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Patent WO-2016174040-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'optimisation de la capacité de déplacement d'un véhicule à moteur
Inventor: BEIDL CHRISTIAN
IPC: F02D41/02
Filed: 2016-04-26
Abstract: Véhicule à moteur (1) comprenant un moteur à combustion interne (110); un élément (270) qui influence l'état de fonctionnement du moteur à combustion interne et présente une grandeur réglante modifiable; un dispositif de détection (210) qui est conçu pour détecter un paramètre d'état relatif au véhicule et/ou aux alentours du véhicule et/ou à l'environnement et fournir une valeur de données représentant ce paramètre; un dispositif de réglage (220) qui est conçu pour modifier l'une des grandeurs de réglage modifiables d'un élément; et un dispositif de commande (200) qui est conçu pour traiter les valeurs de données du premier dispositif de détection et transmettre un signal au dispositif de réglage, le dispositif de commande étant conçu pour recevoir un paramètre d'état relatif au véhicule et/ou aux alentours du véhicule et/ou à l'environnement fourni et le traiter, déterminer avec les paramètres d'état un modèle d'état qui présente un paramètre qui caractérise le comportement courant du véhicule, calculer au moyen du modèle d'état un pronostic de comportement de véhicule, et en déduire une valeur de commande ou un jeu de direction pour commander le dispositif de réglage.
Patent WO-2016180703-A1 (WO)
Title: Systeme d'epuration d'air contrôlant la qualite de l'air dans plusieurs pieces d'un bâtiment
Inventor: RICCI THIERRY
IPC: B01D46/44
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un système d'épuration d'air destiné à équiper un bâtiment comportant un épurateur d'air doté d'un ventilateur couplé à au moins un filtre pour produire de l'air filtré en diminuant son taux en microparticules ou COV ou autre gaz. Le système comporte une pluralité de couples constitués d'une manchette d'entrée et d'une manchette de sortie traversées par un flux d'air propulsé par ledit ventilateur. Le système comporte également une pluralité de couples constitués d'une bouche d'entrée d'air reliée par une gaine à une manchette de sortie pour injecter le flux d'air filtré dans une pièce dudit bâtiment et d'une bouche de sortie reliée par une autre gaine à une manchette de d'entrée pour extraire de l'air à filtrer de cette pièce. Le système d'épuration comporte en outre des capteurs de pollution mesurant le niveau de pollution au niveau de chaque flux d'air entrant et une carte de contrôle déclenchant l'ouverture d'un clapet d'entrée commandant l'entrée d'air au niveau de la manchette d'entrée et d'un clapet de sortie commandant la sortie de l'air au niveau de la manchette de sortie du même couple, l'ouverture desdits clapets étant proportionnel au niveau de pollution mesuré. De cette manière, il est possible de contrôler très précisément la filtration de l'air de chaque pièce du bâtiment et notamment de ne pas filtrer l'air des pièces inoccupées.
Patent WO-2016202634-A1 (WO)
Inventor: UNGERMANN MICHAEL
IPC: H03H17/02
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne un filtrage d'un signal d'angle. Le signal d'angle est filtré au moyen d'un filtre à variable d'état. La fonction de transfert du filtre présente les mêmes coefficients dans le polynôme du numérateur et celui du dénominateur. Ainsi, dans certains modes de fonctionnement, il est possible d'éviter un retard de phase grâce au filtrage.
Patent WO-2017220170-A1 (WO)
Title: Détermination de connexion dans un appareil d'impression
Inventor: SALAS ROURA FRANCESC
IPC: B29C67/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant la mise sous tension d'une première source de rayonnement d'une pluralité de sources de rayonnement. La pluralité de sources de rayonnement est destinée à fournir un rayonnement vers une zone d'impression d'un appareil d'impression. Chaque source de rayonnement parmi la pluralité de sources de rayonnement peut être connectée à un circuit de commande par l'intermédiaire d'une borne de circuit parmi une pluralité de bornes de circuit. Le procédé peut en outre comprendre la détection, à l'aide d'un détecteur, d'un changement résultant du rayonnement provenant de la première source de rayonnement. Le procédé peut en outre comprendre la détermination, à l'aide d'un processeur, sur la base du changement détecté, d'informations de connexion indicatives de la borne de circuit à laquelle est connectée la première source de rayonnement.
Patent WO-2017001391-A1 (WO)
Title: Procédé de poussée et de traction hybride et système destiné à dilater des tubulaires de puits
Inventor: JABS MATTHEW JAY
IPC: E21B43/10
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de poussée et de traction hybride destiné à dilater un tubulaire dans un puits de forage qui utilise un ensemble de dilatation doté d'un cône étanche (3) et d'un autre (2), éventuellement dilatable, durant au moins une partie du processus de dilatation, le cône étanche (3) étant déplacé vers le haut à travers le tubulaire par une combinaison de forces de poussée et de traction et la force de poussée étant produite par le pompage de fluide à une pression élevée dans un espace entre le bouchon inférieur (1) et l'ensemble de dilatation. Ceci permet la dilatation échelonnée du tubulaire dans une formation rocheuse dure et/ou d'un tubulaire entouré d'un revêtement de ciment durci et/ou d'une paire d'extrémités de tubulaires imbriquées se chevauchant partiellement.
Patent WO-2017013221-A1 (WO)
Inventor: HANNIG HANS-JÜRGEN
IPC: E04F15/02
Filed: 2016-07-21
Abstract: The invention relates to a panel (1) having a panel upper side (1a) and a panel lower side (1b) and at least two opposing panel edges (2, 3, 4), one panel edge (2) having a simple fold (6) which projects in the lower region (6a) of the panel edge (2) and is recessed in the upper region (6b), and wherein the opposing panel edge (3) has a complementary simple fold (7) which projects in the upper region of the panel edge (7a) and is recessed in the lower region (7b), so that both folds (6, 7) form together a step-shaped connection in the connected state, the panel edges (2, 3) each having an edge break (8, 9) on the panel upper side (1a), which, for their part, form in the connected state a joint (10) in a covering surface, wherein the edge break-(9, 14) of one of the panel edges is formed larger than the edge break (8, 13) of the opposing panel edge, and wherein a lower part of the large edge break (9, 14) of the one panel edge is overlapped in the connected state by the small edge break (8, 13) of the opposing panel edge.
Patent WO-2017013234-A1 (WO)
Title: Élément de porte muni d'un dispositif amortisseur pilotable
Inventor: BATTLOGG STEFAN
IPC: F16D57/00
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour amortir un mouvement d'un dispositif porte d'un véhicule (100) au moyen d'un dispositif amortisseur (1) à amortissement réglable et pilotable, un mouvement du dispositif porte (53) entre une position fermée (2) et une position ouverte (3) étant amorti de manière pilotée. Selon le procédé, une grandeur relative à une vitesse de variation (20) de la vitesse de mouvement (22) du dispositif porte (53) est déterminée et, lorsqu'une vitesse de variation (20) excède une valeur seuil prédéfinie (23), le dispositif est amené à passer d'un amortissement réglé plus faible (24) à un amortissement plus fort (25).
Patent WO-2017025323-A1 (WO)
Title: Cellules pour l'immunothérapie modifiées afin de cibler l'antigène cd38 et pour inactiver le gène cd38
Inventor: DUSSEAUX MATHILDE
IPC: C12N5/0783
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne des procédés de développement de cellules immunitaires génétiquement modifiées destinées à l'immunothérapie, qui peuvent être dotées de récepteurs d'antigènes chimériques ciblant un marqueur antigénique qui est commun aux cellules pathologiques et auxdites cellules CD38 immunes du fait que les gènes codant pour lesdits marqueurs sont inactivés dans lesdites cellules immunitaires par une endonucléase à activité de clivage rare, telle que TALEN, Cas9 ou argonaute.
Patent WO-2017025398-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination d'une pression au sein d'un boîtier d'un élément de batterie et élément de batterie
Inventor: REINSHAGEN HOLGER
IPC: G01M3/32
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une pression au sein d'un boîtier (3) d'un élément de batterie (2), qui comprend une électrode de mesure (70) disposée à l'intérieur du boîtier (3) et une unité d'électrodes (10) disposée à l'intérieur du boîtier (3) et présentant une cathode, une anode (21), et un séparateur (18) imprégné d'un électrolyte, le boîtier (3) étant au moins partiellement électriquement conducteur. Cette invention permet de mesurer une impédance électrique entre l'électrode de mesure (70) et le boîtier (3) pour ensuite déterminer la pression au sein du boîtier à partir de l'impédance électrique. L'invention concerne également un élément de batterie (2) comprenant un boîtier (3) au moins partiellement électriquement conductrice, une électrode de mesure (70) disposée à l'intérieur du boîtier (3) et une unité d'électrodes (10) disposée à l'intérieur du boîtier (3) et présentant une cathode, une anode (21), et un séparateur imprégné d'un électrolyte (18). Le séparateur (18) est ainsi disposé entre le boîtier (3) et l'électrode de mesure (70) de sorte qu'une impédance électrique puisse être mesurée entre l'électrode de mesure (70) et le boîtier (3) ou bien une couche d'isolation (50) est prévue sur le boîtier (3) et disposée entre le boîtier (3) et l'électrode de mesure (70) de telle façon qu'une impédance électrique puisse être mesurée entre l'électrode de mesure (70) et le boîtier (3).
Patent WO-2017050475-A1 (WO)
Inventor: NITSCH THOMAS
IPC: B65B35/44
Filed: 2016-08-04
Abstract: The invention relates to an apparatus for forming packaging units from containers, comprising a transport and treatment station (12) having at least two rotating conveyor circuits (14, 16) driven by a rotational drive, wherein the conveyor circuits (14, 16) are provided on their circumference with receptacles for the containers, and having a binding and packing station (20) connected downstream which has at least two parallel binding guides (22, 24) for the containers and opening between the two conveyor circuits (14, 16), and having a guide device for transferring the containers from the conveyor circuits (14, 16) to the binding and packing station (20), wherein the binding and packing station (20) comprises at least two carriers (32, 34) arranged next to one another and each carrier (32, 34) comprises at least one binding guide (22, 24) respectively, wherein each binding guide (22, 24) contains at least one respective continuous guide belt (26) which runs between at least two deflectors (28, 30), of which at least one deflector (28) is driven, characterized in that each carrier (32, 34) is connected to the transport and treatment station by means of a coupling element (40, 42) in such a way that each coupling element (40, 42) is pivotally hinged both at the transport and treatment station concentric to the axis of rotation of a conveyor circuit (14, 16) and also at the binding and packing station (20) concentric to the axis (29) of the inlet-side deflector (28) of the binding guide (22, 24), the apparatus has a setting mechanism (64, 66) for adjusting the pivot angle of at least one of the two coupling elements (40, 42), and the apparatus has a parallel guide for adjusting the distance of the two carriers (32, 34), wherein the parallel of the carriers (32, 34) to one another is maintained.
Patent WO-2017055191-A1 (WO)
Title: Circuit hydraulique destiné à être utilisé sur un véhicule cvt
Inventor: DIGESÙ PASQUALE
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un système hydraulique (100) pour un véhicule de travail qui comporte un circuit à haute pression (180) servant à fournir un fluide hydraulique à haute pression, un circuit à moyenne pression (160) servant à fournir un fluide hydraulique à moyenne pression et un circuit hydraulique à basse pression (130) servant à fournir un fluide hydraulique à basse pression. Le circuit à haute pression (180) a une pompe de charge à cylindrée variable (110) qui fournit un fluide hydraulique sous pression uniquement à une pompe à cylindrée variable à haute pression (182) selon la demande, qui fournit l'autre fluide hydraulique sous pression à une soupape de priorité (190) selon la demande. Le circuit à moyenne pression (160) comporte une pompe à cylindrée variable à moyenne pression (162) qui fournit un fluide hydraulique sous pression (10) selon la demande. Le circuit à basse pression (130) comporte au moins une pompe à cylindrée variable à basse pression (132) qui fournit un fluide hydraulique sous pression par l'intermédiaire d'un refroidisseur d'huile (142) et/ou d'une dérivation (144) de refroidisseur d'huile commandé par une soupape proportionnelle (140).
Patent WO-2017064205-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'une émulsion stable comprenant une ou de plusieurs avermectines
Inventor: MALLARD CLAIRE
IPC: A61K9/107
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'une émulsion stable comprenant au moins une avermectine. L'invention concerne également l'émulsion ainsi obtenue, en particulier en vue de son utilisation dans le traitement de troubles dermatologiques tels que la rosacée.
Patent WO-2017068103-A1 (WO)
Title: Dispositif electronique organique a microstructures
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L27/32
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique organique (10) comprenant un substrat (11), au moins un composant électronique organique (12) comprenant au moins une couche organique disposée sur le substrat (11) entre une électrode interne et une électrode externe, une couche d'encapsulation chimique (17) recouvrant le au moins un composant électronique (12), une couche d'encapsulation mécanique (13) réalisée à l'aide d'une ou plusieurs couches organiques et définissant une surface libre plane. Selon l'invention, le dispositif comprend au moins une microstructure (14) solidaire du substrat ou de l'électrode interne noyée dans la couche d'encapsulation mécanique (13).
Patent WO-2017081088-A1 (WO)
Title: Ensemble siège pour un véhicule
Inventor: SZLAG ROBERT
IPC: B60N2/30
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble siège (1) pour un véhicule, comprenant une partie d'assise (2) et un dossier (3) qui est monté sur un support (6) fixe de manière à pouvoir pivoter par rapport à la partie d'assise (2), de sorte que ledit dossier peut être amené à pivoter dans une position d'utilisation relevée et dans une position de non-utilisation située au moins sensiblement parallèlement à la partie d'assise (2), et un moyen de traction (16) fixé sur le dossier (3) par une extrémité et destiné à relever le dossier (3) dans la position d'utilisation. Selon l'invention, l'extrémité du moyen de traction (16) est associée à un dispositif de levier (7) qui est agencé sur le dossier (3) et qui présente un levier (8) pouvant être actionné par le moyen de traction (16), le levier (8) étant en liaison fonctionnelle avec le support (6) et, lors d'un actionnement, le dossier (3) étant soumis à l'effet d'un couple pour relever le dossier (3) en direction de la position d'utilisation.
Patent WO-2017093544-A1 (WO)
Inventor: HOLMES IAN
IPC: C07F9/50
Filed: 2016-12-02
Abstract: A compound of formula (I) for use in the prevention or treatment of a bacterial infection.
Patent WO-2017102442-A1 (WO)
Title: Verfahren zur ausbildung einer alumosilikat-zeolith-schicht auf einem aluminiumhaltigen metallischen substrat sowie verwendung des danach erhaltenen substrats
Inventor: HERRMANN RALPH
IPC: C23C18/12
Filed: 2016-12-06
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Ausbildung einer Alumosilikat-Zeolith-Schicht auf einem aluminiumhaltigen metallischen Substrat aus metallischem Aluminium oder einer Aluminiumlegierung, das in eine alkalisch eingestellte wässrige Reaktionsdispersion eingebracht wird, in der als netzwerkbildende Elemente Silizium und gegebenenfalls Aluminium enthalten sind, wobei unabhängig davon, ob Aluminium in der wässrigen Reaktionsdispersion vorliegt oder nicht, das Molverhältnis zwischen dem Aluminium in der wässrigen Reaktionsdispersion zur Summe der in der wässrigen Reaktionsdispersion enthaltenen netzwerkbildenden Elemente unter 0,5 liegt, wobei dann, wenn Aluminium in der wässrigen Reaktionslösung nicht vorliegt, das Unterschuss-Molverhältnis 0 beträgt, und die das aluminiumhaltige metallische Substrat enthaltende alkalisch eingestellte wässrige Reaktionsdispersion erwärmt und dem aluminiumhaltigen metallischen Substrat für den Alumosilikat-Zeolith-Bildungsprozess Aluminium entzogen und die Schicht eines Alumosilikat-Zeoliths auf dem aluminiumhaltigen metallischen Substrat durch in-situ-Aufkristallisation gebildet wird. Hierbei wird der alkalisch eingestellten wässrigen Reaktionsdispersion ein Aluminium-Komplexbildner mit O-Ankeratomen einverleibt. Ferner betrifft die Erfindung die vorteilhafte Verwendung des Verfahrenserzeugnisses in sorptionsbasierenden Anwendungsbereichen.
Patent WO-2017108902-A1 (WO)
Inventor: D'ORO UGO
IPC: A61K39/39
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'acide rétinoïque ou un analogue de celui-ci, est fourni dans une émulsion huile-dans-eau pour produire un adjuvant immunologique amélioré.
Patent WO-2018113971-A1 (WO)
Inventor: SCHUH RAINER KARL
IPC: B60J5/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: Die Erfindung betrifft die Hecktür von Aufbauten (7) von LKWs oder LKW-Anhängern, mit zumindest einem Türblatt (4), das um zumindest eine im Eckbereich des Aufbaus (7) vorgesehene vertikale Türachse (3) schwenkbar am Aufbau (7) angelenkt ist. Um Zubehör, Werbeflächen oder seitliche Leitflügel montieren zu können ist vorgesehen, dass, bevorzugt im Bereich der Hauptschließkante des Türblattes (4), ein Tragrahmen (1) um eine vertikale Rahmenachse (5) schwenkbar angelenkt ist, der sich in waagrechter Richtung im Wesentlichen bis zur seitlichen Außenwand (10) erstreckt. Er weist in diesem seitlichen Bereich über zumindest einen Teil seiner Höhe einen Vorsprung (9) auf, der im geschlossenen, fahrbereiten Zustand der Hecktür in eine dazu kongruente, nutförmige Vertiefung (19) am Aufbau (7) oder einem damit verbundenen Bauteil eingreift.
Patent WO-2017129757-A1 (WO)
Title: Emballage médical fonctionnel et dispositif médical pour insérer au moins un sous-système dans un hôte
Inventor: DECK FRANK
IPC: A61B50/30
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un emballage médical fonctionnel (220), un dispositif médical (224), un procédé de fabrication de l'emballage médical fonctionnel (220) et un procédé de saisie d'un sous-système (202) configuré pour être au moins partiellement inséré dans un hôte par un élément d'insertion (222). L'emballage médical fonctionnel (220) comprend : a) au moins un emballage jetable (110) ; b) au moins un récipient stérile (152) reçu de manière amovible à l'intérieur de l'emballage jetable (110) ; et c) au moins un sous-système (202) configuré pour être au moins partiellement inséré dans un hôte, le sous-système (202) étant reçu dans le récipient stérile (152) ; - le récipient stérile (152) comprenant au moins une ouverture de sortie d'insertion (168) pour le sous-système (202), - l'ouverture de sortie d'insertion (168) étant fermée par un revêtement étanche (118) sur l'ouverture de sortie d'insertion (168), - le revêtement étanche (118) étant fixé à l'emballage jetable (110), de telle sorte que le revêtement étanche (118) est détaché automatiquement lorsque le récipient stérile (152) est retiré de l'emballage jetable (110).(Figure 5)
Patent WO-2017162450-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement thermique d'un produit intermédiaire en acier au manganèse et produit intermédiaire en acier-manganèse ayant subi un traitement thermique correspondant
Inventor: FÜREDER-KITZMÜLLER FRIEDRICH
IPC: C21D6/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique d'un produit intermédiaire en acier au manganèse dont l'alliage comprend : - une proportion de manganèse dans la gamme de manganèse suivante 3% en poids < Mn < 12% en poids, - une proportion d'un ou de plusieurs éléments d'alliage du groupe : silicium (Si), aluminium (Al), nickel (Ni), chrome (Cr), molybdène (Mo), phosphore (P), soufre (S), azote (N), cuivre (Cu), bore (B), cobalt (Co), tungstène (W), - une proportion en carbone (C) optionnelle de moins de 1% en poids, - une proportion optionnelle d'un ou de plusieurs éléments de micro-alliage, la proportion totale des éléments de micro-alliage étant inférieure à 0,45% en poids, et le reste ayant une proportion en fer (Fe) et des impuretés inévitables. Le traitement thermique du produit intermédiaire en acier comporte un premier processus de traitement thermique et un second processus de traitement thermique ultérieur. Le premier processus de traitement thermique est un procédé à haute température dans lequel le produit intermédiaire en acier est exposé pendant une première période de maintien à une première température de recuit qui est supérieure à une limite de température critique qui est définie comme suit : TKG = (856 - SK * proportion de manganèse) Degré Celsius, SK étant une valeur de pente, le second processus de traitement thermique est un procédé de recuit dans lequel le produit intermédiaire en acier est exposé à une seconde température de recuit inférieure à la première température de recuit.
Patent WO-2017162488-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour la commande prédictive d'un moteur électrique pour la réduire le risque d'un basculement d'un fauteuil roulant
Inventor: MARX KLAUS
IPC: A61G5/02
Filed: 2017-03-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour la commande prédictive d'un moteur électrique pour réduire le risque d'un basculement d'un fauteuil roulant. Un basculement existe lorsque que le fauteuil roulant tourne autour de l'axe de la roue d'entraînement. Au moins une dimension de déplacement est enregistrée dans le procédé. En outre, une énergie du fauteuil roulant est déterminée en fonction de ladite au moins une dimension de déplacement et l'énergie déterminée est comparée à une valeur limite. Si l'énergie déterminée est supérieure à la valeur limite, un dispositif de commande du fauteuil roulant commande le moteur électrique contre le mouvement du fauteuil roulant, de telle sorte que l'énergie du fauteuil roulant et donc le risque d'un basculement du fauteuil roulant sont réduits.
Patent WO-2017198856-A1 (WO)
Title: Cage de roulement à éléments roulants
Inventor: BREEZE IAN
IPC: F16C33/50
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention concerne une cage de roulement à éléments roulants constituée d'un ou de plusieurs segments, chaque segment comprenant : un cadre de support (36) présentant une pluralité d'ouvertures (12) espacées entre elles et conçues chacune pour recevoir un élément roulant; et un cadre de renforcement (62), inséré à l'intérieur du cadre de support, présentant une pluralité correspondante d'ouvertures conçues chacune pour s'aligner avec les ouvertures du cadre de support.