baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068013-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage destine a equiper un recipient et recipient comprenant un tel dispositif
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: B65D25/38
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage destiné à équiper un récipient comprenant un réservoir (2) déformable contenant un produit, ledit dispositif comprenant un insert (1), ledit insert (1) comportant une chambre de dosage (11) déformable par pression du produit venant du réservoir (2), ladite chambre de dosage (11) comprenant un clapet haut (12) d'admission du produit depuis le réservoir (2) ; un clapet bas (13) de distribution du produit; un corps (14) déformable reliant le clapet haut (12) et le clapet bas (13) ; la chambre de dosage (11) étant configurée pour que, sous la pression du produit venant du réservoir (2), le clapet haut (12) se ferme par déformation d'une première partie de la chambre, le clapet bas (13) restant fermé, puis, le clapet bas (13) s'ouvre sous l'effet de la déformation du corps (14).
Patent FR-3073993-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur triphase
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P6/08
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un onduleur par modulation de largeur d'impulsion comprenant des étapes préalables : - de définition d'un pas de calcul (20) correspondant à la durée entre deux applications de commande successives ; - d'acquisition d'un motif (10) de signal de sortie prédéterminé ; - à chaque pas de calcul (20), ledit procédé comprenant des étapes : - de sélection d'une portion (14, 11, 12, 13, 15, 16, 17) du motif (10) de signal, correspondant à la portion (14, 11, 12, 13, 15, 16, 17) de motif (10) comprise entre l'angle mesuré et l'angle prédit au pas de calcul (20) suivant ; - de calcul d'un rapport cyclique et du retard d'application dudit rapport cyclique de sorte à appliquer ladite portion (14, 11, 12, 13, 15, 16, 17) du motif (10) de signal sélectionnée ; - de commande des interrupteurs de puissance par application du rapport cyclique calculé en fonction dudit retard d'application calculé.
Patent FR-3075624-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques mettant en oeuvre une composition comprenant une ou plusieurs dispersions aqueuses de particules de polyurethane ou de polymere acrylique et au moins une matiere colorante
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, comprenant une étape d'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition comprenant une dispersion aqueuse de particules de polyuréthane et/ou de polymère acrylique, un composé siliconé, une argile, et une matière colorante, suivie d'une étape de rinçage.
Patent FR-3080157-A1 (FR)
Title: Module de transmission de couple comportant un circuit hydraulique avec des conduites derivees et procede de circulation d'huile dans un tel module
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16D13/74
Filed: 2018-04-13
Abstract: Un module de transmission de couple (10), comporte: un carter extérieur (18) délimitant un volume intérieur (20), un collecteur d'huile (28) formé dans une partie inférieure (20B) du volume intérieur (20), au moins un circuit hydraulique (30, 42) comportant une pompe (32, 44) présentant une entrée connectée au collecteur d'huile (28), et au moins une sortie connectée à une ou plusieurs branches d'alimentation d'un ensemble d'un ou plusieurs organes alimentés (24, 24.1, 24.2, 22, 22.1, 22.2) du module de transmission de couple (10), situés dans le volume intérieur (20), et un ensemble d'une ou plusieurs conduites dérivées (36, 50) connectant la sortie de la pompe (32, 44) directement ou indirectement à un ensemble d'une ou plusieurs buses (38, 52) de projection d'huile débouchant dans le volume intérieur (20), au moins une buse (38, 52) de l'ensemble d'une ou plusieurs buses (38, 52) débouchant dans une partie supérieure (20A) du volume intérieur (20)
Patent FR-3081726-A1 (FR)
Title: Methode d'extraction partielle de butanol d'une solution aqueuse comprenant de l'ethanol et du butanol
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: B01D11/04
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydroalcoolique comprenant de l'éthanol et du butanol, pour produire un effluent riche en éthanol, un effluent riche en eau et un effluent riche en butanol, comprenant a) une étape de séparation eau-éthanol comprenant une colonne de distillation alimentée en ladite charge hydroalcoolique et comprenant au moins 14 plateaux théoriques, un taux de reflux molaire inférieur ou égal à 1,2, un soutirage latéral dans la zone d'accumulation du butanol et deux injections de flux recyclés issus des étapes b) et c) ; b) une étape de démixtion comprenant une section de mélange du flux soutiré à l'étape a) et de la coupe soutirée à l'étape c), et une section de décantation, la phase lourde étant recyclé vers la colonne de distillation de l'étape a) ; c) une étape de séparation du butanol comprenant une colonne de distillation alimentée par la phase légère issue de l'étape b), comprenant un soutirage latéral d'une coupe eau/butanol/éthanol recyclée vers la section de mélange de l'étape b) et produisant un effluent riche en butanol et un distillat éthanol-eau recyclé vers la colonne de distillation de l'étape a). Ce procédé apparait particulièrement intéressant pour le traitement de l'effluent hydroalcoolique du procédé Lebedev.
Patent FR-3084616-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un ouvrant de vehicule
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60J5/06
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de guidage d'un ouvrant, notamment une porte latérale de véhicule automobile, relativement à une structure de caisse de véhicule automobile, le dispositif de guidage comprenant un système à quadrilatère articulé (60) comprenant des articulations (61, 62, 63, 64), caractérisé en ce que au moins une des articulations comprend un système à came et suiveur de came.
Patent FR-3094241-A1 (FR)
Title: Appareil de déchiquetage de plastique
Inventor: SIMON PASCAL
IPC: B29B17/04
Filed: 2019-03-25
Abstract: Titre : Appareil de déchiquetage de plastique Appareil de déchiquetage de matériau plastique (2) comprenant : Une partie pour la collecte de matériau plastique (4) comprenant un premier réceptacle (12) destiné à recevoir du matériau plastique, le premier réceptacle (12) comprenant une entrée (16) à travers laquelle du matériau plastique est inséré dans le premier réceptacle (12) ; Un déchiqueteur (6) communicant avec le premier réceptacle (12) configuré pour toucher et déchiqueter le matériau plastique afin de fournir du matériau plastique déchiqueté. Une partie pour la collecte de matériau plastique déchiqueté (8) comprenant un deuxième réceptacle (30) pour recevoir le matériau plastique déchiqueté, le deuxième réceptacle (30) comprenant une première extrémité fournissant une entrée (32) communicante avec le déchiqueteur (6) pour recevoir et stocker le matériau plastique déchiqueté à l'intérieur du deuxième réceptacle (30), et une seconde extrémité (34) opposée fournissant une pluralité d'ouvertures (36) configurées pour permettre le passage de liquide résiduel du matériau plastique à travers celles-ci. Une partie pour la collecte de liquide (10) comprenant un troisième réceptacle (38) destiné à recevoir du liquide résiduel provenant du matériau plastique, le troisième réceptacle (38) comprenant une première extrémité (40) constituant une entrée communicante avec la seconde extrémité (34) du deuxième réceptacle (30) de la partie pour la collecte de matériau plastique déchiqueté (8) à travers laquelle du liquide résiduel est inséré dans le troisième réceptacle. (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3096060-A1 (FR)
Title: Joint de dilatation carrossable
Inventor: SALMON PHILIPPE
IPC: E01D19/06
Filed: 2019-05-13
Abstract: Joint de dilatation carrossable. Joint de dilatation carrossable (1), comportant : Au moins un profilé de joint (100), au moins une plaque de roulement dentée (200), cette plaque présentant des perçages (245) pourvus de lamages (265), des éléments filetés (300) de fixation de la plaque de roulement sur le profilé, des rondelles de blocage (350), interposées axialement entre les éléments filetés (300) et le fond des lamages (265), pour s’opposer à un desserrement des éléments filetés (300). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098580-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif d’aide au portage et à la stabilisation de charges.
Inventor: GUILLERM GAEL
IPC: F41C27/00
Filed: 2019-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif d’aide au portage de charges pour les opérateurs permettant de stabiliser soit un tir, soit une prise de vue, soit une observation.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100468-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece de turbomachine d’aeronef
Inventor: HUMBERT CORNALINE
IPC: B23P15/00
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention propose un procédé de fabrication d’une pièce (1) de turbomachine d’aéronef, la pièce (1) comportant un corps (2) en matériau composite et au moins un élément métallique (3). Le procédé comprend les étapes de (a) fabrication du corps (2) en matériau composite, (b) usinage du corps (2), et de (c) assemblage du corps (2) avec ledit au moins un élément métallique (3). Selon l’invention, le procédé comprend l’étape suivante (d) d’application d’une couche de protection au feu (4) sur l’assemblage comportant le corps (2) et ledit au moins un élément métallique (3). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102901-A1 (FR)
Title: Résonateur électromécanique présentant des modes de résonance secondaires décalés.
Inventor: BISSI PIERO
IPC: H03H9/00
Filed: 2019-11-05
Abstract: Résonateur électromécanique (1) comprenant une lame de torsion (2) s’étendant selon un axe longitudinal (XX’) et fixée par ses deux extrémités sur un cadre (3). La lame de torsion (2) comporte un ou plusieurs bras, s'étendant depuis le centre de la lame de torsion (2) selon un axe transversal (YY’), à l’extrémité desquels sont disposés des aimants (7) placés chacun au droit d’une bobine électromagnétique (6) montée sur le cadre (3), de sorte que, lorsque le résonateur (1) est en fonctionnement, la lame de torsion (2) oscille autour de l’axe longitudinal (XX’). Le cadre comporte une tige de pré-tension (4) pour soumettre ladite lame de torsion (2) à une contrainte de traction. La tige de pré-tension (4) soumet la lame de torsion (2) à une contrainte de traction supérieure à 600 MPa, et préférentiellement supérieure à 1200 MPa
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109151-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de composés triarylméthane sulfonés
Inventor: SAYAH BABAK
IPC: C07C303/32
Filed: 2020-04-10
Abstract: Un procédé de synthèse d’un composé répondant à la formule [Chem I] ce procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) la condensation du composé benzaldéhyde de formule [Chem II] avec la dialkylaniline de formule [Chem III] pour donner le triphénylméthane de formule [Chem IV], b) le traitement du triphénylméthane de formule [Chem IV] par de l’acide sulfurique pour former le triphénylméthane sulfoné de formule [Chem V] c) l’oxydation du triphénylméthane sulfoné de formule [Chem V] par une quinone.
Patent FR-3110526-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage d’un capteur optique pour véhicule automobile
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un système de nettoyage d’un capteur optique pour véhicule automobile comportant un sous-ensemble de projection comprenant un élément de projection ainsi qu’un premier tuyau d’alimentation dont l’une des extrémités est reliée fluidiquement audit élément de projection tandis que l’autre extrémité est pourvue d’un premier embout de raccordement, et un sous-ensemble réservoir (200) comprenant un réservoir (210) contenant du liquide de lavage et une pompe de circulation configurée pour pomper ledit liquide et présentant une sortie sur laquelle est branchée une extrémité d’un second tuyau d’alimentation (242) dont l’autre extrémité est pourvue d’un second embout de raccordement (243) prévu pour venir se brancher sur ledit premier embout de raccordement, ledit sous-ensemble réservoir comprenant en outre un organe de bridage (218) lié rigidement audit réservoir en étant implanté au dessus du niveau dudit liquide de lavage et apte à maintenir de manière amovible l’extrémité dudit second tuyau d’alimentation.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110473-A1 (FR)
Title: Outil de placage d’une pièce en tôle et son utilisation dans un procédé de soudobrasage
Inventor: FOUREZ ALAIN
IPC: B23K37/04
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un outil (1) de placage d’une pièce en tôle remarquable en ce qu’il comprend une enceinte (3) présentant une ouverture recevant au moins une poche (7), ladite poche (7) montrant une partie dépassant de ladite enceinte (3) par ladite ouverture, en ce que la poche (7) est formée par une membrane déformable renfermant un fluide, et en ce que ladite poche (7) comprend des moyens de connexion (9) à des moyens pneumatiques. L’invention a également trait à une installation comprenant un dispositif de soudobrasage et un tel outil (1) de placage, ainsi qu’à un procédé pour plaquer une pièce en tôle avec une autre pièce en tôle. L’utilisation dudit outil (1) de placage dans un procédé de soudobrasage est aussi décrite. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111496-A1 (FR)
Title: Procédés et serveurs de gestion des services d’un terminal additionnel dans un réseau de cœur SIP
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-06-22
Abstract: Procédés et serveurs de gestion des services d’un terminal additionnel dans un réseau de cœur SIP Un procédé d’enregistrement d’un terminal additionnel comporte une étape (E30) de réception d’une requête d’enregistrement en provenance d’un client de voix sur IP. Il recherche (E35) une adresse IP connue de l’opérateur dans cette requête et crée (E40) un contexte (CTX) comportant une adresse représentative de l’adresse du client de voix sur IP et au moins une identité publique associée à un compte de voix sur IP dans un réseau de cœur SIP.     Ce contexte (CTX) est utilisé par un procédé de gestion des appels sortants pour accéder à un service en utilisant un profil de service d’un compte associé à ladite identité publique.     Il est aussi utilisé par un procédé de gestion des services entrants pour rediriger jusqu’au client de voix sur IP, un service entrant émis vers ladite identité publique dans ledit réseau.     Fig. 3
Patent FR-3111776-A1 (FR)
Title: Pinceau d’application de composition cosmétique
Inventor: AUBRY LAURENT
IPC: A46B3/12
Filed: 2020-06-25
Abstract: Pinceau d’application de composition cosmétique La présente demande concerne un pinceau (1) d’application de composition cosmétique, comprenant : un manche (2), une partie d’application (3) fixée sur une extrémité du manche (2) et comprenant une touffe de poils (4) définissant une surface d’application (43), un dispositif de conformation (5) comprenant un élément déformable (50, 50’) à mémoire de forme entourant ladite touffe de poils (4), de façon à ce que la section transversale de ladite touffe de poils (4) adopte une forme correspondant à la forme de la section transversale de l’élément déformable (50, 50’), ledit élément déformable (50, 50’) se présentant sous la forme d’un anneau déformable sur toute sa circonférence, et dans lequel l’élément déformable (50, 50’) comprend un maillage de fils métalliques malléables.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112654-A1 (FR)
Title: Procédé et équipement de fabrication d’une cellule de batterie
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H01M10/058
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un équipement pour l’assemblage de cellules de batteries.  L’équipement comprend :  - une première ligne de fabrication (110a) pour la fabrication d’une première demi-cellule (10a)  - une deuxième ligne de fabrication (110b) pour la fabrication d’une deuxième demi-cellule (10b),  - une paire de rouleaux d’assemblage (142) convenant à l’assemblage d’une première demi-cellule (10a) formée sur la première ligne de fabrication (110a) et d’une deuxième demi-cellule (10b) formée sur la deuxième ligne de fabrication (110b)   - un rouleau enrouleur (150) de cellule de batterie disposé en aval de la paire de rouleaux d’assemblage (142).  L’invention trouve des applications dans la fabrication de batteries d’accumulateurs et de supercondensateurs.  Figure 1
Patent FR-3112808-A1 (FR)
Title: Procédé de montage de supports externes sur un carter de turbine
Inventor: GUTIERREZ SANDRA
IPC: F04D29/60
Filed: 2020-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage de supports externes (20) sur une virole externe de carter intermédiaire de turboréacteur, cette virole comprenant des nervures circonférentielles externes (6) pourvues de trous, ces trous comportant d’une part des trous libres (17-19) et d’autre part des trous de fixation (14, 16) qui sont destinés à la fixation de supports externes (20), ce procédé comprenant :   – la fourniture de caches (21) s’emboîtant chacun à un seul emplacement correspondant de la virole pour masquer des trous libres (17-19) d’une nervure circonférentielle externe (6) ;  – l’emboîtement de chaque cache (21) à son emplacement correspondant de la virole ;   – la fixation de chaque support externe (20) par boulonnage à un ou plusieurs trous de fixation (14, 16) parmi les trous non masqués par un cache (21, 36).     Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3117426-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique
Inventor: POTHIER MARC
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-12-14
Abstract: L’invention concerne un écran (1) de protection acoustique destiné à être monté en regard d’un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une coque (2) formant une coque poreuse et une couche interne (5) de protection anti-feu recouvrant la face interne (3) de ladite coque, ladite couche interne étant à base de non tissé imprégné par une substance anti-feu permettant de ralentir ou d’empêcher son inflammation, une partie de la surface de ladite couche interne étant recouverte par au moins un format (6) de feuille métallique microperforée destiné à apporter une surprotection thermique en zone surexposée à la chaleur, ledit format étant associé à ladite couche par sa périphérie (7), de manière à créer hors périphérie une lame d’air (8) entre ledit format et ladite couche interne.  Figure 1
Patent FR-3118860-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la distribution d’un produit cosmétique et procédé associé
Inventor: BICHON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A45D44/00
Filed: 2021-01-21
Abstract: Dispositif pour la distribution d’un produit cosmétique et procédé associé  
    Ce dispositif pour la distribution d’un produit cosmétique dans un récipient (12) depuis un réservoir (14) comprend :
        - une sortie (20) de distribution ; 
        - une seringue (16) ; 
        - un conduit d’entrée (18) et un conduit de sortie (22) comprenant chacun une section déformable (36) ;
        - une vanne d’entrée (38) et une vanne de sortie (40) étant chacune une vanne de pincement propre à pincer la section déformable (36) ; et
        - un système de commande (50) propre, dans une configuration de chargement, à actionner la vanne de sortie (40) pour fermer le conduit de sortie (22) en laissant le conduit d’entrée (18) ouvert, et propre, dans une configuration de distribution, à actionner la vanne d’entrée (38) pour fermer le conduit d’entrée (18) en laissant le conduit de sortie (22) ouvert. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119553-A1 (FR)
Title: Dispositif électrochimique pour la conversion d’oxydes d’azotes NOx en ammoniac et/ou hydrogène
Inventor: DAILLY JULIAN
IPC: H01M4/90
Filed: 2021-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif électrochimique pour la conversion d’oxydes d’azote NOx en ammoniac et/ou en dihydrogène. Le dispositif comprend une électrode à air, une électrode à combustible et un électrolyte solide disposé entre l’électrode à air et l’électrode à combustible. L’électrode à combustible comprend des particules d’un matériau à base de nitrures sur sa surface en contact avec l’électrolyte. L’invention vise aussi un procédé de production d’ammoniac et de dihydrogène à partir d’oxydes d’azote au moyen dudit dispositif électrochimique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119752-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour identifier une sonde cible d’une pluralité de sondes collaborant avec un dispositif d'examen
Inventor: ROUSSEAU ETIENNE
IPC: A61B90/90
Filed: 2021-02-17
Abstract: Système et procédé pour identifier une sonde cible d’une pluralité de sondes collaborant avec un dispositif d'examen La présente divulgation concerne un système pour identifier une sonde cible (1) d’une pluralité de sondes collaborant avec un dispositif d'examen, le système (10) comprenant :  un élément d’identification configuré pour être associé à la sonde cible,   au moins un porte-sonde (2) configuré pour être associé au dispositif d’examen et pour supporter la sonde cible,   un lecteur (3) associé avec le porte-sonde et configuré pour communiquer avec l’élément d’identification de la sonde cible, et un élément de signalisation (4) configuré pour communiquer avec le lecteur et configuré pour émettre un signal à destination d’un utilisateur du système en fonction de la communication entre le lecteur et l’élément d’identification de la sonde cible.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3124467-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un frein électro-mécanique fonctionnant en frein de secours
Inventor: WANG WEIQIAO
IPC: F16D59/00
Filed: 2021-06-28
Abstract: Des commandes (38, 41) de commande de mouvement d’un actionneur de frein électro-mécanique, fonctionnant en frein de secours durant la conduite du véhicule, sont fournies pour alternativement serrer et resserrer le frein en fonction d’une différence de vitesse (Δω) entre la roue qu’équipe le frein et une autre roue. Les commandes de relâchement (38) sont interrompues dès que la valeur d’intensité (I) du courant électrique entraînant l’actionneur se stabilise, afin d’éviter des courses à vide de l’actionneur et de permettre des resserrages rapides ensuite.  Figure pour l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3125464-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16J15/16
Filed: 2021-07-23
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, un passage annulaire 38 étant défini entre les capots, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend une portion de fixation 40 solidaire par liaison mécanique à un premier capot parmi le capot de support inférieur 16 et le capot d’appui supérieur 16, et au moins une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant en direction du second capot de manière à ce qu’une extrémité libre de ladite lèvre 42 vienne en appui selon une portion de contact glissant avec une surface d’étanchéité 54 dudit second capot. Le second capot est pourvu d’un rebord de protection 60 annulaire en saillie depuis la surface d’étanchéité 54, ledit rebord de protection 60 étant décalé vers le passage annulaire 38 en regard de la portion de contact de l’extrémité libre de la lèvre d’étanchéité 42 avec ladite surface d’étanchéité 54.  Figure pour l’abrégé : Figure 1