baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060398-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution nasale de produit fluide.
Inventor: BOIVIN PIERRE
IPC: A61M15/08
Filed: 2016-12-15
Abstract: Ensemble de distribution comportant un dispositif de distribution nasale de produit fluide comportant un corps (10) formant réservoir contenant du produit fluide ou supportant fixement un tel réservoir, une tête de distribution (20) étant assemblée sur ledit corps (10) en étant axialement déplaçable par rapport audit corps (10), ladite tête de distribution (20) étant pourvue d'un orifice de distribution (21), ledit ensemble comportant un organe de positionnement (40) qui coopère avec ladite tête de distribution (20), ledit organe de positionnement (40) comportant au moins une première zone d'appui facial (42), qui lors de l'actionnement, coopère avec le front ou la base du nez de l'utilisateur.
Patent FR-3060730-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'evaluation d'au moins une condition de fonctionnement d'un echangeur de chaleur
Inventor: MINVIELLE ZOE
IPC: G01N17/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne le domaine technique des échangeurs de chaleur. L'invention concerne un système 0 et un procédé d'évaluation de conditions de fonctionnement d'un échangeur de chaleur qui mettent en œuvre deux bi-sondes 1, 2 de température situées à des hauteurs différentes d'une paroi 40 à travers laquelle un transfert thermique est destiné à s'opérer entre deux fluides f et f' circulant de part et d'autre de la paroi. Le procédé selon l'invention permet d'évaluer, outre les températures des fluides circulant de part et d'autre de la paroi et la somme des résistances de convection et d'encrassement de chaque côté de la paroi, les conditions de fonctionnement suivantes : - un débit du fluide f, une résistance de convection et une résistance d'encrassement du premier côté de la paroi, et - un débit du fluide f', une résistance de convection et une résistance d'encrassement du second côté de la paroi.
Patent FR-3062123-A1 (FR)
Title: Vehicule combine hydrocureur
Inventor: BOURREAU NICOLAS
IPC: C02F11/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) combiné hydrocureur comprenant une citerne (60) subdivisée en au moins deux compartiments : un premier compartiment (10) pour stocker des déchets, et un deuxième compartiment (20) pour stocker de l'eau. Le véhicule (1) est agencé de façon à pouvoir en outre pomper, pour alimenter le deuxième compartiment (20), un volume d'eau dont les propriétés sont au moins celles d'une eau superficielle. L'invention concerne également un procédé de modification de véhicules combinés hydrocureurs (1) pour que ces derniers puissent être alimentés en eau superficielle, et non uniquement en eau potable.
Patent FR-3062957-A1 (FR)
Title: Plaque de pile a combustible, cellule et pile correspondantes
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/10
Filed: 2017-02-16
Abstract: Plaque de pile à combustible comprenant une face (1) destinée à acheminer un gaz comburant ou un gaz carburant vers la surface active d'un Assemblage Membrane Electrodes (5), ladite face (1) de la plaque comprenant des nervures (3) en saillie délimitant un nombre déterminé de canaux (2) prévus pour la circulation de gaz, les canaux (2) ayant une longueur (LCA) déterminée et une largueur (E) déterminée, les nervures (3) ayant une largeur (LA) déterminée, la plaque étant caractérisée en ce que le produit P de la longueur totale (LN) des nervures (3) sur la plaque par unité de surface active (en cm2) par le taux d'ouverture (TO) de la plaque est compris entre 4,7 et 10, c'est-à-dire que 4,7 < P (cm-1) = (LN x TO)/S < 10, le taux d'ouverture TO étant défini par TO=100.(E/ E+LA), la surface active de la plaque étant la surface de la plaque destinée à être en vis-à-vis de la surface active de Assemblage Membrane Electrodes (5).
Patent FR-3064256-A1 (FR)
Title: Vanne d’aiguillage
Inventor: TERMET SEBASTIEN
IPC: B65G53/46
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne une vanne d'aiguillage (25) positionnée dans une canalisation d'amenée (20), ladite vanne d'aiguillage (25) comprenant un corps entre une première extrémité (36) et une deuxième extrémité (37), ladite première extrémité (36) est sensiblement plane dans laquelle un orifice d'entrée est positionné, l'orifice d'entrée est de forme circulaire et comporte un axe de révolution positionné selon une parallèle de l'axe longitudinal de la vanne d'aiguillage, la deuxième extrémité (37) est sensiblement plane et comporte une calotte sphérique (38) sur laquelle sont positionnés au moins deux orifices de sortie, chaque orifice de sortie est de forme circulaire, ladite vanne d'aiguillage (25) comporte un boisseau mobile (39) contenu dans le corps (35) de vanne d'aiguillage (25), ledit boisseau mobile (39) comporte un conduit traversant et rigide adapté à faire communiquer sélectivement l'orifice d'entrée avec un des orifices de sortie.
Patent FR-3064828-A1 (FR)
Title: Refrigerateur optique et capteur comportant un tel refrigerateur
Inventor: GARDELEIN ARNAUD
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-03-29
Abstract: Réfrigérateur optique, notamment pour le refroidissement d'un capteur ou détecteur infrarouge, le réfrigérateur (1) comprenant une source (2) de rayonnement laser, un cristal (3) de refroidissement configuré pour recevoir le rayonnement laser de la source (2) et se refroidir, un élément (4) à refroidir et un lien (6) thermique en échange thermique d'une part avec le cristal (3) et, d'autre part avec l'élément (4) à refroidir, pour transférer des frigories du cristal (3) vers l'élément (4) à refroidir, caractérisé en ce que le lien thermique comprend deux lames (4) ayant de premières extrémités respectives en échange thermique respectivement avec deux surfaces distinctes du cristal (3) les deux lames (6) ayant de secondes extrémités en échange thermique avec l'élément (4) à refroidir.
Patent FR-3065803-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'un capteur de vibration, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01P21/00
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'un défaut d'un capteur de vibration comprenant le blanchiment (E1) du signal vibratoire (X(n)) délivré par le capteur de vibration, et le calcul (E2) d'un indicateur d'asymétrie du signal vibratoire blanchi (Xb(n)). Le blanchiment peut être un blanchiment cepstral mis en œuvre simplement en venant diviser la transformée du Fourier du signal par son module. L'indicateur d'asymétrie peut être un compteur de points aberrants dans le signal vibratoire blanchi.
Patent FR-3069342-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'integrite de donnees de navigation d'une unite de controle d'un vehicule automobile
Inventor: DE LA BOURDONNAYE FRANCOIS
IPC: G06F3/06
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de l'intégrité de données de navigation d'une unité de contrôle d'un véhicule automobile, comprenant les étapes consistant à fixer deux compteurs à une valeur strictement supérieure au maximum des deux compteurs, et lors d'une phase de réveil calculer les empreintes des données écrites dans la zone non réinitialisable, comparer les compteurs et déterminer l'intégrité des données quand les compteurs sont égaux.
Patent FR-3070801-A1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d'une machine electrique tournante
Inventor: GRANZIERA CYRIL
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de protection thermique d'une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - une étape d'évaluation d'une pluralité de températures de différents éléments (12, 14, 15) de la machine électrique tournante (10), - une étape de transformation de chaque température en niveau de disponibilité thermique, - une étape de sélection du maximum des niveaux de disponibilité thermique, et - une étape de pilotage de la machine électrique tournante (10) en fonction du niveau maximal sélectionné.
Patent FR-3071617-A1 (FR)
Title: Composant sensible pour dispositif de mesure de champ electromagnetique par thermofluorescence, procedes de mesure et de fabrication correspondants
Inventor: BOBO JEAN-FRANCOIS
IPC: G01R29/08
Filed: 2017-09-26
Abstract: Il est proposé un composant sensible (10) à un champ électromagnétique, comprenant un premier matériau absorbant (11), apte à absorber partiellement une énergie d'un champ électromagnétique donné et à convertir l'énergie absorbée en chaleur. Le composant sensible comprend un deuxième matériau fluorescent et thermosensible (12), placé en contact avec ledit premier matériau de façon à emmagasiner la chaleur convertie par le premier matériau, le deuxième matériau étant apte à réémettre, sous l'action d'une lumière d'excitation prédéterminée, une lumière par fluorescence d'intensité lumineuse dépendant de la chaleur emmagasinée.
Patent FR-3072184-A1 (FR)
Title: Methode de caracterisation electromagnetique d'un objet/ une antenne
Inventor: DE KAT JEAN
IPC: G01S7/41
Filed: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne une méthode de caractérisation électromagnétique d'une cible (mesure de sa surface équivalente radar) ou d'une antenne (mesure de son diagramme de rayonnement), dans une bande de fréquence d'intérêt, en présence de multi-trajets parasites. Selon cette méthode, on acquiert (210) des réponses impulsionnelles de la cible/de l'antenne dans une pluralité de configurations spatiales distinctes au sein d'une chambre anéchoïque. Une réponse impulsionnelle synthétique est obtenue (230) en sélectionnant pour chaque instant, parmi les valeurs des réponses impulsionnelles acquises à cet instant, la valeur de plus faible module. La SER de la cible/le diagramme de rayonnement de l'antenne peuvent être alors obtenus (260) à partir d'une transformée de Fourier de la réponse synthétique (250).
Patent FR-3057613-A1 (FR)
Title: Systeme d'echappement pour vehicule
Inventor: TENJIKU SHIGERU
IPC: F01N13/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: Un système d'échappement d'un véhicule (1) a une taille réduite et évite tout contact physique d'un silencieux (11) avec un réservoir de carburant (3) en cas de collision par l'arrière du véhicule. Le silencieux est incurvé vers l'arrière depuis une extrémité en aval d'un tuyau d'entrée d'échappement (12). Le silencieux est constitué d'une première portion (15) et d'une deuxième portion (16) dans le sens de la largeur du véhicule sur des côtés opposés d'une ligne centrale imaginaire (L) s'étendant à travers une jointure entre le tuyau (12) et le silencieux (11) dans le sens longitudinal du véhicule (1). Les première et deuxième portions (15, 16) sont géométriquement asymétriques par rapport à la ligne (L). La première portion (15) comporte une portion bombée (15A) vers l'arrière, a une superficie supérieure à la deuxième portion (16) et comporte une portion avant face au ressort (10R).
Patent FR-3073050-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de microscopie a fluorescence a super-resolution et de mesure de temps de vie de fluorescence
Inventor: KRACHMALNICOFF VALENTINA
IPC: G02B21/00
Filed: 2017-11-02
Abstract: Procédé de microscopie à fluorescence à super-résolution comprenant les étapes suivante : - éclairer un échantillon (E) contenant des fluorophores photoconvertibles au moyen d'un premier faisceau lumineux (FL1) de photoconversion et d'un deuxième faisceau lumineux (FL2), pulsé, d'excitation de la fluorescence des fluorophores; et - acquérir une séquence d'images (IM) de fluorescence au moyen d'un système d'imagerie (SI) comprenant un capteur d'images matriciel (CIM) ; - mesurer des retards d'arrivée de photons de fluorescence par rapport aux impulsions (IL2) dudit deuxième faisceau lumineux, avec une résolution spatiale permettant d'associer chaque photon à un ensemble de pixels (EPX) dudit capteur d'images matriciel. Appareil et produit programme d'ordinateur pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3064697-A1 (FR)
Title: Ventilateur portable
Inventor: PIERRE ARTHUR
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention est un ventilateur portable servant à fournir de Pair quand le besoin se fait sentir par temps chaud et en tout lieu. Elle est constituée d'un compartiment moteur (1), intégrant celui-ci couplé à une hélice. Un bras de soutien et de positionnement (2) est fixé au compartiment moteur (1), assurant le soutien de celui-ci au-dessus la tête et la stabilité de l'ensemble en prenant appui derrière les oreilles et sur la nuque. L'invention comporte un câble d'alimentation USB (3) emboité dans le bras de support et de positionnement (2). L'invention comporte également une coupole (6) qui se fixe sur le compartiment moteur (1) par emboitement. Puis, enfin, une grille de protection et d'aération (4) fixé par emboitement sur le compartiment moteur (1).
Patent FR-3083387-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un dispositif de distribution de puissance electrique multiphasee
Inventor: SAVARIEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K5/22
Filed: 2018-06-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de distribution de puissance électrique multiphasée pour une machine électrique sans balais, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de disposition d'éléments conducteurs indépendants (301-304) comprenant chacun une piste formant un arc de cercle de même rayon, en sorte de définir des contacts électriques sur différents secteurs angulaires pour la machine à équiper, puis une étape de surmoulage des éléments conducteurs indépendants (301-304) disposés avec un matériau thermoplastique formant support pour la machine électrique sans balais.
Patent FR-3084499-A1 (FR)
Title: Procede de restructuration d'objets graphiques destructures.
Inventor: PERE-LAPERNE JACQUES
IPC: G06F115/10
Filed: 2018-07-27
Abstract: Un procédé de restructuration d'objets graphiques destructurés, comprenant a) recevoir (500, 501) une séquence (SEQ1) de premiers vecteurs graphiques, comprenant des vecteurs de type segment et éventuellement de caractère, les premiers vecteurs comprenant chacun une composante de position absolue, b) encoder cette séquence en une séquence de deuxièmes vecteurs dénués de composante de position absolue et comprenant une composante de position relative, c) repérer les levers de plume à partir des composantes de position absolue et encoder chaque lever de plume par un vecteur de déplacement de type segment, d) procéder à une recherche de motif et remplacer des portions de séquence de premiers vecteurs correspondant à des motifs identifiés par des vecteurs respectifs, de types plus élaborés que segment ou caractère, e) stocker dans une mémoire de résultat la séquence affectée par les remplacements.
Patent FR-3073698-A1 (FR)
Title: Noeud de reseau cote route et son procede de gestion
Inventor: HOFMANN FRANK
IPC: H04W88/06
Filed: 2018-11-08
Abstract: Nœud de réseau côté route configuré pour : - recevoir un ensemble de premières unités de données par un canal radio de liaison latérale du réseau de communication radio cellulaire, - recevoir un ensemble de secondes unités de données par un canal radio adhoc du réseau de communication radio adhoc, - déterminer une valeur de similarité pour au moins une paire d'unités de données parmi l'ensemble des premières et des secondes unités de données, et - fournir la paire d'unités de données en fonction de la valeur de similarité .
Patent FR-3090184-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un aimant permanent
Inventor: LACROIX LISE-MARIE
IPC: H01F7/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: Procédé de fabrication d’un aimant permanent L’invention concerne un procédé de fabrication d’un aimant permanent (3a) comprenant les étapes suivantes : on dispose : - d’une solution contenant un solvant dans laquelle sont dispersés un ensemble d’objets qui portent un moment magnétique permanent ;- d’un substrat (1a) sur lequel sont fixés à la surface ou au sein d’une cavité qu’il peut présenter un 1er plot (2a) et un 2ème plot (2a), ledit 1er plot (2a) comporte une face en regard et parallèle à une face que comporte le 2ème plot (2a); on dépose la solution sur la surface du substrat (1a) ou, le cas échéant, au sein de sa cavité ; on place le substrat (1a) dans un champ magnétique de telle sorte que l’ensemble d’objets se regroupent entre la face du 1er plot (2a) et ladite face du 2ème plot (2a) de manière à former un aimant permanent (3a). Figure 2
Patent FR-3091983-A1 (FR)
Title: Application d’un produit sur une partie superficielle du corps humain
Inventor: GAUTTIER WILLIAM
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-01-28
Abstract: Procédé de fabrication d’un applicateur (3) comprenant une partie de chargement/application (4), avec la succession d’étapes a/ on dispose d’un moule, b/ on dispose de matière thermoplastique élastomère (M) de dureté avant injection comprise entre 5 Shore A et 70 Shore A, et de gaz (G) inerte apte à un processus de moussage physique, c/ on réalise leur mélange, d/ on procède à une injection-moulage du mélange dans le moule, e/ une fois la matière thermoplastique élastomère refroidie et son moussage physique réalisé, on extrait la partie de chargement/application (4) qui présente une structure intérieure (11) à cellules fermées (11a) et une structure superficielle microporeuse (12), et avec l’absence d’une étape de dépôt sur la structure superficielle microporeuse (12) d’un matériau d’adhésion de floc ou de floc.
Patent FR-3096131-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de hauteur d’eau et procede de verification de mesure de hauteur d’eau d’un equipement de mesure par ledit dispositif
Inventor: CASTILLAN CHRISTOPHE
IPC: G01F25/00
Filed: 2019-05-17
Abstract: Dispositif (1) de simulation de hauteur de liquide du type eau ou effluents, comporte un socle (11), une surface de simulation de hauteur d’eau (10) qui est apte à être déplacée en translation dans une direction perpendiculaire au socle, un système mécanique de déplacement (4) de la surface de simulation, ledit système de déplacement étant motorisé, et des moyens électroniques de contrôle (5) du dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099251-A1 (FR)
Title: Procede de validation d'au moins une donnee de position predeterminee stockee au sein d'une base de donnees d'un aeronef, programme d'ordinateur et dispositif associes
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G01S19/38
Filed: 2019-07-24
Abstract: Procédé de validation d’au moins une donnée de position prédéterminée stockée au sein d’une base de donnée s d’un aéronef, programme d’ordinateur et dispositif associés L’invention concerne un procédé (60) de validation d’au moins une position stockée au sein d’une base de données d’un aéronef (10) comprenant un système (12) de positionnement par satellite, la base de données (14) contenant au moins une position de balise de radionavigation et une position de seuil de piste et de seuil de piste opposé d’une piste, sur laquelle l’aéronef est destiné à atterrir, la validation (62, 74, 82, 90) de ladite au moins une position comprenant une vérification de cohérence entre au moins : - un signal reçu par l’aéronef d’une balise de radionavigation associée à ladite au moins une position, et - la position (P) de l’aéronef fournie par le système de positionnement par satellite, et - la valeur de la position stockée au sein de la base de données. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3099051-A1 (FR)
Title: Composition pour pulvérisation nasale ou buccale contenant du soufre
Inventor: RAMOND ELISABETH
IPC: A61K36/53
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne une composition pour administration nasale comprenant un thiosulfate et ayant un pH compris entre 7 et 7.5 ainsi qu’un dispositif d’administration nasale.
Patent FR-3100112-A1 (FR)
Title: Applicateur allongé de produit cosmétique
Inventor: FENECH JUSTINE
IPC: A46B17/02
Filed: 2019-09-04
Abstract: L’invention concerne un applicateur allongé (1) de produit cosmétique, tel que du maquillage, comportant au moins une tige de préhension manuelle (10) et un embout d’application (20), tel qu’un pinceau à poil ou une tête en mousse ou en silicone, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (30) de liaison amovible comportant un premier élément d’attache amovible intégré à une extrémité de l’un de la tige de préhension manuelle (10) ou de l’embout d’application (20), un second élément d’attache amovible intégré à une extrémité de l’autre de la tige de préhension manuelle (10) ou de l’embout d’application (3), de sorte que ledit embout d’application (20) est détachable de ladite tige de préhension manuelle (10) et repositionnable à volonté sur cette dernière. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103697-A1 (FR)
Title: Système pour réaliser une mesure d’impédance cardiographie
Inventor: MIRKO MALDARI
IPC: A61N1/36
Filed: 2019-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de plusieurs dispositifs médicaux implantables pour une mesure d’impédance comprenant un premier dispositif médical implantable, au moins un deuxième dispositif médical implantable distinct du premier dispositif médical implantable et; un module d‘analyse comprenant au moins un amplificateur et un détecteur d’enveloppe, l’un du premier dispositif médical implantable ou du deuxième dispositif médical implantable étant un défibrillateur automatique implantable sous-cutané (20) ou un enregistreur en boucle sous cutanée, et l’autre du premier dispositif médical implantable ou du deuxième dispositif médical implantable étant un dispositif implantable endocavitaire (21).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104077-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MARION LAURA
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-12-10
Abstract: Connecteur surfacique dans un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau, notamment deux rideaux, apte à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture, entre une position fermée obturant le passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air, ce dispositif de régulation comportant un cadre ménageant un espace intérieur dans lequel est placé le ou les rideaux, le cadre (100) présentant un rebord extérieur (137) en contact avec un plan de base (PB) et une zone centrale (138) s’étendant en dehors de ce plan de base. Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3106117-A1 (FR)
Title: Support de suspension pour véhicule automobile
Inventor: REY LOIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un support (6) de suspension pour véhicule automobile comprenant une première surface d’appui (17) bombée, une deuxième surface d’appui (18) située dans une région centrale (20) de la première surface d’appui (17), un cadre périphérique (19) qui délimite la première surface d’appui (17), et un organe de cerclage (33) qui s’étend au moins en partie autour de la première surface d’appui (17). Dans le support (6) de suspension conforme au premier aspect de l’invention, la première surface d’appui (17) est destinée à être mise en appui contre une tête d’élément porteur d’une suspension du véhicule automobile et la deuxième surface d’appui (18) est destinée à être mise en appui contre une calle d’amortisseur (12) de la suspension du véhicule automobile. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107129-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de détection d’un contact tactile
Inventor: BEYLY LAURENT
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-02-10
Abstract: Dispositif et méthode de détection d’un contact tactile La présente description concerne un procédé de détection d’un contact tactile par un détecteur comprenant :      une première étape (52, 54) de comparaison d’une tension à un premier seuil de tension ; et une deuxième étape (56, 58) de comparaison de la tension à un deuxième seuil de tension,      la deuxième étape étant mise en œuvre si le premier seuil de tension est atteint en une durée inférieure à un premier seuil de durée (D1), le deuxième seuil de tension étant supérieur au premier seuil de tension.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3