baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984467-B1 (FR)
Title: Ailette de dispositif de sortie d'air comprenant un corps chrome
Inventor: BRUNARD CHRISTOPHE
IPC: B60H1/34
Filed: 2011-12-20
Granted: 2014-02-28
Abstract: Cette ailette (10) s'étend selon une direction principale et comprend un corps (12) réalisé en un matériau galvanisable et au moins un axe (22) s'étendant, et saillant du corps (12), selon la direction principale, ledit axe (22) étant destiné à permettre le montage en rotation de l'ailette (10) dans le dispositif de sortie d'air (1). L'axe (22) est une pièce distincte du corps (12) et est fixé dans un logement (18) prévu dans ledit corps (12), ledit axe (22) étant réalisé en un matériau non galvanisable.
Patent FR-2990770-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de recuperation pour des flutes marines de capteur de recherche geophysique marine
Inventor: STENZEL ANDRE
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-05-17
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à des systèmes de récupération pour des flutes marines de capteur de recherche géophysique marine. Au moins certaines des formes de réalisation d'illustration sont des procédés comprenant le fait de fixer un système de récupération (200) sur une flute marine de capteur : en enroulant un ensemble de poche de relevage (350) au moins partiellement autour de la flute marine de capteur, l'ensemble de poche de relevage (350) comportant une poche de relevage dégonflée (312), un cylindre de gaz (314), et un mécanisme de déclenchement de profondeur (316) ; et en recouvrant l'ensemble de poche de relevage (350) avec un capot extérieur (324).
Patent FR-2993011-B1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur thermique
Inventor: HARTMANN SVEN
IPC: F02N15/06
Filed: 2013-06-11
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur thermique comportant un pignon démarreur déplacé par un relai démarreur (6). Le relai (6) a une installation de branchement (16) du moteur de démarreur (11), actionnée par l'induit (8) du relai (6) et un ressort de rappel d'induit (18) ainsi qu'un ressort de rappel de contact (24) qui rappelle l'installation de branchement (16) en position de repos. Un ressort d'engrènement (13) sollicite le pignon de démarreur . Le relai (6) comporte au moins deux enroulements alimentés indépendamment . La force de l'induit coulissant (8) générée par le premier enroulement est supérieure à la somme de la force exercée par le ressort de contact (24) et le ressort d'induit (18), mais inférieure à la somme de la force des ressorts.
Patent FR-3036901-B1 (FR)
Title: Dispositif de predistorsion et procede de calcul de predistorsion associe
Inventor: JOLEC FRANCOIS
IPC: H03F1/32
Filed: 2014-07-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif de prédistorsion (2) pour calculer un signal complexe traité z_pred(n) = adapté pour, dans un cycle temporel de calcul du vecteur de puissance VectP(n), déterminer et stocker la valeur des composantes dudit vecteur de puissance VectP(n) et pour fournir, à l'issue dudit cycle temporel, ledit vecteur de puissance VectP(n) déterminé, des composantes du vecteur VectP(n-1) précédemment déterminées et stockées étant réutilisées comme composantes du vecteur VectP(n) ; et pour calculer z_pred(n) en multipliant les composantes du vecteur de puissance et des coefficients
Patent FR-3025167-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de direction assistee electrique
Inventor: KIFUKU TAKAYUKI
IPC: B62D5/04
Filed: 2015-09-02
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de direction assistée électrique qui comprend un moteur (4) et une unité de traitement (20B), caractérisé en ce que l'unité de traitement (20B) comprend : une section de calcul de courant cible (21) qui calcule un courant cible fourni audit moteur en fonction d'un signal de couple de braquage ; une section de calcul de tension d'application qui calcule une tension d'application sur ledit moteur en fonction du signal de couple de braquage ; et une section de limitation de tension d'application (23) qui limite ladite tension d'application à une valeur limite prédéterminée ou inférieure correspondant audit courant cible.
Patent FR-3043386-B1 (FR)
Title: Aeronef mis en œuvre dans un systeme de production d’energie electrique
Inventor: SMITH GARRETT
IPC: F03D9/00
Filed: 2015-11-09
Granted: 2018-10-19
Abstract: L'aéronef (10) comporte :         - un ballon (100) s'étendant entre deux extrémités latérales (101, 101') dudit ballon, lesdites deux extrémités latérales du ballon définissant un axe R dudit ballon,- des moyens de liaison (110) comportant au moins deux branches latérales (111), (111') reliées respectivement aux deux extrémités latérales dudit ballon, ledit ballon étant monté, sur lesdites deux branches latérales, mobile en rotation autour de l'axe R, lesdits moyens de liaison étant destinés à être reliés au sol,         - un moteur (120), adapté à entraîner le ballon en rotation autour de l'axe R, et         - des moyens de contrôle de l'orientation du ballon par rapport au vent.
Patent FR-3046517-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes de fourniture de service multimedia a un dispositif herite
Inventor: JAYARAMAN SHANKAR
IPC: H04W80/08
Filed: 2016-12-28
Granted: 2020-03-13
Abstract: Des systèmes et procédés de la présente divulgation concernent la fourniture d'au moins un service multimédia à au moins un dispositif patrimonial [120]. Des modes de réalisation peuvent englober un procédé comprenant les étapes d'établissement d'une connexion entre au moins un équipement utilisateur [110A, 110B, 110C] et l'au moins un dispositif patrimonial [120] via un sous-système multimédia IP [150] ; de réception d'au moins un paramètre de l'au moins un dispositif patrimonial [120] au niveau du sous-système multimédia IP [150] ; d'authentification d'au moins un équipement utilisateur [110A, 110B, 110C] par le sous-système multimédia IP [150] ; d'inscription de l'au moins un équipement utilisateur et de l'au moins un dispositif patrimonial [120] au niveau du sous-système multimédia IP [150] ; de mise à jour du dispositif patrimonial [120] avec une information relative à l'inscription de l'au moins un équipement utilisateur [110A, 110B, 110C] ; et de fourniture d'au moins un service multimédia à l'au moins un dispositif patrimonial [120] via le sous-système multimédia IP [150].
Patent FR-3049804-B1 (FR)
Title: Installation audio modulaire a haute capacite d’adaptation
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: H04R5/00
Filed: 2016-03-31
Granted: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne une installation audio d'architecture modulaire (100) à haute capacité d'adaptation, comportant une unité principale (1) munie de moyens de connexion à des sources audio et reliée (7) à un amplificateur principal (2), lui-même relié à au moins un émetteur sonore (4).         L'amplificateur principal (2) de cette installation (100) est monté sur une plateforme (10) comportant un à plusieurs modules audio (9) muni d'un nombre variable d'équipements d'émission sonore (4) et/ou de réception de son (5). De plus, les modules audio (9) de la plateforme (10) et l'amplificateur principal (2) sont raccordés entre eux par un réseau numérique synchrone (6).
Patent FR-3040818-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'objets sur une surface de stationnement
Inventor: REXILIUS JAN
IPC: G01S13/88
Filed: 2016-08-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de détection d'objets sur une face de stationnement de véhicules par traitement d'images de prises de vue d'au moins deux capteurs générateurs d'images, les plages de saisie des deux capteurs générateurs d'images se chevauchant au moins partiellement. Les prises de vue d'un capteur générateur d'images dont la qualité de prise de vue est limitée par les influences de l'environnement pour détecteur des objets sur la surface de stationnement seront pondérées moins fortement par le traitement d'images que les prises de vue d'un capteur générateur d'images dont la qualité de prise de vue n'est pas limitée par les influences de l'environnement.
Patent FR-3056472-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede d'interfacage
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - au moins un organe de commande (2) comprenant : - une molette rotative (4), - au moins un index métallique (6) porté par la molette rotative (4) et mobile avec celle-ci, - un guide (5), la molette rotative (4) étant supportée et guidée en rotation par le guide (5), - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3), un écran d'affichage (10) agencé sous la dalle tactile capacitive (3), l'écran d'affichage (10) et la dalle tactile capacitive (3) étant au moins partiellement transparents, caractérisée en ce que l'interface (1) est configurée pour afficher sur l'écran d'affichage (10) au moins un menu (12) d'éléments (13a, 13b, 13c, 13d) à sélectionner, le menu (12) présentant une forme au moins partiellement circulaire entourant l'organe de commande (2). L'invention concerne également un procédé d'interfaçage.
Patent FR-3057876-B1 (FR)
Title: Procede de conversion comprenant un hydrotraitement en lit fixe, une separation d'une fraction residu hydrotraitee, une etape de craquage catalytique pour la production de combustibles marins
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10L1/04
Filed: 2016-10-20
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée permettant d'obtenir une fraction hydrocarbonée lourde à basse teneur en soufre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape optionnelle d'hydrodémétallation, b) une étape d'hydrotraitement, c) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape b) d'hydrotraitement, d) une étape de craquage catalytique sur une partie de l'effluent hydrotraité, e) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape d) de craquage catalytique, f) une étape de mélange de manière à obtenir un fioul utilisable comme combustible marin.
Patent FR-3058829-B1 (FR)
Title: Disjoncteur muni d'un levier de rearmement par pompage telescopique
Inventor: KETTERER OLIVIER
IPC: H01H71/52
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un disjoncteur de type ACB (Air Circuit Breaker), essentiellement constitué par des éléments électromécaniques de déclenchement et de réarmement d'une serrure et pourvu d'un levier de réarmement par pompage (1), ce disjoncteur présentant une forme générale de boîtier renfermant lesdits éléments électromécaniques et dont la face frontale présente un logement (2) en forme de rainure longiligne recevant ledit levier de réarmement par pompage (1), caractérisé en ce que le levier de réarmement par pompage (1) présente une tige télescopique (3) pouvant être déployée d'une position escamotée dans laquelle elle est reçue par le logement (2) vers une position déployée sortant dudit logement (2) lorsqu'elle est actionnée pour le pompage. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine des installations électriques.
Patent FR-3063127-B1 (FR)
Title: Systeme optique bi-couleur a source lumineuse unique
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un système optique comportant : - une source lumineuse (100) prévue pour émettre un faisceau lumineux (F1), - un guide de lumière (200) comprenant une première (210) et une deuxième (220) branche comportant chacune une entrée (211, 221), lesdites branches se rejoignant en une troisième branche (230), - un moyen (300) prévu pour diriger ledit faisceau lumineux vers l'entrée de la première branche et/ou vers l'entrée de la deuxième branche, - au moins un moyen pour modifier une couleur et/ou une intensité d'un faisceau lumineux lorsqu'il est transmis à l'entrée de la première et/ou de la deuxième branche, de façon à émettre ledit faisceau lumineux dans au moins deux couleurs différentes (F23), en sortie de ladite troisième branche. Elle concerne également un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule comportant un tel système optique.
Patent FR-3064345-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec dispositif melangeur liquide/gaz a orifices de forme amelioree
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F28D9/00
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant plusieurs plaques (2) agencées parallèlement entre elles de façon à définir une première série de passages (10) pour canaliser au moins un premier fluide (F1) et une deuxième série de passages (20) pour canaliser au moins un deuxième fluide (F2) à mettre en relation d'échange thermique avec au moins ledit premier fluide (F1), un dispositif mélangeur (3) étant agencé dans ledit au moins un passage (10) de la première série et comprenant au moins un premier canal (31) pour l'écoulement d'une première phase (61) du premier fluide (F1) suivant une direction d'écoulement (z), et au moins un deuxième canal (32) pour l'écoulement d'une deuxième phase (62) du premier fluide (F1), le premier canal (31) comprenant plusieurs orifices (34) se succédant suivant la direction d'écoulement (z), chaque orifice (34) reliant fluidiquement le premier canal (31) au deuxième canal (32). Selon l'invention, l'orifice (34) comprend une première portion (34a) débouchant dans le premier canal (31), ladite première portion (34a) ayant une première section transversale, et une deuxième portion (34b) agencée entre la première portion (34a) et le deuxième canal (32), ladite deuxième portion (34b) ayant une deuxième section transversale, la première section transversale étant supérieure à la deuxième section transversale.
Patent FR-3065501-B1 (FR)
Title: Ensemble de liaison destine a lier un element d'actionnement a un piston d'un cylindre hydraulique
Inventor: ALBERT GUILLAUME
IPC: G05G1/46
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un Ensemble de liaison destiné à lier un élément d'actionnement, tel qu'une pédale (2), à un piston (1b) d'un cylindre hydraulique (1) d'un système de commande pour véhicule automobile, l'ensemble de liaison comprenant :         - une tige de commande (7) qui s'étend longitudinalement selon un axe A et comporte, d'une part, une première extrémité destinée à être montée articulée sur le piston (1b) du cylindre hydraulique (1) et, d'autre part, une deuxième extrémité destinée à être montée articulée sur l'élément d'actionnement autour d'au moins un axe B qui est perpendiculaire à l'axe A ;         - la tige de commande étant équipée d'une cage (13) présentant une cavité (14) destinée à recevoir une tête sphérique (10) fixée à l'élément d'actionnement de manière à former une articulation à rotule apte à autoriser la rotation de la tige de commande (7) par rapport à l'élément d'actionnement autour de l'axe B ; la cavité présentant une forme de calotte sphérique dont la direction de hauteur définie un axe C; l'ensemble de liaison étant caractérisé en ce que l'axe C est, en projection dans un plan défini par l'axe A et l'axe B, incliné par rapport à l'axe B.
Patent FR-3068662-B1 (FR)
Title: Passe-cloison pour un organe destine a traverser une cloison
Inventor: GOURGUES PHILIPPE
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-07-04
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un passe-cloison (100) pour au moins un organe (O) destiné à traverser une cloison (C) séparant un habitacle d'un espace moteur d'un véhicule automobile, ledit passe-cloison (100) comportant : - un châssis (10), rigide, destiné à être fixé à ladite cloison (C) de sorte à définir un premier volume (V1) entre le châssis et la cloison ; - un moyen (20) de montage dudit organe ; et - une paroi (30) plus souple que le châssis (10), cette paroi (30) étant à la fois fixée au châssis (10) et au moyen (20) de montage, de sorte un définir un deuxième volume (V2) délimité par ledit châssis (10), ladite paroi (30) et ledit moyen (20) de montage ; caractérisé en ce que le châssis (10) comporte au moins un orifice (OR) permettant une communication fluidique entre le premier volume (V1) et le deuxième volume (V2).
Patent FR-3069608-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un verrou de parking pour bloquer une transmission d’un vehicule automobile
Inventor: DELAPORTE JEROME
IPC: F16H63/34
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet pour un système de commande d'un verrou de parking pour bloquer une transmission d'un véhicule automobile, comportant une motorisation (2) entraînant en rotation une vis, et comportant un écrou (44) engagé sur cette vis, bloqué en rotation et coulissant axialement en agissant sur un levier de blocage de la transmission, ce système de commande étant remarquable en ce que l'écrou (44) présente une section transversale constante qui n'est pas circulaire, et en ce que la motorisation (2) comporte un capot (30) comprenant un perçage (56) recevant de manière ajustée la section transversale de l'écrou (44).
Patent FR-3070735-B1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: POURROY-SOLARI VINCENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant au moins deux organes (1, 2) et des corps roulants (3), l'organe tournant (1) étant équipé d'un codeur comprenant une armature de montage (11) dont une portée de fixation (12) est solidarisée en rotation sur une paroi (13), ladite portée de fixation étant entourée par une paroi périphérique (14), la paroi (13) de l'organe tournant (1) étant prolongée d'un côté par un premier épaulement (16), la portée de fixation (12) étant emmanchée autour de ladite paroi en mettant ladite armature en appui sur ledit premier épaulement, la paroi (13) de l'organe tournant (1) est prolongée de l'autre côté par un deuxième épaulement (25), ledit palier comprenant en outre une rondelle déformable (26) qui s'étend entre une portée intérieure (26a) et une portée extérieure (26b), une desdites portées étant en appui contre ledit deuxième épaulement et l'autre desdites portées étant en appui sur l'armature de montage (11), lesdits appuis étant agencés pour contraindre ladite armature sur ledit premier épaulement (16).
Patent FR-3074768-B1 (FR)
Title: Tracteur porte outils polyvalent
Inventor: VERMANDE ARNAUD
IPC: B62D49/06
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'objet de l'invention est un tracteur porte outils comportant un berceau arrière (10) porteur du moteur (11), de la cabine (12) et d'au moins une traverse arrière transversale du tracteur, la traverse arrière recevant des bâtis (30) porteurs des roues arrières (41) du tracteur, le tracteur comportant en outre une traverse avant (50) transversale porteuse de jambes (51) de roues avant (53) du tracteur pour lequel la traverse avant (50) est reliée longitudinalement au berceau arrière (10) par un longeron longitudinal (60), courbe dans un plan vertical et pourvu d'un dégagement inférieur (70) de passage d'un ou plusieurs outils et/ou porte outils transversaux à l'axe longitudinal du tracteur.
Patent FR-3067325-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation pour controler le comportement vibratoire et/ou la stabilite en torsion d'une chaine cinematique, giravion equipe d'un tel systeme de regulation et procede de regulation asocie
Inventor: LEONARD ANTHONY
IPC: F16F15/02
Filed: 2017-06-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation (1, 11) pour contrôler le comportement vibratoire en torsion et/ou la stabilité en torsion d'une chaîne cinématique (10) d'un giravion (3, 13), ledit système de régulation (1, 11) comportant deux boucles de régulation imbriquées l'une dans l'autre, les deux boucles de régulation étant agencées "en cascade" l'une par rapport à l'autre, pour réguler d'une part un premier régime de rotation NG d'un générateur de gaz d'au moins un turbomoteur (6) entraînant en rotation ladite chaîne cinématique (10) et d'autre part un second régime de rotation NTL d'une turbine libre de ce (ou ces) turbomoteur(s) (6).
Patent FR-3079297-B1 (FR)
Title: Methode de determination de la position et/ou de l'orientation d'un robot/porteur evoluant dans une tuyauterie et ensembles associes
Inventor: LEOMY FABRICE
IPC: G01S1/68
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: Cette méthode de détermination de la position et/ou de l'orientation d'un robot ou d'un porteur d'un système mécanisé (28) évoluant dans une tuyauterie (16), comporte une étape de détermination d'au moins l'une d'une position du robot/porteur (28) le long de la tuyauterie (16) ou d'une orientation du robot/porteur (28) autour d'un axe central (X) de la tuyauterie (16), l'étape de détermination comprenant les sous-étapes suivantes : - positionnement d'au moins un repère (26) à l'extérieur de la tuyauterie (16) à une position prédéterminée ; - création d'un champ magnétique par le ou chaque repère (26) ; - détection dudit champ magnétique et localisation du ou de chaque repère (26) par le robot/porteur (28).
Patent FR-3079497-B1 (FR)
Title: Detection de conditions givrantes pour un aeronef par analyse de consommation de courant electrique
Inventor: CLAVEL THIERRY
IPC: B64D15/20
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de détection de conditions de givrage pour un aéronef, ledit aéronef comprenant des sondes (5) installées sur sa peau ainsi qu'un calculateur (7) configuré pour acquérir des mesures d'intensités électriques parcourant les sondes afin de gérer leur consommation électrique, ledit calculateur (7) étant en outre configuré pour comparer les intensités électriques parcourant au moins deux sondes (5) et pour déduire des conditions de givrage à partir de ladite comparaison.
Patent FR-3081517-B1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'electricite
Inventor: ROCHEDIX ALAIN
IPC: F03G3/08
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-08-20
Abstract: Le dispositif (1) générateur d'électricité selon l'invention comprend : - une structure (5) supportant un axe horizontal (6) libre en rotation autour de son axe de révolution, et une masse (3) fixée de manière excentrée à l'axe horizontal (6) et destinée à être animée d'un mouvement de balancier entre deux points hauts opposés et de vitesse nulle, pour entrainer alternativement en rotation l'axe (6) dans un premier sens puis dans un deuxième sens inverse ; - un alternateur (2) destiné à être entrainé en rotation par l'axe horizontal (6) pour générer de l'électricité ; - des moyens de transmission (8) de la rotation selon le premier sens de l'axe horizontal (6) à l'alternateur (2) ; - des moyens de transmission inversée (9) de la rotation selon le deuxième sens de l'axe horizontal (6) à l'alternateur (2) ; - des moyens (4), indépendants de l'alternateur, pour relancer le mouvement de balancier lorsque la masse (3) atteint un point haut de vitesse nulle de sorte qu'elle puisse atteindre le point haut de vitesse nulle opposé.
Patent FR-3083156-B1 (FR)
Title: Moule de compression pour fabriquer une garniture de frottement
Inventor: PARENT PATRICE
IPC: F16F15/129
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention a pour objet un moule de compression (20) pour fabriquer une garniture de frottement comportant une chambre de compression (30) annulaire délimitée au moins par une surface cylindrique intérieure (32) et une surface cylindrique extérieure (34), la chambre de compression étant destinée à recevoir un matériau (22) pour former une pièce moulée (24 ; 124), le moule de compression étant caractérisé en ce qu'il comporte un moyen dit de rupture (50 ; 150A, 150B) pour former une zone de rupture (52 ; 152A, 152B) cylindrique dans la pièce moulée pendant le moulage par compression à une distance inférieure ou égale à 20 mm d'une des surfaces cylindriques intérieure (32) ou extérieure (34).