baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107217-A1 (FR)
Title: Système d’installation d’au moins un siège dit arrière dans une cabine de camion, cabine de camion comprenant un tel système et procédé de montage d’un tel système dans une cabine de camion
Inventor: RIOU SÉBASTIEN
IPC: B62D33/06
Filed: 2020-02-14
Abstract: Système d’installation d’au moins un siège dit arrière dans une cabine de camion, cabine de camion comprenant un tel système et procédé de ontage d’un tel système dans une cabine de camion Système (1) d’installation d’un siège arrière dans une cabine de camion munied’un siège avant, qui comporte :                                   un ensemble (2) de siège qui comprend deux points d’ancrage d’une ceinture de sécurité ;                 un ensemble (4) de fixation qui fixe rigidement l’ensemble (2) de siège sur une paroi de la cabine,                           l’ensemble de fixation comporte au moins un élément de fixation doté d’un crampon et d’une entretoise solidaire du crampon par l’intermédiaire d’un dispositif de serrage qui permet de régler la force de serrage entre le crampon et l’entretoise.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107910-A1 (FR)
Title: Connecteurs pour relier entre elles des première et seconde parois d’un élément préfabriqué.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C5/12
Filed: 2020-03-09
Abstract: Connecteur (1) pour relier entre elles des première et seconde parois (2, 3) d’un élément de construction d’un bâtiment, ce connecteur (1) comportant une tige (10). La tige (10) comporte des fibres longitudinales (11) et un matériau de liaison (12) de ces fibres longitudinales (11) entre elles, le connecteur (1) présentant : - au moins une première excroissance (Ex1) s’étendant radialement par rapport audit axe longitudinal (X-X) ; et - au moins une deuxième excroissance (Ex2) s’étendant radialement par rapport audit axe longitudinal (X-X). FIGURE 1a
Patent FR-3112885-A1 (FR)
Title: Système d’informations pour un utilisateur déficient visuel et procédé associé
Inventor: GALLE CHARLIE
IPC: H04W4/024
Filed: 2020-07-21
Abstract: Système d’informations pour un utilisateur déficient visuel et procédé associé Un aspect de l’invention concerne un système (100) d’informations pour un utilisateur déficient visuel, comportant un dispositif (110) portatif comprenant des moyens de géolocalisation configurés pour fournir une position du dispositif (110) et une base de données (120) comprenant une pluralité de balises virtuelles associées chacune à une position et à une description, le dispositif (110) étant configuré pour obtenir la description associée à une balise virtuelle proximale correspondant à la balise virtuelle de la base de données (120) associée à la position la plus proche de la position du dispositif (110), et pour communiquer la description obtenue à l’utilisateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113862-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour flanc de pneu
Inventor: ROSIER REZA
IPC: B60B7/02
Filed: 2020-09-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (500) de pneu d’une roue, comportant :  un bouclier (510) comprenant un matériau polymère ;  une couronne (520) pour le montage du dispositif de protection à une jante de la roue, la couronne étant solidaire du bouclier et comprenant :  une partie de liaison pour la liaison solidaire de la couronne (520) au bouclier (510) ;  une partie de montage (524), formant une seule pièce avec la partie de liaison, munie d’une pluralité d’orifices (532) pour le montage de la couronne (520) à la jante, la partie de montage comportant une pluralité de protubérance en forme d’oreilles réparties selon la circonférence de la partie de montage en étant angulairement distantes les unes des autres, chaque protubérance faisant radialement saillie vers le centre (A) de la couronne et comprenant un orifice (532).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100919-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procédés d’inspection pour des plateaux de précision à isolation antivibratoire
Inventor: MOUTAFIS ALEXANDER B V
IPC: G12B3/08
Filed: 2020-09-11
Abstract: Dispositifs et procédés d’inspection pour des plateaux de précision à isolation antivibratoire
    On décrit des dispositifs et des procédés pour inspecter automatiquement des plateaux de précision utilisés pour l’isolation de vibrations. Une tête d’inspection comportant un dispositif de capture d’image et/ou un dispositif perturbateur peut être positionnée automatiquement à une pluralité d’emplacements sur un plateau de précision. La tête inspection peut en outre inclure un capteur de distance qui peut être utilisé pour déterminer la planéité d’une partie ou de la totalité d’une surface du plateau de précision. La tête d’inspection peut en outre inclure un dispositif de marquage pour marquer automatiquement des éléments non conformes formés sur le plateau de précision.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116498-A1 (FR)
Title: Procede utilisant un compteur d’etat d’une batterie.
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60T8/88
Filed: 2020-11-24
Abstract: Procédé de contrôle d’une batterie exécutant : 
    - une étape de diagnostic (E0, E1, E2, E3) de la batterie, après un démarrage du véhicule et pour chaque roulage du véhicule, ce diagnostic donnant un état parmi trois états (Z1, Z2, Z3) de la batterie possibles: 
    - la batterie est capable de répondre à une sollicitation électrique prédéterminée (Z3), ou
    - la batterie n’est pas capable de répondre à cette sollicitation électrique prédéterminée (Z1) ou
    - une incertitude demeure à répondre à cette sollicitation électrique prédéterminée (Z2),
    et consécutivement à l’étape de diagnostic, le procédé exécute une cinquième étape (E4) consistant à incrémenter d’une valeur de 1 un premier compteur (C1) si la batterie n’est pas capable de répondre à cette sollicitation électrique prédéterminée (Z1), ou à incrémenter d’une valeur de 1 un deuxième compteur (C2) si l’incertitude demeure à répondre à cette sollicitation électrique prédéterminée (Z2).
    Figure 2
Patent FR-3117074-A1 (FR)
Title: Dispositif de support a tablette mobile multi positions et module de rangement equipe d’un tel dispositif
Inventor: GRENIER LAURENT
IPC: B60R7/06
Filed: 2020-12-03
Abstract: DISPOSITIF DE SUPPORT A TABLETTE MOBILE MULTI POSITIONS ET MODULE DE RANGEMENT EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF L'invention concerne un dispositif de support (10) à tablette mobile, notamment pour module de rangement (1), comprenant une paire de rails (101) coopérant en translation avec des tiges de support (103) et une tablette (105) montée articulée aux premières extrémités (103) des tiges de support par un de ses bords. La tablette est montée mobile au moins entre :  - une position escamotée dans laquelle elle s’étend entre les tiges de support et les rails dans un plan parallèle aux rails,   - au moins une position dressée dans laquelle elle s’étend au dessus du plan des rails et forme avec la position escamotée un angle non nul inférieur ou égal à 90°,  - une position dépliée dans laquelle elle forme un angle de 180° avec la position escamotée.  Ainsi, en combinaison avec la translation des tiges de support relativement aux rails, la tablette peut occuper de nombreuses positions différentes par rapport aux rails.   Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3117156-A1 (FR)
Title: Aube pour soufflante de turbomachine d’aéronef comportant un moyen de transmission d’une pluralité de données à distance
Inventor: MINERVINO MATTÉO
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-12-08
Abstract: Cette aube (9, 10) pour soufflante (4) de turbomachine (3) d’aéronef, réalisée en matériau composite, comprend un moyen de transmission configuré pour transmettre à distance (14) une pluralité de données, le moyen de transmission (14) étant localisé dans le matériau composite.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117119-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de matériaux polymères biosourcés thermodurcissables
Inventor: HOUESSOU KOFFI JUSTIN
IPC: C09D189/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau polymère biosourcé thermodurcissable, apte à être employé comme enduit gélifié, ledit procédé comprenant au moins la mise en mélange d’un composé phosphoprotéique et d’un carraghénane en milieu basique. Elle concerne aussi un matériau polymère biosourcé thermodurcissable obtenu à partir d’au moins un composé phosphoprotéique et d’un carraghénane.  [Fig. 1]
Patent FR-3119001-A1 (FR)
Title: Stabilité dynamique des amortisseurs de vibrations à pendule centrifuge permettant une mobilité rotationnelle
Inventor: MAHE VINCENT
IPC: F16F15/14
Filed: 2021-01-15
Abstract: Vide
Patent FR-3119822-A1 (FR)
Title: dispositif d’alimentation d’urgence d’un vehicule ferroviaire
Inventor: CHAMARET ANDRÉ-PHILIPPE
IPC: B61C17/06
Filed: 2021-02-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif autonome d’alimentation d’urgence (200) d’un véhicule ferroviaire (202), embarqué et utilisé lorsque ledit véhicule ferroviaire (202) n’est plus alimenté par une source d’alimentation externe, ledit dispositif (200) comprenant :      une batterie haute tension (204) agencée pour alimenter une chaine de traction (206) du véhicule ferroviaire (202) via une première unité de conversion de puissance (208), et une batterie basse tension (210) agencée pour alimenter au moins un équipement auxiliaire (212),       ledit dispositif (200) est agencé de sorte que, lorsque le niveau de charge de ladite batterie basse tension (210) est inférieur ou égal à un premier seuil, la batterie haute tension (204) et basse tension (210) sont reliées l’une à l’autre via une deuxième unité de conversion de puissance (214) de manière à ce que ladite batterie basse tension (210) est alimentée par ladite batterie haute tension (204).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120351-A1 (FR)
Title: Element d’obturation pour passe-coque d’engin de navigation
Inventor: DELPECH JULES
IPC: B63J99/00
Filed: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un élément d’obturation (4) pour passe-coque (1) d’engin de navigation, l’élément d’obturation (4) étant d’axe longitudinal (X), caractérisé en ce qu’il comprend au niveau d’une extrémité longitudinale de l’élément d’obturation (4) un système d’éclairage configuré pour éclairer un appendice sous-marin de l’engin de navigation et une caméra configurée pour filmer ledit appendice sous-marin, ladite caméra étant munie d’un objectif photographique (8) présentant un axe optique (Y), l’angle entre l’axe optique (Y) de l’objectif photographique (8) et l’axe longitudinal (X) de l’élément d’obturation (4) étant compris entre 18° et 89°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121541-A1 (FR)
Title: Installation de restitution sonore synchronisée temporellement.
Inventor: CHARRUEL ADRIEN
IPC: G10K11/18
Filed: 2021-03-31
Abstract: Installation de restitution sonore synchronisée temporellement.      L’installation de restitution sonore (10) comporte des équipements (12, 14) de restitution sonore, chacun comportant :  - une horloge interne (22) ;  - des moyens (20) de réception d’informations temporelles de synchronisation ;  - des moyens (30) de réception d’un flux audio à restituer comportant des informations temporelles de restitution ; et  - des moyens (52) de restitution sonore du flux audio sur la base de l’horloge interne (22).  Les moyens (20) de réception d’informations temporelles de synchronisation sont propres à recevoir les signaux TSF d’un même réseau WIFI (16) ayant une même adresse BSSID pour tous les équipements (12, 14), et chaque équipement (12, 14) comporte des moyens (26) d’asservissement de l’horloge interne (22) sur le signal TSF reçu.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121712-A1 (FR)
Title: Procede de validation d’un diagnostic de deviation de la richesse sous critere de conditions similaires
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D43/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de validation d’un diagnostic de déviation de la richesse comportant les étapes de pilotage d’une fonction de régulation de la richesse (E23) par un adaptatif de correction, de diagnostic de déviation de la richesse consistant en cas de détection d’une fin de défaillance pour un adaptatif, à valider la fin de défaillance d’un adaptatif précédent en fonction d’un test opéré sous critère de conditions similaires avec ledit point de référence. Selon l’invention, le procédé comporte en outre la sélection (E26) dudit point de référence en fonction de la valeur de déviation de richesse de chaque correctif temporaire, et en ce que le test sous critère de conditions similaires est opéré en comparant chaque correctif temporaire avec le point de référence.  Figure 2
Patent FR-3121773-A1 (FR)
Title: procédé de contrôle d’identité utilisant des conditions d’éclairage aléatoires
Inventor: BERTEAU GUILLAUME
IPC: G06V10/141
Filed: 2021-04-13
Abstract: Procédé de participation (100) à un contrôle d’identité, comprenant des étapes suivantes:génération aléatoire (102) par un serveur de données d’éclairage indiquant une évolution de paramètres d’éclairage dans le temps ; transmission (104) par le serveur de données de commande à un terminal comprenant une caméra et une source lumineuse, les données de commande demandant à la source lumineuse d’éclairer un document d’identité d’après l’évolution de paramètres d’éclairage pendant que la caméra acquiert une vidéo montrant le document d’identité ; réception (106) par le serveur d’une vidéo émanant du terminal suite à la commande ; et analyse (108) de la vidéo déterminant si la vidéo reçue montre ou non un document d’identité éclairé en utilisant l’évolution de paramètres d’éclairage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112979-A1 (FR)
Title: Mécanisme de serrage refroidi à l’eau de rotation infinie
Inventor: ZOU YONG
IPC: B23K37/04
Filed: 2021-04-19
Abstract: La présente invention fourni un mécanisme de serrage refroidi à l’eau de rotation infinie, concernant le domaine d’équipements de soudage, afin de résoudre le problème dans la technique existante de température trop élevée des pièces de tuyauterie à proximité des soudures et des coupes pendant le soudage et la découpe, qui de comprend un composant rotatif, un composant de serrage, un anneau de glissement à l'eau et un arbre refroidi à l’eau ; le composant de serrage comprenant une conduite d'eau de refroidissement, et le composant de serrage étant installé de manière fixe sur le composant rotatif et pouvant tourner de manière synchrone avec le composant rotatif ; l’arbre refroidi à l’eau comprenant une conduite de sortie d’eau et une conduite d’entrée d’eau, la conduite d’entre d’eau de l'arbre refroidi à l’eau, la conduite d'eau de refroidissement du composant de serrage et la conduite de sortie d'eau de l’arbre refroidi à l’eau étant connectés en série en séquence, l'arbre refroidi à l’eau étant installé de manière fixe sur le composant rotatif, et l'arbre refroidi à l'eau pouvant tourner de manière synchrone avec le composant de serrage ; l'anneau de glissement à l'eau étant gainée de manière mobile à l'arbre refroidi à l'eau, et l'anneau de glissement à l'eau étant pourvu d’un trou d'entrée d'eau et d’un trou de sortie d'eau, le trou d'entrée d'eau et le trou de sortie d'eau de l'anneau de glissement à l'eau étant reliés respectivement à la conduite d’entrée d’eau et à la conduite de sortie d’eau de l’arbre froidi à l’eau, et l'anneau de glissement à l'eau et l'arbre refroidi à l'eau pouvant tourner l'un par rapport à l'autre. La présente invention permet d’améliorer la circulation thermique des pièces de tuyauterie au niveau des soudures et des coupes et améliorer ainsi la qualité des soudures et les performances des matériaux.  Figure pour l'abrégé : figure 1.
Patent FR-3121891-A1 (FR)
Title: Poutre arrière à pièces d’interface latérales, pour un véhicule terrestre
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/18
Filed: 2021-04-20
Abstract: Une poutre arrière (PR) est installée dans une partie arrière d’un véhicule terrestre parallèlement à une direction transversale, en étant masquée par un pare-chocs. Cette poutre arrière (PR) comprend une face arrière (FR) orientée vers le pare-chocs et à laquelle sont solidarisées fixement et respectivement, à proximité de deux extrémités (E1-E2) gauche et droite, des pièces d’interface (PI1-PI2) comportant chacune au moins une face (F1) inclinée d’un angle prédéfini par rapport à la direction transversale, afin, lorsqu’elle subit un choc à composante transversale, de réduire la probabilité de contact entre le pare-chocs et l’extrémité concernée et d’absorber par déformation une partie au moins de l’énergie de ce choc.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124805-A1 (FR)
Title: Substrat revêtu d’au moins une couche de carbone de type diamant protégée par une couche temporaire à base de germanium ou à base d’oxyde de germanium
Inventor: FONNE JEAN-THOMAS
IPC: C23C14/34
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte un substrat revêtu d’un empilement de couches comprenant la succession des couches suivantes à partir de la surface dudit substrat : - une couche de carbone de type diamant DLC, - une couche à base de germanium ou à base d’oxyde de germanium présentant une épaisseur comprise entre 2 et 40 nm, de préférence entre 2 et 20 nm, ladite couche à base de germanium ou à base d’oxyde de germanium comprenant une quantité d’étain inférieure à 20%, et - éventuellement une couche barrière à l’oxygène.  La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un substrat traité thermiquement revêtu d’un empilement de couches, tel que décrit ci-dessus, comprenant au moins une couche de carbone de type diamant DLC.
Patent FR-3125136-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un filtre angulaire
Inventor: BARBOT ANTHONY
IPC: G02B5/30
Filed: 2021-07-08
Abstract: Procédé de fabrication d'un filtre angulaire La présente description concerne un procédé de fabrication d'un filtre angulaire comportant une étape de collage :  - d'une première structure comportant un premier substrat (101) et un réseau (103) de microlentilles (105, 105') revêtant le premier substrat (101) ; et  - d'une deuxième structure comportant un deuxième substrat (213) et une couche (211) d'une résine opaque revêtant le deuxième substrat (213).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3126735-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’une fuite de vapeurs de carburant dans un moteur à combustion interne
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F02M25/08
Filed: 2021-09-06
Abstract: Procédé (100) de détection d’une fuite de vapeur de carburant dans un circuit de purge d’un moteur à combustion interne comprenant un collecteur d’admission d’air frais  comprenant un débitmètre et un système de dépollution comprenant au moins un premier dispositif de dépollution et au moins une première sonde de richesse en amont dudit dispositif, le moteur comprenant en outre un circuit de purge comprenant un réservoir de vapeurs de carburant, une pompe de purge et une vanne de purge reliée en aval du débitmètre.
    Selon le procédé, on mesure la valeur de la richesse réelle (λ_mes) ; on compare ladite valeur de richesse réelle (λ_mes) avec une valeur de seuil (S) ; on ferme la vanne de purge si la richesse réelle (λ_mes) est inférieure à la valeur de seuil (S), on compare la richesse réelle (λ_mes) avec la valeur de seuil (S) après la fermeture de la vanne; et on détermine une fuite dans le circuit de purge si la richesse réelle (λ_mes) est supérieure ou égale à la valeur de seuil (S).
    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127113-A1 (FR)
Title: Module d’entrainement en translation d’au moins un instrument medical souple allonge avec canal de guidage den translation de cet instrument medical souple allonge
Inventor: LEBEL THÉO
IPC: A61M25/01
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un module d’entraînement (2) en translation d’au moins un instrument médical souple allongé de robot cathéter, comprenant : un mécanisme d’entraînement en translation de l’instrument médical souple allongé, un canal (42) de guidage en translation de l’instrument médical souple allongé, caractérisé en que ce canal (42) de guidage est formé par une gaine (41) articulée : qui présente une seule ouverture latérale située le long de la totalité ou au moins de la majorité de la longueur de la gaine (41) et dont la taille de cette ouverture est suffisamment large pour l’insertion de l’instrument médical souple allongé dans la gaine (41) et son extraction hors de la gaine (41), sans déformation de cette ouverture, et dont les articulations présentent une liaison à deux degrés de liberté en rotation autour de deux axes orthogonaux entre eux.   Figure pour l’abrégé : Fi gure 2 515
Patent FR-3128807-A1 (FR)
Title: Dispositifs de commande sans fil
Inventor: PETTINOTTO GILLES
IPC: G08C17/00
Filed: 2021-10-29
Abstract: Dispositifs de commande sans fil Un dispositif de commande sans fil comporte un boîtier, un élément mobile d’actionnement, un circuit électronique de commande (18) comportant un émetteur sans fil capable d’émettre un signal de commande à destination d’un appareil électrique, un dispositif de récupération d’énergie (12) configuré pour alimenter le circuit électronique de commande, en convertissant de l’énergie mécanique en énergie électrique lorsque l’élément mobile d’actionnement est actionné, en délivrant une tension électrique de sortie dont le signe dépend du sens de mouvement du mécanisme de transmission.  Le circuit de commande comporte en outre un circuit de détection d’impulsion (20) configuré pour identifier le signe de la tension électrique de sortie et pour mémoriser une information représentative du signe de la tension électrique de sortie, l’émetteur étant en outre configuré pour inclure, dans le signal de commande envoyé, l’information représentative du signe de la tension électrique de sortie.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3129556-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’une caméra embarquée dans un véhicule
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04N23/60
Filed: 2021-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’une caméra (101) embarquée dans un véhicule. A cet effet, des données représentatives de mesures d’un ensemble de températures en fonction du temps sont reçues d’un ou plusieurs capteurs de température (206). Les données sont utilisées pour déterminer une première information représentative d’une température associée à la caméra (101) à un instant déterminé et une deuxième information représentative d’une augmentation de température associée à la caméra (101) sur un intervalle temporel déterminé. La première information est comparée à une première information de référence et la deuxième information est comparée à une deuxième information de référence pour contrôler la caméra (101).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131177-A1 (FR)
Title: Bloc de condensateurs intégré avec élément de dissipation de chaleur
Inventor: KARUPPANAN SOLAIYAPPAN
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-12-16
Abstract: BLOC DE CONDENSATEURS INTÉGRÉ AVEC ÉLÉMENT DE DISSIPATION DE CHALEUR Le présent sujet concerne un convertisseur de puissance électrique (100) d’un ensemble électrique rotatif (300). Le convertisseur de puissance électrique (100) comprend un module de commande (400) logé dans un boîtier (104), un ou plusieurs modules de puissance, un bloc de condensateurs (200) et un élément de dissipation de chaleur (106). Le bloc de condensateurs (200) comprend au moins un condensateur (202) monté sur une base électriquement conductrice (204) de telle sorte qu’une face de dissipation des condensateurs (202) est adjacente à une surface inférieure (402) du boîtier (104). L’élément de dissipation de chaleur (106) comprend une cavité (210). La cavité (210) a une surface intérieure (212) configurée pour être montée avec la base électriquement conductrice (204) du bloc de condensateur (200). Le poids total et la taille de l’emballage du convertisseur de puissance électrique (100) sont réduits. En outre, les capacités de dissipation de chaleur du convertisseur de puissance électrique (100) sont également améliorées.   Figure pour l’abrégé : [figure 5B]