baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972678-A1 (FR)
Title: Device for fixing movable glass pane of door of motor vehicle to slider mounted on window-regulator rail, has plate comprising recess for engaging pin projected from face of slider, where lateral edge comprises fastener retained on pin
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: B60J1/17
Filed: 2011-03-14
Abstract: The device has a plastic plate (1) attached to a lower edge (3a) of a movable glass pane (3), and comprising a recess (11) i.e. notch, for engaging a pin that is projected from a face of a slider (8). The recess of the plate opens in an edge (1a) of the plate, where the edge of the plate is arranged opposite the lower edge of the glass pane. Two lateral edges (11a, 11b) of the recess are engaged in an annular groove of the pin carried by the slider, where each lateral edge comprises a fastener that is retained on the pin.
Patent FR-2972901-A1 (FR)
Title: Ensemble de traitement pour des produits alimentaires
Inventor: LE LEZ LAURENT
IPC: A22C21/00
Filed: 2011-03-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble de traitement (100) pour des produits alimentaires (150), ledit ensemble de traitement (100) comportant : - une cuve (102) présentant un fond (104), une paroi amont (106), ledit fond (104) étant percé d'une pluralité de rangées (132) de trous (124) et d'une pluralité de rangées (170) d'orifices, - un moyen d'extraction (110) disposé à l'extrémité aval et prévu pour extraire les produits alimentaires (150) de la cuve (102), - un système d'alimentation en liquide (116) prévu pour remplir la cuve (102) de liquide (112) à partir de la paroi amont (106), le liquide s'écoulant vers l'extrémité aval selon un sens d'écoulement (120), - un système pneumatique (128) prévu pour alimenter en air chacun desdits trous (124), et - des moyens de génération de jets de liquide (160) comportant un système additionnel d'alimentation en liquide (164) prévu pour alimenter en liquide chacun desdits orifices, et, pour chaque orifice, un moyen de déflection (168) prévu pour dévier le jet de liquide (162) en sortie dudit orifice dans le sens de l'écoulement (120).
Patent FR-2975964-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant des moyens aerodynamiques positiones en avant d’une roue et de son dispositif de freinage
Inventor: PACARY ANNE
IPC: B62D35/02
Filed: 2011-05-31
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1), notamment un véhicule automobile, comportant une roue (2) et son dispositif de freinage (21), un élément de structure disposé en avant de la roue (2) dans lequel est ménagé un conduit (31) apte à canaliser une partie du flux d'air généré par le déplacement du véhicule (1) vers le dispositif de freinage (21), des moyens aérodynamiques (3) mobiles et des moyens d'actionnement pilotés (4) permettant de déplacer lesdits moyens aérodynamiques (3) pour obturer sélectivement ledit conduit (31), tel que les moyens aérodynamiques (3) comportent en outre des moyens mobiles formant déflecteur (33), collaborant avec les moyens d'actionnement (4) pour s'étendre sélectivement sous l'élément de structure (13) lors de l'obturation du conduit (31).
Patent FR-2976370-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un objet destine a etre tenu a la main a l'aide d'un retour haptique
Inventor: CHAPPAZ CEDRICK
IPC: G06F1/16
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un objet (O1) configuré pour être tenu en main et comprenant des actionneurs vibrants (PA1, PA2), le procédé comprenant des étapes consistant à : coupler mécaniquement un premier groupe d'au moins un actionneur vibrant (PA1) à une première pièce (O1a) de l'objet, coupler mécaniquement un second groupe d'au moins un actionneur vibrant (PA2) à une seconde pièce (O1b) de l'objet, la première et la seconde pièce étant configurées pour pouvoir vibrer indépendamment l'une de l'autre, et pour venir en contact avec différentes zones de la main de l'utilisateur tenant l'objet, et transmettre à chaque groupe d'actionneur, un signal électrique ayant une fréquence adaptée à la fréquence de résonance de la pièce avec laquelle il est couplé mécaniquement.
Patent FR-2979892-A1 (FR)
Title: Luggage carrier for bicycle for carrying e.g. box, has notch and insert comprising complementary contours, where insert is provided with fixing units for removably fixing insert on frame, and insert is made of plastic material
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62J7/04
Filed: 2011-09-09
Abstract: The carrier (4) has a lower frame (8) comprising a plate (10) provided with a central notch (13) and a related insert (16), where the insert is made of plastic material. The notch and the insert comprise complementary contours. The insert is provided with fixing units for removably fixing the insert on the frame. The fixing units are provided in a form of legs to attach with a face of the lower frame. The notch in rectangular shape extends partly on rear edge (12) of the frame. The insert is integrated with a lamp. An independent claim is also included for a bicycle.
Patent FR-2966789-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace pour un dispositif d'essuie-glace
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/34
Filed: 2011-11-02
Abstract: Bras d'essuie-glace pour un dispositif d'essuie-glace (1) comportant une partie de fixation (6) pour être fixée à une installation d'entraînement (3) et une tige d'essuie-glace (7) pour recevoir un balai d'essuie-glace (5). La partie de fixation (6) et la tige d'essuie-glace (7) sont réalisées par une seule pièce élastique.
Patent FR-2983967-A1 (FR)
Title: Method for measuring electric field for e.g. plasma physics application, involves determining movement of electrically charged membrane, and determining value of electric field from movement of electrically charged membrane
Inventor: KEBBATI YOUSSEF
IPC: G01R29/00
Filed: 2011-12-12
Abstract: The method involves positioning a microelectromechanical system (MEMS) sensor for measuring electric field, where the sensor includes a support with a base and a connecting arm (21), and an electrically charged membrane (10) movable due to an electric field with respect to the base of the support. The movement of the electrically charged membrane is determined by a measurement system associated with the sensor, and a value of the electric field is determined from the movement of the electrically charged membrane. Independent claims are also included for the following: (1) a device for measuring electric field (2) a method for manufacturing a device for measuring electric field.
Patent FR-2984207-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble tubulaire thermoplastique comportant un element fonctionnel surmoule et produit ainsi obtenu.
Inventor: SPIES INA
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-12-15
Abstract: Après avoir fabriqué une pièce tubulaire (2) à base de matière thermoplastique, on engage dans son volume intérieur (6) un noyau de surmoulage (5) amovible en le faisant passer par une ouverture (7) de la pièce tubulaire. On place ensuite cette pièce tubulaire dans un moule d'injection (11) et on surmoule autour d'elle au moins un élément fonctionnel (3) à partir d'une matière thermoplastique compatible. Après démoulage, on retire le noyau de surmoulage. La présence du noyau de surmoulage qui remplit entièrement le volume intérieur de la pièce tubulaire permet de rigidifier la pièce tubulaire pendant le surmoulage et ainsi d'éviter sa déformation. Avantageusement, la pièce tubulaire peut être de forme quelconque, même complexe et irrégulière. Cette invention intéresse les constructeurs de véhicules automobiles et d'accessoires pour véhicules automobiles.
Patent FR-2991284-A1 (FR)
Title: Systeme de mise a l'eau et de recuperation d'engins sous-marins, notamment d'engins sous-marins tractes
Inventor: SOREAU DIDIER
IPC: B63B21/66
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention est un système pour effectuer la mise à l'eau et la récupération automatique, sans intervention humaine, d'engins marins ou sous-marins depuis un navire porteur qui reste en mouvement pour limiter l'amplitude des mouvements de tangage et de roulis auquel il est soumis. Le système comporte une rampe articulée inclinable comportant un fond et des bords, et des moyens de traction permettant de contrôler le glissement de l'engin le long de la rampe lors de la mise à l'eau et de hisser l'engin le long de la rampe lors de la récupération. La rampe présente une extrémité libre dont la position en hauteur varie entre une position immergée où elle est plongée dans l'eau et une position émergée pour laquelle la rampe se trouve en position horizontale. Le système comporte également des moyens de flottabilité permettant que l'extrémité libre de la rampe flotte en surface ou a proximité de la surface de l'eau lorsque la rampe est abaissée. Le fond de la rampe articulée présente en outre une face externe configurée pour former un carénage assurant la fluidité de l'extrémité de la rampe en contact avec l'eau et limitant les mouvements dynamiques verticaux provoqués par les vagues.
Patent FR-2994078-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un manchon prothetique sur mesure
Inventor: CHABLOZ PIERRE
IPC: A61F2/50
Filed: 2012-08-02
Abstract: Le procédé de fabrication d'un manchon prothétique sur mesure à partir d'une préforme thermoformable comprend : - fournir un moule positif réduit correspondant à la copie de la forme du moignon du membre résiduel réduite de 3 à 5% de l'ensemble des circonférences de la forme du moignon, - fournir une préforme à base d'un élastomère thermoformable, ladite préforme présentant une extrémité proximale ouverte, une extrémité distale fermée, une épaisseur de paroi uniforme et une dureté supérieure à 40 Shore A, préférentiellement supérieure à 42 Shore A, plus préférentiellement encore supérieure à 45 Shore A, - placer la préforme sur le moule positif réduit pour former un ensemble préforme/moule, - mettre en forme la préforme par chauffage de l'ensemble préforme/moule à une température comprise entre 60 et 150°C, préférentiellement entre 90°C et 120°C pour obtenir un manchon prothétique.
Patent FR-2985329-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage intuitif d'un drone au moyen d'un appareil de telecommande.
Inventor: CALLOU FRANCOIS
IPC: G05D1/08
Filed: 2012-01-04
Abstract: L'utilisateur incline l'appareil (16) selon des axes de tangage (32) et de roulis (34) pour produire des signaux d'inclinaison (theta , phi ) qui sont transformés en consignes correspondantes (theta , phi ) de commande du drone (10) en attitude du drone selon des axes de tangage (22) et de roulis (24) du drone. Le drone et l'appareil déterminent chacun l'orientation de leur repère local (X Y Z ; X Y Z ) par rapport à un repère absolu lié au sol (X Y Z ), pour déterminer l'orientation angulaire relative du drone par rapport à l'appareil. Puis le repère de l'appareil est recalé sur le repère du drone par une rotation fonction de cette orientation angulaire relative. Les valeurs recalées correspondent ainsi à des commandes utilisateur référencées dans le repère de l'appareil et non plus dans celui du drone, ce qui permet un pilotage plus intuitif lorsque l'utilisateur regarde le drone.
Patent FR-2988603-A1 (FR)
Title: Sterile and liquid topical composition, useful to treat cosmetic imperfections of skin and/or lips, includes hyaluronic acid derivative with activated photodimerizable group that has double bond and stylbazolium and styrylazolium functions
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/60
Filed: 2012-03-28
Abstract: Sterile and liquid topical composition comprises at least a hyaluronic acid derivative with an activated photodimerizable group that has at least a double bond and includes photodimerizable groups having stylbazolium function (I) or (II) and photodimerizable groups having styrylazolium function (III). Sterile and liquid topical composition comprises at least a hyaluronic acid derivative with an activated photodimerizable group that has at least a double bond and includes photodimerizable groups having stylbazolium function of formula (I) or (II) and photodimerizable groups having styrylazolium function of formula (III). R, R1a : H, 1-4C alkyl or 1-4C hydroxyalkyl; R1 : H or 1-4C alkyl; X ->chlorine ion, bromine ion, iodine ion, perchlorate ion, tetrafluoroborate ion, methyl sulfate ion, phosphate ion, sulfate ion, methanesulfonate ion or p-toluenesulfonate ion; R2 : 2-8C divalent alkylene; and A : S, O, NR1 or C(R1) 2. Independent claims are included for: (1) cosmetic treatment of skin and/or the lips comprising topical administration of composition into or through the skin and/or lips, simultaneously illuminating the skin and/or lips to crosslink the composition; (2) a system for treatment of skin and/or the lips comprising a package containing at least a dose of the composition and a composition injection device; and (3) an assembly for treating cosmetic imperfections of skin and/or lips comprising a treatment system and an illumination system for photocrosslinking to the compound. [Image].
Patent FR-2990180-A1 (FR)
Title: Ensemble d'aspect pour vehicule permettant de masquer un espace technique
Inventor: FABRIS STEPHANE
IPC: B60K37/04
Filed: 2012-05-04
Abstract: Cet ensemble d'aspect comprend un élément d'aspect (2) et un premier élément de masquage (4) s'étendant à distance dudit élément d'aspect (2) et étant mobile par rapport à l'élément d'aspect (2), ledit ensemble d'aspect comprenant en outre au moins un deuxième élément de masquage (6) rigide, s'étendant de l'élément d'aspect (2) au premier élément de masquage (4) et destiné à masquer l'espace entre l'élément d'aspect (2) et le premier élément de masquage (4). Le deuxième élément de masquage (6) est solidaire de l'élément d'aspect (2) et est contraint contre une partie du premier élément de masquage (4) de sorte à être en appui contre ladite partie du premier élément de masquage (4) dans toutes les positions du premier l'élément de masquage (4) par rapport à l'élément d'aspect (2).
Patent FR-2995231-A1 (FR)
Title: Procede de trefilage
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: B21C1/16
Filed: 2012-09-07
Abstract: Le procédé de tréfilage d'un fil d'acier s'applique à un fil présentant un taux de carbone en masse C tel que 0,4 % <= C <= 0,74 %. Le procédé comprend une série ininterrompue d'étapes (700 - 700 ) de tréfilage du fil d'un diamètre d' vers un diamètre d, d' et d étant exprimés en mm, dans lequel la déformation rationnelle est telle que .
Patent FR-2998934-A1 (FR)
Title: Device for e.g. analyzing position learned from licking point of clutch of vehicle, has analysis unit validating new-learned position when position deviation is low or equal to calculated new-validity threshold value
Inventor: LAUNAY CEDRIC
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-12-05
Abstract: The device (D) has an analysis unit (MA) calculating a new-validity threshold value based on a variation of position between a new-learned position and a new-average value from a learned position, a new-average value of position deviation and a value representative of a selected range of validity in an event of reception of the new-learned position. The analysis unit validates the new-learned position when the position deviation is low or equal to the calculated new-validity threshold value. An independent claim is also included for a method for analyzing a position learned from a licking point of a clutch.
Patent FR-3007323-A1 (FR)
Title: Dispositif contre la falsification de tous documents imprimes par changement d intitule entre l original et sa copie obtenue lors d une duplication par photocopie ou scan informatique
Inventor: LORGIS JEAN PHILIPPE MARCEL PIERRE
IPC: B42D15/00
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour éviter les falsifications de documents, formant un document imprimé, constituant un original composé d'un intitulé d'origine qui disparait au profit d'un autre intitulé obtenu par photocopie, ou scan informatique, caractérisé en ce que le document est constitué d'une composition de diverses trames, linéatures et de deux couleurs ou contrastes ou plus, pour que leur mixage génère deux intitulés graphiques sur un même document, le premier constituant l'intitulé de l'original vu par l'œil humain par différence de couleurs (5,6) et le second intitulé constituant l'intitulé de la copie (7,8) seul détecté par les photocopieurs ou les scanners par différence de trames et de linéatures. Le dispositif est particulièrement destiné à rendre tous documents imprimés uniques et infalsifiables.
Patent FR-3013190-A1 (FR)
Title: Accessoire de rangement et de portage mains libre pour parapluie pliant ou ombrelle pliante
Inventor: ENJOLRAS HINDA SONIA
IPC: A45B25/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif qui permet de fixer un parapluie pliant ou une ombrelle pliante avec une facilité de transport et de rangement, qui est imperméable tout en ayant les mains disponibles parapluie déployé ou plié. L'invention est caractérisée par une pochette indépendante cylindrique, rectangulaire ou pyramidale entourée d'un scratch. Cette pochette s'adapte sur tous supports ayant une anse ou bretelle porté à l'épaule comme un sac à main, un cartable, une sacoche... La pochette permet la fixation d'un parapluie pliant ou une ombrelle pliante ; la tige du parapluie ou ombrelle passe dans les œillets du double fond pour venir se visser sur la poignée ; donc la pochette sert de maintien du parapluie ou ombrelle une fois fixé à l'épaule lorsque le parapluie ou ombrelle est déployé mais aussi d'être rangé dans cette pochette imperméable lorsque que le parapluie ou ombrelle est replié. Le problème technique consiste à avoir les mains disponibles lors des intempéries mais aussi lorsque celui-ci est replié. Cette pochette permet une facilité de transport grâce à une anse amovible et réglable comportant une attache amovible permettant de se lier à tous supports mais aussi grâce au moyen de fermeture utilisé pouvant s'adapter à celui de la pochette. Le dispositif de cette invention est destinée à toute personne physique souhaitant avoir les mains disponibles lors des intempéries, mais aussi de toujours avoir son parapluie ou ombrelle avec soi.
Patent FR-3001836-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing e.g. reading light, on wall of building, has connection unit to block connection to connect between apparatus and mechanism in connection position, where connection is distinct from removable base connection
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H02G3/12
Filed: 2013-02-01
Abstract: The device has a fixed part (3) forming a support of a moving part (4) and including a mechanism (5) of an electrical apparatus. The moving part has a base (7) at an end to cooperate with the fixed part along a reference axis and the apparatus at another end connected to connection integrated into the base. The mechanism has an electric connection unit (6) to receive and block the connection for electrically connecting between the apparatus and the mechanism in a connection position. The connection is distinct from a removable connection of the base relative to the fixed part in the position. An independent claim is also included for a method for disconnecting a fixed part from a movable part of a fixing device of an electric apparatus.
Patent FR-3006368-A1 (FR)
Title: Aube de disque de rotor avec retenue du pied par frottement
Inventor: LOCATELLI DAVID
IPC: F01D5/30
Filed: 2013-05-28
Abstract: Aube (10) de disque de rotor pour turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux obtenu par tissage multicouche de fils et densifié par une matrice. L'aube (10) comprend une partie constitutive de pale (12) et pied d'aube (14) formant une seule pièce, le pied d'aube (14) ayant deux flancs latéraux opposés (22, 24) sensiblement plans qui sont formés dans le prolongement respectif des surfaces intrados (12a) et extrados (12b) de la pale (10). Le pied d'aube (14) est enserré entre deux plaques métalliques (26, 28) fixées contre les flancs latéraux (22, 24) du pied d'aube par une vis (30) et un écrou (40) traversant les plaques (26, 28) et le pied d'aube (14). La vis (30) comprend une tête (31) en appui sur une (26) des deux plaques. L'écrou (40) comprend une tête (41) en appui sur l'autre plaque (28). La vis et l'écrou (30, 40) appliquent sur les plaques métalliques (26, 28) un effort de serrage minimal apte à assurer une reprise, par frottement entre les plaques métalliques (26, 28) et les flancs latéraux (22, 24) du pied d'aube (14), d'une force centrifuge déterminée appliquée à l'aube (10).
Patent FR-3006507-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique comportant un bloc de prises
Inventor: BOURGOIN PIERRE
IPC: H01R25/00
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (400) de raccordement électrique comportant un bloc de prises (410), comprenant une fiche d'alimentation (440) configurée pour alimenter le bloc de prises (410), une base (450) apte à être disposée sur un plan d'appui (511) du dispositif (400), un poteau (420) disposé sur la base (450), configuré pour porter le bloc de prises (410), et comprenant un élément allongé statique (421) et un élément allongé mobile (422) ; une extrémité inférieure (425) de l'élément allongé statique (421) est fixe relativement à la base (450), et l'élément allongé mobile (422) portant le bloc de prises (410) et la fiche d'alimentation (440) en étant mobile en translation, par rapport à l'élément allongé statique (421), de manière alternative selon une direction (561) longitudinale du poteau (420).
Patent FR-3008759-A1 (FR)
Title: Goulotte d'amenee d'huile avec element d'etancheite detachable pour boite de vitesse de vehicule
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'amenée d'huile (2) destiné à être disposé à l'intérieur d'un carter d'une unité de transmission mécanique, comprenant un conduit et/ou goulotte avec un embout (4) dont la sortie est apte à déverser localement de l'huile depuis le conduit et/ou la goulotte. Le dispositif comprend, en outre, un élément d'étanchéité (10) avec une partie tubulaire (13) apte à engager avec l'embout (4) et une collerette souple (12) apte à venir en contact étanche avec la paroi (26) du carter autour d'un orifice (28) traversé par l'embout (4). L'élément d'étanchéité (10) est intégralement formé de manière détachable avec l'embout (4), dans le prolongement de l'embout via une zone à rupture. L'invention a également trait à une unité de transmission comprenant le dispositif et à un procédé d'assemblage de ladite unité.
Patent FR-3010001-A1 (FR)
Title: Accessoire pour dispositif agitateur pour le melange simultane du contenu de deux pots de peinture fermes
Inventor: LABIANO PHILIPPE
IPC: B44D3/06
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'objet de l'invention est un accessoire (22) dispositif agitateur pour le mélange simultané du contenu de deux pots de peinture, fermés, ledit dispositif comprenant deux platines (12) destinées à recevoir les deux pots et des moyens de serrage desdites platines, caractérisé en ce qu'il comprend un disque (24) muni de moyens d'appui et de calage d'un pot d'un premier volume sur la face supérieure et des moyens d'appui et de calage d'un pot d'un deuxième volume sur la face inférieure.
Patent FR-3011060-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle inserable dans une canalisation;
Inventor: GACHENOT ERIC
IPC: F16L55/10
Filed: 2013-09-24
Abstract: Un dispositif de contrôle du passage d'un fluide destiné à être inséré dans une canalisation (1) comporte un corps (2) de forme allongée et s'étendant entre une extrémité amont (21) et une extrémité aval (22), un obturateur (30) formant un clapet (3) avec un siège du corps (2) pour contrôler le passage du fluide entre l'extrémité amont (21) et l'extrémité aval (22), le clapet (3) prenant une position fermée dans laquelle le passage du fluide entre l'extrémité amont (21) et aval (22) est obturé et une position ouverte dans laquelle le passage du fluide est possible. Le dispositif comporte des moyens de maintien (6) du clapet (3) en position fermée, des moyens d'actionnement (7) pour passer le clapet (3) de la position fermée à la position ouverte et des moyens d'ouverture (8) aptes à maintenir le clapet (3) en position ouverte après l'actionnement par les moyens d'actionnement (7).