baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029806-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de catalyseur d'hydrogenation a metal noble, catalyseur d'hydrogenation a metal noble et son utilisation
Inventor: YANG XIAODONG
IPC: C10G49/06
Filed: 2015-11-30
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur d'hydrogénation à métal noble comprenant la préparation d'un support à partir d'un tamis moléculaire ayant une structure cyclique à 10 chaînons et/ou d'un matériau poreux amorphe; la préparation d'une solution d'imprégnation de métal noble à partir d'un ou plusieurs de composés de métaux nobles Pt, Pd, Ru, Rh, Re, et Ir et d'eau déminéralisée ou d'une solution acide ; et la préparation de solutions d'imprégnation de métal noble dans un gradient de concentration dans la plage de 0,05 à 5,0% en poids avec de l'eau déminéralisée, et l'imprégnation séquentielle du support avec les solutions d'imprégnation de concentrations faibles à élevées pendant le processus d'imprégnation du support, ou la préparation d'une solution d'imprégnation de métal noble à une concentration faible dans la plage de 0,05 à 0,5 % en poids et l'imprégnation du support par augmentation progressive de la concentration de la solution d'imprégnation de métal noble de 2,0 à 5,0 % en poids dans le processus d'imprégnation, suivie par une homogénéisation, un séchage et une calcination, ainsi qu'un catalyseur d'hydrogénation à métal noble, son utilisation, et un procédé de préparation d'huile de base pour lubrifiants. Le catalyseur selon la présente invention possède une activité et une stabilité élevées, et l'huile de base pour lubrifiants produite présente un indice de viscosité élevée et un point d'écoulement bas.
Patent FR-3044318-B1 (FR)
Title: Composition pour fabrication d’une couche d’un cable et cable comprenant une telle couche
Inventor: DEDRIE LIONEL
IPC: H01B13/22
Filed: 2015-12-01
Granted: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne une composition pour la fabrication d'une couche d'un câble comprenant une matrice polymère comprenant au moins un éthylène acétate de vinyle (EVA) à teneur en acétate de vinyle supérieure ou égale à 50%, un agent silane de réticulation, un agent peroxyde d'amorçage de greffage de l'agent silane sur la matrice polymère, la composition comprenant moins de 2 parts en poids d'agent peroxyde pour cents parts de la matrice polymère et entre 3 à 30 parts en poids d'agent silane pour cents parts de la matrice polymère.
Patent FR-3049583-B1 (FR)
Title: Unite d'alimentation en air sous pression pour aeronef
Inventor: SILET FABIEN
IPC: B64D41/00
Filed: 2016-03-29
Granted: 2020-03-06
Abstract: Unité d'alimentation en air sous pression (1 ; 1') pour aéronef, comprenant : un compresseur de charge (30 ; 30') configuré pour fournir de l'air sous pression (3), le compresseur de charge (30 ; 30') comprenant un arbre de compresseur (23 ; 23'), et une partie motrice (10) configurée pour fournir une puissance via un arbre de sortie (20); l'unité d'alimentation en air sous pression (1 ; 1') étant caractérisée en ce qu'elle comprend un moteur électrique (40) couplé audit arbre de compresseur (23 ; 23'), et un système de couplage (25) configuré pour permettre à l'arbre de sortie (20) d'entraîner l'arbre de compresseur (23 ; 23') et pour empêcher l'arbre de compresseur (23 ; 23') d'entraîner l'arbre de sortie (20).
Patent FR-3036196-B1 (FR)
Title: Agencement de miroirs compact et procede pour capturer la lumiere et eclairer des cibles a travers une fenetre horizontale d'une station de travail de point de transaction
Inventor: BARKAN EDWARD D
IPC: G02B27/02
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-05-10
Abstract: Une paire de parties de miroir en hauteur divisent un champ de vision d'un imageur en des premier et deuxième sous-champs de vision. Un ensemble d'éclairage est alimenté pour éclairer une cible. Une première partie de l'imageur est exposée pour capturer la lumière d'éclairage de retour provenant de la cible traversant une fenêtre horizontale d'une station de travail au-dessus du premier sous-champ de vision, et une deuxième partie de l'imageur est exposée alternativement et par la suite à la lumière d'éclairage de retour provenant de la cible traversant la fenêtre horizontale au-dessus du deuxième sous-champ de vision.
Patent FR-3059044-B1 (FR)
Title: Carter de soufflante de turbomachine aeronautique
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: F04D29/02
Filed: 2016-11-22
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un carter de soufflante (10) de turbomachine aéronautique comprenant une bride amont (12), une bride aval (14), et un fût s'étendant axialement entre lesdites brides, ledit fût comprenant : une première portion (16) s'étendant axialement sur une partie dudit fût située à distance des brides, ladite première portion ayant une face interne (16a) recouverte par un revêtement abradable (18) et étant destinée à être positionnée en regard des sommets des aubes (11) de la soufflante (1), et une deuxième portion (20) située entre la première portion et une bride, un revêtement acoustique (22) étant présent sur ladite deuxième portion (20), caractérisé en ce que le revêtement acoustique est présent sur une face externe (22a) de la deuxième portion, et en ce que tout ou partie de ladite deuxième portion comprend des perforations (24). L'invention vise aussi un procédé de fabrication d'un tel carter.
Patent FR-3060822-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la couleur de bulles de conversation affichees sur un ecran d'un terminal de communication par une application de messagerie instantanee.
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06T7/90
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-10-23
Abstract: Procédé de détermination de la couleur de bulles de conversation affichées sur un écran d'un terminal de communication par une application de messagerie instantanée, au cours d'une conversation établie par cette application au travers d'un réseau de communication, entre un premier utilisateur utilisant le terminal et au moins un second utilisateur utilisant un terminal de communication distant, ledit procédé comprenant des opérations de : - obtention (S32) d'une image, dite "image de fond", destinée à être affichée sur l'écran en arrière-plan des bulles de conversation ; et, pour au moins une zone déterminée de l'image de fond : - détermination (S34) à partir de composantes de couleur primaire associées à chaque pixel de la zone de l'image de fond, d'au moins une couleur caractéristique de la zone considérée ; - détermination (S35), en fonction d'au moins une couleur caractéristique, d'au moins une première couleur de bulle et une seconde couleur de bulle à appliquer respectivement aux bulles associées au premier utilisateur et aux bulles associées au second utilisateur.
Patent FR-3060596-B1 (FR)
Title: Alliage de polymeres nanostructure a absorption de chocs
Inventor: PATARIN JEREMY
IPC: A41D31/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un alliage de polymères nanostructuré à absorption de chocs, comprenant : • une matrice polymère (méth)acrylique comprenant un ou plusieurs polymère(s) (méth)acrylique(s), ladite matrice polymère (méth)acrylique formant un réseau (méth)acrylique, et, • au moins un polyborodiméthylsiloxane (PBDMS) réparti dans la matrice polymère (méth)acrylique, le polyborodiméthylsiloxane formant un réseau, le réseau de polyborodiméthylsiloxane et le réseau (méth)acrylique étant imbriqués l'un dans l'autre. L'invention concerne également une composition chimique pour la fabrication d'un tel alliage ainsi qu'un procédé de fabrication d'une pièce en un tel alliage.
Patent FR-3061066-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique en lit fluidise
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux pré-imprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape d'imprégnation, en particulier à cœur et homogène, dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ladite au moins une matrice polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre, ladite étape d'imprégnation étant effectuée par voie sèche dans une cuve et le contrôle du taux de ladite au moins une matrice polymère thermoplastique dans ledit matériau fibreux étant effectué par contrôle du temps de séjour dudit matériau fibreux dans la poudre, à l'exclusion de tout procédé électrostatique en charge volontaire.
Patent FR-3063100-B1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage entre eux de deux profiles pour une menuiserie du type porte ou fenetre
Inventor: DELICE ERWANN
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-02-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un système d'assemblage entre eux d'un premier (2) et d'un second profilé (3) pour une menuiserie du type porte ou fenêtre, lequel premier profilé (2) est muni d'une première surface de contact (21) et d'une première surface latérale (22), et lequel second profilé (3) est muni d'une seconde surface de contact (31) et d'une seconde surface latérale (32), lesquelles première et seconde surfaces de contact (21, 31) avec une ligne de jointure (z) sont en appui l'une contre l'autre, constituant au moins un plan d'appui, et sont assemblées entre elles par un moyen d'assemblage (4), et lesquelles première et seconde surfaces latérales (22, 32) sont disposées dans la continuité l'une de l'autre et dans un même plan, Et selon l'invention, lesdites première et seconde surfaces latérales (22, 32) comprennent une première et une seconde portions de profilage (23, 24 ;33, 34) disposées dans l'alignement l'une de l'autre, de part et d'autre de ladite ligne de jointure (z), lequel système d'assemblage comprend encore un organe d'assemblage complémentaire (5) emmanché à force dans et/ou sur lesdites première et seconde portions de profilage (23, 24 ;33, 34), à cheval sur ladite ligne de jointure (z).
Patent FR-3064271-B1 (FR)
Title: Composition de polyamide semi-cristallin de haute temperature de transition vitreuse et haute temperature de fusion pour materiau thermoplastique, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour matériau thermoplastique comprenant : 0 à 70% en poids, préférentiellement 20 à 60% en poids, de fibres de renfort courtes, 30 à 100% en poids, préférentiellement 40 à 80% en poids, d'une matrice thermoplastique à base d'au moins un polymère polyamide semi-cristallin, 0 à 50% d'additifs et/ou autres polymères, ledit polymère polyamide semi-cristallin étant: a) une composition réactive comprenant ou constitué de, au moins un prépolymère polyamide réactif précurseur dudit polymère polyamide semi-cristallin, ou en alternative à a), b) une composition non réactive d'au moins un polymère polyamide, ladite composition étant celle de ladite matrice thermoplastique définie ci-dessus, et ledit prépolymère polyamide réactif de la composition a) et ledit polymère polyamide de la composition b) comprenant ou étant constitués d'au moins un copolyamide BACT/XT.
Patent FR-3065044-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'immobilisation d'un vehicule
Inventor: PFISTER BERNARD
IPC: F16D11/10
Filed: 2017-04-07
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour l'immobilisation en position de travail d'un véhicule de type notamment camion hydrocureur pourvu d'au moins un équipement de travail relié à une boite de transfert (2) présentant au moins un arbre d'entrée (3) lié mécaniquement en entraînement à la boîte de vitesse du véhicule, un arbre de sortie primaire (4) lié mécaniquement en entraînement au pont arrière du véhicule, au moins un arbre de sortie secondaire lié mécaniquement en entraînement audit équipement de travail, des moyens pour lier mécaniquement en entraînement ledit arbre d'entrée (3) audit arbre de sortie primaire (4) dans un état de « circulation » dudit véhicule ou audit arbre de sortie secondaire dans un état de travail dudit véhicule. Il est caractérisé en ce qu'il comporte un mécanisme destiné et conçu apte à bloquer en rotation ledit arbre de sortie primaire (4) dans ledit état de travail dudit véhicule.
Patent FR-3065444-B1 (FR)
Title: Combinaison d'une bouteille de boisson et d'un gobelet jetable
Inventor: MAGNIEZ FRANCIS CHRISTIAN REGIS
IPC: B65D23/12
Filed: 2017-04-20
Granted: 2022-03-11
Abstract: Une bouteille 1 pour boisson de contenance inférieure ou égale à 50cl est combinée avec un gobelet jetable 2 en matière plastique destiné à la consommation ultérieure du contenu de cette bouteille, ce gobelet étant engagé par frottement sur la partie basse de la bouteille y compris son culot, comportant un fond longeant ledit culot et une paroi cylindrique ou évasée vers le haut qui longe extérieurement la paroi de cette partie basse, sur une hauteur représentant entre 25% et 60% de la hauteur de cette bouteille, jusqu'à un bord libre 3 longeant cette paroi avec un simple jeu. Ce bord libre est avantageusement couvert par une bande frangible de garantie 4.
Patent FR-3070936-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une surface externe deformable
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'Elément de garnissage (1) comprend un corps (2) définissant la surface externe (6) de l'élément de garnissage, au moins une partie dudit corps (2) étant déformable et comprenant une surface de guidage (22) déformable s'étendant selon une première direction. L'élément de garnissage comprend en outre au moins un élément d'actionnement (4) comprenant un tronçon d'actionnement (26) s'étendant de façon non rectiligne selon la première direction, ledit tronçon d'actionnement coopérant avec la surface de guidage (22) dans une zone d'actionnement (34), la surface de guidage (22) adoptant la forme du tronçon d'actionnement (26) dans ladite zone d'actionnement (34), le tronçon d'actionnement (26) étant mobile par rapport au corps (2) selon la première direction de sorte que la zone d'actionnement (34) est déplaçable et que le corps (2) se déforme lorsque l'élément d'actionnement (4) est déplacé selon la première direction.
Patent FR-3072688-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece micromecanique en silicium
Inventor: RIBETTO LUCA
IPC: G04B15/14
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (10) d'une pièce micromécanique (11) en silicium comportant les étapes suivantes : - usinage (50) d'une plaque de silicium (12) de sorte à créer une structure micromécanique (13), ladite structure (13) comportant au moins une face de contact (14) destinée à supporter des efforts et au moins une face de positionnement (15) destinée à positionner ladite structure (13) ; - dépôt (51) d'une couche de nitrure de silicium (16) sur toutes les faces de ladite structure (13) ; - gravure (52) de ladite couche de nitrure de silicium (16) sur au moins une face de positionnement (15); et - oxydation (53) de ladite au moins une face de positionnement (15) sur les parties dépourvues de nitrure de silicium.
Patent FR-3074797-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de laine minerale
Inventor: MARUANI VICTOR
IPC: C03C25/32
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de produits isolants à base de fibres minérales, en particulier de laine minérale, comprenant - la mise à disposition d'une première composition de liant contenant, (a) de 50 % à 85 % en poids d'eau, de préférence de 70 à 82 % d'eau (b) de 10 % à 45 % en poids, de préférence 15 à 35 % en poids d'un composant osidique contenant du saccharose, (c) de 3 % à 15 % en poids, de préférence de 5 à 12 % en poids, d'un ou plusieurs sels d'ammonium ou d'amine primaire d'un acide, - la préparation d'une deuxième composition de liant comprenant la dilution de la première composition aqueuse de liant avec de l'eau jusqu'à une teneur en matières solides comprise entre 3 et 7 % en poids, - l'application de la deuxième composition de liant sur des fibres minérales, - la formation d'un assemblage de fibres minérales enduites de la deuxième composition de liant, et - le chauffage de l'assemblage de fibres minérales enduites de manière à former un ensemble de fibres minérales liées par un liant insoluble, ledit procédé étant caractérisé par le fait que la première composition aqueuse de liant a un pH inférieur à 5,5, par le fait que le sel d'ammonium ou d'amine primaire est un sel d'acide fort ou un sel d'un acide présentant un pKa inférieur ou égal à 2,2, et par le fait que les première et deuxième compositions de liant sont exemptes de sels d'acides faibles ayant au moins un pKa compris entre 2,5 et 6,9.
Patent FR-3075360-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection du niveau d’un liquide
Inventor: ABERBACHE BELKACEM
IPC: G01F23/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de détection du niveau d'un liquide (4) dans une cuve (3), reliée à la terre (7), ledit dispositif comprenant un capteur (2) positionné à un niveau prédéterminé dans la cuve (3), un détecteur de courant (20) relié au point de connexion (8) du capteur (2), pour détecter un courant lorsque le liquide (4) atteint le niveau prédéterminé, un circuit (10) d'alimentation pour alimenter le capteur (2), comprenant un premier point relié à la phase (5) (ou au neutre (6)) du réseau et un deuxième point relié au neutre (6) (ou à la phase (5)); le circuit (10) comprenant un montage pour relier le point de connexion (8) à un potentiel différent de la terre (7) lorsque le premier point est relié à la phase (5) et le deuxième point est relié au neutre (6), ou inversement.
Patent FR-3078148-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation de temperature pour une installation frigorifique
Inventor: WELSCHBILLIG MATHIAS
IPC: F25D29/00
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: Installation réfrigérante pour au moins l'un des éléments choisi parmi la réfrigération de matière, en particulier d'aliments, et la climatisation d'un local comprenant un ensemble frigorifique (2) contenant : - au moins deux moyens de refroidissement (3) ; - au moins un capteur de mesure physique (6) ; - un automate interne (5) prévu pour le pilotage de la mise en route ou de la coupure d'un premier groupe des moyens de refroidissement (3) ; et ladite installation réfrigérante comprenant un automate externe (4) pour le pilotage de la mise en route ou de la coupure d'un deuxième groupe des moyens de refroidissement (3) ; un capteur de mesure physique (6) d'au moins un élément choisi parmi la température et l'hygrométrie du milieu ambiant ; caractérisé en ce que l'installation réfrigérante comprend une unité de traitement de données (1) connectée à tout capteur de mesure physique (6) de l'installation réfrigérante et l'unité de traitement de données (1) intègre un calculateur (8) paramétré suivant au moins un algorithme de données adapté pour transmettre des ordres de coupure ou de mise en route à l'automate externe (4) et à l'automate interne (5) en fonction des données acquises depuis les capteurs de mesure physique (6).
Patent FR-3080437-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection pour une chambre annulaire de combustion de turbomachine
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F23R3/14
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-04-17
Abstract: Système (19) d'injection pour une chambre annulaire de combustion de turbomachine, comportant - des moyens (19a) de support et de centrage d'une tête d'injecteur de carburant, ces moyens comportant une surface tronconique (30) reliée à son extrémité aval de plus petit diamètre à une extrémité amont d'une surface cylindrique (32), - un bol mélangeur d'air et de carburant (44) agencé en aval desdits moyens, et - au moins une vrille axiale (34, 36) s'étendant au moins en partie autour desdits moyens, la ou chaque vrille comportant des aubages (40, 42) délimitant entre eux des canaux sensiblement axiaux de passage d'un flux d'air, caractérisé en ce que lesdits canaux débouchent à leurs extrémités amont sur ladite surface tronconique.
Patent FR-3080824-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’une machine electrique motrice de vehicule, reglable en fonction des besoins
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B62D21/12
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-12-18
Abstract: Un dispositif de support (DS) est dédié au support d'au moins une partie (PM) d'une machine électrique motrice d'un véhicule comprenant une structure. Ce dispositif de support (DS) comprend : - un cadre (CD) solidarisé fixement à cette structure via M cales élastiques, avec M >= 3, et supportant au moins cette partie (PM) via N chapes de fixation (CF1-CF3), avec N >= 2, - M pièces d'interface (Pl1-Pl4) solidarisées fixement au cadre (CD) dans des positions respectives réglables en fonction de la structure et couplées respectivement aux cales élastiques, et - N pièces d'ancrage (PA1-PA3) solidarisées fixement au cadre (CD) et auxquelles sont solidarisées respectivement les chapes de fixation (CF1-CF3 ) dans des positions respectives réglables en fonction de cette partie (PM).
Patent FR-3082160-B1 (FR)
Title: Systeme de commande du groupe motopropulseur d’un vehicule hybride avec gestion de la surpression dans la rampe d’injection
Inventor: CONSTANS FABIEN
IPC: B60W20/15
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-06-05
Abstract: Système de commande du groupe motopropulseur (4) d'un véhicule hybride (1) qui comporte un moteur à combustion interne (5), une machine électrique (6) et un accumulateur électrique (9), le système réalisant les étapes suivantes : • détecter une surpression dans la rampe d'injection (13), par rapport à une pression de consigne ; • injecter dans le moteur à combustion interne (5) une quantité de carburant prédéterminée correspondant au volume de carburant à évacuer de la rampe d'injection (13) pour faire baisser la pression dans la rampe d'injection (13) jusqu'à la pression de consigne ; • commander la machine électrique (6) en mode générateur pour absorber le couple généré par l'injection de la quantité de carburant prédéterminée dans le moteur à combustion interne (5).
Patent FR-3085959-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de microbulles pour une sonoporation cellulaire
Inventor: DELALANDE ANTHONY
IPC: G01N33/483
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention décrit un dispositif (10) de distribution de microbulles (30) pour une sonoporation cellulaire, comprenant : - un tube configuré pour recevoir un flacon (20) contenant une solution (26) de microbulles (30), - au moins deux cathéters (11, 12) disposés à l'intérieur du tube et débouchant dans le flacon (20) lorsque celui-ci est reçu par le tube, dans lequel, lorsque le premier cathéter (11) est raccordé à une première source d'injection d'air, de l'air peut être injecté dans le flacon (20) via le premier cathéter de sorte à y générer une surpression, les microbulles (30) contenues dans le flacon (20) entrant dans le deuxième cathéter (12) et se déplaçant vers sa deuxième extrémité (122). L'invention concerne également un dispositif de sonoporation, un procédé de sonoporation et un produit programme d'ordinateur.
Patent FR-3086804-B1 (FR)
Title: Bloc de batterie de traction d’un vehicule avec cellules directement integrees dans le bloc
Inventor: DUFOUR FREDERIC
IPC: H01M10/04
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-09-11
Abstract: Bloc de batterie de traction d'un véhicule automobile électrique ou hybride, comportant des cellules électrochimiques (4), et un cadre comprenant des longerons (12) disposés suivant une direction longitudinale et des traverses (10) disposées suivant une direction transversale, les longerons (12) et les traverses (10) formant entre eux des logements recevant chacun un ensemble de cellules (2), chaque cellule électrochimique (4) d'un ensemble de cellules (2) non fixée entre elles, étant maintenue en position dans son ensemble (2) par le serrage des longerons (12) et des traverses (10).