baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095897-A1 (FR)
Title: système de batterie comportant un déflecteur de gaz nocifs en cas d’emballement thermique
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: H01M2/12
Filed: 2019-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet une protection d’un système de batterie agissant comme une barrière pare-vapeur en cas d’un emballement thermique des cellules de batteries. Plus précisément, le système de batterie comporte un module de batterie (8), un logement (2) comprenant une paroi hermétique à l’air dans lequel est monté le module de batterie et un moyen de dépressurisation (6) du logement permettant l’échange d’un flux d’air entre la zone intérieure (ZIN) et la zone extérieure (ZEX) du logement (2) à travers la paroi. Selon l’invention, le système comporte en outre un déflecteur (1) d’un fluide gazeux susceptible de s’échapper de l’intérieur du logement (2) à travers le moyen de dépressurisation (6) en cas d’emballement thermique du module de batterie, le déflecteur (1) étant monté sur la surface extérieure de la paroi du logement (2) en bordure du moyen de dépressurisation (6). Figure 2
Patent FR-3097083-A1 (FR)
Title: Boîtier électrique pour luminaire de plafond
Inventor: BUISSON PHILIPPE
IPC: H02G3/36
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un boîtier électrique pour luminaire de plafond comportant un élément de boîte (20) et un câble d’attache (60) pour la suspension du boîtier électrique à une structure de plafond.     Selon l’invention, le fond de l’élément de boîte présente dans une zone décentrée deux ouvertures secondaires (212, 213) distinctes, de dimensions inférieures au demi-centimètre et permettant le passage dudit câble d’attache.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098189-A1 (FR)
Title: Procede d’asservissement d’une caracteristique de fonctionnement d’un vehicule, telle que la garde au sol
Inventor: ELLIS ANDREW
IPC: B64C25/26
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’asservissement d’une caractéristique de fonctionnement (par exemple une garde au sol ou une accélération) d’un véhicule (100) reposant sur une surface de contact (200) au moyen d’au moins un atterrisseur (150) comportant des moyens d’actionnement (160) adaptés à faire varier un comportement de l’atterrisseur lorsque celui-ci est en contact avec la surface de contact, le procédé réalisant l’asservissement de la caractéristique de fonctionnement du véhicule à une consigne donnée en générant une commande à destination des moyens d’actionnement en fonction d’un écart (ε) entre la caractéristique de fonctionnement et la consigne. Selon l’invention l’asservissement comporte l’utilisation d’une estimation (Pest) d’une charge (P) vue par l’atterrisseur pour générer une modification de la commande de façon à minimiser une variation de l’écart engendrée par une variation de la charge.
Patent FR-3098975-A1 (FR)
Title: fil composite comprenant des nanotubes de carbone et au moins un métal
Inventor: MASQUELIER NICOLAS
IPC: B82Y30/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un fil composite comprenant des nanotubes de carbone et au moins un métal dispersé dans ledit fil, un procédé de fabrication d’au moins un fil composite comprenant des nanotubes de carbone et au moins un métal dispersé dans ledit fil mettant en œuvre simultanément le filage de nanotubes de carbone et leur métallisation, l’utilisation dudit fil composite pour fabriquer un élément électriquement conducteur allongé, et un câble comprenant au moins ledit fil composite, en tant qu’élément électriquement conducteur allongé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087274-A1 (FR)
Title: Étalonnage d’images sismiques répétitives pour des opérations de production
Inventor: GAO CAO
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-09-04
Abstract: Un système et un procédé peuvent être utilisés pour l’étalonnage de volumes sismiques répétitifs par redimensionnement et réorientation de migration croisée à utiliser afin de déterminer le placement ou la production optimal(e) de puits de forage dans un environnement souterrain. Certains aspects incluent des procédés de migration croisée d’ensembles de données traités à l’aide de différentes techniques de migration. Le prétraitement des ensembles de données, l’optimisation du redimensionnement et de la réorientation et l’identification des paramètres d’ajustement associés à une erreur globale minimale peuvent être utilisés pour obtenir un ensemble de données de formation en fonction du temps qui corrige les erreurs dans tous les ensembles de données d’entrée.
Patent FR-3100148-A1 (FR)
Title: main robotique
Inventor: GAZEAU JEAN-PIERRE
IPC: B25J15/12
Filed: 2019-09-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant une main robotique, comprenant une embase formant une paume de main, au moins deux structures articulées formant chacune un doigt robotique, chaque structure articulée étant reliée à l’embase par au moins une articulation, au moins un mécanisme d’entraînement pour chaque articulation, au moins un actionneur agencé pour actionner l’au moins un mécanisme d’entraînement au moyen au moins d’un lien souple d’entraînement reliant et entraînant l’au moins un mécanisme d’entraînement, au moins un arbre intermédiaire d’entraînement afin de renvoyer le mouvement de l’au moins un actionneur de façon que lau moins un arbre intermédiaire d’entraînement est actionné par un actionneur, et l’au moins un arbre intermédiaire est relié à au moins deux mécanismes d’entraînement distincts au moyen de l’au moins un lien souple d’entraînement. Le domaine de l’invention est en particulier celui des mains robotiques.
    Figure pour l’abrégé : Fig.9
Patent FR-3099464-A1 (FR)
Title: Mat reacteur pour coupler un turboreacteur a une aile d’un aeronef
Inventor: BLANC JONATHAN
IPC: B64D27/18
Filed: 2019-10-17
Abstract: MAT REACTEUR POUR COUPLER UN TURBOREACTEUR A UNE AILE D’UN AERONEF L’invention concerne un mât réacteur (106) pour le montage d’un turboréacteur sous une aile d’un aéronef, le mât réacteur (106) comporte une structure primaire (108) comportant deux ferrures latérales internes (112a, 112b) qui se font face et une nervure (114) fixée entre les deux ferrures latérales internes (112a, 112b) et un caisson primaire (110) qui entoure au moins partiellement la structure primaire (108) et qui comprend une première partie (120) faite d’un matériau composite. Avec un tel mât réacteur, il est alors possible d’obtenir des formes complexes pour la structure primaire. Fig. 3
Patent FR-3104112-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer, à bord d’un véhicule automobile, une trajectoire suivie par le véhicule sur une chaussée sur laquelle une voie de circulation apparaît et/ou disparaît
Inventor: GAUTHIER PIERRE CLEMENT
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, d’une trajectoire suivie par le véhicule lorsqu’une voie de circulation apparaît et/ou disparaît sur une chaussée qu’emprunte le véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3105618-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un connecteur électrique prévu à une extrémité d’un câble électrique à une borne électrique, support intermédiaire correspondant et dispositif comportant un tel support intermédiaire
Inventor: DOUBLET PAUL
IPC: H01R43/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Le procédé de fixation comporte la fixation, par exemple par vissage, du connecteur électrique (202) à la borne électrique (210). Il comporte en outre, préalablement à la fixation du connecteur électrique (202) à la borne électrique (210) : une fixation de la borne électrique (210) à un support intermédiaire (206), et la mise en coopération du connecteur électrique (202) avec au moins un élément (410, 416) du support intermédiaire (206) afin de maintenir le connecteur électrique (202) en place par rapport au support intermédiaire (210). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105214-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement de cendres volantes
Inventor: GUIMARD YANNICK
IPC: C04B20/04
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé (1) de traitement de cendres volantes contenant une concentration initiale en carbone pour obtenir des cendres finales contenant une concentration finale prédéterminée en carbone, la concentration initiale en carbone étant supérieure à la concentration finale, le procédé de traitement comprenant :- une étape (E1) de détermination d’une proportion de carbone à éliminer pour obtenir la concentration finale,- une étape (E2) de séparation des cendres volantes en une pluralité de fractions, l’une des fractions dite fraction à appauvrir contenant la proportion de carbone à éliminer définie au cours de l’étape (E1), de façon à obtenir des cendres finales contenant la concentration finale en carbone,- une étape (E3) de calcination de la fraction à appauvrir pour sensiblement éliminer la concentration en carbone, cette fraction étant dite, fraction appauvrie, - une étape (E4) de mélange de la fraction appauvrie avec l’une ou les autres fractions de cendres volantes.      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106907-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de calcul de diffusion centralises d'etat(s) d'un aeronef, ensemble avionique, procede, et programme d'ordinateur associes
Inventor: BELFY HENRI
IPC: G05B23/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: Dispositif électronique de calcul et de diffusion centralisés d’état(s) d’un aéronef, ensemble avionique, procédé, et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique (10), de calcul et de diffusion centralisés d’état(s) d’un aéronef, configuré pour au moins : - calculer la valeur d’un ou plusieurs état(s) d’aéronef, - générer une liste d’état(s) d’aéronef dont la valeur est accessible via le dispositif électronique (10), la liste comprenant, pour chaque état(s), une information représentative dudit état, - diffuser la liste à chaque dispositif avionique, consommateur (C1, C2, C3, C4) d’au moins une valeur d’au moins un état, - recevoir, d’au moins un dispositif avionique consommateur (C1, C2, C3, C4), au moins une requête de transmission d’une ou plusieurs valeurs d’au moins un premier état sélectionné au sein de la liste, la requête comprenant ladite information représentative associée audit au moins un premier état sélectionné, - transmettre, audit au moins un dispositif avionique consommateur (C1, C2, C3, C4), uniquement la valeur ou les valeurs dudit au moins un état sélectionné. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107107-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour turbomachine
Inventor: JOORY DAN-RANJIV
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-02-07
Abstract: Ensemble annulaire d’axe longitudinale pour turbomachine comprenant un carter externe entourant une chambre annulaire de combustion comprenant un fond de chambre annulaire comportant un rebord annulaire interne et un rebord annulaire externe, et deux viroles annulaires radialement interne et radialement externe coaxiales dont les bords amont sont appliqués sur les rebords annulaires interne et externe du fond de chambre annulaire. Le rebord annulaire externe du fond de chambre porte au moins un bossage s'étendant radialement vers l'extérieur et traversant le bord amont de la virole annulaire externe, ledit bossage recevant un organe de fixation du carter au bossage. Figure à publier avec l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3108121-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une plante hyperaccumulatrice pour complémenter la biomasse en oligoéléments dans un digesteur anérobie
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12M1/107
Filed: 2020-03-11
Abstract: Procédé de production de biogaz à partir de biomasse comprenant l’alimentation d’un digesteur anaérobie avec la biomasse, et avec au moins une plante hyperaccumulatrice.
Patent FR-3109120-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aménagement intérieur de véhicule avec dispositif de verrouillage
Inventor: LECONTE JÉRÉMY
IPC: B60N2/75
Filed: 2020-04-08
Abstract: Ensemble d’aménagement intérieur de véhicule avec dispositif de verrouillage L’ensemble d’aménagement intérieur de véhicule comprend au moins une tige (10), un chariot (12) monté coulissant le long de chaque tige (10), et un dispositif de verrouillage (14) pour sélectivement empêcher ou autoriser le coulissement du chariot (12) le long de chaque tige (10), comprenant au moins un élément de verrouillage (16) monté sur le chariot (12) et possédant un orifice de verrouillage (18) traversé par une dite tige (10), l’élément de verrouillage (16) étant monté pivotant de manière à modifier un angle (α) formé entre un axe d’orifice (B) de l’orifice de verrouillage (18) et un axe d’extension (C) de la tige (10), l’élément de verrouillage retenant ou libérant la tige (10) en fonction de l’angle formé entre l’axe d’orifice (B) et l’axe d’extension (C). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3113788-A1 (FR)
Title: Rampe à géométrie variable pour harnais électrique et aéronef comportant au moins une telle rampe
Inventor: MILLET GÉRARD
IPC: H02G3/30
Filed: 2020-09-03
Abstract: Rampe à géométrie variable pour harnais électrique et aéronef comportant au moins une telle rampe L'invention a pour objet une rampe pour harnais électrique comprenant une barre (22) sensiblement rectiligne, s’étendant selon une direction longitudinale ainsi que plusieurs supports (40) répartis le long de la barre (22), reliés à cette dernière, auxquels est relié au moins un harnais électrique (H) en fonctionnement. Selon une particularité, la barre (22) comprend au moins deux parties (30, 32, 34) configurées pour coulisser l’une par rapport à l’autre selon la direction longitudinale afin de pouvoir ajuster la longueur de la barre.  Figure 5
Patent FR-3115128-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de signature et de certification à distance de données d’identification d’une personne
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-10-13
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SIGNATURE ET DE CERTIFICATION À DISTANCE DE DONNÉES D’IDENTIFICATION D’UNE PERSONNE Le procédé de signature et de certification à distance de données d’identification d’une personne comporte :par un terminal mobile communicant :- une étape de lecture d’une zone de lecture automatique, sur un document officiel, zone réservée à la lecture, à l'identification et à la validation de ce document, - une étape de lecture, dans une mémoire de ce document officiel, d’une photographie et d’une signature de ladite photographie et- une étape de transmission, à un serveur distant, de la photographie et de la signature de la photographie ; etpar le serveur distant :- une étape de calcul d’un gabarit de reconnaissance faciale à partir de la photographie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117320-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d'un produit cosmétique
Inventor: GARDET PIERRE
IPC: A45D40/22
Filed: 2020-12-11
Abstract: D ispositif de conditionnement et d’application d'un produit cosmétique 
    Dispositif (1) de conditionnement et d’application, comportant : - un récipient (2) contenant un produit à appliquer, le récipient comportant une première partie (4) et une deuxième partie (6), reliées entre elles par une liaison charnière (8), - un applicateur (10), ledit applicateur étant logé dans un espace intérieur (E) ménagé dans la liaison charnière (8). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117846-A1 (FR)
Title: Dispersion comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe alkyle en c9-c22, une huile et de l’eau, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: Titre :   DISPERSION COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE ALKYLE EN C 9    -C 22    , UNE HUILE ET DE L’EAU, PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION La présente invention concerne une dispersion (A) comprenant au moins une particule i) constituée de polymère éthylénique, ii) au moins un agent stabilisant polymérique comprenant un groupe alkyle en (C9-C22), et iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peu ou les cheveux e mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion A) ; un procédé de préparation de la dispersion, un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à iii).   La dispersion (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent d’obtenir un traitement desdites matières résistant notamment aux shampoings, au sébum), à la sueur, et/ou à l’eau mais également aux corps gras notamment alimentaires tels que les huiles.
Patent FR-3122647-A1 (FR)
Title: Système de propulsion pour aéronef comportant un moteur électrique linéaire
Inventor: POME PASCAL
IPC: B64D35/08
Filed: 2021-05-04
Abstract: SYSTÈME DE PROPULSION POUR AÉRONEF COMPORTANT UN MOTEUR ÉLECTRIQUE LINÉAIRE L’invention concerne un système de propulsion (250) pour un aéronef qui comporte un châssis, une hélice (152) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X), un engrenage principal (220) solidaire de l’hélice (152), un générateur électrique (202), au moins un moteur électrique linéaire (208a-b) comportant un élément fixe (210) et un coulisseau (212) mobile en translation, pour chaque moteur électrique linéaire (208a-b), un engrenage secondaire (214a-b) engrenant avec l’engrenage principal (220) et monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation perpendiculaire à l’axe de rotation (X), et une bielle (216) dont une extrémité est articulée sur le coulisseau (212) correspondant et dont l’autre extrémité est articulée sur l’engrenage secondaire (214a-b) correspondant au niveau d’une articulation désaxée par rapport à l’axe de rotation dudit engrenage secondaire (214a-b).  Avec un tel système de transmission, il est possible d’utiliser des moteurs électriques linéaires et un train d’engrenages présentant un rapport de vitesse précis.  Fig. 2
Patent FR-3125561-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une boucle d’air d’un moteur thermique a allumage commande d’un vehicule
Inventor: TEXIER MAXIME
IPC: F02D41/26
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé, mis en œuvre dans une unité électronique (24) d’un véhicule, de contrôle d’une boucle d’air d’un moteur thermique à allumage commandé du véhicule, l’unité électronique recevant en entrée une consigne amont de couple d’air cible (34) et fournissant en sortie une consigne aval de couple d’air (28), le procédé comportant les étapes suivantes :  un calcul de l’écart (54) entre la consigne amont de couple d’air et la consigne aval de couple d’air ;une détermination d’un gradient de couple d’incrément (58) et d’un gradient de couple de décrément (60) ;une application des gradients de couple d’incrément et de couple de décrément sur la consigne amont de couple d’air, fournissant la consigne aval de couple d’air ; etune transmission de la consigne aval de couple d’air au moteur thermique du véhicule, en tant que consigne de couple d’air courante.  Fig. 6
Patent FR-3125690-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de tampons de DÉMAQUILLAGE et outil de stockage ayant une conception de Pierre
Inventor: REDONDO GLORIANA
IPC: A45D44/00
Filed: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de nettoyage de tampons de démaquillage et outil de stockage ayant une conception de pierre L’invention concerne un dispositif de nettoyage de tampons en forme de « pierre » ou d’ellipsoïde. Le dispositif de nettoyage de tampons a une première surface arquée au centre qui se courbe vers le bas du centre radialement vers l’extérieur aux bords de la première surface. Le dispositif de nettoyage de tampons a une seconde surface arquée au centre, qui se courbe vers le haut du centre radialement vers l’extérieur aux bords de la seconde surface. La première surface est jointe à la seconde surface au niveau des bords des deux surfaces formant un centre creux. Des crêtes ou pointes s’étendant normalement à la seconde surface sont agencées en un motif pour produire un effet nettoyant. La première surface a une découpe s’étendant à travers une épaisseur de matériau de la première surface pour exposer le centre creux. Le centre creux peut être utilisé pour stocker des tampons.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3126150-A1 (FR)
Title: Bouche aéraulique et procédé d’installation d’une telle bouche aéraulique
Inventor: BAILLOEUIL ALAIN
IPC: F24F13/06
Filed: 2021-08-11
Abstract: L’invention a pour objet une bouche aéraulique comportant un caisson (20) adapté à être encastré dans une ouverture ménagée dans une cloison d’une pièce. Le caisson (20) est adapté à transférer un flux d’air entre au moins un circuit aéraulique et un volume utile de la pièce. Le caisson (20) comprend un volume intérieur étant ouvert vers le volume utile et une pluralité de parois (22, 24, 26, 28, 30) délimitant le volume intérieur d’un volume extérieur (34) du caisson (20). Le caisson (20) comprend en outre au moins une fenêtre (36) aménagée dans une des parois (22, 24, 26, 28, 30) parmi la pluralité de parois (22, 24, 26, 28, 30), la bouche aéraulique comprenant en outre au moins un élément de raccordement (38) à une gaine du circuit aéraulique, l’élément de raccordement (38) étant logé dans la fenêtre (36).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126425-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage de scrap en alliage d’aluminium eco-responsable
Inventor: PICHAT ANNE
IPC: C22B21/00
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention concerne une méthode de refusion de scrap revêtu en alliage d’aluminium comprenant une étape d’approvisionnement de scrap revêtu broyé à base d’alliages d’aluminium, constitué d’entités individuelles ; une étape de délaquage, une étape de préparation d’un pied de bain, une étape de chargement et de fusion du scrap délaqué sur le pied de bain. L’invention se caractérise par le choix d’une géométrie particulière de scrap où au moins 50% des entités individuelles du scrap revêtu broyé a un rapport de pliage (R) inférieur ou égal à 0.6, où le rapport de pliage (R) d’une entité individuelle est défini par l’expression : rapport de pliage=R= (surface dépliée-surface pliée)/(surface dépliée), où la surface pliée est la surface maximale de la projection orthogonale de l’entité individuelle sur un plan et la surface dépliée est la surface totale de la même entité individuelle après avoir été dépliée.  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128587-A1 (FR)
Title: Procédé d’inertage d’accumulateurs électrochimiques, notamment métal-ion, par immersion initiale dans une solution de chlorure de calcium à basse température, puis court-circuitage électrique en vue de leur broyage.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M6/52
Filed: 2021-10-26
Abstract: Procédé d’inertage d’accumulateurs électrochimiques, notamment métal-ion, par immersion initiale dans une solution de chlorure de calcium à basse température, puis court-circuitage électrique en vue de leur broyage.  L’invention consiste essentiellement à générer un court-circuit d’accumulateurs électrochimiques plongés dans une solution aqueuse de CaCl2 dont la basse température à l’état liquide, typiquement -50°C, garantit l’absorption thermique de l’échauffement des accumulateurs et donc évite à coup sûr leur emballement thermique, et ce au préalable et indépendamment du broyage des accumulateurs.  Figure pour l’abrégé : Fig.2B