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Patent WO-2013054012-A1 (WO)
Title: Appareil de remorquage de vehicule automobile
Inventor: NOVEL-GODET ROLAND
IPC: B60P3/12
Filed: 2012-10-11
Abstract: Appareil de remorquage de véhicules comportant une chenillette (1) autonome à traction hydraulique, et un support inclinable (5) monté à basculement de bas en haut autour d'un axe horizontal en étant piloté par au moins un vérin (30a, 30b). Le support (5) est conformé selon une poutre permettant le roulement de deux chariots (7, 8) sur l'intérieur et l'extérieur de ladite poutre. Le premier chariot (7) inférieur est destiné à rouler le long du support (5) jusqu'au sol, et à réceptionner les deux roues arrière du véhicule. Le deuxième chariot (8) supérieur peut rouler à la fois le long du support (5) et du premier chariot (7) jusqu'au sol, et est en liaison avec un outil spécifique destiné à immobiliser ou à réceptionner les roues du véhicule. L'outil comporte un mécanisme hydraulique à fourche (MF) équipé d'un premier cadre (13) et d'un deuxième cadre (17) réglables selon des directions orthogonales (A, B).
Patent WO-2013004946-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour le transport refrigere utilisant une injection indirecte d'un liquide cryogenique et ameliorant la distribution du cryogene dans les echangeurs thermiques
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25D3/10
Filed: 2012-06-26
Abstract: Un procédé et un dispositif de transport de produits thermosensibles en camion réfrigéré, du type à injection indirecte d'un fluide cryogénique dans un système d'échangeur thermique (HX1, HX2, …HXn…) interne à la (ou les) chambre(s) de stockage des produits, où l'on dispose d'un distributeur commun (1) à tous les échangeurs du système d'échangeur,en amont du système d'échangeur,distributeur commun que l'on alimente en cryogène à partir d'une réserve de fluide cryogénique; et se caractérisant en ce que: -on prélève (3) dans le distributeur commun,au sein de la phase liquide située en partie basse de ce distributeur,pour aller alimenter en ce liquide les échangeurs du système d'échangeur; -on prélève (4) dans le distributeur commun, au sein de la phase gazeuse située en partie haute du distributeur, pour aller alimenter en cette phase gazeuse un échangeur additionnel (30) interne à une desdites chambres de stockage.
Patent WO-2014076415-A1 (WO)
Title: Use of polysaccharides for the intestinal well-being of nursing infants and/or infants
Inventor: GUERIN-DEREMAUX LAËTITIA
IPC: A23L33/15
Filed: 2013-11-13
Abstract: The invention relates to the use of a polysaccharide for improving the flora of the colon of nursing infants and/or infants, thus treating or preventing colic and enterocolitis and therefore improving and/or generally stimulating the intestinal well-being of nursing infants and/or infants. The invention also relates to a food composition for feeding nursing infants and/or infants, comprising at least one polysaccharide for treating or preventing colic and enterocolitis and improving and/or stimulating the intestinal well-being of nursing infants and/or infants. The polysaccharide used is a branched maltodextrin, preferably with a molecular mass of between 400 and 4500.
Patent WO-2014132004-A1 (WO)
Title: Munition with modifiable explosive capability
Inventor: NOUGUEZ BRUNO
IPC: F42C14/06
Filed: 2014-02-27
Abstract: A munition (10) with modifiable explosive capability comprises a body (12) extending in an axial direction and housing at least a first and a second explosive charge (31, 32) and an ignition device (16). According to the invention, it also comprises a selection switch (50, 500) equipped with a detonating part (52) and able to move between at least a first and a second position, the selection switch being configured so that the detonating part thereof couples the ignition device (16) to the first explosive charge in said first position and to the second explosive charge in said second position, of the first and second explosive charges (31, 32) one of them not being coupled to the ignition device (16) in at least one out of the first and second positions.
Patent WO-2014174174-A1 (WO)
Title: Multilayer structure comprising a layer of supramolecular material and method for the production thereof
Inventor: DISSON JEAN-PIERRE
IPC: C08G83/00
Filed: 2014-04-10
Abstract: The invention relates to a multilayer structure comprising at least one layer of supramolecular material and one layer of rigid material, to a method for producing such a structure by casting a composition comprising a precursor of the supramolecular material, and to the uses of the structures produced, especially for applications where a dampening of impacts, vibrations and/or sound waves is desired, for example for producing locomotion vehicles such as automotive, rail, nautical, aeronautical or aerospace vehicles, or for the construction industry.
Patent WO-2015015122-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une préforme tissée pour une poutre en matériaux composites disposant de renforts intérieurs transversaux
Inventor: BARDY JULIEN
IPC: B29B11/16
Filed: 2014-07-30
Abstract: Fabrication d'une préforme tissée pouvant être imprégnée, pour former une poutre (2) représentant un coffrage allongé disposant de renforts intérieurs (14) transversaux reliant des côtés de cette poutre entre eux, caractérisé par le tissage d'un tissu dans un plan comprenant un côté principal (4) disposant de créneaux formés par le déliage de couches de tissu superposées, ce plan étant plié pour obtenir différents côtés de la poutre (8, 10, 12), ces créneaux étant dressés pour former des parois transversales constituant les renforts intérieurs (14), ces parois transversales étant reliées entre elles à l'opposé du côté principal (4) par des parois de liaison perpendiculaires, prévues pour être fixées sur l'intérieur du côté de la poutre opposé (10) à ce côté principal.
Patent WO-2015086971-A1 (WO)
Title: Ecran de protection thermique pour dispositif de sortie de gaz d'echappement de vehicule automobile
Inventor: VIEIRA TONY
IPC: F01N13/14
Filed: 2014-12-08
Abstract: Ecran de protection thermique (14) destiné à entourer partiellement un conduit (12,12') de dispositif de sortie de gaz d'échappement de véhicule automobile et présentant une forme de coque apte à être disposée à distance du conduit (12,12'), caractérisé en ce que l'écran de protection thermique (14) comporte au moins une zone (16) pour sa fixation au conduit (12, 12') selon plusieurs modes, la zone de fixation (16) étant formée par un resserrement de la paroi de la coque formant une rainure transversale (17), le fond de la rainure (17) présentant une partie centrale (18) délimitée par des bords longitudinaux (20) et présentant un profil semi-circulaire de rayon (R), la zone de fixation (16) étant apte à coopérer indifféremment avec deux conduits de rayons différents (R, R'), le rayon (R') étant supérieur au rayon (R).
Patent WO-2015193627-A1 (WO)
Inventor: ROUSSEAU NICOLAS
IPC: A61B18/14
Filed: 2015-07-01
Abstract: L' invention concerne un dispositif électro-chirurgical polyvalent (1) pour le traitement de tissus biologiques comprenant un premier membre (2) et un second membre (3) reliés par un pivot d'articulation (4) permettant de rapprocher et d'éloigner les membres (2,3) l'un de l'autre; le premier membre (2) comportant à son extrémité avant une première électrode (6) pour former un premier contact électrique avec les tissus et le second membre (3) comportant à son extrémité avant une seconde électrode (8) pour former un second contact électrique avec les tissus. La première électrode (6) présente une section transversale concave, apte à loger en partie la seconde électrode (8) et à mettre en saillie la seconde électrode (8) de la première électrode (6) lorsque les deux membres (2,3) sont rapprochés l'un de l'autre. Le dispositif (1) est remarquable en ce que les électrodes (6,8) sont configurées pour permettre la formation du premier contact électrique sur la surface externe de la première électrode (6) et la formation du second contact électrique sur la partie en saillie de la seconde électrode (8).
Patent WO-2016142613-A1 (WO)
Title: Systeme d'attelage de piston pour moteur-pompe hydraulique
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F03C1/047
Filed: 2016-03-07
Abstract: Le système d'attelage de piston pour moteur-pompe hydraulique (300) est prévu pour un moteur-pompe hydraulique qui comprend un rotor central de moteur- pompe (3) lequel héberge un cylindre hydraulique (14) à l'intérieur duquel se meut en translation un piston hydraulique (13) pouvant pousser un poussoir guidé de piston hydraulique (18) guidé en translation par un guide de poussoir (19), ledit système (300) comprenant une tige de liaison (301) solidaire par une première extrémité du poussoir guidé de piston hydraulique (18) et traversant le piston hydraulique (13) dans le sens de sa longueur via un orifice de tige de liaison (307) tandis qu'un ressort de contention (304) prend appui sur la tige de liaison (301) au voisinage d'une deuxième extrémité pour maintenir ledit piston (13) au contact du poussoir guidé de piston hydraulique (18).
Patent WO-2016189230-A1 (WO)
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant un circuit de refroidissement (28) parcouru par un liquide de refroidissement notamment une huile de refroidissement, la machine électrique comportant un stator et un rotor (12), le rotor (12) étant monté sur un arbre (13), ledit arbre (13) comportant au moins deux trous de sortie (33) de liquide de refroidissement en relation avec un alésage central (32), caractérisé en ce que lesdits trous de sortie (33) de liquide de refroidissement sont décalés axialement l'un par rapport à l'autre de telle façon que le liquide de refroidissement passant par l'un des trous de sortie (33) est apte à arroser une base d'un chignon (25a) d'un bobinage dudit stator et que le liquide de refroidissement passant par l'autre trou de sortie est apte à arroser une extrémité haute du même chignon (25a).
Patent WO-2016207576-A1 (WO)
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04L47/43
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification mis en œuvre par au moins un premier dispositif (NA) d'une pluralité de dispositifs (NA, NB, NC) formant nœuds d'un réseau (R), ledit premier dispositif (NA) étant apte à émettre à destination d'au moins un deuxième dispositif de la pluralité et/ou à recevoir d'au moins un deuxième dispositif de la pluralité, au moins un message de données via une première liaison de communication (L1). Selon l'invention, le procédé de notification est adapté à transmettre, par ledit premier dispositif, au moins un message de notification signalant au moins une opération prédéterminée relative à au moins une instance dudit message de données et mise en œuvre par une entité fonctionnelle dudit premier dispositif, ledit message de notification comportant un identifiant dudit premier dispositif, un identifiant de ladite entité fonctionnelle, un identifiant de ladite opération et un identifiant commun à toutes les instances dudit message de données au sein du premier dispositif. L'invention se rapporte également à un procédé de modélisation du réseau à partir des messages de notification. L'invention se rapporte également à un dispositif (NA) formant nœud d'un réseau et à un dispositif de modélisation du réseau (DT1) mettant en œuvre respectivement le procédé de notification et le procédé de modélisation du réseau.
Patent WO-2017001757-A1 (WO)
Title: Serveur et procede de verification de code de securite
Inventor: GIRODON STÉPHANE
IPC: G06Q20/34
Filed: 2016-06-28
Abstract: Ce serveur (5000) de vérification de code de sécurité comporte : - un module (5200) de communication apte à recevoir des données de transaction comportant un identifiant et un code de sécurité associé à un dispositif associé à cet identifiant pour réaliser une transaction; - un module de contrôle apte à déterminer si ledit code de sécurité doit être vérifié en le comparant à un code dynamique de sécurité ou à un code statique de sécurité; - un module (5300) configuré pour générer, dans la première hypothèse un code dynamique de sécurité à partir de l'identifiant et d'une donnée temporelle ou d'un compteur du nombre de deuxièmes codes dynamiques de sécurité générés par ce module pour cet identifiant; - un module (5400) de comparaison configuré pour comparer le code de sécurité soit avec le code dynamique de sécurité soit avec un code statique de sécurité associé avec cet identifiant et mémorisé par le serveur; - let serveur étant configuré pour permettre ou interdire directement ou indirectement la réalisation de la transaction en fonction du résultat de cette comparaison.
Patent WO-2017140977-A1 (WO)
Title: Machine et procédé pour la mise en place de drains verticaux dans le sol
Inventor: BERNASINSKI RÉGIS
IPC: E02D11/00
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention porte sur une machine pour la mise en place d'un drain dans un sol, la machine comportant:· un tube d'enfoncement présentant un axe longitudinal et ayant une extrémité inférieure; · un dispositif de déplacement pour déplacer le tube d'enfoncement selon une direction parallèle à l'axe longitudinal; · un drain s'étendant à l'intérieur du tube d'enfoncement et ayant une extrémité inférieure s'étendant à l'extérieur du tube d'enfoncement; · au moins une ancre; · un dispositif de fixation (70) pour fixer l'ancre au drain; · un organe de découpe du drain (18) disposé en dessous du dispositif de fixation. La machine selon l'invention comporte en outre un dispositif de découpe (60) pour découper l'ancre dans une bande (54).
Patent WO-2018197813-A1 (WO)
Inventor: BLOTTIAU OLIVIER
IPC: B60J10/273
Filed: 2018-04-25
Abstract: A sealing module (118) for a motor vehicle, said module comprising at least one elongate section (128) and at least one seal configured to cooperate with a window (117) of the vehicle, characterised in that it further comprises means (134) for supporting at least one electronic device, such as a camera, which are solidly connected to the section.
Patent WO-2018224754-A1 (WO)
Title: Roue integrale
Inventor: EL-OULHANI MOSTAPHA
IPC: B29C64/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: Structure porteuse(1) adaptée pour être monté sur un véhicule automobile, comprenant: –une bande de roulement (2) comportant une surface de roulement (3) adaptée pour être en contact avec une chaussée; -une roue comportant: -un centre de roue (4), par lequel passe l'axe de rotation de la roue C-C; –une périphérie de roue adaptée pour porter la bande de roulement(2), -la roue étant formée dans un même matériau;et, -la roue présentant un gradient de rigidité du centre de la roue vers la périphérie de ladite roue, la rigidité étant plus importante au centre de ladite roue.
Patent WO-2018234684-A1 (WO)
Title: Arrangement of two turboshaft engines
Inventor: CIRLIGEANU RADU
IPC: F02C6/18
Filed: 2018-06-19
Abstract: This arrangement comprises two turboshaft engines (10, 20) interwoven so as to exchange thermal energy by heat exchangers (16, 26) which improve their efficiency, without greatly increasing head losses since the pipes (19, 29) imposed to serve the exchangers are short and comprise a single bend.
Patent WO-2019122731-A1 (WO)
Inventor: DEHUYSER LAURE
IPC: C01G25/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de séparation de l'hydroxyde de zirconium colloïdal contenu dans une suspension aqueuse acide de pH supérieur à 3, comprenant une étape a) dans laquelle on réalise sur la suspension aqueuse une séparation solide/liquide sur support en présence de sulfate de calcium, à l'issue de laquelle on obtient une liqueur acide purifiée en zirconium et une phase solide contenant du sulfate de calcium et de l'hydroxyde de zirconium.
Patent WO-2019234351-A1 (WO)
Title: Device for controlling the temperature of electrical energy storage cells of a large-area battery pack
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28D1/03
Filed: 2019-06-05
Abstract: The present invention relates to a temperature control device (1) for controlling the temperature, in particular cooling, of at least one electrical energy storage element. According to the invention, the temperature control device (1) comprises two half-shells (10a, 10b) assembled together, the half-shells (10a, 10b) each comprising at least two stamped plates (11) juxtaposed in a same plane and assembled together, said half-shells (10a, 10b) delimiting a circuit for a heat-transfer fluid to flow inside the temperature control device (1), at least one of said half-shells (10a, 10b) being intended to come into thermal contact with said at least one electrical energy storage element.
Patent WO-2019234365-A1 (WO)
Inventor: FAYOL DELPHINE
IPC: A61L15/26
Filed: 2019-06-06
Abstract: La présente invention a trait à un pansement cellularisé et au procédé de fabrication d' un tel pansement, ce procédé comprenant de préférence une étape de bio-impression de cellules.
Patent WO-2020016531-A1 (WO)
Title: Plate and slab intended for creating a floor or a wall and methods for producing a plate and a slab of this kind
Inventor: COCHET FRANÇOIS
IPC: E04B5/04
Filed: 2019-07-17
Abstract: Plate intended for creating a floor or a wall, comprising multiple joists (3), each joist (3) comprising a frame (4) secured to a base (5), each base (5) being created from a curable securing material, the plate comprising a support (6) having multiple formwork portions (7) positioned such that they project from a receiving surface (8) of the support (6), the formwork portions (7) forming recesses (9) for receiving respectively the joists (3), the bottom of these recesses being formed by the receiving surface (8) of the support (6), each joist (3) being located in a respective recess (9) where the base (5) of the joist (3) is secured to the bottom of the recess (9), the support (6) being a one-piece part.
Patent WO-2021048489-A1 (WO)
Title: Structural and/or acoustic panel comprising a u-shaped sealing flange directed toward the inside of the panel, and method for manufacturing such a panel
Inventor: MIOSSEC TONY
IPC: F02C7/045
Filed: 2020-09-07
Abstract: The invention relates to a structural and/or acoustic panel (30) comprising an inner skin (31), an outer skin (32), a honeycomb structure (33) and at least one sealing flange (40). The sealing flange (40) has a U-shaped section directed toward the honeycomb structure (33) and is clamped with said honeycomb structure (33) between the inner (31) and the outer (32) skins. The invention also relates to a method for manufacturing such a panel by soldering the component elements thereof.
Patent WO-2023281170-A1 (WO)
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H01B7/00
Filed: 2022-05-18
Abstract: Système comprenant : - un câble (1) comprenant une âme (3) et une gaine (2) encerclant l'âme (3), une extrémité de cette âme (3) étant destinée à être raccordée à un connecteur (4), - un manchon d'étanchéité (5, 6) encerclant l'âme (3), comprenant une première extrémité (i1) fixée au câble (1), et une deuxième extrémité (i2), opposée à la première extrémité (i1), destinée à coiffer au moins une partie du connecteur (4) recevant l'âme (3), la première extrémité (i1) comprenant une bague (5) disposée entre la gaine (2) et l'âme (3) sur une longueur prédéterminée (L3).
Patent WO-2023281198-A1 (WO)
Inventor: CHANU ROMARIC
IPC: A01K45/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: La présente invention concerne une installation pour la détermination du sexe d'un poussin. Selon l'invention, cette installation comprend :un convoyeur incliné (4) destiné à recevoir ledit poussin individuellement à son extrémité la plus haute, ledit convoyeur incliné (4) étant configuré de sorte que chaque poussin se déplaçant librement sur sa pente descendante est en équilibre instable et déploie volontairement ses ailes, au moins une source de lumière (5) pour éclairer ledit poussin pendant au moins une partie de son déplacement le long dudit convoyeur incliné (4), ladite ou au moins une des sources de lumière émettant de la lumière violette à une longueur d'onde comprise entre 380 nm et 420 nm, et encore mieux, de la lumière violette à une longueur d'onde centrée sur 405 nm, une caméra matricielle (6) pour détecter au moins la lumière visible réfléchie par ledit poussin lorsqu'il est éclairé par ladite au moins une source de lumière (5), une unité centrale configurée pour traiter lesdites images ainsi acquises afin d'isoler sur au moins certaines de ces images l'extrémité d'au moins une des ailes dudit poussin, analyser la configuration des plumes à ladite au moins une extrémité et déterminer à partir de cette configuration s'il s'agit d'un poussin mâle ou femelle ou encore si le sexe est indéterminé.
Patent WO-2023052707-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing an acoustic panel by welding
Inventor: LANFANT NICOLAS
IPC: B29K101/12
Filed: 2022-09-21
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing an acoustic panel (120) by welding at least two acoustic components (121, 122) of thermoplastic material, wherein a thermal gradient is applied to the acoustic components (121, 122) during the welding operation so as to apply a temperature (Tj) higher than the glass-transition or melting temperature (Tf) of the material to the region to be welded and so as to apply a temperature (Te) lower than or equal to the geometric stabilisation temperature (Ts) of the material to the parts furthest away from the region to be welded.
Patent WO-2023118696-A1 (WO)
Title: Printed circuit with a raised marking
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: H05K1/02
Filed: 2022-12-13
Abstract: The invention relates to a method for producing a printed circuit comprising at least one dielectric layer (20) rigidly attached to at least one conductive layer (110) comprising conductive tracks of an electrical circuit. Before the conductive layer (110) is joined to the dielectric layer (20), the method comprises: - a step of masking a face of the conductive layer (110) using a photosensitive material (130); - a step of exposing the layer of photosensitive material (130) using a marking pattern and removing the exposed portion of the layer of photosensitive material; - a step of electrodepositing metal (111) on the conductive layer (110) in order to form a raised marking pattern (111); - joining the conductive layer (110) to the dielectric layer (20) by placing the face of the conductive layer (110) on which the masking step, the exposure step and the electrodeposition step have been carried out against the dielectric layer (20).
Patent WO-2006008449-A1 (WO)
Title: Calorimetre
Inventor: MORES STELIOS
IPC: G01N25/48
Filed: 2005-07-08
Abstract: L'invention concerne un calorimètre et une méthode pour effectuer une analyse calorimétrique. Ce calorimètre comprend un compartiment d'échantillon présentant une entrée de gaz et une sortie de gaz, un conduit d'écoulement reliant l'entrée de gaz et la sortie de gaz pour former un circuit d'écoulement avec le compartiment d'échantillon. Une pompe est montée à l'intérieur du circuit d'écoulement et peut fonctionner pour que le gaz s'écoule dans l'entrée de gaz. Un dispositif de chauffage chauffe le gaz s'écoulant à l'intérieur du circuit d'écoulement. Un capteur correspondant permet de détecter la température d'au moins un échantillon situé à l'intérieur de la chambre d'échantillon. Lors de son utilisation, le circuit d'écoulement est étanche, de sorte que le gaz situé à l'intérieur de ce circuit est retenu pour circuler au moyen de la pompe, le gaz étant chauffé par le dispositif de chauffage avant de passer dans la chambre d'échantillon pour transférer la chaleur à l'échantillon. Dans la méthode de l'invention, au moins un échantillon est placé dans le compartiment d'échantillon. La pompe et le dispositif de chauffage sont ensuite actionnés, tandis que la sortie du capteur est surveillée pour enregistrer le changement de température de l'échantillon dans le temps.
Patent WO-2006064244-A1 (WO)
Title: Systeme d’identification
Inventor: FORSHAW GUY
IPC: G07C9/00
Filed: 2005-12-15
Abstract: L’invention concerne un système d’identification comprenant un vêtement (1) destiné à être porté par un utilisateur et sur lequel est collé un panneau d’identification (2) comprenant une photographie de l’utilisateur et d’autres indices d’identification tels que son nom et/ou son code d’identification.