baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018088-B1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d'un panneau de grillage rigide a un poteau rainure, ledit dispositif comprenant un element de solidarisation comprenant une butee de blocage en translation le long de l'axe longitudinal de la rainure
Inventor: GOUBERT WILLIAM
IPC: E04H17/16
Filed: 2014-03-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de solidarisation d'au moins un panneau de grillage rigide (10) comprenant des fils à un poteau comprenant une rainure longitudinale de solidarisation (111) et destiné à être solidarisé essentiellement verticalement à un support (12), ledit dispositif comprenant un premier élément de solidarisation (30), ledit premier élément de solidarisation (30) comprenant au moins :         - des premiers moyens de maintien prévus pour coopérer avec ladite rainure (111) pour maintenir ledit premier élément de solidarisation (30) solidaire dudit poteau (10) ;         - des deuxièmes moyens de maintien pour maintenir ledit panneau de grillage rigide (10), et         - au moins un élément formant une butée d'arrêt (303) selon l'axe longitudinal de ladite rainure (111) pour bloquer en translation ledit premier élément de solidarisation (30) le long de ladite rainure (111).
Patent FR-3032703-B1 (FR)
Title: Materiau ceramique phosphorescent
Inventor: BAGNUOLI DAVIDE
IPC: C09K11/00
Filed: 2015-02-12
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un matériau céramique phosphorescent (2) comprenant un mélange d'un composite comportant de la céramique et d'un matériau phosphorescent. L'invention concerne également un ensemble (1) comprenant une pièce métallique (3) et un tel matériau céramique phosphorescent (2) ainsi qu'un procédé de fabrication du matériau céramique phosphorescent (2) et de l'ensemble (1).
Patent FR-3035554-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour machine electrique tournante et machine electrique tournante correspondante
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-04-22
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de connexion électrique caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux sous-ensembles (20a, 20b), chaque sous-ensemble (20a, 20b) comportant :         - deux éléments électriquement conducteurs (205a, 205b),         - une pluralité de connecteurs (210a, 210b) aptes à conduire un courant électrique et reliés mécaniquement à chacun des éléments conducteurs (205a, 205b), les connecteurs (210a, 210b) étant disposés de part et d'autre du dispositif (10), et         - une enveloppe isolante (215) recouvrant partiellement les éléments conducteurs (205a, 205b),         les sous-ensembles (20a, 20b) étant superposés.
Patent FR-3041399-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/129
Filed: 2015-09-22
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple et un élément intermédiaire, ledit élément d'entrée de couple étant apte à pivoter relativement par rapport à l'élément intermédiaire, un amortisseur primaire étant agencé entre l'élément d'entrée de couple et l'élément intermédiaire, le dispositif étant apte à générer un premier couple d'hystérésis (H2, H'2) sur un premier débattement de l'élément d'entrée de couple par rapport à l'élément intermédiaire et apte à générer un second couple d'hystérésis (H3, H'3) sur un second débattement de l'élément d'entrée de couple par rapport à l'élément intermédiaire, le second débattement étant situé au-delà du premier débattement, caractérisé en ce que le premier couple d'hystérésis (H2, H'2) est supérieur au second couple d'hystérésis (H3, H'3).
Patent FR-3046252-B1 (FR)
Title: Procede pour predire la biodisponibilite d'un radioelement suite a une contamination et ses utilisations
Inventor: GRIFFITHS NINA
IPC: G01T1/167
Filed: 2015-12-23
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour prédire la biodisponibilité d'un radioélément dans un organisme vivant suite à une contamination de cet organisme par ledit radioélément, comprenant les étapes consistant à : (a) préparer un gel mimant la zone de contamination dans ledit organisme vivant et dans lequel ledit radioélément est uniformément réparti ; (b) mettre le gel préparé à ladite étape (a) en contact avec une solution mimant un fluide biologique associé à la zone de contamination dans ledit organisme vivant puis placer l'ensemble sous agitation et (c) mesurer, à un instant t, la quantité dudit radioélément dans ladite solution, ladite mesure permettant de prédire la biodisponibilité dudit radioélément dans ledit organisme. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel procédé pour identifier une molécule présentant des propriétés chélatantes vis-à-vis d'un radioélément donné et/ou pour caractériser les propriétés chélatantes d'une molécule.
Patent FR-3046423-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour realiser une oxydation controlee de bandes metalliques dans un four de traitement en continu
Inventor: THEVENET PASCAL
IPC: C21D11/00
Filed: 2015-12-30
Granted: 2018-04-13
Abstract: Chambre (1) d'oxydation contrôlée de bandes métalliques dans un four de recuit d'une ligne continue de production de bandes revêtues à chaud, par exemple par galvanisation, la chambre d'oxydation permettant l'oxydation des bandes métalliques au moyen d'un gaz oxydant injecté sur au moins l'une des faces d'une bande (15), la chambre d'oxydation comprenant des portions d'oxydation (17) s'étendant sur sa largeur et/ou sa longueur, chaque portion comprenant au moins un orifice de soufflage (4) et au moins un orifice d'aspiration (5) entre lesquels circule un gaz oxydant, chaque portion pouvant être contrôlée de manière distincte pour ajuster l'oxydation induite sur la bande sur la largeur et la longueur de la chambre d'oxydation.
Patent FR-3054404-B1 (FR)
Title: Porte outil destine a etre utilise sur un vehicule en vue de traiter la surface du sol ayant pour objet de travailler a hauteur constante du sol sur la totalite de la surface a traiter
Inventor: BRELIVET NICOLAS
IPC: A01B63/14
Filed: 2016-07-27
Granted: 2019-05-24
Abstract: Porte outil de nettoyage de désherbage ou de traitement destiné à être utilisé sur un véhicule en vue de traiter la surface du sol ayant pour objet de travailler à hauteur constante du sol sur la totalité de la surface traité quel que soit le dénivelé constater sur la zone que recouvre le porte outil, composé de plusieurs sous ensemble constituant des sous zones de travail, et d'un principe de gestion parallélogramme unitaire à chaque sous-ensembles de façon a désolidariser le mouvement de chaque sous ensemble au fin que chacun d'eux épouse les aspérités de la zone qu'il a à traiter, caractérisé par :         Deux platines parallèles placées verticalement (a) à chaque extrémité du porte outil,         Deux barres parallèles (b) servant de pivots (c)aux sous-ensembles de porte outil de façon a constituer l'effet de parallélogramme en partie haute,         De sous-ensembles (d) constitués pour chacun de :         ○ Au moins deux bras (e) fixés aux extrémités hautes sur chacune des deux barres parallèles(b) et recevant en partie basse un chariot (f),         ○ D'un chariot (f) fixé au bras (e) sus dits par l'intermédiaire de pivots (g), de telle façon à constituer le parallélogramme en partie basse.
Patent FR-3055087-B1 (FR)
Title: Composition alimentaire a base d'extrait de spiruline, d'extrait de fruit et de magnesium
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A23L33/16
Filed: 2016-08-16
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention destinée à la supplémentation humaine et/ ou animale concerne une composition alimentaire, à base d'extrait de spiruline, d'extrait de fruit et de magnésium. Ladite composition peut être consommée diluée ou non pour prévenir et/ou traiter les déficits en vitamines et micronutriments essentiels.
Patent FR-3059563-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour fixation de ski
Inventor: DAMIANI LAURENT
IPC: A63C7/10
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif de freinage (1) actionné par une chaussure de ski (4) comprenant:         - une embase (10) fixée sur une face supérieure (21) d'un ski (2),         - au moins un organe de freinage (11a, 11b) monté rotatif sur l'embase autour d'un premier axe (Y11) transversal à l'axe longitudinal (X10) de l'embase, l'organe de freinage étant mobile entre une position active de freinage dans laquelle un élément d'arrêt (116) supporté par l'organe de freinage fait saillie d'une face inférieure (22) du ski et une position inactive, dans laquelle l'élément d'arrêt est relevé par rapport à la face inférieure du ski,         - une pédale (12) montée rotative directement sur l'embase autour d'un deuxième axe (Y12) transversal à l'axe longitudinal (X10) de l'embase, la pédale étant apte à coopérer avec l'organe de freinage de sorte à entraîner le déplacement de l'organe de freinage de sa position active vers sa position inactive lorsque l'utilisateur désactive le dispositif de freinage en déplaçant la pédale d'une position de libération à une position d'enclenchement par un appui de la chaussure sur la pédale,         Le dispositif de freinage comprend un rouleau (16) monté rotatif sur la pédale autour d'un troisième axe (Y16) transversal à l'axe longitudinal (X10) de l'embase, le rouleau étant positionné au niveau d'une extrémité libre (122) de la pédale de sorte que l'appui de la chaussure sur la pédale permettant la désactivation du dispositif de freinage est réalisé par l'intermédiaire du rouleau.
Patent FR-3047098-B1 (FR)
Title: Gestion de l'equilibre glycemique d'un patient diabetique
Inventor: BAVIERE ERIC
IPC: G16H20/17
Filed: 2016-01-21
Granted: 2018-05-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical (100) de gestion de l'équilibre glycémique d'un patient diabétique comportant : - un module mémoire (10) pour mémoriser une pluralité de glycémies mesurées sur une période de temps déterminée, lesdites glycémies mesurées étant relatives à une teneur d'un composant sanguin représentatif du taux de glycémie dudit patient, et - un circuit de traitement (20) mettant en œuvre une règle de gestion pour détecter un état de déséquilibre glycémique chez le patient en comparant lesdites glycémies mesurées avec une plage de valeurs seuil présentant une borne supérieure de glycémie correspondant par exemple à un état d'hyperglycémie et une borne inférieure de glycémie correspondant par exemple à un état d'hypoglycémie, ledit circuit (20) étant en outre configuré pour émettre un signal d'avertissement lorsqu'un état de déséquilibre glycémique est détecté.
Patent FR-3051577-B1 (FR)
Title: Procede de conception de turbomachine avec mise a jour d'une surface de reponse d'un code de calculs
Inventor: BIRET MAEVA
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-05-19
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception par ordinateur d'une turbomachine, comprenant: a) l'exécution (EX) d'un code de calculs à partir d'une pluralité de spécifications de paramètres de la turbomachine, pour disposer d'une pluralité de dimensionnements de la turbomachine ; b) l'estimation (EST), à partir d'une spécification candidate, d'un dimensionnement de la turbomachine par une surface de réponse du code de calculs; c) la comparaison (COMP) du dimensionnement estimé avec les dimensionnements calculés ; d) en fonction du résultat de la comparaison : ○ la réitération de l'étape b) (EST) avec une nouvelle spécification candidate ; ou ○ l'exécution du code de calculs à partir de la spécification candidate de manière à calculer un nouveau dimensionnement, et lorsqu'un critère d'arrêt n'est pas vérifié, la réitération des étapes b), c), et d). Cette réitération est réalisée en incluant (ADD) le nouveau dimensionnement calculé aux dimensionnements préalablement calculés, et la surface de réponse du code de calculs est déterminée à chaque itération de l'étape b) (EST) à partir des dimensionnements calculés.
Patent FR-3054148-B1 (FR)
Title: Sertisseuse de boites de forme a came electronique
Inventor: MARCHADOUR JEAN-CHARLES
IPC: B65D1/12
Filed: 2016-07-25
Granted: 2018-07-13
Abstract: Unité de sertissage (1) comprenant :         - un premier plateau (10) ;         - un premier levier (50) muni d'une molette d'enroulement (54);         - un deuxième levier (60) muni d'une molette d'écrasement (64);         - un actionneur d'enroulement relié au premier levier (50) ;         - un actionneur d'écrasement relié au deuxième levier (60) ;         l'actionneur d'enroulement et l'actionneur d'écrasement étant pilotés par une unité de commande électronique  (7) pour faire varier la distance séparant la molette d'enroulement (54) et/ou d'écrasement (65) du premier axe selon la position angulaire du premier plateau (10) autour du premier axe.
Patent FR-3054989-B1 (FR)
Title: Procede d'amortissement des oscillations de la vitesse de torsion d'une transmission
Inventor: GRILL ANDREAS
IPC: B60W30/20
Filed: 2016-08-11
Granted: 2019-10-04
Abstract: Procédé d'amortissement des oscillations de la vitesse de torsion d'une transmission, mettant en œuvre une fonction d'agrément curatif (F2) qui amortit les oscillations de la vitesse de torsion de la transmission, ce procédé mesurant la vitesse de torsion de la transmission, et contrôlant cette vitesse de torsion et sa dérivée dans le temps à partir d'une consigne de vitesse de torsion et de sa dérivée dans le temps, et à partir de la mesure de la vitesse de torsion et de sa dérivée dans le temps.
Patent FR-3058338-B1 (FR)
Title: Dispositif combine de transvasement et de tamisage de poudre de fabrication additive
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-11-10
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif combiné (10) de transvasement et de tamisage de poudre de fabrication additive, le dispositif combiné (10) comprenant un dispositif de transvasement (34) de poudre et un dispositif de tamisage (36) de poudre, le dispositif de tamisage (36) comprenant un tamiseur (38), un dispositif amont de réception d'un container (22) de poudre à tamiser, et un dispositif aval de réception d'un container (22) destiné à recevoir la poudre tamisée. Selon l'invention, le dispositif de transvasement (34) comprend une enceinte de transvasement pouvant être ouverte puis refermée de manière étanche, ladite enceinte de transvasement comprenant un réceptacle de poudre, une paroi au moins en partie transparente et au moins une paroi équipée de ronds de gant, et le réceptacle de l'enceinte de transvasement étant relié par au moins un conduit au circuit de tamisage du dispositif de tamisage.
Patent FR-3068857-B1 (FR)
Title: Suppression du bruit de decharge electrostatique par conduction entre un element metallique en gradin et le presse glace
Inventor: DEBRUS MARIE HELENE
IPC: H05F3/02
Filed: 2017-07-06
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne - un vitrage feuilleté comprenant une première et une seconde feuilles de verre (1 ; 3) collées par une première couche adhésive intercalaire (2), une zone périphérique du vitrage feuilleté étant recouverte par un élément métallique en gradin (7), un presse glace (31) solidaire de la structure de montage du vitrage feuilleté étant en contact avec le vitrage feuilleté, de manière à le retenir solidaire de sa structure de montage, un conducteur électrique (21) reliant l'élément métallique en gradin (7) et la structure de montage du vitrage feuilleté par l'intermédiaire du presse glace (31); et - ses applications.
Patent FR-3062328-B1 (FR)
Title: Procede de reglage de la position d’un porte-poincon sur un outil d’emboutissage par utilisation de goupilles deformables
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B23Q1/26
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage de la position d'un poinçon (5) porté par un porte-poinçon (3) sur un outil d'emboutissage, l'outil d'emboutissage comprenant un bâti supérieur (1), le procédé comprenant la mise en place du porte-poinçon sur le bâti supérieur au moyen de goupilles provisoires (11), la fixation du porte-poinçon (11) au moyen de vis, l'ajustement de la position du porte-poinçons (3) par déplacement latéral dudit porte-poinçon générant une déformation des goupilles provisoires (11), élargissement du diamètre du ou des trous de goupille par perçage au diamètre définitif ; et la mise en place d'au moins une goupille définitive pour le maintien de la position du porte-poinçon (3).
Patent FR-3066055-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un moteur pas-a-pas destine a actionner un organe mobile aeraulique dans un vehicule.
Inventor: PORTO MURIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'au moins un volet (2) mobile entraîné par un moteur pas-à-pas (31) piloté par un circuit de pilotage, dans un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule. Selon l'invention, le circuit de pilotage comprend : - au moins une diode (D) de protection du moteur pas-à-pas (31) contre les surtensions, dite diode de roue libre, - une entrée de réception d'un premier signal représentatif d'une température et/ou une entrée de réception d'un deuxième signal représentatif d'une tension d'une source d'alimentation électrique, et - des moyens de détermination d'une fréquence de pilotage du signal de commande du moteur pas-à-pas (31) en fonction d'au moins un desdits premier et deuxième signaux.
Patent FR-3066452-B1 (FR)
Title: Dispositif de vision exterieure pour vehicule, comprenant une camera
Inventor: MELOU STEPHANE
IPC: B60R11/04
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de vision extérieure pour véhicule, comportant une caméra (4) logée dans un boîtier (1) présentant une paroi frontale (1a) percée d'une fenêtre (2) de prise de vue, et une cloison interne (6), parallèle à la paroi frontale (1a), percée d'une ouverture (8) en regard de la fenêtre de prise de vue. De plus, deux joints racleurs périphériques (7, 9), disposés sur le pourtour de la fenêtre et de l'ouverture, délimitent une coulisse dans laquelle coulisse de façon étanche un écran transparent (10), entre au moins deux positions de prise de vue dans chacune desquelles des portions de surface différentes (10a, 10c) dudit écran se trouvent positionnées en regard de la fenêtre de prise de vue. Enfin, des moyens (12, 13) de déplacement de l'écran sont adaptés pour le faire coulisser entre ses différentes positions.
Patent FR-3067126-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de franchissement de ligne de but
Inventor: BRUCHEC SERGE
IPC: G01S17/88
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de détection du franchissement d'une ligne de but (3) d'une cage de but (1) par un ballon, un plan de ligne de but (P) vertical étant défini à partir d'un bord arrière de la ligne de but (3). Le système comprend : - un lidar (4) agencé pour balayer, au moyen d'un faisceau laser (L) et selon un mouvement de rotation, un plan de détection (P1) disposé derrière le but et parallèle au plan de ligne de but (P), ledit plan de détection étant distant du plan de ligne de but d'une distance (d) inférieure au diamètre (D) du ballon, ledit lidar générant un signal de mesure, et - une unité de traitement (5) pour traiter ledit signal de mesure de sorte à détecter la présence d'un ballon à l'intérieur d'une zone (D1) du plan de détection et déterminer la position du ballon par rapport à la ligne de but.
Patent FR-3068045-B1 (FR)
Title: Modeles de peau sensible reconstituee
Inventor: BELLEMERE GAELLE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-06-22
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne des modèles de peau sensible reconstituée reproduisant les caractéristiques de la peau sensible, ainsi que des procédés permettant d'obtenir lesdits modèles. La présente invention concerne en outre des procédés in vitro de test de formulations ou d'actifs pour la prévention ou le traitement de la peau sensible.
Patent FR-3071132-B1 (FR)
Title: Proteines de pois dont la flaveur est amelioree, procede de fabrication et utilisations industrielles
Inventor: LECOCQ ALINE
IPC: C07K1/14
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet des protéines de pois dont la flaveur est améliorée suite à l'évaluation d'un panel de dégustation entrainé, leur procédé de fabrication incluant un broyage en milieu humide et l'utilisation de ces protéines dans une composition alimentaire ou pharmaceutique.
Patent FR-3071876-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation comprenant des conduits (8) destinés à être alimenté en flux d'air par au moins un dispositif de propulsion d'air, chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (16 ; 40) d'éjection d'un flux d'air traversant ledit conduit (8), sensiblement en direction dudit échangeur de chaleur (1), le dispositif de ventilation comprenant en outre des moyens adaptés pour sélectivement interrompre une communication de fluide entre au moins certaines ouvertures d'éjection (16 ; 40) et ledit dispositif de propulsion d'air.
Patent FR-3071945-B1 (FR)
Title: Securisation de l'acces a un service
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle, réalisé par un système de contrôle (SY), pour contrôler l'accès à un service (SR), le procédé comprenant : envoi d'une donnée de défi à un terminal (T1) ; réception d'un premier code MAC généré par le terminal accompagné d'un identifiant du terminal et de droits d'accès pour accéder au service ; dérivation d'une première clé mère cryptographique à partir d'une clé maîtresse cryptographique (CMK_0), de l'identifiant du terminal et des premiers droits d'accès ; dérivation d'une première clé temporaire cryptographique à partir de la première clé mère cryptographique ; génération d'un deuxième code MAC à partir de la première clé temporaire cryptographique, des droits d'accès et de la donnée de défi ; et gestion de l'accès du terminal au service à partir d'une comparaison des premier et deuxième codes MAC. L'invention concerne également un procédé de traitement mis en œuvre par le terminal (T1), ainsi que le système de contrôle (SY) et le terminal (T1) correspondant.
Patent FR-3072025-B1 (FR)
Title: Extraits racinaires de plantes du genre morus et leurs utilisations
Inventor: DURIOT LEONOR CECILE
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un extrait racinaire de plantes du genre Morus (en particulier Morus alba et Morus nigra) riche en polyphénols prenylés choisis parmi : la moracénine A, la moracénine B, la kuwanone C, la wittiorumine F et le mulberrofurane T, un procédé de préparation d'un tel extrait ainsi qu'une composition cosmétique et une composition pharmaceutique ou nutraceutique, lesdites compositions comprenant en tant qu'agent actif au moins un extrait racinaire de plantes du genre Morus selon l'invention.