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Patent FR-3034892-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour l'estimation de parametres de mixage de signaux audio, procede de mixage, dispositifs, et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: FEDOSOV ANDREY
IPC: H04S1/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de de traitement de données pour l'estimation de paramètres de mixage d'au moins un signal audio d'appoint capté par un dispositif de prise de son, dit microphone d'appoint, agencé à proximité d'une source parmi une pluralité de sources acoustiques constituant une scène sonore, et un signal audio principal capté par un dispositif de prise de son ambisonique, agencé pour capter ladite pluralité de sources acoustiques de la scène sonore. Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre pour une trame du signal audio principal et une trame d'undit signal d'appoint, une trame comprenant au moins un bloc de N échantillons: - estimation d'un retard (τ) entre la composante omnidirectionnelle de la trame du signal audio principal et la trame dudit signal d'appoint, à partir d'un bloc de N échantillons d'une trame d'un des deux signaux audio, dit bloc de référence, associé à un instant d'acquisition prédéterminé, et d'une zone d'observation de la trame de l'autre signal audio, comprenant au moins un bloc de N échantillons et formée dans un voisinage de l'instant d'acquisition, par maximisation d'une mesure de similarité entre le bloc de référence et un bloc de la zone d'observation, dit bloc d'observation, décalé temporellement du retard (τ) par rapport au bloc de référence; et - estimation d'au moins une position angulaire de la source captée par ledit microphone d'appoint dans un référentiel du microphone principal par calcul d'un rapport entre un premier produit scalaire d'une première composante du bloc du signal audio principal associé à l'instant d'acquisition prédéterminé et d'un bloc du signal audio d'appoint décalé temporellement du retard (τ) estimé et un deuxième produit scalaire d'une deuxième composante dudit bloc du signal audio principal et du bloc correspondant du signal audio décalé temporellement du retard (τ) estimé.
Patent FR-3035211-A1 (FR)
Title: Capteur hautes temperatures avec connecteur integre
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K7/02
Filed: 2015-04-20
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant : - un élément sensible à la température (2), - une enveloppe de protection (3) comportant une extrémité fermée (4) dans laquelle est logé l'élément sensible à la température (2), - un connecteur électrique (5) comportant deux éléments de liaison électrique (6), - deux fils électriques (7) reliant l'élément sensible à la température (2) aux deux éléments de liaison électrique (6) du connecteur électrique (5), et une gaine isolante (8) entourant les deux fils électriques (7). Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend un élément de jonction (11) fixé d'une part à la gaine isolante (8) et d'autre part au connecteur électrique (5), ledit élément de jonction (11) entourant les deux éléments de liaison électrique (6) du connecteur électrique (5).
Patent FR-3037313-A1 (FR)
Title: Procede de dechargement par paquet d’elements de carrosserie hors d’un conteneur vers un appareil de manutention, et dispositif de mise en œuvre de ce procede
Inventor: AIRIAU OLIVIER
IPC: B62D65/18
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de déchargement par paquet d'éléments de carrosserie (4) hors d'un conteneur (1) sur palette (6) vers un appareil de manutention (3). Les éléments de carrosserie (4) sont empilés à l'intérieur du conteneur (1) et un mécanisme de blocage (7) des éléments de carrosserie (4) est activable par un organe de manœuvre (8). Le conteneur (1) est amené par un chariot élévateur (2) vers un appareil de manutention (3) muni de bras (10,10') de suspension des éléments de carrosserie (4) par leur tranche. Lorsque le cariste (12) abaisse le conteneur (1), les bras (10,10') manœuvrent le mécanisme de blocage (7) en appliquant une poussée contre l'organe de manœuvre (8) qui actionne le mécanisme de blocage (7) lors de la mise en suspension des éléments de carrosserie (4) sur les bras (10,10').
Patent FR-3029126-A1 (FR)
Title: Appareil de soudage au laser pour grille d'espacement d'ensemble combustible nucleaire
Inventor: SHIN DONG KWANG
IPC: G21C3/34
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un appareil de soudage au laser pour grille d'espacement d'ensemble combustible nucléaire, comprenant un châssis de base (100) où un orifice d'installation de chambre est formé horizontalement par rapport au centre afin que l'orifice pénètre dans la chambre, un rail de guidage (110) étant installé le long de l'orifice d'installation de chambre ; une unité de chambre de soudage (200) assemblée avec le châssis de base par guidage par le rail de guidage et équipée d'une porte actionnable (210) à l'avant et d'une fenêtre en verre (220) au-dessus de façon à être étanche ; une unité de soudage au laser (300) montée sur le châssis de base et servant à irradier un laser à travers la fenêtre en verre pour souder une grille d'espacement dans la chambre de soudage ; et un organe de blocage (410) servant à fixer la chambre de soudage sur le châssis de base.
Patent FR-3038328-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire pour le nettoyage des files de rail, en particulier pour ameliorer le fonctionnement d'un circuit de voie.
Inventor: MORIN REGIS
IPC: E01H8/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire pour le nettoyage des files de rail, en particulier pour améliorer le fonctionnement d'un circuit de voie. Selon l'invention un tel véhicule ferroviaire, est prévu pour rouler sur une voie ferrée, et comprend au moins un bogie équipé de deux essieux (118) comprenant chacun deux roues (202,204), caractérisé en ce qu'au moins un essieu (118), dit nettoyeur, comporte une roue (202), dite petite roue, dont le rayon (R') est inférieur au rayon (R)de l'autre roue (204), dite grande roue.
Patent FR-3043809-A1 (FR)
Title: Procede securise d'analyse externe de donnees d'exploitation d'une infrastructure de traitement de donnees
Inventor: BENTOUNSI MEHDI
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'analyse externe de données d'exploitation d'une infrastructure de traitement de données, le procédé comportant les étapes suivantes : - Collecte de données d'exploitations de l'infrastructure par un dispositif superviseur, - Transmission de règles d'analyse à un dispositif externe d'analyse ; - Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Acquisition d'une configuration d'anonymisation ; - Anonymisation des règles d'analyse avant leur transmission au dispositif de traitement externe par chiffrement des valeurs correspondant à des données identifiantes ; - Anonymisation des données d'exploitations par chiffrement des données identifiantes ; - Transmission des données anonymisées au dispositif externe d'analyse de données d'exploitation ; - Réception de données d'analyse anonymisées produite selon les règles d'analyse ; - Levé de l'anonymat des données d'analyse par déchiffrement des données identifiantes.
Patent FR-3044112-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute pour vehicule et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/10
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage tête-haute (1) pour un véhicule (2) comportant une unité de génération d'images (4) générant un faisceau lumineux primaire (7) représentant une scène à afficher, et un système optique de projection (8, 9) de ladite scène à un individu (3) situé à l'intérieur dudit véhicule, ledit système optique de projection comprenant un combineur (9) adapté à former une image (16) de ladite scène visible par ledit individu. Selon l'invention, ledit dispositif d'affichage tête-haute comporte au moins un élément (18) placé à proximité de ladite unité de génération d'images et adapté à émettre un faisceau lumineux secondaire (19) en direction du système optique de projection (8, 9) de sorte que le combineur forme une image (20) dudit élément visible par ledit individu.
Patent FR-3045939-A1 (FR)
Title: Procede de collage direct entre deux structures
Inventor: MORICEAU HUBERT
IPC: H01L21/98
Filed: 2015-12-22
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) fournir la première structure (10, 11) et la seconde structure (20, 21), la première structure (10, 11) comportant une surface sur laquelle est formée une couche de silicium ; b) bombarder la couche de silicium par un faisceau (F) d'espèces configuré pour atteindre la surface de la première structure (10, 11), et pour conserver une partie (3a) de la couche de silicium avec une rugosité de surface inférieure à 1 nm RMS à l'issue du bombardement; c) coller la première structure (10, 11) et la seconde structure (2) par une adhésion directe entre la partie (3a) de la couche de silicium conservée lors de l'étape b) et la seconde structure (20, 21), les étapes b) et c) étant exécutées au sein d'une même enceinte soumise à un vide inférieur à 10-2 mbar.
Patent FR-3045437-A1 (FR)
Title: Moule de vulcanisation avec une etancheite renforcee
Inventor: BLANCHET ETIENNE
IPC: B29D30/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention porte sur un moule (10) pour pneumatique comprenant deux coquilles (30) destinées chacune à assurer un moulage d'un flanc latéral du pneumatique, une couronne de secteurs (20) destinés à assurer un moulage d'une bande de roulement du pneumatique, chaque secteur (20) de la couronne de secteurs comprenant une face radialement intérieure (21) comportant une garniture de moulage (22), caractérisé en ce que le moule (10) comporte des microstructures (50) agencées de sorte à combler un jeu subsistant entre deux garnitures de moulages (22) de secteurs (20) adjacents et/ou entre une garniture (22) de moulage d'un secteur (20) et une coquille (30), lorsque le moule est fermé.
Patent FR-3049080-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d’interaction avec des utilisateurs.
Inventor: LEROUGE SEBASTIEN
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) d'interaction avec des utilisateurs comprenant les étapes suivantes : - détection (106) des sélections au niveau d'une borne d'interaction comprenant au moins un bouton de sélection, et - pour chaque sélection, transmission (110) par ladite borne, vers un serveur distant, d'une donnée horaire, dite heure de sélection, représentant le moment de réalisation de ladite sélection ; caractérisé en ce qu'il comprend une étape (114-120) de filtrage, par ledit serveur, d'au moins une sélection en fonction de ladite heure de sélection. Elle concerne également un système d'interaction avec des utilisateurs mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3052121-A1 (FR)
Title: Garnissage souple de recouvrement et element d’habillage interieur de vehicule automobile comprenant un tel garnissage.
Inventor: CHATAGNIER BERTRAND
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention concerne un garnissage souple de recouvrement pour élément d'habillage intérieur (1) de véhicule automobile comportant une peau de revêtement (12) définissant une surface extérieure d'aspect, caractérisé en ce que ladite peau de revêtement (12) est obtenue à partir d'un mélange d'une résine en polyolefine thermoplastique (TPO) et d'une poudre de cuir, ladite poudre de cuir représentant jusqu'à 30% en poids par rapport au poids total de ladite peau. L'invention concerne également un élément d'habillage intérieur de véhicule automobile comportant une armature interne rigide en matière plastique ainsi qu'un tel garnissage souple (10) recouvrant la face externe de ladite armature.
Patent FR-3053376-A1 (FR)
Title: Systeme de verification pour un verrou de vehicule et son procede
Inventor: OTTOLINI PHILIPPE
IPC: E05B81/42
Filed: 2016-06-29
Abstract: Un système de vérification pour un verrou de véhicule est prévu. Le système comporte un commutateur pouvant fonctionner pour déterminer si une portière de véhicule est entrouverte. Le système comporte également une came couplée de manière fonctionnelle à un mécanisme de déverrouillage électrique qui actionne le mouvement du verrou de véhicule entre une position ouverte et une position fermée, la came étant en contact fonctionnel avec le commutateur, le commutateur déterminant également si le verrou de véhicule est dans un état de réenclenchement total ou dans un état de non-réenclenchement.
Patent FR-3054335-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reduction de charges exercees sur un element de structure d’un aeronef.
Inventor: BLANC SEBASTIEN
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-07-25
Abstract: - Procédé et dispositif de réduction de charges exercées sur un élément plan de structure d'un aéronef. - Le procédé de réduction de charges exercées sur un élément plan de structure d'un aéronef comprend une étape de mesure, de manière répétitive, l'accélération (Acc) d'un point de référence de l'élément plan situé à une distance supérieure à (2 x L)/3 de la jonction de l'élément plan au fuselage de l'aéronef, une étape de calcul d'une vitesse (Vi) dans une direction perpendiculaire à l'élément plan, une étape de calcul d'un ordre de commande de braquage (dpi) de la surface de contrôle proportionnelle à la vitesse (Vi),et une étape de transmission, mise en œuvre par au moins un module de transmission de l'ordre de commande de braquage (dpi) à un actionneur (8) apte à modifier la position de la surface de contrôle en fonction de l'ordre de commande de braquage (dpi).
Patent FR-3058503-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux equipe d'au moins un element peltier
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21V29/60
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant : - au moins un boîtier (12) destiné à recevoir une source de lumière (15), ledit boîtier (12) comprenant des parois (121) délimitant un espace intérieur (I); - au moins un élément Peltier (3) comportant une face chaude (31) et une face froide (32), l'élément Peltier (3) étant agencé de manière à ce que la face froide (32) soit dans l'espace intérieur (I) du dispositif lumineux (1) et la face chaude (31) soit à l'extérieur du dispositif lumineux; et - un radiateur externe (4) agencé sur la face chaude (31) de l'élément Peltier (3) et un radiateur interne (5) agencé sur la face froide (32) de l'élément Peltier (3). Selon l'invention, au moins un des radiateurs (4,5) comprend un corps tubulaire ayant une entrée d'air et une sortie d'air, et le dispositif lumineux (1) comprend au moins un ventilateur (43, 54) agencé de manière à souffler de l'air dans l'entrée d'air du ou de l'un des corps tubulaires.
Patent FR-3059369-A1 (FR)
Title: Systeme correcteur d'effet pogo
Inventor: BECRET PHILIPPE
IPC: F02K9/60
Filed: 2016-11-28
Abstract: Système correcteur d'effet POGO pour un système d'alimentation en propergol liquide d'un moteur-fusée, comprenant une partie de conduite d'alimentation (70) en propergol liquide, un accumulateur hydraulique (11), comprenant un réservoir (12) relié à la partie de conduite d'alimentation (70) par au moins un passage de prélèvement (15), dans lequel le réservoir (12) comprend au moins une première et une deuxième cavité (20, 30), fermées chacune par une paroi supérieure (21, 31), la paroi supérieure (21) de la première cavité (20) s'étendant à un niveau supérieur à celui de la paroi supérieure (31) de la deuxième cavité (30), dans lequel la première et la deuxième cavités (20, 30) sont munies chacune d'une alimentation en gaz distincte (22, 32), l'alimentation en gaz (32) de la deuxième cavité (30) au moins étant commandable, dans lequel la deuxième cavité (30) comprend à son extrémité supérieure au moins un passage de communication (14) la reliant à la première cavité (20), et dans lequel chaque cavité (20, 30) est reliée à la partie de conduite d'alimentation (70) par au moins un passage de rejet (23, 33) débouchant dans ladite cavité (20, 30) à un niveau intermédiaire (24, 34) compris entre ledit au moins un passage de prélèvement (15) et la paroi supérieure (21, 31) de ladite cavité (20, 30), le passage de rejet (33) de la deuxième cavité (30) débouchant dans la deuxième cavité (30) à un niveau inférieur au niveau auquel le passage de rejet (23) de la première cavité (20) débouche dans la première cavité (20).
Patent FR-3059783-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur de mesure pour un disjoncteur
Inventor: GACEUS VINCENT
IPC: H02H3/02
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un capteur de mesure (10), un capteur de mesure fabriqué à l'aide dudit procédé, un disjoncteur comprenant un tel capteur de mesure (10) ainsi qu'un procédé de commande d'un tel disjoncteur (100). Le capteur de mesure (10) comprend au moins une unité de mesure de courant (12) comprenant un tore apte à être traversé par un conducteur primaire (R, S, T, N), et un premier conducteur enroulé autour du tore, un transformateur de courant (14) traversé par le conducteur primaire (R, S, T, N) et une unité de gestion de données (18). Le capteur de mesure (10) comprend une unité de mesure de tension (16) reliée au conducteur primaire (R, S, T, N) pour mesurer un potentiel apparaissant dans le conducteur primaire (R, S, T, N).
Patent FR-3070700-A1 (FR)
Title: Cale de decoffrage
Inventor: CRIGNON SYLVAIN
IPC: E04G25/08
Filed: 2017-09-06
Abstract: Le dispositif est constitué de deux plaques (14) ayant chacune une face biseautée, entre ces plaques peut glisser un coin (16) ayant la même déclivité que les plaques. Ce coin est mobile par rapport aux deux plaques grâce à une vis (12) à large pas, qui permet lors de sa rotation d'éloigner ou de rapprocher les deux plaques, modifiant ainsi la hauteur du soutènement.
Patent FR-3072443-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de fluide cryogenique
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-10-12
Abstract: Dispositif de stockage de fluide cryogÃ©nique comprenant une enceinte (2) sous vide abritant un rÃ©servoir (3) destinÃ© Ã  contenir du gaz liquÃ©fiÃ© et une conduite (4) ayant une extrÃ©mitÃ© amont reliÃ©e au rÃ©servoir (3) et une extrÃ©mitÃ© aval dÃ©bouchant en dehors de l'enceinte (2) pour Ã©vacuer du gaz, le dispositif comprenant un organe (4) de maintien mÃ©canique du rÃ©servoir (3) dans l'enceinte (2), caractÃ©risÃ© en ce que ladite conduite (4) constitue un organe de maintien mÃ©canique du rÃ©servoir (3) dans l'enceinte (2)
Patent FR-3062656-A1 (FR)
Title: Adjuvant de remuage et usages pour la production de boissons effervescentes selon la methode traditionnelle
Inventor: ROBILLARD BERTRAND
IPC: C12G1/08
Filed: 2017-02-03
Abstract: La présente demande concerne un adjuvant de remuage à base de protéines issues de levures et son utilisation pour la production de boissons effervescentes selon la méthode traditionnelle.
Patent FR-3062986-A1 (FR)
Title: Dispositif de raclage a organes de raclage lateraux levables
Inventor: BIGOT PASCAL
IPC: E02F3/815
Filed: 2017-02-21
Abstract: La présente invention se rapporte un dispositif de raclage (1) de déchets comprenant : - un corps principal (2) pour se déplacer sur le sol, - un organe de raclage frontal (3), - des organes de raclage latéraux (4), chacun étant monté sur le corps principal via un support intermédiaire (5) articulé sur le corps principal autour d'un axe de rotation proximal (P), chaque organe de raclage latéral étant articulé sur le support intermédiaire correspondant autour d'un axe de rotation distal (D), un premier de ces axes étant sensiblement vertical et un deuxième étant transversal à un plan sensiblement horizontal ; - un mécanisme d'actionnement des organes de raclage latéraux en rotation autour du deuxième axe, et - des moyens de limitation en rotation des organes de raclage latéraux autour du premier axe de manière à ce que les organes de raclage latéraux restent en position relevée.
Patent FR-3063824-A1 (FR)
Title: Gestion coordonnee des perturbations
Inventor: LAMOUREUX YANN
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-03-08
Abstract: Des systèmes, des procédés, et des produits-programmes d'ordinateur pour coordonner les opérations des systèmes pertinents après une perturbation d'un itinéraire de passager. En réponse à la réception d'une demande de transfert incluant au moins une portion d'un nouvel itinéraire de voyage pour remplacer un itinéraire de voyage perturbé pour chacun de multiples passagers, un système d'inventaire actualise automatiquement des compteurs sur la base de l'itinéraire de voyage perturbé de chaque passager et du nouvel itinéraire de voyage, et un système de réservation actualise automatiquement un ou plusieurs enregistrements de réservation pour refléter une association entre chaque passager et le nouvel itinéraire de voyage. Par la suite, un système billettique effectue automatiquement un processus de billetterie relatif au nouvel itinéraire de voyage pour chaque passager et un système de contrôle des départs transfère automatiquement la donnée de passager, stockée pour chaque passager en relation à l'itinéraire de voyage perturbé du passager, vers un enregistrement associé au nouvel itinéraire.
Patent FR-3057574-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polyamide semi-aromatique dans un melange de polyamide aliphatique comprenant des fibres de verre a section circulaire pour limiter le gauchissement
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L77/06
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un polyamide MXDZ, obtenu à partir de la polycondensation de la meta-xylylène diamine (MXD), avec un acide dicarboxylique aliphatique (Z) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, dans un mélange comprenant au moins un polyamide aliphatique A obtenu à partir de la polycondensation d'un motif choisi parmi : - un lactame en C6 à C12, - un aminoacide en C6 à C12, et - un motif XY obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine aliphatique (X) en C4 à C18, en particulier en C4 à C12 et un acide dicarboxylique aliphatique (Y) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, des fibres de verre à section circulaire et optionnellement au moins un modifiant choc et/ou au moins un additif, ledit au moins un polyamide MXDZ et ledit mélange constituant une composition, et le rapport en poids MXDZ/A étant compris de 0,11 à 0,83, en particulier de 0,11 à 0,66, pour limiter le gauchissement de ladite composition lors de sa mise en œuvre, en particulier par injection ou moulage par compression.
Patent FR-3066544-A1 (FR)
Title: Procede de determination du passage a l’etat sans presence d’eau liquide dans une ligne d’echappement
Inventor: DAMBRICOURT FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du passage à l'état sans présence d'eau liquide, dit point de rosée, dans une ligne d'échappement de moteur à combustion interne, caractérisé en ce que l'on : -Détermine l'énergie calorifique (Ecal) en cours dans la ligne d'échappement, -Détermine le nombre d'arrêt moteur successifs antérieurs sans passage de point de rosée (Narr ssPdR), -Détermine le seuil d'énergie calorifique (Ec) requis corrigé en fonction de ce nombre d'arrêt moteur successifs antérieurs pour être assuré de ne pas avoir d'eau liquide dans la ligne d'échappement, -Compare l'énergie calorifique (Ecal) actuelle au seuil d'énergie calorifique corrigé (Ec) et on considère que le point de rosée est passé si l'énergie calorifique (Ecal) en cours est supérieure au seuil d'énergie calorifique corrigé (Ec).