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Patent FR-2998821-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour une machine a aleser portative et machine a forer pneumatique portative comprenant un dispositif de serrage
Inventor: IHARA MINORU
IPC: B23B45/14
Filed: 2013-12-04
Abstract: Un dispositif de serrage (1) est arrimé à une partie avant d'un corps (2) d'une machine à aléser (100) afin de serrer la machine à aléser et une pièce à travailler (W) ensemble. Le dispositif de serrage comprend un piston fixe (81) fixé sur la partie avant du corps, un piston mobile (82) installé sur la partie avant du corps avec faculté de déplacement dans la direction axiale d'une broche de la machine à aléser, une première chambre de pression (82a), une seconde chambre de pression (82b), un dispositif d'apport de fluide pressurisé (A) pour apporter de l'air pressurisé à la première chambre de pression et à la seconde chambre de pression de sorte que le cylindre mobile soit déplacé dans la direction axiale, un mécanisme de raccordement (7) dont une portion d'extrémité est raccordée au cylindre mobile, et une unité de serrage (10) qui est raccordée à l'autre portion d'extrémité du mécanisme de raccordement, et est fixée en une certaine position (Wa) de la pièce à travailler.
Patent FR-3007265-A1 (FR)
Title: Coussin combine pour le bon maintien du corps dans differentes postures
Inventor: FIGUEIREDO LEDUC EMILIE
IPC: A47C16/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un assemblage de trois coussins permettant d'améliorer le confort de la personne dans différents cas de figure selon les postures adoptées. Elle comporte un coussin central (1) avec quatre attaches (2) et deux coussins latéraux (3) avec deux liens (4) chacun cousus aux extrémités d'une des largeurs des coussins (3). La longueur des liens (4) permet de modifier l'espace entre les coussins latéraux (3) et le coussin central (1) pour s'adapter à toutes les postures et morphologies. Le dispositif selon l'invention est principalement destiné aux esthéticiennes et aux professionnels médicaux qui souhaitent améliorer le confort de leurs clients ou patients, ainsi qu'aux femmes enceintes ou toutes les personnes ayant le besoin ou l'envie d'obtenir plus de confort.
Patent FR-3030448-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de discontinuites dans une commande de vehicule suite a une transition de commande, et vehicule
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: G05D1/12
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé au cours duquel on détermine une position courante d'une commande pilote (15), on détermine une position équivalente que ladite commande pilote (15) doit atteindre suite à une transition de commande pour ne pas modifier un actionneur (10), et on détermine au moins un écart entre ladite position équivalente et ladite position courante. A partir d'une transition, on détermine un objectif pour commander ledit actionneur (10) en affectant une valeur corrigée à au moins une variable de position dans une loi de pilotage après transition, ladite valeur corrigée étant déterminée en fonction de ladite position courante de ladite commande pilote et dudit écart. Tant que ledit écart est non nul, on réduit la valeur de cet écart dans ladite loi proportionnellement au déplacement de la commande pilote lorsque ladite commande pilote (15) est rapprochée de ladite position équivalente.
Patent FR-3017397-A1 (FR)
Title: Procede de renouvellement de voies ferrees en zone dense et a gabarit reduit
Inventor: BOSCHER CHRISTIAN
IPC: E01B29/02
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de renouvellement d'une voie ferrée au moyen d'un unique train de travaux. Le train de travaux comprend un wagon spécifique (26) muni de deux boggies avant (26a) et arrière (26b) et d'un châssis télescopique permettant, lors de son déploiement, d'augmenter l'écartement entre les deux boggies au-delà de la longueur d'un panneau de voie à déposer. Le wagon spécifique comprend également un ensemble (26c) de chenilles déployables et rétractables qui, sur commande, est apte à se déployer en s'abaissant à une altitude inférieure à celle des boggies afin de permettre le déplacement du wagon (26) sur le sol dont on a retiré un panneau de voie.
Patent FR-3018064-A1 (FR)
Title: Procede d'ouverture / fermeture d'une porte de cabine d'aeronef et systeme d'assemblage de porte de cabine dans un fuselage d'aeronef.
Inventor: LAMAT PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2014-03-01
Abstract: Un système d'assemblage (100) de porte de cabine (1) sur un fuselage longitudinal (2) d'aéronef selon l'invention permet d'accéder à ou sortir d'une cabine (101). La porte (1) et le fuselage (2) comportent en vis-à-vis des bords longitudinaux (11, 12 ; 21, 22) et des bords latéraux (13, 14 ; 23, 24). Cet assemblage (100) comporte des actionneurs (V1, V2), et deux couples de moyens de guidage supérieurs et inférieurs (31, 32) de mouvements de porte par rapport au fuselage (2). Les moyens de guidage (31, 32) définissent une cinématique d'ouverture de porte par un enchaînement de trois mouvements: un premier mouvement de pivotement du bord supérieur de porte (11) vers l'intérieur de la cabine passagers (101) et de son bord inférieur (12) hors de la cabine (101) par pivotement autour d'un axe longitudinal fixe (R1); un deuxième mouvement de translation verticale de la porte (1) créant un espace de dégagement (D2) entre le bord supérieur de porte (11) et le bord de fuselage correspondant (21) ainsi qu'un recouvrement du bord inférieur de porte (12) sur le bord inférieur de fuselage correspondant (22) ; et un troisième mouvement de levage de la porte (1) par rotation autour d'un axe longitudinal en liaison avec les moyens de guidage supérieurs (31).
Patent FR-3018547-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite entre disques de turbine haute pression avec liaison curvic
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F02C7/20
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement de turbine à haute pression, la turbine comportant un distributeur (DHP2), un disque de rotor avant (10) et un disque de rotor arrière (11), le distributeur étant disposé entre les disques de rotor avant et arrière, une cavité (14) sous distributeur étant délimitée extérieurement par un pied (25) d'une aube (23) du distributeur et axialement par les disques de rotor, le pied et le disque de rotor arrière délimitant un interstice arrière (16) formant interface de communication entre la cavité et une veine (VT) de turbine, le système comportant : un joint à labyrinthe (52) comportant un revêtement abradable (29) et un labyrinthe (30) délimitant entre eux une section de passage inscrite dans un cercle de rayon R1 inférieur à 50% d'une distance Rm entre une médiane M de la veine et un axe X de la turbomachine au droit de l'aube.
Patent FR-3025354-A1 (FR)
Title: Creation d'isotopes par reactions nucleaires en chaine
Inventor: LABAUNE CHRISTINE
IPC: H05H6/00
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'isotopes, comprenant des étapes : /1/ bombarder une cible (2) comprenant plusieurs composants, d'éléments atomiques différents, par des particules chargées (P1), les composants de la cible et les particules chargées étant choisis de manière que l'interaction entre la cible et les particules chargées produise des réactions nucléaires en chaîne, /2/ récupérer des isotopes générés par les réactions nucléaires.
Patent FR-3025625-A1 (FR)
Title: Generation et partage d'applications personnalisees de communication
Inventor: CARLOT FRANCOIS
IPC: G06F9/445
Filed: 2014-09-10
Abstract: La description se rapporte notamment à un procédé de gestion d'applications de communication, comprenant une génération, par un circuit de génération d'applications (GEN_C) d'un ordinateur serveur (SRV1), d'une pluralité d'applications de communication (APP1, APP2, ... APPN). Le procédé comprend également une transmission, par un circuit de partage d'applications (SHR_C) d'un ordinateur serveur (SRV2), de chaque application de communication de la pluralité d'applications de communication (APP1, APP2, ... APPN), à un ensemble respectif de terminaux ({TERMf(1;1), TERMf(1;2), ... TERMf(1,g(1))}, {TERMf(2;1), TERMf(2;2), ... TERMf(2,g(2))}, ... {TERMf(N;1), TERMf(N;2), ... TERMf(N,g(N))}). La description concerne également un dispositif d'éclairage, un programme d'ordinateur et un support de stockage pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3030324-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche conductrice sur une face d'une piece metallique par frittage par compression uniaxiale d'une poudre
Inventor: CARO-VERRON ANNE
IPC: C04B35/645
Filed: 2014-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche conductrice sur une face d'une pièce métallique par frittage par compression uniaxiale d'une poudre. Il comprend : a) fourniture d'une préforme de la pièce, s'étendant selon un axe longitudinal et délimitée par deux faces d'extrémité et par une paroi latérale qui s'étend autour de l'axe et relie entre elles les faces, la paroi comportant deux protubérances (faisant saillie radialement vers l'extérieur et formant un rebord sur le pourtour de la préforme, une protubérance portant une première face d'extrémité) et une gorge, en retrait radialement vers l'intérieur et disposée entre les deux protubérances ; b) mise en place, dans une matrice de compression, de la préforme et de la poudre, placée en contact avec la première face d'extrémité et les deux protubérances étant en appui radial sur une paroi interne de la matrice; c) application, dans la matrice, d'une pression uniaxiale et d'un traitement thermique de frittage à la poudre, la pression étant appliquée selon une direction parallèle à l'axe longitudinal de la préforme, directement ou par l'intermédiaire d'un organe de transmission de force, par un piston coulissant à l'intérieur de la matrice, le piston et l'éventuel organe de transmission de force présentant des surfaces d'appui en contact avec la poudre qui coopèrent entre elles pour définir la forme de la couche à former; d) retrait hors de la matrice de l'ensemble formé à l'issue de l'étape c) ; e) façonnage de la préforme aux côtes de la pièce métallique à obtenir, de préférence par usinage. Il comprend aussi, avant l'étape c), l'application d'une couche de protection conductrice aux interfaces de contact entre la paroi interne de la matrice et ledit au moins un piston et l'éventuel organe de transmission de force, entre la paroi interne de la matrice et l'ensemble formé de la préforme et de la poudre, entre les surfaces d'appui de la poudre avec ledit au moins un piston et l'éventuel organe de transmission de force.
Patent FR-3032167-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de caracterisation du contact rail-roue entre un vehicule ferroviaire et une voie ferree, et vehicule equipe d'un tel systeme
Inventor: BOUESSEAU MICHEL
IPC: B61L25/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un système (300) de caractérisation du contact rail-roue entre un véhicule ferroviaire et une voie ferrée, prévu pour être embarqué au sein dudit véhicule, ledit système (300) comprenant : - un circuit électrique (202), dit primaire, pour induire un signal électrique dans un circuit électrique (206), dit secondaire, formé en partie par ladite voie ferrée et par des roues (208) dudit véhicule ferroviaire (116) ; - au moins une source d'alimentation (204) pour alimenter ledit circuit primaire (202) par un courant alternatif ; caractérisé en ce que ledit système (300) comprend en outre au moins un moyen de mesure (302) d'un signal électrique induit dans ledit circuit secondaire (206). Elle concerne également un véhicule équipé d'un tel système et un procédé de caractérisation du contact rail-roue mis en œuvre dans ce système.
Patent FR-3032906-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme fibreuse
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une préforme fibreuse comportant les étapes suivantes : a) réalisation d'une ou plusieurs opérations textiles mettant en œuvre une pluralité de tresses (1) comportant chacune une pluralité de fils (21, 2n) tressés autour d'une âme fugitive (3) pour former une structure fibreuse comportant lesdites tresses (1), et b) formation de la préforme fibreuse par élimination sélective de tout ou partie des âmes fugitives (3) des tresses (1) présentes dans la structure fibreuse formée lors de l'étape a).
Patent FR-3033016-A1 (FR)
Title: Joint de coulisse de dispositif de fermeture
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: F16J15/16
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un joint (6 ; 6') de coulisse (3), ce joint (6 ; 6') étant constitué par un élément de forme allongée présentant une section en « V » et comportant : - une embase (60 ; 60'), constituée par une des branches du « V », et destinée à être positionnée à l'intérieur d'un logement (42 ; 42') que comporte une coulisse (3); - une lèvre (61 ; 61'), constituée par l'autre branche du « V », destinée à s'étendre à l'extérieur du logement (42 ; 42') de la coulisse (3), se situant dans le prolongement de ladite embase (60 ; 60'), et s'étendant à partir de cette embase (60 ; 60') de manière longitudinale et latérale, ceci en formant un angle aigüe avec cette embase (60 ; 60'). L'invention concerne, encore, une coulisse (3) de dispositif de fermeture (1), cette coulisse (3) comportant, d'une part, un profilé (4) présentant une section en « U » et comportant un fond (40) ainsi que deux parois parallèles (41 ; 41') s'étendant à partir de ce fond (40) et, d'autre part, au moins un tel joint (6 ; 6') équipant au moins une des parois parallèles (41 ; 41') du profilé (4).
Patent FR-3033570-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche elastomere a base d'un elastomere thermoplastique sous forme d'un copolymere a blocs (a-b-(alpha-methylstyrene-co-b))n-b-c
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: C08L53/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un objet pneumatique pourvu d'une couche élastomère étanche aux gaz de gonflage, ladite couche élastomère comportant à titre d'élastomère majoritaire un élastomère thermoplastique sous forme d'un copolymère à blocs qui comprend : a) un bloc élastomère comportant au moins des unités issues de l'isobutylène, et présentant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -20°C, b) un ou plusieurs blocs thermoplastiques, le ou les blocs thermoplastiques comprenant chacun au moins un premier bloc constitué d'unités issues d'au moins un monomère polymérisable et au moins un deuxième bloc, le ou lesdits deuxièmes blocs étant un copolymère statistique constitué d'unités issues de l'α-méthylstyrène et d'unités issues du β-pinène. L'invention concerne également un procédé pour étanchéifier un objet pneumatique vis-à-vis des gaz de gonflage.
Patent FR-3034527-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie et procede d'imagerie correspondant
Inventor: CLEMENCE FLORENT
IPC: G01V8/00
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'imagerie (1) comprenant : - un premier capteur ou ensemble de capteurs hyperfréquences (2), de préférence radiométriques, chaque capteur hyperfréquence (2) étant configuré pour capter des rayonnements électromagnétiques émis ou réfléchis par des corps ou objets situés dans une zone de détection dudit capteur hyperfréquence (2), et - un moyen réfléchissant (6) configuré pour réfléchir les rayonnements électromagnétiques pouvant être captés par le premier capteur ou ensemble de capteurs hyperfréquences (2). En particulier, le moyen réfléchissant (6) est monté mobile dans la zone de détection de chaque capteur hyperfréquence (2), de manière à déplacer ladite zone de détection par déplacement du moyen réfléchissant (6). L'invention concerne également un procédé d'imagerie hyperfréquence correspondant.
Patent FR-3038595-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un revetement fonctionnel a base d'argent et d'indium
Inventor: HAGEN JAN
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins un revêtement fonctionnel métallique à base d'argent, au moins deux revêtements diélectriques comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque revêtement fonctionnel métallique soit disposé entre deux revêtements diélectriques caractérisé en ce que le revêtement fonctionnel métallique comprend au moins 1 % en masse d'indium par rapport à la masse d'argent et d'indium dans le revêtement fonctionnel métallique.
Patent FR-3025119-A1 (FR)
Title: Tiroir de peinture pour des modules electromecaniques
Inventor: NAZER BAHARE
IPC: B05D1/26
Filed: 2015-09-01
Abstract: Tiroir de peinture (10) pour des modules électromécaniques  (1), notamment pour des capteurs à ultrasons ayant un corps de base (20) avec un logement (21) pour recevoir chaque module (1) et un couvercle (50) qui s'installe sur le corps de base (20).         Le couvercle (50) a une ouverture (51) pour chaque module  (1) de façon que la partie du module (1) avec le segment (3) à traiter , traverse l'ouverture (51) pratiquement sans laisser d'intervalle. Le corps de base (20) a des moyens pour évacuer les milieux, notamment les milieux liquides arrivant du couvercle (50) dans le corps de base (20).
Patent FR-3041189-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'un isolant d'encoche surmoule
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K3/34
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante, notamment destinée à un compresseur électrique pour véhicule automobile, le stator comportant un corps (16) ayant: - une culasse (28), - une pluralité de dents (27) réparties angulairement sur la périphérie interne de la culasse (28), et - une pluralité d'encoches (29) définies chacune par deux dents (27) adjacentes, caractérisé en ce que ledit stator comporte un isolant (57) surmoulé au moins sur des faces internes desdites encoches (29).
Patent FR-3041068-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y115/20
Filed: 2015-09-15
Abstract: Un dispositif lumineux pour véhicule automobile comporte une source de lumière à semi-conducteur (6) et un réflecteur sensiblement elliptique (2) apte à dévier les rayons lumineux émis par ladite source de lumière en direction d'une optique de projection (4). La source de lumière comporte une pluralité de bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques (8) agencés en deux zones émettrices (61, 62) activables sélectivement en vue de générer au moins deux fonctions d'éclairage et/ou de signalisation.
Patent FR-3041935-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef comprenant au moins deux attaches moteur arriere decalees axialement l'une de l'autre
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-10-05
Abstract: Afin de réduire la largeur des moyens d'accrochage entre la partie arrière d'un moteur d'aéronef et son mât d'accrochage, l'invention prévoit un ensemble moteur dont les moyens d'accrochage comportent un ensemble d'attaches moteur arrière (7a) comprenant : - une première manille (7a1) agencée dans un plan longitudinal et vertical médian ; - une seconde manille (7a2) agencée sensiblement tangentiellement au carter inter-turbine (46) ; et - une attache moteur arrière (7a3) de reprise transversale des efforts, décalée axialement vers l'arrière par rapport aux première et seconde manilles (7a1, 7a2), et comprenant un pion de cisaillement (64) orienté selon une direction verticale (Z) de l'ensemble moteur.
Patent FR-3036587-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la consommation de cigarettes de personnes
Inventor: QUEMENEUR JEROME
IPC: A24F15/18
Filed: 2015-10-30
Abstract: Dispositif (1) de contrôle de la consommation de cigarettes d'un utilisateur comportant un boîtier (10) apte à recevoir des cigarettes, lequel boîtier (10) comporte un orifice de sortie (12). Le dispositif comporte en outre une unité de contrôle (100), comprenant une horloge, apte à contrôler la sortie d'une cigarette hors du boîtier (10) par l'orifice de sortie (12) en fonction du temps.
Patent FR-3044197-A1 (FR)
Title: Casque audio a controle actif de bruit, controle anti-occlusion et annulation de l'attenuation passive, en fonction de la presence ou de l'absence d'une activite vocale de l'utilisateur de casque.
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R1/10
Filed: 2015-11-19
Abstract: Le casque comporte un contrôle actif de bruit avec un microphone interne (28) et un microphone externe (32). Un processeur (42) comprend une branche feedback (46), ajustée de manière à atténuer les basses fréquences correspondant à une composante d'un signal de voix transmise par conduction osseuse, et une branche feedforward (58) ajustée de manière à compenser l'atténuation introduite par le filtrage feedback et l'atténuation acoustique passive introduite entre l'extérieur et l'intérieur du casque. Un détecteur d'activité vocale (60) opère une commutation dynamique entre deux couples (HFB,HFF) de fonctions de transfert différentes appliquées aux filtres feedback (46) et feedforward (58). Ceci permet de restituer de la manière la plus naturelle à l'utilisateur tous les sons extérieurs , y compris sa propre voix.
Patent FR-3043918-A1 (FR)
Title: Unite de filtration rigide comprenant des saillies de compression
Inventor: HENARD GREGORY
IPC: B01D67/00
Filed: 2015-11-20
Abstract: Unité de filtration (1) destinée à la filtration d'un fluide comprenant un boîtier rigide formé d'un premier élément de boîtier (2) et d'un deuxième élément de boîtier (3) entre lesquels un milieu de filtration (4) est disposé, ledit milieu de filtration ayant une épaisseur maximale (Em) dans ledit boîtier, le premier élément de boîtier (2) et le deuxième élément de boîtier (3) comprenant une première et une deuxième saillies intérieures (14,15) respectivement s'étendant dans le boîtier, lesdites saillies intérieures (14,15) étant agencées pour comprimer le milieu de filtration le long de sa périphérie selon une épaisseur intérieure (Ei) inférieure à l'épaisseur maximale (Em), le premier et le deuxième élément de boîtier (2,3) comprenant en outre une première et une deuxième saillie extérieures (16,17) respectivement s'étendant dans le boîtier, lesdites saillies extérieures étant agencées pour comprimer le milieu de filtration (4) selon une épaisseur extérieure (Ee) représentant entre 80% et 110% de l'épaisseur intérieure (Ei).
Patent FR-3044488-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation de l'energie produite par un arc electrique dans une installation photovoltaique
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S50/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: Le procédé comprend les étapes de mesure (E0) d'un signal de tension électrique aux bornes d'au moins un module photovoltaïque de l'installation (100) avec une fréquence d'échantillonnage supérieure ou égale à 50 kHz et, à partir du signal de tension mesuré, détermination d'une tension initiale avant apparition de l'arc et de valeurs de tension pendant l'arc électrique ; évaluation de valeurs de courant électrique produit par l'installation photovoltaïque pendant l'arc électrique ; intégration (E7) dans le temps du produit de valeurs de tension d'arc égales à la différence entre les valeurs de tension pendant l'arc et la tension initiale, déterminées lors de l'étape A), par des valeurs de courant évaluées lors de l'étape B), afin de déterminer l'énergie de l'arc.
Patent FR-3044752-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un echangeur de chaleur a au moins deux circuits de circulation de fluide, a grand nombre de canaux et/ou de grandes dimensions
Inventor: MORO-LE GALL ISABELLE
IPC: F28F21/08
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'échangeurs de chaleur à au moins deux circuits de fluide comportant chacun des canaux à partir de plaques rainurées. Dans ce procédé selon l'invention, on assemble des modules élémentaires d'échangeurs eux-mêmes chacun préalablement réalisé par soudage diffusion de plaques rainurées.