baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097563-B1 (FR)
Title: Ssubstrat ayant une couche de nucleation de nitrure d’aluminium et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: SIE WEI-JIE
IPC: H01L21/20
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un substrat ayant une couche de nucléation de nitrure d’aluminium qui inclut un substrat de silicium et la couche de nucléation de nitrure d’aluminium. La couche de nucléation de nitrure d’aluminium est positionnée sur le substrat de silicium, dans lequel une épaisseur de la couche de nucléation de nitrure d’aluminium est dans une plage de 20 nm à 200 nm. Une rugosité de surface de la couche de nucléation de nitrure d’aluminium est inférieure ou égale à 0,4 nm. Une largeur totale à mi-hauteur d’un pic dans une courbe d’oscillation de rayons X pour la couche de nucléation de nitrure d’aluminium est inférieure ou égale à 4 000 secondes d’arc. Le substrat de silicium est un substrat incluant du silicium, et un matériau de celui-ci, par exemple, pourrait être SiC ou Si. La couche de nucléation de nitrure d’aluminium ne possède pas de ligne de glissement, de sorte qu’une couche d’épitaxie positionnée par la suite pourrait fournir des performances préférées. L’invention concerne également un procédé de fabrication du substrat semi-conducteur ayant la couche de nucléation de nitrure d’aluminium incluse Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3113958-B1 (FR)
Title: Dispositif électrochrome
Inventor: ROUGIER ALINE
IPC: G02F1/155
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif électrochrome (50). Selon l’invention, il comprend :- au moins un substrat (51) ;- une première électrode (53) comportant une première ouverture (52) et une deuxième électrode (54) comportant une seconde ouverture (55) ;- les deux électrodes étant positionnées de sorte que les deux ouvertures soient en regard;- une couche de matériau électrochrome (56) adaptée pour être agencée par rapport à la première ouverture (52) de la première électrode de manière à former au moins une zone de contact électrique entre la couche de matériau électrochrome et la première électrode, ladite couche de matériau électrochrome et ladite première électrode formant ainsi ensemble une électrode de travail et la seconde électrode formant une contre-électrode  ;- une couche d’électrolyte (57) prise en sandwich entre l’électrode de travail et la contre-électrode ;- un moyen d’alimentation électrique configuré pour appliquer une tension électrique aux deux électrodes.   Fig. 3
Patent FR-3121423-B1 (FR)
Title: Dispositif de changement de vitesse simplifié et engin de mobilité associé.
Inventor: BOULET JÉROME
IPC: B62M11/06
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de changement de vitesse pour engin de mobilité comportant : un arbre de sélection (40) dans lequel sont disposées une navette et une vis sans fin, au moins deux pignons d’entrée agencés pour tourner librement autour de l’arbre de sélection ( 40 ), au moins deux pignons de sortie solidaires en rotation d’un arbre creux ,un actionneur de changement de vitesse agencé pour déplacer la navette le long de la vis sans fin entre au moins deux positions, et engager un rapport sélectionné,au moins deux cliquets (42) disposés au niveau de l’arbre de sélection (40) ,.chaque cliquet (42) étant associé à un dispositif de soulèvement (43) permettant de soulever le cliquet via la navette, et à enclencher le rapport sélectionner via les pignons d’entrée et de sortie, caractérisé en ce qu’il comporte également une bague de maintien (44) élastique, pour maintenir l’ensemble des cliquets (42) , en place à l’intérieur de l’arbre de sélection (40). Figure à publier avec l’abrégé : 6
Patent FR-3126900-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’au moins une bague coopérant par frettage avec une portée de frettage d'une pièce
Inventor: AZAM GUY
IPC: B23P11/02
Filed: 2021-09-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d’assemblage d’au moins une bague (10) coopérant par frettage avec une portée de frettage (110) d'une pièce (100) définissant un axe de référence (X) et présentant une cavité axiale (120) traversante, la portée de frettage (110) étant tournée radialement à l’opposé de l’axe de référence (X), la pièce (100) présentant une extrémité supérieure (101) libre et une paroi intérieure (102) s’étendant autour de l'axe de référence (X) tournée radialement vers l’axe de référence (X) et s'étendant axialement en délimitant une partie au moins de la cavité axiale (120), le procédé d’assemblage comportant : une étape de formation, sur la paroi intérieure (102), de cannelures (103) s’étendant axialement ; une étape de frettage de la bague (10) sur la portée de frettage (110) de la pièce (100) de sorte qu’une face transversale inférieure (11) de la bague (10) vienne en butée contre un épaulement (105) de la pièce (100) ; le procédé d’assemblage étant caractérisé en ce qu’il comporte, postérieurement à l’étape de formation des cannelures (103) et préalablement à l’étape de frettage de la bague (10) sur la portée de frettage (110) de la pièce (100), une étape d’expansion élasto-plastique radiale d’une portion supérieure (106) de la pièce (100), dont il résulte un évasement et de la portée de frettage (110) et d’une portion (104) des cannelures (103), le frettage ultérieur de la bague (10) sur la portée de frettage (110) engendrant une déformation de la portion supérieure (106) telle que la portion (104) des cannelures (103) se rapproche de l’axe de référence (X).
Patent FR-3129721-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de défaillance d’un baro-altimètre dans une boucle baro-inertielle et système associé
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01C5/06
Filed: 2021-11-26
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de détection d’une défaillance d’un baro -altimètre dans une boucle baro -inertielle et système associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (1) de détection d’une défaillance d’un baro-altimètre (BA) compris dans un système aéroporté (S) comprenant au moins un accéléromètre (A) et au moins un processeur (P) implémentant une boucle baro-inertielle (BBI) prenant en entrée au moins une accélération verticale (γZ) provenant d’au moins une mesure de l’accéléromètre (A) et au moins une altitude barométrique (Zba) provenant d’au moins une mesure du baro-altimètre (BA), la boucle baro-inertielle (BBI) étant configurée pour :  fournir, à partir de l’accélération verticale (γZ), une position verticale (Zbi) et une vitesse verticale (Vzbi),corriger, à partir et de l’altitude barométrique (Zbaro) et d’un gain de correction de position (K1), d’un gain de correction de vitesse verticale (K2) et d’un gain de correction d’accélération verticale (K3), la position verticale (Zbi) et la vitesse verticale (Vzbi),   le procédé (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape (11) de détection d’une défaillance du baro-altimètre (BA) lorsqu’une valeur de correction (CorrGz) issue du gain de correction d’accélération verticale (K3) est supérieure à un seuil (SP).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-2296916-B1 (FR)
IPC: G06F11/16
Filed: 1975-11-28
Granted: 1981-05-22
Abstract: Apparatus for a digital memory system which performs single and double error detection and correction, as well as the detection of faults in the memory storage elements which do not produce errors in the data word stored therein. The data word is encoded in a specialized Hamming SEC/DED code and the apparatus generates syndromes and byte parity bits which are analyzed to detect both the presence and nature of the errors and faults. A parallel correction procedure is followed and the results thereof compared to prevent the erroneous correction of errors.
Patent FR-2439368-B1 (FR)
IPC: F24H3/02
Filed: 1978-10-20
Granted: 1982-12-31
Abstract: The present invention relates to a novel convection radiator. A convection radiator comprising a system of air circulation by natural convection and a system of air circulation by forced convection including an air convection means, such as a turbine, each of the two air circulation systems comprising a first air circulation passage, a second air circulation passage, and a heating element separating the two passages, wherein the said second passage of the said system of air circulation by natural convection is also the said first passage of the said system of air circulation by forced convection, the warm air outlet of the said system of air circulation by forced convection being located substantially at ground level, a single heating element thus being common to both said air circulation systems.
Patent FR-2446778-B1 (FR)
IPC: B65D1/38
Filed: 1979-01-17
Granted: 1982-10-22
Abstract: The crate is capable of being fitted in other crates to form a stack. The crate comprises an upper girdle portion, an apertured buttom portion, and lateral walls and inner partition walls formed by inclined arms which may form a vertical geometric projection in the empty spaces of the bottom portion in the plane of the latter. These arms form surfaces of pyramids for maintaining and separating the bottles or the like. The inclined arms are capable of sliding on those of another crate when a plurality of crates are fitted together. At least a part of the apices of the inclined arms is capable of coinciding of solid parts of the apertured bottom portion of an identical crate which is placed in a different orientation above the first crate.
Patent FR-2416324-B1 (FR)
IPC: B61D19/00
Filed: 1979-02-05
Granted: 1981-04-10
Abstract: A device for unlocking and locking of doors, particularly of motor vehicle doors, with a pump delivering low pressure and high pressure, the outputs of which are connectable via a two-way valve which is actuatable upon each unlocking and locking operation, respectively, with pneumatic positioning elements which act on the door locking mechanism and with electrical switches for switching the pump respectively on and off via a reversing switch, the electrical switches being actuatable by means of a door key and arranged in the several, lockable doors, the reversing switch being able to be switched-over by means of a delayed-responding actuating means. An additional pneumatic positioning element is provided as the delayed-responding actuating means, which additional positioning element is connected to an output of the two-way valve. The two-way valve and the reversing switch are actuatable by means of the additional positioning element.
Patent FR-2434991-B1 (FR)
IPC: F28D7/12
Filed: 1979-08-30
Granted: 1983-05-13
Abstract: The thermal insulation is formed of a plurality of sheet metal elements which are aligned in interfitting manner to define a multiplicity of cells for disposition within or about a pipe or tube. The elements rest against the wall of the tube in a resilient manner and the cells defined by the elements retard heat transfer to and from the pipe wall.
Patent FR-2465860-B1 (FR)
IPC: E05D15/10
Filed: 1979-09-26
Granted: 1983-07-08
Abstract: 1. Device for opening and closing the doors of a vehicle with sliding walls (1, 19), possessing a longitudinal running rail (8) fastened to the side of the vehicle on which are located the sliding walls, under the floor (5) of the said vehicle and set back relative to the outer contour of the latter, with the doors closed, and also possessing at least one accessory device (9) which is removable and independent of the vehicle and which is equipped with means (14) for rigid connection to each sliding wall, means (11, 12, 13) enabling it to slide on the said rail, whilst ensuring that each wall is maintained in a vertical position and supported, and means (16) making it possible to operate the said wall in such a way as to raise it, whilst displacing it sideways out of its frame, and vice versa.
Patent FR-2523153-B1 (FR)
IPC: C12P7/16
Filed: 1982-03-08
Granted: 1984-08-10
Abstract: The Clostridium acetobutylicum mutant IFP 904 (ATCC 39058) is obtained by spreading a culture of a strain of Clostridium acetobutylicum at the surface of a solid culture medium containing n-butanol at a specified concentration, growing the strain in the presence of a mutagenic agent and recovering a strain of increased resistance to n-butanol. The resultant mutant can be used to produce a mixture of butanol and acetone of increased concentration.
Patent FR-2580028-B1 (FR)
IPC: B61B12/00
Filed: 1985-04-03
Granted: 1987-06-26
Abstract: A mechanism for opening, closing and locking doors with two leaves for cable cars, wherein the two leaves of a car door are controlled at the top and the bottom by a crank lever integral with a control piece movable horizontally in the vertical plane of symmetry of the two door leaves. Each crank lever acts on a horizontal toggle joint with dead point clearance whose links are pivotally secured respectively to levers rotating about fixed vertical axes forming the axes of rotation of the two door leaves, said levers being connected respectively to the radial arms of the door leaves by resilient connections providing locked closure of the leaves even if one of them is held slightly open.
Patent FR-2619336-B1 (FR)
Inventor: CAPRA JEAN-CLAUDE
IPC: B29C59/04
Filed: 1987-08-13
Granted: 1989-12-01
Abstract: By starting with a silicone impression of the desired graining (natural leather) positively grained plates 4, 5, 6, 7 are produced in thermoplastic material (PVC) and are assembled by welding and then formed into a sleeve, the welding joints 8 then being postgrained by means of a graining roller 12, with a circumference greater than the length of the joints, obtained by casting and curing a heat-curable resin in an appropriate cylindrical die whose inner side wall is lined beforehand with an added strip of thermoplastic material grained by starting with the silicone impression. The sleeve of thermoplastic material is then coated with a layer of silicone which, after curing and folding back gives a graining sleeve made of negatively grained silicone which can be used for graining thermoplastic films. As a variant, the graining sleeve may be made of metal and may be obtained by an electrolytic metallising stage.
Patent FR-2643154-B1 (FR)
IPC: B06B1/06
Filed: 1989-02-14
Granted: 1991-05-31
Abstract: Signalling of articles at the instant of their submersion into water. A sensor, composed of a diaphragm 2 and a piezoelectric cell connected to a circuit for amplifying and handling the signal, is contained in a box 1. <??>Elimination of the effects produced by disturbing frequencies is performed by damping these frequencies when transmitting the vibrations of the diaphragm 2 to the plate 4 of the piezoelectric element by interposing an elastomeric bridge 11, whose characteristics are chosen as a function of the desired passband, between the diaphragm and the plate. With the edges of the plate 4 being inserted rigidly into the body of the box 1 and the diaphragm 2 forming one piece with the box, the latter constitutes an acoustic bridge which transmits to all of the parts of the sensor vibrations received from external sources other than water, so that the diaphragm 2 is in static equilibrium and does not transmit any deformation to the piezoelectric element. <??>Attenuation or elimination of frequencies not representative of dropping into water.
Patent FR-2659329-B1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES BOURGUIGNON
IPC: A61P25/20
Filed: 1990-03-09
Granted: 1994-06-03
Abstract: New imidazo [1,2-c] quinazoline compounds useful as coronary smooth muscle relaxants and corresponding to the formula: in which: Y is oxygen or sulfur; R1 is (C1-C6) alkyl optionally substituted by a phenyl itself optionally substituted, a (C3-C6) cycloalkyl, optionally substituted phenyl, furyl, thienyl or acyl; R2 is hydrogen, a halogen or a (C1-C6) alkyl optionally substituted by amino or dialkylamino; R3 is hydrogen, (C1-C6) alkyl optionally substituted by an aryl, or R-CO-(CH2)n- [n being 1, 2 or 3, and R being (C1-C6) alkoxy, amino, (alkyl or dialkyl)amino, morpholino or methylpiperazinyl]; and X is hydrogen or a halogen. These compounds and their physiologically tolerated salts can be used in medical treatment of coronary smooth-muscle dysfunctions.
Patent FR-2678419-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE BOBO
IPC: H01L39/14
Filed: 1991-06-27
Granted: 1993-09-03
Abstract: Superconductor ceramic piece for carrying current from a very-low temperature zone (4.2 K) to an intermediate-temperature zone (77 K), comprising a tube of sintered ceramic of the YBaCuO family, characterised in that - the said tube (3) has a length greater than 50 mm, an external diameter between 10 and 30 mm, a thickness between 1 and 4 mm, and in that it has on its external or internal lateral face, between its two ends, at least one channel (10) in which the said ceramic is textured to a depth between 30 mu m and 500 mu m, and a width between 0.1 mm and 10 mm.
Patent FR-2686714-B1 (FR)
Inventor: DIDIER WILLAEYS
IPC: G06G7/48
Filed: 1992-01-24
Granted: 1994-04-29
Abstract: An industrial process (2) is simulated, this process varying the value of each physical quantity Pi which is characteristic of its status, with a speed of variation Vi, on the basis of the status of control signals (3) sent out by an automatic control device (1), and which reports its status to the said automatic unit by means of status signals (4) sent by sensors as a function of the value of the physical quantity which they monitor. For each physical quantity Pi, the interval of time DELTA ti is determined during which the value of the physical quantity may vary without any one of the sensors monitoring this quantity Pi changing state. Then the value of each physical quantity Pi is updated, by incrementing it by the value of the product of the speed of variation Vi with the time interval DELTA t, which is the smallest of the previously determined time intervals. Finally, after having updated the sensors monitoring each physical quantity Pi, there is a time delay, the parameters of which can be set, before recommencing the procedure. The simulation procedure is used to test the logical and time-based operation of an automatic unit, such as an industrial programmable automatic unit.
Patent FR-2688620-B1 (FR)
Inventor: MENARD CHRISTIAN
IPC: H02P7/285
Filed: 1992-03-10
Granted: 1994-10-21
Abstract: The device according to the invention includes at least one rotary actuator (11) equipped with a return spring (14) and a link rod (12) linked to the rotary actuator in order to transmit a linear movement to a mechanical element (1). The rotary actuator (11) is moved by a rotary electromagnet, the angular position of which is controlled by a pulsed and periodic current (I). The device further includes means for cancelling out the magnetising energy stored in the electromagnet.
Patent FR-2689781-B1 (FR)
Inventor: JEAN DANIEL BALADES
IPC: B01D21/00
Filed: 1992-04-14
Granted: 1994-09-09
Abstract: Separator for the treatment of a liquid in particular contg. particles comprises: thin plates each of which have a concave face, a convex face and two circular edges of which one is peripheral and the other central defining a circular cutout. These items are packed approximately coaxially relative to each other and held by a device such as a bracing assembly, at a defined spacing with their concave faces turned upwards; and a container with a cylindrical wall and a base which contains the plates and forms a vessel both to contain the liquid passing between the concave and convex faces of the plates and to store the particles which are precipitated onto the concave faces and move towards the base of the vessel via the cut-outs. This container also has at least one inlet for the flow of liquid and at least one exit for the treated liquid. The device is characterised in that it comprises connected to the inlet to the container, means to distribute the liquid between the plates in directions tangential to a circle centred on the longitudinal axis of the assembly, and connected to the exit for treated liquid, means to remove the liquid from between the plates at predetermined points and to pipe it towards the exit. USE - The clarification of liquids containing particles.
Patent FR-2700168-B1 (FR)
Inventor: DUBROEUCQ MARIE-CHRISTINE
IPC: A61P3/04
Filed: 1993-01-07
Granted: 1995-02-03
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00007 Sec. 371 Date Jun. 6, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 6, 1995 PCT Filed Jan. 3, 1994 PCT Pub. No. WO94/15955 PCT Pub. Date Jul. 21, 1994Derivatives of formula (I), their salts, the preparation of said derivatives and drugs containing same. The compounds of formula (I) have interesting pharmacological properties. Said compounds have a high affinity for cholecystokinin (CCK) and gastrin receptors and are therefore useful in the treatment and prevention of CCK and gastrin-related disorders affecting the nervous system and gastrointestinal tract (I)
Patent FR-2711702-B1 (FR)
Inventor: MOLLARD DANIEL
IPC: E04F11/18
Filed: 1993-10-29
Granted: 1995-12-01
Abstract: The railing comprises balusters or support bars (1) equipped with means (7) of attachment to the ground (6) or to a low wall, these balusters or support bars being connected together at the top of them by a handrail (2) and also, at mid-height, by rails (3, 4, 5). The balusters (1), the handrail (2) and the intermediate rails (3, 4, 5) are formed by tubular sections. The tubular sections which form the balusters (1) have at least one longitudinal channel (10) receiving the means (20) of attachment of the handrail as well as the means (17) of connecting the ends of the rails (3, 4, 5). Closures (13) close off the channels (10) and conceal the means of assembly.
Patent FR-2746600-B1 (FR)
Inventor: BATTARD JEAN CLAUDE
IPC: D21H27/00
Filed: 1996-03-29
Granted: 1998-04-30
Abstract: The cigarette has a filter attached to the end of its section (T1) containing the tobacco, the filter being made in two sections (T2, T3), joined to one another and to the section with the tobacco by an outer sleeve (M1) with perforations (P). The filter section (T3) nearest the mouth has a lower resistance to draw, while the section (T2) between it and the tobacco has a higher resistance to draw. The two sections of the filter are joined together end to end with no gap between, and the portion of the filter after the perforations is surrounded by a thick porous sleeve (G1) impregnated with aromatic substances. The second portion (T3) of the filter is made from a material such as cellulose acetate and has a negligible tar retention capacity, while the first section (T2) is of paper and has a high tar retention capacity.
Patent FR-2762867-B1 (FR)
IPC: E04D13/035
Filed: 1997-04-30
Granted: 1999-07-09
Abstract: The invention concerns a device for articulating a dome light (2) on a skylight guard (1) comprising at least a system with two arms arranged crosswise (A) and (B), the free ends of each arm (A) and (B) being linked, one to a guard (1) fixed part (6), and the other to a dome light (2) fixed part (7), and one arm (A) at least is fixed to an actuating member (5) for articulating the corresponding cross(es) in the position for opening or closing the dome light (2) with respect to the guard (1).
Patent FR-2782918-B1 (FR)
Inventor: COLLIN NATHALIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 1998-09-04
Granted: 2001-09-07
Abstract: A cosmetic or dermatological film-forming composition comprising a liquid fatty phase, including at least one volatile hydrocarbon oil, and a film-forming polymer in said liquid fatty phase, characterized in that it comprises at least one polyolefin wax resulting from the polymerization of alpha-olefins having at least 10 carbon atoms, said wax having a melting point ranging from 50 to 80° C. The invention includes the use of such a composition, especially for producing a water-resistant film exhibiting good hold with regard to rubbing, to tears, to perspiration or to sebum.