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Patent FR-2952710-A1 (FR)
Title: Method for cooling and/or purifying gas e.g. acid gas such as hydrogen sulfide or carbon dioxide, involves sending entire or part of liquid to pressure exchanger at input pressure and at pressure lower than input pressure
Inventor: FOIRIEN NICOLAS
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-11-19
Abstract: The method involves sending gas to a direct contact cooling and/or purification unit (1) i.e. cooling and/or purification tower, and sending liquid (17, 19) under pressure to the direct contact cooling and/or purification unit. Cooled and/or purified gas is emitted from the direct contact cooling and/or purification unit. Entire or part of the liquid is sent to a pressure exchanger (11) at input pressure. Entire or part of another liquid (7, 9) is sent to the pressure exchanger at the input pressure and at pressure lower than the input pressure. The liquids are water. An independent claim is also included for an air separation apparatus, comprising an apparatus for cooling air.
Patent FR-2952911-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de produit, recharge pour un tel dispositif applicateur, et kit comportant un tel dispositif applicateur.
Inventor: HERMOUET YANNIC
IPC: A45D40/02
Filed: 2009-11-25
Abstract: Dispositif applicateur (1) comportant un tube protecteur (2) s'étendant selon une direction longitudinale (X), une cartouche interchangeable (6) et un mécanisme de manœuvre pour faire coulisser la cartouche dans le tube protecteur. La cartouche comporte un bâton (8) de produit tenu par une cupule (7) qui comporte un rebord intérieur. A afin d'extraire la cartouche du dispositif applicateur lorsqu'elle est usagée, le bâton de produit peut être pénétré par un organe d'extraction ayant un rebord externe adapté pour retenir le rebord interne de la cupule.
Patent FR-2955162-A1 (FR)
Title: Universal spherical cardan joint for transmitting torque from male end to female end in car application, has female element incorporating male element and female hemisphere to assure movement between parts assembled by machining process
Inventor: BEGUIN PATRICK MARCOUF HUBERT
IPC: F16D3/22
Filed: 2010-06-01
Abstract: The joint has two hemi-toroidal cavities of a spherical male end (1) comprising rotation radius that is equal to difference between a radius of a ball of a male element (3) and radius of junction balls (4). A female element incorporates the male element and a female hemisphere in a continuous manner or discontinuous manner to assure any translatory movement between the two male and female parts. The parts are assembled by machining process, molding process, extrusion process, forging mill and heat or chemical treatment.
Patent FR-2946843-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport dotee d'une coque exterieure en matiere synthetique moulee par injection
Inventor: HOLZER HELMUT
IPC: A43B5/04
Filed: 2010-06-14
Abstract: L'invention concerne une chaussure de sport (1) présentant une coque extérieure (2) en matière synthétique moulée par injection et comprenant une coque (4) d'avant-pied qui reprend l'avant-pied et une tige de chaussure (5) qui s'y raccorde pour stabiliser la partie inférieure de la jambe de l'utilisateur et une chaussure intérieure (3) au moins partiellement reprise dans la coque (2) et élastiquement déformable de manière relativement molle. Au moins une partie (10) élastiquement déformable est formée dans la coque extérieure (2) et est prévue pour réduire les emplacements de compression du pied de l'utilisateur lorsqu'une sollicitation de compression est exercée depuis la chaussure intérieure (3). La partie (10) élastiquement déformable est formée par au moins un élément (11) à membrane qui, grâce à sa flexibilité ou sa possibilité de déformation vis-à-vis de parties de la coque (2) qui l'entourent, est configuré pour modifier le volume de reprise ou la largeur de reprise de la coque (2) en fonction des sollicitations de compression.
Patent FR-2964386-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de residu integrant une etape de desashphaltage et une etape d'hydroconversion
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: C10G21/14
Filed: 2010-09-07
Abstract: L'invention décrit un procédé de conversion de fraction lourde d'hydrocarbures issue soit d'un pétrole brut, soit de la distillation d'un pétrole brut et ayant une température initiale d'ébullition d'au moins 300 °C comprenant une hydroconversion d'au moins une partie de ladite fraction lourde d'hydrocarbures en présence d'hydrogène dans au moins un réacteur triphasique, ledit réacteur contenant au moins un catalyseur d'hydroconversion et fonctionnant en lit bouillonnant, à courant ascendant de liquide et de gaz et comportant au moins un moyen de soutirage dudit catalyseur hors dudit réacteur et au moins un moyen d'appoint de catalyseur frais dans ledit réacteur, une séparation de l'effluent issu de l'étape a) pour obtenir une fraction liquide légère bouillant à une température inférieure à 300°C et une fraction liquide lourde bouillant à une température supérieure à 300°C et un désasphaltage d'au moins une partie de la fraction liquide lourde bouillant à une température supérieure à 300°C issue de l'étape b) pour obtenir une coupe hydrocarbonée désasphaltée et de l'asphalte résiduelle
Patent FR-2958540-A1 (FR)
Title: Procede de coloration mettant en oeuvre des silicones adhesives sensibles a la pression avec une etape de pre-traitement
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration de fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes : a) on applique une première composition comprenant un ou plusieurs polymères aminés, siliconés ou non, b) on applique une deuxième composition cosmétique comprenant un ou plusieurs silicones adhésives sensibles à la pression, un ou plusieurs solvants volatils, un ou plusieurs pigments. On obtient ainsi sur les fibres kératiniques des gainages permettant d'obtenir des gainages colorés rémanents sur cheveux.
Patent FR-2960607-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un panneau sur un revetement
Inventor: DOREAU DAMIEN
IPC: E04D3/36
Filed: 2010-05-28
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un panneau sur un revêtement comportant : - au moins un rail longitudinal (100), - au moins un rail transversal (101), de profil identique à celui dudit rail longitudinal, - au moins une première pièce de liaison (200) transversale entre rails, ledit profil des rails et la première pièce de liaison (200) étant conçus pour relier un rail longitudinal (100) et un rail transversal (101) de façon que l'ensemble des deux rails définisse un plan unique pour la fixation dudit panneau. Le système de fixation comporte également au moins une deuxième pièce de liaison (300) conçue pour relier deux rails longitudinalement de façon que l'ensemble des deux rails définisse un plan unique pour la fixation dudit panneau.
Patent FR-2960828-A1 (FR)
Title: Heating controlling method for cab interior of vehicle, involves performing adjustments of fuel injection along cyclic ratio in alternate manner, where ratio is determined based on criterion chosen from group comprising external temperature
Inventor: CHEMISKY JEAN PIERRE
IPC: B60H1/04
Filed: 2010-06-03
Abstract: The method involves adjusting (B) fuel injection, where the adjustment of the fuel injection includes the injection of quantity of fuel greater than that in another adjustment (N) of fuel injection. Two adjustments of the fuel injection are performed along a cyclic ratio in an alternate manner. The cyclic ratio is determined based on a criterion chosen from a group comprising external temperature, cooling water temperature, temperature of a cab interior, temperature of an engine, desired temperature of a user, fuel consumption and a by-pass ratio of the fuel in oil. An independent claim is also included for a vehicle comprising a cab interior.
Patent FR-2963326-A1 (FR)
Title: Embout et recipient de distribution de liquide
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne un embout (10) de distribution de liquide destiné à équiper un contenant. Une valve comprend au moins deux éléments mobiles (34, 54) l'un par rapport à l'autre, chaque élément mobile comportant une zone d'appui (36, 55) contre l'autre élément mobile. L'un des éléments mobiles porte une matière antimicrobienne sur ou à proximité immédiate d'une partie de sa zone d'appui (36, 55) formant barrière d'obturation et toute surface de l'embout de distribution se trouvant en contact avec l'intérieur est exempte de matière anti-microbienne.
Patent FR-2964238-A1 (FR)
Title: Replacing old heating rod by new heating rod on pressurizer nuclear reactor, by welding sleeve extending from sleeve passage of nuclear reactor on connection zone integral with heating rod, and welding extension sleeve on sleeve passage
Inventor: BUQUET THIERRY
IPC: B23K9/028
Filed: 2010-08-30
Abstract: The process comprises welding (S1) a sleeve (20) extending from a sleeve passage (12) of a pressurizer nuclear reactor on a connecting zone (22) integral with a heating rod that is placed at a distance from the pressurizer, where the sleeve passage is capable of receiving a new heating rod (18), and welding (S2) the extension sleeve on the sleeve passage that is directly disposed on the pressurizer. The extension sleeve is made of a material having a sulfur content of 0.01-0.015%. The connecting zone is carried by a connecting piece that is welded on the heating rod. The process comprises welding (S1) a sleeve (20) extending from a sleeve passage (12) of a pressurizer nuclear reactor on a connecting zone (22) integral with a heating rod that is placed at a distance from the pressurizer, where the sleeve passage is capable of receiving a new heating rod (18), and welding (S2) the extension sleeve on the sleeve passage that is directly disposed on the pressurizer. The extension sleeve is made of a material having a sulfur content of 0.01-0.015%. The connecting zone is carried by a connecting piece that is welded on the heating rod. The step of welding the connecting piece and step of welding the sleeve extending from the sleeve passage on the connecting piece are carried out at a distance from the pressurizer. The step of welding the extension sleeve is carried out through three external welding passes. The extension sleeve and the sleeve passage comprise a tubular portion in which, during the second welding step, the inert gas is injected through orifices formed in one and/or the other of the tubular portions of the sleeves so as to circulate the gas from the outside to the inside of the extension sleeve and the sleeve passage. An independent claim is included for a kit for mounting a nuclear reactor pressurizer for the replacement of a heating rod of the pressurizer.
Patent FR-2965129-A1 (FR)
Title: Amplificateur faible bruit cryogenique
Inventor: RAWSON STEPHEN
IPC: F25B9/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: Un amplificateur radiofréquences comporte un amplificateur faible bruit (25) maintenu dans une enceinte (11) hermétique d'un cryostat refroidi par une tête froide (30) et dans laquelle est maintenu un vide peu poussé. L'amplificateur faible bruit reçoit les signaux d'un coupleur d'entrée (23) et transmet les signaux par un coupleur de sortie (26). Les coupleurs d'entrée (23) et de sortie (26) sont réalisés pour une partie structurale avec un matériau de conductivité thermique égale ou inférieure à 50W/m.K et pour une partie électriquement conductrice par un plaquage sur au moins une des faces de ladite partie structurale d'un matériau de conductivité électrique supérieure à 10E7 Siemens/m. La tête froide (30) comporte au moins deux étages (302, 303) dont des terminaisons froides (304, 305) sont à des températures cryogéniques différentes, un étage terminal (305) fonctionnant à une température proche de la température à laquelle l'amplificateur faible bruit (25) doit fonctionner et au moins un étage intermédiaire fonctionnant à une température intermédiaire.
Patent FR-2976629-A1 (FR)
Title: Dispositif de pales pour eolienne verticale
Inventor: LAMY JACKY MICHEL
IPC: F03D3/06
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pales pour éolienne verticale permettant de réduire la traînée tout en conservant les avantages de l'autorégulation et du couple élevé. Le dispositif de pales d'une éolienne verticale comportant au moins deux pales est caractérisé en ce que chaque pale est constituée d'au moins deux éléments réceptifs au vent (A) et (B).
Patent FR-2983050-A1 (FR)
Title: Bed structure for baby, has rotation system having horizontal axis, folding panels allowed to completely contain mattress and arranged with vertical axes, and ventilation system arranged on mattress
Inventor: ARCHET MAGALI STEPHANIE CHRISTELLE
IPC: A47C17/56
Filed: 2011-11-30
Abstract: The structure has a mattress (2), a grid structure (6) and a safety panel (1). A set of folding panels (7, 8) is allowed to be swiveled between a deployed position and a folded up position. A rotation system having a horizontal axis is arranged in the set of folding panels. The folding panels are allowed to completely contain the mattress. A ventilation system is arranged on the mattress. The folding panels are arranged with vertical axes.
Patent FR-2972723-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un flacon
Inventor: LAMBOUX JEAN PHILIPPE
IPC: B65B3/00
Filed: 2011-03-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recharge (100) en liquide d'un flacon (3), caractérisé en ce qu'il comprend : - une recharge (2) comprenant le liquide (23), et - un système de transvasement (1), apte à faire passer sélectivement le liquide (23) depuis la recharge (2) vers le flacon (3), ledit système de transvasement (1) comprenant : a) une première pièce (5) fixée à la recharge, et comprenant un premier conduit de liquide (11) et un premier conduit d'air (12), en communication avec la recharge (2), b) une deuxième pièce (4) connectée à la première pièce, et destinée à être fixée au flacon (3), ladite deuxième pièce (4) comprenant un deuxième conduit de liquide (10) et un deuxième conduit d'air (9) destinés à être en communication avec le contenant (3), la première (5) et la deuxième (4) pièces étant solidaires en translation et libres en rotation entre une configuration dite ouverte, dans laquelle lesdits premiers et deuxièmes conduits, respectivement de liquide et d'air, sont alignés, assurant ainsi le passage du liquide et de l'air entre la recharge (2) et le flacon (3), et une configuration dite fermée, dans laquelle lesdits premiers et deuxièmes conduits, respectivement de liquide et d'air, ne sont pas alignés, interdisant ainsi le passage du liquide et de l'air entre la recharge (2) et le flacon (3).
Patent FR-2972905-A1 (FR)
Title: Structure de bonnet de soutien-gorge
Inventor: TURLAN VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41C3/14
Filed: 2011-03-23
Abstract: Cette structure de bonnet de soutien-gorge comporte deux couches de souples contrecollées 2,3 renfermant entre elles une poche 4 contenant un matériau malléable en gel de silicone chargé de microsphères polymériques ; la poche 4 est constitué par deux films polymériques fins 5,6 scellés l'un à l'autre, par exemple en polyuréthanne. La couche intérieure 3 est en mousse visco-élastique.
Patent FR-2964268-A1 (FR)
Title: Appareil de gestion de batterie
Inventor: KUROIWA YASUSHI
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-08-05
Abstract: Un véhicule (10) a un bloc batterie (11) comme source d'énergie. Plusieurs modules de batterie (11a) dans le bloc batterie (11) ont respectivement un dispositif de mémoire (11c) pour mémoriser des informations d'identification prouvant l'authenticité de chacun des modules de batterie (11a). Une unité de commande de batterie (16) dans le véhicule (10) comporte une unité d'authentification (16b). L'unité d'authentification (16b) détermine si chacun des modules de batterie (11a) est un produit authentique. Lorsqu'il est déterminé que le module de batterie (11a) n'est pas un produit authentique, une unité de commande (16c) effectue un chargement restreint (253-257). Le chargement restreint limite la quantité de chargement de la batterie (11), pour améliorer efficacement la capacité d'utilisation de la batterie (11) et pour restreindre l'usage d'une batterie non conforme.
Patent FR-2979728-A1 (FR)
Title: Detection de fraude pour systeme de controle d'acces de type biometrique
Inventor: BRANGOULO SEBASTIEN
IPC: G06K9/80
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention concerne une méthode de détection de fraude pour système de contrôle d'accès par reconnaissance biométrique, comprenant les étapes consistant à : - prendre au moins deux images (S2) d'un visage présenté au système de contrôle d'accès par un individu (I) selon au moins deux positions de l'individu devant le système de contrôle d'accès, ou deux angles de prise de vue de l'individu - traiter ces deux images pour déterminer un score représentatif la planéité du visage apparaissant sur les images, et - en fonction de ce score de planéité, détecter une éventuelle fraude de la part de l'individu, ladite détection conditionnant la mise en oeuvre d'un traitement d'identification de l'individu par le système de contrôle d'accès. L'invention concerne également un système de contrôle d'accès mettant en oeuvre ladite méthode.
Patent FR-2979594-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-09-05
Abstract: Projecteur (1) pour véhicule automobile, pour donner un faisceau lumineux à coupure, comportant : un miroir collecteur (2) de type ellipsoïdal présentant un axe optique ; une source lumineuse (S) placée au voisinage du foyer interne du miroir collecteur (2) ; une plieuse (4), sensiblement plane, dont la surface réfléchissante est orientée vers l'intérieur du miroir collecteur (2) et qui présente un bord (5) situé au voisinage de l'autre foyer du miroir collecteur (2), et une lentille (6), située en avant du miroir collecteur (2) et de la plieuse (4), pour donner une image du bord (5) de la plieuse (4) qui définit la coupure du faisceau ; la lentille (6) est déterminée de telle sorte que pour chaque section de la lentille (6) par un plan orthogonal au bord (5) de la plieuse, en un point de ce bord, le foyer (Fh ) ou (F h ) de ladite section se trouve à une distance (h ou h ) du point du bord (5) de la plieuse suivant une direction orthogonale au plan de la plieuse.
Patent FR-2987101-A1 (FR)
Title: Protection device for protecting spot lighting embedded in ceiling of dwelling, has tubular shaped envelope made of mineral type material to absorb heat and to transmit heat towards outer side to circulate heat
Inventor: HERMOUET SEBASTIEN
IPC: F21V29/15
Filed: 2012-02-16
Abstract: The device (4) has a tubular shaped envelope (4A) made of mineral type material i.e. terra cotta, to absorb heat and to transmit the heat towards an outer side to circulate the heat, where the envelope comprises a base to fix the device. The envelope is provided with a removable lid (4B), and includes a weakened zone to consist of a passage of electric threads. The length of the device is higher than the thickness of an insulating layer (3). The weakened zone is obtained by thickness reduction or creation of a rupture starter.
Patent FR-2987006-A1 (FR)
Title: Articulation device for articulation of rear door of tilting bucket of dump lorry, has thrust bearing comprising female cusp that is fixed at bucket, and articulation plate fixed on rear door and comprising male cusp and articulated rod
Inventor: KOZIAREK JEAN
IPC: B60P1/26
Filed: 2012-02-20
Abstract: The device has a bearing (3) fixed at a tilting bucket of a dump lorry, and a thrust bearing (5) comprising a female cusp (7) that is fixed at the tilting bucket. An articulation plate (6) is fixed on a rear door and comprises a male cusp (8) and an articulated rod (4). The bearing comprises an anchoring point (16) for cables that carry a cover of the tilting bucket. The articulation plate comprises a retaining pin (9) for retaining a rear transverse bar that supports a tarpaulin cover (10). A guide ramp (15) guides the transverse bar of the tarpaulin cover towards the retaining pin.
Patent FR-2985223-A1 (FR)
Title: Device for guiding window pane of door of car, has flexible lateral blade for guiding window pane, where window pane has shape that is complementary to shape of main groove, and rigid rod is encased on secondary groove
Inventor: DESREAUX PASCAL
IPC: B60J1/17
Filed: 2012-01-02
Abstract: The device (3) has a semi-rigid section (5) that defines two U-shaped grooves such as a main groove (8) and a secondary groove (9). The secondary groove is coupled with the main groove. A flexible lateral blade (6) is utilized for guiding a window pane (2). The window pane has a shape that is complementary to a shape of the main groove. A rigid rod (7) is encased on the secondary groove. The section includes a series of individual elements, where each of the elements defines a portion of the main groove and the secondary groove. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2990333-A1 (FR)
Title: Device for covering buttons on garment e.g. shirt, has lower wall comprising slit that extends on dispatcher above maximum variation, where device is threaded around buttons in reversible manner
Inventor: VALERUS MICKENSON
IPC: A44B1/14
Filed: 2012-05-09
Abstract: The device (10) has a lower wall (14) comprising a slit (16), where the device is threaded around buttons in a reversible manner. The slit extends on a dispatcher (18) above a maximum variation (20) separating two hangs points (22) of the same button to a garment where width of the slit is lesser than width of each button. An upper wall comprises a lower face, where the lower face and an upper face (38) of the lower wall are distant from each other. Two lateral walls (25, 27) comprise interior faces (26, 28).
Patent FR-2993024-A1 (FR)
Title: Dispositif de joint d'etancheite de palier de turbomachine avec deux joints elastiques
Inventor: BAPTISTA JONATHAN BORIS
IPC: F01D25/16
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de joint d'étanchéité (10) de palier de turbomachine, apte à séparer une enceinte à huile (5) et une enceinte à air (6) de la turbomachine, comportant un joint d'étanchéité segmenté (7) pour assurer l'étanchéité principale du dispositif (10) et une enveloppe de support (14) pour maintenir le joint d'étanchéité segmenté (7), l'enveloppe de support (14) comportant une première gorge (25) logeant un premier joint élastique (19) pour le centrage de l'enveloppe de support (14), caractérisé en ce que l'enveloppe de support (14) comporte une deuxième gorge (25) logeant un deuxième joint élastique (19) pour le centrage de l'enveloppe de support (14), notamment pour l'alignement de l'axe de l'enveloppe de support (14) avec l'axe du rotor.
Patent FR-2978086-A1 (FR)
Title: Cabriolet comprenant une capote et un deflecteur de vent
Inventor: GEISSENHONER KAI
IPC: B60J7/22
Filed: 2012-07-11
Abstract: L'invention concerne un cabriolet (1) comprenant une capote (6) et un déflecteur de vent (12). Pour un actionnement sûr du déflecteur de vent (12), il est prévu que le déflecteur de vent (12) puisse être actionné manuellement entre la position de repos (RS) et la position active (WS), qu'un habillage intérieur (8) présente une ouverture de passage (9) pour une tringlerie de la capote (6), que l'ouverture de passage (9) puisse être fermée ou libérée par un volet déplaçable (10), le volet, dans une position d'ouverture du volet (10), étant disposé au moins en partie sous l'habillage intérieur, et qu'un élément de verrouillage soit prévu, lequel verrouille l'actionnement manuel de l'arceau de déflecteur de vent (13, 14) lorsque le volet (10) est dans la position d'ouverture.