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Patent FR-2985580-A1 (FR)
Title: Gestion en securite d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W50/029
Filed: 2013-01-09
Abstract: Procédé (200) de gestion d'un véhicule (110) à partir d'un grand nombre de véhicules (115) consistant à : - déterminer par une centrale (105) l'existence d'une fonction de défaut systématique dans le grand nombre (115) de véhicule (110), - réaliser (215) une liaison de communication (120, 125) entre la centrale (105) et le véhicule (110), - faire passer (260) au moins une installation électronique de commande (135, 140) du véhicule (110) dans un mode de fonctionnement de sécurité pour augmenter la sécurité de fonctionnement du véhicule (110).
Patent FR-3004914-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage d 'articles
Inventor: L HEGARAT JEAN-MARIE
IPC: B08B3/02
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lavage d'articles, comportant une cuve de lavage dans laquelle les articles à laver sont destinés à être insérés, ladite cuve étant délimitée par des parois dont au moins une (6) comporte une zone transparente comprenant au moins deux parois transparentes (10, 11) écartées l'une de l'autre et délimitant entre elles un espace interne (12). Des moyens d'éclairage (17) sont montés dans ledit espace interne (12) et orientés de façon à éclairer au moins en partie la cuve.
Patent FR-2989910-A1 (FR)
Title: Device used to produce through holes, using laser device, in endless sheet-type belt to remove water from fibrous material layer, includes collecting device associated with laser device to neutralize optical beam at outlet of belt
Inventor: STRAUB MICHAEL
IPC: B23K26/16
Filed: 2013-04-26
Abstract: The device comprises a collecting device associated with a laser device to neutralize an optical beam at an outlet of a endless sheet-type belt and to collect harmful substances such as particles, sublimates and aerosols produced during laser drilling. An optical beam is emitted by the laser device acting on a first face of the endless sheet-type belt in an incidence point. The collecting device is disposed at a second face opposite to the second face transverse with respect to the longitudinal direction of the endless sheet-type belt in a region of the incidence point. The device comprises a collecting device associated with a laser device to neutralize an optical beam at an outlet of an endless sheet-type belt and to collect harmful substances such as particles, sublimates and aerosols produced during laser drilling. An optical beam is emitted by the laser device acting on a first face of the endless sheet-type belt in an incidence point. The collecting device: is disposed at a second face opposite to the second face transverse with respect to the longitudinal direction of the endless sheet-type belt in a region of the incidence point; extends across the full width of the endless sheet-type belt; has smaller width than the endless sheet-type belt; is moved over the width of the endless sheet-type belt; is synchronously movable with the laser device; is connected to a suction device; and is designed as a tray, a casing or a tube. The laser device is movable over the width of the endless sheet-type belt.
Patent FR-3005145-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et/ou de rafraichissement a paroi ayant un capteur thermique solaire et un element de stockage d'energie thermique
Inventor: STEPHAN LOUIS
IPC: F24J2/04
Filed: 2013-04-30
Abstract: Un dispositif de chauffage et/ou de rafraîchissement pour bâtiment comprend une paroi destinée à constituer une partie de mur ou de toit d'un bâtiment et à délimiter de part et d'autre de la paroi un environnement extérieur (EX) au bâtiment et un environnement intérieur (EI) du bâtiment. La paroi est constituée par un empilement comprenant un capteur thermique solaire (10) tourné du côté de l'environnement extérieur (EX) et délimitant un premier volume de circulation fluidique (V1) d'un premier flux de fluide caloporteur à travers le capteur thermique solaire, un élément de stockage d'énergie thermique (12), et un premier élément thermiquement isolant (11) interposé entre le capteur thermique solaire et l'élément de stockage d'énergie thermique.
Patent FR-3005475-A1 (FR)
Title: Machine pour laver des plumes equipee d’un cylindre de lavage a chambres multiples
Inventor: MONJARRET CHRISTIAN
IPC: D06F31/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: Il est proposé une machine pour laver des plumes comprenant un cylindre de lavage monté rotatif autour d'un axe horizontal et divisé en chambres de traitement successives par des moyens de transfert de plumes d'une chambre à une autre, chaque chambre de traitement comprend un espace de réception d'un volume prédéterminé de plumes à traiter, qui sont soumises à quatre opérations de traitement mises en œuvre successivement à mesure que le cylindre tourne autour de l'axe horizontal et au moyen, respectivement, de quatre zones de traitement comprises dans la chambre, à savoir : - une première zone (10) destinée à brasser lesdites plumes à traiter avec un premier liquide de lavage, - une deuxième zone (20) destinée à égoutter lesdites plumes brassées, - une troisième zone (30) destinée à remouiller lesdites plumes égouttées avec un deuxième liquide de lavage, - une quatrième zone (40) destinée à transférer lesdites plumes remouillées vers la chambre suivante.
Patent FR-3009818-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite ferroviaire et procede de detection associe
Inventor: BALGHITI YOUSSAF
IPC: B61L29/00
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité ferroviaire comportant un guide d'onde (15), caractérisé en ce que le guide d'onde (15) comprend une bande (45) conductrice d'électricité et un câble (50) conducteur d'électricité placés chacun entre des rails (30) d'une voie ferrée (10) adaptée pour permettre la circulation d'un véhicule ferroviaire, la bande (45) et le câble (50) étant disposés l'un en regard de l'autre, à l'écart l'un de l'autre, s'étendant parallèlement à un axe longitudinal (X-X) des rails (30) et séparés par une couche de matériau diélectrique, avantageusement de l'air, le câble (50) étant électriquement isolé d'un fil d'alimentation du véhicule ferroviaire en courant électrique.
Patent FR-3010980-A1 (FR)
Title: Boite patissiere en carton a fermeture facilitee, flanc predecoupe pour sa realisation
Inventor: DESNOUES PASCAL
IPC: B65D5/66
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne une boîte pâtissière (1) en carton résultant du pliage sur lui-même d'un flan (10) en carton prédécoupé comportant plusieurs panneaux en continuité les uns avec les autres et pouvant se plier entre eux le long de lignes de pliage afin de former la boîte pâtissière, ledit flan comportant un panneau de fond (2) destiné à former le fond et bordé sur ses quatre côtés par respectivement un panneau latéral droit de fond (22), un panneau latéral gauche de fond (21), un panneau avant de fond (20) et un panneau arrière (3), ainsi qu'un panneau de couvercle (4) destiné à former le couvercle et bordé sur ses quatre côtés par respectivement un panneau latéral droit de couvercle (42), un panneau latéral gauche de couvercle (41), un panneau avant de couvercle (40) et ledit panneau arrière (3), les panneaux avant de fond (20), avant de couvercle (40) et arrière (3) comportant chacun latéralement, deux pattes (23, 24 ; 30, 31 ; 43, 44) pliables et qui sont fixées contre les panneaux latéraux correspondants, la boite pâtissière (1) pouvant être fermée lorsque le panneau de couvercle (4) est rabattu au-dessus du panneau de fond (2) par pliage autour d'une ligne de d'articulation (5) entre le panneau de couvercle (4) et le panneau arrière (3). Elle est caractérisée en ce que la ligne d'articulation (5) entre le panneau de couvercle (4) et le panneau arrière (3) est dédoublée (32, 45) sur une partie de son trajet entre ses deux extrémités latérales.
Patent FR-3014732-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'objet surfacique ou volumique a partir de faisceaux de fibres et de resine.
Inventor: NUNZIATO YVES
IPC: B29C70/54
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'objet surfacique ou volumique à partir de faisceaux de fibres et de résine, ledit procédé comprenant des étapes consistant à : - former au moins deux brins de fibres, - enrober de résine ces brins de fibres en les passant chacun dans un bain à immersion séparé, ces bains contenant de la résine de coloris différents et des pigments décoratifs, - essuyer les brins enrobés de résine et les réunir en un seul faisceau de fibres, - enrouler ce faisceau de fibres sur un dispositif tendeur de manière à créer une forme surfacique ou volumique selon une structure prédéfinie correspondante à celle de l'objet à fabriquer, se caractérisant par le fait qu'il consiste, au préalable, à sélectionner des fibres poreuses, et en ce qu'il consiste à réaliser simultanément un enrobage et une imprégnation de la fibre pour former, in fine, un faisceau de fibres armées, et plus précisément un faisceau de résine armée par des fibres qui sont elles mêmes armées de résine.
Patent FR-3016816-A1 (FR)
Title: Separateur a rouleaux-lamelles
Inventor: FREGEAT REMI ROGER
IPC: B07B1/15
Filed: 2014-01-28
Abstract: Le séparateur à rouleaux lamelles permet de séparer des produits de granulométrie et de formes différentes.         Le croisement perpendiculaire de supports fixes et rigides (pouvant supporter des charges lourdes), avec des rouleau-lamelles en rotation, forme des espaces de chute au travers desquels les produits les moins encombrants tombent alors que les plus encombrants sont évacués le long des supports fixes sans passer au travers des rouleaux.         Le rôle des rouleaux-lamelles est de transporter les produits trop larges pour passer entre les lamelles de deux rouleaux. Les lamelles dépassant le haut des supports fixes permet de faire progresser les produits les plus grossiers sur les supports à chaque rotation et de les évacuer jusqu'à l'extrémité du séparateur.         A titre d'exemple non limitatif, ce dispositif est adapté au triage de la noix. En effet, après avoir ramassé au sol mécaniquement des noix, toutes sortes de déchets sont collectés (grosses pierres, branches mortes et autres). Ce dispositif placé en début de chaîne de triage permet l'évacuation mécanique des déchets lourds ou encombrants qui perturbent le reste du triage.
Patent FR-3024076-A1 (FR)
Title: Guide avec carte thematique multisections et pliages multiples
Inventor: MAGNI MANUELA
IPC: B42D1/00
Filed: 2014-07-22
Abstract: Guide thématique (1) comportant des informations thématiques imprimées sur une pluralité de pages (3) maintenues par une reliure (4) et recouvertes d'une couverture (2), comprenant par ailleurs un support thématique (5), comportant des données thématiques, et indépendante desdites pages (3) du guide, ledit support thématique (5) étant disposé dans le prolongement latéral de la couverture (2) du guide et étant conformé en une seule partie pourvue d'au moins deux sections (7) juxtaposées avec une demi-découpe (6) longitudinale entre les deux sections (7).
Patent FR-3002200-A1 (FR)
Title: Structure porteuse de vehicule automobile
Inventor: GILBERT TASSILO
IPC: B62D25/02
Filed: 2014-02-14
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse de véhicule automobile comprenant une colonne A (5), une roue avant (8) et une surface de glissement (40) pour la roue avant. Afin de réaliser une structure porteuse de véhicule automobile qui puisse être facilement assemblée et fabriquée de manière économique, la surface de glissement pour la roue avant (8) est réalisée sur la colonne A (5) et est inclinée de telle sorte que la roue avant (8) glisse vers l'extérieur sur la surface de glissement (40) dans le cas d'une collision frontale par rapport à la roue avant (8).
Patent FR-3021521-A1 (FR)
Title: Tenon dentaire en materiau composite a base de polymere thermoplastique
Inventor: REYNAUD PIERRE-LUC
IPC: A61K6/884
Filed: 2014-05-30
Abstract: Tenon dentaire composite comprenant une âme formée de fibres unidirectionnelles noyées dans une matrice contenant une résine, caractérisé en ce que la résine contient un polymère thermoplastique.
Patent FR-3022290-A1 (FR)
Title: Outil extensible pour un forage
Inventor: ILHEIN PATRICK
IPC: E21B10/32
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un outil extensible pour un forage, ledit outil extensible se déplaçant selon un sens de forage et comprenant un corps (26) avec un axe longitudinal (28) et au moins un bras (42) mobile par rapport au corps (26) selon une direction de déplacement (94) qui forme un premier angle (θ) avec l'axe longitudinal (28) non nul, inférieur à 45° et ouvert vers un premier sens, caractérisé en ce que l'outil extensible comprend un piston (100) mobile selon une direction parallèle à l'axe longitudinal (28), ledit piston (100) comprenant au moins une surface d'appui (104) qui coopère avec au moins un bras (42) et qui forme avec l'axe longitudinal (28) un deuxième angle (Ψ) non nul et ouvert vers un second sens opposé au premier sens du premier angle (θ).
Patent FR-3023332-A1 (FR)
Title: Ensemble d'agrafes
Inventor: CHAPPUIS FABRICE PHILIPPE THIERRY
IPC: F16L3/04
Filed: 2014-07-04
Abstract: Cet ensemble (1) d'agrafes (2) de fixation de tubes ou de câbles sur une structure porteuse comprend des agrafes (2) juxtaposées et reliées entre elle par une bande adhésive (3). Chaque agrafe (2) présente une forme en U comprenant deux branches globalement parallèles (22, 24) terminées chacune par une pointe en harpon (26). La bande adhésive (3) comprend une bande (32) au moins en partie métallique.
Patent FR-3023547-A1 (FR)
Title: Systeme de sur-desinfection de l'eau d'un bassin aquatique
Inventor: MONTEBRUN SEBASTIEN
IPC: C02F9/04
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention porte sur un système de sur-désinfection de l'eau d'un bassin (100) aquatique qui se raccorde sur une installation existante (200) de traitement de l'eau du bassin. L'installation (200) de traitement de l'eau comprend au moins un filtre (205) pour filtrer des impuretés solides, et au moins deux sondes de mesures (201, 202), disposées en aval du bassin (100), pour mesurer respectivement la concentration en produit désinfectant dans l'eau et le pH de l'eau. Les sondes de mesures (201, 202) transmettent les valeurs mesurées à un dispositif de pilotage (209) qui permet de commander des injections (INJ2) en produit désinfectant en amont du bassin (100), dont la quantité est calculée en fonction des valeurs mesurées par lesdites sondes de mesure (201, 202) de sorte que la concentration en produit désinfectant dans l'eau reste toujours comprise dans une gamme de valeurs conforme à la règlementation en vigueur. Le système de sur-désinfection se raccorde sur l'installation (200) de traitement existante et comprend un réservoir (310) de stockage de produit désinfectant sous forme liquide, relié à un système d'injection dont une canne d'injection (321) est branchée sur une canalisation d'eau (211) de ladite installation (200) de traitement. Le système d'injection injecte, sur réception d'un signal d'activation (SA) émis par une commande à distance (340), une quantité prédéterminée de produit désinfectant pendant une première durée (tp1) prédéterminée, ladite quantité de produit et ladite première durée (tp1) d'injection étant prédéterminées de manière atteindre un seuil maximum prédéfini de concentration en produit désinfectant dans l'eau du bassin.
Patent FR-3025052-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un rayonnement electromagnetique en materiaux organiques
Inventor: BERTHOD EMELINE
IPC: H01L51/44
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique comprenant au moins une rangée de photorésistances (45), chaque photorésistance comprenant une portion active comprenant des matériaux semiconducteurs organiques.
Patent FR-3026204-A1 (FR)
Title: Procede de gestion spatiale de zones interactives d'une table tactile, table tactile
Inventor: CHATEAU FABIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-09-24
Abstract: Le procédé de gestion spatiale d'une pluralité de zones interactives, appelées zones sur un écran tactile (2) d'une table (1) destinée à des usages multi-utilisateurs, chacune des zones (Zi) définissant «un environnement numérique dédié» pour un utilisateur (21) et une frontière (Fzi), lesdites zones s'affichant lors de l'activation d'une commande tactile et pouvant être déplacées et agrandies sur ledit écran tactile (2) par une action tactile. Le procédé comprend : ▪ tion Carction d'un déplacement d'une frontière (Fzi) d'au moins une zone (Z1) interceptant au moins la frontière (FZ2i) d'une autre zone (Z2i) au moyen d'un calculateur (310) couplé à un moyen de capture d'image (35) ; ▪ Une génération d'une consigne d'arrêt du déplacement de ladite frontière (Fz1) assurant la non- superposition des zones (Z1, Z2i) entre elles par le calculateur (310).
Patent FR-3028661-A1 (FR)
Title: Disjoncteur electrique incluant un bloc declencheur
Inventor: MARTIN WILLY
IPC: H01H71/10
Filed: 2014-11-19
Abstract: Le disjoncteur électrique (2) comprend un bloc disjoncteur (4) incluant au moins un conducteur électrique (43, 49) équipé d'une première pastille fixe (44). Le bloc disjoncteur inclut également un pont (46) équipé d'au moins une deuxième pastille (48), une unité (50) de commande du pont mobile et un actionneur (52) de l'unité de commande. Cet actionneur est apte à passer entre une configuration armée où il active l'unité de commande et une configuration désarmée où il n'active pas l'unité de commande. Le bloc disjoncteur inclut également un premier module de couplage électrique (58). Le disjoncteur électrique comprend également un bloc déclencheur (6) incluant un circuit de déclenchement électronique et un deuxième module (64) de couplage électrique avec le premier module de couplage du bloc disjoncteur. Ce disjoncteur est pourvu d'un verrou (68) d'armement de l'actionneur. Le verrou est chargé élastiquement vers une première position où l'actionneur est en configuration désarmée et est adapté pour être repoussé vers une deuxième position où l'actionneur est en configuration armée lorsque le premier et le deuxième modules de couplage sont connectés électriquement.
Patent FR-3029039-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une duree de veille d'un capteur de detection d'approche et capteur associe
Inventor: GUIBBERT MICKAEL
IPC: H03K17/955
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration d'une durée de veille (DV') d'un capteur de détection d'approche, le dit capteur alternant des phases de mesure (PM), dont la durée d'évaluation (DE) est mesurée par un premier oscillateur (O1) de fréquence stable et des phases de veille (Pv), dont la durée de veille (Dv) prédéterminée est contrôlée par un deuxième oscillateur (O2), dont la fréquence varie selon des paramètres externes. L'invention propose de réaliser immédiatement après la phase de mesure (PM), une deuxième phase de mesure (PM2) pendant laquelle une deuxième durée d'évaluation (DE2) est mesurée par le deuxième oscillateur (O2) et de calibrer la durée de veille (DV') à l'aide du rapport entre le nombre d'oscillations (N1') générées pendant la durée d'évaluation (DE) par le premier oscillateur (01) et le nombre d'oscillations (N2') générées pendant la deuxième durée (DE2) d'évaluation par le deuxième oscillateur (O2).
Patent FR-3030600-A1 (FR)
Title: Structure gonflable et procede de montage d'une structure gonflable
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: E04H15/20
Filed: 2014-12-17
Abstract: La structure gonflable (20), comporte : - une enveloppe formée de deux surfaces (205) étanches comportant une matière plastique souple, les surfaces étanches étant reliées entres elles par leurs bords de manière étanche et - une pluralité de liens mécaniques (210) inextensibles reliant entre elles les deux surfaces (205) étanches. Dans des modes de réalisation, au moins un lien mécanique inextensible est flexible, par exemple une corde. Dans des modes de réalisation, au moins un lien mécanique inextensible est relié aux surfaces par des éléments d'attache espacés de manière uniforme le long des surfaces étanches.
Patent FR-3035564-A1 (FR)
Title: Plateau de decongelation d'aliment
Inventor: TSAI YUAN SONG
IPC: A47J43/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un plateau de décongélation d'aliment (1) qui comprend un corps de plateau (2) apte à supporter un aliment (F) et comprenant une pluralité de lames thermoconductrices espacées (21), une pluralité de premières et secondes gaines (3, 3a) et deux raccords (4). Chacune des première et seconde gaines (3, 3a) comprend une extrémité intérieure (30) ayant une fente d'accouplement (31) et une extrémité extérieure (33) ayant un trou traversant (321). Les fentes d'accouplement (31) des première et seconde gaines (3, 3a) recouvrent respectivement les première et seconde extrémités (211, 212) des lames (21). Les raccords (4) pénètrent dans les trous traversants (321) des première et seconde gaines (3, 3a) afin de relier les lames (21). Le corps de plateau (2) peut être plié ou enroulé pour un meilleur contact entre le corps de plateau (2) et l'aliment (F) et pour un effet de décongélation préférable.
Patent FR-3038689-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un berceau flexible
Inventor: CHERDO PASCAL
IPC: F16L3/22
Filed: 2015-07-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant un élément comportant un berceau flexible ouvert selon une direction Z apte à recevoir un élément allongé; le berceau se présentant, selon une coupe longitudinale du dispositif dans un plan ZY, sous la forme d'un arc de cercle sous tendu par un angle α moyen au centre, caractérisé en ce que le berceau présente au moins une fente.
Patent FR-3045985-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation rf large bande a mulltiple sorties et poste rf utilisant un tel commutateur
Inventor: MAILLOUX PIERRE YVES
IPC: H04B1/44
Filed: 2015-12-16
Abstract: La solution proposée par l'invention consiste à mettre en parallèle plusieurs commutateurs (31, 32) sur une même voie RF en prévoyant de laisser sur chaque commutateur une sortie (311, 321) en circuit ouvert. Un réseau d'adaptation (33) est implanté entre les entrées « 1 voie » (310, 320) des commutateurs afin d'adapter le fonctionnement sur une large bande de fréquences, par exemple dans les domaines VHF et UHF. Ce réseau d'adaptation compense notamment les perturbations causées par les sorties en circuit ouvert. Sur chacun des commutateurs (31, 32) on laisse au moins une voie (311, 321) en circuit ouvert, les autres sorties étant destinées à être reliées à d'autres fonctions RF. La voie en circuit ouvert (321) est activée sur les commutateurs (32) dont les voies ne sont pas utilisées, activé signifiant que l'entrée du commutateur est aiguillée sur ce circuit ouvert. Le commutateur (31) qui contient la voie passante est programmé, utilisé, de façon classique.
Patent FR-3046131-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un propulseur d'un vehicule marin
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63H1/14
Filed: 2015-12-23
Abstract: Procédé de pilotage d'un propulseur d'un véhicule marin (1) comprenant un corps (2) et un propulseur (3) monté sur le corps (2) du véhicule (1), le véhicule (1) étant au moins partiellement immergé dans un liquide et se déplaçant par rapport au liquide selon un axe de déplacement (x) dans un sens de déplacement et tournant autour d'au moins un axe de rotation perpendiculaire à l'axe de déplacement (x) avec une vitesse de rotation, le propulseur (3) comprenant une hélice amont et une hélice aval selon l'axe de déplacement dans le sens de déplacement. Le procédé comprend une étape de stabilisation lors de laquelle on pilote le propulseur de façon que l'axe principal du flux amont généré par l'hélice amont à un instant donné t est un axe principal estimé sur lequel est estimé être située une position (P) d'un centre de l'hélice aval, situé sensiblement sur l'axe de rotation de l'hélice aval, à un instant ultérieur t+dt auquel le flux généré par l'hélice amont à l'instant donné t atteint l'hélice aval, l'axe principal estimé (xe) dépendant de la vitesse de rotation du véhicule.