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Patent FR-3024834-B1 (FR)
Title: Outil chirurgical a canule, kit chirurgical, procede de fabrication et machine de fabrication d'un tel outil
Inventor: COILLARD LAVIROTTE JEAN YVES
IPC: B29C45/10
Filed: 2014-08-13
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un outil chirurgical (1), par exemple à préhension manuelle, d'insertion d'implants chirurgicaux dans le corps d'un patient, comprenant :         - un corps principal (2) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X-X') entre d'une part une extrémité de travail (3) et d'autre part une extrémité proximale (4), le corps principal (2) présentant également une surface externe (5) reliant l'extrémité de travail (3) à l'extrémité proximale (4),         - une canule de guidage (14) ménagée au sein du corps principal (2) et s'étendant entre un orifice distal (15) débouchant à l'extérieur dudit corps principal (2) à l'extrémité de travail (3), et un orifice arrière (16),         ledit outil chirurgical (1) étant caractérisé en ce que ledit orifice arrière (16) débouche de la surface externe (5) dudit corps principal (2).         Instrumentation chirurgicale.
Patent FR-3026836-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif optique de telemetrie
Inventor: BON PIERRE
IPC: G01B9/02
Filed: 2014-10-03
Granted: 2022-04-22
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (100, 200, 300, 400, 500) de mesure de la distance, par rapport à un plan de référence (PREF), d'un point lumineux (Pi) d'un objet (O). Le dispositif comprend un détecteur bidimensionnel (30) comprenant un plan de détection (PDET) et un système d'imagerie (10) adapté à former une image d'un point lumineux (Pi) situé sur un plan objet d'intérêt (11) dans un plan image (11') agencé à proximité du plan de détection (PDET) ou d'un plan (P'DET) conjugué du plan de détection. Le dispositif comprend par ailleurs un élément séparateur (20) permettant de former à partir d'un faisceau émis par un point lumineux du plan objet d'intérêt (11) et émergeant du système d'imagerie (10) au moins deux faisceaux cohérents entre eux, présentant une région de superposition spatiale dans laquelle les faisceaux interfèrent et des moyens de traitement du signal (50) permettant de déterminer à partir de la figure d'interférence formée sur le plan de détection et résultant des interférences optiques entre lesdits faisceaux cohérents entre eux, la distance du point lumineux à un plan conjugué du plan de détection dans l'espace objet du système d'imagerie (10), ledit plan conjugué du plan de détection formant le plan de référence (PREF).
Patent FR-3030322-B1 (FR)
Title: Procede de frittage laser pour la fabrication d'un element de moulage de bande de roulement
Inventor: BLANCHET ETIENNE
IPC: B23K26/34
Filed: 2014-12-18
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de frittage laser (MTH) pour la fabrication d'un élément de moulage de bande de roulement (1), ledit élément de moulage de bande de roulement (1) comprenant au moins une fine lamelle (20) adaptée pour mouler une incision peu profonde dans un pneu à bande de roulement, la fine lamelle ayant une longueur (L2). La fine lamelle est frittée dans une pluralité de parties (p2) au niveau de différentes couches (N), dans chaque couche (N), le faisceau laser fritte la partie (p2) de la fine lamelle en un seul passage dans la longueur (L2) de la fine lamelle (20) sans aller-retour du faisceau laser, la direction (D1) de ce passage étant la même au niveau des différentes couches (N) pour construire les différentes parties (p2) de la fine lamelle (20).
Patent FR-3037639-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique
Inventor: HALLER REGINE
IPC: F25B5/00
Filed: 2015-06-22
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) comportant une boucle de climatisation (A) dans laquelle circule un fluide réfrigérant, ladite boucle de climatisation (A) comportant, dans le sens de circulation du fluide, un compresseur (3), un premier échangeur de chaleur (11), un premier dispositif de détente (21), un deuxième échangeur de chaleur (12), ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant en outre une boucle d'échange thermique (B) connectée avec ladite boucle de climatisation (A), au moins le compresseur (3) étant commun à la boucle de climatisation (A) et à la boucle d'échange thermique (B), ladite boucle d'échange thermique (B) comportant, disposés dans le sens de circulation du fluide réfrigérant, un troisième échangeur de chaleur (13) relié à une source froide, un deuxième dispositif de détente (22) et un quatrième échangeur de chaleur (14) relié à une source chaude.
Patent FR-3045663-B1 (FR)
Title: Unite de methanisation equipee d'un digesteur lineaire en forme de " u " avec echangeur thermique interne
Inventor: POLLET PIERRE
IPC: C12M1/02
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un digesteur (2) linéaire d'une unité de méthanisation (1), configuré pour dégrader de la matière organique et générer du biogaz, lequel comprend une entrée (7), une sortie (12), des moyens d'acheminement de la matière organique de l'entrée vers la sortie, un premier compartiment (9) et un second compartiment (10). Ces compartiments communiquent dans une portion d'extrémité (11) et sont séparés par une paroi de séparation (13) configurée pour assurer une conduction thermique. L'entrée et la sortie sont situées respectivement dans le premier compartiment et dans le second compartiment, à l'opposé de ladite portion d'extrémité. Cette conception permet de chauffer la matière organique fraîche située à l'amont du digesteur au moyen du digestat situé à l'aval dudit digesteur. L'invention concerne également l'unité de méthanisation (1) qui comprend éventuellement un post-digesteur (20) en complément du digesteur (2).
Patent FR-3047946-B1 (FR)
Title: Liseuse, notamment pour l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H05B39/04
Filed: 2016-02-24
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne une liseuse, notamment pour habitacle de véhicule automobile, comprenant des sources lumineuses électroluminescentes (2) à semi-conducteur et un substrat (4) de croissance desdites sources lumineuses (2), lesdites sources lumineuses (2) définissant une pluralité de zones émettrices de lumières (S1, S2, S3), ladite liseuse étant configurée pour activer la ou les sources lumineuses (2) d'une même zone indépendamment d'une zone à l'autre.
Patent FR-3051256-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de concordance de phase d'une tension capacitive alternative polyphasee.
Inventor: THOMY BERNARD
IPC: G01R25/00
Filed: 2016-05-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: Ce dispositif est prévu pour la détection de la phase d'une tension alternative polyphasée (Φ1, Φ2, Φ3) présente sur une pluralité de contacts électriques (C11, C12, C22, C21, C22, C23) disponibles sur une pluralité de tableaux électriques (T1, T2, ;;;). Ce dispositif comporte deux bornes (3, 5) pour pouvoir être mis en relation avec un desdits contacts et une prise de terre (30) selon une étape de mémorisation d'une grandeur de référence et en relation avec deux contacts de tableaux différents en vue de contrôler la concordance des phases des tension à ces derniers contacts selon une étape de détermination de concordance de phase. Ce dispositif s'adapte à différentes valeurs de tension d'une manière automatique.
Patent FR-3051688-B1 (FR)
Title: Installation mobile de traitement de surface
Inventor: LUNET DE LAJONQUIERE GILLES
IPC: B05C15/00
Filed: 2016-05-27
Granted: 2020-02-07
Abstract: Une installation mobile (1) de traitement de surface, en particulier de pièces aéronautiques, comprenant au moins un système principal de bain (2) comprenant une pluralité de cuves de traitement (20) adaptées pour recevoir des produits chimiques et au moins un système auxiliaire de retraitement (3) relié de manière fluidique auxdites cuves de traitement (20), au moins un des systèmes principal de bain (2) et auxiliaire de retraitement (3) étant logé dans un conteneur de transport (C2, C3) de manière à permettre son déplacement.
Patent FR-3053954-B1 (FR)
Title: Pedale intuitive
Inventor: ADAM YANNICK
IPC: B62M3/08
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un cale-pied magnétique pour un véhicule, cale-pied comprenant : • deux éléments de liaison magnétique (10, 20) présentant chacun une surface plane de contact (11, 21) par l'intermédiaire de laquelle les deux éléments de liaison magnétique sont susceptibles de se coller magnétiquement, • un premier moyen de fixation adapté pour fixer un premier élément de liaison magnétique sous une chaussure d'un utilisateur de sorte que la surface plane du premier élément de liaison magnétique soit sensiblement parallèle à une semelle de la chaussure, • un deuxième moyen de fixation adapté pour fixer le deuxième élément de liaison magnétique sur un repose-pied du véhicule de sorte que la surface plane du deuxième élément de liaison magnétique soit sensiblement parallèle à un plan d'appui du repose-pied, Selon l'invention, l'un (20) des éléments de liaison magnétique comprend un aimant (22) permanent dont la surface de contact (21) présente une unique polarité, et en ce que l'autre (10) des éléments de liaison magnétique comprend un élément en matériau ferromagnétique doux ou un aimant permanent dont la surface de contact (11) présente une unique polarité opposée à la polarité de la surface de contact (21) de l'aimant de l'élément de liaison magnétique associé. Application à la réalisation d'un cale-pied pour du matériel sportif ou orthopédique tel qu'un vélo, un étrier de cheval, un repose-pied de fauteuil roulant,...
Patent FR-3054434-B1 (FR)
Title: Structure d'exosquelette pour l'assistance a l'effort d'un utilisateur
Inventor: SOUCY FRANCISCO
IPC: A61H3/00
Filed: 2016-07-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un sous-ensemble d’exosquelette comprenant : - une première pièce d’exosquelette (32), - une deuxième pièce d’exosquelette (33), - un ensemble de liaison (60) reliant la première pièce d’exosquelette (32) à la deuxième pièce d’exosquelette (33), l’ensemble de liaison (60) comprenant un guide (61) monté fixe par rapport à la première pièce (32), et un pion (62) monté fixe par rapport à la deuxième pièce (33), le pion (62) étant monté coulissant à l’intérieur du guide (61) entre une première position d’extrémité et une deuxième position d’extrémité, dans lequel l’ensemble de liaison (60) comprend en outre un dispositif de limitation (64) agencé pour autoriser une rotation du pion (62) par rapport au guide (61) lorsque le pion (62) est dans la première position d’extrémité, et limiter la rotation du pion (62) par rapport au guide (61) lorsque le pion (62) est dans la deuxième position d’extrémité. Figure 4B
Patent FR-3056686-B1 (FR)
Title: Fixation d'une matrice de micro-miroirs dans un dispositif lumineux
Inventor: LI JOEL
IPC: F21V15/01
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un support (4) ; au moins une source lumineuse (10) ; un microsystème électromécanique (14) avec une face optique pourvue d'au moins un miroir apte à recevoir la lumière émise par la ou des sources lumineuses, ledit microsystème étant disposé sur le support. Le support (4) comprend une ouverture et, à la périphérie de ladite ouverture, une zone de réception du microsystème électromécanique (14); et le microsystème électromécanique (14) est disposé contre la zone de réception avec sa face optique dirigée vers l'ouverture (30.1) de manière à ce que la lumière reçue et renvoyée par ledit microsystème (14) traverse ladite ouverture.
Patent FR-3060241-B1 (FR)
Title: Module photovoltaique et panneau de modules photovoltaiques interconnectes
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H02S40/36
Filed: 2016-12-09
Granted: 2021-04-02
Abstract: M odule photovoltaïque et panneau de modules photovoltaïques interconnectes L’invention concerne un module photovoltaïque comportant : une pluralité de cellules photovoltaïques (111) connectées par un réseau de connexion interne de sorte à former plusieurs chaînes de cellules photovoltaïques (110), une pluralité de lignes de connexion externes (113) connectées chacune à au moins une chaîne de cellules photovoltaïques, au moins un boîtier de jonction (130, 140) adapté pour connecter les lignes de connexion externes (113), au moins un bâti (120) assurant le support des cellules photovoltaïques (111) et comportant au moins un profilé, au moins partiellement creux, et dont une paroi externe (120b) est usinée pour former au moins un orifice traversant apte à recevoir le boîtier de jonction. L’invention concerne également un panneau photovoltaïque comportant au moins deux modules photovoltaïques interconnectés. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3058934-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant un réservoir d'eau liquide (10) et une buse de nébulisation (3) munie d'un élément piézoélectrique (4) d'émission d'ondes acoustiques et d'un concentrateur (5) des ondes acoustiques émises par ledit élément piézoélectrique et configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau en sortie du concentrateur d'ondes acoustiques, ledit brouillard (12) étant destiné à pénétrer dans un habitacle (2) du véhicule automobile, le système (1) comprenant un conduit (15) d'entrainement du brouillard (12) monté de sorte que la sortie du concentrateur d'ondes acoustiques est incluse dans une section du conduit d'entrainement du brouillard (12).
Patent FR-3061099-B1 (FR)
Title: Assemblage renforce d'une structure d'habillage a une ouverture realisee dans une paroi de garniture d'un vehicule.
Inventor: DEYSSON GUILLAUME
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'une structure d'habillage à une ouverture de paroi de garniture (4), comprenant : - un élément d'habillage présentant un rebord externe (8) encadrant l'ouverture en appui contre une face visible (4a), un rebord interne (9) traversant l'ouverture et pourvu de pattes de retenue (10a-10c ) en appui contre une face cachée (4b), - un cadre de renfort situé du côté de la face cachée (4b), encadrant l'ouverture et présentant une paroi d'appui (12) appliquée contre la face cachée (4b) sur tout le pourtour de l'ouverture en recouvrant les pattes de retenue (10a- 10c). Le cadre de renfort est fixé aux pattes de retenue (10a- 10c) et à la paroi de garniture (4) par une couche adhésive située entre d'une part la paroi d'appui (12) et, d'autre part, la paroi de garniture (4) et les pattes de retenue (10a- 10c).
Patent FR-3061175-B1 (FR)
Title: Procede de neutralisation d'un systeme catalytique de dimerisation d'olefines contenant au moins un derive halogene.
Inventor: OLIVIER-BOURBIGOU HELENE
IPC: C07C7/148
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de neutralisation d'un système catalytique d'oligomérisation d'oléfines, ledit système catalytique comprenant au moins un dérivé halogéné, caractérisé en ce que l'on met en contact l'effluent réactionnel avec au moins un composé nitrile.
Patent FR-3069695-B1 (FR)
Title: Bobine electromagnetique a dissipation thermique amelioree
Inventor: BIAUJAUD REMY
IPC: H01F27/28
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne une bobine électromagnétique comprenant un circuit magnétique, au moins un enroulement disposé autour du circuit magnétique et un caniveau (20) recevant l'enroulement et disposé entre le circuit magnétique et l'enroulement. Afin d'améliorer la dissipation thermique de la bobine, le caniveau (20) est réalisé dans un matériau conducteur de l'électricité et le caniveau (20) comprend une ouverture (22) configurée pour éviter au caniveau (20) de former une spire fermée autour du circuit magnétique.
Patent FR-3062200-B1 (FR)
Title: Structure de boitier et conduit d'admission pour echangeur de chaleur
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: C08L21/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une structure de boîtier pour un échangeur de chaleur, un conduit d'admission d'un fluide dans l'échangeur, une boîte d'entrée d'air de suralimentation pour un refroidisseur d'air de suralimentation d'un véhicule automobile à moteur thermique à combustion interne suralimenté, un tel refroidisseur comprenant cette boîte et un circuit d'air de suralimentation pour ce véhicule l'incorporant. La structure de boîtier (8) comprend une paroi (8a) dont au moins une partie est formée d'un matériau plastique comprenant une matrice thermoplastique et une charge renforçante, et elle est telle que la matrice thermoplastique comprend : - un polysulfure de phénylène (PPS) présent dans le matériau plastique selon une fraction massique égale ou supérieure à 40 % et - au moins un élastomère présent dans le matériau plastique selon une fraction massique inclusivement comprise entre 2 % et 10 %.
Patent FR-3063030-B1 (FR)
Title: Procede de brasage d'un accessoire sur un tube et ensemble correspondant
Inventor: LECOESTER FRANCOIS
IPC: B23K101/06
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le procédé de brasage comprend les étapes suivantes : - Se procurer un tube (3); - Se procurer un accessoire (1); - - Placer l'accessoire (1) sur le tube (3), un matériau de brasage (27) étant interposé entre la portée (9) du tube et la portée complémentaire (15) de l'accessoire; - Faire fondre le matériau de brasage (27), la portée (9) et la portée complémentaire (15) définissant ensemble une chambre (23) ayant une partie convergente (25) dont la hauteur perpendiculairement à la portée (9) décroit radialement en s'éloignant de l'orifice (5), la partie convergente (25) de la chambre (23) présentant radialement une largeur supérieure à une fois l'épaisseur du tube (3), de telle sorte que le matériau de brasage (27) se répartit par capillarité dans la chambre (23) et solidarise l'une à l'autre la portée (9) et la portée complémentaire (15).
Patent FR-3065724-B1 (FR)
Title: Article destine a etre trempe protege par une couche temporaire
Inventor: Heurtefeu Bertrand
IPC: C03C17/38
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat de verre comprenant deux faces principales définissant deux surfaces principales séparées par des bords, ledit substrat portant : - un revêtement fonctionnel déposé sur au moins une partie d'une surface principale et - une couche de protection temporaire déposée sur au moins une partie du revêtement fonctionnel présentant une épaisseur d'au moins 1 micromètre, caractérisé en ce que la couche de protection temporaire comprend une matrice polymérique organique et des matériaux absorbants les infra-rouges.
Patent FR-3068922-B1 (FR)
Title: Volet extrude et dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant d'un vehicule automobile comprenant un ensemble de tels volets
Inventor: MINERO VICTOR-MANUEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un volet (5) pour dispositif d'obturation d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile, ledit volet (5) étant obtenu par extrusion et présentant une surface avant (51) destinée à être disposée en opposition à un flux d'air lorsque le volet (5) est dans une position fermée et une surface arrière (53) destinée à être reliée à au moins un renfort (9) porté par le dispositif d'obturation, la surface arrière (53) présentant une forme spécifique d'engagement (55) continue sur toute la longueur du volet (5), ladite forme spécifique d'engagement (55) étant destinée à coopérer avec au moins une forme complémentaire (91) portée par l'au moins un renfort (9), ladite coopération permettant un encliquetage de la forme spécifique d'engagement (55) et de la forme complémentaire (91) afin d'assurer la fixation du volet (5) sur le renfort (9) et de permettre son guidage en pivotement.
Patent FR-3072263-B1 (FR)
Title: Appareil electrique de cuisson comportant un support de vidange avec couvercle
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J37/12
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique de cuisson (1), notamment friteuse électrique, comportant un ensemble de cuisson (10), un support de vidange (30) formant un réceptacle de vidange (40), et un couvercle (50) prévu pour être monté sur le support de vidange (30), l'appareil électrique de cuisson (1) occupant une configuration de vidange dans laquelle le support de vidange (30) porte l'ensemble de cuisson (10), l'ensemble de cuisson (10) comprenant une cuve (20) apte à recevoir un bain de cuisson, la cuve (20) étant munie d'un dispositif de vidange (21) comprenant un clapet (22) susceptible d'occuper une position de rappel stable fermée et une position ouverte, un organe de commande (70) amenant le clapet (22) en position ouverte lorsque l'appareil électrique de cuisson (1) occupe la configuration de vidange. Conformément à l'invention, lorsque l'appareil électrique de cuisson (1) occupe la configuration de vidange, le couvercle (50) est monté sur le support de vidange (30) portant l'ensemble de cuisson (10), le couvercle (50) ménageant un passage (51) pour l'écoulement dans le réceptacle de vidange (40) du bain de cuisson provenant du dispositif de vidange (21).
Patent FR-3063919-B1 (FR)
Title: Machine de tri separatif des matieres dans les dechets d'une carte a puce, avec destruction des elements confidentiels.
Inventor: RAUSZ ELISABETH
IPC: B26D5/00
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne une machine de tri séparatif des déchets d'une carte à puce, comprenant : - un module de découpage apte à découper au moins un élément dans une zone prédéfinie de la carte à puce introduite dans la machine, - au moins trois collecteurs distincts pour recueillir respectivement des éléments découpés polluants, des éléments découpés métalliques et des éléments découpés plastiques, - un module de tri permettant de diriger l'élément découpé vers l'un desdits au moins trois collecteurs, et - un broyeur disposé entre le module de découpage et le collecteur pour recueillir les éléments découpés métalliques, ce broyeur étant destiné à broyer tout élément découpé métallique allant dans ce collecteur.
Patent FR-3074111-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant un verin pneumatique
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le siège (10) de véhicule comprend : - une assise (20), et - un module d'accoudoir (40) configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) entre une première position et une seconde position, caractérisé en ce que, le siège (10) comporte dispositif de sollicitation, comprenant un vérin pneumatique, configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) entre la première position et la seconde position.
Patent FR-3066572-B1 (FR)
Title: Volant d'inertie precontraint par liquide sous pression
Inventor: GENNESSEAUX ANDRE
IPC: F16F15/30
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-06-14
Abstract: Volant d'inertie comportant un arbre et un réservoir de forme cylindrique à bouts arrondis, concentrique à l'arbre, caractérisé en ce que le réservoir est rempli d'un liquide sous très forte pression. Le réservoir est réalisé par enroulement de fibres de verre imprégnées de résine. Le liquide est de l'eau.