baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2910568-A1 (FR)
Title: Fixing device e.g. rivet clip, for e.g. cable in automobile, has operating part with head for driving plates, and elastic plates returning plates in direction opposite to displacement of tubular unit when plates are released from passage
Inventor: RIOU MIKAEL
IPC: F16B15/06
Filed: 2006-12-22
Abstract: The device (1) has a tubular unit (7) with an interior passage (7a) oriented along an axis (7a1). A tubular unit (9) has an elongated part engaged through the passage and provided with plates (11a, 11b) forming a harpoon unit. An operating part (9b) comprises a head for driving, at the interior of the passage, the plates under the action of a push tool e.g. screwdriver, until the plates released from the passage. Elastic plates (17a, 17b) return the plates into a direction opposite to the displacement of the unit (9) when the plates are released from the passage.
Patent FR-2895753-A1 (FR)
Title: Surrounding frame with hinged grille or cover, e.g. for drain, has spring clip made from bent rod to hold grille or cover in closed position
Inventor: FUMALLE CHRISTIAN
IPC: E02D29/14
Filed: 2006-01-04
Abstract: The frame (1) surrounds a grille (2) or cover with hinges (4) at one side and a cavity (6) in the opposite side for a spring clip (7) that holds the grille or cover in the closed position. The clip is made from rod bent into the shape of a pin with a curved end projection (7e) that engages with a matching notch (2e) in the closed grille or lid. The clip is held under tension in the frame cavity by its two opposite parallel sides (7a, 7b) with only its end projection protruding. The frame can be made with hinge pivots (5) and a clip cavity on two opposite sides to allow the grille or cover to be hinged on either side.
Patent FR-2904750-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction tridimensionnelle d'une enveloppe exterieure d'un corps d'un appareil a rayons x
Inventor: BOUVIER BERNARD
IPC: A61B6/04
Filed: 2006-08-03
Abstract: L'invention concerne, un procédé de reconstruction de l'enveloppe extérieure du corps (109) d'un patient, de préférence par apprentissage. Pour ce faire, le détecteur (102) comporte outre les capteurs conventionnels, une antenne (300) placés dans la direction d'émission (104) des rayons X. A chaque position des pièces mobiles autour du patient, des électrodes (301) de l'antenne et les capteurs mesurent simultanément une distance entre le corps du patient et le détecteur. L'invention comporte des moyens (131) pour réaliser cette reconstruction de l'enveloppe extérieure du corps à partir des distances mesurées. L'appareil (100) comporte des moyens pour asservir (132) les vitesses des pièces mobiles de l'appareil, pour réguler (133) la dose de rayons X, et pour calculer (134) le temps d'exposition aux rayons X, à partir de cette reconstruction.
Patent FR-2906532-A1 (FR)
Inventor: BERNAL MENDEZ ELOY
IPC: C07H21/00
Filed: 2006-09-28
Abstract: The present invention relates to a labeled oligonucleotide comprising a first nucleotide segment and a second nucleotide segment, complementary to a target sequence, a fluorophore, a quencher and at least one alpha-anomeric nucleoside. The invention also relates to the use of such an oligonucleotide and also to a process using such an oligonucleotide.
Patent FR-2913435-A1 (FR)
Title: Peigne de metier a tisser, metier a tisser comprenant un tel peigne et procede de fabrication d'un tel peigne.
Inventor: BURKERT MARTIN
IPC: D03D39/16
Filed: 2007-03-07
Abstract: Ce peigne (1) de métier à tisser comprend au moins un chapeau (7) muni d'organes (77) de guidage de moyens d'insertion de fils de trame dans une foule et au moins une rangée de lamelles (3) solidaires du chapeau (7), le chapeau (7) coiffant une extrémité (33) de chaque lamelle (3). L'extrémité (33) d'au moins une lamelle (3) comporte au moins une surface (321) inclinée selon un angle (alpha) compris entre environ 20 degres et 160 degres par rapport à un axe longitudinal (X33) de l'extrémité (33), cette surface inclinée (321) étant disposée en regard d'une surface correspondante (751) du chapeau (7) non parallèle à l'axe (X33). La surface inclinée (321) est apte à recevoir en appui la surface correspondante (751) du chapeau (7) lorsque celle-ci tend à être déplacée selon une direction de détachement du chapeau (7) par rapport à la lamelle (3) sensiblement parallèle par rapport à l'axe (X33).
Patent FR-2917193-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'un film du type cinematographique ou analogue
Inventor: FRILLEY PIERRE
IPC: G03D3/14
Filed: 2007-06-05
Abstract: La présente invention concerne les systèmes d'entraînement en défilement d'un film 1.Le système selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte une embase, des moyens pour exercer une traction sur le film à faire défiler, des moyens de guidage comportant des poulies 21, 22, ... montées en rotation libre autour de leur axe de rotation 23, 24, ..., au moins deux galets commandables en rotation 40, 41 aptes à entraîner en rotation deux des poulies 21, 22, ..., les axes de rotation 23, 24 des deux poulies 21, 22 étant pivotants autour d'axes 51, 52 de façon que l'axe de rotation de chaque poulie soit apte à prendre deux positions, une première position dans laquelle la poulie 21, 22 n'est pas entraînée en rotation par le galet 40, 41, et une seconde position dans laquelle la poulie est entraînée en rotation, une enveloppe étanche unique 60 en un matériau souple, un fluide compressible 61 emplissant l'enveloppe, et des moyens 63 pour monter l'enveloppe en coopération entre les deux axes de rotation 23, 24 et l'embase.Application au défilement des films dans les installations de développement de films cinématographiques.
Patent FR-2917920-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification utilisant un decodage de code correcteur d'erreurs a partir d'une matrice publique
Inventor: GABORIT PHILIPPE
IPC: H03M13/37
Filed: 2007-06-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé cryptographique d'authentification utilisant un décodage de code correcteur d'erreurs à partir d'une matrice publique, dans lequel la matrice publique est une matrice quasi-cyclique.L'invention se rapporte également à un dispositif cryptographique comprenant des moyens de calcul agencés pour mettre en oeuvre ce procédé.L'invention permet de réduire la quantité de données publiques à stocker dans un procédé cryptographique d'authentification utilisant un décodage de code correcteur d'erreurs à partir d'une matrice publique.
Patent FR-2903237-A1 (FR)
Title: Connecteur etanche a l'eau
Inventor: HAYASHI TOSHIAKI
IPC: H01R13/52
Filed: 2007-08-08
Abstract: L'invention concerne un connecteur étanche à l'eau, comportant un boîtier isolant (10) ayant une partie concave (15) d'ajustement qui reçoit le manchon (71) d'un connecteur complémentaire (70) ; un contact (20) qui est fixé au boîtier ; et un élément d'étanchéité (60) qui s'ajuste étroitement autour de la périphérie intérieure de la partie concave d'ajustement et de la périphérie intérieure de la partie à manchon du connecteur complémentaire,le connecteur étanche à l'eau étant caractérisé en ce que la partie concave d'ajustement présente un trou (18) d'écoulement d'eau pour évacuer toute eau qui s'est infiltrée jusqu'à la partie concave d'ajustement.
Patent FR-2917765-A1 (FR)
Title: Mini coffre securise pour parasols et loisirs
Inventor: HAMON RICHARD ALAIN JEROME
IPC: E04H15/00
Filed: 2007-10-29
Abstract: Dispositif réalisé sous forme de mini coffre (6).en métal, plastique ou fibresLe volume nécessaire et suffisant doit pouvoir contenir, lunettes téléphone portable, clefs et papiers de véhicule et argent. Le coffre est complété d'un moyen de fixation sur un tube (1) Ce moyen de fixation est réalisé sous forme de mâchoire(17) épousant la forme du mât (3) associé d'un ou deux éléments filetés. Le vissage et blocage du mini coffre sur les deux tiges filetées s'effectue par l'intérieur du coffre au moyen d'écrous à oreilles. Cet ensemble est destiné à bloquer la fermeture du parasol grand public(6). Le coffre est fermé à l'aide d'un cadenas ou serrure à clefs ou à combinaison chiffres ou lettres (7)On peut compléter les éléments de fixation par un système d'alarme sonore ou par un élément destiné à recevoir un sac (9)La forme originale se compose d'un compartiment coulissant formant tiroir pouvant coulisser en tous sens dans son logement (14-15). Le coffre peut être de toutes formes et avoir une ouverture comportant ou non (11) des charnières, placée indifféremment sur n'importe quelle faceDispositif autorisant son adaptation sur d'autres supports tels que transats (12), bains de soleil (13), mobilier tubulaire, parasols hôteliers, table de nuit de cliniques ou d'hôpitaux, vélos, lits de colonies de vacances ou d'internats , équipements de stades ou de gymnases, mât de toile de tente etc....) en modifiant si besoin les éléments de fixation (3) avec des mâchoires en forme de U et tiges filetées, ou planes et tiges filetées, cornières et tiges filetées, ou encore par colliers de serrage, pièces de maintien spécifiques ou tout simplement par boulons et écrous, vis, rivets (10),.
Patent FR-2910207-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour la communication selon une regle de communication entre principal et esclave
Inventor: ERDMENGER STEFAN
IPC: G06K19/07
Filed: 2007-12-14
Abstract: Un dispositif de communication (100) pour la communication selon une règle de communication entre principal et esclave est réalisé sous forme d'instance esclave qui communique, par l'intermédiaire d'un bus (150), avec une instance principale (160). L'instance principale (160) est active pour commuter le bus (150) en un état de suspension de bus lorsqu'il n'est pas présent d'activité de bus pendant un intervalle prédéterminé. L'instance esclave passe en un état de suspension d'esclave en réaction à un état de suspension de bus. Le dispositif de communication (100) comprend un moyen (110) destiné à surveiller l'activité de bus, et un moyen (120) destiné à envoyer un signal par l'intermédiaire du bus (150) lorsque le moyen (110) destiné à surveiller n'identifie pas d'activité de bus pendant une partie de l'intervalle prédéterminé et qu'un passage de l'instance esclave à l'état de suspension d'esclave n'est pas souhaité, le signal étant actif pour éviter que l'instance principale (160) ne commute le bus (150) à l'état de suspension de bus.
Patent FR-2915859-A1 (FR)
Title: Step footboard for stool, has elements that are adapted such that one element is arranged and fixed on another element along two remote configurations realizing heights of one platform with respect and in opposite to base, respectively
Inventor: LE GUIDEC JOCELYNE
IPC: A47C12/00
Filed: 2007-05-09
Abstract: The footboard (1) has a truncated cone shaped element (2) with a base (3) and a plane upper surface forming a platform (4), where the base rests on ground. Another element (5) has a plane upper surface forming another platform (6) and including steps (7 - 9) i.e. hollow tubular structure. The elements are assembled in a separable manner, and are adapted such that the element (5) is arranged and fixed on the element (2) along two remote configurations realizing a height and another height (H4) of the platform (6) with respect and in opposite to the base, respectively.
Patent FR-2919296-A1 (FR)
Title: Ouverture de cycles epoxy par des carbenes.
Inventor: DESTARAC MATHIAS
IPC: A61K47/34
Filed: 2007-07-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de carbènes à titre d'agents d'ouverture de cycle époxy, notamment pour la polymérisation de monomères oxirannes.L'invention concerne en particulier différents procédés de préparation de polyoxirannes mettant en oeuvre un carbène à titre d'amorceur et/ou catalyseur de polymérisation anionique.
Patent FR-2920845-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a friction equipe d'un double volant amortisseur comportant des moyens pour limiter les deplacements radiaux du voile par rapport au volant primaire
Inventor: DUTIER IVAN
IPC: F16D3/10
Filed: 2007-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage à friction (10), notamment pour un véhicule automobile, pour accoupler un premier arbre moteur (12) arrière et un deuxième arbre mené (14A) avant coaxiaux libres de se débattre radialement l'un par rapport à l'autre, le dispositif d'embrayage comportant :- un ensemble primaire (38) arrière porté par l'arbre moteur (12);- un voile secondaire (40) radial avant porté par l'arbre mené (14A),caractérisé en ce que le voile secondaire (40) porte une première face de butée (86) qui est agencée avec un jeu radial (J3) radialement en vis-à-vis d'une deuxième face de butée (88) du couvercle (66) de manière à limiter les déplacements radiaux du voile secondaire (40) par rapport à l'ensemble primaire (38).
Patent FR-2921085-A1 (FR)
Title: Safety hook for suspended gutter, has rigid slide whose end is fixed on rod by pivoting unit, where unit pivots slide between disengaged position of gutter support and position at which end with orifice of slide overhangs gutter support
Inventor: LEPROVOST FREDERIC
IPC: E04D13/072
Filed: 2007-09-19
Abstract: The hook (1) has a hook shaped gutter support (6) integrated with a rod (2). A safety post support is integrated with the rod. The post support has a rigid slide (8) whose end comprises an orifice (10) for engaging a safety post, and opposite end is fixed on the rod by a pivoting unit permitting the pivotment of the slide relative to the rod along an axis (X-X') perpendicular to the rod. The unit pivots the slide between a disengaged position of the gutter support and a position at which the end with orifice of slide overhangs the gutter support. An independent claim is also included for a method for mounting a safety hook for a gutter.
Patent FR-2925223-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage avec marques enterrees
Inventor: ASPAR BERNARD
IPC: H01L21/50
Filed: 2007-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un assemblage de au moins deux substrats avec au moins une marque d'alignement, comportant les étapes suivantes :a) une étape de formation d'au moins une marque (10) d'alignement sur ou dans un premier substrat (4) ou une couche formée sur ce substrat,b) une première étape d'assemblage de ce premier substrat, ou d'une couche formée sur ce premier substrat, avec un deuxième substrat (2) ou une couche formée sur ce deuxième substrat,c) une étape d'amincissement d'au moins une partie périphérique de l'un au moins des deux substrats, afin de faire apparaître au moins une desdites marques d'alignement.
Patent FR-2928528-A1 (FR)
Title: Support elementaire de presentoir d'objet comprenant une case polyedrique articulee.
Inventor: L HOTEL FRANCOIS
IPC: A47F5/11
Filed: 2008-03-12
Abstract: La case du support de l'invention est articulée pour évoluer entre un état replié à plat et un état fonctionnel déplié et ouvert pour recevoir un objet. Elle comporte des moyens escamotables (15, 16) de maintien de la case dans son état déplié et ouvert et des moyens élastiques (27) de rappel des moyens de maintien en position non escamotée de maintien. La mise à plat de la case s'effectue par escamotage des moyens de maintien contre l'action des moyens élastiques.Le présentoir de l'invention peut servir à des informations mais également à des objets à présenter.
Patent FR-2939092-A1 (FR)
Title: Human powered railway vehicle e.g. cycle-trolley, has guiding zone and bearing zone located on rail of wheel and made of material whose sliding friction coefficient on steel is higher than that of steel on steel
Inventor: PRAT OLIVIER
IPC: B60B17/00
Filed: 2008-12-02
Abstract: The vehicle has a guiding zone (17) and a bearing zone (16) located on a rail of a wheel, and made of a material whose sliding friction coefficient is higher than that of steel. The material is made of elastomer and polyurethane. The zones define a cross section of a periphery of the wheel in L-shape. A brake system has a disk brake assembled on an axle. An assistance device has an electric boost motor assembled on the axle and directly assembled on a wheel, and assists displacement of the vehicle. An independent claim is also included for a method for manufacturing a wheel provided with a guiding zone and a bearing zone on a rail, for a railway vehicle.
Patent FR-2939244-A1 (FR)
Title: Boitier d'interconnexion pour vehicule automobile
Inventor: BRIANE BENOIT
IPC: B60R16/03
Filed: 2008-12-03
Abstract: Boîtier d'interconnexion pour véhicule automobile, comprenant des bornes de liaison pour une batterie (2), des bornes de liaison (D', E') pour un onduleur, caractérisé en ce qu'il comprend des bornes de liaison (U1, U2) pour une alimentation électrique extérieure (7), des sorties (M1, M2, M3) pour une liaison avec un moteur électrique (3) à courant alternatif, de sorte que la connexion simultanée d'une alimentation extérieure (7), d'un onduleur (5), d'un moteur électrique (3) et d'une batterie (2) sur le boîtier d'interconnexion permet de mettre en oeuvre la recharge de la batterie (2).
Patent FR-2928186-A1 (FR)
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F16D48/00
Filed: 2008-03-03
Abstract: The method involves verifying whether a heat engine is stopped and a clutch is maximally opened, where the heat engine and an electric machine are coupled by the clutch such that combination of torques of the machine and the engine rotates wheels of a vehicle. A speed of the electric machine is regulated to a given setpoint, and the clutch is slowly closed. The torque of the machine is increased, and the torque difference of the machine is detected. A position of an actuator of the clutch is determined and stored at the detection moment, and a lick point of the clutch is determined. An independent claim is also included for a vehicle comprising a heat engine.
Patent FR-2935523-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mise en relation automatique et en direct d'un conducteur et d'au moins une personne a transporter.
Inventor: BATAILLE FABIEN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-08-29
Abstract: Un système est dédié à la mise en relation automatique d'un conducteur (CR) de véhicule automobile (V) et d'au moins une personne (PT) désirant être transportée. Ce système comprend i) des moyens d'analyse (MAN) chargés de déterminer, d'une part, si au moins un conducteur (CR) est disposé à transporter au moins une personne (PT) sur une partie au moins d'un premier trajet habituel connu et en cours en fonction d'informations contextuelles le concernant, et d'autre part, si au moins une personne (PT) veut être transportée sur une partie au moins d'un second trajet habituel connu et en cours en fonction d'informations contextuelles la concernant, ii) des moyens de calcul (MCL) chargés de déterminer un premier trajet en cours qui inclue une partie significative d'un second trajet en cours, et iii) des moyens de communication (MCN) chargés de mettre en relation le conducteur (CR) et la personne (PT) qui empruntent respectivement les premier et second trajets déterminés par les moyens de calcul (MCL), via des premier (T1) et second (T2) équipements de communication qu'ils transportent respectivement.
Patent FR-2936498-A1 (FR)
Title: Container for storing and transporting bottles, has maintaining cords including two sets of segments, where one set of segments is separated by distance and other set of segments is separated by another distance
Inventor: BLANCHET JEAN CLAUDE
IPC: A47B73/00
Filed: 2008-10-01
Abstract: The container (1) has a primary bottle maintaining cord (10) and a secondary bottle maintaining cord (20) secured to a bottom part (2), where cords include two sets of segments arranged parallel to each other. One set of segments of each cord is parallel and separated by a distance, and the other set of segments of each cord is parallel and separated by another distance, where the latter distance is higher than the former distance.
Patent FR-2937200-A1 (FR)
Title: Systeme avionique comprenant un controleur et au moins un peripherique relies par une ligne mutualisee pour la puissance et les donnees
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: B64D43/00
Filed: 2008-10-13
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect à un dispositif formant contrôleur central (C) destiné à être relié à un périphérique distant (P -P ) par l'intermédiaire d'une ligne électrique de puissance (L), comprenant un émetteur de puissance (1) et un filtre passe-bas (C ) agencé entre l'émetteur de puissance et la ligne électrique, ainsi que des moyens d'émission-réception de données (3) en bande de base et un filtre passe-haut (C ) agencé entre les moyens d'émission-réception de données et la ligne électrique, la ligne électrique étant de la sorte mutualisée pour la transmission de puissance en basse fréquence du contrôleur central vers le périphérique distant et pour l'échange de données en bande de base en haute fréquence entre le contrôleur central et le périphérique distant. L'invention concerne également un périphérique distant (P -P ) ainsi que le système comprenant un contrôleur central relié à un ou plusieurs périphériques distants par une ligne électrique mutualisée pour la transmission de puissance et de données bidirectionnelles.
Patent FR-2950245-A1 (FR)
Title: System for massaging or lymphatic drainage of human body, has enclosure whose compartments are isolated by partitions that are perforated for creating load loss between inlet and outlet of enclosure
Inventor: MAUNIER DANIEL
IPC: A61H23/02
Filed: 2009-09-22
Abstract: The system has an enclosure (2) receiving a part of a body (1), where the enclosure is in a form of sleeve. Compartments of the enclosure are isolated by partitions (4) that are perforated for creating load loss between an inlet and an outlet (6) of the enclosure. A fluid circuit incorporates the enclosure and a channel (5) for connecting the enclosure to a control unit. A vibrator (24) is arranged on the fluid circuit.
Patent FR-2951095-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de dechets menagers, et autres dechets assimiles
Inventor: HARRY JEAN PIERRE
IPC: B09B1/00
Filed: 2009-10-09
Abstract: Procédé de traitement de déchets ménagers, de boues de station d'épuration, de déchets d'espaces verts et assimilés, pour produire in fine un compost, comportant une phase de prétraitement mécanique, suivie d'une phase de traitement biologique puis d'une phase d'affinage ; la phase de prétraitement mécanique comprend une première étape de tri granulométrique (1) des déchets, sans broyage préalable, à l'aide d'au moins un premier tambour comportant des mailles permettant de retenir dans le tambour les éléments grossiers ayant une dimension supérieure à une valeur L1, ces éléments grossiers étant dirigés vers un poste de tri manuel ; une deuxième étape de tri granulométrique (2) des éléments qui ont traversé les mailles du premier tambour, à l'aide d'au moins un deuxième tambour comportant des mailles permettant de retenir dans le deuxième tambour les éléments ayant une dimension supérieure à une valeur L2 inférieure à L1, lesquels éléments sont dirigés vers le poste de tri manuel ; et des tris supplémentaires sur les éléments qui ont traversé les mailles du deuxième tambour notamment pour séparer les éléments légers et les éléments métalliques.
Patent FR-2954035-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la qualite video a une resolution quelconque
Inventor: LAMY BERGOT CATHERINE
IPC: H03M13/00
Filed: 2009-12-11
Abstract: Procédé d'estimation de la qualité perçue d'une séquence vidéo représentée d'une part à une résolution spatiale et une résolution temporelle maximales et d'autre part à une résolution spatiale et/ou une résolution temporelle inférieure, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une première étape de filtrage de ladite séquence vidéo représentée à la résolution temporelle inférieure et/ou la résolution spatiale inférieure afin de produire une séquence vidéo filtrée représentée aux résolutions spatiale et temporelle maximales, une deuxième étape de détermination d'une séquence de référence prise égale au plus au contenu de ladite séquence vidéo représentée aux résolutions spatiale et temporelle maximums et une troisième étape de calcul d'une métrique de qualité perçue de ladite séquence vidéo représentée à la résolution temporelle inférieure et/ou la résolution spatiale inférieure.