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Patent FR-3014674-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de la refraction subjective
Inventor: ROUSSEAU BENJAMIN
IPC: A61B3/18
Filed: 2013-12-17
Abstract: Le dispositif de mesure de la réfraction subjective d'une personne en vision de près et/ou intermédiaire comporte, selon l'invention, pour chaque œil de la personne, un support (3) de correction équipé d'au moins une lentille de correction, les supports (3) de correction étant agencés de manière à ce que la personne regarde à travers les lentilles. La position de chaque support (3) de correction est variable pour régler un angle (α) entre les axes des lentilles.
Patent FR-3003393-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electromagnetique pour demarreur
Inventor: MORIMOTO YOSHIHIRO
IPC: F02N11/08
Filed: 2014-04-11
Abstract: Un dispositif de commutation électromagnétique pour un démarreur comprend un relais électromagnétique qui ouvre ou ferme un circuit de moteur et a un noyau mobile et un noyau fixe ; et un électroaimant déplaçant un engrenage de pignon vers une couronne dentée et ayant un noyau mobile et un noyau fixe. Un axe central du noyau mobile du relais et un axe central du noyau mobile de l'électroaimant sont agencés coaxialement en série, les directions de déplacement des noyaux mobiles respectifs sont configurées pour être dans la même direction et une culasse constituant un cadre extérieur servant de circuit magnétique du relais électromagnétique et une culasse constituant un cadre extérieur servant de circuit magnétique de l'électroaimant sont structurées dans un corps.
Patent FR-3022934-A1 (FR)
Title: Construction munie d'un equipement de protection anti-chute et procede d'inactivation correspondant
Inventor: DELAVERGNE WILLY
IPC: E04G5/14
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne une construction comprenant un équipement (3) de protection anti-chute couplé à la toiture associé à des moyens de commande d'inactivation qui comprennent un système de lien (6) souple qui lié audit équipement (3) de protection anti-chute et qui présente une partie (40) de saisie qui s'étend hors du périmètre de la toiture pour pouvoir être saisie par un utilisateur depuis l'extérieur de la construction. L'invention concerne également un procédé d'inactivation dudit équipement de protection d'une telle construction.
Patent FR-3024126-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un aeronef
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention a pour objet un système de contrôle (1) d'un aéronef configuré pour fonctionner selon un premier mode de fonctionnement correspondant à un pilotage automatique de l'aéronef et un deuxième mode de fonctionnement correspondant à un pilotage manuel de l'aéronef, le système comportant un organe de sélection (11). Selon l'invention, le système est configuré pour fonctionner selon le premier mode de fonctionnement lorsque l'organe de sélection (11) délivre un signal d'état inactif et pour fonctionner selon le deuxième mode de fonctionnement lorsque l'organe de sélection délivre un signal d'état actif.
Patent FR-3024424-A1 (FR)
Title: Becquet de vehicule automobile en deux parties
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D37/02
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un becquet (1) arrière de véhicule automobile. Ce becquet (1) est caractérisé en ce qu'il comporte : - Une première partie (10) qui est destinée à être fixée sur l'arrière du véhicule dans une position de fixation à l'aide de premiers moyens de fixation (12), - Une deuxième partie (20) qui est destinée à être fixée de façon amovible sur la première partie (10) dans une position de fixation par des deuxièmes moyens de fixation (22), la deuxième partie (20) laissant visible une portion de la face supérieure de la première partie (10) dans cette position de fixation.
Patent FR-3010373-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace equipe d'un dispositif de precontrainte
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-08
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure (10) et une partie inférieure (12) allongées, au moins partiellement flexibles reliées par plusieurs éléments de liaison (18) répartis écartés suivant la direction (8) et permettant le mouvement relatif des parties (10). Dispositif de précontrainte (50) comportant un élément de reprise de force (32) relié à un élément de transmission de force (33) produit un mouvement de rotation de l'élément (33) pour déplacer de la partie supérieure (10) par rapport à la partie inférieure (12) avec une composante de mouvement dans la direction d'extension longitudinale (8) du dispositif d'essuie-glace.
Patent FR-3025995-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson comportant une face interieure en acier inoxydable partiellement revetue, et procede d'obtention
Inventor: ALLEMAND SIMON
IPC: B32B37/26
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne un récipient de cuisson comportant un corps de récipient (2) présentant une face intérieure texturée (3) en acier inoxydable partiellement revêtue, présentant une pluralité de nervures (10) s'élevant au-dessus de creux (15) présentant des fonds (16) recouverts d'un revêtement antiadhésif (7), les nervures (10) présentant des sommets (11) non revêtus et des côtés (12) distincts des fonds (16) des creux (15), les côtés (12) reliant les sommets (11) aux fonds (16), les sommets (11) s'élevant au dessus du revêtement antiadhésif (7) recouvrant les fonds (16). Selon l'invention, le revêtement antiadhésif (7) s'élève sur les côtés (12) à partir des fonds (16) en direction des sommets (11), sans dépasser la hauteur des sommets (11), et les fonds (16) et les côtés (12) présentent une surface rugueuse (6) sous le revêtement antiadhésif (7). La présente invention concerne également un procédé d'obtention d'un récipient de cuisson.
Patent FR-3027882-A1 (FR)
Title: Conditionnement de produits abrasifs en liasse de plusieurs feuilles
Inventor: GUYOT JEAN-PHILIPPE
IPC: B65D85/62
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne les liasses 2 formées de plusieurs composants en feuilles 3 dont une face 3a porte des grains abrasifs 4 et dans lequel les feuilles de la liasse sont réunies par une enveloppe. L'objet de l'invention est de réduire les frais de conditionnement de la liasse sans générer de déchets non utilisables. A cett fin, l'enveloppe de maintien des composants 3 de la liasse est constituée par la feuille abrasive 5 formant le dessous de la liasse, la dite feuille ayant au moins une dimension plus grande que celle des autres composants, afin que ses parties 5a et 5b, forment des volets qui, après rabattement sur les composants 3 de la liasse, laissent apparaitre la partie centrale de la liasse et présentent à la vue la face non pourvue de grains abrasifs, cette face comportant des indications sur la composition, la destination, la taille des grains ou l'usage particulier des feuilles de la liasse.
Patent FR-3028786-A1 (FR)
Title: Outil de coupe adapte pour permettre un reglage equilibre
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: B23B27/02
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un outil de coupe comportant : - un corps principal (1) adapté pour être monté pivotant autour d'un axe de rotation, - une tête de coupe (2) portée par un élément porteur (3), l'élément porteur (3) étant monté déplaçable en translation sur le corps principal (1) selon un axe perpendiculaire à l'axe de rotation, - un contrepoids (4) monté déplaçable en translation sur le corps principale (1) selon un axe perpendiculaire à l'axe de rotation, caractérisé en ce que l'outil de coupe comprend également un axe d'ajustement (5) simultané de l'élément porteur (3) par rapport au contrepoids (4), disposés de part et d'autre de l'axe de rotation du corps principal.
Patent FR-3029438-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de grenailles comportant un traitement thermochimique d'enrichissement superficiel des grenailles en carbone
Inventor: SAMUEL JOAN
IPC: C22C38/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de grenailles comprenant : - une étape de façonnage de billes d'acier par coulage et atomisation d'un acier, ledit acier présentant une composition initiale comprenant entre 0.08 et 0.25 % en masse de carbone ; - une étape de traitement des billes d'acier lors de laquelle on soumet les billes d'acier à un traitement thermochimique d'enrichissement superficiel en carbone. L'invention concerne également une grenaille obtenue selon un tel procédé de fabrication et l'utilisation d'une telle grenaille pour le grenaillage de précontrainte .
Patent FR-3015430-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation acoustique pour la separation de zones dans un aeronef, et cabine d'aeronef equipee dudit dispositif
Inventor: BURR REINHOLD
IPC: E04B2/74
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation acoustique pour la séparation de zones dans un aéronef, et une cabine d'aéronef équipée dudit dispositif. Ledit dispositif comporte un élément pare-vue comprenant une première couche (6) à réflexion acoustique et une seconde couche (7) à absorption acoustique, comprimée dans une zone (10). Une couche de recouvrement (8 ou 9) est déposée sur la première couche (6) ou sur la seconde couche (7), ou bien ces dernières sont interposées entre une première couche de recouvrement (8) et une seconde couche de recouvrement (9). Lesdites première et seconde couches (6, 7) sont solidarisées par couture, avec ladite couche de recouvrement (8 ou 9) ou avec lesdites première et seconde couches de recouvrement (8, 9), de manière à former des joints longitudinaux (2) le long desquels ledit élément pare-vue peut être replié.
Patent FR-3030730-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de connaitre l'evolution du poids d'une ruche
Inventor: HUGUES GUILLAUME PIERRE DOMINIQUE
IPC: G01G19/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: Selon la forme de réalisation la plus simple du dispositif, celui-ci est constitué d'une coque protectrice, d'un plateau supérieur transmettant le poids de la ruche à un plateau inférieur par l'intermédiaire d'une entretoise et d'un capteur de poids. Le dispositif comporte également un système électronique alimenté par une batterie. Le système électronique lit et enregistre périodiquement la valeur du capteur de poids. L'utilisateur procède au téléchargement de ces données et à la configuration du système électronique par un lien filaire. Certaines formes de réalisation de l'invention sont particulièrement économiques et peuvent donc être proposées aux exploitants professionnels comme aux particuliers.
Patent FR-3040715-A1 (FR)
Title: Panneau structurel en fibre de bois longue liee au ciment, revetu sur chaque face d'un treillis resistant
Inventor: FAUVEL GILBERT EDMOND LOUIS
IPC: E04F15/10
Filed: 2015-09-07
Abstract: La présente invention consiste à coller sur chaque face d'un panneau de fibre de bois longue liée avec du ciment et de la colle un treillis résistant, par exemple en fibre de verre, afin de rendre structurel le nouveau panneau obtenu. Le treillis et le ciment colle déposés sur chaque face forment ainsi les deux peaux du panneau de type sandwich et contrôle la dilatation d'origine hygrométrique ou thermique de la surface globale mise en œuvre.
Patent FR-3036272-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation pour articles
Inventor: FORZY AIMERY
IPC: B65D21/02
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de présentation pour articles, ledit dispositif comprenant un panneau central (16), et un premier, un deuxième, un troisième et un quatrième autres panneaux (12-15) faisant corps avec ce panneau central (16) de telle sorte qu'en configuration plane du dispositif, chacun de ces autres panneaux (12-15) prolonge ledit panneau central (16), et qu'en configuration érigée dudit dispositif, lesdits autres panneaux (12-15) s'étendent vers le haut à partir dudit panneau central (16) en définissant ainsi les parois latérales d'une caisse de présentation ouverte à son extrémité supérieure. Selon l'invention, - deux panneaux (13, 14) s'étendant vers le haut dans ladite configuration érigée en étant placés en vis-à-vis, comprennent chacun une aile (20), - chacune desdites ailes (20) évoluant d'une position plane à une position dressée, et inversement, dans laquelle ladite aile définit seul ou avec au moins ledit panneau correspondant, un logement pour recevoir au moins en partie une patte de jonction d'un dispositif (24) de jonction, ladite aile comprenant une ouverture formant un orifice d'entrée dudit logement, lesdites ailes (20) étant placées dans ladite configuration érigée de sorte à recevoir chacune une patte dudit dispositif (24) de jonction en vue d'assurer l'assemblage dudit dispositif avec un autre dispositif.
Patent FR-3036509-A1 (FR)
Title: Clavier compact securise
Inventor: BARNERON SYLVAIN
IPC: H01H13/70
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à un clavier (100) d'un dispositif de saisie de données, clavier du type comprenant un circuit imprimé (100), une entretoise (120) comprenant une pluralité d'emplacement de positionnement de touches, une pluralité de touches (130), chaque touche étant disposée au moins indirectement en contact avec une empreinte de touche correspondante sur ledit circuit imprimé (100) et une plaque de matériau transparent (140) dans laquelle des trous correspondant à chaque touche sont pratiqués. Dans un tel clavier, le circuit imprimé (100), l'entretoise (120) et la plaque de matériau transparent (140) sont appliqués de sorte à constituer un ensemble indémontable de l'extérieur du dispositif de saisie de données.
Patent FR-3037309-A1 (FR)
Title: Remorque semi articulee destinee a etre attelee a un vehicule tracteur et ensemble attele comprenant une telle remorque
Inventor: GEOFFROY PIERRE
IPC: B62D53/08
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne une remorque destinée à être attelée à un véhicule tracteur. La remorque comprend un châssis (9) reposant sur au moins un essieu (5) et un chariot avant (10) pourvu d'une roue jockey (9). Le chariot (10) est relié au châssis (9) par des moyens de liaison conformés pour d'une part autoriser un pivotement relatif du châssis (9) par rapport au chariot (10) avec une amplitude maximale déterminée autour d'un axe vertical (Zo) lorsque le chariot (10) est entraîné vers l'avant par le véhicule tracteur (1), et d'autre part interdire le pivotement relatif du châssis (9) par rapport au chariot (10) autour d'un axe vertical lorsque le chariot (10) est entraîné vers l'arrière sous l'influence du véhicule tracteur (1) en situation de recul.
Patent FR-3037931-A1 (FR)
Title: Conteneur a palette empilable muni d'une armature superieure de renfort
Inventor: HAMM THIERRY
IPC: B65D85/84
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur à palette empilable (1) pour le transport et/ou le stockage de matières, comprenant au moins :         - une poche intérieure parallélépipédique (20) munie d'un robinet et d'une ouverture de remplissage fermée par un couvercle,         - une cage périphérique de protection (30) encerclant ladite poche intérieure (20) pour renforcer le conteneur (1), ladite cage (30) prenant la forme d'un treillis métallique (31) constitué de barres verticales (32) et horizontales (33) soudées entre elles à leurs points de croisement respectifs (34),         - une palette (10) sur laquelle repose la poche (20),         - une armature supérieure de renfort (40) reliant les côtés (35) de la cage périphérique (30) en partie haute de cette dernière pour rigidifier le conteneur (1),         caractérisé en ce que l'armature de renfort (40) comporte au moins quatre barres rigides indépendantes (41) disposées dans un même plan et étant chacune reliée de manière amovible en diagonale à deux côtés adjacents de la cage (30) au moyen de pattes de fixation (50).
Patent FR-3025166-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de surveillance de dommages sur des lames a aiguille
Inventor: WANG PENGXIANG
IPC: B61L23/04
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des dispositifs de chemins de fer et prévoit un procédé et un appareil de surveillance de dommages sur des lames à aiguille. L'appareil comprend des capteurs, une extension de surveillance, un hôte de surveillance et un centre de données, les capteurs étant installés sur des lames à aiguille, et transmettant les caractéristiques acquises à l'extension de surveillance, l'extension de surveillance traitant les caractéristiques puis transmettant un résultat de traitement à l'hôte de surveillance, l'hôte de surveillance retraitant le résultat du traitement puis effectuant une distribution désignée, et le centre de données gérant l'appareil entier et contrôlant un terminal client selon les données re-traitées.
Patent FR-3041653-A1 (FR)
Title: Procede de culture d'algues, particulierement d'algues rouges unicellulaires (arus)
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente demande concerne le domaine de la culture des algues, particulièrement des algues rouges unicellulaires (ARUs). L'invention s'adresse particulièrement à un procédé de culture d'algues rouges unicellulaires caractérisé en ce que les conditions particulières de la culture en termes d'éclairage et de nutriments permettent d'obtenir une biomasse, riche en protéines, pouvant présenter une quantité en ARUs améliorée, et apte à produire outre des caroténoïdes, particulièrement du β-carotène et de la zéaxanthine, de la phycocyanine. L'invention s'adresse également à la biomasse susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'invention, aux utilisations de ladite biomasse et aux produits pouvant comprendre de ladite biomasse.
Patent FR-3043968-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage pour surface vitree de vehicule automobile.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lavage comportant deux réservoirs indépendants (4, 5), une unité de pompage (20) comportant un rotor (21) logé dans un boîtier (22), deux conduites d'alimentation (26, 27) en communication fluidique respectivement avec le premier (4) et le second (5) réservoirs et débouchant à l'intérieur dudit boîtier (22) en amont dudit rotor (21), ainsi qu'une conduite de décharge reliant fluidiquement en aval dudit rotor (21) ledit boîtier (22) a au moins un gicleur ; ledit dispositif comportant en outre un obturateur thermosensible (30) apte à obturer l'extrémité débouchant dans ledit boîtier (22) de la seconde conduite d'alimentation (27) lorsqu'il atteint ou détecte une température supérieure ou égale à un seuil de déclenchement, et à obturer l'extrémité débouchant dans ledit boîtier (22) de la première conduite d'alimentation (26) lorsqu'il atteint ou détecte une température inférieure audit seuil de déclenchement.
Patent FR-3044139-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la demande residuelle adressee a un parc de production d'electricite
Inventor: LE DU MARC
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-11-25
Abstract: Procédé de détermination d'une demande résiduelle définie par la relation DR(t, T) = Conso(t,T) - PV(t,T) - eol(t,T), où DR(t,T) est la demande résiduelle, Conso(t,T) est une composante représentative d'une consommation électrique, PV(t,T) est une composante photovoltaïque représentative d'une production photovoltaïque et eol(t,T) est une composante éolienne représentative d'une production éolienne. Le procédé comprend : - une étape de détermination (S2) au cours de laquelle, pour un ou plusieurs instants t et pour les instants T, on détermine un terme de prévision et un terme d'erreur de chaque composante à partir d'un processus autorégressif dans lequel, et - une étape de calage (S1) préalable au cours de laquelle, on détermine au moins des paramètres de prévision et d'erreur des processus autorégressifs et, pour les processus de prévision et d'erreur, une transformation fournissant le terme de prévision à partir du processus de prévision et une transformation fournissant le terme d'erreur à partir du processus d'erreur.
Patent FR-3029179-A1 (FR)
Title: Bouchon de fermeture pour bouteilles ou recipients similaires, et kit pour fermeture et ouverture
Inventor: GUERRA REMO
IPC: B67B7/02
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un bouchon (1) de fermeture pour une bouteille et similaires, du type ayant une bouche pour la sortie du produit contenu sur laquelle ledit bouchon (1) est destiné à s'introduire pour la fermeture de ladite bouteille, ledit bouchon (1) comprenant un corps (2) réalisé en matériau céramique non émaillé, et un joint d'étanchéité (3) disposé de façon à recouvrir partiellement ledit corps (2), de manière à ce que, lorsque ledit bouchon (1) est introduit dans ladite bouche de ladite bouteille pour la fermer, ledit joint (3) soit interposé entre ledit corps (2) et ladite bouteille, afin de laisser, lorsque ledit bouchon est accouplé avec ledit contenant ou bouteille, au moins une portion ou surface (23) dudit corps (2) orientée vers l'extérieur et au moins une portion ou surface (24) dudit corps (2) orientée vers l'intérieur de ladite bouteille. La présente invention concerne aussi un kit de fermeture et ouverture d'une bouteille et similaires.
Patent FR-3046097-A1 (FR)
Title: Procede d’affutage de plaquette d’usinage et plaquette affutee correspondante.
Inventor: LOISON LUDOVIC
IPC: B24B3/34
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'affutage de plaquette (3) d'usinage amovible usagée et la plaquette affutée correspondante. La plaquette présentant une première arête de coupe (7) endommagée après une première utilisation (u1), ladite plaquette présentant à l'état précédent son utilisation des paramètres dimensionnels et géométriques spécifiques dans une échelle de tolérance déterminée et ladite première arête de coupe (7) non endommagée d'acuité déterminée, on affute la face de coupe (9) par enlèvement de matière sur ladite face de coupe sur ladite première arête (7) endommagée, pour faire correspondre ladite plaquette (3) auxdits paramètres dimensionnels et géométriques spécifiques dans ladite échelle de tolérance déterminée en présentant une deuxième arête (7') de coupe de ladite acuité déterminée.
Patent FR-3047237-A1 (FR)
Title: Raccord metallique souple etanche
Inventor: LUCAS JEAN MARIE GABRIEL CHARLES
IPC: F16L19/02
Filed: 2016-01-28
Abstract: Le dispositif objet de l'invention est un raccord métallique souple étanche constitué de deux couronnes en tôle mince, judicieusement formées pour assurer une souplesse dans l'assemblage des conduites qui lui sont raccordées sur les périmètres internes des couronnes, les périmètres externes des couronnes étant raccordés entre eux. Le présent brevet porte aussi sur la façon dont sont réalisées ces couronnes moulurées fabriquées dans des tôles découpées et jointoyées puis formées par une machine spéciale. Cette invention répond au problème que l'on rencontre lorsque l'on veut transporter des gaz à haute température à une pression proche de la pression atmosphérique. La figure représente une vue de côté et une coupe selon un rayon d'une réalisation particulière d'un raccord souple métallique objet du présent brevet sur laquelle on voit les couronnes formées (1) et une bride d'assemblage (2).
Patent FR-3054657-A1 (FR)
Title: Tete militaire
Inventor: BOULANGER REMI
IPC: F42B12/32
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention porte sur une tête militaire (1) comportant une enveloppe (2) comportant des éclats (2a et 2b) et ayant une forme de révolution centrée autour d'un axe longitudinal (3) de la tête militaire (1), enveloppe (2) disposée autour d'une charge d'explosif (4) s'étendant d'une extrémité à l'autre de l'enveloppe (2), tête militaire (1) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un initiateur (5) disposé au niveau d'une première extrémités (4a) de la charge (4), enveloppe (2) comportant une première portion (6a) tronconique dont la grande base est orientée vers une première extrémité (4a) de la tête militaire (1) et une seconde portion tronconique (6c) dont la grande base est orientée vers la seconde extrémité (4b) de la tête militaire (1), chaque portion tronconique (6a et 6b) étant centrée sur l'axe longitudinal (3), la première portion (6a) comportant un demi-angle (al) au sommet supérieur à celui de la seconde portion (6b).