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Patent FR-3118077-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d’eau contenue dans la vapeur d’eau de l’air atmosphérique et ensemble comprenant un tel dispositif.
Inventor: DE LAMARE JACQUES
IPC: E03B3/28
Filed: 2020-12-23
Abstract: TITRE : Dispositif de récupération d’eau contenue dans la vapeur d’eau de l’air atmosphérique et ensemble comprenant un tel dispositif.    L’invention concerne un dispositif (DR) de récupération d’eau contenue dans la vapeur d’eau de l’air atmosphérique, caractérisé en ce qu’il comporte :       un évaporateur (EV) muni d’une paroi (P) transparente à un flux lumineux susceptible de provenir d’une source de lumière et contenant un matériau hygroscopique, l’évaporateur se présentant sous la forme d’un cylindre muni d’un axe longitudinal (AL) ;  au moins un concentrateur (CO) du flux lumineux susceptible de provenir de la source de lumière, le concentrateur se présentant sensiblement sous la forme d’un tronc de cône muni d’un axe longitudinal (AL’), et définissant un volume interne (VI) délimité par une grande base (GB) destinée à être orientée vers la source de lumière, une petite base (PB), située à l’opposé de la grande base (GB) le long de l’axe longitudinal (AL’), destinée à être orientée vers le sol, ainsi que par une paroi interne (PI), réfléchissante, s’étendant entre lesdites bases (GB, PB) ;      l’évaporateur (EV) étant par ailleurs situé dans le volume interne (VI) du concentrateur (CO) de sorte que l’axe longitudinal (AL) de l’évaporateur (EV) se confonde sensiblement avec l’axe longitudinal (AL’) du concentrateur (CO) ;      au moins un condenseur (COND) en communication fluidique avec l’évaporateur (EV) au sein d’une boucle (B), le condenseur étant par ailleurs agencé à l’extérieur (EXT) du concentrateur (CO), à savoir hors du volume interne (VI) dudit concentrateur (CO).      Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3108877-A1 (FR)
Title: Raccord hydraulique de balai d’essuie-glace et balai d’essuie-glace ainsi équipé
Inventor: RAPP HARALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-03-29
Abstract: TITRE : Raccord hydraulique de balai d’essuie-glace et balai d’essuie-glace ainsi équipé Raccord hydraulique (12) d’un balai d’essuie-glace (14) d’une installation d’essuie-glace comportant un moyen de chauffage (16) dans une cavité (18) et venant en saillie de l’orifice (20) de la cavité (18). Un moyen d’étanchéité (10) en forme de couvercle ferme l’orifice (20) et fixe le moyen de chauffage (16). Le moyen de chauffage (16) est au moins par segments dans le moyen d’étanchéité (10). Figure 2
Patent FR-3121784-A1 (FR)
Title: Dispositif et un procédé de détermination d’un coefficient piézoélectrique effectif d’un matériau
Inventor: VAXELAIRE NICOLAS
IPC: H01L41/22
Filed: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de détermination d’un coefficient piézoélectrique effectif sur un film mince d’un matériau d’un échantillon (11), caractérisé en ce qu’il comprend :
    une source (12) de rayons X incidents (13)  sur l’échantillon (11);un détecteur (14) de rayons X diffractés (15) par l’échantillon (11);un dispositif de positionnement (16) de la source (12) de rayons X et du détecteur (14) de rayons X par rapport à l’échantillon (11) ;une source de tension électrique (17) en contact avec l’échantillon (11);un dispositif de commande (18) de la source de tension électrique (17) de sorte à appliquer un champ électrique à l’échantillon (11) pendant un cycle électrique, le champ électrique générant une déformation de l’échantillon et une contrainte sur l’échantillon ;un dispositif de mesure (19) d’un pic de diffraction des rayons X en fonction du champ électrique appliqué à l’échantillon (11) pendant le cycle électrique ;un dispositif de traitement (20) configuré pour déterminer le coefficient piézoélectrique. 
    Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3115422-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d’energie electrique
Inventor: UTE RYO
IPC: H02M7/48
Filed: 2021-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conversion d'énergie électrique comprenant : un premier circuit de conversion d'énergie électrique 2 qui fournit de l'énergie électrique à une pluralité de phases d'un moteur-générateur 11, un circuit de détection de courant 5 qui détecte un courant qui circule à travers le premier circuit de conversion d'énergie électrique 2, un circuit de conversion d'énergie électrique à usage d’excitation de bobine de champ 3 qui excite une bobine de champ 13 du moteur-générateur 11, un circuit de commande 4 qui commande le premier circuit de conversion d'énergie électrique 2 et le circuit de conversion d'énergie électrique à usage d’excitation de bobine de champ 3, et un moyen de détection 40 qui détectent une force électromotrice induite générée dans le moteur-générateur 11. Fig. 1
Patent FR-3126912-A1 (FR)
Title: Tête de dépose d’une machine d’impression tridimensionnelle configurée pour déposer plusieurs fils simultanément et machine d’impression tridimensionnelle comportant ladite tête de dépose
Inventor: SICRE MATTHIEU
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: Tête de dépose d’une machine d’impression tridimensionnelle configurée pour déposer plusieurs fils simultanément et machine d’impression tridimensionnelle comportant ladite tête de dépose L'invention a pour objet une tête de dépose pour une machine d’impression tridimensionnelle comportant :  au moins un dévidoir (20) qui comprend plusieurs bobines de fil (18, 18’), une pour chaque fil (12.1, 12.2) à déposer simultanément,un système d’entraînement (24) qui comprend un galet d’entraînement ayant plusieurs gorges, une pour chaque fil (12.1, 12.2) à déposer simultanément,un guide-fil (82) qui présente une première extrémité, une deuxième extrémité proche d’une zone de dépose (14) en fonctionnement ainsi qu’un trou de passage débouchant au niveau de chacune des première et deuxième extrémités, le trou de passage présentant plusieurs sections de passage au niveau de la deuxième extrémité, une pour chaque fil (12.1, 12.2) à déposer simultanément, ayant chacune une section sensiblement identique à la section du fil (12.1, 12.2) à guider.  Figure 1
Patent FR-3128092-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour module de communication de vehicule, module de communication et vehicule comprenant un tel dissipateur thermique
Inventor: LAHMIDI FATIMAZAHRA
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-10-13
Abstract: La présente invention concerne un dissipateur thermique (2) configuré pour dissiper de la chaleur générée par un dispositif électronique, par exemple un dispositif d’accès à un réseau Wifi®, d’un module de communication de véhicule. A cet effet, le dissipateur thermique (2) comprend une plaque métallique (20) configurée pour être arrangée sur une plaque support du dispositif électronique. Le dissipateur thermique (2) comprend également un ensemble d’éléments caloducs (21 à 23) configurés pour évacuer une partie de la chaleur générée par le dispositif électronique vers une source froide.  Figure 2
Patent FR-3128225-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques et/ou de combustibles solides de recuperation chargees en impuretes
Inventor: DE SOUSA DUARTE MARISA
IPC: C10G69/02
Filed: 2021-10-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques et/ou de combustibles solides de récupération comprenant :a) optionnellement une hydrogénation sélective de la charge ; b) une hydroconversion en lit bouillonnant, en lit entrainé et/ou en lit mobile, pour obtenir un effluent d’hydroconverti ;c) une séparation de l’effluent de l’étape b) en présence d’un flux aqueux, pour obtenir un effluent gazeux, un effluent aqueux et un effluent liquide hydrocarboné ;d) optionnellement un fractionnement pour obtenir au moins un flux gazeux et une coupe ayant un point d’ébullition inférieur ou égal à 150°C et une coupe ayant un point d’ébullition supérieur à 150°C.
Patent FR-3130315-A1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne comprenant un organe de distribution rotatif et procédé de distribution d’un tel moteur
Inventor: MENEUT JACQUES
IPC: F01L7/18
Filed: 2021-12-13
Abstract: Un moteur à combustion interne comportant un organe de distribution rotatif (8) monté mobile en rotation dans la culasse (3) et comportant un disque (81) pourvu d’au moins un trou traversant (819), le disque (81) étant monté mobile en rotation dans la chambre de combustion (4) contre la culasse (3) entre une position angulaire d’admission dans laquelle le trou traversant (819) est aligné avec l’orifice d’admission (38), une position angulaire d’échappement dans laquelle le trou traversant (819) est aligné avec l’orifice d’échappement (37) et une position angulaire de compression dans laquelle le disque (81) obture les orifices d’admission (38) et d’échappement (37).  L’organe de distribution rotatif (8) comporte une partie centrale (82) montée fixe en translation et mobile en rotation dans ladite culasse (3), le disque (81) étant solidaire en rotation de la partie centrale (82) et monté mobile en translation par rapport à ladite partie centrale (82).  Figure 7
Patent FR-3137962-A1 (FR)
Title: Boîte collectrice et système de gestion thermique comportant une telle boîte collectrice
Inventor: CHAUPIN Jérôme
IPC: F28F9/02
Filed: 2022-07-12
Abstract: L’invention concerne une boîte collectrice (100) d’un fluide pour connecter à des tubes (20), comprenant une rampe collectrice (500A) et un organe de liaison (300A) ayant des adaptateurs (200A), la rampe collectrice comprenant une colonne (520A) pourvue selon un axe longitudinal d’une pluralité de connecteurs (600A) espacés les uns des autres, chaque connecteur délimite un passage d’écoulement du fluide muni d’une extrémité libre qui délimite un orifice d’écoulement du fluide (650A), les connecteurs et les adapteurs sont aptes à être reçus les uns par les autres, et la boîte collectrice (100) comprenant des bagues de joint (400A), chaque bague est disposée entre un des connecteurs et un des adaptateurs. L’organe de liaison comprend :  une première position, dans laquelle les adaptateurs sont aptes à recevoir des tubes de sorte que chaque tube passe à travers une des bagues l’organe de liaison,  une deuxième position, dans laquelle, les bagues de joint soient susceptibles d’être compressées.  Figure d’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3133483-A1 (FR)
Title: module Émetteur de lumière
Inventor: CHIU MIN-CHEN
IPC: H01L33/54
Filed: 2023-03-02
Abstract: MODULE EMETTEUR DE LUMIERE L’invention concerne un module émetteur de lumière (10). Le module émetteur de lumière (10) comprend un substrat (100), des éléments émetteurs de lumière (200), un matériau d'encapsulation (300) et des structures de gradation (400). Les éléments émetteurs de lumière (200) sont disposés sur le substrat (100). Le matériau d'encapsulation (300) recouvre les éléments émetteurs de lumière (200) et le substrat (100), et le matériau d'encapsulation (300) a une hauteur d'encapsulation H. Les structures de gradation (400) sont disposées sur le matériau d'encapsulation (300) ou intégrées dans le matériau d'encapsulation (300). Les structures de gradation (400) ont une épaisseur de gradation maximale h. L'épaisseur d'encapsulation H et l'épaisseur de gradation maximale h satisfont la relation suivante : 0,01 ≤ h/H ≤ 1.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3135385-A1 (FR)
Title: Récipient de poudre d’écoulement libre
Inventor: HWANG ROGER TING CHIH
IPC: A45D33/22
Filed: 2023-05-12
Abstract: Un récipient pour poudre libre est divulgué, qui permet un écoulement libre de poudre libre entre un réservoir de poudre du récipient et un plateau d'application du récipient pendant que le récipient reste fermé par un couvercle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-2003045-A1 (FR)
Title: Machine to mfr. dragees as pharmaceutical or confectionery prod. - tumbles dragee centres in concave cylindrical sector formation of perforated band
IPC: A23G3/26
Filed: 1969-02-28
Abstract: The machine is of the type in which dragee centres in bulk are tumbled by a rising surface following a concave circular arc. While tumbling, the centres are enrobed with a coating of e.g. sprayed sugar syrup. The rising surface is the top face of an endless conveyor band which conforms to a concave cylindrical sector, this providing a tumbling chamber. The concave face of theband passes over tow axially spaced disc wheels rotating on a common horizontal axis and bearing only on opposite edges of the band to form it into the cylindrical sector. This is an enrobing machine for tumbled dragee centres, suitable for both pharmaceutical and confectionery prods. There are no dead zones where centres are poorly tumbled. The perforated band passes broken centre fragments, fines etc. so that the remaining prod. is clean and whole. The casing can be closed to operate with a controlled atmos. Discharge of enrobed dragee is mechanised simply by reversing the drive.
Patent FR-2035168-A1 (FR)
Title: Re-treading car tyres by cutting
IPC: B29D30/68
Filed: 1970-03-20
Abstract: car tyres by cutting Soldering iron has a hollow cylindrical end into which a trimming point is inserted. A longitudinal movable shoe guides the point and fixes the depth of cut, e.g. by a cup and a stop screw. The shoe has a part which rests against the point, and two guide branches one on either side of the point.
Patent FR-2156472-A1 (FR)
Title: Welding together plastic articles - with a hot wire remaining in the assembly
IPC: B29C65/34
Filed: 1971-10-21
Abstract: Two plastic articles are welded together by placing between them an electrically conducting wire which overlaps the edges of the joint, passing an electric current through the wire, pressing the article together to weld them and afterwards cutting off the projecting wire ends. The method provides a very sound weld and is esp. suitable for uniting materials which are difficult to bond e.G. polyolefins. The heating wire is pref. placed in a slot in one of the pieces. The points of entry may be filled with suitable material.
Patent FR-2190379-A1 (FR)
Title: Plant for the mfr and packing of aerosol prods - esp of creamy foodstuffs
IPC: B01F3/04
Filed: 1972-06-28
Abstract: Title plant comprises a tank for the prod. e.g. sauces and creams, which is to be packed, this is pumped to a pasteuriser and then to a saturator where the prod. is mixed with the gas coming from a reservoir. The satd. prod. passes to the packing station provided with three ducts, the empty recipients pass along one of the ducts and are sterilised by infra-red radiators. The packing chamber has a sterile atmos. and a temp. of 20 degrees C. The valves for the aerosols, stored under alcohol, reach the packing chamber via a spiral ramp and another duct. The filled recipients are evacuated along another duct and pass through a press. control chamber before leaving the machine. All the operations are carried out under sterile conditions, and sterile air flung through the feed ducts.
Patent FR-2195395-A1 (FR)
Title: Rotary cylindrical brush cheese coater - with deflectors so that one brush transverse to conveyor coats top and two sides
IPC: A01J27/02
Filed: 1972-08-10
Abstract: Rectangular slabs of cheese are coated simultaneously on top, and on two sides by a rotating cylindrical brush, the bristles of which are guided against the sides by deflectors of triangular shape between each slab. The cheeses are moved below the brush on a conveyor belt and are retained by wire grid pockets in the belt, or rest on it, held by bars on which the deflectors are fitted. Two brushes, transverse to the direction of movement of cheeses, suffice to coat all sides of the slabs, instead of 3 brushes being rqd. as with known installations.
Patent FR-2208004-A1 (FR)
Title: Surface treating ferrous metals - with molten salt bath contg carbonate, cyanate, lithium, potassium, and sodium ions
IPC: F16C33/12
Filed: 1972-11-29
Abstract: Ferrous metal articles are treated in order to introduce into their surface layers N and C opt. together with S and P by immersing the articles in a molten salt bath contg. (I) CO3-- and CNO- ions, and (II) L2+ and K+ and/or Na+ ions. Improves the resistance of the articles to abrasion and seizure. The surface layers are non-porous.
Patent FR-2162612-A1 (FR)
Title: Mycoplasmas selective growth inhibition - using heparinoid cmpds
IPC: C21C5/48
Filed: 1972-12-08
Abstract: Compsn. for selectively inhibiting growth of mycoplasmas in culture media comprises a broth or agar medium and a salt of polyanethol sulphonic acid, a salt of sulphated polymannuronic acid, a salt of sulphated polyglucuronic acid methyl ester in 0.5-1.0% wt. concn. The mycoplasmas M. hominis type 1 and 2 M fermentans, M. pulmonis, M-pneumoniae and M. M. orale type 1 and 2 are selectively inhibited. The compsn. may be impregnated on a disc. The mycoplasmas frequently occur as undesirable contaminants in culture media used for tissue cultures.
Patent FR-2167863-A1 (FR)
Title: Water-sol monocalcium phosphate nutrient - prepd from phosphate rock rich in apatite or magnesium minerals
IPC: A23K1/175
Filed: 1973-01-10
Abstract: Prodt. contg. 50-60% P2O5 mainly as monocalcium phosphate, 0-20% MgO as magnesium phosphate and less than 0.3% F, prepd. by treating CaCO3 minerals rich in apatite and/or magnesia minerals with concentrated phosphoric acid (IMI type). The prod. is suitable for addition to animal foodstuffs or drinking water. Preliminary partial neutralisation of the H3PO4 with magnesia slows the exothermic reaction of the CaCO3/H3PO4 reaction and permits final prilling of the prod. The prod. remains hard and does not pick up water after storage in polythene bags for 3 months.
Patent FR-2171172-A1 (FR)
Title: Non-woven fabric prodn - using composite fibres in layers with higher ratio of bonding fibres at surface
IPC: D04H3/007
Filed: 1973-02-06
Abstract: Using continuous or staple fibres, the fibre types are divided in to bonding and non-bonding gps., the bonding fibres having an adhesive component dispersed on the fibre surface. The bonding fibres comprise at least 50% by wt. of the final fabric, and the dispersion of these types in the outer cladding layer gives a ratio at least 20% higher than in the fabric main body. The purpose is to provide good fibre bonding, and give a non-woven fabric with good tear-resistance and a smooth character and handle.
Patent FR-2222488-A1 (FR)
Title: Heavy duty road surface paving - uses interlocking 12-sided prisms of compressed concrete weighing approx. 5 kg.
IPC: E01C5/06
Filed: 1973-03-23
Abstract: Paving for heavy duty road surfaces comprises interlocking twelve-sided prisms in compressed concrete. A prism is formed in the shape of three hexagonal prisms each joined on one side to one side of an adjacent hexagon, all joined sides extending from a common central point. The finished block should weigh 5-6 kg. as this is the optimum size to give ease of handling and maximum covering capacity. The shape simplifies the laying process and gives greater flexibility to accommodate changes in direction.
Patent FR-2237024-A1 (FR)
Title: Acoustic suspended ceiling panel - comprises independent cases joined to flat base
IPC: E04B9/04
Filed: 1973-09-06
Abstract: The panel is particularly for the construction of a false ceiling, and is composed of independent cases joined to a flat base. A throttling gap can be situated between the cases, giving access to a chamber under the base, which can be perforated above the chamber. One of the cases can also have a groove for suspension of the panel, which can be extended past it by a tongue at a level lower than the base, supporting an adjacent panel. The panels can be fitted onto profile sections, suspended from the real ceiling by steel strips, and secured to the profile sections by inclined H-shaped hooks, the upper part of which fits into the bottom of the section, while the lower is conical and is inserted into the panel groove.
Patent FR-2243712-A1 (FR)
Title: Obturating disc for hole in billiards table - is fixed on a vert. rod retractable below table surface
IPC: A63D15/00
Filed: 1973-09-14
Abstract: Retractable obturating disc (4) for hole in billiards table, reciprocates beneath a hole (4) in which it fits flush with the plane table surface. Motion is effected by mechanical or manual means and enables the table to be swiftly adapted from a conventional table to accommodate a game of bar billiards. The obturating head (3) can be concave, convex or constitute a skittle, and can be mounted on a sliding rod (6) within a cylindrical guide sheath (7) and operating in conjunction with a coil spring (19) or can incorporate a helical thread with a bayonet catch. Balls dropping onto the retracted head can be moved to an outlet channel by a spring loaded button (13).
Patent FR-2253965-A1 (FR)
Title: Blast furnace gas discharge valve
IPC: F16K17/04
Filed: 1973-12-07
Abstract: Device for emptying an enclosure contg. a gas under pressure comprises a cylindrical duct, fixed to the chamber, provded at its lower end, with an exit opening for the gas, a closure valve applied onto a seat arranged in the duct around the exit opening and a device for manoeuvring the valve, the manoeuvring device comprising a mechanism for displacing the valve transversely wrt. the axis of the duct to a position away from the flow of gas emitted from the exit. Used for release of gas under pressure in a blast furnace. Reduced erosion of the valve by the rush of gas at high temp. is obtd.
Patent FR-2256377-A1 (FR)
Title: Ventilator for wall of a caravan - has insect screen and external grille forming forced draught
IPC: F24F7/00
Filed: 1973-12-26
Abstract: The ventilator has an outer piece (1) and a rectangular frame section (10) fitting into the opening in the wall (3). It has a flange (4) abutting on the outside face of the wall so that the front (1) of it is well clear of the wall. It is open at the bottom, closed at the sides (7), and the upper part (5) of the front slopes back and has perforations (8) in it. The inner section of the ventilator has a perforated plate (12) set back within the wall. Outside air flowing upwards by natural convection through the hood formed by the outer piece causes a depression in the recess between the outer hood and the recessed grille and thus induces room air to flow out.
Patent FR-2256959-A1 (FR)
Title: Copper-base soldering or brazing alloy - contg. zinc manganese and titanium for brazing cutting tools
IPC: B23K35/30
Filed: 1974-01-04
Abstract: Alloy has the compsn. 15-40% Mn, up to 15% Zn, pref. 0.5-15%, 0.05-0.25% Ti, balance Cu. The alloy has a m.pt. which varies from 840-870 degrees C. depending on the Zn content, and hazs a uniform structure composed of mainly an alpha phase (solid soln. of Mn in Cu), and alpha manganese (solid soln. of Cu in Mn). Useful for brazing tipped cutting tools.
Patent FR-2261644-A1 (FR)
Title: Domestic appliance motor - has pole piece held against stop by a key
IPC: H02K23/04
Filed: 1974-02-14
Abstract: This domestic appliance motor is formed from a number of discrete components that key together. The housing can be moulded from metal and allows the rotor to drop into place in the bearing supports. Self lubricating bearings then locate the shaft accurately in the supports. Pole pieces of soft iron encircle the rotor with bases that are wedge-shaped and spaced apart by a permanent magnet of matching shape. This magnet has axial lugs that, when all is in position, are securely located by cotter pins or flat locking pieces. The simple assembly of the motor reduces the cost during mass production.