baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116367-B1 (FR)
Title: Procédé de cartographie automatique d’équipements d’un système de comptage et de guidage à la place d’usagers dans un parking
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G08G1/14
Filed: 2020-11-13
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de cartographie automatique pour un système de comptage et de guidage à la place d’usagers dans un parking comprenant une pluralité d’équipements, un système informatique (8), et un réseau de communication mettant en œuvre un protocole de communication CAN et comprenant une pluralité de nœuds CAN reliés entre eux par des liaisons CAN, chaque équipement étant raccordé à un nœud de la pluralité de nœuds CAN et au moins une partie de la pluralité d’équipements étant raccordée à au moins deux nœuds distincts de la pluralité de nœuds CAN, le système informatique (8) étant configuré pour mettre en œuvre un algorithme de détection automatique. Le procédé comprend, pour chaque équipement préalablement identifié (E) d’une liste d’équipements à explorer, l’exécution de l’algorithme de détection automatique, pour déterminer un jeu de données de localisation logique des équipements voisins (EV) raccordés à une même liaison CAN que l’équipement préalablement identifié (E).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3117218-B1 (FR)
Title: Système de détection et d'acquisition RF bas-bruit à base de SQUID et équipements intégrant ce système
Inventor: LABAT DIMITRI
IPC: G01R33/34
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-03-17
Abstract: Système (1) de détection et d’acquisition radiofréquence (RF) à base de SQUID, prévu notamment pour être intégré dans un équipement à résonance magnétique nucléaire (IRM ou RMN), comprenant une antenne primaire de détection (5), un transformateur de flux (2) ayant un enroulement d’entrée (6) relié à l’antenne primaire de détection (5), un dispositif SQUID basse température critique (3), agencé pour capter le flux magnétique produit par un enroulement de sortie (8) du transformateur de flux (2) et délivrer un signal de détection secondaire, un dispositif de cryogénie prévu pour refroidir le dispositif SQUID (3) et le transformateur de flux (2), et un étage (4) de traitement du signal de détection secondaire émis par le dispositif SQUID (3), pour délivrer un signal analogique d’acquisition.  L’antenne primaire de détection (5) est du type volumique comprenant des bobines de Helmholtz ou en selles de cheval et l’étage (4) de traitement du signal de détection secondaire comprend une boucle à verrouillage de flux (FLL) prévue pour linéariser la réponse du dispositif SQUID (3).  Voir Figure 1
Patent FR-3117162-B1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’une cible arbres à cames pour le phasage d’un moteur à combustion interne.
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02B77/08
Filed: 2020-12-09
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de sélection d’une cible (1, 2) arbre à cames pour la synchronisation d’un moteur, la détermination de la position moteur dudit moteur et la détermination du régime moteur dudit moteur comprenant au moins un premier arbre à cames et un deuxième arbre à cames, coopérant respectivement avec une première cible (1) présentant un nombre de fronts de dents y et une deuxième cible (2) présentant un nombre de fronts de dents x, comprenant :  une étape préalable de détermination de la distance maximale Dy, Dx entre deux fronts de dents y, x respectivement de la première et de la deuxième cibles,une étape préalable de détermination de l’asymétrie des deux cibles,une étape de détermination du régime moteur CAM courant lorsque le moteur est en rotation, c’est-à-dire : si le régime moteur CAM est inférieur à un premier seuil, alors : la synchronisation, la détermination de la position et du régime du moteur sont réalisées au moyen de la cible présentant la plus grande asymétrie ;si le régime moteur CAM courant est supérieur à un deuxième seuil supérieur au premier seuil, alors :la synchronisation, la détermination de la position et du régime moteur et sont réalisées au moyen de la cible présentant la plus petite distance maximale Dy et Dx.  Pas de figure
Patent FR-3122171-B1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue en position d’un objet
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D51/26
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-04-07
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens de retenue en position d’un objet L’invention concerne un colis (1) comprenant :- une caisse (2) définissant une cavité, la cavité étant délimitée par des faces internes (24) ;- des moyens d’obturation de la cavité comprenant un couvercle (3), les moyens d’obturation étant montés mobile sur la caisse (2), entre une position d’ouverture autorisant l’accès à la cavité et une position de fermeture obturant l’accès à la cavité ;- des moyens de retenue (4) comprenant un plateau (41) destiné à plaquer un objet contre l’une des faces internes (24) de la caisse (2), dite face support, et un mécanisme de couplage du plateau (41) au couvercle (3) et à la caisse (2), le mécanisme de couplage comprenant des moyens de rappel élastique (6) du plateau (41) dans une position plaquée contre la face support.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125573-B1 (FR)
Title: Actionneur pour un système de transmission de véhicule automobile
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F16H48/34
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention propose un actionneur (1) pour un système de transmission comprenant un boîtier (2) définissant un espace annulaire d’axe X, un piston annulaire (3) destiné à transmettre un effort d’actionnement à un dispositif d’accouplement, le piston (3) étant disposé de manière coaxiale à l’axe X et étant monté mobile axialement selon l’axe X entre une position rétractée (R) et une position déployée (D), une bobine annulaire (5) comprenant un enroulement de fil conducteur, le boîtier (2) et/ou le piston (3) est constitué d’un matériau magnétique fritté, le piston (3) comprend une bague (4) constituée d’un matériau amagnétique fritté.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129352-B1 (FR)
Title: Bogie de véhicule ferroviaire à encombrement réduit
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/22
Filed: 2021-11-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: Bogie de véhicule ferroviaire à encombrement réduit Le bogie (10) est destiné à porter une caisse du véhicule ferroviaire, et comporte une structure d’essieu (12) comprenant deux roues (14). La structure d’essieu (12) comporte, un moteur (16) pour chaque roue (14), et une traverse (20) s’étendant entre les carters (18) des moteurs et solidaire de ces carters (18). Le bogie (10) comporte des moyens de suspension (46), comprenant une barre de torsion (48) s’étendant le long d’un axe de torsion, un support de caisse (50), monté sur la barre de torsion (48) et solidaire en rotation autour de l’axe de torsion avec la barre de torsion (48), le support de caisse (50) étant destiné à être fixé à la caisse, et un dispositif de liaison (49) solidaire en rotation avec la barre de torsion (48) autour de l’axe de torsion, et reliant la barre de torsion (48) à l’un respectif des carters (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129863-B1 (FR)
Title: Surface optique d'un miroir métalique de haute précision à très faibles rugosité et défaut de forme
Inventor: LAGRANGE THIERRY
IPC: B24B29/04
Filed: 2021-12-02
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication (S) d’une surface optique (4) d’une pièce optique (1) comprenant les étapes suivantes : obtenir (S1) une pièce optique (1) comprenant un substrat (3) dans un premier alliage d’aluminium et un revêtement (2) dans un deuxième alliage d’aluminium ayant une porosité inférieure celle du premier alliage d’aluminium ; déterminer (S3) un défaut de forme de référence et une rugosité de surface de référence de la surface optique (4) ; déterminer (S4) des paramètres de polissage permettant d’obtenir la rugosité de surface de référence ; en fonction des paramètres de polissages, usiner (S5) le revêtement (2) de sorte à lui conférer un défaut de forme modifié ; et polir (S6) le revêtement (2) conformément aux paramètres de polissage jusqu’à obtenir la rugosité de surface de référence et le défaut de forme de référence.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131255-B1 (FR)
Title: Procédé et un système de gestion d’un dispositif de batterie électrique d’un véhicule à motorisation électrique ou hybride
Inventor: GYAN PHILIPPE
IPC: B60L58/13
Filed: 2021-12-27
Granted: 2024-01-05
Abstract: TITRE : Procédé et un système de gestion d’un dispositif de batterie électrique d’un véhicule à motorisation électrique ou hybride Système et procédé de gestion d’un dispositif de batterie permettant la limitation préventive d’un niveau maximal de charge autorisée en fonction du contexte extérieur au véhicule afin d’optimiser la durabilité du dispositif de batterie.  Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-2257153-B1 (FR)
IPC: G04F5/06
Filed: 1975-01-08
Granted: 1978-06-30
Abstract: The very thin tuning-fork shaped quartz-crystal vibrator (15) is mounted in a casing (30) and comprises two metal rods (31) which are disconnected at two locations of the base of the vibrator which are touched by two conductive films of electrodes for exciting bending in their plane. These electrodes have a particular electrically advantageous configuration allowing such mounting. The two rods pass through the wall of the casing. A certain space remains between the rear side of the tuning fork and the wall of the casing, in which space the two said rods can bend in order to neutralise the stresses which, otherwise, would result from a difference in temperature coefficient between the quartz crystal and the material forming the casing. This component is particularly suited to miniaturisation, its vibrator being used as time base in an electronic watch.
Patent FR-2515179-B1 (FR)
IPC: C07D207/27
Filed: 1982-06-22
Granted: 1985-01-18
Abstract: 2-(2-Oxo-1-pyrrolidinyl)acetic acids of the formula III wherein R2 is hydrogen or lower alkyl and R11 is hydrogen, lower alkanoyl or another group readily cleavable by means of ammonia, are described. The compounds of formula III of the invention are useful to prepare the compound of formula I of the invention which are useful as medicaments, for example, in the form of pharmaceutical preparations.
Patent FR-2552725-B1 (FR)
Inventor: CREISSELS DENIS
IPC: B61B7/02
Filed: 1983-10-03
Granted: 1986-09-19
Abstract: 1. A method for controlling the correct functioning of an aerial cable transport installation (12, 40) driven by an electric motor (10, 46) and which may transport cars (14, 38) with variable loads (P) along the transport line extending between two stations, in which installation the instantaneous cable driving power (W) is measured and represented by a signal, characterized in that the data of the line are registered in a memory unit (26, 58) for the calculation of the normal cable driving power in accordance with the transported load, the car positions (14, 38) along the line and the cable speed (V), in that at each moment the data relating to the cable speed, the load value of the cars on the line and the car positions on the line are provided to a central processing unit (18, 50) which reads in the memory unit (26, 58) the data for elaborating therefrom a signal representing said normal power and that said normal power signal and instantaneous power signal are permanently compared in a comparator unit (34, 62) to elaborate an output signal which represents the difference between said powers, said output signal providing an alarm and/or an installation stopping when it passes a predetermined threshold.
Patent FR-2629681-B1 (FR)
Inventor: PORCHER ALAIN RENE
IPC: A01K11/00
Filed: 1988-04-07
Granted: 1992-01-17
Abstract: This device comprises a male portion (10) carrying a shank (12) ending in a head (13), as well as a female portion (14) possessing an opening at the other end of the device and through which opening the end of the shank carrying the head (13) is able to be passed, after this end has passed through the ear of an animal, and in which opening it is held. The male (10) and female (14) portions are joined by a hinge (18) which is formed in one piece with them and is composed of a first link member (19) and of at least one second link member (22). The closed loop thus fits the profile of the edge of the ear and the danger of catching is reduced.
Patent FR-2652265-B1 (FR)
Inventor: GUY DERRIEU
IPC: C12N5/00
Filed: 1989-09-28
Granted: 1994-05-27
Abstract: Method for the preparation of homogeneous suspensions of fresh or dry whole plants or plant parts, and extracts obtained. The method for the preparation of homogeneous suspensions of fresh or dry plants entails steps of exhaustive cleaning of the plant or plant part and/or of drying, and of cryocomminution at a temperature below 0 DEG C until a particle size of less than approximately 100  mu m is obtained, and is characterised in that:   1) after a soaking of the particles for an appropriate time in at least one suitable solvent, the liquid phase and the solid phase of the suspension obtained are separated in a suitable manner;   2) the solid phase is wrung out by cold pressing; 3) the liquid phase obtained in 1) and the pressed solid obtained in 2) are then mixed and form a homogeneous and integral suspension of plants and/or plant parts. a
Patent FR-2654319-B1 (FR)
Inventor: DAVID SANSONE
IPC: A47G7/07
Filed: 1989-11-10
Granted: 1992-07-10
Abstract: Device for holding cut flowers or similar, in a vase, consisting of a central sleeve (1) comprising flaps (2) produced in an elastically deformable material.
Patent FR-2655705-B1 (FR)
Inventor: JACQUES DEMOISSON
IPC: F16L21/08
Filed: 1989-12-11
Granted: 1992-05-29
Abstract: Composite seal for locked assembling of a first pipe T1 having a socket 15 and a second pipe T2 having a male end 20. The seal G comprises locking inserts 7 with a spur 11 for biting into the male end 20. The inserts 7 can undergo an angular deflection in which their inclination varies with respect to the axis X-X of the seal G. Application to the locking of pipes manufactured with large diametric tolerances.
Patent FR-2665436-B1 (FR)
Inventor: BERNARD JUGUIN
IPC: C07C2/66
Filed: 1990-07-31
Granted: 1992-10-16
Abstract: Process for the production of a mixture of 2-phenylalkanes and 3-phenylalkanes, in which benzene is reacted with a charge containing at least one linear olefin containing from 9 to 16 carbon atoms in its molecule, in contact with a catalyst based on a mordenite which has an overall Si/Al atomic ratio of between 6 and 100, preferably between 15 and 60, the said mordenite having been prepared from a mordenite synthesised in a fluoride medium. Use of the mixture of 2- and 3-phenylalkanes obtained as a basis for biodegradable detergents.
Patent FR-2650548-B1 (FR)
Title: Commande assistee hydraulique, notamment direction assistee hydraulique (servodirection)
Inventor: ROEHRINGER ARNO
IPC: B62D5/08
Filed: 1990-08-03
Granted: 1994-07-29
Abstract: L'invention se rapporte aux dispositifs d'assistance ou servocommandes. Deux éléments coaxiaux 2', 50'; 2", 50" de l'arbre sont couplés l'un à l'autre par une liaison par sûreté de forme mais avec jeu, de manière à permettre des rotations relatives limitées entre ces éléments, à l'encontre de la résistance d'un ressort précontraint 58 disposé entre ces éléments. Ces rotations relatives provoquent une course de pivotement d'un levier 15 interposé entre les éléments de l'arbre et qui actionne lui-même dans ce mouvement le tiroir d'un servodistributeur 13. Principale application : directions assistées pour véhicules automobiles.
Patent FR-2669655-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE HAUER
IPC: E03F5/06
Filed: 1990-11-27
Granted: 1993-03-05
Abstract: These connecting means comprise an elastically deformable strip (7A, 7B) integral with one of the parts to be joined and housed in a window (16A, 16B) of the latter, and a finger (8A, 8B) integral with the other part and projecting in the longitudinal direction from the latter, which finger has a flange suitable for being clip-fastened by interacting with the elastic strip. Application to cast-iron gulley gratings.
Patent FR-2672244-B1 (FR)
Inventor: LITTNER MICHEL
IPC: B42F13/24
Filed: 1991-02-04
Granted: 1995-02-03
Abstract: Lever characterised in that it is of single-piece construction and possesses, close to its pivot axis (1), an operating spur (2) and in that its free grasping part (3) is out of alignment with the plane passing through the pivot (1) and the operating spur (2) and with the bearing of the pivot.
Patent FR-2665739-B1 (FR)
Inventor: HARALD BITSCH
IPC: F16H57/028
Filed: 1991-08-01
Granted: 1994-06-17
Abstract: A transmission box with several bearings for shafts is disclosed. The transmission case (1) is produced by a plastic injection molded cast and comprises at least in part outer races (14) for the bearings (13), which are retained at a defined axial distance by a metallic precision insertion part (8) embedded into the plastic injection mold case (1).
Patent FR-2683222-B1 (FR)
Inventor: AXIOTIS GEORGES
IPC: C07F9/40
Filed: 1991-10-31
Granted: 1995-05-19
Abstract: The present invention relates to a new process for obtaining alpha -aminoalkanephosphonic acids and/or salts or esters of general formula (I): with R1, R2, which are identical or different, chosen from a hydrogen atom, a linear or branched alkyl group with one to six carbon atoms, or an alkali metal or alkaline-earth metal atom. R3 = a hydrogen atom or an alkyl, cycloalkyl, aryl or aralkyl group, it being possible for these groups to be optionally substituted by one or a number of heteroatoms, preferably halogen. R4 = a hydrogen atom or a linear or branched alkyl group with 1 to 4 carbon atoms.
Patent FR-2704545-B1 (FR)
Inventor: PIERRE BALIAN
IPC: C03C17/34
Filed: 1993-04-29
Granted: 1995-06-09
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00429 Sec. 371 Date Feb. 21, 1995 Sec. 102(e) Date Feb. 21, 1995 PCT Filed Apr. 18, 1994 PCT Pub. No. WO94/25410 PCT Pub. Date Nov. 10, 1994.The invention relates to a glazing comprising a transparent substrate (1), in particular of glass provided with a transparent, conducting and/or low emissive functional coating (3) based on a metal oxide or metal oxides, an "inner" covering (2) of geometrical thickness between 70 and 135 nm and a refractive index between 1.65 and 1.90 positioned between the functional coating (3) and the substrate (1) and an "outer" covering (4) of geometrical thickness between 70 and 110 nm and a refractive index between 1.40 and 1.70 located on the functional coating (3).
Patent FR-2707061-B1 (FR)
IPC: H04B1/04
Filed: 1993-06-22
Granted: 1995-09-15
Abstract: It includes an attenuator (20) upstream of the mixer (5), so as to apply signals of only about 70 volts rms to the latter. The preamplifier is then a very high-gain amplifier, typically of the order of 30 dB, which is followed by a level-limiting cell (24).
Patent FR-2719612-B1 (FR)
Inventor: TOURTE BRUNO RAYMOND VICTOR
IPC: E02D29/12
Filed: 1994-05-05
Granted: 1996-06-21
Abstract: The hinge connects a manhole cover (2) to a frame (1) set in a road surface, and consists of at least two lugs (7) on the underside of the cover, one of which has a projection (8), and a vertical tongue (9) fixed to the frame. The tongue is inserted between the two lugs and held in place by a detachable hinge pin (3), while the frame has a notch (15) in it to receive the projection when the cover is raised, holding the cover in the open position. The cover is released again by lifting it before closing. Each of the lugs has a rounded corner (7a) which presses against the wall (10) of the frame as the cover is opened, and the frame has a recess (17) situated to the rear of the notch and providing room for the notch to move as the cover is opened and closed. The top of the tongue has a second notch (16) to engage with a U-shaped recess (18) in the cover when the latter is open.
Patent FR-2780849-B1 (FR)
Inventor: LANDREVIE JACQUES
IPC: H01F17/00
Filed: 1998-07-01
Granted: 2000-09-29
Abstract: The invention concerns a magnetic device consisting of tiered single-unit modules (M1, M2, M3) in the form of plates, having on both their surfaces printed electromagnetic coils in the form of turns. Said device modules (M1, M2, M3) are arranged such that the lines mutually connecting the coils do not encroach on the space available therefor. The invention also concerns a method and an apparatus using said device for reading and displaying a message.
Patent FR-2798669-B1 (FR)
Inventor: SERROR PASCAL
IPC: C12N15/74
Filed: 1999-09-17
Granted: 2004-02-20
Abstract: The invention concerns a novel strain of <i>Lactobacillus delbrueckii</i> called VI104, and its use for screening plasmids capable of transforming <i>Lactobacillus delbrueckii</i>.
Patent HU-224204-B1 (HU)
Title: Switch cabinet with frame members, frame legs and hinge for this switch cabinet
Inventor: SCHMITT OLIVER
IPC: H02B1/01
Filed: 2000-03-14
Abstract: The electrical cabinet has a frame made up of individual identical vertical and horizontal frame legs (11-14) enclosing a rectangular internal vol. (56). Mounting rails, esp. DIN rails (20-22), for the attachment of electronic and/or electrical components can be attached between frame legs. All frame legs are of rectangular cross-sectional profile matching the depth of t mounting or DIN rails so that when mounting the rails on the frame legs the sides of the rails facing the cabinet interior join closely to the frame legs. Independent claims are also included for frame legs and hinges for an electrical cabinet.
Patent HU-225554-B1 (HU)
Inventor: KONCZ JANOS
IPC: A47B96/20
Filed: 2002-06-20
Abstract: A találmány tárgya többrétegű lemezelt lap elsősorban bútoriparifelhasználásra, amely a korszerű alapanyagok felhasználása mellett atermészetes fával egyenértékű bútorok, belsőépítészeti kialakítások,továbbá belső épületszerkezeti egységek, ajtók létrehozását teszilehetővé. A találmány szerinti többrétegű lemezelt lapnak természetesfafurnér réteggel rendelkező alaplapja van, valamint mindkét oldalánfurnérréteggel (3) ellátott alaplap (1) egyik oldalán, ugyancsakmindkét oldalán furnérréteggel (3) ellátott, - adott esetben keretkéntkiképzett - fedőlap (2) van ragasztással rögzítve, továbbá a fedőlap(2) belső élében az alaplapba (1) is bemélyített bemarás (5) vankiképezve. Ó
Patent HU-228264-B1 (HU)
Title: Immunostimulatory oligodeoxynucleotides
Inventor: SCHMIDT WALTER
IPC: A61K38/00
Filed: 2001-06-07
Abstract: Described is an immunostimulatory oligodeoxynucleic acid molecule (ODN) having the structure according to formula (I), wherein any NMP is a 2′ deoxynucleoside monophosphate or monothiophosphate, selected from the group consisting of deoxyadenosine-, deoxyguanosine-, deoxyinosine-, deoxycytosine-, deoxyuridine-, deoxythymidine-, 2-methyl-deoxyinosine-, 5-methyl-deoxycytosine-, deoxypseudouridine-, deoxyribosepurine-, 2-amino-deoxyribosepurine-, -6-S-deoxyguanine-, 2-dimethyl-deoxyguanosine- or N-isopentenyl-deoxyadenosine-monophosphate or -monothiophosphate, NUC is a 2′ deoxynucleoside, selected from the group consisting of deoxyadenosine-, deoxyguanosine-, deoxyinosine-, deoxycytosine-, deoxyuridine-, deoxythymidine-, 2-methyl-deoxyinosine-, 5-methyl-deoxycytosine-, deoxypseudouridine-, deoxyribosepurine-, 2-amino-deoxyribosepurine-, 6-S-deoxyguanine-, 2-dimethyl-deoxyguanosine- or N-isopentenyl-deoxyadenosine, any X is O or S, a and b are integers from 0 to 100 with the proviso that a+b is between 4 and 150, B and E are common groups for 5′ or 3′ ends of nucleic acid molecules, as well as a pharmaceutical composition containing such ODNs.