baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109876-A1 (FR)
Title: Système de détection d’une maladie
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G16H50/80
Filed: 2020-05-11
Abstract: Systè me de détection d’une maladie
    La présente invention concerne un système (1) de détection d’une maladie sur une personne, notamment une maladie contagieuse telle que le COVID 19, ce système de détection comportant:
    un dispositif d’acquisition (7) de données d’examen sur la personne, ce dispositif d’acquisition comportant notamment au moins un capteur de mesure physiologique tel qu’un radar, et une caméra thermique pour acquérir ces données d’examen,un dispositif de traitement de données (3) agencé pour recevoir ces données d’examen obtenues par le dispositif d’acquisition,un dispositif d’affichage (30) agencé pour afficher une information de diagnostic de la maladie basée sur une analyse desdites données d’examen, cette information de diagnostic pouvant être représentative d’un niveau de probabilité que la personne soit atteinte de la maladie.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111539-A1 (FR)
Title: Dispositif medical et methode de detection d’un changement de position
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/68
Filed: 2020-06-19
Abstract: Un dispositif médical (1) agencé pour être implanté dans un corps humain ou animal, qui comprend un boîter (2), au moins un élément déformable (3) et au moins un capteur apte à mesurer ou calculer une pression, le boîtier (2) et l’élément déformable (3) étant connectés par une connexion tubulaire (5) et implantés dans le corps humain ou animal distants l’un de l’autre, le dispositif médical (1) est caractérisé en ce qu’il est configuré pour détecter une position et/ou un changement de position d’au moins une partie dudit corps en fonction d’une variation de la pression mesurée ou calculée par le capteur Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112568-A1 (FR)
Title: Bac de nage
Inventor: PETEL PATRICK
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-07-16
Abstract: BAC DE NAGE Bac de nage (1) comprenant une cuve (2) dont les parois latérales sont rigidifiées par des plis formant des bandes obliques rentrantes (5c, 7c) à mi-hauteur, et qui est associée à un cadre formé de montants verticaux (16e, 16f, 16g) solidarisés à la moitié supérieure de la cuve (2). La forme des parois latérales (5, 7) définit, en partie inférieure de la périphérie de la cuve (2) des logements (5f, 7f) pour le passage des canalisations (14f) de fluides.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103381-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un dérivé de glycine bétaïne comme agent de conditionnement des cheveux
Inventor: GALLE FRANCIS
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-07-31
Abstract: Utilisation d'un dérivé de glycine bétaïne comme agent de conditionnement des cheveux La présente invention concerne un procédé de conditionnement des cheveux, comprenant l’application topique sur les cheveux d’une composition cosmétique sous forme d’émulsion renfermant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une composition tensioactive renfermant au moins un sel d'ester ou d'amide de glycine bétaïne comprenant de 14 à 24 atomes de carbone. Elle a également pour objet l'utilisation comme agent de conditionnement des cheveux d'une composition tensioactive telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3113086-A1 (FR)
Title: Systeme d’orientation de lamelles d’occultation pour la protection d’une facade et procede de reglage de l’orientation des lamelles
Inventor: HANNEQUART PHILIPPE
IPC: E06B9/26
Filed: 2020-08-03
Abstract: La présente invention a pour objet un système et un procédé pour la protection d’une façade comprenant une série de lamelles (24) dont chacune est pivotante dans les deux sens, et un dispositif d’entraînement des lamelles (24) comprenant un chariot (44) d’entraînement en pivotement des lamelles, un actionneur du chariot (44) d’entraînement qui comporte un fil (52) réalisé dans un matériau à mémoire de forme, caractérisé en ce que le système comporte une cale (60) commandée de réglage de l’orientation angulaire des lamelles (24) qui est montée mobile entre une position escamotée et une position active de calage dans laquelle la cale (60) immobilise chariot (44) d’entraînement dans une position longitudinale intermédiaire entre ses deux positions extrêmes.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113375-A1 (FR)
Title: Appareil de soin pour la peau a entraineur de tete de massage amovible ameliore
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-08-14
Abstract: Appareil de soin pour la peau à entraîneur de tête de massage amovible amélioré L’invention concerne un appareil (1) de soin pour la peau comprenant :  une tête (2) de massage,  un corps (3) auquel la tête est destinée à être attachée de façon amovible, le corps comprenant un boîtier (4) et un moteur pour actionner la tête, et un système d’accouplement pour transmettre à la tête une rotation du moteur, comprenant des premier et deuxième organes d’accouplement dont l’un constitue un organe mâle et l’autre constitue un organe femelle destiné à recevoir l’organe mâle pour coopérer avec lui par complémentarité de forme,          le premier organe d’accouplement étant monté à rotation pure par rapport au boîtier, l’organe mâle présentant une forme générale conique et incluant des ailettes dont les bords libres définissent ladite forme générale conique.      Appareils de soin pour la peau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3115150-A1 (FR)
Title: Procede et système d'asistance au soin du corps
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-10-13
Abstract: Procédé d’assistance au soin du corps d’un utilisateur mis en œuvre par un miroir connecté (10), comprenant les étapes consistant à :i- recevoir une sélection d’au moins un soin à effectuer avec un appareil de soin (20),ii- capturer un scénario d’utilisation de l'appareil de soin (20),iii- identifier une étape déterminée du soin sélectionné,iv- comparer des données du scénario d’utilisation de l'appareil de soin (20) capturé avec des données d'un scénario de référence,v- déterminer un ajustement du scénario d’utilisation de l’appareil de soin (20) utilisé par l’utilisateur pour atteindre au moins un scénario cible,vi- envoyer un message sur un écran d'affichage du miroir connecté :  relatif à l'ajustement du scénario d’utilisation déterminé et à appliquer, si un niveau de précision prédéterminé n'est pas atteint, ou indiquant que le scénario d’utilisation précédemment exécuté a atteint le niveau de précision prédéterminé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115919-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d'une émission illégitime d’un signal radiofréquence.
Inventor: ARMAND DAVID
IPC: H04W12/30
Filed: 2020-11-02
Abstract: Procédé et dispositif de détection d’une émission illégitime d’un signal radiofréquence
        
    Ce procédé permet de détecter une émission illégitime d’un signal radiofréquence (SIG). Il comporte :    - une étape (E10) de réception dudit au moins un premier signal radiofréquence (SIG);    - une étape (E40) d’analyse dudit au moins un premier signal radiofréquence (SIG) pour déterminer au moins une caractéristique physique (CARPHY) et au moins une caractéristique temporelle (CARTMP) de ce signal (SIG), ladite analyse étant effectuée indépendamment d’une couche protocolaire de transmission dudit signal (SIG) ;    - une étape (E70) de comparaison desdites au moins une caractéristique physique (CARPHY) et temporelle (CARTMP) dudit au moins un premier signal radiofréquence (SIG) avec des caractéristiques (CARPHYREF, CARTMPREF) correspondantes d’au moins un signal radiofréquence de référence (SIGREF); et    
    - une étape (E80) de classification de l’émission dudit au moins un premier signal radiofréquence (SIG) comme légitime ou illégitime en fonction du résultat de ladite étape de comparaison (E70) et d’au moins une règle prédéterminée (RG1, RG2).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116844-A1 (FR)
Title: Support de garde-corps comprenant deux attentes
Inventor: GOUIN HERVÉ
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-11-30
Abstract: Procédé de limitation de l’accès à une zone d’une structure (100), le procédé comprenant une mise en place d’un premier garde-corps (200a) et une mise en place d’un deuxième garde-corps, la mise en place du premier garde-corps comprenant une fixation d’un support (300) sur la structure et un engagement d’un premier potelet (210a) du premier garde-corps avec une première attente (320) comprise dans le support, la mise en place du deuxième garde-corps comprenant un engagement d’un deuxième potelet du deuxième garde-corps avec une deuxième attente (330) fixée à la structure, le procédé comprenant, avant la fixation du support sur la structure et avant que la deuxième attente soit fixée à la structure, une fabrication du support à l’issue de laquelle la deuxième attente est comprise dans le support et à l’issue de laquelle la première attente et la deuxième attente sont solidaires l’une avec l’autre.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3117852-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère à base de fonctions acétoacétates
Inventor: SABATIE LAURENT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-23
Abstract: Composition cosmétique comprenant un copolymère à base de fonctions acétoacétates La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase grasse et au moins un copolymère obtenu par la polymérisation de 50 % à 99 % en poids par rapport au poids total des monomères d’au moins un monomère (A) choisi parmi l’acrylate de 2-éthylhexyle, le méthacrylate de 2-éthylhexyle, l’acrylate d’isobornyle, le méthacrylate d’isobornyle, et leurs mélanges, par rapport au poids total des monomères, 1 % à 20 % en poids, d’au moins un monomère (B) de formule (I), et 0 % à 45 % en poids d’au moins un monomère (C) choisi parmi les acrylates d’alkyles en C1-C4, les méthacrylates d’alkyles en C1-C4, les macromonomères siliconés, et leurs mélanges, par rapport au poids total des monomères.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3120091-A1 (FR)
Title: Rotor pour un degazeur centrifuge de turbomachine
Inventor: MARSAUDON MATHIEU JEAN-BAPTISTE
IPC: F16N39/00
Filed: 2021-02-19
Abstract: Rotor (121) pour un dégazeur centrifuge d’un mélange air/huile de turbomachine, ce rotor comportant :  - un arbre creux (114) s’étendant le long d’un axe (X),  - un pignon (115) de mise en rotation de l’arbre creux (114), ce pignon (115) s’étendant autour de l’axe (X) et étant formé d’une seule pièce et dans un premier matériau avec au moins une première partie (114a) de l’arbre creux (114), et  - une structure annulaire (117) s’étendant autour de l’axe (X) et solidaire en rotation de l’arbre (114), cette structure (117) étant réalisée dans un second matériau différent du premier matériau,  caractérisé en ce que ladite structure (117) est rendue solidaire de l’arbre (114) par la fabrication additive de cette structure directement sur au moins une surface annulaire (122) du pignon (115) qui forme au moins une surface annulaire de support pour cette fabrication additive.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3123270-A1 (FR)
Title: Siège suspendu et procédé d’assemblage d’un tel siège
Inventor: SEILLE SÉBASTIEN
IPC: B60N2/54
Filed: 2021-05-26
Abstract: La présente divulgation est relative à un Siège suspendu (1) pour véhicule comprenant :- une assise (2) comprenant un châssis d’assise (20) - un système de glissière présentant au moins une glissière (3, 4) - un système de suspension (5) intercalé entre le châssis d’assise (2) et le système de glissière, - un système de limitation du débattement de l’assise par rapport au système de glissière comportant au moins un lien souple (6, 7), présentant un état non tendu en position de repos du système de suspension, ledit au moins lien souple (6, 7) étant configuré pour se tendre lors d’un basculement du châssis d’assise (20) par rapport au système de glissière, en limitant l’amplitude du basculement lors d’un crash.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128475-A1 (FR)
Title: Panneau isolant en matériaux composites et son procédé de fabrication
Inventor: VIDAL PATRICK
IPC: E04C2/292
Filed: 2021-10-22
Abstract: Panneau isolant en matériaux composites et son procédé de fabrication La présente invention a pour objet panneau (1) isolant à base de matériaux composites, caractérisé en ce qu’il comporte au moins: - une couche (2) comportant un mélange d’au moins un liant et de liège , - une tôle (3) métallique plane ou profilée.  [Fig 1]
Patent FR-3128499-A1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicules présentant une cage de roulement freinée.
Inventor: DESCHAMPS SYLVAIN
IPC: F16C29/00
Filed: 2021-10-25
Abstract: La présente divulgation concerne une glissière (1) comprenant un profilé mâle (2) mobile et un profilé femelle (3), fixe, recevant le profilé mâle guidé l’un par rapport à l’autre par des cages (4,5) de roulements recevant des roulements, les cages comportant des patins (P3) coopérant au frottement avec les profilés de la glissière pour augmenter la résistance au coulissement de la glissière au niveau des surface de roulement Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3128903-A1 (FR)
Title: Vitrage de véhicule adapté pour une émission et/ou une réception acoustique
Inventor: Qi shuibao
IPC: H04R1/02
Filed: 2021-11-10
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de véhicule adapté pour une émission acoustique, comprenant un excitateur et un ensemble vitré, l’excitateur comprenant une partie de liaison et une partie mobile, le vitrage comprenant au moins un espaceur, la partie de liaison comprenant une partie de montage et une partie suspendue, l’espaceur étant monté fixe à la partie de montage et à l’ensemble vitré, la partie suspendue présentant une première face et l’ensemble vitré présentant une deuxième face, la première face étant agencée en regard de la deuxième face, le vitrage comprenant une cavité agencée entre la première face et la deuxième face, la cavité étant formée par la première face et préférentiellement par la deuxième face.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117388-A1 (FR)
Title: Outil de perçage et de fraisage et outil auxiliaire de perçage et de fraisage.
Inventor: SAKAMOTO HIROKAZU
IPC: B23C7/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: On propose un outil et un outil auxiliaire qui peuvent réaliser le perçage et le fraisage en une fois pour améliorer l’efficacité de travail tout en garantissant non seulement la précision d’usinage du perçage, mais également la précision d’usinage du fraisage, en utilisant un outil comprenant des forets pouvant être utilisés à la fois pour le perçage et le fraisage. Un outil comprenant des forets (2) pouvant être utilisés pour le perçage et le fraisage, comprend : une tête (10) configurée pour guider les forets et pour maintenir une pièce à usiner (8) ; un mécanisme à mouvement linéaire (31) configuré pour déplacer relativement la tête par rapport aux forets avec une course prédéterminée conjointement avec la progression d’usinage par les forets ; et une butée (50) configurée pour réguler le déplacement de la tête guidant les forets lors de l’usinage en venant en butée sur une partie de réception à une extrémité de fin de la course.[Figure 2]
Patent FR-3130323-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour aeronef comprenant une machine electrique
Inventor: TAILLANT JEAN-CLAUDE CHRISTIAN
IPC: F02K5/00
Filed: 2021-12-13
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) pour aéronef comprenant un stator (16), un arbre de turbine (17), une machine électrique (18) agencée en arrière de l’arbre de turbine et comprenant un stator de machine électrique (22) et un rotor de machine électrique (24), un chariot d’accouplement (19) solidaire en rotation et apte à se déplacer en translation axiale par rapport au rotor de machine électrique entre des positions accouplée et désaccouplée, des organes d’accouplement (28, 29) conçus pour s’engager l’un avec l’autre à l’issue du déplacement du chariot d’accouplement depuis la position désaccouplée jusqu’à la position accouplée et pour transmettre un couple de l’un à l’autre des arbre de turbine et rotor de machine électrique, lorsqu’ils sont engagés, et un organe de rappel élastique (31) conçu pour rappeler élastiquement le chariot d’accouplement en translation axiale vers la position accouplée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131154-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d un systeme de detection d intrusion dans un reseau de communication, procede de detection, arcitecture et ensemble associes.
Inventor: LE FOLL HERVÉ
IPC: H04L67/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: P rocédé de configuration d’un système de détection d’intrusion dans un réseau de communication , procédé de détection, architecture et ensemble associés L’invention concerne un procédé de configuration d’un système de détection d’intrusion (4) dans un réseau de communication (2), le système de détection (4) comprenant une pluralité de modules de détection (10), chaque module de détection (10) étant configuré pour détecter des intrusions dans le réseau de communication (2) selon un protocole de communication spécifique à ce module de détection (10), le procédé de configuration comprenant des étapes de :   - réception d’une grammaire (22) pour un module de détection à ajouter au système de détection (4), dit module additionnel de détection (14), la grammaire (22) définissant un protocole de communication spécifique audit module additionnel de détection (14) ;  - génération, en fonction de la grammaire (22), d’un fichier (28) ;  - compilation dudit fichier (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133060-A1 (FR)
Title: Elément de bardage métallique et procédé de rénovation utilisant un tel élément
Inventor: BOUFOUSS LAHCEN
IPC: E04F13/075
Filed: 2022-02-25
Abstract: Elément de b ardage métallique et procédé de rénovation utilisant un tel élément Procédé de fabrication d’un élément de bardage métallique (1) comportant une feuille métallique (10), comportant les étapes consistant à :  Réaliser des supports incurvés inférieur et supérieur (30 ; 130, 131) présentant un galbe correspondant à celui à donner à la feuille,Fixer la feuille sur ces supports en la pressant progressivement le long de ceux-ci pour lui en faire épouser le galbe Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3133746-A1 (FR)
Title: Extrait de Melaleuca alternifolia et ses utilisations cosmétiques
Inventor: ATTIA JOAN
IPC: A61K36/61
Filed: 2022-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine cosmétique. En particulier, la présente invention concerne un extrait huileux de Melaleuca alternifolia particulière, une composition cosmétique la comprenant, et son utilisation en tant qu’agent cosmétique régénérateur, réparateur ou anti-fatigue de la peau saine.
Patent FR-3135369-A1 (FR)
Title: Ensemble électrique et convertisseur de tension
Inventor: MASSOL LAURENT
IPC: H02M7/00
Filed: 2022-05-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble électrique comprenant un premier sous-module comprenant une première (202) et une deuxième (108B) pièces de connexion électrique présentant chacune une plaque principale, un composant électrique monté sur une face supérieure de la plaque principale de la première pièce de connexion électrique (202), un élément de liaison électrique connectant électriquement ledit composant électrique à la face supérieure de la plaque principale de la deuxième pièce de connexion électrique (108B), un surmoulage isolant électrique (302) recouvrant au moins une partie de la face supérieure de la plaque principale de la première (202) et de la deuxième (108B) pièces de connexion électrique, la face supérieure (304) du surmoulage isolant électrique (302) présentant une cavité (C1) située au moins partiellement au-dessus de l’élément de liaison électrique et un deuxième sous-module comprenant une barre omnibus (204) et un surmoulage de matière plastique (402) surmoulant au moins en partie la barre omnibus (204), une face inférieure du surmoulage de matière plastique (402) étant placée au-dessus de l’ouverture de la cavité (C1) dans la face supérieure (304) du surmoulage isolant électrique (302) de sorte que ladite ouverture soit comprise dans la projection orthogonale de la face inférieure du surmoulage de matière plastique (402) sur la face supérieure (304) du surmoulage isolant électrique (302).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3136673-A1 (FR)
Title: Microcapsule chargee d’une substance active et comprenant une ouverture micrometrique
Inventor: MC MURTRY STEFAN
IPC: A61K9/58
Filed: 2022-06-15
Abstract: La présente invention a pour objet une microcapsule en polymère bioassimilable, chargée d’au moins une substance active, et comprenant au moins une ouverture micrométrique. L’invention concerne également un procédé d’obtention de ladite capsule, ainsi que cette capsule pour son utilisation dans le traitement d’une pathologie, notamment le cancer ou la myopathie.  (pas de figure)
Patent FR-3136909-A1 (FR)
Title: boîtier et dispositif électronique de puissance
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: H02K5/24
Filed: 2022-06-16
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) pour un dispositif d’électronique de puissance (1) d’un groupe motopropulseur électrique, par exemple pour un onduleur, le boîtier (1) comprenant : - un fond (11), - un ensemble de parois périphérique (12) définissant avec le fond un logement (15) apte à recevoir les composants (20) du dispositif d’électronique de puissance,- une couverture (14) recouvrant ce logement (15),le boîtier (10) étant caractérisé en ce que l’ensemble de parois périphérique (12) comprend une première partie (121) fixée au fond (11) et une deuxième partie (122) solidarisée ou solidarisable à la couverture (14), la couverture (14) et la deuxième partie (122) de l’ensemble de parois périphérique (12) formant conjointement une masse reliée élastiquement à la première partie de l’ensemble de parois périphérique.  (Fig. 1)
Patent FR-3138310-A1 (FR)
Title: Stabilisation de composé thiopyridinone et composition le comprenant
Inventor: SUZUKI JUN
IPC: A61K8/49
Filed: 2022-07-26
Abstract: STABILISATION DE COMPOSÉ THIOPYRIDINONE ET COMPOSITION LE COMPRENANT La présente invention concerne une composition comprenant : (1) au moins un composé thiopyridinone ; (2) au moins un agent de correction du pH, et (3) de l'eau, dans laquelle le pH de la composition est de 4,5 à 6,5. La présente invention peut proposer une composition incluant (1) un (des) composé(s) thiopyridinone à stabilité accrue du (des) (1) composé(s) de thiopyridinone au fil du temps, en particulier même lorsque la composition est maintenue pendant une période relativement longue sous une température élevée.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-2000077-A1 (FR)
Title: Building element for boats prefabricated buildings etc
IPC: E04C2/04
Filed: 1969-01-08
Abstract: Building sections for e.g. boats, prefabricated buildings, etc., are produced by applying to a skeleton (2) a cover (4) of a material comprising a water polymerised mixture of cement and polyester resin, also with a filler. The skeleton is of cellular shape, preferably an aluminium foil honeycomb structure. It may contain vermiculite or foam polystyrene or polyurethane as heat insulation, and may also be combined with a fibre- or grid-like material, the whole completely jacketted by the cover material, sometimes also with embedded reinforcing or mounting means (5). The cover material can be "Estercrete", a material havin a high specific strength, water impermeability and corrosion proof quality and able intimately to bond with the material of the skeleton.