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Patent FR-2903429-B1 (FR)
Title: Ensemble autonettoyant par garnissage de lacune pour rail au sol de guidage ou de roulage.
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: E01B19/00
Filed: 2006-07-07
Granted: 2013-09-27
Abstract: L'ensemble autonettoyant par garnissage de lacune pour un rail (1) au sol de guidage ou de roulage par galet(s) ou roue(s) à mentonnet(s) (15) logé dans une engravure (4) de façon à être affleurant ou dépassant faiblement du sol et présentant une lacune (12) du côté du rail correspondant au passage du mentonnet est caractérisé en ce qu'une matière de garnissage (14) est disposée dans la lacune en dehors de l'emprise dynamique du mentonnet et garnit au moins partiellement la lacune en la comblant au moins partiellement et en ce que la matière de garnissage présente des propriétés de compressibilité et qu'elle est disposée de sorte à conserver dans toutes les conditions normales d'utilisation ou d'environnement le comblement de la lacune en dehors de l'emprise dynamique du mentonnet.Cette invention intéresse les fabricants de rails au sol et de moyens de guidage ou de roulage sur rail pour véhicules terrestres.
Patent FR-2924373-B1 (FR)
Inventor: MOUGIN DIDIER
IPC: B25J15/06
Filed: 2007-12-04
Granted: 2010-04-16
Abstract: The invention relates to a tool that comprises a body (1) in the form of a compact unit made of an appropriate material of the thermoplastic resin material type. The body (1) is adapted for placing the vacuum generator as close as possible to the suction cup (2). It comprises: on the one hand, a bore for housing the vacuum generator in the form of a cartridge (3), wherein said bore defines the vacuum chamber (44) and communicates, on the side corresponding to the inlet of said cartridge (3), with the pressurised air supply, and on the other side, i.e. the side corresponding to the outlet of said cartridge, with an expansion chamber (39) in the form of a silencer; and on the other hand, a very short inner circuit between said vacuum chamber (44) and the suction cup (2), that comprises one or more cavities and/or openings.
Patent FR-2938861-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement antiderapant
Inventor: GALLAND BRUNO
IPC: C09K3/14
Filed: 2008-11-21
Granted: 2011-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement antidérapant caractérisé par le fait qu'il comprend une phase de coulage d'un mélange comprenant au moins un liant et une charge, une phase de séchage et l'obtention d'une surface rugueuse par des moyens de meulage. L'invention trouvera son application pour la fabrication de sols, notamment de cuisines, salles de bains, sols industriels ou des lieux à grand passage.
Patent FR-2930812-B1 (FR)
Title: Lentille de projection pour un phare de vehicule automobile, module de projection et phare de vehicule automobile du type a projection
Inventor: BUCHBERGER CHRISTIAN
IPC: F21V13/00
Filed: 2009-02-04
Granted: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne une lentille (20) de projection pour un phare de véhicule automobile comprenant une surface d'entrée de la lumière tournée vers une source lumineuse du phare et une surface convexe opposée de sortie de la lumière. Pour obtenir une correction de la frange colorée, il est introduit dans le trajet du faisceau, dans le sens (24) de sortie de la lumière après la lentille (20), au moins un premier élément de correction efficace optiquement, qui provoque une déviation des faisceaux lumineux au moins dans la direction verticale. Il est introduit, dans le trajet du faisceau, dans le sens de sortie de la lumière après la lentille (20), au moins un autre élément de correction efficace optiquement qui provoque une déviation des faisceaux lumineux au moins dans la direction horizontale.
Patent FR-2957498-B1 (FR)
Title: Canape-lit converture, comportant un sommier pliable dont le deploiement est perfectionne
Inventor: LAURENT ALBERT
IPC: A47C17/22
Filed: 2010-03-17
Granted: 2012-10-05
Abstract: Le canapé convertible comporte un dossier (14), comprenant une partie structurelle (30) et au moins un coussin de dossier, un sommier pliable entre une position pliée et une position dépliée, une assise, délimitant un logement pour le sommier en position pliée, et une ossature (34) de support des coussins de dossier, mobile par rapport à la partie structurelle (30) du dossier (14) entre une position haute et une position basse.
Patent FR-2965868-B1 (FR)
Inventor: LACOMBE ALAIN
IPC: C21D1/00
Filed: 2010-10-07
Granted: 2012-11-02
Abstract: A roller for a high temperature annealing line includes a cylindrical shell and an axial support element and including a spindle at at least one of its ends, and first and second keys fastened to the axial support element and each arranged in a respective first or second through opening formed in the shell. The first key is mounted to bear against a first circumferential bearing surface of the first through opening while the second key is mounted against a second circumferential bearing surface of the second through opening opposite to the first circumferential bearing surface of the first through opening in a circumferential travel direction. The first key is mounted to bear against the second longitudinal bearing surface of the first through opening, while the second key is mounted against the first longitudinal bearing surface of the second through opening opposite to the second longitudinal bearing surface.
Patent FR-2978231-B1 (FR)
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: F16L27/12
Filed: 2011-07-20
Granted: 2013-08-02
Abstract: The device has a connector (231) comprising joints (255) to carry out sealed longitudinal slideway connection with an end of a pipe (201) according to a total distance (d) parallel to a longitudinal axis (210) of the pipe. A stopping unit translationally stops the end of the pipe in the connector for a distance (d1) lower than the total distance and comprises a ring (265) fixed by a circumferential interface (260), and is retracted for defined compression conditions of the pipe by shearing in the longitudinal axis under the effect of force determined by risks of buckling of the pipe.
Patent FR-2979446-B1 (FR)
Inventor: MARILLY EMMANUEL
IPC: G06V30/224
Filed: 2011-08-31
Granted: 2013-08-09
Abstract: The invention pertains to a service creation device that enables a novice computer user to easily create a service using a camera (7). To do so, the service creation device comprises: - A programming module (5) capable of recognizing a series of cards (1) presented to the camera (7) and of creating a service using the camera (7) based on the series of cards (1); - A management module (6) capable of controlling the camera (7) so that it can provide the created service. The user has cards, each card depicting a programming element. The user presents a series of cards to the camera based on the service he or she wishes to create. The creation device creates the service based on that series of cards.
Patent FR-2998547-B1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comprenant une liaison deformable entre une entree d'air et une motorisation
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-11-23
Granted: 2016-01-29
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comprenant un premier conduit (52) solidaire d'une entrée d'air et un second conduit (56) solidaire d'une motorisation, les deux conduits (52, 56) étant agencés bout-à-bout et reliés par une liaison, ladite nacelle se caractérisant en ce que la liaison comprend une bride (64) qui s'étend entre une première zone de liaison (66) avec la motorisation (54) et une seconde zone de liaison (68) avec l'entrée d'air (50) et qui comprend un profil dans des plans longitudinaux avec au moins une portion courbe (70) décalée vers l'extérieur de la nacelle par rapport aux zones de liaison (66, 68).
Patent FR-2988781-B1 (FR)
Title: Procede destine a ameliorer une precision dimensionnelle d'un composant d'injecteur de carburant et composant d'injecteur de carburant
Inventor: PERRAS ALWIN
IPC: F02M61/16
Filed: 2013-03-28
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé, en particulier un procédé de finition, destiné à adapter une première surface d'un composant (10 ; 100, 110 ; 20) d'injecteur de carburant à une deuxième surface du même (10 ; 100, 110 ; 20) ou d'un deuxième composant (10 ; 100, 110 ; 20) d'injecteur de carburant ou à une surface de référence, en particulier pour un injecteur de diesel à rampe commune (1) comprenant une aiguille d'injecteur à registre (10), dans lequel la première surface et/ou la deuxième surface est soumise ou sont soumises à une déformation plastique au moins partielle en vue de la diminution d'un écart, le cas échéant réciproque, de la précision dimensionnelle. L'invention concerne en outre un composant d'injecteur de carburant, en particulier une aiguille d'injecteur, une douille d'aiguille d'injecteur, une aiguille d'injecteur à registre, un corps d'injecteur, un module d'injecteur et/ou un injecteur de carburant, de préférence pour un système d'injection à rampe commune d'un véhicule automobile, dans lequel, aux fins de la diminution d'un écart de la précision dimensionnelle, une première surface du composant (10 ; 100, 110 ; 20) de l'injecteur de carburant et/ou une deuxième surface du même (10 ; 100, 110 ; 20) ou d'un deuxième composant (10 ; 100, 110 ; 20) de l'injecteur de carburant est soumise ou sont soumises à une déformation plastique au moins partielle.
Patent FR-3006816-B1 (FR)
Title: Boite de sol pour appareillages electriques avec un coffrage perdu extractible
Inventor: BUARD YVON
IPC: H02G3/12
Filed: 2013-06-06
Granted: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne une boîte de sol (10) à encastrer dans une chape coulée sur un sol, ladite boîte comprenant :         - une embase (100) destinée à être fixée sur le sol, comprenant une paroi (120,130) qui délimite un logement avec une ouverture frontale opposée à un fond plat (110), et         - un capot (200) comportant une paroi frontale (210) bordée par au moins une paroi latérale (220), rapporté sur l'embase de sorte que la paroi frontale ferme l'ouverture frontale dudit logement.         Selon l'invention, une partie du bord libre (221) de la paroi latérale du capot est positionnée bord à bord avec une partie du bord libre (125A) de la paroi (125) de l'embase tandis qu'une partie de la paroi latérale du capot, s'étendant perpendiculairement au fond plat de l'embase, recouvre partiellement la face externe de la paroi (133) de l'embase de manière que le capot forme un coffrage perdu à extraire de la chape coulée autour de la boîte de sol.
Patent FR-3015728-B1 (FR)
Title: Procede de validation destine a valider qu'un element est recouvert d'une vraie peau
Inventor: BESSON ADRIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2013-12-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation destiné à valider qu'un élément (10) est recouvert d'une vraie peau et mis en œuvre par un dispositif de validation (100) comportant une source lumineuse (102) à au moins une longueur d'onde, un capteur (104), un module d'analyse (106) et un module de prise de décision (108), ledit procédé de validation comportant: - une étape de positionnement au cours de laquelle une surface dudit élément (10) est placée devant la source lumineuse (102) et le capteur (104), - une étape d'éclairement au cours de laquelle la source lumineuse (102) éclaire la surface dudit élément (10), - une étape de capture au cours de laquelle le capteur (104) capture, pour la ou chaque longueur d'onde, une image de la surface ainsi éclairée et présentant une zone de réflexion où le faisceau lumineux émis par la source lumineuse (102) est directement réfléchi par ledit élément (10) et une zone de diffusion où une partie du faisceau lumineux est diffusée à travers ledit élément (10), - une étape d'analyse au cours de laquelle la zone de réflexion et la zone de diffusion de la ou chaque image ainsi capturée sont analysées, et - une étape de prise de décision au cours de laquelle le module de prise de décision (108) prend une décision quant au fait que ledit élément (10) est recouvert d'une vraie peau en fonction des résultats de l'étape d'analyse.
Patent FR-3030044-B1 (FR)
Title: Capteur schottky de detection d’un constituant d’un gaz d'echappement
Inventor: PRADERE LAETITIA
IPC: H01L29/872
Filed: 2014-12-11
Granted: 2018-08-03
Abstract: Un capteur pour la mesure de la concentration d'un constituant d'un gaz d'échappement issu de la combustion d'un carburant dans un moteur à combustion interne, dans lequel le capteur comprend une diode munie d'un :         - substrat,         - réseau de semi-conducteurs comprenant au moins une paire de couches BGaN et GaN, la couche BGaN étant déposée sur la couche GaN,         - matériau catalytique situé sur la couche BGaN et apte à réagir au contact d'un constituant du gaz d'échappement.
Patent FR-3018052-B1 (FR)
Title: Machine de travail, notamment camion a benne
Inventor: VERNICKEL KILIAN
IPC: B60R3/00
Filed: 2015-03-02
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une machine de travail, notamment sous la forme d'un camion à benne (10) ou d'un camion, avec un plateau supérieur (26) sur lequel on peut marcher et qui est disposé à l'avant au-dessus d'un pare-chocs (22) et avec une cabine de conducteur (28) disposée sur le côté du plateau supérieur (26) avec au moins un système d'accès de type à marches disposé devant la cabine de conducteur (28). Selon l'invention, un palier intermédiaire (42), inférieur au plateau supérieur (26), est agencé devant la cabine de conducteur (28) et des marches (44) conduisent dans tous les cas latéralement à partir de celui-ci au plateau supérieur (26) alors que d'autres marches (48) conduisent à partir du palier intermédiaire (42) vers l'avant dans le sens du déplacement du véhicule au moins vers le pare-chocs (22).
Patent FR-3046593-B1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel a douille superieure a griffe avant et rampe d’engagement
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G1/36
Filed: 2016-01-07
Granted: 2019-03-22
Abstract: Un dispositif fonctionnel (DF) est destiné à être solidarisé à une paroi (PF) inclinée et munie d'au moins deux vis (V1), présente un centre de gravité situé dans une partie avant, et comprend dans une partie arrière (PR1) une embase (ED) munie d'au moins une douille supérieure (DS) comprenant un passage de vis (PA) délimité par une face interne (FI) comportant dans une zone avant supérieure (ZVS) au moins une griffe (G) rigide et propre à être logée entre deux portions voisines d'un filet de la vis (V1) pour pré-maintenir l'embase (ED) par rapport à cette dernière (V1).
Patent FR-3042200-B1 (FR)
Title: Composition adhesive comprenant un hydrolysant d'amidon pour le thermocollage.
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A61L15/16
Filed: 2016-10-07
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode de thermocollage d'une matrice fibreuse sur un support comprenant les étapes de : i) dépôt sur une zone de collage dudit support et/ou de ladite matrice fibreuse d'une composition pulvérulente comprenant essentiellement un hydrolysat d'amidon ayant un DE supérieur à 30, ii) mise en contact des zones de collage de ladite matrice fibreuse et dudit support iii) application sur l'une et/ou l'autre des zones de collage dudit support et de ladite matrice fibreuse d'une température comprise entre 100 et 180°C afin de coller ladite matrice fibreuse au support. L'invention concerne en outre, l'utilisation d'une composition adhésive comprenant essentiellement un hydrolysat d'amidon ayant un DE supérieur à 30 dans le thermocollage et une composition adhésive pour lier une matrice fibreuse à un support.
Patent FR-3062752-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'etat de charge d'une batterie de traction d'un vehicule hybride.
Inventor: FERREIRA DE ARAUJO MANOELA
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-02-08
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de gestion de l'état de charge d'une batterie d'accumulateurs électriques d'un véhicule automobile hybride comprenant au moins une batterie d'accumulateurs électriques et un moteur thermique, ledit procédé (1) comprenant en outre une succession d'étapes d'activation (110, 120, 130, 140) de moyens de recharge aptes à augmenter ladite valeur d'état de charge (SOC) de la batterie, chaque étape d'activation (110, 120, 130, 140) étant mise en œuvre, lorsque ladite valeur d'état de charge (SOC) est inférieure à ladite valeur de seuil minimum (SOCMIN), en fonction d'une estimation d'une quantité d'énergie accumulée (NRJ_bat) par la batterie depuis l'activation du moyen de recharge activé au cours de l'étape d'activation (110, 120, 130, 140) précédente.
Patent FR-3062890-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour spot monte en plafond
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: F21V21/02
Filed: 2017-02-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de protection et coiffage (10) de lampe (8) destiné à être installé dans un plafond (9), comprenant un corps déformable et résilient (1) en forme générale de cloche ouverte sur une bouche (5) le corps formant une paroi continue obtenue par surmoulage à partir d'au moins deux matériaux, le corps comprenant des éléments d'armature (3) en plastique rigide formés à partir d'un premier matériau, complété par des éléments élastiques formés à partir un second matériau élastomère (4) de surmoulage, pour former ensemble ladite paroi continue.
Patent FR-3065026-B1 (FR)
Title: Reservoir de fluide presentant un tuyau externe retenu par une pince
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention porte sur un réservoir (1) de fluide muni sur son pourtour extérieur d'au moins une tubulure et d'un tuyau (3) ou câble souple, un raccord (2a) de ladite au moins une tubulure sur le réservoir (1) se trouvant à proximité du tuyau (3) maintenu sur le pourtour extérieur du réservoir (1) de fluide par une pince (4), solidaire du réservoir (1), enserrant le tuyau (3). Un bobineau (5) entoure une portion longitudinale du tuyau (3) en étant inséré partiellement et retenu dans la pince (4) par des moyens d'encliquetage (5a) sur le bobineau (5) coopérant avec des moyens complémentaires d'encliquetage (4b) portés par la pince (4), une partie longitudinale (5b) du bobineau (5) dépassant extérieurement de la pince (4) en étant d'une longueur suffisante pour maintenir le tuyau (3) à une distance du raccord (2a) égale à au moins 20 mm.
Patent FR-3066126-B1 (FR)
Title: Drone a voilure fixe comportant deux parties distinctes
Inventor: DE LAGARDE MICHAEL
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un drone à voilure fixe comportant deux parties distinctes, une partie dite vecteur interchangeable et une autre partie dite capsule amovible, le vecteur interchangeable comportant un fuselage à l'intérieur duquel est pratiquée au moins une cavité pour recevoir la capsule amovible, le vecteur interchangeable et la capsule amovible étant liés par un dispositif de fixation amovible, et la capsule amovible comportant une charge utile du drone à voilure fixe.
Patent FR-3067202-B1 (FR)
Title: Haut-parleur electrodynamique avec joint de suspension centre
Inventor: RAINER MAX
IPC: H04R31/00
Filed: 2017-05-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: Haut-parleur électrodynamique comportant :         - un châssis (17),         - un ensemble (23) mobile par rapport au châssis en translation selon un axe (D) du haut-parleur autour d'une position d'équilibre occupée lorsque le haut-parleur est au repos, l'ensemble comportant au moins une membrane (29) configurée pour émettre des ondes sonores, et         - au moins un joint (25) de suspension de l'ensemble.         Le joint forme une boucle autour de l'ensemble, et comprend :         - une première extrémité (39A) fixée sur l'ensemble,         - une deuxième extrémité (41 A) fixée sur le châssis, et         - une partie principale (43) reliant la première extrémité et la deuxième extrémité et assurant une souplesse axiale du joint.         La première extrémité ou la deuxième extrémité comprend une partie distale par rapport la partie principale, et une partie proximale, la partie distale étant plus compressible radialement que la partie proximale, et étant comprimée radialement entre la partie proximale et une butée de l'ensemble ou du châssis.
Patent FR-3067423-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1) comportant un couvercle (2), un plateau de pression (14), et un diaphragme (25) monté axialement entre la partie radiale (3) du couvercle (2) et le plateau de pression (14), le diaphragme (25) prenant appui sur le plateau de pression (14) et sur le couvercle (2), caractérisé en ce qu'il comporte un jonc annulaire (37) en appui axialement sur le diaphragme (25) à l'opposé du couvercle (2) et des moyens de maintien axial du jonc (37) en appui sur le diaphragme (25), lesdits moyens de maintien étant fixes par rapport au couvercle (2) et étant situés radialement à l'intérieur de la périphérie radialement externe (31) du diaphragme (25).
Patent FR-3067307-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile comprenant des moyens de reflexion d’une image
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-06-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (100) d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule automobile, ledit dispositif (100) comprenant au moins un boîtier de protection (10), au moins un projecteur d'image (20) adapté pour émettre une image à l'intérieur du boîtier (10), un écran de projection (30) de ladite image et des moyens de réflexion (40) de l'image émise par ledit projecteur (20) sur ledit écran de projection (30), ledit écran de projection (30) étant configuré de sorte que ladite image réfléchie soit visible depuis l'extérieur du boîtier (10), lesdits moyens de réflexion (40) comprenant une pluralité de miroirs (41) configurés pour adapter les dimensions de l'image réfléchie aux dimensions de l'écran de projection (30).
Patent FR-3069744-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de mise a jour de donnees et dispositif de stockage de fluide
Inventor: DUDRET STEPHANE
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2021-10-15
Abstract: Appareil de mise à jour sans fil de données au sein d'un organe électronique récepteur, le dispositif de mise à jour comprenant une antenne (10) solidaire d'un support (8) et reliée à un circuit intégré (9) de stockage et de traitement de données, caractérisé en ce que le support (8) comprend un orifice (11) adjacent à l'antenne (10) configuré pour permette d'accueillir une extrémité saillante d'un support (3) de l'organe électronique récepteur.
Patent FR-3071656-B1 (FR)
Title: Electrolyte solide pour element electrochimique lithium-ion
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-10-11
Abstract: Un composé de formule Li7-xPS6-xXx-z(BH4)z dans lequel : X est choisi dans le groupe consistant en Cl, Br, I, F et CN 0 inf x=2 0 inf z=0,50. Ce composé peut être utilisé comme électrolyte solide d'un élément électrochimique lithium-ion.