baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954641-A1 (FR)
Title: Method for obtaining audience for e.g. personality interview program, broadcasted on broadcast channel of Internet type network, involves executing command for reproduction of program at moment by reception device of part of listeners
Inventor: HUE LAURENT
IPC: H04H60/16
Filed: 2009-12-23
Abstract: The method involves receiving a program by a listener of the program when a reception device of the listener reproduces the program broadcasted on a broadcast channel of the program. Another set of programs broadcasted on broadcast channels of a broadcast network is identified. A command e.g. communication matrix command, for reproduction of the program is executed at the preset moment by a reception device of a part of listeners of other programs, where the part of the listeners of the programs do not include all the listeners of the programs. An independent claim is also included for a device for controlling the broadcast of a set of programs.
Patent FR-2956389-A1 (FR)
Title: Device for prohibiting illegal deposits of wastes in roll-away waste container placed in refuse collecting lorry, has lid recessed for providing access at inside container, where access is controllable by trap door fixed at lid
Inventor: OLLIVIER FRANCK
IPC: B65F1/16
Filed: 2010-02-15
Abstract: The device has a lid (2) locked on a waste container. A facade or lower part of the lid is equipped with a rim (1). The lid is recessed for providing access at inside the container, where the access is controllable by a trap door fixed at the lid. Movable jaws (11, 12) are equipped in a lorry for clasping the container and for unlocking the rim from the lid, where height of one of the jaws corresponds to depth of a double wall (13) in which a striking plate (8) is arranged.
Patent FR-2959090-A1 (FR)
Title: Outil de gestion de ressources et d'infrastructures informatiques et reseaux
Inventor: VICAT BLANC PRIMET PASCALE
IPC: H04L12/24
Filed: 2010-04-16
Abstract: Un outil d'aide à la gestion d'un équipement physique communicant possédant des capacités de traitement, de stockage, et/ou de transmission d'informations numériques comprend : un contrôleur d'équipement (610) capable de faire opérer l'équipement physique conformément à un jeu de paramètres de fonctionnement ; un stockage de données agencé selon une structure qui met en relation un identifiant pour l'équipement physique et, d'une part, un jeu de valeurs datées d'attributs, et, d'autre part, une liste de fonctions de commande capables de modifier certains au moins des paramètres de fonctionnement du contrôleur ; un interpréteur adapté pour recevoir en même temps une donnée d'identifiant d'équipement et un paramètre d'horizon temporel, et pour y répondre en établissant une suite d'événements respectifs à partir des informations du stockage de données concernées par l'horizon temporel, chaque événement mettant en relation une date, un ou plusieurs identifiants de fonctions de commande et un jeu de paramètres pour ces fonctions, établis d'après une valeur datée d'attribut, un séquenceur (620) agencé pour appeler l'interpréteur et réaliser chronologiquement les appels des fonctions de chaque événement de la suite telle que retournée par l'interpréteur.
Patent FR-2956552-A1 (FR)
Title: Method for coding video sequence consisting digital images, involves determining reference block in reference image, modifying determined reference block, and coding block to be coded by using predictor block
Inventor: ONNO PATRICE
IPC: H04N7/26
Filed: 2010-02-18
Abstract: The method involves determining a reference block (E303) in a reference image for a data block to be coded for digital image. A determined reference block is modified so as to obtain a predictor block by determining (E306) a coefficient from coefficients representing the reference block and associated offset valve, and modifying value of coefficient using the associated offset valve. The block to be coded is coded (105) by using the predictor block. Independent claims are also included for the following: (1) a method for decoding a binary flow (2) a device for coding a video sequence comprising a determination module (3) a device for decoding a binary flow comprising a determination module (4) an information storing unit (5) a computer-readable product comprising software code portions for processing a method for coding a video sequence and a method decoding a binary flow.
Patent FR-2961195-A1 (FR)
Title: Conteneur de dechets muni d'un dispositif d'affichage de collecte
Inventor: PETRI JEAN-PIERRE
IPC: B65F1/14
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention concerne un conteneur de déchets comprenant une cuve ouverte à son extrémité supérieure et un couvercle (30) mobile autour d'un axe horizontal relativement à la cuve entre une configuration fermée dans laquelle il ferme l'extrémité supérieure de la cuve et une configuration ouverte. Le conteneur comprend également, sur une de ses parois visibles depuis l'extérieur lorsque le couvercle est fermé, un dispositif d'affichage (38) comprenant au moins un élément mobile (42) entre deux positions d'indication.
Patent FR-2961891-A1 (FR)
Title: Echangeur aeraulique a plaques alveolees
Inventor: DAMIZET PATRICK
IPC: F24F12/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: Echangeur thermique aéraulique (1) destiné à équiper un système de ventilation à double flux d'un local comportant une pluralité de plaques (2) superposées de manière à former un empilement (3), chaque plaque (2) comprenant une pluralité de canaux de circulation formant un premier volume de circulation d'air (5) pour un premier flux d'air. L'échangeur thermique (1) comprend en outre, des moyens d'espacement agencés pour maintenir à distance les plaques (2) les unes par rapport aux autres de manière à délimiter un espace (10) entre deux plaques (2) voisines, ces différents espaces (10) entre plaques (2) formant un volume de circulation d'air pour un second flux d'air, des premiers moyens d'obturation des espaces (10) entre les plaques (2) aux deux extrémités (6, 7) de l'échangeur, des seconds moyens d'obturation (13), ces seconds moyens d'obturation (13) comportant à proximité des extrémités de l'échangeur, deux ouvertures (20, 21), respectivement pour l'entrée et la sortie du second flux d'air.
Patent FR-2963451-A1 (FR)
Title: Authentification d'une communication multiprotocole
Inventor: BAS GILLES
IPC: G06F13/40
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'une transmission entre un premier et un deuxième circuit transitant par au moins un troisième circuit, dans lequel : des données (DATA) sont transmises du premier au troisième circuit, et du troisième au deuxième circuit ; une première signature (SIGN (K1)) des données est calculée par le premier circuit ; au moins une deuxième signature (SIGN(K2)) des données est calculée par le troisième circuit ; au moins une première partie (LSIGN (K1)) de la première signature est transmise par le premier circuit au troisième ; et la deuxième signature est transmise par le troisième circuit au deuxième, une partie (HSIGN(K2)) de cette deuxième signature étant faussée (FHSIGN(K2)) en cas d'échec d'authentification de la première partie de la première signature par le troisième circuit.
Patent FR-2963433-A1 (FR)
Title: Determination de la frequence fondamentale d'un signal periodique incluant des composantes harmoniques
Inventor: CHANEDEAU GWLADYS
IPC: G01R23/02
Filed: 2010-07-30
Abstract: Dans le procédé de détermination de la fréquence fondamentale d'un signal périodique incluant des composantes harmoniques selon l'invention, on calcule, lors d'une première estimation grossière (200) de la fréquence fondamentale, une première valeur estimée de la fréquence fondamentale à partir d'échantillons du signal, et exprimée dans une unité de fréquence choisie de sorte que la partie entière de la première valeur estimée comporte au plus trois chiffres ; une étape (300) d'estimation au dixième près, dans ladite unité, de la fréquence fondamentale est alors mise en œuvre pour déterminer une deuxième valeur estimée au dixième près, dans ladite unité, de la fréquence fondamentale, à partir de ladite première valeur, en recherchant, parmi un premier ensemble de valeurs de fréquence possibles correspondant à des variations, par pas constant de 0,1, de la première valeur estimée, une première valeur de fréquence pour laquelle l'amplitude correspondante du signal, calculée à partir des coefficients de Fourier discrets de rang 1, est maximale. Des étapes supplémentaires similaires (400 ; 500) peuvent être ensuite mises en œuvre pour obtenir respectivement une estimation au centième près, dans ladite unité, puis au millième près, dans ladite unité, de la fréquence fondamentale.
Patent FR-2963828-A1 (FR)
Title: Method for characterizing machining mechanical influence that is used to realize e.g. compressor blade of turbojet engine, involves statistical analyzing number of faces of cylindrical tension to damp disruption for cutting faces
Inventor: GROSBOIS CHRISTOPHE GERARD REGIS
IPC: G01N1/28
Filed: 2010-08-10
Abstract: The method involves realizing a cylindrical tension test piece (1) with polygonal sections, where the faces of the test piece associated to segment of polygon are realized by adopting machining process. Fatigue of the test piece is stressed until disruption of the test piece. Number of the faces of the test piece is used for statistical analysis to damp the disruption based on machining parameter for cutting the faces. An independent claim is also included a cylindrical tension test piece comprising faces.
Patent FR-2969584-A1 (FR)
Title: Container for storing food, has bowl and cover co-operating with each other in closing position in which cover is offset axially with respect to its position in another closed position, while ensuring tight sealing of bowl
Inventor: DELARUE THIBAUT
IPC: B65D43/10
Filed: 2010-12-22
Abstract: The container (1) has a bowl (10) and a cover (100) that are able to cooperate with the other in a closed position, where the cover is retained on the bowl and allows sealing of the bowl by another cover (200). The bowl and the former cover co-operates with each other in another closing position in which the former cover is offset axially with respect to its position in the former closed position, while ensuring tight sealing of the bowl.
Patent FR-2983457-A1 (FR)
Title: Pale de rotor
Inventor: BIANCHI LAURENT
IPC: B64C27/48
Filed: 2011-12-01
Abstract: La présente invention concerne une pale (1) munie d'une ferrure (2) de fixation à un moyeu et d'un élément aérodynamique (10) ayant un longeron principal (20) entourant une douille (31) de transmission des efforts centrifuges liée à ladite ferrure (2). La pale comporte un organe de transmission (40) des efforts de torsion coopérant avec un caisson de torsion. La ferrure (2) comprend un évidement annulaire (200) définissant un premier évidement (201) et un deuxième évidement (202) qui sont séparés par un séparateur supérieur (211) et un séparateur inférieur (212) obturant localement l'évidement annulaire (200), la pale (1) comportant une première couronne (71) et une deuxième couronne (72) agencées de manière réversible respectivement dans le premier évidement (201) et dans le deuxième évidement (202), chaque couronne (71, 72) étant fixée au séparateur supérieur (211) et au séparateur inférieur (212), une couronne (71) comprenant un axe de fixation (73) traversant ladite douille (31) et ladite ferrure (2) en coopérant avec l'autre couronne (72).
Patent FR-2983869-A1 (FR)
Title: Procede de production d'alcool a partir de biomasse lignocellulosique par complementation des enzymes cellulolytiques et hemicellulolytiques de trichoderma reesei par le champignon podospora anserina
Inventor: POIDEVIN LAETITIA
IPC: C12P7/02
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention décrit un procédé de production d'alcool à partir de matériaux ligno-cellulosiques prétraités, comprenant au moins les étapes suivantes : a) une étape d'hydrolyse enzymatique desdits matériaux lignocellulosiques prétraités utilisant, en mélange, des enzymes cellulolytiques et/ou hémicellulolytiques provenant du microorganisme Trichoderma reesei et de protéines du champignon Podospora anserina ; b) une étape de fermentation alcoolique par un microorganisme alcooligène de l'hydrolysat issu de l'étape a) et obtention d'un moût de fermentation et c) une étape de séparation de l'alcool du moût de fermentation.
Patent FR-2971436-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en contact d'une espece liquide et d'une espece solide particulaire en croissance
Inventor: LEVECQ CELINE
IPC: B01F27/906
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en contact d'une espèce liquide et d'une espèce solide particulaire en croissance, comprenant une cuve (200) dans laquelle est disposé un agitateur à pales (800) en rotation autour d'un axe (810), l'agitateur étant éventuellement muni d'un tube guide-flux (210), la cuve (200) comprenant de plus un obstacle statique (830) globalement centré autour dudit axe dans le prolongement de l'agitateur, caractérisé en ce que l'obstacle statique (830) a une dimension transversale externe qui croit lorsque l'on s'éloigne de l'agitateur (800) parallèlement audit axe (810).
Patent FR-2976294-A1 (FR)
Title: Methode de prediction de la reponse a un traitement avec un agent bloquant her2
Inventor: PAGES GILLES
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention concerne notamment une méthode in vitro ou ex vivo de prédiction de la réponse d'un sujet à un traitement avec au moins un agent bloquant HER2, ladite méthode comprenant les étapes de : i) identification du nucléotide au niveau du site polymorphe rs3746083, pour au moins un allèle, en particulier les deux allèles du gène codant la protéine tristétraproline, dans un échantillon biologique dudit sujet ; et/ou ii) détermination du taux de protéine tristétraproline, dans un échantillon biologique dudit sujet.
Patent FR-2977897-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement de pieces metalliques ayant subi un traitement de nitruration / nitrocarburation en bain de sel fondu, l'installation pour la mise en oeuvre du procede et les pieces metalliques traitees
Inventor: MICHALOT BERNARD
IPC: C23C8/40
Filed: 2011-07-15
Abstract: Selon le procédé : - avant la fin dudit traitement, on remplit en agent réfrigérant, sous forme liquide et ayant une forte capacité d'expansion volumique lors de sa vaporisation, une enceinte (1) agencée pour évacuer l'oxygène contenue dans ladite enceinte, afin de créer une atmosphère inerte, - on transfert l'ensemble des pièces traitées dans l'enceinte (1), - on ferme l'enceinte (1), - on laisse les pièces dans l'enceinte pendant une durée déterminée pour atteindre une température, selon laquelle le sel se fige et constitue une barrière de protection, - on retire les pièces que l'on soumet à une opération de rinçage.
Patent FR-2979738-A1 (FR)
Title: Memoire sram a circuits d'acces en lecture et en ecriture separes
Inventor: CALLEN OLIVIER
IPC: G11C11/419
Filed: 2011-09-02
Abstract: Mémoire SRAM, comportant une pluralité de cellules mémoire de type 6T, à base de six transistors à effet de champ à grille isolée, chaque cellule comportant deux inverseurs (2, 12) connectés en antiparallèle, et deux circuits distincts d'accès en écriture et lecture, lesdits circuits d'écriture comportant deux transistors d'accès (22, 23) reliés chacun à une ligne de bit BL et à un point commun des inverseurs distincts, et dont les grilles (25, 26) sont reliées à une ligne de mot WL , chaque inverseur comportant un transistor de connexion au niveau haut (5, 15) et un transistor de connexion au niveau bas (6, 16), dans laquelle la largeur W des grilles de transistors de connexion au niveau bas (6, 16) est strictement inférieure à la largeur de grille W des transistors d'accès en écriture (22, 23), et la largeur de grille W des transistors de connexion au niveau haut (5, 15) est supérieure ou égale à la largeur de grille W des transistors de connexion au niveau bas (6, 16).
Patent FR-2979667-A1 (FR)
Title: Component i.e. accessory gearbox, for turbo machine of aircraft, has oil detector delimiting oil drain space that directs flow of oil to transmit rotational movement of rotor part to detector, and sensor determining rotary state of detector
Inventor: RODRIGUES JOSE ROLAND
IPC: F01M11/12
Filed: 2011-09-06
Abstract: The component i.e. gear box (10), has a rotor part (12) mounted to rotate relative to a stator part (14) along a rotor axis (18), where the parts delimit an oil chamber (24). An oil detector (36) is mounted to rotate on the stator part along the axis. The detector delimits an oil drain space (38) with the rotor part, where the space extends around the axis and directs flow of the oil to transmit rotational movement to the detector by viscous drive under the effect of rotational displacement of the rotor part. A sensor (32) e.g. phonic wheel sensor, determines rotary state of the detector. An independent claim is also included for a method for monitoring filling level of an enclosure with lubricant of a component.
Patent FR-2982640-A1 (FR)
Title: Method for controlling motorization system of vehicle, involves controlling operating conditions of trap by applying specific law to recommendation unit to recommend transmission ratio change when trap is maintained in destocking stage
Inventor: RAMSEYER AURELIEN
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-11-15
Abstract: The method involves controlling operating conditions of a nitrogen oxide trap by applying specific law to a recommendation unit (5) so as to recommend possible change of transmission ratio when the trap is activated or maintained in a destocking stage. A list of possible operating points of the motorization system is established if any action is taken place on the transmission ratio. Distance between a reference point and each operation point of the list is calculated. A preferred operating point for which the distance is minimal is retained. An independent claim is also included for a motorization system for a vehicle.
Patent FR-2983486-A1 (FR)
Title: Compositions a base d'une resine vinylester permettant d'obtenir des materiaux au comportement optimise et materiaux obtenus a partir de ces compositions
Inventor: COQUERET XAVIER
IPC: B29C70/04
Filed: 2011-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à une composition durcissable, à base d'une résine vinylester, propre à conduire, après durcissement, à des matériaux qui offrent un excellent compromis entre ténacité, tenue aux températures élevées et tenue à l'humidité. Cette composition comprend un composé polymérisable vinylester, conjointement avec un polymère thermoplastique polyaromatique sulfoné et un N-vinyl lactame, et est caractérisée en ce qu'elle comprend de plus un composé polymérisable non vinylester qui comprend au moins un groupe thioéther, sulfoxyde ou sulfone et deux groupes polymérisables. L'invention se rapporte également à un matériau obtenu par durcissement de cette composition. Applications : matériaux composites et adhésifs, notamment pour l'assemblage de pièces en matériau(x) composite(s).
Patent FR-2983533-A1 (FR)
Title: Device for thermal regulation of intake air of e.g. diesel engine and recirculated exhaust gas emitted by engine in car, has heat exchanger whose inlet is in fluid communication with housing inlet and outlet of another heat exchanger
Inventor: BARBOSA PEREIRA VICTOR
IPC: F02B29/04
Filed: 2011-12-05
Abstract: The device has a housing (10) comprising a heat exchanger (102) that is located between a liquid coolant and air intake, and another heat exchanger (101) located between the liquid coolant and the air intake and/or recirculated exhaust gas. An inlet (104) of the housing is in fluid communication with an inlet of the former heat exchanger. An outlet (105) of the housing is in fluid communication with an outlet of the latter heat exchanger. An inlet of the latter heat exchanger is in fluid communication with another housing inlet (106) and an outlet of the former heat exchanger. The heat exchangers are selected from a gas-air heat exchanger, a gas-gas heat exchanger and a gas-water heat exchanger. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2983897-A1 (FR)
Title: Module for opening of gate, has hollow cylindrical body including peripheral wall in vertical axis, where arm interdependent of body forms part of opening, and actuating unit actuating recess and/or arm located inside cylindrical body
Inventor: DA COSTA GEORGES
IPC: E05D15/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: The module (2) has a hollow cylindrical body including a peripheral wall in a vertical axis. A lower face of the cylindrical body is equipped with lower adjustment units (16) on an upper face of a module of a gate. An upper face of the cylindrical body is equipped with upper adjustment units (17) complementary to lower adjustment units of another module of the gate. An arm (11) interdependent of the cylindrical body forms a part of an opening, and an actuating unit actuates the recess and/or the arm located inside the cylindrical body.
Patent FR-2971600-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de calcul d'un resultat d'une multiplication scalaire
Inventor: MEYER BERND
IPC: G06F21/24
Filed: 2012-01-31
Abstract: Dispositif (100) de calcul d'un résultat (122) d'une multiplication scalaire d'un nombre (102) de référence par un point (104) de référence sur une courbe elliptique, qui comprend un générateur (110) de nombre aléatoire configuré pour produire un bit (112) aléatoire et un processeur (102) configuré pour calculer le résultat (122) de la multiplication scalaire sur la base d'un algorithme utilisant une première variable mémorisant un premier résultat intérimaire et une deuxième variable mémorisant un deuxième résultat intérimaire, dans lequel le processeur (102) est configuré pour permuter une valeur mémorisée par la première variable et une valeur mémorisée par la deuxième variable.
Patent FR-2988361-A1 (FR)
Title: Loading assembly for loading stripping residues of railway in self-loading wagon, has structure including control unit for controlling loading of open wagon from ground, and energy source that is placed in front of conveyer
Inventor: TORTI THIERRY
IPC: B61D47/00
Filed: 2012-03-26
Abstract: The assembly (1) has a conveyer (3) comprising a frame (4) and a conveying band (5), where a rod (6) is placed on a structure (7) moving along the frame and vertically moved on the structure. The structure includes a control unit for controlling loading of an open wagon from the ground, and an energy source that is placed in front of the conveyer. The frame includes a displacement path (9) approximately horizontal relative to bottom of the open wagon, and a load detector (8) is moved along the path. The detector is integrated in displacement with the structure.
Patent FR-2985442-A1 (FR)
Title: Device for solidarizing e.g. electrical motor to support wall for supporting equipments in vehicle, has blind rivet whose part is introduced into holes to prevent relative drive in rotation of element with respect to another element
Inventor: RAULT JEAN-PIERRE
IPC: B21J15/02
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device (D) has two holes (T1, T2) comprising rectangular sections and defined in respective elements (E1, E2). A blind rivet (R) comprises a hollow part (P1) introduced into the holes to approximately conform to hole-form by deformation after a riveting operation and prevent a relative drive in rotation of one of the elements with respect to other element. The rivet is made from a deformable hard material such as steel. A flange (CO) is provided at an end of the rivet. The rivet has another part (P2) i.e. nail, whose sub-part is placed inside the former part. The elements are metal or wooden parts.