baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063483-B1 (FR)
Title: Vehicule motorise comprenant un te de direction connecte
Inventor: SIMON JEAN-FRANCOIS
IPC: B62K21/04
Filed: 2017-03-06
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule motorisé (1) comprenant :         - une fourche avant (10) ;         - un axe de direction mobile en rotation à l'intérieur d'une colonne de direction (11) ;         - au moins un té de direction (2) couplé à l'axe de direction et à la fourche avant ;         - au moins un composant électronique destiné à collecter et/ou transmettre des données relatives à des informations de fonctionnement du véhicule motorisé,         caractérisé en ce que le té de direction présente un corps (20) dans lequel est ménagée une cavité (21) refermée par un capot (22), et en ce qu'elle comprend une carte électronique (4) logée dans la cavité et apte à centraliser et/ou traiter des données fournies par ledit ou lesdits composants électroniques.
Patent FR-3064168-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson muni d'un mecanisme a bras articules
Inventor: MUGNIER CEDRIC
IPC: A47J37/06
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson comprenant une enceinte de cuisson, un support et un mécanisme guidant le support vers l'extérieur de l'enceinte selon une trajectoire rectiligne et, inversement, vers l'intérieur de l'enceinte. Le mécanisme supprime l'utilisation de systèmes de glissière traditionnel pour les remplacer par des bras articulés montés en liaison pivot vis-à-vis de l'enceinte, d'une part, et du support d'autre part, de manière à ne conserver qu'un seul degré de liberté entre le support et l'enceinte correspondant au déplacement selon ladite trajectoire rectiligne. Dans une mise en œuvre particulière, l'appareil de cuisson est une friteuse électrique.
Patent FR-3064261-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de la zeolithe izm-2 en presence d'un structurant dihydroxyde de 1,6-bis(methylpiperidinium)hexane
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: On décrit un nouveau procédé de préparation d'un solide cristallisé microporeux, appelé solide microporeux IZM-2 ou zéolithe IZM-2. Ce nouveau procédé consiste à réaliser la synthèse de la zéolithe IZM-2 par conversion/transformation sous conditions hydrothermales d'une zéolithe de type structural FAU en milieu fluoré. En particulier, ledit nouveau procédé consiste à réaliser la synthèse d'une zéolithe IZM-2 en milieu fluoré, à partir d'une zéolithe de type structural FAU utilisée comme source de silicium et d'aluminium et d'une molécule organique ou structurant spécifique comportant deux fonctions ammonium quaternaire, le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane .
Patent FR-3065408-B1 (FR)
Title: Siege comportant un module d'accoudoir pivotant
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comportant un dossier (30), une assise (20), et un module d'accoudoir (40). Le module d'accoudoir (40) comporte un corps (41) et un accoudoir (42) supporté par ce corps (41), et en ce qu'il est apte à se déplacer par rapport à cette assise (20), ce déplacement s'effectuant entre une position d'accueil où cet accoudoir (42) prolonge latéralement cette assise (20) ou se situe plus bas que cette assise (20) de façon à être apte à recevoir un occupant, et une position de repos où cet accoudoir (42) se situe plus haut que cette assise (20) de façon à être apte à recevoir un bras d'un occupant assis sur cette assise (20).
Patent FR-3069295-B1 (FR)
Title: Module d'embrayage comprenant un mecanisme a double embrayages
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D48/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un module d'embrayage (1) comprenant un mécanisme à double embrayages (10) et un système d'actionnement (300) d'embrayages du mécanisme (10) qui comprend un porte-disques d'entrée (106) couplé en rotation à des éléments de friction d'un embrayage (100), et d'un embrayage (200), - un palier (113) interposé entre le porte-disques (106) et le système (300) (10) qui comprend : - un premier (320) et deuxième actionneur (330) mobiles entre une première position dans laquelle l'embrayage (100), l'embrayage (200) respectivement, est en position embrayée et une deuxième position dans laquelle l'embrayage (100), l'embrayage (100) respectivement, est en position débrayée, Le palier (113) est en relation mécanique avec un élément de rappel élastique du premier actionneur (320) et/ou du deuxième actionneur (330) en ladite deuxième position. L'élément de rappel (400) exerce un effort axial de précharge sur le palier (113) non-nul dans la deuxième position.
Patent FR-3072404-B1 (FR)
Title: Couteau a enduire
Inventor: VOILQUIN ERIC
IPC: E04F21/16
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: Couteau à enduire formé d'un corps tubulaire (1), un profilé creux de section coudée en U dont les parties convexes et concaves de la paroi (3) sont reliées par des nervures (33) et ayant une branche courte (11) formant la poignée et une branche longue (13) formant le support de lame (2) dont la surface extérieure a une surface principale (131a) et une surface de fixation (131b) inclinée par rapport à la surface principale pour former un dièdre. La surface de fixation (131b) a un décrochement en creux (132) avec un épaulement (133). Un verrou (14) articulé appuie en position de verrouillage la lame (2) contre la surface de fixation (131b) et le décrochement (132). La lame (2) est en forme de dièdre d'angle correspondant à celui du dièdre des surfaces (13 1a,b) du support de lame (13). Une bande de fixation (22) plane munie de languettes de verrouillage (221) découpées et en relief pour venir dans le décrochement (132) contre l'épaulement (133).
Patent FR-3073160-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de filtration d'un effluent liquide amiante
Inventor: AGOSTINELLI SIEGFRIED
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention est un dispositif de filtration (1), destiné à recueillir un effluent liquide (5) comprenant de l'amiante, le dispositif comportant une admission (6) pour recevoir l'effluent non filtré ainsi que différents filtres (10, 20, 30) successivement disposés en série, de façon à filtrer l'effluent, le dispositif étant disposé sur un châssis nomade (2), reposant sur des roues (3), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte: - un premier filtre (10), de type filtre à bande filtrante défilante (11), disposé en aval de l'admission, la bande filtrante défilante étant configurée pour être déplacée par un moteur (12), relativement à l'admission (6), le premier filtre effectuant une filtration de l'effluent selon une première granulométrie ; - un deuxième filtre (20), de type à cartouche, disposé en aval du premier filtre (10), le deuxième filtre effectuant une filtration de l'effluent filtré par le premier filtre, selon une deuxième granulométrie, inférieure à la première granulométrie ; un troisième filtre (30), de type à cartouche, disposé en aval du deuxième filtre (20), le troisième filtre effectuant une filtration de l'effluent filtré par le deuxième filtre, selon une troisième granulométrie ; - un conduit de rejet (40), disposé en aval du troisième filtre (30), pour rejeter l'effluent filtré par le troisième filtre.
Patent FR-3073833-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-renard.
Inventor: ARCHER JOEL
IPC: B66C1/12
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte sur système pour basculer une charge 2 suspendue par une première extrémité 3 à une élingue 4 d'un engin de levage 5, et qui comprend un chariot 6 ayant un bras basculant 7 sur lequel repose une deuxième extrémité 13 de la charge 2 et une rampe 8 pour forcer le déplacement horizontal du chariot, et donc de la deuxième extrémité 13, à mesure que la première extrémité 3 descend. Un tel système est particulièrement avantageux, puisqu'il évite un effet coup de fouet lorsque l'on tire au renard pour basculer une charge.
Patent FR-3078168-B1 (FR)
Title: Determination de la phase d'un conducteur appartenant a un reseau polyphase
Inventor: ACHAICHIA PIERRE
IPC: H04B3/56
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un procédé permet de déterminer une phase d'un conducteur (5) qui appartient à un réseau (100) polyphasé de distribution de courant électrique. Pour cela, le réseau doit être communicant conformément à un protocole de courant porteur en ligne (CPL), et le procédé est adapté pour un tel protocole CPL asynchrone. Chaque séquence de détermination de phase est rapide, et peut être exécutée de façon automatisée sans nécessiter qu'un opérateur se déplace jusqu'au conducteur dont la phase est à déterminer.
Patent FR-3077997-B1 (FR)
Title: Appareil de distribution de produit liquide a performances ameliorees
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B05C5/00
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un appareil de distribution de gouttes d'un produit liquide ou semi-liquide, comprenant :     - un tube axial (12) qui comprend une enveloppe externe déformable élastiquement définissant un espace interne (16) renfermant le produit,     - un col (14) qui définit un passage interne ouvert pour le passage du produit,     - un dispositif de génération de gouttes (16) comprenant une pièce élastiquement déformable (22) montée à l'intérieur du col du tube autour d'un organe rigide (24), la pièce élastiquement déformable comportant une partie d'extrémité débouchante (30b) située en dehors du col et par laquelle le produit est susceptible de sortir du dispositif en cas de pression sur l'enveloppe externe, la partie d'extrémité débouchante (30b) étant déformée dans une première position par suite de son montage en appui sur une extrémité débouchante (36) de l'organe rigide lorsqu'aucune pression n'est exercée sur l'enveloppe du tube.
Patent FR-3078402-B1 (FR)
Title: Banc d’essais pour dispositif tournant, en particulier pour butee de suspension
Inventor: BAZARD SEBASTIEN
IPC: G01N19/02
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un banc d'essais (1) pour la mesure du couple de friction d'un dispositif tournant (2), plus particulièrement pour une butée de suspension, comprenant un premier plateau (3) fixe, un second plateau (4) mobile en translation, une chambre de test (9) définie entre lesdits plateaux (3, 4), un moyen d'entraînement (10) solidaire du premier plateau (3), une unité de mesure (12) solidaire du second plateau (4) et pourvue d'un capteur (41) de mesure de couple de friction, un premier support (11) couplé en rotation avec le moyen d'entraînement (11), le premier support (11) étant destiné à être solidaire d'un premier élément (15) mobile en rotation d'un dispositif tournant (2) arrangé dans la chambre de test (9), et un second support (13) couplé avec l'unité de mesure (12), le second support (13) étant destiné à être solidaire d'un second élément (16) dudit dispositif tournant (2).
Patent FR-3078312-B1 (FR)
Title: Enjoliveur exterieur de coffre de vehicule
Inventor: FRANCK MICHELE
IPC: B62D25/12
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-01-24
Abstract: Enjoliveur (3) de volet de coffre de véhicule (1) comportant une première paroi (31) et une deuxième paroi (32), la deuxième paroi (32) formant un angle avec la première paroi (31) et comportant un bord commun avec ladite première paroi (31), ladite deuxième paroi (32) comportant en outre une ouverture (36) destinée à recevoir un moyen de commande destiné à commander électriquement une serrure du volet de coffre, remarquable en ce que la deuxième paroi (32) comporte une partie plane (320) et une partie en creux (321) par rapport à la partie plane (320), ladite partie en creux (321) faisant saillie dans l'angle saillant entre la première paroi (31) et la deuxième paroi (32), l'ouverture (36) étant positionnée dans cette partie en creux (321) de la deuxième paroi (32).
Patent FR-3078139-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour vehicule automobile comprenant un ecran opaque permettant le passage d'une plus grande quantite de lumiere emise par une source de lumiere dissimulee derriere ledit ecran
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S43/249
Filed: 2018-03-07
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation pour véhicule automobile comprenant un écran opaque permettant le passage d'une plus grande quantité de lumière émise par une source dissimulée derrière ledit écran. Le dispositif de signalisation (2A, 2B, 2C, 2D, 2E) comprend un écran opaque (4) comportant des passages (14) reliant une face avant (6) à une face arrière (8) dudit écran, et une première source de lumière (10) apte à émettre un premier faisceau lumineux (12A) éclairant plusieurs passages (14) au niveau de la face arrière (8) de l'écran opaque (4). Selon l'invention, le dispositif de signalisation (2A, 2B, 2C, 2D) comporte un moyen de focalisation (26) du premier faisceau lumineux (12A), interposé entre la première source de lumière (10) et l'écran opaque (4), pour permettre la transmission entre 80% et 95% de l'intensité lumineuse du premier faisceau lumineux (12A) à travers les passages (14).
Patent FR-3086751-B1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'un dispositif rotatif equipe d'une cible
Inventor: GALLONE FRANCESCO
IPC: G01D18/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibrage d'un dispositif de transmission de couple comportant : - fournir un élément rotatif comportant une jupe (6) cylindrique présentant une orientation axiale, ledit élément rotatif comportant en outre une cible (2) disposée circonférentiellement autour de la jupe (6) cylindrique et fixée à ladite jupe (6) cylindrique, ladite cible (2) étant destinée à être disposée en regard d'un capteur apte à délivrer un signal représentatif de la position angulaire et de la vitesse de rotation de la cible (2), - entraîner en rotation l'élément rotatif autour d'un axe de rotation X, - fournir n rouleau (17) distant de l'élément rotatif, n étant un entier positif supérieur ou égale à un, chaque rouleau (17) étant mobile en translation radialement par rapport à l'axe de rotation X, chaque rouleau (17) étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation Y respectif parallèle à l'axe de rotation X, - rapprocher chaque rouleau (17) de l'axe de rotation X de manière à amener ledit rouleau (17) au contact de la cible (2) et de sorte que ledit rouleau exerce une pression radiale sur la circonférence de la cible (2).
Patent FR-3088422-B1 (FR)
Title: Detecteur de position, dispositif de detection d’ouverture de porte et procede associe
Inventor: PETERS CHRISTOPHER
IPC: G02B6/26
Filed: 2018-11-14
Granted: 2021-07-09
Abstract: Le détecteur de position (1) d'un objet comporte un corps (2) définissant une entrée (3) recevant une fibre optique (4) délivrant un signal lumineux et une sortie délivrant un signal représentatif de la position de l'objet. Un miroir (5) est monté mobile entre des première et deuxième positions dans le corps (2) par rapport à l'entrée. La première ou la deuxième position assure la transmission du signal lumineux depuis l'entrée (3) jusqu'à la sortie. L'autre position parmi la première position et la deuxième position empêche la transmission du signal lumineux jusqu'à la sortie. Un ressort (6) est monté dans le corps (2) pour placer le miroir (5) dans la première position. Un embout (7) est mobile par rapport au corps (2) entre une première position et une deuxième position selon une direction de déplacement et destiné à coopérer avec l'objet à suivre.
Patent FR-3088540-B1 (FR)
Title: UTILISATION EN PRISE UNIQUE D’UNE COMPOSITION comprenant un melange PARTICULIER D’EXTRAIT DE RAISINS ET D’EXTRAIT DE BLEUETS
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61P25/28
Filed: 2018-11-21
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition comprenant au moins un mélange de molécules obtenu à partir de Vitis vinifera et de Vaccinium angustifolium, ledit mélange comprenant :  - au moins 1% de catéchines et/ou épicatéchines, le pourcentage étant donné en poids par rapport au poids total du mélange,  - au moins 5 ppm (parties par million dans le mélange) d’acide férulique, et  - au moins 200ppm de resvératrol,  en prise unique chez un être humain ou un animal pour améliorer ou pour maintenir ses fonctions cognitives.
Patent FR-3092126-B1 (FR)
Title: Enceinte démontable adaptée pour former une cage de faraday et/ou une salle blanche.
Inventor: FIEVET EMMANUEL
IPC: E04H15/02
Filed: 2019-01-24
Granted: 2022-11-11
Abstract: Enceinte démontable adaptée pour former une cage de faraday et/ou une salle blanche.  L’invention porte sur une enceinte 1 comprenant une ossature 2 et une tente 5, et, des moyens 53 pour suspendre la tente à l'ossature, l'ossature étant formée d'au moins un module gonflable 4, ledit module comprenant deux portiques 11, chaque portique comprenant une poutre 15 et au moins une entretoise 12 reliant les poutres entre elles.  Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3092478-B1 (FR)
Title: Système de visualisation de casque comportant un visuel de casque et une visière mobile compatible de l'utilisation de jumelles
Inventor: BAUDOU JOëL
IPC: G02B7/00
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: Le domaine technique de l’invention est celui des systèmes de visualisation de casque comprenant :                                   un casque (1) ;                  des jumelles détachables (7);                  un arceau mécanique (2) monté fixe sur la partie frontale dudit casque, ledit arceau comportant :                         un dispositif de visualisation (3);                         un dispositif optique (4) de détection de position ;                          un ensemble de fixation de jumelles (5) ;                          une visière mobile (6) ayant deux positions principales qui sont :                          une position d’utilisation basse, appliquée lorsque les jumelles ne sont pas montées, la visière couvrant le combineur à expansion de pupille et laissant découvert le dispositif optique de détection de position ;                          une position d’utilisation haute, appliquée lorsque les jumelles sont montées, la visière étant située sur le haut du casque et laissant découvert le dispositif optique de détection de position.                                                                 Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092720-B1 (FR)
Title: Streaming adaptatif et contextuel
Inventor: NAUD PIERRE-LOUIS
IPC: H04N21/234
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention propose de distribuer du contenu depuis un serveur (100) vers des clients (300), le contenu étant disponible en différentes qualités. Un client reçoit (772), du serveur, un fichier de description (132) définissant une pluralité de qualités différentes du même contenu disponibles en streaming. Au moins une des qualités est également diffusée en mode multicast par le serveur. Le client obtient (752, 774) une information de contexte représentative d’un environnement dans lequel il évolue. Il sélectionne (776) alors en fonction du contexte, une ou plusieurs pistes de contenu, incluant, si le contexte le permet, au moins une correspondant à une des premières qualités du flux multicast, et met uniquement celles-ci à disposition (782, 784, 786) d’un lecteur (310) en mode unicast. Un lecteur classique peut ainsi être utilisé, qui garde le contrôle sur la qualité de contenu récupérée tout en réduisant efficacement la consommation réseau grâce à l’utilisation d’un flux multicast.
Patent FR-3093702-B1 (FR)
Title: Drone comprenant une embase et une enveloppe suspendue
Inventor: LABESSE ALEXANDRE
IPC: B64C39/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-09-17
Abstract: Drone comprenant une embase et une enveloppe suspendue Drone (100) comprenant une embase (2), cette embase contenant une unité de contrôle (24) de déplacement du drone et définissant un centre d’inertie (C2). Ce drone comporte également une enveloppe suspendue (19), qui comprend au moins un plateau supérieur (4), un plateau inférieur (4’), une platine avant (6) et une platine arrière (6’), les plateaux inférieur et supérieur étant liés l’un à l’autre par les platines avant et arrière pour former un premier contour fermé entourant toute l’embase (2). L’enveloppe suspendue (19) est pourvue d’au moins une interface porte-accessoire (10-13) apte à coopérer mécaniquement avec un accessoire ; des organes de suspension (8) lient l’enveloppe suspendue (19) à l’embase (2) et sont prévus pour absorber des vibrations et déplacements entre l’enveloppe suspendue et l’embase. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3097839-B1 (FR)
Title: Partie d’aeronef comprenant un module interieur a fixation amelioree
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: Pour faciliter la fixation d’un module intérieur (8) dans un espace intérieur (10) d’une partie d’aéronef (6), il est prévu un dispositif de fixation (40) comportant : - au moins un organe de fixation (46) comprenant une tige de fixation (50) ; - une chambre (70) d’introduction de l’organe de fixation (46), la chambre comprenant un premier orifice (68) traversé par la tige de fixation (50) en configuration montée du module intérieur (8), ainsi qu’un second orifice (72) permettant l’introduction de l’organe de fixation (46) dans la chambre (70) depuis l’extérieur. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3098414-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’un minéral contenu dans des biotites
Inventor: WYNS ROBERT
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d’extraction d’un minéral contenu dans des biotites. Le procédé comprend une étape de congélation des biotites, suivie d’une étape de décongélation des biotites. L’invention concerne également un procédé de caractérisation d’une paléoaltération, dans lequel on étudie au moins un minéral contenu dans des clivages de biotites extraites d’une roche felsique au moins en partie altérée.
Patent FR-3100407-B1 (FR)
Title: Procédé pour activer des droits d’accès à un service auquel a souscrit un abonné
Inventor: DUSSUTOUR SÉBASTIEN
IPC: G06F21/33
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé pour activer des droits d’accès à un service auquel à souscrit un abonné, lesquels droits sont enregistrés dans un terminal maître (1) et dans un ou plusieurs terminaux esclaves (5a, 5b, 5c), lesdits droits étant initialement désactivés dans lesdits terminaux esclaves, le procédé comprenant les étapes suivantes :- transfert d’un certificat numérique (C) d’activation des droits d’accès, depuis le terminal maître (1) vers un équipement mobile (2), lequel certificat a une période de validité (T0) limitée dans le temps, - transfert du certificat (C), depuis l’équipement mobile (2) vers au moins un terminal esclave (5a, 5b, 5c), -- lequel transfert est autorisé seulement pendant la période de validité du certificat (C), les droits d’accès enregistrés dans ledit terminal esclave étant alors activés à réception dudit certificat par ledit terminal esclave, ou--les droits d’accès enregistrés dans le terminal esclave sont activés que si le certificat (C) est encore valide à réception dudit certificat par ledit terminal esclave. Figure à publier avec l’abrégé : figure 5