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Patent FR-3003104-A1 (FR)
Title: Procede de bobinage d'un rotor ou d'un stator d'une machine electrique tournante et outil de bobinage correspondant
Inventor: DE-CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K15/02
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de bobinage d'un rotor ou un stator comportant K enroulements de phase constitués chacun de spires formées par un conducteur ondulé (18) inséré dans des encoches séparées entre elles par des dents munies à leur extrémité libre d'un pied de dent s'étendant de part et d'autre de chaque dent, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - réaliser les enroulements de phase sur une broche présentant des rainures, chaque conducteur (18) comportant une série de brins axiaux (22a, 22b) insérés dans une série de rainures (31) correspondantes et une série de brins transversaux (23a, 23b) formant des boucles positionnées alternativement de part et d'autre de la broche, - positionner les brins transversaux (23a, 23b) du conducteur (18) à plat suivant leur plus grande dimension et les maintenir dans cette position pendant l'étape suivante consistant à transférer les brins axiaux (22a, 22b) depuis les séries de rainures (31) de la broche vers des séries d'encoches du rotor ou du stator correspondantes de sorte que les brins axiaux (22a, 22b) basculent à l'intérieur des encoches après le passage des pieds de dent pour suivre la position des brins transversaux correspondants.
Patent FR-3004982-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un recipient comprenant une lame ressort et installation de traitement de recipients comprenant un tel dispositif
Inventor: GRUSON BERTRAND
IPC: B25J15/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un récipient, comportant un mors fixe (10) et un mors mobile (11) monté sur le mors fixe pour être déplaçable entre une position fermée de maintien du récipient et une position ouverte de libération du récipient, un élément élastique reliant les deux mors pour rappeler le mors mobile vers la position fermée. Selon l'invention, l'élément élastique est une lame ressort (16) ayant une portion d'extrémité solidaire du mors fixe et une portion d'extrémité solidaire du mors mobile pour porter le mors mobile. L'invention concerne également une installation de traitement de récipients comprenant au moins un tel dispositif de maintien.
Patent FR-3005793-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique muni d une antenne radio
Inventor: DROMARD JEAN CLAUDE
IPC: H01Q1/22
Filed: 2013-05-17
Abstract: Dispositif électronique comprenant un boîtier (4) dans lequel sont disposées une carte électronique (6) présentant un passage traversant (7) et une antenne (11) comprenant un fil métallique en une matière élastique présentant une partie d'extrémité (12) qui comprend une portion terminale (13) et une portion en vis-à-vis (14), reliées par une portion coudée (15), et qui est engagée au moins partiellement dans ou au travers du passage de la carte électronique, le boîtier (4) et l'antenne (11) comprenant des parties ou portions d'appui réciproque (10, 12, 21) tels que, sous l'effet de l'élasticité du fil métallique, la partie d'extrémité de l'antenne prend appui sur au moins une zone de la carte électronique munie d'un contact électrique (8) afin d'établir une liaison électrique entre l'antenne et ce contact électrique.
Patent FR-3008639-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces de turbomachine et ensemble mis en œuvre lors d'un tel procede
Inventor: VATIN ERIC RAYMOND JEAN
IPC: F04D29/64
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une première pièce de turbomachine avec au moins une deuxième pièce de turbomachine. Le procédé d'assemblage comporte les étapes suivantes: injection d'un élastomère vulcanisable, préférentiellement un silicone (145) vulcanisable à température ambiante dit silicone RTV, dans une zone d'injection (140) à la jonction de la première et la deuxième pièce ; chauffage local de la zone d'injection (140) de manière à vulcaniser l'élastomère vulcanisable. L'invention concerne également un ensemble (20) mis en œuvre pendant un tel procédé d'assemblage.
Patent FR-3010960-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de l'energie a bord d'un vehicule
Inventor: BOURGEAIS JEAN-MARIE
IPC: B60R16/033
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'énergie à bord d'un véhicule qui comprend avantageusement, lorsque un niveau d'énergie électrique produite et/ou stockée par un module générateur de courant électrique est au-dessus d'un premier seuil, une étape (E11a) de génération d'hydrogène par une unité génératrice électrochimique, et, lorsque la puissance électrique d'un deuxième réseau est au-dessus d'un deuxième seuil, une étape (E12) d'alimentation en énergie électrique d'un équipement électrique par le deuxième réseau. De plus, lorsque le niveau d'énergie électrique produite et/ou stockée par le module générateur de courant électrique est en-dessous du premier seuil et lorsque la puissance électrique du deuxième réseau est au-dessus du deuxième seuil, le procédé comprend une étape (E13) d'alimentation en énergie électrique de l'équipement électrique par le deuxième réseau.
Patent FR-3013243-A1 (FR)
Title: Dispositif d'electro-hydroformage
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D26/12
Filed: 2013-11-15
Abstract: Dispositif d'électro-hydroformage comportant un bâti (2), une cuve (4), une chambre de décharge (344) avec au moins un dispositif d'électrode (42) et un couvercle (26). Selon l'invention, une enceinte mobile (6) comporte le couvercle (26), un moule (362) relié au couvercle (26) par des moyens de support (30, 31, 32), une chambre de formage (364) et la chambre de décharge (344), ladite enceinte étant mobile entre une première position dans laquelle la cuve (4) est fermée par le couvercle (26) et une seconde position dans laquelle la chambre de décharge (344) et la chambre de formage (364) sont hors de la cuve (4).
Patent FR-3015248-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques deodorantes et/ou anti-transpirantes a base de lectine
Inventor: DONOVAN MARK
IPC: A61Q15/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions cosmétiques comprenant au moins une lectine à titre d'agent déodorant et/ou anti-transpirant, ainsi que leur utilisation topique sur les zones de transpiration de la peau. La présente invention a également pour objet un procédé de sélection d'un agent déodorant et/ou anti-transpirant.
Patent FR-3018686-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de margines d'olivier pour redensifier le cheveu
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition capillaire comprenant à titre de principe actif un extrait de margines d'olivier et comprenant en outre au moins un excipient cosmétiquement acceptable, pour redensifier le cheveu.
Patent FR-3019144-A1 (FR)
Title: Roue d'aeronef comportant un canal organisant un chemin de fuite dans la roue
Inventor: DELAYRE XAVIER
IPC: B64C25/36
Filed: 2014-03-28
Abstract: L' invention concerne une roue d' aéronef comportant une jante et un pneumatique (20) reçu sur la jante, la jante comprenant deux parties (1 ; 2) assemblées entre elles au moyen de boulons d'assemblage (5), l'une des parties comportant un logement (3) dans lequel est agencé un joint d'étanchéité (4) qui est interposé entre les deux parties, la roue étant caractérisée en ce que l'une au moins des parties comprend au moins un canal (6) s'étendant sous le joint pour organiser un chemin de fuite entre d'une part un volume de gaz délimité par la jante et le pneumatique et d'autre part un espace entre les parties, le chemin étant nominalement fermé par le joint lorsque les boulons sont serrés correctement mais autorisant une fuite de gaz dudit volume lorsque le boulon associé audit orifice n'est pas serré correctement ou est manquant.
Patent FR-3019286-A1 (FR)
Title: Procede et installation de comparaison de consommation d'effluents sans divulgation de donnees de consommations mesurees
Inventor: HEBRAIL GEORGES
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour la comparaison de consommation d'effluents au sein d'installations de souscripteurs (INS). Le procédé comprend au moins les étapes de : a) mesure (300) de consommation d'un effluent au sein d'une installation de souscripteur; b) stockage (302) des données de mesure de consommation dans une mémoire (MEM) de l'installation; c) détermination en local (304) d'au moins une courbe de consommation sur la base des données de mesure de consommation stockées ; d) élaboration collaborative (305) d'un ensemble de modèles de courbes de consommation d'effluent avec la participation d'installations de souscripteurs connectées à un réseau de communication étendu (RES); e) réception (306) de l'ensemble de modèles élaboré via le réseau de communication étendu ; f) comparaison en local (308) de la courbe déterminée avec l'ensemble de modèles reçu.
Patent FR-3020113-A1 (FR)
Title: Utilisation de morceaux de roseaux en tant que materiau isolant au moins thermique, procede de fabrication d'un element de construction et element de construction associes
Inventor: AVRIL MIREILLE
IPC: F16L59/04
Filed: 2014-04-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de morceaux de roseaux en tant que matériau d'isolation au moins thermique, caractérisée en ce que ledit matériau comprend au moins 90 % en poids, par rapport au poids total dudit matériau, de morceaux de roseaux de taille comprise entre 0,5 et 6 cm et présente une densité comprise entre 40 kg/m3 et 90 kg/m3, de préférence entre 60 kg/m3 et 70 kg/m3.
Patent FR-3022016-A1 (FR)
Title: Installation de conversion de chaleur en energie mecanique au refroidissement optimise par un systeme de recuperation et stockage d'une partie de l'energie thermique du fluide de travail.
Inventor: BOURDON DELPHINE
IPC: F24J2/34
Filed: 2014-06-05
Abstract: La présente invention concerne une installation de conversion de chaleur en énergie mécanique comprenant : - une machine thermique apte à faire subir à un fluide de travail un cycle thermodynamique, - un réservoir de matériau de stockage thermique par chaleur sensible, en tant que moyen de stockage d'une partie de la chaleur évacuée par le circuit de refroidissement du fluide de travail, le réservoir étant apte à réémettre cette partie de la chaleur dans le circuit de refroidissement du fluide de travail de la machine thermique lors des heures où la température extérieure est la plus froide afin d'évacuer la chaleur stockée.
Patent FR-3022278-A1 (FR)
Title: Conteneur utilisable comme tribune
Inventor: CONESA MARC
IPC: E04H3/12
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) utilisable comme tribune pour que des spectateurs situés dans le conteneur (1) puissent assister à un évènement se déroulant à l'extérieur, le conteneur (1) présentant, d'une part, deux faces latérales (6, 7) et, d'autre part, une face avant dégagée pour permettre aux spectateurs de voir l'évènement de face. Selon l'invention, le conteneur (1) ne comprend pas de montants verticaux avant inamovibles au niveau des jonctions de la face avant avec les deux faces latérales (6, 7), et chaque face latérale (6, 7) est formée par une paroi (15) pleine présentant au moins une ouverture (16) pour permettre aux spectateurs de voir l'évènement de côté.
Patent FR-3017156-A1 (FR)
Title: Ensemble stabilisateur pour accouplement de tige de forage cablee
Inventor: BRISCOE MICHAEL A
IPC: F16L15/08
Filed: 2014-06-23
Abstract: Un raccord de fond de puits (100) comporte un premier logement tubulaire (110) avec un premier épaulement interne (116), un second logement tubulaire (140) avec un deuxième épaulement interne (150), et un ensemble stabilisateur (200) destiné à être disposé entre les premier et deuxième épaulements internes (116, 150), les premier et second logements tubulaires (110, 140) étant configurés pour être vissés ensemble, et l'ensemble stabilisateur (200) étant configuré pour entrer en prise avec les premier et deuxième épaulements internes (116, 150). Un procédé d'accouplement de logements tubulaires dans un raccord de fond de puits (100) comprend l'accouplage par filetage d'un premier logement tubulaire (110), comprenant un premier épaulement (116), et d'un second logement tubulaire (140), comprenant un deuxième épaulement (150), l'enclenchement d'un manchon (250) avec le, et à l'intérieur du, second logement tubulaire (140).
Patent FR-3008823-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de scintillateurs csi:tl a haut rendement lumineux et post luminescence reduite, et application a la detection de radiation
Inventor: WU YUNTAO
IPC: G21K4/00
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne les procédés de fabrication de scintillateurs à iodure de césium (CsI:T1) dopés au thallium à rendement lumineux élevé et à remanence réduite ainsi que les applications à la détection par rayonnement afférentes.
Patent FR-3026442-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de l'energie des vagues
Inventor: PIA MICHEL
IPC: F03B13/14
Filed: 2014-09-30
Abstract: Système de récupération de l'énergie des vagues comprenant une structure flottante (20) dotée d'un avaloir (2) et d'une rampe (3) en pente ascendante débouchant en partie haute dans au moins un collecteur (4), celui-ci amenant l'eau qu'il reçoit, par au moins un conduit (10), vers au moins une turbine (14) de production d'énergie et tel que la structure flottante (20), comportant au moins deux flotteurs (1) encadrant l'avaloir, est fixée, à son extrémité proximale (11), à une articulation (12) solidaire d'une structure fixe support (15), le au moins conduit (10) comporte une partie (13) apte à suivre les mouvements de ladite articulation (11,12), ladite structure flottante (20) est apte à basculer autour de l'articulation (12), alternativement vers le bas pour avaler l'eau de chaque vague, et vers le haut pour soulever cette eau et la faire s'écouler à travers la au moins turbine (14).
Patent FR-3026592-A1 (FR)
Title: Procede de transcodage de donnees video a fusion d'unites de codage, programme informatique, module de transcodage et equipement de telecommunications associes
Inventor: MORA ELIE GABRIEL
IPC: H04N19/40
Filed: 2014-09-30
Abstract: Procédé de transcodage de données vidéo entre un premier et un deuxième formats (F1, F2), le procédé comprenant une étape de décodage du flux binaire (FB1) fournissant des données vidéo décodées, des données représentatives de la structure de codage des trames dans le premier format (F1) et, pour tout ou partie des premières unités de codage, des données de prédiction, et une étape de ré-encodage au cours de laquelle les données vidéo décodées sont encodées dans le deuxième format (F2). Lors de l'étape de ré-encodage, on construit une structure de codage intermédiaire comprenant des unités de codage intermédiaires construites pour correspondre à la fusion d'une ou plusieurs premières unités de codage, on attribue à chacune des unités de codage intermédiaires des données de prédiction, et on ré-encode dans le deuxième format (F2) les données vidéos décodées en fonction de la structure de codage intermédiaire.
Patent FR-3028203-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la temperature d'un moule par faisceau laser
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B29C33/06
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation de la température d'un moule (1) pour la fabrication d'une pièce (8) en matière plastique, comprenant des moyens de chauffage (100) de la surface moulante comprenant au moins une tête de rayonnement (112). Les moyens de chauffage (100) comprennent une plaque d'échange thermique (120) réalisée en un matériau thermiquement conducteur et agencée pour être en contact avec une zone localisée (130) de la paroi (4a, 4b) du moule (1). La tête de rayonnement (112) est apte à réguler la température de la plaque d'échange thermique (120) par émission d'un faisceau de rayons (114) dirigé vers la plaque d'échange thermique (120).
Patent FR-3036341-A1 (FR)
Title: Support escamotable pour ecran, et siege de cabine pour aeronef comprenant un tel support
Inventor: PEUZIAT DENIS
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-05-22
Abstract: Ce support escamotable (34) pour un écran (36) comprend un bras (60) de support de l'écran (36) et un logement (64) de réception du bras (60) dans une position rétractée à l'intérieur du logement (64). Le logement (64) comprend un mécanisme (74) de déploiement du bras (60) à l'extérieur du logement (64). Le support (34) comprend en outre un compartiment définissant une cavité (68) de réception du logement (64) dans une position escamotée à l'intérieur du compartiment. Le logement (64) est monté mobile par rapport au compartiment entre ladite position escamotée et une position dégagée à l'extérieur du compartiment.
Patent FR-3037428-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'une image multispectrale
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: G06T5/50
Filed: 2015-06-10
Abstract: Un procédé de visualisation d'une image multispectrale met en œuvre plusieurs zones de cible (T1, T2, T3, T4) qui sont sélectionnées dans une fenêtre d'analyse (FA), et une projection de Fisher est déterminée séparément pour chaque zone de cible, pour optimiser un contraste de l'image multispectrale dans la fenêtre d'analyse. Des images élémentaires à contraste renforcé sont alors obtenues respectivement pour toutes les zones de cible, dans la même fenêtre d'analyse, puis une image de synthèse est construite à partir des images élémentaires, et affichée sur une unité d'affichage d'image. L'invention permet d'améliorer la visualisation de l'image multispectrale, y compris pour des configurations particulières du contenu de la scène qui est saisie dans l'image multispectrale.
Patent FR-3037583-A1 (FR)
Title: Materiaux monolithiques inorganiques alveolaires echangeurs cationiques, leur procede de preparation, et procede de separation les mettant en œuvre.
Inventor: SOMMER ALICIA
IPC: C04B38/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: Matériau solide se présentant sous la forme d'un monolithe alvéolaire constitué par une matrice calcinée d'un oxyde inorganique à porosité hiérarchisée et ouverte comprenant des macropores, des mésopores, et des micropores, définis par des parois, avec des atomes d'un métal de transition M intégrés et liés auxdites parois, lesdits macropores, mésopores et micropores étant interconnectés, dans lequel des nanoparticules d'un matériau solide inorganique échangeur d'un cation métallique choisi parmi les hexa- et octacyanométallates de métal sont réparties dans ladite porosité, et les nanoparticules sont fixées à une surface interne desdites parois par l'intermédiaire desdits atomes de métal de transition M. Procédé de préparation dudit matériau. Procédé pour séparer au moins un cation métallique tel qu'un cation du césium radioactif à partir d'un milieu liquide le contenant, dans lequel on met en contact ledit milieu liquide avec ledit matériau.
Patent FR-3038755-A1 (FR)
Title: Procede de simulation du fonctionnement d'un circuit electronique
Inventor: DRON WILFRIED
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de simulation du fonctionnement d'un circuit électronique modélisé par un modèle numérique comprenant des étapes successives consistant à mettre à jour des paramètres du modèle, - périodiquement, à pas de temps simulé variable ou constant, lorsque la batterie est en état de fonctionnement non-linéaire, et - à chaque changement de état de fonctionnement d'un des composants électroniques fonctionnels, lorsque la batterie est en état de fonctionnement quasi-linéaire .
Patent FR-3040012-A1 (FR)
Title: Fil d'electrode pour usinage par etincelage et procede de fabrication de fil d'electrode
Inventor: CHANG KUO-TA
IPC: B23K35/40
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un fil d'électrode (1) qui comprend la fusion et le mélange de cuivre à raison de 60 % en poids et de zinc à raison de 40 % en poids pour former un eutectique binaire cuivre/zinc, la solidification par la chaleur de l'eutectique binaire cuivre/zinc pour former un alliage (10) de phase tout bêta (β), la galvanisation de l'alliage de phase tout bêta (β), le traitement de l'alliage de phase tout bêta (β) par un traitement thermique à basse température, la prolongation du temps de traitement du traitement thermique à basse température pour former une couche électrique de surface, et la solidification par la chaleur de la couche électrique de surface pour former une couche d'alliage solide (11) sur la surface de l'alliage de phase tout bêta (β) et laisser la couche d'alliage solide former une phase gamma (γ), une phase epsilon (ϵ) ou une phase êta (n) à différentes températures de réaction. Ainsi, le fil d'électrode n'a besoin que d'une opération de traitement.
Patent FR-3026226-A1 (FR)
Title: Plaque de circuit
Inventor: BARTSCHERER PETER
IPC: H01L23/36
Filed: 2015-09-21
Abstract: Plaque de circuit (1) comportant au moins un corps de base (2) et au moins un insert (3), au moins en partie dans le corps de base (2), l'insert (3) ayant - un premier élément thermo-conducteur (4), - un second élément thermo-conducteur (5), et - un élément isolant (6) entre le premier élément thermo-conducteur (4) et le second élément thermo-conducteur (5), cet élément isolant assurant l'isolation électrique du premier élément thermo-conducteur (4) par rapport au second élément thermo-conducteur (5)
Patent FR-3027922-A1 (FR)
Title: Procedes pour transformer des alliages ferritiques nanostructures, et articles fabriques de cette facon
Inventor: DIAL LAURA CERULLY
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-10-14
Abstract: Un procédé pour mettre en forme un article comprenant un alliage ferritique nanostructuré est proposé. Le procédé comporte des étapes pour sensiblement empêcher le grossissement des grains d'une pièce qui comprend un alliage ferritique nanostructuré, pendant un chauffage et un façonnage à des hautes températures et à des grandes vitesses de déformation. L'article est avantageusement mis en forme à l'aide de techniques classiques à grande vitesse de déformation, ce qui permet donc des économies sur les coûts. Sont également proposés des articles mis en forme à l'aide du procédé, et les articles ainsi fabriqués présentent de bonnes propriétés mécaniques à de hautes températures de fonctionnement, et sont donc utilisées comme pièces de turbomachines, et en particulier comme pièce d'une turbine à gaz ou d'une turbine à vapeur à grande puissance. Une pièce de turbomachine comprenant un AFN est proposée.