baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2834145-A1 (FR)
Title: Method and device for converting a quantified digital value into another with different coefficient of quantification and coded with different number of bits
Inventor: CHAMPION GAEL
IPC: H03L7/197
Filed: 2001-12-26
Abstract: The invention concerns a method and a device for converting an input digital value (Sq1) quantized in accordance with a first quantization factor (Cq1) and encoded on not more than n1 bits, into an output digital value (Sq2) quantized in accordance with a second quantization factor (Cq2) and encoded on not more than n2 bits. The method consists in multiplying the input digital value (Sq1) by an integer B, encoded on not more than  beta  bits, to generate an intermediate digital value (C); in dividing, in fixed point, the first intermediate digital value (C) by the number 2<sp> alpha </sp>, where  alpha  is an integer not greater than n1+ beta , generating the output digital value (Sq2). The number B/2<sp> alpha </sp> is substantially equal to the ratio of the second quantization factor (Cq2) over the first quantization factor (Cq1). Additionally, the divider means comprise a Sigma-Delta modulator (20).
Patent WO-03081540-A1 (WO)
Inventor: KHAYAT ONDINE
IPC: A63F13/12
Filed: 2002-03-01
Abstract: Il s'agit de tirer une suite universelle {ek} de p caractères ek parmi un ensemble En de n caractères {ek}. Des joueurs saisissent des suites personnelles de p caractères distincts {Sk} qu'on collecte et qu'on stocke et on procède à p tirages élémentaires successifs, chacun d'un premier et d'un seul caractère ek, parmi respectivement p ensembles constitués chacun des n caractères sauf ceux tirés à tous les tirages élémentaires précédents ek. Le système comprend des moyens de saisie, de collecte et de stockage des suite de caractères (18, 20) et de prise de jeu (19), reliés à un centre opérationnel de contrôle (100). Il est également prévu des moyens de commande de l'élimination (105, 15) de caractères.
Patent WO-02075202-A1 (WO)
Title: Device for connecting an end-piece to a body
Inventor: QUERE JEAN-LUC
IPC: F16L37/42
Filed: 2002-03-15
Abstract: The invention relates to a device for connecting an end-piece to a body, comprising a tubular body (8), within which a valve (40) is mounted, which may move in relation to a valve seat (28), between tight sealing and open positions. Said device comprises an adapter (23), connected to means (39, 27) for sealed fixing thereof in the tubular body, provided with an internal shoulder (28) forming the valve seat and a valve guide sleeve (30), coaxially mounted in the adapter and provided with an internal shoulder (31) complementary to the valve seat, said guide sleeve accepting the sliding valve between the two positions. The device further comprises an elastic return means (47) placed between the valve and the internal shoulder on the sleeve, for pushing the valve into the sealing position thereof against the valve seat.
Patent FR-2827802-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage par etincelage combinant la perforation et le taraudage
Inventor: SHIH CHIAO CHIN
IPC: B23H9/14
Filed: 2002-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'usinage par étincelage combinant la perforation d'un orifice et son taraudage, capable de fonctionner de façon sélective en mode de perforation d'un orifice et en mode de taraudage, comprenant :un axe de rotation R (11) commandé par un servomoteur (12);un axe d'usinage Z (13) commandé par un autre servomoteur qui est capable de commuter entre un mode par défaut et un mode servo-asservi pour réaliser un asservissement de l'étincelage; etune électrode de taraudage (15) s'étendant vers le bas à partir du dit axe R (11) à travers un guide taraudé (16). Une alimentation en diélectrique (20) et l'axe R (11) tournent pour réaliser le taraudage par usinage par étincelage d'une pièce d'usinage (30).
Patent FR-2820906-A1 (FR)
Title: Appareils et procedes de codage et de decodage pour un systeme de communications du service mobile
Inventor: KIM JAE YOEL
IPC: H03M13/15
Filed: 2002-02-14
Abstract: L'invention concerne un système de communications du service mobile du type AMRC qui détermine le nombre de bits d'information d'entrée et le nombre de symboles devant être perforés, et code ou décode les bits d'information d'entrée. Un codeur Reed-Muller 110 crée un mot de code Reed-Muller de premier ordre, et un élément de perforation 120 délivre en sortie un mot de code (12, 5) optimal en perforant 4 symboles codés consécutifs à partir d'une suite de 16 symboles codés constituant le mot de code Reed-Muller de premier ordre.Domaine d'application : codage et décodage dans des systèmes de télécommunications, etc.
Patent FR-2821412-A1 (FR)
Title: Accouplement fluidique
Inventor: BRUGMANN DONALD HOWARD
IPC: F16L33/207
Filed: 2002-02-26
Abstract: L'invention concerne un accouplement fluidique.Cet accouplement (10) pour coupler un tuyau (12) à un tube métallique (14) réalise une détente dynamique, produite par un élément de détente coaxial intégral avec un raccord de tube à oeillet (15), l'élément de détente étant capturé par une poche dans une extrémité d'une coupelle de sertissage. Celle-ci vient directement en prise avec le renforcement en fil tressé en acier inoxydable pour serrer le tuyau (12) contre un téton saillant de l'oeillet, en ayant une portion de lèvre annulaire qui repose dans la rainure dans l'oeillet et presse l'élément de détente coaxial dans et en prise directe avec la couche de renforcement tressée.L'invention est applicable notamment à des accouplements.
Patent FR-2837377-A1 (FR)
Title: Fixing for maxillary and mandibular models to an occlusion simulator has mounting plate with magnets and model supports with corresponding magnets
Inventor: CACHIA REMY JEAN
IPC: A61C11/08
Filed: 2002-03-21
Abstract: The fixing for maxillary (7) and mandibular (13) models to an occlusion simulator (1) has a mounting plate (9,15) rigidly fixed to each arm (4,3) of the simulator. The plate has magnets (12,18) of one polarity and a support (8,14) for each model incorporates magnets (11,17) of a reverse polarity. Each plate and each support have guides for correct alignment.
Patent WO-03036323-A1 (WO)
Inventor: UNTERREINER PATRICK
IPC: G01S3/786
Filed: 2002-10-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs d'acquisition de cible. C'est un dispositif d'acquisition de cible, étant destiné à être monté sur un aéronef ou sur un aérostat, comportant une voie senseur optronique comprenant un détecteur (6) et des moyens d'asservissement de la ligne de visée de la voie senseur optronique, le dispositif d'acquisition de cible (13) comportant également une voie senseur d'étoiles comprenant un détecteur (8), des moyens de recalage de la ligne de visée de la voie senseur optronique sur la ligne de visée de la voie senseur d'étoiles, et la ligne de visée de la voie senseur d'étoiles étant mécaniquement solidaire de la ligne de visée de la voie senseur optronique. Le dispositif d'acquisition de cible selon l'invention peut notamment être utilisé dans des aéronefs de surveillance, dans des systèmes d'estimation de trajectoire de cible, et dans des systèmes des systèmes d'estimation de trajectoire de cible, et dans des systèmes de défense contre cible.
Patent FR-2825014-A1 (FR)
Title: Lancettes integrees et methodes d'utilisation
Inventor: BURNS DAVID W
IPC: A61B5/00
Filed: 2002-05-22
Abstract: Lancette/ biocapteur intégré (e), comprenant une petite lance de silicium nettement effilée et une région de corps contenant des dispositifs actifs, des structures d'ajustement passives et des accessoires pour un montage correct. La lancette contient une série d'électrodes recouvertes d'un réactif spécialisé pour prévoir un signal de sortie proportionnel à la quantité de la matière spécifique dans le sang ou un autre fluide corporel. L'ajustement et l'amplification du signal électrique sont réalisés par des circuits électroniques frontaux sur le corps de lancette. La lancette est fabriquée à l'aide de techniques de fabrication de circuit intégré et de techniques de micro-usinage, et montée dans une pointe de sonde jetable qui contient une grille de connexion et des broches. La pointe de sonde peut être fixée à un corps de lecteur en forme de stylo et comporte des circuits supplémentaires pour des références, la compensation, des pilotes d'affichage et la communication externe.
Patent FR-2827036-A1 (FR)
Title: Cooking station has bottom pan attached under glass-ceramic bowl to support induction heater for heating the bowl, and mounting sections which attach the bowl to working panel
Inventor: TAPLAN MARTIN
IPC: A47J27/00
Filed: 2002-07-01
Abstract: A glass-ceramic bowl (1), which has an upstanding edge (1e) and a sunken curved heating surface (1s), is built into an opening (O) formed in a working panel (2). Mounting sections (8,8') attach the bowl to the working panel. A bottom pan (3), attached under the bowl, supports an induction heater (7) for heating the bowl.
Patent FR-2842202-A1 (FR)
Title: Terpolymere du styrene et procede de transformation controlee de polymeres hydrocarbones
Inventor: BASSET JEAN MARIE
IPC: C08F8/50
Filed: 2002-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation d'un polymère hydrocarboné initial en un polymère modifié de masse moléculaire différente de celle du polymère initial et ayant notamment une largeur de distribution des masses moléculaires et/ou un taux de branchements différents, de préférence plus faibles que ceux du polymère initial. Le procédé comprend la mise en contact d'un catalyseur métallique susceptible de couper au moins une liaison carbone-carbone simple ou multiple avec le polymère initial sous la forme d'une solution dans un solvant. Le choix du solvant est généralement tel que, dans les conditions de la mise en contact, le polymère initial est soluble dans le solvant ou miscible à l'état fondu dans le solvant. Le polymère initial peut être choisi parmi les homo- et les co-polymères possédant un groupement éthylénique, diénique conjugué ou non, ou vinylique. Le catalyseur peut être choisi parmi les catalyseurs de craquage ou d'hydrocraquage d'hydrocarbures, en particulier parmi les catalyseurs comprenant un métal lié à au moins un atome d'hydrogène et/ou à au moins un radical hydrocarboné, et choisi de préférence parmi les catalyseurs métalliques supportés et notamment greffés sur un support solide.L'invention concerne aussi un terpolymère du styrène, de l'éthylène et du vinylcyclohexane, susceptible d'être obtenu par le procédé décrit précédemment.
Patent FR-2838068-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour la conversion de charges hydrocarbonees
Inventor: COME GUY MARIE
IPC: B01F5/02
Filed: 2002-07-16
Abstract: Procédé et appareil pour la conversion de charges hydrocarbonées.L'invention conceme un procédé et un appareil pour la conversion de charges hydrocarbonées par oxydation partielle.Selon l'invention, on mélange et on fait réagir dans une première chambre un premier gaz contenant de l'hydrogène et un deuxième gaz contenant de l'oxygène, tous deux préchauffés à une température supérieure à 580 °C, le temps de séjour moyen des gaz dans ladite première chambre étant inférieur à 10-4 s et de préférence à 10-5 s. On mélange les effluents de la première chambre avec un mélange de la charge hydrocarbonée à convertir, de vapeur d'eau et d'oxygène, de sorte à induire la réaction de conversion.L'invention s'applique en particulier à la fabrication de gaz de synthèse.
Patent FR-2852254-A1 (FR)
Title: Spacer adjusting system for gymnastic apparatus e.g. asymmetric bar, has internal notched stem to firmly attach body of spacer to internal piece of notches, where body is automatically rolled up by helicoidal spring
Inventor: MICELI HENRI
IPC: F16C7/06
Filed: 2003-03-14
Abstract: The system has an internal notched stem to firmly attach a body (1) of a spacer to an internal piece of notches in a form of sinusoidal undulations. The notches are proportioned so that a cylindrical lug includes a dimension between a top and bottom of the notches. The body receives a sliding tube containing graduations and a lug of the stem. The stem is automatically rolled up by a helicoidal spring (18) surrounding the stem.
Patent WO-2004065336-A1 (WO)
Inventor: PERICHON JACQUES
IPC: C25B3/29
Filed: 2003-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de dérivés aryle vinylique par voie électrochimique. Ce procédé se définit en ce qu'il consiste à soumettre une composition comportant un sel de cobalt, un halogénure aromatique et un ester vinylique à l'action d'un métal au moins aussi réducteur que le Zinc. Application à la synthèse organique.
Patent FR-2853756-A1 (FR)
Title: Case for CD or DVD disks, has flap coming against rear of case in active position when slider is turned by disk, and coming against base of case in inactive position when slider is pulled by cover in absence of disk in case
Inventor: ITEY FREDERIC
IPC: G11B33/04
Filed: 2003-04-14
Abstract: The case (1) has a flap (61) housed in a cavity (7) behind the rear (11) of the case under a transparent double bottom (3). The flap comes against the rear of the box in an active position when a slider (4) is turned by a disk placed in the box (1). The flap comes against the base (12) in an inactive position when the slider is pulled by a cover (2) in the absence of the disk in the box. The flap is connected by an articulation (62) to an end of the slider (4) other than an end that comprises a projecting arm (42).
Patent FR-2856270-A1 (FR)
Inventor: STEIB JEAN PAUL
IPC: A61B17/70
Filed: 2003-06-17
Abstract: The rachidian anchoring device with pedicular hooks (2, 4), permitting the emplacement and securement of a connecting rod (3) at the level of each vertebra (9) of a vertebral column, comprises particular hooks (2, 4) provided with securement means for the reception and blocking of a transverse rod (5) connecting said pedicular hooks (2, 4) together and permitting exerting compression between the two pedicular hooks (2, 4) in the direction of the center of the vertebra (9).
Patent FR-2844616-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation et de synchronisation d'une fabrication, notamment d'ordinateurs
Inventor: PESTOW CHARLES A JR
IPC: G06Q10/08
Filed: 2003-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation et de synchronisation d'une fabrication dans lequel les enregistrements de données relatifs à des commandes incomplètes dans l'installation de fabrication (10) et d'expédition (12) sont collectés et triés sur la base d'une priorité de telle sorte que les commandes qui ont le plus petit nombre de commandes incomplètes et qui ont le plus grand nombre total d'unités commandées ont la plus haute priorité dans le procédé de tri. Ces données sont ensuite affichées à l'attention des utilisateurs sur une base temps réel pour identifier les commandes qui, lorsque achevées, vont avoir la plus grande influence sur le rendement et l'efficacité du procédé de fabrication et d'expédition.
Patent FR-2850678-A1 (FR)
Title: Textile products, e.g. swimming costumes or tent awnings, showing different patterns in wet and dry states, comprising colored cloth printed with hydrophobic composition
Inventor: YAMAMOTO FUJIO
IPC: D06P5/00
Filed: 2003-09-04
Abstract: A new textile product (A) comprises a colored cloth having a predetermined pattern printed on at least the surface using a hydrophobic composition (I) and having specific brightness parameters (as defined in JIS Z8729) in the dry and wet states. A new textile product (A) comprises a colored cloth having a predetermined pattern printed on at least the surface using a hydrophobic composition (I), where the brightness L (as defined in JIS Z8729) of the dry cloth is 15-85 (preferably 25-70) and: (1) the difference between the L values for the cloths in the dry and wet states is 0.5-20 (preferably 4-15); and/or (2) the difference between the TK/S values for the cloths in the dry and wet states is 1-80 (preferably 30-60), where TK/S = ((1-R 2>)/2R), R being the reflection factor of the cloth.
Patent FR-2864193-A1 (FR)
Title: Automatic transmission`s ratio variation controlling method, involves changing increasing ratio if transmission is with discreet ratios otherwise reducing primary rotation speed of engine if transmission is with continuous variation
Inventor: MAZUIR DAVID
IPC: F16H61/16
Filed: 2003-12-19
Abstract: The method involves either decreasing a current ratio of automatic transmission, or changing the increasing ratio if the transmission is with discreet ratios otherwise reducing primary rotation speed of engine if the transmission is with continuous variation. The descending ratio is changed if the transmission is with discreet ratios otherwise increasing the primary rotation speed if the transmission is with continuous variation. An independent claim is also included for a device of controlling variation of ratio of automatic transmission.
Patent FR-2864169-A1 (FR)
Title: Fuel filter assembly for motor vehicle, has water outlet duct connected to fuel filtering module, positioned inside reservoir, within location that is accessible from outside reservoir, for draining water to filtering module
Inventor: DE MONTS DE SAVASSE HUMBERT
IPC: F02M37/22
Filed: 2003-12-22
Abstract: The assembly has a fuel filtering module (220) and a fuel lifting module (200) for maintaining the filtering module inside a reservoir (100). A water outlet duct (260) is connected to the filtering module within a location that is accessible from outside the reservoir, for draining the water to the filtering module. The module (200) has a case (210) integrating a fuel pump (230) and the filtering module.
Patent FR-2863877-A1 (FR)
Title: Composition for coating keratinic fibers, especially eyelashes, comprises solid particles and has a high solids content
Inventor: PAYS KARL
IPC: A61K8/25
Filed: 2003-12-18
Abstract: Composition for coating keratinic fibers comprises solid particles with a density of at least 0.7 g/cm3> and has a solids content of at least 47%. An independent claim is also included for a composition for coating keratinic fibers, comprising solid particles of glass, silica, silicates, alumina, ceramics, mica, metals, metal oxides, alloys, materials of mineral origin, materials derived from animals secretions and/or polymers and having a solids content of at least 47%.
Patent FR-2866347-A1 (FR)
Title: New plant polypeptide PK-P and nucleic acids that encode it, useful for producing transgenic plants with improved resistance to Sclerotinia, also for evaluating and selecting for resistance
Inventor: GREZES BESSET BRUNO
IPC: C12N9/12
Filed: 2004-02-17
Abstract: Isolated polypeptide PK-P, involved in resistance of plants to Sclerotinia, having at least 60 % identical with a 657 amino acid sequence (SEQ ID No. 2), is new. Independent claims are also included for: (1) polynucleotide (I) that: (a) encodes PK-P; (b) is complementary to (a); or (c) hybridizes selectively to (a) or (b) under stringent conditions; (2) recombinant expression cassette (EC) that includes (I) under transcriptional control of a promoter; (3) recombinant vector (RV) that contains (I) or EC; (4) host cell genetically transformed with (I); (5) increasing resistance of plants to Sclerotinia by transforming with a polynucleotide that encodes a protein at least 45 % identical with (I); (6) transgenic plants prepared by method (5) or transformed by EC; (7) evaluating a plant's resistance to Sclerotinia by detecting the allelic form of the PK-P gene; and (8) selecting a Sclerotinia-resistant plant by detecting an allele of the PK-P gene that confers resistance. ACTIVITY : Plant Antifungal. No details of tests for antifungal activity are given. MECHANISM OF ACTION : PK-P is a lectin protein kinase.
Patent FR-2868292-A1 (FR)
Title: Electronic device for monitoring human body, has transmitter that dials telephone number and forwards information related to minimal movement of parts of human body, and microphone allowing to listen noises of voice
Inventor: MOMON MICHEL
IPC: A61G17/04
Filed: 2004-03-30
Abstract: The device has an electronic plate that processes signals, received from a microwave radar sensor, related to minimal movement of head, eyelids, fingers and chest of a human body, and sends them to a relay. The relay switches a wireless global system for mobile communication (GSM) transmitter that dials a telephone number and forwards information related to the movement via GSM network. A microphone allows to listen noises of voice.
Patent FR-2869297-A1 (FR)
Title: Thermoformed package, has two parallel hinges connected to corresponding side wall of respective shell by oblique facets, and overflowing parts that strongly offset hinges, where hinges and intermediate wall define plane support surface
Inventor: NICOTERA PIERRE
IPC: B65D77/02
Filed: 2004-04-27
Abstract: The package has two open shells (1, 2), and two parallel hinges (3a, 3b) connected to a corresponding side wall (1g) of the respective shell (1) by oblique facets (1i, 2i). The shells have peripheral edges comprising peripheral overflowing parts (1e, 2e) that strongly offset the hinges. The hinges and an intermediate wall define a plane support surface on which the package rests in a closed position.
Patent FR-2865048-A1 (FR)
Title: Electronic business card transmission process, involves transmitting card, via open initialization channel between transmitting and receiving terminals, while establishing communication session, after converting card into compatible format
Inventor: LADOUCEUR FRANCOIS
IPC: G06F13/14
Filed: 2004-05-18
Abstract: The process involves transmitting a business card, via an open initialization channel (20) between a transmitting terminal (10) and a receiving terminal (12) while establishing a videophonic or telephonic communication session between the two terminals for the transmission of data other than those stored in the card. The card is transmitted after being converted into a format compatible with the data transmitted by the channel. The open initialization channel (20) is used during initialization of the communication session, for the exchange of initialization data, according to the H.323 or SIP protocol. An independent claim is also included for a telecommunication terminal.
Patent FR-2871954-A1 (FR)
Title: Electrical connection device e.g. fuse holder, has contact units terminated by enlarged part that is terminated by flange disposed against stop, where free space provided between branches and internal walls corresponding to casing unit
Inventor: LEXUAN JEAN
IPC: H01R12/16
Filed: 2004-06-16
Abstract: The device has a casing unit comprising bosses (17), for each of contact units, closer to an opening of a lower part, where the bosses house slots (18) terminated by a stop (23). The contact units are terminated, closer to their base, by an enlarged part that is terminated by a flange to be disposed against the stop. A free space is provided between branches and internal walls corresponding to the casing unit.
Patent FR-2872509-A1 (FR)
Inventor: BASSET JEAN MARIE
IPC: C07C6/04
Filed: 2004-07-02
Abstract: The invention relates to a method for metathesis of one or several reagents comprising a linear or branched hydrocarbon chain containing a double olefinic bond Csp2-Csp2 consisting in reacting said reagent or reagents with a supported metal compound comprising an aluminum oxide-based support to which a tungsten hydride is grafted. Typically, each said reagent or reagents comprises from 2 to 30 carbon atoms. The reagent can be embodied in the form of olefin. The inventive method can be used, for example for producing propylene from ethylene and butane.