baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120072-A1 (FR)
Title: Procédé étagé de traitement d’effluents aqueux
Inventor: MEUDAL NICOLAS
IPC: C02F9/14
Filed: 2021-02-22
Abstract: Procédé de traitement d’effluents aqueux, comprenant les étapes suivantes :  a) Alimentation simultanée des effluents aqueux dans au moins deux bassins comprenant au moins un bassin amont et au moins un bassin intermédiaire dans le sens de circulation des effluents aqueux, en liaison fluide et en série l’un avec l’autre ;  b) Traitement biologique sur lit fluidisé des effluents aqueux à traiter dans les au moins deux bassins ;  c) Transfert d’au moins une partie des effluents aqueux traités biologiquement vers un dégazeur ;  d) Dégazage des effluents aqueux traités biologiquement dans le dégazeur ;  e) Recirculation d’au moins une partie des effluents aqueux dégazés vers au moins le bassin amont et préférentiellement les au moins deux bassins.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124410-A1 (FR)
Title: Procédé de perçage de pièces de structure à assembler et outil de perçage étanche.
Inventor: MARCHARD DANIEL
IPC: B23B47/34
Filed: 2021-06-28
Abstract: L’invention se rapporte à un outil de perçage (100) comportant une pince (2) à deux branches amont (2a) et aval (2b) enserrant une ou des pièces (1a, 1b) à percer, un moyen de soufflage d’air sous pression étant installé de manière étanche sur la branche aval (2b) et une perceuse (3), équipée d’un foret (3a) muni de goujures latérales (3b) coopérant avec un nez-machine (2k) étanche de la branche amont (2a) en contact avec la pièce à percer pour évacuer et récupérer des copeaux de perçage.  Figure de l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3125855-A1 (FR)
Title: Dispositif passe-paroi permettant de légers mouvements relatifs et la reprise des efforts entre un conduit et une paroi, installation comprenant au moins un tel dispositif passe-paroi
Inventor: COOK JORDAN
IPC: F16L5/08
Filed: 2021-07-28
Abstract: Dispositif passe-paroi permettant de légers mouvements relatifs et la reprise des efforts entre un conduit et une paroi, installation comprenant au moins un tel dispositif passe-paroi L'invention a pour objet un dispositif passe-paroi configuré pour relier de manière étanche un conduit (14) et une paroi (10) traversée par le conduit (14). Ce dispositif passe-paroi comprend :  une première bague (32) reliée de manière étanche au conduit (14),une deuxième bague (34) présentant une face d’étanchéité (36) plane et en forme de couronne configurée pour être plaquée contre une face de contact (38) de la paroi (10) ou d’une pièce intermédiaire (40) reliée à la paroi (10),une partie annulaire intermédiaire (42) déformable de manière élastique, reliant de manière étanche les première et deuxième bagues (32, 34),un système de maintien (44) configuré pour maintenir la face d’étanchéité (36) plaquée contre la face de contact (38).  Ce dispositif passe-paroi garantit une étanchéité optimale tout en permettant la reprise des efforts ainsi que de légers mouvements relatifs entre le conduit (14) et la paroi (10). Il permet également de limiter la propagation des vibrations.  Figure 1
Patent FR-3114936-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant électrique et son procédé de réalisation
Inventor: SCHLIPF ANDREAS
IPC: H05B3/48
Filed: 2021-09-28
Abstract: TITRE : Dispositif chauffant électrique et son procédé de réalisation Dispositif chauffant électrique (400) comprenant une enveloppe métallique tubulaire (440) et un élément chauffant électrique (410) intégré dans l’enveloppe (440) en un matériau électro-isolant enroulé en hélice au moins par segments, et une zone d’extrémité non chauffée, comprenant une ou plusieurs spires déformées (412) de l’élément (410) et au moins un segment de tube (420) en matériau électro-conducteur.  La zone d’extrémité non chauffée comporte un orifice de remplissage (413) pour le matériau électro-isolant.  Figure 4a
Patent FR-3130468-A1 (FR)
Title: Dispositif de déconnexion d’un générateur entrainé par un rotor, ensemble générateur-moteur associés.
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: H02K7/10
Filed: 2021-12-10
Abstract: Ce dispositif de déconnexion (2) d’un générateur (1) comprend un arbre interne (6) monté axialement déplaçable entre une position d’engagement dans laquelle l’arbre interne (6) est couplé à un rotor d’entrainement (5) et une position de désengagement dans laquelle l’arbre interne (6) est désengagé du rotor d’entrainement (5), le dispositif de déconnexion (2) comprenant un moyen de freinage et de blocage en rotation (12) d’un écrou (10) monté immobile axialement sur l’arbre interne (6), le déplacement axial de l’arbre interne (6) étant provoqué par le moyen de freinage et de blocage en rotation (12) de l’écrou, le moyen de freinage et de blocage en rotation (12) de l’écrou comprenant un électroaimant (18), le dispositif de déconnexion (2) comprenant des moyens de verrouillage (13) automatiques et des moyens de déverrouillage (14) commandés à distance de la position désengagée de l’arbre interne (6).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132468-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-02-07
Abstract: Titre : Dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile électrique ou hybride L’invention concerne un dispositif de gestion thermique, le dispositif comprenant un premier circuit (A) de fluide caloporteur configuré pour fonctionner dans un mode pompe à chaleur et comportant un premier échangeur de chaleur (24) destiné à être traversé par un flux d’air externe ainsi qu’un deuxième circuit (B) de fluide caloporteur comportant une boucle primaire (B1) avec un deuxième échangeur de chaleur (26) destiné à être traversé par le flux d’air externe et disposé en regard et en amont du premier échangeur de chaleur (24), le dispositif de gestion thermique étant caractérisé en ce que le deuxième circuit (B) comporte une branche supplémentaire (B2) formant une boucle avec le deuxième échangeur de chaleur (26), ladite boucle comprenant une pompe (50) et un élément chauffant (54), le deuxième circuit (B) comportant un dispositif de redirection configuré pour diriger le fluide caloporteur alternativement dans la boucle primaire (B1) et dans la branche supplémentaire (B2).  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3133135-A1 (FR)
Title: Système à poches pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique
Inventor: BIRCK CÉCILE
IPC: A61L2/26
Filed: 2022-03-04
Abstract: Système à poches pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique Système à poches (1) pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique, ledit système à poches comprenant au moins un élément constitué d’une poche d’irradiation (2) destinée à contenir le fluide biologique à irradier, ladite poche d’irradiation (2) étant réalisée dans un matériau perméable audit rayonnement électromagnétique, le système à poches comprenant en outre un ou plusieurs autres éléments réalisés dans un ou des matériaux formulés sans phtalate ni téréphtalate.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135801-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un dispositif passerelle pour le diagnostic d’un véhicule
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: G05B23/02
Filed: 2022-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif passerelle (40) d’un véhicule (46), le dispositif passerelle étant couplé à une interface (10) de diagnostic embarqué via parallèlement des premier et deuxième câblages (51, 52) connectés selon des affectations de broche différentes, dans lequel le procédé comprend : sélection du câblage maître à utiliser parmi les premier et deuxième câblages (51, 52) ; et échange d’au moins un signal Ethernet (SG1) selon le protocole Ethernet, via le câblage maître, avec un dispositif de diagnostic (6) connecté à l’interface OBD pour permettre un diagnostic du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3136115-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la propagation d’un emballement thermique dans une batterie
Inventor: PHILIPPE SÉBASTIEN
IPC: H01M10/42
Filed: 2022-05-24
Abstract: Une batterie (1) comprenant :- au moins deux éléments électrochimiques (2-1, 2-2) de format parallélépipèdique, - une première couche (3-1) d’un matériau réfractaire résistant à une température allant jusqu’à 1200°C disposée au contact de la totalité d’une première face qui est l’une des faces (4) de plus grande aire de l’un (2-1) des éléments électrochimiques, ladite première couche comportant une région centrale (C) ayant pour centre le centre de la première couche et ayant une aire représentant de 30 à 60% de l’aire de ladite première face ;- une cale rigide (5) présentant une dureté supérieure ou égale à 90 Shore A selon la norme ASTM D 2240-15(2021), disposée entre ladite première couche et le second élément électrochimique (2-2), la cale rigide étant située hors de la région centrale de ladite première couche.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136246-A1 (FR)
Title: Procédé pour rendre pileux et rugueux un matériau textile
Inventor: TAZIBT ABOU-EL-FOUTOUH
IPC: D06M10/00
Filed: 2022-06-07
Abstract: L’invention concerne un procédé pour traiter en surface un matériau à l’aide d’un jet dense d’azote supercritique à haute vitesse (jet HSNJ) dans lequel sont introduites des particules, le jet HSNJ chargé de particules étant appliqué à l’aide d’un canon de projection. Conformément à l’invention, le matériau est un matériau textile constitué de fils multifilamentaires entrelacés et les particules ont une géométrie anguleuse.
Patent FR-3136370-A1 (FR)
Title: Matériau composite microparticulaire à base d’oxyde de zinc greffé sur terre de diatomées, son procédé de préparation et ses applications comme actif anti-UV.
Inventor: DEMAIS HERVÉ
IPC: A61K8/25
Filed: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau composite comprenant des cristaux d’oxyde de zinc greffés à la surface de particules de terre de diatomées comprenant une étape de broyage en présence d’un agent stabilisateur de charges électroniques créées lors du broyage, ainsi qu’un matériau composite comprenant des cristaux d’oxyde de zinc greffés à la surface de particules de terre de diatomées et son utilisation comment actif de protection contre les rayonnements UV.
Patent FR-3137336-A1 (FR)
Title: Elément de siège et siège de véhicule automobile
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: B60Q9/00
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne un élément de siège comportant une plaque de support (2) ayant un trou (3) et un dispositif vibrant (6) agencé dans le trou, le dispositif vibrant comportant un élément vibrant mobile selon une direction perpendiculaire à la plaque de support. La plaque de support (2) comporte une partie de support (26) et une partie de blocage (28) conformée pour bloquer la transmission des vibrations d’un dispositif vibrant, ladite partie de blocage entoure un bord du trou de la plaque de support, ladite partie de blocage comportant une quantité de matière inférieure par unité de surface à la partie de support de manière à diminuer la raideur de la plaque.Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137508-A1 (FR)
Title: Antenne passive incluant un cadre blindé
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H01Q7/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: L’invention concerne une antenne passive comportant un cadre blindé, par exemple une antenne pour produire un champ magnétique radio-fréquence connu dans un laboratoire.  Une antenne passive selon l’invention comporte : un premier élément (1), le premier élément comportant un tube du premier élément (11) et une ligne de transmission (12), la ligne de transmission ayant un conducteur interne, le premier élément étant une partie d’un cadre blindé ; un deuxième élément (2), le deuxième élément étant un conducteur électrique, le deuxième élément étant une partie du cadre blindé ; une base (3) ; un dispositif linéaire à accès unique (4) ayant une résistance en courant continu, une première extrémité du deuxième élément étant indirectement couplée à une première extrémité du conducteur interne, à travers le dispositif linéaire à accès unique ; et un accès de l’antenne passive.  Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-2013066-A1 (FR)
Title: Burning plant for powdered or fine grain limestone
IPC: F27B7/20
Filed: 1969-07-16
Abstract: Burning of powdered or fine grain materials such as limestone is carried out by equipment consisting of a preheater, a burning unit and a cooling device, in such manner that a pneumatic pipeline coming from the cooler enters tangentially into the low cylindrical part of a cone-shaped cyclonic device, the cylindrical part having below it a cone shaped area finishing into a funnel from which the burnt substance is fed into the cooler and the hot gases into the preheater, whereas the pneumatic pipeline is connected with the preheater. This arrangement provides a method of accelerated burning in that the gas rotating in the cyclonic device carries the larger particles nearer the periphery in which they are more intensively heated than the smaller particles, also carried by the rotating hot gas, resulting in a more homogeneous burning of the material.
Patent FR-2104650-A1 (FR)
Title: Benzoylmethyl salicylates - analgesics, antipyretics antiinflammatories
IPC: C07C69/88
Filed: 1970-04-27
Abstract: Novel cpds are of formula (I): (where R=1-10C alkyl, or 5-6C cycloalkyl, R1=H or halogen, R2=H or 1 or 2 1-4C alkyl gp). Specifically claimed cpds include 4-isobutyl-benzoylmethyl salicylate. (I) are analgesics antipyretics, and antiinflammatories.
Patent FR-2042711-A1 (FR)
Title: Cigarette lighter with compressed polyure - thane foam gas diffusion filter
IPC: F23Q2/167
Filed: 1970-04-23
Abstract: Cigarette lighter has a filter pad of paper covered polyurethane foam which is decompressed by rotation of a thumb sleeve to selectively release gas but not liquid from a liquefied gas reservoir. Lighter is of a low cost and cheap assembly design.
Patent FR-2050394-A1 (FR)
Title: Ribbed synthetics sheet
IPC: A47B88/20
Filed: 1970-04-28
Abstract: Ribbed synthetics sheet is for cutting and glueing to the sidewalls and/or partitions of a drawer in a shop. Parallel ribs obtained by stamping are in parallel rows with intervals between them for introduction of a partition. The rows are less than 2cm wide, and the ribs of any row are located in the projection of those of the other rows. Preferably the ribs are 1 cm long.
Patent FR-2092624-A1 (FR)
Title: Irradiating granular material - with gamma rays in a continuous flow device
IPC: A01C1/00
Filed: 1970-06-02
Abstract: Granular material, such as seeds to be sown on farms, is fed through a shielding enclosure surrounding an irradiation chamber and a number of gamma sources. A rotatable shaft along the chamber axis has lateral elements near its ends which cooperate with fixed projections to form shielding labyrinths at the chamber inlet and outlet. The size of the outlet can pref. be varied to control the rate of flow of the material being irradiated.
Patent FR-2060414-A1 (FR)
Title: Mandrel arrangement for seamless tube - reciprocating rolling mill
IPC: B21B25/02
Filed: 1970-09-02
Abstract: Mandrel for use in reciprocating seamless tube rolling mill the mandrel extract head of which can be moved backwards at the end of the tube rolling operation to enable the forming of at least part of the normally scrap billet head. This is achieved by disengaging the extraction head which is held by latches and moving it backward thus permitting closer approach of the rolls to the end of the workpiece.
Patent FR-2122556-A1 (FR)
IPC: B60B27/00
Filed: 1972-01-20
Abstract: 1341725 Steerable stub-axle assemblies SKF (UK) Ltd 21 Jan 1971 2875/71 Headings B7H and B7D A steerable stub axle assembly for a road vehicle comprises a carrier 10 adapted for connection to a spring suspension, two co-axial inner bearing members 11, 12, one inner member 11 having a spindle 32 which is secured by a nut 34 in a bore 13 in the carrier 10 and the other inner member 12 being an interference fit in a counterbore 26 and clamped between the member 11 and a shoulder 25, and an outer bearing member 14 having studs 44 for attaching a road wheel and mounted on two rows of rollers or balls 15, 16 disposed between the outer member 14 and the respective inner members 11, 12. A brake disc 41 is secured by bolts 45 to the outer member 14. A rubber seal 46 and a cap 47 seal the bearing. In modifications, the inner member 12 is welded to the inner member 11, or a distance piece is mounted on the inner member 11 between that member and the end of the inner member 12. In another embodiment, Fig. 4 (not shown), the counterbore in the carrier and the inner member fitted therein have mating tapers. A brake drum is secured to the outer member by wheel studs.
Patent FR-2143209-A1 (FR)
Title: Anthraquinone-amine-disulponates - used as ageing inhibitor in polymers
IPC: C08K5/43
Filed: 1972-06-21
Abstract: Ageing inhibitor for vulcanisates of elastomers or other macromolecular cpds., contg. as active agent a material of formula (where X = a prim. or sec. aryl- or alkylaryl-amine which is substd. in the benzene nucleus or at least is substd. by an alkoxy- and/or a phenyl-and/or an alkyl gp). The materials are anti-ozonants and may be prepd. by reaction of alkali- or ammonium salts of the anthraquinone disulphonic acid at >=room temp. in aq. or alcoholic medium, with aryl- or alkylarylamine salts, or by reaction of the free acid with the free amine.
Patent FR-2147151-A1 (FR)
Title: Selective etching acid soln - for aluminium-coatings used in circuitry
IPC: C23F1/20
Filed: 1972-07-24
Abstract: Soln. is a phosphoric acid-nitric acid mix contg. a salt of a heavy metal. Accurate, rapid and even rates of attack are achieved which gives the process value in semi-conductor and integrated circuit work. There is no. interference from gas evolution. Spec. the heavy metal is Cu, Fe or Ni.
Patent FR-2212205-A1 (FR)
Title: Spring operated welding electrode holder - providing quick-release mechanism
IPC: B23K9/28
Filed: 1972-12-28
Abstract: Electrode holder comprises an insulating sheath enclosing a conductive tube in which coaxially bored holes permit the passage of the electrode. A spring pushes an abutment against the end of the electrode and holds the electrode against a plug in the end of the tube. A push button release pin is provided at the end of the tube. This release pin is pushed against the abutment counter to the action of the spring to release the electrode.
Patent FR-2177074-A1 (FR)
Title: Heat-curable, coating compsns - having nonvolatile solvent to reduce atmos pollution
IPC: C08L25/14
Filed: 1973-03-22
Abstract: Heat-hardenable, fusible, compsn. having high solids content comprises (A) a copolymer of (1) a polymerisable ester of an (in)org. acid and (2) a copolymerisable ethylenically unsatd. comonomer contg. OH gps.; the copolymer having been prepd. in presence of a reactive liquid contg. >=1 OH gp., the liquid being non-volatile at the copolymer m.pt. and being adapted to react with a crosslinking agent via its OH gps.; and (B) as crosslinking agent, an aminoplast, epoxy resin or a cpd. having terminal isocyanate gps. Used in mfr. of (lacquer) coatings.
Patent FR-2234176-A1 (FR)
Title: Handlebar suspension for cycle or moped - swinging movement of extension arm carrying handlebars opposed by spring
IPC: B62K21/14
Filed: 1973-06-22
Abstract: A suspension system for the handlebars of a bicycle or light motor cycle designed allow the handlebars to rise and fall so as to take up shocks due to the unevenness of the road surface, includes an arm (1) which projects forwards from the top of the handlebar stem (2) and which can pivot about a bolt (4) which passes through it and a block (2) on top of the stem, opposed by a spring (3). This spring has coils which locate on collars carried by the bolt (4), held between discs also located on the bolt, and has forwardly bent arms which are retained by a U shaped wire clip (10) on the arm (1). The swinging action is limited by a stop consisting of a bracket (11) on top of the stem with a loop (8) which locates against a screw (7). In an alternative design, a spiral spring is used, located under the arm (1).
Patent FR-2195604-A1 (FR)
Title: Desorption of org polar or polarisable cpds - adsorbed on a zeolitic molecular sieve using a nitrile
IPC: B01D15/00
Filed: 1973-08-07
Abstract: The nitrile is aliphatic or aromatic, or a mixture of several nitriles may be used, acetonitrile is pref. and desorption is effected at 20-400 degrees C, pref. 60-250 degrees C, in the liq. or gaseous phase and opt. under press. Gas phase desorption utilises an inert gas.
Patent FR-2254125-A1 (FR)
Title: Termination for rigid electrical wires - with spade or lug terminal having a serrated wire gripping section
IPC: H01R4/24
Filed: 1973-12-10
Abstract: The method of providing wire ending with an electrical contac ting area is without soldering. A lug or spade intended to provide the contacting the are has a tail bent into a half cylinder in which the wire rests. The walls of the 'U' are cut at their upper end into a sawtooth form which are bent over to pierce any oxide or insulating layer on the wire and clamp it into position. The tail of the lug may be further extended to provide a second 'U' shaped peice without the sawtooth edge intended to grip the cable insulation.
Patent FR-2254720-A1 (FR)
Title: Flame tube for gas turbine combustion chamber - has number of ceramic rings formed of silicon nitride tiles
IPC: F23R3/00
Filed: 1973-12-14
Abstract: The flame tube consists of a number of radial inner and outer silicon nitride rings, which are made up from tiles arranged in rows. Each tile is fixed to the flame tube casing by a tongue engaging with a corresponding groove. The tiles are then pressed and held in position by a yoke via two inner and outer half 'U' shaped tiles provided with lips. The yoke is tightened by a threaded bush. The outer tube which supports the stresses due to the pressure in the combustion chamber is protected from the flames by the tiles cooling air may be circulated between the tiles and the outer tube. The tiles are free to expand and distort without causing stresses.
Patent FR-2255137-A1 (FR)
Title: Beam control for electron beam welder - has beam focus and stability controlled by periodically deflecting beam
IPC: B23K15/02
Filed: 1973-12-19
Abstract: An electron gun produces a collimated and accelerated beam of electrons via the collimator and accelerating anode respectively. The beam is focussed onto a workpiece by coils and is deflectable by further coils. A water cooled probe (or a Faraday slit) is positioned adjacent the beam and, by a periodic signal generated as a saw tooth wave by the generator, the beam is periodically deflected across the probe. The dwell time of the beam on the probe is a signal proportional to the dia. of the beam and hence its focus. The current induced in the probe is compared with a reference signal from a generator and the beam focus adjusted accordingly by an operational amplifier acting on the focus coils.