baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088156-B1 (FR)
Title: Interpolateur a rang eleve
Inventor: BRIAND THIERRY
IPC: H03H17/02
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: Interpolateur, pour l'interpolation par un rapport n de la fréquence d'échantillonnage d'un signal dit signal d'entrée, l'interpolateur étant caractérisé en ce qu'il comprend :     -un premier étage d'interpolation (101) comprenant un sur-échantillonneur configuré pour sur-échantillonner le signal d'entrée d'un rapport n1, n1 étant un sous-multiple de n, et un filtre pour filtrer le signal sur-échantillonné, et     - un deuxième étage d'interpolation (102) comprenant un interpolateur linéaire configuré pour interpoler d'un rapport n2 le signal issu du premier étage d'interpolation, n2 étant un sous-multiple de n.     Selon un mode de réalisation, l'interpolateur comprend un troisième étage d'interpolation (103) comprenant un interpolateur bloqueur configuré pour interpoler d'un rapport n3 le signal issu du deuxième étage d'interpolation, n3 étant un sous-multiple de n.     Procédé d'interpolation associé, et procédé de dimensionnement d'un interpolateur à rang élevé.
Patent FR-3077576-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange maitre comprenant un compose fluore pour diminuer les larmes de filiere
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: C08L77/00
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un mélange maître comprenant au moins un composé fluoré présentant une Tf supérieure ou égale à 240°C, en particulier supérieure ou égale à 280°C, telle que déterminée selon ISO 11357-3 :2013, avec une composition comprenant au moins un polyamide P1 et au moins une polyoléfine, pour diminuer les larmes de filière lors de l'extrusion de ladite composition et dudit mélange maître sous forme d'une structure monocouche, en particulier sous forme de tube ou film, tout en conservant une bonne calibration et de bonnes propriétés mécaniques et thermiques de ladite structure monocouche.
Patent FR-3081154-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant electronique a multiples ilots quantiques
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: B82Y10/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un composant électronique (1) à multiples îlots quantiques, comprenant :   -un substrat (100) surmonté d’un nanofil (172) en matériau semi-conducteur non intentionnellement dopé ;  -deux grilles de commande principales (112) surmontant ledit nanofil (172) de façon à former des qubits respectifs dans le nanofil (172), lesdites deux grilles de commande principales étant séparées par une gorge dont le fond et les faces latérales sont recouverts par une couche de diélectrique (133) ;  -un élément en matériau conducteur (120) est ménagé sur ladite couche de diélectrique (133) dans ladite gorge ;  -un réservoir de porteurs (173) déporté par rapport au nanofil (172), ledit élément en matériau conducteur (120) étant séparé dudit réservoir de porteurs (173) par une couche de diélectrique de sorte que ledit élément en matériau conducteur est couplé audit réservoir de porteurs par effet de champ.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 82
Patent FR-3082228-B1 (FR)
Title: Piece de turbomachine comprenant une rondelle cooperant avec un lamage
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine, comprenant un élément (7) présentant une première surface aérodynamique (10) comportant un lamage (11) au fond duquel est prévu un orifice (12) de montage d'une vis (8) de fixation de la pièce, et une rondelle (16) conformée pour se loger dans le lamage (11) et destinée à servir d'appui à une tête de ladite vis (8), caractérisée en ce que la rondelle (16) présente une dissymétrie de révolution autour d'un axe (Y) de vissage et est engagée par complémentarité de forme dans ledit lamage (11), et en ce que la rondelle comprend une seconde surface aérodynamique (22', 35) s'étendant dans la continuité de ladite première surface (10).
Patent FR-3088569-B1 (FR)
Title: Systeme d'extrusion de cordons de materiau de construction pour robot de fabrication additive de structures architecturales comprenant un dispositif de fluidification du materiau cimentaire extrude
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: E04G21/04
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un système d'extrusion de cordons de matériau de construction pour robot (9) de fabrication additive de structures architecturales (8) comprenant : une tête d'extrusion (30) de cordons de matériau de construction déplacée le long d'une trajectoire prédéterminée ; un circuit d'alimentation (20) en matériau de construction de ladite tête d'extrusion (30) ; et un dispositif de fluidification des cordons extrudés adapté pour pouvoir fluidifier un cordon inférieur précédemment extrudé, avant extrusion dudit cordon supérieur sur ce cordon inférieur, de manière à maximiser l'adhérence entre un cordon supérieur en cours d'extrusion et un cordon inférieur précédemment extrudé et fluidifié par ce dispositif de fluidification.
Patent FR-3089686-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comportant des pixels émettant trois couleurs
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/08
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un dispositif optoélectronique (10) comprend au moins un sous-pixel primaire (112) comprenant au moins un premier empilement primaire (103a) comportant au moins deux premières couches principales (100b) de nitrure d’indium et de gallium répondant à la formule InzGa1-zN où 0≤z<0,1, séparées deux à deux au moins par une première couche intermédiaire (100a) de nitrure de gallium ; au moins une première couche active primaire (104a) avec au moins un premier puits quantique ; au moins un deuxième empilement primaire (105a) comportant au moins deux deuxièmes couches principales (100b) de nitrure d’indium et de gallium répondant à la formule InxGa1-xN où 0,1≤x<0,2, séparées deux à deux au moins par une deuxième couche intermédiaire (100a) de nitrure de gallium ; au moins une deuxième couche active primaire (106a) avec au moins un deuxième puits quantique ; et une première couche de jonction primaire (109d) formée sur la deuxième couche active primaire (106a) et en contact de la deuxième couche active primaire (106a), la première couche de jonction primaire (109d) étant dopée selon un deuxième type de dopage choisi parmi un dopage de type N et un dopage de type P où le deuxième type de dopage est différent du premier type de dopage. Il est aussi décrit un procédé de fabrication. Figure 10
Patent FR-3094380-B1 (FR)
Title: Contrôle du positionnement et de la continuité de fils dans un métier à tisser
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: D03J1/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: Contrôle du positionnement et de la continuité de fils dans un métier à tisser Une installation de tissage (400) comprend un métier à tisser (100) destiné à réaliser une texture tissée par tissage entre une pluralité de fils, au moins une partie des fils de la pluralité de fils étant des fils de carbone (210, 211, 212, 213, 214, 215), les fils de carbone étant chacun stockés individuellement sur une bobine d’une pluralité de bobines de stockage de fils de carbone (220, 221, 222, 223, 224, 225) présentes en amont du métier à tisser. L’installation comprend en outre une pluralité de paires de premier et deuxième contacts électriques (301, 302 ; 303, 304 ; 305, 306 ; 307, 308 ; 309, 310 ; 311, 312) présents entre les bobines de stockage (220, 221, 222, 223, 224, 225) et le métier à tisser (100). Chaque paire de premier et deuxième contacts électriques est présente sur le trajet d’un fil de carbone, les premier et deuxième contacts de chaque paire étant destinés à être en contact électrique avec un fil de carbone déterminé. Les contacts de chaque paire de premier et deuxième contacts sont en outre reliés à un circuit de détection de circuit ouvert (230).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094276-B1 (FR)
Title: Pneumatique présentant une couche d’armature de carcasse avec des propriétés d’endurance améliorées
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: B60C9/28
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une armature de carcasse constituée d'au moins une couche formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux. Conformément à l’invention, les couches de calandrage sont constituées d’un mélange élastomérique, comprenant comme charge renforçante majoritairement au moins un noir de carbone, présentant une surface spécifique BET au plus égale à 30 m²/g et un indice COAN au moins égal à 60 ml/100 g et la densité de réticulation mesurée selon la méthode de gonflement à l’équilibre étant comprise entre 13.10-5 mol/cm3 et 21.10-5 mol/cm3 dans les couches de calandrage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095629-B1 (FR)
Title: Valve d'entree d'air a filtrage variable pour amplificateur pneumatique
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16K15/00
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention porte principalement sur une valve d'entrée d'air (12) pour amplificateur pneumatique de freinage, ladite valve d'entrée d'air (12) comportant: - un premier filtre (21) peu perméable présentant une grande qualité de filtrage et un faible débit de passage d’air, - une coupelle (23) de limitation de déformation maximale dudit premier filtre (21), - un deuxième filtre (22) très perméable présentant un débit élevé de passage d’air et une faible qualité de filtrage, - ladite valve d'entrée d'air (12) étant configurée de telle façon que lorsqu'un débit d’air traversant la valve d'entrée d'air (12) augmente, le premier filtre (21) est apte à se déformer jusqu’à venir tout ou partie en appui sur la coupelle (23), de manière à libérer une section de passage d'air en périphérie externe dudit premier filtre (21). Figure 6a
Patent FR-3095863-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse de rayonnement β et procédé d’analyse associé
Inventor: SARI ADRIEN
IPC: G01T1/36
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (2) d’analyse de rayonnement β comprenant un étage de détection (6) comportant une pluralité de fibres de détection (10) et un organe de détection (14), chaque fibre de détection (10) comprenant un cœur réalisé dans un matériau comprenant au moins un fluorophore apte à générer des photons lors de l’absorption par le cœur d’un rayonnement β (5) incident, et une gaine réalisée dans un matériau ne comportant pas de fluorophore apte à générer de photons en cas d’absorption par la gaine dudit rayonnement, au moins deux fibres de détection (10) présentant des épaisseurs de gaine différentes et/ou des diamètres de cœur différents, l’organe de détection (14) étant configuré pour recevoir, depuis chaque fibre de détection (10), tout ou partie des photons générés au sein de son cœur, et pour produire, pour chaque fibre de détection (10), un signal de détection représentatif de la détection desdits photons. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3095936-B1 (FR)
Title: Distributeur de consommable du type savon liquide, solution hydro-alcoolique
Inventor: PONCELET GILLES
IPC: E05B65/52
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un distributeur de consommable du type savon liquide, solution hydro-alcoolique, comportant : - un carter comportant un bâti (5) et un capot (7) mobile sur le bâti entre une position de fermeture et d’ouverture, - un élément de verrouillage du capot sur le bâti, - une charnière inférieure autorisant une rotation du capot, - au moins une charnière supérieure (67) à proximité d’un bord supérieur (65) du distributeur autorisant lorsque le capot est en position de fermeture une rotation du capot. Selon l’invention, le distributeur est remarquable en ce que chaque charnière supérieure comporte un premier élément de rotation (73) porté par le capot et comportant un premier bord fendu (79), et un deuxième élément de rotation (75) porté par le bâti et comportant un deuxième bord fendu (83) décalé d’un angle de 90° par rapport audit premier bord fendu, lesdits premier et deuxième bords fendus s’interpénétrant et au moins un des éléments de rotation s’étendant transversalement au plan longitudinal du distributeur. Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3096598-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de composants de type agrafe
Inventor: ADIBA LAURENT
IPC: B25C7/00
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de distribution de composants (A) de type agrafe destinés notamment à l’assemblage de pièces, comprenant : - un magasin principal (110) de stockage en vrac desdits composants, - un plateau (130) de stockage provisoire de composants (A) extraits du magasin principal (110) configuré pour stocker provisoirement les composants (A) en attente d’être transférés hors du dispositif (100), ledit plateau (130) étant monté en translation alternative selon au moins une direction longitudinale (D) de manière à pouvoir agiter lesdits composants (A) stockés provisoirement et favoriser leur positionnement à l’intérieur dudit plateau (130) selon au moins une position stable prédéterminée (P1, P2) liée à leur forme, - un système de détection optique (140) configuré pour détecter, parmi les composants (A) stockés provisoirement à l’intérieur du plateau (130) de stockage provisoire, ceux présentant ladite position stable prédéterminée (P1, P2), - un système de transfert (160) configuré pour transférer, individuellement ou en groupe, les composants (A) présentant ladite position stable prédéterminée (P1, P2) vers une zone de traitement aval (170) située hors du dispositif (100), - une unité de commande électronique (150) en liaison électronique avec le système de détection optique (140) et le système de transfert (160), ladite unité (150) étant configurée pour contrôler le système de transfert (160) notamment en fonction de signaux de détection reçus de la part du système de détection optique (140), caractérisé en ce que le plateau (130) de stockage provisoire est muni d’une série de logements (131) individuels, chacun desdits logements (131) étant configuré pour recevoir un unique composant (A) selon ladite position stable prédéterminée (P1, P2). Figure 1
Patent FR-3097990-B1 (FR)
Title: Surface tactile a detection tactile hybridee
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne une surface tactile (1) comportant un réseau de lignes d’électrodes (2, 3), des moyens d’injections sur un point d’entrée d’une ligne d’une tension d’entrée (VDRIVE), des moyens de mesure d’une tension (VSENSE) de sortie sur un second point de ladite ligne, p étant le nombre de pas du réseau séparant les deux points, la partie du réseau comprise entre ces deux points étant assimilable à un dipôle électrique de résistance (R(p)) et de capacité (C), la tension de sortie (VSENSE) étant égale au produit de la tension d’entrée (VDRIVE) par une fonction de transfert représentée par une fonction complexe (HSENSE). Les moyens de mesure comportent: Des moyens d’extraction de l’amplitude (G) et de la phase (φ) de la fonction de transfert ; Des moyens de calcul d’une fonction hybride (S(G, φ)) de ladite amplitude et de ladite phase, ladite fonction hybride minimisant la somme (Σ) telle que définie par l’équation (1) : Equation 1 Figure d’abrégé: Fig. 10
Patent FR-3100792-B1 (FR)
Title: Ponton flottant modulaire
Inventor: MARANTIER FRÉDÉRIC
IPC: B63B35/34
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-17
Abstract: Titre Ponton (1) flottant modulaire L’invention concerne un ponton (1) flottant modulaire comprenant au moins un premier ponton élémentaire (2), au moins un deuxième ponton élémentaire (3) et au moins un bloc de liaison (4, 5) de forme sensiblement prismatique s’étendant selon un axe (A1, A2), le premier ponton élémentaire (2) comprenant au moins un premier support (21a) apte à accueillir et à sélectivement immobiliser une extrémité (41, 42) d’au moins un premier bloc de liaison (4), le deuxième ponton élémentaire (3) comprenant au moins un deuxième support (31a) apte à accueillir et à sélectivement immobiliser une extrémité (51, 52) d’au moins un deuxième bloc de liaison (5), comprenant encore un élément de solidarisation (6) comprenant un troisième support (61) apte à accueillir et à sélectivement immobiliser l’autre extrémité (41, 42) dudit au moins un premier bloc de liaison (4) et un quatrième support (62) apte à accueillir et à sélectivement immobiliser l’autre extrémité (51, 52) dudit au moins un deuxième bloc de liaison (5). Figure d’abrégé : Figure 9
Patent FR-3101188-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour cellule à atmosphère contrôlée, procédé de mise en œuvre et cellule à atmosphère contrôlée correspondants
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: G21F7/053
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: Cet ensemble (I) comprend au moins une bague (3, 5) destinée à supporter un accessoire, et une bride (1) destinée à être solidarisée à une paroi de ladite cellule, présentant un volume intérieur de réception de la bague. Des moyens d’étanchéité (9), permettant l’étanchéité entre les faces en regard de chaque bague et de la bride, qui présente des moyens d'immobilisation de ces moyens d’étanchéité par rapport à la bride. L’invention permet de réduire le coût global de l’ensemble de connexion et assure une étanchéité de meilleure qualité, par rapport aux joints équipant les bagues de l’art antérieur. En effet, l’invention garantit une protection efficace vis-à-vis d’une éventuelle remontée de contamination représentée par un fluide (liquide ou gaz) ou des particules contaminées présentes dans la cellule confinée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102074-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la banalisation de déchets
Inventor: ROCH JEAN
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif pour la banalisation de déchets L’invention concerne un dispositif (100) de traitement de déchets, en particulier de banalisation de déchets d’activités de soins à risques infectieux, comprenant une cuve (110) destinée à être alimentée en déchets, un broyeur de déchets monté en partie au moins à l’intérieur de la cuve (110), un système de chauffage (130) des déchets en vue de leur désinfection, et une structure porteuse (140), caractérisé en ce que la cuve (110) est suspendue à la structure porteuse (140) par des plots de suspension (210, 220) configurés pour supporter la cuve (110), la structure porteuse (140) comprenant : - au moins trois plots de suspension supérieurs ; - au moins trois plots de suspension inférieurs. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3102326-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal d’un système d’émission acoustique d’un véhicule et véhicule comportant ce système d’émission acoustique
Inventor: LAURY CYRIL
IPC: H04R3/06
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal électrique pour un système d’émission acoustique comprenant les étapes suivantes :a) transmettre (53) un signal de calibration au transducteur électroacoustique,b) émettre (54, 70) un son à partir du signal de calibration par le transducteur électroacoustique ;c) mesurer (56, 72) la tension aux bornes de la charge,d) calculer (60) la variation d’impédances du transducteur électroacoustique en fonction de la variation de fréquences du signal de calibration,e) déterminer (62) la fréquence de résonance du transducteur électroacoustique à partir de la variation d’impédances calculées;f) sélectionner (64) un ensemble de filtres acoustiques dans la base de données en fonction de la fréquence de résonnance déterminée, g) appliquer (68) ledit ensemble de filtres acoustiques au signal électrique pour traiter ledit signal électrique provenant de l’entrée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102892-B1 (FR)
Title: Détection d’arc électrique dans un réseau électrique
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: H02H1/00
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un arc électrique dans un réseau électrique. Le procédé utilise plusieurs acquisitions, successives ou non, de réflectogrammes représentatifs d’une distribution spatiale d’impédance dans un réseau électrique pour confirmer la détection effective d’un arc électrique, dans ledit réseau, de manière fiable, même en présence de bruit électromagnétique.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109462-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance routière
Inventor: CARRION GRÉGOIRE
IPC: G08G1/04
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif de surveillance routière (100) comprenant :  - un support (1) ;  - un premier capteur optique (10) monté sur le support ;  - un premier filtre polarisant monté de manière mobile sur le support (1) pour réaliser une polarisation de la lumière capturée par le premier capteur optique (10) selon une première direction de polarisation,   le dispositif de surveillance routière (100) comprenant des moyens de régler (16, 19) la première direction de polarisation.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3115246-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’énergie thermique dissipée par une pluralité d’indicateurs lumineux d’un tableau de bord pour un véhicule.
Inventor: DARJAN MIHAIL-CIPRIAN
IPC: B60Q3/18
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de gestion de l’énergie thermique dissipée par une pluralité d’indicateurs lumineux d’un tableau de bord pour un véhicule.    Procédé de gestion de l’énergie thermique dissipée par une pluralité d’indicateurs lumineux d’un support, notamment d’un tableau de bord pour un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes, pour chaque instant :détermination (E10) d’une température (T), notamment une température de l’air ambiant ou une température du tableau de bord, dans l’habitacle du véhicule, à un instant ;comparaison (E20) de ladite température (T) à une température seuil (Ts) ;si ladite température (T) est supérieure ou égale à la température seuil (Ts), limitation (E30) du nombre d’indicateurs lumineux qui peuvent être simultanément allumés à l’instant.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3105305-B1 (FR)
Title: Mode de fonctionnement de moteur à turbine à gaz
Inventor: GASKELL JILLIAN C
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-06-16
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz 10 pour un aéronef comprenant un cœur de moteur 11 comprenant une turbine 19, un compresseur 14, et un arbre de cœur 26 reliant la turbine au compresseur, la turbine 19 étant la turbine de plus basse pression du moteur, l'arbre de cœur ayant une vitesse de marche dans la plage allant de 1500 tr/min à 6200 tr/min, et le compresseur étant le compresseur de plus basse pression du moteur ; une soufflante 23 située en amont du cœur de moteur ; et un réducteur 30 qui reçoit une entrée depuis l'arbre de cœur et délivre en sortie un entraînement à la soufflante. Le cœur de moteur 11 comprend en outre trois paliers 26a-c agencés pour supporter l'arbre de cœur 26, les trois paliers comprenant un palier avant 26a) et deux paliers arrière 26b, 26c, l'arbre de cœur ayant une longueur entre le palier avant et le palier arrière le plus à l'arrière 26c dans la plage allant de 1800 mm à 2900 mm, et une portée mineure entre les deux paliers arrière dans la plage allant de 250 mm à 350 mm, de telle sorte qu'il n'y a aucune résonance primaire de l'arbre de cœur entre le palier avant et le palier arrière le plus en avant au sein de la plage de vitesse de marche de l'arbre de cœur.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3117821-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition pour boucler les cheveux
Inventor: GARCIA ISABEL
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-12-23
Granted: 2024-01-05
Abstract: NOUVELLE COMPOSITION POUR BOUCLER LES CHEVEUX La présente invention a pour objet une nouvelle composition permettant de boucler les cheveux comprenant un acide aminé, une protéine, un alcool, une huile végétale et au moins un acide organique ; ainsi qu’un procédé pour boucler des cheveux mettant en œuvre ladite composition.