baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2702143-A1 (FR)
Title: Compression vest used to exert permanent compression on the torso of the human body
Inventor: ANDRE ZAGAME
IPC: A61F13/14
Filed: 1993-03-04
Abstract: The invention relates to a compression vest used to exert permanent compression on the torso of the human body and more particularly on the sternal region. According to the invention, the vest (100) has a sternal shaper (102) on the inside, which is solidly attached to it, which shaper comprises a sternal compression member (103) connected at the bottom to an abdominal strap (104) and at the top to two shoulder straps (105), this strap and these shoulder straps being connected to the dorsal part of the vest by associated internal seams (110). The compression vest preferably comprises a front opening and a dorsal opening, both being reclosable.
Patent FR-2702195-A1 (FR)
Title: Operating mechanism for packaging device comprising a dispensing member actuated by a push-button
Inventor: PHILIPPE RENAULT
IPC: B05B11/00
Filed: 1993-03-04
Abstract: The invention relates to an operating mechanism for a packaging device provided with a dispensing member, such as a piston pump, actuated by a push-button. It essentially consists of a closed fluid-tight elastic casing (9) comprising two compartments (9a; 9b) communicating with each other, the first compartment (9a), of larger cross-section, being accessible from outside of the packaging device so that it can be compressed by a user such that it undergoes an elastic deformation resulting in a reduction in its internal volume, the second compartment (9b) being placed in the vicinity of the push-button (3b), supported on the latter, and capable of being deformed elastically under the effect of internal excess pressure, undergoing an elongation guided along a direction corresponding to the axis of the push-button (3b), the said elongation provoking an axial displacement of the said push-button.
Patent FR-2689937-A1 (FR)
Title: Disposition d'un appareil d'injection de carburant sur le bâti d'un moteur à combustion interne.
Inventor: FRANK THOMA
IPC: F02M39/02
Filed: 1993-04-09
Abstract: Un appareil d'injection comprenant un élément de pompage et un injecteur est prévu sur chaque cylindre d'un moteur à combustion interne. Afin de rendre l'installation de l'appareil d'injection (11) pratiquement indépendante de la structure de la culasse (1) et de permettre au besoin sa mise en place sur des culasses existantes sans changements importants, au moins un composant de l'appareil d'injection (11), en particulier l'élément de pompage (12) et une électrovanne (13) pour commander le débit de l'injecteur (7), sont montés sur le couvercle (10) de la culasse. Applicable notamment aux moteurs Diesel.
Patent FR-2704459-A1 (FR)
Title: Generator for generating calibrated shocks
Inventor: MICHEL RACINE
IPC: B06B1/04
Filed: 1993-04-30
Abstract: The generator, for generating calibrated shocks, comprises a ferromagnetic core (4) which carries a weight (13), and an electromagnet (5) which moves the core (4) and the weight (3) axially from a rest position to a position in which the weight strikes an anvil-forming element (2), this generator also comprising means (22) which, after the impact of the weight on the anvil-forming element, return the core (4) and the weight (3) to their rest position and hold them there. Application to the testing of a monitoring system which allows detection of foreign bodies in a pipe (2) through which a fluid is flowing.
Patent FR-2712429-A1 (FR)
Title: Matériau supraconducteur constitué de couches monomoléculaires superposées.
Inventor: LAGUES MICHEL JEAN ROBERT
IPC: C01G1/00
Filed: 1993-11-12
Abstract: La présente invention concerne un matériau supraconducteur sous forme de film constitué de couches monomoléculaires (2, 3, 4, 5) superposées les unes aux autres sur un substrat (1), comportant au moins un premier ensemble (R) de couches qui constitue un réservoir de charges électriques, et un deuxième ensemble (S) de couches qui forme une cellule supraconductrice et qui est constitué par un certain nombre n de couches supraconductrices (4) composées d'un oxyde de cuivre, séparées les unes des autres par des couches intercalaires (5), le réservoir de charges et la cellule supraconductrice étant contigus dans l'empilage de couches. Selon l'invention, n est un entier au moins égal à 4 et les couches intercalaires ont la formule chimique Ca1 - x Mx et sont exemptes de strontium, x étant un nombre réel au moins égal à 0 et au plus égal à 0,2, M étant un élément ayant un rayon ionique voisin de celui de l'ion Ca2 + , et les couches intercalaires étant complètes ou non.
Patent FR-2715268-A1 (FR)
Title: Substrate for the industrial culture of mushrooms, partic. volvaire
Inventor: ANTOINE FRANCO
IPC: A01G1/04
Filed: 1994-01-25
Abstract: A substrate for the industrial culture of mushrooms, esp. volvaire, consists of 14-26% milled white paper that is essentially unprinted or de-inked; 2-5% bran, pref. wheat bran; 1% of a neutraliser; 70-82% water; and fungicide in amts. of less than 1 part per 1000.
Patent FR-2715970-A1 (FR)
Title: Système de pompage et d'indication de niveau et/ou de volume de carburant sur véhicule automobile.
Inventor: GUY BENSE
IPC: F02M37/14
Filed: 1994-02-10
Abstract: La présente invention concerne un système de pompage et d'indication de niveau et/ou volume de carburant dans un réservoir de véhicule automobile comprenant: une pompe électrique (10), des moyens (12) de commande d'alimentation électrique de la pompe (10), un capteur (20) de niveau de carburant, un indicateur (22) de niveau de carburant, et un module (24) électronique assurant une fonction d'amortisseur, intercalé entre la sortie (21) du capteur (20) et l'entrée (23) de l'indicateur (22), caractérisé par le fait que: le module (24) assurant la fonction amortisseur est alimenté par la sortie +U des moyens de commande d'alimentation électrique (12) de la pompe (10) et, il est prévu un contact électrique (40) apte à court-circuiter le module (24) assurant la fonction amortisseur quand la pompe (10) n'est pas alimentée par les moyens de commande (12).
Patent FR-2718292-A1 (FR)
Title: Antenne d'émission et/ou de réception de signaux électromagnétiques, en particulier hyperfréquences, et dispositif utilisant une telle antenne.
Inventor: CHRISTIAN SABATIER
IPC: H01Q9/04
Filed: 1994-04-01
Abstract: La présente invention concerne une antenne d'émission et/ou de réception de signaux électromagnétiques, en particulier hyperfréquences, du type en F inversé, comprenant un élément conducteur principal (110) généralement parallèle à un plan de masse (152), un élément conducteur auxiliaire (120) généralement perpendiculaire à l'élément principal (110) et au plan de masse (152) et qui relie une extrémité de l'élément principal (110) au plan de masse (152), et un coaxial (130) d'excitation relié à l'élément conducteur principal (110), caractérisée par le fait que l'élément conducteur principal (110) comprend au moins deux brins (111, 112) généralement parallèles entre eux, formant l'un (111) un élément rayonant, et l'autre (112) un résonateur, dans lequel le brin (112) formant résonateur comprend au moins une transition (113) sur sa longueur. L'invention concerne également les dispositifs d'émission et/ou de réception utilisant une telle antenne.
Patent FR-2718704-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif pour l'avancement discontinu d'un objet au contact du fond marin.
Inventor: JEAN-LOUIS MICHEL
IPC: B63B21/66
Filed: 1994-04-15
Abstract: - Le dispositif comporte un traîneau (2) pourvu d'un treuil (8), reposant sur le fond d'une masse d'eau (mer, lac etc), qui est relié à un navire (3) par un câble tracteur (5) et au moins un autre câble à fonction simple ou multiple (6) associé à des flotteurs (7). L'objet (1) à faire avancer par intermittence (un équipement de mesure par exemple), est relié au traîneau (2) également par un câble de traction (10) déroulé du treuil et par un autre câble fonctionnel (11) associé à des flotteurs (12). Un ensemble moteur comportant des moyens d'entraînement dans un seul sens de rotation du type roue libre par exemple, permet alternativement de virer le treuil pour déplacer l'objet et de laisser filer le câble sans exercer sur lui aucun effort, de façon que l'objet reste immobile le temps nécessaire à une intervention. - Application par exemple au déplacement discontinu d'un ensemble d'émission-réception sismique pour l'étude du sous-sol marin.
Patent FR-2719446-A1 (FR)
Title: Rotating cage for cultivation of shellfish
Inventor: PAUL LE CLANCHE
IPC: A01K61/54
Filed: 1994-05-06
Abstract: The cage, containing the bags or pots of oysters or shell fish, is constructed with two axes (1), which fit into the eyes of the base frame (2). The axes allow the complete rotation of the cage. A variation replaces the frame eyes by U-shaped brackets to allow the cage to be lifted out without disturbing the frame.One of the legs of the frame is extended upwards and is fitted with two supplementary eyes, such that they align with the eyes in the end of the cage, thus allowing the cage to be locked into position by means of the bolt (7), retained by the stop (8).
Patent FR-2722508-A1 (FR)
Inventor: JACOBS ERIC
IPC: C12N1/19
Filed: 1994-07-13
Abstract: Expression cassette for the production and secretion of a Toxoplasma gondii P30 protein in a non-mammal cell, a vector, a cell comprising it and the antibodies capable of being produced. The invention also concerns a method for the preparation of the P30 protein, a method for the detection of anti-toxoplasma antibodies or the P30 protein, the corresponding reagents and a pharmaceutical composition for the treatment or prevention of a Toxoplasma gondii infection.
Patent FR-2708050-A1 (FR)
Title: Appareil de pompage à double membrane ayant un actionneur à ventouse à deux étapes.
Inventor: HAROLD JOHNSON
IPC: F04B43/06
Filed: 1994-07-19
Abstract: L'invention concerne une pompe à double membrane actionnée par la commutation sélective de l'air sous pression sur l'une ou l'autre des deux chambres à membrane (30, 32); la vanne d'actionneur (70) est une vanne à cloche qui peut coulisser sur des orifices pratiqués dans une plaque de vanne (62), et qui peut être actionnée par des pistons pneumatiques; ces pistons pneumatiques sont accouplés par l'intermédiaire de passages à une vanne pilote (60) qui est constituée par une seconde vanne à cloche qui peut coulisser au-dessus d'orifices (64, 58, 66) pratiqués dans une plaque de vanne (62), cette vanne à cloche pouvant être actionnée par des goupilles (68, 69) qui pénètrent dans les chambres à membranes et entrent en contact avec des éléments à membranes (40, 42) sur des positions prédéfinies.
Patent FR-2728600-A1 (FR)
Title: Isolation and sound deadening device for door and window frames
Inventor: FROMENTIN ERIC
IPC: E06B7/14
Filed: 1994-12-21
Abstract: An isolation and sound deadening device partic. for door and window frames, able to be internally mounted in the slider consists of an elongated box (15) of generally parallelepipedic shape with one side open that is applied against the frame wall and evacuation openings (28,29) cut in two opposite sides for transverse passage of moisture to be outside. The box is made of plastic partic. air expanded foam of polystyrene, polyurethane, PE or PVC or neoprene. The inside of the box presents at least two assymetric (22,23) chamber sepd. by a longitudinal internal divider (21) itself having a cutout (26,27) for the two chambers to communicate so creating for the moisture a path between the entry hole (28) and the exit hole (29). The inner surfaces of the chambers pref. have a ribbed or undulating surface (30) pref. assymetric, or a relief motif (31) of diamond points.
Patent FR-2729730-A1 (FR)
Title: Aquatic water/air injection device e.g. for use in swimming pools, etc.
IPC: A61H33/02
Filed: 1995-01-24
Abstract: The injection device has a fluid-tight housing connected to an air pipe and a pipe body (8) having a diaphragm (9) for adjusting the flow of water by the rotation of an injection pipe (13). This pipe co-operates with a rotary bushel (6) perforated (11) disposed co-axially to the pipe. The bushel can open holes (16,18) in the wall of the body of the pipe and in the pipe. This makes the housing into a depression chamber, varying the flow of water (F) going through the pipe.
Patent FR-2729877-A1 (FR)
Inventor: CARRUEL ANDRE
IPC: B23K9/035
Filed: 1995-02-01
Abstract: In a process for gas-shielded electric butt welding of two metal sheets (14,15) by current passage between at least one of the sheets and an electrode moved progressively along the edges (16,17) to be welded, the novelty comprises (a) placing, on the sheets prior to current passage, a flexible metal strip with two border regions coated with a heat resistant contact adhesive (pref. of cross-linked acrylic type or silicone type) for bonding onto the back faces of the sheets such that the regions extend parallel to the sheet edges (16,17); and (b) sweeping the strip middle region, between the border regions, with gas. Pref. the sheets are of stainless steel and the strip is of aluminium. Also claimed is a device for carrying out the above process and comprising a flexible metal strip coated with heat resistant contact adhesive in two border regions on one side of the strip.
Patent FR-2731561-A1 (FR)
Title: Device for controlling supply to electric saw motor via miniature safety switch
Inventor: PEMZEC EDOUARD
IPC: H01H35/40
Filed: 1995-03-07
Abstract: The supply control device for the electric motor (1) has a rotating rod (4) to one end of which is attached a miniature turbine (6). As the electric motor rotates, air is sucked in through the turbine. A plastic plate (16) pivots around (13) a vertical axis. When the turbine is rotating the plate is attracted by suction towards the turbine. The upper end of the plate makes contact with the microswitch (11). In the case where the turbine stops rotating, the motor power supply is switched off.
Patent FR-2735280-A1 (FR)
Title: Fuse box allowing unambiguous insertion of fuses esp. for motor vehicle
Inventor: GEORGE AUBERT
IPC: H01H85/20
Filed: 1995-06-09
Abstract: The fuse box enables pre-positioning of each fuse (3) which is achieved by mounting it between two pairs of upper (11) and lower (12) bosses fixed to two flexible parallel opposing feet (13) within the housing (2). Elastic strips (15) forming part of the feet diverge on pushing home the fuse. The body (4) is detachable by means of a manually movable flexible foot (7) which is fixed to the housing and has a spur (8) at its end to engage two notches (9,10) spaced longitudinally on the body. The body has several holes (18) for mounting the terminals (5) which are fixed in position by an elastic strip (19) prior to locking the body on the housing.
Patent FR-2738792-A1 (FR)
Title: Anti-theft device for two-wheeled motor vehicle, e.g. motorcycle
IPC: B62H1/00
Filed: 1995-09-19
Abstract: The anti-theft device has a locking device attached to the frame of the motorcycle. The lock prevents retraction of the stand until released by the authorised user. This makes difficult any motion of the cycle. The lock is automatically engaged whenever the motorcycle is pulled onto its stand and the key removed from the ignition switch. The lock is formed by a finger (3) that slides axially to enter a recess (4) in the stand structure. The displacement of the finger is controlled by an electric motor (6) supplied from the motorcycle battery. Limit switches determine the timing of supply to the motor.
Patent FR-2725357-A1 (FR)
Title: Dispositif de radiotherapie equipe d'une source de rayons x a faible dose de localisation et d'imagerie d'investigation
Inventor: NUNAN CRAIG S
IPC: A61B6/00
Filed: 1995-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de radiothérapie équipé d'une source de rayons X à faible dose de localisation et d'imagerie d'investigation. Le dispositif comporte un accélérateur comportant un premier canon à électrons et des moyens accélérateurs pour produire un faisceau d'électrons de haute énergie (40), une cible mobile (80) pour convertir les électrons en rayons X et comportant un insert à face inclinée, des moyens (70) pour positionner la cible et un second canon à électrons pour produire un faisceau d'électrons de faible énergie, ce qui permet de produire deux faisceaux pour le diagnostic et la thérapie, qui ont des axes colinéaires. Application notamment aux appareils d'imagerie et de traitement radiographique.
Patent FR-2739815-A1 (FR)
Title: Rear mounted combined lift and crane for e.g. recovery vehicles
IPC: B60P3/12
Filed: 1995-10-13
Abstract: The telescopic arm assembly (4) has a body (8) with a ram (9) hinged at the pin (11), and stows under the recovery vehicle. The lifting head or heads (5) are hinged to the outer end of the arm. The hydraulic jack (6) raises and lowers the arm between stowed and working positions, the frame (7) rotating around the pivot (12).  For a normal recovery, the arm (4) is raised in a horizontal attitude by retraction of the jack (6) and the frame (7), raising the wheels of the disabled vehicle clear of the ground. In the crane mode, the frame (7) is rotated beyond the vehicle recovery position, and the telescopic arm is held by the jack (6), raising the arm to the crane position.
Patent FR-2740514-A1 (FR)
Title: Gravity retaining gravity hook for quick mounting and demounting of frames or posts fitted to tubular structures
Inventor: HAMY BERNARD
IPC: E04G5/14
Filed: 1995-10-27
Abstract: The gravity retained element consists of two hooks placed one above the other (13,14) designed to cooperate with two anchor pieces correspondingly placed one above the other on the structure. The first hook (13) is designed to cooperate with the first anchor piece. The first hook is associated with an opposing hook (15) situated underneath.  The opposing hook points towards the first hook and is separated from it by a gap (e) at least equal to the transverse dimensions of the first anchorage piece. The second hook (14) is designed to cooperate with the second anchorage piece and has a length greater than that of the first hook. The second hook is always in contact with the second anchorage when the element is lifted to a point where the counter hook butts up against the first anchorage piece.
Patent FR-2741027-A1 (FR)
Title: Position detector system for guided vehicle such as train
Inventor: GIMENEZ ORTIZ JOSE GERMAN
IPC: B61L25/02
Filed: 1995-11-10
Abstract: The system includes a memory block (1) in which there is stored each journey, divided into sections identified by their theoretical absolute position parameters, length and radius and in which the correction curves are stored. At least one recording unit sensitive to travel in a curve and a relative position recorder, send signals to a control unit. The control unit uses these signals to establish the variation profile of the actual correction curves parameters. The control unit undertakes an adjustment based upon achieving the minimum error in the profiles of coordinates obtained using the theoretical parameters and the actual parameters, determining the absolute real position of the vehicle. The recording unit may be a sensor for measuring the turning velocity in a bend of the vehicle and the relative position recorder may supply information to measure the variation of the position of the vehicle and its absolute speed in the direction of travel.
Patent FR-2743668-A1 (FR)
IPC: B60L11/18
Filed: 1996-01-12
Abstract: A vehicle battery consisting of a case supported on a base is disclosed. The underside of the case comprises electrical connections (4a) facing the electrical connections (4b) of the base, and the base includes at least one thicker portion comprising a recess (6) and a cover (5). The electrical power distribution system of the vehicle is fitted in said recess. The base further comprises a rear pivot means enabling the case to be pivoted. Said battery may be used in any kind of vehicle.
Patent FR-2740817-A1 (FR)
Title: Angle connector for door or window frame
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E06B7/14
Filed: 1996-01-25
Abstract: The frame has metal profiles (2,2a) extending along the sides and connected at the corners (15) by abutment. The connector has a base (16) of L-shape to be placed in each corner of the chassis. the base has at least one flexible plate (19) in contact with the glazing. The plate is held externally at its ends by the edges of closures which extend adjacent to the base. There is an exterior cap (21) to enclose the base and the two sides of the closures which it covers.
Patent WO-9718185-A1 (WO)
Title: Lipopolymamines comme agents de transfection et leurs applications pharmaceutiques
Inventor: BYK GERARDO
IPC: C12N15/87
Filed: 1996-11-08
Abstract: La présente invention se rapporte à des lipopolyamines de formule (I) dans laquelle R1, R2 et R3 représentent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène ou un groupement-(CH2)q-NRR', q pouvant varier entre 1, 2, 3, 4, 5 et 6 ceci de manière indépendante entre les différens groupements R1, R2 et R3; m, n et p représentent, indépendamment l'un de l'autre, un nombre entier pouvant varier entre 0 et 6; R4 représente un groupement de formule générale (II) dans laquelle R6 et R7 représentent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène ou un radical aliphatique, saturé ou non, en C10 à C22 avec au moins l'un des deux groupements étant différent de l'hydrogène; u est un nombre entier choisi entre 0 et 10; X représente un atome d'oxygène, de soufre ou un groupement amine monoalkylé ou non; Y représente un groupement carbonyle ou un groupement méthylène; R5 représente un atome d'hydrogène ou une chaîne latérale d'acide amine naturel, le cas échéant substituée et r représente un entier variant entre 1 et 10 avec lorsque r est égal à 1, R5 représentant une chaîne latérale d'acide aminé naturel substitué ou non et lorsque r est supérieur à 1, R5 représentant un atome d'hydrogène. Elle concerne également des compositions pharmaceutiques les contenant et leurs applications pour la transfection d'acides nucléiques, in vitro ou in vivo dans des cellules.
Patent FR-2732073-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etranglement pour moteur a combustion interne et procede de realisation
Inventor: MARQUARDT WERNER KARL
IPC: F02D9/10
Filed: 1996-02-27
Abstract: a) Dispositif d'étranglement pour moteur à combustion interne et procédé de réalisation. b) Dispositif caractérisé par un palier (33) fixé axialement par rapport à l'axe (6) du volet d'étranglement mais pivotant par rapport à celui-ci. L'axe (6) et le palier (33) peuvent être serrés dans une cavité (10) du boîtier (2). c) Le dispositif d'étranglement est notamment destiné à l'alimentation d'un moteur à combustion interne de véhicule.
Patent FR-2746539-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cables coaxiaux
Inventor: BULUSCHEK BRUNO
IPC: H01B13/016
Filed: 1996-03-21
Abstract: Le procédé de confection d'âme comprend les étapes suivantes: - fournir une bande dont une face est constituée de cuivre, - former la bande en un tube, les deux bords de la bande étant sensiblement en contact, et la face constituée de cuivre étant à l'extérieur, et - souder ensemble les deux bords de la bande formée en tube par soudage laser, pour constituer l'âme (1). De préférence le procédé est réalisé en continu à partir d'une bande continue de grande longueur. Avantageusement, le tube formé et soudé subit un calibrage, puis un traitement de surface destiné à promouvoir l'adhérence de la matière isolante (6) destinée à isoler l'âme par rapport au conducteur extérieur (8) du câble coaxial.
Patent FR-2747393-A1 (FR)
Title: Coulis pour injection dans des sols fins et compositions pour la realisation de ce coulis
Inventor: GOUVENOT DANIEL
IPC: C04B28/02
Filed: 1996-04-11
Abstract: L'invention est relative à une composition pour la préparation d'un coulis de ciment destiné à être injecté dans des sols fins. Elle est constituée par un mélange intime pulvérulent de charges ne réagissant pas avec l'eau, de ciment et de défloculant.