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Patent FR-2933355-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de stockage d'une charge electrique
Inventor: DOLLINGER NICOLAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2008-07-03
Abstract: Dans un système de véhicule hybride qui est destiné à au moins deux types de roulage comprenant un roulage de type urbain et un roulage de type suburbain et qui comporte un stockeur électrique et une machine électrique, le procédé de contrôle d'une charge électrique comprend une première étape (503) pour autoriser de charger le stockeur et interdire de décharger le stockeur lorsqu'un seuil bas (Sb) est atteint et une deuxième étape (504) pour autoriser de décharger le stockeur et interdire de charger le stockeur lorsqu'un seuil haut (Sh) est atteint. Dans ce procédé, le seuil bas et le seuil haut délimitent une plage utile (Plu) d'utilisation du stockeur pour tout type de roulage du véhicule, l'amplitude de la plage utile étant déterminée pour assurer un roulage de type urbain permanent.
Patent FR-2934803-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau barriere a base de polyamide
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: B65D1/00
Filed: 2008-08-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation d'une composition à base de polyamide en un matériau polyamide, ledit polyamide renfermant au moins des unités MXD-10 et éventuellement d'autres unités monomères, caractérisé en ce que ledit procédé comprend . - la formation d'une préforme par injection de ladite composition, - l'étirage longitudinal éventuel de ladite préforme, et - le soufflage de ladite préforme. Elle se rapporte également au matériau ainsi obtenu, à la structure barrière monocouche ou multicouche, contenant ce matériau, et aux utilisations de ladite structure pour le conditionnement et le transport de matières solides ou liquides.
Patent FR-2943401-A1 (FR)
Title: Tube for use in e.g. functional lighting device in hospital room, has caps fixed at ends of tube, and hollow body forming connection between fixation support and internal part of tube, where caps channelize luminous flow
Inventor: GILLIG JACKY MATHIEU LUCIEN
IPC: F21V3/02
Filed: 2009-03-23
Abstract: The tube (1) has a luminous cord (2) projecting light in totality of the tube to clarify personalizable cuts (3), where the luminous cord is red, or blue or green in color. A surface of the tube or hollow profile is provided with the cuts. An opening (8) allows a passage at the interior of the tube for a power supply (5). Caps (4) at the ends of the tube channelize luminous flow and avoid light dispersions. A hollow body (7) forms connection between a fixation support (6) and an internal part of the tube. The power supply and luminous cord are inserted at the level of ends of the tube.
Patent FR-2952469-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique et contacteur electrique comportant un tel actionneur.
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01F7/18
Filed: 2009-11-06
Abstract: Actionneur électromagnétique comprenant un circuit magnétique comportant une culasse magnétique collaborant avec une armature mobile commandée en mouvement. Une bobine de commande (3) est destinée à générer un flux magnétique pour déplacer ou maintenir l'armature mobile (11) vis-à-vis de la culasse magnétique (10). Des moyens de commande (2) sont destinés à fournir une tension d'appel (U) pendant une opération de fermeture, et une tension de maintien (%u) pendant une opération de maintien. Les moyens de commande (2) comportent des moyens de régulation de tension de maintien (%u) comprenant un premier abaisseur de tension (51) de la tension d'appel (U) pour fournir une tension intermédiaire (u) et un second abaisseur de tension (52) de la tension intermédiaire pour fournir une tension de maintien (%u).
Patent FR-2941180-A1 (FR)
Title: Angular adjustment mechanisms connection device for motor vehicle, has housing provided with elastic return units to elastically return bar with respect to another bar towards median angular position located between extreme positions
Inventor: GAROTTE GERARLD
IPC: B60N2/22
Filed: 2009-01-20
Abstract: The device (90) has a rigid metal bar (21) and another rigid metal bar respectively connected with an angular displacement mechanism (6) and another angular displacement mechanism. A coupling part (30) connects the bars and has a housing (31) having a functional clearance authorizing rotation of the former bar around an articulation axis (Y) in the housing between two extreme angular positions. The housing is provided with elastic return units to elastically return the former bar with respect to the latter bar towards a median angular position located between the extreme positions. The coupling part is made of a plastic material. An independent claim is also included for a seat of a vehicle, including a connection device.
Patent FR-2942510-A1 (FR)
Title: Dispositif actionneur a matiere dilatable.
Inventor: GUILHAMAT BERNARD
IPC: F01P7/16
Filed: 2009-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif actionneur (20a) comportant un boîtier (28) renfermant une matière dilatable ; une partie mobile (26) en translation sous l'action de la dilatation et/ou de la contraction de ladite matière dilatable ; des moyens pour chauffer ladite matière dilatable. Le dispositif comporte en outre un capteur de position mesurant une position courante de ladite partie mobile (26) ; des moyens de positionnement de ladite partie mobile (26) comportant des moyens de commande agissant sur lesdits moyens pour chauffer ladite matière dilatable en fonction de ladite position courante mesurée.
Patent FR-2942549-A1 (FR)
Title: Polarizing reflection diffraction grating for planar imaging/optical beam transporting system, has dielectric layer made of material with thickness and index difference preset such that magnetic polarization diffraction efficiency is high
Inventor: DESSEROUER FREDERIC
IPC: G02B5/18
Filed: 2009-02-25
Abstract: The grating (18) has a flat metal substrate (2) coated with a metal layer (2'), and a thin dielectric layer (4) made of high index material having thickness (d-h) and a refractive index difference with respect to a refractive index of an incident medium (3) i.e. planar waveguide. The thickness and the refractive index difference are preset such that diffraction efficiency along a magnetic transverse linear polarization state is higher than diffraction efficiency along an electric transverse linear polarization state for an incidence angle (theta) ranging between zero and plus or minus 10. Independent claims are also included for the following: (1) a grating coupler comprising a reflection diffraction grating (2) a planar imaging or optical beam transporting system comprising a set of reflection diffraction gratings.
Patent FR-2946421-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la longueur de fibre optique devidee/restante dans une bobine de stockage logee notamment dans une arme sous-marine
Inventor: LE DARD MICHEL
IPC: F41G9/00
Filed: 2009-06-04
Abstract: Ce système de détermination de la longueur de fibre optique (2) dévidée/restante dans au moins une bobine (3) de stockage, la fibre (2) servant de support de transmission d'informations entre une arme (1) et un engin sous-marin (10) à partir duquel l'arme a été tirée, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (4) de mesure de la puissance lumineuse rétro-diffusée dans la fibre (2), des moyens (5) d'analyse de ce signal de puissance, pour détecter une discontinuité de puissance lumineuse rétro-diffusée correspondant à l'endroit de la fibre où celle-ci quitte la bobine, des moyens (6) de localisation de cet endroit le long de la fibre, et des moyens (7) de détermination à partir de cette localisation et de la longueur de fibre initialement enroulée dans la bobine (3), de la longueur de fibre dévidée/restante sur la bobine.
Patent FR-2947404-A1 (FR)
Title: Cryptographie par parametrisation sur une courbe elliptique
Inventor: ICART THOMAS
IPC: G06F7/72
Filed: 2009-06-30
Abstract: On met en oeuvre le contrôle d'un dispositif (10) par un contrôleur (11) sur la base d'un mot de passe (π) A cet effet, au niveau du dispositif ou du contrôleur, on détermine (21) sur la base d'une valeur aléatoire r un point P(X,Y) d'une courbe elliptique, dans un corps fini Fq, q étant un nombre entier, d'équation : Puis, on obtient (22) des premier et second paramètres k et k', tels que où F est une fonction surjective de F xF dans Fq, Ensuite, on obtient (23) les premier et second paramètres sous forme chiffrée par chiffrement en fonction du mot de passe. Enfin, on transmet (24) les premier et second paramètres chiffrés au contrôleur. Au cours de contrôle, on utilise la fonction F telle que, quels que soient z et z' éléments d'entrée de Fq, F(z,z') est un point de la courbe elliptique, et les éléments d'entrée ne vérifient pas l'équation (1).
Patent FR-2948886-A1 (FR)
Title: Buse de distribution de produits pulverulents dans une veine gazeuse et son procede de mise en oeuvre
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01F23/30
Filed: 2009-08-05
Abstract: Cette buse (1), qui est placée dans une gaine (50), comprend une partie d'introduction tubulaire (10), de forme cylindrique, qui présente une longueur comprise entre 10 et 30 % de la longueur totale de la buse, et une partie de dispersion tubulaire (20), en forme de portion de cylindre évidé, s'étendant dans le prolongement de la partie d'introduction, cette partie de dispersion possédant une génératrice supérieure percée d'orifices (22) de passages des fumées, présentant une surface comprise entre 2 et 15 % de la section efficace de la buse, cette partie de dispersion (20) présentant une longueur supérieure ou égale au double de la longueur de la partie d'introduction (10).
Patent FR-2950483-A1 (FR)
Title: Support directif type reflecteur a diagramme sectoriel pour terminal mobile 3g
Inventor: MOTTA CRUZ EDUARDO
IPC: H01Q1/12
Filed: 2009-09-24
Abstract: L'invention concerne un support réflecteur d'une source rayonnante ponctuelle ou quasi-ponctuelle, destiné à échanger des signaux avec des stations de base d'un réseau cellulaire, constitué de deux plaques disposés à typiquement 45° par rapport à un plan de symétrie longitudinal et typiquement à 90° entre elles. Une plaque support est destinée à supporter une source rayonnante du type terminal mobile 3G de telle sorte que l'axe de symétrie longitudinal de la source soit dans le plan de symétrie du support réflecteur, l'ensemble antennaire comprenant le support et la source produisant en fonctionnement un diagramme de rayonnement directif sectoriel.
Patent FR-2936978-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation pour une voiture electrique et procede de commande du systeme de climatisation.
Inventor: NOMURA EIJI
IPC: B60H1/22
Filed: 2009-10-14
Abstract: Un système de climatisation (10) d'une voiture électrique (1) a une unité de climatisation (11) qui est configurée pour faire fonctionner la climatisation dans un compartiment des passagers (D) grâce à un fonctionnement de dispositif de chauffage/dispositif de refroidissement, un tableau de commande (12) configuré pour régler une température visée du compartiment des passagers (D), et une unité de commande (13) qui est reliée à l'unité de climatisation (11) et au tableau de commande (12), et a une commande différente du fonctionnement du dispositif de chauffage de l'unité de climatisation (11), l'unité de commande (13) étant configurée pour sélectionner des commandes de fonctionnement du dispositif de chauffage sur la base d'une vitesse de véhicule v.
Patent FR-2953340-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion predictive de l'energie electrique d'une source de stockage electrochimique embarquee dans un vehicule hybride
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: B60W10/04
Filed: 2009-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de gestion de l'état de charge d'une source de stockage électrochimique embarquée dans un véhicule hybride, le véhicule hybride comprenant une chaîne de traction hybride comprenant un moteur thermique et un moteur électrique, des moyens de mesure de l'état de charge de la source de stockage électrochimique, et des moyens de commande de la chaîne de traction hybride selon une première loi de commande dite normale imposant une première valeur de consigne de l'état de charge, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'acquisition de coordonnées géographiques d'au moins une position (F) pour laquelle le véhicule (VH) sera mis en mode dit zéro émission pour une distance ou un parcours prédéterminé, des moyens de calcul de la distance séparant une position instantanée de roulage du véhicule de la position de mise en mode zéro émission, des moyens comparant cette distance à une première valeur d'éloignement prédéterminée (d) et agissant sur les moyens de commande de la chaîne de traction hybride lorsque la distance devient inférieure à cette première valeur d'éloignement (d) pour appliquer une seconde loi de commande dite spécifique imposant une augmentation de l'état de charge (SOC,) pour qu'il atteigne une valeur d'état de charge supérieure à une deuxième valeur de consigne de l'état de charge (SOCmsécifique) supérieure à la première valeur de consigne (SOCmnormale).
Patent FR-2953945-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la compensation de la dispersion temporelle appliquee a la generation d'impulsions lumineuses ultra breves.
Inventor: KAPLAN DANIEL
IPC: G02B27/44
Filed: 2009-12-10
Abstract: Dispositif pour la compensation de la dispersion temporelle appliquée à la génération d'impulsions lumineuses ultra brèves comprenant deux réseaux de diffraction optiques RA, RB identiques et parallèles et deux prismes PA, PB identiques placés à l'intérieur des susdits réseaux de diffraction optiques RA, RB, sachant que les susdits réseaux de diffraction optiques RA, RB sont des réseaux de phase en volume fonctionnant en transmission sur le principe de diffraction de Bragg, les faces extérieures FeA, FeB des susdits prismes PA, PB étant parallèles aux susdits réseaux de diffraction optiques RA, RB et les faces intérieures FiA, FiB des susdits prismes PA, PB étant parallèles entre elles.
Patent FR-2957484-A1 (FR)
Title: Clip for supporting vine tying wires to cultivate faded vine, has deep and narrow indentations to allow passage of tying wires in narrow inlet, where clip is formed from pulpboard compressed by sticking of pulpboard/kraft sheets
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/08
Filed: 2010-03-19
Abstract: The clip (1) has elongated, horizontal deep indentations and narrow indentations (3) for allowing passage of vine tying wires in a narrow inlet (6), where the clip is formed from a pulpboard compressed by sticking of pulpboard sheets or kraft sheets that are treated against humidity to assure hydrophobic clip. The indentations comprise cuts (5) for increasing a clip surface that is arranged in contact with the tying wires by folding the pulpboard. The pulpboard is compacted by compression of natural or recycled fibers sensitive to humidity.
Patent FR-2961037-A1 (FR)
Title: Realisation d'une phase de machine homopolaire tournante, applique a la conception de son circuit magnetique
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/06
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention concerne la conception d'une galette (a0) d'une phase (d4) où le circuit magnétique est optimisé par un remplissage partiel ou complet de l'espacement séparant deux dents consécutives, afin d'augmenter le volume laissé à la bobine (b3).
Patent FR-2959600-A1 (FR)
Title: Electricity production device for e.g. dwelling, has photovoltaic sensor comprising photovoltaic cells that are excited by light intensity to produce direct current, and inverter/converter converting direct current into alternating current
Inventor: BOULEAU RENE MARIE PIERRE
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-04-30
Abstract: The device has cables (2, 3) connected to a connection box (4) that integrates an overvoltage detector (10). A conductor (14) supplies power to a motor (15) whose axle (18) is adapted to a shaft of an alternator (19). A photovoltaic sensor (1) comprises photovoltaic cells that are excited by light intensity of the Sun to produce direct current. An inverter/converter converts the direct current into alternating current. The alternator permits charging/recharging of a battery pack (35) during supplying power to the motor.
Patent FR-2955591-A1 (FR)
Title: Individual device for controlling oxygen partial pressure in a culture medium present inside a container, comprises a oxygen partial pressure sensor, a unit for controlling oxygen partial pressure, and a temperature sensor
Inventor: KIEDA CLAUDINE
IPC: C12M1/04
Filed: 2010-01-26
Abstract: The individual device (1) comprises an oxygen partial pressure sensor placed near or in contact with the culture medium and connected to a unit for measuring the pressure, a unit for controlling oxygen partial pressure, a temperature sensor coupled with the oxygen partial pressure sensor, and a unit for connecting the temperature sensor to the unit for measuring the pressure. The unit for controlling the oxygen partial pressure comprises a tubular element (6, 7) whose one end opens in a culture container (3) and other end is connected to a gas supply unit. The individual device (1) comprises an oxygen partial pressure sensor placed near or in contact with the culture medium and connected to a unit for measuring the pressure, a unit for controlling oxygen partial pressure, a temperature sensor coupled with the oxygen partial pressure sensor, and a unit for connecting the temperature sensor to the unit for measuring the pressure. The unit for controlling the oxygen partial pressure comprises a tubular element (6, 7) whose one end opens in a culture container (3) and other end is connected to a gas supply unit. The individual device is present in the form of a stopper (2) for the culture container. The stopper has a lower side and an upper side, and comprises two through holes (4, 5) opened on lower and upper sides, a tubular element sealably inserted in the through hole, and a unit for opening and closing the tubular element placed on one side of the gas supply unit. The sensors are in contact with the culture medium. The tubular element is connected to one end of gas supply device.
Patent FR-2958206-A1 (FR)
Title: Films fluores multicouche
Inventor: DEVAUX NICOLAS
IPC: A01G9/14
Filed: 2010-03-30
Abstract: La présente invention concerne des films multicouche en polymères fluorés possédant des propriétés les rendant aptes à une utilisation dans le domaine agricole notamment comme films de couverture de serres. Selon un premier aspect, l'invention a trait à des films fluorés multicouche comprenant au moins 3 couches, dont une couche A en un premier copolymère de fluorure de vinylidène ayant une température de cristallisation TcA, et une couche B en un deuxième copolymère de fluorure de vinylidène ayant une température de cristallisation TcB, TcA étant supérieure à TcB, les couches A et B étant alternes, la couche A étant placée à l'extérieur et la couche B entre deux couches A. Un autre objet de l'invention concerne l'utilisation du film selon l'invention comme matériau de couverture agricole notamment comme couverture de serres.
Patent FR-2964073-A1 (FR)
Title: Hydraulic braking controller for controlling wheel brake of motor vehicle, has distributor alternatively connecting outlet of master-cylinder to small chamber or large chamber when depression amplifier is in faulty or operating condition
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T13/58
Filed: 2010-08-24
Abstract: The controller (41) has a master-cylinder (6) actuated by a brake pedal (2) to produce pressure in the hydraulic controller controlling a wheel brake (12). A depression braking amplifier (26) adds force on the master-cylinder. A hydraulic pressure amplifier (40) is provided with a small section chamber (42) and a large section chamber (44). A hydraulic distributor (50) alternatively connects an outlet of the master-cylinder to the small section chamber or large section chamber when the depression braking amplifier is in faulty or operating condition.
Patent FR-2968832-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de dispositifs semi-conducteurs et dispositifs semi-conducteurs
Inventor: VIGIER-BLANC EMMANUELLE
IPC: H01L21/768
Filed: 2010-12-08
Abstract: Procédé de fabrication de dispositifs semi-conducteurs et dispositifs semi-conducteurs, dans lesquels une plaquette de circuits intégrés (20b) est munie d'une plaquette optique (15) et est équipée d'une seconde plaquette démontable (16) au-dessus de la première plaquette (15) lors de la fabrication de puces de circuits intégrés (2) incluses dans ladite plaquette de circuits intégrés (20b).
Patent FR-2969457-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation d'une chaine de production et de visualisation d'images stereoscopiques
Inventor: FOURNIER JEROME
IPC: H04N13/239
Filed: 2010-12-15
Abstract: Procédé d'évaluation d'une chaine (1) de production et de visualisation d'images stéréoscopiques d'une scène (2), mis en œuvre par un ordinateur (10), comprenant : - une étape (E1) d'obtention de paramètres de prises de vue et de paramètres de visualisation caractérisant ladite chaine (1) de production et de visualisation, - une étape (E3) d'évaluation d'un critère de qualité de visualisation en fonction desdits paramètres de prises de vues et desdits paramètres de visualisation, et - une étape (E4) d'émission d'un avertissement lorsque ledit critère de qualité de visualisation n'est pas vérifié, caractérisé en ce que ledit critère de qualité de visualisation est un critère confort de visualisation évalué en vérifiant que, pour toute profondeur réelle (z) de la scène (2), la profondeur restituée (Z) est comprise dans un intervalle (Z , Z ) prédéterminé.
Patent FR-2979275-A1 (FR)
Title: Accessory apparatus for grinding machine that is utilized for polishing glass e.g. lens, has pump pumping collected water so as to circulate collected water through filtering device for removing residues obtained from grinding of glass
Inventor: ROUZEE PHILIPPE BRUNO
IPC: B24B7/24
Filed: 2011-08-24
Abstract: The apparatus has a wastewater drip tray (3) for collecting cooling water of a grinding machine through a primary filter (2). A pump (4) pumps the collected water so as to circulate the collected water through a filtering device (6) for removing polluting particles such as residues obtained from grinding of a glass, where the filtering device includes a replaceable filter cartridge (7). A recirculating pipe (11) recirculates the purified water by using the power supply of the grinding machine.
Patent FR-2971087-A1 (FR)
Title: Boucle de recyclage pour pile a combustible
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-02-01
Abstract: Boucle de recyclage (1 R ou 12Ra) pour circuit gaz d'une pile à combustible (1a), la boucle de recyclage formant une canalisation de liaison débutant à la sortie de l'un des deux circuits anodique ou cathodique de ladite pile à combustible (1) et aboutissant sur l'un des deux circuits d'alimentation, soit sur le canal d'alimentation en gaz carburant (11 A), soit sur le canal d'alimentation en gaz comburant (12A), ladite boucle de recyclage assurant le recyclage du gaz contenu dans les circuits anodiques ou cathodiques de la pile à combustible, ladite boucle de recyclage comportant une pompe (115 ou 125) assurant le recyclage du gaz contenu dans les circuits anodiques ou cathodiques de la pile à combustible, la boucle de recyclage comportant une vanne à plusieurs voies (119 ou 129) divisant ladite boucle de recyclage en un premier tronçon (11R1 ou 12R1) et un second tronçon (11R2a ou 12R2a), ladite vanne à plusieurs voies ayant une première position d'utilisation stable assurant la continuité entre les premier et second tronçons de ladite boucle de recyclage et ayant une deuxième position d'utilisation stable assurant simultanément l'interruption de ladite continuité entre les premier et second tronçons de ladite boucle de recyclage et une mise en contact avec l'atmosphère de ladite boucle de recyclage opérée par manœuvre de ladite vanne à plusieurs voies.