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Patent FR-3072109-A1 (FR)
Title: Systeme de cloture, comprenant au moins un panneau treillis et au moins une lame occultante
Inventor: ARCHAMBAUD DOMINIQUE
IPC: E04H17/16
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un système de clôture, comprenant : - au moins un panneau treillis (2) comportant plusieurs fils verticaux (21) qui sont reliés par des fils horizontaux (22), lesquels fils verticaux (21) / horizontaux (22) délimitent ensemble des lumières verticales (23) juxtaposées, et - au moins une lame occultante (3) adapté à être rapportée sur le panneau treillis (2), au sein et sur la hauteur de l'une desdites lumières verticales (23), laquelle au moins une lame occultante (3) comporte deux faces frontales (31, 32) opposées qui sont destinées à venir en regard des fils horizontaux (22). Et l'une au moins desdites deux faces frontales (31, 32) de ladite au moins une lame occultante (3) présente une section transversale convexe.
Patent FR-3072988-A1 (FR)
Title: Membrane d'etancheite a l'eau pour bassin et bassin comportant celle-ci
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne une membrane d'étanchéité à l'eau pour bassin, comportant dans le sens de l'épaisseur : - une première feuille d'étanchéité, qui est destinée à être tournée vers l'eau du bassin ou qui est recouverte d'au moins une première autre couche destinée à être tournée vers l'eau du bassin, - une deuxième feuille d'étanchéité, destinée à être plus éloignée de l'eau du bassin que la première feuille d'étanchéité ou qui est recouverte d'au moins une deuxième autre couche, destinée à être plus éloignée de l'eau du bassin que la deuxième feuille d'étanchéité, - et une grille (3) située entre la première feuille d'étanchéité et la deuxième feuille d'étanchéité, la grille (3) comportant : - un ensemble de premiers fils (31) d'armature s'étendant côte à côte suivant une première direction générale, - un ensemble de deuxièmes fils (32) s'étendant côte à côte suivant une deuxième direction générale sécante par rapport à la première direction générale. L'invention est caractérisée en ce que les deuxièmes fils (32) sont positionnés sous un même côté des premiers fils (31) d'armature, la membrane (10) comportant des troisièmes fils de liaison serrant les premiers fils (31) d'armature sur les deuxièmes fils (32).
Patent FR-3073741-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique stabilisante pour reduire la degradation d'actifs cosmetiques instables
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-20
Abstract: Composition cosmétique pour application topique comprenant les composés suivants : hypotaurine (acide 2-aminoéthanesulfinique) ; et métabisulfite de sodium.
Patent FR-3072196-A1 (FR)
Title: Procede de lecture anti fatigue sur ecran portable
Inventor: TUCHERER LAURENT
IPC: G06T7/20
Filed: 2017-10-11
Abstract: Le procédé consiste en l'application d'un masque (3) au texte d'un livre, magazine, ou tout document textuel, laissant apparaître en son ouverture (1) une ou quelques lignes de texte (2), couplée au défilement dudit texte affiché, la vitesse du défilement étant réglable par le lecteur ou ajustée par suivi du mouvement oculaire de celui-ci . La luminosité générale parvenant à la périphérie de la rétine de l'oeil est ainsi réduite sans baisse du contraste du texte. Le procédé est destiné aux tablettes, smartphones, masques et lunettes de réalité virtuelle.
Patent FR-3078284-A1 (FR)
Title: Panneau de garnissage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un panneau de garnissage (4) de véhicule comprenant : au moins un complexe (12) comprenant une couche de verre et une couche de support (14) disposée sous la couche de verre, la couche de support (14) étant translucide. La couche de verre est constituée d'une feuille de verre flexible et présente une épaisseur strictement inférieure à 0,1 mm.
Patent FR-3080974-A1 (FR)
Title: Pince pour l’arrachage et le plantage de plant
Inventor: FREGEAT REMI
IPC: E02F3/36
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention a pour objet une pince (1) pour l'arrachage et la plantation de plants en terre, notamment de plants de vigne, destinée à être montée sur un bras d'un engin mécanique. La pince (1) comprend un organe d'actionnement et deux mâchoires (101, 102) configurées pour être déplacées par ledit organe d'actionnement entre une position fermée, dans laquelle lesdites mâchoires (101, 102) délimitent un espace interne (110), et au moins une position ouverte dans laquelle les mâchoires (101, 102) sont écartées l'une de l'autre afin de pouvoir saisir un plant.
Patent FR-3085354-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vol d'un aeronef
Inventor: WERQUIN MICKAEL
IPC: B64D31/14
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant un levier (8) associé à un bâti (1) portant une platine (4) reliée au bâti par une liaison pivot autour d'un premier axe (X), le levier étant relié à la platine par une liaison pivot autour d'un deuxième axe (Y), un premier arbre de transmission (12) et un premier mécanisme de liaison du levier au premier arbre de transmission, un deuxième arbre de transmission (23) et un deuxième mécanisme de liaison du levier de commande au deuxième arbre. Le premier arbre et le premier mécanisme de liaison étant reliés par une liaison pivot autour d'un cinquième axe (C) incliné par rapport au premier axe et au troisième axe et le deuxième arbre et le deuxième mécanisme de liaison sont reliés par une liaison pivot autour d'un sixième axe (F) incliné par rapport au deuxième axe et au quatrième axe. Un angle entre le deuxième axe (Y) et le sixième axe (F) est strictement supérieur, lorsque le levier de commande est dans une position neutre, au complémentaire d'un angle entre le quatrième axe (D) et le sixième axe (F).
Patent FR-3086290-A1 (FR)
Title: Complexes de cycloheptyne-cobalt carbonyles et leurs applications en bioconjugaison
Inventor: HERMANGE PHILIPPE
IPC: G01N33/58
Filed: 2018-09-25
Abstract: La présente invention concerne un complexe de cycloheptyne-cobalt carbonyles de formule (I). L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel composé de formule (I), et son utilisation pour l'étiquetage, l'imagerie et/ou la modification orthogonale d'une molécule cible.
Patent FR-3086556-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en fluide et systeme de nebulisation pour vehicule automobile equipe d'un tel systeme d'alimentation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: C02F1/32
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en fluide pour un système de nébulisation (1) pour véhicule automobile, ledit système d'alimentation comprenant : - un réservoir primaire (10) pour l'alimentation en fluide d'un nébuliseur (50) ; - un générateur (72) de rayonnement ultraviolet, le système d'alimentation en fluide étant caractérisé en ce que ledit générateur (72) de rayonnement ultraviolet est situé sur le réservoir primaire (10) de sorte à éliminer des bactéries présentes dans le fluide contenu au moins dans ledit réservoir.
Patent FR-3088493-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique des bornes aval d'un appareil de protection electrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H01R9/26
Filed: 2018-11-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement électrique destiné à être connecté à au moins une borne du type élastique d'un appareil de protection électrique modulaire dit premier destiné à être monté sur un rail de montage et connecté électriquement à un autre appareil dit second. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte d'une part, un connecteur amovible N logé dans un boîtier, ledit connecteur comportant au moins une dent (3) s'étendant vers l'extérieur du boîtier B, la ou les dent(s) étant apte(s) à être enfichée(s) de manière amovible dans respectivement la ou lesdites bornes précitée (s) (1,2), de manière à établir la connexion électrique entre chaque dent (3) et la plage de la borne correspondante (1,2), la ou chaque dent (3) étant reliée mécaniquement et électriquement à l'intérieur du connecteur N à une plage de contact, et d'autre part, au moins deux orifices (13,14) prévus dans le boîtier pour permettre l'introduction des parties d'extrémités de respectivement au moins deux câbles électriques, jusqu'à établir un contact électrique entre ces parties d'extrémités et la plage correspondante précitée, et des moyens de retenue élastique de ces parties d'extrémités dans une position de contact avec la plage précitée.
Patent FR-3088755-A1 (FR)
Title: Procede de defloutage d’une image
Inventor: MAALOUF ALDO
IPC: G06T5/00
Filed: 2018-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de défloutage d’une image observée acquise par des moyens d’acquisition optique (20) de sorte à déterminer une image observable correspondant à l’image observée défloutée, ladite image observable et ladite image observée étant chacune constituée comme un ensemble de pixels définis par au moins une valeur numérique, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’étapes de : (a) Expression de l’image observable comme solution minimisant une fonctionnelle de Tikhonov définie par l’image observée, une fonction d'étalement du point des moyens d’acquisition optique (20) et un opérateur de transformée en ondelettes, ladite fonctionnelle de Tikhonov étant exprimée comme une somme d’au moins deux termes ; (b) Détermination de ladite image observable par mise en œuvre d’un algorithme itératif de projection relâchée sur un convexe fermé, comprenant, à chaque itération, l’application successive d’un opérateur de projection associé à chacun desdits termes de la fonctionnelle de Tikhonov. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091649-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou pharmaceutique permettant de reduire l’immunosuppression induite par une exposition au rayonnement ultraviolet
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61P37/06
Filed: 2019-01-11
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE PERMETTANT DE REDUIRE L’IMMUNOSUPPRESSION INDUITE PAR UNE EXPOSITION AU RAYONNEMENT ULTRAVIOLET La présente invention vise une composition, avantageusement dermocosmétique, pour application topique, comprenant du γ-oryzanol et/ou de l’huile de tamanu pour utilisation comme agent immunoprotecteur et pour réduire l’isomérisation de l’acide urocanique trans en forme cis.
Patent FR-3093153-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additif d’une garniture de frottement
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/02
Filed: 2019-02-27
Abstract: Procédé de fabrication additif d’une garniture de frottement
    L’invention concerne un procédé de fabrication additif d’une garniture de frottement, notamment pour embrayage comprenant les étapes suivantes :
    fourniture de produits de départ comprenant un matériau réactif organique, des charges et/ou des fibres continues,formation d’une préforme de garniture de frottement à partir desdits produits de départ et à l’aide d’un dispositif de fabrication additif, puispressage à chaud de la préforme obtenue à l’issue de l’étape b).
    Figure pour l’abrégé : Figure 1b
Patent FR-3096563-A1 (FR)
Title: Aménagement modulaire, notamment pour véhicule motorisé
Inventor: PHILOUZE IWAN
IPC: A47B57/18
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un module (1, 1a) de meuble comprenant : deux parois latérales (2), l’extrémité de bandeau (22) de chaque paroi latérale (2) étant munie d’une empreinte (220) respectivement mâle ou femelle agencée pour s’assembler, dans une position d’assemblage du module (1, 1a), avec une empreinte respectivement femelle ou mâle de l’extrémité de tablette (21) d’une paroi latérale (2) d’un autre module (1, 1b) identique de sorte à empêcher tout mouvement strictement horizontal entre ces deux modules (1a , 1b) ainsi assemblés ; une tablette (3) reliant les extrémités de tablette (21) des deux parois latérales (2) ; un bandeau (4) reliant les extrémités (22) de bandeau des deux parois latérales (2), le bandeau (4) étant agencé pour s’étendre selon au moins les deux positions suivantes : une position de verrouillage du bandeau (4) et une position d’ouverture du bandeau (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3083575-A1 (FR)
Title: Pompe à air à liaison tenon-mortaise
Inventor: YANG YUNG-HAO
IPC: F04B33/00
Filed: 2019-06-10
Abstract: Une pompe à air à liaison tenon-mortaise a une base de tenue (10), un ensemble cylindre de gonflage (20), un ensemble raccord de gonflage (30) et un manomètre à air (40). La base de tenue (10) a un boîtier creux (11). L’ensemble cylindre de gonflage (20) est relié à une extrémité d’entrée (111) du boîtier (11). L’ensemble raccord de gonflage (30) est monté dans une ouverture d’échappement (112) du boîtier (11). Le manomètre à air (40) est monté dans une partie de détection de pression (16) de la base de tenue (10). Le boîtier (11) et un raccord (23) de l’ensemble cylindre de gonflage (20) sont reliés l’un à l’autre par engagement. De plus, par introduction d’au moins un bloc de retenue (18) à travers le boîtier (11) et le raccord (23), une position relative du raccord (23) et de la base de tenue (10) est verrouillée.
Patent FR-3098161-A1 (FR)
Title: Lame arrière mobile éclairante comprenant une source de lumière fixe
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B60Q1/30
Filed: 2019-07-01
Abstract: Dispositif aérodynamique pour véhicule automobile comprenant un becquet fixe (1) solidaire de la carrosserie et une lame mobile (2) coulissant dans l’espace intérieur du becquet fixe (1) selon un axe longitudinal entre une position retractée et une position déployée dans le prolongement arrière du becquet fixe (1) caractérisé en ce que la lame mobile (2) comporte au moins un guide de lumière diffusant (22) comprenant au moins une piste d’entrée de la lumière s’étendant longitudinalement et une ou plusieurs surfaces de sortie de la lumière (26) disposées sur une surface de la lame mobile (2) visible depuis l’extérieur du véhicule, et en ce qu’une ou plusieurs source de lumière sont disposées sur une paroi interne dudit espace intérieur du becquet fixe (1) en vis-à-vis et à proximité immédiate de chacune des au moins une pistes d’entrée de la lumière. Figure pour l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-3101814-A1 (FR)
Title: Montants latéraux d’un hayon de véhicule comprenant des volets aérodynamiques mobiles
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: Panneau de hayon (1) de véhicule comprenant un montant supérieur (10) s’étendant dans la direction transversale du véhicule et relié par des charnières (11) à la partie structurelle (5) du véhicule, un panneau inférieur (13) et des montants latéraux (12) reliant le panneau inférieur (13) au montant supérieur (10). Chaque montant latéral (12) supporte un volet aérodynamique (15) articulé autour d’un axe (aa’) sensiblement aligné avec une direction principale (XX’) dudit montant latéral (15). Un actionneur (17) comprenant une bielle (41) mise en rotation par un moteur (18) autour d’un axe (cc’) sensiblement perpendiculaire à l’axe (aa’) du volet aérodynamique (15), et un bras (42) relié à chacune de ses deux extrémités, par l’intermédiaire d’une rotule (43, 44), respectivement à une extrémité de la bielle (41) et au volet aérodynamique (15) fait passer le volet d’une position repliée à une position déployée.     Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3102435-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile utilitaire muni d’une cloison de séparation transversale à porte pivotante
Inventor: COLIN THIERRY
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un habitacle (12) et une zone de chargement (14). L’habitacle présente un siège passager (24) rabattable, tandis que ladite zone de chargement (14) présente une paroi de plancher (15) opposée à une paroi de plafond (18). Le véhicule comprend également une cloison de séparation (16) entre l’habitacle (12) et la zone de chargement (14). La cloison de séparation comprend une porte (26) en arrière du siège passager (24). La porte (26) est mobile entre une première position où ladite porte (26) isole ledit habitacle (12) et ladite zone de chargement (14), et une deuxième position où ladite porte (26) s’étend dans ledit habitacle (12). Le véhicule comprend un dispositif de verrouillage supérieur (32) situé au voisinage de ladite paroi de plafond (18) pour pouvoir maintenir ladite porte (26) dans ladite première position. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104796-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’un mot-clé d’activation pour un système à commande vocale embarqué dans un véhicule automobile
Inventor: BARAKAT FATIMAZAHRA
IPC: G10L17/24
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un mot-clé pour un système à commande vocale embarqué à bord d’un véhicule automobile, le procédé comportant :
    - une étape d’analyse sonore (30), cette étape comportant l’analyse des sons captés par au moins un premier et un deuxième microphones embarqués à bord du véhicule, afin de détecter si le mot-clé d’activation est prononcé par un occupant du véhicule, le premier microphone étant situé plus près de la place du conducteur que le deuxième microphone, le deuxième microphone étant situé plus près de la place d’un passager avant que le premier microphone ;
    - une étape d’analyse vidéo (34), cette étape comportant l’analyse des images captées par au moins une caméra configurée pour capter des images du visage du conducteur du véhicule, afin de détecter si une séquence de mouvements des lèvres du conducteur correspond à la prononciation du mot-clé d’activation.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105668-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs d’émission et de réception mettant en œuvre une pluralité d’antennes d’émission et de réception, et programme d’ordinateur correspondant.
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04W28/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédés et dispositifs d’émission et de réception mettant en œuvre une pluralité d’antennes d’émission et de réception, et programme d’ordinateur correspondant. L’invention concerne un procédé de réception mis en œuvre par un dispositif de réception mettant en œuvre une pluralité d’antennes de réception, comprenant l’estimation (21) d’une matrice de covariance de l’interférence, représentative de la structure spatiale de l’interférence entre les antennes de réception. Selon l’invention, un tel procédé comprend également la transmission (23) d’au moins une information sur la qualité de service associée à au moins une technique d’acquisition de la connaissance du canal à l’émission, apte à être utilisée par un dispositif d’émission mettant en œuvre une pluralité d’antennes d’émission, obtenue à partir de ladite matrice de covariance de l’interférence. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106156-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine pour un aéronef
Inventor: MAHIEUX BRUNO ALAIN
IPC: F16F15/34
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un rotor de turbomachine pour un aéronef, le rotor s’étendant selon un axe (X) et comprenant au moins un disque (14), des aubes (10) montées en périphérie radialement externe du disque (14), au moins une masselotte (22) d’équilibrage montée sur au moins une virole (29) annulaire du disque (14) faisant saillie vers l’amont, caractérisé en ce que la virole (29) annulaire est festonnée, c’est-à-dire présente une alternance de dents (32) en saillie vers l’amont et de creux (33), répartis sur la circonférence de la virole (29), la masselotte (22) d’équilibrage étant montée, au moins en partie, dans l’un des creux (33), ladite masselotte (22) d’équilibrage étant fixée par l’intermédiaire de moyens d’encliquetage sur la virole (29). Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 4.
Patent FR-3108299-A1 (FR)
Title: Traverse pour caisse de véhicule de transport public, caisse et procédé de fabrication associés
Inventor: RENAUD GUY
IPC: B62D21/02
Filed: 2020-03-18
Abstract: Traverse pour caisse de véhicule de transport public, caisse et procédé de fabrication associés L’invention porte sur une traverse (10) pour caisse de véhicule de transport public, notamment de véhicule ferroviaire, comprenant : - un profilé (12) métallique s’étendant sensiblement selon une direction longitudinale (X) entre une première ouverture (13) et une deuxième ouverture, le profilé (12) comprenant une paroi longitudinale (16) délimitant au moins un alésage (18) traversant entre la première et la deuxième ouvertures (13), l’alésage (18) définissant au moins une alvéole (22, 23, 24) traversante de contour fermé ; et - au moins un embout (14) de fermeture fixé à l’une de la première et de la deuxième ouvertures (13) du profilé (12), l’embout (14) fermant de façon étanche l’alvéole (22, 23, 24) en ladite première ou deuxième ouvertures (13). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113738-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule par ultra large bande avec un équipement portable d’utilisateur, système et dispositif d’activation d’une fonction associés
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: G01S13/46
Filed: 2020-09-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation d’une fonction véhicule (V) par un équipement portable d’utilisateur (P) communiquant en ultra large bande avec dispositif d’activation (D) embarqué sur le véhicule, l’activation de la fonction véhicule étant réalisée en fonction d’une position de l’équipement portable par rapport à une frontière (F) entre une zone intérieure (Z2) et une zone extérieure (Z1) du véhicule, l’invention proposant que l’on équipe le véhicule d’une antenne intérieure (A2), et d’une antenne extérieure (A1), d’un module d’émission/réception (ER1, ER2) puis que l’on détermine si l’équipement portable se trouve dans la zone intérieure ou dans la zone extérieure, en fonction du résultat de la comparaison entre un délai d’atténuation du retard de puissance des signaux ultra large band multi trajets reçus par chaque antenne selon le temps, déterminé pour une valeur seuil de puissance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3114270-A1 (FR)
Title: Tole metallique nervuree a effet visuel
Inventor: FAISANDIER JULIEN
IPC: B44C5/04
Filed: 2020-09-22
Abstract: La tôle métallique nervurée (1) comporte au moins deux nervures (2) séparées par une zone plane (3) non nervurée. Au moins une partie (4, 5, 6) des nervures (2) reçoit au moins un premier revêtement (R2) donné, au moins une partie des zones planes (3) non nervurées recevant au moins un second revêtement (R3), les premiers (R2) et second (R3) revêtements étant différenciés et constitutifs d’un effet visuel donné.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119949-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique avec circuit de refroidissement amélioré
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-02-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique et un circuit (2) de refroidissement fermé par un capot (6), dans lequel circule un fluide de refroidissement, le circuit (2) de refroidissement comportant sur sa surface (22) interne des excroissances (23) primaires, l’extrémité (231) des excroissances (23) primaires étant fixée sur la face interne (61) du capot (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.