baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070349-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance automatique a la navigation de suivi
Inventor: AKITA AKIRA
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un système d'assistance automatique de navigation de suivi comporte un capteur de détection de véhicule précédent se déplaçant à l'avant d'un véhicule hôte ; un capteur d'état de véhicule hôte ; un dispositif de saisie de manuvre recevant une saisie de manuvre à destination du véhicule hôte par le conducteur ; et un dispositif de contrôle de véhicule exécutant un contrôle automatique de navigation de suivi amenant le véhicule hôte à se déplacer derrière le véhicule précédent en conservant une distance de véhicule avec le véhicule précédent à une distance de réglage prédéterminée tant qu'une condition d'exécution prédéterminée est satisfaite. Le dispositif de contrôle de véhicule modifie la condition d'exécution de contrôle automatique de navigation de suivi en fonction d'un historique de fonctionnement ou déterminé à partir d'un résultat de détection du capteur d'état de véhicule.
Patent FR-3088694-B1 (FR)
Title: Ensemble de plaque d'annulation d'un embrayage hydraulique, et embrayage hydraulique comprenant un tel ensemble
Inventor: LEPAGE DOMINIQUE
IPC: F16D25/0638
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ensemble de plaque d'annulation (30) d'un embrayage comprenant une plaque d'annulation (10) et un joint interne (22) adapté pour assurer une étanchéité entre la plaque d'annulation et un arbre (2) de l'embrayage. L'ensemble comprend un élément d'étanchéité (20) comprenant une armature (21) et le joint interne (22), le joint interne étant fixé sur l'armature, et l'élément d'étanchéité est une pièce distincte de la plaque d'annulation qui est monté de manière fixe par son armature, et l'armature est adaptée pour venir contre une butée (7) de l'arbre.
Patent FR-3080619-B1 (FR)
Title: Materiau composite comportant un renfort fibreux et une matrice geopolymerique de type poly(phospho-sialate) - procede de fabrication associe
Inventor: DAVIDOVICS MICHEL
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite contenant une matrice et un renfort fibreux, notamment un textile. Selon l'invention, de manière caractéristique, ladite matrice comprend un géopolymère de type poly(phospho-sialate) de formule I suivante : (I) (-P-O-Si-O-Al-O-)n dans laquelle n est supérieur ou égal à 2 et en ce que ladite matrice comporte, en outre, du zirconium, notamment sous la -ZrO et/ou sous la forme -O-Zr- et en ce que ladite matrice présente une température de fusion supérieure à 700°C, notamment de l'ordre de 1200°C.
Patent FR-3090679-B1 (FR)
Title: Nouvelles compositions reticulables par chauffage et articles auto-adhesifs correspondants
Inventor: GARNIER CLAIRE
IPC: C09J183/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: 1) Composition adhésive réticulable par chauffage, comprenant :    - au moins un polymère (A) comprenant un groupe alkoxysilane hydrolysable ;    - au moins une résine tackifiante (B) ;     - au moins une résine silsesquioxane (C) ; et    - au moins un catalyseur de réticulation (D).                  2) Article auto-adhésif comprenant une couche support revêtue d’une couche auto-adhésive constituée de la composition adhésive à l’état réticulé.
Patent FR-3094152-B1 (FR)
Title: Procede de controle de charge d’un module de batterie rechargeable au moyen d’un algorithme de programmation dynamique
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: H02J7/04
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle de charge d’un module de batterie rechargeable trouvant une application dans l’industrie automobile, notamment pour les bornes de recharges dites ultra rapides. Le procédé de charge met judicieusement en œuvre un algorithme d’optimisation de programmation dynamique pour générer un plan de charge optimal. A cet effet, le procédé comporte les étapes de détermination d’un découpage (E01) d’une plage de charge du module de batterie sous la forme d’un maillage, de calcul (E02) de courants de charge entre chaque point du maillage, de calcul (E03, E04) de plans de charge pour atteindre chaque point du maillage, la sélection (E05) d’un plan de charge optimal en fonction de critères d’optimisation pour atteindre chaque point, puis l’enregistrement (E06) du courant de charge permettant d’atteindre chaque point conformément au plan optimal respectif dans une table de consigne de courant. Figure 3
Patent FR-3094340-B1 (FR)
Title: Flotteur souple articulé pour plateforme flottante, notamment pour éolienne flottante.
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: F03D13/25
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-07-23
Abstract: PLATEFORME FLOTTANTE, NOTAMMENT POUR EOLIENNE FLOTTANTE. L’invention porte sur une plateforme flottante 3 comprenant des flotteurs 4 et une structure 20 sensiblement rigide dont une base 20B porte des ancrages 24 pour ces flotteurs, chaque flotteur étant relié à un ancrage respectif par une amarre 28, de sorte que le flotteur peut s'incliner latéralement relativement à ladite structure et le flotteur comprenant au moins un tube 5 gonflable. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096881-B1 (FR)
Title: Système de fixation distale d’une tige intramédullaire dans la diaphyse d’un os
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: A61B17/88
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-04-14
Abstract: Selon l’invention, la tige intramédullaire (2) comprend au moins une broche (3) déplaçable en translation dans un canal longitudinal (5) formé dans la tige intramédullaire (2) par l’intermédiaire de moyens (9) de poussée/traction disposés en partie proximale de la tige intramédullaire (2) ; la tige intramédullaire (2) comportant au moins un orifice (4) ménagé dans une partie distale de sorte qu’un déplacement de la broche (3) vers l’orifice (4) entraine une sortie d’une extrémité de la broche (3) à travers l’orifice (4) pour permettre la fixation distale de la tige intramédullaire (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098345-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’au moins un dispositif dans du semi-conducteur contraint en compression
Inventor: GABEN LOÏC
IPC: H01L21/8232
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de réalisation d’un dispositif semi-conducteur (138, 140), comportant : - réalisation, sur une première région d’une couche superficielle comprenant un premier semi-conducteur et disposée sur une couche diélectrique enterrée, d’une couche d’un deuxième semi-conducteur contraint en compression selon une première direction ; - gravure d’une tranchée à travers la couche du deuxième semi-conducteur, formant un bord d’une portion de la couche du deuxième semi-conducteur perpendiculaire à la première direction, et dont la paroi de fond est formée par la couche superficielle ; - oxydation thermique formant dans la couche superficielle une portion (128) semi-conductrice contrainte en compression selon la première direction et formant dans la tranchée une portion d’oxyde (130) ; - réalisation, à travers la couche superficielle et/ou la portion d’oxyde, et la couche diélectrique enterrée, de portions d’isolation diélectriques (134) autour d’un ensemble formé de la portion semi-conductrice contrainte en compression et de la portion d’oxyde. Figure pour l’abrégé : figure 13.
Patent FR-3099906-B1 (FR)
Title: Déflecteur arrière à logements de guidage de pattes de fixation de pare-chocs, pour une structure de véhicule
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-08-12
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un déflecteur arrière (DR) équipe un véhicule à roues comprenant une structure (SV), comportant un panneau arrière muni de N premières pattes de fixation, et un pare-chocs arrière (PCR), comprenant N secondes pattes de fixation (PF2). Ce déflecteur arrière (DR) comprend un bord arrière (BR) comportant N zones contre lesquelles s’appuient, sur une face inférieure (FI), les N secondes pattes de fixation (PF2) et munies de N trous traversés, tout comme les premières et secondes (PF2) pattes de fixation, par N vis assurant la solidarisation fixe du pare-chocs arrière (PCR) au déflecteur arrière (DR) et de ce dernier au panneau arrière. Ce bord arrière (BR) comprend aussi sur sa face inférieure (FI), en chacune des N zones, un logement (LP) comprenant un trou, guidant le positionnement de l’une des secondes pattes de fixation (PF2) et logeant cette dernière.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102696-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension, à ventouse et à membrane, comprenant un stabilisateur et un détecteur
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/02
Filed: 2019-10-31
Granted: 2023-03-10
Abstract: DISPOSITIF DE PRÉHENSION, À VENTOUSE ET À MEMBRANE, COMPRENANT UN STABILISATEUR ET UN DÉTECTEUR Dispositif de préhension (9) d’objet (1), comprenant : une ventouse (11) avec un support rigide (13) et une lèvre souple (11A) délimitant une face de contact (11B) avec l’objet (1), et un organe de liaison articulé (15) fixé au support rigide (13), le dispositif (9) comprenant, en outre : une platine (17) fixée au support rigide (13) et s’étendant parallèlement à la face de contact (11B), au-delà de la lèvre souple (11A) ; au moins un doigt (21) supporté par la platine (17) et s’étendant vers l’avant jusqu’à un plan passant par la lèvre souple (11A), apte à contacter l’objet (1) et orienter la ventouse (11).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3106266-B1 (FR)
Title: Structure de flexion découpée pour dispositif médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/01
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-07-01
Abstract: Titre de l'invention : Structure de flexion découpée pour dispositif médical L’invention concerne une structure de flexion pour tube d’insertion d’un dispositif médical, comportant des vertèbres tubulaires (16) et au moins un câble d’actionnement fixé à l’extrémité distale de la structure de flexion, la structure de flexion comportant un tube découpé par des traits de découpe d’un faisceau d’énergie pour réaliser des vertèbres tubulaires (16) imbriquées les unes dans les autres par des zones découpées (18m, 18f) formant des pivots de rotation selon des axes de pivotement (X, Y), des traits de découpe étant aménagées pour délimiter entre les vertèbres tubulaires (16) des entailles (20, 21) découpées dans le tube pour former des zones de flexion pour les vertèbres tubulaires afin d’obtenir la flexion de la structure de flexion dans au moins un plan de flexion (D, S) perpendiculaire aux axes de pivotement (X, Y).  Figure pour l’abrégé : Fig.   3.
Patent FR-3107862-B1 (FR)
Title: Installation logistique comprenant une flotte de véhicules de type robots navettes guidés automatiquement à distance pour le transport d’objets
Inventor: CAILLON CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne une installation logistique (1) comprenant une flotte de véhicules (2) de type robots navettes guidés automatiquement à distance pour le transport d’objets, chaque véhicule embarquant une batterie conçue pour l’alimenter électriquement dans ses déplacements. L’installation comprend également une station d’échange (5) de batteries comprenant au moins un emplacement de stationnement (6) pour stationner un véhicule, ladite station d’échange comprenant un bras robotisé (9) conçu pour échanger automatiquement la batterie déchargée d’un véhicule par une batterie chargée lorsque ledit véhicule est stationné sur l’emplacement de stationnement. L’installation comprend également un système d’information (18) conçu pour recevoir en temps réel des données du niveau de charge des batteries des véhicules de la flotte et des données de position relative des véhicules de la flotte par rapport à la station de d’échange et pour déterminer en retour un ordre de priorité pour l’échange des batteries des véhicules de la flotte.     Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3108600-B1 (FR)
Title: Enrênement pour chevaux en deux parties distinctes
Inventor: ROCHE PIERRE-LOUIS
IPC: B68B1/04
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif de type enrênement qui permet au cheval d'abaisser son encolure, de relever son encolure, de s'incurver à gauche et/ou à droite. Par contre, il empêche le cheval de s'ouvrir en traversant la main (le cheval ne peut pas ouvrir son angle de nuque en envoyant le bout de son nez vers l'avant), de s'effondrer ou de passer au dessus de la main (le cheval ne peut pas relever son encolure trop haut et ouvrir son angle de nuque en envoyant le bout de son nez vers le haut). Il ne permet que d'agir sur la bouche du cheval. Le dispositif comprend deux parties (1) et (2) distinctes.
Patent FR-3109182-B1 (FR)
Title: Ensemble d’etancheite pour une turbomachine
Inventor: CHANTRAIT TEDDY FRÉDÉRIC GILBERT
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-04-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: Ensemble d’étanchéité (1) pour une turbomachine comportant un premier élément (2) et un second élément (3), les premier et second éléments (2, 3) étant concentriques et en mouvement de rotation relatif l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation (X), ledit ensemble d’étanchéité (1) comprenant au moins une première léchette (4a) et un organe abradable (5), la première léchette (4a) étant de forme annulaire et portée par le premier élément (2), la première léchette (4a) s’étendant radialement vers l’organe abradable (5) et de manière continue autour de l’axe de rotation (X), l’organe abradable (5) étant de forme annulaire et porté par le second élément (3), l’organe abradable (5) s’étendant tangentiellement en regard de la première léchette (4a), la première léchette (4a) comprenant des portions angulaires primaires (11) s’étendant chacune tangentiellement suivant un secteur angulaire primaire (11’), lesdites portions angulaires primaires (11) présentant chacune en section transversale un premier profil constant, caractérisé en ce que la première léchette (4a) comprend des portions angulaires secondaires (13) s’étendant chacune tangentiellement suivant un secteur angulaire secondaire (13’), lesdites portions angulaires secondaires (13) présentant chacune en section transversale un second profil différent dudit premier profil, le nombre de portions angulaires secondaires (13) étant égal au nombre de portions angulaires primaires (11), les portions angulaires secondaires (13) étant intercalées entre les portions angulaires primaires (11).   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109621-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile présentant un aspect sans glace
Inventor: SYRE MATTHIEU
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux d’un véhicule automobile, comprenant un boîtier et des organes de fixation du boîtier à une carrosserie du véhicule automobile, le dispositif comportant une platine agencée dans le boîtier et supportant au moins un module lumineux, le dispositif lumineux comprenant un dispositif de réglage manuel de l’orientation du boîtier par rapport aux organes de fixation du véhicule automobile agencé à l’extérieur du boîtier et un dispositif de réglage dynamique de l’orientation de la platine par rapport au boîtier agencé à l’intérieur du boîtier Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112219-B1 (FR)
Title: Assemblage optique pour un projecteur et projecteur comprenant un tel assemblage optique
Inventor: PEARD YVAN
IPC: G03B21/13
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un assemblage optique pour un projecteur, comprenant :  - un élément optique avec un ensemble de lentilles, lesdites lentilles étant adaptées pour coopérer avec une première pluralité de sources lumineuses, telles que des DEL, dudit projecteur, dans lequel lesdites lentilles sont adaptées pour générer des faisceaux lumineux primaires et sont espacées les unes des autres à l’aide d’espaces inter-lentilles,  - une grille pour remplir au moins une partie desdits espaces inter-lentilles dudit ensemble de lentilles, adaptée pour coopérer avec une deuxième pluralité de sources lumineuses, telles que des DEL, dudit projecteur, dans lequel ladite grille est adaptée pour générer un effet lumineux secondaire, et   - un élément de support, adapté pour supporter l’ensemble de lentilles, au niveau des espaces inter-lentilles,  dans lequel la grille et l’élément de support sont adaptés pour se superposer en enfermant l’élément optique entre la face intérieure de la grille et la face supérieure de l’élément de support et fixer ainsi l’ensemble de lentilles afin de former l’assemblage optique.  Figure 1
Patent FR-3113458-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un flavonoide glycosyle et son utilisation en cosmetique ou dermatologie
Inventor: REDZINIAK GÉRARD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-08-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant en tant qu’ingrédient actif au moins un flavonoïde glycosylé, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre, en tant qu’ingrédient actif un composé capable de limiter ou d’empêcher la pénétration dans les kératinocytes d’un hydrocarbure aromatique polycyclique de type benzo[a]pyrene, cyclopenta[c,d]pyrène, dibenzo[a,h]anthracène ou dibenzo[a,l]pyrène et/ou un composé caractérisé par sa capacité à absorber la lumière bleue.
Patent FR-3115846-B1 (FR)
Title: Boucle pour fixer ensemble des portions terminales d’un feuillard et son utilisation
Inventor: MAUROY VALÉRIE
IPC: F16B2/06
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-11-18
Abstract: B oucle pour fixer ensemble des portions terminales d’un feuillard et son utilisation Boucle (100), pour fixer deux portions terminales de feuillard, la boucle comprenant une portion d’attache (120), présentant un bord d’attache (122) autour duquel une première portion terminale est destinée à être accrochée, une portion de verrouillage (140), présentant un bord de verrouillage (142) autour duquel une deuxième portion terminale de feuillard est destinée à être accrochée, et un segment (160), qui relie la portion d’attache à la portion de verrouillage. Le bord d’attache, le bord de verrouillage et le segment délimitent un orifice principal (180) de la boucle.   Pour une mise en place plus pratique, la boucle est plastiquement déformable entre une configuration de montage, dans laquelle le bord de verrouillage (142) et le bord d’attache (122) sont à une distance de montage (L1) l’un de l’autre, et une configuration de fermeture, dans laquelle le bord de verrouillage (142) et le bord d’attache (122) sont à une distance d’accroche (L2) l’un de l’autre, qui est inférieure à la distance de montage (L1).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116315-B1 (FR)
Title: Rondelle ressort offrant une tenue en temperature amelioree
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: F16F9/42
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-03-03
Abstract: Rondelle ressort comportant un corps intégrant un circuit fluidique destiné à la circulation d’un fluide caloporteur, ladite rondelle étant fabriqué par fabrication additive.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3110239-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion d’un banc d’essais
Inventor: SCHIEGG MARTIN
IPC: G01M13/00
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-01-27
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé de gestion d’un banc d’essais Procédé consistant à fournir (200) un jeu de mesures de grandeur d’entrée d’un modèle de système d’ un composant de machine, à définir un problème d’optimisation en fonction d’une mesure d’un teneur d’information de grandeurs d’entrée concernant les grandeurs de sortie caractérisées par le modèle de système, on détermine un gradient pour résoudre le problème en fonction des gradients, qui définit (206) pour les grandeurs d’entrée on saisit sur le banc d’essai, une mesure de données de sortie d’un composant, et en fonction des données d’entrée et de la mesure des données de sortie on détermine des paires de données d’entrée et de sortie d’entraînement.  Figure 2
Patent FR-3113396-B1 (FR)
Title: Pédale pour véhicule à propulsion humaine tel qu’un cycle
Inventor: MOREAU NICOLAS
IPC: B62M3/08
Filed: 2021-08-11
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne une pédale pour véhicule à propulsion humaine tel qu’un cycle, comportant un corps globalement parallélépipédique présentant une face supérieure dite d’appui, en rotation autour d’un axe de pivot traversant latéralement le corps de la pédale, la pédale coopérant avec une manivelle d’un pédalier du véhicule et permettant à un utilisateur d’actionner en rotation le pédalier par un mouvement alternatif des jambes.  Une telle pédale comporte un centre de masse décalé par rapport à l’axe de pivot, vers une extrémité avant du corps de la pédale, de sorte à augmenter le couple de pédalage par gravité, l’axe de pivot étant en outre décentré par rapport au corps de la pédale, vers une extrémité arrière du corps de la pédale.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3126249-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système d’autorisation d’accès à un véhicule partagé
Inventor: VENZAL BERTRAND
IPC: G06F21/50
Filed: 2021-08-18
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’autorisation d’accès à un véhicule partagé, le véhicule disposant d’une mémoire dimensionnée pour mémoriser simultanément un nombre maximum de réservations, le procédé comprenant des étapes d’obtention d’une première réservation d’un véhicule, de recherche, dans une représentation locale de la mémoire du véhicule, d’un emplacement disponible pour enregistrer la première réservation, et lorsqu’aucun emplacement n’est disponible pour enregistrer la première réservation, des étapes de sélection, parmi les réservations mémorisées dans la représentation locale de la mémoire du véhicule, d’une deuxième réservation telle que la date de début de la deuxième réservation est ultérieure à la date de début de la première réservation, de mémorisation des caractéristiques de la deuxième réservation dans une liste d’attente, de remplacement, dans la représentation locale de la mémoire du véhicule, de la réservation sélectionnée par la première réservation, et de transmission au véhicule d’une commande de suppression de la deuxième réservation, et d’une commande d’ajout de de la première réservation.  Figure 2.
Patent FR-3126501-B1 (FR)
Title: Procede de verification d’un dispositif de test de batterie auxiliaire
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/00
Filed: 2021-08-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d’un dispositif de test de la capacité d’une batterie auxiliaire à alimenter en énergie électrique des organes sécuritaires d’un véhicule électrique, le dispositif de test mettant en œuvre une procédure de test (T) comprenant une étape (A) d’isolation de la batterie auxiliaire d’un convertisseur DCDC destiné à alimenter un système de bord du véhicule électrique en énergie électrique et une étape (B) de commutation de la résistance de test pour permettre de générer des variations de courant au moyen de la batterie auxiliaire pour la tester. Le procédé de vérification comprend une étape (C) de comptage du nombre d’échecs N à commuter la résistance de test, une étape (D) de détermination du niveau de risque à échouer la commutation de la résistance de test en fonction du nombre d’échecs N et une étape (E) d’alerte de l’utilisateur en fonction du niveau de risque déterminé.  (Fig. 1)