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Patent WO-2016058666-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de récupération variable d'argon par fractionnement à basse température
Inventor: LOCHNER STEFAN
IPC: F25J3/04
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant la récupération variable d'argon par fractionnement à basse température. De l'air de charge (1, 4, 7) est refroidi dans un échangeur de chaleur principal (8) puis dans un système de colonnes de distillation, qui comporte une colonne haute pression (10) et une colonne basse pression (11). Au cours d'une récupération d'argon au moyen d'une colonne d'argon brut (81, 82) d'une colonne d'argon pur (3), un flux de produit liquide d'argon pur (72) est produit à partir d'un flux enrichi en argon (80) provenant de la colonne basse pression (11). Dans un premier mode de fonctionnement, une première quantité de produit d'argon pur est évacuée sous la forme d'un produit final et, dans un deuxième mode de fonctionnement, une quantité réduite de produit d'argon pur. Dans le deuxième mode de fonctionnement, un courant de retour d'argon gazeux (101, 103) est extrait de la colonne d'argon brut ou de la colonne d'argon pur et chauffé dans un passage séparé (108) de l'échangeur de chaleur principal (8).
Patent WO-2015128279-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour la détermination de la concentration en une vapeur au moyen d'un capteur à corps oscillant
Inventor: BECCARD BIRGIT IRMGARD
IPC: G01N29/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour la détermination de la concentration en une vapeur dans un volume (2), en particulier pour la détermination ou la régulation d'un débit massique de la vapeur transportée par un gaz support à travers le volume (2). Le volume (2) peut être chauffé à l'aide d'un dispositif de chauffage (8) à une température supérieure à la température de condensation de la vapeur. Le dispositif comprend un capteur (1), qui délivre un signal de capteur dépendant de la concentration et/ou de la pression partielle de la vapeur. L'invention vise à proposer un capteur servant à la détermination de la concentration en vapeur dont le signal de capteur n'est pas influencé ou seulement faiblement influencé par le gaz support dans un tel dispositif ou un tel procédé, en particulier un procédé pour le dépôt de couches OLED. A cet effet, le capteur (1) comporte un corps oscillant pouvant être mis en oscillation, dont la fréquence d'oscillation est influencée par une accumulation de masse formée sur une surface du corps oscillant par la vapeur condensée. Le corps oscillant comporte un système d'étuvage, grâce auquel il peut être amené à une température inférieure à la température de condensation. Un dispositif d'évaluation détermine la concentration et/ou la pression partielle à partir de la modification de la fréquence d'oscillation dans le temps.
Patent WO-2015149998-A1 (WO)
Title: Récipient de réception d'un métal en fusion
Inventor: HANDLE BERNHARD
IPC: F27D1/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un récipient de réception d'un métal en fusion.
Patent WO-2015128473-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage d'air arriere pour vehicule
Inventor: BRINGLOE BENJAMIN
IPC: B62D35/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'air arrière (2) pour un véhicule (1) comprenant au moins une porte arrière (5, 6). Selon l'invention, un tel dispositif comprend une structure support rigide articulée (11, 12) comprenant au moins deux premiers moyens de fixation (18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27) fixés sur ladite porte arrière (5, 6) dudit véhicule côté battant et permettant la rotation de ladite structure (11, 12) par rapport à ladite porte (5, 6), au moins un premier élément vertical (39), au moins un premier moyen de guidage d'air (9, 10) fixé audit premier élément vertical (39) par au moins un second moyen de fixation (16, 22, 28, 29) permettant la rotation dudit premier moyen de guidage d'air (9, 10) par rapport audit premier élément vertical (39), ledit premier élément vertical (39) comprenant au moins une unité de verrouillage (17), au moins deux éléments horizontaux inférieur et supérieur (401, 402), reliant les au moins deux premiers moyens de fixation (18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27) au premier élément vertical (39), au moins un troisième moyen de fixation temporaire (13, 14) fixant la structure rigide articulée (11, 12) sur le véhicule (1), ledit au moins troisième moyen de fixation temporaire (13, 14) se situant sur le premier élément vertical (39) et/ou sur au moins un élément horizontal (40).
Patent WO-2015132173-A1 (WO)
Title: Nouveaux copolymères appropriés pour la fabrication de membranes
Inventor: WEBER MARTIN
IPC: C08G81/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: Copolymère comprenant des blocs polyarylène éther et des blocs hydrophiles-hydrophobes, lesdits blocs hydrophiles-hydrophobes comprenant des blocs polyisobutène.
Patent WO-2015144707-A1 (WO)
Title: Système d'antenne de poursuite
Inventor: BUCHANAN NEIL
IPC: G01S3/48
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'antenne comprenant une première cellule d'antenne et au moins une autre cellule d'antenne. Chaque cellule d'antenne comprend un élément d'antenne respectif et génère, pendant l'utilisation, un signal de sortie respectif à partir d'un signal d'entrée reçu pendant l'utilisation. Les autres cellules d'antenne comprennent un circuit de boucle à verrouillage de phase (PLL) permettant de suivre des changements dans la phase du signal d'entrée reçu. Le circuit de PLL comprend une entrée permettant de recevoir un signal de référence de phase, l'entrée étant reliée à la sortie de la première cellule d'antenne pour recevoir le signal de sortie de ladite première cellule d'antenne en tant que son signal de référence de phase. L'utilisation du signal de sortie à modulation de phase en tant qu'entrée de référence pour la PLL permet à la PLL de suivre des changements de phase résultant du mouvement relatif entre une source et un récepteur, et de compenser des différences de phase causées par l'espacement entre les éléments d'antenne respectifs du réseau à commande de phase.
Patent WO-2015144788-A1 (WO)
Title: Serrure à loqueteau pour barre de verrouillage
Inventor: KRUGER PETER ALEXANDER
IPC: E05C9/04
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne une serrure à loqueteau destinée à un vantail mobile d'une porte ou d'une fenêtre, de préférence monté pivotant, comprenant un mécanisme de serrure monté côté vantail qui comporte un mécanisme de verrouillage (6, 7) et un mécanisme d'actionnement (8, 8d), le mécanisme d'actionnement (6, 7) comportant un loqueteau (11) monté pivotant sur un corps de palier (13) monté mobile. Selon l'invention, un mécanisme de blocage de loqueteau (14) comporte au moins un élément de blocage (14) monté mobile sur le corps de palier qui coopère avec un élément de manœuvre (15) en configurant une première position relative et une seconde position relative, par le fait que l'élément de blocage (14) vient en contact bloquant avec un évidement (11r) du loqueteau dans la première position relative, configurant la position non pivotante du loqueteau (11) et ne vient pas en contact, ou ne vient pas en contact bloquant, dans l'évidement (11r) du loqueteau, dans la seconde position relative, configurant la position pivotante du loqueteau (11).
Patent WO-2015192983-A1 (WO)
Inventor: SCHULTE HERMANN
IPC: F16G1/08
Filed: 2015-04-01
Abstract: Splice for connecting two ends (5a, 5b) of reinforcing elements, laid or twisted from braids, ply yarns or filaments (7, 8, 9), in an elastomeric component (2), in particular for connecting cords in drive belts or conveyor belts, wherein the splice or connecting region has substantially the same number of braids, ply yarns or filaments as the adjacent non-spliced regions and is surrounded by a sheath (10) which encloses, under pressure, the braids, ply yarns or filaments that remain in the splice or connecting region.
Patent WO-2015176905-A1 (WO)
Title: Applicateur de pulvérisation laparoscopique et adaptateur
Inventor: MATHYS BEAT
IPC: A61M39/10
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1), servant à pulvériser au moins deux composants en utilisant un gaz sous pression à l'intérieur de l'organisme d'un patient, qui peut être employé notamment pour des applications laparoscopiques. L'applicateur comporte un raccord (3) servant à relier l'applicateur à deux réservoirs pour les composants et à alimenter un gaz sous pression. Une tubulure à plusieurs lumières (4) s'étend depuis le raccord jusqu'à une tête de pulvérisation (5). Un fil métallique flexible est fixé dans une première lumière excentrée. L'applicateur comporte au moins un adaptateur (7). Cet adaptateur possède deux raccords de tubulure qui sont introduits dans deux autres lumières. Ces deux autres lumières sont également excentrées et décalées dans le sens de la circonférence par rapport à la lumière dans laquelle le fil métallique est logé. Facultativement, une autre lumière peut être disposée au centre et recevoir un deuxième fil métallique. Des adaptateurs identiques peuvent être prévus aux deux extrémités de la tubulure à plusieurs lumières.
Patent WO-2016008715-A1 (WO)
Title: Système de transport d'armes destiné à un sous-marin
Inventor: MUNDT MARCO
IPC: F41A9/83
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un système de transport d'armes destiné à un sous-marin, servant au transport d'une arme d'un dispositif de stockage et/ou d'acheminement de l'arme vers un autre dispositif de stockage et/ou d'acheminement de l'arme. Ledit système de transport d'armes comporte un chariot qui est équipé de moyens de raccordement permettant de fixer le chariot à l'arme. Le chariot peut être déplacé avec l'arme d'une position de départ dans un des dispositifs de stockage et/ou d'acheminement de l'arme à une position finale dans l'autre dispositif de stockage et/ou d'acheminement de l'arme.
Patent WO-2016001414-A1 (WO)
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28F9/16
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne un collecteur adapté pour être utilisé avec un faisceau d'échange d'un échangeur de chaleur, ledit faisceau d'échange comprenant au moins une première rangée de tubes et une deuxième rangée de tubes, les tubes étant adaptés pour permettre la circulation d'un premier fluide dans le faisceau d'échange, le collecteur comprenant au moins : - un premier élément de contact pour maintenir le côté supérieur d'une première extrémité de la première rangée de tubes, - un deuxième élément de contact pour maintenir le côté inférieur de ladite première extrémité de la première rangée de tubes et pour maintenir le côté supérieur d'une première extrémité de la deuxième rangée de tubes, l'épaisseur du deuxième élément de contact définissant la distance entre lesdites première et deuxième rangées de tubes, et - un troisième élément de contact pour maintenir le côté inférieur de ladite première extrémité de la deuxième rangée de tubes.
Patent WO-2017016582-A1 (WO)
Title: Acier à haute résistance doté d'une limite élastique minimale et procédé de fabrication d'un tel acier
Inventor: BRUNS HEINZ-WERNER
IPC: C22C38/48
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un acier à haute résistance offrant une limite élastique minimale de 1.300 MPa, un procédé de fabrication d'un tel acier et son utilisation.
Patent WO-2016016194-A1 (WO)
Title: Commande du taux de compression variable d'un moteur à combustion interne à pistons alternatifs
Inventor: HOLDERBAUM BASTIAN
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un moteur à combustion interne à pistons alternatifs avec réglage de la longueur efficace d'une bielle (17) d'un cylindre, le taux de compression pouvant être ainsi réglé étant modifié au moins pendant le fonctionnement du moteur à combustion interne à pistons alternatifs et accordé avec au moins un autre composant du moteur. L'invention concerne également un moteur à combustion interne à pistons alternatifs à taux de compression variable, un ou plusieurs procédés étant mis en oeuvre comme proposé. L'invention concerne également des moyens de code de programme pour la mise en oeuvre dans une unité de commande, de préférence une unité de commande d'un moteur à combustion interne à pistons alternatifs à taux de compression variable; les moyens de code de programme exécutant en utilisation un ou plusieurs procédés comme proposé.
Patent WO-2016020532-A1 (WO)
Title: Procédé de résolution chirale et dispositif associé
Inventor: HERMANS THOMAS MARINUS
IPC: C07B59/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de résolution chirale d'espèces chirales contenues dans un liquide placé dans une cellule formée par une paroi intérieure et une paroi extérieure entourant la paroi intérieure sur au moins une partie de la paroi intérieure, chacune des parois extérieure et intérieure étant un solide de révolution autour d'un axe longitudinal, les parois extérieure et intérieure étant coaxiales l'une à l'autre, le procédé comprenant les étapes consistant à : - faire tourner la paroi extérieure dans une direction de rotation par rapport à la paroi intérieure pour générer un écoulement de Taylor-Couette à l'intérieur du liquide ; - collecter au moins une des espèces chirales. La présente invention concerne également un dispositif associé.
Patent WO-2016034411-A1 (WO)
Inventor: REBER DANIEL
IPC: G01G21/20
Filed: 2015-08-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnement d'une balance (1) avec un plateau de pesage (3), au moins six capteurs de position, et un mécanisme de pesage (4), dans lequel le mécanisme de pesage comprend au moins six mécanismes électromagnétiques (5), dont chacun comprend au moins un aimant permanent (6) et au moins une bobine de force (7), et dans lequel, pendant le processus de pesage, les mécanismes électromagnétiques (5) générent des forces de compensation (F c1 –F c6 ) agissant sur le plateau de pesage (3) dans les six degrés de liberté en envoyant des courants à travers les bobines de force (7) en fonction de leurs positions et orientations respectives par rapport au plateau de pesage (3), avec les étapes suivantes : − mesure de la position du plateau de pesage (3) dans les trois dimensions au moyen des au moins six capteurs de position (8); − simultanément régulation du courant respectif circulant dans chaque bobine de force (7), de sorte que les forces de compensation (F c1 –F c6 ), par l'intermédiaire de la somme de leurs moments respectifs, maintiennent le plateau de pesage dans une position flottante et constante prédéterminée par rapport à des déplacements de translation et de rotation dans les six degrés de liberté; et − calcul du résultat de pesage à partir des quantités de courant circulant dans les bobines de force respectives (7).
Patent WO-2016050500-A1 (WO)
Inventor: MUTORO EVA
IPC: C01B3/58
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'électrode à membrane (1) qui comprend : - une membrane sélectivement conductrice de protons étanche aux gaz (3) qui comporte un côté rétentat (5) pourvu d'une anode (7) et un côté perméat (9) pourvu d'une cathode (11), - une source de tension (13) destinée à générer une différence de potentiel entre l'anode (7) et la cathode (11), - un catalyseur d'anode (15) qui comporte un matériau catalytiquement actif du côté rétentat ( 5), et - un catalyseur de cathode (17) qui comporte un matériau catalytiquement actif du côté perméat (9) ; le catalyseur de cathode (17) comporte un matériau catalytiquement moins actif que le catalyseur d'anode (15). La présente invention concerne un réacteur qui comporte l'ensemble d'électrode à membrane (1) et un procédé de séparation de l'hydrogène au moyen de l'ensemble d'électrodes à membrane (1).
Patent WO-2016041985-A1 (WO)
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06Q20/20
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un risque de substitution, dans un point de vente, d'un terminal de paiement électronique authentique par un terminal de paiement électronique frauduleux, comprenant une étape (10) de génération d'une alerte lorsqu'un nombre de transactions géographiquement associées audit point de vente est supérieur à un seuil prédéterminé ( Si ).
Patent WO-2016055550-A1 (WO)
Title: Formulations pharmaceutiques pour l'administration par voie orale de médicaments de type peptide ou protéine
Inventor: FÖGER FLORIAN
IPC: A61K47/12
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne des formulations pharmaceutiques, des utilisations et des méthodes pour une administration par voie orale de médicaments de type peptide ou protéine, présentant l'avantage d'une biodisponibilité élevée, d'une bonne sécurité d'emploi et d'un bon rapport coût-efficacité. En particulier, l'invention concerne un médicament de type peptide ou protéine de poids moléculaire égal ou inférieur à environ 50 kDa pour une utilisation en tant que médicament, ledit médicament de type peptide ou protéine devant être administré par voie orale en association avec un sel/complexe de cuivre pharmaceutiquement acceptable et/ou un sel/complexe de zinc pharmaceutiquement acceptable, ainsi qu'avec un agent réducteur pharmaceutiquement acceptable. L'invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant : un médicament de type peptide ou protéine de poids moléculaire égal ou inférieur à environ 50 kDa ; un sel/complexe de cuivre pharmaceutiquement acceptable et/ou un sel/complexe de zinc pharmaceutiquement acceptable ; et un agent réducteur pharmaceutiquement acceptable.
Patent WO-2016083008-A1 (WO)
Title: Utilisation d'amides de polyhydroxyacides gras pour l'amélioration de la résistance à l'abrasion humide de peintures dispersions aqueuses
Inventor: KUPFER RAINER
IPC: C09D7/41
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne une peinture dispersion contenant au moins (A) au moins un composé de formule (I), dans laquelle R 1  représente un groupe hydrocarboné comprenant de 7 à 21 atomes de carbone, (B) un liant polymère, (C) au moins un pigment et/ou une charge et (D) de l'eau, et présentant une résistance améliorée à l'abrasion humide.
Patent WO-2016079080-A1 (WO)
Title: Corps de serrage
Inventor: SCHAFMEISTER ARNDT
IPC: H01R4/48
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un corps de serrage, destiné au raccordement d'un conducteur électrique à une carte de circuit imprimé, qui comprend un élément de corps de serrage (1) et un ressort de serrage (2) qui est maintenu sur l'élément de corps de serrage (1) ; le premier élément de corps de serrage (1) et le ressort de serrage (2) s'engagent l'un dans l'autre par complémentarité de forme en deux points de liaison ou plus qui sont chacun espacés les uns des autres par une saillie (13, 24) et une ouverture associée (23, 14). Selon l'invention, le ressort de serrage (2) est en appui à plat contre une partie de base (10) de l'élément de corps de serrage (1) par le biais d'une partie de butée (20) et les saillies (13, 24) et ouvertures associées (23, 14) sont configurées en deux des points de liaison ou plus soit au niveau de la partie de base (10) du premier élément de corps de serrage (1) soit au niveau de la partie d'appui (20) du ressort de serrage (2).
Patent WO-2016096484-A1 (WO)
Title: Procédé de production de graphène
Inventor: BÖHM SIVASAMBU
IPC: B82Y30/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de graphène comprenant les étapes consistant à disperser un précurseur de graphène dans un liquide afin de créer une suspension du précurseur de graphène dans le liquide et à soumettre la suspension du précurseur de graphène dans le liquide à au moins deux traitements mécaniques différents en même temps.
Patent WO-2016096741-A1 (WO)
Title: Nouveaux procédés de conjugaison de polypeptides à médiation par des enzymes faisant appel à la sortase
Inventor: BOENITZ-DULAT MARA
IPC: C07K16/32
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un produit de conjugaison enzymatique de deux polypeptides comprenant les étapes consistant à placer en incubation un premier polypeptide comprenant la séquence d'acides aminés LPXTG (SEQ ID NO : 20, dans laquelle X peut représenter n'importe quel résidu d'acide aminé), un deuxième polypeptide possédant une séquence d'acides aminés de type oligo-alanine A m (m = 2 (SEQ ID NO : 26), ou 3 (SEQ ID NO : 27), ou 4 (SEQ ID NO : 28), ou 5 (SEQ ID NO : 29)) au niveau de son extrémité N-terminale, un troisième polypeptide à activité sortase, dérivé de la sortase A de Staphylococcus aureus ; et à récupérer, à partir du mélange réactionnel, le conjugué qui correspond au produit de conjugaison enzymatique de deux polypeptides.
Patent WO-2016096976-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure des contraintes basales d'un ecoulement granulaire
Inventor: ROCHE OLIVIER
IPC: G01N11/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (100) des contraintes basales d'un écoulement de particules (109), ledit dispositif comprenant (i) une plaque d'écoulement (101) à la surface de laquelle s'écoulent les particules (112), ladite plaque d'écoulement (101) présentant une ouverture de mesure (200) sur la surface d'écoulement (130), (ii) une plaque de mesure (102) disposée au niveau de l'ouverture de mesure (200) et parallèlement à la plaque d'écoulement (101), et dont les dimensions latérales sont toutes inférieures à celles de l'ouverture de mesure (200). Le dispositif (100) selon l'invention comprend en outre au moins un moyen de mesure (150) placé sous la plaque de mesure (102) et apte à mesurer de manière synchrone au moins une des composantes transversales et/ou longitudinales d'une force agissant sur la plaque de mesure (102). L'invention porte aussi sur un procédé de mesure des contraintes basales à l'aide d'un tel dispositif (100).
Patent WO-2016097314-A1 (WO)
Inventor: RICHTER FRANK
IPC: C07D473/34
Filed: 2015-12-18
Abstract: The present invention concerns pure and stable amorphous idelalisib, crystalline solvates of idelalisib and a process for the formation of pure and stable amorphous idelalisib using the crystalline solvates of idelalisib.
Patent WO-2017121483-A1 (WO)
Inventor: GUTTMAN NIR
IPC: H04N1/60
Filed: 2016-01-14
Abstract: A method of adjusting an imaging apparatus comprises printing a set of test patches, the set of test patches comprising a solid color patch, a grey level patch and a substrate patch. The optical densities of the set of test patches are determined. The method comprises simultaneously correcting a solid optical density value (Solid OD), relating to the solid color patch and an associated grey level (LUT) value relating to the grey level patch.
Patent WO-2016120357-A1 (WO)
Title: Disjoncteur à courant continu avec génération d'un contre-courant
Inventor: DUPRAZ JEAN-PIERRE
IPC: H02H3/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: Un dispositif disjoncteur (10) comprenant une branche principale (B M ) et une branche auxiliaire (B A ) montée électriquement en parallèle à la branche principale. La branche principale comprend au moins un interrupteur-sectionneur mécanique (SI, S2) en série avec une cellule disjonctive constituée d'au moins un commutateur semi-conducteur (Q P ), et un circuit d'amortissement (Sn2) branché en parallèle avec la cellule disjonctive, qui comprend un élément de stockage d'énergie (C P ), l'interrupteur-sectionneur mécanique (S1, S2) étant commutable pour permettre de sélectionner deux modes de fonctionnement, le courant passant par la branche principale dans le premier mode de fonctionnement et le courant étant commuté de la branche principale à la branche auxiliaire dans le second mode de fonctionnement. Ce dispositif disjoncteur est caractérisé en ce que le circuit d'amortissement (Sn2) comprend en outre une résistance stabilisatrice (R2) agencée pour créer un contre-courant dans la branche principale lorsque le courant est commuté de la branche principale à la branche auxiliaire par décharge de l'élément de stockage d'énergie (C P ).