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Patent WO-0249131-A3 (WO)
Title: Systeme de piles a combustible dans un vehicule dote d'un moteur a combustion et procede permettant son fonctionnement
Inventor: TACHTLER JOACHIM
IPC: H01M8/0612
Filed: 2001-11-17
Abstract: La présente invention concerne un système de piles à combustible dans un véhicule doté d'un moteur à combustion, comprenant: au moins une pile à combustible pouvant fonctionner avec de l'hydrogène ou avec du gaz combustible produit dans un dispositif de reformage; un moteur à combustion fonctionnant avec le même gaz combustible ou avec un autre gaz; et éventuellement un dispositif chauffant supplémentaire. Selon l'invention, afin d'augmenter le rendement total du système de piles à combustible, une sortie de la pile à combustible peut être mise en relation fluidique avec une entrée du moteur à combustion ou avec une entrée d'un dispositif chauffant supplémentaire, ce qui permet à l'excès de gaz combustible issu des gaz d'échappement de la pile à combustible d'être utilisé. La pile à combustible fonctionne notamment avec un débit volumétrique qui garantit une puissance électrique maximale.
Patent WO-02074966-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'acides amines l a l'aide de bacteries coryneformes
Inventor: FARWICK MIKE
IPC: C12N1/21
Filed: 2002-03-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation d'acides aminés L comportant les étapes suivantes: a) fermentation de bactéries coryneformes produisent ledit acide et dans lesquelles le gène fda à été atténué; b) enrichissement de l'acide aminé L désiré dans le milieu, ou dans les cellules de la bactérie; et c) isolement de l'acide aminé L. On peut par ailleurs utiliser facultativement des bactéries dans lesquelles on a renforcé d'autres gènes du mécanisme de biosynthèse de l'acide aminé L désiré, ou des bactéries dont on a, au moins partiellement, neutralisé les mécanismes métaboliques diminuant la formation de l'acide aminé L désiré.
Patent WO-02098951-A3 (WO)
Inventor: METSELAAR JOSBERT MAARTEN
IPC: A61K47/28
Filed: 2002-06-03
Abstract: Lipid conjugates of a poly-(amino acid), a poly-(amino acid derivative) or a poly-(amino acid analogue), such as poly-[N-(2-hydroxyethyl)-glutamine](PHEG), are provided.
Patent WO-9005077-A3 (WO)
Title: Wischhebel, wischarm und wischblatt für eine scheibenreinigungsanlage
Inventor: EGNER-WALTER BRUNO
IPC: B60S1/32
Filed: 1989-10-27
Abstract: Es wird ein Wischhebel mit einem Wischarm mit einer mehrfach abgewinkelten Wischstange (10) zur Anlenkung eines Wischblattes (30) beschrieben, das am Hauptbügel (31) eine Windleitschaufel (40) aufweist. Die Abbiegungen an der Wischstange (10) sind dabei so gewählt, dass sich ein besonders gutes strömungstechnisches Verhalten ergibt, ohne dass die Schwenkbeweglichkeit des mit der Schaufel (40) ausgerüsteten Wischblattes (30) relativ zum Wischarm beeinträchtigt wird.
Patent WO-0228891-A3 (WO)
Title: Listeria innocua, genome et applications
Inventor: KUNST FREDERIK
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-10-04
Abstract: La présente invention concerne notamment une séquence nucléotidique issue de Listeria innocua correspondant à une séquence choisi parmi SEQ ID No. 1 à SEQ ID No. 11 et l'analyse comparative de ce génome avec celui de Listeria monocytogenes.
Patent FR-2849839-A3 (FR)
Title: Insulated paper cup is made up of inner cup and outer cup with air space between, inner cup having circumferential ribs which act as spacers
Inventor: GUO TZER HUANG
IPC: B65D81/38
Filed: 2003-01-10
Abstract: The insulating paper cup is made up of an inner cup (1) and an outer cup with an air space between. The inner cup has circumferential ribs (11) which act as spacers. The air space may be filled with plastic foam.
Patent FR-2945222-A3 (FR)
Title: Dispositif de reeducation
Inventor: PIOTROWSKI WALTER
IPC: A63B22/12
Filed: 2010-05-11
Abstract: Dispositif de rééducation formé par un boîtier comprenant sur ses côtés de manivelles, des poignées et des pédales, les manivelles étant reliées à une machine d'entraînement qui est commandée par un élément de régulation disposé dans le boîtier, l'élément de régulation comprenant selon l'invention, des commutateurs et des diodes constituant des éléments de contrôle, qui sont disposés dans un tableau de commande de régulation (6) situé sur le côté extérieur de la face frontale du boîtier (1). Avantageusement, l'élément de régulation peut comprendre des commutateurs (61) pour la mise en marche et l'arrêt du moteur, des commutateurs (63) pour augmenter et diminuer la vitesse de fonctionnement, des commutateurs (66) pour changer le sens de fonctionnement et des commutateurs (68) pour choisir la durée de fonctionnement ou le nombre de cycles dans des sens de fonctionnement individuels, les diodes indiquant les valeurs choisies étant disposées en rangées.
Patent FR-2998717-A3 (FR)
Title: Method for recharging battery of electric or hybrid vehicle, involves recharging battery by use of multiple levels of load power, where each level of load power for recharging is selected depending on state of battery at time concerned
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/44
Filed: 2012-11-28
Abstract: The method involves recharging a battery by the use of multiple levels of load power, where each level of load power for recharging is selected depending on the state of the battery at the time concerned. The levels of load power are initially predefined and remain fixed during the process of recharging, where the state of the battery is defined by a parameter chosen among a charge state of the battery and a temperature of the battery at a given time, and the variation between two successive power levels increases or decreases during the recharging process.
Patent FR-3109902-A3 (FR)
Title: calibreuse améliorée pour fruits et légumes de gros calibres
Inventor: FACHAUX JEAN
IPC: B07C5/22
Filed: 2020-05-06
Abstract: Calibreuse améliorée pour fruits et légumes de gros calibre Calibreuse (1) de fruits et légumes, comprenant un convoyeur (2), comprenant une portion d’alimentation (21), une portion de mesure (22), et une portion d’éjection (23), des zones de réception (3), la calibreuse (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un dispositif de pesée (6), positionné sous la portion de mesure (22) du convoyeur (2), la portion de pesée (22) étant configurée de manière à ce que les bandes (50) du convoyeur (2) reposent au moins partiellement sur le dispositif de pesée (6), de sorte que le dispositif de pesée (6) pèse les fruits ou légumes passant sur le dispositif de pesée (6), les moyens d’éjection (8) étant configurés pour éjecter les fruits et légumes du convoyeur (2) notamment en fonction de la valeur mesurée par le dispositif de pesée (6).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120281-A3 (FR)
Title: Dispositifs destiné au travail des sols en agriculture, arboriculture et trufficulture
Inventor: FROMENT NICOLAS
IPC: A01B33/12
Filed: 2021-03-04
Abstract: Appareil agricole destiné au travail du sol 
    L'invention (fig1) concerne un appareil agricole permettant un ameublissement sans retournement des couches du sol. Il permet un non tassement des terres et garantit une aération optimale du sol par l'utilisation de dents spécifiques. Permettant un échange sol/ air optimal et favorisant une maturation élevée des champignons en trufficulture.
    L' appareil agricole est attelé au tracteur (attelage 3) et est constitué de deux châssis : un fixe (1) et un mobile (2).
    La partie mobile pivote (liaison 5) par rapport au châssis fixe à l'aide d'un vérin hydraulique (6) et est déportée de la zone de roulage du tracteur.
    L'arbre de dents (4) est monté sur le châssis mobile et travaille ainsi une zone non tassée par le poids du tracteur.
    L’arbre est équipé de dents (8) au design spécifique et assemblées dans son sens de rotation. La vitesse de rotation est modulée par un moteur fixé sur le dispositif et est déterminée en fonction de la vitesse du tracteur, du type de sol et de la longueur des dents. Elle est assurée par un moteur hydraulique (7). Cette vitesse de rotation ajustée et le décalage angulaire entre chaque trains de dents permettent aux dents d’entrer et de ressortir du sol par le même point sans arrachement.
    Le dispositif selon l'invention est destiné à toutes les plantations avec un système racinaire de faible profondeur nécessitant une aération du sol sans arrachements des radicelles comme les arbres fruitiers (Truffes, kiwi, …).
Patent FR-3127247-A3 (FR)
Title: Fenetre ou porte pour installation dans un batiment et systeme de surveillance comprenant un capteur de fenetre ou de porte
Inventor: HACKETT NICHOLAS J
IPC: G08B13/08
Filed: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne une fenêtre ou porte à installer dans un bâtiment, la fenêtre ou porte comprenant une paire d’organes ; les organes comprenant un cadre définissant une ouverture et une fermeture mobile par rapport au cadre. Une première douille (52) est assujettie à l'intérieur d'un premier orifice dans un premier des organes, la première douille (52) ayant un premier retrait ouvrant vers l'extérieur qui reçoit une unité formant capteur. L'unité formant capteur, qui n'est de préférence insérée dans la douille qu'après installation de la fenêtre ou porte dans un bâtiment, comporte un boîtier, un capteur activé magnétiquement, un microprocesseur, un émetteur RF et une batterie. Une deuxième douille (48) est assujettie à l’intérieur d’un deuxième orifice dans un deuxième des organes, la deuxième douille ayant un deuxième retrait ouvrant vers l'extérieur qui reçoit un aimant pour l’actionnement du capteur magnétiquement activé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2484486-A3 (FR)
Title: Automatic braking system for top-loading washing machine - employs disconnected motor as braking element when lid is opened
Inventor: OCHOA IGNACIO-JAVIER ERCE
IPC: D06F37/42
Filed: 1980-06-16
Abstract: A top-loading automatic washing machine having a low-speed motor for the washing phase and a high-speed motor for the spin-dry phase of operation has a braking system operated by a pair of cams affixed to the axle of the machine lid which actuate a pair of microswitches in the control circuit when the lid is opened whilst the machine is spinning. The initial movement of the lid operates the first switch, which disconnects the high-speed motor and connects in the low-speed motor, which is not, however, linked to the power supply, and thus exerts a braking effect on the spinning drum. As the lid approaches the fully-open position, the second switch is operated to interrupt the power supply to the machine.
Patent FR-2499507-A3 (FR)
Title: Element capable de raidir une chemise pour eviter notamment des deformations de celle-ci au cours d'un transport, facile a appliquer et a enlever
Inventor: INGHIRAMI FABIO
IPC: A41D1/00
Filed: 1982-02-03
Abstract: A.ELEMENT CAPABLE DE RAIDIR UNE CHEMISE OU TOUT VETEMENT SIMILAIRE. B.CARACTERISE EN CE QU'IL EST CONSTITUE PAR UNE PIECE FACONNEE 1 DOTEE D'UNE CERTAINE RESISTANCE, COMPRENANT UN CONTOUR FACONNE ET UNE EXTREMITE 2 QUI DEPASSE SUR L'UNE DE SES PARTIES, DESTINEE A ETRE ENFILEE SOUS LE COL 8 DE LA CHEMISE, DANS LA PARTIE POSTERIEURE DU COL PLUS PRECISEMENT ET PREVOYANT LE MOYEN D'ACCROCHER L'ELEMENT A L'UN DES BOUTONS 6 DE LA CHEMISE. C.L'INVENTION S'APPLIQUE A L'EMBALLAGE ET A LA PRESENTATION DES CHEMISES.
Patent FR-2522939-A3 (FR)
Title: Forme a elargir des chaussures
Inventor: CAMINITI BRUNO
IPC: A43D3/08
Filed: 1983-03-07
Abstract: LA FORME A ELARGIR DES CHAUSSURES EST DU TYPE COMPRENANT UNE PREMIERE DEMI-FORME 2 ET UNE SECONDE DEMI-FORME 2, UN ORGANE ELASTIQUE 5 SUSCEPTIBLE DE LES MAINTENIR RAPPROCHEES, ET UN MECANISME 4, 6, 8 POUR PROVOQUER LEUR ECARTEMENT, LADITE FORME ETANT SUBSTANTIELLEMENT CARACTERISEE EN CE QU'ELLE COMPORTE UN DISPOSITIF CONSTITUE PAR UNE PLAQUE 15 RELIEE A LA PREMIERE DEMI-FORME 2 EN UN PREMIER POINT 17 ET POUVANT ETRE RELIE A LA SECONDE DEMI-FORME 2 EN DES POINTS 18, 19, 20 PLACES A DISTANCES DIFFERENTES DU PREMIER DIT POINT 17, CE QUI PERMET D'OBTENIR, PAR ACTION SUR LEDIT MECANISME: A.SOIT L'ECARTEMENT DES DEUX DEMI-FORMES UNIQUEMENT AU NIVEAU DU BOUT D'UNE CHAUSSURE; B.SOIT L'ECARTEMENT PARALLELE DES DEUX DEMI-FORMES; ET C.SOIT L'ECARTEMENT DES DEUX DEMI-FORMES AU NIVEAU DE LA PARTIE DE CHAUSSURE QUI EST OPPOSEE AU BOUT DE CELLE-CI.
Patent FR-2608222-A3 (FR)
Title: Hydraulic motor or vertical pump controlled by an endless belt operating by accumulating a liquid mass then transferring it by gravity from an upper level vertically in line with another vertical
IPC: F03G7/10
Filed: 1985-07-05
Abstract: This document presents a potential and previously unpublished device for producing mechanical energy, or even a system intended for raising water in numerous and various geographical environments. It essentially comprises the following members: a vertical rotary element in the form of a loop driven hydraulically, using the dynamic force and kinetic energy generated by accumulating and transferring a liquid, by gravity, from an upper level vertically in line with another vertical. Between two liquid reservoirs located at various heights, there is arranged, around two horizontal spindles or shafts superimposed vertically in line with one another, two endless belts or conveyors, suspended parallel, and provided with separate series of buckets or containers, the series being mounted in opposite directions to one another, so as to allow: 1. the removal of the liquid from the lower reservoir as well as the transfer and discharge of this liquid into the upper reservoir, by means of the endless feed belt equipped with buckets of small volumetric capacity of liquid; 2. the translational rotation of this abovementioned endless feed belt is actuated integrally by the endless drive belt, also arranged vertically at a certain distance from the upper spindle or shaft, so as to arrive at a return to the surface of the liquid in the second container. A series of similar and equidistant buckets of large volumetric capacity of liquid are mounted over the entire length of the said endless drive belt. The buckets are lowered vertically, fixed to the belt, at its upper part close to the transmission gear they are filled with the liquid removed from the first reservoir. The liquid is then unloaded below the lower drive gear, upon the return of these buckets to the surface of the liquid of the lower reservoir; the drive buckets returning empty from the return as far as the upper transmission gear. This novel hydraulic motor or vertical pump controlled by a belt, without gearing, converts static potential energy of a liquid mass into "dynamic and kinetic" usable energies, by accumulation of weight and transfer, by gravity, of the liquid, the useful power of which will be proportional to the mass and to the stroke of its weighted drive buckets.
Patent FR-2675319-A3 (FR)
Title: Device for regulating a charge current in a plurality of batteries mounted in series
Inventor: CARLOS MATAS GABALDA
IPC: H02J7/00
Filed: 1991-04-09
Abstract: This device comprises a plurality of identical individual modules (4), each module being mounted in parallel at the terminals (5,6) of each of the batteries or accumulators in series. Each module (4) comprises: . means (11) for detecting a threshold voltage at the terminals (5,6) of the corresponding battery or accumulator, . and means for diverting the charging current supplying the said battery or the said accumulator at the level of the following battery or accumulator, these means being actuated only when the voltage at the terminals of the battery or of the accumulator in question reaches or exceeds the fixed threshold voltage.
Patent FR-2692296-A3 (FR)
Title: Manual snow or rubbish clearing device for roads or parking areas - comprises angled plough mounted on metal sheeting chassis with long handles blade angle adjusted by centre knob or telescopic arms
Inventor: ERWIN VOGRIN
IPC: E01H5/02
Filed: 1992-06-16
Abstract: The hand operated device for clearing snow or rubbish like dead leaves from roads or parking areas consists of an angled plough (25) mounted on a folded metal sheeting chassis (20) on two wheels (1). Two short arms project backwards from chassis to support two long metal arms (27) with hand grips (26) on top. The plough angle may be adjusted by turning and tightening a single centre knob (23). The device is available with frame type handle and plough blade fixed to the chassis by two adjustable telescopic arms at its ends for varying the angle. USE/ADVANTAGES - Improved design with adjustable angled blade providing easy operation.
Patent WO-9823391-A3 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'un organe de distribution sur un col de recipient
Inventor: DE POUS OLIVIER
IPC: B05B11/00
Filed: 1997-11-28
Abstract: Dispositif de fixation d'un organe de distribution (10), tel qu'une pompe, sur le col (2) d'un récipient (1) contenant du produit à distribuer, caractérisé en ce qu'il comporte un seul élément de fixation (2), réalisé en un matériau déformable, et disposé dans le col (2) du récipient entre la surface intérieure dudit col du récipient et la surface extérieure du corps (11) de l'organe de distribution (10), ledit élément de fixation (20) étant à l'état monté du dispositif de fixation, déformé et/ou comprimé par l'emmanchement du corps (11) de l'organe de distribution (10) dans le col (2) du récipient, de telle sorte qu'il exerce une force radiale sur ledit corps (11) de l'organe de distribution (10) et sur ledit col (2) du récipient, ladite force radiale assurant une fixation sûre et étanche de l'organe de distribution (10) sur le col (2) du récipient.
Patent WO-9927924-A3 (WO)
Title: Agnim comme agents anti-inflammatoires dans les tissus superficiels des mammiferes
Inventor: BERGER ALVIN
IPC: A61Q17/00
Filed: 1998-12-01
Abstract: Une composition pharmaceutique ou cosmétique topique comprenant, comme principe actif, au moins un des AGNIM ayant la formule (I), dans laquelle le AGNIM est sous forme d'un acide, d'un sel ou d'un ester, et R1 est un groupe alkyle en C¿1?-C5 et R?2¿ est un groupe alkyle en C¿2?-C6, de préférence dans laquelle le AGNIM est le 20:3(5,11,14). Ces AGNIM sont utilisés pour la préparation d'une composition destinée à moduler le métabolisme des lipides dans les tissus superficiels des mammifères.
Patent FR-2787123-A3 (FR)
Title: Electrochemical treatment of galvanized steel plate, comprises continuously passing the strip in an electrolytic treatment bath, and varying the current intensity and the length of the active electrode facing the strip
Inventor: ROSSI ARMAND
IPC: C25D21/12
Filed: 1998-12-10
Abstract: Electrochemical treatment of a band conducting surface comprises: (a) continuously passing the strip in an electrolytic treatment bath facing a conducting surface of an immersed electrode; and (b) generating an electric current in the bath between the conducting surface of the electrode and the conducting surface of the strip; the current intensity and the length of the active electrode facing the strip are both made to fluctuate according to the velocity of the strip.  An Independent claim is also included for an installation for performing the above treatment.
Patent WO-0187004-A3 (WO)
Inventor: GRANT DUNCAN
IPC: H04R1/00
Filed: 2001-05-11
Abstract: A loudspeaker is provided which has an integrally formed electromagnetic screen (66, 68) or a narrow passage (61) which attenuates radiation passing therethrough. Such a loudspeaker can be driven directly from a switched mode amplifier such as a class D amplifier. This enables a reasonable audio level to be achieved from a low supply voltage.
Patent WO-02097493-A3 (WO)
Title: Convertisseurs de mode optique
Inventor: EVANS IVAN
IPC: G02B6/13
Filed: 2002-05-24
Abstract: Un rotateur de polarisation (1) comprend un guide d'ondes (2) formé sur un substrat en silicium, ainsi qu'une couche SiO2 (3) induisant une contrainte, qui est formée à la surface du guide d'ondes et est dotée d'une série de discontinuités se présentant sous la forme de découpes rectangulaires (4) qui assurent une variation périodique de l'indice de réfraction le long de l'axe de transmission du guide d'ondes. Les découpes (4) sont produites au cours de la fabrication par décapage de régions de la couche (3) induisant une contrainte. La présence de cette couche (3) induisant une contrainte soumet l'indice de réfraction du guide d'ondes (2) à une perturbation périodique qui a pour effet de produire une rotation de la polarisation au niveau de chaque transition entre des sections d'indices de réfraction différents de sorte que, si la périodicité de ces sections est définie de manière appropriée et si un nombre approprié de sections est disponible, les rotations au niveau des transitions successives s'ajoutent les unes aux autres en phase de manière à générer la rotation de polarisation souhaitée, d'un mode de polarisation à un autre mode de polarisation, lors de la transmission du signal le long du guide d'ondes.
Patent WO-03049655-A3 (WO)
Title: Distributeur de fluide portatif
Inventor: YATES PHIL
IPC: A61F9/00
Filed: 2002-12-12
Abstract: L'invention concerne un distributeur permettant la distribution de doses déterminées de fluide à des intervalles de temps prédéterminés. Ce distributeur comprend un boîtier (10) dans lequel sont placés un ou plusieurs sachets (16, 18). Le(s) sachet(s) (16, 18) comprennent une sortie qui communique avec un tube (21) de sortie déformable, souple et flexible. Ce distributeur comprend des moyens (14) permettant de mettre le(s) sachet(s) (16, 18) sous pression, des moyens (24) d'obturation permettant d'obturer sélectivement chaque tube (21) de sortie, des moyens (27, 28, 32, 33 34) d'actionnement permettant de déplacer les moyens (24) d'obturation entre une première position dans laquelle les moyens d'obturation obturent le tube (21) de sortie, et une seconde position dans laquelle les moyens (24) d'obturation ouvrent les tubes (21) de sortie. Un circuit (38) de commande commande le fonctionnement des moyens d'actionnement de manière à assurer la distribution d'une quantité prédéterminée de fluide à partir de chaque sachet, à des intervalles de temps définis.
Patent WO-9110415-A3 (WO)
Inventor: CARTER ANDREW JAMES
IPC: A61F13/49
Filed: 1991-01-09
Abstract: A coverstock suitable for use in an absorbent device and an absorbent device such as a sanitary napkin or surgical dressing comprising a coverstock are provided. The coverstock comprises a film having a multiplicity of depressed areas and a greater multiplicity of apertures wherein each depressed area contains at least one aperture, the apertures are in both the depressed areas and in the areas between the depressed areas, essentially all of the depressed areas have curved perimeters and the areas between the depressed areas occupy 22-50 % of the area of the film.
Patent WO-9617217-A3 (WO)
Inventor: ANDERSON NIGEL IIVARI
IPC: F41A19/53
Filed: 1995-11-28
Abstract: The invention concerns a handgun which comprises a trigger (42), a firing mechanism arranged to be actuated by the trigger and to fire a cartridge, a barrel (4) through which the bullet of the cartridge is projected when the cartridge is fired and a butt (60) which is arranged to be gripped in the hand of a user. The axis (57) of the barrel, and hence the line of action of a recoil force which is generated when the cartridge is fired, is at least substantially aligned with the line of action of a resisting force applied to the handgun by the user's hand. Also, the trigger is located above the axis of the barrel.
Patent HU-0102960-A3 (HU)
Title: Injection-type anchor
IPC: E04G23/02
Filed: 2001-07-12
Abstract: Anchor comprises a plastic anchor pipe (12) and an anchor rod (14) that has a diameter equal to, or slightly less than, the diameter of the pipe. At the front end of the pipe sideways holes (26, 28, 30) are provided to allow mortar to escape from the anchor rod and form a seal with the surrounding brickwork. A rod collar (32) acts as a piston forcing the mortar into the forward section (22) of the pipe. Once the mortar is forced forwards by insertion of the anchor rod it is forced out through the holes at the forward end of the anchor tube, so that it bonds the anchor rod with the support brickwork.