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Patent FR-2995628-A1 (FR)
Title: Cycle de conversion d'energie par vapeur produite par un reacteur a neutrons rapides refroidi au sodium
Inventor: LAMARQUE FREDERIC
IPC: F01K7/22
Filed: 2012-09-19
Abstract: La présente invention concerne un cycle de conversion d'énergie par vapeur produite par un réacteur à neutrons rapides refroidi au sodium, présentant une première étape, dans laquelle on effectue une première détente de la vapeur issue d'un générateur de vapeur (2) associé au réacteur (1) pour la ramener depuis un état de départ de « cycle fossile » (21) à un état intermédiaire de température et de pression de la vapeur correspondant à un état de départ de « cycle nucléaire » (22), une deuxième étape dans laquelle on effectue une deuxième détente de la vapeur depuis l'état intermédiaire (22) jusqu'à obtenir une vapeur dans un premier état humide (23) situé sous la courbe de saturation de la vapeur (S), une troisième étape dans laquelle on sèche et on surchauffe la vapeur, et une quatrième étape dans laquelle on effectue une troisième détente de la vapeur depuis son état surchauffé (24) jusqu'à un deuxième état humide (25).
Patent FR-2996048-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un stockeur d'energie electrique et stockeur correspondant
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H01M50/224
Filed: 2012-09-24
Abstract: Le procédé de fabrication du stockeur d'énergie électrique (1) selon l'invention est du type de ceux consistant à agencer en série au moins deux cellules de stockage d'énergie électrique (2) présentant chacune un pôle positif et un pôle négatif (7, 8, 10, 11) sur deux faces opposées. Conformément au procédé, les cellules sont alignées côte à côte sur au moins deux rangées parallèles de telle sorte que des première et seconde bornes de puissance (12, 13) sont situées d'un même côté du stockeur d'énergie électrique. Deux flasques (3, 4) sont prévus pour maintenir les cellules (2) et supporter des barres de connexion (5, 6, 9). Au moins un des flasques (3) comporte une zone de souplesse (20) afin de permettre le déplacement d'au moins une partie (21) du flasque selon une direction des rangées parallèles des cellules.
Patent FR-2998733-A1 (FR)
Title: Drive device for use in electric compressor of car, has guide unit guiding refrigerant liquid in direction of preset zone e.g. wall, separating cavity from control device of electric motor, which drives compression mechanism of liquid
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H02K9/04
Filed: 2012-11-27
Abstract: The device (6) has an electric motor (2) accommodated in a cavity (17) of a housing (7). The motor drives a compression mechanism e.g. spiral type compression mechanism, of refrigerant liquid. The cavity circulates the liquid in contact with the motor. A guide unit (16) i.e. projection, guides the refrigerant liquid in a direction of a preset zone e.g. wall (4), separating the cavity from an electric control device (1) i.e. inverter, of the electric motor. The housing includes an opening (8) provided at right of the electric motor for allowing the refrigerant liquid to enter the cavity.
Patent FR-2999675-A1 (FR)
Title: Monostable or bistable electro-valve for use in high pressure fuel system of engine of aircraft, has drive unit for shifting push rod by mobile core such that translation of mobile core produces translation of shifted push rod in time
Inventor: THULLIEZ JEAN-PIERRE
IPC: F16K31/10
Filed: 2012-12-17
Abstract: The electro-valve (10) has a push rod (18) connected to a valve (15), where air gap (14) is formed between a mobile core (17) and a fixed reinforcement part (11). A coil (13) produces magnetic field that is guided by the reinforcement part and the mobile core to create magnetic force in the air gap when the coil is supplied with electrical current. A drive unit shifts the push rod by the mobile core such that mobile translation of the mobile core produces translation of the shifted push rod in time.
Patent FR-3012033-A1 (FR)
Title: Potence mobile de levage d'un handicape en position assise destinee a son transfert dans la piscine, mobile, sans ancrage au sol
Inventor: PECHEUX JEAN CLAUDE
IPC: A61G7/10
Filed: 2013-10-23
Abstract: Potence mobile de levage d'un handicapé en position assise destinée à son transfert dans la piscine. Mobile, sans ancrage au sol Constituée d'un mât inclinable (1), sur chariot (7), suspendant un siège actionné par un vérin (5) électrique, hydraulique ou un treuil manuel à câble et stabilisé par des contrepoids (11).
Patent FR-3002853-A1 (FR)
Title: Robot medical, notamment pour l'entrainement d'organes medicaux souples allonges
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61B19/00
Filed: 2013-03-07
Abstract: Le robot médical pour l'entraînement d'organes médicaux souples allongés, comprend : - une base fixe comportant une paroi périphérique externe (12), - un récipient (13) mobile par rapport à la base fixe selon un degré de liberté de rotation, le récipient comprenant une paroi périphérique interne (42) définissant avec la paroi périphérique externe (12) un premier compartiment (14), - la paroi périphérique externe (12) présentant une ouverture (53) débouchant à l'intérieur du premier compartiment (14), par laquelle le premier organe souple allongé (6) peut être déplacé.
Patent FR-3008976-A1 (FR)
Title: "nouveaux derives d'indolizine, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent"
Inventor: LE TIRAN ARNAUD
IPC: C07D487/04
Filed: 2013-07-23
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle Ra, Rb, Rc, Rd, T, R3, R4, R5, X, Y et Het sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3010785-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la densite d'energie d'un faisceau laser par analyse d'image et dispositif correspondant
Inventor: BAUDIMONT CYRILLE
IPC: G01J1/42
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle (S) de la densité d'énergie d'un faisceau laser (3) à partir de paramètres du faisceau laser (3) comprenant les étapes suivantes : - appliquer régulièrement le faisceau laser (3) sur un support de référence et mesurer (S4), à chaque application, l'intensité lumineuse obtenue, - identifier (S6, S7, S8) une variation de l'intensité lumineuse sur le support de référence entre au moins deux mesures, et - lorsque la variation de l'intensité lumineuse est supérieure à un seuil donné, déterminer le ou les paramètres instables de la densité d'énergie du faisceau laser (3) (S8).
Patent FR-3003266-A1 (FR)
Title: Ruban d'enroulement pour cables pour le carter moteur d'une automobile.
Inventor: LODDE CHRISTOPH
IPC: C09J7/21
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne un ruban d'enroulement pour câbles, en particulier pour le carter moteur d'une automobile, comprenant un support (1) présentant une forme de ruban, constitué d'un tissu pourvu, au moins sur un côté, d'une couche adhésive (2) autocollante. Le tissu du support (1) est constitué d'un fil formé à partir d'une matière polyamide et présentant une épaisseur de fil d'au moins 280 dtex. Le fil (3a, 3b) est formé à partir de 24 à 80 filaments (4), et le ruban d'enroulement pour câbles remplit les critères de la classe d'abrasion E selon la procédure de contrôle LV 312. Pour améliorer la résistance à l'abrasion de manière à passer à une ou deux classes d'abrasion au-dessus, les filaments (4) sont torsadés les uns avec les autres autour d'un axe longitudinal médian du fil (3 a, 3 b).
Patent FR-3018486-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une chaine cinematique avec anti-calage du moteur thermique.
Inventor: COGNEVILLE FRANCIS
IPC: B60W40/08
Filed: 2014-03-17
Abstract: Procédé de commande d'une chaîne cinématique comprenant un moteur thermique (1) connecté à une transmission automatisée (2) connectée elle-même aux roues motrices (4) par l'intermédiaire d'un réducteur (3), la chaîne cinématique comprenant par ailleurs un moyen de commande (5) connecté au moins un moyen d'estimation des paramètres de fonctionnement de la chaîne cinématique et à des actionneurs d'embrayage et de passage, tout en étant muni d'un algorithme de détection de risque de calage au freinage. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine si un freinage fort est requis par le conducteur, si tel est le cas, on détermine un risque de calage de moteur en fonction de l'algorithme du moyen de commande, si tel est le cas, on commande l'ouverture rapide de la chaîne cinématique, puis on commande le réengagement du rapport de boîte en fonction des conditions de fonctionnement et de roulage dès que l'embrayage est ouvert.
Patent FR-3018874-A1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d’un dispositif d’etancheite comprenant une armature
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: F16C33/76
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur (1), un organe intérieur (2) et des corps roulants disposés dans un espace de roulement formé entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative, ledit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant une armature (3) présentant un alésage (4) qui est emmanché autour d'une portée annulaire (5) d'un desdits organes, ladite armature étant équipée d'au moins un élément d'étanchéité statique (16) de l'emmanchement et présentant une couronne intérieure (6) qui est pourvue de pattes (12) réparties angulairement en formant l'alésage (4), lesdites pattes étant séparées circonférentiellement par des encoches (13) autorisant le débattement angulaire élastique radiale de chacune desdites pattes lors de l'emmanchement, ledit élément d'étanchéité statique présentant un joint (17) qui est disposé en appui étanche sur la portée d'emmanchement (5) en occultant les encoches (13).
Patent FR-3019316-A1 (FR)
Title: Systeme de veille optronique a champ optique variable
Inventor: BOEHM BERNARD
IPC: G02B27/10
Filed: 2014-03-28
Abstract: Système de veille optronique, comprenant une unité d'acquisition comportant au moins un capteur monté derrière un zoom ayant à l'avant un groupe de lentilles mobiles et à l'arrière un groupe de lentilles fixes délimitant au moins un premier espace en rayons convergents, et une unité de commande reliée à l'unité d'acquisition et à un élément optique rotatif agencé pour tourner autour d'un premier axe et solidaire d'un organe d'entraînement piloté par l'unité de commande pour modifier un champ perçu par le capteur indépendamment d'un mouvement de l'unité d'acquisition autour du premier axe. L'élément optique est une première lame transparente montée dans le premier espace pour tourner autour du premier axe et l'organe d'entraînement est agencé pour faire tourner la première lame dans deux sens opposés.
Patent FR-3019263-A1 (FR)
Title: Guide optique avec motifs prismatiques formant des dioptres galbes
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: G02B6/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention a trait à un guide optique (204), notamment pour un dispositif d'éclairage ou de signalisation (202) de véhicule automobile, en matière transparente et en forme générale de plaque, avec une face d'entrée (206) de lumière émise par une ou plusieurs sources de lumière; deux faces de guidage opposées correspondant aux deux faces principales de la plaque, aptes à guider la lumière par réflexion totale; des motifs (214), en forme générale de prisme, sur une des deux faces de guidage, formant des dioptres (216', 216") aptes à réfléchir vers la face de guidage opposée les rayons incidents provenant de la ou des sources lumineuses. Les dioptres (216', 216") des motifs (214) sont généralement galbés vers les rayons incidents.
Patent FR-3020416-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour machine electrique tournante de vehicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02K9/06
Filed: 2014-04-29
Abstract: Ventilateur (600) pour machine électrique tournante de véhicule automobile, comprenant une succession d'ailettes (601-611) réparties autour d'un axe de rotation (X), chacune desdites ailettes (601-611) étant disposée angulairement autour dudit axe (X), par rapport à une position qui serait la sienne si toutes les ailettes étaient disposées de manière équidistante, avec un décalage angulaire respectif, caractérisé en ce que le décalage angulaire est pris, pour les ailettes successives (601-611), suivant une séquence binaire pseudo-aléatoire, parmi deux valeurs (α ; β) prédéfinies pour le ventilateur (600).
Patent FR-3020557-A1 (FR)
Title: Utilisation d'alcool(s) comme fongicide et/ou algicide
Inventor: RAVIER PIERRE
IPC: A01P13/00
Filed: 2014-05-02
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'un alcool ayant 7 à 9 atomes de carbone en tant que fongicide et/ou algicide. Elle vise plus particulièrement une lutte contre les organismes de la famille des Pythiaceae. Elle vise également des compositions et préparations comportant ces nouveaux fongicides et/ou algicides, ainsi que leurs procédés d'obtention et leurs utilisations.
Patent FR-3021139-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion entre deux unites de reception et de traitement de donnees
Inventor: EL BEZ JONATHAN
IPC: H04L12/70
Filed: 2014-05-15
Abstract: Un dispositif (10) d'interconnexion entre deux unités de réception et de traitement de données, chaque unité comportant une alimentation qui transforme un courant alternatif haute tension en un courant continu basse tension, qui comporte : - un connecteur (101) dit « connecteur haut » qui comporte des moyens de transfert de données numériques (102) et des moyens de transmission (103) d'un courant alternatif haute tension à l'une des unités, - un connecteur (104) dit « connecteur bas » qui comporte des moyens de transfert de données numériques (105) et des moyens de transmission (106) d'un courant alternatif haute tension à l'autre unité, - un lien flexible (107) assurant un transfert de données par un circuit flexible et une transmission de courant alternatif haute tension entre le connecteur haut et le connecteur bas et déformable sous des efforts de flexion et de torsion.
Patent FR-3023249-A1 (FR)
Title: Traverse transversale de renfort amelioree
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-07-04
Abstract: Traverse (1) pour un plancher de véhicule, destinée à s'étendre entre les deux côté latéraux du véhicule, caractérisée en ce que ladite traverse (1) comporte un corps (11) en matériau composite et des embouts (12) déformables fixés au moins à deux extrémités dudit corps (11), lesdits embouts (12) étant agencés pour relier lesdites extrémités du corps (11) à des éléments de la structure latérale du véhicule, tels que les longerons.
Patent FR-3024439-A1 (FR)
Title: Poche comportant un clapet de securite
Inventor: CAILLETEAU BENOIT
IPC: B65D65/22
Filed: 2014-07-29
Abstract: Une poche (10) comprend une enveloppe souple (12) ayant une ouverture (12a) à une extrémité, et un clapet de sécurité disposé à l'intérieur de l'enveloppe (12) pour sensiblement empêcher le contenu de l'enveloppe (12) de sortir par l'ouverture (12a). Le clapet comprend une première paire de feuilles (22) et une deuxième paire de feuilles (24) liées localement entre elles en une pluralité de points de liaison (25) espacés. La distance entre les points de liaison primaires (25) et l'extrémité distale des feuilles de la deuxième paire de feuilles (24) varie le long d'une direction transversale (Dt) de l'enveloppe (12).
Patent FR-3029251-A1 (FR)
Title: Support antivibratoire hydraulique pilotable
Inventor: LEMAIRE GABRIEL
IPC: F16F13/26
Filed: 2014-12-02
Abstract: Support antivibratoire hydraulique pilotable comprenant un plot rigide (3), un corps en élastomère (4) en forme de cloche s'évasant à partir du plot jusqu'à une armature annulaire (5), une chambre de travail (A), une chambre de compensation (B) un passage étranglé (C) reliant la chambre de travail à la chambre de compensation, et une chambre auxiliaire (D) séparée de la chambre de travail par un clapet de découplage (20) piloté par un dispositif de commande (15). La chambre auxiliaire, le clapet de découplage et le dispositif de commande sont dans le plot.
Patent FR-3030003-A1 (FR)
Title: "moyens de suspension d'un agres comportant une corde equipee d'un organe de jonction fixe sur un brin dormant et une butee portee par un brin courant recu coulant dans l'organe de jonction"
Inventor: GAUTHIER SYLVAIN
IPC: F16G11/03
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne des moyens de suspension d'un agrès (16) à un portique (10), les moyens de suspension comportant une corde (18) qui comporte une boucle (22) d'extrémité inférieure d'attache à l'agrès (16) formée par la fixation d'un brin (24) d'extrémité libre de la corde (18) sur un brin (26) intermédiaire de la corde ; caractérisés en ce qu'ils comportent un dispositif (27) de fixation comportant : - une butée (32) d'arrêt qui est fixée à l'un desdits deux brins d'extrémité libre (24) ou intermédiaire (26) ; - un organe (34) de jonction qui est fixé à l'autre desdits deux brins d'extrémité libre (24) ou intermédiaire (26), et qui comporte un orifice (38) pour le passage coulant du brin courant, la forme de l'orifice (38) étant adaptée pour arrêter la butée (32) afin de bloquer le coulissement du brin courant.
Patent FR-3031147-A1 (FR)
Title: Jonction de deux elements profiles de largeurs differentes
Inventor: MOUSSART NICOLAS
IPC: F16B7/00
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention concerne une jonction de deux éléments profilés (3, 5) compatibles de largeurs différentes, qui sont assemblés entre eux suivant deux sections de découpe respectives. Un élément obturateur (7) est fixé sur l'élément profilé (5) de moindre largeur de sorte que l'une de ses faces, dite « face d'obturation », se situe dans un prolongement de la section de découpe de cet élément profilé (5) de moindre largeur, et vient s'appliquer contre la section de découpe de l'élément profilé de plus grande largeur (3), de façon à compléter la partie de celle-ci laissée libre par la différence de largeur des deux éléments profilés, dite « surface ouverte ».
Patent FR-3020182-A1 (FR)
Title: Appareil d'accord d'antenne pour un reseau d'antennes a acces multiples
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/16
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un appareil d'accord d'antenne pour un réseau d'antennes à accès multiples utilisé pour émettre et/ou recevoir des ondes électromagnétiques pour communication radio. Un appareil d'accord d'antenne selon l'invention comporte 4 accès antenne (311) (321) (331) (341), 4 accès utilisateur (312) (322) (332) (342), 10 dispositifs à impédance réglable (301) (302) présentant chacun une réactance négative et ayant chacun une borne couplée à un des accès antenne, 4 enroulements (303) ayant chacun une première borne couplée à un des accès antenne et une deuxième borne couplée à un des accès utilisateur, et 10 dispositifs à impédance réglable (304) (305) présentant chacun une réactance négative et ayant chacun une borne couplée à un des accès utilisateur. Tous les dispositifs à impédance réglable (301) (302) (304) (305) sont réglables par moyen électrique. Toute petite variation de la matrice impédance du réseau d'antennes, produite par un changement de fréquence d'utilisation ou un changement du milieu entourant les antennes, peut être compensée par un nouveau réglage des dispositifs à impédance réglable.
Patent FR-3031800-A1 (FR)
Title: Procede de determination du taux d'encrassement d'au moins un filtre d'un systeme de ventilation et systeme de ventilation associe
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F11/02
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du taux d'encrassement d'au moins un filtre d'un système de ventilation et/ou de traitement d'air comprenant les étapes suivantes : A. Sélection d'au moins un filtre à analyser B. Détermination de la capacité théorique de filtration du filtre sélectionné en étape A, en fonction de l'efficacité théorique du filtre et la quantité maximale de poussière que peut retenir le filtre de manière théorique. C. Collecte de données de pollution d'au moins un air entrant dans le système de ventilation et passant par le filtre sélectionné, D. Mesure du débit de l'air entrant dans le système de ventilation, E. Calcul de la quantité de poussière retenue par le au moins un filtre sélectionné, à partir des données de pollution de l'air entrant de l'étape C et de la mesure du débit d'air entrant de l'étape D, F. Répétition de l'étape E pour chaque pas de temps t. G. Détermination de la quantité de poussière cumulée retenue par le filtre sélectionné à partir des résultats des étapes E et F. H. Détermination du taux d'encrassement du filtre sélectionné en comparant la quantité de poussière cumulée déterminée à l'étape G avec la capacité théorique du filtre déterminée en étape B.
Patent FR-3032548-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'alertes pour un etablissement comprenant plusieurs zones
Inventor: TURPAULT GREGORY
IPC: G08B27/00
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention porte sur un système de gestion d'alertes pour un établissement comprenant une pluralité de zones (Z1, Z2, Z3...), ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une pluralité de modules de zone (MZ1, MZ2, MZ3...), un module de zone étant affecté à chaque zone, - chaque module de zone est connecté à au moins un bouton d'alerte (B1, B2, B3, B4,...Bn) destiné à être actionné en cas de procédure d'alerte à déclencher, et à au moins un équipement d'alarme (SLS, SLS1, SLS2) capable d'émettre une alarme sonore et lumineuse en cas d'actionnement d'un bouton d'alerte, ledit équipement d'alarme comprenant une pluralité de témoins lumineux (L1, L2, ... Ln) de couleurs différentes, un témoin d'une couleur spécifique étant dédié à chaque zone, afin d'allumer sélectivement le témoin lumineux correspondant à la zone dont un bouton d'alerte a été actionné, - les modules de zones sont connectés entre eux de manière à ce qu'en cas d'alerte, le module de zone dont un bouton d'alerte a été actionné émette les mêmes informations vers tous les autres modules de zone, afin qu'ils actionnent les équipements d'alarme qui leur sont connectés pour émettre une alarme sonore (15) et allumer le témoin lumineux (Lx) correspondant à ladite zone dont le bouton d'alerte a été actionné, - et un moyen de supervision (60) apte à recevoir des données sur l'état des modules de zone et des boutons d'alerte de chaque zone et à envoyer un message à destination d'un opérateur prédéterminé en cas de déclenchement d'alerte.
Patent FR-3032600-A1 (FR)
Title: Particules contenant des pheromones et procede de fabrication
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A01N63/14
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention vise des microparticules constituées d'une enveloppe solide en polymère, en particulier un copolymère acrylique, entourant un cœur comprenant un mélange d'huile et de cire ainsi que de phéromone. La présente invention vise aussi un procédé fabrication et l'utilisation de suspension aqueuse de telles microparticules contenant des phéromones à chaines grasses, telles que les phéromones de lépidoptères et qui sont capables de relarguer les phéromones de manière prolongée.
Patent FR-3034461-A1 (FR)
Title: Conduit de veine de decharge d'une turbomachine comprenant une grille vbv a calage variable
Inventor: BRUHAT JEAN-FREDERIC PIERRE JOSEPH
IPC: F04D29/66
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un moyeu (2) de carter intermédiaire (1) pour une turbomachine à double flux, ledit moyeu (2) comprenant : - un conduit de veine de décharge (18) s'étendant entre une virole interne (3) et une virole externe (5) du moyeu (2), le conduit de veine de décharge (18) débouchant dans l'espace d'écoulement secondaire (14) à travers un orifice de sortie (6) formé dans la virole externe (5), ledit orifice de sortie (6) étant compris dans un plan de décharge (P) sensiblement tangent à la virole externe (5), et - des ailettes de décharge (20) comprenant une ailette amont (22) et une ailette aval (24), un angle aigu amont (αamont) entre le plan de décharge (P) et le squelette de l'ailette amont (20) étant différent d'un angle aigu aval (αaval) entre le plan de décharge (P) et le squelette de l'ailette aval (24).