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Patent WO-2015019006-A1 (WO)
Title: Poly(ethylene glycol) gemine ester phosphate, utilisation comme additif dans les compositions hydrauliques et compositions le contenant.
Inventor: PLATEL DAVID
IPC: C04B28/02
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des compositions hydrauliques, par exemple les compositions de béton et de mortier. Plus précisément, la présente demande de brevet concerne des additifs mis en œuvre dans les compositions hydrauliques, les compositions les contenant, ainsi que le procédé de préparation de ces additifs et leurs diverses utilisations.
Patent WO-2016062973-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la préparation d'une rotule pour la mise en place d'un implant rotulien
Inventor: BOUXIN BERTRAND
IPC: A61B17/15
Filed: 2015-10-22
Abstract: Le dispositif comprend une pince assujettie à un guide de coupe (4) et comportant deux branches articulées (1) et (2) à rencontre d'un organe élastique de rappel (3). Selon l'invention, le dispositif comprend un corps volumétrique (5) conçu sur mesure, faisant office d' espaceur et conformé pour être accouplé à l'une des branches (2), l'une des faces du corps (5) considérée à l'opposé de l'accouplement avec la branche (2) présente une empreinte en creux, épousant en forme inversée, la face articulaire postérieure de la rotule positionnée sur l'autre branche (1), ladite empreinte et la hauteur du corps volumétrique (5) étant définies par un logiciel de modélisation de forme de données scanner ou IRM de ladite rotule, afin de donner l'orientation et le positionnement de la rotule prothétique, la hauteur de coupe postérieure et la profondeur de perçage d'un plot de fixation de l'implant rotulien, le corps volumétrique (5) faisant office d'espaceur, étant percé coaxialement d'un trou débouchant de diamètre sensiblement égal à celui du plot de fixation de l'implant rotulien.
Patent WO-2016097505-A1 (WO)
Title: Mécanisme de coupure comportant une barrette actionnée par un électroaimant à deux entrefers
Inventor: LOPEZ DANIEL
IPC: F21W101/10
Filed: 2015-11-04
Abstract: Mécanisme de coupure pour projecteur de véhicule automobile comprenant une barrette (5) portée par un équipage mobile (40) et conformée pour obturer plus ou moins un faisceau lumineux de manière à changer le mode de fonctionnement optique dudit projecteur, ledit mécanisme comprenant en outre un moteur d'actionnement (6) dudit équipage mobile à l'aide d'un électro- aimant comportant une bobine d'induction (61) associée à un noyau ferromagnétique fixe (62) positionné en son centre et à une carcasse métallique (64) entourant ladite bobine, ledit équipage mobile étant mobile sous l'action dudit électro-aimant, à rencontre d'un ressort de rappel, entre une position au contact et une position à distance via un premier entrefer (h1), dudit noyau ferromagnétique (62). Ledit équipage mobile (40) est conformé pour créer une rupture dans la continuité du circuit magnétique formé par ledit noyau ferromagnétique (62), ladite carcasse métallique (64) et ledit équipage mobile (40), lorsqu'il vient au contact dudit noyau ferromagnétique (62).
Patent WO-2016135390-A1 (WO)
Inventor: DEAU THIERRY
IPC: C23C16/511
Filed: 2016-02-10
Abstract: Process for treating a container (2) with plasma, for depositing a barrier layer on an internal face of the container (2), this process comprising operations consisting in: after the plasma has been extinguished, obtaining a thermal image of the container (2); comparing the thermal image of the container with a reference thermal image stored in memory; and, if the thermal image of the container (2) differs from the reference thermal image, modifying at least one of the following parameters: internal pressure, external pressure, precursor gas flow rate, microwave frequency, microwave power, duration of the treatment.
Patent WO-2017162951-A1 (WO)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: F16F9/49
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique comprend une butée d'attaque hydraulique (9b) dont le piston et le cylindre sont destinés à être déplacés l'un par rapport à l'autre par l'intermédiaire du piston d'un amortisseur (1) lorsque ce dernier atteint une première course en attaque dans le cylindre de l'amortisseur, une butée d'attaque mécanique (7b) destinée à être comprimée entre le cylindre de l'amortisseur et la caisse du véhicule lorsque le piston de l'amortisseur atteint une seconde course en attaque (CA2) dans le cylindre de l'amortisseur supérieure à la première course (CA1), et un ressort de suspension dont la raideur est telle que la fréquence de résonance de la caisse du véhicule est comprise entre 1 Hz et 1,1 Hz. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent WO-2018122502-A1 (WO)
Title: Brûleur a combustion catalytique en matériau poreux a performances de fonctionnement optimisées et flacon équipe d'un tel brûleur
Inventor: GERARD CORINNE
IPC: F23D3/18
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un brûleur (10) à combustion catalytique en matériau poreux et un flacon(20) équipé d'un tel brûleur. Un tel brûleur présente des performances de fonctionnement optimisées lui permettant de résister et de ne pas s'éteindre lorsqu'il est soumis à de forts courants d'air tels que la climatisation.
Patent WO-2018189446-A1 (WO)
Title: Tente comprenant un hauban retractable
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/36
Filed: 2018-03-28
Abstract: Tente (10, 110, 210) comprenant une structure (12,112,212) comportant au moins un premier passage, un premier élément de rappel élastique comportant une première partie d'extrémité (26a,126a,226a) et une seconde partie d'extrémité (26b,126b,226b), opposée à la première partie d'extrémité et coopérant avec la structure, et au moins un premier hauban rétractable (28a,128a,228a) pour maintenir la structure sur un sol, comportant une première portion configurée pour coopérer avec la première partie d'extrémité (28a,128a,228a) du premier élément de rappel élastique et une seconde portion destinée à être fixée au sol, le premier hauban rétractable traversant ledit premier passage, ledit premier hauban rétractable comprenant une position déployée dans laquelle le premier élément de rappel élastique est mis en tension et dans laquelle la première portion et la seconde portion du premier hauban rétractable s'étendent de part et d'autre dudit premier passage, et une position rétractée dans laquelle le premier élément de rappel élastique est détendu et dans laquelle la distance considérée entre la seconde portion du premier hauban rétractable et le premier passage est inférieure à ladite distance lorsque le premier hauban rétractable est en position déployée.
Patent WO-2019122761-A1 (WO)
Title: Aircraft propulsion unit and method for ventilating an engine enclosure
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02C7/14
Filed: 2018-12-20
Abstract: The present invention relates to a propulsion unit (5) for an aircraft, comprising: a nacelle (7), a turbojet engine (1), an annular passage (19) for a secondary air flow, and a pre-cooler device (3) in communication with an engine enclosure (21) and comprising a scoop (25) that opens into the annular passage (19). According to the invention, the propulsion unit (5) is characterised in that it comprises a compressed air supply circuit (27), arranged in the propulsion unit (5) and designed to inject a stream of compressed air into the scoop (25). The invention also relates to a method for ventilating an engine enclosure (21) of a propulsion unit (5) according to the invention, characterised in that it comprises a step of injecting compressed air into a scoop (25) of the pre-cooler device (3) when the turbojet engine (1) is stopped.
Patent WO-2019171008-A1 (WO)
Inventor: ROUSSELIN STÉPHANE
IPC: F16D3/18
Filed: 2019-03-07
Abstract: The invention relates to a flexible coupling (1) for coupling a first shaft and a second shaft and comprising: – a first body (10) comprising a first end (11) that is configured to be fixed to the first shaft, a second end (12) configured to be fixed to the second shaft and at least one first tooth (15), fixed to the radially inner face (13), – a second body (20) secured to the first body (10), the second body (20) having a radially outer face (21) and at least one second tooth (22) fixed to said radially outer face (21), the first tooth (15) and the second tooth (22) being configured so as to come into contact when a torque is applied to the first end (11) of the first body (10) so as to transmit said torque to the second end (12) of the first body (10) by the intermediary of the second body (20).
Patent WO-2019180362-A1 (WO)
Inventor: TEMPLIER FRANÇOIS
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-03-18
Abstract: The invention relates to a display device comprising a first integrated circuit (200) comprising: an assembly of light-emitting diodes (103), each diode comprising a vertical stack of a first semiconductor layer (105) having a first type of conductivity and a second semiconductor layer (109) having a second type of conductivity; and, on the side of a face of the first circuit opposite the first semiconductor layer (105), a connection structure (201) comprising a dielectric layer (203) in which there are a plurality of identical or similar connection pads (205) which are regularly distributed over the entire surface of the first circuit, each diode (103) having a first electrode (111) which is in contact with at least one pad (205) of the connection structure (201), and a second electrode (113) which is in contact with a plurality of pads (205) of the connection structure (201) on the periphery of the plurality of diodes.
Patent WO-2019186062-A1 (WO)
Title: Method and system for evaluating the path of an operator on a shop floor
Inventor: AMETEPE KEVIN
IPC: G01C21/00
Filed: 2019-03-27
Abstract: The invention relates to a method for evaluating the path of an operator provided with a magneto-inertial device on an industrial shop floor. The invention also relates to a system for implementing such a method.
Patent WO-2020058624-A1 (WO)
Inventor: FONTALBAT THIERRY
IPC: B64C25/40
Filed: 2019-09-17
Abstract: The invention concerns a landing gear (10) of an aircraft comprising: - at least one wheel (20), - an electric taxiing system (30) comprising an electric taxiing motor (32) and capable of rotating said wheel, and - a braking system (40) comprising brakes (42) capable of slowing down or stopping the rotation of the wheel, characterised in that it comprises a system (50) for cooling the electric taxiing motor and the brakes comprising ventilation means (52) capable of mixing an air flow (F1) originating from the brakes (42) and an air flow (F2) originating from outside the landing gear (10) and of ventilating the electric taxiing motor (32) by means of the mixture of air flows (F3), the ventilation means (52) comprising a ventilation wheel (54) configured to suck the mixture of air flows (F3) and a motor (56) capable of rotating said ventilation wheel (54).
Patent WO-2022208023-A1 (WO)
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: B65G53/00
Filed: 2022-03-30
Abstract: The invention relates to a method for transporting non-flowable powders (P). This method comprises the following steps: mixing and suspending powders (P) and carbon dioxide in solid form, with introduction of a cryogenic fluid (FC), to give a cryogenic suspension (SC); mobilising the cryogenic suspension (SC) to allow it to be transported; controlling the mobilization of the cryogenic suspension (SC) as a function of one or more parameters linked to the first step of mixing and suspending.
Patent WO-2023037062-A1 (WO)
Inventor: HUBERT CHRISTIAN
IPC: G06V10/141
Filed: 2022-08-30
Abstract: Dispositif de détection et suivi d'objets dans une zone d'intérêt, comportant : - un terminal de commande recevant des informations de direction relatives à des objets pénétrant la zone d'intérêt depuis un radar ou une saisie directe d'un opérateur, - une lyre motorisée (30) ayant 3 axes de rotation à entrainement axial direct pour le support et le déplacement omnidirectionnel d'un ensemble comprenant :. une caméra neuro-morphique (36),. un module laser IR (32) comportant une source laser infrarouge pulsée pour illuminer l'objet à identifier, et - un module de traitement d'images (14) pour obtenir d'une image IR reçue par la caméra neuro-morphique des images évènementielles de chacun des objets présents dans la zone d'intérêt, pour localiser et identifier ces objets et pour commander l'orientation de la lyre motorisée afin de suivre leur déplacement respectif dans la zone d'intérêt sur un écran de visualisation du terminal de commande.
Patent WO-2006051266-A1 (WO)
Title: Heat exchanger suitable for a boiler, and a boiler including such a heat exchanger
Inventor: FARRELL CHRISTOPHER CHARLES
IPC: F28D21/00
Filed: 2005-11-01
Abstract: A heat exchanger comprising: gas flow path means for defining a flow path for flue gases from a boiler; liquid flow path means for defining a flow path for a liquid through the heat exchanger; and heat transfer means for transferring heat from the gas in the gas flow path means to the liquid in the liquid flow path means, wherein the heat transfer means forms a first thermal store.
Patent WO-2006061568-A1 (WO)
Title: Jeu de societe
Inventor: KHAN RASIB
IPC: A63F1/04
Filed: 2005-11-30
Abstract: La présente invention concerne un jeu de société pour une pluralité de joueurs, comprenant un plateau de jeu (14) présentant des zones de placement de cartes (16) associées à chaque joueur, une pluralité de zones d’indication (24) associées à chaque joueur, une piste centrale (38) comprenant une pluralité de segments adjacents (40), un jeu (2) de cartes (4) dans lequel chaque carte (4) a une ou plusieurs lettres de l’alphabet affichées sur un de ses côtés. Egalement, il est prévu une pièce mobile (12) associée à chaque joueur et une pluralité de pièces d’indication associées à chaque joueur. Les cartes (4) sont disposées pour être distribuées aux joueurs et des points sont attribués à un joueur pour former des mots à partir des lettres affichées sur les cartes (4) des joueurs. La pièce mobile (12) est mobile le long de la piste quand des points sont gagnés et le gagnant du jeu est le premier joueur à atteindre la fin de la piste (38).
Patent WO-2006027625-A1 (WO)
Title: Interrupteur de securite
Inventor: BENNETTI ANDREA
IPC: H01H25/06
Filed: 2005-09-06
Abstract: L'invention concerne un interrupteur comprenant des premier et second contacts électriques fixes, des premier et second contacts d'alimentation, un levier ainsi que deux conducteurs mobiles pouvant être déplacés axialement et simultanément entre une position non conductrice et une position conductrice. En position conductrice, un conducteur établit un contact avec le premier contact électrique fixe et le premier contact d'alimentation, tandis que l'autre conducteur établit un contact avec le second contact électrique fixe et le second contact d'alimentation. De plus, le mouvement axial et de rotation du levier amène les conducteurs mobiles à se déplacer entre la position non conductrice et la position conductrice, activant ainsi l'interrupteur.
Patent WO-2007010261-A1 (WO)
Title: Systèmes de détection
Inventor: ATKINSON JONATHAN RICHARD
IPC: G01N27/64
Filed: 2006-07-20
Abstract: L'invention concerne un système IMS ou autre qui comporte un dopant contenu de manière telle qu'il n'est libéré que lorsque nécessaire. Le dopant pourrait être contenu dans un dispositif (50) semblable à une imprimante à jet d'encre et libéré sous forme de gouttelettes (55) lorsque cela est requis. En variante, le dopant pourrait être piégé dans un matériau (156) d'un crible moléculaire (150) de manière telle qui ne soit pas libéré normalement dans l'air circulant au travers du crible mais qu'il puisse être libéré en alimentant un dispositif de chauffage (157) dans le crible.
Patent WO-2008096118-A1 (WO)
Inventor: ARCHER CHARLES WILLIAM
IPC: A61L27/38
Filed: 2008-02-06
Abstract: The invention concerns a human stem cell isolated from the full depth of human cartilage tissue and/or isolated from aged human cartilage; and uses thereof.
Patent WO-2009004276-A1 (WO)
Title: Method of synchronizing intermittently connected mobile terminals
Inventor: LEE JOHN CHARLES
IPC: H04L29/06
Filed: 2008-05-23
Abstract: For each of a number of users (11, 12, 13), a network-based server (14) maintains a respective data set (141, 142, 143) of each data file currently stored on the user device, such as scheduling details, electronic mail, documents, etc. Each data set comprises a master copy (161) indicative of the latest data intended for that user (11). When a user (either the user associated with the user device, or some other user (151, 152, 153) authorised to do so) makes a change to the user data, for example rescheduling a meeting, the master copy (161) is updated. The server (14) also identifies how this data differs from that held on a second copy (171), which duplicates what is currently stored on the terminal, and generates a third dataset (181) identifying the changes that would need to be made to change the duplicate copy (171) to correspond to the master copy (161). This change data is forwarded to the user terminal when it next makes contact with the network. The server (14) selects a format from a set (149) of available formats in which the updating information in the buffer (181) should be sent to the device (11), the selection being such as to ensure the optimum delivery of information given the transport medium (111) and terminal type (11) available. The change data to be transmitted is prioritised according to any dates identified in the data, whether added, modified, or deleted, and whether in appointments or in normal text, such that changes to data relating to the near future are prioritised. The master copy (161) is updated so that it continues to reflect the data actually stored on the device (11).
Patent WO-2008149151-A1 (WO)
Title: Perfectionnements apportés à des connecteurs respiratoires
Inventor: BOOTH CHRISTOPHER
IPC: A61M16/20
Filed: 2008-06-04
Abstract: L'invention concerne un connecteur respiratoire (10), qui comprend des premier et second membres définissant un conduit de fluide adapté pour une incorporation dans un circuit de respiration, et un troisième membre définissant un orifice de soupape (50) adapté pour une connexion à un composant respiratoire (tel qu'un nébuliseur). Le connecteur respiratoire (10) comprend également un élément de soupape (40) mobile par rapport à l'orifice de soupape (50) entre une configuration ouverte, dans laquelle l'élément de soupape (40) permet une communication de fluide entre l'orifice de soupape (50) et le conduit de fluide, et une configuration fermée, dans laquelle l'élément de soupape (40) scelle de manière étanche l'orifice de soupape (50) vis-à-vis du conduit de fluide, et un quatrième membre qui reçoit des moyens (30) pour solliciter de manière élastique l'élément de soupape (40) dans la configuration fermée.
Patent WO-2009098480-A1 (WO)
Title: Améliorations apportées ou liées à des monte-escaliers
Inventor: STANNAH ALAN NEIL RUSSELL
IPC: B66B9/08
Filed: 2009-02-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fonctionnement d’un monte-escalier, le monte-escalier étant muni de capteurs sans contact destinés à surveiller le trajet le long duquel se déplace le chariot du monte-escalier, et à déterminer la présence d’un obstacle sur ledit trajet. Les fonctionnalités du monte-escalier en mode « sécurisé » ou « dégagé », y compris le trajet, peuvent être stockées sous la forme d’une « carte » dans une mémoire et les mesures des capteurs peuvent être comparées avec la carte au fur et à mesure que le chariot se déplace le long du trajet. L’invention permet d’utiliser des commandes temporaires afin de déclencher et de maintenir le mouvement du monte-escalier.
Patent WO-2010089543-A1 (WO)
Title: Communications systems
Inventor: RAYNE MARK WENTWORTH
IPC: H04W74/08
Filed: 2010-02-03
Abstract: A method and system that allows a mobile station of a communications system to request and be granted a fraction (a sub-set) of the overall frequency bandwidth of a communications channel for its transmissions. Thus, for example, in a TETRA system, a mobile station can, instead of having to request and be granted the full frequency bandwidth of an, e.g., 150 kHz QAM channel, request and be granted only a portion or fraction of the 150 kHz bandwidth of the channel, such as a 25 kHz portion of it. This allows the requested and allocated transmission resources to be more readily optimised to the amount of data that a mobile station wishes to transmit.
Patent WO-2010136780-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de détecter et de séquencer des peptides ayant subi une modification post-traductionnelle
Inventor: HUGHES CHRISTOPHER JOHN
IPC: H01J49/00
Filed: 2010-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de détecter et de séquencer des peptides ayant subi une modification post-traductionnelle, au cours duquel un balayage d'ions précurseurs d'ions négatifs (1) est effectué. Un balayage MS haute résolution d'ions négatifs (4) est ensuite effectué et des canaux MRM dans un mode d'ions positifs sont déterminés et surveillés (5). Un balayage MS/MS d'ions positifs est ensuite effectué.
Patent WO-2010094956-A1 (WO)
Title: Dérivés de triazolopyridine utilisés comme inhibiteurs de la p38 map kinase
Inventor: FINCH HARRY
IPC: A61P11/00
Filed: 2010-02-16
Abstract: L'invention concerne des composés représentés par la formule (I) qui sont des inhibiteurs de la p38 MAP utilisés comme agents anti-inflammatoires pour traiter,  inter alia , les maladies des voies respiratoires. Dans la formule (I), R 1  représente alkyle C 1 -C 6 , cycloalkyle C 3 -C 6 , phényle qui est éventuellement substitué, hétéroaryle monocyclique à 5 ou 6 éléments qui est éventuellement substitué, ou un radical représenté par la formule (II) dans lequel n est égal à 1 ou 2, et R 3  et R 4  représentent indépendamment H ou alkyle C 1 -C 6 , ou R 3  et R 4  pris ensemble avec l'azote à laquelle ils sont liés forment un cycle hétérocyclique à 6 éléments contenant éventuellement un autre hétéroatome sélectionné parmi N et O; Y représente -O- ou -S(O) P - dans lequel p est égal à 0, 1 ou 2 ; A représente éventuellement un radical arylène divalent éventuellement substitué, ou un radical hétéroarylène monocyclique ou bicyclique, ou un radical cycloalkylène divalent C 3 -C 6  comprenant 5 ou 6 atomes de cycle, ou un radical pipéridinylène dans lequel l'azote de cycle est liée à R 2 NHC(=O)W- ; W représente une liaison, -NH- ou -C(R A )(R B ), dans lequel R A  et R B  représentent indépendamment H, méthyle, éthyle, amino, hydroxyle ou halo ; et R 2  représente un radical tel que défini dans les revendications.
Patent WO-2010109235-A1 (WO)
Title: Composant intracorporel pour dispositif percutané
Inventor: UNWIN PAUL
IPC: A61F2/78
Filed: 2010-03-24
Abstract: Cette invention concerne une partie intracorporelle d'un dispositif percutané pour une prothèse de désarticulation d'une articulation ou pour une prothèse de remplacement d'une articulation. La partie intracorporelle comporte une partie extracorporelle ou des moyens permettant de la raccorder de manière rigide et directe à une partie extracorporelle. La partie extracorporelle se trouve à l'extérieur de la peau. La partie intracorporelle comporte un composant d'articulation pouvant s'articuler sur une surface d'articulation. Le composant d'articulation se monte de manière intracorporelle chez un sujet humain ou animal.
Patent WO-2010150014-A1 (WO)
Title: Glitazones 5r-5–deutérés pour le traitement de maladies respiratoires
Inventor: FINCH HARRY
IPC: A61P11/08
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention porte sur une composition comprenant un glitazone 5R-5-deutéré ou un sel de celui-ci, dans laquelle composition le constituant glitazone 5R-5-deutéré représente moins de 5 % en poids du total de glitazone 5R-5-protoné, de glitazone 5S-5-protoné et de glitazone 5S-5-deutéré. Le glitazone peut être du rosiglitazone ou du pioglitazone. Les compositions peuvent être destinées à une inhalation pulmonaire pour le traitement d'une maladie inflammatoire pulmonaire.