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Patent FR-3078947-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'un aeronef comportant un turboreacteur double flux et un systeme de prelevement d'air a encombrement reduit
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion (120) pour un aéronef comportant un système d'air (206), ledit système de propulsion (120) comportant :     - un carénage (112) présentant une grille ajourée (114),     - un turboréacteur double flux (110) avec un étage de compression (202) et une veine secondaire (204), et     - un système de prélèvement d'air (200) comportant un échangeur thermique (208), une canalisation chaude (250) connectée entre l'étage de compression (202) et le système d'air (206), et traversant l'échangeur thermique (208), et une canalisation froide (252) connectée entre la veine secondaire (204) et la grille ajourée (114), et traversant l'échangeur thermique (208).     Le système de prélèvement d'air (200) comporte un volet (210) qui est arrangé au niveau de la grille ajourée (114) et qui est déplacé par un moteur (212) entre une position ouverte dans laquelle le volet (210) n'obture pas les trous de la grille ajourée (114) et une position fermée dans laquelle le volet (210) obture les trous de la grille ajourée (114).     L'intégration de la fonction d'évacuation et de régulation au niveau de la grille ajourée (114) permet un gain de place, ce qui facilite l'intégration du système de prélèvement d'air (200) dans le système de propulsion (120).
Patent FR-3081624-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection, notamment pour une turbomachine
Inventor: KWAKYE GEORGE ALEX
IPC: H02H7/26
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (6), notamment pour une turbomachine, comportant une première partie (9) destinée à être reliée électriquement à un premier conducteur (19), une seconde partie (10) destinée à être reliée électriquement à un second conducteur (20), un organe (8) en matériau ferromagnétique élastiquement déformable entre une première position ou position de repos dans laquelle la première partie (9) et la seconde partie (10) sont reliées électriquement, et une seconde position, écartée de la position de repos, dans laquelle la première partie (9) et la seconde partie (10) ne sont pas reliées électriquement, un aimant (11) apte à déformer et maintenir ledit organe (8) dans sa seconde position en dessous d'une température seuil, ledit organe (8) étant rappelé vers sa première position au-delà de ladite température seuil.
Patent FR-3081789-B1 (FR)
Title: Architecture de traction pour vehicule automobile a unites de controle regroupees
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60T1/06
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction pour véhicule automobile comportant: - au moins une machine électrique tournante (23) implantée sur un train (24) du véhicule automobile par l'intermédiaire d'un réducteur de vitesse (25) en prise avec un différentiel (17.2) dudit train muni de roues, - un onduleur de puissance (30) associé à ladite machine électrique tournante (23), - un dispositif de désaccouplement (41) de la machine électrique tournante (23) par rapport aux roues, et - un dispositif de blocage (48) des roues à l'arrêt du véhicule automobile intégré dans le différentiel (17.2), caractérisée en ce qu'une unité de contrôle (31.1) de l'onduleur de puissance (30), ainsi qu'une unité de contrôle (31.2) du dispositif de désaccouplement (41) de la machine électrique tournante (23) et une unité de contrôle (31.3) du dispositif de blocage (48) des roues sont regroupées à l'intérieur d'un même boîtier commun (53).
Patent FR-3087860-B1 (FR)
Title: Actionneur domotique electromecanique
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-11-06
Abstract: Actionneur électromécanique (11) pour installation de fermeture, d'occultation ou de protection solaire (6), l'actionneur électromécanique (11) comprenant un ensemble moteur (16), un premier et un deuxième module mécanique de filtrage de vibrations (33, 133), insérés au moins partiellement dans un carter (17), l'actionneur électromécanique (11) s'étendant suivant un axe longitudinal (X), le premier et le deuxième modules mécaniques de filtrage de vibrations (33, 133) comprenant chacun un accouplement de transmission rigide, disposant d'au moins un premier degré de liberté perpendiculairement à l'axe longitudinal (X) de l'actionneur électromécanique (11), autorisant un déplacement de l'ensemble moteur (16) suivant un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) de l'actionneur électromécanique (11), l'actionneur électromécanique comprenant en outre au moins un module élastique (130) limitant le déplacement de l'ensemble moteur (16) suivant le plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) de l'actionneur électromécanique (11).
Patent FR-3089045-B1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’objets à initiation de cycle d’acheminement simplifié
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: Système d’acheminement d’objets à initiation de cycle d’acheminement simplifié L’invention concerne un système d’acheminement d’objets, comprenant : - des emballages (1) intégrant des premiers moyens de communication (9) sans fil ; - une plateforme informatique (2) incluant au moins une base de données (14) la plateforme informatique (2) étant paramétrée pour effectuer un suivi numérique de géolocalisation horodatée de chaque emballage (2) à partir d’une consigne de début de cycle d’acheminement, caractérisé en ce que chaque emballage (1) porte un actionneur électronique (12) couplé aux premiers moyens de communication (9) sans fil pour émettre un premier signal à destination de la plateforme informatique (2), ledit premier signal étant interprété par la plateforme informatique (2) en tant que consigne de début de cycle d’acheminement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089367-B1 (FR)
Title: Convertisseur ac/dc
Inventor: LOUVIOT RÉMI
IPC: H02M7/04
Filed: 2018-12-04
Granted: 2022-02-11
Abstract: Convertisseur AC/DC (1) comprenant une entrée du convertisseur AC/DC destinée à recevoir une tension alternative d’entrée et à la transformer en une tension continue, le convertisseur AC/DC (1) comprenant un transformateur (2) destiné à recevoir la tension alternative triphasée d’entrée et à délivrer deux tensions alternatives triphasées de sortie sur deux secondaires respectifs (40, 50), le convertisseur (1) comprenant un ensemble de deux ponts redresseurs (41, 51), chaque secondaire (40, 50) étant relié en entrée d’un des deux ponts redresseurs (41, 51) de l’ensemble, chaque pont redresseur (41, 51) de l’ensemble de ponts redresseurs comprenant une première sortie reliée à une borne de sortie du convertisseur AC/DC par une inductance d’interphase (I), l’inductance d’interphase (I) comprenant un circuit magnétique (60) comprenant deux branches (B1, B2) sensiblement parallèles et deux enroulements, chaque enroulement étant enroulé autour d’une branche des deux branches (B1, B2) et étant maintenu à distance du circuit magnétique (60) en tout point de l’enroulement au moyen d’un ensemble d’au moins un bloc de maintien en un matériau ayant une dureté shore A inférieure ou égale à 50 et étant distants en tout point des branches (B1, B2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090123-B1 (FR)
Title: Procédé de reconstruction d’une surface tridimensionnelle par un capteur matriciel ultrasonore
Inventor: ROUE DAVID
IPC: G01S15/88
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconstruction d’une surface tridimensionnelle d’une pièce à l’aide d’un capteur matriciel ultrasonore. Selon l’invention, le procédé (10) comprend : un balayage (11) de la surface tridimensionnelle avec un capteur matriciel en différents points de mesure situés à l’intersection de lignes de balayage et de lignes d’incrément , en chaque point de mesure, une acquisition (12) d’une image temporelle de ligne représentative d’une amplitude d’onde réfléchie reçue par chaque élément d’une ligne sélectionnée du capteur matriciel et une acquisition (14) d’une image temporelle de colonne représentative d’une amplitude d’onde réfléchie reçue par chaque élément d’une colonne sélectionnée du capteur matriciel, une construction (17) d’une image bidimensionnelle de ligne pour chaque ligne de balayage à partir des images temporelles de ligne une construction (18) d’une image bidimensionnelle de colonne pour chaque ligne d’incrément à partir des images temporelles de colonne une construction (19) d’une image tridimensionnelle à partir des images bidimensionnelles de ligne et des images bidimensionnelles de colonne . Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090125-B1 (FR)
Title: Système lidar compact
Inventor: RONDEAU PHILIPPE
IPC: G01S17/88
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: Système lidar anémométrique compact (1) aéroporté comprenant, un laser (10) pouvant émettre un faisceau laser (4), un système optique (5) adapté pour mettre en forme le faisceau laser (4) émis par le laser, une fenêtre optique (3) transparente au rayonnement laser émis par le laser, caractérisé en ce que le système lidar comprend au moins un prisme configuré pour dévier le faisceau laser mise en forme par le système optique de manière à ce qu’il traverse la fenêtre optique (3) en formant, avec la normale à ladite fenêtre optique, un angle non nul, l’angle entre l’axe optique du système optique (5) et la normale étant inférieur à 10°.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090372-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins un polymère filmogène hydrophobe et au moins une silicone aminée
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant l’association d’au moins un polymère filmogène hydrophobe, de préférence choisi parmi les résines hydrocarbonées et les copolymères séquencés hydrocarbonés, et d’au moins une silicone aminée dans un solvant organique.     La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.     La présente invention concerne enfin l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.     Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3091618-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat receveur pour une structure de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofrequences et procédé de fabrication d’une telle structure
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/316
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN SUBSTRAT RECEVEUR POUR UNE STRUCTURE DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT POUR APPLICATIONS RADIOFREQUENCES ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE STRUCTURE La présente invention se rapporte à procédé de fabrication d’un substrat receveur (30) pour une structure de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquence, comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’un substrat semi-conducteur comprenant un substrat de base (1) en matériau monocristallin et une couche de piégeage de charges (2) en silicium polycristallin agencée sur le substrat de base (1),- oxydation de la couche de piégeage de charges (2) pour former une couche d’oxyde (3) agencée sur ladite couche de piégeage de charges,le procédé étant principalement caractérisé en ce que l’oxydation de la couche de piégeage de charges (2) est réalisée au moins en partie à une température inférieure ou égale à 875°C.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093617-B1 (FR)
Title: Barrière de type cornadis
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: A01K1/06
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-05-07
Abstract: Barrière de type cornadis Le présent exposé concerne une barrière (1) de type cornadis, comprenant un longeron (3) inférieur, au moins une première et une deuxième structure latérale (5), montées sur le longeron (3), un espace (7a, 7b) pour le passage du cou d’un animal étant formé par le longeron (3) et les première et deuxième structures latérales (5), un balancier (31) configuré pour adopter une position de blocage dans laquelle le balancier (31) fait obstacle au passage du cou d’un animal dans l’espace (7a, 7b) et pour quitter la position de blocage et libérer le passage du cou de l’animal dans l’espace (7a, 7b), un organe de verrouillage (51) configuré pour retenir le balancier (31) dans la position de blocage ; un système de déverrouillage (65) configuré pour occuper une position de déverrouillage dans laquelle le système de déverrouillage (65) neutralise l’organe de verrouillage (51) de façon à permettre le mouvement du balancier (31) hors de la position de blocage, et une position inactive, dans laquelle l’organe de verrouillage (51) est dégagé pour pouvoir retenir le balancier (31) dans la position de blocage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A.
Patent FR-3095259-B1 (FR)
Title: Guide de lumière plan ayant une surface de sortie de lumière à finition lisse et feu de véhicule automobile comportant un tel guide.
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: G02B6/00
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: Guide de lumière plan (GS) comportant une face d’entrée (FE) apte à recevoir de la lumière et une face de sortie de lumière (FS), distante de la face d’entrée (FE) et parallèle à la face d’entrée (FE), et qui est la face visible du guide (GS), la face de sortie de lumière (FS) comportant une pluralité d’optiques de diffraction (MLD), adjacentes et réparties sur toute la face de sortie de lumière (FS), ledit guide (GS) comportant en outre, un matériau de finition (MF) surmoulé sur les optiques de diffraction (MLD) pour présenter une surface de finition lisse sur la face visible du guide, caractérisé en ce que l’indice de réfraction (b) du matériau de finition (MF) est différent de l’indice de réfraction (a) du matériau dans lequel est réalisé le guide (GS).     (Figure 5)
Patent FR-3100314-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de désinfection d’un système de climatisation de véhicule automobile
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de désinfection par rayonnement ultraviolet d’un élément d’un système de climatisation (1) de véhicule automobile, tel qu’un filtre à air (12), le procédé mettant en œuvre un dispositif de désinfection (14) par rayonnement ultraviolet comportant un ensemble de diodes électroluminescentes (142) réparties en au moins deux groupes, le procédé comportant l’étape d’activer de façon successive l’allumage de chacun des groupes de diodes composant l’ensemble de diodes électroluminescentes (142), de sorte que l’intensité du courant électrique nécessaire à l’alimentation de l’ensemble des diodes électroluminescentes (142) allumées simultanément soit inférieure ou égale à une valeur seuil, chaque groupe de diodes électroluminescentes (142) étant activé durant une durée supérieure ou égale à une durée d’exposition minimale. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100770-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour moteur (2) de véhicule automobile comprenant : une première partie (3) constituée d’un matériau plastique, ladite première partie (3) comportant des moyens de fixation de l’écran (1) sur un moteur (2) de véhicule automobile, une deuxième partie (4) constituée au moins partiellement d’un matériau absorbant acoustique, ladite deuxième partie (4) étant destinée à venir au contact du moteur (2), dans lequel la première partie (3) recouvre la deuxième partie (4) de manière à la masquer au moins partiellement et dans lequel la première partie (3) présente une ouverture centrale (32) servant de logement à une troisième partie (5), ladite troisième partie (5) étant configurée pour absorber les chocs transmis par le capot du véhicule automobile lors d’un choc piéton. Figure 1
Patent FR-3100721-B1 (FR)
Title: tunnel modulaire et procédé d’assemblage pour former un tel tunnel
Inventor: CHEVAL PATRICE
IPC: F16S3/06
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-10-08
Abstract: Tunnel modulaire et procédé d’assemblage pour former un tel tunnel Tunnel modulaire, comprenant deux modules (2, 3) ayant, chacun, un corps (5) creux comportant une hauteur permettant un passage d’une personne en position debout, le tunnel modulaire (1) comprenant une pièce d’appui (6) montée sur une première extrémité ouverte (20) du corps (5) d’un premier module (2), une pièce d’assemblage (8) montée sur une deuxième extrémité ouverte (21) du corps (5) du deuxième module (3), et un guide en rotation (10a) monté sur la pièce d’appui (6) et configuré pour fournir un appui à la pièce d’assemblage (8) et pour permettre une rotation du deuxième module (3) par rapport à un axe de rotation (A). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3101799-B1 (FR)
Title: Pince multifonction
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: B25B7/12
Filed: 2019-10-12
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention est une pince, comportant des mors, chaque mors s'étendant entre une extrémité proximale et une première extrémité distale. La pince est caractérisée en ce que chaque mors comporte une deuxième extrémité distale, distincte de la première extrémité distale. Une utilisation visée est une manipulation de filtres introduits dans des skimmers de piscine.
Patent FR-3103137-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté à résistance améliorée à des types d’impacts relativement ponctuels
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B32B7/022
Filed: 2019-11-20
Granted: 2023-08-18
Abstract: Vitrage feuilleté à résistance améliorée à des types d’impacts relativement ponctuels.  L’invention concerne un vitrage feuilleté comprenant un substrat transparent structural (1) collé à une feuille de verre (2) de 0,5 à 4 mm, destinée à constituer une surface extérieure du vitrage feuilleté, par l’intermédiaire d’une couche adhésive intercalaire (3) de 4 à 10 mm, qui comprend successivement 0,25 à 2,5 mm d’un premier matériau polymère (4a) souple ayant un module de relaxation au plus égal à 2 GPa pour des temps de relaxation au moins égaux à 10 min, à des températures au moins égales à -40 °C, en contact avec la feuille de verre (2), puis un second matériau polymère (5) raide ayant un module de relaxation au moins égal à 4 GPa, pour des constantes de temps au plus égales à 0,1 milliseconde et des températures au plus égales à 40 °C.  son application comme vitrage pour un véhicule aérien, terrestre ou aquatique, ou pour le bâtiment.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104809-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une couche de materiau structuree
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L33/38
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de réalisation d’une couche de matériau (100) structurée, comprenant :- réalisation d’un premier substrat (102) comportant une face structurée (104) ;- réalisation, contre la face structurée du premier substrat, d’un empilement de couches (110) comprenant une couche intermédiaire (112) et la couche à structurer, la couche intermédiaire étant disposée entre la couche à structurer et le premier substrat, une première face (114) de la couche intermédiaire disposée du côté du premier substrat étant structurée conformément à un motif inverse de celui de la face structurée du premier substrat ;- retrait du premier substrat ;- gravure anisotrope de la couche intermédiaire mise en œuvre depuis la première face de la couche intermédiaire, et gravure d’au moins une partie de l’épaisseur de la couche à structurer, structurant une face (119) de la couche à structurer conformément au motif de la première face de la couche intermédiaire.     Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3105557-B1 (FR)
Title: Commutateur électrique étanche
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H01H13/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un commutateur électrique (100) étanche comprenant : un mécanisme de commutation (110) pourvu d’un socle (111) renfermant des éléments électriques et/ou électroniques (112), une membrane souple (130) d'étanchéité qui isole de l’extérieur les éléments électriques et/ou électroniques du mécanisme de commutation, et un enjoliveur (120) pourvu d’un cadre enjoliveur (150). Selon l’invention, le socle du mécanisme de commutation est monté par l'avant sur le cadre enjoliveur.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106391-B1 (FR)
Title: Installation et un procédé de stockage et de distribution de fluide cryogénique
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F17D1/04
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-29
Abstract: Installation et procédé de stockage et de distribution de fluide cryogénique liquéfié sous pression comprenant une source (3, 4) de gaz liquéfié et un organe (2) de distribution, comprenant une première entrée de fluide reliée à la source (3, 4) de gaz liquéfié et une seconde extrémité (6) destinée à être raccordée à un utilisateur du gaz liquéfié sous pression fourni par l’organe (2) de distribution, la source (3, 4) comprenant un premier stockage (3) de gaz liquéfié configuré pour stocker et fournir du gaz liquéfié à l’organe (2) de distribution à la première pression déterminée, la source (3, 4) comprenant un deuxième stockage (4) de gaz liquéfié configuré pour stocker du gaz liquéfié à une seconde pression déterminée qui est inférieure à la première pression, l’installation (1) comprenant une conduite (8) de liaison munie d’un ensemble de vanne(s) (18) reliant les premier (3) et second (4) stockages de gaz liquéfié, l’installation (1) comprenant une conduite (11) de remplissage munie d’un ensemble de vanne(s) (12) et ayant une première extrémité reliée au deuxième stockage (3) de gaz liquéfié et une seconde extrémité destinée à être reliée à un stockage (20) mobile d’approvisionnement en gaz liquéfié pour remplir la source (3, 4)  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113376-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant des alcanes ramifies, des silicones et des composes gras sans silicone
Inventor: BOTTO ANNA
IPC: A61K8/31
Filed: 2020-08-11
Granted: 2023-12-08
Abstract: Composition cosmétique contenant des alcanes ramifiés, des silicones et des composés gras sans silicone La divulgation concerne des compositions cosmétiques pour le traitement, le soin et/ou le conditionnement de substrats kératineux, les compositions comprenant des alcanes ramifiés, des diméthiconols, des silicones autres que des diméthiconols et ayant une viscosité à 25 °C supérieure ou égale à 200 x 10-6  m2/s, et des composés gras sans silicone autres que les alcanes ramifiés. La divulgation concerne également un processus de traitement cosmétique utilisant cette composition, et également l’utilisation de ladite composition pour conditionner et/ou apporter un soin à des substrats kératineux.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117328-B1 (FR)
Title: Instrumentation réutilisable pour la chirurgie par ostéosynthèse notamment de l’hallux valgus
Inventor: BOUSQUET ADRIEN
IPC: A61B17/90
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-03-24
Abstract: Instrumentation réutilisable pour la chirurgie par ostéosynthèse notamment de l’hallux valgus La présente invention concerne une instrumentation chirurgicale (1) permettant l’insertion dans des parties osseuses de broches axiales, remarquable en ce qu’il comprend un bras (2) constitué de deux branches (2a,2b) reliées par une portion inclinée (2c), une branche dite proximale (2a) à l’extrémité libre de laquelle est articulée une tête de support (3) d’un indicateur de direction, la tête de support (3) étant articulée autour d’un axe (4) perpendiculaire au plan contenant les deux branches (2a,2b) du bras (2), i.e. perpendiculaire au plan sagittal du bras (2), et une branche dite distale (2b) apte à recevoir une coulisse (5) comprenant au moins des moyens de support d’au moins un guide dit de profondeur.  Figure 1