baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997085-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un gel reticule
Inventor: CHARTON EMELINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-10-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un gel réticulé d'au moins un polysaccharide ou un de ses sels, comprenant au moins les étapes consistant à : a) disposer d'un gel aqueux comprenant au moins ledit/lesdits polysaccharide(s) sous une forme non réticulée associé(s) à au moins un agent réticulant ; b) réticuler le mélange obtenu à l'issu de l'étape a) et, le cas échéant ; c) récupérer ledit gel réticulé formé, caractérisé en ce que l'étape b) de réticulation est réalisée dans un milieu supplémenté avec au moins un sel d'halogénure alcalin présent dans une teneur comprise entre 0,5 % et 20 % en poids par rapport au poids total du gel aqueux de l'étape a).
Patent FR-2998265-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de conditionnement d'air pour aeronef
Inventor: HOUSSAYE LAURENT
IPC: B64D13/00
Filed: 2012-11-19
Abstract: Système de conditionnement d'air pour la cabine pressurisée d'un aéronef, ledit système (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un module de prélèvement d'air (3) configuré pour prélever de l'air ambiant extérieur à l'aéronef, un module de compression d'air (5) configuré pour comprimer le flux d'air prélevé (F1) et un module de refroidissement d'air (10) comprenant des moyens de stockage (15) d'au moins un fluide de refroidissement configuré pour refroidir le flux d'air comprimé (F2, F3).
Patent FR-2983888-A1 (FR)
Title: Pierre de construction
Inventor: JUNGK STEFAN
IPC: E04B2/24
Filed: 2012-11-29
Abstract: Une pierre de construction, en particulier brique, comporte au moins des segments de paroi (4) délimitant une cavité (3). Au moins un segment de paroi perforé (4) présente, en son centre, au moins un endroit (5) où doit se produire une rupture, ceci en vue de son extraction de la pierre de construction.
Patent FR-3000018-A1 (FR)
Title: Raidisseur de fuselage d'aeronef, son procede de fabrication, et fuselage d'aeronef equipe d'un tel raidisseur
Inventor: MIALHE CHRISTOPHE
IPC: B23P11/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Ce raidisseur destiné à un fuselage. Il comprend une section creuse pouvant être trapézoïdale, avec une embase (11) fixée au fuselage ou au plancher, de côtés montants (13, 14) assez hauts et un côté de sommet (12) contribuant à la rigidité du raidisseur (10) et à sa cohésion. Un assemblage direct au fuselage (5, 9) est possible. L'embase est faite de deux bords (15, 16) disposés l'un sur l'autre ou devant l'autre. Ce raidisseur rigide malgré sa section discontinue peut être fabriqué par de simples pliages d'une tôle plane au départ.
Patent FR-3001705-A1 (FR)
Title: System for collecting video information in real time on surface to be operated from diving submarine, has air drone provided with camera, and hertzian transmission system, and unit processing signals from camera for operation in submarine
Inventor: SANCHEZ MICKAEL
IPC: B63G8/38
Filed: 2013-02-07
Abstract: The system has a radio operator module connected to a buoy (3) for receiving hertzian signals. A transmission resource is provided between the buoy and a diving submarine (1). An air drone (5) ejects from the submarine into a sealed container (7). The drone is released from the container when the container arrives on a surface to be operated, and goes up in air in a hovering position. The drone is provided with a camera, and a hertzian transmission system for transmitting the hertzian signals to the buoy. A unit processes the signals from the camera for operation in the submarine.
Patent FR-2989510-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte solide a stabilite mecanique renforcee dans des conditions extremes
Inventor: BILER MARTIN
IPC: H01G9/012
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble de condensateur (100) qui est thermiquement et mécaniquement stable dans des conditions extrêmes. La stabilité thermique est conférée en enfermant et obturant hermétiquement l'élément de condensateur (120) au sein d'un boîtier (122) en présence d'une atmosphère gazeuse qui contient un gaz inerte, limitant ainsi la quantité d'oxygène et d'humidité fournie à l'électrolyte solide du condensateur. Pour conférer une bonne stabilité mécanique, l'ensemble (100) contient au moins une terminaison externe (par exemple une terminaison d'anode et/ou de cathode) s'étendant au-delà d'une périphérie externe d'une surface du boîtier (122). Le degré auquel la terminaison externe s'étend au-delà de la périphérie externe par rapport à la dimension du boîtier (122) est sélectivement maîtrisé pour augmenter la superficie disponible pour brasage tendre à une carte de circuit.
Patent FR-3013044-A1 (FR)
Title: Dopes d'adhesivite liquides pour enrobes bitumineux
IPC: C08L95/00
Filed: 2013-11-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'hexylène glycol à titre de solvant pour un dope d'adhésivité pour bitume, notamment un dope solide de type acide octylphosphonique.
Patent FR-3015395-A1 (FR)
Title: Systeme mains-libres pour vehicule automobile
Inventor: MENARD ERIC
IPC: E05B49/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système d'accès mains-libres (SYS) à un véhicule automobile (V) comprenant : - un organe de commande (COM) disposé dans le véhicule automobile (V) ; - un organe de détection (CAPT) disposé dans une poignée d'ouvrant (P) du véhicule automobile (V), ledit organe de détection : - étant connecté audit organe de commande (COM) ; - étant apte à mesurer un signal (S) représentatif de l'approche d'une main (M) ; - un niveau de sensibilité (SEN) pour lequel est définie une valeur seuil (TH) correspondante ; - ledit organe de commande (COM) étant apte à lancer une interrogation mains-libres auprès du véhicule automobile (V) lorsque le signal (S) mesuré dépasse la valeur seuil (TH) correspondant au niveau de sensibilité (SEN) ; caractérisé en ce que le système mains-libres (SYS) comprend au moins deux niveaux de sensibilité (SEN1, SEN2), un premier niveau de sensibilité haute (SEN1), et un deuxième niveau de sensibilité basse (SEN2), et en ce que l'organe de commande (COM) est également apte à modifier le niveau de sensibilité (SEN1, SEN2) du système mains-libres (SYS) en réponse à une séquence d'événements prédéterminée (SQ).
Patent FR-3000677-A1 (FR)
Title: Dispositif a cellule thermosensible de suivi de l'observance d'un traitement medical
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-01-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de suivi de l'observance d'un traitement avec administration de gaz à un individu comprenant une entrée de gaz (2) et une sortie de gaz (3), un passage de gaz (1) joignant fluidiquement l'entrée de gaz (2) à la sortie de gaz (3), au moins un capteur de pression, et un dispositif de détermination de débit (4, 5, 6, 7), agencé dans le passage de gaz (1), pour déterminer le débit du gaz circulant dans ledit passage de gaz (1). Le dispositif de détermination de débit (4, 5, 6, 7) comprend au moins une cellule thermosensible (4).
Patent FR-3004021-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de gestion de la production et de la consommation d'electricite.
Inventor: LAMOTTE GREGORY GUSTAVE
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: La présente invention concerne un système (1) automatique de gestion de la production et de la consommation d'électricité, sur un site (2) pourvu d'une alimentation (3) à un réseau électrique (4). Il comprend des équipements (5) de production électrique et des appareils (6) et des capteurs (8) de mesure de la quantité d'électricité produite par chaque équipement (6) et, d'autre part, de la quantité d'électricité consommée ou produite, et des actionneurs (9) de mesure de la quantité d'électricité consommée par chaque appareil (6), pourvus de moyens de variation de la puissance sur une période de chaque appareil (6). De plus, il comprend des moyens (10) de contrôle des moyens de variation de chacun desdits actionneurs (9), envoyant vers les moyens de variation de chaque actionneur (9) des commandes de variation de la puissance de chaque appareil (6) sur une période, déterminées en fonction de la quantité mesurée d'électricité produite par rapport à celle consommée, et de degrés de priorités.
Patent FR-3004855-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie de puissance pour la determination de l'impedance d'un etage
Inventor: CATTIN VIVIANE
IPC: H01M10/48
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne un système (1) de batterie d'accumulateurs, comprenant : -plusieurs étages connectés en série incluant un accumulateur électrochimique (4) et un interrupteur ; -une connexion électrique de puissance (71,72) ; -un dispositif de contrôle (52) raccordé aux étages par la connexion électrique. Le système comprend plusieurs circuits (3), chacun associé à un étage et configuré pour générer une variation d'amplitude de tension aux bornes de l'étage par application sur un interrupteur d'une séquence binaire à une première fréquence, chaque séquence binaire étant différente pour permettre de discriminer un étage. Le dispositif de contrôle (52) est programmé pour : -mesurer une variation de la tension aux bornes de l'étage en réponse à l'application de la séquence binaire; -identifier l'étage à l'origine de la variation de tension ; -déterminer l'impédance de l'étage identifié pour la première fréquence à partir de la variation de tension mesurée.
Patent FR-3006744-A1 (FR)
Title: Dispositif optique, notamment pour dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile, et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comportant un tel dispositif
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V7/04
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif optique (1), notamment pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (3) d'un véhicule automobile, comprenant une lentille (5) et un réflecteur (7) destinés à coopérer l'un avec l'autre en vue de la transmission par ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (3) d'un faisceau lumineux d'éclairage et/ou de signalisation (9) du véhicule, émis depuis une source de lumière (11) dudit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, ledit réflecteur (7) comportant une partie de corps (13) et une partie réflectrice (15), ladite partie de corps (13) et ladite lentille (5) étant issues d'une unique pièce (17).
Patent FR-3008580-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conditionnement d'un jambon sec
Inventor: SAYOUS FABRICE
IPC: A23B4/32
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement d'un jambon sec (J) recouvert au niveau de sa partie charnue d'une couche de panne, remarquable en ce qu'il consiste à projeter sous pression, de la vapeur d'eau sur la couche de panne à des fins de décollement et d'évacuation de cette dernière. L'invention concerne également le dispositif (D) pour mettre en oeuvre ledit procédé et qui est remarquable en ce qu'il comprend un poste de lavage (200) avec au moins une buse (210) mobile de projection de vapeur d'eau se déplaçant à distance constante de la surface du jambon (J) à nettoyer. Applications : conditionnement des jambons
Patent FR-3011146-A1 (FR)
Title: Circuit de pompe de charge de generation d'une tension negative
Inventor: AYEL FRANCOIS
IPC: H02M3/135
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un circuit de génération d'une tension (V-) négative à partir d'une tension positive (V+), comportant : au moins un premier transistor (M1) entre une première borne (12) d'application d'un potentiel supérieur à un potentiel de référence et un premier noeud (15) ; un premier élément capacitif (C1) entre le premier noeud et un deuxième noeud (16), une borne de commande dudit premier transistor étant reliée au deuxième noeud ; un premier commutateur (K1) entre le premier noeud (15) et une deuxième borne (14) d'application du potentiel de référence ; un deuxième commutateur (K2) entre le deuxième noeud (16) et une troisième borne (18) de fourniture de ladite tension négative ; un troisième commutateur (K3) entre le deuxième noeud (16) et la deuxième borne (14) ; et un deuxième élément capacitif (C2) entre la troisième borne (18) et la deuxième borne.
Patent FR-3011329-A1 (FR)
Title: Banc de test pour colonne de direction
Inventor: BOCHE RENE
IPC: G01M17/06
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention porte sur un banc de test pour caractériser une colonne de direction (1) en bruit et en raideur de torsion dynamique. Le banc de test comprend un support rigide (2) adapté pour fixer la colonne de direction (1) à caractériser dans la position géométrique dans laquelle elle sera montée dans un véhicule auquel la colonne de direction (1) est destinée, des moyens électrodynamiques (3) pour actionner la colonne de direction (1) en rotation par l'une (11) de deux extrémités opposées (11, 12) de la colonne de direction (1), un volant d'inertie (4) destiné à être monté à l'autre (12) des deux extrémités opposées (11, 12) de la colonne de direction (1), des moyens (5) pour mesurer l'angle duquel la colonne de direction (1) est actionnée en rotation par les moyens électrodynamiques (3), des moyens (42, 43) pour mesurer l'angle duquel le volant d'inertie (4) est déplacé en rotation, un microphone (6) pour mesurer le bruit engendré par la colonne de direction (1) à caractériser.
Patent FR-3012368-A1 (FR)
Title: Assemblage mecanique d'aspect embelli par un effet d'optique.
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: B65D43/02
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un assemblage comprenant une coiffe transparente (2) emboîtée sur un corps creux (1) suivant un axe (X), le corps creux (1) et la coiffe (2) présentant des parois frontales respectives (31, 32) perpendiculaires à cet axe, et des parois annulaires (41, 42) se raccordant aux parois frontales (31, 32) en formant des arêtes externes (51, 52), les faces internes (32i, 42i) des parois (32, 42) de la coiffe (2) étant disposées en regard des faces externes (31e, 41e) des parois (31, 41) du corps creux (1). Selon l'invention, la paroi annulaire (41) est opaque, la paroi frontale (32) est opacifiée sur sa face externe (32e) dans une zone centrale (ZC) radialement délimitée par la projection, suivant l'axe (X), de l'arête (51) sur cette face externe (32e), et un accident de surface (320), tel qu'un sillon, entoure la zone centrale et la sépare d'une zone périphérique (ZP).
Patent FR-3014847-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'un faisceau lumineux d'eclairage exterieur pour aeronef
Inventor: NAHMIYACE MICHAEL
IPC: G03B21/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: Ce dispositif de projection de faisceaux lumineux d'éclairage extérieur pour aéronef comprend une source lumineuse adaptée pour être montée sur l'avion de manière à projeter ledit faisceau sur une surface d'éclairage extérieur. La source lumineuse comporte un projecteur (2) d'images vidéo.
Patent FR-3015058-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la conformite de montage d'une monture et de verres correcteurs
Inventor: PETIGNAUD CECILE
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle de la conformité de montage d'un équipement composé d'une monture et de deux verres ophtalmiques correcteurs. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes : - Une étape amont de détermination d'au moins un paramètre permettant de positionner les verres dans la monture et par rapport au visage, - Une étape aval d'acquisition d'au moins une image du visage dudit porteur avec ledit équipement sur lequel apparaissent des repères de centrage et d'horizontalité, - Une étape de comparaison entre ledit au moins un paramètre déterminé lors de ladite étape amont et le paramètre correspondant déduit de ladite au moins une image.
Patent FR-3022611-A1 (FR)
Title: Procede et installation de combustion par oxydo-reduction en boucle chimique avec un controle des echanges de chaleur
Inventor: YAZDANPANAH MAHDI
IPC: F23C10/30
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une installation de combustion d'une charge hydrocarbonée par oxydo-réduction en boucle chimique, dans lequel on contrôle les échanges de chaleur par une variation du niveau d'un lit fluidisé dense de particules de masse active dans un échangeur de chaleur externe (E1,E2), positionné sur une ligne de transport des particules circulant entre une zone de réduction (210) et une zone d'oxydation (200) des particules dans la boucle chimique. La variation du niveau du lit est permise par l'application contrôlée d'une perte de charge sur une sortie du gaz de fluidisation dans l'échangeur de chaleur, ladite perte de charge étant compensée par la variation du niveau d'un lit de particules de masse active dans une zone réservoir située sur le circuit des particules dans la boucle chimique.
Patent FR-3023906-A1 (FR)
Title: Bouteille de condenseur adaptee pour une utilisation dans un circuit de climatisation, plus particulierement le circuit de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-07-16
Abstract: La présente invention concerne une bouteille de condenseur adaptée pour recevoir et contenir un fluide utilisé dans une boucle froide d'un système de climatisation, la bouteille de condenseur comprenant une paroi extérieure et une paroi intérieure, lesdites parois extérieure et intérieure délimitant un espace intermédiaire, ladite paroi intérieure délimitant un espace intérieur pour contenir le fluide, ledit espace intermédiaire comprenant un composant statique adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur afin de permettre un échange de chaleur entre le composant statique et le fluide contenu dans l'espace intérieur.
Patent FR-3020637-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un produit petrolier, produit petrolier marque et procede d'authentification d'un produit petrolier marque.
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: G01N24/08
Filed: 2014-10-28
Abstract: Procédé de marquage d'un produit pétrolier comprenant les étapes successives suivantes : - fournir un produit pétrolier, - ajouter audit produit pétrolier un marqueur, caractérisé en ce que le marqueur est formé d'au moins un composé fluoré organique, le marqueur étant miscible avec ledit produit pétrolier, et en ce que le marqueur est inerte vis-à-vis du produit pétrolier.
Patent FR-3014884-A1 (FR)
Inventor: XU JINQI
IPC: C09D11/326
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne des particules composites comprenant : un pigment ; au moins un synergiste ionique adsorbé sur la surface du pigment ; et au moins un polymère ionique revêtant la surface du pigment comprenant l'au moins un synergiste, dans lesquelles l'au moins un synergiste et l'au moins un polymère ont des charges opposées, et dans lesquelles, dans le composite, la charge totale de l'au moins un polymère est supérieure à la charge totale de l'au moins un synergiste. L'invention concerne également des dispersions et des compositions d'encre pour jet d'encre comprenant les particules composites.
Patent FR-3030779-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un detecteur de rayonnement ionisant et dispositif associe
Inventor: STANCHINA SYLVAIN
IPC: G01T1/29
Filed: 2014-12-22
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de calibration d'un détecteur de rayonnement ionisant, visant à déterminer un facteur de correction afin d'établir une correspondance amplitude - énergie. Un premier objet de l'invention est un procédé de calibration d'un dispositif de détection d'un rayonnement ionisant, le détecteur comportant un matériau détecteur semi-conducteur ou scintillateur, apte à générer un signal S d'amplitude A lors d'une interaction d'un rayonnement ionisant dans ledit matériau détecteur, le procédé comportant la détermination d'un facteur de pondération de l'amplitude A.
Patent FR-3031120-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'un liquide d'un contenant et module de detection associe
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/12
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un module (10) de détection d'un niveau de liquide, caractérisé en ce qu'il comprend : - un flotteur (12) comprenant au moins un aimant (14) qui est apte à être en contact avec le liquide et à se soulever lorsque le niveau de liquide s'élève dans le module, - un organe (18) de détection sans contact qui est apte, d'une part, à coopérer électromagnétiquement avec ledit au moins un aimant du flotteur lorsque ce dernier s'est élevé jusqu'à un niveau prédéterminé et, d'autre part, à établir un contact dans un circuit électrique (22) afin d'autoriser le passage d'un courant dans le circuit, l'organe de détection sans contact étant séparé du flotteur par une paroi étanche, - une unité (20) d'émission sans fil d'un signal électromagnétique qui est raccordée au circuit électrique et qui est apte à transmettre un tel signal à distance en fonction de l'établissement d'un contact dans le circuit électrique. Le signal est par exemple un signal d'alerte dans le cas d'un trop plein ou d'un manque de liquide.
Patent FR-3033133-A1 (FR)
Title: Masque de sport
Inventor: FAVRE-FELIX HERVE
IPC: A61F9/02
Filed: 2015-02-27
Abstract: Masque de protection oculaire (1) pour la pratique de sports en plein air comprenant : - un écran (3), - un châssis (2) comprenant une partie antérieure (221) reliée à l'écran et une partie postérieure (222). La partie postérieure du châssis comprend au moins deux surfaces postérieures (2222a, 2222b, 2222c) distinctes, chaque surface postérieure formant la face arrière d'une paroi postérieure (2221a, 2221b, 2222c) sensiblement verticale, les parois postérieures étant espacées entre elles par un intervalle (2223) s'étendant, en direction de la partie antérieure du châssis, d'une profondeur (e2223) au moins égale à l'épaisseur (e2) des parois postérieures délimitant l'intervalle.
Patent FR-3029432-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation compact
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: F25D23/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: Dispositif de nébulisation (1) capable de générer un brouillard de gouttelettes d'un liquide à partir d'un liquide (5) contenu dans une cuve (2), ledit dispositif (1) comprenant : ○ un élément piézo-électrique (3) apte à émettre des ondes acoustiques dans ledit liquide (5), ○ une surface de réflexion acoustique (4) immergée sans ledit liquide (5), apte à focaliser les ondes acoustiques émises par ledit élément piézo-électrique (3) sur une zone focale qui se situe au-dessous de la surface (6) du liquide (5) pour créer un jet de brouillard (20) appelé « jet primaire de nébulisation », o un déflecteur (7) du jet primaire de nébulisation (20), ○ un système (9) de diffusion de brouillard par lequel ledit brouillard de gouttelettes quitte ledit dispositif (1), caractérisé en ce que : ○ la face émettrice dudit élément piézo-électrique (3) forme avec la surface dudit liquide (5) un angle α compris entre 60° et 95°, de préférence entre 70° et 95° et encore plus préférentiellement entre 75° et 90°, o ledit déflecteur (7) étant apte à orienter ledit jet dans une direction sensiblement opposée à la direction d'émission des ondes acoustiques par l'élément piézoélectrique et en direction dudit système de diffusion de brouillard (9).
Patent FR-3033596-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un moteur a combustion interne
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02M26/64
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur (1), le moteur comprenant : -une chambre (2) de combustion reliée à une ligne d'admission (3) comportant des moyens de dosage du remplissage en air, -une ligne (7) de réintroduction des gaz d'échappement comportant des moyens de dosage (8) du taux de gaz réintroduits, dans lequel on détermine le régime moteur (N), une consigne de couple (Cc) du moteur, la priorité entre une régulation par le remplissage ou par le taux de réintroduction, en fonction du régime moteur (N) et de la consigne de couple (Cc), et On pilote (11) la régulation du couple moteur en fonction de la priorité établie, On détecte un transitoire moteur, On valide la priorité à la régulation par le taux de réintroduction déterminée en fonction du régime moteur (N) et de la consigne de couple (Cc) dans le cas où un transitoire moteur est aussi détecté.