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Patent FR-3069749-B1 (FR)
Title: Fertilisation azoto-phosphorique (np) et phospho-potassique (pk) pour cultures agronomiques en presence de residus de culture au sol (rcs)
Inventor: CLAUDE PIERRE-PHILIPPE
IPC: A01C21/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-08-09
Abstract: Méthode de fertilisation phosphorique pour cultures agronomiques utilisant du phosphore microdosé appliqué directement aux résidus de culture au sol (RCS) et/ou au cultures intermédiaires pièges à nitrates (cipans) avant leurs enfouissements caractérisée en ce qu'elle est effectuée en combinaison avec des engrais NP starters (NPs) appliqués au semis de la culture suivante, ou PK complémentaires (PKc) appliquées en combinaison avec les engrais azotés apportés à une culture d'hiver semée post enfouissement des RCS.
Patent FR-3076919-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique equipe d’une fonction d’auto-diagnostic
Inventor: STEMMELEN THOMAS
IPC: G06F11/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2019-12-13
Abstract: Ce dispositif électronique comporte un module (22) d'auto-diagnostic apte : - à déclencher une minuterie en réponse au passage d'un signal électrique discret, généré par un générateur, d'un premier état stable à un autre état, cette minuterie décomptant un intervalle de temps prédéterminé à partir du moment où elle est déclenchée, et - à l'instant où l'intervalle de temps décompté par la minuterie s'est écoulé, à comparer l'état actuel du signal électrique discret au premier état stable, et - si l'état actuel est égal au premier état stable, à déclencher la génération d'un signal d'erreur et, en alternance, si l'état actuel est différent du premier état stable, à inhiber ce déclenchement du signal d'erreur.
Patent FR-3077174-B1 (FR)
Title: Synchronisation entre un lecteur et un objet communiquant sans contact avec le lecteur par modulation active de charge
Inventor: HOUDEBINE MARC
IPC: H04B10/516
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-04-09
Abstract: Des trames de données sont transmises de l'objet vers le lecteur, chaque trame comportant des salves de signal de porteuse de modulation active de charge, appelée MAC, générées à partir d'une modulation d'une sous-porteuse par un schéma de modulation. La synchronisation entre un signal de porteuse lecteur (SH2) et le signal de porteuse MAC (SH1) comporte :     avant chaque trame d'émission et entre certaines au moins des salves de signal de porteuse MAC de chaque trame d'émission, un asservissement du signal de sortie (SSP) d'un oscillateur principal commandé (OSCP) sur la phase et la fréquence du signal de porteuse lecteur (SH2) et une estimation d'un rapport de fréquences entre la fréquence du signal de sortie (SSP) et une fréquence de référence, et pendant chaque salve de porteuse MAC de chaque trame d'émission, un asservissement uniquement en fréquence du signal de sortie (SSP) sur la fréquence du signal de référence corrigée par ledit rapport estimé, ledit signal de porteuse MAC (SH1) étant issu du signal de sortie (SSP).
Patent FR-3077138-B1 (FR)
Title: Procede de controle non destuctif pour une piece aeronautique
Inventor: MENDOZA QUISPE ARTURO
IPC: G01N23/046
Filed: 2018-01-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé de contrôle non destructif pour une pièce aéronautique dans un dispositif de tomographie comportant un générateur et un détecteur de rayons X, le procédé comportant l'étape de : Détermination (E2) d'un nombre de projections de la pièce aéronautique à effectuer, chaque projection correspondant à un angle d'un premier ensemble d'angles échantillonnés de manière uniforme, et à un premier pas d'échantillonnage uniforme de détecteur, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : Détermination (E1) de facteurs de forme de la pièce aéronautique, en fonction d'informations utiles de la pièce aéronautique, Identification (E3) de projections à effectuer, en fonction du nombre de projections et des facteurs de forme, et détermination d'un second ensemble d'angles échantillonnés de manière non uniforme, Acquisition (E4) des projections, selon le second ensemble d'angles et le premier pas d'échantillonnage, Ré-échantillonnage (E5) des projections, par transformation des projections selon des facteurs dépendant du nombre de projections et des facteurs de forme, puis ajustement des projections selon un second pas d'échantillonnage de détecteur dépendant du nombre de projections et des facteurs de forme, et Reconstruction (E6) d'une image 3D de la pièce aéronautique.
Patent FR-3078784-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage
Inventor: HUYNH TAN-DUC
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-03-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (1) comprenant :     - une pluralité d'éléments lumineux (4) distincts,     - un circuit imprimé (2) portant sur une première face les éléments lumineux (4) distincts, et     - un module de pilotage de la pluralité d'éléments lumineux (4) positionné sur une deuxième face du circuit imprimé (2), ledit module de pilotage comprenant une pluralité de circuits intégrés (8).     Selon l'invention, le circuit imprimé (2) est disposé au contact d'une plaque métallique (6) comprenant une pluralité d'ouvertures (30, 32).
Patent FR-3080607-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion hybride pour un aeronef
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B64D35/08
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: Système de propulsion hybride pour un aéronef comportant un moteur à combustion interne (1) et un circuit de puissance électrique dédié, reliés en parallèle à un système de transmission (5) pour entrainer une hélice en rotation (7), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un circuit électrique (14) de dégivrage intégré sur les bords d'attaque des ailes, le circuit électrique de dégivrage étant relié au circuit de puissance électrique dédié.
Patent FR-3080834-B1 (FR)
Title: Embarcation gonflable de type kayak
Inventor: SENIE NICOLAS
IPC: B63B7/08
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne une embarcation gonflable (1) de type kayak, comprenant une coque (2) comportant : - un fond longitudinal (4) comprenant un bord longitudinal central et deux bords longitudinaux latéraux de sorte à présenter une section transversale en V, le fond (4) comprenant au moins une enveloppe gonflable, et - une structure supérieure de rigidification (6) comprenant deux enveloppes gonflables latérales (16) longitudinales et d'au moins un élément transversal (18) monté entre les deux enveloppes gonflables latérales (16), chaque enveloppe gonflable latérale (16) étant montée sur un des bords longitudinaux latéraux du fond longitudinal (4), dans laquelle les deux enveloppes gonflables latérales (16) comprennent chacune deux parois superposées, lesdites parois comportant chacune une nappe de textile et étant reliées entre elles par une multitude de fils de liaison répartis sur toute la surface desdites nappes en formant une structure adaptée pour être gonflée à une pression apte à rigidifier ladite structure.
Patent FR-3081773-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil comprenant des incisions de ventilation
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/12
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet la bande de roulement d'un pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil, et vise à réduire le niveau thermique de ses blocs tout en leur garantissant un bon niveau de protection vis-à-vis des agressions mécaniques. Selon l'invention, au moins un bloc (3) comprend au moins une incision (6), ayant, selon la direction radiale (ZZ'), une hauteur radiale Hi, au moins égale à 0.4 fois et au plus égale à 0.9 fois la hauteur radiale H du bloc (3), et débouchant sur la face de contact (32) selon une section débouchante (61) ayant une périmètre fermé LI au moins égal à 1 fois et au plus égal à 3 fois la longueur circonférentielle moyenne B du bloc (3) et une épaisseur EI au moins égale à 0.08 fois et au plus égale à 0.2 fois la hauteur radiale HI de l'incision (6). Chaque incision (6) comprend en outre un ensemble de pontages (7), comprenant au moins un pontage (8), s'étendant, selon la direction radiale (ZZ'), sur une hauteur radiale HP au moins égale à 0.3 fois et au plus égale à 1 fois la hauteur radiale HI de l'incision (6), l'ensemble de pontages (7) ayant une longueur cumulée LCp au moins égale à 0. 1 fois et au plus égal à 0.4 fois le périmètre fermé LI de la surface débouchante (61) de l'incision (6).
Patent FR-3083322-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation de defaut sur un reseau electrique poliphase utilisant l'evolution de tension directe et inverse
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: G01R31/08
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: Système de détection d'un défaut (3) dans un réseau électrique polyphasé, caractérisé par le fait qu'il comprend une pluralité de capteurs répartis sur le réseau électrique et adaptés pour mesurer un paramètre représentatif de la tension directe et/ou de la tension inverse au niveau de chaque capteur respectif et des moyens d'analyse adaptés pour analyser les signaux issus des différents capteurs représentatifs de la tension directe et/ou de la tension inverse au niveau de chaque capteur respectif, en recherchant un extremum parmi les signaux issus des capteurs et pour localiser un défaut (3) au niveau du capteur correspondant à cet extremum.
Patent FR-3090501-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un circuit de fluide caloporteur d’un véhicule hybride
Inventor: YU ROBERT
IPC: B60K6/28
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: [L’invention concerne un dispositif de gestion thermique comprenant un circuit de fluide caloporteur d’un véhicule hybride comportant des branches principales (1, 2, 3) dans chacune desquelles est disposé au moins un organe fonctionnel (4, 7, 8, 9,  40, ) à refroidir, chacune des branches principales ayant un seuil de température nominale de fonctionnement, le dispositif comportant des branches secondaires (37, 44, 45), le dispositif comportant des branches de refroidissement (20, 22, 24) du fluide caloporteur circulant dans le circuit avec un fluide de refroidissement traversant des radiateurs (6, 33, 46).     Le dispositif comprend des moyens de connexion fluidique (15, 60, 61, 62) aptes à relier au moins une des branches de refroidissement (20, 22, 24) à au moins l’une des branches secondaires (37, 44, 45) et/ou à au moins l’une des branches principales (1, 2, 3) pour créer une boucle de circulation isolée du reste du circuit, ou une boucle de circulation reliée au reste du circuit de manière à relier une branche principale (1, 2, 3) à au moins deux branches de refroidissement (20, 22, 24) selon une situation de fonctionnement instantané (M(i)) du véhicule choisi parmi plusieurs (M1, M2, M3, M4, M5) situations prédéfinies.     Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3101457-B1 (FR)
Title: Confidentialité des données dans le partage d'écran lors d'une conférence en ligne
Inventor: SCHRAGER JOSHUA P
IPC: H04W12/12
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-15
Abstract: La confidentialité des données dans le partage d'écran pendant une conférence en ligne comprend la sélection d'une application tierce qui s'exécute en même temps qu'une application de conférence. Le partage d'écran est activé pendant une conférence en ligne dans l'application de conférence afin de partager un écran d'affichage de l'application tierce avec différents ordinateurs participants via un réseau de communication informatique. Une interface de l'application est ensuite interrogée avec les participants afin de recevoir les données de contrôle d'accès pour les participants. Ensuite, un champ de données protégé est identifié dans l'écran d'affichage et détermine si l'un des ordinateurs participants est associé ou non à une règle parmi plusieurs règles de contrôle d'accès basées sur les données de contrôle d'accès qui interdit l'affichage du contenu du champ de données protégé. Le champ de données est masqué dans l'écran d'affichage partagé de l’ordinateur participant parmi les ordinateurs participants tout en affichant les portions restantes de l'écran d’affichage partagé dans l’ordinateur participant parmi les ordinateurs participants. Figure accompagnant l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102035-B1 (FR)
Title: Outil d’assemblage d’un composant électronique avec une carte électronique et procédé d’assemblage d’un composant électronique avec une carte électronique
Inventor: CHASTANET JÉRÔME
IPC: H05K13/04
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un outil (10) d’assemblage d’un composant électronique (20) sur une carte électronique (30), ledit outil comportant une tête (11) s’étendant en longueur depuis une embase (12) jusqu’à une extrémité libre, ladite tête (11) comportant sur toute ou partie de sa longueur une surface de guidage (13) destinée à recevoir en appui une broche (21) d’un composant électronique (20), l’embase (12) comportant dans le prolongement de la surface de guidage (13) un logement (15) destiné à recevoir, par une ouverture, l’extrémité libre de la broche (21) du composant électronique (20).     Figure 1
Patent FR-3110325-B1 (FR)
Title: Installation agrivoltaïque destinée à l’élevage et utilisation correspondante
Inventor: DE MOUSSAC THOMAS
IPC: A01K45/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne une installation agrivoltaïque délimitant un enclos fermé destiné à l’élevage, ainsi que son utilisation correspondante. Cette installation permet d’associer élevage, en particulier l’élevage avicole, et production photovoltaïque.    Figure 1
Patent FR-3111621-B1 (FR)
Title: Séparateur pour élément mobile de mobilier
Inventor: PUTMAN CARL
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-05-27
Abstract: Séparateur pour élément mobile de mobilier Séparateur (5) pour élément mobile de mobilier (13) comprenant une barre de support (19), un écran de séparation rapporté sur la barre de support (19) et un mécanisme de suivi de déplacement (21) configuré pour coopérer avec ledit élément mobile de mobilier (13), le mécanisme de suivi de déplacement (21) comprenant : un bâti (23) monté mobile en translation sur la barre de support (19), un élément de coopération (25) configuré pour coopérer avec l’élément mobile du mobilier (13), l’élément de coopération (25) étant monté mobile en rotation sur le bâti (23).     Figure 4
Patent FR-3111964-B1 (FR)
Title: Assemblage d’une pièce de chambre de combustion par recouvrement par une autre pièce
Inventor: PAILLARD AMAURY BENOÎT JACQUES
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-03-17
Abstract: Assemblage d’une pièce de chambre de combustion par recouvrement par une autre pièce Un aspect de l’invention concerne un ensemble pour chambre à combustion 2, comportant une première pièce 21 de chambre de combustion, en matériau composite, ayant une paroi 242 comprenant une surface externe dite froide 211 et au moins un connecteur femelle 23 s’étendant de la surface externe 211. L’ensemble comprenant une autre pièce annulaire 4 comprenant, à son extrémité libre, des languettes 43 comprenant chacune au moins une portion à dilatation 432 logée et emboitée avec un jeu dans le connecteur femelle 23.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112345-B1 (FR)
Title: Molécule amorceur pour une réaction d'absorption non linéaire, composition photopolymérisable activable par absorption biphotonique, et procédé d'impression 3D associé.
Inventor: BANYASZ AKOS
IPC: C08F22/16
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne une molécule amorceur de polymérisation, apte à être excitée par deux photons et à générer des radicaux libres amorceurs de polymérisation, molécule caractérisée en ce qu'elle comprend deux branches greffées sur un noyau phényle central, chaque branche comprenant un oligomère de type oligo-phenylenethynylene-yl ou de type oligo2,5-dihalogenophenylenethynylene-yl.  L'invention concerne également une composition photopolymérisable activable par absorption biphotonique, composition comprenant : - une résine polymérisable par voie radicalaire et - un système photoamorceur radicalaire en quantité photochimiquement efficace, composition caractérisée en ce que le système photoamorceur comprend au moins une molécule amorceur telle que décrite ci-dessus.  Enfin, l'invention concerne un procédé et un dispositif associé d'impression en trois dimensions à deux photons comprenant une étape de transformation d'un volume d'une composition photopolymérisable comprenant au moins une molécule amorceur, transformation par irradiation du dit volume de composition par une source d'irradiation lumineuse émettant un signal d'irradiation ayant une longueur d'onde Lirr comprise entre 1 et 1,5 fois, et de préférence entre 1,1 et 1,25 fois, une longueur d'onde de coupure LC utOff de la molécule amorceur.  Application à l'impression 3D à deux photons à résolution submicronique.
Patent FR-3112880-B1 (FR)
Title: Procede de determination de zones de vallees accessibles par un aeronef
Inventor: THIRIET AURÉLIEN
IPC: G06T7/60
Filed: 2020-07-21
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé de détermination de zones de vallées accessibles par un aéronef La présente invention concerne un procédé de détermination de zones de vallées accessibles par un aéronef, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif électronique, le procédé comprenant les étapes suivantes :  l’obtention d’une image initiale d’un environnement comprenant des zones de vallées,le traitement de l’image initiale de sorte à éliminer les éléments imagés sur l’image initiale dont la dimension est inférieure à une dimension prédéterminée pour obtenir une première image traitée, etla détermination de la courbure de chaque élément imagé sur la première image traitée les zones de vallées accessibles par l’aéronef étant les éléments imagés sur la première image traitée dont la courbure est strictement inférieure à zéro.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113420-B1 (FR)
Title: Aube composite de turbomachine d’aeronef
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-10-21
Abstract: Aube de soufflante (1) pour une turbomachine d’aéronef, l’aube comportant une pale (13) reliée à un pied (11), l’aube étant réalisée en matériau composite à base de fibres tissées et noyées dans une résine polymérique, l’aube comprenant en outre un support (2) d’identification de l’aube, qui est du type radio-identification, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins une première portion (30, 32) dont les fibres sont uniquement des fibres électroconductrices et au moins une seconde portion (34) dont les fibres sont formées par un mélange de fibres électroconductrices et de fibres non électroconductrices, et en ce que le support d’identification est situé dans ou sur ladite seconde portion (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3117774-B1 (FR)
Title: Clip adaptatif de perçage de bouchon pour flacon medical
Inventor: REY GAËTAN
IPC: B65D51/22
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention porte sur un clip adaptatif de perçage (1) d’un bouchon fermant un flacon médical et maintenu assemblé audit flacon par une coiffe, le clip (1) comprenant : une tête (10a) s’étendant selon un plan principal et munie, en son centre et sur une surface interne, d’une canule (11) se terminant par une pointe (12), la surface interne étant également munie d’au moins une butée (15) pour venir en contact avec le bouchon ; une paroi périphérique (10b) comprenant une première extrémité (10’) reliée à la tête (10a) du clip (1) et une deuxième extrémité (10’’) libre ; des premières (16a) et des deuxièmes pattes (16b) formées dans la paroi périphérique (10b), les premières pattes (16a) comprenant chacune une languette déformable (17) et les deuxièmes pattes (16b) étant flexibles et comprenant sur une face interne des crans (18).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107187-B1 (FR)
Title: Matériau cosmétique solide de type huile dans eau et produit cosmétique
Inventor: YAMAWAKI YUKA
IPC: A61Q1/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-03-24
Abstract: Le matériau cosmétique solide de type huile dans eau contient un composant pulvérulent, un agent gélifiant, un épaississant hydrosoluble, de l’eau, et un agent lubrifiant, et contient une poudre en paillettes, qui a une taille de particule de 10 à 200 μm et a un rapport d’aspect de 40 à 200, en tant que composant pulvérulent, en une quantité de 3 % à 30 % en masse sur la base d’une quantité totale du matériau cosmétique ; et contient de l’agar/et de la gomme de gellane en tant que composant gélifiant.
Patent FR-3121338-B1 (FR)
Title: Machine de préparation et/ou de distribution d’aliments liquides ou pâteux munie d’une tête mobile et d’un repose-tasse mobiles conjointement.
Inventor: MORIN GILLES
IPC: F16H19/04
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne une machine (1) de préparation et/ou de distribution d’aliments liquides ou pâteux comportant un bâti (2), une tête (7) mobile par rapport au bâti (2) et un repose-récipient (6) mobile par rapport au bâti (2), ledit repose-récipient (6) étant agencé sous la tête (7) et étant destiné à recevoir un récipient de réception de l’aliment. La machine (1) comporte un dispositif de liaison du déplacement de la tête (7) et du repose-récipient (6), la tête (7) et le repose-récipient (6) étant mobiles conjointement dans des sens opposés entre une position éloignée d’attente et une position rapprochée de travail. La machine (1) facilite le rapprochement et l’éloignement de la tête (7) et du repose-récipient (6) lors de la préparation et/ou la distribution d’aliments.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111227-B1 (FR)
Title: Véhicule, procédé, logiciel et dispositif de rassemblement d’informations d’objet concernant un ou des objets dans un environnement de véhicule
Inventor: REIMANN DANIEL
IPC: H04W4/46
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-04-14
Abstract: Le procédé (100) comprend une détection (110) d’une première information d’environnement par au moins un capteur disposé sur le véhicule et une réception (120) d’au moins une deuxième information d’environnement par un émetteur séparé du véhicule. Ensuite une détermination (130) d’au moins une première information d’objet conjointement avec une première méta–information renvoyant à la première information d’objet à partir de la première information d’environnement et d’au moins une deuxième information d’objet conjointement avec une deuxième méta–information renvoyant à la deuxième information d’objet à partir de la deuxième information d’environnement et une affectation (140) des première et deuxième méta–informations entre elles sur la base d’une comparaison d’une plage de tolérance avec un écart entre les première et deuxième informations d’objet.  (Fig. 1)
Patent FR-3123890-B1 (FR)
Title: Système et procédé de conditionnement de carburant configuré pour alimenter un turbomoteur d’aéronef à partir de carburant issu d’un réservoir cryogénique
Inventor: MAALOUF SAMER
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-05-12
Abstract: Un système de conditionnement de carburant configuré pour alimenter un turbomoteur d’aéronef à partir de carburant issu d’un réservoir cryogénique, le circuit de carburant comportant un réservoir tampon (R2) pour alimenter le turbomoteur et une pluralité de modules de compression (1A-1D) configurés pour alimenter le réservoir tampon (R2), chaque module de compression (1A-1D) comprenant un réservoir élémentaire (3A-3D) de volume fixe, une source de chaleur élémentaire (2A-2D) configurée pour augmenter la température du carburant dans le réservoir élémentaire (3A-3D) de manière isochore, une vanne d’entrée (V1A-V1D) reliant le réservoir élémentaire (3A-3D) à une partie amont du circuit de carburant (CQ), une vanne de sortie (V3A-V3D) reliant le réservoir élémentaire (3A-3D) au réservoir tampon (R2) et une vanne de dégazage (V3A-V3D) reliant le réservoir élémentaire (3A-3D) au réservoir cryogénique par un circuit de retour (CR) dans lequel circule un flux gazeux (G).  Figure de l’abrégé : Figure 3