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Patent FR-2962604-B1 (FR)
Title: "grille de fausse coupure de reseau electrique et grille multi-fonctionnelle comprenant une telle grille ainsi qu'une grille optionnelle".
Inventor: SOPIN CATHERINE
IPC: H02G15/16
Filed: 2010-07-08
Granted: 2023-06-09
Abstract: L'invention concerne une grille (2) de fausse coupure de réseau électrique comprenant quatre barres principales (4) comprenant chacune : - au moins une cage en U (5, 6) dont les branches sont aptes à être reliées deux à deux par des organes de fermeture (10) équipés d'une vis de serrage (11), la cage en U et son organe de fermeture délimitant un logement principal (12, 13) destiné à la réception et à la connexion d'une extrémité d'un câble conducteur (14), - au moins un bloc auxiliaire (7) situé sur la barre principale (4), dans lequel est ménagé au moins un orifice traversant (15, 16), délimitant un logement secondaire, - une base (8) reliant ladite cage (5, 6) et ledit bloc auxiliaire (7). La grille (2) comprend en outre des moyens de raccordement électrique de quatre barres optionnelles (18) électriquement conductrices respectivement aux barres principales (4), permettant de prolonger les barres principales (4) du côté du bloc auxiliaire (7), les barres optionnelles (18) permettant le raccordement électrique de modules (27) indépendants et interchangeables basse tension, à chacun desquels peuvent être connectés électriquement les extrémités d'autres câbles conducteurs.
Patent FR-2967060-B1 (FR)
Inventor: BIGANSKA OLGA
IPC: A45D33/00
Filed: 2010-11-05
Granted: 2012-12-07
Abstract: The present patent application relates to a composition in the powder form comprising, in a cosmetically acceptable particulate phase: a) at least one essential oil or a mixture of essential oils; b)at least one modified tapioca starch exhibiting an absorption capacity for a fatty substance of greater than 1ml/g; c) at least one filler other than the said starch. The present invention thus relates to a method for the cosmetic treatment of body odours, in particular axillary odours, which consists in applying, to the skin, in particular the axillae, a composition as defined above.
Patent FR-2968402-B1 (FR)
Inventor: OZANAM FRANCOIS
IPC: G01N21/63
Filed: 2010-12-07
Granted: 2013-02-15
Abstract: The invention substantially relates to an imaging system for the chemical, biological or biochemical analysis of a sample (10), comprising a device (40) for holding the sample (10), a device (20) for optical detection, a lighting device (30), liable to emit a monochromatic light beam, and a wide aperture objective (f1), It is substantially characterized in that the objective (f1) is configured for, downstream of the sample (10): focusing the excitation light beam reflected at a point (C) located in the focal plane (FF) of said objective (f1), and transforming the retransmitted or scattered light beam into a quasi-parallel beam, and in that the system further comprises a device (70) for selectively blocking the collected light beam by said objective (f1).
Patent FR-2974756-B1 (FR)
Inventor: SAIS CHRISTOPHE
IPC: B32B3/24
Filed: 2011-05-05
Granted: 2014-01-31
Abstract: The device has a protective layer and an adhesive layer formed by coating the protective layer by adhesive. The protective layer includes an opaque part (520) having dimensions suitable for masking cryptogram of a personal card, and transparent windows (510, 565-585) to expose selected areas of the personal card, where the selected areas of the card include a signature of the card, and the window is cut out in the protective layer. A principal part (501) is intended to be stuck on a face of the card, and a strip (502) is intended to be stuck on a back part of the card.
Patent FR-2978789-B1 (FR)
Inventor: GUILLOT LAURENT MICHEL
IPC: E06B9/68
Filed: 2011-08-04
Granted: 2013-08-23
Abstract: The method involves moving an electric actuator (4) in a direction, where the movement is controlled by a sequence of a type. The actuator is moved in another direction, where the movement is controlled by an order of the type while the actuator is in a position. The sequence of movements is interpreted as a recording order of the position of the actuator as a particular position of the recording and production, where the movement of the actuator in the latter direction can be controlled by an order of another type. Independent claims are also included for the following: (1) an electric actuator for actuating a movable member for sun protection, privacy, closure or shield (2) a control interface for a movable member.
Patent FR-2986511-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation d'une boite en carton ondule autour d'un mandrin avec arete de reference
Inventor: DESERTOT DIDIER
IPC: B65B43/26
Filed: 2012-02-03
Granted: 2016-04-29
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un dispositif pour la réalisation d'une boîte de matière en feuille de carton ondulé par collage, à partir d'une découpe (43), comportant une suite de volets comprenant au moins quatre volets principaux rectangulaires terminée par une languette (49) rectangulaire de fixation, ladite boîte étant agencée pour être montée automatiquement autour d'un mandrin (55, 56) de forme complémentaire à l'intérieur de la boîte. On dépile la découpe à plat par prise de la découpe du dessus à partir d'un magasin de stockage vertical à niveau constant d'une pile (21) de découpes (22), après encollage de la languette (49) et des rabats, on place ladite découpe à un emplacement déterminé et on amène le volet principal adjacent (44) au volet principal (47) auquel est raccordé la languette (49) de fixation, exactement en vis à vis d'une face inférieure ou supérieure (45) du mandrin de sorte que les arêtes inférieures ou supérieures (53) du mandrin soient exactement en vis à vis des lignes de pliage de la découpe en vis à vis puis on plaque ledit volet adjacent sur le mandrin par mouvement de bas en haut ou de haut en bas, on replie automatiquement les volets autour des arêtes du mandrin, puis on vient plaquer la languette (49) préalablement encollée sur le bord latéral du volet adjacent par pression sur ladite languette autour d'un bord de référence (51) du mandrin du côté opposé à ladite face inférieure ou supérieure.
Patent FR-3014822-B1 (FR)
Title: Panneau de protection sous caisse de vehicule avec evacuation d'eau
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-12-17
Granted: 2017-02-24
Abstract: L'invention a trait à un panneau de protection (16) pour la face inférieure (12) d'un plancher (2) de véhicule automobile, le panneau (16) présentant une forme généralement courbée avec une surface supérieure convexe (20) et une surface inférieure concave (22), la surface supérieure convexe (20) comprenant une portion en forme de goulotte (24) s'étendant essentiellement depuis une position haute du panneau (26) vers un bord inférieur (28) dudit panneau, de manière à pouvoir acheminer un liquide vers ledit bord (28) par gravité.
Patent FR-3041348-B1 (FR)
Title: Terpolymeres du fluorure de vinylidene, du trifluoroethylene et du 1,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: H01L41/193
Filed: 2015-09-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention a pour objet un terpolymère de fluorure de vinylidène, de trifluoroéthylène et de 1,3,3,3-tétrafluoropropène. L'invention concerne également un procédé de préparation de ce terpolymère et ses applications.
Patent FR-3046626-B1 (FR)
Title: Cadre colle pour ouverture marine, procede de realisation d'un tel cadre et porte ou fenetre marine utilisant le cadre.
Inventor: RAMASSOTTO ANDRE
IPC: E06B1/62
Filed: 2016-01-07
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un cadre, un procédé de réalisation d'un cadre pour ouverture marine ainsi qu'une porte ou une fenêtre équipée du cadre. Le cadre comprend comprenant au moins au moins un élément de cadre profilé (12a, 12b) et présente au moins une jointure (18). Conformément à l'invention, la jointure (18) comprend au moins une éclisse (20) collée reliant deux extrémités (14a, 14b, 16a, 16b) d'élément de cadre profilé en regard et dans lequel l'éclisse est pourvue d'un capot de recouvrement de la jointure (18) sur un côté extérieur du cadre. Application à la réalisation d'hublots, notamment.
Patent FR-3050801-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comprenant un masque et un ecran assembles avec dissimulation des moyens d'assemblage utilises
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant un masque (1) et un écran (2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un corps (30) d'enjoliveur (3) opaque rapporté sur ledit écran (2), ledit corps (30) d'enjoliveur (3) comportant au moins une partie (33) s'étendant en saillie du corps opaque (30), et en ce que la partie extrême (37) de l'extrémité libre (35) de la partie (33) s'étendant en saillie, coopère avec le masque (1) pour fixer l'écran (2) sur le masque (1).
Patent FR-3051550-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur equipe d'un element filtrant
Inventor: HOULIER ALAIN
IPC: F28D7/06
Filed: 2016-05-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (10) comprenant une enveloppe (12) contenant un assemblage d'éléments d'échange de chaleur tubulaires (16) définissant au moins deux circuits indépendants de circulation de fluide, l'enveloppe (12) comprenant en outre au moins un élément filtrant (20) associé à un circuit de fluide et disposé à l'intérieur de l'enveloppe (12) entre une ouverture d'entrée de l'enveloppe et une face d'entrée (18) du fluide dans un circuit de fluide, caractérisé en ce que l'élément filtrant (20) est plan et en ce que l'échangeur de chaleur comprend au moins un élément d'appui (30) sur maintenant une face de l'élément filtrant à une distance prédéterminée de ladite face d'entrée, sensiblement parallèlement à celle-ci, l'élément d'appui étant en appui contre ladite face de l'élément filtrant ou contre ladite face d'entrée, optionnellement sans solidarisation entre l'élément d'appui et l'élément filtrant.
Patent FR-3051971-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure semi-conductrice comprenant un interposeur
Inventor: NGUYEN BICH-YEN
IPC: H01L25/065
Filed: 2016-05-30
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de former une structure semi-conductrice comprenant l'introduction, dans des conditions choisies, de composés d'hydrogène et d'hélium dans un support temporaire (1) afin de former une zone de faiblesse (2) à une profondeur prédéterminée à l'intérieur de celui-ci , et pour définir une couche superficielle (3) et une partie résiduelle (4) du support temporaire (1) ; la formation d'une couche d'interconnexion (5) sur le support temporaire (1) ; la mise en place d'au moins une puce à semi-conducteur (6) sur la couche d'interconnexion (5) et la fourniture d'énergie au support temporaire (1) pour détacher la partie résiduelle (4) et fournir la structure semiconductrice .
Patent FR-3051963-B1 (FR)
Title: Photocathode a nanofils et methode de fabrication d'une telle photocathode
Inventor: ALIBERT CLAUDE
IPC: H01J40/16
Filed: 2016-05-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une photocathode comprenant un substrat amorphe, tel qu'un substrat en verre (110) présentant une face d'entrée destinée à recevoir des photons incidents et une face arrière opposée à la face d'entrée. Des nanofils (120) réalisés en au moins un matériau semi-conducteur III-V sont déposés sur la face arrière du substrat et s'étendent à partir de cette face dans une direction opposée à la face d'entrée. L'invention concerne également une méthode de fabrication par MBE d'une telle photocathode.
Patent FR-3054171-B1 (FR)
Title: Systeme de prises de vues anti-eblouissement
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-07-25
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un système (2) de prises de vues destiné à être fixé sur un véhicule (1), le système de prises de vues comprenant au moins une caméra (8) munie d'un objectif (11), la caméra étant disposée de sorte que le champ de vision de la caméra couvre au moins une partie de l'environnement extérieur, et au moins partiellement une partie (7) réfléchissante du véhicule, le système de prises de vues comprenant également un écran (9) positionné au moins partiellement devant l'objectif de la caméra, dans le champ de vision de la caméra, de sorte à occulter la partie réfléchissante du véhicule du champ de vision de la caméra.
Patent FR-3054532-B1 (FR)
Title: Cuve a double paroi et procede de fabrication de ladite cuve
Inventor: DUMOND FREDERIC
IPC: B65D90/501
Filed: 2016-08-01
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention a pour objet une cuve à double paroi qui comprend : - un corps cylindrique intérieur (16), - un corps cylindrique extérieur (30) positionné autour du corps cylindrique intérieur (16) de manière sensiblement coaxiale, - une couche drainante (58) positionnée entre les corps cylindriques intérieur et extérieur (16, 30) qui a une résistance à la compression selon la direction radiale suffisante pour maintenir écartés les corps cylindriques intérieur et extérieur (16, 30). L'invention a également pour objet un procédé de réalisation de ladite cuve à double paroi.
Patent FR-3060229-B1 (FR)
Title: Commande en puissance d'onduleurs d'une installation photovoltaique pour la participation au reglage en frequence du reseau de distribution electrique
Inventor: ROSSE ANTOINE
IPC: H02J3/46
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne le contrôle de production électrique par une installation de panneaux photovoltaïques pour constituer une réserve de puissance, installation dans laquelle N onduleurs pilotent la production. On mène itérativement un procédé incluant les étapes: - Emettre des consignes respectives à un nombre k d'onduleurs parmi l'ensemble des N onduleurs, pour produire chacun une puissance maximale (a), avec k< N, les k onduleurs étant déterminés pour une itération donnée du procédé, et obtenir des k onduleurs des mesures de puissances maximales produites respectivement par les k onduleurs et enregistrer en mémoire ces mesures (c) avec N-k autres mesures obtenues de N-k onduleurs complémentaires lors d'itérations précédentes du procédé, - Estimer, par lecture du contenu de la mémoire, une puissance maximale totale susceptible d'être produite par l'ensemble des N onduleurs de l'installation (d), et obtenir une information relative à une quantité de puissance de réserve à constituer, et déterminer une puissance globale à produire de sorte que l'écart entre ladite puissance globale et ladite puissance maximale totale corresponde à ladite quantité de puissance de réserve à constituer (e), - Maintenir les consignes des k onduleurs de produire une puissance maximale, et émettre des consignes respectivement à N-k onduleurs complémentaires pour produire une puissance cible inférieure à une puissance maximale, afin que la somme des N-k puissances cibles et des k puissances maximales corresponde à ladite puissance globale à produire (f), - Choisir parmi les N onduleurs un ou plusieurs onduleurs suivants pour remplacer les k onduleurs dans une itération suivante du procédé.
Patent FR-3061092-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance hydraulique suiveur d'un engin esclave
Inventor: SOHIER VINCENT
IPC: B62D59/04
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance hydraulique d'un engin esclave comprenant :         - une machine hydraulique (30), apte à motoriser une roue (W) de l'engin,         - une pompe à cylindrée variable (10), comprenant un vérin double effet (12) définissant deux chambres de contrôle (12a, 12b), pour piloter hydrauliquement la cylindrée de ladite pompe (10),         - deux lignes d'alimentation (40a, 40b), qui relient la machine hydraulique (30) et la pompe à cylindrée variable (30) pour former un circuit fermé,         caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre :         - deux lignes de contrôle (80a, 80b), chacune étant prélevée respectivement sur une des deux lignes d'alimentation (40a, 40b) et étant configurées pour alimenter respectivement une des deux chambres de contrôle (12a, 12b),         - deux limiteurs de pression tarables électriquement (90a, 90b) disposés respectivement sur les deux lignes de contrôle (80a, 80b).
Patent FR-3063359-B1 (FR)
Title: Methode de determination d'une performance temporelle d'une unite de traitement electronique executant un algorithme
Inventor: SAUSSARD ROMAIN
IPC: G06F11/34
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: Méthode de détermination d'une performance temporelle d'une unité de traitement électronique exécutant un algorithme donné, des éléments de code (k1, k2,..., k5) de l'algorithme étant exécutés en parallèle au moyen de plusieurs processeurs (pu1, pu2) de l'unité de traitement.         Selon l'invention, la méthode comprend les étapes suivantes :         - pour chacun desdits processeurs, détermination de la valeur d'une fonction de coût individuelle associée à ce processeur en fonction de l'écart entre :         - une période de répétition (T) séparant deux données successives à traiter, et         - une durée totale d'exécution (tpu1, tpu2) de l'ensemble des éléments de code attribués à ce processeur, et         - détermination de la valeur d'une fonction de coût globale, représentative de ladite performance temporelle, en fonction des valeurs de chacune desdites fonctions de coût individuelles.
Patent FR-3069478-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un conduit plastique soumis a une pression relative interne et conduit associe
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F16L55/10
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de fabrication d'un conduit plastique (1) soumis à une pression relative interne, comprenant les étapes suivantes : - Fourniture d'un corps de conduit (2), comprenant au moins une extrémité à fermer, - Fourniture d'un bouchon (3), - Assemblage du bouchon (3) dans l'extrémité (2a) du corps de rampe (2), - Positionnement de l'assemblage dans une cavité de moule dans laquelle une zone de surmoulage (100) est au moins contigüe à une zone de contact (4) définie par une partie du bouchon (3) et une partie de l'extrémité (2a) du corps de conduit (2) qui sont en contact l'un avec l'autre, la zone de surmoulage (100) étant conformée pour délimiter la forme d'une pièce de jonction (5) configurée pour joindre fixement le bouchon (3) dans l'extrémité (2a), - Remplissage de la zone de surmoulage (100) afin de former la pièce de jonction (5).
Patent FR-3071031-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un ecran de couleurs pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S45/00
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un écran de couleurs pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour un véhicule automobile. Le procédé selon l'invention comprend une étape de compression d'un premier film (2) contre un deuxième film (10) de plus grande surface, de manière à ce que le premier film (2) perfore le deuxième film (10) et réalise ainsi un passage (22) aux dimensions du premier film (2). Le premier et le deuxième film sont en matière plastique et de couleurs différentes. Par la suite, une étape de positionnement du premier film (2) dans le passage (22) est réalisé de manière à obturer ledit passage (22) et former un écran de couleurs (24A) en matière plastique selon l'invention.
Patent FR-3072915-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien solidarise sur un dossier de siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel dossier
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60N3/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (1) solidarisé sur l'armature d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule destiné à maintenir de façon amovible un équipement apte à supporter une diversité d'appareils ou d'objets, caractérisé en ce que le dispositif de maintien (1) comporte un corps (10) formant une paroi (14) sur laquelle sont disposés en saillie sur la face externe l'embout (8) de maintien et sur la face interne les moyens d'assemblages (7) sur l'armature (11) du siège. L'invention concerne également un siège de véhicule automobile comprenant un dossier (4) comprenant un dispositif de maintien (1).
Patent FR-3059989-B1 (FR)
Title: Chariot elevateur de preparation de commandes
Inventor: KRUMBHOLZ PETER
IPC: B66C23/28
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un chariot élévateur de préparation de commandes (11) avec un système auxiliaire de chargement comportant un dispositif de support de charge (2) pouvant être déplacé à l'horizontale et disposé au niveau d'un bras de charge pouvant pivoter. Pour élargir la zone d'utilisation du système auxiliaire de chargement, la présente invention prévoit que le système auxiliaire de chargement soit réalisé sous la forme d'un bras de charge à chaînes articulées (1) rigide en flexion dans la direction verticale comportant des maillons de chaîne articulée (4, 5, 6, 7) pouvant pivoter autour d'axes d'articulation verticaux (G).
Patent FR-3077865-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant des bouchons isolants inter-panneaux
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante comportant une barrière thermiquement isolante définissant une surface de support pour une membrane d'étanchéité, la barrière thermiquement isolante comportant deux panneaux isolants adjacents délimitant conjointement un espace inter-panneaux, la paroi de cuve comportant en outre un bouchon isolant (1) agencé dans l'espace inter-panneaux de manière à combler ledit espace inter-panneaux, ledit bouchon isolant (1) comportant un noyau isolant (4) recouvert au moins partiellement par une enveloppe (5) en papier kraft, ledit noyau isolant (4) comportant de la laine de verre (11) stratifiée, ladite laine de verre (11) stratifiée comportant des nappes de fibres superposées selon une direction de stratification (12), le bouchon isolant (1) étant agencé dans l'espace inter-panneaux de manière à ce que la direction de stratification (12) de la laine de verre (11) stratifiée soit parallèle une direction de largeur de l'espace inter-panneaux
Patent FR-3081206-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de paroi avec un element cylindrique traversant et procede d’utilisation d’un tel dispositif
Inventor: FOURNIE NICOLAS
IPC: H02G3/22
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'assemblage d'une paroi et d'un élément cylindrique traversant ladite paroi en un orifice, ledit dispositif (100) comprenant une bride (106) de serrage comprenant, d'une part, une base (110) comprenant une surface d'appui (1241,1242) prévue pour venir en contact avec une face, dite arrière, de ladite paroi, et d'autre part un manchon (112) agencé pour recevoir ledit élément cylindrique, et qui s'étend depuis ladite base (110) pour traverser ladite paroi. Le dispositif (100) comprend aussi un écrou (108) prévu pour être vissé sur ledit manchon (112) et être serré contre une face, dite avant, de la paroi, opposée à la face arrière, de manière à serrer la paroi entre la surface d'appui (1241,1242) et l'écrou (108). Le manchon (112) comprend une partie filetée (114) coopérant avec ledit écrou (108), laquelle partie filetée (114) est agencée pour se déformer radialement et appuyer sur l'élément cylindrique sous l'effet d'un appui radial. Cet appui radial étant exercé par l'écrou (108) dans ladite partie filetée (114) déformable lors du serrage de l'écrou (108) contre la paroi. L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation du dispositif (100) selon l'invention.