baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072590-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en position d''une tole delivree en bande vers un poste de faconnage, monte sur une plateforme recevant la bande de tole.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D43/04
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention a pour objet un équipement configuré pour équiper un poste de positionnement (4) d'une bande de tôle (3) à façonner que comprend une ligne de façonnage (1) de la bande de tôle (3). L'équipement comprend un mécanisme de serrage (10) de la bande de tôle comprenant une plateforme (10a) coopérante avec une enclume (10b) entre lesquelles la bande de tôle (3) est apte à être serrée. L'équipement comprend en outre au moins un mécanisme de blocage (13) de la bande de tôle (3) contre la plateforme (10a), comprenant un organe de blocage (16) apte à appliquer la bande de tôle (3) contre la plateforme (10a) à un seuil d'effort suffisant pour bloquer la bande de tôle (3) à l'encontre de son glissement suivant un sens opposé (S2) à son sens d'avancement (S1) à travers la ligne de façonnage (1).
Patent FR-3078605-B1 (FR)
Title: Lame de tondeuse equipee d'un dispositif a deux lames perpendiculaire coupant parfaitement l'herbe en une seule fois
Inventor: CHATEAU FRANCOIS
IPC: A01D101/00
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention consiste en une lame L classique connue ayant un coté affuté A, à laquelle on a ajouté un dispositif D comprenant : deux petites lames Li et L 2 fixées symétriquement au plus près des extrémités de la lame L et placées perpendiculairement à l'axe longitudinal à la dite lame L, dans une Zone Zp de lame L, cette lame ainsi équipée permet de couper l'herbe en une seule fois sans repasser la tondeuse Suite à de nombreux essais réalisés, les formes d'affutage de ces nouvelles lames peut varier, ils sont de préférence en forme de biseau à affutage symétrique mais cependant dans certains cas, l'affutage asymétrique peut également convenir, ceci dépend des différentes types de lames, et des formes des carters de tondeuse Les emplacements de L1 et L2 résultent d'un grand nombre d'essais effectués La distance Lz de positionnement des lames L1 ou L2 aux 2 extrémités a été optimisée
Patent FR-3080173-B1 (FR)
Title: Thermosiphon et caloduc pulse de realisation simplifiee
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28F3/08
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-11-27
Abstract: Thermosiphon comportant un empilement de plaques solidarisées les unes aux autres de sorte à délimiter un circuit fluidique, ledit empilement comprenant : - deux plaques d'extrémité (P1, P2), - une première plaque intermédiaire (P3) disposée entre les deux plaques d'extrémité(P1, P2), ladite première plaque intermédiaire (P3) comportant une pluralité de rainures (6) traversant la première plaque intermédiaire (P3) sur toute son épaisseur, chaque rainure (6) comportant une première extrémité (6.1) située dans une zone évaporateur (2), et une deuxième extrémité (6.2) située dans une zone condenseur(4) distincte de la zone évaporateur (4), - une deuxième plaque intermédiaire (P4) comportant un premier collecteur au niveau de la zone évaporateur (2) et mettant en communication fluidique lesdites rainures (6) au niveau des premières extrémités (6.1), et un deuxième collecteur au niveau de la zone condenseur (4) et mettant en communication fluidique au moins deux rainures (6) au niveau des deuxièmes extrémités (6.2).
Patent FR-3085162-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de sels d'imidazolium dissymetriques
Inventor: QUEVAL PIERRE
IPC: C07D233/58
Filed: 2018-08-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un sel d'imidazolium dissymétrique de formule (1) : comprenant la mise en contact d'une arylamine de formule R1-NH2 avec un composé dicarbonylé de formule R3-CO-CO-R4, du formaldéhyde, une cycloalkylamine R2-NH2 et de l'acide tétrafluoroborique, en l'absence de solvant organique.
Patent FR-3085776-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de consommation electrique d'une pluralite de vehicules, produit programme d'ordinateur et systemes de conduite et de supervision automatises associes
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de consommation électrique d'une pluralité de véhicules connectés à une même section électrique d'alimentation. Le procédé comporte une étape de détermination (110) d'un profil de conduite préféré d'un véhicule en fonction d'une position courante du véhicule et d'une destination du véhicule, chaque profil de conduite préféré comportant une pluralité de créneaux temporels et pour chaque créneau temporel, une valeur de traction souhaitée et/ou une valeur de freinage souhaitée. Le procédé comporte en outre des étapes de transmission (120) du profil de conduite préféré à un système ATS, d'acquisition (130) par un système ATO du véhicule d'un profil de conduite optimisé généré par le système ATS, et d'application (140) du profil de conduite optimisé à la conduite du véhicule.
Patent FR-3086977-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un colmatage de filtre a air
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02M35/09
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un colmatage d'un filtre à air comportant les étapes suivantes lorsque la section de passage d'air dans une tubulure d'admission est supérieure à une section de passage prédéterminée : - mesure d'une pression dans la tubulure d'admission en fin d'une phase d'admission d'air dans un cylindre, - mesure d'une pression dans la tubulure d'admission en fin de phase d'échappement dans un cylindre, - détermination du colmatage du filtre à air selon une comparaison faite entre, d'une part, au moins une pression mesurée au cours d'au moins une mesure de pression en fin de phase d'admission d'air dans un cylindre et, d'autre part, au moins une pression mesurée au cours d'au moins une mesure de pression en fin de phase d'échappement, le filtre étant estimé colmaté lorsque la comparaison donne une valeur supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3089240-B1 (FR)
Title: Bloc vitré pour cloison vitrée
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E06B3/66
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un bloc vitré pour cloison vitrée comprenant au moins une première feuille de verre (8a), une deuxième feuille de verre (8b) et au moins trois raidisseurs (1), les feuilles de verre étant disposées parallèlement l’une à l’autre, chaque feuille de verre (8a, 8b) ayant deux faces et quatre tranches ; et au moins trois des quatre tranches des feuilles de verre (8a, 8b) étant chacune fixée à un des raidisseurs (1), chaque raidisseur (1) présentant au moins un premier logement (2a) recevant une des tranches de la première feuille de verre (8a) et un deuxième logement (2b) recevant une des tranches de la deuxième feuille de verre (8b).    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090621-B1 (FR)
Title: Article vitroceramique
Inventor: VIANDIER ROMAIN
IPC: H05B6/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un article, en particulier une plaque de cuisson ou un élément mobilier, comprenant au moins un substrat, tel qu'une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu en au moins une zone d'une peinture comprenant au moins : -1) une résine silicone à groupe(s) méthyle(s) et phényle(s), -2) une résine silicone à groupe(s) méthyle(s), et dénuée de groupe(s) phényle(s), -3) une ou des charges minérales lamellaires d'épaisseur inférieure à 2 µm et de dimensions latérales inférieures, pour au moins 80% en poids desdites charges, à 10 µm, incluant du talc et/ou un ou des carbonates, - 4) un ou des pigments noirs.  La présente invention concerne également un procédé d'obtention dudit article.
Patent FR-3095962-B1 (FR)
Title: Nouveau procédé de filtration de l’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C07C309/15
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-10-15
Abstract: Nouveau procédé de filtration de l’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique La présente invention concerne un procédé continu de filtration d’une suspension de cristaux d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique au moyen d’un filtre rotatif sous pression. L’invention a également pour objet les polymères obtenus avec l’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique obtenu selon le procédé de filtration et leur utilisation notamment comme floculant, dispersant, agent épaississant, agent absorbant ou agent réducteur de friction.
Patent FR-3098246-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-08-26
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort Turbine (1) comprenant un carter (4), une virole métallique externe (9) solidaire du carter (4), une virole métallique interne (5), et un distributeur (2) annulaire comportant une pluralité de secteurs (20) d’anneau en CMC formant une couronne s’étendant entre la virole métallique externe (9) et la virole métallique interne (5), chaque secteur (20) comportant un mât (6), une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne (280), les plateformes intérieure et extérieure (24, 26) présentant chacune un orifice (245, 265) communiquant avec ledit logement interne (280), et le mât (6) traversant lesdits orifices (245, 265) et le logement interne (280) et étant fixé audit carter (4) et en liaison avec ledit secteur (20) annulaire.  La turbine (1) comprend, pour chaque pale (28), des moyens de maintien radial (7) configurés pour solidariser selon la direction radiale (DR) la pale (28) avec la virole interne de support (5), le mât (6) de chaque pale (28) étant radialement désolidarisé de la virole interne de support (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100111-B1 (FR)
Title: Dispositif testeur de produit cosmétique, ensemble testeur, procédé de test et procédé de fabrication associés
Inventor: DELISLE ERWAN CLAUDE FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif testeur de produit cosmétique, ensemble testeur, procédé de test et procédé de fabrication associés Dispositif testeur (10) adapté pour appliquer un produit cosmétique (12) sur au moins une lèvre d’un utilisateur, notamment un rouge à lèvre, le dispositif testeur comprenant au moins un embout (14) comportant d’une part un corps (16) s’étendant selon un axe (D) et définissant un volume apparent, et d’autre part le produit cosmétique fixé sur une extrémité (18) du corps selon l’axe (D) de manière à former une surface d’application (20) du produit cosmétique sur la lèvre. Le produit cosmétique a un volume inférieur au volume apparent du corps. Optionnellement, un capuchon (22) amovible est fixé sur le corps pour protéger le produit cosmétique.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101530-B1 (FR)
Title: Dispositif casse- œuf automatique
Inventor: CLAMENS LUDOVIC
IPC: A47J43/14
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif casse-œuf automatique La présente invention a pour objet un dispositif casse-œuf (1) agencé pour casser un œuf de façon automatique et autonome remarquable en ce qu'il comporte :- un premier bras (2) articulé, muni à son extrémité distale d'un outil de préhension (3) agencé pour saisir un œuf et le maintenir sans le casser pour tout en autorisant un mouvement relatif dudit œuf par rapport audit outil de préhension (3) et- un deuxième bras (4) articulé, muni à son extrémité distale d'un outil de perçage et d'écartement (5) de la coquille de l'œuf saisi par ledit outil de préhension (3) pour permettre au contenu de l'œuf de se vider de ladite coquille.
Patent FR-3102884-B1 (FR)
Title: Dispositif memoire non volatile selecteur et procede de lecture associe
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: DISPOSITIF MEMOIRE NON VOLATILE SELECTEUR ET PROCEDE DE LECTURE ASSOCIE L’invention concerne un dispositif (1) mémoire non volatile et sélecteur comportant une première électrode (3), une seconde électrode (4) et au moins une couche (2) réalisée dans un matériau actif. Le dispositif (1) présente au moins deux états mémoire programmables associés à deux tensions de seuil et assure également un rôle de sélecteur quand il est dans un état fortement résistif.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103012-B1 (FR)
Title: Rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes
Inventor: MOSCHONAS DAPHNÉ
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes, en particulier, pour un distributeur destinée à être montée dans une turbine basse pression d’une turbomachine, la rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes comprenant des secteurs (2) d’aubes arrangées circonférentiellement bout à bout, chaque secteur (2) comprenant au moins au moins un secteur de plate-forme radialement interne (4) qui porte une ou plusieurs pale (8) s’étendant radialement vers l’extérieur, au moins un support d’abradable (10) relié au secteur de plate-forme interne (4) par une paroi de liaison (14) s’étendant radialement entre ledit secteur de plate-forme interne (4) et ledit support d’abradable (10). Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3104006-B1 (FR)
Title: Montre comprenant au moins un boitier, un bracelet et des moyens de liaison amovible dudit bracelet audit boitier
Inventor: BLANQUER LUDOVIC
IPC: A44C5/14
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne une montre (1) de poignet comprenant au moins un boitier (10), un bracelet (30) relié de manière amovible audit boitier et des moyens (25, 26) de liaison amovible dudit bracelet (30) audit boitier (10), le boitier (10) comportant une carrure (18) pourvu de deux emplacements opposés de réception des extrémités libres (31a) dudit bracelet (30), caractérisée en ce que les moyens de liaison amovible du bracelet sur le boitier sont constitués par une plaque de fond (25) fixée exclusivement au dos de la carrure (18) en enserrant à force par pincement lesdites extrémités (31a) du bracelet (30) contre un rebord faisant saillie de chaque évidement, et un unique organe de fixation (26) de ladite plaque de fond (25) au dos de la carrure (18).   Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3105799-B1 (FR)
Title: Module transportable destiné au contrôle des personnes
Inventor: BEHM ALAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-01-07
Abstract: Module transportable destiné au contrôle des personnes comprenant un plancher intérieur (12), un plafond (14) et des parois latérales, au moins deux desdites parois latérales comportant un panneau ouvrant (24) monté pivotant, un plancher extérieur (30) monté pivotant en périphérie du plancher intérieur (12) devant chaque ouverture (28) ; au moins un dispositif de contrôle des personnes (52) du type portique détecteur de métaux ou scanner corporel dans une zone de passage ; des rampes d’accès (34) montées pivotantes sur un bord avant (33) de chaque plancher extérieur. une paire de joues (36) montées pivotantes au niveau des côtés des ouvertures (28), les joues étant opérables entre une position rabattue dans laquelle elles se trouvent à l’intérieur du module et une position déployée dans laquelle elles s’étendent à l’extérieur du module entre les panneaux ouvrants (24) et planchers extérieurs (30), des moyens de verrouillage étant prévus pour fixer les joues aux panneaux ouvrants et planchers extérieurs.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092441-B1 (FR)
Title: Corps moulé en résine comprenant un conducteur de borne et une portion de fixation d’étanchéité
Inventor: NAKAMURA MASATOSHI
IPC: H01R13/52
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-04-29
Abstract: Un produit moulé en résine (1, 2) comporte un conducteur de borne (10) s’étendant dans une première direction, un corps moulé primaire (20) s’étendant dans la première direction le long du conducteur de borne (10) et un corps moulé secondaire (30) couvrant le corps moulé primaire (20), le corps moulé secondaire (30) étant constitué de résine. Le corps moulé primaire (20) comporte une portion protubérante (22) s’étendant dans une deuxième direction différente de la première direction. Le corps moulé secondaire (30) comporte, sur une surface externe du corps moulé secondaire (30), une portion de fixation d’étanchéité (36) configurée de sorte qu’un composant d’étanchéité (50) est fixé à la portion de fixation d’étanchéité (36), la portion de fixation d’étanchéité (36) couvrant la portion protubérante (22).  Figure pour l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3111439-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des requêtes d’accès à une mémoire vive et système correspondant
Inventor: EVA CHRISTOPHE
IPC: G06F12/16
Filed: 2020-06-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de gestion des accès à une mémoire vive (MM) connectée à une unité de traitement (CPU) par l’intermédiaire d’une interface mémoire (MM_IF), comprenant à la réception par l’interface mémoire d’une requête d’accès (RQT) à la mémoire émise par l’unité de traitement, une indication par l’interface mémoire à l’unité de traitement de la non disponibilité de la mémoire pour recevoir une autre requête d’accès pendant une durée d’indisponibilité différentiable selon que la requête reçue est une requête en écriture ou en lecture. La valeur de la durée d’indisponibilité (VAL_W) associée à une requête en écriture et la valeur de la durée d’indisponibilité (VAL_R) associée à une requête en lecture sont individuellement programmables indépendamment l’une de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3112570-B1 (FR)
Title: Dispositif de travail en hauteur a garde-corps articule et portillon automatique
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E06C7/18
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif de travail en hauteur comprenant un poste de travail, un premier piètement formant plan de montée (2) au poste de travail et un deuxième piètement (3) d’appui, le plan de montée comprenant deux longerons (4, 5) et au moins une marche (6, 7) , le poste de travail étant pourvu d’un plancher (19), d’un garde-corps, et d’un moyen de fermeture de l’accès au poste de travail, le garde-corps comprenant une lisse supérieure (24) et une lisse inférieure (23), la lisse supérieure étant montée pivotante par rapport aux longerons du plan de montée, le garde-corps et le moyen de fermeture de l’accès au poste de travail étant mobiles entre une position de pliage dans laquelle la lisse supérieure est sensiblement parallèle au plan de montée, et une position déployée dans laquelle la lisse supérieure est sensiblement horizontale, le moyen de fermeture de l’accès au poste de travail comprenant un battant (27, 28), caractérisé en ce qu’en position déployée, le battant est pivotant par rapport à la lisse supérieure et à la lisse inférieure autour d’un axe de rotation (43) sensiblement vertical, l’axe de pivotement du battant étant monté en articulation à la lisse supérieure par un premier moyen (31) d’articulation, l’axe de pivotement du battant étant monté en articulation à la lisse inférieure par un deuxième moyen (32) d’articulation.  Figure 1
Patent FR-3113771-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un substrat-poignée destiné au collage temporaire d'un substrat.
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L23/14
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé de fabrication d’un substrat-poignée (100), le procédé comprenant les étapes de :  a) fourniture d’un substrat support (1) comprenant une face de réception,  b) formation d’un film (2) par dépôt d’une formulation antiadhésive comprenant un premier solvant sur la face de réception du substrat support (1),  c) dépôt d’une formulation liquide sur une face du film (2), avant l’évaporation complète du premier solvant, la formulation liquide étant destinée à former une couche adhésive (3), et présente une énergie de surface de γl(liquide), et d) évaporation du premier solvant de sorte à obtenir un film antiadhésif (4) à partir du film (2) afin d’obtenir le substrat-poignée (100), le film antiadhésif (4) permettant d’obtenir une énergie de collage avec la couche adhésive suffisamment faible : <1.2J/m² ou avantageusement <0.4J/m².  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120518-B1 (FR)
Title: Implant d’essai glénoïdien pour prothèse totale d’épaule inversée
Inventor: DAUDET JEAN-MARIE
IPC: A61F2/40
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un implant d’essai glénoïdien (1) pour prothèse totale d’épaule inversée comprenant une métaglène (3) destinée à être assemblée de manière stabilisée et provisoire au sein de la cavité glénoïde d’un patient à opérer, et une glénosphère assemblée solidairement à la métaglène (3).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-2464303-B1 (FR)
IPC: C21B7/12
Filed: 1979-09-05
Granted: 1984-04-27
Abstract: The operator of a taphole drilling apparatus for blast furnaces performs manual changes on the apparatus in its safe position of rest and operation by remote control and automatic latching in hazardous taphole work including drilling and subsequent driving, release, and extraction of a tap bar. The usual guide rail (22) carrying reciprocably a hammer drill (30) thereon incorporates a remotely openable automatically latching centralizer (42) at its forward end and an extraction carriage (29) on which, after removal of the drill steel (43), an impact sleeve (50) can be manually mounted for being impacted by the hammer drill (30). In one mounting position (FIG. 5) of the impact sleeve (50), a latch (57) therein is biased to automatically latch the shank of a tap bar (53) thereto for extraction by impacts. In a 180 DEG  counter-turned position the latch (57) will fall aside and the mounted sleeve (50) is used to drive the tap bar while guided by the centralizer (42). The sleeve (50) can then be retracted freely from the tap bar (53) and the guide rail (22) freed by unlatching the centralizer (42) from the tap bar (53).
Patent FR-2503462-B1 (FR)
IPC: H01Q19/13
Filed: 1981-03-31
Granted: 1985-05-03
Abstract: An antenna is provided equipped with a device which rotates the direction of the rectilinear polarization of a wave transmitted to a receiver (or transmitted by a transmitter) associated with the antenna, with respect to this same wave such as it is received by the antenna (or transmitted by the antenna). The device is formed from a square cross-section wavequide which is twisted in steps and which steps may be adjustable and which is twist guide inserted in the primary source of the antenna, between the horn of the antenna and the receiving (or transmitting) means associated with the antenna.
Patent FR-2530124-B1 (FR)
IPC: A23K10/24
Filed: 1982-07-13
Granted: 1985-07-26
Abstract: The production method from cakes of vegetal origin of a composition usable in the fabrication of foodstuff for animals comprises the mixing of said cakes with lactoserum and with blood, seeding of said mixture with a yeast or fungus and maceration thereof, and the formulation of the resultant paste. It is provided a distribution assembly including on one hand a flexible and resistant tubular conduit (2) wherein the foodstuff is prepackaged, said conduit having at one of its ends a traction tongue (4) and, away from this end, at least one dispensing or distribution hole (3) and, on the other hand, a distributor having compression means (6) between which the tongue (4) may be inserted and pulled thereby subjecting the conduit (2) to an inner pressure which forces the foodstuff to escape through the hole or holes (3). Application to the feeding of fish, crustaceans, Batrachia and Carnivora.