baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015032-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un etat de traction localise et controle dans un assemblage multi-materiaux et/ou multicouches
Inventor: BOUSTIE MICHEL
IPC: G01N29/04
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'un état de traction par initiation et propagation d'ondes de choc dans un assemblage multi-matériaux et/ou multicouches (1), ledit assemblage (1) comprenant deux faces externes (21, 22) opposées et au moins une interface (200, 201, 202, 203, 204, 205) parallèle à ces faces externes (21, 22). Selon l'invention, les ondes de choc sont générées de manière simultanée ou de manière successive sur chacune desdites faces opposées (21, 22) de l'assemblage (1) pour que l'état de traction généré soit localisé et contrôlé dans ledit assemblage (1).
Patent FR-3016444-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une source d'impulsions dans un milieu dispersif
Inventor: IOANA CORNEL
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation dans un milieu dispersif (5) d'une source (7) d'impulsions (s1, s2) par au moins une paire de capteurs (1, 2), le procédé comprenant les étapes suivantes : au niveau de chaque capteur (1, 2), détecter une impulsion (s1, s2) en provenance de la source (7) ; pour chacune desdites impulsions, construire un diagramme de phase à partir de N vecteurs dont les coordonnées correspondent à l'amplitude de l'impulsion (s1, s2) à des instants ti successifs d'échantillonnage ; et pour chaque paire de capteurs, calculer le rapport entre les distances L1 et L2 de chaque capteur à la source par la formule : où et sont les normes des vecteurs et des diagrammes de phase correspondant aux impulsions détectées par les capteurs (1, 2).
Patent FR-3016588-A1 (FR)
Title: Platine de support a zones d'affaiblissement pour un dispositif d'entrainement de bras d'essuyage d'une vitre de vehicule
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/24
Filed: 2014-01-21
Abstract: Une platine de support (PS) est destinée à équiper un dispositif d'entraînement de bras d'essuyage d'une vitre d'un véhicule et comprend une pièce rigide (TM) comportant une zone centrale (ZC), encadrée par deux zones d'extrémité (ZE1-ZE2) pliées de manière à entourer respectivement des axes (A1-A2) ayant des directions d'extension et destinés à supporter les bras, et comportant, d'une part, au moins deux pattes de fixation (PF) propres à être solidarisées à au moins un élément du véhicule, et, d'autre part, deux zones d'affaiblissement (ZA) sensiblement parallèles aux axes (A1-A2), situées entre ces derniers et les pattes de fixation (PF), et propres à permettre chacune un déplacement de l'axe (A1, A2) associé au moins suivant sa direction d'extension, lorsque cet axe (A1, A2) subit une pression supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3019246-A1 (FR)
Title: Agencement butoir amortisseur de chocs sur un support tel qu'un quai
Inventor: PREUD HOMME THIERRY
IPC: F16F7/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: L' invention concerne un agencement butoir amortisseur de chocs, adapté pour être monté sur un support tel qu'un quai, du type comprenant une partie de base (3) solidaire du support, et une partie (5) exposée aux chocs et montée sur la partie de base, de façon déplaçable en translation sous l'effet des chocs, à l'encontre de moyens amortisseurs interposés entre les deux parties. L'agencement est caractérisé en ce que la partie de base comporte une paroi de fond 9 et des parois latérales (10) perpendiculaires, que la partie déplaçable est en forme d'un capot (5) comportant une paroi extérieure plane (15) et des parois latérales (16), et en ce que les moyens amortisseurs sont formés par une pluralité d'éléments élastiques amortisseurs (7) interposés entre la paroi de fond (9) et la partie extérieure (15), en étant en contact d'appui avec ces parois. L'invention est utilisable sur des quais.
Patent FR-3019538-A1 (FR)
Title: Procede de bouchage d'un recipient creux, recipient bouche obtenu par un tel procede et utilisation d'un tel recipient bouche
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B67B1/10
Filed: 2014-04-02
Abstract: Procédé de bouchage d'un récipient (1) creux, le récipient (1) comprenant un col (5) définissant une ouverture (8) vers l'intérieur du récipient (1), le procédé de bouchage comprenant les étapes suivantes : l'application d'une feuille (10) sur l'ensemble du bord (7) de l'ouverture (8) du récipient (1) de manière à recouvrir l'ouverture (8), l'emboutissage de la feuille (10) dans l'ouverture (8) du col (5) du récipient (1) par une matrice (11), de sorte que la feuille (10) forme une collerette (14), une zone (13) centrale et une contremarche (15) à la jonction entre la collerette (14) et la zone (13) centrale, la contremarche (15) étant en contact avec la paroi intérieure du col (5), - la fixation de la feuille (10) emboutie sur le col (5) assurant la solidarisation de la feuille (10) sur le corps (2) du récipient (1).
Patent FR-3024272-A1 (FR)
Title: Memoire non volatile a resistance programmable
Inventor: BENOIST THOMAS-MEDHI
IPC: G11C7/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne une mémoire non volatile comprenant une pluralité de cellules élémentaires (300), chaque cellule comportant : un premier élément de stockage (101) à résistance programmable connecté entre des premier (SL ; DL) et deuxième (n) noeuds de la cellule ; un premier transistor d'accès (103) reliant le deuxième noeud (n) à un troisième noeud (BL) de la cellule ; et un deuxième transistor d'accès (305) reliant le deuxième noeud (n) à un quatrième noeud (DL ; SL) de la cellule.
Patent FR-3027757-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'entites connectees
Inventor: SUZANNE BENOIT
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une pluralité d'entités, chaque entité appartenant à au moins un type parmi un premier type et un second type, une entité du second type étant associée à un ensemble de règles comprenant des données d'événements en association avec des actions respectives, une entité du premier type étant apte à publier une ou plusieurs données d'évènements sur un fil d'actualités d'un utilisateur, le procédé comprenant les étapes suivantes : - publication d'une donnée d'évènement sur le fil d'actualité par une première entité du premier type ; - détection d'une correspondance entre une règle associée à une deuxième entité du second type, et la donnée d'événement publiée ; - mise en œuvre par la deuxième entité du second type de l'action comprise dans la règle mise en correspondance avec la donnée d'évènement publiée.
Patent FR-3030692-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage a facade suspendue
Inventor: PELLERIN JEAN-PHILIPPE
IPC: F24D19/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un appareil de chauffage (1) comprenant une façade (3) et un ensemble dit fixe comprenant un premier corps de chauffe (2) et des moyens (5) de fixation de l'appareil de chauffage (1) à un mur, le premier corps de chauffe (2) se trouvant derrière la façade (3), caractérisé par le fait que la façade (3) est reliée à l'ensemble fixe par liaison encastrement en partie supérieure de la façade (3) et, en partie inférieure de la façade (3), par liaison mécanique autorisant une translation verticale de la partie inférieure de la façade (3) par rapport à l'ensemble fixe.
Patent FR-3040398-A1 (FR)
Title: Dispositif formant etaleur -nappeur et procede pour commander un etaleur-nappeur de ce genre
Inventor: LEROY HUGUES
IPC: D04H1/74
Filed: 2015-09-02
Abstract: Etaleur-nappeur, notamment disposé à la sortie d'un dispositif de carde produisant un voile de fibres, notamment de non-tissé, comportant un tapis (2) avant amenant le voile (4) de fibres dans l'étaleur-nappeur jusqu'à un chariot (12) accumulateur, notamment mobile suivant un mouvement de va-et-vient ; un tapis (5) arrière amenant le voile accumulé jusqu'à un chariot (9) nappeur, notamment également mobile suivant un mouvement de va-et-vient ; et un tablier (3) de sortie, le chariot accumulateur étant agencé pour renvoyer le voile de fibre vers le chariot nappeur, et ce dernier étant agencé pour déposer le voile accumulé et renvoyé par le chariot accumulateur sur le tablier en biais, alternativement dans un sens et dans l'autre, par rapport à la direction en longueur de la nappe (6), les tapis (2) avant et (5) arrière étant entraînés par des rouleaux (2i, 5i) d'entraînement respectifs avant et arrière.
Patent FR-3032366-A1 (FR)
Title: Procede de tri selectif
Inventor: DOUBLET JEREMY
IPC: B07C5/344
Filed: 2015-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de tri sélectif pour identifier et trier des objets matériels de natures, tailles et formes différentes se présentant sous forme d'un amas, ledit procédé étant caractérisé en ce que l'attribution de la nature de l'objet à trier consiste à capturer au moins une image bidimensionnelle dans laquelle apparait ledit objet, à l'aide d'au moins un capteur de rayonnement électromagnétique et à diffuser une au moins desdites images bidimensionnelles sur un écran de visualisation pouvant être observé par un opérateur, ledit opérateur attribuant une nature audit objet visualisé. La présente invention a également pour objet un dispositif apte à mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3033454-A1 (FR)
Title: Isolant de stator pour machine electrique tournante
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K3/47
Filed: 2015-03-05
Abstract: Isolant (1) destiné à équiper une dent de stator et à recevoir un fil comprenant une portion d'entrée et une portion d'enroulement, ladite portion d'enroulement formant une bobine, caractérisé en ce que l'isolant comprend un élément de guidage (2) dudit fil disposé à proximité de ladite portion d'entrée de sorte que l'élément de guidage décale, lors de son enroulement, la portion d'enroulement de la portion d'entrée.
Patent FR-3036840-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amenee de courant electrique sur un electrolyseur ou une pile a combustible haute temperature
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: B23K20/22
Filed: 2015-05-28
Abstract: Un conducteur électrique comporte une tige (74) constituée d'un premier matériau métallique et une gaine (76) recouvrant entièrement la tige et constituée d'un deuxième matériau métallique inoxydable, de résistivité électrique inférieure à la résistivité électrique du premier matériau métallique. La tige (74) et la gaine (76) sont soudées l'une à l'autre à l'aide d'une compression isostatique à chaud.
Patent FR-3037108-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour nacelle de turboreacteur d'aeronef
Inventor: MORADELL-CASELLAS PIERRE
IPC: B64D29/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée pour nacelle de turboréacteur d'aéronef comprenant au moins un capot d'inversion de poussée mobile en translation, une tuyère de sortie de section variable, un actionneur adapté pour entraîner en déplacement la tuyère variable et le capot mobile, un premier dispositif de verrouillage (30) du capot dans sa position de jet direct sur la structure fixe de l'inverseur, qui comprend un crochet (36) de verrouillage monté pivotant autour d'un axe (B) transversal, un second dispositif de verrouillage de la tuyère sur le capot d'inversion, caractérisé en ce qu'il comporte un bras (42) d'actionnement monté mobile sur le capot entre une position de verrouillage de la tuyère dans laquelle ledit bras (42) actionne le second dispositif de verrouillage pour verrouiller la tuyère sur le capot d'inversion, et une position de déverrouillage de la tuyère dans laquelle ledit bras (42) déverrouille la tuyère, ledit bras (42) étant entraîné dans sa position de verrouillage par le crochet (36) de verrouillage, au cours du pivotement du crochet (36) vers sa position de déverrouillage.
Patent FR-3037544-A1 (FR)
Title: Lame de balai d'essuie-glace comportant un materiau thermoconducteur
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un lame d'essuyage (42) pour un balai d'essuie-glace, qui comporte au moins un talon (40) et une lèvre inférieure (46) s'étendant à partir du talon (40) et qui est destinée à venir en contact avec une surface (22) à essuyer, caractérisée en ce qu'au moins une partie de la lame (42) comprend un matériau thermoconducteur (48) métallique, et/ou est recouverte d'un matériau thermoconducteur métallique.
Patent FR-3038324-A1 (FR)
Title: Procede de cryoconservation de cellules a visee therapeutique
Inventor: DE LARICHAUDY JOFFREY
IPC: C12N5/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : a) de la sérum albumine humaine, b) au moins un saccharide, c) du DMSO et de la L-cystéine ou du coenzyme Q10, et d) des cellules à visée thérapeutique, à l'exception de lymphocytes infiltrant la tumeur spécifiques.
Patent FR-3040383-A1 (FR)
Title: Cassette a ressort pour un enrouleur de cable ou de tuyau
Inventor: BERGER JEAN-MICHEL
IPC: B65H75/48
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne une cassette à ressort (1) comprenant : - deux disques (2, 3) parallèles solidaires l'un de l'autre par leur périphérie, - un ressort spiralé (5) maintenu entre lesdits disques (2, 3), la spire extérieure dudit ressort (5) étant solidaire de la périphérie desdits disques, caractérisée en ce que chacun desdits disques (2, 3) présente, dans une partie centrale, au moins deux protrusions (20) s'étendant vers l'extérieur de la cassette. L'invention concerne également un enrouleur de câble ou de tuyau à ressort, comprenant au moins une telle cassette à ressort (1).
Patent FR-3040560-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: H02K15/02
Filed: 2015-09-02
Abstract: La présente invention propose un rotor pour machine électrique tournante de véhicule automobile. Le rotor (4), monté rotatif autour d'un axe (X), comporte au moins un élément magnétique (29) et une paire de roues polaires (17) comportant chacune : - un flasque (18), - une pluralité de griffes (19) s'étendant axialement à partir dudit flasque (18), comportant un corps de griffe (22) présentant une longueur de griffe (A) définie entre le flasque (18) et une extrémité libre (23) dudit corps de griffe et comportant au moins une lèvre de maintien (30) d'un élément magnétique (29) agencée de manière contigüe audit corps de griffe et en regard d'une griffe adjacente de l'autre roue polaire, la lèvre de maintien (30) s'étendant axialement sur une longueur dite longueur de lèvre (B), ladite longueur de lèvre (B) étant inférieure à ladite longueur de griffe (A).
Patent FR-3042789-A1 (FR)
Title: Structure microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique a actionnement electrothermique comportant au moins deux poutres d'actionnement polarisables differemment
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: B81B7/02
Filed: 2015-10-21
Abstract: Structure microélectromécanique à actionnement électrothermique comportant une partie fixe (502), partie mobile (504), une première poutre d'actionnement (506.1) électrothermique permettant de faire circuler un courant électrique de la partie fixe à la partie mobile et une deuxième poutre d'actionnement (506.2) électrothermique permettant de faire circuler un courant électrique de la partie fixe à la partie mobile, les poutres étant reliées mécaniquement à la partie mobile (504) permettant un déplacement de la partie mobile (504) par actionnement électrothermique, un élément de liaison électriquement conducteur (508) reliant la partie mobile (504) à la partie fixe (502), des moyens de connexion (P1) de la première poutre d'actionnement (506.1) à une première source de polarisation et des moyens de connexion (P2) de la deuxième poutre d'actionnement (506.2) à une deuxième source de polarisation, de sorte que la première (506.1) et la deuxième (506.2) puissent être polarisées différemment et séparément.
Patent FR-3027765-A1 (FR)
Title: Outil agricole semi-porte
Inventor: MAIRHUBER JOSEF
IPC: A01D67/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: Ledit outil agricole comprend un cadre principal (2) sur lequel au moins un groupe de travail (3) est articulé, ainsi qu'un cadre (8) de montage rapporté dévolu à l'attelage à un tracteur (9). Ledit cadre (8) peut pivoter par rapport audit cadre (2), autour d'un axe vertical de pivotement (12). Un cadre intermédiaire (10), prévu entre lesdits cadres (2, 8) principal et de montage rapporté, peut pivoter par rapport audit cadre (8) autour dudit axe vertical (12), et est relié au cadre principal (2) au moyen d'une solidarisation (11) par biellettes pouvant pivoter, autour d'axes horizontaux d'articulation (13, 14, 15, 16), vis-à-vis desdits cadres intermédiaire (10) et principal (2).
Patent FR-3060418-A1 (FR)
Title: Puce micro fluidique, systeme utilisant une telle puce et procede pcr pour la detection de sequences adn
Inventor: LEBERRE MAEL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne une puce micro fluidique, un système utilisant une telle puce et un procédé PCR pour la détection de séquences ADN. La puce est constituée d'un bloc de matériau dans lequel se trouve une cavité pouvant contenir au moins un fluide, cette cavité comportant au moins un orifice d'entrée et au moins un orifice de sortie, l'orifice d'entrée de fluide étant reliée à au moins deux canaux d'injection de fluide. Selon l'invention la puce comporte en outre au moins un canal micro fluidique de contournement de la cavité, relié par une première extrémité à l'un au moins des canaux d'injection de fluide, l'embranchement du canal de contournement sur le canal d'injection de fluide étant situé à une distance L de l'orifice d'entrée du canal d'injection de fluide, distance de préférence inférieure à deux centimètres.
Patent FR-3046750-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension d'une roue de vehicule automobile
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: B60G21/00
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention porte sur un système de suspension d'une roue de véhicule automobile, comprenant un amortisseur (10) et un dispositif de liaison (20) entre la caisse (1) du véhicule et le bras de suspension (3) de la roue. Le dispositif de liaison (20) est constitué de quatre biellettes (21, 22, 23, 24) formant un parallélogramme articulé, reliées entre elles par des liaisons mécaniques (P1, P2, P3 et P4) aux quatre sommets du parallélogramme, la liaison mécanique (P1) du sommet supérieur du parallélogramme formant le dispositif de liaison (20) étant montée sur la caisse (1) du véhicule et la liaison mécanique (P3) du sommet inférieur du parallélogramme au bras de suspension (3). L'amortisseur (10) est monté sensiblement horizontalement entre les deux liaisons mécaniques (P2, P4) des sommets médians du parallélogramme formant le dispositif de liaison (20).
Patent FR-3048837-A1 (FR)
Title: Systeme de communication d'un aeronef
Inventor: BULANCEA ANDREI
IPC: H04B7/04
Filed: 2016-03-14
Abstract: Le système de communication (40) d'un aéronef (1) comprend une première antenne (3) disposée sur une partie supérieure d'un fuselage, une deuxième antenne (5) disposée à l'intérieur du fuselage à proximité d'une porte et un dispositif de communication (42) configuré pour émettre des signaux radiofréquence. Il comprend en outre un commutateur (44) de signaux radiofréquence relié à la première antenne, à la deuxième antenne et au dispositif de communication, ainsi qu'une base de données (48) relative à des informations aéroportuaires et un processeur (46) configuré pour interroger la base de données et pour commander le commutateur de façon à : - transmettre les signaux radiofréquence du dispositif de communication vers la deuxième antenne lorsqu'au moins les conditions suivantes sont vérifiées : . a) l'aéronef est stationné au sol à une position correspondant à une porte d'un aéroport comportant une passerelle (12) ; et . b) la base de données contient une information selon laquelle la passerelle comporte un équipement (15) compatible avec la deuxième antenne, et - sinon, transmettre les signaux radiofréquence issus du dispositif de communication vers la première antenne.
Patent FR-3049138-A1 (FR)
Title: Procede de configuration pour le couplage d’un terminal mobile avec un appareil de mesure
Inventor: CAREGNATO STEPHANE
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-03-18
Abstract: Procédé de configuration d'un profil utilisateur par un terminal mobile (T) pour le couplage d'un terminal mobile (T) avec un appareil de mesure physique et/ou physiologique (A), le procédé de configuration comprenant les étapes suivantes : création ou modification d'une information de profil utilisateur (pro) comprenant un identifiant utilisateur (id) et une indication relative audit utilisateur (usr), détection d'un appareil de mesure physique et/ou physiologique (A) apte à échanger des informations avec le terminal mobile (T) selon un premier protocole de communication, transmission de ladite information de profil utilisateur (pro) à destination de l'appareil de mesure physique et/ou physiologique (A).
Patent FR-3046710-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la restitution d'informations sur un dispositif de traitement de donnees
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04B5/02
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention se rapport à un procédé de gestion du fonctionnement d'un premier dispositif (MTR) stockant en mémoire une pluralité de interfaces de restitution (INTn) aptes à être restituées sur une interface de restitution (ECR), ledit premier dispositif étant apte à être couplé avec au moins un second dispositif (BRL) via un lien de communication de courte portée (RES1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes dans le premier dispositif: a. connexion avec au moins un second dispositif via le lien de communication, b. réception d'une information identifiant ledit au moins un deuxième dispositif, c. sélection d'une interface de restitution fonction de l'information reçue.
Patent FR-3053081-A1 (FR)
Title: Circuit de depollution a uree comprenant un clapet a double siege assurant selectivement le degazage ou la recirculation de la solution aqueuse d’uree
Inventor: BARDIN MATTHIEU
IPC: F16K15/04
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) destiné à transférer, au moyen d'une pompe (2), un premier fluide (3), tel qu'une solution aqueuse d'urée, depuis un réservoir (4) jusqu'à un injecteur (5), ledit circuit (1) contenant également un second fluide (10), tel que l'air, et ledit circuit comprenant, en aval de la pompe (2) et du réservoir (4), une portion de circuit aval (11) qui comporte d'une part une branche principale (11A) qui mène à l'injecteur (5), et d'autre part une branche de dérivation (11B) qui retourne au réservoir (4) et qui est pourvue d'un clapet à double siège (14) conçu pour adopter sélectivement et automatiquement : une configuration de purge permettant de purger le second fluide à travers le clapet (14) hors de la branche principale (11A), une configuration d'alimentation sous pression permettant de diriger le premier fluide (3) vers l'injecteur (5) sous une pression de service prédéterminée (P_thresh), et une configuration de recirculation permettant une recirculation à travers la branche de dérivation (11B), et vers le réservoir (4), du premier fluide (3) issu dudit réservoir (4).
Patent FR-3055560-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'un fluide sous pression et bombe aerosol ou pompe a actionnement manuel comprenant une telle tete de distribution
Inventor: SONGBE JEAN PIERRE GUY
IPC: B65D83/30
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution d'un fluide sous pression comprenant une buse (50,150) et une enclume (40,140), ladite buse comprenant un orifice de sortie (51,151), ladite buse et ladite enclume définissant au moins un chemin fluidique (17,18,52,117,118,152) situé au moins en partie entre ladite buse et ladite enclume, ledit ou lesdits chemins fluidiques permettant une stabilisation du fluide depuis une zone amont dudit ou desdits chemins fluidiques jusqu'audit orifice de sortie, ladite zone amont étant située entre ladite buse et ladite enclume.