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Patent FR-2916757-A1 (FR)
Title: New diazeniumdiolate derivatives are angiotensin-II receptor antagonists, useful as a medicament to treat e.g. hypertension, cardiovascular disease, retinopathy, stroke, dementia, left ventricular hypertrophy, heart failure and nephropathy
Inventor: CORDI ALEXIS
IPC: A61K31/4184
Filed: 2007-05-30
Abstract: Diazeniumdiolate derivatives (I) and their enantiomers and diastereomers are new. Diazeniumdiolate derivatives of formula G-(CH 2) n-A-(CH 2) m-(CR 1R 2) p-(CH 2) o-R 3 (I) and their enantiomers and diastereomers are new. R 1, R 2H or 1-6C alkyl (where the -CH 2- or CR 1R 2 groups of (I) is replaced by phenylene group, -PhC(O)- or -PhC(O)O-, where Ph is phenyl radical); A : -CH 2-C(=O)-O-CH 2-, CH 2-O-C(=O)-CH 2-, 4-methyl-piperazine-1-carboxylic acid methyl ester, -N(R 4)-C(=O)-O- or -O-C(=O)-N(R 4)-, preferably -C(O)O- ; R 4H or 1-6C alkyl; R 3-O-N=N +>(O ->)-N(R 5)(R 6) (preferred) or -(O ->)N( +>)=N-O-R 7; either R 5, R 6, R 7H or 1-6C alkyl; or R 5R 61-6C alkylene; G : bis(N-methyl benzoimidazole) compound of formula (II); n : 0-3; m : 0-3; p : 0 or 1; and o : 0-2. [Image] ACTIVITY : Hypotensive; Cardiovascular-Gen; Ophthalmological; Cerebroprotective; Vasotropic; Nootropic; Cardiant; Antianginal; Nephrotropic; Antiinflammatory; Anticoagulant; Antidiabetic; Anorectic; Cytostatic; Metabolic. MECHANISM OF ACTION : Angiotensin-II receptor antagonist. The ability of (I) to inhibit angiotensin-II receptor antagonist was tested in spinalized rats. The result showed that the 4'-[(1,7'-dimethyl-2'-propyl-1H,3'H-2,5'-bibenzimidazol-3'-yl)methyl]biphenyl-2-carboxylate of {[(Z)-2-oxido-2-pyrrolidin-1-yldiazenyl]oxy}methyl exhibited an IC 5 0 value of 0.83 mu M.
Patent FR-2914817-A1 (FR)
Title: Contenant pour vegetaux
Inventor: BRIERE OLIVIER
IPC: A01G9/02
Filed: 2007-08-22
Abstract: Contenant pour végétaux constitué d'une paroi inférieure formant le fond du contenant, prolongé vers le haut par une paroi périphérique, formant une enceinte intérieure ouverte vers le haut, ladite enceinte étant destinée à contenir un substrat favorisant le développement et la conservation des végétaux, et qui comprend des moyens d'aération pour générer une circulation d'air à l'intérieur du contenant et pour diffuser au moins en partie de l'air dans le substrat (5), caractérisé en ce que les moyens de circulation d'air sont constitués par au moins un tube vertical de circulation d'air (14) qui comprend à sa périphérie un ensemble de trous.
Patent FR-2922914-A1 (FR)
Title: Stackable block for constructing e.g. bearing wall of leisure habitat, has solid wooden planks whose length determines length of block, and central part whose faces are provided with fixation units fixing planks in parallel position
Inventor: ALONSO PATRICK
IPC: E04B2/18
Filed: 2007-10-25
Abstract: The block has solid wooden planks (1, 2) whose length determines a length of the block, and a central part (3) whose opposite faces are provided with fixation units fixing the planks in a parallel position. The central part is made of a material e.g. solid wood, press wood particle material, rubber gum, synthetic resin or polymer material. The planks are assembled with the central part by a mortise-and-tenon connection (5) or glued double comb connection placed on a length of joint faces of the planks and the central part.
Patent FR-2924405-A1 (FR)
Title: Sailboat equipping system for ejectable stay, has segments connected to fitting pieces using attachment system so as be positioned at place of bridge adapted to sail, where segments are connected to determine tack
Inventor: BROTONS PATRICK
IPC: B63H9/00
Filed: 2007-12-03
Abstract: The system has segments connected together to determine a tack (1) on which a staysail or storm jib type sail is established. The segments are connected to fitting pieces using attachment system in a manner to be positioned at place of a bridge adapted to the sail, where the system is installed on two fixed point on the fitting pieces situated on front point of a boat (2) and foot of a mast (3).
Patent FR-2900711-A1 (FR)
Title: Palier a douille avec corps de palier profile axialement
Inventor: SIEMER HUBERT
IPC: F16F1/376
Filed: 2007-04-23
Abstract: La présente invention concerne un palier à douille élastomère dans lequel le corps de douille (2) est encapsulé par des bords rabattus axiaux (4, 4') du manchon externe du palier (3) et lequel présente un corps de palier (2) élastomère profilé de manière spéciale axialement. Ainsi, un palier à douille selon le générique est mis à disposition, lequel, même avec une rigidité radiale plus faible, sans réduire sa solidité et sa durée de vie, peut absorber des charges radiales élevées.Selon l'invention, les deux faces frontales axiales (5, 5') du corps de palier (2) présentent pour cela des contours ondulés se profilant de même sens entre eux mais également par rapport à l'épaisseur de matériau (d) radiale du corps de palier (2) dans la direction périphérique (u).Les faces frontales (5, 5') du corps de palier présentent ainsi des creux d'onde (6, 6', 7, 7') et des crêtes d'onde (8, 8', 9, 9') moyennant quoi respectivement les creux d'onde (6, 6', 7, 7') des faces frontales (5, 5') ainsi que leurs crêtes d'onde (8, 8', 9, 9') sont formées en opposition et se prolongent chacun radialement sur toute l'épaisseur de matériau (d) du corps de palier (2) dans la section périphérique concernée.
Patent FR-2920839-A1 (FR)
Inventor: RITZ JEAN BENOIT
IPC: F04B39/02
Filed: 2007-09-07
Abstract: The method involves operating a low pressure compressor (1) and a high pressure compressor (2) at rotational speeds lower than nominal speeds of the compressors, where the rotational speed of the high pressure compressor is higher than the rotational speed of the low pressure compressor. The high pressure compressor maintains the rotational speed to be higher than that of the lower pressure compressor during acceleration or deceleration of the rotational speeds. An independent claim is also included for a thermodynamic device comprising a low pressure compressor.
Patent FR-2909054-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande embarque alimente en energie par une batterie embarquee
Inventor: KATAOKA MOTOAKI
IPC: B60R16/033
Filed: 2007-09-14
Abstract: Un dispositif de commande sert à commander un dispositif embarqué à bord d'un véhicule, ayant un organe d'actionnement (56) manoeuvré par un conducteur pour recevoir une force d'actionnement exercée par le conducteur, et un mécanisme d'assistance communiquant une force d'assistance à l'organe d'actionnement. Ce mécanisme est alimenté en électricité par une batterie embarquée (53). Le dispositif de commande détecte des forces appliquées au dispositif et calcule une valeur de commande donnant la force d'assistance pour le dispositif d'après des résultats détectés par le détecteur de forces. La valeur de commande est calculée pour chacun des types des forces appliquées dont les bandes de fréquence sont au moins partiellement différentes les unes des autres. Le dispositif de commande excite le mécanisme d'assistance d'après la valeur de commande et détecte un état de marche de la batterie. Le dispositif de commande règle la valeur de commande de façon que, à mesure que l'état calculé de la batterie se dégrade en ce qui concerne la fonction d'alimentation électrique de la batterie, la valeur de commande pour, parmi les forces appliquées, une force spécifiée ayant des composantes de fréquence spécifiées, soit réduite d'une façon régulière.
Patent FR-2924172-A1 (FR)
Title: Acoustic blocking device for internal combustion engine of motor vehicle, has by-pass duct including two ends that are coupled to air intake duct, where length of by-pass duct is different from that of air intake duct
Inventor: AMMAR ALI
IPC: F02M35/10
Filed: 2007-11-23
Abstract: The system has a by-pass duct (23) including two ends that are coupled to an air intake duct (13), where the air intake duct is connected between a variable geometry supercharger (5) and an internal combustion engine (1) of a motor vehicle. The by-pass duct has a length different from that of the air intake duct. An air intake manifold (10) is connected between the air intake duct and the engine. An air manifold (7) is connected to the supercharger and an air recirculation duct (21).
Patent FR-2910870-A1 (FR)
Title: Composant en matiere plastique d'un vehicule
Inventor: PIANTADOSI NICOLA
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-12-26
Abstract: L'objectif consistant à agencer un composant en matière plastique d'un véhicule avec des mesures simples et à un coût intéressant qui, suite à un crash, est soumis à une contrainte de choc, de telle sorte que, outre l'assurance d'une haute rigidité du composant, un HIC aussi faible que possible soit obtenu lors d'un test d'impact de tête, est pour l'essentiel atteint par le fait que le composant en matière plastique comporte au moins un point de rupture prédéterminé (5) dans un tronçon du composant soumis potentiellement à une contrainte de choc.
Patent FR-2926005-A1 (FR)
Title: Boucle auriculaire de marquage favorisant la cicatrisation
Inventor: HILBERT JEAN JACQUES
IPC: A01K11/00
Filed: 2008-01-08
Abstract: L'invention a pour objet une étiquette auriculaire dont le système de fixation associe, à une partie mâle, une partie femelle consistant en un bouton présentant un pertuis et une cavité pour recevoir la partie mâle, ledit bouton comprenant une tête essentiellement cylindrique ou tronconique et une plage circulaire s'étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe de la tête depuis la base de celle-ci, ladite boucle étant caractérisée en ce que la plage du bouton de réception comporte au moins deux perforations mettant en relation la face inférieure de la plage avec l'atmosphère.L'étiquette selon l'invention permet une cicatrisation améliorée du point d'insertion dans l'oreille de l'animal, sans affaiblir la rigidité et la robustesse du bouton, ni permettre l'expulsion en force de la partie mâle ou autre manipulation visant à falsifier les données portées par la boucle.
Patent FR-2929270-A1 (FR)
Title: Self-compacting and ultra fast hardening concrete, useful as e.g. cellular, insulating, chemical and heat protector, comprises e.g. Portland cement, alumina cement, plaster, limestone fillers, silica fume, set-time controlling agent
Inventor: BERTRAND GUY JEAN-ROBERT
IPC: C04B14/02
Filed: 2008-03-26
Abstract: Self-compacting and ultra fast hardening concrete comprises (in weight per 1 cubic meter of concrete): 192-1361 kg of Portland cement; 64-244 kg of alumina cement; 0-362 kg of plaster; 0-1660 kg of moderately heavy or light natural or artificial aggregates; 0-150 kg of limestone fillers; 0-73 kg of silica fume; 4.8-49 kg of set-time controlling agent; 10.2-24 kg of superplasticizer; 0-40 kg of thixotropic agents; 0-50 kg of foaming agents; 0-20 kg of retarder; and 115-460 kg of water. An independent claim is included for a process for implementation of the concrete, by casting, extruding, spraying, smearing, pressing and vibration.
Patent FR-2929346-A1 (FR)
Title: Electrical energy transforming system for solar vehicle, has regulation device regulating voltage of generator corresponding to maximum power of generator, and acting on transmission ratio for obtaining and observing voltage regulation
Inventor: TOLLITTE FRANCOIS GEORGES
IPC: F03G6/00
Filed: 2008-03-27
Abstract: The system has a variable speed mechanical transmission e.g. belt type speed changer (3), controlled by an actuator. An on-off regulation device (4) regulates the voltage of a photovoltaic generator (1) corresponding to maximum power of the generator. The regulation device acts on a transmission ratio for obtaining and observing the voltage regulation. A direct-current electrical motor (2) is controlled by control electronics. A storage battery is added for momentarily storing the electrical energy.
Patent FR-2929287-A1 (FR)
Title: Liquid hydrocarbon obtaining method for engine, involves utilizing water and mixture of easy boiling fraction and recycled post-fractionation residue as hydrogen donor in hydrogen donor liquid medium
Inventor: WEBB BERNARD HARVEY
IPC: C10G1/06
Filed: 2008-03-28
Abstract: The method involves executing cracking and thermo-mechanical hydrogenation in a system at a premier materiel mode and a hydrogen donor liquid medium mode by using hydrodynamic oscillation generators. The water activated inside the system and a mixture of easy boiling fraction and recycled post-fractionation residue are used as a hydrogen donor in the generators in the hydrogen donor liquid medium, where the fraction and the residue respectively have boiling temperatures ranging between 30-120 and 400-650 degree Celsius, and are respectively provided through channels (15, 18).
Patent FR-2916309-A1 (FR)
Title: Borne de mise a la masse pour connecteur electrique.
Inventor: CHEN YING CHUNG
IPC: H01R4/66
Filed: 2008-04-17
Abstract: Cette borne de mise à la masse pour connecteur électrique, qui permet de réduire le bruit, comprend un corps principal (32c) , une partie formant ailette (32b) et une partie de couplage. Un isolant de connecteur comprend des ouvertures pour borne de signalisation et des ouvertures pour borne de mise à la masse en forme de L ou en forme de U. La partie formant ailette (32b) et la partie de couplage sont étendues depuis les deux bords latéraux inférieurs du corps principal (32c), respectivement. Ainsi, la borne de mise à la masse peut être mise en prise avec l'ouverture pour borne de mise à la masse en forme de L ou en forme de U. Bien que la borne de mise à la masse ne soit pas en forme de U, la borne de mise à la masse et l'ouverture pour borne de mise à la masse entoure les bornes de signalisation. Par conséquent, la borne de mise à la masse fournit encore un blindage ou écrantage EMI similaire à celui d'une borne de mise à la masse en forme de U, classique.
Patent FR-2932289-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de synchronisation de modules logiciels d'un systeme informatique distribue en grappe de serveurs, application au stockage de donnees.
Inventor: VINAY DOMINIQUE
IPC: G06F9/52
Filed: 2008-06-06
Abstract: Dans ce procédé de synchronisation de modules logiciels (14i, 14j, 14k) d'un système informatique distribué en plusieurs serveurs interconnectés en réseau, chaque module logiciel s'exécutant sur un serveur du système informatique pour la gestion d'un ensemble de données de description d'un service, au moins une partie des données de description (Di, Dj, Dk) est répliquée sur une pluralité de modules logiciels. Le procédé comporte les étapes suivantes : - exécution (100), sur un premier module logiciel (14i), d'une action (A) agissant sur une donnée de description (Di), - transmission (102) d'un message de synchronisation (M) identifiant l'action à l'ensemble des autres modules iogiciets (14j, 14k) du système informatique comportant une réplication (Dj, Dk) de cette donnée de description, - sur réception de ce message (M) par l'un quelconque des modules logiciels concernés, exécution (104, 106) de l'action identifiée sur ce module logiciel de manière à agir sur la réplication de la donnée de description située sur ce module logiciel.
Patent FR-2936554-A1 (FR)
Title: Element de garniture de forage a instruments
Inventor: BOULET JEAN
IPC: E21B17/00
Filed: 2008-09-30
Abstract: Elément de garniture de forage (1) comprenant un corps tubulaire et allongé (2) délimitant une surface intérieure (15) présentant longitudinalement au moins une portion de révolution (18), et présentant un premier trou (27,37) ménagé dans ce corps tubulaire et allongé (2). Ce premier trou a une première extrémité débouchant sur ladite portion de révolution (18) et présente au voisinage de cette première extrémité un axe longitudinal coupant la surface intérieure (15) en un lieu d'intersection. L'axe longitudinal forme, en projection dans un premier plan passant par l'axe central (14) de la portion de révolution (18) et contenant le lieu d'intersection, un premier angle de valeur non nulle, et, en projection dans un second plan tangent à la surface intérieure audit lieu d'intersection, un second angle de valeur non nulle.
Patent FR-2937074-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande a distance de toit ouvrant de vehicule
Inventor: RASPAUD THIERRY
IPC: B60J7/02
Filed: 2008-10-14
Abstract: Le procédé de commande à distance d'ouverture de toit ouvrant de véhicule, comporte: - une étape d'émission (101 ) par une clé-télécommande, mobile par rapport au véhicule, d'un premier signal radioélectrique, dit signal de réveil ; - une étape d'émission (103) récurrente par un émetteur-récepteur embarqué à bord du véhicule d'un second signal, dit de confirmation, en réponse à la réception par l'équipement du signal de réveil, ce signal de confirmation étant émis sans modulation ; - une étape de veille par la télécommande pour déterminer si elle se trouve dans une zone d'autorisation lorsqu'elle reçoit le signal de confirmation, ladite veille comportant une mesure du champ radioélectrique E par la télécommande dans le domaine de fréquences du signal de confirmation, au moins lors de l'émission supposée de ce signal de confirmation, et une comparaison du champ mesuré à une valeur seuil S ; - une étape d'émission (104) par la télécommande d'un troisième signal radioélectrique, dit signal de distance correcte, lorsque la télécommande a validé qu'elle se trouve dans la zone de portée du signal de confirmation ; - une étape d'ouverture du toit ouvrant (105), en réponse à la réception par l'émetteur-récepteur embarqué dans le véhicule du signal de distance correcte.
Patent FR-2928669-A1 (FR)
Title: Machine de curage
Inventor: PERPEZAT DANIEL
IPC: E03F7/00
Filed: 2008-03-12
Abstract: L'invention concerne une machine de curage des sédiments ou analogues déposés sur le fond d'une galerie. Elle comprend :- un premier mobile (10) apte à se déplacer sur la partie inférieure de la paroi de la galerie ;- des premiers moyens de déplacement (16, 18, 20) pour déplacer ledit premier mobile ;- des moyens de raclage (26), pour détacher les sédiments du fond de la galerie ;- des premiers moyens de stockage (44) montés sur ledit premier mobile (10) ;- des premiers moyens de transfert (36) pour transférer les sédiments détachés dans lesdits premiers moyens de stockage ;- des deuxièmes moyens de transfert (50) pour transférer les sédiments stockés dans lesdits premiers moyens de stockage (44) vers l'extérieur dudit premier mobile ;- un deuxième mobile (12) ;- des deuxièmes moyens de déplacement (54, 56, 58, 60) ; et- des deuxièmes moyens de stockage (62) montés sur ledit deuxième mobile (12) pour recueillir les sédiments transférés.
Patent FR-2930541-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration de solutions aqueuses
Inventor: PASTACALDI ALESSANDRA
IPC: C02F1/52
Filed: 2008-04-29
Abstract: Procédé d'épuration en silice d'une solution aqueuse selon lequel on additionne de manière contrôlée à la solution aqueuse un composé comprenant de l'aluminium en quantité suffisante pour obtenir une teneur molaire en aluminium supérieure à la teneur molaire en silicium, on règle successivement le pH de la solution pour obtenir une valeur comprise entre 8 et 10 puis une valeur comprise entre 4 et 7 et on sépare de la suspension aqueuse obtenue les précipités formés.
Patent FR-2934152-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for treating keratin materials, preferably as rinsing or non-rinsing hair conditioner, comprises cationic surfactant, which is quaternary ammonium compound, and quaternary silicone
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/44
Filed: 2008-07-23
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises a cationic surfactant, which is a quaternary ammonium compound (Ia), and at least a quaternary silicone. Cosmetic composition (I) comprises a cationic surfactant, which is a quaternary ammonium compound of formula [(R 4-C(=O)-O-CH 2CH 2-N +>R 1R 2R 3)(X)] (Ia), and at least a quaternary silicone. X : counter-ions; R 1, R 2, R 3methyl, ethyl or propyl; and R 4hydrocarbon chain comprising at least 12C. An independent claim is included for a method for treating keratin materials comprising applying (I).
Patent FR-2935097-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement therapeutique
Inventor: LACOSTE FRANCOIS
IPC: A61B8/14
Filed: 2008-08-22
Abstract: Dispositif de traitement thérapeutique comprenant : - un transducteur acoustique (1) apte à émettre des ondes de puissance vers une cible pour la traiter, - une sonde d'imagerie (2), telle qu'une sonde échographique, apte à émettre des ondes pour fournir une représentation imagée de la cible et de son environnement, avant, pendant et après l'émission des ondes de puissance issues du transducteur (1), et, - un dispositif d'affichage (21, 22) apte à afficher les images prélevées par la sonde (2), à savoir des images de repos prélevées avant et/ou après émission des ondes de puissance et des images d'interférence, prélevées pendant l'émission des ondes de puissance, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de détection (150) pour détecter un changement de structure des images d'interférence qui est indicatif de l'efficacité des ondes de puissance (Fu).
Patent FR-2936915-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un agencement de redressement de courant et de regulation de tension.
Inventor: SEIDENBINDER REGIS
IPC: H02K5/22
Filed: 2008-10-02
Abstract: La machine électrique tournante polyphasé est équipée d'un agencement de redressement de courant et de régulation de tension comprenant un dispositif de redressement de courant (25) et un ensemble (14) régulateur de tension (61) - porte balais (60) ; le dispositif de redressement de courant (25) comportant un boîtier (26, 27) présentant deux extrémités circonférentielles délimitant un dégagement (28, 29) pour le logement de l'ensemble (14) et d'une borne (70) positive. Application : alternateur ou alterno-démarreur de véhicule automobile
Patent FR-2936919-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de synchronisation fine de differentes versions d'un flux de donnees recues
Inventor: POULAIN LUDOVIC
IPC: H04H20/18
Filed: 2008-10-06
Abstract: Dans le domaine de la diffusion de services numériques à destination de terminaux de transmission de ces services, on s'intéresse au problème du basculement sans heurt entre deux versions d'un même flux en amont d'un émetteur dans le cadre de réseaux d'émission sur une seule fréquence de modulation. Il est proposé un dispositif de synchronisation fine de différentes versions d'un flux de données reçues avec un certain décalage ou différentes gigues. Pour ce faire, ce dispositif est doté de différentes voies permettant de détecter des erreurs ETR et de synchroniser SFN le flux.
Patent FR-2939898-A1 (FR)
Title: Dial plate base decorating method for motor vehicle fascia, involves obtaining moire effect by forming two identical patterns using microreliefs and microgrooves on same face of base, and superimposing two patterns to form third pattern
Inventor: CHABAY JEAN JACQUES
IPC: G01P1/00
Filed: 2008-12-17
Abstract: The method involves obtaining a moire effect by forming two identical patterns (11, 12) e.g. concentric circles, using microreliefs (5) and microgrooves (4) in a dial plate base (1) and on a same face of the dial plate base, where the patterns are offset by an angle or a step. The two identical patterns are superimposed to form a third pattern. The formation of the two identical patterns using the microgrooves is realized by successive printing of the two identical patterns on the dial plate base, where depth of the microgrooves is greater than 5 micrometers.
Patent FR-2945803-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un organophosphate de terre rare et son utilisation pour la preparation d'un systeme calalytique "preforme"
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: B01J31/12
Filed: 2009-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un organophosphate de terre rare sous forme d'un gel utilisable tel quel pour la préparation d'un système catalytique "préformé" destiné notamment à la polymérisation stéréospécifique 1,4-cis des diènes conjugués.