baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959835-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de vol et aeronef le comportant
Inventor: BROT PATRICE
IPC: B64C13/18
Filed: 2010-05-10
Granted: 2012-06-15
Abstract: Un système de commande de vol pour aéronef, dans lequel des ordres de commande sont transmis entre un module (12) de commande de vol et au moins un actionneur (13) d'une surface de vol mobile, le module de commande de vol comportant au moins un premier et un deuxième calculateur (14-1, 14-2, 14-3, 15-1, 15-2, 15-3), chaque calculateur étant adapté à calculer, pour chaque actionneur, un ordre de commande établi selon au moins une loi de commande prédéterminée de la surface de vol commandée par l'actionneur. Chaque actionneur (13) comporte au moins deux unités logiques (18, 19) adaptées à recevoir des ordres en provenance de tous les calculateurs, chaque unité logique (18, 19) étant adaptée à : - comparer entre eux les ordres reçus, et choisir en fonction du résultat de la comparaison, selon une logique prédéterminée commune à tous les actionneurs, un calculateur, dit calculateur maître, dont l'ordre de commande est validé pour exécution par l'actionneur considéré ; et - transmettre, à destination de l'ensemble des calculateurs, une information de choix de calculateur maître ; et en ce que chaque calculateur (14-1, 14-2, 14-3, 15-1, 15-2, 15-3) est adapté à s'autodéterminer comme étant un calculateur maître ou sinon comme étant un calculateur dit esclave, à partir des informations de choix de calculateur maître reçues de l'ensemble des actionneurs, un seul calculateur maître parmi l'ensemble des calculateurs étant finalement déterminé.
Patent FR-2972558-B1 (FR)
Inventor: ESCALLE FREDERIC
IPC: G21C17/00
Filed: 2012-03-08
Granted: 2013-05-31
Abstract: The installation (1) has a primary circuit pump (3) placed in a pit (4) that is closed by an upper slab (5). The upper slab is provided with an opening (6). A camera e.g. charge coupled device camera, is arranged at a height between 1.5 and 2.5 meters above the upper slab. The camera is angled downward to the pump so as to cover a top portion of the pump. The camera is positioned on an articulated arm. The arm is attached to a turntable that is intended to be fixed to a vertical support.
Patent FR-2999347-B1 (FR)
Title: Connecteur type rj45 perfectionne
Inventor: CRETON DE LIMERVILLE GEOFFROY
IPC: H01R24/64
Filed: 2012-12-11
Granted: 2017-10-20
Abstract: Connecteur pour câble numérique constitué d'un drain et d'un feuillard enroulé autour de fils conducteurs gainés, ce connecteur comprenant, d'une part, un passe-fils 1A comprenant une paroi arrière 2 présentant une lumière 3 pour introduire les fils d'un câble et des moyens 4 de positionnement des fils conducteurs du câble constitués par des paires d'encoches 4A, 4B présentées par des murets intérieurs et extérieure perpendiculaires à la paroi arrière et, d'autre part ,une partie avant 1B qui à l'avant présente des surfaces de connexion électrique destinées à coopérer avec un autre connecteur et à l'arrière de ces surfaces de connexion, des contacts auto-dénudants qui vont venir traverser ou couper les gaines des fils conducteurs positionnées sur les encoches 4A, 4B pour établir un contact cette dite partie avant comportant également des volets dit de manœuvre pour déplacer le passe fil vers les contacts auto-dénudants ce connecteur étant caractérisé en ce que la paroi 2 arrière présente deux parois 30 latérales, chaque paroi latérale joignant les murets 6 intérieurs et constituant un raidisseur, le bord libre de cette paroi latérale 30 présente une encoche 31 pour y engager et pincer le drain qui est ramené vers l'arrière vers une zone d'application des volets.
Patent FR-2998368-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la derive ou du blocage d'un compteur mecanique de fluide, et compteur equipe d'un tel dispositif
Inventor: DELBECQ JONATHAN
IPC: G01F25/00
Filed: 2012-11-16
Granted: 2015-07-10
Abstract: Dispositif de détection de la dérive ou du blocage d'un compteur mécanique (1) de fluide, en particulier compteur d'eau, comportant un organe mécanique (D) monté mobile dans le corps du compteur pour être mis en mouvement par l'écoulement du fluide, comprenant un moyen de mesure (M) du bruit produit dans le compteur par l'écoulement de fluide et l'organe mécanique (D), et des moyens d'analyse (5) du bruit pour estimer si une dérive de comptage ou un blocage du compteur a lieu.
Patent FR-3019189-B1 (FR)
Title: Creuset, procede de fabrication du creuset, et procede de fabrication d'un materiau cristallin au moyen d'un tel creuset
Inventor: CHAVRIER DENIS
IPC: C30B35/00
Filed: 2014-03-31
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un creuset (1) pour la formation d'un matériau cristallin comportant un fond (2) et au moins une paroi latérale (3) orthogonale au fond (2), dont la face interne comprend au moins deux repères (4) suivant un axe orthogonal au fond (2) du creuset (1). Les positions respectives de deux au moins des repères (4) sur la face interne de la paroi latérale (3) sont choisies de sorte à définir un premier axe de découpe perpendiculaire à un plan tangent à la face interne de la paroi latérale (3) au niveau d'un premier repère et un deuxième axe de découpe passant par un deuxième repère et perpendiculaire au premier axe de découpe. L'invention se rapporte également au procédé de fabrication d'un tel creuset (1). Enfin, l'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau cristallin au moyen d'un tel creuset (1).
Patent FR-3021045-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un reactif phosphocalcique, reactif obtenu et son utilisation
Inventor: PERRIN PATRICK
IPC: C02F1/58
Filed: 2014-05-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: Procédé de production d'un réactif phosphocalcique selon lequel : - dans une première étape, on met en œuvre une source de calcium et une source d'ions phosphate dans de l'eau dans un rapport molaire réglé de manière à obtenir un rapport Ca/P compris entre 0,5 et 1,6, et on fait réagir la source de calcium avec les ions phosphate à un pH compris entre 2 et 8, afin d'obtenir une suspension (A) de phosphate de calcium, et - dans une deuxième étape on ajoute à la suspension (A) un composé alcalin comprenant des ions hydroxydes pour régler un pH supérieur à 8.5, et un complément de source de calcium afin d'obtenir une suspension (B) de réactif phosphocalcique ayant un rapport molaire Ca/P supérieur à 1.6.
Patent FR-3023700-B1 (FR)
Title: Equipement comprenant un dispositif de mesure acoustique comportant des moyens de liaison d'un capteur a une structure rigide
Inventor: BAUDINO FRANCK
IPC: A61B7/04
Filed: 2014-07-18
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne essentiellement un équipement (100) destiné à être positionné contre le corps d'un individu, ledit équipement comportant un dispositif de mesure acoustique (105) comprenant au moins un capteur acoustique (110) pour mesurer des signaux acoustiques émis par le corps de l'individu, dans lequel ledit dispositif de mesure (105) comprend en outre : - une structure rigide (120) fixe par rapport à l'équipement, et - des moyens de liaison (450, 550, 650, 750, 850, 950) du capteur acoustique (110) à la structure rigide (120), les moyens de liaison (450, 550, 650, 750, 850, 950) et le capteur acoustique (110) étant mobiles par rapport à la structure rigide (120), les moyens de liaison (450, 550, 650, 750, 850, 950) définissant des degrés de liberté prédéterminés du mouvement du capteur acoustique (110).
Patent FR-3021355-B1 (FR)
Title: Procede et unite de diagnostic d'un capteur de pression differentielle
Inventor: ZEIN THOMAS
IPC: G01L13/00
Filed: 2015-05-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé de diagnostic d'un capteur de pression différentielle (15) qui détermine une pression différentielle (16) d'une unité de post-traitement des gaz d'échappement (11). Ce capteur est relié par un branchement amont (15.1) à la conduite (11) et en aval (15.2). Le diagnostic se fait sur la base de la comparaison d'un gradient en fonction du temps de la pression différentielle mesurée (16) et d'un gradient (32) prévisionnel. On détermine la corrélation entre la courbe du gradient mesuré (33) et la courbe du gradient prévisionnel (32). Pour une corrélation élevée ni le capteur (15) ni ses branchements (15.1, 15.2) sont défectueux.
Patent FR-3043414-B1 (FR)
Title: Jeu de pieces d'ajustement
Inventor: MAROT ANTOINE
IPC: E01B3/40
Filed: 2015-11-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Jeu de pièces d'ajustement (20) destinées à venir en interface entre un support formé par une dalle (3) préfabriquée ou autre support similaire d'une infrastructure et des moyens de roulement et/ou de guidage (10) d'un système guidé, la dalle (3) présentant une surface de base (4) au moins partiellement plane délimitée au moins par un bord avant (5), un bord arrière (6), un premier bord latéral (7) et un deuxième bord latéral (8), les moyens de roulement et/ou de guidage (10) formant deux voies linéaires parallèles de guidage et/ou de roulement du système guidé et s'étendant entre le bord arrière (6) et le bord avant (5) de la dalle (3) selon une trajectoire prédéfinie associée à l'emplacement de la dalle (3) dans l'infrastructure et à la forme de la dalle (3), caractérisé en ce que les pièces d'ajustement (20) sont prévues pour s'étendre en continu sur la surface de base (4) de la dalle (3), sous les moyens de guidage (10), depuis le bord arrière (6) jusqu'au bord avant (5), en suivant la trajectoire des moyens de roulement et/ou de guidage (10), la forme géométrique tridimensionnelle de chaque pièce d'ajustement (20) étant réalisée de manière à s'adapter à ladite trajectoire
Patent FR-3045211-B1 (FR)
Title: Materiau de cathode pour batteries li-ion
Inventor: COLIN JEAN-FRANCOIS
IPC: H01M10/0525
Filed: 2015-12-09
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne un matériau d'électrode de formule Li2+xNiuTivNbwO4 dans laquelle :         0 <x< 0.3,         u>0 et w>0,         x + u + v + w = 2,         x + 2u + 4v + 5w = 6.         La présente invention concerne également la cathode ayant pour matériau électroniquement actif ce matériau, mais aussi la batterie lithium-ion contenant cette cathode.
Patent FR-3044986-B1 (FR)
Title: Poutre de chocs pour vehicule automobile comprenant une traverse et un absorbeur de chocs
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R19/24
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-05-17
Abstract: La traverse (1) et l'absorbeur de chocs (2) présentent chacun une surface supérieure (1s, 2s) et une surface inférieure (1i, 2i), la poutre de chocs comprend un organe (3) d'accrochage de la traverse (1) sur l'absorbeur de chocs (2), l'organe d'accrochage comprenant une bretelle (3i, 3s) reliant les surfaces inférieures (1i, 2i) et/ou supérieures (1s, 2s) de la traverse (1) et de l'absorbeur de chocs (2).
Patent FR-3049091-B1 (FR)
Title: Dispositif d'authentification biometrique par echographie ultrasonique du doitg et verification des signes vitaux d'un individu
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-03-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'authentification biométrique à partir d'une échographie ultrasonique d'un doigt d'un individu et la vérification des signes vitaux dudit individu, comportant :         • un module échographique pour réaliser une image vectorielle du réseau veineux et nerveux du doigt d'un individu ;         • un module de mesure d'un rythme cardiaque et d'une pression artérielle ;         • un module de calcul.         Le module de calcul est configuré de sorte à générer au moins une mesure biométrique d'un doigt utilisateur en fonction de l'image vectorielle relative à ladite échographie des réseaux veineux et nerveux dudit doigt, de la mesure d'un rythme cardiaque et de la mesure d'une pression artérielle dudit doigt.
Patent FR-3048389-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-03-01
Granted: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : deux tiges (2) dont au moins une est pourvue de crans (3) de verrouillage ; un boitier (4) comprenant deux conduits (5) et un coussin d'habillage dudit boitier ; deux jeux (6) de paliers comprenant chacun un palier haut (7) et un palier bas (8), chacun desdits jeux étant monté dans un conduit (5) respectif par emboitement desdits paliers dans des logements (9), lesdits paliers étant pourvus d'un orifice (10) de réception en coulissement de la tige (2) correspondante ; un dispositif de verrouillage (11) dudit boitier par rapport auxdites tiges selon une pluralité de positions verticales, ledit dispositif comprenant au moins une saillie (12) de verrouillage montée mobile par rapport audit boitier entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, lesdites tiges étant parties d'une armature (13) à base d'un tube métallique replié en forme générale de U renversé, lesdites tiges correspondant aux branches du U.
Patent FR-3050701-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-04-29
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un dispositif lumineux est prévu, pour un véhicule automobile, avec au moins un module d'éclairage (2). Le module d'éclairage, comportant au moins une source lumineuse et un système optique de projection, est intégré, de manière fixe ou mobile, dans un montant latéral (4) du véhicule, pour projeter un faisceau lumineux ciblé tourné vers l'habitacle et/ou tourné vers l'extérieur du véhicule.
Patent FR-3051313-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit imprime, circuit imprime obtenu par ce procede et module de carte a puce comportant un tel circuit imprime
Inventor: LAURENS DE LOPEZ CLAIRE
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-05-10
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit imprimé (8) dans lequel on réalise des pistes conductrices (11) sur un substrat diélectrique (4). Ces pistes conductrices (11) sont réalisées dans un complexe métallique (1a, 1b) comprenant un feuillet conducteur qui a été recouvert d'une couche comprenant un alliage d'étain, avant d'être reporté sur le substrat (4). L'invention concerne également un circuit imprimé (8) obtenu par ce procédé. L'invention peut être appliquée notamment à la réalisation de circuits imprimés pour module (9) de carte à puce.
Patent FR-3051421-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un rapport de reprise de couple
Inventor: SAVY SYLVAIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-05-19
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de détermination d'un rapport de reprise de couple à engager en roulage sur une boîte de vitesses de groupe motopropulseur, à l'issue d'une phase de conduite où ce dernier est coupé et désaccouplé de boîte de vitesses, caractérisé en ce qu'il propose au conducteur un rapport à engager manuellement avant un redémarrage automatique du moteur pour permettre l'accouplement du moteur avec la boîte sur un régime approprié à la vitesse de déplacement du véhicule lors de l'engagement de ce rapport.
Patent FR-3056409-B1 (FR)
Title: Dispositif de purge pour systeme d’administration de fluides de traitement medical
Inventor: BUISSON PHILIPPE
IPC: A61M39/24
Filed: 2016-09-26
Granted: 2022-03-25
Abstract: Ce dispositif de purge comprend un élément de raccordement (3) comprenant une pluralité de canaux d'écoulement de fluide (12) comprenant chacun une extrémité proximale (12.1) destinée à être reliée fluidiquement à un conduit d'écoulement de fluide respectif (5) d'un tube d'écoulement (4) et une extrémité distale (12.2) opposée à l'extrémité proximale respective (12.1), et une pluralité d'ouvertures d'écoulement de fluide (15) reliées fluidiquement chacune à un canal d'écoulement de fluide (12) respectif ; un élément d'obturation (16) comprenant une ouverture d'évacuation de fluide (19) et une partie d'obturation (21), l'élément d'obturation (16) étant monté mobile par rapport à l'élément de raccordement (3) et étant configuré pour occuper une pluralité de positions d'obturation dans chacune desquelles la partie d'obturation (21) obture l'extrémité distale (12.2) d'un canal d'écoulement de fluide (12) et l'ouverture d'évacuation de fluide (19) est reliée fluidiquement à l'ouverture d'écoulement de fluide (15) associée au canal d'écoulement de fluide (12) dont l'extrémité distale est obturée par la partie d'obturation (21) ; et un embout de connexion (22) destiné à être connecté à un cathéter.
Patent FR-3060832-B1 (FR)
Title: Contacteur electrique de puissance et vehicule comportant un tel contacteur
Inventor: MAROT CHRISTIAN
IPC: H01R4/66
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un contacteur électrique de puissance (200) comportant un plan de masse électrique local (230) destiné à être relié électriquement à un potentiel de référence 0Vdc d'une alimentation électrique (300) du contacteur de puissance (200). Des retours de courant d'au moins une bobine (L1 ; L2) et d'au moins un contact auxiliaire (112) du contacteur électrique de puissance (200) sont réalisés par un conducteur commun relié au plan de masse électrique local (230). Un retour de courant d'un contrôleur (120) du contacteur électrique de puissance (200) est également relié au plan de masse électrique local (230).
Patent FR-3061841-B1 (FR)
Title: Bagage pliant
Inventor: ZEMIRO PATRICK
IPC: A45C7/00
Filed: 2017-01-16
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un Bagage pliant (1) comportant : - un premier et un deuxième panneaux (2, 3) rigides, qui sont parallèles l'un à l'autre; - un troisième et un quatrième panneaux (6, 7) rigides, qui sont chacun montés articulés sur l'un des premier et deuxième panneaux (2, 3) entre une position déployée et une position escamotée dans laquelle ledit troisième ou quatrième panneau (6, 7) s'étend parallèlement auxdits premier et deuxième panneaux (2, 3) ; les troisième et quatrième panneaux (6, 7) définissant avec le premier et le deuxième panneaux (2, 3), un cadre rigide lorsque les troisième et quatrième panneaux (6, 7) sont dans leur position déployée ; - un cinquième et un sixième panneaux (4, 5) qui relient chacun le premier et le deuxième panneaux (2, 3) et qui définissent avec les autres panneaux (2, 3, 6, 7), un espace interne de rangement de forme parallélépipédique; le cinquième et le sixième panneaux (4, 5) étant déformables selon une direction x perpendiculaire auxdits premier et deuxième panneaux (2, 3), entre une position dépliée et une position pliée de telle sorte que, lorsque les troisième et quatrième panneaux (6, 7) sont dans leur position escamotée, le premier et le deuxième panneaux (2, 3) soient aptes à se déplacer l'un par rapport à l'autre selon la direction x entre une position écartée d'utilisation et une position rapprochée de rangement.
Patent FR-3062840-B1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile comprenant une piece de renfort, et vehicule automobile comprenant une telle caisse
Inventor: GOISET RUDY
IPC: B62D21/02
Filed: 2017-02-14
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention concerne une caisse de véhicule automobile comprenant deux longerons latéraux (11) reliés par une traverse centrale (14) sensiblement perpendiculaire auxdits longerons latéraux (11), au moins un pied milieu (15) fixé sensiblement perpendiculairement à un desdits longerons latéraux (11), au droit de ladite traverse centrale (14), et une pièce de renfort (2) comprenant : - une portion de support (21) définissant une surface sensiblement parallèle audit pied milieu, apte à recevoir un enrouleur de ceinture de sécurité ; - des portions de fixation (23, 24) fixées audit pied milieu (15) et/ou audit longeron latéral (11) ; caractérisée en ce que ladite pièce de renfort (2) comprend également une portion d'entretoise (25) s'étendant sensiblement parallèlement à ladite traverse centrale (14), entre ledit longeron latéral (11) et une surface d'appui liée à ladite traverse centrale (14).
Patent FR-3064616-B1 (FR)
Title: Palonnier a faible hauteur de travail.
Inventor: ARCHER JOEL
IPC: B66C1/42
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention porte sur palonnier 10 comprenant : - une poutre inférieure 11 et une poutre supérieure 12 disposée au-dessus de la poutre inférieure ; - des moyens 30 pour mettre en prise rapprochée, de façon libérable, les poutres entre elles ; et, - des systèmes de préhension 13 pour la charge, les moyens de préhension étant maintenus dans une position ouverte lorsque les poutres 11,12 sont en prise l'une avec l'autre, et prenant une position fermée lorsque les moyens de prise sont libérés ; le palonnier comprenant en outre des moyens 20 pour maintenir les poutres parallèles entre elles.
Patent FR-3064977-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion sous-marin
Inventor: CASTELLANET FREDERIC
IPC: B63C11/46
Filed: 2017-04-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: Suivant un aspect, la présente invention concerne un système de propulsion (1000) apte à faire évoluer au moins un utilisateur (2000) en milieu sous-marin et configuré pour être entièrement immergé au moins dans une phase de propulsion de l'utilisateur (2000) en milieu sous-marin, ledit système de propulsion (1000) comprenant au moins : • une paroi externe ; • un dispositif de pilotage (1310) ; • un dispositif de propulsion (1300) ; Le système de propulsion (1000) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins : • un dispositif d'alimentation respiratoire (1600).
Patent FR-3066467-B1 (FR)
Title: Systeme d'articulation de hayon
Inventor: PALAKKA VALAPPIL
IPC: B60P3/32
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-06-07
Abstract: Ce système d'articulation de hayon comprend un hayon arrière ou un hayon central (4), qui permet audit hayon arrière ou audit hayon central (4) d'être déplacé entre une position fermée qui obstrue la zone de chargement arrière (3) du véhicule, et une position de toit dans laquelle ledit hayon arrière ou ledit hayon central (4) est supporté sur le toit du véhicule. Lorsque le hayon arrière ou le hayon central (4) est dans la position de toit, ledit hayon arrière ou ledit hayon central (4) est adapté pour supporter des objets volumineux (11).
Patent FR-3066709-B1 (FR)
Title: Porte-poincon
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D28/02
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: Porte-poinçon (3) pour outillage de poinçonnage, formé d'un bloc massif comprenant: une face de montage (3.1) sur un bâti ; une face de travail (3.2) opposée à la face de montage (3.1) ; un orifice (3.3) de réception du poinçon s'étendant entre les faces de montage (3.1) et de travail (3.2), et présentant un diamètre principal ; remarquable en ce que la face de travail (3.2) forme un épaulement (3.4) en vue de former un soutien latéral asymétrique du poinçon ; l'épaulement (3.4) formant un ressaut d'une hauteur supérieure à 80% du diamètre principal de l'orifice (3.3). L'invention porte également sur un outillage muni d'un tel porte-poinçon (3).
Patent FR-3069184-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de gaines par encollage interne, rouleau d'adhesif et procede de raccordement correspondants
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65H19/18
Filed: 2017-07-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement de deux gaines tubulaires aplaties comportant : - un bloqueur (22a, 22b, 22c, 22d) d'une extrémité d'une première gaine, le bloqueur comprenant des moyens d'ouverture d'une extrémité de la première gaine, - un système d'encollage pour venir encoller l'intérieur de l'extrémité ouverte de la gaine, le bloqueur étant agencé pour autoriser une fermeture de l'extrémité de la première gaine, une fois celle-ci encollée, sur une extrémité de la deuxième gaine. L'invention concerne également un rouleau d'adhésif ainsi qu'un procédé de raccordement correspondants.