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Patent WO-2008012386-A1 (WO)
Title: Système robotique d'aide à la chirurgie minimement invasive capable de positionner un instrument chirurgical en réponse aux ordres d'un chirurgien sans fixation à la table d'opération ni calibrage préalable du point d'insertion
Inventor: MUNOZ MARTINEZ VICTOR FERNANDO
IPC: A61B17/00
Filed: 2007-07-18
Abstract: L'invention concerne un système robotique d'aide à la chirurgie minimement invasive capable de positionner un instrument chirurgical en réponse aux ordres d'un chirurgien sans fixation à la table d'opération ni calibrage préalable du point d'insertion. Le système comprend un robot manipulateur à trois niveaux de libertés actifs doté d'un effecteur final à deux niveaux de liberté passifs qui permet de fixer un instrument chirurgical, un dispositif de commande du robot intégré dans la structure de celui-ci et capable de mettre en oeuvre un procédé qui calcule le mouvement à réaliser avec l'instrument chirurgical porté pour que celui-ci atteigne l'endroit souhaité sans nécessiter de calibrage préalable ni de fixation de l'ensemble à la table d'opération, et un système d'interface destiné à ordonner au système des actions souhaitées. L'ensemble robot, le dispositif de commande et le système d'interface sont alimentés par batterie.
Patent WO-2012007627-A1 (WO)
Title: POLYÉTHERS CYCLIQUES POUR LE TRAITEMENT ET/OU LA PRÉVENTION DE MALADIES NEURODÉGÉNÉRATIVES ASSOCIÉES À LA PROTÉINE TAU ET À LA PROTÉINE β-AMYLOÏDE
Inventor: BOTANA LOPEZ LUIS MIGUEL
IPC: C07D493/22
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne une famille de polyéthers cycliques de formule générale (I) pour le traitement et/ou la prévention de maladies neurodégénératives associées à la protéine Tau et à la protéine β-amyloïde, ainsi qu'un procédé de synthèse de ces composés de formule générale (I).
Patent WO-2014191588-A1 (WO)
Inventor: DE PAZ UCEDO BENITO
IPC: F02B45/06
Filed: 2013-05-31
Abstract: The invention concerns a plant for generating electrical energy by controlled explosion, explosives being used as power-generating element for driving electrical energy generators and wherein the plant consists at least of a fuel-storage silo, an explosives-preparation area, a refrigerating area, a protective dome for the reactor, an explosion area and a generator suitable for operation by way of explosives.
Patent WO-2016055675-A1 (WO)
Title: Refuge collectif ignifuge et imperméable pour l'autoprotection et la protection de personnes et de biens lors d'incendies
Inventor: FERNANDEZ GARCÍA MANUEL
IPC: E04H15/32
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un refuge collectif pour la protection de personnes et de biens lors d'incendies qui comprend un habitacle portable, pliable, ouvert au niveau de sa partie inférieure, en matériau souple, isolant, réfléchissant, ignifuge et imperméable aux liquides, gaz et fumées, et une pluralité d'éléments structuraux pour le déploiement et le maintien de la forme de l'habitacle déployé. Ce refuge comprend un système de fermeture hermétique de l'habitacle avec le sol, des écrans thermiques de visualisation de l'extérieur, des sondes de température externe et interne, des masques de protection respiratoire à usage individuel et des réceptacles pour ceux-ci, des systèmes d'éclairage anti-panique, des ancrages de fixation pour les mains et/ou les pieds, des systèmes de respiration collective, autonomes et indépendants du milieu, des dispositifs de géo-localisation, des éléments de signalisation situés sur la face extérieure du revêtement et des dispositifs détecteurs de gaz situés à l'intérieur de l'habitacle avec leurs dispositifs associés de visualisation de données.
Patent WO-2017005941-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure pour l'odontologie et procédé d'utilisation
Inventor: MONLLEÓ LLORET JOSÉ
IPC: A61C19/04
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure pour l'odontologie et un procédé d'utilisation, ce dispositif étant du type de ceux qui comportent un pied coulissant qui se déplace le long d'une barre, comportant une échelle graduée et comprend: des premiers moyens de blocage appropriés du pied coulissant; une première plaque couplée à l'aide de premiers moyens de liaison articulés à l'extrémité de la barre la plus proche du zéro de l'échelle graduée; une seconde plaque qui est placée dans la direction opposée à la première plaque, et qui est couplée à l'aide de seconds moyens de liaison articulés à l'extrémité du pied coulissant la plus proche du zéro de l'échelle graduée; les premiers et seconds moyens de liaison articulés comportant des moyens de blocage appropriés. Les procédés d'utilisation de l'invention permettent de mesurer les dimensions dans les états de repos, d'occlusion, d'ouverture maximale, la tonie, l'espace libre interocclusal, l'anomalie de la denture verticale, la classe osseuse du patient et l'inclinaison de la lèvre supérieure.
Patent WO-2018073463-A1 (WO)
Inventor: ATARES REAL SERGIO
IPC: C05F11/02
Filed: 2016-10-21
Abstract: La presente invención proporciona un procedimiento mejorado para la extracción por oxidación de sustancias húmicas a partir de carbón, incorporando el procedimiento una etapa de molturación por sonicación previa a la etapa de oxidación y donde la etapa de oxidación se lleva a cabo en presencia de un oxidante bajo irradiación con luz ultravioleta.
Patent WO-2018224700-A1 (WO)
Title: Moule réfractaire et procédé de fabrication d'un objet en titane
Inventor: CHAMORRO SANCHEZ XABIER
IPC: B22C3/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne un moule réfractaire (10) pour le coulage et la solidification de titane, qui comprend une couche (1) qui comprend l'α-case de titane, cette couche entrant en contact avec le titane qui doit être coulé et solidifié. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un objet en titane qui comprend les étapes de coulage du titane fondu dans le moule (10) de l'invention, de solidification du titane et d'extraction du titane solidifié du moule.
Patent WO-2020002743-A1 (WO)
Title: Cutting insert suitable for machining tools, and tool holding same
Inventor: FARRARONS MALLEN GUILLEM
IPC: B23C5/20
Filed: 2019-06-28
Abstract: The invention relates to a cutting insert suitable for machining tools, and to a tool holding same. The insert (1) has a cutting edge (12) that can be completely sharp or have a rounding of between R=0.030 mm and 0.050 mm, with an angle of incidence (123) between 68° and 90° in both cases, and a rounded chip breaker (13), both arranged in a layer of PCD (11) with a thickness of at least 1 mm covering the entire cutting surface of the insert (1). The tool comprises a body (2) formed by a core (22) which can be coupled to the machining machine and the exterior of which holds a perimeter sleeve (21) housing the cutting inserts (1), the PCD layer (11) of the cutting inserts being in direct contact with the sleeve (21). The tool can comprise a hydraulic system (23) between the sleeve (21) and the core (22).
Patent WO-2022144476-A1 (WO)
Inventor: LOPEZ SABORIT VICENTE JAVIER
IPC: A47K10/16
Filed: 2021-12-22
Abstract: The invention is aimed at the industrial paper sector and more specifically at toilet paper and disposable tissues, and provides, through the use of dyes, a reduction in the visual impact when these are discarded in the natural environment as they blend in with their surroundings. Versions have been planned in which these papers acquire a camouflage pattern.
Patent WO-2006134200-A1 (WO)
Title: Appareil de déchargement de matériau à partir d’un broyeur
Inventor: LATCHIREDDI SANJEEVA
IPC: B02C17/02
Filed: 2006-06-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de levage de pulpe destiné à être installé dans un broyeur qui comporte un bord d’attaque et un bord de fuite par rapport à la rotation du broyeur et comprend une première paroi bornant un espace intérieur et une seconde paroi divisant l’espace intérieur en première et seconde sections. La première paroi comprend une paroi de bord d’attaque formée avec une ouverture d’entrée fournissant un accès à la seconde section et une paroi de bord intérieur formée avec une ouverture de sortie pour le déchargement de boue à partir de la seconde section. La seconde paroi comprend un guidage qui s’étend sensiblement à partir d’une extrémité extérieure de la paroi de bord d’attaque jusqu'à une extrémité de fuite de la paroi de bord intérieur, et la première section de l’espace intérieur est ouverte au niveau du bord de fuite du dispositif de levage de pulpe.
Patent WO-2007099199-A1 (WO)
Inventor: HEIKKINEN MARKKU ANTERO
IPC: E04D13/17
Filed: 2007-03-01
Abstract: The present invention relates to a ventilation board for making easier to build ventilated eaves on low-pitched roofs. The prefabricated ventilation board includes a building board (1) and battens (2) fixed to one another to provide a ventilation gap (5) in between.
Patent WO-2007104832-A1 (WO)
Title: Communication groupée dans un système de communication
Inventor: LAURILA ANTTI
IPC: G06F17/30
Filed: 2007-03-07
Abstract: Dans un système de communication fournissant un service de communication groupée, un serveur de document groupé est configuré pour détecter qu'une conférence programmée pour un groupe est créée ou modifiée dans un document d'informations groupé, et pour envoyer à un serveur d'application approprié un message d'annonce groupé qui est étendu pour comprendre un nouveau drapeau qui indique si ce groupe est utilisé ou non pour une conférence programmée. À la réception du message avec le drapeau de conférence programmée, le serveur d'application est conçu pour extraire un document groupé respectif du serveur de documents groupés, et avec lui également les informations relatives à la conférence programmée du groupe. Le serveur d'application programme alors la conférence à mettre en place selon les informations reçues.
Patent WO-2009115641-A1 (WO)
Title: Procédé de création d'une composition sonore, composition sonore, programme informatique qui met en application le procédé ainsi que service fourni dans un réseau d'informations
Inventor: SNELLMAN COSTI
IPC: G10H1/00
Filed: 2009-03-13
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de création d'une composition sonore en combinant des éléments. Le procédé est mis en application en tant que service dans un réseau de télécommunications public, dans lequel la composition sonore est créée en temps réel par des utilisateurs qui participent en même temps. Les utilisateurs participent à la création de la composition sonore présentée sur un  écran d'ordinateur à partir d'un ou de plusieurs ordinateurs. Les utilisateurs créent des éléments et les combinent, la composition sonore se développant de manière progressive un élément à la fois à partir d'un seul élément. Le développement de la composition sonore est décrit de manière visuelle dans l'interface utilisateur de service sur un écran d'ordinateur avec une métaphore, dont l'aspect permet de voir l'historique de la création du travail. L'objet de l'invention est également une composition sonore créée par le procédé, ainsi qu'un programme informatique. Un autre objet de l'invention est un service dans un réseau d'informations destiné à mettre en application l'invention, qui comprend une interface utilisateur, à l'aide de laquelle la composition sonore et son adaptation et ses différentes versions, sont visualisées en temps réel.
Patent WO-2011055005-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de fourniture d'un point de rencontre et d'itinéraires à des participants à une rencontre proposée
Inventor: SALMELA MIKA
IPC: G08G1/0969
Filed: 2010-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant l'opération consistant à provoquer la détermination des localisations de participants à une rencontre proposée. Le procédé comprend en outre les opérations consistant à déterminer un point de rencontre et les itinéraires proposés aux participants à la rencontre sur la base des localisations des participants, et à fournir électroniquement aux participants le point de rencontre et les itinéraires proposés en vue de leur affichage.
Patent WO-2011154588-A1 (WO)
Title: Procédés et dispositifs pour générer une luminescence à partir de puces d'électrodes intégrées par impulsions cathodiques et bipolaires
Inventor: KULMALA SAKARI
IPC: C01F17/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention porte sur de nouveaux dispositifs d'électrodes à chimi-luminescence et sur leurs nouvelles propriétés de façon à permettre d'obtenir un signal de luminescence par excitation électrique par des impulsions cathodiques ou bipolaires dans des solutions d'électrolyte aqueuses. Ces dispositifs constituent une amélioration significative dans la construction de moyens peu coûteux et fiables, en particulier pour le diagnostic d'états de santé à des fins de point de besoins.
Patent WO-2013104834-A1 (WO)
Title: Grid for a fluidized bed gasifier
Inventor: VIRTA HEIKKI
IPC: C10J3/36
Filed: 2013-01-11
Abstract: The present invention relates to a grid structure for a fluidized bed gasifier. The gasifier comprises an atmospheric or pressurized gasification reactor defined by vertical walls, wherein a fluidized bed is maintained, a wind box located in the lower part of the gasifier below the reactor, and a grid that is arranged between the reactor and the wind box and comprises a number of substantially concentric plate rings. A first set of concentric plate rings are located at different levels to form a conical downwards tapering structure, the supporting structure of which comprises an annular supporting beam below the set of rings and radial supporting beams extending therefrom, which are supported onto the walls of the wind box. The grid also comprises a second set of rings formed by plate rings arranged between the first rings and provided with nozzle openings for leading air or other fluidizing gas from the wind box into the reactor.
Patent WO-2016166404-A1 (WO)
Title: Télémesure de dispositifs sans fil
Inventor: RANTALA ENRICO
IPC: H04W84/02
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé ou un appareil permettant de détecter, au niveau d'un premier dispositif sans fil, une trame de mesure émise par un second dispositif sans fil; de détecter, au niveau du premier dispositif sans fil, qu'une condition a été satisfaite pour amener le premier dispositif sans fil à passer à un mode d'estimation de synchronisation afin d'effectuer une opération d'estimation de synchronisation sur la trame de mesure; en réponse à cela, de commuter le dispositif sans fil sur le mode d'estimation de synchronisation; de traiter la trame de mesure reçue à l'aide d'une opération d'estimation de synchronisation; et d'amener la trame de mesure traitée à être utilisée pour déterminer une distance comprise entre le premier dispositif et le second dispositif.
Patent WO-2017129850-A1 (WO)
Title: Système de mise sous tension pour ascenseur
Inventor: RÄSÄNEN MATTI
IPC: B66B11/04
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un système de mise sous tension pour ascenseur, lequel ascenseur comprend au moins une cabine (1) d'ascenseur disposée de façon à se déplacer dans une cage d'ascenseur le long de rails-guides, un contrepoids ou une masse d'équilibrage (2) reliée à la cabine d'ascenseur par un élément de traction (4) par au-dessous et par des cordes de suspension par au-dessus, et un appareil de levage (5) équipé d'une roue motrice (8) et d'un moteur (7) d'ascenseur dans la partie inférieure de la cage d'ascenseur. La roue motrice et le moteur d'ascenseur sont supportés par un mécanisme de levier (9) qui est disposé de façon à permettre à la roue motrice et au moteur d'ascenseur de monter et de descendre.
Patent WO-2021229137-A1 (WO)
Title: System design model
Inventor: KORHONEN JARMO
IPC: G06F30/20
Filed: 2020-05-15
Abstract: According to an example embodiment of the present invention, there is provided method of implementing a safety critical system, comprising defining, in a computerized database, a digital design comprising a protection category information element and a task category information element, each being associated with at least one functional requirement and at least one design principle, associating, in the computerized database, in the digital design, the protection category information element and the task category information element with at least one system-level information element having the design principles of the protection category information element and the task category information element and at least one second design principle, and verifying, in the computerized database, that the safety critical system described by the digital design is compliant with the design principles of the protection category information element and the task category information element.
Patent WO-2023025988-A1 (WO)
Inventor: LAGERSPETZ EEMIL
IPC: G06V20/56
Filed: 2022-08-24
Abstract: L'invention concerne un système de transfert (1) pour transférer des données de diffusion en continu. Le système de transfert comprend des sources de données (10a, 10b) configurées pour générer des premières données en continu (101), des systèmes d'entrée de données (20a, 20b, 20c) configurés pour générer des secondes données en continu (102) basées sur les premières données en continu (101), des systèmes de réduction de données (30a, 30b, 30c) configurés pour générer des données réduites (103) basées sur les secondes données en continu (102), et un système de restitution de données (40). Le système de transfert comprend également un maillage de services (70) avec des serveurs mandataires d'entrée de données (21a, 21b, 21c), des serveurs mandataires de réduction de données (31a, 31b, 31c), et un serveur mandataire de sortie de données (41). Le transfert de données dans le système de transfert (1) est organisé par l'intermédiaire desdits serveurs mandataires vers et depuis les systèmes d'entrée de données (20a, 20b, 20c), les systèmes de réduction de données (30a, 30b, 30c) et le système de sortie de données (40). L'invention concerne également un procédé connexe (300).
Patent WO-2004065826-A1 (WO)
Inventor: CAPLAIN PHILIPPE
IPC: F16J15/12
Filed: 2004-01-13
Abstract: Un joint d'étanchéité comprend, comprimé entre deux pièces, un empilement de lames flexibles séparées par des appuis (9) décalés ; une enveloppe (1) entoure cette structure (7) et garantit l'étanchéité. A la compression, les lames se déforment autour des appuis en donnant une grande raideur pour de petites déformations. Ainsi, on a peu à craindre les conséquences de la relaxation du matériau, notamment a hautes températures.
Patent WO-2006084993-A1 (WO)
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: H01M8/22
Filed: 2006-02-08
Abstract: Pile à combustible comprenant un récipient étanche (A) renfermant une anode catalytique (1) et une cathode catalytique (2) en contact avec un milieu liquide électrolysable (5), des collecteurs de courant (9) reliés respectivement d'une part à l'anode et à la cathode et d'autre part à un circuit électrique (4), caractérisée en ce que le milieu liquide est un milieu aqueux contenant un carburant soluble au moins en partie dans le milieu aqueux, à la température d'utilisation de la pile, le dit carburant présentant une température d'ébullition supérieure à 65°C.
Patent WO-2008145899-A1 (WO)
Title: Thermoplastic composition having high thermomechanical stability, its use and structure comprising at least one layer based on such a composition
Inventor: FINE THOMAS
IPC: B32B27/32
Filed: 2008-04-17
Abstract: The invention relates to a thermoplastic composition having high thermomechanical stability comprising: from 50 to 90% by weight, preferably from 70 to 90% by weight, of crystallizable polyethylene terephthalate (CPET), from 10 to 50% by weight, preferably from 10 to 30% by weight, of polycyclohexylenedimethylene terephthalate (PCT), and, where appropriate, from 1 to 30% by weight, preferably from 5 to 20% by weight, of at least one impact modifier, the weight percentages being given with reference to the total weight of the thermoplastic composition. The invention also relates to the use of such a composition for manufacturing containers, especially culinary containers, and also to a structure comprising at least one layer formed from such a composition.
Patent WO-2009019380-A1 (WO)
Title: Thermal regulation passive device with fluid micro loop and capillary pumping
Inventor: FIGUS CHRISTOPHE
IPC: F28D15/04
Filed: 2008-07-11
Abstract: The device (20) includes an evaporator (22) and a condenser (28) connected by an outer tube (21) in which extends at least one inner tube (31) having one end leading into the condenser (28) and another end connected to an end of a central duct (25) for collecting the vapours of a heat-carrier fluid, in a microporous mass (23) provided in the outer tube (21) and pumping by capillarity the liquid-phase fluid flowing in at least one outer duct (34) between the outer (21) and inner (31) tubes from the condenser (28) to the evaporator (22), while the vapour-phase fluid flows from the evaporator (22) to the condenser (28) in at least one inner duct (35) inside said at least one inner tube (31). The invention can be used for the thermal energy transfer from an electronic component or circuit in relation with the evaporator (22) to a cold source (30) in relation with the condenser (28).
Patent WO-2011114007-A1 (WO)
Title: Switched power supply
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H02M7/217
Filed: 2010-03-16
Abstract: The switched power supply (10) comprises: - an input (16) for an AC input current (lPRι) under an input voltage (VPR|); - an output (36) for a DC output current (Uc) and - successively, from the input to the output, a system of controlled breaker switches (20); - a transformer (21) whose primary (24) is linked at the output of the system of controlled breaker switches (20); - a rectifying circuit (28) connected across the terminals of a secondary circuit (26) of the transformer; and - a storage capacitor (32) linked in parallel across the output terminals of the rectifier circuit (28) with interposition of a coil (34), the output (36) being formed across the terminals of the storage capacitor (32), the system of controlled breaker switches (20) is the only circuit between the input (16) and the output (36) to comprise switching members and it comprises means (22) for controlling the system of breaker switches (20) so as to control the amplitude of the input current (lPRι) as a function of the input voltage (VPR|) of the output current (Uc) and of the voltage (Vsec) across the terminals of the storage capacitor (32).
Patent WO-2011033222-A1 (WO)
Title: Utensil for cleaning feeding bottle and nipple thereof
Inventor: DUWA JEAN-PIERRE
IPC: A46B9/02
Filed: 2010-09-16
Abstract: Said cleaning utensil includes a bottle brush (2) having a gripping handle (4) that is combined with a bottle-cleaning head (5), the gripping handle (4) including a storage cavity (7) wherein is removably inserted a nipple brush (3), including a gripping handle (9) and a nipple-cleaning head (10) that has radially positioned, substantially straight fibers. Additionally, the storage cavity (7) has a transverse cross-section having a large axis and a small axis, and the cleaning head of the nipple brush (3) has, in the transverse cross-section thereof, a maximum size substantially equal to the large axis of the storage cavity (7) such that the fibers of the portion of the nipple-cleaning head (10) that are positioned in the storage cavity at the large axis remain straight.
Patent WO-2011124784-A1 (WO)
Title: Interface homme-machine
Inventor: AUTRAN FREDERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention concerne une interface homme-machine comprenant un moyen de détection tactile 1 et un support 2 destiné à être monté dans un boîtier 3, ledit support comprend une face supérieure 4 orientée vers un utilisateur de l'interface homme-machine et une face inférieure 5 opposée à la face supérieure 4, ledit support 2 comprend en outre une ouverture 6, caractérisée en ce que le moyen de détection tactile 1 est fixé audit support 2. Application aux véhicules automobiles.