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Patent WO-2014049283-A1 (WO)
Title: Method for identifying and/or monitoring the deformation of a turbomachine part
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: B29C70/88
Filed: 2013-09-26
Abstract: A method for identifying and/or monitoring deformations of a mechanical part (14) made from a composite material for a turbomachine, the part comprising a preform (26) made from fibrous material and a resin (24). The method consists of incorporating metal particles (22) into the preform or into the resin (24) when producing the part (14) and subjecting the mechanical part (14) to two X-ray controls at two different times so as to identify the part (14) and/or deduce the deformation of the internal structure thereof.
Patent WO-2014174208-A1 (WO)
Title: Method and device for generating a control of a flow of fuel intended to be injected into a combustion chamber of a turbomachine
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C9/26
Filed: 2014-04-22
Abstract: The method according to the invention comprises, during a phase (EO) of starting up the turbomachine : — a step (E10) of open-loop generation of a control (WF_OL) of the flow of fuel based on at least one pre-established law; and — a step (E20-E30) of closed-loop monitoring of at least one operating parameter of the turbomachine selected from: o an acceleration rate (dN2/dt) of a compressor of the turbomachine, and o an output temperature (EGT) of a turbine of the turbomachine, this monitoring step comprising keeping (E30) the operating parameter within a range of predefined values, using at least one corrective network (R1, R2, R3) associated with this parameter and capable of providing a correction signal correcting the fuel flow control generated in an open loop manner, making it possible to keep the operating parameter within the range of predefined values.
Patent WO-2015097379-A1 (WO)
Title: Alliage avec microstructure stable pour tubes de reformage
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: C22C38/34
Filed: 2014-12-19
Abstract: Alliage de fer, de nickel et de chrome pour tube de reformage comprenant de 20 à 35% en poids de Cr, de 20 à 45% en pois de Ni, et de 0.2 à 0.6% en poids de C, comprenant en outre : - de 0,5 à 2%) en poids de Nb, - de 0 à 3%) en poids de W, - de 0 à 2%) en poids de V, - de 0 à P/o en poids de Zr, - de 0 à 2% en poids de Mo, - de 0.5 à 2.5%) en poids de Si - de 0 à P/o en poids de Ti - de l'azote entre 0 et 0.5%>, - le complément sur 100% en poids étant du fer.
Patent WO-2015097385-A1 (WO)
Title: Procédé et installation de combustion avec récupération d'énergie optimisée
Inventor: JARRY LUC
IPC: F23L15/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: Procédé et installation de combustion dans lesquels un comburant riche en oxygène (43) est préchauffé par échange thermique avec un fluide caloporteur (23), en amont de la chambre de combustion (100), dans lesquels on chauffe un gaz auxiliaire (21) par échange thermique avec une première partie des fumées chaudes (11) évacuées de la chambre (100), et dans lesquels le fluide caloporteur (23) comporte un mélange d'au moins une partie du gaz auxiliaire chauffé (22) avec une partie (13) des fumées chaudes.
Patent WO-2015145040-A1 (WO)
Title: Dispositif hydraulique de démarrage d'urgence d'un turbomoteur, système propulsif d'un hélicoptère multi-moteur équipé d'un tel dispositif et hélicoptère correspondant
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C6/14
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage d'urgence d'un turbomoteur (6) d'un hélicoptère, caractérisé en ce qu'il comprend : un moteur (7) hydraulique relié mécaniquement audit turbomoteur (6); un stockeur (9) hydropneumatique relié audit moteur (7) hydraulique par le biais d'un circuit (10) hydraulique d'alimentation en liquide sous pression dudit moteur (7) hydraulique; et une vanne (11) hydraulique à ouverture rapide commandée agencée sur le circuit (10) hydraulique entre ledit stockeur (9) et ledit moteur (7) hydraulique et adaptée pour être placée sur commande au moins dans une position ouverte dans laquelle le liquide peut alimenter ledit moteur (7) hydraulique, ou dans une position fermée dans laquelle ledit moteur (7) hydraulique n'est plus alimenté en liquide sous pression.
Patent WO-2016016545-A1 (WO)
Inventor: LEUTARD FLORENCE IRÈNE NOËLLE
IPC: F01D21/00
Filed: 2015-07-21
Abstract: The invention relates to a turbomachine element comprising a stator (2), a rotor (1), and a first sealing means (9) for sealing between the rotor (1) and the stator (2) arranged to be active when the rotor is in the operating position of same around the axis of rotation (LL) thereof, the element being characterized in that it comprises an auxiliary pressure sealing means (20, 22), sealing between the rotor (1) and the stator (2), and is arranged so that the two sealing means are active when the rotor (1) is placed along the axis of rotation (LL) thereof during an assembly operation in a test position, the rotor (1) and the stator (2) forming, in said test position, an enclosure (8) between said two sealing means.
Patent WO-2016207555-A1 (WO)
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L25/03
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'émission multi communications de type différent notamment de type sporadique (MTC) ou de type cellulaire (broadband) de symboles à transmettre correspondant à des services de communication mettant en oeuvre une modulation à M sous porteuses de type FBMC OQAM ou OFDM-OQAM. Le procédé utilise un filtrage linéaire fréquentiel d'une séquence de longueur N comprenant des symboles, à L coefficients paramétrables en fonction de la communication, L, N  et M étant des naturels, pour générer  N + L - 1 symboles réduisant les émissions parasites hors bande, et il utilise quelle que soit la communication une même transformée (IFFT) fréquence temps de taille  M, N < M.  En effet pour des communications sporadiques (MTC) à bande fréquentielle plus réduite, les contraintes sur les lobes secondaires hors bande sont plus contraignantes sur le filtre et la modulation FBMC est alors mieux adaptée.
Patent WO-2017068309-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation compact pour véhicule
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (5) pour véhicule, comprenant deux guides de lumière (8, 9) plats et parallèles entre eux, les guides de lumière sont positionnés de chaque côté d'une platine de support (7) de sorte que chaque guide de lumière comporte une zone d'entrée de la lumière en vis-à-vis d'une ou plusieurs sources de lumières (14, 15, 17) présentes sur la platine. Un écran intercalaire (24) opaque est interposé entre les guides de lumière (8, 9) de manière à empêcher le passage de la lumière entre les deux guides.
Patent WO-2017089718-A1 (WO)
Inventor: FILLIOUX MATHIEU
IPC: E03C1/04
Filed: 2016-11-24
Abstract: Élément d'ancrage (10) pour une fixation de robinetterie (40) dans un orifice (52) d'un plan de montage (50). L'élément d'ancrage (10) comprend une embase (12) munie d'un premier trou (14) traversant permettant l'insertion d'une tige (30) de sorte que la tige (30) présente une inclinaison de référence (H) par rapport à l'élément d'ancrage (10). La forme du premier trou (14) est configurée pour permettre de modifier l'inclinaison de la tige (30) par rapport à l'inclinaison de référence (H). L'élément d'ancrage (10) comprend en outre un élément de rappel (20) configuré pour rappeler la tige (30) vers l'inclinaison de référence (H). Cet élément de rappel (20) comprenant un élément élastiquement déformable et comprenant un deuxième trou (24) traversant, l'embase (12) et l'élément de rappel (20) étant assemblés de sorte que les premier et deuxième trous (14, 24) se superposent au moins partiellement de façon à former une lumière, et un plus petit diamètre de la lumière est plus court qu'un plus petit diamètre du premier trou (14).
Patent WO-2017212131-A1 (WO)
Title: Dispositif de detrompage pour le montage de pignon de distribution
Inventor: CANINI CLAUDIO
IPC: F16D1/08
Filed: 2017-02-28
Abstract: Système de détrompage (10) de montage de pignon de distribution d'un moteur thermique de véhicule automobile comportant : - un vilebrequin (11) mobile en rotation autour d'un axe (X) de fonctionnement, - un pignon (12) de distribution monté à une extrémité du vilebrequin (11 ) coaxial avec le vilebrequin, - une clavette longitudinale (15) permettant le calage angulaire du pignon (12) sur le vilebrequin (11), fixée parallèlement à l'axe (X) du pignon et adaptée à être logée dans une rainure (16) longitudinale creusée dans le vilebrequin, ladite clavette (16) étant associée à un doublet formé par un vilebrequin (11 ) et un pignon (12) de distribution, où ladite clavette (16) est de largeur fixe et comporte une hauteur radiale (28) et une longueur longitudinale (27) qui varient selon un doublet formé par le pignon de distribution (12) et le vilebrequin (11) pour un indice moteur, la variation de ladite hauteur (28) est en sens inverse de la variation de la longueur (27) de la clavette.
Patent WO-2018197812-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage électrique pour véhicule automobile
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B1/02
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) pour véhicule automobile (2), selon lequel ledit dispositif de chauffage électrique (1) comprend : - un dispositif de commande (10) d'au moins un élément de pilotage (13) d'un élément chauffant résistif (11); - une carte à circuit imprimé (12) comprenant ledit dispositif de commande (10) et ledit au moins un élément de pilotage (13); - au moins un élément chauffant résistif (11) comprenant au moins deux terminaisons de connexion (110) à ladite carte circuit imprimé (12).
Patent WO-2018202984-A1 (WO)
Title: Système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant une unité de traitement agencé pour : - acquérir une première donnée représentative du niveau d'habillement d'un passager dans l'habitacle, - acquérir une deuxième donnée représentative (MET) de l'activité métabolique du passager, - acquérir une troisième donnée représentative de l'environnement thermique du passager dans l'habitacle, - déterminer une valeur d'un indice de confort thermique (PMV) associé au passager dans l'habitacle sur la base des trois données ainsi acquises.
Patent WO-2019122675-A1 (WO)
Title: Soil compaction method using a laser scanner
Inventor: QUANDALLE BENOIT
IPC: E02D1/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: The invention relates to a soil compaction method in which: a) a cycle comprising the tamping of a soil impact area is performed multiple times, during which a mass (16) is dropped onto the impact zone from a predetermined height (A) and, after the mass (16) has struck the impact zone, a scatter plot is produced using a laser scanner in order to obtain a radar image of at least the imprint (E) of the mass in the soil; and b) at least one data item characteristic of soil compaction is determined from at least one of the radar images obtained at the end of the tamping cycles.
Patent WO-2020144419-A1 (WO)
Title: Electric assist device for a bicycle
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: B62M6/55
Filed: 2020-01-08
Abstract: Assist device for a bicycle comprising a motor (3), a step-down gear (5), a free wheel (6) and a shaft (4) which rotates as one with a right crank (16, 161) and a left crank (16'); the motor (3) transmitting an assist torque to the shaft (4) by means of the free wheel (6); the device being designed to be received inside a pedal assembly casing (2); the shaft being rotatably mounted relative to the casing by means of two ball bearings (224, 234); the free wheel (6) consisting of a plurality of pieces (63, 61, 65) which are placed between the motor (3) and the shaft (4); the device further comprising a torque transmission ring (44, 44', 44", 44'") which allows one of the pieces of the free wheel (61, 65) to be secured to the shaft (4) or to one of the cranks (16, 16', 161); the transmission ring (44, 44', 44") being at least partially placed under one of the two ball bearings (224, 234). The torque transmission ring (44, 44', 44", 44'") produces a first mechanical connection with one of the pieces of the free wheel and a second mechanical connection with the shaft (4) or one of the cranks (16, 16', 161); at least one of these two mechanical connections can be released so as to withdraw the shaft (4).
The transmission ring can be placed near the right crank (16, 161) or near the left crank (16'). The releasable mechanical connection may be the one which is located between the ring (44, 44') and one of the pieces (65) of the free wheel or the one which is located between the ring (44, 44') and the shaft (4) or the left crank (16').
Patent WO-2020169924-A1 (WO)
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: B05B9/00
Filed: 2020-02-18
Abstract: The invention relates to a cover (10) for a tank intended to contain a photosanitary product or a liquid fertiliser, comprising: - a first cover part (11); - a second cover part (12) pivotably mounted on the first cover part around a pivot axis (14) in an axial direction, between a first angular position for unblocking the cover and a second angular position for blocking the cover, in which the cover is intended to be axially blocked on an opening edge of the cover extending around the pivot axis; - a plurality of blocking components (13) intended to engage with the opening edge of the tank to axially block the cover relative to the tank, when the second cover part occupies the second angular blocking position; - a locking mechanism (31, 32, 33, 41) designed to automatically lock the pivoting of the second cover part, relative to the first cover part, in a pivot direction (P2) proceeding from the second angular blocking position to the first angular unblocking position, when the second cover part reaches the second angular blocking position.
Patent WO-2021079034-A1 (WO)
Title: Method for managing access to an online service from a vehicle
Inventor: BOUGHABA IHSEN
IPC: H04W84/18
Filed: 2020-09-14
Abstract: The invention relates to a method for managing access to at least one online service, requiring connection information and accessible by means of a multimedia system on board a vehicle, the method comprising: - a parameter setting phase comprising the following steps: - creating and storing a user profile associating a portable electronic apparatus and an identifier, - acquiring, by the on board multimedia system, connection information allowing access to the online service and associating this connection information with the user profile; - a use phase comprising the following steps: - detecting of the portable electronic apparatus linked to the user profile, by the on board multimedia system, - communicating connection information to the online service as a consequence of the detection of the portable electronic apparatus linked to the user profile.
Patent WO-2021053306-A1 (WO)
Title: Method for the heterogeneous catalysis using a ferromagnetic material heated by magnetic induction and catalyst support used for said method
Inventor: MARBAIX JULIEN
IPC: B01J23/83
Filed: 2020-09-18
Abstract: The invention relates to a method for the heterogeneous catalysis of a reaction for the hydrogenation of a carbon oxide in the gaseous state, such as a methanation reaction, using, in a reactor (1), carbon dioxide and gaseous dihydrogen and at least one solid catalytic compound capable of catalyzing said reaction in a given temperature range T, comprising contacting said gaseous reactant and said catalytic compound in the presence of a heating agent, and heating the heating agent to a temperature within said temperature range T. The method is characterized in that the heating agent comprises a ferromagnetic material in the form of micrometric powder and/or wires, said ferromagnetic material being heated by magnetic induction by means of a field inductor, such as a coil (2) external to the reactor (1). According to one embodiment, the catalyst support for implementing said method comprises a ferromagnetic material in the form of wires of micrometric diameters, on the surface of which metal catalyst particles are deposited.
Patent WO-2023047069-A1 (WO)
Title: Vitrage de controle solaire comprenant une couche a base de nitrure de titane
Inventor: DEHAUPAS ALEXANDRE
IPC: C03C17/34
Filed: 2022-09-26
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat revêtu d'un revêtement fonctionnel comprenant au moins une couche fonctionnelle à base de nitrure de titane et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que : le revêtement diélectrique situé directement en-dessous d'une couche fonctionnelle comprend une couche diélectrique située au contact de la couche fonctionnelle choisie parmi : - une couche à base de nitrure d'aluminium et/ou - une couche à base d'oxyde de zinc.
Patent WO-2023105168-A1 (WO)
Inventor: ROUGIER FLORENT
IPC: H02J1/12
Filed: 2022-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la tension électrique d'un bus électrique (130) reliant une source d'alimentation électrique (111, 112, 113) à un récepteur électrique (121, 122), le procédé de contrôle comprenant les étapes de : réception d'une consigne de fonctionnement; réception d'une mesure de la tension électrique; comparaison de la mesure de la tension électrique à un gabarit; contrôle de la source d'alimentation électrique.
Patent WO-2004076755-A1 (WO)
Title: Reservoir pour double rinçage
Inventor: CATTRALL WILLIAM JAMES
IPC: E03D1/14
Filed: 2004-02-25
Abstract: La présente invention concerne une unité de chasse d'eau à siphon, à double rinçage, comprenant une cloche inversée (1) dans laquelle est logé un plongeur relevable (3), et un passage de décharge (9) partant de la cloche. Des premier (15) et des second (21) conduits de vidange du siphon communiquent avec l'intérieur de la cloche ou du passage de décharge sur le côté sortie du plongeur. Lorsque le plongeur est actionné et maintenu en position relevée, le premier conduit (15) est obturé par une rallonge de ce plongeur, et le deuxième conduit détermine la durée du rinçage (rinçage long). Le premier conduit de vidange du siphon débouche sur la passage partant de la cloche (1), et un élément cylindrique élastique fendu (17) est positionné de manière à amener la rallonge en contact hermétique avec le premier conduit et à préserver l'effet de siphon. Pour un rinçage court, on actionne le levier pour qu'il soulève le plongeur et déclenche l'effet de siphonage, puis on relâche ce levier dès que l'effet de siphonage a commencé, le premier passage de vidange du siphon déterminant une durée de rinçage courte.
Patent WO-2006003353-A1 (WO)
Title: Filtre de traitement de liquide
Inventor: LOVELACE LEE
IPC: C02F1/42
Filed: 2004-07-02
Abstract: Filtre de traitement de liquide (180, 1400) comprenant une chambre (210, 211, 1407) pour loger un matériau filtrant, une entrée (205, 1402) pour contrôler le débit de liquide à travers le filtre et une sortie (200, 1401, 1502). Le traitement de liquide comprend en outre une paroi ou insert de division interne pour dévier l'écoulement de liquide entre l'entrée et la sortie. Le moyen de déflexion interne de flux est réalisé pour étendre le temps de contact entre le liquide et le matériau filtrant formant une cartouche filtrante compacte.
Patent WO-2005051390-A1 (WO)
Title: Derives de 4-fluoro-4-(pyridin-2-yl)-piperidine-1-carboxamide et composes associes modulant la fonction du recepteur vanilloide (vr1) pour le traitement de la douleur
Inventor: BAYLISS TRACY
IPC: C07D451/04
Filed: 2004-10-27
Abstract: L'invention concerne des composés de la formule (I) dans laquelle A1 représente phényle, un hétérocycle aromatique à six éléments contenant un, deux ou trois atomes d'azote, ou un hétérocycle aromatique à cinq éléments contenant jusqu'à quatre héréroatomes choisis entre O, N et S, tout au plus un hétéroatome étant O ou S; A2 représente phényle, un hétérocycle aromatique à six éléments contenant un, deux ou trois atomes d'azote, ou un hétérocycle aromatique à cinq éléments contenant jusqu'à quatre héréroatomes choisis entre O, N et S, tout au plus un hétéroatome étant O ou S; L représente une liaison ou alkylène C1-6; R1 et R2 sont choisis indépendamment entre hydrogène et alkyle C1-6 ou R1 et R2 peuvent former ensemble un pont méthylène ou éthylène; W représente halogène, alkyle C1-6, haloalkyle C1-6, alkoxy C1-6 ou haloalkoxy C1-6; X représente O, S ou NR3 ou X, avec l'atome auquel il est fixé, et Y forment un cycle insaturé à cinq éléments avec A2; Y représente une liaison, alkylène C1-4, NH ou NH(CH2)1-3; ou un sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci; les autres substituants étant définis dans la revendication 1; ces composés sont utiles en tant que composés thérapeutiques en particulier dans le traitement de la douleur et d'autres états améliorés par la modulation de la fonction du récepteur vanilloide-1 (VR1).
Patent WO-2005100189-A1 (WO)
Title: Ensemble bouteille et dispositif d'event associe
Inventor: SMITH STEPHEN MICHAEL
IPC: A61J9/04
Filed: 2005-04-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble bouteille comprenant une bouteille possédant une ouverture pour recevoir un fluide, une fermeture pour fermer l'ouverture, la fermeture possédant un orifice de sortie de fluide permettant l'évacuation du fluide de la bouteille, ainsi qu'un dispositif d'évent, ce dispositif d'évent comprenant un clapet anti-retour, un trajet de ventilation étant défini par ce clapet anti-retour de l'extérieur vers l'intérieur de la bouteille, différent de l'orifice de sortie de fluide. Le trajet de ventilation permet que l'air entre dans la bouteille lors de la création d'un vide partiel en conséquence du passage du fluide vers l'extérieur de la bouteille par l'orifice de sortie de fluide. Un autre aspect de cette invention concerne un dispositif d'évent pour une bouteille, ce dispositif d'évent comprenant une ouverture d'évent et un clapet anti-retour en communication fluidique avec l'ouverture d'évent, un trajet de ventilation étant défini par l'ouverture d'évent.
Patent WO-2005115508-A1 (WO)
Title: Injection device
Inventor: HABESHAW ROSIE
IPC: A61M5/20
Filed: 2005-05-27
Abstract: An injection device (110) is described having a housing (112) and a housing closure means (130). The injection device (110) houses a syringe (114) having a needle (118) which is sealed by a boot (120). The housing closure means (130) is arranged so that the boot can be connected to the housing closure means simply, but cannot be removed from the housing closure means. The housing and housing closure means are arranged so that upon rotation of the housing closure means, the housing closure means is moved axially away from the housing and the boot and the boot is removed from the syringe. The injection device is simple to use and manufacture.
Patent WO-2007057625-A1 (WO)
Inventor: BARCLAY PHILLIP M
IPC: A61B1/303
Filed: 2005-11-18
Abstract: A disposable amnioscope (1) comprising an elongate tubular member (9) having a light source (10) fixed therein and power source (15) for the light source (10) fixed thereto. The light source (10) is arranged to be illuminated automatically when an obturator (2) is withdrawn from the amnioscope (1). The amnioscope (1) is supplied sealed within the sterile package (20).