baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2870819-A1 (FR)
Title: Systeme de commande des aerofreins d'un avion
Inventor: BEAUJARD FLORENCE
IPC: B64C13/50
Filed: 2004-05-28
Abstract: La présente invention concerne un système de commande des aérofreins d'un avion, qui comprend des moyens de commande d'un mode de fonctionnement continu ou d'un mode de fonctionnement incrémental en fonctionnement nominal des aérofreins et des moyens de commande d'un mode de fonctionnement incrémental en cas de panne.
Patent FR-2871758-A1 (FR)
Title: Safety device for convertible type motor vehicle, has two ratchet systems, where each system is disposed between one of ends of each of two bows and structure part of vehicle to prevent withdrawal of bow when bow is in deployed position
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60R21/13
Filed: 2004-07-02
Abstract: The device has two safety tarpaulin bows (1, 1`) displaceable in case of turn-up from an upright position to a deployed position, and two ratchet systems (9). Each system is disposed between one of ends of each bow and a structure part of a vehicle to prevent withdrawal of the bow, when the bow is in deployed position. A preload spring, activation system and a locking finger of each bow are provided on same surface of a central plate. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a structure unit and a safety device.
Patent FR-2873784-A1 (FR)
Title: Fluid expansion assembly with pressure reducers and regulators operated simultaneously for two fluid containers, notably for an oxy-acetylene trolley for welding and cutting operations
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: F23D14/38
Filed: 2004-07-29
Abstract: A fluid expansion assembly, in particular for gas, comprises : (A) a first container (1) for fluid under pressure equipped with a first fluid pressure reducer (11); (B) a second container (2) of fluid under pressure equipped with a second pressure reducer (14); (C) a first pressure regulator acting on the first pressure reducer able to adjust the pressure level delivered by the first pressure reducer; (D) a second pressure regulator acting on the second container able to adjust the pressure level delivered by the second pressure reducer. It incorporates a system for transmission of movement (18, 20) cooperating with the first and second pressure regulators to allow a simultaneous regulation of the pressures delivered by the first and second pressure reducers, consecutively with an action of the single operator on the first pressure regulator. Independent claims are also included for : (A) an oxy-acetylene trolley incorporating the fluid expansion assembly; (B) utilisation of the oxy-acetylene trolley for a welding or cutting operation.
Patent FR-2879287-A1 (FR)
Title: Detecteur et camera speectroscopiques interferentiels
Inventor: LE COARER ETIENNE
IPC: G01J3/45
Filed: 2004-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des détecteurs électroniques.Elle concerne un détecteur spectroscopique interférentiel caractérisé en ce qu'il comprend un guide d'onde présentant une face d'entrée et un miroir sur la face opposée, et des moyens de détection de rayonnements électromagnétiques délivrant un signal électrique fonction de l'intensité locale de l'onde électromagnétique, ladite détection étant réalisée entre la face d'entrée et le miroir.
Patent FR-2879798-A1 (FR)
Title: Memoire holographique a detection homodyne
Inventor: PAULIAT GILLES
IPC: G11B7/24044
Filed: 2004-12-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine des mémoires holographiques.La présente invention concerne plus particulièrement le domaine des mémoires holographiques appliquées au stockage bit à bit de l'information.Elle se rapporte à un procédé de lecture de données enregistrées dans un matériau holographique sous la forme d'un hologramme obtenu par interférence de deux rayons sensiblement de même longueur d'onde, et utilisant au moins une couche réfléchissante, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à :- émettre une lumière comportant au moins ladite longueur d'onde au niveau dudit matériau holographique comprenant ledit hologramme ;- effectuer une détection homodyne entre le signal issu de ladite lumière diffractée par ledit hologramme et au moins un signal choisi parmi le signal réfléchi et le signal transmis par ladite au moins une couche réfléchissante.
Patent FR-2880347-A1 (FR)
Title: Procede de recristallisation et/ou purification de composes type azoique
Inventor: BOSSOUTROT JEAN MICHEL
IPC: C07C255/66
Filed: 2005-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recristallisation et/ou purification de composés type azoïque.Elle a plus particulièrement pour objet un procédé comprenant une étape de dissolution d'un composé azoïque, éventuellement une étape de prérefroidissement, éventuellement une étape d'introduction d'une quantité suffisante de cristaux et enfin une étape de cristallisation.
Patent FR-2870044-A1 (FR)
Title: Dispositif a electroluminiscence organique et procede de fabrication de ce dernier
Inventor: BAE SUNG JOON
IPC: H05B44/00
Filed: 2005-05-10
Abstract: Dans un dispositif à électroluminescence organique, des premier et deuxième électrodes (532, 538) sont agencées afin de se faire face l'une ou l'autre, au niveau des sous-pixels. Un élément A de matrice est formé sur un premier substrat (110) et inclut au moins un transistor à couches minces. Une diode électroluminescente organique E est formée dans le second substrat (530) par sous-pixel.Une entretoise (114) recouverte d'une partie métallique destinée à connecter électriquement les premier et second substrats (110, 530) réalise une connexion entre l'électrode de drain (112) du transistor à couches minces et une première électrode (anode) (532) de la diode électroluminescente organique via une zone du matériau de sa deuxième électrode (538).Application à des dispositifs d'affichage à écran plat.
Patent FR-2877424-A1 (FR)
Title: Fixation pivotante pour radiateur de chauffage a panneau.
Inventor: HAUTECOEUR REGIS
IPC: F24D19/02
Filed: 2005-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation pivotante de radiateur mural à circulation d'eau, destiné à faire pivoter le dit radiateur pour son nettoyage, selon un axe fixe au mur.Selon la planche de l'abrégé , le radiateur est porté par une platine (1) qui se fixe sur les extrêmités hautes ou basses du panneau de la face arrière du radiateur.La gouttière retournée (2) fixe le radiateur,les pattes (3) servent à l'assemblage pivotant au moyen de l'orifice (4) reçevant une goupille servant de charnière. Les orifices (5) sont utilisés pour fixer la platine sur le panneau du radiateur par soudure.
Patent FR-2891058-A1 (FR)
Title: Fibre de composation de la dispersion chromatique et de la pente de dispersion cumulees.
Inventor: ANTONA JEAN CHRISTOPHE
IPC: H04B10/2581
Filed: 2005-09-20
Abstract: Une fibre optique multimode présente un profil d'indice tel que, pour un mode de propagation autre que le mode fondamental et pour une longueur d'onde de 1550 nm, la fibre présente une dispersion chromatique positive supérieure ou égale à 50 ps/nm/km et une pente de dispersion chromatique positive. La fibre présente en outre un facteur de mérite (FOM) supérieur ou égal à 200 ps/nm/dB.Une telle fibre permet de rattraper une surcompensation en bout de ligne ou en entrée de noeud d'un système optique avec des pertes limitées.
Patent FR-2892832-A1 (FR)
Title: Panel of a transparent material with a first face with a first pattern at least partially not transparent, and a second face with a second pattern at least partially not transparent
Inventor: PICTET BERNARD
IPC: B32B38/14
Filed: 2005-10-28
Abstract: The panel (9) of a transparent material with a first face (1) with a first pattern (11) at least partially not transparent, and a second face (2) with a second pattern (21) at least partially not transparent at a position determined relative to the first pattern. An independent claim is also included for a method for producing the proposed panel.
Patent FR-2893384-A1 (FR)
Title: Incandescent lamp`s covering structure e.g. lamp-shade, forming device, has mounting bracket provided with orifice permitting fixation of rods that carry fill-in screen of light of lamp, and carrying orifice on periphery of bracket
Inventor: ALVAREZ BENAVENT FRANCK
IPC: F21V1/26
Filed: 2005-11-14
Abstract: The device has a mounting bracket e.g. mounting ring (1), on an electrical lamp holder that holds an incandescent lamp. The bracket is provided with an orifice (2) permits fixation of rods that carry a fill-in screen of light of the incandescent lamp, and carries the orifice on a periphery of the bracket. The orifice receives the rods extending according to axes different from a longitudinal axis of the lamp holder, and the bracket forms an angle with the longitudinal axis of the lamp holder.
Patent FR-2887073-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de la pression dans une chambre de procede
Inventor: LAUNAY NICOLAS
IPC: H01L21/00
Filed: 2005-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement par plasma d'un substrat semi-conducteur, dans une chambre de procédé reliée à une ligne de vide par l'intermédiaire d'une vanne, comprenant en alternance au moins une étape de gravure et au moins une étape de passivation, caractérisé en ce qu'il comporte les opérations suivantes :(alpha) on définit une pression de référence Pref à laquelle on souhaite effectuer le traitement,(b) on fixe la position de la vanne lors de la première étape de gravure,(c) on laisse la pression dans la chambre de procédé se stabiliser pendant n cycles,(d) on mesure la pression dans la chambre de procédé durant l'étape de gravure pendant m cycles, avec m au moins égal à 2, et on calcule une valeur moyenne de pression Pc à partir des mesures effectuées,(e) après n + m cycles, on rectifie la position de la vanne dans en vue d'obtenir une pression dans la chambre de procédé qui se rapproche de la valeur de pression de référence Pref,(F) on renouvelle les étapes (c) à (e) jusqu'à ce que la pression moyenne calculée Pc soit sensiblement égale à la valeur de pression de référence Pref de telle sorte qu'il ne soit plus nécessaire de rectifier la position de la vanne.
Patent FR-2889655-A1 (FR)
Title: Sofa assembly, has straight module including seat with backrest and fixation units fixing reversible armrests on respective sides of seat, and convertible module with convertible seat and fixation units fixing legs under convertible seat
Inventor: PERONNET HUGUES
IPC: A47C17/86
Filed: 2005-08-11
Abstract: The assembly has a straight module (100) including a seat (101) with a backrest (102) and fixation units (105A-105C, 106A-106C) respectively fixing reversible armrests (200, 300) on respective sides (103, 104) of the seat. A convertible straight module has a convertible seat with another backrest and fixation units fixing legs under the convertible seat. Each of a set of symmetrical corner modules has fixed armrests and seats having the shape of a pentagon composed of a rectangle triangle regrouped to a rectangle by its hypotenuse.
Patent FR-2897424-A1 (FR)
Title: 888 Mobile station e.g. cellular telephone, direction, speed and position determining method for terrestrial positioning system, involves calculating projection of acceleration of station on plane perpendicular to gravitation
Inventor: LEVEQUE JEAN
IPC: G01C21/00
Filed: 2006-02-13
Abstract: The method involves determining a reference direction using a routing initialization algorithm, and calculating the attitude of a mobile station e.g. cellular telephone. The projection of the acceleration of the mobile station on a plane perpendicular to the gravitation following the reference direction is calculated. The calculation of the mobile station attitude is effectuated by determining rotation matrix of inertial reference frame of the mobile station.
Patent FR-2900651-A1 (FR)
Title: Fluff string distributing device for use during fabrication of e.g. envelope, has protective casing defined by articulated cover providing receiving zone of fluff string ball that is arranged along vertical or horizontal axis
Inventor: TRULLIER JEAN LUC
IPC: B08B17/00
Filed: 2006-05-02
Abstract: The device has a protective casing (1) defined by an articulated cover (2), and providing a receiving zone of a fluff string ball (3) that is arranged along a vertical or horizontal axis. A protective cone (4.1) engages on a central axis of a spool by a centering rod, when the spool is vertically placed. A string distributing conduit is disposed in an upper part of a chain guard (5) for facilitating threading of the string with or without an anti-returning unit permitting threading of a thread towards an upper tube. A removable drawer is disposed on a base part of a fiber recovery housing (7).
Patent FR-2903299-A1 (FR)
Title: Eye glass for use as e.g. mask during arc welding, has flash lamp synchronized with electro optical obturator, and electrical sensor synchronizing opening of obturator on temporal fluctuation of dazzling sources located in field of vision
Inventor: ROCHE MICHEL
IPC: G02F1/01
Filed: 2006-07-06
Abstract: The eye glass has an electro optical obturator (1) e.g. ferro-electric type liquid crystal, with recurrent and rapid electric control, and a flash lamp (5) synchronized with the obturator. The obturator is placed before or after a semi-transparent mirror. An electrical sensor (7) e.g. electromagnetic sensor, synchronizes an opening of the obturator on temporal fluctuation of dazzling sources located in a field of vision.
Patent FR-2908550-A1 (FR)
Title: Acoustic insulation screen for being mounted on motor vehicle bulkhead, has elastic layer covered with on sealed layer to form mass-spring type isolating system, and absorbent fiber layer having compressed zones compressed to thickness
Inventor: CRIGNON GUILLAUME
IPC: B60R13/08
Filed: 2006-11-09
Abstract: The screen (1) has an elastic layer (2) made of an elastic material e.g. flexible polyurethane, and covered with a sealed layer (3) to form a spring mass type isolating system. The sealed layer is partially covered with an absorbent fiber layer (4), which includes a heat activeable binder and compressed zones (5a, 5b) i.e. band, where the compressed zones are compressed to a thickness, which is 3 to 5 times less than an initial thickness of the compressed zone. The compressed zone (5b) is formed on periphery of an orifice (6) in the screen. An independent claim is also included for method for forming an acoustic insulation screen.
Patent FR-2908410-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'alcoxysilanes (poly)sulfures et nouveaux produits intermediaires dans ce procede
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C07F7/12
Filed: 2006-11-10
Abstract: La présente invention concerne la préparation d'au moins un alcoxy et/ou halogénosilane (poly)sulfuré par addition radicalaire d'au moins un réactif sulfuré (Rs) sur au moins un alcoxy et/ou halogénosilane.L'invention concerne également de nouveaux intermédiaires de type alcoxy et/ou halogénosilanes sulfurés de formule :(CH3CH2O)(Me)2Si-(CH2)3-S-CO-(CH2)5-CH3
Patent FR-2911827-A1 (FR)
Title: Telescopic parcel tray for fascia board of motor vehicle, has body fixing tray with part to structure of vehicle, where part is placed near access opening and includes high resistance to frontal impact of another part
Inventor: COURTIN FRANCIS
IPC: B60R7/06
Filed: 2007-01-26
Abstract: The tray has a body (10) made of single part, and including two different parts (12, 14) in a loading direction, where the parts are resistant to frontal impacts in the loading direction. The part (12), which is close to an access opening, has higher resistance to the impacts that of the part (14) which is remote from the opening. The part (12) fixes the tray to a structure of motor vehicle. The part (14) has reduced thickness with respect to the part (12) such that mechanical resistance of the part (14) is lower than that of the part (12).
Patent FR-2916457-A1 (FR)
Title: Valve monobloc et dispositif d'hygiene peri-anale muni de ladite valve monobloc.
Inventor: BOUHAYOUFI HAMID
IPC: E03D9/08
Filed: 2007-05-24
Abstract: La présente invention concerne une valve monobloc (2) pourvue d'un orifice d'entrée (210, 21, 31) et d'un premier (220, 22, 32) et deuxième (230, 23, 33) orifices de sortie. L'orifice d'entrée (210, 21, 31) ainsi que les premier (220, 22, 32) et deuxième (230, 23, 33) orifices de sortie sont par un premier (211, 21', 31') et un deuxième (231, 23', 33') moyens d'obturation. Cette valve monobloc est remarquable en ce que le premier moyen d'obturation (211, 21', 31') obture ledit orifice d'entrée (210, 21, 31), le deuxième moyen d'obturation (231, 23', 33') obturant ledit deuxième orifice de sortie (230, 23, 33).
Patent FR-2917226-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de materiaux a base de matrices organiques polymeriques thermoplastiques ou thermodurcissables
Inventor: GUILLOU OLIVIER
IPC: C09K11/06
Filed: 2007-06-06
Abstract: Procédé de marquage d'un matériau à base d'au moins une matrice organique polymérique thermoplastique ou thermodurcissable comprenant une étape consistant à y incorporer par dispersion au cours de sa fabrication ou de sa mise en forme au moins un composé à base d'au moins une terre rare photoluminescente selon une concentration rendant ce composé détectable sous irradiation UV, ledit composé étant un polymère de coordination se présentant sous la forme d'une cristallite obtenue par réaction d'au moins un ion de terre rare photoluminescente avec au moins un ligand organique insaturé.
Patent FR-2919896-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comprenant un generateur de courant monte dans la soufflante et un procede de montage dudit generateur dans la soufflante
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C6/00
Filed: 2007-08-07
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur à turbine à gaz à double corps, comportant un rotor haute pression (1) et un rotor basse pression, l'arbre du rotor basse pression (2) étant relié, à son extrémité amont, à une soufflante (10) logée dans un carter de soufflante (14), caractérisé par le fait qu'il comporte, en amont de la soufflante (10), un élément de capot fixe (12) centré sur l'axe du moteur (X3), sur lequel est monté un générateur de courant électrique (20) agencé pour prélever la puissance mécanique de l'arbre du rotor basse pression (2) et la convertir en puissance électrique.
Patent FR-2925833-A1 (FR)
Title: Article e.g. cosmetic product, presentation pin for display case, has massive resistance part projected on upper surface of plate of fixation part, and interposed between plate and proximal end of suspension part
Inventor: CASTRO JOAQUIM
IPC: A47B96/06
Filed: 2007-12-27
Abstract: The pin (5) has an elongated suspension part (7) for maintaining articles (A), where the pin is monoblock and obtained by injection of fiber reinforced plastic material. A fixation part (10) fixes the pin to a support. The fixation part has a plate (11) placed transversal to a main direction of the suspension part. A hook system (6) is projected on a lower surface (14) of the plate and cooperated with a fixation system of the support. A massive resistance part (13) is projected on an upper surface (15) of the plate, and interposed between the plate and a proximal end (16) of the part (7). An independent claim is also included for a display case comprising a pin.
Patent FR-2915688-A1 (FR)
Title: Device, useful for treating nitrogen oxide for an exhaust line of internal combustion engine, comprises compound capable of storing and removing of nitrogen oxide in the presence of ammonia
Inventor: TRONEL FREDERIC
IPC: B01D53/75
Filed: 2007-05-04
Abstract: Device (11) for treating nitrogen oxide (N1) for an exhaust line (1) of internal combustion engine (3), comprises a compound capable of storing and removing of nitrogen oxide (N1) in the presence of ammonia, where the compound is constituted by heteropolyacid (A1) or (A2) and the heteropolyacid is a crystalline structure of Keggin cluster. Device (11) for treating nitrogen oxide of formula (NO x) (N1) for an exhaust line (1) of internal combustion engine (3), comprises a compound capable of storing and removing of nitrogen oxide (N1) in the presence of ammonia, where the compound is constituted by heteropolyacid of formulae (H 3XM 12O 40.6H 2O) (A1) or (H 4XM 12O 40.nH 2O) (A2) and the heteropolyacid is a crystalline structure of Keggin cluster. M : W (preferred) or Mo; X : P (preferred), Si or Ge; and n : 12 (preferred), 14, 15 or 24. Independent claims are included for: (1) an exhaust line of internal combustion engine operating in poor mode, comprising the device, and units (9) for injecting ammonia or a precursor of ammonia in the gas to be treated, and placed in upstream of the device; and (2) a vehicle equipped with the internal combustion engine operating in lean mode and of its exhaust line.
Patent FR-2917420-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'elimination d'un sous-produit du biodiesel, procede de purification du biodiesel issu d'une etape de transesterification, ainsi qu'une installation de production de biodiesel les incluant
Inventor: SANCHEZ MOLINERO IVAN
IPC: B01D3/00
Filed: 2007-06-14
Abstract: Dispositif et procédé d'élimination d'un sous-produit du biodiesel issu d'une étape de transestérification, ledit sous-produit étant ou bien un alcool, notamment méthanol ou éthanol, ou bien de l'eau, comprenant une colonne de strippage à pression atmosphérique reliée préférentiellement à un échangeur de type « piège cryogénique ». L'invention traite aussi d'un procédé de purification du biodiesel issu d'une étape de transestérification ainsi que d'une installation de production du biodiesel incluant ledit dispositif et permettant la mise en oeuvre desdits procédés.
Patent FR-2908863-A1 (FR)
Title: Lampe d'irradiation de lumiere infrarouge pour vehicule
Inventor: TENDO HIROKI
IPC: F21W107/00
Filed: 2007-08-02
Abstract: Une lampe d'irradiation de lumière infrarouge pour un véhicule (100) comporte une lentille de projection (33) disposée sur un axe optique (Ax) s'étendant dans la direction longitudinale du véhicule ; une ampoule source de lumière (27) disposée derrière la lentille de projection (33), l'ampoule source de lumière (27) incluant un filament (27a) pour émettre de la lumière ; un réflecteur (29) pour réfléchir vers l'avant la lumière émise par l'ampoule source de lumière (27) ; et un film de transmission de lumière infrarouge (35a) prévu entre le réflecteur (29) et la lentille de projection (33). L'ampoule source de lumière (27) est disposée de sorte que la direction longitudinale du filament (27a) est sensiblement orthogonale à l'axe optique (Ax).
Patent FR-2934631-A1 (FR)
Title: Dispositif de translation laterale de porte de garage.
Inventor: VOISIN PASCAL
IPC: E05D15/12
Filed: 2008-08-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de translation latérale de porte de garage. Le dispositif est constitué de rails tubulaires 6,21 pour le déplacement de la partie haute et pour le guidage de la partie basse 5, 22, qui comporte des galets à gorge 4 avec des moyens de guidage télescopiques bas 14, 15, 10, 29 qui sont destinés à venir en appui permanent sur le rail 5, 22 et à compenser les différences de niveaux du sol, par des moyens de pression et de guidage télescopiques 29, 10, 17, 14, 15, 30, 4.
Patent FR-2934776-A1 (FR)
Title: Balneotherapy device for e.g. massaging person, has electrical pump for re-circulating water in container, and base for carrying pump and fixed to ground by fixation studs, where studs are made of vibration damping material
Inventor: ANTOINE EDDY
IPC: A61H33/02
Filed: 2008-08-05
Abstract: The device (1) has an electrical pump (20) for re-circulating water in a container. A base (2) carries the pump, and is fixed to ground by fixation studs (6, 7) and other fixation studs. The fixation studs are made of vibration damping material. A blowing unit (16) injects air into the container. The blowing unit and the pump are surrounded by an isophonic case (3) and located one above another with respect to the base.