baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023293-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique a ip reduit possedant une fonction silanol en extremite de chaine et composition le contenant
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08F236/10
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique modifié comprenant : a) au moins 70% en poids, par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'un élastomère diénique fonctionnalisé en une seule extrémité de chaîne par une fonction silanol ou un bloc polysiloxane ayant une extrémité silanol et présentant un indice de polymolécularité avant fonctionnalisation inférieur ou égal à 1,6, b) plus de 0 et jusqu'à 30% en poids, par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'un élastomère diénique étoilé et présentant un indice de polymolécularité avant étoilage inférieur ou égal à 1,6, la viscosité Mooney dudit élastomère diénique modifié variant de 30 à 80.
Patent FR-3024074-A1 (FR)
Title: Moule de vulcanisation pour pneumatique a fermeture optimisee
Inventor: DEFAISSE CHRISTIAN
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-07-25
Abstract: Moule (1) de vulcanisation pour pneumatique comprenant - une pluralité de secteurs (2) pour le moulage de l'extérieur de la bande de roulement du pneumatique qui sont mobiles radialement entre une position d'ouverture et une position de fermeture du moule, ces secteurs ayant des portées tronconiques (11) placées radialement à l'extérieur et - une couronne externe (10) mobile axialement qui agit sur les portées tronconiques placées radialement extérieurement desdits secteurs (2) pour assurer leur fermeture et leur recul à partir de leur position de fermeture dans le moule. Selon l'invention, la couronne externe (10) est précontrainte radialement vers l'intérieur en position d'ouverture du moule.
Patent FR-3025596-A1 (FR)
Title: Tube a reservoir de materiau a changement de phase pour echangeur de chaleur
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne un tube à réservoir de matériau à changement de phase (1) pour faisceau d'échange de chaleur (100) d'un échangeur de chaleur, ledit tube à réservoir de matériau à changement de phase (1) comportant : - deux plaques de circulation (3) configurées pour être assemblées l'une à l'autre de façon étanche et former au moins un conduit (31) dans lequel circule un premier fluide caloporteur entre lesdites plaques de circulation (3), - au moins une plaque réservoir (5) comportant des cavités (51), ladite plaque réservoir (5) étant configurée pour venir s'assembler de façon étanche sur une face externe d'une des deux plaques de circulation (3) de sorte à refermer les cavités (51) et former des logements du matériau à changement de phase, lesdites cavités (51) étant saillantes sur la face externe de la plaque réservoir (5) de sorte qu'un second fluide caloporteur puisse circuler entre lesdites cavités (51).
Patent FR-3026515-A1 (FR)
Title: Transmission de donnees synchrones par l'intermediaire d'un bus de donnees serie, notamment un bus spi
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H04L12/28
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne la transmission de données synchrones entre un module de communication maître et un module de communication esclave au travers d'un bus de données série, notamment un bus SPI. Conformément à l'invention, les données à transmettre par chacun des deux modules de communication maître et esclave sont encapsulées dans un champ (31) de données d'au moins une trame comprenant un outre un identifiant (30) de trame, et deux trames sont échangées simultanément entre les deux modules de communication maître et esclave selon au moins un séquencement prédéterminé correspondant à un appairage unique des identifiants des deux trames échangées simultanément. Un contrôle de l'intégrité d'une communication peut ainsi être réalisé à partir de la vérification du séquencement des trames échangées.
Patent FR-3027623-A1 (FR)
Title: Aube mobile de rotor a reponse acoustique reduite
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02C7/24
Filed: 2014-10-23
Abstract: Aube mobile de turbomachine comprenant un bord de fuite (20A) avec un état de surface modifié (22, 28) permettant d'altérer la vitesse de l'écoulement circulant autour de l'aube de façon à modifier l'interaction acoustique sur des éléments de structure (12) qui interagissent avec cet écoulement en aval de l'aube mobile.
Patent FR-3040450-A1 (FR)
Title: Connecteur pour l'assemblage de panneaux
Inventor: BOIREAU FABRICE
IPC: F16B12/02
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un connecteur (10) adapté pour l'assemblage de panneaux, connecteur comprenant des volets (11, 12) adjacents solidaires les uns des autres, chaque volet comprenant : • un tenon (13, 14) agencé pour s'engager dans une mortaise (32) correspondante d'une face latérale (31) d'un panneau (30), et • un moyen de verrouillage comprenant une lamelle (15, 16) s'étendant parallèlement au tenon et munie d'un pion (17, 18) agencé pour s'engager dans un trou (34) correspondant d'une face arrière (33) du panneau. Application à l'assemblage de panneaux de meuble, de container, de boîte, etc.
Patent FR-3042048-A1 (FR)
Title: Dispositif formant affiche triple
Inventor: RUBINSTEIN PATRICK
IPC: G06F9/00
Filed: 2015-10-06
Abstract: Dispositif de présentation d'image formant une affiche triple, comportant un panneau (1) de base, constitué d'une plaque (4) arrière ou de fond et d'une plaque (2) avant sur laquelle est présentée une affiche centrale destinée à être vue en étant face au panneau de base ; et au moins une lamelle (10), de préférence une pluralité de lamelles faisant saillies de la plaque (2) avant en étant à distance les unes des autres, chaque lamelle (10) portant sur une face gauche une sous affiche gauche respective et sur une face droite une sous affiche droite respective de sorte que l'ensemble des sous affiches gauches forment une affiche gauche destinée à être vue de la gauche du panneau de base et l'ensemble des sous affiches droites forment une affiche droite destinée à être vue de la droite du panneau de base.
Patent FR-3043427-A1 (FR)
Title: Embout de montant d'un dispositif d'acces de type escabeau ou analogue
Inventor: PINEAU JULIEN
IPC: E06C7/46
Filed: 2015-11-09
Abstract: La présente invention concerne un embout chaussant une extrémité d'un montant d'un dispositif d'accès tel qu'un escabeau, ladite extrémité comportant un alésage intérieur récepteur de l'embout, ledit embout (P) comportant un talon (2) et une pièce entrante (1) emboîtés l'un dans l'autre, ladite pièce entrante venant s'emboîter par coulissement dans le talon suivant une portion ajustable longitudinalement permettant un réglage en longueur dudit embout en fonction de la longueur de l'extrémité du montant, ledit embout étant en outre agencé pour le rendre adaptable à la largeur de l'extrémité du montant (M,M').
Patent FR-3032238-A1 (FR)
Title: Systeme correcteur d'effet pogo capacitif a tube de rejet demi-centre positionnable dans un coude
Inventor: VERPLANCKE CYRIL PAUL DENIS
IPC: F02K9/56
Filed: 2015-01-30
Abstract: Système correcteur d'effet POGO (5) pour un système d'alimentation (3) d'un moteur-fusée (2) en propergol liquide, comprenant : une partie de conduite d'alimentation (4A) en propergol liquide configurée pour être reliée en amont et en aval à une conduite d'alimentation en propergol liquide du système d'alimentation (3); et un accumulateur hydraulique (6), comprenant un réservoir (6A) relié à la partie de conduite d'alimentation (4A) par au moins un orifice de communication (7) ; caractérisé en ce que : au moins une portion (4S) de la partie de conduite d'alimentation (4A) est entourée au moins partiellement par le volume intérieur (6F) du réservoir (6A), chaque section transversale de ladite portion par rapport à son axe central (S) étant entourée au moins partiellement par la section transversale correspondante du volume intérieur (6F) du réservoir, de sorte que la section transversale correspondante du volume intérieur du réservoir soit excentrée par rapport à ladite section transversale de ladite portion (4S).
Patent FR-3035608-A1 (FR)
Title: Solution de variation de l'espacement dans un dispositif d'ajustement
Inventor: BRETAUDEAU PHILIPPE
IPC: B65G21/10
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'ajustement (1), comprenant au moins deux blocs (2) côte à côte, mobiles l'un par rapport à l'autre dans une direction d'extension (11) et destinés à coopérer, directement ou indirectement, avec des produits (7). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'entraînement (4), pour régler la position relative d'au moins deux blocs (2), ledit moyen d'entraînement (4) comprenant, pour chaque paire de deux blocs (2) successifs, un arbre (3) fileté monté dans l'un des deux blocs (2) en y étant maintenu axialement et libre en rotation, coopérant avec l'autre bloc (2) au niveau de son filetage. L'invention a aussi pour objet une tête de préhension et un moyen de convoyage utilisant cette solution, ainsi que procédé correspondant.
Patent FR-3036778-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un profil de temperature d'un reservoir d'eau d'un chauffe-eau
Inventor: BEEKER-ADDA NATHANAEL
IPC: F24D19/10
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un profil de température d'un réservoir d'eau (10), le réservoir d'eau (10) s'étendant selon un axe sensiblement vertical et présentant : - un échange thermique avec un dispositif (11) de chauffage de l'eau du réservoir (10) associé à une première hauteur (h1) le long dudit axe vertical ; - une entrée d'eau (E) associée à une deuxième hauteur (h2) le long dudit axe vertical ; et - une sortie d'eau (S) associée à une troisième hauteur (h3) le long dudit axe vertical ; L'entrée d'eau (E) et/ou la sortie d'eau (S) étant équipée d'un capteur de débit (21, 22) mesurant un débit d'eau soutirée ; Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (30) connectés audit capteur de débit (21, 22), d'étapes de : (a) A partir d'un profil initial de température (T(h)i) du réservoir (10) selon ledit axe vertical, détermination d'un profil final de température (T(h)f), en fonction d'un système d'équations aux dérivées partielles de convection-diffusion dont les termes dépendent au moins de données représentatives de la consommation énergétique dudit moyen de chauffage du dispositif (11), de mesures de débit d'eau soutirée, et des hauteurs (h1, h2, h3).
Patent FR-3023141-A1 (FR)
Title: Contenant d'alimentation de materiau ayant la forme d'un baton
Inventor: ISHIDA YUKIKAZU
IPC: A45D40/06
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un contenant d'alimentation de matériau ayant la forme d'un bâton, comprenant : un tube de guidage (3) fileté à l'intérieur et ayant une ouverture à une extrémité distale ; un corps principal de contenant (1) sur lequel le tube de guidage (3) est monté de façon à pouvoir être tourné par rapport audit corps ; un élément tubulaire (4) disposé dans le tube de guidage (3) et chargé partiellement avec ledit matériau ; un corps mobile (6) comprenant un piston qui est mobile dans l'élément tubulaire (4) pour faire sortir ledit matériau, et une partie de tige filetée à l'extérieur ; une rotation relative du tube de guidage (3) et du corps principal de contenant (1) faisant avancer ledit matériau partiellement à l'extérieur de l'ouverture du tube de guidage (3) ou le rétracter.
Patent FR-3045800-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F3/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique pour un échange thermique entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, notamment pour véhicule automobile : - l'échangeur thermique comprenant un faisceau d'échange thermique avec un empilement alterné : • de tubes d'échange thermique (5) présentant des canaux de circulation (7) pour le premier fluide, et • d'intercalaires (15), et - l'échangeur thermique présentant au moins partiellement un revêtement apte à fondre lors d'un assemblage par brasage. Selon l'invention : - les intercalaires (15) présentent respectivement au moins un réservoir (154) apte à collecter le revêtement lors du brasage de l'échangeur thermique (1), - chaque réservoir (154) étant agencé sur une extrémité d'un intercalaire (15) et en regard d'une extrémité d'un tube d'échange thermique (5), de manière à empêcher le revêtement de boucher ledit au moins un canal de circulation (7) lors du brasage de l'échangeur thermique.
Patent FR-3055239-A1 (FR)
Title: Ciseau-peigne
Inventor: DIAKITE SORIBA
IPC: B26B13/24
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour couper les cheveux d une personne, composé d'une paire de ciseaux et d'un peigne. L'outil permet de peigner et de couper en même temps les cheveux, ce qui facilite et réduit les manipulations du coiffeur lors de la coupe. L'outil et son ergonomie permettent d'éviter d'importuner le client par la chute du peigne ou des mèches de cheveux coupés sur lui, et facilite les gestes du coiffeur. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à ces inconvénients.
Patent FR-3048381-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique constituee de deux couches de sommet de travail
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C9/18
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, dont le rapport d'aspect H/L est strictement supérieur à 0,75, comprenant une armature de sommet constituée de deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement. Selon l'invention, les deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l'armature de sommet sur au moins 40% de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et al étant supérieure à 9°, α2 étant plus grand que al en valeur absolue, l'angle moyen α satisfaisant la relation 14+131*exp(-L/100) < α < 20+164*exp(-L/100), et le ratio d'utilisation du potentiel de rupture F2/FR2 de la couche de travail radialement la plus extérieure étant inférieur à 1/6.
Patent FR-3048796-A1 (FR)
Title: Procede de determination de tolerances de composants d'un assemblage
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: G06F17/18
Filed: 2016-03-11
Abstract: Procédé de détermination de tolérances de composants d'un assemblage, comprenant les étapes suivantes : - définir des contraintes relatives à au moins une tolérance de chaque composant et à une tolérance globale de l'assemblage ; - définir une limite maximale d'un taux moyen d'assemblages non-conformes ; - déterminer la tolérance de chaque composant pour obtenir un taux moyen d'assemblages non-conformes non supérieur à ladite limite maximale, en respectant les contraintes, le taux moyen d'assemblages non-conformes étant calculé en fonction de la tolérance globale et d'une répartition statistique de chacun des composants dans son domaine de tolérance, la variance de la répartition statistique étant limitée par une borne supérieure pour laquelle le décentrage de ladite répartition statistique peut varier et/ou par une borne inférieure strictement positive.
Patent FR-3048937-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la force maximum a transmettre aux roues motrices d'un vehicule muni d'un groupe motopropulseur hybride
Inventor: LE-ROY LOIC
IPC: B60W20/13
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer la force maximum à transmettre aux roues motrices d'un véhicule muni d'un groupe motopropulseur hybride à plusieurs rapports de boîte vitesse et d'une batterie de traction. Le procédé inclut une étape de détermination, sur toute la plage de vitesse que le véhicule est apte à atteindre, de la force maximale que le groupe motopropulseur est théoriquement apte à transmettre aux roues dans des conditions nominales prédéterminées de charge de la batterie de traction et/ou de température extérieure et/ou de pression atmosphérique. Le procédé inclut également une étape de détermination, sur toute la plage de vitesse que le véhicule est apte à atteindre, d'une force d'agrément que le groupe motopropulseur est apte à transmettre aux roues. La force d'agrément vérifie d'une part que, quelle que soit la valeur de la vitesse du véhicule, la force d'agrément est inférieure ou égale à la force maximale. D'autre part, la force d'agrément évolue dans la plage de vitesse sans présenter de point d'inflexion aux valeurs de la vitesse nécessitant un changement de rapport de boîte. Application : véhicules hybrides
Patent FR-3049323-A1 (FR)
Title: "couronne de differentiel equipee d'une cible de mesure de sa vitesse de rotation et agencement dans une boite de vitesses"
Inventor: POMMIES LAURENT
IPC: F16H57/037
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention propose une couronne (22) de différentiel comportant une denture d'engrenage agencée à sa périphérie radiale extérieure, caractérisée en ce qu'elle est équipée d'une cible (50), de mesure de la vitesse de rotation de la couronne, en forme d'anneau comportant une pluralité de dents (56) réparties circonférentiellement. La cible de mesure (50) est agencée dans une face latérale d'orientation radiale de la couronne (12).
Patent FR-3049324-A1 (FR)
Title: Soufflet d’etancheite et fourchette d’actionnement comprenant des aimants pour un procede de validation d’une boite de vitesses
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: G05G25/04
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un soufflet d'étanchéité (20) pour un axe d'actionnement (11) de boite de vitesses, une fourchette d'actionnement d'un banc de test et un procédé de validation d'une boite de vitesses. Il est prévu selon l'invention d'une part, un soufflet d'étanchéité (20) comprenant un premier aimant (21) fixé à un premier pli et un deuxième aimant (22) fixé à un deuxième pli, et d'autre part une fourchette d'actionnement comprenant un troisième aimant fixé à son extrémité et agencé pour appliquer un champ magnétique apte à repousser magnétiquement le premier aimant (21) du soufflet. L'action des forces magnétiques en interaction entre les premier, deuxième et troisième aimants lors du procédé de validation de la boite de vitesses assure la compression du soufflet d'étanchéité (20) sans intervention d'un opérateur. L'invention s'applique aux véhicules automobiles et plus particulièrement aux boites de vitesses.
Patent FR-3049414-A1 (FR)
Title: Enregistrement de service dans un reseau local
Inventor: VINCENT YOANN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'enregistrement d'un service dans un réseau local. Le service est constitué d'un ensemble d'actions à effectuer sur au moins un terminal du réseau apte à rendre une partie du service. Le procédé comporte les étapes suivantes : • Première obtention (E0) d'un identifiant unique • Découverte (E2) des capacités des terminaux du réseau ; • Acquisition (E3) des capacités des terminaux découverts ; • Construction du service (E4) en tant qu'enchaînement d'actions sur au moins un terminal découvert, à l'aide de moyens d'interface utilisateur; • Association (E5) du service audit identifiant unique (UI) ; • Enregistrement (E6) du service et de l'identifiant unique associé.
Patent FR-3051978-A1 (FR)
Title: Circuit integre cascode
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H01L29/94
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (300) comprenant un boitier (4), une première puce (1) formée d'un transistor à haute tension en mode déplétion et une deuxième puce (2) formée d'un transistor à basse tension en mode enrichissement connectées en cascode dans le boitier (4), la première (1) et la deuxième (2) puces comportant respectivement des premiers et des deuxièmes plots de contact de grille (13,23), de source (12,22) et de drain (11,21). Le circuit intégré (300) est remarquable en ce qu'il comprend un composant passif résistif (9) disposé dans le boitier (4) et connecté électriquement entre le deuxième plot de contact de grille (23) et le deuxième plot de contact de source (22).
Patent FR-3055930-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'equipement de vehicule, a pedale couplee a un ressort d'assistance via des secteurs dentes de demultiplication
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16D23/12
Filed: 2016-09-15
Abstract: Un dispositif (DC) commande un équipement d'un véhicule et comprend une pédale (PV) comportant une première extrémité (E11) montée à rotation sur un élément du véhicule et munie fixement d'un premier secteur denté (S1) ayant un premier rayon de courbure, et un levier (LP) comprenant une première extrémité (E21) et une seconde extrémité (E22) couplée à un ressort (RA) comprimé afin de procurer une force d'assistance à la rotation de la pédale (PV) au-delà d'un angle prédéfini. La première extrémité (E21) du levier (LP) est montée à rotation sur l'élément et munie fixement d'un second secteur denté (S2) ayant un second rayon de courbure inférieur au premier rayon de courbure et engrenant le premier secteur denté (S1), afin d'amplifier l'effet de la force d'assistance sur la rotation d'un facteur fonction du rapport entre les premier et second rayons de courbure.
Patent FR-3058353-A1 (FR)
Title: Bouteille en resine thermoplastique en particulier pour boissons spiritueuses a forte teneur en alcool ainsi que procede de fabrication d'une telle bouteille
Inventor: DELEENS GERARD
IPC: C08L67/04
Filed: 2016-11-10
Abstract: Bouteille en résine thermoplastique pour boissons spiritueuses à forte teneur en alcool caractérisée en ce qu'elle comporte une coque rigide et légère réalisée en une résine thermoplastique, de préférence biodégradable, renforcée par un tissu ou une nappe non tissée de fibres textiles, notamment végétales, de préférence biodégradables et revêtue à sa partie interne d'une poche souple réalisée en une résine thermoplastique imperméable à l'oxygène et à l'eau destinée à venir en contact avec la boisson spiritueuse.
Patent FR-3059252-A1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogenation selective de coupes c3 de vapocraquage et/ou de craquage catalytique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/52
Filed: 2016-11-29
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active constituée de palladium, et un support poreux comprenant au moins un oxyde réfractaire sélectionné dans le groupe constitué par la silice, l'alumine et la silice-alumine, dans lequel : - la teneur en palladium dans le catalyseur est comprise entre 0,0025 et 1% poids par rapport au poids total du catalyseur ; - au moins 80% poids du palladium est réparti dans une croûte à la périphérie du support poreux, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 25 et 500 µm ; - la surface spécifique du support poreux est comprise entre 1 et 50 m2/g ; - la dispersion métallique D du palladium est inférieure à 20%.
Patent FR-3059801-A1 (FR)
Title: Procede d’enregistrement d’un contenu multimedia, procede de detection d’une marque au sein d’un contenu multimedia, dispositifs et programme d’ordinateurs correspondants
Inventor: CHAPPELIER VIVIEN
IPC: G06F21/16
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention se rapporte au tatouage numérique. L'invention se rapporte plus particulièrement au tatouage numérique et à l'enregistrement de contenus multimédia ainsi qu'à la détection, à l'aide de données enregistrées en base, de contenus multimédias potentiellement contrefaisant. L'invention est basée sur un tatouage effectué conjointement à l'enregistrement de données spécifiques dans une base de données, ces données étant par la suite utilisées pour détecter un éventuel tatouage dans un contenu contrefaisant, à l'aide ou non, du contenu d'origine.