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Patent FR-3046805-A1 (FR)
Title: Enrouleur-derouleur pour une couverture de piscine
Inventor: DE CARVALHO EMMANUEL GERMANO
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'enrouleur-dérouleur (1) pour une couverture (6) de piscine comprend : - un chariot (2) monté sur roues (3) et comprenant au moins un pignon (15), - des moyens de guidage du chariot aptes à délimiter une trajectoire du chariot, et - au moins une crémaillère (22) indépendante du chariot, apte à s'engrener avec le pignon et contiguë uniquement à une portion terminale des moyens de guidage.
Patent FR-3047397-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons a partir d'un pod, avec un systeme a pompe de dosage de la quantite d'eau
Inventor: RIVA ARNAUD
IPC: A47J31/40
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne une machine de distribution de boissons à partir d'un pod, comprenant un dispositif de distribution (56) d'au moins un volume d'eau Ve1 déterminé dans le pod. Le dispositif de distribution comporte un réservoir (57), un circuit de distribution (58) raccordé à son extrémité amont (58a) au réservoir, et un système de pompage agencé sur le circuit de distribution. Le système de pompage comprend une pompe à eau (61) munie d'une chambre (62) raccordée au circuit de distribution, et d'un piston (63) monté coulissant de manière étanche dans la chambre. Le système de pompage comprend des moyens d'actionnement (64) du piston de sorte à aspirer au moins un volume d'eau Ve1 et à refouler ledit au moins un volume d'eau Ve1. Le système de pompage comprend aussi un premier clapet anti-retour (59) agencé sur le circuit de distribution entre le réservoir et la pompe, et un second clapet anti-retour (60) agencé sur le circuit de distribution entre la pompe et l'extrémité aval dudit circuit.
Patent FR-3050389-A1 (FR)
Title: Outil de cintrage pour traverse de vehicule automobile
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: B21D37/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un outil de cintrage (2) de profilés (4) pour former des traverses d'absorption de chocs pour véhicule automobile. L'outil (2) comprend un premier support (6), notamment un support inférieur, et un deuxième support (8), notamment un support supérieur, montés sur une presse. L'outil (2) comprend des corps de cintrage fixés de manière amovibles sur leurs supports. Ainsi, les corps de cintrage peuvent être interchangés pour pouvoir mettre en forme différents profilés (4), mais également pour réaliser différentes formes de traverses à partir d'un même profilé (4). Dès lors les supports et les éventuels blocs intermédiaires peuvent être conservés pour produire différents produits, ce qui favorise une économie d'outils (2) de cintrage dans le cadre de production de différents modèles de véhicules.
Patent FR-3051361-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphoteres, des polymeres cationiques et des corps gras liquides choisis parmi les alcools gras et les esters gras, et procede de traitement cosmetique
Inventor: THOMAS BEATRICE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire comprenant : - un ou plusieurs tensioactifs anioniques, - un ou plusieurs tensioactifs amphotères, - un ou plusieurs polymères cationiques ayant une densité de charge cationique élevée, - un ou plusieurs corps gras liquides choisis parmi les alcools gras non oxyalkylénés et les esters gras d'acide monocarboxylique, ainsi que leurs mélanges . L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, et plus particulièrement de lavage et de conditionnement, des matières kératiniques, notamment des cheveux, mettant en œuvre la présente composition.
Patent FR-3051570-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation a faible chute de tension, en particulier capable de supporter des tensions d'alimentation compatibles avec la norme usb type c
Inventor: PONS ALEXANDRE
IPC: G06F13/38
Filed: 2016-05-23
Abstract: Dispositif de régulation à faible chute de tension, comprenant un amplificateur d'erreur (AE) et un étage de puissance (ETP) ayant une borne de sortie (BS) rebouclée sur l'amplificateur d'erreur (AE) et apte à délivrer un courant de sortie dans une charge (RL, CL). Le dispositif comprend plusieurs entrées principales d'alimentation (EALPi) destinées à potentiellement recevoir respectivement plusieurs tensions d'alimentation différentes, en ce que l'étage de puissance (ETP) comprend plusieurs chemins de conduction (PTHi) respectivement connectés entre lesdites entrées principales d'alimentation et ladite borne de sortie, individuellement sélectionnables et comportant chacun un transistor de sortie (MPgi), en ce qu'il comprend en outre un circuit de sélection (CSL) connecté auxdites entrées principales d'alimentation et configuré pour sélectionner l'un des chemins de conduction (PTHi) en fonction d'un critère de sélection, et en ce que l'amplificateur d'erreur (AE) comporte un étage de sortie (ETS) configuré pour piloter sélectivement le transistor de sortie (MPgi) du chemin de conduction sélectionné.
Patent FR-3052654-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'orientation relative entre tibia et femur
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: A61B5/103
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de l'orientation relative entre un tibia (11a) et un fémur (11b) d'un membre inférieur (10) d'une personne (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Pendant au moins un mouvement de référence dudit membre inférieur (10) à partir d'une position de référence, acquisition par des premiers moyens de mesure inertielle (20a) solidaires du tibia (11a) et par des deuxièmes moyens de mesure inertielle (20b) solidaires du fémur (11b) d'accélérations et de vitesses angulaires de référence ; (b) Estimation d'une pluralité de paramètres morphologiques dudit membre inférieur (10), en fonction desdites accélérations et vitesses angulaires de référence mesurées ; (c) Détermination d'une orientation relative dans ladite position initiale entre lesdits tibia (11a) et fémur (11b), en fonction desdits paramètres morphologiques dudit membre inférieur (10) estimés ; (d) Pendant un mouvement de travail dudit membre inférieur (10) à partir d'une position initiale, acquisition par les premiers moyens de mesure inertielle (20a) et les deuxièmes moyens de mesure inertielle (20b) de vitesses angulaires de travail ; (e) Estimation de l'orientation relative entre lesdits tibia (11a) et fémur (11b) en fonction desdites vitesses angulaires de travail mesurées, et de ladite orientation relative dans ladite position initiale.
Patent FR-3053938-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un vehicule automobile roulant en marche arriere
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60L15/20
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un véhicule automobile comportant des roues, un moteur électrique couplé aux roues et un système de freinage des roues, comprenant des étapes : - d'acquisition de la vitesse (V1) du véhicule automobile, - d'acquisition de la position d'un levier de vitesse équipant le véhicule automobile, - d'acquisition d'une instruction d'accélération relative à la position de ou à l'effort exercé sur une pédale d'accélérateur équipant le véhicule automobile, et - d'élaboration d'une consigne de pilotage du moteur électrique en fonction de la position du levier de vitesse et de l'instruction d'accélération. Selon l'invention, si la vitesse acquise est inférieure à un premier seuil (S1) négatif et que le levier de vitesse est en position de marche avant, il est prévu d'élaborer une consigne de pilotage du système de freinage en fonction au moins de l'instruction d'accélération.
Patent FR-3054703-A1 (FR)
Title: Procede de prediction de demande de consommation, utilisant un modele de prediction perfectionne
Inventor: CHARPENTIER PHILIPPE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne la gestion d'un réseau de distribution d'énergie électrique, par estimation de demande en énergie par des consommateurs, comportant les étapes : al) prévoir une pluralité de fonctions de lien, propres chacune à un type de modèle et à au moins un paramètre d'entrée (S2), b1) recevoir en entrée du dispositif informatique plusieurs valeurs de paramètres respectifs d'entrée (S1), b2) déterminer, selon un critère choisi, un classement par ordre de pertinence des paramètres dont les valeurs sont reçues à l'opération b 1) (S6), et a2) construire un modèle basé sur au moins une fonction de lien faisant intervenir au moins l'un des paramètres les plus pertinents selon le classement de l'opération b2), pour la mise en oeuvre ultérieure de l'étape c) (S8 ; S9).
Patent FR-3054519-A1 (FR)
Title: Vehicule a roues depliable / repliable, notamment de type trottinette
Inventor: GHISOLFI RICHARD
IPC: B62K15/00
Filed: 2016-07-27
Abstract: Ce véhicule comprend une plate-forme divisée en deux parties, dont une (6), postérieure, est dépliable de façon télescopique par rapport à l'autre (5), antérieure ;         Selon l'invention, ladite partie postérieure (6) comprend une structure de base (25), engagée de façon télescopique avec ladite partie antérieure (5), et un plateau supérieur (26) monté sur cette structure de base (25) avec mobilité verticale, cette mobilité se faisant entre une position d'écartement de ce plateau (26) vis-à-vis de la structure de base (25), dans laquelle le plateau (26) est apte à venir en recouvrement de la partie antérieure (5) de plate-forme, et une position de rapprochement de ce plateau (26) vis-à-vis de la structure de base (25), dans laquelle une face supérieure que forme le plateau (26) est apte à venir sensiblement dans le même plan que la face supérieure que forme ladite partie antérieure (5) de plate-forme.
Patent FR-3054653-A1 (FR)
Title: Plaque collectrice, boite collectrice et echangeur thermique correspondants
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne une plaque collectrice (11) pour échangeur thermique (1), la plaque collectrice (11) comprenant : - une gorge périphérique (21) présentant un fond (22), - au moins un palier supérieur (25) protubérant par rapport au fond (22) de ladite gorge (21) sur une hauteur prédéfinie (H1), et - à au moins une extrémité longitudinale de la plaque collectrice (11), une portion intermédiaire (27) entre le palier supérieur (25) et ladite gorge (21). Selon l'invention, à ladite au moins une extrémité longitudinale de la plaque collectrice (11), ladite gorge (21) présente une paroi intérieure (23) dont au moins un tronçon relie la portion intermédiaire (27) au fond (22) de ladite gorge (21) et s'étend sur une hauteur (H2) non nulle et inférieure à la hauteur (H1) du palier supérieur (25). L'invention concerne encore une boite collectrice (3) et un échangeur thermique (1) correspondants.
Patent FR-3058182-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification pour moteur comprenant un reservoir auxiliaire
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M11/02
Filed: 2016-10-27
Abstract: Dispositif de lubrification pour un moteur comprenant un carter d'huile (1), un réservoir auxiliaire (2), un circuit d'huile haute pression (101) destiné à lubrifier des organes moteurs (3), caractérisé en ce que le circuit d'huile haute pression (101) comprend une dérivation (107) en aval de laquelle une première branche haute pression (109) alimente au moins un organe moteur à lubrifier et une deuxième branche haute pression (110) débouche dans le réservoir auxiliaire (2).
Patent FR-3058967-A1 (FR)
Title: Partie avant d’un vehicule comportant un capot de type actif comportant des moyens de renfort
Inventor: PINECKI CHRISTIAN
IPC: B60R21/38
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne une structure avant (1) d'un véhicule qui comporte un capot (2) du type actif, des moyens (5) pour détecter un choc d'un piéton contre ladite structure avant (1) et des moyens d'actionnement (6) adaptés pour soulever une partie avant et/ou arrière du capot (2) lors dudit choc, un premier desdits moyens d'actionnement (6) étant positionné sur un premier côté de la structure avant (1) du véhicule, un second desdits moyens d'actionnement (6) étant positionné sur le côté opposé de ladite structure avant (1), la présente invention étant caractérisée en ce que des moyens de renfort (7) sont positionnés entre lesdits deux moyens d'actionnement (6) pour maintenir un même écartement entre les deux moyens d'actionnement (6) lors du choc.
Patent FR-3060217-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de moyens d’alimentation electrique en position de connexion sur un appareil modulaire
Inventor: TERRIN YVES
IPC: H01R9/24
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (10) de moyens d'alimentation électrique en position de connexion sur un appareil modulaire, comprenant : - une partie fixe (100) adaptée à être liée auxdits moyens d'alimentation électrique, - une partie mobile (200) adaptée à se déplacer par rapport à ladite partie fixe et présentant une position d'accrochage sur ledit appareil modulaire, et - un élément de verrouillage (300) mobile sur ladite partie mobile entre une position déverrouillée dans laquelle il autorise le déplacement de ladite partie mobile par rapport à la partie fixe, et une position verrouillée dans laquelle il bloque ladite partie mobile dans sa position d'accrochage. Selon l'invention, ladite partie mobile comporte un conduit de passage (250) pour un élément d'inviolabilité inextensible, ce conduit de passage s'étendant en travers du lieu de déplacement dudit élément de verrouillage, la distance séparant ledit élément de verrouillage en position verrouillée et ledit conduit de passage étant strictement inférieure à la course dudit élément de verrouillage entre sa position verrouillée et sa position déverrouillée.
Patent FR-3060542-A1 (FR)
Title: Nouveau joint double piece a languette muni d'un marquage pour obturation d'un recipient a fermeture par bouchon ou capsule
Inventor: TRIQUET STEPHANE
IPC: B65D53/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: Joint thermoscellable comprenant un support et un opercule dont l'un ou l'autre présente une feuille en matériau conducteur, le support étant rendu solidaire de l'opercule au moyen d'un adhésif temporaire, ledit opercule étant muni d'une languette dont la totalité de la surface est repliée une fois sur la face de l'opercule en contact avec la face correspondante du support, l'opercule comprenant au moins un film de renfort et un film thermoscellant, de dernier ne recouvrant pas la face inférieure de la languette, l'adhésif temporaire étant appliqué sur toute la surface de l'opercule une fois la languette repliée, caractérisé en ce que le support et/ou l'opercule présentent chacun, sur au moins une de leur face un code destiné à une lecture automatisée par un capteur électronique.
Patent FR-3056099-A1 (FR)
Title: Partie formant tige femorale d'une prothese de hanche.
Inventor: PAILHE REGIS
IPC: A61F2/36
Filed: 2016-09-20
Abstract: Tige (1) fémorale d'une prothèse de hanche, comportant une partie (2) inférieure destinée à être ancrée dans la partie diaphysaire du canal médullaire du fémur, une partie (3) intermédiaire destinée à être dans la partie métaphysaire du canal médullaire et une partie supérieure en forme de col prothétique destinée à coopérer, du côté interne de la tige, avec une tête sphérique destinée à être reçue dans une cupule de cotyle d'une prothèse totale de hanche, la partie inférieure ou diaphysaire ayant une face latérale externe s'étendant jusqu'à un point (11 ; 11') d'extrémité inférieure et comportant, en coupe transversale dans le plan frontal, à partir de la fin de la partie intermédiaire métaphysaire vers le point (11 ; 11') d'extrémité, un premier tronçon (13 ; 13') sensiblement rectiligne, caractérisée en ce que la face latérale externe de la partie inférieure ou diaphysaire comporte un deuxième tronçon (14 ; 14') s'étendant après le premier tronçon (13) de sorte que la droite s'étendant de la fin du premier tronçon (13) jusqu'au point (11 ; 11') d'extrémité distale est inclinée vers l'intérieur par rapport au premier tronçon (13 ; 13') d'un angle inférieur à 60°, notamment compris entre 15° et 55°, pour former un biseau, notamment un angle compris entre 20 et 50°, de préférence entre 25° et 45°, plus préférentiellement entre 30 et 40°, notamment 35°.
Patent FR-3069417-A1 (FR)
Title: Foulard etanche pour le bain
Inventor: BELLUNE SANDRINE AGNES
IPC: A42B1/12
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un foulard étanche pour le bain plus facile et plus rapide à poser que le bonnet de bain traditionnel. Il est composé d'un tissu comportant une induction en polyuréthane et d'une doublure en polyamide (1). Il comporte deux cordons latéraux pour maintenir et fixer le foulard sur la tête (2) et une bande de maintien en silicone (3) placé le long du bord de la face intérieure du foulard pour renforcer l'adhérence du foulard et empêcher l'eau de pénétrer sous le foulard pendant le bain. Le foulard selon l'invention est particulièrement destiné à protéger les cheveux de l'eau pendant le bain ou par temps humide.
Patent FR-3063355-A1 (FR)
Title: Accessoire apte a etre monte sur differents elements de fixation
Inventor: GUILLOT MARIE-AMELIE
IPC: G04B37/16
Filed: 2017-02-28
Abstract: Un accessoire comprenant une première face et une deuxième face (8) reliées par une face (9) latérale, la deuxième face comprenant une rainure (5) s'étendant jusqu'à la face latérale formant, sur cette face latérale, un trou (10) dont la forme est définie par la section transversale de la rainure, la section transversale présentant un contour ouvert comprenant un fond et une ouverture reliés par un premier côté latéral et un deuxième côté latéral, le premier côté latéral et le deuxième côté latéral comprenant chacun une partie se rapprochant, depuis le fond vers l'ouverture, vers le côté latéral opposé, la dimension du fond du contour étant constante ou diminuant suivant un sens défini par une direction s'étendant sensiblement perpendiculairement à la section transversale et allant depuis le trou vers une partie interne de l'accessoire, cette rainure étant destinée à recevoir un élément (3) de fixation.
Patent FR-3064764-A1 (FR)
Title: Generateur d'efforts dynamiques comprenant au moins deux balourds et actionneur comprenant de tels generateurs
Inventor: SIX FRANCOIS
IPC: H02K7/00
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un générateur d'efforts dynamiques comportant : - un axe de support ; - un premier rotor comprenant : un alésage interne logeant ledit axe et des roulements de sorte que le premier rotor est monté à rotation par rapport à l'axe, un alésage externe muni d'un premier ensemble d'aimants permanents, une zone de connexion entre les alésages interne et externe du premier rotor, ladite zone de connexion étant destinée à loger un bobinage apte à coopérer avec le premier ensemble d'aimants permanents pour constituer un moteur du premier rotor, - un premier balourd fixé à l'alésage interne du premier rotor et monté en vis-à-vis de l'alésage externe du premier rotor ; - un deuxième rotor monté à rotation par rapport au premier rotor, par l'intermédiaire d'un composant antifriction et comprenant : un alésage interne logeant l'alésage interne du premier rotor de sorte que lesdits alésages internes sont concentriques, un alésage externe muni d'un deuxième ensemble d'aimants permanents, une zone de connexion entre les alésages interne et externe du deuxième rotor, ladite zone de connexion étant destinée à loger un bobinage apte à coopérer avec le deuxième ensemble d'aimants permanents pour constituer un moteur pour le deuxième rotor; et - un deuxième balourd fixé à l'alésage interne du deuxième rotor et monté en vis-à-vis de l'alésage externe du deuxième rotor.
Patent FR-3065220-A1 (FR)
Title: Produit organique reactif et son utilisation comme agent reticulant dans des revetements auto-cicatrisants
Inventor: MAZAJCZYK JEROME
IPC: C09J133/14
Filed: 2017-04-13
Abstract: La présente invention concerne un nouveau produit organique réactif comprenant un ou plusieurs composés organiques multifonctionnels de formule (I), et son utilisation comme agent réticulant clivable dans une composition réactive bi-composante . L'invention vise également des compositions réticulables, et plus particulièrement des compositions de revêtements, comprenant un produit organique réactif selon l'invention. Enfin, l'invention a trait à l'utilisation des compositions de revêtements de l'invention comme revêtements auto-cicatrisants, ainsi qu'à un procédé d'auto-cicatrisation.
Patent FR-3065707-A1 (FR)
Title: Flotteur semi-submersible notamment d'eolienne offshore
Inventor: CHAPALAIN THOMAS
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-04-27
Abstract: Ce flotteur semi-submersible (2) notamment d'éolienne offshore (1), comportant au moins quatre colonnes, dont une colonne centrale (3) et trois colonnes extérieures (4) raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton (7), les colonnes extérieures et les branches en forme de ponton comportant des ballasts (10), est caractérisé en ce que les ballasts (10) des branches comportent une portion (12) s'étendant dans la colonne centrale (3).
Patent FR-3068336-A1 (FR)
Title: Ensemble de manutention d’un turboreacteur d’aeronef
Inventor: CHANTAL PATRICE
IPC: B64F5/50
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de manutention (1) d'un turboréacteur (43) d'aéronef, comprenant : - un châssis (3) ; - un berceau avant (15) et un berceau arrière (17), conçus pour supporter le turboréacteur, les berceaux comportant des dispositifs de fixation du turboréacteur ; - une pluralité d'actionneurs électriques (27, 29, 41), L'ensemble de manutention est remarquable en ce que la pluralité d'actionneurs électriques (27, 29, 41) comporte : - trois actionneurs électriques, dont un premier (27) et un deuxième (29) sont disposés en regard l'un de l'autre, de part et d'autre d'un axe longitudinal du châssis, reliés au berceau avant (15) et agencés pour le déplacer en translation verticale, et dont un troisième actionneur (41) est relié au berceau arrière (17) et agencé pour le déplacer en translation verticale. L'ensemble de manutention est également remarquable en ce qu'il comporte un dispositif d'entraînement en rotation (55) du berceau avant (15) autour d'un axe longitudinal du turboréacteur.
Patent FR-3068720-A1 (FR)
Title: Module mobile de decontamination et procede afferent
Inventor: NOWICKI CHRISTOPHE
IPC: E04G23/02
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention concerne un module mobile de traitement de dispositifs en vue de leur décontamination. Ce module comprend un premier ensemble de compartiments destiné à effectuer les étapes de décontamination selon un parcours à sens unique entre une entrée et une sortie du dispositif, et un second ensemble de compartiment destiné à l'équipement, au déséquipement et au travail d'un opérateur, le premier et le second ensemble de compartiment partageant une interface au niveau d'un espace de travail.
Patent FR-3071714-A1 (FR)
Title: Dispositif biotelemetrique ingestible et implantable in vivo
Inventor: NIKOLAYEV DENYS
IPC: A61B5/05
Filed: 2017-10-02
Abstract: Le dispositif biotélémétrique (100) comprend un microcontrôleur (101) pour générer un signal électrique de consigne (CS) ; une antenne radioélectrique (103) pour émettre une onde électromagnétique (EMS) par conversion d'un signal électrique incident (IS) ; un circuit radiofréquence (102), interconnecté entre le microcontrôleur (101) et l'antenne radioélectrique (103). L'antenne radioélectrique (103) est configurée pour, lorsque le dispositif biotélémétrique (100) est placé dans le milieu biologique (110), être désadaptée en impédance par rapport au circuit radiofréquence (102) de sorte à générer un signal électrique réfléchi (RS) par réflexion d'une fraction du signal électrique incident en même temps que l'antenne radioélectrique émet l'onde électromagnétique (EMS).