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Patent FR-3067492-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees vers une tete de lecture magnetique, procede de traitement des donnees recues, terminal de paiement et programme correspondants
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06K7/08
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission de données vers une tête de lecture magnétique d'un terminal de paiement. Le procédé est mis en œuvre par un dispositif électronique apte à générer un champ magnétique représentatif d'un encodage des données à transmettre, et la transmission des données comprend une pluralité d'émissions d'une même séquence de données normalisées (D_Nor), lesdites données normalisées étant des données représentatives d'un moyen de paiement formatées selon la norme ISO/IEC 7813. Selon l'invention, le procédé de transmission comprend en outre la transmission de données secondaires (D_Sec), qui sont émises entre deux émissions successives de la séquence de données normalisées (D_Nor).
Patent FR-3069020-B1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine a calages variables
Inventor: TARNOWSKI LAURENT PIERRE
IPC: F04D27/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un compresseur (14) centrifuge ou axialo-centrifuge de turbomachine (10) comportant, d'amont en aval, au moins une grille d'entrée 32, un rouet (34) muni au moins de palettes (36) configurées pour fournir un flux radial d'air compressé, au moins une grille d'un diffuseur radial (39) et une grille (40) d'un diffuseur axial (41), caractérisé en ce que la grille d'entrée (32) est une grille d'entrée à calage variable (p) ou IGV et en ce que l'au mpoint une grille (38) du diffuseur radial (39) comporte une grille (38) à calage variable. L'invention concerne aussi une loi régissant lesdits calages (p, d) et un procédé de commande d'une turbomachine (10) appliquant cette loi.
Patent FR-3069751-B1 (FR)
Title: Plaque de couverture isolee pour tunnel de culture et procede de culture d'endives en pleine terre
Inventor: BLED ADRIEN
IPC: A01G13/02
Filed: 2017-08-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une plaque de couverture (1, 10) adaptée à former un tunnel de culture, notamment culture d'endives en pleine terre, ladite plaque étant cintrée en ayant une face inférieure concave et une face supérieure convexe, ladite plaque comportant deux bords transversaux (5) et deux bords longitudinaux (4) formant des piédroits adaptées à reposer au sol afin que la face inférieure concave orientée vers le sol constitue la voute du tunnel de culture. Selon l'invention, au moins la face inférieure concave de la plaque (1, 10) comporte une couche d'isolant thermique (3 ; 11, 12) constituée d'une mousse synthétique. Un procédé de culture utilisant la plaque complète l'invention.
Patent FR-3070353-B1 (FR)
Title: Motrice de train a grande vitesse
Inventor: PREISS PAUL
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne une motrice de train à grande vitesse, comportant : une caisse (12) ; un moteur de traction (16, 17) ; un frein rhéostatique (30) ; un premier dispositif de ventilation (32) dudit frein rhéostatique ; des équipements électriques de commande (64) ; et un deuxième dispositif de ventilation (66) desdits équipements électriques. Le premier dispositif de ventilation comporte une première gaine (38), dont les entrée et sortie sont situées en toiture (19) de la caisse. Le deuxième dispositif de ventilation comporte une deuxième gaine, dont les entrée et sortie sont situées, respectivement, en toiture de la caisse et sous la caisse. Chaque dispositif de ventilation comporte un ventilateur (46) disposé dans l'une des gaines.
Patent FR-3070711-B1 (FR)
Title: Dispositif motorise de manœuvre destine a la manœuvre d'un ecran mobile a toile enroulable d'un dispositif de couverture de fenetre ou d'ecran de projection.
Inventor: LEMAITRE SEBASTIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: Dispositif (100) motorisé de manœuvre pour écran mobile à toile enroulable (2), le dispositif motorisé de manœuvre étant destiné à être suspendu par la toile et comprenant un tube d'enroulement (4) mobile autour d'un premier axe (X) et sur lequel la toile est destinée à s'enrouler, le tube d'enroulement (4) comprenant : - une première partie (41) de tube d'enroulement entourant l'actionneur, - une deuxième partie (42) de tube d'enroulement entourant un palier de guidage du tube d'enroulement, une troisième partie intermédiaire (43) de tube d'enroulement, une première conformation (91) de liaison mécanique de première partie à la troisième partie, et - une deuxième conformation (92) de liaison mécanique de deuxième partie à la troisième partie.
Patent FR-3071928-B1 (FR)
Title: Circuit de detection de defaut de masse, chaine de transformation comprenant un tel circuit, procede de detection de defaut de masse.
Inventor: BLANC SEBASTIEN
IPC: H02H3/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: Circuit de détection de défaut de masse (20) comprenant un bus (4) en courant continu, un capteur de courant (9) et un bloc à résistance(s) (10) comprenant au moins une résistance (15), dans lequel le bus en courant continu comprend un premier lien (41) à une polarité d'alimentation non nulle et un deuxième lien (42) connecté à la masse par une connexion (5), ledit capteur (9) captant le courant sur ladite connexion, et une borne du bloc à résistance étant reliée à audit premier lien du bus via un interrupteur électronique (11), ledit circuit de détection est adapté pour détecter un défaut de masse, en fonction du courant capté par le capteur de courant lorsque le bus est alimenté par un courant alternatif converti en courant continu, ledit circuit de détection étant caractérisé en ce qu'une borne de la résistance (15) du bloc à résistance(s) est reliée à un point de connexion à la masse situé entre le capteur de courant (9) et la masse (8).
Patent FR-3072682-B1 (FR)
Title: Pate destinee a etre utilisee dans un procede de stereolithographie pour la fabrication de pieces en titane
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: C08L85/02
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: Pâte, destinée à être utilisée dans un procédé de stéréolithographie pour fabriquer une pièce en titane, comprenant une poudre de particules de titane, au moins un précurseur polymérisable d'une première résine, un photoamorceur et un additif optique, l'additif optique étant choisi parmi un polythiophène, de l'alcool polyvinylique, du polypropylène, et une seconde résine, préalablement réticulée et broyée.
Patent FR-3072608-B1 (FR)
Title: Structure multicouche integrant un tapis de nanotubes de carbone comme couche de diffusion dans une pemfc
Inventor: MORIN ARNAUD
IPC: H01M8/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche (10), utile comme couche de diffusion composite dans une pile à combustible à membrane échangeuse de protons (PEMFC), comportant au moins un tapis de nanotubes de carbone (NTC) (1) de diamètre unitaire inférieur ou égal à 20 nm, définissant au moins une face de ladite structure, ledit tapis de nanotubes de carbone (1) étant superposé à un support à base de fibres de carbone. Elle se rapporte encore à un procédé de préparation d'une telle structure multi couche, et à son utilisation pour une électrode d'une PEMFC.
Patent FR-3073462-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule comprenant une assise et un accoudoir
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-14
Granted: 2020-11-20
Abstract: Le siège (10 ; 100) pour véhicule comprenant une assise (12), et un accoudoir (18 ; 118) qui comporte : - un corps (20 ; 120) comprenant une face supérieure (22 ; 122), et - un organe fonctionnel (24 ; 124 ; 42) pour un utilisateur, monté sur la face supérieure (22 ; 122) du corps (20 ; 120) de façon à recouvrir la face supérieure (22 ; 122) du corps (24 ; 124). L'organe fonctionnel (24 ; 124 ; 42) est monté mobile par rapport au corps (20 ; 120) de façon à pouvoir libérer l'accès à au moins une partie de la face supérieure (22 ; 122) du corps (20 ; 120).
Patent FR-3075837-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un plancher a rupture de pont thermique, support de reception pour rupteur thermique et plancher a rupture de pont thermique obtenu
Inventor: ANDIN OLIVIER
IPC: E04B5/32
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un plancher (50) à rupture de pont thermique dans un bâtiment, comportant des supports de réception (10) maintenant en position des blocs d'isolant (30) formant des rupteurs thermiques (101) disposés le long des bords de jonction (51a, 51b) dudit plancher pour créer une rupture de pont thermique sur toute l'épaisseur de la jonction plancher-mur et dans le prolongement de la couche d'isolation intérieure (53a). Ces supports de réception (10) comportent une plaque de fond (20) constituée d'une matière résistante au feu et pourvue d'une face inférieure (20f) sensiblement plane et lisse de sorte qu'elle soit confondue avec la face inférieure du plancher (50) et que la plaque de fond (20) forme une barrière contre la propagation des flammes et des gaz en cas d'incendie le long des bords de jonction au droit des rupteurs thermiques (101). Ils sont alignés, parallèles aux bords de jonction et séparés entre eux d'un intervalle (I) ménageant un passage pour des armatures de liaison (56) pour former des nervures en béton armé assurant une liaison mécanique continue entre le plancher (50) et le mur extérieur (53).
Patent FR-3077263-B1 (FR)
Title: Amelioration de l’evaluation de la position angulaire absolue d’un volant de conduite par prise en consideration de la situation lors de la coupure de contact du vehicule
Inventor: BARTHES DIMITRI
IPC: B62D15/02
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de la position angulaire absolue (P_absolute_SW) d'un volant de conduite (2) équipant un dispositif de direction assistée (1), procédé au cours duquel on mesure la position, dite « position relative volant » (P_relative_SW) de l'arbre (13) d'un moteur d'assistance (11), on évalue une première estimation (Angle1) de la position angulaire absolue du volant de conduite (2) à partir d'au moins un premier modèle utilisant la différence de vitesse entre les roues arrières gauche (14) et droite (15), on évalue un premier offset dynamique (OffsetDYN_RS) égal à la différence entre la première estimation (Angle1) de la position angulaire absolue du volant de conduite (2) et la position relative volant (P_relative_SW), et l'on calcule la position angulaire absolue du volant de conduite en ajoutant à la position relative volant (P_relative_SW) un offset total de compensation (Offset_final) qui est déterminé à partir du premier offset dynamique (OffsetDYN_RS), et qui prend également en considération, lors d'un redémarrage du véhicule (6), un offset de coupure (Offset_save) qui correspond à la valeur prise par l'offset total de compensation (Offset_final) au moment de la précédente coupure de contact.
Patent FR-3078136-B1 (FR)
Title: Paroi de cuve etanche comprenant une membrane d'etancheite comportant une zone renforcee
Inventor: OUVRARD FLORENT
IPC: F17C3/06
Filed: 2018-02-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve étanche, pour le stockage d'un fluide, comportant : - une surface de support (11) plane, - une membrane étanche métallique portée par la surface de support (11), la membrane étanche métallique comportant une pluralité de virures (21) dont la section transversale comporte une portion médiane plane reposant sur la surface de support (11) et au moins un bord latéral relevé (23) faisant saillie depuis la surface de support (11), - une pluralité de supports de soudure métalliques portés par la surface de support (11), un support de soudure faisant saillie au-dessus de la surface de support (11) entre deux bords relevés (23) de deux virures (21) adjacentes, chacun des deux bords relevés (23) étant soudés par une soudure longitudinale étanche au support de soudure intercalé entre lesdits bords relevés (23) de manière à former un ensemble soudé, dans laquelle la membrane étanche comprend une zone renforcée dans laquelle l'ensemble soudé présente une résistance à la flexion dans la direction transversale pour résister aux ballotements du fluide.
Patent FR-3081257-B1 (FR)
Title: Circuit d'emission/reception optique
Inventor: COULLOMB ALEXANDRE
IPC: H01L33/56
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un substrat (410) et une puce optoélectronique (120A, 120B) affleurant une face (412) du substrat.
Patent FR-3081351-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx preparee a partir d'un melange de fau et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: C01B39/48
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX et d'au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'au moins deux zéolithes de type structural FAU, d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée, dite « solide » ;iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition, iv) traitement thermique. L'invention concerne également le catalyseur susceptible d'être obtenu ou directement obtenu par le procédé et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.
Patent FR-3068645-B1 (FR)
Title: Traitement d'entree pour dispositifs de traitement de support
Inventor: MAYNARD RAYMOND E
IPC: B41J13/12
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-09-11
Abstract: Un dispositif de traitement de support comprend : une trémie supportant des unités de support (par exemple des cartes) et un ensemble de sollicitation sollicitant les cartes vers une sortie de trémie ; un rouleau d'entrée pour accepter une seule carte au niveau d'une entrée de fente de trémie ; un rouleau de collecte au niveau de la sortie pour distribuer une carte de la trémie à une trajectoire de traitement de support ; un moteur ayant un arbre de sortie ; un segment de transmission principal raccordant l'arbre de sortie avec le rouleau de collecte ; un sélecteur de sortie auxiliaire raccordé au segment de transmission principal et pouvant être commuté entre les première et seconde configurations de sortie ; des premier et second segments de transmission auxiliaires raccordant le sélecteur de sortie, respectivement, avec le rouleau d'entrée et un élément de libération pour dégager l'ensemble de sollicitation ; et une entrée de sélecteur mobile pour commuter le sélecteur de sortie entre la première configuration de sortie, couplant le segment de transmission principal et le premier segment de transmission auxiliaire, et la seconde configuration de sortie couplant le segment de transmission principal et le second segment de transmission auxiliaire.
Patent FR-3083494-B1 (FR)
Title: Adaptation d'une fonction de feu de route d'un vehicule automobile
Inventor: MEZARI REZAK
IPC: B60Q1/14
Filed: 2018-07-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'une fonction feu de route d'un système lumineux d'un véhicule automobile hôte en vue d'éviter d'éblouir un véhicule cible, le système lumineux étant à haute définition, le procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (203) de données captées par au moins un capteur apte à acquérir des données dans une direction de circulation du véhicule hôte; - obtention (208 ; 209), sur la base des données reçues, d'au moins une première information relative à une orientation du véhicule cible par rapport à une direction du véhicule hôte ; - détermination (206), à partir de la première information, d'une zone ciblée correspondant à une position du véhicule cible ; - adaptation (206 ; 207) de la fonction d'éclairage de manière à réduire l'intensité lumineuse de la fonction feu de route dans la zone ciblée uniquement.
Patent FR-3084983-B1 (FR)
Title: Procede autonome de localisation, d'inventorisation et de mesures d'objets
Inventor: FAYON THOMAS
IPC: H04W40/02
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne un module de traçage portable fixé à un objet comportant un boîtier scellé muni d'un moyen de liaison mécanique avec un objet à suivre et comportant des moyens commandant périodiquement : - la détection des équipements de radiocommunication extérieurs à portée des premiers et seconds modules de radiocommunication et l'enregistrement de la nature des équipements détectés l'activation intermittente dudit circuit électronique en fonction : - de la quantité résiduelle d'énergie - de la nature des équipements enregistrés pour n'activer que les modules de radiocommunication de même nature que les équipements détectés - le module comportant en outre au moins un accéléromètre délivrant un signal à un moyen commandant la réduction des périodes de veille en cas de détection d'un déplacement du module, et pendant une période prédéterminée suivant le dernier mouvement détecté.
Patent FR-3085051-B1 (FR)
Title: Echelle securisee
Inventor: NAVAL EMILE
IPC: E06C7/08
Filed: 2018-08-17
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'échelle sécurisée (20), comporte préférentiellement :     - des montants latéraux (11) et     - une pluralité de marches (11, 21, 22, 23) supportées par les montants latéraux.     Au moins la marche la plus basse (21), lorsque l'échelle est en position d'utilisation, est reliée aux montants latéraux par une liaison pivot (24).     Dans des modes de réalisation, au moins les deux marches les plus basses (21 , 22) sont reliées aux montants latéraux par des liaisons pivots, les marches pivotantes étant reliées, entre elles, par une tringle (26) synchronisant le pivotement des marches pivotantes.     Dans des modes de réalisation, l'échelle comporte un moyen de verrouillage (27) des marches pivotantes en position inclinée, configuré pour que, dès que les marches pivotent jusqu'à un angle d'inclinaison prédéterminé (28), le moyen de verrouillage les maintient à cet angle. Une commande de déverrouillage est située, lorsque l'échelle est en position d'utilisation, au-dessus ou au niveau de la marche pivotante la plus élevée (23).     L'écartement entre chaque marche pivotante et chacun des montants latéraux est supérieur à quatre centimètres dans toutes les positions de la marche pivotante.
Patent FR-3087167-B1 (FR)
Title: Benne de transport adaptable notamment sur vehicule porteur et semi-remorque
Inventor: BRUNO LAPORTE
IPC: B60P1/36
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une benne (1) de transport notamment pour le transport de matériau en vrac, ladite benne (1) comprenant une face (2) avant, une face (3) arrière, deux parois (4) latérales longitudinales et un fond (5).     Le fond (5) de la benne est muni d'un tapis (6) convoyeur pour le déplacement du contenu de la benne (1) depuis l'avant vers l'arrière de la benne (1) et la face (3) arrière de la benne (1) est équipée d'une porte (7) de fermeture montée mobile entre une position ouverte et une position fermée, ladite porte (7) étant munie en partie inférieure d'une trappe (9) de fermeture d'une ouverture (8) de vidange de la benne ménagée dans la porte (7).
Patent FR-3088415-B1 (FR)
Title: Procede et installation de stockage et de distribution d'hydrogene liquefie
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-10-23
Abstract: Installation et procédé de stockage et de distribution d'hydrogène liquéfié comprenant une source (2) d'hydrogène gazeux, un liquéfacteur (3), deux stockages (4, 5) d'hydrogène liquide à des pressions de stockage respectives déterminées, le liquéfacteur (3) comprenant une entrée raccordée à la source (2) et une sortie raccordée en parallèle, via un ensemble de vanne (7, 6, 16), à une entrée respective de chaque stockages (5, 4), la sortie du liquéfacteur (3) étant raccordée également à une extrémité (15) de raccordement destinée à être raccordée de façon amovible à un réservoir (10) à remplir, chaque stockage (5, 4) comprenant une conduite (9, 8) de soutirage de liquide respective comprenant une extrémité raccordée au stockage (4, 5) et au moins une autre extrémité destinée à être raccordée à un au moins un réservoir (10) à remplir, chaque stockage (4, 5) comprenant en outre une conduite (12, 11) de soutirage de gaz respective comprenant une extrémité raccordée au stockage (4, 5) et une autre extrémité raccordée à une entrée du liquéfacteur (3) via un ensemble de vannes (14, 13) configuré pour permettre le recyclage de gaz vers le liquéfacteur (3) en vue d'une liquéfaction.
Patent FR-3090015-B1 (FR)
Title: Dispositif de repassage par fer et centrale vapeur bi module
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: D06F75/12
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: TITRE DE L'INVENTION : DISPOSITIF DE REPASSAGE PAR FER ET CENTRALE VAPEUR BI MODULE Dispositif de repassage par fer et centrale vapeur bi module. Dispositif de repassage par fer et centrale vapeur bi mode comprenant une centrale vapeur essentiellement constituée d’un appareil constitué de 2 parties : un bloc pourvu d’une réserve d’eau et d’un réservoir de vapeur d’eau sous pression, la pression étant obtenue par chauffage de l’eau par une résistance chauffante, ledit bloc est relié à un fer à repasser par un câble, ledit câble conduit la vapeur vers la semelle du fer ainsi que le courant électrique permettant d’alimenter une résistance chauffante du fer et les différents signaux de commandes entre le fer et la centrale vapeur, caractérisé en ce que le fer est pourvu d’un ensemble de touches de couleur (1), pour régler la centrale vapeur en mode température réglable par thermostat classique (3), et touche (2) permettant d’avoir une basse température 130 °C environ, permettant de pouvoir repasser plusieurs types de tissus grâce à un débit de vapeur plus important. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091461-B1 (FR)
Title: Module de distribution électrique compartimenté par des cloisons comportant des canaux de ventilation et/ou de passage de câbles de commande
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-02
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un module de distribution électrique comprenant une plaque (8) portant une cloison principale (9) et des cloisons latérales (11) délimitant conjointement plusieurs logements (12), dans lequel la cloison principale (9) comporte au moins un canal (9a, 9e, 9r), et dans lequel chaque cloison latérale (11) comprend au moins un canal (11e, 11r) qui est terminé par une ouverture débouchant dans un logement (12) que cette cloison latérale (11) délimite et qui communique avec un canal (9a, 9e, 9r) de la cloison principale (9), pour assurer par ces canaux une ventilation indépendante de chaque logement (12) et/ou l’acheminement et le maintien de câbles de commandes (11t) vers chaque logement (12). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3093977-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’un témoin lumineux sur un écran de véhicule automobile
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: G06T7/90
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’affichage d’un témoin lumineux sur un écran, le procédé comportant les étapes consistant à : - capter (100) une image, d’une partie de l’environnement du véhicule au moyen d’une caméra ; - restituer (102) l’image captée sur un écran ; - déterminer (104) sur une zone d’incrustation de l’image une couleur dominante ; - déterminer (106), au moyen d’un cercle chromatique, une couleur d’affichage à appliquer au témoin lumineux, cette couleur étant celle présentant le meilleur contraste avec la couleur dominante de la zone d’incrustation ; - incruster (108) le témoin lumineux dans la zone d’incrustation de l’image en appliquant au témoin lumineux la couleur d’affichage déterminée lors de l’étape précédente. Figure pour l’abrégé : Fig. 5