baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087825-B1 (FR)
Title: Secteur d'anneau de turbine a languettes d'etancheite refroidies
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D25/14
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un secteur d'anneau (2) de turbine en matériau composite à matrice céramique d'axe longitudinal X et qui comprend une base (3) avec une face radialement interne (6), une face radialement externe (7) depuis laquelle s'étendent des pattes d'accrochage amont (4) et aval (5) à une structure de support d'anneau, et au moins une face latérale (9) inter-secteur, la base comprenant une première rainure (10) et une deuxième rainure (16), agencée radialement à l'extérieur de la première rainure, qui sont formées chacune dans la face latérale, sur une paroi radialement interne de ces première et deuxième rainures reposant respectivement une première et une deuxième languettes (14, 17) d'étanchéité.     Selon l'invention, la première languette présente une forme générale en oméga et le secteur d'anneau présente un premier jeu qui est défini radialement entre une partie centrale (14a) de la première languette et la paroi radialement interne de la première rainure et un deuxième jeu qui est défini radialement entre cette partie centrale et une paroi radialement externe (15b) de la première rainure.
Patent FR-3088541-B1 (FR)
Title: Procede de conservation de cellules a visee therapeutique
Inventor: DE LARICHAUDY JOFFREY
IPC: A61K31/7004
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :     a) au moins un saccharide,     b) au moins une vitamine,     c) au moins un acide aminé,     d) au moins un antioxydant, et e) des cellules à visée thérapeutique,     ladite composition ayant un pH compris entre 7.0 et 8.5, de préférence entre 7.0 et 8.3. Elle se rapporte également à un procédé de conservation d'un échantillon de cellules à visée thérapeutique, comprenant au moins une étape de mélange de l'échantillon de cellules à visée thérapeutique avec les ingrédients a) à d) ci-dessus et un milieu physiologiquement acceptable, la composition ainsi obtenue ayant un pH compris entre 7.0 et 8.5, de préférence compris entre 7.0 et 8.3.
Patent FR-3090088-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure des écarts géométriques entre les surfaces incurvées d'une pluralité de matériaux à évaluer et une surface incurvée d’un matériau de référence
Inventor: CARLU ADRIEN
IPC: G01B11/24
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présence invention concerne le domaine du contrôle des reliefs des surfaces incurvées des matériaux, en particulier des surfaces incurvées des vitrages adaptés aux moyens de transport, notamment pour l'industrie automobile. Elle a pour objet un procédé et un système de mesure des écarts géométriques entre les surfaces incurvées d'une pluralité de matériaux à évaluer et une surface incurvée d’un matériau de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091586-B1 (FR)
Title: Système de surveillance d’un appareil hydraulique, tel qu’un compteur d’eau, avec dispositif de détection d’une fuite d’eau sur l’appareil hydraulique
Inventor: AMARA MOURAD
IPC: E03B7/07
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: Système de surveillance (9) d’un appareil hydraulique, comprenant une housse (1) munie d’une partie centrale (2) prévue pour envelopper l’appareil et un dispositif de détection pour une détection d’une fuite d’eau sur l’appareil, comprenant : - une manche interne réalisée dans un matériau textile imperméable, s’étendant à l’intérieur de la partie centrale, et présentant une ouverture pourvue d’un système de serrage périphérique pour un serrage autour de l’appareil ; - un capteur de présence d’eau (7) disposé dans la housse au-dessus de ladite ouverture et en communication avec l’intérieur de la manche interne pour détecter une présence d’eau fuitant de l’appareil au-dessus de l’ouverture et s’accumulant dans une poche formée dans la manche interne et autour de l’appareil ; et - un module de contrôle (8) raccordé audit capteur de présence d’eau pour recevoir et traiter un signal de détection de présence d’eau généré par ledit capteur de présence d’eau. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091612-B1 (FR)
Title: procédé d’association d’un marquage à un objet
Inventor: BATHELET GUILLAUME
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’association d’un marquage à un objet. Selon l’invention, le procédé met en œuvre les étapes suivantes : - identification de la position d’un marquage (6) présent sur un objet (2); et - identification de la forme du marquage (6) ; puis - enregistrement dans une base de données de la position et de la forme du marquage (6), de sorte que la position du marquage soit corrélée à sa forme. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093278-B1 (FR)
Title: Ensemble portable modulaire et convertible pour cuisiner en plein air
Inventor: RIBOT JULIEN
IPC: F24C3/14
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-07-15
Abstract: Ensemble portable modulaire et convertible pour cuisiner en plein air Ensemble de cuisine (100) portable comportant un poste fonctionnel (10), un couvercle (20) et des pieds (30), le poste fonctionnel comprenant un compartiment de cuisson (16), caractérisé en ce que le couvercle (20) est articulé sur le poste fonctionnel et est apte à pivoter entre une position ouverte, permettant un accès audit poste fonctionnel, et une position fermée, permettant de fermer ledit poste fonctionnel et de former une surface sensiblement horizontale servant de table, en ce que le poste fonctionnel (10) comprend au moins un compartiment de stockage (13) et ou de rangement (14, 15), et en ce que les pieds (30) sont amovibles ou rabattables.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094482-B1 (FR)
Title: Boitier de protection pour capteur de température de véhicule
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K13/00
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: Boitier de protection pour capteur de température de moteur de véhicule La présente invention a pour objet un Capteur de température (1) pour moteur de véhicule, comprenant :     - un boitier (1) contenant une carte électronique (14) et traversé par au moins une paires (2) de fils (3) munie de cosses (8), la cosse (8) étant constituée d’une portion (804) sertie sur un conducteur (5) disposé dans le boiter (1),     - un connecteur (101) comportant au moins un insert métallique (10) assurant la connexion électrique avec la carte électronique (14).     caractérisé en ce que le boitier comporte au moins une bride (9) de maintien des cosses (8), les cosses (8) étant pliées.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3098932-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’assistance au pilotage d’un aéronef par affichage adaptatif sur un écran
Inventor: ASTRUC JOËL
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assistance au pilotage d’un aéronef (1) à l’aide d’un écran (5,5’) sur lequel un paysage extérieur est visible. Le procédé comporte des étapes de détection (110,120) d’une position et d’une orientation de la tête (20) d’un pilote dudit aéronef (1) et d’une direction de son regard ainsi que des étapes de détermination (210,220,230) d’une position d’un point géographique (50) dudit paysage visible via ledit écran (5,5’) et des positions sur ledit écran (5,5’) en fonction de ladite position et de ladite orientation de ladite tête (20) d’une première information attachée audit point géographique (50) et d’au moins une deuxième information indépendante dudit point géographique (50). Le procédé comporte également une quatrième détermination (320) d’une zone visée (A2) centrée dans ladite direction dudit regard dudit pilote sur ledit écran (5,5’) et une première adaptation (410) d’une première caractéristique lumineuse d’une première et/ou deuxième information située dans ladite zone visée (A2) afin d’améliorer la visibilité de ladite première et/ou deuxième information pour ledit pilote.  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3085665-B1 (FR)
Title: Système hypersustentateur pour un aéronef
Inventor: SCHIEVELBUSCH BERND
IPC: B64C13/40
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un système hypersustentateur pour un aéronef, comprenant des volets montés sur les ailes d’avion de l’aéronef, ainsi qu’un entraînement central et des axes d’entraînement dont un axe respectif s’étend, à partir de l’entraînement central, dans une des ailes d’avion, chacun des axes d’entraînement étant relié à des stations d’entraînement qui sont entraînées par les axes d’entraînement et qui sont reliés aux volets pour les actionner, des capteurs de charge reliés à une unité de commande étant montés sur les stations d’entraînement, et l’unité d’entraînement centrale comprenant au moins un moteur hydraulique dont le raccord d’hydraulique est relié à l’alimentation en hydraulique via une servo-vanne électrohydraulique adaptée pour pouvoir être asservie de manière continue, et l’unité de commande étant relié à l’entrée de commande de la servo-vanne pour commander/réguler activement le moteur hydraulique en fonction des signaux de capteur entrants des capteurs de charge.
Patent FR-3100849-B1 (FR)
Title: Goupille a bague pliante et ressort protege
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F16B21/12
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif pour sécuriser l’emploi des goupilles d’axes.     L’invention concerne un dispositif permettant de sécuriser l’emploi des goupilles d’axes en protégeant le ressort des agressions extérieures qui souvent abiment et détruisent les goupilles existantes sur le marché.     Il est constitué d’un fut cylindrique (1) et d’une broche (4) solidaire. Le fut cylindrique (1) présente deux lumières oblongues (7) et est apte à recevoir un ressort hélicoïdal (6) et une bague (2) pliante qui le surmonte. Un piston (3) solidaire de la bague (2) protège le ressort (6) des poussières. Quand l’utilisateur exerce une pression sur les ailes (9) de la bague (2), la bague (2) comprime le ressort (6)  et vient dépasser l’extrémité de la broche (4) pour venir reposer dans le méplat (5) ménagé à l’extrémité de la broche (4). La broche (4) est décentrée par rapport au fut cylindrique (1).     Le dispositif de l’invention est particulièrement adapté à la réalisation de goupille de sécurité pour axes.
Patent FR-3103058-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une jonction tunnel d’une cellule photovoltaïque
Inventor: BELLANGER PIERRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une jonction tunnel (10) d’une cellule photovoltaïque (5), la jonction tunnel (10) étant réalisée sur une première face (20a) du substrat en silicium (20), la jonction tunnel (10) comprenant une première couche (11), une couche de matériau diélectrique (12a) et une deuxième couche (13a), le procédé comprenant :a) la formation de la première couche (11), par l’implantation de premières espèces dopantes d’un premier type dans une région du substrat (20) ;b) la formation de la couche de matériau diélectrique (12a) sur la première face (20a) ;c) la formation de la deuxième couche (13a) faite d’un matériau semi-conducteur en recouvrement de la couche de matériau diélectrique (12a), et qui comprend des secondes espèces dopantes d’un second;d) le recuit destinée à induire la recristallisation de la deuxième couche (13a) et à activer les premières espèces dopantes ainsi que les secondes espèces dopantes.     Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3106241-B1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion de l’énergie d’alimentation d’un véhicule de transport, et véhicule de transport correspondant
Inventor: CARSON NEIL
IPC: H02J7/34
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: Système (100) et procédé (200) de gestion de l’énergie d’alimentation à bord d’un véhicule (1) de transport, et véhicule (1) de transport correspondant, où une première et une deuxième sources d’énergie (110, 120) fournissent de l’énergie électrique pour alimenter au moins un équipement consommateur (2) du véhicule. Un système intermédiaire de transmission d’énergie (130) reçoit de l’énergie électrique fournie par au moins une des deux sources d’énergie et la transfère vers l’au moins un équipement consommateur. Un système de conversion-contrôle d’énergie (140) applique, en entrée au système intermédiaire de transmission d’énergie, l’énergie électrique à fournir, réglée en fonction de l’état opérationnel de la première source d’énergie et d’un signal en entrée (S120) indicatif d’un état opérationnel de la deuxième source. La première source d’énergie (110) comporte un moteur à combustion interne (111) connecté à un alternateur à aimants permanents (112) qui est placé entre le moteur à combustion interne (111) et le système de conversion-contrôle d’énergie (140).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111103-B1 (FR)
Title: Cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises, et procédé de fabrication associé
Inventor: LECUIR CHRISTOPHE
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-11-25
Abstract: La cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises comprend une âme 50 et au moins deux parements 52, 54 disposés de part et d’autre de l’âme 50 et délimitant au moins en partie les faces principales de la cloison de compartimentage.  L’âme 50 est réalisée au moins en partie dans un ou des matériaux thermoplastiques compressibles élastiquement et les parements 52, 54 sont réalisés dans un ou des matériaux thermoplastiques.  La cloison de compartimentage comprend en outre au moins un insert de renfort 56 disposé au moins en partie à l’intérieur d’un logement 58 de l’âme.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3113115-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la congélation cryogénique d’unités de conditionnement d’une substance biologique
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: F25D23/02
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la congélation cryogénique d’unités de conditionnement d’une substance biologique comportant un réceptacle (2) configuré pour qu’un flux de vapeur d’un agent cryogénique y circule, présentant en son sommet une ouverture d’introduction (10) desdites unités de conditionnement dans ledit réceptacle (2), un couvercle (3) mobile entre une position fermée où il ferme ladite ouverture d’introduction (10) et une position ouverte où il laisse libre ladite ouverture d’introduction (10), et un orifice (4) pour l’échappement de ladite vapeur, ménagé dans ledit réceptacle (2), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comporte en outre un obturateur (13) mécaniquement connecté audit couvercle (3) de sorte que lorsque ledit couvercle (3) est en position fermée, ledit obturateur (13) est à l’écart dudit orifice (4) et lorsque ledit couvercle (3) est en position ouverte, ledit obturateur (13) ferme ledit orifice (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113525-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et/ou de calcul en continu de la puissance électrique théorique que peut produire un générateur d'énergie solaire photovoltaïque et son application en matière de gestion du surplus d'énergie non utilisé
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-08-19
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de mesure et/ou de calcul en continu de la puissance électrique théorique que peut produire un générateur d'énergie solaire photovoltaïque et son application en matière de gestion du surplus d'énergie non utilisé.  Un générateur d'énergie solaire photovoltaïque (G) est isolé du réseau public et alimente des appareils électriques (A). Toutefois à certaines périodes de la journée les appareils (AF) n'utilisent qu'une partie P2 de l'énergie solaire photovoltaïque théoriquement disponible P1, ce qui diminue la rentabilité économique et allonge le temps d'amortissement dudit générateur photovoltaïque (G). Afin de réduire cet inconvénient un dispositif (S), objet de l'invention, comprend une surface photovoltaïque réduite (V), indépendante du générateur photovoltaïque (G), qui est positionnée à proximité de celui-ci (G); ladite surface photovoltaïque réduite (V) est orientée de manière à recevoir proportionnellement la même irradiation solaire que les panneaux solaires (PV) de sorte que l'énergie solaire photovoltaïque théoriquement productible P1 peut être mesurée et/ou calculée par extrapolation et ainsi permet de connaître la valeur de l'énergie solaire disponible P3 qui vaut approximativement P1 – P2. Cette énergie disponible P3 est alors utilisée pour alimenter des appareils électriques (AV) dont la tension et/ou l'intensité électrique efficace peuvent varier de manière à consommer l'intégralité du surplus de puissance des panneaux solaires (PV).
Patent FR-3119466-B1 (FR)
Title: Dispositifs pour l’analyse microscopique ex vivo d’échantillons et in vivo de la peau
Inventor: OGIEN JONAS
IPC: G02B21/02
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente description concerne un dispositif (201) comprenant : un objectif de microscope (210) avec un axe optique (Δ); une monture (220) comprenant une partie distale (221) dans laquelle est agencé ledit objectif de microscope; un premier embout (230) configuré pour être fixé de manière amovible, dans un premier mode de fonctionnement d’analyse microscopique in vivo de la peau, à ladite partie distale de la monture ; un deuxième embout (250) configuré pour être fixé de manière amovible, dans un deuxième mode de fonctionnement d’analyse microscopique ex vivo d’un échantillon, à ladite partie distale de la monture; un porte-échantillon (260) avec une surface de réception (263); un support (270) configuré pour coopérer avec le deuxième embout dans le deuxième mode de fonctionnement, de manière à recevoir ladite monture de telle sorte que l’axe optique de l’objectif de microscope soit sensiblement aligné dans une direction prédéterminée par rapport à la surface de réception.  FIG. 2B
Patent FR-3123186-B1 (FR)
Title: silo de distribution d’un produit en vrac
Inventor: CAZALBOU JÉRÉMIE
IPC: A47F1/10
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un silo de distribution d’un produit en vrac, comprenant :  - un corps (1) comprenant une ouverture inférieure et une ouverture supérieure,  - un couvercle (4) amovible monté pivotant sur le corps en regard de l’ouverture supérieure entre une position fermée et une position ouverte,  - une trappe (3) montée coulissante sur le corps en regard de l’ouverture inférieure entre une position fermée et une position ouverte, et  - des moyens de verrouillage (14a, 13) du couvercle et de la trappe en position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127585-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse d’un milieu
Inventor: HÉRIARD-DUBREUIL BAPTISTE
IPC: G01S15/00
Filed: 2021-09-24
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’analyse d’un milieu basé sur :  l’émission d’ondes planes ou spirales d’émission (Oinc1) ayant chacune un angle d’émission respectif, la réception de signaux de réception représentatifs d’ondes planes ou spirales de réception (Orec1) ayant chacune un angle de réception respectif, chaque signal de réception incluant une composante de diffusion simple et une composante de diffusion multiple, le traitement des signaux de réception pour extraire la composante de diffusion simple et/ou la composante de diffusion multiple desdits signaux de réception.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6a
Patent FR-3129964-B1 (FR)
Title: Toiture pour structure modulaire démontable de type chapiteaux ou tentes
Inventor: BAROUDI HALIM
IPC: E04H15/54
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-12-29
Abstract: L’invention concerne une toiture (1) pour structure modulaire (2) démontable pour la réalisation de construction de type chapiteaux, tentes ou structures notamment, formée d’une armature métallique comprenant des traverses (3) reliées par des pannes (4), lesdites traverses (4) comprenant des moyens de solidarisation aptes à coopérer avec des moyens de solidarisation (5) complémentaire des bords d’une toile supérieure (6) et de ceux d’une toile inférieure (7).Selon l’invention, la toiture (1) comprend en outre, au moins une couche isolante (8) thermique positionnée entre la toile supérieure (6) et la toile inférieure (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3132758-B1 (FR)
Title: Procédé de correction statistique de l’estimation de l’état d’un système et dispositif associé
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01C21/00
Filed: 2022-02-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de correction statistique de l’estimation de l’état d’un système et dispositif associé Procédé de correction statistique, à l’aide d’un filtre statistique, de l’estimation de l’état d’un système à un instant donné, noté, ledit état comprenant une grandeur physique, la correction de l’estimation de cet état étant réalisée à partir d’une pluralité d’observations relative à cet état, chaque observation étant obtenue par une mesure différente relative à au moins une grandeur physique, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif comprenant un moyen de calcul, le procédé comprenant : une étape (1E3) de détermination, par le moyen de calcul, pour chaque observation, de la différence entre l’observation et l’état estimé, dite innovation, à l’aide de la relation où est la matrice d’observation associée au filtre statistique considérée ; une étape (1E4) d’association, par le moyen de calcul, à chaque observation, d’un paramètre d’ordonnancement, le paramètre d’ordonnancement étant donné par la relation où est une valeur de référence prédéterminée ; une étape (1E5) de classement, par le moyen de calcul, des mesures par ordre croissant du paramètre d’ordonnancement qui leur est associé ; une étape (1E6) de correction, par le moyen de calcul, des erreurs sur les estimations à l’aide du filtre statistique, les corrections se faisant en prenant les mesures selon le classement opéré à l’étape précédente.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2341375-B1 (FR)
IPC: B60T1/06
Filed: 1977-02-16
Granted: 1983-05-20
Abstract: METHOD OF COATING INTERIOR OF HOLLOW AXLE A method of coating the interior surface of an axle assembly in which the axle is a hollow axle and the interior of the axle provides a storage area for pressurized fluid comprising the steps of blowing air through the interior of the axle to clear the interior of metal chips and the like, washing the interior with a flow of steam to remove any remaining foreign material including oil, drying the interior, spraying the interior with a sprayable, non-peelable plastic coating, drying the coating.
Patent FR-2348349-B1 (FR)
IPC: E06B9/52
Filed: 1977-04-12
Granted: 1982-11-19
Abstract: A sliding closure panel assembly which is movable along a horizontal track comprises a horizontal bottom member having a plurality of open areas extending laterally therethrough and spaced along the length thereof. A plurality of roller assemblies are mounted in a respective one of the open areas. Each of the roller assemblies includes a hollow frame rotatably carrying a roller and having a pair of opposed side walls and a pair of end walls interconnecting the side walls at their respective opposite ends. Each of the end walls has a notch of U-shaped contour in one edge. The periphery of the roller extends outwardly beyond one edge of each of the opposed side walls remote from the notches in the end walls for rolling engagement with a horizontal flat track surface. When the roller assembly is inverted, the roller is engageable with a horizontal vertical flange or rail with the pair of notches loosely receiving the flange or rail for positively guiding the sliding movement of the closure panel assembly therealong.