baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108968-B1 (FR)
Title: Aérateur à commande améliorée
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-04-08
Abstract: Aérateur à commande améliorée L’aérateur comprend des ailettes commandées (7, 8) orientables montées pivotantes autour d’axes de rotation (A) parallèles entre eux, les ailettes commandées (8) étant synchronisées en rotation, et un organe de commande (14) monté pivotant autour d’un axe de rotation (C) parallèle aux axes de rotation (A) des ailettes commandées (7, 8), l’organe de commande (14) étant lié à une des ailettes commandées (7, 8), dite ailette commandée (7) menante, de telle manière qu’une rotation de l’organe de commande (14) d’un premier angle de rotation (α) modifie l’orientation de ladite ailette commandée (7) menante d’un deuxième angle de rotation (β) strictement supérieur ou strictement inférieur au premier angle de rotation (α).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108925-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de chasse d’eau pour sanitaire à empattement réduit
Inventor: LE CALLONNEC DIDIER
IPC: E03D1/14
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un système de chasse d’eau apte à être placé dans au moins une première ou une deuxième configuration, dans lesquelles un dispositif d’écoulement (DEC) autorise un déversement d’un premier ou d’un deuxième volume d’eau prédéterminés, des moyens de sélection (SELM) permettant à un utilisateur du système de configurer le dispositif d’écoulement dans la première ou la deuxième configuration.  Selon l’invention, les moyens de sélection (SELM) incluent des moyens de déport permettant d’écarter de chaque tige de contrôle (CNR1, CNR2), selon une direction latérale, une première et une deuxième zone de pression, destinées à recevoir une poussée de la part de l’utilisateur du système Le système conforme à l’invention permet la mise en œuvre de deux tiges de contrôle pour piloter le fonctionnement du dispositif d’écoulement en vue du déversement d’un premier ou d’un deuxième volume de liquide prédéterminés, tout en offrant un empattement restreint.  Référence : Figure 1
Patent FR-3110597-B1 (FR)
Title: Utilisation de polyamines, de tyramine et/ou d’un extrait végétal en contenant pour stabiliser des micro-organismes.
Inventor: BRIAND XAVIER
IPC: C12N1/20
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: Utilisation de polyamines, de tyramine et/ou d’un extrait végétal en contenant pour stabiliser des micro - organismes.  L’invention concerne l’utilisation de polyamines, de tyramine et/ou d’un extrait végétal en contenant pour stabiliser des micro-organismes face à un stress environnemental, tel qu’un stress oxydatif, un stress osmotique ou un stress salin, un stress thermique, un stress acido-basique et/ou un stress lié à des micro-organismes compétiteurs ; ainsi qu’une une composition comprenant (a) des polyamines, de la tyramine et/ou un extrait végétal en contenant, et (b) des micro-organismes.
Patent FR-3112088-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur d’hydrogenation selective obtenu a partir de sels fondus et un alliage nickel cuivre
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G49/04
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-09-30
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant les étapes suivantes :- mise en contact du support avec un additif organique comprenant de l’oxygène et/ou de l’azote ;- mise en contact du support avec un sel métallique de nickel, à une température inférieure à la température de fusion dudit sel métallique de nickel, pour former un mélange solide ;- chauffage sous agitation du mélange solide à une température comprise entre la température de fusion dudit sel métallique et 200°C ;- mise en contact du support avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel à une concentration en cuivre voulue pour obtenir sur le catalyseur final une teneur comprise entre 0,5 et 15 % poids en élément cuivre par rapport au poids total du catalyseur final.
Patent FR-3113166-B1 (FR)
Title: Procédé et système de décollage automatique d’un aéronef
Inventor: KELLER MAXIME
IPC: G08G5/06
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention propose un procédé et un système de décollage automatique complétement autonome n’utilisant essentiellement que des images captées par des caméras embarquées à bord de l’aéronef et des données avioniques déjà disponibles. Ce système comporte - un dispositif de prise d’images (3) embarqué à bord dudit aéronef (11) et destiné à prendre un flux d’images de la piste (12) de décollage, - modules de traitement d’images (5) configurés pour estimer à partir desdits flux d’images une position courante préliminaire de l'aéronef sur la piste de décollage et pour attribuer un indice de confiance préliminaire à ladite estimation ,- module de fusion de données (7) configuré pour déterminer une position courante pertinente de l'aéronef sur la piste de décollage en fusionnant des données issues des modules de traitement d’images avec des données inertielles pour corriger l’estimation de la position courante préliminaire et pour déterminer un indice de confiance pertinent en prenant en compte une vitesse courante des roues (18a, 18b) de l’aéronef pour affiner l’indice de confiance préliminaire, et - un calculateur de commande de vol (9) configuré pour contrôler et guider le décollage de l’aéronef en fonction de ladite position courante pertinente et dudit indice de confiance pertinent reçus dudit module de fusion.  Figure pour l’agrégé : Figure 1.
Patent FR-3114601-B1 (FR)
Title: Système d’assemblage d’au moins deux parties d’un corps creux
Inventor: MANDIER PIERRE
IPC: E01F9/65
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-06-16
Abstract: Système d’assemblage d’au moins deux parties d’un corps creux La présente invention a pour objet unsystème d’assemblage d’au moins deux parties d’un corps creux jointes entre elles par une extrémité, comprenant au moins un premier et deuxième élément (11, 12) s’insérant à l’intérieur et contre les parois de la première et deuxième partie (51, 52), et étant reliés ensemble pour constituer une pièce intermédiaire entre la première et la deuxième partie (51, 52) du corps creux et un troisième élément (6)adapté pour s’insérer dans chaque ensemble de parties et d’éléments, de façon à venir coincer et au moins partiellement écraser chaque élément contre la paroi interne de chaque partie du corps creux, la dimension et la forme du troisième élément (6) étant telle que la première et deuxième partie (51, 52) du corps creux s’assemblent bout à bout l’un à l’autre par coincement entre les éléments.  Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3115093-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne une paroi (1) d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un gaz liquéfié, ladite paroi (1) comportant au moins une barrière thermiquement isolante (6) et une membrane étanche (8) qui est ancrée à ladite barrière thermiquement isolante (6) et est destinée à être en contact avec le gaz liquéfié, la barrière thermiquement isolante (6) comportant un premier panneau isolant (7) et un deuxième panneau isolant (7) disposé le long d’un premier bord du premier panneau isolant, les premier et deuxième panneaux isolants (7) étant respectivement équipés d’au moins un premier élément d’ancrage (20) et d’au moins un deuxième élément d’ancrage (20) sur lesquelles la membrane étanche (8) est soudée ; la membrane étanche (8) comportant des ondulations (17, 18) séparées les unes des autres par des portions planes (19) et dans laquelle au moins l’une des portions planes (19) est disposée à cheval entre le premier et le deuxième panneaux isolants (7) et est soudée d’une part au premier élément d’ancrage (20) et d’autre part au deuxième élément d’ancrage (20).  Figure à publier : 2
Patent FR-3115274-B1 (FR)
Title: Dispositif apte et destiné à être monté sur un conteneur à déchets
Inventor: JAMAI FAHD AL MONTASSIR
IPC: G01G9/00
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif apte et destiné à être monté sur un conteneur à déchets L’invention concerne un dispositif (26) apte et destiné à être monté sur un conteneur à déchets (10). Le dispositif (26) comprend :  - un système de verrouillage (28) du couvercle (14) du conteneur (10) déplaçable de manière réversible entre une position verrouillée dans laquelle le système de verrouillage (28) est configuré pour empêcher le déplacement du couvercle (14) du conteneur à déchets (10) de la position fermée vers la position ouverte, et une position déverrouillée dans laquelle le système de déverrouillage (28) est configuré pour autoriser le déplacement du couvercle (14) entre la position ouverte et la position fermée, et inversement,  - un système d’identification (30) destiné à identifier un utilisateur, le système d’identification (30) étant configuré pour déplacer le système de verrouillage (28) de la position verrouillée vers la position déverrouillée si l’utilisateur est un utilisateur autorisé,  - un système de pesage de déchets (32) configuré pour peser une masse de déchets déposés par l’utilisateur autorisé,  - un module d’association (34) configuré pour associer la masse de déchets pesée à l’utilisateur autorisé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116412-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement en U pour un équipement électrique de puissance
Inventor: POUILLY AURÉLIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (1), configuré pour refroidir au moins un module électrique, le module de refroidissement (1) comprenant deux orifices d’entrée/sortie de fluide (12), et un canal de refroidissement (11) aménagé dans le module de refroidissement (1). Le canal de refroidissement (11) présente une section en U formant deux branches de sorte que ledit canal de refroidissement (11) assure une circulation du fluide de refroidissement en U entre les deux orifices d’entrée/sortie de fluide (12), le module de refroidissement (1) comprenant au moins un logement (13), entre les deux branches, adapté pour permettre l’insertion étanche dudit au moins un module électrique, de sorte à refroidir ledit au moins un module électrique par conduction thermique.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117582-B1 (FR)
Title: Dispositif tridimensionnel de mesure des deformations locales
Inventor: LECIEUX YANN
IPC: G01B21/32
Filed: 2020-12-11
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé un dispositif tridimensionnel 1 de mesure des déformations locales, qui est noyé à l’intérieur d'une structure 2. En particulier, le dispositif tridimensionnel 1 est basé sur le principe de l’utilisation d’un corps d'épreuve sphérique 5 en matériau élastique homogène aux propriétés mécaniques connues muni de capteurs de déformation tangentiels enroulés à la surface du corps d’épreuve 5.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3117657-B1 (FR)
Title: Dispositif portable d’avertissement à un appareil distant d’un état détecté d’au moins un paramètre prédéterminé
Inventor: MORTEL PATRICK
IPC: G08B25/00
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif portable d’avertissement (11) à un appareil distant d’un état détecté d’un paramètre prédéterminé, comportant un boîtier (12) dans lequel sont logés au moins un module de détection (15) dudit état dudit au moins paramètre prédéterminé, une caméra intégrée (19), un module de commande (20) configuré pour déclencher ladite caméra intégrée en fonction dudit état détecté dudit au moins paramètre prédéterminé, et un module de communication (21) configuré pour communiquer avec ledit appareil distant de sorte à lui transmettre des informations provenant d’au moins un dudit module de commande et de ladite caméra intégrée et qui sont associées audit paramètre prédéterminé.  (Figure 2)
Patent FR-2305959-B1 (FR)
IPC: A61B10/00
Filed: 1976-03-29
Granted: 1981-09-25
Abstract: A device for taking a cell smear comprised of an applicator and a swab located on the end portion of the applicator, the swab is used to collect the cellular material when the cell smear is taken. The swab consisting of a material which is soluble in a solvent that has no detrimental effect on, or is innocuous to, the collected cellular material.
Patent FR-2467560-B1 (FR)
IPC: A43B7/00
Filed: 1979-10-18
Granted: 1983-01-28
Abstract: 1. A hinged anti-adductus bootee for the active correction of the adduction of the fore foot in infants, in which bootee the upper (1), which is reinforced so as to hold the rear foot of the infant firmly in position, is fixed to a rear half sole (7) and the front part (2), which is intended to closely surround the deformed fore foot, is supported by a front half sole (8) adapted to pivot with respect to the rear half sole, characterized in that the half soles (7, 8) are connected together, on the outer side of the bootee, by at least one return spring (15) and are hinged to one another about a pivot (16) spaced sufficiently apart from the spring (15) to allow this latter to cause the front half sole to pivot rearwardly, the front part (2) of the bootee being further rigidified on the internal side of the bootee.
Patent FR-2493662-B1 (FR)
IPC: B32B15/14
Filed: 1980-11-05
Granted: 1984-10-12
Abstract: A metallized, laminated substrate well adapted for the production of printed circuits is comprised of: (A) an electrically insulating support element which comprises (a) a central core member comprising a major proportion by weight of a cellulosic or mica filler and a minor proportion by weight of a thermosetting resin, and (b) and (b') a pair of skin laminae coextensively secured to each face surface, respectively, of said central core (a), each of said skin laminae comprising a fibrous glass, asbestos or heat-stable synthetic polymer reinforcing filler, and a thermosetting resin impregnant, which thermosetting resin may either be the same as or different from the thermosetting resin comprising said central core member (a); and (B) an electrically conducting metal foil (c) coextensively adhered to the exposed face surface of one or the other of said skin laminae (b) or (b').
Patent FR-2520578-B1 (FR)
Inventor: ROGER ANDRE
IPC: A01D57/30
Filed: 1982-01-29
Granted: 1986-01-31
Abstract: In order to form a double windrow of a grass crop after it has been cut, a windrow grouper (12) is mounted behind a mower conditioner unit (10). The windrow grouper is in the form of an upright rotating drum (40) and skirt (66) which is provided with crop-engaging tines (68), and is positioned so as to deflect the cut crop into the double windrow when the crop is still in flight from the mowing unit (10) and before it has any substantial contact with the ground. 
<??>The windrow grouper (12) can be swung clear of the crop delivered by the mowing unit (10) to enable an initial windrow to be laid, and then swung back into the flight path of the crop to form the double windrow.
Patent FR-2567504-B1 (FR)
Inventor: CHEVALLIER YVONICK
IPC: C01B33/143
Filed: 1984-07-11
Granted: 1989-12-29
Abstract: 1. A process for producing silica colloid by the reaction of a solution of an alkali metal silicate with an acidifying agent by forming a bottoms material containing an aqueous substance by the simultaneous addition of an acidifying agent and the solution of alkali metal silicate characterised by effecting said addition of the reactants at constant volume and continously drawing off the reaction medium and while maintaining a concentration of silica in the reaction medium such as to avoid the agglomeration of colloidal particles.
Patent FR-2583437-B1 (FR)
Inventor: GONON MARTINE
IPC: D06F33/02
Filed: 1985-06-13
Granted: 1988-04-08
Abstract: 1. An automatically functioning washing machine controlled by programming device, comprising a motor (12) such as a synchronous motor driving a shaft with cams keyed thereon for driving interrupting means in order to put various means of the washing machine into and out of circuit as a function of the angular setting of the cams, that is to say the time expiring from the start of the execution of program, and a second motor (30) to cause the shaft to rotate more rapidly in order to suppress or shorten certain phases of functioning, characterized in that the putting of the motor (30) into and out of circuit is controlled by the switches or interrupting means of the programming device, in that the wiring is such that the shortened or suppressed phases - in relation to a maximum program by putting the second motor (30) into circuit depend on the amount of washing.
Patent FR-2589604-B1 (FR)
Inventor: HUGLI HEINZ
IPC: G04F13/02
Filed: 1985-11-04
Granted: 1988-01-22
Abstract: The apparatus is a motion picture camera including a charge coupled photosensitive device provided with a multiplicity of unit sensors. The sensors are arranged in a matrix of M rows and N columns. The apparatus is equipped with a pulse generator for controlling the transfer of charges from sensor to sensor along the columns, the frequency of the pulses being adjusted to effect substantial correspondence between the speed of charge transfer and the speed of the image moving over the device. A shift register is arranged at the end of the columns so as to receive in parallel information from said columns and to transmit it in series to an output circuit for reconstitution of the image. The apparatus is used for timing sporting events. This invention concerns an apparatus for timing sporting events including a motion picture camera installed at a fixed position and having a lens the axis of which is directed onto a line to be crossed by competitors so as to record the events occurring on said line.
Patent FR-2605710-B1 (FR)
Inventor: BIDAULT JEAN-CLAUDE
IPC: F16L37/08
Filed: 1986-10-22
Granted: 1989-01-20
Abstract: The invention relates to a quick-connection and -disconnection coupling device for tubular pipes, comprising a male tubular element and a female coupling having a bore of diameter corresponding to the internal diameter of the male tubular element, extended in the direction of the end of the coupling by a part of a diameter corresponding to the external diameter of the male tubular element, a cylindrical part of greater diameter in which is housed a seal, and a tapering part converging in the direction of the end of the coupling and in which is housed a spring ring capable of retaining the male tubular element in the female coupling. It comprises an outer tubular sleeve (12) mounted captively on the male tubular element (1) or the female coupling, capable of sliding along the male tubular element and comprising an end part capable of engaging in the female coupling (2), and an elastically deformable member (11) arranged so as to offer resistance to the advance of the sleeve (12) during the connection, but capable of being deformed elastically upon the subsequent displacement of the sleeve under the effect of a predetermined axial contact force so as to enable the said sleeve to reach and to push back, with a view to disconnection, the spring ring (8) in the cylindrical part of larger diameter (5) of the bore of the coupling, which then makes it possible to disconnect the male tubular element (1) from the female coupling (2) simply by pulling axially.
Patent FR-2612287-B1 (FR)
Inventor: PUECH JEAN MARC
IPC: F42B12/48
Filed: 1987-03-12
Granted: 1993-09-10
Abstract: The present invention relates to a smoke-generating projectile of the type comprising at least one pot of pyrotechnic composition (150, 152) capable of generating smoke during its combustion. According to the invention, the projectile comprises, furthermore, in front of the smoke-generating pyrotechnic composition pot in the direction of ejection, a powder charge (110) and an explosive striker (112) capable of deploying the powder charge (110) and of braking the composition pot (150, 152).
Patent FR-2613661-B1 (FR)
Inventor: GLEMET MICHEL
IPC: B29C48/156
Filed: 1987-04-09
Granted: 1989-10-06
Abstract: The invention is a process for the manufacture of sections of thermoplastic resin reinforced with continuous fibers and the equipment for carrying out the process. The process consists of coating rovings, having their fibers previously arranged in the form of a sheet, in a coating zone fed with a molten thermoplastic, then, to ensure impregnation of each of the fibers of the rovings, the coated rovings are passed into a forced impregnation zone prior to passing into the channel for shaping the final product.
Patent FR-2617340-B1 (FR)
Inventor: PINSON PIERRE
IPC: H03K17/80
Filed: 1987-06-26
Granted: 1989-10-20
Abstract: Two basic circuits include a common DC source (S4) and, respectively, two storage capacitors (C13, C15), and two trigger thyristors (T6, T7). They furnish two pulses, the duration of which is lowered in two compression stages in series. Each stage includes a storage capacitor (C14), and a saturable inductor (L13). A transformer (TR4) boosts the voltage a first time. The second compression stage is common to both basic circuits and includes two storage capacitors in series (C17, C18) which are independently charged from the two basic circuits, this making it possible to add up the voltages in the output load (Z4) without creating any disturbing coupling between these two circuits.
Patent FR-2602724-B1 (FR)
Inventor: LEIBER HEINZ
IPC: B60T8/00
Filed: 1987-08-12
Granted: 1991-12-27
Abstract: An arrangement for the automatic shifting of vehicle aggregates such as a drive slippage-regulating system, an automatic transmission, shock absorbers for the adaptation to different driving manners of drivers, such as fuel saving, "sporty" etc., which includes a logic circuit in which signals coordinated to the drive pedal, the vehicle cross acceleration, the steering angle and the driving velocity are evaluated and are processed into control signals for shifting the vehicle aggregates.
Patent FR-2630873-B1 (FR)
Inventor: FRIXON PIERRE
IPC: G08B13/18
Filed: 1988-04-29
Granted: 1991-04-12
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00210 Sec. 371 Date Dec. 3, 1990 Sec. 102(e) Date Dec. 3, 1990 PCT Filed Oct. 15, 1990 PCT Pub. No. WO90/12306 PCT Pub. Date Oct. 18, 1990.A video camera comprises a lens 1, and image analyzer 2, management circuits 3, an incorporated programmable oscillator 4, a modulator 5, an antenna 7, a scanning tuner 8 equipped with a tuning detector circuit 12 and an electronic calculating unit 10 which controls scanning of the tuner, which records the frequencies detected by the detector 12, which selects a free frequency different from a multiple or a sub-multiple of the frequencies detected and which controls the oscillator 4 for the latter to emit a carrier frequency equal to the free frequency.
Patent FR-2627059-B1 (FR)
Inventor: KJOERUM ARNE
IPC: A22B5/16
Filed: 1989-02-10
Granted: 1991-12-06
Abstract: A method and a plant for pulling-off of the hide or skin of animal carcasses, wherein the plant forms part of a slaughtering line in a slaughterhouse. The carcasses are transported continuously on a transport path (23, 24) suspended from all four legs in an essentially horizontal position and with the longitudinal direction of the carcass in the movement direction of the transport path. In a lead-in area (1) of the path the rearward legs, as viewed in the transport direction, are retained in relation to the movement of the forward legs, and the carcass (9) thereafter is fed under tension with an essentially constant distance between the suspension points of the forward and rearward legs. After preflaying the hide/skin is pulled off by a stripper means, preferably a rotatable drum (91), which, in a stationary operative position below the back of the carcass (16), executes the stripping operation while the carcass (16) passes the stripper means (91).
Patent FR-2650834-B1 (FR)
Inventor: MERVAL JEAN-PAUL
IPC: C09D5/03
Filed: 1989-08-11
Granted: 1991-10-18
Abstract: Thermoplastic compositions in the form of powder based on polyamide and/or polyetheresteramide and containing epoxy/sulphonamide resins. The invention also relates to a number of processes for obtaining these powders and to their use for the coating of metal substrates not requiring any adhesion primer.