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Patent FR-2964695-A1 (FR)
Title: Electrical or mechanical energy producing device for use as solar energy reserve for e.g. motive application, has pump producing hot source in condenser and cold source in evaporator, where sources are utilized by motor to produce energy
Inventor: MAZILLE PHILIBERT
IPC: F01K27/00
Filed: 2010-09-10
Abstract: The device has a heat pump e.g. air-air heat pump, for producing a hot source in a condenser (3) and a cold source in an evaporator (8), where the hot source and the cold source are utilized by a constant pressure motor for producing electrical or mechanical energy. The constant pressure motor includes a heat exchanger (13) for heating gas e.g. propane, compressed in a circuit of the constant pressure motor, through ambient air ventilation.
Patent FR-2966818-A1 (FR)
Title: Procede de separation entre liquide et matiere en suspension d'une boue et dispositif mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: B01D21/28
Filed: 2010-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation entre la partie liquide et les matières en suspension d'une boue alimentées en flux continu à un débit Q = V/heure. Le flux étant divisé en au moins deux flux partiels, on les projette l'un sur l'autre dans un enceinte fermée de volume v < V/20 en y injectant simultanément de l'air à un débit d, en maintenant la pression dans l'enceinte en surpression, puis on laisse décanter les matières en suspension du flux ainsi traité dans un récipient de récupération dans lequel la partie solide ou gâteau tombe en partie basse du récipient en se séparant de la partie liquide que l'on vide en continu.
Patent FR-2956047-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formage de pieces comportant un formage a chaud localise
Inventor: FRUSTIE VALERIE
IPC: B21D5/02
Filed: 2010-02-05
Abstract: - L'objet de l'invention est un procédé de formage de pièces qui comporte une étape de positionnement d'une pièce (2, 2a) dans une presse à froid (1) comportant un dispositif inducteur (4), au moins une étape d'application, au moyen de l'inducteur, d'un champ d'induction localisé adapté à porter une partie (10) identifiée de la pièce à une température adaptée à la déformation de ladite partie et au moins une étape d'application d'un outil de déformation (1a, 1b) sur ladite partie identifiée chauffée, l'outil réalisant un formage à chaud de la partie identifiée.
Patent FR-2957092-A1 (FR)
Title: Chariot mobile d'entree d'etaleur nappeur comportant un rouleau de detour avec cannelures ou annelures
Inventor: CHATELET BERNARD
IPC: D01G15/46
Filed: 2010-03-08
Abstract: Le chariot d'entrée (3) d'étaleur-nappeur mobile en va et vient, comportant un tapis avant mobile (2), un tapis arrière mobile (4) associé au tapis avant et des moyens de retournement permettant de retourner un voile textile de fibres (1) lors de son transfert du tapis avant sur le tapis arrière. Les moyens de retournement comportent un rouleau de détour (18) non aspirant, et une paroi de placage (40) qui permet de comprimer ledit voile textile de fibres (1) contre le rouleau de détour (18) dans la portion courbe du rouleau détour où le voile textile de fibres effectue son demi-tour. Ledit rouleau de détour (18) est pourvu sur sa périphérie de cannelures longitudinales ou annelures circonférentielles qui délimitent à la surface du rouleau de détour des canaux longitudinaux ou circonférentiels adaptés pour contenir et canaliser tout l'air qui est expulsé du voile (1) lors de sa compression entre le rouleau de détour (18) et la paroi de placage (40).
Patent FR-2958817-A1 (FR)
Title: Source supercontinuum impulsionnelle a duree d'impulsion variable
Inventor: LEPROUX PHILIPPE
IPC: H01S5/06
Filed: 2010-04-08
Abstract: L'objet de l'invention est une source supercontinuum apte à émettre des ondes entre le domaine infrarouge et le domaine ultraviolet, comprenant une source laser impulsionnel apte à générer un faisceau laser et une fibre optique microstructurée non linéaire, apte à recevoir ledit faisceau laser, de sorte que la source supercontinuum est apte à générer un faisceau pendant une durée d'impulsion, caractérisée en ce que la source supercontinuum comprend des moyens de variation de ladite durée d'impulsion.
Patent FR-2960351-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique destine a raccorder electriquement un panneau photovoltaique
Inventor: PERICHON PIERRE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-05-21
Abstract: Dispositif (3) de connexion électrique destiné à raccorder électriquement un panneau photovoltaïque (2), notamment destiné à raccorder deux panneaux photovoltaïques (2) entre eux, caractérisé en ce qu'il comprend des conducteurs électriques (10) dont les sections droites présentent un rapport de dimensions supérieur à 5, de préférence supérieur à 50, en particulier supérieur à 200.
Patent FR-2963364-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier et carton presentant des proprietes de retention et d'egouttage ameliorees.
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H17/42
Filed: 2010-08-02
Abstract: Procédé de fabrication d'une feuille de papier et/ou de carton présentant des propriétés de rétention et d'égouttage améliorées, selon lequel, avant formation de ladite feuille et/ou de carton, on ajoute à la suspension fibreuse, au moins deux agents de rétention respectivement : - une agent principal de rétention correspondant à un (co)polymère de densité de charge cationique supérieure à 2 meq/g, obtenu par réaction de dégradation dite d'Hofmann, - un agent secondaire de rétention correspondant à un polymère hydrosoluble ou hydrogonflant de densité de charge anionique supérieure à 0,1 meq/g, caractérisé en ce que : l'agent principal de rétention est introduit dans la suspension fibreuse à raison de 100 à 800 g/t de pâte sèche, l'agent secondaire de rétention est introduit dans la suspension fibreuse à raison de 50 à 800 g/t et présente une IV supérieure à 3 g/l de pâte sèche.
Patent FR-2963623-A1 (FR)
Title: Polymere triazine utilisable comme membrane dans une pile a combustible
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: H01M8/103
Filed: 2010-08-04
Abstract: Polymère triazine comportant au moins une pluralité d'unités structurelles de base répondant à la formule : dans laquelle: - les symboles X et X , identiques ou différents, représentent S, SO ou SO ; - les symboles Ar et Ar , identiques ou différents, représentent un groupe phénylène, substitué ou non susbtitué ; - le symbole Ar représentent un groupe phényle, substitué ou non susbtitué ; le symbole Tz représente le noyau triazine-1,3,5. Ce polymère de l'invention, utilisable comme électrolyte dans une pile à combustible PEM, permet l'obtention de membranes à haute stabilité chimique et dimensionnelle, présentant en outre une conductivité ionique élevée.
Patent FR-2963744-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de produits ferreux et non ferreux issus de broyage, d'incineration ou autre
Inventor: BECKER ARNAUD
IPC: B02C23/10
Filed: 2010-08-11
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de séparation de produits ferreux et non ferreux issus de broyage, d'incinération ou autre. Dispositif caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif magnétique rotatif (7), constitué par un disque rotatif (71) lisse ou présentant une surface profilée, et par au moins un générateur de champ magnétique (72), disposé derrière ledit disque par rapport aux produits à séparer. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine du traitement de matériaux de toutes origines, en particulier par déchiquetage au moyen de concasseurs ou de broyeurs à marteaux, ou analogues.
Patent FR-2964069-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation a element diurne mobile
Inventor: BAKACHA MALIK
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation agencé pour réaliser au moins une première fonction photométrique 1 et une deuxième fonction photométrique 2, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins un élément mobile 8 sur lequel est installée au moins la première fonction photométrique 1 et dont le mouvement est placé sous la dépendance de la commande de la deuxième fonction photométrique 2. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2967847-A1 (FR)
Title: Procede et architecture de traitement de l'energie electrique regeneree d'un aeronef.
Inventor: RAMBAUD JULIEN
IPC: B64D31/00
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention vise à supprimer les inconvénients posés par les solutions habituelles de dissipation d'énergie à base de résistances, classiquement des céramiques. Elles nécessitent en particulier un important volume de céramique et un convertisseur de puissance supplémentaire. A cet effet, elle propose de renvoyer l'énergie vers le générateur électrique de l'architecture pour convertir cette énergie en énergie mécanique. Dans un mode de réalisation, l'architecture (A1) comporte un générateur électrique réversible (1), entraîné par une machine thermique (2) et apte à délivrer une tension alternative, des actionneurs électriques (10a à 10d) et un circuit convertisseur de tension (L1 - 4) à liaisons multiples (La à Ld). Ce circuit comporte des moyens redresseurs de tension alternative (3) provenant du générateur (1) et des convertisseurs de puissance (5a à 5d) agencés sur lesdites liaisons multiples (La à Ld) aptes à piloter autant d'actionneurs électriques (10a à 10d). Le circuit convertisseur comporte également des moyens (7) de transmission inverse d'énergie électrique appliquée au générateur (1) fonctionnant en mode moteur.
Patent FR-2969405-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison electrique a isolation gazeuse a duree de vie amelioree
Inventor: ARNAUD ALAIN
IPC: H02B13/035
Filed: 2010-12-15
Abstract: Enveloppe métallique externe (14) de dispositif de liaison électrique à isolation gazeuse, comprenant au moins deux tubes métalliques (10, 12) montés bout à bout par deux brides respectives (16, 18) desdits tubes en saillie radialement vers l'extérieur, fixées l'une à l'autre par des moyens de liaison démontables (20), et écartées l'une de l'autre axialement, lesdits moyens de liaison démontables (20) étant agencés radialement à l'extérieur et à distance de l'interface de contact (26) entre lesdits tubes (10, 12). Dispositif de liaison électrique à isolation gazeuse comprenant une telle enveloppe métallique (14).
Patent FR-2977463-A1 (FR)
Title: Baby carrier, has tube or sleeve including three elastic fabric layers connected together by sewing line extending along generatrix of tube or sleeve, where layers are composed of three pieces of fabric of equal lengths and widths
Inventor: LECOANET MAGALI
IPC: A47D13/02
Filed: 2011-07-06
Abstract: The carrier has a tube or sleeve (10) including three elastic fabric layers (11-13) connected together by a sewing line (14) extending along a generatrix of the tube or sleeve. The layers are composed of three pieces of fabric of equal lengths and widths sewn along ends of the fabric and between them to form the tube or sleeve, where the fabric is a jersey or duffel made from cotton, hemp, bamboo or other fabric containing the appropriate percentage of elastic fibers such as 5 percent of elastane, and the height of the sleeve is between 50 and 70 cm.
Patent FR-2972000-A1 (FR)
Title: Conteneur pour dechetterie ou similaire
Inventor: BOURDONCLE PATRICK
IPC: B65F1/10
Filed: 2011-02-25
Abstract: L'invention concerne un conteneur (10) pour déchetterie ou similaire comprenant un caisson (11) et un couvercle de fermeture articulé (12). Ledit caisson (11) comporte deux parois latérales (11a, 11b) reliées par au moins une lisse transversale (13) et un support de couvercle (15) solidaire dudit couvercle (12), emboîtable dans ledit caisson et pivotant entre une position relevée dans laquelle il définit un déversoir de déchets dans ledit caisson et une position abaissée dans laquelle il a une fonction de poussoir des déchets en direction dudit bac. Le fond (14) du caisson est incliné et constitue une rampe de déversement des déchets en direction d'un bac de réception de ces déchets. Le caisson (11) et le support de couvercle (15) sont pourvus de lisses antichute de protection des personnes.
Patent FR-2978194-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise sous tension d'un moyen pour commander l'orientation d'au moins une lame mobile d'un tablier de dispositif d'occultation
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/42
Filed: 2011-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (9) de mise sous tension d'un moyen (8) pour commander l'orientation d'au moins une lame mobile que comporte un tablier (2) de dispositif d'occultation. Ce dispositif (9) comporte : - un support (90) destiné à être rendu solidaire d'au moins une lame fixe que comporte le tablier (2) ; - un élément (91), mobile par rapport au support (90), et rendu solidaire du moyen (8) pour commander l'orientation d'au moins une lame mobile; - des moyens (92) pour exercer une traction descendante sur l'élément mobile (91), ceci au moins en position déployée du tablier (2). L'invention concerne, encore, un tablier (2) de dispositif d'occultation (1) comportant des lames fixes (5), des lames mobiles (6), au moins un moyen (8) pour commander l'orientation d'au moins une lame mobile (6) ainsi qu'une partie d'au moins un dispositif (9) de mise sous tension d'un moyen (8) pour commander l'orientation d'au moins une lame mobile (6). L'invention concerne un dispositif d'occultation (1) comportant un tablier (2) ainsi qu'un tel dispositif (9) de mise sous tension.
Patent FR-2963916-A1 (FR)
Title: Appareil pour faire fonctionner un objet mobile
Inventor: INOU HIROSHI
IPC: B60W40/114
Filed: 2011-08-22
Abstract: Dans un appareil d'assistance à la conduite d'un objet mobile, un calculateur (26f) de composantes de boucle projette le mouvement relatif d'une zone d'environnement dans un système de coordonnées formé par modélisation d'une sphère rétinienne d'un conducteur de l'objet mobile. Le calculateur (26f) de composantes de boucle calcule chacune des composantes rotationnelles du mouvement relatif projeté de la zone d'environnement autour d'une direction de l'œil du conducteur correspondante jusqu'au point de regard. Un dispositif de définition de trajectoire cible (26g) définit, en tant que trajectoire cible de l'objet mobile, une ligne d'amplitude égale reliant une partie des composantes rotationnelles du mouvement relatif projeté de la zone d'environnement, la partie des composantes rotationnelles ayant une même amplitude.
Patent FR-2980989-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation d'un substrat solide autre qu'un substrat en or par des composes chimiques specifiques
Inventor: JALAGUIER ERIC
IPC: B05D3/00
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fonctionnalisation d'un substrat conducteur de l'électricité qui n'est pas un substrat en or par une couche de composés chimiques, comprenant les étapes suivantes : -une étape de mise en contact du substrat conducteur de l'électricité avec des composés chimiques comprenant au moins un groupe terminal disulfure; -une étape d'électrooxydation du groupe terminal disulfure desdits composés chimiques moyennant quoi lesdits composés chimiques forment une couche à la surface du substrat conducteur de l'électricité.
Patent FR-2982750-A1 (FR)
Title: Infant bed for early childhood care facility, has sliding barrier comprising upper cross-piece with sleeve at each end, where sleeve carries side arms carrying flaps that slide in symmetric slides of uprights of bed
Inventor: ROUGIER JEAN-CHARLES
IPC: A47D7/02
Filed: 2011-11-17
Abstract: The bed has lateral barriers (8, 9) constituting longitudinal sides, where one of the barriers is a sliding barrier. The sliding barrier includes an upper cross-piece (10), a lower cross-piece (11) and vertical bars, and is regularly placed between the cross-pieces. The upper cross-piece comprises a sleeve at each end, where the sleeve carries side arms. Each of the arms carries flaps. The flaps slide in symmetric slides of uprights (2-5) of the bed. A snap-in device is housed in the sleeve, and includes a cap bearing a control button.
Patent FR-2994923-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un indicateur energetique d'un deplacement d'un vehicule
Inventor: CHASSE ALEXANDRE
IPC: B60L15/20
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins un indicateur du caractère écologique de la conduite, dans lequel on détermine au moins un premier indicateur (IND) sous la forme d'une vitesse optimale (V ) qui minimise la consommation énergétique. Le calcul de la vitesse optimale V est contraint par des vitesses instantanées mesurées V à des points de passage du déplacement, pour lesquels le conducteur a du adapter sa conduite en fonction de conditions extérieures au déplacement. Selon l'invention, une fois que l'indicateur énergétique est déterminé, on peut l'afficher (AFF) et/ou commander (COM) le véhicule en fonction dudit indicateur.
Patent FR-2997620-A1 (FR)
Title: Assistance system for realization of cut on kneecap of knee for installation of partial patellar prosthesis, has cutting guide mounting unit mounting cutting guide in translation on base, so that cutting plane is parallel to reference plane
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A61B17/15
Filed: 2012-11-06
Abstract: The system has a base (10) defining a reference plane (11), and an arm mounting unit (31) for mounting an arm (30) on a foot (20). A lever (40-1) includes a hook attached to one end (42), where another end (44) of lever is in cooperation with the arm so that the latter end is included in a space defined between the reference plane and an arm plane (32). A cam mounting unit (52) mounts the cam (50) in translation on the base. A cutting guide mounting unit (62) mounts a cutting guide (60) in translation on the base, so that a cutting plane (61) is constantly parallel to the reference plane.
Patent FR-2986850-A1 (FR)
Title: Signal warning device for locating underground network of pipes or buried cables, has side signal devices removably fixed on support grid and placed with specific distance of lateral edges of support grid
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: F16L1/11
Filed: 2012-02-10
Abstract: The device (2) has a plastic support grid (3) including two lateral edges (4), and an elongated central signal device (7) fixed on the support grid such that the central signal device is placed in a central part of the support grid. Two side signal devices (5) are removably fixed on the support grid and placed with less than 70 mm of the lateral edges of the support grid. Distance (D) between the side signal devices is smaller than or equal to approximately 150 mm. Each signal device is made from plastic such as polypropylene.
Patent FR-2988419-A1 (FR)
Title: Installation for closing-opening of tilting doors of garage, has support apron integrated in frame, where frame receives shoe established in plane of support and receives guidance roller that is attached with support apron
Inventor: DOITRAND ROLAND
IPC: E05D15/38
Filed: 2012-03-26
Abstract: The installation has door frames (20) carried out in a form of boxes to receive mechanisms internally allowing raising or lowering of a door apron (21). A traction system is coupled with a transmission axis (24) that is placed between the door frames. Guide rails (28) define an interior slotting for forming a path of a guidance roller that is attached with a support apron (30). The support apron is integrated in a frame. The frame receives a shoe (33) established in a plane of the support and receives the guidance roller.
Patent FR-2988790-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement entre deux elements tournants
Inventor: ELUARD GILLES
IPC: F16D1/04
Filed: 2012-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement de deux éléments montés tournants autour d'un même axe de rotation (X) pour permettre l'entraînement sélectif en rotation d'un élément par l'autre, le dispositif comportant deux organes (3,4) chacun solidaire d'un des éléments à accoupler , les organes étant axialement mobiles relativement l'un à l'autre entre une position éloignée dans laquelle les organes ne coopèrent pas et les éléments sont découplés , et une position en prise dans laquelle les organes coopèrent entre eux pour assurer une liaison en rotation des deux éléments. Selon l'invention, l'un des organes forme un plateau (3) ayant une face (P) perpendiculaire à l'axe de rotation et dans lequel sont ménagés une pluralités de logements (15) qui s'étendent selon des directions radiales ; l'autre des éléments portant des rouleaux (23) qui sont montés tournants selon des axes radiaux pour saillir dudit élément de sorte à pouvoir chacun pénétrer dans l'un des logements lorsque les organes sont en prise et coopérer avec les faces latérales (14) du logement pour assurer une liaison en rotation des deux organes.
Patent FR-2990259-A1 (FR)
Title: Drive device for driving gear shift lever in car, has connection pivot for connecting rod with gear shift lever, and guide unit for maintaining toothed segment of rod against pinion during movement of rod
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B60K20/02
Filed: 2012-05-03
Abstract: The device has a flywheel (15) movable about an axis of rotation (A), and a pinion (16) fixed to the flywheel. A rod (35) driven by a gear shift lever includes a toothed segment (30) intended to engage with the pinion. A connection pivot (40) connects the rod with the gear shift lever, and a guide unit (32) maintains the toothed segment against the pinion during movement of the rod, where the guide unit is connected to a casing (10). The guide unit includes a guide wheel (33) supported on a guide track (39) formed on the rod.
Patent FR-2992299-A1 (FR)
Title: Container et fixation d'une ceinture sur une palette pour former le container
Inventor: BAUMANN DANIEL
IPC: B65D19/18
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un container comprenant une palette (5) et une ceinture (3) formée de plusieurs panneaux (7) définissant un volume de chargement, la ceinture (3) étant en appui vertical sur la palette (5) par son bord inférieur (9) et fixée à la palette (5) par au moins un élément de verrouillage (15) solidaire d'un panneau (7) de la ceinture et coopérant avec un bord de la palette pour immobiliser la ceinture (3) sur la palette (5), container caractérisé par le fait que la ceinture (3) comporte au moins un organe de manoeuvre distant de l'élément de verrouillage (15) configuré pour coopérer avec ledit élément de verrouillage (15) en sorte que la ceinture (3) est libérée de la palette (5) par l'organe de manoeuvre (17).
Patent FR-2992154-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boisson
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: A47J31/10
Filed: 2012-06-25
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) de préparation de boisson par infusion avec au moins un élément externe solidarisé à ladite machine. Le corps (1a) forme une enceinte fermée isolant l'intérieur de la machine (1) de l'extérieur, le corps (1a) étant au moins partiellement recouverts par au moins un élément externe de recouvrement (3, 17, 19, 19a) configuré pour coopérer par clippage ou par vissage avec le corps (1a) de manière à assurer une solidarisation amovible de l'élément externe de recouvrement (3, 17, 19, 19a) avec le corps (1a).