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Patent FR-3054121-A1 (FR)
Title: Systeme de diagnostic et de traitement dermatologique
Inventor: ROYON ROMAIN
IPC: A61N5/067
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un système de diagnostic et de traitement dermatologique comprenant un dispositif de source lumineuse (2), un dispositif de collecte (4) de flux lumineux, un dispositif de mesure spectroscopique (5, 6) et un calculateur. Selon l'invention, le dispositif de source lumineuse (2) est adapté pour générer un premier faisceau lumineux (20) de faible intensité en direction d'une surface épidermique (8) d'un patient, le dispositif de collecte (4) étant arrangé pour collecter un premier flux lumineux par réflexion et/ou diffusion du premier faisceau lumineux sur ladite surface épidermique, le dispositif de mesure spectroscopique étant adapté pour enregistrer une première mesure spectroscopique du premier flux lumineux en fonction d'une gamme spectrale, le calculateur étant adapté pour recevoir la première mesure spectroscopique dans la gamme spectrale et pour déterminer une première longueur d'onde associée à une absorption d'un pigment de ladite surface épidermique et une deuxième longueur d'onde associée à une absorption d'un autre constituant tissulaire de ladite surface épidermique, et dans lequel le dispositif de source lumineuse comporte une source laser (10) à impulsions accordable en longueur d'onde à l'intérieur de la gamme spectrale, la source laser étant adaptée pour générer un deuxième faisceau laser de traitement de forte intensité à ladite première longueur d'onde en direction de ladite surface épidermique (8).
Patent FR-3056019-A1 (FR)
Title: Photodiode de type spad
Inventor: MOUSSY NORBERT
IPC: H01L31/0248
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne une photodiode de type SPAD (200) comportant : un substrat semiconducteur (201) d'un premier type de conductivité ayant une face avant et une face arrière ; et une première région semiconductrice (203) du deuxième type de conductivité s'étendant dans le substrat (201) depuis sa face avant et en direction de sa face arrière, les faces latérales de la première région (203) étant en contact avec le substrat (201) et la jonction entre les faces latérales de la première région (203) et le substrat (201) définissant une zone d'avalanche de la photodiode.
Patent FR-3056730-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede de fabrication associe
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: F28F9/06
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : ○ un faisceau de tubes (2) comportant une multitude de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres, ○ deux boites collectrices (3), une boite collectrice (3) étant disposée de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque boite collectrice (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices (40) à l'intérieur desquels sont introduits les extrémités des tubes (2), la plaque collectrice (4) comporte un collet évasé (42) au niveau de chaque orifice (40), lesdits collets évasés (42) définissant un espacement (43) entre l'extrémité du tube (2) et la plaque collectrice (4) au niveau de chaque orifice (40), chaque espacement (43) étant comblé au moins partiellement par un joint d'élastomère polymérisé (5).
Patent FR-3058130-A1 (FR)
Title: Enveloppe de securite et recipient recouvert d'une telle enveloppe
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: G09F3/03
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne une enveloppe de sécurité destinée à entourer un récipient, l'enveloppe comportant un manchon (1) et une bande de sécurité (2) solidarisée à une face interne dudit manchon et comportant au moins une zone de fragilisation, la bande de sécurité étant conformée de sorte qu'en service elle entoure le récipient sous une bague du récipient et à proximité immédiate de ladite bague, la bande de sécurité créant alors une zone de serrage du récipient. L'invention concerne également un récipient recouvert d'une telle enveloppe.
Patent FR-3058436-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de la position d'un dispositif de mise d'une fenetre dans au moins trois etats differents
Inventor: FORTINEAU FRANCOIS
IPC: E06B3/50
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détection (100) de la position d'un dispositif de mise d'une fenêtre dans au moins trois états différents, telle qu'une poignée, la fenêtre (10) comportant un élément mobile (110) placé sur l'ouvrant de la fenêtre couplé mécaniquement à la poignée (120a, 120b, 120c), le dormant de la fenêtre comportant le dispositif de détection de la position de la poignée, le dispositif de détection de la poignée comportant des capteurs pour détecter la position de l'élément mobile. Le dispositif de détection de la position de la poignée comporte : - des moyens d'obtention, par le dispositif de détection de la position de la poignée, de la position de l'élément mobile, - des moyens d'identification, par le dispositif de détection de la position de la poignée, de la position de la poignée, - des moyens de transfert, par le dispositif de détection de la position de la poignée, d'une trame à un autre dispositif par l'intermédiaire d'un module radio, la trame comportant un identifiant du dispositif de détection de la position de la poignée et de la position de la poignée.
Patent FR-3058892-A1 (FR)
Title: Unite de tissu neural et utilisation d'une telle unite pour l'implantation dans le systeme nerveux d'un mammifere
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12N5/079
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne une unité de tissu neural pour son utilisation pour une implantation dans le système nerveux d'un mammifère humain ou non humain, dans laquelle ladite unité de tissu neural contient des cellules neuronales post-mitotiques différenciées, dans une matrice extracellulaire, ladite unité étant obtenue à partir d'un microcompartiment cellulaire comprenant une capsule en hydrogel entourant l'unité de tissu neural, et ladite capsule en hydrogel étant au moins partiellement éliminée avant utilisation de l'unité de tissu neural. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle unité de tissu neural.
Patent FR-3060183-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appel d'urgence, installation domotique comprenant un tel dispositif, et procede de mise en œuvre
Inventor: MALOT JEAN
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) d'appel d'urgence, comprenant : un boitier (20) prévu pour être fixé dans une zone à risque de chutes au sol d'une personne ; une interface sonore (30) incluant un haut-parleur (32) et un microphone (34) ; une unité de contrôle comportant un module de communication configuré pour établir une liaison sans fil entre l'interface sonore (30) et un terminal distant ; une commande d'alerte (50) activable par la personne en situation d'urgence, une activation de la commande d'alerte (50) ouvrant la liaison sans fil ; et une source d'énergie autonome configurée pour alimenter l'unité de contrôle en basse consommation. L'invention concerne également une installation domotique comprenant un tel dispositif (10), et un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif (10).
Patent FR-3060545-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede ameliores pour le positionnement de cuilleres
Inventor: AUDA NATHANIEL
IPC: B65G47/14
Filed: 2016-12-16
Abstract: Dispositif pour le positionnement d'ustensiles (60) dans des récipients (1), comportant au moins une partie de positionnement (10), la au moins une partie de positionnement (10) comportant une goulotte d'admission (18), un premier compartiment (10a) communiquant avec la goulotte d'admission (18), un deuxième compartiment (10b), une première trappe (12a) disposée entre les premier et deuxième compartiments (10a, 10b), la première trappe (12a) étant mobile entre une position fermée, dans laquelle le premier compartiment (10a) ne communique pas avec le deuxième compartiment (10b), et une position ouverte dans laquelle le premier compartiment (10a) communique avec le deuxième compartiment (10b), et une deuxième trappe (12b), la deuxième trappe (12b) étant mobile entre une position fermée, dans laquelle le deuxième compartiment (10b) ne communique pas avec une région extérieure à la partie de positionnement (10), et une position ouverte dans laquelle le deuxième compartiment (10b) communique avec ladite région extérieure à la partie de positionnement (10).
Patent FR-3061068-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique sous forme de poudre
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un Procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux préimprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape d'imprégnation, en particulier à cœur, dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ledit polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre, ladite étape d'imprégnation étant effectuée avec ledit au moins un polymère thermoplastique et ledit matériau fibreux dont le rapport D90/D10 en volume des particules de polymère thermoplastique est compris de 1,5 à 50, en particulier de 2 à 10 et le rapport du diamètre moyen en volume (D50) des particules de polymère thermoplastique sur le diamètre moyen des fibres unitaires dudit matériau fibreux est compris de 3 à 40, à l'exclusion d'un procédé d'imprégnation en suspension aqueuse d'un matériau fibreux constitué de fibres de carbone par un polymère thermoplastique, ledit rapport D50/ diamètre moyen des fibres unitaires étant compris de 3 à 8, et à l'exclusion de tout procédé électrostatique en charge volontaire.
Patent FR-3063608-A1 (FR)
Title: Tete de distribution et d'application de produit fluide.
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: A45D33/02
Filed: 2017-03-09
Abstract: Tête de distribution et d'application (T) destinée à être associée à une unité de distribution (P) et définissant un axe longitudinal X, ainsi qu'une face avant (f1) et une face arrière (f2) de part et d'autre de l'axe longitudinal X, la tête de distribution et d'application (T) comprenant un organe de distribution (1) et un patin d'application (4), l'organe de distribution (1) définissant un chemin d'alimentation (C) destinée à raccordée l'unité de distribution (2) à un orifice de distribution (O), le patin d'application (4) étant monté sur l'organe de distribution (1) de manière adjacente à l'orifice de distribution (O), caractérisée en ce que l'orifice de distribution (O) est disposé axialement selon l'axe longitudinal X au-dessus du patin d'application (4) qui s'étend principalement sur la face avant (f1).
Patent FR-3066418-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un materiau composite a matrice metallique par moulage par injection
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: C22C1/10
Filed: 2017-05-18
Abstract: Procédé d'élaboration d'un matériau composite à matrice métallique comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) Préparation et mélange d'une pâte comprenant une poudre métallique et un liant, le liant comprenant un polymère muni d'une double liaison et/ou d'un cycle aromatique, b) Chauffage de la pâte, c) Injection de la pâte dans un moule pour former une pièce comprenant des particules métalliques dispersées dans un matériau polymère, d) Réalisation d'un premier traitement thermique à une première température Td sur la pièce de manière à dégrader le matériau polymère pour former des résidus carbonés, e) Réalisation d'un second traitement thermique à une deuxième température Tf, supérieure à la première température Td, pour fritter la poudre métallique et, simultanément, diffuser le carbone, provenant des résidus carbonés, dans la poudre métallique de manière à former des précipités de carbure de métal dispersés dans une matrice métallique.
Patent FR-3068625-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: ADAM FABIEN
IPC: B05C17/005
Filed: 2017-07-06
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) pourvu d'un orifice de distribution (2) et d'un élément de perçage (4), ledit corps (1) contenant un réservoir (10) contenant au moins deux doses de produit fluide, ledit réservoir (10) comportant une ouverture axiale proximale obturée par une membrane (30) et une ouverture axiale distale obturée par un piston (20), monté coulissant dans ledit réservoir (10) pour distribuer une dose de produit fluide à chaque actionnement, ledit réservoir (10) étant axialement déplaçable par rapport audit corps (1) entre une position de repos, dans laquelle ledit élément de perçage (4) ne traverse pas ladite membrane (30), et une position de distribution, dans laquelle ledit élément de perçage (4) traverse ladite membrane (30), un ressort de perçage (6) étant prévu entre ledit corps (1) et ledit réservoir (10), pour solliciter ledit réservoir (10) vers sa position de repos, ladite membrane (30) étant adaptée à se refermer de manière étanche après chaque actionnement, lorsque ledit élément de perçage (4) ressort dudit réservoir (10).
Patent FR-3070622-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins une structure d'equipement de vehicule automobile
Inventor: BEN HAMMOUDA CHOKRI
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-09-01
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une structure (10) d'équipement de véhicule automobile, comprenant la fourniture d'une couche d'aspect (12), la formation d'un complément (14) comprenant du polyuréthane sur la couche d'aspect (12). Ce procédé de fabrication est caractérisé en ce que la couche d'aspect (12) est constituée d'un film de polyuréthane thermoplastique (19), le procédé comprenant le chauffage du film de polyuréthane thermoplastique (19), le dépôt du film de polyuréthane thermoplastique (19) chauffé sur un outil de conformage (32), le film de polyuréthane (19) prenant une forme conjuguée à la forme de l'outil de conformage (32) afin de former la couche d'aspect (12), la couche d'aspect (12) restant en contact avec l'outil de conformage (32) lors de l'étape de formation du complément (14) sur la couche d'aspect (12).
Patent FR-3072357-A1 (FR)
Title: Passage de roue de vehicule automobile supportant un module de haut-parleur
Inventor: PEREZ-RECIO DAVID
IPC: B62D25/16
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention porte sur un passage de roue interne (110), notamment un passage de roue interne (110) arriÃšre, d'un vÃ©hicule automobile (1), caractÃ©risÃ© en ce que le passage de roue interne (110) comprend une surface de fixation (111), notamment une surface de fixation (111) plane ou sensiblement plane, destinÃ©e Ã  assurer au moins en partie la fixation d'un module de haut-parleur (11), notamment un caisson de basses.
Patent FR-3072832-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire agile optiquement transparent
Inventor: MARTIN ALEXIS
IPC: H01Q21/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: Un système antennaire (100), optiquement transparent, présente une agilité, aussi appelée reconfigurabilité, en fréquence et/ou en diagramme de rayonnement et/ou en polarisation. Pour ce faire, le système antennaire (100) comporte une plaque de substrat transparent (101) sur laquelle est créé un motif d'antenne optiquement transparent comportant un élément rayonnant (113). Le système antennaire est tel qu'un matériau ferroélectrique, optiquement transparent, est intercalé entre ladite plaque de substrat transparent (101) et le motif d'antenne au moins au niveau d'une partie (114) de l'élément rayonnant (113) où l'amplitude du champ électromagnétique de l'antenne est supérieure à un seuil prédéfini, pour amener l'agilité recherchée par création d'un condensateur à capacité variable. L'utilisation du matériau ferroélectrique amène robustesse au système antennaire (100).
Patent FR-3072933-A1 (FR)
Title: Chariot de plage tout-en-un
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: B62B5/00
Filed: 2017-10-31
Abstract: Ce chariot de plage (10) comprend un bâti (12) monté sur des éléments roulants (14), et au moins un élément de siège (16) porté par le bâti, l'élément de siège (16) étant manœuvrable entre une position escamotée de rangement et une position déployée d'utilisation.
Patent FR-3074278-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage thermique (sst) par materiaux a changement de phase (mcp) comprenant un dispositif de controle de la cristallisation
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F28D20/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase (MCP) (2) comprenant une cuve (1) destinée à contenir un MCP (2), un système de circulation plongeant dans la cuve (1), destiné à la circulation d'un fluide caloporteur issu d'un réseau externe de circulation du fluide caloporteur caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de contrôle de la cristallisation du MCP comprenant : un module d'injection configuré pour injecter, en partie inférieure de la cuve (1), un solvant diphasique à l'état liquide, un module d'évacuation configuré pour évacuer le solvant diphasique à l'état gazeux en partie supérieure de la cuve, opposée à la partie inférieure. Tous les SST dont le MCP a des problématiques de surfusion et de vitesse de cristallisation lente sont susceptibles d'être concernés par l'invention. La présente invention trouvera son application dans les réseaux de chaleur et/ou de froid, urbains, ruraux ou industriels ainsi que dans le stockage de l'énergie solaire. L'invention pourra également trouver des applications dans l'habitat, le transport thermique hors réseaux (camions, bateaux...) et le management thermique de systèmes embarqués.
Patent FR-3079400-A1 (FR)
Title: Outil melangeur pour appareil de preparation culinaire
Inventor: GASC STEPHANIE
IPC: A47J43/04
Filed: 2018-03-28
Abstract: Outil mélangeur (10) pour un appareil de préparation culinaire (30), comprenant : - une tête d'entraînement agencée pour s'accoupler avec un entraîneur (31) de l'appareil de préparation culinaire, de sorte à entraîner l'outil mélangeur (10) en rotation autour d'un axe de rotation, - au moins deux bras de mélange agencés de part et d'autre de l'axe de rotation, et présentant chacun une largeur prédéfinie de sorte à définir au moins une ouverture agencée entre les deux bras de mélange, caractérisé en ce qu'un premier bras de mélange présente une première largeur et en ce qu'un deuxième bras de mélange présente une deuxième largeur, inférieure à la première largeur.
Patent FR-3084452-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour panneau solaire
Inventor: CHEVRIER JEAN-BAPTISTE
IPC: H02S20/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (100) pour solidariser un panneau (10) sur un rail (20) de structure porteuse, comprenant : • Une bride (30) métallique de section en forme de C définissant une mâchoire supérieure (31), un fond (32) et une paroi inférieure (33), et comprenant une mâchoire inférieure (34) mobile, disposée entre la mâchoire supérieure (31) et la paroi inférieure (33) ; les mâchoires (31,34) étant destinées à enserrer un bord (1) du panneau (10) ; • Au moins un tampon (40) en mousse plastique solidaire d'une face interne de chacune des mâchoires (31,34), et comportant une surface libre collable sur le bord (1) du panneau (10) lorsque les mâchoires (31,34) enserrent ledit bord (1) ; • Une agrafe (50) métallique comprenant au moins une languette de fixation (51) flexible destinée à entrer en contact avec la paroi inférieure (33) lorsque l'agrafe (50) est insérée dans un espace d'emboitement (39) défini par la mâchoire inférieure (34), le fond (32) et la paroi inférieure (33) de la bride (30), et à assurer le maintien de l'agrafe (50) dans ledit espace d'emboitement (39).
Patent FR-3085397-A1 (FR)
Title: Ouvrant et encadrement avec serrure electrique et dispositif d’ejection de l’ouvrant de son encadrement
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/00
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'un ouvrant (1) et de son encadrement (2) présentant une serrure électrique (3) comprenant un moteur (4) actionnant un élément de verrouillage (5) de l'ouvrant (1) par rapport à son encadrement (2) solidaire de l'ouvrant (1) coopérant avec un élément complémentaire de verrouillage (6) solidaire de l'encadrement (2), le moteur (4) déplaçant l'élément de verrouillage (5) entre une première position dans laquelle l'élément de verrouillage (5) est crocheté ou crochète l'élément complémentaire de verrouillage (6) pour un verrouillage de l'ouvrant (1) et une deuxième position dans laquelle l'élément de verrouillage (5) est libéré ou libère l'élément complémentaire de verrouillage (6) pour une ouverture de l'ouvrant (1), caractérisé en ce que l'ensemble intègre un dispositif d'éjection (7a, 7b) plaçant automatiquement une portion d'ouvrant (1) à une distance (8) d'une portion d'encadrement (2) dans la deuxième position.
Patent FR-3083556-A1 (FR)
Title: Construction habitable modulaire
Inventor: RITZ EMMANUEL
IPC: E04H1/12
Filed: 2018-07-04
Abstract: L'invention concerne une construction habitable comprenant au moins des premier et deuxième modules (1-5) élémentaires préfabriqués, chaque module (1-5) incluant un plancher, un toit et des parois latérales entre le plancher et le toit, les premier et deuxième modules (1-5) étant destinés à être assemblés ensemble pour former un abri pour un utilisateur, remarquable en ce que la construction habitable comprend en outre une armature (6) formant socle pour les premier et deuxième modules (1-5), l'armature (6) incluant au moins un rail de guidage (611, 621) destiné à coopérer avec des moyens de coulissement (9) disposés sous les planchers (11-51) des premier et deuxième modules (1-5) pour permettre le déplacement en translation des premier et deuxième modules (1-5) le long dudit et au moins un rail de guidage (611, 621).
Patent FR-3089837-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de rodage de pièces
Inventor: RAVELOJAONA HERMAN
IPC: B24B37/11
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support de pièces à roder (1) adapté à l’anneau de rodage (5) d’une rodeuse. Le dispositif comprend une enveloppe externe (10), disposée sur l’anneau de rodage (5) et comprenant au moins un passage percé (40). Cette enveloppe externe (10) est configurée pour contenir au moins une pièce à roder (1). De plus, le dispositif comprend une tige (50) se terminant en une extrémité pointue (60), l’axe de la tige (50) étant sensiblement vertical. La tige (50) traverse l’enveloppe externe (10) par le passage percé (40) qui lui sert de guidage et l’extrémité pointue (60) de la tige (50) est destinée à être positionnée dans une empreinte (E) de la pièce à roder (1). Une masse (30) est positionnée sur la tige (50). L’invention concerne également une rodeuse équipée d’un tel dispositif support et une méthode de rodage qui utilise ce type de rodeuse avec support. Les systèmes et méthodes selon l’invention permettent une meilleure qualité de rodage et une automatisation complète, sans nécessiter de reprise manuelle. Figure 4 à publier
Patent FR-3091364-A1 (FR)
Title: réseau de communication sécurisée et tracée
Inventor: MARTEAU HUBERT
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-12-28
Abstract: La présente invention concerne un réseau (1) comportant une pluralité de nœuds (6) dont au moins un nœud (6) définit par une application l’environnement individuel d’un utilisateur, et au moins un autre nœud (6) est utilisé par un autre utilisateur, chaque nœud (6) étant individuellement équipé :    - d’un outil de gestion personnelle de données (2) exécuté sur un outil de traitement du nœud (6) qui permet à l’utilisateur de gérer ses données ;    d’un outil d’échange sécurisé de données (4) exécuté sur un outil de traitement du nœud (6) pour gérer l’envoi personnel de données d’un utilisateur à un autre ; - et l’outil de gestion ayant accès à un outil de traçabilité (4) exécuté sur un outil de traitement d’un nœud (6) du réseau (1) qui donnera accès à une trace de chaque action réalisée sur les données à tout utilisateur du réseau (1) souhaitant ces traces.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1