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Patent FR-3074172-A1 (FR)
Title: Revetement lubrifiant comprenant du graphene bicouche ou du nitrure de bore utile pour des applications tribologiques
Inventor: LAURENT CHRISTOPHE
IPC: C10N30/06
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention a trait à un revêtement composite comprenant une matrice solide de type céramique obtenue via un procédé sol/gel, dans laquelle est incluse une charge lubrifiante sous forme de particules lamellaires cristallines comprenant un empilement de 2 à 5 feuillets de carbone ou de nitrure de bore hexagonal. Le revêtement de l'invention est utile pour améliorer le comportement tribologique de substrats tels que des substrats métalliques vis-à-vis de substrats de toutes natures (métallique, polymère, céramique). La présente invention a également trait au procédé de fabrication des substrats revêtus correspondants, mais également au sol chargé précurseur dudit revêtement et à son procédé de préparation.
Patent FR-3066880-A1 (FR)
Title: Dispositif d’epandage de graines
Inventor: CAILLE DANIEL
IPC: A01C17/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'épandage (1) de graines destiné à être placé à l'arrière d'un engin agricole, comprenant un réservoir de graines (2) fixé à une trémie centrale (3). La trémie centrale (3) comprend un cadre de fixation (4) prolongé de part et d'autre par deux bras latéraux (5a, 5b) munis à leurs extrémités distales (17a, 17b) de moyens de dispersion (7a, 7b) desdites graines et de deux cônes de dépression (6a, 6b) situés chacun au dessus de chacun des moyens de dispersion (7a, 7b) et des moyens d'amener (8a, 8b) lesdites graines du réservoir (2) à chacun des cônes de dépression (6a, 6b), les bras latéraux (5a, 5b) étant chacun constitués par une barre antérieure (14a, 14b) fixe et une barre postérieure (15a, 15b) télescopique. Application à l'épandage de graines dans un champ en culture.
Patent FR-3077452-A1 (FR)
Title: Station placee sur un plateforme a haute altitude et systeme de telecommunications comprenant au moins une telle station
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-02-01
Abstract: Station (SHA) placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire comprenant deux ensembles émetteur/récepteur (ERP_1,ERP_2) principaux chacun configuré pour établir une liaison de communication principale (101,102,103) avec une station terminale distante (ST_1,ST_2) ou avec une autre station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire (SHA_1,SHA_2) et deux ensembles émetteur/récepteur (ERS_1,ERS_2) de secours, chacun configuré pour établir une liaison de communication de secours (105,106,107,108) avec un répéteur (REP) placé sur une station relais (REL) au sol ou en mer ou avec une station terminale distante (ST_1,ST_2), la station comprenant en outre un organe de contrôle (ORG) configuré pour sélectivement activer une liaison de communication principale ou une liaison de communication de secours en fonction d'un indicateur de l'état de fonctionnement de la liaison de communication principale.
Patent FR-3077646-A1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation d'un faisceau de particules chargees et machine de production d'un faisceau de particules chargees comprenant un tel systeme
Inventor: BERNARD DENIS
IPC: G01T1/29
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un système de caractérisation (1) d'un faisceau (F) de particules chargées, le système comprenant un empilement, ledit empilement comprenant un motif (20) ultramince formé d'un matériau électriquement conducteur ; un substrat (10) mince portant le ledit motif; l'empilement formant une électrode émettrice (2), ladite électrode émettrice étant apte à émettre des électrons secondaires (es) à proximité d'une surface (22) dudit motif lorsque ladite électrode émettrice est traversée par le faisceau de particules chargées.
Patent FR-3079328-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour creer une image d'une application
Inventor: HE RUAN
IPC: G06F8/76
Filed: 2018-03-20
Abstract: Procédé et système de création d'une image d'une application, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - obtention (E10) d'un premier objet (01) obtenu par compilation (E10, T10) du code de l'application ; - détermination (E20) d'un ensemble de bibliothèques logicielles (LIB) requises par l'application à partir d'un ensemble des appels systèmes utilisés par l'application et identifiés dans le premier objet (01); - obtention (E30) d'un deuxième objet (02) obtenu par compilation (E30) desdites bibliothèques logicielles (LIB) pour un système d'exploitation personnalisé; et - assemblage (E50) desdits objets (01, 02) pour créer ladite image (IMG) de l'application.
Patent FR-3079305-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins deux resistances equivalentes d'isolement d'un systeme electrique
Inventor: HAJE OBEID NAJLA
IPC: G01R31/02
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'au moins deux résistances équivalentes d'isolement pour un système électrique intégrant une source électrique (2), un onduleur (11), une charge électrique (3), et un circuit de mesure (5). Les mesures sont réalisées en fonctionnement du système électrique, lorsque les interrupteurs commandés de l'onduleur (11) sont dans une séquence nulle. La présente invention concerne également un système de commande mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3083895-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance biometrique
Inventor: MILGRAM JONATHAN
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-07-13
Abstract: Procédé de reconnaissance biométrique, comprenant l'étape de calculer un score de similarité d'un vecteur biométrique candidat avec un vecteur biométrique de référence. Au moins l'un des vecteurs biométriques est extrait au moyen d'au moins un réseau de neurones.
Patent FR-3083839-A1 (FR)
Title: Circuit d'assistance hydraulique comprenant des moyens de gavage ameliores
Inventor: SCHUBERT CHRISTIAN
IPC: F16H45/00
Filed: 2018-07-16
Abstract: Transmission hydraulique comprenant : - une pompe hydraulique (20) reliée à au moins un moteur hydraulique (40) via un circuit d'assistance hydraulique, - un moteur primaire (M) associé à un embrayage (16) de manière à réaliser un entrainement en rotation de la pompe hydraulique (20) via l'embrayage (16) lorsque l'embrayage (16) est engagé, et de manière à découpler la pompe hydraulique (20) du moteur primaire (M) lorsque l'embrayage (16) est désengagé, la transmission hydraulique étant caractérisée en ce qu'elle comprend une pompe de gavage d'assistance (30), configurée de manière à être entrainée en rotation par le moteur primaire (M) lorsque l'embrayage (16) est engagé, et à être découplée du moteur primaire (M) lorsque l'embrayage (16) est désengagé.
Patent FR-3084106-A1 (FR)
Title: Distributeur basse pression avec pales coulissantes
Inventor: NAMVONG PAULINE
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-07-23
Abstract: La présente invention concerne un secteur de distributeur d'une turbine de turbomachine comprenant d'une part deux secteurs coaxiaux de plateformes annulaires (34, 35), l'une (34) intérieure, l'autre (35) extérieure, et d'autre part au moins trois pales (33a à 33d) sensiblement radiales qui s'étendent entre lesdites plateformes (34, 35), au moins deux pales (33a, 33d), dites pales d'extrémité, encadrant circonférentiellement l'autre (ou les autres) pale (s) (33b, 33c), dites pales centrales, caractérisé en ce que au moins une pale centrale (33b, 33c) est désolidarisée de l'un (34) des secteurs de plateformes
Patent FR-3086609-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec element optique fixe dans la rainure de liaison avec la glace
Inventor: LUU FREDERIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (4) avec une rainure périphérique (8) ; une glace avec une nervure périphérique s'engageant dans la rainure périphérique (8) de manière à délimiter avec le boîtier (4) un volume interne ; au moins une source lumineuse (36) disposée dans le volume interne ; et un élément optique (24) dans le volume interne, optiquement entre l'au moins une source lumineuse (36) et la glace. L'élément optique (24) comprend au moins une patte de fixation (28.1, 28.2) s'étendant transversalement dans la rainure périphérique (8) et en contact avec la nervure périphérique.
Patent FR-3080105-A1 (FR)
Title: Zone refuge pour quais de chargements / dechargement
Inventor: LASCOUX ROMAIN
IPC: B65G69/22
Filed: 2018-04-17
Abstract: Le dispositif est constitué de deux bras mobiles pivotants aux extrémités du quai, supportant chacun un butoir et venant se superposer aux butoirs de niveleur ou de quai existants. Chaque bras est fixé au quai par l'intermédiaire d'un caisson support de différentes épaisseurs en fonction de la configuration de l'installation existante (nommé « caisson fixe »), et pivotant pour s'escamoter horizontalement lors de la mise à quai du véhicule si la zone est libre (nommé « caisson mobile »). L'objet étant de créer une zone dite « refuge » de 500 mm répondant aux nouvelles préconisations. Cet appareil est conçu pour s'adapter à tout quai équipé ou non de niveleur ancienne génération.
Patent FR-3087396-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant au moins un projecteur avec ou sans glace de protection
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule automobile comportant au moins un projecteur (2a) avant, le véhicule comportant un élément d'interface (7), l'élément d'interface comportant :
    - au moins une lumière (70, 72) coopérant avec un élément d'indexation (28, 30) de forme complémentaire disposé :
    sur un boîtier du projecteur (2) ou sur un élément de carrosserie tel qu'une grille de calandre lorsque le véhicule est équipé de projecteurs (2) dépourvus de glace de protection ;
    ou sur une glace de protection (26) lorsque le véhicule est équipé de projecteurs comportant une glace de protection.
    - au moins un élément d'indexation (70a, 72a) coopérant avec un élément d'indexation de forme complémentaire prévu sur un pare-chocs venant recouvrir l'élément d'interface (7).
Patent FR-3076823-A1 (FR)
Title: Emballage de balai d'essuie-glace et son procédé de mise en œuvre
Inventor: BEELEN HANS
IPC: B65D85/20
Filed: 2018-12-18
Abstract: TITRE : Emballage de balai d'essuie-glace et son procédé de mise en œuvre Emballage de balai d’essuie-glace (10) comportant un balai d’essuie-glace (14), notamment sous la forme d’un balai d’essuie-glace à poutre plate, une enveloppe (12) entourant le balai d’essuie-glace (14) et un élément de fixation (20) pour bloquer axialement le balai d’essuie-glace (14) dans l’enveloppe (12). L’élément de fixation (20) est un élément traversant. Figure 1
Patent FR-3092112-A1 (FR)
Title: Huile de base lubrifiante synthetisee a partir d’esters de polyols et d’acides gras biosources
Inventor: LEBRUN STÉPHANIE
IPC: C10M111/02
Filed: 2019-01-29
Abstract: La présente invention concerne des esters d’au moins un polyol et d’un mélange d’acides gras comprenant au moins un acide gras saturé en C5-C12 et au moins un acide gras insaturé en C10-C12.
Patent FR-3092669-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de la fonte en surface d’un glacier
Inventor: BIRON ROMAIN
IPC: G01W1/14
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif et procédé de mesure de la fonte en surface d’un glacier. L’invention concerne le domaine de la glaciologie et plus particulièrement un dispositif 1 de mesure de la fonte en surface d’un glacier comprenant :- un module de mesure de la fonte en surface du glacier ; - un système de télétransmission ; - un support ; et- une batterie ;caractérisé en ce que le module de mesure comprend un câble 110, un enrouleur propre à enrouler le câble 110 de façon à maintenir ledit câble en tension, une roue codeuse configurée de façon à être entrainée en rotation lors d’un enroulement du câble par l’enrouleur ; l’enrouleur et la roue codeuse étant disposés de sorte que la fonte en surface du glacier induise l’enroulement du câble par l’enrouleur et une rotation correspondante de la roue codeuse ; le système de télétransmission étant dès lors propre à émettre un signal de mesure proportionnel à la fonte en surface du glacier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093416-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction du jus de fruits et/ou de légumes
Inventor: BOURDELAIN LAURENT
IPC: A47J19/06
Filed: 2019-03-06
Abstract: Ce dispositif d’extraction du jus de fruits ou de légumes entiers, comprend :– un bol (6) destiné à collecter le jus de fruits ou de légumes,– un organe de déstructuration (5) dudit fruit ou dudit légume, ce dernier étant notamment introduit entier au sein du dispositif de l’invention,– un organe de pressage destiné à écraser les éléments du fruit ou légume obtenu après déstructuration, afin d’en extraire le jus,– et un organe de filtration destiné à séparer le jus des éléments provenant de la déstructuration du fruit ou du légume lors du pressage.     L’organe de déstructuration est solidaire de l’organe de filtration, et est constitué d’un tambour unique (5), reçu au sein du volume défini par le bol (6), ledit tambour (5) étant actionné en rotation, ledit tambour (5) définissant en partie supérieure une zone fonctionnelle de déstructuration proprement dite, dont la face externe est destinée à venir en contact avec le fruit ou le légume dont on cherche à extraire le jus, et dont la partie inférieure est constituée d’une zone fonctionnelle faisant fonction de filtre.     L’organe de pressage est constitué d’un noyau central (11) monté fixe au sein du dispositif, ledit noyau central (11), la surface externe du noyau central (11) définissant une vis sans fin apte à acheminer, en raison de la rotation dudit tambour (5), les éléments provenant de la déstructuration du fruit ou du légume en zone inférieure du tambour, et à presser lesdits éléments contre la zone fonctionnelle du tambour (5) de telle sorte à induire l’évacuation radiale du jus au travers de la zone fonctionnelle faisant fonction de filtre et la collecte du jus dans le bol (6).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3099228-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage pour véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S41/25
Filed: 2019-07-26
Abstract: Le dispositif (100) d’éclairage pour véhicule comporte un dispositif (101) optique apte à émettre de la lumière et une lentille (102) de projection. Le dispositif (101) optique comporte un foyer (F1). La lentille (102) de projection comporte des foyers (F2, F3, F4). Le dispositif (100) d’éclairage est configuré pour positionner le foyer (F1) du dispositif (101) optique à n’importe lequel des foyers (F2, F3, F4) de la lentille (102) de projection. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100461-A1 (FR)
Title: Procédé de purification d’hydrofluorocarbures
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C17/383
Filed: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d’une composition comprenant un hydrohalocarbure B comprenant les étapes de : i) fourniture d’une composition A1 comprenant un hydrohalocarbure B et au moins une impureté C différente dudit hydrohalocarbure B, ii) compression de ladite composition A1 et, éventuellement refroidissement de celle-ci, de sorte à obtenir ledit hydrohalocarbure B sous forme liquide pour former un flux A2 liquide comprenant ledit hydrohalocarbure B, iii) distillation dudit flux A2 obtenu à l’étape ii) pour former et récupérer un flux A3 comprenant ledit hydrohalocarbure B, caractérisé en ce que l’étape iii) est mise en œuvre dans un dispositif de distillation sous pression comprenant un ou plusieurs lit(s) à garnissage rotatif.
Patent FR-3101309-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour constituer et gérer des données caractérisant la dangerosité d’une intersection routière à bord d’un véhicule automobile
Inventor: HENDI PAUL
IPC: B60W40/02
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de constitution et de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, en lien avec une intersection routière parcourue par le véhicule, de données caractérisant une catégorie relative à la dangerosité courante de l’intersection routière, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101289-A1 (FR)
Title: Contrôle de l’utilisation d’une batterie de servitude d’un véhicule pour éviter des délestages
Inventor: SION ANDRE
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-09-27
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une batterie principale rechargeable et stockant de l’énergie électrique utilisable pour produire un couple destiné à le déplacer ou recharger une batterie de servitude via un convertisseur. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle, en présence d’un besoin d’une première quantité d’énergie électrique supérieure à une deuxième quantité d’énergie électrique que peut fournir le convertisseur alimenté par la batterie principale, on autorise une utilisation d’énergie électrique de la batterie de servitude tant que chaque critère d’un ensemble d’au moins un critère est satisfait, puis une fois cette utilisation terminée on détermine une troisième quantité d’énergie électrique ayant été fournie par la batterie de servitude en complément de la deuxième quantité, et on instaure une stratégie de fourniture d’une quatrième quantité d’énergie électrique à la batterie de servitude, par la batterie principale via le convertisseur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101695-A1 (FR)
Title: Système optique, et élément optique de mise en forme d’un faisceau optique et dispositif d’éclairage, de signalisation et/ou à vocation cosmétique correspondants
Inventor: COLLOT PATRICE
IPC: F21V9/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: Système optique, et élément optique de mise en forme d’un faisceau optique dispositif d’éclairage, de signalisation et/ou à vocation cosmétique, correspondants L’invention concerne un système optique (20) comportant au moins un élément optique de mise en forme d’un faisceau optique (21) présentant un axe optique (A-A), et au moins une source lumineuse configurée pour émettre un flux de rayons lumineux. Ledit au moins un élément optique (21) est destiné à être agencé en aval de ladite au moins une source lumineuse (10), présente une face d’entrée (23) et une face de sortie (25) opposée, la face de sortie (25) comporte une zone centrale (Z0) travaillant en réfraction, et au moins une zone périphérique (Z1) comportant, sur la face d’entrée (23), une pluralité d’éléments prismatiques internes (233) travaillant en réflexion totale. Selon l’invention, la zone centrale (Z0) comporte, sur la face d’entrée (23), un réseau de microlentilles concaves jointives (231). L’invention concerne encore un élément optique de mise en forme du faisceau optique (21) et un dispositif d’éclairage, de signalisation et/ou à vocation cosmétique, correspondants. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088616-A1 (FR)
Title: Masque facial integral
Inventor: SHIUE CHIH-CHENG
IPC: B63C11/16
Filed: 2019-11-14
Abstract: MASQUE FACIAL INTEGRAL L’invention concerne un masque facial intégral (200) comprenant un corps de masque (210), un tube respiratoire (220), une partie non repliée sur elle-même de support d’isolation (230), au moins un clapet d’admission (241) et au moins une plaque d’isolation. Le corps de masque (210) s’ajuste au visage d’un utilisateur par l’intermédiaire d’une partie souple (214) pour former un espace intérieur (212). Le tube respiratoire (220) est disposé sur le corps de masque (210) et est relié à l’espace intérieur (212). La partie non repliée sur elle-même de support d’isolation (230) est disposée dans l’espace intérieur (212) et s’ajuste à et recouvre entièrement les joues et le nez de l’utilisateur pour définir un espace supérieur (232) et un espace inférieur (234). Au moins un clapet d’admission (241) est disposée sur la partie non repliée sur elle-même de support d’isolation (230). Une plaque de guidage est disposée dans un canal. Ainsi, l’utilisateur peut inspirer et expirer de l’air efficacement, et peut isoler le visage vis-à-vis de l’eau fuyant dans le masque facial intégral (200) pour éviter un danger. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104856-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position et/ou de la vitesse d’un rotor d’une machine électrique par traitement des signaux d’un capteur de position
Inventor: TRINH NGOC-TU
IPC: H02P6/17
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la vitesse angulaire et/ou de la position angulaire d’un rotor d’une machine électrique, au moyen d’une détermination des harmoniques, qui est mise en œuvre au moyen d’un boucle fermée qui comporte un observateur des harmoniques, une correction du déphasage, et une première boucle à verrouillage de phase qui estime la position du rotor. Figure 1 à publier
Patent FR-3106699-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M10/647
Filed: 2020-01-27
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (2) pour un équipement (9) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins un canal de circulation (3) d’un fluide de refroidissement, le canal étant formé entre une paroi d’interface thermique et une paroi de fond du compartiment, cette paroi d’interface (20) et cette paroi de fond (21) étant assemblées mécaniquement entre elles par un élément de liaison mécanique (22) qui est au moins partiellement en matière plastique et étant en contact avec les deux parois.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111266-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement des gaz expirés par un patient
Inventor: WOJKIEWICZ JEAN-LUC
IPC: G01N33/497
Filed: 2020-06-12
Abstract: Dispositif de prélèvement des gaz expirés par un patient Dispositif de prélèvement (1) des gaz expirés par un patient, comportant au moins une première et une deuxième voies de prélèvement (S1, S2) destinées à recevoir alternativement ou simultanément les gaz expirés par le patient, et un organe de commande (15) pour orienter les gaz expirés vers la première ou la deuxième voie de prélèvement (S1, S2), le dispositif comportant un capteur (20) permettant de fournir une information concernant la provenance des gaz expirés, à savoir si les gaz expirés proviennent des voies supérieures du système respiratoire du patient ou si les gaz expirés proviennent des alvéoles des poumons du patient.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114369-A1 (FR)
Title: raccord diélectrique pour un système d’eau chaude sanitaire
Inventor: OBRIST STÉPHANE
IPC: F24H9/12
Filed: 2020-09-18
Abstract: L’invention se rapporte à un raccord diélectrique (11, 101) destiné à mettre en communication fluidique une tubulure (4, 104) d’un appareil (2, 102) de production ou de stockage d’eau chaude sanitaire et une canalisation (3, 103) extérieure audit appareil (2, 102), ledit raccord (11, 101) comprenant un mamelon (105) de section tubulaire réalisée dans un premier matériau métallique et un écrou tournant (6, 106) réalisé dans un deuxième matériau métallique et apte à tourner autour d’une extrémité libre dudit mamelon (105).  Selon l’invention, le mamelon (105) et l’écrou (106) sont isolés électriquement l’un de l’autre par un matériau diélectrique (107), le mamelon (105) présentant un coude (108) permettant de distinguer un premier tronçon (109) et un deuxième tronçon (110) non alignés, l’écrou (106) étant placé à une extrémité libre du premier tronçon (109).   Figure pour l’abrégé : Fig.4