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Patent FR-3028621-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un accumulateur
Inventor: KRUGER EIKO
IPC: G01R31/36
Filed: 2014-11-17
Abstract: Procédé de caractérisation d'un accumulateur électrochimique, comprenant une étape de mesures de multiplets incluant une valeur d'énergie disponible ed en décharge et/ou d'énergie recevable ar en charge pour un état d'énergie initial SoE0 et pour respectivement des conditions de décharge YD, comprenant une grandeur continue qui caractérise la décharge de façon univoque, notamment donnée par la puissance de décharge Pd, et des conditions de charge Xc, comprenant une grandeur continue qui caractérise la décharge de façon univoque, notamment donnée par la puissance de charge Pc, caractérisé en ce qu'il comprend une itération des étapes suivantes dans l'ordre suivant pour plusieurs valeurs d'énergie EDi prédéfinies pour une caractérisation en décharge de l'accumulateur : - décharge partielle (E15) dans des conditions de décharge YD d'une énergie EDi à partir de l'état plein de l'accumulateur, et calcul de l'énergie disponible edi, - charge ou décharge complète (E16a) de l'accumulateur et mesure de l'énergie chargée ou déchargée EE16, - calcul de l'état d'énergie initial SOE0i (E17) associé aux conditions de décharge YD et à l'énergie disponible edi à partir de l'énergie chargée ou déchargée EE16.
Patent FR-3030310-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration de piege a oxygene
Inventor: DESEURE JONATHAN
IPC: B01J20/34
Filed: 2014-12-22
Abstract: On décrit un procédé de régénération d'un piège à oxygène, comportant au moins les étapes suivantes: a) faire circuler un courant dans le matériau (2) du piège, pour réduire ce dernier, b) mesurer la valeur lm dudit courant et estimer sa dérivée dlm/dt par rapport au temps, c) estimer la longueur (δ) de matériau qui est réduite par ledit courant en fonction de la valeur dudit courant et de sa dérivée, d) arrêter la circulation du courant lorsque la longueur de matériau réduit est au moins égale à une valeur seuil (δs).
Patent FR-3034953-A1 (FR)
Title: Beche de jardin ergonomique avec sabot d'appui au sol, mecanisme a levier reducteur d'effort et manche tournant
Inventor: SAINT-UPERY LUCIEN
IPC: A01B1/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: La bêche ou pelle de jardin selon l'invention est particulièrement adaptée aux personnes qui souhaitent s'adonner aux travaux de jardinage en limitant au minimum les efforts physiques. L'invention concerne un dispositif qui facilite le soulèvement de la motte de terre sans nécessiter d'effort dorsal, puis permet de la retourner en léger décalé vers l'avant pour rendre plus aisé le travail au rang suivant. La caractéristique principale de l'outil est l'utilisation du principe du levier (8) qui par simple poussée horizontale sur la poignée (9), soulève la motte (14), réduisant considérablement les dépenses d'énergie. En outre, le manche (11) tournant librement dans le fourreau (6), lorsque l'utilisateur exerce un mouvement de rotation sur la poignée (13), la motte de terre (14) peut être retournée soit sur la droite, soit sur la gauche, selon le besoin.
Patent FR-3034502-A1 (FR)
Title: Architecture de climatiseur mobile modulaire
Inventor: CAVIGNAC CHRISTOPHE
IPC: F24F13/32
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'objet de l'invention est un climatiseur mobile (1) de forme parallélépipédique qui comporte un châssis porteur (2) pourvu d'un sous ensemble ventilation et un sous ensemble groupe froid, et pur lequel le sous ensemble groupe froid est réalisé sous forme d'un tiroir (7) qui s'insère par l'avant du châssis porteur, le sous ensemble ventilation étant disposé à l'arrière du châssis porteur.
Patent FR-3034586-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un degagement pour faciliter son montage avec un dispositif annexe
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K15/02
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour un alterno-démarreur, comportant - un rotor (12) monté sur un arbre (13), - un carter (14) comportant au moins une ouverture (52) pour autoriser le passage dudit arbre (13), ladite machine électrique tournante (10) comportant un dégagement (61) laissé libre entre ledit arbre (13) et un bord délimitant ladite ouverture (52) réalisée dans ledit carter (14).
Patent FR-3034947-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et refroidissement par circuit imprime pour regenerer des composants electroniques soumis a des radiations
Inventor: ARMANI JEAN-MARC
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-04-13
Abstract: Dispositif de conditionnement thermique d'un composant électronique monté dans un boîtier (150) positionné sur un circuit imprimé multicouches (100), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : • au moins un composant actif (101) disposé sur ledit circuit imprimé, et adapté pour produire ou absorber une énergie thermique, • au moins une surface de transfert thermique (140) interne audit circuit imprimé localisée sous ledit boitier, • un dispositif (131, 541, 542) de transfert de l'énergie thermique entre le ou les dits composants actifs (101) et ladite surface de transfert thermique (140), • au moins un élément métallique (141) reliant ladite surface de transfert thermique (140) audit boitier (150) situé sur le circuit imprimé multicouches. Circuit imprimé comprenant un tel dispositif de conditionnement thermique d'un composant électronique, procédé de chauffe et de refroidissement associé.
Patent FR-3036827-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour securiser l'acces a un site marchand
Inventor: BOS GILLES
IPC: G06Q20/40
Filed: 2015-05-26
Abstract: Selon l'invention, un site marchand (1) génère au moins un support d'identification (2) dans lequel est mémorisé et codé sous forme d'image (5) un identifiant de client (3). Le site marchand (1) affecte un compte au support d'identification (2), et on affecte à un client le support d'identification (2) et un mot de passe de client (4). Le client se connecte au site marchand (1) par un terminal de lecture et de transmission (10, 20), qui reçoit du client le mot de passe de client (4), qui lit ladite image (5) contenue dans le support d'identification (2), qui la décode pour en extraire l'identifiant de client (3), et qui communique au site marchand (1), par le réseau Internet (9) et de façon sécurisée, le mot de passe de client (4) et l'identifiant de client (3) pour établir l'accès de l'utilisateur à son compte personnel dans le site marchand (1). Le site marchand (1) contrôle le mot de passe de client (4) et l'identifiant de client (3), et autorise en cas de succès l'accès au compte.
Patent FR-3042753-A1 (FR)
Title: Dispositif d'augmentation de la vigilance du conducteur par emission de lumiere bleue.
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: B60Q3/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage intégré dans un véhicule et destiné à maintenir la vigilance du conducteur. Le dispositif comporte une source lumineuse (22) émettant une lumière bleue, un circuit imprimé (25) sur lequel est montée la source lumineuse ponctuelle (22) et réalisant l'alimentation électrique et la commande de mise en marche et d'arrêt de la source, un élément optique (23) permettant la formation, à partir de la lumière émise par la source lumineuse (22) d'un faisceau lumineux (24) orienté dans la direction du conducteur (11), ledit faisceau étant d'une largeur suffisante pour couvrir le visage du conducteur ainsi qu'une une structure formant un boitier (26) aux parois opaques renfermant le circuit imprimé (25) portant la source lumineuse (24) et l'élément optique (23), ladite structure présentant une zone translucide ou transparente agencée pour laisser passer le faisceau lumineux émis par la source (22) au travers de l'élément optique. Le dispositif selon l'invention présente diverses configurations adaptées à la structure de l'habitacle (12) du véhicule à laquelle il est intégré.
Patent FR-3045387-A1 (FR)
Title: Composition d’immunoglobulines humaines concentrees
Inventor: JAUME CECILE
IPC: A61K47/34
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention propose une composition pharmaceutique comprenant entre 160 et 200 g/L d'immunoglobulines G (IgG), entre 150 et 300 mM de glycine et entre 30 et 100 ppm de détergent non ionique. Le pH de la composition est en outre compris entre 4,6 et 5,4.
Patent FR-3031172-A1 (FR)
Inventor: SRICHAI PANAYU ROBERT
IPC: F25D29/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un système frigorifique de transport (SFT) (100) et un procédé (400) de régulation de la température de refoulement d'un fluide de transfert de chaleur dans un circuit de transfert de chaleur d'un SFT. Le procédé comprend la détermination (405) de la température de refoulement du fluide de transfert de chaleur et la comparaison (410) de la température de refoulement avec un seuil de température de refoulement. Le procédé comprend en outre la réduction (415) de la température de refoulement lorsque la comparaison permet d'établir que la température de refoulement est supérieure au seuil de température de refoulement.
Patent FR-3046969-A1 (FR)
Title: Dispositif mince de protection acoustique destine a etre dispose contre une paroi de carter de moteur electrique pour vehicule automobile
Inventor: CHOQUART FRANCOIS
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) sous forme d'un complexe comprenant : une couche de mousse (2) élastiquement compressible comprenant une première (3) et une deuxième (4) face présentant respectivement un caractère adhésif, ladite couche présentant une épaisseur comprise entre 0,5 et 2 mm ; une couche lourde (5) à base de matériau polymère dans lequel est dispersée une charge en poudre, ladite couche étant associée à ladite première face, ladite couche de mousse présentant une conductivité thermique, à 25°C, supérieure ou égale à 0,02 W/m.K; ladite couche lourde présentant une masse surfacique comprise entre 2,5 et 10 kg/m2 et une épaisseur hors-tout (8) comprise entre 1,5 et 10,5 mm, le taux de charge en volume étant compris entre 20 et 55%, la conductivité thermique, à 25°C, de ladite charge étant supérieure à 100 W/m.K.
Patent FR-3048217-A1 (FR)
Title: Procede de controle de patinage d’embrayage de vehicule lie a l’usure de l’embrayage
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention consiste en un procédé (25) de contrôle de patinage d'un embrayage d'un véhicule automobile, comprenant la détection du patinage et, en cas de détection du patinage, une limitation (44 ; 46) du couple moteur à une valeur maximale ; la limitation du couple moteur est permanente jusqu'à une intervention sur l'embrayage. L'invention consiste également en un véhicule automobile comprenant un moteur de propulsion, une boîte de vitesses, un embrayage reliant le moteur à la boîte de vitesses, un dispositif de contrôle configuré pour contrôler le patinage de l'embrayage, le contrôle de patinage de l'embrayage par le dispositif de contrôle étant suivant un tel procédé (25) de contrôle.
Patent FR-3050752-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture de capot d’un vehicule automobile et vehicule equipe d’une telle commande
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: E05B85/10
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne une commande d'ouverture (1) de capot d'un véhicule automobile dont le support (7) comprend au moins une goulotte (11) et/ou une pince (27) configurées pour recevoir chacune au moins un faisceau électrique (13,25), et tel qu'au moins une goulotte (11) et/ou au moins une pince (27) présentent des moyens de pression élastiques (15, 29) pour le maintien en position dudit ou desdits faisceaux dans ladite goulotte (11) et/ou dans ladite pince (27).
Patent FR-3055664-A1 (FR)
Title: Unite de dosage de carburant pour turbomachine
Inventor: OZZELLO GUYLAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne une unité de dosage et de répartition de carburant (10) qui comporte notamment un tiroir (20) et un jeu de fentes (41) configurés avec des géométries, dimensions et positions telles que : - dans une première plage de déplacement du tiroir, la section de passage (31) qui alimente le port de sortie de la rampe de démarrage est ouverte progressivement avec le déplacement du tiroir (20), tandis que la section (41) du jeu de fentes qui alimente le port de sortie de la rampe principale est fermée, - puis, dans une seconde plage de déplacement du tiroir (20), la section (41) du jeu de fentes qui alimente le port de sortie (42) de la rampe principale est ouverte progressivement avec le déplacement du tiroir, tandis que la section de passage (31) qui alimente le port de sortie de la rampe de démarrage est maintenue ouverte.
Patent FR-3057016-A1 (FR)
Title: Procede de conception d'un organe de rotor et organe de rotor ameliore
Inventor: AVAKIAN SYLVAIN FREDERIC
IPC: F04D29/26
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception d'un nouvel organe de rotor (12) à partir de la conception d'un organe de référence (13), dans lequel chacun du nouvel organe de rotor (14) et de l'organe de référence (13) comporte une toile (14, 15) annulaire qui est centrée sur un axe principal A dudit nouvel organe (12) ou dudit organe de référence (13) et qui s'étend dans un plan radial par rapport audit axe principal A et ledit nouvel organe (12) ou le dit organe de référence (13) comporte une pluralité d'orifices (28) réalisés dans la toile (14, 15), qui sont répartis régulièrement autour de l'axe principal A, caractérisé en ce que le procédé comporte : une première étape de détermination de l'épaisseur axiale de la toile (14) du nouvel organe (12) par rapport à l'épaisseur axiale de la toile (15) de l'organe de référence (13) qui consiste à augmenter l'épaisseur de la toile (14) du nouvel organe (12) par rapport à l'épaisseur axiale de la toile (15) de l'organe de référence (13) d'une valeur de surépaisseur prédéfinie, une étape de réalisation, sur une partie de l'une et/ou l'autre d'une face amont (14a) ou d'une face aval (14b) de la toile (14) du nouvel organe (12), d'un renfoncement (36) qui comporte un fond situé axialement, par rapport audit axe principal A, en retrait par rapport à ladite face amont (14a) et/ou ladite face aval (14b) associée. L'invention concerne aussi un organe de rotor obtenu à l'issue de ce procédé.
Patent FR-3057242-A1 (FR)
Title: Navire pourvu d'une installation de mise a l'eau et de recuperation d'engins
Inventor: BEAUDET ETIENNE
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un navire (1) pourvu d'une installation (2) de mise à l'eau et de récupération d'engins (E) flottants ou submersibles, qui comprend un dispositif de levage (3) comportant un ensemble de câbles (35) qui retient un panier (4) configuré pour supporter ledit engin (E) lors desdites mise à l'eau et récupération, lesdits câbles (35) étant mobiles verticalement entre deux positions respectivement haute et basse, caractérisé par le fait que ledit panier (4) comporte une face (430) supérieure qui est en appui contre une surface (341), dite surface de contact", dudit dispositif de levage (3), lorsque lesdits câbles (35) sont en position haute.
Patent FR-3060241-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique et panneau de modules photovoltaiques interconnectes
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H02S40/36
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un module photo voltaïque comportant : - une pluralité de cellules photovoltaïques (111) connectées par un réseau de connexion interne de sorte à former plusieurs chaînes de cellules photovoltaïques (110), - une pluralité de lignes de connexion externes (113) connectées chacune à au moins une chaîne de cellules photovoltaïques, - au moins un boîtier de jonction (130, 140) adapté pour connecter les lignes de connexion externes (113), - au moins un bâti (120) assurant le support des cellules photovoltaïques (111) et comportant au moins un profilé, au moins partiellement creux, et dont une paroi externe (120b) est usinée pour former au moins un orifice traversant apte à recevoir le boîtier de jonction. L'invention concerne également un panneau photovoltaïque comportant au moins deux modules photovoltaïques interconnectés.
Patent FR-3062145-A1 (FR)
Title: Dispositif souterrain pour la recuperation, le stockage, la reutilisation ou l'infiltration des eaux pluviales ou usees
Inventor: NOTAIRE EDOUARD
IPC: E03B3/03
Filed: 2017-01-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif souterrain pour la récupération, le stockage, la réutilisation ou l'infiltration des eaux pluviales ou usées. Ce dispositif consiste en une sphère creuse (1) dotée d'une multiplicité d'orifices (2) situés sur la surface de ladite sphère (1). Préférentiellement, le diamètre de la sphère (1) se situe entre 5 et 20 cm, avec une épaisseur de la paroi (2) se situant préférentiellement entre 1 et 5mm ; dans cette configuration, le diamètre des orifices (3) se situe entre 0,5 et 1,5 cm. De façon avantageuse, la sphère (1) est réalisée en un matériau plastique rigide tel que le Polyéthylène haute densité (PEHD), le Polypropylène (PP) ou le PVC. Application au domaine de la construction, du bâtiment, des travaux publics ou du génie civil.
Patent FR-3062974-A1 (FR)
Title: Alterno-demarreur, vehicule automobile et procede de commande associe
Inventor: CANITROT DIDIER
IPC: H02P29/60
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne un altemo-démarreur (1) de véhicule automobile comprenant : - des enroulements de phase statoriques, - un onduleur (3) relié aux enroulements de phase statoriques et configuré pour alimenter un réseau électrique de bord (7) lors d'un fonctionnement en mode alternateur, - un premier capteur de température (14) configuré pour mesurer la température des enroulements de phase statoriques, - un module de commande (11) de l'onduleur (3) comprenant un deuxième capteur de température (16) destiné à mesurer la température ambiante, dans lequel le module de commande (11) est configuré pour comparer les valeurs des températures mesurées par le premier (14) et le deuxième (16) capteurs de température lors d'un fonctionnement en mode alternateur et pour détecter une mesure erronée du premier capteur de température (14) à partir de ladite comparaison.
Patent FR-3063957-A1 (FR)
Title: Procede de controle de fonctions automatiques d'un vehicule automobile
Inventor: SANCHEZ REGIS
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une fonction automatique d'aide à la conduite d'un véhicule automobile nécessitant un certain niveau de dépression dans un système d'assistance de freinage. Le procédé comporte les étapes suivantes : - surveiller de façon continue un niveau de dépression dans le système d'assistance de freinage ; - si le niveau de dépression est inférieur à une valeur seuil prédéterminée, un système de contrôle désactive ladite fonction automatique.
Patent FR-3065025-A1 (FR)
Title: Limiteur de debit hydraulique et dispositif hydraulique de desactivation de cylindre de moteur thermique
Inventor: RENON DENIS
IPC: F02D17/02
Filed: 2017-04-11
Abstract: Le limiteur de débit hydraulique selon l'invention comprend un corps (40) dans lequel est contenu un agencement de canal de limitation de débit hydraulique comprenant des orifices formant une première sortie (SA, SB) et au moins une entrée (E1, E2) du limiteur de débit hydraulique, l'agencement de canal de limitation de débit hydraulique comprenant des tronçons de canal (C1, C2) dont des longueurs et des sections sont déterminées en fonction de la réduction de débit voulue. Conformément à l'invention, l'agencement de canal de limitation de débit hydraulique comporte au moins un autre orifice formant au moins une sortie supplémentaire (SA, SB) du limiteur de débit hydraulique.
Patent FR-3068984-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation des aromatiques mettant en œuvre un catalyseur obtenu par impregnation comprenant un support specifique.
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/03
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé d'hydrogénation d'au moins un composé aromatique ou polyaromatique contenu dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 650°C, ledit procédé étant réalisé en phase gazeuse ou en phase liquide, à une température comprise entre 30 et 350°C, à une pression comprise entre 0,1 et 20 MPa, à un ratio molaire hydrogène/(composés aromatiques à hydrogéner) entre 0,1 et 10 et à une vitesse volumique horaire V.V.H. comprise entre 0,05 et 50 h-1, en présence d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant du nickel, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, et un support comprenant une alumine mésoporeuse amorphe présentant une connectivité (Z) supérieure à 2,7, la connectivité étant déterminée à partir des isothermes d'adsorption/désorption d'azote.
Patent FR-3069404-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, notamment pour boitier de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage, notamment pour boîtier de climatisation d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant un module de chauffe (1), configuré pour chauffer un flux d'air à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module, et une unité de distribution du courant dans ledit module de chauffe, ledit module de chauffe (1) et ladite unité de distribution (2) étant configurés pour être assemblés l'un à l'autre de façon modulable
Patent FR-3074194-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fil a partir de dechets textiles provenant de vehicules automobiles et son utilisation
Inventor: GALLONE TONINO
IPC: D06M23/06
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne le recyclage de déchets textiles provenant de véhicules automobiles et se rapporte plus particulièrement à un procédé de fabrication d'un fil à partir de déchets textiles provenant de véhicules automobiles. La présente invention concerne également le fil obtenu par ce procédé ainsi que son utilisation pour la confection d'éléments textiles.
Patent FR-3075225-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation d'une structure poreuse en un materiau carbone
Inventor: HAUMESSER PAUL-HENRI
IPC: H01L21/288
Filed: 2017-12-19
Abstract: Procédé de métallisation d'une structure poreuse en un matériau carboné, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
 a) fourniture d'une structure poreuse en un matériau carboné,
 b) immersion de la structure poreuse dans une solution comprenant un liquide ionique, formé par un cation et un anion, et un précurseur métallique,
 c) mise sous vide de la structure poreuse, immergée dans la solution, de manière à faire pénétrer la solution au sein de la porosité de la structure poreuse,
 d) ajout d'un agent hydrogéné réducteur, de manière à métalliser la structure poreuse jusqu'au sein de la porosité de la structure poreuse.
Patent FR-3077704-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l’alimentation de moyens de chauffage electrique d’un systeme, en fonction de la puissance electrique disponible, des besoins et d’une priorite.
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H05B1/02
Filed: 2018-02-08
Abstract: Un procédé (10-40), contrôle l'alimentation électrique d'un système comprenant un producteur d'énergie électrique couplé à un réseau de consommation électrique et à des moyens de chauffage électrique de puissances, et comprend une étape où on génère pour des moyens d'interruption, installés entre le producteur d'énergie électrique et les moyens de chauffage et pouvant être chacun placés selon une commande dans un premier état non passant ou un second état passant, des commandes en fonction de première et seconde valeurs définissant des besoins de puissance électrique pour le réseau et les moyens de chauffage, et d'une puissance électrique maximale pouvant être fournie. Une commande imposant le premier état est générée pour chaque moyen de chauffage devant être utilisé lorsque la somme des première et seconde valeurs est strictement supérieure à la puissance électrique maximale.