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Patent FR-3095272-B1 (FR)
Title: Procede de filtrage d’un signal d’emission acoustique genere par un ecoulement de fuite a l’aide d’une analyse multiresolution
Inventor: RONDEAU ANTHONY
IPC: G01M3/24
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de filtrage d’un signal acoustique acquis au niveau d’un composant d’une installation industrielle, notamment d’un organe de robinetterie, comprenant les étapes suivantes :S1 : acquisition d’un signal acoustique représentatif d’émissions acoustiques émises par le composant,S3 : choix d’un niveau de résolution cible N,S4 : décomposition du signal acoustique acquis par une analyse multirésolution, comprenant la détermination de coefficients d’approximation et de coefficients de détail correspondant à un niveau de résolution inférieur ou égal au niveau de résolution cible N, S5 : détermination de coefficients de détail seuillés par application d’un seuillage aux coefficients de détail déterminés durant la décomposition,S6 : détermination d’un signal acoustique filtré par recomposition de signal par une analyse multirésolution en utilisant les coefficients de détail seuillés.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3087416-B1 (FR)
Title: Agencement de rails pour l'habitacle d'un avion
Inventor: SEIBT CHRISTIAN
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: Titre : Agencement de rails pour l'habitacle d'un avion Un agencement de rails pour un habitacle (12) d'un avion (2) présente une première section (14) avec des premiers rails (16) pour recevoir des sièges de passagers et avec des deuxièmes rails qui s'étendent transversalement aux premiers rails pour recevoir des installations. Les rails sont fixés à une structure de plancher disposée dans l'habitacle. La fixation des installations est par conséquent désaccouplée de la structure de plancher.  Figure 1
Patent FR-3103276-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour récipient en matière plastique
Inventor: PORT HÉLÈNE
IPC: G01M3/38
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: Titre : Dispositif de contrôle pour récipient en matière plastique L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle de récipients en matière plastique comprenant :- un réceptacle (4) destiné à recevoir une solution liquide contenant de la soude, dans lequel peut être au moins partiellement immergé un récipient ;- des moyens de mise sous pression (5) du récipient,caractérisé en ce que le réceptacle (4) présente un fond transparent, et en ce que le dispositif (1) de contrôle comprend des moyens d’acquisition d’images, ces moyens d’acquisition étant positionnés sous le réceptacle (4) et enregistrant une succession d’images du récipient lors de sa mise sous pression.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104325-B1 (FR)
Title: Plaque intercalaire pour pile à combustible
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: H01M8/2404
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-06-10
Abstract: Plaque intercalaire pour pile à combustible L’invention concerne une pile à combustible (P) comprenant empilées dans l’ordre : une première plaque terminale, une pluralité de plaques intermédiaires et une deuxième plaque terminale, chaque plaque intermédiaire comprenant au moins une lumière superposable avec au moins une lumière homologue de chacune des autres plaques intermédiaires de manière à former au moins une canalisation (2-7) traversant transversalement les plaques intermédiaires, comprenant encore au moins une plaque intercalaire (IC) apte à être intercalée entre deux plaques et comprenant au moins une lumière superposable avec au moins une lumière homologue de chacune des plaques intermédiaires, au moins une de ladite au moins une lumière étant équipée d’un clapet (16-21) apte à sélectivement ouvrir ou fermer ladite lumière afin de sélectivement ouvrir ou fermer la canalisation (2-7) correspondante.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105934-B1 (FR)
Title: Pièce de suspension ou de liaison d'une turbomachine, turbomachine qui en fait usage et aéronef ainsi équipé.
Inventor: POULAT CHARLIE SORAK
IPC: B22F5/10
Filed: 2020-01-08
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne notamment une pièce (1 ; 3) de suspension destinée à être fixée à un carter (4) d'une turbomachine.     Elle est remarquable en ce qu’elle comprend un matériau métallique à base de titane qui présente les paramètres suivants :      Limite d'élasticité Rp0,2 supérieure à 600 MPa ;     Module de Young E inférieur à 60 GPa,     ces paramètres étant mesurés à température ambiante.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109965-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance d’un dépôt de sous-produits de réaction au refoulement d’une pompe à vide
Inventor: KAMBARA HISANORI
IPC: F04D29/00
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif de surveillance (200) d’un dépôt de sous-produits de réaction au refoulement (7) d’une pompe à vide (1 ; 100) caractérisé en ce qu’il comprend - un débitmètre thermique (20) comprenant une première sonde de température placée à un emplacement amont dans la direction d’écoulement des gaz au refoulement (7), une deuxième sonde de température placée à un emplacement aval, un élément chauffant interposé entre les sondes de température, un substrat isolant entre eux les sondes de température et l’élément chauffant et - une unité de traitement (22) configurée pour réaliser une mesure par le débitmètre thermique (20) afin de déterminer la présence d’un dépôt de sous-produits de réaction au refoulement (7) en fonction de l’écart entre le débit mesuré par le débitmètre thermique (20) et une valeur estimée du débit de gaz pompé par la pompe à vide (1 ; 100).  Figure d’abrégé: Figure 1
Patent FR-3111852-B1 (FR)
Title: Elément de connexion d’un siège de véhicule
Inventor: DENIS BERNARD
IPC: B60N2/42
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-08-26
Abstract: Elément de connexion d’un siège de véhicule L’élément de connexion (1) d’un siège de véhicule comprend un corps (4) sur lequel un dossier et une assise du siège sont destinés à être montés,  le corps (4) définissant un premier bord (24) et au moins une première fente traversante (40) s’étendant longitudinalement selon une première direction (D1) depuis le premier bord (24) et définissant une première extrémité intérieure (41).  L’élément de connexion (1) comprend, en outre, un premier pontet (43) s’étendant le long d’au moins une partie du premier bord (24) en regard de la première fente (40), le premier pontet (43) présentant une forme incurvée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114348-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-09-16
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort Turbine comprenant un carter et un distributeur comportant une virole métallique externe (9) solidaire du carter, une virole métallique interne, et une pluralité de secteurs (20) distributeur en CMC formant une couronne s’étendant entre la virole externe (9) et la virole interne, chaque secteur comportant un mât (6), une plateforme intérieure, une plateforme extérieure et au moins une pale présentant un profil creux traversé par le mât (6).  Pour chaque pale, la turbine comprend une tôle de maintien (10) comportant une extrémité amont (101) et une extrémité aval (102) selon la direction axiale (DA), et la virole métallique externe (9) comprend au moins une butée radiale (103) s’étendant en saillie axiale depuis ladite extrémité aval (95) vers l’extrémité amont (94), l’extrémité aval (102) de la tôle de maintien (10) étant maintenue radialement entre ladite butée radiale (103) et une face radialement externe (92) de la virole métallique externe (9), et la tôle de maintien (10) étant en appui sur une extrémité radialement externe du mât (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3114576-B1 (FR)
Title: Opercule de fermeture d’un contenant avec un film souple pelable thermoscellé, et contenant ainsi operculé.
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: C09J133/02
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-10-07
Abstract: Opercule de fermeture d’un contenant avec un film souple pelable thermoscellé, et dispositif de conditionnement comportant un contenant ainsi operculé.   L’invention a trait à un opercule de fermeture d’un contenant (20) rigide ou semi-rigide, comportant un film souple (2) pelable thermoscellé sur le bord (22) d’une ouverture du contenant (20), ce film souple (2) comportant :  une couche thermoscellable (8) en matière thermoplastique chargée, thermoscellée sur le contenant (20), ayant une adhésion sur le contenant (20) réduite du fait de la présence d’une charge au sein de cette couche, de façon à rendre le film souple (2) pelable manuellement,au moins une couche métallique (4) recouvrant la couche thermoscellable (8), etau moins un agent d’adhésion (6) à base acrylique entre la couche métallique (4) et la couche thermoscellable (8), cet agent d’adhésion (6) comportant un copolymère comportant au moins 9.5% en poids de motifs carboxyliques par rapport au poids du copolymère.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115333-B1 (FR)
Title: Piston pour pompe de fluide cryogénique
Inventor: MICHALSKI ERIC
IPC: F04B53/14
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-12-09
Abstract: Titre :   Piston pour pompe de fluide cryogénique L’invention concerne un piston (600) d’une pompe, comprenant :- au moins deux disques (603) superposés l’un sur l’autre, chaque disque (603) présentant une face supérieure (604) et une face inférieure (605) opposée à la face supérieure (604) ;- un joint annulaire continu (606), logé entre les deux disques (603),caractérisé en ce que chaque disque (603) présente, en son centre, un trou débouchant sur la face inférieure (605) et en ce que l’un au moins des disques (603) présente, en son centre, une saillie s’étendant depuis la face supérieure (604) et venant coopérer avec le trou de l’autre des disques (603) de sorte que le joint annulaire continu (606) soit serré entre les disques (603).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121678-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce creuse utilisant un noyau à composition optimisée pour faciliter son extraction
Inventor: ARNAL SIMON
IPC: C04B35/80
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce creuse utilisant un noyau à composition optimisée pour faciliter son extraction La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce creuse en CMC, comprenant au moins :- la formation d’une interphase (E30) par CVI sur les fils d’une préforme fibreuse définissant une cavité interne dans laquelle est présent un noyau de composition oxyde particulière, l’interphase étant formée sous une atmosphère neutre,- la densification de la préforme (E40) après formation de l’interphase par CVI de SiC réalisée sous atmosphère réductrice, le noyau subissant une réduction chimique produisant une réduction de ses dimensions durant cette densification, et- l’extraction du noyau (E50) aux dimensions réduites de la cavité interne.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3125077-B1 (FR)
Title: Etai ameliore pour structure modulaire de soutien de coffrage de dalle
Inventor: PHILIPPE SÉBASTIEN
IPC: E04G11/48
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: ETAI AMELIORE POUR STRUCTURE MODULAIRE DE SOUTIEN DE COFFRAGE DE DALLE Etai (1) de longueur ajustable pour le soutien d’une structure modulaire de soutien de coffrage de dalle, comportant une platine intermédiaire (12) destinée à soutenir des poutrelles primaires d’une structure modulaire de soutien de coffrage de dalle. Une platine supérieure (5) est solidaire d’un manchon (14) sensiblement tubulaire dans lequel la coulisse (4) de l’étai (1) est reçue axialement et fixée de façon amovible. La coulisse (4) comporte un filetage externe (8) avec lequel coopère par vissage un écrou supérieur (15). La platine intermédiaire (12) est intercalée entre le manchon (14) et l’écrou supérieur (15), qui présentent chacun une section transversale extérieure ayant au moins une dimension supérieure aux dimensions de la section transversale du passage central (12a) de la platine intermédiaire (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2334137-B1 (FR)
IPC: G04C10/00
Filed: 1976-12-01
Granted: 1981-11-13
Abstract: A battery lead plate assembly comprises a one-piece integral structure for connecting together a circuit block and a battery of an electronic timepiece. The assembly comprises a casing composed of electrically insulative material and having a slotted arm portion, a lead plate element composed of electrically conductive material and having an end portion inserted into the slot, and an insulating plate composed of electrically insulative material and having an end portion inserted into the slot - all three parts being thermo compression bonded into a one-piece integral structure. The lead plate element is configured so as to contact and make electrical connection between the circuit block and the battery and the insulating plate is configured so as to extend along the side of the lead plate element opposite the battery for electrically insulating the lead plate element from other parts of the timepiece.
Patent FR-2459080-B1 (FR)
IPC: B05B7/06
Filed: 1979-06-18
Granted: 1982-10-15
Abstract: Apparatus for producing an aerosol jet comprising an atomizing means and a flow of carrier gas for entraining the particles formed. Downstream of the atomizing means, the conduit for carrying the aerosol constitutes the central passage (20) of a double nozzle (21) whose annular passage (22) receives another dry gaseous flow. This thus forms a central flow of aerosol, which is sheathed externally by a flow of dry gas. The invention is used for the analysis of solutions by spectroscopy.
Patent FR-2532101-B1 (FR)
IPC: H02P1/36
Filed: 1982-08-23
Granted: 1985-03-29
Abstract: A variable level liquid rheostat having a tubular overflow member between a starting chamber and a tank for controlling the level of electrolyte in the starting chamber. The overflow member has a closed upper end inside the starting chamber and lateral discharge orifices and communicates with the electrolyte in the tank. The overflow member produces a siphoning effect when the electrolyte level in the starting chamber is substantially above the discharge orifices for causing a sudden drop of the level in the starting chamber until the electrolyte level in the starting chamber again reaches the discharge.
Patent FR-2597398-B1 (FR)
IPC: B21D5/04
Filed: 1986-04-16
Granted: 1990-12-07
Abstract: A bending brake has a stationary table having a generally planar work surface having a straight front edge, a pivotable table having a generally planar work surface having a straight rear edge, a clamp for retaining a workpiece on the table with an end portion of the workpiece projecting forward past the front edge of the stationary table, and a pivot carrying the pivotable table for angular displacement about a pivot axis substantially parallel to the front edge of the stationary table and generally coinciding with the rear edge of the pivotable table. Supports and guides allow the pivot axis to be displaced such that the axis always lies parallel to the front edge and substantially in the plane of the work surface of the stationary table and in a rearmost position of the pivotable table its rear edge lies against the front edge of the stationary table. The pivotable table is moved about the axis while in contact with the end portion of the workpiece through a bend angle a, the workpiece has a certain thickness e, and the bend has a predetermined internal curvature radius Ri. The pivot axis and rear edge are at a spacing X from the front edge of the stationary table calculated by the formula: X=(Ri+e)xtan a/2.
Patent FR-2620052-B1 (FR)
Inventor: LINA JEAN-PIERRE
IPC: B05B11/00
Filed: 1987-09-09
Granted: 1990-04-27
Abstract: In order to facilitate the introduction of a propelling gas into a container equipped with a precompression pump of the type in which the closure of a pump chamber is obtained by fitting two cylinders (11, 15) into each other, one cylinder (11) carrying a sealing lip (12), a relief (18) is provided on the other cylinder so that, when it reaches this level, the sealing lip no longer has a sealing effect. In this arrangement, the propelling gas can then easily traverse the pump.
Patent FR-2626797-B1 (FR)
Inventor: HANSZ BERNARD
IPC: B01J19/08
Filed: 1988-02-04
Granted: 1991-04-19
Abstract: The invention makes it possible to improve the spheroidising, granulometry and purification of processed powders. <??>It consists, in a projection enclosure (2), of a passage of the powder to be processed in a plasma coming from a projection gun (4) and capable of being reactive in order to subject it to a very sharp and sudden increase in temperature, causing a state of non-equilibrium in the particles. This state being immediately followed by a passage through a cooling cone produced by cryogenic atomising nozzles (6) in order to impart an instant tempering to the powder particles, while the particles are still in a non-equilibrium state. A phase for collecting particles according to the various sizes can be provided by means of collecting containers (16, 18) and a cyclone separator (12). <??>Application to the improvement of metal and ceramic powders.
Patent FR-2630647-B1 (FR)
Inventor: DESMOLIN HENRI
IPC: A61K31/55
Filed: 1988-04-27
Granted: 1991-08-16
Abstract: The microspheres are composed of a core containing the active principle and a microporous membrane which is insoluble in aqueous media, the membrane consisting of a film-forming polymer, a plasticiser and a filler. The membrane has a thickness such that, in vitro, the diltiazem is released at a substantially constant rate for at least 6 hours, after a latency time of less than 1 hour. The active principle may be mixed intimately with the core, or coated in a layer of polyvinylpyrrolidone surrounding a carrier particle. The sustained-release microspheres are formed by application to the core of a dispersion of the constituents of the membrane in a solvent, and evaporation of the solvent. The pharmaceutical compositions consist of hard gelatine capsules containing the microspheres. They are administered, according to the dose, once to twice a day orally for the treatment of angina or hypertension.
Patent FR-2655509-B1 (FR)
Inventor: MICHELE BLANCHOT
IPC: H02B1/48
Filed: 1989-12-04
Granted: 1992-03-27
Abstract: Apparatus permitting fastening, by flush mounting in an orifice (6a) made in a partition (6), a parallelepipedal bar (1, 2) consisting of a sectional member (1) carrying a plurality of electrical gadgets (2), the said sectional member (1) including two folds (3) facing one another in its base. This device includes two swivelling fastening tabs (4) folded into a three-part Z, each provided with an opening (5a, 5b) whose width ("l") is equal to the width of the said sectional member (1); the said tabs (4) being threaded, symmetrically, onto the two ends of the sectional member (1) and swung through 90 DEG ; in such a way that the upper part (4c) of the Z comes into abutment against the front face of the partition (6), whereas the lower part (4a) of the Z comes into abutment on the rear face of the sectional member (1), the said tabs (4) being held in this position by a locking means.
Patent FR-2663819-B1 (FR)
Inventor: ALBERT POULAIN EDGARD
IPC: A23L7/109
Filed: 1990-06-12
Granted: 1992-12-18
Abstract: The present invention relates to a method of producing a stuffed pastry triangle with at least a double thickness of pastry on each of its faces. It comprises the preparation of a semi-finished product (2) by triangular crimping and cutting (3, 4) of two parallel strips of pasta, between which the stuffing (5) has been deposited, the deposition of this semi-finished product on a precut blank (7) having at least two triangular surfaces (6, 8) and the folding of this blank in order to form the second thickness of the triangle of stuffed pastry. This method is suitable for automatic machines with a high rate of production.
Patent FR-2670932-B1 (FR)
Inventor: MARC ASCHENBROUICH
IPC: G06Q20/06
Filed: 1990-12-20
Granted: 1993-04-16
Abstract: The field of the invention is that of timekeeping systems and devices and especially that of timekeeping devices for controlled parking durations. More precisely, the present invention relates to a system and device making it possible to check the authenticity of this type of apparatus. <??>According to the invention, the system comprises a plurality of boxes each held by a separate user, each box comprising calculating means (31) determining at least two secret codes, passage from one secret code to the other being effected substantially at the same moment for all the boxes and the secret codes being identical for all the boxes substantially at the same moment in order to permit the controller to check the authenticity of the boxes. The moment of code changing results from a secret calculation.
Patent FR-2688888-B1 (FR)
Inventor: BOY INSTITUT JACQUES
IPC: B01L3/14
Filed: 1992-03-23
Granted: 1994-07-01
Abstract: The device comprises a cylindrical body (11) extended at its upper end by a crown ring (12) and at its lower end by a frustoconical segment (13), itself extended by a microtube (10) inserted into a rectangular tab (14) from the two faces of which it projects, and which is extended as far as the upper edge of the frustoconical segment (13), at which a first annular projection (15) is arranged around the cylindrical body (11), at a short distance above which a second annular projection (16) is arranged, the diameter of the said annular projections being substantially smaller than that of the crown ring (12) and being very slightly greater than the internal diameter of the standard test tubes in which the device (1) is intended to be placed, the crown ring (12) coming to bear with its lower edge on the upper edge (21) of the said standard test tubes.
Patent FR-2689961-B1 (FR)
Inventor: JEAN CLAUDE AMBLARD
IPC: F21V8/00
Filed: 1992-04-13
Granted: 1994-12-16
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00314 Sec. 371 Date Dec. 13, 1993 Sec. 102(e) Date Dec. 13, 1993 PCT Filed Mar. 30, 1993 PCT Pub. No. WO93/21474 PCT Pub. Date Oct. 28, 1993A fluid optical system for focusing all entering light whatever its direction and incidence, and having an entrance surface through which the light enters. The optical system has a volume having an optical shape generated by a logarithmic spiral so that the focusing occurs for light beams entering the entrance surface from any direction through any point of the entrance surface. There flows in the optical shape a fluid which is maintained in forced circulation to form a fluid optical system, and which is forced to enter the optical system tangentially to the optical shape and adjacent to the entrance surface which is arranged so that initial circulation is tangential and laminar. Inside the optical system, the fluid has a centripetal rotation movement until it exits through a cone end of the optical shape, thus draining off calories.
Patent FR-2695800-B1 (FR)
Inventor: CHATELIN ROGER
IPC: D06M13/224
Filed: 1992-09-23
Granted: 1996-03-08
Abstract: Polymer with antiseptic property, obtained using, during a polymerisation reaction, a monomer of general formula: in which: a) R1 and R2 are alkyl groups, CaH2a+1 for R1 and CbH2b+1 for R2, respectively, and R3 is either an alkyl group CcH2c+1 with c >/= 4 and 15 >/= a+b+c >/= 6 or an aryl group of formula -(CH2)d-C6H5 with d >/= 1 and a+b+d </= 8 b) 3 >/= n >/= 1 c) A is an ethylene functional group capable of participating in a polymerisation reaction d) X<(-)> is an anion. ng
Patent FR-2720410-B1 (FR)
Inventor: PEDARRE PIERRE
IPC: C22C38/38
Filed: 1994-05-31
Granted: 1996-06-28
Abstract: Stainless steel contains in %:- less than 0.17C; max. 2Si; max. 2Mn; 11-20Cr; max O.1Ni; max 0.55S; min 30x10-4Ca; min 70x10-40; with ratio of Ca/O being 0.2-0.6.