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Patent FR-3075900-A1 (FR)
Title: Porte-disque pour embrayage humide, mecanisme a embrayage humide comportant un tel porte-disque et procede pour fabriquer un tel porte-disque.
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D21/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un porte-disque pour embrayage humide, comprenant : - un moyeu (131, 231) de forme cylindrique d'axe de rotation O, - un support de disques (132, 232) de forme de révolution autour de l'axe O, le support de disques (132, 232) étant en appui axial sur le moyeu (131, 231), le moyeu (131, 231) et le support de disques (132, 232) étant assemblés au moyen de soudage par friction.
Patent FR-3076213-A1 (FR)
Title: Composition sous forme de nanoemulsion huile-dans-eau comprenant au moins un tensioactif cationique, au moins un polyol, une faible teneur en eau, et au moins un corps gras
Inventor: DION AURORE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant (i) un ou plusieurs tensioactifs cationiques, (ii) au moins 15 % en poids, d'un ou plusieurs polyols, par rapport au poids total de la composition, (iii) de l'eau dans une teneur totale inférieure à 15 % en poids par rapport au poids total de la composition, et (iv) un ou plusieurs corps gras de préférence liquides à 30°C et pression atmosphérique (1,013. 105 Pa). L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel la composition ci-dessus est appliquée sur lesdites fibres. Enfin, l'invention porte sur l'utilisation de la composition ci-dessus pour le traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3061687-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un vehicule stationne
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60R25/30
Filed: 2018-01-08
Abstract: Procédé de surveillance d'un véhicule stationné (303), consistant à : - surveiller (101) l'habitacle (303) et l'environnement du véhicule (303) à l'aide d'une infrastructure de surveillance (307) associée à une infrastructure externe (301), et - à l'aide d'un ou plusieurs capteurs (309) internes au véhicule, émettre (105) les données de surveillance par un réseau de communication sans fil vers un terminal mobile, et - en fonction de la réception d'un ordre de commande envoyé par le terminal mobile par l'intermédiaire du réseau de communication sans fil commander un ou plusieurs composants du véhicule (303) et/ou d'infrastructure (305).
Patent FR-3079490-A1 (FR)
Title: Traverse avant de pavillon de toit.
Inventor: ROBERT CEDRIC
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-03-30
Abstract: Structure de véhicule automobile, comprenant une traverse avant (15) de pavillon de toit (5), ladite traverse (15) présentant une section transversale en forme de U avec une base (17) et deux ailes (19A, 19B) ; la section transversale de la traverse avant (15) de pavillon de toit (5) comprenant une portion centrale de renfort (23) faisant saillie de la base (17).
Patent FR-3080348-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile comprenant un agencement de renfort en extremite de longeron.
Inventor: GIRAULT EDOUARD
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-04-19
Abstract: Structure de caisse d'un véhicule automobile comprenant au moins un agencement de renfort aux chocs en une extrémité de longeron (2) qui comprend une interface de renfort (1) apte à se solidariser d'une part à l'extrémité de longeron et d'autre part à un élément transversal, ladite interface étant formée d'une pièce monobloc en aluminium extrudé, et présentant au moins deux pattes (11, 12) encadrant l'extrémité du longeron. En particulier ladite interface comprend une plaque (10) support desdites pattes et apte à se solidariser en sa face arrière (101) à l'élément transversal. Ledit agencement peut comprendre en outre un élément de renfort longitudinal (3) présentant un logement (30) récepteur d'une des pattes de l'interface.
Patent FR-3066496-A1 (FR)
Title: Composition d'encre pour jet d'encre
Inventor: LIU TIANQI
IPC: C09D11/328
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention porte sur une composition d'encre pour jet d'encre comprenant au moins un pigment auquel est attaché au moins un groupe organique ayant une valeur d'indice de calcium supérieure à une valeur d'indice de calcium de l'acide 1,2,3-benzène tricarboxylique, au moins un polymère acrylique ayant un indice d'acide d'au moins 150 et un poids moléculaire moyen dans une plage allant de 1.000 à 15.000 et un milieu liquide aqueux.
Patent FR-3081339-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx de haute purete et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX de haute pureté et d'au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 2,00 (borne incluse) et 6,00 (borne exclue), d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée, dite « solide » ; iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition, iv) traitement thermique. L'invention concerne également le catalyseur susceptible d'être obtenu ou directement obtenu par le procédé et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.
Patent FR-3086974-A1 (FR)
Title: Boitier d'engrenages de turbomachine
Inventor: BRANDT BERNARD
IPC: F16N9/02
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'engrenages (10) de turbomachine d'aéronef, comprenant un carter (14) de logement d'éléments tournants lubrifiés par un liquide de lubrification. Le carter contient une pompe (230) et une enceinte (27) est située vers le haut du carter, depuis laquelle des gicleurs (29a-29c) distribuent du liquide de lubrification apporté dans l'enceinte (27) par la pompe.
Patent FR-3087729-A1 (FR)
Title: Procede pour impression de surface complexe avec une encre, produit obtenu et composition d’encre pour ce procede.
Inventor: HERMETZ FABRICE
IPC: C09D11/30
Filed: 2018-10-26
Abstract: Un procédé d'application d'un revêtement d'une surface d'un élément de carrosserie, dans lequel l'impression d'au moins une couche du revêtement (60, 80, 100) est réalisée par impression à jet d'encre sous forme d'un pilotage goutte à goutte à taille de goutte réglable avec l'encre selon l'invention, le produit du procédé c.-à-d. une carrosserie comprenant l'élément présentant un substrat (20) avec le revêtement (40, 60, 80, 100) et une encre adaptée pour le procédé dont la viscosité dynamique est comprise entre 10 et 30 mPas mesurée pour une température comprise entre 40 et 45 °C, l'encre comprenant des extraits secs ayant une concentration en masse d'au moins 80 % de la masse totale d'encre, les extraits secs comprenant des charges et/ou des pigments, dont la taille maximale est inférieure à 1000 nanomètres.
Patent FR-3080777-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication de planche de skate motorise avec electronique integree
Inventor: RAZAFINDRABE NEKEN'ARITIA
IPC: A63C17/26
Filed: 2018-05-04
Abstract: Méthode de fabrication de planche de skateboard motorisé avec électronique intégrée. L'invention concerne la fabrication d'une planche de skateboard motorisé confortable à utiliser, et peu encombrant, avec des compartiments pour les composants électriques, et un système de routage de câbles. Il est constitué d'une planche en bois (01) évidé en son centre pour permettre l'insertion des composants électriques et électroniques dans le boîtier de protection (03). Ce boîtier est collé à la planche (01) et contient des compartiments prévus à cet effet, ainsi qu'un système de routage de câbles ; des fils électriques sont encastrés dans le boîtier. Un couvercle amovible (02), éventuellement adjoint d'un joint d'étanchéité, permet d'étanchéifier l'évidement. Ce procédé conserve la souplesse et le confort d'une planche de skateboard traditionnel en réduisant le poids et l'encombrement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de skate motorisé.
Patent FR-3085132-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de porter des cles sur un collier pendant le shabbat
Inventor: DERHY GAEL
IPC: B41J2/01
Filed: 2018-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de porter des clés pendant le Shabbat sans transgresser la loi juive. L'invention est composée de mousquetons de tailles différentes et d'anneaux de jointure. Une clé à porter nécessite un dispositif de deux mousquetons qui s'insèrent dans le trou de la clé. Afin de porter plusieurs clés, il faut assembler autant de dispositifs que de clés à porter. Enfin un mini mousqueton est placé de part et d'autre du dispositif final. Ce dernier s'accroche au collier par le fermoir ouvert du collier. Le dispositif selon l'invention concerne toutes les personnes de confession juive à travers le monde et respectueuses des lois du Shabbat
Patent FR-3078150-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour composant électrique et ensemble dudit échangeur et dudit composant
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: H02K9/04
Filed: 2018-12-04
Abstract: Echangeur de chaleur pour composant électrique, ledit échangeur comprenant un premier corps (28) définissant au moins un canal primaire (30) et un canal secondaire (32), parallèles contiguës, dans lesquels une circulation de fluide s’effectue en série du canal primaire (30) vers le canal secondaire (32), selon des sens opposés, ledit premier corps (28) présentant aux moins une surface d’échange de chaleur entre le fluide circulant dans lesdits canaux (30, 32) et ledit composant, une largeur des canaux primaires (30) étant inférieure à une largeur des canaux secondaires (32). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089945-A1 (FR)
Title: Ensemble nautique pour la pratique du sport
Inventor: BARRERE CLAUDE
IPC: B63B32/30
Filed: 2018-12-18
Abstract: ENSEMBLE NAUTIQUE POUR LA PRATIQUE DU SPORT Ensemble nautique pour la pratique du sport comprenant une paire de flotteurs (2, 3) ayant sur une surface supérieure (2c, 3c), des moyens d’engagement (4) pour l’engagement d’un pied (9) d’un utilisateur et une surface inférieure (2d, 3d) opposée à la face supérieure (2c, 3c). Chaque flotteur (2, 3) comprend une lame flexible (5) faisant saillie sur la surface inférieure (2d, 3d). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093754-A1 (FR)
Title: Assemblage d’une aube directrice de sortie pour turbomachine d’aéronef à l’aide d’un outillage de plaquage
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: F01D5/12
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’assemblage d’un corps (71) et d’un capot (72) d’une aube (7) à l’aide d’un outillage (9) permettant d’appliquer sur la résine un effort de compression prédéterminé lors de sa polymérisation par chauffage. Selon l’invention, cet effort de compression est réalisé par plaquage du capot (72) contre le corps (71) par l’intermédiaire d’une pièce d’appui (92) elle-même plaquée contre le capot (72) sous l’action d’un organe mécanique de transmission d’effort (93), cet organe mécanique de transmission d’effort (93) comportant de préférence des ressorts. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094220-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique filmogène pelable
Inventor: JAMIN JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique filmogène comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins deux plastifiants choisis parmi les polyols et de l’eau. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour former, sur les matières kératiniques, un film pelable
Patent FR-3095721-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et procédé de fabrication
Inventor: BAZIN ARNAUD
IPC: H01M10/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: Titre. Dispositif de stockage et procédé de fabrication L’invention permet la réalisation d’une électrode (12), notamment pour des micro-batteries. L’électrode (12) est réalisée en plusieurs couches avec des étapes intermédiaires de masquage d’une première couche laissant exposer certaines parties de cette dernière pour produire ensuite un enlèvement de matière éliminant des défauts. Après suppression de la couche de masquage (16), la deuxième couche peut être formée. D’autres couches peuvent suivre de la même façon.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096227-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture.
Inventor: LEGALLOIS ANTOINE
IPC: A01G27/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: DISPOSITIF DE CULTURE. L’invention porte sur un dispositif 2 pour cultiver une plante 1 qui comprend : - une paroi périphérique 3 ; - un puits intérieur 6 formé par une paroi intérieure 7 ; - un fond 10 reliant les parois entre elles ; et, - et au moins un trou 18 traversant la paroi intérieure au-dessus du fond. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3084849-A1 (FR)
Title: Agencement et procédé de limitation de la propagation de déchirure dans un document
Inventor: LOK PHEI
IPC: B42D25/29
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention se rapporte à un document à base de polymère 100 et un procédé de fabrication du document 100. Le document 100 a un substrat 120 et un ou plusieurs espace(s) d’arrêt de déchirure 140 dans le substrat 120. L’espace d’arrêt de déchirure 140 limite la propagation d’une déchirure dans le substrat 120 à travers l’espace d’arrêt de déchirure 140.Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099510-A1 (FR)
Title: Agencement de cuves et chai comportant un tel agencement
Inventor: TOURNIER ROLAND
IPC: E04H7/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: Agencement de cuves comportant :- un premier niveau (4) horizontal définissant un plan de circulation et/ou de support, - un second niveau (6) horizontal disposé à distance, au moins 1,80 m, et au-dessus du premier niveau (4), - des premières cuves (10) présentant une face supérieure et disposées de telle sorte que leurs faces supérieures se trouvent en-dessous du premier niveau (4), - des deuxièmes cuves (20, 30) présentant une face inférieure disposée entre le premier niveau (4) et le second niveau (6) et une face supérieure disposée au-dessus du second niveau (6), - des troisièmes cuves (40) présentant une face inférieure disposée au-dessus du second niveau (6), et - un espace libre (2) de cuves se trouvant entre le premier niveau (4) et le second niveau (6), au-dessus des premières cuves (10), en partie à côté des deuxièmes cuves (20, 30) et en-dessous des troisièmes cuves (40).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104588-A1 (FR)
Title: Composés fluidifiants pour compositions hydrauliques
Inventor: COLAS ANTOINE
IPC: C08G65/333
Filed: 2019-12-17
Abstract: COMPOSÉS FLUIDIFIANTS POUR COMPOSITIONS HYDRAULIQUES La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante :                   (I)     ainsi que son utilisation notamment comme agent chélatant des ions chargés positivement, ou comme agent fluidifiant pour des compositions hydrauliques.     La présente invention concerne également une composition hydraulique comprenant un composé de formule (I), au moins un liant hydraulique, au moins un granulat, et de l’eau.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3105646-A1 (FR)
Title: Moteur pour dispositif de ventilation d’une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile à rotor et stator découplés d’une embase de montage
Inventor: RAPP BENJAMIN
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-12-19
Abstract: Un moteur (14) pour dispositif (10) de ventilation d’une installation de ventilation, climatisation et/ou chauffage d’un véhicule automobile, comprend une embase (34) de montage du moteur (14) sur un support (16) ; un stator (22) ; un rotor (20) comprenant un arbre (30) ; au moins un roulement (74 ; 80) autour de l’arbre (30) du rotor (20) ; une bague de découplage (58). La bague de découplage (58) comprend une partie extérieure (60) solidaire de l’embase de montage (34), une partie intérieure (62) solidaire du stator (22) et formant un logement (72 ; 76) de réception du roulement (74 ; 80) autour de l’arbre (30) du rotor (20), et du matériau élastomère (64) entre la partie intérieure (62) et la partie extérieure (60). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108973-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure morphologique multifonction
Inventor: KENGA YANNICK
IPC: G01B7/02
Filed: 2020-04-01
Abstract: Cet appareil de mesure morphologique multifonction comprenant un boîtier (104) ayant une fente, et un ruban mesureur flexible gradué (6) inséré dans ladite fente et ayant une première extrémité maintenue dans le boîtier (104) et une seconde extrémité (105) disposée à l’extérieur du boîtier (104), le boîtier (104) renfermant des moyens d’enroulement du ruban (6) dans ledit boîtier (104) et un système de commande électronique (7) comportant une carte électronique (15) ayant un calculateur et des composants électroniques de mémoire, l’appareil (100) comportant en outre des moyens de mesure (12) d’un indice morphologique caractéristique d’une partie de corps humain (U0) autour de laquelle est enroulé au moins partiellement le ruban (6).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096945-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: RAPP HARALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2020-05-28
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace Dispositif d’essuie-glace comportant un balai d'essuie-glace (14a) muni d’un adaptateur (16a) et d’un bras d'essuie-glace (18a) comportant un adaptateur (20a), avec un canal (22a) et une unité de liaison (24a) pour relier le canal (22a) à l’adaptateur (16a). Il comprend une unité de sécurité et de guidage (34a) ayant un élément de sécurité (36a), notamment une butée mécanique avec laquelle l’unité de liaison (24a) vient en contact pendant le mouvement du balai d'essuie-glace (14a) avec le bras d'essuie-glace (18a), et un élément de guidage (44a) pour guider l’unité de liaison (24a) par rapport au bras d'essuie-glace (18a). Figure 2
Patent FR-3112213-A1 (FR)
Title: Méthode de test(s) d’un ou d’une pluralité de dispositifs microbatteries et système mettant en œuvre la méthode de test(s)
Inventor: TOFFOLI ALAIN
IPC: H01M10/48
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention a pour objet une méthode de test d’au moins un dispositif de micro-stockage d’énergie comprenant une anode en lithium métallique formée par électro-dépôt d’ions sur un métal inerte vis-à-vis d’ions lithium, la méthode comportant une succession d’étapes en cours de fabrication de ladite anode :
    une  étape de mesure de la tension initiale OCV du dispositif de micro-stockage d’énergie;une étape de première charge comprenant l’application d’un courant, la mesure de la tension et de la résistance interne du dispositif pour vérifier la conformité des mesures sur une très faible épaisseur de couche de lithium formée en anode ;une étape de stabilisation de seconde charge comprenant l’application d’un courant et la mesure de la tension du dispositif pour vérifier la conformité des mesures sur une  faible épaisseur de couche de lithium formée en anode; une étape de rétention à courant nul appliqué et mesure de tension pour confirmer la conformité du dispositif de micro-stockage d’énergie.
    L’invention a aussi pour objet un système pour mettre en œuvre la méthode
    Figure pour l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3112146-A1 (FR)
Title: Composition asséchante pour faciliter le transport des boues huileuses
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: C11B5/00
Filed: 2020-07-06
Abstract: La présente invention concerne une composition asséchante en poudre pour permettre d’effectuer un conditionnement des boues huileuses optimum avant leur élimination par les filières appropriées. La composition de l’invention permet de pouvoir assécher rapidement et facilement les boues huileuses. Cette composition asséchante comprend :
    au moins 10% et jusqu’à 50% en poids d’un polymère superabsorbant, de préférence post réticulé, à savoir ayant subi un traitement de réticulation de surface,et de 50% à 90% en poids d’une poudre obtenue à partir d'une mousse de polyuréthane.
        L’invention concerne également l’utilisation de la composition pour conditionner des boues huileuses.
    Les compositions, selon l’invention, ajoutées aux boues huileuses transforment cette dernière en une boue transportable et stockable et élimine tous les inconvénients de l’art antérieur. En particulier, l’assèchement de la boue huileuse n'est plus influencé par sa teneur en graisse, huile, solvant organique ou hydrocarbure.
Patent FR-3112776-A1 (FR)
Title: Composé diuréthane modificateur de rhéologie
Inventor: MATTER YVES
IPC: C09D7/43
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention concerne un composé diuréthane modificateur de rhéologie. L’invention fournit également une composition aqueuse comprenant un composé diuréthane selon l’invention ainsi qu’une méthode de contrôle de la viscosité d’une composition aqueuse au moyen du composé diuréthane selon l’invention.
Patent FR-3113069-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier et de carton
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H21/10
Filed: 2020-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une feuille de papier ou de carton, comprenant l’ajout d’un polymère hydrosoluble P de poids moléculaire moyen supérieur à 750 000 Dalton à une suspension fibreuse. Ce procédé comprend les étapes successives suivantes :- Préparer une solution aqueuse A contenant au moins un polymère hydrosoluble P à une concentration C comprise entre 0,1 et 0,5 % en poids, ledit polymère P ayant un facteur F (C) strictement supérieur à 4, avec F (C) = Δ600/C, Δ600 étant la pente pour atteindre 90 % de la viscosité développée par la solution aqueuse A à 600 secondes à 25°C, obtenue à partir de la courbe de viscosité de la solution aqueuse A en fonction du temps, à la concentration donnée C, à 25°C,- Ajouter la solution aqueuse A à la suspension fibreuse, en un ou plusieurs points d’injection,- Former une feuille de papier ou de carton.
Patent FR-3114953-A1 (FR)
Title: Appareil de préparation culinaire, cuve et adaptateur pour le constituer
Inventor: GONNEAUD PATRICK
IPC: A47J36/16
Filed: 2020-10-08
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : APPAREIL DE PRÉPARATION CULINAIRE, CUVE ET ADAPTATEUR POUR LE CONSTITUER L’appareil (10) de préparation culinaire comporte : - un bloc moteur (11) présentant un plateau supérieur (32) thermo-conducteur muni de moyens de chauffage, le bloc moteur comportant un moteur de mise en rotation d’un moyen d’actionnement amovible d’outils, ce moyen d’actionnement traversant le plateau supérieur lorsqu’il est en prise avec le bloc moteur,- une cuve (12) ne comportant pas d’ouverture traversante inférieure et - un adaptateur (13) comportant une ceinture inférieure (14) pour entourer latéralement le plateau supérieur du bloc moteur et une ceinture supérieure (15) pour entourer latéralement le fond (16) de la cuve.  Préférentiellement, l’adaptateur (13) comporte un moyen de verrouillage supérieur (17, 18, 19) de la ceinture supérieure (15) sur le fond (16) de la cuve (12) et un moyen de verrouillage inférieur de l’adaptateur (13) sur le plateau supérieure (32).  Figure pour l'abrégé : figure 1