baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092646-A1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: IKUTA RYUJIRO
IPC: F21S41/176
Filed: 2020-02-10
Abstract: Lampe de véhicule
    La présente invention concerne une lampe de véhicule comportant une unité de lampe (40) configurée de sorte qu’une lumière émise à partir d’une source de lumière soit émise vers l’avant de la lampe via une lentille de projection (42). L’unité de lampe (40) comporte des première et deuxième sources de lumière comme source de lumière, qui sont allumées dans des modes d’allumage requis respectifs. La première source de lumière comporte au moins un élément électroluminescent (44A) disposé à proximité d’un point focal arrière (F) de la lentille de projection (42). La deuxième source de lumière comporte au moins un élément électroluminescent (44B) disposé à une position obtenue en étant déplacé à partir du point focal arrière (F) dans une direction avant–arrière au–dessus du point focal arrière (F). Des éléments électroluminescents, comportant les première et deuxième sources de lumière, sont montés respectivement sur le même substrat (46) s’étendant obliquement dans la direction avant–arrière de la lampe, par rapport à un plan vertical orthogonal à la direction avant–arrière de la lampe.
    Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3112577-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’avance a l’allumage d’un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: GALLIENNE FELIX
IPC: F02P5/15
Filed: 2020-07-15
Abstract: La présente concerne un procédé de détermination d’une consigne d’avance à l’allumage (CAA) d’un moteur à combustion interne à allumage commandé comprenant les étapes de détermination d’une consigne de couple (Cc), n d’un couple effectif (Ce), d’un premier rendement d’avance à l’allumage (RAAsmi) en fonction du couple de consigne (Cc) et du couple effectif (Ce), dans le cas d’un mode d’injection du carburant sans micro-injection, et d’un état d’activation ou non d’un mode d’injection du carburant pour lequel une partie de ce carburant est prévue pour être injectée par micro-injection (Smi), caractérisé en ce qu’il comprend en outre les étapes de détermination d’un rendement de micro injection (Rmi), de détermination du rendement d’avance à l’allumage avec micro-injection (RAAami), à partir du rendement de micro injection (Rmi) et du premier rendement d’avance à l’allumage (RAAsmi), de détermination et application de la consigne d’avance à l’allumage (CAA) en fonction du rendement d’avance à l’allumage avec micro-injection (RAAami) déterminé précédemment.  Figure 1
Patent FR-3113308-A1 (FR)
Title: Dispositif d’immobilisation d’un vehicule hybride, boite de vitesse et procede de commande correspondants
Inventor: CARDONA JEAN-MARC
IPC: F16H63/36
Filed: 2020-08-06
Abstract: Dispositif d’immobilisation d’un véhicule hybride disposant d’une boîte de vitesses pilotée à arbres parallèles, qui regroupe le mouvement de plusieurs sources motrices (12, 13) en direction des roues du véhicule, comprenant d’une part des moyens de blocage sur un carter (20) de la boîte, d’une roue de parking crantée solidaire d’un premier pignon (18) de la boîte, et d’autre part des moyens de couplage d’un deuxième pignon (22) de la boîte sur son arbre, caractérisé en ce que le premier pignon (18) et la roue de parking ne sont pas en prise directe avec les sources motrices (12, 13) ni avec les roues du véhicule, alors que le deuxième pignon est monté sur un arbre en prise directe avec les roues du véhicule.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114654-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de vitesse de rotation et train d’atterrissage équipé d’un tel dispositif
Inventor: PIATON JÉRÔME
IPC: G01P3/48
Filed: 2020-09-28
Abstract: Dispositif de mesure comprenant une génératrice délivrant une tension alternative sinusoïdale de fréquence proportionnelle à la vitesse de rotation de son rotor, et un multiplicateur de fréquence comportant :      un rotor lié en rotation au rotor de la génératrice et pourvu de dents rotoriques ;  un stator comprenant une première et une deuxième paire de plots dentés, les dents rotoriques présentant avec les dents statoriques de la première paire de plots un couplage magnétique opposé à celui desdites dents rotoriques avec les dents statoriques de la deuxième paire de plots ;  un premier circuit électrique comprenant un bobinage d’excitation entourant dans un sens l’un des premiers plots et dans l’autre sens l’un des deuxièmes plots ; et un deuxième circuit électrique comprenant un bobinage de mesure entourant dans un même sens les premier et deuxième plots entourés par le bobinage d’excitation,  les extrémités du premier circuit électrique étant reliées à la génératrice.      FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3117471-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage automatise et chariot automatiquement guide
Inventor: REGIEN LAURENT
IPC: B65G1/04
Filed: 2020-12-15
Abstract: SYSTEME DE STOCKAGE AUTOMATISEE ET CHARIOT AUTOMATIQUEMENT GUIDE
    L’invention concerne un système de stockage d’articles (A), comprenant :
    - un rayonnage (20) ayant une pluralité de niveaux (5) de stockage et un premier montant (25) et un deuxième montant (26) en regard, reliant la pluralité de niveaux (5) de stockage et portant chacun une pluralité de dents (251), et
    - un chariot (3) automatiquement guidé apte à se déplacer le long des deux montants (25, 26) pour passer d’un premier niveau (5) de stockage à un deuxième niveau (5’) de stockage pour déposer ou prendre un article (A), ledit chariot (3) présentant sur un premier côté une première chenille (31) et sur un deuxième côté opposé au premier côté et une deuxième chenille (32), lesdites première chenilles et deuxième chenille (32) sont configurées pour coopérer avec le premier et le deuxième montants pour  monter ou descendre d’un niveau de stockage à l’autre.
    Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3117893-A1 (FR)
Title: Procede de rejuvenation de masse de captation de silicium
Inventor: MARION MARIE-CLAIRE
IPC: C10G25/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention concerne : un procédé de réjuvénation d’une masse de captation de composés silicés chargée en composés silicés, dans lequel la masse de captation est mise en contact avec un flux gazeux à une température comprise entre 100 et 1000°C ; une masse de captation réjuvénée comprenant un support poreux à base d’alumine et possédant des sites acides de Lewis et des groupements silanols ; et un procédé de captation de composés silicés dans une charge gazeuse ou liquide, comprenant la mise en contact de la charge avec la masse de captation réjuvénée.
Patent FR-3121166-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès en hauteur tel que plateforme avec stabilisateurs et pieds télescopiques
Inventor: BOISSINOT THOMAS
IPC: E06C7/42
Filed: 2021-03-25
Abstract: Dispositif d’accès en hauteur comprenant un piètement (3) avant, un piètement (4) arrière et un plancher, le piètement (3) avant comprenant deux pieds (6) d’appui au sol, chaque pied (6) étant pourvu d’un stabilisateur (7) mobile en rotation entre une position de rangement et une position déployée sensiblement horizontale d’appui au sol, l’angle défini entre la position de rangement et la position déployée de chaque stabilisateur (7) du piètement (6) avant étant d’au moins 180°.   Figure 1
Patent FR-3121390-A1 (FR)
Title: Biellette de suspension obtenue par une technique de fabrication additive
Inventor: GUILLAUMAT LOUIS
IPC: B60K5/12
Filed: 2021-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet une biellette de suspension de véhicule automobile comportant une première extrémité longitudinale (14), une seconde extrémité longitudinale (16), et un corps creux allongé qui s’étend entre la première extrémité (14) et la seconde extrémité (16), caractérisée en ce que la biellette (10) est réalisée en une seule pièce par une technique de fabrication additive, le corps (12) creux allongé est délimité par enveloppe (18) allongée, et le corps (12) creux allongé est renforcé intérieurement par une série de croisillons (32) de renfort qui s’étendent dans un plan parallèle à un axe longitudinal (D) reliant la première extrémité longitudinale (14) à la seconde extrémité longitudinale (16).  Par exemple, les croisillons (32) de renfort sont formés en relief sur une portion de la face interne (21) d’une paroi latérale (20) de l’enveloppe (18) allongée.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3124182-A1 (FR)
Title: Secteur d’anneau de turbine en matériau CMC à renfort particulaire
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: B33Y10/00
Filed: 2021-06-21
Abstract: Secteur d’anneau de turbine en matériau CMC à renfort particulaire Secteur d’anneau (10) de turbine en matériau composite à matrice au moins partiellement en céramique comportant une base annulaire (11) ayant une face interne (11a) destinée à définir la face interne d’un anneau de turbine et une face externe (11b) à partir de laquelle s’étend au moins une portion d’accrochage (12a, 12b) du secteur d’anneau à une structure de support d’anneau (50), le secteur d’anneau étant caractérisé en ce que ladite au moins une portion d’accrochage comprend un renfort particulaire dispersé dans la matrice au moins partiellement en céramique.  Figures pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124985-A1 (FR)
Title: Procédé et un système de régulation du confort d’un habitacle d’un véhicule
Inventor: ARGUEZ SAFA
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation du confort d’un habitacle d’un véhicule, l’habitacle comprenant au moins un siège, un panneau radiant et un dispositif de chauffage du siège; le procédé étant mis en œuvre par un contrôleur comprenant une mémoire contenant une cartographie préétablie ; le procédé comportant les étapes suivantes :- acquisition (32) d’une donnée caractéristique de l’état de l’habitacle, la donnée caractéristique comprenant la température de l’habitacle; - détermination (34) à partir de la cartographie d’un niveau de confort optimal en fonction de la donnée caractéristique ;- lecture (36) dans la cartographie de valeurs de régulation associées au niveau de confort optimal, lesdites valeurs de régulation comprenant des valeurs représentatives de la puissance de fonctionnement du panneau radiant et du dispositif de chauffage du siège;- transmission (42) des valeurs de régulation lues au panneau radiant et au dispositif de chauffage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3125166-A1 (FR)
Title: Colmatage actif de fuite de courant
Inventor: DUPUY PHILIPPE
IPC: H01H83/22
Filed: 2021-07-12
Abstract: Dans les installations électriques, la calibration du seuil de disjonction de la protection différentielle de la ligne de distribution dépend directement du nombre d’équipements connectés et des valeurs de courants de fuite à la terre de ces équipements. Pour conserver la disponibilité de l’installation, le niveau de sécurité peut se trouver relaxée et la dynamique autorisée pour l’impédance de la boucle de liaison à la terre doit être réduite dans le but d’éviter une montée excessive du potentiel du conducteur de protection auquel sont connectées les parties métalliques des équipements électriques. Le dispositif de colmatage selon l’invention consiste à déterminer en temps réel ainsi qu’à neutraliser tout ou partie du courant de fuite d’un équipement afin que celui-ci ne remonte pas vers la ligne de distribution, permettant ainsi de conserver un niveau de sécurité optimum.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1 Figures et illustrations
Patent FR-3126666-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’occupation, tapis de chauffage et de détection d’occupation et siège de véhicule
Inventor: BALDE MAMADOU
IPC: H05B3/34
Filed: 2021-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection d’occupation (2) d’un siège d’un véhicule comportant : - un substrat flexible (4) ayant une première face principale et une deuxième face principale opposée à la première face principale, - un capteur capacitif à électrodes interdigités (6) propre à détecter l’état d’occupation du siège, - des pistes conductrices (8) connectées au capteur capacitif à électrodes interdigités, le capteur capacitif à électrodes interdigités et les pistes conductrices étant fixés sur la première face principale du substrat flexible, caractérisé en ce que ledit substrat flexible est réalisé dans un matériau élastique et imperméable.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128762-A1 (FR)
Title: Dispositif de graissage d’un manchon d’accouplement pour systeme de distribution de graisse automatise et procede mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16N9/00
Filed: 2021-11-04
Abstract: L’invention concerne de graissage (50) destiné à être inséré dans un manchon d’accouplement comportant des cannelures intérieures caractérisé en ce que ledit dispositif de graissage (50) comprend un élément femelle (52) non débouchant longitudinal comportant des cannelures extérieures (51) destinées à être insérées dans les cannelures intérieures du manchon et un évidement, ledit dispositif de graissage (50) comportant une buse (55) longitudinale logée dans ledit évidement, ladite buse (55) comportant un trou (61) débouchant agencée longitudinalement, ladite buse (55) et ledit élément femelle (52) formant une chambre (60) dans l’évidement, ledit élément femelle (52) comprenant en outre au moins un orifice (57) débouchant communiquant avec ledit trou (61) par l’intermédiaire de ladite chambre (60).  Figure 2
Patent FR-3117254-A1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance des zones d’angle mort le long d’un trajet de déplacement pour véhicules
Inventor: RAMAIAH RAVINDRA
IPC: G08G9/02
Filed: 2021-12-07
Abstract: Système et procédé de surveillance des zones d’angle mort le long d’u n trajet de déplacement pour véhicules Système et procédé pour surveiller des zones d’angle mort (3) le long d’un trajet de déplacement (5) pour des véhicules (4), dans lequel au moins une pluralité de dispositifs de détection d’obstacles (10, 12, 14, 16, 18) sont installés, mutuellement espacés les uns des autres, le long dudit trajet de déplacement (5) au niveau d’une zone d’angle mort (3) à surveiller. Chaque dispositif de détection d’obstacles est configuré pour émettre vers et/ou recevoir d’un dispositif de détection adjacent, un signal de surveillance (Si) apte à détecter la présence d’un obstacle (2) dans la zone d’angle mort surveillée (3). Au moins un dispositif de détection d’obstacles est configuré pour émettre un signal d’alarme indiquant la présence d’un obstacle détecté dans ladite zone d’angle mort si le signal de surveillance (Si) transmis entre deux dispositifs de détection d’obstacles adjacents quelconques est interrompu ou perturbé pendant une période de temps prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3130294-A1 (FR)
Title: Alliage à base de nickel
Inventor: ROUFFIE ANNE-LAURE
IPC: C22F1/10
Filed: 2021-12-15
Abstract: La présente invention concerne un alliage à base de nickel, comprenant en pourcentage massique : - 4,0 à 15,7 % de cobalt ; - 15,3 à 19,5 % de chrome ; - 1,6 à 5,45 % de molybdène ; - 1,65 à 2,5 % d’aluminium ; - 2,8 à 4,3 % de titane ; - 0,01 à 0,10 % de carbone ; - 0,003 à 0,02 % de bore ; et - 0,01 à 0,10 % de zirconium.  La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une pièce en l’alliage à base de nickel, le procédé comprenant : - l’élaboration d’une billette dont la composition est celle de l’alliage à base de nickel ; - la mise en forme de la pièce ; et - le traitement thermique de la pièce.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130875-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’aubes a calage variable et d’un dispostif de transfert d’huile
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F04D29/56
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un module de turbomachine, comportant :  une soufflante comprenant des aubes à calage variable,un réducteur de vitesse (34) relié à un arbre de soufflante guidé en rotation par deux paliers de guidage, un système de changement de pas des aubes comprenant un moyen de commande comportant un corps annulaire solidaire de l’arbre de soufflante et un corps mobile , un dispositif de transfert de fluide (103) d’alimentation du moyen de commande,   le réducteur de vitesse étant à train d’engrenage planétaire, le dispositif de transfert étant en amont du réducteur de vitesse et comportant une partie stator (105) et une partie rotor (112) engagée dans la partie stator, la partie rotor étant solidaire en rotation du corps annulaire, le moyen de commande étant agencé en amont des paliers de guidage.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3134627-A1 (FR)
Title: Dispositif d'étalement ou coloration et de détermination de vitesse de sédimentation
Inventor: COUDERC GUILHEM
IPC: G01N15/05
Filed: 2022-04-15
Abstract: Dispositif d'étalement ou coloration et de détermination de vitesse de sédimentation Un dispositif d'étalement ou coloration et de détermination de vitesse de sédimentation comprend un premier groupe (4) agencé pour prélever un échantillon sanguin dans un tube et pour réaliser un frottis sur cet échantillon, et un deuxième groupe (6) agencé pour prélever un échantillon sanguin dans un tube et pour réaliser une détermination de vitesse de sédimentation. Le dispositif comprend au moins un organe de prélèvement (8) pouvant être commandé pour une opération par le premier groupe (4) et une opération par le deuxième groupe (6) pour le prélèvement d’un échantillon sanguin de sorte qu’un échantillon prélevé pour le premier groupe (4) n’est pas utilisé par le deuxième groupe (6), et qu’un échantillon prélevé pour le deuxième groupe (6) n’est pas utilisé par le premier groupe (4), le deuxième groupe (6) étant muni d'un capteur (20) comprenant une source de lumière à infrarouge (12) et un capteur optique (14) disposés sensiblement en regard l’un de l’autre autour d’un tube (16) relié à une extrémité de sortie de l’au moins un organe de prélèvement (8) de sorte que la lumière émise par la source de lumière infrarouge (12) atteint le capteur optique (14) après avoir traversé ledit tube (16). Le dispositif comprend en outre un convertisseur (10) agencé pour recevoir une ou plusieurs mesures de transmission lumineuse du capteur optique (14) et pour déterminer une vitesse de sédimentation.  Fig.1
Patent FR-3136784-A1 (FR)
Title: Système et procédé de réticulation d’un matelas continu de fibres minérales et/ou végétales
Inventor: BAUDOUIN BERNARD
IPC: D04H1/645
Filed: 2022-06-20
Abstract: Système et procédé de réticulation d’un matelas continu de fibres minérales et/ou végétales L’invention concerne un système de réticulation (SYS_R) d’un matelas continu de fibres minérales et/ou végétales, comprenant une étuve de réticulation (14) dudit matelas comportant au moins un caisson de chauffage, chaque caisson de chauffage étant relié à une chambre de combustion. Ledit système de réticulation comporte en outre un système dit « d’injection » (SYS_I) agencé à l’extérieur de l’étuve de réticulation et configuré pour injecter de l’air chaud dans au moins une chambre de combustion d’un caisson de chauffage, l’air chaud ainsi injecté venant en remplacement d’une fraction donnée d’air chaud produit par au moins un brûleur attaché à ladite au moins une chambre de combustion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3137758-A1 (FR)
Title: Membrane en silicium à transmittance dans l’infrarouge et son procédé de fabrication.
Inventor: GAILLARD FREDERIC-XAVIER
IPC: G01N21/17
Filed: 2022-07-08
Abstract: Membrane en silicium à transmittance dans l’infrarouge et son procédé de fabrication Membrane (84) de transfert fluidique comportant une paroi (82) poreuse en silicium dopé n comportant des pores (54) s’étendant de part en part dans son épaisseur, chaque pore ayant un diamètre inférieur ou égal à 400 nm et un rapport d’élancement supérieur ou égal à 20.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3137952-A1 (FR)
Title: Elément de raccord pour un raccordement fluidique à un terminal
Inventor: DURIEUX CHRISTOPHE
IPC: F16L37/086
Filed: 2022-07-15
Abstract: Elément de raccord pour un raccordement fluidique à un terminal Elément de raccord (1), pour un terminal (80) à enveloppe cylindrique, comprenant : un corps de raccord (10) ; un clapet (30) ; un corps de douille (60), mobile en translation ; des patins de serrage (50), déplacé par coopération avec une portion conique (16) du corps de raccord (10), entre des positions radiales initiale et de serrage ; des moyens de transmission (35), le corps de douille (60) ou les patins de serrage (50) étant aptes à entraîner le clapet (30) via les moyens de transmission (35), d’une position avant de fermeture du corps (60) à une position arrière d’ouverture, lorsque les patins de serrage (50) se déplacent de la position radiale initiale à la position radiale de serrage ; et une lumière (17), du corps de raccord (10), traversée par les moyens de transmission (35) lorsque le clapet (30) est en position arrière.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2020554-A1 (FR)
Title: Cheese making device
IPC: A01J25/11
Filed: 1969-02-25
Abstract: Device, particularly for making hard pasty cheese is of the type with a draining and compression device and has a main vessel for the whey with a number of moulds in the bottom. The mould has an expandable rectangular casing with a releasable closure and is supported on detachable feet.
Patent FR-2017091-A1 (FR)
Title: Cold widening and stretching of pipe joint
IPC: B21D41/02
Filed: 1969-08-29
Abstract: End of metal tube is widened and stretched to form a round shoulder-shaped transition so that the widening starts nearest to where the shoulder transition is situated. This method of widening and stretching prevents stress corrosion at joints of pipelines as occurring in prior art produced widened pipe joints carrying corrosive liquid.
Patent FR-2028937-A1 (FR)
Title: Aliphatic carboxylic acids from paraffins
IPC: C07C51/215
Filed: 1970-01-13
Abstract: Aliphatic carboxylic acids from paraffins Comprises oxidising a mixt. of paraffinic hydrocarbons (I) in the liquid phase at elevated temp., e.g. 160-220 degrees C, and press., e.g. 35-70 kg/cm2 with molecular oxygen (II); ratio between (I) and (II) is greater than 0.75:1, e.g. is not greater than 1.5:1. Specif. (I) consists of 4-8C hydrocarbons.
Patent FR-2052934-A1 (FR)
Title: 5-nitro-2-furyl-pyrazole derivatives
IPC: C08K5/3445
Filed: 1970-06-04
Abstract: 5-Nitro-2-furyl-pyrazole derivatives. Cpds. (I), useful as antimicrobical agents, anthelmintics, antiprotozoal agents, coccidiostats, trypanocides and antimalarials, esp. useful in the treatment of infections of the digestive and urinary tracts, as growth additives for animals and skin disinfectants : (where R is 1-5C alkyl or 2-5C hydroxalkyl) are prepd. by hydrolysis of the nitrile or hydrolysis and desacylation of the N-acyl and/or O-acyl nitriles corresponding to (I).
Patent FR-2056952-A1 (FR)
Title: Road tanker for gaseous methane transport
IPC: F17C1/00
Filed: 1970-07-31
Abstract: Tank with horizontal axis for direct delivery of methane from natural gas producing wells or pipe lines carrying the gas, and designed to provide transport of gaseous methane to user centres, where gas is transferred from the well or pipe line at its natural pressure to a large capacity road tanker or trailer-mounted tank without any device for expansion or compression, but simply by means of a pipe, insuring transport to user centres without means for raising or lowering the gaseous methane pressure.
Patent FR-2060425-A1 (FR)
Title: Dispersing agents for biocidal preparations
IPC: A01N25/30
Filed: 1970-09-07
Abstract: Dispersing agents for biocidal prepns. prepd. from sulphogps-contg. mono-or binuclear noncondensed cono- or bifunctional phenols and formaldehyde or from corresponding phenols free from sulphogrps., formaldehyde and sulphite have a mol-ratio phenolic component/formaldehyde of ca. 1/1.3-1/2.5, pref. 1/1.3-1/1.9. The condensation products are dispersing agents for biocides and have very good wetting properties with very unstable foam and good floating capacity.