baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968834-A1 (FR)
Title: Method for making three-dimensional integrated structures, involves thinning substrates of integrated circuits by holding resin layer, and forming electrically conductive through-connection in thinned substrates
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L27/06
Filed: 2010-12-10
Abstract: The method involves assembling a set of integrated circuits (IC1) in a semiconductor wafer of another set of integrated circuit (IC2), and depositing a resin layer (RES) encapsulating the latter set of integrated circuits for filling spaces between the integrated circuits. Substrates of the integrated circuits are thinned by holding the resin layer or the substrate (SUB) of the former set of integrated circuits, and an electrically conductive through-connection is formed in the thinned substrates. The assembly of the integrated circuits is cut to form three-dimensional integrated structures.
Patent FR-2963571-A1 (FR)
Title: Filtre a fluides
Inventor: HAUSSERMANN ULI
IPC: F02M37/26
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention se rapporte à un filtre à fluides (1), notamment à un filtre à carburant, comportant - un boîtier (4) formé par un pot (2) et un couvercle (3), dans lequel un élément de filtre annulaire (5) traversé par un écoulement radialement de l'extérieur vers l'intérieur est disposé, qui sépare un espace brut (6) situé à l'extérieur d'un espace purifié (7) situé à l'intérieur et présente une rondelle d'extrémité supérieure et une rondelle d'extrémité inférieure (11, 12), - une conduite d'amenée (8) et une conduite d'évacuation (9) disposées dans le couvercle (3), - un dispositif de chauffage (10), qui permet un chauffage du fluide à filtrer. Il est essentiel selon l'invention que le dispositif de chauffage (10) soit disposé au dessus de la rondelle d'extrémité supérieure (11) et puisse être traversé par un écoulement et que la rondelle d'extrémité supérieure (1) forme conjointement avec le dispositif de chauffage (10) et le couvercle (3) un système de canaux, qui relie la conduite d'amenée (8) du côté du couvercle par l'intermédiaire du dispositif de chauffage (10) traversable par un écoulement avec l'espace brut (6) et l'espace purifié (7) avec la conduite d'évacuation (9) du côté du couvercle.
Patent FR-2981101-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de revetement de panneaux de fausse paroi avec un dispositif de rehabilitation
Inventor: MAHEUX MARIO
IPC: E04B9/04
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tension (13) de la toile (7) d'un dispositif de réhabilitation (1) d'un panneau amovible (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une structure (14), un caisson thermique (15) disposé à l'intérieur de ladite structure (14) et apte à chauffer ladite toile souple (7), un cadre interne (17) solidaire de façon élastique dudit caisson thermique (15), et au moins un actionneur (16) solidaire de la structure (14) et apte à mettre en mouvement le caisson thermique (15) de sorte à déplacer, d'une part, le caisson thermique (15) entre une position "toile au repos" et une position "toile tendue" et, d'autre part, le cadre interne (17) entre une position "toile au repos" et une position intermédiaire située entre les dites positions "toile au repos" et "toile tendue", la toile souple (7) étant en appui sur une partie du caisson thermique (15) et maintenue par son bord périphérique entre le cadre interne (17) et la structure (14). L'invention propose également un procédé de revêtement d'un panneau amovible (2) mettant en oeuvre le dispositif de tension (13).
Patent FR-2970275-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage de rive de toit
Inventor: DELOUETTE SYLVAIN
IPC: E04D13/158
Filed: 2011-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (1) de rive de toit ou similaire comportant : - un profilé d'accrochage (2) conçu pour être fixé sur ladite rive de toit ; - des éléments de rive (3 ; 3' ; 3") comportant, chacun, d'une part et sur un bord supérieur (32), des moyens d'accrochage (4) coopérant avec ledit profilé d'accrochage (2) et, d'autre part, des moyens d'emboîtement coopérant avec des moyens d'emboîtement complémentaires que comporte un élément de rive adjacent (3' ; 3") et/ou le profilé d'accrochage (2).
Patent FR-2972221-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing failure of member i.e. oxidation catalyst, in exhaust gas line of internal combustion engine i.e. diesel engine, of car, involves measuring nitrogen oxide rate at two temperature levels downstream of reduction member
Inventor: LEONARDON MATHILDE
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-03-02
Abstract: The method involves measuring rate of nitrogen oxide at two temperature levels along direction of flow of exhaust gases (90) downstream of a selective catalytic reduction (SCR) member (60). Failure of an oxidation catalyst (40) is determined when the measured rate of nitrogen oxide at one of the temperature levels corresponds a level inadequate for functioning of the SCR member and the measured rate of nitrogen oxides at the other temperature level does not corresponds to a level inadequate for functioning of the SCR member. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2960262-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un injecteur d'une installation d'injection
Inventor: BARCIN BUELENT
IPC: F02D41/22
Filed: 2011-05-17
Abstract: Procédé de surveillance d'un injecteur d'une installation d'injection d'un moteur à combustion interne. L'injecteur est commandé en pression et l'application d'une pression produit des événements d'ouverture et de fermeture périodiques de l'injecteur. Selon le procédé : - on saisit (10) les évènements périodiques d'ouverture et de fermeture pendant l'application d'une pression comme variations périodiques de la pression dans la conduite reliée à l'injecteur, - on compare (30) les variations de pression à des variations de pression de référence d'un injecteur non défectueux, et - en cas d'écart entre les variations de pression saisies et des variations de pression de référence on conclut (40) que l'injecteur est défectueux.
Patent FR-2975596-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique coloree foisonnee par aerosol
Inventor: VALOIS AUDREY
IPC: A61K8/89
Filed: 2011-05-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique foisonnée par aérosol destinée au soin et/ou maquillage des matières kératiniques comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une phase aqueuse, une phase huileuse, au moins une matière colorante et au moins un élastomère de silicone réticulé non émulsionnant.
Patent FR-2981822-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'elaboration d'une liste repertoriant des contenus pour au moins un utilisateur et correspondant a un contexte de visualisation determine
Inventor: SONG SONGBO
IPC: H04N21/462
Filed: 2011-10-20
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend : - une étape d'obtention (E10) d'informations relatives à des contenus précédemment visualisés par ledit au moins un utilisateur et à des contextes de visualisation de ces contenus ; - une étape d'estimation (E40), à partir de ces informations, pour au moins une caractéristique de contexte de visualisation : o d'un degré d'influence (deltaI(j)) de cette caractéristique de contexte sur les contenus précédemment visualisés par ledit au moins un utilisateur ; et o pour au moins une caractéristique de contenu, d'un degré de préférence (deltaP(i,j)) dudit au moins un utilisateur pour des contenus comprenant cette caractéristique de contenu en combinaison avec ladite caractéristique de contexte de visualisation ; - une étape d'élaboration (E90) de ladite liste à partir des degrés de préférence et d'influence ainsi estimés.
Patent FR-2983575-A1 (FR)
Title: Micro-capteur inertiel de mouvements de rotation
Inventor: DEIMERLY YANNICK
IPC: G01C19/5642
Filed: 2011-12-02
Abstract: La présente invention concerne un capteur inertiel de mouvements de rotation comprenant au moins une masse d'inertie (112, 1210) mobile dans un espace (x, y, z) ; un excitateur (131) configuré pour générer un premier mouvement vibratoire de la masse d'inertie suivant une première direction (X) incluse dans le plan (x, y) de sorte à générer une première force de Coriolis induite par un mouvement de rotation de la masse d'inertie (112, 1210) suivant une deuxième direction (Y) incluse dans le plan (x, y) et perpendiculaire à la première direction (X); un excitateur (131) configuré pour générer un deuxième mouvement vibratoire de la masse d'inertie suivant la deuxième direction (Y) de sorte à générer une deuxième force de Coriolis induite par un mouvement de rotation de la masse d'inertie (112, 1210) suivant la première direction (X) et des moyens de détection de la première force de Coriolis et de la deuxième force de Coriolis, caractérisé par le fait que les moyens de détection comprennent un détecteur commun pour la première force de Coriolis et de la deuxième force de Coriolis et configuré pour produire un signal électrique traité par un circuit de traitement de sorte à discriminer une première composante du signal électrique correspondant à la première force de Coriolis et une deuxième composante du signal électrique correspondant à la deuxième force de Coriolis.
Patent FR-2969691-A1 (FR)
Title: Procede pour former un systeme de refroidissement pour des composants a haute temperature
Inventor: BUNKER RONALD SCOTT
IPC: F01D5/18
Filed: 2011-12-21
Abstract: Un procédé pour former un système de refroidissement par fluide dans un composant à haute température est décrit. Au moins un micro-canal est formé dans une surface extérieure du composant ; et un ou plusieurs trous de passage de réfrigérant sont ensuite formés, s'étendant depuis au moins un des micro-canaux jusqu'à une région intérieure du composant. Une couche d'un revêtement structurel métallique est ensuite appliquée sur la surface extérieure. Au moins une fente, ou une série de trous de refroidissement passifs relativement petits, sont ensuite formés à travers la couche de revêtement structurel métallique ; s'étendant dans au moins une partie des micro-canaux. Une seconde couche de revêtement est ensuite appliquée sur la première couche. Dans certains modes de réalisation, un matériau sacrificiel est déposé dans les micro-canaux avant que la première couche de revêtement soit appliquée. Des articles liés sont aussi décrits.
Patent FR-2985941-A1 (FR)
Title: Tambour de confection d'une ebauche de pneumatique presentant des elements mobiles
Inventor: LEBLANC DOMINIQUE
IPC: B29D30/24
Filed: 2012-01-20
Abstract: Le tambour de confection d'une ébauche de pneumatique comprend des organes (8) disposés en succession autour d'un axe principal (4) du tambour. Chaque organe porte des supports (20) : - aptes à former une face externe du tambour, - montés mobiles les uns par rapport aux autres suivant une direction radiale à l'axe, et - montés coulissants par rapport à l'organe suivant une direction parallèle à l'axe, de façon à faire varier une dimension de la face externe suivant la direction parallèle à l'axe.
Patent FR-2986064-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure a balayage de caracteristiques d'un materiau en feuille
Inventor: FLORENT JEAN-JACQUES
IPC: G01B21/00
Filed: 2012-01-24
Abstract: Un dispositif de mesure à balayage (10) de caractéristiques d'un matériau en feuille (M), comprend un bâti (11) pourvu d'au moins un montant latéral (12, 13), d'au moins une poutre de guidage (14, 15) transversale dont une extrémité est fixée au montant latéral (12, 13), et au moins une tête de mesure (17, 18) apte à mesurer les caractéristiques, la tête de mesure (17, 18) étant montée mobile sur la poutre de guidage (14, 15) selon une trajectoire de balayage (T). Le montant latéral (12, 13) est profilé pour définir au moins un dégagement (21, 22) disposé de telle sorte que la trajectoire de balayage (T) de la tête de mesure (17, 18) croise le montant latéral (12, 13) au niveau du dégagement (21, 22), le dégagement (21, 22) étant apte à recevoir au moins en partie la tête de mesure (17, 18) lorsqu'elle est au niveau de l'extrémité de la poutre de guidage (14, 15) fixée audit montant latéral (12, 13).
Patent FR-2990113-A1 (FR)
Title: Device for presentation of articles e.g. clothing, for sale, has slots separated by free space, and one of set of hooks that is prolonged by blocking pin engaged in one slot to provide side maintenance of suspension support
Inventor: ALO LEONARDO
IPC: A47F5/08
Filed: 2012-05-03
Abstract: The device has a vertical fixing upright (3) and a suspension support that is intended to be fixed on the vertical upright. The fixing upright presents two vertical slot grids (10, 11) that are intended to receive a coupling part (21), and the suspension support after assembly operations. The slots are separated by a free space (E), and one of a set of hooks (25) is prolonged by a blocking pin (28) engaged in one slot to provide side maintenance of the suspension support. An independent claim is also included for a structure for presentation of articles.
Patent FR-2991705-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour element de toiture d'abri pour bassin.
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H4/08
Filed: 2012-06-06
Abstract: Le dispositif de levage (100) pour lever un élément de toiture d'abri pour bassin, comprend : - une première partie (102), comprenant une surface d'appui (114) contre une surface de bordure du bassin, et - une deuxième partie (104), comprenant un support (120) de l'élément de toiture, caractérisé en ce que la deuxième partie (104) est montée coulissante sur la première partie (102) entre une position rétractée, dans laquelle le support (120) est proche de la surface d'appui (114), et une position déployée, dans laquelle le support (120) est écarté de la surface d'appui (114), et en ce que le dispositif de levage (100) comprend des moyens élastiques de sollicitation de la deuxième partie (104) vers sa position déployée.
Patent FR-2994688-A1 (FR)
Title: Caisse metallique repliable
Inventor: ARNAUD BENOIT
IPC: B65D6/18
Filed: 2012-08-27
Abstract: La présente invention concerne une caisse (1) métallique repliable, notamment de transport d'un matériau sensible au fluage, comportant a. une base (2), b. deux premiers et deux seconds panneaux latéraux (4a, 4b) opposés, articulés sur la base (2), au moins l'un des premiers panneaux latéraux (4a) comportant des moyens de maintien pour le maintenir seul dans une position debout sur la base (2) alors que les seconds panneaux latéraux (4b) sont totalement dépliés vers l'extérieur
Patent FR-2995426-A1 (FR)
Title: Methode de simulation des charges aerodynamiques instationnaires sur une structure externe d'avion.
Inventor: CALDERON RAUL
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne une méthode de simulation des charges aérodynamiques instationnaires s'exerçant sur la structure externe d'un aéronef, notamment dans le cadre d'une simulation du tremblement d'une voilure dans un écoulement d'air. La méthode comprend une étape de mesure de pression (410) en différents points d'une grille, une étape de calcul de la densité spectrale en ces points (420) suivie d'opérations d'extrapolation/ interpolation pour calculer les mesures manquantes (430), une étape d'estimation de la cohérence de pression (440) pour chaque couple de points de la grille, une étape d'estimation de la densité interspectrale de pression (450) pour ces mêmes couples de points, à partir de la cohérence ainsi estimée, et une étape de calcul des charges aérodynamiques (460) en sommant la partie réelle de la densité interspectrale sur la zone de la voilure présentant un décollement de la couche limite.
Patent FR-2999794-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement thermique et appareil de coupure du courant comportant un tel dispositif, en particulier un disjoncteur de branchement.
Inventor: BISCARAT AYMES STEPHANE
IPC: H01H71/16
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déclenchement thermique destiné à être utilisé dans un appareil de coupure de courant électrique comportant au moins un ensemble unipolaire de phase et un mécanisme de commande, ledit ensemble comportant une chambre de coupure logeant un contact fixe et un contact mobile, les différents contacts mobiles étant portés par un arbre, un dispositif de protection thermique comportant un bimétal dit actif (26) et un bimétal dit de compensation (27), le bilame de compensation (27) étant monté en rotation autour d'un axe fixe (29) dit premier de l'appareil et les deux bilames étant solidarisés par l'une de leurs extrémités, au moyen d'un dispositif d'accrochage (31). Cet appareil est caractérisé en ce que le bilame de compensation (27) est monté fixement au moins en partie dans un logement ( e ) prévu dans une pièce formant support électrique isolant (28), ledit support étant agencé par rapport au bilame actif (26) de telle manière qu'il forme un écran apte à protéger le bilame de compensation (27) du rayonnement thermique généré par le bilame actif (26).
Patent FR-3000207-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour surveiller un ouvrage de genie civil.
Inventor: TAILLADE FREDERIC
IPC: G01M99/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Procédé pour surveiller un ouvrage de génie civil, comprenant une première armature (1) métallique contribuant à la tenue mécanique dudit ouvrage, et un élément conducteur de référence (2), séparés par du matériau diélectrique (3), ayant chacun une première extrémité (11,21) électriquement accessible, le procédé comprenant : A- injecter un signal électrique incident appliqué en différentiel entre les premières extrémités de la première armature (1) et de l'élément conducteur de référence (2), B- capter des signaux réfléchis revenant le long des conducteurs en retour, C- analyser les signaux réfléchis et les comparer à des signaux de référence, pour en déduire un défaut structurel éventuel (9) de la première armature.
Patent FR-3001616-A1 (FR)
Title: Shoe for e.g. walking in mountain, has fitting element including envelope and bottom, support presenting lateral margin, and medial side attached at bottom, where support extends from lateral margin to medial side away from bottom
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43B23/00
Filed: 2013-02-05
Abstract: The shoe has an external sole and a rod, where the shoe extends lengthwise from a rear end to a front end. A fitting element and another watertight fitting element (16) are placed in the former fitting element. The latter fitting element includes an envelope and a bottom (35). An elastic support (40) presents a lateral margin (41) attached to the bottom, and a medial side (42) attached at the bottom. The support extends from the lateral margin to the medial side away from the bottom.
Patent FR-3012387-A1 (FR)
Title: Vehicule de manutention et usine d'electrolyse comprenant ce vehicule
Inventor: PRODENT STEPHANE
IPC: G05D1/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Ce véhicule (1) comprend des moyens d'accostage d'une charge, des moyens de détection d'obstacle à distance, aptes à balayer une zone (8) de détection, des moyens de collecte de donnée cinématique, destinés à collecter une ou plusieurs données concernant la cinématique du véhicule (1), une unité (16) de traitement, destinée à définir, à l'intérieur de la zone (8) de détection, une zone de surveillance, la forme de la zone de surveillance étant calculée par l'unité (16) de traitement en fonction de la ou des données cinématiques fournies par les moyens de collecte. De plus, le véhicule (1) comprend des moyens de détection d'obstacle par contact, agencés sur une portion du véhicule (1) destinée à faire face à la charge à accoster lors d'une manœuvre d'accostage, et des moyens de freinage, destinés à arrêter le véhicule (1) dès qu'un obstacle est heurté par les moyens de détection d'obstacle par contact.
Patent FR-3017296-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement de la dependance chez l'etre humain
IPC: A61P25/30
Filed: 2013-11-28
Abstract: Composition pharmaceutique pour le traitement de la dépendance chez l'être humain comprenant deux principes actifs : - un composé ayant une action agoniste sur les récepteurs 5-HT2 sérotoninergiques choisi comme étant la lorcaserine ; et - un composé ayant une action antagoniste sur les récepteurs alphal-noradrénergiques choisi parmi la prazosine, l'alfuzosine, la térazosine, la tamsulosine, la silodosine et la doxazosine.
Patent FR-3001726-A1 (FR)
Title: Dispositif de fibrage de materiaux thermoplastiques
Inventor: LECOMTE GUILLAUME
IPC: C03B37/04
Filed: 2013-02-05
Abstract: L'invention concerne une dispositif (200) de fibrage de matériaux thermoplastiques tels que le verre, comprenant : un centrifugeur (101) comportant une bande annulaire périphérique (103) percée d'une pluralité d'orifices (105) ; et un ensemble inducteur annulaire refroidi (201) coaxial à ladite bande (103), adapté à développer des courants induits dans ladite bande (103), cet ensemble incorporant une couronne de soufflage (205) coaxiale à ladite bande (103), adaptée à générer un flux gazeux (207) autour de la périphérie extérieure de ladite bande (103), dans lequel toute la surface dudit ensemble (201) tournée vers ladite bande (103) est en un matériau électriquement conducteur et contribue au développement de courants induits dans ladite bande (103) lorsque l'ensemble inducteur est alimenté.
Patent FR-3001781-A1 (FR)
Title: Bearing housing for use in wheel of car, has sealing device comprising annular lips staying in frictional contact with respective inner and outer annular walls by exerting contact pressure with axial component and radial component
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: F16C19/08
Filed: 2013-02-07
Abstract: The housing has an inner member (1) and an outer member (2) arranged opposite to each other to realize a raceway (4) in which rolling bodies (5) are arranged. The bodies are retained by a cage (6), where the raceway opens into an annular space (8) bounded by an inner annular wall (9) and an outer annular wall (10). An annular space is provided with a sealing device with annular lips (11-14) that rotate with the cage for retention of the bodies. The lips stay in frictional contact with the respective walls by exerting contact pressure with an axial component and a radial component.
Patent FR-3002472-A1 (FR)
Title: Procede de controle du bridage magnetique d'une piece et dispositif de bridage magnetique utilisant un tel procede
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: B23Q3/15
Filed: 2013-02-22
Abstract: Dans ce procédé, des plots magnétiques logés dans une plaque sont reliés à des circuits de mesure du flux magnétique, qui définissent des zones de mesure, et à des circuits de puissance qui permettent de magnétiser ou démagnétiser les plots. Le procédé comprend des étapes préalables consistant à déterminer (100) au moins deux zones de traitement définie chacune par au moins une zone de mesure et définir (102) une surface de la plaque de bridage en contact avec la pièce à brider, ainsi que des étapes suivantes consistant, pour chaque zone de traitement, à identifier (103) un ou des plots magnétiques compris dans une surface de la plaque de bridage en contact avec la pièce à brider, mesurer (105) le flux magnétique produit par le ou les plots identifiés précédemment, calculer (106) un effort magnétique réel de bridage sur la base de la mesure de l'étape précédente et de l'identification faite précédemment, calculer (108) un effort magnétique théorique grâce à cette identification. Le dispositif de bridage magnétique, comprend des moyens destinés à mettre en œuvre un procédé tel que décrit ci-dessus et une plaque de bridage qui comprend au moins deux circuits de mesure disposés l'un au dessus de l'autre, par rapport à un plan perpendiculaire au poids de la pièce à brider.