baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110669-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: COUTEAU JULIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage (1) pour gaz liquéfié comprenant une structure porteuse (2, 3) et une cuve (71) étanche et thermiquement isolante agencée dans la structure porteuse (2, 3),     la structure porteuse (2, 3) comportant une paroi porteuse supérieure (4, 5) sensiblement plane, la membrane d’étanchéité primaire de la structure principale et la paroi porteuse supérieure (4, 5) étant interrompues de manière à délimiter une ouverture de chargement/déchargement (10),    dans laquelle la cuve (71) comporte un couvercle (12) disposé dans l’ouverture de chargement/déchargement (10), la membrane d’étanchéité secondaire étant fixée au niveau de ladite interruption à la structure porteuse à l’aide d’un anneau de raccordement secondaire (21) s’étendant dans la direction d’épaisseur de paroi,     la paroi inférieure de couvercle (23) étant raccordée de manière étanche à la membrane d’étanchéité primaire et étant fixée tout autour de celle-ci à la structure porteuse à l’aide d’un anneau de raccordement primaire (41),    et dans laquelle la cuve comporte un anneau d’isolation thermique comprenant une pluralité de structures thermiquement isolantes, et formé entre l’anneau de raccordement primaire (41) et l’anneau de raccordement secondaire (21),     les structures thermiquement isolantes de jonction remplissant un espace, entre l’anneau de raccordement primaire (41) et l’anneau de raccordement secondaire (21), laissé libre par la barrière thermiquement isolante primaire et étant agencés pour reprendre une charge exercé par la membrane d’étanchéité primaire selon la direction d’épaisseur de paroi,                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              5
Patent FR-3112468-A1 (FR)
Title: Magasin autonome de vente au détail en libre-service
Inventor: HAYAT TOM
IPC: G07G1/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne le domaine des magasins autonomes de vente au détail en libre-service. Elle concerne plus particulièrement le fonctionnement de magasins autonomes de micro-proximité de vente au détail en libre-service sans caissier.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100675-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mise à jour de nom de domaine décentralisé basé sur chaîne de blocs
Inventor: BAI JIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-09-02
Abstract: La présente demande fournit un système et un procédé de mise à jour de nom de domaine décentralisé basé sur chaîne de blocs. Le système comprend une chaîne publique et une sous-chaîne composée de certains nœuds de chaîne publique, dans lequel les nœuds de chaîne publique sont configurés d’un contrat intelligent de nom de domaine racine ; les nœuds de sous-chaîne sont configurés pour exécuter le contrat intelligent de nom de domaine racine pour générer un contrat intelligent de nom de sous-domaine et d’obtenir la propriété du contrat intelligent de nom de sous-domaine de manière concurrentielle ; de plus, obtenir un nom de domaine à mettre à jour, déterminer un contrat intelligent de nom de domaine cible qui gère le nom de domaine à mettre à jour et déterminer un nœud cible de sous-chaîne possédant de la propriété du contrat intelligent de nom de domaine cible ; envoyer une demande de mise à jour de nom de domaine vers le nœud cible, puis le nœud cible décide si accepter la demande de mise à jour de nom de domaine. Le système de mise à jour de nom de domaine selon la présente demande n’est plus sous contrôle de l’ICANN, ce qui permet d’éviter le risque d’être limité et bloqué par l’ICANN lors de la mise à jour de nom de domaine dans le système DNS, et d’améliorer ainsi la sécurité Internet des parties fournissant et participant aux services Internet. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3115310-A1 (FR)
Title: Poteau comportant un système anti-soulèvement
Inventor: DA COSTA OCTAVIO
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-10-16
Abstract: POTEAU COMPORTANT UN SYSTÈME ANTI-SOULÈVEMENT L’invention concerne un poteau (100) comportant un montant (102), un premier cylindre (104) avec un premier axe de révolution (52) et solidaire du montant (102), un deuxième cylindre (106) avec un deuxième axe de révolution (54) désaxé et solidaire du premier cylindre (104), un élément tubulaire (108) percé d’un alésage (110) qui s’emmanche sur le deuxième cylindre (106), où l’élément tubulaire (108) présente une surface extérieure cylindrique dont l’axe de révolution est désaxé par rapport au deuxième axe de révolution (54), et un moyen d’arrêt (120) qui bloque la translation de l’élément tubulaire (108) le long du deuxième cylindre (106).  Fig. 1
Patent FR-3117262-A1 (FR)
Title: Bouton à palette
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H01H21/22
Filed: 2020-12-09
Abstract: bouton à palette Bouton à palette actionnable par un utilisateur, ce bouton comportant des première et seconde palettes (16, 18) mécaniquement attachées l'une à l'autre uniquement par l'intermédiaire d'une zone sécable (20) pour autoriser uniquement un déplacement simultané des première et seconde palettes tant qu'aucun blocage de l'une des palettes par rapport à l'autre n'intervient, cette zone sécable étant apte à céder dès que la différence entre les forces d'appui exercées, respectivement, sur les première et seconde palettes, dépasse un seuil prédéterminé, ce seuil prédéterminé étant ajusté pour être franchi par appui de l'utilisateur sur l'une des palettes alors que le déplacement de l'autre des palettes est bloquée.  Fig. 1
Patent FR-3117817-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association de deux coupleurs particuliers et au moins une base d’oxydation
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant de la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (II), de l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (III) et des bases d’oxydation.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3120668-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour palier comprenant un passage amont équipé d’une gouttière
Inventor: CURTET ALEXANDRE
IPC: F16C33/76
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (7) comprenant deux armatures interne (8) et externe (9) formant entre elles une chambre annulaire (12) débouchant vers l’extérieur par un passage amont (13) formé à l’interface entre une paroi intérieure (19) d’une portion extérieure (8a) qui entoure une paroi extérieure (20) d’une portion extérieure (9c), la paroi extérieure (20) présentant un bord interne (20b) et un bord externe (20a) formant entre eux une gouttière annulaire (21) communiquant avec l’extérieur par une ouverture amont (21a) formée à l’interface entre le bord externe (20a) et la paroi intérieure (19) et avec la chambre annulaire (12) par une ouverture aval (21b) formée à l’interface entre le bord interne (20b) et la paroi intérieure (19), la dimension de passage (Da) de l’ouverture amont (21a) étant supérieure à la dimension de passage (Db) de l’ouverture aval (21b).  Figure 1a
Patent FR-3114002-A1 (FR)
Title: Pot pour plante
Inventor: GRIMOIN ELODIE
IPC: A01G27/06
Filed: 2021-03-22
Abstract: L’invention propose un pot (10) pour plante comprenant une enceinte (12) et un fond (14), l’enceinte (12) et le fond(14) délimitant un volume intérieur (16) pour recevoir un substrat de plante, une réserve (18) d’eau selon au moins une partie de la hauteur du volume intérieur, et un cylindre diffuseur (20) poreux dans le volume intérieur (16), le cylindre diffuseur (20) s’étendant selon au moins une partie de la hauteur du volume intérieur et étant en communication avec la réserve d’eau.  L’invention permet une irrigation passive, ou en d’autres termes, retardée dans le temps, de la ou les plantes contenues dans le pot, indépendamment de leur maturité.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121379-A1 (FR)
Title: Pièce moulée pour un véhicule, ensemble et procédé de fabrication d’une telle pièce
Inventor: LEFEVRE DIDIER
IPC: B60R13/00
Filed: 2021-03-31
Abstract: Pièce moulée pour un véhicule, ensemble et procédé de fabrication d’une telle pièce L’invention concerne une pièce moulée (12) pour un véhicule comprenant un support et un organe de fixation (16), le support présentant une surface de réception (24) de l’organe de fixation, l’organe de fixation comprenant :  - une patte pleine de fixation (22) s’étendant en saillie à partir de la surface de réception selon une direction d’élévation et présentant des première et deuxième faces opposées (22A 22B), et  - des becs (23A, 23B) délimitant des surfaces de maintien et s’étendant en saillie à partir de la patte pleine.  Dans un plan transversal (PT) incliné par rapport à la direction d’élévation, les becs sont agencés successivement le long de la patte pleine, et deux becs successifs sont agencés respectivement sur la première face, en regard d’une partie d’une portion nue (22BN) de la deuxième face, et sur la deuxième face, en regard d’une partie d’une portion nue (22AN) de la première face.   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3122305-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de positionnement relatif d’une pluralité d’équipements électroniques en communication avec un dispositif de communication et système de communication associé
Inventor: LE MAGOAROU LUC
IPC: H04W28/00
Filed: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de positionnement relatif d’une pluralité d’équipements électroniques en communication avec un dispositif de communication, le dispositif de communication établissant un ensemble de canaux de communication à travers lesquels le dispositif de communication échange des signaux électromagnétiques avec chacun des équipements électroniques, le procédé comprenant les étapes suivantes : - pour chaque équipement électronique, estimation d’un vecteur (hn) dont les éléments représentent respectivement la transmission à travers lesdits canaux de communication entre le dispositif de communication et l’équipement électronique concerné ;- pour au moins une paire d’équipements électroniques comprenant un premier équipement électronique et un second équipement électronique, détermination d’une distance minimale (d*k,l) parmi les distances (dk,l  ,Φ) existant, pour toutes les valeurs possibles de déphasage, entre a) un premier vecteur ayant une norme prédéterminée et colinéaire au vecteur estimé pour le premier équipement électronique, et b) un second vecteur ayant la norme prédéterminée, colinéaire au vecteur estimé pour le second équipement électronique, et modifié par application d’un déphasage ayant une valeur parmi lesdites valeurs possibles ; et - détermination d’un indicateur de position du premier dispositif électronique en fonction de la distance déterminée.  Un dispositif de positionnement et un système de communication associé sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122674-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à énergie de rupture surfacique améliorée
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=3 ou 4 torons internes (TI) à deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente une énergie à rupture surfacique ES ≥ 160 N.mm-1 avec ES=   x x Cfrag / D, avec somme des forces à rupture pour Nc fils,   somme de l’allongement total des Nc fils, Cfrag coefficient de fragilisation du câble (50) et D diamètre du câble (50).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3123127-A1 (FR)
Title: Estimation de la puissance maximale d’une batterie de véhicule en l’absence de modélisation
Inventor: LI HAI
IPC: G06N3/06
Filed: 2021-05-18
Abstract: Un procédé d’estimation est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une batterie ayant au moins un état en cours estimé à partir d’au moins une grandeur physique mesurée. Ce procédé comprend une étape d’estimation (50) dans laquelle, lorsque la batterie doit fonctionner selon un mode connu et pendant une durée connue, on alimente avec chaque état en cours estimé et ces mode connu et durée connue un réseau de neurones, ayant fait l’objet d’un apprentissage statistique préalable d’estimation d’une puissance maximale pouvant être fournie ou reçue par la batterie, afin d’obtenir une puissance maximale estimée correspondant à ces mode connu et durée connue.  Figure 2
Patent FR-3125019-A1 (FR)
Title: Architecture de génération électrique pour turbomachine hybridée
Inventor: HADJIDJ DJEMOUAI
IPC: B60L15/20
Filed: 2021-07-06
Abstract: Architecture électrique pour aéronef à propulsion hybride thermique/électrique, comprenant pour chaque turbomoteur°:  - un réseau électrique avion (120) à courant alternatif AC,  - au moins une première machine électrique (HPMG1, HPMG2) mécaniquement couplée à un arbre haute pression dudit turbomoteur,   - au moins une deuxième machine électrique (LPG1, LPG2) mécaniquement couplée à un arbre basse pression dudit turbomoteur,  - un module de conversion d’énergie électrique (13a-15a, 13b-15b) AC/AC réversible,  - des éléments interrupteurs (101, 102, 104, 105, 106, 107, 109),  - un système électronique de commande (110) du module de conversion et desdits éléments interrupteurs, configuré pour placer ladite architecture :  - dans au moins un mode de fonctionnement dit « d’hybridation par répartition de puissance » correspondant à une première configuration des éléments interrupteurs dans lequel ladite au moins une deuxième machine (LPG1, LPG2) est couplée au réseau avion (120) et au moins une première machine (HPMG1, HPMG2) est couplée au réseau avion via le module de conversion d’énergie électrique.  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3128331-A1 (FR)
Title: Rotor bobiné pour moteur électrique muni d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K1/28
Filed: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) bobiné pour moteur électrique (1) comprenant :  - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X) ;  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) présentant une alternance de pôles et d’espaces interpolaires ;  - un flasque de bobinage avant (15) et un flasque de bobinage arrière (15’) montés coaxialement sur l’arbre (12) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) ;   - des bobinages (16) entourant partiellement les pôles (141) du paquet de tôles (14) et les flasques de bobinage avant et arrière (15, 15’) ;  dans lequel le flasque de bobinage avant (15) et/ou le flasque de bobinage arrière (15’) est traversé par plusieurs canaux de circulation de fluide à l’intérieur desquels peut circuler un fluide de refroidissement.  Figure 5a
Patent FR-3128418-A1 (FR)
Title: Cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises
Inventor: LEBOURGEOIS FABIEN
IPC: F25D17/00
Filed: 2021-10-22
Abstract: La cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique comprend une paroi de compartimentage 40 et au moins une sangle 28 de manipulation solidaire de la paroi de compartimentage.   La sangle comprend un premier tronçon 28a s’étendant le long de la paroi de compartimentage 40 et enroulé en partie autour d’une platine 50 fixée sur la paroi de compartimentage, l’extrémité inférieure du premier tronçon 28a étant solidaire de la paroi de compartimentage 40 et étant située en-dessous de la platine 50 dans une position verticale de ladite cloison.  La sangle comprend en outre un deuxième tronçon 28b relié à l’extrémité supérieure du premier tronçon 28a et solidaire de la paroi de compartimentage 40, le premier tronçon 28a étant au moins en partie déformable élastiquement et le deuxième tronçon 28b étant rigide.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3128871-A1 (FR)
Title: Dispositif de cryothérapie gynécologique et/ou obstétrique et/ou proctologique
Inventor: PEGUET JEAN MICHEL
IPC: A61F7/02
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de cryothérapie gynécologique et/ou obstétrique et/ou proctologique comprenant une enveloppe (2) en plastique, renfermant un gel (3) caloporteur destiné à être refroidi à une température prédéterminée inférieure ou égale à -10°C.Selon l’invention, le gel (3) est présent dans une quantité déterminée pour diffuser, en utilisation, une température inférieure ou égale à 0°C pendant une durée d’au moins 20 minutes dans un environnement d’une température de 21°C.Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3130027-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure du couple d’une chaîne de transmission
Inventor: CUINAT JÉRÔME
IPC: G01L3/00
Filed: 2021-12-07
Abstract: Ce dispositif de mesure du couple d’une chaîne de transmission (4) de couple comprend deux anneaux de mesure (12) disposés sur un arbre de transmission (10) de la chaîne de transmission (4) et à distance l’un de l’autre, deux capteurs (14) de mesure d’angle de rotation des anneaux de mesure chacun positionné en regard d’un anneau de mesure (12), et un moyen (16) de calcul de couple à partir des mesures des capteurs (14).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3130124-A1 (FR)
Title: Dispositif d’orientation
Inventor: ANDREFF NICOLAS
IPC: A61B17/94
Filed: 2021-12-09
Abstract: Dispositif d'orientation comprenant un organe terminal (30) relié par trois bras articulés (10) à une base (2) de manière à pouvoir orienter l'organe terminal (30) dans l'espace par rotation autour des axes d'un repère de référence (O, X, Y, Z) associé à la base (2). Chaque bras articulé (10) comprend une partie fixe (11) fixée à la base (2), une partie proximale (12), une partie distale (13), une première liaison pivot reliant la partie fixe (11) et la partie proximale (12), une deuxième liaison pivot reliant la partie proximale (12) et la partie distale (13), et une troisième liaison pivot reliant la partie distale (13) et l'organe terminal (30), les axes (P1, P2, P3) des première, deuxième et troisième liaisons pivot se croisant au point d'origine (O) du repère de référence (O, X, Y, Z). Chaque bras articulé (10) est entrainé en mouvement par un bras d'actionnement (8), le bras d'actionnement (8) étant configuré pour transformer le déplacement linéaire (DL) d'un actionneur (9) en un mouvement de rotation (R) de la partie proximale (12) du bras articulé (10) autour de l'axe (P1) de la première liaison pivot.
Patent FR-3132681-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d’air incorporé dans le renfort de pare-chocs.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/48
Filed: 2022-02-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de transmission d’air entre une face avant d’un véhicule et un passage de roue avant du véhicule, l’air étant destiné au refroidissement d’un organe de freinage, le dispositif (1) comprenant une conduite d’air (5) s’étendant entre une entrée d’air (6), destinée à prélever de l’air sur la face avant, et une sortie d’air (7), conçue pour diffuser l’air prélevé par l’entrée d’air (6) dans le passage de roue, la conduite d’air (5) comprenant deux demi-coques (8, 9) fixées l’une à l’autre par des moyens de fixation de sorte que la conduite d’air (5) présente une section transversale fermée, le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’une des demi-coques (8) vient de matière avec un renfort (4) de pare-chocs, conçu pour s’étendre en arrière d’une peau de pare-chocs de la face avant et conçu pour rigidifier la peau de pare-chocs fixée sur la face avant.  (Figure 3)
Patent FR-3132756-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un produit comprenant des parties pleines ainsi que des ouvertures
Inventor: DUBOIS SAMUEL
IPC: G01B11/14
Filed: 2022-02-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle d’un produit (2) comprenant des parties pleines (4) ainsi que des ouvertures (6), le dispositif de contrôle comprenant :  - un organe de capture d’images (8) comprenant au moins une caméra (10) configurée pour réaliser des images de plusieurs portions du produit (2), chaque image comprenant une alternance de parties pleines (4) et d’ouvertures (6),  - au moins une source de lumière (14) configurée pour éclairer la portion du produit (2) dont une image est réalisée, et  - une unité de traitement(12) des images réalisées, l'unité de traitement comprenant un module de mesure (12’) de la taille d'au moins une partie pleine (4) présente sur chaque image, et un module de mesure (12’’) de la taille d'au moins une ouverture (6) présente sur chaque image, chaque module de mesure (12’, 12’’) étant configuré pour détecter les bords de l’ouverture (6) ou de la partie pleine (4) dont la taille est mesurée.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3133860-A1 (FR)
Title: Procédé pour détecter le caractère mutagène de composés chimiques
Inventor: CARIOU OLIVIER
IPC: C12Q1/686
Filed: 2022-03-23
Abstract: Procédé pour détecter le caractère mutagène d’une substance chimique, mettant en œuvre les souches de Salmonella typhimurium porteuses d’une mutation dans un des gènes gouvernant la synthèse de l'acide aminé histidine, dénommées souche TA97a, TA98, TA100, TA1535 et TA102, comprenant, pour chacune des souches dites d’essai susmentionnées, Une étape de qPCR, de la proportion de gènes sauvages, présents dans un premier échantillon d’une élution d’ADNs, extraits d’une population de ladite souche d’essai, après qu’elle ait été exposée à la substance chimique ; Une étape de qPCR de la proportion de gènes mutés, présents dans un deuxième échantillon de la même élution d’ADNs ; Une étape de détermination dans ces échantillons de ladite élution d’ADNs, des quantités de gènes sauvages (WtEXP) et de gènes mutés (MutEXP) ; Une étape de calcul du rapport WtEXP ⁄ (WtEXP+MutEXP) ; Une étape de qPCR de la proportion de gènes sauvages, présents dans un premier échantillon d’une élution d’ADNs, extraits de la population de la même souche d’essai que celle mise en œuvre aux étapes précédentes et qui a été uniquement exposée au solvant ayant servi à la dissolution de la substance chimique; Une étape de qPCR de la proportion de gènes mutés, présents dans un deuxième échantillon de la même élution d’ADNs ; Une étape de détermination dans ces échantillons, des quantités de gènes sauvages (WtNEG) et de gènes mutés (MutNEG) et une étape de calcul du rapport WtNEG/(WtNEG+MutNEG).
Patent FR-3136972-A1 (FR)
Title: Composition d’éclaircissement des fibres kératiniques et procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61K8/38
Filed: 2022-06-22
Abstract: La présente invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins un (bi)carbonate, au moins un silicate, au moins un composé choisi parmi les esters et/ou les amides et/ou les imines et au moins un composé choisi parmi les alcools, les composés amphotères ou zwitterioniques, les acides organiques, les amines organiques, les alcanes et/ou les alcènes et/ou les éthers et leurs mélanges ainsi qu’un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.