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Patent FR-3053429-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble d'une boite de vitesses manuelle d'un vehicule a moyens de securisation du levier de vitesses en position de marche arriere
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/18
Filed: 2016-07-04
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un sous-ensemble d'une boîte de vitesses manuelle d'un véhicule à moyens de sécurisation du levier de vitesses en position de marche arrière. Selon l'invention, la paroi interne (8) de la glissière (5) comporte une face latérale interne (9), qui est inclinée de bas en haut de la paroi interne (8) à la paroi externe (7) et lorsque la partie saillante (4) de la gâchette (2) est introduite dans la glissière (5), la face latérale (10a) de la rainure (10) est en appui contre la face latérale interne et inclinée (9) pour retenir la partie saillante (4) dans la glissière (5) et empêcher un déplacement latéral du levier de changement de vitesses (1) hors du couloir de marche arrière. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3055471-B1 (FR)
Title: Puce protegee contre les attaques face arriere
Inventor: PETITDIDIER SEBASTIEN
IPC: H01L23/58
Filed: 2016-08-31
Granted: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne une puce semiconductrice comprenant au moins deux vias isolés (8) traversant la puce de la face avant à la face arrière dans laquelle, du côté de la face arrière, les vias sont connectés à une même bande conductrice (12) et, du côté de la face avant, chaque via est séparé d'un plot conducteur (3, 4) par une couche d'un diélectrique (6).
Patent FR-3043224-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un etat de fonctionnement ameliore pour un aeronef
Inventor: LAX DAVID MICHAEL
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-10-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé pour déterminer un état de fonctionnement pour un aéronef comprenant l'accès (202) par un ou plusieurs dispositifs informatiques situés sur un aéronef, à une base de données de paramètres de fonctionnement pré-calculés associés à une compensation d'aéronef déterminés dans un processus à priori, la réception (206) d'une mesure en temps réel d'un ou plusieurs paramètres dynamiques associés à l'aéronef, la détermination (204) d'un paramètre de compensation d'aéronef à partir des paramètres de fonctionnement pré-calculés indépendamment des mesures en temps réel et la détermination (208) d'un état de fonctionnement amélioré pour l'aéronef en fonction au moins en partie du paramètre de compensation d'aéronef et de la mesure en temps réel des un ou plusieurs paramètres de fonctionnement dynamiques.
Patent FR-3058292-B1 (FR)
Title: Procede de fourniture d'un service a un utilisateur
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G06Q20/06
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fourniture d'un service à un utilisateur (U) en fonction de l'identité de cet utilisateur (U), comprenant des étapes de : • réception, par un dispositif fournisseur de service (3), d'une demande de service à fournir à un dispositif client (2) appartenant à un utilisateur demandeur (U), • lecture dans une base de données publique (4) d'éventuelles données protégées en confidentialité préalablement générées par un dispositif attesteur d'identité (1) à partir d'un élément d'identité de l'utilisateur demandeur (U) et à partir d'au moins une donnée d'aléa propre à l'utilisateur demandeur (U), • vérification (120) du respect d'une condition sur les données protégées en confidentialité trouvées, • fourniture (122), par le dispositif fournisseur de service (3), du service demandé au dispositif client (2) seulement si la condition est respectée.
Patent FR-3058392-B1 (FR)
Title: Chariot et procede de transport d'un moteur d'aeronef
Inventor: DUPEYRON NICOLAS
IPC: B66F7/26
Filed: 2016-11-09
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un chariot de transport pour moteur d'aéronef comprenant un berceau de réception (1) d'un moteur d'aéronef et une base mobile (2) adaptée pour supporter ledit berceau de réception (1) et le déplacer sur le sol, chariot de transport (C), le berceau de réception (1) et la base mobile (2) étant indépendants et adaptés pour être reliés de manière amovible.
Patent FR-3044619-B1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-12-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une tige d'essuie-glace (10) et un adaptateur de bras d'essuie-glace (12) pour le couplage à la tige d'essuie-glace (10) et le couplage à un adaptateur de balai d'essuie-glace. L'adaptateur de bras d'essuie-glace (12) est au moins, pour l'essentiel, en matière plastique.
Patent FR-3060323-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotere, et des particules solides
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/46
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotère, et des particules solides.         L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment de lavage et/ou de conditionnement et/ou de coiffage et/ou de coloration des cheveux, à l'aide d'une telle composition, ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3047638-B1 (FR)
Title: Granule agrochimique enrobe
Inventor: IIDA TAKAHIRO
IPC: A01N37/38
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un granule agrochimique comprenant un vecteur qui n'absorbe pas l'huile et une couche qui enrobe le vecteur qui n'absorbe pas l'huile, où la couche comprend un composé pyréthrinoïde de synthèse, un solvant organique dont la pression de vapeur à 25°C est égale ou inférieure à 1,0 Pa, un vecteur absorbant l'huile, un agent liant, un tensioactif non ionique et un dodécylbenzènesulfonate. Le granule agrochimique enrobé selon la présente invention présente une excellente efficacité de maîtrise contre les nuisibles.
Patent FR-3068073-B1 (FR)
Title: Pale a calage variable pourvue d'un dispositif inferieur d'etancheite
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: F01D7/00
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le jeu entre une pale (13) à calage variable en pivotant sur un moyeu (12) et la face extérieure (16) peut être annulé par des bâtonnets (27) repoussés par des ressorts (33) et frottant sur la face extérieure (16), tout en prolongeant le contour de la pale (13). Conformément à l'invention, la compression des ressorts (33) et la force de frottement des bâtonnets (27) est ajustée en réglant la hauteur de saillie (34) établie sur les bâtonnets (27).
Patent FR-3068555-B1 (FR)
Title: Procede de verification mis en oeuvre par un dispositif electronique au cours d'au moins une transaction avec changement de limites
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de vérification mis en œuvre par un dispositif électronique au cours d'au moins une transaction réalisée par le dispositif électronique, le procédé comprenant : - une vérification (E01) de la pertinence d'une valeur limite d'un premier indicateur de suivi des transactions réalisées par le dispositif électronique à partir d'au moins un deuxième indicateur de suivi des transactions réalisées par le dispositif électronique, - si ladite valeur limite n'est pas pertinente, un changement (E02) de ladite valeur limite.
Patent FR-3069306-B1 (FR)
Title: Raccord pour un raccordement fluidique entre deux tuyaux ou analogues et agencement associe
Inventor: WITHEMAN JOSEPH
IPC: F16L41/12
Filed: 2017-07-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention se rapporte à un raccord (1) pour raccorder au moins un premier tuyau (101) ayant une paroi globalement cylindrique et un deuxième tuyau (102) l'un à l'autre, ledit raccord (1) comprend au moins un embout (2) comprenant au moins une première extrémité (2b) configurée pour être raccordée au deuxième tuyau (102), et une deuxième extrémité (2a) configurée pour être raccordée au premier tuyau (101), l'embout (2) permettant un raccordement fluidique hermétique entre le premier tuyau (101) et le deuxième tuyau (102), caractérisé en ce que ledit raccord (1) comprend en outre au moins un élément de compression (6) qui est mobile en translation entre la première extrémité (2b) et la deuxième extrémité (2a) de l'embout (2), l'élément de compression (6) étant dans une position de verrouillage dans laquelle l'élément de compression (6) résiste à une force de compression sur le premier tuyau (101) au niveau de la deuxième extrémité (2a) de l'embout (2), afin d'assurer le raccordement fluidique.
Patent FR-3070243-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils.
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-08-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une brosse (30) comportant : - une âme s'étendant selon un axe longitudinal, et - des poils maintenus par l'âme dans une portion de l'âme portant les poils, les poils ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe, la surface enveloppe présentant au moins un sillon (45), et - un peigne (50) comportant une pluralité de picots (51) portés par un support (52), le support étant engagé sur l'âme de la brosse.
Patent FR-3075652-B1 (FR)
Title: Dispositif d'administration automatisee d'un vasopresseur et d'un liquide de remplissage vasculaire
Inventor: CHENEGROS GUILLAUME
IPC: A61M31/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (5) de détermination des quantités de liquide de remplissage et de vasopresseur destinés à être administrés à un patient au moyen respectivement d'un premier distributeur (3) et d'un second distributeur (4), caractérisé en ce que le dispositif (5) est configuré pour, à partir d'une pression artérielle préalablement mesurée sur un patient, déterminer une quantité de liquide de remplissage et une quantité de vasopresseur telles que lesdites quantités sont fonctions du ratio entre des quantités de liquide de remplissage et de vasopresseur déjà administrées sur une période donnée.
Patent FR-3077449-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de presence a multiples zones de detection pour vehicule automobile
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H03K17/95
Filed: 2018-01-29
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (40) de détection de présence comportant un capteur (60) relié à un microcontrôleur (50), ledit capteur comportant une première capacité (62) de détection agencée dans une première zone (Zd1) de détection, et une seconde capacité (64) de détection agencée dans une seconde zone (Zd2) de détection, ledit microcontrôleur (50) étant configuré pour répéter de manière récurrente une phase de mesure d'un signal de mesure (N) par charge / décharge de la première capacité de détection depuis / vers la seconde capacité de détection, et pour détecter une présence d'un utilisateur dans la première zone (Zd1) de détection et/ou la seconde zone (Zd2) de détection en fonction du signal de mesure (N). La présente invention concerne également un véhicule automobile comportant un dispositif de détection et un procédé de détection.
Patent FR-3078070-B1 (FR)
Title: Composition presentant une excellente permeabilite a la vapeur d'eau
Inventor: DANEROL ANNE-SOPHIE
IPC: C09J11/06
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition comprenant au moins un copolymère à blocs styrèniques, au moins un plastifiant, et des particules d'un polymère réticulé ayant une densité de groupement carboxylate comprise entre 2,0 et 12,0 meq/g et une taille de pore moyenne comprise entre 0,005 et 1,0 µm, utilisable notamment pour la réalisation d'une matrice élastomérique convenant à tout dispositif de type dispositif à visée médicale tel qu'un patch, un film, une bande ou un pansement, de préférence un pansement, destiné à une application cutanée ou bien encore convenant à tout dispositif de type textile fonctionnel tel qu'un article de sport.
Patent FR-3080536-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique a effet tenseur de la peau
Inventor: LIEBARD BRUNO
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - au moins une phase aqueuse continue gélifiée comprenant au moins 0,5 % en poids par rapport au poids total de la composition d'au moins un polymère tenseur choisi parmi les polysaccharides non-cellulosiques, de préférence parmi les carraghénanes, et - au moins une phase grasse dispersée dans ladite phase aqueuse comprenant - au moins un agent structurant, et - moins de 5,0 % en poids de corps gras liquides à température ambiante par rapport au poids total de ladite phase grasse. L'invention couvre également l'utilisation d'une composition selon l'invention pour diminuer, voire faire disparaître, les rides et les ridules, en particulier pour tendre et/ou lisser la peau sur laquelle ladite composition est appliquée. L'invention couvre par ailleurs un procédé de traitement cosmétique comprenant au moins une étape d'application d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3080892-B1 (FR)
Title: Pompe a engrenages pour la circulation d’un fluide
Inventor: DURAND XAVIER
IPC: F04C11/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-04-03
Abstract: L' invention concerne une pompe à engrenages pour la circulation d'un fluide, notamment un fluide caloporteur, comportant un corps de pompe, un espace de circulation dudit fluide étant prévu dans le corps de pompe, un premier engrenage et un second engrenage engrenant l'un avec l'autre, un carter de pompe délimitant l'espace de circulation dudit fluide . Ladite pompe comporte une chambre basse pression communiquant avec un premier port d'admission d'une part et un second port de mise en pression d'autre part.
Patent FR-3089182-B1 (FR)
Title: Agencement d’un dispositif de rangement sur un panneau de porte
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B60R11/00
Filed: 2018-12-04
Granted: 2022-01-07
Abstract: Agencement d’un dispositif de rangement (16) sur un panneau de porte (12) de véhicule automobile, dans lequel le dispositif de rangement (16) est formé par un logement (18) ménagé dans une face interne (120) du panneau (12) et une plaque de fermeture (20), caractérisé en ce que le dispositif de rangement (16) comporte des parois latérales (22) et un fond (24) reliés au panneau (12), ainsi que des moyens de rappel (28) exerçant une force sur la plaque de fermeture (20) tendant à la plaquer contre le panneau (12) et en ce que le dispositif de rangement (16) est apte à passer d’une configuration non utilisée dans laquelle la plaque de fermeture (20) ainsi que les parois (22) et le fond (24) pliés sont reçus dans le logement (18) et une configuration d’utilisation dans laquelle la plaque de fermeture (20) est inclinée par rapport au panneau(12), les parois (22) étant dépliées de façon à former un réceptacle apte à recevoir un objet (36).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3090529-B1 (FR)
Title: Accostage entre deux garnitures de portes avant et arrière
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: ACCOSTAGE ENTRE DEUX GARNITURES DE PORTES AVANT ET ARRIÈRE Véhicule automobile comprenant : un montant central comprenant une feuillure de jonction (12) délimitant une ouverture destinée à recevoir un ouvrant ; un joint (14) chaussant la feuillure de jonction (12) ; une garniture (2, 4) disposée contre l’embouti (6), avec au moins un bord latéral (18) adjacent au joint (14) ; remarquable en ce que la garniture (2, 4) comprend au moins une nervure d’engagement (20) avec le joint (14), s’étendant transversalement à l’au moins un bord latéral (18) et depuis ledit bord (18), sur une face intérieure de ladite garniture (2, 4), et le joint (14) forme une encoche (24) recevant le bord latéral (18) et une portion d’extrémité (26) de l’au moins une nervure (20).     (Fig. 2)
Patent FR-3093384-B1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: ABID FATMA
IPC: H02K1/16
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: Titre : Stator de machine électrique tournante Stator (2) de machine électrique tournante, comportant une masse statorique (25) comportant des dents (23) et des encoches (21) entre les dents (23), chacune des encoches étant, du côté de l’entrefer, entièrement fermée, des conducteurs électriques (22) étant logés dans les encoches, les conducteurs électriques formant un bobinage fractionnaire, pour lequel le rapport q défini par q=Ne/(2pm) s’écrit sous la forme d’une fraction irréductible z/n, z et n étant deux nombres entiers non nuls, n étant différent de 1, où Ne est le nombre d’encoches du stator, m le nombre de phases du bobinage et p le nombre de paires de pôles du stator.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094259-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche lourde et étanche pour un écran de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: C08L29/14
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une couche lourde (1) et étanche pour un écran (2) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : réaliser une feuille (4) à base de polyvinyle butyral (PVB), placer ladite feuille dans un moule d’injection, l’espace restant disponible formant une cavité de moulage, injecter dans ladite cavité une composition à base de PVB pour réaliser une sous-couche (5) de renfort massique surmoulant partiellement ladite feuille sur une de ses faces de manière à définir : au moins une zone de protection acoustique accentuée (6) pourvue de ladite sous-couche, et au moins une zone de protection acoustique minimale (7) dépourvue de ladite sous-couche. Figure unique
Patent FR-3097981-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21Y105/16
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-02
Abstract: Titre : Dispositif lumineux pour véhicule automobile Dispositif lumineux (3) pour véhicule automobile comportant un substrat (4) de support et une pluralité de diodes électroluminescentes (5) disposées sur ce substrat (4) de support et comprenant chacune un corps (11) et une zone émettrice (9) de rayons lumineux, le dispositif comportant également une glace de protection (7) disposée sur le trajet des rayons lumineux émis par les diodes électroluminescentes, caractérisé en ce que le dispositif lumineux (3) comprend au moins une couche absorbante (17) configurée pour recouvrir le substrat (4) et, au moins en partie, le corps (11) des diodes électroluminescentes (5) et en ce que la couche absorbante (17) présente une pluralité de cavités (23) chacune agencée en regard de la zone émettrice (9) de l’une des diodes électroluminescentes (5). Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3099945-B1 (FR)
Title: Tuyau, jonction tubulaire et procédé de fabrication correspondants
Inventor: GENELOT PIERRE
IPC: F16L58/18
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: Tuyau             ,              jonction tubulaire et procédé de fabrication correspo n dants Ce tuyau comprend un corps de base (16) formant un fût (22), le fût ayant une surface intérieure de fût (24), une surface extérieure de fût (26), une première extrémité axiale (28) et une seconde extrémité axiale (30). Le tuyau comprend un revêtement de mortier de ciment (80) disposé sur la surface intérieure de fût, une première barrière (84) annulaire disposée à la première extrémité axiale du fût et adaptée pour s’opposer à un écoulement axial du mortier de ciment à l’état non-solide, et un bout à emboîtement (12), le bout à emboîtement étant défini par une partie d’emboîtement (40) du corps de base qui comprend une surface intérieure d’emboîtement (42).     Le tuyau comprend un revêtement d’emboîtement (60) s’étendant sur la surface intérieure d’emboîtement. Le revêtement d’emboîtement (60) est relié à la première barrière.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102147-B1 (FR)
Title: Système de récupération d’un aéronef à porter
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B64D1/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne un système de récupération (20) pour au moins récupérer en vol un aéronef à porter (10) à partir d’un aéronef porteur (1), le système de récupération (20) comprenant un récepteur (30) apte à être porté par l’aéronef porteur (1) et un accrocheur (50) apte à être porté par l’aéronef à porter (10), ledit récepteur (30) présentant un volume interne (38) débouchant sur un milieu extérieur (EXT) par une surface de passage (41), ledit récepteur (30) comportant un tronçon de guidage (31) creux, ledit tronçon de guidage (31) étant évasé. Ledit accrocheur (50) comporte un tronçon de connexion (51) évasé apte à être contenu au moins partiellement dans ledit volume interne (38), ledit système de récupération (20) comprenant un dispositif de fixation (60) fixant de manière réversible l’accrocheur (50) au récepteur (30).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3106431-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’images prises par radiographie et dispositifs associés
Inventor: HUARD MALO
IPC: G06T7/60
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé d’analyse d’images prises par radiographie et dispositifs associés L’invention concerne un procédé d’analyse d’images prises par radiographie d’une partie d’un sujet comportant au moins une zone à étudier avec des os, comportant une étape de :  - détection d’une zone à étudier ainsi que de l’incidence avec laquelle les images sont prises par radiographie,  - localisation d’éléments géométriques remarquables de la zone à étudier par mise en œuvre d’une première technique impliquant la détermination de la position de points remarquables à l’aide d’un réseau de neurones puis la détermination de segments remarquables comme reliant les points déterminés ou d’une deuxième technique impliquant la détermination de droites remarquables à l’aide d’un réseau de neurones puis la détermination des points remarquables comme intersection de droites remarquables déterminées, et   - mesure d’au moins un angle entre deux os de la zone à étudier à partir de la localisation d’éléments géométriques remarquables.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108369-B1 (FR)
Title: Redresseur pour turbomachine d’aeronef, comprenant un limitateur de pivotement d’aube a angle de calage variable
Inventor: PARENT DELPHINE HERMANCE MAXIME
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un redresseur (24) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une structure annulaire extérieure (30), une structure annulaire intérieure (40), ainsi qu’une pluralité d’aubes (26) à angle de calage variable comprenant une tête (50) ainsi qu’un pied (60) définissant ensemble un axe de rotation (76) de l’aube. Selon l’invention, le redresseur comprend, associé à au moins l’une des aubes (26) à angle de calage variable, un limitateur (80) de pivotement de cette aube autour de son axe de rotation (76), le limitateur comprenant :  - au moins un organe de butée (96a, 96b) prévu sur un premier élément (60) parmi la tête et le pied de l’aube ; et  - au moins un organe de butée complémentaire (102a, 102b) prévu sur la structure annulaire extérieure/intérieure (40) qui coopère avec ledit premier élément (60).  Figure pour l’abrégé : Figure 3.