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Patent WO-2010103251-A1 (WO)
Inventor: ACHARD JEAN-LUC
IPC: E02B17/02
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un système d'immersion d'une turbomachine hydraulique (40) comprenant un ensemble comprenant une turbomachine à flux transverse de forme allongée (41); un chariot (43) adapté à recevoir ledit ensemble en position couchée; un navire (44) muni d'un treuil (45) adapté à porter le chariot sur son pont, le côté inférieur de la turbomachine étant tourné vers la poupe du navire, le côté supérieur étant lié par une ligne de traction (46) au treuil; et des vérins pour dresser le chariot et ledit ensemble à l'aplomb de la poupe.
Patent WO-2012052695-A1 (WO)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant un extrait d'angelique son utilisation pour l'hydratation et l'eclat
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge, ainsi qu'à une trousse de soin comprenant la composition de l'invention. Elle se rapporte en particulier à une composition cosmétique comprenant un extrait d'Angélique en tant que principe actif anti-âge. L'extrait d'Angélique peut être un extrait aqueux, un extrait huileux ou un mélange des ces extraits. La présente invention permet de répondre parfaitement aux besoins quotidiens de la peau afin d'entretenir son éclat et sa beauté, en améliorant son hydratation tout en assurant lissage, protection et prévention des premiers signes de l'âge. La présente invention se rapporte également à une méthode de traitement cosmétique anti-âge.
Patent WO-2013093367-A1 (WO)
Inventor: COHEN LAURENT
IPC: G10D3/16
Filed: 2012-12-21
Abstract: The present invention relates to a device (10) for a string instrument, consisting of: a central portion (12) in the form of a rod, which forms a means for grasping said device (10); a rear portion (13) which is located at one end of said central portion (12), and which is suitable for forming an abutment means; and a front portion (14) which is located at the second end of said central portion (12), and which is suitable for holding a body (11) capable of making contact with the strings of said string instrument.
Patent WO-2013107976-A1 (WO)
Title: Nouveaux polymeres peignes utilisables en cosmetique et detergence
Inventor: BLONDEL FREDERIC
IPC: C11D3/37
Filed: 2013-01-14
Abstract: Copolymère hydrosoluble comprenant, en masse par rapport à la masse totale du copolymère: 5 à 45% d'au moins un monomère cationique dont la cationicité provient exclusivement de fonction(s) ammonium quaternaire; 50 à 95% d'au moins un monomère de formule (I); dans laquelle: R 1  est un atome d'hydrogène ou un radical méthyle; Z est un groupement divalent -C(=O)-O-, ou -C(=O)-NH-; n est un nombre entier compris entre 2 et 200; R 2  est un atome d'hydrogène ou un radical carboné, saturé ou insaturé, 20 éventuellement aromatique, linéaire, ramifié ou cyclique, comprenant de 1 à 30 atomes de carbone, et de0à 4 hétéroatomes choisis dans le groupe comprenant O, N, et S; le copolymère présentant une densité de charge cationique comprise entre 0,3 et 2,6 meq/g.
Patent WO-2015092158-A1 (WO)
Title: Élément d'un compartiment moteur d'un véhicule automobile et procédé de protection de l'élément contre des agressions chimiques d'un halogénure métallique
Inventor: VOILLEQUIN BAPTISTE
IPC: B32B27/34
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un élément d'un compartiment moteur d'un véhicule automobile dont au moins une couche externe de la paroi comprend une composition thermoplastique à base d'au moins un polyamide, et un procédé de protection de cet élément contre des agressions chimiques d'un halogénure métallique. Cet élément (1), qui présente une paroi externe monocouche ou multicouches, la paroi ou au moins une couche externe de la paroi comprenant une composition thermoplastique à base d'au moins un polyamide comportant au moins une chaîne polymérique à deux extrémités comprenant des groupes fonctionnels d'extrémités, est tel que ledit au moins un polyamide est choisi dans le groupe constitué par les PA 6, les PA 6.6 et leurs mélanges et que la composition comprend le produit de la réaction, de préférence par extrusion réactive, d'au moins un composé allongeur de chaîne bifonctionnel ou multifonctionnel avec au moins une partie desdits groupes fonctionnels, l'élément étant apte à résister sans cassure à un contact prolongé avec un halogénure métallique d'un métal alcalin, alcalinoterreux ou de transition.
Patent WO-2015001239-A1 (WO)
Title: Procédé et installation de traitement de boues, notamment de boues portuaires
Inventor: VIEVILLE PHILIPPE
IPC: C02F103/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le procédé selon l'invention pour le traitement de boues, en particulier de boues portuaires polluées, est caractérisé par le fait qu'il comprend les opérations consistant : - à mélanger lesdites boues avec des gravats de béton et/ou de pierres, - à traiter par broyage ledit mélange boues/gravats pour obtenir un broyat, et - à réaliser une opération de criblage dudit broyat, simultanément à un traitement de chauffage, pour obtenir au moins deux granulométries différentes de broyat. L'invention concerne également l'installation pour le traitement de gravats, en particulier de gravats mélangés à des boues, apte à mettre en œuvre le procédé précité, cette installation comprenant des moyens broyeurs (2), des moyens cribleurs (4) associés à des moyens de chauffage (5), et des moyens de transfert (3) entre les deux.
Patent WO-2016042215-A1 (WO)
Title: Device for obtaining and cutting a sheet
Inventor: GANCI ERIC
IPC: B26D5/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: The present invention relates to a device for obtaining and cutting a covering sheet that can be positioned on a skew surface of an object (1), comprising a sheet cutting machine (4) fitted with a cutting head (5), a data processing unit (3) able to receive data and to control said cutting head (5), a memory storage unit (BDD, 31) comprising full or partial surface data pertaining to said object (1); the device according to the invention further comprises a portable means (2) for capturing data of the photos type, which is connected by a wireless connection to the processing unit (3) and able to capture the data relating to a partial and/or complete surface of the object and transmit them to the processing unit (3), means for comparing the data received against the data stored so as to control the cutting head (5). The invention also covers a method for obtaining and cutting a cover sheet that can be positioned on a skew surface of an object (1) which notably involves recording data of the photos type in a portable means for the capture of said data, transmitting said data to a processing unit (3) comprising a microprocessor (30) which controls a cutting head (5) of a cutting machine (4) so as to obtain an outline for the cutting of the component.
Patent WO-2017187025-A1 (WO)
Title: Upright for motor vehicle fixed window glazing, sealing module incorporating it, method for storing and/or transporting and assembling the upright
Inventor: BARATIN SYLVAIN
IPC: B60J1/10
Filed: 2016-04-26
Abstract: The present invention relates to an upright for a fixed window glazing to be mounted on a lateral door of a motor vehicle accepting, on one side, the fixed window glazing and, on another side, a slideway seal. Such an upright (3) for a fixed window glazing (2) clamped in a seal (6) comprises an upper part (4) of axis Z designed to accept the fixed window glass and at least one lower part (5) connected to the upper part and intended to extend it vertically along the axis Z while being housed in the door when the upright is occupying a definitive position of assembly on the door. The lower part is articulated to the said upper part, the upright being able to occupy at least one retracted temporary position for storing and/or transporting it.
Patent WO-2017093676-A1 (WO)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques comportant au moins une couche en oxyde de nickel
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) transparent muni sur une face principale d'un empilement de couches minces comportant au moins une, voire une seule,couche fonctionnelle (140) métallique à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, notamment à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et deux revêtements antireflet (120, 160), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couche diélectrique (122, 126; 162, 168), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (120, 60), caractérisé en ce que au moins une couche en oxyde de nickel Ni x O est située sur et au contact de la couche fonctionnelle (140) en partant du substrat (30), avec une épaisseur physique de ladite couche en oxyde de nickel Ni x O d'au moins 0,3 nm, voire entre 0,6 et 8,0 nm, voire entre 1,0 et 5,0 nm.
Patent WO-2017103500-A1 (WO)
Title: Insulating block suitable for manufacturing an insulating wall in a sealed tank
Inventor: CREMIERE THOMAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2016-12-15
Abstract: The invention relates to a parallelepiped insulating block (207), which includes: a rectangular bottom plate (315); a rectangular cover plate (316) parallel to the bottom plate and separated from the bottom plate in the direction of the thickness of the insulating block; a plurality of supporting pillars (317) arranged between the bottom plate and the cover plate, the supporting pillars extending longitudinally in the thickness direction and having a small cross-section relative to a length and a width of the insulating block; and an insulating fitting arranged between the bottom plate and the cover plate and between the supporting pillars. Four corner pillars (240), which extend in the thickness direction between a corner area of the bottom plate and a corresponding corner area of the cover plate, include a first shell and a second shell perpendicular to the first shell. An outer edge of the first shell has a shoulder surface (49).
Patent WO-2019166702-A1 (WO)
Inventor: PRIEUX PIERRE
IPC: A61N5/10
Filed: 2018-02-28
Abstract: The invention concerns a device capable of performing an ionising radiation-based flash irradiation of all or part of a mammal to delay the effects of ageing and/or to increase the longevity of said mammal. The invention also relates to a method for delaying the effects of ageing and/or for increasing the longevity of a mammal, comprising the following steps: a) providing a device for the flash irradiation of all or part of a mammal according to the desired flash irradiation modality; and b) performing a flash irradiation of said mammal or said part according to the desired flash irradiation modality of step a).
Patent WO-2018229432-A1 (WO)
Title: Agents complexants de type trimethoxyphenyl pyridine hydrosolubles et complexes de lanthanide correspondants
Inventor: LAMARQUE LAURENT
IPC: C07D401/14
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne des agents complexants de formule (I) dans laquelle Ra, Chrom1, Chrom2 et Chrom3 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également des complexes de lanthanides obtenus à partir de ces agents complexants. Application : marquage de molécules biologiques.
Patent WO-2019069032-A1 (WO)
Title: Thermoplastic powder composition and reinforced three-dimensional object produced by 3d printing of such a composition
Inventor: DURAND JEAN-CHARLES
IPC: B29C64/153
Filed: 2018-10-04
Abstract: The present invention concerns a reinforced thermoplastic powder composition, comprising: - at least one polyamide powder with D50 less than 100 mm, - 5 to 70% by weight of at least one glass fibre: - with l50 in the range from 50 to 200 mm, - lmax less than 450 mm, - d50 in the range from 4 to 40 mm, - form factor F: l50/d50 between 5 and 15, and - 0.05 to 5% of a powder flow agent with D50 less than 20 μm; compared with the total weight of the composition. The present invention concerns, in particular, the use of said composition in 3D printing methods for producing reinforced three-dimensional objects.
Patent WO-2019243684-A1 (WO)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et embout muni de joncs annulaires
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D47/20
Filed: 2019-05-27
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit liquide, semi-fluide ou en suspension, comprend un récipient (1) contenant le produit (2) à distribuer par un accessoire (15) pouvant comporter une ou des chambres de dosage (16), ainsi qu'un ensemble de renouvellement et filtration (4, 5), l'accessoire de distribution (15) comportant une partie souple (8) qui coopère avec une partie rigide (7), afin de libérer une dose de produit (2) lorsque les parois du récipient (1) ou les chambres de dosage (16) sont comprimées mais ne permettant pas à l'air extérieur de pénétrer à l'intérieur du dispositif lorsque les parois d'actionnement ne sont plus sollicitées, la zone de contact entre les parties rigide (7) et souple (8) étant discontinue et formée de joncs d'étanchéité (13, 13a, 13b et 13c) disposés circulairement à l'intérieur de la partie souple (8). Application au conditionnement et à la distribution de doses de produits stériles, notamment de gouttes en ophtalmologie.
Patent WO-2020084250-A1 (WO)
Title: Method for producing a pixel of an oled micro-screen
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: H01L27/32
Filed: 2019-10-22
Abstract: The invention relates to a method for producing a pixel of an OLED micro-screen, said method comprising the steps of: a) providing a substrate (1) comprising a first structured electrode (E1); b) forming a dielectric layer (2) on the first structured electrode (E1); c) forming openings in the dielectric layer (2) so that the first structured electrode (E1) has free areas, and d) forming a spacing layer (3) that is transparent and conductive and comprises: - a first portion extending over the dielectric layer (2), and - a second portion (31) extending over the free areas; e) removing the first portion of the spacing layer (3); f) forming a stack (4) of organic light-emitting layers, configured to emit a white light; g) forming a second electrode (E2) on the stack (4); step d) being executed so that the second portion (31) of the spacing layer (3) has first, second and third thicknesses designed so as to respectively allow the transmission of red, green and blue light.
Patent WO-2020141273-A1 (WO)
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: A23P20/15
Filed: 2019-12-23
Abstract: Method and installation for coating food products with a coating substance, of the type comprising a step of bringing the food products into contact with the coating substance, and wherein, before the food products and the coating substance are brought into contact, the food products are sub-cooled by providing external cold energy at a temperature lower than their initial temperature, and wherein the food products and said coating substance are then subsequently brought into contact without providing external cold energy, the coating around the products being fixed under the action of the transfer of cold from the sub-cooled products to said coating substance, characterized in that the sub-cooling of the products is carried out in a hopper (10), capable of being supplied with product to be coated, which hopper is provided with means for supplying a cryogenic fluid, the hopper being provided at its lower part with a hollow screw (11) provided with turns allowing the product to be poured out of the hopper to the step of bringing the food products into contact with the coating substance, said means for supplying a cryogenic fluid into the hopper comprising an injection pipe (12), for example of the perforated-manifold type with multiple orifices, which is positioned inside the turns of the hollow screw, extending in a direction substantially parallel to the axis of the screw.
Patent WO-2022038320-A1 (WO)
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: D04B21/20
Filed: 2021-08-19
Abstract: Air-permeable three-dimensional (3D) spacer fabric (T) that protects against rain and has an air-permeable three-dimensional (3D) spacer fabric. The invention relates to the field of rain protection devices such as umbrellas, tents or rain gear. The rain protection device comprises a three-dimensional (3D) spacer fabric having a pressure loss coefficient less than 5. For ease of fitting, the three-dimensional (3D) spacer fabric is preferably expandable such that it can be stretched. The three-dimensional (3D) spacer fabric (T) is a succession of parallel and oblique knitted stitches (M) linked together by a multitude of longitudinal filaments (F). The knitted faces (M) are watertight, i.e. they are knitted on 100% of their surface and coated with a hydrophobic product or directly woven in a waterproof fabric.
Patent WO-2021240102-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de determination de positions geographiques d'un traceur de localisation geographique
Inventor: COUTANT STÉPHANE
IPC: G01S19/34
Filed: 2021-05-21
Abstract: Le procédé est mis en œuvre par un dispositif (SRV) pour une séquence (SQ) de mesures (Mj) de localisation géographique du traceur (TRAC), la séquence étant ordonnée en fonction d'un instant de mesure desdites mesures, le procédé comportant des étapes de: - obtention (E010) de la séquence (SQ); - pour une mesure (Mj) de la séquence (SQ), dite mesure indexée, - partition de toutes les mesures en deux ensembles ordonnés (E1, E2), la mesure indexée étant soit la dernière mesure du premier ensemble (E1) soit la première mesure du deuxième ensemble (E2); - calcul d'une donnée statistique (Medl) pour le premier ensemble (E1); - calcul d'une donnée statistique (Med2) pour le deuxième ensemble (E2); - calcul d'une distance (Dj), associée à la mesure indexée (Mj), entre les ensembles (E1, E2) en fonction d'une distance entre les données statistiques (Medl, Med2) des ensembles; - détermination d'une distance maximale (Dmax) parmi les distances calculées pour l'ensemble des mesures indexées de ladite séquence (SQ); la donnée statistique (Medl) du premier ensemble (E1) défini pour la mesure indexée associée à la distance maximale (Dmax) correspondant à une première position du traceur et la donnée statistique (Med2) du deuxième ensemble (E2) défini pour la mesure indexée associée à la distance maximale correspondant à une deuxième position du traceur.
Patent WO-2005025691-A1 (WO)
Title: Procede de queue de billard amovible
Inventor: JAMES ALAN CHARLES
IPC: A63D15/12
Filed: 2004-09-10
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé de queue de billard amovible servant à jouer les coups dits massé, ce procédé comportant un embout en caoutchouc.
Patent WO-2005084567-A1 (WO)
Title: Dispositif et systeme orthopediques
Inventor: WILSON-MAC-DONALD JAMES
IPC: A61B17/70
Filed: 2005-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif orthopédique rachiorthétique implantable, temporospatialement dynamique comprenant: des moyens de production de force unidirectionnelle permettant de produire une force unidirectionnelle qui agit sur une plage de déflexion desdits moyens de production de force unidirectionnelle; un premier moyen de fixation permettant de fixer les moyens de production de force unidirectionnelle à une première vertèbre; et un second moyen de fixation permettant de fixer les moyens de production de force unidirectionnelle à une seconde vertèbre; ladite force unidirectionnelles étant appliquée par les moyens de production de force unidirectionnelle via les premier et second moyens de fixation à la première et à la seconde vertèbre de sorte que lesdites vertèbres sont poussées pendant une certaine durée (laquelle durée s'étend au-delà de la fin d'une procédure médicale destinée à implanter le dispositif orthopédique) et sur une plage de déplacement rotatif, axial et/ou de flexion/extension vers une relation spatiale désirée prédéterminée par rapport à une autre, et de ce fait, pendant ladite durée, la force unidirectionnelle pousse lesdites première et seconde vertèbre d'une position neutre proprioceptive vers une position neutre désirée, et une correction biologique de déformation spinale, de blessure spinale et d'autres troubles spinaux peut être mécaniquement facilitée.
Patent WO-2005094755-A1 (WO)
Title: Sucette doseuse pour bebe
Inventor: DRMOLOVA GBOLAHAN
IPC: A61J7/00
Filed: 2005-04-04
Abstract: Dans la présente invention, pour qu'une sucette doseuse pour bébé soit facile à utiliser avec une seule main et facile à remplir, la sucette comprend une tétine (2) et une partie supérieure (4) qui sont reliées de manière séparable dans une zone de couplage, laquelle est large dans la direction transversale à la direction d'apport de la sucette par rapport à la largeur minimum de la tétine (2) et à la zone supérieure (4). Un récipient (15) est prévu pour supporter la sucette. Au moins une des parties telles que la tétine, la partie supérieure et le récipient est graduée.
Patent WO-2005123696-A1 (WO)
Title: Quinazolones substitues en tant qu'agents anticancereux
Inventor: AQUILA BRIAN
IPC: C07D403/12
Filed: 2005-06-14
Abstract: La présente invention a trait à des composés chimiques de formule (I), ou à leurs sels pharmaceutiquement acceptables, présentant une activité inhibitrice de B Raf et sont donc utiles pour leur activité anticancéreuse et donc dans des procédés de traitement de l'organisme humain ou animal. L'invention a également trait à des procédés pour la fabrication desdits composés chimiques, à des compositions pharmaceutiques les contenant et à leur utilisation dans la fabrication de médicaments utilisés dans la production d'un effet anticancéreux chez un animal à sang chaud tel que l'homme.
Patent WO-2006037939-A1 (WO)
Title: Couvercles ignifugés de raccords de conduits
Inventor: WARD DEREK ALFRED
IPC: A62C3/16
Filed: 2005-07-05
Abstract: Couvercle de raccord de conduit, à placer à l’intérieur d’un renfoncement de paroi, comportant des feuilles préformées souples de mousse ignifuge cellulaire jointes par un adhésif intumescent afin de former un couvercle ouvert sur un de ses côtés et dimensionné pour définir un ajustement raisonnablement serré autour des parois externes d’un raccord de conduit à côté ouvert. Des moyens fixent le couvercle à une ou plusieurs des parois définissant le renfoncement. Chaque feuille du couvercle est enduite premièrement d’une solution d’apprêt comprenant un produit d’étanchéité et deuxièmement d’un enduit fluide de matière ignifuge. La solution d’apprêt agit en fermant les pores ouverts de ladite au moins une surface et en réalisant une liaison à laquelle l’enduit ignifuge peut adhérer.
Patent WO-2006035224-A1 (WO)
Title: Separateur
Inventor: ARMSTRONG DAMONE
IPC: C02F1/40
Filed: 2005-09-27
Abstract: L'invention concerne un séparateur (1) à monter sur un réservoir (2) présentant une partie supérieure et une partie inférieure. Ce séparateur comprend une entrée menant au réservoir, une unité de filtre (6) présentant une entrée de filtre et une sortie de filtre. Lors de son utilisation, l'unité de filtre est montée dans la partie supérieure du réservoir. Un conduit traverse le centre de l'unité de filtre et permet d'accéder au réservoir. L'invention concerne une méthode de purification d'eau faisant appel à ce séparateur.
Patent WO-2007017661-A1 (WO)
Title: Dispositif permettant de mesurer la pression sanguine
Inventor: SHAH SANDEEP
IPC: A61B5/0215
Filed: 2006-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de mesurer la pression sanguine, ce dispositif comprenant: un laser (4) permettant de diriger une lumière cohérente sur la peau d'un patient, un récepteur optique qui reçoit la lumière diffusée par le corps du patient, un capteur comprenant un photodétecteur (6) qui reçoit la lumière en provenance du récepteur optique, et produit un signal de détection donnant une indication de l'oscillation du débit sanguin, et un indicateur permettant d'indiquer la pression sanguine à un niveau prédéterminé d'oscillation du débit sanguin. Le capteur est de préférence un capteur laser Doppler qui mesure le débit sanguin microcirculatoire dans la peau du patient.