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Patent FR-3077331-B1 (FR)
Title: Procede de commande de chauffe electrique d’un systeme de reduction catalytique selective de moteur thermique
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-01-03
Abstract: Le procédé est destiné à la commande de chauffe électrique dans un système SCR pour la dépollution des gaz d'échappement émis par un moteur thermique, le système SCR comprenant un catalyseur SCR monté dans une ligne d'échappement du moteur thermique et un dispositif de chauffe électrique monté en amont d'un injecteur du catalyseur SCR, le procédé comprenant l'établissement d'une commande de chauffe (CM) destinée au dispositif de chauffe électrique, et la commande de chauffe étant établie de façon à optimiser au moins une température (T1, T2) dans le système SCR. Conformément à l'invention, le procédé comprend des premier et deuxième modes de commande de chauffe, le premier mode de commande de chauffe (MOD_H) procurant une commande de chauffe avec hystérésis (CM_H) et le deuxième mode de commande de chauffe (MOD_D) procurant une commande de chauffe dynamique (CM_D) en fonction d'une erreur (E) entre la température à optimiser et une consigne de température (CT), et une sélection (60, MOD_SEL) d'une commande de chauffe consolidée (CMS) parmi la commande de chauffe avec hystérésis et la commande de chauffe dynamique.
Patent FR-3077734-B1 (FR)
Title: Composition d'eau parfumee sprayable comprenant du parfum, de l'isopentyldiol et du c12-13 pareth 9, sous forme de micro-emulsion sans ethanol, a haut dosage de parfum et transparente.
Inventor: MARIN CHRISTOPHE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne une composition d'eau parfumée sprayable sous forme de micro-émulsion sans éthanol, à haut dosage de parfum et transparente, ladite composition comprenant 5 à 40% en poids de parfum, 5 à 30% en poids C12-13 pareth 9, et 5 à 30% en poids d'isopentyldiol, les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total de ladite composition. L'invention concerne également les produits cosmétiques, détergents et produits d'ambiance comprenant ladite composition.
Patent FR-3081271-B1 (FR)
Title: Equipement adapte pour etre connecte a un systeme de type amm
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/28
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un équipement connecté à un système de type AMM, comprenant au moins un concentrateur de données (110) auquel sont rattachés des compteurs électriques intelligents (120), dits compteurs, via un premier réseau par courants porteurs en ligne (101), chaque concentrateur de données étant connecté à un système de gestion via un deuxième réseau (102) et servant de relais entre lesdits compteurs et le système de gestion. L'équipement est connecté à un concentrateur de données via un troisième réseau (104) et comprend au moins une interface de communication (115A, 115B) avec un quatrième réseau (105A, 105B), ledit quatrième réseau permettant à au moins un dispositif connecté audit quatrième réseau de communiquer avec l'équipement. L'équipement peut ainsi relayer des commandes destinées à un dispositif de type actionneur connecté au quatrième réseau et remonter des alarmes vers le système de gestion en fonction de données fournies audit équipement par des dispositifs de type capteurs connectés audit quatrième réseau.
Patent FR-3085284-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur ou d'une masse de captation a partir de sels fondus
Inventor: TELLIER ELODIE
IPC: C10G45/48
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur ou d'une masse de captation les étapes suivantes : - mise en contact d'un support poreux oxyde avec un sel métallique comprenant au moins un métal appartenant aux groupes VIB, VIIB, VIIIB, IB ou IIB dont la température de fusion dudit sel métallique est comprise entre 20 et 150°C pendant une durée comprise entre 5 minutes et 5 heures pour former un mélange solide, le rapport massique entre ledit sel métallique et ledit support poreux oxyde étant compris entre 0,1 et 1 ; - chauffage sous agitation du mélange solide à une température comprise entre la température du fusion dudit sel métallique et 200°C et pendant 5 minutes et 12 heures ; - calcination du solide obtenu à l'étape précédente à une température supérieure à 200°C et inférieure ou égale à 1100°C sous atmosphère inerte ou sous atmosphère contenant de l'oxygène.
Patent FR-3088628-B1 (FR)
Title: Dispositif convoyeur pour le transport d'un produit a transporter
Inventor: BOURSIER MARCEL
IPC: B65G21/02
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif convoyeur pour le transport d'un produit à transporter, lequel dispositif convoyeur comprend un châssis de convoyeur (2) et une structure de convoyage pour ledit produit à transporter portée par ledit châssis de convoyeur (2),     lequel châssis de convoyeur (2) comprend au moins un profilé de structure (21, 22, 23), lequel au moins un profilé de structure (21, 22, 23) est en forme de profilé métallique creux allongé, d'axe longitudinal L et dont la section transversale audit axe longitudinal L est de forme polygonale comprenant au moins trois côtés, chacun desdits côtés correspondant à une face de périphérie dudit au moins un profilé de structure (21, 22, 23),     chacune desdites faces de périphérie comportant deux bordures latérales solidarisées chacune avec une bordure latérale d'une face de périphérie adjacente,     au moins l'une desdites faces de périphérie du profilé de structure (21, 22, 23) étant constituée d'une tôle métallique (10), et au moins l'une desdites faces de périphérie de ce profilé de structure (21, 22, 23) consistant en une structure en treillis triangulée (11) comprenant des barres métalliques (11a) juxtaposées en Vé.
Patent FR-3090443-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un exosquelette
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: B25J9/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de commande d’un premier actionneur (13) d’un exosquelette (1) à l’aide d’un premier capteur (17, 19) comprenant les étapes de envoyer une première commande (20) au premier actionneur (13) pour qu’il applique un premier effort ; réaliser un premier enregistrement d’un premier signal (31) émis par le premier capteur (17, 19) en fonction de la première commande (20) ; à l’aide du premier enregistrement (31) , établir une première fonction de transfert (F) liant un signal émis par le premier capteur (17, 19) à une commande appliquée au premier actionneur (13) ; commander le premier actionneur (13) à l’aide de la première fonction de transfert (F) en fonction d’un signal émis par le premier capteur (17, 19). FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3094056-B1 (FR)
Title: Suspension réglable comprenant un dispositif de distribution de fluide
Inventor: ORTUNO AYUSO PABLO
IPC: F16F9/512
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-05-06
Abstract: Suspension réglable comprenant un dispositif de distribution de fluide Suspension réglable (10) comprenant un corps de suspension (16) ayant un fond (20), un piston (22) disposé dans le corps de suspension et comprenant une tête de piston (24), le fond et la tête de piston délimitant une chambre principale (28) à l’intérieur dudit corps de suspension, le piston étant mobile en translation dans le corps de suspension ; et un dispositif de distribution de fluide (40) comprenant une entrée principale de fluide (42) configuré pour injecter un fluide dans la suspension et une sortie de fluide (44), le piston pouvant prendre une première position dans laquelle le dispositif de distribution de fluide est configuré pour amener le fluide injecté par l’entrée principale de fluide dans la chambre principale de manière à déployer le piston et une deuxième position dans laquelle le dispositif de distribution de fluide est configuré pour guider le fluide injecté par l’entrée principale de fluide vers la sortie de fluide afin d’évacuer le fluide hors de la suspension.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3094229-B1 (FR)
Title: Composition topique pour le traitement des mauvaises odeurs corporelles, notamment l’halitose
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente demande se situe dans le domaine de la cosmétique, plus précisément dans le domaine du soin topique des mauvaises odeurs, par action d’une composition topique bactéricide et/ou bactériostatique, et de capture d’odeur. La composition topique selon l’invention comprend au moins une cyclodextrine, un 1,4 - 3, 6-dianhydrohexitol et/ou un dérivé de 1,4 - 3, 6-dianhydrohexitol. Elle peut être utile pour la sphère buccale, mais aussi pour les zones de la peau où les mauvaises odeurs dues à une activité microbienne peuvent être générées, à savoir les aisselles, l’entrejambe et les pieds. Préférentiellement, la composition topique de l’invention est utilisée pour traiter la sphère buccale, tout préférentiellement pour traiter l’halitose.
Patent FR-3095014-B1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une porte de blocage mise en mouvement par une bielle traversant une veine secondaire
Inventor: RONDEPIERRE LOIC
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE PORTE DE BLOCAGE MISE EN MOUVEMENT PAR UNE BIELLE TRAVERSANT UNE VEINE SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) comportant un capot moteur (103), une nacelle (106) délimitant avec le capot moteur (103), une veine secondaire (110), où la nacelle (106) comporte un capot mobile (114) mobile en translation entre une position avancée et une position reculée, une porte de blocage (116) mobile en rotation sur le capot mobile (114) entre une position escamotée et une position déployée, pour chaque porte de blocage (116), une bielle (118) arrangée pour déplacer la porte de blocage (116) de la position escamotée à la position déployée lorsque le capot mobile (114) passe de la position avancée à la position reculée, où la bielle (118) présente une première extrémité qui est articulée à la porte de blocage (116), et pour chaque bielle (118), une articulation (150) comportant un sabot (152) fixé à l’intérieur du capot moteur (103) et un levier (154) monté articulé par une première extrémité à une deuxième extrémité de la bielle (118) et par une deuxième extrémité au sabot (152), et où le capot moteur (103) présente une ouverture (156) pour le passage de la bielle (118) et du levier (154).     Ainsi, en position escamotée, l’articulation ne fait plus obstacle au flux secondaire, réduisant d’autant les pertes aérodynamiques.     Fig. 2
Patent FR-3098798-B1 (FR)
Title: Récipient de stockage de réactif comprenant un passage de prélèvement d'étanchéité améliorée
Inventor: VAZIRANI NIKHIL
IPC: B65D51/28
Filed: 2019-07-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un récipient pour le stockage d'un réactif, le récipient comprenant un espace de stockage de réactif (R) et un passage présentant une première extrémité (4) débouchant à l'extérieur du récipient et une deuxième extrémité débouchant dans l'espace de stockage, le passage étant adapté pour permettre l'accès à l'espace de stockage par un dispositif de prélèvement (20),   le récipient comportant une cloison déformable (7) qui obture le passage lorsque ladite cloison n'est pas sollicitée mécaniquement, et qui peut être sollicitée par le dispositif de prélèvement vers une position où le passage est ouvert,  ledit récipient étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un joint (6) disposé dans le passage, ledit joint étant adapté pour assurer une étanchéité avec les parois externes du dispositif de prélèvement lorsque ledit dispositif est introduit dans le passage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6a
Patent FR-3099153-B1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication de revetements , ou de pieces coulees ou extrudees, procede de fabrication correspondant, et revetements et pieces coulees ou extrudees obtenus
Inventor: ROSSIGNOL SYLVIE
IPC: C04B111/60
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-10-15
Abstract: ------ COMPOSITION POUR LA FABRICATION DE REVETEMENTS , OU DE PIECES COULEES OU EXTRUDEES, PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT, ET REVETEMENTS ET PIECES COULEES OU EXTRUDEES OBTENUS La présente invention concerne une composition pour la fabrication de revêtements destinés à être appliqués ou posés sur un support tel qu’un sol ou une paroi, ou de pièces coulées ou extrudées telles que des plaques, dalles ou carreaux, caractérisée par le fait qu’elle comporte : au moins un métakaolin ; une solution aqueuse alcaline d’au moins un silicate de métal alcalin ; et un granulat, les constituants (A) et (B) étant destinés à former, lorsqu’ils sont mis en contact, un liant géopolymère pour le granulat (C). Pas de figure avec l’abrégé
Patent FR-3101402-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur à condensation
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F24H1/43
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur à condensation (1) comprenant au moins un tube (3) enroulé en hélice, à l’intérieur duquel peut circuler un fluide à réchauffer, une enveloppe (2) à l’intérieur de laquelle ledit tube (3) est monté, cette enveloppe (2) étant munie d’une manchette d’évacuation des gaz (86), des moyens d’amenée et/ou de production d’un gaz chaud, à l’intérieur de l’enveloppe.  Cet échangeur est remarquable en ce que ladite enveloppe (2) comprend : une virole métallique tubulaire (6), fermée à ses deux extrémités par une façade (7) et par un fond (8), en ce que le bord arrière (607) de la virole présente une pluralité de languettes de fixation (61), en ce que le fond (8) présente à sa périphérie, une pluralité de fentes de fixation, disposées le long d’au moins une partie de sa circonférence, chaque fente de fixation étant bordée longitudinalement par une première nervure longitudinale, qui fait saillie vers l’extérieur, et en ce que chaque languette de fixation (61) est insérée dans une fente de fixation et repliée deux fois autour de ladite première nervure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103867-B1 (FR)
Title: procédé et dispositif d’évaluation d’un écart de hauteurs entre au moins deux pales d’un rotor, et procédé d’équilibrage
Inventor: JOUVE JÉRÉMY
IPC: F16F15/32
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour évaluer un écart de hauteurs entre au moins deux pales d’un rotor (5) comprenant une pluralité de pales (6) en rotation, par exemple dans le cadre d’un équilibrage du rotor. Ce procédé comporte au moins les étapes suivantes : - à l’aide d’un capteur d’images (15), enregistrement d’images sources (60) successives dans un espace (40) traversé par lesdites pales (6) en rotation durant une période de mesure ; -détermination pour chaque pale (6) avec un calculateur (20) d’une courbe de tendance de la trajectoire de cette pale (6) dans ledit espace (40) en fonction de positions successives d’un point caractéristique de cette pale (6) à l’aide de chaque image source (60) contenant cette pale (6), - évaluation d’au moins un écart moyen entre une courbe de tendance et une autre courbe de tendance.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3092052-B1 (FR)
Title: Porte de coussin de securite gonflable pour un panneau interieur de vehicule et son procede de fabrication
Inventor: BEAM SCOTT
IPC: B60R21/215
Filed: 2020-01-28
Granted: 2024-01-12
Abstract: PORTE DE COUSSIN DE SECURITE GONFLABLE POUR UN PANNEAU INTERIEUR DE VEHICULE ET SON PROCEDE DE FABRICATION Panneau (10) intérieur de véhicule et procédé pour fabriquer un panneau (10) intérieur de véhicule destiné à être utilisé sur un coussin de sécurité gonflable. Le panneau (10) intérieur de véhicule comprend un substrat (14) ayant une porte de coussin de sécurité gonflable (20, 22) avec une ou plusieurs nervures de renfort en forme de T (24, 26, 28, 30) encastrées dans la porte de coussin de sécurité gonflable (20, 22). Les nervures de renfort en forme de T (24, 26, 28, 30) peuvent augmenter la rigidité de la porte de coussin de sécurité gonflable (20, 22), ce qui peut aider à améliorer la performance de déploiement du coussin de sécurité gonflable. Les nervures de renfort en forme de T (24, 26, 28, 30) peuvent être co-moulées ou moulées par insertion avec le substrat (14).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107511-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d’une marge de poussée pour giravion, giravion associé et procédé correspondant
Inventor: BERGER LAURENT
IPC: B64D43/00
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1, 11) de surveillance d’une marge de poussée disponible d’un organe anticouple (2) d’un giravion (3) en fonction de conditions de vol, ledit giravion (3) comportant une installation motrice (4) entrainant en rotation au moins un rotor principal (5) participant au moins à la sustentation dudit giravion (3) ledit organe anticouple (2) participant au contrôle des mouvements en lacet dudit giravion (3).  Selon l’invention, ledit dispositif (1, 11) comporte :      un calculateur configuré pour calculer une valeur courante d’un paramètre de fonctionnement représentatif de ladite marge de poussée dudit organe anticouple (2), ledit paramètre de fonctionnement étant fonction d’un rapport entre une puissance disponible de ladite installation motrice (4) et au moins un paramètre physico-chimique représentatif d’une densité de l’air extérieur environnant,  des moyens de comparaison configurés pour comparer ladite valeur courante dudit paramètre de fonctionnement avec une valeur de seuil prédéterminée dudit paramètre de fonctionnement et pour déterminer ladite marge de poussée disponible dudit organe anticouple (2).      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108805-B1 (FR)
Title: Structure d’un concentrateur de flux magnetique d’un rotor de moteur a courant continu sans balai
Inventor: SCHRAEN MAXIME
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-03-24
Granted: 2023-10-06
Abstract: Concentrateur de flux magnétique d’un rotor, le rotor comportant un arbre de rotation, le concentrateur de flux magnétique et des zones magnétiques. Le concentrateur de flux magnétique comporte un empilement de tôles (300, 400), l’empilement de tôles (300, 400) comportant une pluralité de tôles d’un premier type (300) et une pluralité de tôles d’un deuxième type (400), chaque tôle du premier type (300) comportant six éléments polaires détachés les uns des autres et chaque tôle du deuxième type comportant six éléments polaires (220) reliés entre eux par un anneau situé au centre de la tôle de deuxième type (400) et destiné à entourer l’arbre de rotation. Les éléments polaires (220) de chaque tôle du deuxième type (400) sont régulièrement espacés autour de l’anneau et chaque élément polaire (220) d’une tôle (300, 400) de l’empilement de tôles est aligné avec un élément polaire (220) d’une autre tôle de l’empilement de tôles (300, 400) de sorte à former six empilements régulièrement espacés d’éléments polaires (220).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111202-B1 (FR)
Title: Accès authentifié par jeton à un conteneur
Inventor: KOULOUMPIS GERASIMOS
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-08-05
Abstract: ACCÈS AUTHENTIFIÉ PAR JETON À UN CONTENEUR L’invention concerne un procédé d’accès authentifié à un conteneur consistant à sélectionner un nœud de destination pour un conteneur d’expédition positionné au niveau d’un nœud contemporain et un nœud suivant sélectionné sur un chemin du nœud contemporain au nœud de destination, écrire le nœud suivant et le nœud de destination dans un jeton d’origine conjointement avec une identification d’un individu autorisé pouvant accéder au conteneur d’expédition, stocker le jeton d’origine dans un dispositif informatique apposé sur le conteneur d’expédition et émettre le jeton d’origine vers un ordinateur au niveau du nœud suivant, recevoir une requête pour accéder au conteneur d’expédition et le jeton est extrait de la requête, comparer les jetons et permettre un accès au conteneur d’expédition à condition qu’une valeur d’identification dans le jeton extrait corresponde à l’identification de l’individu autorisé dans le jeton d’origine.  Fig. 1
Patent FR-3111197-B1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un capteur radar et un ensemble de couches
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S7/42
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un ensemble de véhicule (1) d’un véhicule (2), ledit ensemble de véhicule (1) comprenant :- un capteur radar (10) configuré pour émettre/recevoir des ondes radars (R1), ledit capteur radar (10) étant disposé en regard d’un ensemble de couches (C), et- ledit ensemble de couches (C) comprenant au moins deux couches de matériau diélectrique (11, 12) dont une couche primaire (11) et une couche secondaire (12), séparées par une couche d’air (13), - caractérisé en ce que ladite couche d’air (13) comprend une épaisseur (e3) égale à (m3 x (λ/2)) / cos (θ3), avec θ3 un angle d’incidence d’ondes réfléchies émergentes (R20) arrivant sur ladite couche secondaire (12) et m3=1,…à N, N entier, lesdites ondes réfléchies émergentes (R20) étant dérivées d’ondes radars (R1) émises par ledit capteur radar (10).  Figure pour l’abrégé: figure 2
Patent FR-3120470-B1 (FR)
Title: Condensateur comprenant un empilement de couches en materiau semi-conducteur a large bande interdite
Inventor: CHICOT GAUTHIER
IPC: H01L29/92
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-12-29
Abstract: L’invention concerne un condensateur (10) comprenant un empilement de couches (1) en un matériau semi-conducteur présentant une énergie de bande interdite supérieure à 2,3 eV, ledit empilement de couches (1) comportant : - une couche intermédiaire (3), électriquement isolante, présentant une résistivité supérieure à 10 kohm.cm et comprenant des dopants profonds de type n ou p produisant des niveaux d’énergie situés à plus de 0,4 eV de la bande de conduction ou de la bande de valence du matériau semi-conducteur,  - deux couches de contact (2a,2b) présentant une résistivité inférieure ou égale à 10 kohm.cm et comprenant des dopants de type opposé à celui des dopants profonds de la couche intermédiaire (3), les deux couches de contact (2a,2b) étant disposées de part et d’autre de la couche intermédiaire (3) pour former deux jonctions pn.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121380-B1 (FR)
Title: Moule de thermoformage par différence de pression de plateaux alvéolés de manutention ou d’emballage et procédé associé de thermoformage
Inventor: GOUSSAIN RODOLPHE
IPC: B29C51/30
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention se rapporte à un moule (100) de thermoformage par différence de pression de plateaux alvéolés de manutention ou d’emballage, comportant au moins une plaque alvéolée (1) formant, lors du thermoformage, un fond alvéolé des plateaux, et un cadre extérieur (3) formant, lors du thermoformage, un rebord extérieur rigidifiant et espaceur vertical des plateaux, caractérisé en ce que la plaque alvéolée (1) et le cadre extérieur (3) sont séparés, et s’emboîtent deux-à-deux de sorte à être interchangeables avec des plaques alvéolées (1) et cadres extérieurs (3) de dimensions différentes pour permettre une adaptation des dimensions et formes d’alvéoles et du rebord extérieur des plateaux thermoformés à vide Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123107-B1 (FR)
Title: Module lumineux à circuit convertisseur compact
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: F21K9/00
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention proposée permet de réaliser un module lumineux compact pour un véhicule automobile, dans lequel le l’empreinte spatiale du circuit convertisseur alimentant une source lumineuse est fortement réduite par rapport à des solutions connues. En accord avec des modes de réalisation préférés, la compatibilité électromagnétique du module par rapport à des circuit électroniques externes est augmentée par rapport à des solutions connues.  (Fig. 1))