baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090317-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un antagoniste de par-1 pour le traitement d’une maladie inflammatoire chronique intestinale
Inventor: LE GRAND BRUNO
IPC: A61P37/06
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un antagoniste de PAR-1, en particulier choisi parmi le vorapaxar, l’atopaxar et la 3-2-(chloro-phényl)-1-[4-(4-fluoro-benzyl)-pipérazin-1-yl]-propénone, pour la prévention et/ou le traitement d’une maladie inflammatoire chronique de l’intestin et du côlon chez un mammifère, en particulier de la maladie de Crohn.
Patent FR-3091665-B1 (FR)
Title: machine coupante comprenant un système de verrouillage
Inventor: DADAUX JEAN CLAUDE
IPC: B26D1/00
Filed: 2019-01-11
Granted: 2022-07-15
Abstract: L'invention concerne une machine de découpe, notamment machine de découpe d'aliments tels que de la viande, machine de découpe comprenant, dans un carter (10), un récipient (20) à l'intérieur duquel sont logés une pluralité de couteaux (23) entraînés en mouvement par un dispositif électrique d'entraînement tel qu'un moteur (32), le dit récipient présentant une ouverture (21) fermée par un dispositif de fermeture (25, 26), machine caractérisée en ce qu'elle comprend également un système de sécurité comprenant : - un dispositif émetteur (41) solidaire du dispositif de fermeture, - un dispositif détecteur (42) solidaire du carter et positionné à proximité immédiate de l'ouverture du récipient, le dispositif détecteur produisant un signal de verrouillage lorsqu'il détecte le dispositif émetteur et - un interrupteur de sécurité agencé pour activer une alimentation électrique du dispositif d'entraînement (32) lorsqu'il reçoit le signal de verrouillage.  Application à la réalisation d'un hachoir à viande à sortie horizontale.  Figure de l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093140-B1 (FR)
Title: Pompe volumétrique à piston excentré
Inventor: BESNIER YANN
IPC: F04C15/00
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne une pompe (1) volumétrique à piston excentré comprenant :  - une tubulure (2) présentant une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (22) se terminant par un cylindre (24) solidaire d’une zone de refoulement (4), la tubulure (2) comprenant une ouverture d’aspiration (23) et une ouverture de refoulement (41),  - un arbre d’entrainement (5) s’étendant entre la zone de transmission 3 et la tubulure,  - un piston (6) agencé dans la zone de refoulement (4) et monté coulissant à l’extrémité (53) de l’arbre (5) en étant plaqué contre le cylindre (24) par des moyens élastiques (7) de manière à bloquer un déplacement de fluide entre la tubulure (2) et la zone de refoulement (4) lorsque la pompe est à vide, caractérisé en ce que les moyens élastique sont agencés pour plaquer le piston contre le cylindre lorsque la pompe fonctionne en charge.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093571-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de représentation en virgule flottante avec précision variable
Inventor: BOCCO ANDRÉA
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE REPRÉSENTATION EN VIRGULE FLOTTANTE AVEC PRÉCISION VARIABLE La présente description concerne un procédé de mémorisation, par un circuit de chargement et de stockage ou par d’autres moyens de traitement, d’une valeur en virgule flottante à précision variable à une adresse mémoire d’une mémoire, le procédé comprenant : réduire la longueur en bits de la valeur en virgule flottante à précision variable à pas plus qu’une limite de taille ; et mémoriser la valeur en virgule flottante à précision variable dans l’une d’une pluralité de zones de stockage dans la mémoire, chacune de la pluralité de zones de stockage comportant un espace de stockage égal ou supérieur à la limite de taille (MBB). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093789-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux imageant les surfaces eclairees d’au moins deux collecteurs
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21V7/00
Filed: 2019-03-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: DISPOSITIF LUMINEUX IMAGEANT LES SURFACES ECLAIREES D’AU MOINS DEUX COLLECTEURS L’invention a trait à un dispositif lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une première (4) et une deuxième (14) source lumineuses aptes, chacune, à émettre des rayons lumineux ; un premier (6) et un deuxième (16) collecteurs avec, chacun, une surface réfléchissante (6.2, 16.2) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis, respectivement, par la première (4) et la deuxième (14) source lumineuse en un premier (12) et deuxième (18) faisceau lumineux ; un système optique (10) configuré pour projeter les premier (12) et deuxième (18) faisceaux lumineux suivant un axe optique du dispositif (8). Le système optique (10) est configuré pour former une image lumineuse de la surface réfléchissante (6.2, 16.2) de chacun des premier (6) et deuxième (16) collecteurs.  (fig. 1)
Patent FR-3097861-B1 (FR)
Title: Procede de conversion d’un compose de type furfuraldehyde mettant en œuvre un catalyseur heterogene sulfure
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07C2/52
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion de composés de type furfuraldéhyde en un composé réduit par l’intermédiaire d’un catalyseur hétérogène sulfuré.
Patent FR-3098317-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une tâche de maintenance d’un véhicule automobile
Inventor: LECOINTE PIERRE
IPC: G06F15/173
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention porte sur un système (100) distribué pour gérer une tâche de maintenance d’un véhicule automobile ainsi que sur un procédé de gestion d’une tâche de maintenance d’un véhicule automobile mis en œuvre au moyen d’un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099375-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attache d’un enfant au moyen d’un harnais de sécurité se fixant sur une ceinture 3 points.
Inventor: FORTIN LUDOVIC
IPC: A62B35/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif d’attache d’un enfant au moyen d’un harnais de sécurité se fixant sur une ceinture 3 points (Fig 1), permettant de transporter en toute sécurité un enfant de dos ou de face, en le solidarisant avec un accompagnant (mère, père, secouriste ...), uniquement dans des cas ne nécessitant pas d'immobilisation traumatique.     Le dispositif permet d’attacher l’enfant au moyen de sangles ajustables (2) (3) (4) et d’une pièce principale (1) venant englober les ceintures de l’accompagnant.     Ce harnais peut être complété d’un dispositif amovible (Fig 4) pour une utilisation en “face-à-face”, pour éviter que la tête de l’enfant ne bascule en arrière.     Le dispositif dans sa globalité est facile et rapide à mettre en place, et permet d’être nettoyé de façon aisée.     Ce dispositif est particulièrement destiné aux transports d’enfants dans un véhicule de secours ou une ambulance.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102011-B1 (FR)
Title: Capuchon d'etancheite pour une zone de connexion entre deux connecteurs electriques
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: H01R13/635
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant : - une zone de connexion électrique (20) entre un connecteur électrique mâle (16) et un connecteur électrique femelle (15), et - un capuchon d'étanchéité (21) destiné à assurer une étanchéité de la zone de connexion électrique (20), ledit capuchon d'étanchéité (21) comportant: - un corps creux (24) entourant la zone de connexion électrique (20), ledit corps creux (24) étant réalisé dans un matériau élastique, - des premiers moyens d'étanchéité (29) ménagés dans une portion du corps creux (24) et en contact avec une périphérie externe d'un des connecteurs (15, 16), - au moins une béquille (36) ménagée en périphérie interne du corps creux (24) dont une extrémité libre est en appui contre une périphérie externe d'un des connecteurs (15, 16), et - au moins une oreille saillante (38) ménagée en périphérie externe du corps creux (24) et décalée axialement par rapport à la béquille (36), de sorte qu'une force radiale appliquée sur l'oreille saillante (38) engendre un basculement de la portion du corps creux (24) comportant les premiers moyens d'étanchéité (29) autour de la béquille (36), de façon à écarter, par déformation élastique du corps creux (24), les premiers moyens d'étanchéité (29) par rapport à la périphérie externe du connecteur (15, 16) correspondant pour faciliter le démontage du capuchon d'étanchéité (21). Figure 4a
Patent FR-3098148-B1 (FR)
Title: Roue transformable adaptée pour franchir tout type de terrain et robot autonome équipé d’au moins une telle roue
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60B19/02
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: Roue transformable adaptée pour franchir tout type de terrain et robot autonome équipé d’au moins une telle roue Roue (10) comprenant :                                   Une première partie (100) entrainée en rotation autour d’un axe central de rotation (150), muni d’une pluralité de branches (110) s’inscrivant dans un cercle de diamètre égal au diamètre de la roue, la surface externe circulaire de l’ensemble des branches formant une première partie de la bande de roulement de la roue,                 Une seconde partie (200) mobile par rapport à la première partie entre une première position et une seconde position, la seconde partie comprenant une pluralité de branches (210) s’inscrivant dans un cercle de centre passant par l’axe de rotation (150),                  Des moyens pour passer d’une position à l’autre et inversement, la première position correspondant à une position fermée de la roue dans laquelle la roue a une circonférence circulaire complète formant une bande de roulement continue et la seconde position correspondant à une position ouverte la roue dans laquelle la roue n’a pas une circonférence circulaire complète et forme une bande de roulement discontinue. Selon les caractéristiques principales de l’invention, la roue comprend une troisième partie (300) composée d’une pluralité de dents (310) dont la surface externe circulaire (312) forme une seconde partie de la bande de roulement de la roue, les dents étant montées pivotantes sur des axes pivots (120) de la première partie, sont entrainées par le mouvement de la seconde partie et sont mobiles entre deux positions.                           Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3103403-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant une machine-outil avec une broche et une piece de protection qui se fixe a la machine-outil et protege la broche
Inventor: DUCHESNE ROMAIN
IPC: B23Q11/08
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-04-08
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UNE MACHINE-OUTIL AVEC UNE BROCHE ET UNE PIECE DE PROTECTION QUI SE FIXE A LA MACHINE-OUTIL ET PROTEGE LA BROCHE L’invention concerne un ensemble (100) comportant une machine-outil (102) avec une broche (104), un corps (106) avec un moteur, et un arbre de transmission (108) qui sort du corps (106) et qui est fixé entre l’arbre de sortie du moteur et la broche (104), un élément d’usinage (110) qui est porté par la broche (104) et qui sort de la broche (104) au niveau d’une face avant (111) de celle-ci, et une pièce de protection (150) qui comporte un système de fixation (152) qui assure la fixation de la pièce de protection (150) à la machine-outil (102), et un capot (154) solidaire du système de fixation (152) qui est contre la face avant (111) et qui présente un alésage (156) à travers lequel passe l’élément d’usinage (110).  Grâce à la mise en place du capot, la broche tournante n’entre plus en contact avec la pièce à usiner.  Fig. 1
Patent FR-3105058-B1 (FR)
Title: Dispositif déverseur
Inventor: GATTI ADRIEN
IPC: C12C11/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention est relative à un dispositif déverseur (1), à main ou appartenent , convenant pour percer et vider une matière granulaire contenue dans un emballage (P) sous vide comprenant :- un corps tubulaire (2), présentant un conduit (20) pour l’écoulement de la matière, s’étendant depuis une embouchure d’entrée (21) positionnée au niveau d’une première extrémité du corps tubulaire jusqu’à une embouchure de sortie (22) pour la matière granulaire, positionnée au niveau d’une seconde extrémité du corps tubulaire (2), :- un outil de perçage (3), creux, présentant une extrémité distale terminée en pointe (30) et une base élargie (31) à son extrémité proximale, solidaire du corps Le dispositif comprend encore un épaulement (4) à fonction de butée d’arrêt configuré pour venir en contact avec la paroi de l’emballage pour assurer l’arrêt du dispositif déverseur lorsque ladite paroi est percée par l’outil de perçage (3).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3107689-B1 (FR)
Title: Véhicule avec structure montrant une troisième voie d’effort entre le berceau et un brancard avant
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-02-27
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une paire de brancard avant (7) et un berceau (1), le berceau (1) comprenant un corps (3) et des extensions arrière (5). Au moins une extension arrière (5) du berceau est fixée à un brancard avant (7) directement ou par l’intermédiaire d’au moins un tirant. Cette configuration permet de stabiliser le berceau en cas de choc frontal et est particulièrement intéressante dans le cadre véhicules à motorisation hybrides ou électriques.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108019-B1 (FR)
Title: Machine a cafe munie d’un dispositif de prealerte et d’alerte de manque de grains
Inventor: GUEZOU CHARLY
IPC: G01F23/00
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant un circuit de commande (60) et un bac à grains de café (10) muni d’une paroi de fond (14) agencée au-dessus d’un broyeur (40) à grains de café, ladite machine à café automatique (1) comportant un dispositif de détection (20) d’un niveau bas de grains de café dans le bac à grains de café (10) qui génère et transmet au circuit de commande (60) un signal de manque de grains de café lorsque le niveau bas est atteint.  Conformément à l’invention, le dispositif de détection (20) génère et transmet au circuit de commande (60) un signal de réapprovisionnement de grains de café lorsqu’un niveau intermédiaire, supérieur au niveau bas, est atteint, le circuit de commande (60) comportant un dispositif d’alerte (62, 63, 64) configuré pour émettre le signal de réapprovisionnement de grains de café et le signal de manque de grains de café vers l’utilisateur et le circuit de commande (60) autorise le lancement de la réalisation d’un café bien que le signal de réapprovisionnement de grains de café ait été généré et interdit le lancement de la réalisation d’un café lorsque le signal de manque de grains a été généré.   Figure 1
Patent FR-3111667-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef a cycle recupere
Inventor: PONS BERNARD CLAUDE
IPC: F02C6/18
Filed: 2020-06-17
Granted: 2023-07-21
Abstract: Turbomachine (11) d’aéronef, comportant :  - un compresseur centrifuge (12),  - une chambre annulaire de combustion (24),  - un carter annulaire (29) s’étendant autour de la chambre et délimitant un espace annulaire (E) dans laquelle est située la chambre, et  - un échangeur de chaleur (38), cet échangeur comportant un premier circuit (38a) alimenté en gaz d’échappement de la turbomachine, et un second circuit (38b) relié par des volutes (40a, 40b) respectivement à une sortie (34b) du compresseur (12) et audit espace (E),   caractérisée en ce que les volutes (40a, 40b) sont à distance axiale l’une de l’autre, et en ce que la seconde volute (40b) est reliée à l’espace (E) par un redresseur (42) qui est situé au moins en partie à l’extérieur du carter (29) et qui est intégré dans une conduite annulaire (44) de liaison de la seconde volute (40b) à ce carter (29).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3118281-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation de composant verticaux à base de matériaux III-N
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L21/328
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-07-14
Abstract: Titre : Procédé de réalisation de composant verticaux à base de matériaux III-N L’invention concerne notamment un procédé de réalisation d’un composant vertical comprenant à base d’un matériau III-N, le procédé comprenant les étapes suivantes:  fournir des vignettes (550, 550) en matériau III-N obtenues par épitaxies sur des plots (1000A1-1000B4), les vignettes (550, 550) comprennent au moins :des première (551) et deuxième (552) couches dopées et empilées l’une sur l’autre selon une direction verticale,  le procédé comprenant en outre au moins :  la réalisation d’une première électrode (10) et la réalisation d’une deuxième électrode (20) situées sur la vignette (550, 550) et configurées de sorte qu’un courant passant d’une électrode (10, 20) à l’autre traverse au moins la deuxième couche (552) dans toute son épaisseur e552, l’épaisseur e552 étant prise selon ladite direction verticale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11D
Patent FR-3118528-B1 (FR)
Title: Module mémoire adapté à mettre en oeuvre des fonctions de calcul
Inventor: KOOLI MAHA
IPC: G11C7/10
Filed: 2020-12-28
Granted: 2023-12-01
Abstract: Module mémoire adapté à mettre en oeuvre des fonctions de calcul La présente description concerne un dispositif mémoire (200) comportant : un circuit mémoire (201) mettant en oeuvre des opérations et réalisant des opérations élémentaires incluant une lecture, une écriture ou un calcul ; un circuit (205) de contrôle recevant des instructions d'un processeur (231), et décomposant chaque instruction reçue en plusieurs opérations élémentaires de façon à générer un flux de requête d'opérations élémentaires ; un circuit (203) de transfert direct de données depuis ou vers ledit circuit mémoire (201), le circuit de transfert (203) recevant des instructions du processeur (231), décomposant chaque instruction reçue en plusieurs opérations élémentaires à réaliser dans ledit circuit mémoire de façon à générer un flux de requête d'opérations élémentaires ; une liaison interne (204) d'échange de données reliant directement ledit circuit mémoire (201) au circuit de transfert direct (203) ; et un circuit d'arbitrage (309).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119793-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: FLAMARY-MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C17/00
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté dans lequel (a) on fournit une première feuille de verre (10), puis on dépose (b), sur une partie d’une des faces de la première feuille de verre (10), une couche d’émail (14), par sérigraphie d’une composition d’émail comprenant des particules réfractaires noires ayant un diamètre d’au moins 20 µm en une proportion volumique d’au moins 0,5%, mais pas de particules ayant un diamètre supérieur à 80 µm. Dans une étape de bombage (c), la première feuille de verre (10) est bombée. Après feuilletage (d) avec une feuille de verre supplémentaire (20), la couche d’émail (14) est tournée vers un intercalaire de feuilletage (30).  Fig. 1
Patent FR-3123693-B1 (FR)
Title: Dispositif de pompage submersible mobile
Inventor: ALVES FERRACIOLI ELOI
IPC: F04B15/02
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif de pompage submersible mobile Le dispositif de pompage (10) comprend un corps (12) prismatique délimitant une chambre (15), un piston (22) comprenant à son extrémité longitudinale libre une plaque (30) mobile entre une position fermée dans laquelle le passage de matière vers la chambre (15) est empêché, et une position ouverte dans laquelle le passage de matière vers la chambre (15) est autorisé, au moins un conduit de refoulement (40) en communication fluidique avec la chambre (15), au moins une vanne (46) à une entrée du conduit de refoulement (40) mobile entre une position fermée dans laquelle le passage de matière depuis la chambre (15) vers l’au moins un conduit de refoulement (40) est empêché, et une position ouverte dans laquelle le passage de matière depuis la chambre (15) vers l’au moins un conduit de refoulement (40) est autorisé, et un système d'entraînement externe (50) configuré pour déplacer le dispositif (10) lors de son fonctionnement.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124391-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un sucre, un colorant anthocyani(di)ne et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: A61K8/60
Filed: 2021-06-29
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un ester d ’ acide organique, un colorant anthocyani(di)ne et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition La présente invention concerne une composition parfumée, comprenant : a) au moins un sucre ou dérivé de sucre ; b) au moins un colorant naturel ou d’origine naturelle hydrosoluble choisi parmi les anthocyani(di)nes et leurs dérivés ; et c) au moins une substance parfumante.  Elle concerne également l’utilisation d’au moins un sucre ou dérivé de sucre, à titre de stabilisant dans une composition parfumée, comprenant en outre au moins un colorant naturel ou d’origine naturelle hydrosoluble choisi parmi les anthocyani(di)nes et leurs dérivés et au moins une substance parfumante.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3125335-B1 (FR)
Title: Méthode de réguler les contraintes résiduelles dans les pièces forgées du disque vierge du superalliage par pré-rotation
Inventor: ZHANG BEIJIANG
IPC: G01L7/00
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de régulation des contraintes résiduelles dans des pièces forgées à partir d’un disque vierge de superalliage par pré-rotationladite méthode comprenant les étapes de : S1,déterminer des révolutions cibles pour réguler les contraintes résiduelles desdites pièces forgées et déterminer la quantité cible de déformation plastique à produire pour réguler les contraintes résiduelles ; S2, effectuer ladite pré-rotation desdites pièces forgées du disque vierge auxdites révolutions cibles, et arrêter ladite pré-rotation lorsque la déformation surveillée atteint ladite déformation cible, de telle sorte qu’on peut réguler les contraintes résiduelles dans les pièces forgées et maintenir leurs propriétés mécaniques , ralentir le degré de déformation dans l’usinage ultérieur des pièces et réduire le coût, réduire l’apparition de déformations nuisibles lors d’essais de survitesse et en service, garantir leur stabilité dimensionnelle, et améliorer leur durée de vie en fatigue en appliquant des contraintes de compression au moyeu après la pré-rotation.  Figure : 7