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Patent FR-3077529-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement aeraulique et acoustique pour un systeme de gestion de l’air de vehicule
Inventor: DUPUY FREDERIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement aéraulique et acoustique pour un système de gestion de l'air d'un véhicule, comprenant une canalisation (2) guidant un flux d'air extérieur ou un flux d'air de recyclage (11) issu de l'habitacle via une ouverture (10) aménagée dans ladite canalisation (2) et débouchant dans l'habitacle, un volet de recyclage pivotant (3) se déplaçant entre une position d'ouverture et une position de fermeture, ledit système de gestion de l'air comprenant par ailleurs une source de bruit (6) émettant un signal sonore dans la canalisation (2), et un conduit (7), ledit conduit (7) présentant une première extrémité fixée à la canalisation (2) d'un côté de l'ouverture (10) et une deuxième extrémité libre, laissant un passage entre ledit conduit (7) et ladite ouverture (10), ledit passage débouchant dans l'habitacle, ledit conduit (7) présentant une longueur adaptée pour surplomber l'ouverture (10), et, au-delà, une portion de la canalisation (2), de façon à créer une prise d'air de recyclage déportée au-delà de l'ouverture (10) lorsque ledit volet de recyclage pivotant (3) est dans la position d'ouverture.
Patent FR-3081375-B1 (FR)
Title: Methode de preparation de la surface superieure d'un plateau de fabrication additive par depot de lit de poudre
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation de la surface supérieure d'un plateau de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, la méthode comprenant au moins une étape consistant à augmenter la rugosité d'au moins une zone de la surface supérieure du plateau en imprimant un motif sur cette zone. Selon l'invention, l'impression du motif est réalisée à l'intérieur de la machine de fabrication additive par dépôt de lit de poudre dans laquelle le plateau est utilisé ensuite pour la fabrication additive par dépôt de lit de poudre.
Patent FR-3084229-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour acquerir des images d’un environnement
Inventor: PERAZIO GUY
IPC: H04N5/225
Filed: 2018-07-17
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif (5) portatif pour acquérir des images d'un environnement, notamment d'une galerie (85), le dispositif comportant un module d'acquisition (10) comportant une canne (12) et au moins deux étages d'acquisition (25a-c) disposés à des hauteurs différentes sur la canne, chaque étage d'acquisition comportant une pluralité de caméras (20) configurées pour acquérir chacune une image de la scène, les axes de vue (27) des caméras d'un étage d'acquisition étant répartis angulairement autour de l'axe de la canne de sorte que les images acquises se recoupent angulairement.
Patent FR-3073315-B1 (FR)
Title: Procede pour fournir et distribuer au moins une place de stationnement non occupee
Inventor: DREWS FLORIAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé (1) pour fournir et distribuer une place de stationnement non occupée, selon lequel - on détermine une place de stationnement non occupée en se fondant (2) sur au moins un véhicule ou une infrastructure, - on enregistre (4) une place de stationnement non occupée, en fonction de capteurs, et on le fournit (5) à une liste de places de stationnement qui peut être appelée, - on réserve (6) une place de stationnement enregistré (4) dans la liste de places de stationnement, la réservation étant faite par un véhicule ou une personne, et - on enlève (7) la place de stationnement réservée, de la liste de places de stationnement ou on l'affiche comme occupée pour les autres véhicules .
Patent FR-3082951-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position verticale
Inventor: COLLIER PAUL-LOUIS
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection de position verticale d'un objet dans un environnement , caractérisé par le fait qu'il comprend un premier module (21) émetteur-récepteur ultra large bande, UWB, un deuxième module (22) émetteur-récepteur UWB, les premier et deuxième modules (21, 22) émetteurs-récepteurs UWB étant sur un même axe vertical et étant configurés pour être fixes dans l'environnement, et un module (3) émetteur-récepteur UWB mobile configuré pour être porté par l'objet, les premier et deuxième modules (21, 22) émetteurs-récepteurs UWB et le module (3) émetteur-récepteur UWB mobile étant configurés pour déterminer une distance (d1, d2) du module (3) émetteur-récepteur UWB mobile par rapport aux premier et deuxième modules (21, 22) émetteurs-récepteurs UWB, le dispositif (1) comprenant en outre un dispositif de calcul (211) configuré pour calculer la position verticale du module (3) émetteur-récepteur UWB mobile à partir des distances (d1, d2) déterminées et des positions des premier et deuxième modules (21, 22) émetteurs-récepteurs UWB.
Patent FR-3091261-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef
Inventor: LE ROUX CORENTIN
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-03-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef, dans lequel le manche de pilotage comprend un levier de commande relié à au moins un moteur comprenant un arbre d’entraînement mobile en rotation autour d’un axe, le dispositif d’application d’effort comprenant : un premier pion, relié à l’arbre, un carter, un électro-aimant, un actionneur mobile comprenant un matériau magnétique, un dispositif d’accouplement comprenant un engrènement d’entrée, relié au carter, et un engrènement de sortie relié à l’actionneur,ledit engrènement de sortie comprenant un deuxième pion, des moyens de serrage du premier pion et du deuxième pion, comprenant une première dent et une deuxième dent, avec une configuration de fonctionnement, dans laquelle l’électro-aimant est actif et l’engrènement de sortie est positionné à distance de l’engrènement d’entrée, et une configuration de blocage dans laquelle l’électro-aimant est inactif et les engrènements sont engrainés. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096111-B1 (FR)
Title: Cuve de transport et/ou de stockage pour gaz sous forme liquide
Inventor: DURAND FRANÇOIS
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-05-16
Granted: 2023-03-24
Abstract: Titre : Cuve de transport et/ou de stockage pour gaz sous forme liquide La présente invention consiste en une cuve (1) de transport et/ou de stockage de gaz sous forme liquide, comprenant une couche d’isolation (2, 3) et un système de dépollution, la cuve (1) comprenant une membrane étanche (5) définissant un volume interne (4) destiné à recevoir le gaz, le volume interne (4) étant partagé en deux par un plan médian horizontal (200), le système de dépollution comprenant au moins un conduit de dépollution (8) pourvu d’une section (82) de résultante verticale s’étendant au sein de la couche d’isolation (2, 3), caractérisée en ce que la couche d’isolation (2, 3) comprend une cheminée, la section (82) de résultante verticale s’étendant dans la cheminée et comprenant un orifice (83) qui s’ouvre dans la couche d’isolation (2, 3) entre le plan médian horizontal (200) et un plan de fond (100).  (figure 1)
Patent FR-3098077-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour configurer une communication vehicule-a-vehicule
Inventor: PETRESCU ALEXANDRE
IPC: H04W84/20
Filed: 2019-06-26
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé pour configurer une communication véhicule-à-véhicule basés sur une configuration de fréquences véhicule-à-véhicule et sur l’établissement de chemins IPv6 entre les véhicules. Le procédé consiste à définir un rôle pour chaque véhicule d’une pluralité de véhicules, les rôles comprenant un rôle de véhicule de tête, un rôle de véhicule de queue et au moins un rôle de véhicule lambda où un véhicule lambda est un véhicule positionné entre le véhicule de tête et le véhicule de queue ; puis à attribuer à chacun des véhicules de tête et de queue au moins une fréquence de communication véhicule-à-véhicule, et à attribuer au véhicule lambda au moins deux fréquences différentes de communication véhicule-à-véhicule, une première fréquence pour communiquer avec un véhicule le précédant et une deuxième fréquence pour communiquer avec un véhicule le suivant ; puis à effectuer pour chaque véhicule un protocole de découverte de voisins immédiats, un voisin immédiat d’un véhicule étant un véhicule qui le précède et/ou un véhicule qui le suit immédiatement ; et à configurer chaque véhicule pour joindre uniquement son et/ou ses voisin(s) immédiat(s) avec les fréquences de communication véhicule-à-véhicule attribuées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098009-B1 (FR)
Title: Coupe-circuit hybride à fonctionnement séquentiel
Inventor: BONNET CLAUDE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un coupe-circuit (100) comprenant : - au moins deux bornes (102, 103) de connexion électrique, - un dispositif électromécanique de coupure (130) comprenant, d’une part, un élément de contact mobile (132) déplaçable entre deux positions, dont une position fermée dans laquelle il ferme le contact électrique entre les deux bornes et une position ouverte dans laquelle il ouvre le contact électrique entre les deux bornes, et, d’autre part, un actionneur (131) adapté à déplacer l’élément de contact mobile entre les positions ouverte et fermée, et - un circuit de pilotage (110) de l’actionneur. Selon l’invention, le coupe-circuit comporte en outre un dispositif électronique de coupure (120) qui comprend un transistor (121) commandé par le circuit de pilotage entre un état ouvert dans lequel il ouvre le contact électrique entre les deux bornes et un état fermé dans lequel il ferme le contact électrique entre les deux bornes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098334-B1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un état de conscience d’un opérateur dans un poste de pilotage d’un aéronef
Inventor: GOURAUD JONAS
IPC: G08B21/04
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: - Procédé et système de surveillance d’un état de conscience d’un opérateur dans un poste de pilotage d’un aéronef. - Le système (1) comprend au moins un module d’acquisition d’images (4) de l’opérateur, un module de détection (5) de mouvements du corps de l’opérateur à partir des images, un module de détermination (6) d’une caractéristique de mouvements du corps de l’opérateur pendant au moins une proportion de temps d’une fenêtre temporelle prédéterminée, un module de transmission (7) à un dispositif utilisateur (8) d’un signal représentatif d’un état de perte de connaissance de l’opérateur. Le module de transmission est mis en œuvre si la caractéristique de mouvements répond à une condition prédéterminée. L’état de conscience de l’opérateur est ainsi surveillé automatiquement pour compléter la surveillance par les membres d’équipage. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099591-B1 (FR)
Title: Capteur thermique stéréoscopique miniaturisé pour dispositif de comptage automatique
Inventor: DUBOIS JEAN-CLAUDE
IPC: G06M1/10
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un capteur de comptage et/ou de détermination du sens de passage d’objets et/ou d’êtres vivants disposants chacun d’une signature thermique, comprenant ou consistant en :  - un composant pyroélectrique, préférentiellement numérique, intégrant au moins deux couples de cellules de détection ; et  - dont une cellule est masquée dans chaque couple de cellules.  La présente invention concerne en outre une unité mécanique de captation de passages comprenant un tel capteur et une lentille optique. La présente invention concerne en outre l’utilisation d’un tel capteur, par exemple sous forme d’une unité mécanique de captation de passages, dans un dispositif. La présente invention concerne le dispositif en tant que tel. La présente invention concerne également l’algorithme de traitement des données du capteur.
Patent FR-3100679-B1 (FR)
Title: Procede d’encodage d’image et equipement pour la mise en œuvre du procede
Inventor: COZANET JOSSELIN
IPC: H04N19/51
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-03-25
Abstract: Un procédé d’encodage d’une première image dans un premier ensemble d’images, dans lequel la première image est découpée en blocs, chaque bloc étant encodé selon un parmi une pluralité de modes de codage, est proposé, qui comprend, pour un bloc courant de la première image la détermination, sur la base d’au moins une deuxième image distincte de la première image et précédemment encodée selon une séquence d’encodage des images du premier ensemble d’images, d’une prédiction d’une caractéristique du bloc courant dans une ou plusieurs troisièmes images du premier ensemble d’images distinctes de la première image et non encore encodées selon la séquence d’encodage, et l’utilisation de la prédiction pour l’encodage du bloc courant en minimisant un critère débit-distorsion.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105488-B1 (FR)
Title: Procede d'anonymisation d'une base de donnees et produit programme ordinateur associe
Inventor: THOUVENOT VINCENT
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: Titre : Procédé d’anonymisation d’une base de données et produit programme ordinateur associé L’invention concerne un procédé d’anonymisation d’une base de données (12), la base de données (12) comprenant des données spatio-temporelles relatives à une pluralité d’individus, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - agrégation des données afin de définir au moins une distribution de présence représentative du nombre d’individus appartenant à une catégorie d’intérêt et présents à un endroit d’intérêt pendant un intervalle de temps donné ; - projection de la distribution de présence dans une base de fonctions prédéterminées afin d’associer la distribution de présence à au moins un coefficient dans ladite base ; - ajout d’un bruit numérique au ou à chaque un coefficient associé à la distribution de présence afin d’obtenir au moins un coefficient bruité ; et - reconstruction d’une distribution anonymisée à partir du ou de chaque coefficient bruité. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105794-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit à base de poly-aryl-éther-cétone et produit correspondants
Inventor: Pascal Jérôme
IPC: C08J5/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un procédé comprenant :  - la fourniture d’une composition semi-cristalline ou cristallisable, ayant une température de transition vitreuse Tg comprenant au moins un poly-aryl-éther-cétone ;  - la fourniture d’un moyen de mise en forme par compression comprenant : un moule, le moule ayant au moins une cavité ;   - la préparation de la composition à l’état de fondu dans ladite au moins une cavité, le moule ayant une température T0 à la fin de l’étape de préparation;  - la compression et le refroidissement de la composition à l’état de fondu, le moule étant refroidi depuis la température T0 jusqu’à une température finale Tf inférieure ou égale à (Tg + 30)°C, pour former un article mis en forme par compression ; et,   - le démoulage de l’article mis en forme par compression ;  dans lequel la composition a une température de fusion strictement inférieure à 340°C.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111445-B1 (FR)
Title: Jeu virtuel perfectionné d’un instrument à cordes
Inventor: GREGOIRE CHRISTIAN
IPC: G10H1/34
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne une détection d’une interaction d’un utilisateur avec un dispositif apte à générer un signal de musique simulant le jeu d’un instrument de musique virtuel du type à cordes pincées par un médiator. Le dispositif (SM) comportant un écran tactile (ECR) pour :- afficher sur l’écran un manche de l’instrument de musique comportant une succession de cordes virtuelles selon un premier axe (X) et une succession de frettes virtuelles selon un deuxième axe (Y) perpendiculaire au premier axe,- détecter des coordonnées d’appui sur l’écran, selon les deux axes, par au moins un doigt d’une première main (M1) d’un utilisateur, et- générer un signal de musique fonction des coordonnées de l’appui et qui dépend ainsi, d’une part de la corde virtuelle jouée, et d’autre part d’une case de frette virtuelle, recevant l’appui.On prévoit en outre un équipement secondaire (ME), connecté au dispositif (SM), et comportant un capteur de mouvement de la deuxième main de l’utilisateur simulant un pincement de corde de l’instrument virtuel par un médiator. La détection d’un mouvement de la deuxième main (M2) par le capteur de l’équipement secondaire provoque alors la génération du signal de musique.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112809-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’une helice et d’aubes de stator supportees par des moyens de maintien et turbomachine correspondante
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-07-29
Abstract: TITRE : MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE D’UNE HELICE ET D’AUBES DE STATOR SUPPORTEES PAR DES MOYENS DE MAINTIEN ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant :      une hélice (2) non carénée destinée à être entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X,   au moins un redresseur (3) comprenant une pluralité d’aubes de stator (23) s’étendant sensiblement suivant un axe radial Z, chaque aube de stator (23) comprenant un pied (25) et une pale (24) s’élevant radialement depuis le pied (25), et un système de changement de pas (34) des pales des aubes de stator (23) autour d’un axe de calage A qui traverse le pied (25) de chaque aube de stator (23),       Selon l’invention, au moins deux aubes de stator (23) adjacentes sont reliées entre elles par au moins un organe de maintien (37) qui est couplé aux pales (24) des aubes de stator (23) par au moins un arbre de pivotement (42) et qui est monté radialement à distance du pied (25) des aubes de stator (23), ledit arbre de pivotement (42) s’étendant suivant un axe de pivotement B coaxial à l’axe de calage A et étant destiné à permettre un pivotement des aubes de stator (23) autour de l’axe de pivotement B, et en ce qu’il comprend des moyens anti-vibration (55) de l’arbre de pivotement (42).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113682-B1 (FR)
Title: solvant de lixiviation convenant pour une solution électrolytique dans une batterie au lithium déclassée, utilisation du solvant et procédé pour séparer et recycler une solution électrolytique provenant d'une batterie au lithium déclassée utilisant un solvant de lixiviation
Inventor: HAN YANXIN
IPC: C22B3/04
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne un solvant de lixiviation convenant pour une solution électrolytique dans une batterie au lithium déclassée, l’utilisation du solvant pour lixivier la solution électrolytique dans la batterie au lithium déclassée et un procédé pour séparer et recycler la solution électrolytique provenant de la batterie au lithium déclassée, utilisant le solvant de lixiviation. Le solvant de lixiviation comprend du tétrafluoropropène. Dans la présente demande, le tétrafluoropropène ayant des caractéristiques de faible toxicité et d'ininflammabilité est utilisé en tant que solvant de lixiviation pour la solution électrolytique de la batterie au lithium déclassée, peut dissoudre des électrolytes tels que l'hexafluorophosphate de lithium, et a un point d'ébullition inférieur à la température de pyrolyse de l'hexafluorophosphate de lithium, et la solution électrolytique ne va pas libérer de substances nocives durant un traitement de lixiviation et de fractionnement, si bien que les électrolytes tels que l'hexafluorophosphate de lithium peuvent être suffisamment recyclés sans pollution environnementale.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124898-B1 (FR)
Title: Systeme comprenant un cable et un manchon d’etancheite pour ce cable
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H01R13/52
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-05-19
Abstract: Système comprenant :- un câble (1) comprenant une âme (3) et une gaine (2) encerclant l’âme (3), une extrémité de cette âme (3) étant destinée à être raccordée à un connecteur (4),- un manchon d’étanchéité (5, 6) encerclant l’âme (3), comprenant une première extrémité (i1) fixée au câble (1), et une deuxième extrémité (i2), opposée à la première extrémité (i1), destinée à coiffer au moins une partie du connecteur (4) recevant l’âme (3),la première extrémité (i1) comprenant une bague (5)  disposée entre la gaine (2) et l’âme (3) sur une longueur prédéterminée (L3).  Figure 1
Patent FR-2194475-B1 (FR)
IPC: C08J5/20
Filed: 1973-07-30
Granted: 1977-02-25
Abstract: 1430164 Porous ion-exchanging shaped articles BASF AG 1 Aug 1973 [2 Aug 1972] 36519/73 Headings C3C and C3P Porous ion-exchanging shaped articles are prepared by mixing (1) a particulate cross-linked polymer obtained by dispersion polymerization of styrene, a styrene derivative of acenaphthylene in the presence of 1 to 20 weight per cent of an aromatic divinyl compound and (2) an olefin polymer in the presence of (3) an inert organic liquid of low volatility, forming the mixture into shaped articles and introducing ion-exchange groups into the mixture after shaping the inert liquid being removed after shaping. The crosslinked polymer may be derived from styrene, methyl styrene, acenaphthylene or a mixture of styrene with methyl styrene, stilbene or acenaphthylene, together with divinyl benzene; and may be mixed with a polymer of a C 2-6  olefin. The mixture may be formed into fibres, fabrics or membranes and ion-exchanging groups introduced by sulphonation or by chloromethylation and amination. The inert liquid may be tetralin, decalin, anthracene, acenaphthene, diphenyl, C 10-40  alkanes, adipate or phthalate esters, camphor or oleic, stearic or palmitic acid. After shaping it may be extracted, e.g. with methanol, acetone or light naphtha to give microporous articles. In examples (1) cross-linked polystyrene is mixed with polyethylene in tetralin and after shaping into fibres the tetralin is extracted with boiling methanol and ion-exchange groups are introduced by sulphonation, (2) cross-linked polystyrene is mixed with polypropylene in paraffin oil and after shaping into fibres the paraffin oil is extracted with boiling acetone and ion-exchange groups are introduced by sulphonation, and (3) fibres as in (2) are chloromethylated and aminated.
Patent FR-2352001-B1 (FR)
IPC: C08G63/181
Filed: 1977-05-10
Granted: 1983-05-20
Abstract: The present invention relates to copolymerizable macromolecular monomers comprised of linear polymers or copolymers having one terminal moiety which contains two functional groups of substantially equivalent reactivity in participating in a condensation copolymerization reaction with difunctional condensible comonomers or prepolymers wherein the macromolecular monomers have substantially the same molecular weight. The present invention also relates to chemically joined, phase separated graft copolymers of the copolymerizable macromolecular monomers with at least two different condensible difunctional comonomers capable of reacting with each other and at least one of which is capable of reacting with the terminal moiety on the macromolecular monomers. Alternatively, the copolymerizable macromolecular monomers may be copolymerized with preformed polymeric segments which are the reaction products of at least two different condensible difunctional comonomers and which have a functional group on each end of the segments capable of reacting with the terminal moiety on the macromolecular monomers.