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Patent WO-2012069611-A1 (WO)
Title: Appareil de production d'ondes dans l'environnement marin au moyen de pistons de frappe, et système à gaz, hydraulique, à vapeur et électromagnétique d'envoi de piston pour l'acquisition de données sismiques
Inventor: CARCATERRA ANTONIO
IPC: G01V1/135
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention concerne un appareil de production d'ondes de pression pour effectuer des prospections sismiques dans un environnement marin. L'appareil comprend un cylindre (3), définissant un axe, contenant un piston de percussion (1) et un piston de pompe (2). Chaque piston possède deux côtés opposés respectifs par rapport audit axe, le côté du piston de percussion (1) situé devant le piston de pompe (2) étant le premier côté de frappe et le côté du piston de pompe (2) devant le piston de percussion (1) étant le second côté de frappe. Le piston de pompe (2) et le piston de percussion (1) glissent dans le cylindre (3) dans une direction parallèle à l'axe, et le piston de pompe (2) et le piston de percussion (1) se percutent sur le premier côté de frappe et le second côté de frappe, le piston de percussion (1) étant entraîné par un moyen d'activation exerçant une pression sur le côté opposé à son propre côté de frappe. Le cylindre (3) comprend, à l'une de ses extrémités, une chambre (15) possédant un diamètre supérieur, inférieur ou égal à celui de la partie du cylindre (3) dans laquelle le piston de percussion (1) est logé, une partie du piston de pompe (2) pouvant glisser dans ladite chambre (15). L'appareil comprend en outre des passages de communication qui raccordent la chambre (15) à l'eau de l'environnement marin (10) de manière à transmettre une impulsion générée par ladite frappe à l'environnement marin.
Patent WO-2012079985-A1 (WO)
Title: Système d'information-divertissement
Inventor: ISELE ROBERT
IPC: B60K37/06
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un système d'information-divertissement (S) comportant une unité de commande (CTRL) et une unité de traitement (HU). L'unité de traitement (HU) et l'unité de commande (CTRL) sont interconnectées au moyen d'une liaison de données (CHT). L'unité de traitement (HU) est réalisée pour convertir des données d'information-divertissement prédéfinies, qui sont présentes dans un premier format de données, au moins en partie dans un deuxième format de données non comprimé. L'unité de traitement (HU) est en outre réalisée pour mettre à disposition les données d'information-divertissement converties dans le deuxième format de données non comprimé au moyen de la liaison de données (CHT) de l'unité de commande (CTRL). L'unité de commande (CTRL) est réalisée pour recevoir les données d'information-divertissement dans le deuxième format de données non comprimé, pour regrouper ces dernières avec d'autres données d'information-divertissement prédéfinies, qui sont présentes dans le deuxième format de données prédéfini, et pour mettre à disposition les données d'information-divertissement regroupées au moins en partie pour une reproduction sur au moins une unité de reproduction (DSP1) associée à l'unité de commande (CTRL).
Patent WO-2012076572-A1 (WO)
Title: Dispositif de maintien d'une tête de lecture magnétique
Inventor: BARNERON SYLVAIN
IPC: G11B5/49
Filed: 2011-12-07
Abstract: Il est proposé un dispositif de maintien d'une tête de lecture magnétique. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend un moyen de guidage et amortissement de ladite tête de lecture, monté entre une base de la tête de lecture et un plan d'appui parallèle à ladite base, comprenant au moins une pièce réalisée en un matériau possédant un module d'élasticité supérieur à 200 N/mm 2 .
Patent WO-2012095231-A1 (WO)
Title: Formulation de résine d'imprégnation pour des bobinages électriques
Inventor: AL MASRI MAJDI
IPC: C09D167/06
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne une formulation de résine contenant a) de 80 à 99 % en poids d'au moins une résine de polyester insaturé ou un mélange d'une résine de polyester insaturé et d'une autre résine en tant que composant A; b) de 1 à 20 % en poids d'au moins un polybutadiène en tant que composant B; c) de 0 à 5,0 % en poids d'un ou plusieurs additifs de stabilisation d'émulsion en tant que composant C; d) de 0 à 5,0 % en poids d'un ou plusieurs accélérateurs de durcissement en tant que composant D, la somme des composants A à D étant égale à 100 % en poids.
Patent WO-2012080279-A1 (WO)
Title: Produits radiopaques iodés destinés à être utilisés dans l'imagerie médicale et leurs procédés de préparation
Inventor: HALLOUARD FRANCOIS
IPC: A61K49/04
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne un composé amphiphile iodé représenté par la formule (I) : AG 1 -X-R, dans laquelle AG 1  représente une chaîne hydrocarbonée aliphatique insaturée (C 8 -C 52 ) provenant d'acides gras qui comprennent un emplacement spécifique de liaisons doubles ; ladite chaîne comprenant au moins un atome d'iode directement lié à un atome de carbone de liaison double non conjuguée par une liaison covalente, le second atome de carbone de la liaison double portant un atome halogène différent de l'atome d'iode ; X représente un polyéthylène glycol comprenant 1 à 50 groupes éthylène glycol ; R représente un atome d'hydrogène ou un groupe AG 2  identique ou différent de AG 1 , AG 1 , X, R ; et AG 2  est sélectionné de telle sorte que le composé amphiphile présente un équilibre hydrophile/lipophile compris entre 4 et 30.
Patent WO-2012080484-A1 (WO)
Title: Circuit d'adaptation à base de vecteurs pour flux de données
Inventor: RIJSHOUWER ERIK
IPC: G06F15/80
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention porte sur des systèmes et des procédés concernant un circuit d'adaptation qui reçoit en entrée des vecteurs partiels à une cadence de 1 par cycle d'horloge et fournit des vecteurs complets à la sortie avec une indication par vecteur de sa validité. Le circuit d'adaptation peut copier un nombre maximal d'éléments valides d'une file d'attente d'entrée à un vecteur cible dans l'ordre à chaque cycle d'horloge et éliminer des éléments copiés de la file d'attente d'entrée. Les vecteurs cibles complètement remplis sont appariés aux vecteurs de données complets et délivrés sous la forme de vecteurs composites.
Patent WO-2013010626-A1 (WO)
Title: Kontaktelement für eine elektrische steckverbindervorrichtung
Inventor: RAMM ANDREAS
IPC: H01R43/16
Filed: 2012-06-29
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Kontaktelement für eine elektrische Steckverbindervorrichtung, dadurch gekennzeichnet, dass das Kontaktelement einen geformten ersten Endabschnitt (102) und einen geformten, eine Längsachse definierenden, länglichen Aufnahmeabschnitt (101), zur mechanischen und elektrischen Kopplung bzw. Aufnahme eines zu dem Kontaktelement komplementär ausgebildeten Gegenkontaktelements einer mit der elektrischen Steckverbindungsvorrichtung zu paarenden Steckverbindervorrichtung umfasst, welche beide aus einem elektrisch leitfähigen Material hergestellt sind. Der längliche Aufnahmeabschnitt erstreckt sich vom ersten Endabschnitt im Wesentlichen zylinderförmig. Dieser Endabschnitt sowie der längliche, zylinderartige Aufnahmeabschnitt sind durch Materialumformung des elektrisch leitfähigen Materials mittels zumindest vorherrschend parallel zur Längsachse einwirkender Kraft frei von Nähten und Schnittstößen geformt und zumindest der durch Materialumformung des elektrisch leitfähigen Materials geformte Aufnahmeabschnitt bildet entlang der Längsachse einen von dem umgeformten elektrisch leitfähigen Material ummantelten, zylinderartigen Innenraum aus.
Patent WO-2012100978-A1 (WO)
Title: Hélice ou roue
Inventor: HOFFMANN JOACHIM
IPC: B63H1/18
Filed: 2012-01-10
Abstract: Hélice (1) ou roue comportant des pales (3) qui présentent chacune un extrados (4) et un intrados (5), et un dispositif (20) destiné à amener un liquide, notamment de l'eau, vers l'intrados des pales (3). Selon l'invention, l'hélice comporte un élément de régulation pour réguler l'amenée de liquide vers l'intrados (5) des pales (3). Il est ainsi possible d'éviter les pertes de poussée ou d'entraînement sans augmentation notable de la cavitation.
Patent WO-2012130507-A1 (WO)
Title: Procédé pour évaluer une image prise par un appareil de prise de vues d'un véhicule et dispositif de traitement d'image
Inventor: FABER PETKO
IPC: B60W30/12
Filed: 2012-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé (600) servant à évaluer une image (300) prise par un appareil de prise de vues (110) d'un véhicule (100). Ledit procédé (600) comprend une étape de mise en mémoire (610) de l'image (300) prise par l'appareil de prise de vues (110). Ledit procédé comprend ensuite une étape d'identification (620) d'au moins un objet (305, 315) dans un segment partiel (310, 320) de l'image (300), ledit segment partiel (310, 320) représentant une zone de l'environnement du véhicule (115), qui est moins grande que l'image (300). Ledit procédé comprend également une étape de transmission (630) du segment partiel (310, 320) et/ou d'une information concernant ledit segment partiel (310, 320) de l'image (300) à un module d'aide à la conduite (140, 150, 160). Pour finir, ledit procédé (600) comprend une étape d'utilisation (540) du segment partiel (310, 320) de l'image (300) et/ou des informations concernant ledit segment partiel (310), 320) de l'image (300) en lieu et place de l'image globale (300) dans le module d'aide à la conduite (140, 150, 160), de manière à évaluer l'image (300) prise par l'appareil de prise de vues (110).
Patent WO-2012159779-A1 (WO)
Title: Ensemble palier à roulement comprenant un moyen de serrage soutenant une liaison par complémentarité de forme
Inventor: RUEDI CARLOS
IPC: F16C25/06
Filed: 2012-02-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble palier à roulement, en particulier un ensemble roulement de roue, comprenant un moyen de serrage pouvant être vissé sur un premier support. Le premier support comporte une première partie cylindrique destinée à loger une bague de palier et une surface axiale adjacente à la partie cylindrique. L'invention vise à simplifier l'installation de l'ensemble palier à roulement. A cet effet, une bague de palier pouvant être soumise à l'action d'une force axiale est agencée entre la surface axiale et le moyen de serrage, le moyen de serrage et le premier support comportant des moyens destinés à établir une liaison par complémentarité de forme dans le sens de rotation.
Patent WO-2012117087-A1 (WO)
Title: Sicherheitselement mit einer in einem lochraster codierten information und verfahren zu dessen herstellung
Inventor: FAULKNER DUNCAN
IPC: B42D15/10
Filed: 2012-03-02
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Sicherheitselement (2) für ein Wert- und/oder Sicherheitsdokument (1) umfassend ein Substrat (3), wobei das Substrat (3) mindestens einen ersten Informationsbereich (4) umfasst, in dem eine erste Information (11) mittels in dem mindestens einen ersten Informationsbereich (4) ausgebildeten Löchern (6) codiert ist, wobei dem ersten Informationsbereich (4) ein zweidimensionales geometrisch regelmäßiges, den mindestens einen ersten Informationsbereich (4) flächig überdeckendes Raster (7) mit (punktförmigen) Rasterstellen (10) (gedanklich) zugeordnet ist und die erste Information (11) bezüglich dieses Rasters (7) binär in Informationsanteile (14) und Hintergrundanteile (15) aufgeteilt ist und die erste Information (11) in der Weise codiert ist, dass an allen Rasterstellen (10) in dem mindestens einen ersten Informationsbereich (4), denen kein Informationsanteil (14) zugeordnet ist, eines der Löcher (6) ausgebildet ist, wobei die Löcher (6) alle dieselbe geometrische Ausgestaltung aufweisen, sowie ein Verfahren zur Herstellung eines solchen Sicherheitselements (2).
Patent WO-2012136472-A1 (WO)
Title: Presse d'injection
Inventor: BODET HERVE
IPC: B29L23/20
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne une presse d'injection pour surmouler par injection une deuxième pièce sur une première pièce (8), comportant une partie mobile et une partie fixe, au moins un premier élément de moule (11, 12) étant placé sur l'une des parties de la presse et au moins un deuxième élément de moule (20) étant placé sur l'autre partie de la presse de sorte à former une cavité (C) entre les deux parties de moules (11, 12, 20) lorsque la presse est fermée. Conformément à l'invention, la première partie de moule (11, 12) est munie d'une première surface d'appui (125a) mobile dans la première partie de moule et la deuxième partie de moule (20) est munie d'une deuxième surface d'appui (22a), les deux surfaces d'appui étant disposées dans leur partie de moule respective de telle sorte qu'en position fermée de la presse avec une première pièce (8) insérée dans la première partie de moule et avec la première surface d'appui (125a) avancée en position de travail, une partie au moins (8b) de l'extrémité avant de la première pièce (8) se trouve pincée entre les deux surfaces d'appui (125a, 22a) en formant un joint étanche pour la cavité (C).
Patent WO-2012127035-A1 (WO)
Title: Element oscillant pour organe reglant horloger
Inventor: SEMON GUY
IPC: G04B17/06
Filed: 2012-03-23
Abstract: Elément oscillant (1) pour organe réglant horloger comprenant une première zone (10) en forme d'élément oscillant une deuxième zone (20) liée à la première zone et ayant un volume plus grand que le volume de la première zone la deuxième zone (20) ayant une forme agencée pour compenser les déformations de cet élément afin d'en garantir l'isochronisme. Les déformations de la première zone (10) causées par des variations de température, gravité ou oscillations de cet élément sont compensées par des déformations de la deuxième zone (20). L'invention concerne également un procédé de calcul mathématique d'une forme optimale de cette deuxième zone (20).
Patent WO-2013156060-A1 (WO)
Title: Détecteur de phase de plage de 360° linéaire
Inventor: VAN DER CAMMEN PETER
IPC: H03D13/00
Filed: 2012-04-17
Abstract: La présente invention porte sur un détecteur de phase fournissant des informations de phase linéaire de -180° à +180°. Le détecteur de phase comprend un diviseur de fréquence et un dispositif de décalage de phase et un circuit mélangeur, le diviseur de fréquence et le dispositif de décalage de phase ont un port de sortie relié à un port d'entrée du circuit mélangeur.
Patent WO-2013017424-A1 (WO)
Title: Urinal und verfahren zum austauschen eines geruchsverschlusses eines urinals
Inventor: SCHMED ARTHUR
IPC: E03C1/298
Filed: 2012-07-19
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Urinal, das einen Geruchsverschluss (2) aufweist. Das Urinal ist dadurch gekennzeichnet, dass ein weiterer, vorzugsweise in Reihe geschalteter, Geruchsverschluss (9) vorgesehen ist.
Patent WO-2013030278-A1 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung von amidozinkhalogenid/alkalimetallhalogenid verbindungen
Inventor: WIETELMANN ULRICH
IPC: C07D211/10
Filed: 2012-08-30
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von Amidozinkhalogeniden als Adukt mit Alikalimetallhalogeniden (R 1 R 2 N-ZnY*LiY) in aprotischen organischen Lösungsmitteln, bei dem a) ein primäres oder sekundäres Amin in einem aprotischen organischen Lösungsmitteln gelöst vorgelegt, b) eine Lithium-Base (R x Li) zudosiert, und c) danach ein ZnY 2  zugegeben wird.
Patent WO-2013030348-A1 (WO)
Title: Oral formulations containing hyaluronic acid for sustained drug release
Inventor: DALL OLE MOELLER
IPC: A61K31/135
Filed: 2012-08-31
Abstract: The present invention discloses a tablet or a capsule for oral administration comprising 0.5 - 0 % (w/w) hyaluronic acid or a salt thereof, an active pharmaceutical ingredient (API), and a coating.
Patent WO-2014044316-A1 (WO)
Title: Dispositif doté d'une anode destinée à la génération de rayons x
Inventor: HEID OLIVER
IPC: H01J35/08
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne une anode destinée à la génération de rayons X et présentant un support et une couche cible maintenue par le support. La couche cible comprend une section centrale et une section bordure. L'anode est destinée à être exposée à un rayonnement électronique dirigé sur la section centrale de la couche cible. La section bordure est disposée, par rapport à la direction du faisceau électronique, sur le côté de la section centrale. En outre, la section bordure présente dans la direction du rayonnement électronique une épaisseur supérieure à celle de la section centrale.
Patent WO-2013057098-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de traitement chirurgical de la cataracte extracapsulaire
Inventor: PAPASTATHOPOULOS EVANGELOS
IPC: A61F9/008
Filed: 2012-10-16
Abstract: L'invention concerne une solution de traitement de l'œil humain, conçue pour des interventions chirurgicales de la cornée, de la slérotique, du corps vitré, et notamment pour la fragmentation du noyau du cristallin aux fins de traitement chirurgical de la cataracte extracapulaire. Le dispositif selon l'invention est basé sur une unité de traitement optique par laser qui dispose d'un laser-femtoseconde. En plus, le dispositif abrite une unité de traitement ultrasonique, un élément de couplage pour l'injection de l'énergie respective des unités de traitement qui sont successivement utilisées dans l'œil. L'élément de couplage présente une interface qui est destinée à l'œil du patient et qui permet la propagation tant du rayonnement laser que des ondes ultrasonores. L'invention offre l'avantage qu'un appareil permet une fragmentation et une extraction complètes du cristallin de l'œil, sans pour autant nécessiter le repositionnement du patient entre différentes les étapes du procédé. La solution proposée est appropriée aux cristallins oculaires atteints de différents degrés de cataracte.
Patent WO-2013076288-A1 (WO)
Title: Integrated process for producing cyclic acetals and oxymethylene polymers
Inventor: HAUBS MICHAEL
IPC: C07C47/052
Filed: 2012-11-23
Abstract: A process for producing cyclic acetals is described. A formaldehyde source is contacted with an aprotic compound in the presence of a catalyst to produce the cyclic acetals. The aprotic compound can increase conversion rates and/or efficiency. In one embodiment, the formaldehyde source is obtained from methanol. In particular, methanol can be converted into formaldehyde which is then converted into a cyclic acetal. In one embodiment, the cyclic acetal can then be used to produce oxymethylene polymers.
Patent WO-2013110385-A1 (WO)
Title: Procédé et unité de commande permettant de déterminer un temps mort d'un capteur de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne
Inventor: MICHALSKE ANDREAS
IPC: F02D41/14
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer un temps mort  Ts  dans la réponse d'un capteur de gaz d'échappement (15) (par exemple une sonde lambda ou un capteur de NOx) servant à déterminer une grandeur d'état du gaz d'échappement dans un conduit de gaz d'échappement (18) d'un moteur à combustion interne. La détermination du temps mort  Ts  est effectuée à partir d'un signal de sortie mesuré du capteur de gaz d'échappement (15) et d'un signal de comparaison. Le procédé selon l'invention consiste à définir un signal de comparaison non retardé, à établir une corrélation croisée entre le signal de sortie mesuré et le signal de comparaison retardé selon un temps mort modèle  TM , à sélectionner le temps mort modèle  TM  de telle manière que la fonction de corrélation croisée adopte un maximum, et à égaliser le temps mort  Ts  du signal de sortie mesuré du capteur de gaz d'échappement sur le temps mort modèle  TM  ainsi déterminé.
Patent WO-2013117320-A1 (WO)
Title: Profilé d'espacement pour un cadre d'espacement pour un vitrage isolant à éléments de distance, et vitrage isolant
Inventor: PELLINI ALESSANDRO
IPC: E06B9/264
Filed: 2013-02-05
Abstract: La présente invention concerne un profilé d'espacement (1) destiné à être utilisé en tant que partie d'un cadre à profilé d'espacement. Ledit profilé est approprié pour être monté dans et/ou le long d'une zone de bord d'un vitrage isolant (50) pour former et maintenir un espace intervenant (53) entre des carreaux de vitrage (51, 52). Le profilé d'espacement s'étend dans une direction longitudinale (z) et comprend, dans une section transversale (x-y) perpendiculaire à la direction longitudinale (z), une première largeur (b1) dans une direction transversale (x), qui est perpendiculaire à la direction longitudinale (z), et comprend une première hauteur (hi) dans une direction de hauteur (y), qui est perpendiculaire à la direction longitudinale (z) et à la direction transversale (x), et comprend un côté intérieur (13) dans la direction de hauteur (Y), qui est agencé pour être orienté vers l'espace intervenant (53) dans l'état assemblé du cadre de profilé d'espacement, et un côté extérieur (14), qui est agencé pour être orienté dans une direction opposée au côté intérieur (13), le profilé d'espacement (1) comprenant en outre un corps de profilé (10) formé à partir d'un premier matériau isolant thermique et, en vue en coupe transversale (x-y), perpendiculaire à la direction longitudinale (z), des parois latérales extérieures (11, 12) qui s'étendent dans la direction de hauteur et qui possèdent une distance (b2), dans la direction transversale, inférieure à la première largeur (b1), chaque paroi latérale (11, 12) comportant une protubérance intérieure (16a, 16b) qui fait saillie vers la paroi latérale opposée (12, 11) dans la même seconde hauteur (hp), et un film barrière de diffusion (30) fermement lié au corps de profilé (10) et, en vue en coupe transversale (x-y), perpendiculaire à la direction longitudinale (z), qui s'étend sur le corps de profilé (10) sur le côté extérieur du profilé d'espacement et est continu à celui-ci dans la direction de hauteur (y) sur l'extérieur des parois latérales et/ou dans celles-ci jusqu'à la seconde hauteur (hp) et dans les protubérances (16a, 16b).
Patent WO-2013189566-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande hydraulique
Inventor: FROEHLICH UDO
IPC: F03D7/02
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande hydraulique, à utiliser notamment dans une centrale à énergie, en particulier dans une éolienne, présentant une fonction de commande pour un mode de travail et pour un mode spécial. Ce dispositif comprend un vérin de commande (2 ; 2' ; 2") à double effet qui peut être soumis à l'action d'un fluide de travail sous pression et qui peut être relié à un réservoir de fluide sous pression (6) pour remplir la fonction de commande en mode spécial, ce réservoir contenant un gaz sous pression différent du fluide de travail sous pression. Le vérin de commande présente une chambre de travail (30 ; 30' ; 30") prévue en particulier pour la fonction de commande du mode spécial, la surface de piston de cette chambre de travail étant ou pouvant être couplée à un ensemble piston du vérin de commande prévu en particulier pour le mode de travail.
Patent WO-2013110782-A1 (WO)
Title: Procédé pour la désinfection d'une installation donnée ou d'un équipement donné, et unité de désinfection mobile devant être utilisée dans le procédé
Inventor: ARLEMARK JAN
IPC: A61L9/015
Filed: 2013-01-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour la désinfection d'une installation donnée ou d'un équipement donné. La présente invention se rapporte d'autre part à une unité de désinfection mobile devant être utilisée dans le procédé. La présente invention se rapporte à un procédé pour la désinfection d'une installation donnée ou d'un équipement donné, comme une pièce, un appareil, un conteneur ou un véhicule par exemple. La présente invention se rapporte d'autre part à une unité de désinfection mobile (1) devant être utilisée dans le procédé. Le procédé selon l'invention comprend : une étape de traitement, qui est configurée de façon à ajouter de l'ozone et des gouttelettes de vapeur/d'eau dans l'air de l'installation ou de l'équipement, et au cours de laquelle des moyens (25) sont utilisés afin de détecter en continu la concentration d'ozone dans l'installation ou l'équipement ; et une étape d'élimination qui est configurée de façon à éliminer les résidus d'ozone et tous les autres types de contaminants, présents sur l'installation ou l'équipement, quand une concentration d'ozone prédéfinie a été atteinte et qu'elle s'est maintenue durant un intervalle de temps spécifique.