baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944460-A1 (FR)
Title: Buse apte a maximaliser la quantite de mouvement produite par un ecoulement diphasique provenant de la detente d'un debit saturant
Inventor: BOU LAWZ KSAYER ELIAS
IPC: B05B1/34
Filed: 2009-04-21
Abstract: Cette buse (10) apte à détendre un débit saturant (D) comporte un convergent (2), un col (3) un tube (4) et un élément mélangeur (5) à l'aval dudit col (3) apte à mélanger les phases vapeur et liquide du débit saturant.
Patent FR-2947729-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement du diabete de type ii par voie trans-muqueuse buccale
Inventor: PEROVITCH PHILIPPE
IPC: A61K9/08
Filed: 2009-07-10
Abstract: L'objet de l'invention est une composition pharmaceutique sous forme d'un solution hydroalcoolique dans laquelle est dissous de façon stable et complète au moins un principe actif hypoglycémiant à faible dosage, pour son application dans le traitement du Diabète de Type II chez l'homme ou l'animal par voie trans-muqueuse buccale. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation de cette formulation et à son utilisation pour le traitement du Diabète de Type II en particulier le traitement ponctuel de l'HyperGlycémie Post-Prandiale.
Patent FR-2953673-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de personnalisation de messages d'indisponibilite
Inventor: CORBETT GILES
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-12-07
Abstract: La présente invention concerne de façon générale la génération de messages d'indisponibilité (MESS.TXT, MESS.VOC), et notamment un procédé et un système de personnalisation de tels messages d'un utilisateur appelé (A) destinés à être délivrés à un utilisateur appelant (B) dans un réseau de communication (10). L'utilisateur (A) dispose d'au moins un carnet d'adresses (100) organisé selon au moins un groupe (110) de contacts regroupant des contacts personnels (200). Le procédé comprend les étapes consistant à : -déterminer (E406) au moins un groupe (110) de contacts dudit utilisateur appelé (A) comprenant un contact correspondant audit utilisateur appelant (B) ; et - en cas d'indisponibilité de l'utilisateur appelé : o générer (E410, E320) un message d'indisponibilité (MESS.TXT, MESS.VOC) tenant compte d'au moins une information de disponibilité (142, 144) dudit utilisateur appelé associée audit au moins un groupe de contacts déterminé, et o mettre ledit message généré à disposition (E316, E324) dudit utilisateur appelant (B).
Patent FR-2967775-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de la permeabilite a l'air d'un batiment
IPC: G01M3/00
Filed: 2010-11-22
Abstract: Ce dispositif comprend : - un conduit étanche (2) ouvert à ses deux extrémités, - un moto-ventilateur (3), dont un organe d'aspiration d'air (33) est disposé dans le conduit (2) avec son axe de rotation (X ) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (X ) du conduit, - des moyens (7, 8, 9) de mesure de la différence de pression (ΔP) entre l'intérieur de la partie de bâtiment et l'extérieur du bâtiment, - un organe (43) d'obturation réglable du conduit (2), qui est apte à faire varier localement la section de passage d'air dans le conduit en amont de l'organe d'aspiration d'air (33), cet organe d'obturation (43) étant réglable continûment entre une configuration d'obturation minimale (P1) du conduit et une configuration d'obturation totale (P2) du conduit, - des moyens visuels (5) de détermination du degré d'obturation du conduit (2) par l'organe d'obturation (43) pour une différence de pression de référence (ΔP ) et, à partir de ce degré d'obturation, soit du débit d'air correspondant dans le conduit (2), soit directement d'une grandeur (Q , n ) représentative de la perméabilité à l'air.
Patent FR-2955464-A1 (FR)
Title: Mini-ankle boot for use on shoe during e.g. excursion in e.g. muddy environment, has cord and wearing part that are directly removed with respect to boot, and lower edge including passing zones located on lateral sides
Inventor: LAVAL BENOIT
IPC: A41D17/00
Filed: 2010-01-25
Abstract: The boot (10) has a lower peripheral edge including passing zones located on lateral sides. The peripheral edge receives a connection cord in a position. A lower peripheral perimeter comprises rear passing zones bordering a rear side of a heel of a shoe, and front passing zones (10.1) opened on a front protection leg (10.4). Openings are formed between the rear and front passing zones to facilitate guidance and passage of a cord (11) toward an end of a wearing part (12). The cord and the wearing part are directly removed with respect to the boot.
Patent FR-2962729-A1 (FR)
Title: Molecules porteuses de groupes associatifs
Inventor: SEEBOTH NICOLAS
IPC: C07D233/36
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention concerne des molécules associatives azotées comprenant au moins un motif les rendant susceptibles de s'associer entre elles ou avec une charge, par des liaisons non covalentes, et comprenant une fonction capable de réagir avec un polymère contenant des insaturations pour former une liaison covalente avec ledit polymère.
Patent FR-2965467-A1 (FR)
Title: Poignee pivotante a cliquet d'assemblage
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J45/06
Filed: 2010-10-01
Abstract: L'invention concerne une poignée pivotante (1) pour récipient de cuisine comprenant un organe de préhension (5) pivotant sur une embase de fixation (3), dans un secteur angulaire contenant au moins un secteur angulaire fonctionnel compris entre une première position angulaire de préhension et une seconde position angulaire de rangement, ladite poignée (1) comportant des moyens de capture (10) conçus pour engager l'organe de préhension (5) alors que ce dernier se trouve dans une position angulaire de capture située en dehors ou en limite du secteur angulaire fonctionnel, et agencés pour définir d'une part un sens passant (S1) selon lequel ils autorisent l'organe de préhension (5) à franchir librement la position angulaire de capture en direction du secteur fonctionnel et d'autre part un sens bloquant (S2) selon lequel ils empêchent ledit organe de préhension (5) de s'éloigner du secteur fonctionnel au-delà de ladite position angulaire de capture. Poignées pivotantes pour récipients de cuisine.
Patent FR-2969097-A1 (FR)
Title: Device for controlling hybrid powertrain of plug-in type hybrid vehicle, controls hybrid powertrain according to first law of energy management, where discharge of rechargeable electrical energy source is provided to charging state of load
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: B60W20/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: The device (1) controls a hybrid powertrain (16) according to a first law of energy management, where a rechargeable electrical energy source i.e. battery (2), maintains a state of load in a state of optimal output. Discharge of the energy source is provided to a charging state of the load greater than a charging state of the total discharge according to a second law of energy management such that the second law of energy management ensures maintenance of the state of charging load when the state of load reaches the level of charging state of the load. The source is chosen from lithium-ion battery, nickel-metal hydride type battery and nickel-zinc battery. An independent claim is also included for a hybrid powertrain of a vehicle.
Patent FR-2970108-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique et actionneur electromagnetique correspondant.
Inventor: MATEOS-BUGATTI MANUELA
IPC: F01L9/04
Filed: 2010-12-30
Abstract: Dispositif électromagnétique (4) comprenant deux bobines (8,10) couplées magnétiquement et aptes à assurer, dans un premier mode de fonctionnement l'entraînement d'un élément mobile (6) et dans un deuxième mode de fonctionnement une conversion de tension, dispositif dans lequel chaque bobine (8,10) présente une structure à conducteurs multiples, isolés les uns des autres, pour diminuer l'effet de peau sur les bobines (8,10).
Patent FR-2973713-A1 (FR)
Title: Game device for playing online word forming games in e.g. mobile phone, has unit for positioning mobile elements such that letters associated with grid appears with same position on another grid when one of letters is placed on former grid
Inventor: LEGENDRE MARC HENRI
IPC: A63F3/04
Filed: 2011-04-08
Abstract: The device has two identical grids comprising two boxes for forming a word, and a communication unit for providing communication between the boxes. Mobile elements combine in a predetermined manner to form different alphabetic letters (2). A positioning unit positions the mobile elements such that the different letters associated with one of the grids appears with same position on the other grid when one of the letters is placed on the former grid. The two grids are placed on faces of a perforated vertical game board, where holes of the board represent the boxes of the grids. An independent claim is also included for a method for entertainment utilization of a game device.
Patent FR-2977823-A1 (FR)
Title: Table motorisee pour le positionnement micrometrique
Inventor: BRETHE JEAN FRANCOIS
IPC: B25J9/04
Filed: 2011-07-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble robotique caractérisé en ce qu'il comprend : - un plateau (1) équipé de moyens de solidarisation d'un objet à positionner selon une orientation et une position XY prédéterminée avec une résolution spatiale et une répétabilité inférieure à 10 rad en orientation et 5 microns en position, - un axe vertical (10) animé d'un mouvement de translation permettant de positionner un outil afin de réaliser des opérations sur ledit objet solidarisé avec le plateau - quatre axes de rotation motorisés (2 à 5) reliés deux à deux par trois bras (6 à 8) suivant une chaîne cinématique série, le plateau (1) étant supporté par l'axe extrémal (5) - un bâti (9) solidaire d'une part du premier axe de rotation motorisé (2) et d'autre part d'un porte-outil (10) mobile verticalement, le plateau (1) étant mobile en déplacement et en rotation par rapport audit porte-outil (10).
Patent FR-2972176-A1 (FR)
Title: Architectures de freinage hydraulique pour aeronef permettant de freiner au moins une roue de l'aeronef.
Inventor: FRANK DAVID
IPC: B64C25/42
Filed: 2011-03-04
Abstract: Architecture de freinage hydraulique pour aéronef, comportant un frein avec actionneur hydraulique de freinage de roue, une source de pression (Alim) en fluide haute pression, un circuit hydraulique de freinage normal (C1) comportant au moins une servovalve de contrôle de pression avec un port d'alimentation (P) relié à la source de pression (Alim), un port de retour (R), un port d'utilisation (U) relié à l'actionneur, l'architecture de freinage comportant en outre un circuit hydraulique de parc (C2) comportant une vanne de parc (PkBV) ayant un port de sortie (Ps1) sélectivement connecté soit à la source de pression (Alim) soit à un circuit de retour (CR) basse pression. Le port de sortie (Ps1) de la vanne de parc (PkBV) est relié au port de retour (R) de la servovalve de contrôle de pression.
Patent FR-2972815-A1 (FR)
Title: Tete optique bispectrale a usage unique pour videoendoscope et videoendoscope associe
Inventor: PELTIE PHILIPPE
IPC: A61B1/05
Filed: 2011-03-15
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des vidéoendoscopes pour usage médical ou industriel. Le vidéoendoscope selon l'invention possède une tête optique bispectrale (1) comprenant une microcaméra (3, 11), des moyens d'éclairage en lumière blanche (40) et en lumière de fluorescence (41). La tête optique est reliée par des connecteurs électriques et optiques (31, 32, 33) appropriés aux autres éléments du vidéoendoscope (21, 22, 23). Préférentiellement, elle comporte des éléments standards à bas coût et est conditionnée dans un emballage stérile à usage unique. Il existe différents modes de réalisation possibles selon que la tête optique comporte un seul capteur ou deux capteurs, selon que le dispositif fonctionne en mode continu ou en mode séquentiel et selon enfin, que les sources de lumière sont incorporées dans la tête optique ou externes, la lumière étant acheminée alors au moyen de fibres optiques.
Patent FR-2973951-A1 (FR)
Title: Stack for elementary fuel cell, has heat exchanger forming wavy line in form of successive pulses that form support surfaces to form contact surfaces to support two plates on each side of heat exchanger
Inventor: PARIS MARION
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-04-05
Abstract: The stack has two plates (2, 3) sandwiching an electrode membrane assembly (4). A heat exchanger (5) is provided between the two plates for cooling, where the plates belong to two adjacent fuel cells (1). The heat exchanger forms a wavy line in the form of successive pulses. The successive pulses form an upper support surface and a lower support surface. The upper and lower support surfaces form contact surfaces to support the two plates on each side of the heat exchanger.
Patent FR-2982497-A1 (FR)
Title: Fitness and/or relaxation equipment e.g. bicycle, for use in park equipment, has voice guidance and/or visual device for broadcasting voice and/or visual message to guide person during practice of physical exercise or relaxation techniques
Inventor: CORCHERO RICHARD
IPC: A63B24/00
Filed: 2011-11-16
Abstract: The equipment (200) has a voice guidance and/or visual device (100) for broadcasting a voice and/or visual message to guide a person during practice of physical exercise or relaxation techniques. An integrated circuit includes a memorizing unit and a reception unit that is arranged with a control module (110) i.e. push-button. The control module sends a control signal to the integrated circuit for controlling diffusion of text message. An independent claim is also included for a park equipment.
Patent FR-2993436-A1 (FR)
Title: Fishing lure for use with fishing line for e.g. trolling carnivorous fish in fresh water or sea, has stem comprising eyelets to fix stem to fishing line and to ensure connection with swivel, and spoon pallet freely mounted on clamp
Inventor: GOULVEN JEAN PIERRE
IPC: A01K85/14
Filed: 2012-07-17
Abstract: The lure has a fish hook (2) pricked in an eel fry (1) and made of elastic material. A swivel (4) is connected to the hook, and an eyelet (9) fixes the lure to the line. A clamp (7) is placed on a stem (5) between the swivel and the eyelet. The stem has eyelets at its ends, where one of the eyelets fixes the stem to a fishing line (11), and another eyelet ensures connection with the swivel. A spoon pallet (8) is freely mounted on the clamp. A sheath is provided between the hook and the eel fry to allow longitudinal adjustment of a position of the eel fry relative to the hook.
Patent FR-2985458-A1 (FR)
Title: Fastening device for fixing gear box at case structure of car, has upper head connected at upper end of vertical fixing leg and conformed to be fixed at supporting element on circumference of vertical shaft wheel
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K5/12
Filed: 2012-01-09
Abstract: The device (10) has a body (42) including a vertical fixing leg for a fixation assembly fixed at determined height on the leg, where an lower end (441) of the leg is fixed at a front strut (20) of a case structure while extending above a top from the structure along an supporting element (24) for passage of a vertical shaft wheel (24P) of a top anchor of a shock absorber. An upper head (46) is connected at an upper end of the leg and conformed to be fixed at the element on circumference of the vertical wheel.
Patent FR-2986403-A1 (FR)
Title: Clasp for e.g. bracelet, has closing element movable in translation along direction of axis, and helical compression spring urging element, in its translation direction, towards closing position in which rotation of element is prevented
Inventor: COLLOMB ALAIN
IPC: A44C5/20
Filed: 2012-02-06
Abstract: The clasp (1) has a flat oblong main body (4) comprising an open ring or hook shaped end to receive and retain a final link of a jewelry article. A closing element (12) is mounted rotatably along an axis extending in a plane of the body, transversely to a longitudinal direction of the body, and movable in translation along direction of the axis. The element closes the hook shaped end to oppose undesired release of the link. A spring i.e. helical compression spring, urges the element, in its translation direction, towards the closing position in which rotation of the element is prevented.
Patent FR-2988054-A1 (FR)
Title: Lengthened element storage device for e.g. utility type vehicle, has set of support elements for holding set of lengthened elements within loading space and in cabin infront of vehicle, where support elements are integrated in space
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-03-19
Abstract: The device (1) has a set of support elements (5, 6, 9, 10) for holding a set of lengthened elements (2, 3) within a loading space (7) and in a cabin (8) infront of a vehicle e.g. station-wagon type or utility type vehicle. The set of support elements is integrated within the loading space. The support elements are arranged in a L-shaped manner. A pipe is placed for receiving the lengthened elements, where the pipe is cylindrical and is allowed to project inside a passenger compartment in the cabin.
Patent FR-2988607-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un lysat de culture d'une bacterie du genre vitreoscilla sp. pour prevenir et/ou traiter les etats hyperseborrheiques du cuir chevelu.
Inventor: GENARD SYLVIE
IPC: A61K8/99
Filed: 2012-03-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, cosmétique d'un lysat de bactérie(s) appartenant au genre Vitreoscilla sp. (notamment de l'espèce Vitreoscilla filiformis) dans un milieu de fermentation complet, à titre d'actif pour prévenir et/ou traiter les états hyperséborrhéiques non associés à un état pelliculaire du cuir chevelu.
Patent FR-2994415-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur et vehicule automobile dont le bouclier avant porte ledit dispositif deflecteur
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B62D35/00
Filed: 2012-08-10
Abstract: Dispositif déflecteur mobile d'un bouclier courbé (1) de véhicule, comprenant un déflecteur central (2) et deux déflecteurs latéraux (3, 4), formant essentiellement trois cordes réparties sur toute la longueur du bouclier, chacun des trois déflecteurs (2, 3, 4) étant monté pivotant entre une position rabattue et une seconde position dépliée sensiblement perpendiculaire à la première position.
Patent FR-2994846-A1 (FR)
Title: Composition, sterilisee, comprenant au moins un acide hyaluronique et de l'ascorbyl phosphate de magnesium
Inventor: BON BETEMPS JEREMIE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-08-29
Abstract: [000233] L'invention concerne une composition, stérilisée, comprenant au moins un acide hyaluronique ou l'un de ses sels biologiquement acceptables, seuls ou en mélange et de l'ascorbyl phosphate de magnésium à un ratio massique entre la teneur en acide hyaluronique ou l'un de ses sels [HA] et la teneur en ascorbyl phosphate de magnésium [MAP], [HA]/MAP] supérieur ou égal à 1, la teneur en ascorbyl phosphate de magnésium étant comprise entre 0,001 et 1 % en poids par rapport au poids total de ladite composition. [000234] Elle concerne également une composition selon l'invention qui comprend en outre de la diméthyl sulfone, leurs procédés de préparation et leurs utilisations.
Patent FR-2980299-A1 (FR)
Title: Cable de capteur electromagnetique et configuration electrique de celui-ci
Inventor: LINDQVIST ULF PETER
IPC: H01B7/14
Filed: 2012-09-18
Abstract: Un câble de capteur électromagnétique (18D) a des composants de câble comprenant un premier segment de câble de capteur (18B) ayant une pluralité d'électrodes (24) espacées sur le premier segment de câble de capteur (18B) et des conducteurs électriques reliés aux électrodes (24) de telle sorte qu'au moins une des électrodes (24) peut être électriquement reliée à au moins une extrémité longitudinale du premier segment de câble de capteur (18B) . Le câble de capteur comprend un deuxième segment de câble de capteur configuré sensiblement de la même manière que le premier segment de câble de capteur (18B) . Un premier module de traitement et de configuration de signal (18C) a un circuit de traitement du signal configuré pour réaliser au moins une mesure de tension aux bornes des paires sélectionnées d'électrodes (24), et communiquer des signaux représentatifs des tensions mesurées aux bornes des paires sélectionnées d'électrodes (24) . Les composants de câble sont configurés chacun pour se connecter aux extrémités latérales l'un de l'autre.
Patent FR-2997057-A1 (FR)
Title: Module d'auvent
Inventor: PERON BENOIT
IPC: B62D25/12
Filed: 2012-10-19
Abstract: Ce module d'auvent (100), notamment pour un véhicule automobile, est destiné à être disposé entre un compartiment moteur (1) d'un véhicule et un habitacle (2) du véhicule, le module possédant une face frontale (3) en regard du compartiment moteur (1) et une face postérieure (4) disposée en regard de l'habitacle (2), le module d'auvent (100) comportant un conduit d'admission d'air (6) comprenant un orifice d'admission d'air (5) disposé sur la périphérie du module d'auvent (100) et un ensemble de filtration d'air primaire (7), connecté au conduit d'admission d'air (6), comprenant un élément filtrant primaire (8) situé dans une chambre primaire (13) de laquelle l'air filtré est canalisé vers un orifice de connexion primaire (14) disposé sur la périphérie du module d'auvent (100), l'orifice de connexion primaire (14) étant destiné à être relié à un système d'admission d'air du moteur.
Patent FR-2999933-A1 (FR)
Title: Utilisation de microorganismes probiotiques comme agent favorisant la synthese de melanine
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/99
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, par voie topique, de Bifidobacterium longum subsp. longum CNCM I-2618, comme agent pro-pigmentant, notamment dans la prévention et/ou le traitement d'altérations de la couleur de la peau et/ou des cheveux et pour homogénéiser le teint.
Patent FR-3000424-A1 (FR)
Title: Element de moule comportant des moyens de decoupe pour le moulage et la vulcanisation d'une bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: KANEKO SHUICHI
IPC: B29D30/68
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un élément de moule pour le moulage et la vulcanisation d'une bande de roulement d'un pneumatique, cette bande de roulement comprenant une pluralité d'éléments en relief, chaque élément en relief comportant une face de contact destinée à venir en contact avec une chaussée et des faces latérales reliées à cette face de contact. L'élément de moule comporte des lamelles de découpe (13) aptes à découper une couche de recouvrement (21) préalablement mise en place sur une ébauche crue du pneumatique (23). Chaque lamelle de découpe comporte un corps (15), au moins une des lamelles de découpe (13) comporte une protubérance (19) faisant saillie à partir de ce corps (15), cette protubérance étant apte à entraîner une partie découpée de la couche de recouvrement dans la profondeur de l'ébauche crue pour recouvrir tout ou partie d'une face latérale d'un élément en relief.
Patent FR-3001294-A1 (FR)
Title: Microscope a sonde locale multimode, microscope raman exalte par pointe et procede de regulation de la distance entre la sonde locale et l'echantillon
Inventor: CHAIGNEAU MARC
IPC: G01Q20/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: La présente invention concerne un microscope à sonde locale multimode comportant un résonateur (1), une première électrode (9) et une seconde électrode (8), une source d'excitation adaptée pour générer une résonance mécanique dans le résonateur, une pointe (4) métallique fixée sur le résonateur, des moyens de déplacement relatif entre la sonde locale et un échantillon adaptés pour approcher l'extrémité de la pointe à une distance Z comprise entre 0 et 100 nm et des moyens de détection d'au moins un signal électrique représentatif des forces de friction aux bornes desdites électrodes (8, 9). Selon l'invention, ladite pointe métallique (4) est reliée électriquement à ladite deuxième électrode de sortie (9) et l'appareil de microscopie comporte des moyens d'amplification et de filtrage des signaux relatifs aux forces de frictions et au courant tunnel dans un seul et même circuit électronique, des moyens de régulation de la distance Z entre l'extrémité de la pointe et la surface de l'échantillon.