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Patent FR-3102473-A1 (FR)
Title: Dispositif de retrait d’un bouchon hors d’un goulot d’une bouteille d’une boisson effervescente
Inventor: GALLOIS CHRISTOPHE
IPC: B67B7/06
Filed: 2019-10-24
Abstract: Dispositif de retrait d’un bouchon hors d’un goulot d’une bouteille d’une boisson effervescente L’invention concerne un dispositif de retrait (10) d’un bouchon (7) hors d’un goulot (2) d’une bouteille (1) d’une boisson effervescente. Ce dispositif de retrait (10) comporte : - une bague (11) qui comporte, d’une part, un anneau supérieur (12), qui présente un centre, et qui comporte des moyens de réception (121) configurés pour recevoir le bouchon (7), d’autre part, des moyens de solidarisation (13) configurés pour solidariser le bouchon (7) et l’anneau supérieur (12), d’autre part encore, un anneau inférieur (14), qui présente un centre, et qui comporte des moyens de maintien configurés pour maintenir l’anneau inférieur (14) sur le goulot (2) de la bouteille (1) ; – un manchon (15), qui est mobile par rapport à la bague (11), qui s’étend selon un axe passant par les centres des anneaux supérieur (12) et inférieur (14), et qui comporte des moyens de réception configurés pour recevoir, intérieurement, le goulot (2) de la bouteille (1) et au moins une partie de la bague (11) ; – des moyens de guidage supérieurs (16) configurés pour guider le manchon (15) en rotation autour de l’axe selon lequel s’étend le manchon (15), ceci par rapport à l’anneau supérieur (12) ; – des moyens de guidage inférieurs (16) configurés pour guider le manchon (15) en rotation autour et en translation le long de l’axe selon lequel s’étend le manchon (15), ceci par rapport à l’anneau inférieur (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103018-A1 (FR)
Title: Butée de suspension de véhicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne une butée de suspension de véhicule automobile, comprenant au moins une chambre annulaire (6) qui est délimitée latéralement par deux parois (1a, 2a), ainsi qu’un élément d’étanchéité interne (8i) qui est solidaire d’une première paroi (1a) en présentant un déflecteur externe (9b) disposé dans une section externe (6e) de ladite chambre, ladite butée comprenant un élément d’étanchéité externe (8e) qui présente deux portées d’étanchéité (11a, 11b) et est monté mobile dans la section externe (6e) entre une position stable dans laquelle lesdites portées d’étanchéité sont disposées à distance de portées complémentaires (12a, 12b) de respectivement la deuxième paroi (2a) et du déflecteur externe (9b) et une position contrainte par appui sur ledit élément d’étanchéité externe dans laquelle lesdites portées d’étanchéité sont plaquées sur respectivement une desdites portées complémentaires pour assurer l’étanchéité de la section externe (6e). Figure 3a
Patent FR-3103078-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture végétale in vitro par immersion temporaire dans un liquide nutritif
IPC: A01G9/02
Filed: 2019-11-18
Abstract: Dispositif de culture végétale in vitro par immersion temporaire dans un liquide nutritif L’invention concerne un dispositif de culture in vitro (1) d’un matériel végétal (M) par immersion temporaire dans un liquide nutritif (L), ce dispositif (1) comprenant :     au moins un récipient de culture (2) chacun comportant :                                    une chambre de culture (3), qui présente un volume interne, et qui est destinée à contenir le matériel végétal (M) à cultiver,                  une chambre de liquide nutritif (4) qui est destinée à contenir le liquide nutritif (L) ,                  des moyens de transfert (5) pour le transfert temporaire d’au moins une partie du liquide nutritif ( L) depuis ladite chambre de liquide nutritif ( 4) vers la chambre de culture (3) ,                  un couvercle amovible (6) pour refermer ladite chambre de culture (3) ainsi que des moyens d’étanchéité (7) interposés entre ce couvercle (6) et cette chambre de culture (3) ;                 des moyens de communication (8), que comporte le couvercle amovible (6), et qui sont destinés à assurer une communication entre le volume interne de la chambre de culture (3)et l’extérieur du récipient de culture (2) ,                           Le dispositif de culture (1) comporte, encore, d’une part, des moyens de dépression (9) pour établir, dans la chambre de culture (3), une pression qui est inférieure à la pression dans la chambre de liquide nutritif (4) et, d’autre part, des moyens de raccordement (10) pour raccorder les moyens de dépression (9) auxdits moyens de communication (8) dudit au moins un récipient de culture (2)     L’invention concerne également un procédé de culture in vitro (1) de matériel végétal (M) par immersion temporaire dans un liquide nutritif Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103531-A1 (FR)
Title: Electrovanne trois voies deux positions a recouvrement
Inventor: CARRON PATRICK
IPC: F16K11/16
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’électrovanne (1) trois voies deux positions comportant deux orifices (4, 5) disposés de sorte que les directions d’écoulement des fluides passant par ces orifices (4, 5) soient parallèles et un troisième orifice (7) disposé de sorte que la direction d’écoulement du fluide passant par cet orifice (7) soit perpendiculaire aux directions d‘écoulement des fluides dans les deux autres orifices (4, 5), l’électrovanne (1) étant pourvue d’un corps équipé d’un élément (8) mobile en translation selon une direction parallèle à la direction d’écoulement du fluide dans le troisième orifice (7), ledit élément (8) mobile en translation étant équipé de deux organes d’obturation (15, 26), ledit élément (8) étant mobile en translation sous la commande d’un actionneur électromagnétique. L’élément mobile en translation comprend au moins deux parties (9, 10) supportant chacune un organe d’obturation (15, 26), lesdites parties (9, 10) étant coaxiales et montées coulissantes l’une dans l’autre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3103542-A1 (FR)
Title: Dispositif radial de stockage thermique par sorption d’un fluide sur un matériau adsorbant
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: F28D17/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de stockage de chaleur comprenant au moins un lit (14) de matériau adsorbant (9) séparant un volume externe (10) et un volume central (15). De cette manière, un fluide peut passer transversalement d’un volume vers l’autre en traversant le lit (14) de matériau adsorbant (9). Lors de son passage dans le lit, un phénomène d’adsorption/désorption a lieu permettant de générer de la chaleur ou de la stocker.     Les lits (14) sont séparés par des plateaux (11, 12) solidaires d’une enveloppe externe (13) et ces plateaux (11, 12) sont étanches au fluide.     Figure 2 à publier
Patent FR-3104987-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant de l’acide 2-glucoside ascorbique et de l’acide hyaluronique acétylé ou l’un de ses sels
Inventor: LEBLANC EMMANUELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable de l’acide 2-glucoside ascorbique et de l’acide hyaluronique acétylé ou un de ses sels, de préférence son sel de sodium.
Patent FR-3105300-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une vanne haute pression d’un système de prélèvement d’air d’un turboréacteur d’aéronef
Inventor: SEBAA JÉRÔME GUY ROGER
IPC: F02C9/16
Filed: 2019-12-24
Abstract: Procédé (50) de commande de l’ouverture et la fermeture d’une première vanne (12) d’un système de prélèvement d’air (10) d’un turboréacteur (4) d’aéronef (1) comprenant au moins un premier port de prélèvement (11) d’air à une première pression situé autour d’un compresseur du turboréacteur et un deuxième port de prélèvement (13) d’air à une deuxième pression inférieure à la première pression et situé dans le compresseur, ledit système de prélèvement d’air (10) comprenant une première vanne (12) disposée en aval du premier port de prélèvement (11), une deuxième vanne (14) disposée en aval du deuxième port de prélèvement (13), un premier capteur de pression (20) situé en aval de la première vanne (12) et un deuxième capteur de pression (22) situé à proximité du premier port de prélèvement (11).      Selon le procédé, lorsque la première vanne (12) est en position ouverte, on commande la fermeture de ladite vanne (12) en fonction d’une valeur de pression (PHPV) mesurée par le premier capteur de pression (20) lorsque la première vanne (12) est en position fermée ; et lorsque la première vanne (12) est en position fermée, on commande l’ouverture de ladite vanne (12) en fonction d’une valeur de pression statique (PS3) mesurée par le deuxième capteur de pression (22) lorsque la première vanne (12) est en position ouverte.      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106123-A1 (FR)
Title: Palette modulable pour dispositif de transfert à accumulation de pièces de carrosserie de véhicule
Inventor: CHEVALLIEZ GILLES
IPC: B65D19/44
Filed: 2020-01-14
Abstract: PALETTE MODULABLE POUR DISPOSITIF DE TRANSFERT À ACCUMULATION DE PIÈCES DE CARROSSERIE DE VÉHICULE Palette (9) pour le transport de pièces, notamment de carrosserie de véhicule automobile, comprenant : une structure étendue ; des moyens de fixation rapide (11) de supports (15) des pièces, disposés sur la structure étendue ; ladite palette (9) étant configurable pour différents modèles de pièces ; la structure étendue comprenant une paroi (13) sur laquelle sont disposés les moyens de fixation rapide (11) ; et lesdits moyens de fixation rapide (11) étant configurés pour permettre un engagement dans une direction perpendiculaire à la paroi (13) avec les supports (15) de pièces. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3109037-A1 (FR)
Title: Capot pour une machine électrique tournante
Inventor: BERNARD CLEMENT
IPC: H02K5/22
Filed: 2020-04-02
Abstract: La présente invention propose un capot pour une machine électrique tournante comportant un axe de rotation (X), le capot (42) étant destiné à être agencé sur un onduleur (36) de ladite machine (10). Le capot comporte une jupe (43) s’étendant dans une direction radiale et formant un pourtour du capot, le pourtour définissant une partie interne du capot et une zone ouverte (44) agencée dans la partie interne et comprenant au moins une ouverture axiale (45). La zone ouverte (44) s’étend sur au moins 50% de la partie interne du capot Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095168-A1 (FR)
Title: Pack batterie pour automobile, et methode d’assemblage d’un tel pack batterie.
Inventor: HAN JINE
IPC: H01M50/264
Filed: 2020-04-14
Abstract: La présente invention concerne un pack batterie (2000), comprenant un boîtier (10) avec deux parois latérales, deux parois latérales longitudinales connectées entre la première et la deuxième paroi latérale, un premier composant latéral intérieur (300) et un premier composant latéral extérieur (400), disposés sur le côté intérieur et extérieur de la première paroi latérale, et un deuxième composant latéral intérieur (500) et un deuxième composant latéral extérieur (600), disposés latéralement sur le côté intérieur et extérieur du deuxième côté latéral, caractérisé en ce que le premier et deuxième composants latéral interne comprend un élément de support avec une marche, une partie verticale supérieure et inférieure, et un élément de connexion disposé verticalement, sa face intérieure reliée à la partie verticale supérieure de l'élément de support, et sa face extérieure est reliée à la face intérieure de la première et deuxième paroi latérale, dans laquelle, une pluralité de trous traversants sont prévus sur la partie verticale inférieure. Figure 7
Patent FR-3112665-A1 (FR)
Title: Module de commande pour dispositif électrique haute tension
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: H05K10/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Module de commande pour dispositif électrique haute tension pour véhicule automobile L’invention concerne un module de commande (2) pour un dispositif électrique haute tension, notamment pour véhicule automobile, ledit module de commande (2) comportant un circuit imprimé (9), ledit circuit imprimé (9) comprenant:- une zone (15) alimentée en basse tension, cette zone (15) s’étendant sur au moins 50 % de la périphérie du circuit imprimé (9), - une zone (17) alimentée en haute tension,  caractérisé en ce que  - la zone (15) alimentée en basse tension s’étend de manière continue le long de la périphérie du circuit imprimé (9), et en ce que- la zone (15) alimentée en basse tension entoure au moins partiellement la zone (17) alimentée en haute tension.  L’invention concerne également un dispositif (1) de chauffage comportant un boîtier (7) et un tel module (2) de commande.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100700-A1 (FR)
Title: Système modulaire pour appareils de cuisson, appareil de cuisson et bâti porteur
Inventor: LINGENHEIL MARKUS
IPC: F24C15/08
Filed: 2020-09-10
Abstract: Un système modulaire pour appareils de cuisson (10) comporte un appareil de cuisson (12) qui comporte un creuset (16) pouvant être chauffé, un couvercle (18) fermant une chambre de cuisson dans le creuset (16) ainsi qu’un socle de creuset (20), le creuset (16) étant monté sur le socle de creuset (20) et le socle de creuset (20) comportant au moins un point d’appui (24) pour reposer sur une base, en particulier une table, un plan de travail ou un mur, et des interfaces (26) pour la fixation mécanique d’un bâti porteur (14). Le système modulaire pour appareils de cuisson (10) comporte en outre au moins deux bâtis porteurs (14) différents, chacun des bâtis porteurs (14) pouvant être fixé mécaniquement au socle de creuset (20) par au moins une des interfaces (26) et pouvant en être démonté de manière non destructive.     Un appareil de cuisson (12) et un bâti porteur (14) sont également présentés.     Figure 1
Patent FR-3115888-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une présence d’un objet dans un champ de vision d’un capteur temps de vol
Inventor: BOSSART ETIENNE
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-10-30
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de détection d’une présence d’au moins un objet dans un champ de vision d’un capteur temps de vol, procédé comprenant :- des générations successives d’histogrammes par le capteur temps de vol, chaque histogramme comprenant plusieurs classes associant un nombre de photons détectés à une période d’acquisition donnée, - une somme (24) de plusieurs histogrammes générés successivement de façon à obtenir un histogramme sommé, - une analyse (25) de l’histogramme sommé pour détecter la présence d’au moins un objet dans le champ de vision du capteur temps de vol.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3115811-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbine comprenant des secteurs avec languettes d’étanchéité lamifiées
Inventor: GARNIER GILDAS
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-10-30
Abstract: Assemblage pour turbine comprenant des secteurs avec languettes d’étanchéité lamifiées 
    Un assemblage pour turbine comprend une pluralité de secteurs (40) adjacents les uns aux autres, chaque secteur comprenant au moins un bord de liaison en matériau composite à matrice céramique (42, 43), chaque bord de liaison comportant au moins une rainure (420, 421, 422) et une languette d’étanchéité (150, 151, 152) présente dans chaque rainure. Chaque languette d’étanchéité présente une structure lamifiée comprenant une pluralité de lames (101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110) la lame inférieure (101) et lame supérieure (110) de la structure lamifiée étant constituées chacune d’un film en matériau céramique.
    Figures pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3115784-A1 (FR)
Title: Formation de nitrure de bore sur fibres par la méthode des sels fondus
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C8/42
Filed: 2020-11-03
Abstract: Formation de nitrure de bore sur fibres par la méthode des sels fondus Procédé de traitement d’au moins une fibre (30) comprenant au moins :      la formation à la surface (32) de ladite au moins une fibre d’une couche comprenant du bore (38) par la méthode des sels fondus, ladite couche étant formée sous traitement thermique à partir d’un sel de bore (35) dissous dans un sel halogénure (37), et la formation de nitrure de bore (39) en surface de ladite au moins une fibre par nitruration (306) de ladite couche.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120497-A1 (FR)
Title: Préparation alimentaire comportant un corps creux constitué de chocolat et une tige comestible enfilée dans le corps creux et procédé de fabrication
Inventor: CHAPON PHILIPPE
IPC: A23G3/56
Filed: 2021-03-09
Abstract: PRÉPARATION ALIMENTAIRE COMPORTANT UN CORPS CREUX CONSTITUÉ DE CHOCOLAT ET UNE TIGE COMESTIBLE ENFILÉE DANS LEDIT CORPS CREUX ET PROCEDÉ DE FABRICATION Une préparation alimentaire qui comporte un corps constitué de chocolat, creux et allongé percé d'une ouverture à l'une de ses extrémités et fermé sur son autre extrémité, le corps en chocolat délimitant une cavité en partie rempli par au moins une garniture comestible et dans lequel la préparation alimentaire comporte une tige comestible rigide, de forme allongée, partiellement enfilée dans l'ouverture du corps en chocolat de sorte que la tige soit solidaire du corps en chocolat et comporte une extrémité insérée dans la cavité du corps et une extrémité de préhension en saillie.  Un procédé de fabrication d'une telle préparation alimentaire.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3123886-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un compensateur de vol à engrenage magnétique pour aéronef
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: H02K49/10
Filed: 2021-06-15
Abstract: Ce dispositif de commande (1) d’un compensateur de vol pour aéronef comprend un moteur (M), un dispositif de friction (10), et un arbre de sortie (12), le dispositif de friction (10) étant couplé d’une part au moteur (M) et d’autre part à l’arbre de sortie (12), le dispositif de commande comprenant un engrenage magnétique (11) lié d’une part au dispositif de friction (10) et d’autre part à l’arbre de sortie (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3125940-A1 (FR)
Title: Transducteur acoustique
Inventor: LOISEAU SÉBASTIEN
IPC: H04R1/02
Filed: 2021-07-30
Abstract: ------  Transducteur acoustique L’invention concerne un transducteur acoustique (1) comprenant un boîtier (2) présentant deux faces opposées ouvertes (9, 10) ; une plaque de base (3) fixée à l’une desdites faces (9) ; une plaque vibrante (4) fixée à l’autre desdites faces (10) et configurée pour être mise en vibration, la plaque de base (3) et la plaque vibrante (4) étant parallèles l’une à l’autre ; une bobine (29) fixée par un support (30) sur la plaque de base (3) ; un ensemble comprenant un noyau magnétique (31) et anneau magnétique (32) fixés sur la plaque vibrante (4), un entrefer (38) étant défini entre le noyau (31) et l’anneau (32) de façon à permettre le passage du support (30) et de la bobine (29) entre le noyau (31) et l’anneau (32) lors des vibrations de la plaque vibrante (4) ; et un câble d’alimentation électrique (40) connecté à la bobine (29).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127389-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement des os maxillaires pour la chirurgie orthognathique
Inventor: BILLOTTET BENJAMIN
IPC: A61C1/08
Filed: 2021-09-29
Abstract: TITRE : Dispositif de positionnement des os maxillaires pour la chirurgie orthognathique La présente invention concerne un dispositif de positionnement des os maxillaires dans le cadre d’une opération chirurgicale d’ostéotomie des os maxillaires d’un patient, qui comprend un élément d’ancrage central (1), apte à être fixé aux os maxillaires du patient, entre son nez et son arcade dentaire, deux éléments d’ancrage latéraux (2, 3), aptes à être fixés aux os maxillaires d’un patient, chacun de l’un des côtés du nez du patient, et une structure de liaison (4) connectée aux éléments d’ancrage latéraux (2, 3) et central (1). La structure de liaison (4) est articulée pour former trois liaisons pivot-glissant entre l’élément d’ancrage central (1) et chacun des éléments d’ancrage latéraux (2, 3) : une première liaison pivot-glissant, orientée selon un premier axe (10), une deuxième liaison pivot-glissant, orientée selon un deuxième axe (440, 450) sensiblement orthogonal au premier axe (10), et une troisième liaison pivot-glissant, orientée selon un troisième axe (20, 30) sensiblement orthogonal au deuxième axe.  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3127769-A1 (FR)
Title: Batiments en ossature planches de ski
Inventor: BAVEREL OLIVIER
IPC: E04B1/28
Filed: 2021-10-05
Abstract: Système de construction de bâtiments à partir d’une ossature (1) qui comprend des lisses (2, 21, 22) et de montants (3, 31, 32), caractérisé en ce que les montants (3, 31, 32) et/ou les lisses (2, 21, 22) comprennent des planches de ski et/ou des planches de ski raboutées en tant qu’éléments constitutifs, résultant en une ossature planches de ski.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3127999-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un système de verrouillage en stationnement d’une boîte de vitesses de véhicule
Inventor: LANOE THIERRY
IPC: H02K1/27
Filed: 2021-10-12
Abstract: La présente invention concerne un actionneur pour un système de verrouillage en stationnement d’une boîte de vitesses de véhicule, ledit actionneur (1) comprend un moteur électrique (20) pourvu de bobines statoriques, d’un rotor et d’un arbre de sortie (23) lié au rotor et s’étendant selon un axe X, un mécanisme réducteur (70) ayant un élément de sortie de couple (31) rotatif de manière à pouvoir tourner entre une position de verrouillage et une position de libération, ledit mécanisme réducteur (70) étant cinématiquement lié à l’arbre de sortie (23) du moteur électrique (20), le moteur électrique (20) est de type à courant continu sans balais et en ce que l’actionneur (1) comprend une première carte électronique (50) et une seconde carte électronique (40) comprenant un dispositif de détermination de la position du rotor du moteur électrique (20).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129533-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’une pluralité d’empilements de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC à haute température
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: H01M8/247
Filed: 2021-11-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système (100) de conditionnement d’une pluralité d’empilements (20) de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC, caractérisé en ce qu’il comporte : une enceinte thermique (102) délimitant un volume interne (Vi) ; un bâti (104), positionné de part et d’autre de l’enceinte thermique (102) ; un premier dispositif de traverse (108), monté sur le bâti (104) de façon mobile par rapport à celui-ci ; une pluralité de cannes de serrage (110), destinées à venir au contact des empilements (20) pour en permettre le serrage ; une pluralité d’organes de rappel élastique (112) fixés à une canne de serrage (110) et au premier dispositif de traverse (108) de sorte que chaque canne de serrage (110) soit soutenue par un organe de rappel élastique (112) apte à être comprimé sous l’effet du poids de la canne de serrage (110).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3130239-A1 (FR)
Title: procédé de réglage d’une consigne de vitesse pour véhicule automobile
Inventor: SBIHI AMINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage (1) d’une consigne de vitesse pour véhicule automobile durant lequel un signal d’avertissement est émis lorsque la consigne de vitesse en cours de réglage est égale à au moins une consigne de vitesse pré-enregistrée. L’invention concerne aussi une unité de commande mettant en œuvre un tel procédé de réglage (1) ainsi qu’un véhicule automobile incorporant de telles fonctionnalités pour le réglage d’une consigne de vitesse pour un système d’aide à la conduite.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1