baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062368-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un conduit d’evacuation d’air du passage de roue
Inventor: DUVERNIER FREDERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: Véhicule (1) comportant un premier élément de protection (6) fixé à la porte avant (3) et un deuxième élément de protection (5) fixé à l'aile avant (2) et situé entre le passage de roue avant (4) et le bord avant de la porte avant (3), le véhicule comportant un conduit débouchant d'un côté dans le passage de roue (4) et de l'autre côté sur la face extérieure du premier élément de protection (6) de manière à extraire l'air dudit passage de roue (4) lorsque le véhicule (1) roule.
Patent FR-3062672-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par injection d'un gaz sous forme de mousse
Inventor: GASSARA OMAR
IPC: E21B43/20
Filed: 2017-02-03
Abstract: Procédé d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par injection de gaz sous forme de mousse, comprenant une étape de détermination d'un modèle de déplacement de la mousse, ce modèle étant fonction d'un facteur de réduction de mobilité du gaz optimal et d'au moins une fonction d'interpolation dépendante de la saturation en eau. On détermine le facteur de réduction de mobilité optimal du gaz et on calibre les constantes de la fonction d'interpolation relative à la saturation en eau à partir d'une pluralité de mesures de viscosité apparente pour différentes valeurs de la qualité de la mousse, et au moyen d'un modèle à lamelles permettant de relier la densité de lamelles en fonction de la saturation en eau. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3066053-A1 (FR)
Title: Machine electrique a materiau a changement de phase d'un demarreur-generateur d'une turbomachine
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02K9/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: Machine électrique comprenant un stator (1) et un rotor (2) configurés pour être entrainés en rotation l'un par rapport à l'autre, le rotor (2) comprenant une pluralité d'aimants permanents (5), le stator comprenant en outre un circuit magnétique (3) comprenant des pôles (7) s'étendant vers le rotor (2), la machine comprenant des bobinages d'éléments conducteurs autour de chaque pôle (7) et au moins un dissipateur (8) de chaleur disposé à l'intérieur d'un élément conducteur et/ou entre les éléments conducteurs, le dissipateur de chaleur comprenant un matériau à changement de phase.
Patent FR-3068022-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage d'escalier metallique
Inventor: MAZET CYRILLE
IPC: B66B21/02
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'assemblages de plaques, comprenant les étapes consistant à découper à plat une première plaque métallique (10) d'au moins 3 mm d'épaisseur de manière à former un bord duquel s'étendent des tenons de section rectangulaire (12) ; découper à plat des lumières (18) associées aux tenons dans une deuxième plaque (16) d'épaisseur inférieure à la longueur des tenons ; appliquer la première plaque perpendiculairement à la deuxième en faisant pénétrer les tenons dans les lumières ; et frapper les extrémités distales des tenons dépassant de la deuxième plaque de manière à former des têtes de rivet prenant appui sur les pourtours des lumières.
Patent FR-3056179-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation pour distribuer l'eau de lavage sur une vitre de vehicule
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-09-20
Abstract: Dispositif de pulvérisation pour distribuer de l'eau de lavage sur une vitre (12) d'un véhicule comportant un boîtier (14) ayant un orifice de passage (16) et une unité de soupape (18) pour commander le flux de l'eau de lavage à travers l'orifice de passage (16). Un élément de membrane (20) ferme l'orifice de passage (16). Le côté (22) non tourné vers l'eau de lavage de l'élément de membrane (20) est réalisé séparé du flux de l'eau de lavage à l'état ouvert.
Patent FR-3075523-A1 (FR)
Title: Detecteur double technologie comprenant un capteur inductif et un radar
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: H04B7/08
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un détecteur double technologie comprenant une tête de détection comportant :
 - un capteur inductif fixé sur la plateforme (11) et comprenant une bobine émettrice (12) et une bobine réceptrice (13) distinctes, la bobine émettrice (12) et la bobine réceptrice (13) formant chacune une boucle,
 - un radar à pénétration de sol (60) comprenant une antenne émettrice (61) et une antenne réceptrice (62), l'antenne émettrice (61) et l'antenne réceptrice (62) étant chacune logées au centre de l'une des boucles des bobines émettrice (12) et réceptrice (13), l'antenne émettrice (61) et l'antenne réceptrice (62) présentant une épaisseur (e) inférieure ou égale à un micron afin de limiter les interactions avec le capteur inductif (12).
Patent FR-3086644-A1 (FR)
Title: Procede de detection du blocage d'au moins une girouette d'un aeronef et systeme associe
Inventor: D'ARBONNEAU FRANCOIS XAVIER
IPC: B64D43/02
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection du blocage d'une girouette (12) d'un aéronef, la girouette (12) comprenant un support (20), une palette (22) montée mobile en rotation par rapport au support (20) suivant un axe (A), un moteur (28) propre à exercer un couple de rotation sur la palette (22) suivant l'axe (A), le moteur (28) étant connecté à une unité de traitement (18) ; le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - application d'un couple prédéterminé de détection de blocage sur la palette (22) par le moteur (28) ; - mesure d'au moins une information représentative d'une résistance de la palette (22) au couple prédéterminé de détection ; - génération, par l'unité de traitement (18), d'un signal d'information de blocage, si une condition prédéterminée basée sur l'information représentative est vérifiée.
Patent FR-3076388-A1 (FR)
Title: Procede de determination de zones potentielles d'erosion et de depots sedimentaires
Inventor: PROGNON FRANÇOIS
IPC: G09B29/00
Filed: 2018-01-02
Abstract: - L'invention concerne un procédé de détermination de zones potentielles d'érosion et de zones potentielles de dépôts sédimentaires au sein d'une surface topographique d'une zone géographique comportant au moins un réseau hydrographique, dans lequel on utilise une grille de données d'altitude de la surface topographique (MNT) discrétisant la surface topographique en un ensemble de pixels, une valeur d'altitude de la surface topographique étant attachée à chaque pixel. On réalise les étapes suivantes : - détermination des pixels de la grille de données d'altitude de la surface topographique (MNT) appartenant au réseau hydrographique ; - construction d'une grille de niveau de base (NdB) par interpolation des altitudes attachées aux pixels appartenant au réseau hydrographique ; construction d'une grille de dénivelée régionalisée (DR) par soustraction des altitudes attachées aux pixels de la grille de données d'altitude de la surface topographique (MNT) et des altitudes attachées aux pixels de la grille de niveau de base (NdB) ; et - détermination d'un potentiel d'érosion/dépôt par analyse des valeurs attachées aux pixels de la grille de dénivelée régionalisée (DR).
Patent FR-3078066-A1 (FR)
Title: Article vitrocéramique anti-traces de doigts
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: C03C17/04
Filed: 2018-02-19
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique comprenant au moins un substrat, tel qu'une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu en au moins une zone d'au moins un revêtement en émail tel que : 1) l'émail présente une brillance à 60° inférieure à 40, 2) le taux de recouvrement dudit émail dans ladite zone revêtue dudit revêtement est de 40 à 80%, 3) ledit émail comprend des pigments sous forme de particules de mica et/ou d'oxyde d'aluminium et/ou de silice revêtues par des oxydes métalliques ou combinaisons d'oxydes métalliques, 4) ledit émail présente une rugosité Ra supérieure ou égale à 0.4 µm, 5) ledit émail présente une rugosité Rt supérieure à 4 µm.
Patent FR-3080158-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: B60K6/38
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple pour véhicule automobile, comportant autour d'un axe de rotation (X) : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (8), - un premier embrayage (E1) mobile entre une position embrayée et une position débrayée par l'intermédiaire d'un premier organe d'actionnement (15a), ledit premier organe d'actionnement (15a) est commandé en déplacement au moyen d'une chambre (C1) de commande délimitée axialement par une paroi d'une partie radiale du premier organe d'actionnement (15a) et par une paroi radiale (3a) d'une première pièce de fermeture (3), - un deuxième embrayage (E2), mobile entre une position embrayée et une position débrayée par l'intermédiaire d'un deuxième organe d'actionnement (16a), ledit deuxième organe d'actionnement (16a) est commandé en déplacement au moyen d'une deuxième chambre (C2) de commande délimitée axialement par une paroi d'une partie radiale du deuxième organe d'actionnement (16a) et par une paroi radiale (4a) d'une deuxième pièce de fermeture (4), la paroi radiale (3a) de la première pièce de fermeture (3) est en contact avec la paroi radiale (4a) de la deuxième pièce de fermeture (4) de manière à former une unique pièce de fermeture (7).
Patent FR-3084284-A1 (FR)
Title: Pochoir pour la realisation de n bandes en relief d'aide a l'orientation
Inventor: SOURIAU BENOIT
IPC: E01F9/518
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un Pochoir (I) pour la réalisation de N bandes en relief d'aide à l'orientation (B1, B2, B3), parallèles ou sensiblement parallèles, qui est formé d'un ensemble (E) de 2N+1 rubans unitaires parallèles (10-16) juxtaposés transversalement, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, l'intégralité de la face inférieure (3) desdits rubans étant revêtue d'une matière adhésive (4), caractérisé par le fait que la face supérieure (2) desdits rubans (10-16) est configurée, c'est à dire est telle que lorsque ledit ensemble (E) est conformé sous la forme d'un enroulement sur lui-même ou d'un empilement, les différentes spires dudit enroulement, respectivement les différentes couches dudit empilement adhèrent les unes aux autres, tout en permettant la séparation ultérieure desdites spires lors du déroulement, respectivement desdites couches lors du dépilement dudit ensemble (E), sans dégradation ni arrachement dudit adhésif (4), et sans dégradation de l'état de surface de ladite face supérieure (2).
Patent FR-3089364-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante comprenant un dispositif de refroidissement
Inventor: SENDOR PATRYCJA
IPC: H02K9/19
Filed: 2018-12-03
Abstract: Machine électrique tournante comprenant un dispositif de refroidissement L’invention concerne une machine électrique tournante (1) comprenant un stator (2) et un rotor (4) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (O), la machine électrique tournante (1) comprenant un dispositif de refroidissement (6) en périphérie du stator (2) et du rotor (4), le dispositif de refroidissement (6) s’étendant circonférentiellement autour de l’axe de rotation (O) et comprenant une paroi interne (14) et une paroi externe (16), la paroi interne (14) et la paroi externe (16) définissant au moins en partie un volume interne (18) dans lequel circule un fluide de refroidissement, le volume interne (18) étant défini par une première épaisseur (52) mesurée au niveau d’une première extrémité axiale (54) du dispositif de refroidissement (6) et par une deuxième épaisseur (56) mesurée au niveau d’une deuxième extrémité axiale (58) du dispositif de refroidissement (6), caractérisé en ce que la première épaisseur (52) et la deuxième épaisseur (56) sont différentes. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091559-A1 (FR)
Title: Système éolien (et adaptable en hydrolien) intégrable dans tous type de moyens de transport ; produisant de l’énergie pour alimenter des batteries par le déplacement
Inventor: ROHÉE JEAN-CHRISTOPHE RENÉ ANDRÉ
IPC: F03D9/32
Filed: 2019-01-03
Abstract: Dispositif qui permet de produire de l’électricité éolien-embarqué dans des moyens de transport pour recharger des batteries. Il est constitué d’une hélice longitudinale hélicoïde à pales ajourées (figure 3) tenues par un centreur (figure 2). L’air s’engouffre dans la chambre à hélice (figure 4) elle permet la rotation de l’hélice (figure 3) qui transmet sa rotation rapide à un réducteur (figure 5). Le réducteur (figure 5) transforme la vitesse de l’hélice en puissance de rotation au générateur (figure 7). Le tout est intégré dans le châssis (figure 6). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à faire fonctionner en totale autonomie tous types de moyens de transport, et peut être aussi utilisé en tant qu’éolienne et hydrolienne. Figure pour l’abrégé : fig 1
Patent FR-3094717-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de composition réticulable
Inventor: ADELEU FRANÇOIS
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-04-04
Abstract: Procédé de préparation de composition réticulable La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition réticulable comprenant au moins un polymère silylé P à terminaisons alkoxysilane, et au moins un système catalytique B, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - a) préparation d’un polymère silylé P à terminaisons alkoxysilane comprenant : - a-1) la réaction de polyaddition entre une composition de polyol(s) et une composition de polyisocyanate(s), en présence d’un catalyseur A choisi parmi les carboxylates à base de bismuth et/ou de zinc, pour préparer un polymère à terminaisons NCO ; - a-2) la réaction du polymère à terminaisons NCO obtenu à l’étape a-1) avec un composé organosilane ayant au moins une fonction réactive avec la fonction –NCO du polymère à terminaisons NCO ; - b) mise en contact du polymère silylé P obtenu à l’étape a) avec un système catalytique de réticulation B qui est un mélange de carboxylate(s) à base de zinc et d’amidine cyclique, ledit procédé étant réalisé en l’absence de catalyseur à base d’étain.
Patent FR-3097326-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'observation d'un échantillon fluorescent
Inventor: BENAHMED SELIMEN
IPC: G02B21/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Procédé d'observation d'un échantillon fluorescent (2), l'échantillon comportant un agent fluorescent émettant une lumière de fluorescence, dans une bande spectrale de fluorescence (λf) lorsqu'il est illuminé par une lumière d'excitation, dans une bande spectrale d'excitation (λe), le procédé comportant les étapes suivantes : disposition de l'échantillon sur un support (20); illumination de l'échantillon, par une source de lumière d'excitation (10), dans la bande spectrale d'excitation (λe), la lumière (12) émise par la source de lumière se propageant selon un axe de propagation (Z); détection d'une lumière de fluorescence (16), dans la bande spectrale de fluorescence, par un capteur d'image (40); le procédé étant tel que le support comporte une couche mince (21) formée d'un premier matériau, d'un premier indice de réfraction (n1), la couche mince s'étendant selon un plan de support (P20) perpendiculaire à l'axe de propagation (Z), la couche mince comportant un premier cristal photonique (31) et des deuxièmes cristaux photoniques (32) configurés pour confiner la lumière d'excitation ainsi que la lumière de fluorescence dans la couche mince.
Patent FR-3097558-A1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic d’un vieillissement prématuré de la peau
Inventor: BASTIEN PHILIPPE
IPC: C12Q1/06
Filed: 2019-06-24
Abstract: Méthode de diagnostic d’un vieillissement prématuré de la peau La présente invention concerne une méthode de diagnostic d’un vieillissement prématuré de la peau, en particulier liées à la pollution, chez un sujet, comprenant une étape (a) de détermination, dans un échantillon de peau du sujet, du niveau d’au moins un marqueur choisi dans le groupe constitué des champignons comprenant un acide nucléique codant une région ITS1 (« Internal Transcribed Spacer 1 ») de séquence au moins 90% identique à la séquence SEQ ID NO : 1, SEQ ID NO : 2, SEQ ID NO : 3, SEQ ID NO : 4, SEQ ID NO : 5 ou SEQ ID NO : 6, et éventuellement des champignons comprenant un acide nucléique codant une région ITS1 de séquence au moins 90% identique à la séquence SEQ ID NO : 7, SEQ ID NO : 8, SEQ ID NO : 9 ou SEQ ID NO : 10. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3100478-A1 (FR)
Title: Revêtement de sol multicouche
Inventor: NIELSEN OLIVIER
IPC: E04F15/16
Filed: 2019-09-11
Abstract: L’invention propose un procédé de fabrication d’un revêtement de sol caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de : (a) vulcanisation d’une couche support (1) en élastomère, (b) assemblage d’une couche intermédiaire (2) en un matériau choisi dans le groupe constitué de polyester, polyétheréthercétone, polyétherimide, polysulfone, polyimide, polyamide, polymère fluoré, polyuréthane et papier à la couche support (1) lors de l'étape de vulcanisation (c) impression d’une couche d’impression (3) sur la couche intermédiaire (2) ou sur une couche de protection (4) transparente, (d1) assemblage de la couche de protection (4) à la couche d’impression (3) de l'ensemble comprenant la couche d’impression (3), la couche intermédiaire (2) et la couche support (1) ou (d2) assemblage de la couche d’impression (3) de l'ensemble comprenant la couche d’impression (3) et la couche de protection (4) à la couche intermédiaire (2) de l'ensemble comprenant la couche intermédiaire (2) et la couche support (1). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101436-A1 (FR)
Title: Système de localisation d’un identifiant pour l’accès et/ou le démarrage d’un véhicule
Inventor: OGUZ ONUR
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un système de localisation (10) d’un identifiant (2) pour l’accès et/ou le démarrage d’un véhicule (1) comprenant une pluralité de balises (11), ledit système de localisation (10) étant configuré pour  :- échanger au moins une trame de localisation (Rfr) entre chaque balise (11) et ledit identifiant (2) selon une communication sans fil à bande ultra-large (UWB), - détecter parmi ladite pluralité de balises (11) une balise primaire (11) ayant un chemin de communication (110) le plus petit avec ledit identifiant (2) sur la base desdites trames de localisation (Rfr) échangées, - authentifier ledit identifiant (2) au moyen de ladite balise primaire (11) selon une communication sans fil à bande ultra-large (UWB), - localiser ledit identifiant (2) par rapport au véhicule (1) au moyen de ladite pluralité de balises (11) sur la base de mesures de temps de vol (TOF), lesdits temps de vol (TOF) étant réalisés selon une communication sans fil à bande ultra-large (UWB).Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101900-A1 (FR)
Title: Elément de gouttière, ensemble comprenant un tel élément, procédé de fabrication d’un tel élément et procédé d’installation de gouttière
Inventor: GLANDUS ERIC
IPC: E04D13/064
Filed: 2019-10-11
Abstract: Elément de gouttière (10, 110, 200) comprenant un corps, le corps présentant une portion de raccord configurée pour être raccordée à un profil de gouttière (50), la portion de raccord étant pourvue d’un joint adhésif (16, 116, 216), le joint adhésif (16, 116, 216) étant configuré pour assembler ledit élément de gouttière (10, 110, 200) avec le profil de gouttière (50) et pour former une étanchéité à l’eau entre ledit élément de gouttière et le profil de gouttière (50).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3088991-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour un radiateur électrique
Inventor: ZEN ALESSANDRO
IPC: F24D19/10
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif de contrôle pour un radiateur électrique ayant une résistance électrique, le dispositif de contrôle (1) ayant un corps de confinement (2) et une carte de circuit imprimé (28), qui est disposée à l’intérieur du corps de confinement (2) et comprenant un thermostat électronique (29) pour alimenter, de manière contrôlée, la résistance électrique et le corps de confinement (2) ayant une coque interne (12), qui loge la carte de circuit imprimé (28), et une coque externe (13) qui enveloppe la coque interne (12) afin d’en reproduire sensiblement la forme, est extérieurement recouverte avec une peinture colorée et est composée par deux demi–coques externes (18, 19) couplées entre elles le long d’un plan de symétrie (2a) dudit corps de confinement (2).     Figure pour l’abrégé: figure 1.
Patent FR-3104761-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de données transitant par un équipement utilisateur
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: G06N20/20
Filed: 2019-12-12
Abstract: Procédé de surveillance de données transitant par un équipement utilisateur et dispositif de détection d’attaques informatiques Le procédé de surveillance des données comprend :     - l’obtention (E20,E30) d’une première décision d’une première technique de détection (TDA1) d’attaques informatiques et d’une deuxième décision d’une deuxième technique de détection (TDA2) d’attaques informatiques, indiquant si les données sont associées à un trafic d’attaque ;       - l’obtention (E40,E60) d’une troisième décision d’une troisième technique de détection d’attaques informatiques (TDA3) indiquant si les données sont associées à un trafic d’attaque, la troisième technique les première et deuxième décisions et des niveaux de confiance (RL1,RL2) attribués auxdites première et deuxième techniques de détection ;      - la mise à jour (E70) des niveaux de confiance en fonction des première, deuxième et troisième décisions ; et     - l’adaptation (E100), déclenchée en fonction des première, deuxième et troisième décisions obtenues et des niveaux de confiance mis à jour, d’au moins une règle appliquée par la première et/ou ladite deuxième technique.     Figure 3
Patent FR-3106367-A1 (FR)
Title: Estimateur et procédé d'estimation d’une température d'un flux de fluide traversant un moteur à combustion interne
Inventor: SMIS-MICHEL VIVIEN
IPC: G01K1/20
Filed: 2020-01-21
Abstract: Cet estimateur (32) de température est destiné à être incorporé dans un moteur à combustion interne de véhicule automobile. Il comprend un premier module de réception (36) d’un paramètre mesuré par un capteur situé dans un flux de fluide traversant le moteur à combustion interne (2), un second module de réception (38) d’une donnée extérieure, et un module de détermination (44) d’une température du flux de fluide.      Le module de détermination (44) comprend un observateur apte à déterminer une température estimée du flux de fluide et un paramètre estimé lié au capteur, l’observateur étant configuré pour déterminer la température estimée du flux de fluide en tenant compte d’une erreur de mesure du paramètre estimé.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108568-A1 (FR)
Title: Tapis de coffre pour véhicule avec configuration de rangement
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B60R7/02
Filed: 2020-03-27
Abstract: Tapis de coffre pour véhicule avec configuration de rangement L’invention concerne un tapis (22) de coffre (12) de véhicule, comportant : un premier (30) et un deuxième (34) panneaux ; un troisième (38) et un quatrième (40) panneaux, disposés entre les premier et deuxième panneaux ; et une première (50) et une deuxième (52) charnières, articulant l’un à l’autre respectivement les premier et troisième panneaux, et les deuxième et quatrième panneaux. Les troisième et quatrième panneaux sont articulés l’un à l’autre.     Le tapis est apte à être déplacé entre une première configuration plane et une seconde configuration, dans laquelle les troisième et quatrième panneaux sont en relief par rapport aux premier et deuxième panneaux.      Le tapis comprend au moins une découpe s’étendant sur le quatrième panneau entre deux portions de la deuxième charnière, de sorte que, dans la seconde configuration, ladite découpe forme un évidement (70) dans le quatrième panneau.      Figure pour l'abrégé : Figure 2