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Patent FR-3023525-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un connecteur mecanique et une canule pour un balai d'essuie-glace de vehicule
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/48
Filed: 2014-07-11
Abstract: Ensemble comprenant un connecteur mécanique (24) et une canule (68) rapportée sur le connecteur, pour un balai (12) d'essuie-glace d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, caractérisé en ce que le connecteur comprend un orifice (52) traversé par une partie d'extrémité (68a) de la canule, cette partie d'extrémité étant configurée pour être engagée dans un orifice (38) d'un corps longitudinal (18) dudit balai, en vue de l'alimentation en fluide d'une cavité (30) dudit corps.
Patent FR-3025176-A1 (FR)
Title: Aile portante escamotable
Inventor: DALRYMPLE SMITH TERROT
IPC: B63B1/30
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention porte sur une aile portante (100) escamotable équipant un engin nautique, ladite aile portante comprenant un premier montant support (130) dont une première extrémité coopère avec la coque (10) de l'engin nautique et dont une deuxième extrémité supporte un premier plan porteur (140), ladite aile portante étant caractérisée en ce que ledit premier plan porteur (140) et ledit premier montant support (130) coopèrent entre eux par une liaison articulée (150) comportant un degré de liberté en rotation autour d'un axe (151) perpendiculaire à un axe longitudinal (131) passant par lesdites extrémités dudit premier montant support (130), permettant audit plan porteur (140) de se replier parallèlement audit axe longitudinal (131).
Patent FR-3025976-A1 (FR)
Title: Cylindre de moulage pour la fabrication de fromages et dispositif de moulage associe
Inventor: CALDOGUETTO MICHEL
IPC: A01J25/11
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un cylindre de moulage (1) pour la fabrication de fromage, comprenant une cavité interne (2) configurée pour contenir un mélange caillé/sérum, au moins un organe de mise sous vide du cylindre de moulage (1), au moins une première tuyauterie d'amenée (4) du mélange caillé/sérum pour un moulage sous vide débouchant dans la cavité interne (2), caractérisé en ce que le cylindre de moulage (1) comprend au moins une deuxième tuyauterie d'amenée (3) de mélange caillé/sérum pour un moulage sous pression débouchant dans la cavité interne (2) et comportant un organe de transfert configuré pour assurer l'amenée sous pression du mélange caillé/sérum dans le cylindre de moulage (1), l'organe de mise sous vide et l'organe de transfert étant en mis en fonctionnement sélectivement suivant le moulage choisi. L'invention concerne également un dispositif de moulage (100) comprenant au moins un cylindre de moulage (1) selon l'invention.
Patent FR-3026242-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de charge d'une batterie et d'alimentation electrique d'une machine electrique
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02M1/12
Filed: 2014-09-22
Abstract: Ce dispositif combiné de charge d'une batterie et d'alimentation électrique d'une machine électrique comprend un circuit onduleur (2) destiné à être raccordé entre la batterie et la machine et des moyens pour redresser le courant fourni par le réseau électrique à la batterie. Ces moyens comprennent un premier circuit redresseur (4) associé à un convertisseur continu-continu survolteur et un deuxième circuit redresseur (10) réalisé à partir d'une partie au moins des inductances de la machine et à partir du circuit onduleur, le deuxième circuit constituant un filtre actif raccordé en parallèle par rapport au premier circuit.
Patent FR-3026599-A1 (FR)
Title: Assemblage electronique pour dispositif d'eclairage et/ou de signalisation
Inventor: JULIARD OLIVIER
IPC: H05K1/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne un assemblage électronique (1) comprenant une pluralité de composants électroniques (10) et un substrat d'assemblage (11), les composants électroniques étant soudés audit substrat d'assemblage à une première température. Elle se caractérise en ce que le même revêtement de couleur (12) est appliqué sur le substrat d'assemblage (11) et sur au moins une partie desdits composants électroniques (10).
Patent FR-3031109-A1 (FR)
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L63/00
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymères comprenant une résine époxy et un polymère réalisé en multi étapes. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymères comprenant une résine époxy et un polymère réalisé en multi étapes, qui peut être utilisée comme mélange maître. Plus particulièrement, la présente invention concerne également un procédé pour préparer une composition de polymères comprenant une résine époxy et un polymère réalisé en multi étapes par séchage par atomisation ou coagulation.
Patent FR-3031504-A1 (FR)
Title: Module logistique
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B65D88/52
Filed: 2015-01-08
Abstract: Un module logistique (100) comprend une embase (101) et une paire de montants (108, 111) située sur un côté (102) de l'embase. Un volet antichute femelle (122) est fixé de façon rotative, sur un de ses côtés, à un montant (108) de la paire de montants. Le volet antichute femelle (122) comprend une boucle de fixation (132) située à un côté opposé au coté sur lequel le volet antichute femelle est fixé au montant (108). Un volet antichute mâle (123) est fixé de façon rotative, sur un de ses côtés, à l'autre montant (111) de la paire de montants. Le volet antichute mâle (123) comprend une zone de fixation (135) munie d'éléments auto-agrippant située à un côté opposé au coté sur lequel le volet antichute mâle est fixé au montant (111). Le volet antichute mâle (123) comprend en outre une bande de fixation (138) se situant dans un prolongement de la zone de fixation (135). La bande de fixation (135) est apte à passer à travers la boucle de fixation (132). La bande de fixation (135) est munie d'éléments auto-agrippant complémentaires aptes à être en prise avec les éléments auto-agrippant dans la zone de fixation (135).
Patent FR-3032686-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef comprenant une tige lineaire telescopique
Inventor: NECCI CARLO
IPC: B64C25/60
Filed: 2015-02-18
Abstract: Atterrisseur d'aéronef comprenant une tige linéaire télescopique (0, 0', 0'') comprenant des première et deuxième parties coulissantes de tige. L'atterrisseur comprend en outre : - un premier jeu d'aimants permanents (1a, 1a', 1a'') fixés à la première partie de la tige (1, 1', 1''); - un deuxième jeu d'aimants permanents (2a, 2a', 2a'') fixés à la deuxième partie de la tige (2, 2', 2''); les premier et second jeux d'aimants permanents (1a, 1a', 1a'', 2a, 2a', 2a'') génèrent une force de répulsion magnétique entre la première partie de la tige (1, 1', 1'') et la deuxième partie de la tige (2, 2', 2'') et maintiennent un premier espace (E1) annulaire entre la première partie de la tige et la deuxième partie de la tige.
Patent FR-3033790-A1 (FR)
Title: Utilisation de proanthocyanidines pour limiter la denitrification
Inventor: POLY FRANCK
IPC: C05G3/90
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention d'utilisation d'au moins une proanthocyanidine pour limiter la dénitrification causée par des microorganismes, notamment présents dans un milieu, par mise en contact de ladite au moins proanthocyanidine avec lesdits microorganismes.
Patent FR-3035185-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage medical
Inventor: BESNARD MATHIEU
IPC: H05B33/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical, notamment pour un bloc opératoire, comportant une tête d'éclairage (6) comprenant une première source lumineuse (10a) et au moins une deuxième source lumineuse (10b), décalée latéralement de la première source lumineuse (10a) par rapport à la direction d'éclairage de la première source lumineuse (10a), des moyens de commande aptes à allumer la première source lumineuse (10a) dans un premier mode d'éclairage et aptes à allumer la première source lumineuse (10a) et la deuxième source lumineuse (10b) dans au moins un deuxième mode d'éclairage.
Patent FR-3023073-A1 (FR)
Title: Borne de connecteur et connecteur comprenant celle-ci
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R12/72
Filed: 2015-06-25
Abstract: On prévoit une borne de connecteur (3) devant être insérée et logée dans un logement de connecteur, le logement de connecteur comprenant un premier espace (22) ayant une ouverture (23) à travers laquelle la borne de connecteur (3) est insérée, et un deuxième espace (21) dans lequel une carte de circuit imprimé est montée, le deuxième espace (21) étant situé de façon adjacente au premier espace (22), la borne de connecteur (3) comprenant un corps de borne au moins partiellement creux (4), et une pièce élastique (5) devant être logée dans le corps de borne (4), la pièce élastique (5) comprenant une partie de contact dépassant de manière élastique dans le deuxième espace (21) depuis le premier espace (22), le corps de borne (4) comprenant une butée (45) limitant un mouvement de la pièce élastique (5) dans une deuxième direction opposée à la première direction dans laquelle la borne de connecteur (3) est insérée dans le premier espace (22).
Patent FR-3044763-A1 (FR)
Title: Manometre avec marquage bidirectionnel ou distinctif appose sur sa vitre
Inventor: QUATRONE MICHELE
IPC: G01L19/08
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention porte sur un manomètre (1) comprenant un boitier (2) comprenant une vitre (8) transparente, un cadran (4) et un indicateur de pression (6) mobile en rotation par rapport audit cadran (4), et un marquage (9) comprenant un code bidimensionnel (10) ou un motif distinctif (20) encodant au moins une information donnée. Le marquage (9) comprenant le code bidimensionnel (10) ou le motif distinctif (20) est apposé sur la vitre (8) du manomètre (1). L'invention porte aussi sur un bloc robinet de distribution de fluide, en particulier de gaz, comprenant un tel manomètre (1), ainsi qu'un ensemble de distribution de fluide, en particulier de gaz, comprenant un récipient de gaz, telle une bouteille de gaz, auquel est fixé un tel bloc robinet de distribution de fluide équipé d'un tel manomètre (1).
Patent FR-3048335-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'agrandir, de diminuer ou de customiser un pantalon type denim
Inventor: SEARA COUTO PAULO
IPC: A41D1/06
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de moduler la taille d'un pantalon type denim et d'y ajouter une touche de créativité. Il est constitué De fermeture à glissière sur chaque coté du pantalon type denim (2) et de bande de textile dotées elles aussi de fermetures à glissière séparables. Il permet une évolution du vêtement malgré les changements morphologique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à toutes personnes désirant moduler sont pantalon ainsi qu'aux personnes à mobilité réduite.
Patent FR-3052343-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a couper les cheveux et plus particulierement la frange par un maintien des cheveux et deux lames de coupe offrant precision et simplicite d'utilisation
Inventor: OHLMANN FABIENNE
IPC: B26B13/24
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à couper les cheveux et plus particulièrement la frange. Plus précisément, il s'agit d'un dispositif de mise en place et de maintien des cheveux intégrant deux lames de coupe et offrant précision et simplicité d'utilisation. Il s'agit d'un dispositif de maintien et de coupe de mèches de cheveux comprenant deux ensembles, un ensemble posé sur le front de l'utilisateur dudit dispositif et un ensemble articulé par rapport au premier autour d'un axe de rotation, le premier ensemble comprenant un moyen de maintien inférieur constitué d'une face à disposer contre le front et d'un moyen de réception denté des cheveux sur l'autre face, une lame de coupe fixe et un moyen de maintien à distance de la lame des cheveux insérés dans le moyen de réception, le deuxième ensemble comprend un moyen de maintien supérieur accueillant un moyen de coupe mobile, ledit moyen de coupe étant maintenu en position par un moyen de ressort à torsion fixé autour de l'axe de rotation et protégé par un moyen de protection agrippant et actionnable par un moyen de manipulation.
Patent FR-3046939-A1 (FR)
Title: Ticket de jeu instantane de grattage
Inventor: MONTENOT YOANN
IPC: G07C15/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un ticket de jeu présentant des données de jeu dont au moins une partie est recouverte d'une pellicule de masquage en définissant au moins une zone à gratter, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un élément de grattage (11b) qui est apte à retirer la pellicule de masquage d'une zone à gratter (9,10) par friction, et qui est solidarisé ou apte à être solidarisé au dit ticket de jeu (6b) par des moyens de liaison détachables (15b) permettant à l'utilisateur de séparer l'élément de grattage (11b) du ticket de jeu (6b) en vue de découvrir la pellicule de masquage d'une zone à gratter (9,10).
Patent FR-3048185-A1 (FR)
Title: Drone avec bras de liaison pliable.
Inventor: SANLAVILLE THIERRY
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un drone à voilure tournante comprenant un corps de drone (22) et deux bras de liaison avant (24, 26) et deux bras de liaison arrière (28, 30) s'étendant à partir du corps de drone et comprenant à leur extrémité distale un bloc propulseur (32). Les points de fixation au corps du drone des deux bras de liaison avant et les points de fixation au corps du drone des deux bras de liaison arrière sont situés à des hauteurs respectives différentes par rapport au plan médian horizontal du corps du drone. Les deux bras de liaison avant du drone forment un premier angle d'inclinaison par rapport au plan médian horizontal du corps du drone et les deux bras de liaison arrière forment un second angle d'inclinaison par rapport au plan médian horizontal du corps du drone et lesdits bras de liaison du drone sont aptes à se plier le long du corps dudit drone.
Patent FR-3051149-A1 (FR)
Title: Platine de fixation de module jauge-pompe pour reservoir de carburant dans un vehicule automobile
Inventor: BRUNET FABRICE
IPC: B60K15/03
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention porte sur une platine (1) de fixation d'un module jauge-pompe sur une paroi d'un réservoir de carburant, la platine (1) présentant une forme de couronne traversée d'un évidement central (3), la platine (1) étant destinée à la solidarisation avec un cône de coiffage entourant le module jauge-pompe, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux pattes dépassant axialement de la couronne et destinées à pénétrer à l'intérieur du cône de coiffage.
Patent FR-3053984-A1 (FR)
Title: Train de renouvellement de voies ferrees
Inventor: KERNEIS RONAN
IPC: E01B27/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à un train (50) de renouvellement de voies ferrées (1). La principale caractéristique d'un procédé de renouvellement selon l'invention est qu'il comprend : Un équipement de dégarnissage intégré avec un module de criblage et remise en voie de ballast criblé (4), Un module d'aspiration (51) réalisée en début et fin de zone pour éviter des bosses dues aux rampes de début et de fin de dégarnissage, Un module de bourrage/stabilisation (71) et de balayage intégré, Un module de pré-libération intégré incluant des fours et permettant de fixer les rails (2) aux traverses (3) à une température maitrisée, Un module de serrage automatique des différentes attaches. Un module de desserrage automatique des différentes attaches. Un module de traction complémentaire qui, couplé à la chenille du train, permet de travailler dans n'importe quelle rampe et dévers, même les plus extrêmes.
Patent FR-3054934-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission et/ou de reception d'ondes electromagnetiques embarque dans un aeronef
Inventor: BERNUS CHRISTOPHE
IPC: H01Q1/50
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un système d'émission et/ou de réception d'ondes électromagnétiques embarqué dans un aéronef, l'aéronef comportant une dispositif d'émission et/ou de réception de signaux électriques, un radôme constitué d'une enveloppe protectrice isolante électriquement (12), sur laquelle est disposée au moins une bande parafoudre (21), le radôme étant fixé à un cadre métallique de l'aéronef (30), une première partie de la au moins une bande parafoudre est reliée électriquement au cadre métallique de l'aéronef, une seconde partie de la au moins une bande parafoudre est reliée au dispositif d'émission et/ou de réception par l'intermédiaire d'un élément métallique (35) d'une forme prédéterminée, la au moins une bande parafoudre formant une antenne et une partie de l'élément métallique (35) est placée à une distance prédéterminée (d) d'une partie du cadre métallique de l'aéronef (30) pour former une liaison capacitive entre l'élément métallique et le cadre métallique de l'aéronef.
Patent FR-3056185-A1 (FR)
Title: Becquet arriere d’un vehicule
Inventor: THAI VAN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D37/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un becquet arrière (4) d'un véhicule (1), comportant : - une structure fixe (5), destinée à être montée sur le véhicule de manière fixe, - un volet mobile (6), monté sur la structure fixe de manière mobile, entre une position rétractée, dans laquelle le becquet arrière présente une première surface, et une position déployée, dans laquelle le becquet arrière présente une deuxième surface, la deuxième surface état supérieure à la première surface, - des moyens de guidage, agencés pour guider le déplacement du volet mobile entre les positions rétractée et déployée, le volet mobile étant sollicité vers la position rétractée, le volet mobile étant déplacé vers la position déployée lorsqu'une force aérodynamique s'exerçant sur le véhicule dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3064939-A1 (FR)
Title: Fabrication de melange de caoutchouc
Inventor: BORNES STEPHANE
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne des procédés de réalisation de manière sélective d'une ou plusieurs séquences de production d'une composition de mélange de caoutchouc selon une recette de mélangeage de caoutchouc sélectionnée. Un système (10) est fourni comprenant une série d'installations de production de mélange de caoutchouc (20, 100, 300, 500) qui définissent des séquences de production de mélange de caoutchouc monopassages et multipassages, chaque installation de production de mélange de caoutchouc (20, 100, 200, 300, 400) permettant l'exécution d'au moins un processus de production de mélange de caoutchouc. Un moyen de transport (114, 116, 200, 240, 250) dirige séquentiellement un mélange de caoutchouc vers au moins une installation de production de mélange de caoutchouc (20, 100, 300, 400) selon une recette de mélange de caoutchouc sélectionnée. Une installation d'introduction (400) est aussi fournie qui réalise un processus d'introduction d'un mélange de caoutchouc déjà réalisé au préalable sur une autre ligne de fabrication pour faire assembler le mélange de caoutchouc déjà réalisé et un mélange de caoutchouc provenant du système (10).
Patent FR-3055047-A1 (FR)
Title: Cœur de capteur micromecanique pour un capteur inertiel
Inventor: SIMONI BARBARA
IPC: G01P15/08
Filed: 2017-08-08
Abstract: Cœur de capteur micromécanique (100) pour un capteur inertiel (200) ayant : une masse sismique mobile (10), un nombre défini d'éléments d'ancrage pour fixer la masse sismique (10) à un substrat, un nombre défini d'installations de butée (20) fixées au substrat pour servir de butée à la masse sismique (10). L'installation de butée (20) a un premier élément de butée élastique (21), un second élément de butée élastique (23) et un élément de butée fixe (22). Les éléments de butée (21, 22, 23) sont réalisés pour que la masse sismique (10) bute successivement contre le premier élément de butée élastique, puis le second élément de butée élastique (23) et ensuite l'élément de butée fixe (22).
Patent FR-3071221-A1 (FR)
Title: Equipement pour la realisation d'une installation photovoltaique flottante
Inventor: GAVEAU ALEXIS
IPC: H01L31/04
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention est relative à un équipement pour la réalisation d'une installation photovoltaïque flottante, de conception modulaire, comprenant : - des modules flotteurs constitués en tout ou partie par des enveloppes plastiques (10), renfermant un volume d'air, présentant un goulot (11) avec une ouverture, obturée par un bouchon (12a), - des modules de structure, - des éléments support, - éventuellement des modules de raccordement, Selon l'invention, les modules de structure et/ou les modules de raccordement comportent des oreilles (52,54) destinées à être mises en regard pour l'assemblage des modules et dans lequel les modules flotteurs sont configurés de sorte que l'assemblage des oreilles (52,54) mises en regard est obtenu en tout ou partie par l'insertion du goulot (11) au travers des oreilles (52 ;54) le bouchon non présent, puis verrouillage de l'assemblage par la mise en place du bouchon (12a) obturant l'ouverture du goulot (11).
Patent FR-3071307-A1 (FR)
Title: Feu arriere de vehicule
Inventor: MEJEAN LAURENT
IPC: F21V7/00
Filed: 2017-09-20
Abstract: Le feu arrière (10) comprend un boîtier (11) contenant : - au moins une source lumineuse (20) ; - au moins un élément optique (25) semi réfléchissant disposé le long d'une direction incidente d'un faisceau incident (27) émis par la source lumineuse. Le ou chaque élément optique(25) est incliné par rapport à la direction incidente et est agencé de sorte à former : - un faisceau réfléchi (29) configuré pour former une zone lumineuse dans un premier secteur du feu, pour réaliser une première fonction optique (F1) ; - un faisceau transmis (28) configuré pour former une zone lumineuse dans un deuxième secteur du feu, distinct du premier secteur, pour réaliser une deuxième fonction optique (F2) différente de la première fonction optique (F1).
Patent FR-3072669-A1 (FR)
Title: Bombage de verre par gravite en presence d'un contre-squelette radiatif
Inventor: OLIVIER THIERRY
IPC: C03B23/025
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de bombage par gravité d'une feuille de verre ou d'un empilement de feuilles de verre, dit le verre, comprenant le bombage du verre par gravité sur un squelette comprenant une piste de contact supportant le verre dans la zone périphérique de sa face principale inférieure, un contre-squelette comprenant une barre métallique étant présent pendant le bombage à une distance d de la tranche ou de la zone périphérique de la face principale supérieure du verre, la zone périphérique d'une face principale étant la zone entre le bord du verre et une distance du bord du verre de 50 mm de ladite face principale, d étant compris dans le domaine allant de 0,1 à 50 mm. L'invention est particulièrement utile pour le bombage de verre mince et pour réduire les ondulations ayant tendance à se former vers le milieu des côtés.
Patent FR-3074137-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transfert de produits cryogeniques entre une structure flottante et une structure fixe ou flottante
Inventor: PAQUET STEPHANE
IPC: B63B27/34
Filed: 2017-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le transfert de produit cryogénique d'une première structure flottante (330) de stockage de produit cryogénique à une seconde structure fixe ou flottante de stockage de produit cryogénique, comportant des conduites (100) adaptées à transporter le produit cryogénique entre une tubulure (300) reliée à la première structure et une tubulure (200) reliée à la seconde structure. Lesdites conduites (100) sont rigides, portées par des moyens de flottaison (400) et raccordées fluidiquement deux à deux par des moyens de raccordement (600) aptes à transporter le produit cryogénique et autorisant au moins un degré de liberté. La présente invention concerne aussi un procédé de rétractation d'un dispositif de transport de produit cryogénique.