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Patent FR-2931598-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la position angulaire d'un rotor d'une machine electrique tournante polyphasee et machine electrique tournante comprenant un tel dispositif
Inventor: BERNARD FRANCOIS XAVIER
IPC: H02K29/06
Filed: 2008-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de la position angulaire du rotor d'une machine électrique tournante polyphasée comprenant un stator et une pluralité de capteurs de champ magnétique (200) délivrant des premiers signaux (2001 - 2003) représentatifs d'un champ magnétique. Le dispositif comprend des moyens (201) de génération, à partir de combinaisons linéaires des premiers signaux, de premiers (2010) et deuxième(2011) signaux sinusoïdaux, déphasés d'une valeur déterminée f représentant une position angulaire du rotor dite réelle. Le dispositif comprend des moyens de détermination d'une valeur de position angulaire du rotor dite estimée (221) par asservissement entre les positions angulaire réelle et estimée en mettant en oeuvre une boucle de rétroaction dite de "tracking" (214-206, 215-207). L'invention concerne également une machine électrique tournante polyphasée comprenant un tel dispositif.
Patent FR-2933941-A1 (FR)
Title: Procede de controle de sous-virage d'un vehicule automobile
Inventor: LUCEA MARC
IPC: B60W30/02
Filed: 2008-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du sous-virage d'un véhicule automobile, comprenant les étapes consistant à : - détecter une situation de sous-virage par le calcul d'un écart de comportement (?CSV) du véhicule, - calculer une valeur de décélération de consigne (VxCSV) nécessaire pour sortir de la situation de sous-virage, et - appliquer ladite valeur de consigne (VxCSV) à des organes du véhicule susceptibles de réduire la vitesse longitudinale du dit véhicule. Selon l'invention, le procédé comprend essentiellement en outre des étapes consistant à : - calculer la valeur d'un paramètre (rvhCSV) de répartition de la décélération de consigne, et - répartir la décélération de consigne (VxCSV) sur le train avant et/ou sur le train arrière du véhicule en fonction de la valeur du paramètre (rvhCSV) de répartition.
Patent FR-2938966-A1 (FR)
Title: Surmoulage pour ampoule a vide
Inventor: TORTORICI JEAN FRANCOIS
IPC: B29C70/16
Filed: 2008-11-24
Abstract: L'invention concerne un surmoulage pour ampoule à vide (6) comprenant une couche intermédiaire (4) et une couche de surmoulage (5), servant toutes les deux à isoler électriquement l'ampoule à vide, la couche intermédiaire étant destinée à être disposée autour de l'ampoule à vide, entre l'ampoule à vide et la couche de surmoulage, la couche intermédiaire étant en un composite homogène comprenant n couche(s) de textile, avec n supérieur ou égal à 1, et une premier polymère isolant servant à imprégner et à recouvrir lesdites n couches de textile, et la couche de surmoulage étant en un second polymère isolant, le surmoulage étant caractérisé en ce que la couche intermédiaire a un coefficient de dilatation thermique constant, compris entre les coefficients de dilatation thermique de l'ampoule et de la couche de surmoulage, et constitue l'unique couche, dans le surmoulage, qui comporte une ou plusieurs couches de textile.
Patent FR-2939990-A1 (FR)
Title: Film mince a permittivite et permeabilite elevees.
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01F10/00
Filed: 2008-12-11
Abstract: Ce film mince composite (10) comprend un matériau magnétique (16, 18) présentant une perméabilité supérieure à 10 à 1 GHz et un matériau diélectrique (12, 22) présentant une permittivité supérieure à 10 à 1GHz.
Patent FR-2942687-A1 (FR)
Title: Boitier de descente de cables electriques destine a etre integre a une dalle en beton en etant situe au dessus d'une cloison
Inventor: GARCIA RICHARD
IPC: H05K5/00
Filed: 2009-02-27
Abstract: L'invention concerne un boîtier de descente de câbles électriques (1), destiné à être intégré à un élément de bâtiment en béton tel qu'une prédalle, en étant implanté avant coulage du béton, ce boîtier comportant une paroi inférieure (7) et une paroi supérieure (6) prévues pour être traversées par un câble électrique gainé. Selon l'invention, le boîtier comporte des organes d'accrochage (9, 11) opposés, chaque organe d'accrochage (9, 11) constituant un oeillet ou passant agencé pour recevoir un ruban cranté (16, 17) et pour bloquer ce ruban cranté (16, 17). L'invention s'applique au domaine de la construction de bâtiments.
Patent FR-2943797-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie a afficheur actif et muni d'une bonnette
Inventor: MAUREL GILLES
IPC: G02B7/00
Filed: 2009-03-27
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie (1) qui comprend un afficheur actif (2) et une bonnette (10) souple dans un matériau étanche à la lumière, disposée autour de l'afficheur actif et destinée à éliminer les fuites de lumière entre l'afficheur actif et un observateur. Le système d'imagerie comporte : a. des moyens de pompage (14) aptes à créer une différence de pression de l'air entre l'intérieur (18) et l'extérieur (19) de la bonnette, b. des moyens (20) d'allumage de l'afficheur actif (2) lorsqu'une différence de pression seuil dite pression d'allumage Pa est atteinte entre l'intérieur et l'extérieur de la bonnette.
Patent FR-2947045-A1 (FR)
Title: Bloc d'echangeur de chaleur, en particulier pour condenseur de climatisation
Inventor: MAGNIER CATHENOD ANNE SYLVIE
IPC: F25B39/04
Filed: 2009-06-23
Abstract: Un bloc d'échangeur de chaleur comprend un faisceau (12) formé par un empilement alterné de tubes plats (14) pour la circulation d'un premier fluide (F ) et de perturbateurs (16) pour la circulation d'un second fluide (F ) entre les tubes, des embouts plats (18) dans lesquels sont reçues les extrémités respectives des tubes (14), ces embouts (18) étant formés chacun par l'assemblage en vis-à-vis de deux coquilles (20) ayant un fond (22) dans lequel est aménagée au moins une ouverture de communication (24), pour former deux séries d'embouts (18) aux extrémités respectives du faisceau, les embouts (18) de chaque série communiquant entre eux par leurs ouvertures de communication (24) pour former une boîte collectrice d'entrée (26) et une boîte collectrice de sortie (28) pour le premier fluide (F ) ; et un boîtier (30) enveloppant le faisceau (12), ledit boîtier étant muni d'une entrée (48) et d'une sortie (50) pour le premier fluide (F ) et d'une entrée (52) et d'une sortie (54) pour le second fluide (F ). Application en particulier aux condenseurs de climatisation.
Patent FR-2937527-A1 (FR)
Title: Auto-hygienic upper or lower flap for lavatory seat in e.g. hospital, has automatic elevation system automatically elevating flap with help of control system of rotary button after each utilization of lavatory without affecting button
Inventor: SHAABAN TAREK
IPC: A47K13/10
Filed: 2009-09-04
Abstract: The flap has an automatic elevation system for automatically elevating the flap with the help of a control system of a rotary button after each utilization of a lavatory without affecting the rotary button. The rotary button is located between articulations of the flap, and the automatic elevation system is connected to the flap.
Patent FR-2950265-A1 (FR)
Title: Procede de desacidification d'un gaz par solution absorbante avec elimination du cos par l'hydrolyse
Inventor: GAZARIAN JEREMY
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-09-21
Abstract: Le procédé permet de désacidifier un gaz comportant de l'H S et du COS. Le gaz subit une étape d'absorption pour capter le CO et l'H S dans l'absorbeur C1a, puis une étape de conversion par hydrolyse du COS en H S et du COS dans le réacteur R1, puis une deuxième étape d'absorption dans l'absorbeur C1b pour capter l'H S et le CO formés dans R1 : La solution absorbante est régénérée dans le régénérateur C2. La solution absorbante régénérée est séparer en deux flux: - le flux principal 2a qui alimente l'absorbeur C1a et - le flux restant 2b qui alimente l'absorbeur C1b.
Patent FR-2954170-A1 (FR)
Title: Net i.e. double net, for beach volleyball, has identical grids that are inclined toward outside and extended from upper band, and tension and fixation system positioning and correctly fixing net between posts
Inventor: GUIDONE PAUL
IPC: A63B61/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: The net has two identical grids (3) that are inclined toward outside and extended from an upper band (4) containing a fixation cable (1) with a low widened base (5) fixed with an adjusting device (6) for adjusting thickness of the base to increase distance separating players located on two sides from the net. A tension and fixation system (7) positions and correctly fixes the net between posts (2).
Patent FR-2945637-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'observation de modes transverses d'un guide optique.
Inventor: BLIN STEPHANE
IPC: G01M11/02
Filed: 2009-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'observation de modes transverses d'un guide optique dans lequel on injecte, à une extrémité du guide optique, une succession de signaux optiques de différentes longueurs d'ondes. Pour chaque signal optique, on capture une image optique (E202) du signal optique à l'aide d'un capteur optique comprenant une pluralité de surfaces élémentaires x . Pour chaque surface élémentaire x , on obtient (E209) la puissance optique x reçue pour chaque longueur d'onde. On effectue une transformation de Fourier (E213) des puissances optiques x en fonction de la longueur d'onde afin d'identifier (E214) les interférences entre tout couple de modes existants. De ces interférences sont calculés les profils en intensité des modes et leur puissance optique.
Patent FR-2948190-A1 (FR)
Title: Method for detecting fall of child in swimming pool, involves calculating falling situation when energy level of one of rays of spectrum exceeds predetermined threshold with respect to corresponding line in reference spectrum
Inventor: BOUDARRAT NABIL
IPC: E04H4/06
Filed: 2009-07-20
Abstract: The method involves using a piezoelectric element to detect vibrations caused by waves in water and generate an electric signal. A low pass filter (17) is carried out to attenuate frequencies. A spectrum of a filtered signal is calculated in real time. The calculated spectrum is compared with a reference spectrum obtained from history of spectrums stored in memory. A falling situation is calculated when the energy level of one of the rays of the spectrum exceeds a predetermined threshold with respect to a corresponding line in the reference spectrum. An independent claim is also included for a device for detecting fall of a child in a swimming pool.
Patent FR-2934541-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace equipe d'une installation de fixation de la lame d'essuie-glace
Inventor: MAYER STEPHAN
IPC: B60S1/40
Filed: 2009-07-27
Abstract: Installation d'essuie-glace (1) comportant une installation de bras d'essuie-glace (12) ayant au moins un logement (28) pour recevoir un élément de fixation (36), une installation de lame d'essuie-glace (10) ou une installation de lame d'essuie-glace (10) ayant au moins un logement (28) pour recevoir un élément de fixation (36) d'une installation de bras d'essuie-glace (12). Sur un côté ou les deux côtés du logement (28), il y a une cavité fermée (24, 26) qui forme avec le logement (28) une entretoise (42, 44) pour introduire et accrocher l'élément de fixation (36) dans le logement (28).
Patent FR-2950883-A1 (FR)
Title: Use of 4-(3-hydroxy-propyl)-phenol compound as a preservative in a cosmetic, dermatological, pharmaceutical, nutraceutical or cosmetic oral composition, which is useful as e.g. gel or lotion aftershave and depilatory cream
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-10-02
Abstract: Use of 4-(3-hydroxy-propyl)-phenol compound (I) as a preservative in a cosmetic, dermatological, pharmaceutical, nutraceutical or cosmetic oral composition, is claimed. Use of 4-(3-hydroxy-propyl)-phenol compound of formula (I) as a preservative in a cosmetic, dermatological, pharmaceutical, nutraceutical or cosmetic oral composition, is claimed. R1 : methyl or ethyl; R2 : H, methyl or ethyl; R3 : saturated 1-12C alkyl. Independent claims are included for: (1) preservation of the composition comprising incorporating (I) into the composition; (2) 4-(3-hydroxy-propyl)-phenol compounds of formulae (Ix), (Iy) and (Iz); and (3) composition comprising (Ix)-(Iz). Ra2 : methyl or ethyl; and Ra3 : saturated 3-12C alkyl. [Image] [Image] ACTIVITY : Fungicide; Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2952557-A1 (FR)
Title: Surface treating metallic pieces e.g. drive shaft for motor vehicles, comprises drying the pieces for removing moisture, descaling pieces by shot blasting, blowing compressed air to the pieces, and cleaning pieces by sprinkling a product
Inventor: BOUSSARIE YVES
IPC: B05B15/00
Filed: 2009-11-17
Abstract: The process for surface treatment, before painting, of metallic pieces such as drive shaft for motor vehicles, comprises drying the pieces to be treated for removing the moisture, descaling the pieces by shot blasting for removing the traces of calamine, blowing compressed air for removing the dust particles, cleaning the pieces by sprinkling a product based of silicon and zirconium, and drying the pieces by blowing hot air. Independent claims are included for: (1) a process for painting the metallic pieces; (2) a method for conveying the parts for surface treatment before painting; (3) an installation for surface treatment of metallic pieces; and (4) a metallic piece, which is initially undergone a hardening treatment.
Patent FR-2953729-A1 (FR)
Title: Buse d'extincteur amelioree
Inventor: NOVERO GUILLAUME PIERRE
IPC: A62C13/62
Filed: 2009-12-14
Abstract: Un extincteur pour minimiser les incendies comprend un récipient (110) pour contenir un fluide d'extinction (140), un gaz propulseur (135) disposé à l'intérieur du récipient (110) pour expulser le fluide (140) du récipient (110) si nécessaire, et une buse (130) pour diriger le fluide (140) vers un feu. La buse (130) a une entrée (150) pour recevoir le fluide (140) du récipient (110) et une sortie (165) pour diriger le fluide vers le feu. La buse comprend une chambre d'expansion (215) disposée entre l'entrée (150) et la sortie (165) de la buse (130). La sortie (165) de la buse a un restricteur (185) pour restreindre l'écoulement du fluide à partir de la chambre d'expansion.
Patent FR-2954387-A1 (FR)
Title: Insertion element for e.g. band of interior door of building, has axial body provided with end in which retainer is fitted and another end, which forms rotational bolts that elongates cylindrical body
Inventor: RIGHINI PHILIPPE
IPC: E05D5/10
Filed: 2009-12-17
Abstract: The insertion element (21) has fastening pins (21c) e.g. threaded pins, symmetrically arranged with respect to a middle plane (PM) of a cylindrical body (21b). The cylindrical body defines two retainers (21f, 21g) e.g. blind holes, which have identical diameters. Openings of the retainers are discharged at end surfaces (F1, F2) of the cylindrical body. An axial body (21a) is provided with an end in which one of the retainers is fitted and another end, which forms rotational bolts that elongates the cylindrical body.
Patent FR-2956042-A1 (FR)
Title: Bloc de protection pour rotor de broyeur de materiau
Inventor: MOSSOTTI JEAN LUC
IPC: B02C13/00
Filed: 2010-02-05
Abstract: L'invention est un perfectionnement des broyeurs existant qui permet une baisse significative du coût d'exploitation desdits broyeurs en permettant entre autre une économie substantielle de la matière dans laquelle les protections des rotors desdits broyeurs sont fabriquées. L'invention a pour objet un bloc de protection pour rotor de broyeur de matériau, particulièrement les rotors de broyeurs de ferrailles, comportant - une première pièce ou plaque de blindage (2.2) comportant elle-même, solidarisé de manière amovible ou inamovible sur sa face interne un premier moyen de fixation (2.3), et - une seconde pièce, indépendante de la première pièce, formant un second moyen de fixation (2.4).
Patent FR-2957751-A1 (FR)
Title: Single row tunnel integrated glasshouse for cultivating tomato plant, has translucent frame fixed on elements and reinforcements to determine free zone between ground and reinforcements, where zone allows to access plant under glasshouse
Inventor: ROOR OLIVIER
IPC: A01G13/02
Filed: 2010-03-23
Abstract: The glasshouse (1) has a structure (2) on which a translucent frame (3) is retained. The structure comprises arch-shaped elements (4) retained in the ground and connected to each other by horizontal tubular reinforcements (5). The translucent frame is fixed on the arch-shaped elements and reinforcements so as to determine a free zone between the ground and the horizontal tubular reinforcements being opposite to one another. The frame is fixed on the vertical part of the arch-shaped elements. The free zone allows a free access to a vegetable plant under the glasshouse. The translucent frame is fixed on the structure by clips made of elastic and deformable plastic material.
Patent FR-2960314-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de gestion de veille d'un microprocesseur permettant la mise en oeuvre de plusieurs coeurs logiques et programme d'ordinateur mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BRU XAVIER
IPC: G06F1/26
Filed: 2010-05-19
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'optimisation de gestion de veille d'une partie d'un microprocesseur permettant la mise en œuvre d'au moins deux cœurs logiques, ledit au moins un microprocesseur comprenant des moyens de mise en veille d'au moins une ressource commune auxdits au moins deux cœurs logiques. Après avoir déterminé (400) un état de veille souhaité pour chacun desdits au moins deux cœurs logiques, ledit état de veille souhaité de l'un desdits au moins deux cœurs logiques est comparé audit état de veille souhaité de l'autre desdits au moins deux cœurs logiques. En réponse à ladite comparaison, des instructions préparant à ladite mise en veille et/ou permettant la restauration dudit un desdits au moins deux cœurs logiques sont lancées (420).
Patent FR-2964198-A1 (FR)
Title: Method for e.g. monitoring terrestrial targets moving at ground surface by using position measurements from radar sensor onboard on e.g. aircraft, involves defining tracking plane associated to target, so as to be tangent to surface
Inventor: RATTON LAURENT
IPC: G01S13/72
Filed: 2010-08-27
Abstract: The method involves tracking plane (PI1) of target (T1) at an instant of definition of tracking plane. The target is tracked by assuming that the target is in movement in the tracking plane. The tracking plane associated to the target is defined, so as to be tangent to a surface (S) of ground at a position of the target at the instant of definition of the tracking plane, where a frequency of definition of the tracking plane is fixed and depends on the movement of the target. Calculation of state vector of the track is produced during maintenance of the track associated to the target.
Patent FR-2968771-A1 (FR)
Title: Equipement et procede optique de telemetrie et de communication haut debit
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: G01S7/486
Filed: 2010-12-10
Abstract: L'invention concerne un équipement optique de télémétrie et de communication en espace libre qui comprend un télémètre comportant un dispositif d'émission d'un signal optique vers une cible et un dispositif de réception des signaux rétro-diffusés par la cible, et un système de communication optique en espace libre comportant un dispositif d'émission d'un signal optique vers un dispositif de réception optique distant. Le dispositif d'émission du télémètre et le dispositif d'émission du système de communication est un dispositif d'émission commun (10) au télémètre et au système de communication et apte à émettre des impulsions dont la puissance crête est supérieure à 50 W et le facteur de forme est inférieur à 0,01 ou un signal continu modulé dont la puissance crête est inférieure à 10 W et le facteur de forme égal à environ 0,5 et l'équipement comprend un superviseur (1) apte à commander le dispositif d'émission commun (10) selon deux modes, le mode impulsionnel pour ainsi assurer la fonction de télémétrie, ou le mode continu modulé pour ainsi assurer la fonction de communication optique.
Patent FR-2956060-A1 (FR)
Title: Mold for manufacturing part e.g. fly-wheel central part, of vehicle e.g. motor vehicle such as car, by material injection, has face forming general angle with respect to perpendicular axis so as to facilitate flow of injected material
Inventor: VEYRE JEAN FRANCOIS
IPC: B29C45/26
Filed: 2010-02-09
Abstract: The mold (M) has faces (F1, F2) defining a part of a masking zone (ZA) in a wall, where one face (F1) receives injected material front of another face (F2), and forms a general angle (theta1) with respect an axis (X) perpendicular to an internal face (FI) of the mold. The former face forms another general angle (theta2) with respect to the perpendicular axis so as to facilitate flow of the injected material. The former general angles are between 50 and 80 degree. The latter general angle is between 5 and 20 degree. An independent claim is also included for a part of a vehicle.
Patent FR-2957741-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'utilisation d'images video au moyen d'un compteur de validite
Inventor: PERRAUD NICOLAS
IPC: H04N19/89
Filed: 2010-03-22
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la gestion d'images vidéo, transmises par une source (S) à un récepteur (R) et comportant chacune un message de contrôle contenant une première valeur d'un premier compteur incrémenté par la source (S) lors de chaque transmission d'une image. Ce dispositif (D) comprend i) des moyens d'analyse (MA) agencés, en cas de réception d'une image vidéo par le récepteur (R), pour comparer la première valeur contenue dans le message de contrôle à celle qui était contenue dans l'image précédente reçue, et pour vérifier si cette image vidéo est valide et a été reçue dans un intervalle temporel autorisé, ii) des moyens de traitement (MT) agencés soit pour incrémenter d'une unité une seconde valeur d'un second compteur en cas de correspondance entre les premières valeurs comparées et lorsque l'image vidéo est valide et a été reçue dans l'intervalle temporel autorisé, soit pour décrémenter d'une unité la seconde valeur en cas de défaut de correspondance entre les premières valeurs comparées et/ou de réception en dehors de l'intervalle temporel autorisé et/ou de défaut de validité, et iii) des moyens de contrôle (MC) agencés pour décider d'utiliser soit l'image reçue lorsque la seconde valeur a été incrémentée et est supérieure à un premier seuil, soit une autre image lorsque la seconde valeur a été décrémentée et est inférieure à un second seuil.
Patent FR-2958249-A1 (FR)
Title: Volant ergonomique de conduite d'un vehicule automobile sans colonne de direction
Inventor: RICCI MAURICE
IPC: B62D1/04
Filed: 2010-04-06
Abstract: Ce volant de conduite d'un véhicule automobile sans colonne de direction, comprend : - un corps central (1), - deux branches (5a, 5b) de préhension reliées à ce corps central (1), disposées de part et d'autre de celui-ci, - au moins une palette d'accélération (9a, 9b) reliée à la face arrière dudit corps (1) et s'étendant entre ce corps et l'une desdites branches (9a, 9b), cette palette étant telle qu'une traction vers le conducteur permette de faire accélérer le véhicule, et - au moins un bouton de freinage (7a, 7b) disposé sur la face avant d'au moins l'une desdites branches (5a, 5b), ce bouton (7a, 7b) étant tel qu'une pression exercée par le conducteur permette de freiner le véhicule. Lesdites branches de préhension (5a, 5b), ladite palette (9a, 9b) et ledit bouton (7a, 7b) sont disposés de manière que lorsque le conducteur tient lesdites branches (5a, 5b) avec ses mains, il ait au moins l'un de ses pouces qui vienne se positionner naturellement sur ledit bouton (7a, 7b), et ses autres doigts sur la face arrière de ladite palette (9a, 9b).