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Patent WO-2015028358-A1 (WO)
Title: Revetement exterieur pour element de tuyauterie enterre a base de fer, element de tuyauterie revetu et procede de depot du revetement
Inventor: BONDIL OLIVIER
IPC: F16L58/10
Filed: 2014-08-19
Abstract: Revêtement extérieur (9) pour élément de tuyauterie (7) enterré et à base de fer, notamment en fonte, le revêtement extérieur comprenant une première couche (11) poreuse et une seconde couche (13) poreuse disposée sur la première couche (11) et apte à boucher des pores de la première couche. La première couche comprend du zinc sensiblement pur ou un alliage ou pseudo-alliage de zinc, l'alliage ou pseudo-alliage comprenant, en proportion massique, au moins 50% de zinc, et de préférence entre 0,5% et 40% d'aluminium. La seconde couche comprend une peinture à base d'au moins une résine organique, la peinture étant soit monocomposante dans un solvant organique, soit bicomposante. L'une au moins de la première couche et de la seconde couche comprend un agent bactéricide. Elément de tuyauterie revêtu et procédé de dépôt du revêtement correspondants.
Patent WO-2015188894-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de formation de faisceau numérique à quantification faible résolution
Inventor: GUSTAVSSON ULF
IPC: H04B7/06
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un agencement d'antenne conçu pour la formation de faisceau numérique d'un signal d'émission comportant : un nombre N > 1 de convertisseurs numérique-analogique, CNA, chacun des N CNA étant agencé pour recevoir une composante de signal numérique d'émission respective, et pour convertir et sortir une composante de signal d'émission analogique, chacun des N CNA ayant une résolution respective au-dessous de la résolution requise pour satisfaire à une exigence radio réglementaire dans un agencement d'antenne interchangeable agencé pour l'émission par un seul élément d'antenne connecté à un CNA unique ; et N éléments d'antenne, chacun des N éléments d'antenne étant conçu pour recevoir une composante de signal d'émission analogique et pour émettre la composante de signal d'émission analogique en tant que partie du signal d'émission formé par faisceau numérique.
Patent WO-2016034250-A1 (WO)
Title: Cryoréfrigérateur à usages multiples dans des systèmes de traitement sous vide
Inventor: BUSCHBECK WOLFGANG
IPC: C23C14/56
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil de traitement pour le traitement d'un substrat. L'appareil de traitement comprend une chambre de traitement destiné à déposer un matériau sur un substrat flexible, une chambre d'enroulement pour le guidage du substrat flexible dans la chambre de traitement et hors de cette dernière, un refroidisseur cryogénique et une surface cryogénique reliée au refroidisseur cryogénique, la surface cryogénique comprenant une première surface de pompage active dans la chambre de traitement et une seconde surface de pompage active dans la chambre d'enroulement. De plus, la chambre de traitement et la chambre d'enroulement sont disposées dans une enceinte sous vide, un agencement de rouleaux pour le guidage du substrat flexible pouvant être introduit dans l'enceinte sous vide et retiré de cette dernière. En particulier, l'agencement de rouleaux fourni sépare la chambre de traitement de la chambre d'enroulement. En outre, la première surface de pompage active et la seconde surface de pompage active sont reliées au refroidisseur cryogénique en série.
Patent WO-2015039928-A1 (WO)
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2014-09-09
Abstract: The invention relates to a device (1) with a dual air conditioning stream for a motor vehicle, comprising a chamber (2) containing an evaporator (3) and a radiator (4). A lower air stream admitted via a lower inlet (6) passes in succession through a lower portion of the evaporator (3) and of the radiator (4) before being discharged via a lower outlet (7). An upper air stream admitted via an upper air inlet (9) passes in succession through an upper portion of the evaporator (3) and of the radiator (4) before being discharged via an upper outlet (12, 13, 14). The device according to the invention comprises a first distribution flap (17) situated between the evaporator (3) and the radiator (4) and a second distribution flap (18) situated between the radiator (4) and the air outlets (12, 13, 14). Each flap divides the lower stream from the upper stream having an edge running along one face of the radiator (4) while at the same time being moveable between an upper position and a lower position.
Patent WO-2015055555-A1 (WO)
Title: Composition de couchage à base aqueuse
Inventor: BÜSCHING HARTMUT
IPC: C09D7/12
Filed: 2014-10-13
Abstract: La présente invention concerne une composition de couchage aqueuse comprenant des polymères synthétiques et des charges inorganiques pour coucher et/ou imprégner un papier et des tissus non-tissés en général, en particulier des papiers-peints, ainsi que l'utilisation de ces composés. La composition de couchage comprend 20 à 80 % en poids, de préférence 35 à 55 % en poids d'une dispersion aqueuse d'un ou plusieurs polymères synthétiques ; et 20 à 70 % en poids, de préférence 35 à 55 % en poids d'une charge inorganique, la granulométrie d50 des particules polymères synthétiques dans la dispersion étant < 2 µm, et le rapport entre la granulométrie d50 des particules polymères synthétiques et la granulométrie d50 des particules de charge inorganiques étant compris dans la plage de 2:1 à 1:1.
Patent WO-2015062970-A1 (WO)
Inventor: TRAINER DAVID REGINALD
IPC: H02H3/087
Filed: 2014-10-23
Abstract: In one aspect, a breaker circuit arranged to isolate a converter (300, 400, 500) from a direct current network (204) in the event of a fault condition is described. The breaker circuit comprises an isolation element (104) such as a mechanical switch arranged, on activation, to prevent current flow between the network (204) and the converter (300, 400, 500) and an energy absorption element (1 12, 414, 556), capable of receiving energy remaining in the circuit following activation of the isolation element (104). Also provided is a commutating voltage source (106, 206, 570) arranged to provide a source of commutating voltage to divert current away from the isolation element (104) and a switchable isolation element bypass path (1 10) arranged to the receive the diverted current. At least one of the energy absorption element (1 12, 414, 556), the commutating voltage source (106, 206, 570) and the isolation element bypass path (1 10) is operable in a non-fault condition to provide a functional component of the converter. Converters and methods of operation thereof are also described.
Patent WO-2015067661-A1 (WO)
Title: Perfectionnements apportés ou se rapportant à un emballage
Inventor: WIESER MARTIN KURT
IPC: B31B50/28
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention a trait à un appareil qui comprend un dispositif cylindre contre-partie de mise en forme conçu pour s'introduire dans une région de fermeture d'extrémité d'un contenant en partie formé. Le dispositif cylindre contre-partie comporte une région de bord avant, une région de bord arrière, des régions de bord latéral respectives qui s'étendent entre les régions de bord avant et arrière et des première et seconde parties de mise en forme possédant chacune une zone formant un coin qui inclut, dans la région de bord arrière respective et une région de bord latéral sensiblement perpendiculaires, chaque région de bord latéral s'étendant à partir de la zone formant un coin et vers la région de bord avant, et qui inclut également une partie disposée de biais vers l'intérieur. La présente invention concerne aussi un appareil qui permet de former un pli dans un stratifié d'emballage autour d'une zone limite dépourvue de ligne préformée plus fragile, ainsi qu'un appareil qui comporte un dispositif de pression incluant une surface de pression périphérique et relié à un élément bras qui peut tourner autour d'un axe, la rotation de l'élément bras faisant donc tourner autour de l'axe la surface de pression périphérique, et cette surface de pression périphérique formant un angle oblique avec l'axe. Des aspects du contenant en partie formé sont également décrits.
Patent WO-2015086235-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour déterminer un angle de rotation et/ou une vitesse de rotation d'un arbre de direction
Inventor: FÜSSL ANDREAS
IPC: B62D15/02
Filed: 2014-11-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer un angle de rotation et/ou une vitesse de rotation d'un arbre (110) d'un moteur (105), le moteur (105) étant conçu pour animer un organe d'actionnement (115, 115a) d'un mouvement de translation par rapport au moteur (105). Le procédé comprend une étape d'acquisition d'un signal représentatif d'un mouvement, au moyen d'une interface, par au moins un élément capteur (120) placé à l'extérieur du moteur (105), ledit signal représentant un mouvement de translation de l'organe d'actionnement (115, 115a) par rapport au moteur (105). Le procédé comprend également une étape de détermination de l'angle de rotation et/ou de la vitesse de rotation de l'arbre (110) du moteur sur la base du signal représentatif dudit mouvement.
Patent WO-2015071419-A1 (WO)
Title: Adaptation spécifique à l'opérateur d'une interface utilisateur d'un analyseur médical
Inventor: JENSEN TORBEN HAUGAARD
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un ensemble d'un ou plusieurs analyseurs médicaux, chacun servant à analyser un ou plusieurs échantillons après connexion d'un opérateur appartenant à un groupe d'un ou plusieurs opérateurs. Le procédé comprend : la vérification de l'identification dudit opérateur ; la collecte d'un ou plusieurs ensembles de données historiques de performance associées à l'opérateur connecté, chaque ensemble étant associé à une tâche opérationnelle effectuée par un analyseur de l'ensemble d'analyseurs médicaux que fait/font fonctionner ledit ou lesdits opérateurs, les données historiques de performance indiquant une ou plusieurs mesures de performance de fonctionnement de l'analyseur médical ; la détermination, d'après au moins les données historiques de performance recueillies, d'une ou plusieurs préférences de l'opérateur ou d'un ou plusieurs indicateurs de compétence de l'opérateur indiquant un niveau de compétence du ou des opérateurs ; et l'adaptation automatique, en réponse à la préférence déterminée ou aux préférences déterminées de l'opérateur et/ou à l'indicateur ou aux indicateurs de compétence déterminés de l'opérateur, d'un ou plusieurs éléments d'une interface utilisateur d'au moins un premier analyseur de l'ensemble d'analyseurs médicaux lorsque ledit premier analyseur médical est actionné par un opérateur parmi le ou les opérateurs.
Patent WO-2015086621-A1 (WO)
Title: Conducteurs de source/drain pour des dispositifs de transistor
Inventor: JONGMAN JON
IPC: H01L51/10
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de transistor qui comprend : des conducteurs de source et de drain connectés par un canal de semi-conducteur fourni par une couche de matériau de semi-conducteur formé sur les conducteurs de source et de drain ; et un conducteur de grille couplé de manière capacitive au canal de semi-conducteur par l'intermédiaire d'un diélectrique de grille ; au moins l'un des conducteurs de source et de drain comprenant une structure multicouche dans au moins une région de celui-ci, la structure multicouche comprenant une couche inférieure et une couche supérieure, le matériau de la couche inférieure étant meilleur que le matériau de la couche supérieure pour une injection de charge dans le matériau de semi-conducteur ; et le matériau de la couche supérieure présentant une meilleure conductivité électrique que le matériau de la couche inférieure.
Patent WO-2015161924-A1 (WO)
Title: Dérivés ii du 3-oxo-tétrahydro-furo[3,2-b]pyrrol-4(5h)-yle
Inventor: NARDI ANTONIO
IPC: A61P19/02
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne des dérivés amidiques oxo-tétrahydro-2H-furo[3.2-b]pyrrol-4(5H)-yle utilisés en tant qu'inhibiteurs doubles CatS/K présentant une inhibition prononcée CatK, des compositions pharmaceutiques contenant ces composés, ainsi que lesdits composés pour une utilisation dans le traitement et/ou la prophylaxie de la douleur et d'autres maladies et/ou troubles.
Patent WO-2016015819-A1 (WO)
Title: Support de roue pour véhicule automobile à deux voies
Inventor: SCHMID WOLFGANG
IPC: B62D9/04
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un support de roue, destiné un véhicule automobile à deux voies, qui est constitué d'une pluralité d'éléments avec un élément de support côté roue (3) supportant une roue de véhicule (13) et un élément de guidage côté essieu (17) ainsi que des éléments rotatifs (21, 23) interposés côté roue et côté essieu qui sont déplaçables dans le même sens ou dans des sens opposés à chaque fois d'un angle de rotation (θ, ß) et qui sont supportés au niveau d'un point de palier commun (31) de façon rotative sur un axe de rotation (24) sur lequel l'élément de support (3) peut pivoter sur un point d'oscillation (MP) pour le réglage de la carrossage/du parallélisme de la roue de véhicule (13), c'est-à-dire par un réglage en rotation d'au moins un des éléments rotatifs (21, 23) avec angle de rotation (θ, ß) dans une position de rotation qui est corrélée avec un angle de parallélisme et/ou de carrossage (δ, ε) du véhicule (13) qui peut être réglé de façon quelconque dans une plage angulaire de parallélisme/carrossage (S). Selon l'invention, le support de roue (1) comporte au moins une butée de déplacement (A1, A2, B1, B2, C, D) qui permet de limiter la plage angulaire de parallélisme/carrossage (S) du véhicule (13).
Patent WO-2016102043-A1 (WO)
Title: Passage tournant d'un bloc de vanne d'encollage
Inventor: WALTER JAN-CHRISTIAN
IPC: B05B15/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un système de vanne d'encollage comprenant un organe de dosage commandable, notamment à entraînement électromagnétique, servant à délivrer de la colle, comprenant un corps de base (15) pourvu d'un canal à colle menant vers l'organe de dosage, comprenant une conduite à colle (16) de type tuyau avec laquelle de la colle en provenance d'une source de colle distincte peut être acheminée au canal à colle, comprenant un passage tournant (20) fixé de manière amovible au corps de base (15) et servant à la liaison articulée de la conduite à colle (16) de type tuyau au corps de base (15), et comprenant un filtre (34) servant au filtrage de la colle. L'invention est caractérisée en ce que le filtre (34) est associé au passage tournant (20).
Patent WO-2016138964-A1 (WO)
Title: Nozzle for a material source arrangement used in vacuum deposition
Inventor: GEBELE THOMAS
IPC: C23C14/12
Filed: 2015-04-01
Abstract: A nozzle (400) for being connected to a distribution pipe (106; 106a; 106b) for guiding evaporated material from a material source (102; 102a; 102b) into a vacuum chamber (110) is described. The nozzle includes a nozzle inlet (401) for receiving the evaporated material, a nozzle outlet (403) for releasing the evaporated material to the vacuum chamber (110), and a nozzle passage (402) between the nozzle inlet (401) and the nozzle outlet (403) along a length direction (460) of the nozzle (400). The nozzle passage (402) has a passage wall (404) surrounding a passage channel (405). Further, the nozzle (400) comprises at least two fins (406) extending into the passage channel (405). Further, a material source arrangement having such a nozzle, a vacuum deposition system with a material source arrangement, and a method for depositing evaporated material are provided.
Patent WO-2015169962-A1 (WO)
Inventor: ENGELHARDT HARALD
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-05-08
Abstract: The present invention encompasses compounds of the general formula (I) wherein the groups A, R 1  to R 2  and X have the meanings given in the claims and in the specification. The compounds of the invention are suitable for the treatment of diseases characterized by excessive or abnormal cell proliferation pharmaceutical preparations containing such compounds and their uses as a medicament.
Patent WO-2015177147-A1 (WO)
Title: Sirop antitussif contenant du chlorhydrate d'ambroxol
Inventor: PLOHMANN BERND
IPC: A61P11/12
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention concerne des sirops antitussifs contenant du chlorhydrate d'ambroxol, caractérisés en ce qu'ils sont sensiblement exempts de glycérine, ainsi que leur utilisation dans le traitement mucolytique d'affections aiguës et chroniques des bronches et/ou du poumon.
Patent WO-2015181255-A1 (WO)
Title: Échangeur thermique
Inventor: ANDERSSON SVEN
IPC: F28D9/00
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique à plaques (100 ; 200 ; 300 ; 400) qui comprend un empilement de plaques d'échangeur thermique (102 ; 202a-202f ; 302a-302i ; 402a-402i) présentant un motif compressé de nervures (R) et de rainures (G) adapté pour maintenir les plaques (102 ; 202a-202f ; 302a- 302i ; 402a-402i) de l'empilement à une certaine distance les unes des autres par la fourniture de points de contact entre les nervures (R) d'une plaque d'échangeur thermique et les rainures (G) d'une plaque voisine et vice versa. Des canaux d'écoulement entre les plaques sont formés entre toutes les plaques d'échangeur thermique (102 ; 202a-202f ; 302a-302i ; 402a-402i) voisines de l'empilement, quatre ouvertures d'orifice (P1-P4) étant disposées de sorte à offrir une communication sélective aux canaux d'écoulement entre les plaques. Une première paire d'ouvertures d'orifice (P1-P4) communique avec un premier ensemble de canaux d'écoulement entre les plaques et une seconde paire d'ouvertures d'orifice (P1-P4) communique avec un second ensemble de canaux d'écoulement entre les plaques, lesquels canaux d'écoulement entre les plaques à l'intérieur d'au moins un ensemble de canaux d'écoulement entre les plaques étant voisins les uns des autres.
Patent WO-2015189186-A1 (WO)
Title: Méthodes et compositions pharmaceutiques pour le traitement de syndromes myélodysplasiques
Inventor: HERMINE OLIVIER
IPC: A61P35/02
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne des méthodes et des compositions pharmaceutiques conçues pour agir dans un processus défectueux et pour stimuler ou rétablir la maturation des érythrocytes chez des patients souffrant d'un syndrome myélodysplasique. Les méthodes consistent à maintenir l'activité de GATA-1 en prévenant la séquestration de Hsp70 dans le cytoplasme. La présente invention concerne des procédés permettant de restaurer ou d'accroître la maturation des érythrocytes chez un patient souffrant du syndrome myélodysplasique en empêchant l'inactivation protéolytique de GATA-1. Dans certains modes de réalisation, la prévention est obtenue en administrant audit patient un composé qui inhibe le facteur de translocation nucléaire XPO1.
Patent WO-2015189250-A1 (WO)
Title: Inlay de correction pour prothèse totale de genou
Inventor: TOMMASINO MASSIMO
IPC: A61F2/38
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un système d'inlays (1a, 1b, 1c) destiné à une prothèse totale de genou. Le système d'inlays comprend un inlay normal (1a) ou un jeu de données d'inlay normal définissant la forme géométrique d'un inlay normal (1a). L'inlay normal (1a) possède une structure d'interface tibiale destinée à se monter sur un tibia (T) et une structure d'interface fémorale (10a, 10b, 10c), située à l'opposé de la structure d'interface tibiale, destinée à coopérer de manière flexible avec un implant fémoral. La forme géométrique de l'inlay normal (1a) correspond à un axe mécanique postopératoire corrigé de la jambe sans tenir compte des corrections nécessaires dues à une situation des parties molles spécifique au patient. Le système d'inlays (1a, 1b, 1c) comprend en outre au moins un inlay de correction (1b, 1c) dont la forme géométrique est modifiée par rapport à celle de l'inlay normal (1a) en vue d'une correction intra-opératoire en fonction de la situation des parties molles spécifique au patient. L'invention concerne en outre une prothèse totale de genou comprenant un inlay de correction, ainsi qu'un procédé de fabrication d'une prothèse totale de genou.
Patent WO-2016001360-A1 (WO)
Title: Reinforced structural components
Inventor: GARCIA MICHEL
IPC: B22F3/105
Filed: 2015-07-02
Abstract: Methods for manufacturing reinforced structural components are described. The methods comprise providing a previously formed steel structural component having a thickness of 0.7 mm to 5 mm. In a reinforcement zone of the structural component, locally depositing a material on the structural component to create a local reinforcement with a minimum thickness of 0.2 mm, wherein locally depositing a material on the structural component comprises supplying a metal powder to the reinforcement zone, and substantially simultaneously applying laser heat to melt the metal powder and create the reinforcement by drawing specific geometric shapes on the structural component with the metal powder and the laser heating. The disclosure further relates to a reinforced component obtained using such methods.
Patent WO-2016009084-A1 (WO)
Title: Sous-unités des canaux gaba des insectes pollinisateurs et leurs utilisations
Inventor: CHARNET PIERRE
IPC: C07K14/705
Filed: 2015-07-17
Abstract: Cette invention concerne le clonage des sous-unités des récepteurs-canaux ioniques sensibles à l'acide γ-aminobutyrique chez un insecte pollinisateur tel que l'Apis mellifera ou le Varroa et leur utilisations.
Patent WO-2017016599-A1 (WO)
Title: Imprimantes électrophotographiques
Inventor: NEDELIN PETER
IPC: G03G15/16
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'une imprimante électrophotographique (100) pour régler la densité optique d'une image imprimée. Le procédé consiste à fournir une substance d'impression sur un élément de transfert (104) ; émettre une impulsion de chaleur pour chauffer la substance d'impression sur l'élément de transfert pour augmenter la fluidité de la substance d'impression sur l'élément de transfert ; et transférer, de l'élément de transfert à un substrat (108), la substance d'impression chauffée par l'impulsion de chaleur de façon à fournir l'image imprimée sur le substrat.
Patent WO-2016026711-A1 (WO)
Inventor: MÜLLER TONI
IPC: D04H1/64
Filed: 2015-08-06
Abstract: The invention relates to a method for producing a cable harness (2), in particular for the motor vehicle industry, wherein a number of individual lines (4) is combined into a line bundle (6, 10) (VS3), wherein the line bundle (6, 10) is provided with a bundling element (18) (VS4, VS5), and wherein the bundling element (18) is designed as a textile-like fiber weave (18), which is produced by applying (VS4) a suspension, which comprises fibers (22) and binder (20), to the line bundle (6, 10).
Patent WO-2016026871-A1 (WO)
Title: Procédé pour la synthèse d'un oxyde de d'hydrogénophosphine hétérocyclique
Inventor: BRUYNEEL FRÉDÉRIC
IPC: C07F9/6584
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la synthèse d'un oxyde d'hydrogénophosphine hétérocyclique, répondant à la formule générale (I), dans laquelle : - R représente un groupe divalent aliphatique ou aromatique comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes et comprenant éventuellement un ou plusieurs substituants et - X et Y sont indépendamment choisis parmi -O-, -C(O)O- et -NR'- où R' représente un groupe monovalent comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes comprenant les étapes consistant à : a) former un mélange réactionnel en mélangeant un composé répondant à la formule générale HX-R-YH et de l'hexaoxyde de tétraphosphore ; b) récupérer le composé ainsi obtenu comprenant de l'oxyde d'hydrogénophosphine hétérocyclique.