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Patent FR-3058879-B1 (FR)
Title: Plateau pour recouvrir une plaque de cuisson
Inventor: DERRE THIBAULT
IPC: A47J36/06
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne les plateaux pour recouvrir les plaques de cuisson. Le plateau selon l'invention se caractérise par le fait qu'il comporte un cadre 10 formé d'une paroi fermée délimitant un espace 11 sensiblement cylindrique ayant une section sensiblement complémentaire de l'encombrement hors tout de la plaque de cuisson Pc que le plateau est destiné à recouvrir, cet espace étant ouvert à ses deux extrémités 12, 13 ; une plaque d'obturation 20 d'une section sensiblement complémentaire d'une 12 des deux extrémités 12, 13 de l'espace 11 ; des moyens pour monter la plaque d'obturation 20 de façon amovible en coopération avec au moins deux bords opposés 14, 15, 16 de l'extrémité 12 de l'espace 11, et des moyens de blocage-déblocage montés en coopération entre le cadre 10 et la plaque d'obturation 20 quand cette dernière recouvre entièrement l'extrémité 12 de l'espace 11. Application, notamment, pour recouvrir et décorer les plaques de cuisson que l'on trouve dans des cuisines privées ou dans les restaurants.
Patent FR-3048015-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine, comprenant un pied aux concentrations de contrainte reduites
Inventor: PEREZ GUILLAUME
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-02-19
Granted: 2020-03-06
Abstract: La bride (11) d'une plate-forme (10) de pied d'aube est séparée d'un bord adjacent (31) de la pale (4) par une gorge (18), qui évite une transmission directe des efforts produits par la fixation par boulonnage de la bride (11) de la plate-forme à la partie voisine de la pale 54) et réduit les concentrations de contrainte.
Patent FR-3051756-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de trajectoire d’un vehicule
Inventor: BALLESTEROS-TOLOSANA IRIS
IPC: B60W30/10
Filed: 2016-05-24
Granted: 2020-03-20
Abstract: Pour permettre à un véhicule (1) de suivre confortablement une voie, notamment mais non nécessairement une voie comportant des virages à forts rayon de courbure, le dispositif de contrôle de trajectoire du véhicule (1) comprend un module (2) observateur qui génère en temps réel à partir d'un vecteur de mesure actuelle (η) un vecteur d'état estimé (ξ) de suivi de voie du véhicule (1) se déplaçant à une vitesse (va) actuelle, de façon à produire une première commande (ust) de braquage pour stabiliser la trajectoire du véhicule par rapport à la voie. Le dispositif comprend de plus un module (7) anticipateur qui ajoute à la première commande (ust) de braquage une deuxième commande (uff) de braquage qui est fonction d'un rayon de courbure (ρff) à appliquer à la trajectoire.
Patent FR-3054239-B1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique du brai dans un reacteur a l'aide d'une boucle de recirculation et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GUILLOU LOIC
IPC: G05D23/185
Filed: 2016-07-25
Granted: 2020-09-18
Abstract: Procédé de traitement thermique du brai dans un réacteur (300, 400, 500) dans lequel le brai est chauffé ou maintenu en température par mise en circulation d'une partie du brai dans une boucle (310, 410, 510) de recirculation du brai depuis et vers le réacteur, la boucle (310, 410, 510) de recirculation passant par au moins un échangeur (320, 430, 530) thermique alimenté en un fluide thermique, de sorte que le fluide thermique échange des calories avec le brai dans la boucle (310, 410, 510) de recirculation, l'échangeur thermique étant régulé de façon à ce que la différence entre la température TB du brai mesurée en au moins un point de l'échangeur thermique et la température TF du fluide thermique mesurée en au moins un point de l'échangeur thermique soit toujours inférieure ou égale à un écart maximal cible de températures AT préalablement déterminé, la température TB du brai étant toujours inférieure à la température de cokéfaction.
Patent FR-3058840-B1 (FR)
Title: Contact electrique femelle de puissance
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-11-17
Granted: 2023-05-12
Abstract: Un contact électrique femelle (10) prévu pour être intégré à un connecteur pour connecter des câbles de recharge électrique de véhicules hybrides ou électriques comprend un culot (16) et une douille (18) s'étendant en continuité selon un axe central longitudinal (A), le culot (16) étant prévu pour être relié à un câble électrique, la douille (18) étant prévue pour recevoir un contact électrique mâle (46), le culot (16) et la douille (18) étant fait d'un métal conducteur; la douille (18) comporte au moins deux languettes courtes (28) élastiques et deux languettes longues (30) élastiques, les languettes (28, 30) étant électriquement conductrices, chaque languette (28, 30) s'étendant selon l'axe central longitudinal (A) à partir du culot (16) vers une extrémité libre (38, 40), les languettes courtes (28) et les languettes longues (30) étant réparties de manière alterné autour de l'axe central longitudinal (A), chaque extrémité libre (38, 40) comprenant une surface de contact (34, 36) prévue pour exercer une force de contact sur un contact électrique mâle (46) inséré dans la douille (18) selon l'axe central longitudinal (A), les languettes longues (30) étant plus longue longitudinalement que les languettes courtes (28),
Patent FR-3060276-B1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit sur les cils ou sourcils
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A46B11/04
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne une brosse (10) pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant :         - une âme (40), notamment une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal (X), et         - des poils maintenus par l'âme (40) dans une portion de l'âme portant les poils, les poils ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe (S),         la surface enveloppe (S) étant configurée de telle sorte que, sur au moins une partie de la portion de l'âme portant les poils, lorsque l'on se déplace autour de l'axe longitudinal (X) de l'âme (40), on rencontre successivement, en section transversale dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) de l'âme, notamment sur une plage angulaire (a ; α') de 180° prédéfinie, au moins une portion convexe (50, 52 ; 55, 57) et au moins une portion concave (51 ; 56) formant à leur jonction un point d'inflexion (54 ; 54').
Patent FR-3074098-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour barre de remorquage telescopique pour vehicule et barre de remorquage telescopique comprenant un tel dispositif
Inventor: LARUE THOMAS
IPC: B60D1/54
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (1) pour une barre de remorquage (2) télescopique. Le dispositif (1) comprend une première partie de verrouillage (5) portée par la tige (4) et une seconde partie de verrouillage (6) portée par le tube (3), les première et seconde parties de verrouillage (5, 6) étant aptes à coopérer l'une avec l'autre, par l'intermédiaire de languettes (51, 610), pour interdire tout mouvement relatif en translation axiale entre le tube (3) et la tige (4) lorsque cette dernière est dans une position d'extension maximale hors du tube (3). Le passage entre la position verrouillée et la position déverrouillée est obtenu par rotation de la seconde partie de verrouillage (6). L'invention concerne également une barre de remorquage télescopique (2) comprend un tel dispositif de verrouillage (1).
Patent FR-3061914-B1 (FR)
Title: Chambre de traitement pour un reacteur de depot chimique en phase vapeur (cvd) et procede de thermalisation mis en œuvre dans cette chambre
Inventor: NAL PATRICE
IPC: C23C16/513
Filed: 2017-01-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: Chambre de traitement (C) pour un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur (CVD), comprenant, au sein d'un corps (B) définissant une enceinte (E) sous vide partiel, un système (3) pour injecter des espèces réactives en vue d'être déposées sur un substrat (8) placé sur un élément support (5), et un système de régulation thermique (2) pour réguler ou maintenir sensiblement constante la température du système d'injection (3), ce système de régulation thermique (2) présentant une zone d'interface (ZI) avec le système d'injection (3). La chambre de traitement (C) comprend en outre, dans la zone d'interface (ZI), au moins une zone de transfert thermique(ZT) (i) isolée de l'enceinte sous vide partiel (E) par une barrière isolante à la pression et à la diffusion d'espèces contaminantes et (ii) remplie d'un matériau d'interface thermique (10). Application pour la réalisation de dépôts CVD, notamment des dépôts CVD pulsés.
Patent FR-3067166-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H01H9/02
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande comprenant un boîtier (12, 14) renfermant au moins un interrupteur (36), et un doigt de commande mobile par rapport au boîtier (12, 14) et présentant au moins un élément en saillie d'une face du doigt de commande orientée vers le boîtier (12, 14).         Le boîtier (12, 14) comprend une région déformable (76) à partir de laquelle s'étendent une première languette déformable (24), agencée de manière à coopérer avec ledit élément dans une position au moins du doigt de commande, et une seconde languette déformable (26) pour actionner l'interrupteur (36).
Patent FR-3069122-B1 (FR)
Title: Emission / reception d'un signal ofdm sur un canal de transmission bifilaire electrique d'un aeronef
Inventor: TREBOSC MARC CHRISTOPHE
IPC: H04L27/26
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne l'émission / réception d'un signal OFDM sur un canal de transmission bifilaire électrique d'un aéronef. En particulier, elle concerne un procédé d'émission d'un signal, par un émetteur à destination d'un récepteur connecté par un canal de transmission bifilaire électrique d'un aéronef, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'encodage de données sources ; - une étape de modulation OFDM des données sources encodées de manière à obtenir un signal OFDM ; - une étape d'émission du signal OFDM sur un canal de transmission CPL ; l'étape de modulation comprenant une sous-étape de mapping des données sources encodées sur des symboles complexes appartenant à une constellation constante ; l'étape d'émission du signal OFDM comprenant une sous-étape de conversion numérique-analogique du signal OFDM modulé et une sous-étape de couplage du signal OFDM analogique au canal de transmission bifilaire électrique
Patent FR-3070010-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour conditionner une composition d'extraits secs de plantes, et composition d'extraits secs de plantes ainsi mis en oeuvre.
Inventor: KURDYK BERNARD JACQUES
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé pour conditionner une composition d'extraits secs de plantes, comprenant les étapes suivantes : - préparation (1) d'une sélection d'extraits secs de plantes (ESP1, ESP2, ESP3, ESP4,...,ESPn) en quantités respectives prédéterminées, - association (2) d'un composé hydrophile à ladite sélection pour obtenir une composition d'extraits secs de plantes, - remplissage (3) d'une gélule (GE) par une quantité déterminée de ladite composition, et - enrobage (4) de ladite gélule ainsi remplie, avec un matériau à dissolution contrôlée.
Patent FR-3074078-B1 (FR)
Title: Membre inferieur d’exosquelette
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J9/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: Membre inférieur (1) d'exosquelette (2) sur lequel est articulé au moins un premier segment de jambe (20), le membre inférieur (1) d'exosquelette (2) comprenant un premier bloqueur articulaire (50) agencé pour sélectivement bloquer une rotation du premier segment de jambe autour du premier axe, le premier bloqueur articulaire (50) comprenant : - un premier tambour (51) pourvu de moyens de sa liaison fonctionnelle au segment de jambe (20) ; - un premier lien souple (53) relié d'une part à un premier point fixe (55) de l'exosquelette (2) et d'autre part à des premiers moyens de mise en tension (56), le premier lien souple (53) s'étendant au moins partiellement autour du premier tambour (51), les premiers moyens de mise en tension (56) pouvant sélectivement adopter un premier état détendu dans lequel la rotation du premier tambour (51) dans un premier sens (R1) est libre et un deuxième état tendu dans lequel la rotation du premier tambour (51) dans le premier sens (R1) est freinée.
Patent FR-3074709-B1 (FR)
Title: Outil a main pour la rectification du diametre d’un element de positionnement tel qu’un pion de centrage
Inventor: ALBINI DIEGO ALEJANDRO
IPC: B25B33/00
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à un outil (2) à main pour la rectification du diamètre d'un élément de positionnement (100), tel qu'un pion de centrage, l'outil comportant : - une fraise (3), comportant un corps (30) cylindrique dont une extrémité libre forme une tête de coupe (32) ; - un guide (4) de forme tubulaire, comportant une partie de centrage (40), destinée à être positionnée sur une base (102) de l'élément de positionnement, et une partie de guidage (42) destinée à assurer le guidage en translation du corps (30) de la fraise (3).
Patent FR-3070868-B1 (FR)
Title: Tapis de lancer pour jeu de petanque et jeu provencal
Inventor: PEYRE LAURENT
IPC: A63D1/06
Filed: 2017-09-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif matérialisant la zone de lancer de boules à pétanque et jeu provençal par un tapis de sol. Tour à tour, les pieds des joueurs se positionnent dessus sans dépasser pour le lancer de boules.
Patent FR-3077276-B1 (FR)
Title: Emballage de type pret a vendre realise en deux elements dont les fonds sont superposes.
Inventor: FAUVET PHILIPPE
IPC: B65D5/64
Filed: 2018-01-29
Granted: 2021-10-15
Abstract: Un dispositif d'emballage de type PAV (300), séparable en un dispositif de présentation (301) et un dispositif supplémentaire (302), comprenant un premier élément (10) comprenant un premier fond (11) et au moins une paroi (12, 13, 14, 15) et un deuxième élément (20) comprenant un deuxième fond (21) et au moins une paroi (23, 24), dans lequel le premier fond et le deuxième fond sont superposés et solidarisés entre eux, les parois du premier et du deuxième éléments sont dressées du même côté par rapport au premier fond, le dispositif de présentation comprend au moins le premier et le deuxième fond, ainsi qu'une partie au moins d'une paroi du premier élément, le dispositif supplémentaire comprend une partie au moins d'une paroi du deuxième élément.
Patent FR-3077640-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un gaz par une double illumination
Inventor: LE THANH TRUNG
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-02-05
Granted: 2023-06-30
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de mesure d'une quantité d'une espèce gazeuse (Gx) présente dans un gaz, le procédé comportant les étapes suivantes : a) disposition du gaz entre une source de lumière (11) et un photodétecteur de mesure (20), la source de lumière (11) étant apte à émettre une onde lumineuse incidente (12), se propageant à travers le gaz vers le photodétecteur de mesure (20) ; b) illumination du gaz (G) par la source de lumière (11) ; c) mesure, par le photodétecteur de mesure (20), d'une intensité de mesure (I(k)), de l'onde lumineuse transmise par le gaz ; d) mesure, par un photodétecteur de référence (20ref), d'une intensité d'une onde lumineuse de référence (Iref(k)), l'onde lumineuse de référence étant émise par la source de lumière (11) dans une bande spectrale de référence (?ref); les étapes b) à d) étant mises en œuvre à une pluralité d'instants de mesure (1...k...K), le procédé comportant, à chaque instant de mesure : e) une estimation d'une absorption de l'onde lumineuse incidente (12) par le gaz ; f) une estimation d'une quantité (cx(k)) de l'espèce gazeuse (Gx), à partir de l'absorption estimée lors de l'étape e) ; le procédé étant caractérisé en ce que l'étape e) comporte une application d'une fonction de correction (f(k)), variable dans le temps, à l'intensité de référence (Iref(k)).
Patent FR-3065421-B1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: HAYAKAWA SHINICHIRO
IPC: B60L50/16
Filed: 2018-04-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: Véhicule hybride comprenant un moteur à combustion et un groupe convertisseur servant de source motrice transmettant une force motrice à une roue motrice, une transmission automatique pour adapter une rotation sortant du moteur et la transmettre à la roue motrice, la transmission automatique comportant un embrayage débrayant ou embrayant une voie de transmission de puissance entre la transmission automatique et le moteur, et une unité de commande hybride, HCU, pour commander un couple d'assistance délivré par le groupe convertisseur dans une période d'enclenchement incomplet de l'embrayage selon un premier mode de déplacement ou un deuxième mode de déplacement, une commande de changement de vitesse étant automatiquement effectuée indépendamment d'une opération par un occupant dans le premier mode de déplacement, une commande de changement de vitesse étant effectuée en fonction d'une opération par l'occupant dans le deuxième mode de déplacement.
Patent FR-3082187-B1 (FR)
Title: Chariot de support d'une piece de revolution de turbomachine en aeronautique et procede de retournement de la piece
Inventor: CASTILLO JORGE
IPC: B66F11/00
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-08-14
Abstract: Le chariot comprend, monté sur un châssis (11), un dispositif (13) comportant deux paires de mâchoires aptes à s'ouvrir pour permettre le montage d'un objet de révolution (1) par deux appuis plans opposés. Le dispositif (13) bascule grâce à un cabestan de commande pour permettre placer la pièce à la bonne orientation pour un usinage imminent, sans que des retournements manuels compliqués soient requis. Des retournements d'un demi-tour sur le chariot sont par contre faciles.
Patent FR-3083062-B1 (FR)
Title: Pochoir pour l’application d’eyeliner afin de former une virgule d’eyeliner sur le coin exterieur d’un œil
Inventor: GIVORD BERTRAND
IPC: A45D44/12
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un pochoir (1) pour l'application d'une virgule (V) d'eyeliner sur le coin extérieur d'un œil, comprenant un corps principal (10) plan présentant : - une première et une deuxième faces frontales opposée (11, 12); - une tranche latérale (13) comprenant un bord de positionnement (130) ; dans lequel le bord de positionnement (130) comprend une échancrure (14) définissant un espace de réception (140) pour l'eyeliner, ladite échancrure (14) comprenant un premier segment (141) présentant une première extrémité reliée au bord de positionnement (130) et une deuxième extrémité opposée, le bord de positionnement (130) est configuré pour être placé parallèlement à la ligne médiane (M) du visage, et le premier segment (141) forme avec le bord de positionnement (130) un angle (α) compris entre 95° et 145°, de préférence compris entre 110° et 130°, et en particulier voisin de 120°.
Patent FR-3083862-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un risque d'endommagement d'une structure et systeme associe
Inventor: JUDENHERC SEBASTIEN
IPC: G01M7/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de détermination d'un risque d'endommagement d'une structure, le procédé étant mis en œuvre par un système comprenant au moins un capteur adapté pour acquérir des mesures de vibrations de la structure et une unité de traitement, et comportant les étapes suivantes : • la sélection (S 100), parmi une pluralité d'échantillons acquis pendant une durée déterminée, d'un échantillon représentatif de l'état de la structure, selon un critère de moindre énergie, • la décomposition (S200) du module de la transformée de Fourier de l'échantillon sélectionné en un ensemble de fonctions représentatives de pics de fréquences de plus haute amplitude, chaque fonction représentative ayant une fréquence centrale, • la détection (S400) d'un risque d'endommagement de la structure lorsque la fréquence centrale de l'une des fonctions représentatives correspond à l'une des fréquences propres de la structure et varie avec une valeur supérieure à un seuil prédéterminé, de préférence pendant une durée déterminée.
Patent FR-3084377-B1 (FR)
Title: Procede de revetement par electrophorese d'une piece en materiau composite par une barriere environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: C23C28/04
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élaboration d'un revêtement de type barrière environnementale par électrophorèse d'une pièce en matériau composite à matrice céramique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - E10: application par électrophorèse sur la surface de la pièce d'une suspension de composition comprenant au moins une poudre d'un silicate de terre rare, et des charges conductrices avec une proportion en teneur massique dans ladite composition d'environ 0 à 5% de charges conductrices associées à des agents de frittage avec une proportion en teneur massique dans ladite composition d'environ 0 à 5% d'agent de frittage ; - E20 : séchage de la composition de revêtement liquide appliquée ; et - E30 : traitement thermique de frittage de la poudre du silicate de terre rare.
Patent FR-3086902-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme de reglage de retroviseurs de vehicule automobile
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60W50/10
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé pour régler un rétroviseur (4) de véhicule comprenant : - déterminer par une caméra intérieure (6) du véhicule, une position du poignet (P) d'une main (M) d'un utilisateur (U) et une orientation initiale d'une surface (DM ; PM) définie par la main ; - détecter par la caméra, une rotation de la surface définie par la main par rapport au poignet à partir de l'orientation initiale; - commander une rotation du rétroviseur proportionnelle à la rotation de la surface définie par la main.
Patent FR-3090561-B1 (FR)
Title: Dispositif déflecteur bi-matière
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un Dispositif déflecteur d’air (4) destiné à être placé à l’avant d’un véhicule automobile (2) comprenant une lame aérodynamique (6) comprenant :  - une première partie (8) réalisée dans un premier matériau et formant une première extrémité (12) de la lame aérodynamique (6), et  - une seconde partie (10) d’un seul tenant avec la première partie (8), réalisée dans un second matériau et formant une seconde extrémité (14) de la lame aérodynamique (6) opposée à la première extrémité (12), le premier matériau ayant un module d’élasticité supérieur à celui du second matériau et/ou un allongement à la rupture inférieur à celui du second matériau.  Figure pour l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3090535-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comprenant une boucle de verrouillage
Inventor: COUDRON PHILIPPE
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention traite d’une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile qui comprend un corps principal (2) en matière plastique et au moins un renfort structurel (5) fixé au moins partiellement à une première partie (3) corps principal (2). La pièce (1) comprend en outre au moins un organe de liaison (7) de la première partie (3) et d’une deuxième partie (4) du corps principal (2) comprenant une extrémité (8) dont une portion forme une boucle de verrouillage (9) autour d’un élément de serrage (13) de manière à solidariser l’organe de liaison (7), le renfort structurel (5) et la première partie (3). Figure pour l’abrégé : [Fig. 3]