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Patent FR-3060157-A1 (FR)
Title: Procede de simulation du comportement d'une structure par calcul par elements finis
Inventor: DESMEURE GEOFFREY JUAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation du comportement d'une structure par calcul par éléments finis itératif et incrémental, dans lequel on utilise un modèle global représentant ladite structure, un modèle local représentant une zone de ladite structure comprenant des détails géométriques, un modèle auxiliaire représentant la même dite zone sans lesdits détails géométriques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) application d'un chargement au modèle global ; b) détermination par calcul par éléments finis dans le modèle global d'un champ de déplacements nodaux correspondant à ce chargement ; c) application du champ de déplacements nodaux ainsi déterminé aux modèles local et auxiliaire et détermination des efforts correspondant dans lesdits modèles ; d) test de la convergence de la solution obtenue pour le modèle global, et si un indicateur de convergence est atteint, le traitement est repris à l'étape a) avec un incrément de chargement ; sinon, e) calcul d'une correction à partir de la différence entre les efforts ainsi déterminés dans le modèle local et dans le modèle auxiliaire et application de cette correction dans le modèle global, le traitement est repris à l'étape c) avec un champ de déplacements nodaux calculé dans le modèle global après mise en œuvre de ladite correction ; les calculs ainsi réalisés dans le modèle global et dans le modèle local fournissant pour les différents incréments de chargement des valeurs de variables internes permettant d'évaluer l'évolution du comportement de la structure dans le temps en fonction de ce chargement.
Patent FR-3060906-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-alternatif
Inventor: LAPASSAT NICOLAS
IPC: H02M7/501
Filed: 2016-12-16
Abstract: Convertisseur continu-alternatif comprenant au moins six modules de phase, et deux capacités, un transformateur muni d'un enroulement primaire à trois phases et d'au moins deux enroulements secondaires à trois phases chacun, chaque module de phase recevant sur ses entrées une tension continue issue d'un bus de tension continue et apte à émettre en sortie un courant alternatif, chaque module de phase étant muni d'au moins un transistor dont la commande permet de moduler la tension de sortie selon cinq niveaux d'intensité, la première capacité étant connectée entre la partie positive du bus de tension continue et le point milieu du bus de tension continue, la deuxième capacité étant connectée entre la partie négative du bus de tension continue et le point milieu du bus de tension continue, le premier module de phase, le deuxième module de phase et le troisième module de phase sont reliés chacun par leur sortie à une phase différente du premier enroulement secondaire du transformateur, le quatrième module de phase, le cinquième module de phase et le sixième module de phase sont reliés chacun par leur sortie à une phase différente du deuxième enroulement secondaire du transformateur, l'enroulement primaire du transformateur est relié à un réseau d'alimentation électrique.
Patent FR-3061250-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant : - un premier élément (3), - un deuxième élément (5) destiné à être monté rotatif par rapport au premier élément (3) autour d'un axe de rotation X, - au moins un élément élastique (7) entre le premier (3) et le deuxième élément (5), - une rondelle de maintien radial (9) de l'élément élastique (7) disposée autour de l'axe de rotation X, dans lequel l'élément élastique (7) comprend un ressort hélicoïdal (7a, 7b, 7c) disposé dans un logement (9a, 9b, 9c) de la rondelle de maintien radial (9), ledit logement (9a, 9b, 9c) ayant une forme en arc de cercle présentant un rayon de courbure RL prédéfini, ledit ressort hélicoïdal (7a, 7b, 7c) étant un ressort cintré dont le rayon de cintrage RR à l'état libre est supérieur au rayon de courbure RL du logement et est défini par la relation suivante : avec l la longueur du ressort à l'état libre, l' la longueur du ressort à l'état comprimé.
Patent FR-3061354-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de composant comprenant des materiaux iii-v et des contacts compatibles de filiere silicium
Inventor: GHEGIN ELODIE
IPC: H01S5/323
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un composant comprenant une structure en matériau(x) III-V à la surface d'un substrat, ladite structure comprenant au moins un niveau supérieur de contact (Nsup) défini à la surface d'un premier matériau III-V (1) et un niveau inférieur de contact (Ninf) défini à la surface d'un second matériau III-V (2), comportant : - des opérations successives d'encapsulation par au moins un diélectrique (8) de ladite structure ; - la réalisation d'ouvertures primaires (Osp ;Oip) dans un diélectrique pour les deux contacts ; - la réalisation d'ouvertures secondaires (Oss ;Ois) dans un diélectrique pour les deux contacts ; - le remplissage au moins partiel par au moins une matière métallique desdites ouvertures de manière à réaliser une métallisation de fond de contact supérieur et au moins un plot de contact supérieur en contact avec ladite métallisation pour chacun desdits contacts. L'invention a aussi pour objet un composant réalisé par ledit procédé. Le composant peut être une diode laser.
Patent FR-3049443-A1 (FR)
Title: Ensemble table et chaise tournant
Inventor: GOETZ LAURENT
IPC: A47B83/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant une table et au moins une chaise (5) solidaire de ladite table, ladite table comportant un fût (1) solidaire de ladite table, et muni d'une platine (2) sur laquelle il est posé. Ladite platine (2) est fixe, et ledit fût (1) est mobile en rotation par rapport à ladite platine (2) autour d'un axe sensiblement vertical, sous l'effet d'un actionneur (10) disposé au niveau du fût (1), en particulier à l'intérieur du fût (1).
Patent FR-3054316-A1 (FR)
Title: Compteur de liquide comportant des ailettes stabilisatrices de flux
Inventor: DEVILLERS ALEXANDRE
IPC: G01F15/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention a pour objet un compteur de liquide comportant des ailettes stabilisatrices de flux, en particulier compteur d'eau, comprenant un corps (2) renfermant une chambre de mesure (3) avec au moins une ouverture (4) d'admission de liquide se prolongeant vers l'extérieur par une buse d'injection ou une portion de conduit analogue (5), formée d'un seul tenant avec ledit corps (2) et s'étendant suivant un axe médian longitudinal. Compteur (1) caractérisé en ce que la ou chaque buse d'injection (5) comporte au moins une structure saillante interne (6, 6') sous forme d'ailette, réalisée d'un seul tenant avec la face interne (5") de la paroi de la buse d'injection (5), disposée dans un plan contenant l'axe médian longitudinal et s'étendant sur une partie au moins de la longueur axiale de ladite buse (5).
Patent FR-3061711-A1 (FR)
Title: Piece comprenant un substrat et une barriere environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: F02C7/30
Filed: 2017-01-06
Abstract: La présente invention concerne une pièce (1) comprenant un substrat (3), dont au moins une partie adjacente à une surface (S) du substrat est en un matériau contenant du silicium, et une barrière environnementale (2) formée sur la surface du substrat, la barrière environnementale comprenant : - une première couche (7) comprenant au moins un premier silicate de terre rare et présentant une taille moyenne de grains inférieure ou égale à 1µm, et - une seconde couche (9) recouvrant la première couche, la seconde couche comprenant au moins un second silicate de terre rare et présentant une taille moyenne de grains supérieure à 1µm.
Patent FR-3061977-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a la recuperation d'objets voles ou perdus, permettant de geolocaliser des objets a l'aide d'unites informatiques detenues par des individus contributeurs
Inventor: CANTIN DENIS
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance à la récupération d'objets volés ou perdus, mettant en œuvre une plate-forme informatique (1) incluant au moins une application informatique (10) destinée à être chargée par des unités informatiques (20), (30) détenues par des individus d'une communauté comprenant des individus clients (2) et des individus contributeurs (3), les unités informatiques (20), (30 comprenant des premiers moyens de communication (200), (300) et, au moins pour les unités informatiques (30) détenues par les clients contributeurs (3), des moyens de géolocalisation (301), la plateforme informatique (1) étant couplée à des deuxièmes moyens de communication (100) aptes à communiquer avec les premiers moyens de communication (200), (300) des unités informatiques.
Patent FR-3062150-A1 (FR)
Title: Jambe de force, piscine equipee de celle-ci et son procede de construction
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne une jambe (1) de force de piscine, pouvant être hors-sol , semi-enterrée ou enterrée, comportant un montant (2) vertical supérieur, un pied inférieur (3) de contact avec le sol, qui est fixé au montant (2) et qui est en porte-à-faux par rapport à ce dernier, au moins un support (4) ayant une surface (41) d'appui, tournée vers le haut pour permettre d'appuyer dessus des lames de paroi empilées verticalement, le support (4) étant fixé au pied (3) et/ou au montant (2). L'invention est caractérisée en ce que le pied inférieur (3) est destiné à être pris dans une dalle de béton ou tranchée de béton à couler sur le sol, la surface (41) d'appui étant située à une plus grande hauteur que le pied (3).
Patent FR-3048037-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie hydraulique, et machine de travail munie d'un dispositif correspondant
Inventor: HAHN PHILIPP
IPC: F15B21/14
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'énergie hydraulique d'une machine de travail, muni d'au moins un vérin différentiel, ainsi qu'une machine de travail correspondante.
Patent FR-3067588-A1 (FR)
Title: Ensemble de restauration dentaire
Inventor: CALVAT BENJAMIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de restauration dentaire (1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f) comprenant un élément de cicatrisation (10) apte à une connexion avec un implant dentaire (60), comportant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14) formant avec une partie de ladite surface latérale (13) une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire, caractérisé en ce que ledit ensemble (1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f) comprend un support amovible (2a, 2b, 2c, 2d, 2e, 2f, 2g) d'une prothèse comprenant une partie de réception (4) d'une prothèse sommitale (25, 25') et une partie de liaison (5) susceptible de coopérer avec une zone de liaison (6) complémentaire définie dans une ouverture traversante (11) ménagée dans ledit élément de cicatrisation (10).
Patent FR-3082960-A1 (FR)
Title: Architecture electronique de vehicule automobile avec redondance des reseaux d’alimentation electrique et de communication inter-calculateurs.
Inventor: FROMION ALEXANDRE
IPC: H02J1/10
Filed: 2018-06-21
Abstract: Il est divulgué une architecture électronique de véhicule automobile comprenant une pluralité de calculateurs embarqués (11-16), un réseau d'alimentation électrique principal (31) adapté pour alimenter les calculateurs, un réseau d'alimentation électrique secondaire (32) adapté pour alimenter les calculateurs qui sont alimentés par le réseau d'alimentation électrique principal en cas de défaillance dudit réseau d'alimentation électrique principal, et un réseau de communication de données (21) adapté pour l'échange de données entre les calculateurs. La communication de données est assurée par courant porteur entre les calculateurs via le réseau d'alimentation électrique principal et/ou via le réseau d'alimentation électrique secondaire, en cas de défaillance du réseau de communication de données.
Patent FR-3089071-A1 (FR)
Title: Procédé de recharge par induction d’une batterie d’un véhicule garé, via un boîtier se déplaçant par rapport à une référence
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H02J50/90
Filed: 2018-11-26
Abstract: Un procédé permet de recharger par induction une batterie d’un véhicule garé sur un emplacement par un système comprenant un boîtier mobile se déplaçant par analyse d’images d’environnement jusqu’à un endroit choisi du véhicule pour transférer par induction de l’énergie électrique produite à partir d’un courant fourni par une base. Ce procédé comprend : une première étape dans laquelle, à réception d’informations de recharge, le boîtier se déplace d’une position initiale jusqu’à un élément de référence associé à l’emplacement et détectable dans les images, une deuxième étape (120-190) dans laquelle le boîtier se déplace de l’élément de référence jusqu’à l’endroit choisi en enregistrant certaines de ses positions, puis effectue la recharge, et une troisième étape dans laquelle le boîtier se déplace jusqu’à l’élément de référence en repassant par les positions enregistrées, puis jusqu’à la position initiale en se repérant par rapport à l’élément de référence.
Patent FR-3077168-A1 (FR)
Title: Coffret électrique
Inventor: BURY JEAN
IPC: H05K5/02
Filed: 2019-01-24
Abstract: Coffret électrique L’invention concerne un coffret électrique comportant un boîtier électrique, qui est destiné à contenir au moins un module électrique, et qui comporte, intérieurement, d’une part, au moins un bornier de connexion électrique (80) qui comporte, chacun, au moins une borne de connexion électrique (800) et, d’autre part, au moins un moyen de guidage (801) d’au moins un fil électrique en direction de la borne de connexion électrique (800) ou de l’une (800) des bornes de connexion électrique (800) d’un tel bornier de connexion électrique (80). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3092623-A1 (FR)
Title: Turboréacteur comportant un mécanisme d’entrainement d’un inverseur de poussée
Inventor: CAZEAUX LAURENT
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-02-07
Abstract: Turboréacteur comportant un système d’entrainement d’un inverseur de poussée L’invention concerne un turboréacteur comprenant une nacelle (6) avec un capot fixe (6a), un conduit de soufflante (8), et un inverseur de poussée (9) comprenant un capot mobile (12) entre une position arrimée et une position déployée dans laquelle le capot mobile (12) est éloigné du capot fixe (6a), au moins une porte bloquante (11) mobile entre une position fermée et une position fixe dans laquelle ladite porte obture au moins en partie le conduit de soufflante (8), ainsi qu’un mécanisme d’entrainement (10) pour déplacer le capot mobile (12) et la au moins une porte bloquante (11), le mécanisme d’entrainement (10) comprenant une glissière à galet (15), ladite glissière comprenant un rail (16) et un galet (17) mobile en rotation dans le rail (16), une bielle (18) dont une première extrémité (18a) est montée mobile sur le galet (17) et dont une seconde extrémité (18b) est montée mobile sur la au moins une porte bloquante (11), le rail (16) comprenant une surface d’appui (50) s’étendant selon la direction de translation et parallèlement à l’axe longitudinal (X) pour supporter la bielle (18) durant le déplacement du capot mobile (12) de la position arrimée à une position intermédiaire du capot mobile (12), ladite position intermédiaire étant comprise entre la position arrimée et la position déployée du capot mobile (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093259-A1 (FR)
Title: Sidechain sécurisé et décentralisé réalisant des consensus pour des blockchains publique ou privée
Inventor: NOPERE MIKE
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-02-25
Abstract: Sidechain  sécurise et décentralisé réalisant des consensus pour des  blockchains  publique ou privée .
    L’invention a trait à un système de sidechain permettant la réalisation d’un ou plusieurs consensus pour des actifs numérique caractérisé en ce qu’il est sécurisé et décentralisé et communique avec une  blockchain principale, publique ou privée, en utilisant un protocole, nommé Meerkat, permettant de réaliser un ou plusieurs consensus, et en ce qu’il comprend une entité Banque comprenant une ou plusieurs banques, assurant le stockage des actifs numériques et des utilisateurs, une entité Exécuteur, comprenant un ou plusieurs processors, chacun processor assurant la réalisation de process métier, une entité validateur comprenant des validateurs qui valident les preuves que chaque action d’un utilisateur a bien été effectuée par lui, ledit système s’assurant de l’authentification de chaque utilisateur au travers d’un système de signatures partagées entre les réseaux partis prenant, le système comprend en outre un ou plusieurs containers, permettant de mutualiser les signatures, lesdits containers étant signé par l’utilisateur et contient un ou plusieurs bons, lesdits bons contenant les adresses, les données et les paramètres des  banques, des processors et des validateurs, afin d’exécuter un ou plusieurs contrats sur les actifs numériques de l’utilisateur. Protocole Meerkat permet de valider le déroulement de l'échange d’actifs numériques sur la blockchain principale. L’invention concerne en outre le procédé mise en œuvre dans le système ainsi que l’utilisation du système de sidechain dans une vente aux enchères et dans les systèmes utilisant la technologie de blockchain.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093692-A1 (FR)
Title: Habillage intérieur de voiture de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire
Inventor: LARGENTON LOÏC
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-12
Abstract: Habillage intérieur de voiture de véhicule , notamment de véhicule ferroviaire L’habillage intérieur (20) est destiné à recouvrir au moins partiellement un châssis (10) de cette voiture de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, le châssis (10) comportant une première partie structurelle (14) formant un plancher et une seconde partie structurelle (16) destinée à supporter au moins un siège. L’habillage (20) comporte une coque (22) moulée d’un seul tenant, la coque (22) comportant une première partie (24) d’habillage de plancher et une seconde partie (26) d’habillage de sièges. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093736-A1 (FR)
Title: Outil d’intervention pour l’exploitation d’une cuve d’électrolyse
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C3/10
Filed: 2019-03-14
Abstract: Outil d’intervention pour l’exploitation d’une cuve d’électrolyse Cet outil (2) d’intervention est déplaçable et destiné à repositionner un ensemble (38) anodique d’une cuve (3) d’électrolyse. L’outil (2) d’intervention comprend un bâti (22) muni d’une ou plusieurs surfaces (220) d’appui permettant à l’outil (2) d’intervention de prendre appui et d’être supporté de manière stable directement sur au moins un élément de la cuve (3) d’électrolyse et une unité d’intervention destinée à repositionner l’ensemble (38) anodique. Figure 3
Patent FR-3095365-A1 (FR)
Title: Support et systeme pour fabrication additive et procede de fabrication additive mettant en œuvre un tel support
Inventor: QUEROIS JULIE DENISE
IPC: B33Y70/00
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un support (S) pour la réalisation d’un objet (O) par fabrication additive par fusion d’un matériau d’alimentation, caractérisé en ce qu’il est composé de matériau d'alimentation constituant l’objet à réaliser avant fusion et d’un liant configuré pour assurer la liaison d’au moins une portion du matériau d’alimentation avant fusion, le liant et le matériau d’alimentation non fusionné constituant un mélange ne présentant aucune liaison métallique avec le matériau d’alimentation fusionné. Elle concerne également un système et un procédé de fabrication additive mettant en œuvre un tel support (S). Figure pour l’abrégé : Figure 4d
Patent FR-3096000-A1 (FR)
Title: Support interne d’objet amovible pour véhicule automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-14
Abstract: Support interne d’objet amovible pour véhicule automobile. L’invention porte sur un support (100) intérieur de type poutre pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, destiné à permettre la fixation et/ou le coulissement et/ou la recharge électrique d’au moins un objet (200), notamment un objet électrique et/ou électronique, le support (100) comprenant une première partie (150), une deuxième partie (160) ayant au moins un degré de liberté relativement à la première partie (150), le support (100) comprenant au moins un moyen de fixation (110) d’un tel objet (200), notamment une rainure, s’étendant au moins partiellement suivant la longueur de la première partie (150) et/ou s’étendant au moins partiellement suivant la longueur de la deuxième partie (160). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097920-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage humide comprenant un porte-disques assemble
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-06-28
Abstract: Mécanisme à double embrayage humide compren ant un porte-disques assemblé L’invention concerne un mécanisme à double embrayage humide (10) pour véhicule automobile, comprenant : un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d’un axe de rotation (O), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l’intermédiaire d’un porte-disques assemblé (20), le premier embrayage (E1) étant disposé axialement à côté du deuxième embrayage (E2). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098587-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection des circuits ouverts des accéléromètres par le bruit de phase
Inventor: DEMAISON FRANÇOIS MAURICE MARCEL
IPC: G01H1/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Procédé et s ystème de détection des circuits ouverts des accéléromètres par le bruit de phase Procédé et système de détection d’un circuit ouvert sur un accéléromètre d’une turbomachine, comprenant, pour un régime de turbomachine, une extraction (130) de l’amplitude du signal mesuré par l’accéléromètre, un filtrage (140) du signal autour d’une fréquence dépendant dudit régime, une comparaison (170) de l’amplitude à un seuil d’amplitude, une détermination (150) de la phase associée à l’harmonique principale du signal, et une détermination (160) de la variance de la phase. Si l’amplitude est supérieure au seuil d’amplitude, le circuit est considéré fermé si ladite variance est inférieure à un premier seuil et ouvert sinon. Et, si l’amplitude est inférieure au seuil d’amplitude, ledit circuit est considéré fermé si ladite variance est inférieure à un second seuil ; sinon, ledit circuit est considéré fermé si ladite phase extraite est hors de la plage de valeurs de phase, et la détection est considérée comme incertaine et le procédé de détection est réitéré pour un nouveau régime sinon. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098651-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement tridimensionnel
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: H01Q1/28
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de déploiement (10) apte à être en configuration fermée ou en configuration ouverte, caractérisé en ce qu’il comprend : un mandrin (11) autour duquel au moins un mètre-ruban (12) est destiné à être en configuration enroulée autour d’un premier axe Z en configuration fermée du dispositif de déploiement (10), une attache (13) configurée pour maintenir en configuration fermée le au moins un mètre-ruban (12), un dispositif de libération (14) de l’attache (13) destiné à faire passer le dispositif de déploiement (10) de la configuration fermée à la configuration ouverte dans laquelle le au moins un mètre-ruban (12) est destiné à être dans une configuration déployée selon un deuxième axe X tangent au mandrin (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 1