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Patent EP-3313920-A1 (EP)
Inventor: RAKOTOMALALA MURIEL
IPC: C08K5/5399
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne des formulations ignifuges anticorrosives pour polymères thermoplastiques, contenant de 20 à 97,9 % en poids d'un sel de (di)acide phosphinique de formule (I) et/ou (II), dans lesquelles R1 et R2 sont identiques ou différents et représentent H ou alkyle en C1-C6, linéaire ou ramifié, et/ou aryle ; R3 représente alkylène en C1-C10, linéaire ou ramifié, arylène en C6-C10, alkylarylène en C6-C10 ou arylalkylène en C7-C20 ; M représente Mg, Ca, Al, Sb, Sn, Ge, Ti, Fe, Zr, Ce, Bi, Sr, Mn, Li, Na, K et/ou une base azotée protonée ; m représente 1 à 4 ; n représente 1 à 4 ; x représente 1 à 4; en tant que constituant B, 2 à 50 % en poids d'un phosphazène de formule générale (III) ou (IV), dans lesquelles R4 et R4' sont identiques ou différents et désignent alkyle en C1-C20, aryle en C6-C30, arylalkyle en C6-C30 ou aryle substitué par alkyle en C6-C30, et X désigne un groupe –N=P(OPh)3 ou –N=P(O)OPh et Y désigne le groupe –P(OPh)4 ou -P(O)(OPh)2 ; en tant que constituant C, 0,1 à 30 % en poids d'un composé de zinc inorganique et en tant que constituant D, 0 à 50 % en poids d'un agent ignifuge contenant de l'azote.
Patent EP-3303949-A1 (EP)
Inventor: SHAPIRO ARYN
IPC: F25B49/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un système de diagnostic de régulation de climatisation de charge neutre pour un conteneur mobile à climatisation régulée qui comprend un contrôleur conçu et disposé de manière à être relié à un ou plusieurs composant(s) de régulation de climatisation. Le contrôleur est conçu et disposé de manière à identifier une opportunité de test de charge neutre, et à effectuer un test pour déterminer l'état opérationnel d'un ou de plusieurs composant(s) de régulation de climatisation du conteneur de charge mobile à climatisation régulée tout en maintenant un environnement désiré.
Patent EP-3317466-A1 (EP)
Title: Unité de clapet d'amortissement
Inventor: ABBING ERIK
IPC: E03B7/07
Filed: 2016-06-27
Abstract: Cette invention concerne une unité de clapet d'amortissement (40) destinée à être utilisée dans un système de distribution de liquide, le système de distribution de liquide comprenant une source de liquide disposée de manière centrale, raccordée par l'intermédiaire d'un conduit d'alimentation distinct à une unité de robinet de liquide. Dans ledit système de distribution de liquide, le liquide est évacué de chaque conduit d'alimentation lorsqu'une unité de robinet associée est fermée et chaque conduit est de nouveau rempli de liquide lorsque l'unité de robinet est ouverte. L'unité (40) comprend une chambre d'amortissement (26) qui peut être raccordée audit conduit d'alimentation, et une unité de soupape d'arrêt de liquide (1', 18), pouvant être raccordée par une extrémité d'entrée (22) de celle-ci audit conduit d'alimentation associé et qui présente une extrémité de sortie (24) pouvant être raccordée, lors de l'utilisation à ladite unité de robinet de liquide associée. Ladite chambre d'amortissement (26) est conçue pour collecter du gaz et elle peut être raccordée audit conduit d'alimentation associé par l'intermédiaire d'un passage (23) qui est disposé au niveau de ladite extrémité d'entrée (22) de ladite unité de soupape d'arrêt de liquide (1', 18). L'unité de clapet d'amortissement (40) et le conduit d'alimentation forment, lors de d'utilisation, un système fermé séparé de l'air ambiant.
Patent EP-3242626-A1 (EP)
Title: Piliers intégrés d'implant dentaire
Inventor: MORGAN VINCENT J
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un pilier dentaire présentant une partie de couronne pour supporter une prothèse séparément d'un montant pour saisir, strier ou souder à froid dans un implant dentaire par une partie cylindrique et une partie de base hémisphérique d'une longueur inférieure à la longueur combinée de la tête prothétique et de parties de montant coniques de blocage. La partie hémisphérique du pilier présente un épaulement incliné doté d'une surface qui forme un petit angle avec une perpendiculaire par rapport à la surface cylindrique. L'invention concerne également un système de prothèse dentaire comprenant de tels piliers dentaires.
Patent EP-3303816-A1 (EP)
Title: Fahrzeugschalldämpfer
Inventor: HARTMANN HARALD
IPC: F02M35/12
Filed: 2016-05-25
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Fahrzeugschalldämpfer (1) für eine Ladeluftleitung eines Verbrennungsmotors mit Turbolader (7), umfassend: zumindest ein erstes Gehäuseteil (2) und ein zweites Gehäuseteil (3), wobei die Gehäuseteile (2, 3) in einem Verbindungsbereich (4) miteinander gekoppelt sind und eine Außenhülle (13) des Fahrzeugschalldämpfers (1) bilden; ein Resonatorinnenelement (14), welches in zumindest einem der Gehäuseteile (2, 3) gehaltert ist, wobei durch die beiden Gehäuseteile (2, 3) und das Resonatorinnenelement (14) zumindest eine erste (10) und eine zweite Resonatorkammer (11) ausgebildet sind. Das Resonatorinnenelement (14) weist im Bereich eines äußeren Umfanges (44) des Resonatorinnenelementes (14) zumindest einen ersten außenliegenden Halteabschnitt (50) auf. In der ersten Stirnwand (16) und/oder in der zweiten Stirnwand (28) ist eine Haltenut (30) ausgebildet, in welcher der Halteabschnitt (50) aufgenommen ist.
Patent EP-3250784-A1 (EP)
Title: Dispositifs et procédés pour l'imagerie acoustique de fond de trou
Inventor: ZHOU QUMING
IPC: G01V1/40
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une imagerie acoustique, comprenant : la sélection d'un emplacement cible et la sélection d'un groupe de transducteurs parmi une pluralité de transducteurs pour transmettre un faisceau acoustique à diriger électroniquement vers l'emplacement cible ; la sélection d'un émetteur ayant une orientation en direction d'un emplacement à proximité de l'emplacement cible et la transmission d'un signal acoustique uniquement par l'émetteur ; la détection, par l'émetteur et par une pluralité d'autres transducteurs du groupe, d'un signal acoustique de retour ; l'estimation d'un temps de trajet pour chaque transducteur du groupe de transducteurs, l'estimation comprenant la mesure d'un temps de trajet pour chacun des autres transducteurs et l'estimation d'un temps de trajet pour l'émetteur sur la base du temps de trajet pour chacun des autres transducteurs ; et le calcul de retards de formation de faisceau sur la base du temps de trajet, le retard de formation de faisceau étant conçu pour amener le groupe de transducteurs à diriger un faisceau acoustique vers l'emplacement cible.
Patent EP-3338170-A1 (EP)
Title: Composants de bouton annulaire en électronique
Inventor: LARGE TIMOTHY
IPC: G06F3/0354
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs et des systèmes de bouton annulaire. Selon un exemple, un stylet électronique est proposé. Le stylet comprend un arbre, un circuit positionné à l'intérieur de l'arbre, un bouton annulaire positionné autour d'un axe de l'arbre, et un capteur de bouton annulaire positionné à l'intérieur de l'arbre et connecté au circuit. Le bouton annulaire est conçu pour venir en contact avec le capteur de bouton annulaire afin d'activer une fonction du stylet ou une fonction d'un dispositif électronique en communication avec le stylet.
Patent EP-3322286-A1 (EP)
Title: Angelschnureinfädelhilfe zum einfädeln einer angelschnur in die rutenringe einer anlage
Inventor: AURICH MARIO
IPC: A01K97/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: Gegenstand der Erfindung ist eine Angelschnureinführhilfe zum Einfädeln einer Angelschnur in Rutenringe einer Angelrute. Eine Angelschnureinfädelhilfe der eingangs genannten Art zu schaffen, mit der eine Angelschnur (14) schnell und einfach in die Rutenringe der Angelrute eingefädelt werden kann wird erreicht durch einen im Wesentlichen länglichen Korpus (110), in dem eine Schnurkerbe (112) zur klemmenden Befestigung der Angelschnur (14) eingelassen ist.
Patent EP-3337506-A1 (EP)
Title: Combinaisons et utilisations de celles-ci
Inventor: ENDELL JAN
IPC: C07K16/28
Filed: 2016-08-18
Abstract: La présente invention concerne une combinaison pharmaceutique d'un anticorps anti-CD19 et d'un inhibiteur de phosphoinositide 3-kinase pour le traitement d'un lymphome non hodgkinien, d'une leucémie lymphocytaire chronique et/ou d'une leucémie lymphoblastique aiguë.
Patent EP-3347461-A1 (EP)
Inventor: PEIST RALF
IPC: C12N9/12
Filed: 2016-08-29
Abstract: La présente invention concerne une enzyme polymérase de la famille B comprenant les mutations suivantes, une mutation dans la région du motif A, une thréonine étant le deuxième acide aminé de la région du motif A, la région du motif A étant homologue aux acides aminés 408 à 410 dans 9°N, une mutation conduisant à une réduction ou à l'élimination de l'activité exonucléase en 3'-5' si présente dans ladite polymérase de la famille B, ladite polymérase comprenant en outre l'une ou l'autre ou les deux mutations suivantes dans la région du motif A, L408Y ou L408F et/ou P410S ou P410G. Elle peut être utilisée dans le séquençage de l'ADN et peut être présente dans un kit.
Patent EP-3341539-A1 (EP)
Inventor: POZZI JOHN-DAVID
IPC: E04F10/06
Filed: 2016-08-22
Abstract: The invention relates to a vehicle awning, having a winding drum (6), a vehicle awning cloth (5) that can optionally be rolled onto the winding drum (6) and unrolled from the winding drum (6), and a housing (1) receiving the winding drum (6) and having a front strip (4). According to the invention, supporting means (7) acting on the outer circumference of the winding drum (6) are provided and are arranged at least approximately at half the length of the winding drum (6) and comprise two cylinders (9, 10) which are arranged respectively below and in front of the axis (A) of the winding drum (6).
Patent EP-3259121-A1 (EP)
Inventor: BALL COLIN
IPC: B29D11/00
Filed: 2016-08-25
Abstract: A collet (230) for holding a contact lens mold half (240) during machining of a surface of the mold half (240) comprises a disc (235) having a face and defining: a central structure (250a), at the centre of the face, for receiving a head portion (240a) of the mold half (240), and an elongate recess (250b), in the face, for receiving a tail portion (240b) of the mold half (240), the elongate recess (250b) extending from the central structure (250a) along a radius of the disc (235).
Patent EP-3374664-A1 (EP)
Title: Antriebskettenwendelasche
Inventor: STIEF HERMANN
IPC: F16G13/06
Filed: 2016-07-29
Abstract: Beschrieben wirdeine Antriebskettenlasche (1) für ein Kettenglied eines Kettentriebsystems, die zwei in Längsrichtung (5) voneinander beabstandete Bolzenaufnahmelöcher besitzt, wobei zwei Laschenrücken (6) auf jeder Außenseite dieser Lasche (1), beidseitig zur Längsachse (5) vorhanden sind, wobei der eine Laschenrücken (7) laschenlängsrichtungsparallel ausgebildet ist, wobei ferner der andere Laschenrücken (8) eine konvexe Außenkontur aufweist. Beschrieben wird ferner ein Antriebskettenglied mit zwei parallel angeordneten und über zwei Achsen (4) verbundenen erfindungsgemäßen Antriebskettenlaschen (1). Beschrieben wird auch noch ein Antriebskettentriebsystem, wobei die Antriebskettenlaschen (1) und/oder die Antriebskettenglieder jeweils der Erfindung entsprechen, wobei vorzugsweise das Antriebskettentriebsystem als Bolzenkette, Hülsenkette oder Rollenkette gestaltet ist.
Patent EP-3273586-A1 (EP)
Inventor: MUKUNOKI Kaho
IPC: H02M7/48
Filed: 2016-03-07
Abstract: This power conversion device (100) includes: a positive arm (5) and a negative arm (6) each of which is formed by connecting a plurality of converter cells (10) in series, the converter cells (10) each being composed of a plurality of semiconductor switching elements (30, 40) and a DC capacitor (34, 44); and a control circuit (20). An arm balance control unit (27) in the control circuit (20) calculates a first voltage adjustment value ΔVc for balancing voltage (Vcpp) of the DC capacitors (34, 44) in the positive arm (5) and voltage (Vcpn) of the DC capacitors (34, 44) in the negative arm (6). The control circuit (20) adjusts an AC control command (Vcp) using the first voltage adjustment value (ΔVc), thereby calculating an AC voltage command (Vacp) for AC voltage to be outputted to an AC line for each phase.
Patent EP-3273710-A1 (EP)
Inventor: BYUN DAEWOOK
IPC: H04W88/08
Filed: 2016-03-15
Abstract: Provided is a method for a MCE transmitting a list of cells providing a SCPTM service in a wireless communication system. A MCE may receive a cell ID list from a MME and transmit the cell ID list received from the MME to a base station. The cell ID list transmitted to the base station and the cell ID list received from the MME may be identical. Provided is a method for a base station receiving a list of cells providing a SCPTM service in a wireless communication system. A base station may receive, from a MCE, a cell ID list received from a MME, and on the basis of the cell ID list received from the MCE, perform a SCPTM service. The cell ID list received from the MCE and the cell ID list received from the MME may be identical.
Patent EP-3195525-A1 (EP)
Inventor: BÜTTNER HOLGER
IPC: H04L12/40
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un module d'entrée/sortie (3) pour un système de bus (1), équipé d'une prise (37) dont cinq logements de contact comportent chacun un contact électrique (641), et d'un dispositif de mesure (205) qui sert à détecter une fiche (605) d'un câble à quatre conducteurs (4) et qui, dans le cas d'une fiche (605) insérée dans la prise (37), est conçu pour détecter si la fiche (605) comporte quatre ou cinq broches de contact électriques qui sont chacune insérées dans un des logements de contact et sont reliées au contact électrique respectif (641) du logement de contact. Le dispositif de mesure (205) est en outre conçu, exclusivement en cas de détection de cinq broches de contact électriques de fermer un premier et un second dispositif de commutation (507, 509) pour appliquer respectivement une tension d'alimentation de deux tensions d'alimentation (34, 35) aux broches de contact insérées correspondantes de la fiche (605) insérée dans la prise (37) par le biais des contacts électriques respectifs (641) des logements de contact.
Patent EP-3280335-A1 (EP)
Title: Dispositif de mise sous tension et de fixation de tissu mou
Inventor: LOPEZ MANDI J
IPC: A61B17/04
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif amélioré qui assure, de manière économique et efficace, une fixation stable et fiable des tissus mous (par exemple un tendon ou un ligament) à la surface de structures anatomiques présentant une résistance et une rigidité comparables ou supérieures (par exemple l'os). Le dispositif ne nécessite pas de procédures ou d'outils spécialisés. Un seul dispositif applique à la fois une tension et une compression incrémentielles au tissu mou fixé. Le dispositif permet à l'utilisateur, typiquement un médecin ou un vétérinaire, de manipuler, de commander et de maintenir de façon fiable la tension du tissu. Le dispositif est polyvalent et peut ajuster la fixation de tissus mous ayant différentes tailles et différentes propriétés mécaniques à un os ou à d'autres tissus mous. Ces caractéristiques offrent une certaine flexibilité aux professionnels de la santé humaine et vétérinaire dans divers domaines spécialisés, notamment l'orthopédie, la stabilisation des articulations, la réparation des tissus mous, la chirurgie rachidienne et la chirurgie plastique.
Patent EP-3368446-A1 (EP)
Title: Récipient rescellable comprenant une pièce rapportée
Inventor: SLOOFF ARJEN HAMILCAR
IPC: B65D85/10
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un récipient, comprenant un boîtier (12) qui comprend une boîte (14) et un couvercle (20) qui est fixé de manière articulée à la boîte. Le couvercle (20) comprend une paroi avant (24) qui présente une surface interne (22), une surface externe (26) et un bord inférieur. La boîte comprend une paroi avant (16) qui présente un bord supérieur (21) et une région d'accès (62). Au moins une partie du bord supérieur (21) de la boîte est formée par au moins une partie de la région d'accès (62). Le récipient comprend également un emballage interne (30) disposé au moins partiellement à l'intérieur du boîtier et définissant au moins partiellement un volume intérieur pour loger des produits de consommation. L'emballage interne (30) comprend une première couche (40) et une seconde couche (50). La première couche (40) comprend un rabat (44) qui est fixé à la surface interne du couvercle et est conçu pour être fixé de manière détachable à une région de scellage (72) de la seconde couche (50) afin d'ouvrir et de fermer l'emballage interne par ouverture et fermeture du couvercle du récipient. Le récipient comprend également une pièce rapportée (60) positionnée entre la surface interne (17) de la paroi avant (16) de la boîte et la surface externe (32) de la paroi avant (31) de l'emballage interne. La pièce rapportée (60) présente un bord supérieur (35) qui est accessible par le biais de la région d'accès (62).
Patent EP-3275255-A1 (EP)
Title: Procédés et appareil destinés à améliorer une harq avec des répétitions de canaux
Inventor: CHEN TAO
IPC: H04W72/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne des procédés destinés à une HARQ avec des répétitions de canaux. Dans un nouvel aspect, l'équipement utilisateur (UE) reçoit une attribution de ressource et détermine le type d'attribution, qui peut être une attribution de ressource initiale ou une attribution de ressource secondaire. L'attribution de ressource initiale contient des informations de commande complètes et l'attribution de ressource secondaire contient des informations de commande partielles. Dans certains modes de réalisation, la détermination du type d'attribution est basée sur le RNTI ou le volume de données utiles. Dans un autre mode de réalisation, l'UE exécute une retransmission de données sur la base d'informations provenant de l'attribution de ressource secondaire et de l'attribution de ressource initiale. Dans un autre nouvel aspect, l'UE reçoit une couche supérieure, par exemple la couche RRC. L'UE reçoit par la suite une attribution de ressource secondaire UL ou DL à la fois pour la transmission initiale et la retransmission. L'UE combine les paramètres dans la configuration qui lui est spécifique et les attributions de ressource secondaire reçues pour sa transmission UL ou sa réception DL.
Patent EP-3365228-A1 (EP)
Inventor: OFFREDI MATTHEW FRANK
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'urgence d'aéronef, qui comprend au moins un capteur (104A, 104B, 104C) conçu pour émettre un signal électronique se rapportant à la détection d'incapacité d'au moins un membre d'équipage d'aéronef. Un processeur (108) est conçu pour recevoir et traiter le signal électronique afin de déterminer si une action d'urgence doit être réalisée. Une unité de commande (114) est conçue pour communiquer, lors de l'utilisation, un signal de commande à un système d'avionique (116) de l'aéronef (100) en lien avec l'action d'urgence si le processeur détermine que l'action d'urgence doit être réalisée.
Patent EP-3368678-A1 (EP)
Inventor: WIDDOWSON PETER
IPC: A61K48/00
Filed: 2016-10-25
Abstract: The invention provides genetic constructs and recombinant vectors comprising such constructs. The constructs and vectors can be used in gene therapy methods for treating a range of disorders, including glaucoma and deafness, or for promoting nerve regeneration and/or survival.
Patent EP-3377995-A1 (EP)
Inventor: VASSILICOS JOHN CHRISTOS
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne une grille génératrice de turbulences permettant de produire un écoulement turbulent. Ladite grille présente une partie supérieure, une partie inférieure et des côtés opposés, et comprend un nombre N de couches, chaque couche étant délimitée entre des paires respectives de barres horizontales et les côtés de la grille. Chaque couche est subdivisée par un nombre cn de barres verticales de manière à définir une pluralité de trous traversants respectifs entre au moins des paires adjacentes de barres verticales et de barres horizontales. Au moins une des dimensions et au moins un des espacements des barres verticales d'une des couches sont différents de l'au moins une des dimensions et de l'au moins un des espacements des barres verticales d'une autre couche.
Patent EP-3317785-A1 (EP)
Title: Suivi de relation de fluide pour prendre en charge des dépendances de modèle
Inventor: SAIER DAVID
IPC: E21B41/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un appareil et un produit-programme qui gèrent des dépendances de modèle dans un environnement de simulation de pétrole. Des données de version sont conservées à la fois pour un modèle ou un ensemble de données utilisé par une première application de simulation et pour un modèle dépendant utilisé par une seconde application de simulation et basé sur le modèle ou l'ensemble de données utilisé par la première application de simulation. Après que le modèle ou l'ensemble de données utilisé par la première application de simulation est mis à jour, ainsi que les données de version s'y rapportant, une détermination est réalisée pour savoir si le modèle dépendant est obsolète en se basant sur les données de version conservées pour le modèle dépendant et sur les données de version conservées pour le modèle ou l'ensemble de données mis à jour utilisé par la première application de simulation.
Patent EP-3322328-A1 (EP)
Title: Système et procédé de contrôle d'accès dépendant de la cognition
Inventor: KUKAWKA ANDRES
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-07-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'identification d'un niveau de capacité cognitive. Ledit dispositif est conçu pour présenter un test cognitif à un utilisateur et pour mesurer la réponse au test de l'utilisateur. Lorsque l'utilisateur échoue au test, le dispositif est conçu pour empêcher l'utilisateur de faire fonctionner un équipement et/ou de prendre toute autre action, activité ou processus ou d'empêcher l'utilisateur d'entrer dans des sites sécurisés à cause de faibles performances cognitives. L'invention concerne également un procédé permettant d'évaluer les performances cognitives de l'utilisateur, en présentant à l'utilisateur des tests cognitifs et en comparant les performances réelles de l'utilisateur à une ligne de base acquise au préalable de performances cognitives.
Patent EP-3326997-A1 (EP)
Inventor: ECHIGO MASATOSHI
IPC: C07C69/54
Filed: 2016-07-21
Abstract: A (meth)acryloyl compound represented by the following formula (A):
     
wherein X is a 2m-valent group having 1 to 60 carbon atoms or a single bond; each Z is independently an oxygen atom, a sulfur atom, or not a crosslink; each R 1  is independently a linear, branched, or cyclic alkyl group having 1 to 30 carbon atoms, an aryl group having 6 to 30 carbon atoms and optionally having a substituent, an alkenyl group having 2 to 30 carbon atoms and optionally having a substituent, an alkoxy group having 1 to 30 carbon atoms and optionally having a substituent, a halogen atom, a nitro group, an amino group, a carboxylic acid group, a thiol group, a hydroxy group, or a group in which a hydrogen atom of a hydroxy group is replaced with a vinylphenylmethyl group, wherein the alkyl group, the aryl group, the alkenyl group, or the alkoxy group optionally contains an ether bond, a ketone bond, or an ester bond; each R 1A  is independently a methyl group or a hydrogen atom; each k is independently an integer of 0 to 2, provided that all of the k moieties are not 0 at the same time; m is an integer of 1 to 3; each n is independently an integer of 0 to 5; and each p is independently 0 or 1.