baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052686-A1 (FR)
Title: Masse de captation de metaux lourds a performances ameliorees
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: C02F1/62
Filed: 2016-06-21
Abstract: Masse de captation de métaux lourds, en particulier de mercure, contenus dans une charge gazeuse ou liquide, ladite masse comprenant : - du cuivre présent au moins en partie sous la forme sulfure CuxSy ; - un support poreux à base d'alumine ; caractérisée en ce que ledit support poreux présente un volume poreux total (VPT) compris entre 0,8 et 1,5 cm3/g, un volume mésoporeux (V6nm-100nm) compris entre 0,5 et 1,3 cm3/g, et un volume macroporeux (V100nm) compris entre 0,33 et 0,45 cm3/g, étant entendu que le rapport entre le volume mésoporeux et le volume macroporeux (V6nm-100nm / V100nm) est compris entre 1 et 5.
Patent FR-3042435-A1 (FR)
Title: Dispositif de scie a bois
Inventor: REITER ERWIN
IPC: B27B25/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de scie à bois (100) qui une chaîne d'avance (2) entraînée en circuit fermé au-dessus de la trajectoire d'avance (15) pour le transport des bûches de bois longues jusqu'à une lame de scie circulaire (6) tournant transversalement, pouvant être respectivement abaissée et relevée, les bûches de bois longues étant chargées sur une voie d'avance (15) inclinée obliquement vers le haut et pouvant être avancées périodiquement vers le haut jusqu'à la lame de scie circulaire abaissée (6) par le biais d'une distance de déplacement calculée par une unité de commande (S) et l'avance pouvant à chaque fois être interrompue au moment de la coupe à la scie au moyen de la lame de scie circulaire (6) relevée, à une longueur de bûche de bois courte prédéfinie dans chaque cas.
Patent FR-3059403-A1 (FR)
Title: Joue pour echangeur thermique de vehicule automobile
Inventor: SEYNAT YVES
IPC: F28F9/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention se rapporte à une joue (18) pour dispositif d'échange de chaleur de véhicule automobile (10), notamment pour échangeur de chaleur à deux passes méthodiques, de véhicule automobile, comportant une fente longitudinale (30) débouchant à une extrémité longitudinale (36) de la joue (18). L'invention vise également un dispositif d'échange de chaleur de véhicule automobile (10) comprenant une telle joue (18) ou deux.
Patent FR-3055160-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de donnees audiovisuelles
Inventor: KASHLAEVA TATIANA
IPC: H04N21/00
Filed: 2016-08-17
Abstract: Système de distribution (1) de données audiovisuelles comprenant: -un serveur de fichiers (2) comprenant une base de données (6) comprenant des données audiovisuelles (12), lesdites données audiovisuelles étant classées en fonction d'une référence de produit (11), ledit serveur de fichiers (2) exécutant un logiciel de recherche (10) pour trouver dans la base de données (6) les données audiovisuelles (12) correspondant à une référence de produit (11), ladite référence de produit (11) étant déterminée par lecture d'un code barres (9) d'un produit (8); -un ordinateur de réseau (3) pour la distribution des données audiovisuelles (12) trouvées par le logiciel de recherche (10). Dans ce système de distribution, il est prévu que l'ordinateur de réseau (3) comprend une interface de communication (5) apte à communiquer avec un téléphone portable (4) d'un utilisateur d'une part et avec le logiciel de recherche (10) d'autre part.
Patent FR-3063841-A1 (FR)
Title: Bague de glissage
Inventor: BREMOND DIDIER ADRIEN RENE
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le passage aisé et rapide de tous types de gaines et autres conduits de fluides techniques. Il est constitué d'un support de butée (1) d'un fût de passage (2) sur lequel est fixé des ergots de clipsage (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au passage de tous types de gaines ou câbles principalement pour le bâtiment.
Patent FR-3061833-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit fromager et produit fromager allege en matieres grasses
Inventor: FAVRE JEAN
IPC: A23C19/00
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un produit fromager dont la teneur en matière grasse est inférieure ou égale 5 % en poids par rapport au poids total du produit fromager, ayant une humidité du produit fromager dégraissé de 60 à 75 % en poids total du produit fromager. La présente invention concerne également un produit fromager ayant une humidité du produit fromager dégraissé de 60 à 75 % en poids total du produit fromager et comprenant au moins une matière protéique en quantité suffisante pour que la teneur en protéines représente 10 à 35 %, ladite matière protéique comprenant au moins une matière protéique d'origine laitière, au plus 5% de matière grasse et de l'eau en complément à 100%.
Patent FR-3052079-A1 (FR)
Title: Lance de lutte contre les incendies
Inventor: CRISTANINI ADOLFO
IPC: A62C31/22
Filed: 2017-04-07
Abstract: Une lance pour l'extinction d'un incendie dans un espace comprenant au moins une première canalisation (20) avec une première entrée et une première sortie (22) raccordables fluidiquement à une première conduite d'alimentation d'un fluide sous pression, un premier levier de commande (12) agissant sur la première canalisation (20), au moins une seconde canalisation (30) avec une seconde entrée et une seconde sortie (32) raccordables fluidiquement à une seconde conduite d'alimentation d'une poudre abrasive et un second levier de commande (62) agissant sur la seconde canalisation (30). La lance (10) comprend un manche (11) saisissable par un opérateur comprenant les premier et second leviers de commande (12, 62), ces derniers étant placés à proximité l'un de l'autre.
Patent FR-3065867-A1 (FR)
Title: Couvercle avec passage de vapeur reglable
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J36/06
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour un récipient culinaire, notamment pour un récipient de travail d'un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un corps de couvercle (10) présentant au moins un orifice (12) d'échappement de vapeur et un bouchon (30) amovible monté sur le corps de couvercle (10), le bouchon (30) pouvant occuper une première position stable, dans laquelle le bouchon (30) est retenu, et une deuxième position stable, dans laquelle la section de passage de l'orifice (12) d'échappement de vapeur est plus faible que pour la première position stable et depuis laquelle le bouchon (30) peut être retiré, le bouchon (30) étant monté mobile depuis la première position stable jusqu'au-delà de la deuxième position stable. Conformément à l'invention, le corps de couvercle (10), respectivement le bouchon, comporte une rampe (25) soulevant le bouchon (30) par rapport au corps de couvercle (10) lorsque le bouchon (30) est déplacé au-delà de la deuxième position stable depuis la première position stable.
Patent FR-3066382-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une prothese trapezo-metacarpienne et prothese obtenue
Inventor: MASQUELET ALAIN-CHARLES
IPC: A61F2/42
Filed: 2017-05-16
Abstract: Le procédé de réalisation (100) d'une prothèse trapézo-métacarpienne comprenant un trapèze prothétique, le procédé comportant des étapes successives de : a. Acquisition (110) d'une série d'images médicales d'une articulation trapézo-métacarpienne d'un patient à traiter ; b. Reconstruction (120) tridimensionnelle de l'os trapèze de l'articulation trapézo-métacarpienne en un modèle tridimensionnel numérique à partir de la série d'images médicales précédemment acquises ; c. Réalisation (130) dans le modèle tridimensionnel ainsi obtenu de moyens de réception d'un moyen d'ancrage ; et, d. Impression (140) tridimensionnelle du trapèze prothétique à partir du modèle tridimensionnel issu de l'étape précédente.
Patent FR-3067878-A1 (FR)
Title: Procede de charge de batteries pour un aeronef et systeme de stockage d'energie electrique
Inventor: KREMER ANTHONY
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé (101) de charge de batteries pour un aéronef comprenant une pluralité d'étapes et également à un système de stockage d'énergie électrique comprenant un ensemble de batteries chargées par le procédé (101) de charge de l'invention.
Patent FR-3070320-A1 (FR)
Title: Unite de refroidissement pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/04
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne une unité de refroidissement (1) pour véhicule comprenant un boîtier dans lequel est logé au moins un échangeur de chaleur (4), ce boîtier étant configuré pour être traversé par un flux d'air et comprenant au moins une première paroi périphérique (30) et une deuxième paroi périphérique agencées transversalement au flux d'air et à distance l'une de l'autre, la première paroi périphérique (30) comportant au moins un dispositif de régulation d'arrivée d'air dans le boîtier agencé dans une première zone de la première paroi périphérique (30), caractérisée en ce que l'unité de refroidissement (1) comprend un dispositif de déviation d'air (10), ce dispositif de déviation d'air (10) comportant au moins un orifice d'entrée (9) ménagé dans une deuxième zone de la première paroi périphérique (30) distincte de la première zone porteuse du dispositif de régulation d'arrivée d'air, et un organe de déviation d'air.
Patent FR-3071326-A1 (FR)
Title: Systeme optique integre
Inventor: CASPERS JAN NIKLAS
IPC: G02B6/42
Filed: 2017-09-18
Abstract: Système optique intégré (100) comprenant un élément de couplage d'entrée (101) ayant un dispositif d'imagerie (102), et une source lumineuse (114) pour générer un rayonnement. L'élément de couplage d'entrée (101) comporte une grille de couplage (4) pour coupler en entrée le rayonnement généré par la source lumineuse (114), et le dispositif d'imagerie (102) est situé entre la source lumineuse (114) et la grille de couplage (4).
Patent FR-3071801-A1 (FR)
Title: Voiture de vehicule ferroviaire comportant un dispositif d'acces a hauteur variable
Inventor: SARTI CHRISTOPHE
IPC: B61D23/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: La présente invention concerne une voiture (10) de véhicule ferroviaire, comportant : une caisse ; une plate-forme (32) mobile verticalement par rapport à ladite caisse entre une position haute et une position basse ; une ouverture d'accès ménagée latéralement en regard de ladite plate-forme ; un marchepied (36) disposé en vis-à-vis de l'ouverture d'accès, ledit marchepied étant mobile transversalement entre une position rétractée et une position déployée ; et une porte apte à obturer de manière réversible une partie supérieure de l'ouverture d'accès. La voiture comporte en outre un volet (25) mobile par rapport à la caisse entre une position fermée et une position ouverte, respectivement obturant et dégageant une partie inférieure de l'ouverture d'accès, ledit volet en position fermée formant une butée empêchant un déplacement du marchepied (36) en position déployée.
Patent FR-3074676-A1 (FR)
Title: Ensemble de vetements et dispositifs de mesures de parametres de posture corporelle d'un individu
Inventor: CARTA JEAN-PAUL
IPC: A61B5/103
Filed: 2017-12-07
Abstract: Ensemble comprenant : - un élément ou objet couvrant, ou associé à, au moins une partie du corps d'un individu, notamment le dos ; - des moyens aptes à réaliser au moins une mesure d'au moins un paramètre représentatif de la posture corporelle, notamment du dos, de l'individu porteur ; - des moyens de communication à l'individu d'informations liées à la/aux mesure(s), caractérisés en ce qu'il, soit comporte, soit est relié à, des moyens, reliés auxdits moyens de mesure, destinés au traitement de la/des mesure(s) incluant des moyens de comparaison de la / des mesure(s) avec une / des valeur(s) de seuil ou de référence. Ledit élément couvrant, ou associé à, au moins une partie du corps de l'individu, est du type vêtement, tel qu'un T-Shirt, veste, chemise, débardeur, etc., ou ceinture lombaire ou dorsale.
Patent FR-3068881-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de remplacer une ou plusieurs dents manquantes
Inventor: DELPRAT JEAN-DAVID
IPC: A61C13/275
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet de remplacer une dent manquante (3) voire des dents manquantes. Elle comprend une partie femelle (1) une partie mâle (2) et une pièce représentant la ou les dent(s) manquante(s) (3). La partie femelle et la partie mâle s'ancrent de manière peu invasive dans les dents supports (9) adjacentes. Assemblées, elles forment alors une poutre. La dent manquante réalisée comme les pièces femelle et mâle en zircone ou en tout autre matériau apparenté (hors métal), coiffe cette poutre (devenue invisible) et l'assemblage ainsi constitué forme un système autobloquant. Les pièces femelle et mâle comprennent chacune une partie d'ancrage destinée à être incluse dans une rainure réalisée respectivement dans les dents adjacentes et des ailettes (4) qui participent au ceinturage de ces dernières et évitent tout mouvement. La dent manquante vient à son tour sertir la poutre.
Patent FR-3064844-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour machine a induction et vehicule electrique
Inventor: AOYAMA MASAHIRO
IPC: H02K16/02
Filed: 2018-03-08
Abstract: Il est prévu un système de commande pour une machine à induction capable de réguler, de manière appropriée, deux rotors uniformément en négociant un virage. A cet effet, il est divulgué un système de commande pour une machine à induction. Le système de commande comprend, en tant qu'organe de commande, une ECU (5). L'ECU (5) calcule des couples cibles pour les deux rotors (22, 23) respectifs, qui prennent en sandwich un stator (21) d'un moteur (2), sur la base d'une répartition de couple pour les deux rotors (22, 23), et un couple total que le moteur (2) doit développer ; et sélectionne, en tant qu'une fréquence de la vitesse synchrone du moteur (2), une fréquence de régulation commune aux deux rotors (22, 23) sur la base des couples cibles et des vitesses rotationnelles des deux rotors (22, 23) respectifs.
Patent FR-3081159-A1 (FR)
Title: Bases para-phenylenediamines monosubstituees en position 2 par une chaine aminoalkyle et son utilisation pour la coloration d'oxydation des fibres keratiniques
Inventor: LIU ZHIBO
IPC: C07C211/51
Filed: 2018-05-17
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés paraphénylènediamine substitués en position 2 par une chaîne aminoalkyle. La présente invention est utilisée dans le domaine de la coloration des fibres kératiniques et plus particulièrement la coloration des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3083168-A1 (FR)
Title: Porte laterale de vehicule a caisson integrant une chambre acoustique pour haut-parleur isolee dudit caisson
Inventor: COMFAITS VIRGINIE
IPC: B60J5/04
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne portière latérale de véhicule automobile comportant une structure métallique comprenant un châssis extérieur et une doublure intérieure (40) fixée contre ledit châssis extérieur (30) de sorte former avec ce dernier un caisson creux (34) ; caractérisée en ce que ladite portière comporte également un boîtier support creux (70) agencé pour la réception d'un haut-parleur (90) et fixé contre ladite doublure intérieure (40) en regard d'un renfoncement (44) ménagé dans cette dernière, ledit boîtier (70) et ledit renfoncement (44) délimitant ainsi une chambre acoustique de résonance (45) pour ledit haut-parleur (90) isolée dudit caisson (34).
Patent FR-3078839-A1 (FR)
Title: Machine electrique a flux axial avec longueur d’entrefer modulable
Inventor: GUITARD JEREMY
IPC: H02K1/18
Filed: 2018-03-07
Abstract: Machine électrique à flux axial, comportant un corps stator, un rotor et un plateau supportant un bobinage électrique, et séparé du rotor par un entrefer plan et perpendiculaire à l'axe de rotation. Machine caractérisée par le fait que le plateau est mobile par rapport au corps stator de sorte de pouvoir moduler la longueur de l'entrefer et ainsi moduler le couplage électromagnétique.
Patent FR-3089143-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension à têtes magnétiques orientables
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-12-03
Abstract: Dispositif de préhension à têtes magnétiques orientables Il est divulgué un dispositif de préhension (101) à têtes magnétiques orientables qui comprend une pluralité de têtes magnétiques (105a, 105b, 105c), logées dans des orifices (106a, 106b, 106c) d’une platine de support (102), et qui peuvent chacune pivoter autour d’axes de rotation (107a, 107b, 107c) non parallèles entre eux. Les têtes magnétiques peuvent générer sur commande une force d’attraction permettant de saisir une pièce métallique. Et leur capacité à tourner autour d’axes de rotation permet au dispositif d’être adaptable à un grand nombre de forme ou d’orientation de la surface de la pièce métallique à saisir. F igure pour l’abrégé : f ig ure 1
Patent FR-3089519-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de conversion d’une charge lourde en distillats moyens faisant appel à un enchainement d’unités d’hydrocraquage, de craquage catalytique de naphta et d’oligomérisation
Inventor: PEREIRA DE OLIVEIRA LOUIS CARLOS
IPC: C10G69/08
Filed: 2018-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de distillats moyens comprenant une étape d’hydrotraitement suivie de l’hydrocraquage d’une charge hydrocarbonée de type VGO, une séparation de l’effluent issu de l’étape d’hydrocraquage, et l’envoi de l’effluent léger séparé ayant un point d’ébullition final inférieur à 250°C dans une étape de production d’oléfine, c’est-à-dire une étape de NCC ou craquage catalytique de naphtas. Au moins une partie de l’effluent issu de l’étape de production d’oléfines est ensuite envoyé dans une étape d’oligomérisation suivie d’une étape d’hydrogénation des oléfines obtenue pour produire des distillats moyens. Figure 1 à publier
Patent FR-3092860-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement et dispositif d’occultation comprenant un tel dispositif de transmission de mouvement
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/32
Filed: 2019-02-19
Abstract: Dispositif de transmission de mouvement et dispositif d’occultation comprenant un tel dispositif de transmission de mouvement Un dispositif de transmission de mouvement (30) d’un dispositif d’occultation comprend un boîtier (31), un premier arbre (32) et un deuxième arbre (33). Les premier et deuxième arbres (32, 33) sont respectivement un arbre d’entraînement et un arbre entraîné, en forme de cylindre tronconique et disposés à l’intérieur du boîtier (31) et sont montés tête-bêche, dans une configuration assemblée du dispositif de transmission de mouvement (30). Le premier arbre (32) comprend une première denture (36), la première denture (36) constituant la forme de cylindre tronconique du premier arbre (32). Le deuxième arbre (33) comprend une deuxième denture (37), la deuxième denture (37) constituant la forme de cylindre tronconique du deuxième arbre (33). Le dispositif de transmission de mouvement (30) comprend, en outre, un premier pignon (34) configuré pour s’engrener avec la première denture (36) du premier arbre (32) et avec la deuxième denture (37) du deuxième arbre (33), dans la configuration assemblée du dispositif de transmission de mouvement (30). Figure pour l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-3094737-A1 (FR)
Title: Système de poignée avec dispositif de sécurité.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/90
Filed: 2019-04-08
Abstract: Le système comprend un socle (12), une poignée (14) montée pivotante autour d’un axe de poignée (X1) et comprenant une branche de préhension principale (14B) et une branche secondaire (14A) s’étendant chacune de part et d’autre de l’axe de poignée (X1), un dispositif de sécurité (30) configuré pour bloquer une éjection de la poignée (14) vers sa position ouverte en cas de choc. Le dispositif (30) comprend un cliquet de blocage (32) rappelé élastiquement dans une position de blocage du pivotement de la branche secondaire (12A) selon un sens (S1) d’éjection de poignée et au moins un levier (50, 70) de libération de la branche secondaire (12A) dans le sens d’éjection (S1), le levier de libération (50, 70) étant configuré pour entraîner le cliquet (32), à l’encontre de son effort de rappel élastique, dans une position de libération de la branche secondaire (14B), consécutivement à une action mécanique manuelle d’enfoncement de la poignée (14) depuis sa position affleurante et/ou au déclenchement d’un actionnement électrique d’éjection de la poignée (14) depuis sa position affleurante. FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
Patent FR-3095285-A1 (FR)
Title: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-04-19
Abstract: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module Procédé de fabrication d’un module (4) de capteur biométrique pour carte à puce, comprenant des étapes au cours desquelles - on fournit un support (101) diélectrique comportant une face avant et une face arrière, la face avant étant revêtue d’une couche électriquement conductrice dans laquelle est formé un bézel (5), au moins un via conducteur (104) étant réalisé dans l’épaisseur du support (101) pour relier électriquement le bézel (5) à la face arrière, - on réalise une couche de protection (108) en face avant, recouvrant une aire de protection, située à l’intérieur du bézel (5), et - on attache un capteur biométrique (300) pour la détection d’empreintes digitales à la face arrière, une aire de détection couverte par le capteur (300) sur la face arrière étant placée en vis-à-vis de l’aire de protection. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097080-A1 (FR)
Title: Plaque de pile à combustible, cellule et pile à combustible.
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/24
Filed: 2019-06-04
Abstract: Plaque de pile à combustible, cellule et pile à combustible du type à membrane échangeuse de protons, la plaque (1) comprenant deux faces opposées respectivement une face réactive destinée à faire face à un Assemblage Membrane Electrodes (4) et une face de refroidissement, la face réactive comprenant une zone (2) active munie de reliefs et creux formant au moins un canal de circulation pour un réactif, la zone réactive (2) étant entourée par une zone (3) périphérique, caractérisée en ce que selon une direction transversale au plan de la plaque (1), la zone (3) périphérique de la face réactive de la plaque est en retrait d’une épaisseur déterminée par rapport à l’épaisseur de la zone (2) réactive Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096968-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fermeture d’un tube et tube comprenant cet ensemble
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D35/44
Filed: 2019-06-07
Abstract: Ensemble pour la fermeture d’un tube, ledit ensemble comprenant une tête de tube muni d’un goulot (10), et un bouchon (30), ledit ensemble définissant un chemin de guidage, un filetage et une portion de filet (11) permettant une mise en place du bouchon (30) sur le goulot (10) par coopération avec le chemin de guidage et le filetage, ledit ensemble comprenant une première (24) et un deuxième (25) butées pour ladite portion de filet (11), lesdites butées (24, 25) étant angulairement espacées et définissant un passage (26) entre le chemin de guidage et le filetage, ledit ensemble étant configuré pour autoriser un déplacement axial de la portion de filet (11) à travers le passage (26) avec effet anti-retour par l’une (24) au moins desdites butées.