baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071572-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion a dispositif de frottement activable
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D3/14
Filed: 2017-09-22
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule, comprenant un premier élément tournant (7), un deuxième élément tournant (9, 10), un dispositif élastique, un dispositif de frottement comportant une rondelle d'actionnement (32) montée solidaire en rotation d'une rondelle de frottement (29) et comportant une patte d'actionnement (33) intercalée circonférenciellement entre une première extrémité d'un ressort (13) et le premier élément tournant (7) de façon à autoriser une rotation relative entre la rondelle d'actionnement (32) et le deuxième élément tournant (10) lorsque la première extrémité du ressort (13) est comprimée par le premier élément tournant (7) en direction d'une deuxième extrémité du ressort (13) opposée a la première extrémité.
Patent FR-3073560-A1 (FR)
Title: Roue monobloc de turbomachine d'aeronef
Inventor: HERRAN MATHIEU
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-11-10
Abstract: Roue monobloc (10) de turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un premier disque (12) d'axe A et équipé d'une rangée annulaire d'aubes (16), caractérisé en ce qu'il est formé d'une seule pièce avec un second disque (14) d'axe A et non équipé d'aubes, ledit second disque comportant une rangée annulaire d'orifices (22) sensiblement radiaux de passage centripète d'air et/ou d'eau en fonctionnement.
Patent FR-3073864-A1 (FR)
Title: Reacteur de depot de couches et procede de depot associe
Inventor: SOUM-GLAUDE AUDREY
IPC: C23C28/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un réacteur (10) de dépôt de couches sur un substrat (22) à revêtir, le réacteur (10) obtenant au moins une couche du dépôt par pulvérisation d'une cible (20) sur le substrat, le réacteur (10) comportant : - une première source (14) propre à émettre des ondes électromagnétiques, la première source (14) étant propre à exciter le plasma (P) entre la cible (20) et le substrat (22), et - une deuxième source (16) propre à émettre des ondes électromagnétiques, la deuxième source (16) étant propre à exciter la cible (20).
Patent FR-3074972-A1 (FR)
Title: Element d'un laser a disque comportant le milieu amplificateur et des moyens ameliores de refroidissement.
Inventor: PICART FREDERIC
IPC: H01S3/106
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un élément d'amplification laser (100) comportant : - un milieu amplificateur (20), présentant une face avant (21) et une face arrière (22); - un élément de refroidissement comportant au moins un système de refroidissement (40), situé du côté de la face arrière (22) du milieu amplificateur ; et - un hublot (70), situé du côté de la face avant (21) du milieu amplificateur, recouvrant à la fois la face avant (21) du milieu amplificateur et une surface d'échanges thermiques périphérique (47) de l'élément de refroidissement. L'invention permet d'augmenter une surface d'échanges thermiques entre le milieu amplificateur et l'élément de refroidissement. On peut ainsi utiliser de plus grandes puissances de pompage, et donc augmenter une puissance d'émission laser.
Patent FR-3061954-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-balistique et anti-impact
Inventor: GUERSAN DANIEL
IPC: F41H5/007
Filed: 2017-01-18
Abstract: Constitué par une enveloppe de matériaux résistants et antibalistique (1) qui encadre un premier feuillet de lignes électromagnétiques disposés selon un sens (2), superposé à un second feuillet de lignes électromagnétiques répulsives disposés en croisement avec le feuillet précédant (3). Le dispositif est activé par un système pouvant être manuel (4) et relié à une source d'énergie ; ici une batterie, (5). Le dispositif est susceptible d'applications industrielles variées, allant d'un vêtement de protection antibalistique à la création de pare-choc réduisant les dégâts infligés par les collisions.
Patent FR-3064251-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de bouteilles
Inventor: FLEURY LAURENT
IPC: B65D71/50
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention est un dispositif de transport de bouteilles constitué d'un élément généralement plat comportant autant d'échancrures sur son périmètre que de bouteilles à transporter et d'un lien permettant le maintien des bouteilles et la préhension du dispositif, l'élément plat étant pourvu d'un moyen de blocage du lien.
Patent FR-3066183-A1 (FR)
Title: Emballage pour un panneau de type plaque
Inventor: BRAVARD CHRISTOPHE
IPC: B65D85/30
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour un panneau (2), emballage comprenant deux parois (11, 12), le panneau étant prévu pour être positionné entre les deux parois, emballage caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un élément de fixation (30) constitué d'un profilé de section en « U » comprenant deux ailes (31, 32) parallèles associées par un fond (33) de largeur intérieure sensiblement égale ou inférieure à une épaisseur de la paroi inférieure (11) plus une épaisseur du panneau (2) plus une épaisseur de la paroi supérieure (12). Application au transport d'enseigne et autres plaques.
Patent FR-3076817-A1 (FR)
Title: Procede d'ejection d'une charge utile depuis un vehicule spatial anime d'une force de propulsion continue
Inventor: QUINQUIS ISABELLE
IPC: B64G1/64
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'éjection (100) d'au moins une charge utile telle qu'un satellite. Le procédé d'éjection comprend une étape d'éjection (108) de la charge utile depuis un véhicule spatial qui est animé d'une force de propulsion continue lors de l'éjection du satellite.
Patent FR-3076993-A1 (FR)
Title: Orthese pour hanche amelioree
Inventor: LESAGE ALEXANDRE
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-01-23
Abstract: Orthèse (10) pour hanche, comprenant une ceinture abdominale ou lombaire (12) et une poche de traitement thermique (26) accrochée à ladite ceinture (12), la poche (26) dépassant de la ceinture (12) de façon à recouvrir une zone du corps adjacente à la zone recouverte par la ceinture (12).
Patent FR-3079212-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour un aeronef
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation (100) comportant un mât (104) destiné à être fixé sous une aile d'un aéronef et présentant une face inférieure (205), une turbomachine (102) comprenant un carter intermédiaire (210) et un carter moteur (208), une attache moteur avant (240) fixée entre le mât (104) et le carter intermédiaire (210), une attache moteur arrière (300) fixée entre le mât (104) et le carter moteur (208), une attache intermédiaire (252) fixée à la face inférieure (205) entre l'attache moteur arrière (300) et l'attache moteur avant (240) et qui est distincte de l'attache moteur arrière (300), et deux barres de poussée (250) disposées de part et d'autre d'un plan médian de la turbomachine (102), chacune étant fixée articulée entre le carter intermédiaire (210) et l'attache intermédiaire (252). Un tel ensemble de motorisation permet une simplification de l'attache moteur arrière et de barres ou bielles de poussée plus courtes.
Patent FR-3079545-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection par induction d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile avec bobines primaire et secondaire
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: H01F38/14
Filed: 2018-03-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'intention de verrouillage d'un ouvrant (1) de véhicule intégré dans une poignée (2) et constitué d'un boîtier (4), une variation de position d'une cible (6) s'effectuant sous une pression d'un utilisateur sur la poignée (2). Une bobine primaire (7) présente des spires enroulées dans un plan parallèle au plan de la surface de la cible (6). Une bobine secondaire (8) réceptrice d'un champ magnétique induit par la bobine primaire (7) présentant ses spires enroulées dans un plan parallèle au plan des spires de la bobine primaire (7) et avec la cible (6) au moins partiellement intercalée entre les bobines primaire (7) et secondaire (8) lors d'une pression sur la poignée (2). Une variation du champ magnétique reçu par la bobine secondaire (8) est détectée par des moyens de mesure d'un paramètre issu de la tension induite dans la bobine secondaire (8).
Patent FR-3079856-A1 (FR)
Title: Dispositif prefabrique de construction, sa mise en place et son utilisation
Inventor: DESTOUCHES LAURENT
IPC: E04C2/40
Filed: 2018-04-09
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction (1) comportant au moins un module (2, 20, 200) de forme parallélépipède rectangle, creux et en matériau composite, délimité par une enceinte (5) à quatre panneaux, deux premiers panneaux (5A) parallèles opposés et deux seconds panneaux (5B) perpendiculaires auxdits premiers panneaux (5A), les seconds panneaux (5B) comportant au moins une rainure (6) parallèle aux premiers panneaux (5A) et chaque second panneau (5B) se prolongeant d'un côté par un profilé en forme de L (7) et de l'autre coté par un profilé plat (8), les profilés (7, 8) étant des éléments en saillie vers l'extérieur, parallèles à la rainure (6).
Patent FR-3083236-A1 (FR)
Title: Composition de polymere conducteur et son procede de fabrication
Inventor: PIERRON PASCAL
IPC: C08F28/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère conducteur, son procédé de réalisation et une structure comprenant une telle composition. Cette composition est par exemple utilisée pour la réalisation de cellules photovoltaïques organiques.
Patent FR-3084222-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position et de la vitesse du rotor d'une machine electrique synchrone a rotor bobine.
Inventor: MESSALI AMIR
IPC: H02P21/18
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la vitesse et de la position d'un rotor d'une machine synchrone à rotor bobiné alimenté par un réseau électrique triphasé, comprenant une étape d'estimation de la position du rotor (θ ) en fonction d'une paramètre de gain de position (Kθ ), du signe (σ) de l'erreur (ε ) calculé et indépendamment des paramètres de la machine électrique, tel que des valeurs d'inductance statoriques de la machine électrique ; et une étape d'estimation de la vitesse du rotor (ω) en fonction d'un paramètre de gain de vitesse (Kω) du signe (σ) de l'erreur (ε ) calculé et indépendamment des paramètres de la machine électrique, tel que des valeurs d'inductance statoriques de la machine électrique.
Patent FR-3086320-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par injection d'un polymere
Inventor: PREUX CHRISTOPHE
IPC: E21B43/22
Filed: 2018-09-20
Abstract: Procédé d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par injection d'une solution aqueuse avec polymère, comprenant une étape de calibration des constantes intervenant dans une expression analytique d'un modèle de déplacement du polymère fonction d'au moins la concentration, et d'un autre paramètre tel que la salinité, le taux de cisaillement et la température. La calibration du modèle de déplacement du polymère comprend les étapes suivantes : (i) on réalise une pluralité de mesures de viscosité apparente pour une pluralité de concentrations du polymère et pour une première valeur du paramètre, et on détermine une première valeur de viscosité intrinsèque et une première valeur d'un coefficient de Huggings ; (ii) : on répète l'étape i) pour une deuxième valeur du paramètre et on détermine une deuxième valeur de viscosité intrinsèque et une deuxième valeur du coefficient de Huggings ; (iii) : à partir au moins des première et deuxième valeurs de viscosité intrinsèque et du coefficient de Huggins, on détermine les valeurs des constantes intervenant dans l'expression analytique du modèle de déplacement dudit polymère. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3086392-A1 (FR)
Title: Ensemble de test
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de test destiné à simuler des vibrations non synchrones sur une ligne d'arbre, comportant un arbre qui simule un arbre (1) de turbomachine, une bague (2) creuse montée autour de l'arbre (1) et solidaire de l'arbre (1), ladite bague (2) comportant un volume annulaire interne (7) destiné à l'injection d'un fluide (12), et des moyens d'injection de fluide (9) dans ledit volume annulaire (7).
Patent FR-3086936-A1 (FR)
Title: Procede d’enroulage d’un element allonge comme une corde formant un echeveau permettant son deroulage lateral
Inventor: ORCHAMPT DAVID
IPC: B65H75/34
Filed: 2018-10-05
Abstract: Procédé d'enroulage d'un élément souple allongé en réalisant des boucles de demi-tours (6, 10, 14, 18) autour de deux axes parallèles (A, B) dans un sens de rotation ou dans l'autre, pour constituer un écheveau allongé, ce procédé formant une série de modules d'enroulement identiques (20) se répétant, comprenant chacun des passages parallèles (8, 16) entre deux boucles dans le même sens de rotation autour de chaque axe (A, B), et des passages en diagonal (4, 12) entre deux boucles dans des sens de rotation opposés autour de chaque axe (A, B).
Patent FR-3087517-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour realiser le piquage d'un tube sur une paroi de canalisation
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L41/14
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement pour réaliser le piquage d'un tube sur une paroi de canalisation pourvue d'un trou. Le dispositif comprend :
    - un corps tubulaire ayant une première portion d'extrémité filetée et une deuxième portion d'extrémité pourvue d'au moins un épaulement s'étendant sensiblement radialement,
    - une bague d'étanchéité qui a une surface frontale s'étendant en regard de l'épaulement et qui est montée sur le corps tubulaire pour coulisser axialement le long dudit corps entre une première position dans laquelle la surface frontale est rapprochée de l'épaulement et une deuxième position dans laquelle la surface frontale est écartée de l'épaulement, la deuxième portion d'extrémité et l'épaulement étant agencés pour être insérés dans le trou et la bague d'étanchéité étant pourvue de moyens de centrage par rapport audit trou,
    - un élément de raccord délimitant un canal ayant une extrémité dans laquelle est assujetti de manière étanche le tube, l'autre extrémité étant conformée pour être vissée sur la portion d'extrémité filetée du corps tubulaire et repousser la bague d'étanchéité en position rapprochée de manière à serrer la paroi entre la surface frontale et l'épaulement.
Patent FR-3072592-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication additive d'un produit tridimensionnel
Inventor: KIEDROWSKI THOMAS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-10-22
Abstract: Dispositif (1) pour la fabrication additive d'un produit tridimensionnel comprenant au moins une chambre de procédé (2) ayant un plan de travail (8) et une hauteur de travail (12) perpendiculaire au plan de travail, la chambre de procédé ayant sur un premier côté (3) au moins une entrée de gaz protecteur (5) et sur un second côté (4) à l'opposé du premier côté (3), au moins une sortie de gaz protecteur (6), et l'extension latérale (7) de la chambre de procédé (2) entre le premier côté (3) et le second côté (4) de la chambre de procédé (2), étant inférieure d'au moins un facteur deux à l'extension longitudinale (10) le long du premier côté (3) et du second côté (4) dans le plan de travail (8).
Patent FR-3088090-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion blow-by a l’entree de la culasse
Inventor: DA SILVA PAOLO
IPC: F01M13/00
Filed: 2018-11-05
Abstract: Dispositif d’admission (20) de moteur thermique de véhicule automobile comportant une culasse et un répartiteur d’admission (10) fixé à la culasse par un système de fixation comportant un trottoir de fixation (11) du répartiteur contre une paroi de fixation de la culasse, ledit répartiteur et ladite culasse étant conformés pour présenter un plénum d’admission (37) recouvert par le répartiteur. caractérisé en ce que le système de fixation comprend un canal de distribution (14) de gaz issus de vapeurs d’huile, s’étendant sur la largeur du plénum et agencé entre une paroi (18) du trottoir de fixation (11) du répartiteur et la paroi de fixation de la culasse. Figure pour l’abrégé : Fig. 3 [FIg.1]
Patent FR-3089658-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un appareil électronique, procédés de réglage du dispositif et rétroviseur de véhicule automobile intégrant un tel dispositif.
Inventor: BOUVIER LAURENT
IPC: G06F3/033
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention propose un dispositif (20) de commande comportant un panneau supérieur d’actionnement (22), une armature inférieure de support (26) par rapport à laquelle le panneau supérieur (22) est monté mobile verticalement, un commutateur électrique (28) dont le corps est porté par le panneau supérieur (22), et un ensemble de deux bras (30) d'actionnement du commutateur électrique (28), dont chaque bras (30) comporte un tronçon distal (34) qui est en appui contre une portion du panneau supérieur (22), un tronçon proximal (32) qui est en appui sur l'actionneur du commutateur électrique (28), et un tronçon intermédiaire (36) qui est en appui contre une portion (68) de l'armature inférieure (26), et autour duquel chaque bras d’actionnement (30) est monté pivotant, et dans lequel les bras d’actionnement (30) coopèrent avec le panneau supérieur (22) et l'armature inférieure (26) pour maintenir le panneau supérieur (22) horizontal lors de son déplacement par rapport à l'armature inférieure de support (26). Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3090886-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’un signal et procédé associé
Inventor: FORMONT STÉPHANE
IPC: G01R23/165
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif d’analyse d’un signal et procédé associé La présente invention se rapporte à un dispositif d’analyse de signal (16), le dispositif d’analyse (16) comportant N voies de traitement (22) d’un signal, chaque voie de traitement (22) comprenant : - un dispositif d’échantillonnage (24) fonctionnant à une fréquence d’échantillonnage, - un convertisseur analogique-numérique (26) fonctionnant à une fréquence de conversion, la fréquence de conversion étant strictement supérieure à la fréquence d’échantillonnage, - un filtre (28) intercalé entre le dispositif d’échantillonnage (24) et le convertisseur analogique-numérique (26), le filtre (28) étant un filtre présentant une fréquence de coupure, et - un calculateur propre à analyser le signal de sortie du convertisseur analogique-numérique (26). Figure pour l'abrégé :Figure 2
Patent FR-3091214-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule à mouvement pivotant vertical
Inventor: GAROTTE GÉRALD
IPC: B60N2/16
Filed: 2019-01-02
Abstract: Siège pour véhicule, avec une fonction de pivotement à axe vertical, le siège comprenant une embase (1) configurée pour être reliée au plancher (PL) du véhicule directement ou via des glissières longitudinales (15), une couronne tournante (2) montée à rotation sur l'embase, le siège comprenant une armature d’assise (4) de siège reliée à la couronne tournante, directement ou via un mécanisme de rehausse et/ou de glissières longitudinales, un dispositif de guidage annulaire comportant une jante (20) montée sur la couronne tournante et une pluralité de galets (5) solidaires de l'embase, avec une pièce de rappel élastique (56), la jante comprenant des première une deuxième pistes annulaires (P1,P2), agencées pour accueillir les galets interposés entre les première et deuxième pistes annulaires, de manière à autoriser une rotation guidée autour d’un axe principal vertical (Z1) de la couronne tournante par rapport à l’embase de manière à éviter tout jeu source de bruyance. [Fig. **]
Patent FR-3093105-A1 (FR)
Title: Feuille de verre revêtue d’une couche de peinture minérale et d’un empilement de couches minces
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/36
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre dont une des faces comprend une première zone et une deuxième zone, la première zone seulement étant revêtue d’une couche de peinture minérale opaque obtenue à partir d’une composition de peinture aqueuse comprenant des pigments et une solution aqueuse de silicate alcalin, la couche de peinture minérale et la deuxième zone de la feuille de verre étant revêtues d’un empilement de couches minces comprenant au moins une couche mince électroconductrice. Un autre objet de l’invention est un vitrage feuilleté comprenant un tel matériau.
Patent FR-3093403-A1 (FR)
Title: Ramollisseur pour la fabrication d’aliments comportant une enveloppe fabriquée à base de riz
Inventor: AUFFRET PIERRE
IPC: A21C9/08
Filed: 2019-03-08
Abstract: Ramollisseur (1) comprenant une enceinte pour l’humidification de galettes de riz qui comprend : - un banc d’humidification (4) comportant au moins un moyen support prévu pour le défilement d’un tapis convoyage, ledit banc d’humidification (4) comporte une gouttière (11) qui s’étire axialement suivant un axe longitudinal « XX’ » et une unité de distribution de vapeur (14) contenant au moins une buse vapeur (12) dont la bouche d’évacuation (13) débouche dans la lumière de ladite gouttière (11) ; et- un capot (31) qui s’étire axialement suivant un axe « YY’ » parallèle à l’axe « XX’ ». Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099111-A1 (FR)
Title: Élément de pièce de carrosserie dégivrant
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H05B3/84
Filed: 2019-07-22
Abstract: Élément (10) pour pièce de carrosserie de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend successivement un corps principal (20) en matière plastique, recouvert au moins partiellement d’un film (30) comportant une piste chauffante (32), le film (30) étant lui-même recouvert au moins partiellement par une couche de verre (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100266-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en énergie électrique autonome, dispositif d’entraînement motorisé, installation et fenêtre associés
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: H02S40/36
Filed: 2019-09-04
Abstract: Dispositif d’alimentation en énergie électrique autonome , dispositif d’entraînement motorisé , installation et fenêtre associés Un dispositif d’alimentation en énergie électrique autonome (26) comprend un premier et un deuxième modules photovoltaïque (37a, 37b). Le premier module (37a) est relié électriquement en parallèle avec le deuxième module (37b). Le dispositif d’alimentation (26) comprend, en outre, un premier dispositif de liaison (40), configuré pour, d’une part, assembler mécaniquement et, d’autre part, relier électriquement le premier module (37a) avec le deuxième module (37b). Le premier dispositif de liaison (40) comprend un troisième dispositif de connexion électrique (41), relié électriquement, d’une part, à l’un des premier et deuxième dispositifs de connexion électrique (39a, 39b) du premier module (37a) et, d’autre part, à l’un des premier et deuxième dispositifs de connexion électrique (39a, 39b) du deuxième module (37b). Le premier dispositif de liaison (40) est configuré pour isoler électriquement le premier module (37a) par rapport au deuxième module (37b). Figure pour l'abrégé : Figure 8