baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091243-A1 (FR)
Title: « Ensemble piston/vis-écrou pour actionneur motorisé pour frein à disque»
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D55/226
Filed: 2018-12-31
Abstract: L’invention concerne un ensemble piston (2)/vis (3)-écrou (4) pour actionneur (1) motorisé pour frein à disque comprenant : un piston d’actionnement (2) pour au moins un patin de frein à disque, ledit piston (2) présentant un logement d’appui (22) ménagé à l’arrière de la face d’appui (21) du piston (2), un mécanisme vis (3)-écrou (4) logé dans le logement d’appui (22) du piston (2) et destiné à appliquer un effort axial de serrage sur le piston d’actionnement (2) à partir d'un entraînement rotatif, l’écrou (4) étant monté fixe en rotation à l’intérieur du logement d’appui (22) du piston (2) et entraînable en translation axiale dans ledit logement d’appui (22), l’entraînement en rotation de la vis (3) générant dans un sens une course de l’écrou (4) vers et contre la face arrière (23) de la face d’appui (21) du piston (2) pour appliquer un effort axial de poussée sur ledit piston (2) et dans le sens opposé une course pour rétracter l’écrou (4) et cesser sa poussée axiale sur le piston (2). L’invention consiste en ce que caractérisé en ce que le logement d’appui (22) du piston (2) comporte un moyen de retenue axiale (5, 51) ménagé en saillie radiale dans le logement d’appui (22) et contre lequel, lors de la course de retrait, l’écrou (4) est amené en butée pour entraîner le piston (2) avec lui en retrait. FIGURE 2
Patent FR-3091922-A1 (FR)
Title: Débitmètre à oscillation fluidique
Inventor: BOUCHER MARIANNE
IPC: G01F1/66
Filed: 2019-01-17
Abstract: L’invention concerne un débitmètre à oscillation fluidique (DOF) conçu pour permettre de mesurer le débit d’un flux gazeux à une pression supérieure à la pression atmosphérique comprenant une chambre de stabilisation (1) comprenant un élément stabilisateur de flux (11) en communication fluidique avec une chambre d’oscillation (2) comprenant un élément à reflux (21), et des microphones (24, 25) comprenant chacun une face avant (24a, 25a) orientée vers la chambre d’oscillation (2). Les microphones (24, 25) comprennent chacun une face arrière (24b, 25b) situé dans au moins une chambre d’équilibrage de pression (29) est en communication fluidique avec le flux gazeux à pression supérieure à la pression atmosphérique. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3078725-A1 (FR)
Title: Protection solaire.
Inventor: BRUTSAERT LIEVEN
IPC: E04F10/10
Filed: 2019-03-04
Abstract: Protection solaire munie d’une structure de support (2) comprenant deux profilés longitudinaux (6) entre lesquels sont appliquées des lamelles parallèles (5) d’une manière telle que l’on peut les incliner autour d’un axe de pivotement (X-X’) qui s’étend dans la direction longitudinale des lamelles (5) ; dans laquelle on peut incliner les lamelles (5) entre un état fermé dans lequel elles se referment les unes contre les autres ou elles se chevauchent les unes les autres au moins en partie et un état ouvert dans lequel elles quittent l’état fermé par inclinaison, caractérisée en ce que, pour au moins une partie des lamelles (5), l’axe de pivotement (X-X’) autour duquel on peut incliner la lamelle (5) est situé le long d’un bord longitudinal (10) de la lamelle (5) en question et que chacune de ces lamelles (5) ou au moins une partie de ces dernières est munie d’un ressort de compensation (25) destiné à compenser au moins en partie le couple (M) généré par le poids (G) de la lamelle (5) autour de son axe de pivotement (X-X’). Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3096186-A1 (FR)
Title: Système de socle de connexion électrique
Inventor: GALLAND JULIEN
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-05-13
Abstract: Système de socle de connexion électrique (10) comprenant un socle de connexion électrique (12) et un mécanisme de verrouillage commandé (14) configuré pour verrouiller/déverrouiller un socle complémentaire de connexion électrique (40) connecté avec le socle de connexion électrique (12) , le mécanisme de verrouillage (14) comprenant au moins un premier levier (20) et un deuxième levier (22), et un électroaimant (24, le premier levier (20) formant un loquet mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage tandis que le deuxième levier (22) est mécaniquement couplé à l’électroaimant (24) et coopère avec le premier levier (20), grâce à quoi un actionnement de l’électroaimant (24) permet de déplacer le premier levier (20) depuis la position de verrouillage vers la position de déverrouillage. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3097073-A1 (FR)
Title: Système d'affichage lumineux oscillant avec programmation des messages au moyen d'une masselotte ou d'un smartphone.
Inventor: MONIN JEAN-MARIE
IPC: G09G3/06
Filed: 2019-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour afficher une image ou un texte bidimensionnel en utilisant la persistance rétinienne de l'œil humain. Il comporte : 1) une pluralité de DELs (13), animées d’un mouvement oscillatoire répétitif (3), susceptible d’être généré par un opérateur humain (1), 2) un moyen de détection de la variation de vélocité des émetteurs de lumière, 3) un microprocesseur permettant d’illuminer sélectivement ces émetteurs, selon une séquence synchronisée par lesdits moyens de détection. Le microprocesseur est programmé de manière à ce que l'affichage soit toujours situé au centre de la zone de balayage et qu'il occupe un espace constant, indépendamment de la vitesse de balayage. La mémoire du dispositif comporte des messages préprogrammés ainsi que des messages programmables, modifiables par l'utilisateur. La programmation des messages personnalisés s'effectue soit à l'aide d'un smartphone, soit au moyen d'une séquence particulière de légers chocs donnés au dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097223-A1 (FR)
Title: Adduits silylés, polymères silylés et compositions les comprenant
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C08L75/04
Filed: 2019-06-13
Abstract: Adduits silylés, polymères silylés et compositions les comprenant
    La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante :
    ainsi que les polyuréthanes obtenus à partir de ces composés, et leurs utilisations dans des formulations de mastic.
    Figure : non
Patent FR-3100785-A1 (FR)
Title: Système d’interface de secours entre deux véhicules ferroviaires distincts, véhicule ferroviaire et procédé associés
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61H13/20
Filed: 2019-09-17
Abstract: Système d’interface de secours entre deux véhicules ferroviaires distincts, véhicule ferroviaire et procédé associés L’invention concerne un système d’interface de secours (S) entre deux véhicules ferroviaires distincts comprenant au moins un véhicule ferroviaire (V) à commande électrique de freinage, le système étant propre à être embarqué à bord d’une voiture (10), notamment d’extrémité, du véhicule ferroviaire à commande électrique de freinage, le système (S) comprenant au moins : - une conduite de commande pneumatique (14) connectable entre les deux véhicules ferroviaires distincts, - un dispositif de modulation de pression (16) dont une entrée est propre à être connectée à une ligne de freinage électrique d’urgence (BFU), et dont une sortie est propre à être connectée à ladite conduite de commande pneumatique (14), - un dispositif de mesure de pression (18) dont une entrée est propre à être connectée à ladite conduite de commande pneumatique (14) et dont une sortie est propre à être connectée à ladite ligne de freinage électrique d’urgence (BFU). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100942-A1 (FR)
Title: Tôle plate pour la fabrication d’un stator de machine électrique tournante
Inventor: DARRAS LUDOVIC
IPC: H02K3/48
Filed: 2019-09-18
Abstract: Tôle plate pour la fabrication d’un stator de machine électrique tournante Tôle plate (2A, 2B, 2C) d’un stator de machine électrique tournante comprenant une portion annulaire périphérique (4) et des dents (6) s’étendant en saillie de ladite portion en direction du centre (O) de la tôle, chaque dent (6) comportant un corps de dent (7) s’étendant depuis la portion annulaire périphérique (4) et un pied de dent (16) prolongeant une extrémité distale (62) du corps de dent à l’opposé de la portion annulaire périphérique (4), ledit pied de dent (16) comportant une base (17) qui s’étend dans le prolongement radial du corps de dent (7) et des ailettes (19) qui prolongent orthoradialement ladite base (17), caractérisé en ce que le corps de dent présente à son extrémité distale (62), à la jonction entre le corps de dent et le pied de dent, une portion courbe (13), le rayon de courbure de cette portion courbe (13) étant compris entre 2 fois et 20 fois la dimension orthoradiale de l’ailette (19) du pied de dent. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3104322-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d'un substrat de manipulation pour une structure composite ciblant des applications rf
Inventor: KIM YOUNGPIL
IPC: H01L33/44
Filed: 2019-12-05
Abstract: L'invention concerne un substrat de manipulation (100) pour structure composite comprenant : - un substrat de base (12) constitué d'une couche épitaxiale (2) de silicium sur une tranche (1) de silicium monocristallin obtenue par tirage Czochralski, ayant une résistivité comprise entre 10 et 500 ohm.cm, ladite couche épitaxiale (2) de silicium présentant une résistivité supérieure à 2000 ohm.cm et une épaisseur allant de 2 à 100 microns, - une couche (3) de passivation sur et en contact avec la couche épitaxiale (2) de silicium, ladite couche (3) de passivation étant amorphe ou polycristalline, - une couche (4) de piégeage de charge sur et en contact avec la couche (3) de passivation. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105179-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arrimage amortissant à un satellite
Inventor: TAJAN FLORENT
IPC: B64G1/64
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention propose un dispositif d’arrimage à un satellite, comprenant :une plate-forme mobile (10) de réception, adaptée pour venir en appui contre un élément saillant du satellite, un dispositif de capture de l’élément saillant, et un dispositif d’amortissement et de positionnement (20) de la plate-forme de réception, comprenant : - un ensemble (21) de bras de liaison (210) reliant la plate-forme de réception de satellite à un élément fixe par rapport à un engin spatial portant le dispositif d’arrimage, l’ensemble des bras de liaison étant adapté pour permettre à la plate-forme un déplacement selon six degrés de liberté, et - un ensemble d’amortisseurs magnétiques (25), adapté pour réaliser un amortissement du contact entre le satellite et la plate-forme mobile de réception proportionnel à la vitesse relative entre le satellite et la plate-forme mobile de réception.L’invention propose également un procédé d’arrimage et de désarrimage de ce dispositif à un satellite.
Patent FR-3091853-A1 (FR)
Title: Fermeture pour materiau d’isolation et assemblage isolant incluant une telle fermeture
Inventor: NADEN PHILIP
IPC: F16B5/06
Filed: 2020-01-23
Abstract: L’assemblage isolant prend la forme d’un substrat et d’un agencement de fixation pour attacher fixement le matériau d’isolation au substrat, en formant une couche isolante incluant du matériau d’isolation thermique et/ou acoustique. L’agencement de fixation définit une discontinuité (110) dans le matériau d’isolation. Une fermeture (100) prend la forme d’une base (102) et d’un obturateur (104). La base est montée sur le matériau d’isolation et définit une ouverture (108) entourant la discontinuité dans le matériau d’isolation. L’obturateur (104) est couplé de manière mobile à la base, et comporte un corps, incluant une portion d’isolation, configuré pour couvrir l’ouverture (108) dans ladite base. La fermeture présente l’obturateur monté mobile entre une position posée sur la base, dans laquelle l’obturateur est fixé de manière amovible à la base et couvre l’ouverture, et une position délogée, dans laquelle l’obturateur est retiré de la base et l’ouverture est exposée. Figure pour l’abrégé  : Figure 1
Patent FR-3108166-A1 (FR)
Title: Système de climatisation inversible pour véhicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B13/00
Filed: 2020-03-13
Abstract: S ystème de climatisation inversible pour véhicule automobile L’invention concerne un système de climatisation inversible (100) pour véhicule automobile, comportant un circuit de fluide réfrigérant comprenant :- Une boucle principale (A) comportant successivement :o Un compresseur (1),o Un évapo-condenseur (2) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air externe (Fe),o Un évaporateur (3) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air interne (Fi),- Une première branche de dérivation (B) reliant un premier point de raccordement (11) compris entre le compresseur (1) et l’évapo-condenseur (2) à un deuxième point de raccordement (12) disposé entre l’évapo-condenseur (2) et le premier évaporateur (3),- Une deuxième branche de dérivation (C) reliant un troisième point de raccordement (13) disposé entre le premier point de raccordement (11) et l’évapo-condenseur (2) à un quatrième point de raccordement (14) disposé entre le deuxième point de raccordement (12) et le premier évaporateur (3),- Une troisième branche de dérivation (D) reliant un cinquième point de raccordement (15) entre l’évapo-condenseur (2) et le deuxième point de raccordement (12) à un sixième point de raccordement (16) disposé sur la boucle principale (A) entre le premier évaporateur (3) et le compresseur (1),- Un organe de détente (5) disposé sur la boucle principale (A) entre le deuxième point de raccordement (12) et le premier évaporateur (3),caractérisé en ce que la boucle principale (A) comprend un capteur de mesure de la pression (6) du fluide réfrigérant, disposé sur la boucle principale (A) entre le deuxième point de raccordement (12) et le quatrième point de raccordement (14), en amont de l’organe de détente (5). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108558-A1 (FR)
Title: Objet de traçage et de mesure qui inclut 4 instruments de géométrie en un
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: B43L7/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: Objet de traçage et de mesure qui inclut 4 instruments de géométrie en un.     L’invention concerne un outil permettant de réaliser des tableaux (un graphique sous forme de colonnes et de lignes) tout en intégrant les instruments règle graduée, équerre et rapporteur d’angle utilisés habituellement de façon séparée.      Ainsi, cette invention permet de :     - Tracer des tableaux sur un support à l’aide d’un objet laissant une trace ;     - Tracer des lignes droites ;     - Reconnaître et construire des angles droits ;     - Mesurer des distances entre différents éléments ;     - Mesurer des angles entre deux droites ;     - Tracer des angles.     Il est caractérisé en ce qu’il comporte un corps plat de forme rectangulaire.      L’outil comporte des rainures verticales espacées de la même distance, pour créer des tableaux avec un nombre de colonnes et de lignes diversifiées. Deux d’entre elles sont avec des déportés horizontaux (rainures les plus éloignées l’une de l’autre) et les autres sont de simples rainures verticales. L’objet possède un petit orifice utile en mode rapporteur. L’outil a des dimensions adéquates pour suivre les lignes des feuilles à grands carreaux et à petits carreaux. Il est équipé de graduations pour faire office de règle graduée, d’équerre et de rapporteur d’angle. Notre outil de géométrie 4 en 1 rentre dans une trousse d’écolier grâce à ses dimensions bien pensées.      L’invention est particulièrement destinée, aux personnes désirant un outil multifonctions dans un cadre éducatif, professionnel ou personnel. Il est intuitif et très facile d’utilisation.
Patent FR-3110872-A1 (FR)
Title: film multicouche pour emballage refermable avec couche de polyPROPYLENE obtenu PAR CO-extrusion a plat
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B65D77/20
Filed: 2020-05-26
Abstract: 1) Film multicouche comprenant : - une couche adhésive A constituée par une composition HMPSA (a) ; - une couche mince complexable B constituée d'une composition (b) d'un PolyPropylène (PP) ; et - une couche thermoscellable et sécable C constituée d'une composition (c) d'un PolyPropylène (PP) ; les couches B et C étant liées entre elles par la couche A et ledit film étant caractérisé en ce que les indices d'écoulement des compositions (a), (b) et (c), notés respectivement MFI(a), MFI(b) et MFI(c), sont tels que les rapports MFI(a)/MFI(b) et MFI(a)/MFI(c) sont chacun compris entre 0,3 et 3,5. 2) Procédé de fabrication du film selon 1) comprenant la co-extrusion à plat de la composition (a) et des compositions (b) et (c) à une température comprise entre 150°C et 250°C. 3) Utilisation du film multicouche selon 1) pour la fabrication d’emballages refermables.
Patent FR-3111385-A1 (FR)
Title: Circuit de depollution d’echappement, systeme de depollution comprenant ce circuit, et procede de depollution mettant en œuvre ce circuit
Inventor: ESCOUTE CHRISTIAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne un circuit de dépollution d’échappement (1) pour véhicule à moteur (2) thermique, comprenant un dispositif de filtration (4), un turbocompresseur comprenant un bloc compresseur (5) et un bloc turbine (7) comportant une turbine (7a), un bloc moteur (6) et un bloc de traitement catalytique (8) avec un catalyseur (10) et un dispositif de chauffage électrique (9).     Le circuit de dépollution (1) comprend une branche de dérivation (11) comportant une pompe à air électrique (14) configurée pour tirer l’air du dispositif de filtration (4) et l’insuffler dans le bloc de traitement catalytique (8), notamment avant le démarrage du moteur (2).     Les éléments électriques sont commandés par une unité de commande (19).      L’invention porte également sur un système de dépollution comprenant ce circuit, et procédé de dépollution mettant en œuvre ce circuit.     Fig. 1
Patent FR-3114429-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour generer un modele de corps humain
Inventor: SERRAT TANGUY
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-09-23
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE POUR GENERER UN MODELE DE CORPS HUMAIN 
    Procédé pour générer un modèle de corps humain comportant :
    Acquisition d’au moins une vue partielle d’un individu définissant une image 3D provenant d’au moins un dispositif optique agencé en une position de l’espace ;Génération d’un modèle de corps humain par application d’un réseau de neurones entrainé pour générer un modèle 3D dudit corps de l’individu à partir des images 3D en entrée, ledit entrainement du réseau de neurones étant réalisé à partir d’un ensemble de données décrivant des vues partielles de corps humain.
    Figure d’Abrégé : FIG.3
Patent FR-3115138-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la mise en œuvre d’un site web de commerce électronique à bord d’un aéronef
Inventor: DE VERDELHAN ETIENNE
IPC: H04W84/06
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour l'utilisation par des passagers (1) pourvus de terminaux informatiques (2) et situés à bord d’un aéronef (A), d’un site web de commerce électronique hébergé par une infrastructure informatique située au sol et susceptible d’être interrogé à partir de l’aéronef (A) par l’intermédiaire d’un lien de communication (3) limité en bande passante entre l’aéronef (A) et l’infrastructure au sol, caractérisé en ce que le site web de commerce électronique est constitué par un serveur de commerce électronique semi-embarqué (noté « SeeS » en abrégé) constitué de deux parties, à savoir d’une part un composant (7) situé au sol, et d’autre part un composant (8) embarqué dans l’aéronef (A) et configuré pour optimiser en fonction des différentes phases d’un vol la communication avec ledit composant au sol (7).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3116362-A1 (FR)
Title: Procédé et système informatisé pour générer et afficher automatiquement sur un écran numérique, un outil d’aide à la décision de modèles et plans d’analyse technique de marché
Inventor: DONABEDIAN YVES
IPC: G06Q90/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un procédé informatisé pour générer et afficher automatiquement sur un écran numérique, un outil d’aide à la décision de modèles et plans d’analyse technique de marché, comportant les étapes consistant à :  a) pré-paramétrer une combinaison de trois figures chartistes,  b) générer :  un premier graphique boursier construit à partir de bâtonnets représentant l’évolution du cours sur une première période de temps T1, un deuxième graphique boursier construit à partir de bâtonnets représentant l’évolution du cours sur une deuxième période de temps T2>T1, un troisième graphique boursier construit à partir de bâtonnets représentant l’évolution du cours sur une troisième période de temps T3>T2,  c) former : une première figure chartiste au moyen d’un algorithme prenant comme données d’entrée des données du premier graphique, une deuxième figure chartiste au moyen d’un algorithme prenant comme données d’entrée des données du deuxième graphique, une troisième figure chartiste au moyen d’un algorithme prenant comme données d’entrée des données du troisième graphique,  d) afficher simultanément sur le premier graphique, et en superposition : les trois figures,  e) comparer la combinaison pré-paramétrée des trois figures chartistes avec la superposition de la première figure, de la deuxième figure et de la troisième figure,  f) en cas de corrélation entre la combinaison pré-paramétrée à l’étape a) et la superposition des trois figures affichée à l’étape d), alors générer et afficher sur un écran numérique un signal ou une information relative à une décision de modèles et plans d’analyse technique de marché.
Patent FR-3118841-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un ensemble d’équipements et équipement mettant un œuvre un tel procédé.
Inventor: AISSAOUI FRANÇOIS
IPC: G06F9/445
Filed: 2021-01-08
Abstract: Un procédé de gestion d’un ensemble d’équipements, comporte les étapes suivantes mises en œuvre par au moins un équipement de l’ensemble d’équipements :  - réception (E1) d’une liste d’équipements (LE) comportant des équipements faisant partie de l’ensemble d’équipements, et d’une liste d’opérations à effectuer sur au moins une partie des équipements de l’ensemble ;  - sélection (E2) d’au moins un équipement pair parmi la liste d’équipements reçue ; et  - transmission (E4) de ladite liste d’opérations (LOP) à effectuer vers ledit au moins un équipement pair sélectionné.  Utilisation pour la mise en œuvre des opérations de maintenance à distance sur des équipements dans un réseau.  Figure pour l’abrégé : Fig.2a
Patent FR-3116258-A1 (FR)
Title: Dispositif de retention de liquide pour equipement embarque par un vehicule
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: B64D11/00
Filed: 2021-08-09
Abstract: Dispositif de rétention de liquide pour équipement embarqué par un véhiculeL’invention concerne un dispositif de rétention de liquide (1) destiné à être embarqué sur le plancher intérieur d’un véhicule et conçu et configuré pour recueillir un équipement embarqué par ledit véhicule, comprenant :un moyen d’attache (26) pour attacher le dispositif de rétention de liquide (1) audit équipement embarqué, et/ou un moyen de fixation pour attacher le dispositif de rétention audit plancher intérieur,une paroi supérieure (3) conçue et configurée pour supporter ledit équipement, la paroi supérieure étant pourvue d’une pluralité d’orifices traversants (4),- un réservoir de stockage (5) de liquide agencé au moins en partie en-dessous de la paroi supérieure, ledit réservoir de stockage étant conçu et configuré pour recueillir du liquide passant à travers lesdits orifices traversants.Equipements pour plancher intérieur de véhicule.Figure pour l’abrégé : Figure 1.