baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2882471-B1 (FR)
Title: Connecteur etanche
Inventor: ONODA KATSUHIKO
IPC: H01R13/52
Filed: 2006-02-21
Granted: 2014-02-07
Abstract: Dans un connecteur étanche, on remplit, avec un matériau d'étanchéité, l'espace interne d'un boîtier externe (20) qui s'étend entre un boîtier interne (30) et un bouchon étanche (40). Le boîtier externe est ainsi formé que la ligne centrale (alpha1) d'une ouverture (21) du connecteur et la ligne centrale (alpha2) d'une partie (22) de réception de bouchon étanche sont décalées d'une quantité prédéterminée l'une par rapport à l'autre, de sorte que la densité d'occupation par les fils de l'espace (23) de remplissage par le matériau d'étanchéité, à l'intérieur du boîtier externe, est rendue sensiblement uniforme.
Patent FR-2898709-B1 (FR)
Inventor: MERCIER DAVID
IPC: G06K9/03
Filed: 2006-03-17
Granted: 2008-09-26
Abstract: The method involves generating credibility functions (m1-m3) from results produced by postal optical character recognitions (OCR) (LAP1-LAP3). The credibility functions are combined, by using a dempster shafer conjunctive combination, in order to generate a resultant credibility function (m). The resulting credibility function is transformed into a probability measurement for deciding an overall postal address result. An image of a current mail is formed from the results for producing postal address results. Independent claims are also included for the following: (1) a system for decoding images of mails including parallel postal optical character recognition (OCR) processing (2) a method for constructing a confusion matrix for generating credibility functions for decoding images of mails.
Patent FR-2940480-B1 (FR)
Title: Dispositif de reconfiguration d'un contexte de traitement de taches
Inventor: GUILLEY FABIEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-12-23
Granted: 2011-03-25
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des systèmes de gestion de vol embarqués à bord d'aéronef. L'invention concerne un dispositif de reconfiguration (1) d'un contexte de traitement de tâches. Le dispositif de reconfiguration (1) selon l'invention comporte notamment : • un module de gestion des tâches à réaliser (2), effectuant un tri des tâches selon un critère de priorité ; • un module de gestion d'une tâche en cours (3), gérant l'état d'avancement de la tâche en cours ; • un module de gestion d'un contexte (4), sauvegardant des contextes relatifs à la tâche en cours, à une tâche la plus prioritaire et restituant un des contextes sauvegardé sur ordre d'un opérateur. La présente invention trouve notamment son application dans la gestion de tâches de pilotage d'un aéronef, par exemple la gestion de tâches provenant d'un système de gestion d'alertes et de procédures.
Patent FR-2929399-B1 (FR)
Title: Debimetre instationnaire temps reel
Inventor: FOUCAULT ERIC
IPC: G01F1/34
Filed: 2008-03-28
Granted: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne un système de mesure en temps réel du débit instantané d'un fluide en écoulement stationnaire ou instationnaire dans une conduite, comprenant un organe d'écoulement (1) du fluide muni d'au moins deux prises de pression (A, B) en paroi, un moyen de mesure (2) d'une différence de pression couplé aux deux prises de pression (A, B), et un moyen de calcul (3) pour calculer le débit en temps réel par la résolution d'une équation différentielle ordinaire non-linéaire reliant le débit instantané à la différence de pression, la différence de pression dans ladite formule étant positive ou négative en fonction de la variation de la vitesse d'écoulement du fluide dans la conduite et/ou du sens de l'écoulement du fluide, caractérisé en ce que l'organe d'écoulement (1) comprend un filtre (4) placé entre les deux prises de pression (A, B) pour augmenter la perte de charge.
Patent FR-2930437-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique a effet chauffant comprenant un derive d'acide salicylique.
Inventor: COMPAIN DELPHINE
IPC: A61Q1/14
Filed: 2008-04-25
Granted: 2012-06-15
Abstract: L'invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant dans un milieu anhydre, au moins un sel métallique exothermique, au moins un acide carboxylique et au moins un composé d'acide salicylique choisi parmi l'acide salicylique et les dérivés d'acide salicylique.La composition peut être utilisée notamment pour le nettoyage et/ou le démaquillage et/ou le gommage de la peau.
Patent FR-2931330-B1 (FR)
Inventor: CADOU OLIVIER
IPC: H04L29/12
Filed: 2008-05-13
Granted: 2011-04-01
Abstract: The invention relates to a method for recording a communication session initiated by at least one communication terminal (11, 12) with at least one second communication terminal (13, 14), by means of at least one communication channel established via a computer and/or telephone network, which method is characterized in that it includes steps of: receiving, by at least one recording server (20), a request to record the communication session, including recording configuration data, enabling in particular the identification of each communication channel, connecting the recording server (20) to each communication channel established during initiation of the communication session, according to the configuration data received, recording data transferred over each communication channel by the recording server.
Patent FR-2949790-B1 (FR)
Inventor: BASIER BENOIT
IPC: D02G3/26
Filed: 2009-09-04
Granted: 2011-08-19
Abstract: The method involves applying overtwist to base wires (20, 30) in direction (S, Z), respectively, and fixing the overtwist of the base wires for stabilizing the wires. The twisted base wires are assembled for forming an elastic string (10) such that the twisted base wires are spaced in a longitudinal axis (A) of the string and oriented in a direction of an axis perpendicular to the longitudinal axis when the string is in free state without traction.
Patent FR-2953450-B1 (FR)
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/08
Filed: 2009-12-04
Granted: 2011-11-18
Abstract: A tire having a radial carcass reinforcement, including at least one layer of reinforcing elements, said tire comprising a crown reinforcement, which is itself covered radially with a tread, said tread being joined to two beads via two sidewalls, wherein at least 85% of the reinforcing elements of at least one layer of the carcass reinforcement are non-wrapped metal cords having in what is called the permeability test a flow rate of less than 20 cm3/min, and in that at least 5% of the reinforcing elements of said at least one layer of the carcass reinforcement are cords comprising at least one strand consisting of textile multifilament yarns.
Patent FR-2966941-B1 (FR)
Inventor: POLESEL JEROME
IPC: B01J19/12
Filed: 2010-10-29
Granted: 2013-07-12
Abstract: The invention relates to a device for homothetic projection of a pattern onto the surface of a sample (21) comprising a photosensitive zone. The device comprises means allowing a pattern to be projected onto the surface of the sample, and an optical system (12) allowing the size of the pattern projected onto the surface of the sample to be continuously controlled. The invention also relates to a photolithography method using such a projection device, and to a method and a kit for converting an optical microscope into such a projection device.
Patent FR-2967978-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une capsule de surbouchage pour bouteille de vin tranquille, dispositif associe
Inventor: LARROUS BERNARD
IPC: B31D5/00
Filed: 2010-11-30
Granted: 2013-01-11
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une capsule de surbouchage pour bouteille de vin tranquille, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Réalisation d'une bande en aluminium portant au moins une impression avec au moins une encre polymérisable au rayonnement ultraviolet, - Découpe de cette bande pour le façonnage d'un corps (50) de capsule, - Dépose d'un trait de colle hotmelt sur un bord, - Façonnage de ce corps (50) en cône avec prise de la colle suivant une génératrice, - Repliage du bord (52) périphérique supérieur du corps (50) - Apposition d'une pastille (54) par collage hotmelt.
Patent FR-2981754-B1 (FR)
Inventor: LUCEA MARC
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-10-24
Granted: 2013-11-29
Abstract: Determining the state of charge (SoCi,) of a basic cell (i) of an electricity storage battery comprises a step of periodically estimating the state of charge (SoCi,) of the cell, wherein the estimating step comprises a step of correcting the estimated state of charge (SoCi,) to at least one predetermined state of charge value (SoCpredetermined). The invention also relates to a system for determining the state of charge.
Patent FR-3011056-B1 (FR)
Title: Methode de reprise d'etancheite, dispositif de boulonnage et transformateur de puissance
Inventor: GOMEZ GERARDO-ANTONIO
IPC: H02M5/10
Filed: 2013-09-24
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de reprise d'étanchéité entre deux pièces (10, 20) appartenant à un transformateur de puissance (1), par exemple entre une cuve (10) et un couvercle (20), caractérisée en ce que la méthode comprend au moins les étapes suivantes : une étape de préparation d'une interface (2) entre les deux pièces (10, 20) au niveau de laquelle réaliser la reprise d'étanchéité ; une étape de soudage réalisée sur un côté externe (C2) de l'interface (2) de manière à restaurer l'étanchéité entre les deux pièces (10, 20) sur ce côté externe (C2) ; une étape de déboulonnage consistant à retirer des boulons positionnés à l'interface (2) entre les deux pièces (10, 20) ; une étape de boulonnage des deux pièces (10, 20) par des dispositifs de boulonnage (60) comprenant chacun une vis (70), un écrou (80), une rondelle (90) et deux joints d'étanchéité annulaires (61, 62), de manière à restaurer l'étanchéité entre les deux pièces (10, 20) sur deux côtés (C3, C4) de l'interface (2) situés de part et d'autre du côté externe (C2). L'invention concerne également un dispositif de boulonnage (60), ainsi qu'un transformateur de puissance (1).
Patent FR-3016872-B1 (FR)
Title: Procede de commande anti-ballant a assistance reglable pour le transport d’une charge suspendue
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B66C13/04
Filed: 2014-01-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande du déplacement d'une charge qui est suspendue à un point d'accroche d'un engin de levage de type grue, ledit point d'accroche étant conçu pour pouvoir se déplacer selon un mouvement de rotation en lacet autour d'un premier axe vertical (ZZ'), et/ou selon un mouvement de translation le long d'un second axe (XX') sécant audit axe d'orientation (ZZ'), ledit procédé comprenant une étape d'acquisition de consigne de vitesse (Vi), puis une étape de filtrage de ladite consigne de vitesse au moyen d'un modèle virtuel (X = AX + BU), qui utilise un vecteur d'état (X) comprenant une composante d'angle de ballant de la charge suspendue et une composante de vitesse angulaire de ballant, et auquel on applique une commande par retour d'état (U = k V -K .X) dont les gains correcteurs (k , k ) sont exprimés en fonction d'un même paramètre de typage (Tc) librement ajustable par le conducteur de l'engin de levage.
Patent FR-3030056-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'elements mobiles dans un batiment et installation pour la mise en œuvre de ce procede.
Inventor: DUVAL PHILIPPE
IPC: G01S17/88
Filed: 2014-12-16
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé de détection d'éléments mobiles dans un bâtiment , au moyen de lidars, comprenant les étapes de : - lors de chaque séquence de balayage du bâtiment par les lidars, reporter dans un repère commun un point correspondant à une position de l'obstacle détecté, - distinguer les points correspondants aux obstacles fixes et les points correspondant aux obstacles mobiles sur un nombre prédéterminé de séquences de balayage. Installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3033229-B1 (FR)
Title: Systeme de polissage de parois de bassins aquatiques
Inventor: BERENGUER JEROME
IPC: A01K61/00
Filed: 2015-03-06
Granted: 2017-09-01
Abstract: Système de traitement par polissage de parois internes de bassins aquatiques (1) comportant un réservoir (21) de mélange abrasif et une tête de traitement (30) de surface en communication fluidique avec le réservoir (21) de mélange abrasif, des moyens (10, 11) permettant de déplacer la tête de traitement le long de la paroi à traiter, et des moyens permettant d'alimenter en flux sensiblement continu le tête de traitement en mélange abrasif.
Patent FR-3031761-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'adaptation pour cylindre a panneton
Inventor: BOURGAIN ERIC
IPC: E05B17/00
Filed: 2015-01-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: Mécanisme d'adaptation pour adapter une serrure utilisant un cylindre à panneton, de type européen notamment, à un mécanisme de verrouillage à mouvement continu. Selon l'invention, ce mécanisme comprend un pignon d'entrée (40), annulaire, fendu radialement selon une fente (42) s'étendant au moins sur un certain quartier angulaire, destiné à être disposé autour du cylindre (10) de manière à ce que le panneton (14) occupe la fente (42) dudit pignon d'entrée (40), un pignon de sortie (70), et deux pignons intermédiaires (50a, 50b), comportant chacun une denture (51) et présentant un évidement d'échappement (53) dépourvu de dent, configurés chacun pour être en prise avec le pignon d'entrée (40) lorsque ladite denture (51) rencontre le pignon d'entrée (40), et avec le pignon de sortie (70) lorsque ladite denture (51) rencontre le pignon de sortie (70) ; les pignons intermédiaires (50a, 50b) sont configurés de telle sorte qu'en tout point de la course du pignon d'entrée (40) au moins un des deux pignons intermédiaires (50a, 50b) soit en prise simultanément avec le pignon d'entrée (40) et le pignon de sortie (70), et les évidements d'échappement (53) des pignons intermédiaires (50a, 50b) sont configurés pour permettre le passage du panneton (14) du cylindre (10).
Patent FR-3048064-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage interieur d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/74
Filed: 2016-02-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un dispositif d'éclairage intérieur d'un habitacle de véhicule automobile comporte des premiers moyens de détection (8) d'un objet (9) déposé dans une zone (10) dudit habitacle, des seconds moyens de détection (12) d'une sortie d'un usager du véhicule et des moyens de projection (4) d'un faisceau lumineux (6) pilotable en fonction d'informations reçues par lesdits premiers et seconds moyens de détection pour projeter ledit faisceau sur ladite zone.
Patent FR-3052004-B1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees entre un objet connecte et un serveur central.
Inventor: TORRENTE JOSEPH
IPC: H04W40/24
Filed: 2016-05-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: Selon l'invention, l'information est échangée entre l'objet connecté et le serveur central au moyen d'une requête DNS auprès d'un serveur de noms de domaine spécifique au domaine auquel appartient le serveur central. Ce serveur de nom est adapté pour interprété l'information utile transmise dans la requête et éventuellement répondre en introduisant dans la réponse à la requête DNS l'information en retour. L'échange d'information via une requête DNS selon l'invention est possible avec un point d'accès ouvert ou protégé par une authentification HTTP.
Patent FR-3037284-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour passagers pour un vehicule
Inventor: GROSCHOPF THOMAS
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-06-08
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention met à disposition un système de ventilation pour passagers pour un véhicule avec les caractéristiques suivantes : le système de ventilation pour passagers (10) comprend plusieurs canaux d'écoulement d'air (11, 12) avec une zone de sortie d'air commune pour évacuer un débit massique d'air total souhaité ; chaque canal d'écoulement d'air (11, 12) est relié à la zone de sortie d'air de telle sorte que la zone de sortie d'air soit alimentée avec un débit massique d'air (m1, m2) à travers le canal d'écoulement d'air (11, 12) ; et les débits massiques d'air (m1, m2) peuvent être commandés l'un par rapport à l'autre de telle sorte qu'ils se superposent en un débit massique d'air total. La direction du débit massique total peut être réglée (en continu ou par paliers) en faisant varier les impulsions des débits massiques d'air individuels.
Patent FR-3053875-B1 (FR)
Title: Saucisson a base de viande bovine
Inventor: AMSELLEM DANIEL
IPC: A23L13/60
Filed: 2016-07-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un saucisson sec à base de viande bovine caractérisé en ce qu'il comprend une étape de : -prétraitement d'au moins une viande maigre bovine et d'au moins une viande grasse bovine, dites viandes à prétraiter comprenant les étapes de : -trempage, dans une solution de trempage, des viandes à prétraiter pendant 30 min à 2h, -retrait des viandes à prétraiter de la solution de trempage, -enrobage des viandes retirées de la solution de trempage avec du sel, -retrait du sel enrobant les viandes, le procédé comprenant en outre les étapes de : -hachage des viandes, -assaisonnement des viandes hachées avec une composition, dite une composition d'assaisonnement, -embossage des viandes assaisonnées de manière à former un saucisson, -étuvage du saucisson et -séchage du saucisson étuvé à l'étape précédente de manière à obtenir un saucisson sec.
Patent FR-3059688-B1 (FR)
Title: Accessoire metallique de couverture
Inventor: VIGOUROUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E04D13/00
Filed: 2016-12-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Cet accessoire métallique (1), rectangulaire comprend, selon sa largeur, deux parties (2, 3) dont les plans principaux (P2, P3) forment un angle (α) compris entre 75° et 105°, une première partie (2) de l'accessoire (1) étant pourvue d'au moins une zone de contact par recouvrement avec une tôle dite de couverture, constitutive d'une toiture, une deuxième partie (3) dudit accessoire (1) définissant une bande de rive.
Patent FR-3057650-B1 (FR)
Title: Poele de masse a fluide
Inventor: LIEKENS ROBRECHT
IPC: F24B9/04
Filed: 2017-04-18
Granted: 2021-06-11
Abstract: - Dispositif de chauffage appelé « poêle de masse à fluide », réunissant les avantages des différents types de poêles existants, mais sans leurs inconvénients respectives. Il se chauffe plus rapidement que les poêles à accumulation conventionnelles car il permet une accumulation et un transport des calories par convection et non par conduction. - Il se caractérise par un caisson étanche (6) relié à un foyer (5) et contenant un matériau à forte capacité calorifique apte à la convection (un fluide). Un conduit des gaz de combustion (7) transperce le caisson (6) du bas en haut et permet au gaz de chauffer l'ensemble avant leur évacuation définitive. - Le dispositif présenté en acier est particulièrement destiné au chauffage des habitations, car outre son rendement énergétique et son confort, il est transportable et peu onéreux.
Patent FR-3069248-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique .
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: D21C1/04
Filed: 2017-07-19
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique comprenant au moins les étapes suivantes : a) une étape de conditionnement de la biomasse comprenant au moins un broyage de façon à obtenir des particules de biomasse broyée ayant une taille d'au plus 300mm b) une étape de lavage desdites particules avec de l'eau liquide ou une liqueur acide, à une température de 10-95°C, de préférence à pression atmosphérique, c) une étape de séparation de l'eau de lavage usée des particules de biomasse lavée pour obtenir un substrat lignocellulosique séparé ayant 15-70% de matière sèche, d) une étape d'imprégnation dudit substrat avec une liqueur acide de façon à obtenir un substrat imprégné ayant un pH de 0.1 à 3, e) une étape de séparation solide/liquide du substrat lignocellulosique de manière à obtenir un substrat lignocellulosique ayant un taux de matière sèche compris entre 15% poids et 70% poids et un effluent liquide; f) une étape de prétraitement du substrat lignocellulosique imprégné issu de l'étape e).
Patent FR-3070318-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande du debit et/ou de l'orientation d'un flux d'air, et aerateur equipe d'un tel dispositif de commande
Inventor: SAGOT-DUTERTRE ERWAN
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-08-30
Granted: 2020-06-26
Abstract: Le dispositif de commande comprend au moins un premier organe de commande (8) et au moins un deuxième organe de commande (10) pour commander le débit et/ou l'orientation du flux d'air, un bouton de commande (14) pour commander l'orientation de chaque premier organe de commande (8) et de chaque deuxième organe de commande (10), et un mécanisme de transmission (16) comprenant une première pièce mobile (18) dont le mouvement modifie l'orientation de chaque premier organe de commande (8), une deuxième pièce mobile (22) dont le mouvement modifie l'orientation de chaque deuxième organe de commande (10), et une denture de commande (26) liée au bouton de commande (14), la denture de commande (26) engrenant sélectivement avec la première denture (20) lorsque le bouton de commande (14) est sur une première course et avec la deuxième denture (24) lorsque le bouton de commande (14) est sur une deuxième course.
Patent FR-3074076-B1 (FR)
Title: Support pour disque abrasif souple
Inventor: LEFEBVRE HERVE
IPC: B24D13/20
Filed: 2017-11-24
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour disque abrasif (3). Ce support (1) comprend d'une part une broche (5) avec un premier embout (5.1) configuré pour engager dans un mandrin de serrage et un deuxième embout (5.2) avec une portée (6) configurée pour recevoir le disque abrasif (3); et d'autre part deux flasques (7.1, 7.2) qui sont destinés à être reçus par le deuxième embout (5.2) de la broche (5) en vue de serrer ledit disque abrasif (3) entre lesdits flasques (7.1, 7.2). Au moins un des deux flasques (7.1, 7.2) de ce support (1) comprend en plus une face interne destinée à contacter le disque abrasif (3), et qui comprend des ergots (8) destinés à pénétrer le disque (3) et le maintenir en contact.
Patent FR-3080763-B1 (FR)
Title: Composition topique pour brulures superficielles
Inventor: BAUDONNET LARA
IPC: A61K31/728
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne une composition à usage topique comprenant, en tant association de glycérol, d'un émollient et un sel d'acide hyaluronique sous forme d'une émulsion huile dans eau ou eau dans huile ainsi que son utilisation pour le traitement des brûlures superficielles de faibles étendues.
Patent FR-3077580-B1 (FR)
Title: Branche pour une pince a linge, ainsi que procede de fabrication d'une telle branche
Inventor: LAGUELLE PATRICE
IPC: D06F55/00
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une branche (2) pour une pince à linge, qui est destinée en service à être associée à une autre branche pour former une pince à linge. Cette branche comprend un corps allongé (10), constitué d'une première matière plastique et incluant, suivant sa longueur, une partie distale (11) et une partie proximale (13). La partie distale, qui est destinée en service à maintenir un objet par pincement, est surmoulée par un premier revêtement (20) constitué d'une deuxième matière plastique. La partie proximale, qui est destinée en service à être pressée par la main d'un utilisateur, est surmoulée par un second revêtement (30) constitué d'une troisième matière plastique. Afin que la branche ait de nouveaux aspects fonctionnels et/ou esthétiques, tout en restant économique à fabriquer, chacune des première, deuxième et troisième matières plastiques se différencie des deux autres matières par sa composition et/ou sa couleur.