baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999983-A1 (FR)
Title: Pneumatique a sommet dissymetrique
Inventor: PIROTTE PASCAL
IPC: B60C3/06
Filed: 2012-12-20
Abstract: Pneumatique formé de deux moitiés séparés par un plan médian, comportant un sommet comportant une armature de sommet comportant une première nappe de renforcement (80) et une deuxième nappe de renforcement (90) ayant deux extrémités axiales, située radialement à l'extérieur de la première nappe de renforcement et surmontée d'une armature de frettage (100) formée d'éléments de renforcement orientés circonférentiellement, dans lequel la valeur absolue de la différence D entre la distance D1 de la première extrémité axiale (92) du plan médian et la distance D2 de la deuxième extrémité axiale (93) du plan médian étant supérieure ou égale à 4 mm et inférieure ou égale à 10 mm (4 mm ≤ |D|=|D1-D2| ≤10 mm) ; et dans lequel, dans toute section radiale, où K est supérieur ou égal à 1.15 et inférieur ou égal à 1.50, N1 est le nombre d'éléments de renforcement de l'armature de frettage situés dans la première moitié du pneumatique et MA1i, désigne le module d'allongement à 2% d'un élément de renforcement individuel situé dans la première moitié du pneumatique, N2 est le nombre d'éléments de renforcement de l'armature de frettage situés dans la deuxième moitié du pneumatique et MA2j désigne le module d'allongement à 2% d'un élément de renforcement individuel situé dans la deuxième moitié du pneumatique.
Patent FR-3001142-A1 (FR)
Title: Composition in the form of emulsion, useful in non-therapeutic cosmetic process for caring and/or making up of keratin material e.g. skin, comprises merocyanine compound, oily phase, aqueous phase, and hydrophilic organic UVA filter
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/40
Filed: 2013-01-21
Abstract: Cosmetic or dermatological composition comprises, in a support, (a) at least one merocyanine compound (I) and its E/E- or E/Z- geometrical isomer forms, (b) at least one oily phase, (c) at least one aqueous phase, and (d) greater than 0.5 wt.% of at least one hydrophilic organic UVA filter. Cosmetic or dermatological composition comprises, in a support, (a) at least one merocyanine compound of formula (I) and its E/E- or E/Z- geometrical isomers, (b) at least one oily phase, (c) at least one aqueous phase, and (d) greater than 0.5 wt.% of at least one hydrophilic organic UVA filter. R : 1-22C-alkyl, 2-22C-alkenyl, 2-22C-alkynyl, 3-22C-cycloalkyl or 3-22C-cycloalkenyl (all optionally interrupted with O). [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3001811-A1 (FR)
Title: Interface device for controlling of two equipments e.g. smart phone, of vehicle i.e. car, has control unit, where transmission of scenario and parameters selected with unit is started such that equipment is controlled based on scenario
Inventor: GOUIN ALEXANDRE
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-02-01
Abstract: The device (D) has an interface unit (MI) that is arranged to define a scenario for operation of an equipment (E1) e.g. smart phone, or to select the operation scenario of the equipment among a set of scenarios. The selected scenario is associated at a zone of the vehicle (V) and/or a user. A transmission of the scenario and a set of parameters selected with a control unit (MCT) is started such that the equipment is able to be controlled as a function of the scenario and the selected parameters. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle system (2) a communication equipment.
Patent FR-3001823-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'ordres de transactions a contreparties limites
Inventor: CHAUVIN MATHIEU
IPC: G06Q30/06
Filed: 2013-02-01
Abstract: La présente invention propose un système informatique de gestion d'ordres de transactions avec valeur de contrepartie limite, notamment un prix d'achat plafond, pour des produits ou services, caractérisé en ce qu'il comprend : - une source d'informations répertoriant les produits ou services disponibles et des variables explicatives pour ces produits ou services, ainsi que des informations de contrepartie proposée variables en fonction du temps pour ces produits ou services, - un moteur de classification automatique apte à regrouper des produits ou services par classes d'évolution de leur contrepartie, à partir d'historiques de contreparties, et à affecter à chaque classe des gammes de variables explicatives et des valeurs d'évolution, - des moyens d'interface client pour saisir des ordres sur des produits et services données en fixant une contrepartie limite, - un moteur d'affectation d'un ordre saisi à une classe d'évolution en fonction des variables explicatives de l'ordre au regard des gammes de variables explicatives des différentes classes, et - un moteur de calcul d'un indicateur d'une probabilité de succès d'un ordre saisi, en combinant la valeur de la contrepartie limite de cet ordre avec les valeurs d'évolution de la classe à laquelle il a été attribué. - et un moteur de confrontation des offres et des contreparties offertes pour convertir des offres en transactions lorsque des contreparties proposées atteignent des contreparties limites.
Patent FR-3004394-A1 (FR)
Title: Agencement d'acces aux sources lumineuses d'un projecteur de vehicule
Inventor: BREVET RICHARD
IPC: B62D25/24
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un projecteur (1) comportant un boîtier (26) équipé de sources lumineuses (2) aptes à délivrer des faisceaux en regard d'une fenêtre (3) susceptible d'être fermé par une glace caractérisé en ce que le boîtier (26) du projecteur (1) est dépourvu de paroi sur sa région supérieure (26), engendrant une ouverture (30) permettant un accès direct aux sources lumineuses (2), lorsque le capot (33) du compartiment moteur est ouvert. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile comportant au moins un projecteur (1) équipé de sources lumineuses (2).
Patent FR-3012517-A1 (FR)
Title: Procede d'une conversion d'une energie thermique en energie mecanique au moyen d'un cycle de rankine equipe d'une pompe a chaleur
Inventor: MABILE CLAUDE
IPC: F03G7/05
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de conversion de l'énergie thermique en énergie mécanique au moyen d'un cycle de Rankine équipé d'une pompe à chaleur, dans lequel la pompe à chaleur (2) est intégrée dans le cycle de Rankine.
Patent FR-3013222-A1 (FR)
Title: Extrait d'algues pour son utilisation en tant qu'agent immunomodulateur
Inventor: DEMAIS HERVE
IPC: A61P37/04
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'algues de l'ordre des ulvales, en particulier un extrait d'algues vertes de type Ulva, pour son pour son utilisation pour moduler la réponse immunitaire chez un être humain ou un animal.
Patent FR-3013969-A1 (FR)
Title: Compositions de vernis photoreticulables a titre de revetement de base et procedes d'application
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q19/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique photoréticulable, en particulier destinée au revêtement d'un ongle, et plus particulièrement destiné au maquillage d'un ongle, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins un composé photoréticulable a) comprenant au moins deux fonctions (ALK)acrylates et au moins une fonction acide carboxylique, - au moins un composé photoréticulable b) comprenant au moins un composé (poly)uréthane poly(ALK)acrylate, de préférence polyuréthane di(méth)acrylate, plus préférentiellement polyuréthane diméthacrylate, de préférence le (les) composé(s) photoréticulable b) comprenant un motif (poly)oxyalkylène, en particulier comprenant un motif (poly)oxyéthylène, comprenant de préférence de 1 à 100 unités oxyalkylène, de préférence de 5 à 50 unités oxyalkylène, et préférentiellement environ 8 à 10 unités oxyalkylène, - au moins un polymère filmogène présent en une teneur totale strictement inférieure à 30% en poids, par rapport au poids de l'extrait sec total de la composition. La présente invention concerne également des procédés d'application particuliers d'une telle composition.
Patent FR-3020689-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LAMBERT YVES
IPC: G09G3/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage, notamment pour véhicule automobile, comprenant un module de projection pour générer une image en vue d'une projection dans la direction normale de regard d'un utilisateur du dispositif d'affichage selon un chemin optique, le dispositif d'affichage comprenant un élément de réflexion et/ou d'affichage, l'élément de réflexion et/ou d'affichage étant susceptible d'être déplacé entre une position de repos et au moins une position d'affichage, le dispositif d'affichage comprenant un support pour l'élément de réflexion et/ou d'affichage tel que l'élément de réflexion et/ou d'affichage est déplacé entre sa position de repos et son au moins une position d'affichage par l'intermédiaire du support, la position de repos de l'élément de réflexion et/ou d'affichage correspondant à une position de repos du support de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, et la position d'affichage de l'élément de réflexion et/ou d'affichage correspondant à une position d'affichage du support de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, l'élément de réflexion et/ou d'affichage parcourant au moins partiellement un mouvement de rotation entre ses positions de repos et d'affichage.
Patent FR-3020089-A1 (FR)
Title: Dispositif de forage du genre trepan emulseur
Inventor: EL ALOUI MOHAMED
IPC: E21B10/62
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de forage (1) du genre trépan émulseur comprenant une structure tubulaire (2) qui comporte un corps allongé (3) et une tête de forage (4) interchangeable. La tête de forage (4) et l'extrémité inférieure (33) du corps allongé (3) comportent des structures complémentaires (5) qui sont adaptées à l'assemblage amovible de ladite tête de forage (4) sur ladite extrémité inférieure (33) du corps allongé (3), et lesdites structures complémentaires (5) sont fixées ensemble par le biais de moyens de solidarisation amovible (6)
Patent FR-3021398-A1 (FR)
Title: Tube lamine a double rangee de canaux
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F1/16
Filed: 2014-05-23
Abstract: Le procédé de fabrication d'un tube comprend : - une étape d'extrusion d'un profilé tubulaire selon une direction longitudinale audit profilé à l'aide d'une filière ; et - une étape postérieure d'écrasement dudit profilé selon la direction longitudinale.
Patent FR-3021235-A1 (FR)
Title: Machine de tri d'un melange de dechets, et procede de tri associe
Inventor: CHARREYRE FABIEN MICHEL ALAIN
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne une machine de tri (1) rotative pour trier un mélange de déchets (2), ladite machine de tri (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins : - une première section de trommel (3), pourvue d'une première paroi de séparation (5) s'étendant sur une première longueur (L1) permettant de séparer le mélange de déchets (2) en une première fraction de déchets (13) franchissant ladite première paroi de séparation (5) et en une deuxième fraction résiduelle de déchets (14), et - une deuxième section de trommel (4), pourvue d'une deuxième paroi de séparation (6) s'étendant sur une deuxième longueur (L2) inférieure à la première longueur (L1), et permettant de séparer la deuxième fraction résiduelle de déchets (14) en une sous-fraction de petits déchets (15) franchissant ladite deuxième paroi de séparation (6) et en une sous-fraction de gros déchets (16) résiduelle. Tri des déchets.
Patent FR-3007567-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de structure de confinement de reacteur nucleaire
Inventor: SONG JIN HO
IPC: G21C15/18
Filed: 2014-06-17
Abstract: Système de refroidissement d'une structure de confinement de réacteur nucléaire, comprenant une structure de confinement (10) logeant un réacteur nucléaire, une cuve sous pression (20) recevant l'eau de condensation (W), au moins une portion de la cuve sous pression (20) étant plus basse qu'un fond de la structure de confinement (10), un tuyau d'évacuation (30) reliant une portion intérieure de la structure de confinement (10) à une portion intérieure de la cuve sous pression (20) de telle sorte que la vapeur d'eau et les produits de fission générés dans la structure de confinement (10) en cas d'accident puissent s'écouler dans la cuve sous pression (20), un tuyau de récupération (40) reliant la portion intérieure de la cuve sous pression (20) à la portion intérieure de la structure de confinement (10).
Patent FR-3023662-A1 (FR)
Title: Procede d'adhesion a une grappe de dispositifs electroniques communiquant via un resau sans fil, dispositif electronique mettant en oeuvre ledit procede, et systeme associes
Inventor: DARAGON PASCAL
IPC: H04L12/28
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adhésion à une grappe de comprenant une pluralité de dispositifs électroniques communicants (10, 10i). Elle concerne en outre tout dispositif électronique mettant en œuvre ledit procédé d'adhésion et tout système comportant un tel dispositif. Ce dernier comporte avantageusement une unité de traitement (11), une mémoire de données (12) comportant la valeur d'un identifiant (ID) dédié au dispositif et un enregistrement (RH) pour comporter la valeur courante (IDHc) d'un identifiant d'un dispositif agissant en tant que tête de grappe et une donnée (CH) traduisant la capacité de ce dernier à assumer un service déterminé (S). Le dispositif comporte en outre une mémoire de programmes (14) comportant des instructions d'un programme (P) dont l'exécution ou l'interprétation par l'unité de traitement provoque la mise en œuvre du procédé d'adhésion.
Patent FR-3025463-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a ligne d'echappement courte et ecran de protection thermique du reservoir de carburant de ce vehicule.
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F01N13/14
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile à ligne d'échappement courte et écran de protection thermique du réservoir de carburant de ce véhicule. Selon l'invention, le véhicule est caractérisé en ce que le conduit d'échappement (5) de la ligne d'échappement (3) a sa canule (6) de sortie des gaz de combustion située devant le réservoir de carburant (9) et en ce qu'un écran de protection thermique (12) du réservoir est intégré à l'écran de protection thermique (8) du tunnel (2) en étant disposé entre le réservoir (9) et la canule (6) et conformé pour dévier vers le sol les gaz chauds de combustion sortant de la canule (6). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3026073-A1 (FR)
Title: Dispositif actuateur/capteur
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: B60R16/023
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif actuateur/capteur (1) comprenant au moins un actuateur (3) commandé par un signal de commande et au moins un capteur (5) transmettant un signal d'acquisition, l'actuateur (3) et le capteur (5) étant intégrés dans un même composant, comprenant en outre : • une broche actuateur/capteur (8) connectant une borne de l'actuateur (3) et une sortie du capteur (5) à un seul et même fil électrique (9) externe au dit dispositif actuateur/capteur (1) ; et • des moyens de commutation adaptés pour faire transiter sur le fil électrique (9) soit le signal de commande dans une phase de commande (19) soit l'information capteur dans une phase d'acquisition (21).
Patent FR-3026455-A1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux a couronnes integrees et procede de fabrication associe
Inventor: ABEVI FOLLY
IPC: F16H25/24
Filed: 2014-09-29
Abstract: Le mécanisme de vis à rouleaux comprend une vis 12 comprenant un filetage extérieur 14, un écrou 16 disposé autour et coaxialement à ladite vis, ledit écrou comprenant un filetage intérieur 18, et une pluralité de rouleaux 20 disposés radialement entre la vis et l'écrou et pourvus chacun d'un filetage 22 extérieur en prise avec les filetages extérieur et intérieur 14, 18 de ladite vis et dudit écrou et de deux dentures 24, 26 extérieures. Le mécanisme comprend en outre deux dentures 44, 46 de synchronisation formées sur l'écrou 16 et chacune en prise avec l'une des dentures 24, 26 des rouleaux. Le diamètre de pied de chaque denture est inférieur au diamètre intérieur du filetage intérieur de l'écrou.
Patent FR-3026646-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation a tamis fixe
Inventor: VECELLIO LAURENT
IPC: A61M16/00
Filed: 2014-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nébulisation comprenant au moins un réservoir (6) apte à contenir un liquide, ledit réservoir (6) comportant une ouverture supérieure (O) pour le versement dudit liquide dans le réservoir (6), un tamis fixe (2) comprenant une pluralité de trous microscopiques et dont une face (2a) est disposée en regard d'un dispositif piézo-électrique (1) en contact avec le liquide contenu dans le réservoir (6) de telle sorte que les vibrations du dispositif piézo-électrique (1) sont transmises au liquide forçant son passage à travers les trous du tamis (2) pour générer un aérosol, à partir d'une face d'émission (2b) du tamis. L'ouverture (O) du réservoir (6) pour son remplissage dans une position de fonctionnement dudit dispositif est située au-dessus de la face (2a) du tamis disposé en regard du dispositif piézo-électrique, afin de produire dans ladite position de fonctionnement un aérosol selon un axe sensiblement vertical, de haut en bas.
Patent FR-3028907-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission synchrone par courroie crantee
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16H7/08
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble (20) de transmission synchrone par courroie crantée comprenant : -une courroie crantée (21), -un organe relié à une poulie (22) circulaire crantée engrenée à la courroie, cet organe étant destiné à entrainer en rotation la courroie (21), -des organes reliés chacun à une poulie (24, 26, 28) circulaire crantée engrenée à la courroie (21), ces organes étant destinés à être entrainés en rotation par la courroie (21), caractérisé en ce que la poulie circulaire crantée reliée à l'organe entrainé de moindre inertie mécanique de rotation et/ou de moindre couple résistif mécanique est aussi excentrique.
Patent FR-3031819-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une execution de taches et processeur pour mettre en œuvre ce procede
Inventor: DUFOUR JEAN-LOUIS
IPC: G06F15/80
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une exécution de tâches par un processeur 4 comportant deux unités de calcul dont une première unité de calcul 5 et une deuxième unité de calcul 6 destinées à exécuter simultanément des tâches, le procédé comprenant les étapes de : - synchroniser un premier ordonnanceur de la première unité de calcul 5 et un deuxième ordonnanceur de la deuxième unité de calcul 6 ; - séquencer tâches de manière à limiter des accès simultanés de la première 5 et de la deuxième unité de calcul 6 à un module de mémoire commun L2 du processeur 4. L'invention concerne aussi un processeur 4 programmé pour mettre un œuvre le procédé de gestion décrit ci-dessus.
Patent FR-3028341-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de la presence d'une portion de main sur un volant
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: G08B6/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: Système de détection de la présence d'au moins une portion de main sur un volant (1) de véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un ensemble de détection comprenant : • un guide optique (10), • une source de lumière (5), • un capteur optique (20). Le guide optique achemine la lumière émise par la source de lumière jusqu'au capteur optique, par réflexion de la lumière à l'interface entre le guide optique et l'air, ledit ensemble de détection étant configuré de telle façon que la présence d'une portion de main (F) sur le volant annule la réflexion totale de la lumière à l'interface entre le guide optique et l'air en chassant l'air présent au contact du guide optique, de sorte à permettre de quantifier une perte de lumière entre l'entrée et la sortie du guide optique, caractéristique de la présence de ladite portion de main sur le volant.
Patent FR-3034879-A1 (FR)
Title: Guide d'onde pour modulateur electro-optique de type capacitif.
Inventor: ABRAHAM ALEXIS
IPC: G02F1/225
Filed: 2015-04-13
Abstract: Ce guide d'onde (1) comporte un substrat (2, 20), un ensemble de régions semi-conductrices (3a, 3b) s'étendant consécutivement sur le substrat (2, 20) suivant une direction correspondant à une direction de propagation d'une onde électromagnétique présentant une longueur d'onde notée λ, les régions semiconductrices (3a, 3b) étant électriquement dopées d'un premier type de conductivité et d'un second type de conductivité de manière alternée suivant la direction de propagation, une couche diélectrique (4) interposée entre deux régions semi-conductrices (3a, 3b) consécutives, au moins un couple de structures élémentaires (5a, 5b) consécutives présentant une dimension (LA, LB) suivant la direction de propagation adaptée à λ de manière à former un réseau dans lequel la lumière se propage sans effets de diffraction.
Patent FR-3036296-A1 (FR)
Title: Systeme de melange d'un produit chimique avec de l'eau
Inventor: SPICA MAXIME
IPC: G05D11/03
Filed: 2015-05-19
Abstract: Ce système de mélange (1) d'un produit chimique avec de l'eau comprend un port d'entrée d'eau (3) adapté pour être relié à une canalisation d'apport d'eau sous pression, un port d'entrée de produit chimique (5) adapté pour être relié à un réservoir (100) de produit chimique, et un port de sortie (7) du mélange. Il comprend une chambre principale (11) dans laquelle est mobile un piston (13) délimitant une partie amont (15) de la chambre principale (11) reliée fluidiquement au port d'entrée d'eau (3) et une partie avale (19) de la chambre principale (11) relié au port d'entrée (5) de produit chimique, le piston (13) étant muni d'une tige (130) s'étendant dans la partie avale (19) de la chambre principale (11). Le port d'entrée d'eau (3) est également relié au port de sortie (7) du mélange, la partie avale (19) de la chambre principale (11) est également reliée au port de sortie (7) du mélange. Un dispositif de régulation (60) du débit d'eau est interposé entre la partie amont (15) de la chambre principale (11) et le port d'entrée d'eau (3). Le piston (13) est mobile, dans la chambre principale (11), sous l'action de l'eau entrant dans la partie amont (15) de la chambre principale (11) et de la différence de pression créée par la tige (130) du piston (13) dans la partie avale (19) de la chambre principale (11), de manière que du produit chimique contenu dans la partie avale (19) de la chambre principale (11) est dirigé vers le port de sortie (7) du mélange.
Patent FR-3037106-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef
Inventor: DEMOULIN LAMBERT OLIVIER MARIE
IPC: F01K7/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un moteur (12) et au moins un échangeur de chaleur (42, 50), caractérisée en ce que ledit échangeur (42) comprend au moins un circuit de fluide, dont un circuit de circulation d'eau comportant une entrée (43a) qui est configurée pour être reliée à une sortie (66b) d'eau ou de vapeur d'eau d'un dispositif (60) de pile à combustible.