baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989932-A1 (FR)
Title: Element de securite et document incorporant un tel element
Inventor: LELOUCH SAMY
IPC: B42D15/10
Filed: 2012-04-27
Abstract: La présente invention concerne un élément de sécurité (2) comportant un support portant un texte, notamment un microtexte ou nanotexte, comportant un ensemble de caractères dont la taille est sensiblement la même, avec au sein de cet ensemble l'un au moins de la police des caractères, de la graisse des caractères, de l'interligne et/ou de l'interlettrage qui varie dans au moins une direction, avec dans le cas d'une variation de l'interlettrage, au moins trois valeurs d'interlettrage différentes ou au moins deux, mieux trois, valeurs d'interlettrage différentes concernant au moins deux, mieux au moins trois, termes différents, l'interlettrage variant entre les caractères au sein d'un même terme, ou au moins deux, mieux trois, valeurs d'interlettrage différentes concernant au moins deux, mieux au moins trois, termes identiques se répétant sur une même direction, l'interlettrage variant entre au moins deux caractères de mêmes rangs desdits termes et/ou l'interlettrage variant entre les caractères au sein d'un même terme.
Patent FR-2990434-A1 (FR)
Title: Controlling frictional forces between surfaces of substrates in e.g. exploratory robot, by grafting charged polyelectrolyte molecules on one of surfaces, dipping the molecules in solvent, and applying electric field between substrates
Inventor: DRUMMOND CARLOS
IPC: B05D5/08
Filed: 2012-05-14
Abstract: The method comprises grafting charged polyelectrolyte molecules (5) on one of surfaces (3, 4), dipping the charged polyelectrolyte molecules in a solvent, and applying an external alternating electric field between substrates (1, 2). The charged polyelectrolyte molecules are grafted by physical grafting optionally via polymer anchoring, and by covalent bond. The solvent is air or water. The molecules of poly (acrylic acid) are grafted via polystyrene in one of the surfaces. An independent claim is included for a device for controlling frictional forces between surfaces which are in frictional contact with each other, of substrates.
Patent FR-2990597-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement thermique, notamment la torrefaction de produits alimentaires
Inventor: CHEINET FLORENT
IPC: A23N12/06
Filed: 2012-05-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (1) pour le traitement thermique, notamment la torréfaction de produits alimentaires, comprenant une cuve de réception (2) du produit (3) associée à des moyens de brassage (4) et à une source de chaleur (5), caractérisée en ce que la cuve (2) est constituée par deux cylindres verticaux (6,7) coaxiaux et creux, l'un interne (6) définissant une première paroi (8), l'autre externe (7) définissant une seconde paroi (9) d'un espace (10) de section en forme de couronne dans lequel le produit à traiter (3) est introduit en continu par le haut, au moins l'une des deux parois (8,9) en contact avec le produit (3) étant chauffée (5), parois entre lesquelles sont intégrés les moyens de brassage (4).
Patent FR-2982388-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la generation productive de mots composes dans une traduction automatique statistique
Inventor: CANCEDDA NICOLA
IPC: G06F17/28
Filed: 2012-07-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système pour prendre des décisions de fusion pour une traduction, qui sont appropriés lorsque la langue est une langue à composition. Le procédé comprend l'émission de décisions sur la fusion de paires de mots dans une chaîne de texte traduite avec un système de fusion. Le système de fusion peut comprendre un ensemble d'heuristiques stockées et/ou un modèle de fusion. Dans le cas d'heuristiques, celles-ci peuvent comprendre une heuristique selon laquelle deux mots consécutifs dans une chaîne sont pris en compte pour une fusion si le premier mot des deux mots consécutifs est reconnu comme un modificateur de composé et leur fréquence observée f des deux mots consécutifs en tant que mot composé fermé est supérieure à une fréquence observée f des deux mots consécutifs en tant que bigramme. Dans le cas d'un modèle de fusion, il peut être un modèle qui est entraîné sur des caractéristiques associées à des paires d'unités lexicales consécutives de chaînes de texte dans un ensemble d'apprentissage et à des décisions de fusion prédéterminées pour les paires. Une traduction en langue cible est produite, sur la base des décisions de fusion pour la chaîne de texte traduite.
Patent FR-2994312-A1 (FR)
Title: Method for assisting crew to manage of flight of transport aircraft, involves determining auxiliary trajectory of aircraft, and displaying auxiliary trajectory as well as current fight trajectory on primary navigation screen of cockpit
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: G05D1/06
Filed: 2012-08-02
Abstract: The method involves considering a guidance set point of an air controller, where the set point has a request for modification of a parameter of current flight trajectory (T0). A flight trajectory i.e. auxiliary trajectory (T1), of aircraft is determined by using the guidance set point and from current values of parameters of the aircraft and environment, where the auxiliary trajectory satisfies the set point emitted by the controller. The auxiliary trajectory and the current fight trajectory are displayed on a primary navigation screen (10) e.g. vertical display, of cockpit of the aircraft. An independent claim is also included for a device for assisting management of flight of an aircraft flying along a current trajectory.
Patent FR-2998262-A1 (FR)
Title: Dispositif passif pour generer un film d'air froid en contact avec une surface exterieure d'un aeronef
Inventor: HORMIERE ARNAUD
IPC: B64C3/36
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour générer un film d'air froid en contact avec une zone à protéger (22) d'une surface extérieure d'un aéronef susceptible d'être impactée par un flux d'air chaud s'écoulant selon un sens d'écoulement (26), caractérisé en ce qu'il comprend une sortie (24) d'air froid agencée en amont de la zone à protéger (22) selon le sens d'écoulement (26), une entrée (28) disposée au niveau d'une surface extérieure de l'aéronef en contact avec de l'air froid, ladite entrée (28) étant agencée de manière à ce qu'il existe un gradient de pression entre ladite entrée (28) et ladite sortie (24) afin de générer un flux d'air froid naturel depuis ladite entrée (28) vers la sortie (24) ainsi que des moyens pour faire communiquer ladite entrée (28) et ladite sortie (24).
Patent FR-2999133-A1 (FR)
Title: Distributeur pneumatique de freinage pour vehicule ferroviaire
Inventor: MARECHAL MICKAEL
IPC: B60T15/42
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un distributeur pneumatique de freinage pour véhicule ferroviaire, comportant un dispositif principal (20) commandant sélectivement un trajet de communication entre un raccord de conduite de freinage (18) et soit un échappement à l'atmosphère (19) soit un raccord de réservoir auxiliaire (16), afin que la pression au raccord de conduite de freinage (18) soit k fois l'écart entre la pression à un raccord de réservoir de commande (14) et la pression à un raccord de conduite générale (12), k étant un rapport de proportionnalité ; une valve de coupure (21) commandant un trajet de communication entre les raccords de conduite générale (12) et de réservoir de commande (14) ; un dispositif accélérateur (22) commandant un trajet de communication entre ledit raccord de conduite générale (12) et ledit échappement (19) ; et un pilote d'entrainement (39) commun à ladite valve (21) et audit dispositif accélérateur (22) et commandant leurs trajets de communication respectifs.
Patent FR-3012018-A1 (FR)
Title: Dispositif a boucle de reglage et de serrage d'une sangle
Inventor: HEDE JEAN MARC
IPC: A62B35/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: Dispositif d'attache pour la mise sous tension d'une sangle 15 résistante réglable, comprenant une boucle 10 composée d'une paire d'anneaux 11, 12 superposés de dimensions différentes. La boucle 10 est associée à une cale de positionnement 20 logée à l'intérieur d'une première spire 18a fermée agencée à l'opposé de la fente 16 de blocage de la sangle. La cale de positionnement 20 sépare le brin supérieur et le brin inférieur de ladite spire l'un de l'autre pour réduire l'effet de frottement lors du déplacement relatif entre les deux anneaux 11, 12. La cale 20 est équipée de deux orifices 21, 22 de guidage traversés respectivement par le brin inférieur et le brin supérieur de la spire 18a fermée attachée à la boucle 10.
Patent FR-3013188-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture par enroulement automatique inverse et simultane de deux liens
Inventor: ROUAT PATRICE
IPC: B65H75/02
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention consiste en un boîtier de laçage et délaçage par enroulement automatique inversé et simultané de liens, destiné à faciliter sensiblement la fermeture et l'ouverture manuelle d'objets munis de lacets tels que chaussures, sacs, vêtements, paniers, cabas etc.. Le dispositif est fondé sur la collaboration fonctionnelle de deux ensembles d'enroulement comprenant une roue dentée maîtresse (M1) (M2) un axe central (AP) (AS) et un tambour d'enroulement (TP) (TS). Le tambour d'enroulement (TP) (TS) comprend en son intérieur un ressort (RP) (RS) de telle manière que lorsque le tambour d'enroulement (TP) (TS) est immobilisé au moyen d'un clapet anti-retour (C2) et l'axe (AP) (AS) de la roue maîtresse (M1) (M2) tourne dans un mouvement contrarotatif à l'intérieur dudit tambour d'enroulement (TP) (TS), le ressort interne (RP) (RS) est mis sous tension. Lorsque le tambour d'enroulement (TP) (TS) est libéré, il enroule automatiquement le lien qui lui est attaché. Amorcé une seule fois pour sa mise en fonctionnement,, le dispositif devient autonome par la suite, les ressorts étant retendus en tirant sur les liens.
Patent FR-3014288-A1 (FR)
Title: Stalle comprenant au moins une separation laterale montee pivotante
Inventor: TRIFAULT JEROME
IPC: A01K1/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne une stalle délimitant un emplacement (E) pour un animal, tel qu'un bovin, entre deux séparations (1) latérales s'étendant longitudinalement entre une première extrémité (E1) du côté de l'entrée dans la stalle et une deuxième extrémité (E2) du côté du fond de la stalle, caractérisée en ce qu'au moins une des séparations (1) présente un montant (10) formant un axe de pivotement autour duquel la séparation (1) est susceptible de pivoter.
Patent FR-3004589-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un connecteur multi-contacts a boitier et connecteur multi-contacts associe.
Inventor: MOUGIN SYLVAIN
IPC: H01R33/90
Filed: 2013-04-15
Abstract: La présente invention concerne un adaptateur (3) pour connecteur (1), notamment pour connecteur multicontacts, du type comportant au moins un insert (2) et un boitier (6) comportant en son sein l'insert (2). Selon l'invention, l'adaptateur (3) comporte au moins un moyen de fixation amovible à l'intérieur du boitier (6) d'un connecteur, dans sa configuration d'appui de sa face avant (30) contre la face avant (20) de l'insert (2).
Patent FR-3006892-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une cire minerale, un acide gras, une huile minerale, un alcool gras oxyethylene ayant de 1 a 5 motif(s) d'oxyde d'ethylene, un polymere fixant
Inventor: FONDIN THOMAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant (i) au moins une cire minérale, (ii) au moins un acide gras, (iii) au moins une huile minérale, (iv) au moins un alcool gras oxyéthyléné ayant de 1 à 5 motif(s) d'oxyde d'éthylène et (v) au moins un polymère fixant.
Patent FR-3007954-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'application d'un produit
Inventor: DELAFORCADE VINCENT
IPC: A45D40/22
Filed: 2013-07-02
Abstract: Dispositif (1) pour l'application d'au moins un produit sur la peau, comportant : - une membrane souple (12), - un support (2) sur lequel la membrane (12) est fixée à sa périphérie, et - des éléments d'application (11) portés par la membrane (12) et présents sur deux faces opposées (12a, 12b) de celle-ci, faisant saillie par rapport au support (2) et étant distribués de manière asymétrique sur chaque face (12a, 12b) de la membrane (12).
Patent FR-3008079-A1 (FR)
Title: Sachet d'emballage de produits alimentaires, notamment destine a la cuisson des produits ainsi que procede et installation pour la realisation d'un tel sachet
Inventor: SEAUME DAVID
IPC: B31B50/16
Filed: 2013-07-03
Abstract: Sachet d'emballage de produits alimentaires, préformé, à partir d'une nappe repliée pour former le bord inférieur du sachet et soudée sur les deux bords reliant la face arrière à la face avant. La nappe composite (250) comprend un film transparent (150) constituant l'intérieur du sachet (100) et une bande transversale de papier (200) collée au film pour couvrir extérieurement la largeur du sachet (100) en continu sur une hauteur allant de la face arrière (110) jusqu'au retour (104) au-delà du pli inférieur (130) et une bande auxiliaire transversale de papier (220) collée au film (150) pour couvrir le haut de la face avant (120) y compris la lèvre (121).
Patent FR-3010609-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie cooperant avec un recipient de cuisson
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: H05B6/36
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'énergie (1) destiné à coopérer avec un moyen de chauffage par induction et avec un récipient de cuisson (20) compatible avec ledit moyen de chauffage par induction et qui comporte un dispositif électrique et/ou électromécanique (31), ledit dispositif de récupération d'énergie (1) comportant une bobine (2) générant de l'électricité à partir d'un champ magnétique produit par le moyen de chauffage par induction lorsque que ladite bobine (2) est interposée entre le moyen de chauffage et le récipient de cuisson (20), pour alimenter le dispositif électrique et/ou électromécanique (31) et ladite bobine (2) comprenant un élément conducteur électrique (10). Conformément à l'invention, l'élément conducteur (10) présente une rigidité suffisante pour assurer le maintien de la géométrie du dispositif de récupération d'énergie (1) sans avoir recours à un moyen support additionnel.
Patent FR-3011712-A1 (FR)
Title: Source plasma radio­frequence a couplage inductif
Inventor: BOUCHAIB PIERRE
IPC: H05H1/46
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne une source plasma (120) radio-fréquence à couplage inductif comportant un générateur (124) radio-fréquence adapté à délivrer une puissance (PRF) radio-fréquence à une bobine (126) inductive alimentée par ledit générateur grâce à des moyens d'amenée de courant, ladite bobine étant enroulée autour d'une cavité (127) à plasma de forme sensiblement cylindrique qui contient un gaz à ioniser et qui présente, selon une direction parallèle à une génératrice, une dimension longitudinale (L) caractéristique, et dans sa section, une dimension transversale (D) caractéristique, ladite cavité à plasma comprenant, d'une part, des moyens d'alimentation en gaz, et, d'autre part, un diffuseur (123A) percé d'une pluralité de trous traversants (123B) et destiné à générer un flux (120A) d'espèces atomiques ou moléculaires réactives. Selon l'invention, la source plasma est caractérisée en ce que : - le rapport dimensionnel (R) de ladite cavité à plasma, à savoir le rapport entre ladite dimension transversale caractéristique et ladite dimension longitudinale caractéristique de la cavité, est compris entre 0,45 et 2, et - la transparence (T) du diffuseur, à savoir le rapport entre la surface totale (STH) desdits trous traversants et la surface utile (Su) du diffuseur, est supérieure à 4%.
Patent FR-3011807-A1 (FR)
Title: Garde-boue a tete articulee
Inventor: THUOT DAVID
IPC: B62J15/02
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un garde-boue (200) destiné à être monté sur une bicyclette comportant un cadre. L'invention se caractérise par le fait que le garde-boue comprend une pièce de protection (202) contre les projections et au moins un premier moyen de montage (204) comportant : - une embase (300) fixée à la pièce de protection ; et - une tête de fixation (302) montée sur l'embase de manière articulée et comportant un moyen de fixation détachable (320) pour fixer la tête de fixation au cadre de la bicyclette.
Patent FR-3013806-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de brouillard
Inventor: ESCALLE FREDERIC
IPC: F24F7/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération de brouillard (1) comportant au moins : - une enceinte (2), - une entrée d'air (3) dont l'axe XX' est sensiblement horizontal, - une sortie d'air (4) aménagée à l'opposé et sensiblement coaxialement à ladite entrée d'air (3), - des moyens de circulation d'air (5) aptes à créer un flux d'air entre lesdites entrée et sortie d'air (3,4), et - une cuve (6) disposée à l'intérieur de ladite enceinte (2) contenant un produit (7) sous forme liquide et des moyens de génération de brouillard (8) aptes à générer des gouttelettes dudit produit (7), ledit dispositif de génération de brouillard (1) étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens de calibrage (9) formant une chicane apte à calibrer lesdites gouttelettes, lesdits moyens de calibrage (9) étant disposés à l'intérieur de l'enceinte (2) entre les entrée et sortie d'air (3,4).
Patent FR-3018026-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de restitution d'un signal audio multicanal dans une zone d'ecoute
Inventor: CORTEEL ETIENNE
IPC: H04S3/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: Le procédé comprend : - une étape d'analyse (E20) du signal audio multicanal comprenant une extraction d'une composante multicanal (C1) dite omnidirectionnelle vérifiant un critère de similarité prédéterminé entre au moins deux de ses canaux ; - une étape de restitution (E30,E40,E50) dans la zone d'écoute, en utilisant tout ou partie de N haut-parleurs compris dans la zone d'écoute, de la composante omnidirectionnelle et d'une composante multicanal résiduelle (C2) du signal audio multicanal obtenue après extraction de la composante multicanal omnidirectionnelle, la composante multicanal omnidirectionnelle (C1) étant restituée de façon homogène en intensité sur la zone d'écoute, et la composante multicanal résiduelle (C2) étant restituée en utilisant une technique de spatialisation sonore créant un nombre K de sources sonores virtuelles restituées dans la zone d'écoute, K désignant un entier multiple du nombre de canaux du signal multicanal.
Patent FR-3020270-A1 (FR)
Title: Dispositif de soulevement et de transfert d'un patient
Inventor: SOLIVERET JEAN BERNARD
IPC: A61G7/10
Filed: 2014-04-25
Abstract: Dispositif (1) de soulèvement d'un patient (2) allongé sur un premier support, comprenant une structure dimensionnée pour coopérer avec ledit premier support sur lequel repose au moins un drap (3) sur lequel est positionné ledit patient (2), ladite structure supportant des moyens d'enroulement et de déroulement (10) de chacun des deux bords longitudinaux dudit drap (3), afin de soulever ledit patient (2) depuis une position basse vers une position haute, et inversement, caractérisé en ce que ladite structure comprend un élément d'appui (15) sur lequel vient reposer en face supérieure ledit patient (2) en position basse, ledit élément d'appui (15) étant mobile depuis une position escamotée vers une position déployée, et inversement, et par le fait que le passage dudit élément d'appui (15) depuis la position escamotée vers la position déployée, et inversement, s'effectue lorsque ledit patient (2) est en position haute sous l'action desdits moyens d'enroulement et de déroulement.
Patent FR-3022844-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux, une première couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est supérieur à 9 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieure à 0.100 et le module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, de ladite première couche S de mélange polymérique est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3024540-A1 (FR)
Title: Debitmetre utilise pour le dosage de l'energie apportee a un procede utilisant un fluide cryogenique
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: G01F15/08
Filed: 2014-07-29
Abstract: Une méthode de dosage de l'énergie apportée à un procédé aval utilisant un fluide cryogénique, comprenant les étapes suivantes : a) on sépare les phases gaz et liquide du fluide cryogénique avant l'arrivée du fluide cryogénique dans le procédé aval utilisateur. b) on mesure le débit massique de la phase gaz. c) on calcule le débit énergétique associé à ce débit de gaz en prenant en compte la variation enthalpique du gaz entre sa température de vaporisation et la température du gaz relevée en sortie dudit procédé aval en temps réel. d) on mesure le débit massique de la phase liquide. e) on calcule le débit énergétique associé à ce débit de liquide, en prenant en compte la température du liquide et l'énergie de vaporisation du cryogène liquide à cette température, et en prenant en compte, pour le gaz résultant de la vaporisation de ce liquide, la variation enthalpique de ce gaz entre sa température de vaporisation et la température du gaz en sortie dudit procédé aval en temps réel. f) on (re)mélange les deux phases liquide et gaz du fluide pour lui permettre d'aller alimenter en ce mélange ledit procédé aval utilisateur.
Patent FR-3028962-A1 (FR)
Title: Dispositif pour objectif de microscope, et procede d'utilisation d'un tel dispositif.
Inventor: TFAYLI ALI
IPC: G02B21/24
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour objectif de microscope, comprenant : - une lame (2), - un réservoir (3) agencé pour contenir du liquide (4) et muni de deux extrémités opposées alignées le long d'une direction d'alignement (5), dont : ○ une extrémité fermée (9) par la lame (2), un dispositif d'espacement (10), situé du côté opposé de la lame (2) par rapport au réservoir (3), et agencé pour, lorsque le dispositif d'espacement (10) est placé contre une surface plane d'un échantillon (11), créer un espace intermédiaire (12) entre la lame (2) et l'échantillon (11).,
Patent FR-3027606-A1 (FR)
Title: Procede d’elaboration d’une encre noire luminescente et encre noire luminescente ainsi obtenue.
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: C09K11/06
Filed: 2015-03-02
Abstract: Procédé d'élaboration d'une encre noire luminescente comprenant les étapes successives suivantes : - fournir des particules à base de carbone, - imprégner les particules à base de carbone avec un fluide supercritique, en présence d'un élément luminescent.