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Patent FR-2968713-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement pour vehicule automobile et methode d'epuration de gaz d'echappement produits par un moteur thermique equipant ce vehicule
Inventor: CHAPEL JULIEN
IPC: F01N3/035
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention a pour objet une ligne d'échappement (2) de gaz d'échappement (3) produits par un moteur thermique (1). La ligne d'échappement (2) comprend un conduit (5) de circulation des gaz d'échappement (3) équipé d'organes de traitement chimique et/ou physique des gaz d'échappement (3), un filtre à particules et un système SCRS. Le système SCRS comprend un élément SCR amont (SCR1) et un élément SCR aval (SCR2/FAP), qui sont disposés sur le conduit (5) successivement en série à distance l'un de l'autre en étant structurellement séparés l'un de l'autre par une zone intermédiaire (ZI) de la ligne d'échappement. L'élément SCR aval est intégré au filtre à particules avec lequel il forme un même élément monobloc (SCR2/FAP) imprégné d'un agent catalyseur de réduction des oxydes d'azote.
Patent FR-2970029-A1 (FR)
Title: Method for testing e.g. upper sample, of cement in vertical bore to construct premises, involves isolating and removing samples using tube placed in another tube, where end of former tube is provided with unit to isolate samples
Inventor: DEWONCK SARAH
IPC: E21B49/00
Filed: 2010-12-30
Abstract: The method involves placing upper and lower samples (12A, 12B) in a test chamber placed in a distal part of a tube that is placed in a bore. The sample is allowed in the chamber of the tube for a certain period such that the samples are confronted with elements of the bore. The samples are removed, without degradation, so as to analyze the content. The samples are isolated and removed using an isolating and removing tube (14) that is placed in the former tube around the samples, where an end of the latter tube is provided with a sealing unit to isolate the samples. An independent claim is also included for a device for testing samples in a bore.
Patent FR-2957097-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance de ressources dans un reseau de distribution d'eau
Inventor: PELEG AMIR
IPC: E03B7/02
Filed: 2011-03-03
Abstract: Un procédé informatisé pour surveiller un réseau de distribution d'eau, le réseau de distribution d'eau comportant un réseau de canalisations pour délivrer l'eau aux consommateurs et une pluralité de compteurs placés dans les canalisations dans le réseau de distribution d'eau. Le procédé inclut la réception de données de compteur représentant des paramètres mesurés par les compteurs, tels que le débit, la pression, le niveau de chlore, le pH et la turbidité de l'eau distribuée par les canalisations. Le procédé inclut également la réception de données secondaires à partir de sources externes aux compteurs et représentant des conditions affectant la consommation de l'eau dans une région desservie par le réseau de distribution d'eau, tel que la météo et les vacances. Les données du compteur et les données secondaires sont analysées en utilisant des techniques statistiques pour identifier des événements du réseau d'eau comprenant des événements de type fuite et d'autres événements concernant la quantité et la qualité de l'eau traversant les canalisations et le fonctionnement du réseau d'eau. Les événements sont rapportés aux utilisateurs par l'intermédiaire d'une interface utilisateur.
Patent FR-2979061-A1 (FR)
Title: Device for sending and returning table tennis balls on table tennis table, has rotating distributor plate that directs balls towards corridor opening into space, where space is equipped with motorized fan for expelling balls towards outside
Inventor: BESSE MICHEL MARIE MAURICE
IPC: A63B65/12
Filed: 2011-08-16
Abstract: The device has a housing (1) with a lid (2) having an orifice (3) for allowing table tennis balls to fall into a magazine (4). The balls are placed on a rotating distributor plate (6) that directs the balls into an inlet pipe (5) towards a corridor (10) opening into a space (12), where the distributor plate is driven by a motor (7). The space is equipped with a motorized fan (13) for allowing the balls to be expelled towards outside by an outlet pipe (16). The outlet pipe includes an acceleration nozzle (17) intended to increase the speed of the balls out of the outlet pipe.
Patent FR-2970529-A1 (FR)
Title: Conduit courbe appartenant a une machine hydraulique, ensemble de distribution pour roue de turbine pelton et machine hydraulique
Inventor: FOGGIA THEOPHANE
IPC: F03B1/00
Filed: 2011-01-18
Abstract: Ce conduit courbe (2) appartient à une machine hydraulique et est destiné à canaliser un écoulement. Le conduit courbe (2) est pourvu d'ailettes (8) qui sont fixées à sa paroi intérieure (22) et qui comportent des ouvertures.
Patent FR-2971589-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle non destructif par ultrason utilisant un laser
Inventor: VOILLAUME HUBERT
IPC: G01N29/24
Filed: 2011-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour le contrôle non destructif d'une pièce, notamment constituée d'un matériau composite à renfort fibreux, ledit dispositif comprenant : a. un générateur d'un faisceau laser dit d'excitation et des moyens pour produire une sollicitation photo-élastique de la surface de la pièce, dans une zone d'excitation à l'aide de ce faisceau laser ; b. des moyens (200, 210) pour générer un premier faisceau laser (211) dit de détection apte à éclairer la pièce dans une zone cible ; c. des moyens (200, 220) pour générer un deuxième faisceau laser de détection, dit de référence (221), et dont les caractéristiques peuvent être réglées indépendamment de celles du faisceau laser de détection (211) ; d. un détecteur photoréfractif à deux ondes (230) comportant un cristal photoréfractif pompé par le faisceau laser de référence (221) ; e. des moyens pour collecter le faisceau réfléchi par la zone cible du premier laser de détection et le conduire dans le détecteur photoréfractif (230) ; f. des moyens pour modifier les caractéristiques du laser de référence (221) de sorte à ajuster la bande passante du détecteur photoréfractif (230).
Patent FR-2972175-A1 (FR)
Title: Procede de commande simultanee d'actionneurs de deplacement de volets d'aeronef, dispositif de motorisation de volets d'aeronef et aeronef pourvu d'un tel dispositif
Inventor: MARQUES FREDERIC
IPC: B64C13/14
Filed: 2011-03-01
Abstract: Procédé de commande simultanée d'actionneurs de déplacement d'au moins deux volets d'aéronef, comprenant les étapes de : - commander les actionneurs pour déplacer les volets vers une position prédéterminée, - en cours de déplacement, détecter un actionneur le plus lent, - adapter la commande des actionneurs pour caler les actionneurs sur l'actionneur le plus lent. Dispositif de motorisation de volets et aéronef comportant un tel dispositif.
Patent FR-2973012-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide a actionnement lateral.
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: A61J1/05
Filed: 2011-03-21
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), un réservoir (20), une tête (100) incorporant un orifice de distribution (5), un organe de distribution (30), monté sur ledit réservoir (20) par une bague de fixation (60), ledit dispositif comportant en outre un système d'actionnement latéral (40) solidaire dudit corps (10), comportant un élément d'actionnement (41) mobile entre une position de repos, dans laquelle ledit organe de distribution (30) n'est pas actionné, et une positionnement d'actionnement, dans laquelle ledit organe de distribution (30) est actionné, ledit système d'actionnement latéral (40) comportant un élément d'appui (42) monté pivotant autour d'un axe (A) sur le corps (10), ledit élément d'actionnement (41) étant monté pivotant sur ledit élément d'appui (42) autour d'un axe (B) sensiblement parallèle audit axe (A), ledit élément d'actionnement (41) coopérant avec ledit élément d'appui (42) par l'intermédiaire d'une rotule multidirectionnelle (400), permettant un pivotement dudit élément d'actionnement (41) autour de l'axe (B), mais également un déplacement dudit élément d'actionnement (41) par rapport audit élément d'appui (42) dans au moins une autre direction.
Patent FR-2976468-A1 (FR)
Title: Lit pour enfant autodeployable.
Inventor: TRICAULT JEROME
IPC: A47D7/00
Filed: 2011-06-14
Abstract: Un dispositif (1) pour enfant autodéployable, comprenant une structure en arceau (110, 120) apte à supporter à l'état déployé au moins une paroi (20) en matériau souple définissant un espace pour accueillir un enfant, et au moins quatre barres de contrefort (201, 201') pour contrer un appui sur la structure en arceau. Pour au moins une de ces barres, une seule (211, 211') des deux extrémités de la barre est solidarisée à la structure en arceau par une liaison fixe, en sorte que ladite barre puisse rester liée à la structure en arceau lorsque ladite structure passe de l'état replié à l'état déployé et/ou inversement.
Patent FR-2978476-A1 (FR)
Title: Installation for motorized extending garage door, has articulated rails for guiding rollers on lateral sides of leaf part, and bonds for assembling door with operator during transport and delivery of door to installation area
Inventor: DOITRAUD ROLAND
IPC: E05D15/38
Filed: 2011-07-26
Abstract: The installation has a module (M) comprising a frame that is provided with two vertical supports and two transverse horizontal rails. A door leaf part (5) is pivotally mounted relative to the frame, and the supports position articulated rails (7), where lower ends of the rails are crossed by a transverse bar (8). An intermediate piece fixes a motor operator during lifting of the operator with respect to the bar. The rails guide rollers on lateral sides of the leaf part, and bonds (17) assemble a door with the operator during transport and delivery of the door to an installation area.
Patent FR-2972097-A1 (FR)
Title: Method for assigning e.g. mobile station to voice mail server for managing voicemail subscribers of voice network, involves obtaining geological information and assigning terminal based on information
Inventor: CARBOU ROMAIN
IPC: H04M3/533
Filed: 2011-08-30
Abstract: The method involves obtaining geological information associated to a mobile terminal i.e. mobile station or radio terminal, and indicating a geographical area where the mobile terminal is frequently provided for a determined time duration. The mobile terminal is assigned to a voice mail server (SVA) that is selected from a number of voicemail servers based on geological information associated with the mobile terminal. Each voicemail server is connected to a set of central switching nodes (A-D). Independent claims are also included for the following: (1) a method for routing a voicemail call (2) a device for assigning a mobile terminal to a voice mail server (3) a device for routing a voicemail call.
Patent FR-2981402-A1 (FR)
Title: Method for simulating aging state of exhaust line of diesel internal combustion engine of car, involves supplying urea in form of liquid to nitrogen oxides treatment unit, and diluting urea with liquid to simulate aging of exhaust line
Inventor: GENIES JEAN-FLORENT
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-10-18
Abstract: The method involves supplying urea in the form of liquid i.e. Adblue(RTM: Aqueous urea solution 32.5 percent), contained in a container to a nitrogen oxide treatment unit e.g. selective catalytic reduction (SCR) unit (26) for reducing nitrogen oxide. The urea is diluted with a liquid e.g. water, to simulate aging of an exhaust line (28). Quantity of nitrogen oxides at an exit of the treatment unit is measured for each dilution ratio. The dilution ratio of the urea is determined based on data associating the dilution ratio to an aging state. An independent claim is also included for a device for simulating an aging state of an exhaust line of a car.
Patent FR-2994043-A1 (FR)
Title: Procede autonome permettant, via internet, le recueil de donnees, la programmation et la surveillance d'une installation solaire pour la production d'eau chaude
Inventor: PONTET JULIEN MICHEL ANDRE
IPC: F24D11/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention est un boîtier électronique comportant un micro contrôleur et un ensemble d'entrées et de sorties capable de piloter une installation solaire thermique et de chauffage. L'invention se connecte de manière autonome à une plateforme Web pour y stocker des données relatives au fonctionnement et aux performances thermiques d'une installation solaire pour la production d'eau chaude. L'invention est entièrement paramétrable à distance par l'intermédiaire d'une plateforme Web afin de s'adapter au différentes configurations d'une installation solaire mais aussi pour des opérations de maintenance à distance. Afin de permettre des évolutions ultérieures, le microprogramme pilotant le contrôleur de l'invention peut être aussi modifié à distance. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au fonctionnement, au réglage, à la surveillance et à la maintenance à distance, via le réseau internet, d'un installation solaire pour la production d'eau chaude.
Patent FR-2987890-A1 (FR)
Title: Echangeur air/liquide du type cyclonique perfectionne
Inventor: MINSSIEUX FREDERIC
IPC: F24F12/00
Filed: 2012-03-06
Abstract: Echangeur air/liquide (1) se présentant sous la forme d'une cuve cylindrique (2) renfermant au moins un échangeur tubulaire (3) proprement dit se présentant sous la forme d'au moins un serpentin (4) connecté à ses deux extrémités à un circuit de liquide. Selon l'invention, - la cuve (2) est munie d'une entrée tangentielle (7) de l'air dit « air entrant » en partie haute se présentant sous la forme d'un caisson, -le serpentin est agencé de manière coaxiale autour d'une cheminée centrale (18) d'évacuation de l'air dit « air sortant » débouchant en partie supérieure de ladite cuve (2), et - la cuve (2) est pourvue de moyens (9) aptes à pulvériser un liquide dans le flux d'air entrant
Patent FR-2991704-A1 (FR)
Title: Opening formwork for forming cavity e.g. window, in cast concrete wall, has central core grid, and set of transverse crease lines that is formed in blank, where crease lines delimit plane segments which surround central core grid
Inventor: AUCOUTURIER RENE
IPC: E04G15/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: The formwork (1) has a central core grid (3) that is formed of a set of central blades with a series of notches. The notches are arranged in a transverse manner with a regular pitch. The central blades are interdigitated to a level of the notches. A frame (2) is formed by a blank. A set of transverse crease lines is formed in the blank, where the crease lines delimit plane segments which surround the central core grid. The frame presents a set of side wings that is delimited by two of the transverse crease lines.
Patent FR-2992119-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie electrique comportant deux transformateurs electriques a deux enroulements secondaires, et chaine d'entrainement comprenant un tel systeme de conversion
Inventor: PERMUY ALFRED
IPC: H02M5/458
Filed: 2012-06-19
Abstract: Ce système (16) de conversion d'énergie électrique comprend : - un premier transformateur électrique (18) propre à être relié à un réseau électrique alternatif (12), le premier transformateur (18) comportant un premier enroulement primaire (20) et deux premiers enroulements secondaires (22A, 22B), et - deux convertisseurs électriques (24A, 24B), chacun étant connecté à un premier enroulement secondaire (22A, 22B) respectif. Le système (16) comprend en outre un deuxième transformateur électrique (26) et un dispositif électrique auxiliaire (28), le deuxième transformateur (26) comportant un deuxième enroulement primaire (30) et deux deuxièmes enroulements secondaires (32A, 32B), chaque deuxième enroulement secondaire (32A, 32B) étant connecté à un premier enroulement secondaire (22A, 22B) respectif, et le dispositif auxiliaire (28) étant connecté au deuxième enroulement primaire (30).
Patent FR-2993074-A1 (FR)
Title: Procede de tatouage de livres numeriques
Inventor: CLISSON LAURENT
IPC: G06V30/224
Filed: 2012-07-03
Abstract: Ce procédé de tatouage de livres numériques avec des paramètres comporte : - l'élaboration (56) pour chaque paramètre d'une nouvelle police de caractères à partir d'une police préexistante, en créant au moins une nouvelle paire code-glyphe , - l'élaboration (58) d'un nouveau texte codé à partir du texte préexistant codé en remplaçant dans le texte préexistant codé au moins un code ou groupe de codes de la police préexistante permettant d'afficher un caractère ou une combinaison de caractères du livre numérique par le code ou le groupe de codes de la nouvelle police permettant d'afficher le caractère ou la combinaison de caractères graphiquement identique sur un écran quelconque, ce code ou ce groupe de codes de la nouvelle police comportant au moins le code de la nouvelle paire code-glyphe, - la fourniture (64) en tant que livre numérique tatoué du nouveau texte codé et de la nouvelle police.
Patent FR-2996350-A1 (FR)
Title: Power inductor for use in voltage and current six-phase converter of network on board of car for electric management of car, has coil surrounding magnetic body, and including two adjoining electrical conductors of rectangular section
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H01F17/06
Filed: 2012-10-03
Abstract: The inductor has a coil (2) extending through and surrounding a magnetic body (1) i.e. rectangular cylindrical torus. The coil includes two adjoining electrical conductors of a rectangular section. One of the conductors is in a shape of U overlapping the magnetic body. The other conductor is provided opposite to the former conductor. One of side faces of the magnetic body rests on a printed circuit (PCB). The conductors are provided on respective sides of the printed circuit, and mechanically and electrically interconnected through the printed circuit.
Patent FR-2997525-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d’un service securise
Inventor: CHEW GARY
IPC: G06F21/30
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'une commande par un élément sécurisé (SE) à partir d'un dispositif non sécurisé (MPU), le procédé comprenant des étapes consistant à : installer dans le dispositif non sécurisé un module personnalisé (APP, SLLD) de gestion de communications avec l'élément sécurisé, transmettre à l'élément sécurisé des premières données d'authentification (APPK, APCT, IIC) du module personnalisé, générer et transmettre par le module personnalisé à l'élément sécurisé des secondes données d'authentification (APS, APR, ICKS) du module personnalisé, si l'élément sécurisé détermine que les premières et secondes données d'authentification sont cohérentes entre elles, établir une liaison de communication sécurisée (LSL) entre le module personnalisé et l'élément sécurisé, en utilisant les premières ou secondes données d'authentification, transmettre une commande (CMD) par le dispositif non sécurisé à l'élément sécurisé, pour une application (SEAP) installée dans l'élément sécurisé, et exécuter la commande par l'élément sécurisé uniquement si la commande est transmise par la liaison de communication sécurisée.
Patent FR-2998873-A1 (FR)
Title: Aide au pilotage d'un aeronef en situation de decrochage
Inventor: NELSON HARRY
IPC: B64D43/02
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention propose un affichage intuitif comportant une représentation visuelle (33) d'un angle d'incidence maximal admissible sur une échelle de tangage (23) fournissant à l'équipage d'un aéronef une reconnaissance visuelle d'une situation d'approche vers un décrochage, d'une situation de décrochage ainsi qu'une vraie aide de pilotage pendant la situation de décrochage jusqu'à la sortie complète du décrochage.
Patent FR-2999025-A1 (FR)
Title: Tableau electrique intelligent a courant faible continu
Inventor: PIGNIER DANIEL
IPC: H02B7/06
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un tableau électrique (TE) comportant au moins une pluralité de disjoncteurs pour alimenter électriquement des réseaux filaires (RF1...RFN) de communication et d'alimentation électrique. Les réseaux filaires sont adaptés à la fois à la transmission de données numériques avec des appareils connectés (AP1...AP10) auxdits réseaux filaires et à l'alimentation électrique desdits appareils connectés selon un courant faible et continu. Chacun des disjoncteurs est relié à : o une connexion d'alimentation (CE) pour recevoir une alimentation électrique en provenance d'une source électrique (SRC) ; o un ou plusieurs départs (D1...DN) vers les réseaux filaires (RF1 ...RFN) ; et o une unité de traitement électronique (UTE1, UTE2, UTE3) adaptée pour envoyer et recevoir sur les départs (D1...DN) des données numériques desdits réseaux filaires (RF1 ...RFN).
Patent FR-2999988-A1 (FR)
Title: Ensemble pneumatique-roue a mobilite etendue
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B29C73/20
Filed: 2012-12-20
Abstract: Ensemble pneumatique/roue pour véhicule automobile comportant une jante, un appui de soutien monté sur la jante, un pneumatique en forme de tore ouvert radialement intérieurement avec une paroi intérieure et une paroi extérieure, un sommet, deux flancs et deux bourrelets, une armature de sommet et une armature de carcasse ancrée dans les deux bourrelets et s'étendant au moins des bourrelets jusqu'au sommet, le pneumatique étant monté sur la jante autour de l'appui et une composition lubrifiante, la jante présentant en chacun de ses deux bords périphériques un siège de jante sur lequel est monté un bourrelet du pneumatique, et l'appui étant en appui sur la jante entre lesdits deux sièges de ladite jante, caractérisé en ce que la composition lubrifiante est une couche de produit auto-obturant recouvrant, au moins en partie, la paroi intérieure du pneumatique.
Patent FR-3006944-A1 (FR)
Title: Chaine de traction d'un vehicule hybride hydraulique, comprenant une roue-libre et un train planetaire
Inventor: GOURVES FREDERIC
IPC: F16H3/46
Filed: 2013-06-14
Abstract: Chaîne de traction d'un véhicule hybride, comprenant un moteur thermique (46) relié à un premier élément d'un train planétaire (30) disposant d'un deuxième élément relié à une pompe hydraulique (44), et d'un troisième élément relié aux roues motrices du véhicule, cette chaîne de traction comprenant de plus une machine hydraulique (2) reliée aux roues motrices, caractérisée en ce que le premier élément du train planétaire (30) est lié au moteur thermique (46) par une roue-libre (48) permettant à ce moteur de rester à l'arrêt quand le train planétaire est entraîné par le véhicule en marche avant, ce premier élément étant de plus relié en permanence à un alternateur (50) d'alimentation du réseau de bord (52).
Patent FR-2992836-A1 (FR)
Title: Backpack type power supply for power tool, has operation unit comprising switch and/or display unit, where switch is designed to activate or deactivate rechargeable battery and display unit displays battery level of rechargeable battery
Inventor: YOSHINARI TAKUYA
IPC: A45C13/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: The power supply has a housing (5) accommodating a rechargeable battery (1), and a harness (6) by which a user wears the housing at a spine. An operation unit (65) comprises a switch and/or a display unit. The switch is designed to activate or deactivate the rechargeable battery. The display unit displays a battery level of the rechargeable battery. The display unit comprises a display area on which the battery level is displayed. A lap belt comprises a setting section. A cable (64) is electrically connected with the display unit, and the harness is provided with the setting section.