baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2893462-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante et procede d'assemblage de rotor de machine electrique tournante
Inventor: MAEDA NAOHIDE
IPC: H02K21/04
Filed: 2006-08-09
Abstract: Le rotor d'une machine électrique tournante comprend des pôles magnétiques en forme de griffes (3, 4) entre lesquels des aimants permanents (5) sont maintenus par des éléments de montage (6) comportant des pattes d'accrochage (7a, 7b) destinées à empêcher un déplacement des aimants permanents (5). La fonction des pattes d'accrochage (7a, 7b) d'empêcher un déplacement des aimants permanents (5) peut être rendue inopérante par déformation d'au moins une (7b) de ces pattes.
Patent FR-2909493-A1 (FR)
Title: Piston's displacement damping method for linear electrodynamic engine, involves detecting induced current in induction coils by displacement of piston, and applying amplified damping current to coils with respect to induced current
Inventor: AIGOUY GERALD
IPC: F04B35/04
Filed: 2006-12-05
Abstract: The method involves detecting an induced current in induction coils (11, 21) by displacement of a piston, where the piston moves in contrary direction parallel to an axis of a linear electrodynamic engine based on an alternative movement. Frequency of the alternative movement is equal to a resonance frequency of an electromotor unit. An amplified damping current (I'nd) is applied to the induction coils with respect to the induced current. An independent claim is also included for a supplying circuit of an induction coil of a linear electrodynamic engine for implementing a damping method.
Patent FR-2895400-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un oxyde d'olefine ou d'un produit chimique derivable d'un oxyde d'olefine
Inventor: BOLK JEROEN WILLEM
IPC: C07D303/04
Filed: 2006-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'époxydation amélioré et un réacteur d'époxydation amélioré. La présente invention fait usage d'un réacteur qui comprend une pluralité de microcanaux. De tels microcanaux de traitement peuvent être adaptés de manière que l'époxydation et éventuellement d'autres processus puissent avoir lieu dans les microcanaux et de manière qu'ils soient dans une relation d'échange de chaleur avec des canaux adaptés pour contenir un fluide d'échange de chaleur. Un réacteur comprenant de tels microcanaux de traitement est appelé "réacteur à microcanaux". L'invention procure aussi un certain procédé d'époxydation d'une oléfine et un procédé de préparation d'un produit chimique dérivable d'un oxyde d'oléfine.
Patent FR-2913959-A1 (FR)
Title: Flat rectangular object e.g. table, maintaining device for packaging case, has housing with locking system vertically sliding on side rails fixed on housing, which permits to press table when user exerts vertical descending force on housing
Inventor: DE GOYS SEBASTIEN
IPC: B65D21/08
Filed: 2007-03-21
Abstract: The device has a housing (1) provided with a locking system vertically sliding on two side rails (2) fixed on the housing, where the housing permits to press a table to be maintained when a user exerts vertical descending force on the housing. The housing has a detachable face permitting positioning or removing of the table. The locking system has a U-shaped blocking crossbar (3) turned towards bottom, where the crossbar has a blocking cleat (4) mounted on a spring (7) at ends.
Patent FR-2915382-A1 (FR)
Title: Use of an active ingredient obtained from hydrolyzed maize, in a cosmetic composition or for preparing a pharmaceutical composition comprising the active ingredient or composition to activate cytochrome c and stimulate mitochondria
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/64
Filed: 2007-04-27
Abstract: Use of an active ingredient (I) obtained from hydrolyzed maize ( Zea mays L.), in a cosmetic composition or for preparing a pharmaceutical composition comprising (I) or composition to activate cytochrome c and stimulate mitochondria, is claimed. ACTIVITY : Dermatological; Muscular-Gen; Neuroprotective; Cardiant; Antidiabetic; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : Cytochrome c activator.
Patent FR-2901935-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour fournir un sous-systeme terrestre ameliore pour une utilisation dans des systemes satellites mobiles
Inventor: MONTE PAUL A
IPC: H04B7/185
Filed: 2007-06-04
Abstract: Un système ou un procédé est décrit qui utilise des filtres sur un satellite (4) dont la bande passante est modifiée par une commande terrestre pour limiter l'interférence rencontrée par un satellite (4) comme un système de composant terrestre auxiliaire (ATC) et étendu à une multiplicité de villes et marchés. Ainsi il est fourni un procédé nouveau et un système qui optimise le trafic global MSS et ATC.
Patent FR-2918732-A1 (FR)
Title: Corps de raccord hydraulique ou pneumatique
Inventor: PODER PHILIPPE
IPC: F16L37/086
Filed: 2007-07-13
Abstract: L'invention concerne un corps de raccord (4) destiné à recevoir de manière verrouillée un embout (1) de connexion possédant une section distale (3) portant une surface extérieure (3a) d'étanchéité et une collerette (2) de verrouillage, ce corps présentant une paroi (5) généralement tubulaire et des moyens de verrouillage prévus dans une fenêtre (9) de la paroi tubulaire (5) du corps (4) pour être radialement effacés au passage de la collerette (2) et être rappelés radialement et élastiquement derrière la collerette (2) en fin d'enfoncement de l'embout, les moyens de verrouillage comprenant au moins une languette (10) élastique venue de moulage en une seule pièce avec la paroi tubulaire (5), cette languette étant située dans ladite fenêtre (9) et ayant une racine (10a) issue de la paroi tubulaire à une extrémité de la fenêtre et une extrémité libre (10b) qui, au repos fait saillie à l'intérieur de ladite chambre d'entrée (6), cette extrémité présentant une excroissance (12) tournée vers la chambre d'entrée (6), entièrement logée dans cette chambre lorsque la languette (10) est dans sa position de repos et terminée axialement par une surface (12a) située dans le même plan radial que le bord (9a) le plus voisin de l'entrée de la lumière (9) de débattement de la languette (10).
Patent FR-2912842-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant un mode de test de performance
Inventor: BOROT BERTRAND
IPC: G01R31/28
Filed: 2007-02-19
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant N cellules configurables (CC1, ..., CCN) comprenant chacune une entrée fonctionnelle (D), une entrée de propagation (CK ou S) et une sortie (Q), le circuit comprenant un mode fonctionnel dans lequel les N cellules configurables sont reliées par leur entrée fonctionnelle et leur sortie à des blocs logiques (BL1, ..., BLN) avec lesquels elles coopèrent pour former au moins un circuit logique.Le circuit selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend également un mode de test dans lequel les N cellules configurables sont reliées par leur entrée de propagation et leur sortie aux blocs logiques et dans lequel la sortie de la N-ième cellule configurable (CCN) est reliée à une entrée fonctionnelle du premier bloc logique (BL1) pour former un oscillateur.Application au test de performances et de consommation des circuits intégrés.
Patent FR-2913016-A1 (FR)
Title: New benzene compounds useful e.g. for treating/preventing neoplastic diseases, solid tumor, chronic or acute leukemia, abnormal cellular proliferation, psoriasis, rheumatoid arthritis, kaposis sarcoma and atherosclerosis
Inventor: BALAVOINE FABRICE
IPC: A61K31/404
Filed: 2007-02-23
Abstract: Benzene compounds (I) and their salts are new. Benzene compounds of formula (I) and their salts are new. Ar1(hetero)aryl (optionally substituted with 1-5 times of halo, 1-6C-alkyl, OH, hydroxy(1-6C)alkyl, (1-6C)alkoxy, (1-6C)alkoxy(1-6C)alkyl, (1-6C)thioalkoxy, CN, (1-6C)haloalkyl, (1-6C) haloalkoxy, aryl, N-(1-6C)alkylamino or N,N-(1-6C)dialkylamino); X, Y1N or CH; D : C or N; R1G, aryl, aryl(1-6C)alkyl, heteroaryl, heteroaryl(1-6C)alkyl, heterocyclic or heterocycle(1-6C)alkyl (all optionally substituted) (when D is nitrogen atom) or H, OH, 1-6C alkylcarbonyl or CN (when D is carbon atom); R2electron doublets or (when D is nitrogen atom) or aryl (optionally substituted) (when D is carbon atom); G : amine group of formula (-CH2-L-N(R3)-R4) (1a); L : CO or (CH2)m; either R3, R4(1-6C)alkyl, (3-7C)cycloalkyl, (3-7C)cycloalkyl(1-6C)alkyl, heterocyclic, heterocycle(1-6C)alkyl, aryl(1-6C)alkyl, heteroaryl(1-6C)alkyl, N(1-6C)alkylamino(1-6C)alkyl or N,N(1-6C)dialkylamino(1-6C)alkylene (all optionally substituted) or H; or NR3R4heterocyclic (optionally substituted); m : 1-3; and n : 4-6. [Image] ACTIVITY : Cytostatic; Antipsoriatic; Antiarthritic; Antirheumatic; Nephrotropic; Antiarteriosclerotic; Immunosuppressive; Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2916769-A1 (FR)
Title: Feuille de papier transparente ou translucide, son procede de fabrication et emballage le contenant
Inventor: CHARTIER CHRISTOPHE
IPC: D21H17/42
Filed: 2007-05-31
Abstract: La présente invention concerne une feuille fibreuse résistante aux plis, transparente ou translucide d'indice d'opacité inférieure à 50 % comprenant :- des fibres,- un polymère anionique présentant une température de transition vitreuse supérieure à - 45 degresC et en une proportion comprise entre 5 et 40 % en poids sec par rapport au poids sec total de la feuille,- un agent de floculation cationique principal en une proportion comprise entre 0,1 et 10 % en poids sec par rapport au poids sec total de la feuille.
Patent FR-2919847-A1 (FR)
Title: Seat manipulating and placing device for use during fabrication of e.g. sports car, has gripping hand suspended at mobile support by ball joint, where ball joint provides degree of freedom of rotational movement to hand around two axes
Inventor: VOIRGARD MAXIME
IPC: B62D65/14
Filed: 2007-08-10
Abstract: The device has a mechanical gripping hand (1) comprising a seat gripping unit for immobilizing a seat with respect to the hand. The hand is suspended at a mobile support (2) by a ball joint (6), where the support comprises a seat weight compensation system. The ball joint provides degree of freedom of rotational movement to the hand around two axes. One of the axes passes though the ball joint and near the center of gravity determined by the gripped seat. Another axis is perpendicular to former axis. An independent claim is also included for a method for fabrication of a vehicle.
Patent FR-2928305-A1 (FR)
Title: Heavy and bulky cylindrical element e.g. oxidation catalyst, fixation device for motor vehicle, has strap equipped at end of axle maintained in dihedral, where axle slides between fixed and supporting walls, when supporting wall is moved
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: B60K13/04
Filed: 2008-03-10
Abstract: The device (10) has a fixed wall (42) and a supporting strap (20) partially surrounding a heavy and bulky cylindrical element e.g. oxidation catalyst. A supporting wall (50) is interposed between the element and the fixed wall. The supporting wall is movably mounted on the fixed wall to form a dihedral with the fixed wall, where the walls are made of metallic foil. The strap is equipped at one of ends (24) of a wedging axle (26) maintained in the dihedral formed between the fixed and supporting walls. The axle slides between the fixed and supporting walls, when the supporting wall is moved.
Patent FR-2931606-A1 (FR)
Title: Systeme, procede, serveur d'application et hss pour l'autoprovisionnement d'au moins un service dans au moins un serveur d'application d'une architecture ims
Inventor: CARTON FRANCOIS
IPC: H04L9/32
Filed: 2008-05-20
Abstract: La présente invention concerne un système, un procédé, un serveur (1) d'authentification d'utilisateurs, dit HSS, et un serveur (2) d'application, pour l'autoprovisionnement d'au moins un service dans au moins un serveur d'application d'une architecture IMS comprenant au moins un serveur (1) d'authentification d'utilisateurs, dit HSS, et au moins un serveur (2) d'application, caractérisé en ce que les moyens (10) de traitement du HSS (1) sont agencés en outre pour, d'une part, recevoir et traiter une demande de changement d'un premier identifiant public (IMPU1) vers un second identifiant public (IMPU2), pour un utilisateur provisionné dans le HSS (1) et autoprovisionné dans le serveur (2) d'application, et pour, d'autre part, inclure, dans une notification envoyée au serveur (2) d'application, des données représentatives de la modification de l'identifiant public, les moyens (20) de traitement du serveur d'application étant agencés en outre pour enregistrer, en réponse à cette notification, le second identifiant public (IMPU2) avec les données qui étaient indexées selon le premier identifiant public (IMPU1). En outre, à l'issue de cette modification, le HSS et le serveur d'application sont agencés pour que le HSS notifie le serveur d'application des changements de profil sur le second identifiant public.
Patent FR-2935785-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de liquide pour vehicule automobile
Inventor: CATHALA FRANCK
IPC: B60S1/48
Filed: 2008-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de chauffage de liquide pour véhicule automobile, comportant au moins une pièce en un matériau thermiquement conducteur, un chemin d'écoulement de liquide (6) formé dans la pièce pour permettre un écoulement du liquide entre une entrée (7) et une sortie (8), des moyens de chauffage en couplage thermique avec la pièce, aptes à chauffer la pièce pour permettre au liquide d'absorber la chaleur de la pièce le long du chemin d'écoulement de liquide (6) entre l'entrée (7) et la sortie (8), caractérisé en ce que le chemin d'écoulement de liquide (6) comprend deux parties (6a,6b) de chemin d'écoulement (6) en contact thermique, chaque portion (A) d'une partie (6a) étant ainsi en contact thermique avec une portion associée (A') de l'autre partie (6b), les deux parties (6a,6b) étant disposées de telle sorte que la moyenne de la température du liquide dans une portion (A) d'une partie (6a) et de la température du liquide dans sa portion associée (A') est sensiblement invariable le long du chemin d'écoulement (6).
Patent FR-2938017-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la combustion d'un moteur fonctionnant en mode stratifie
Inventor: DUVAL LAURENT
IPC: F02D35/02
Filed: 2008-11-06
Abstract: - Procédé de contrôle de la combustion d'un moteur à combustion interne fonctionnant en mode stratifié. - Pour chaque cycle moteur, on détermine un paramètre caractérisant une distribution de N valeurs d'indicateurs de la stabilité de la combustion, la PMI par exemple, acquises sur N cycles précédant le cycle en cours, en s'affranchissant des valeurs extrêmes. A partir de ce paramètre, on définit un seuil pour l'indicateur de stabilité. On détecte alors une instabilité de combustion au cours d'un cycle en comparant l'indicateur de la combustion avec ce seuil, et on contrôle le déroulement de la combustion instable dans la chambre de combustion.
Patent FR-2927077-A1 (FR)
Title: Derives du 1,8-naphtalimide en tant qu'agents de scintillation notamment pour la discrimination entre les neutrons rapides et les rayons gamma
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: A61K47/22
Filed: 2008-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de dérivés du 1,8-naphtalimide et de leurs sels comme agents de scintillation et, plus spécialement, comme agents de discrimination entre les neutrons rapides et les rayons gamma.Elle se rapporte également à des scintillateurs liquides comprenant ces agents de scintillation en solution dans un solvant ainsi qu'à de nouveaux dérivés du 1,8-naphtalimide utiles comme agents de scintillation, notamment pour la discrimination entre les neutrons rapides et les rayons gamma.Applications : tous les domaines d'utilisation des scintillateurs et notamment l'industrie, la géophysique, la physique fondamentale, en particulier nucléaire, la sécurité des biens et des personnes, la radioprotection des travailleurs des secteurs industriel, nucléaire et médical, l'imagerie médicale, etc.
Patent FR-2928908-A1 (FR)
Title: Fluid e.g. fuel, supply controlling device for e.g. oil engine vehicle, has detection units sensitive to current or voltage waveform in primary coil and to distinguish presence and type of fluid supply nozzle based on waveform
Inventor: BREHERET JEAN LUC
IPC: B60K15/04
Filed: 2008-03-18
Abstract: The device has a primary coil (6) fixed to fluid container (1) near a fluid supply orifice (2) for being traversed by a metal penetration tube (4b) of a fluid supply nozzle (4). An electrical control and measuring circuit (7) supplies the primary coil in a manner to generate electromagnetic waves in an inner space of the primary coil. Detection units (8) are sensitive to a current or voltage waveform appeared in the primary coil, and distinguish a presence and type of the fluid supply nozzle based on the current or voltage waveform in the primary coil.
Patent FR-2934314-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elimination d'oxydes de soufre dans un systeme de piegeage d'oxydes d'azote.
Inventor: BARRILLON PASCAL
IPC: F01N3/18
Filed: 2008-07-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'élimination d'oxydes de soufre dans un système de piégeage (5) d'oxydes d'azote disposé dans la ligne d'échappement (E) d'un moteur à combustion interne (1) de véhicule automobile, le moteur (1) étant alimenté en air et en carburant, le dispositif comprenant des moyens de commande (8) aptes à déclencher une élimination des oxydes de soufre du système de piégeage (5) d'oxydes d'azote, par chauffage du système de piégeage (5) d'oxyde d'azote au-delà d'une température prédéterminée et par un réglage de la richesse en carburant du mélange d'air et de carburant à une valeur supérieure à 1, l'élimination des oxydes de soufre s'accompagnant de l'émission de sulfure d'hydrogène, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un système de piégeage (7) du sulfure d'hydrogène émis, des moyens d'oxydation du sulfure d'hydrogène piégé, et des moyens de mesure ou d'estimation de la température du système de piégeage (7) du sulfure d'hydrogène, et en ce que lesdits moyens de commande (8) sont aptes à déclencher l'élimination des oxydes de soufre lorsque la température mesurée ou estimée du système de piégeage (7) du sulfure d'hydrogène est supérieure ou égale à une valeur seuil.
Patent FR-2937166-A1 (FR)
Title: User i.e. purchase user, information managing system, has local server adapted to selectively control printing of paper coupon carrying benefits or inscription of benefits on data medium and according to instruction from rule files
Inventor: CASTRIE GERARD
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-10-14
Abstract: The system (1) has an electronic data medium (12) connected to a local server (6). A main server (3) transmits rule files to the local server and includes information e.g. benefits such as immediate discount in financial value, assigned to a purchase user (8) and triggering conditions of benefits. The local server is adapted to analyze transaction recorded by a cash register (7), determine type of benefits and selectively control printing of paper coupon (2) carrying the benefits or inscription of benefits on the medium and according to an instruction from the files, based on the information.
Patent FR-2938244-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement sur une bande sans fin a trajet adaptable
Inventor: FEGE FRANCOIS LOIC
IPC: B65G15/26
Filed: 2008-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déplacement comprenant une bande sans fin (10), comportant une partie utile (12) définie dans un plan de travail (P1) sensiblement horizontal et une partie de réserve (14) définie dans un plan de réserve (P2) confondu ou non avec ledit plan de travail (P1), une première roue de guidage (20) mobile linéairement dans ledit plan de travail (P1) et guidant la bande sans fin (10), une seconde roue de guidage (22) mobile linéairement dans ledit plan de réserve (P2) et guidant la bande sans fin (10), deux organes de renvoi pour renvoyer la bande sans fin (10) du plan de travail (P1) vers le plan de réserve (P2), un moyen d'entraînement de la bande sans fin, et un moyen de déplacement pour déplacer en synchronisme les deux roues de guidage (20, 22) de telle manière que la somme des distances entre chaque roue de guidage (20, 22) et les organes de renvoi soit constante. La longueur de la partie utile (12) de la bande sans fin (10) est ainsi susceptible de varier en continu et la quantité d'objets pouvant être déposés sur la partie utile (12) de la bande (10) peut varier en conséquence.
Patent FR-2938913-A1 (FR)
Title: Mesure du retard de groupe differentiel d'une liaison par fibre optique
Inventor: PINCEMIN ERWAN
IPC: H04B10/077
Filed: 2008-11-27
Abstract: Le retard de groupe différentiel est mesuré pour un signal optique modulé en phase de type BPSK ou DPSK par un signal numérique de débit D et transportée dans la liaison (LI). Un contrôleur de polarisation (CP2) balaie des états de polarisation en sortie. Un émulateur (EM) introduit itérativement un retard additionnel T2 dans le signal et combine le signal retardé et le signal non retardé polarisés suivant deux axes orthogonaux en un signal résultant (S ). Un contrôleur de polarisation (CP3) et un polariseur fixe (PF) sélectionnent un état de polarisation du signal résultant suivant une bissectrice des axes orthogonaux en un signal polarisé linéairement (S ) . Un diagramme de l'oeil ou un spectre du signal polarisé est acquis par un oscilloscope (OSC) ou un analyseur de spectre (AS) pour déterminer le retard de groupe différentiel de 1/D - T2.
Patent FR-2941377-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant des derives d'acide cetogluconique
Inventor: REYNAUD ROMAIN
IPC: A61K8/36
Filed: 2009-01-29
Abstract: Compositions cosmétiques contenant au moins un dérivé d'acide cétogluconique et leur utilisation en tant qu'agent antivieillissement et restructurant de la peau.
Patent FR-2948555-A1 (FR)
Title: Osteosynthesis intra-medullary posterior plate, has proximal part fixed on external face of bone, and distal part that is housed in medullary duct of bone, where parts are coupled by mechanical connection e.g. screw nut
Inventor: LARCHE GREGOIRE
IPC: A61B17/72
Filed: 2009-07-28
Abstract: The plate (1) has a proximal part (1A) fixed on external face of the bone, and a distal part that is housed in medullary duct of the bone, where longitudinal axes (A, B) of the parts are non-coaxial and offset from the plate. The parts are coupled by a mechanical connection e.g. screw nut. Flat surface of the proximal part is supported on the external surface of the bone. The mechanical connection comprises a connection body (9B) integrated with the proximal part.
Patent FR-2953627-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la rejointe d'une trajectoire verticale de descente et dispositif associe
Inventor: SACLE JEROME
IPC: B64D45/00
Filed: 2009-12-04
Abstract: Procédé d'aide à la rejointe, d'une trajectoire verticale de descente qu'un aéronef est supposé devoir suivre, ledit procédé utilisant un système de gestion de vol FMS (2) embarqué à bord de l'aéronef comprenant les étapes suivantes : calcule (10) d'un écart vertical VDEV, dans le plan vertical, entre l'aéronef et la trajectoire latérale de descente, comparaison (11 ) entre l'écart vertical VDEV et un seuil d'écart SVDEV prédéterminé, - lorsque l'écart vertical VDEV atteint le seuil d'écart SVDEV, une étape (12) lors de laquelle on rend autorise l'activation (13) d'un mode de rattrapage optimisé de la trajectoire verticale de descente, - en cas d'activation (13) du mode de rattrapage optimisé de la trajectoire verticale de descente, pilotage (14) de l'aéronef, par le système de gestion de vol FMS (2) en mode de rattrapage optimisé, c'est-à-dire à poussée minimale avec une vitesse cible de rejointe en palier VCRP et une vitesse cible de rejointe en trajectoire descendante, la vitesse cible de rejointe en palier VCRP étant égale à la vitesse de finesse maximale de l'aéronef majorée d'une première valeur V1 comprise entre 5 et 15 nœuds, et la vitesse cible de rejointe en trajectoire descendante VCRD étant égale à la vitesse maximale d'opération VMO minorée d'une deuxième valeur V2 comprise entre 3 et 10 nœuds, un nœud étant égal à 0,514 m.s-1.