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Patent FR-3065069-A1 (FR)
Title: Procede pour mesurer la quantite de gaz introduite dans un reservoir et station correspondante
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: G01F15/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Procédé pour mesurer la quantité de gaz introduite dans un réservoir (2) de gaz via une station (1) de remplissage munie d'un conduite (4) de remplissage comprenant une extrémité (3) amont reliée à au moins une source (5) de gaz sous pression et une extrémité (8) aval raccordée à un réservoir (2) à remplir, la conduite (4) de remplissage comprenant un débitmètre (9) et au moins une vanne (6) d'isolation aval disposée entre le débitmètre et l'extrémité aval (8) de la conduite de remplissage, le procédé comprenant une étape de transfert de gaz depuis la source (5) vers le réservoir (2) durant laquelle la vanne (6) d'isolation aval est ouverte, une étape d'interruption du transfert de gaz avec une fermeture de vanne (6) aval, le procédé comprenant une étape de mesure, par le débitmètre (5), de la quantité de gaz transférée au cours de l'étape de transfert, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de génération d'un signal de quantité de gaz transféré corrigée, la quantité de gaz transféré corrigée étant obtenue en réduisant ou en augmentant d'une quantité déterminée corrective la quantité de gaz transféré mesurée par le débitmètre (5) au cours de l'étape de transfert
Patent FR-3067407-A1 (FR)
Title: Turbopompe comprenant un inducteur ameliore
Inventor: MENAGER SIMON
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-06-12
Abstract: Turbopompe d engin spatial comprenant un conduit d admission (1) débouchant dans une cavité d admission (2) délimitée par une paroi interne, un rouet, un conduit d induction (3) s étendant depuis la cavité d admission (2), un inducteur (4) monté dans le conduit d induction (3), en amont du rouet, caractérisée en ce qu un manchon (31) s étend dans la cavité d admission (2) en amont de l inducteur (4), dans le prolongement du conduit d induction (3), le manchon (31) et la paroi interne de la cavité d admission (2) définissant une cavité secondaire (5) s étendant autour du manchon (31) et en communication fluide avec la cavité d admission (2), ledit manchon (31) présentant une pluralité de conduits de recirculation (35) débouchant dans la cavité secondaire (5) d une part, et dans le conduit d induction (3) en amont d un bord d attaque (46) de l inducteur (4) d autre part.
Patent FR-3067603-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des polymeres silicones a groupements alcoxy-(aminomethyl)-silyle, des tensioactifs et des acides gras, et procede de traitement cosmetique
Inventor: LERDA PATRICE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2017-06-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse comprenant : - un ou plusieurs un polymère siliconé porteur de groupements fonctionnels alcoxy-(aminométhyl)-silyle, - un ou plusieurs tensioactifs anioniques, - un ou plusieurs tensioactifs amphotères et/ou non ioniques, et - un ou plusieurs acides gras. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique, plus particulièrement de lavage et de conditionnement, des matières kératiniques, notamment des cheveux et/ou de la peau, mettent en œuvre ladite composition.
Patent FR-3068759-A1 (FR)
Title: Conduite propre a etre parcourue par un fluide
Inventor: THOMAS PIERRE-ARMAND
IPC: F16L1/15
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne une conduite (10) propre à être parcourue par un fluide. La conduite (10) comprend au moins une membrane (12) escamotable configurée pour conduire le fluide entre deux hauteurs distinctes et dont la surface extérieure est connectable à une pluralité de câbles (14) s'étendant sensiblement selon la longueur de la membrane (12), chaque câble (14) étant propre à être lesté par un lest d'extrémité inférieure de la conduite (10)
Patent FR-3069352-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour reperer un objet a radiographier
Inventor: CATONIO JACKY
IPC: A61B90/94
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un système de repérage d'un objet à radiographier, comprenant : - un contenant (1) dans lequel est intégré, de manière invisible à l'il nu, un identifiant alpha numérique opaque aux rayons X et gamma, - un support (8) intégrant de manière cachée ou cryptée un identifiant unique associé à l'objet à radiographier et/ou l'identifiant alpha numérique, - un collier adapté pour installer le contenant (1) sur l'objet à radiographier, lequel collier est pourvu d'un élément de fermeture (16) inviolable, caractérisé en ce que le support (8) est physiquement disjoint du contenant (1) et solidarisé à l'élément de fermeture (16) du collier.
Patent FR-3070315-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un groupe de climatisation et procede de climatisation
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule équipé d'un groupe (12) de climatisation comportant un circuit d'air principal comprenant une première admission (A) d'air à climatiser, un pulseur (2), un évaporateur (4), un aérotherme (7), un volet (6) de distribution qui permet à l'air issu de l'évaporateur (4) de passer ou non par l'aérotherme (7), une sortie d'air climatisé (S) et ses moyens d'obturation (9, 9', 9''), un volet (1) de recirculation qui sélectionne la composition de l'air aspiré par la première admission d'air (A), caractérisé en ce qu'il comprend un circuit d'air additionnel (13) comportant une seconde admission (A') d'air à climatiser, un pulseur additionnel (2'), une sortie d'air (S') débouchant dans le circuit principal entre l'aérotherme (7) et l'évaporateur (4), un volet (14) de pilotage de la sortie d'air (S'), le volet (6) de distribution permettant aussi à l'air issu du circuit d'air additionnel (13) de passer ou non par l'aérotherme (7).
Patent FR-3070465-A1 (FR)
Title: Crosse de fourchette de boite de vitesses, fourchette la comportant et leurs procedes de fabrication, et boite de vitesses comportant au moins une telle fourchette
Inventor: DOREMUS ERIC
IPC: F16H57/032
Filed: 2017-08-31
Abstract: Crosse (9) de fourchette (23, 33) de boîte de vitesses de véhicule, réalisée en un premier matériau, comportant un crabot (11) consistant en une encoche (12) comportant un côté ouvert, un fond d'encoche (13) et deux parois latérales (14, 15) qui sont sensiblement perpendiculaires audit fond d'encoche (13), caractérisée en ce qu'elle comporte une pièce additionnelle (22 ; 32) comportant une face supérieure et une face inférieure autour de laquelle la crosse (9) a été surmoulée, réalisée en un matériau différent de celui du restant de la crosse (9) et présentant un module d'Young, une limite élastique et une résistance à la traction supérieurs à ceux dudit premier matériau de la crosse (9), ladite pièce additionnelle (22 ; 32) comportant une échancrure (24) destinée à entourer l'encoche (12) du crabot (11) ou à déborder sur au moins une portion du pourtour intérieur de l'encoche (12) du crabot (11). Fourchette (23 ; 33 ; 56) de boîte de vitesses, comportant une telle crosse, venue de matière ou non avec ladite fourchette (23 ; 33 ; 56), et boîte de vitesses comportant au moins une telle fourchette (23 ; 33 ; 56). Procédés de fabrication d'une telle crosse (9) et d'une telle fourchette (23 ; 33 ; 56).
Patent FR-3070943-A1 (FR)
Title: Systeme de lavage et d'essuyage embarque pour pare-brise de vehicule
Inventor: BERTHELON FRANCOIS XAVIER
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention porte sur un système de lavage et d'essuyage (1) de pare-brise  (2) de véhicule comprenant au moins un dispositif d'essuyage (10, 110) destiné à être agencé côté conducteur et/ou côté passager du véhicule ; au moins un dispositif de lavage (15, 115) destiné à être agencé côté conducteur et/ou côté passager et configuré pour projeter un liquide de nettoyage sur le pare-brise (2) du véhicule et/ou sur la lame du balai (13, 113) d'essuie-glace côté conducteur et/ou côté passager, ledit dispositif de lavage (15, 115) comportant au moins un premier ensemble de projection (16, 116) de liquide caractérisé en ce que le dispositif de lavage (15, 115) comprend au moins un deuxième ensemble de projection (18, 118) de liquide de nettoyage comprenant au moins une buse de projection (19, 119) de liquide de nettoyage (A1, A2), ledit deuxième ensemble de projection (18, 118) étant ménagé sur le bras (11, 111) d'essuie-glace du dispositif d'essuyage (10, 110) et configuré pour projeter un liquide nettoyant dans une zone secondaire conducteur et/ou passager déterminée (Z1, Z2) adjacente à la zone principale conducteur et/ou passager (Z3, Z4).
Patent FR-3075774-A1 (FR)
Title: Procede de formation d’une structure de guidage chimique sur un substrat et procede de chemo-epitaxie
Inventor: TIRON RALUCA
IPC: H01L21/027
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une structure de guidage chimique destinée à l'auto-assemblage d'un copolymère à blocs par chémo-épitaxie, le procédé comprenant les étapes suivantes : - former sur un substrat (100) une couche de fonctionnalisation (220) en un premier matériau polymère (140) ayant une première affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs ; - former sur le substrat des motifs de guidage (210) en un deuxième matériau polymère ayant une deuxième affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs, différente de la première affinité chimique, et dans lequel les motifs de guidage (210) ont une dimension critique inférieure à 12,5 nm et sont formés au moyen d'un masque comprenant des espaceurs (311).
Patent FR-3075715-A1 (FR)
Title: Agencement d’un accouplement d’un support sur un dossier de siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel accouplement
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: F16M11/16
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un accouplement (1) d'un bras support (7) sur un dispositif (5) de fixation ou de maintien solidaire de l'armature d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule, le support (7) étant destiné à accueillir un appareil (30) multimédia nomade, caractérisé en ce que l'accouplement (1) du bras du support (7) sur le dispositif (5) de fixation ou de maintien engendre une liaison amovible garantissant une position constante et bloquée dans toutes les conditions d'utilisation.     L'invention concerne également un siège (2,3) de véhicule comprenant l'agencement d'un accouplement (1) d'un bras support (7) sur un dispositif (5) de fixation ou de maintien.
Patent FR-3061846-A1 (FR)
Title: Dispositif aidant a enfiler une housse de couette autour d'une couette, a dehousser une couette et a plier des draps de lit
Inventor: RIMAJOU BENJAMIN
IPC: A47G9/02
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif aidant à enfiler une housse de couette autour d'une couette, à déhousser une couette et à plier des draps de lit (10) composé d'un montant principal qui se termine à sa partie supérieure (11) en crochet de suspension (12) à angle droit. A sa partie intermédiaire (13), ledit montant principal est fixé à une traverse (15) rigide, à l'extrémité de laquelle est fixée une platine (16) dont le bord supérieur (17) est plus élevé que la traverse (15). Sur la partie inférieure (22) arrière de la platine (16) est fixée une articulation (20) pour un élément pivotant (19). L'axe de rotation dudit élément pivotant (19) se situe en une de ses extrémités. Un ressort (21) placé sur ladite articulation (20) force ledit élément pivotant (19) à présenter en position de repos une surface de contact (18) avec la partie inférieure (22) du montant principal. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à changer une housse de couette.
Patent FR-3069937-A1 (FR)
Title: Syteme embarque securise et procede de securisation
Inventor: BOLIGNANO DOMINIQUE
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'invention concerne un système embarqué (1) comprenant un processeur (2) exploité au moyen d'un noyau (3) exécutable par ledit processeur, un périphérique matériel (8, 9), une mémoire (5) et un programme logiciel applicatif (6) enregistré dans ladite mémoire (5), ledit programme logiciel applicatif (6) étant exécuté au moyen dudit noyau (3) exécutable par ledit processeur (2), ainsi qu'un procédé de sécurisation. L'invention se caractérise en ce que caractérisé en ce que le noyau (3) exécutable par ledit processeur (2) contrôle ledit périphérique matériel (8,9), impose audit programme logiciel applicatif (6) qu'il exécute une politique de contrôle d'accès audit périphérique de communication (8, 9) et est prouvé formellement comme satisfaisant à au moins une propriété sécuritaire.
Patent FR-3076572-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation du vieillissement d’un catalyseur pour moteur thermique
Inventor: LEFEBVRE DAMIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-01-11
Abstract: Le procédé selon l'invention est conçu pour l'estimation du vieillissement d'un catalyseur (1) pour un moteur thermique dans un véhicule, le catalyseur étant monté dans une ligne d'échappement de gaz (LE) comportant au moins une sonde à oxygène (11) située en aval du catalyseur. Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes de : a) calculer (23) la valeur d'un indice de comportement (IC) du catalyseur à chaque occurrence (CI, 22) d'un évènement de coupure d'injection de carburant qui satisfait des conditions préalablement définies, l'indice de comportement étant basé sur un rapport d'aires entre des première et deuxième aires obtenues en intégrant sur une durée d'intégration déterminée un taux estimé de stockage en oxygène (EOSC) du catalyseur et un signal de mesure de sonde (MS2) fourni par la sonde à oxygène (11), respectivement, et b) déterminer (24) un facteur de vieillissement (FV) représentatif du vieillissement du catalyseur par calcul statistique à partir d'un ensemble de valeurs de l'indice de comportement calculées sur plusieurs occurrences de l'évènement de coupure d'injection de carburant.
Patent FR-3077175-A1 (FR)
Title: Technique de determination d'une cle destinee a securiser une communication entre un equipement utilisateur et un serveur applicatif
Inventor: GAMISHEV TODOR
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne une technique de détermination d'une clé destinée à sécuriser une communication entre un équipement utilisateur (10) et un serveur applicatif (40). Un serveur d'authentification (20) d'un réseau de communication mobile et l'équipement utilisateur génèrent une clé maître secrète au cours d'une procédure d'authentification. L'équipement utilisateur envoie au serveur d'authentification une demande de clé pour communiquer avec le serveur applicatif et reçoit un aléa. Le serveur d'authentification et l'équipement utilisateur calculent la clé demandée au moyen d'une fonction de dérivation de clé appliquée à au moins l'aléa, un identifiant d'utilisateur et un identifiant du serveur applicatif en utilisant la clé maître.
Patent FR-3078758-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur de courroie comprenant un roulement (3), une poulie (2) surmontant le roulement, un flasque de protection (4) et une vis (5). Le flasque protection (4) comprend au moins une languette pourvue d'une partie plastiquement déformable (42 ; 43) pouvant passer d'une première configuration non déformée pour l'insertion de la vis (5) à une seconde configuration déformée pour la retenue axiale et radiale de ladite vis (5).
Patent FR-3083804-A1 (FR)
Title: Micro-organismes et procede pour la production d'acide glycolique a partir de pentoses et d'hexoses
Inventor: LACHAUX CLEA
IPC: C12R1/19
Filed: 2018-07-13
Abstract: La présente invention concerne un micro-organisme recombinant qui présente (i) une activité de conversion du D-ribulose-5-phosphate en D-arabinose-5-phosphate , augmentée par comparaison au même micro-organisme non modifié ; (ii) une activité de catalyse du clivage du D-arabinose-5-phosphate en D-glycéraldéhyde-3-phosphate et glycolaldéhyde, augmentée par comparaison au même micro-organisme non modifié ; (iii) une activité d'oxydation du glycolaldéhyde en glycolate, augmentée par comparaison au même micro-organisme non modifié ; et (iv) une activité d'oxydation du glycéraldéhyde-3-phosphate en 1,3-bisphosphoglycérate, diminuée par comparaison au même micro-organisme non modifié. La présente invention concerne également un procédé pour préparer de l'acide glycolique à partir de pentoses et/ou d'hexoses, utilisant un tel micro-organisme recombinant. La présente invention concerne aussi un procédé de production de l'acide glycolique impliquant une phase de production de biomasse et une phase de bioconversion des hexoses et/ou pentoses en acide glycolique.
Patent FR-3086501-A1 (FR)
Title: Element de couverture de sol cultivable, dispositif de couverture comprenant de tels elements de couverture de sol et procede de pose d'un tel dispositif
Inventor: GELAY-TURTAUT CELINE
IPC: A01G25/02
Filed: 2018-09-27
Abstract: Elément (1) de couverture de sol, à poser notamment sur un sol cultivable, du type affectant la forme d'une plaque (2) apte à être traversée par au moins un végétal, ladite plaque présentant une face du dessus et une face (4) du dessous, la face (4) du dessous étant munie, le long de deux de ses bords (5) dits longitudinaux, de bords (6) tombés, ces bords (6) tombés formant un piétement (7) délimitant, avec la face (4) du dessous de la plaque (2), une cavité (8). La face (4) du dessous de la plaque (2) est munie d'un chemin (9) de guidage d'irrigation longitudinal délimitant au moins un logement (10) à l'intérieur duquel un conduit d'irrigation est apte à prendre place de manière amovible, et le ou chaque logement (10) est ouvert en direction du sol à l'état posé de la plaque (2) reposant par son piétement (7) sur le sol.
Patent FR-3087075-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation des differences de perception des frequences d'un signal audio en fonction du niveau sonore de restitution du signal
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R3/04
Filed: 2018-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compensation comprenant : - une unité de duplication (34) d'un signal audio (Saudio) pour obtenir deux signaux audio identiques, - une première voie (36) de traitement du premier signal audio pour obtenir un signal audio compensé (Scompensé), la première voie (36) comprenant trois filtres (PN1, PN2, PN3) propres chacun à appliquer un gain variable sur une bande prédéterminée de fréquences du premier signal audio, et - une deuxième voie (38) de traitement du deuxième signal audio comprenant : • une unité (42) de détermination de l'amplitude de l'enveloppe sonore du deuxième signal audio, et • une unité (44) de calcul et de modification du gain variable de chaque filtre (PN1, PN2, PN3) en fonction de l'amplitude déterminée et des caractéristiques du filtre.
Patent FR-3084251-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbant comportant une ou plusieurs cavites de forme alveolaire.
Inventor: HELEWA LAURENT
IPC: A61F13/47
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne les produits absorbants utilisables notamment dans le traitement de l'incontinence et constitué d'un poudre ayant un haut niveau d'absorption des liquides qui est enfermé dans une ou plusieurs alvéoles qui peuvent être notamment constituées en reliant entre elles deux feuilles qui peuvent être notamment constituées de papier afin de maximiser les effets d'expansion de la poudre absorbante au contact des liquides.
Patent FR-3089763-A1 (FR)
Title: Vetement pour personne alitee ou a mobilite reduite
Inventor: TURCO LAETITIA
IPC: A41D13/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un vêtement pour personne alitée ou à mobilité réduite, destiné à couvrir au moins une partie avant de corps de patient (2), le vêtement présentant une première pièce de tissu (1) comportant un bord supérieur (10) de première pièce de tissu présentant deux extrémités (11, 12) de bord supérieur, une partie supérieure (16) qui s’étend depuis le bord supérieur (10) jusqu’à une partie médiane (17), un bord inférieur (13) et deux parties latérales (14, 15). La partie supérieure (16) comporte une ouverture traversante (18) qui est bordée au moins partiellement par un col de chemise (3), présentant une partie libre de col (30), entre deux extrémités (31, 32), formant une portion dudit bord supérieur (10). La partie supérieure comporte en outre deux zones latérales (19, 20) qui sont sensiblement symétriques et qui s’étendent de part et d’autre dudit col (3). Les deux zones latérales (19, 20) présentant respectivement une première et une seconde directions d’extension (D1, D2) qui sont symétriques de part et d’autre dudit col (30) entre, respectivement ladite extrémité (31 ; 32) de partie libre de col (30) et une extrémité de bord supérieur (11 ;12), les première et seconde directions (D1, D2) d’extension formant entre elles un angle obtus inférieur à 180°. Figure pour abrégé : fig. 1
Patent FR-3090884-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de l’efficacite de traitement par un agent anti-tnf alpha chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoide et en reponse inadequate a au moins une biotherapie
Inventor: GAUDIN PHILIPPE
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation de l’efficacité de traitement par un agent anti-TNFα chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoïde et qui a été en réponse inadéquante à au moins une biothérapie antérieure, consistant à analyser un échantillon biologique dudit patient pour l’expression d’un ensemble de biomarqueurs, dont les résultats permettent de déterminer si ledit agent est un traitement qui engendrera une réponse bénéfique pour ledit patient. La présente invention concerne également un système d’estimation de l’efficacité dudit traitement chez ledit patient comprenant des moyens de mesure ou de réception des données, du niveau d’expression desdits biomarqueurs et des moyens de traitement de ces données configurés pour estimer ladite efficacité dudit traitement chez ledit patient.
Patent FR-3091278-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de traitement interne des canalisations d’eaux usées
Inventor: AIME BORIS
IPC: C02F5/10
Filed: 2018-12-27
Abstract: Dispositif et méthode de traitement interne des canalisations d’eaux usées L’invention concerne un dispositif et une méthode de traitement interne des canalisations d’eaux usées, présentant des parois internes recouvertes de dépôts, ledit dispositif de traitement comprenant un conduit de distribution (62) présentant une extrémité libre de sortie (64), ledit conduit de distribution (62) étant adapté à être engagé à l’intérieur de ladite colonne d’évacuation (10) et à être alimenté par une composition de traitement. Ledit dispositif (36) comprend en outre un obturateur amont gonflable (40) installé autour dudit conduit de distribution (62) en amont de ladite extrémité libre de sortie (64) et un obturateur aval gonflable (42) relié à distance audit obturateur amont (40), ladite extrémité libre de sortie (64) débouchant entre lesdits obturateurs (40, 42). Lesdits obturateurs (40, 42) sont gonflés lorsque ledit conduit de distribution (62) est engagé à l’intérieur de ladite colonne d’évacuation (10) pour pouvoir délivrer ladite composition localement entre lesdits obturateurs (40, 42). (Figure 2)
Patent FR-3091605-A1 (FR)
Title: Equipement pour un périphérique d'ordinateur
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/033
Filed: 2019-01-04
Abstract: Equipement pour périphérique d'ordinateur Equipement (43) pour un périphérique (5) d'ordinateur (1), caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble d'au moins quatre patins (21, 22, 23, 24) destinés à être fixés sous une semelle (10) d'un périphérique (5), le périphérique (5) étant destiné à glisser sur un support (6), la semelle (10) étant destinée à faire face au support (6), notamment le périphérique (5) étant une souris d'ordinateur, chaque patin (21, 22, 23, 24) de l'équipement (5) comprenant une première surface (33) en céramique en forme d'une portion de sphère (31) et un moyen de fixation (38) pour fixer le patin (21, 22, 23, 24) sous une semelle (10) d'un périphérique (5). Figure pour l’abrégé : 1