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Patent FR-3033558-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de production d'acide (meth)acrylique
Inventor: JAIN SANDEEP
IPC: C07C57/07
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de récupération/purification d'acide (méth)acrylique qui n'utilise pas de solvant azéotropique et basé sur la mise en œuvre de deux colonnes de purification d'un mélange réactionnel comprenant de l'acide (méth)acrylique. Le procédé selon l'invention inclut un système de condensation à pompe à vide sèche, permettant de réduire la quantité de rejets aqueux ultimes. L'invention a trait également à une installation adaptée pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3035103-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de biofiltration pour le traitement des eaux polluees par nitrates et/ou perchlorates
Inventor: RICHARD JEAN-YVES
IPC: C02F3/28
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'eau chargée en perchlorate et/ou nitrate comprenant : - un bassin (1) en partie au moins à ciel ouvert dont le fond (8) et les parois (2) sont étanches à l'eau et qui est rempli d'un lit (3) de matériau granulaire, - au moins une cellule (4) de déversement de l'eau à traiter qui est située dans le bassin (1) et délimitée par une paroi périphérique (6') s'étendant dans le lit granulaire et au-delà du niveau supérieur de ce dernier et dont une partie au moins est située à distance du fond (8) du bassin (1) de manière à définir dans le lit granulaire le niveau supérieur d'une couche profonde (10) de traitement, - des moyens d'apport en eau à traiter au niveau ou dessus de la limite supérieure du lit de matériau granulaire dans la cellule de déversement, - des moyens d'apport dans le bassin (1) d'une source de carbone assimilable par des micro-organismes notamment des bactéries, - des moyens d'évacuation (20) de l'eau à partir du fond (8) du bassin (1) qui sont configurés pour maintenir une partie au moins du lit granulaire noyée à un niveau de saturation moyen (21) sensiblement constant situé au dessus du niveau supérieur (9) de la couche profonde (10) de traitement, tout assurant une évacuation de l'eau traitée en excès. L'invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre de ce dispositif.
Patent FR-3036628-A1 (FR)
Title: Structure colonnaire monobloc de separation d'un milieu fluide
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D29/52
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un système monobloc de séparation pour obtenir une séparation molécuiaire et/ou particulaire par flux tangentiel d'un milieu fluide à traiter en un filtrat et un rétentat, ce système comportant une structure (2) d'au moins deux colonnes rigides poreuses (3) réalisées en un même matériau, positionnées l'une à côté de l'autre pour délimiter à l'extérieur de leurs parois extérieures, un volume (4) de récupération du filtrat, chaque colonne (3) comportant intérieurement au moins une structure ouverte (5) pour la circulation du milieu fluide, débouchant à l'une des extrémités de cette colonne poreuse pour l'entrée du milieu fluide à traiter et à l'autre extrémité pour la sortie du rétentat. Selon l'invention, lesdites colonnes poreuses (3) sont solidarisées entre elles au moins à l'une et l'autre de leurs extrémités à l'aide d'une semelle d'entrée (7) et d'une semelle de sortie (8), lesdites semelles (7, 8) n'étant pas rapportées sur les colonnes poreuses en vue de former ensemble ladite structure monobloc.
Patent FR-3037491-A1 (FR)
Title: Support de hamac pliable
Inventor: LEBESNERAIS THIERRY
IPC: A45F3/24
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un support de hamac comprenant : -une base (1) s'étendant le long d'une direction longitudinale et destinée à être agencée sur un plan horizontal, -deux bras (2a, 2b) montés articulés sur la base (1), chaque bras (2a, 2b) étant configuré pour pouvoir être placé dans une position repliée dans laquelle il s'étend parallèlement à ladite base (1) le long de la direction longitudinale et dans une position déployée dans laquelle il s'écarte verticalement de la base (1) formant avec elle un angle saillant prédéterminé, -au moins deux pieds (3a, 3b) montés articulés sur la base, chaque pied (3a, 3b) étant configuré pour être placé dans une position repliée dans laquelle il s'étend parallèlement à la base (1) le long de la direction longitudinale, et dans une position déployée dans laquelle il s'écarte latéralement et horizontalement de la base (1), caractérisé en ce que chaque pied (3a, 3b) est articulé sur la base (1) par le biais d'un étrier (4a, 4b) portant un moyen de liaison pivot non démontable tel qu'un pion à ressort permettant un passage de la position repliée à la position déployée d'un seul mouvement sans effort.
Patent FR-3044750-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de restitution d'energie par gaz comprime
Inventor: SANZ ELENA
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-12-04
Abstract: - Système et procédé de stockage et de restitution d'énergie par gaz comprimé. Le système comporte au moins un moyen de compression (12) de gaz, au moins un moyen de stockage du gaz comprimé (13), au moins un moyen de détente (14) dudit gaz comprimé pour générer une énergie, et au moins un moyen de stockage de la chaleur (1), caractérisé en ce que ledit moyen de stockage de la chaleur (1) comporte un agencement étagé formé d'au moins deux lits fixes de particules de stockage de la chaleur et au moins un moyen de discontinuité du gradient thermique entre deux lits adjacents. - Application notamment au stockage et restitution d'énergie par air comprimé.
Patent FR-3046357-A1 (FR)
Title: Accessoire d'exercice physique destine a entourer un segment corporel et procede de mise en place afferent
Inventor: RISACHER STEPHANE REMY DANIEL SYLVERE JOSEPH
IPC: A63B23/035
Filed: 2015-12-30
Abstract: Accessoire d'exercice physique destiné à entourer un segment corporel et procédé de mise en place afférent. L'invention concerne un accessoire d'exercice physique destiné à entourer un segment corporel d'un utilisateur, ledit accessoire comprenant un panneau principal (1) souple et plusieurs moyens d'accouplement (211, 222, 221, 210) positionnés les uns relativement aux autres de manière à pouvoir maintenir ledit panneau principal (1) refermé sur lui-même pour former une boucle autour dudit segment corporel : - par mise en correspondance des premier et deuxième moyens d'accouplement complémentaires (211, 222), - ou par mise en correspondance desdits deuxième et troisième moyen d'accouplement (222, 221) de manière à former localement un double panneau (6), lequel est conçu pour être rabattu contre ladite face extérieure (11) et maintenu ainsi rabattu par mise en correspondance desdits quatrième moyen d'accouplement (210) et premier moyen d'accouplement (211), au choix de l'utilisateur. Accessoires d'exercices physiques.
Patent FR-3057609-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion comportant au moins un carter moteur de type sec
Inventor: HUBERT PIERRE JULIEN
IPC: F04C11/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion (1) comportant au moins un carter moteur (2) permettant de définir un logement de guidage (3) dans lequel au moins un vilebrequin (4) est guidé en rotation autour d'un axe de rotation V et lubrifié par un fluide de lubrification, ledit au moins un carter moteur (2) étant de type "sec". Un tel moteur à combustion (1) comporte au moins deux pompes (7, 8) formant un train de pompes (10) coaxiales, ledit train de pompes (10) étant rapporté dans un alésage cylindrique (26) dudit au moins un carter moteur (2).
Patent FR-3048873-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de protheses dentaires
Inventor: BREHM PETER
IPC: A61C13/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: Le procédé sert à réaliser des prothèses dentaires ou à adapter des prothèses dentaires existantes, en vue de l'insertion dans un ensemble de dents encore existantes et de la fixation à celui-ci et/ou à au moins un implant. On réalise d'abord une empreinte de l'état réel de la mâchoire du patient. Ensuite, on fixe le modèle de travail. D'autre part, on façonne des surfaces de collage (2) en cire. Ensuite, on forme sur celles-ci une pièce moulée de liaison (3). Ensuite, on élimine la cire, et enfin, on réalise le remplissage du moule et ensuite le démoulage de la prothèse dentaire.
Patent FR-3050263-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermique par materiau a changement de phase comprenant un element permettant de creer une perte de charge
Inventor: GARCIA PIERRE
IPC: F28F27/02
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie thermique par Matériau à Changement de Phase (MCP) comprenant au moins un MCP, une cuve et plusieurs échangeurs thermiques à fluide caloporteur, chaque échangeur comprenant : • une pluralité de tubes et un distributeur, le distributeur reliant les tubes entre eux et distribuant un fluide caloporteur à la pluralité de tubes, • et un collecteur, le collecteur reliant les tubes entre eux et collectant le fluide caloporteur de la pluralité de tubes, le distributeur et le collecteur comprenant respectivement une canalisation apte à l'introduction ou à l'évacuation du fluide caloporteur, le fluide caloporteur est diphasique liquide-gaz et un échangeur comprend au moins un élément agencé au niveau de la canalisation du collecteur pour créer une perte de charge dans la circulation du fluide caloporteur.
Patent FR-3050678-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de coupe d'un profile et lame de coupe
Inventor: DUCROS THIERRY
IPC: B26D3/08
Filed: 2016-05-02
Abstract: Dispositif et procédé de coupe d'un profilé en une matière élastique ou viscoélastique, pour fabrication d'enveloppes de pneumatique, dans lesquels : une table (3) présente une surface supérieure (4) de réception du profilé (2), une lame transversale de coupe (7), inclinée par rapport à ladite surface supérieure de réception et présentant une arête transversale de coupe (10), réalise une incision (11) au travers du profilé ; des moyens d'entraînement impriment à la lame de coupe un mouvement transversal alternatif et des moyens d'entraînement (106) impriment à la lame de coupe un mouvement d'avance selon une direction (Ma) inclinée par rapport à la surface de réception de la table, et un moyen d'écartement (25) disposés au-dessus de la lame de coupe (7), pénètre dans l'incision pour maintenir écartée, au moins en partie, une face (13) de l'incision (11) par rapport à la lame de coupe (10).
Patent FR-3051994-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec corps en deux parties
Inventor: RENAULT JEROME
IPC: H02K7/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1), comprenant au moins une roue (3) entrainée par un moteur (8) électrique commandé par un ensemble (6) électronique, une plaque (31) arrière de roue (3), un corps (7) de machine formé de deux parties (71, 72) et un circuit (10) de refroidissement, caractérisé en ce que la fixation des deux parties (71, 72) est réalisée entre une des deux parties (71, 72) du corps (7) et l'autre partie (71, 72) du corps de la machine ou la plaque (31) arrière de la roue (3).
Patent FR-3038251-A1 (FR)
Inventor: DAI HUIBIN
IPC: E04F15/10
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un plancher en polychlorure de vinyle à base de fibres coupées comprenant en séquences une couche résistant à l'abrasion, une couche de film coloré au moins, une couche intermédiaire et une couche de base. Le pourcentage de polychlorure de vinyle dans la couche intermédiaire est de l'ordre de 15% à 20% en poids de la couche intermédiaire, ladite couche intermédiaire comportant également : - un plastifiant selon un pourcentage de 4% à 8% en poids de la couche intermédiaire ; - un agent stabilisateur selon un pourcentage de 1% à 5% en poids de la couche intermédiaire ; - du carbonate de calcium selon un pourcentage de 65% à 75% en poids de la couche intermédiaire; - des matériaux secondaires selon un pourcentage de 0,5% à 3% en poids de la couche intermédiaire; - des fibres coupées selon un pourcentage de 2% à 10% en poids de la couche intermédiaire.
Patent FR-3056140-A1 (FR)
Title: Moule destine a la fabrication d'un panneau composite et procede associe
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B32B27/10
Filed: 2016-09-20
Abstract: Le moule (2) est destiné à la fabrication d'un panneau composite (4), comprenant un écarteur (6) et au moins une peau inférieure (10A). Le moule (2) comprend : - un premier plateau (12) ; - un second plateau (14), mobile selon un axe (Z-Z), entre une position d'ouverture et une position de fermeture ; et - au moins un guide (30) de fermeture, faisant saillie vers le second plateau (14) en définissant un espace intérieur de formation du panneau (4). Le guide (30) comporte une face inclinée (36) de drapage de la peau inférieure (10A) contre la face latérale de l'écarteur (6). Le moule (2) comprend en outre un plateau intermédiaire (18) monté sur le premier plateau (12), ainsi que des ressorts (24) positionnés entre le premier plateau (12) et le plateau intermédiaire (18), s'opposant au mouvement du plateau intermédiaire (18) vers le premier plateau (12).
Patent FR-3059206-A1 (FR)
Title: Griffoir pour chat
Inventor: BLANCHE MATHILDE
IPC: A47C3/16
Filed: 2016-11-28
Abstract: Griffoir (1) pour chat comprenant au moins une zone ou face rugueuse sur laquelle un chat peut faire ses griffes, dénommée "zone de griffage", caractérisé en ce que la zone de griffage (13) est formée par un matériau (6) intercalaire, disposé entre deux panneaux d'extrémité (2), parallèles, disposés verticalement et maintenus entre eux par des éléments de type entretoises, constituant également des éléments de serrage et de compression dudit matériau entre lesdits panneaux, la nature et/ou la disposition du matériau (6) intercalaire créant au moins une surface rugueuse apte à être utilisée par un chat en tant que zone de griffage ou d'exercice. Le matériau (6) comprimé entre les deux panneaux d'extrémité peut être un assemblage de feuilles ou nappes de tissu, ou de plaques de cartons, ou encore formé d'un enroulement de cordes. Les différents éléments de ce griffoir peuvent se présenter sous la forme d'un kit.
Patent FR-3061139-A1 (FR)
Title: Architecture de systeme de freinage pour aeronef
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: F16D65/14
Filed: 2016-12-23
Abstract: Architecture de système de freinage pour aéronef, comportant : - un frein (100) comportant des organes de friction et des actionneurs électromécaniques (103) pour exercer ainsi un couple de freinage sur la roue ; - un calculateur (101) situé dans le fuselage de l'aéronef et agencé pour produire des premiers signaux de pilotage ; - un boîtier de jonction (102) situé sur l'atterrisseur, le boîtier de jonction étant connecté au calculateur et aux actionneurs électromécaniques, le boîtier de jonction étant agencé pour recevoir les premiers signaux de pilotage, le boîtier de jonction comprenant des moyens de traitement électriques agencés pour produire, à partir des premiers signaux de pilotage, des deuxièmes signaux de pilotage à destination des actionneurs électromécaniques pour piloter les actionneurs électromécaniques.
Patent FR-3073730-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au soin permettant de dissimuler les contenants medicamenteux liquides afin de soigner des animaux domestiques ou sauvages ayant besoin d'un traitement local
Inventor: CHATAIN DENIS
IPC: A61D7/00
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide au soin permettant de dissimuler les contenants médicamenteux liquides afin de soigner des animaux atteints d'une pathologie nécessitant un traitement local. L'invention est composée d'un doigt de gant en matériau souple (1) d'un capillaire (2) et d'un réservoir (3). Le dispositif doit être enfilé sur un doigt de la main. Lorsque le dispositif est bien emboité dans le doigt, l'extrémité du capillaire doit être coupée pour permettre ensuite au liquide de sortir. L'animal malade peut alors être approché sans qu'il ne manifeste aucune hostilité car le dispositif dissimule entièrement le traitement. Le maître ou le soigneur peut alors délicatement introduire son doigt dans son oreille ou près de ses yeux par exemple et appuyer sur le réservoir pour en faire sortir le médicament.
Patent FR-3050186-A1 (FR)
Title: Bouchon perforateur, notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour la fermeture d'un tube, ledit ensemble comprenant : - une tête de tube comprenant un goulot et un opercule obturant ledit goulot, - un bouchon (7) comprenant un poinçon (9) munie d'au moins une dent (25), la ou lesdites dents (25) étant configurées pour réaliser une découpe périphérique dudit opercule (12'). Ledit bouchon (7) est configuré pour passer d'une position d'ouverture dans laquelle la ou lesdites dents (25) affleurent ledit opercule, dite position d'affleurement, à une position dans laquelle la ou lesdites dents (25) percent ledit opercule (12'), dite position de perçage, puis de ladite position de perçage à une position de fin de course permettant une découpe partielle dudit opercule (12'), le passage de ladite position de perçage à ladite position de fin de course s'effectuant avec une amplitude angulaire de rotation, inférieure à 360 °
Patent FR-3065306-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude
Inventor: FOURRE JOEL-YANN
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: Procédé de détection de fraude lors d'une utilisation d'un dispositif de capture d'une empreinte d'une partie corporelle utilisant un principe de réflexion totale à fond sombre et comprenant une lame transparente sur laquelle est posée une partie corporelle à vérifier. Le procédé comprend: utiliser ledit dispositif pour acquérir (61) une première image d'empreinte avec un éclairage de la partie corporelle tel que toute la surface de la partie corporelle en contact avec la lame transparente renvoie de la lumière ; utiliser ledit dispositif pour acquérir (63) au moins une seconde image d'empreinte en éclairant la partie corporelle avec une seule DEL ; obtenir (67) pour chaque seconde image d'empreinte une information représentative d'un niveau de lumière réémis par la partie corporelle en utilisant chaque image obtenue; et, comparer (68) chaque information obtenue à une information de référence pour valider que la partie corporelle est une vraie partie corporelle.
Patent FR-3068938-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'application d'un liquide hydrophobe sur une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2017-07-12
Abstract: Procédé d'application d'un liquide sur une vitre d'un véhicule automobile par utilisation d'un dispositif de lavage (1) comprenant : - au moins un réservoir contenant ledit liquide, - un système de canalisations (5) reliant le ou chaque réservoir à des orifices (15) par lesquels sont éjectés le liquide sur la vitre, - un système de pompe (21, 22) destiné à faire circuler le liquide dans le système de canalisations jusqu'à éjection par les orifices précités, et - au moins un balai d'essuyage (30) apte à se déplacer sur la vitre, procédé caractérisé en ce que, ledit liquide étant un liquide hydrophobe, il comprend une étape consistant à projeter du liquide hydrophobe sur ladite vitre au moyen des systèmes de canalisations et de pompe lorsque ledit véhicule est à l'arrêt.
Patent FR-3069778-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de myrte et un sel de fluor destinee a une application bucco-dentaire
Inventor: FIORINI CHRISTEL
IPC: A61P43/00
Filed: 2017-08-04
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un extrait de myrte et un sel de fluor, ainsi que son utilisation en tant que médicament, notamment pour la prévention de la formation de la plaque dentaire et/ou la réduction de la plaque dentaire.
Patent FR-3070277-A1 (FR)
Title: Element structure revetu de maniere differenciee et servant de support a l'ecoulement de plusieurs fluides
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B01F33/40
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention a pour objet un élément structuré (4) destiné à être contact d'au moins un premier fluide et un second fluide, l'élément structuré comprenant une surface de circulation de fluides (6) structurée par la présence de cavités d'air (8) de profondeur comprise entre 100 et 1000 µm et réparties de manière régulière sur la surface structurée (6), chaque cavité (8) étant délimitée par une surface de cavité (20). Selon l'invention, la surface de cavité comprend au moins une première zone (Z1) et une seconde zone (Z2) se succédant selon une direction de profondeur (18) de la cavité, la première zone étant revêtue d'un premier ensemble de particules (22a) présentant des propriétés de répulsion du premier fluide, et la seconde zone étant revêtue d'un second ensemble de particules (22b) différent du premier ensemble.
Patent FR-3070905-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile et procede de rafraichissement d'un habitacle utilisant un tel systeme
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant : - un réservoir d'eau liquide (3), - une buse de nébulisation (9) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques (10) configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle (2) du véhicule automobile, - un circuit de transfert d'eau (11) depuis le réservoir (3) jusqu'à la buse de nébulisation (9), - un circuit de vidange (13) apte à évacuer l'eau hors du système de nébulisation (1) - le circuit de transfert (11) comprend une pompe de mise en circulation d'eau (17), le système (1) comprend en outre un circuit de dérivation (41) comportant un orifice de sortie (412) et un orifice d'entrée (411), lequel orifice d'entrée (411) est placé en aval de la pompe de mise en circulation d'eau (17).
Patent FR-3072023-A1 (FR)
Title: Utilisation du trimethoxybenzyl acetylsinapate, avantageusement en combinaison avec au moins un filtre solaire, pour la protection de la peau
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61P17/16
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du trimethoxybenzyl acetylsinapate, avantageusement en combinaison avec au moins un filtre solaire, pour la protection de la peau.
Patent FR-3074064-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel, d'un compose phosphoree et d'un acide sulfonique et son utilisation pour l'oligomerisation des olefines
Inventor: MICHEL TYPHENE
IPC: C07C2/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition catalytique comprenant un précurseur de Ni(ll), un composé phosphoré, un acide sulfonique et un composé à base d'aluminium, et son utilisation dans des réactions de transformation chimique et en particulier dans un procédé d'oligomérisation d'une charge oléfinique.
Patent FR-3068004-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage muni d'un dispositif embarque de mesure de charge pour un aeronef et aeronef
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: G01G23/01
Filed: 2017-06-26
Abstract: La présente invention concerne un train d'atterrissage muni d'une jambe de train (11) portant au moins une fusée (15), ladite fusée (15) étant munie d'un élément creux (20). Un dispositif embarqué (25) comporte un barreau (30) et au moins un ensemble de mesure (35). Cet ensemble de mesure (35) comprend deux équipements, un desdits équipements comprenant un organe de mesure (45) et un desdits équipements comprenant une paroi (50). Un desdits deux équipements est solidaire du barreau (30) et un desdits deux équipements est solidaire de l'élément creux (20), ledit dispositif embarqué (25) comportant un système de test (60). Ce système de test (60) a un moyen de déplacement (61) engendrant sur requête un mouvement relatif (MOV) entre lesdits équipements afin de détecter un éventuel dysfonctionnement et pour générer une alerte si un dysfonctionnement est détecté.