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Patent FR-2940649-A1 (FR)
Title: Preparing granules, preferably lime base, useful as fertilization base, comprises mixing slaked lime powder, compacting the mixture, crushing the cake and screening the resulting products according to desired cuts and coating the granules
Inventor: POLICAND THIERRY
IPC: B01J2/00
Filed: 2008-12-30
Abstract: Preparing granules, preferably lime base comprises: (a) mixing slaked lime powder; (b) compacting the mixture; (c) crushing the cake from the step (a) to obtain a predetermined granulometry and screening the resulting products according to desired cuts; and (d) coating the granules obtained from step (c) to provide attrition resistance and less sensitivity to humidity.
Patent FR-2927285-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention pour le chargement et le dechargement d'un conteneur.
Inventor: LAGORCE MATHIEU
IPC: B60P1/64
Filed: 2008-02-07
Abstract: Ce dispositif, destiné à équiper le châssis d'un véhicule, comprend un bras en trois parties constitué par un basculeur (3) solidaire du châssis (CH), une bielle (1) articulée sur le basculeur (3) et actionnée par des vérins (4), et une potence (2) montée pivotante sur la bielle (1) et pourvue d'un crochet (20) de préhension du conteneur, une tringle de liaison articulée à la potence (2) et au basculeur (3) régissant l'orientation angulaire de la potence (2) de sorte que le crochet (20) décrit une trajectoire (T1) en arc d'ellipse, basse et peu incurvée ; il est caractérisé par le fait que ladite tringle de liaison est composée de deux biellettes articulées l'une à l'autre, à savoir une biellette (6 ) « d'effort » disposée dans la zone de liaison de la bielle avec la potence, et une biellette (5) « de mouvement » s'étendant le long de la bielle (1), ces biellettes étant également articulées respectivement sur la bielle (1) et sur le basculeur (3), tandis que la potence (2) est articulée autour d'un pivot « flottant » (PF) solidaire de la biellette d'effort (6 ), un vérin hydraulique (7) faisant pivoter la potence (2) autour de ce pivot flottant (PF).Equipement pour véhicules de transport de charges.
Patent FR-2927290-A1 (FR)
Title: Dashboard for motor vehicle, has plastic reinforcement plate fixed to inner face of wall of shutter, where plate includes incipient crack provided on inner face of plate located from side of housing
Inventor: SCHUPBACH THIERRY
IPC: B60R21/215
Filed: 2008-02-08
Abstract: The dashboard (1) has a resistance line (L) defining a shutter (6) articulated, along a side of the line, at a flange (29) by a hinge connection (30). The shutter is opened under deployment pressure of an airbag (10) during shock subjected by a motor vehicle. The shutter has a plastic wall (18) having an inner face (24) from a side of a housing (8) containing the airbag. A plastic reinforcement plate (20) is fixed to the inner face of the wall, and includes an incipient crack i.e. groove (40), provided on an inner face (28) of the plate located from the side of the housing.
Patent FR-2929548-A1 (FR)
Title: Buse comprenant une palette d'applique articulee.
Inventor: DELORME JEAN CLAUDE
IPC: B29C48/12
Filed: 2008-04-02
Abstract: Dispositif (1) d'application d'une bandelette (B) d'un matériau viscoélastique sur une surface de réception (S) en mouvement relatif (R) par rapport au dit dispositif, comprenant un moyen d'alimentation et une buse d'application (1) à l'extrémité de laquelle est disposé un orifice de sortie (10), ledit orifice de sortie comportant une lèvre avant (11) et une lèvre arrière (12). La lèvre arrière (12) est reliée à une palette d'applique (2) par l'intermédiaire d'une articulation élastique (3), de sorte que ladite palette d'applique (2) exerce une pression sur la bandelette (B) sur ladite surface (S) lorsque le dispositif (1) est en fonctionnement.
Patent FR-2916375-A1 (FR)
Title: Bride et levier de celle-ci
Inventor: ALEXANDER JOHN
IPC: B25B1/20
Filed: 2008-04-02
Abstract: Bride comprenant une barre et un ensemble de mâchoires. L'ensemble de mâchoires est configuré pour recevoir la barre à travers celui-ci et pour pouvoir être positionné de manière coulissable le long de la barre. L'ensemble de mâchoires comprend un levier qui forme une ouverture à travers laquelle passe la barre, le levier pouvant être déplacé entre une position en prise et une position hors prise à l'intérieur de l'ensemble de mâchoires, dans lequel si le levier est à la position hors prise à l'intérieur de l'ensemble de mâchoires, le levier est coulissable le long de la barre, et si le levier est à la position en prise à l'intérieur de l'ensemble de mâchoires, le levier se met en prise avec la barre pour maintenir le levier à une position fixe le long de la barre, et dans lequel le levier a une forme qui n'est pas sensiblement droite et réduit la différence positionnelle entre la position en prise et la position hors prise.
Patent FR-2935515-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication et d'envoi securises d'informations, et ensemble pour la transmission d'informations entre un expediteur et un destinataire.
Inventor: VIGNET CYRIL
IPC: G06Q20/00
Filed: 2008-09-01
Abstract: Procédé de communication et d'envoi sécurisés d'information, notamment pour des opérations commerciales , entre un expéditeur (1) et un destinataire (3), du type comportant un moyen d'identification de l'expéditeur et/ou le destinataire, est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : (i) envoi par l'expéditeur à une première entité intermédiaire (2) qui lui est liée d'un message contenant ladite information ; (ii) authentification de l'expéditeur par ladite première entité intermédiaire ; (iii) formatage et cryptage de l'information par ladite première entité intermédiaire, le formatage assurant l'identification de ladite information et garantissant l'authentification de ladite première entité en tant que prochain émetteur de l'information ; (iv) transmission par un moyen de communication sécurisé de ladite l'information formatée et cryptée vers au moins une deuxième entité intermédiaire (4) liée audit destinataire ; (v) traitement de l'information reçue par la deuxième entité ; et (vi) transmission de l'information traitée qui est retranscrite sous la forme d'un message depuis la deuxième entité vers le destinataire.
Patent FR-2936355-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de derive de gain de photomultiplicateur et procede associe.
Inventor: NORMAND STEPHANE
IPC: H01J43/04
Filed: 2008-09-23
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de dérive de gain de photomultiplicateur (2), caractérisé en ce qu'il comprend : - des premiers moyens (4, 5, 6, 7, 8) pour mesurer un signal de bruit du photomultiplicateur (2) et délivrer un signal de mesure (5s, 6s) représentatif du signal de bruit du photomultiplicateur (2); et - des seconds moyens (9, 3) pour maintenir, à partir du signal de mesure (5s, 6s), le signal de bruit mesuré à un niveau constant. L'invention s'applique à la stabilisation du gain des photomultiplicateurs et, plus particulièrement, à la stabilisation des systèmes de mesure neutronique utilisant des photomultiplicateurs.
Patent FR-2938246-A1 (FR)
Title: Star for e.g. rotary container-filling machine, has wheel integrated with base and comprising track for receiving container, and closing unit partially closing track, where wheel is concentric with axis of driving shaft
Inventor: GUILLON PIERRE
IPC: B65G47/84
Filed: 2008-11-07
Abstract: The star (314) has a base (316) fixed on a driving shaft of a rotary conditioning machine. A wheel (318) is integrated with the base, and comprises a track (320) for receiving a container, where the wheel is concentric with an axis of the driving shaft. A closing unit partially closes the track, where the closing unit is in a form of deformable elastic element which extends across the track, or in a form of arm (322). The base and the wheel form a mono block assembly. An angular orientation unit orients the wheel with respect to the base around the axis of the driving shaft. An independent claim is also included for a rotary container conditioning machine comprising driving shaft.
Patent FR-2938535-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de methylmercaptopropionaldehyde et de methionine a partir de matieres renouvelables
Inventor: DEVAUX JEAN FRANCOIS
IPC: A23K1/00
Filed: 2008-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication de méthylmercaptopropionaldéhyde (MMP) comprenant au moins les étapes suivantes : (a) la déshydratation de glycérol en acroléine à partir d'une solution aqueuse de glycérol en présence d'un catalyseur acide, (b) la purification du flux aqueux issu de l'étape (a) pour obtenir un flux d'acroléine contenant moins de 15% massique d'eau par rapport à l'acroléine, (c) la réaction du flux d'acroléine obtenu à l'étape (b) avec du méthyl mercaptan en présence d'un catalyseur, (d) éventuellement la purification du produit obtenu à l'étape (c). Le procédé de l'invention peut en outre comprendre une réaction du produit obtenu à l'étape (c) ou (d) avec de l'acide cyanhydrique, ou du cyanure de sodium au cours d'une étape (e) suivie d'une transformation ultérieure pour produire de la méthionine ou de l'hydroxyanalogue de la méthionine qui peut être alors éventuellement purifié. L'utilisation en outre de méthyl mercaptan et/ou d'acide cyanhydrique dérivé(s) de biomasse comme matières premières dans le procédé selon l'invention permet d'obtenir du MMP, de la méthionine ou de l'hydroxyanalogue de la méthionine constitués de 100% de carbone organique issu de ressources renouvelables.
Patent FR-2947201-A1 (FR)
Title: Portable electric angle head screwing tool e.g. gun-type angle head screwing tool, has battery extending from front to rear along axis forming angle ranging between twenty degrees and seventy degrees, with respect to gripping direction
Inventor: GUERIN BENJAMIN
IPC: B25B21/00
Filed: 2009-06-26
Abstract: The tool has a body (2), and a handle (1) with an end equipped with a receiving unit (12) which receives a rechargeable electric battery (3) and prolongs the body along a gripping direction (10). The electric battery extends from front to rear along an axis (X), where the axis forms an angle ranging between 20 degrees and 70 degrees, with respect to the gripping direction. The receiving unit consists of a slide parallel to a bearing surface (11). The receiving unit allows installation of the electric battery in a front offset position.
Patent FR-2950471-A1 (FR)
Title: Unipolar cutoff unit useful in cutoff device for circuit-breaker, comprises rotating contact bridge, pair of fixed contacts connected with bridge, rotating rod having transverse opening, sealing shields, and arc extinction chambers
Inventor: ANGLADE HERVE
IPC: H01H1/20
Filed: 2009-09-18
Abstract: The unipolar cutoff unit comprises a rotating contact bridge (22), pair of fixed contacts (41, 51) connected with the contact bridge and to a conductor (4, 5) of current lead, a rotating rod (26) having a transverse opening of housing (21) with clearance from the contact bridge, which extends out from the bar, sealing shields respectively placed between the radial faces of the rotating bar and sides to ensure a seal between inside and outside the phase unit, and two arc extinction chambers opening on a volume of opening of the contact bridge. The unipolar cutoff unit comprises a rotating contact bridge (22), pair of fixed contacts (41, 51) connected with the contact bridge and to a conductor (4, 5) of current lead, a rotating rod (26) having a transverse opening of housing (21) with clearance from the contact bridge, which extends out from the bar, sealing shields respectively placed between the radial faces of the rotating bar and sides to ensure a seal between inside and outside the phase unit, and two arc extinction chambers opening on a volume of opening of the contact bridge. The rotating bar is interposed between two sides of the phase unit, and comprises parallel side faces and two channels of direct link between the transverse opening of housing and a radial face so that the cut gas flows directly through the channel towards the sealing shield to push against the side faces to ensure the sealing. The opening channel comprises a longitudinal axis parallel to a longitudinal axis of the rotating bar so that the cutoff gas exerts a force aligned with the longitudinal axis of the bar and spread evenly over the sealing shields. The sealing shields comprise side flanges partially covering the longitudinal surface of the rotary bar. The side flanges are partially close to the transverse opening of the housing of the rotary bar. The sealing shields further comprise a hole for the passage of linking bar for mechanically fixing the rotating bars, where the linking bars are controlled by a mechanism common to all unipolar units. Each cutoff chamber is connected to an exhaust channel of the cutoff gas. The exhaust channels are opened on upstream face of the casing of the cutoff phase, which is positioned opposite to another downstream face intended to be placed contacting with a triggering unit. The exhaust channels of cutoff gas respectively of first and second cutoff chamber have different lengths, where the cutoff gas flowing in an exhaust channel is intended to draw the gas flowing through a second exhaust channel by Venturi effect. The gas exhaust channel of arc cutoff chamber crosses a decompression chamber comprising an internal wall covered by a metal sheet.
Patent FR-2951258-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement de matieres solides granuleuses et installation de cuisson continue en tant que telle
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: F27D9/00
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement de matières solides granuleuses issues d'une installation de cuisson continue présentant au moins une zone de combustion d'un combustible pour la cuisson des matières granuleuses dans lequel on réalise la cuisson des matières granuleuses dans ladite installation puis le refroidissement desdites matières granuleuses cuites en deux étapes successives, une première étape de refroidissement mise en oeuvre dans un premier refroidisseur (2) de l'installation et une deuxième étape de refroidissement mise en oeuvre dans un second refroidisseur (3) de l'installation, procédé dans lequel: - on prévoit une source d'air froid (31) pour le refroidissement des matières granuleuses, ladite source d'air froid (31) alimentant directement ledit second refroidisseur (3) par soufflage, - on utilise l'air réchauffé par les matières granuleuses cuites, lors du refroidissement, comme gaz de combustion pour ladite au moins une zone de combustion (41, 42) de l'installation. Selon l'invention : - on achemine la totalité des gaz engendrés par ledit premier refroidisseur (2) et ledit second refroidisseur vers ladite au moins une zone de combustion de ladite installation de cuisson pour être utilisée comme gaz de combustion, - on ajuste la quantité d'air froid soufflé audit second refroidisseur de telle façon à couvrir sans excès les besoins en air de combustion de ladite installation. L'invention concerne également une installation (1) en tant que telle.
Patent FR-2941039-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de chaleur
Inventor: ABBAS LAURENT
IPC: C09K5/04
Filed: 2009-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert de chaleur à l'aide d'une composition renfermant de 60 à 95 % en poids de 1,1,1,3,3-pentafluoropropane et de 5 à 40 % en poids d'au moins un hydrocarbure choisi parmi le n-pentane, l'iso-pentane et le cyclo-pentane. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé de transfert de chaleur comprenant successivement une étape d'évaporation d'un fluide frigorigène, une étape de compression, une étape de condensation dudit fluide à une température supérieure ou égale à 35°C et une étape de détente dudit fluide caractérisé en ce que le fluide frigorigène comprend de 60 à 95 % en poids de 1,1,1,3,3-pentafluoropropane et de 5 à 40 % en poids d'au moins un hydrocarbure choisi parmi le n-pentane, l'iso-pentane et le cyclo-pentane.
Patent FR-2941664-A1 (FR)
Title: Storage accessory for temporarily storing objects in passenger compartment of private passenger type vehicle, has lower opening formed opposite to orifice for accessing storage box of console such that cavity is connected with box
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60R7/04
Filed: 2009-01-30
Abstract: The accessory (60) has a rectangular parallelepiped tubular case determining an inner storage cavity (62), where the case includes a lower part that is fixed in a removable way on a center console (30) installed in a passenger compartment of a vehicle. The case includes an upper part that delimits an inlet opening (64) to access the cavity. A lower opening (66) is formed opposite to an upper orifice for accessing a storage box (34) of the console such that the cavity is connected with the box. The console includes a removable rising device.
Patent FR-2941857-A1 (FR)
Title: Chariot d'entrainement pour rideau coulissant
Inventor: SCHARF RICH
IPC: A47H13/04
Filed: 2009-02-09
Abstract: Ce chariot d'entraînement (1) pour rideau coulissant (R) comprend une première partie de chariot (20) dite chariot avant, pouvant se déplacer le long d'un rail grâce à au moins une roue porteuse (25, 26) montée sur la première partie de chariot et tournante autour d'un axe de rotation (Y Y' ), et une deuxième partie de chariot (21), dite chariot arrière, pouvant se déplacer le long du rail (10). Le chariot (1) comprend en outre au moins deux moyens indépendants (20d, 22) d'articulation d'un composant (21, 25) du chariot par rapport à un corps rigide (20a) de la première partie du chariot (20).
Patent FR-2945590-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer une premiere piece sur une deuxieme piece qui est elle-meme fixee sur une troisieme piece, assemblage de trois pieces en particulier d'un vehicule automobile.
Inventor: LEPINE ARNAUD
IPC: B62D65/02
Filed: 2009-05-12
Abstract: Dispositif pour fixer une première pièce (1) sur une deuxième pièce (2), qui elle-même fixée sur une troisième pièce (3), la première pièce (1) portant une vis (4) pouvant s'engager dans une ouverture (5) de la deuxième pièce (2) et dans un trou (6) de la troisième pièce (3), un écrou (7) vissé sur la vis (4) permettant de serrer la première pièce (1) contre la deuxième pièce (2), caractérisé en ce que la vis (4) est solidaire de la première pièce (1) au moyen d'un élément (8) pouvant se déformer élastiquement lors du serrage de l'écrou (7).
Patent FR-2945505-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de soubassements, kit d'assemblage et procede d'hybridation de soubassements
Inventor: TALLET FREDERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2009-05-15
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif de raccordement (1) d'un soubassement arrière avec un soubassement avant (11) pour véhicule automobile, comprenant un carter de carrosserie (2) comportant une première zone de raccordement (3) et une seconde zone de raccordement (4) qui, lorsque le dispositif de raccordement (1) et les soubassements arrière et avant (11) sont assemblés sur un véhicule, sont destinées à être positionnées en contact respectivement avec le soubassement avant (11) et le soubassement arrière, et qui présentent respectivement une forme complémentaire à la forme d'au moins une partie du contour périphérique du soubassement avant (11) et une forme complémentaire d'au moins une partie du contour périphérique du soubassement arrière. La présente invention concerne également un kit de carrosserie (9) comprenant le dispositif de raccordement (1) et un procédé d'assemblage utilisant ledit kit de carrosserie (9).
Patent FR-2945539-A1 (FR)
Title: Procede de preparation en suspension d'un pvc greffe sur elastomere.
Inventor: PASCAL THIERRY
IPC: C08F2/18
Filed: 2009-05-15
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fabrication du PVC. Plus particulièrement, l'invention a pour objet un procédé de préparation d'un polymère comprenant des monomères chlorure de vinyle polymérisés et greffées sur des monomères acryliques, styréniques et/ou éthyléniques polymérisées sous la forme d'un élastomère.
Patent FR-2939727-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un siege passager dans un vehicule automobile
Inventor: JUNGERT DIETER
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-07-17
Abstract: Le procédé de réglage est prévu notamment dans un cabriolet à deux places. Dans un tel procédé sont prévues les étapes suivantes : - contrôle visant à détecter si le siège passager (2) est occupé, - réglage du siège passager, conformément à un ou plusieurs réglages du siège conducteur (1), sélectionnés par le conducteur du véhicule, au cas où le contrôle détecte que le siège passager est inoccupé. Ce mode de procédé permet de générer un aspect plaisant du véhicule, en particulier du cabriolet à deux places, grâce à l'apparence sensiblement identique des sièges conducteur (1) et passager (2).
Patent FR-2951819-A1 (FR)
Title: Method for controlling body of cabriolet coupe vehicle i.e. car, before assembling retractable roof on body, involves comparing positions of theoretical retractable roof and complementary fixing and locking members
Inventor: TETU LAURENT
IPC: G01B5/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: The method involves determining positions of representative fixing points constituting of two false lock strikes (9) and two plates (10), of fixing and locking members of a body compared to a reference of the body. Construction of a theoretical retractable roof is simulated. Positions of fixing and locking points of the theoretical retractable roof is compared with the positions of the representative fixing points of complementary fixing and locking members of the body to verify compatibility of the positions with an assembly of a retractable roof.
Patent FR-2953855-A1 (FR)
Title: Making lipid, useful as biofuel, comprises growing photosynthetic microalgae, culturing microalgae in stress conditions inducing overproduction of fat by microalgae and extracting lipid by microalgae followed by storing/recovering lipid
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C12M1/24
Filed: 2009-12-14
Abstract: Preparing lipid by microalgae, comprises: (a) growing photosynthetic microalgae; (b) culturing microalgae in stress conditions inducing an overproduction of fat by microalgae; (c) extracting lipid produced by the microalgae followed by storing or recovering lipid, where the process comprises circulating an aqueous stream comprising, by mixing, microalgae, carbon dioxide and nutrients within at least one tubular reactor located in a buried well (4, 6, 8) provided with means for irradiation of microalgae to ensure the photosynthesis, in the step (a). An independent claim is included for installation for the implementation of the process, particularly a pre-existing industrial site, comprising: means (2) to provide an aqueous stream comprising, by mixing, micro-algae, carbon dioxide and nutrients; a region (3) of photosynthetic growth of microalgae of the aqueous stream, comprising at least one tubular reactor to convey the aqueous stream, the tubular reactor being located within a buried well (4, 6, 8) equipped with a means for irradiating microalgae to ensure photosynthesis; a reactor (9) for algal lipid overproduction, comprising means for culturing microalgae obtained from the photosynthetic growth zone, in stress conditions inducing the production of lipid by microalgae; and means (10) for extracting lipid produced by microalgae in algal lipid synthesis zone, generally associated with means of storing and/or recovering the lipid.