baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050012-A1 (FR)
Title: Poele a bois avec six etats de controle de combustion
Inventor: SOUCILLE THOMAS
IPC: F24B1/02
Filed: 2016-04-06
Abstract: Un poêle (1) à bois comprend un foyer (3) de combustion et une unité de contrôle/commande (10) électronique, le foyer (3) ayant une porte (4), une sole foyère (5) et un conduit (6) d'échappement des fumées, et une sonde (7) de mesure de température des fumées agencée au niveau du conduit (6) d'échappement des fumées et connectée à l'unité de contrôle/commande (10), un premier clapet (13) commandé par l'unité de contrôle/commande (10) pour ouvrir ou fermer une arrivée d'air primaire (14) au niveau de la sole (5) et un second clapet (15) commandé par l'unité de contrôle/commande (10) pour ouvrir ou fermer une arrivée d'air secondaire (16) venant balayer la porte (4). L'unité de contrôle/commande (10) est agencée pour fonctionner selon un graphe d'état qui comprend six états différents.
Patent FR-3051264-A1 (FR)
Title: Pilotage automatique d'un aeronef a deconnexion differee
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: Dispositif de pilotage automatique d'un aéronef comprenant au moins un pilote, ledit dispositif de pilotage automatique comprenant des entrées E comprenant des paramètres de vol PV par exemple la vitesse, l'altitude, le régime moteur, des consignes de vol CV ordonnées par le pilote par exemple le cap à suivre, l'altitude à atteindre, le régime moteur à suivre, des sorties S définissant les actions à effectuer AE sur les commandes de vol pour assurer l'exécution des consignes de pilotage dans le respect de la sécurité, un moyen de vérification MV de la cohérence des entrées E, un moyen de calcul MC permettant de définir en temps réel, la valeur des sorties S en fonction des entrées E, ce dit pilotage automatique comporte deux modes, un mode dit normal et un mode dit transitoire, tels que le mode normal fournit les sorties S comprenant les actions à effectuer AE sur les commandes de vol pour assurer l'exécution des consignes de pilotage et du respect de la sécurité, tant que les entrées E sont cohérentes, le mode secours, remplace le mode normal dès que les entrées ne sont plus toutes cohérentes, et fonctionne pendant un laps de temps t défini en fonction de la phase de vol et de la proximité du sol et/ou d'autres aéronefs.
Patent FR-3069865-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un activateur biologique de croissance a base de lombricompost et de percolat
Inventor: GUILLARD RENE JEAN
IPC: C05F17/02
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un activateur biologique (16) de croissance de plantes à base de lombricompost (4) et de percolat de lombriculture (6) en phase liquide. Un tel procédé est caractérisé en ce que, après la dépose dans un réacteur (30) du lombricompost (4) et du percolat (6) formant un composé (38), il comprend une étape (8) de solubilisation du lombricompost (4) dans le percolat (6) en injectant de l'air (10) à l'intérieur de ce composé (38).
Patent FR-3074344-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de supervision de batiment
Inventor: GOUDOU JEAN FRANCOIS
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un système de supervision de bâtiment, qui comporte une pluralité de dalles de supervision (12), chaque dalle de supervision (12) comportant au moins une unité de traitement locale ou étant connectée à au moins une unité de traitement distante, chaque dalle de supervision (12) comportant au moins un capteur (30a, 30b, 30c, 30d, 30e) intégré à ladite dalle, chaque capteur ayant un périmètre de couverture et étant apte à prendre au moins une mesure représentative dudit périmètre de couverture, et à transmettre au moins une information relative à ladite mesure associée audit périmètre de couverture à ladite unité de traitement locale ou distante.
Patent FR-3062566-A1 (FR)
Title: Attelle therapeutique
Inventor: HADJEBI OUADAH
IPC: A61F7/00
Filed: 2017-02-06
Abstract: La présente invention concerne une attelle (1) thérapeutique pour le traitement d'une ou plusieurs zones anatomiques d'un patient, l'attelle (1) comprenant des logements (2) longitudinaux s'étendant selon un axe (L) longitudinal et disposés parallèlement à cet axe (L) longitudinal ; un ou plusieurs cartouches (3) à effet thérapeutique apte(s) à être disposée(s) dans lesdits logements (3), caractérisée en ce que         - l'attelle (1) comprend en outre au moins un logement (4) transversal et/ou oblique s'étendant selon un ou plusieurs axes (O), respectivement, transversaux et/ou obliques par rapport audit axe (L) longitudinal de l'attelle (1),         - le logement (4) transversal et/ou oblique est disposé de façon prédéterminée suivant ladite ou lesdites zones anatomiques du patient, et         - la disposition de la cartouche (3) est modulable dans lesdits logements (2, 4) suivant ladite ou lesdites zones anatomiques à traiter.
Patent FR-3064969-A1 (FR)
Title: Poutre centrale pour chassis arriere de vehicule comprenant en partie arriere un profile de renfort
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un châssis arrière (3) présentant deux poutres latérales (5, 7) orientées selon la direction longitudinale du véhicule (1) entre lesquelles est disposée parallèlement une poutre centrale (15), ladite poutre centrale (15) se présentant sous la forme d'un profilé creux de sorte à présenter un canal central (21) la traversant de part et d'autre longitudinalement et présentant une partie avant et une partie arrière selon la direction longitudinale du véhicule (1), le véhicule (1) étant caractérisé en ce que ladite poutre centrale (15) comprend un profilé de renfort (23) imbriqué dans sa partie arrière et fixé à celle-ci. L'invention concerne également une telle poutre centrale (15).
Patent FR-3066914-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique foisonnee a haute teneur en beurre vegetal
Inventor: ANDRIEU DELPHINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique foisonnée, sensiblement anhydre, riche en beurre végétal, qui est stabilisée par au moins un tensioactif anionique choisi parmi les sels des acides aminés N-acylés par un acide gras. Elle se rapporte également au procédé de préparation de cette composition, ainsi qu'à son utilisation pour prévenir et/ou traiter les signes du dessèchement cutané.
Patent FR-3067956-A1 (FR)
Title: Dispositif d’adaptation d’un mors doux sur un mors dur
Inventor: MOGENTALE JULIEN GASTON
IPC: B23B31/16
Filed: 2017-06-22
Abstract: Dispositif d'adaptation (20) d'un mors de serrage doux (18) sur un mors de serrage dur (10) d'une machine de tournage, ladite machine de tournage comportant au moins deux mors de serrage durs (18) agencés autour d'un axe de rotation (X),caractérisé en ce que le dispositif (20) comprend au moins un mors de serrage doux (18), et un système de bridage (22) pour la fixation dudit mors de serrage doux (18) de manière amovible sur un des mors de serrage dur (10) de ladite machine, ledit système de bridage (22) étant configuré pour coopérer par serrage avec une portion correspondante (13) du mors de serrage dur (10), en vue de l'immobilisation dudit mors doux (18) sur ledit mors dur (10).
Patent FR-3069771-A1 (FR)
Title: Ballonnet gonflable a usage medical
Inventor: AUGUSTIN MARC
IPC: A61B5/1455
Filed: 2017-08-03
Abstract: Ce ballonnet gonflable comporte un corps de ballonnet (12), une ouverture de gonflage (22) pour l'introduction d'un fluide dans le corps de ballonnet (12) de manière à le gonfler sous pression, et au moins un dispositif de mesure (31) d'une grandeur biologique de tissus de la cavité et/ou de fluides biologiques présents dans cette cavité. Le dispositif de mesure (31) comporte un capteur externe (42) fixé sur une face externe (44) de la paroi (14) du corps de ballonnet (12) et conçu pour fournir un signal électrique de mesure sensible à la grandeur biologique mesurée, et un module interne (48) situé à l'intérieur du corps de ballonnet (12) et comportant un dispositif de traitement (52) conçu pour traiter le signal électrique de mesure afin de fournir au moins une mesure de la grandeur biologique.
Patent FR-3062643-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport tournant pour un corps creux
Inventor: MORIN STEPHANE
IPC: B65G47/24
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de transport pour un corps (12) creux muni d'un col, notamment pour un corps creux réalisé en un matériau thermoplastique, qui comporte : - au moins un support (18) mobile en translation le long d'un trajet déterminé ; - au moins un arbre (32) monté rotatif dans le support (18) mobile autour d'un axe déterminé ; - un organe (54) de préhension du corps (12) creux par un col (14) qui est porté par l'arbre (32) rotatif ; caractérisé en ce que le dispositif (10) de transport comporte des moyens d'indexation angulaire de l'arbre (32) rotatif dans une unique position angulaire indexée déterminée par rapport au support (18).
Patent FR-3072823-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre a base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium et du plutonium et utilisation de cette poudre pour la fabrication d'un combustible a base d'uranium et de plutonium
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: G21C21/04
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une poudre à base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium et du plutonium comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'ajout d'au moins un monomère à une solution aqueuse comprenant des ions nitrates et comprenant de l'uranium et du plutonium; b) une étape d'obtention d'un gel piégeant ladite solution aqueuse par polymérisation du ou des monomères ajoutés en a) ; c) une étape d'obtention d'un xérogel comprenant des nitrates d'uranium et de plutonium par déshydratation du gel obtenu en b) ; d) une étape d'obtention de ladite poudre par traitement thermique du xérogel obtenu en c). Utilisation de ladite composition ainsi préparée pour la fabrication d'un combustible nucléaire.
Patent FR-3073651-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un empilement de couches pour un capteur thermique matriciel.
Inventor: REVAUX AMELIE
IPC: H01L21/283
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une matrice de pixels d'un capteur thermique, adapté à un adressage passif. La matrice de pixels comporte : - une couche comprenant une première série de bandes électriquement conductrices, formant des macro-électrodes de collecte de charges ; - une couche comprenant un matériau pyroélectrique ; et - une couche comprenant une seconde série de bandes électriquement conductrices, formant des bandes de chauffage. Le procédé selon l'invention comprend une étape de report l'un sur l'autre d'un premier et second empilements élémentaires (302A, 302B), le premier empilement élémentaire (302A) comprenant la première série de bandes, et le second empilement élémentaire (302B) comprenant la seconde série de bandes. L'invention permet de relâcher des contraintes de fabrication des séries de bandes.
Patent FR-3078586-A1 (FR)
Title: Dispositif de support securise pour ampoule de type gu10 ou gz10 et systeme de luminaire encastrable pourvu dudit dispositif
Inventor: SOUDAT MARC
IPC: H01J61/56
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (10) de support pour ampoule comprenant une noix (10) apte à recevoir des ampoules équipées d'un culot de type GU/GZ10 et comportant des bornes de raccordement (12, 12') aptes à être reliées à des câbles électriques (14, 14'), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un thermofusible (100) positionné entre une première borne de raccordement (12) et un premier câble électrique (14).
Patent FR-3079665-A1 (FR)
Title: Imageur terahertz a champ proche
Inventor: SHERRY HANI
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention est relative à un capteur pour système d'imagerie térahertz, comprenant une matrice de récepteurs (18) d'un rayonnement térahertz ; et une matrice d'émetteurs (10) du rayonnement térahertz ayant le même pas que la matrice de récepteurs, disposée entre la matrice de récepteurs et une zone d'analyse (12) située dans le champ proche des émetteurs, et configurée de manière que chaque émetteur émette une onde à la fois vers la zone d'analyse et vers un récepteur respectif de la matrice de récepteurs
Patent FR-3082047-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un support pour accessoires connectes par fixations aimantees.
Inventor: SITBON ERIC
IPC: H01F7/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) comprenant un support (2) permettant la connexion électronique, le maintien en contact, et la fixation d'au moins deux accessoires (5, 6, 7, 8, 9, 10) entre eux et/ou avec un appareil externe. Le support est muni d'au moins deux premiers éléments magnétiques (21) de connexion électronique reliés entre eux de façon filaire et chaque accessoire est respectivement muni d'un second élément magnétique de connexion propre à coopérer avec un des premiers éléments magnétiques. Chacun des premiers et seconds éléments magnétiques comporte au moins un groupe d'aimant (s) positif (s) (30, 31, 32 ; 30', 31', 32') et un groupe d'aimants (s) négatif (s) (33, 34, 35 ; 34', 35', 36'), les groupes d'un même élément magnétique étant fixés directement ou indirectement sur une même plaque souple ou rigide (37) et/ou entre eux, étant propres à coopérer avec l'autre élément magnétique et étant associé à un élément de protection anti-magnétique (38) . Le champ des aimants est supérieur à 1 500 Gauss .
Patent FR-3085611-A1 (FR)
Title: Chariot porte-outils
Inventor: LINAZISORO ARREGUI ANDONI
IPC: B25H3/00
Filed: 2018-10-16
Abstract: Afin de maximiser sa capacité de stockage sans affecter sa maniabilité, tout en fournissant en même temps au chariot de la stabilité, de la robustesse et de la sécurité, le chariot porte-outils (1) comprend un châssis (10) comportant une pluralité de tiroirs (20) coulissant entre une position ouverte et une position fermée ; une pluralité de roulettes (30) fixées à la base inférieure du châssis (10), de sorte qu'au moins un espace libre (H) est défini entre chaque paire de roulettes (30), dans lequel le chariot porte-outils (1) comprend en outre au moins un tiroir auxiliaire (40) disposé sous le châssis (10) dans l'espace libre (H) existant entre les roulettes (30), ledit tiroir auxiliaire (40) présentant une hauteur (h) inférieure à la hauteur existant entre la base inférieure du châssis (10) et le sol.
Patent FR-3078916-A1 (FR)
Title: Profiles multipartites thermoplastiques renforces constitues par assemblage de profiles pultrudes cavitaires
Inventor: GELI FRANCOIS
IPC: B32B3/20
Filed: 2018-03-16
Abstract: Profilé multi-partite thermoplastique (182) renforcé, assemblé par thermosoudage de profilés thermoplastiques pultrudés mono- ou multi-cavitaires (11), et disposés côte à côte ou emboîtés sur leur longueur, puis recevant une peau (92) par enroulement filamentaire ou par placement de fibres, le thermosoudage desdits profilés étant interfacé par des plats d'interfaçage (22) (- préférés aux cornières pour éviter les protubérances -), thermoplastiques à fibres multi-directionnelles et thermo-estampés , de préférence issus de broyats de recyclage de produits thermoplastiques à fibres longues. Le thermosoudage minimise les collages. La géométries des sections desdits profilés thermoplastiques pultrudés cavitaires (11) et leurs longueurs différentielles permettent des emboîtements de pièces alaires à surfaces portantes, et remplacent l'effilement continu desdites pièces alaires par un effilement discontinu, moins onéreux à fabriquer. Les cavités peuvent être occupées par des tubes fabriqués par enroulement filamentaire. L'invention s'applique en particulier aux surfaces portantes fabriquées jusque-là directement avec effilement continu, dans les secteurs nautisme/aéronautique/éolien.
Patent FR-3079734-A1 (FR)
Title: Systeme pour la detection d'un trouble de la demarche chez un utilisateur et procedes associes.
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A61B5/103
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention porte sur un système 1 de quantification de la démarche d'un utilisateur pour obtenir une valeur représentative de l'évolution de la démarche dudit utilisateur, comportant une paire 10 de semelles, les semelles 11,12, composants ladite paire 10 de semelles, comportant chacune un boîtier électronique 100,101,102, chaque boitier électronique 100,101,102 comprenant : - une plateforme inertielle 110, 111, 112 configurée pour générer un ensemble de données sur la démarche d'un utilisateur de la paire 10 de semelles, un module de traitement de données 120,121,122 configuré pour transformer l'ensemble de données généré en au moins un paramètre biomécanique, - un module de stockage 130,131,132 de données configuré pour mémoriser l'au moins un paramètre biomécanique, - un module de comparaison de données 140,141,142 configuré pour comparer l'au moins un paramètre biomécanique à des paramètres biomécaniques de référence et calculer une valeur représentative de l'évolution de la démarche de l'utilisateur, - un premier moyen de communication 150, 151, 152 configuré de façon à ce que le boitier électronique 101 d'au moins une des semelles soit apte à transmettre l'au moins un paramètre biomécanique et/ou la valeur représentative de l'évolution de la démarche de l'utilisateur au terminal externe 20, et une source d'énergie 160,161,162.
Patent FR-3084050-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage adaptatif pour cycles
Inventor: BOUTON REMI
IPC: B62J6/16
Filed: 2018-07-22
Abstract: Le dispositif consiste en une batterie alimentant un ensemble de diodes électroluminescentes placées sur le guidon du cycle via un système de corrélation programmable.     L'intensité du faisceau lumineux émis par chacune des diodes peut varier indépendamment des intensités des faisceaux lumineux émis par les autres diodes en fonction de l'angle d'inclinaison du cycle y par rapport à la verticale ce qui permet de reconstituer un faisceau principal résultant dont l'orientation peut varier instantanément.     Le dispositif permet ainsi de faire coïncider la direction de l'attention réelle du cycliste avec la zone d'éclairage effective lors des virages effectués par le cycle.     Le dispositif peut être incorporé dans un boîtier compact et amovible.
Patent FR-3077155-A1 (FR)
Title: Dispositif pour appuyer un saxophone
Inventor: GRANIC MATEO
IPC: G10D9/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: Dispositif (13) pour appuyer un saxophone (30) sur le corps d'un joueur, comportant une tige dont la première extrémité comporte un adaptateur mécanique pour la connexion au saxophone, une deuxième extrémité de la tige étant reliée à une plaque par l'intermédiaire d'une rotule ou d'une cardan, et l'adaptateur mécanique comportant un patin de butée formant protection contre les chocs pour les parties mécaniques du saxophone.
Patent FR-3086869-A1 (FR)
Title: HoloPlayBoard
Inventor: SHAHROUR BILAL
IPC: A63F13/46
Filed: 2018-10-07
Abstract: Un HoloPlayBord, cette invention est une planche de jeu qui peut être accrocher sur la main et qui permettra aux joueurs de voir leur jeu exposé dans l'air en 3d via un hologramme. Les inventeurs/entreprises de jeux vont pouvoir programmer leurs jeux sur des cartes intéllegentes. Ces cartes peuvent intégrer la planche à travers un lecteur de carte puis les informations et les ordres seront transmises vers l'hologramme gui va projeter l'image et le son. Les joueurs peuvent donc jouer comme dans une réaliter avec image 3d,
Patent FR-3089994-A1 (FR)
Title: Composition de résine comprenant un agent de réticulation spécifique
Inventor: PATAUT GAËL
IPC: C08L63/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne une composition de résine à base d’une résine choisie dans le groupe constitué par les résines vinylesters et les résines polyesters insaturées, un initiateur de réticulation et un agent de réticulation de formule générale (I) (I) dans laquelle i est un entier compris entre 2 et 4, X est un groupe i-valent comprenant au moins un cycle de 6 atomes choisis parmi le carbone et l’azote et comprenant au moins 2 hétéroatomes choisis parmi l’azote et l’oxygène, et R est un groupe acrylate, méthacrylate, vinyle, alcényle portant un carbone insaturé en bout de chaine, ou alcynyle portant un carbone insaturé en bout de chaine.
Patent FR-3090849-A1 (FR)
Title: Clou de repérage d’arpentage, maillage topographique, système et procédé de relevé topographique et terminal portable communiquant
Inventor: HARDY MICHEL
IPC: G01C15/04
Filed: 2019-02-08
Abstract: CLOU DE REPÉRAGE D’ARPENTAGE, MAILLAGE TOPOGRAPHIQUE, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RELEVÉ TOPOGRAPHIQUE ET TERMINAL PORTABLE COMMUNIQUANT Un réseau de clous de repérage d’arpentage communicants (10) qui comportent chacun une balise de radiofréquence-identification active comportant :- une source d’alimentation électrique autonome pour alimenter en énergie électrique un émetteur et un moyen de stockage,- le moyen de stockage d’un identifiant unique et d’une information de position du clou et- l’émetteur d’un signal radioélectrique selon un protocole RFID comportant ledit identifiant unique et ladite information de position du clou, l’émetteur comportant une antenne. Et un système de relevé topographique (30) qui comporte :- au moins trois clous (10)- un dispositif de géoréférencement (36) comportant :- un premier moyen de communication (361) selon un protocole RFID pour réceptionner le signal de radiofréquences comportant l’identifiant unique et l’information de position de chaque clou et- un moyen de triangulation (363) configuré pour calculer la position du dispositif de géoréférencement par rapport à la position des trois clous. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093150-A1 (FR)
Title: Frein à tambour électromécanique comprenant un actionneur comprenant une réserve élastique à faible raideur
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D51/24
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour frein à tambour (1) pour véhicule routier. Le dispositif comprend un actionneur (2) configuré pour solliciter en écartement deux segments (12, 13) vers un tambour de frein. L’actionneur (2) comprend un élément élastique de sollicitation (35) qui est configuré pour être déformé élastiquement lorsque le frein (1) est dans une première position de freinage, et pour solliciter le frein (1) vers une deuxième position de freinage lorsque l’actionneur (2) a été actionné et que le frein (1) cesse d’être dans la première position de freinage. L’élément élastique de sollicitation (35) a une raideur comprise strictement entre 0 et 500 N/m. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3095071-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à l’atterrissage associé à un dispositif d’affichage d’un aéronef.
Inventor: FRENOT ALEXIS
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-04-10
Abstract: - Procédé et système d’aide à l’atterrissage associé à un dispositif d’affichage d’un aéronef. - Le système (1) comprend un module d’acquisition (5) de données d’environnement et de paramètres de vol courants de l’aéronef, un module de génération de symbologie (6) de vol et de navigation à afficher sur le dispositif d’affichage (2) à partir au moins des paramètres de vol courants, un module de génération de topographie (7) d’un terrain survolé par l’aéronef, un module de transmission (8) configuré pour transmettre au dispositif d’affichage (2) un signal représentatif de la symbologie de vol et de navigation et de la représentation synthétique, le module de génération de symbologie (6) comprenant sous-module pour afficher une maquette (9) à un angle de tangage prédéterminé positif non nul par rapport à une ligne médiane de la zone d’affichage (3). Le système (1) permet qu’un atterrissage se passe dans de bonnes conditions grâce à un agrandissement de la partie basse de la zone d’affichage (3). Figure pour l'abrégé : Fig. 1