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Patent FR-3101651-B1 (FR)
Title: Tige d’armature pour un élément structurel en béton armé, Assemblage d’éléments structurels, et Procédé de fabrication d’un assemblage d’éléments structurels
Inventor: MEGE ROMAIN
IPC: E04C5/01
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne une tige d’armature (1) pour un élément structurel en béton armé comprenant une extrémité d’ancrage (5) destinée à être fixée dans une chambre d’ancrage (6) d’un premier élément structurel (3) en béton armé, et dans le prolongement de l’extrémité, une partie de liaison (7) destinée à être noyée dans un deuxième élément structurel (4) en béton armé. Selon l’invention, l’extrémité d’ancrage (5) présente une forme coudée. L’invention concerne également un assemblage (2) d’éléments structurels comprenant :- un premier élément structurel (3) en béton armé comprenant une chambre d’ancrage (6),- un deuxième élément structurel (4) en béton disposé en vis-à-vis du premier élément structurel (3), ledit deuxième élément (4) comprenant une armature (27) comprenant une tige d’armature (1) selon l’une des revendications 1 à 6, ladite chambre d’ancrage (6) est remplie en partie d’un matériau adhésif qui lie l’extrémité d’ancrage (5) aux parois de la chambre d’ancrage (6), Selon l’invention, la chambre d’ancrage (6) présente une forme coudée complémentaire à l’extrémité d’ancrage (5). L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’un assemblage d’éléments structurels comprenant les étapes suivantes :- mise en œuvre d’un premier élément structurel (3) en béton armé comprenant une chambre coudée (6),- injection d’un matériau adhésif dans la chambre coudée (6) du premier élément en béton,- mise en œuvre d’un deuxième élément en béton (4) comprenant une armature (27) comprenant une tige d’armature (1) selon l’une des revendications 1 à 6, l’extrémité d’ancrage (5) présentant une forme complémentaire à celle de la chambre (6),- insertion de l’extrémité d’ancrage (5) dans la chambre (6), et - attente du temps de cure du matériau adhésif. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101561-B1 (FR)
Title: Alliage de soudure sans plomb appelé SIA à base de Sn et Bi et d’additifs de Cu et d’Ag limités à 1 %.
Inventor: PRUVOST JEAN-CLAUDE LUCIEN
IPC: B23K35/26
Filed: 2019-10-06
Granted: 2023-09-22
Abstract: Le SIA est un alliage sans plomb destiné à souder des composants électroniques traditionnels et des composants montés en surface (CMS). L'invention SIA est conçue pour remplacer entièrement les alliages étain-plomb et pour avoir une température de solidification de 182/183 ° C. L'alliage SIA est conçu pour respecter les spécifications des composants électroniques, en particulier la température maximale autorisée. La composition et la microstructure du SIA sont conçues pour améliorer la résistance mécanique aux chocs et à l'allongement. Dans des modes de réalisation préférés, l'alliage SIA contient du Bismuth (Bi) dans une plage de 25-30% et un ou plusieurs éléments comme de l'Argent (Ag) dans la plage de 0,1-1%, du Cuivre dans une plage de 0,1-0,5%, le reste étant de l'Etain (Sn). La composition SIA préférée est l'Etain (Sn) 72%, le Bismuth 27,2%, l'Argent (Ag) 0,5% et le Cuivre (Cu) 0,3%. D'autres additifs peuvent être utilisés à moins de 1% de la concentration massique comme le Nickel (Ni), le Cobalt (Co), le Zinc (Zn), le Germanium (Ge), le Phosphore (P), l'Indium (In), le Magnésium (Mg), le Néodyme (Nd), le Titane (Ti) et le Rhénium Re. L'alliage SIA (Supreme Improved Alloy) peut également être utilisé pour souder du cuivre et d'autres matériaux comme des tubes pour la plomberie. L'alliage SIA peut être utilisé en pâte avec du flux de soudure, en barre, en poudre ou en fil.
Patent FR-3101997-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance d’un assemblage de combustible, ensemble et procédé de maintenance associés
Inventor: BRESOUS LUC
IPC: G21C19/11
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre       : Dispositif de maintenance d’un assemblage de combustible, ensemble et procédé de mainte n ance associés L’invention concerne un dispositif de maintenance (40) d’un assemblage de combustible d’un réacteur nucléaire, l’assemblage comprenant :  - une pluralité de tubes-guides propres à recevoir chacun un crayon absorbant et comprenant au moins un système de connexion; et  - un embout supérieur (16) définissant une pluralité de conduits (22) traversants et propres à recevoir le système de connexion (26) de l’un des tubes-guides.  Le dispositif de maintenance (40) comprend :  - un outil (42) propre à verrouiller ou déverrouiller l’un des tubes-guides par rapport à l’embout supérieur (16) par rotation du système de connexion (26) dans le conduit (22) associé ; et  - un masque (44) amovible propre à être disposé en regard de l’embout supérieur (16) et comportant une plaque (54) définissant au moins une ouverture (56) propre à guider l’outil (42) en coïncidence avec le conduit (22) associé audit système de connexion (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102937-B1 (FR)
Title: Harnais d’encordement
Inventor: BLONDEAU LOÏC
IPC: A62B35/00
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: HARNAIS D’ENCORDEMENT Le harnais d’encordement (1) comporte une ceinture (2) munie d’une sangle (2a). Des premier et deuxième éléments de confort (7a, 7b) sont montés sur la ceinture (2) entre la sangle (2a) et l’utilisateur. Les premier et deuxième éléments de confort (7a, 7b) sont montés fixe sur la ceinture (2). Deux tours de cuisse sont connectés mécaniquement à la ceinture (2). Des premier et second moyens de fermeture (3a, 3b) sont montés respectivement à des première et seconde extrémités opposées (2b, 2c) de la ceinture (2). Les premier et second éléments de confort (7a, 7b) sont montés fixe respectivement par rapport aux premier et second moyens de fermeture (3a, 3b) avec des premier et second points de fixation (9a, 9b). Un premier dispositif de réglage (6a, 6b) configuré pour régler la longueur effective de la sangle (2a) et ajuster la circonférence de la ceinture (2) est disposé entre les premier et deuxième points de fixations (9a, 9b). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3110814-B1 (FR)
Title: Panneau recuperateur pour systeme de pulverisation agricole
Inventor: MONCHANIN RAPHAËL
IPC: B05B15/52
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un panneau récupérateur (10) comprenant :- un conduit d’air (13) comprend un orifice d’entrée d’air,- un bac récupérateur (15) comprenant une ouverture de récupération occupée, au moins en partie, par une grille de filtrage (19) conçue pour retenir des déchets végétaux sur une surface supérieure (20) de la grille de filtrage,- au moins un orifice de soufflage (21) communiquant avec le conduit d’air ou un conduit d’air supplémentaire et conçu pour produire un jet d’air balayant la surface supérieure de la grille de filtrage, de manière à souffler sur les déchets végétaux retenus sur la surface supérieure de la grille de filtrage.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113639-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’accélération d’un véhicule automobile.
Inventor: DEBORNE RENAUD
IPC: B60W50/10
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de gestion de l’accélération d’un véhicule (10) équipé d’un régulateur de vitesse (3) et d’une pédale d’accélérateur (4), caractérisé en ce qu’il comprend :- une première étape (E1) de comparaison d’une accélération (AREG) commandée par le régulateur de vitesse à un premier seuil d’accélération (AREL),- une deuxième étape (E2) de traitement d’un appui sur la pédale d’accélérateur, et- en fonction des résultats des première et deuxième étapes, une troisième étape (E3) de limitation de l’accélération du véhicule (10).  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3114562-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: CASSIN SÉBASTIEN
IPC: B62D1/04
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-12-01
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- un moyeu (20),- une structure mobile, mobile par rapport au moyeu (20) entre une position de conduite et au moins une position de console,- une articulation (40) agencée entre le moyeu (20) et la structure mobile et comprenant au moins un arbre d’articulation,- au moins un conducteur électrique (50) cheminant du moyeu (20) à la structure mobile,caractérisé en ce que l'arbre d’articulation comprend un évidement de sorte à former un passage de câble, et dans lequel le conducteur électrique (50) chemine du moyeu (20) à la structure mobile en passant par le passage de câble.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118828-B1 (FR)
Title: Procédé de collage direct de substrats
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre Procédé de collage direct de substrats L’invention concerne un procédé de collage direct d’un premier substrat S1 sur un deuxième substrat S2. Il comprend :  • la mise en contact des substrats par des première et deuxième surfaces dites de collage, de sorte à former une interface de collage I entre eux, puis  • l’application d’un traitement thermique adapté pour fermer ladite interface de collage I.  Le procédé comprend en outre, avant l’étape de mise en contact, la formation, sur le premier substrat et/ou sur le deuxième substrat, d’une couche de collage 13, 23 en un matériau semi-conducteur amorphe comportant des éléments dopants, une face de ladite couche de collage constituant une des deux surfaces de collage.  Le procédé permet de fabriquer, à basse température (inférieure à 900°C), une structure composite comprenant, au niveau de l’interface I, une couche susceptible d’être électriquement conductrice, de sorte que cette structure soit adaptée à l’intégration monolithique en 3D de composants microélectroniques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3119676-B1 (FR)
Title: Capteur de pression sans fil et dispositif de supervision de piscine associé
Inventor: STEINBAUER THIERRY
IPC: G01L19/08
Filed: 2021-02-05
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un capteur de pression sans fil (10) d'un système de filtration de piscine comportant :- un pressostat (11) ;- une unité de communication (12) ;- un élément de stockage d’énergie (14) ;- une mémoire (15) permettant d’enregistrer plusieurs mesures (Mx) consécutives ; et- un organe d’analyse (16) configuré pour détecter une situation critique si une ou plusieurs mesures courantes (Mi) franchissent une valeur critique et/ou si l’écart de pression entre une mesure courante avec la dernière mesure (Mx) enregistrée dans la mémoire est supérieure à une valeur prédéterminée ;- ladite unité de communication étant configurée pour envoyer, à l’expiration d’une période de transmission, les mesures stockées dans ladite mémoire ;- ladite unité de communication étant également configurée pour transmettre les mesures stockées dans ladite mémoire avant l’expiration de ladite période de transmission lorsque ledit organe d’analyse (16) détecte une situation critique.  Figure pour abrégé : Fig 1
Patent FR-3121918-B1 (FR)
Title: Méthode de jonction des extrémités d’une bande linéaire afin de former une bande sans fin pour le transport de denrées alimentaires
Inventor: RIOT FRANÇOIS
IPC: B65G15/34
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-06-16
Abstract: Une méthode de jonction des extrémités longitudinales (2A, 2B) d’une bande linéaire (2) afin de former une bande sans fin configurée pour être montée dans un convoyeur (1) de transport ascendant de denrées alimentaires, la méthode de jonction comprenant des étapes de : solidarisation des extrémités longitudinales (2A, 2B) de la bande linéaire (2), formation d’au moins un évidement (61, 62) dans la première extrémité longitudinale (2A) et dans la deuxième extrémité longitudinale (2B) de la bande linéaire (2) de manière à découvrir au moins un organe de renfort et solidarisation d’un élément de liaison (71, 72) dans l’évidement (61, 62), l’élément de liaison (71, 72) comportant des organes de renfort complémentaires et étant de forme complémentaire audit évidement (61, 62), l’évidement (61, 22) étant formé depuis la face produit (FP) de la bande linéaire (2).  Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3122717-B1 (FR)
Title: Dispositif de de stockage et de fourniture de fluide cryogénique, notamment d’hydrogène liquéfié
Inventor: FAYER THOMAS
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de de stockage et de fourniture de fluide cryogénique, notamment d’hydrogène liquéfié, comprenant un réservoir (1) délimitant un volume de stockage de fluide, le réservoir (1) comprenant un ensemble de plaques (2, 3) prévu pour limiter ou guider le déplacement de fluide dans le réservoir (1), l’ensemble de plaques comprenant une pluralité de premières plaques (2) espacées verticalement et s’étendant selon une direction horizontale lorsque le réservoir (1) est en position d’utilisation, caractérisé en ce que l’ensemble de plaques (2, 3) comprenant en outre une ou plusieurs secondes plaques (3) s’étendant selon une direction verticale lorsque le réservoir (1) est en position d’utilisation et reliée(s) au première plaques, le dispositif comprenant en outre un circuit de soutirage comprenant une conduite (4) de soutirage de liquide ayant une première extrémité reliée à une portion inférieure du réservoir (1) et une seconde extrémité destinée à être reliée à un organe de réception du fluide, la conduite (4) de soutirage de liquide comprenant une pompe (5), le dispositif comprenant en outre un système de pressurisation du réservoir comprenant une conduite (11, 8) de pressurisation de fluide reliant les parties inférieure et supérieure du réservoir (1) et munie d’un organe (10, 7) de réchauffage de fluide configuré pour prélever du liquide, le réchauffer et le réinjecter dans le réservoir (1).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124248-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur à plaques comportant une multitude de compartiments d’échange de chaleur
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28D9/00
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) à plaques comportant :- un premier compartiment (10) d’échange de chaleur comportant un premier chemin de circulation (100a) dans lequel est destiné à circuler un premier fluide caloporteur (A), et un deuxième chemin de circulation (100b) dans lequel est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur (B),- un deuxième compartiment (20) d’échange de chaleur comportant un troisième chemin de circulation (100c) dans lequel est destiné à circuler le premier fluide caloporteur (A) en provenance du premier compartiment (10) d’échange de chaleur, et un quatrième chemin de circulation (100d) dans lequel est destiné à circuler un troisième fluide caloporteur (C), et- un troisième compartiment (30) d’échange de chaleur comportant un cinquième chemin de circulation (100e) dans lequel est destiné à circuler un quatrième fluide caloporteur (D), et un sixième chemin de circulation (100f) dans lequel est destiné à circuler le troisième fluide caloporteur (C),le premier compartiment (10) et le deuxième compartiment (20) étant empilés de sorte que la sortie (10A’) du premier fluide caloporteur (A) du premier compartiment (10) est en vis-à-vis et connectée à l’entrée (20A) du premier fluide caloporteur (A) du deuxième compartiment (20) et le troisième compartiment (30) étant disposé côte à côte avec le premier compartiment (10).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126272-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’approche
Inventor: VASCONCELOS DE ALMEIDA JOAO CARLOS
IPC: H04B1/3822
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection (D) d’approche d’un membre (M) du corps d’un utilisateur et/ou d’un équipement portable d’utilisateur (200), destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (V), comprenant :  a) une antenne de communication (A1) en champ proche configurée pour émettre et recevoir des signaux à une haute fréquence, de résonance sélectionnée entre 3 à 30 MHz, ladite antenne comprenant au moins un enroulement (E1, E2, E3) qui se prolonge de manière continue sous la forme d’un ensemble de tiges (O1, O2..Oi, N1 ,N2…Ni) de telle sorte que les dites tiges présentent une capacité variable connectée à ladite antenne et que la dite antenne est apte à générer une variation de capacité à l’approche d’un membre du corps d’un utilisateur,  b) des moyens de mesure (M2) par couplage électromagnétique avec ladite antenne, d’une variation d’impédance ou d’une variation de fréquence de ladite antenne, les moyens de mesure présentant une fréquence de résonance en série à la haute fréquence de résonance sélectionnée et étant aptes à détecter l’approche d’un équipement portable d’utilisateur ou l’approche d’un membre du corps de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2190512-B1 (FR)
IPC: B01D69/02
Filed: 1973-06-27
Granted: 1980-04-18
Abstract: A method and apparatus for effecting heat or mass transfer between two fluids through a membrane comprises a conduit for flow of one fluid, said conduit being at least partly defined by said membrane and the configuration of said conduit in a plane orthogonal to the general direction of flow varying periodically along the general direction of flow either inherently or in response to fluid pressure therein in such a manner that when said fluid is pulsated along the line of the general direction of flow a component of motion is induced therein which is mutually orthogonal to the surface of the membrane and general direction of flow. In preferred embodiments the conduit configuration varies periodically along the general direction of flow in order to give rise to separation and reattachment of flow at a multiplicity of zones within the conduit, whereby secondary flow is induced within said zones. The apparatus is particularly applicable to blood oxygenation and dialysis.
Patent FR-2445701-B1 (FR)
IPC: D04B1/26
Filed: 1979-09-07
Granted: 1984-01-06
Abstract: Both leg and foot portions include complete courses of synthetic stretchable body yarn and a nonstretch yarn is knitted in plated relation with the body yarn to form the terry loops in the heel region and the sole area. An elastic yarn incorporated in spaced wales forms mock ribs in the leg extending to the heel area and also into the step are adjacent the heel. Partial courses of the elastic yarn are between the body yarn courses with terry loops, and give enhanced stretch to the heel for better fit. Lightweight dress socks have the cushion features of heavier athlete socks.
Patent FR-2513355-B1 (FR)
IPC: F23D14/38
Filed: 1981-09-18
Granted: 1983-12-02
Abstract: Cutting head usable equally well with "head mixed" blowtorches (1) as with "premixed" ones, comprising a male part (6) and a female part (7), and characterized in that: (a) the end of the male part in contact with the blowtorch has a flange (20) the diameter of which is less than that of the chamber (5) into which open conduits (3 and 4) for the heating oxygen and gas of a "head mixed" torch, or the conduit for the heating mixture of a "premixed" torch, and which is crossed by at least two diametrically opposed holes (21); (b) between the male part and the female part is provided an annular passage (22) for the heating oxygen/gas mixture; and (c) in communication with the holes (21) are hollows (21a) provided in the lower protruding part of the flange, or assemblies provided in the female part, which make possible the aspiration of gas, said hollows or assemblies being in communication with the annular passage (22).
Patent FR-2522046-B1 (FR)
Inventor: GUINARD PIERRE
IPC: E04C3/20
Filed: 1982-02-24
Granted: 1987-02-20
Abstract: The invention relates to a device for connecting aligned butt ends of isostatic elements (generally girders) of a constructive work. Between the crosspieces connecting the opposite girder butt ends there is disposed at least one tubular cylinder prestressed by clamping screws and by a coaxial tensioned tie rod whose ends bear on the outer faces of the crosspieces. The invention is more particularly applicable to bridges formed by independent isostatic girders.
Patent FR-2534421-B1 (FR)
IPC: H01H1/18
Filed: 1982-10-06
Granted: 1985-10-18
Abstract: 1. Switch or commutator, of the type comprising at least one push button (5) radially actuated by at least one main rotating cam (4), which push button drives at least one movable contact (6) which, for at least one angular operating position of this cam (4), is applied against at least one corresponding fixed contact (7), being by contrast separated from it for at least one angular position of the latter (4), whilst displacing means (14) are provided which, when the movable contact (8) is applied against the fixed one (7), displaces it against the latter for at least a part of the remainder of the travel of the main cam between an open circuit position and its next closed circuit position, characterised in that the displacing means are constituted by an auxiliary cam (14) co-axial with the main cam and angularly fixed with respect to it, said auxiliary cam acting on a carrier (15) guided perpendicular to the path of opening and closing of the movable contact (6) and which, when the latter is in its closed position, displaces it positively relative to the fixed contact (7).
Patent FR-2578768-B1 (FR)
Inventor: TERRASSE JOSEPH JEAN
IPC: B32B15/01
Filed: 1985-03-15
Granted: 1988-05-06
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00086 Sec. 371 Date Nov. 14, 1986 Sec. 102(e) Date Nov. 14, 1986 PCT Filed Mar. 14, 1986 PCT Pub. No. WO86/05423 PCT Pub. Date Sep. 25, 1986.The invention relates to hoops for rollers for the continuous casting of aluminium, characterized in that they are in the form of forged cylindrical casings which have undergone heat treatment and machining and consist of an alloy steel having the following composition in percentages by weight: C: 0.30 to 0.36; Mn: 0.30 to 0.60; Si: 0.15 to 0.45; Ni: Less than 0.40; Cr: 2.80 to 3.40; Mo: 0.85 to 1.25; V: 0.10 to 0.30; S:</=0.020; P:</=0.020; Cu:</=0.30, the remainder being substantially iron and residual impurities.
Patent FR-2573510-B1 (FR)
IPC: F16H57/027
Filed: 1985-10-04
Granted: 1989-09-15
Abstract: A power-driven tool comprises a drive motor and gearbox. At least one chamber is provided in the wall of the gearbox to permit pressure-balancing between the interior and the external atmosphere. In the preferred embodiment, the pressure -balancing chamber contains a diaphragm, esp. of an elastic, heat-resistant material impermeable to air and lubricant. The outer opening of the pressure-balancing chamber is pref. closed by an air-permeable filter, more specifically of a sintered material.
Patent FR-2603324-B1 (FR)
IPC: E06B7/23
Filed: 1986-08-28
Granted: 1988-11-18
Abstract: Device for sealing a double-casement window or French window, comprising a leaktight seal 30, 32 mounted on the entire periphery of each casement, in the plane of its outer face, one 32 of these seals comprising a leaktight flat strip 54 partially covered by the seal 30 of the other casement and blocking off the functional clearance between the two casements and the intersections thereof with the horizontal functional clearances between the casements and the window frame 10.
Patent FR-2609171-B1 (FR)
Inventor: MEYRAT PIERRE-ANDRE
IPC: G01N35/08
Filed: 1986-12-24
Granted: 1989-11-10
Abstract: This apparatus comprises a capsule (1) in which is accommodated a measuring cell (7). The latter is inserted into a flow circuit of the sample liquid originating from containers (R) placed on a conveyor belt (17). A pivoting arm (15) enables each sample to be taken with the aid of a pump (13). The volume of the measuring cell (7) is determined in such a way that the quantity of sample liquid contained in the containers (R) is sufficient firstly to rinse the cell with this liquid and then to perform the measurement. <??>Application to the measurement of the bioluminescence reactions created in samples in which living organisms are present.