baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997808-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de modulation numerique a faible densite de transitions
Inventor: PEBAY-PEYROULA FLORIAN
IPC: H04B10/548
Filed: 2012-11-02
Abstract: La présente invention concerne une méthode de modulation numérique et un modulateur correspondant. Le modulateur comprend un transcodeur (110) suivi d'un registre FIFO (120) et d'un modulateur 2-PSK (130). Le transcodeur code un mot binaire de taille fixe en un mot de code de taille variable à l'aide d'une table de transcodage. La table de transcodage code au moins un premier mot binaire, induisant un premier nombre de transitions de phase en sortie du modulateur, en un second mot de taille supérieure à celle du premier mot, induisant, en sortie du modulateur, un second nombre de transitions de phase inférieur au premier nombre de transitions de phase.
Patent FR-2998512-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique a sculpture directionnelle
Inventor: LEDIEU VINCENT
IPC: B60C11/03
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement (1) comportant une pluralité de rainures (3a, 3b) formées sur chaque moitié de la bande de roulement de part et d'autre d'un plan médian X-X'. Chacune des rainures débouche axialement à l'extérieur et se prolonge axialement vers le plan médian X-X' de sorte que la pluralité des rainures forme un premier motif sur la bande de roulement de forme générale en V pointant selon une direction de rainure Xr. La bande de roulement comporte en outre une pluralité d'incisions. A partir d'un certain taux d'usure de la bande de roulement, tout ou partie des incisions de cette bande de roulement s'élargit pour former des cavités (7), ces cavités s'étendant selon une direction oblique en formant un second motif de forme générale en V pointant selon une direction de cavité Xc. Chacune de ces cavités débouche au moins dans une des rainures (3a, 3b) de la bande de roulement.
Patent FR-3003747-A1 (FR)
Title: Systeme pour abouter deux vaisseaux sanguins.
Inventor: MASONI BRUNO
IPC: A61B17/122
Filed: 2013-04-02
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour abouter deux vaisseaux sanguins. Le système selon l'invention se caractérise par le fait qu'il comporte deux pinces Pc et une tige 260 reliant les deux pinces en étant enfichée dans deux percées traversantes 250 réalisées respectivement dans les deux pinces, une portion de la tige comprise entre les deux pinces possédant, suivant deux directions orthogonales entre elles dont l'une est perpendiculaire au premier plan PI, deux moments d'inertie Mi1, Mi2 de valeurs différentes, le moment d'inertie Mil ayant la valeur la plus faible étant celui défini sensiblement selon la direction qui est perpendiculaire au premier plan Pl. Application : pour abouter deux vaisseaux sanguins en vue notamment de les suturer.
Patent FR-3001392-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique amelioree
Inventor: TREFFEL PIERRE
IPC: A61K35/644
Filed: 2013-01-30
Abstract: La présente invention concerne une composition dermatologique comprenant de l'eau de chaux et de l'huile. Elle comprend en outre du sulfate de cuivre, et de préférence également du sulfate de zinc et de l'oxyde de zinc. Elle comprend avantageusement également une huile minérale. La présente invention concerne également l'utilisation de la composition selon l'invention sous forme de pommade, crème, gel, lotion, lotion spray, lingettes ou bandes dermatologiques.
Patent FR-3002549-A1 (FR)
Title: Metier a tisser a avance multiple, procede de tissage utilisant un tel metier a tisser et un tissu creneau ainsi obtenu.
Inventor: VEYET FREDERICK
IPC: D03D11/02
Filed: 2013-02-22
Abstract: Le métier à tisser comporte un système d'insertion de fils de trame en une pluralité de couches et un système d'insertion et de séquençage de fils de chaîne de façon à produire un tissu d'armure déterminée multicouches. Il comporte au moins deux systèmes d'avance (4, 5 ; 7-9) contrôlés en vitesse et force de traction de sorte que, au moins localement, une partie (10) des couches du tissu est entraînée par son propre mécanisme d'avance à une vitesse différente d'au moins une autre partie (11) des couches du tissu multicouches de façon à produire au moins un créneau sur le tissu multicouche. Application à la fabrication de pièces en matériaux composites pour l'aéronautique.
Patent FR-3002649-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de l'activite radiologique deposee dans un fond sous marin
Inventor: MESSALIER MARC
IPC: G01T1/169
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de l'activité radiologique dans un fond sous-marin, comportant un étui étanche (20) pour un détecteur radiologique (2), des moyens (4) formant un cône tronqué, contenant un matériau apte à être traversé par un rayonnement à mesurer par ledit détecteur radiologique (2), comportant une petite base (44) et une grande base (42), cette dernière formant une face d'entrée (42) du rayonnement à mesurer, ce cône étant assemblé audit étui de manière étanche, la petite base (44) étant disposée du côté de la face d'entrée du détecteur, la grande base (42) étant destinée à être disposée en regard du fond sous marin.
Patent FR-3003334-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage d’un reservoir de gaz comprime
Inventor: BOUBAKRI EL BACHIR
IPC: F17C1/08
Filed: 2013-03-14
Abstract: Le dispositif de portage d'un réservoir de gaz comprimé présentant un corps (101) et un robinet (102) de connexion à un outil à main (7), comprend selon l'invention une coque d'encapsulage (10) ayant une extrémité haute et une extrémité basse, la coque d'encapsulage (10) comprenant une coque dorsale et une coque mobile entre lesquelles le réservoir est destiné à être disposée, la coque dorsale étant équipée de moyens de portage.
Patent FR-3008707-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse a base d'aldehyde biosource et de polyphenol
Inventor: MICHOUD CLEMENT
IPC: D06M15/41
Filed: 2013-07-16
Abstract: La composition adhésive aqueuse comporte un latex d'élastomère insaturé et une résine phénol-aldéhyde à base : d'un aldéhyde de formule (I): dans laquelle X comprend N, S ou O et R représente -H ou -CHO, d'un polyphénol comportant un ou plusieurs noyau(x) aromatique(s): ○ dans le cas d'un seul noyau aromatique, ce dernier est porteur de deux ou trois fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, le reste du noyau aromatique étant non substitué ; ○ dans le cas de plusieurs noyaux aromatiques, au moins deux d'entre eux sont chacun porteur de deux ou trois fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions en ortho d'au moins une de ces fonctions hydroxyle étant non substituées.
Patent FR-3009079-A1 (FR)
Title: Spectrometre imageur a couverture spectrale etendue
Inventor: BUIL CHRISTIAN
IPC: G01J3/18
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un spectromètre imageur de type échelle comprenant une fente longue adaptée pour laisser passer un faisceau optique, un ensemble collimateur adapté pour collimater le faisceau optique, un réseau croisé dit réseau auxiliaire et un réseau échelle dit principal configurés pour réaliser un spectre du faisceau optique doublement multiplexé, un ensemble objectif configuré pour former le spectre sur un ensemble de détection dudit spectromètre.
Patent FR-3009531-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant une charniere d’articulation de type pantographe qui comporte un dispositif absorbeur de choc et charniere pour un tel vehicule
Inventor: ROGNON OLIVIER
IPC: E05D11/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule comportant un capot (1) et une charnière (2) d'articulation type «pantographe» reliant le capot (1) à la structure du véhicule, la charnière (2) comportant un premier (21) et un second (212) bras définissant un axe de pivot virtuel du capot (1), le véhicule comportant au niveau de la charnière (2), un dispositif absorbeur de choc (24), permettant un abaissement d'au moins une partie du capot (1) positionnée sensiblement au-dessus de la charnière (2) lors d'un impact crée par un projectile (P) sur ladite partie du capot (1), tel que le dispositif absorbeur de choc (24, 26) comporte un élément fusible solidaire du premier bras (21) permettant l'abaissement de ladite partie du capot (1).
Patent FR-3012470-A1 (FR)
Title: Procede et kit d'identification d'un chien par l'analyse d'un echantillon biologique
Inventor: BEAUFILS MARTINE
IPC: C40B40/06
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention porte sur un procédé, un kit et un système d'identification d'un chien par l'analyse d'un échantillon biologique canin, et comparaison avec le profil génétique d'une population connue de chiens enregistrée dans une base de données.
Patent FR-3012964-A1 (FR)
Title: Vaccins adjuves pour vaccination aviaire in ovo
Inventor: BEN AROUS JULIETTE
IPC: A61P37/04
Filed: 2013-11-12
Abstract: Composition comprenant au moins une huile minérale, un tensioactif présentant un caractère hydrophile caractérisé par une valeur HLB égale à 12 et un sel inorganique divalent destinée à être employée comme adjuvant dans une composition de vaccin pour la vaccination in ovo d'espèces aviaires caractérisée en ce que ladite composition est une émulsion ou microémulsion de type huile dans eau.
Patent FR-3014464-A1 (FR)
Title: Ecarteur pour la construction d'un mur d'un edifice
Inventor: DUMONTE MICHEL
IPC: E04G17/06
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'objet de l'invention est un écarteur (100) pour la construction d'un mur, l'écarteur (100) prenant la forme d'un corps (102) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A100), et l'écarteur (100) étant traversé dans sa longueur (L100) par un alésage de réception (104) d'une vis de maintien, l'écarteur (100) étant caractérisé en ce que, le corps (102) comprenant une partie médiane (106) située entre ses deux extrémités avant (108) et arrière (110), au moins une dimension extérieure (D1,D2) de ce corps (102) prise radialement autour de l'axe longitudinal (A100) et à chacune de ses extrémités avant (108) et arrière (110) est supérieure à la plus grande dimension extérieure (D3) de ce corps (102) prise radialement autour de l'axe longitudinal (A100) et dans sa partie médiane (106).
Patent FR-3016338-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement d'un long cable de communication pour bouee larguee depuis un sas de sous-marin
Inventor: MIRA FRANCK
IPC: H04B3/60
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif intégré dans le sous-marin permettant, lorsqu'il est installé sur un sas existant dans un sous-marin, de réaliser des communications de longues durées avec une bouée éjectées depuis le sas. Le système est constitué coffret étanche (7) disposé sous la culasse du sas (9) du sous-marin. Le coffret (7) contient un câble de communication qui se déroule lors de l'éjection de la bouée du sas puis lors de l'avancement du sous-marin. La bouée contient une seconde bobine qui se déroule lors de sa remonté. Le dispositif permet une communication entre la bouée en surface et les systèmes d'exploitation installés dans le sous-marin pendant une durée importante dépendante de la vitesse du sous-marin et de la longueur de la bobine installée dans le coffret (7).
Patent FR-3001499-A1 (FR)
Title: Motocyclette avec un tube coude vers l'arriere de raccordement du filtre a air a un dispositif d'etranglement
Inventor: OZAKI YOSHINOBU
IPC: B62K11/00
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'invention concerne une motocyclette dans laquelle un filtre à air (44) au-dessus d'une culasse est raccordé à un orifice d'admission (41) de la culasse par un tube de raccordement (47), un dispositif d'étranglement (45), et un isolant (48). Selon l'invention, le tube de raccordement (47) est formé pour s'incurver selon une forme telle que le tube de raccordement (47) a son extrémité en amont ouverte vers l'avant et est arrondi vers l'extérieur dans une direction oblique vers l'arrière.
Patent FR-3016188-A1 (FR)
Title: Protection contre le feu d'une piece en materiau composite tisse tridimensionnel
Inventor: MANDEL ROBIN
IPC: F02C7/25
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection (S) contre le feu d'une pièce (1) d'un moteur de turbine à gaz réalisée dans un matériau composite comprenant un renfort fibreux principal densifié par une matrice principale, le procédé de protection (S) comprenant les étapes suivantes : - préformage (S1) d'un lé de préimprégné (20) de manière à lui conférer une forme correspondant à la forme d'une surface (3) de la pièce (1) à protéger contre le feu, ledit lé de préimprégné (20) comprenant un renfort fibreux secondaire densifié par une matrice secondaire, - application (S2) du lé de préimprégné (20) ainsi préformé sur la pièce (1), et - fixation (S3) du lé de préimprégné (20) sur la surface (3) par traitement thermique de la pièce (1) munie dudit lé de préimprégné (20) afin d'obtenir une couche de protection (2) contre le feu.
Patent FR-3016699-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la detection notamment de defauts refractants
Inventor: OLLIVIER MICHEL
IPC: G01N21/958
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection de récipients (3) se déplaçant entre une caméra linéaire et une source lumineuse (7) et présentant une variation continue d'intensité lumineuse selon un motif périodique (71) selon au moins une direction de variation (D). Selon l'invention : - pour chaque incrément de déplacement du récipient, on acquiert cycliquement, une séquence de N lignes d'images successives du récipient, de sorte que pour chaque ligne d'image : • on illumine le récipient (3) par la source lumineuse (7), • on acquiert la ligne d'image du récipient, • on décale le motif périodique (71) pour la prochaine ligne selon la direction de variation (D), - on calcule pour chaque incrément du récipient (3), au moins une ligne d'image de phase, - on analyse les lignes d'image de phase (LP(k)).
Patent FR-3018654-A1 (FR)
Title: Module d'identite de souscripteur embarque apte a gerer des profils de communication
Inventor: WOZNIAK TOMASZ
IPC: H04W8/18
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention porte sur un module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC) apte à coopérer avec un dispositif de communication (T), ce module comprenant : - un profil de communication (P1) configuré pour permettre au module d'identité de souscripteur embarqué de communiquer avec un réseau de télécommunications (R) lorsque ledit profil (P1) est actif ; - un module de réception (PSM) pour recevoir, depuis un serveur distant (SM-SR) du réseau de téléphonie mobile (R), une requête de gestion de profil de communication ; et - un module de gestion de profil (MGP) configuré pour : ○ à réception de ladite requête de gestion, déterminer si une règle est applicable parmi un ensemble prédéfini d'au moins une règle (RL) ; o et, dans l'affirmative, exécuter une action spécifiée par la règle applicable en association avec un profil de communication du module d'identité de souscripteur embarqué.
Patent FR-3020372-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement dans des reacteurs co-courant descendant presentant un contre-courant d'ensemble
Inventor: DREILLARD MATTHIEU
IPC: C10G65/08
Filed: 2014-04-25
Abstract: Un procédé d'hydrotraitement en lit fixe en contre-courant simulé comportant deux zones d'hydrotraitement à co-courent descendant et deux zones de séparation dans lequel la deuxième zone d'hydrotraitement est disposée en dessous de la première zone de séparation de manière à créer une hauteur hydrostatique Ha de liquide dans une jambe liquide connectant la première zone de séparation à la deuxième zone d'hydrotraitement, la hauteur Ha générant une différence de pression permettant de réaliser l'écoulement de la première fraction liquide vers la deuxième zone d'hydrotraitement de manière gravitaire sans nécessité d'une pompe.
Patent FR-3007238-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique
Inventor: ITOH TAKAFUMI
IPC: H05K5/03
Filed: 2014-06-12
Abstract: Un dispositif électrique (1) comprend : un corps de dispositif (2) ; et un dispositif de protection en forme de cadre (3). Le corps de dispositif (2) a une pluralité de surfaces destinées à définir une configuration en trois dimensions. Le dispositif de protection en forme de cadre (3) est configuré pour protéger le corps de dispositif (2). Le dispositif de protection en forme de cadre (3) est relié au corps de dispositif (2) et disposé à l'extérieur du corps de dispositif (2). La pluralité de surfaces est disposée en totalité à l'intérieur du dispositif de protection en forme de cadre (3).
Patent FR-3025942-A1 (FR)
Title: Module lumineux multifonction avec diode oled segmentee
Inventor: JIN HUI
IPC: H01L51/50
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention a trait à une diode à électroluminescence organique (8) comprenant une première électrode (18) généralement étendue; une deuxième électrode (20) généralement étendue disposée en face de la première électrode, la deuxième électrode comprenant au moins deux portions (201, 202) électriquement isolées l'une de l'autre ; au moins une couche organique émettrice disposée entre les première et deuxième électrodes (18, 20) ; et des zones de connexion électrique (22, 26, 30) des première et deuxième électrodes (18, 20). Les zones de connexion électrique (22, 26, 30) des première et deuxième électrodes sont situées à un bord (83) de la diode (8).
Patent FR-3026060-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation de vehicule automobile et procede de pilotage correspondant
Inventor: MURR RABIH
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation (1) de véhicule automobile, ledit circuit de climatisation (1) comportant : un compresseur (3), - un premier échangeur thermique (5) placé en aval dudit compresseur (3), - un second échangeur thermique (7) placé en aval du premier échangeur thermique (5), et - une vanne d'expansion (120) placée entre le premier échangeur thermique (5) et le second échangeur thermique (7), ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant en outre un troisième échangeur thermique (9) de régulation de la température du système moteur, ledit troisième échangeur thermique (9) étant branché parallèlement au circuit de climatisation (1) de sorte à contourner au moins un des premier (5) ou second (7) échangeur thermique.
Patent FR-3028287-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/24
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique comportant, d'amont en aval : • un organe catalyseur (2) dit « amont » • un moyen d'injection (4) d'un agent réducteur liquide ou d'un précurseur liquide d'un agent réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote • un organe de réduction catalytique (5) sélective des oxydes d'azote tel que la sortie du moyen d'injection (4) est connectée à un conduit d'amenée traversant l'organe catalyseur (2) dit « amont » et débouchant en aval de l'organe catalyseur dit « amont » et en amont de l'organe de réduction catalytique sélective (5).
Patent FR-3038379-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comprenant des moyens de selection, de partage et d'affichage d'objets graphiques dans differents modes de visualisation et procede associe
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation de cockpit pour aéronef comportant un équipement d'interaction homme-machine (IHM1), un équipement de traitement de données (ETD1) et un dispositif de visualisation (DU1). L'équipement de traitement de données comprend une base de données comportant une pluralité d'objets et des moyens de calcul de différentes fenêtres d'affichage (W1, W2, W3, W4, W5, W6), chaque objet ayant plusieurs formes de représentation graphique dans lesdites fenêtres. Le dispositif de visualisation est agencé pour afficher les fenêtres d'affichage. L'équipement d'interaction homme-machine comporte des moyens de sélection d'un état de représentation graphique d'un objet dans une des fenêtres. Les états de représentation graphique des objets comportent un état « sélectionné ». Lorsque la sélection d'un état de représentation graphique d'un objet est effective, les moyens de calcul de l'équipement de traitement basculent la totalité des différentes représentations graphiques dudit objet dans les différentes fenêtres dans cet état « sélectionné ».
Patent FR-3031517-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones a deux groupements terminaux alcoxysilanes
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J165/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: Polymère hydrocarboné comprenant deux groupements terminaux alcoxysilanes de formule (1) suivante : dans laquelle F1 est (R'O)3-zRzSi-(CH2)p1- et F2 est - (CH2)q1-SiRz(OR')3-z ; ou bien F1 est (R'O)3-zRzSi-R"-OOC-(CH2)p2- et F2 est -(CH2)q2-COO-R"-SiRz(OR')3-z ; où z est 0, 1, 2 ou 3 ; p1 et q1 sont indépendamment 1, 2 ou 3 ; p2 et q2 sont indépendamment 0, 1, 2 ou 3 ; R et R' sont indépendamment un alkyle C1-C4 ; R" est un alkylène C1-C4 et: • chaque liaison est double ou simple ; • R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7 et R8 sont indépendamment un hydrogène, un halogène, un alkyle, un hétéroalkyle, un alcényle, un alcoxycarbonyle, ou un hétéroalcoxycarbonyle ; • x et y sont indépendamment de 0 à 5 ; • R14, R15, R16 et R17 sont indépendamment un hydrogène, un halogène, un alkyle, un hétéroalkyle, un alcényle, un alcoxycarbonyle ou un hétéroalcoxycarbonyle; • R20 est CH2, O, S, NR0 ou C(=O), R0 étant un alkyle ou un alcényle; et • n est supérieur à 2 et m est strictement supérieur à 0, le rapport molaire m:n étant de 0:1 à 0,5:1 ; n et m étant en outre tels que Mn est compris de 400 à 50 000 g/mol et la polymolécularité est de 1,0 à 3,0. Procédé de préparation de ce polymère, composition adhésive comprenant ce polymère et utilisation de cette composition adhésive.
Patent FR-3033878-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur, notamment echangeur de chaleur de vehicule automobile, et echangeur contenant une telle boite collectrice.
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice 1, notamment pour échangeur de chaleur, ledit échangeur comprenant un faisceau muni d'au moins une rangée de tubes à l'intérieur desquels circule un premier fluide, ladite boite collectrice 1 comprenant au moins une chambre collectrice 10, dite chambre d'injection 10, configurée pour être connectée avec ladite rangée de tubes, ladite chambre d'injection 10 étant munie d'au moins deux entrées 2, 3, lesdites entrées 2, 3 étant conçues de manière à permettre une alimentation de ladite chambre d'injection 10 en premier fluide en au moins deux zones distinctes. L'invention concerne également un échangeur de chaleur comprenant une telle boite collectrice 1.
Patent FR-3023386-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif electrochrome
Inventor: CHUNG YI-WEN
IPC: G02F1/163
Filed: 2015-06-03
Abstract: Un procédé pour la commande des dispositifs électrochromes est décrit. Tout d'abord, un cycle de travail de la PWM est modifié pour une valeur Q prédéfinie en fonction d'un signal détecté par un détecteur pendant que le dispositif électrochrome est commuté pour passer à l'état coloré. La valeur Q représente la charge électrique qui correspond à la transmittance à l'état coloré. Puis la PWM est coupée. De ce fait, le temps de réponse pour la coloration et la transmittance du dispositif électrochrome est maintenu dans un intervalle prédéterminé, sans être affecté par la température ambiante, le temps de réglage et le vieillissement des matériaux utilisés. Ainsi, le dispositif électrochrome est plus pratique à utiliser et a une valeur de praticité plus élevée.