baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007496-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un raccord
Inventor: ANGOT MAXIME
IPC: F16L37/10
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour la fabrication d'un raccord pour un récipient à usage médical destiné à l'administration de fluide, ledit raccord comprenant un corps principal définissant un canal intérieur pour le passage d'un fluide et au moins un bourrelet continu ou discontinu, formant saillie à l'intérieur dudit canal. Selon le procédé de l'invention, on réalise au moins les étapes suivantes: a) on réalise un conduit tubulaire (12) dépourvu de bourrelet formant saillie à l'intérieur dudit canal, b) on introduit au moins partiellement dans ledit conduit tubulaire (12) ainsi formé un mandrin (10) présentant sur sa surface externe au moins une gorge (15) annulaire continue ou discontinue et dont les dimensions et la forme correspondent à celles d'un bourrelet continu ou discontinu à former dans le canal intérieur dudit conduit, c) on chauffe en partie seulement ledit conduit tubulaire (12), ladite partie comprenant au moins la portion dudit conduit placée au niveau de ladite au moins une gorge (15) lorsque ledit mandrin a été positionné dans ledit conduit tubulaire (12), de sorte que la matière dudit conduit tubulaire (12) remplisse ladite au moins une gorge (15).
Patent FR-3008251-A1 (FR)
Title: Corps de rotor a aimants permanents et machine electrique tounante comportant un tel corps
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K1/28
Filed: 2013-07-04
Abstract: Le corps de rotor (11) de machine électrique tournante comporte un premier flasque (13) portant un épaulement (15) en matière amagnétique, un moyeu (12) en matière amagnétique porté par le premier flasque (13) et présentant une extrémité libre, un second flasque (14) en matière amagnétique monté sur l'extrémité libre du moyeu (12), des bras (102) en matière magnétique globalement d'orientation radiale et séparés les uns des autres par des fentes en étant implantés axialement entre l'épaulement (15) et le second flasque (14), une liaison mécanique (16) intervenant entre la périphérie interne des bras (102) et le moyeu (12), des aimants permanents (114) montés dans les fentes séparant deux à deux les bras (102) et délimitant avec le moyeu des logements (113) de montage des aimants, des moyens élastiques à action radiale (122) implanté entre le moyeu (12) et la périphérie interne des aimants (114), des trous alignés (109) réalisés dans le premier épaulement (15), dans les bras (102) et dans le second flasque de pression (14) pour passage d'organes de fixation (209) pour serrage des bras (102) entre le premier épaulement (15) et le second flasque de pression (14). La machine électrique tournante comporte un tel corps de rotor.
Patent FR-3008193-A1 (FR)
Title: Article optique a couleur de reflet residuel rouge
Inventor: ARROUY FREDERIC
IPC: G02C7/02
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne un article transparent comprenant un substrat comprenant au moins une face avant et une face arrière, au moins une de ces deux faces principales étant revêtue d'un revêtement interférentiel ayant une valeur de réflexion dans le visible Rv inférieure ou égale à 50%, caractérisé en ce que ledit revêtement interférentiel possède un angle de teinte h et une valeur de Chroma C* aptes à conférer au reflet résiduel présente une même couleur chromatique perçue dans le rouge
Patent FR-3008561-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de stabilisation d'une tension d'alimentation d'un reseau electrique de bord d'un vehicule automobile
Inventor: CHIAPPORI GUIDO
IPC: H02J1/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: Le procédé selon l'invention est du type de ceux consistant à limiter une variation de tension d'une batterie (3) alimentant le réseau électrique de bord (2) au moment d'un démarrage d'un moteur thermique du véhicule au moyen d'un démarreur électrique (4) relié au réseau (2). Conformément au procédé de l'invention, un élément résistif (6) présentant une résistance choisie en fonction de la variation de tension parmi un ensemble discret de valeurs prédéterminées (RDSon1, RDSon2, RDSon3, RDSon4) est connecté en série avec la batterie (3) et le démarreur (4). Selon une autre caractéristique de l'invention, les valeurs prédéterminées (RDSon1, RDSon2, RDSon3, RDSon4) de l'ensemble discret de valeurs prédéterminées sont proportionnelles à un nombre prédéterminé des premiers termes d'une série harmonique (1, 1/2, 1/3 et 1/4).
Patent FR-3008634-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert, chaine d'emboutissage comportant un tel dispositif de transfert et procede d'emboutissage pour une telle chaine d’emboutissage
Inventor: DUMAS JEAN LUC
IPC: B25J15/06
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert (6) adapté pour déplacer au moins un premier élément (3) positionné dans une première zone de préparation (32) vers une zone de travail (5), comportant un dispositif de préhension adapté pour solidariser le premier élément (3) au dispositif de transfert (6), caractérisé en ce que ledit dispositif de préhension est adapté pour solidariser un second élément (4) audit dispositif de transfert (6), le second élément (4) étant préalablement positionné dans une seconde zone de préparation (42) et étant destinée à être déplacé vers ladite zone de travail (5).
Patent FR-3009473-A1 (FR)
Title: Reception de donnees par paquets a travers un canal de transmission a acces multiple
Inventor: LACAN JEROME
IPC: H04W72/04
Filed: 2013-08-01
Abstract: Dispositif et procédé de localisation au niveau d'un récepteur, de la position d'au moins deux répliques d'un paquet de données qui sont transmises via un canal de transmission à accès multiple par répartition dans le temps et/ou en fréquence, à partir d'un signal reçu par le récepteur. Dispositif et procédé de décodage au niveau d'un récepteur, du canal de transmission à accès multiple à partir du signal et comprenant une pluralité de répliques de paquets de données dans laquelle : - au moins deux répliques de chaque paquet sont transmises ; et, - la position d'au moins deux répliques d'un premier paquet a été localisée, à partir du signal reçu, par un dispositif de localisation dans au moins un intervalle de temps et/ou de fréquence comprenant des collisions destructives au moins entre une réplique du premier paquet et une réplique d'un second paquet, différent du premier paquet.
Patent FR-3010938-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la conduite
Inventor: ELIDRISSI HAFID
IPC: B60J3/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (20), le véhicule (20) étant équipé d'au moins un dispositif d'éclairage (22) apte à émettre un faisceau d'éclairage d'une scène de route (SR) en avant du véhicule (20), ledit dispositif d'aide comprenant un écran à transmission variable (26 ; 28 ; F), destiné à être disposé entre la scène de route (SR) et un conducteur (24) du véhicule, ledit dispositif d'aide étant configuré pour, en phase active, piloter un allumage d'au moins une source lumineuse du dispositif d'éclairage (22) et un coefficient de transmission de l'écran à transmission variable (26 ; 28 ; F), en relation l'un avec l'autre, par un signal pulsé, caractérisé en ce que ledit dispositif d'aide est configuré pour détecter un véhicule équipé d'un dispositif du même type par communication inter véhicules et pour modifier ledit signal pulsé de sorte à éviter des phénomènes d'antiphasage et/ou de phasage, lorsque ledit dispositif détecte un tel véhicule.
Patent FR-3011505-A1 (FR)
Title: Panneau structural, en particulier, pour la realisation de vehicules et d'habitats
Inventor: CHANEL JEAN-LUC
IPC: B32B21/00
Filed: 2013-10-09
Abstract: Un panneau structural (100), en particulier, pour la réalisation de véhicules ou d'habitats, le panneau (100) comportant une âme en bois (2) comportant deux faces externes opposées (A, B) sur lesquelles sont fixés respectivement un premier pli métallique (11) et un deuxième pli métallique (12), l'âme en bois (2) comportant un empilement d'une pluralité de premiers plis de bois (21) et un empilement d'une pluralité de deuxièmes plis de bois (22), les premiers plis de bois (21) ayant une résistance mécanique supérieure aux deuxièmes plis de bois (22).
Patent FR-3011926-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement pour l'analyse de resultats de tests de vehicules automobiles sur des circuits
Inventor: CHOJNACKI DENIS
IPC: G01M17/04
Filed: 2013-10-10
Abstract: Un dispositif de traitement (DT) est destiné à permettre une analyse de résultats de tests de véhicules automobiles (Vk) sur des circuits Ckj, chaque test d'un véhicule (Vk) étant défini par Mk circuits Ckj devant être parcourus chacun un nombre Nkj de fois. Ce dispositif (DT) comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer pour un véhicule (Vk) une valeur globale cumulée et normalisée VGCNk d'une grandeur représentative de vibrations subies par ce véhicule (Vk) durant un test, en fonction de valeurs globales cumulées VGCkj de la grandeur estimées pour ce véhicule (Vk) sur chaque circuit Ckj de ce test.
Patent FR-3014057-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion bras-balai, balai d'essuie-glace et ensemble d'essuyage
Inventor: TERRASSE WILLIAM
IPC: B60S1/34
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (6) entre un bras (6) et un balai d'essuie-glace, ledit dispositif comprenant un élément de liaison comprenant une cavité de connexion (7), ladite cavité de connexion (7) comprenant un axe transversal (8) configuré pour coopérer avec une extrémité (5) du bras d'actionnement (3) pour articuler le balai d'essuie-glace (2) audit bras d'actionnement (3), dans lequel l'axe transversal (8) comprend au moins une cavité (11).
Patent FR-3016614-A1 (FR)
Title: Tube souple injecte a base de polyethylene haute densite
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: C08L23/06
Filed: 2014-02-17
Abstract: La présente invention a pour objet un tube constitué d'une tête de distribution et d'une jupe souple, ladite jupe et ladite tête de distribution étant constituées d'une paroi unique fabriquée en une seule opération d'injection dans un moule d'injection. Selon l'invention, la paroi est réalisée en un matériau dont le constituant de base est un polyéthylène Haute Densité (PEHD) ou un mélange de polymères dont l'un au moins est un polyéthylène Haute Densité. La présente invention a encore pour objet un procédé de fabrication d'un tel tube.
Patent FR-3017782-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment pour mascara, comprenant une âme (12) s'étendant suivant une direction principale d'extension longitudinale, dit axe d'extension (X), et une pluralité de protubérances (31, 32) faisant saillie radialement à partir de l'âme (12), lesdites protubérances (31, 32) étant moulées en continuité de matière avec l'âme (12). La pluralité de protubérances (31, 32) forme au moins une rangée de plateaux (31) alignés autour de l'âme (12) au niveau d'une même section transversale de l'âme (12), dite rangée radiale de plateaux (R31), de sorte à former des interstices (37) angulaires entre lesdits plateaux (31). L'invention concerne aussi un ensemble applicateur associé.
Patent FR-3021382-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H63/36
Filed: 2014-05-22
Abstract: Boîte de vitesse pour véhicule automobile, comprenant au moins un moyen de couplage (221, 222, 223, 420) pour coupler un arbre (1000) à un pignon (410) monté autour dudit arbre (1000), ledit moyen de couplage étant mobile en translation, et un barillet (100) de commande de vitesse mobile en rotation pour commander la translation dudit moyen de couplage (221, 222, 223, 420) à l'aide d'une piste de commande (121, 122) présente à la surface du barillet (100) et interagissant avec un téton d'actionnement (221) dudit moyen de couplage (221, 222, 223, 420), ladite piste (121, 122) comprenant au moins une section pour le découplage (121) dudit arbre (1000) audit pignon (410), caractérisée en ce que la boîte de vitesses comprend de plus un moyen de stabilisation (500) pour le moyen de couplage (221, 222, 223, 420), le moyen de stabilisation étant libre en rotation vis-à-vis du barillet (100).
Patent FR-3021644-A1 (FR)
Title: Mat telescopique a dispositif de securite integre pour appareil de levage, et appareil de levage equipe d'un tel mat telescopique
Inventor: VALETTE CHRISTOPHE
IPC: E04F21/18
Filed: 2014-05-28
Abstract: Mât télescopique (1) à dispositif de sécurité intégré pour appareil de levage (2), ledit mât comprenant une colonne (4) montée de manière télescopique à l'intérieur d'un bâti tubulaire (5), au moyen d'un élément de traction (6) relié à une partie inférieure de ladite colonne (4). Selon l'invention, le mât télescopique (1) comprend un organe de sécurité (7) fixé à l'élément de traction (6) et monté pivotant autour d'un axe (8) solidaire de la colonne (4), ledit organe de sécurité (7) étant apte, à être maintenu par une force de traction de l'élément de traction (6) dans une position neutre, à l'encontre d'un organe élastique de rappel (9), dans laquelle il ne gêne pas le télescopage de la colonne (4), et à être pivoté, en cas de rupture de l'élément de traction (6), par le rappel de l'organe élastique (9) dans une position de sécurité, ledit organe de sécurité (7) comprenant au moins deux dents (11) s'étendant longitudinalement selon des longueurs différentes (L1, L2, L3, L4) et dont au moins l'une des dents (11) est apte à s'ancrer, dans la position de sécurité, dans l'épaisseur de la paroi intérieure du bâti tubulaire (5) pour bloquer le télescopage de la colonne (4).
Patent FR-3027816-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encapsulage d'un filtre usage
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B08B15/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de recouvrement (1) d'un filtre usagé (2) d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation comprenant un logement (3) dans lequel le filtre (2) incorporant un matériau filtrant (5) est placé pour absorber les particules véhiculés dans le flux d'air caractérisé en ce que le filtre (2) est recouvert lors de l'extraction de son logement (3), au moins d'un moyen de recouvrement adhérent (10) sur le matériau filtrant (5), empêchant les particules de se disperser hors dudit matériau filtrant (5).
Patent FR-3029266-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: F21W101/10
Filed: 2014-11-27
Abstract: Projecteur de véhicule (1) comprenant un module d'éclairage principal (2) agencé pour émettre un faisceau de lumière principal (31, 41, 51, 61) correspondant à un feu de croisement/route, une pluralité de modules d'éclairage complémentaires (3, 3', 3") agencés pour émettre chacun un faisceau de lumière complémentaire (32, 33, 34, 42, 43, 44, 52, 53, 54, 62, 63, 64) différent dudit faisceau de lumière principal, un moyen de réglage (4) en site et en azimut de chacun desdits modules d'éclairage (2, 3, 3', 3"), et une unité de commande, caractérisé en ce que ledit moyen de réglage en site et en azimut est agencé pour orienter chacun desdits modules d'éclairage en site et en azimut indépendamment les uns des autres en réponse à un ordre de ladite unité de commande.
Patent FR-3031016-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache de cravate et procede d'utilisation du dispositif
Inventor: COUSIN JEAN
IPC: A44B6/00
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention est un dispositif d'attache de cravate. Ce dispositif comprend au moins une coque (10) de forme générale tronconique comprenant au moins une première ouverture à sa grande base et une deuxième ouverture à sa petite base, un moyen de pincement apte à pincer et bloquer au moins un brin de cravate à l'intérieur de la coque (10), un moyen de contrôle du moyen de pincement. L'invention concerne également un procédé d'utilisation du dispositif d'attache de cravate.
Patent FR-3034672-A1 (FR)
Title: Systeme autonome d'emission ciblee et optimisee de substances semiochimiques
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A61L2/16
Filed: 2015-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet un système autonome d'émission ciblée et optimisée de substances sémiochimiques. Il s'agit d'un système autonome assisté électroniquement pour la distribution ciblée et optimisée par évaporation de substances sémiochimiques diffusées à des endroits spatialement séparés et à des moments précis pour le contrôle des insectes nuisibles dans des zones précises de cultures à traiter comprenant : a) une colonne de gazéification (1) d'au moins une substance sémiochimique comprenant volatile : b) un générateur d'air (2) relié à la colonne de gazéification (1) par une électrovanne (2.1) ; c) au moins un tuyau de diffusion (7) souple emmanché sur le raccord rapide de l'électrovanne (6.2) ; d) au moins un capteur de facteurs ambiants ; e) un module de commande électronique (9) ; f) un générateur électrique (8) Les substances sémiochimiques utilisées sont des kairomones.
Patent FR-3042541-A1 (FR)
Title: Conduit d'ejection de gaz a traitement acoustique, aeronef et procede de fabrication d'un tel conduit
Inventor: LOEWENSTEIN PHILIPPE
IPC: F02K1/82
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne un conduit d'éjection de gaz à traitement acoustique (8) muni d'au moins une paroi dite « paroi acoustique (30) » destinée à être en contact avec ledit gaz. La paroi acoustique (30) comprend une peau intérieure (40) et une peau extérieure (35) qui sont séparées au moins partiellement par un espace, ladite paroi acoustique (30) comprenant au moins un maillage (60) interne dans ledit espace, ledit maillage (60) définissant une pluralité de cavités (61). Chaque cavité (61) a une forme parallélépipédique, chaque maillage (60) s'étendant longitudinalement selon une direction dite « direction de fabrication » présentant un angle aigu supérieur ou égal à un angle prédéterminé avec un plan horizontal (300), la peau intérieure (40) ainsi que la peau extérieure (35) présentant chacune une inclinaison aigüe supérieure ou égale audit un angle prédéterminé avec ledit plan horizontal (300).
Patent FR-3035236-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'adaptation dynamique du courant de charge dans un circuit electronique
Inventor: PENA MIGUEL-ANGEL
IPC: H03K19/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention propose un dispositif et un procédé qui permettent d'adapter le courant de charge dans un circuit électronique de manière dynamique par rapport à un seuil prédéterminé. Ceci permet par exemple l'utilisation de dispositifs de diagnostic connus qui utilisent des valeurs seuils prédéfinies, avec de dispositifs ayant des profils de courant de charge qui ne correspondent pas nécessairement aux seuils prédéfinis. L'invention trouve son application par exemple dans le domaine des dispositifs lumineux pour véhicules automobiles, dont le fonctionnement est contrôlé par un système de gestion du réseau de bord, BCM.
Patent FR-3036636-A1 (FR)
Title: Outillage de ferronnerie
Inventor: WEINSTEIN BERNARD
IPC: B21D7/14
Filed: 2015-05-28
Abstract: Un outillage de ferronnerie comporte un support (1) ayant une surface de support (10) plane sur laquelle est fixé un cœur (2) autour duquel une barre (3) métallique, initialement droite, est destinée à être enroulée pour former une volute. Le cœur (2) comporte une fente (20) destinée à recevoir une extrémité de la barre (3) à cintrer pour l'immobiliser, une première des faces de la fente (20) s'étendant perpendiculairement à la surface de support (10) et étant prolongée en continu par une surface (21) qui se développe en spirale sur au moins un tour en s'agrandissant à partir de la fente (20). Le cœur (2) comporte une oreille (204) faisant face à la première face (201), délimitée par la surface en spirale (21) et la deuxième face (202) de la fente (20) parallèle à la première face (201), et en outre une rainure (23) s'étendant dans une direction (F1) parallèle à la surface de support (10) plane et oblique ou perpendiculaire à la fente (20) pour recevoir une barre (3).
Patent FR-3041878-A1 (FR)
Title: Dispositif d'allongement ou de reduction d'os
Inventor: PERRET JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/64
Filed: 2015-10-01
Abstract: Fixateur externe (1) pour l'allongement ou la réduction de fragments osseux (O1, O2), caractérisé en ce qu'il comprend trois corps de pièce et un moyen de blocage en translation, montés en collaboration selon un axe médian, à savoir, une tige montée mobile en rotation autour de l'axe médian, une coulisse montée mobile en translation selon l'axe médian qui comprend un premier élément de fixation interagissant avec au moins une première broche (5) fixée à une première partie d'os (01), un guide qui comprend un deuxième élément de fixation interagissant avec au moins une seconde broche (6) fixée à une deuxième partie d'os (02), les éléments de fixation comprenant au moins un orifice d'insertion d'une broche (5, 6), et un moyen de blocage en translation du guide et de la tige, ladite tige comprend une partie proximale qui est enchâssée par un moyen de réglage dans la coulisse, et une partie distale qui est enchâssée et maintenue solidaire par le moyen de blocage en translation dans une partie distale du guide.
Patent FR-3042746-A1 (FR)
Title: Fixation arriere laterale d'un siege sur un soubassement d'un vehicule automobile
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un ensemble (2) comprenant: - une caisse de véhicule automobile, cette caisse incluant un soubassement (4) comportant : - un plancher (5) avant ; - un plancher (6) arrière surélevé par rapport au plancher avant ; - une planche (7) à talon située entre le plancher avant et le plancher arrière ; - deux plans (8) inclinés situés de part et d'autre de la planche à talon; - au moins un siège (9) comprenant une semelle (10) arrière de fixation à la caisse ; dans lequel - la semelle arrière est au moins pour partie située en regard d'un des plans inclinés ; l'ensemble comprend un support (27) rapporté et fixé au soubassement, la semelle arrière étant fixée sur le support.
Patent FR-3045868-A1 (FR)
Title: Procede pour caracteriser et exploiter une formation souterraine comprenant un reseau de fractures
Inventor: JERBI CHAHIR
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-12-17
Abstract: Procédé pour l'exploitation d'un fluide au sein d'une formation souterraine comprenant un réseau de fractures.         - A partir de mesures de propriétés relatives à la formation, d'une représentation maillée de la formation, et de paramètres statistiques relatifs au réseau de fractures, on décompose chaque maille de la représentation maillée en au moins un bloc matriciel non fracturé et on détermine un tenseur de perméabilité équivalente du réseau de fractures dans la maille considérée. Puis, on détermine une dimension caractéristique de bloc matriciel selon une relation fonction au moins des valeurs propres du tenseur de perméabilité équivalente. A partir de la représentation maillée, de la dimension caractéristique et d'un simulateur d'écoulement, on définit un schéma d'exploitation optimal du fluide de la formation et on exploite ledit fluide en fonction du schéma d'exploitation optimal.         - Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3060263-A1 (FR)
Title: Dispositif decoratif a embout pour pointe de chaussure
Inventor: JACQUES-SYLVANISE SARAH
IPC: A43C13/14
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) décoratif à embout (2) pour pointe (3a) de chaussure (3), l'embout (2) étant destiné à être fixé à une pointe (3a) d'une chaussure (3) et présentant une cavité (2a) destinée à loger la pointe (3a), le dispositif (1) comprenant une languette (4) reliée à une première extrémité à l'embout (2). La languette (4) porte à une deuxième extrémité opposée à la première extrémité des moyens de solidarisation (5) destinés à une solidarisation du dispositif (1) avec la chaussure (3), lesdits moyens de solidarisation (5) étant amovibles. La présente invention concerne aussi une chaussure (3) munie d'un tel dispositif décoratif à embout.