baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9603064-A1 (WO)
Title: Treteau
Inventor: BOURIEN JEAN-LIN
IPC: A47B13/02
Filed: 1995-07-21
Abstract: Ce tréteau, qui est destiné à supporter un plateau, comprend une barre d'appui horizontale (2) montée à l'extrémité supérieure d'un montant vertical (1), ainsi qu'un piétement composé d'une paire de barres horizontales superposées (3, 4) articulées l'une par rapport à l'autre, pour pouvoir prendre, en position déployée, la forme d'une croix, une paire de ferrures (8) assurant la fixation mutuelle du montant (1) avec la barre fixe (3) et servant de butée à la barre articulée (4) lorsqu'elle est amenée dans sa position déployée.
Patent FR-2730082-A1 (FR)
Title: Systeme de datage automatique pour machine d'affranchissement
Inventor: VERMESSE BERNARD
IPC: G07B17/00
Filed: 1995-01-31
Abstract: La machine d'affranchissement comprend un mécanisme d'impression (1) d'une empreinte postale (2) incluant une date d'affranchissement (2B) sur un article de courrier à affranchir, un système de réglage de la date d'affranchissement imprimée par le mécanisme d'impression incluant un processeur (4) connecté à une horloge calendrier (5) pour recevoir une date courante et commandant le mécanisme d'impression (1) pour provoquer l'impression d'une empreinte postale avec une date d'affranchissement courante établie sur la base de la date courante. Le processeur est en outre programmé pour empêcher l'impression de l'empreinte postale quand la date d'affranchissement courante à imprimer correspond à une date de fermeture de l'Administration postale ou une date particulière définissable par l'utilisateur de la machine.
Patent WO-9611370-A1 (WO)
Title: Procede et installation de liquefaction du gaz naturel
Inventor: PREVOST ISABELLE
IPC: C10L3/06
Filed: 1995-10-03
Abstract: On liquéfie un gaz naturel sous pression comprenant au moins un cycle de réfrigération à l'aide d'un mélange de fluides réfrigérants en procédant au moins aux étapes suivantes: a) on condense au moins en partie ledit mélange réfrigérant en le comprimant (K1) et en le refroidissant (C1), par exemple, à l'aide d'un fluide externe de refroidissement, pour obtenir au moins une fraction vapeur (5) et une fraction liquide (6), b) on détend séparément (T1, V1) au moins en partie chacune des fractions vapeur et liquide pour obtenir un fluide léger M1 composé en majorité d'une phase vapeur et un fluide lourd M2 composé en majorité d'une phase liquide, c) on mélange au moins en partie les fluides M1 et M2 pour obtenir un mélange (10) à basse température, et d) on liquéfie et on sous-refroidit le gaz naturel sous pression (1) par échange thermique avec le mélange à basse température obtenu au cours de l'étape c).
Patent FR-2731206-A1 (FR)
Title: Cardboard storage box for flat objects
IPC: B65D5/66
Filed: 1995-03-02
Abstract: The cardboard storage box comprises a container part (1) and a cover (2). Each have a bottom (10,20) and three walls (11,12,13,21,22,23) and are connected by a band (3). A cardboard tube (4) of the same length as the band is folded to form a rectangular parallelepiped whose opposite two faces (42,43) are the same height as the band. The tube is stuck by one of its faces to the band and by an adjacent face to the container bottom. The tube acting as a wedge is made from a cardboard blank having four parallel folds delimiting five bands, four of which create the tube faces (41,42,40,43). The fifth (44) is stuck inside the end face (41). One or two wedges are stuck on the bottom of the container against the side wall (11,13) between the tube and the wall (12) to which it is parallel.
Patent FR-2732552-A1 (FR)
Inventor: LAURENT SERGE
IPC: A01J25/16
Filed: 1995-04-04
Abstract: Cheeses are held on stackable trays (9) during handling, salting and maturation. Each tray is made of a grill (11) with feet (10) at each corner which can be positioned in one of two positions. The feet can be positioned upright (as shown) to increase the space (21) between adjacent trays, allowing air to circulate freely around the cheeses (8). Alternatively, the feet can be turned horizontally, reducing the space between consecutive trays to the same distance as the height of a cheese, holding the cheeses firmly during handling, salting or turning. A stack of trays and cheeses can be turned at once, then the trays spaced out again for further maturation.
Patent FR-2732618-A1 (FR)
Title: Control of the saturation, clogging or deterioration of filter bed
Inventor: BELLIER JEAN NOEL
IPC: B01D35/143
Filed: 1995-04-04
Abstract: Control device for the saturation, clogging or deterioration of a filter bed, comprises an organ (11) susceptible to self-alteration during filtration, means (5) of connecting the organ to the filter bed and a system (7) connected (12) to the organ so when it undergoes a predetermined alteration, it sets off an alarm. Treatment process for a medium in which the above device is used, so when the filter bed reaches a predetermined level of saturation, clogging or deterioration, an alarm is set off.
Patent FR-2719072-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de porte coupe-feu.
Inventor: LASSON REX H
IPC: E05F15/20
Filed: 1995-04-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de commande d'une porte coupe-feu. Elle se rapporte à un appareil qui comprend un ensemble (120) à appareil de fermeture de porte rempli d'un fluide hydraulique d'amortissement et fixé du côté de la porte coupe-feu qui n'est pas exposé à l'incendie par au moins un organe de fixation, un bras de commande de porte raccordé de manière articulée au bâti de porte à une première extrémité et sur l'ensemble (120) à appareil de fermeture de porte à la seconde extrémité, et le fluide hydraulique d'amortissement est un fluide hydraulique résistant au feu. Application à une commande utilisée du côté d'une porte coupe-feu qui n'est pas exposé à l'incendie.
Patent FR-2720297-A1 (FR)
Title: Machine de chargement à air soufflé pour préparer des mélanges de matières solides.
Inventor: IMHOF RAINER M
IPC: B03B5/24
Filed: 1995-04-26
Abstract: a) Machine de chargement à air soufflé pour préparer des mélanges de matières solides b) machine caractérisée en ce que les soupapes sont des soupapes à deux plateaux munies d'une tige de guidage (12), centrale portant distants l'un de l'autre les plateaux de soupape (13, 14) de sorte que pour un mouvement de coulissement axial de la tige de guidage (12), un plateau de soupape (13) ouvre et ferme périodiquement la conduite d'air pulsé (15) à partir de l'extérieur et l'autre plateau de soupape (14) ouvre et ferme périodiquement la conduite d'air pulsé (15) par l'intérieur.
Patent FR-2733672-A1 (FR)
Title: Depilatory wax applicator, rapidly reloaded and immediately usable
Inventor: LEGRAIN MARC
IPC: A45D26/00
Filed: 1995-05-02
Abstract: The rectangular wax tablet (20) inserted in the main body (2) is pressed against a toothed electrically driven pinion (13) by roller guides (21). Opt., cassette loading (22) is employed. The tip passes through a finned block (12) cooled by an airflow (11a) induced by a fan (11) in the body, then through a flexible seal (6) which prevents melted wax from escaping. Heaters (10), adjoining a wedge-shaped channel in the head-block (3), keep the advancing wax tip molten within the channel, to emerge forming a coat on the face of the roller (8) which transfers it to the area being treated.  Operation is controlled by a push-button (7) connected to an electronic circuit card (15) with lamp indication (16).
Patent FR-2734644-A1 (FR)
Title: Detection of moving objects traversing controlled space
Inventor: NGUYEN XUAN PHUC
IPC: G07C9/00
Filed: 1995-05-26
Abstract: The method of passenger detection defines a volume (11) filled with ultrasonic waves. The waves are generated by emitters (12) placed above the space, and echoes are received by detectors (13-16) placed adjacent to the emitter and distributed round it. A pair of transitions in the reflected signals are detected to allow deduction of passage of a moving object in the controlled volume, together with the sense of the movement. The echo signals are accumulated over an interval to determine validity of the detection. The signals are filtered and stored then supplied to a matching unit which determines sense. The matching unit incorporates a low pass filter for temporal filtering.
Patent FR-2738272-A1 (FR)
Title: Profile de recouvrement d'angle, formant plinthe et joint de dilatation et piece d'aboutement de profiles conformes a l'invention
IPC: E04F19/04
Filed: 1995-08-29
Abstract: Le profilé (1) de recouvrement de l'angle formé par deux parois (3), (4), recevant un revêtement (5), comporte deux semelles d'appui (6) apposées par leur intrados (6A) contre les deux parois (3), (4), les dites semelles étant pourvues chacune d'une traverse (8), les dites semelles (6) étant réunies l'une à l'autre par une plinthe (9) raccordée à la traverse (8) de l'une et à la traverse (8) de l'autre. Le profilé est remarquable notamment en ce que: - les deux semelles (6), en matière rigide, en plus de leur liaison l'une à l'autre par l'intermédiaire des traverses (8) et de la plinthe (9), se raccordent directement l'une à l'autre et forment une cornière, - la plinthe (8) est rigide, - et chaque traverse (8), en totalité ou en partie selon sa largeur, est réalisée en une matière souple pour absorber les dilatations du revêtement.
Patent FR-2725373-A1 (FR)
Title: Chambre d'humidificateur
Inventor: SMITH MALCOLM DAVID
IPC: A61M16/16
Filed: 1995-09-20
Abstract: La chambre d'humidification (1) présente un réservoir chauffé (7) et un réservoir d'alimentation (8), séparés par une paroi (6). Le réservoir chauffé 7 est en contact thermique avec une base de chauffage à laquelle est fixée la chambre d'humidification (1). La paroi de séparation (6) a un chemin d'écoulement de gaz (10) et un chemin d'écoulement de liquide (9), permettant respectivement une communication de gaz et de liquides entre les réservoirs (7, 8). La paroi de séparation (6) isole thermiquement le réservoir (8) de la base de chauffage. Un orifice d'admission de gaz (4) et un orifice d'évacuation de gaz (5) sont prévus dans la surface supérieure (11) de la chambre (1), pour permettre à des gaz à humidifier de circuler dans la chambre (1) au-dessus du réservoir chauffé (7).
Patent FR-2739626-A1 (FR)
Title: Composition reticulable de polymere du fluorure de vinylidene, procede pour reticuler la composition et articles faconnes
Inventor: LAMBERT YVES JULIEN
IPC: C08F2/46
Filed: 1995-10-05
Abstract: Composition réticulable sous l'effet d'un rayonnement ionisant comprenant un copolymère thermoplastique du fluorure de vinylidène et du chlortrifluoréthylène et une quantité efficace d'un promoteur de réticulation, tel qu'un cyanurate ou isocyanurate de triallyle. Procédé de réticulation par irradiation de la composition réticulable sous air au moyen d'un rayonnement ionisant, tel qu'un rayonnement bêta à une dose de 10 à 100 kGray. Articles façonnés réticulables et réticulés tels que gaines pour câbles électriques et conduits pour produits pétroliers.
Patent WO-9622109-A1 (WO)
Title: Utilisation d'esters d'acides gras ethoxyles comme composants auto-emulsionnables
Inventor: TROUVE GERARD
IPC: A61K47/44
Filed: 1996-01-18
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'esters d'acides gras éthoxylés comme composants auto-émulsionnables notamment utiles pour la préparation de produits de traitement phytosanitaire ou de médicaments à usage vétérinaire ou humain. Selon l'invention, ces esters d'acides gras comportent un nombre total de molécules d'oxyde d'éthylène tel que la valeur HLB (balance hydrophile-lipophile) desdits composés soient comprises entre environ 4 et environ 10, de préférence entre environ 5 et environ 9. Ces esters d'acides gras éthoxylés constituent de façon originale des composants auto-émulsionnables sans l'aide d'aucun autre agent tensioactif, et sont biodégradables et capables de dissoudre des principes actifs peu ou pas solubles dans l'eau.
Patent WO-9714139-A1 (WO)
Inventor: PAULIN JACQUES
IPC: G10L19/08
Filed: 1996-10-11
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif de prédiction de l'information de périodicité présente dans un signal vocal à coder subdivisé en sous-trames successives. Cette prédiction est effectuée à partir d'un dictionnaire adaptatif construit à partir de l'excitation optimale de chaque sous-trame précédente, ces précédentes prédictions étant filtrées puis corrélées en vue de la sélection du signal prédit recherché, qui est ensuite comparé à l'information initiale pour ne coder et transmettre que l'erreur de prédiction.
Patent WO-9722862-A1 (WO)
Title: Capteur de temperature comprenant un support de thermistance perfectionne
Inventor: RAMOND DANIEL
IPC: G01K7/22
Filed: 1996-12-18
Abstract: La présente invention concerne un capteur de température, en particulier pour véhicules automobiles, du type comprenant une thermistance (200), un support (100) conçu pour recevoir la thermistance et des lames de connexion (300), caractérisé par le fait que le support (100) définit des moyens (160, 170, 120, 130) de réception et guidage des soies (220, 222) de la thermistance (200), qui divergent entre eux, pour positionner les soies (220, 222) sensiblement au centre de la plage de fixation des soies (220, 222) sur les lames de connexion (300).
Patent FR-2749815-A1 (FR)
Title: Clip holding seat belt in convenient position,
IPC: B60R22/03
Filed: 1996-06-18
Abstract: The clip (60) is fitted to the vehicle front seat so that it has no effect on the action of the seat belt, when the seat belt is in normal use, but when the seat belt is not in use, the clip is located in so that it holds the strap of the seat belt, closer to the central axis of the vehicle and closer to the front of the vehicle.  The device is designed to carry out the primary function, of holding the seat belt in a more convenient position for the occupant, by a bearing face (61), which is in contact with the strap or buckle, and to retain in that position. The secondary function of the device is to attach and fix to the required position in the vehicle.
Patent FR-2754925-A1 (FR)
Title: Operation atomique sur memoire distante et dispositif permettant d'effectuer cette operation
Inventor: AUTECHAUD JEAN FRANCOIS
IPC: G06F13/16
Filed: 1996-10-18
Abstract: Pour faire communiquer entre eux plusieurs systèmes informatiques distants (1, 2) au moyen d'une unité mémoire (8) partagée entre ces systèmes distants, chaque système informatique (1, 2) a la possibilité de se réserver une exclusivité momentanée d'accès à l'unité mémoire (8) au moyen d'opérations atomiques. On utilise particulièrement une opération atomique qui consiste à remplacer une valeur courante d'un registre (OPA) dans l'unité mémoire (8) par une nouvelle valeur communiquée par le système informatique (1, 2) distant de l'unité mémoire, sachant que le système informatique distant connaît une ancienne valeur du registre (OPA) non nécessairement égale à sa valeur courante. Un dispositif est mis en place dans un contrôleur mémoire (7, 16, 17) pour exécuter l'opération atomique à proximité de l'unité mémoire (8).
Patent FR-2755150-A1 (FR)
Inventor: KEFFERSTEIN RONALD
IPC: C22C38/16
Filed: 1996-10-30
Abstract: Ferritic steel contains by weight less than 0.02% carbon, 0.3-1.5% manganese, less than 0.3% silicon, 0.04-0.1% phosphorous, less than 0.01% sulphur, 0.2-0.5% copper and less than 0.2% nickel. Maximum proportions of optional ingredients are 0.08% niobium, 0.05% titanium and 0.3% molybdenum. The rest is iron and impurities. Also claimed is preparing the steel under vacuum, hot rolling it at over 850 degrees C, cooling to 450-650 degrees C and winding the resulting steel strip into a reel.
Patent FR-2743392-A1 (FR)
Title: Culasse de cylindre d'un moteur a combustion interne
Inventor: AUPPERLE WALTER
IPC: F01L1/18
Filed: 1997-01-08
Abstract: La présente invention concerne une culasse de cylindre d'un moteur à combustion interne comprenant des soupapes disposées dans la culasse de cylindre, chaque soupape étant commandée par une tige de butée, qui est actionnée par un arbre à cames et supporte un culbuteur, qui est monté sur un axe de culbuteurs de manière à pouvoir pivoter autour de ce dernier, qui est maintenu dans plusieurs supports de culbuteur. Afin de concevoir un support de culbuteur de fabrication simple et dont le montage ne nécessite pratiquement aucune opération de reprise, l'extrémité supérieure de chaque support de culbuteur est munie d'un encastrement en forme de cuvette, destiné à recevoir l'axe de culbuteurs.
Patent FR-2744114-A1 (FR)
Title: Verre leger de qualite optique exempt de plomb et d'arsenic
Inventor: GRABOWSKI DANUTA
IPC: C03C3/093
Filed: 1997-01-20
Abstract: La présente invention a pour objet un verre optique léger exempt de plomb et d'arsénic ayant une masse volumique rho comprise entre 2,92 et 3,06 g/cm**3, un indice de réfraction nd compris entre 1,68 et 1,74 et un nombre d'Abbe nud compris entre 28 et 32, et présentant une très bonne résistance aux produits chimiques et une excellente stabilité à la cristallisation, et ayant la composition suivante (en % en poids): SiO2 35,1 - 44; GeO2 0 - 2; B2 O3 2 - 3,5;Na2 O9 - 14;K2 O6 - 9; Li2 O 0 - 1; Cs2 O 0 - 2; SIGMAM2 O 16 - 21;CaO 0,5 - 3; BaO 3 - 8; ZnO 0-1; SrO 0,02 - 1; SIGMAMO 5,5 - 9;TiO2 22 - 30; ZrO 2 0,2 - 1,99; Nb 2 O 5 4 - 10; Al2 O3 0 - 1; WO3 0 - 2; SnO2 0 - 0,5.
Patent FR-2758744-A1 (FR)
Inventor: JOLLY RENAUD
IPC: G05D9/02
Filed: 1997-01-30
Abstract: The invention concerns a system for the continuous supply of liquid to an apparatus (1) in which a constant level of liquid is permanently maintained, said liquid supply system comprising separate means for storing the liquid (17), and a device for supplying liquid at a constant level (10) connected to said apparatus and maintaining therein the same constant level according to the principle of communicating vessels. Said device for supplying liquid at a constant level is an overflow device (10) comprising a container (15) permanently filled to its upper limit corresponding to the constant level to be maintained, and a recuperating zone (16) which permanently collects the liquid overflowing from said container. Such a system is particularly applicable to ultrasound aerosol generators, such as those used in installations for depositing thin films by the so-called Pyrosol3 method.
Patent WO-9808193-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance air-sol pour equipement optronique
Inventor: PEPIN CHRISTIAN
IPC: G01C11/02
Filed: 1997-08-19
Abstract: L'invention vise à réaliser un balayage panoramique pour équipement optronique à performances élevées. Pour ce faire, il est utilisé une matrice de détection (3) à haute cadence et un traitement électronique particulier des signaux vidéo (Sv) pour reconstruire une image de balayage à partir d'images élémentaires à haut degré de recouvrement et décalées du fait du résidu de balayage. Dans un exemple de réalisation, le dispositif de mise en oeuvre projette un faisceau de lumière incident (F) dans la direction de la ligne de visée (LV) à travers un système optique (AF, GF), les signaux vidéo sont transmis à un circuit numérique (50) pour fournir des valeurs de luminance d'images élémentaires successives (In+1, In) à deux mémoires d'image (51, 52). Un processeur de corrélation (53) délivre un signal de décalage de l'image élémentaire courante (In+1, In) à un processeur de reconstruction d'image (54) auquel sont également transmises les valeurs de luminance des images élémentaires courantes. Le processeur de reconstruction (54) comprend une mémoire de bandeau d'image (40) dans laquelle les images élémentaires sont recalées. Application à la reconnaissance air/sol haute résolution de jour et/ou de nuit.
Patent FR-2746904-A1 (FR)
Title: Plan de cuisson avec une surface de cuisson en verre ou en vitroceramique
Inventor: TAPLAN MARTIN
IPC: F24C15/10
Filed: 1997-03-04
Abstract: Plan de cuisson avec une surface de cuisson en verre ou en vitrocéramique. Plan de cuisson comprenant une surface de cuisson (1) en verre ou vitrocéramique, avec plusieurs zones de cuisson (2) et des éléments de fonction tels que des éléments de commande, d'indication, etc. La surface de cuisson (1) présente des évidements dans lesquels sont montées, au ras de la surface de cuisson (1), des zones de fonction (3) associées aux éléments de fonction. Les zones de fonction (3) sont constituées par des pièces en verre ou vitrocéramique encastrées dans la surface de cuisson (1) à l'aide d'une liaison étanche, résistant aux températures, rigide ou flexible. La surface de cuisson (1) peut présenter des zones de fonction (3) sous forme de zones de pesage, d'affichage et de commande.
Patent FR-2764072-A1 (FR)
Inventor: CLAVERIE SERGE
IPC: G01R31/00
Filed: 1997-05-30
Abstract: The invention concerns a method for testing an electronic equipment connected to a computer coupled with a display and data input console with a screen, producing an interface with an operator. The test comprises in a list of commands to be executed consisting in: displaying a test sheet on the screen formed by cell groups (C1 to C6), one group being associated with one command, and for at least one command, its cell group comprising a cell (C3) to be informed with the command literal, a cell (C4) to be informed with an expected result of the command, a cell (C5) reserved for the actual result of the command, a cell (C6) reserved for a comparative result between the actual result and the expected result; displaying, after the command has been executed, the actual result, the expected result and the comparative result. The invention is in particular useful for testing different elements of an aircraft whether in the designing, the production or the operating phase.
Patent FR-2749617-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de reglage a grande vitesse
Inventor: ROHATSCHEK ALFRED
IPC: F15B15/26
Filed: 1997-06-02
Abstract: Dans ce dispositif actionnant une soupape de réglage et comprenant une broche déplaçable, la broche (90) est reliée à un piston (26) ayant des fonds inférieur et supérieur (36, 30), le fond inférieur (36) peut être chargé en pression à partir d'une chambre de pression (38) et les forces de pression agissent en direction du fond supérieur (30) de telle sorte que le piston (26) peut être retenu dans une première position (70) déterminant la première position de la broche, par des forces magnétiques s'opposant aux formes de pression, contre un dispositif de retenue, alors que lors de la suppression de ces forces magnétiques le piston (26) peut être amené par les forces de pression dans une seconde position (74) qui détermine la seconde position de la broche. Application notamment à des dispositifs de commande de réglage pyrotechnique à grande vitesse.
Patent FR-2753034-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication et procede de commande d'occultation de l'affichage destine a celui-ci
Inventor: GIEL JAMES
IPC: H04W52/02
Filed: 1997-07-29
Abstract: Un procédé et un appareil commandent l'occultation d'un affichage (106) dans un dispositif de communication (100) tel qu'un radiotéléphone alimenté par batterie. Le dispositif de communication (100) comporte une minuterie d'occultation activée par une horloge 317. Lorsque la minuterie d'occultation 317 arrive à expiration, le dispositif de communication (100) occulte l'affichage (106) un moment prédéterminé après un enfoncement de touche d'un pavé de touches (108). Un commutateur (310) détecte le moment où le dispositif de communication (100) est en cours d'utilisation. En réponse à cette détection, le dispositif de communication (100) conserve l'alimentation en énergie de fonctionnement de l'affichage (106), en annulant la minuterie d'occultation 317. Lorsqu'un utilisateur tient le dispositif de communication (100) près de sa tête, un capteur d'écouteur (312) fournit une indication de cet état. En réponse à cette indication, l'affichage (106) est immédiatement occulté afin de conserver l'énergie de fonctionnement dans la batterie (124).