baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096420-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement de deux arbres et dispositif d’attelage muni d’un tel dispositif d’accouplement
Inventor: RIBO Romain
IPC: F16D1/10
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif d’accouplement de deux arbres bout à bout, comportant une paire de crabots (16, 28). Chaque crabot est conformé de manière à pouvoir être rendu solidaire d’une extrémité d’arbre à accoupler et les deux crabots (16, 28) sont de formes complémentaires. Un premier crabot (16) est monté pivotant dans un premier carter (6). Un second crabot (28) est monté pivotant dans un palier intermédiaire (8). Le palier intermédiaire (8) est monté coulissant dans un second carter (10) supposé fixe, le palier intermédiaire (8) pouvant coulisser par rapport au second carter (10) selon une direction parallèle aux deux arbres à accoupler, dite direction longitudinale. Le palier intermédiaire (8) est précontraint élastiquement en direction du premier carter (6) Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099366-B1 (FR)
Title: Bâton de produit cosmétique comprenant deux compositions, procédé et dispositif de fabrication d’un tel bâton de produit cosmétique
Inventor: CHARTIER THIERRY
IPC: B29C33/48
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-12-24
Abstract: Un bâton de produit cosmétique, notamment de rouge à lèvres, comprend des première (A) et deuxième (B) compositions s’étendant le long d’un axe longitudinal (X-X) du bâton de produit cosmétique de telle sorte que la première composition (A) s’étend autour de la deuxième composition (B) sur au moins une portion du bâton de produit cosmétique. La première composition (A) est autoportante. La surface interne de la première composition (A) présentant au moins un relief.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3101944-B1 (FR)
Title: Portion de conduit d’admission comportant un débitmètre et son écran de protection
Inventor: BESSONNET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01F1/68
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne une portion de conduit d’admission (1) présentant un axe principal (I), comprenant un débitmètre (2) mesurant le débit d’air frais circulant dans ladite portion (1), le débitmètre (2) comprenant une entrée d’air (20) et une sortie d’air (21).   Selon l’invention, la portion de conduit d’admission (1) comprend en outre un écran de protection (3) disposé en aval et à distance du débitmètre (2). L’écran de protection (3) comprend une surface principale (31) située en vis-à-vis de la sortie d’air (21) du débitmètre, ladite surface (31) présentant une dimension égale ou supérieure à la dimension de la sortie d’air (21).Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3107920-B1 (FR)
Title: Aube creuse de turbomachine et plateforme inter-aubes équipées de saillies perturbatrices de flux de refroidissement
Inventor: DANRE PAUL OLIVIER
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-03-03
Granted: 2023-11-10
Abstract: Aube creuse de turbomachine (10, 10’), ladite aube comprenant un circuit de refroidissement (12), une paroi (13) du circuit de refroidissement (12) étant pourvue d’au moins une saillie (14) configurée pour perturber le flux d’air au sein du circuit de refroidissement (12), la au moins une saillie (14) s’étendant selon une direction de hauteur (H) perpendiculaire à la paroi (13) depuis un pied (14A) raccordé à la paroi (13) jusqu’à une tête (14B) opposée au pied (14A) et présentant une forme cylindrique de section transverse à la direction de hauteur (H) de forme circulaire (C), la tête (14B) présentant au moins un relief (15, 19)  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3107988-B1 (FR)
Title: Formation d'un thyristor, triac ou diode de suppression de tensions transitoires
Inventor: HAUTTECOEUR PATRICK
IPC: H01L21/332
Filed: 2020-03-05
Granted: 2023-11-10
Abstract: Formation d'un thyristor, triac ou diode de suppression de tensions transitoires La présente description concerne un dispositif (13) comprenant :  un substrat (15) semi-conducteur comprenant, en périphérie, une marche (17) ;  une première couche (19) en polysilicium dopé en oxygène, sur et en contact avec une première face du substrat (15) et s'étendant au moins sur les parois et le fond de ladite marche (17) ; et une deuxième couche (21) en verre, s'étendant sur la première couche (19) et les bords de la première couche (19), ladite deuxième couche (21) en verre formant un bossage (22) entre la marche (17) et une zone centrale du dispositif (13).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110174-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pellets ou de briquettes de combustible à partir de bois-déchet
Inventor: SALAUN JULIEN
IPC: C10L5/44
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de pellets ou de briquettes de combustible à partir de bois, selon lequel :  - on soumet des fragments de ce bois à un premier traitement dans une enceinte, par injection de vapeur comprise entre 200 et 300 °C et montée en pression jusqu'à 10 à 30 bar,  - puis à un second traitement de décompression explosive par baisse brutale de ladite pression de manière à provoquer l'éclatement desdits fragments ;  - on récupère lesdits fragments et on transforme ceux-ci en pellets ou briquettes, après une étape de séchage préalable,   caractérisé en ce que lesdits fragments de bois sont des fragments de bois comportant au moins un polluant exogène, que l'on détermine la nature et la proportion dudit au moins un polluant avant la mise en œuvre de ledit premier traitement et que l'on adapte la durée de ce premier traitement en fonction de la nature du polluant majoritaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110900-B1 (FR)
Title: Capsules biodegradables
Inventor: SANDHERR MAX
IPC: C08L89/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine des capsules fermées biodégradables par un compostage industriel et par un compostage domestique, à usage unique, contenant au moins une substance sous forme de poudre pour la préparation d’une boisson, par exemple du café, prévues pour être extrait sous pression, ladite capsule comportant une enceinte avec un fond et une paroi latérale ayant un rebord circulaire, et un opercule soudé sur le pourtour du rebord de l’enceinte, caractérisée en ce que le fond, la paroi latérale et le rebord circulaire sont formés par moulage par injection d’au moins une formulation comprenant:  (i) au moins un polymère choisi parmi les polyhydroxybutyrate, et  (ii) au moins un ingrédient choisi parmi les silicates, la vitamine E, les protéines végétales ou animales plastifiées, ou leurs mélanges.  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100191-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage automatique
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60T7/12
Filed: 2020-07-08
Granted: 2023-12-01
Abstract: Le dispositif de freinage automatique pour véhicule comprend : des moyens (11) de détection d’un obstacle du côté avant dans le sens de l'avance ; une partie de commande de freinage automatique (10) émettant une demande de freinage lorsqu'une collision avec l'obstacle est prédite ; et une partie de commande de frein (20) ayant un actionneur de frein faisant fonctionner un freinage automatique conformément à la demande de freinage, le dispositif comprenant en outre une partie de détection de lacet (22) détectant un lacet. Dans un mode de freinage automatique, lorsqu'il est détecté par la partie de détection de lacet que la déviation du véhicule a égalé ou dépassé une valeur seuil, la valeur de la demande de freinage est modifiée pour prendre une valeur inférieure à celle lorsque la déviation est inférieure à la valeur seuil.Fig. 1
Patent FR-3114085-B1 (FR)
Title: Appareil rechargeable destine a distribuer du liquide, et systeme et procede de rechargement d’un tel appareil
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: B65D77/04
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-09-16
Abstract: Appareil rechargeable destiné à distribuer du liquide, et système et procédé de rechargement d’un tel appareil La présente invention concerne un appareil rechargeable (1) destiné à distribuer un liquide (F). L’appareil (1) comprend : (i) un contenant (10) qui contient le liquide (F) à l’intérieur ; (ii) une tête distributrice de liquide (20) destinée à distribuer le liquide (F) contenu dans le contenant (10) à l’extérieur, dans lequel la tête distributrice de liquide (20) est raccordée au haut du contenant (10) ; (iii) une coque externe (30) qui loge le contenant (10) dans un espace intérieur (32) de celui-ci, dans lequel la coque externe (30) comprend : une ouverture basse (34) à travers laquelle le contenant (10) peut être chargé dans l’espace intérieur (32) ; une paroi latérale annulaire (36) qui définit l’ouverture basse (34) ; et une paroi haute (38), dans lequel la paroi latérale annulaire (36) et la paroi haute (38) coopèrent pour définir l’espace intérieur (32), et dans lequel la paroi haute (38) inclut un orifice (38a) à travers lequel la tête distributrice de liquide (20) peut dépasser vers l’extérieur ; et (iv) une bague de blocage (40) qui s’engage de façon amovible avec au moins la portion inférieure de la tête distributrice de liquide (20) dépassant à travers l’orifice (38a) de telle sorte qu’un ensemble (R), incluant le contenant (10) et la tête distributrice de liquide (20) raccordés l’un à l’autre soit fixé à la coque externe (30). L’appareil (1) est configuré pour être rechargeable par remplacement, par le biais de l’opération de désengagement/engagement de la bague de blocage (40) de/avec la tête distributrice de liquide (20), l’ensemble (R) dans lequel le liquide (F) dans le contenant (10) a été consommé par un autre ensemble (R) dans lequel le contenant (10) est chargé avec le liquide (F). La présente invention concerne également un système et un procédé destinés à recharger un tel appareil.  Figure pour abrégé : Figure 2.
Patent FR-3123062-B1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique permettant de deplacer une piece mécanique selon deux sens opposes
Inventor: CÔTE THIERRY
IPC: B81B7/02
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un microsystème électromécanique, comprenant un support et un actionneur, l’actionneur comprenant un module d’entrainement comprenant :  - une partie fixe d’entrainement (210), montée fixe sur le support, et comprenant un peigne fixe (211) avec des doigts (213), et   - une partie mobile d’entrainement (220) montée mobile par rapport au support, et comprenant un peigne mobile (221) avec des doigts (223),  - un mécanisme de verrouillage mobile entre une configuration initiale déverrouillée et une configuration finale verrouillée,   dans lequel le peigne mobile (221) est agencé face au peigne fixe (211), de sorte que lorsque le mécanisme de verrouillage est dans la configuration initiale déverrouillée, les doigts (223) du peigne mobile (221) ne sont pas engagés entre les doigts (213) du peigne fixe (211), et lorsque le mécanisme de verrouillage est dans la configuration finale verrouillée, les doigts (223) du peigne mobile (221) sont engagés entre les doigts (213) du peigne fixe (211) et le mécanisme de verrouillage (500) empêche un désengagement des doigts (223) du peigne mobile (221) d’entre les doigts (213) du peigne fixe (211)  Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-2303228-B1 (FR)
IPC: E06B3/267
Filed: 1976-03-03
Granted: 1982-12-10
Abstract: A constructional assembly comprising two components connected together by elements to define a cavity, the elements having tapered wedge portions arranged in grooves in the components and having stop faces which engage opposed surfaces in the grooves when a composition is placed in the cavity and expanded.
Patent FR-2464109-B1 (FR)
IPC: B21D7/06
Filed: 1979-09-03
Granted: 1983-10-28
Abstract: 1. Apparatus for bending the tubes (T), in the form of a gendarme hat or of an ess, of the type comprising a mobile stamping form (4) between two counter-forms (8) maintained on a framework (1) with counter-abutment rollers (13) of the free portions of the tube (T) to be bent, mounted on a support which is sliding relative to said framework (1) with axial handling means, the lateral counter-forms (8) mounted on the same framework (1) receiving the push rod of the form (4) and the control means for the shifting thereof, and co-operating tangentially along the supporting points of the tube (T), prior to the bending thereof, with counter-abutment rollers (13), characterized in that these counter-abutment rollers (13) are mounted on a support (9) to provide a clamping of the tube (T) and that the form (4) is made mobile independently of the counter-abutment rollers (13) in order to provide during the bending process by partial of the portions of the tube (T) on the counter-forms (8) a guiding, sliding and rolling effect for the whole time of the operation, so as to make possible without any distortion the machining of thin tubes and the production of branch pipes which are substantially parallel.
Patent FR-2496730-B1 (FR)
IPC: B63B35/00
Filed: 1980-12-23
Granted: 1983-10-21
Abstract: A device for positioning an off-shore platform (1) on a previously-installed support structure. Said platform has support piles (6) designed to rest on legs (4) of the support structure. The device includes means for bringing said support piles towards said legs which are provided with centering cones (5). Each pile is constituted by a tube containing a rod (13) associated with a damping unit (8). The lower portion of the rod (13) has a centering pin (16) and extends below the lower end of the pile in the damping unit rest position.
Patent FR-2526421-B1 (FR)
IPC: C07C69/24
Filed: 1982-05-07
Granted: 1984-10-12
Abstract: Esters, e.g., alkyl adipates, are facilely prepared by carbonylation among an alcohol, carbon monoxide and a monoolefin, e.g., an alkyl pentenoate, in the presence of a catalytically effective amount of cobalt and a tertiary nitrogen base, and optionally hydrogen, said reaction being carried out in an aromatic hydrocarbon reaction medium bearing from 1 to 3 nuclear substituents, and said substituents comprising cyano or a radical of the formula R-Y- having up to 20 carbon atoms, wherein Y is a direct valence bond, an oxygen atom, a sulfur atom, a carbonyl group or a carbonyloxy group (-CO-O-), with R being bonded to the oxygen of the group -CO-O-, and R is alkyl, aralkyl or or aryl, or a cyano substituted such R-Y- radical, or a radical R-Y- which includes one of the divalent bridges -O-, -CO- or -CO-O- along its skeletal carbon chain, with the proviso that at least one of said substituents is either cyano or a radical R-Y- wherein Y is other than a direct valence bond.
Patent FR-2523121-B1 (FR)
IPC: C07C41/06
Filed: 1983-03-11
Granted: 1985-10-25
Abstract: In producing t-butyl alkyl ethers by etherifying with aliphatic alcohols isobutene in a hydrocarbon feedstock containing butadiene in addition to the isobutene, the increase in the pressure drop in the etherification reactor(s) that is due to the butadiene is eliminated by feeding the reactants from the bottom upwards. The reactors preferably contain an acidic ion-exchange resin catalyst.
Patent FR-2560055-B1 (FR)
IPC: A63C13/00
Filed: 1984-02-29
Granted: 1988-02-19
Abstract: A snowshoe or racket is provided comprising a frame with T cross section having a pivot pin on which is hingedly mounted a pivoting structure for fixing different sized shoes. An intermediate spacer connects together the side members of the frame below a central lattice forming a perforated bearing surface. A fin extends the outer side member outwardly over the whole of its length and forms a sliding bearing surface. The pivoting structure comprises a rigid base plate with a front stirrup piece and a rear heel piece.
Patent FR-2587049-B1 (FR)
Inventor: BAHRLE FRIEDRICH
IPC: E01C11/26
Filed: 1986-09-10
Granted: 1991-03-29
Abstract: A road heating installation which is supplied by heat stored in the ground and which includes heat pipes placed heat-conductingly with the road surface, is provided with sensors for detecting the climate factors relevant for the road condition and is equipped with a control apparatus that controls the heating installation as a function of the climate. In order to remove the heat energy stored in the ground only in case of need and to avoid the unnecessary exhaustion thereof, the invention provides that the heat transfer capacity of the heat pipe is controllable by a reversible blocking of the condensation zones of the heat pipes and the blocking is brought about in case of a dry-cold by the supply of an inert gas into the condensation zones of the heat pipes which is quantity-regulatable directly from the outside.
Patent FR-2637456-B1 (FR)
Inventor: GOURDON JEAN
IPC: F04D25/12
Filed: 1988-10-10
Granted: 1992-12-11
Abstract: a) The invention relates to a ventilating device for incubators and hatcheries, b) characterised in that it comprises a main shaft (4) equipped with blades (5), which is capable of moving, on the one hand, by rotation about itself and, on the other hand, by rotation in a plane (2) about its centre (C).
Patent FR-2675135-B1 (FR)
Inventor: PIERRE PATIN
IPC: B66B21/12
Filed: 1991-04-12
Granted: 1993-08-06
Abstract: The transporting device, particularly for pedestrians, goods or the like is characterised in that the zone (11) through which the said accelerator (9) loads the main transporter (1) and the zone (12) through which the said transporter (1) is unloaded onto the said decelerator element (10), are slightly raised with respect to, respectively, the loading zone of the main transporter unit (1) or the zone of the decelerator element (10) onto which the main transporter (1) is unloaded.
Patent FR-2699042-B1 (FR)
Inventor: LOUIS GUSTAVE LAYS
IPC: A01D34/73
Filed: 1992-12-10
Granted: 1995-02-10
Abstract: This blade is noteworthy in that it comprises a circular body (6) (9) capable of receiving at least one cutter (5) located radially overhanging the said body, the said cutter or cutters (5) being mounted in combination with arrangements of the body so as automatically to be, on the one hand, retracted upon encountering a hard non-cuttable object and, on the other hand, returned to the working position under the effect of centrifugal force.
Patent FR-2750517-B1 (FR)
Inventor: SITBON GERARD
IPC: G06F11/32
Filed: 1996-06-27
Granted: 1998-08-14
Abstract: The monitoring system is configured then distributed from the administration nodes to autonomous agents. An autonomous agent is installed at each of the nodes to be monitored, treating different object types on the system or global objects in a generic manner or sending the information for display on the graphical interface of the administration node. Each agent has a number or specific modules measuring the static and dynamic parameters particular to types of object it monitors. The agent collects the measures tests against various thresholds and triggers actions if these thresholds are crossed. The conditions and actions can be modified by the central administrator.
Patent FR-2753858-B1 (FR)
IPC: H04M3/38
Filed: 1996-09-25
Granted: 1999-03-26
Abstract: The invention concerns a method an a system enabling a centre managing telephone calls (30) to different suppliers of services (40), to identify safely and rapidly the customers (11) of the service suppliers calling the management centre by means of a telephone equipment (16) connected to a communication network (15). The method comprises the following steps: the services (41) of the service suppliers (40) and/or the call management centre (30) provide each customer (11) with a personalised card (10), formatted like a credit card; said card (10) emits brief identifying sound signals, of the DMTF type, at least partly encrypted, varying with each operation, when it is actuated (14) by the customer; said identifying sound signals are received by the microphone(17) of the telephone equipment (16) and converted into electronic signals, before being transmitted by the communication network (15) to the computer service (18) of the call management centre (30); the transmitted signals and the identification data of the customer and the card in the possession of the computer service are electronically processed (24) and compared (25) by the computer service (18) of the call management centre (30), such that in the event of coincidence, the customer is immediately put through to the services of the service supplier affiliated to the call management centre.
Patent FR-2761859-B1 (FR)
Inventor: BON MICHEL
IPC: A41D13/00
Filed: 1997-04-11
Granted: 1999-06-11
Abstract: The invention concerns a sportswear including a jersey and shorts, characterised in that at least the jersey (1) or the shorts (2) are produced in a fabric whereof at least certain parts (4) have elastic property of sufficient elongation percentage to show deformation of the jersey (1) or the shorts (2) when pulled. The invention is in particular applicable to football sportswear.
Patent FR-2771331-B1 (FR)
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/00
Filed: 1997-11-21
Granted: 2000-08-04
Abstract: A panel of composite material, in particular with a thermosetting or thermoplastic matrix, with edges and/or external surface protected from shocks and erosion, for any streamlining element for housings or nacelles of aeronautical motors, comprises, over all or a portion of its edges, a cladding which forms a border overlapping the two opposite surfaces of the panel. The border comprises a metallic cloth connected to the structure of the panel by an adhesive agent, diffused through the cloth. The panel is particularly applicable to aircraft.
Patent FR-2784825-B1 (FR)
Inventor: GAUTHERON OLIVIER
IPC: H04B10/564
Filed: 1998-10-15
Granted: 2000-12-15
Abstract: The system uses frequency filtering after amplifiers to retain power equalisation. The wavelength multiplexed optical fibre transmission system uses a number of amplifiers. The wide band load signal transmission system (5-8) uses a signal which is outside the multiplexing wavelengths (1-4) . The transmission system has a variable output power. The load signal may extend over the band of the amplifiers, beyond the multiplex wavelengths, or may lie between the multiplex wavelengths. The amplifier may include a number of filters applied to its output, these filters rejecting wavelengths which are immediately around the wavelengths of the multiplex signals.
Patent FR-2784984-B1 (FR)
Inventor: RONDEAU VERONIQUE
IPC: C03C17/36
Filed: 1998-10-22
Granted: 2001-10-26
Abstract: The dielectric-based coating above the metallic layer comprises a sequence of layers deposited in the order: (a) layer(s) of materials of refractive index ni-2 above 2.2; (b) layer(s) of materials of refractive index ni-1 at least 0.3 below that of the last layer(s) ni; and (c) last layer(s) material of refractive index ni more or less equal to ni-2. The metallic layer with infrared reflecting properties is based on silver, is preferably in direct contact with the subjacent dielectric material-based coating, has a geometrical thickness of 7-20, especially 9-5 nm, for low emissivity, and 20-25 nm for solar protecting properties. A protective metal layer of thickness not greater than 2 nm and selected from Nb, Ti, Cr or nickel, or an alloy of at least two of these metals, especially Nb/Cr or Ni/Cr, can be located immediately above and in contact with the metallic layer with infrared reflecting properties. The dielectric coating below the IR-reflecting metal layer comprises at least two layers, especially two metal oxide layers or a metal nitride layer, e.g. AlN and S3N4, and a metal oxide layer, e.g. ZnO, SnO2 and TiO2, preferably with direct contact between the dielectric coating and the IR-reflecting metallic layer. The last layer is selected from one of the following: Si3N4, Si3N4:Al, AlN, SnO2, SnZnOx and carbides such as SiC, TiC, CrC and TaC. Independent claims are given for: (A) Low emissivity or solar protection multiple glazing unit; and (B) Low emissivity double glazing unit.