baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115549-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau dans une rainure par des coins de serrage agencés d'un seul côté du panneau
Inventor: CHAPEL ROMAIN
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (18) de fixation d'un panneau (14) dans une rainure (28), le dispositif (18) de fixation comportant :  - un berceau (40) logé dans la rainure (28) comportant une semelle (42) en appui au fond de la rainure (28) et une aile (44) extérieure verticale interposée transversalement entre une face (22) extérieure du panneau (14) et une face (34) de la rainure (28) ;   - un premier coin (36A) supérieur qui est interposé entre une rampe (52A) supérieure fixe de la rainure (28) et une face (22) intérieure du panneau (14) ;  - un deuxième coin (36B) inférieur qui est interposé transversalement entre une rampe (52B) inférieure fixe de la rainure (28) et la face (22) intérieure du panneau (14) ;  caractérisé en ce que la rampe (52B) inférieure est portée par une aile (55) verticale intérieure du berceau (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3115871-A1 (FR)
Title: Navigation rnp sans gnss
Inventor: ARETHENS JEAN-PIERRE
IPC: G01C21/20
Filed: 2020-10-29
Abstract: L’invention consiste à calculer une position d’un aéronef, associé au rayon d’une sphère centrée autour de la position estimée de l’aéronef, dans laquelle se situe la position réelle de l’aéronef avec une probabilité égale ou supérieure à un seuil prédéfini. Pour cela, l’invention se base sur des distances par rapport à des émetteurs radio ayant chacun une position fixe dans un repère géographique.  Les positions des émetteurs radio sont converties dans un système de référence terrestre, avant de résoudre un système d’équations liant, dans le système de référence terrestre, la position de l’aéronef et les positions des émetteurs radio. Après résolution du système d’équations, la position de l’aéronef est convertie du système de référence terrestre au repère géographique.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116223-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de transfert de blocs élastomériques
Inventor: TRABATTONI THOMAS
IPC: B25J18/00
Filed: 2020-11-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transfert automatisé d’un bloc élastomérique entre une première position où il est installé sur un support souple et une deuxième position, comprenant un préhenseur apte à saisir le bloc et un manipulateur apte à déplacer et orienter le préhenseur, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens de maintien en position du support lors d’un mouvement du bloc élastomérique.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116746-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise d’insertion de plaquettes d’etancheite dans un secteur d’un distributeur de turbine
Inventor: DE AGOSTINI ENGUERRAND FRÉDÉRIC
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (110) d’insertion de plaquettes d'étanchéité (35, 37) dans un des secteurs (34) d’un distributeur (32) de turbine, le distributeur étant formé d’une pluralité de secteurs comportant des faces latérales (43) adjacentes mises bout à bout et des fentes (39, 41) ménagées en vis-à-vis dans les faces latérales adjacentes de deux secteurs successifs et destinées à recevoir chacune une plaquette d'étanchéité (35, 37) prédéfinie, le dispositif comprenant :      un support pour supporter le secteur (34) ;   un bras robot (116) comportant un moyen de préhension des plaquettes d’étanchéité (35, 37), chacune prédéfinie en fonction de la fente (39, 41) destinée à la recevoir, le bras robot (116) étant configuré pour insérer chaque plaquette d’étanchéité prédéfinie dans la fente destinée à la recevoir d’une des faces latérales du secteur.      Figure pour l'abrégé : Figure 18
Patent FR-3116706-A1 (FR)
Title: Table de jeu
Inventor: SCHMITT PAUL GUILLAUME BENOÎT
IPC: A63B67/04
Filed: 2020-11-28
Abstract: La présente invention concerne une table de jeu où le jeu se pratique avec une ou des balles et une ou des raquettes permettant de renvoyer la ou les balles.
Patent FR-3119964-A1 (FR)
Title: Robot agricole autonome
Inventor: ANDREU JOAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-02-22
Abstract: L’invention concerne un robot agricole autonome (100), dit robot comportant :
    un châssis enjambeur (30) définissant un couloir de passage pour une rangée de culture,des moyens de déplacement (40) du robot (100) selon une direction d’avancement,une unité de commande (50) du robot (100),
    caractérisé  en ce que le robot agricole autonome (100) comporte un dispositif de caractérisation d’obstacles comprenant :
    des moyens de détection d’obstacles (10) configurés pour détecter un obstacle situé sur un trajet du robot agricole autonome (100), une unité de traitement (20) configurée pour, lorsqu’un obstacle est détecté par les moyens de détection d’obstacles (10) :enregistrer les données relevées par les moyens de détection d’obstacles (10), et/outraiter les données relevées par les moyens de détection d’obstacles (10) et déterminer au moins une caractéristique de l’obstacle détecté.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121901-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’un appareillage de surveillance de l’environnement de conduite d’un véhicule automobile, système et véhicule automobile associés
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un appareillage de surveillance de l’environnement de conduite d’un véhicule automobile, ledit appareillage comprenant un premier écran agencé à gauche du poste de conduite dans l’habitacle du véhicule, un deuxième écran agencé à droite du poste de conduite dans l’habitacle du véhicule, une première caméra agencée sur le côté gauche de la carrosserie du véhicule pour réaliser des prises de vues d’au moins un espace situé derrière le véhicule et sur son côté gauche et une deuxième caméra agencée sur le côté droit de la carrosserie du véhicule pour réaliser des prises de vues d’au moins un espace situé derrière le véhicule et sur son côté droit, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3124466-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage d’un frein de stationnement électro-mécanique
Inventor: SASSO JULIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2021-06-28
Abstract: Le dispositif de serrage de frein de stationnement électro-mécanique comporte un module de mesure du courant électrique alimentant le moteur électrique, pour estimer continuellement la force de serrage du frein. La stratégie de serrage comporte plusieurs commandes (27, 29), dont les commandes de resserrage (29) ont des durées variables et cessent seulement quand une valeur de force de serrage a été atteinte.  Figure pour l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3125568-A1 (FR)
Title: Pivot pour réducteur mécanique de turbomachine
Inventor: PAP BALINT
IPC: F16C13/02
Filed: 2021-07-24
Abstract: Pivot pour réducteur mécanique de turbomachine L’invention concerne un pivot (14) d’axe longitudinal (Y) pour un palier d’un réducteur mécanique, comprenant une première pièce annulaire (14a) comportant un passage axial (17) et une seconde pièce annulaire (14b) montée autour de la première pièce annulaire (14a), la première pièce annulaire (14a) délimitant avec la seconde pièce annulaire (14b) un circuit d’huile dont au moins une entrée d’huile (20) débouche à l’intérieur de la première pièce annulaire (14a) dans le passage axial (17) et au moins une sortie d’huile (28) débouche radialement à l’extérieur de la seconde pièce annulaire (14b).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3130697-A1 (FR)
Title: Module de vitre fixe pour un véhicule automobile
Inventor: AHDADA KHALID
IPC: B62D65/08
Filed: 2021-12-20
Abstract: Module de vitre fixe pour un véhicule automobile Module de vitre fixe (4) pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un premier sous-ensemble (21) et un deuxième sous-ensemble (22) fixé au premier sous-ensemble, le premier sous-ensemble (21) comprenant :- une vitre fixe (5), - une première portion (6A) d'un lécheur de porte (6), et - une première surface d'emboîtement (23), le deuxième sous-ensemble (22) comprenant - une embase (11) de rétroviseur extérieur, - une deuxième portion (6B) du lécheur de porte (6), et - une deuxième surface d'emboîtement (24), une surface extérieure de ladite deuxième portion (6B) étant adjacente à une surface extérieure de ladite première portion (6A), la deuxième surface d'emboîtement (24) coopérant avec la première surface d'emboîtement (23) pour définir la position du deuxième sous-ensemble relativement au premier sous-ensemble.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3130752-A1 (FR)
Title: Intégration d’un extincteur en zone "feu" d’une turbomachine
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02C7/25
Filed: 2021-12-22
Abstract: L’invention décrit un ensemble pour une turbomachine (2) d’aéronef, comprenant :- une nacelle (1) comprenant une structure fixe (11, 15, 16) adaptée pour être disposée autour de la turbomachine (2) et comprenant une surface interne (12) adaptée pour délimiter avec la turbomachine (2) une zone "feu" (100, 200) de la nacelle (1), - une protection thermique (4) recouvrant la surface interne (12) de la structure fixe (11, 15, 16) de la nacelle (1) au niveau de la zone "feu" (100, 200) de la nacelle (1), et- un extincteur (3) conçu pour éteindre un feu dans la zone "feu" (100, 200) de la nacelle (1), ledit extincteur (3) comprenant un réservoir (31) adapté pour contenir un agent d’extinction, ledit réservoir (31) étant situé entre la protection thermique (4) et la surface interne (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6b
Patent FR-3131417-A1 (FR)
Title: Correction d'artefacts de reconstructions tomographiques par reseaux de neurones
Inventor: BRIARD MATEO
IPC: G06V20/69
Filed: 2021-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour corriger un artefact de reconstruction d’une image tomographique tridimensionnelle. Ledit procédé comprenant les étapes de fournir une image tomographique tridimensionnelle acquise à partir d’un groupement cellulaire, de préférence comprenant moins de 1000 cellules et d'appliquer à ladite image un réseau de neurones entrainé pour déterminer une image tomographique corrigée. Le réseau de neurones a été entrainé auparavant.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3132393-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble batterie
Inventor: DERANGERE NICOLAS
IPC: H01M50/51
Filed: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble batterie (3, 3’), lequel comporte notamment un premier paquet cellulaire (7), lequel est formé d’au moins une cellule de batterie (11, 13), un deuxième paquet cellulaire (9), lequel est formé d’au moins une cellule de batterie (15, 17), une carte de circuit imprimé (5), une bande (19) électriquement conductrice étant disposée entre une électrode (17-) d’une cellule de batterie (17) d’un paquet cellulaire (7) et la carte de circuit imprimé (5), la bande (19) électriquement conductrice étant soudée à une extrémité sur l’électrode (17-) et sur l’autre extrémité sur la carte de circuit imprimé (5), la portion centrale de la bande (19) étant courbée, les deux extrémités étant planes et s’étendant parallèlement l’une à l’autre.  L’invention concerne également un ensemble batterie (3, 3’) obtenu par un tel procédé, ainsi qu’un système batterie comprenant au moins deux ensembles batterie (3, 3’) ainsi obtenus.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3132810-A1 (FR)
Title: Rotor pour une machine électrique tournante
Inventor: SEGARD PIERRE
IPC: H02K9/06
Filed: 2022-02-14
Abstract: La présente invention propose un rotor pour machine électrique tournante comprenant un corps d’axe X de rotation dans lequel sont insérés des aimants, une rondelle d’équilibrage montée sur le corps et s’étendant transversalement à l’axe X de rotation, un ventilateur monté sur la rondelle d’équilibrage, du côté de la rondelle opposé au corps, caractérisé en ce que le ventilateur comprend au moins un plot en matériau polymère déformable, la rondelle d’équilibrage comprenant au moins une cavité dans laquelle est logé le plot déformable de sorte que le plot est axialement retenu dans la cavité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3132907-A1 (FR)
Title: Portique de levage et procede de montage associe
Inventor: PACAUD JULIEN
IPC: B66C19/00
Filed: 2022-02-18
Abstract: Portique de levage (30) et procédé de montage associé, le portique (30) comprenant :- un cadre (40) comportant au moins trois premiers montants (32) ; - un rail (50) longitudinal porté par le cadre (40) ; et- au moins trois deuxièmes montants (34) s’étendant entre une première portion d’extrémité (34a) et une seconde portion d’extrémité (34b) opposées, chaque deuxième montant (34) étant relié au cadre (40) par des moyens (48) de liaison rigide du deuxième montant au cadre et de déplacement en continu en rotation du deuxième montant relativement au cadre entre une première position dans laquelle le deuxième montant (34) forme un angle inférieur à 90° avec le premier plan (XY) et une seconde position dans laquelle le deuxième montant (34) est sensiblement perpendiculaire audit premier plan (XY).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134598-A1 (FR)
Title: Aube fixe en matériaux composites fixée radialement sur une structure fixe d’une turbomachine
Inventor: LAUWICK LUCAS ANTOINE CHRISTOPHE
IPC: F01D5/28
Filed: 2022-04-15
Abstract: Aube fixe (10) en matériaux composites destinée à être fixée sur au moins une structure fixe interne (20) d’une turbomachine, ladite aube fixe (10) comprenant une pale aérodynamique (12) s’étendant radialement vers l’extérieur selon un axe radial (X-X), une extrémité radiale externe (14) et une extrémité radiale interne (16).  L’aube comprend une plateforme interne (18) configurée pour se fixer sur la structure fixe interne(20) et raccordée à l’extrémité radiale interne (16) par un coude de raccordement interne (16a) et s’étendant à partir de ladite extrémité radiale interne (16) selon une seule première direction tangentielle, sécante à l’axe radial (X-X) de la pale aérodynamique (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3136955-A1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: HOANG THIEN
IPC: A61B8/00
Filed: 2022-06-28
Abstract: Dispositif médical implantable et procédé de fabrication d’un tel dispositif La présente description concerne un dispositif médical implantable comportant un premier substrat (101) en un matériau biocompatible, le premier substrat (101) définissant une partie d’un boîtier du dispositif et présentant une face externe destinée à être mise en contact avec des tissus biologiques d’un utilisateur, le dispositif comportant au moins un transducteur ultrasonore (107) disposé dans une cavité (103) formée du côté d’une face interne du premier substrat (101), le transducteur (107) étant agencé de sorte qu’aucune couche d’air, de gaz ou de vide ne sépare le transducteur (107) du premier substrat (101).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1J
Patent FR-3138543-A1 (FR)
Title: Outil informatique pour gérer la création collaborative de services applicatifs
Inventor: FONGUE JACQUES
IPC: G06F8/30
Filed: 2022-07-28
Abstract: Outil information pour gérer la création collaborative de services applicatifs L’outil informatique selon l’invention permet de remédier à cet inconvénient. Il se veut, en effet être construit en suivant un code source dont le modèle de fonctionnement repose sur un principe avancé de communication au niveau digital. Ainsi, l’outil est conçu pour accueillir toute formes de services existants et d’en créer de nouvelles. De plus grâce à son principe de fonctionnement reposant sur le web 3.0 et les contrats intelligents, l’outil permet de mettre en place dans un consortium d’entité, d’établir un consensus afin que les conciliants (les utilisateurs) puissent collaborer en sécurité, en toute transparence et collaborer pour développer ou cocréer des services applicatifs quel que soit leurs domaines respectifs.  L’outil informatique selon l’invention est particulièrement destiné aux entreprises pour améliorer le travail collaboratif et l’interopérabilité des compétences entre ces différentes entreprises afin de pouvoir gérer des projets digitaux de haute complexité.
Patent FR-2005394-A1 (FR)
Title: Filtering agents containing active carbon and silica gel
IPC: B01J20/20
Filed: 1969-04-02
Abstract: An agent for intermittently filtering a gas to diminish its water-vapour content contains active carbon mixed with silica gel. There may be 10 - 70%, pref. 25 - 40% silica gel in the mixture. The carbon and the silica gel pref. have the same particle size, e.g. B.S. sieve size 1/4 - 6. The agent is used in a filter incorporated in a panel in the hood of a cooking-stove.
Patent FR-2011084-A1 (FR)
Title: Polyetheramide elastic moulded articles
IPC: C08G18/10
Filed: 1969-06-16
Abstract: Polyetheramide(s), mol.wt. at least 600, bearing two amino or carboxylic acid groups per macromolecule, reacts in soln. with di-isocyanate and mol.wt. is then further increased by reaction with water, in soln. or as vapours, below 50 degrees C. Fibres can be spun from polymer soln., before or after reacting with water, and show a receptivity to acidic dyes greater than that of 'spandex' (RTM).
Patent FR-2014833-A1 (FR)
Title: Electrolytic machining lathe
IPC: B23H3/00
Filed: 1969-07-22
Abstract: The work is rotated in a chuck and connected by brushes to the positive pole, while a workhead connected to the negative pole carries a series of electrodes mounted radially, each covering between 2 and 60 degrees of the work surface. Working against the free ends of the electrodes is a conical member, so that when this member slides towards the chuck the electrodes are pushed inwards towards the work along their slides. Electrolyte is pumped under pressure through the electrodes to the work, and by varying the electrode tip shape and the shape of the conical member a wide variety of shapes can be machined. A variation also allows machining of internal cylinder surfaces. allows machining of internal cylinder surfaces.
Patent FR-2050317-A1 (FR)
Title: Composite plastic paint gun spray (poly- - ethylene sheathed polyamide)
IPC: B05B5/03
Filed: 1969-07-23
Abstract: Electronically assisted paint spray gun in which the internal tubular body is made of solvent resistant polytetrafluoroethylene, polyamide or polyurethane type material jacketted with a material having an electric strength of at least 20 kV/mm, specifically an olefin based polymer (polyethylene or ethylene-vinyl acetate). Esp. for hand-held paint pistols operating several metres from the paint reservoirs. Permits high static voltages to be used to accommodate paints with correspondingly lower resistivities (e.g. 105 ohm cm). Single component bodies would be unacceptably thick or attacked by or permeable to some paint solvents.
Patent FR-2029087-A1 (FR)
Title: Process for 1,2-benzisoxazoles
IPC: C07D261/20
Filed: 1970-01-16
Abstract: The compds. useful as parasiticides and as dye intermediates, are prepd. by catalytic decompsn. of 0-acyl salicylaldoximes with SiO2 and/or Al2O3.
Patent FR-2092845-A1 (FR)
Title: Solid pure beta-alumina prepn - by thermal treatment of alumina/ sodium carbonate mixt
IPC: C01F7/028
Filed: 1970-06-24
Abstract: A powdered mass of alumina and Na2CO3 (in suitable proportions), the mass being treated in an automatic crucible at 2000 degrees C. It is then pref. cooled, crushed, milled, and opt mechanically sorted, washed, rinsed and dried to give a very pure powdered beta-alumina. This may be further treated to give the solid form. Product is used as solid electrolyte in electrochemical generators and electrolysis cells.
Patent FR-2104714-A1 (FR)
Title: Polyamide polyurethane textile fabric - with multidirectional elasticity
IPC: D06N3/00
Filed: 1970-08-19
Abstract: A coated textile material consists of a textile support of textured polyamide fibres coated on one face with >=1 coat of polyurethane of such thickness that the product is permeable to air but impermeable to water, the other face being bonded to a synthetic foam. The product provides a coated textile with improved elasticity. The textile support may be a knitted or woven fabric or elasticated polyamides e.g. Helanca (RTM). The coating of polyurethane is given a grained effect by coating while the fabric is stretched in both directions, pref. by transfer from a grained paper. The backing may be of polyurethane, vinyl or acrylic foam bound by elastic fibres e.g. Helanca (RTM).
Patent FR-2060106-A1 (FR)
Title: Bath for electroplating gold
IPC: C25D3/48
Filed: 1970-08-18
Abstract: The bath comprises ca 2-82 g/l gold as an alkali gold sulphite, alkaline sulphite between 0 g/l to saturation point, additional alkali metal salts between 0 g/l to saturation point, a chelating agent ammounting to 0-200 g/l, and ca 0-50 g/l of a soluble metal compound. Also present are ca 0.5-1500 mg/l of an As compound, and/or 5-400 mg/l of soluble Sb compounds, and/or ca 1-400 mg/l of soluble Se compounds, and sufficient acid or lead to bring the pH to 8 or more.
Patent FR-2135036-A1 (FR)
Title: External grab mechanism - esp for nuclear fuel assembly handling
IPC: G21C19/105
Filed: 1971-05-03
Abstract: An outer casing with the same shape in plan view a the assemblies to be handled esp. hexagonal, has >=3 fingers mounted in trunnions around its periphery esp. 6 fingers at the corners and is rigidly mounted on a support within which a drive shaft runs with a drive pinion at its base engaging an internally toothed rack ring fixed to an annular cam track. The top end of each finger carries a pivot pin for a roller running on both flanks of the cam track so that as the latter is rotated by the drive gears, the fingers open and close. Appts. is robust, reliable, and easily maintained.
Patent FR-2136891-A1 (FR)
Title: Racemic estra-3,17 beta-diol prepn - steroid hormones
IPC: C07J75/00
Filed: 1971-05-07
Abstract: Process for prepg. title cpd. (I) from 6-methoxytetralone avoids the use of high temp. demethylations using pyridinium bromide, by substituting HBr/HOAc reagent. The final reaction (II) right arrow (I): is carried out using the ionic redn. mixture (II), Et3SiH and CF3CO2H in ratio 1:20:20, in benzene, concg. the benzene extract, treating first with NaBH4 in MeOH at 40-45 degrees C, and then with HOAc.
Patent FR-2141482-A1 (FR)
Title: Knitting machine yarn feed device - using high friction drive roller around which yarn passes
IPC: D04B15/48
Filed: 1971-06-03
Abstract: Yarn to be supplied to e.g. a circular knitting machine, passes in a loop around a high friction surface (pref. rubber) of a drive roller, the yarn being maintained in contact with the roller by an entry and an exit guide carried on a common support bar, so that rotation of the roller advances the yarn. The roller has an axial extension presenting a smooth surface and the support bar can be moved axially of the roller such that the guides guide the yarn around the smooth surfaced extension. In this position the yarn slips on the smooth surface and is not advanced by the roller. PreF. the support bar is actuated by a stop motion, on detecting a drop in yarn tension, to move the yarn to contact the smooth surfaced extension and arrest yarn feed. At shut down the yarn feed can be rapidly cut-off preventing over feeding of yarn which may cause the yarn to get entangled around the knitting needles.
Patent FR-2138875-A1 (FR)
Title: Substd aminoalkanoylamino (thi)xanthones and acridones - - with psychotherapeutic and/or sedative activity
IPC: C07D219/08
Filed: 1972-05-23
Abstract: Cpds. of formula (I): (where R1 is H, Me, MeO, CF3, Cl, F, NO2 acetyl, or MeS, R2 and R3 are H or alkyl; X is O, S, SO, SO2, NH or N-alkyl; Y is (di)alkylamino, >=2C hydroxyalkylamino, di(>=2C hydroxyalkyl)-amino, dialkylamino-alkylamino, cycloalkylamino, piperidino, morpholino piperazino, N-alkylpiperazino, N-(>=2C hydroxyalkyl) piperazino, adamantylamino, arylamino or diarylamino both opt. substd. by halogen or alkoxy) and their salts are prepd. by methods known for analogous cpds. e.g. reaction of (I; Y = Cl, Br or I) with an amine.