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Patent FR-3022154-A1 (FR)
Title: Masse de captation polymetallique a porosite trimodale pour la captation des metaux lourds
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: B01J37/20
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne une masse de captation comprenant une matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée et une phase active comprenant au moins le sulfure de cuivre et au moins un deuxième sulfure métallique dont le métal est choisi dans le groupe constitué par le chrome, le manganèse, le fer, le cobalt et le nickel, le rapport du pourcentage en poids du ou des métaux autres que le cuivre au pourcentage en poids du cuivre est compris entre 0,01 et 2, ladite phase active étant au moins en partie co-malaxée au sein de ladite matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée, le pourcentage poids en métaux de la phase active, exprimé par rapport aux poids total de la masse de captation étant compris entre 4 et 55 %, ladite masse étant caractérisée par une distribution en taille de pores trimodale. Elle concerne également des procédés de préparation de ladite masse par co-malaxage et son utilisation dans un procédé de captation de métaux lourds dans un effluent gazeux ou liquide.
Patent FR-3009886-A1 (FR)
Title: Ensemble conducteur a fil mince/fil epais pour condensateur electrolytique
Inventor: DJEBARA LOTFI
IPC: H01G9/15
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un condensateur contenant un élément condensateur à électrolyte solide (100) incluant un corps d'anode poreux fritté (33), un premier (30) et un second conducteur d'anode (40). Le premier conducteur d'anode (30) a une épaisseur plus grande que celle du second conducteur d'anode (40). Une partie du premier conducteur d'anode (30) est incorporée dans le corps d'anode poreux (33), et une seconde partie du premier conducteur d'anode (30) s'étend à partir d'une surface de celui-ci dans une direction longitudinale. De son côté, le second conducteur d'anode (40) est connecté électriquement au corps d'anode (33) pour connexion à une terminaison d'anode (35). Dans un mode de réalisation, le second conducteur d'anode (40) peut être connecté directement à une surface du corps d'anode (33). Dans un autre mode de réalisation, le second conducteur d'anode (40) peut être connecté indirectement au corps d'anode (33).
Patent FR-3026058-A1 (FR)
Title: Jambe de force en materiau composite pour suspension de train avant de vehicule
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60G3/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention porte sur une jambe de force en matériau composite pour suspension de train avant de véhicule, qui comprend une partie supérieure couplée avec un ensemble tige et piston solidarisé à la caisse du véhicule, et une partie inférieure en forme de chape à deux ailes (10, 20) pour la fixation d'un pivot de roue du véhicule. Cette jambe de force comporte un moyen de détection d'une fissure. Ce moyen de détection est constitué par au moins une arête additionnelle (40) située en saillie de la surface externe de ladite partie inférieure en forme de chape de la jambe de force, dans une zone de fissure possible en cas de choc accidentel sur la roue du véhicule.
Patent FR-3032541-A1 (FR)
Title: Procede de reservation d'un trajet
Inventor: HUGLA GUILLAUME
IPC: G06Q50/30
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de réservation d'un trajet, dans le cadre d'une installation (100) de location automatisée de véhicules, en particulier de voitures électriques, comprenant une pluralité de sites (104), ledit procédé (100) comprenant une étape (202) de sélection d'une position d'arrivée (322) déclenchant automatiquement les étapes suivantes : - détermination (206) automatisée d'une position de départ ; - identification automatisée (208) d'un site de départ disponible le plus proche de la position de départ ; et - identification automatisée (210) d'un site d'arrivée le plus proche de la position d'arrivée ; ledit procédé (200) comprenant en outre une étape (212) de mémorisation d'au moins une donnée de réservation pour ledit site de départ (310) et d'au moins une donnée de réservation pour ledit site d'arrivée (324).
Patent FR-3032754-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une pedale dans un vehicule automobile et procede de fixation associe
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G1/30
Filed: 2015-02-12
Abstract: Dans ce dispositif de fixation d'une pédale (2, 3, 4) sur une paroi (6) d'un véhicule automobile, la pédale comporte un premier perçage (21) et une première ouverture (23). Le dispositif comporte, d'une part, une tige (8) destinée à être partiellement insérée dans un trou de la paroi (6) et dans ce premier perçage (21) et d'autre part, une agrafe (5) destinée à être insérée dans cette première ouverture (23), de sorte que la tige (8) et l'agrafe (5) sont aptes à coopérer l'une avec l'autre pour fixer la pédale sur le dispositif.
Patent FR-3033357-A1 (FR)
Title: Ouvrant, tel qu'une porte de placard, comprenant des dispositifs de pivotement inferieur et superieur, et ensemble correspondant
Inventor: LANDRE ARNAUD
IPC: E06B3/72
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un ouvrant (2) destiné à être couplé à pivotement à une structure fixe délimitant une ouverture. Ledit ouvrant comprend deux montants (21, 22) opposés, un dispositif de pivotement supérieur (3) comprenant un axe de pivotement (34). Ledit dispositif de pivotement supérieur (3) est logé dans une partie creuse (24) d'une extrémité d'un (21) des montants, appelé montant de pivotement, de sorte que l'axe de pivotement (34) est apte à s'étendre en saillie du chant supérieur (260) de l'ouvrant. L'ouvrant comprend aussi un dispositif de pivotement inférieur, comprenant un axe de pivotement, logé dans une partie creuse de l'autre extrémité du montant de pivotement de sorte que l'axe de pivotement du dispositif de pivotement inférieur est apte à s'étendre en saillie du chant inférieur de l'ouvrant. Une telle conception de l'ouvrant dont les dispositifs de pivotement sont logés dans le montant de pivotement rend l'ouvrant esthétique et limite son encombrement en profondeur en position ouverte.
Patent FR-3034988-A1 (FR)
Title: Nouvelles emulsions cosmetiques se presentant sous la forme de mousse, procede pour leur obtention et leur utilisation en cosmetique
Inventor: TAILLEBOIS CECILE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: Emulsion huile-dans-eau se présentant sous la forme d'une mousse, comprenant pour 100% de sa masse de 27% à 89,9% massique d'une phase aqueuse (A1), de 0,1% à 3% massique d'un polyélectrolyte anionique réticulé (P) issu de la polymérisation, en présence d'au moins un agent de réticulation, de l'acide 2-méthyl 2-[(1-oxo 2-propènyl) amino] 1-propanesulfonique partiellement ou totalement salifié, avec au moins un monomère neutre choisi parmi l'acrylamide, l'acrylate de (2-hydroxy éthyle), les N,N-dialkyl acrylamides, dans lesquels chacun des groupes alkyle comportent entre un et quatre atomes de carbones, et au moins un monomère de formule (I) : R = radical C8-C20 et 1 ≤ n ≤ 20 de 5% à 20% massique d'au moins un agent épaississant inorganique (Ei) et d) de 5% à 50% massique d'une phase grasse (A2) comprenant pour 100% de sa masse : d1) de 0,2% à 20% massique d'un système émulsionnant (S) d2) de 80% à 99,8% massique d'au moins une huile et optionnellement d'au moins une cire ; avec unrapport massique (Ei)/(P) supérieur ou égal à 6/1 et inférieur ou égal à 20/1 ; son procédé de préparation et son utilisation en cosmétique.
Patent FR-3037248-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation pour l'administration de composes notamment medicamenteux, sous forme de poudre ou de liquide, systeme d'acquisition et d'alerte de donnees relatives a un niveau de risque d'affection respiratoire et procede associe audit systeme d'acquisition et d'alerte.
Inventor: SCHUCK STEPHANE
IPC: G16H20/17
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inhalation pour l'administration de composés notamment médicamenteux, sous forme de poudre ou de liquide ainsi qu'un système d'acquisition et d'alerte de données relatives à un niveau de risque d'affection respiratoire et un procédé associé audit système d'acquisition et d'alerte. De manière caractéristique, selon l'invention, le système comporte une pluralité de dispositifs d'inhalation, associés chacun à un dispositif électronique, ledit dispositif électronique étant connecté à un serveur comportant une base de données et des moyens de traitement des données en provenance des dispositifs d'inhalation, lesdits moyens de traitement traitant les données relatives à la position, au temps et à l'utilisation des dispositifs d'inhalation pour établir des zones de risque en fonction de l'affection respiratoire.
Patent FR-3038198-A1 (FR)
Title: Traitement d'appels entrants pour un service predetermine
Inventor: SCHNEIDER PHILIPPE
IPC: H04W88/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler au moins une catégorie d'appels de télécommunication pour un service prédéterminé, notamment le traitement d'appels issus de l'international. Le procédé comporte les étapes, sur réception d'un appel à router et destiné à un terminal ayant un numéro d'appel effectif : - déterminer, en se référant à une table de correspondance préalablement enregistrée (TC) et stockant un numéro d'appel pour le service prédéterminé (col B') en correspondance d'un numéro d'appel effectif (col B), si : ○ l'appel à router vise un numéro d'appel pour le service prédéterminé (col B') et, dans ce cas (S4, OK) : ▪ déterminer (S6), en fonction de données (FIC) associées à l'appel, si l'appel est associé à la catégorie (Inter) pour le service prédéterminé, et : • dans ce cas, router l'appel vers ledit terminal, • sinon, rejeter l'appel (S7).
Patent FR-3038776-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique et procede de fabrication d'une cellule photovoltaique
Inventor: DUPRE CECILIA
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque et un procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque comportant : - un substrat (1) en silicium ; - une couche dite « barrière » (4) en matériau diélectrique transparent, la couche barrière (4) étant déposée sur le substrat (1), la couche barrière (4) étant traversée par au moins une cavité (5); - au moins une couche en matériau III-V (20, 20a, 20b) formant une jonction p-n, la couche en matériau III-V (20, 20a, 20b) étant déposée dans la cavité (5); - une couche dite « intercalaire » (9) en matériau diélectrique transparent, la couche intercalaire (9) étant déposée sur la couche barrière (4); - une couche de microlentilles (10) déposée sur la couche intercalaire (9), la couche de microlentilles (10) comportant au moins une microlentille (11), la microlentille (11) présentant un point focal situé dans la cavité (5).
Patent FR-3040332-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule automobile comprenant une boucle de rankine et procede de pilotage associe
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F25B27/02
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une boucle à cycle de Rankine dite boucle Rankine (3) d'un circuit de gestion thermique (1) d'un véhicule automobile, ladite boucle Rankine (3) dans laquelle circule un fluide frigorigène comprenant : - une première pompe (5), - un premier échangeur bi-fluide (7) connecté à une première boucle de circulation (9) dans laquelle circule un premier fluide caloporteur, - une turbine (11) apte à produire une puissance mécanique à partir de l'énergie du fluide frigorigène, - un dispositif échangeur (15, 15') en contact avec l'air extérieur (19), ledit procédé comprenant : - une étape de détermination de certains paramètres prédéfinis du circuit de gestion thermique (1), lesdits paramètres comprenant la température (Twi) du premier fluide caloporteur dans la première boucle de circulation (9) et la température (Tair) de l'air extérieur (19), - une étape de détermination de la vitesse de rotation de la première pompe (5) à appliquer à partir des paramètres prédéfinis déterminés, - une étape d'application de la vitesse de rotation déterminée à la première pompe (5).
Patent FR-3041433-A1 (FR)
Title: Dispositif portable optique pour la detection de fluorescence.
Inventor: LEWINER JACQUES
IPC: G01N21/64
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable de détection optique comprenant au moins un réseau linéaire de photodétecteurs (4) orienté selon un axe, un porte échantillon (9) comportant une surface plane, une optique de détection (16), présentant un axe optique, un système d'éclairage (26) configuré pour générer au moins deux faisceaux lumineux caractérisé en ce qu'au moins deux dits faisceaux lumineux collimatés (3a, 3b) présentent des axes de propagation (27a, 27b) qui sont non-colinéaires et sensiblement coplanaires entre eux et avec l'axe formé par le réseau linéaire de photodétecteurs (4), forment un plan perpendiculaire à ladite surface plane dudit porte échantillon (9) et sont agencés de part et d'autre d'un premier axe (x) normal à ladite surface plane et passant par le point d'intersection de ladite surface plane et dudit axe optique.
Patent FR-3027094-A1 (FR)
Title: Dispositif emetteur de lumiere et lampe pour vehicule
Inventor: ITO TORU
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-10-07
Abstract: Un dispositif émetteur de lumière comporte un corps émetteur de lumière plan (22) configuré pour émettre de la lumière sous forme plane, et un élément transparent (24) configuré pour commander la lumière provenant du corps émetteur de lumière plan (22). L'élément transparent (24) comporte une surface d'incidence de lumière (25) agencée de manière à être tournée vers la surface émettrice de lumière (22a) du corps émetteur de lumière plan (22) et configurée pour que la lumière provenant du corps émetteur de lumière plan (22) soit incidente sur l'élément transparent (24) et une surface d'émission de lumière (26) configurée pour émettre vers l'extérieur la lumière qui se propage dans l'élément transparent (24). L'élément transparent (24) est formé de façon à s'étendre dans une direction prédéterminée et formé de sorte que la distance entre la surface d'incidence de lumière (25) et la surface d'émission de lumière (26) varie en fonction de la position dans la direction prédéterminée.
Patent FR-3042457-A1 (FR)
Title: Panneau de porte a cellule amortissante et fixation d’une piece d’habillage
Inventor: MICHEL XAVIER
IPC: B60R19/48
Filed: 2015-10-16
Abstract: Panneau de protection (1) comportant une paroi rigide (3) et une paroi souple (2), ces deux parois (2, 3) étant en contact l'une avec l'autre dans des zones qui entourent des zones dans lesquelles la paroi souple (2) est espacée de la paroi rigide (3) et est bombée en saillie, le panneau de protection (1) comportant en outre au moins un premier trou de fixation (11) traversant la paroi souple (2) et la paroi rigide (3), le panneau de protection (1) comporte au moins un deuxième trou de fixation (11) traversant la paroi souple (2) et la paroi rigide (3), les trous de fixation (11) étant disposés autour et distants du bord des zones dans lesquelles la paroi souple (2) est espacée de la paroi rigide (3).
Patent FR-3044859-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance, architecture electronique le comprenant, convertisseur de tension et machine electrique le comprenant
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance (10), notamment destiné à être intégré dans un convertisseur de tension, le module électronique de puissance (10) comprenant un substrat plan (12) comprenant au moins une trace de puissance surmoulée au moins en partie de matériau isolant électriquement, et une face supérieure destinée à recevoir au moins un composant électronique (14) de manière à être connecté électriquement à la au moins une trace de puissance.
Patent FR-3048126-A1 (FR)
Title: Structure du type photodiode, composant et procede de fabrication d'une structure
Inventor: BOULARD FRANCOIS
IPC: H01L31/0248
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne une structure (1) du type photodiode comportant : un support (100) comprenant au moins une couche semiconductrice, la couche semiconductrice (120) comprenant une première zone semiconductrice (10) d'un premier type de conductivité et, une mésa (130) en contact avec la couche semiconductrice (120). La mésa (130) comprend une deuxième zone semiconductrice (20), dite d'absorption, ladite deuxième zone semiconductrice (20) étant d'un deuxième type de conductivité. La deuxième zone semiconductrice présente une concentration en porteurs majoritaires telle que la deuxième zone semiconductrice (20) soit déplétée en l'absence de polarisation de la structure (1). La structure (1) comporte en outre une troisième zone semiconductrice (30) du deuxième type de conductivité réalisée dans un troisième matériau transparent dans la gamme de longueurs d'onde absorbée. La troisième zone (30) semiconductrice s'interpose entre la première et la deuxième zone semiconductrice (10, 20) en étant au moins partiellement agencée dans la couche semiconductrice (120). L'invention concerne également un composant et un procédé de fabrication d'une telle structure (1).
Patent FR-3054051-A1 (FR)
Title: Surface tactile matricielle de grandes dimensions comportant une electronique a double injection des lignes ou des colonnes
Inventor: SONTAG YVES
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-07-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs à surface tactile à détection capacitive projetée comprenant une dalle tactile matricielle (M) comportant une pluralité de lignes (L) conductrices et de colonnes (C) conductrices, ladite dalle étant reliée à des moyens de commande électroniques (ELG, ELD, EC) générant, pour chaque ligne et pour chaque colonne conductrice, des signaux d'émission et des moyens de réception et d'analyse électroniques des signaux de réception issues de chaque ligne et de chaque colonne conductrice. Chaque ligne du dispositif selon l'invention comporte à une de ses extrémités des premiers moyens de génération (ELG) d'un premier signal d'émission et des premiers moyens de réception d'un premier signal de réception et à son extrémité opposée des seconds moyens de génération (ELD) d'un second signal d'émission et des seconds moyens de réception d'un second signal de réception, le premier signal d'émission et le second signal d'émission étant synchrones, ayant la même fréquence, la même amplitude et la même phase.
Patent FR-3046930-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et une phase huileuse comprenant au moins un polyalkyleneglycol
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique ou dermatologique comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une mérocyanine de formule (1) ou (2) b) au moins une phase huileuse comprenant au moins un polyalkylèneglycol de formule (4) : R- (O-CH2-CH2)x-(O-CH(CH3)-CH2)y-O-R2 (4) La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3048489-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un batiment
Inventor: COCHET ALAIN
IPC: F24F12/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne un circuit d'alimentation (1) d'un bâtiment (6) en air frais traité (AT) comprenant un conduit principal (2) et au moins un conduit de dérivation (3), le conduit principal (2) comportant une ouverture d'évacuation (5a) d'un air vicié (AV) ainsi qu'un échangeur thermique (G) à double flux d'air, ledit conduit principal (2)étant relié audit au moins un conduit de dérivation (2) pourvu d'une ouverture de captage (5b, 5c) d'un air frais (AF), les ouvertures d'évacuation et de captage (5a, 5b, 5c) étant agencées dans un environnement extérieur (A) du bâtiment (6) à des hauteurs (H1, H2) différentes selon un écart (E) entre ces hauteurs propre à générer une circulation d'un flux (F) d'air constant dans le circuit d'alimentation (1).
Patent FR-3053381-A1 (FR)
Title: Echelle de toit et element d'echelle pour la realisation d'une telle echelle de toit
Inventor: GOUBAUD MICHEL
IPC: E06C1/34
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne une échelle de toit comprenant au moins deux éléments (2) d'échelle, chaque élément (2) d'échelle comprenant au moins deux montants (3) des barreaux (4) portés par lesdits montants (3), lesdits éléments (2) d'échelle étant assemblables l'un à l'autre, en ligne droite ou brisée desdits montants (3), par une liaison (5) charnière. La liaison (5) charnière comprend au moins une partie (6) de charnière dite mâle portée par l'un des éléments (2) d'échelle et une partie (7) de charnière dite femelle portée par l'autre élément (2) d'échelle, et en ce que lesdites parties (6, 7) de charnière mâle et femelle, assemblables à emboitement, sont conformées pour permettre, par coopération de formes géométriques complémentaires, un assemblage à emboîtement pivotant autour d'un axe (8) pivot sensiblement parallèle à l'axe longitudinal desdits barreaux (4).
Patent FR-3054336-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de prise de vues animees par un drone avec poursuite de cible et localisation amelioree de la cible.
Inventor: CHEVALLEY LAURE
IPC: G06T1/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: Les déplacements du drone (D) sont définis par des ordres de pilotage pour réaliser une prise de vues d'une cible portant la station au sol (T). Le système comprend des moyens pour ajuster l'angle de visée de la caméra (C) au cours des déplacements du drone et de la cible, pour que les images soient cadrées sur la cible, et des moyens pour engendrer des instructions de vol de manière que la distance entre drone et cible réponde à des règles déterminées, ces moyens étant basés sur une détermination de la position géographique GPS de la cible par rapport à la position géographique GPS du drone, et de la position angulaire de la cible par rapport à l'axe principal du drone. Ces moyens sont également basés sur l'analyse d'un signal non-géographique produit par la cible et reçu par le drone. Le système permet de s'affranchir de l'incertitude des systèmes GPS équipant ce type d'appareil.
Patent FR-3056705-A1 (FR)
Title: Module d'emission lumineuse a commande amelioree notamment pour vehicule automobile
Inventor: COLLOT PATRICE
IPC: F21V23/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un module d'émission lumineuse, notamment pour véhicule automobile. Le module comprend : - un substrat (14) comprenant une portion principale (20) courbe s'étendant selon une direction longitudinale (D), - une pluralité d'éléments électroluminescents (16) agencés sur le substrat et configurés pour émettre des rayons lumineux lorsqu'alimentés en énergie électrique, les éléments électroluminescents étant distribués le long de ladite direction longitudinale, et - un ensemble de commande (34) adapté pour réguler l'énergie électrique fournie aux éléments électroluminescents, l'ensemble de commande présentant un mode de fonctionnement dans lequel l'ensemble de commande est configuré pour la fourniture aux éléments électroluminescents (16) d'énergies et/ou puissances électriques respectives déterminées au moins en fonction de directions principales d'émission lumineuse (dp1,..., dp6) respectives des éléments électroluminescents pour l'obtention d'au moins deux intensités lumineuses maximales émises par les éléments électroluminescentes selon la direction principale d'émission correspondante qui sont différentes le long de ladite direction longitudinale (D) du substrat.