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Patent FR-3084307-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: CLADE SOPHIE
IPC: F21S43/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage pour véhicule (1) comprenant un premier dispositif de projection (10) et un deuxième dispositif (20) de projection et configuré pour projeter au moins un pictogramme (7) au sol. Le pictogramme est produit uniquement ou majoritairement par une portion d'un premier faisceau de lumière pixélisée issu d'au moins un premier module (11) de projection de lumière pixélisée situé dans l'un seulement parmi le premier dispositif de projection (10) et le deuxième dispositif de projection (20). L'au moins un premier module (11) de projection de lumière pixélisée comprend au moins une matrice d'éléments électroluminescents monolithique.
Patent FR-3084591-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique comprenant des silicones fonctionnalisees
Inventor: RATTINA ANNE SOPHIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un produit pour le maquillage ou le soin de la peau comprenant un ensemble d'au moins deux compositions comprenant au moins un organopolysiloxane insaturé, au moins un hydrogénopolysiloxane et au moins un catalyseur d'hydrosilylation, et un moyen de conditionnement approprié pour éviter la réaction entre l'organopolysiloxane insaturé, ledit hydrogénopolysiloxane et ledit catalyseur pendant la conservation dudit produit et avant son utilisation pour le maquillage ou le soin de la peau.
Patent FR-3086532-A1 (FR)
Title: Dispositif de cryotherapie
Inventor: BOUZIGON ROMAIN
IPC: A61F7/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: Dispositif de cryothérapie (1) comprenant : - une chambre de cryothérapie (2) pour recevoir un sujet à traiter (3) ; - un générateur de froid (4) agencé pour générer une température interne à la chambre de cryothérapie (2) inférieure d'au moins une dizaine de degrés Celsius à une température externe à la chambre de cryothérapie. Le dispositif comporte : - une unité centrale (5) ; - un premier capteur (6) de mesure fonctionnellement relié à ladite unité centrale (5) pour mesurer une température cutanée d'une partie de sujet (3) se trouvant dans ladite chambre de cryothérapie (2) ; et - un dispositif d'information (7) fonctionnellement relié à ladite unité centrale (5) pour générer un signal à l'attention du sujet (3), ladite unité centrale (5) commandant l'émission du signal (S) à l'attention du sujet en fonction de mesures de températures cutanées générées par le premier capteur de mesure (6).
Patent FR-3087609-A1 (FR)
Title: Procede de precorrection d'un signal sonore, procede de generation de son, unite de traitement et enceinte associes
Inventor: NOWAKOWSKI THIBAULT
IPC: H04R3/04
Filed: 2018-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de précorrection comprenant les étapes suivantes :
    a) déterminer un signal modulé initial (Smod) en fonction d'un signal (s) à restituer sous forme sonore,
    b2) déterminer un signal sonore prédit (spred), représentatif d'une onde sonore qui serait générée par auto-démodulation dans l'air d'une onde ultrasonore émise par un transducteur donné recevant en entrée le signal modulé initial,
    b3) déterminer un signal de distorsion (sdist) en fonction du signal sonore prédit et d'un signal sonore de référence (sref), et
    b4) corriger le signal modulé initial sur la base du signal de distorsion, le signal sonore prédit et le signal de sonore de référence étant déterminés en tenant compte du filtrage fréquentiel introduit par ledit transducteur.
    L'invention concerne également une unité de traitement et une enceinte associées.
Patent FR-3076451-A1 (FR)
Title: Shampooing sec sans agent propulseur
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un shampooing sec sans agent propulseur, comprenant au moins un produit d’homoglycane et au moins un acide silicique modifié hydrophobiquement. L’invention concerne en outre un pulvérisateur de poudre comprenant un shampooing sec sans agent propulseur, comprenant au moins un produit d’homoglycane et au moins un acide silicique modifié hydrophobiquement. En outre, l’invention concerne un procédé de traitement de fibres kératiniques et l’utilisation du shampooing sec sans agent propulseur selon l’invention pour le soin des cheveux, pour le lavage des cheveux, dans un procédé de coloration des cheveux et/ou pour la mise en forme temporaire des cheveux.
Patent FR-3089737-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la distance séparant un véhicule et un dispositif d’authentification
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation de la distance séparant un véhicule et un dispositif d’authentification, ledit véhicule comprenant un calculateur et une pluralité de modules de communication apte à communiquer avec ledit dispositif sur un lien de communication sans fil, chaque module de communication comprenant une horloge électronique qui définit la fréquence d’échantillonnage des signaux reçus du dispositif. Le procédé comprend notamment les étapes d’ajout (E8) de bruit à un signal de réponse reçu du dispositif, d’échantillonnage (E9) du signal de réponse bruité, de détection (E10), à un deuxième instant, du signal de réponse bruité lorsque l’amplitude dudit signal de réponse bruité dépasse un seuil de détection prédéterminé, de calcul (E12) du temps écoulé entre un premier instant et le deuxième instant et d’estimation (E13) de la distance entre le véhicule et le dispositif à partir du temps calculé. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3090195-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un transistor à effet de champ a performances optimisées
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/8234
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un transistor à effet de champ (1), comprenant les étapes de : -fourniture d’une structure incluant une première couche de matériau semi-conducteur (102), une deuxième couche de matériau semi-conducteur dopé (103) disposée sur la première couche de matériau-semi-conducteur et présentant une composition différente de celle de la première couche (102), deux espaceurs (120) en matériau diélectrique disposés sur la deuxième couche de matériau semi-conducteur (103) et séparés par une gorge (140), ladite deuxième couche de matériau semi-conducteur étant accessible au fond de ladite gorge (140) ; -gravure de la deuxième couche de matériau semi-conducteur au fond de ladite gorge jusqu’à atteindre ladite première couche de matériau semi-conducteur et de façon à conserver la première couche de matériau semi-conducteur sous lesdits espaceurs de part et d’autre de ladite gorge (140) ; puis -formation d’un empilement de grille (150) dans ladite gorge. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3095565-A1 (FR)
Title: Procédés de communication entre un terminal et une station de base, terminal, station de base et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L49/9015
Filed: 2019-04-26
Abstract: Procédés de communication entre un terminal et une station de base, terminal, station de base et programme d’ordinateur correspondants. L’invention concerne un procédé de gestion d’une communication entre une station de base et un terminal. Selon l’invention, le terminal étant associé à au moins une mémoire comprenant au moins deux zones de stockage, ledit terminal met en œuvre :- au moins une étape de stockage (21), dans une desdites zones de stockage, d’un état représentatif d’une transmission, par la station de base, d’au moins un paquet de données courant et d’informations de contrôle associées audit paquet de données courant, dite transmission courante, ladite zone de stockage étant identifiée par un indicateur de zone de stockage porté par lesdites informations de contrôle associées audit paquet de données courant, - la transmission (22), à ladite station de base, de l’ensemble des états stockés dans lesdites zones de stockage, lorsque ledit terminal est autorisé à émettre. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096865-A1 (FR)
Title: Système électronique à monter sur un support souple, notamment textile
Inventor: FAUCHEU JENNY
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-06-03
Abstract: Système électronique à monter sur un support souple, notamment textile. Système électronique (1) à monter sur un support souple, notamment un article textile, comportant un module principal (10) à microcontrôleur (60) et au moins un module annexe (20) à relier électriquement au module principal, le module principal au moins ayant une forme de bouton, chaque module comportant : un moyen de fixation amovible (12, 13) sur le support, de préférence du type bouton-pression, ce moyen de fixation comportant une première partie (12) appartenant au module et une deuxième partie (13) à fixer au support, la première partie coopérant mécaniquement avec la deuxième pour retenir le module sur le support tout en permettant leur détachement par un mouvement prédéfini, et un circuit imprimé (11 ; 70) portant au moins un connecteur (50) multi-contact pour câble plat (30) ou circuit imprimé flexible multiconducteur, destiné à relier électriquement les deux modules (10, 20). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097160-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un materiau composite thermoplastique électriquement conducteur
Inventor: ROSSIGNOL CLAUDE
IPC: C08K3/04
Filed: 2019-06-14
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN MATERIAU COMPOSITE THERMOPLASTIQUE ÉLECTRIQUEMENT CONDUCTEUR Procédé de fabrication d’un matériau composite électriquement conducteur, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : une étape (10) d’obtention dudit matériau composite comprenant une matrice thermoplastique et de fibres courtes de carbone, et étant exempt de nanotube de carbone, une étape (20) de préchauffage d’un four jusqu’à atteindre une température cible prédéterminée, une étape (31) d’insertion dudit matériau composite dans ledit four préchauffé, une fois la température cible atteinte, et une étape (32) de chauffage dudit matériau composite dans ledit four à la température cible prédéterminée, maintenue constante pendant une durée prédéterminée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103631-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique integré comprenant une bobine et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L23/64
Filed: 2019-11-25
Abstract: DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE INTEGRÉ COMPRENANT UNE BOBINE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF L’invention concerne un dispositif électronique (30) comprenant :                                   un substrat (21) ;                 une couche de matériau semi-conducteur poreux (22) disposée sur le substrat (21) ;                 un premier matériau à haute perméabilité magnétique (25) disposé à l’intérieur des pores d’une première portion (22a) de la couche de semi-conducteur poreux (22), la première portion (22) de la couche de matériau semi-conducteur poreux (22) imprégnée du premier matériau à haute perméabilité magnétique (25) formant un première couche magnétique séparée du substrat (21) par une deuxième portion (22b) de la couche de matériau semi-conducteur poreux (22) ; et une bobine (23) disposée sur la première couche magnétique.                           Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105781-A1 (FR)
Title: Station pour une installation d’assemblage d’un tronçon de fuselage, comprenant une structure de support du tronçon et un portique deplaçables l’un par rapport a l’autre
Inventor: GUIBERT PATRICK
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-12-31
Abstract: Pour diminuer l’encombrement d’une installation dédiée à l’assemblage d’un tronçon de fuselage, l’invention prévoit une station (4c) de cette installation (1), comprenant : - une structure de support (10) comprenant un châssis (12) ainsi qu’une poutre de support (22) portée par le châssis (12) et orientée selon une direction longitudinale (X) de la station, la poutre de support (22) portant des premiers moyens de fixation (44) pour maintenir les parties longitudinales de fuselage (54) autour de cette poutre, en vue de leur assemblage pour former le tronçon de fuselage ; et - une structure de transfert (11) mobile par rapport à la structure de support (10), et comprenant un portique (60) et des seconds moyens de fixation (70a, 70b) pour maintenir au moins certaines des parties longitudinales de fuselage (54) sur ce portique (60). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3106391-A1 (FR)
Title: Installation et un procédé de stockage et de distribution de fluide cryogénique
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F17D1/04
Filed: 2020-01-17
Abstract: Installation et procédé de stockage et de distribution de fluide cryogénique liquéfié sous pression comprenant une source (3, 4) de gaz liquéfié et un organe (2) de distribution, comprenant une première entrée de fluide reliée à la source (3, 4) de gaz liquéfié et une seconde extrémité (6) destinée à être raccordée à un utilisateur du gaz liquéfié sous pression fourni par l’organe (2) de distribution, la source (3, 4) comprenant un premier stockage (3) de gaz liquéfié configuré pour stocker et fournir du gaz liquéfié à l’organe (2) de distribution à la première pression déterminée, la source (3, 4) comprenant un deuxième stockage (4) de gaz liquéfié configuré pour stocker du gaz liquéfié à une seconde pression déterminée qui est inférieure à la première pression, l’installation (1) comprenant une conduite (8) de liaison munie d’un ensemble de vanne(s) (18) reliant les premier (3) et second (4) stockages de gaz liquéfié, l’installation (1) comprenant une conduite (11) de remplissage munie d’un ensemble de vanne(s) (12) et ayant une première extrémité reliée au deuxième stockage (3) de gaz liquéfié et une seconde extrémité destinée à être reliée à un stockage (20) mobile d’approvisionnement en gaz liquéfié pour remplir la source (3, 4)     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108985-A1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie médicale tel que notamment une sonde ETO pour une désinfection par rayonnement UV et procédé de conception
Inventor: DESHAYS CLÉMENT
IPC: G01N29/24
Filed: 2020-04-07
Abstract: Dispositif d’imagerie médicale tel que notamment une sonde ETO pour une désinfection par rayonnement UV et procédé de conception Ce dispositif d’imagerie médicale (1) tel que notamment une sonde ETO, adapté pour être désinfecté au moins à niveau intermédiaire DNI/HLD dans un système de désinfection par rayonnement UV, est caractérisé en ce qu’il comporte au moins une partie (3) réalisée en un matériau transparent aux UV pour réduire les zones d’ombre sur le dispositif. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109515-A1 (FR)
Title: Unité de nettoyage pour tête d’aspiration
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L9/04
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’unité de nettoyage (11) comprend une brosse rotative (12) qui est configurée pour être montée de manière amovible dans un logement de réception (9) d’une tête d’aspiration (2) ; un support de brosse (16) configuré pour fermer une ouverture de passage (14) prévue sur la tête d’aspiration (2), le support de brosse (16) comportant un corps de bouchon configuré pour être fixé au corps principal de la tête d’aspiration (2), la brosse rotative (12) étant montée mobile en rotation par rapport au corps de bouchon ; un support rotatif (28) qui est solidaire en rotation de la brosse rotative (12) et qui est relié au corps de bouchon par l’intermédiaire d’un pivot (34) ; et un élément de support (35) qui est élastiquement déformable et sur lequel est monté le pivot (34), l’élément de support (35) étant disposé entre le pivot (34) et le corps de bouchon ou entre le pivot (34) et le support rotatif (28).                  Figure 3
Patent FR-3109833-A1 (FR)
Title: Procédé d’allocation de données intermédiaires d’un réseau de neurones artificiel
Inventor: FOLLIOT LAURENT
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-04-30
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de détermination, pour une allocation mémoire, de placements dans une zone mémoire de blocs de données générés par un réseau de neurones, le procédé comprenant :      - une élaboration (21) d’une suite initiale de placements des blocs, chaque placement étant sélectionné (22) parmi plusieurs placements possibles,  ladite suite initiale étant définie comme une suite candidate,- une élaboration (24) d’au moins une suite de placements modifiée à partir d’un remplacement d’un placement donné de ladite suite initiale par un placement non sélectionné mémorisé,     si la taille envisagée de ladite zone mémoire obtenue par cette suite modifiée est inférieure à celle de ladite zone mémoire de la suite candidate, alors cette suite modifiée devient la suite candidate,     les placements des blocs pour l’allocation étant ceux de la suite de placements définie comme suite candidate une fois que chaque suite modifiée a été élaborée.     Figure pour l’abrégé : Figure 7a
Patent FR-3110614-A1 (FR)
Title: Espace clos d’entretien facile et procédé pour sa construction
Inventor: BERTONI SERGE
IPC: E04F19/00
Filed: 2020-05-22
Abstract: L’invention concerne un espace clos d’entretien facile, comportant au moins un équipement technique ou un réseau (26,50,53,56) et il se distingue en ce qu’il comprend au moins un espace technique (12,28,31,38), permettant l’accès à ce ou ces équipement(s) technique(s) et/ou réseau(x), cet espace technique (12,28,31,38) étant réservé à cet accès et s’étendant au moins du plancher (8,51,59) au plafond.
    L’invention a également trait à un procédé de construction d’un tel espace clos.
    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097107-A1 (FR)
Title: Bandeau de tête
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: A42B3/14
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un bandeau de tête comportant un corps principal de bandeau, un bandeau de support, et un bandeau d’ajustement, dans lequel le bandeau de support peut supporter de manière stable une tête d’un utilisateur en étant en contact avec et en supportant la tête en deux points ou plus, et la longueur du bandeau de tête peut être ajustée pour une facilité d’utilisation améliorée.
Patent FR-3112379-A1 (FR)
Title: Structure de guidage pour une tour de chargement/déchargement d’une cuve destinée au stockage et/ou au transport de gaz liquéfié
Inventor: MICHAUT ERWAN
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-07-09
Abstract: Titre : Structure de guidage pour une tour de chargement/déchargement d’une cuve destinée au stockage et/ou au transport de gaz liquéfié La présente invention concerne une cuve pour le transport et/ou le stockage d'un gaz liquéfié comprenant une structure porteuse, une pluralité de parois (27) comportant chacune, selon une direction d'épaisseur (E) de la paroi (27), au moins une couche thermiquement isolante (41) reposant contre la structure porteuse et au moins une membrane étanche reposant sur la couche thermiquement isolante (41), la pluralité de parois (27) comprenant au moins une paroi de fond (27), une structure de guidage (77) configurée pour recevoir une tour de chargement et/ou déchargement du gaz liquéfié contenu dans la cuve, la structure de guidage (77) comprenant une base (93) en appui contre la structure porteuse, la couche thermiquement isolante (41) comprenant au moins un panneau autoporteur calorifuge (43). La couche thermiquement isolante (41) comprend un dégagement (151) délimité par une portion (96) du panneau autoporteur calorifuge (43) et par la structure porteuse, le dégagement (151) étant configuré pour loger au moins en partie la base (93) de la structure de guidage (77).  (figure 4)
Patent FR-3115505-A1 (FR)
Title: Garniture pour montant de baie et véhicule automobile associé
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-10-28
Abstract: La garniture (18) pour montant de baie (12) de véhicule automobile, comprend une partie inférieure (19) configurée pour être intégrée dans une planche de bord (14) du véhicule.  La partie inférieure de la garniture comprend une languette (20) s’étendant selon une direction longitudinale (X) et une direction transversale (Y) du véhicule, ladite languette étant configurée pour supporter un haut-parleur orienté selon une direction verticale (Z) du véhicule.  Référence : figure 3
Patent FR-3115912-A1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur de danger électrique
Inventor: EGGER VINCENT
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif avertisseur (WD) de danger électrique pour un véhicule (V) à propulsion au moins partiellement électrique, comprenant une unité de traitement (2), des moyens de surveillance du système électrique du véhicule (V) interfacés avec l’unité de traitement (2) et des moyens d’avertissement interfacés avec l’unité de traitement (2), où l’unité de traitement (2) est apte à détecter un danger électrique au moyen des moyens de surveillance et à avertir de ce danger électrique au moyen des moyens d’avertissement.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116024-A1 (FR)
Title: Roulette automatiquement orientable au repos
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: La présente invention concerne les roulettes.  La roulette comporte un logement 20 réalisé dans la percée 16, comportant une paroi 22 définie dans un plan sensiblement orthogonal à l’axe de rotation 12 et une paroi 24 définissant un pan incliné 26 tourné vers la paroi 22 en formant une boucle ouverte dont les extrémités libres définissent une fenêtre 28 de longueur Ld ; un ergot 40 réalisé en saillie sur et solidaire du pivot 11, d’une longueur au plus égale à Ld, cet ergot 40 étant réalisé sur le pivot 11 de façon que, quand le meuble Mbl repose sur un sol, l’ergot repose sur la paroi 22 et que, quand le meuble est éloigné du sol, le carter 10 subissant un déplacement relatif par rapport au pivot 11, l’ergot s’éloigne de la paroi 22 pour venir se loger dans la fenêtre 28 après avoir éventuellement glissé sur le pan incliné 26 de la paroi 24.  Figure 2
Patent FR-3117929-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique d’oxyde mixte à base de zinc et d’étain SniZnjO (128) entre 3,0 et 50,0 nm ;  - de nitrure à base de silicium Si3N4 (127) ou à base de silicium-zirconium SixNyZrZ, entre 5,0 et 30,0 nm ;- une couche de surblocage (150) d’oxyde à base de titane TiOx située sur et au contact de ladite couche fonctionnelle (140).
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120964-A1 (FR)
Title: Stockage matériel d’une clé unique
Inventor: TRIMMER MARK
IPC: G06F7/58
Filed: 2021-03-18
Abstract: Stockage matériel d’une clé unique La présente description concerne un procédé dans lequel une valeur aléatoire, générée par un générateur de nombres aléatoires (110), est stockée, par une machine à états finis (106) reliée audit générateur (110) par un premier bus dédié (118), dans une zone mémoire (202) d’une mémoire non volatile de type fusible (104) d’un circuit intégré (102), la zone mémoire (202) n’étant accessible que par ladite machine à états finis.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120983-A1 (FR)
Title: Substrat de type semi-conducteur sur isolant pour un transistor à effet de champ à capacité négative
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L29/772
Filed: 2021-03-18
Abstract: L’invention concerne un substrat de type semi-conducteur sur isolant pour un transistor à effet de champ de commutation rapide, comprenant successivement, de sa base vers sa surface :      un substrat support (1) semiconducteur,   une unique couche (2) ferroélectrique, agencée en contact direct avec le substrat support (1), et une couche active (3) d’un matériau semiconducteur, adaptée pour former le canal du transistor, agencée en contact direct avec la couche ferroélectrique (2).      Figure pour l’abrégé : Fig 2