baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961619-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la communication entre un dispositif electronique, par exemple une carte a puce sans contact, et un appareil de communication, par exemple un lecteur, et dispositif electronique correspondant
Inventor: BANCEL FREDERIC
IPC: G06K7/00
Filed: 2010-06-22
Abstract: Le dispositif est équipé de plusieurs moyens de décodage de protocole (DCDi) correspondant respectivement à différents protocoles de communication de façon à être capable de dialoguer avec ledit appareil de communication lors de transactions sélectivement selon l'un de ces protocoles de communication ; le procédé comprend une détection automatique de protocole comportant a) une activation (40) de tous les moyens de décodage au début d'une transaction, b) une délivrance du signal reçu par le dispositif électronique à tous les moyens de décodage, c) une analyse (41) d'au moins un signal délivré par au moins l'un des moyens de décodage et d) une sélection (42) de l'un des moyens de décodage à partir du résultat de ladite analyse, et une poursuite de ladite transaction avec le moyen de décodage sélectionné.
Patent FR-2963582-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. electric vehicle, has power control unit whose face is coupled with side face of battery when connector of unit cooperates with connector of battery, where battery is connected to electric machine that is controlled by unit
Inventor: CIESIELSKI OLIVIER
IPC: H01M50/502
Filed: 2010-08-05
Abstract: The vehicle (11) has a battery (15) i.e. parallelepiped battery, connected to an electric machine (12). The battery comprises side faces (15.3-15.6) extending between an upper face (15.2) and a lower face of the battery. A power control unit (16) electrically controls the electric machine. The battery and the power control unit are equipped with corresponding connectors that directly co-operate with each other. A face of the power control unit is coupled with one of the side faces of the battery when the connector of the control unit cooperates with the connector of the battery.
Patent FR-2964698-A1 (FR)
Title: Method for operating controlled ignition internal combustion heat engine e.g. four-stroke engine, in automobile field, involves sending compressed air to chamber during exhaust phase to drive burnt gas in chamber at end of exhaust phase
Inventor: CHARLET ALAIN
IPC: F02B25/00
Filed: 2010-09-15
Abstract: The method involves sending compressed gas i.e. compressed atmospheric air, to a combustion chamber during an exhaust phase to drive burnt gas remained in the chamber at end of the exhaust phase. The compressed atmospheric air is produced by compressing atmospheric air in the combustion chamber in an operating condition state of a specific compressor. The compressed atmospheric air of a tank is maintained at pressure ranging between 5 and 10 bars. An independent claim is also included for a controlled ignition internal combustion heat engine comprising a generating unit.
Patent FR-2971360-A1 (FR)
Title: Micro-reflectron pour spectrometre de masse a temps de vol
Inventor: DANEL JEAN-SEBASTIEN
IPC: B81B7/02
Filed: 2011-02-07
Abstract: L'invention concerne un micro-réflectron pour spectromètre de masse à temps de vol comprenant un substrat (3100, 5400), et, intégrés au volume du substrat, des moyens (5400) d'application d'un gradient de potentiel dans un volume adapté à constituer une zone de vol des ions (3300 ), caractérisé en ce que lesdits moyens d'application comprennent au moins une paroi en au moins un matériau résistif adaptée à être polarisée entre au moins deux zones en sorte d'assurer la fonction de réflectron.
Patent FR-2975604-A1 (FR)
Title: Talonniere de fixation de securite pour chaussure de ski
Inventor: FARGES FREDERIC
IPC: A63C9/082
Filed: 2011-05-27
Abstract: Talonnière (10) de fixation de sécurité pour chaussure de ski comprenant un corps mobile (11) monté à pivotement autour d'un axe d'articulation (14) suspendu par deux bras latéraux (20) reliés à une embase (12), le corps mobile comprenant un ressort de déclenchement (15) agissant sur un piston (17) mobile coopérant avec une surface de déclenchement (18) de l'axe d'articulation, de sorte à pouvoir occuper une première position correspondant à une position fermée de la talonnière dans laquelle un agrippe talon (13) agencé à une extrémité du corps mobile est destiné à maintenir le talon d'une chaussure de ski sur le ski, et à pouvoir occuper une deuxième position correspondant à une position ouverte de la talonnière, caractérisée en ce que la surface de déclenchement est formée par une saillie (21) disposée en relief par rapport au reste de l'axe d'articulation.
Patent FR-2985089-A1 (FR)
Title: Transistor et procede de fabrication d'un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2011-12-27
Abstract: L'invention décrit un transistor comprenant au moins : une couche active (116) formant un canal (180) pour le transistor, une couche isolante (114) disposée au regard d'une face inférieure de la couche active (116), une grille (124) tournée au regard d'une face supérieure de la couche active (116) et une source et un drain (140) disposés de part et d'autre de la grille (124), caractérisé en ce qu'au moins l'un parmi la source et le drain (140) s'étend au moins partiellement à travers la couche active (116) et dans la couche isolante (114). L'invention décrit également un dispositif microélectronique et un procédé de réalisation du transistor.
Patent FR-2987504-A1 (FR)
Title: Bloc fonctionnel de mesure pour poste de distribution moyenne tension
Inventor: FURLANO STEPHANE
IPC: H02B1/26
Filed: 2012-02-28
Abstract: La conception d'un bloc fonctionnel de mesure (40) pour un poste moyenne tension a été optimisée pour rendre le produit compact et robuste en termes d'arc interne, ainsi que pour favoriser une accessibilité complète aux capteurs de mesure. En particulier, les capteurs de tension (44) sont localisés dans un plan vertical accessible directement depuis la face frontale du bloc (40), et les capteurs de courant (46) sont localisés dans le logement arrière du bloc (40), en étant directement accessibles depuis le haut du bloc. Outre leur placement dans un compartiment isolé (40'), les capteurs de tension (44) sont isolés et blindés, et leurs bornes de raccordement (48) sont adaptées pour un raccordement par câble (300) à interface plane.
Patent FR-2996646-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage de vehicule et procede correspondant
Inventor: GOSSET PHILIPPE
IPC: G01C21/04
Filed: 2012-10-09
Abstract: Ce système de guidage (16) est adapté pour guider un véhicule suiveur (14) de façon à ce qu'il suive un meneur (12). Il comprend un système (20) de localisation du meneur (12) relativement au véhicule suiveur (14). Le système de localisation (20) comprend : - au moins deux dispositifs de mesure de distance (23) destinés à être portés par le véhicule suiveur (14), chacun étant adapté pour mesurer une distance (D1, D2, D3) d'un point de référence (25, 26, 27) du véhicule suiveur (14), associé au dispositif de mesure de distance (23), au meneur (12), lesdits points de référence (25, 26, 27) étant espacés l'un de l'autre, et - un calculateur (28), programmé pour déduire des distances (D1, D2, D3) mesurées par les dispositifs de mesure (23) une position du meneur (12) relativement au véhicule suiveur (14) L'invention a également pour objet un procédé de guidage correspondant.
Patent FR-2997489-A1 (FR)
Title: Artillerie pivotante
Inventor: GRELAT PHILIPPE
IPC: F41A27/06
Filed: 2012-10-31
Abstract: L'invention à pour objet une pièce d'artillerie mobile (1) caractérisée en ce qu'elle comporte : un châssis (4) supportant une platine de retournement (10), platine de retournement (10) comportant une première liaison pivot (13) d'axe vertical (9), platine de retournement (10) comportant au moins un moyen moteur (11) de retournement destiné à faire tourner une interface de retournement (12) autour de la première liaison pivot (13), l'interface de retournement (12) supportant un affût de tir (18) et comportant un moyen de pointage fin (15) en gisement permettant de faire tourner l'affût (18) par rapport à l'interface de retournement (12) autour d'une seconde liaison pivot (40) d'axe vertical (9).
Patent FR-2985299-A1 (FR)
Title: Positioning element for e.g. positioning lamp in headlight of car, has internal housing to receive front end of lamp during assembly of lamp, where periphery of housing includes guiding units that guide front end and are in form of strips
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: B60Q1/04
Filed: 2012-01-02
Abstract: The element (4) has an internal housing (4a) to receive a front end of a lamp (1) during assembly of the lamp in a headlight of the car. Periphery of the housing includes guiding units to guide the front end of the lamp, where the guiding units are in form of flexible strips (5). The strips project toward a front side of the housing while being inclined towards a central axis of the internal housing. One of the flexible strips forms an angle of 120 degrees with adjacent flexible strip. An independent claim is also included for a headlight of a car.
Patent FR-2988134-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage et procede de detection de changement de reservoir
Inventor: DUBOIS VINCENT
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention concerne un réservoir de stockage (3, 6) comprenant un circuit électrique (4, 7), caractérisé en ce que le circuit électrique (4, 7) est solidaire du réservoir (3, 6) et agencé de sorte à se modifier définitivement au cours de sa toute première alimentation électrique. L'invention porte aussi sur un procédé de détection de changement réservoir de stockage, un système (1) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote mettant en oeuvre le procédé et un véhicule comprenant un tel système.
Patent FR-2988026-A1 (FR)
Title: Device for geometrical control of e.g. positions, of gripping hand of robot in robotic field, has power supply supplying power to structured light generator, and housing and power supply positioned on support of collimator
Inventor: FERNANDEZ MICHEL
IPC: B23Q16/00
Filed: 2012-03-14
Abstract: The device (20) has a collimator (25) with laser diode, and a target plate (26) positioned on a moving part to be controlled. The plate has a vertical line and a horizontal line, where the lines cross in an intersection zone. The collimator has a housing (61) in which a structured light generator (30) and an adjustable collimation lens are positioned. A power supply (33) supplies power to the structured light generator. The housing and the power supply are positioned on a support (35) of the collimator. The support is positioned on a transport plate (36) removably fixed at a control post (52). An independent claim is also included for a method for geometrical control of moving parts of robots.
Patent FR-2989182-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comportant un panneau superieur mobile d'actionnement d'un interrupteur de commutation
Inventor: VILLAIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F1/16
Filed: 2012-04-05
Abstract: L'invention propose un dispositif pour la commande d'un appareil électronique comportant un panneau supérieur (22) sur lequel un utilisateur peut exercer au moins une action de commande, une armature (26) inférieure de support par rapport à laquelle le panneau supérieur est monté mobile verticalement, un interrupteur de commutation (S) qui est apte à être déclenché par le panneau supérieur (21), et une structure articulée pour maintenir le panneau supérieur (21) caractérisé en ce que l'axe (AS) d'actionnement de l'interrupteur de commutation (S) est agencé à la périphérie du contour (27) du panneau supérieur ; et la structure articulée comporte plusieurs arbres consécutifs de transmission d'efforts et de mouvements (LA, LB, LC, LD) dont chacun est agencé le long d'un bord associé du contour (27) de la face supérieure d'actionnement du panneau supérieur.
Patent FR-2991740-A1 (FR)
Title: Thermal method for protecting tensioner of e.g. distribution belt, on driving front in combustion engine of car, involves modifying operating conditions of tensioner to maintain or bring back operating temperature in acceptable range
Inventor: CAVALLARO GABRIEL
IPC: F16H7/08
Filed: 2012-06-08
Abstract: The method involves evaluating operating temperature of a tensioner (1) of a belt (2) and/or an evolution characteristic such as increase speed of the operating temperature on a given lapse of time (a). The operating temperature and/or its characteristic is compared with representative predetermined thresholds of acceptable heating limiting conditions (b). Operating conditions of the tensioner is modified to maintain or bring back the operating temperature in an acceptable range when one of the thresholds is reached or exceeded. An independent claim is also included for a belt or chain tensioner assembly.
Patent FR-2994554-A1 (FR)
Title: "ensemble de structure de caisse de vehicule automobile comportant un plancher avant plat"
Inventor: TABUTEAU PASCAL
IPC: B62D25/20
Filed: 2012-08-20
Abstract: L'invention propose un ensemble (10) de structure de caisse de véhicule automobile, comportant un tablier avant (12), une partie arrière (14), et un ensemble dit de plancher (16) qui s'étend entre le tablier avant (12) et la partie arrière (14) et qui comporte au moins un élément (18, 21) de tunnel central, qui s'étend sensiblement suivant un axe médian de plancher et deux éléments de demi-plancher qui s'étendent transversalement de part et d'autre de l'élément de tunnel central, caractérisé en ce qu'il comporte : - un élément (32) de plancher avant, qui s'étend suivant toute la largeur de l'ensemble de plancher, - un élément (21) dit "arrière" de tunnel central, qui s'étend entre une extrémité arrière (34) de l'élément (32) de plancher avant et la partie arrière (14), - deux éléments arrière (36, 38) de demi-plancher qui s'étendent transversalement de part et d'autre de l'élément arrière (21) de tunnel central et longitudinalement entre une extrémité arrière (34) de l'élément de plancher avant et la partie arrière (14).
Patent FR-2999106-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un robot de percage et robot de percage mettant en oeuvre le procede
Inventor: COIN MAXIME
IPC: B23Q15/007
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne un robot de perçage et un procédé de contrôle d'un robot de perçage, du type comportant une structure mécanique pilotée (4- 7) permettant de placer un outil de perçage (12) dans une séquence de perçages (14-16) programmée (9) en position et orientation du perçage d'une pièce (1) comme une peau technique, Le procédé comporte une étape de détermination de l'accélération (Ax, Ay, Az) de l'outil de perçage (12) à la fin de l'approche sur une position de perçage, puis de test d'une condition de stabilisation (CL) de l'outil de perçage (12) pour enfin établir une autorisation de perçage ((c), Figure 2 ; (d) Figure 3 ; (a) Figure 7).
Patent FR-3009085-A1 (FR)
Title: Source de lumiere pour fluorescence hyper spectrale
Inventor: JOBERT PIERRE PAUL
IPC: G01N21/64
Filed: 2013-07-24
Abstract: Source de lumière pour analyse de fluorescence en mode hyper spectral comportant a. Au moins trois sources de lumière monochromatiques ou quasi monochromatiques (105, 110, 115) émettant dans un domaine spectral compris entre 300nm et 1200nm b. Un dispositif optique (120) pour chacune d'entre elles permettant de réaliser un faisceau parallèle selon une direction privilégiée c. Un miroir concave (130) dont l'axe principal (135) est colinéaire à celle-ci, reprenant l'ensemble des susdits faisceaux et les focalisant en un point donné d. Un système de commande (160) permettant de sélectionner et de piloter le fonctionnement temporel des sources, de façon synchrone pour une même longueur d'onde e. Un support (185) d'échantillon (180) permettant de positionner ce dernier par rapport au point de focalisation des sources de lumière f. Au moins un dispositif de capture optique du signal de fluorescence (140) g. Au moins un moyen (150) d'analyse spectrale du susdit signal. h. Un équipement (170) de pilotage et de contrôle de l'ensemble.
Patent FR-3002701-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'une enveloppe d'un poste a isolation gazeuse sous enveloppe metallique (psem)
Inventor: GERBER HEINZ
IPC: H02B3/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention concerne un stabilisateur amovible pour une enveloppe d'espacement (24a-24f) d'une installation électrique de type PSEM (20), le stabilisateur amovible (29) étant configuré pour être fixé mécaniquement à un conducteur (30b) dans ladite enveloppe d'espacement (24a-24f) afin de bloquer ledit conducteur (30b) en translation après mise à pression atmosphérique de ladite enveloppe d'espacement (24a-24f).
Patent FR-3004025-A1 (FR)
Title: Rotor discoide pour un moteur electrique a flux axial
Inventor: MAKAROV MAXIME
IPC: H02K1/27
Filed: 2013-03-29
Abstract: Un dispositif de rotor discoïde (1) pour une machine à flux axial, comprenant : une pluralité de pôles d'aimants (13) disposés sur la partie périphérique dudit dispositif de rotor, un élément d'arbre (12) pour entraîner un arbre en rotation, dans lequel l'élément d'arbre et la pluralité de pôles d'aimants sont au moins partiellement noyés dans un support rigidifié (11), l'élément d'arbre comprend sur sa partie périphérique une pluralité de butées (32), chaque butée de ladite pluralité définissant une surface (42) noyée dans ledit support, au moins un vecteur normal à ladite surface a une composante tangentielle, de sorte que lesdites butées absorbent au moins en partie les efforts de couple lors de la rotation du dispositif de rotor.
Patent FR-3004646-A1 (FR)
Title: Composition contenant un compose silicone comprenant un tensio-actif et des pigments.
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme d'une émulsion comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une phase aqueuse et au moins une phase huileuse, ladite composition comprenant au moins : (i) un composé siliconé comprenant de 97 à 99,9%, de préférence de 97 à 99% en poids d'élastomère(s) de silicone, de 0,1 à 3% de préférence de 1 à 2% en poids de tensio-actif(s) et contenant au plus 3% de phase aqueuse par rapport au poids total dudit composé, (ii) un ou plusieurs pigments, de préférence en une teneur d'au moins 5% en poids par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3007155-A1 (FR)
Title: Procede de commande de position d'un organe mobile au moyen d'un organe de manœuvre thermo deformable, dispositif de commande pour sa mise en œuvre, et applications a un vehicule automobile
Inventor: RUIZ TONY
IPC: G05D23/02
Filed: 2013-06-13
Abstract: Le procédé de commande de position d'un organe mobile (9), en particulier un volet déflecteur dans un véhicule automobile, au moyen d'un organe de manœuvre thermo déformable (10) fixé à l'organe mobile, en fonction de la température d'un élément déterminant (6) comporte l'étape de mettre une extrémité comprenant un bloc condenseur (12) d'un caloduc (11) en contact thermique avec l'organe thermo déformable, et mettre une extrémité comprenant un bloc évaporateur (13) du caloduc en contact thermique avec l'élément déterminant (6).
Patent FR-3007252-A1 (FR)
Title: Equipement de protection asymetrique d'une region du corps humain
Inventor: LE CARPENTIER JEROME
IPC: A41D13/05
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un équipement de protection (1) d'une région du corps humain, comprenant : - une bande de protection interne (51 , 53, 55) comprenant une surface adaptée pour venir en contact avec une partie interne (I) de la région, et - une bande de protection externe comprenant une surface adaptée pour venir en contact avec une partie externe de la région, la bande de protection interne et la bande de protection externe étant de forme asymétrique par rapport à l'axe longitudinal.
Patent FR-2997606-A1 (FR)
Title: Machine, useful for dividing mass of dough into pieces, comprises frame having side walls and receptacle, transport member, and dividing member that allows relative movement of dough mass with respect to division of dough mass into pieces
Inventor: VAN CAUWENBERGHE BAUDOIN
IPC: A21C5/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: The machine comprises: a frame (1) having side walls and a receptacle in which a tank (6) arranged to receive the mass of paste is placed, where the tank comprises a bottom (11) and side partitions (11'), in which the bottom is movably mounted with respect to the side partitions; a transport member (12); and a dividing member mounted to allow a relative movement of dough mass with respect to the division of the dough mass into pieces of the dough. The transport member applies pressure to the tank bottom so as to push the bottom of the tank along the side walls towards the dividing member. The machine comprises: a frame (1) having side walls and a receptacle in which a tank (6) arranged to receive the mass of paste is placed, where the tank comprises a bottom (11) and side partitions (11'), in which the bottom is movably mounted with respect to the side partitions; a transport member (12); and a dividing member mounted to allow a relative movement of dough mass with respect to the division of the dough mass into pieces of the dough. The transport member applies pressure to the bottom of the tank so as to push the bottom of the tank along the side walls towards the dividing member. The tank is formed by a slide slidably mounted in the receptacle from an opening provided in one of the side walls of the frame. The machine further comprises a sensor placed at the end of the slide and arranged to detect a position of the slide in the receptacle, and a pressure plate arranged to apply a pressure to the mass of dough. The dividing member is mounted in a swivelable and interchangeable manner and mounted within a framework of support. The support framework is equipped with locking hooks arranged to lock the support framework on the machine. The transport member is formed by a jack having a toggle plate equipped with a beveled edge. The pressure plate is mounted in order to slide compared to the receptacle. The dividing member is formed by a set of knives laid out in the shape of grid. The bottom of the tank is formed by a set of tapes.
Patent FR-3013352-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere a base de particules multi-structurees pour revetements aqueux a resistance au blocking et a l'empreinte et avec une durete ameliorees.
Inventor: BETREMIEUX ISABELLE
IPC: C09D133/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une dispersion aqueuse de polymère, réticulable ou non, à base de particules de polymère structurées, ladite particule comprenant une phase polymère cœur, à base d'un polymère P1 avec Tg1 allant de 60 à 120°C, une deuxième phase polymère enveloppant ledit cœur, à base d'un polymère P2 de Tg2 allant de -60 à 40°C et une troisième phase polymère externe (ou écorce) à base d'un polymère P3, de Tg3 supérieure à Tg2 ne dépassant pas 120°C et ayant une Mn mesurée de 1000 à 150000, avec les taux en poids desdits polymères P1, P2 et P3 étant par rapport au poids total de polymère (P1 + P2 + P3) : P1 de 5 à 60%, P2 de 40 à 85%, P3 de 5 à 25% avec la somme desdits taux en poids étant de 100%. L'invention concerne également un procédé de préparation et l'utilisation de la dispersion de l'invention en tant que liant dans des compositions de revêtements aqueux, de protection et/ou décoratifs. Les dispersions de l'invention permettent une parfaite formation du film lors de la coalescence avec un film homogène et ayant une cohésion élevée du fait de la structure contrôlée des particules formées et de leur parfaite reproductibilité et prédictibilité de la TMF par ce fait. Cet excellent contrôle permet en conséquence des performances mécaniques et autres excellentes, en particulier en termes de résistance chimique et mécanique, en particulier en flexibilité, dureté, résistance à l'empreinte et au blocking.