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Patent FR-3019226-B1 (FR)
Title: Systeme d'admission pour moteur a combustion interne
Inventor: BESRET ROMAIN
IPC: F02D9/12
Filed: 2014-03-25
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d' admission (100) destiné à être raccordé à un moteur à combustion interne pour permettre son alimentation, notamment en air nécessaire à son fonctionnement, comprenant un conduit d'admission (200) délimité en particulier par une ouverture d'admission (230), un moyen (300) conçu pour faire varier localement la section interne dudit conduit, un mécanisme (400) de manœuvre du moyen (300) de restriction de la section. Selon l'invention, le moyen de restriction comprend un profil aérodynamique (300) mobile dans l'axe du conduit (200) sous l'effet du fonctionnement du mécanisme (400) entre une position dite de ralenti moteur où il est introduit dans ledit conduit (200) sans toutefois le toucher laissant un passage en forme de couronne (N) entre le moyen de restriction (300) et la paroi intérieure dudit conduit et une position dite de pleine ouverture où il ressort de l'ouverture d'admission (230). Le flux d'air susceptible d'être admis dans le conduit circule de manière laminaire autour du moyen de restriction. Cette caractéristique permet de canaliser la veine gazeuse dans l'axe du conduit tout en amplifiant sa vitesse. La pression dynamique du fluide est alors optimale et le débit d'air admis dans le système d'admission est accru.
Patent FR-3021491-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de courant pour une machine electrique, notamment un moteur d'entrainement d'un compresseur
Inventor: GUITARI IMED
IPC: H05K7/04
Filed: 2014-05-23
Granted: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion de courant pour une machine électrique (3), notamment un moteur d'entrainement d'un compresseur (1), ledit dispositif comprenant un corps (7), configuré pour être fixé à ladite machine (3), ledit corps (7) étant en outre configuré pour être raccordé à une masse.
Patent FR-3024436-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de propulsion spatiale
Inventor: MARCHANDISE FREDERIC
IPC: B64G1/40
Filed: 2014-07-30
Granted: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne le domaine de la propulsion spatiale et plus particulièrement de la propulsion spatiale électrique. Un système de propulsion spatiale (100) suivant l'invention comprend au moins un propulseur électrostatique (101) avec au moins un premier consommateur électrique, un résistojet (102), un circuit (104) d'alimentation en fluide propulsif, et un circuit (103) d'alimentation électrique comportant au moins une première ligne (131) d'alimentation électrique et un premier commutateur (114-1,114'-1,114"-1) permettant de choisir entre connecter ladite première ligne (131) d'alimentation électrique au résistojet (102) et connecter ladite première ligne (131) d'alimentation électrique audit premier consommateur électrique du propulseur électrostatique (101). Ce système permet ainsi l'application d'un procédé de propulsion spatiale comprenant une étape de commutation pour sélectionner un premier mode de propulsion, dans lequel le résistojet (102) est activé, ou un deuxième mode de propulsion, dans lequel le propulseur électrostatique (101) est activé.
Patent FR-3024951-B1 (FR)
Title: Disque de dispersion pour la trituration a chaud d'une matiere fibreuse
Inventor: MASSON REGIS
IPC: D21B1/14
Filed: 2014-08-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un disque de dispersion (1) pour la trituration à chaud d'une matière fibreuse telle que notamment de la pâte à papier, comportant sur une de ses faces (2) une pluralité de dents (3) disposées selon une série de cercles concentriques, chacune desdites dents (3) présentant sensiblement une forme de prisme triangulaire et comportant, en considérant le sens de rotation (RO) du disque de dispersion (1), une face avant (6), une face arrière (9) et deux faces latérales (7, 8), caractérisé en ce qu'au moins un des angles d'attaque (11, 12) formés entre la face avant (6) et chacune des faces latérales (7, 8) de ladite dent (3) comporte un biseau (13, 14) s'étendant sur au moins une partie de sa hauteur.
Patent FR-3048386-B1 (FR)
Title: Procede de recharge d’une batterie d’un vehicule mobile par une fiche de rechargement
Inventor: LABAYE THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-03-02
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge d'une batterie d'un véhicule mobile (200) par une fiche de rechargement (10) reliée à un câble connecté à une source électrique, le véhicule mobile (200) ayant une embase (21) apte à réceptionner la fiche (10), la fiche (10) ayant une position de repos sur un support et une position de recharge sur l'embase (21), la fiche (10) et l'embase (21) étant configurées de façon à permettre un contact électrique entre la fiche (10) et l'embase (21) pour recharger la batterie. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes de mise en place (1003) de la fiche de rechargement (10) sur l'embase (21) et de recharge de la batterie (1004).
Patent FR-3057612-B1 (FR)
Title: Procede de purge d'un piege a oxydes d'azote d'un moteur a combustion interne et dispositif de motorisation associe
Inventor: JALLAGEAS ETIENNE
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-10-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de purge d'un piège à oxydes d'azote de moteur à combustion interne. La purge est déclenchée lors de l'atteinte d'un seuil de masse d'oxydes d'azote, pendant le fonctionnement du moteur en mélange pauvre. Un calculateur bascule le réglage du moteur en mélange riche, en modifiant la position des actionneurs de la chaîne d'air du moteur et en ajoutant une post-injection rapprochée de carburant. Selon l'invention, si la purge est interrompue avec qu'elle soit complète, à cause de conditions de couple, de régime et ou de vitesse défavorables, le calculateur supprime la post-injection rapprochée mais ne modifie pas le réglage des actionneurs de la chaîne d'air correspondant à ce réglage en mélange riche. Si, pendant une durée limitée, les conditions de purge sont à nouveau remplies, le calculateur ajoute instantanément la post-injection rapprochée, de sorte que la purge peut reprendre immédiatement, sans attendre le repositionnement des actionneurs de la chaîne d'air.
Patent FR-3060390-B1 (FR)
Title: Formulation comprenant de la pravastatine et de l'acide acetylsalycilique
Inventor: BOUCHY CLAUDE
IPC: A61P9/00
Filed: 2016-12-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une gélule contenant :         - un comprimé enrobé comprenant de l'acide acétylsalicylique, un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, ou leurs mélanges, ledit comprimé étant enrobé par un film ; et         - une poudre comprenant :         ○ un composé choisi parmi la pravastatine, ses sels pharmaceutiquement acceptables, et leurs mélanges, et         ○ un additif basique minéral ;         ledit film comprenant de l'alcool polyvinylique.
Patent FR-3061291-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure de temperature pour un appareil refrigerateur
Inventor: OUDART PASCAL
IPC: G01K1/14
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un système de mesure de température pour un appareil réfrigérateur comporte plusieurs dispositifs de mesure de température (2) et une unité de traitement globale (3) recevant des mesures prises par lesdits dispositifs de mesure de température (2). Chaque dispositif de mesure de température (2) comportant plusieurs capteurs de température (20) disposés entre une première extrémité (2a) et une seconde extrémité (2b) dudit dispositif de mesure de température (2), les premières extrémités (2a) des dispositifs de mesure de température (2) étant reliées à ladite unité de traitement globale (3) au moyen d'une première ligne (4a) d'un bus de communication (4) et les secondes extrémités (2a) des dispositifs de mesure de température (2) étant reliées à ladite unité de traitement globale (3) au moyen d'une seconde ligne (4b) dudit bus de communication (4). Utilisation dans un appareil réfrigérateur ou un appareil de congélation.
Patent FR-3060632-B1 (FR)
Title: Ferme-porte
Inventor: WORNER BENJAMIN
IPC: E05F3/12
Filed: 2017-12-15
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un ferme-porte à amortissement hydraulique qui peut être monté dans au moins une position de montage, comprenant un boîtier doté d’une chambre de piston, d’un piston couplé à un arbre de ferme-porte et monté coulissant dans la chambre de piston dans une direction longitudinale, ledit piston divisant la chambre de piston en une chambre d’amortissement et en une chambre sans pression, qui sont chacune remplies ou peuvent être remplies d’un liquide hydraulique, et d'un système de canal d’écoulement formé dans le boîtier, qui relie la chambre d’amortissement à la chambre sans pression. Lors d’un processus de fermeture, le piston se déplace en direction de la chambre d’amortissement et en conséquence de quoi du liquide hydraulique provenant de la chambre d’amortissement passe dans la chambre sans pression par le système de canal d’écoulement, ce qui amortit la fermeture. Pour chaque position de montage du ferme-porte, dans un élément de fermeture fermant hermétiquement la chambre d’amortissement (19), en particulier un couvercle, ou dans un insert introduit facultativement par complémentarité de forme dans l’extrémité opposée au piston de la chambre d’amortissement, un orifice d’évacuation se trouvant en haut dans la position de montage respective par rapport à la chambre de piston, en communication fluidique avec un orifice d’entrée du système de canal d’écoulement, est prévu pour le liquide hydraulique et/ou l’air provenant de la chambre d’amortissement, un autre orifice d’évacuation pouvant au moins être prévu, la somme des angles médians de l’ensemble des orifices d’évacuation s’élevant à 140° au maximum.   Fig. :1
Patent FR-3068472-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defaut d'une piece mecanique par sonnage
Inventor: SENSIQUE MICKAEL
IPC: G01N29/22
Filed: 2017-07-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif (10) de détection de défaut d'une pièce mécanique (12), tel qu'un vilebrequin de moteur thermique, par sonnage caractérisé en ce qu'il comporte: - un bras de balancier (14) comportant à une extrémité une enclume de frappe (19), - un actionneur mécanique (20) configuré pour assurer un mouvement du bras de balancier (14) de sorte que l'enclume de frappe (19) vienne frapper une partie de la pièce mécanique (12), ainsi qu'un réarmement automatique dudit bras de balancier (14) après la frappe, et - un système (22) de déclenchement de la frappe de la pièce mécanique (12) par l'enclume de frappe (19).
Patent FR-3072749-B1 (FR)
Title: Train d'engrenages epicycloidal
Inventor: PELTIER JORDANE EMILE ANDRE
IPC: F16H57/023
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne une pièce (80) annulaire de support d'un planétaire externe (38) dans un train d'engrenage épicycloïdal, comprenant une première bride annulaire radiale (66) formée à une première extrémité axiale et une seconde bride annulaire radiale (68) formée à une seconde extrémité axiale, la première bride annulaire (66) et la seconde bride annulaire (68) étant reliées à l'une à l'autre par une paroi annulaire de liaison (78). Selon l'invention, la paroi annulaire de liaison (78) comprend une portion de jonction à la seconde bride (68) qui forme un renflement annulaire (76) entourant la seconde bride annulaire (68).
Patent FR-3059133-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet en relief dans un parking
Inventor: LEHN ANDREAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de détection d'un objet en relief (501) dans un parking en utilisant au moins deux caméras vidéo (403) installées de façon répartie dans le parking et dont les plages de vision (407, 409) respectives se chevauchent dans une zone de chevauchement (411). Le procédé consiste à :         - prendre des images vidéo respectives de la zone de chevauchement (411) à l'aide des caméras vidéo (403),         - analyser les images vidéo prises pour détecter un objet en relief (501) dans les images vidéo prises,         - analyser de façon externe aux caméras vidéo exclusivement à l'aide d'une unité de calcul différente des caméras vidéo (403, 405).
Patent FR-3073164-B1 (FR)
Title: Dispositif de pre-assemblage pour machine de sertissage de raccord a bague coupante, et machine de sertissage le comprenant
Inventor: MARIEL HUGUES
IPC: F16L13/00
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préassemblage (10) pour machine de sertissage de raccord à bague coupante (selon norme DIN 2353), comprenant : une plaque de sertissage (12) ; une première goulotte (13) de détrompage d'écrou (7) comprenant des premiers moyens de détrompage (19) ; une seconde goulotte inclinée (14) de détrompage de bague coupante (8) comprenant des seconds moyens de détrompage ; des premiers moyens d'arrêt d'écrou (20) arrêtant un écrou (7) à l'intérieur duquel se trouve une bague coupante (8) à une première position ; des deuxièmes moyens d'arrêt d'écrou arrêtant un écrou (7) à l'intérieur duquel se trouve une bague coupante (8) à une deuxième position ; et des troisièmes moyens d'arrêt d'écrou arrêtant à une troisième position un ensemble tube/écrou (7) /bague coupante (8) pendant l'opération de sertissage. L'invention concerne également une machine de sertissage comprenant un tel dispositif de pré-assemblage (10).
Patent FR-3064478-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique en forme de tige
Inventor: MITSUI DAISUKE
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-03-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention porte sur un produit cosmétique en forme de tige comprenant une composition de cires comportant (A) de la cire de polyéthylène ayant un poids moléculaire moyen de 600 ou plus et (B) de la cire de carnauba. De plus, le produit cosmétique en forme de tige comprend : (C) un agent formant un film, (D) un agent d'huile de silicone volatile et (E) de la poudre. La teneur en composition de cires est de 4 % à 13 % en masse par rapport à la masse totale du produit cosmétique en forme de tige, et la teneur en (A) cire de polyéthylène ayant un poids moléculaire moyen de 600 ou plus dans la composition de cires est de 50 % à 95 % en masse par rapport à la masse totale de la composition de cire.
Patent FR-3082540-B1 (FR)
Title: Ombriere ajustable entrainee par poulies
Inventor: DAVICO CHRISTIAN
IPC: H02S20/30
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-09-11
Abstract: Ombrière (1) pour former une ombre (3) ajustable sur une surface (5), comprenant :     - au moins un châssis (10) s'étendant selon une direction longitudinale (L),     - un premier ensemble de panneaux (15) photovoltaïques montés sur le châssis (10) sensiblement orthogonaux à un même axe d'orientation (D),     - un deuxième ensemble de panneaux (20) opaques, de préférence photovoltaïques, montés sur le châssis et mobiles en translation longitudinalement par rapport au châssis au moins entre une configuration ouverte, dans laquelle les panneaux (20) sont au moins partiellement superposés aux panneaux 15) en vue selon l'axe d'orientation, et une configuration fermée, dans laquelle les panneaux (20) dépassent au moins partiellement des panneaux (15) en vue selon l'axe d'orientation, et     - un système d'actionnement (35) configuré pour actionner le deuxième ensemble au moins de la configuration ouverte à la configuration fermée, et inversement, le système d'actionnement comportant une pluralité de poulies (74, 76, 78, 80) montée sur le châssis (10).
Patent FR-3083431-B1 (FR)
Title: Article de joaillerie comprenant une trame flexible de support d'elements decoratifs
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A44C27/00
Filed: 2018-07-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: Il est proposé un article de joaillerie (10) comportant : - au moins un câble (12) définissant une pluralité de brins (18) agencés les uns par rapport aux autres pour former une trame de support (14) flexible, - une pluralité d'éléments décoratifs (16) chacun enfilés dans au moins deux brins (18) dudit au moins un câble (12) de sorte que chaque élément décoratif (16) forme un nœud de jonction (19) de la trame de support (14) flexible.
Patent FR-3084876-B1 (FR)
Title: Systeme d'exploration sous-marine par un engin immerge a production locale d'energie electrique et remorque par un navire de surface
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-08-13
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un système d'exploration sous-marine par un engin (1) immergé remorqué par un navire de surface, l'engin (1) immergé étant relié au navire par une ligne de remorquage (2) et comportant des équipements alimentés par l'électricité, caractérisé en ce que l'engin (1) immergé comporte au moins un dispositif de production locale d'énergie électrique, ledit dispositif étant un hydrogénérateur (6) électrique et en ce que la ligne de remorquage (2) est dépourvue de câble d'alimentation électrique reliant le navire à l'engin (1) immergé.
Patent FR-3087983-B1 (FR)
Title: Systeme de supervision ameliore de capteurs connectes
Inventor: CHATAIN FRANCIS
IPC: H04W12/00
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention propose un système de supervision comprenant des terminaux et une passerelle en communication avec un réseau extérieur, la passerelle comprenant au moins un récepteur radiofréquence de liaison avec les terminaux, un calculateur et une mémoire, dans lequel chaque terminal comprend au moins une alimentation électrique, un module capteur connecté à un module de gestion, des identifiants de modules de gestion étant associés à au moins un paramètre de déchiffrement dans une table mémorisée dans la passerelle, le module capteur comprenant au moins un capteur et une mémoire stockant des informations relatives à au moins un protocole de communication, le module de gestion comprenant au moins un calculateur, une mémoire mémorisant au moins son identifiant et stockant des données représentatives des mesures effectuées, un module de chiffrement, un émetteur radiofréquence et un module d'interface, le module d'interface pilotant les échanges avec le module capteur en fonction des informations lues en mémoire dudit module, le module de chiffrement chiffrant des données de mesures dudit capteur et des données de service et/ou de contrôle comprenant au moins une donnée représentative du module capteur, le module de gestion réalisant l'envoi, à la passerelle, via le module émetteur radiofréquence, d'au moins les données chiffrées et de l'identifiant non-chiffré du module de gestion, la passerelle comprenant un module de déchiffrement réalisant un déchiffrement en fonction dudit paramètre de déchiffrement associé, dans la table, à l'identifiant reçu du module de gestion.
Patent FR-3087811-B1 (FR)
Title: Dispositif de penture de volet
Inventor: CONTIN LOIC
IPC: E06B9/02
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif comprenant une penture (1) munie de trous (12) non circulaires, une contre-penture (2) munie de trous (22) dans des positions homologues à celles des trous de la penture ainsi que des organes d'assemblage (3) formés d'une douille (31) composée d'une tête plate (311), d'un manchon à filetage intérieur (313) et d'un collet (312) non circulaire sous la tête plate à la base du manchon fileté (313) de forme et de dimensions complémentaires à celles des trous non circulaires (12) de la penture (1). La douille reçoit une vis à tête plate (32) pour se visser dans le manchon fileté (313) engagé dans le perçage (PC) du panneau (P) à travers le trou (22) homologue de la contre-penture (2).
Patent FR-3090170-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’hybridation inertielle/vidéo
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’hybridation inertielle/vidéo (2) destiné à être embarqué sur un porteur (2), le dispositif comprenant : une caméra (6) configurée pour acquérir une première image montrant un amer (12) prédéterminé fixé sur le porteur (2), une unité de traitement (8) configurée pour estimer une vitesse du porteur (2) à partir de la première image acquise, en vue d’hybrider la vitesse estimée avec des données inertielles relatives au porteur (2) produites par une centrale inertielle (4), localiser une position de l’amer (12) dans la première image acquise, calculer un écart entre la position localisée et une position de référence de l’amer (12), comparer l’écart calculé avec un seuil prédéterminé, et signaler une alerte lorsque l’écart calculé est supérieur au seuil prédéterminé.. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094934-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne écran (1) de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant associées successivement l’une à l’autre : une couche de ressort (2) à base de mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible, une couche intermédiaire (3) étanche à ladite mousse compressible lors de son expansion, ladite couche étant surmoulée par ladite couche de ressort, une coque (4) poreuse d’absorption acoustique à base de fibres liées entre elles par un agent de liaison thermoplastique, ladite couche intermédiaire comprenant : une sous-couche de rigidification (5) à base de mousse de polyuréthanne rigide ou semi-rigide moulée de masse volumique comprise entre 200 et 500 g/l, ladite sous-couche étant surmoulée par ladite couche de ressort ; une sous-couche d’étanchéité (6) à ladite mousse rigide ou semi-rigide lors de son expansion, ladite sous-couche étant fixée à la face d’envers de ladite coque. Figure 1
Patent FR-3099981-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage et de port des verres de champagne
Inventor: KANU RAMALHO
IPC: A47G23/02
Filed: 2019-08-19
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif, en acier, conçu pour y accrocher plusieurs verres [flûtes] de champagne ou de vin [1] autour d'un seau de champagne. Il est constitué d'un profilé d'acier [2] contournant le seau et renforcé par des petites cornières en forme de pattes [3] en acier qui servent de supports et posé sur le seau de champagne [8]. Une suite de petits cercles en profilé d'acier [4] vont se greffer autour du grand cercle espacés d'environs 15mm [5] afin de faciliter le passage des verres [7] qui vont se loger dans la cavité [6] entre deux cercles.
Patent FR-3101520-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture et de destruction d’insectes
Inventor: LE MARCHAND ALAIN
IPC: A01M1/22
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de capture et de destruction d’insectes comportant un coffre, un générateur de gaz carbonique (CO2) chaud lui-même composé d’un filtre de ventilateur, d’un ventilateur et d’un brûleur catalytique , un support d’attractant, un circuit d’aspiration, un piège à tiroir et un dispositif de contrôle électronique du générateur de gaz carbonique chaud caractérisé en ce que les axes principaux du filtre de ventilateur (44), du ventilateur (43), de la tête (42) et du corps (43) du brûleur ainsi que du support d’attractant (C) sont alignés sur un même axe (96) avantageusement vertical.   Figure concernée Fig 9
Patent FR-3103599-B1 (FR)
Title: Procédé de collecte de matériel biologique et terminal pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: SERRENTINO MARIA ELISABETTA
IPC: G06K9/62
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de collecte de matériel biologique à l’aide d’un terminal mobile (10) comprenant les étapes suivantes :     - acquérir une première image et en extraire un premier jeu de données biométriques candidates) ;     - comparer le jeu de données biométriques candidates à des jeux de données biométriques de référence et déterminer des scores de similarité ;     - comparer les scores de similarité avec un premier seuil prédéterminé ;     - lorsqu’aucun des scores de similarité n’est supérieur au premier seuil prédéterminé, procéder à une collecte de matériel biologique sur le premier dermatoglyphe.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1