baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992420-A1 (FR)
Title: Leak detection device for use at steel liner wall of basin of swimming pool used for storage of e.g. fuels of nuclear power plant, has bell shaped walls defining chambers with open faces that are coaxially located in same plane
Inventor: ALINAT JEAN
IPC: G01M3/32
Filed: 2012-06-26
Abstract: The device (10) has a measurement box (1) comprising bell shaped walls (1-1, 1-2) defining respective internal chambers (1a, 2a) with open faces (1b, 2b) bordered by seals (1c, 2c). A flexible pipe (3-2) connects one of the chambers to a device decreasing pressure of gas i.e. air inside the chamber in a controlled manner. A compressed gas supply device is connected to a pipe and/or the chamber. One of the walls is fixed at another wall, so that the chamber surrounds side part (1-1a) of the wall. One of the seals surrounds another seal. The faces are located in same plane in a coaxial manner. An independent claim is also included for a method for detecting a leak at wall of basin of swimming pool.
Patent FR-2993688-A1 (FR)
Title: Delegation des droits d'acces a un compte apres disparition de l'utilisateur
Inventor: BERTIN MARC
IPC: G06F21/45
Filed: 2012-07-20
Abstract: Procédé de gestion de l'accès à des données sécurisées, mis en oeuvre par au moins un dispositif de gestion d'accès, ledit procédé comprenant : - une étape de mémorisation de données sécurisées associées à un premier utilisateur (U1) et de données d'authentification dudit premier utilisateur, - une étape de gestion d'un accès aux données sécurisées du premier utilisateur, en fonction des données d'authentification de ce premier utilisateur, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de mémorisation, dans les données sécurisées du premier utilisateur, d'une règle d'héritage ainsi que d'une liste d'au moins un deuxième utilisateur (U2, U2') et, pour chaque deuxième utilisateur de ladite liste, d'une règle d'accès à des données sécurisées du premier utilisateur, - une étape de mémorisation de données d'authentification pour chaque deuxième utilisateur (U2, U2') de ladite liste, et - lorsque la règle d'héritage est satisfaite, une étape de gestion d'un accès, par ledit au moins un deuxième utilisateur (U2, U2'), aux données sécurisées du premier utilisateur (U1), en fonction des données d'authentification du deuxième utilisateur et de la règle d'accès du deuxième utilisateur (U2, U2').
Patent FR-3004329-A1 (FR)
Title: Tapis pour sol et procede de fabrication d'un tel tapis
Inventor: GROSJEAN MICHEL
IPC: A47L23/22
Filed: 2013-04-11
Abstract: Tapis pour sol comprenant plusieurs profilés (2) munis chacun d'une tranchée (3) destinée à recevoir un insert (4), chaque profilé (2) ayant deux rainures latérales (11a, 11b) s'étendant le long de respectivement deux axes longitudinaux (B1, B2), et plusieurs éléments de liaison (7), chaque élément de liaison (7) étant configuré pour relier deux profilés (2) entre eux, chaque élément de liaison (7) comportant au moins deux languettes principales (12a, 12b) destinées à coopérer avec respectivement deux rainures latérales (11b, 11a) de deux profilés (2) distincts, et chaque languette principale (12a, 12b) étant configurée pour s'introduire dans au moins une rainure latérale (11a, 11b) d'au moins un profilé (2) selon une direction (C) perpendiculaire à l'axe longitudinal (B1,B2) de la rainure latérale (11a, 11b) dans laquelle elle est introduite.
Patent FR-3001835-A1 (FR)
Title: Boite d'encastrement en deux parties
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H02G3/08
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention concerne une boîte d'encastrement (1) qui comprend : - une paroi latérale (11) cylindrique qui délimite un espace intérieur de réception d'au moins un module d'appareillage électrique, et - une enveloppe isolante (31) qui enferme de manière indémontable des éléments de connexion électrique et qui est pourvue d'au moins une entrée (38) pour l'introduction de conducteurs d'alimentation électrique à raccorder auxdits éléments de connexion. Selon l'invention, l'enveloppe isolante est fixée de manière démontable sur ladite paroi latérale pour former le fond de ladite boîte d'encastrement ainsi qu'un prolongement axial de sa paroi latérale.
Patent FR-3003229-A1 (FR)
Title: Systeme de transport pour tunnel et procede de pilotage associe
Inventor: COTHENET JEAN-CLAUDE
IPC: B62D1/28
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un système de transport pour tunnel comprenant au moins un véhicule (100) et un dispositif de pilotage (200), ledit véhicule (100) ayant un châssis (110) longitudinal et au moins deux essieux (120,130) montés pivotant sous le châssis (110), et le dispositif de pilotage (200) comprenant une unité de commande (210) prévue pour commander la rotation des essieux (120,130), caractérisé en ce que le véhicule (100) comprend en outre au moins trois paires de capteurs de distance (140a, 150a; 140b, 150b; 140c, 150c), chaque capteur de distance étant prévu pour mesurer la distance entre ledit capteur de distance et une paroi du tunnel, les capteurs de distance de chaque paire de capteurs de distance étant agencés de part et d'autre du châssis (110), et les trois paires de capteurs de distance étant réparties le long du châssis (110), et en ce que l'unité de commande (210) est prévue pour commander la rotation des deux essieux (120,130) indépendamment l'une de l'autre en fonction des distances mesurées par au moins trois capteurs de distance des au moins trois paires de capteurs de distance.
Patent FR-3004043-A1 (FR)
Title: Procedes de generation et d'utilisation de cles cryptographiques privees pour le rsa-crt ou les variantes du rsa-crt
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: H04L9/30
Filed: 2013-03-29
Abstract: Il est proposé un procédé de génération, mis en œuvre par un dispositif électronique, d'une clé privée destinée à être utilisée dans un procédé cryptographique du type RSA-CRT, à partir d'un exposant public e correspondant à un nombre entier strictement positif, ladite clé privée comprenant une pluralité de composantes stockées dans une mémoire dudit dispositif électronique. Un tel procédé de génération est remarquable en ce qu'il comprend une étape d'instanciation d'une première composante de ladite clé privée audit exposant public e, et en ce que chaque représentation binaire des autres composantes de ladite pluralité de composantes est sans bloc de données prédéterminées de t-bits successifs, avec t>2 bits.
Patent FR-3004909-A1 (FR)
Title: Cadre de sommier a lattes et sommier a lattes le comprenant
Inventor: BARREAU PASCAL
IPC: A47C17/86
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'objet de l'invention est un cadre de sommier comportant plusieurs éléments assemblables entre eux (1 , 2a, 2b, 60a, 60b, 45, 63a, 63b, 46a, 46b) et des pieds du cadre de sommier (3, 50), pour lequel au moins certains desdits éléments s'assemblent au niveau d'au moins certains des pieds (3) sur des platines support (31) réalisées au sommet de ces pieds (3). L'invention s'applique à un sommier qui démonté est compact.
Patent FR-2989710-A1 (FR)
Title: Protection contre le soleil
Inventor: BRUTSAERT LIEVEN LOUIS LUCIEN
IPC: E04B1/19
Filed: 2013-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet une protection contre le soleil comprenant une ossature porteuse (2) constituée par un encadrement (3) qui est supporté par un ou plusieurs piliers (4). Protection caractérisée en ce que l'encadrement (3) est réalisé à partir de profilés d'encadrement creux (21) en forme de gaine et en ce que, à l'endroit d'un pilier (4), les profilés d'encadrement (21) sont fixés à une de leurs extrémités contre le côté externe du pilier correspondant (4), le profilé d'encadrement creux pouvant faire office de logement pour un store (7), ce profilé d'encadrement (21) étant muni dans ce cas, dans sa partie inférieure, d'une fente le long de laquelle on peut dérouler le store (7).
Patent FR-3006665-A1 (FR)
Title: Structure ailaire et engins mobiles, notamment engins volants, comportant une telle structure ailaire.
Inventor: CABROL LUCIEN
IPC: B64C39/06
Filed: 2013-06-05
Abstract: - Structure ailaire et engins mobiles, notamment engins volants, comportant une telle structure ailaire. - La structure ailaire (1) comporte au moins une aile avant (5) et une aile arrière (6) reliées entre elles, par l'intermédiaire d'au moins une attache distale (7) et une attache proximale (8) comprenant un corps allongé (3), de manière à former un polygone fermé. La corde moyenne C de l'aile avant (5), la corde réelle Ca de l'aile avant (5) au niveau de l'attache distale (7), les décalages H et h au niveau de l'attache proximale (8) entre les ailes avant (5) et arrière (6) selon des axes et orthogonaux, les décalages Ha et ha correspondants au niveau de l'attache distale (7) et la distance minimale Ea entre les parois des ailes avant (5) et arrière (6), vérifient des relations particulières, permettant d'optimiser des propriétés de la structure ailaire (1).
Patent FR-3010387-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un dispositif de commande d'une tuyere a section variable alimente par deux alimentations electriques independantes
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: F02K1/15
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'objet de l'invention est un aéronef comprenant au moins un générateur moteur gauche, au moins un générateur moteur droit, un dispositif de commande d'une tuyère à section variable de l'aéronef comprenant au moins un organe de contrôle (52, 52') alimenté par une première alimentation électrique avion (66) reliée à au moins un générateur moteur droit ou gauche, ledit organe de contrôle (52, 52') étant caractérisé en ce qu'il est alimenté par une deuxième alimentation électrique (94) reliée à une source d'alimentation électrique de l'aéronef indépendante de la première alimentation électrique avion (66).
Patent FR-3012819-A1 (FR)
Title: Procede de production d'huiles blanches repondant a la norme cfr a partir d'huiles usagees
Inventor: MOREL FREDERIC
IPC: C10G67/06
Filed: 2013-11-06
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'huiles blanches techniques ou d'huiles alimentaires ou médicinales à partir d'huiles usagées issues d'utilisations industrielles ou d'huiles moteur, ledit procédé faisant appel à un hydrotraitement profond.
Patent FR-3014849-A1 (FR)
Title: Radiateur deployable pour satellite stabilise trois axes
Inventor: LEMAIRE JEROME
IPC: H02S40/42
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention vise un générateur photovoltaïque (12a, 12b) déployable pour satellite (10) de type stabilisé trois axes, ledit générateur photovoltaïque (12a, 12b) comportant un ensemble de panneaux plans (20, 21) articulés les uns par rapport aux autres, et un bras d'attache (18a, 18b) à la structure d'un corps (11) de satellite (10), ledit générateur photovoltaïque (12a, 12b) pouvant adopter une première position, dite position de lancement, dans laquelle les panneaux plans (20, 21) sont repliés les uns sur les autres, et une seconde position, dite position déployée, dans laquelle les panneaux plans (20, 21) sont totalement déployés, au moins une partie des panneaux plans (20) étant des panneaux photovoltaïques. Au moins un panneau plan (21) est constitué d'un radiateur thermique, sa face radiative étant orientée de façon opposée à la face des panneaux photovoltaïques portant les capteurs photovoltaïques, lorsque le générateur photovoltaïque (12a, 12b) est en position déployée, cette face radiative étant dite face «ombre », et la face opposée du panneau formant radiateur (21) étant dite face « soleil ».
Patent FR-3016326-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de charges lourdes, type pot pour plante ou arbuste
Inventor: LEYRIT JEAN PIERRE
IPC: B62B1/26
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne, un chariot permettant à une personne seule de transporter une charge lourde comme une plante ou un arbuste en pot, en toute sécurité, et donnant la possibilité toujours à cette personne seule de charger ou de redéposer un pot dans une soucoupe ou sur un support à roulettes pour une plante ou un arbuste. Pour ce faire, le chariot est formé, d'un ensemble roulant composé d'un essieu (7) équipé de roues (9) et d'un tube cintré (1) ayant la fonction, de châssis, de levier et de poignée. En haut du levier (1) se trouve un enrouleur à cliquets (11), celui-ci est relié par une sangle ou un câble acier (10), à un ensemble de trois pièces mobiles (3, 4 et 5) formant un compas écarteur, celui-ci et situé en bas, à l'arrière du levier (1), (coté manipulateur). Les pièces (3 et 4) de ce compas écarteur sont reliées à l'extrémité des tubes formant une pince servant à saisir la charge à déplacer. Cette pince se compose d'au moins de deux bras (2) ajustables par rotation au diamètre des pots, et fixés de chaque coté du levier (1), La sangle ou le câble acier est guidé entre l'enrouleur à cliquet (11) et la charnière (5) du compas écarteur par un ensemble de trois pièces (6, 6 et 8) fixées en bas du levier (1) (coté manipulateur). On trouve aussi un ressort de rappel (12) reliant à l'arrière les deux bras de la pince pour créer une ouverture automatique de celle-ci après le déclenchement de l'enrouleur à cliquets pour effectuer la dépose du pot transporté. Ce ressort sert aussi à maintenir la pince en position initiale (ouverture maximale).
Patent FR-3016912-A1 (FR)
Title: Profile bandeau a fabrication simplifiee
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: E05B9/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: Profilé bandeau ayant une section transversale longitudinale sensiblement en forme de U comportant deux branches latérales (32i, 32e) respectivement interne et externe et une embase (40) formant sommet s'étendant entre les deux branches latérales, une plaque (41) transversale s'étendant à l'intérieur de l'espace défini par les deux branches et l'embase entre les deux branches et au moins à partir de l'une des branches, de préférence de l'une des branches jusqu'à l'autre branche, un des deux éléments de la serrure électromagnétique, notamment la contreplaque (1), étant fixé à la plaque transversale, notamment par vissage, caractérisé en ce que la partie du profilé comportant l'embase (40) est une partie distincte de la plaque (41) transversale.
Patent FR-3016775-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: PALLATIN PASCAL
IPC: A43B5/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: Cette chaussure de sport (C) comprend un bas de coque (2) de maintien du pied de l'utilisateur, ayant une semelle (4) qui s'étend longitudinalement selon un premier axe (X1), un collier (8) de maintien du mollet de l'utilisateur, qui est articulé avec le bas de coque autour d'un deuxième axe (X2) perpendiculaire au premier axe, des moyens (M1) de serrage du collier autour du mollet de l'utilisateur, et un mécanisme (M2) de blocage de la rotation du collier vers l'arrière par rapport au bas de coque, coopérant avec un spoiler (16), qui est articulée sur le bas de coque autour d'un troisième axe (X3) parallèle et non confondu avec le deuxième axe, et qui est disposée en partie arrière à l'intérieur du collier, ce mécanisme de blocage (M2) comprenant un basculeur (22), qui est monté pivotant par rapport au collier (8) autour d'un axe (X4) transversal à la semelle (4) et un levier (24) d'enfoncement du basculeur dans un logement (022) délimité conjointement par une ouverture (016) ménagée dans le spoiler (16) et une ouverture (018) ménagée dans le collier lorsque le collier est dans une position avancée (figure 4) par rapport au bas de coque. Le mécanisme de blocage (M2) est indépendant des moyens (M1) de serrage du collier (8).
Patent FR-3002096-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation a corps polarise
Inventor: CLAUSEN WILLIAM J
IPC: H01L27/02
Filed: 2014-02-09
Abstract: Des modes de réalisation proposent un dispositif de commutation comprenant un ou plusieurs transistors à effet de champ (FET). Dans des modes de réalisation, un circuit de polarisation de corps (124, 324, 524, 624) peut dériver une tension de polarisation en fonction d'un signal radiofréquence appliqué sur un transistor à effet de champ de commutation (104, 304, 504, 604) et appliquer la tension de polarisation sur la borne de corps (120, 320, 520, 620) du transistor à effet de champ de commutation (104, 304, 504, 604).
Patent FR-3005368-A1 (FR)
Title: Deplacement de visualisations entre affichages et contextes
Inventor: JAIN VIVEK
IPC: G09G5/14
Filed: 2014-02-19
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé comportant l'affichage d'une visualisation d'un objet dans une zone de bordure d'un premier affichage basé sur de premières caractéristiques d'affichage, la détermination des secondes caractéristiques d'affichage d'un second affichage, et le formatage de la visualisation basée sur les secondes caractéristiques d'affichage. La visualisation est ensuite fournie au second affichage, sans au moins une partie de la zone de bordure, pour l'affichage sur le second affichage.
Patent FR-3024804-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage de la charge de cellules d'un systeme de stockage d'energie electrique
Inventor: OLSZEWSKI DIMITRI
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un système actif d'équilibrage de la charge de cellules d'un système de stockage d'énergie électrique comprenant des moyens de commande de la charge et de la décharge des cellules. Les moyens de commande comportent notamment un multiplexeur d'entrée (1), des moyens de génération d'un seuil de tension (3), un comparateur (4) et un multiplexeur de sortie (5).
Patent FR-3026776-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F01D5/02
Filed: 2014-10-03
Abstract: Dispositif de transmission de puissance pour une turbomachine (10), caractérisé en ce qu'il comprend un support annulaire de paliers (26) dont la périphérie interne est reliée à deux paliers à roulement (24, 52), un premier (52) desdits paliers à roulement comportant une bague interne (54) montée autour d'un manchon (55) sensiblement cylindrique autour duquel est également montée une roue conique (22) de renvoi qui est configurée pour être engrenée avec un pignon conique (20) d'un arbre de renvoi sensiblement radial par rapport à un axe (A) de révolution du support.
Patent FR-3028488-A1 (FR)
Title: Fixation reversible d'un panneau exterieur interchangeable d'un ouvrant par element filaire de retenue de pattes d'accrochage
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-11-13
Abstract: Un ouvrant de véhicule automobile comprend un caisson structurel de support (10), au moins un panneau extérieur interchangeable (11) et des éléments de fixation réversible pour fixer d'une manière démontable le panneau extérieur (11) sur une face extérieure du caisson (10). Les éléments de fixation réversible comprennent une pluralité de pattes d'accrochage (12) solidaires du panneau extérieur (11) et au moins un élément filaire de retenue (13) monté sur le caisson (10), notamment en matière métallique, s'étendant sur au moins une partie du contour du caisson (10) et assurant, en combinaison avec le caisson (10), un encliquetage réversible des pattes d'accrochage (12) en différentes zones de la longueur de l'élément filaire de retenue (13). Chaque patte d'accrochage (12) encliquetée est emboitée et maintenue par l'élément filaire de retenue (13) dans un intervalle délimité entre l'élément filaire de retenue (13) et le caisson (10), d'une manière assurant sa retenue sur le caisson (10) pour garantir la fixation démontable du panneau extérieur (11) par rapport au caisson (10) dans une configuration relative prédéterminée.
Patent FR-3029213-A1 (FR)
Title: Electrolyseur de vapeur d'eau a haute temperature
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: C25B9/04
Filed: 2014-12-01
Abstract: Cet électrolyseur (1) comporte au moins une cellule électrolytique (4a, 4b), un circuit d'alimentation (2) configuré pour délivrer un courant (i) à la ou aux cellules électrolytiques (4a, 4b), le circuit d'alimentation (2) étant alimenté électriquement par une tension variable (3), l'électrolyseur (1) étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens de modulation configurés pour moduler temporellement la tension variable (3) de sorte que le courant (i) délivré par le circuit d'alimentation (2) est un courant impulsionnel présentant une amplitude variable et une valeur moyenne ajustée selon une consigne.
Patent FR-3042452-A1 (FR)
Title: Protection pour coffre de vehicule automobile et utilisation d'une telle protection
Inventor: RAIN DOMINIQUE
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-10-20
Abstract: La protection (100) comporte : - un bac (102) muni d'un fond (104) et d'une paroi latérale (106) ; - un rabat avant, un rabat arrière, au moins un rabat droit et au moins un rabat gauche (108AV, 108AR, 108G, 108D) montés pivotants sur respectivement les côtés hauts des éléments (106AV, 106AR, 106G, 106D) de la paroi périphérique (106), chaque rabat (108AV, 108AR, 108G, 108D) étant destiné à être rabattu, dans le bac (102), contre l'élément (106AV, 106AR, 106G, 106D) de la paroi périphérique (106) sur laquelle il est monté ; - au moins un panneau principal avant (110AV1, 110AV2) monté pivotant sur le côté haut du rabat avant (108AV) ; - un panneau principal arrière (110AR) monté pivotant sur le côté haut du rabat arrière (108AR) ; - pour chaque rabat droit (108D), un panneau principal droit (110D) monté pivotant sur le côté haut du rabat droit (108D) considéré ; - pour chaque rabat gauche (108D), un panneau principal gauche (110G) monté pivotant sur le côté haut du rabat gauche (108D) considéré.
Patent FR-3044381-A1 (FR)
Title: Dispositif pour raccorder entre eux des tubes tres haute pression
Inventor: MALLARD PATRICK
IPC: F16L23/12
Filed: 2015-12-01
Abstract: Dispositif pour raccorder entre eux des tubes très haute pression comprenant un corps (1) comportant au moins deux cavités tubulaires dont le diamètre intérieur est supérieur au diamètre extérieur des tubes (3a, 3b) à raccorder, débouchant à une extrémité à l'extérieur du corps, et dont l'autre extrémité est munie d'un orifice central (4a, 4b). Le corps (1) est muni d'un perçage central (5) dans lequel débouchent les orifices centraux (4a, 4b). Ce dispositif comprend aussi une noix (6) coopérant intimement avec le perçage central (5) et comprenant au moins un canal mettant en relation deux orifices centraux et comprend aussi des moyens de serrage pour la mise en compression de ladite noix (6) avec ledit corps (1).