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Patent FR-3057661-A1 (FR)
Title: Debitmetre a oscillation fluidique a dimensionnement specifique pour un dispositif d’observance d’un traitement d’oxygenotherapie
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: G01F1/32
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un débitmètre à oscillation fluidique comprenant un débitmètre à oscillation fluidique comprenant une chambre de stabilisation (1) comprenant un élément stabilisateur de flux (11), un premier orifice d'entrée (12) et un premier orifice de sortie (13), le premier orifice d'entrée (12) et le premier orifice de sortie (13) étant agencés sur le plan de symétrie (P), ledit élément stabilisateur de flux (11) comprenant une face avant (la) située en regard du premier orifice d'entrée (12), une chambre d'oscillation (2) comprenant un élément à reflux (21) comprenant une cavité (21a) ayant une section semi-circulaire de diamètre (D), configurée pour créer au moins un tourbillon gazeux oscillant dans la chambre d'oscillation (2), ladite chambre d'oscillation (2) comprenant un second orifice d'entrée (23) et un second orifice de sortie (26) agencés sur le plan de symétrie (P), un conduit de liaison (3) reliant fluidiquement le premier orifice de sortie (13) de la chambre de stabilisation (1) au second orifice d'entrée (23) de la chambre d'oscillation (2), et un plan de symétrie (P) séparant le conduit de liaison (3), la chambre de stabilisation (1), l'élément stabilisateur de flux (11), la chambre d'oscillation fluidique (2) et l'élément à reflux (21) en deux parties égales et symétriques par rapport audit plan de symétrie (P). Dispositif de suivi ou d'observance d'un traitement d'oxygénothérapie comprenant un tel débitmètre à oscillation fluidique et installation d'oxygénothérapie comprenant une source de gaz respiratoire, une interface de distribution de gaz et un tel dispositif de suivi ou d'observance.
Patent FR-3062979-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de flotte de vehicules electriques
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H04W4/80
Filed: 2017-08-16
Abstract: Système de gestion de flotte de véhicules en libre-service, caractérisé d'une part par un ensemble de moyens de communication entre d'une part le ou les véhicules, et d'autre part le ou les utilisateurs qui souhaitent accéder à un ou plusieurs véhicules parqués sur un point de stockage, et d'autre part d'un ensemble de moyens permettant la recharge, l'immobilisation et toute autre opération liée à l'exploitation du véhicule, lesdits moyens de communication ayant pour rôle de mettre l'utilisateur en contact avec le centre de gestion administratif, afin de procéder à son identification, et aux opérations de gestion liées à son utilisation du véhicule, tels que facturation, libération ou sécurisation du véhicule, et toute autre tâche requise par la relation entre l'utilisateur et le centre de gestion administrative, de préférence lesdits moyens de communication utilisant le réseau internet, filaire ou radio.
Patent FR-3062426-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la temperature du gaz de suralimentation d'un refroidisseur de gaz de suralimentation, unite de commande et dispositif associes.
Inventor: NGUYEN DINH-LUYEN
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la température du gaz de suralimentation d'un refroidisseur de gaz de suralimentation (1) d'un moteur de véhicule automobile, ledit procédé de gestion de la température du gaz de suralimentation comprenant une étape de mise en circulation d'un flux d'air (20') provenant du compartiment moteur (31) du véhicule automobile à travers le refroidisseur de gaz de suralimentation (1). L'invention se rapporte également à une unité de commande mettant en œuvre ce procédé et au dispositif associé.
Patent FR-3062336-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: SCHWARTZ MATHIEU
IPC: C22C47/08
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant les étapes suivantes : - formation d'une préforme fibreuse de la pièce à obtenir par dépôt sur une surface d'une pluralité de structures fibreuses imprégnées par un polymère thermoplastique, le dépôt étant effectué par placement automatique de fibres, - élimination du polymère thermoplastique présent dans la préforme par dissolution par un solvant, et - injection d'une composition d'imprégnation liquide dans la porosité de la préforme fibreuse après élimination du polymère thermoplastique afin de former une matrice dans la porosité de la préforme fibreuse.
Patent FR-3063492-A1 (FR)
Title: Raccord de remplissage de reservoir
Inventor: GANS XAVIER
IPC: B67D7/00
Filed: 2017-03-06
Abstract: Le raccord (30) de remplissage de réservoir d'un véhicule comporte : - une canalisation (31) munie, à proximité d'une de ses extrémités, d'une entrée (40) et, à l'autre de ses extrémités, d'une sortie (35) munie d'une attache destinée à être solidarisée audit réservoir et - un bras (34) relié, à une de ses extrémités, à la canalisation et, à l'autre de ses extrémités, à une zone d'appui sur la carrosserie du véhicule, - la canalisation et le bras formant, dans au moins une configuration géométrique d'utilisation, un triangle. Dans des modes de réalisation, le bras (34) est escamotable entre une configuration déployée, pour l'utilisation du raccord, et une configuration repliée et la zone d'appui comporte une ventouse (15).
Patent FR-3065063-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un materiau a effet magnetocalorique geant par irradiation d'ions
Inventor: TRASSINELLI MARTINO
IPC: H01F1/04
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé d'obtention d'un produit à effet magnétocalorique à partir d'un matériau d'un seul tenant présentant une transition de phase magnétique, le procédé comprenant une irradiation d'au moins une partie du matériau avec des ions, l'irradiation étant conduite avec une fluence adaptée pour que le matériau présente, après l'irradiation, des températures de transition de phase magnétique différentes dans des parties différentes du matériau.
Patent FR-3066297-A1 (FR)
Title: Dispositif quantique a qubits de spin
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01L39/02
Filed: 2017-05-11
Abstract: Dispositif quantique (100) à qubits de spin, comportant : - une première couche de semi-conducteur (102) comprenant une première matrice de qubits de donnée (104) et de qubits de mesure (106) reliés entre eux par des barrières tunnels (108) ; - des moyens d'adressage des qubits aptes à contrôler par effet de champ la conduction de chacune des barrières tunnels et comprenant : • des premières et deuxièmes portions conductrices (116, 124) disposées respectivement dans un premier et un deuxième niveaux de métallisations (112, 114) superposés ; • des premiers et deuxièmes vias conducteurs (118, 126) comportant chacun une première extrémité (120, 128) reliée respectivement à l'une des premières et deuxièmes portions conductrices, et une deuxième extrémité (122, 130) disposée en regard de l'une des barrières tunnels ; - une première couche diélectrique interposée entre les barrières tunnels et les deuxièmes extrémités des premiers et deuxièmes vias conducteurs.
Patent FR-3067492-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees vers une tete de lecture magnetique, procede de traitement des donnees recues, terminal de paiement et programme correspondants
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06K7/08
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention se rapporte à un procédé de transmission de données vers une tête de lecture magnétique d un terminal de paiement. Le procédé est mis en œuvre par un dispositif électronique apte à générer un champ magnétique représentatif d un encodage des données à transmettre, et la transmission des données comprend une pluralité d émissions d une même séquence de données normalisées (D_Nor), lesdites données normalisées étant des données représentatives d un moyen de paiement formatées selon la norme ISO/IEC 7813. Selon l invention, le procédé de transmission comprend en outre la transmission de données secondaires (D_Sec), qui sont émises entre deux émissions successives de la séquence de données normalisées (D_Nor).
Patent FR-3063603-A1 (FR)
Title: Semelle antiderapante
Inventor: SOUYRI PHILIPPE
IPC: A43B13/22
Filed: 2017-03-08
Abstract: Semelle (1) de chaussure comportant une semelle extérieure (2), une semelle intérieure (4) et une semelle intermédiaire (3), s'étendant entre la semelle intérieure (4) et la semelle extérieure (2), la semelle extérieure (2) étant constituée d'un matériau élastomère comportant une pluralité de cavités (5) remplies par des particules (6) de remplissage de cavité qui sont à l'état solide à température ambiante.
Patent FR-3079235-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un copolymere d'ethylene et d'acrylate(s) prepare dans un reacteur tubulaire pour modifier la rheologie a l'etat fondu d'une composition thermoplastique
Inventor: COUPILLAUD PAUL
IPC: C08L77/00
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un copolymère d'éthylène et d'acrylate(s) ayant un indice de fluidité à l'état fondu (MFI) supérieur ou égal à 50 g/ 10 minute obtenu par un procédé de copolymérisation radicalaire sous haute pression effectué dans un réacteur tubulaire. La présente invention est aussi relative à une composition thermoplastique, notamment destinée à être extrudée ou injectée par moulage, comprenant un ou plusieurs copolymères d'éthylène et d'acrylate(s), tel(s) que défini(s) ci-avant, dans une teneur allant de 0,1 à 20% en poids, et un ou plusieurs polymères thermoplastiques.
Patent FR-3080091-A1 (FR)
Title: Embarcation gonflable comportant un organe de flottaison, une unite de direction et une unite de propulsion
Inventor: JAHAN ALEXIS
IPC: B63B35/74
Filed: 2018-04-16
Abstract: Une embarcation comportant au moins : un organe de flottaison gonflable (3), une unité de propulsion (7) et une unité de direction (9). L'organe de flottaison gonflable comporte au moins un évidement (75,77) destiné à accueillir ladite unité de propulsion (7) et/ou ladite unité de direction (9), l'unité de propulsion (7) et/ou l'unité de direction (9).
Patent FR-3080076-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire et procede de circulation associe
Inventor: CLAVIER JEREMY
IPC: B61F5/00
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire comprenant une voiture (14) et un bogie (16). Le bogie (16) comprend un châssis (28) et un système de suspension secondaire (30). Le système de suspension secondaire (30) comprend un vérin (36) et un dispositif d'alimentation (38) du vérin (36) relié fluidiquement au vérin (36) par au moins un limiteur de débit. Le vérin (36) est configuré pour passer d'une première configuration dite passive dans laquelle le dispositif d'alimentation (38) est inactif, le vérin (36) étant alors apte à amortir passivement les oscillations entre la voiture (14) et le châssis (28) au moyen du limiteur de débit, à une deuxième configuration dite active dans laquelle le dispositif d'alimentation (38) est configuré pour alimenter le vérin (36) afin de modifier la distance entre la voiture (14) et le châssis (28) ou afin de maintenir constante la distance entre la voiture (14) et le châssis (28).
Patent FR-3080407-A1 (FR)
Title: Controle de transition de regime et de vectorisation de poussee dans une tuyere a galbe multiple par injection secondaire
Inventor: LEGER LUC
IPC: F02K9/97
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un divergent (1) à galbe multiple permettant une injection additionnelle de gaz, pour maintenir l'écoulement décollé du second galbe dans une phase de montée, et provoquer dans une phase de descente, un décollement contrôlé grâce à la rupture de pente entre les deux galbes. L'invention a aussi pour objet une tuyère propulsive (4) pour moteur d'engin spatial ou aéronef comprenant un tel divergent (1), ainsi qu'un procédé de contrôle de la transition de régime d'écoulement des gaz propulseurs dans une telle tuyère (4) en fonction de l'altitude. Enfin, l'invention a aussi pour objet un procédé de vectorisation de la poussée dans une telle tuyère par injection radiale et dissymétrique de gaz, ainsi qu'un procédé de contrôle permettant d'éviter le recollement de jet sur le second galbe d'une telle tuyère propulsive pour moteur d'engin spatial lorsque celui-ci est en phase de décollage ou d'atterrissage.
Patent FR-3080265-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture etanche pour un applicateur cosmetique
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: Système de fermeture (110) pour un applicateur cosmétique (140) ayant une surface d'application (146), le système de fermeture comprenant un capuchon (112) et un organe d'obturation fixé sur le capuchon (112), l'organe d'obturation ayant une protubérance élastique (120) comprenant une partie d'étanchéité formée au moins à une extrémité de ladite protubérance (120), la partie d'étanchéité étant destinée à venir contre la surface d'application (146) lorsque le système de fermeture (110) ferme l'applicateur cosmétique (140), dans lequel la partie d'étanchéité est étanche et un espace (132) est ménagé entre la protubérance (120) et le capuchon (112).
Patent FR-3081849-A1 (FR)
Title: Transfert de produits en enserrement vers ou depuis une surface d'accumulation
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G47/64
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de produits (1) vers ou depuis une surface d'accumulation (2) au sein d'une ligne de traitement en continu desdits produits (1), dans lequel on alimente longitudinalement en produits (1) par un convoyeur d'entrée (5), une première zone de transit (3) ; une seconde zone de transit (4) approvisionne longitudinalement en produits (1) un convoyeur de sortie (6) ; on transfert au moins une colonne de produits (1) par poussée transversale, depuis ladite première zone de transit (3) vers ladite surface d'accumulation (2), ou depuis ladite zone d'accumulation (2) vers ladite seconde zone de transit (4), via un outil de transfert (8) pourvu d'organes (7) disposés de part et d'autre de chaque colonne ; caractérisé par le fait qu'au moment du transfert, on enserre chaque colonne par rapprochement relatif desdits organes (7). L'invention concerne aussi un dispositif de transfert pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3083541-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une mousse de copolymere a blocs polyamides et a blocs polyethers
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L77/12
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers, comprenant les étapes suivantes : - le mélange du copolymère à l'état fondu et avec un agent d'expansion, ledit copolymère ayant un coefficient de diffusivité thermique a et une température de cristallisation Tc ; - la fourniture d'un moule d'épaisseur h à une température Tm ; - l'injection du mélange du copolymère et de l'agent d'expansion à une température Tp, dans le moule fermé; - le moussage du mélange par l'ouverture du moule ; dans lequel le temps de maintien entre l'injection du mélange du copolymère et de l'agent d'expansion dans le moule fermé et l'ouverture du moule est compris dans la gamme allant de (topt - 25 %) à (topt + 25 %), topt étant exprimé en secondes et obtenu par l'équation (I): dans laquelle a est exprimé en m2/s, h est exprimé en m et Tm, Tc et Tp sont exprimés en °C.
Patent FR-3070627-A1 (FR)
Title: Marquage et/ou ablation par laser pour creer une micro-imagerie pour elements de securite de microlentilles
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: G03F7/20
Filed: 2018-09-03
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité, comprenant : la fourniture d'un substrat ayant une première et une deuxième face ; l'application d'un revêtement ablatif sur la première face du substrat ; l'envoi d'une lumière laser à travers un masque comportant des parties transmettant la lumière laser correspondant à un motif d'imagerie souhaité devant être formé par ablation à partir du revêtement ablatif ; la focalisation de la lumière laser transmise à travers le masque par l'intermédiaire d'optiques de projection, pour former une image de masque focalisée sur le revêtement ablatif, sans passer à travers un premier réseau de microlentilles faisant partie du dispositif de sécurité, ce qui résulte en e retrait du revêtement ablatif dans une pluralité de zones pour créer de multiples mo ifs, chaque motif étant visible selon un angle ou une plage d'angles de vue particuliers à travers le premier réseau de microlentilles.
Patent FR-3086908-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion d'un bras d'entrainement d'un balai d'essuyage a un arbre moteur d'un vehicule
Inventor: CHARBONNIER RICHARD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion (200) d'un bras d'entrainement d'un balai d'essuyage à un arbre moteur d'un véhicule, l'ensemble de connexion (200) comprenant au moins un dispositif de fixation (220) configuré pour lier en rotation le bras d'entrainement avec l'arbre moteur et au moins un capot (210) monté pivotant sur le dispositif de fixation (220), le capot (210) étant configuré pour prendre une position fermée dans laquelle il interdit un accès à une zone de fixation (300) entre le dispositif de fixation (220) et l'arbre moteur ou une position ouverte (PO) dans laquelle il autorise l'accès à la zone de fixation (300) entre le dispositif de fixation (220) et l'arbre moteur, caractérisé en ce que l'ensemble de connexion (200) comprend au moins un dispositif de verrouillage de la position ouverte (PO) du capot (210), ce dispositif de verrouillage comprenant au moins un premier élément et au moins un deuxième élément répartis entre le capot (210) et le dispositif de fixation (220), le premier élément et le deuxième élément du dispositif de verrouillage étant configurés pour verrouiller par frottement la position ouverte (PO) du capot (210).
Patent FR-3089470-A1 (FR)
Title: Vehicule avec planche de bord deployable en cas de choc pieton
Inventor: JEANNEAU CLÉMENT
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un pare-brise (3) et une planche de bord (7), ledit véhicule (1) comprenant en outre un système de détection d’un choc avec un piéton, le véhicule (1) étant remarquable en ce qu’il comprend en outre un système de déploiement de la planche de bord (7) configuré pour soulever ladite planche de bord (7) depuis sa position initiale jusqu’à une position déployée en réponse à une détection d’un choc avec un piéton. L’invention concerne une planche de bord (7) déployable et un procédé de déploiement d’une planche de bord (7). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090735-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’huile pour un moteur.
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16K31/70
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif de refroidissement d’huile pour un moteur. Dispositif de refroidissement d’huile (6) pour un groupe motopropulseur (2), caractérisé en ce qu’il comprend une entrée d’huile (11), une sortie d’huile (12), un échangeur thermique (13) agencé entre l’entrée d’huile (11) et la sortie d’huile (12), un clapet (14) agencé entre l’entré d’huile (11) et la sortie d’huile (12), le clapet (14) étant agencé en parallèle de l’échangeur thermique (13), le clapet (14) étant destiné à se fermer lorsqu’une pression d’huile (P) devient inférieure ou égale à un seuil de pression (PS), le clapet comprenant un moyen thermosensible (20), le seuil de pression (PS) étant variable en fonction d’une température (T) du moyen thermosensible (20). Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3092680-A1 (FR)
Title: Dispositif de réalité virtuelle, augmentée ou mixte
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G06F3/041
Filed: 2019-02-08
Abstract: Dispositif de réalité virtuelle, augmentée ou mixte La présente description concerne un dispositif (100) portatif de réalité virtuelle, augmentée ou mixte, comportant : - une monture (101) destinée à être portée sur la tête d'un utilisateur ; - un écran d'affichage (103G, 103D) fixé à la monture (101) et destiné à être disposé devant un oeil de l'utilisateur ; - une pluralité de transducteurs ultrasonores (107) fixés à la monture (101) ; et - un circuit de contrôle (207) configuré pour commander l'écran d'affichage (103G, 103D) pour afficher des images, et les transducteurs ultrasonores (107) pour générer, dans l'air, à distance de la monture (101), une distribution de pressions détectables par la main de l'utilisateur de façon à obtenir un effet haptique. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092694-A1 (FR)
Title: Schéma chrono tonométrique de distribution de l’onde de pouls chez l’Homme pour la recherche en physiologie humaine et l’enseignement de cette discipline
Inventor: HAGELSTEEN MAC
IPC: G09B23/30
Filed: 2019-02-13
Abstract: Schéma chrono tonométrique de distribution de l’onde de pouls chez l’Homme pour la recherche en physiologie humaine et l’enseignement de cette discipline. Machine de production mécanique d’une onde de pouls aux caractéristiques humaines, fondée à partir des travaux de physiologie de la circulation d’Eugène Marey. Dans la présente invention la machine de production de l’onde de pression est associée à un circuit fermé de circulation d’eau construit en caoutchouc naturel simulant la vascularisation artérielle de distribution musculaire et neuro médullaire aux proportions humaines pour les longueurs et pour les calibres. L’ensemble modélise un sujet de 180 cm de taille présentant une aorte de 60 cm de long allongé depuis 15 minutes. Des mesures de la vitesse de l’onde sur ses différents parcours sont faites par un réseau programmé de capteurs externes qui permettent une évaluation des temps de transit entre chaque capteur.
Patent FR-3094096-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de l’activité d’au moins un véhicule se déplaçant à l’intérieur d’une zone couverte
Inventor: DELEBECQUE DAMIEN
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-03-21
Abstract: Procédé et dispositif de détermination de l’activité d’au moins un véhicule se déplaçant à l’intérieur d’une zone couverte
    L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un état représentatif de l’activité d’au moins un véhicule (11) se déplaçant à l’intérieur d’une zone couverte (10) comprenant une pluralité de points d’accès (101 à 115). Le véhicule (11) comprend un dispositif mobile (12) configuré pour communiquer avec les points d’accès (101 à 115) selon un protocole de communication sans fil. Des premières données représentatives de signaux échangés avec quelques points d’accès (111 à 113) sont reçues. Des deuxièmes données représentatives de mouvement du dispositif mobile (12) obtenues d’au moins un accéléromètre sont reçues. L’état représentatif de l’activité du véhicule (11) est déterminé à partir des deuxièmes données et une information représentative de la localisation du véhicule (11) dans la zone couverte (10) est obtenue à partir des premières données.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095908-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation capacitive
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M7/06
Filed: 2019-05-10
Abstract: Circuit d'alimentation capacitive La présente description concerne un circuit d'alimentation capacitive comportant, entre des première (A1) et deuxième (A2) bornes d'application d'une tension alternative d'entrée (UIN), une structure capacitive distribuée (D-C1) comportant une pluralité de modules capacitifs élémentaires (Mi) comportant chacun un limiteur de courant (201) connecté en série avec un condensateur (C1elem) entre des première (n1) et deuxième (n2) bornes du module et un limiteur de tension (203) connecté en parallèle du condensateur (C1elem), les modules capacitifs élémentaires (Mi) étant reliés en série par leurs premières (n1) et deuxième (n2) bornes. Figure pour l'abrégé : Fig. 2