baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987630-A1 (FR)
Title: Concrete cross-bar for railroad, has seats accommodating ends of rails joined together by clamping plates to ensure stable fixing of interior of each seat, and groove located between halves of each seat, where plates exhibit metal structure
Inventor: LUCARINI STEFANO
IPC: E01B11/54
Filed: 2013-03-05
Abstract: The cross-bar (1) has two identical seats (2) for receiving respective rails (R1, R2). Each seat is provided to accommodate adjacent ends of two consecutive rails that are joined together by clamping plates to tighten opposite sides of the ends of the rails and to ensure stable fixing of an interior of each seat. The clamping plates of the rails exhibit a metal structure and are provided in the interior of each seat. Two mutually opposite pairs of vertical built-in threaded blocks receive screws for fixing of plates. A groove is located between two halves of each seat.
Patent FR-3004276-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de gestion partagee de droits a un titre
Inventor: CAFFART ALAIN
IPC: G06Q20/40
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion partagée de droits embarqué sur un terminal mobile comprenant : - un premier moyen mémoire de type SIM sécurisé intégrant une application de stockage d'au moins un identifiant et/ou d'au moins un droit à un titre et/ou d'au moins une information enregistrés dans ce premier moyen mémoire, - une interface de lecture d'un identifiant déclencheur extérieur au terminal, - une interface de communication avec un serveur, caractérisé en ce que le dispositif de gestion comprend : - une application de gestion enregistrée dans un second moyen mémoire définissant les règles de vérification de validité d'un droit, l'application de gestion étant programmée pour être activée à la lecture d'un identifiant déclencheur, - une unité de transmission depuis le terminal vers un serveur à distance d'un identifiant d'un droit validé.
Patent FR-3008188-A1 (FR)
Title: Detecteur evaporatif a diffusion de lumiere (dedl) destine a etre couple a une colonne de chromatographie en phase liquide ou supercritique ainsi que procede de gestion dynamique automatique d'un tel dedl
Inventor: PENNANEC RODOLPHE
IPC: G01N30/84
Filed: 2013-07-03
Abstract: Détecteur évaporatif à diffusion de lumière (DEDL), caractérisé en ce que le dispositif de mesure de la lumière à commande électronique équipant la chambre de détection du DEDL comporte un détecteur de lumière, en particulier une photodiode couplé à un organe de gestion dynamique automatique à intégration notamment équipé d'une série de condensateurs de capacité définie pouvant être commutés individuellement de façon réglable et remplissant la fonction d'un convertisseur analogique /numérique à entrée en courant et sortie numérique permettant d'accumuler le courant délivré en sortie du détecteur de lumière, en particulier de la photodiode pendant une très courte durée pouvant être réglée automatiquement en interne par un micro-logiciel de pilotage.
Patent FR-3017260-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique avec structure gonflable pour panneaux solaires flexibles
Inventor: OPPIZZI DANIELE
IPC: H02S30/20
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'INVENTION PORTE SUR UN DISPOSITIF PHOTOVOLTAÏQUE (10) AUTONOME PORTABLE, QUI COMPREND : - UNE STRUCTURE GONFLABLE APTE À SERVIR DE SUPPORT POUR DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES FLEXIBLES, - AU MOINS UN PANNEAU PHOTOVOLTAÏQUE (14) FLEXIBLE MONTÉ SUR UNE TOILE (12) SOUPLE POUVANT ÊTRE ENROULÉE, - UN MODULE ÉLECTRIQUE (30), DANS LEQUEL LA TOILE (12) FORME UNE HOUSSE APTE À ÊTRE REFERMÉE PAR DES MOYENS DE FERMETURE (16) EN DÉLIMITANT UN LOGEMENT POUR LA STRUCTURE GONFLABLE ET POUR LE MODULE ÉLECTRIQUE.
Patent FR-3030027-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique helicoidale a conduits concentriques, constitue par plusieurs portions helicoidales autonomes en capacite d'echange thermique
Inventor: JANVIER JOSEPH
IPC: F28F9/04
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique hélicoïdal du type comprenant deux conduits concentriques, dont un premier conduit (1) pour l'écoulement d'un fluide à traiter thermiquement et un deuxième conduit (2) pour le passage d'un fluide caloporteur, caractérisé en ce qu'il est divisé en au moins deux portions hélicoïdales (3) dans chacune desquelles le premier conduit (1) débouche à chaque extrémité de la portion, tandis que le deuxième conduit (2) constitue une chambre fermée aux extrémités de la portion hélicoïdale (3) et présente un piquage (20) à chaque extrémité de la portion hélicoïdale (3).
Patent FR-3030912-A1 (FR)
Title: Systeme de communication multi-antennes a faible complexite et procede associe
Inventor: PIPON FRANCOIS
IPC: H01Q21/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Système de communication comprenant deux équipements radio distants (200 et 250) pouvant échanger des données, ladite communication s'appuyant sur une forme d'onde transmise par paliers, au moins l'un desdits équipements radio comptant au moins deux antennes (221, 222, 223), caractérisé en ce que ledit ou chaque ledit équipement radio comptant au moins deux antennes comprend : • un moyen de commutation d'antenne (230) configuré pour sélectionner une desdites antennes selon au moins une loi de commutation, et • un moyen de pilotage (240) dudit moyen de commutation d'antenne. Procédé associé mis en oeuvre sur un desdits équipements comptant au moins deux antennes.
Patent FR-3016183-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction catalytique selective securise
Inventor: SABY MARIE-PIERRE
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de réduction catalytique sélective de véhicule automobile comprenant l'étape consistant à identifier en fonction d'une valeur de débit de fuite mesurée ou estimée au moins un composant (10,22,23) potentiellement défectueux du système de réduction catalytique sélective.
Patent FR-3019354-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de formes textuelles dans un document numerique, et procede et systeme de determination d'informations contextuelles associes
Inventor: MARTIN JULIEN
IPC: G06K9/72
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé (42), mis en œuvre par ordinateur, d'identification de formes textuelles (2j) relatives à au moins un domaine dans un document numérique (3), l'ordinateur comprenant au moins un processeur et au moins une mémoire stockant une application (18) qui, lorsqu'elle est exécutée par ledit au moins un processeur, met en œuvre le procédé (42), le document numérique (3) étant stocké au sein de l'ordinateur et comprenant du texte, le texte contenant un ensemble de caractères sous forme de langage naturel, chaque forme textuelle étant définie comme un sous-ensemble de caractères associés à un même type, ledit type étant relatif à un domaine particulier et représentant la nature générale de la forme textuelle dans ce domaine. Le procédé comprend : • une étape (44) d'extraction de formes textuelles (2i) par application, pour l'ensemble des domaines relatifs aux formes textuelles (2i) du texte du document numérique (3), d'un ensemble d'implantations exécutables (29i) de langages réguliers sur le texte du document numérique (3), et • une étape (46) de sélection, à partir des formes textuelles (2i) extraites, de formes textuelles (2j) relatives à un sous-ensemble prédéterminé desdits domaines, par détection, pour chaque forme textuelle (2i) extraite, du type représentant ladite forme (2i).
Patent FR-3019800-A1 (FR)
Title: Barquette empilable.
Inventor: SEILLEN LAURENT
IPC: B65D77/20
Filed: 2014-04-09
Abstract: Une barquette d'emballage, notamment pour des produits alimentaires, comprenant : un élément en matériau rigide ou semi-rigide (10), comprenant : un fond (101), au moins deux parois (102, 103, 105, 108), en regard l'une de l'autre, articulées par rapport au fond suivant au moins deux lignes de pliure respectives (110, 111, 112, 113), les parois étant évasées par rapport au fond, et pour chacune desdites au moins deux parois, un volet (114, 116, 118, 120) articulé par rapport à cette paroi par une ligne de pliure (122, 124, 126, 128) en regard de la ligne de pliure articulant cette paroi au fond, les volets étant moins évasés par rapport au fond que les parois, les volets, les parois et le fond définissant une cavité ouverte pour recevoir un contenu, une feuille en matière plastique thermoformée sur cet élément de façon à revêtir l'intérieur de cette cavité.
Patent FR-3020843-A1 (FR)
Title: Ensemble de liaison entre deux pieces reliees par une articulation
Inventor: MAISONNIER BRUNO
IPC: F16C11/12
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble de liaison (200, 300, 400) comprenant : • une première pièce (210, 310, 410), • une seconde pièce (220, 320, 420), • une articulation (230, 330, 430) reliant la première pièce (210, 310, 410) et la seconde pièce (220, 320, 420) et permettant un déplacement relatif de rotation des pièces selon un axe horizontal (240), les pièces ayant une position neutre selon un axe vertical (250) perpendiculaire à l'axe horizontal (240). Selon l'invention, il comprend : • un moyen de rappel élastique (260, 360, 460) comprenant une première (261, 361, 461) et une seconde extrémité (262, 362, 462), en ce que la première extrémité (261, 361, 461) du moyen de rappel (260, 360, 460) est fixée à la première pièce (210, 310, 410), la seconde extrémité (262, 362, 462) du moyen de rappel (260, 360, 460) est fixée à la seconde pièce (220, 320, 420), et le moyen de rappel (260, 360, 460) est configuré pour positionner les pièces en position neutre.
Patent FR-3006814-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication
Inventor: SUZUKI TADAO
IPC: H01Q1/12
Filed: 2014-06-04
Abstract: Un dispositif de communication comprend : une antenne de réception (110A, 110B) ; un élément de communication sans fil (150) qui se synchronise avec un signal de réception dans une entrée d'onde électrique à partir de l'antenne de réception, et reçoit le signal de réception ; et un élément de communication par fil (160) connecté à l'élément de communication sans fil et connecté à un dispositif de communication externe (200) par l'intermédiaire d'un câble de communication (20) pour que l'élément de communication par fil transmette un signal au câble de communication. L'élément de communication par fil détermine si l'élément de communication sans fil se synchronise avec le signal de réception. Lorsque l'élément de communication par fil détermine que l'élément de communication sans fil se synchronise avec le signal de réception, l'élément de communication par fil limite la transmission du signal au câble de communication.
Patent FR-3007909-A1 (FR)
Title: Accumulateur de machine-outil portative comportant un pont redresseur
Inventor: LOHR GUENTER
IPC: H02M7/217
Filed: 2014-06-27
Abstract: Accumulateur de machine-outil portative comportant une bobine de charge et un pont redresseur (14a). Accumulateur caractérisé en ce que le pont redresseur (14a) comporte au moins deux moyens redresseurs pour un redressement synchrone.
Patent FR-3012377-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un vehicule electrique et son procede de gestion
Inventor: PAETKAU VITALI
IPC: F01P3/20
Filed: 2014-10-22
Abstract: Système de refroidissement de véhicule électrique comportant un entraînement électrique (11) et un moteur thermique (21) comprenant  :         - un premier circuit de refroidissement (1) pour mettre en température l'entraînement électrique (11),         - un second circuit de refroidissement (2) pour mettre en température le moteur thermique (21), et         - un échangeur de chaleur (3) pour coupler thermiquement le premier circuit de refroidissement (1) et le second circuit de refroidissement (2).
Patent FR-3029020-A1 (FR)
Title: Amenagement modulable pour une chambre
Inventor: BRILLAUD ARNAUD
IPC: H02B1/04
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'objet de l'invention est un aménagement utilisé pour habiller au moins un mur d'une pièce comprenant un châssis (16) fixé au mur et des modules (18) reliés par une liaison démontable au châssis (16), caractérisé en ce que le châssis (16) comprend des connecteurs du premier type reliés à une alimentation électrique et en ce que au moins un module (18) comprend au moins un équipement électrique et un connecteur du second type relié audit équipement électrique et configuré pour coopérer avec un connecteur du premier type supporté par le châssis (16).
Patent FR-3013858-A1 (FR)
Inventor: SCHLECHT MICHAEL
IPC: G05B19/048
Filed: 2014-11-26
Abstract: Système (10) de coupure sans risque d'erreur d'un consommateur électrique, avec au moins un transmetteur de sécurité actif (14) ayant une unité transmettrice de signal électrique (44) produisant un signal de libération (22) représentant une exigence de sécurité, et au moins un dispositif de commande de sécurité (12) séparé dudit transmetteur (14), disposé dans un boîtier (48) et comprenant au moins une entrée (26) pour le signal de libération (22), une unité d'évaluation (52) produisant un signal de sortie dépendant du signal de libération (22) et des chemins de signaux (66, 68). Ledit boîtier (48) comprend un branchement d'entrée (58, 58') pour une tension d'alimentation externe (60) et un branchement d'alimentation (62, 62') fournissant au moins un potentiel reçu par un ou plusieurs branchements dudit transmetteur (14), en référence auquel l'unité transmettrice (44) génère le signal de libération (22), relié à l'unité d'évaluation (52) évaluant le signal de libération (22).
Patent FR-3032155-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'au moins un pictogramme a l'interieur d'un habitacle de vehicule
Inventor: VOURLAT THIERRY
IPC: G06F3/044
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'affichage (1) d'un pictogramme à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, comprenant : - une source de lumière adaptée pour émettre une lumière en réponse à un signal de commande, et ; - une couche d'habillage (3) opaque comprenant une ouverture traversante (32) définissant ledit pictogramme, dans lequel on prévoit en outre une couche photosensible (4) s'étendant en regard ou dans ladite ouverture (32) et dans lequel, lorsque ladite source de lumière est désactivée, ladite couche photosensible (4) est opaque et présente la même teinte que la couche d'habillage (3) et, lorsque ladite source de lumière est activée, ladite couche photosensible (4) réagit de sorte à rendre visible le pictogramme défini par l'ouverture (32) de la couche d'habillage (3) pour un occupant de l'habitacle.
Patent FR-3034992-A1 (FR)
Title: Milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine et procede d'obtention
Inventor: REBOUL GERARD
IPC: A61P41/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine, caractérisé en ce que : - il présente une activité enzymatique, dite activité plasmine, telle que mesurée par un test de libération de para-nitro-aniline supérieure à 0,1 µmole de para-nitro-aniline libérée par minute et par millilitre (mL) de milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine, - il comprend une proportion de protéine hétérologue inférieure à 600 µg par millilitre (mL) de milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine, ledit test de libération consistant à : ○ mélanger dans le milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine maintenu à la température de 37°C un substrat chromogène S-2251 à une concentration initiale dans le milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine de l'ordre de 1 mM, puis ; ○ évaluer la vitesse initiale de libération de para-nitro-aniline par minute et par millilitre (mL) de milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine suite au mélange.
Patent FR-3035658-A1 (FR)
Title: Dispositif de dessalement d'eau
Inventor: LASSUS MARC
IPC: C02F103/08
Filed: 2015-04-29
Abstract: Le dispositif de dessalement d'eau (100) comporte : - au moins une unité (105) de production d'électricité transformant des sources d'énergies renouvelables en électricité, - une unité (160) de dessalement dans un container (150) normalisé pour le transport terrestre et nautique et - une unité (175) de récupération de sel dans le concentrât. Dans des modes de réalisation préférentiels, le dispositif de dessalement d'eau comporte aussi une unité (140, 145) de chauffage de l'eau à dessaler, l'unité de dessalement dessalant de l'eau préchauffée, pour chauffer l'eau à dessaler à une température supérieure ou égale à 45 °C et préférentiellement supérieure ou égale à 60 °C.
Patent FR-3038181-A1 (FR)
Title: Procede de notification relatif a au moins une operation mise en œuvre par un dispositif formant nœud d'un reseau
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04L45/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification mis en œuvre par au moins un premier dispositif (NA) d'une pluralité de dispositifs (NA, NB, NC) formant nœuds d'un réseau (R), ledit premier dispositif (NA) étant apte à émettre à destination d'au moins un deuxième dispositif de la pluralité et/ou à recevoir d'au moins un deuxième dispositif de la pluralité, au moins un message de données via une première liaison de communication (L1). Selon l'invention, le procédé de notification est adapté à transmettre, par ledit premier dispositif, au moins un message de notification signalant au moins une opération (OP1) relative à au moins un dit message de données et mise en œuvre par une entité fonctionnelle dudit premier dispositif, ledit message de notification comportant un identifiant dudit premier dispositif, un identifiant de ladite entité fonctionnelle et un identifiant dudit message de données. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement de messages de notification. L'invention se rapporte également à un dispositif (NA) formant nœud d'un réseau et à un dispositif de traitement (DT1) mettant en œuvre respectivement le procédé de notification et le procédé de traitement.
Patent FR-3040334-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule automobile comprenant deux joints relies entre eux
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B60J10/80
Filed: 2015-08-26
Abstract: La porte de véhicule automobile comprend un premier joint d'étanchéité (2a) et un deuxième joint d'étanchéité (2b) différent du premier joint (2a). En outre, la porte comporte une première interface de liaison (3) entre les premier et deuxième joints (2a, 2b) configurée de telle sorte à assurer une continuité de l'étanchéité au niveau de ladite première interface de liaison (3) lorsque la porte est dans une configuration de fermeture par rapport à une caisse de véhicule automobile. En outre, la porte comporte une boucle d'étanchéité fermée configurée de sorte à venir en contact avec un pourtour d'une ouverture de la caisse du véhicule automobile en vue d'assurer l'étanchéité dans la configuration de fermeture, ladite boucle d'étanchéité comportant au moins les premier et deuxième joints d'étanchéité (2a, 2b) et la première interface de liaison (3).
Patent FR-3041245-A1 (FR)
Title: Implant intramedullaire pour le blocage de l'articulation entre deux phalanges et son materiel de pose
Inventor: BEAUDET PHILIPPE
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un implant intramédullaire (1) pour le blocage de l'articulation entre deux phalanges de la main ou du pied, lequel implant (1) est constitué d'un corps allongé monobloc d'axe longitudinal (L) comprenant : - une première partie d'ancrage d'extrémité (2) de forme générale plane, s'étendant dans un plan (P1) apte à venir s'ancrer dans le canal médullaire de l'une desdites phalanges, - une seconde partie d'ancrage d'extrémité (3), de forme générale plane, s'étendant dans un plan (P2), apte à venir s'ancrer dans le canal médullaire de l'autre desdites phalanges, - une partie intermédiaire (4), reliant de manière rigide lesdites première et seconde parties d'ancrage d'extrémité (2, 3). Et conformément à la présente invention, lesdites première et seconde parties d'ancrage d'extrémité (2, 3) s'étendent dans des plans (P1) et (P2) qui sont perpendiculaires ou sensiblement perpendiculaires entre eux.
Patent FR-3041575-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant une source lumineuse a batonnets avec des zones de couleurs differentes
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V5/04
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte un dispositif lumineux de véhicule comprenant : - une source lumineuse à bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques, l'ensemble de ces bâtonnets étant répartis en plusieurs zones lumineuses distinctes (1 à 3), au moins une zone lumineuse étant agencée de manière à émettre une couleur différente de celle émise par au moins une autre zone lumineuse, - au moins une optique, apte à recevoir les rayons lumineux émis par les zones lumineuses et à les dévier hors du dispositif lumineux, la source lumineuse et l'optique étant agencées de manière à former un faisceau lumineux et à être apte à conférer à ce faisceau lumineux plusieurs couleurs différentes.
Patent FR-3033463-A1 (FR)
Title: Calculateur et procede de gestion d'un equipement electrique d'un vehicule automobile
Inventor: ROCHARD PASCAL
IPC: H03K17/28
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention a pour objet un calculateur (20) de gestion d'un équipement électrique (30) d'un véhicule automobile (10), ledit calculateur (20) étant configuré pour contrôler l'arrêt de l'alimentation en énergie électrique dudit équipement électrique (30) via un interrupteur (50), ledit calculateur (20) comprenant un module (210) de réception configuré pour recevoir un signal de demande d'arrêt de l'équipement électrique (30), un module (220) de démarrage configuré pour démarrer une temporisation pour un intervalle de temps prédéterminé, et un module (230) d'ouverture configuré pour ouvrir l'interrupteur (50) à la fin de l'intervalle de temps prédéterminé.
Patent FR-3042304-A1 (FR)
Inventor: LEVISSE ALEXANDRE
IPC: H01L21/58
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif mémoire comportant : une matrice mémoire à points d'intersection (100) ; un circuit d'alimentation en courant (302) adapté à fournir un courant de programmation (IWL) à une piste conductrice de rangée sélectionnée de la matrice pendant une opération de programmation pour changer l'état résistif d'une cellule mémoire sélectionnée couplée entre la piste conductrice de rangée sélectionnée et une piste conductrice de colonne sélectionnée ; un circuit de détection de courants de fuite (304) couplé aux pistes conductrices de colonne (104) excepté à la piste conductrice de colonne sélectionnée et adapté à détecter des courants de fuite pendant 1'opération de programmation ; et un circuit de génération de limite de courant (308) adapté à générer une limite de courant (IL) sur la base de la somme des courants de fuite et d'un courant de référence (IREF), et à fournir la limite de courant au circuit d'alimentation en courant (302) pour limiter le courant de programmation.
Patent FR-3045259-A1 (FR)
Title: Procede de consultation de l'etat d'une ressource d'un appareil electronique, programme d'ordinateur et entite electronique associes et appareil electronique equipe d'une telle entite electronique
Inventor: DOS SANTOS ELDER
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-12-15
Abstract: Un procédé de consultation de l'état d'une ressource (S, K) d'un appareil électronique équipé d'un contrôleur d'hôtes (HC) et d'une entité électronique (EE) comprend les étapes suivantes : - réception, par l'entité électronique (EE), d'une trame d'activation d'une interface de communication (I) reliant l'entité électronique (EE) et le contrôleur d'hôtes (HC), ladite trame contenant une information d'état de la ressource (S, K) ; - mémorisation de l'information d'état de la ressource (S, K) dans l'entité électronique (EE). Une entité électronique associée, un programme d'ordinateur associé et un appareil électronique équipé d'une telle entité électronique sont également proposés.