneau de serrage (20) qui enserre le bord d'extrémité du corps de filtre et un bord périphérique (38) de la membrane filtrante dans une gorge annulaire (36) formée par l'anneau de serrage, de manière à maintenir le bord périphérique de la membrane filtrante au contact du bord d'extrémité du corps de filtre. Ce mode de fixation permet l'utilisation d'une membrane filtrante en un matériau permettant une porosité fine.
Patent FR-3086311-B1 (FR)
Title: Boite pour armatures de liaison en attente et procede de montage des armatures de liaison dans ladite boite d'attente
Inventor: MIRAS PHILIPPE
IPC: E04C5/16
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une boite d'attente (10) comportant un élément de support (11) constitué d'une paroi de fond (15) bordée par deux parois latérales (16) pour recevoir des armatures de liaison (1) dont une aile saillante (2) traverse ladite paroi de fond (15), et une aile pliée (4) logée dans ledit élément de support (11), un couvercle pour fermer ledit élément de support et deux pièces d'obturation pour fermer les extrémités de l'élément de support (11) et assurer l'étanchéité de ladite boite. La paroi de fond (15) se caractérise par une pluralité de grandes ouvertures principales (17) de forme oblongue pour recevoir directement l'aile saillante (2) desdites armatures. La boite d'attente (10) comporte en outre une plaque de fermeture (20) superposée à la paroi de fond (15) et pourvue d'ouvertures additionnelles (21) superposées aux ouvertures principales (17) dans une position ouverte et décalées par rapport à elles dans une position fermée, après la pose desdites armatures, pour fermer ladite boite de manière étanche.
Patent FR-3086613-B1 (FR)
Title: Systeme de retenue de batterie automobile.
Inventor: VINIAL CHRISTOPHE
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un système de retenue (20) pour une batterie électrique de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend : - une enveloppe inférieure (22), - un bac de réception (24) de la batterie assemblé à l'enveloppe inférieure (22), - une enveloppe supérieure (26) assemblée à l'enveloppe inférieure (22) et définissant avec le bac de réception (24) un logement destiné à recevoir une batterie électrique de véhicule automobile, - au moins une sangle de retenue (28) reliée à l'enveloppe supérieure (26) et équipée à au moins une de ses extrémités (28a, 28b) d'éléments de fixation destinés à la fixer à un élément structurel du véhicule.
Patent FR-3086948-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L65/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins de caoutchouc naturel, d'un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène, d'un noir de carbone et d'un système de réticulation, dans laquelle le taux de noir de carbone varie de 20 pce à 40 pce, la fraction volumique du noir de carbone varie de 8% à 15%, le taux de copolymère varie de 20 pce à moins de 50 pce, le taux de caoutchouc naturel est supérieur à 50 pce, le copolymère contient plus de 50% en mole d'éthylène. Une telle composition présente un compromis amélioré entre les propriétés de cohésion, de rigidité, d'hystérèse et de résistance à l'ozone. Une telle composition est utilisée préférentiellement dans un flanc pour pneumatique.
Patent FR-3087101-B1 (FR)
Title: Ensemble meuble lumineux de securite
Inventor: ROSSI LIVIO
IPC: F21V33/00
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: Ensemble meuble lumineux (1) de sécurité comportant un plateau (2) de conformation ovale supporté par au moins un pied (3, 4, 5), comportant un module (6) de sécurité nocturne, le module de sécurité nocturne comportant : un détecteur fixé (7) sous le plateau et agencé pour détecter des mouvements dans un champ de vision s'étendant sous le plateau ; un éclairage de sécurité (8) fixé sous le plateau et configuré pour être allumé sur détection de mouvements par le détecteur.
Patent FR-3088046-B1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un cache place entre une garniture de colonne de direction et une planche de bord
Inventor: HAMMA ISMAEL
IPC: B62D1/18
Filed: 2018-11-02
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une planche de bord (2), une garniture (3) de colonne de direction dans laquelle est inséré un volant (5), ladite garniture (3) étant apte à se déplacer le long d'un axe longitudinal du véhicule (1) pour régler la position du volant (5), et créant avec ladite planche de bord (2) une ouverture (6) variable en fonction de sa position le long dudit axe longitudinal.     Selon l'invention, le véhicule comprend un dispositif de masquage de l'ouverture (6) comportant un volet flexible (10) enroulé autour d'un axe (8) solidarisé à la planche de bord (2) et dont une extrémité est fixée à la garniture mobile (3) tout en recouvrant l'ouverture (6), et en ce que le déplacement de la garniture (3) pour régler la position du volant (5) entraine une variation de la longueur du volet (10) avec la même amplitude que celle dudit déplacement, au moyen d'un enroulement ou d'un déroulement du volet (10) autour dudit axe (8).
Patent FR-3088680-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d'un systeme de regulation de temperature d'un film fluide d'amortissement et procede de regulation active de temperature d'un film d'amortissement des vibrations de la turbomachine
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un module de turbomachine d'axe longitudinal X, comprenant : - un arbre rotatif (2) suivant au moins une vitesse de rotation autour de l'axe longitudinal X par rapport à une partie fixe (12) de la turbomachine et apte à générer des vibrations de la turbomachine, - un palier de guidage (10, 11) en rotation de l'arbre rotatif dans une enceinte (40) et qui comprend un film fluide d'amortissement emprisonné dans une chambre d'amortissement (20), - un système de régulation comprenant un capteur de température (70) relié à un dispositif électronique de commande (69) et adapté pour mesurer une température du fluide d'alimentation du film d'amortissement, Selon l'invention, le module de turbomachine comprend un premier système de distribution d'un premier fluide configuré pour alimenter la chambre d'amortissement depuis un premier réservoir (41) et à réacheminer le premier fluide de la chambre d'amortissement vers le premier réservoir, et le système de régulation est configuré pour réguler la température d'alimentation du premier film fluide d'amortissement lorsque la température mesurée est supérieure ou inférieure à une valeur de température de consigne pour une vitesse de rotation donnée de l'arbre rotatif (2).
Patent FR-3090262-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un chemin de transmission de données, et dispositif correspondant.
Inventor: PENHOAT JOËL
IPC: H04W52/26
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un chemin parmi une pluralité de chemins disponibles pour une transmission de données entre un terminal (90) et une entité d'un fournisseur d'un service (94), les chemins de la pluralité étant distingués entre eux par leur technologie d'accès radio, le procédé de détermination étant mis en œuvre par le terminal et comprenant, pour chacun des chemins, les étapes suivantes :      Une étape (100) d’estimation du d’un premier critère (C1) de niveau de qualité de chacun des chemins, en fonction d’au moins un paramètre prédéfini nécessaire pour le service ;  Une étape (110) d’estimation d’un deuxième critère (C2) de consommation énergétique de chacun des chemins, en fonction du type de technologie d'accès radio ;  Une étape (120) de sélection du chemin (1) pour la transmission de données, en fonction d'une combinaison des niveaux de qualités estimés et des consommations énergétiques estimées.      Figure 1
Patent FR-3092611-B1 (FR)
Title: Soufflante de turbomachine
Inventor: SIRAJ ANWER
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne une ensemble annulaire (39) comprenant un carter (38) en matériau composite tissé portant sur sa face radialement interne un panneau acoustique (36) à structure alvéolaire recouverte d’un matériau composite, caractérisé en ce que le carter (38) comprend au moins un renfoncement radial (40) dans lequel est engagé au moins une partie en saillie (42) radialement vers l’extérieur de la face radialement externe du panneau acoustique (36).
Patent FR-3096786-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de configuration d’un radar routier
Inventor: GUIDON ERIC
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de configuration d’un radar routier aux abords d’une chaussée, le radar routier comportant un dispositif de capture d’images et au moins un capteur de position dirigés vers une ligne d’infraction virtuelle, dans lequel un dispositif de configuration du radar routier : - reçoit (E303, E304, E306) d’un tachéomètre des coordonnées de deux points situés à proximité d’une ligne de référence représentative d’une tangente à la trajectoire de véhicules sur la chaussée, des coordonnées du dispositif de capture d’images, des coordonnées d’un point à l’intersection de la ligne d’infraction virtuelle et de la ligne de référence, - visualise (E307) la scène capturée par le dispositif de capture d’images, - détecte (E308) la sélection de trois points sur la scène visualisée, - reçoit (E309) du tachéomètre des coordonnées correspondant aux trois points sélectionnés, - calcule (E311) un changement de repère pour projeter les coordonnées correspondant aux trois points sélectionnés sur la scène visualisée dans la scène capturée par le dispositif de capture d’images. Fig. 3
Patent FR-3096967-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la fermeture d’un tube et tube comprenant cet ensemble
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D35/44
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Ensemble pour la fermeture d’un tube, ledit ensemble comprenant une tête de tube (3) muni d’un goulot (10) et d’un opercule (5) obturant ledit goulot (10), ledit ensemble comprenant en outre un bouchon (30) muni d’un poinçon (7) adapté pour perforé ledit opercule (5), ledit goulot (10) et ledit bouchon (30) étant configurés pour guider le bouchon (30) jusqu’à une position de fermeture dans laquelle ledit poinçon (7) a perforé ledit opercule (5), ledit poinçon comprenant une ou plusieurs dents (50) de découpe de l’opercule (5) s’étendant à partir d’un bord libre (80) du poinçon (7), au moins une portion angulaire (81) dudit bord libre (80), dite portion de passage, étant configurée pour demeurer dans le goulot (10) dans ladite position de fermeture.
Patent FR-3097182-B1 (FR)
Title: Capot pour un système d’essuyage comprenant une aile.
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: Capot pour un système d’essuyage comprenant une aile.      La présente invention a pour objet un capot (30) pour un système d’essuyage, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps de capot (300) de forme allongé et configuré pour être monté sur un adaptateur d’un bras du système d’essuyage, ledit corps de capot (300) ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (302a, 302b) reliées ensemble par une paroi longitudinale supérieure (303), caractérisé en ce qu’une aile (310) prolonge latéralement le corps de capot (300) en regard d’une des parois latérales (302a), ladite aile (310) présentant un plan incliné par rapport à la paroi latérale (302a).  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3097169-B1 (FR)
Title: Module de vitres affleurant pour un vehicule et son procede de montage
Inventor: BARATIN SYLVAIN
IPC: B60J10/88
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: Module (60) de vitres pour un véhicule, en particulier automobile, comprenant : - une vitre fixe (22) comportant une face interne (22c) et une face externe (22d), - une vitre mobile (14) comportant une face interne (14c) et une face externe (14d), des bords (14b, 22a) des vitres étant en regard l’un de l’autre et définissant entre eux un jeu (J), et les faces externes (14d, 22d) des vitres étant sensiblement alignées, - un guide (26) de forme allongée s’étendant le long desdits bords et fixé sur la face interne (14c) de la vitre mobile (14), - un montant (62) de forme allongée s’étendant le long desdits bords et fixé sur la face interne (22c) de la vitre fixe (22), et - un enjoliveur (70) rapporté et fixé sur le montant, cet enjoliveur comportant au moins un organe de retenue (72) du guide dans un logement (L) du montant. Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3103303-B1 (FR)
Title: Détermination d’un coefficient de friction pour un véhicule sur une route
Inventor: LARUELO ANDREA
IPC: G08G1/0967
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de traitement de données de friction de pneus de véhicules sur des segments de route, mis en œuvre par un système de traitement comprenant au moins un calculateur et une interface de communication à distance avec une pluralité de véhicules, le procédé comprenant :   - l’acquisition, de la pluralité de véhicules, de données de friction de pneus des véhicules sur une pluralité de segments de route, chaque donnée de friction comprenant au moins :  - un coefficient de friction maximal disponible pour le véhicule sur le segment de route, et   - des informations relatives au segment de route,   - l’établissement, pour chaque segment de route, d’une distribution des données de frictions obtenues de la pluralité de véhicules pour ledit segment de route, et   - la détermination d’une pluralité de types de route, chaque type de route comprenant un ensemble de segments de route, à partir d’une mesure de similitude entre les distributions de données de friction obtenues pour chaque segment de route.  Figure 1