baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032452-B1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse destinee a la production d'aluminium liquide et aluminerie comprenant cette cuve
Inventor: MARTIN OLIVIER
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Granted: 2019-08-23
Abstract: Cette cuve (1) comprend un caisson, plusieurs ensembles anodiques mobiles en translation verticale dans le caisson, et un dispositif (100) de déplacement pour entraîner les ensembles anodiques en translation verticale relativement au caisson. Le dispositif (100) de déplacement comprend des premiers récepteurs (102) anodiques disposés le long d'un premier bord longitudinal de la cuve (1) d'électrolyse et des deuxièmes récepteurs (102) anodiques disposés le long d'un deuxième bord longitudinal de la cuve (1) d'électrolyse opposé au premier bord longitudinal. Chaque ensemble anodique est fixé à un des premiers récepteurs (102) anodiques et à un des deuxièmes récepteurs (102) anodiques. De plus, le dispositif (100) de déplacement comprend une première unité d'entraînement ayant un actionneur (124) configuré pour entraîner collectivement en translation verticale plusieurs premiers récepteurs (102) anodiques fixés à des ensembles anodiques distincts.
Patent FR-3033595-B1 (FR)
Title: Moteur deux temps compresse non polluant
Inventor: AIT HELLAL AHMED
IPC: F02B75/02
Filed: 2015-03-12
Granted: 2018-08-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur thermique fonctionnant selon un cycle à deux temps, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un premier cylindre (3) délimitant une chambre de combustion (5) dans laquelle se produisent les phases de compression, combustion, détente et échappement et dans laquelle coulisse un piston (17) solidaire d'un vilebrequin (19) via une bielle d'entraînement (20), et un second cylindre (4) délimitant une chambre de compression de gaz frais (6) qui comporte des moyens d'alimentation en gaz frais (11,11a), des moyens de compression des dits gaz frais (18,21,19) et des moyens de transfert de gaz frais compressés (12,12a, 13,8,8a) depuis la chambre de compression (6) jusqu'à la chambre de combustion (5) qui sont activés au moins pendant une partie de la phase d'échappement.
Patent FR-3038302-B1 (FR)
Title: Recipient comportant un insert bactericide
Inventor: COURTIN KARINE
IPC: B65D47/20
Filed: 2015-06-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un récipient (10) pour le stockage et la distribution d'un produit fluide comportant un corps (12) délimitant un volume dans lequel le produit est reçu et comportant un embout (14) de distribution par lequel le produit est destiné à sortir du récipient (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un insert (16, 18) situé dans le volume intérieur du corps (12), qui est en contact avec le produit fluide et qui comporte au moins un matériau à effet bactéricide.
Patent FR-3024502-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour ameliorer le fonctionnement des parcs eoliens
Inventor: HERRIG ANDREAS
IPC: G06F7/06
Filed: 2015-07-31
Granted: 2021-12-17
Abstract: Parc éolien comportant une pluralité d'éoliennes dont une éolienne en marche et un microphone disposé tout près du parc éolien. Le parc éolien comporte également un dispositif informatique couplé au microphone. Le dispositif informatique comprend un processeur et un dispositif de mémoire couplé au processeur. Le dispositif informatique est conçu pour produire (604) un enregistrement de bruit en enregistrant une pluralité de mesures de pressions acoustiques du parc éolien à l'aide du microphone et pour calculer (606) des valeurs d'une pluralité de caractéristiques acoustiques associées à l'enregistrement de bruit. Le dispositif informatique est également conçu pour déterminer (612), à l'aide du dispositif informatique, une relation entre les valeurs calculées pour la pluralité de caractéristiques acoustiques et des valeurs de caractéristiques acoustiques modélisées présentes dans un modèle acoustique probabiliste du parc éolien. Le dispositif informatique est en outre conçu pour distinguer (614) une première contribution à l'enregistrement de bruit par l'éolienne en marche d'avec une deuxième contribution à l'enregistrement de bruit par des sources autres que des éoliennes, d'après la relation prédéterminée.
Patent FR-3040439-B1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux dote d'une paroi de confluence
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F02K3/06
Filed: 2015-08-31
Granted: 2020-06-05
Abstract: Un turboréacteur (1) à double flux comprenant un compresseur basse pression (3) apte à prélever un flux d'air destiné à être divisé en un flux d'air primaire (F1) et un flux d'air secondaire (F2) distincts, un canal primaire (10) apte à acheminer le flux d'air primaire (F1) depuis le compresseur basse pression (3) jusqu'à une zone de confluence (12) des flux d'air primaire et secondaire (F1 et F2) permettant la dilution du flux d'air secondaire (F2) dans le flux d'air primaire (Fi), un canal secondaire (11) apte à acheminer le flux d'air secondaire depuis le compresseur basse pression (3) jusqu'à la zone de confluence (12). Le turboréacteur (1) comprend une paroi annulaire de confluence (13) percée d'une pluralité d'orifices traversant (14).
Patent FR-3049043-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour analyse d'objet ayant au moins une surface polie reflechissante et/ou transparente et systeme associe
Inventor: BOURCIER FREDERIC
IPC: F21V33/00
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage pour analyse d'objet ayant au moins une surface polie réfléchissante et/ou transparente, caractérisé en ce qu'il au moins une source de lumière (10, 18, 32, 42), apte à éclairer l'objet à analyser selon un angle d'éclairage prédéterminé lorsque l'objet est positionné à un emplacement prédéterminé, ladite surface polie étant orthogonale à une direction de visée, et à l'intérieur d'un champ de vue d'observation de l'objet, et au moins un absorbeur (14, 16, 34, 36) de type réfléchissant ou de type diffusant, ledit absorbeur étant positionné par rapport ladite source de lumière de manière à ce que les rayons de lumière issus de ladite source qui n'atteignent pas ladite surface polie ou qui sont réfléchis par ladite surface polie soient captés par ledit absorbeur.
Patent FR-3036501-B1 (FR)
Title: Systeme et methode pour la detection d'objets
Inventor: HULL JOHN R
IPC: G01V3/08
Filed: 2016-05-18
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un système et une méthode pour la localisation d'un objet (102) à l'intérieur d'une structure (104) incluent un organe magnétiquement réactif (110) accouplé à l'objet. Un générateur de champ magnétique génère un champ magnétique en présence de la structure. Le champ magnétique généré incite l'organe magnétiquement réactif (110) à produire un signal en sortie lorsque l'organe magnétiquement réactif (110) est en présence du champ magnétique. Un détecteur (122) peut inclure un capteur (126) couplé à une unité de commande (128). Le capteur (126) détecte le signal produit en sortie par l'organe magnétiquement réactif (110). L'unité de commande (128) localise l'objet en fonction de la détection d'un troisième harmonique du signal.
Patent FR-3053989-B1 (FR)
Title: Cloture sans poteau apparent, et plaque de cloture correspondante
Inventor: DENIS RENAN
IPC: E04H17/16
Filed: 2016-07-13
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une clôture (1) constituée de plusieurs poteaux (2) entre lesquels est disposée verticalement au moins une plaque (3) de remplissage. Selon l'invention, le chant (32) des deux extrémités latérales de chaque plaque (3) comprend un évidement (321) intérieur s'étendant sur toute la hauteur de la plaque (3) et conçu pour coopérer avec la forme extérieure d'un poteau (2) de sorte que les extrémités de deux plaques (3) adjacentes coiffent un poteau (2) et masquent ce dernier.
Patent FR-3057051-B1 (FR)
Title: Porte-instruments pour canalisation et appareillage associe
Inventor: GRARD PHILIPPE
IPC: G01D11/30
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un porte-instrument (1) pour canalisation (2), comprenant - de préférence au moins une bride longitudinale (5) en forme d'élément de cylindre, configuré pour entourer la canalisation (2), - de préférence un mécanisme de fixation (6) associé aux dites brides pour fixer le porte-instruments (1) sur la canalisation (2), et - au moins une structure porteuse (9) débouchant sur une ouverture (10), configurée pour introduire et maintenir un outil (3, 4) dans la canalisation (2), caractérisé en ce que ladite structure porteuse (9) forme projection obliquement par rapport à une normale à l'axe longitudinal de la canalisation. L'invention concerne également un appareil de mesure et/ou d'injection comprenant un tel porte-instruments ainsi qu'un appareillage de traitement de liquide comprenant un tel appareil.
Patent FR-3047196-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de preformes tridimensionnelles par formage de preformes initiales avec des voiles
Inventor: TREIBER JOHANNES
IPC: B29B11/04
Filed: 2016-02-02
Granted: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une préforme tridimensionnelle comprenant la réalisation d'une préforme initiale (4) comprenant plusieurs plis superposés, lesdits plis étant formés à partir de fibres continues unidirectionnelles et d'un premier polymère, et le thermoformage de la préforme initiale entre l'outillage de formage mâle (92) et l'outillage de formage femelle (91) d'une presse (9) pour obtenir une préforme tridimensionnelle (1). Lors du formage, un voile externe est positionné à l'interface entre la préforme initiale (4) et l'outillage mâle (62) et à l'interface entre la préforme initiale et l'outillage femelle (91) lesdits voiles externes étant formés à partir d'un second polymère, de sorte que, lors du formage, les voiles externes restent à l'état solide et se déforment.
Patent FR-3074876-B1 (FR)
Title: Conduit d'alimentation en fluide et procede pour fournir un tel conduit
Inventor: BATISTA EDGAR
IPC: F16L9/04
Filed: 2017-12-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'un conduit d'alimentation en fluide (100) destiné à traverser un environnement contraint (EC), comportant les opérations suivantes : - fourniture d'un tube à section circulaire (211), de dimensions appropriées, - matriçage du tube à section circulaire (212) de sorte à obtenir un tube section oblongue de section ovale (110), - fourniture (220) d'une pluralité de raidisseurs externes (120) d'une forme évidée adaptée aux dimensions externes du tube à section oblongue, - assemblage (230) des raidisseurs externes autour d'une portion de la section du tube à section oblongue. L'invention concerne également un conduit d'alimentation en fluide (100) comportant : - au moins un tube à section oblongue (110), et - une pluralité de raidisseurs externes (120) d'une forme évidée adaptée pour ceindre le tube de section oblongue sur une portion de sa section, la pluralité de raidisseurs externes étant répartis sur une longueur dudit tube.
Patent FR-3074809-B1 (FR)
Title: Composition de graisse presentant une adhesivite amelioree
Inventor: GENET NICOLE
IPC: C10N30/02
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne une composition de graisse comprenant (i) au moins une huile de base, (ii) au moins un savon sulfonate de calcium, et (iii) au moins un copolymère ester d'acide dicarboxylique comprenant des unités constitutives dérivant (a) d'au moins une α-oléfine et (b) d'au moins un ester formé par l'estérification d'un acide dicarboxylique α-β-éthyléniquement insaturé ou l'un de ses dérivés avec un alcool, le ratio molaire (a)/(b) étant compris entre 0,5 et 4. L'invention concerne également l'utilisation dans une composition de graisse comprenant (i) au moins une huile de base et (ii) au moins un savon sulfonate de calcium, d'au moins un copolymère ester d'acide dicarboxylique comprenant des unités constitutives dérivant (a) d'au moins une α-oléfine et (b) d'au moins un ester formé par l'estérification d'un acide dicarboxylique α-β-éthyléniquement insaturé ou l'un de ses dérivés avec un alcool, le ratio molaire (a)/(b) étant compris entre 0,5 et 4, pour améliorer l'adhésivité, mesurée selon la norme DIN 51807, de ladite composition de graisse. L'invention concerne enfin un procédé de lubrification d'une pièce mécanique comprenant la mise en œuvre d'une telle composition.
Patent FR-3060858-B1 (FR)
Title: Module conducteur
Inventor: SATO KATSUNORI
IPC: H01M50/289
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-10-02
Abstract: Module conducteur incluant une barre omnibus, un boîtier d'accueil comportant deux ou plus trous de fixation traversant une première surface de corps de fixation et une deuxième surface de corps de fixation, et un organe de fixation incluant un corps principal et des pattes de fixation associées aux trous de fixation respectifs et ayant une partie de la barre omnibus interposée entre elles. Les pattes de fixation sous déformation plastique sont insérées dans les trous de fixation depuis un côté de la première surface de corps de fixation pour dépasser d'un côté de la deuxième surface de corps de fixation, et, quand la barre omnibus est fixée au boîtier d'accueil, ont des extrémités d'attaque disposées sur un extérieur en direction radiale par rapport aux trous de fixation.
Patent FR-3075038-B1 (FR)
Title: Utilisation de la fluoroethylnormemantine pour la prevention de l'apparition et le traitement de l'anxiete
Inventor: RUBINSTENN GILLES
IPC: A61P25/22
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention vise la fluoroéthylnormemantine ou un de ses sels pour le traitement de l'anxiété et plus particulièrement des états de stress post traumatique et ce seul ou en association avec des traitements antidépresseurs chimiques ou des techniques cognitives et comportementales.
Patent FR-3083409-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une connexion dans un reseau sans fil distribue
Inventor: FAYE STANISLAS
IPC: H04W28/08
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé, pour un réseau de communication sans fil distribué, de gestion de la connexion d'un nœud client à un premier nœud de collecte, le procédé comprenant les étapes de : - déterminer un indicateur de qualité représentatif d'une qualité de la connexion, si l'indicateur de qualité indique une mauvaise qualité, alors : - émettre, vers chaque nœud de collecte du réseau, une commande de collecte de données qualités, - recevoir des messages comprenant les données qualités, - déterminer, pour chaque nœud de collecte, un indicateur de qualité, - sélectionner un deuxième nœud de collecte en fonction des indicateurs de qualité déterminés, et, si le deuxième nœud de collecte est différent du premier nœud de collecte, alors : - émettre, vers chaque nœud de collecte, sauf le deuxième nœud de collecte, une commande de refus d'association avec le nœud client.
Patent FR-3083667-B1 (FR)
Title: Formulation d'huiles essentielles a liberation prolongee et procede de traitement de produits vegetaux au moyen de ladite formulation
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01P15/00
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente demande concerne une formulation de terpène phénolique à libération prolongée et son utilisation pour le traitement des produits végétaux.
Patent FR-3084157-B1 (FR)
Title: Moyeu de roue de cycle permettant la determination du couple d'entrainement et de la puissance motrice fournis par le cycliste
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: G01L3/24
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Moyeu de détermination du couple d'entraînement d'une roue de cycle, comportant un flasque latéral de couple (24) destiné à la fixation des rayons de transmission (18) transmettant le couple du moyeu à la jante (16), des jauges de déformation et/ou des paires de jauges de déformations (28.1, 28.2, 28.3, 28.4) disposées sur le flasque latéral de couple (24) à proximité de au moins certains points d'attache (32) des rayons (18), lesdites jauges de déformation(28.1, 28.2, 28.3, 28.4) étant configurées pour délivrer des signaux permettant de déterminer le couple d'entraînement de la roue.
Patent FR-3085248-B1 (FR)
Title: Structure de matelas pour le confort des animaux dans une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-08-30
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne une structure de matelas (1) pour le confort des animaux dans une enceinte d'élevage.  La structure de matelas (1) comprend au moins une couche élastique (2) et une embase (3).  Ladite embase (3) comprend au moins deux pièces juxtaposées : au moins une plaque avant (4) et au moins un longeron arrière (5).  Les faces opposées (41, 42) de ladite au moins une plaque avant (4) s'étendent parallèlement, ou au moins approximativement parallèlement, l'une par rapport à l'autre.  Les faces opposées (51, 52) dudit au moins un longeron arrière (5) convergent depuis une bordure avant (53) vers une bordure arrière (54), pour définir une bande longitudinale arrière (26) de ladite au moins une couche élastique (2) en pente vers le couloir de circulation (C).
Patent FR-3079300-B1 (FR)
Title: Cloche de detection de fuite pour membrane d'etancheite
Inventor: FRAYSSE VINCENT
IPC: G01M3/20
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-10-02
Abstract: L’invention concerne une cloche de détection de fuite (55) pour détecter une fuite sur une zone de test d’une membrane d’étanchéité d’une cuve, la cloche de détection de fuite (55) comprenant : - un corps principal (100) destiné à être disposé sur la zone de test ; - un joint d’étanchéité lié au corps principal (100) et configuré pour définir une chambre de détection entre le corps principal (100) et la zone de test, le joint d’étanchéité comportant une lèvre d’étanchéité (64) périphérique présentant un contour fermé pour entourer la zone de test ; - un moyen mécanique de pression (66) porté par le corps principal (100) et comportant au moins un élément de pression (72) configuré pour exercer sur une portion de la lèvre d’étanchéité (64) une pression dirigée vers la membrane lorsque le corps principal (100) est disposé sur la zone de test. Figure à publier : 8
Patent FR-3089504-B1 (FR)
Title: Récipient de stockage de déchets contenant des compartiments de stockage
Inventor: DANEZAN BAPTISTE
IPC: B65F1/12
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: Récipient de stockage (10) de déchets, notamment de déchets en plastique recyclable, comprenant au moins une entrée de récipient (202) configurée pour recevoir des déchets à stocker venants de l’extérieur du récipient de stockage (10) et permettre leur entrée dans le récipient de stockage (10), au moins un premier et un deuxième compartiments de stockage mobiles (101, 102), les premier et deuxième compartiments de stockage (101, 102) étant configurés pour être déplacés à l’aide d’un dispositif de déplacement (104), d’une première position (P1) où le premier compartiment de stockage (101) est relié à l’entrée de récipient (202) afin de recevoir les déchets à stocker, à une deuxième position (P2) où le deuxième compartiment de stockage (102) est relié à l’entrée de récipient (202) afin de recevoir les déchets à stocker. Figure 1
Patent FR-3092508-B1 (FR)
Title: Procede de percage d’un trou dans une piece en materiau electroconducteur
Inventor: HUARD PIERRE GASTON CLÉMENT
IPC: B23H1/00
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de perçage par électroérosion d’un trou (18) dans une pièce (16) en matériau électroconducteur, en particulier pour une turbomachine d’aéronef, le procédé utilisant une machine d’électroérosion comportant une tête (12) mobile vis-à-vis de la pièce et portant une électrode EDM (10) consommable qui a une forme allongée et qui est déplacée en translation le long de son axe d’allongement, le procédé comportant les étapes de : a) avance de l’électrode EDM vers la pièce pour percer un trou dans la pièce, et b) recul de l’électrode EDM et sortie de l’électrode EDM du trou, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une étape de : c) déplacement latéral de la tête, d) avance de l’électrode EDM vers la pièce pour palper la pièce, et e) calcul de la profondeur effective du trou percé à l’étape a). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093750-B1 (FR)
Title: Poignée d’ouvrant pour véhicule automobile
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/14
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne une poignée (1) d’ouvrant (2) pour véhicule automobile, comprenant un élément de préhension (3) comprenant une surface extérieure tournée vers l’extérieur de l’habitacle du véhicule et une surface intérieure tournée vers l’intérieur de l’habitacle du véhicule, ledit élément de préhension (3) étant mobile par rapport à un support (4) et fixé à au moins un levier (5,6) configuré pour déplacer ledit élément de préhension (3), ledit élément de préhension (3) étant affleurant audit ouvrant (2) en position de fermeture, ladite poignée (1) comprenant un dispositif de détection (18) configuré pour détecter une pression exercée sur l’élément de préhension (3) et pour envoyer, lorsqu’une telle pression est détectée, un signal d’ouverture dudit ouvrant (2) à un dispositif d’ouverture configuré pour ouvrir l’ouvrant (2), le dispositif de détection (18) étant disposé par rapport à l’élément de préhension (3) du côté d’une surface intérieure de l’élément de préhension (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096243-B1 (FR)
Title: Stick ovale à curseur
Inventor: GONCALVES AGNÈS
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: [Stick ovale à curseur. Stick à curseur caractérisé par un corps ovale (1) ouvert sur toute sa section intérieure et fermé en partie supérieure par un capuchon amovible (4), sur l’une des faces du corps (1) est creusé un évidement rectangulaire (6) comportant au centre une fente débouchante (7) ; dans le corps (1) coulisse un piston (2) à berceau ovale (13) prolongé par un tube cylindrique vertical (17) supportant en partie basse une patte de jonction (19) reliée à un curseur rectangulaire (20)  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B]
Patent FR-3098271-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’une conduite sous-marine à une structure fixe et procédé de raccordement associé
Inventor: COINDREAU CHARLES
IPC: F16L1/23
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention consiste en une conduite sous-marine (1) comportant une partie principale (6) reposant sur le fond marin (7) et reliée à deux colonnes montantes (8, 9) par des parties coudées (10, 11). Celles-ci font partie intégrante de la conduite sous-marine (1) et sont réalisées par courbure contrôlée de la conduite sous-marine (1) lors de son raccordement aux structures fixes (3, 5). Cette courbure est obtenue selon un procédé de raccordement selon l’invention dans lequel des moyens de tension sont connectés à une extrémité (2, 4) de la conduite sous-marine (1) afin de l’amener à la structure fixe (3, 5) et à un deuxième point de connexion de la conduite sous-marine (1) situé à une distance de l’extrémité inférieure ou égale à la longueur de la colonne montante (8, 9). Des tractions exercées sur la conduite par les moyens de tension permettent d’obtenir la courbure souhaitée.     Figure pour l’abrégé : Figure 1