baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012095578-A1 (WO)
Title: Dispositif lumineux à guide de lumière à moyen de fixation réflechissant la lumière vers le bas, et support associé
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: Un dispositif lumineux (D) comprend au moins un guide de lumière (G) longiligne comportant deux extrémités (E1, E2), opposées, munies chacune d'un premier moyen de fixation (MF1) propre à permettre sa fixation à un support, et reliées par une partie principale (PP) propre à guider de la lumière et comportant une face externe (FE) munie sur une portion d'une partie arrière (PR) de moyens de réflexion (MR) propres à réfléchir de la lumière vers une partie avant (PV). Ce dispositif (D) comprend en outre au moins un second moyen de fixation (MF2), solidarisé à un endroit choisi de la partie principale (PP) du côté de sa partie arrière (PR) et juste au-dessus des moyens de réflexion (MR) de manière à réfléchir de la lumière vers le bas, et propre à être solidarisé au support.
Patent WO-2012146876-A1 (WO)
Title: Actionneur électromagnétique à générateur magnétique
Inventor: DA SILVA CHRISTIAN
IPC: H01H71/26
Filed: 2012-04-27
Abstract: Actionneur électromagnétique à générateur magnétique à bobine entourant un noyau magnétique mobile (4) susceptible de se déplacer sous l'effet du champ magnétique créé par la bobine, ledit noyau étant guidé entre une position de repos et des positions d'actionnement. Ce actionneur est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux bobines (2, 3) respectivement reliées à des premier (6) et second (7) moyens de commande indépendants, au moins une bobine primaire (2) étant gérée par les premiers moyens de commande (6) en vue de piloter le déplacement du noyau mobile (4) et au moins une bobine secondaire (3) étant positionnée par rapport à la ou aux bobine(s) primaire(s) (2) et actionnée par les seconds moyens de commandes (7) pour faire varier le champs magnétique généré par la ou les bobine(s) primaire(s) (2).
Patent WO-2012168647-A1 (WO)
Title: Lighting device comprising light-emitting diodes
Inventor: GIERENS ANNE
IPC: F21V33/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: The invention relates to a lighting device comprising: at least one glass sheet (2, 2A, 2B) having two opposing main faces (20, 21) and a slab (22), light-emitting diodes (3) providing the lighting function, and diffusion means (4) that extract the light on one of the first or second main faces (21). The aforementioned diffusion means define one or more lighting zones and said diffusion means do not form a solid surface covering all of the first glass sheet. The device is characterised in that the diffusion means take the form of an enamel having a brightness greater than 15 and preferably greater than or equal to 20 or 30.
Patent WO-2013140078-A1 (WO)
Title: Procede de generation et de verification d'identite portant l'unicite d'un couple porteur-objet
Inventor: BENTEO BRUNO
IPC: G06F21/32
Filed: 2013-03-18
Abstract: Procédé de génération d'une identité numérique pour un individu porteur d'un objet d'identification comprenant un composant de sécurité, le procédé comprenant les étapes suivantes : - saisie d'une donnée biométrique initiale (Bio) de l'individu; - création d'une donnée digitale de référence (M0) dérivée de la donnée biométrique; - génération d'une donnée (P1) par le composant de sécurité de l'objet; - détermination d'une identité numérique initiale (M1) par modification de la donnée digitale de référence (M0) par la donnée (P1) générée par le composant de sécurité de l'objet. Cette identité numérique porte l'unicité du couple porteur-objet. L'objet d'identification est ainsi protégé contre le vol ou le détournement par les données biométriques associées à l'identité numérique qu'il porte, sans que ces données biométriques puissent être directement reliées à l'identité du porteur de l'objet.
Patent WO-2015086979-A1 (WO)
Title: Dispositif de production d'un flux d'air a travers un volume de liquide
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F28D5/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: Le dispositif (1 ) de production d'un flux d'air (F') comporte une enceinte (10), qui est destinée à contenir un volume de liquide (V), et qui comporte au moins une ouverture d'évacuation d'air (101), des moyens d'injection d'air (12) qui permettent de créer et de faire passer un flux d'air (F) entrant en provenance de l'extérieur de l'enceinte dans un volume de liquide (V) contenu dans l'enceinte, en introduisant ledit flux d'air (F) entrant dans ledit volume de liquide (V) au-dessous de la surface dudit volume de liquide (V), de telle sorte qu'un flux d'air (F') sortant, traité par contact direct avec le volume de liquide, est évacué en dehors de ladite enceinte en passant à travers l'ouverture d'évacuation d'air (101) de l'enceinte. L'enceinte comporte une ou plusieurs chicanes (14; 14'; 14") qui sont interposées entre le volume de liquide (V) et ladite ouverture d'évacuation (101 ), et qui permettent de faire circuler le flux d'air (F') sortant du volume de liquide jusqu'à l'ouverture d'évacuation (101), en lui faisant subir un ou plusieurs changements de direction, de manière à empêcher la projection de liquide par l'ouverture d'évacuation d'air (101).
Patent WO-2015162342-A1 (WO)
Title: Dispositif de circulation de liquides au sein d'un contenant compartimente
Inventor: MOKRI ISSAM
IPC: B65D81/32
Filed: 2015-03-30
Abstract: Un dispositif permettant de faciliter la circulation d'un ou plusieurs liquides au sein du même contenant, en permettant à l'utilisateur de mélanger le nombre de liquides qu'il souhaite en sélectionnant les compartiments adjacents qu'il désire faire communiquer, et ainsi d'obtenir un mélange adapté à ses besoins. Il est constitué d'une paroi (1) percée d'au-moins un trou (2), et d'une plaquette (3) percée d'au moins un trou également (4). La plaquette peut être munie d'une languette (5) et est disposée dans un espace (6) au sein de la paroi, contre celle-ci ou à l'intérieur de celle-ci. Ce dispositif prend place entre 2 compartiments remplis de liquide, l'un à gauche (7) et l'autre à droite (8) du dispositif. Lorsque l'utilisateur souhaite mélanger les 2 liquides contenus dans chacun des 2 compartiments (7) (8), il lui suffit de faire coulisser la plaquette (3) contre la paroi (1) afin que les 2 trous (2)(4) soient alignés. Cela permet aux liquides de se mélanger.
Patent WO-2016107993-A1 (WO)
Title: Dispositif de vérification de l' étanchéité
Inventor: DONGIEUX ALAIN
IPC: G01M3/32
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vérification (1) de l'étanchéité d'une enceinte (2) sous une pression déterminée mise en communication de façon étanche avec un espace de mesure (3) fermé agencé dans ce dispositif (1) qui comprend un module de traitement (5) et un capteur (4) de pression transmettant au module de traitement (5) un signal (M6) représentatif de la pression dans l'enceinte (2). Le dispositif de vérification (1) comprend en outre un module de précision coopérant avec le module électronique de traitement (5) de façon à s'affranchir des variations en température du milieu environnant (7) lors de l'exécution d'opérations de traitement d'au moins ledit signal (M6) représentatif de la pression dans l'enceinte (2) et de détection d'une fuite dans l'enceinte ( 2 ).
Patent WO-2016066968-A1 (WO)
Title: Station for heating fluids flowing through a network of submarine pipelines
Inventor: SETTOUTI NARIMANE
IPC: H05B6/44
Filed: 2015-10-29
Abstract: The invention relates to a station (2) for heating fluids flowing through a network of submarine pipelines, comprising at least one heating duct (6) made from conductive material and intended to be connected to a submarine pipeline (4) for transporting fluids, and at least one solenoid (8) wound around part of the heating duct and supplied with electric current in order to heat said part of the heating duct by means of electromagnetic induction.
Patent WO-2016166443-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle du couple d'une machine électrique synchrone
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P21/14
Filed: 2016-04-06
Abstract: Selon ce procédé, des consignes de courant statorique sont générées à partir d'une estimation d'un flux magnétique rotorique sélectivement déterminée, selon les conditions de fonctionnement de la machine, d'une part, en fonction de la température de fonctionnement du rotor de la machine et, d'autre part, en fonction des valeurs mesurées du courant (I d , I q ) et de la tension d'excitation (V q ) du rotor et de la vitesse de rotation du champ magnétique tournant (ω r ) générée par la rotor, les consignes de courant statorique étant générées à partir du flux magnétique estimé.
Patent WO-2016185136-A1 (WO)
Title: Installation de distribution de peinture pour caisse de vehicule automobile
Inventor: MANDARD THIERRY
IPC: B05B12/14
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne une installation d'application de peinture automobile permettant l'application de faibles volumes de peinture de teinte rare au moyen d'un circuit secondaire de distribution de peinture de teinte rare et d'un système de stockage et de mise en circulation de racleurs (R1-R3) dans une ligne de distribution du circuit secondaire desservant des postes de peinture, ce système comprenant une gare de départ (21) comprenant un premier support de stockage (210) des racleurs et un mécanisme d'indexation (30) verrouillant les racleurs dans des positions indexées des racleurs par rapport au premier support de stockage, la gare de départ comprenant un organe de commande (40) coopérant mécaniquement avec le mécanisme d'indexation (30) pour libérer successivement les racleurs de leur position indexée correspondante et autoriser leur déplacement depuis cette position vers une sortie de la gare de départ raccordée à la ligne de distribution (23) en amont des postes de peinture.
Patent WO-2017021659-A1 (WO)
Inventor: VILLEMEUR ANNABELLE
IPC: G05B19/045
Filed: 2016-08-04
Abstract: Le s ystème selon l'invention est du type de ceux comprenant un microprocesseur (3), générant un signal de commande (P1, P2, S) destiné à piloter un circuit de commande (13) d'un relais d'alimentation électrique principale (5) du véhicule et un module de validation (4, 9) distinct du microprocesseur (3) et validant le signal de commande (P1, P2, S). Le microprocesseur (3) reçoit une donnée de vitesse moyenne (Vv) représentative d'une vitesse moyenne de roulage du véhicule et des deuxièmes données (SSB1, SSB2) représentatives d'un état d'une commande de démarrage ou de coupure (2). Conformément à l'invention, le module de validation (9) génère un signal de validation (E) du signal de commande (S) en fonction d'une donnée de vitesse de roue (Vr) représentative d'une vitesse de roulage d'une roue du véhicule, de deuxièmes données (SSB1, SSB 2), et de troisièmes données (CG) représentatives d'un fonctionnement du microprocesseur (3).
Patent WO-2017103356-A1 (WO)
Title: Nut device comprising an rfid tag on the front surface thereof
Inventor: CARPENTIER PHILIPPE
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-11-03
Abstract: The invention relates to a nut device (10) that complies with the SMS, DIN, MACON thread standards. According to the invention, the device comprises an RFID tag (11) on the front surface thereof.
Patent WO-2017168070-A1 (WO)
Inventor: AUDEBAUD MATTHIEU
IPC: G09B29/10
Filed: 2017-03-10
Abstract: Système d'orientation ( 1) comprenant - une base (2) configurée pour être montée sur une surface, - un support d'information (3) monté sur la base, la base comprenant une partie fixe (21) adaptée pour être montée sur une surface, et une partie mobile (22) montée tournante par rapport à la partie fixe (21) selon un axe de rotation vertical (Z-Z), caractérisé en ce que le support d'information (3) est monté tournant par rapport à la base (2), selon un axe de rotation (X-X) incliné d'un angle (a) compris entre 20° et 90° par rapport à l'axe de rotation vertical (Z-Z), le système (1) étant configuré de sorte que les rotations du support d'information (3) et de la partie mobile (22) sont liées de manière à ce que lesdites rotations conservent l'orientation dudit support d'information (3).
Patent WO-2018060589-A1 (WO)
Title: Procédé de numération de leucocytes dans un échantillon
Inventor: ALLIER CÉDRIC
IPC: G01N15/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention est un procédé de détermination d'une quantité de leucocytes dans un échantillon. Le procédé est basé sur une image, ou hologramme, de l'échantillon obtenue par un capteur d'image lorsque l'échantillon est illuminé par une source de lumière. L'hologramme fait l'objet d'une reconstruction holographique, de façon à obtenir une image complexe, dite image complexe de référence, représentant une onde lumineuse transmise par l'échantillon, dans un plan de reconstruction. A cette image complexe de référence est appliqué un opérateur de propagation holographique, de façon à obtenir une pluralité d'images complexes dites secondaires, formant une pile d'images, à partir desquelles on détermine un profil décrivant l'évolution d'une caractéristique optique de l'onde lumineuse transmise par l'échantillon selon l'axe de propagation cette onde lumineuse. La présence de leucocytes et leur quantité sont déterminées en fonction de ces profils.
Patent WO-2018122526-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de constitution d'un ensemble de produits de types différents sur un convoyeur
Inventor: GEHIN ANTHONY
IPC: B65B35/54
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de constitution d'un ensemble de produits (3) au sein d'une ligne de convoyage, en amont d'un poste de conditionnement dudit ensemble, ledit ensemble contenant des produits (3) d'au moins deux types différents, à savoir type A et type B, ladite ligne de convoyage comportant un convoyeur (2) disposé dans le sens longitudinal, et configuré pour faire circuler des produits en files parallèles en direction du poste de conditionnement, et au moins une surface d'accumulation (1) disposée adjacente et à fleur avec ledit convoyeur (2). Ce procédé comprend les étapes suivantes: - constitution d'au moins une file de produits A sur le convoyeur (2), - transfert transversal cyclique par lots de produits B de ladite surface d'accumulation (1) vers le convoyeur (2). La présente invention concerne encore un dispositif spécialement conçu pour la mise en oeuvre d'un procédé selon l'invention.
Patent WO-2019030454-A1 (WO)
Title: Thrust reverser cascade for an aircraft nacelle
Inventor: OLIVEUX GERALDINE
IPC: B29C45/14
Filed: 2018-08-07
Abstract: The invention relates to a thrust reverser cascade (1) for an aircraft nacelle, comprising a plurality of blades (2) having a first (6a) and a second surface (6b), the blades (2) being connected to members (3, 4) connected to attachment flanges (5) for attaching the thrust reverser cascade (1) to the nacelle. According to the invention, at least one of the surfaces (6a, 6b) of the blades (2) is covered with at least one layer of fibres (7) each comprising a plurality of fibre pieces which are pre-impregnated with resins, the fibre pieces being superimposed on one another, positioned parallel to the aerodynamic surface of the blade (2) and oriented in different directions.
Patent WO-2020049229-A1 (WO)
Title: Apparatus allowing cryogenic deep-freezing of food products during transport
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25D17/06
Filed: 2018-09-06
Abstract: The invention relates to a method for refrigerated transport of products, in particular food products, from the production site thereof to a storage or consumption or sales location using a refrigerated transport vehicle (1) which comprises a refrigerated container (3) and which is provided with a refrigeration unit for mechanical cooling, comprising the following steps: • - before loading the products into the internal space of the container, performing a phase of cooling the internal space at a rapid rate by carrying out mechanical cooling or a direct injection of a cryogenic fluid into the internal space; • - loading the products into the internal space of the vehicle; characterised by the following measures: • - performing a phase of deep-freezing the loaded products by carrying out a direct injection of a cryogenic fluid into the internal space until a deep-freeze setpoint is obtained, for example -20°C; • - stopping the direct injection of a cryogenic fluid and ensuring the setpoint temperature is maintained by using the mechanical cooling unit; • - at the end of the transport phase, unloading the products deep-frozen in this manner at said storage or consumption or sales location.
Patent WO-2019155146-A1 (WO)
Title: Optoelectronic device with electronic components on the rear face of the substrate and method of production
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-02-01
Abstract: An optoelectronic device (10) comprises a substrate (11) and a plurality of assemblies (Di) of light-emitting diodes (DELi) where each assembly (Di) comprises a plurality of light-emitting diodes (DELi), a first lower electrode, a second upper electrode, an electronic component of an electronic circuit (16i) formed in a first portion (14i, 14'i) of substrate (11), on the side of the face (13) of the substrate (11) not bearing the light-emitting diodes, and a first conductive means formed passing through the first portion (14i, 14'i) and electrically connecting a first terminal of the electronic component to one of the first and second electrodes. The first conducting means of a given assembly (Di) is electrically insulated from the first conductive means of the other assemblies (Di).
Patent WO-2020254772-A1 (WO)
Inventor: BILLET LIONEL
IPC: F16K37/00
Filed: 2020-06-19
Abstract: The invention relates to a valve for controlling the circulation of a fluid, having a valve body comprising a movable control member, an electrical actuator comprising a stator and a rotor, a sealing cover extending from the valve body to the inside of the stator, the sealing cover being positioned at the interface between the rotor and the stator in such a way that the rotor is inside the cover and submerged in the fluid, the stator being isolated from the fluid, the rotor rotating about a first axis and being secured to a shaft extending along the first axis, the movable control member moving in a linear manner along a second axis or in rotation about the second axis, characterised in that the shaft has an end forming, with a toothed wheel driving the movable control member, a gear pair with non-intersecting or intersecting axes.
Patent WO-2021044103-A1 (WO)
Title: Method and machine for cutting drapery elements
Inventor: HAUCOURT BORIS
IPC: B32B38/00
Filed: 2020-09-03
Abstract: The invention relates in particular to a method for cutting one or more drapery elements (220) from a strip of material (100) comprising a layer of fabric (103) which includes a film (101, 102) on at least one side. Each drapery element (220) is defined along a determined outline (221) comprising at least one corner, each drapery element being cut using a cutting blade. At each corner of the outline, the fabric layer (103) and each film (101, 102) are cut on a rounded arc (AR5-AR10) so as to obtain one or more drapery elements (220) without over-cutting.
Patent WO-2021074524-A1 (WO)
Title: Powder made from paek(s), use in sintering construction processes, corresponding objects
Inventor: BRULE BENOÎT
IPC: B29C64/00
Filed: 2020-10-14
Abstract: The invention concerns a powder made from at least one poly-aryl-ether-ketone (PAEK), suitable for use in a method for constructing layer-by-layer objects by sintering caused by electromagnetic radiation, having a glass transition temperature Tg and characterised in that, at a temperature equal to Tg+55°C: its viscosity is less than or equal to 15,000 Pa.s; and its half-crystallisation time is greater than or equal to 5 minutes. The invention also concerns the use of this powder in a method for constructing layer-by-layer objects by sintering caused by electromagnetic radiation.
Patent WO-2021234264-A1 (WO)
Title: Multilayer structure based on recycled polyamide
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: C08K5/526
Filed: 2021-05-18
Abstract: The present invention relates to a multilayer tubular structure (MLT) for transporting fluids for a motor vehicle, comprising at least three layers: at least one layer (1) consisting of a composition predominantly comprising at least one semi-crystalline aliphatic polyamide, said composition consisting of at least 50% of recycled material from a single-layer and/or multilayer tube that has been intended for transporting fluids for a motor vehicle, said tube consisting of a composition which predominantly comprises at least one polyamide, at least one layer (2) consisting of a composition predominantly comprising at least one semi-crystalline aliphatic polyamide and optionally at least one impact modifier, and when the layer (2) consists of a composition predominantly comprising at least one semi-crystalline aliphatic polyamide that is PA12 and/or PA612 and/or PA1010, then said composition comprises said impact modifier, and at least one layer (2') consisting of a composition predominantly comprising at least one semi-crystalline aliphatic polyamide, said layer (2) and said layer (2') each consisting of at least 90% of non-recycled material.
Patent WO-2022238661-A1 (WO)
Inventor: VERNES LÉA
IPC: A23L33/10
Filed: 2022-05-11
Abstract: La présente demande de brevet concerne un procédé d'obtention d'un extrait aqueux provenant d'au moins deux algues (microalgues et/ou macroalgues), permettant un meilleur rendement d'extraction des composés hydrophiles et hydrophobes desdites algues. En outre, l'invention concerne lesdits extraits aqueux, ainsi que leur utilisation dans la prévention des pathologies cardiovasculaires, et en tant qu'ingrédient fonctionnel en alimentaire, en particulier de complément alimentaire.
Patent WO-2023275466-A1 (WO)
Inventor: BELJAMBE CEDDRIC
IPC: F01D21/16
Filed: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) pour une hélice de turbomachine d'aéronef, l'ensemble comprend : - une aube à calage variable (2) comportant une pale reliée à un pied, l'aube (2) comportant un axe longitudinal confondu avec un axe (A) de calage de l'aube qui passe par ledit pied, - une embase (70) solidaire en rotation de l'aube (2) autour de l'axe (A) et reliée à une portion (72) de roue dentée s'étendant autour de cet axe (A), et - un dispositif de contrepoids (8) comportant un arbre mobile en rotation autour d'un axe sensiblement perpendiculaire audit axe (A), cet arbre étant relié à au moins une masselotte et à un pignon engrené avec la portion (72), dans lequel la portion (72) de roue dentée est fixée à ladite embase (70) par au moins une vis fusible (90).
Patent WO-2004095981-A1 (WO)
Title: Tasseau destine a etre utilise avec un montant a fentes
Inventor: LAWLER JASON
IPC: A47B96/06
Filed: 2004-05-04
Abstract: L'invention concerne un tasseau (30) destiné à être utilisé avec un montant à fentes (10), comportant une partie avant (33) équipée d'un insert souple (45) conçu pour entrer en prise avec les faces latérales de la fente, de façon à combler les tolérances de fabrication ou autres entre le tasseau et la fente, pour que l'ensemble soit bien ajusté.
Patent WO-2004101933-A1 (WO)
Title: Systeme de controle de securite electronique
Inventor: REES JOHN CHRISTOPHER
IPC: E05F15/00
Filed: 2004-05-17
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de sécurité électronique comportant un premier et un deuxième élément de détection électroconducteur, flexible, allongé (18, 20) et des éléments de contrôle électroniques. Les éléments de contrôle électroniques répondent lorsqu'une variation de capacitance, due à la proximité d'un objet par rapport audit premier élément (18, 20), diffère par rapport à une variation de capacitance due à la proximité dudit objet par rapport audit deuxième élément, de manière à fournir un signal de sortie destiné au contrôle d'un récepteur (14). Par conséquent, le récepteur (14) est employé pour déplacer une partie (10) d'un mécanisme (8) en direction d'une autre (12). Les éléments de détection (18, 20) peuvent être montés sur une ou sur les deux surfaces des deux parties (10, 12), entrant en contact, afin d'éviter qu'un objet ne soit piégé entre les deux parties.