baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080976-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fumer un materiau fumable
Inventor: SARIAN SARKIS
IPC: A24F1/30
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: Capsule (3) présentant une paroi délimitant un espace interne (33) à la capsule contenant un volume de matériau fumable (2), la paroi de la capsule comportant une cuvette (34) présentant un fond et une paroi périphérique annulaire de la cuvette, cette paroi périphérique annulaire définissant une ouverture supérieure (34a) de la cuvette (34), un opercule (35) refermant l'ouverture supérieure (34a) de la cuvette (34), le volume de matériau fumable (2) étant placé dans la cuvette, contre le fond de la cuvette et définissant un niveau haut (NH) de matériau fumable dans la capsule, ce niveau haut (NH) étant à distance dudit opercule (35). Le fond de la cuvette (34) présente une zone centrale (Zc) remontant au-dessus du volume de matériau fumable et au-dessus d'un niveau haut (NH) de matériau fumable.
Patent FR-3087700-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une peau
Inventor: RUITENBURG SOLENNE
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-10-31
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une peau (1), comprenant les étapes suivantes : réalisation d'une couche inférieure (2) par une technique additive, préférentiellement par impression 3D, et moulage d'une couche supérieure (3), directement sur la couche inférieure (2).
Patent FR-3084612-B1 (FR)
Title: Face d'une monture de lunettes comportant une arcade demontable
Inventor: MOLLARD OLIVIER
IPC: B29D12/02
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une face (100) d'une monture de lunettes, ladite face (100) comportant deux cercles (102) et un pont (104) reliant les deux cercles (102), ladite face (100) étant caractérisée en ce qu'elle comporte, pour chaque cercle (102), une arcade (106) qui comporte une plaque (110) qui s'étend dans un plan globalement parallèle au plan dans lequel s'inscrit le cercle (102) et un profilé (112) qui s'étend perpendiculairement à la plaque (110), où le profilé (112) s'étend sur une partie du cercle (102) et épouse la forme intérieure du cercle (102), où la partie intérieure du cercle (102), où le profilé (112) n'est pas présent, présente un fond de drageoir (120) prévu pour loger un verre, et où le profilé (112) présente sur sa partie intérieure, un fond de drageoir complémentaire qui prolonge le fond de drageoir (120) et qui est prévu pour loger le verre.
Patent FR-3078291-B1 (FR)
Title: Ensemble de ventilation pour la ventilation de l'habitacle d'un véhicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: TITRE  : Ensemble de ventilation pour la ventilation de l’habitacle d’un véhicule La présente invention consiste à prévoir un ensemble de ventilation (100) destiné à fournir de l’air à l’intérieur d’un habitacle de véhicule. L’ensemble de ventilation (100) comprend au moins un élément de ventilation (110) destiné à guider de l’air qui provient d’un système de chauffage, de ventilation et de climatisation à l’habitacle du véhicule par le biais d’au moins un évent (112) configuré sur l’élément de ventilation (110). L’élément de ventilation (110) possède une structure creuse susceptible d’être reliée au système de chauffage, de ventilation et de climatisation du véhicule. L’élément de ventilation (110) est déployable d’une première configuration vers au moins une seconde configuration à l’intérieur du véhicule afin de guider l’air qui provient du système de chauffage, de ventilation et de climatisation vers l’intérieur du véhicule. L’élément de ventilation (110) possède un mécanisme d’entraînement (150) destiné à étendre et à rétracter l’élément de ventilation (110) dans différentes positions. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3094382-B1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption d’un liquide présent sur un sol, lors d’un dégât des eaux ou d’une inondation
Inventor: COMBE ROBERT
IPC: E02B3/12
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’absorption d’un liquide présent sur un sol, lors d’un dégât des eaux ou d’une inondation. Selon l’invention, le dispositif d’absorption(2A) comprend une poudre hydrophile (4) et une enveloppe (4) perméable à un liquide, l’enveloppe (4) se compose d’une couche supérieure (8) superposée à une couche inférieure (10), les couches inférieure et supérieure sont liées entre elles par des liaisons fortes (12) délimitant une zone de confinement (14) de la poudre hydrophile (4) dans l’enveloppe (4). Avantageusement, les couches inférieure et supérieure sont liées entre elles par l’intermédiaire de premières liaisons faibles (16). Les premières liaisons faibles (16) délimitent plusieurs cellules (18) adjacentes dans la zone de confinement (14), chaque cellule (18) renferme une quantité de poudre hydrophile (4) suffisante pour entrainer la rupture des premières liaisons faibles (16) délimitant la cellule (18), lorsque la poudre hydrophile (4) absorbe un liquide. Figure 1
Patent FR-3095428-B1 (FR)
Title: Caisse logistique pliante monobloc
Inventor: BLOT PIERRE
IPC: B65D5/24
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: Titre : Caisse logistique pliante monobloc L’invention concerne une caisse (1) incluant un fond (2) et un rebord périphérique (3), le rebord périphérique (3) comprenant quatre panneaux répartis en une première paire (31) et une deuxième paire (32) perpendiculaires entre elles, chaque panneau de la deuxième paire (32) étant relié articulé avec chaque panneau de la première paire (31), chaque panneau de la première paire (31) étant repliable sur lui-même autour d’au moins une charnière (33) s’étendant depuis un coin inférieur du panneau, la charnière (33) étant conçue pour autoriser un pliage du panneau jusqu’à une position de rangement, la première partie (31a) des panneaux de la première paire (31)et la deuxième partie (31b) des panneaux de la première paire (31) présentent chacune respectivement des premiers moyens de retenue (34) et des deuxièmes moyens de retenue (35) s’inscrivant dans l’épaisseur des panneaux. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099325-B1 (FR)
Title: Procédé pour détecter et identifier des équipements communiquant selon un protocole Modbus et contrôleur de communication pour la mise en œuvre d’un tel procédé.
Inventor: Ignatova Vanya
IPC: H04L12/66
Filed: 2019-07-23
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé pour détecter et identifier des équipements communiquant selon un protocole Modbus et contrôleur de communication pour la mise en œuvre d’un tel procédé.    La présente invention concerne un procédé pour détecter et identifier des équipements communiquant (12, 13, 14, 22, 23, 24) selon un protocole de communication Modbus, connectés au moyen d’un premier réseau (11) de communication de type Ethernet et au moyen d’au moins un second réseau (21) de communication, le premier et le second réseau de communication étant reliés par une passerelle de communication (12). L’invention concerne également un contrôleur de communication (10) mettant en œuvre un tel procédé.    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099563-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec configuration de passages et structures d’échange thermique améliorées
Inventor: HAÏK-BERAUD NATACHA
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur (E1) à plaques (2) définissant entre elles une première série de passages (10) pour l’écoulement d’au moins un premier fluide frigorigène (F1) et un deuxième fluide frigorigène (F2) et étant divisé, suivant la direction longitudinale (z), en au moins une première portion (100) et une deuxième portion (200), une première structure d’échange thermique (S1) agencée dans la première portion (100) et comprenant au moins une série de premières parois de guidage de fluide (121, 122, 123) présentant des premiers bords d’attaque (124) s’étendant orthogonalement à la direction longitudinale (z) de façon à faire face, en tout ou partie, au premier fluide frigorigène (F1) lorsque celui-ci s’écoule dans la première portion (100), une deuxième structure d’échange thermique (S2) agencée dans la deuxième portion (200) et comprenant au moins une série de deuxièmes parois de guidage de fluide (221, 222, 223) présentant des deuxièmes bords d’attaque (224) s’étendant orthogonalement à la direction longitudinale (z) de façon à faire face, en tout ou partie, au deuxième fluide frigorigène (F2) lorsque celui-ci s’écoule dans la deuxième portion (200). Selon l’invention, la surface de section transversale (A2) des deuxièmes bords d’attaque (224) est supérieure à la surface de section transversale (A1) des premiers bords d’attaque (124), lesdites surfaces étant mesurées orthogonalement à la direction longitudinale (z) et par mètre de longueur d’échangeur.
Patent FR-3100072-B1 (FR)
Title: Récupérateur de données dans un dispositif électronique
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN MARJORIE
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-08-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: Récupérateur de données dans un dispositif électronique L’invention vise un procédé de collecte réalisé par un premier dispositif (DV1) comportant une première mémoire volatile (MR1), ce premier dispositif coopérant avec un deuxième dispositif (DV2) comportant une deuxième mémoire non volatile (MR2), ces mémoires comprenant des objets (OB) constituant chacun une instance d’une classe d’un langage orienté objet. Le procédé comprend une analyse des objets (OB) en parcourant une arborescence d’objets depuis les racines de persistance ; et sur détection que l’analyse est achevée, une collecte dans les première et deuxième mémoires pour supprimer chaque objet qui n’a pas été analysé lors de ladite analyse. Cette analyse comprend notamment, pour chaque objet : une identification de chaque référence pointant vers un autre objet ; et une définition d’un premier ou deuxième type pour chaque référence identifiée, cette analyse se poursuivant uniquement le long des références du premier type. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100806-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d’energie mecanique en energie electrique fonctionnant sur une gamme de frequence de vibration elargie
Inventor: GIBUS DAVID
IPC: B81B7/00
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de conversion d’énergie mécanique en énergie électrique comportant un support (2), une structure (S1) suspendue au support par encastrement par une première extrémité longitudinale (4.1) et comportant une masse (M) fixée à une deuxième extrémité longitudinale (4.2), deux couches en matériau piézoélectriques (12, 14) s’étendant entre la première extrémité longitudinale (4.1) et la deuxième extrémité longitudinale (4.2) de la structure (S1) et disposées de sorte que, lorsque la masse (M) bouge, les couche sont déformées en flexion, des électrodes (E1, E2) de part et d’autre de la couche en matériau piézoélectrique (12, 14), dans lequel la structure (S1) comporte des éléments transversaux (16, 18) solidaires des couche en matériau piézoélectrique (12, 14) s’étendant transversalement par rapport la direction longitudinale (X) de la structure sur une longueur au moins égale à la moitié de la dimension transversale (L) des couches en matériau piézoélectrique (12, 14).  Figure pour l’abrégé : 1B.
Patent FR-3101601-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un système de protection du réservoir de carburant
Inventor: COVALCIC MIRCEA-DANIEL
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-05-13
Abstract: Véhicule automobile comprenant un plancher (12) comprenant un premier compartiment (16) de réception d’un réservoir de carburant (18) et un deuxième compartiment (20) en amont dudit premier compartiment (16) et séparé dudit compartiment par un essieu arrière (26) auquel sont reliées deux roues arrière (14).  Le véhicule comprend un système de protection (30) monté sur la surface extérieure du plancher et configuré pour dévier le deuxième compartiment (20) vers le haut lors d’un choc à l’arrière du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104099-B1 (FR)
Title: Véhicule à contrôle de répartition de couple en présence d’une instabilité, et procédé de contrôle associé
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W10/02
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un véhicule terrestre (V) comprend :     - des première (MM1) et deuxième (MM2) machines motrices fournissant des couples pour des premier (T1) et second (T2) trains de roues,     - un système de freinage (SF) agissant sur les roues,     - un calculateur de supervision (CS) contrôlant la répartition de couple entre les premier (T1) et second (T2) trains, et     - un dispositif de contrôle de trajectoire (DCT) qui, en cas de détection d’une instabilité du véhicule (V) ordonne au calculateur de supervision (CS) de maintenir en l’état la répartition de couple en cours et contrôle le système de freinage (SF) jusqu’à ce que l’instabilité ait disparu, puis autorise le calculateur de supervision (CS) à effectuer une modification de répartition de couple.     Figure 1
Patent FR-3104241-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un parametre d’efficacite d’un capteur solaire thermique ayant l’enrobe d’une route pour absorbeur
Inventor: FRANCOIS ERIC
IPC: G01K13/02
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION D’UN PARAMETRE D’EFFICACITE D’UN CAPTEUR SOLAIRE THERMIQUE AYANT L’ENROBE D’UNE ROUTE POUR ABSORBEUR Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’un paramètre d’efficacité d’un capteur (200) solaire thermique comportant au moins un tube (201) véhiculant un fluide caloporteur situé dans un absorbeur configuré pour capter l’énergie solaire et transmettre l’énergie solaire captée au fluide caloporteur sous forme de chaleur, l’absorbeur étant un enrobé (202) d’une route et comportant les étapes suivantes :  déterminer des conditions extérieures s’exerçant sur le capteur (200) ;calculer au moins une température du fluide caloporteur en sortie (2012) du tube (201) et une température moyenne de l’enrobé (202) à l’aide d’un modèle numérique du capteur (200) à partir des conditions extérieures déterminées et de paramètres de fonctionnement du capteur (200) fixés ;calculer le paramètre d’efficacité à partir de la température du fluide caloporteur en sortie du tube (201) et/ou de la température moyenne de l’enrobé (202).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3A
Patent FR-3104544-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de chocs, système de détection associé et aéronef équipé d’un tel système
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: G01N29/24
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif de détection de chocs, système de détection associé et aéronef équipé d’un tel système Un premier aspect de l’invention concerne un dispositif (3) de détection des chocs comprenant un détecteur de chocs (DC) , un moyen de communication sans fil (MC), un moyen de stockage de l’énergie (MS), un moyen de génération d’énergie électrique autonome (GE), un moyen de réception d’énergie par radio fréquence (RF), le dispositif (3) étant configuré adopter les deux modes suivants : un premier mode, dit mode autonome, dans lequel le moyen de génération d’énergie électrique autonome (GE) est configuré pour alimenter le détecteur de chocs (DC) ainsi que le moyen de communication sans fil (MC) ; un deuxième mode, dit mode externe, dans lequel le moyen de réception d’énergie par radiofréquence (RF) est configuré pour alimenter le détecteur de chocs (DC) et le moyen de communication sans fil (MC).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101769-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’entretien d’une prothèse auditive
Inventor: GIL JOSÉ ANTONIO
IPC: H04R25/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: [Titre : Dispositif d’entretien d’au moins une prothèse auditive L’invention concerne un dispositif d’entretien d’au moins une prothèse auditive comprenant un écouteur relié, via un câble électronique, à un contour d’oreille qui intègre une batterie rechargeable, le dispositif d’entretien comprenant des moyens de charge de la batterie de la prothèse auditive et un circuit aéraulique configuré pour optimiser le séchage de la prothèse auditive. Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3109342-B1 (FR)
Title: Transporteur d'un véhicule nautique à moteur de petit gabarit.
Inventor: COURET NICOLAS
IPC: B63C3/12
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: Transporteur d'un véhicule nautique à moteur de petit gabarit.    Le transporteur (1) comporte une base roulante (3) comprenant un châssis (4) roulant globalement plan équipé de roues motrices (6 entraînées par une motorisation installée sur la base roulante (3). La base roulante (3) est rehaussée d'une structure porteuse (14) qui ménage un berceau (7) d'installation du véhicule nautique (2) sur le transporteur (1). Ladite motorisation est à énergie électrique et est installée sur la base roulante (3) en contrebas dudit berceau (7). La motorisation comprend un moteur (8) électrique servocommandé équipé d'un mécanisme de transmission (9) interfacé entre le moteur (8) et les roues motrices (6), une réserve (10) d'énergie électrique et au moins une télécommande (11) de contrôle de la servocommande.  Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111851-B1 (FR)
Title: Module de transmission de couple
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: B60K6/40
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-12-30
Abstract: MODULE DE TRANSMISSION DE COUPLE L’invention concerne un module de transmission de couple (1) pour véhicule automobile, comprenant :  - un premier embrayage (E1) en rotation autour d’un axe (O), commandé par un système d’actionnement (30) et un deuxième embrayage (E2) coaxial ;  - un carter (33) du système d’actionnement disposé axialement entre le premier embrayage (E1) et le deuxième embrayage (E2) ;  - un premier piston (31) du système d’actionnement comprenant un roulement à billes (50a) intercalé entre le premier piston et l’ensemble multidisques du premier embrayage (E1) ;  - un deuxième piston (32) du système d’actionnement comprenant un roulement à billes (50b) intercalé entre le deuxième piston et l’ensemble multidisques du deuxième embrayage (E2).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115179-B1 (FR)
Title: Procédé de linéarisation d’un signal de transmission et circuit intégré correspondant
Inventor: PALLOTTA ANDREA
IPC: H04W80/00
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-10-20
Abstract: Un procédé pour linéariser un signal de transmission (RF_TX) résultant d’une modulation d’amplitude en quadrature (QAM mod) d’un signal en bande de base analogique (BB_TX) et une amplification en radiofréquence (RFPA), comprend une démodulation (QAM demod) d’un signal de rétroaction provenant du signal de transmission (RF_TX), une comparaison (COMP) entre le signal de rétroaction démodulé (BB_FB) et le signal en bande de base (BB_TX), un calcul numérique (DPD_CU) d’un signal de commande de prédistorsion (PD_CT) basé sur la comparaison, et une prédistorsion analogique (APD) du signal en bande de base analogique (BB_TX) commandée par le signal de commande de prédistorsion (PD_CT).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116060-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc de bande de roulement de pneumatique
Inventor: VOISIN FLORIANDRE
IPC: C08L9/00
Filed: 2020-11-09
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’une matrice élastomère comprenant de 25 à 95 parties en poids pour cent parties en poids d’élastomère, pce, de copolymère à base de butadiène et de styrène présentant une température de transition vitreuse inférieure à -64°C, et de 5 à 75 pce de polybutadiène modifié avec un groupe fonctionnel capable d’interagir avec de la silice ; d’au moins une charge renforçante comprenant de la silice ; d’au moins un agent de couplage de la silice à un élastomère diénique ; de 25 à 150 pce d’au moins une résine plastifiante présentant une température de transition vitreuse supérieure à 20°C ; et d’un système de réticulation. Elle a également pour objet un article en caoutchouc et un bandage pneumatique ou non-pneumatique comprenant cette composition.
Patent FR-3121194-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un tuyau et/ou d'un cable sur un élément structurel
Inventor: WASFI ZAKARIA
IPC: F16L3/08
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-02-10
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour un véhicule automobile comportant:  - un élément structurel comportant au moins une oreille saillante (13),  - un dispositif de maintien (12) d'un tuyau (10) et/ou d'un câble fixé sur l'oreille saillante (13),  - ledit dispositif de maintien (12) d'un tuyau et/ou d'un câble comportant un organe d'encliquetage (16) destiné à coopérer avec le trou de fixation (15) de l'oreille saillante (13) de l'élément structurel et une paroi de guidage (17) s'étendant au moins en partie autour de l'organe d'encliquetage (16),  - ladite paroi de guidage (17) comportant une face interne destinée à coopérer de façon complémentaire avec un bord externe de l'oreille saillante (13) de façon à guider l'organe d'encliquetage (16) à l'intérieur du trou de fixation (15) de l'oreille saillante (13) lors d'un montage du dispositif de maintien (12) d'un tuyau et/ou d'un câble sur l'élément structurel.  Figure 3
Patent FR-3129990-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’energie a volant d’inertie et enceinte de confinement en beton
Inventor: GENNESSEAUX ANDRé
IPC: F03D9/12
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: DISPOSITIF DE STOCKAGE D’ÉNERGIE À VOLANT D’INERTIE ET ENCEINTE DE CONFINEMENT EN BÉTON Dispositif de stockage d’énergie (100) à base de volant d’inertie (1) comprenant une enceinte de confinement (2) réalisée en béton, un volant d’inertie (1) contenu dans l’enceinte de confinement et monté à rotation par rapport à l’enceinte de confinement, le volant d’inertie comprenant un arbre métallique (12) et un corps (11), un palier supérieur (3) faisant office de joint d’articulation à rotation entre une portée supérieure de l’enceinte et l’arbre, avec support élastique, un palier inférieur (4) faisant office de joint d’articulation à rotation entre une portée inférieure de l’enceinte et l’arbre, avec support élastique.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-2401986-B1 (FR)
IPC: C11D3/33
Filed: 1978-08-24
Granted: 1982-11-26
Abstract: A detergent composition comprises an aqueous solution of the following active components:     A 3 to 6 parts by weight of a nitrilocarboxylic acid, B 2 to 6 parts by weight of a higher (C8-24) alkyl phenyl polyglycol ether having from 5 to 25 glycol residues,   C 5 to 15 parts by weight of an alkanolamine, D 1 to 3 parts by weight of a block copolymer of propylene oxide and ethylene oxide of an average molecular weight from 1500 to 2500 and containing from 5 to 15% by weight of ethylene oxide end units,   E 0 to 3 parts by weight of a higher (C8-14) alcohol, and   F 0 to 1 parts by weight of a water- soluble silicone oil. e
Patent FR-2429060-B1 (FR)
IPC: B21B39/00
Filed: 1979-06-18
Granted: 1984-12-07
Abstract: A driving roll stand to be used in a continuous casting plant includes a lower roll and an upper roll arranged one above the other. At least one of the rollers is drivable by a rotary drive. The lower roll is mounted at a support supported on a base, and the upper roll is mounted at a lever hinged to the support and pivotably movable by an adjustment drive. The adjustment drive is hinged both to an upper part of the support rising above the lever in height and to the lever. Further the rotary drive of the upper and/or lower roll is mounted at this upper part of the support.