baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044310-B1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation d'olefines legeres au moyen d'une section reactionnelle comprenant au moins deux reacteurs permutables favorisant la selectivite vers les distillats
Inventor: PUCCI ANNICK
IPC: C07C2/54
Filed: 2015-11-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de distillat moyens comprenant au moins une étape d'oligomérisation catalytique d'une charge comportant des oléfines comprenant de 3 à 9 atomes de carbone dans lequel la section réactionnelle comporte au moins deux réacteurs positionnés en série et permutables contenant chacun au moins un catalyseur des réactions d'oligomérisation, lesdits catalyseurs étant identiques ou différents, et dans lequel le réacteur le plus en aval selon le sens de circulation de ladite charge comportant des oléfines contient le catalyseur dont le temps d'utilisation est plus court que le temps d'utilisation des catalyseurs présents dans les autres réacteurs et opère à une température moyenne (WABTn) inférieure à la température moyenne (WABTn-1) du réacteur le précédant directement, l'écart entre lesdites températures moyennes étant d'au moins 10°C (WABTn-1 - WABTn ≥ 10°C).
Patent FR-3050114-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M15/00
Filed: 2016-04-15
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), un réservoir de produit (100) contenant un produit fluide et un gaz propulseur étant monté axialement coulissant dans ledit corps (10), une valve doseuse (200) comportant une soupape (210) étant assemblée sur ledit réservoir (100) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ledit dispositif comportant un élément d'actionnement (500, 500'; 550) déplaçable et/ou déformable entre une position de non actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) ne peut pas être actionnée, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut être actionnée, et un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (60; 65), déformable et/ou déplaçable sous l'effet de l'inhalation, ledit organe sensible à l'inhalation (60; 65), lorsqu'il se déforme et/ou se déplace, déplaçant et/ou déformant ledit élément d'actionnement (500, 500'; 550) de sa position de non actionnement vers sa position d'actionnement.
Patent FR-3065043-B1 (FR)
Title: Dispositif limiteur de couple, notamment pour la commande d'une gouverne de vol
Inventor: HAUTECOEUR JULIEN
IPC: F16D7/08
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif limiteur de couple (6) comprenant : - un disque d'entrée (8), - un disque de sortie (9), - un mécanisme d'accouplement (10) entre le disque d'entrée (8) et le disque de sortie (9), agencé pour lorsque le couple exercé sur le disque d'entrée (8) est supérieur à la valeur seuil, interrompre la transmission du couple au disque de sortie (9), et - un indicateur de déclenchement (11) comprenant une pièce d'indication (31) mobile entre une première position d'indication et une deuxième position d'indication, et une gâchette (33) montée mobile entre une position de blocage dans laquelle la gâchette (33) empêche un déplacement de la pièce d'indication (31), et une position de libération dans laquelle la gâchette (33) autorise un déplacement de la pièce d'indication (31) de la première position d'indication vers la deuxième position d'indication provoqué par l'interruption de la transmission du couple du disque d'entrée (8) au disque de sortie (9).
Patent FR-3068101-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite multicouche
Inventor: GOERGER YANN
IPC: F16J15/06
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité (1) à structure multicouche, destiné à être inséré dans un espace (5) entre deux pièces mécaniques (3, 4) de sorte à séparer de manière étanche ledit espace (5) en deux parties; ledit joint d'étanchéité (1) comprenant un corps principal (10) restituant les efforts mécaniques entre lesdites deux pièces mécaniques (3, 4), une couche de contact (11, 11') pour compenser les imperfections de surface entre ledit corps principal (10) et lesdites deux pièces (3, 4); caractérisé en ce qu'il comprend en outre une couche de matériau imperméable aux gaz (12) insérée entre ledit corps principal (10) et ladite couche de contact (11,11').
Patent FR-3071203-B1 (FR)
Title: Matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant, associés successivement l'un à l'autre : une coiffe (2) comprenant un format (3) de revêtement destiné à être chauffé, ladite coiffe étant pourvue d'un marquage (15) concave décoratif ; une couche de confort (9) ; une nappe (6) chauffante à base d'un réseau de filaments (7) conducteurs résistifs fixés en surface d'une feuille support (8) poreuse et isolante électriquement ; un bloc de rembourrage (22) en mousse de polyuréthanne élastiquement compressible, ledit bloc surmoulant au moins ledit format par l'intermédiaire de ladite nappe et de ladite couche de confort, ladite couche de confort étant pourvue d'au moins une découpe formant une lumière (10) disposée de manière à recevoir ledit marquage, de sorte que, en regard dudit marquage, ladite nappe ne soit pas déformée ou subisse une déformation moindre que ledit marquage, ladite mousse traversant ladite nappe pour surmouler ladite coiffe au niveau dudit marquage.
Patent FR-3071670-B1 (FR)
Title: Balise a securite amelioree pour aeronef
Inventor: HAMON ISABELLE
IPC: H01M10/658
Filed: 2017-09-28
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne une balise (1) comportant un bloc énergie (20) comprenant deux batteries (21), chaque batterie (21) comportant un système de sécurité d'évacuation des gaz, caractérisée en ce que les deux batteries (21) sont disposées en parallèle, distantes l'une de l'autre et séparées par un élément isolant thermiquement (60), et en ce que la balise (1) comporte un élément déflecteur (40) disposé en regard des systèmes de sécurité d'évacuation des gaz de chaque batterie (21) et configuré pour dévier un flux de gaz s'échappant d'au moins une des batteries (21), notamment suite au déclenchement d'un emballement thermique au niveau de ladite au moins une batterie.
Patent FR-3076238-B1 (FR)
Title: Structure d'exosquelette
Inventor: SOUCY FRANCISCO
IPC: B25J9/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne une structure d'exosquelette comprenant :     - une pièce de jambe (35) destinée à être fixée à une jambe d'un utilisateur,     - une pièce de pied (37) destinée à être fixée à un pied d'un utilisateur,     - un ensemble mécanique de liaison (36) reliant la pièce de jambe (35) à la pièce de pied (37), comprenant un premier pivot (361) autorisant une rotation de la pièce de pied (37) par rapport à la pièce de jambe (35) autour d'un premier axe de rotation (X1) lors d'un mouvement de rotation interne/externe du pied de l'utilisateur par rapport à la jambe, et un deuxième pivot (365) autorisant une rotation de la pièce de pied (37) par rapport à la pièce de jambe (35) autour d'un deuxième axe de rotation (X2) lors d'un mouvement pronation/supination du pied de l'utilisateur par rapport à la jambe,     dans lequel le premier pivot (361) est situé à une hauteur supérieure ou égale à 20 centimètres par rapport au sol lorsque l'utilisateur se tient debout, en position anatomique de référence, et la distance entre le premier axe de rotation (X1) et le deuxième axe de rotation (X2) est inférieure ou égale à 5 centimètres.
Patent FR-3081368-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble de deux pieces assemblees et ensemble resultant
Inventor: CREUS JEAN-MICHEL
IPC: B29C65/56
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un ensemble (1) de deux pièces (2, 3) mutuellement assemblées, comprenant une pièce de garniture (2) mise en référence sur un support (4) et une pièce composite (3) structurelle et/ou d'habillage composée du support (4), d'une couche intermédiaire (5) et d'une peau (6) formant la surface apparente de la pièce composite (3). Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à fournir un support (4) comportant, au niveau du ou de chaque emplacement correspondant à un emplacement de fraisage d'un orifice traversant (7) recevant un élément d'assemblage de la pièce de garniture (2), un renfoncement définissant au moins un épaulement axial (12) avec la face arrière (4') du support (4) et en ce que l'opération de fraisage de l'orifice ou de chaque orifice traversant (7) dans la pièce composite (3) consiste à creuser jusqu'à au moins déboucher dans le renfoncement, tout en préservant une partie au moins de l'épaulement (12) constituant le site de venue en prise de l'élément d'assemblage correspondant.
Patent FR-3087286-B1 (FR)
Title: Optimisation d'un partage d'energie electrique en contexte d'autoconsommation et d'autoproduction collectives
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une autorégulation mis en œuvre par un serveur de gestion connecté à au moins un équipement programmé pour être mis en service et consommer de l'électricité sélectivement sur des périodes de temps prédéterminées. Cet équipement est relié à une installation électrique à laquelle est relié en outre un moyen autonome de production électrique. Pour un instant choisi en-dehors de l'une de ces périodes de temps prédéterminées : - on estime une consommation d'électricité globale dans l'installation, et une production électrique fournie par le moyen autonome, - on compare la consommation globale à la production électrique fournie par le moyen autonome pour déterminer si la consommation globale est inférieure à la production électrique fournie par le moyen autonome, - et, en fonction au moins de cette comparaison, on pilote l'équipement pour une mise en service forcée à partir de l'instant choisi précité.
Patent FR-3098240-B1 (FR)
Title: Agencement de turbomachines d’aeronautique comprenant une pompe de lubrification entrainee par deux engrenages d’angle droit
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F01D25/20
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-16
Abstract: Une pompe (12) pouvant être une pompe à engrenages qu’entraîne un corps tournant d’une turbomachine d’aéronef tel qu’un arbre de soufflante, est mise en rotation toujours dans le même sens, grâce à une transmission comprenant un double engrenage (19) formé par une roue dentée (20) du côté du corps tournant et engrenant avec deux pignons (21, 22) reliés à un arbre (23) d’entraînement de la pompe par des roues libres (26, 27) de sens d’entraînement identiques, alors que les pignons (21, 22) ont des sens de rotation opposés. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3098569-B1 (FR)
Title: Paroi annulaire pour chambre de combustion de turbomachine comprenant des trous primaires, des trous de dilution et des orifices de refroidissement inclines
Inventor: RIBASSIN FRANÇOIS PIERRE GEORGES MAURICE
IPC: F23R3/06
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne une paroi annulaire (11, 12) pour chambre de combustion de turbomachine, s’étendant autour d’un axe longitudinal (13) de direction axiale d’écoulement des gaz, la paroi annulaire présentant une surface annulaire chaude (18) opposée à une surface annulaire froide (20) et comprenant une pluralité de trous primaires (22) chacun centrés sur un premier axe (25), une pluralité de trous de dilution (23) situés en aval des trous primaires (22) dans la direction axiale d’écoulement des gaz et chacun centrés sur un deuxième axe (26), et une pluralité d’orifices de refroidissement (24) chacun centrés sur un troisième axe (27) incliné, d’amont en aval dans la direction axiale d’écoulement des gaz, de la surface annulaire froide à la surface annulaire chaude, les premiers axes et/ou les deuxièmes axes étant en outre chacun inclinés, d’amont en aval dans la direction axiale d’écoulement des gaz, de la surface annulaire froide à la surface annulaire chaude. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3099016-B1 (FR)
Title: Procédé de génération de clé privée à partir de caractéristiques biométriques.
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: H04L9/08
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif pour générer une ou plusieurs clés de chiffrement caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : - extraire (21) un ensemble de paramètres vocaux d’un flux audio propre à un individu et sélectionner un nombre N de paramètres vocaux par tirage aléatoire (22), - extraire (23) un ensemble de N paramètres visuels d’un flux vidéo, - combiner (24) les N paramètres visuels et les N paramètres vocaux issus du tirage aléatoire et générer une matrice A de taille N×N, - effectuer (25) une binarisation d’un ensemble de composantes de la matrice A afin de générer un vecteur binaire de taille T, - ajouter deux bits de valeur x au début et à la fin du vecteur binaire afin d’obtenir un nombre impair, - convertir le vecteur en nombre, vérifier si le nombre est un nombre premier, (27), - si le nombre n’est pas un nombre premier, ajouter un nombre « y » afin d’obtenir le nombre impair suivant, - réitérer les étapes d’ajout de la valeur « y » jusqu’à obtenir un nombre premier, (28), - à partir d’au moins ledit nombre premier trouvé, générer une clé de chiffrement Kp. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3099053-B1 (FR)
Title: Souches bacteriennes pour le traitement et la prevention d’une inflammation gastro-intestinale
Inventor: LANGELLA PHILIPPE
IPC: A61K35/74
Filed: 2019-07-24
Granted: 2023-01-20
Abstract: Souches bactériennes pour le traitement et la prévention d’une inflammation gastro-intestinale La présente invention concerne une composition pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie gastro-intestinale inflammatoire chez un individu, la composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins (I) (a) une première souche bactérienne de l’espèce Faecalibacterium prausnitzii, et/ou (b) un surnageant de culture d’une première souche bactérienne de l’espèce Faecalibacterium prausnitzii ; et (II) (a) une seconde souche bactérienne choisie dans le groupe constitué de Christensenella minuta,   Christensenella timonensis et leurs mélanges, et/ou (b) un surnageant de culture d’une seconde souche bactérienne choisie dans le groupe constitué de Christensenella minuta, Christensenella timonensis et leurs mélanges.
Patent FR-3099369-B1 (FR)
Title: Nouvelle présentation de composition dépilatoire et procédé de préparation de celle-ci
Inventor: SECK OMAR
IPC: A61Q9/04
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne une composition dépilatoire sous forme d’un solide déformable. La composition comprend des ingrédients spécifiques dans des quantités particulières et présente des avantages en termes de stockage, de prélèvement, d’application et d’efficacité. L’invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition dépilatoire, ainsi qu’un procédé d’épilation utilisant ladite composition.Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
Patent FR-3100104-B1 (FR)
Title: Appareil d'élimination d'insectes parasites sur des plants de culture, en particulier d'élimination d'aleurodes sur des plants de tomate cultivés en serre
Inventor: LAFONTAINE CHRISTOPHE
IPC: A01M5/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) d'élimination d'insectes parasites sur des plants de culture, en particulier d'élimination d'aleurodes sur des plants de tomate (100), qui comprend : - une unité (2) de soufflage d'air apte à être positionnée d'un côté d'une ligne de plants à traiter et apte à être déplacée le long de cette ligne, cette unité comprenant au moins un sous-ensemble (6) de soufflage d'air qui inclut un diffuseur (17) de soufflage d'air ; - une unité (3) d'aspiration d'air apte à être positionnée de l'autre côté de la ligne de plants à traiter et à être déplacée le long de cette ligne de façon à rester en face du flux d'air généré par l'unité (2) ; l'unité (3) comprend au moins un sous-ensemble (31) d'aspiration d'air qui forme une ouverture d'aspiration (43) ayant une surface au moins égale à la surface globale de la ou des ouvertures (18) de soufflage d'air et qui est disposée de telle sorte que la ou les ouvertures (18) de soufflage d'air soient positionnées en regard d'une zone centrale ou médiane de cette ouverture (43). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101783-B1 (FR)
Title: Rameur d’exercice pliable
Inventor: DEVULDER LUDOVIC
IPC: A63B21/00
Filed: 2019-10-11
Granted: 2023-10-27
Abstract: Rameur d’exercice pliable L’invention concerne un rameur d’exercice pliable (1) comportant une partie avant (2) et une partie arrière (4) assemblées ensemble selon une liaison pivot (6), dans lequel :  - la partie avant (2) comporte un châssis avant (10) et une poignée (20) reliée à un moyen d’exercice en va et vient (16), et  - la partie arrière (4) comporte un châssis arrière (12), une assise (34) montée coulissante sur le châssis arrière (12), et au moins un pied (36) disposé de préférence à l’opposé de la partie avant (2).  La partie avant (2) et la partie arrière (4) sont configurées pour pivoter autour de la liaison pivot (6) lors du passage d’un état déplié à un état replié du rameur (1).  Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3102596-B1 (FR)
Title: Méthode de détermination d’une caractéristique d’une cible par un véhicule , véhicule automobile et cible
Inventor: CHAVEL PIERRE
IPC: G06V10/145
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination d’une caractéristique d’une cible par un véhicule, le véhicule comprenant une caméra, la cible comportant un dispositif émettant un signal lumineux modulé possédant au moins un motif prédéterminé.     Selon l’invention, la méthode comprenant les étapes suivantes :      - une étape d’acquisition dans laquelle la caméra acquiert une série de d’images sur lesquelles la cible apparaît,      - une étape de reconnaissance du motif prédéterminé de la cible, à partir de ladite série d’images,     - une étape de détermination de la caractéristique de la cible en fonction du motif prédéterminé reconnu à l’étape de reconnaissance.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103210-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion d’une flotte de dispositifs de communication d’information pour mise à jour d’un jumeau numérique d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F02C9/00
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif et procédé de gestion d’une flotte de dispositifs de communication d’information pour mise à jour d’un jumeau numérique d’une turbomachine L’invention concerne un dispositif et un procédé de gestion d’une flotte de dispositifs de communication d’information à fixation réversible sur des turbomachines d’aéronefs, comprenant : une association (S02) d’un dispositif de ladite flotte de dispositifs à une turbomachine d’une flotte de turbomachines, une fixation (S03), une obtention (S04) d’au moins un paramètre de fonctionnement de la turbomachine, une élaboration (S04) d’au moins un indicateur permettant la mise à jour d’un jumeau numérique de la turbomachine sur la base du paramètre de fonctionnement obtenu, une communication (S05) dudit indicateur permettant la mise à jour du jumeau numérique à une entité de stockage du jumeau numérique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103329-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique à freinage intégré
Inventor: DURAND GUILLAUME
IPC: H02K16/04
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-12-09
Abstract: Moteur électrique (11) comportant un stator (31, 32) comprenant un châssis ferromagnétique pour porter au moins un premier bobinage électromagnétique et un deuxième bobinage électromagnétique, le moteur électrique (11) comprenant également un rotor (33) à aimants permanents monté à rotation autour d’un premier axe (Ox), les bobinages électromagnétiques du stator (31, 32) et les aimants permanents du rotor (33) étant agencés pour réaliser un moteur à flux axial, dans lequel le châssis ferromagnétique est monobloc.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3104943-B1 (FR)
Title: Lipoaminoacides et leurs utilisations comme actif antipelliculaire
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: Titre : Lipoaminoacides et leurs utilisations comme actif antipelliculaire La présente invention a pour objet un composé de formule (I) ainsi que ses isomères optiques, ses tautomères et ses sels d’acide, ou de base, organiques ou minéraux :   ses procédés de préparation et ses utilisations cosmétiques et pharmaceutiques dans la prévention et/ou le traitement des états pelliculaires du cuir chevelu associés ou non à un désordre dermatologique ainsi que dans la prévention et/ou le traitement de la dermite séborrhéique.   La présente invention concerne également les compositions cosmétiques, dermatologiques ou pharmaceutiques comprenant ledit composé de formule (I)).
Patent FR-3109898-B1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant une répartition particulière du nickel et du molybdène
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G49/04
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: Catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant une phase active contenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII, et un support poreux contenant de l’alumine, la teneur en métal du groupe VIB étant comprise entre 1 et 18% en poids par rapport au poids total du catalyseur, la teneur en métal du groupe VIII de la phase active étant comprise entre 1 et 20% poids par rapport au poids total du catalyseur, caractérisé en ce que le ratio molaire entre ledit métal du groupe VIII de la phase active et ledit métal du groupe VIB de la phase active est compris entre 1,0 et 3,0 mol/mol, en ce que ledit métal du groupe VIII est réparti de manière homogène dans le support poreux avec un coefficient de répartition R compris entre 0,8 et 1,2, mesuré par microsonde de Castaing, et en ce que ledit métal du groupe VIB est réparti en périphérie du support poreux avec un coefficient de répartition R inférieur à 0,80.
Patent FR-3110069-B1 (FR)
Title: Appareil et système électroménager de préparation culinaire avec roue de transmission intermédiaire entre deux coupleurs d’outils
Inventor: RETOUR STÉPHANE
IPC: A47J43/08
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: Appareil et système électroménager de préparation culinaire avec roue de transmission intermédiaire entre deux coupleurs d’outils L’invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire ayant :  un premier satellite d’entrainement (28. 1) comportant un premier coupleur pour un premier outil de travail, et une première roue dentée d’entraînement (32.1) qui coopère avec une denture interne d’une couronne périphérique (34) un deuxième satellite d’entrainement (28.2) comportant un deuxième coupleur pour un deuxième outil de travail, et une deuxième roue dentée d’entrainement (32.2);  caractérisé en ce que la deuxième roue dentée d’entraînement (32.2) coopère avec la première roue dentée d’entraînement (32.1) indirectement, par l’intermédiaire d’au moins une roue de transmission intermédiaire (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.