baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077186-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue et ruban pour dispositif de retenue
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: A44B18/00
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue (10) comprenant une base (12) continue présentant une face supérieure (12A) et une face inférieure (12B) et s'étendant selon une direction longitudinale et une pluralité d'éléments de retenue (16) s'étendant de la face supérieure (12A) de la base (12), chaque élément de retenue (16) comprenant une tige (18). La base (12) comporte au moins une zone (20) dépourvue d'éléments de retenue de sorte que la pluralité d'éléments de retenue (16) forme au moins un motif (14). L'invention concerne également un ruban pour dispositif de retenue.
Patent FR-3066875-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'emission de lumiere et feu de vehicule
Inventor: MATSUI KOTARO
IPC: H05B37/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un dispositif de commande d'émission de lumière (2) comporte une unité d'alimentation en courant (10) qui fournit un courant de commande (Idr) à un élément émetteur de lumière (31) qui réalise une émission de lumière d'une première fonction et une émission de lumière d'une seconde fonction, un régulateur (11) qui régule le courant de commande de manière à avoir une valeur de courant qui est fonction d'une tension de gradation, et un générateur de tension de gradation (20, 20A, 20B) qui engendre la tension de gradation. Le générateur de tension de gradation applique une tension, obtenue selon la valeur de résistance d'une résistance externe (Rc) connectée, à un tampon de tension (14), et régule la tension de sortie du tampon de tension selon qu'il faut réaliser une émission de lumière de l'une ou l'autre de la première fonction et de la seconde fonction, de manière à engendrer la tension de gradation.
Patent FR-3082402-A1 (FR)
Title: Article cosmetique en broderie
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un article cosmétique (1) comportant un tissu (15) définissant une surface (17) pour appliquer, prélever ou distribuer une composition (C) cosmétique, le tissu (15) comporte au moins un point en fil (40), notamment un point de broderie, formant un motif en relief (20) assemblé sur un matériau de base (30) en textile, le tissu (15) étant au moins partiellement perméable à la composition cosmétique (C).
Patent FR-3083111-A1 (FR)
Title: Composition de coloration des fibres keratiniques comprenant au moins un copolymere issu de la polymerisation d’au moins un monomere d’acide crotonique et d’au moins un monomere ester de vinyle et une amine grasse
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61K8/42
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant : a) au moins un copolymère issu de la polymérisation d'au moins un monomère d'acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, b) au moins une amine grasse, et c) au moins un pigment.
Patent FR-3084316-A1 (FR)
Title: Systeme de pedale de frein pour un vehicule comportant un freinage automatique
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G1/46
Filed: 2018-07-27
Abstract: Système de pédale comprenant une pédale de frein (10) articulée autour d'un pivot (8) pour être actionné vers une direction avant lors d'un freinage, et un levier intermédiaire pivotant (14) possédant une liaison (16) avec une tige de commande (18) d'un maître-cylindre de freinage, cette pédale de frein (10) disposant d'une butée d'appui qui, dans une position de service de la pédale (10) par rapport au levier (14), agit sur ce levier intermédiaire (14) lors d'une commande de la pédale de frein (10), ce système comportant un ressort de rappel (30) appliquant une force de rapprochement entre la pédale de frein (10) et le levier (14), vers la position de service.
Patent FR-3084762-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de pieces d'un turboreacteur par identification radiofrequence avec antenne integree
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la maintenance des aéronefs et, plus précisément, dans le domaine du suivi des pièces montées dans un turboréacteur, le turboréacteur étant logé dans un compartiment de nacelle délimité par une paroi de nacelle. L'invention concerne un système de contrôle de pièces (11), les pièces étant chacune équipées d'une étiquette RFID (13). Le système de contrôle comprend : ▪ une antenne interne (112) logée dans le compartiment de nacelle (1), l'antenne interne étant agencée pour permettre l'échange de signaux radiofréquences avec chaque étiquette RFID (13), ▪ un dispositif d'interface (111) comportant un point d'accès (1114, 1115) disposé hors du compartiment de nacelle, le dispositif d'interface étant agencé pour pouvoir être connecté à un dispositif interrogateur (12) agencé pour communiquer avec l'étiquette RFID, et ▪ une ligne de transmission (113) connectant le dispositif d'interface (111) à l'antenne interne (112).
Patent FR-3086895-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage automatique d'un connecteur insere dans une prise d'un vehicule electrique
Inventor: CHAGNY CHRISTIAN
IPC: H01R13/635
Filed: 2018-10-08
Abstract: Ce dispositif équipe des moyens de connexion comportant un connecteur (10), côté câble de la station de recharge, et une prise, côté véhicule électrique. Il comporte une partie active (60) montée sur un élément parmi le connecteur et la prise, et une partie passive montée sur l'autre élément, la partie active comportant un actionneur (65) et une pluralité de tiges (62) formant poussoirs propres à être translatés par l'actionneur pour venir en appui de la partie passive du dispositif de découplage de manière à générer une force pour séparer le connecteur de la prise.
Patent FR-3090189-A1 (FR)
Title: Contacteur pour un demarreur d’un moteur thermique
Inventor: DROZDEK MARIUS
IPC: H01H51/06
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un contacteur comprenant un boîtier (210) dans lequel est logé au moins un noyau fixe (223) qui délimite une cavité de connexion (230) dans laquelle s’étendent une première borne électrique (231), une deuxième borne électrique (232), et une première plaque (233) présentant une première résistance, cette première plaque (233) étant configurée pour prendre une première position établissant une première liaison électrique entre la première borne électrique (231) et la deuxième borne électrique (232) et une deuxième position interrompant la première liaison électrique, caractérisé en ce que la cavité de connexion (230) loge une deuxième plaque (234) présentant une deuxième résistance inférieure à la première résistance de la première plaque (233), et en ce que la deuxième plaque (234) est configurée pour prendre une première position établissant une deuxième liaison électrique entre la première borne électrique (231) et la deuxième borne électrique (232) et une deuxième position interrompant la deuxième liaison électrique. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090685-A1 (FR)
Title: Procede d’hydroconversion de charges d’hydrocarbures lourdes mettant en œuvre un enchainement specifique de catalyseurs
Inventor: CORRE THIBAULT
IPC: C10G45/08
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de conversion d’une charge lourde d'hydrocarbures comportant :a) une première étape d’hydroconversion de ladite charge en présence d'hydrogène dans au moins un réacteur triphasique contenant au moins un premier catalyseur d'hydroconversion formant un effluent liquide à teneur réduite en asphaltènes C7, en Carbone Conradson, en métaux, en soufre et en azote,b) une étape optionnelle de séparation de l’effluent issu de l’étape a) produisant une fraction liquide lourde,c) une deuxième étape d’hydroconversion de l’effluent liquide issu de l’étape a) ou de la fraction liquide lourde issue de l’étape b), en présence d'hydrogène dans au moins un réacteur triphasique contenant au moins un deuxième catalyseur d'hydroconversion. Les étapes d’hydroconversion a) et c) sont mises en œuvre sous une pression absolue comprise entre 2 et 35 MPa, à une température comprise entre 300 et 550°C, avec une quantité d'hydrogène mélangée avec la charge comprise entre 50  et 5000 Nm3/m3, et la vitesse spatiale horaire globale pour lesdites étapes a) et c) est comprise entre 0,05 et 0,18 h-1. Les premier et deuxième catalyseurs d'hydroconversion comprennent chacun une phase active comportant au moins un métal du groupe VIB choisi parmi le molybdène et le tungstène et au moins un métal du groupe VIIIB choisi parmi le nickel et le cobalt. Le premier catalyseur comprend un support comportant de l’alumine et a un diamètre mésoporeux moyen compris entre 9 nm et 30 nm, et le deuxième catalyseur comprend un support comportant de l’alumine et au moins une zéolithe.
Patent FR-3094150-A1 (FR)
Title: Procédé de commande des relais électromagnétiques d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: JEAN ELISE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande (1) de relais électromagnétiques (25) d’un véhicule automobile (20) électrique ou hybride comprenant une batterie d’accumulateur électriques (26) définissant une tension de consigne (EVTargetVoltage), ledit véhicule automobile étant connecté à une borne de recharge électrique (21) délivrant une tension de charge (EVSEPresentVoltage), ledit procédé (1) comprenant : - une étape de commande de la fermeture des relais électromagnétiques 25 si la valeur de tension de charge acquise (EVSEPresentVoltage) à l’instant courant (t) est évaluée au cours de la première étape d’évaluation (11) comme étant stabilisée, et si l’écart entre la tension de charge acquise (EVSEPresentVoltage) à l’instant courant et la tension de consigne (EVTargetVoltage) est évaluée comme étant inférieure audit premier seuil de tension. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094824-A1 (FR)
Title: Procédé pour la localisation d’une cible à partir d’un contour elliptique
Inventor: FALCOZ ALEXANDRE
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention propose un procédé pour la localisation d’une cible (C) par rapport à un véhicule (V), la cible comprenant au moins un composant externe tridimensionnel (Cs) présentant une surface quadratique, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur (21, 31) et comprenant : - l’acquisition d’une image de la cible comprenant une zone d’intérêt dans laquelle le composant externe de la cible est visible sous la forme d’un contour elliptique, - pour chacun d’une pluralité de pixels de la zone d’intérêt de l’image, le calcul d’un gradient d’intensité de l’image autour du pixel, et la détermination, à partir du gradient d’intensité, des paramètres d’une droite présentant une direction normale au gradient en ledit pixel, - la sélection, parmi l’ensemble des droites déterminées, d’un ensemble de droites tangentes au contour elliptique, et- l’estimation des paramètres du contour elliptique sur l’image à partir des paramètres des tangentes au contour elliptique. Figure de l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3096049-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de preparation d'hydrate d'hydrazine avec recyclage pyrazoline
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C07C241/02
Filed: 2019-05-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de préparation d'hydrate d'hydrazine à partir de l’azine de la méthyl éthyl cétone obtenue à partir de la méthyl éthyl cétone par oxydation de l'ammoniac par l'eau oxygénée en présence d'un activateur, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de recyclage de la purge des hétérocycles de la famille de la pyrazoline.
Patent FR-3098220-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau composite ablatif
Inventor: BEAUDET JULIEN
IPC: F42B15/34
Filed: 2019-07-03
Abstract: NOUVEAU MATÉRIAU COMPOSITE ABLATIF La présente invention concerne un matériau composite ablatif comprenant une matrice et un renfort, caractérisé en ce que : la matrice est une résine phénolique ou une résine époxy et le renfort est formé de fibres courtes de carbone de longueur comprise entre 0,5 mm et 20 mm, et de diamètre compris entre 6 µm et 20 µm. Figure pour l'abrégé : aucun
Patent FR-3100997-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulvérisation
Inventor: SECK OULEYE
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-09-23
Abstract: Abrégé] Dispositif de pulvérisation (99) comprenant une station d’accueil (5), un premier récipient de parfum (11) et un second récipient de parfum (9) intégrables à la station d’accueil (5), le second récipient (9) comprenant des moyens de pompage (71) et une batterie (88), où la station d’accueil (5) est aménagée pour fournir une charge électrique au second récipient (9), et le second récipient (9) est portable et amovible par rapport à la station d’accueil (5).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101446-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande associée
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: G05F1/10
Filed: 2019-10-01
Abstract: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande correspondante L’invention concerne un procédé de gestion thermique en cas de détection de surchauffe d’un dispositif de chauffage électrique, notamment pour véhicule automobile, comportant une pluralité d’éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement à l’aide d’un signal de pilotage par modulation de largeur d’impulsions en fonction d’une consigne. Selon l’invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes :- activer une première phase (P1) de régulation graduelle de ladite consigne selon un premier sens d’évolution, et réitérer la première phase (P1) de régulation, tant que le rapport cyclique du signal de pilotage par modulation de largeur d’impulsions (PWM_(sub)system) relevé dépasse une valeur seuil de détection (PWM_(sub)system_lim_i) déterminée, sinon, - activer une deuxième phase (P2) de régulation de ladite consigne, selon un deuxième sens d’évolution opposé au sens d’évolution de la première phase (P1) de régulation. L’invention concerne aussi une unité de commande pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102631-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'images et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: H04N19/42
Filed: 2019-10-25
Abstract: L'invention fournit un procédé de gestion des données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un motif d'image (1) et un ensemble de données alternatives avec un nombre de données inférieur au nombre de pixels, dans lequel l'ensemble de données alternatives est lié aux valeurs d'intensité lumineuse des pixels (11). Ensuite, l'erreur maximale est calculée et l'ensemble de données de remplacement est modifié pour réduire l'erreur maximale, ce qui permet d'obtenir un ensemble de données de remplacement modifié. L'ensemble de données alternatives modifié est compressé et envoyé à un module d'éclairage. L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour exécuter les étapes d'un tel procédé.Figure pour l'abrégé : Fig 3
Patent FR-3103265-A1 (FR)
Title: Leurre actif decale
Inventor: SOENEN PAUL
IPC: F42B12/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne un leurre actif décalé pour le leurrage d’un armement se déplaçant en direction d'un engin naval, tel qu’un bâtiment de surface, comportant un vecteur de transport et un brouilleur, caractérisé en ce que son vecteur de transport comporte : - une cellule d’aéronef à voilure fixe, - un propulseur d’appoint pour l’assistance au décollage et - un moteur électrique à hélice. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103947-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une installation électrique
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: G08C17/02
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de pilotage (1) d’un équipement électrique (7) d’une installation comprenant un dispositif de comptage (5), le procédé comportant les étapes suivantes :a. Réception auprès d’un système d’information (2) de données d’une demande de pilotage utilisateur (Pu) issue d’un usager (U), la demande de pilotage indiquant un type de pilotage (Tp) et une période d’application dudit pilotage (Pp), et traitement de la demande de pilotage en fonction du type d’équipement, du type de pilotage et de la période (Pp), pour délivrer à un concentrateur (4) une demande de pilotage utilisateur traitée (Putr) indiquant une période de pilotage calculée (Ppc) ;b. Emission, par le concentrateur, d’un signal de fonctionnement modifié (Sfm) en fonction de la demande de pilotage traitée ;c. Pilotage de l’équipement par le dispositif de comptage à travers une consigne de fonctionnement (Cs) en fonction dudit signal de fonctionnement modifié (Sfm).     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104076-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité sous radiateur
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: F16J15/50
Filed: 2019-12-10
Abstract: Joint d’étanchéité (15) apte à être monté sous un radiateur de véhicule automobile, présentant une partie rigide (16) comportant un profilé adapté à coopérer par clipsage avec une joue inférieure (13) du radiateur présentant une paire de bords tombés opposés (131,132) et une partie souple (17) comportant au moins une lèvre d’étanchéité flexible (170) adaptée à s’étendre sous le profilé à l’opposé de la joue inférieure lorsque le joint est monté sous le radiateur, le profilé présentant une section transversale en forme de U, dont chaque branche (161,162) est adaptée à s’engager sur un bord tombé respectif de ladite paire de bords tombés, lesdites branches coopérant par friction avec au moins une paroi externe d’un bord tombé respectif de ladite paire de bords tombés, l'âme (160) du profilé en U étant destinée à s’étendre en regard d’une face de fond (130) du radiateur s’étendant entre ladite paire de bords tombés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105306-A1 (FR)
Title: Module de recirculation des gaz d’échappement
Inventor: CASSARD QUENTIN
IPC: F02M26/42
Filed: 2019-12-20
Abstract: Vanne de recirculation des gaz d’échappement La présente invention a pour objet un module de recirculation des gaz d’échappement comportant un dispositif (1) de dérivation des gaz d’échappement formé par un axe (10) de dérivation, disposé dans un logement (11) du corps (12) du module, l’axe (10) étant maintenu en place dans le logement (11) par une rondelle (14), le logement (11) comportant une seule extrémité ouverte (131). FIGURE 1
Patent FR-3106304-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la qualité de l’air de l’habitacle d’un véhicule automobile en fonction des véhicules dont il est proche
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60H3/00
Filed: 2020-01-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, du fonctionnement d’un appareillage de régulation pour réguler la qualité de l’air de l’habitacle du premier véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106915-A1 (FR)
Title: Élément de sécurité, carte électronique, terminal de paiement électronique et procédé d’assemblage correspondant.
Inventor: LAMBERT XAVIER
IPC: G06Q20/34
Filed: 2020-01-31
Abstract: Élément de sécurité, carte électronique, terminal de paiement électronique et procédé d’assemblage correspondant             .              La technique propose un élément de sécurité (1), appelé dôme de sécurité, destiné à être collé sur une carte électronique (20), l’élément de sécurité comprenant au moins :                                   une partie métallique (11) destinée à être en contact avec au moins un circuit électrique de ladite carte électronique ;                 une partie de protection (12) recouvrant ladite partie métallique (11) et présentant une première face (121) comprenant une portion adhésive destinée à assurer le collage dudit élément de sécurité (1) sur ladite carte électronique par un procédé d’assemblage automatique comprenant au moins une étape de refusion,                            lesdites partie métallique (11) et partie de protection (12) étant résistantes aux températures utilisées pendant ladite étape de refusion.     FIGURE 1a
Patent FR-3112190-A1 (FR)
Title: Support de sonde pour turbomachine
Inventor: CHAMPION-REAUD JEAN-LOUIS
IPC: F16M11/18
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention a pour objet un support de sonde (1) comportant une embase mobile (3) comprenant un rail en arc de cercle (7) monté circulairement coulissant dans un bâti (2), un bras radial (4) porté par l’embase mobile (3), une tête (49) portée par le bras radial (4) en étant mobile le long de ce bras radial (4), une tige (8) s’étendant parallèlement au bras radial (4) et traversant l’embase mobile (3) ainsi que le bâti (2), cette tige (8) ayant une extrémité portée par la tête (49) et une extrémité opposée destinée à recevoir une sonde (9).   Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3113180-A1 (FR)
Title: Fusible et procédé de fabrication associé
Inventor: MILLIERE LAURENT
IPC: H01H85/38
Filed: 2020-07-29
Abstract: Fusible et procédé de fabrication associé Fusible, comprenant au moins une lame fusible (4), ménagée dans une feuille présentant deux faces principales opposées s’étendant selon un axe longitudinal (A2) de la lame fusible, chaque lame fusible comprenant une portion dans laquelle est ménagée une section réduite (46A) définissant un plan transversal (P4) à la lame fusible. Le fusible comprend aussi des pare-arcs (6), qui sont réalisés en un matériau élastique préformé et qui sont associés par paire (60), les pare-arcs d’une même paire étant chacun situés en regard l’un de l’autre sur une face principale respective d’une même lame fusible. Pour au moins une première paire (60) de pare-arcs (6), une couche d’adhésif (72) est intercalée entre la lame fusible (4) et une face interne (66) de chaque pare-arc (6) de cette paire, la face interne étant orientée vers une des faces principales de la lame fusible, de manière à fixer chaque pare-arc sur la lame fusible.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3102312-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KON AKIHIRO
IPC: H01R13/629
Filed: 2020-10-01
Abstract: Un connecteur comporte un boîtier 10, un manchon 40 agencé de manière à recouvrir une périphérie externe du boîtier 10, et un couvercle de manchon 60 agencé de manière à recouvrir une périphérie externe du manchon 40. Le couvercle de manchon 60 comporte une partie effilée 74 à une première extrémité, sur un côté d'ouverture. Le boîtier 10 comporte une partie de limitation 14, 14E. La partie de limitation 14, 14E comporte une cavité 15, 15E à l'intérieur de laquelle la partie effilée 74 du couvercle de manchon 60 est destinée à être agencée. La cavité 15, 15E de la partie de limitation 14, 14E comporte un corps de limitation 19 agencé afin de faire face à un côté externe de la partie effilée 74 du couvercle de manchon 60. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121167-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine
Inventor: PELLATON BERTRAND GUILLAUME ROBIN
IPC: F01D11/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention concerne un distributeur (19) ou secteur de distributeur de turbine de turbomachine, comprenant une plateforme (18a) qui est adaptée pour recevoir une série de pales fixes (18b), caractérisé en ce que la plateforme (18a) porte au moins un caisson (24) adapté pour capter des gaz d’un débit de fuite traversant un joint d’étanchéité (22, 23) de roue de rotor qui dans la turbine est situé en amont de la plateforme (18a), ledit caisson (24) étant conformé et dimensionné pour guider ces gaz et les réinjecter, dans la veine de gaz de la turbine, avec une orientation et une vitesse voisines de celles des gaz de ladite veine au voisinage de ladite plateforme (18a).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1