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Patent FR-3056648-A1 (FR)
Title: Repartiteur differentiel pour systeme de stockage et de generation d'energie par deplacement d'un corps immerge, et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03B17/02
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un système qui gère la puissance fournie par une source d'énergie et la répartit au moyen d'un dispositif différentiel entre consommation immédiate et/ou stockage pour déstockage ultérieur, ladite puissance étant stockée sous forme de réserve de poussée d'Archimède convertissable à la demande en énergie électrique ou mécanique. L'invention est constituée d'un dispositif différentiel mis en rotation par l'arbre primaire de transmission de la puissance fournie par la source d'énergie et répartissant la puissance transmise entre les deux arbres secondaires assurant l'un la consommation et l'autre le stockage et dont la rotation est contrôlée par des moyens de freinage progressif à récupération d'énergie, de sorte que la puissance fournie par l'arbre primaire peut être en fonction de la demande, totalement utilisée pour la consommation immédiate ou totalement utilisée pour le stockage, ou partiellement répartie entre les deux par mise en œuvre des moyens de freinage. Les capacités de stockage de l'invention sont assurées par des moyens constitués d'un structure rigide partiellement immergée autour de laquelle coulisse un flotteur déplacé dans ses mouvements verticaux de montée/descente par un dispositif constitué d'une roue supérieure et d'une roue inférieure entrainant un moyen de transmission, par exemple une chaine, dont les extrémités sont reliées audit flotteur. Les moyens de freinage sont constitués d'une couronne sur laquelle sont progressivement plaquées au moyen d'une mâchoire une série de galets entrainant la rotation de générateurs de puissance et d'inertie croissante pour assurer une phase de ralentissement, lesdits moyens de ralentissement étant complétés par des garnitures pour obtenir l'arrêt complet. L'invention propose un stockage "propre" et est donc plus particulièrement destinée à être utilisée pour stocker de l'énergie d'origine renouvelable, par exemple au pied d'éoliennes marines, dans des installations d'hydroliennes sous-marines, ou encore dans des installations houlomotrices et/ou marémotrices.
Patent FR-3047043-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a taux de compression variable avec deux zones de melange, notamment pour vehicule automobile et procede d'injection pour un tel moteur.
Inventor: DE PAOLA GAETANO
IPC: F02F3/26
Filed: 2016-01-26
Abstract: Moteur à combustion interne à injection directe à taux de compression variable comprenant au moins un cylindre (10), une culasse (12) portant un moyen d'injection de carburant (14) projetant du carburant selon une seule nappe (34) de jets de carburant (36), un piston (16) coulissant dans ce cylindre, et une chambre de combustion (32) délimitée sur un côté par la face supérieure (42) du piston comportant un téton (46) s'érigeant en direction de la culasse et disposé au centre d'un bol concave (44). Selon l'invention, la chambre de combustion comprend au moins deux zones de mélange (Z1, Z2) dans lesquelles sont injectés les jets de carburant (36), l'une (Z1) des zones étant utilisée pour un taux de compression maximal (Tmax) et l'autre (Z2) des zones étant utilisée pour un taux de compression minimal (Tmini).
Patent FR-3047467-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du confort dans un vehicule ferroviaire
Inventor: HALLONET FREDERIC
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Le véhicule comportant un système actif de suspension (22) paramétré par un jeu de paramètres de réglage. La voie ferrée est découpée en tronçons. Pour chaque tronçon (T), le procédé comporte des campagnes d'optimisation du jeu de paramètres, telles que : au cours de la première campagne, à chaque passage du système de suspension (22) sur le tronçon (T), un premier jeu de paramètres, spécifique à ce passage, est prédéfini et appliqué au système de suspension (22), et un indice de confort est calculé, puis un algorithme métaheuristique est appliqué pour déterminer des seconds jeux de paramètres, et au cours de chaque campagne d'optimisation suivante, à chaque passage du système de suspension sur le tronçon, l'un des jeux de paramètres déterminés par la campagne d'optimisation précédente est appliqué au système de suspension et l'indice de confort est calculé, puis l'algorithme métaheuristique est appliqué pour déterminer de nouveaux jeux de paramètres.
Patent FR-3048651-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pour assise de siege automobile.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-03-08
Abstract: Système de suspension (30) pour assise (2) de siège automobile (1) comprenant : • une aile d'articulation destinée à être fixée à l'un d'un élément de plancher (20) d'un véhicule automobile ou d'une assise de siège (2), et comprenant une rainure, • un premier ancrage fixe par rapport à l'aile d'articulation, • un deuxième ancrage agencé pour être fixé à l'autre de l'élément de plancher (20) du véhicule automobile ou de l'assise de siège (2) et monté mobile dans la dite rainure, • une lame ressort montée entre le premier ancrage et le deuxième ancrage, caractérisé en ce que le système de suspension (30) comprend en outre un troisième ancrage fixe par rapport au premier ancrage ou au deuxième ancrage et agencé de telle sorte à placer la lame ressort sous tension.
Patent FR-3049266-A1 (FR)
Title: Projecteur hybride pour aeronef
Inventor: TSAO CHRISTIAN
IPC: F21W107/30
Filed: 2016-03-24
Abstract: Ce collimateur pour projecteur d'aéronef comprend une surface (3) d'entrée de lumière et une surface (6) de sortie de lumière, la surface de sortie comprend des zones en forme de prisme de manière à orienter un faisceau lumineux transmis entre la surface d'entrée et la surface de sortie de lumière en dirigeant le faisceau selon deux directions (D1, D2) obliques par rapport à un axe optique (A) du collimateur.
Patent FR-3047019-A1 (FR)
Title: Module de caniveau formant mur de soutenement pour la realisation d'un caniveau fonctionnalise a proximite d'une voie de circulation
Inventor: ROY ALEXIS
IPC: H02G9/06
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un module de caniveau destiné à former un caniveau fonctionnalisé par l'implantation en bout à bout d'une pluralité de dits modules à proximité d'une voie de circulation ferroviaire ou automobile, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte des première (21) et seconde (22) parois principales longitudinales parallèles reliées entre elles par une première paroi de fond (23) définissant le fond d'un module de caniveau à eau (20b), et en ce que l'une des deux parois principales longitudinales (22) est de plus grande hauteur que la paroi principale longitudinale opposée (21) en formant mur de soutènement (24). L'invention porte en outre sur un caniveau fonctionnalisé réalisé par l'assemblage en bout à bout d'une pluralité de tels modules de caniveau.
Patent FR-3038647-A1 (FR)
Title: Reduction d'accumulation de pression annulaire en utilisant des fluides de traitement comprenant du ciment d'aluminate de calcium
Inventor: LEWIS SAMUEL J
IPC: E21B33/13
Filed: 2016-06-13
Abstract: Le présent exposé concerne des procédés, des compositions, et des systèmes de traitement de puits. Un procédé comprend l'introduction d'un fluide de traitement comprenant un ciment d'aluminate de calcium, un retardateur de prise de ciment, et de l'eau dans un puits de forage (135, 216). Le procédé comprend en outre l'élimination d'une partie du fluide de traitement du puits de forage (135, 216).
Patent FR-3053773-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d’un four discontinu avec prechauffage d’un fluide en amont du four".
Inventor: JARRY LUC
IPC: F27D17/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un four 1 comportant des cycles successifs d'une étape de chauffe, d'une étape d'arrêt et d'une étape de redémarrage faisant le pont entre l'étape d'arrêt et l'étape de chauffe qui suit, procédé dans lequel on préchauffe au moins un fluide (40) choisi parmi le combustible et l'oxydant en amont du four (1) par échange indirect avec les fumées évacuées (10) à travers un milieu (31) traversant une chambre (20), les fumées (10) étant séparées du milieu (31) dans la chambre (20) par une première paroi (21) et le fluide (40) à préchauffer étant séparé du milieu (31) dans la chambre par une deuxième paroi, procédé dans lequel le débit Dm du milieu (31) dans la chambre (20) ne dépasse pas 50%, de préférence pas 75% et encore de préférence pas 90% du débit Dm du milieu (31) dans la chambre (20) pendant l'étape de chauffe ; et, pendant l'étape de redémarrage, le débit Dm du milieu (31) dans la chambre est supérieur au débit Dm pendant l'étape d'arrêt et régulé de manière à limiter la vitesse de chauffe de la première paroi (21) pendant l'étape de redémarrage jusqu'à ce que la première paroi (21) atteigne à la fin de l'étape de redémarrage la température opérationnelle de la première paroi (21) pendant l'étape de chauffe.
Patent FR-3054103-A1 (FR)
Title: Machine de traitement de pate comprenant des moyens de decoupage et de separation, et procede pour le traitement d'une pate fortement hydratee
Inventor: BAISSAS HENRI
IPC: B26D7/06
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne une machine de traitement en particulier pour pâte, comprenant - un convoyeur de découpage (3), - une lame (5) de découpage suivant une direction de découpage (6), la lame (5) et/ou le convoyeur de découpage étant en outre entraînée en translation de séparation de sorte que la lame (5) translate relativement à et le long de la bande de découpage tout en restant sensiblement en contact avec cette dernière, caractérisée par - un convoyeur de réception (7) comprenant une bande de réception (8) longitudinale, et dans laquelle le convoyeur de découpage (3) entraîné par la lame (5) est mobile entre une position d'entrée et une position de transfert, la lame et/ou le convoyeur de découpage (3) étant en outre entraîné en translation de transfert de sorte que la lame (5) entre ensuite en contact avec la bande de réception (8).
Patent FR-3054470-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de poudre de nœuds de bois enrichie
Inventor: KLEM ARMAND
IPC: B27L11/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de poudre de nœuds de bois enrichie. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) Récupération de plaquettes de bois ; b) Tri mécanique des plaquettes de bois et prélèvement de la fraction ayant une densité supérieure à une densité seuil (D1) et/ou une taille supérieure à une de taille seuil (T1) ; c) Tri optique de la fraction de plaquettes prélevée à l'étape b) avec collecte des plaquettes présentant des nœuds ayant une taille supérieure à une taille seuil (T2) dans l'une des dimensions et exemptes de contaminants ; d) Broyage des plaquettes collectées à l'étape c) jusqu'à une granulométrie seuil (T3) ; e) Séchage du broyat obtenu à l'étape d) jusqu'à ce que son taux d'humidité soit inférieur à un taux d'humidité seuil (H) ; f) Tri par densité du broyat et séparation de la fraction ayant une densité supérieure à une densité seuil (D2) ; g) Micronisation de la fraction séparée à l'étape f) pour obtenir une poudre ayant une taille de particules maximale inférieure à une granulométrie seuil (T4).
Patent FR-3055848-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement des oscillations d’une assise par rapport a un support
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-09-14
Abstract: Un dispositif (3) d'amortissement d'oscillations d'un premier corps par rapport à un deuxième corps (9), ce dispositif intégrant un boîtier (23) destiné à être fixé au deuxième corps, ce boîtier comprenant - un premier axe (31) fixe par rapport au boîtier ; - un bras (32) de liaison monté en rotation par rapport au boîtier autour du premier axe ; - un deuxième axe (29) monté en rotation sur le bras de liaison; - un moyen (28) de guidage pour guider le deuxième axe entre une première position et une deuxième position; - un organe (38) de rappel élastique sollicitant le deuxième axe vers la première position ; - un amortisseur (49) configuré pour solliciter le deuxième axe vers la première position.
Patent FR-3057179-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements spheriques submicrometriques ou micrometriques, a cœur en materiau inorganique et revetement en diamant
Inventor: VENEROSY AMELIE
IPC: C23C16/27
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'éléments sphériques de tailles submicrométriques ou micrométriques, ayant un cœur en un matériau inorganique différent du diamant et un revêtement en diamant recouvrant le cœur, le procédé comprenant : - la fourniture d'une première suspension colloïdale contenant des premières particules sphériques, de tailles submicrométriques ou micrométriques, dispersées dans un premier solvant, lesdites premières particules étant en matériau inorganique différent du diamant et ayant une première charge de surface ; - la fourniture d'une deuxième suspension colloïdale contenant des deuxièmes particules sphériques, de tailles nanométriques, dispersées dans un deuxième solvant miscible dans le premier solvant, lesdites deuxièmes particules étant en diamant et ayant une deuxième charge de surface opposée à la première charge de surface ; - la formation d'une poudre comprenant les premières particules dont la surface est ensemencée par les deuxièmes particules, par mise en contact, sous agitation, de la première suspension colloïdale avec la deuxième suspension colloïdale et par élimination, par évaporation, des premier et deuxième solvants ; - la formation du revêtement en diamant par croissance de diamant à partir des deuxièmes particules présentes à la surface des premières particules, la croissance étant réalisée par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma dans des conditions permettant la coalescence des deuxièmes particules.
Patent FR-3059083-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un appareil de chauffage electrique et appareil de chauffage associe
Inventor: MORARD JEAN LOUIS
IPC: F24H3/04
Filed: 2016-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation d'un appareil de chauffage (10), comportant : une enveloppe (14, 16) ; un élément chauffant électrique (12, 22) ; un élément inertiel (14) et un capteur (42) de température ; ledit procédé de régulation comprenant un premier et un deuxième modes de fonctionnement, associés respectivement à une première (T1) et à une deuxième températures (Tc). L'appareil de chauffage comprend en outre un dispositif de soufflage d'un flux d'air (21) vers l'élément chauffant électrique et/ou vers l'élément inertiel. Le procédé comprend les étapes suivantes : - instructions (100) de passage du premier au deuxième mode de fonctionnement ; puis - augmentation (102) du chauffage et mise en marche (104) du soufflage ; puis - arrêt (106) du soufflage si la température extérieure (T) atteint une valeur prédéterminée égale à T1 + α(TC - T1), telle que 0< α ≤1.
Patent FR-3059927-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un voile de fibres courtes unidirectionnelles, presentant une largeur importante
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H1/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: Le procédé de fabrication comporte une étape de réalisation d'une pluralité de rubans à base de fibres courtes comprenant entre 2% et 70% de fibres fusibles, une étape de passage de la pluralité de rubans, agencés côte à côte, dans un dispositif de peignage/étirage, afin d'obtenir un voile intermédiaire, une étape de chauffage du voile intermédiaire à une température supérieure ou égale à la température de fusion des fibres fusibles, afin d'obtenir un voile cohésif (1 0d) après refroidissement, et une étape d'assemblage d'au moins deux voiles cohésifs (1 0d) côte à côte, avec un chevauchement (38) l'un sur l'autre, puis de chauffage de l'assemblage pour assurer la cohésion des voiles cohésifs (1 0d) entre eux.
Patent FR-3060532-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef, comprenant des dispositifs elastiques souples de transmission d'efforts entre des capots de nacelle et une structure annulaire reliee au carter moteur par des bielles
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-12-20
Abstract: Pour réduire les déformations d'un moteur (10) en fonctionnement, l'invention prévoit un ensemble moteur comprenant : - un dispositif d'accrochage du moteur comprenant une structure primaire (8) ; - une attache moteur arrière (46b) ; et - une nacelle (11) comportant des capots (20). Selon l'invention, l'attache (46b) comporte une structure annulaire de transmission d'efforts (45) fixée à la structure rigide (8) du mât d'accrochage et entourant une partie de carter (40a) reliée à cette structure (45) par une pluralité de bielles (47). Egalement, l'ensemble comporte une pluralité de dispositifs élastiques souples (51) de transmission d'efforts agencés entre la structure annulaire (45) et les structures intérieures (26), chaque dispositif (51) étant configuré de sorte qu'en position fermée des capots (20), avec le moteur à l'arrêt, ce dispositif (51) adopte un état de déformation élastique partielle lui permettant d'appliquer un effort de précontrainte sur la structure annulaire (45).
Patent FR-3072817-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une route previsionnelle calculee pour un aeronef, systeme et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-10-20
Abstract: Procédé de sécurisation d'une route prévisionnelle d'aéronef vis-à-vis de menaces potentielles associées à des coordonnées géographiques, selon lequel la route prévisionnelle comprend des coordonnées géographiques de points de passage (M1, M2, M3), deux points de passage successifs définissant un tronçon de route prévisionnelle d'extrémités lesdits deux points de passage, ledit procédé comprenant les étapes selon lesquelles : - une première étape de détection de risques est effectuée en fonction d'au moins les coordonnées géographiques des extrémités de chaque tronçon entre deux points de passage et des menaces pour identifier des couples potentiellement à risque (tronçon, menace); ledit procédé étant caractérisé en ce que, chaque tronçon étant découpé en segments de tronçon, une deuxième étape de détection de risques est ensuite effectuée pour chaque couple, pour, en fonction d'au moins les coordonnées géographiques des segments du tronçon du couple et d'au moins les coordonnées géographiques de la menace du couple, déterminer si ladite menace est confirmée comme présentant un risque de collision avec ledit tronçon.
Patent FR-3062217-A1 (FR)
Title: Aboutage de sources lumineuses pixelisees
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif optique de projection de faisceau lumineux pixélisé, notamment pour véhicule automobile. Le dispositif comprend une ou plusieurs matrices de sources primaires de lumière aptes à émettre des rayons lumineux ; au moins un système optique associé à la une ou plusieurs matrices et disposé en aval de la matrice; dans lequel une ou plusieurs sources primaires adjacentes à une zone n'émettant pas de rayons lumineux, sont configurées pour que la répartition d'émittance compense le manque de flux lumineux de ladite zone. L'invention offre une projection d'un faisceau lumineux améliorée.
Patent FR-3063584-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage d'un equipement electrique comprenant un element chauffant
Inventor: SILVI FREDERIC
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage (10) d'un équipement électrique (20) d'une installation électrique d'une zone (110, 120, 130, 140, 150) d'une unité fonctionnelle (100), l'équipement électrique (20) comprenant au moins une surface (21) exposée à l'environnement de la zone (110, 120, 130, 140, 150) et au moins un élément chauffant (22), le dispositif de pilotage (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte, des moyens de connexion, des moyens de communications bidirectionnels (12), un capteur de température (13) pour mesurer une valeur de température d'environnement représentative de la température de l'environnement de la zone à laquelle est exposé la surface (21) de l'équipement électrique (20), une mémoire de stockage (14) configuré pour stocker la valeur de température d'environnement, un processeur (15) pour actionner l'élément chauffant (22) en fonction de la valeur de température d'environnement stockée et d'au moins une valeur de température d'environnement mesurée par au moins un autre dispositif de pilotage (10) du réseau de pilotage distribué (40), de sorte que la valeur de température d'environnement associée à chaque dispositif de pilotage (10) du réseau de pilotage distribué (40) ne dépasse pas une valeur cible de température d'environnement.
Patent FR-3065640-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de medicament(s) solide(s), dispositif de stockage et de distribution et procede de distribution de tel(s) medicament(s)
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J7/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'emballage de médicament(s) sous forme galénique solide divisée, formant une pluralité de cellules de stockage et de distribution de tel(s) médicament(s) liées les unes aux autres par des liaisons sécables comprenant des prédécoupes (19), le dispositif (1) d'emballage comprenant un plateau, dit plateau (9) de cuvettes, formé d'une pluralité de cuvettes (4) de réception de médicament(s) liées les unes aux autres par des liaisons sécables comprenant des prédécoupes (10) ; ledit plateau (9) de cuvettes comprenant au moins une rangée (14) d'au moins sept cuvettes (4) ; chaque cuvette (4) présentant ; ▪ une ouverture (6) débouchant sur l'une des faces, dite face (11) d'ouverture, principale dudit plateau de cuvettes ; ▪ une paroi de fond formant un mortier de broyage de médicament(s) ; caractérisé en ce que la paroi de fond de chaque cuvette (4) est globalement symétrique de révolution autour d'un axe passant par l'ouverture (6) de la cuvette (4).
Patent FR-3068621-A1 (FR)
Title: Procede d’oligomerisation mettant en oeuvre un vortex
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J31/24
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oligomérisation mettant en uvre un dispositif réactionnel comprenant un moyen apte à former un vortex. En particulier le procédé concerne l'oligomérisation de l'éthylène en alpha-oléfines linéaires tel que le 1 -butène, le 1-héxène , le 1-octène ou un mélange d'alpha-oléfines linéaires.
Patent FR-3071143-A1 (FR)
Title: Distributeur semi-automatique de denrees alimentaires
Inventor: THEOBALD MIKE
IPC: G07F11/42
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention concerne un distributeur semi-automatique (30) de denrées qui comporte : - un magasin de stockage, protégé par une paroi (2) au moins en partie transparente, - un moyen de verrouillage verrouillant le magasin de stockage, - un rond de gant (3a) agencé en travers de la paroi (2), - un manchon (3b) fixé sur le pourtour du rond de gant (3a) et comportant à son extrémité un gant (3c), et - une zone de collecte (18) aménagée dans le magasin de stockage et comportant une trappe (18c) ouvrant vers l'extérieur du magasin de stockage, de sorte que, le magasin de stockage protège des denrées par exemple contre le vol et les contaminations, un utilisateur pouvant introduire sa main dans le manchon afin de palper et sélectionner une denrée avant de l'acheter. L'invention concerne également un procédé d'utilisation d'un distributeur semi-automatique de denrée selon l'invention.