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Patent FR-3056709-B1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile alimente par deux reseaux d'alimentation electriques
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B3/02
Filed: 2016-09-23
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un pulseur d'air (1) pour véhicule automobile adapté pour être alimenté par une première tension (U1) et par une deuxième tension (U2), selon lequel le pulseur d'air (1) comprend : - une première interface de connexion (I48) avec un réseau d'alimentation électrique (G48) adapté pour fournir la deuxième tension (U2) ; - une deuxième interface de connexion (ILW) avec un bus de communication (BLW) ; - un module fonctionnel (11) relié à la première interface de connexion (I48) ; - un interrupteur principal (Q2) relié au module fonctionnel (11) adapté pour faire transiter des signaux (DAT) sur le bus de communication (BLW); - un premier module de protection (10) adapté pour isoler le bus de communication (BLW) du réseau d'alimentation électrique (G48) lorsqu'il existe une surtension (USS) entre le module fonctionnel (11) et la deuxième interface de connexion (ILW).
Patent FR-3059544-B1 (FR)
Title: Dispositif intrabuccal a paire de gouttieres dentaires articulees
Inventor: VINCENT GERARD
IPC: A61F5/56
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif intrabuccal (1) à paire de gouttières dentaires (10), chaque gouttière comprenant une coque externe (100) en matériau plastique rigide en forme de V arrondi dont les branches se rejoignent en partie antérieure (10a) de la coque externe. Cette partie antérieure comporte une partie tronquée sous la forme d'une encoche allongée (104), permettant de procurer de la flexibilité à la coque externe dans un plan orthogonal au plan sagittal médian des gouttières par rapprochement ou écartement des branches du V, la coque externe étant pourvue d'une empreinte (106) ménagée en partie antérieure sur la face externe de la coque externe et s'étendant de part et d'autre de l'encoche allongée, pour coopérer avec une cale rapportée (50) apte à assurer une fonction de butée mécanique propre à boquer la flexion de la coque externe à une courbure donnée lorsque la cale rapportée (50) est fixée dans l'empreinte (106).
Patent FR-3061430-B1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour prevenir et/ou traiter la transpiration et eventuellement les odeurs corporelles.
Inventor: GALEY JEAN-BAPTISTE
IPC: A61K8/46
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique pour prévenir et/ou traiter la transpiration et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins la mise en contact d'une matière kératinique et plus particulièrement la peau, avec une composition (C1) dont le pH est supérieur ou égal à 6,5 et inférieur à 8 et comprenant une quantité efficace d'au moins une dispersion colloïdale de particules de silice anioniques, ladite composition (C1) étant constituée extemporanément par mélange :         - d'une première composition (B1) contenant un sol desdites particules de silice anioniques à un pH supérieur ou égal à 8, et inférieur à 11, de préférence supérieur ou égal à 8,5 et inférieur à 11, plus préférentiellement supérieur ou égal à 9 et inférieur à 11 et         - d'une seconde composition (B2), distincte de la composition (B1), et contenant une quantité efficace d'au moins un acide pour ajuster le pH dudit mélange (C1) à une valeur supérieure ou égale à 6,5 et inférieure à 8
Patent FR-3064687-B1 (FR)
Title: Vanne haute pression
Inventor: CEZON NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: Vanne haute pression (20), vanne HPV ((20), comprend: - un corps (36) pourvu d'un perçage (54), - un membre de vanne (40) agencé coulissant dans le perçage (54), - un électroaimant (46) comprenant un solénoïde (76), un noyau (78), une bague amagnétique (80) fixé solidaire au corps ((36) et une carcasse (84) ; - un siège de vanne (42) et, -un bouchon de fermeture (86) en contact avec la carcasse (84) et; caractérisé en ce le bouchon de fermeture (86) intègre un capuchon (82) en une pièce monobloc de sorte à définir une chambre du noyau (94) coiffant le noyau (78) et dans laquelle le noyau (78) se déplace, le dit bouchon de fermeture (86) étant solidaire de la bague amagnétique (80).
Patent FR-3066385-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique biphasique
Inventor: LOCCI MARIE-LINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant une phase hydroalcoolique et une phase huileuse particulières, permettant à la phase huileuse de former une inclusion sphérique ou ovoïde, d'aspect transparent ou translucide et aux contours nets, à l'intérieur de la phase hydro-alcoolique. Elle concerne également l'utilisation cosmétique de cette composition pour nourrir et/ou parfumer la peau et/ou les cheveux, ainsi qu'un procédé cosmétique utilisant cette composition.
Patent FR-3067424-B1 (FR)
Title: Commande pour vehicule automobile equipee d’un systeme d’etancheite comprenant une mise a l’air protegee
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: B60K23/02
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention a pour objet une commande pour un véhicule automobile, comportant une tige de commande sortant d'un corps (2) de cette commande en coulissant axialement, un dispositif étanche (20) fixé d'une part au corps (2) et d'autre part à la tige en fermant un volume intérieur (42) de cette commande, et une canalisation (34) débouchant dans le volume intérieur (42) permettant un passage d'air de ce volume intérieur (42) vers l'extérieur de la commande, cette commande étant remarquable en ce qu'elle comporte une chambre intermédiaire (30), la canalisation (34) formant un passage supérieur d'air du volume intérieur (42) vers une partie haute de cette chambre intermédiaire (30), et en ce que la chambre intermédiaire (30) présente un passage inférieur d'air (36) vers l'extérieur, qui est disposé dans une partie basse de cette chambre (30).
Patent FR-3068120-B1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de chaleur optimise a partir de particules de carbonate de calcium
Inventor: LARNICOL PIERRE
IPC: C09K5/08
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de stockage thermique 1 apte à contenir au moins un fluide caloporteur 6 et comportant au moins un matériau de stockage thermique solide chimiquement inerte 7 comportant au moins des particules de carbonate de calcium. L'invention concerne également une installation de récupération de chaleur fatale d'origine industrielle comportant au moins un réservoir de stockage 1 tel que défini ci-avant, une centrale solaire comportant au moins un réservoir de stockage 1 tel que défini ci-avant ainsi que l'utilisation d'au moins un matériau de stockage thermique solide chimiquement inerte 7 tel que défini précédemment pour limiter la vitesse de dégradation d'un fluide caloporteur 6 dans un réservoir de stockage thermique 1.
Patent FR-3069013-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage reglable d'une aube pivotante pour un redresseur de flux
Inventor: HEINRY PIERRE YVES
IPC: F01D5/30
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: Un dispositif de calage d'aubes de stator comprend deux pièces engrenant mutuellement (16, 18), dont l'une est solidaire en rotation du pivot (7) de l'aube et l'autre est en appui sur des reliefs (21, 24, 25) de l'anneau de stator. Le grand nombre de dents et de crans d'engrènement permet de choisir l'angle de calage avec des pas réduits, sans devoir changer de pièce de calage.
Patent FR-3069573-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse du fonctionnement d'un systeme anti-pollution d'un vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'analyse du fonctionnement d'un système anti-pollution d'un véhicule automobile (1) à moteur à combustion, ledit véhicule (1) comprenant au moins un capteur de mesure (110) d'un paramètre du véhicule (1) et un calculateur d'analyse (140) relié directement au dit capteur de mesure (110), ledit calculateur d'analyse (140) comprenant une zone mémoire, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mesure par le capteur de mesure (110) d'au moins un paramètre du véhicule (1), une étape de transmission par le capteur de mesure (110) d'au moins une donnée numérique représentative de la valeur mesurée du paramètre au calculateur d'analyse (140) et une étape de comparaison par le calculateur d'analyse (140) de ladite donnée numérique à une plage de valeurs prédéterminée représentative d'un fonctionnement du système anti-pollution conforme à une norme prédéterminée.
Patent FR-3072032-B1 (FR)
Title: Pansement adhesif
Inventor: MELANI EP MANSSART SOPHIE
IPC: A61L15/24
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-10-30
Abstract: Pansement (1) adhésif recouvert sur une de ses faces par une couche externe pelable (2) comprenant un film plastique (3), imperméable à la vapeur, de 20µm à 200µm d'épaisseur et présentant sur sa face interne une couche adhésive (4), continue ou discontinue.
Patent FR-3073494-B1 (FR)
Title: Procede de manoeuvre d'un atterrisseur d'aeronef entre une position retractee et une position deployee
Inventor: FORTIER FLORENT
IPC: B64C25/18
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de manœuvre d'un atterrisseur d'aéronef (1) mobile entre une position rétractée et une position déployée, le procédé comportant : - l'utilisation d'un actionneur de manœuvre (10) de type électromécanique rotatif attelé à une partie de l'atterrisseur (4a) pour assurer le relevage de la position déployée à la position rétractée ; - le débrayage de l'actionneur de manœuvre lors d'une descente de l'atterrisseur de la position rétractée à la position déployée et l'utilisation d'un amortisseur linéaire hydraulique (20) attelé à une partie de l'atterrisseur (4a) pour réguler une vitesse de descente et/ou amortir une arrivée de l'atterrisseur en position déployée ; - la neutralisation de l'amortisseur lors du relevage.
Patent FR-3069748-B1 (FR)
Title: Outil de travail du sol entraine et dispositif de travail de la terre equipe d'au moins un tel outil de travail du sol
Inventor: DEZILEAUX JEAN-LUC
IPC: A01B39/16
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'objet de l'invention est un outil de travail du sol (10), notamment la vigne avec un inter-rangs , comprenant une platine support (10-1) muni de moyens de fixation (10-2) réglable sur un engin agricole, ledit outil de travail du sol (10) étant prévu pour être déplacé suivant une direction de déplacement D, un arbre rotatif (10-3) monté par son extrémité proximale, perpendiculairement à ladite platine support (10-1), une lame (10-5, 12-5) fixée à l'extrémité distale de l'arbre rotatif (10-3) et munie de dents et des moyens de butée rotative (10-6), solidaires en rotation dudit arbre rotatif (10-3). L'invention couvre aussi le dispositif de travail de la terre (20), équipé d'au moins un outil de travail du sol.
Patent FR-3079503-B1 (FR)
Title: Bouteille a parois minces pour contenir un liquide alimentaire
Inventor: DUARTE GERMANO
IPC: B65D77/06
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-03-06
Abstract: Produit comprenant : - une bouteille (11 ; 11A ; 11B) fermée en plastique à paroi mince comprenant un corps au moins en partie cylindrique et définissant un volume interne, - un liquide (12) à boire remplissant au moins 80% du volume interne de la bouteille (11 ; 11A ; 11B), caractérisé en ce que la bouteille (11 ; 11A ; 11B) comprend au moins une portion activable avec une concavité orientée selon une première direction dans un état relaxé, la portion activable étant agencée pour se déformer sous un effort exercé par un consommateur pour passer dans un état activé et présenter une convexité orientée dans une direction opposée à la première direction, une pression exercée par le liquide (12) sur la bouteille (11 ; 11A ; 11B) fermée avec la portion activable dans l'état relaxé étant inférieure à une pression exercée par le liquide (12) sur la bouteille (11 ; 11A ; 11B) fermée avec la portion activable dans l'état activé.
Patent FR-3082817-B1 (FR)
Title: Dispositif de contact et systeme de transmission de signaux ferroviaires
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: B61L13/04
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif du type brosse de contact électrique (1b) comprenant au moins deux crémaillères (60, 61, 60', 61') de modules déterminés de modules déterminés montées respectivement sur deux faces internes en vis-à-vis du support (2) et dont les axes longitudinaux respectifs sont parallèles entre eux, des moyens de passage de l'ensemble de lames (3b), pour chaque crémaillère (60, 61, 60', 61'), d'une dent (8) ou d'un ensemble de dents adjacentes à au moins une autre dent (8) ou un autre ensemble de dents adjacentes pour faire varier la position des lames (43, 44) relativement au support (2) suivant les axes longitudinaux des crémaillères (60, 61, 60', 61'), et des moyens de réglage (7) de la position de l'ensemble de lames (3b) relativement au support (2) suivant les axes longitudinaux des crémaillères selon un pas inférieur aux modules des crémaillères (60, 61, 60', 61').
Patent FR-3083284-B1 (FR)
Title: Tendeur de courroie
Inventor: AUBERTIN YANNICK
IPC: F16H7/08
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un tendeur (100) pour courroie comportant : une extrémité (3) munie d'une platine (5), une autre extrémité (13) comportant une autre platine (17), une chambre (35) munie d'un fond (350), une autre chambre (37) agencée autour de la chambre (35), un orifice (34) entre les deux chambres (35, 37), la chambre (35) comportant un piston (33) apte à se déplacer entre deux positions extrêmes de sorte à ne pas obstruer l'orifice (34), caractérisé en ce que la chambre (35) comprend, au niveau de son fond (350), une membrane (40) déformable élastiquement dont une partie est agencée en vis-à-vis de l'ensemble dudit orifice (34).
Patent FR-3083391-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un pont de puissance connecte a une machine electrique tournante
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02M1/32
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne notamment un bras de commutation (10) comprenant un premier interrupteur (Q1) et un deuxième interrupteur (Q11) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de diagnostic comprenant : ○ un premier circuit (110) conçu pour générer une première tension de détection représentative de la tension entre la première borne d'entrée de courant et la première borne de sortie de courant ; ○ un deuxième circuit (330) conçu pour générer une deuxième tension de détection positive et une troisième tension de détection positive, la deuxième tension de détection positive étant inférieure à la troisième tension de détection positive lorsque la première tension de détection dépasse un premier seuil strictement supérieur à zéro ; ○ un comparateur de tension (X1) configuré pour comparer la deuxième tension de détection positive à la troisième tension de détection positive et pour générer une tension de détection d'avalanche (ASC_LS) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3084647-B1 (FR)
Title: Aeronef a decollage et atterissage vertical
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B64C27/22
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un aéronef (10, 11, 13, 15) à décollage et atterrissage vertical comprenant un fuselage (12) au-dessus duquel est agencé au moins un rotor (24) de sustentation, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une première hélice (26) et une seconde hélice (28) chacune portée par une queue (16) et articulée en déplacement sur celle-ci entre au moins une première position dans laquelle elle est apte à servir de rotor d'anti-couple et au moins une seconde position dans laquelle elle est apte à permettre une poussée de propulsion de l'aéronef (10, 11, 13, 15) dans une direction d'avance, les axes (26a, 28a) de rotation desdites première hélice (26) et seconde hélice (28) étant sensiblement coaxiaux lorsque lesdites première hélice (26) et seconde hélice (28) sont dans leur première position.
Patent FR-3085883-B1 (FR)
Title: Roue de vehicule comportant un insert et insert correspondant
Inventor: LAMOULIE DIDIER
IPC: B60B7/12
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne une roue (1) de véhicule qui comporte un voile (6), ledit voile (6) comportant au moins une ouverture (62), la roue (1) comporte aussi au moins un insert (7) adapté pour être fixé le long d'une face dite externe (61) du voile (6), l'insert (7) comportant des moyens de fixation dont au moins une partie est positionnée dans l'ouverture (62), tel que les moyens de fixation comportent une partie mobile dont au moins une partie présente un profil en forme de crochet adaptée pour crocheter un bord de l'ouverture (62), ledit insert (7) étant adapté pour permettre une fixation automatique sur la face externe (61) du voile (6) et pour empêcher son démontage depuis ladite face externe (61) du voile (6).
Patent FR-3091511-B1 (FR)
Title: Volant de direction et panneau de garnissage comprenant un tel volant
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B62D1/18
Filed: 2019-01-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Volant de direction et panneau de garnissage comprenant un tel volant L’invention concerne un volant de direction (14) pour véhicule, comprenant : - un corps (24) mobile en rotation autour d’un axe de direction (D), - au moins un élément de préhension (16) fixé au corps (24), L’élément de préhension (16) comprend au moins une première partie (32), une deuxième partie (34), et au moins une portion déformable (36) disposée à l’écart du corps (24) et reliant la première partie (32) et la deuxième partie (34), le volant (14) étant mobile entre une configuration déployée, dans laquelle l’élément de préhension (16) est dans un état déplié, et une configuration rétractée, dans laquelle l’élément de préhension (16) est dans un état plié selon un axe de pli (A1) passant par la portion déformable (36), la première partie (32) et/ou la deuxième partie (34) occupant une position par rapport au corps (24) différente de la position qu’elle occupe dans la configuration déployée. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3092735-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et d’application d’un produit cosmétique en stick
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif de conditionnement, de distribution et d’application d’un bloc de produit cosmétique solide ou pâteux La présente demande se rapporte à dispositif de conditionnement, de distribution et d’application d’un bloc de produit cosmétique solide ou pâteux, comprenant un étui tubulaire longitudinal présentant une première extrémité ouverte, destinée à la distribution du produit cosmétique, et une deuxième extrémité, opposée, fermée par une base abritant un mécanisme d’entraînement en translation d’un support de réception dudit produit cosmétique le long de l’étui, caractérisé en ce que le dispositif présente au niveau de la première extrémité ouverte de l’étui, une enveloppe extérieure d’axe central longitudinal décalé radialement d’un axe central longitudinal d’une enveloppe extérieure du dispositif au niveau de l’extrémité opposée de l’étui fermée par la base.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093493-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’anomalie de matériel roulant exploitant un signal de déformation d’un support de rail
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: B61L23/04
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé mis en œuvre par ordinateur de détection d’une anomalie d’un matériel roulant sur des rails de voie ferrée qui reposent sur un support de rails. Ce procédé comprend une décomposition (DECOMP) par transformée en ondelettes discrète d’un signal de mesure (S) délivré par un capteur de déformation du support de rails en un signal d’approximation (AJ) et un signal de résidu (RJ) et une recherche (RECH-PA) de points aberrants (PA) dans le signal de résidu (RJ) pour détecter une anomalie du matériel roulant. Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3096775-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesures capacitives d’une hauteur d’un fluide dans un réservoir
Inventor: THIBAULT PIERRE
IPC: H01G11/22
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de mesures capacitives d’une hauteur d’un fluide dans un réservoir, comportant au moins un couple de condensateurs (Ci L, Ci R), s’étendant suivant une direction longitudinale (Z’-Z), et comportant : - un premier condensateur (Ci L), formant des premiers motifs géométriques (Ci LB, Ci LT) définissant une première capacité électrique linéique ; - un second condensateur (Ci R), opposé au premier condensateur (Ci L), et formant des seconds motifs géométriques (Ci R B, Ci R T) définissant une seconde capacité électrique linéique ; les premiers et seconds motifs géométriques (Ci LB, Ci LT ; Ci R B, Ci R T) étant agencés de sorte que : - les première et seconde capacités électriques linéiques, intégrées suivant la direction longitudinale (Z’-Z), possèdent une somme qui dépend de la position du fluide suivant la direction longitudinale (Z’-Z) ; - les première et seconde capacités électriques linéiques, intégrées suivant la direction longitudinale (Z’-Z), possèdent une différence qui est une constante pour des positions de référence du fluide suivant la direction longitudinale (Z’-Z). Figure 6
Patent FR-3098251-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle moteur pour la protection d’un moteur à combustion interne lors de la rotation en sens inverse
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: F02D41/22
Filed: 2019-07-01
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de contrôle moteur pour la protection d’un moteur à combustion interne lors de la rotation en sens inverse, comportant, pour chaque cylindre du moteur, les étapes suivantes :      lorsque le moteur atteint une première position angulaire prédéterminée de mesure, activer les moyens de prédiction pour obtenir une première prédiction du régime moteur au prochain point mort haut ;  lorsque la première prédiction du régime moteur est inférieure à un seuil inférieur prédéterminé, inhiber la prochaine combustion de ce cylindre du moteur ;  lorsque la première prédiction du régime moteur est comprise entre le seuil inférieur prédéterminé et un seuil supérieur prédéterminé, et que le moteur atteint une deuxième position angulaire prédéterminée de mesure qui est postérieure à la première position angulaire prédéterminée de mesure, activer à nouveau les moyens de prédiction pour obtenir une deuxième prédiction du régime moteur au prochain point mort haut.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099294-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un precurseur de cellule photovoltaïque a hétérojonction
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: H01L31/20
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D’UN PRECURSEUR DE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE A HÉTÉROJONCTION L’invention concerne un procédé de traitement d’un empilement (10’) comprenant un substrat (11) en silicium cristallin dopé de type n et une couche de passivation (14) en silicium amorphe hydrogéné disposée sur une face (11a) du substrat (11), ledit procédé comprenant une étape d’exposition de l’empilement (10’) à un rayonnement électromagnétique (20) pendant une durée de traitement (t) inférieure ou égale à 12 s, le rayonnement électromagnétique (20) présentant une irradiance (E) supérieure ou égale à 200 kW/m2. Figure de l’abrégé : Figure 2