baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2724994-A1 (FR)
Title: Motor-operated automobile clutch, esp. for disabled drivers
IPC: F16H61/21
Filed: 1994-09-22
Abstract: Operation is based on comparison of actual clutch fork positions (16) with settings imposed by the electronic controller (9), using brake (2) and accelerator (1) pedal and gear-lever (3) position sensors and speed (4) and acceleration (5) sensors, and following strategies for three speed bands - 0-15, 15-40 and 40+ km/h. The motor (7), supplies through a regulator (8), deflects the clutch fork through reduction gear with a free return under the clutch springs (25), giving 'full engagement', 'full disengagement', 'gradual engagement; or 'hold' positions. Normal driving techniques are applied, but clutch operations are automatically coordinated with gear-lever and accelerator operations, requiring only the right foot to be used.
Patent FR-2725431-A1 (FR)
Inventor: DECLERCQ PHILIPPE
IPC: B65G51/03
Filed: 1994-10-07
Abstract: The conveyor has a guide channel (6,7) to support the bottles by their necks while they are moved by air jets. The conveyor has two side panels (9), one on each side of the guide channel, to contain the injected air flows, and deflectors (12) which run the length of the conveyor and are inclined to form passages which diverge towards the top between deflectors and side panels. The air used by the conveyor is injected from a housing (4) which has an inner recess formed by the guide channel, and apertures (8,10) to guide the air from the housing into the channel and the air flow passages.
Patent FR-2726015-A1 (FR)
Inventor: MACCHI ALAIN
IPC: E01B11/20
Filed: 1994-10-24
Abstract: The assembly, designed to be fitted between two rail sections (2,3) with a predetermined lengthwise axis (4) to allow a relative movement along the axis while providing a rail surface continuity between the, consists of a series of sleepers (34,38) and two points (7,11) with first (13,14) and second (18,19) ends, connected to the rails (5,9) in one (2) of the two sections. Counter-points (8,12) with first (15,16) and second (20,21) ends are connected to the rails (6,10) in the other section (3) and are able to slide relative to the points. Each of the sleepers has fixed or sliding mounting members (35,36,42,43) for the points or counter-points, including rigid plates (42,43) set on elastic sole plates.
Patent WO-9528579-A1 (WO)
Title: Volant amortisseur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MOKDAD AYMAN
IPC: F16F15/139
Filed: 1995-04-13
Abstract: Le volant amortisseur comporte au moins une cassette (10) montée à articulation sur une première et une seconde masse coaxiale. Au moins un organe élastique (8) est monté dans ladite cassette comportant pour montage de l'organe élastique (8) un voile (3) et deux pièces de guidage (4, 5) disposées axialement de part et d'autre dudit voile. Le voile et les pièces de guidage (4, 5) présentent des logements (82, 81) pour montage de l'organe élastique (8). Des moyens de frottement sont montés au sein de la cassette. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2730235-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de peptides utilisables comme inhibiteur de l'endopeptidase a zinc 24-15
Inventor: DIVE VINCENT
IPC: A61P25/28
Filed: 1995-02-06
Abstract: L'invention concerne de nouveaux dérivés de peptides utilisables comme inhibiteur de l'endopeptidase à zinc 24-15. Ces dérivés de peptides comportent la séquence d'acides aminés suivante: - Phe PSI(PO2 CH2 )-(L,D) Xaa'-Yaa'-Zaa'- dans laquelle PSI(PO2 CH2 ) indique que la liaison peptidique (CONH) a été remplacée par la liaison phosphinique (PO2 CH2 ), Xaa'et Zaa' qui peuvent être identiques ou différents, représentent chacun un acide aminé naturel ou un pseudo-acide aminé, et Yaa' représente Arg ou Lys. A titre d'exemple de tels dérivés, on peut citer ceux de formule: Z-(L,D) Phe PSI(PO2 CH2 )-(L,D) -Gly-Arg-MetOH Z-(L,D) Phe PSI(PO2 CH2 )-(L,D) -Ala-Arg-MetOH Z-(L,D) Phe PSI(PO2 CH2 )-(L,D) -Ala-Arg-PheOH avec Z représentant le groupe benzyloxycarbonyle.
Patent FR-2731718-A1 (FR)
Title: Textile compsn. made from disparate elements for many uses
IPC: D05B97/12
Filed: 1995-03-17
Abstract: The composition is made by applying a transfer of a 'log cabin' diagram to a backing layer, stitching a strip of material to the backing layer, following a predetermined line on the diagram, repeating the first two operations on other backing layers and joining a series of squares together.
Patent FR-2735244-A1 (FR)
Title: Methode de traitement pour obtenir des donnees sismiques a deport nul par sommation dans le domaine profondeur
Inventor: LAILLY PATRICK
IPC: G01V1/30
Filed: 1995-06-06
Abstract: - La méthode selon l'invention a pour objet de synthétiser des données sismiques à déport (offset) nul, à partir de données acquises dans le cadre d'opérations de prospection sismique-réflexion à trois dimensions (ou éventuellement à deux dimensions) et à déports multiples, d'un milieu souterrain. Elle comporte essentiellement la sélection d'un modèle de répartition des vitesses dans le milieu, une migration avant sommation des données sismiques (on réalise alors une sommation des événements sismiques à déports multiples dans le domaine profondeur), et la synthèse de données sismiques à déport nul dans le domaine temps en appliquant, aux résultats obtenus par cette sommation dans le domaine profondeur, une technique de modélisation connue, par exemple celle dite à réflecteurs explosifs. Cette démarche permet d'extrapoler à déport nul les informations sismiques obtenues pour des déports non nuls, même dans les cas d'importantes variations latérales de vitesse dans le milieu; la sommation réalisée permet alors une amélioration du rapport signal sur bruit très supérieure à celle basée sur la sommation classique, basée sur des corrections dynamiques (avec ou sans corrections de pendage). - Application à l'imagerie 3D de structures géologiques par exemple.
Patent FR-2738740-A1 (FR)
Title: Nouveau procede pour la deformation permanente des matieres keratiniques
Inventor: FRANBOURG ALAIN
IPC: A61K8/84
Filed: 1995-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, en particulier des cheveux, en vue d'obtenir une déformation permanente de ces dernières, en particulier sous la forme de cheveux permanentés, ledit procédé étant caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes: (i) on applique sur la matière kératinique à traiter une composition réductrice, les moyens (rouleaux) nécessaires à la mise sous tension mécanique de la matière kératinique étant mis en oeuvre avant, pendant ou après ladite application, (ii) puis on rince la matière kératinique ainsi traitée par une composition aqueuse comprenant au moins un polymère cationique, (iii) on applique sur la matière kératinique ainsi rincée une composition oxydante, la matière kératinique traitée étant séparée des moyens de mise sous tension utilisés à l'étape (i) avant ou après ladite application de la composition oxydante, (iv) et éventuellement on rince à nouveau la matière kératinique.
Patent FR-2739641-A1 (FR)
Title: Movable partitioning for enclosing activity areas in creches and nurseries
IPC: E04B2/74
Filed: 1995-10-04
Abstract: The partitioning has two rigid partitions, both vertical but of different heights. The higher, flat partition (1) and the lower partition which is curved or forms a dihedron (6) are assemble to form a cross at right angles to each other. They slot together using the notches (5, 7) in each section. The upper edge (2) of the flat section (1) slopes up from one end to the other. At the higher end there is a cut away section (3) forming an arc of a circle.  In the upper section there are horizontal openings (2, 4) which can be used for lifting, they may be staggered. The partitioning is delivered unassembled. The partitions may have a stabiliser consisting of a small rigid, flat plate with a vertical notch which allows the sections (1, 6) to be used independently.
Patent FR-2740899-A1 (FR)
Title: Transformateur de mesure non conventionnel
Inventor: CHATREFOU DENIS
IPC: G01R15/24
Filed: 1995-11-06
Abstract: Le transformateur de mesure non conventionnel, pour un équipement de protection et/ou de mesure d'un réseau électrique triphasé, fournit une information numérique représentative d'une tension (UP, UM) ou d'une intensité (IP, IM) d'une ligne électrique en exploitant des capteurs optiques prévus en nombre suffisant pour réaliser une certaine redondance des voies de mesure. Les voies de sorties (IAP1, IAP2, IAM, UAPM1, UAPM2) des capteurs optiques sont traitées par des moyens de traitement numérique (20) pour valider ladite information numérique de tension ou d'intensité par un vote majoritaire. Les spécificités de la haute tension triphasée et les performances de tels capteurs optiques sont exploités pour réduire le nombre de capteurs optiques nécessaires dans un transformateur de mesure non conventionnel, pour obtenir une certaine redondance.
Patent FR-2743143-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la valeur d'une grandeur physique
Inventor: PUEL CECILE
IPC: G01N33/28
Filed: 1995-12-28
Abstract: Procédé de détermination de la valeur d'une grandeur physique d'un produit à analyser à partir des valeurs d'enregistrements de signaux délivrés par au moins un instrument de mesure alimenté par ledit produit et d'un modèle validé, construit à partir d'un fichier initial de données numériques, consistant en outre à repartir les données numériques du fichier initial en sous-groupes homogènes et représentatifs, entre eux et par rapport audit fichier initial. Le procédé de l'invention trouve son application notamment dans les industries pétrolières, chimiques et agro-alimentaires.
Patent WO-9629245-A1 (WO)
Title: Installation d'embouteillage en ligne
Inventor: LA BARRE PAUL
IPC: B67C3/24
Filed: 1996-03-20
Abstract: Installation d'embouteillage en ligne comprenant essentiellement une unité (1) de fabrication de récipients, notamment de bouteilles, en matériau thermoplastique, une unité (2) de remplissage des susdits récipients et une unité (3) de convoyage des récipients venant d'être fabriqués interposée entre la sortie (4) de la susdite unité (1) de fabrication des récipients et l'entrée (5) de la susdite unité (2) de remplissage des récipients; l'unité (1) de fabrication et l'unité (2) de remplissage sont disposées à aussi courte distance que possible l'une de l'autre et l'unité de convoyage (3) possède une faible longueur et est agencée pour déplacer les récipients les uns à la suite des autres sans que les récipients subissent des chocs sensibles notamment les uns contre les autres; de préférence, elle comprend en outre une unité (19) de retenue temporaire de récipients raccordable sélectivement à l'unité de convoyage (3) et agencée pour recevoir et retenir un certain nombre de récipients.
Patent WO-9702145-A1 (WO)
Title: Squeegee-less printing plate inking
Inventor: VIVIER HARRY
IPC: B41F17/00
Filed: 1996-07-02
Abstract: Defects in existing silk screen printing and pad printing processes may be eliminated by means of a pad printing ink duct design avoiding the need to squeegee the printing plate. The ink duct is closed to prevent evaporation of the diluent, and the engraving is filled without using a squeegee so that a cover ink may be used and a high printing rate achieved. Furthermore, the absence of a squeegee simplifies the operation of the printing device as the ink duct is stationary and the pad has a simple reciprocal movement.
Patent WO-9722658-A1 (WO)
Title: Compositions thermoplastiques a base d'alcool polyvinylique, procede d'homogeneisation et les produits obtenus
Inventor: APOSTOLIDIS KONSTANTINOS
IPC: C08K5/053
Filed: 1996-12-13
Abstract: La présente invention concerne une composition thermoplastique homogénéisée d'alcool polyvinylique comportant de 5 à 25 % en poids de la composition d'agent plastifiant, caractérisée en ce que: a) elle ne comprend pas d'infondu de taille supérieure à 100 microns, et 90 % des infondus sont inférieurs à 50 microns, et b) le taux de dégradation des chaînes macromoléculaires d'alcool polyvinylique qu'elle comporte est réduit de telle sorte que la composition est une composition d'apparence translucide de couleur blanche ou jaune pâle.
Patent FR-2744884-A1 (FR)
IPC: F25D13/06
Filed: 1996-02-20
Abstract: A precooler device for a continuous deep-freezing tunnel (1) provided with either one or more conveyor belts (3, 5) or an upward air flow system or "fluidised bed". The upper portion of the tunnel includes a refrigerated chamber containing a precooler device consisting of a single-use flexible film (8) moving along a stationary horizontal support (7) in the opposite direction to the conveyor belt or fluidised bed therebelow. The assembly is designed in such a way that the products being frozen are precooled on said film and an ice crust is formed on the surface of the products before they are frozen on the conveyor belt(s) or by the fluidised bed. The device is particularly suitable for processing bulk products, particularly fresh or prepared vegetables such as peas or green beans.
Patent FR-2746313-A1 (FR)
Title: Use of melatonin and melatoninergic ligands
Inventor: BIZOT ESPIARD JEAN GUY
IPC: A61K31/4045
Filed: 1996-03-22
Abstract: Use of melatonin (5-methoxy N-acetyl tryptamine) and melatoninergic ligands to form pharmaceutical compositions for the prevention and treatment of diabetes and diabetic complications is new.
Patent FR-2747622-A1 (FR)
Title: Four-wheel drive vehicle transmission
Inventor: DELORT GERARD
IPC: B60K17/354
Filed: 1996-04-23
Abstract: The transmission for a four-wheel drive vehicle comprises two output shafts from the gear box (9). One shaft is connected to a first kinematic chain (12) driving the front wheels (3) and the other to a second kinematic chain (13) driving the rear wheels (4). The gearbox is fitted longitudinally in the vehicle. An inverter (14) is fitted in the gearbox or in one of the kinematic chains. Each kinematic chain comprises a transmission shaft coupled to an axle with a differential. The gearbox is driven directly by the engine (2) or through a transmission shaft (10).
Patent FR-2748909-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport munie d'une voute plantaire reglable
Inventor: DEMARCHI JEAN LOUIS
IPC: A43B7/14
Filed: 1996-05-22
Abstract: Chaussure de sport (1) comprenant une semelle (2) surmontée d'une tige (3), l'article chaussant comportant une surface d'appui intérieure (5) pour le pied et une partie de soutien de la voûte plantaire dudit utilisateur, caractérisée en ce que ladite partie de soutien (6) est constituée par un élément souple, élastiquement déformable disposé entre la surface d'appui intérieure (5) et un flanc latéral interne (3a) de la tige (3), et en ce qu'elle comporte des moyens de réglage (10) du volume qu'elle délimite avec la tige, en agissant sur son profil, selon au moins un plan transversal par rapport à l'axe longitudinal du pied.
Patent FR-2749337-A1 (FR)
Title: Structure feuilletee pour batiment
Inventor: DEMARS YVES
IPC: B32B17/06
Filed: 1996-05-31
Abstract: L'invention concerne une structure feuilletée apte à être utilisée notamment en tant que parement ou élément de façade d'un bâtiment. Cette structure comprend au moins une plaque en une roche, notamment une roche ornementale, assemblée à l'aide d'au moins une couche adhésive, à au moins une feuille de verre.
Patent FR-2735932-A1 (FR)
Inventor: DUDA MICHAEL CHARLES
IPC: H04L9/08
Filed: 1996-06-05
Abstract: A method and apparatus for performing authentication in a communication system. The method includes the steps of detecting an unexpected authentication message, updating a counter value, comparing the counter value to a threshold value, and performing an encryption key update operation in response to the comparison between the counter value and the threshold value. The apparatus includes a base station (152), a switching center (128) coupled to the base station (152), and an authentication center (149) responsive to the switching center (128). The switching center (128) detects an unexpected authentication message received by the base station (152). The authentication center (149) updates a counter when the switching center (128) detects the unexpected authentication message and compares the updated counter with a threshold value. The authentication center (149) initiates an encryption key update operation when the updated counter value exceeds the threshold value.
Patent FR-2737874-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif pour la surveillance de l'interieur d'un vehicule automobile, avec autotest du dispositif
Inventor: STALLBOHM UWE
IPC: B60R25/10
Filed: 1996-07-05
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif pour la surveillance de l'intérieur d'un véhicule automobile, comprenant au moins un capteur acoustique (1) pour la réception et la transformation d'ondes sonores à l'intérieur du véhicule, en un signal de mesure, une unité de calcul (2) avec un processeur (3) et une mémoire (4) ainsi qu'avec des signaux modèles stockés dans la mémoire, un dispositif d'alarme (5) pour l'émission d'un signal d'alarme, et un bloc d'alimentation (6), et le dispositif d'alarme étant activé par l'unité de calcul en fonction d'un contrôle d'identité et/ou de similitude du signal de mesure avec un ou plusieurs signaux modèles mémorisés dans l'unité de calcul, effectué par ladite unité de calcul. Lors d'une initialisation du dispositif est effectué un autotest au cours duquel une intensité de signal de repos du signal de mesure électrique est déterminée pratiquement en l'absence d'ondes sonores, et un registre d'erreurs (7) de l'unité de calcul est activé en fonction d'une comparaison de l'intensité de signal de repos avec une intensité de signal de repos prédéterminée et mémorisée.
Patent FR-2754901-A1 (FR)
Title: Solid state chemical gas sensor with long term stability
Inventor: TOLA DOMINIQUE
IPC: G01N27/12
Filed: 1996-10-21
Abstract: Production of a chemical gas sensor, having an electrical output, involves deposition, on a main face of a substrate (10) provided with a heating resistor (14), of measuring electrodes (19), which are insulated from the substrate if it is not insulating, and then, on the electrodes, a 10-1,000 nm thick semiconductive metal oxide thin film by inclined ion bombardment-assisted secondary vacuum deposition. Also claimed is a chemical gas sensor for detecting a gas in an atmosphere in contact with a metal oxide thin film (21) on a substrate bearing a resistance measuring electrode array (19), an insulating layer (18) and a resistor (14), the thin film (21) being a 10-1,000 nm thick layer of usually tin, titanium or tungsten oxide having a uniform chemical composition, a cassiterite-type crystallographic structure and a grain size of 5-80 nm. Further claimed is a method of using the above sensor, in which several gases are detected by carrying out measurements at different temperatures.
Patent FR-2754527-A1 (FR)
Title: Balanced conveyor for loads
Inventor: ANDRE ROGER
IPC: B66C23/00
Filed: 1996-10-15
Abstract: The conveyor has a boom arm (3) and a return valve (4) mounted in parallel and articulated at their ends by a balance weight (7) and a counterweight (11) to form a deformable parallelogram. The balance weight has, at its free end, a load point fort the load to be carried. A pivot axis (B) is horizontal and carried by a frame (13) on which an arm of the parallelogram linkage is pivoted. Actuators (16) work against the counter balance and an application point (C) so that they are always aligned and so that the displacement of the point of the compensator is proportional to the displacement of the application of the weight of the load.
Patent FR-2741503-A1 (FR)
Title: Agencement de plusieurs composants electriques disposes dans un boitier
Inventor: BRAND MATTHIAS
IPC: H05K7/20
Filed: 1996-11-18
Abstract: L'invention concerne un agencement de plusieurs composants électriques (1 - 5) disposés dans un boîtier et mis au contact d'une carte imprimée (14) et dont une surface est pressée contre une surface interne du boîtier (6) par des éléments élastiques (7) agissant indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-2757433-A1 (FR)
Inventor: ECOFFET ROGER
IPC: G04D3/02
Filed: 1996-12-19
Abstract: The milling machine for machining several elements (48) from at least one bar (2d) consists of a clamping mechanism for the bars (8,10) and an advance feed (8,10) of the bars according to a primary direction (16) parallel to the longitudinal axis (14) of the bars. A front machining unit (24) is situated in the front zone of the milling machine and contains the primary mobile milling tools (28,30,32) arranged to machine the end of the bar. It also contains a lateral machining unit (40) situated in a lateral zone (42) and containing a secondary mobile milling tool (44) arranged to machine the bars in a lateral zone downstream of the ends of the bars. This operation effects an initial machining along the bars before they are advanced into the front zone for their terminal machining.
Patent FR-2757102-A1 (FR)
Inventor: BENQUET JACQUES
IPC: B29C48/18
Filed: 1996-12-18
Abstract: The invention concerns a method for producing the multilayer skirt of a flexible tube comprising a barrier effect layer with holographic patterns characterised in that it consists in using a structure with holograms comprising a support layer with high mechanical characteristics and good barrier properties, preferably an aromatic polyester, a vinyl alcohol ethylene copolymer, a polyamide, an aliphatic polyketone or orientated polypropylene and in producing by extrusion laminating a multilayer plastic strip comprising said structure with holograms and unilayer or multilayer external plastic structures, said support layer being bonded to one of said external structures by a film of adhesive material such as an ethylene-acrylic acid copolymer (EAA) or an ethylene-methacrylic acid or maleic anhydride (EMA), preferably an ethylene-methacrylate terpolymer, comprising acid or anhydride functions, with Vicat point less than 55 DEG C. The invention also concerns the strip for producing the skirt resulting from this method.
Patent FR-2757696-A1 (FR)
Title: Horizontal bracket used to support trays for electrical cables, optical fibres
Inventor: DURIN MICHEL
IPC: H02G3/04
Filed: 1996-12-19
Abstract: The bracket (101) is mounted in a vertical rail (102) which has a U-shaped profile. The inner end of the bracket fits closely inside the rail. The bracket is held in place by a split pin (105) which passes through holes in each of the sides of the rail and also through a hole (142) in the bracket. The top edge of the bracket carries a number of horizontal mounting slots (123,124,125) that attach to the trays.  Bolts can be passed through these mounting slots to fix the tray in place. A second hole (142) in the vertical part of the bracket allows a bolt (148) to pass through. The bolt also passes through a hole in one side wall of the upright to fix the bracket rigidly in place.
Patent FR-2745073-A1 (FR)
Title: Compresseur refrigerant a capacite variable
Inventor: MASAKI OTA
IPC: F04B27/08
Filed: 1997-02-19
Abstract: Un compresseur à capacité variable de type à piston à tête unique (9) commandé par plateau oscillant (12) comportant une chambre de bielle (5) ayant une capacité assez grande pour recevoir un arbre d'entraînement (6), un rotor (10), un plateau oscillant (12) et des patins (14) s'engageant entre le plateau oscillant (12) et les pistons à tête unique (9) et muni d'une embouchure ouverte (40) permettant de recevoir directement un gaz réfrigérant renvoyé d'un système réfrigérant externe, une voie de passage d'aspiration permettant de fournir une communication de fluide entre la chambre de bielle (5) et une chambre d'aspiration (30) à partir de laquelle le gaz réfrigérant est aspiré dans des alésages cylindriques respectifs (8) de sorte qu'il est comprimé par les pistons à tête unique, et une vanne de réglage de puissance (50) munie d'un élément de soufflet permettant de changer de façon réglable la zone transversale de la voie de passage d'aspiration en réponse à un changement de pression ambiante dans la voie de passage d'aspiration.