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Patent WO-2012123280-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de corps moulés composés de matériaux composites renforcés par des fibres
Inventor: FRANKEN KLAUS
IPC: B29C70/44
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de corps moulés composés de matériaux composites renforcés par des fibres. Ledit procédé comprend les étapes suivantes consistant à : fournir et dégazer un produit résineux, fournir et dégazer un durcisseur, mélanger le produit résineux et le durcisseur et verser le mélange composé du produit résineux et du durcisseur dans un moule (20). L'invention vise à permettre la fabrication de corps moulés composés de matériaux composites renforcés par des fibres présentant des propriétés mécaniques améliorées et à pouvoir en particulier fabriquer des corps moulés sans soufflures composés de matériaux composites renforcés par des fibres. A cet effet, le mélange est effectué avec une dépression continue, et le remplissage est effectué à l'abri de l'air.
Patent WO-2012123400-A1 (WO)
Title: Matériel inviolable et ses procédés d'utilisation
Inventor: KREFT HEINZ
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'un des différents aspects de l'invention porte sur la suggestion de différentes techniques pour améliorer l'inviolabilité de matériel. Le matériel inviolable peut être utilisé de manière avantageuse dans un système de transaction qui fournit le protocole de transaction hors ligne. Parmi ces techniques pour améliorer l'inviolabilité se trouve l'amorçage de confiance au moyen de modules d'entité logiciels sécurisés, une nouvelle utilisation de matériel fournissant une fonction inclonable physique, et l'utilisation d'une empreinte digitale de configuration d'un FPGA utilisé à l'intérieur du matériel inviolable.
Patent WO-2012143393-A1 (WO)
Title: Process of purifying a residue with calcium ions
Inventor: NICOLAS FREDERIC
IPC: C01D3/16
Filed: 2012-04-18
Abstract: The present invention relates to a process of purifying a residue from an industrial process using calcium ions to obtain a purified brine, comprising : (a) mixing the residue comprising sulfate salts from the industrial process with calcium salts; (b) separating insoluble species and/or precipitates from the suspension from (a); (c) adding one or more selected from C0 2 , carbonates, bicarbonates, hydrogen carbonates or fluorinated salts into the filtrate from (b) to remove excess calcium ions; and (d) separating precipitates from the suspension from (c) to obtain a purified brine. Strontium and/or barium salts, which typically exist in the residue, may also be removed from the residue by using the present process. According to the present method, calcium ions are effectively removed from the brine. Thus, a deposition of calcium ions on devices, which are used in the further processes such as crystallization or electrolysis, can be avoided. At the same time, the amount of barium and strontium ions in the brine is reduced significantly. As such, the purified brine can be simply achieved with high purity and low cost in an industrial scale.
Patent WO-2012143475-A1 (WO)
Title: Ensemble de composants dentaires
Inventor: DAHLSTROEM MATTIAS
IPC: A61C8/00
Filed: 2012-04-19
Abstract: Selon un aspect de l'invention, dans un ensemble de composants dentaires mâles, tels que des vis de butée, chaque composant dentaire mâle a une partie filetée avec un diamètre central différent. Chaque composant dentaire est destiné à être raccordé à un composant dentaire femelle correspondant, tel qu'une butée. Plus le diamètre central d'une partie filetée est petit, plus le frottement produit lorsque le composant dentaire mâle est finalement serré sur son composant dentaire femelle correspondant est élevé, même si le même couple d'insertion est appliqué à tous les composants dentaires mâles.
Patent WO-2012156213-A1 (WO)
Title: Moteur à combustion interne et dispositif de transport de carburant
Inventor: PECK RAINER
IPC: F01M9/04
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne (2) comprenant plusieurs parties mobiles lubrifiées au moyen d'un lubrifiant liquide. Les parties mobiles du moteur à combustion interne (2) sont lubrifiées au moyen d'un carburant sans ajout de lubrifiant, le carburant étant destiné à brûler dans une chambre de combustion du moteur à combustion interne (2). L'invention concerne en outre un dispositif de transport de carburant pour un dispositif d'injection de carburant d'un moteur à combustion interne (2). Le moteur à combustion interne (2) comporte plusieurs parties mobiles et est lubrifié au moyen d'un carburant provenant d'un récipient de stockage (12). Une pompe de refoulement (10) permet de refouler du carburant du réservoir de stockage (12) vers le côté d'aspiration d'une pompe haute pression (16), et la pompe haute pression (16) permet de refouler du carburant vers une zone de haute pression (18) au moyen d'au moins un injecteur (20).
Patent WO-2012152690-A1 (WO)
Inventor: SIMON PHILIPPE
IPC: C03B37/083
Filed: 2012-05-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble douille comprenant une plaque d'extrémité (2) soutenue par des nervures de renforcement (10), lesdites nervures de renforcement ayant une partie plane (10A) ayant une forme inscrite dans un triangle de sommets α1, α2, α3, où α1 est le plus petit angle des trois sommets, et le côté du triangle opposé au plus petit sommet, α1, correspond exactement à un côté de la partie plane (10A). Elle concerne en outre un ensemble douille comprenant une plaque d'extrémité (2) renforcée avec les nervures de renforcement (10) décrites ci-dessus, les nervures de renforcement étant couplées à l'ensemble douille par trois côtés, adjacents deux par deux.
Patent WO-2012168408-A1 (WO)
Title: Procédés de conversion de matériau lignocellulosique en produits utiles
Inventor: ZHANG ZHANYING
IPC: C12P7/10
Filed: 2012-06-08
Abstract: La présente invention concerne des compositions et des procédés pour le prétraitement de matériau lignocellulosique. La présente invention comprend en outre le matériau lignocellulosique prétraité qui peut être utilisé pour produire des produits utiles, comme des sucres fermentescibles.
Patent WO-2014000766-A1 (WO)
Title: Paramètres de réglage d'un modèle de robot dynamique
Inventor: JONSSON INGVAR
IPC: B25J9/16
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé, un agencement de robot et un produit programme d'ordinateur utilisés pour accorder un modèle dynamique d'un robot industriel (10) sur une fondation (26). Le dispositif de détermination de paramètres comprend une mémoire de modèle qui contient un premier modèle dynamique du robot, le premier modèle dynamique comprenant des premiers paramètres de modèle représentant des caractéristiques dynamiques du robot ; et un second modèle dynamique d'une fondation (26), à laquelle doit être fixé le robot, le second modèle dynamique comprenant des seconds paramètres de modèle représentant les caractéristiques dynamiques de la fondation, et une unité de réglage des paramètre (36) qui obtient des informations relatives aux caractéristiques dynamiques de la fondation en ordonnant à l'actionneur (20) de déplacer le robot (10) et en recevant, en provenance du détecteur (22), des mesures d'au moins une caractéristique affectée par le mouvement ; et qui détermine au moins un des seconds paramètres de modèle sur la base des caractéristiques dynamiques de la fondation.
Patent WO-2013011097-A1 (WO)
Inventor: LONGAGNA BRUNO
IPC: B66C1/10
Filed: 2012-07-19
Abstract: An apparatus (1) for coupling and tipping in air a container or a movable case (40) to unload its contents is described. Said apparatus comprises an upper frame (2) coupled to lifting means and a lower frame (3) coupled to a container, where the two frames (2, 3) are connected to each other by hinges (5) at one end, and by a piston device (12) at the other end, the piston device being capable of separating the two frames (2, 3) by a given angle between a closed resting position and an open working position.
Patent WO-2013017457-A1 (WO)
Inventor: DOBSCHAL HANS-JUERGEN
IPC: G01J3/18
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne un spectromètre comprenant un détecteur (3) et un corps transparent (2) qui présente une surface d'entrée (7) et une surface de sortie (8) sur une face avant (5) dudit corps (2) et un réseau de réflexion (9) sur une face arrière (6) dudit corps (2), un faisceau de rayons (S) qui entre dans ledit corps (2) par l'intermédiaire de la surface d'entrée (7) étant réfléchi au niveau du réseau de réflexion (9) en direction de la surface de sortie (8) et étant alors séparé spectralement, puis traversant la surface de sortie (9) et arrivant sur le détecteur (3). La face arrière (6) est cintrée au moins dans une zone du réseau de réflexion (9), de manière à induire une focalisation du faisceau de rayons (S) dans le plan horizontal et le plan vertical, lors de la réflexion au niveau du réseau de réflexion (9).
Patent WO-2013083301-A1 (WO)
Title: Procédé et système électronique pour améliorer la disponibilité d'un actionneur électromécanique
Inventor: KAUFMANN TOM
IPC: B60T8/88
Filed: 2012-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour améliorer la disponibilité d'un actionneur électromécanique d'un système de freinage électromécanique ou électrohydraulique d'un véhicule à moteur, comprenant une commande de moteur travaillant selon un mode de fonctionnement non restreint pour un moteur électrique. Outre le mode de fonctionnement non restreint, il est défini pour la commande du moteur d'autres modes de fonctionnement qui travaillent avec un accès restreint à des grandeurs d'état du moteur électrique et de son unité électronique de commande et, dans ces modes, le processus de commande est modifié et/ou des fonctions individuelles de la commande du moteur sont désactivées en fonction du ou des accès restreints. L'invention concerne en outre un dispositif électronique destiné à être utilisé avec un système de freinage électromécanique ou électrohydraulique. Ce dispositif électronique comprend plusieurs modules de commande d'un moteur électrique. Il est prévu un module de détermination de courant nominal (2) qui est relié électriquement à un régulateur de courant à champ orienté (3) et qui reçoit par le biais de cette liaison des valeurs de courant nominal calculées par le module de détermination du courant nominal en utilisant différentes grandeurs d'état et/ou estimées ainsi que des paramètres mémorisés.
Patent WO-2013041407-A1 (WO)
Title: Acides hydroxamiques et récepteurs hdac6
Inventor: RAMSDEN NIGEL
IPC: C07D209/18
Filed: 2012-09-11
Abstract: Acide hydroxamique de formule (I) ou sel de qualité pharmaceutique de cet acide à utiliser dans le traitement ou la prévention d'un trouble ou d'une maladie à caractère immunologique, inflammatoire, auto-immune ou allergique, d'un rejet de transplantation, de la maladie de l'hôte contre le greffon, ou d'une maladie neuro-dégénérative, ou encore d'une lésion neuronale. Les symboles utilisés dans la formule ont les significations suivantes : X est aryle, hétéroaryle, cycloaryle ou hétérocyclyle, chacun des composés précédents pouvant être non substitué ou substitué, ou H; L est un alkylène saturé en C 1 -C 14  ou un alcénylène en C 2 -C 8 , l'alkylène ou l'alcénylène étant non substitué ou substitué, où un ou deux des atomes de carbone d'alkylène ou d'alcénylène est remplacé par NR', R' étant hydrogène, alkyle, acyle, hydrogène, arylalkyle ou, conjointement avec R, est un alkylène en (C 1 -C 3 ), et où un ou deux atomes de carbone d'alkylène ou d'acénylène est éventuellement remplacé par O, S(O), S(O)2 ou C(O); et R est H, ou conjointement avec R' alkylène en (C 1 -C 3 ).
Patent WO-2013057030-A1 (WO)
Title: Method for locating objects by resolution in the three-dimensional space of the scene
Inventor: DHOME YOANN
IPC: G06T7/00
Filed: 2012-10-11
Abstract: The invention relates to the field of video surveillance with calibrated cameras. It concerns a method for locating objects of interest in images. The method according to the invention is characterised in that it uses an initial presence map ρ 1 
 cp  modelling positions ί in the scene and comprising, for each position i, a value ρ 1 
 cp  (i) representative of the probability that an object of interest is located at the position i in question, each value ρ1cp(i) being obtained from a location criterion defined in an image space of the image acquisition system, and predetermined atoms A i  for each position i of the presence map ρ1cp, atom A i  of a position i comprising, for each position, a value A i (j) representative of the overlap between the projection m'(i), in the image space, of a three-dimensional model M'(i) placed in position i and the projection m'(j) in the image space of a three-dimensional model M'(j) placed in position, each three-dimensional object being representative of an object of interest.
Patent WO-2014075741-A1 (WO)
Title: Pem-type electrolyzer stack for operation at high pressure
Inventor: BLACH SERVERA PEDRO
IPC: C25B15/08
Filed: 2012-11-19
Abstract: Electrolyzer module comprising a front plate, end plate enclosing an anode cavity, and a cathode cavity.
Patent WO-2014079500-A1 (WO)
Title: Allocation d'adresses pour communications m2m
Inventor: JINGHALL PATRIK
IPC: H04W8/26
Filed: 2012-11-22
Abstract: L'invention concerne l'allocation d'adresses dans les communications de machine à machine, M2M, entre un dispositif serveur et un dispositif client, qui consiste à recevoir une demande d'un dispositif client ou d'un dispositif serveur, la demande concernant les communications M2M entre le dispositif client et le dispositif serveur. Une adresse de dispositif prise dans un ensemble d'adresses de dispositif autorisées est allouée au dispositif client. L'ensemble d'adresses de dispositif autorisées est un sous-ensemble strict de toutes les adresses de dispositif disponibles. Un délai associé à une ressource de protocole Internet, IP, à utiliser pour les communications M2M entre le dispositif client et le dispositif serveur, et au cours duquel le dispositif client est autorisé à communiquer avec le dispositif serveur, est alloué. Le dispositif client et le dispositif serveur possèdent des informations concernant l'allocation d'adresses du dispositif client et l'allocation de délai de la ressource IP. Le dispositif serveur et le dispositif client sont donc autorisés à communiquer au cours de ce délai.
Patent WO-2013159845-A1 (WO)
Title: Procédé pour le stationnement autonome d'un véhicule automobile, dispositif d'assistance au conducteur pour réaliser le procédé ainsi que véhicule automobile équipé d'un dispositif d'assistance au conducteur
Inventor: BONNET CHRISTOPHE
IPC: B60W50/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour réaliser un processus de stationnement autonome d'un véhicule automobile, une liaison de communication existant entre l'utilisateur se trouvant en dehors du véhicule automobile et le véhicule automobile, qui permet de transférer au moins une commande pour activer le processus de stationnement autonome du véhicule automobile. Selon l'invention, avant le début du processus de stationnement autonome du véhicule automobile, la position cible du véhicule automobile et/ou sa dernière trajectoire effectuée est enregistrée dans un dispositif approprié à cette fin et le véhicule automobile exécute le processus de stationnement après la première activation du processus de stationnement autonome, de manière autonome à partir de la position de départ à l'aide des données enregistrées dans le dispositif.
Patent WO-2014063780-A1 (WO)
Title: Milieu cristal liquide et écran électro-optique à cristaux liquides
Inventor: CZANTA MARKUS
IPC: C09K19/42
Filed: 2013-10-04
Abstract: La présente invention concerne un écran électro-optique à cristaux liquides qui comprend une couche servant à changer l'orientation des cristaux liquides, dont le champ présente, parallèlement à la couche de cristaux liquides, une composante déterminante pour le changement d'orientation, et qui contient un milieu cristal liquide. Le milieu cristal liquide est caractérisé en ce qu'il contient au moins un composé de formule (I), au moins un composé de formule (II) et au moins un composé de formule (III). Dans lesdites formules, les paramètres R 11  à R 31 , X 11  et X 21  ont la signification donnée dans la revendication 1.
Patent WO-2014075796-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de documents de valeur
Inventor: SU SHANCHUAN
IPC: G06V30/224
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé correspondant de contrôle de l'élément de sécurité d'un document de valeur, ainsi qu'un dispositif de traitement de documents de valeur (1) comprenant au moins un capteur (21 ‑ 23), servant à détecter un rayonnement électromagnétique émis le long d'une dimension de l'élément de sécurité et à générer une courbe correspondante du signal du capteur le long de ladite dimension de l'élément de sécurité, et un système d'évaluation (51) servant à contrôler le document de valeur au moyen de la courbe de signal du capteur de l'élément de sécurité. A partir de la courbe de signal du capteur le long de ladite dimension, le dispositif génère une courbe de signal binaire qui contient seulement deux valeurs différentes du signal et au moyen de laquelle l'élément de sécurité du document de valeur est contrôlé afin de rechercher des micro-caractères dans l'élément de sécurité.
Patent WO-2013139545-A1 (WO)
Title: Élément structural enrobé de manière étanche par extrusion et procédé pour produire un élément structural de ce type
Inventor: KROMER RALF
IPC: F02M55/00
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention concerne un élément structural comportant une partie de base (2), un élément d'étanchéité (3), un élément d'insertion (4) et un surmoulage (6) qui s'étend au moins en partie autour de l'élément d'insertion (4) et au moins en partie autour de la partie de base (2), ledit élément d'insertion (4) étant disposé entre le surmoulage (6) et l'élément d'étanchéité (3).
Patent WO-2013135477-A1 (WO)
Inventor: WOLFSTAEDTER MARCO
IPC: A61L31/04
Filed: 2013-02-26
Abstract: The invention relates to a method for producing a collagen-containing sheet material, wherein a collagen-containing suspension is dried in such a manner that the collagen settles during drying and forms a transparent skin.
Patent WO-2014139566-A1 (WO)
Title: Method for coding a depth lookup table
Inventor: JAEGER FABIAN
IPC: H04N13/00
Filed: 2013-03-13
Abstract: The invention relates to a method(100)for coding a depth lookup table, DLT, (201, 211), the depth lookup table comprising depth value information of at least a part of a 3D picture, the method(100)comprising: selecting(101)a reference depth lookup table (203, 213); determining(103)a difference depth lookup table (205, 215) based on a comparison between depth value information of the depth lookup table to be coded (201, 211) and depth value information of the reference depth lookup table (203, 213); and coding(105) depth value information of the difference depth lookup table (205, 215) according to a predetermined coding rule.
Patent WO-2014183794-A1 (WO)
Title: Enhanced mobility robustness optimization
Inventor: WEGMANN BERNHARD
IPC: H04W36/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: The present invention addresses method, apparatus and computer program product for enhancing mobility robustness optimization in self optimizing networks. Neighbor relation information indicating relations between a handover source cell and one or more candidate handover target cells, each comprising a first counter indicating events of an unsuccessful handover of a user equipment from the handover source cell to one candidate handover target cell, and a second counter indicating events of connection re-establishment attempt of the user equipment to the candidate handover target cell after an unsuccessful handover to another cell. A first candidate handover target cell to which handover of the user equipment was unsuccessful and a second candidate handover target cell to which the user equipment has re-established a connection, out of the candidate handover target cells, are determined, and the first counter and/or the second counter of the neighbor relation information concerning the determined first and second candidate handover target cells is updated.
Patent WO-2013182588-A1 (WO)
Title: A metallic nanoparticle dispersion
Inventor: ANDRE XAVIER
IPC: C09D11/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: The present invention relates to a metallic nanoparticle dispersion comprising a dispersion medium characterized in that the dispersion medium comprises a solvent according to Formula I, wherein R 1   and R 2  represent an optionally substituted alkyl group, and R 1  and R 2  may form a ring. When using a solvent according to Formula I as dispersion medium, no polymeric dispersants are necessary to obtain stable metallic nanoparticle dispersions.
Patent WO-2015000504-A1 (WO)
Title: Appareil à vapeur et procédé de fonctionnement d'un appareil à vapeur
Inventor: HESS STEFAN
IPC: B08B3/02
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un appareil à vapeur, comprenant un dispositif de fourniture d'eau claire (30), un générateur de vapeur (38) en liaison fluidique avec le dispositif de fourniture d'eau claire (30), un dispositif de fourniture de produit de nettoyage (34), un dispositif de mélange (76) eau claire/produit de nettoyage en liaison fluidique avec le dispositif de fourniture d'eau claire (30) et le dispositif de fourniture de produit de nettoyage (34), un dispositif distributeur (68) pour fluide, et un dispositif de commande (60) qui assure le réglage de modes de fonctionnement de l'appareil à vapeur; le dispositif distributeur (68) permettant, dans un mode vapeur, de délivrer de la vapeur et, dans un mode produit de nettoyage, un mélange d'eau claire et de produit de nettoyage; et le dispositif de commande (60) comporte une unité de rinçage (108) qui, au terme du mode produit de nettoyage, assure un mode de rinçage, lors duquel le dispositif distributeur (68) est rincé à l'eau claire.
Patent WO-2014019940-A1 (WO)
Title: Arrangement for a drug delivery device
Inventor: MAYER STEFAN
IPC: A61M13/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: An arrangement (100) for a drug delivery device (200) is provided. The arrangement comprises a cap (1) defining a cavity (9) and a body (2), wherein the cap (1) or the body (2) comprise a recess (5), wherein the cap (1) or the body (2) is provided with a seal (11) further comprising a sealing surface (12). When the cap (1) is attached, the sealing surface (12) of the seal (11) seals a section (10) of the cavity (9). When the cap (1) is detached from the body (2), either the recess (5) is moved towards the side of the seal (11) which faces the section (10) of the cavity (9) or the seal (11) is moved towards the side of the recess (5) which faces the section of the cavity (9), and when either at least a part of the recess (5) has passed the sealing surface (12) or, when the sealing surface (12) has passed at least a part of the recess (5), this part of the recess (5) establishes a passageway (17) between the cavity (9) and the environment.