baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961533-A1 (FR)
Title: Buried column realizing method for distributing loads in e.g. roadway, involves forming vertical cavity on ground, and performing casting of filling material in cavity, where shape of cavity is complementary to shape of column
Inventor: VERNAY GEORGES
IPC: E02D5/36
Filed: 2010-06-21
Abstract: The method involves forming a barrel (12) at a lower part of a predetermined section. An upper part of the predetermined section is formed with a capital (14) by utilizing a capital forming tool (24) with shape that is similar to shape of the capital. An appreciably vertical cavity is formed on a ground, where shape of the cavity is complementary to shape of a buried column (10). Casting of a filling material e.g. mortar is performed in the cavity. An independent claim is also included for a device for forming a buried column, comprising a locking unit.
Patent FR-2962483-A1 (FR)
Title: Method for realizing hollow metal reinforcement of e.g. leading edge of fan blade of turbomachine, involves chemically attacking fugitive insert to form internal cavity in massive part to obtain reinforcement of leading or trailing edge
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GERARD
IPC: D03D25/00
Filed: 2010-07-12
Abstract: The method involves weaving a three-dimensional fibrous structure (300) by weaving wires and/or metal strands (301). A fugitive insert (50) is incorporated in the fibrous structure. An assembly formed by the fibrous structure and by the fugitive insert causing agglomeration of metal wires of the fibrous structure is isostatic hot-pressed around the fugitive insert so as to obtain a massive part. The fugitive insert is chemically attacked so as to break the insert and to form an internal cavity in the massive part to obtain a hollow metal reinforcement of leading edge or trailing edge.
Patent FR-2948333-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de porte, procede de commande de porte et appareil de commande de porte
Inventor: ASADA HIROSHIGE
IPC: B60R16/03
Filed: 2010-10-01
Abstract: L'invention concerne notamment un système de commande de porte de véhicule comprenant :un appareil de commande de porte (10) monté sur un véhicule (1) ayant une batterie secondaire (2) qui stocke de l'énergie électrique en tant que puissance motrice et est chargeable par une source de puissance électrique externe (30) fournie à l'extérieur du véhicule ; un terminal mobile (20) configuré pour communiquer avec l'appareil de commande de porte (10) ; et une unité de manipulation de porte (23) fournie sur le terminal mobile (20) ou le véhicule (1) pour accepter la manipulation de déverrouillage de porte d'un utilisateur. Le système se caractérise notamment en ce que le terminal mobile (20) comprend une unité radio mobile (21), une unité de notification mobile (24) et une unité de commande mobile (27), l'appareil de commande de porte (10) comprenant une unité radio interne au véhicule (11) et une unité de commande interne au véhicule ( 14), l'unité radio interne au véhicule (11) étant configurée pour effectuer des radiocommunications avec l'unité mobile (20), et l'unité de commande interne au véhicule (14) étant configurée pour commander l'unité radio interne au véhicule.
Patent FR-2966652-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation d'un courant de toucher et de protection d'un appareil electrique contre de tels courants de toucher
Inventor: PLOIX OLIVIER
IPC: H02H3/16
Filed: 2010-10-21
Abstract: L'invention concerne la protection d'un appareil électrique (3) contre des courants de toucher, ledit appareil (3) étant destiné à être connecté entre une source d'énergie électrique et un équipement embarqué à bord d'un véhicule automobile (1). Elle met en oeuvre un circuit (9) de détection des courants de fuite et d'estimation des courants de toucher destiné à venir se connecter sur des lignes de raccordement électrique (4a, 4b, 4c, 8) de l'appareil (3), un circuit de mesure (14) du courant de masse, et des moyens de commande de fonctionnement (11) de l'appareil (3) en fonction du niveau estimé des courants de toucher et du niveau mesuré du courant de masse. L'invention trouve application dans la protection contre les courant de fuite lors de la recharge d'un véhicule automobile à traction électrique ou hybride.
Patent FR-2966800-A1 (FR)
Title: Navigation aid providing device for small pleasure boat, has steerable main thruster, and auxiliary motor positioned at rear of pleasure boat and in axis of main thruster, where auxiliary motor is provided as submersible electric thruster
Inventor: FILIPPO-GALANOS GEORGES
IPC: B63H20/02
Filed: 2010-11-03
Abstract: The device has a steerable main thruster (3) and an auxiliary motor (9). A universal mounting (8) is capable of binding an anti-cavitation plate (10) and the main thruster. The auxiliary motor is positioned at the rear of a small pleasure boat (1) and in an axis of the main thruster, where the auxiliary motor is provided as a submersible electric thruster. The auxiliary motor is fixed at a lower end of a support rod and powered by an electric battery (30).
Patent FR-2970783-A1 (FR)
Title: Procede de controle predictif du fonctionnement d'un equipement electronique, equipement electronique et dispositif de controle
Inventor: REGIS DIDIER
IPC: G01R29/08
Filed: 2011-01-26
Abstract: Selon ce procédé, on mesure un spectre électromagnétique émis par le composant électronique (6, 8, 10) en cours de fonctionnement et on compare le spectre électromagnétique mesuré à un gabarit prédéterminé définissant au moins une zone de fonctionnement sûr pour détecter un éventuel dysfonctionnement ou risque de dysfonctionnement du composant électronique.
Patent FR-2980864-A1 (FR)
Title: Data downloading housing i.e. D-box for embedded aeronautical equipment, has software resources with physical definition of data transfer protocol, so as to ensure transfer of data to be downloaded according to data transfer protocol
Inventor: DURAND ROMAIN
IPC: G06F17/40
Filed: 2011-09-30
Abstract: The housing i.e. D-box has a CPU, an internal operating system (F04), an Ethernettype interface (F02) for downloading data, a storage unit (F08) for storing the data, and software resources (F10) with a physical definition of data transfer protocol. The software resources ensure the transfer of data to be downloaded according to the data transfer protocol, a universal serial businterface, and a transmission unit of the data to be downloaded. The data transfer protocol includes a cyclic redundancy check for allowing detection of data transmission errors.
Patent FR-2978763-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'amino-acides ou esters comprenant une etape de metathese
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C07C227/04
Filed: 2011-08-02
Abstract: Procédé de synthèse d'un α,ω-aminoester (acide) saturé longue chaîne comportant de 6 à 17 atomes de carbone ledit procédé comprenant une première étape de métathèse croisée entre un premier composé acrylique choisi parmi l'acrylonitrile, l'acide acrylique ou un ester acrylique et un second composé mono-insaturé comportant au moins une fonction trivalente, nitrile, acide ou ester, l'un de ces composés comportant une fonction nitrile et l'autre une fonction acide ou ester, en présence d'un catalyseur de métathèse de type carbène de ruthénium, et une deuxième étape d'hydrogénation du nitrile-ester(acide) mono-insaturé obtenu, caractérisé en ce que le dit composé mono-insaturé comportant au moins une fonction trivalente nitrile, acide ou ester a préalablement été soumis à une purification par traitement thermique et/ou chimique.
Patent FR-2984519-A1 (FR)
Title: Magnetometre a pompage optique integre et isotrope
Inventor: MORALES SOPHIE
IPC: G01R33/26
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention concerne un magnétomètre isotrope à pompage optique et à résonance magnétique. Il comprend un laser (14), une cellule emplie de gaz (10), un circuit de décharge HF (30), des bobines de génération de champ magnétique RF (56 ,56 ) entourant la cellule, des premier moyens d'asservissement en fréquence (20) d'un générateur RF, des seconds moyens d'asservissement en polarisation du faisceau laser (40) et des troisièmes moyens d'asservissement de la direction du champ magnétique RF (50). La direction de polarisation du faisceau laser en entrée de la cellule est alignée orthogonalement au champ magnétique à mesurer grâce à un rotateur de polarisation à cristal liquide (16b). Ce magnétomètre se prête bien à une réalisation intégrée.
Patent FR-2984861-A1 (FR)
Title: Installation de traitement d'objets plats empiles sur chant, procede de dechargement d'objets plats empiles sur chant
Inventor: CARON ARNAUD
IPC: B65G1/133
Filed: 2011-12-23
Abstract: Une installation de traitement (1) d'objets plats (2) empilés sur chant et un procédé de chargement, l'installation de traitement (1) comportant un chariot de transport (300) pourvu d'un caisson (303) comportant une paroi de fond (307) inclinée, une paroi d'extrémité (306) en regard de laquelle une ouverture (304) est prévue, une première et une seconde unité de stockage (100, 200) comportant respectivement une zone de chargement (101) et une zone de stockage (201), une zone de déchargement (203) prévue en amont de ladite zone de stockage (201) et mobile entre une position de transfert dans laquelle elle est coplanaire avec ladite zone de stockage (201) et une position de déchargement dans laquelle elle est coplanaire avec ladite paroi de fond (307).
Patent FR-2988552-A1 (FR)
Title: Avionic module for use in frame of avionic equipment of aircraft, has case in which electronic board is placed, and deflector controlling distribution of cooling air between corridors, where case comprises input orifice and output orifice
Inventor: ENGELVIN PIERRE LOUIS
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: The module (2) has a case (3) in which an electronic board (4) is placed, where the case comprises an input orifice and an output orifice (14) for cooling air. A corridor (7) is utilized for circulation of the cooling air and placed between a front face (6) of the board and a wall (5) facing the case. Another corridor (10) is utilized for circulation of the cooling air and placed between a rear face (9) of the board and another wall (8) facing the case. A deflector (31) controls distribution of the cooling air between the corridors, and is fixed at the board.
Patent FR-2988827-A1 (FR)
Title: Projectile for neutralizing individual, has runner passing from back position occupied by runner during shooting towards front position at time of impact on target, where runner comes to impact with body part in direct or indirect manner
Inventor: ECHES NICOLAS
IPC: F42B5/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: The projectile (1) has a rigid body (3) and a head (2) that is made out of flexible material, and is connected to the body. A runner (5) is allowed to slidingly rise with regard to the body, where the runner is able to pass from a back position that is occupied by the runner during shooting towards a front position at the time of impact on a target. The front position is provided as the position in which the runner comes to impact with a part (9) of the body in a direct or indirect manner. A compressible material block is interposed between the runner and the body.
Patent FR-2970290-A1 (FR)
Title: Systeme pour regler des segments de joint brosse dans une turbomachine
Inventor: ALI SULFICKER
IPC: F01D11/08
Filed: 2012-01-06
Abstract: Le segment (40) de joint brosse, comprend un support mobile ayant une tête (96), un prolongement (98) et une surface d'étanchéité (69), la tête (96) étant montée dans une chambre (66). Le segment (40) de joint brosse comprend également une brosse (46) montée sur le support mobile le long de la surface d'étanchéité (69). Le segment (40) de joint brosse comprend un élément de sollicitation (78) monté sur le support mobile, conçu pour faire passer le support mobile d'une première position à une seconde position afin d'accroître un espacement (84) de la brosse dans un espace (86) entre la brosse (46) et un rotor (22), et le support mobile étant conçu pour passer de la seconde position à la première position pour réduire l'espacement (84) de la brosse en réponse à la circulation d'un fluide de l'espace (86) à la chambre (66).
Patent FR-2985530-A1 (FR)
Title: Coffrage perdu pour la realisation de murs verticaux
Inventor: CHIRTU STEFAN
IPC: E04B2/86
Filed: 2012-01-06
Abstract: L'invention concerne un coffrage perdu pour la réalisation de murs verticaux. Des fentes additionnelles traversantes (22) sont ménagées dans un panneau arrière (6), de part et d'autre de chacune des fentes principales (20), dans la direction horizontale, l'écartement e entre chaque fente principale (20) et les fentes additionnelles (22) ménagées de part et d'autre de cette fente principale étant compris entre 7 et 35mm. L'extrémité arrière de chaque entretoise (14) est déplaçable à la main d'une position de repos (15) dans laquelle les extrémités avant (16) et arrière (18) de l'entretoise sont alignées sur un axe perpendiculaire à la face avant du panneau avant (2), vers une position décalée (17) dans laquelle l'extrémité arrière (18) est écartée, dans la direction horizontale, de sa position de repos (15) par une distance égale à e/2.
Patent FR-2985456-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has passenger compartment including front part and rear part separated by arch, and set of removable elements covering bucket, where each rigid removable element is occupied in use position and storage position in car
Inventor: CANDUSSI GILLES
IPC: B60J7/00
Filed: 2012-01-10
Abstract: The vehicle (10) has a passenger compartment (12) including a front part (14) and a rear part (16) separated by an arch (18). A line of back seats (33) includes a bench that is provided with a base (34) and a file (36) articulated in swivelling around transverse axes. First and second sets of rigid removable elements (46, 48) cover a line of front seats and the line of back seats. A third set of rigid removable elements covers a bucket. Each rigid removable element is occupied in a use position and a storage position in the vehicle.
Patent FR-2986853-A1 (FR)
Title: Audio and lighting station for attaching to ceiling of construction, has box accommodating audio device and lighting unit, where box includes rectangular face for fitting on ceiling, and covering plate is interposed between box and ceiling
Inventor: ESTIOT ANTHONY
IPC: F21V33/00
Filed: 2012-02-13
Abstract: The station has a body accommodating an audio device (6) having a speaker (61) and a tuner (62), and a lighting unit (7) for illumination. A power supply circuit supplies power to the audio device and the lighting unit. The body is formed as a box having a rectangular face (3) for fitting on a ceiling. A remote control (8) controls the audio device, and a control unit (9) controls the lighting unit, where the control unit includes a detector (91) associated with a light radiation presence sensor (92). A covering plate (10) is interposed between the box and the ceiling. An independent claim is also included for a method for installing the audio and lighting station.
Patent FR-2987310-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche utilisable pour le renforcement d'une ceinture de pneumatique
Inventor: HUYGHE JEAN-MICHEL
IPC: B32B25/00
Filed: 2012-02-29
Abstract: Stratifié multicouche, utilisable notamment comme élément de renforcement d'un article fini ou d'un produit semi-fini en caoutchouc tel qu'un pneumatique, comportant au moins un film de polymère ayant, quelle que soit la direction de traction considérée dans le plan du film, un module d'Young qui est supérieur à 500 MPa, ledit film étant disposé entre et au contact de deux couches de composition de caoutchouc tel que du caoutchouc naturel, caractérisé en ce que chaque couche de composition de caoutchouc présente, à l'état réticulé, un module sécant en extension, à 10% d'allongement, qui est supérieur à 30 MPa, de préférence compris entre 30 et 150 MPa.
Patent FR-2988174-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la capacite d'un anticorps a maintenir des cellules a proximite l'une de l'autre
Inventor: JAGA DELPHINE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2012-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la capacité d'un anticorps candidat à maintenir une première cellule et une deuxième cellule à proximité l'une de l'autre, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - mise en contact dudit anticorps candidat avec (i) une première cellule exprimant dans la partie extracellulaire de sa membrane plasmique une première protéine dont on sait ou dont on suspecte qu'elle est reconnue par l'anticorps candidat et (ii) une deuxième cellule exprimant dans la partie extracellulaire de la membrane plasmique une deuxième protéine dont on sait ou dont on suspecte qu'elle est également reconnue par l'anticorps candidat, chacune des protéines étant marquée par un membre d'un couple de partenaires de FRET, et - mesure du signal de FRET et comparaison avec le signal mesuré en l'absence d'anticorps candidat. L'invention concerne également un nécessaire de réactifs pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2992700-A1 (FR)
Title: Bande de pieces de fixation.
Inventor: DOREAU DAMIEN
IPC: E04D3/36
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne une bande (10) comportant une pluralité de pièces de fixation (30a, 30b, 30c), chaque pièce de fixation comportant un fût (31) et une tête (32) à une extrémité du fût, dans laquelle lesdites pièces de fixation sont assemblées par au moins un lien souple (20a, 20b) fixé de façon irréversible à chaque pièce de fixation. Chaque lien souple (20a, 20b) est avantageusement fixé à la tête (32) de chaque pièce de fixation (30a, 30b, 30c) par soudage aux ultra-sons.
Patent FR-2998993-A1 (FR)
Title: Data processing method for allowing e.g. user equipment, to access web application hosted in server, involves updating database of browser with data stored in server, and accessing web application when user equipment is in connected state
Inventor: LUCAS PEDRO
IPC: G06F9/44
Filed: 2012-12-05
Abstract: The method involves determining a connection state of user equipment (2) by sending a request to a server (1), and synchronizing a cache (22) of a web browser (21) with files related to a web application (10) stored in the server when user equipment is in the connected state. A database of the browser is updated with data stored in the server, and the web application is accessed. The web application is accessed using the files related to the web application stored in the cache and data relating to the application stored in the database when the equipment is in a disconnected state. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program for allowing user equipment to access a web application hosted in a server (2) a user equipment.
Patent FR-2999507-A1 (FR)
Title: Procede d'alerte du non engagement du frein de parking d'une transmission automatique ou automatisee de vehicule avant l'abandon du vehicule par le conducteur
Inventor: DELANNOYE OLIVIER
IPC: B60T7/08
Filed: 2012-12-18
Abstract: Procédé d'alerte du non enclenchement d'un frein de parking associé à une transmission automatique ou automatisée de véhicule automobile, lors de la détection de l'ouverture de la portière du conducteur ou passager après la coupure du moteur, caractérisé en ce qu'une unité de calcul du véhicule autre que le calculateur de la transmission enregistre le dernier signal relatif à l'état d'enclenchement du frein de parking et déclenche un signal d'alerte à l'attention des passagers du véhicule si la portière du conducteur ou du passager est ouverte, et que le dispositif de parking de la transmission n'est pas enclenché.
Patent FR-3015190-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: CHAIGNE JEROME
IPC: A43B5/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: Cette chaussure de sport (1) comprend : - une partie basse (2) adaptée pour entourer le pied d'un utilisateur, - des moyens de liaison (5) de la partie basse (2) avec une partie haute (3) qui est prévue pour entourer le bas de la jambe de l'utilisateur et qui est mobile par rapport à la partie basse (3), - des moyens de blocage au moins partiel des mouvements de la partie basse (2) par rapport à la partie haute (3). Les moyens de blocage comprennent un élément de blocage (7), incluant un arceau (71) entourant une zone arrière (35) de la chaussure de sport, qui est articulé en rotation avec la partie basse (2) ou la partie haute (3) et qui est mobile par rapport à la partie basse (2) ou la partie haute (3) entre une position de blocage dans laquelle les moyens de blocage verrouillent au moins partiellement les mouvements de la partie haute (3) par rapport à la partie basse (2), et une position de déblocage dans laquelle les moyens de blocage laissent libres les mouvements de la partie haute (3) par rapport à la partie basse (2).
Patent FR-3000858-A1 (FR)
Title: Procede pour deplacer un capteur d'image numerique afin de le calibrer ou d'augmenter sa resolution
Inventor: DAVID CAMILLE
IPC: H04N5/341
Filed: 2013-01-09
Abstract: Procédé pour piloter des actionneurs de déplacement d'un capteur d'image numérique, ou des actionneurs d'un ensemble de lentilles optiques associées à un capteur numérique , afin de suivre cycliquement une trajectoire (Ca' ; Ce'), le capteur étant activé pendant un temps d'intégration prédéterminé (ti) quatre fois durant chaque cycle de parcours de cette trajectoire (Ca' ; Ce'), dans lequel : - la trajectoire (Ca' ; Ce') est établie à partir d'une trajectoire de base (Ca ; Ce) passant par les sommets d'un carré (Ca) dont les côtés valent la moitié de la distance séparant deux points d'acquisition consécutifs du capteur ; - en augmentant les dimensions de cette trajectoire de base (Ca ; Ce) d'un facteur approprié pour que les barycentres des quatre portions de trajectoire (Ca' ; Ce') parcourues respectivement pendant chaque intégration coïncident avec les sommets du carré (Ca).
Patent FR-3006053-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de contraintes residuelles subsurfaciques adapte aux surfaces gauches
Inventor: DANIEL LAURENT ANTOINE
IPC: G01S7/521
Filed: 2013-05-22
Abstract: Ce dispositif de mesures de contraintes résiduelles régnant à proximité de la surface d'un matériau à analyser (1) comporte une source d'émission d'ultrasons (10) coopérant avec un récepteur d'ultrasons (12) à disposer sur le contour dudit matériau (1), un système de localisation (30) de ladite source et dudit récepteur et un mesureur de la vitesse des ondes ultrasoniques (21) se propageant entre ladite source et ledit récepteur. Pour étudier les contraintes régnant à la surface d'un matériau présentant un profil courbe, on a prévu un sabot de mesures (40) mobile pour rendre solidaires ladite source et ledit récepteur. Ce sabot est fait en une matière souple telle à épouser le profil du matériau. Application aux mesures de contraintes subies par les ailes d'avion.
Patent FR-3007280-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation mettant en oeuvre des corps gras, des catalyseurs metalliques, et moins de bases d'oxydations que de coupleurs
Inventor: MIGNON MARIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration d'oxydation des fibres kératiniques mettant en œuvre: - un ou plusieurs catalyseurs métalliques et - une composition (C) comprenant : i. éventuellement au moins une base d'oxydation ii. au moins un coupleur d'oxydation, iii. au moins un agent oxydant chimique le rapport molaire base(s) d'oxydation sur coupleur(s) étant inférieur à 0,8 lorsque une ou plusieurs bases sont présentes dans la composition (C). Le procédé de coloration permet d'améliorer de manière significative les propriétés tinctoriales de la coloration notamment en termes de sélectivité, de chromaticité, d'intensité et de montée de la couleur.