baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082436-B1 (FR)
Title: Structure modulaire pour l'entrainement physique
Inventor: THELLIER CHRISTOPHE
IPC: A63B17/04
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Titre : Structure modulaire pour l’entraînement physique L’invention concerne une structure (1) modulaire pour l’entraînement physique, comprenant :- une sous-structure (2, 2a) inférieure ;- une sous-structure (2, 2b) supérieure ;- au moins trois poteaux (3) reliant la sous-structure (2, 2a) inférieure à la sous-structure (2, 2b) supérieure,caractérisée en ce que :- chaque sous-structure (2) comprend au moins trois profilés, - pour au moins l’une des sous-structure (2, 2a) supérieure et sous-structure (2, 2b) inférieure, les profilés présentent à chacune de leurs extrémités un manchon (211, 221), un manchon (211) d’un premier profilé étant destiné à coopérer avec un manchon (221) d’un deuxième profilé pour former un fourreau destiné à recevoir l’un des poteaux (3) ;et en ce que chaque poteau (3) porte à l’une de ses extrémités un élément de butée du poteau (3) dans le fourreau (24) de l’une de la sous-structure (2a) supérieure et de la sous-structure (2b) inférieure. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3077509-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage a temperature ambiante de materiels biologiques
Inventor: HUBAC SYLVAIN
IPC: B01L9/00
Filed: 2018-02-05
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage à température ambiante de matériel biologique, comprenant au moins un récipient (1) constitué d'un fond (5) et d'une paroi latérale, ledit récipient (1) comprenant sur sa paroi latérale interne un moyen permettant de maintenir au-dessus et séparé du fond du récipient un support susceptible de contenir ledit matériel biologique à stocker. La présente invention concerne également un dispositif de stockage à température ambiante de matériel biologique comprenant un assemblage (4) solidaire d'au moins 2, de préférence un multiple de 8, de manière plus préférée 96, 384, ou 1536 dispositifs selon l'invention, et un dispositif d'archivage de matériels biologiques, pouvant accueillir au moins 2 assemblages (4) selon l'invention. Enfin, la présente invention concerne une de stockage de matériel biologique et une méthode de désarchivage de matériel biologique.
Patent FR-3076499-B1 (FR)
Title: Groupe de sièges pour un avion de ligne
Inventor: EHLERS BERND
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un groupe de sièges pour un avion de ligne, réalisé sous forme de groupe de sièges pivotant. Par la rotation autour d’un axe, un décalage de la position du groupe de sièges par rapport à la position initiale dans la cabine d’aéronef peut être obtenu. Le groupe de sièges (2) comprend un bâti de siège (3) et au moins un élément de siège (4). En outre, il est prévu une plaque de support (5) pour fixer le groupe de sièges (2) à la structure d’aéronef (10) à l’aide d’un élément rotatif (6), reliant de manière rotative la plaque de support (5) et la structure d’aéronef (10) et dont l’axe de rotation ( 6A) est positionné dans la région de la moitié avant de l’élément de siège (4), la plaque de support (5) pouvant être fixée à la structure d’aéronef (10) à l’aide de moyens de verrouillage rapide (9). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090370-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique anhydre comprenant un corps gras liquide, un corps gras solide et un tensioactif
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: Composition cosmétique anhydre comprenant un corps gras liquide, un corps gras solide et un tensioactif L’invention concerne une composition cosmétique anhydre comprenant, à 25°C et pression atmosphérique, au moins un corps gras solide, au moins un corps gras liquide et au moins un tensioactif particulier.      L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux et la peau, comprenant l’application de ladite composition cosmétique anhydre.     La présente invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le lavage et/ou le conditionnement des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux ou la peau.
Patent FR-3091445-B1 (FR)
Title: Procédé de libération d’un canal de communication conforme à la norme DECT, base et terminal conformes à la norme DECT.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/10
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé de libération d’un canal de communication conforme à la norme DECT entre un terminal et une base conformes à ladite norme, la base comportant une interface dite « interface externe » de communication avec un réseau cœur, le procédé étant mis en œuvre par la base, et comprenant des étapes de: - détermination que le terminal ne dispose pas d’un bouton de raccrochement permettant de libérer le canal DECT ; - réception d’un message réseau sur l’interface externe indiquant une absence de réservation, sur le réseau cœur, d’un canal de communication pour le terminal ; et - après la réception, envoi au terminal d’un message DECT descendant pour la libération du canal DECT, ce message DECT descendant comportant une commande conforme à la norme DECT de libération du canal par la base, ou une demande de déclenchement automatique par le terminal de ladite libération. Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3092485-B1 (FR)
Title: Moule pour la cuisson et le façonnage d’un produit alimentaire, notamment d’une viande, et procédé associé
Inventor: GREFFEUILLE BERNARD
IPC: A47J43/20
Filed: 2019-02-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un moule (100) pour la cuisson et le façonnage d’au moins un produit alimentaire, comprenant une base (105) destinée à recevoir ledit produit alimentaire, et une paroi latérale (106) entourant ladite base.  Le moule comprend également au moins une butée à une hauteur non nulle par rapport à ladite base, ladite butée étant apte à soutenir un poids comportant une face plane conférant par gravité une pression sur ledit produit alimentaire pendant la cuisson.  L’invention concerne également un procédé de cuisson mettant en œuvre un tel moule.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092598-B1 (FR)
Title: penetromètre stato-dynamique autonome
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: E02D1/02
Filed: 2019-02-13
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un pénétromètre (100) comprenant :   - Au moins une tige centrale (1) terminée par une pointe de mesure (10) ;   - Au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1);  - Une cellule de mesure (3) composée d’une enveloppe externe (31) et d’un logement interne (32) abritant un dispositif de mesure de contrainte (33), l’enveloppe externe (31) étant en contact avec le tube creux (2) et le dispositif de mesure (33) avec la tige centrale (1);   - Une enclume (4) composée d’un pied (41) pour prendre appui sur l’enveloppe externe (31) du côté opposé à celui en contact avec le tube creux (2), et une tête (42) destinée à accueillir un outil connecté à un engin de chantier pour réaliser un enfoncement dans le sol de l’ensemble formé par le tube creux (2) et la tige centrale (1).    Figure à publier avec l’abrégé :   Figure 1 a
Patent FR-3095312-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système audio pour véhicule
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d’un système audio pour véhicule L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système audio pour véhicule (10). A cet effet, un premier haut-parleur arrangé à l’extérieur du véhicule (10) est sélectionné pour le rendu d’un premier contenu audio (12) lorsqu’une clé main libre d’un système ADML est détecté en approche du véhicule (10). Un deuxième haut-parleur arrangé à l’intérieur du véhicule est sélectionné pour le rendu d’un deuxième contenu audio suite à la détection de la clé main libre et à une détection d’une ouverture d’au moins un ouvrant du véhicule. Le premier haut-parleur du véhicule est sélectionné pour le rendu d’un troisième contenu audio à la détection d’une commande de verrouillage du véhicule par la clé main libre. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096251-B1 (FR)
Title: Instrument de traitement chirurgical
Inventor: LEGAY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: A61B17/3203
Filed: 2019-05-24
Granted: 2023-12-08
Abstract: INSTRUMENT DE TRAITEMENT CHIRURGICAL Cet instrument de traitement chirurgical (1), notamment pour ténolyses, ténotomies ou neurolyses, comprend un corps principal (11) et une partie distale (12). La partie distale (12) comporte une portion courbe formant un crochet (124) et est munie d’une lame de coupe (125) du côté intérieur du crochet (124). Le corps principal (11) comporte une lumière longitudinale (111) de passage de fluide depuis une extrémité proximale (110) vers une extrémité distale (118) du corps principal (11), ainsi qu’un coude (112) de concavité tournée du même côté que le crochet (124) caractérisé en ce que le corps principal (11) comporte, au voisinage de son extrémité distale (118), un canal d’injection (116) qui est en connexion fluidique avec la lumière (111) par l’intermédiaire d’une chambre de surpression (115).    Figure d’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3097812-B1 (FR)
Title: Architecture de traction a repartition vectorielle de couple securisee
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/50
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant:  - une première machine électrique tournante (13.1) apte à fournir un couple à une première roue (12.1), et  - une deuxième machine électrique tournante (13.2) apte à fournir un couple à une deuxième roue (12.2),  - une liaison (19) entre la première machine électrique tournante (13.1) et la deuxième machine électrique tournante (13.2) dédiée à une détection de dysfonctionnement d'une des deux machines électriques tournantes (13.1, 13.2) étant apte à transmettre un signal de défaut relatif à un disfonctionnement émis par une machine électrique tournante (13.1, 13.2) défaillante à destination de l'autre machine électrique tournante (13.1, 13.2).    Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3098800-B1 (FR)
Title: Système de fixation pour le montage d’une pompe de distribution sur un réservoir et flacon de distribution associé
Inventor: LELEU FRÉDÉRIC
IPC: B65D83/54
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention propose un système de fixation d’une pompe 2 de distribution sur le col 4 d’un réservoir 3 contenant du produit fluide, ledit système se développant selon un axe X de montage et comportant un manchon 10, ledit manchon 10 comprenant :- des moyens d’accroche de la pompe 2 ;- des moyens de fixation du manchon 10 sur le col 4, avec blocage axial ; - des moyens de verrouillage en rotation du manchon 10 par rapport au col 4.Le système de fixation se caractérise en ce que lesdits moyens de fixation sur le col 4 sont indépendants des moyens de verrouillage en rotation.   Figure pour l'abrégé : Figure 4b
Patent FR-3099458-B1 (FR)
Title: Pare-boue insonorisant pour passage de roue de véhicule automobile
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un pare-boue (1) destiné à être fixé à l'intérieur d'un passage de roue de véhicule automobile, comprenant une coque (2) en matériau thermoplastique présentant une paroi (5) destinée à venir en regard de la surface de roulement de la roue, caractérisé en ce que la paroi (5) comprend au moins une zone (8) munie d’une pluralité de trous (7), ladite zone (8) étant destinée à former un résonateur de Helmholtz avec une partie (120) de la caisse du véhicule entourant au moins partiellement la coque (2), ladite partie (120) possédant au moins une cavité (121) jouxtant ladite zone (8).                  Figure d’abrégé = Figure 3
Patent FR-3101156-B1 (FR)
Title: Empilement magnétorésistif sans champ rayonné, capteur et système de cartographie magnétique comprenant un tel empilement
Inventor: FERMON CLAUDE
IPC: H01L43/12
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-15
Abstract: TITRE : Empilement magnétorésistif sans champ rayonné, capteur et système de cartographie magnétique comprenant un tel empilement Un aspect de l’invention concerne un empilement magnétorésistif (1) comprenant : Une couche de référence (2) comprenant : Une couche magnétique (21), Une couche antiferromagnétique (24) en couplage d’échange avec la couche magnétique (21), Une couche magnétique (22) sensiblement de même aimantation que la couche magnétique (21), Une couche espaceur (23) entre les couches magnétiques (21, 22) d’épaisseur permettant un couplage antiferromagnétique entre les couches magnétiques (21, 22) d’une première intensité de couplage, Une couche libre (3) de coercivité inférieure à 10 microTesla, la couche libre (3) comprenant : Une couche magnétique (32), Une couche antiferromagnétique (34) en couplage d’échange avec la couche magnétique (32), Une couche magnétique (31) sensiblement de même aimantation que la couche magnétique (32), Une couche espaceur (33) entre les couches magnétiques (31, 32) d’épaisseur permettant un couplage antiferromagnétique entre les couches magnétiques d’une deuxième intensité de couplage inférieure à la première intensité de couplage, Une troisième couche espaceur (4) séparant la couche de référence (2) et la couche libre (3). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101230-B1 (FR)
Title: Sac à main comprenant un rabat interchangeable
Inventor: MITA ALIS
IPC: A45C3/08
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: Sac à main comprenant un rabat interchangeable L’invention concerne un sac à main (1) comprenant :- un corps (2) formant une poche et présentant une ouverture (O) entre une face arrière (21) et une face avant (22) du corps (2) ;- un rabat (3) apte à chevaucher le corps (2) depuis la face arrière (21) jusqu’à la face avant (22) du corps (2) en recouvrement de l’ouverture (O) ;- un système d’assemblage (4) du rabat (3) sur le corps (2), le rabat (2) étant interchangeable, le système d’assemblage (4) comprenant un rail (410), et un coulisseau (420) apte à être inséré et à coulisser dans le rail (410) ;le rabat (3) recouvrant le système d’assemblage (4) dans la position d’assemblage du rabat (3) sur le corps (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103242-B1 (FR)
Title: Différentiel mécanique perfectionné pour chaine de traction de véhicule
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: Le différentiel mécanique (6) comprenant une couronne dentée (60), un boîtier de type ouvert (61) et un ensemble de pignons logé à l’intérieur du boîtier. Conformément à l’invention, le différentiel comprend des premier et deuxième flasques de rétention de fluide lubrifiant (66a, 66b), sous la forme de pièces rapportées, qui sont plaqués contre le boîtier de façon à fermer respectivement des première et deuxième ouvertures de celui-ci.  Figure.6
Patent FR-3104793-B1 (FR)
Title: Assemblage podium de présentation d’affiche(s) et/ou de produits, notamment dans le domaine de la cosmétique et du luxe
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: G09F15/02
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-08-19
Abstract: Assemblage podium de présentation d’affiche(s) et/ou de produits, notamment dans le domaine de la cosmétique et du luxe Assemblage podium de présentation d'affiche(s) et/ou de produit(s) comportant un élément formant podium ayant une face (4) supérieure recevant une affiche et/ou des ouvertures (20) ou cavités de réception de produits (21) à présenter, et des moyens (2, 13 ; 2’, 13) de fixation de l’élément formant podium à une paroi, notamment inclinée, par exemple verticale, caractérisé en ce que :  - l’élément formant podium est dans une grande mesure, de préférence en totalité, réalisé en matière carton ou carte ;  - les moyens de fixation comportent au moins une couche de base (2 ; 2’) en matière carton ou carte solidarisée à la face (4) supérieure à distance de celle-ci et des moyens (13) de perçage/perforation à contredépouille(s), notamment d’accrochage, par exemple un ou plusieurs pions sapins, en une matière plus dure que la matière carton ou carte de la au moins une couche de base, les moyens de perçage/perforation à contredépouille(s), notamment d’accrochage venant percer/trouer la matière du carton ou de carte de la au moins une couche de base, notamment en la traversant, pour s’y fixer par butée contre la ou les contredépouille(s), les moyens de perçage étant ou pouvant être en outre fixés à la dite une paroi.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107017-B1 (FR)
Title: Support de connecteur de câbles électriques
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-02-10
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un support de connecteur (10) de câbles électriques pour maintenir en position fixe un connecteur (50) à l’intérieur d’un siège de véhicule automobile, ledit siège comportant une ossature et une mousse de rembourrage moulée (46), ledit support de connecteur (10) comprenant une partie d’ancrage (12) pour ancrer ledit support à l’intérieur dudit siège et une partie d’agrafage (14) surmontant ladite partie d’ancrage (14), pour recevoir en prise ledit connecteur  (50). La partie d’ancrage (12) est ajourée de manière à pouvoir venir en prise dans ladite mousse de rembourrage (46) lorsque ladite mousse de rembourrage est moulée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108025-B1 (FR)
Title: Méthode de contrôle d’un membre d’un avatar virtuel par les activités myoélectriques d’un membre d’un sujet et système associé
Inventor: HALGAND CHRISTOPHE
IPC: A61F2/72
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-02-18
Abstract: Méthode de contrôle d’un membre d’un avatar virtuel par les activités myoélectriques d’un membre d’un sujet et système associé L’invention concerne une méthode de contrôle d’un membre d’un avatar virtuel (24) par les activités myoélectriques d’un membre (8) d’un sujet (10), comprenant une première étape de calibration et une deuxième étape de mise en mouvement du membre de l’avatar virtuel (24). L’invention concerne également un système adapté pour mettre en œuvre la méthode de contrôle d’un membre d’un avatar virtuel (24) par les activités myoélectriques d’un membre (8) d’un sujet (10) selon l’invention.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110057-B1 (FR)
Title: Corps de masque a partie inferieure allongee
Inventor: BONVALLAT PIERRE
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-04-29
Abstract: CORPS DE MASQUE A PARTIE INFERIEURE ALLONGEE Corps de masque (2) comprenant au moins une couche de matériau filtrant, destiné à être appliqué sur le visage d’un utilisateur pour filtrer le flux respiratoire de l’utilisateur. Ledit corps de masque (2) comprend une partie supérieure (4) de corps de masque (2), destinée à venir recouvrir notamment au moins partiellement le nez (N) de l’utilisateur, et une partie inférieure (8) de corps de masque (2), destinée à venir au contact sous la mandibule (M) de l’utilisateur, se raccordant l’une à l’autre selon une ligne de jonction (LJ). La partie inférieure (8) de corps de masque (2) s’étend plus à l’écart de la ligne de jonction (LJ) que la partie supérieure (4) de corps de masque (2).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110937-B1 (FR)
Title: Installation d’alimentation en carburant cryogénique de la chambre de combustion d’une turbomachine.
Inventor: SIBILLI THIERRY
IPC: F02C7/224
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne une installation (2) d'alimentation en carburant cryogénique de la chambre de combustion (16) d'une turbomachine (1) d'un aéronef.  Cette installation est remarquable en ce qu’elle comprend :   - une chambre de mélange (21) recevant différents flux de carburant cryogénique à l'état supercritique ou gazeux, raccordée à ladite chambre de combustion (16),- au moins un échangeur de chaleur (27A, 27B) carburant cryogénique/air du circuit de conditionnement d’air de l'aéronef, - au moins un échangeur de chaleur (23) carburant cryogénique/air (F1) circulant dans le compresseur (14, 15) de la turbomachine, - au moins un échangeur de chaleur (25) carburant cryogénique/huile de lubrification,- au moins un échangeur de chaleur (26) carburant cryogénique/air de refroidissement des aubes de la turbine (17, 18) de la turbomachine (1), monté en série et en aval de l’échangeur de chaleur (25) carburant cryogénique /huile de lubrification,  ces différents échangeurs étant montés sur des canalisations (201, 203, 204, 205, 206, 207) raccordant ledit réservoir de carburant cryogénique (20) à ladite chambre de mélange (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2329346-B1 (FR)
IPC: B01J23/40
Filed: 1976-10-28
Granted: 1982-02-26
Abstract: This invention relates to catalysts suitable for the purification of exhaust gases. In particular a catalyst according to the invention comprises a compound selected from the group represented by the general formula AxMyOz in which A is one or more metals selected from the group consisting of Li, Na, K, Mg, Ca, Sr, Ba, Al, Sc, Y, the lanthanides, Ti, Zr, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn; M is a metal selected from the group consisting of Ir, Rh, Pt, Pd, and Ru; y has an integral or fractional value within the range from 0.1 to 3.0, z is an integer with a value from 2 to 7 and x has a value such that the compound is electrically neutral.
Patent FR-2463082-B1 (FR)
IPC: B65G45/12
Filed: 1979-08-10
Granted: 1982-07-02
Abstract: A method and apparatus for cleaning conveyor belts by a transverse cable. An upwards pressure is exerted on the belt by the cable to raise the edges of the belt, and this causes the cable to vibrate in the direction of travel of the belt causing the cable to clean the belt.
Patent FR-2495610-B1 (FR)
IPC: B01J31/02
Filed: 1980-12-05
Granted: 1984-02-17
Abstract: According to the invention, phosgene is reacted with a mercaptan in the presence of a catalyst of the general formula: in which X=O or S and in which R1, R2, R3 and R4 are, in particular, aliphatic, cycloaliphatic or aromatic groups or a hydrogen atom. The proportion of catalyst is 0.1 to 10 mol %, relative to the mercaptan, and the reaction is carried out at ambient temperature and at atmospheric pressure. The process, which can be made continuous, results in short residence times and in a high yield and a high purity. Thiochloroformates are applied essentially as intermediates for the synthesis of herbicidal compounds.
Patent FR-2487237-B1 (FR)
IPC: B65H51/08
Filed: 1981-07-27
Granted: 1985-11-15
Abstract: A method of and an apparatus for automatically setting or resetting a machining-electrode wire on an operating set-up on a traveling-wire electroerosion machine wherein a broken free end portion of the electrode wire is vibrated with a small amplitude while being advanced along a straight line path for the electrode wire defined between a pair of guide members and with which a preformed starting through-hole in the workpiece is located in alignment. This allows a smooth and non-encumbered threading of the flexible electrode wire which has little self-supporting ability through the starting through-hole.
Patent FR-2526016-B1 (FR)
IPC: C07C59/68
Filed: 1982-04-30
Granted: 1984-07-27
Abstract: The invention relates to a process for preparing tri-iodo-, di-iodo- and mono-iodothyronines and tri-iodo, di-iodo and mono-iodothyroacetic acids, respectively from thyronine, triiodo or diiodothyro- nine and tetra-, tri- or diiodothyroacetic acid, by electrochemical reduction at controlled potential, in an aqueous medium rendered alkaline by the addition in particular of a tetraalkylammonium hydroxide, whereby either the iodine in 5 position or the iodine in 3 position is selectively reduced, depending on the potential at which operation is carried out, and which is determined previously by plotting a polarograph of the starting substance.