baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089447-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive avec un actionneur à agencement compact
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention est une machine (40) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, cette machine de fabrication additive comprenant un plan de travail (42), une chemise de fabrication (44) s’étendant depuis le plan de travail et sous le plan de travail, et un plateau de fabrication (46) se translatant entre une position haute et une position basse à l’intérieur de la chemise de fabrication sous l’effet d’un actionneur (48), le plateau étant relié à l’actionneur par un support (50). La chemise de fabrication (44) comprend une fente (66) dans sa hauteur permettant au support (50) de traverser la chemise de fabrication pour relier le plateau à l’actionneur lorsque le plateau de fabrication se translate de sa position haute à sa position basse dans la chemise de fabrication.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3091528-B1 (FR)
Title: Fibres minerales
Inventor: CLAIREAUX CORINNE
IPC: C03C13/06
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne des fibres minérales présentant une composition chimique comprenant les constituants suivants, en pourcentages pondéraux :SiO2 55 à 60 %,CaO 25 à 29,0 %,MgO 1 à 10 %,B2O3 1 à 6 %,R2O jusqu’à 2,5 %Al2O3 0 à 2,5 %,un rapport molaire CaO/(CaO+MgO) de 0,70 à 0,75,et un rapport molaire (B2O3-R2O)/(CaO+Al2O3) supérieur à 0,050.
Patent FR-3094157-B1 (FR)
Title: Chargeur électrique réversible isolé, notamment pour une intégration dans un vehicule électrique
Inventor: DEBBOU MUSTAPHA
IPC: H02M7/487
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-11-05
Abstract: CHARGEUR ÉLECTRIQUE RÉVERSIBLE ISOLÉ, NOTAMMENT POUR UNE INTÉGRATION DANS UN VEHICULE ÉLECTRIQUE Le chargeur (CER) comprend un convertisseur AC/DC réversible (1) et un convertisseur DC/DC réversible (2) intégrant un transformateur d’isolation électrique (21), le convertisseur AC/DC réversible étant du type à point neutre clampé, dit NPC, comprenant une branche capacitive (11) formée de premier et deuxième condensateurs (110HS, 110LS) reliés en série et ayant un point milieu capacitif (PM) déterminant une référence de tension de neutre. Conformément à l’invention, le convertisseur DC/DC réversible comprend un premier ensemble de commutation (20) ayant des premier et deuxième ponts de commutation (20H, 20L) reliés à une même ligne commune de tension continue (LPM) connectée au point milieu capacitif et le transformateur d’isolation électrique comprend des premier et deuxième enroulements de type primaire (W1H, W1L) reliés respectivement aux premier et deuxième ponts de commutation.     Fig.1
Patent FR-3098329-B1 (FR)
Title: Procédé de saisie automatique dans un formulaire de rapport prédéfini d’accident de véhicule automobile.
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: B60W50/04
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de saisie automatique dans un formulaire de rapport prédéfini d’accident, caractérisé en ce qu’il comprend : - la collecte par un serveur informatique, des données d’une pluralité de capteurs du véhicule accidenté, - le traitement par le serveur, des données de la pluralité de capteurs collectées, représentatives de l’état de fonctionnement du véhicule et représentatives de l’environnement extérieur du véhicule avant et pendant l’accident pour valider les scénarios prédéfinis du formulaire de rapport d’accident, - le traitement par le serveur, des données relatives à la position géographique du véhicule et à l’environnement extérieur du véhicule avant et pendant l’accident pour réaliser une représentation schématique du lieu et de la situation du ou des véhicules impliqués dans l’accident et insérer cette représentation schématique dans la zone de saisie déterminée du formulaire de rapport d’accident - l’édition ou l’émission par le serveur, du formulaire de rapport d’accident pré-rempli.
Patent FR-3099979-B1 (FR)
Title: Meuble hygiénique à articulation magnétique non apparente et espace double enveloppe chauffant ou réfrigérant.
Inventor: LECOURT JEAN-MARC
IPC: F25D25/02
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-07-30
Abstract: Meuble hygiénique à articulation magnétique non apparente et espace double enveloppe chauffant ou réfrigérant. La présente invention concerne un meuble métallique et préférablement en acier inoxydable (100), caractérisé en ce que son volume intérieur (V2) destiné à recevoir des produits, est réfrigéré ou chauffé par un brassage d’air opéré à l’intérieur d’une double enveloppe le constituant, de telle manière qu’aucune déformation, aménagement, équipement ou accessoire susceptible de retenir des impuretés, n’apparaisse sur les parois dudit volume intérieur (V2). Il est constitué d’une enveloppe intérieure (120) placée au centre d’une enveloppe extérieure (110) formant entre elles un espace libre résiduel (V1r) fermé par un plan de face (117), les surfaces intérieures des plans (117) (111) (112) (113) (114) et (115) constituant l’enveloppe extérieure (110), sont recouvertes d’ un isolant thermique (130), les surfaces extérieures des plans (121) (122) (123) (124) et (125) de l’enveloppe intérieure (120) restent nues et sans isolant thermique. L’espace libre résiduel (V1r) dispose en son intérieur de l’évaporateur (160) d’une installation frigorifique dont les autres composants, le compresseur (140), le condenseur (150) et le détendeur sont placés à l’extérieur de l’enveloppe extérieure (110). Une porte étanche et isolée dite porte magnétique (200) vient fermer le volume intérieur (V2) de l’enveloppe intérieure (120). Au contact de l’évaporateur (160) ou de l’élément chauffant l’air contenu dans l’espace libre résiduel fermé (V1r) transfère la température de manière constante et régulière à l’enveloppe intérieure (120). Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3101683-B1 (FR)
Title: Pompe à vide turbomoléculaire
Inventor: KAMBARA HISANORI
IPC: F04D19/04
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-10-01
Abstract: Une pompe à vide (1) turbomoléculaire comporte un stator (2), un rotor (3) configuré pour tourner dans le stator (2) autour d’un axe de rotation (I-I) et une vanne de régulation (13) configurée pour modifier la conductance d’entrée de ladite pompe à vide (1) par déplacement axial vers ou à l’écart d’un orifice d’aspiration (6) de ladite pompe à vide (1). La face (15) de la vanne de régulation (13) en regard de l’orifice d’aspiration (6) présente une forme en creux.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102600-B1 (FR)
Title: Procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant au moins une empreinte biométrique au moyen d’un réseau de neurones à convolution
Inventor: CAZASNOVES ANTHONY
IPC: G06T7/10
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant au moins une empreinte biométrique, au moyen d’un réseau de neurones à convolution, CNN, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (21) d’un client (2), d’étapes de : (b) Génération, au moyen d’un premier sous-réseau dudit CNN, dit bloc de spécialisation, d’un masque de confiance associé à une carte d’orientation de crètes de l’au moins une empreinte biométrique représentée par ladite image d’entrée, dit masque RFM ; ledit masque RFM étant appliqué sur au moins l’image d’entrée de sorte à obtenir une image d’entrée focalisée ; (c) Segmentation, au moyen d’un deuxième sous-réseau dudit CNN, dit bloc de segmentation, de l’image d’entrée focalisée Fig 1
Patent FR-3103219-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des anomalies sporadiques d’un système de motorisation d’un véhicule automobile
Inventor: PATY JONATHAN
IPC: G06F11/00
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion des anomalies sporadiques d’un système de motorisation d’un véhicule (1) automobile, ledit système comprenant un calculateur (20) et un ensemble de capteurs (10), ledit calculateur (20) comprenant une zone mémoire (MEM) et étant apte à recevoir des mesures réalisées par l’ensemble de capteurs (10) et détecter des anomalies à partir des mesures reçues, les anomalies du système étant définies dans une liste prédéterminée d’anomalies sporadiques à un instant donné, ledit procédé comprenant les étapes de : détection (E1) d’une anomalie, mesure (E2) de la durée (d1) de l’anomalie détectée, si la durée (d1) mesurée est inférieure à un seuil de durée (S1) prédéterminé et si l’anomalie détectée est présente dans la liste prédéterminée d’anomalies sporadiques à l’instant courant, incrémentation (E5) d’un compteur d’occurrences (CO), si la valeur du compteur d’occurrences (CO) est supérieure à un seuil d’occurrence (SO) prédéterminé, confirmation (E8) de l’anomalie détectée comme étant une anomalie sporadique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103414-B1 (FR)
Title: Procede de chauffage d'un catalyseur de moteur thermique dans une architecure hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/00
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de chauffage d'un catalyseur (14) associé à un moteur thermique (11) appartenant à une chaîne de traction (10), ledit procédé mis en œuvre alors que le véhicule automobile est tracté par le deuxième moteur électrique de traction (18) dans un mode de roulage électrique comporte:  - une étape de mise en fonctionnement du moteur thermique (11) à son régime de ralenti,  - une étape de pilotage du premier moteur électrique de traction (12) au régime de ralenti du moteur thermique (11), et  - une étape d'application d'un couple résistif négatif par le premier moteur électrique de traction (12), de sorte que le moteur thermique (11) applique un couple opposé compensant le couple résistif négatif du premier moteur électrique de traction (12) pour maintenir son régime de ralenti et augmenter une température de gaz d'échappement émis par le moteur thermique (11) afin de chauffer le catalyseur.  Figure 1
Patent FR-3103899-B1 (FR)
Title: Système de détection chimique, unité de commande et d’analyse pour un tel système et procédé de détection chimique
Inventor: BERTRAND JOHAN GUY LOUIS
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un système de détection chimique (1) comprenant : un premier détecteur chimique (200) à corde vibrante comprenant une première corde tendue (210) un premier actionneur (230) et un premier capteur (240) configuré pour mesurer une caractéristique vibrationnelle de la première corde tendue (210) à partir du déplacement de la première corde tendue (210) ; une unité de commande et d’analyse (400) configurée pour commander le premier actionneur (230) et le premier capteur (240). La première corde tendue (210) présente au moins un premier pic de résonnance avec un facteur de qualité supérieur ou égal à 1000, voire 2000 ou encore 4000. La détermination de la présence et/ou du dosage de l’analyte dans le milieu gazeux (2) est obtenu par l’unité de commande et d’analyse (400) à partir de ladite grandeur proportionnelle au facteur de qualité. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103893-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’identification de paramètres d’un capteur fixé sur un carter
Inventor: BONNET GUILLAUME RÉMI
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: Système (30) d’identification d’au moins deux paramètres d’au moins un capteur (25) fixé sur un carter (19), notamment d’une turbomachine (1), le système (30) d’identification comprenant :- un dispositif d’identification (31) comprenant une partie fixe (31a) portant un code d’identification située sur le carter (19) et une partie mobile (31b) située sur le capteur (25) et configurée pour coopérer avec la partie fixe (31a) et générer un signal d’identification lors de la fixation du capteur (25) sur le carter (19), et - un module (32) de réception et de traitement du signal d’identification provenant de la partie mobile (31b) du dispositif d’identification (31), ledit module (32) étant intégré au capteur (25).      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3104268-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de hauteur d'un aéronef en vol par rapport à au moins un point du sol
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/93
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de hauteur d’un aéronef en vol par rapport à au moins un point du sol L’invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de hauteur d’un aéronef en vol par rapport à au moins un point du sol, ledit aéronef étant porteur d’un système de radar comportant au moins une antenne directionnelle, adapté à émettre au moins un signal radiofréquence selon un axe de visée de direction pilotable. Le procédé comporte des étapes de:     -commande (30) d’émission d’un signal radiofréquence selon un axe de visée,      -calcul (32) de puissances reçues en fonction d’une distance radiale sur deux voies de réception comportant une première voie dite voie somme et une deuxième voie dite voie écart en élévation,     -calcul (34) de valeurs d’écartométrie angulaire en site en fonction de la distance radiale formant une courbe d’écartométrie angulaire,      -détermination (38, 39) d’un estimateur de la distance radiale de l’aéronef par rapport au point du sol intercepté par l’axe de visée en fonction d’au moins un passage à zéro de l’écartométrie angulaire dans une zone choisie de la courbe d’écartométrie angulaire,      -calcul (40) d’une hauteur de l’aéronef par rapport audit point du sol en fonction de l’estimateur de la distance radiale et de l’angle en site de l’axe de visée.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3105001-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: NORRANT MATTHIEU
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif comportant un corps (1) et une tête (2) pourvue d'un orifice (3), ledit corps (1) recevant un réservoir (10), ledit dispositif comportant un module électronique (100) qui comprend un module de communication sans fil (101), un module de localisation (102)et une source d’alimentation (103), ledit dispositif comportant un système de capteurs (201, 202) pour détecter automatiquement une prise en main représentative d'une tentative d'utilisation dudit dispositif, ledit système comportant au moins un premier capteur (201) disposé sur ladite tête (2) et au moins un second capteur (202) disposé sur ledit corps (1), ledit système de capteur détectant une prise en main dudit dispositif lorsque lesdits deux capteurs (201, 202) sont activés simultanément, ledit module de communication (101) effectuant un appel d’urgence automatique vers un numéro d’urgence lorsque ledit système de capteur (201, 202) détecte une prise en main dudit dispositif.                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3107654-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluent aqueux
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: B01D21/01
Filed: 2020-02-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENT AQUEUX L'invention concerne une formulation de floculation. L'invention concerne également le traitement de résidus miniers sous la forme d'effluents aqueux comprenant des particules solides. Le procédé de l'invention permet de séparer tout ou partie de l'eau d'un effluent aqueux comprenant des particules solides.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3113818-B1 (FR)
Title: Sac protège-pluie et protège-soleil
Inventor: HELBECQUE AUDE
IPC: A45B11/02
Filed: 2020-09-09
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mains-libres permettant à l’utilisateur d’être protégé de la pluie ou du soleil. Il s’agit d’un sac (1) pouvant s’appuyer sur le dos ou sur le torse de l’utilisateur, et contenant une structure rigide, une toile (8) et les éléments nécessaires au déploiement et au maintien de celle-ci au-dessus de l’utilisateur. L’ouverture est déclenchée en appuyant sur un bouton. L’ensemble du dispositif est solidaire et ne peut être dissocié en parties.
Patent FR-3115408-B1 (FR)
Title: Socle de fixation d’équipement électrique avec logement de stockage pour câble
Inventor: MOURIERAS JULIEN
IPC: H02G3/08
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: Socle de fixation (1) d’équipement électrique aéronautique comportant :  – une entretoise comprenant des premiers moyens d’attache définissant une base de fixation (3) sur un support, et des deuxièmes moyens d’attache définissant une face d’appui (4) adaptée au maintien d’un équipement électrique ;  – un logement de stockage (11), disposé entre la base de fixation (3) et la face d’appui (4) de l’entretoise, et comportant une première ouverture latérale (13) ;  – des attaches (10) de câble, disposées dans le logement de stockage (11), et adaptées au maintien d’un enroulement de câble ;  – un support (7) de connecteur, disposé en vis-à-vis de la première ouverture latérale (13) du logement de stockage (11), et muni d’un moyen de blocage de connecteur.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118237-B1 (FR)
Title: Procede de mise en correspondance entre un batiment et son modele numerique
Inventor: LACOCHE JÉRÉMY
IPC: G06F30/13
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en correspondance d’un bâtiment avec un modèle numérique du bâtiment, comprenant :   la réception d’informations de position, dans un repère (RRA) associé à un dispositif de réalité augmentée (2) utilisé pour l’acquisition desdites informations de position, d’au moins un objet du bâtiment existant dans le modèle numérique, et d’une information d’identification de l’objet,l’établissement d’une correspondance entre ledit objet et respectivement un objet existant dans le modèle numérique du bâtiment, etla détermination, à partir de ladite correspondance et des informations de position de l’objet dans le repère associé au dispositif de réalité augmentée, d’une matrice de changement de repère entre les coordonnées d’un objet dans le repère (RMN) propre au modèle numérique du bâtiment et les coordonnées du même objet dans le repère associé au dispositif de réalité augmentée.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118591-B1 (FR)
Title: Insert destiné à l’assemblage de deux pièces et procédé d’assemblage utilisant cet insert.
Inventor: GROJEAN ALEX
IPC: B23K11/00
Filed: 2021-01-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’insert (1) comprend une partie de tête (4) comprenant une portion d’accostage (7) destinée à recevoir une électrode de soudage, un rebord périphérique (6), destiné à venir en appui contre la pièce de réception, et une partie de corps (5) destinée à s’étendre à travers la première pièce (2), la partie de corps (5) ayant une extrémité distale (50) destinée à être soudée à la deuxième pièce (3). La portion d’accostage (7) est reliée au rebord périphérique (6) par des moyens de liaison configurés pour autoriser la translation de la portion d’accostage (7) et de la partie de corps (5) par rapport au rebord périphérique (6) sous l’effet d’une pression distale exercée sur la portion d’accostage (7) lors de l’opération d’assemblage des première et deuxième pièces (2, 3).  Figure 1
Patent FR-3121569-B1 (FR)
Title: Pixel d'affichage à diode électroluminescente
Inventor: MERCIER FRÉDÉRIC
IPC: H01L25/075
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-03-17
Abstract: Pixel d'affichage à diode électroluminescente La présente description concerne un pixel d'affichage (12i,j) comprenant au moins une diode électroluminescente (LED), un circuit de pilotage (40) de la diode électroluminescente et des premier, deuxième, troisième, et quatrième plots conducteurs (36). Le circuit de pilotage est alimenté par une première tension d'alimentation (Vdd) reçue entre les premier et deuxième plots. La diode électroluminescente est alimentée par un premier signal binaire (Vcci, Veei), reçu entre les troisième et deuxième plots, et alternant entre une deuxième tension d'alimentation (Vcc), supérieure strictement à la première tension, et une troisième tension, inférieure strictement à la première tension. Le circuit de pilotage (40) est configuré pour déterminer un signal numérique (R, G, B) à partir des valeurs d'un deuxième signal binaire (Dataj) sur le quatrième plot reçues pendant chacune de premières impulsions du premier signal binaire à la troisième tension et pour commander la diode électroluminescente à partir du signal numérique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3122230-B1 (FR)
Title: Systeme de couplage pneumatique entre des axes rotatifs de deux machines
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F16D3/64
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un système de couplage pneumatique (39) entre deux axes rotatifs de machines, comprenant :      une première pièce (51) en forme de tube creux, comportant une partie d’extrémité (62) dans la paroi tubulaire de laquelle est ménagée au moins une ouverture (64) ;  une deuxième pièce (52) comportant une partie (72) de couplage à la partie d’extrémité (62) ;  une membrane élastique étanche (56) disposée au sein de la partie d’extrémité (62) ;  au moins une troisième pièce (54) disposée entre la membrane (56) et la partie de couplage (72), et s’étendant à travers ladite ouverture,      dans lequel la membrane élastique étanche est adaptée pour être gonflée, ladite au moins une troisième pièce étant configurée pour être poussée par la membrane lors de son gonflage afin d’entrer en contact avec la partie de couplage, de manière à coupler mécaniquement les première et deuxième pièces.  Fig. 4
Patent FR-3122938-B1 (FR)
Title: Système de vidéoconférence permettant de réduire un effet de parallaxe associé à la direction du regard d’un utilisateur
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: H04N7/15
Filed: 2021-05-14
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention porte sur un système de vidéoconférence 1, comportant :       un écran d’affichage 10, pour afficher une image Ie(ti) contenant N images   ;  une caméra 20, pour acquérir une image Ic(tj) ;   un dispositif optique à imageurs mono-pixel, adapté à déterminer N images à partir de sous-matrices   , comportant :  une source optique 31, adaptée à éclairer une partie oculaire Po(tj) du visage de l’utilisateur ;   une matrice d’imageurs mono-pixel adaptés à reconstruire une image de correction à partir du faisceau lumineux réfléchi par la partie oculaire Po(tj) ;      une unité de traitement 40, adaptée à :  déterminer, dans chaque image de l’image Ie(ti), un point cible    , puis sélectionner N sous-matrices centrées chacune sur un point cible    ;   corriger l’image Ic(tj) en remplaçant une zone de l’image Ic(tj) représentant la partie oculaire Po(tj) par les N images   .          Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128392-B1 (FR)
Title: Appareil de soudage par friction linéaire comprenant un dispositif de régulation de la température d’au moins une des pièces à souder
Inventor: VALADON STÉPHANE
IPC: B23K20/12
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-11-03
Abstract: Appareil de soudage par friction linéaire comprenant un dispositif de régulation de la température d’au moins une des pièces à souder.  L’invention a pour objet un appareil (10) de soudage par friction linéaire pour fixer ensemble deux pièces (100, 200) comprenant, pour chaque pièce, un support (20, 30) avec une zone de réception (22, 32) d’une des pièces, et un dispositif de régulation (210) de la température d’une desdites pièces (200). Le dispositif de régulation (210) est intégré à un des supports (30) et l’appareil (10) comporte des moyens de contrôle (260) connectés au dispositif de régulation (210) et configurés pour réguler la température de la zone de réception (32) dudit support (30).  Cet appareil de soudage par friction linéaire permet de réguler la température des pièces à souder, ou de leur assemblage, avant, pendant et après la soudure, en fonction de la température souhaitée pour lesdites pièces ou ledit assemblage.  Figure 2