baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080100-A1 (FR)
Title: Pompe de distribution de produit fluidique pour flacon de faible hauteur
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: A45D34/02
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne une pompe de distribution de produit fluidique comprenant : - une pièce d'actionnement 2 de la pompe, mobile en translation selon une direction d'actionnement entre une position de repos et une position active ; - une pièce de distribution 1 de doses du produit fluidique ; - une chambre de dosage 45 à dimension variable apte à contenir une dose du produit fluidique, et délimitée en partie par un élément déformable 4 sur lequel appuie la pièce d'actionnement 2 ; - un clapet d'admission du produit fluidique présentant une partie mobile et une partie fixe dotée d'un orifice d'admission 35 débouchant dans la chambre de dosage 45 ; - un clapet d'échappement du produit fluidique contenu dans la chambre de dosage 45, présentant une partie mobile et une partie fixe dotée d'un orifice d'échappement 14 débouchant dans la pièce de distribution. Cette pompe se caractérise en ce qu'elle est divisée ; - en une structure fixe comprenant la pièce de distribution 1 et les parties fixes des clapets d'admission et d'échappement ; - et en une structure mobile en translation par rapport à la structure fixe, selon la direction d'actionnement de la pompe, et maintenue en position dans la structure fixe, ladite structure mobile comprenant la pièce d'actionnement 2, l'élément déformable 4, et les parties mobiles des clapets d'admission et d'échappement.
Patent FR-3080636-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin d’agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'abri pour bassin d'agrément suivant la présente invention comprend au moins un module de toiture (M1) couvrant ledit bassin et comprenant une armature (100) supportant une couverture (C), et au moins un panneau amovible formant pignon dit fronton (F) coopérant par emboitement avec un profil périphérique (110) solidaire dudit module de toiture.
Patent FR-3084077-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage hybride de pieces en ceramique ou en composite a matrice ceramique a l'aide d'un materiau d'apport depose puis chauffe sans fusion totale de ce materiau d'apport
Inventor: CHAUMAT VALERIE
IPC: C04B37/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: Procédé d'assemblage comprenant les étapes successives suivantes : a) Fourniture d'au moins deux pièces (10, 20) en matériaux à base de céramique, b) Dépôt d'un matériau d'apport (30), sur au moins l'une des deux pièces (10, 20), c) Mise en contact du matériau d'apport (30) avec les deux pièces (10, 20), d) Chauffage de l'ensemble obtenu à l'étape c) jusqu'à une température d'assemblage, e) Refroidissement de l'ensemble de manière à former un joint entre les deux pièces (10, 20), et à assembler les deux pièces (10, 20), la température d'assemblage étant inférieure à la température à laquelle le matériau d'apport (30) est complètement fondu.
Patent FR-3086238-A1 (FR)
Title: Perfectionnement d’un procede de commande a distance du demarrage des vehicules automobiles au moyen d’un appareil mobile de telecommunication
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande à distance des fonctions de verrouillage/déverrouillage et de démarrage d'un véhicule automobile au moyen d'appareils mobiles de télécommunication, mise en œuvre par un système de contrôle embarqué dans le véhicule, comprenant une étape de réception d'une commande de déverrouillage provenant de l'un des appareils mobiles, caractérisé en ce qu'il comprend, en réponse à la réception de ladite commande, l'envoi par le système de contrôle d'un flux de messages à destination des appareils mobiles, lesdits messages comportant, d'une part, une donnée d'identification de l'appareil mobile ayant commandé le déverrouillage et, d'autre part, une invitation pour cet appareil à se connecter en vue de recevoir une notification de démarrage.
Patent FR-3087165-A1 (FR)
Title: Table pour vehicule
Inventor: LE-CORRE DOMINIQUE
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: Cette table pour véhicule comprend : - un premier élément (12), - au moins un deuxième élément (14), monté mobile sur le premier élément (12) entre une position déployée et une position rentrée. le deuxième élément (14) est monté mobile en translation sur le premier élément (12) entre la position déployée et la position rentrée. La table (10) comporte en outre : - au moins un troisième élément (16) monté mobile en rotation sur le deuxième élément (14) entre une position de repos, et une position de déploiement, - des moyens de couplage (18) de déplacements des deuxième et troisième éléments (14, 16), configurés pour entraîner en rotation le troisième élément (16) de sa position de repos jusqu'à sa position de déploiement lorsque le deuxième élément (14) est déplacé en translation de sa position déployée jusqu'à sa position rentrée.
Patent FR-3077696-A1 (FR)
Title: Dispositif pour remplacer une liaison filaire entre un compteur d’energie et au moins un appareil electronique par une liaison sans fil, procede associe
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H04B3/40
Filed: 2018-02-05
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un dispositif (1) pour remplacer une liaison filaire (2) entre un compteur d'énergie électrique (3) et au moins un appareil (5) utilisant au moins une information issue dudit compteur, par une liaison radiofréquence (10). Ledit câble virtuel comprend un sous-ensemble amont (8) connecté par une interface (12) à un port de communication (4) d'un compteur d'énergie (3) et au moins un sous-ensemble aval (9) comprenant notamment une interface (19) pour communiquer l'au moins une information issue dudit compteur restituée à l'au moins un appareil (5) utilisateur de l'information. Selon un second aspect, l'invention concerne un procédé mis en œuvre par logiciel dans un câble virtuel (1) selon l'invention.
Patent FR-3079330-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de transition energetique permettant le financement d' equipements ecologiques grace aux economies financieres realisees sur les nouvelles consommations des dits equipements
Inventor: CASTELLANE OLIVIER
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-03-25
Abstract: Dispositif électronique (Fig 1) connecté à la liaison télé-information d'un compteur d'énergie permettant à sa/son usagère (er) d'accélérer la transition écologique par le financement de nouveaux équipements plus respectueux de l'environnement et à faible impact sur le réchauffement climatique grâce aux économies financières réalisées sur les nouvelles consommations des dits équipements tout en réservant un petit gain financier pour l'usagère (er). Par exemple une famille sans aucune possibilité de financement, ayant eu une consommation trimestrielle moyenne durant les trois dernières années de 510 €, avant l'installation de panneaux solaires, pour un coût de 1800 € : après cette installation, le dispositif électronique calcule à chaque trimestre grâce aux index lus sur la liaison télé-information du compteur électrique, le gain financier apporté par les nouveaux équipements. Pour un gain sur un trimestre donné de (510 € - 410 €) = 100 €, le dispositif électronique déclenche un virement automatique de 99 € de remboursement vers le financier, 1 € étant affecté à la famille.
Patent FR-3089706-A1 (FR)
Title: Système électronique de coupure de courant doté d’une solution de commande redondante.
Inventor: LINCK BENOIT
IPC: H03K17/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: Système électronique de coupure de courant doté d’une solution de commande redondante. Un système électronique de coupure de courant comprenant une unité de pilotage (20) et un dispositif (10) de coupure avec un transistor commandé (12), une unité de commande (16) couplée audit transistor (12), une unité d’alimentation (17) de l’unité de commande (16) et un bus de communication (19) numérique transmettant à l’unité de commande (16) un premier signal de commande de l’unité de pilotage (20). L’unité d’alimentation (17) comprend : un transformateur (172), un circuit intégré (174) comportant une entrée d’horloge (1740) couplée à une seconde sortie (22) de l’unité de pilotage (20) délivrant un second signal de commande ayant la forme d’un signal impulsionnel de rapport cyclique modulable, et une sortie (1745) délivrant au transformateur (172) un signal de tension primaire dépendant du second signal de commande, et un pont diviseur de tension mesurant le signal fréquentiel délivré par le transformateur (172), le signal mesuré étant transmis à l’unité de commande (16) qui est configurée pour commander l’ouverture ou la fermeture dudit transistor (12) en fonction dudit signal mesuré si elle ne reçoit pas le premier signal de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090759-A1 (FR)
Title: Ventilateur comprenant un organe de maintien élastique
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: F01P5/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un ventilateur (B, C, D, E) d’un rotor (A) d’une machine électrique tournante agencé pour être monté autour d’un arbre (3) s’étendant dans une direction définissant un axe (X) et contre une première face d’extrémité axiale (102) d’un plateau (10) d’une roue polaire (1) du rotor. Le ventilateur comprenant une rondelle (5), comprenant une face de ventilation (51), une face de butée (52) et une ouverture axiale (53) pour le passage de l’arbre et des pâles (6) de ventilation s’étendant à partir d’une partie de la face de ventilation de la rondelle. Le ventilateur comprend au moins un organe de maintien élastique (7, 7’, 7C) s’étendant à partir de la rondelle, comprenant une forme agencée pour se déformer élastiquement lors de l’installation du ventilateur contre la première face d’extrémité axiale d’une des roues polaires et étant pincé pour maintenir le ventilateur avec la roue polaire du rotor. Figure pour l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3090667-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe dont la composition comprend un dérivé de polyoxyde d’éthylène
Inventor: HELLOT FABIEN
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pourvu d’un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d’au moins 15 à 70 pce d’élastomère isoprénique, 25 à 85 pce d’élastomère butadiénique, 10 à 100 pce de noir de carbone,0,75 à 2,7 pce de dérivé de polyoxyde d’éthylène de formule générale (Chem1) ci-dessous, dans lequel n est un nombre compris dans un domaine allant de 20 à 25, et m est un nombre compris dans un domaine allant de 11 à 17, 0,5 à 10 pce de cire anti-ozone,un système de réticulation. [Chem 1]
Patent FR-3093910-A1 (FR)
Title: Dispositif orthodontique d’expansion du maxillaire ou de la mandibule d’un patient dans le sens transversal et procédé de fabrication correspondant
Inventor: DUBOIS AXEL
IPC: A61C7/10
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif orthodontique d’expansion du maxillaire ou de la mandibule d’un patient dans le sens transversal et son procédé de fabrication. Selon l’invention, un premier boitier d’une vis d’expansion, une première branche et des premiers moyens d’appui sur un ou plusieurs dents du patient forment un premier ensemble monobloc, sans soudure, obtenu par impression par fusion d’un lit de poudre, et un deuxième boitier, une deuxième branche et des deuxième moyens d’appui sur une ou plusieurs dents du patient forment un deuxième ensemble monobloc, sans soudure, obtenu par fusion laser d’un lit de poudre. Les premier et deuxième ensembles monoblocs sont usinés pour permettre le montage de la vis et des coulisseaux d’un système d’expansion à vis. Figure à publier : 2.
Patent FR-3094441-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique
Inventor: BELAIR AXEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2019-03-25
Abstract: Cartouche thermostatique Cette cartouche comporte un boîtier (40), une embase (10), fixée au boîtier (40) et renfermant une chambre (15) pour mélanger un fluide froid et un fluide chaud, un système de régulation thermostatique (20, 30, 34), disposé dans la chambre (15) et adapté pour réguler à une température de consigne la température du mélange sortant de la chambre, et un système de réglage de débit, adapté pour régler le débit du mélange depuis l’extérieur du boîtier. Ce système de réglage comporte à la fois un organe de commande (60), qui est au moins partiellement mobile à l’intérieur du boîtier de manière à faire varier les débits de fluide froid et de fluide chaud, alimentant la chambre, et une bague de réglage (70), qui est agencée à l’extérieur du boîtier et qui est centrée sur un axe (X-X) autour duquel cette bague est rotative par rapport au boîtier, la bague étant reliée, au travers du boîtier, à l’organe de commande par un organe de liaison (80). Afin que le débit soit réglable de manière fiable, efficace et économique, la bague de réglage est pourvue, sur toute sa hauteur axiale, d’une fente (73), qui, par écartement relatif de ses bords, permet de déformer cette bague et qui inclut une encoche (74) adaptée pour recevoir, de manière pincée suivant la direction périphérique à l’axe, un doigt (81) de l’organe de liaison lorsque cette bague est dans une configuration de service. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094535-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’impact d’une campagne publicitaire, et procédé et ensemble d’affichage utilisant un tel procédé d’estimation.
Inventor: FOURNIER AMAURY
IPC: G06Q30/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: Un procédé d’estimation (30) de l’impact d’une campagne publicitaire (14) comprend au moins une image de publicité. Le procédé (30) comprend  l’exécution par une unité centrale (20), un algorithme d’intelligence artificielle. L’exécution comprend l’obtention d’un ensemble de paramètres représentatifs de ladite au moins une image de publicité à partir d’un ensemble d’images d’entrainement; et la détermination d’au moins un paramètre d’impact de campagne à partir de l’ensemble de paramètres représentatifs de ladite au moins une image. Un procédé (40) et un ensemble d’affichage (1) sont aussi présentés.Figure 1
Patent FR-3095880-A1 (FR)
Title: Procédé de classification sécurisée d’une donnée d’entrée au moyen d’un réseau de neurones à convolution
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-05-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’apprentissage de paramètres d’un réseau de neurones à convolution, CNN, pour classification de données, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11c) de serveurs (1a, 1b, 1c) d’étapes de : (a1) Obtention des paramètres d’un ensemble d’au moins un premier CNN ; (a2) Pour un premier CNN dudit ensemble : Apprentissage, à partir d’une base de données publiques d’apprentissage déjà classifiées, des paramètres d’un bloc de représentation (B) final d’un deuxième CNN correspondant au premier CNN sélectionné auquel on a rajouté ledit bloc de représentation (B) ; Réapprentissage, à partir d’une base de données confidentielles d’apprentissage déjà classifiées d’un serveur secondaire (1a, 1b), des paramètres du deuxième CNN ; Transmission au serveur principal (1c) des paramètres d’un troisième CNN correspondant au deuxième CNN sans bloc de représentation (B) final ; (a3) Remplacement d’un premier CNN dudit ensemble de premiers CNN par le troisième CNN ; (a4) Agrégation dudit ensemble d’au moins un premier CNN en un quatrième CNN. La présente invention concerne également un procédé de classification d’une donnée d’entrée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098372-A1 (FR)
Title: Dispositif d’abreuvement pour animaux
Inventor: LESCROART PASCAL
IPC: F25B21/02
Filed: 2019-07-08
Abstract: Dispositif d’abreuvement pour animaux
    L’invention concerne un dispositif d’abreuvement (1) pour animaux comprenant un support (2), lequel comprend:
    un bac d’abreuvement (3) destiné à recevoir un liquide,un système de refroidissement (4) du liquide,
    caractérisé en ce que :le système de refroidissement (4) du liquide comprend un module thermoélectrique (41) alimenté par un courant et présentant un premier élément de contact (410a) et un deuxième élément de contact (410b), le premier élément de contact (410a) étant configuré pour refroidir le liquide.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3100685-A1 (FR)
Title: Procédé de communication sans-fil entre un objet client et un objet serveur
Inventor: DESHAIES THIBAUT
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication sans-fil entre un objet client (2) et un objet serveur (1), caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par une passerelle (10) d’étapes de :                                   Détection de paquets d’annonce diffusés par ledit objet serveur (1) ;                 Etablissement d’une première connexion entre la passerelle (10) et ledit objet serveur (1) de sorte à bloquer la diffusion par ledit objet serveur (1) de paquets d’annonce, et récupération d’informations d’identification dudit objet serveur (1) ;                 Etablissement d’une deuxième connexion entre la passerelle (10) et ledit objet client (2), en utilisant en tant qu’informations d’identification de la passerelle (10) lesdites informations d’identification dudit objet serveur (1) récupérées, de sorte à simuler auprès de l’objet client (2) une connexion avec l’objet serveur (1).                           Figure de l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3101666-A1 (FR)
Title: Circuit d'huile de turbomachine comportant un clapet de décharge
Inventor: GAMEIRO SÉBASTIEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-10-03
Abstract: L’invention concerne un circuit d’huile (38) pour une turbomachine (10) d'aéronef comportant au moins une boucle (40) de circulation d'huile comportant successivement au moins un réservoir d'huile (42), une pompe d'alimentation (44), un échangeur huile / carburant (46), au moins une enceinte d'huile (34, 36) définie par au moins un rotor tournant dans un carter et alimentée en air pressurisé, et au moins une pompe de refoulement (48) assurant un retour d'huile au réservoir (42), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de décharge (50) qui est configuré pour s'ouvrir en réponse au dépassement d'un seuil de pression déterminé dans ladite boucle dans une plage de températures de fonctionnement nominales du moteur. Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3103294-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une fonction de prédiction mettant en œuvre un réseau de neurones, et procédé de traitement associé
Inventor: PICARD DAVID
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une fonction de prédiction (f) mettant en œuvre un réseau de neurones (2) et fonction de M exemples-supports (xc) choisis parmi N vecteurs d’entrée (x), le procédé comprenant les étapes :     - choix (10) aléatoire de M variables-supports appartenant à un ensemble prédéterminé, chaque variable-support étant de mêmes dimensions que des sorties du réseau de neurones ;     - mise en œuvre d’un calcul (12) itératif comprenant :     • optimisation (14) des variables-supports pour minimiser une fonction de coût prédéterminée dépendant des variables-supports, des vecteurs d’entrée et d’une fonction de similarité prédéterminée ;     • pour chaque variable-support optimisée, détermination (16) de l’exemple-support (xc) correspondant, égal au vecteur d’entrée (x) pour lequel la sortie correspondante (ψθ(xc)) du réseau de neurones est la plus proche de la variable-support optimisée au regard d’une norme prédéterminée ; et     • mise à jour, à partir des exemples-supports déterminés, de la fonction de prédiction.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3105327-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage à usure réduite
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/16
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de freinage (2) comprenant :      - un organe formant piston (12), destiné à coopérer avec une garniture de frein (8) ;     - un organe de poussée (14) destiné à actionner l’organe formant piston (12) ;     - l’organe de poussée (14) et l’organe formant piston (12) comportant respectivement deux surfaces complémentaires de contact destinées à coopérer entre elles ; et     - au moins une des surfaces de contact étant formée par la surface d’au moins une bille de contact (32, 40).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106559-A1 (FR)
Title: Chariot multifonctionnel a dossier pivotant
Inventor: MIRANDA MABEL
IPC: B62B3/18
Filed: 2020-01-29
Abstract: Chariot Multifonctionnel à dossier pivotant. L’invention concerne un chariot (1) présentant une direction avant-arrière, le chariot (1) comprenant : - une structure de cadre (3, 6, 7) ; - une pluralité de roues (4, 8) ; - une poignée (5) disposée à une extrémité arrière du chariot (1) et configurée pour déplacer manuellement le chariot (1) ; - un logement (2) ; Le logement (2) pouvant passer d’une configuration panier à une configuration siège et inversement en restant solidaire de la structure de cadre (3, 6, 7) ; dans lequel Le logement (2) comporte : - une assise (2a) - un dossier, constitué de : * une partie fixe du dossier (2b) située à l’arrière de l’assise (2a) * une partie mobile du dossier (2c) La partie mobile du dossier (2c) pivote sur un axe latéral (10) d’un angle compris entre 160 et 220 degrés lorsque l’on fait passer le logement de la configuration panier à la configuration siège ou inversement.
Patent FR-3107017-A1 (FR)
Title: Support de connecteur de câbles électriques
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R11/00
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention concerne un support de connecteur (10) de câbles électriques pour maintenir en position fixe un connecteur (50) à l’intérieur d’un siège de véhicule automobile, ledit siège comportant une ossature et une mousse de rembourrage moulée (46), ledit support de connecteur (10) comprenant une partie d’ancrage (12) pour ancrer ledit support à l’intérieur dudit siège et une partie d’agrafage (14) surmontant ladite partie d’ancrage (14), pour recevoir en prise ledit connecteur  (50). La partie d’ancrage (12) est ajourée de manière à pouvoir venir en prise dans ladite mousse de rembourrage (46) lorsque ladite mousse de rembourrage est moulée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094236-A1 (FR)
Title: Système de masque pour les membres de l’équipage d'un avion
Inventor: KLIEM PATRICIA
IPC: A62B18/08
Filed: 2020-03-20
Abstract: Le masque (2) présente un écouteur à deux oreillettes (8) et un bandeau (10) coulissant élastique les portant, un masque à oxygène (14) et des lunettes (18) tous deux déplaçables en pivotant entre des positions d’utilisation et de non-utilisation. Les lunettes sont placées au-dessus du bandeau dans la position de non-utilisation. Figure pour d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110855-A1 (FR)
Title: Applicateur à micro-aiguilles
Inventor: DAVIOT STÉPHANE
IPC: A61M37/00
Filed: 2020-06-02
Abstract: Applicateur à micro-aiguilles pour appliquer un produit fluide sur la peau et le faire pénétrer dans la peau, comprenant :- une face d’application (AO) pourvue d’au moins une sortie de produit fluide (O), - plusieurs micro-aiguilles (NO),- un réservoir de produit fluide (R) relié à la sortie de produit fluide (O),- un moteur (M2) pour faire vibrer les micro-aiguilles (NO) et acheminer le produit fluide issu du réservoir de produit fluide (R) à la sortie de produit fluide (O),caractérisé en ce qu’il comprend deux modules distincts (M, C) raccordés axialement l’un à l’autre de manière amovible, à savoir :- un premier module (M) abritant le moteur (M2) et des accessoires pour faire fonctionner le moteur (M2), et- un second module (C) abritant le réservoir de produit fluide (R), formant la face d’application (AO) et supportant les micro-aiguilles (NO). « figure pour l’abrégé : figure 2 »