baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031544-A1 (FR)
Title: Menuiserie vitree pour baie de batiment
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/667
Filed: 2015-01-09
Abstract: La présente invention concerne une menuiserie vitrée pour baie de bâtiment, comprenant un cadre support (6) qui est muni d'une face interne périphérique (7) comportant une feuillure extérieure (8) pour l'accueil d'un vitrage extérieur (10), et une feuillure intérieure (9) pour l'accueil d'un vitrage intérieur (11). Les faces en regard des vitrages (10, 11) délimitent entre elles un espace (E) dans lequel est ménagée une glissière (16) pour le guidage d'un store d'occultation (S). Le cadre support (6) comporte - des profilés de structure intérieurs (20), qui sont réalisés en métal, et - des profilés de structure extérieurs (21), qui sont réalisés en un matériau apte à assurer une rupture de pont thermique. La partie extérieure (72) de ladite face interne périphérique (7) s'étend depuis un côté extérieur (2) et au moins jusqu'en regard d'une partie de la largeur (L) du chant périphérique (113) dudit vitrage intérieur (11).
Patent FR-3033755-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'energie d'un vehicule automobile hybride.
Inventor: MIRO-PADOVANI THOMAS
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'énergie d'un véhicule automobile hybride, le véhicule automobile comprenant un réseau électrique de bord (3), un ensemble d'alimentation électrique (4) adapté pour alimenter le réseau électrique de bord (3) et une machine électrique (2), comprenant deux accumulateurs électriques (5,6) en série, des moyens de régulation (7,8) pour réguler les accumulateurs (5,6) étant aptes à être commandés par un couple de valeurs de commande, le procédé comprenant : - déterminer un domaine de couples de valeurs admissibles de commande des moyens de régulation (7,8) ; - sélectionner dans le domaine de couples de valeurs admissibles un couple de valeurs de commande optimales pour commander les moyens de régulation (7,8) de manière optimisée.
Patent FR-3034550-A1 (FR)
Title: Procede de chargement d'une cle au sein d'un terminal utilisateur et terminal utilisateur associe
Inventor: CHALOCHET AYMERIC
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de chargement, au sein d'un terminal utilisateur (T), d'une clé virtuelle (VK) de commande d'au moins une fonctionnalité d'un véhicule (V). Ce procédé comprend les étapes suivantes : - réception (E36), par le terminal utilisateur, de la clé virtuelle (VK) chiffrée ; - transfert (E38) de la clé virtuelle (VK) chiffrée à un élément sécurisé (SE) embarqué dans le terminal utilisateur (T) ; - déchiffrement (E42) de la clé virtuelle (VK) au moyen d'une clé de communication (CK) mémorisée dans l'élément sécurisé (SE). Un terminal utilisateur associé est également décrit.
Patent FR-3025788-A1 (FR)
Title: Systeme de controle du deplacement d'une charge
Inventor: AMAUDRIC DU CHAFFAUT BENOIT
IPC: E21B19/08
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle du déplacement relatif d'une charge P comportant au moins un moyen d'amortissement (1) principal d'action longitudinale de course C de déplacement, et ayant deux extrémités, l'une étant liée à un bâti et l'autre étant liée à la charge, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de compensation comportant au moins un moyen d'amortissement secondaire d'action longitudinale ayant deux extrémités dont l'une est solidaire dudit bâti et l'autre est liée à l'extrémité du moyen d'amortissement principal liée à la charge, et en ce que, ledit moyen d'amortissement secondaire est disposé de façon à ce qu'en un point de la course C, le moyen d'amortissement secondaire a une action de direction orthogonale à la direction dudit déplacement.
Patent FR-3037147-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reflectometrie pour le diagnostic de cables en fonctionnement.
Inventor: SOMMERVOGEL LAURENT
IPC: G01R31/11
Filed: 2015-06-04
Abstract: - Un signal d'injection complet ayant un spectre numérique formé de composantes pondérées par un jeu de coefficients, dans une étape préliminaire on atténue les coefficients des composantes comprises dans ladite bande de fréquence conduisant à l'obtention d'un spectre numérique incomplet ; - Dans une étape suivante (21) on injecte dans la ligne électrique le signal analogique constitué à partir dudit spectre numérique incomplet ; - Dans une étape suivante (22) on mesure l'écho correspondant audit signal injecté ; - Dans une étape suivante (23), on calcule le spectre numérique (Ycancel) dudit écho ; - Dans une étape suivante (24) on estime le spectre numérique (Yfull) de l'écho du signal analogique complet si celui-ci avait été injecté, la kième composante (Yfullk) du spectre numérique complet estimé étant égale à la kième composante (Ycancelk) du spectre numérique de l'écho reçu multipliée par le rapport (ζk) entre la kième composante (Xfullk) du spectre numérique du signal d'injection complet sur la kième composante (Xcancelk) du spectre numérique incomplet ; - Dans une étape suivante (25), on obtient la mesure du réflectogramme de ladite ligne à partir du spectre numérique complet estimé (Yfull).
Patent FR-3038819-A1 (FR)
Title: Element de mobilier comprenant une table et un siege associes
Inventor: MATHOU MARCEL
IPC: A47D3/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'ensemble mobilier comprend une table (1) comportant un plateau (3) porté par une structure support, et un siège (2) comportant une assise (16) et un dossier (24) reliés à un piétement, le plateau comporte une découpe (4) débouchant sur un côté du plateau selon un segment d'accès (5), et le siège est relié à la structure support pour se déplacer entre une première position pour laquelle le dossier (24) est dégagé du segment d'accès (5), et une seconde position pour laquelle le siège est engagé dans la découpe (4) du plateau et le dossier s'étend en travers du segment d'accès.
Patent FR-3040743-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec vanne de contournement
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F02B39/10
Filed: 2015-09-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant : - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, - un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, - une vanne de contournement du compresseur électrique (5) disposée sur le circuit de contournement (510), le compresseur électrique (5) étant configuré pour permettre le pilotage de la vanne de contournement (52).
Patent FR-3042631-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la distance separant un identifiant et un vehicule, unite electronique et identifiant associes
Inventor: PATURE JOEL
IPC: H04B17/24
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la distance (d) séparant un identifiant (20) équipé d'un premier module de communication sans fil (24) et un véhicule (10) équipé d'un second module de communication sans fil (14), comprenant les étapes suivantes : - établissement d'une liaison sans fil (L) entre le premier module de communication sans fil (24) et le second module de communication sans fil (14) ; - estimation de ladite distance (d) en fonction d'un temps de propagation de signaux électromagnétiques impliqués dans la liaison sans fil établie (L) ; - lorsque l'identifiant (20) entre dans la portée d'un signal (S) émis au niveau du véhicule (10), évaluation de ladite distance (d) au moyen d'une mesure, par l'identifiant (20), de la puissance dudit signal émis (S). Une unité électronique et un identifiant associé sont également décrits.
Patent FR-3039751-A1 (FR)
Title: Enveloppe de rangement d'un dispositif de protection contre le soleil ou les intemperies
Inventor: DEZES MARIANNE
IPC: A45B25/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: Un dispositif (1) de protection comprenant : une coulisse (2) ; - une armature (6) fixée sur la coulisse (2) et déformable entre une position pliée et une position déployée ; - une toile (4) comprenant au moins un panneau (5) fixé sur l'armature (6) ; - une enveloppe (21) solidaire d'un ou plusieurs panneaux (5) de la toile (4), l'enveloppe (21) étant agencé de sorte à pouvoir se retourner autour de la toile (4) lorsque l'armature (6) est en position pliée ; le dispositif (1) de protection comprenant : - un moyen de fermeture de l'enveloppe (21) une fois retournée autour de la toile (4), le moyen de fermeture étant fixé sur au moins un panneau (5) et sur l'enveloppe (21), le moyen de fermeture étant agencée de sorte à retenir la toile (4) dans l'enveloppe (21), et - au moins un moyen de serrage de l'armature (6) en position pliée.
Patent FR-3047306-A1 (FR)
Title: Enveloppe cylindrique pour une charge utile
Inventor: TROUILLOT CHRISTIAN
IPC: F42B12/42
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention a pour objet une enveloppe cylindrique (7) pour une charge utile destinée à être éjectée à partir d'un projectile gyrostabilisé, enveloppe comprenant un moyen de freinage de sa vitesse sur trajectoire. Cette enveloppe est caractérisée en ce que le moyen de freinage de sa vitesse sur trajectoire comprend au moins trois paires (11) d'ailettes (8) déployables qui sont régulièrement réparties angulairement sur une paroi externe de l'enveloppe (7) au niveau d'une extrémité arrière (7a) de l'enveloppe, les ailettes étant positionnées par rapport à l'enveloppe de telle sorte que leur plan forme, en position déployée, un angle avec l'axe (12) de l'enveloppe, chaque paire (11) d'ailettes comprenant deux ailettes (8) qui sont symétriques l'une de l'autre par rapport à un plan (P) passant par l'axe de l'enveloppe.
Patent FR-3057109-A1 (FR)
Title: Element rayonnant en cavite et reseau rayonnant comportant au moins deux elements rayonnants
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H01Q1/36
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'élément rayonnant (10) comporte une cavité (11) à symétrie de révolution autour d'un axe Z, une âme centrale (12) métallique s'étendant axialement au centre de la cavité et N plans elliptiques (131, 132,..., 13N) métalliques successifs différents, empilés les uns au-dessus des autres, parallèlement à la paroi inférieure (15) de la cavité, l'âme centrale comportant une extrémité inférieure fixée à la paroi métallique inférieure de la cavité et une extrémité supérieure (16) libre, chaque plan métallique elliptique étant centré dans la cavité et solidaire de l'âme centrale, les N plans elliptiques étant régulièrement espacés et ayant des dimensions exponentiellement décroissantes entre l'extrémité inférieure et l'extrémité supérieure de l'âme centrale, où N est un nombre entier supérieur à 2.
Patent FR-3047369-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification radio-frequentiel sous forme d'anneau muni d'un systeme de deterioration des donnees personnelles en cas de perte ou de vol
Inventor: NEYROU JEREMY
IPC: H03K17/94
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'identification (1) comprenant un anneau (2) intégrant au moins un transpondeur radio-fréquentiel (3) comportant un microcontrôleur (7) muni d'au moins une mémoire comportant des zones stockant des données et au moins une antenne (8) pour émettre un champ électromagnétique (9) transportant des informations d'identification, caractérisé en ce que ledit dispositif d'identification (1) comprend en outre au moins un élément photosensible (9) positionné sur une face interne (19) dudit anneau (2), ledit élément photosensible (9) étant apte à générer un courant lorsque ledit élément photosensible (9) est éclairé pour provoquer une détérioration desdites zones mémoires (761) stockant lesdites données.
Patent FR-3051098-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse
Inventor: CARDI PHILIPPE
IPC: A01G15/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse (1), comportant des moyens pour véhiculer (12) une substance active (AS) et des moyens pour délivrer (13) ladite substance active (AS). Afin de répondre aux exigences normatives et sécuritaires, ledit dispositif (10) comporte des moyens aérostatiques (11) coopérant avec les moyens pour véhiculer (12) ladite substance active (AS). L'invention concerne en outre un système pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse, comportant un dispositif pour l'ensemencement conforme à l'invention et une entité électronique distante (30) apte à communiquer avec ledit dispositif (10) via des moyens de communication (23) au travers d'une liaison (N) filaire ou sans fil.
Patent FR-3052406-A1 (FR)
Title: Vehicule pedagogique pour les services de secours routiers comprenant au moins un siege a demontage rapide
Inventor: VEZINE PATRICK
IPC: G09B19/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un siège (1) destiné à être monté dans un véhicule pédagogique pour l'apprentissage des gestes de secours, comprenant un châssis d'assise (3) comportant deux flasques latéraux (10) sensiblement verticaux sur lesquels est monté un dossier (2). Le dossier (2) comporte à sa base (4) au moins deux, et de préférence trois plots (8) de centrage et de maintien, s'étendant transversalement sur les bords latéraux du dossier (2), ces plots (8) coopérant chacun avec une échancrure (9) correspondante conformée sur un bord supérieur d'un flasque latéral (10) de l'assise (3).
Patent FR-3053548-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification de donnees de paiement, dispositifs et programmes correspondants.
Inventor: GERAUD REMI
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'authentification d'au moins une donnée, procédé mis en œuvre lors d'une transaction de paiement intervenant entre un terminal de communication d'un commerçant et un dispositif d'utilisateur, procédé du type comprenant la transmission par le terminal de communication d'au moins une donnée à signer au dispositif d'utilisateur, par l'intermédiaire d'une liaison de données sans fils en champs proche. Un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (10) de ladite donnée à signer (DaS) ; - une étape d'obtention (20) d'un identifiant dudit terminal de communication (UiD) ; - une étape signature (30), à l'aide d'une clé (K) dudit terminal de communication, de ladite donnée à signer (DaS) et dudit identifiant du terminal de communication (UiD), délivrant un couple de données signées (CDS) ; - une étape de transmission (40) du couple de données signées (CDS) audit dispositif d'utilisateur ; et - une étape de réception (50), en provenance dudit dispositif d'utilisateur, d'une donnée chiffrée (DC), établissant l'authentification dudit couple de données signées.
Patent FR-3055787-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage des sols
Inventor: CHARMETTAN LUCIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: Robot de nettoyage des sols, comprenant : - un châssis (20), - un pare-chocs (10) mobile par rapport au châssis (20), - des moyens de détection d'un mouvement du pare-chocs (10) par rapport au châssis (20), caractérisé en ce que le robot de nettoyage comprend des moyens de guidage du pare-chocs (10) agencés pour imposer un mouvement du pare-chocs (10) par rapport au châssis (20), dans lequel les composantes dudit mouvement sont contenues dans un plan de base.
Patent FR-3076089-A1 (FR)
Title: Dispositif de pointage de faisceau pour systeme antennaire, systeme antennaire et plateforme associes
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H01Q3/26
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DP) de pointage de faisceau pour système antennaire de télécommunications, le dispositif comprenant : - au moins une source (16) d'alimentation propre à générer des ondes radiofréquences, - un formateur (10) de faisceaux quasi-optique planaire dont l'entrée est propre à être alimentée par ladite au moins une source et dont la sortie est propre à alimenter un réseau d'éléments rayonnants (18), ledit réseau d'éléments rayonnants (18), le dispositif (DP) comprenant en outre au moins un élément (ETM) de translation mécanique propre à déplacer, l'un par rapport à l'autre, ladite au moins une source (16) d'alimentation et au moins un élément focalisant (14) dudit formateur de faisceaux quasi-optique (10) planaire selon un mouvement de translation (T) perpendiculaire à la direction (D) d'alimentation du réseau d'éléments rayonnants (18) par la source (16).
Patent FR-3076428-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation longue portee pour utilisation en environnement contraint
Inventor: VOILLEQUIN CYRIL
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention porte sur un système pour la localisation d'au moins un nœud (110) dans un réseau comprenant au moins une balise (120) configurée pour détecter la présence dudit nœud et une passerelle (130), ainsi que sur une balise configurée pour opérer dans un tel système, et le procédé de localisation correspondant. Dans le système de localisation selon l'invention: - la passerelle et la balise sont configurées pour communiquer en utilisant des transmissions de type Low Power Wide Area Network, - la passerelle est configurée pour transmettre à la balise des informations de configuration relatives aux transmissions entre la balise et la passerelle, - la balise est configurée pour détecter la présence de nœuds du réseau en utilisant des transmissions courte-portée, et pour transmettre des identifiants des nœuds détectés à la passerelle en prenant en compte lesdites informations de configuration.
Patent FR-3061766-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique, notamment pour la regulation thermique d'une batterie d'un vehicule automobile
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention propose un dispositif d'échange thermique comprenant au moins un échangeur thermique (21) présentant un conduit d'entrée (42E) de fluide caloporteur et un conduit de sortie (42S) de fluide caloporteur. Selon l'invention, ledit conduit d'entrée (42E) de fluide caloporteur et ledit conduit de sortie (42S) de fluide caloporteur dudit au moins un échangeur thermique (21) sont configurés pour coopérer de façon réversible respectivement avec les conduits d'entrée (42E) et de sortie (42S) de fluide caloporteur d'au moins un autre échangeur thermique (21) dudit dispositif d'échange thermique.
Patent FR-3063542-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse optique de fruits ou legumes et dispositif de tri automatique
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: G01N33/02
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'analyse optique de fruits ou légumes. Différentes sources (7a, 7b) lumineuses sont adaptées pour appliquer sélectivement sur chaque objet des rayonnements lumineux dans différents domaines de longueur d'onde, selon une séquence d'éclairage prédéterminée, et des images sont réalisées par au moins une caméra (4) couleur sensible aux infrarouges dont l'exposition est commandée en synchronisme avec ladite séquence d'éclairage de façon à réaliser une pluralité d'images dans différents domaines de longueur d'onde, dont au moins une image dans un domaine visible et au moins une image dans un domaine infrarouge.
Patent FR-3064445-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation electrique pour une source lumineuse a semi-conducteur
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pilotage (10) de l'alimentation électrique pour une source lumineuse à semi-conducteur pour module lumineux, le dispositif de pilotage (10) comportant : - une carte à circuit imprimé (3) comportant au moins un composant électronique (3B) pour le pilotage de l'alimentation électrique ; - un boîtier de protection (5) de ladite carte à circuit imprimé (3), ledit boîtier de protection (5) étant réalisé en plastique surmoulé sur ladite carte à circuit imprimé (3).
Patent FR-3065907-A1 (FR)
Title: Boite de rangement pour outillage de peinture
Inventor: COULON OLIVIER
IPC: B44D3/12
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une boîte (100), destinée au rangement d'outillages de peinture pour bâtiment, comportant un récipient (10) et un couvercle (40), le récipient (10) comporte au moins une cloison (20) divisant ledit récipient en au moins deux compartiments (30), le couvercle (40) ferme hermétiquement le récipient (10), et un film (50) de protection est placé au fond de chaque compartiment (30).
Patent FR-3065866-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'un support de recipient escamotable
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de préparation de boissons comprenant un châssis (2), un support de récipient (10) et des moyens de déplacement dudit support configurés pour le pivoter vers une position de réception du récipient ou vers une position de rangement selon laquelle ledit support est positionné le long du châssis. Les moyens de déplacement comprennent un organe de manœuvre (11) assemblé au support de récipient (10) et monté en liaison pivot sur le châssis (2) de sorte que la rotation de l'organe de manœuvre entre une première position et une seconde position permet le basculement du support de récipient de la position de réception vers la position de rangement, et inversement.
Patent FR-3066653-A1 (FR)
Title: Appareil modulaire auxiliaire et ensemble electrique modulaire associe
Inventor: BOUTELOUP GEOFFROY
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un appareil modulaire auxiliaire (1) dont le boîtier (10) comprend sur une face supérieure ou inférieure (13, 15), deux ouvertures (17A, 17B) d'accès à des bornes électriques, et au moins une entrée (19) de câbles de connexion électrique (3, 4). Selon l'invention, ledit boîtier comporte des aménagements de montage d'un premier élément interne (50) présentant deux fenêtres (52A, 52B) et deux passages (53A, 53B) débouchant sur une face (52) dudit premier élément interne, lesdits aménagements étant disposés de manière symétrique par rapport à un plan médian parallèle auxdites faces supérieure et inférieure du boîtier, de sorte que ledit premier élément interne peut être monté sur lesdits aménagements intérieurs selon deux positions symétriques par rapport audit plan médian pour que lesdites fenêtres et lesdits passages forment lesdites ouvertures et ladite entrée sur la face supérieure ou inférieure du boîtier.
Patent FR-3068359-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un support de culture, tel qu'une boite de petri, conditionnement de milieu de culture, et installation de preparation d'un support de culture
Inventor: ROCH MICHEL
IPC: C12N1/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: Procédé de préparation d'un support (32) de culture tel, qu'une boîte de Pétri, ledit procédé comprenant une étape de maintien à l'état liquide, par chauffage, d'un milieu (33) de culture solide ou semi-solide comprenant un gélifiant et une étape de coulage dudit milieu (33) de culture dans ledit support (32) de culture. Le milieu (33) de culture est, avant coulage, stocké dans une poche (4) souple.
Patent FR-3069046-A1 (FR)
Title: Module lumineux bifonction
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: F21V13/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: Il est proposé un module lumineux pour véhicule automobile apte à être configuré pour exécuter une première fonction d'émission d'un faisceau lumineux à coupure, la coupure délimitant une zone éclairée et une zone sombre, et une deuxième fonction d'émission d'un faisceau lumineux sans coupure, la zone sombre étant alors éclairée. Le module lumineux comprend une première source lumineuse apte à être utilisée avec la première fonction et une deuxième source lumineuse apte à être utilisée avec la deuxième fonction. Il comprend également une plieuse agencée pour créer la coupure du faisceau lumineux à coupure lorsque la première fonction est exécutée. Il comprend aussi un élément optique apte à former le faisceau lumineux avec ou sans coupure, l'élément optique comprenant des dioptres, au moins un des dioptres comportant une ou plusieurs zones, chaque zone modifiant la trajectoire d'une partie de la lumière, émise par la deuxième source lumineuse, traversant l'élément optique.