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Patent FR-3072693-B1 (FR)
Title: Procede et machine a regulation d'alimentation pour l'aiguilletage circulaire d'une structure textile formee a partir d'une nappe fibreuse helicoidale
Inventor: DOMINGUEZ LAURENT
IPC: D04H18/02
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aiguilletage circulaire d'une structure textile formée à partir d'une nappe fibreuse hélicoïdale, dans lequel une nappe fibreuse (12) hélicoïdale enroulée en spires superposées sur un plateau (8) d'une table d'alimentation en nappe (4) animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe vertical (10) est déroulée et guidée au travers d'une goulotte verticale (14) vers un plateau (16) d'une table d'aiguilletage (6) animé d'un mouvement de rotation autour de l'axe vertical, ladite nappe fibreuse déposée sur le plateau de la table d'aiguilletage étant soumise à un aiguilletage par une tête d'aiguilletage (18) s'étendant au-dessus d'un secteur angulaire du plateau et animée d'un mouvement vertical de va-et-vient par rapport au plateau, le procédé comprenant la régulation de la vitesse de rotation (V1) du plateau de la table d'alimentation en nappe en fonction de la quantité de nappe fibreuse présente dans la goulotte.
Patent FR-3074087-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un objet thermoforme metallise
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01Q1/38
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé pour fabriquer un objet thermoformé métallisé, telle qu'une antenne, comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat (10), en polymère thermoplastique, b) dépôt localisé d'une encre (20), électriquement conductrice, comprenant au moins un solvant et des particules électriquement conductrices, sur le substrat, par exemple, par sérigraphie, c) thermoformage du substrat (10) par une source (30) de rayonnement infrarouge et/ou de chaleur, de manière à obtenir un objet thermoformé recouvert localement par des métallisations électriquement conductrices, des nanoparticules (40) absorbant le rayonnement infrarouge et/ou la chaleur étant disposées, en contact avec l'encre (20) déposée, entre le substrat (10) et la source (30) de rayonnement infrarouge et/ou de chaleur.
Patent FR-3075430-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees et dispositif electronique associe
Inventor: BEQUER YANNICK
IPC: G06F21/52
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-08-07
Abstract: Un procédé de traitement de données mis en œuvre dans un dispositif électronique (1) équipé d'un processeur (2) comprend une étape d'exécution d'un premier ensemble d'instructions par le processeur (2) et une étape d'exécution d'un second ensemble d'instructions par le processeur (2). Entre l'étape d'exécution du premier ensemble d'instructions et l'étape d'exécution du second ensemble d'instructions, est exécutée une séquence d'instructions sélectionnée aléatoirement parmi une pluralité de séquences d'instructions ayant des durées d'exécution différentes. Au moins une des séquences d'instructions de ladite pluralité comprend des instructions conçues pour effectuer une opération de vérification du fonctionnement du dispositif électronique (1) lorsque ces instructions sont exécutées par le processeur (2).
Patent FR-3075071-B1 (FR)
Title: Procede pour conferer un caractere hydrophobe a un substrat solide comportant des fonctions hydrophiles reactives
Inventor: KROUIT MOHAMMED
IPC: C08F8/10
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faire réagir un chlorure d'acyle ou un mélange de chlorures d'acyles sur les fonctions hydroxyles réactives d'un substrat (3) afin de conférer audit substrat un caractère hydrophobe,  le procédé étant caractérisé en ce que le substrat (3) est constitué d'un ensemble d'éléments solides individuels libres les uns vis-à-vis des autres, et est agencé dans une chambre réactionnelle (2) chauffée en étant maintenu en mouvement dans un volume de ladite chambre réactionnelle par brassage, et le chlorure d'acyle est injecté dans la chambre réactionnelle (2) afin de venir au contact du substrat (3) pour effectuer la réaction, le procédé comprenant en outre la circulation, au travers du substrat, d'un gaz anhydre inerte permettant d'évacuer les co-produits de la réaction et le chlorure d'acide gras n'ayant pas réagi.  L'invention se rapporte également à une machine (1) pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3076058-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un emballage de transport de matieres radioactives et des moyens de surelevation de cet emballage par rapport a une plateforme de base
Inventor: DONNADIEU MARC
IPC: G21F5/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comprenant : - un emballage (1) de transport de matières radioactives, l'emballage comprenant un corps latéral (2) et au moins un capot amortisseur de choc (6), - une plateforme de base (5) délimitant une surface de base (10) située à distance de chaque capot amortisseur de choc (6) ; - des moyens de surélévation (3) permettant de surélever l'emballage (1) par rapport à la surface de base (10), dans une direction verticale de superposition (12). Selon l'invention, les moyens de surélévation (3) comprennent en particulier des parois latérales dont la portion principale est agencée de manière à définir un angle non-nul avec la direction de superposition (12).
Patent FR-3059343-B1 (FR)
Title: Installation pour former une nappe de fibres comportant au moins un dispositif de formation de voile, notamment une carde, et un etaleur-nappeur
Inventor: LAUNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: D01G25/00
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: Installation de formation d'une nappe de fibres, comportant un dispositif de formation de voile pour la formation d'au moins un voile de fibres et un étaleur-nappeur alimenté en le au moins un voile pour réaliser un nappage par un mouvement en va-et-vient d'un chariot nappeur en vue de l'obtention d'une nappe de fibres constituée d'un empilement de tronçons transversaux les uns aux autres du au moins un voile de fibres, un dispositif d'étirage du ou des voiles de fibres étant disposé entre la sortie du dispositif de formation de voile et l'entrée de 1 'étaleur-nappeur, caractérisée en ce que le dispositif d'étirage comporte un élément d'entraînement (10') du au moins un voile disposé entre le dispositif de formation de voile et l'étaleur-nappeur , l'élément d'entraînement comportant une surface d'entraînement destinée à venir en contact avec le au moins un voile (5') pour l'entraîner, et en ce qu'il est prévu un dispositif d'aspiration destiné à réaliser une aspiration à la surface d'entraînement pour maintenir par aspiration le au moins un voile contre la surface d'entraînement.
Patent FR-3078337-B1 (FR)
Title: Utilisation de l'oxyde de magnesium pour la reticulation de polymeres
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de l'oxyde de magnésium pour augmenter la vitesse de réticulation et/ou la densité de réticulation d'au moins un polymère réticulable. L'invention concerne aussi une composition utile dans cette utilisation, comprenant : - de 30 à 80 % en masse d'un co-agent de réticulation, - de 0,5 à 10 % en masse d'un peroxyde organique, - de 15 à 60 % en masse d'oxyde de magnésium, et - de 0 à 40 % en masse d'un ou plusieurs polymères réticulables. L'invention concerne aussi un article obtenu à partir de cette composition.
Patent FR-3082779-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintenance d'une tete d'impression par buse
Inventor: BONNETON DAMIEN
IPC: B41J2/20
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression d'une imprimante à jets d'encre continus comportant : - une cavité (5) de circulation des jets, - des moyens (4, 41, 4x, 4n) pour produire au moins un jet d'encre, - des moyens (6) pour trier des gouttes ou des tronçons d'un ou plusieurs desdits jets destinées, ou non, à l'impression ; - une fente (17) ouverte sur l'extérieur de la cavité (5), - une gouttière de récupération (7, 70) des gouttes ou des tronçons non destinés à l'impression, - au moins un gicleur (20, 24), disposé dans la cavité, pour projeter au moins un fluide de nettoyage vers au moins une partie intérieure de la cavité (5) ; - des moyens (24c, 28, 28a, 30, 32) pour alimenter au moins ledit gicleur en fluide de nettoyage.
Patent FR-3083784-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une pompe de distribution de produit sur un flacon et ensembles comprenant ledit dispositif ou des composants dudit dispositif
Inventor: LELEU FREDERIC LUCIEN GUY
IPC: B05B12/00
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une pompe (2) de distribution de produit sur un flacon (3) destiné à contenir le produit à distribuer par la pompe (2), ledit dispositif comprenant un insert (50), apte à être monté de façon réversible sur le flacon (3) en laissant libre le remplissage dudit flacon (3), et un support (60), configuré pour rendre la pompe (2) solidaire dudit dispositif, ledit support (60) étant apte à être fixé de façon définitive sur l'insert (50).
Patent FR-3084602-B1 (FR)
Title: Outils d’une presse a emboutir et procede d’emboutissage mettant en œuvre de tels outils
Inventor: SORIANO JEAN MARC
IPC: B21D43/02
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte sur un outil pour presse à emboutir (1) comportant une semelle inférieure comprenant une pluralité de matrices (61) et au moins une matrice de transfert (62). L'outil comporte aussi un plateau tournant (7) muni d'une pluralité de logements d'emboutis (71) en position de travail ou en position de transfert. L'outil comprend une semelle supérieure (8) portant une pluralité de poinçons (81, 83) respectivement disposés en vis-à-vis des matrices (61) et des logements (71) positionnés dans la position de travail, la semelle supérieure (8) portant également au moins un poinçon de transfert (82) disposé en vis-à-vis de la matrice de transfert (62) pour détacher un embouti de la bande métallique (9) et le pousser dans le logement positionné dans la position de transfert. L'invention porte également sur une presse (1) muni de l'outil et sur un procédé mettant en œuvre l'outil.
Patent FR-3085530-B1 (FR)
Title: Circuit integre comportant au moins une cellule memoire avec un dispositif anti-fusible.
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G11C17/18
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-10-02
Abstract: Circuit intégré comportant au moins une cellule mémoire (CM) intégrant un dispositif anti-fusible (DIS) comportant un transistor d'état (TR) possédant une grille de commande (EG) et une deuxième grille (FG) configurée pour être flottante de façon à conférer un état non claqué au dispositif anti-fusible (DIS) ou électriquement couplée à la grille de commande de façon à conférer un état claqué au dispositif antifusible (DIS).
Patent FR-3066114-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait aqueux d’anethum graveolens enrichi en petits arn et ses utilisations cosmetiques
Inventor: BONNANS MAGALI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-02-22
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant, en tant qu'agent actif, dans un milieu physiologiquement acceptable, une quantité efficace d'un extrait aqueux des parties aériennes d'aneth (Anethum graveolens) enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides obtenu à partir d'une matière végétale suivant les étapes suivantes selon lesquelles : a) on met en présence des parties aériennes d'Anethum graveolens avec de l'eau ; b) on ajoute de l'acide éthylène diamine tétraacétique (EDTA) tétrasodique dans le mélange obtenu en a) à un pH compris entre 10,5 et 11 ; c) on ajuste ensuite le pH du mélange obtenu en b) à une valeur comprise entre 6 et 8 ; d) on purifie le mélange obtenu en c) de manière à éliminer la matière végétale solide résiduelle et obtenir un extrait brut aqueux purifié ; et e) on contrôle le pH et on le réajuste si nécessaire à une valeur comprise entre 6 et 8, préférentiellement entre 6 et 6,5. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'une composition selon l'invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et des phanères.
Patent FR-3084127-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de positions d’une commande interne de boite de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/32
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de détection de positions d'une commande interne (1) de boîte de vitesses à arbres parallèles, comportant un organe de sélection rotatif (2) qui porte une cible mobile (7b), coopérant avec un capteur (9) fixe sur la boîte pour détecter la position de sélection de l'organe rotatif parmi au moins trois positions angulaires de sélection distinctes, caractérisé en ce que le capteur (9) porte un piston (9a) se déplaçant sous la poussée de la cible (7b) sur une course de rétraction linéaire où sont identifiées plusieurs portions adjacentes correspondant à des positions angulaires successives de sélection, de l'organe rotatif (2).
Patent FR-3091272-B1 (FR)
Title: Ligne de preparation et de remplissage de bouteilles
Inventor: MAUBOUSSIN LOÏC
IPC: B67C3/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: Installation de production de bouteilles de produits liquides, les bouteilles étant formées en plastique thermo-formable, l’installation comprenant un équipement de soufflage (1) de bouteilles à partir de préformes (9), avec tunnel de chauffage (8), une ligne de remplissage et de finition (3), comprenant des postes d’emplissage des bouteilles, d’operculage et/ou bouchonnage, avec un convoyeur tampon (2) interposé entre l’équipement de soufflage (1) et la ligne de remplissage et de finition (3), formé principalement comme un convoyeur sans fin apte à recevoir des bouteilles, le convoyeur tampon comprenant un premier tronçon (T21) utilisé dans des conditions de flux normal, et un deuxième tronçon (T22) complémentaire du premier tronçon et servant d'espace de stockage tampon dans des conditions d'arrêt non planifié de la ligne de remplissage, la capacité de stockage bouteilles (7), pour le deuxième tronçon (T22), étant au moins égale au nombre de bouteilles et préformes pouvant être reçues dans la machine de soufflage y compris dans le tunnel de chauffage.
Patent FR-3093786-B1 (FR)
Title: Paroi de cuve comprenant une isolation améliorée autour d’une traversée
Inventor: MANGE AMAURY
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-03-15
Granted: 2023-03-24
Abstract: Paroi de cuve comprenant une isolation améliorée autour d’une traversée La présente invention a pour objet une paroi de cuve comprenant une couche d’isolation primaire (224) s’étendant majoritairement dans un plan primaire (P1) et une couche d’isolation secondaire (226) s’étendant majoritairement dans un plan secondaire (P2). La paroi (22) de la cuve comprend une traversée (3) ménagée dans une paroi supérieure de cuve (22b) autour de laquelle une zone périphérique (229) s’étend dans le plan secondaire (P2) de la couche d’isolation secondaire (226).  Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096295-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour le traitement de surface sélectif et localisé de pièces, notamment par dépôt de matière
Inventor: AMOUROUX NICOLAS
IPC: B33Y50/00
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé de traitement sélectif et localisé de la surface d’une pièce, dans lequel on approvisionne une pièce présentant une surface à traiter, ladite surface étant définie par une direction P et une direction Q ; on acquiert des données profilométriques tridimensionnelles de la surface à traiter, pour obtenir un ensemble F1 de données tridimensionnelles de la surface à traiter, ledit ensemble F1 associant à chaque point dans le plan PQ une hauteur ; on procède à un traitement numérique de ce cet ensemble F1 de données visant à soustraire lesdites courbures, pour obtenir un ensemble F2 de données tridimensionnelles retraitées ; on procède à un traitement numérique de cet ensemble F2 de données, pour obtenir un ensemble F3 de données binaires de la surface à traiter, ledit traitement numérique attribuant à chaque point de la surface une première valeur binaire ou une deuxième valeur binaire, selon au moins un critère lié à la hauteur du point de la surface ; on procède à un traitement sélectif et localisé de la surface en utilisant ledit ensemble F3 de données binaires, ledit traitement de surface étant effectué uniquement pour les points de la surface dont la donnée binaire prend ladite première ou ladite deuxième valeur binaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096662-B1 (FR)
Title: Lèvre d’entrée d’air de nacelle de turbomachine comprenant un dispositif acoustique et procédé de fabrication d’une telle lèvre
Inventor: DIGEOS VIRGINIE EMMANUELLE ANNE-MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Une lèvre (2a) d’entrée d'air d'une nacelle de turbomachine d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, la lèvre (2a) s’étendant de manière annulaire autour de l’axe X et comportant une paroi intérieure (21) tournée vers l’axe X et une paroi extérieure (22) qui est opposée à la paroi intérieure (21), la paroi intérieure (21) et la paroi extérieure (22) étant reliées par une paroi amont (23) de manière à délimiter une cavité annulaire (20), la lèvre (2a) comportant un dispositif acoustique annulaire (50) monté dans la cavité annulaire (20). La lèvre (2a) comporte un premier module (M1), comprenant la paroi extérieure (22), la paroi (23) et une paroi avant (24) formant une portion amont de la paroi intérieure (21) et un deuxième module (M2), comprenant le dispositif acoustique (50) et une peau avant (51) formant une portion aval de la paroi intérieure (21), le premier module (M1) et le deuxième module (M2) étant solidarisés ensemble de manière à ce que la paroi avant (24) et la peau avant (51) forment ensemble la paroi intérieure (21) de la lèvre (2a).    Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099243-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de recalage d’une centrale inertielle
Inventor: JORGE OPHÉLIE
IPC: G01S19/23
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de recalage d’une centrale inertielle équipant une plateforme terrestre (1) telle un véhicule, le véhicule étant équipé d’au moins une tourelle (2) orientable en site et en gisement pour déterminer au moins une direction de pointage (di) d’au moins un objet présent sur le terrain et étant doté d’une base de données cartographiques. Suivant le procédé, on réalise le pointage, à partir de la tourelle, d’au moins trois Amers (P1,P2,P3) présents sur le terrain et dont les coordonnées géographiques dans le repère terrestre (RT) sont connues, on enregistre les angles de site (β) et de gisement (α) de chaque direction de pointage (d1,d2,d3) dans le repère véhicule (RV), on détermine enfin des coefficients d’une matrice MTV de passage du repère terrestre (RT) au repère véhicule (RV) en mettant en œuvre le calcul de la direction des Amers (P1,P2,P3) dans le repère véhicule (RV) grâce aux mesures des angles des directions de pointage et la connaissance des coordonnées des Amers dans le repère terrestre (RT). L’invention a également pour objet un dispositif de recalage mettant en œuvre ce procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100091-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pose d’une balise avifaune sur un câble aérien
Inventor: BOUQUIN PIERRIG
IPC: H02G1/02
Filed: 2019-08-20
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pose d’une balise avifaune sur un câble aérien comprenant : un drone (10) adapté pour transporter au moins une balise (60) et qui porte un détecteur de présence de câble (140) et un actionneur (150) adapté pour actionner les systèmes de fixation de la balise (60) sur le câble lorsqu’un tel câble et détecté par le détecteur de présence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105506-B1 (FR)
Title: Configuration d'un terminal mobile NFC
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-05-19
Abstract: Configuration d'un terminal mobile NFC La présente description concerne un procédé de configuration d'un terminal mobile (100) comportant un dispositif de communication en champ proche (102), ce procédé comportant les étapes suivantes : a) déterminer la position géographique du terminal mobile (100) ; b) sélectionner, dans une table de configuration (110) stockée dans une mémoire interne du terminal mobile, un jeu d'un ou plusieurs paramètres de configuration du dispositif de communication en champ proche (102) en fonction de ladite position géographique ; et c) appliquer le jeu de paramètres sélectionné au dispositif de communication en champ proche (102).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105531-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure des dimensions de particules alimentaires et procede associe
Inventor: MARZIN MIKAËL
IPC: A23K40/10
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien de granulés pour l’alimentation, comprenant une cornière, la cornière comprenant deux parties planes liées entre elles de manière solidaire et formant une pliure longiligne entre les deux parties, et un système de maintien des granulés, propre à immobiliser un ou plusieurs granulés contre chacune des deux parties dans la pliure, les parties planes étant optiquement transparentes.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109187-B1 (FR)
Title: Perfectionnements aux rotors fluidiques à pales orientables
Inventor: CURUTCHET ARNAUD
IPC: F03D7/06
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-11-04
Abstract: On propose un rotor à pales orientables, comprenant une structure tournante autour d’un axe principal et comprenant un ensemble de pales tournant autour d’une série d’axes de pales parallèles à l’axe principal et définis par ladite structure tournante, et un mécanisme pour commander les variations d’inclinaison de ladite structure tournante en fonction de sa position angulaire, ledit mécanisme comprenant en association avec chaque pale un élément entraîné synchronisé avec un élément entraînant correspondant situé sur l’axe du rotor via un lien fermé sur lui-même tel qu’une courroie crantée ou une chaîne, caractérisé en ce que l’un des éléments est circulaire, et l’autre élément est non circulaire, avec un nombre de crans ou de dents identique à celui de l’élément circulaire, de manière à assurer directement les variations de position angulaire des pales lors de la rotation de la structure tournante. D’autres perfectionnements sont proposés.
Patent FR-3111710-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’estimation d’une déviation angulaire d’un axe de guidage de référence, d’une position et d’une vitesse d’un aéronef.
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: G01S13/88
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-12-09
Abstract: - Procédé et système d’estimation d’une déviation angulaire d’un axe de guidage de référence, d’une position et d’une vitesse d’un aéronef.  - Le système (1) comprend un module de collecte d’écart (2) mesuré par un module de mesure (21), un module de collecte de vecteur position (3) mesuré par un module de mesure de vecteur position (31), un module de collecte de vecteur vitesse (4), un module d’estimation de la déviation angulaire d’un axe de guidage de référence par rapport à l’axe d’approche de la piste d’atterrissage, d’estimation de la position de l’aéronef par rapport à la piste d’atterrissage et d’estimation de la vitesse de l’aéronef par rapport à la piste d’atterrissage.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1