baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920816-A1 (FR)
Title: Methode pour mettre a jour un modele geologique a l'aide de donnees dynamiques et d'essais de puits
Inventor: LE RAVALEC MICKAELE
IPC: E21B43/00
Filed: 2007-09-06
Abstract: - Méthode pour optimiser l'exploitation d'un gisement souterrain, dans laquelle on met à jour un modèle géologique à l'aide de données dynamiques et d'essais de puits.- On construit un modèle de réservoir en réalisant un changement d'échelle du modèle géologique. On simule des données dynamiques à partir de ce modèle de réservoir. On identifie des zones d'influence au sein du modèle géologique où les essais de puits induisent une variation de pression lors des essais de puits. Puis, on simule des essais de puits pour chaque zone d'influence. On calcule une fonction objectif mesurant l'écart entre les données simulées et les données mesurées. Puis, on modifie le modèle géologique de façon à réduire au maximum la fonction objectif, en utilisant une technique de paramétrage géostatistique. Enfin, on optimise l'exploitation du gisement souterrain en évaluant, à l'aide d'un simulateur d'écoulement, la production du gisement pour différents schémas de production.- Application notamment à l'exploitation de gisements pétroliers.
Patent FR-2922674-A1 (FR)
Title: Safety device for protecting person working near backhoe loader in building site, has transceiver associated to display unit to warn driver about presence of persons in safety perimeter in response to establishment of communication
Inventor: LEONARD ARNAUD
IPC: G08B21/00
Filed: 2007-10-17
Abstract: The device has radio frequency identification (RFID) transponders (5) in the form of badge and carried by persons (3) working near a mobile vehicle i.e. backhoe loader (1). An RFID transceiver (10) is mounted on the vehicle. The transponder and the transceiver communicate with each other, when the persons are located in a safety perimeter around the vehicle. The transceiver is associated to a display unit (12) to warn a driver (2) of the vehicle about the presence of the persons in the perimeter in response to the establishment of communication between the transponder and the transceiver.
Patent FR-2919787-A1 (FR)
Title: Porte sac ou porte sachet
Inventor: HAMDANI AMAR
IPC: A45C3/00
Filed: 2007-10-23
Abstract: Dispositif pour contenir, ranger, compacter dans un volume réduit et transporter un sachet ou sac de grande taille pour transporter des courses, un jeton de chariot et des cartes de fidélité en exerçant un serrage adapté au volume de l'ensemble de son contenu pour réduire le volume.L'invention concerne un dispositif permettant de ranger en un seul tout et de transporter sans encombrement et de compacter dans un petit volume un sac ou sachet de grande taille, un jeton de chariot de magasin, des cartes de fidélité et des clés est utiles pour aller faire ses courses dans un magasin.Il est constitué de deux poches (1) et (14) à double rabat (2) et (7) permettant de ranger, contenir et compacter un sac ou sachet de grande taille plié (13) et des carte de fidélité. Un rabat (2) vient fermer ou ouvrir sur la poche (1) une fermeture Velcro(R) en deux parties (3) et (4). Une fois fermés les rabats (2) et (7) forment une poche (14) dans laquelle se met une carte de fidélité (15). Un anneau de porte-clés (5) sur la poche permet à l'utilisateur d'accrocher des clés sur lesquelles vient se ferme un rabat un rabat (7) qui se ferme sur un rebord de la poche (1) par un fermeture Velcro(R) en deux parties (9) et (10) tout en serrant le tout pour le compacter. Un étuis (11) permet à l'utilisateur de ranger un jeton (12) pour chariot de magasin lorsqu'il ne s'en sert pas.Le dispositif est particulièrement destiné à transporter à la fois un sac ou sachet de grande taille, un jeton de chariot de magasin, des carte de fidélité et des clés pour faire ses courses dans un magasin.
Patent FR-2914699-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'alimentation en carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: CARRE BERTRAND
IPC: F02D41/14
Filed: 2007-04-04
Abstract: Le système d'alimentation en carburant pour moteur à combustion interne comprend un ensemble de pompage (5a, 5b) disposé entre une rampe d'injection de carburant (4) munie d'un capteur de pression (22), et un réservoir de carburant (6), une première vanne commandée (9) de régulation du débit de carburant alimentant une pompe haute pression (5b) de l'ensemble de pompage, une deuxième vanne commandée (11) de régulation de la pression du carburant accumulé dans la rampe d'injection (4), et des moyens de détermination (30) d'une pression de consigne dans la rampe d'injection (4), en fonction de paramètres de fonctionnement du moteur (1). Le système comprend deux boucles fermées de régulation desdites première (9) et deuxième (11) vannes commandées, les deux boucles fermées de régulation utilisant la pression mesurée dans la rampe d'injection (4), étant connectées en cascade, et étant actives simultanément.
Patent FR-2920011-A1 (FR)
Title: Siege pivotant destine a un aeronef et ensemble de tels sieges
Inventor: SAINT JALMES BRUNO
IPC: B60N2/06
Filed: 2007-08-16
Abstract: Un siège (4) selon l'invention est destiné à un véhicule tel par exemple un aéronef. Ce siège est associé à des moyens le rendant pivotant autour d'un axe sensiblement vertical et comporte :- des moyens de guidage en translation dans une direction sensiblement horizontale, et- des moyens d'immobilisation permettant d'immobiliser le siège (4) d'une part dans son mouvement de rotation et d'autre part dans son mouvement de translation.
Patent FR-2921533-A1 (FR)
Title: Procede de routage distribue de donnees dans un reseau, tolerant aux pannes
Inventor: ELEOUET FRANCOIS
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de routage d'au moins une information entre un noeud source et au moins un noeud cible dans un réseau comprenant une pluralité de N noeuds reliés chacun à au moins un noeud voisin au moyen d'un lien représentatif d'une connexion.Selon l'invention, un tel procédé comprenant une étape (10) de supervision d'un état de la connexion de chaque noeud dudit réseau avec chacun de ses noeuds voisins, respectivement, ledit procédé comprend en outre une étape (12) itérative, pour chacun des noeuds i, i ∈ [1..N]) de ladite pluralité de noeuds, de transmission de proche en proche, à au moins un noeud voisin, d'au moins un message permettant audit au moins un noeud voisin de construire au fur et à mesure des itérations de ladite étape (12) itérative, un arbre, dit arbre de chemins, comprenant au moins un chemin ne passant pas par ledit au moins un noeud voisin et permettant d'atteindre ledit au moins au moins un noeud cible, respectivement.
Patent FR-2922172-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de chocs pour vehicule automobile et methode de pilotage d'un tel dispositif
Inventor: LAURENT CLAUDE
IPC: B60R19/18
Filed: 2007-10-11
Abstract: Le dispositif (10) d'absorption de chocs pour véhicule automobile comprend des moyens (14) d'absorption adaptés pour l'absorption de chocs réparabilité.Les moyens (14) d'absorption de chocs réparabilité comprennent des première et seconde unités (24, 26), les moyens (14) étant susceptibles d'adopter une position déployée dans laquelle les unités (24, 26) sont relativement plus décalées longitudinalement l'une par rapport à l'autre et une position escamotée dans laquelle les unités (24, 26) sont engagées longitudinalement au moins partiellement l'une dans l'autre, le dispositif (10) comprenant en outre :- des moyens (36) pour bloquer normalement les moyens (14) d'absorption de chocs réparabilité en position déployée,- des moyens (38) pour détecter un obstacle susceptible de percuter le véhicule automobile et des moyens (40) pour évaluer des caractéristiques du choc qui résulterait de l'impact de l'obstacle sur le véhicule,- des moyens (42) pour libérer les moyens (14) d'absorption de chocs réparabilité de la position déployée si les caractéristiques du choc vérifient des critères prédéterminés.
Patent FR-2924274-A1 (FR)
Title: Substrat porteur d'une electrode, dispositif electroluminescent organique l'incorporant, et sa fabrication
Inventor: TCHAKAROV SVETOSLAV
IPC: G09F9/33
Filed: 2007-11-22
Abstract: La présente invention a pour objet un substrat (1) porteur, sur une face principale (11), d'une électrode composite (2), laquelle comporte un réseau électroconducteur (21) formé des brins en matériau électroconducteur à base de métal et/ou d'oxyde métallique, et présentant une transmission lumineuse d'au moins 60% à 550 nm, l'espace entre les brins du réseau étant rempli par une matière dite de remplissage. Elle comporte aussi un revêtement électroconducteur (22) couvrant le réseau électroconducteur et en liaison électrique avec les brins, d'épaisseur supérieure ou égale à 40 nm, de résistivité rho1 inférieure à 10<5> Ohm.cm et supérieure à la résistivité du réseau, le revêtement formant une surface externe d'électrode lissée. L'électrode composite présente en outre une résistance carré inférieure ou égale à 10 Ohm/carré. La présente invention a également pour objet sa fabrication et un dispositif électroluminescent organique (100) incorporant cette électrode.
Patent FR-2926162-A1 (FR)
Title: Procede de modification localisee de l'energie de surface d'un substrat
Inventor: JALABERT LAURENT
IPC: H01L21/71
Filed: 2008-01-03
Abstract: L'Invention est relative à un procédé de modification de l'énergie de surface d'un substrat. Il est caractérisé en ce qu'il met en oeuvre :a) réaliser un tampon en polymère perméable aux gaz qui comporte des motifs en relief ;b) mettre en contact des motifs en relief avec le substrat ;c) soumettre le tampon à un plasma de sorte que des espèces présentes dans le plasma sont accélérés et diffusent à travers le polymère jusqu'au substrat à travers les motifs en relief en contact avec le substrat.
Patent FR-2932400-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M15/08
Filed: 2008-06-17
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), un réservoir (20), un organe de distribution (30), tel que une pompe ou une valve, monté sur le réservoir (20), un système d' actionnement latéral (40) solidaire dudit corps (10), le dispositif comportant une bague (50) montée sur ou solidaire du réservoir (20), ladite bague (50) comportant au moins une projection radiale (55) adaptée à coopérer avec un élément mobile (45) dudit système d' actionnement latéral (40).
Patent FR-2936361-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une grille submillimetrique electroconductrice, grille submillimetrique electroconductrice
Inventor: ZAGDOUN GEORGES
IPC: G02F1/1343
Filed: 2008-09-25
Abstract: L'invention porte sur la fabrication d'une grille submillimétrique comportant : - la réalisation d'un masque (1) à ouvertures submillimétriques (10), dit masque à réseau, sur la face principale, à partir d'une solution de nanoparticules colloïdales avec une température de transition vitreuse Tg donnée, le séchage de la couche de masquage à une température inférieure à Tg, - la formation de la grille électrocondutrice à partir du masque à réseau (1) comportant dans cet ordre: un dépôt d'au moins un matériau électroconducteur, dit de grille, de résistivité électrique inférieure à 10 ohm.cm, un enlèvement de la couche de masquage, révélant la grille mère un dépôt éventuel, par électrodéposition, d'un matériau électroconducteur, dit de surgrille (6), la surface sous jacente à la grille-mère étant alors diélectrique, -un détachement, de ladite grille mère ou la surgrille, d'une épaisseur d'au moins 500 nm L'invention porte aussi sur la grille détachée
Patent FR-2970724-A1 (FR)
Title: Raccordement de troncons de gaine de precontrainte d'un ouvrage ayant une serie d'elements prefabriques.
Inventor: MELLIER ERIK
IPC: E01D2/00
Filed: 2008-10-06
Abstract: L'ouvrage de construction précontraint comprend un assemblage d'éléments préfabriqués (1A, 1B) séparés par des intervalles occupés par un produit d'interface, une ou plusieurs gaines de précontrainte ayant des tronçons (10A, 10B) respectivement incorporés aux éléments préfabriqués, et un câble de précontrainte tendu à l'intérieur de la gaine. Les tronçons de gaine sont respectivement munis de premier et second embouts (20A, 20B) débouchant sur les faces en vis-à-vis des deux éléments préfabriqués. Le premier embout (20B) présente une embouchure évasée. Un manchon élastique de raccordement (21) est relié de manière étanche au second embout. Ce manchon (21) est appliqué contre le premier embout qui le comprime longitudinalement pour assurer une étanchéité entre l'intérieur des tronçons de gaine et l'intervalle séparant les faces adjacentes des deux éléments.
Patent FR-2927991-A1 (FR)
Title: Projectile gyrostabilise et pilotable et procede utilise pour son pilotage
Inventor: BIDINO DENIS
IPC: F42B10/14
Filed: 2009-01-30
Abstract: Le nouveau projectile gyrostabilisé doit disposer d'un mécanisme de guidage simple.A cet effet, le projectile gyrostabilisé (1) présente les caractéristiques suivantes :. Le projectile gyrostabilisé (1) présente un culot (8) qui est relié à la partie principale du projectile par un roulement,. Le culot du projectile (8), découplé de la rotation, présente des gouvernes (10a, 10b) déployables de manière autonome et orientées dans le même sens qui permettent de réduire la rotation,. Entre le culot découplé de la rotation (8) et la partie principale du projectile, on a placé un générateur (5) qui a aussi la capacité de freiner la rotation du culot (8) pour l'amener dans une position stable,. Le culot (8) comprend également des moyens aérodynamiques de guidage qui peuvent être entrés et sortis du projectile.
Patent FR-2942599-A1 (FR)
Title: Torque i.e. screwing torque, limiting device for use in drill, has stopping unit with unlocking unit permitting passage of stopping unit to driving position, where stopping unit prevents automatic withdrawal of driving of head by body
Inventor: BARIOT PASCAL
IPC: B25B23/14
Filed: 2009-02-27
Abstract: The device (1) has a socket (5) arranged at an end of an insertion head (3). A driving unit (6) with transmission balls (8) is arranged between a body (2) and the head. A stopping unit (7) passes, when output torque exceeds a threshold, from a driving position of the head by the body to a liberal position of the body. The stopping unit prevents automatic withdrawal of driving of the head by the body when the output torque is below the threshold. The stopping unit comprises a manual unlocking unit (13) permitting passage of the stopping unit to the driving position.
Patent FR-2946780-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage des limites de marges de vol pour un aeronef
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: B64D45/00
Filed: 2009-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage pour un système de surveillance anticollision d'un aéronef des limites de marges de vol vis-à-vis d'obstructions localisées dans une zone de vol et le dispositif d'affichage des limites de marges de vol opérationnelles et des limites de zones d'alerte. L'invention permet de présenter les marges de vol opérationnelles (10, 11 ) dans les zones de vol non initialement prévues (41, 42) et les limites des zones d'alertes (14) autour de la trajectoire de l'aéronef. L'invention se destine aux systèmes de surveillance anticollisions d'aéronefs.
Patent FR-2947438-A1 (FR)
Title: Furnishing device i.e. cupboard, for use in office, has assembling borders allowing relative self-positioning of flanks during superposition of flanks such that corresponding walls are coplanar and each border has inverse V-shaped section
Inventor: VAN MARCK CARL
IPC: A47B47/02
Filed: 2009-07-03
Abstract: The device (1) has a metal frame (2) provided with a rear wall (3) and two side walls (4, 5) and formed by superposition of two metal flanks (6, 7) for defining the corresponding walls. The flanks have male and female assembling borders (62, 72) assembled partially along respective junction edges (61, 71). The borders allow relative self-positioning of the flanks during superposition of the flanks such that the corresponding walls are coplanar and each border has an inverse V-shaped section. The flanks are folded manually along respective fold lines (8) formed by perforations.
Patent FR-2954077-A1 (FR)
Title: Boiling apparatus i.e. vertical cooking barbecue, has compartment whose receiving frame to receive cooking grids and movable with respect to coal bed between proximal position and distal position that is distal from coal bed
Inventor: GARCIA RAYMOND
IPC: A47J37/04
Filed: 2009-12-18
Abstract: The apparatus (1) has a cooking compartment (4) located on front of the apparatus, delimited by a grid (13) on the level of a rear part of the apparatus and surmounted by a cap (5). The compartment has a receiving frame (9) to receive cooking grids (10), mounted horizontally in pivoting manner on 180 degrees and placed in two vertical positions to allow exposing of each face of the grids to a coal bed. The receiving frame is movable with respect to the coal bed between a proximal position and a distal position that is distal from the coal bed.
Patent FR-2940873-A1 (FR)
Title: Method for synchronizing transmission of application data frames between emission device and receiving device via synchronous communication network, involves transmitting treated application data to counter of predetermined network cycle
Inventor: CLOSSET ARNAUD
IPC: H04N7/035
Filed: 2009-01-07
Abstract: The method involves determining time offsetting information between an event detection instant and network cycle reference instant. The time offsetting information is transmitted via a synchronous communication network during predetermined network cycle. A set of application data is transmitted to a frame starting counter through the synchronous communication network in lapse of limited time. The treated application data is transmitted to a counter of another predetermined network cycle subsequent to the former predetermined network cycle. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising program code instructions implementing an information transmission method and information receiving method (2) a detachable storage unit comprising a set of instructions executing an information transmission method and information receiving method (3) an emission device comprising an synchronizing device (4) a receiving device comprising a synchronizing device.
Patent FR-2942936-A1 (FR)
Title: Automate pour la culture de plantes
Inventor: GUERCHE PHILIPPE
IPC: A01G9/00
Filed: 2009-03-16
Abstract: Automate utilisable pour la culture ou le phénotypage d'une pluralité de plantes dans un environnement contrôlé, comprenant un plateau sur lequel est disposée une pluralité de supports mobiles pour substrat de culture, lesdits supports mobiles étant aptes à prendre successivement toutes les positions possibles sur la surface dudit plateau ; installation utilisable pour la culture ou le phénotypage d'une pluralité de plantes dans un environnement contrôlé, comprenant notamment ledit automate ; et procédé utilisable pour la culture ou le phénotypage d'une pluralité de plantes dans un environnement contrôlé.
Patent FR-2946260-A1 (FR)
Title: Launching toy for use in kit, has folding unit maintaining free end during fall of toy with center of gravity located under wings for causing gyration of toy, where folding unit is inclined with respect to direction of length of band
Inventor: SANVOISIN JEAN PAUL
IPC: A63H33/18
Filed: 2009-06-09
Abstract: The toy (1) has wings (8a, 8b) assembled on a central body (2) distributed around a longitudinal axis (6). The wings are shifted along the axis direction with respect to a center of gravity (G). Each wing uses a band presenting a folding unit (12) separating a free end (10a) of the wings and a central portion (10b). The folding unit is inclined with respect to direction of length of the band. The folding unit maintains the free end during the fall of the toy with the center of gravity located under the wings for causing gyration of the toy. The band is made of flexible material i.e. plastic.
Patent FR-2948155-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement de liaisons mecaniques
Inventor: AUBERON MARCEL
IPC: F16B5/00
Filed: 2009-07-16
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de dimensionnement d'une liaison mécanique à multi-cisaillements caractérisé en ce qu'on réalise une liaison à multi-cisaillements, on décompose le système constitué par la liaison en en autant de sous ensembles qu'il y a d'interfaces de cisaillement simples, on définit les sous ensembles autour de chaque interface de cisaillement, on applique la méthode de Huth à chaque interface de cisaillement et on calcule en chaque point l'état de contrainte de chaque cisaillement en fonction de ses spécificités matériau, module, épaisseur.
Patent FR-2948864-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de materiau d'essuyage comprenant une zone de marquage pour toutes applications sanitaires, d'hygiene et industrielles.
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/24
Filed: 2009-08-06
Abstract: Cet appareil est remarquable en ce que la bande de matériau d'essuyage (1) comprend sur toute sa longueur au moins une zone de marquage (1a) présentant des empreintes de toute configuration apparaissant sur ses faces recto verso et en ce qu'il comprend un mécanisme présentant un galet presseur (2) agencé avec une forme complémentaire (2a) identique avec une empreinte en contre forme de manière à autoriser seulement et exclusivement le passage de la bande de matériau grâce à un enchevêtrement de forme, et en ce que la rotation du galet presseur engendré par le passage de ladite bande de matériau pendant le chargement de l'appareil entraîne la désactivation du galet presseur qui prend une position escamotée après chargement de la bande et ce par des moyens coopérant avec ledit mécanisme.
Patent FR-2953347-A1 (FR)
Title: Procede de selection de format de transmission et module de calibration de seuils pour systeme de telecommunications par satellite
Inventor: GIRAULT NICOLAS
IPC: H04H20/51
Filed: 2009-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sélection d'un format de transmission, parmi une pluralité de formats de transmission, pour échanger des paquets de données sur un canal de propagation radiofréquences, dit « canal » (L1,L2,L3), entre un dispositif émetteur et un dispositif récepteur d'un système de télécommunications par satellite, ledit procédé comportant une étape (10) d'estimation de la qualité du canal et une étape (20) de comparaison de la valeur estimée de la qualité du canal à des seuils. Le procédé comporte également une étape (30) de calcul d'une table associant des statistiques de transmission et des valeurs de la qualité du canal pour au moins un format de transmission, et une étape (40) de mise à jour du seuil d'au moins un format de transmission en fonction de la table de statistiques de transmission. La présente invention concerne également un module de calibration de seuils pouvant être inclus dans un terminal terrestre (2), et/ou un satellite (3), et/ou plus généralement dans un système de télécommunications par satellite.
Patent FR-2953119-A1 (FR)
Title: Base mobile et appareil a rayons x monte sur une telle base mobile
Inventor: BOUVIER BERNARD
IPC: A61B6/00
Filed: 2009-12-01
Abstract: La présente invention a pour objet une base mobile destinée à recevoir un appareil à rayons X. La présente invention a également pour objet un appareil à rayons X apte à être monté sur ladite base mobile. L'appareil à rayons X de l'invention est muni de moyens de déplacement via un système motorisé associé à un système de navigation. Le système de navigation de l'invention permet de déplacer de manière automatique, et avec précision, l'appareil à rayons X d'une position à une autre à l'intérieur d'une salle d'examen, hybride ou d'opération. L'appareil à rayons X est également muni de moyens de positionnement automatique des pièces mobiles autour du patient, tout en gardant la zone à radiographier dans un faisceau des rayons X.