baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090305-A1 (FR)
Title: Elément souple à hauteur réglable
Inventor: CAILLEY GÉRAUD
IPC: A47C23/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Elément souple à hauteur réglable L’invention concerne un élément souple (10) à hauteur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise (200,300), comprenant un ou plusieurs ressorts réglables (15, 16) et une pièce rotative (20). Chaque ressort réglable (15,16) est configuré pour changer en hauteur suivant un axe central (Z) sous effet d’une contrainte radiale par rapport à l’axe central (Z). La pièce rotative (20) comporte un ou plusieurs rails (23) s’étendant chacun sur un secteur angulaire autour de l’axe central (Z), dans un plan perpendiculaire à l’axe central (Z), d’une première extrémité (23a) à une deuxième extrémité (23b) plus éloignée de l’axe central (Z) que la première extrémité (23b). Chaque rail (23) coopère, en direction radiale par rapport à l’axe central (Z), avec un ressort réglable (15,16) correspondant parmi les un ou plusieurs ressorts réglables (15,16). La pièce rotative (20) est apte à tourner, autour de l’axe central (Z), de manière à exercer, à travers chaque rail (23), ladite contrainte radiale sur le ressort réglable (15,16) correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3092342-A1 (FR)
Title: Fil textile configuré pour générer un courant électrique par frottement
Inventor: WEIMMERSKIRCH AUBATIN JENNIFER
IPC: D03D1/00
Filed: 2019-02-01
Abstract: Fil textile configuré pour générer un courant électrique par frottement Fil textile (1) configuré pour générer un courant électrique par frottement sur un matériau annexe (9), le fil textile (1) comprenant : un fil d’âme central (3) qui est électriquement conducteur et qui est configuré pour être raccordé à une électrode de connexion d’un dispositif de chargement de batterie, au moins un fil de couverture (5, 7) qui est isolant électrique et qui est enroulé en hélice autour du fil d’âme central (3). Figure 1
Patent FR-3094143-A1 (FR)
Title: Connecteur à grille avant protectrice
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H01R13/64
Filed: 2019-03-21
Abstract: Connecteur femelle comprenant un boitier et un dispositif (17) (« TPA ») pour s’assurer de la position des contacts dans leur alvéole (3). Le TPA comporte une grille avant (16) et des éléments de détection de la position des contacts (2). La grille avant (16) ne comporte que des fenêtres (26) adaptées pour venir en vis-à-vis des alvéoles (3) dans lesquelles sont logés les contacts femelles (5). Les cavités (4) destinées à l’insertion d’un outil pour libérer, de leur linguet (11), les contacts femelles (5) logés dans les alvéoles (3), sont obturées par la grille avant (16). La position de la grille avant (16) est asservie au positionnement correct des contacts femelles (5) dans leur alvéole (3) respective grâce aux éléments de détection de la position des contacts (2) qui sont solidaires de la grille avant (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094935-A1 (FR)
Title: Architecture électrique de véhicule automobile comprenant un boîtier de distribution d’au moins une alimentation électrique commutée, procédé pour son utilisation, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: B60R16/03
Filed: 2019-04-09
Abstract: Il est divulgué une architecture électrique de véhicule automobile avec une alimentation commutée par un relais, par exemple le +APC. L’architecture comprend une charge résistive pilotable (60) assurant une consommation de, par exemple au moins 500 mA, connectée sur la sortie dudit relais et pilotée par un calculateur (30) selon une loi de commande La charge résistive pilotée n’est activée que lorsque la vitesse du véhicule est nulle, ou très proche de 0. Cela permet de limiter la durée d’alimentation de la charge résistive, et par conséquent la dissipation thermique, la consommation électrique et les émissions de CO2 sur la durée du roulage tout en assurant une consommation sur la tension d’alimentation commutée +APC dans les phases où le conducteur est susceptible de couper le contact et ainsi causer l’ouverture du relais +APC. F igure pour l’abrégé : f ig ure 2
Patent FR-3098391-A1 (FR)
Title: Tête de brosse à dents électrique et brosse à dents électrique comportant une telle tête
Inventor: KOSSMANN FRANÇOIS
IPC: A61C17/34
Filed: 2019-07-12
Abstract: TÊTE DE BROSSE À DENTS ÉLECTRIQUE ET BROSSE À DENTS ÉLECTRIQUE COMPORTANT UNE TELLE TÊTE Une tête de brosse à dents (10) électrique, qui comporte :- une tige (11) définie selon un premier axe (14) et- au moins une brosse (12) sous forme générale de solide de révolution d’axe de révolution (14) parallèle au premier axe, mobile en rotation par rapport à la tige selon l’axe de révolution de la brosse. Une brosse à dents électrique, qui comporte :- une base comportant un moteur électrique,- une tête de brosse à dents électrique reliée à la base par la tige,- un moyen d’entrainement, traversant la tige, actionnant en rotation chaque brosse de la tête de brosse à dents. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102228-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle chacune des parois de cuve comporte une barrière isolante agencée entre la membrane étanche et la paroi porteuse, la paroi de cuve comportant une poutre d’angle (10, 30) métallique disposée parallèlement à l’arête (100) comportant des ailes planes présentant une portion de réception (12, 30) qui s’étend à distance de l’arête, dans laquelle une première portion de la barrière isolante est située sous une portion proximale des portions de réception des ailes planes (12, 30) et comporte au moins une rangée de premiers panneaux isolants (21), une deuxième portion de la barrière isolante plus éloignée de l’arête comporte au moins une rangée de deuxièmes panneaux isolants (22), caractérisée par le fait qu’une portion d’extrémité des virures (32) de la membrane étanche (4, 104) est soudée sur une portion distale des portions de réception (30) s’étendant sur la deuxième portion de la barrière isolante. Figure à publier : 6
Patent FR-3102933-A1 (FR)
Title: Aliment ou complément alimentaire pour animaux d’élevage
Inventor: EL HARRAK ABDESLAM
IPC: A61K9/50
Filed: 2019-11-07
Abstract: Aliment ou complément alimentaire, sous forme d’objets à empilements modulaires permettant une libération contrôlée de substances nutritives et/ou physiologiquement actives pour animaux monogastriques, comprenant un noyau et un enrobage du noyau, le noyau comprenant une phase aqueuse avec des substances actives hydrosolubles et une phase lipidique avec des composants actifs liposolubles, dans lequel la phase lipidique comporte une charge minérale, et les couches de phases aqueuses présentent avantageusement une charge minérale dispersée..
    Figure 1
Patent FR-3090740-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de rechauffement d’au moins une partie d’un systeme de post-traitement (ats) d’un moteur a combustion interne
Inventor: ZIEGLER CHRISTIAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant un moteur à combustion interne (E) ayant une conduite d’échappement (OP), un système de post–traitement (ATS) agencé sur ladite conduite d’échappement (OP) d’un moteur à combustion interne (E) pour traiter les polluants contenus dans un gaz d’échappement produit par celui–ci, l’ensemble comportant en outre des moyens pour réchauffer au moins une partie (ATS2) dudit système de post–traitement (ATS), dans lequel lesdits moyens comportent une turbine électrique (EMT) agencée sur ladite conduite d’échappement (OP) et un dispositif de chauffage électrique (HT) agencé sur ladite conduite d’échappement (OP) en amont de ladite au moins une partie (ATS2), dans lequel le dispositif de chauffage électrique (HT) est alimenté en énergie électrique générée par ladite turbine électrique de sorte à augmenter une température de ladite au moins une partie (ATS2). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107777-A1 (FR)
Title: Mises a jour de logiciels et de bases de donnees en avionique
Inventor: AULETTO RÉMY
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-02-27
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés pour la mise à jour de logiciels et/ou de bases de données avioniques d’un aéronef, comprenant les étapes consistant à : - maintenir une ou plusieurs chaînes de blocs privée entre plusieurs compagnies aériennes distinctes, une compagnie administrant un ou plusieurs aéronefs ; -  une chaine de blocs comprenant un ou plusieurs contrats intelligents ; un contrat intelligent gouvernant la gestion d’une ou de plusieurs mises à jour de logiciels et/ou de bases de données, dites mises à jour; une mise à jour étant associée à des conditions de validité en temps et/ou en espace ; - téléverser et/ou télécharger puis installer une mise à jour dans un système de maintenance embarqué dans un système de gestion de vol desdits un ou plusieurs aéronefs en fonction de règles contenues dans un ou plusieurs desdits contrats intelligents. Des développements sont décrits.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109441-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la tension de serrage d’un boulon de fixation de pieces aéronautiques
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: G01L5/24
Filed: 2020-04-20
Abstract: L’invention propose un procédé de contrôle de la tension de serrage d’au moins un boulon de fixation (114) d’au moins deux pièces aéronautiques, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à : monter un dispositif (300, 500) de centrage sur une tête (122) d’une vis (116) du boulon (114), ce dispositif (300, 500) de centrage comportant un orifice aligné sur un axe de la vis (116) ; engager une extrémité d’un capteur (312) dans l’orifice du dispositif (300, 500) jusqu’à ce que cette extrémité soit au contact de la tête (122) de la vis (116) ; contrôler au moins un paramètre physique du boulon (114) par l’intermédiaire dudit capteur (312), ce paramètre étant représentatif de la tension de serrage du boulon ; puis retirer le dispositif (300, 500) de centrage.     Figure pour l'abrégé : Figure 4B
Patent FR-3110675-A1 (FR)
Title: Allume-feu electrique
Inventor: BARBERET PIERRE
IPC: H05B3/42
Filed: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un allume-feu électrique pour barbecues,   cheminées à foyer ouvert, fourneaux à combustible solide ou similaires, comportant une structure sur laquelle est monté au moins un corps de chauffe tubulaire à résistance électrique ayant une face supérieure destinée à irradier sans contact direct le combustible pendant un temps suffisant pour en provoquer l'incandescence. La structure comporte, en dessous du corps de chauffe (11), un support rigide en forme de plaque d’appui (12) prévu pour reposer sur la surface d’un foyer, comportant des moyens destinés d’une part, à empêcher que le combustible à enflammer n’entre en contact avec le corps de chauffe, et d’autre part, à assurer une circulation d’air entre le corps de chauffe et la surface du foyer., les deux bords parallèles les plus longs de la plaque d’appui (12) étant chacun prolongés, d’une part par un retour latéral (15) supérieur, et d’autre part par un retour latéral (15’) inférieur,  formant lesdits moyens Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3112718-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile électrique ou hybride.
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre : Dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile électrique ou hybride.  L’invention concerne un dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile électrique ou hybride, ledit dispositif de gestion thermique comportant une première boucle de refroidissement destinée à refroidir des éléments électroniques tels que de l’électronique de puissance ladite première boucle de refroidissement comportant une première pompe, une première interface de gestion thermique disposée au niveau des éléments électroniques tels que de l’électronique de puissance et un premier radiateur destiné à être traversé par un flux d’air externe et une deuxième boucle de refroidissement destinée à refroidir au moins un moteur électrique, ladite deuxième boucle de refroidissement comportant une deuxième pompe, une deuxième interface de gestion thermique disposée au niveau du au moins un moteur électrique et un deuxième radiateur destiné à être traversé par un flux d’air externe.  Figure d’abrégé : Fig 2B
Patent FR-3117704-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique pour une machine électrique tournante
Inventor: LE MEITOUR YANNICK
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-12-14
Abstract: La présente invention propose un ensemble électronique d’axe X pour machine électrique tournante, ledit ensemble comprenant un système électrique (2), un circuit de refroidissement (3) comprenant un corps (30) formant logement adapté pour permettre la circulation d’un fluide de refroidissement (300), le système électrique (2) étant monté sur le corps (30), le circuit de refroidissement (3) comprenant également des ailettes (4) s’étendant en saillie à partir du corps (30)  Figure pour l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3123516-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique sans fil
Inventor: CUENOT YVES-PIERRE
IPC: H02J50/10
Filed: 2021-05-26
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique sans fil L’invention concerne un dispositif d’interface pour l’alimentation électrique sans contact d’un appareil électrique (B) à partir d’un générateur d’alimentation électrique (A) délivrant une tension alternative ledit dispositif comportant d’une part un convertisseur amont (10) connecté en entrée au réseau alimentation électrique (A) et connecté en sortie à une bobine primaire (5a), et d’autre part un convertisseur aval (20) connecté en entrée à une bobine secondaire (5b) susceptible d’être couplée électomagnétiquement avec ladite bobine primaire (5a), et le convertisseur aval (20) étant susceptible d’être connecté en sortie à un appareil (B) à alimenter électriquement, caractérisé en ce que ledit convertisseur amont (10) comporte un pont de diodes redresseur (1) alimentant directement un demi-pont hacheur (4) connecté à ladite bobine primaire (5a).  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3123548-A1 (FR)
Title: Dispositif de présentation d'objet et ensemble comprenant un tel dispositif
Inventor: ZANLORENZI GUILLAUME
IPC: A47F3/04
Filed: 2021-06-07
Abstract: Dispositif (1) de présentation d'objet, comprenant une enceinte (2) réfrigérée ouvrable, délimitant intérieurement une surface d'exposition (4) de l'objet à présenter, et au moins un organe (6) d'émission d'un faisceau lumineux, disposé en regard de la surface d'exposition (4) de l'objet à présenter, pour une orientation du faisceau lumineux en direction de l'objet à présenter, ladite enceinte (2) réfrigérée présentant au moins une paroi (3) latérale transparente.   La surface d'exposition (4) a un revêtement noir anti-reflet. L'organe (6) d'émission d'un faisceau lumineux est couplable à un guide (8) de lumière, et, à l'état couplé à l'organe (6) d'émission d'un faisceau lumineux, le guide (8) de lumière est réglable en écartement par rapport à la surface d'exposition (4) de l'objet à présenter.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124311-A1 (FR)
Title: Capteur photosensible et procédé de fabrication correspondant.
Inventor: ROY FRANÇOIS
IPC: H01L31/0256
Filed: 2021-06-16
Abstract: Le capteur photosensible (CP) comprend au moins un pixel (PX) comportant une région photosensible (PPD) dans un premier matériau semiconducteur (M1), une région de lecture (SN) dans un deuxième matériau semiconducteur (M2), et une grille de transfert (TG) en regard des parties du premier matériau semiconducteur (M1) et du deuxième matériau semiconducteur (M2) situées entre la région photosensible (PPD) et la région de lecture (SN). Le premier matériau semiconducteur (M1) et le deuxième matériau semiconducteur (M2) ont des bandes interdites différentes et sont en contact l’un avec l’autre, formant une hétérojonction (HJ) en regard de la grille de transfert (TG).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124688-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation réversible d'un chaton monté amovible sur une monture d'un article de bijouterie.
Inventor: SION JÉRÉMIE
IPC: A44C9/00
Filed: 2021-07-05
Abstract: Dispositif de fixation réversible d'un chaton monté amovible sur une monture d'un article de bijouterie.  Le chaton (4) comporte une base (5) rehaussée d'un réceptacle (6) d'installation d'un élément décoratif (3) sur le chaton (4). La base (5) du chaton (4) est installée à l'intérieur d'un logement (8) délimité par une paroi d'enceinte (12) que comporte la monture (2). Le chaton (4) est assemblé à la monture (2) par brochage via une tige (10) d'extension axiale (A1) traversant par coulissement axial (A1) des couloirs (11, 11a, 11b) respectivement ménagés à travers la base (5) du chaton (4) et à travers ladite paroi d'enceinte (12) que comporte la monture (2) et qui délimite le logement (8).  Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3129484-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un defaut dans une preforme comprenant des fibres conductrices
Inventor: DUCHENE PIERRE ALFRED JEAN
IPC: G01R27/00
Filed: 2021-11-25
Abstract: PROCEDE DE DETECTION D’UN DEFAUT DANS UN E PREFORME COMPRENANT DES FIBRES CONDUCTRICES L’invention concerne un procédé de détection d’un défaut dans une préforme (3) comprenant des fibres conductrices lors de la fabrication d’une pièce composite (1), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  mise en contact des fibres conductrices avec des électrodes créant un réseau RLC,mesure d’un paramètre du réseau RLC,comparaison avec une valeur moyenne dudit paramètre obtenu statistiquement sur des pièces bonnes,estimation de l’état de la préforme :le paramètre mesuré est dans la moyenne, la préforme est bonne,le paramètre mesuré n’est pas dans la moyenne, la préforme est non conforme.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130444-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attenuation de pic de courant
Inventor: RAVEL PIERRE
IPC: H01C10/00
Filed: 2021-12-15
Abstract: DISPOSITIF D’ATTENUATION DE PIC DE COURANT Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1) d’atténuation de pic de courant destiné à être en contact électrique avec un conducteur électrique (2’, 2’’), le conducteur électrique (2’, 2’’) ayant une première extrémité adaptée pour être couplée à une source de courant (4) et une deuxième extrémité adaptée pour être couplée à une charge (5), le dispositif (1) d’atténuation de pic de courant comportant une section (6) présentant une géométrie induisant une impédance harmonique variable favorisant une atténuation de pic de courant.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137782-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure, en temps réel, de l’affluence de passagers dans un véhicule ferroviaire
Inventor: BOUZOL PAUL
IPC: G06V20/59
Filed: 2022-07-06
Abstract: PROCEDE DE MESURE, EN TEMPS REEL, DE L’AFFLUENCE DE PASSAGERS DANS UN VEHICULE FERROVIAIRE Procédé (500) de mesure d’une affluence de passagers (P) dans un véhicule (20) de transport en commun tel qu’un train à placement libre, au niveau d’une station (S), mettant en œuvre au moins un dispositif de prise de vue (10) installé dans ladite station, ledit procédé comprenant : une étape (520) de capture d’une pluralité d’images successives (11) de portions du véhicule pendant que ce dernier défile intégralement devant ledit dispositif ; une étape (530) de création d’une image panoramique (111) du véhicule entier à partir de la pluralité d’images successives ; une étape (550) de comptage des passagers visibles sur l’image panoramique ; une étape (560) d’estimation de l’affluence des passagers dans le véhicule avant son arrêt ; et une étape (570) de communication en temps réel d’une information contenant l’affluence mesurée sur un terminal utilisateur tel qu’un smartphone (42).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3137455-A1 (FR)
Title: Un procédé et un dispositif informatique d’évaluation de l’effet de protection d’une composition de protecteur à appliquer sur une matière kératinique d’un utilisateur
Inventor: WU DANWEN
IPC: G01N33/483
Filed: 2022-08-04
Abstract: Un procédé et un dispositif informatique d’évaluation de l’effet de protection d’une composition de protecteur à appliquer sur une matière kératinique d’un utilisateur Un procédé et un dispositif informatique sont fournis pour évaluer l’effet de protection d’une composition de protecteur à appliquer sur une matière kératinique d’un utilisateur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : application de la composition de protecteur sur une première zone de test de matière kératinique de l’utilisateur ; application d’un agent inducteur qui provoquera des rougeurs et/ou un inconfort pour la matière kératinique de l’utilisateur au-dessus de la composition de protecteur appliquée ; retrait de la composition de protecteur appliquée et de l’agent inducteur appliqué de la première zone de test ; imagerie de la première zone de test par un dispositif d’imagerie pour obtenir une première valeur de paramètre ; mesure de la première zone de test par un dispositif pour tester la perte d’eau transépidermique de la matière kératinique pour obtenir une deuxième valeur de paramètre ; et évaluation de l’effet de protection sur la base de la première valeur de paramètre et de la deuxième valeur de paramètre.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133250-A1 (FR)
Title: Procédé d’accès sécurisé à des données numériques
Inventor: DOYLE JON
IPC: G06F21/60
Filed: 2023-03-02
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d'accès sécurisé à des données numériques, lesdites données numériques étant chiffrées avec une clé de chiffrement publique d'un utilisateur déterminé et stockées sur un serveur. Le procédé comprend les étapes suivantes :   A. recevoir au niveau dudit serveur une requête provenant dudit utilisateur pour accéder auxdites données numériques ;   B. émettre, via ledit serveur émet par une interface de communication sécurisée, une requête à un dispositif utilisateur sécurisé pour libérer un mot de passe stockée sur ledit dispositif utilisateur ;   C. obtenir ledit mot de passe via ladite interface de communication sécurisée, à partir dudit dispositif utilisateur en réponse à un test de sécurité validé émis par ledit dispositif utilisateur à un utilisateur ; et D. récupérer, via ledit serveur, une clé privée chiffrée dudit utilisateur, ladite clé privée chiffrée dudit utilisateur étant chiffrée avec ledit mot de passe, et déchiffrer ladite clé privée chiffrée dudit utilisateur avec ledit mot de passe pour obtenir la clé privée dudit utilisateur, et déchiffrer lesdites données numériques chiffrées avec ladite clé privée dudit utilisateur, et présenter lesdites données numériques audit utilisateur.
Patent FR-2000636-A1 (FR)
Title: Diepoxides with carbocyclic rings and their addition
IPC: C08G59/24
Filed: 1969-01-22
Abstract: Epoxy cpds. (I), where R is H or methyl, where R is H or methyl, n is 1 or 2, and A is either H or both groups A together represent one oxygen atom which forms an oxirane ring with adjacent C atoms. Hardeners are amines, imidazole cpds. or polycarboxylic acids, e.g. hexahydrophthalic anhydride. The polymers have high thermal deformation resistance, resistance to water, and excellent tensile strength and hardness. Cast articles, moulding, sealers and washers, adhesives, laminates, coatings.