baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975984-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour installation avec plateforme pour operateur embarque mobile verticalement
Inventor: GERBIER STEPHANE
IPC: B66F11/04
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention porte sur un système de freinage (50) comprenant un élément pivotant (1) d'axe AA portant un premier levier d'actionnement (3) et un bras de libération (2), l'élément pivotant (1) étant apte à et conçu pour pivoter autour de l'axe AA consécutivement à un actionnement du premier levier d'actionnement (3), un organe de blocage (5) coopérant avec le bras de libération (2), et un organe élastique (4) coopérant avec l'organe de blocage (5). Lors d'un pivotement de l'élément pivotant (1) consécutivement à un actionnement du premier levier (3), le bras de libération (2) se déplace pour libérer l'organe de blocage (5), ledit organe de blocage étant alors poussé dans une position active par l'organe élastique (4). Installation avec plateforme pour opérateur embarqué mobile verticalement, telle une potence de soudage, équipée d'un tel système de freinage.
Patent FR-2977532-A1 (FR)
Title: Intake air collecting device for use in combustion engine of hybrid motor of road vehicle, has valve tube mounted in space that is provided in cylindrical portion of head, where movement of valve enables opening to be optionally blocked
Inventor: BAUDLOT FRANCOIS
IPC: F01B17/02
Filed: 2011-07-04
Abstract: The device (10) has a cylinder comprising a shaft (27) and a combustion chamber (12) positioned in a top position of the cylinder, where the device is controlled by an electronic control unit that is connected to the chamber and a storage tank (16). An opening (19a) is provided in a cylinder head (11), where the device is communicated with the chamber through the opening. A cylindrical valve tube (17) is movably mounted in a space (14) that is provided in a cylindrical portion of the cylinder head, where the movement of the valve enables the opening to be optionally blocked.
Patent FR-2978088-A1 (FR)
Title: Trappe a carburant a articulation simple et son procede de montage sur un vehicule.
Inventor: HOUARI ZANIROLI PASCAL
IPC: B60K15/05
Filed: 2011-07-19
Abstract: L'invention concerne une trappe à carburant (1) à articulation simple destinée à être fixée sur la caisse d'un véhicule, ladite trappe à carburant (1) comportant un bol de trappe (3), un panneau de trappe (9) et une charnière (13) d'articulation du panneau de trappe (9) sur le bol de trappe (3), caractérisée en ce que ladite trappe à carburant (1) comprend une plaquette de ferrage (23) fixée sur le bol de trappe (3) et sur laquelle est fixée la charnière (13), la plaquette de ferrage (23) comportant des moyens de fixation sur le bol de trappe (3), des moyens de fixation sur la charnière (13) et des moyens d'indexation par rapport à la caisse de véhicule. Il est également proposé un procédé de montage d'une trappe à carburant (1) dans lequel on utilise un gabarit de montage indexé géométriquement au côté de caisse (5) pour positionner la plaquette de ferrage (23) sur le bol de trappe (3) avant la fixation du panneau de trappe (9) sur la plaquette de ferrage (23).
Patent FR-2980241-A1 (FR)
Title: Acoustic panel for use in gas stream pipe of turboshaft engine, has damping element fixed on intermediate segment of external face of panel, where intermediate segment is located between fixing points on main axis of panel
Inventor: TRAN JULIEN
IPC: F02C7/045
Filed: 2011-09-15
Abstract: The panel (5) has multiple fixing points (9-11) fixed at an internal face of an annular casing of a turboshaft engine. A damping element (14) is fixed on an intermediate segment of an external face (8) of the panel. The intermediate segment is located between the fixing points on a main axis (X) of the panel. The damping element is spread out along the main axis, where the damping element is viscoelastic damping element. The damping element is formed by a band directed perpendicularly to the main axis. An independent claim is also included for a turboshaft engine.
Patent FR-2981492-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour separer des signaux par filtrage spatial iteratif
Inventor: MARCHAND SYLVAIN
IPC: G10L25/00
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé, et le dispositif associé, pour séparer, au moins partiellement, des signaux sources numériques audio particuliers contenus dans un signal mixé numérique audio, le signal mixé numérique audio étant obtenu par mixage de plusieurs signaux sources numériques audio. Selon le procédé : - on transforme (14) le signal mixé numérique audio dans un plan temps-fréquence comprenant plusieurs zones différentes appelées points du plan temps-fréquence, - on obtient les valeurs représentatives des signaux sources particuliers à chaque point du plan temps-fréquence, puis - on effectue les étapes suivantes de séparation des signaux sources particuliers : a) on détermine (16) à partir des valeurs représentatives des signaux sources particuliers du signal mixé, le signal source particulier prédominant dans le signal mixé, pour chaque point du plan temps-fréquence considéré, puis b) on isole (18) ledit signal source particulier prédominant des autres signaux sources, pour chaque point du plan temps-fréquence considéré, puis c) on soustrait (19) ledit signal source particulier prédominant du signal mixé pour chaque point du plan temps-fréquence considéré, et d) on répète les étapes a) à c) en considérant, comme signal mixé, pour chaque point du plan temps-fréquence, le signal mixé auquel ledit signal source particulier prédominant a été soustrait.
Patent FR-2981264-A1 (FR)
Title: Pince de prehension d'implant intervertebral, kit et ensemble de manipulation d'une telle pince
Inventor: BOUCHOT DANIEL
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-10-17
Abstract: Pince de préhension (1) d'implant intervertébral (2) comprenant deux bras rigides (11) articulés l'un par rapport à l'autre au niveau d'un organe de connexion (10), les deux bras (11) définissant entre eux un espace interne (120), chaque bras (11) formant une mâchoire (17), les deux mâchoires (17) étant destinées à venir en prise avec un implant intervertébral (2), les mâchoires (17) étant mobiles entre une position ouverte et une position fermée en prise serrante avec l'implant (2), au moins un des deux bras (11) comprenant une surface de came (16) pour contraindre les mâchoires (17) en position ouverte, caractérisée en ce que la surface de came (16) s'étend à l'extérieur de l'espace interne (120) défini entre les bras (11). La présente invention concerne en outre un kit d'implantation ainsi qu'un ensemble d'implantation comprenant ladite pince de préhension et un implant intervertébrale.
Patent FR-2985808-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement adapte a la regulation thermique d'une source de chaleur d'un satellite, procede de realisation du dispositif de refroidissement et satellite associes
Inventor: FIGUS CHRISTOPHE
IPC: B64G1/50
Filed: 2012-01-13
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dispositif (30) de refroidissement adapté à la régulation thermique d'une source de chaleur d'un satellite comportant au moins une boucle fluide (35) formée par : - un évaporateur (40) comportant un réservoir, - au moins un condenseur (45), - deux conduites reliant l'évaporateur (40) au condenseur (45), - un fluide caloporteur circulant à l'intérieur de la boucle fluide (35), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de pressurisation de la boucle fluide, appelé amortisseur hydraulique, comportant un dispositif à volume variable, ce dispositif à volume variable ayant un volume variant en fonction de la température de fonctionnement de la boucle fluide (35) de manière à assurer une température sensiblement constante à l'intérieur de la boucle fluide (35).
Patent FR-2989493-A1 (FR)
Title: Inductive proximity detector i.e. contactless sensor, has signal processing unit processing signal, where processing unit determines presence or absence of metal target and tag in vicinity of detector and communicates with tag
Inventor: EMMANUEL MICHEL MARTIN
IPC: G06K7/08
Filed: 2012-04-11
Abstract: The detector has an oscillating circuit (1) that is sensitive to a metal target (4) or to a radio frequency identification (RFID) tag (5) whose frequency of resonance is close to resonance of frequency of the metal target. The oscillating circuit is excited by a frequency generator (2) that generates dynamic frequency for the oscillating circuit. A signal processing unit (3) processes signal taken on the oscillating circuit. The processing unit determines the presence or absence of the metal target and the tag in the vicinity of the detector and communicates with the tag.
Patent FR-2991812-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection refroidi avec table froide amelioree
Inventor: ZECRI MICHEL
IPC: H01L31/02
Filed: 2012-06-08
Abstract: Le dispositif de détection comporte un circuit de lecture (2) formé dans un premier substrat semi-conducteur. Un circuit de détection (1) est associé au circuit de lecture (2). Un écran froid (4) est solidaire du circuit de détection (1) et du circuit de lecture (2). L'écran froid (4) est électriquement conducteur et est fixé au premier substrat de manière à définir un espace fermé contenant le circuit de détection (1).
Patent FR-2996880-A1 (FR)
Title: Supply system for supplying fuel e.g. petrol, to internal combustion engine of hybrid car, has retention device to retain fuel vapor, and heat exchanger installed in fuel tank or on flow conduit network for cooling fuel and/or fuel vapor
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M25/08
Filed: 2012-10-11
Abstract: The system (1) has a tank (4) for storing fuel (41), and a retention device (5) for retaining fuel vapor, where a flow conduit network (6) is provided for the flow of the fuel vapor. A heat exchanger (7) is installed in the tank or on the flow conduit network for cooling the fuel and/or fuel vapor, where the heat exchanger includes an envelope (71) containing a phase change material (72) for storage of latent heat. The flow conduit network includes a fuel vapor extraction conduit (61) with an input connected to the tank, and an output connected to the retention device.
Patent FR-2998724-A1 (FR)
Title: Electric control panel for distribution of electricity, has lighting module activated in absence of electricity supply of panel and deactivated in presence of electricity supply, where module includes base connected to power supply module
Inventor: ASKAR ALI
IPC: H02B1/015
Filed: 2012-11-26
Abstract: The control panel has a lighting module (2) activated in the absence of electricity supply of the panel and deactivated in the presence of electricity supply. The lighting module includes a base (4) connected to a power supply module (3), where the base is electrically connected to an electrical energy element (5) forming a part of the lighting module. The lighting module includes an LED (6) powered by a switch (7) supplied with power by the electrical energy storage element, and a control unit (8) for controlling the switch.
Patent FR-2970105-A1 (FR)
Title: Packaging tray for packaging digital disk e.g. compact disk, has removable peripheral retaining unit that cooperates with border of disk, where retaining unit has three shoulders extending above cavity
Inventor: CROUAN ALAIN
IPC: G11B33/00
Filed: 2012-02-29
Abstract: The tray has a cylindrical cavity (10) for housing a digital disk, and a removable peripheral retaining unit that cooperates with a border of the disk. Bottom of the cavity has a recess. The retaining unit has three shoulders (1-3) extending above the cavity. One of the shoulders is a main shoulder, and cooperates with a reversible locking unit. The recess defines, on its edge, a supporting frame (11) for supporting the disk. The shoulders are projected toward an inner side of the cavity.
Patent FR-2991448-A1 (FR)
Title: Procede de mesures tridimensionnelles par stereo-correlation utilisant une representation parametrique de l'objet mesure
Inventor: HILD FRANCOIS
IPC: G01B11/00
Filed: 2012-06-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de mesures tridimensionnelles d'un objet par stéréocorrélation. Ces procédés nécessitent au moins deux caméras reliées à des moyens de traitement d'images. Ces procédés comportent au moins une première étape d'étalonnage des deux plan-images et une seconde étape d'appariement spatial entre ces deux plan-images. Ces deux étapes peuvent être suivies d'une troisième étape d'appariement temporel. Le procédé selon l'invention nécessite des objets dont la surface possède une représentation paramétrique, c'est-à-dire une représentation mathématique de la surface de l'objet ayant la forme d'une décomposition sur une base de fonctions scalaires. Ladite représentation paramétrique est mise en oeuvre lors de la première étape d'étalonnage et/ou lors des seconde et troisième étapes d'appariement spatial ou temporel.
Patent FR-2999386-A1 (FR)
Title: Composition pour stimuler la vitalite des plantes
Inventor: LACAN DOMINIQUE
IPC: A01N63/50
Filed: 2012-12-17
Abstract: La présente invention a trait à l'utilisation d'une composition comprenant une enzyme super-oxyde dismutase (SOD) et/ou un extrait végétal actif contenant de la SOD pour stimuler la surexpression des protéines enzymatiques anti-oxydantes des plantes, stimuler la vitalité des plantes et/ou les protéger de stress biotiques ou abiotiques.
Patent FR-2999416-A1 (FR)
Title: Sonde endo-ureterale amelioree
Inventor: VOGT BENOIT
IPC: A61F2/04
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention proposée est une sonde endo-urétérale (2), comprenant une partie d'extrémité rénale (200) et une partie d'extrémité vésicale (210), la partie d'extrémité rénale (200) étant tubulaire et recourbée, ladite sonde (2) étant caractérisée en ce que la partie d'extrémité vésicale (210) comporte un ou deux fils de section circulaire, chaque fil présentant un diamètre inférieur à 0,15 mm.
Patent FR-3003792-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un reservoir a carburant et son utilisation dans un vehicule hybride
Inventor: DE KEYZE PIERRE
IPC: B29C49/20
Filed: 2013-03-29
Abstract: Procédé pour fabriquer un réservoir à carburant comprenant une paroi en matière thermoplastique et un renfort fibreux sur au moins une partie de sa surface, procédé comprenant les étapes consistant à : - chauffer le renfort fibreux pour l'amener dans un état au moins partiellement fondu, - introduire le renfort fibreux chauffé, ainsi que la paroi dans un état au moins partiellement fondu, dans un moule, - souder le renfort fibreux à la paroi au moyen de la pression d'un gaz qui gonfle la paroi et applique le renfort chauffé contre la paroi à l'état fondu.
Patent FR-3004948-A1 (FR)
Title: Association d'exopolysaccharides sulfates et de c-glycoside et leurs utilisations
Inventor: POTTER ANNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne une composition qui comprend dans un milieu physiologiquement acceptable l'association d'au moins un exopolysaccharide sulfaté issu de bactérie marine en particulier Cobetia marina et d'au moins un C-glycoside notamment de formule générale (I) suivante Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique pour améliorer la fonction barrière et/ou pour hydrater la peau.
Patent FR-3006352-A1 (FR)
Title: Closoir universel
Inventor: LAURENT GUY
IPC: E04D1/36
Filed: 2013-05-28
Abstract: Closoir pour toiture et bardage composé d'une bande de mousse de matière plastique, formée de lamelles transversales (Ln) jointives reliées à une semelle (101). Le closoir (100) est fixé à un support (1) sous la toiture ou le bardage (2).
Patent FR-3007036-A1 (FR)
Title: Composition utile pour l'elimination d'etiquettes
Inventor: SCHMITT PAUL GUILLAUME
IPC: C11D7/50
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition pour l'élimination d'étiquette(s) d'un article étiqueté, ladite composition comprenant : • de 1 % à 3% en poids d'au moins une base organique ou minérale, • de 2% à 10% en poids d'au moins un solvant organique miscible dans l'eau, de préférence de 3% à 8%, plus préférentiellement de 4% à 6%, et • de l'eau, dont la quantité est déterminée de manière à former le reste de la composition totale (100% en poids). La présente invention concerne également le procédé d'élimination des étiquettes avec la composition précitée.
Patent FR-3008533-A1 (FR)
Title: Facteur d'echelle optimise pour l'extension de bande de frequence dans un decodeur de signaux audiofrequences
Inventor: KANIEWSKA MAGDALENA
IPC: G10L19/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'un facteur d'échelle optimisé à appliquer à un signal d'excitation ou à un filtre lors d'un procédé d'extension de bande de fréquence d'un signal audiofréquence, le procédé d'extension de bande (E601) comportant une étape de décodage ou d'extraction, dans une première bande de fréquence, d'un signal d'excitation et de paramètres de la première bande de fréquence comprenant des coefficients d'un filtre de prédiction linéaire, une étape de génération d'un signal d'excitation étendu sur au moins une deuxième bande de fréquence et une étape de filtrage par un filtre de prédiction linéaire pour la deuxième bande de fréquence. Le procédé de détermination comporte les étapes de détermination (E602) d'un filtre de prédiction linéaire dit filtre additionnel, d'ordre inférieur au filtre de prédiction linéaire de la première bande de fréquence, les coefficients du filtre additionnel étant obtenus à partir des paramètres décodés ou extraits de la première bande de fréquence et de calcul (E603) du facteur d'échelle optimisé en fonction au moins des coefficients du filtre additionnel. L'invention se rapporte également à un dispositif de détermination d'un facteur d'échelle optimisé mettant en œuvre le procédé tel que décrit et à un décodeur comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3009840-A1 (FR)
Title: Coque d'isolation thermique et installation de volet roulant comprenant une telle coque
Inventor: ALLEMAND JEAN-MARIE
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-08-22
Abstract: La coque (4) d'isolation thermique de volet roulant est adaptée pour être disposée entre un embout (24) d'un coffre (20) de volet roulant et un flasque (6) de maintien d'un arbre d'enroulement du volet à l'intérieur du coffre. L'épaisseur totale (e4) de la coque d'isolation (4) est réglable, cette épaisseur étant mesurée parallèlement à un axe horizontal (X20) du coffre (20) en configuration assemblée de la coque dans le coffre.
Patent FR-3010029-A1 (FR)
Title: Antivol pour colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: B60R25/02
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention concerne un verrou pour antivol de colonne de direction de véhicule automobile comportant un rotor (5), une tête de stator (4), un ergot (13) et un profil complémentaire (14), l'un porté par le rotor (5) et l'autre par la tête de stator (4), le profil complémentaire (14) étant conformé pour que sa coopération avec l'ergot (13) bloque la rotation du rotor (5) dans un sens de rotation prédéterminé (AR) à partir d'une position angulaire prédéterminée (PIA) et autorise la rotation du rotor (5) par enfoncement préalable du rotor (5). Le profil complémentaire (14) est également conformé pour que la coopération entre le profil complémentaire (14) et l'ergot (13) guide le montage du rotor (5) dans la tête de stator (4) selon un assemblage du type poussé-tourné dans lequel le rotor (5) est axialement retenu dans la tête de stator (4).
Patent FR-3010397-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement de bandes, par double collage, bout a bout et dispositif de raccordement convenant a la mise en œuvre dudit procede.
Inventor: PRIESTER CLAUDE
IPC: B65H19/18
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de raccordement de bandes bout à bout par double collage permettant de réaliser automatiquement le raccordement d'une extrémité de raccordement (3) d'une bande amont (1) avec une extrémité de raccordement d'une bande aval (2). Il consiste à partir d'une tête de coupe (11, 12), de deux rubans adhésifs et deux surfaces de soutien mobiles en translation l'une vers l'autre, à savoir une première surface de soutien (9a) de l'extrémité de raccordement (3) de la bande amont munie du premier ruban et une seconde surface de soutien (10a) du second ruban, à couper la bande aval, puis à déplacer lesdites surfaces dans un plan de raccordement pour coller et appliquer avec pression chaque ruban sur l'une des faces externe ou interne des deux extrémités de raccordement respectives de part et d'autre de leurs bords jointifs.
Patent FR-3010854-A1 (FR)
Title: Equipement avionique reconfigurable et methode de reconfiguration d'un tel equipement.
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un équipement avionique reconfigurable (200), abonné à un réseau embarqué tel qu'un réseau AFDX. L'équipement présente une architecture en deux parties, une partie fonctionnelle (210) permettant de réaliser la fonction propre de l'équipement et une partie d'interfaçage (220), permettant à la partie fonctionnelle de communiquer sur le réseau. La partie d'interfaçage comprend un fichier de configuration (interf _cfg) distinct de celui utilisé pour configurer la partie fonctionnelle (funct_cfg) et pouvant être téléchargé, à partir du réseau, indépendamment de ce dernier.
Patent FR-3011120-A1 (FR)
Title: Puce de circuits integres montee sur un support
Inventor: TALUY ALISEE
IPC: H01L23/538
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (15) comprenant une puce (3) de circuits intégrés, un support (5), une couche (17) disposée entre la puce de circuits intégrés et le support, et des éléments conducteurs (9) adaptés à conduire électriquement reliant la puce de circuits intégrés au support à travers la couche, la couche comprenant des particules métalliques (19) réparties dans un matériau isolant électriquement (21), chaque élément conducteur électriquement étant revêtu latéralement d'une gaine isolante électriquement (23).
Patent FR-3024009-A1 (FR)
Title: Procede de prise de ptt "maitre" en plus de la prise de ptt standard dans un appel de groupe
Inventor: ROUSSEAU STEPHANE
IPC: H04W76/00
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la prise de conversation sur une durée de temps par un premier terminal abonné (21) à un groupe au sein d'un système de communication comportant au moins deux terminaux (21, 22, 23), un serveur (20) supportant un protocole de communication et comprenant un module PTT, comportant au moins les étapes suivantes : • un premier terminal abonné (21) envoie au serveur (20) un message de prise de « PTT maître», • le serveur accepte la demande de prise de « PTT maître » du premier terminal abonné (21), notifie cette information au premier terminal abonné et aux autres terminaux abonnés et transmet aux autres terminaux abonnés le flux de données généré par le premier terminal abonné tant qu'il n'y a pas d'autres demandes de PTT standard ou de type « PTT maître » émises par les autres abonnés du groupe. Terminal associé.
Patent FR-3016033-A1 (FR)
Title: Dosimetre comportant une pluralite de micro-orifices
Inventor: ELVIRA DAVID
IPC: G01J1/02
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dosimètre (100) portatif mesurant la quantité de rayonnements ultraviolets (R) comportant : - au moins un capteur de rayonnements ultraviolets (126, 128), et - un élément de couverture (130) placé entre ledit au moins un capteur (126, 128) et l'extérieur du dosimètre, caractérisé en ce que : - l'élément de couverture (130) comporte une pluralité d'orifices (132), chaque capteur (126, 128) étant en vis-à-vis d'au moins un orifice (132), chaque orifice (132) traversant l'élément de couverture (130) et débouchant sur l'extérieur du dosimètre, et chaque orifice (132) comportant un diamètre (D) compris entre 5 micromètres et 250 micromètres.