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Patent WO-2014009565-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de régulation de la température dans un bâtiment
Inventor: VAN DER HOFF MEINARDUS BERNARDUS ANTONIUS
IPC: F24D11/02
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil de régulation de la température dans un bâtiment comprenant : une unité de pompe à chaleur centrale (2) comprenant une évacuation de liquide chaud (12) vers une canalisation de liquide chaud (38), une évacuation de liquide froid (14) vers une canalisation de liquide froid (40) et une admission de liquide (16) raccordée à une canalisation de liquide de retour (42), un condensateur (4), un évaporateur (6) et un compresseur (8), un échangeur de chaleur (10), une canalisation de réfrigérant (18) raccordée au condensateur (4), à l'évaporateur (6), au compresseur (8) et à l'échangeur de chaleur (10) qui distribue le réfrigérant dans l'unité de pompe à chaleur centrale (2), et au moins une unité d'intérieur (36) raccordée à l'évacuation de liquide chaud (12), à l'évacuation de liquide froid (14) et à l'admission de liquide (16). L'invention concerne également un procédé de fonctionnement d'un appareil de régulation de la température dans un bâtiment.
Patent WO-2014019921-A1 (WO)
Title: Membran für eine membranfilterplatte und anordnung von zwei filterplatten
Inventor: HERMANN MANFRED P
IPC: B01D25/28
Filed: 2013-07-25
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Membran für eine Membranfilterplatte mit einer elastischen Pressfläche und einem randseitigen Befestigungsmittel. Die erfindungsgemäße Membran weist eine elastische Pressfläche und ein randseitiges Befestigungsmittel auf. Ferner ist in der Membran eine Öffnung für eine Fluidverbindung in eine Filterkammer ausgebildet. Ferner betrifft die Erfindung eine Anordnung von zumindest zwei Filterplatten, von denen eine Filterplatte eine Membranfilterplatte mit einer Membran ist. Bei der erfindungsgemäßen Anordnung ist eine Membranmittels dem randseitigen Befestigungsmittel an der ersten Filterplatte befestigt, so dass zwischen der Membran und der ersten Filterplatte eine Pressmittelkammer gebildet ist. Bei der ersten Filterplatte handelt es sich somit um eine Membranfilterplatte. Die zweite Filterplatte liegt so an der ersten Filterplatte an, dass zwischen der Pressfläche der Membran und der zweiten Filterplatte eine Filterkammer gebildet ist. Beim Rand der Filterplatten ist zwischen den Filterplatten ein Kanal gebildet, der in Fluidverbindung mit der Öffnung der Membran steht, sodass von außen durch den Kanal über die Öffnung der Membran Flüssigkeit in die Filterkammer einleitbar ist oder von der Filterkammer durch die Öffnung der Membran und den Kanal Flüssigkeit aus der Filterkammer heraus leitbar ist.
Patent WO-2014023847-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour établir une communication de dispositif à dispositif
Inventor: ROST PETER
IPC: H04W76/02
Filed: 2013-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'établir une communication de dispositif à dispositif entre au moins deux équipements d'utilisateur, au moins un équipement d'utilisateur étant connecté à une station de base. Lesdits au moins deux équipements d'utilisateur établissent entre eux une communication de dispositif à dispositif à l'aide de ressources de communication dudit ou desdits équipements d'utilisateur durant des périodes sans communication durant lesquelles aucunes données de liaison montante et/ou de liaison descendante, de préférence entre ledit ou lesdits équipements d'utilisateur et la station de base correspondante, ne sont transmises. La présente invention concerne en outre un système permettant d'établir une communication de dispositif à dispositif.
Patent WO-2014048711-A1 (WO)
Inventor: SPRINGBORN DIRK
IPC: H01C7/12
Filed: 2013-09-09
Abstract: The invention relates to an overvoltage arrestor (1) with a diversion element (2), a control hood (3) electrically connected to the diversion element (2) and a fluid-tight housing (4) in which the diversion element (2) and the control hood (3) are arranged. The diversion element (2) has an earth contact (5) and a high-voltage contact (6), the earth contact and the high-voltage contact each electrically connecting the interior of the housing (4) to the exterior thereof. According to the invention, the control hood (3) has a first partial hood (10) and a second partial hood (11), the first partial hood (10) and the second partial hood (11) being electrically connected to one another and movable relative to one another in such a manner that an electrical connection from the earth contact (5) to the high-voltage contact (6) can be established or interrupted via the diversion element (2). In this manner, an isolating point in the interior of the housing (4) can be opened or closed.
Patent WO-2014076200-A1 (WO)
Title: Suppléments pour cultures cellulaires
Inventor: MURAGLIA ANITA
IPC: C12N5/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne des suppléments pour cultures cellulaires basés sur une fraction de plasma riche en plaquettes et une fraction de plasma pauvre en plaquettes. Les suppléments augmentent le taux de prolifération cellulaire, améliorent la sélection des cellules clonogéniques, la prolifération des cellules provenant de biopsies prélevées chez des patients âgés, le maintien du potentiel de différenciation cellulaire, et le développement  in vitro  de cultures cellulaires débutant par un nombre initial de cellules étalées extrêmement faible. Les suppléments peuvent être lyophilisés et conservés pendant longtemps à titre de produit « prêt à l'emploi » de qualité contrôlée.
Patent WO-2014114402-A1 (WO)
Inventor: WAGMANN CHRISTIAN
IPC: G01B11/16
Filed: 2013-12-09
Abstract: Disclosed is a method for verifying the correct positioning of a vehicle on a measurement space for vehicle measurement, involving the steps of: (a) capturing images of at least two tyres (7) of the vehicle; (b) identifying features in the captured images, which describe at least one region of the respective captured tyre (7); (c) approximating a mathematical model onto the identified features; (d) determining the extent of the flattening of each tyre (7) from the approximated mathematical model; (e) comparing the flattening of the at least two tyres (7).
Patent WO-2014096046-A1 (WO)
Title: Packaging for containers filled with a pharmaceutical product and having a tubular shaped body
Inventor: KUEHN BERND
IPC: B65D5/50
Filed: 2013-12-18
Abstract: The invention provides a packaging comprising a plurality of containers (10) and a continuous support strip (9) having a plurality of sections (25), each being configured to receive a plurality of said containers successively disposed next to each other with a first constant pitch, and said support strip is configured so that, between first and second successive sections, a jump (26) is formed between first and second containers respectively disposed on said first and second sections, said first and second containers being adjacent and spaced from one another by a second pitch distinct from the first constant pitch provided on said first section which precedes said jump, said first constant pitch and said second pitch being determined according to a predetermined diameter of the containers so that each container of said first section is adjacent to at least one container of said second section.
Patent WO-2014206553-A1 (WO)
Title: Arbre à cames réglable
Inventor: KUNZ MICHAEL
IPC: F01L1/047
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un arbre à cames réglable (1) pour le mécanisme de distribution d'un moteur à combustion interne. Cet arbre est pourvu d'un arbre extérieur (10) et d'un arbre intérieur (11) s'étendant de manière concentrique dans l'arbre extérieur (10) et monté de manière à pouvoir tourner dans ce dernier. Au moins un élément came (12) pourvu d'un trou (13) est monté de manière à pouvoir tourner sur l'arbre extérieur (10), et l'élément came (12) est relié de manière solidaire en rotation à l'arbre intérieur (11). Selon l'invention, une douille de palier (4) est introduite dans le trou de came (13) et reliée de manière solidaire en rotation à l'élément came (12), de telle manière qu'une fente de palier à glissement est formée entre la douille de palier (14) et l'arbre extérieur (10).
Patent WO-2015058836-A1 (WO)
Title: Procédé pour avertir d'autres usagers de la route de la présence de piétons depuis un véhicule à moteur et véhicule à moteur
Inventor: MIES ROBERT
IPC: B60Q1/52
Filed: 2014-10-06
Abstract: Procédé pour avertir d'autres usagers de la route de la présence de piétons depuis un véhicule à moteur comportant au moins un moyen de détection de l'environnement (2, 3), au moins un moyen d'avertissement optique et/ou acoustique (4, 5, 8) pour avertir les autres usagers de la route, et une unité de commande (6), ledit procédé comprenant les étapes suivantes: détection de données d'environnement par le moyen de détection de l'environnement (S2), analyse des données d'environnement par l'unité de commande (S3), en cas de détection d'un piéton dans les données d'environnement, vérification d'au moins une condition de déclenchement (S5-S11), activation du moyen d'avertissement si la condition de déclenchement est remplie (S14, S15).
Patent WO-2015096880-A1 (WO)
Title: Procédé de formation de garnitures d'étanchéité sur des carrosseries de véhicule automobile
Inventor: KAST CHRISTIAN
IPC: B62D65/08
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de garnitures d'étanchéité sur des carrosseries de véhicule automobile dans lequel une bande de matière d'étanchéité (1), destinée à être transformée en une pluralité de garnitures d'étanchéité (2), est réalisé par extrusion, la bande de matière d'étanchéité (1) est enroulée pour former une unité transportable (4), l'unité transportable (4) est transportée vers un site de transformation et, sur le site de transformation, la bande de matière d'étanchéité (1) est amenée en continu par extraction de l'unité transportable (4) à une unité de transformation (6) formant les garnitures d'étanchéité. Dans le cadre de la transformation, un tronçon de la bande de matière d'étanchéité (1), qui forme la garniture d'étanchéité et qui sera appliqué sur le siège de support de garniture d'étanchéité, est séparé de la bande de matière d'étanchéité (1). Selon l'invention, dans le cadre de la production de la bande de matière d'étanchéité (1), les tronçons de bande de matière d'étanchéité (13), qui forment chacun une garniture d'étanchéité, sont réalisés avec une section qui varie dans la direction longitudinale de la bande et, dans le cadre de la fabrication de la bande de matière d'étanchéité (1), pour le sectionnement des tronçons de bande de matière d'étanchéité (13) formant chacun une garniture d'étanchéité (2), on détermine des emplacements de sectionnements (29, 30; 25) en détectant de repères (15, 24) qui sont générés sur la bande de matière d'étanchéité (1) avant la formation de l'unité transportable, et/ou en détectant des variations de la section de la bande de matière d'étanchéité (1) qui apparaissent en des positions longitudinales spécifiques des tronçons de bande de matière d'étanchéité (13).
Patent WO-2014128223-A1 (WO)
Inventor: FABRITIUS CHARLES-HENRY
IPC: A61K31/444
Filed: 2014-02-20
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), où X, Y, Z, R 1 -R 7 , m et n sont tels que définis ici, qui présentent une activité antagoniste de 5-HT 6  et qui sont donc utiles pour le traitement de certains troubles du SNC. L'invention concerne également des procédés d'utilisation desdits composés.
Patent WO-2014177718-A1 (WO)
Inventor: KUIPER VINCENT SYLVESTER
IPC: H01J37/317
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne une matrice d'ouvertures de sous-faisceaux destinée à constituer une pluralité de sous-faisceaux à partir d'un ou de plusieurs faisceaux de particules chargées. La matrice d'ouvertures de sous-faisceaux comprend une ou plusieurs zones de faisceau, chaque zone de faisceau comprenant une pluralité d'ouvertures de sous-faisceaux disposées selon un motif hexagonal irrégulier, les ouvertures de sous-faisceaux étant disposées de sorte que, quand on les projette dans une première direction sur une ligne parallèle à une seconde direction, les ouvertures de sous-faisceaux sont uniformément espacées le long de la ligne, la première direction étant différente de la seconde direction. Le système comprend en outre une matrice d'ouvertures de mini-faisceaux avec une pluralité d'ouvertures de mini-faisceaux disposées en un ou plusieurs groupes. La matrice d'ouvertures de mini-faisceaux est agencée pour recevoir les sous-faisceaux et former une pluralité de mini-faisceaux à l'emplacement des ouvertures de mini-faisceaux de la matrice de mini-faisceaux.
Patent WO-2014195322-A1 (WO)
Title: Triazole compounds and their use as gamma secretase modulators
Inventor: BESIDSKI YEVGENI
IPC: C07D403/12
Filed: 2014-06-03
Abstract: The present invention relates to compounds of formula (I) and pharmaceutically acceptable salts thereof. The invention also relates to pharmaceutical compositions comprising these compounds, to processes for making these compounds, and to their use as medicaments for treatment and/or prevention of Αβ-related diseases.
Patent WO-2014198596-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif permettant de fournir un additif liquide
Inventor: HODGSON JAN
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un dispositif (1) permettant de fournir un additif liquide (2), ayant un circuit d'acheminement (3) qui va d'un réservoir (4) jusqu'à un dispositif de distribution d'additif (5), dans lequel au moins une section (6) du circuit d'acheminement (3) constitue une chemise (7). Le procédé comporte au moins les étapes suivantes : au cours d'une étape a), l'additif liquide (2) est acheminé depuis le réservoir (4) jusqu'au dispositif de distribution d'additif (5) le long du circuit d'acheminement (3) dans une direction d'acheminement (8). Au cours de l'étape b), l'acheminement est arrêté. Au cours de l'étape c), au moins une section (6) du circuit d'acheminement (3) est au moins partiellement évacuée, et au cours de l'étape d), un isolant thermique (9) est formé dans la chemise (7) au moyen du circuit d'acheminement évacué (3).
Patent WO-2015018919-A1 (WO)
Inventor: SAUER RALF
IPC: A47L9/14
Filed: 2014-08-08
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft einen Staubsaugerfilterbeutel aus Vliesstoff, der zumindeest an einer Stelle randseitig eine den Beutel abschließende Verbindung der Vliesstofflagen aufweist. An zumindest einer Stelle des Randes ist dabei ein Beabstandungsmittel umfasst, das durch eine doppelte Schweißnaht oder versteifende Elemente, die in diesem Bereich angebracht sind, ausgebildet ist. Kennzeichnendes Merkmal des Staubsaugerfilterbeutels gemäß der vorliegenden Erfindung ist eine erhöhte Dreipunkt-Biegesteifigkeit.
Patent WO-2015090650-A1 (WO)
Title: Particules magnétiques enduites d'amorceurs, utilisées comme sources de radicaux et/ou de gaz pour amorcer des polymérisations radicalaires sous atmosphère d'oxygène et sous atmosphère inerte
Inventor: FUELDNER STEFAN
IPC: C08F2/46
Filed: 2014-09-04
Abstract: Particules magnétiques enduites d'amorceurs de polymérisation radicalaire, leur production et leur utilisation.
Patent WO-2015055617-A1 (WO)
Title: Système de stockage pourvu de structures de stockage amenées en rotation dans différents plans
Inventor: KLEIN MATTHIAS
IPC: B65G1/04
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un système de stockage pourvu d'un dispositif de stockage permettant de stocker des unités de chargement et un procédé permettant de déplacer des unités de chargement dans un système de stockage. L'invention vise à simplifier les procédures de transport lors du déplacement des unités de chargement (3) dans un système de stockage (1) au moyen d'un dispositif de stockage (2). A cet effet, le dispositif de stockage (2) comprend au moins une première zone de stockage (4) et une deuxième zone de stockage (5) disposée verticalement (6) au-dessus de la première zone de stockage (4). La première zone de stockage (4) comprend une première structure de stockage (8) formée par des premières voies de commande (7) ; la deuxième zone de stockage (5) comprend une deuxième structure de stockage (10) formée par des deuxièmes voies de commande (9). Une première orientation (11) de la première structure de stockage (8) est amenée en rotation par rapport à une deuxième orientation (12) de la deuxième structure de stockage (10). Lors du déplacement des unités de chargement (3) dans le système de stockage (1), une unité de chargement (3) est déposée ou sortie (110) dans une des deux zones de stockage (45) du système de stockage (1) et transportée (120) dans cette zone de stockage (4, 5). L'unité de chargement (3) est transférée (130) d'une des zones de stockage (4, 5) dans l'autre zone de stockage (4, 5) et l'unité de chargement (3) est transportée (140) dans l'autre zone de stockage (4, 5).
Patent WO-2015082441-A1 (WO)
Title: Vecteurs navettes et vecteurs d'expression pour amycolatopsis
Inventor: FLEIGE CHRISTIAN
IPC: C12N15/74
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un nouveau vecteur navette (p6apra) ayant une résistance à l'apramycine, pouvant être obtenu par (a) la soumission du vecteur navette pRLE6 de E.coli-Amycolatopsis à une digestion avec une endonucléase appropriée (Smal, Xmal) pour éliminer le gène npt dudit vecteur, ou encore l'amplification de l'ossature vecteur par une PCR inverse sans le gène npt, et (b) l'insertion du gène de résistance à l'apramycine aac(3)VI dans l'ossature vecteur par ligature. Elle concerne aussi 4 nouveaux vecteurs d'expression obtenus à partir d'eux.
Patent WO-2015097070-A1 (WO)
Title: Système de transmission comprenant des premier et second dispositifs ponts
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04W52/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: Un premier dispositif pont (111), connecté par un premier lien filaire (120) à un dispositif fournisseur (110), et un second dispositif pont (112), connecté par un second lien filaire (122) à un dispositif consommateur, sont interconnectés via un réseau de communication sans-fil (121), et sont configurables dans: un mode de fonctionnement nominal; un mode d'économie d'énergie; ou un mode d'arrêt. Le premier dispositif pont bascule en mode d'arrêt suite à une détection de désactivation du premier lien filaire, et bascule en mode d'économie d'énergie suite à une détection de déconnexion du réseau du second dispositif pont ou au passage en mode d'économie d'énergie du second dispositif pont ou à une détection de faible volume de trafic bidirectionnel. Le second dispositif pont bascule en mode d'arrêt suite à une détection de désactivation du second lien filaire, et bascule en mode d'économie d'énergie suite à une détection de mise en hibernation du dispositif consommateur ou à une détection de déconnexion du réseau ou à une détection de faible volume de trafic bidirectionnel.
Patent WO-2016096039-A1 (WO)
Title: Mappage d'alamouti destiné à être utilisé dans des systèmes de modulation fbmc orthogonaux à champ réel
Inventor: ZHAO ZHAO
IPC: H04L1/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un nouveau schéma de mappage à base d'Alamouti destiné à être utilisé dans un système de modulation FBMC à champ réel qui peut réduire des interférences intrinsèques FBMC et qui permet l'approche d'une performance optimale. Le schéma de mappage à base d'Alamouti proposé ici peut être utilisé pour la mise en œuvre d'espace-temps ou de codes de codes de blocs espace-fréquence (STBC/SFBC). L'invention concerne un schéma de mappage à base d'Alamouti qui suggère des motifs spécifiques pour annuler/inverser des signes des symboles de paires d'Alamouti dans le mappage d'Alamouti. En utilisant ces motifs spéciaux de négation de signe, l'interférence intrinsèque FBMC peut être réduite de manière significative de sorte qu'il peut devenir possible d'utiliser des procédures de décodage/démappage d'Alamouti classique sur le côté réception avec une performance acceptable globale dans des systèmes de vie réelle.
Patent WO-2015176809-A1 (WO)
Title: Système d'alimentation en carburant pour véhicule automobile comprenant des dispositifs servant à vider un piège à liquide d'un dispositif de ventilation de réservoir dans le cas d'un stationnement en pente
Inventor: HAGEN HARALD
IPC: F16K17/36
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en carburant pour un véhicule automobile. Ledit système comprend un réservoir de carburant (1), des dispositifs (8) servant à détecter le niveau du carburant liquide dans le réservoir de carburant (1) et des dispositifs de ventilation (10, 11, 14, 15, 16, 17, 18, 19), qui comportent au moins une soupape de ventilation (14, 15, 16), un piège à liquide (18) disposé à l'intérieur du réservoir de carburant (1), relié à la soupape de ventilation (14, 15, 16) et destiné à collecter le carburant liquide, ainsi qu'une pompe (20) servant à vider le piège à liquide (18). L'invention vise à permettre de remplir le réservoir d'un véhicule automobile même si ce dernier a stationné en pente pendant une période prolongée, sans augmenter sensiblement la consommation énergétique de ce dernier à l'arrêt. A cet effet, selon l'invention, le système d'alimentation en carburant comprend des dispositifs (23, 9) servant à détecter un angle d'inclinaison (a) du réservoir de carburant (1), ainsi que des dispositifs (27) servant à activer la pompe (20) en fonction du niveau du carburant liquide dans le réservoir de carburant (1) et de l'angle d'inclinaison (a) du réservoir de carburant (1).
Patent WO-2016096058-A1 (WO)
Title: Élément d'affichage destiné à un véhicule automobile, dispositif d'affichage équipé d'un tel élément d'affichage, véhicule automobile et procédé de génération d'un élément d'affichage
Inventor: WACHINGER MICHAEL
IPC: G09F13/04
Filed: 2015-08-01
Abstract: L'invention concerne un élément d'affichage (10) destiné à un véhicule automobile pour afficher au moins un symbole (12) produit au moyen d'une technique de perforation à laser. L'élément d'affichage (10) comprend un élément de base (14) qui comporte un premier côté et un second côté opposé au premier côté. Une pluralité de trous (16) sont ménagés dans l'élément de base (14) du premier côté vers le second côté de l'élément de base (14) au moyen d'une technique de perforation à laser. Les trous sont remplis d'une garniture de remplissage (18) qui contient une matière de remplissage au moins partiellement perméable à la lumière et la garniture de remplissage (18) comporte une première partie (18a) qui fait saillie des trous (16) respectifs sur un premier côté de l'élément de base (14).
Patent WO-2015124327-A1 (WO)
Title: Procédé de revêtement d'un substrat
Inventor: MOLDENHAUER THOMAS
IPC: B32B5/20
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'un substrat avec une couche microporeuse. En particulier, il est proposé un procédé simple, relativement peu coûteux et écologiquement acceptable qui permet de bien ajuster l'épaisseur du substrat y compris celui du revêtement. Le procédé de l'invention est caractérisé par au moins les étapes de procédé suivantes consistant à : • - mélanger au moins un agent de moussage physique et/ou chimique à un mélange d'élastomères dans une première étape de procédé et • - mouler le mélange d'élastomères contenant l'agent de moussage physique et/ou chimique au moyen d'une calandre (3) ou d'un système de tête de roulage dans au moins une autre étape de procédé et • - appliquer le mélange d'élastomères calandré contenant l'agent de moussage physique et/ou chimiques sur un substrat (1) à revêtir dans au moins une autre étape de procédé et • - chauffer et faire mousser le revêtement de l'agent de moussage physique et/ou chimique au moyen d'au moins une source de chaleur (4) dans une autre étape de procédé.