baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100597-A1 (FR)
Title: Projecteur avant de vehicule a fixation fusible et vehicule comportant un tel projecteur
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/55
Filed: 2019-09-10
Abstract: TITRE : PROJECTEUR AVANT DE VEHICULE A FIXATION FUSIBLE ET VEHICULE COMPORTANT UN TEL PROJECTEUR Projecteur (2) comprenant un boîtier (20) formant une boîte ouverte sur une face avant et comportant une paroi supérieure (21), une vitre (23) fermant la face avant du boîtier (20), remarquable en ce que le projecteur (2) comporte une interface de fixation (210) sur la paroi supérieure (21) entourée d’une zone frangible (211) de sorte à permettre l’enfoncement de l’interface de fixation (210) à l’intérieur du boîtier (20) en cas d’effort s’appliquant sur ladite interface de fixation (210) en direction de l’intérieur dudit boîtier (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101287-A1 (FR)
Title: Chargeur nomade pour batteries a roues d’inertie
Inventor: BADANJAK CLAUDE
IPC: F03G1/02
Filed: 2019-09-28
Abstract: L'Invention en question est destinée à récupérer de l'énergie cinétique du véhicule, afin d’actionner un alternateur, pour recycler et maintenir la charge des batteries du véhicule électrique à un niveau suffisant, pour effectuer des déplacements de longue distance en marche 100 % électrique. L’appareil est monté de manière à être en liaison avec un axe tournant du véhicule électrique en mouvement par l’intermédiaire d’une roulette de caoutchouc (1), lequel permet d'actionner un réducteur des forces (3), et par l’intermédiaire des axes lanceur (4) collaborent avec un pivot anti-retour(6), qui actionnent les engrenages coniques (5), pour faciliter le remontage des ressorts-moteur(14), et relancer en permanence de façon alternée les roues d’inertie (9) couplée à l’axe du rotor (7) d’un rotor d’alternateur (10). FIGURE POUR L'ABREGE : FIGURE 1
Patent FR-3101325-A1 (FR)
Title: Système d’exploration sous-marine comprenant une flotte de drones
Inventor: RAVILLY MORGANE ELIANE ALINE
IPC: H04B11/00
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’exploration sous-marine comportant un drone sous-marin maître (2) et une pluralité de drones sous-marins suiveurs (31, 32, 33, 34, 35, 36) dont les déplacements sont asservis au déplacement du drone maître, chacun des drones maître et suiveur comportant un module de communication acoustique (C) pour émettre des signaux de communication sur un même canal de communication, caractérisé en ce que les modules de communication des drones maître et suiveurs sont agencés de sorte à ce que les signaux de communication émis par les drones maître et suiveurs sur ledit canal de communication soient multiplexés. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103589-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour la génération de réponses en plusieurs étapes à des demandes de données
Inventor: TEXIER RODOLPHE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-11-22
Abstract: Un procédé qui comprend : de recevoir, au niveau d’un serveur d'intermédiation à partir d'un sous-système de client, une demande de données comprenant un ensemble de paramètres de demande ; de transmettre l'ensemble des paramètres de demande du serveur d'intermédiation à une pluralité de sous-systèmes de fournisseur ; de recevoir, au niveau du serveur d'intermédiation, des réponses initiales respectives contenant chacune des ensembles de données de réponse initiale correspondant aux paramètres de la demande ; d’envoyer, à partir du serveur d'intermédiation à au moins un des sous-systèmes de fournisseur, une demande secondaire de données de réponse actualisées, la demande secondaire comprenant une indication d'au moins un ensemble de données de réponse initiale ; de recevoir, en réponse à la demande secondaire, les données de réponse actualisées ; et de transmettre les données de réponse actualisées au sous-système de client.
Patent FR-3103792-A1 (FR)
Title: Barquette alimentaire
Inventor: VEYE GAETAN
IPC: B65D85/72
Filed: 2019-12-03
Abstract: L'invention concerne une barquette alimentaire comprenant un ensemble d'au moins un compartiment (11) creux délimité au moins par un fond (12) et une paroi périphérique (13) qui épouse les contours du fond (12) et qui présente une forme évasée par rapport au fond (12), la paroi périphérique (13) comprenant un ensemble de flancs (16) dont chaque flanc (16) s’étend selon un plan d’élongation (PE) respectif. Elle est essentiellement caractérisée en ce que Au moins un flanc (16) comprend un ensemble de facettes polygonales planes, chaque facette polygonale (17) étant sécante avec le plan d’élongation (PE) dudit flanc (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104690-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procédé de fabrication d’un tel échangeur
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F13/12
Filed: 2019-12-13
Abstract: Echangeur de chaleur comprenant une surface d’échange de chaleur présentant une épaisseur de matière, ladite surface d’échange étant munie d’une pluralité de protubérances et d’encoches formées en creux dans ladite épaisseur de matière, lesdites protubérances étant issues de matière en périphérie desdites encoches.
Patent FR-3104515-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une machine electrique d'un vehicule hybride
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W20/13
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé de contrôle d'une machine électrique (4) d'un véhicule (10) hybride pouvant être propulsé par un moteur thermique (2) et par la machine électrique, ladite machine pouvant fonctionner, soit en mode alternateur pour recharger une batterie (8), soit en mode moteur pour contribuer à propulser le véhicule,le procédé comprenant :- commutation de la machine électrique en mode alternateur lorsqu'un état de chargement de la batterie est inférieur ou égal à un premier seuil minimal, et- commutation de la machine électrique en mode moteur lorsque ledit état de chargement de la batterie est supérieur ou égal à un second seuil minimal,caractérisé en ce que ladite commutation de la machine électrique en mode moteur est en outre dépendante d'une vitesse instantanée du véhicule et n'est autorisée que si la vitesse instantanée est inférieure ou égale à une vitesse critique.     Figure 1
Patent FR-3106700-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/647
Filed: 2020-01-27
Abstract: C ompartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (2) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif (40) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins un canal de circulation (3) d’un fluide de refroidissement, ce canal étant obtenu par moulage d’une matière à base de polymère, avec injection assistée d’un fluide, notamment injection assistée d’un gaz ou d’un liquide, pour former ce canal dans la matière à base de polymère.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092770-A1 (FR)
Title: Procédé d’épuration de gaz d’échappement
Inventor: VOLPE MICHELE
IPC: B01D53/79
Filed: 2020-02-17
Abstract: Un dispositif d’épuration de gaz d’échappement comprend une chambre (3 ; 13) de passage des gaz d’échappement avant leur émission dans l’atmosphère est décrit. Il est prévu des dispositifs de pulvérisation (5 ; 16) pour une solution de lavage des gaz, comprenant une solution d’hypochlorite de sodium. Dans une forme de réalisation, une buse (5), alimentée par un tube (6) qui aspire du liquide dans un réservoir de liquide (7), grâce à un système de pompage (8), soit disposée au sommet d’une cheminée (4), à contre-courant des fumées sortantes. Il est prévu que ladite chambre de passage de gaz d’échappement soit un silencieux (13) d’un véhicule, un tube (15) comportant à son extrémité une buse de pulvérisation (16) se trouvant à l’intérieur du silencieux (13), ledit tube (15) venant de l’extérieur et ayant son autre extrémité qui comporte une pompe (17), immergée dans ladite solution de lavage, à l’intérieur d’un réservoir (18). D’après un autre aspect, un procédé d’épuration de gaz d’échappement prévoit la pulvérisation d’une solution aqueuse d’hypochlorite de sodium sur ledit gaz d’échappement à l’intérieur d’une chambre (3 ; 13) de passage des gaz d’échappement, avant leur émission dans l’atmosphère, est décrit.
Patent FR-3107879-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport en commun
Inventor: LANOE STÉPHANE
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN L’invention concerne un véhicule (10) comportant un compartiment (15) comportant une zone de vente (25), une zone d’accès (30) et une zone intermédiaire (35) entre les zones de vente (25) et d’accès (30), la zone de vente (25) comprenant un ensemble de présentoirs (40) prévus pour accueillir des objets comportant une étiquette propre à recevoir un premier signal radiofréquence et à émettre en réponse un deuxième signal radiofréquence.      La zone intermédiaire (35) comporte une cloison (55), la zone intermédiaire (35) comportant un premier passage (45) et un deuxième passage (50) décalés selon une direction transversale (Y) du compartiment (15) et reliant la zone d’accès (30) à la zone de vente (25), la cloison (55) séparant le premier passage (45) du deuxième passage (50) et comportant un dispositif (75) configuré pour émettre le premier signal et commander l’émission d’un signal à destination d’un utilisateur lorsqu’il reçoit le deuxième signal.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108947-A1 (FR)
Title: Module a reducteur pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: AGNERAY XAVIER JEAN YVES ALAIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-04-01
Abstract: Module de turbomachine (1) pour un aéronef, comportant : un réducteur mécanique (7), un arbre d’entraînement (4, 15) relié à un arbre d’entrée (8) qui entraîne en rotation un solaire (7a) du réducteur, cet arbre d’entraînement comportant au moins un premier tronçon (4a) élastiquement déformable, caractérisé en ce que l’arbre d’entraînement est accouplé à l’arbre d’entrée par une pièce annulaire (30) intermédiaire qui comprend des cannelures externes (30a) d’accouplement avec l’arbre d’entrée et des cannelures internes (30b) d’accouplement avec l’arbre d’entraînement, la pièce intermédiaire comportant une première paroi annulaire (40c) formant un premier flanc transversal d’un second tronçon (32) élastiquement déformable, et ledit arbre d’entrée comportant une seconde paroi annulaire (8c) sensiblement radiale formant un second flanc transversal de ce second tronçon. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110919-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une preparation fibreuse pour papier opaque resistant a l'immersion
Inventor: LE GOUE ERWAN
IPC: D21H21/16
Filed: 2020-05-28
Abstract: Procédé d'obtention d'une préparation fibreuse pour papier opaque résistant à l'immersion La présente invention a pour objet un procédé d'obtention d'une préparation fibreuse pour fabriquer un papier présentant une hydrophobie et une opacité importantes à l’état sec ou humide remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :- mise en suspension de fibres dans de l’eau,- ajout de sels de calcium dans lesdites fibres,- ajout d’une source de sels de carbonates sous forme d’une solution aqueuse,- agitation du mélange obtenu pendant un temps suffisant pour permettre la précipitation de particules de carbonate de calcium,- ajout d’une solution de sels d’acide gras chauffée à une température correspondant à la température de micellisation desdits sels d’acides gras et tenant compte de la concentration micellaire critique desdits sels d’acides gras,- agitation du mélange ainsi obtenu pendant un temps suffisant pour permettre l’adsorption des acides gras à la surface des particules de carbonate de calcium et obtenir la préparation fibreuse souhaitée.
Patent FR-3113934-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-09-04
Abstract: Réducteur mécanique (6) d’aéronef, ce réducteur comportant :  - un solaire (7) comportant une denture externe (7b),   - une couronne (9) qui comporte une denture interne (9d),   - des satellites (8) qui sont engrenés avec le solaire (7) et la couronne (9) et qui comportent chacun une première denture (32) de diamètre moyen D32 engrenée avec la denture (7b) du solaire (7), et une seconde denture (28) de diamètre moyen D28, différent de D32, engrenée avec la denture interne (9d) de la couronne (9), les satellites (8) étant guidés par des paliers hydrodynamiques (26) qui comprennent chacun une première surface lisse (26c2) de guidage s’étendant au moins en partie sous la première denture (32), et une seconde surface lisse (26c1) de guidage s’étendant au moins en partie sous la seconde denture (28).  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3115814-A1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine ameliore
Inventor: CAZIN CLÉMENT EMILE ANDRÉ
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention est relative à un ensemble d’anneau de turbine (10) s’étendant autour d’un axe longitudinal (X-X’) et comprenant:-une pluralité de secteurs angulaires d’anneau (16) en matériau CMC disposés circonférentiellement de manière à former un anneau de turbine, chaque secteur (16) comprenant une base (18) à partir de laquelle s’étendent radialement une patte amont (22) et une patte aval (24),-une structure de support d’anneau (14) comprenant : une entretoise (30) s’étendant autour des secteurs (16) et comportant une bride aval (36) de manière à ce que la patte aval (24) de chaque secteur soit maintenue contre la bride aval (36), un flasque amont de reprise d’efforts (32) s’étendant circonférentiellement autour de l’axe longitudinal de manière à être en contact avec la patte amont (22) de chaque secteur et fixé à une zone amont (40b) de l’entretoise qui s’étend en éloignement de la patte amont (22).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116550-A1 (FR)
Title: Structure modulaire de construction
Inventor: DAUGUET-BARBAT EMMANUEL
IPC: E04C1/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne une structure modulaire de construction comportant une pluralité de modules (1) assemblés les uns aux autres, chaque module (1) comportant deux poteaux (3, 4) qui sont liés l'un à l'autre, qui s’étendent respectivement selon deux directions (d1, d2) parallèles l’une à l’autre et qui définissent, pour chaque module, un plan de module (Pm) dans lequel sont inscrites lesdites deux directions (d1, d2), chacun des poteaux (3, 4) comportant deux extrémités qui sont chacune aptes à s'emboîter avec l’une des deux extrémités de l’un des poteaux (3, 4) d'un autre module (1), la structure modulaire de construction comportant aux moins une première et une deuxième rangées (2,11) attenantes l'une à l'autre et comportant chacune une pluralité de modules (1), les directions des poteaux (3, 4) de chaque module (1) étant parallèles aux directions de poteaux (3, 4) des autres modules (1), chaque module (1) de la deuxième rangée (11) reliant deux modules (1) adjacents de la première rangée (2), les deux poteaux (3, 4) de chaque module (1) de la deuxième rangée (11) étant respectivement emboîtées avec l’un des poteaux (3, 4) de chacun des deux modules (1) adjacents de la première rangée (2) et le plan de module (Pm) de chaque module (1) de la deuxième rangée (11) étant sécant à chaque plan de module (Pm) desdits deux modules (1) adjacents de la première rangée (2).    Figure à publier :  2
Patent FR-3116512-A1 (FR)
Title: Système de transport spatial réutilisable
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64G1/62
Filed: 2020-11-25
Abstract: Système de transport spatial réutilisable Un système (1) de transport spatial destiné à être monté sur un lanceur spatial (100) comprenant un dispositif de propulsion (2) ré-allumable et des volets (3) orientables situés à une seconde extrémité (12) et une unité de contrôle (4), chaque volet (3) comprenant moyen d’actionnement configuré pour modifier l’orientation dudit volet (3) , ladite unité de contrôle (4) étant configurée pour commander l’activation du dispositif de propulsion (2) et commander individuellement l’orientation des volets (3) afin de mettre en œuvre les étapes suivantes : - une étape de lancement durant laquelle le dispositif de propulsion (2) est éteint et les volets (3) sont dans une position rétractée ; - une étape de retour durant laquelle l’unité de contrôle (4) déploie les volets (3) et commande individuellement l’orientation des volets (3) pour ralentir le système (1), le dispositif de propulsion (2) étant éteint ; - une étape d’atterrissage durant laquelle l’unité de contrôle (4) commande le dispositif de propulsion (2) et les moyens d’actionnement pour orienter les volets (3) pour ralentir et effectuer un retournement du système (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116895-A1 (FR)
Title: Système d’aide à la navigation d’un porteur à l’aide d’amers
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: Système (1) d’aide à la navigation pour un porteur (P) mobile, le système comprenant : un module de traitement de signaux (4) configuré pour estimer une première distance entre le porteur (P) et une entité externe (S, B) au porteur (P), à l’aide de données issues de signaux radio émanant de l’entité externe (S, B), un module de traitement optique (8) configuré pour estimer une deuxième distance entre le porteur (P) et un amer (A), à l’aide de données issues de signaux lumineux émanant de l’amer (A), un module d’hybridation serrée (12) configuré pour mettre en œuvre un couplage serré prenant en entrée la première distance et la deuxième distance, de sorte à produire une solution de navigation du porteur (P).Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117738-A1 (FR)
Title: Croquettes pour animaux de compagnie et procédé de préparation de celles-ci
Inventor: BERGOUG HAKIM
IPC: A23K50/42
Filed: 2020-12-17
Abstract: CROQUETTES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE ET PROC É D É DE PR É PARATION DE CELLE S  -CI La présente invention concerne des croquettes pour animaux de compagnie comprenant un mélange de gluten de blé vital et de gluten de blé hydrolysé ainsi qu’un procédé de préparation de celles-ci.
Patent FR-3118382-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif permettant un accès autorisé et authentifié pour des identités fédérées
Inventor: OUALHA NOUHA
IPC: H04W12/084
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé opérant dans un environnement ayant des identités fédérées, permettant à un fournisseur de services de délivrer à un utilisateur un accès autorisé et authentifié à des ressources protégées et partagées dans une fédération, en utilisant des mécanismes de chiffrement basés sur les attributs ou ABE « Attribute-Based Encryption ».  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3118753-A1 (FR)
Title: Pedale de vehicule automobile munie d'un insert de rigidification en materiau composite
Inventor: PIERRAT DOMINIQUE
IPC: G05G1/30
Filed: 2021-01-08
Abstract: La présente invention porte sur une pédale (10) notamment pour un véhicule automobile présentant une interface (12) d'intégration d'une liaison pivot et un patin (11) contre lequel est destiné à venir en appui le pied d'un conducteur, ladite pédale (10) comportant:  - un corps (13) réalisé dans un matériau plastique, et  - un insert de rigidification (15),  - l’insert de rigidification (15) étant réalisé dans un matériau composite, ledit insert de rigidification (15) comportant une matrice réalisée dans un matériau polymère thermoplastique et des fibres s'étendant à l'intérieur de la matrice, ledit corps (13) de la pédale (10) étant surmoulé sur l'insert de rigidification (15).  Figure 1b
Patent FR-3122687-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE FABRICATION D’UN vitrage COULISSANT ET VITRAGE coulissant
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: E06B3/56
Filed: 2021-05-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un vitrage (1) de véhicule et à un vitrage (1) dans lequel :  - une colle (9) est présente en vis-à-vis d’un bord de ladite vitre (2), et - une matière plastique (8) à durcissement rapide est présente : - sur au moins une, et de préférence chaque, extension(s) latérale(s) et/ou - sous au moins une, et de préférence chaque, extension(s) latérale(s) (7, 7’).  Figure de l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3122913-A1 (FR)
Title: Liaison télescopique articulée de deux composants tubulaires.
Inventor: GATEAU DAVID
IPC: F16L27/12
Filed: 2021-05-11
Abstract: Ce raccord (10A, 10B) de liaison articulée comprend des embouts tubulaires mâle (12) et femelle (14) autorisant au moins des débattements angulaires de l’embout mâle (12) par rapport à l’embout femelle (14). L’embout mâle (12) est dimensionné pour pouvoir être monté lâche à l’intérieur de l’embout femelle (14) autorisant librement les débattements relatifs angulaires des embouts (12, 14) et le raccord (10A, 10B) comprend un organe (40) de verrouillage séparable des embouts (12, 14) coopérant avec lesdits embouts (12, 14) configuré pour retenir axialement de façon captive l’embout mâle (12) à l’intérieur de l’embout femelle (14). Le raccord (10) comprend un joint d’étanchéité torique (50) déformable, interposé en appui de serrage étanche entre les deux embouts (12, 14) et configuré pour être déformé à force de façon asymétrique autour de l’axe (X) pour autoriser les débattements angulaires relatifs des embouts (12, 14).   FIGURE ABREGE : FIGURE 5.
Patent FR-3123298-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant une telle traverse
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B62D25/14
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne une traverse de planche de bord (1) de véhicule automobile, comportant un corps (10) comportant deux extrémités (10a, 10b), le corps (10) étant destiné à être fixé au niveau de chacune de ses extrémités (10a, 10b) à une caisse d’un véhicule automobile, la traverse de planche de bord (1) comportant deux supports de fixation (14a, 14b) d’une colonne de direction, la traverse de planche de bord (1) étant caractérisée en ce qu’elle comporte deux zones de moindre résistance (18a, 18b) disposées de part et d’autre de l’ensemble formé par les deux supports de fixation (14a, 14b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126509-A1 (FR)
Title: Diffuseur optique
Inventor: GUILLAUMET SIMON
IPC: G02B5/02
Filed: 2021-08-26
Abstract: Diffuseur optique
    La présente description concerne un diffuseur optique comprenant :    -    une première couche (202) dans laquelle est formée une piste (120) conductrice électriquement ; et     -    une deuxième couche (201), sur laquelle repose ladite première couche (202), et dans laquelle sont formés au moins deux piliers (204) conducteurs électriquement s'étendant sur toute l'épaisseur de ladite deuxième couche (201), la deuxième couche (202) comporte au moins une première région (201N) située sous ladite piste conductrice ne comportant pas de pilier.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126332-A1 (FR)
Title: Contrôle d’impression 3D
Inventor: BOURENNANE WALID
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fabrication additive (1) de matière comprenant une tête d’application (3) monté mobile selon 3 axes (x, y, z), ladite tête d’application comprenant une buse (30) par laquelle la matière, ayant une viscosité donnée, est extrudé, avec un débit donnée, sur une surface de fabrication, le déplacement de la tête d’application, à une vitesse donnée, est contrôlé par une unité de commande, caractérisé en ce que ladite tête d’application est muni de moyens de mesure de distance (4) agencés pour mesurer la distance entre la buse de tête d’application et la surface de fabrication et envoyer cette mesure de la distance entre la buse et la surface de fabrication vers ladite unité de commande pour détecter un tassement de la matière déposée et générer une commande permettant de compenser ce tassement.  Fig 1