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Patent WO-2012160040-A1 (WO)
Title: Procédé de dépôt de métal sur un ou plusieurs substrats, substrat pourvu d'un revêtement et utilisation associée
Inventor: KUZMANOVIC BORIS
IPC: C23C30/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépôt chimique métal-oxyde en phase vapeur permettant d'appliquer un revêtement de métal sur un ou plusieurs substrats d'une manière telle que le revêtement ne comporte quasiment aucun défaut de surface. Les substrats sont maintenus dans un appareil de dépôt chimique en phase vapeur et mis en contact avec une vapeur chimique contenant un composé organique métallique qui se décompose de façon à former sur le substrat le revêtement métallique ne présentant quasiment aucun défaut de surface. Le procédé comprend au moins deux étapes de revêtement au cours desquelles le ou les substrats ne se déplacent sensiblement pas les uns par rapport aux autres et/ou par rapport au support, et une ou plusieurs étapes de déplacement au cours desquelles le ou les substrats se déplacent les uns par rapport aux autres et/ou par rapport au support, au moins une partie du métal, et de préférence la plupart du métal, étant déposée pendant les étapes de revêtement.
Patent WO-2013041496-A1 (WO)
Title: Procede pour la fabrication industrielle de boisson de kvas
Inventor: BEHRMANN VICTOR
IPC: C12G3/00
Filed: 2012-09-17
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour la fabrication d'un produit fermenté, qui est apte à être mélangé à au moins un édulcorant et à de l'eau pour former une boisson de kvas, lequel procédé consistant soit à : a) mélanger du moût de kvas à un édulcorant, b) faire fermenter le produit de a) avec une levure afin de produire une teneur en éthanol de 2,5 % à 5 % en volume, c) séparer la levure à partir du produit de b), d) distiller le produit de moût séparé et fermenté de c) pour produire un moût concentré avec une teneur en solides d'au moins 65 %, mesurée comme valeur de Brix réfractométrique, et e) traiter à chaud le concentré de moût de d); ou ai) mélanger un concentrât de moût de kvas à un édulcorant et à de l'eau afin de produire un moût avec une teneur en solides de 15 à 40 %, par exemple de 15 à 34 %, bi) faire fermenter le produit de l'étape ai) avec de la levure afin d'obtenir de 4 à 13 % d'éthanol en volume et ci) séparer la levure à partir du produit de bi). L'invention porte également sur un procédé pour produire une boisson de kvas ou un sirop qui peut être dilué de façon à former une boisson de kvas, ainsi que sur un moût de kvas fermenté concentré, sur un fermentât, sur un sirop et sur une boisson de kvas pouvant être obtenus par la mise en œuvre des procédés selon l'invention.
Patent WO-2014044309-A1 (WO)
Title: Contacteur à faible puissance de maintien
Inventor: BAERNKLAU KARL-HANS
IPC: H01H83/12
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne un contacteur pourvu d'un entraînement (1), lequel, une fois alimenté en courant, ferme un système de contact (2). L'invention se caractérise par le fait que le contacteur comporte un déclencheur à minimum de tension (4) qui, une fois alimenté en courant, fournit la puissance de maintien à produire.
Patent WO-2013050587-A1 (WO)
Title: Lichtmischung
Inventor: SENN BRUNO
IPC: A61C19/00
Filed: 2012-10-08
Abstract: Die Erfindung betrifft um eine Lichtmischeinrichtung für eine medizinische oder dentalmedizinische Beleuchtungsvorrichtung, insbesondere für eine Lichthärtvorrichtung zum Polymerisieren von Dentalmassen, welche Vorrichtung ein Gehäuse mit einer Lichterzeugungseinrichtung, sowie einen Lichtleiter aufweist, wobei die Lichtmischeinrichtung (2) einen stabförmigen Lichtmischkörper (8) vorzugsweise mit mindestens einem transparenten Material, insbesondere Glas, sowie einen Halter (7) aufweist, durch welche die Lichtmischeinrichtung (2) zwischen der Lichterzeugungseinrichtung (1) und dem Lichtleiter (3) montierbar ist und vom Lichtleiter trennbar in Position gehalten wird.
Patent WO-2013068199-A1 (WO)
Title: Roue pivotante double à orientation automatique munie d'ensemble de freinage
Inventor: MELARA FRANCESCANTONIO
IPC: B60B33/02
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'invention porte sur une roue pivotante double à orientation automatique (1) munie d'un ensemble de freinage, laquelle roue pivotante comprend un corps principal (2), conçu pour l'accouplement rotatif avec la base d'un dispositif d'installation. Le corps (2) comporte au moins un trou traversant (3) pour recevoir en rotation, présentant un jeu le long d'une direction sensiblement verticale, un arbre (4) qui a deux extrémités d'accouplement (5) pour des roues respectives (6) ; des moyens élastiques (8) étant disposés à l'intérieur d'un canal transversal (7) du trou traversant (3) du corps (2) et étant interposés en force entre l'arbre (4) et le corps (2) pour maintenir, quand la roue pivotante (1) n'est pas soumise à une charge appliquée par le dispositif d'installation, l'arbre (4) en repos en force, directement ou indirectement, contre le corps (2), avec un freinage consécutif de la rotation des roues associées (6). Le corps principal (2) comprend deux parties latérales tubulaires (9), qui sont coaxiales au trou (3) et qui sont aptes à recevoir un manchon (10) d'une roue respective (6) qui est adapté sur une extrémité d'accouplement (5) de l'arbre (4) reçue dans le trou (3). Au moins une partie (9) comprend, le long de sa surface interne, au moins un élément de coulissement faisant saillie radialement (11), qui est formé de façon appropriée et parallèle à l'axe de l'arbre (4). Dans la condition d'absence de charge sur la roue pivotante (1), le manchon (10) de la roue (6) est maintenu en force de façon à reposer sur le ou les éléments de coulissement (11) par l'action des moyens élastiques (8), avec un freinage consécutif de la rotation de la roue (6).
Patent WO-2013064390-A1 (WO)
Title: Oscillator for a clock movement
Inventor: BERTRAND JEAN-LOUIS
IPC: G04B17/06
Filed: 2012-10-23
Abstract: An oscillator (10) comprising a spiral spring (11) made from a paramagnetic or diamagnetic material and an assembled balance wheel (12) comprising a shaft (13) on which the following elements are fitted: a balance wheel (14), a plate (15) and a collet (16) rigidly connected with said spiral spring (11), characterised in that the maximum diameter (Dmax) of the shaft is less than 3.5, or even 2.5, or even 2 times the minimum diameter (D1) of the shaft on which one of the elements is fitted or in that the maximum diameter (Dmax) of the shaft is less than 1.6, or even 1.3 times the maximum diameter (D2) of the shaft on which one of the elements is fitted.
Patent WO-2013060669-A1 (WO)
Title: A modified anode/electrolyte structure for a solid oxide electrochemical cell and a method for making said structure
Inventor: JABBAR MOHAMMAD
IPC: H01M8/12
Filed: 2012-10-23
Abstract: A novel modified anode/electrolyte structure for a solid oxide electrochemical cell is an assembly comprising (a) an anode consisting of a backbone of electronically conductive perovskite oxides selected from the group of doped strontium titanates and mixtures thereof, (b) a scandia and yttria-stabilised zirconium oxide electrolyte and (c) a metallic and/or a ceramic electrocatalyst in the shape of interlayers incorporated in the interface between the anode and the electrolyte. This assembly is first sintered at a given temperature and then at a lower temperature in reducing gas mixtures. These heat treatments resulted in a distribution of the metallic and/or ceramic interlayers in the electrolyte/anode backbone junction taking place. The structure is prepared by (a) depositing a ceramic interlayer onto one side of the electrolyte, (b) optionally applying a metallic interlayer thereon, (c) repeating steps (a) and (b), (d) applying a layer of the selected anode backbone onto the electrolyte with applied interlayers, (e) sintering the raw assembly and (f) infiltrating the electrocatalyst precursor into the sintered assembly and heat treating the assembly to incorporate additional electrocatalyst into the anode backbone.
Patent WO-2013060862-A1 (WO)
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: A45D37/00
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un sachet conçu pour emballer un produit cosmétique, qui comprend deux feuilles souples fixées l'une à l'autre le long de leur bord périphérique de manière à définir une zone d'étanchéité périphérique et un volume intérieur, chaque feuille formant un complexe multicouche comprenant une couche métallique, un agent de liaison comprenant un copolymère comportant au moins 7% en poids d'unités carboxyliques et/ou carboxylates, il est ainsi possible que les unités carboxyliques soient sous forme acide ou sous forme de sels, et une couche de polymère pelable jointe à la couche métallique par le biais dudit agent de liaison. Selon l'invention, le sachet se caractérise en ce qu'il comprend des compartiments séparés par des soudures faibles situées entre les deux couches pelables.
Patent WO-2013087462-A1 (WO)
Title: Courroie d'entraînement élastique, en particulier courroie trapézoïdale crantée, présentant un comportement au retrait moins accentué, et mécanisme à courroie
Inventor: OBERT MARKUS
IPC: F16G1/08
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'invention concerne une courroie d'entraînement (1) comportant un corps de base constitué d'un matériau polymère présentant des propriétés élastiques et comprenant une couche de recouvrement (2) comme dos de courroie ainsi qu'une sous-structure (5) comprenant une zone de transmission de force (8). Au moins un câble de traction (4) réalisé en corde est par ailleurs incorporé dans la courroie d'entraînement, le câble de traction (4) étant composé intégralement ou partiellement d'un polyéthylène téréphtalate (PET), le PET présentant un titre compris entre 4 000 et 7 500 dtex et un rapport force de retrait/titre compris entre 0,0015 et 0,00215 N/dtex. La courroie d'entraînement (1) est en particulier réalisée sous la forme d'une courroie trapézoïdale crantée. Elle est en particulier destinée à être utilisée dans un mécanisme à courroie muni d'un système de tension automatique.
Patent WO-2013098083-A1 (WO)
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/08
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuyage comprenant au moins un ensemble essuie-glace (14a; 14b; 14c; 14d), disposé sur un bras d'essuie-glace (10a; 10b; 10c; 10d) et/ou sur un balai d'essuie-glace (12a; 12b; 12c; 12d), qui comprend en particulier un élément de spoiler (16a, 17a; 16b, 17b; 16c, 17c; 16d, 17d) et/ou une baguette d'essuie-glace (18a; 18b; 18c; 18d) et/ou une baguette à ressort (20a; 20b; 20c; 20d). Il est proposé que le dispositif d'essuyage comprenne au moins un ensemble de réglage (22a; 22b; 22c; 22d) prévu pour régler au moins de manière partiellement automatisée au moins une propriété de l'ensemble essuie-glace (14a; 14b; 14c; 14d) en fonction d'au moins un paramètre.
Patent WO-2014090314-A1 (WO)
Inventor: NATHAN ROBERT
IPC: B08B3/02
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un groupe motopompe (10), comprenant un moteur électrique (22) et une pompe (12). Le moteur électrique présente un carter de moteur (28), à la partie extérieure duquel est disposé un conduit de refroidissement (62). La pompe (12) présente une entrée d'aspiration (24) et une sortie de refoulement (26). Un liquide à envoyer sous pression peut être amené, via le conduit de refroidissement (62), à l'entrée d'aspiration (24). Afin que le moteur électrique (22) puisse être refroidi plus efficacement par le liquide sous pression, l'invention est caractérisée en ce que le conduit de refroidissement (62) présente des étranglements de conduit et/ou des évasements de conduit produisant des turbulences d'écoulement.
Patent WO-2013113449-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé servant au filtrage des eaux de pluie
Inventor: DANNRUP NIELS
IPC: E03F5/04
Filed: 2012-12-18
Abstract: Dispositif (10) pour filtrer l'eau de pluie à l'intérieur d'un collecteur d'eaux pluviales (11), dans lequel le dispositif (10) comprend une unité de filtre (17) et un support flottant (18) pour mettre l'unité de filtre (17), dans lequel l'unité de filtre (17) comprend une partie inférieure (21) et une partie supérieure (22), et dans lequel le support (18) comprend un évidement s'étendant axialement (28) pour recevoir la partie inférieure (21) de l'unité de filtre (17), de sorte qu'au moins une partie de la partie inférieure (21) de l'unité de filtre (17) soit agencée au-dessous d'une surface (A) de l'eau de pluie à l'intérieur du collecteur d'eaux pluviales (11) lorsque le dispositif (10) est agencé à l'intérieur de celui-ci, et à travers des ouvertures (30) s'étendant radialement à partir d'une surface extérieure du support (18) vers l'évidement (28), de sorte que l'eau de pluie au niveau de la surface (A) puisse passer à travers les ouvertures (30) et atteindre la partie inférieure (21) de l'unité de filtre (17). L'invention concerne également un procédé pour le filtrage d'eau de pluie à l'intérieur d'un collecteur d'eaux pluviales (11).
Patent WO-2013093084-A1 (WO)
Title: Plant growth system
Inventor: HEMPENIUS EELKE GJALT
IPC: A01G31/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: A plant growth system is provided, which comprises: one or more plant growth substrates comprising a man made vitreous fibres (MMVF) slab (1) and a single MMVF block (2); one or more detectors (7) arranged to monitor at least one of the water and nutrient levels of at least one of the plant growth substrates; at least one irrigation device (6) arranged to supply water and nutrients to the plant growth substrates; and control means connected to said detectors and said at least one irrigation device. The supply of water and nutrients by the at least one irrigation device is controlled by the control means in dependence on the monitored water and/or nutrient levels. In this manner, the water and nutrient levels of the substrates can be accurately controlled.
Patent WO-2013110555-A1 (WO)
Inventor: SOUSA FABIO
IPC: B24B1/00
Filed: 2013-01-18
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Polieren einer ebenen Oberfläche (21) eines Werkstücks (10) aus einem spröden Werkstoff sowie eine Vorrichtung zur Durchführung des Verfahrens. In einem ersten Polierschritt wird entlang einer ersten Polierrichtung (P1) auf der Oberfläche (21) des Werkstücks (19) ein Poliervorgang durchgeführt. In einem zweiten Polierschritt wird ein Poliervorgang entlang einer zweiten Polierrichtung (P2) auf der Oberfläche (21) des Werkstücks (19) durchgeführt, wobei die erste Polierrichtung (P1) und die zweite Polierrichtung (P2) in verschiedene Richtungen verlaufen.
Patent WO-2013139643-A1 (WO)
Title: Machine d'ensemencement et procédé d'ensemencement
Inventor: ARNOLD ADRIAN CHRISTOPHER
IPC: A01C7/04
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne une machine d'ensemencement (1) pour introduire des semences dans un sol (11), comprenant un premier dispositif de labour pour dessiner au moins un sillon dans le sol et un moyen de remplissage pour fermer le premier sillon, comprenant en outre un séparateur de poussière (5) à travers lequel de l'air qui est aspiré pendant le processus d'ensemencement et qui contient des particules de poussière peut être séparé en un composant air (13) et un composant poussière (7), caractérisé en ce que des moyens d'introduction (10) pour introduire dans le sol le composant poussière séparé du composant air sont prévus. L'invention concerne également un procédé d'ensemencement.
Patent WO-2013135704-A1 (WO)
Inventor: KRAUSE UWE
IPC: E05F1/02
Filed: 2013-03-12
Abstract: Dispositif et procédé de détermination de la position d'un objet (1) à déplacement linéaire. Ledit dispositif comporte une unité de contact (4) couplée à l'objet (1) de manière telle qu'elle produit un signal de force (F) en fonction de la position de l'objet (1), une unité d'acquisition de force (8) destinée à acquérir le signal de force (F) produit par l'unité de contact (4) et une unité d'analyse (9) destinée à analyser le signal de force (F) acquis par l'unité d'acquisition de force (8). Lors de l'analyse, la position de l'objet (1) est déterminée à l'aide d'une fonction d'analyse (F(X)) qui décrit une relation entre le signal de force (F) et la position de l'objet (1).
Patent WO-2013174541-A1 (WO)
Title: Verfahren zur kommunikation innerhalb eines nach art des ad-hoc zusammenwirkenden, insbesondere drahtlos-, kraftfahrzeugkommunikationssystems, einrichtung der verkehrsinfrastruktur sowie verkehrsteilnehmereinrichtung
Inventor: FUEREDER HERBERT
IPC: G08G1/16
Filed: 2013-03-21
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Kommunikation auf Grundlage eines nach Art des ad-hoc zusammenwirkenden, insbesondere Drahtlos-, Kraftfahrzeugkommunikationssystems, wobei die Kommunikation zwischen Verkehrsteilnehmern untereinander und/oder zwischen Verkehrsteilnehmern und Verkehrsinfrastruktur erfolgt, bei dem auf Grundlage von von Verkehrsteilnehmern gesendeten Nachrichten selbstständig die gültigen Fahrtrichtungen ermittelt werden sowie auch basierend auf diesen Nachrichten ein Fahren in falscher Richtung, so dass als Reaktion entsprechende weitere Nachrichten als Reaktion auf die Gefahrensituation abgesetzt werden können. Die Erfindung betrifft auch eine Einrichtung der Verkehrsinfrastruktur sowie eine Verkehrsteilnehmereinrichtung, die die Implementierung des erfindungsgemäßen Verfahrens ermöglichen.
Patent WO-2014154232-A1 (WO)
Title: A transition between a siw and a waveguide interface
Inventor: LIGANDER PER
IPC: H01P3/12
Filed: 2013-03-24
Abstract: The present invention relates to atransition arrangement (1) between a SIW and a waveguide interface (3). The SIW comprises a dielectric material (4), a first and second metal layer (5, 6) and a first and second electric wall element (7a, 7b) running essentially parallel and electrically connecting the metal layers (5, 6). The transition arrangement (1) comprises a coupling aperture (8) in the first metal layer (5) and a third wall element (7c) running between the first and second electric wall elements (7a, 7b). The transition arrangement (1) further comprises an intermediate transition element (9) with a first and second main surface (10, 11), and a transition aperture (12) having first and second opening (13, 14) with corresponding first and second widths (w 1 , w 2 ). The transition element (9) is mounted over the coupling aperture (8), the first width (w 1 ) exceeding the second width (w 2 ) and the transition from the first width (w 1 ) to the second width (w 2 ) taking place between the first opening (13) and the second opening (14) in at least one step (15, 16). The second opening (14) is mounted to the waveguide interface (3) having an interface opening (17) being offset relative the second opening (14),a front step (18) being formed.
Patent WO-2013144174-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation et station pour solutions d'agent non agglutinant
Inventor: BAKKENES HENDRIKUS WILHELMUS
IPC: C25B3/23
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une station (1) de dosage destinés à la préparation d'une solution d'un agent non agglutinant, un concentré de l'agent non agglutinant étant amené à circuler dans une boucle (6) et le concentré étant ensuite dilué dans de l'eau pour obtenir la solution. Un écoulement du concentré peut être extrait de la boucle (6) de circulation et mélangé à un écoulement d'eau. La solution obtenue peut ensuite être envoyée dans une seconde boucle (12) de recirculation. Un écoulement de solution peut être extrait de la seconde boucle de recirculation pour être dosée en une quantité de sel.
Patent WO-2013167356-A1 (WO)
Title: Foulard pour l'application d'un liant sur une toile
Inventor: SEILS FLORIAN
IPC: D06B1/14
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention concerne un foulard pour l'application d'un liant sur une toile, une toison ou une première couche de fibres, avec au moins un premier cylindre rotatif autour d'un premier axe de cylindre, qui présente une gaine de cylindre dotée d'une gravure, au moins un deuxième cylindre, rotatif autour d'un deuxième axe de cylindre, présentant une gaine de cylindre. La toile, la toison ou la première couche de fibres s'étend entre le premier et le second cylindre, de sorte que la gaine de cylindre du second cylindre présente une gravure, de préférence en forme de rainure.
Patent WO-2013171164-A1 (WO)
Inventor: PEDERSEN EJVIND
IPC: A61P31/02
Filed: 2013-05-13
Abstract: La présente invention concerne une composition à désintégration orale comprenant un chélate comprenant un ion métal et un acide aminé biologiquement acceptable ayant la formule générale dans laquelle M est l'ion métal Zn 2+  et R est H dans l'acide aminé biologiquement acceptable glycine. La présente invention concerne en outre l'utilisation de la composition pour le traitement de l'halitose, et un chewing-gum pour le traitement de l'halitose comprenant un chélate comprenant un ion métallique et un acide aminé biologiquement acceptable et ayant ladite formule générale, ledit chewing-gum étant à base d'une composition de support comprenant une base de gomme, du sorbitol, du xylitol, au moins un plastifiant, et au moins un agent antiagglomérant.
Patent WO-2013174705-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage avant entièrement incurvé
Inventor: TIMMERMAN KENNETH DYKES
IPC: G09F13/22
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble dispositif d'affichage avant entièrement incurvé, qui comprend une première couche plastique (2), une couche plastique structurelle transparente (8), une couche de masque (15) ayant des fenêtres transparentes de lumière (16) définissant au moins un graphique (18), une couche de chicane (26) ayant des chambres creuses d'émission de lumière (28) et une carte de circuits imprimés (36) comprenant des diodes électroluminescentes (40) et des raccords de signal électrique (38). La géométrie incurvée obtient une image graphique nette par ajustement électrique d'énergie sur chacune des DEL.
Patent WO-2013178632-A1 (WO)
Inventor: HEYNS JOLAN
IPC: A01F15/08
Filed: 2013-05-28
Abstract: A square baler (10) is described having a baling chamber (18) of which the side walls (60, 62) are movable by respective hydraulic cylinders (30, 32). In the invention, the supply of hydraulic fluid to and from the two hydraulic cylinders (30, 32) is effected by a common control circuit that ensures that the two sides walls are displaced in synchronism with one another by equal and opposite amounts.
Patent WO-2013186174-A1 (WO)
Inventor: SOIKA MARTIN
IPC: G01S17/89
Filed: 2013-06-10
Abstract: Es wird eine Vorrichtung und ein Verfahren zur Positionsbestimmung von Radfahrzeugen vorgeschlagen, die eine Laserabtasteinrichtung derart verwendet, dass in einer Abtastebene möglichst viele Räder eines jeweiligen Radfahrzeuges in einem zweidimensionalen Abtastbild erfasst werden. Eine Positionsbestimmung ist auf diese Weise besonders einfach, robust und zuverlässig. Derartige Systeme eignen sich beispielsweise für fahrerlose Transportsysteme, Parkplätze mit induktiver Ladefunktionalität, Waschstraßen oder Verladekränen in Containerhäfen.