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Patent FR-3002542-A1 (FR)
Title: Procede de synthese enzymatique de l'acide (7s) 3,4-dimethoxybicyclo[4.2.0]octa-1,3,5-triene 7-carboxylique et application a la synthese de l'ivabradine et de ses sels
Inventor: PEDRAGOSA MOREAU SANDRINE
IPC: A61K31/135
Filed: 2013-02-28
Abstract: Procédé de synthèse enzymatique du composé de formule (I) : Application à la synthèse de l'ivabradine et de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-3003295-A1 (FR)
Title: Dispositif collecteur d'etancheite pour turbomachine, procede d'assemblage
Inventor: COHIN ARTHUR
IPC: F01D25/24
Filed: 2013-03-14
Abstract: Le dispositif collecteur (1) pour turbomachine, ledit dispositif comporte : • au moins une entrée (3) d'un fluide (11) provenant d'un distributeur basse pression ; • une enceinte (2) annulaire apte à contenir ledit fluide (11) et; • au moins une sortie de purge (4, 4') du fluide (11). L'enceinte (2) est constituée d'une pièce monobloc.
Patent FR-3003532-A1 (FR)
Title: Structure de l'avant de la caisse d'un vehicule automobile comportant deux brancards dont l’avant peut pivoter en cas de choc frontal
Inventor: NORREEL FRANCK
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-03-20
Abstract: Structure de l'avant de la caisse d'un véhicule automobile comprenant deux brancards (1) portant chacun à son extrémité avant (1a) une platine (2) sur laquelle est fixée un absorbeur de choc frontal, caractérisée en ce que chacun de ces deux brancards (1) comporte près de son extrémité avant (1a) sur sa face latérale (1b) adjacente à l'espace (4) compris entre les deux brancards (1) une zone de moindre résistance (5), de telle sorte que cette zone (5) puisse forcer la rotation de l'extrémité (1a) du brancard (1) vers ledit espace (4) en cas de choc frontal.
Patent FR-3004185-A1 (FR)
Title: Terpolymeres contenant du fluorure de vinylidene et du trifluoroethylene
Inventor: AMEDURI BRUNO
IPC: C08F130/02
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un terpolymère obtenu par polymérisation radicalaire du fluorure de vinylidène avec le trifluoroéthylène et d'un tiers monomère, le tiers monomère ayant une masse molaire supérieure à 100 g/mol et répondant à la formule : dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un atome de fluor, et R2 et R3 sont choisis, indépendamment l'un de l'autre parmi CI, F, CF3, et les groupements fonctionnels tels que les groupements phosphonate, acide carboxylique, SO2X (où X représente F, OK, ONa, OH), ou Si(OR)3 (R représentant un groupement méthyle, éthyle ou isopropyle). L'invention concerne également un procédé de préparation de ce terpolymère.
Patent FR-3009401-A1 (FR)
Title: Procede de recompense associe a l'usage d'un jeu et dispositif permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: FOGLIENI MICHEL
IPC: G06Q50/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de récompense associé à l'usage d'un jeu mis à disposition auprès des utilisateurs, remarquable en ce qu'il consiste à associer l'usage du jeu à une loterie, - mise en œuvre par un serveur indépendant disposé à distance dudit jeu, - et déclenchée par l'usage dudit jeu. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre ledit procédé. Applications : jeux dont jeux automatiques dits "jeux de café"
Patent FR-2994805-A1 (FR)
Title: Contenant applicateur de produits cosmetiques
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D33/02
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention propose un contenant applicateur de produits cosmétiques offrant un confort d'utilisation plus agréable et permettant de tracer une ligne fine. Le contenant applicateur de produits cosmétiques placés dans sa zone de remplissage, est capable de délivrer le produit cosmétique à partir de la pointe de stylet (13) formée de matériau mou, la pointe de stylet (13) présente une forme aplatie dans un profil de section et une forme de lame dans une vue latérale. Dans cette pointe de stylet (13), son extrémité distale constitue la surface d'application (S) et une forme pointe de stylet dont le petit axe diminue en fonction du rapprochement de l'extrémité distale. Du côté distal de la pointe de stylet, une partie pointue est formée d'un côté de son grand axe vu depuis le côté distal. Et un sommet constituant la partie pointue de l'extrémité de la pointe de stylet se forme à l'extrémité de la surface d'application. La surface d'application S présente, du côté de son extrémité distale, une portion concave (81) dirigée vers l'extrémité proximale dans une vue latérale.
Patent FR-3012425-A1 (FR)
Title: Robot collaboratif d'inspection visuelle d'un aeronef
Inventor: COLIN NICOLAS
IPC: G01N21/95
Filed: 2013-10-24
Abstract: Un dispositif d'inspection visuelle (100) des surfaces extérieures d'un aéronef (90) comporte une aire d'inspection destinée à recevoir un aéronef, au moins un robot (10) d'inspection visuelle, et un centre de contrôle (50). Une plate-forme mobile (11) du robot porte une tourelle (12) avec des moyens de visualisation (13). Le robot comporte des moyens de traitement (20) réalisant un guidage de la plate-forme mobile (11) et un traitement des informations reçues des moyens de visualisation (13). Les moyens de traitement (22) du robot sont adaptés pour : piloter le robot (10) de manière autonome lors de l'inspection visuelle des surfaces extérieures d'un aéronef (90) stationné sur l'aire d'inspection; pour interrompre une inspection visuelle en cours en cas de détection d'une anomalie sur la surface extérieure de l'aéronef; pour transmettre des informations d'inspection visuelle au centre de contrôle; et pour recevoir des instructions du centre de contrôle.
Patent FR-3013623-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un receptacle rigide, notamment bicouches, receptacle rigide obtenu selon ledit procede et dispositif pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: LIARD JEROME
IPC: B65D23/02
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'un réceptacle rigide (10), notamment une flaconnette, en particulier une flaconnette pour produit cosmétique, ledit réceptacle comprenant une structure bicouches comportant une première couche, dite corps du réceptacle (20), définissant un col (22) dudit réceptacle (10) et une deuxième couche, dite enveloppe du réceptacle (30), entourant ledit corps (20). Le procédé selon l'invention comprend une étape de mise en forme d'une préforme à l'intérieur d'une pièce formant ladite enveloppe (30), de manière à former ledit corps (20). L'invention concerne aussi un réceptacle rigide (10) obtenu selon ledit procédé et un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3022942-A1 (FR)
Title: Precadre bois-aluminium isole permettant d'adapter tout type de menuiserie et de volet aux constructions bois et de garantir etancheite a l'eau, rupture de pont thermique et habillage du tableau
Inventor: DERRO JONATHAN FERNAND DENIS
IPC: E04B1/76
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un précadre bois-aluminium isolé permettant d'adapter tout type de menuiserie et de volet à une construction bois tout en garantissant la rupture de pont thermique entre la menuiserie et la structure bois, l'étanchéité à l'eau de la structure et l'habillage du tableau. Le précadre bois-aluminium isolé est composé d'un cadre en bois reposant sur une pièce d'appui isolée. Le cadre est composée de deux montants latéraux (1) et d'une traverse haute (2) en bois lamellé-collé. La pièce d'appui comporte une isolation rigide (5) bloquée entre deux parois d'aluminium (6), elles-mêmes fixées sur un carrelet bois de classe de risque 3 minimum, de trente millimètres d'épaisseur formant rejingot (7). La tôle aluminium positionnée en partie haute de la pièce d'appui et formant goutte d'eau assure l'évacuation des eaux de ruissellement en partie basse du précadre. Le larmier (10), systématiquement fourni avec le précadre, assure la même fonction en partie haute. Le précadre bois-aluminium isolé selon l'invention est particulièrement destiné à équiper tout type de construction bois et à faire partie intégrante de murs bois préfabriqués industriellement dans le cadre de marchés privés et publics.
Patent FR-3019035-A1 (FR)
Title: Masque de protection des yeux, notamment pour la pratique du ski
Inventor: LAPERRIERE CHRISTOPHE
IPC: A61F9/04
Filed: 2014-03-26
Abstract: Ce masque (1) comprend une structure de base (2) et au moins un écran (3). Selon l'invention, - la structure de base (2) présente au moins quatre trous (8) débouchant dans la face de réception de l'écran (3), dont chacun présente, sur sa longueur, au moins deux élargissements distants l'un de l'autre, formant des chambres de plus forte section que le trou, l'un des élargissements étant situé en une plus grande profondeur dans le trou (8) et l'autre élargissement étant situé en une plus faible profondeur dans ce trou ; -l'écran (3) comporte au moins quatre doigts (12) faisant saillie de sa face interne, disposés en correspondance des trous (8), et comprenant une portion élargie (12a) apte à être engagée dans l'un ou l'autre desdits élargissements. L'engagement de toutes lesdites portions élargies (12a) dans tous lesdits élargissements intermédiaires réalise un positionnement stable de l'écran (3) à distance de ladite face de réception, de manière à former un interstice de ventilation entre la face interne de l'écran (3) et cette face de réception.
Patent FR-3019693-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection contre la foudre mettant en oeuvre un paratonnere avec moyens d'amorcage et moyens de neutralisation de la charge d'espace
Inventor: THIRION FRANCK
IPC: H02H9/06
Filed: 2014-04-02
Abstract: Le dispositif de protection contre la foudre comportant un paratonnerre, qui comprend une électrode collectrice avec au moins une extrémité libre, configurée pour capter un courant de foudre et pour le décharger dans la terre, et des moyens d'amorçage (13 ; 33) permettant de favoriser la formation d'un traceur ascendant au voisinage de l'extrémité libre de l'électrode collectrice. Il comporte en outre des moyens de neutralisation (2 ; 32), qui permettent de réduire la charge d'espace qui s'est formée au voisinage de l'extrémité libre de l'électrode collectrice avant l'émission d'un traceur ascendant, et des moyens électroniques de commande (3) qui permettent de commander automatiquement et séquentiellement dans un premier temps lesdits moyens de neutralisation (2 ; 32), et dans un deuxième temps lesdits moyens d'amorçage (13 ; 33) du paratonnerre.
Patent FR-3019908-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images sismiques
Inventor: AUDEBERT FRANCOIS
IPC: G01V1/28
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'images sismiques contenant une trace de référence (300) et une trace de contrôle (310). Lors de ce procédé, un niveau de référence (200) et un niveau de capture (201) sont définis. Puis, la trace de contrôle (310) est transformée sur le niveau de référence (200) à l'aide d'un modèle de vitesse à l'aide d'un modèle de vitesse. Une portion de la trace de référence (300) comprenant le niveau de capture (201) est transformée à l'aide d'un modèle de vitesse courant (600). Une portion de la trace de contrôle transformée comprenant le niveau de capture (201) est corrigée à l'aide du modèle de vitesse courant (600). Enfin, un modèle de vitesse courant optimisé (800) est déterminé.
Patent FR-3021016-A1 (FR)
Title: Systeme d'antiblocage des roues d'un vehicule
Inventor: WILLEMENOT JOHANN
IPC: B60T17/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'antiblocage des roues (20) d'un véhicule, ledit véhicule comportant un essieu (1) arrière souple, et configuré pour assurer une fonction motrice dudit véhicule, ledit système comportant deux capteurs (16) aptes chacun à mesurer la vitesse de l'une des deux roues (20) reliées audit essieu (1). La principale caractéristique d'un système selon l'invention, est que chaque capteur (16) est fixé sur un plateau (13) tambour fixe, ledit plateau (13) étant solidarisé audit essieu (1), et constituant la partie fixe d'un frein à tambour de chacune des deux roues (20).
Patent FR-3006059-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un radar-mimo
Inventor: SCHOOR MICHAEL
IPC: H04B7/204
Filed: 2014-05-23
Abstract: Procédé de gestion d'un radar MIMO (100) en éliminant pratiquement l'influence du mouvement de l'objet sur l'évaluation angulaire, procédé selon lequel un schéma de multiplexage dans le temps avec une série d'émetteurs et d'instants d'émission pour des émetteurs TX1...TXn du radar MIMO (100) se détermine en optimisant la relation mathématique suivante : dPulse, opt = arg max[Vars(dPulse)-(Covs(dPulse,t))2/Vars(t)] dPulse dPulse, opt ... positions optimisées des émetteurs dans leur ordre d'émission dPulse ... positions des émetteurs dans leur ordre d'émission t ... instant d'émission Vars ... variance d'échantillon Covs ... covariance d'échantillon
Patent FR-3021912-A1 (FR)
Title: Systeme de detection pour vehicule automobile pour signaler a l'aide d'une scene sonore un defaut de vigilance du conducteur
Inventor: ILLY HERVE
IPC: B60K28/06
Filed: 2014-06-10
Abstract: Un système (1) de détection d'un défaut de vigilance d'un conducteur d'un véhicule (2) automobile, comprend un générateur (14) de son stéréophonique configuré pour commander au moins deux haut-parleurs (5a, 5b, 5c, 5d) de manière à simuler un son provenant d'une source sonore virtuelle (20) mobile par rapport au siège (3) du conducteur, le générateur de scène sonore étant configurée pour émettre un motif de son stéréophonique provenant d'une source virtuelle mobile quand le niveau de vigilance détecté (vigil) est inférieur à un seuil.
Patent FR-3023274-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la pose de pastilles formant entretoise sur une surface de reception d'un panneau
Inventor: BREILLAC PHILIPPE
IPC: B65B61/22
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la pose de pastilles (P) formant entretoise sur une surface de réception (A1) d'un panneau (A), en vue de son empilement. Le procédé de pose comprend : a/ une configuration de préhension, dans laquelle : a1/ une ventouse (421) libre, dépourvue de pastille (P), est agencée en regard d'une pastille (P) située au niveau de moyens de distribution (3), puis a2/ un flux d'air en aspiration est généré dans ladite ventouse (421), pour assurer la préhension de ladite pastille (P), et b/ une configuration de dépose, dans laquelle : b1/ ladite ventouse (421) occupée, portant une pastille (P), est agencée en regard de la surface de réception (A1) du panneau (A), puis b2/ un flux d'air en soufflage est généré dans ladite ventouse (421) occupée, pour exercer une poussée sur la pastille (P) associée en direction de ladite surface de réception (A1) du panneau (A).
Patent FR-3024130-A1 (FR)
Title: Conteneur d'apport volontaire a systeme de remplissage optimise
Inventor: BOUGUEDRA DAVID
IPC: B65F1/02
Filed: 2014-07-24
Abstract: Conteneur (10) pour la collecte de déchets (11) comportant un ensemble de parois (18) définissant au moins une cuve (12) de réception de déchets (11), une zone supérieure (14) munie d'au-moins une ouverture d'insertion (16) des déchets (11) dans ladite cuve (12). Le conteneur (10) comporte un système de répartition (30) des déchets (11) dans ladite cuve (12), ledit système comportant au moins un moyen de guidage (20) configuré pour éloigner de l'ouverture (16) les déchets insérés (11) et/ou un moyen de distribution spatiale aléatoire (22) des déchets (11) dans la cuve (12).
Patent FR-3024246-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une consigne de detourage d'une lentille optique
Inventor: ANATOLE VINCENT
IPC: G02C13/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une consigne de détourage d'une lentille optique à détourer en vue de son montage dans une monture de lunettes (150) dans laquelle est montée au moins une lentille optique de référence (100), comprenant : - une étape de démontage de ladite lentille optique de référence, - une étape de fixation de ladite lentille optique de référence démontée sur un support (10) d'une machine d'acquisition d'images, - une première étape d'acquisition, par un capteur d'images de ladite machine d'acquisition d'images, d'au moins une première image de ladite lentille optique de référence démontée, - une étape de traitement de chaque première image acquise pour en déduire des paramètres de détourage de ladite lentille optique à détourer, et - une étape d'élaboration de ladite consigne de détourage en fonction desdits paramètres de détourage. Selon l'invention, le procédé comporte, avant ou après ladite première étape d'acquisition, une seconde étape d'acquisition par le capteur d'images d'une seconde image de ladite lentille optique de référence montée dans la monture de lunettes, et au cours de ladite étape de traitement, lesdits paramètres de détourage sont élaborés en fonction également de ladite seconde image.
Patent FR-3025047-A1 (FR)
Title: Reservoir d'alimentation en eau de refroidissement ayant une fonction de prevention de melange thermique et systeme passif d'injection de securite a haute pression et procede utilisant ce dernier
Inventor: KWON TAE-SOON
IPC: G21C15/18
Filed: 2014-08-20
Abstract: Réservoir d'alimentation en eau de refroidissement ayant une fonction de prévention de mélange thermique et système passif d'injection de sécurité à haute pression et procédé utilisant ce dernier. Un système passif d'injection de sécurité à haute pression comprend un compresseur (20) qui génère de la vapeur à haute température et haute pression, un réservoir d'alimentation en eau de refroidissement (40) qui amène l'eau de refroidissement en utilisant la vapeur comprimée, un réacteur nucléaire (50) qui reçoit l'eau de refroidissement de sorte que le réacteur nucléaire est maintenu dans un état refroidi, et une structure de prévention de circulation interne qui est prévue dans le réservoir d'alimentation en eau de refroidissement et empêche l'eau de refroidissement de circuler dans le réservoir d'alimentation en eau de refroidissement.
Patent FR-3023062-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique a heterojonction de silicium et procede de fabrication d'une telle cellule
Inventor: CARROY PERRINE
IPC: H01L31/0445
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque (1) à hétérojonction de silicium, comprenant successivement : - un substrat (10) de silicium cristallin dopé, - une couche (11) de silicium amorphe ou microcristallin dopé, - une électrode (12) au moins partiellement transparente au rayonnement solaire, comprenant un réseau électriquement percolant de nanofils métalliques, - une couche diélectrique (13) au moins partiellement transparente au rayonnement solaire encapsulant ledit réseau de nanofils métalliques, - au moins un plot (14a, 14b) assurant un contact électrique (13) avec l'électrode (12).
Patent FR-3028442-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une trappe par decoupe
Inventor: DEMANGE JEAN YVES
IPC: B60R19/02
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce automobile (10) munie d'une trappe (20). Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) On fournit une pièce (10) moulée en forme de coque, présentant une première face (11) et une seconde face (12) opposée à la première face (11) (c) On enlève à l'aide d'un équipement de découpe une portion de la pièce (10) de façon à y créer une ouverture (90) telle que le bord (91) de la première face (11) au niveau de cette ouverture présente un angle vif, cette portion formant ladite trappe (20) apte à obturer cette ouverture (90) en position fermée, cette trappe (20) présentant une première face (21) dont le bord (251) présente un angle vif, (d) On intègre sur ladite seconde face (12) de la pièce (10) et sur la seconde face (22) de la trappe (20) des moyens de déplacement (40) qui permettent un déplacement de la trappe (20) par rapport à la pièce (10) entre la position fermée et une position ouverte.
Patent FR-3029888-A1 (FR)
Title: Greement de propulsion a voile de queue
Inventor: DECAMP PAUL-HENRI
IPC: B63H9/08
Filed: 2014-12-16
Abstract: Un gréement (2) de propulsion d'un navire (1), comprenant une aile (7) ayant un mât (8), deux espars (10, 11) écartés l'un de l'autre, un caisson (12) s'étendant entre les espars (10, 11) et définissant un bord (14) d'attaque, une voilure (13) s'étendant entre les espars (10, 11) et mobile entre une position rentrée dans laquelle la voilure (13) est logée dans le caisson (12) et une position d'utilisation dans laquelle la voilure (13) fait saillie du caisson (12) et s'étend jusqu'à un bord (15) de fuite de l'aile (7) opposé au bord (14) d'attaque, le gréement (2) comprenant également une voile (23) de queue mobile entre une position rentrée dans laquelle la voile (23) de queue est située entre le bord (14) d'attaque et le bord (15) de fuite et une position d'utilisation dans laquelle la voile (23) de queue prolonge l'aile (7) depuis le bord (15) de fuite.
Patent FR-3035997-A1 (FR)
Title: Optimisation de la trajectoire d'un aeronef
Inventor: GUTIERREZ CASTANEDA MANUEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-05-06
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur d'optimisation de la trajectoire de croisière d'un aéronef comprenant les étapes consistant à recevoir un paramètre d'optimisation du vol F, déterminer des niveaux de vol d'essai NEi situés entre une altitude minimale NE1 et une altitude maximale NEn, les niveau de vol d'essai NEi étant séparés par un écart prédéfini p, déterminer le paramètre F(NEi) pour chaque altitude d'essai NEi, pour i variant de 1 à n, déterminer un niveau de vol NEopt minimisant le paramètre F, recevoir une valeur de marge M à appliquer sur le paramètre F, et déterminer un ensemble de niveaux de vols optimaux fonction du paramètre F et de la marge M, lesdits niveaux étant situés entre un niveau de vol minimum NOmin et maximal NOmax. Des aspects de consommation carburant, de plafond, d'écart autorisé ainsi que de système et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3036872-A1 (FR)
Title: Armature electromagnetique monophasee de machine electrique tournante a dents amovibles
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne une armature électromagnétique de machine électrique tournante, où les dents sont amovibles, afin d'en faciliter le bobinage en le réalisant séparément, avant insertion.
Patent FR-3037556-A1 (FR)
Title: Structure de bannette pour navire tel qu'un sous-marin
Inventor: DESANNAUX MATTHIEU
IPC: B63B29/10
Filed: 2015-06-16
Abstract: Cette structure de bannette pour navire tel qu'un sous-marin, du type comportant des moyens (11) en forme de cadre de réception de moyens de couchage (12) et dont les extrémités (13, 14) sont associées à des moyens d'accrochage (15, 16) sur le navire (1), est caractérisée en ce que les moyens d'accrochage (15, 16) sont adaptés pour permettre une rotation des moyens en forme de cadre (11) autour de leur axe longitudinal entre au moins deux positions stables horizontales à 180° l'une de l'autre.
Patent FR-3038138-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique frontale et multirefringence variable arriere totale
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-06-24
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique frontale et multiréfringence variable arrière totale caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - Un filtre plasmonique (3) collé sur la surface inférieure (4') du dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/22 de (e) - Un filtre multiréfringent variable (8) collé sur la surface inférieure (7') du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7') totalement.