baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041450-B1 (FR)
Title: Architecture client/serveur pour l'administration d'un supercalculateur
Inventor: VIGNERAS PIERRE
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-09-17
Granted: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne notamment un serveur (S) d'administration d'un supercalculateur, adapté pour :         - charger préalablement des informations sur l'environnement dudit supercalculateur '         - recevoir une tâche d'administration transmise par un client d'administration (C1, C2) ;         - exécuter ladite tâche d'administration en collaboration avec lesdites informations, préalablement chargées ;         - transmettre les résultats de l'exécution de ladite tâche d'administration vers ledit client d'administration.
Patent FR-3043703-B1 (FR)
Title: Element de plancher
Inventor: VAN HESSCHE JOHAN
IPC: E04C2/42
Filed: 2016-11-16
Granted: 2018-10-12
Abstract: Elément de plancher (1) pour étable, comprenant sur son côté supérieur une surface de déplacement sur laquelle les animaux peuvent se déplacer et comprenant une ou plusieurs ouvertures (2) qui traversent l'élément de plancher (1) depuis la surface de déplacement jusqu'au côté inférieur de l'élément de plancher (1) de telle sorte que les excréments et l'urine peuvent se déplacer depuis la surface de déplacement jusqu'à un espace qui s'étend en dessous de l'élément de plancher (1), l'élément de plancher (1) comprenant une partie de base (3) et une ou plusieurs pièces d'insertion (4a, 4b, 4c) qui peuvent être reprises dans des espaces de la partie de base (3), ces espaces s'étendant à travers la partie de base (3) depuis la surface de déplacement jusqu'au côté inférieur de l'élément de plancher (1), la partie de base (3) et les pièces d'insertion (4a, 4b, 4c) étant prévues pour former ensemble la surface de déplacement et la partie de base (3) et au moins l'une desdites pièces d'insertion (4a, 4b, 4c) délimitant ensemble au moins ladite ouverture (2).
Patent FR-3050541-B1 (FR)
Title: Afficheur
Inventor: DELPIERRE LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-26
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) comprenant :         - une unité de génération d'image comportant au moins un émetteur de lumière (23),         - une plaque-support (22) de circuit imprimé, sur laquelle ledit émetteur (23) est monté, et         - un capteur (30) de lumière adapté pour délivrer un signal représentatif d'une intensité lumineuse qu'il reçoit,         l'afficheur (1) étant adapté à ce que la luminosité d'une image générée par l'unité de génération d'image soit commandée en fonction dudit signal.         Selon l'invention, le capteur (30) de lumière est monté sur ladite plaque-support  (22) de circuit imprimé.
Patent FR-3038999-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour affiner des trajectoires pour des aeronefs
Inventor: BORGYOS SZABOLCS ANDRAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-07-06
Granted: 2020-11-20
Abstract: Des systèmes (400) et des procédés pour affiner des trajectoires pour des aéronefs comportent un module de prédiction (412) de trajectoires pour prédire une série de trajectoires quadridimensionnelles pour des aéronefs, et un module de sélection de contraintes (416) pour déterminer une série de contraintes d'après la série de trajectoires quadridimensionnelles. La trajectoire peut être affinée en convertissant par mappage des valeurs en but associé à la série de trajectoires quadridimensionnelles sur la base de la série de contraintes déterminée et en estimant des valeurs supplémentaires pour le but sur la base des valeurs mappées.
Patent FR-3054022-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: VALOIS CHRISTOPHE
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-07-18
Granted: 2020-03-20
Abstract: Un module lumineux (2) pour véhicule automobile comporte au moins : - une source de lumière (4), - un guide optique (6) de lumière comportant une face d'entrée (8) de la lumière émise par la source de lumière et une face de sortie (10) de la lumière, le guide optique (6) étant agencé pour permettre la propagation de la lumière depuis sa face d'entrée (8) vers sa face de sortie (10), - un cache opaque (20) disposé sur le chemin des rayons lumineux en sortie du guide optique et comportant au moins une fenêtre (22) autorisant le passage de la lumière, - au moins un élément optique supplémentaire (14) obturant la fenêtre (22). Le module lumineux (2) est caractérisé en ce que l'élément optique supplémentaire (14) comprend un dispositif optique convergent (16).
Patent FR-3054594-B1 (FR)
Title: Procede d’exploitation d’un gisement d’hydrocarbures par injection d’un gaz sous forme de mousse
Inventor: BOURBIAUX BERNARD
IPC: E21B43/20
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: Procédé d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par injection de gaz sous forme de mousse, comprenant une étape de détermination d'un modèle de déplacement de la mousse, ce modèle étant fonction d'un facteur de réduction de mobilité du gaz optimal et d'au moins une fonction d'interpolation dépendante d'un paramètre et de constantes à calibrer. On détermine le facteur de réduction de mobilité du gaz et on calibre les constantes d'au moins une fonction d'interpolation à partir de mesures expérimentales comprenant des injections de gaz sous forme non moussante et sous forme de mousse dans un échantillon du gisement pour différentes valeurs du paramètre relatif à la fonction considérée, et des mesures de perte de charge correspondant à chaque valeur du paramètre de la fonction d'interpolation considérée. La calibration des constantes s'effectue fonction d'interpolation par fonction d'interpolation. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3055827-B1 (FR)
Title: Broyeurs de vegetaux a securite augmentee
Inventor: BUGNOT ERIC
IPC: B02C18/22
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un broyeur de végétaux dans lequel le produit à traiter circule depuis une zone d'enfournement (1) non dangereuse jusqu'à une zone de traitement (2) dangereuse pour l'utilisateur, comprenant une barrière immatérielle (R) de sécurité formée par un rideau de faisceaux de rayons, sensiblement orthogonal au trajet du produit lors de sa circulation, issus d'émetteurs (7) portés par un support (8) surplombant le trajet du produit, ce support étant également le support de récepteurs pour certains rayons réfléchis par un corps traversant le rideau, caractérisé en ce qu'il comporte, entre le support (8) des émetteurs-récepteurs (7) et le trajet du produit, un écran (10) escamotable manuellement entre une position instable dans laquelle il intercepte chacun des faisceaux du rideau (R) et une position stable dans laquelle il est à l'extérieur de ces faisceaux, cet écran étant pourvu au droit de chaque faisceau d'un réflecteur de nature à réfléchir en direction des récepteurs du support au moins une partie des faisceaux interceptés.
Patent FR-3057188-B1 (FR)
Title: Procede d'usinage d'une piece en materiau elastomere par tournage
Inventor: PANART WILFRIED
IPC: B23B1/00
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'usinage d'une pièce de révolution (10) en matériau élastomère par tournage, le procédé comprenant l'usinage de la pièce avec un outil coupant (100), l'outil présentant, durant l'usinage de la pièce, un angle de coupe (α) compris entre 30° et 70° et un angle de dépouille (y) compris entre 3° et 20°. L'invention concerne aussi une installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3058206-B1 (FR)
Title: Echangeur air/neige carbonique et procede de regulation d'un tel echangeur
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: F25D3/12
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un échangeur thermique (1) apte à réaliser un échange entre de l'air et de la neige carbonique, qui comporte une plaque de contact, apte, au niveau d'une de ses faces, à être mise en contact avec l'air d'un espace à refroidir, ladite face étant munie le cas échéant d'ailettes (2) placées perpendiculairement à la face considérée, se caractérisant en ce qu'il est muni d'un système de volet (3), déplaçable par rapport à la surface de ladite face, pour permettre d'occulter tout ou partie de la surface de ladite face et ainsi limiter en proportion le transfert de froid de la plaque audit espace, et en ce que le système de volet est muni ou solidaire d'un racloir (4) permettant l'élimination, et le cas échéant également la collecte (5), du givre en formation sur ladite face.
Patent FR-3063521-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’emission d’un polluant pendant un mode de fonctionnement d’un moteur thermique le protegeant de fortes temperatures
Inventor: ZUMI MICHEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'émission d'au moins un polluant spécifique pendant un mode de fonctionnement de protection d'un moteur thermique mis en oeuvre lorsqu'une température du moteur supérieure à un seuil de température calibrable au-delà duquel on considère que la température peut porter atteinte à une intégrité physique du moteur et/ou de ses composants est détectée, le mode de fonctionnement conduisant à un enrichissement d'un mélange air/carburant admis dans le moteur. Le mode de fonctionnement de protection est autorisé tant qu'un ratio cible prédéterminé calibrable d'une masse maximale dudit au moins un polluant spécifique rejeté du moteur thermique dans les gaz d'échappement par kilomètre parcouru n'est pas atteint ou est estimé ne pas être atteint dans une prochaine durée prédéterminée non écoulée ayant commencé à un début de roulage du véhicule automobile.
Patent FR-3067527-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle pour la detection d'un courant de defaut
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H02H3/32
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de protection différentielle permettant la détection de courant de fuite ou de défaut dans une installation électrique. 		Ledit dispositif (1) comprend, d'une part, un transformateur à noyau ferromagnétique (T), avec un primaire constitué par au moins deux des conducteurs (P1, P2, P3, N) précités et avec au moins un bobinage secondaire (BS1, BS2) et, d'autre part, au moins un circuit de traitement et de commande (ETC) adapté pour traiter le signal induit aux bornes du secondaire en cas de défaut et pour commander un actionneur électromagnétique (MC). 		Dispositif (1) caractérisé en ce que le transformateur (T) comporte deux bobinages secondaires (BS1 et BS2) distincts, en ce que le circuit de traitement et de commande (ETC) est relié aux bornes d'un premier bobinage secondaire (BS1), et en ce qu'un circuit passif (CP) comprenant une inductance (L) au moins, ainsi qu'au moins une résistance (R) et/ou au moins un condensateur (C) en série, est relié aux bornes du second bobinage secondaire (BS2).
Patent FR-3069272-B1 (FR)
Title: Portail a barriere coulissante
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E06B11/06
Filed: 2017-07-21
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un portail comprenant un bâti (2) et au moins une barrière (3) montée mobile sur ledit bâti entre une position rentrée et une position sortie, la barrière comprenant un panneau (4) et un portillon (5) monté mobile sur le panneau entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le portillon forme prolongement du panneau. Selon l'invention, le portail comprend au moins un sabot d'arrêt (25) du panneau comprenant un couvercle (26) venant recouvrir au moins en partie le sabot afin qu'une tige d'arrêt (20) correspondante du panneau soit entourée par le sabot et son couvercle lorsque la barrière est en position sortie, le sabot d'arrêt étant positionné du côté du portail opposé à celui vers lequel s'ouvre le portillon.
Patent FR-3069615-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de la ventilation d'une enceinte et dispositif mettant en œuvre ledit procede
Inventor: RAYBAUD BLAISE
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un premier aspect de l'invention concerne un procédé (100) de régulation de la ventilation comprenant une étape (101) de calcul d'un objectif de pilotage à partir de valeurs seuils, ledit calcul prenant en compte un critère de qualité de l'air intérieur et un critère d'efficacité énergétique ; une étape (102) de quantification de la concentration en CO2 et de la concentration d'au moins un deuxième polluant dans l'air au sein de ladite enceinte ; et une étape (103) de génération d'une consigne de débit d'air à partir de la quantification effectuée, de l'objectif de pilotage et à l'aide d'un algorithme de pilotage de la ventilation. Un deuxième aspect de l'invention concerne un dispositif comportant les moyens configurés pour mettre en œuvre un procédé selon un premier aspect de l'invention.
Patent FR-3072700-B1 (FR)
Title: Positionneur de plaque de revetement pour un systeme de revetement de sol
Inventor: ARCHENY PIERRE
IPC: E04F21/22
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-11-15
Abstract: Positionneur (9) de plaque de revêtement pour un système de revêtement de sol, le positionneur comprenant : un coulisseau (25), configuré pour être monté coulissant, selon un axe de coulissement (X25) du coulisseau (25), sur une lambourde à glissière du système de revêtement de sol ; et un butoir (27), configuré pour recevoir la plaque de revêtement en butée parallèlement à un plan de dallage (P5) du positionneur (9), le plan de dallage étant parallèle à l'axe de coulissement (X25). Selon l'invention, le positionneur (9) comprend une liaison (58), le butoir (27) étant monté sur le coulisseau (25) par l'intermédiaire de la liaison, de façon à être mobile selon un axe de réglage parallèle au plan de dallage (P5) et transversal par rapport à l'axe de coulissement (X25).
Patent FR-3073883-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement et de verrouillage de rideau
Inventor: TUET GWENAEL
IPC: E05C1/02
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage/déverrouillage (1) comprenant une glissière (2), une gâche (3) fixe selon une direction parallèle à la glissière (2), un équipage (4) mobile le long de la glissière (2) selon un premier sens rapprochant de la gâche (3) ou selon un deuxième sens éloignant de la gâche (3), l'équipage (4) étant dans une position fermée, dans laquelle l'équipage (4) est apte à accrocher la gâche (3) de manière à s'opposer à un mouvement de l'équipage (4) selon le deuxième sens, lorsque l'équipage (4) se déplace selon le premier sens, et dans une position ouverte, dans laquelle l'équipage (4) libère la gâche (3), lorsque l'équipage (4) se déplace selon le deuxième sens.
Patent FR-3059587-B1 (FR)
Title: Composant pour une partie de garniture interieure de vehicule et procede de fabrication d'un composant
Inventor: CHAPEAU LIDIA
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le composant (7) proposé pour une partie de garniture intérieure de véhicule comprend une couche de recouvrement (1) et une couche de support (5) disposée derrière la couche de recouvrement (1), en matériau moulé par injection. La couche de support (5) est reliée par surmoulage de la couche de recouvrement (1) avec une face arrière (3) de la couche de recouvrement (1). En outre, la couche de recouvrement (1) comprend, sur sa face arrière, des zones à contre-dépouilles. Le matériau moulé par injection est inséré dans ces zones ou entoure ces zones de façon à ce que la couche de recouvrement (1) soit reliée par complémentarité de forme avec la couche de support (5).
Patent FR-3075573-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produit alimentaire sec pour animaux domestiques
Inventor: AUBRY FRANCIS
IPC: A23K40/25
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un produit alimentaire sec pour animaux domestiques caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : - On prépare une composition en mélangeant au moins, entre 10,00 et 40,00% d'au moins une source d'amidon, entre 3,00 et 12,00% de mélasse, entre 40,00 et 70,00% d'au moins un composé minéral, entre 0,50 et 8,00% d'au moins une vitamine, et entre 0,50 et 8,00% d'au moins un oligoélément, les proportions des ingrédients étant en masse par rapport à la masse totale de la composition ; - On brasse les ingrédients de ladite composition jusqu'à obtenir un mélange homogène ; - On extrude ledit mélange homogène au travers d'une filière afin d'obtenir ledit produit alimentaire sous forme de granulés ou de croquettes, en régulant la température de la filière à une température comprise entre 75 et 85°C.
Patent FR-3075869-B1 (FR)
Title: Roue mobile de turbine pour turbomachine d'aeronef, comprenant un anneau d'etancheite retenu radialement par des excroissances sur l'echasse des aubes
Inventor: GIVERT MAXIME PAUL NUMA
IPC: F02K3/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une roue mobile de turbine (20) pour turbomachine d'aéronef, la roue comprenant un disque de turbine (21), une pluralité d'aubes (18) équipées d'un becquet aval (46) comportant une gorge (50) s'ouvrant radialement vers l'intérieur, un anneau (16) formant butée axiale pour les pieds d'aubes (24) et formant aussi une barrière d'étanchéité, l'extrémité radialement externe (86) de l'anneau étant logée dans la gorge (50) du becquet aval de chaque aube, et une entretoise (15) équipée d'une paroi amont (80) dont une extrémité amont (80a) plaque l'anneau (16) contre la partie périphérique (60) du disque (21).     Selon l'invention, une partie inférieure de l'échasse (26) de chaque aube présente une excroissance axiale vers l'aval (88) formant une butée radiale vers l'extérieur pour l'anneau (16) comprenant une rainure annulaire (94), dans laquelle sont logées ces excroissances axiales (88) des aubes.
Patent FR-3075836-B1 (FR)
Title: Ensemble d'entretoisement thermique
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: E04C3/38
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'entretoisement comprenant au moins une tige plate déformable (10 ; 10'), ladite au moins une tige plate déformable (10 ; 10') étant adapté à être pliée pour pouvoir être installée en pont entre une dalle de plafond suspendu (42) recevant une source lumineuse et une couche d'isolant thermique (46). Ladite au moins une tige plate déformable (10 ; 10') présente deux portions d'extrémité (18, 20 ; 18', 20') opposées l'une de l'autre et une portion centrale (16; 16') située entre lesdites portions d'extrémité, lesdites portions d'extrémité (18, 20 ; 18', 20') étant séparées respectivement de ladite portion centrale (16; 16') par une zone déformable (28, 30). Et lesdites deux portions d'extrémité (18, 20; 18', 20') sont adaptées à être entraînées l'une vers l'autre, lesdites deux portions d'extrémité (18, 20; 18', 20') venant s'étendre en retour de ladite portion centrale (16 ; 16').
Patent FR-3066392-B1 (FR)
Title: Composition a base de constituants vegetaux pour le soin ou le traitement de la peau et/ou des poils chez les animaux
Inventor: HARDY JEREMY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-05-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'objet de l'invention est une composition destinée à une administration par voie orale ou topique à l'animal comprenant du soufre végétal et un mélange de plantes constitué par au moins : - Artemisia absinthium, - Pimpinella anisum, - Mentha piperita, - Melissa officinalis, - Melilotus officinalis, - Gentiana lutea, - Peumus boldus, - Rosmarinus officinalis, - Thymus serpyllum, - Thymus vulgaris, et - Glycyrrhiza glabra. L'invention a également pour objet son utilisation pour le traitement des poils et de la peau des animaux.
Patent FR-3076274-B1 (FR)
Title: Carenage d'un chassis de vehicule automobile, muni d'une ouverture de degagement d'une attache d'un conduit a une plateforme du chassis
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-01-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'éléments de carrosserie de fond d'un châssis de véhicule automobile, comprenant une plateforme sous laquelle est fixé au moins un carénage (4) globalement plan (P1) en ménageant entre eux un soubassement (5) du châssis (1). La plateforme est munie d'au moins une attache (7) qui est configurée pour la fixation d'au moins un conduit (6) et qui s'étend à l'intérieur du soubassement (5) au moins suivant une direction en élévation (E1) perpendiculaire au plan (P1) global du carénage (4). Le carénage (4) comporte une ouverture (9) qui s'étend en regard au moins de la totalité de l'attache (7) et qui est éloignée en élévation (E1) de l'attache (7) d'une distance (D1) conforme à une distance de consigne minimale admise de séparation en élévation (E1) entre l'attache (7) et le carénage (4).
Patent FR-3077601-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine d'aeronef
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-01-17
Abstract: Aube de rotor (10) pour une turbomachine d'aéronef, cette aube présentant un axe (A) de rotation une fois solidaire d'un rotor et un axe d'empilement (X) et comportant une pale (16) s'étendant entre une plateforme interne (19) et une plateforme externe (20) qui porte au moins une léchette (31, 32) en saillie, ladite pale comportant un intrados (16a) et un extrados et ladite plateforme externe comportant, du côté desdits intrados et extrados, des bords latéraux (21, 22) configurés pour coopérer par complémentarité avec des bords latéraux (22, 21) complémentaires d'aubes adjacentes, ces bords latéraux comportant chacun un revêtement (36) anti-usure situé dans une cuvette (38) du bord latéral correspondant, cette cuvette (38) comprenant une paroi de fond (39) s'étendant entre deux parois latérales (40a, 40b) bordant ladite cuvette, une première (40a) desdites parois latérales faisant partie d'une portion saillante du bord latéral correspondant, et une seconde (40b) desdites parois latérales faisant partie d'une portion en creux de ce bord latéral, chaque revêtement étant destiné à prendre appui dans un plan d'appui (P) sur un revêtement d'une aube adjacente du rotor portant une pluralité de ces aubes, caractérisée en ce que ladite première paroi latérale (40a) de chaque bord latéral est reliée directement à une paroi incurvée convexe (44) du bord latéral, qui est située en dehors de la cuvette et qui définit au moins en partie un sommet de ladite portion saillante, cette paroi incurvée convexe comportant une extrémité (44a) tangente audit plan d'appui (P) et une extrémité (44b) opposée en retrait par rapport à ce plan.
Patent FR-3078952-B1 (FR)
Title: Systeme de mise en orbite de travail pour un satellite
Inventor: GERBE LAURENT
IPC: B64G1/24
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) de mise en orbite de travail pour au moins un satellite, caractérisé en ce que le système (1) de mise en orbite de travail comprend : - un premier dispositif de fixation (31) configuré pour fixer un premier satellite (21) au système (1) de mise en orbite de travail ; - un dispositif de propulsion principal (4) à propulsion solide comprenant une pluralité de cartouches (41) parallèles de propergol solide ; - un dispositif de propulsion secondaire (5) qui est ré-allumable ; - au moins un capteur de position (6) configuré pour mesurer la position dudit système (1) ; - une unité de contrôle reliée audit au moins un capteur de position (6) et qui est configurée pour commander une mise à feu des cartouches (41) du dispositif de propulsion principal (4) pour déplacer ledit système (1) depuis une orbite de transfert jusqu'à une orbite de travail du premier satellite (21), ladite unité de contrôle étant en outre configurée pour commander une ouverture du premier dispositif de fixation (31) pour séparer ledit système (1) du premier satellite (21), et ladite unité de contrôle étant configurée pour commander un allumage du dispositif de propulsion secondaire (5) pour contrôler une orientation dudit système (1).