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Patent WO-2013076180-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour faire fonctionner un système de transport de carburant et système de transport de carburant
Inventor: JONAS STEPHAN
IPC: F02D41/38
Filed: 2012-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour faire fonctionner un système de transport de carburant comportant une pompe électrique (103) disposée dans un réservoir de carburant (101) afin de transporter du carburant du réservoir de carburant (101) vers un accumulateur de carburant (102). Le dispositif est conçu pour réguler ou commander le régime de la pompe électrique (103) en fonction d'une valeur prédéfinie pour la pression dans l'accumulateur de carburant (102).
Patent WO-2013092601-A3 (WO)
Title: Échangeur de chaleur modulaire
Inventor: YILDIRIM SERVET
IPC: F24H1/30
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur modulaire comportant une plaque de liaison et au moins deux modules voisins échangeurs de chaleur munis chacun d'un canal de fluide dont l'ouverture d'entrée et l'ouverture de sortie sont orientées dans la direction de la plaque de liaison. La plaque de liaison comporte au moins un canal de liaison qui crée une communication hydraulique entre les canaux de fluide de deux modules échangeurs de chaleur. Les modules voisins échangeurs de chaleur et la plaque de liaison entourent une chambre de combustion, les modules échangeurs de chaleur étant adjacents à la chambre de combustion.
Patent WO-2014053623-A3 (WO)
Title: Akku-behälter
Inventor: STÖBICH JOCHEN
IPC: H01M50/358
Filed: 2013-10-04
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Akku-Behälter, insbesondere Akku-Transportbehälter, mit einer flexiblen Hülle (12), die einen Innenraum (14) umschließt und eine Öffnung (20) besitzt. Erfindungsgemäß ist zumindest eine abschnittsweise schlauchartige Abgasleitung (22), die an die Öffnung (20) angeschlossen ist und zumindest eine Lage an temperaturbeständigem Textil umfasst, vorgesehen.
Patent WO-2014090525-A3 (WO)
Inventor: NEUBA CONSTANZE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-11-20
Abstract: Gegenstand der Erfindung ist ein Mittel zum oxidativen Färben und/oder Aufhellen von keratinischen Fasern, insbesondere menschlichen Haaren, enthaltend in einem kosmetischen Träger (a) mindestens ein erstes Alkylglucosid der Formel (I) worin R1 für eine unverzweigte oder verzweigte, gesättigte oder ungesättigte C 20 -C 28 -Alkylgruppe steht und n für eine ganze Zahl von 1 bis 10 steht, (b) mindestens ein zweites Alkylglucosid der Formel (II) worin R2 für eine lineare oder verzweigte, gesättigte oder ungesättigte C 8 -C 18 -Alkylgruppe steht und m für eine ganze Zahl von 1 bis 10 steht, (c) Ammoniak und (d) mindestens ein Oxidationsmittel.
Patent WO-2015007761-A3 (WO)
Title: Retardateur hydrodynamique
Inventor: SCHLOSSER MARKUS
IPC: F16D57/04
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne une machine hydrodynamique, en particulier un retardateur hydrodynamique, qui comprend une première roue à aubes, en particulier un rotor (1), et une seconde roue à aubes disposée concentriquement par rapport à la première, en particulier un stator (2), qui forment conjointement une chambre de travail de forme torique (4) et qui sont groupées autour d'un axe de rotation commun (5). Selon l'invention, chaque roue à aubes (1, 2) se compose d'au moins deux éléments, un corps de base (7a, b) et plusieurs aubes (8). Pour améliorer le rendement et réduire les coûts de construction, l'invention propose de modifier la forme des aubes. Les aubes (8) selon l'invention de chaque roue à aubes (1, 2) s'étendent en arc d'une extrémité d'aube radialement intérieure sur une paroi radialement intérieure du corps de base (7a, b) jusqu'à une extrémité d'aube radialement extérieure sur une paroi radialement extérieure du corps de base (7a, b).
Patent WO-2015063218-A3 (WO)
Title: Appareil pour traiter un trouble respiratoire doté d'une connexion à une source d'alimentation
Inventor: WING ALEX CRAWFORD
IPC: A61M16/10
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif respiratoire, tel qu'un ventilateur, destiné à être utilisé dans le traitement de troubles respiratoires et pour la prévention de troubles respiratoires. Le dispositif respiratoire est configuré pour être alimenté à partir de différentes sources d'énergie et notamment d'une batterie interne, d'une batterie externe, d'une source d'alimentation en CA et d'une source d'alimentation en CC. Le dispositif peut être connectable électriquement à une pluralité de batteries externes dans une série et la puissance de chaque batterie externe est utilisée en séquence le long de la série. Un contrôleur du dispositif respiratoire est configuré pour détecter la connexion des différentes sources d'alimentation et contrôler l'utilisation des différentes sources d'alimentation au moyen d'un schéma de priorité d'alimentation. Le contrôleur peut déterminer une estimation de la capacité de batterie disponible totale à partir de l'ensemble des batteries connectées électriquement et afficher la capacité de batterie totale sur un affichage d'interface utilisateur du dispositif.
Patent WO-2015091979-A3 (WO)
Title: Méthylation génique basée sur un diagnostic de cancer colorectal
Inventor: WEINHÄUSEL ANDREAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'un cancer colorectal dans un échantillon comprenant l'ADN d'un sujet, la détermination de l'état de méthylation d'un ou de plusieurs gènes sélectionnés parmi BOLL, CDX1, CLIC4, DCC, ESR1, GATA4, GDNF, HLA-G, JUB, MYOD1, NKX2-1, PENK, PITX2, PTGS2, RARB, S100A2, SALL3, SEZ6L, SFRP2, SPARC, TCEB2, TFPI2, THBD, TJP2, TMEFF2, TP53, TWIST1, WT1 ou leurs combinaisons, et la comparaison de l'état de méthylation avec un témoin, afin d'identifier ainsi l'ADN d'un cancer colorectal dans l'échantillon. L'invention porte également sur des moyens de réaliser ledit procédé.
Patent WO-2015166077-A3 (WO)
Inventor: CLARKE PETER REGINALD
IPC: B29C51/06
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un récipient moulé par soufflage sous la forme d'une cuve, le procédé comprenant les étapes consistant à: fournir une préforme moulée par injection composée d'un matériau thermoplastique à double orientation, la préforme étant sensiblement plane; chauffer la préforme; et mouler par soufflage avec étirage la préforme chauffée à l'intérieur d'une cavité de moule pour former une cuve présentant une paroi inférieure et une paroi latérale annulaire comprenant un bord supérieur, la cuve comprenant un matériau thermoplastique à double orientation dans la paroi latérale annulaire et au moins une partie externe de la paroi inférieure, l'étape de moulage par soufflage avec étirage utilisant au moins une tige d'étirage destinée à entrer en prise avec un côté interne de la préforme et de façon axiale à étirer au moins une partie de la préforme avant le soufflage d'un gaz sous pression contre le côté interne qui pousse le côté opposé de la préforme radialement vers l'extérieur contre le moule.
Patent WO-2016124713-A3 (WO)
Inventor: ERLER CHRISTOPH
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-02-04
Abstract: Es werden Vorrichtung und Verfahren zur Dateneinspiegelung insbesondere für Windschutzscheiben bereitgestellt. Dabei wird ein holografisches Element (11), insbesondere ein abbildendes holografisches Element, benutzt. Die Vorrichtung weist ein holografisches Element (11) auf, das auf einem Träger (10; 20; 30), beispielsweise einer Windschutzscheibe, angeordnet ist, sowie eine Bildgebungsvorrichtung (12; 21; 31), welche eingerichtet und angeordnet ist, Licht entsprechend einzuspiegelnden Daten zu dem holografischen Element (11, 25; 33) zu senden, wobei das holografische Element (11; 25; 33) eingerichtet ist, von der Bildgebungsvorrichtung (12; 21; 31) empfangenes Licht zu einem Betrachtungsort (15; 27; 35) zu lenken.
Patent WO-2018206597-A3 (WO)
Title: Plancher modulaire pour fournir un support à des véhicules et des personnes sur une sous-surface irrégulière ou molle, et planche, procédé d'installation et procédé de production associé
Inventor: LEYS PHILIPPE
IPC: E01C9/08
Filed: 2018-05-08
Abstract: L'invention concerne un plancher modulaire permettant de fournir un support à un véhicule et/ou des personnes sur une sous-surface irrégulière ou molle d'un terrain de support. Le plancher modulaire comprend au moins deux planches, chaque planche comprenant une plaque supérieure et une plaque inférieure séparées par une pluralité de plaques d'espacement. Une première planche comprend un élément de liaison mâle et une seconde planche, un élément de liaison femelle pour interconnecter les première et seconde planches. Les éléments de liaison sont conçus pour étendre un plancher modulaire de planches verrouillées à la fois au niveau d'un bord comprenant un élément de liaison mâle ainsi qu'au niveau d'un bord comprenant un élément de liaison femelle. De préférence, une planche est un élément monobloc, comprenant un alliage d'aluminium ou une matière plastique.
Patent WO-2020127546-A3 (WO)
Inventor: SCHIMMACK GISELA
IPC: C07K14/74
Filed: 2019-12-18
Abstract: The present invention relates to peptides, proteins, nucleic acids and cells for use in immunotherapeutic methods. In particular, the present invention relates to the immunotherapy of cancer. The present invention furthermore relates to tumor- associated T-cell peptide epitopes, alone or in combination with other tumor-associated peptides that can for example serve as active pharmaceutical ingredients of vaccine compositions that stimulate anti-tumor immune responses, or to stimulate T cells ex vivo and transfer into patients. Peptides bound to molecules of the major histocompatibility complex (MHC), or peptides as such, can also be targets of antibodies, soluble T-cell receptors, and other binding molecules.
Patent WO-2020239909-A3 (WO)
Inventor: LEEMRIJSE THIBAUT
IPC: A61B17/17
Filed: 2020-05-28
Abstract: An apparatus and a method are provided for a patient-specific instrument guide for arthroplasty or other operations on bone tissue, capable of limiting bone cuts, achieving optimal implant positioning, and providing improved stability of implants. The patient-specific instrument guide comprises a body that includes a bone contact surface configured to contact a bone surface of a patient. The body is configured to be 3D printed according to The body includes one or more guide slots that each slidably receives a cutting guide. The cutting guides are configured to receive a saw blade during bone cutting. The cutting guides may be oriented to guide cutting a talus or a tibia during a total ankle arthroplasty surgery.
Patent WO-2022180176-A3 (WO)
Title: 3d scene description data, scene rendering apparatus for rendering a scene from 3d scene description data, and apparatus for encoding a scene into 3d scene description data
Inventor: HELLGE CORNELIUS
IPC: G06T13/00
Filed: 2022-02-24
Abstract: Scene rendering apparatus (100) for rendering a scene from a 3D scene description data (200), configured to derive, from the 3D scene description data (200), first data (210) defining a 3D object (212) and second data (220) defining an animation (222) of the object (212) and trigger condition information (230) which defines a condition (232) for viewing position and/or viewing orientation. Additionally, the scene rendering apparatus (100) is configured to check (110) whether the condition (232) for viewing position and/or viewing orientation is met, and responsive to the condition (232) for viewing position and/or viewing orientation being met, trigger (120) the animation (222) of the object (212).
Patent WO-2007020316-A3 (WO)
Title: Procede et systeme permettant d'eviter l'entree d'air et d'autres polluants dans des emballages ou autres recipients fermes
Inventor: MUNOZ SAIZ MANUEL
IPC: B65D1/32
Filed: 2006-08-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système permettant d'éviter l'entrée d'air et d'autres polluants dans des emballages ou récipients fermés rigides ou flexibles avec ou sans propriétés de récupération de forme et/ou de volume. Ledit système comprend (a) un récipient rigide ou un récipient flexible ou élastique, qui retrouve la forme et/ou le volume antérieurs lorsqu'il n'est plus sous pression ; (b) un élément gicleur, un clapet anti-retour ou un clapet de retenue placés dans ledit gicleur ou orifice pour libérer le liquide du récipient, (c) éventuellement un élément séparateur ayant la forme d'une membrane ou d'un sac qui sépare le liquide, et qui remplace le volume de liquide extrait par une quantité d'air égale de l'extérieur, (d) un clapet de retenue par lequel l'air peut entrer dans le récipient et (e) un couvercle, bouchon ou capuchon formés intérieurement pour s'adapter à l'extrémité du gicleur ou de la buse et qui est couplé par pression, de manière à créer une joint supplémentaire lorsque le couvercle est pressé ou comprimé. Dans tous les cas, des chambres indépendantes sont créées pour le liquide et pour l'air.
Patent WO-2011061361-A3 (WO)
Title: Système et procédé de production sonore multimicrophonique
Inventor: BENITEZ IGLESIAS ANTONIO JESUS
IPC: H04R1/32
Filed: 2010-11-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de production sonore multimicrophonique avec suivi d'un ou de plusieurs points d'intérêt dans un décor. Une table de mixage (210) mélange des signaux d'entrée (2100) provenant d'une pluralité de microphones répartis dans un décor, puis elle génère un ou plusieurs signaux de sortie (2110). La table de mixage peut moduler l'intensité de chacun des signaux d'entrée. Un processeur (230) détermine l'intensité de chacun des signaux d'entrée en fonction de la position d'au moins un point d'intérêt à l'intérieur du décor, puis il fournit un signal de commande (2310) indiquant les niveaux d'intensité à la table de mixage. La table de mixage module les intensité en fonction du signal de commande.
Patent WO-2004090293-A3 (WO)
Inventor: BARDON SEBASTIEN
IPC: B01D46/24
Filed: 2004-04-02
Abstract: A filter block for filtering particles contained in the exhaust gas of an internal combustion engine, comprising a plurality of channels (25) for the circulation of said gas, a channel defined by a wall (17i) provided with a filtering zone (F) and which opens out towards the outside via an opening, a group of channels comprising at least two channels with different respective F/P ratios between surface F of the filtering zone and surface P of the wall. According to the invention, one channel of the group of channels (27) comprises an opening whose surface O is larger than the surface F of the filtering zone of said channel.
Patent WO-2004100389-A3 (WO)
Title: Dispositif de radiocommunication mettant en oeuvre au moins deux antennes, respectivement pour les radiocommunications et la radiolocalisation et systeme correspondant
Inventor: SITTLER FRANCOIS
IPC: H04B1/38
Filed: 2004-05-07
Abstract: L'invention concerne dispositif de radiocommunication mettant en oeuvre au moins une première antenne (511) et comprenant des moyens de radiolocalisation mettant en oeuvre une seconde antenne (521). Un tel dispositif met en oeuvre un câble coaxial unique (502) présentant à une première de ses extrémités au moins un premier bloc de sélection permettant de connecter sélectivement le câble coaxial à la ou aux premières antennes et/ou à la seconde antenne, la seconde extrémité du câble coaxial permettant de relier le câble coaxial à des moyens de traitement de signaux de radiocommunication (514) et à des moyens de traitement de signaux de radiolocalisation (524). Le premier bloc de sélection comprend au moins un élément de sélection piloté par un signal de commande véhiculé par le câble coaxial.
Patent WO-2005112687-A3 (WO)
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A45D29/00
Filed: 2005-05-17
Abstract: The invention relates to a flexible article which has an optical, relief and/or olfactory effect and which is used to make up and/or care for nails and/or false nails, comprising: at least one adhesive layer which is used to fix the article to the nail, at least one organic film, and at least one material having an optical, relief and/or olfactory effect.
Patent WO-2007010127-A3 (WO)
Title: Engin bicycle pouvant être dirigé par un utilisateur debout en position transversale à plateau avant en porte-à-faux
Inventor: BACH CHRISTIAN
IPC: A63C17/01
Filed: 2006-07-18
Abstract: L'invention concerne un engin de type bicycle adapté pour pouvoir être dirigé par un utilisateur se tenant normalement debout en position transversale, comprenant un plateau avant (5) adapté pour recevoir un pied de l'utilisateur, et un plateau arrière (4) adapté pour recevoir l'autre pied, et au moins un organe de liaison (9) entre la fourche (10) avant et la partie avant (45) du plateau avant (5) caracterisé en ce qui le plateau avant (5) est monté sur le châssis (3) en porte-à-faux vers l'avant, de façon à autoriser des mouvements de pivotement selon un axe longitudinal sensiblement horizontal dudit plateau avant (5) par rapport au châssis (3), en vue de la commande de direction, et des déplacements de la partie avant, (45) dudit plateau avant (5) par rapport au châssis (3) au moins verticalement, de façon que les jeux éventuels soient rattrapés automatiquement sous l'effet du poids de l'utilisateur.
Patent WO-2007034073-A3 (WO)
Inventor: THOUILLEUX PHILIPPE
IPC: C04B28/14
Filed: 2006-09-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'une composition de plâtre contenant un polymère réticulé, comprenant les étapes suivantes: préparation d'une pâte de la composition de plâtre par mélange des différents constituants de la composition ou précurseurs de ceux-ci avec de l'eau, dans un mélangeur; prise hydraulique; et séchage et réticulation en présence de chaleur. L'invention s'applique à la fabrication de plaques de plâtre . L'invention a encore pour objet une composition de plâtre contenant un polymère réticulé, et comprenant en outre un additif de résistance à l'eau en une quantité telle que la reprise en eau est inférieure à 10%.
Patent WO-2006111686-A3 (WO)
Title: Gel pour la separation et/ou la purification de gaz et dispositifs associes
Inventor: QUERE JEAN-LUC
IPC: B01J20/28
Filed: 2006-04-20
Abstract: L'objet de l' invention est un gel pour la séparation et/ou la purification d'un mélange gazeux comprenant : - un cation métallique, - un support poreux, - un agent gélifiant, et - un solvant. L' invention couvre aussi les dispositifs associés.
Patent WO-2008043971-A3 (WO)
Title: Dispositif de voirie réhaussable
Inventor: MONNERET JEAN-JACQUES
IPC: E02D29/12
Filed: 2007-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de voirie réhaussable. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'une jupe (14) est rapportée au cadre (11) en prolongeant vers le bas celui-ci et présente une section de sa surface périphérique externe correspondant à la section libre de l'ouverture de la cheminée (12) pour permettre à la jupe (14) de se loger dans l'ouverture de la cheminée (12) à une position relative à cette dernière. L' invention trouve application dans le domaine de la voirie.
Patent WO-2008152282-A3 (WO)
Title: Dispositif de fixation pour fixer une pompe sur un reservoir et distributeur utilisant un tel dispositif de fixation
Inventor: CORNET GERARD
IPC: B05B11/00
Filed: 2008-05-23
Abstract: Dispositif de fixation (1, 2) pour fixer un organe de distribution (4) sur un col de réservoir (51), le dispositif comprenant: -une bague (1) formant une collerette d'appui annulaire (10) destinée à venir en appui, avec un joint (3) éventuellement interposé, sur le haut (52) du col (51), ainsi qu'une jupe (11) comprenant une extrémité inférieure libre (145) et une section d'accrochage déformable (13) par poussée sur l'extrémité libre, et -une frette (2) qui entoure la jupe (11) de la bague (1) et contraint la section d'accrochage (13) à se déformer vers l'intérieur en contact du col (51), caractérisé en ce que la section d accrochage déformable (13) est séparée de l'extrémité libre (145) par une section inférieure (14) sensiblement indéformable en prise avec la frette (2).
Patent WO-2009053644-A3 (WO)
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: A61K51/12
Filed: 2008-10-14
Abstract: The invention relates to the use of nanoparticles having dimensions between 1 and 50 nm, at least one part of which is constituted of at least one oxide and/or one oxyhydroxide of at least lanthanide, said nanoparticles being: - either constituted of at least one oxide and/or one oxyhydroxide of at least one lanthanide, - or in the form of nanoparticles comprising an oxyhydroxide core of at least one lanthanide, and a coating constituted of a polysiloxane, optionally with organic molecules grafted to the surface or included within it, as a radiosensitizing agent in the manufacture of an injectable composition intended for improving the effectiveness of the treatment of a tumour by X-ray or gamma irradiation. It also relates to nanoparticles that are particularly suitable for the above use, constituted of a core constituted of at least one oxide and/or one oxyhydroxide of at least one lanthanide and of a polysiloxane coating comprising 1 to 5 silicons per lanthanide and of which at least 10% of the silicon atoms are linked to hydrophilic organic molecules having molar masses of less than 450 g/mol.
Patent WO-2010001058-A3 (WO)
Title: Methode de regeneration des cristaux liquides de systeme(s) electrocommandable(s) a diffusion lumineuse variable, alimentation electrique et dispositif pour ladite regeneration
Inventor: LETOCART PHILIPPE
IPC: H04L12/00
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention porte sur une méthode de régénération des cristaux liquides d'un système électrocommandable à diffusion lumineuse variable comportant un substrat (4, 5) porteur d'un élément à cristaux liquides (3) entre deux électrodes (1, 2) reliées à une alimentation électrique, cette méthode comportant : la fourniture de données pour la régénération comportant une durée de régénération DT et au moins une consigne de régénération C, une programmation pour la régénération comportant la comparaison de données de fonctionnement avec la consigne de régénération C, la régénération automatique par coupure automatique du circuit électrique pendant la durée DT, une fois la ou les consignes C atteintes, et une programmation pour une décision d'un fonctionnement dit mode forcé pendant la régénération en cours en fonction de données sur l'historique d'utilisation et/ou sur le contexte d'utilisation. L'invention porte aussi sur l'alimentation électrique et le dispositif pour la régénération.
Patent WO-2011030061-A3 (WO)
Title: Utilisation d'ethers de glycerol comme activateurs des effets biologiques d'une substance herbicide, fongicide ou insecticide
Inventor: PARANT BERNARD
IPC: A01P3/00
Filed: 2010-09-08
Abstract: Utilisation d'éthers de glycérol comme agent activateur des effets biologiques d'au moins une substance choisie parmi un herbicide, un fongicide ou un insecticide. La présente invention concerne essentiellement l'utilisation d'un éther de glycérol de formule (I) dans laquelle : R 1  représente un groupe alkyle ayant de 1 à 18 atomes de carbone; R 2  représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle ayant de 1 à 18 atomes de carbone, de préférence un groupe méthyle ou éthyle; en tant qu'agent activateur des effets biologiques d'au moins une substance choisie parmi un herbicide, un fongicide ou un insecticide. Elle concerne en outre une composition phytosanitaire contenant un tel éther de glycérol ainsi qu'un procédé de traitement phytosanitaire utilisant cette composition.