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Patent FR-3067717-A1 (FR)
Title: Procede integre d'hydrocraquage deux etapes et d'un procede d'hydrotraitement
Inventor: VERSTRAETE JAN
IPC: C10G47/02
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrocraquage de charges hydrocarbonées de type DSV permettant la production améliorée de distillats moyens comprenant a) L'hydrocraquage desdites charges opérant, en présence d'hydrogène et d'au moins un catalyseur d'hydrocraquage, b) la séparation gaz/liquide de l'effluent issu de l'étape a) pour produire un effluent liquide et un effluent gazeux comprenant au moins de l'hydrogène, c) l'envoi de l'effluent gazeux comprenant au moins de l'hydrogène dans une étape de compression avant son recycle dans l'étape a) d'hydrocraquage, d) le fractionnement de l'effluent liquide en au moins un effluent comprenant les produits hydrocarbonés convertis ayant des points d'ébullition inférieurs à 340°C et une fraction liquide non convertie ayant un point d'ébullition supérieurs à 340°C, e) l'hydrocraquage de ladite fraction liquide non convertie issue de l'étape d) opérant, en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydrocraquage, f) l'hydrotraitement de l'effluent issu de l'étape e) en mélange avec une charge liquide hydrocarbonée de type gazole comprenant au moins 95% poids de composés bouillants à une température d'ébullition comprise entre 150 et 400 °C, ladite étape f) d'hydrotraitement opérant en présence d'hydrogène et d'au moins un catalyseur d'hydrotraitement.
Patent FR-3068627-A1 (FR)
Title: Procede d’emboutissage de flan de tole avec ajourage
Inventor: GARNIER CHRISTOPHE
IPC: B21D22/20
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention a trait à un procédé de mise à forme d'une pièce à partir d'un flan de tôle (6) sur une presse d'emboutissage, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : découpage, sur le flan de tôle, d'un ajourage initial, ledit ajourage présentant un contour initial (8) ; emboutissage du flan de tôle (6) ; découpage, sur le flan de tôle embouti, d'un ajourage final comprenant le contour initial (4), l'ajourage final présentant un contour final (28). Le procédé comprend, en outre, avant la fin de l'emboutissage du flan de tôle, un emboutissage d'un relief (32) sur une portion du flan de tôle (6) située entre le contour initial (8) et le contour final (28).
Patent FR-3070749-A1 (FR)
Title: Projecteur lumineux directionnel
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21V23/00
Filed: 2017-09-07
Abstract: Projecteur lumineux (1) directionnel comprenant un corps principal (2) recevant une source lumineuse (3) et monté pivotant sur un socle (4) au moyen d'une articulation (6) comprenant : - un premier connecteur (81) monté sur le corps principal et connecté à la source lumineuse, et un premier connecteur complémentaire (61) monté sur le socle et connecté au pôle positif électrique d'une fiche d'alimentation électrique fixé sur le socle, ces premiers connecteurs étant en contact mécanique et électrique non permanent par aimantation selon une première piste arquée centrée autour d'un axe de pivotement (AP) ; - un second connecteur (82) monté sur le corps principal et connecté à la source lumineuse, et un second connecteur complémentaire (62) monté sur le socle (4) et connecté au pôle négatif électrique de la fiche d'alimentation électrique, ces seconds connecteurs étant en contact mécanique et électrique non permanent par aimantation selon une seconde piste arquée centrée autour de l'axe de pivotement.
Patent FR-3071138-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmetique, comprenant un organe de rappel pour contraindre l'ensemble dans une position de fermeture
Inventor: BAUDELOT CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-09-15
Abstract: Ensemble (10) de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmétique, comprenant un réservoir principal (20) délimitant au moins un volume interne contenant ledit produit, une partie de fermeture (30) destinée à venir obturer ledit volume interne et comprenant au moins un orifice de passage (33) vers ledit volume interne, et une capsule (40) délimitant une chambre de dosage (46) et comprenant au moins un orifice de distribution (47) associé à l'orifice de passage (33), ladite capsule (40) étant montée à rotation sur ladite partie de fermeture (30) entre une première position de fermeture dans laquelle l'orifice de passage (33) et l'orifice de distribution (47) sont décalés de manière à empêcher le passage du produit du volume interne vers la chambre de dosage (46) et une deuxième position d'ouverture dans laquelle l'orifice de passage (33) et l'orifice de distribution (47) se superposent de manière à permettre le passage du produit du volume interne vers la chambre de dosage (46). Ledit ensemble comprend au moins un organe de rappel (34) élastiquement déformable situé entre la partie de fermeture (30) et la capsule (40) et configuré pour déplacer automatiquement ladite capsule (40) dans la première position de fermeture lorsque celle-ci n'est plus contrainte dans la deuxième position d'ouverture.
Patent FR-3071211-A1 (FR)
Title: Wagon tremie pour voie de chemin de fer destine a la recuperation et au stockage d'un ballast de recuperation, train de travaux
Inventor: ROUBY HUGUES
IPC: E01B27/04
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention concerne un wagon trémie (1) destiné au stockage d'un ballast de récupération dans un train de travaux effectuant un renouvellement du ballast, le wagon trémie (1) étant ouvert à sa partie supérieure et comportant à sa partie supérieure un moyen de convoyage (3) du ballast de récupération comportant une bande transporteuse (10) et un moyen d'interception (4) dudit ballast, ledit moyen d'interception (4) étant, d'une part, amovible pour intercepter ou non le ballast, en position d'interception le ballast se déversant dans le wagon trémie (1) et en position de non-interception le ballast étant convoyé vers un wagon aval, et ledit moyen d'interception (4) étant, d'autre part, mobile en translation le long de la bande transporteuse (10) pour en position d'interception pouvoir déplacer le point de déversement du ballast dans ledit wagon trémie (1). Selon l'invention, le moyen d'interception (4) est constitué d'un chariot (12) mobile en translation longitudinale le long de la bande transporteuse (10), ledit chariot (12) véhiculant une étrave (13) rigide disposée au-dessus de la bande transporteuse (10) et pouvant se déplacer verticalement entre, par montée, une position haute de non-interception et, par descente, une position basse d'interception. Un train de travaux complète l'invention.
Patent FR-3079433-A1 (FR)
Title: Support de cylindre pour dispositif d'hydroformage et dispositif d'hydroformage
Inventor: JOGHAN HAMED DARDAEI
IPC: B21D26/045
Filed: 2017-09-28
Abstract: Un support de cylindre (14) pour un dispositif d'hydroformage (10) est décrit. Il comporte un corps de support de cylindre sensiblement parallélépipédique qui présente un logement de cylindre hydraulique sur lequel un cylindre hydraulique (18) peut être fixé, le cylindre hydraulique (18) étant réalisé de manière à alimenter une pièce d'œuvre (20) à déformer en liquide d'hydroformage. Le support de cylindre (14) comporte en outre une plaque de base (24) sur laquelle le corps de support de cylindre est fixé selon un angle prédéterminé au moyen d'une unité d'arrêt de rotation. Un dispositif d'hydroformage (10) présentant un tel support de cylindre (14) est en outre présenté.
Patent FR-3072059-A1 (FR)
Title: Systeme d’amortissement d’un siege de vehicule.
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60N2/427
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention porte sur un système d'amortissement (30) d'un siège de véhicule, notamment de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant un châssis (11), ledit siège étant apte à coulisser par rapport audit châssis (11) dans au moins une glissière de réglage (20) jusqu'à une position de verrouillage, ledit système d'amortissement (30) comprenant : - un module de déverrouillage configuré pour débloquer le siège de ladite position de verrouillage en cas de choc, de manière à autoriser le coulissement du siège par rapport au châssis (11) dans ladite au moins une glissière de réglage (20), et - au moins un module d'amortissement (31) configuré pour coopérer à la fois avec le siège et un module fixé au châssis (11) du véhicule, de manière à amortir le coulissement du siège dans ladite au moins une glissière de réglage (20).
Patent FR-3074070-A1 (FR)
Title: Buse pour dispositif de pulverisation
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: B05B1/34
Filed: 2017-11-27
Abstract: Cette Buse (2) pour dispositif de pulvérisation comprenant, à son extrémité distale, un pavillon (5) dont l'ouverture (51) comprend au moins une dent (54, 55, 56). Avantageusement, la présence de dent à l'ouverture de sortie de la buse ou de picots et/ou lames à l'intérieur de la buse tend à perturber l'écoulement du jet d'air. En cas de feuille formant écran au jet d'air, le jet d'air ainsi rendu turbulent, augmente ses chances de dévier la feuille écran et ainsi augmente la pénétration du traitement dans le feuillage.
Patent FR-3075882-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la tension de sortie d'un convertisseur de tension continu-continu d'un calculateur de controle d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: SAINT-MACARY STEPHANE
IPC: F02D41/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation de la tension de sortie d'un convertisseur de tension continu-continu d'un calculateur de contrôle d'un moteur de véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (E1) de commande simultanée par un microcontrôleur d'un module de contrôle, afin que ledit module de contrôle pilote au moins un injecteur du moteur du véhicule, et d'un convertisseur, afin que ledit convertisseur génère sa propre tension de sortie en fixant l'intensité du courant de pilotage à son maximum dans un mode dit « forcé » correspondant à une étape (E2).
Patent FR-3075778-A1 (FR)
Title: Procede de separation de l'hydroxyde de zirconium colloidal contenu dans une solution aqueuse acide
Inventor: DEHUYSER LAURE
IPC: C01G43/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de séparation de l'hydroxyde de zirconium colloïdal contenu dans une suspension aqueuse acide de pH supérieur à 3, comprenant une étape a) dans laquelle on réalise sur la suspension aqueuse une séparation solide/liquide sur support en présence de sulfate de calcium, à l'issue de laquelle on obtient une liqueur acide purifiée en zirconium et une phase solide contenant du sulfate de calcium et de l'hydroxyde de zirconium.
Patent FR-3077020-A1 (FR)
Title: Procede de decapage d'une piece portant un revetement amiante
Inventor: GRAUSSE RICHARD
IPC: B24C1/00
Filed: 2018-01-22
Abstract: Procédé pour décaper une pièce (P) comportant un revêtement amianté présent sur un support, notamment métallique, comportant les étapes consistant à : a) Refroidir la pièce, b) décaper le revêtement par projection de grenaille sur la pièce, c) renouveler si besoin les étapes a) et b) lorsque l'échauffement de la pièce sous l'effet du bombardement par les projectiles devient préjudiciable à l'action de la grenaille.
Patent FR-3077608-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique de frein de vehicule, comprenant une region de rupture mecanique
Inventor: NEGRE GILLES
IPC: F16D121/24
Filed: 2018-02-06
Abstract: La figure 5 représente un actionneur électromécanique (6) pour frein de véhicule. L'actionneur (6) comprend un moteur électrique (62) et un dispositif de transmission (64). L'actionneur (6) comprend un carter (70) comprenant une première région et une deuxième région (73) de plus grande résistance mécanique que la première région. La première région est configurée pour être rompue en donnant accès au moteur électrique (62) et/ou au dispositif de transmission (64) pour desserrer le frein.
Patent FR-3079031-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de test d'eprouvette pour turbomachine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: G01N3/60
Filed: 2018-03-16
Abstract: Dispositif de test (1) pour tester une éprouvette (20) dans une turbomachine comportant un support (10) s'étendant suivant un axe principal (A) et comportant un logement (12) configuré pour loger une éprouvette (20), et un élément de maintien (4) configuré pour être fixé à un carter (2) d'une turbomachine, le support (10) étant configuré pour être inséré à travers un orifice d'une plateforme (3a) d'un distributeur solidaire du carter de turbomachine de sorte que le logement (12) soit disposé au moins en partie dans une veine d'air (V) de la turbomachine, et étant configuré pour être maintenu dans la veine d'air par l'intermédiaire de l'élément de maintien (4).
Patent FR-3081028-A1 (FR)
Title: Dispositif de modification de calage d'une aube de redresseur
Inventor: CHRETIEN CEDRIC MICHEL CLAUDE
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de modification de calage d'une aube de redresseur dans une turbomachine, ladite turbomachine s'étendant autour d'un axe (X) de la turbomachine et comprenant au moins une aube (2) d'un redresseur (1) comportant une plateforme annulaire externe (4) et une plateforme annulaire interne délimitant une veine d'écoulement (7), l'aube (2) étant montée à rotation autour d'un axe (Y) de sorte à faire varier le calage de l'aube, ledit dispositif comportant au moins un actionneur (9) fluidique configuré pour entraîner l'aube en rotation autour de son axe (Y) et ainsi modifier le calage de l'aube (2), ledit actionneur (9) étant alimenté par un dispositif d'alimentation (19) en fluide sous pression, le fluide sous pression étant de l'air sous pression prélevé de la veine d'écoulement (7), le dispositif d'alimentation (19) comportant au moins un conduit mettant en communication fluidique la veine d'écoulement (7) et l'au moins un actionneur (9).
Patent FR-3082469-A1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule a dispositifs vibrant en fonction de la trajectoire du vehicule
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de siège de véhicule (10) pour véhicule (Vehl) comprenant un siège de véhicule (1) comportant une assise (2) et un dossier (3), une pluralité de dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12), agencée dans au moins l'un parmi l'assise (2) et le dossier (3), et une unité de commande (12) configurée pour piloter les dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12) en fonction d'informations relatives à la trajectoire du véhicule (Vehl).
Patent FR-3084136-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux matriciel avec estimation de temps de vol
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: G01S17/93
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux pour un véhicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle qui réalise une fonction lumineuse au sein du véhicule automobile. La même source est utilisée, ensemble avec une photodiode, pour estimer le temps de vol d'impulsions lumineuses captées, initialement générées par la source matricielle. Il devient possible de détecter des objets et/ou des gestes en utilisant la lumière du spectre visible, et sans ayant recours à des sources d'impulsions spécifiques dédiées à cet effet.
Patent FR-3075785-A1 (FR)
Title: Produit contenant de l'oxyde de chrome 3
Inventor: CHAMPION THIBAULT
IPC: C04B14/34
Filed: 2018-07-30
Abstract: Produit comportant, en surface et/ou à cœur, un additif choisi parmi : - les composés de phosphore autres que les verres et les vitrocéramiques, - les composés de tungstène autres que les verres et les vitrocéramiques, les composés de molybdène autres que les verres et les vitrocéramiques, - le fer sous forme métal, l'aluminium sous forme métal, le silicium sous forme métal, et leurs mélanges, le carbure de silicium, - le carbure de bore, le nitrure de silicium, le nitrure de bore, - les verres comportant l'élément phosphore et/ou fer et/ou tungstène et/ou molybdène, - les vitrocéramiques comportant l'élément phosphore et/ou fer et/ou tungstène et/ou molybdène, - et leurs mélanges, et présentant, hors additif, l'analyse chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : - Cr2O3 - 2%, et - Cr2O3 + Al2O3 + CaO + ZrO2 + MgO + Fe2O3 + SiO2 + TiO2 ≥ 90%, et - Cr2O3 + Al2O3 + MgO ≥ 60%.
Patent FR-3085707-A1 (FR)
Title: Procede de determination du volume libre d'un espace annulaire d'une conduite flexible et systeme associe
Inventor: GAUBERT ISABELLE
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - mise en dépression et isolation de l'espace annulaire (24); - relevé d'une première pression et de la température régnant dans l'espace annulaire (24) ; - injection dans l'espace annulaire (24) d'une quantité donnée d'un gaz de mesure et isolation de l'espace annulaire (24), l'espace annulaire (24) restant en dépression après l'injection et l'isolation ; - mesure de la quantité donnée de gaz de mesure ; - relevé d'une deuxième pression régnant dans l'espace annulaire (24), après isolation de l'espace annulaire (24) ; - détermination du volume libre de l'espace annulaire (24), sur la base de la première pression, de la deuxième pression, de la température, et de la mesure de la quantité donnée de gaz de mesure.
Patent FR-3082247-A1 (FR)
Title: Systeme de centrage pour fixations de decoration et de securite (garde-corps, tringlerie,...)
Inventor: RICHARD WILFRIED
IPC: F16B19/02
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la mise en place de pièces de fixation pour les garde-corps de terrasse, d'escalier, de piscine, ainsi que pour les éléments de décoration tels que des tringles à rideaux, des poignées de tiroirs, de portes, etc.... Le système est constitué d'un usinage Ø2mm longueur 2 mm (1), modifiable en Ø et en longueur, afin d'assurer par un professionnel ou un particulier (bricoleur ou pas) une mise en place parfaite selon un repère réalisé au préalable. Ce système élimine un bon nombre d'outillage et ne requière qu'un outillage de base pour un particulier. Le dispositif selon l'invention est destiné à tout type d'installateur ou de bricoleur et permet une installation rapide et de qualité dans les domaines tels que les domaines de la sécurité, de projets architecturaux ou de design.
Patent FR-3089579-A1 (FR)
Title: ECROU A FENTE POUR appareil de fabrication additive sélective
Inventor: GONZALEZ ANTONIO
IPC: F16B39/282
Filed: 2018-12-07
Abstract: Ecrou (1) pour le déplacement d’une réglette de transport de poudre dans un appareil de fabrication additive sélective comportant un trou taraudé (2) s’étendant selon un premier axe (A), caractérisé en ce qu’il comprend une fente (3a, 3b) qui traverse l’épaisseur de l’écrou d’une surface externe de l’écrou (1) à la surface interne (5) du trou taraudé (2) et qui s’étend selon un plan passant par le premier axe (A) sur au moins un pas de filetage (6) du trou taraudé (2). Figure pour l’abrégé : [Fig. 2B]
Patent FR-3092682-A1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication assistée par ordinateur de pièce tridimensionnelle
Inventor: PELAGE PÉREZ
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-02-07
Abstract: Procédé et système de fabrication assistée par ordinateur de pièce tridimensionnelle L’invention concerne un procédé et système de fabrication (2) assistée par ordinateur de pièce tridimensionnelle par un dispositif de fabrication, et un procédé et système de refabrication (4) complète ou partielle associés, en utilisant au moins un matériau de fabrication prédéterminé, et mettant en œuvre un ensemble de données de fabrication. Le système de fabrication (2) comporte des modules (14, 18, 22, 6) configurés pour mettre en œuvre, en cours ou en fin de fabrication d’une pièce tridimensionnelle : - un calcul d’une information de refabrication, associée à ladite pièce tridimensionnelle, et comportant ou permettant d’accéder à l’ensemble des données de fabrication de ladite pièce tridimensionnelle, - une inscription en surface ou dans la masse de ladite pièce tridimensionnelle, par une méthode de marquage prédéterminée, d’une marque de refabrication codant ladite information de refabrication. Le système de refabrication comporte des modules (32, 36, 40, 46, 48) configurés pour mettre en œuvre une lecture de la marque de refabrication, une obtention d’un ensemble de données de fabrication de la pièce tridimensionnelle initiale et une refabrication complète ou partielle d’une pièce tridimensionnelle mécaniquement identique à ladite pièce tridimensionnelle initiale. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095405-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de communication, appareil de surveillance, installation de supervision, procédé de communication et programme d’ordinateur associés
Inventor: NGUYEN KIEN CUONG
IPC: H04W28/06
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif électronique de communication, appareil de surveillance, installation de supervision , procédé de communication et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de communication (30) propre à être relié à un capteur (28) et destiné à être installé en voirie ou à bord d’un véhicule (12). Le dispositif de communication (30) comprend : - un module de détermination (50) configuré pour déterminer une liste de suivi pour au moins un élément de trafic (48) détecté via le capteur (28), chaque liste de suivi comportant plusieurs éléments d’informations, - un module d’émission (54) configuré pour transmettre au moins une partie de chaque liste de suivi à un équipement électronique de supervision (16) via une liaison de données (18, 20), - un module de commutation (58) configuré pour commuter le module d’émission (54) entre un mode principal d’émission et un mode secondaire d’émission. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095354-A1 (FR)
Title: Déconstruction des enrobés bitumineux
Inventor: JUILLET HUBERT
IPC: E01C19/10
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention a pour objet à titre de produit industriel nouveau un procédé de valorisation des enrobés bitumineux usagés ou fossiles et agit selon le cycle suivant: 
    - un flux chaud  composé d'huile, de bitume  et d'enrobés bitumineux sont introduits dans un malaxeur. 
    - Le flux sortant dudit malaxeur est criblé et les retenues du criblage, composées d'agrégats imbibés d'huile et de bitume sont alors introduites dans un échangeur à contre-courant. 
    - Le flux sortant haut de l'échangeur à contre-courant, flux  composé d'agrégats huilés, est dirigé vers un décanteur gravimétrique qui restitue alors à son tour de l'huile ainsi qu'un composé d'agrégats propres et chauds, objet du présent procédé.
    - Les passants combustibles du criblage, quant à eux, fournissent  des calories au procédé ainsi qu'un  surplus de combustible commercialisable.
    Figure pour l'abrégé: Fig1
Patent FR-3096645-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile electrique avec systeme d’imbrication entre plusieurs vehicules successifs en mode de parcage
Inventor: CARON JEAN-MICHEL
IPC: B62D47/00
Filed: 2019-05-31
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE AVEC SYSTEME D’IMBRICATION ENTRE PLUSIEURS VEHICULES SUCCESSIFS EN MODE DE PARCAGE L’invention concerne un véhicule (1) automobile électrique comprenant : un plancher (5) et une carrosserie (6) munie d’un pavillon (11) et d’un hayon (10), le plancher et la carrosserie définissant un habitacle (12) ; un train avant (13) comprenant deux roues directionnelles (14, 15) ; un train arrière comprenant deux roues motrices (20, 21). Les roues directionnelles sont rabattables pour réduire l’encombrement à l’avant. Le hayon et le pavillon sont relevables pour accéder à et évaser l’arrière de l’habitacle. Le véhicule comprend à l’avant une pièce de guidage et à l’arrière du plancher un rail de guidage, de sorte à permettre l’insertion de la partie avant (2a, 2b) d’un véhicule (1a, 1b) ayant ses roues directionnelles rabattues, à l’intérieur de la partie arrière (3b, 3c) d’un véhicule (1b, 1c) précédant ayant son habitacle ouvert et évasé, la pièce de guidage du véhicule amont étant guidée dans le rail de guidage du véhicule aval durant l’insertion. Figure de l’abrégé : Fig. 1