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Patent FR-3104837-B1 (FR)
Title: Armoire électrique avec une isolation thermique et procédé de gestion d’une telle armoire
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: H02B1/30
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: Armoire électrique avec une isolation thermique et procédé de gestion d’une telle armoire Armoire électrique (2), définissant une enceinte (4) pour recevoir au moins un appareil électrique et comprenant au moins une paroi thermiquement isolante (6) montée sur une face (22) de l’armoire électrique. La paroi isolante comprend une cavité interne (62) creuse, alors que l’armoire électrique comprend en outre un dispositif mécanique (10), tel qu’un compresseur ou une pompe, configuré pour modifier la pression à l’intérieur de ladite cavité, le dispositif mécanique étant fluidiquement connecté à ladite cavité (62). L’armoire électrique comprend au moins un dispositif de mesure (14), configuré pour déterminer une différence de température entre l’intérieur de l’armoire et l’extérieur de l’armoire. L’armoire électrique comprend aussi un dispositif électronique de commande (12), configuré pour piloter le dispositif mécanique de manière à modifier la pression à l’intérieur de ladite cavité en fonction de la différence de température mesurée.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105168-B1 (FR)
Title: Stabilisateur destiné à assembler de manière flexible un élément de cadre et un raidisseur pour fuselage d’aéronef.
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-10-28
Abstract: - Stabilisateur destiné à assembler de manière flexible un élément de cadre et un raidisseur pour fuselage d’aéronef.  - Le stabilisateur (1) comprend une partie (11A) destinée à être fixée à une âme (6) d’un élément de cadre (2), une partie (11B) destinée à être fixée à une surface (17) d’un raidisseur (4) et une partie intermédiaire (11C) reliant la partie (11A) et la partie (11B), la partie intermédiaire (11C) étant comprise dans un plan (P1) incliné d’un angle d’inclinaison nominal (A) non nul par rapport à un plan (P2) perpendiculaire à la partie (11A). Le stabilisateur (1) autorise une tolérance quant à la hauteur du raidisseur (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105043-B1 (FR)
Title: Système de découpe laser
Inventor: CHAGNOT CHRISTOPHE
IPC: B23K26/18
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne une système (102) de découpe laser comportant une tête de découpe (122), la tête de découpe (122) comportant une sortie optique (126) destinée à l’émission d’un faisceau optique suivant un axe de propagation (A-A) prédéterminé,  le système de découpe (102) étant caractérisé en ce qu’il comprend, en outre, un dispositif (123) d’arrêt de faisceau comportant un boîtier (132), le boîtier (132) comprenant une paroi (138) délimitant une cavité (140), la cavité (140) débouchant à l’extérieur du boîtier (132) par une ouverture (144), l’ouverture (144) étant orientée vers la sortie optique (126), l’axe de propagation (A-A) traversant l’ouverture (144),  le boîtier (132) comprenant également un port (150) d’amenée de fluide dans la cavité (140), et un port (152) d’évacuation de fluide depuis la cavité (140), le port d’amenée (150) et le port d’évacuation (152) étant distincts de l’ouverture (144).  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3108340-B1 (FR)
Title: Appareil de défroissage à vapeur muni de deux circuits de distribution de vapeur indépendants
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: Cet appareil de défroissage (2) comporte une base (3) destinée à reposer stablement sur un support horizontal, et une tête de défroissage (4) supportée par la base (3), la tête de défroissage (4) comprenant une surface de traitement (5) sur laquelle un vêtement à défroisser est destiné à être disposé alors que l’appareil de défroissage (2) repose sur la base (3), la surface de traitement (5) comprenant au moins une zone d’émission de vapeur (7.1, 7.2), l’appareil de défroissage comportant un premier circuit de distribution de vapeur (11) et un deuxième circuit de distribution de vapeur (12) qui est distinct du premier circuit de distribution de vapeur (11), l’au moins une zone d’émission de vapeur comportant au moins un premier trou de sortie de vapeur (8.1) qui est relié fluidiquement au premier circuit de distribution de vapeur (11) et au moins un deuxième trou de sortie de vapeur (8.2) qui est relié fluidiquement au deuxième circuit de distribution de vapeur (12). L’appareil de défroissage (2) est configuré de telle sorte qu’un défroissage d’un vêtement à défroisser s’effectue en appliquant manuellement le vêtement à défroisser sur la surface de traitement (5) et en faisant glisser le vêtement à défroisser sur ladite surface de traitement (5).  Figure 1
Patent FR-3109361-B1 (FR)
Title: Système de protection d’un utilisateur, ensemble et utilisation d’un tel système de protection
Inventor: THEVENOT GÉRARD
IPC: B62J27/20
Filed: 2020-04-21
Granted: 2023-02-24
Abstract: Système de protection d’un utilisateur circulant sur un véhicule pourvu d’un organe de direction (10), le système de protection comprenant :- une structure de protection gonflable,- un dispositif d’actionnement (25) connecté à la structure de protection et configuré pour détecter au moins un paramètre d’actionnement représentatif de la situation d’accident,dans lequel un dispositif de détection (26) est configuré pour détecter une perte de contrôle du véhicule comme paramètre d’actionnement, lorsque l’utilisateur lâche l’organe de direction pendant une durée déterminée alors que le véhicule est en déplacement.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3109989-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un projectile de gros calibre coincé dans le tube d'une pièce d'artillerie
Inventor: PIPART ROMAIN
IPC: F41A35/00
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d'extraction (1) d'un projectile (10) de gros calibre coincé dans un tube (20) d'une pièce d'artillerie (100), dispositif (1) comportant une masse (2) de déblocage d'un diamètre inférieur au calibre du tube (20) et destinée à être introduite dans le tube (20) au niveau de la bouche de ce dernier puis à être libérée dans le tube (20) pour venir impacter par inertie le projectile (10) bloqué, masse (2) qui est solidaire d'une extrémité d'une corde (3). Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte un moyen de largage (4) solidarisable avec la bouche du tube (20), moyen de largage (4) comportant un moyen de blocage et déblocage (6) qui, dans une position de blocage bloque la corde (3) pour retenir la masse (2) au voisinage de la bouche du tube (20) et qui, dans une position de déblocage permet de libérer la corde (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114567-B1 (FR)
Title: Berceau pour un véhicule automobile.
Inventor: WILLEMENOT JOHANN
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-10-20
Abstract: Berceau pour un véhicule automobile.  Berceau (12) pour un véhicule automobile (11), comprenant un corps (14), notamment destiné à être assemblé à une caisse (40), caractérisé en ce que le berceau (12) comprend une traverse amovible (17) et en ce qu’il comprend une première configuration dans laquelle ladite traverse amovible (17) est montée sur le corps (14), une première et une deuxième extrémités (17a, 17b) de ladite traverse amovible (17) étant notamment montées respectivement sur une première et une deuxième extrémités (14a, 14b) du corps (14), et en ce qu’il comprend une deuxième configuration dans laquelle ladite traverse amovible (17) est démontée, ce qui permet l’extraction de ladite traverse amovible (17).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3115334-B1 (FR)
Title: Pompe pour fluide cryogénique
Inventor: MICHALSKI ERIC
IPC: F04B53/00
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: Titre :   Pompe pour fluide cryogénique L’invention concerne une pompe comprenant un compartiment de pompage intégrant :- un corps de pompe ;- un piston mobile en translation à l’intérieur du corps de pompe selon un axe de translation et comprenant une tige, la pompe comprenant également :- un compartiment moteur ;- un compartiment intermédiaire,la pompe comprenant également des moyens d’isolation thermique incluant un élément tubulaire (5001) logé dans le compartiment intermédiaire (400) caractérisée en ce que les moyens d’isolation thermique comprennent également au moins un disque en matériau isolant (501), positionné à l’intérieur de l’élément tubulaire (5001) et s’étendant radialement à l’axe de translation, depuis la tige du piston jusqu’à l’élément tubulaire (5001).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116908-B1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un capteur radar et un module lumineux de signalisation
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S7/48
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble de véhicule (1), comprenant :- un capteur radar (10) configuré pour émettre des ondes radars (R1) sur une plage (Δ1) de longueurs d’onde (λ), et- un module lumineux (13), - caractérisé en ce que ledit module lumineux (13) comprend une sous-couche (14) et une couche (15) de motifs (150) formant un élément diélectrique structuré sub-longueur d’ondes avec une période de répétition des motifs (150) qui est inférieure au quart d’une longueur d’onde (λ) de ladite plage (Δ1), et caractérisé en ce que l’épaisseur totale (e0) dudit module lumineux (13) est égale à m fois une longueur d’onde (λ) de ladite plage (Δ1) le tout divisé par deux fois l’indice de réfraction équivalent de ladite sous-couche (14) et de ladite couche (15) de motifs (150) fois le cosinus d’un angle réfracté correspondant à un angle d’incidence des ondes radars (R1), avec m entier.  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3116720-B1 (FR)
Title: Progestérone végétale et utilisations
Inventor: CHEMINEAU PHILIPPE
IPC: A61K36/52
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-11-17
Abstract: Progestérone végétale et utilisations Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Centre National de la Recherche Scientifique Université de Tours Institut Français du Cheval et de l’Equitation La présente invention est relative à l’utilisation d’une composition comprenant une progestérone dérivée d’un arbre du genre Juglans pour induire l’ovulation chez un mammifère d’élevage choisi parmi les ruminants et les monogastriques.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3117067-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule protege contre les mines terrestres et destine a un vehicule militaire
Inventor: BLASS SIEGFRIED
IPC: B60N2/427
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule (10) protégé contre les mines terrestres et destiné à un véhicule militaire, avec une partie inférieure (12) à fixer au véhicule militaire (10), une partie supérieure (14) pour une plaque d’assise du siège de véhicule (10), et un châssis à ciseaux (16) monté sur ressort, situé entre la partie inférieure (12) et la partie supérieure (14) et dont respectivement un premier axe (18) est fixé à demeure au niveau de la partie inférieure (12) et de la partie supérieure (14) et dont respectivement un second axe (20) est guidé avec un mouvement linéaire le long d'un dispositif de guidage (22) fourni au niveau de la partie inférieure (12) et de la partie supérieure (14), dans lequel un élément de crémaillère (24) est fixé au second axe (20), associé à la partie inférieure (12) du siège de véhicule (10), du châssis à ciseaux (16), et une paire d'éléments de mâchoire (26), tenus latéralement à distance de l'élément de crémaillère (24) au moyen d'un dispositif de verrouillage (28) du siège de véhicule (10) dans l'état de conduite normal du véhicule militaire (10), sont prévus au niveau de la partie inférieure (12) à côté de l'élément de crémaillère (24) et, dans le cas d’une explosion de mine où la distance en hauteur entre la partie supérieure (14) et la partie inférieure (12) du siège de véhicule (10) est réduite à un minimum du fait de l'inertie d’une personne assise sur le siège de véhicule (10), le dispositif de verrouillage (28) déverrouille les éléments de mâchoire (26) et un dispositif à ressort (30) relie les deux éléments de mâchoire (26) à l'élément de crémaillère (24) avec complémentarité de forme et de force.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104434-B1 (FR)
Title: Composition coiffante contenant des fibres
Inventor: METTEN DIANE
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne une composition coiffante, comprenant a) au moins un constituant comprenant des fibres,  b) au moins un polymère comprenant un polymère d’acrylate et c) au moins un polymère comprenant un polyuréthane.
Patent FR-3117534-B1 (FR)
Title: Rotor de soufflante à aubes à calage variable.
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D7/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention concerne un rotor de soufflante à aubes à calage variable pour turbomachine, du type comprenant un disque de rotor muni à sa périphérie d'une pluralité de logements cylindriques de réception d'un pivot rotatif, chaque pivot comprenant une alvéole de réception du pied de l'une des aubes et d'une cale (2).  Ce rotor est remarquable en ce que ladite cale (2) comprend un corps allongé (21) qui se prolonge à chacune de ses deux extrémités longitudinales par un étranglement (23) puis un organe de fixation (24) d'une masselotte (22) et en ce que ces deux masselottes (22) sont dimensionnées, conformées et fixées sur chaque organe de fixation de la cale (2) de façon à provoquer, lors de la rotation du rotor, la déformation des deux extrémités longitudinales de ladite cale (2) dans la direction radialement externe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119951-B1 (FR)
Title: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension comprenant des branches de courant en mode de conduction discontinue
Inventor: TOIGO IGINO
IPC: H02M7/483
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-12-15
Abstract: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension comprenant des branches de courant en mode de conduction discontinue Un MMC (1, 31) avec au moins une branche (30), deux modules externes (2, 3, 32, 33) et un module interne (4, 34), chaque module (2-4, 32-34) comprenant une première, une deuxième et une troisième bornes (9, 10, 11, 39 , 40, 41), et deux unités de commutation (7, 8, 37, 38) comportant chacune une diode (12, 42) et un transistor semi-conducteur (13, 43). Ladite au moins une branche (30) comprend un premier inducteur (16, 46) et un second inducteur (17, 47) ayant tous deux un pôle connecté respectivement à la troisième borne (11, 41) de deux modules extérieurs, ou intérieurs, différents (2, 3, 4, 5, 32, 33, 34), ladite au moins une branche (30) comprenant un troisième inducteur (21, 51) au travers duquel ladite au moins une branche (30) est destinée à être connectée à une phase d'une charge.  Le MMC (1, 31) comprend une unité de commande configurée pour faire fonctionner le MMC en mode discontinu de courant de branche avec deux temps morts.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3121892-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un dispositif de pare-chocs avec une peau de pare-chocs
Inventor: PICQUET CHRISTOPHE
IPC: B60R19/18
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-09-29
Abstract: Véhicule automobile comprenant un dispositif de pare-chocs avec une peau de pare-chocs (12) comprenant une face extérieure, et une face intérieure (16) ; la peau de pare-chocs comprend une zone centrale pouvant accueillir une grille de calandre, et deux zones distales de part et d’autre de la zone centrale ; chaque zone distale comprenant une paroi frontale s’étendant dans une direction transversale du véhicule et une joue latérale faisant un angle avec la paroi frontale ; le véhicule comprenant en outre au moins un élément de renfort (24) de la peau de pare-chocs. L’élément de renfort (24) forme un corps creux agencé dans une zone distale de la peau de pare-chocs, et fixé à la face intérieure (16), d’une part au niveau de la paroi frontale, et d’autre part au niveau de la joue latérale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124026-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une batterie dans un vehicule automobile
Inventor: WASFI ZAKARIA
IPC: H01M50/242
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’une batterie (2) dans un véhicule automobile comportant :  un support batterie (3) recevant une partie inférieure de ladite batterie (2), ledit support batterie (3) comportant un fond (4) et deux parois de support (5) s’étendant verticalement à partir dudit fond (4) de sorte à former une première encoignure (6) ;une bride (8) comportant:une surface de maintien (9) en appui contre une surface supérieure (10) de ladite batterie (2) ;deux parois de bride (11) s’étendant verticalement à partir de ladite surface de maintien (9) en direction dudit fond (4), lesdites deux parois de bride (11) formant une deuxième encoignure, ladite deuxième encoignure étant diagonalement opposée à ladite première encoignure (6).  Figure 1
Patent FR-3112911-B1 (FR)
Title: Agencement de redresseur
Inventor: SPESSER DANIEL
IPC: H02M7/10
Filed: 2021-07-13
Granted: 2023-12-15
Abstract: Agencement de redresseur Un agencement de redresseur (20) destiné à redresser une tension alternative en une tension continue comporte des bornes (21, 22, 23, 24), des agencements de circuits (31, 32, 33, 34, 35, 36), un dispositif d'interconnexion (26) et un circuit intermédiaire (50), lesquels agencements de circuits comportent respectivement une première borne d'agencement de circuit (A) et une deuxième borne d'agencement de circuit (B) entre lesquelles sont prévus un dispositif de commutation (92) et une bobine (91) connectée en série avec le dispositif de commutation, lesquels dispositifs de commutation sont interconnectés au circuit intermédiaire, et lequel dispositif d'interconnexion est conçu pour permettre au moins une première configuration et une deuxième configuration,  première configuration dans laquelle les agencements de circuits forment un premier groupe (31, 32, 35, 36) et un deuxième groupe (33, 34), dans lequel deux bornes sont reliées aux agencements de circuits du premier groupe mais pas aux agencements de circuits du deuxième groupe, et dans lequel deux bornes (22, 23) sont reliées aux agencements de circuits du deuxième groupe mais pas aux agencements de circuits du premier groupe, et deuxième configuration dans laquelle au moins l'une des bornes (24) est reliée à tous les agencements de circuits.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130778-B1 (FR)
Title: Nacelle, notamment nacelle élévatrice
Inventor: CHALLON PATRICE
IPC: B66F11/04
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: Nacelle (1) comprenant :- une plateforme (7) équipée d'un pupitre de commande, - un système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7),- un organe d’activation/inactivation d’au moins une commande (4) du système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7), - une unité (5) de pilotage, - un dispositif (6) de communication ménageant un canal de communication bidirectionnelle obturable entre deux émetteurs/récepteurs (61, 62) dont l’un (61) est disposé sur la plateforme (7) et- un dispositif de sécurité anti-écrasement, sensible à la pression, positionné devant le pupitre (3) de commande. L'unité (5) de pilotage étant configurée pour commander l'ouverture ou la fermeture du canal de communication et pour empêcher la commande depuis la plateforme (7) du système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7) lorsque la durée et/ou la valeur de la pression exercée sur ledit dispositif de sécurité sont supérieures à une première valeur seuil. L’unité (5) de pilotage est configurée pour, pour chaque état actif ou inactif de l’organe d’activation/inactivation, commander l’ouverture du canal (63) de communication au moins en fonction de la pression exercée sur le dispositif de sécurité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130670-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’un embout d’outillage à un outil. Procédé de fixation correspondant
Inventor: ROBINEAU AURÉLIEN
IPC: B25F1/02
Filed: 2021-12-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un système de fixation d’un embout (3) d’outillage à un outil (9) présentant un axe de rotation (Z) pour le travail de l’embout (3), ledit système étant caractérisé en ce qu’il comprend :  un boîtier à embouts (1) comprenant une pluralité de supports d’embouts (2), lesdits supports d’embouts (2) étant mobiles et portant chacun un embout (3), chaque embout (3) présentant une première extrémité de travail et une deuxième extrémité ;un porte embout (4) présentant une première extrémité (40) apte à être solidarisée à une extrémité dudit outil (9) et une deuxième extrémité (41) configurée pour être solidarisée avec ladite deuxième extrémité de chacun desdits embouts (3) ;des moyens de solidarisation réversibles (50, 51, 52) dudit embout audit porte embout (4),  ledit embout (3) pouvant prendre au moins deux états par rapport audit porte embout (4) :  un état verrouillé dans lequel ledit embout (3) est engagé sur ledit porte embout (4) et est à distance dudit support d’embout (2), et un état libéré dans lequel ledit embout (3) est à distance dudit porte embout (4) et repose sur ledit support d’embout (2),  le passage dudit état libéré audit état verrouillé se faisant par la combinaison d’un premier mouvement selon l’axe (Z) de rotation de l’outil dudit porte embout (4) vers ledit support d’embout (2) de sorte à ce que ledit porte embout (4) vienne en vis-à-vis dudit support d’embout (2), et d’un deuxième mouvement dudit porte embout (4) entrainant avec lui ledit support d’embout (2), de sorte à ce que l’embout (3) soit engagé et verrouillé sur ledit porte embout (4).  Figure 1.
Patent FR-2562746-B1 (FR)
IPC: H04Q3/52
Filed: 1984-04-10
Granted: 1986-08-08
Abstract: The switching matrix comprises two data bus each one with n channels for conveying video signals, one address bus, control conductors and an array of N switching points; each of said switching points has two output switches, two input switches, one circuit receiving address signals to select on each data bus a channel corresponding to the received address, one circuit receiving control signals designed to validate either the pair formed by the first output switch and the second input switch, or the pair formed by the second output switch and the first input switch, to validate the setting up of a connection between the video transmitting means of the associated subscriber terminal and the selected channel.
Patent FR-2624121-B1 (FR)
Inventor: DUMAS BRUNO
IPC: C12N15/00
Filed: 1987-12-03
Granted: 1990-05-04
Abstract: The invention relates to new recombinant plasmids capable of replicating in Escherichia coli, which contain a complete or partial double- or single-stranded DNA sequence of a densovirus causing a densovirosis in a sensitive insect. The invention also relates to the complete sequence of the viral genome of Junonia Densovirus and to the plasmid containing this sequence, designated pBRJ. The invention also relates to the use of these new plasmids in biological control and to insecticidal formulations containing them.
Patent FR-2627490-B1 (FR)
Inventor: MERCIER CLAUDE
IPC: C07C407/00
Filed: 1988-02-18
Granted: 1991-04-12
Abstract: Process for the preparation of terpenic peroxides of general formula (I), the new peroxides thus obtained and their use. <??>In the general formula (I> R denotes a tertiary alkyl radical optionally substituted by a phenyl radical, a cycloalkyl radical or a trialkylsilyl radical, R1, R2 and R3, which are identical or different, denote hydrogen or an aliphatic radical optionally containing one or more double or triple bonds and optionally substituted and R4 denotes an aliphatic radical optionally containing one or more double or triple bonds and optionally substituted, or else R3 denotes a hydrogen atom and R2 and R4 together form an alkylene radical optionally substituted by one or more methyl radicals. <??>The peroxides of general formula (I) are obtained by reaction of a hydroperoxide of formula R-OOH with a product of general formula the operation being carried out in a basic aprotic solvent.