baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109771-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution automatique de liquide
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: B67D7/36
Filed: 2020-04-29
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE LIQUIDE Le dispositif (88) de distribution automatique de liquide comporte :- un corps comportant un réservoir de liquide muni d’une canalisation (45) de sortie,- une pompe (92) sur la canalisation de sortie, configurée pour pomper le liquide,- une poche (93) de liquide sous pression en aval, sur la canalisation, de la pompe,- une électrovanne (94) en aval de la poche, suivie d’une ouverture (47) d’éjection de liquide,- un capteur (91) de détection de présence d’une main dans l’axe de l’ouverture d’éjection et- un circuit (95) de commande de l’électrovanne qui ouvre l’électrovanne pendant une première durée prédéterminée dès la détection d’une main par le capteur et de commande de la pompe pendant une deuxième durée prédéterminée après la détection d’une main par le capteur.     Figure pour l’abrégé : Figure 12.
Patent FR-3110940-A1 (FR)
Title: Circuit d’admission d’air refroidissant une batterie.
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-05-27
Abstract: Circuit d’admission d’air refroidissant une batterie.              L’invention porte sur un circuit d’admission d’air frais (30) pour moteur à combustion interne (2), notamment pour moteur à combustion interne (2) de véhicule, notamment de véhicule automobile (1), le circuit d’admission d’air frais (30) comprenant un emplacement (60) de réception pour une batterie (20), notamment une batterie de type lithium-ion, notamment une batterie destinée à alimenter en courant électrique un moyen de démarrage d’un tel moteur à combustion interne (2), de sorte que le flux d’air frais circulant au sein du circuit d’admission d’air frais (30) refroidit la batterie (20).     Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3110848-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins trois types de polysaccharides, au moins un composé pâteux d’origine végétale et de l’eau
Inventor: PUISSET VIRGINIE
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-06-01
Abstract: Composition comprenant au moins trois types de polysaccharides, au moins un composé pâteux d’origine végétale et de l’eau
    La présente demande se rapporte à une composition cosmétique comprenant :
    - au moins trois types de polysaccharides (PS) : 
    a- Un homopolysaccharide ramifié, tel qu’un scléroglucane ;
    b- Un polysaccharide  linéaire, de préférence un hétéropolysaccharide  linéaire, tel qu’une pectine ; et
    c- Un hétéropolysaccharide ramifié, tel qu’une gomme de xanthane ;
    - au moins un composé pâteux d’origine végétale, et 
    - de l’eau.
    La présente invention a également pour objet l’utilisation comme agent épaississant et/ou gélifiant dans une composition cosmétique et/ou dermatologique, d’au moins trois types de polysaccharides spécifiques, pour améliorer la consistance de la composition, notamment sa tenue en pot, tout en rendant plus légère et/ou moins collante sa prise au doigt.
Patent FR-3112637-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique
Inventor: HENRI GONZAGUE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2020-07-15
Abstract: Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique
    La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique (10), le micro-réseau (10) étant propre à passer d’un état à un autre par la mise en œuvre d’une action sur le micro-réseau (10), le procédé comprenant : 
    - une phase de génération d’un jeu de données d’apprentissage comprenant la détermination de la fréquence d’occurrence d’une donnée dans une mémoire et la détermination d’un taux d’exploration d’actions possibles en fonction de la fréquence d’occurrence déterminée,
    - une phase d’entraînement d’un modèle en fonction d’au moins un jeu d’apprentissage généré pour obtenir un modèle optimisé, et
    - la répétition des phases de génération et d’entraînement jusqu’à la satisfaction d’un critère de convergence, le modèle optimisé lors de la dernière itération étant un modèle entraîné pour le contrôle d’un micro-réseau électrique (10), dit modèle de contrôle. 
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3112881-A1 (FR)
Title: Installation d’acquisition et de contrôle de données documentaires à bord d’un véhicule.
Inventor: JUIN PHILIPPE
IPC: G07D7/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention porte sur une installation (10) d’acquisition et de contrôle de données documentaires à bord d’un véhicule (V), comprenant :  un dispositif (12) de signalisation d’autorisation de passage du véhicule ;   un dispositif (20) d’acquisition et de communication, qui comprend :   une tablette (22) comportant au moins un écran (24) et un module de lecture d’informations documentaires (26),   un module de transmission de données (28) connecté au moins au module de lecture (26) pour transmettre des données à un serveur distant (500) ;  un module de réception de données (30) pour recevoir des données en provenance du serveur distant (500) ;  un module de commande (32) pour commander l’actionnement du dispositif (12) de signalisation d’autorisation de passage du véhicule ;  une borne (40) comportant un logement (42) pour recevoir la tablette (22).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113575-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de modèles numériques de plaques d’ostéosynthèse spécifiques à la morphologie du patient
Inventor: DESTAINVILLE ARNAUD
IPC: G06T15/00
Filed: 2020-09-02
Abstract: Méthode de génération d’une plaque d’ostéosynthèse comprenant l’obtention d’un modèle osseux représentant un os généré à partir de données d’imagerie correspondant à l’os, la détermination d’un ensemble d’emplacements d’entrée virtuels sur le modèle osseux, et la construction d’une surface virtuelle adjacente au modèle osseux sur la base du modèle osseux et de l’ensemble des emplacements d’entrée virtuels.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3114110-A1 (FR)
Title: Cabine de salle de bain préfabriquée et pièce de logement équipée d’une telle cabine
Inventor: JOLLY PATRICK
IPC: E03C1/01
Filed: 2020-09-16
Abstract: La présente invention concerne une cabine de salle de bain préfabriquée (1), destinée à être rapportée dans une pièce de logement (P) d’un logement pour constituer une salle de bain, laquelle cabine de salle de bain préfabriquée (1) comprend, au moins, un espace douche (2), un lavabo et une cuvette de WC (4), et laquelle cabine de salle de bain préfabriquée (1) est délimitée par un bac receveur (5) formant plancher et par des éléments de parois latérales de cabine (6, 7, 8, 9, 10 et 11) qui s’étendent verticalement à partir d’une bordure périphérique (5a) dudit bac receveur (5), lesquels éléments de parois latérales de cabine (6, 7, 8, 9, 10 et 11) comprennent une bordure supérieure de paroi (13) et deux bordures verticales (16, 17) qui délimitent une ouverture latérale d’entrée/sortie (15).  Selon l’invention cette cabine de salle de bain préfabriquée (1) est caractérisée par le fait que ladite ouverture latérale d’entrée/sortie (15) se prolonge par une ouverture supérieure de cabine (20) située dans le plan de la bordure supérieure de paroi (13) d’une partie au moins desdits éléments de parois latérales de cabine (6, 7, 8, 9, 10, 11).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115167-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante
Inventor: FANTUZ DIANA
IPC: H02K15/03
Filed: 2020-10-14
Abstract: Rotor de machine électrique tournante Rotor (30) de machine électrique tournante, comportant :- au moins un aimant permanent (1) présentant en section transversale au moins un grand côté (2a) et au moins un petit côté (3a),- une masse rotorique (33) comportant des tôles empilées les unes sur les autres, la masse rotorique (33) comportant au moins un logement (4) recevant l’aimant permanent (1), le logement (4) étant délimité par au moins une face (5a) en regard du grand côté (2a) de l’aimant permanent (1), au moins une tôle (6) comportant au moins une languette déformable (7) se raccordant à ladite face (5a) du logement (4) et s’étendant dans le logement (4), la languette déformable (7) étant coudée et comportant une portion (8) pliable configurée pour se plaquer contre le petit côté (3a) de l’aimant permanent (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116452-A1 (FR)
Title: Dispositif de clinchage d’un empilement de pièces maintenues par l’intermédiaire d’une couche de colle structurale interposée entre les pièces
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B21D37/16
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de clinchage d’un empilement de pièces maintenues par l’intermédiaire d’une couche de colle structurale interposée entre les pièces Le dispositif de clinchage (2) selon l’invention comprend un poinçon (4), une matrice (8) comportant une ouverture (10) de forme complémentaire au poinçon (4), un moyen de déplacement (12) réversible du poinçon (4) dans l’ouverture (10) de la matrice (8), caractérisé en ce que le dispositif de clinchage (2) comprend des moyens de chauffage (22) apte à élever la température d’un empilement de pièces (14), interposé entre le poinçon (4) et la matrice (8).   (Figure 1)
Patent FR-3117123-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc presentant une resistance amelioree aux agressions mecaniques
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C09J161/06
Filed: 2020-12-09
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant un bon compromis de performances entre la résistance aux agressions mécaniques et l’hystérèse, la composition étant à base d’au moins une matrice élastomère comprenant majoritairement au moins un élastomère isoprénique, une charge renforçante, de la pulpe de cellulose, et un système de réticulation, dans laquelle la pulpe de cellulose présente une longueur comprise dans un domaine allant de 1,1 à 4,9 mm, ainsi qu’à un article en caoutchouc, en particulier un bandage pneumatique ou non-pneumatique pour véhicule hors la route, une chenille en caoutchouc et une bande transporteuse, la comprenant.
Patent FR-3119858-A1 (FR)
Title: Profilé à double coulisse, pour le guidage de deux tabliers de volet roulant juxtaposés
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B9/58
Filed: 2021-02-18
Abstract: La présente invention concerne un profilé à double coulisse, pour le guidage de deux tabliers de volet roulant (4) juxtaposés qui sont rapportés dans au moins un coffre de volet roulant (3).  Le profilé à double coulisse (6) comporte :  - deux parois frontales (61) entre lesquelles sont ménagées deux coulisses longitudinales (62), s’ouvrant latéralement et à l’opposé l’une de l’autre, pour le guidage desdits deux tabliers de volet roulant (4) juxtaposés, et  - au moins une chambre longitudinale de montage (64), destiné à recevoir un organe de liaison (7) raccordé avec ledit au moins un coffre de volet roulant (3) et, de préférence, avec une console intermédiaire (351) intercalée entre lesdits deux tabliers de volet roulant (4) juxtaposés.  Et la chambre longitudinale de montage (64) est juxtaposée à une première paroi frontale (611) et s’étend en dehors de l’épaisseur (E) définie par les passages longitudinaux (626) en regard.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3121872-A1 (FR)
Title: Véhicule avec soufflage d’air porté par les sièges avant
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F24F13/30
Filed: 2021-04-16
Abstract: Véhicule avec soufflage d’air porté par les sièges avant
    Le véhicule comprend un conditionnement d’air de l’habitacle (23), comportant un circuit de distribution d’air conducteur (31) pourvu d’une pluralité d’évents de soufflage conducteur (33) agencés pour souffler l’air directement dans la zone conducteur (5), au moins 75% des évents de soufflage conducteur (33) étant portés par le siège conducteur (11).
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3123504-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication
Inventor: TCHOULFIAN PIERRE
IPC: H01L33/30
Filed: 2021-05-27
Abstract: Titre : Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication L’invention a pour objet une diode électroluminescente (1) à base de GaN comprenant :  une région (10) d’injection d’électrons à base de GaN-n,une région (11, 11’) d’injection de trous à base de GaN-p,une région active située entre la région (10) d’injection d’électrons et la région (11, 11’) d’injection de trous, configurée pour émettre un rayonnement lumineux, une couche (12) de blocage d’hydrogène,  ladite diode électroluminescente (1) étant caractérisée en ce que la région (11, 11’) d’injection de trous comprend au moins une partie activée (11’) et au moins une partie inactivée (11’’) telles que la partie activée (11’) présente une concentration d’accepteurs au moins dix fois supérieure à une concentration d’accepteurs de la partie inactivée (11’’), et en ce que ladite au moins une partie inactivée (11’’) est intercalée entre la région (10) d’injection d’électrons et la couche (12) de blocage d’hydrogène, de sorte que ladite couche (12) de blocage d’hydrogène empêche un relargage d’hydrogène depuis la partie inactivée (11’’).  L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une telle LED.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3127986-A1 (FR)
Title: Aube de turbine avec un pied comprenant un bloquage du clinquant
Inventor: BENOIT CYRIL LÉO
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-10-11
Abstract: AUBE DE TURBINE AVEC UN PIED COMPRENANT UN BLOQUAGE DU CLINQUANT Un aspect de l’invention concerne une aube (2) comprenant :  - une première et une deuxième face radiale (23a, 23b),  - une première et une deuxième face longitudinale latérale (24c, 24d) rejoignant chacune chaque face radiale (23a, 23b),  - une surface inférieure (27) rejoignant chaque face radiale (23a, 23b) et rejoignant chaque face longitudinale latérale (24c, 24d)  l’aube (2) comprend :  - une première patte (5a) située sur une première extrémité de la surface inférieure (27) et sur une extrémité de la première face radiale (23a) ;  - une deuxième patte (5b) située sur une deuxième extrémité de la surface inférieure (27) et sur une extrémité de la deuxième face radiale (23b),  les pattes (5a, 5b) sont symétriques suivant un plan A passant au milieu du pied (21) d’aube (2) et coupant la première face longitudinale latérale (24c) et la deuxième face longitudinale latérale (24d).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129203-A1 (FR)
Title: Panneau composite ouvert rigide
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND LÉON MARIE
IPC: F26B3/04
Filed: 2021-11-18
Abstract: Panneau (10) composite ouvert comprenant :  - une peau (12) composite présentant une face interne (18) et une face externe (16),  - une pluralité de nervures (14) de raidissage, chaque nervure (14) s’étendant sur la face interne (18) de la peau (12) selon une direction d’étendue (X) respective et faisant saillie depuis la face interne (18) jusqu’à un sommet (20) opposé à ladite face interne (18).  La pluralité de nervures (14) comprend au moins une nervure (14) renforcée, chaque nervure (14) renforcée comprenant au moins une partie de raidissage (24) allongée s’étendant le long du sommet (20) de la nervure (14) renforcée, ladite partie de raidissage (24) comprenant des fibres s’étendant sensiblement selon la direction d’étendue (X) de la nervure (14) renforcée.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3129559-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de charge sans fil pour dispositif de communication sans fil embarqué dans un véhicule
Inventor: PERRIER LIONEL
IPC: H04W4/48
Filed: 2021-11-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de charge sans fil (101) embarqué dans un véhicule (10). Le véhicule (10) embarque également un système d’accès et démarrage mains libres, dit système ADML. Le contrôle du système de recharge sans fil comprend la détermination par le véhicule (10) d’une vitesse courant du véhicule (10). La puissance de charge du système de charge sans fil est contrôlée en fonction de la vitesse, la puissance de charge étant réduite d’un premier niveau de puissance à un deuxième niveau de puissance lorsque la vitesse courante du véhicule est inférieure à une vitesse seuil déterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129356-A1 (FR)
Title: Support de console centrale comprenant un moyen fusible
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-11-25
Abstract: Dispositif d’absorption de choc (3) d’une console centrale (2) d’un véhicule automobile (1), le dispositif d’absorption de choc (3) comprenant une zone de fixation (8) destinée à être solidarisée à la console centrale (2), et une zone de fusibilité (9) intégrant au moins un moyen fusible s’étendant sensiblement selon une direction longitudinale, le dispositif d’absorption de choc (3) étant configuré pour qu’une action mécanique de choc présentant une intensité prédéterminée et s’exerçant selon une direction transversale sur la zone de fusibilité (9) entraîne une flexion du moyen fusible.   Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3130485-A1 (FR)
Title: Dispositif d’acquisition de signaux vidéo
Inventor: CAPITAN JEAN-MICHEL
IPC: H04N7/20
Filed: 2021-12-13
Abstract: Un dispositif (1) d’acquisition de signaux de diffusion vidéo modulés analogiquement est proposé, qui comprend, regroupés sur une carte d’extension pour serveur informatique, une pluralité de N voies d’acquisition (VA1,…,VAN), chacune des N voies d’acquisition comprenant : une interface d’entrée agencée pour recevoir un signal de diffusion vidéo modulé d’entrée respectif ; un amplificateur répartiteur radiofréquences faible bruit à entrée simple et double sorties agencé pour produire un premier signal d’entrée amplifié dans une bande de fréquences de diffusion par satellite et un deuxième signal d’entrée amplifié dans une bande de fréquences de diffusion par câble et/ou terrestre ; un premier tuner configuré pour générer un premier signal en bande de base ; un deuxième tuner configuré pour générer un deuxième signal en bande de base ; et un démodulateur configuré pour générer un flux de transport vidéo respectif.[Fig. 1]
Patent FR-3130903-A1 (FR)
Title: Utilisation de l’hexafluorure d’uranium comme ergol pour la propulsion electrique
Inventor: LEMAIRE PASCAL
IPC: F03H1/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention a trait à l’utilisation de l’hexafluorure d’uranium UF6 comme ergol dans un propulseur électrique.
Patent FR-3138518-A1 (FR)
Title: Dispositif representatif pour la mesure d’un cycle thermique d’une pièce dans un four de traitement thermique industriel
Inventor: GODIER RÉMI-PAUL HONORÉ
IPC: G01K1/14
Filed: 2022-07-28
Abstract: Titre : DISPOSITIF REPRESENTATIF POUR LA MESURE D’UN CYCLE THERMIQUE D’UNE PIÈCE DANS UN FOUR DE TRAITEMENT THERMIQUE INDUSTRIEL Ce dispositif de maintien d’un capteur (1) pour représenter le traitement thermique d’une pièce dans un four de traitement thermique industriel, comprenant un socle (2), un volume de matière (3) représentatif de ladite pièce en volume, en épaisseurs et en matière et adapté pour pouvoir englober un capteur de température à thermocouple, le socle (2) étant adapté pour maintenir ledit volume de matière (3) par rapport à une surface horizontale dans le four de traitement thermique industriel.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-2077472-A1 (FR)
Title: Analgesic 3-pyridylmethyl anthranilates - esp nicotinates and thiophen-4-carboxylates
IPC: C07D213/30
Filed: 1969-12-24
Abstract: Cpds. of formula: (where A is benzene, pyridine, pyrimidine or thiophen, the and ring B being ortho to one another; B is benzene, pyridine pyrimidine or cyclohexane; R1 is H, halogen or alkyl; R11 is H, alkyl, alkoxy or alkylthio; R111 represents one or more alkyl, CF3, halogen, NO2, alkoxy, alkylthio, alkoxymethyl, alkylthiomethyl and/or acyloxymethyl gps.) are useful as analgesics and anti-inflammatories. They are prepd. by treating R111-B-A(R1,R11)-CO-X (where X = halogen) with 3-hydroxymethylpyridine, in an inert solvent with a mineral or tertiary-organic base, at room temp. or above.
Patent FR-2046847-A1 (FR)
Title: Heat exchanger pipes
IPC: F28D7/16
Filed: 1970-06-12
Abstract: The pipes have heat conductive dividing walls which extend along the the pipe in contact with the pipe interior and are bent in cross-section. Pref. dividing walls are made of an elastic material.
Patent FR-2141466-A1 (FR)
Title: Fatty acids sepn - by crystallization from mixed solvents
IPC: C11C1/00
Filed: 1971-06-03
Abstract: In the sepn. of fatty acids using solvent mixts., the acids of lower f. pt. are crystallised out by the cooling effect of evapn. of the more volatile solvent. The other components in the soln. are sepd. out in a later stage. Pref. the evapn. of the solvent is effected by lowering the pressure, and the crystallised solid is filtered from the liq. phase at the end of the process.
Patent FR-2121632-A1 (FR)
Title: Catalytic exhaust gas treatment - to remove nitrogen oxides using a rigid oxidesed steel catalysts
IPC: B01D53/94
Filed: 1972-01-06
Abstract: The catalyst consists of a substantially rigid, iron (pref. steel) component, in mesh form, with surface at least partially oxidised. After oxidation, the catalyst surface is then activated in a reducing atmosphere contg. carbon monoxide. The catalysts are suitable for attaching to the exhaust system of IC engines, pref. with gases contg. at least 1% CO which catalytically rduces the nitrogen oxides at temps. over 400 degrees C. Both oxidation and reduction-activation of the catalyst may be effected by the exhaust gases under specified conditions. The catalysts are not broken down and expelled from the system by high temps and mechanical stresses.
Patent FR-2189165-A1 (FR)
Title: Circular soldering machine
IPC: B23K9/028
Filed: 1972-06-16
Abstract: Appts is a frame holding >=1 rotatable plate which has a number of work stations which can be positioned in front of the welding head. Each work station comprises plate, with a roller which comes into frictional contact with a drive roller mounted on the frame to rotate the workpiece. The appts increases output of circular weld forming machines by instantly bringing a new workpiece in front of the welding head on completion of the previous weld.
Patent FR-2156317-A1 (FR)
Title: Therapeutic bracelet - with interlaced copper wires
IPC: A61N1/16
Filed: 1972-10-09
Abstract: For action against rheumatism, arthritis and other states of neuromuscular tension, Cu wires form an outer envelope, an elastic inner core retains the envelope against the wrist, and ends or fingers prevent ravelling of the ends of the envelope. A conductive chain, pref. very flexible, connects the ends of the envelope together.
Patent FR-2158556-A1 (FR)
Title: Dispensing arrangement - for mixing ice-cream with a syrup and dispensing it
IPC: A23G9/16
Filed: 1972-11-06
Abstract: A dispensing arrangement for dispensing ice-cream comprises a first reservoir for contg. ice-cream and pref. several second reservoirs each contng. a syrup. Each of the secondary reservoirs is connected to pref. an associated gear pump which also is connected to pref. first reservoir. Each gear pump may be selectively actuated to withdraw a selected amt of ice-cream from the first reservoir and syrup from the associated second reservoir and mix them together after which they are dispensed from an output orifice of the pump. Pref. the first reservoir is connected to each of the second reservoirs via a feed screw around which is located the cooling coil of a refrigerating system. Th arrangement can automatically dispense an ice-cream of a selected flavour and automates previously manual operation.
Patent FR-2223253-A1 (FR)
Title: Plastic box with hinged lid - lid will rest open in any position up to 180 degrees, has snap action closure
IPC: B65D43/16
Filed: 1973-03-27
Abstract: The base, cover and connecting hinges are moulded in one piece. The material used is polypropylene. Three short hinges are normally used and these are spaced equally along the length of the box. The cover is held closed by rebates in the corners of the lid snapping over similarly placed projections in the front sides of the base of the box. The hinges project a minimum distance to allow the use of the box in automatic filling machines. The cover and base have cooperating inner and outer shoulders respectively, so that the box presents uniform outer surfaces.