baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116777-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d’un occupant de siège de véhicule automobile
Inventor: RUFFET RENAUD
IPC: B60R21/207
Filed: 2020-12-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de retenue (10) d’un occupant (20) d’un siège (30) de véhicule, comprenant deux coussins gonflables de sécurité (100, 200) qui sont adaptés à être logés dans le siège et qui, lorsqu’ils sont gonflés, sont adaptés à se déployer de part et d’autre de l’occupant jusqu’à venir au contact l’un de l’autre par leurs bords d’extrémité.  Selon l’invention, lorsque les deux coussins gonflables de sécurité sont gonflés, le bord d’extrémité d’un premier des coussins gonflables de sécurité est recourbé à plus de quatre-vingt-dix degrés de façon à délimiter une gorge et une partie au moins du second coussin gonflable de sécurité est adapté à s’accrocher à l’intérieur de ladite gorge.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119147-A1 (FR)
Title: Contrôleur embarqué à bord d’un véhicule automobile autonome et véhicule automobile autonome correspondant
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60W60/00
Filed: 2021-01-22
Abstract: Contrôleur embarqué à bord d’un véhicule automobile autonome et véhicule automobile autonome correspondant Le contrôleur (10) comporte une interface de communication aval (20), destinée à être reliée à au moins un actionneur électromécanique de traction/freinage (22, 26) ou de direction (21, 25), une interface de communication amont (30) destinée à être reliée à un dispositif de pilotage automatique (32), et un connecteur électrique (40) destiné à être connecté à des moyens de pilotage manuel (42).  Le contrôleur (10) intègre un module orchestrateur (15) propre à détecter que des consignes manuelles de pilotage sont reçues des moyens de pilotage manuel (42) et à basculer d’un mode de fonctionnement autonome, dans lequel les commandes transmises à l’actionneur électromécanique correspondent à des consignes reçues du dispositif de pilotage automatique (32), vers un mode de fonctionnement manuel, dans lequel les commandes transmises à l’actionneur électromécanique correspondent aux consignes manuelles reçues des moyens de pilotage manuel (42).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119947-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur électrique à stator et carter de protection améliorés
Inventor: BELHAJ MEHDI
IPC: H02K15/14
Filed: 2021-02-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour moteur électrique (10) comprenant un stator (12) et un carter de protection (14) présentant chacun une forme générale symétrique autour d’un axe longitudinal (X-X).  Le carter de protection (14) comprend une pluralité de logements radiaux (24) et le stator (12) accueillis dans une pluralité de saillies radiales de verrouillage (22).  Le stator (12) peut être inséré dans le carter de protection (14) par coulissement le long de l’axe longitudinal (X-X) et peut passer, par rotation autour de son axe longitudinal (X-X), d’une position d’insertion dans laquelle les saillies de verrouillage (22) sont logées dans les logements (24), à une position verrouillée dans laquelle les saillies de verrouillage (22) se trouvent en dehors. Le passage de la position d’insertion à la position verrouillée provoque une friction entre le stator (12) et le carter de protection (14) de sorte que le couple qui permettrait le passage de la position verrouillée à la position d’insertion soit supérieur au couple ayant permis le passage de la position d’insertion à la position verrouillée.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120112-A1 (FR)
Title: Luminaire connectable à un réseau de télécommunication.
Inventor: DAVID THIBAULT
IPC: H04B10/116
Filed: 2021-02-22
Abstract: Le luminaire (12) définit un premier chemin optique (C1) de propagation d’un faisceau de lumière visible l’intérieur du réceptacle (30) entre la source d’éclairage (34) et la fenêtre d’éclairage (32) et un deuxième chemin optique (C2) de propagation d’un faisceau de lumière infrarouge à l’intérieur du réceptacle (30) jusqu’à la fenêtre d’éclairage (32) pour former une voie de communication de données bidirectionnelle par Li-Fi. Selon l’invention, le luminaire (12) comprend encore un composant optique (70) spectralement sélectif entre les spectres visible et infrarouge, disposé en une intersection (I) des deux chemins optiques (C1, C2), qui est configuré de manière à transmettre le faisceau lumineux se propageant selon l’un desdits chemins optiques (C2) et à réfléchir l’autre faisceau lumineux (V) se propageant selon l’autre desdits chemins optiques (C1, C2) pour combiner les deux faisceaux lumineux visible et infrarouge entre le composant optique (70) et la fenêtre d’éclairage (32).  Abrégé : Figure 7
Patent FR-3120222-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour une surface vitrée d’un dispositif de détection.
Inventor: ROUSSEAU JEAN FRANCOIS
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-03-01
Abstract: Dispositif de nettoyage pour une surface vitrée d’un dispositif de détection.
    L'invention concerne un dispositif de nettoyage (12) pour une surface vitrée (10) d’un dispositif de détection (8) équipant un véhicule, le dispositif de nettoyage (12) étant destiné à être solidarisé audit véhicule, le dispositif de nettoyage (12) comprenant au moins un dispositif de projection (18) d’un fluide de nettoyage sur la surface vitrée (10), le dispositif de nettoyage (12) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un dispositif de déformation (30) apte à générer une déformation d’un élément de carrosserie du véhicule localisée autour du dispositif de détection (8).
    Fig 3
Patent FR-3122692-A1 (FR)
Title: Pièce annulaire d’étanchéité pour aubes mobiles de turbine de turbomachine
Inventor: NGUYEN ALEXANDRE THANH NHAN
IPC: F02C7/28
Filed: 2021-05-07
Abstract: Le présent document concerne un ensemble pour turbine de turbomachine d’axe longitudinal et comprenant :  -un carter (8) comportant au moins un crochet aval (12) sur lequel est fixé un support (16) d’un matériau abradable (14) destiné à venir en en vis-à-vis radial d’une rangée annulaire d’aubes mobiles (2),  caractérisé en ce qu’il comprend :  -une pièce d’étanchéité (20) structurellement distincte du support (16) du matériau abradable (14), cette pièce d’étanchéité (20) étant intercalée radialement entre le matériau abradable (14) et le carter (8) et étant fixée à étanchéité à son extrémité aval sur le crochet aval (12) du carter.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111993-A1 (FR)
Title: surveillance de l’espace à l’aide d’un radar bistatique dont le système récepteur est au moins partiellement embarqué dans un satellite
Inventor: JEANNIN NICOLAS
IPC: G01S13/50
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un radar bistatique pour détecter un objet (70) dans l’espace. Le radar bistatique comporte un système émetteur (60) situé à la surface de la Terre (90) et un système récepteur (10) au moins partiellement embarqué dans un satellite (50) en orbite autour de la Terre. Le système récepteur (10) comporte une chaîne de réception radio (20), dite « voie de recherche (20a) », configurée pour recevoir un signal de recherche (62, 63) émis par le système émetteur (60) et réfléchi ou diffracté par ledit objet (70). Le système récepteur (10) comporte également une unité de contrôle (30) configurée pour déterminer, à partir du signal de recherche converti en un signal numérique, une information représentative de la distance entre l’objet (70) et le satellite (50), ainsi qu’une unité de localisation (40) configurée pour estimer la position de l’objet (70) à partir de l’information déterminée par l’unité de contrôle (30).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125130-A1 (FR)
Title: Contrôle de la recharge d’une batterie de véhicule en présence de variations de tension
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01R31/382
Filed: 2021-07-08
Abstract: Un procédé contrôle la recharge d’une batterie d’un véhicule comprenant un chargeur de batterie propre, lorsque le véhicule a été connecté à une source d’alimentation en courant alternatif, à convertir le courant alternatif fourni par cette dernière sous une tension d’entrée pendant une phase de recharge en un courant continu sous une tension de sortie pour la batterie. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle on compare la tension d’entrée à un premier seuil choisi, et lorsque cette tension d’entrée est inférieure au premier seuil on interrompt temporairement la conversion, puis, si la tension d’entrée demeure inférieure au premier seuil pendant une durée ayant commencé au début de cette interruption temporaire et supérieure à une première durée choisie, on arrête la phase de recharge.  Fig. 2
Patent FR-3126067-A1 (FR)
Title: Borne femelle de connexion électrique pour prise de courant, mécanisme de prise de courant et prise de courant associés
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H01R24/76
Filed: 2021-08-04
Abstract: L’invention concerne une borne femelle (100) de connexion électrique pour prise de courant comportant au moins un élément conducteur qui délimite, d’une part, un premier lieu d’insertion (110) destiné à recevoir une broche de connexion d’une fiche électrique pour établir un contact électrique entre ladite broche de connexion et l’élément conducteur, et, d’autre part, un deuxième lieu d’insertion (122), distinct dudit premier lieu d’insertion, destiné à recevoir un conducteur électrique pour établir un contact électrique entre le conducteur électrique et l’élément conducteur, dans laquelle le premier lieu d’insertion est accessible depuis une première face de la borne femelle, via une embouchure d’entrée, tandis que le deuxième lieu d’insertion est accessible depuis une deuxième face de la borne femelle opposée à ladite première face, via une ouverture d’accès distincte de l’embouchure., Selon l’invention, un premier plan (P1) contenant le bord (111) délimitant l’embouchure d’entrée dans le premier lieu d’insertion, et s’étendant perpendiculairement à la direction d’insertion (X) de la broche de connexion dans ledit premier lieu d’insertion, est situé à une distance (D1) inférieure ou égale à 9 mm d'un deuxième plan (P2), parallèle au premier plan et contenant tout ou partie du bord (125) délimitant l’ouverture d’accès dans le deuxième lieu d’insertion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126488-A1 (FR)
Title: Aide à la génération de plans
Inventor: BOUTTEAU BERTRAND
IPC: G09B29/00
Filed: 2021-08-24
Abstract: Procédé pour la génération d’un plan géoréférencé d’un ouvrage construit (PGOC) comportant au moins un matériel porteur d’une balise numérique référencée dans une base de données informatique contenant au moins un identifiant dudit matériel, comprenant :- une acquisition d’images à l’aide d’un appareil mobile de prise de vues incluant au moins deux angles de vue distincts d’un même élément de l’ouvrage construit et d’acquisition de coordonnées géographiques des images acquises,- une lecture de la balise du matériel à l’aide d’un capteur,- un traitement automatisé des images acquises comprenant :- une modélisation en trois dimensions de l’ouvrage construit par photogrammétrie,- un géoréférencement de l’ouvrage construit,- une vectorisation du matériel par reconnaissance d’images,- une identification du matériel vectorisé par association de la balise et de l’identifiant dudit matériel,- une génération du plan géoréférencé de l’ouvrage construit à partir des résultats du traitement automatisé et comprenant au moins un identifiant du matériel identifié.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129244-A1 (FR)
Title: Transformateur planaire et convertisseur electrique bidirectionnel dc-dc comportant un tel transformateur planaire
Inventor: PNIAK LUCAS
IPC: H01F27/08
Filed: 2021-11-12
Abstract: Ce transformateur planaire (1) comprenant un entrelacement de couches primaires (11) et de couches secondaires (12) qui comportent des spires conductrices et qui sont séparées et recouvertes par un matériau diélectrique, les couches primaires (11) comportant uniquement des spires conductrices successives montées en série, et les couches secondaires comportant uniquement des spires conductrices montées en parallèle les unes par rapport aux autres.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3130212-A1 (FR)
Title: Recharge entre véhicules électriques
Inventor: RAKOTOHARISON LANTO
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne une gestion de la recharge d’une première batterie (B1) d'un premier véhicule électrique (V1), receveur, à partir d’une deuxième batterie (B2) d’un deuxième véhicule électrique (V2), donneur. On prévoit un câble électrique (CA), de recharge inter-batterie, comprenant une première fiche électrique (F1) compatible avec une fiche de la première batterie (B1), une deuxième fiche électrique (F2) compatible avec une fiche de la deuxième batterie (B2), et reliée à la première fiche (F1) par un corps de câble (CA), et un circuit de traitement (CT) comprenant un module de contrôle de transfert de charge électrique de la deuxième batterie vers la première batterie. Le circuit de traitement comporte en outre un module de communication radiofréquence de courte portée (COM), configuré pour communiquer avec des premier et deuxième équipements communicants à disposition d’utilisateurs respectivement des premier et deuxième véhicules électriques. Le module de contrôle peut alors :- coopérer avec le module de communication pour vérifier la présence des premier et deuxième équipements dans la portée radiofréquence du module de communication,- vérifier en outre, auprès du module de communication, la réception d’un message de validation de transfert de charge inter-batterie, et- autoriser le transfert de charge électrique de la deuxième batterie vers la première batterie, suite à au moins lesdites vérifications.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131317-A1 (FR)
Title: Polymères photodimérisables comprenant au moins un groupement polyoxyalkyléné, composition les comprenant et procédé de traitement cosmétique
Inventor: MAGNE CONSTANCE
IPC: C08F16/06
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention porte sur des polymères photodimérisables particuliers comprenant au moins groupement polyoxyalkyléné, ainsi que sur une composition comprenant au moins un de ces polymères.  La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques de préférence humaines tels que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins un de ces polymères photodimérisables particuliers.
Patent FR-3131465-A1 (FR)
Title: Membrane pour antenne
Inventor: AGNUS BENOIT
IPC: H01Q15/14
Filed: 2021-12-29
Abstract: L’invention concerne une membrane élastique pour une antenne, la membrane comprenant elle comprend un enchevêtrement d’un ou plusieurs fil(s) conducteur(s) non tissé(s) solidarisé(s) dans une matrice d’un matériau élastique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133700-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un aimant à partir d’aimants recyclés
Inventor: RADO CYRIL
IPC: H01F1/053
Filed: 2022-03-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un aimant à partir d’aimants recyclés L’invention concerne un procédé de fabrication d’un aimant à partir d’aimants recyclés comprenant les étapes suivantes : a) on dispose : - d’une 1ère poudre comprenant des grains d’une phase magnétique TR2Fe14B, des composés à base de métaux et une phase de joints de grains riche en terre rare, ladite 1ère poudre étant exempte de terre rare lourde, - d’une 2ème poudre obtenue à partir d’aimants recyclés comprenant des terres rares lourdes,  b) on soumet la 2ème poudre à un traitement d’hydrogénation-disproportionation, c) on mélange la 1ère poudre avec la 2ème poudre obtenue à l’issue de l’étape b),   d) on soumet le mélange obtenu à l’issue de l’étape c) à une étape de compactage de manière à obtenir une pièce compactée, e) on soumet la pièce compactée obtenue à l’issue de l’étape d) à une étape de frittage de manière à obtenir un aimant.
Patent FR-3133921-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une anomalie de consommation d’un fluide d’interet par un système consommateur
Inventor: DEIROS QUINTANILLA IVAN
IPC: G01F1/00
Filed: 2022-03-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection d’une anomalie de consommation d’un fluide par un système consommateur (1), comportant les étapes suivantes :  fournir une base de données de profil de consommation sans anomalie ;déterminer un seuil d’anomalie ;déterminer un profil de consommation courant du système consommateur, à partir d’un signal de mesure ;comparer le profil de consommation courant au seuil d’anomalie, et :si le profil de consommation courant présente une valeur en-deçà du seuil d’anomalie : identifier une absence d’anomalie de consommation, et ajouter le profil de consommation courant dans la base de données ;si le profil de consommation courant présente une valeur au-delà du seuil d’anomalie : identifier la présence d’une anomalie de consommation, et ne pas ajouter le profil de consommation courant dans la base de données.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3134867-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H1/36
Filed: 2022-04-22
Abstract: Réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant :  - un solaire (7) comportant des cannelures internes (7a) et une denture externe (7b),  - une couronne (9) qui s’étend autour du solaire (7) et qui comprend une denture interne,   - des satellites (8) qui sont agencés entre le solaire et la couronne et qui comprennent chacun au moins une denture externe (8d) d’engrènement avec ladite denture externe du solaire et ladite denture interne de la couronne, et  - un porte-satellites (10) qui portent des premiers paliers (11) de guidage en rotation des satellites,  caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un second palier (200, 201) de guidage en rotation du solaire (7), ledit au moins un second palier (200, 201) étant monté entre le solaire (7) et le porte-satellites (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3135331-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation en extrémité d’une structure d’un micro ou nano-composant en matériau vitreux réalisé par photopolymérisation à plusieurs photons
Inventor: LAFFONT GUILLAUME
IPC: G02B6/138
Filed: 2022-05-06
Abstract: Réalisation d’un dispositif optique muni d’un composant (21) nano-structuré ou micro-structuré assemblé sur une extrémité d’une fibre optique (30), le procédé comprenant des étapes consistant à :- prévoir un support (10) à base d’un matériau (12) photosensible et transformable en matériau vitreux et réaliser sur une première extrémité (10A) dudit support, par photo-polymérisation à deux photons, un composant (21) micro-structuré ou nano-structuré, à base d’un matériau (22) photosensible et transformable en matériau vitreux,- effectuer un ou plusieurs traitements thermiques de sorte à transformer le matériau (12) dudit support et le matériau (22) dudit composant micro- ou nano-structuré en matériau vitreux puis,- assembler et solidariser, une région d’une deuxième extrémité (10B) dudit support (10) opposée à ladite première extrémité (10A) avec une zone d’une extrémité de fibre optique (30), par fusion localisée de ladite région et de ladite zone, respectivement dudit support et de ladite fibre optique (30).  Figure pour l’abrégé : 6.
Patent FR-3136110-A1 (FR)
Title: Pièce de drainage thermique d’un module électronique 3D
Inventor: LE BLAY PIERRE
IPC: H01L27/146
Filed: 2022-05-25
Abstract: L’invention concerne une pièce de drainage thermique (40) réalisée en un matériau thermiquement conducteur et destinée à connecter thermiquement un capteur optoélectronique (10) à un berceau (30) rigide refroidi par des moyens de refroidissement externes ;   le capteur optoélectronique (10) étant monté sur un circuit imprimé (20) ; le berceau présentant au moins un bossage de fixation (32) et une ouverture (31) destinée à loger le capteur optoélectronique (10) ;  ladite pièce de drainage thermique (40) comprenant :  une base (41) destinée à être mise en contact thermique avec au moins un bossage de fixation (32) du berceau ;une protubérance (42) destinée à être mise en contact thermique avec une face inférieure du capteur optoélectronique (10) à travers un trou traversant le circuit imprimé (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3138130-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de boissons
Inventor: SANDEI MARCELLO
IPC: B67D7/78
Filed: 2023-07-20
Abstract: Un distributeur automatique de boissons comme le lait, le café, le chocolat ou autre, avec une structure externe (2) équipée des éléments nécessaires à son fonctionnement (capteurs, réchauffeurs, circuits électriques et électroniques, doseurs, pompes et autres pièces mécaniques ou électromécaniques, etc.).  La structure abrite un dispositif (10) permettant de distribuer au moins l’une des boissons, en particulier le lait, sous forme liquide plutôt que sous forme de poudre.  Il est ainsi possible d’obtenir des boissons aux propriétés organoleptiques et gustatives supérieures à celles connues dans le commerce.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2011562-A1 (FR)
Title: Horizontal juice press
IPC: B30B9/08
Filed: 1969-06-24
Abstract: The juice collecting tank is formed coaxially around the horizontal juice extraction cylinder and both tank and cylinder are capable of independent rotation about their common axis and the tank can be locked in desired positions. Preferably the extraction cylinder is power rotated during the pressing stroke of the ram. The press requires less operating space and involves less handling of containers of juice and pressed pulp than conventional presses.
Patent FR-2029597-A1 (FR)
Title: Rubber(polyurethane)shoe sole patterns
IPC: B29C44/30
Filed: 1970-01-28
Abstract: Various shoe sole tread designs featuring at least one longitudinally continuous rib of material to facilitate material flow during (injection) moulding and to improve longitudinal and flexural strength of the sole (and heel). Applicable to natural or synthetic (polyurethane) rubber moulded soles with heavy profile tread patterns. The longitudinal rib(s) may be generally straight, curved, or even a marked zig-zag o staggered shape.
Patent FR-2081101-A1 (FR)
Title: Prodn of unsatd polyester resins
IPC: C08F299/04
Filed: 1970-03-05
Abstract: Unsatd. polyester resins are prepd. by reacting (I) a polyfunctional alcohol, (II) unsatd. dibasic acids or anhydrides, opt. mixed with satd. dibasic acids or anhydrides, and (III) a dicarboxylic acid divinyl ester of formula (III):- H2C=CHOOC(CH2)nCOOH=CH2 (where n is 3-10). The mixts. are colourless liquids with a viscosity of 1100 cP or higher, and can be cured to resins with a high strength and heat resistance. Used for the prodn. of laminates, adhesives and electrical insulations.
Patent FR-2081584-A1 (FR)
Title: Chloramphenicol and thiamphenicol esters
Filed: 1970-03-24
Abstract: Chloramphenicol and thiamphenicol esters. Cpds. of formula: (where R1 is Cl or Br; R2 is H, Cl, Br, lower alkyl, Ph, phenyl-lower alkyl, R3 is Cl, Br, lower alkyl, Ph or phenyl-lower alkyl. R4 is NO2 or CH3SO2-; R5 is H or -OCCR1R2R3) are antimicrobials active against chlor(and thi)amphenicol-resistant microbes and have improved taste. They can be prepd. by reacting chloramphenicol or thiamphenicol with R1R2R3CCOX (X = halogen), pref. in presence of an H halide acceptor.
Patent FR-2137248-A1 (FR)
Title: Neutron generator - with hot cathode and control grid
IPC: H05H3/06
Filed: 1971-05-17
Abstract: Neutron generating tube suitable for delivering either a continuous flux or short pulses of neutrons of the known type comprising a gas-filled enclosure contg. in succession, an ionisation chamber, an accelerating zone and a target, but having a hot cathode and a control grid in the ionisation chamber.
Patent FR-2100703-A1 (FR)
Title: Acetylene deriv fungistat and bacteriostat for human pathogens
IPC: C07C49/794
Filed: 1971-05-17
Abstract: Fungistatic and bacteriostatic medicaments contain as active ingredient a cpd, Ph-CO-C triple bond C-C =CH-R1 (where R1 and R2 are H or 1-6C alkyl and the Ph may be substd, by 1 or more halogen atoms). They are not skin-irritant and are active against Trichophyton, Microsporum and Candida spp. Also they are of very low toxicity and quite stable.