baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007025-A1 (FR)
Title: Materiaux composites isolants comprenant un aerogel inorganique et une mousse de melamine
Inventor: BONNARDEL PIERRE-ANTOINE
IPC: E04B1/74
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention concerne des matériaux composites isolants comprenant un aérogel inorganique et une mousse de mélamine, leur procédé de fabrication et leurs utilisations.
Patent FR-3010479-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un tuyau comportant un bout uni
Inventor: GRASSER JOHAN
IPC: F16L57/06
Filed: 2013-09-06
Abstract: Dispositif (7) pour protéger un tuyau (3) qui comporte un bout uni (5) s'étendant selon un axe (A), le dispositif comprenant un ruban (11) pour protéger le tuyau. Le dispositif comprend en outre un système (12) de fixation réversible du ruban sur lui-même comportant au moins une première partie (12A) et une seconde partie (12B) solidaires du ruban et adaptées pour être réversiblement fixées l'une sur l'autre dans une pluralité de positions relatives. Le dispositif est mobile entre une configuration dépliée dans laquelle la première partie et la deuxième partie sont détachées l'une de l'autre, et une configuration enroulée dans laquelle le ruban forme au moins un anneau sensiblement sans jeu autour du tuyau, notamment sur le bout uni autour de l'axe (A), et dans laquelle la première partie et la deuxième partie sont fixées l'une sur l'autre dans l'une desdites positions relatives.
Patent FR-3010375-A1 (FR)
Title: Procede de freinage par recuperation
Inventor: POGNANT-GROS PHILIPPE
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de freinage par récupération pour un véhicule comprenant une machine électrique alimentée par une batterie en tant que groupe motopropulseur et une boîte de vitesses robotisée à synchroniseur, dans lequel: on détermine un rapport de vitesse engagé lors d'une phase de traction, on maintient ledit rapport engagé tout au long d'une décélération du véhicule qui suit la phase de traction, et on transforme l'énergie cinétique générée par la décélération du véhicule en énergie électrique.
Patent FR-3011758-A1 (FR)
Title: Procede de determination des conditions de coupe d'une machine-outil et unite de traitement pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BUSI ROGER
IPC: B23Q17/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détermination des conditions de coupe d'une machine-outil à commande numérique caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - on mémorise au moins un diagramme COM, défini par au moins : ○ une vitesse de coupe optimale prédéfinie, o une plage de tolérance de l'effort/énergie de coupe associée à la vitesse de coupe optimale prédéfinie, ○ une plage de limite haute de vitesse de coupe de référence, et o une plage de limite basse de vitesse de coupe de référence, - puis en cours d'usinage, on applique la vitesse de coupe optimale prédéfinie et on réalise automatiquement les étapes suivantes : ○ on mesure l'effort/énergie de coupe et on le compare à la plage de tolérance de l'effort/énergie de coupe associée à la vitesse de coupe optimale prédéfinie, ○ en cas de sortie de l'effort/énergie de coupe de la plage de tolérance de l'effort/énergie de coupe ou en cas de changement d'une condition d'usinage, ○ on fait varier la vitesse de coupe sur les plages de limite haute et basse de vitesse de coupe de référence et on mesure les efforts/énergies de coupe associés pour redéfinir la vitesse de coupe optimale, et ○ on redéfinit la plage de tolérance de l'effort/énergie de coupe associée à la vitesse de coupe optimale redéfinie.
Patent FR-3012065-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plis courriers et machine mettant en œuvre ledit procede
Inventor: BLANC JULIEN
IPC: B43M3/04
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de plis courriers à partir soit d'une laize (101) soit d'un flanc (104) de matériau, chaque pli courrier (32) étant constitué de documents de contenu (3) imprimés et d'un document d'enveloppe (2) imprimé, procédé dans lequel on découpe les documents de contenu (3), on les empile en liasse et on les plie au format du pli courrier, on découpe et on raine les documents d'enveloppe (2), on plie les rabats latéraux (22) du document d'enveloppe (2) sur les documents de contenu (3) pliés, on encolle soit lesdits rabats latéraux (22) soit le dos (24) dudit document d'enveloppe (2), on plie en deux le document d'enveloppe (2) autour des documents de contenu (3) pliés, et on ferme latéralement le document d'enveloppe (2) en collant le dos (24) sur lesdits rabats latéraux (22), puis on encolle et on plie le rabat de fermeture (21) sur le dos (24) du document d'enveloppe (2) pour le fermer transversalement et terminer ainsi le pli courrier (32).
Patent FR-3013460-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un dysfonctionnement d'un systeme de controle de batterie
Inventor: BACQUET SYLVAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un dysfonctionnement d'un système de contrôle de batterie comportant une pluralité de capteurs (Vi, Ai) destinés à mesurer des grandeurs physiques distinctes de la batterie, ce procédé comprenant les étapes suivantes : a) lire des valeurs de sortie des capteurs ; et b) déterminer, au moyen d'une unité de traitement (101), si les valeurs lues sont cohérentes avec un phénomène physique conditionnant des relations entre au moins deux des grandeurs.
Patent FR-3016874-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chauffe de bouteille de vin et de depose d'une cire liquide a chaud
Inventor: JOBARD OLIVIER
IPC: B67B5/05
Filed: 2014-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépose de la cire liquide à chaud dans le goulot (2) d'une bouteille (3) remplie par un liquide et fermée par un bouchon enfoncé suffisamment pour laisser un espace entre le dessus du bouchon et le dessus de la bouteille (3) caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes exécutées dans l'ordre : - succession de chauffes par contact du goulot (2) de la bouteille (3) ; - dépose de cire liquide à chaud dans l'espace du goulot (2) au-dessus du bouchon. L'invention concerne également le dispositif (1) permettant de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3003189-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enduction de tubes et procede pour utiliser ceux-ci
Inventor: MCEVOY KEVIN
IPC: B05C1/06
Filed: 2014-03-10
Abstract: Un dispositif d'enduction (10) comprend un réservoir de revêtement (18) configuré pour appliquer un revêtement sur la surface extérieure (16) d'un élément (12). Le réservoir de revêtement comprend au moins un vide (28), des première et seconde extrémités (20, 22) avec des première et seconde ouvertures (24, 26), respectivement, en communication avec ledit vide, au moins un orifice (30) en communication avec ledit vide, et un matériau délivrant du revêtement (40) positionné dans ledit vide. La première ouverture (24), la seconde ouverture (26) et le matériau délivrant du revêtement (40) définissent un passage de revêtement à travers le réservoir de revêtement (18). Une partie de prise (44) du matériau délivrant du revêtement (40) définit la partie la plus étroite du passage de revêtement et fonctionne pour supporter et revêtir la surface extérieure (16) de l'élément (12) lorsque l'élément passe, ou est passé, à travers le passage de revêtement.
Patent FR-3022286-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement a rideau sec
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: E06B5/12
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de confinement à rideau (1) déployable d'une première position enroulée ou pliée vers une seconde position déroulée, comportant un coffre de rangement du rideau dans la première position. Le coffre est constitué d'une pluralité de modules juxtaposés (2a, 2b, 2c, 2d), la pluralité de modules comprenant des modules actifs (2b) pourvus de moyens de retenue et de libération du rideau et des modules passifs (2a, 2c, 2d) dépourvus desdits moyens de retenue et de libération du rideau (1).
Patent FR-3022913-A1 (FR)
Title: Composition d'encre pour l'impression par jet continu devie notamment pour des marquages de securite.
Inventor: INSULAIRE MICKAELLE
IPC: C09B1/32
Filed: 2014-06-26
Abstract: Composition d'encre pour l'impression par jet continu dévié, liquide à la température ambiante, comprenant : a) un solvant comprenant, de préférence constitué par, un ou plusieurs composé(s) solvant(s) organiques, et éventuellement de l'eau; b) un liant, comprenant au moins une résine liante ; c) au moins un plastifiant de ladite résine liante ; d) au moins un colorant qui appartient à la famille des colorants anthraquinones ; e) éventuellement, au moins un ou plusieurs autres colorant(s) et/ou pigment(s) qui n'appartiennent pas à la famille des colorants anthraquinones. Procédé de marquage d'un substrat, support ou objet utilisant ladite composition d'encre. Substrat, support, ou objet pourvu d'un marquage obtenu par séchage, et/ou absorption de ladite composition d'encre. Utilisations de la combinaison d'un liant comprenant au moins une résine liante, d'au moins un plastifiant de ladite résine liante et d'au moins un colorant appartenant à la famille des colorants anthraquinones, dans une composition d'encre pour l'impression par jet continu dévié, liquide à la température ambiante.
Patent FR-3023197-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'une aube a baignoire en ceramique
Inventor: DIGARD BROU DE CUISSART SEBASTIEN
IPC: B22D19/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention propose un procédé de moulage d'une aube creuse (1) de turbomachine à la cire perdue, le procédé comprenant les étapes consistant à : - positionner un noyau de fonderie dans un moule définissant un volume interne correspondant à une forme externe d'une aube de turbomachine, injecter de la cire dans le moule, pour obtenir une pièce de la forme d'une aube comprenant le noyau au moins partiellement entouré de cire, - former une carapace autour de la pièce, - retirer la cire et injecter une quantité de métal en fusion dans la carapace, pour obtenir une aube (1) comprenant le noyau, le procédé étant caractérisé en ce que le noyau de fonderie comporte une première partie en un premier matériau céramique, et une deuxième partie (42) en un second matériau céramique, ladite deuxième partie formant une baignoire (20) de l'aube, le premier matériau étant apte à être sélectivement décoché, et le procédé comprenant en outre une étape consistant à décocher uniquement la première partie du noyau, pour obtenir une aube (1) comprenant une baignoire en céramique (20), une paroi métallique (10) et une cavité interne (30).
Patent FR-3024816-A1 (FR)
Title: Installation et systeme de deplacement de vegetaux pour culture hors sol
Inventor: ASCHHEIM RAYMOND
IPC: B65G47/26
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention porte sur une installation pour la culture hors sol, comprenant une pluralité de systèmes juxtaposés assurant chacun le déplacement de végétaux sur une ligne de production (1). Les systèmes de déplacement de végétaux sont configurés pour assurer le déplacement d'un végétal entre une extrémité d'alimentation de ladite ligne de production (1) et une extrémité de prélèvement de ladite ligne de production (1), pendant une durée correspondant à la durée de maturation dudit végétal, et pour modifier la distance entre deux végétaux consécutifs selon au moins l'un des axes longitudinal ou transversal sur une partie au moins de ladite ligne de production (1).
Patent FR-3025583-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'accouplement et/ou au desaccouplement des elements male et femelle d'un coupleur de conduit de fluide
Inventor: AUDUREAU JACQUES
IPC: F16L37/084
Filed: 2014-09-10
Abstract: Dispositif (1) d'aide à l'accouplement et/ou au désaccouplement des éléments mâle (20) et femelle (21) d'un coupleur de conduit (22) de fluide, ledit dispositif (1) comprenant une entretoise (2) interposable entre le conduit (22) et l'élément (20) du coupleur raccordable audit conduit (22), cette entretoise (2) se présentant sous forme d'un corps tubulaire muni de deux épaulements (3) périphériques externes. Ce dispositif (1) comprend un outil (6) de saisie de l'entretoise (2), cet outil (6) comprenant un manchon (7) couplé à une poignée (8) de manœuvre à zone (9) de prise déportée du manchon (7), ledit manchon (7) comprenant : - une ouverture (10) longitudinale s'étendant d'une extrémité à l'autre du manchon (7) et dimensionnée pour permettre un positionnement à cheval du manchon (7) au niveau de la partie du corps tubulaire de l'entretoise (2) s'étendant entre les épaulements (3), - un rétrécissement de sa section de passage et - deux sections de passage élargi disposées de part et d'autre dudit rétrécissement de section de passage.
Patent FR-3023790-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3026857-A1 (FR)
Title: Unite de commande pour installation domotique et procede de commande associe
Inventor: MOMMAERTS DIRK
IPC: G05B19/042
Filed: 2014-10-06
Abstract: Une unité de commande (20) pour installation domotique (10) comporte une interface homme-machine et un circuit électronique de commande (38) connecté à l'interface homme-machine de manière à recevoir des signaux de saisie en provenance de l'interface homme-machine, l'interface homme-machine étant accessible en face avant (26) de l'unité de commande (20) pour générer les signaux de saisie, de manière à commander d'un équipement (14) de l'installation domotique lorsque l'unité de commande (20) est dans un mode utilisateur (102). L'unité de commande (20) est constituée de manière à entrer dans un mode expert (103) en réponse à la détection par l'unité de commande (20) d'un événement initiateur prédéterminé indépendant des signaux de saisie, puis à quitter le mode expert (103) pour initier ou exécuter au moins une fonction de commande si un signal de saisie de programmation a été généré par une zone tactile de programmation (36) de l'interface homme-machine (56) avant écoulement d'un temps prédéterminé à compter de la détection de l'événement initiateur. ou pour entrer dans le mode utilisateur (102) à l'issue du temps prédéterminé si le signal de saisie de programmation n'a pas été généré.
Patent FR-3036685-A1 (FR)
Title: Drone marchand
Inventor: CONFLITTI ALEXANDRE
IPC: A63H27/127
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un drone marchand piloté à distance, conçu pour effectuer des livraisons de commandes et enregistrer un mode de paiement au moyen d'un lecteur de carte bancaire intégré à l'appareil. Le Drone est équipé d'une caméra permettant au pilote de surveiller le parcours de l'appareil piloté depuis sa base.
Patent FR-3036852-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une cellule photovoltaique en couches minces a contacts metalliques perfectionnes
Inventor: ROUSSET JEAN
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'une cellule photovoltaïque en couches minces à base de Silicium ou de CIGS. On prévoit une étape de dépôt d'au moins un contact métallique sur un empilement de couches minces que comporte une telle cellule. En particulier, le contact métallique est réalisé en zinc et en l'étape de dépôt précitée est réalisée par électrolyse, préférentiellement photo-assistée (7).
Patent FR-3038813-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymeres ou de copolymeres pour la fabrication d'un produit rodonticide, produit rodonticide et procede de fabrication de ce produit.
Inventor: SILLION BERNARD
IPC: A01P11/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention consiste en l'utilisation de polymères ou de copolymères hydrophiles de la famille de l'acide polyacrylique ou polyacrylate de sodium, réticulés dans des proportions comprises entre 50 et 10000 parties par million, pour la fabrication d'un produit rodonticide. Le produit rodonticide est composé de polymères ou de copolymères tels que précités et d'un enrobage appétant selon des proportions respectives de 1 à 50 % en masse pour le polymère et de 99 à 50 % en masse pour la composition appétente. Le procédé comprend les étapes consistant à mélanger les polymères ou copolymères précités avec un produit appétant pour former une pâte, puis à utiliser une extrudeuse pour mettre le produit en forme.
Patent FR-3039641-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure inertielle a double suspension
Inventor: FOLOPPE YANNICK
IPC: G01C19/56
Filed: 2015-07-31
Abstract: Dispositif de mesure inertielle comprenant un bâti, une platine reliée au bâti par l'intermédiaire d'un premier étage de suspension, une unité de mesure inertielle qui comprend des capteurs vibrants ayant des premiers modes propres de vibration et qui est montée sur la platine par l'intermédiaire d'un deuxième étage de suspension ; le premier étage ayant une fréquence de résonance inférieure à une bande passante de l'unité de mesure inertielle et le deuxième étage ayant une fréquence de résonance supérieure à une fréquence de résonance du premier étage et inférieure aux premiers modes propres des capteurs vibrants, le premier étage comprenant quatre éléments élastiques de suspension et ayant un centre de raideur correspondant sensiblement au centre de gravité de l'ensemble formé par la platine , le deuxième étage et l'unité de mesure inertielle ; le deuxième étage comprenant entre un et trois éléments élastiques de suspension.
Patent FR-3041838-A1 (FR)
Title: Circuit electronique elementaire pour etage d'amplification ou de recopie de signaux analogiques
Inventor: AUDEBERT PATRICK
IPC: H03K17/687
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (300) comportant : au moins un premier transistor MOS multi-grilles (301) comportant une première grille (g) et une deuxième grille (bg) distincte de la première grille ; et une unité de régulation (303) adaptée à mesurer une grandeur représentative de la tension drain-source (Vds) du premier transistor et à appliquer sur la deuxième grille (bg) du premier transistor (301) un potentiel de polarisation (Vbg) fonction de ladite grandeur.
Patent FR-3026626-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage concu pour recevoir un vitrage, et installation dotee d'un vitrage monte
Inventor: SCHACHER HANS
IPC: E05D5/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: Ladite installation, comprenant un panneau ou un vitrage (30) fixé dans un sol et/ou dans une paroi, comporte, dans la région du sol et/ou de la paroi, un rail (1) composé d'une première zone profilée et d'une seconde zone profilée. Des moyens de fixation (5) relient ladite seconde zone à ladite première zone. Ledit rail (1) est pourvu, entre une partie de ladite première zone et une partie de ladite seconde zone, d'un réceptacle longitudinal (2) dans lequel une arête (31) dudit panneau ou dudit vitrage (30) est logée.
Patent FR-3044492-A1 (FR)
Title: Bloc convertisseur continu-continu a multiples tensions d'alimentation, convertisseur continu-continu a multiples tensions d'alimentation le comprenant et systeme de suivi d'enveloppe associe
Inventor: GATARD EMMANUEL
IPC: H03K17/693
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc convertisseur continu-continu à multiples tensions d'alimentation comprenant un circuit de puissance, le circuit de puissance comprenant N transistors HEMT à déplétion (T3_1, T3_2, T3_N), N étant un nombre entier naturel supérieur ou égal à 3, le bloc convertisseur continu-continu comprenant en outre un circuit de pilotage de grille des N transistors HEMT à déplétion (T3_1, T3_2, T3_N) du circuit de puissance, caractérisé par le fait que le circuit de pilotage comprend des transistors HEMT à déplétion (T1_1, T2_1, T1_2, T2_2, T1_N, T2_N) configurés pour piloter les grilles des N transistors HEMT à déplétion (T3_1, T3_2, T3_N) du circuit de puissance, et par le fait que le circuit de puissance est alimenté par N tensions d'alimentation positives et non nulles, à savoir une tension d'alimentation inférieure (VDD_1), une tension d'alimentation supérieure (VDD_N) et (N-2) tensions d'alimentation intermédiaires (VDD_2) réparties entre les tensions d'alimentation inférieure (VDD_1) et supérieure (VDD_N).
Patent FR-3046481-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux plaquettes d'identification avec rfid-uhf des bois bruts non seches
Inventor: LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE
IPC: G06K19/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: La présente invention concerne la traçabilité des bois bruts non séchés, équipés de plaquettes RFID UHF ; la plaquette comprend un dispositif neutralisant les ondes (électro-magnétiques)EM émanant du bois permettant ainsi à un lecteur placé à distance d'effectuer une lecture sûre et optimum des RFID UHF fixées sur chaque grume de bois à tous les stades de la chaîne logistique du bois, dans une traçabilité inter-opérationnelle de l'abattage en forêt, du débardage, du transport, du triage, du stockage, et jusqu'au sciage en scierie.
Patent FR-3047872-A1 (FR)
Title: Enrouleur de cordeau de jardin
Inventor: LANDREAU JEAN LUC LOUIS GILBERT
IPC: B65H75/42
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant un enroulement et un déroulement facile d'un cordeau de jardin avec un système de blocage et de libération de la bobine, support du cordeau de jardin. Il est constitué d'un piquet principal (7) et d'un piquet secondaire reliés entre eux par un cordeau de jardin (5). L'utilisateur de ce système enfonce le piquet secondaire dans la terre jusqu'à la butée (12) ainsi le cordeau (5) est positionné au sol définir le début du rang. Ensuite, il saisit le piquet principal (7) d'une main et appuie sur le levier de frein (2) pour libérer la bobine (4), ainsi le cordeau (5) se déroule. Pour stopper le déroulement du cordeau (5), il suffit de relâcher le levier de frein (2). Pour terminer l'installation du cordeau dans le potager, il plante le piquet principal (7) en terre dans l'alignement du piquet secondaire. Une fois l'enrouleur installé, il peut être utile d'ajuster la tension du cordeau (5) en actionnant le levier de frein (2) et avec l'autre main, il est possible de tourner la bobine (4) jusqu'à la tension désirée du cordeau (5). Pour l'enroulement total du cordeau (5) et du rangement, il faut reproduire cette dernière manipulation.
Patent FR-3046472-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un curseur de visee au moyen d’une manette de jeu et manette de jeu correspondante
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G06F3/0338
Filed: 2016-01-03
Abstract: Procédé de contrôle d'un curseur de visée sur un écran au moyen d'un dispositif d'actionnement de jeu (10) équipé d'au moins un élément de commande de direction (12) agencé pour occuper une position de repos (X0, Y0) et se déplacer au moins selon un axe (X, Y), et présentant une zone morte statique (ZMS) définie par un déplacement prédéterminé de l'élément de commande de direction le long dudit au moins un axe de part et d'autre de la position de repos, comprenant les étapes suivantes : détecter une position (XJ, YJ) de l'élément de commande de direction le long dudit au moins un axe ; calculer au moins une dérivée (VJ) d'ordre au moins un par rapport au temps de la position de l'élément de commande de direction en fonction d'un historique des positions détectées ; lorsque la position détectée est située en dehors de la zone morte statique, définir une zone morte dynamique décalée (ZMDD) de part et d'autre de la position détectée dite position de maintien ; activer la zone morte dynamique décalée en fonction de ladite au moins une dérivée calculée.