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Patent FR-3090452-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’objets en poudrette de caoutchouc
Inventor: PIALOT FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-02-01
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de fabrication d’objet en poudrette (15) de caoutchouc récupéré. Selon l’invention, il comporte une étape de frittage de la poudrette dans un moule (1), sans ajout d’additif de liaison entre les particules de poudrette dont la taille moyenne n’excède pas 800 µm. Figure pour l’abrégé : Fig 1d
Patent FR-3093610-B1 (FR)
Title: Electrode à auto-cuisson
Inventor: JACOB PHILIPPE
IPC: H05B7/107
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention porte sur une électrode (1) à auto-cuisson pour four (9) à arc électrique comprenant une virole (2) et une colonne centrale (3) comprenant une succession d’éléments allongés carbonés (4) flexibles. L’invention porte également sur un dispositif (100) pour suspendre la colonne centrale (3) de l’électrode (1) ci-dessus. L’invention porte enfin sur une méthode pour rabouter un élément allongé carboné (4) à l’extrémité supérieure (3a) d’une colonne centrale (3) d’une électrode (1) telle que ci-dessus. Figure 1
Patent FR-3094615-B1 (FR)
Title: Dispositif de salon de coiffure
Inventor: BENLADGHEM LARBI
IPC: A47C1/11
Filed: 2019-04-08
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif (99) de salon de coiffure comprenant un logement (3) fournissant une face supérieure (1) et une face inférieure, laquelle face inférieure peut être dirigée vers le sol et la face supérieure (1) est configurée pour recevoir au moins le poids d'une personne, et le logement (3) définit un volume interne clos, et la face supérieure (1) comprend une pluralité de perforations et le logement (3) comprend un orifice de sortie (59) pour un appareil d'aspiration.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081397-B1 (FR)
Title: Siège coque de véhicule, en particulier pour un véhicule de sport automobile
Inventor: KUTSCHEID CHRISTOPH
IPC: B60N2/885
Filed: 2019-05-06
Granted: 2022-03-04
Abstract: Siège coque de véhicule, en particulier pour un véhicule de sport automobile La présente invention concerne un siège coque de véhicule (1), en particulier pour un véhicule de sport automobile, comprenant une partie d'assise (2) et une partie de dossier (3). La partie de dossier (3) présente une partie de support pour les épaules (4) et une partie d'appuie-tête (5). La partie de support pour les épaules (4) comprend un appui pour les épaules (14) et deux flancs pour les épaules (24), à droite et à gauche au niveau de l'appui pour les épaules (14) étant à chaque fois disposé, saillant latéralement, un flanc pour les épaules (24). La partie d'appuie-tête (5) comprend un appui pour la tête (15) et deux flancs pour la tête (25), à droite et à gauche au niveau de l'appui pour la tête (15) étant à chaque fois disposé, saillant latéralement, un flanc pour la tête (25).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099955-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour localiser un appareil d’identification électronique portable utilisé pour déverrouiller au moins un ouvrant et/ou démarrer un véhicule automobile
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: B60R25/24
Filed: 2019-08-16
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de localisation d’un appareil d’identification électronique portable utilisé pour déverrouiller au moins un ouvrant du véhicule et/ou pour démarrer le véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101124-B1 (FR)
Title: Joint de centrage pour couvercle d’appareil culinaire
Inventor: BENOIT DAVID
IPC: F16J15/06
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: Un joint (1) de centrage annulaire en vue d’être disposé entre un couvercle (2) et un bol (10) d’un appareil culinaire comprenant un axe central A perpendiculaire au plan du joint, une paroi intérieure (4), au moins une aile (5) de centrage disposée radialement par rapport à l’axe central A et au moins une butée (6) disposée radialement par rapport à l’axe central A.  Figure pour l'abrégé: Fig. 8
Patent FR-3101611-B1 (FR)
Title: Panneau renforcé à structure alvéolaire comprenant au moins une zone de liaison présentant une surépaisseur et aéronef comprenant au moins un tel panneau renforcé
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: B64C1/06
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-02-25
Abstract: Panneau renforcé à structure alvéolaire comprenant au moins une zone de liaison présentant une surépaisseur et aéronef comprenant au moins un tel panneau renforcé L'invention a pour objet un panneau renforcé d’un aéronef comprenant au moins une structure alvéolaire (46) comportant une paroi (48) présentant des première et deuxième faces (48.1, 48.2) ainsi qu’un réseau de nervures (50) intégrales à la paroi (48), positionnées sur la première face (48.1) de la paroi (48) et délimitant des alvéoles (54), caractérisé en ce que la paroi (48) de la structure alvéolaire (46) comprend au moins une zone de liaison (76) qui présente une surépaisseur (84). Cette solution permet de réduire la masse embarquée et de réduire le temps de fabrication du panneau renforcé.  L’invention a également pour objet un assemblage de deux panneaux dont au moins un comprend une structure alvéolaire.  Figure 10
Patent FR-3106116-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage pour ensemble de direction
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B62D1/187
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: D ispositif de masquage pour ensemble de direction Le dispositif de masquage (6) comprend :  - un premier élément de masquage (12) rigide destiné à être fixé à une colonne de direction (2) et à s’étendre dans un espace vers une planche de bord (4),  - un deuxième élément de masquage (14) rigide destiné à être lié à la planche de bord (4) et à s’étendre dans l’espace vers la colonne de direction (2),  Le dispositif de masquage comprend un troisième élément de masquage (16) rigide s’étendant dans l’espace entre le premier élément de masquage (12) et le deuxième élément de masquage (14) et mobile en translation par rapport au premier et au deuxième éléments de masquage (12, 14) de sorte que le dispositif de masquage (6) est apte à masquer au moins une partie de l’espace s’étendant entre la colonne de direction (2) et la planche de bord (4).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107279-B1 (FR)
Title: composite de pierre et fibre de carbone ininflammable et résistant au feu
Inventor: SAVARESE STEPHAN
IPC: C09K21/02
Filed: 2020-02-16
Granted: 2023-09-29
Abstract: Dispositif de protection active contre de la fibre de carbone contre la chaleur, les rayonnements et les flammes grâce à un bouclier externe en pierre et matériau adhésif étanche. L’invention concerne un dispositif permettant de retarder la dégradation ou la destruction par flammes, rayonnements ou chaleur d’un composite pierre-fibre de carbone. Il est constitué d’une paroi une couche de minéral (1) enveloppant des fibres de carbone (2) enrobées d’un matériau adhésif (3). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à présenter une résistance incendie supérieure ou égale à celle des matériaux traditionnels.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108347-B1 (FR)
Title: Cône motorise de signalisation
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: E01F9/70
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: Support (10) prévu pour supporter une balise de signalisation (1), ledit support étant formé d’une embase (20) comportant un moyen motorisé agencé pour déplacer le support à partir de commandes de pilotage, un moyen de communication configuré pour recevoir des instructions, une unité de contrôle configurée pour générer les commandes de pilotage à partir desdites instructions, un moyen d’alimentation agencé pour alimenter en énergie le moyen motorisé, le moyen de communication et l’unité de contrôle.   Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108761-B1 (FR)
Title: Procédé et système de squelettisation des torons d’une pièce en matériau composite dans une image 3D
Inventor: BRION VÉRONIQUE
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-03-28
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un procédé de squelettisation des torons d’une pièce en matériau composite dans une image 3D (V) comprenant une phase détection de centres de section orientés (CX, CY) des torons et une liaison (EL) de chaque centre (CX, CY) au centre (CX, CY) de même orientation le plus proche, ladite détection étant mise en œuvre au moyen d’au moins un volume de référence comportant un motif de toron centré orienté, ladite phase détection comprenant pour chaque volume de référence :      une étape de détermination de portions de l’image (V),   une étape de calcul d’un score de corrélation entre le volume de référence et chaque portion, associé au voxel central de chaque portion, de manière à obtenir un score de corrélation pour chaque voxel de l’image (V) et une étape de détermination des centres (CX, CY) des torons correspondant aux voxels dont le score de corrélation correspond à un maximum local.      Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3110368-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments comprenant une cuve de cuisson amovible
Inventor: MUGNIER CÉDRIC
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments, comprenant :- un boîtier (10),- au moins une cuve de cuisson (21),- au moins une pale de brassage (30),caractérisé en ce que l’appareil de cuisson d’aliments présente :  - un premier mode de fonctionnement avec pale dans lequel ladite au moins une cuve de cuisson (21) est agencée pour s'engager de manière amovible avec un tube de pale, et- un deuxième mode de fonctionnement sans pale dans lequel ladite au moins une cuve de cuisson ou au moins une autre cuve de cuisson est agencée pour s'engager avec un entraîneur de panier de sorte à entraîner ladite au moins une cuve de cuisson (21) en rotation.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110653-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour frein à tambour pour véhicule routier, notamment automobile
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D65/08
Filed: 2020-05-22
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien provisoire (1) pour frein à tambour pour véhicule routier, ledit frein à tambour comportant deux segments , ainsi qu’un un levier Ledit dispositif de maintien (1) comprend (i) une première partie de fixation (10) assurant la fixation dudit dispositif de maintien (1) sur ledit levier , (ii) une seconde partie de fixation (20) assurant la fixation dudit dispositif de maintien (1) sur l’âme dudit segment , et (iii) une troisième partie (30) reliant la première partie (10) et la seconde partie (20), et comprenant un élément (31) élastiquement déformable entre une position sous charge, suivant laquelle la troisième partie est déformée élastiquement, et une position relâchée, suivant laquelle l’élasticité de la troisième partie éloigne la seconde partie (20) du premier plan. .  Figure pour abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111801-B1 (FR)
Title: Composition de coloration et/ou d’éclaircissement comprenant un colorant direct cationique anthraquinonique, un corps gras, un agent oxydant chimique et un agent alcalin et/ou un précurseur de colorant d’oxydation
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne une composition de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques humaines, de préférence des cheveux, comprenant :- un ou plusieurs colorant(s) direct(s) cationique(s) anthraquinonique(s), - au moins 25% d’un ou plusieurs corps gras,- un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s),- un ou plusieurs agent(s) alcalinisant(s) et/ou un ou plusieurs précurseurs de colorant d’oxydation.
Patent FR-3114352-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur double flux
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F02C7/14
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: TITRE : ECHANGEUR DE CHALEUR DOUBLE FLUX L’invention concerne un échangeur de chaleur (21) comportant une paroi de support (22) et une première pluralité d’ailettes (23) s’élevant chacune depuis une surface externe (24) de la paroi de support (22) et destinées à être balayées par un premier flux d’air.   Selon l’invention, l’échangeur de chaleur comprend, en aval de la première pluralité d’ailettes (23), une deuxième pluralité d’ailettes (25) s’élevant chacune depuis la surface externe (24) de la paroi de support (22), les première et les deuxième pluralités d’ailettes (23, 25) étant séparées par des moyens de distribution (26) qui sont configurés de manière que le premier flux d’air circule à l’extérieur de la deuxième pluralité d’ailettes (25) et qu’un deuxième flux d’air circulant à l’extérieur de la première pluralité d’ailettes traverse la deuxième pluralité d’ailettes (25).   Figure pour l’abrégé : Figure  2
Patent FR-3116066-B1 (FR)
Title: Solution de désanodisation et procédé utilisant une telle solution
Inventor: FRAYRET JÉRÔME
IPC: C23G1/28
Filed: 2020-11-09
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerner une solution de désanodisation pour la désanodisation d'une pièce en aluminium ou en alliage d'aluminium, ou d'une partie de celle-ci, la solution de désanodisation étant une solution aqueuse comprenant : un agent complexant fluorure apte à former un complexe avec l’aluminium oxydé ; et un agent d'attaque passivant phosphate apte à former un précipité avec l'aluminium métallique. Le rapport molaire entre l'agent d'attaque passivant phosphate et l'agent complexant fluorure est supérieur à 5, de préférence compris entre 5 et 20, de manière encore plus préféré compris entre 5 et 10. L’invention concerne également un procédé de désanodisation employant cette solution.
Patent FR-3120330-B1 (FR)
Title: Module de surveillance d’une roue et procédé associé
Inventor: MALARD AURÉLIEN
IPC: B60C23/00
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-09-01
Abstract: Module de surveillance (1) destiné à être monté sur une roue d’un véhicule comprenant :- au moins un capteur d’une grandeur caractéristique de la roue (11, 12),- un calculateur (21) configuré pour commander l’acquisition de mesures par le capteur (11, 12) et transmettre des mesures d’une grandeur caractéristique de la roue à un module distant,- un oscillateur MEMS (31) délivrant un signal comportant une première fréquence d’oscillation (f1) étant une fréquence de référence sensiblement constante lorsque l’accélération à laquelle le premier oscillateur est soumis varie, - un oscillateur MEMS (32) délivrant un signal comportant une seconde fréquence d’oscillation (f2) variant en fonction de l’accélération à laquelle le second oscillateur est soumis. Le calculateur reçoit le premier et le second signal et détermine une différence de fréquence entre la première fréquence et la seconde fréquence (∆f = f1 – f2) représentative de l’accélération à laquelle est soumis le module de surveillance.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121705-B1 (FR)
Title: Procédé de détection du risque de colmatage d’une roue de coupe d’un tunnelier
Inventor: NGUYEN HOANG-VIET-TUAN
IPC: E21D9/10
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-11-10
Abstract: P rocédé de détection du risque de colmatage d’une roue de coupe d’un tunnelier Procédé de détection du risque de colmatage d’une roue de coupe d’un tunnelier lors du creusement d'un terrain par ledit tunnelier, le procédé comportant les étapes consistant à :   a) obtenir une pluralité de paramètres de fonctionnement du tunnelier, au moins un paramètre de fonctionnement de ladite pluralité de paramètres de fonctionnement étant choisi parmi le couple de rotation de la roue de coupe du tunnelier, la vitesse de rotation de la roue de coupe, la vitesse d’avance du creusement, la force de contact, le pas de pénétration,  b) calculer au moins un indicateur statistique à partir d’un ou de plusieurs paramètres de fonctionnement de la pluralité de paramètres de fonctionnement, et c) délivrer une information représentative de l'état de colmatage de la roue de coupe sur la base du ou des indicateurs statistiques.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125282-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation comprenant un élément d’amortissement
Inventor: HAGUENAUER BERTRAND
IPC: B64G1/64
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif de séparation comprenant un élément d’amortissement L’invention concerne un dispositif de séparation (1) comprenant une bague de libération (5) apte à coulisser le long d’un écrou segmenté (7), la bague de libération (5) étant configurée pour se déplacer entre une première position dans laquelle les segments de l’écrou (7) sont maintenus autour d’une vis de fixation (16) et une deuxième position dans laquelle les segments de l’écrou (7) sont libérés, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que la bague de libération (5) est en outre configurée pour se déplacer sur une distance déterminée (d2) entre la deuxième position et une troisième position dans laquelle ladite bague (5) est en contact avec un élément d’amortissement (10) présent entre ladite bague (5) et un obturateur annulaire (3), la bague de libération (5) n’étant pas en contact avec l’élément d’amortissement (10) entre la deuxième position et la troisième position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3125566-B1 (FR)
Title: Rotule avec bague extérieure à encoches
Inventor: RIVIERE FLORENT
IPC: F16C11/06
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-06-16
Abstract: Rotule comprenant une bague extérieure (2) et une bague intérieure (3) comportant respectivement une surface intérieure (2a) et une surface extérieure (3b) en contact l’une contre l’autre, la bague extérieure (2) comprenant deux faces frontales (2c, 2d) radiales opposées délimitant axialement la surface intérieure (2a), et deux encoches (4, 5) diamétralement opposées formées sur la surface intérieure (2a) et débouchant sur l’une des faces frontales (2c, 2d).  En outre, le matériau de la bague extérieure (2) comporte un alliage de formule NiCr19Fe18Nb ou un alliage de formule X6NiCrTiMoVB25-15-2, et le matériau de la bague intérieure (3) comporte un alliage de formule CoCr29W5.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132504-B1 (FR)
Title: Procédé pour diagnostiquer un état de dégradation d’un boîtier d’accrochage
Inventor: FRAVAL JÉRÔME
IPC: B64C25/28
Filed: 2022-02-08
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé pour diagnostiquer un état de dégradation d’un boîtier d’accrochage comportant un actionneur de déverrouillage 12, 22 équipé d’un vérin (Ve) hydraulique, le procédé comprenant les étapes suivantes :  a) alimenter le vérin en fluide sous pression avec une loi d’évolution selon laquelle la pression du fluide est, pendant une durée prédéterminée (T), égale à une pression prédéterminée (Plim) inférieure à une pleine pression (Ps), puis égale à la pleine pression ;  b) déterminer un instant de désactivation du boîtier d’accrochage et le comparer à l’instant où prend fin la durée prédéterminée ;  c) en déduire un état de dégradation du boîtier d’accrochage.  Circuit hydraulique d’alimentation d’un vérin permettant la mise en œuvre d’un tel procédé FIGURE DE L’ABREGE : Fig.8
Patent FR-2530463-B1 (FR)
IPC: A61K6/00
Filed: 1982-07-23
Granted: 1988-05-20
Abstract: Cement composition for preserving dental pulp. The composition contains a viscous material (zinc oxide/eugenol paste and/or zinc polyacrylate type cement) capable of hardening to reach the consistency of a cement, and which contains as an essential ingredient a relatively small amount of potassium nitrate. The composition is used to coat the pulp of the teeth before the appearance of caries and/or a frank inflammation.
Patent FR-2535223-B1 (FR)
IPC: B04B5/10
Filed: 1982-11-03
Granted: 1985-07-05
Abstract: 1. Apparatus for separating the constituents of a suspension, in particular sludges from reservoirs for hydrocarbons, which comprises a centrifugal separator (25) and, upstream of the centrifugal separator (25), a self-cleaning filter (19) comprising an outer casing (31) having an inlet (34) for the suspension and an outlet (33) for the sediment, a filtering surface (35) which defines, with the inner wall of the casing (31) a chamber (36) for the filtrate, this chamber having an outlet (37) for the filtrate, and brush means (38 to 40) for clearing the filtering surface, these brush means being rotatable relative to the rotation axis of the filtering surface (35) characterised in that the apparatus is mounted on a vehicle (16), an intermediate heater (23) is interposed between the self-cleaning filter (19) and the centrifugal separator (25), and a boiler (2) for supplying steam to the heater (23) is provided, mounted on a separate vehicle (1).
Patent FR-2539062-B1 (FR)
Inventor: DEMANGE MICHEL
IPC: B22C/
Filed: 1983-01-06
Granted: 1986-06-13
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00005 Sec. 371 Date Sep. 6, 1984 Sec. 102(e) Date Sep. 6, 1984 PCT Filed Jan. 6, 1984 PCT Pub. No. WO84/02668 PCT Pub. Date Jul. 19, 1984.The present invention concerns a process and an apparatus for moulding ingots of ferro-alloys by chill casting in a cooled copper mould. The apparatus comprises: an ingot mould (1) of copper, which is formed from two mould halves (2), at least one of which comprises a plurality of impressions (10) of the ingots to be moulded, communicating with each other by way of ducts (11, 12) and opening in the upper part by way of an ingate (18), means (5) for cooling each mould half (2) by a heat exchange fluid, means (9) for bringing the two mould halves into contact and into sealing relationship, means for moving the two mould halves away from each other, and means (7, 8) for guiding the mould halves in their movement away from each other and in their movement of coming into sealing relationship.
Patent FR-2547038-B1 (FR)
Inventor: LACAM JEAN
IPC: F41B11/02
Filed: 1983-06-01
Granted: 1987-08-21
Abstract: A supply mechanism for gas projectile firing devices includes: a magazine having a storage column for projectiles and a transfer slide for moving projectiles from a column to a position in line with the firing chamber; a mobile element having a transfer bar for moving the transfer slide from the column to its position next to the firing chamber, an insertion piston for moving projectiles from the transfer slide into the firing chamber and a firing pin for opening the valve connecting the compressed gas reservoir to the firing chamber; a trigger which activates the firing and prevents double insertion of a projectile, and a cocking rod which controls the mobile element and the trigger. The mechanism is applicable to training and sports weapons, and to nail and staple guns.
Patent FR-2571656-B1 (FR)
Inventor: THIMON HUBERT
IPC: B29C55/06
Filed: 1984-10-11
Granted: 1986-11-21
Abstract: The invention relates to a method for the continuous stretching of a plastics material film, of the type where the film is run off in engagement with two successive rollers which are driven at different tangential speeds, the second roller having a tangential speed which is greater than that of the first roller. The film is run off in engagement with at least a third roller, arranged downstream of the second roller and driven at a tangential speed which is greater than that of the second roller, and it is possible to select as required those of the three rollers in engagement with the film.
Patent FR-2573656-B1 (FR)
Inventor: CASELLAS PIERRE
IPC: A61K39/395
Filed: 1984-11-29
Granted: 1987-02-27
Abstract: The invention relates to pharmaceutical compositions comprising a combination of at least one immunotoxin and at least one mannose-containing polymer. This combination makes it possible to inhibit the rapid elimination of immunotoxins from the plasma after injection.
Patent FR-2580922-B1 (FR)
IPC: B23K26/00
Filed: 1986-04-24
Granted: 1994-03-11
Abstract: Calculi, stones, calcified tissue and other material are broken down for removal from within a body using laser pulses that are delivered via an optical fiber and have a wavelength, intensity, energy per pulse and pulse duration selected to break down the object into smaller particles without delivering energy sufficient to cause damage to other tissue.