baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944077-A1 (FR)
Title: Dispositif a glissement avec friction controlee, tel qu'un amortisseur, pouvant fonctionner dans les deux sens
Inventor: LAFITTE ARNAUD
IPC: F16F7/08
Filed: 2009-04-06
Abstract: L'invention est relative à un dispositif à friction contrôlée comportant un premier et un deuxième élément (1, 2) montés mobiles l'un part rapport à l'autre selon une direction de glissement, caractérisé en ce que le dispositif de l'invention comporte des premier et deuxième organes frotteurs (5, 5) disposés de façon symétrique entre les deux éléments pour frotter sélectivement sur le deuxième élément, les organes frotteurs étant rappelés chacun vers une position de coincement par un organe presseur (6), le premier organe frotteur étant disposé pour, dans un premier sens de déplacement relatif des deux éléments le long de la direction de déplacement, tendre à empêcher le déplacement relatif des deux éléments, et dans un deuxième sens, exercer sur les deux éléments un effort de friction résistant dépendant d'une contrainte installée sur le premier organe de coin par l'organe presseur ; tandis que le deuxième organe frotteur est disposé pour dans le deuxième sens, tendre à empêcher le déplacement relatif des deux éléments, et dans le premier sens, exercer sur les deux éléments un effort de friction résistant dépendant d'une contrainte installée sur le deuxième organe de coin par l'organe presseur ; le dispositif comprenant en outre des moyens de neutralisation (10, 13, 14) pour neutraliser celui des organes frotteurs susceptible de bloquer le déplacement relatif des éléments dans un sens ou dans l'autre, en laissant l'autre organe frotteur exercer l'effort de friction résistant.
Patent FR-2947170-A1 (FR)
Title: Clou d'allongement pour os long ou analogue
Inventor: GUICHET JEAN MARC
IPC: A61B17/72
Filed: 2009-06-24
Abstract: Le clou d'allongement selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte un tube 10, un autre tube 20 monté coulissant et rotatif dans le tube 10 de façon que l'extrémité 21 du tube 20 émerge de l'extrémité 11 du tube 10, des moyens 30 pour coupler les deux tubes 10, 20 de façon que des oscillations rotatives successives des deux tubes l'un par rapport à l'autre autour de leur axe longitudinal 100 entraînent une translation pas-à-pas des deux tubes l'un par rapport à l'autre. Le clou comporte en outre un embout 40 monté complètement enfiché dans l'extrémité ouverte 12 du premier tube 10 et des moyens 41 pour bloquer l'embout 40 par rapport au premier tube, cet embout comportant des moyens de coopération 42 avec une patte d'un outil ancillaire pour la pose du clou apte à être introduite dans l'extrémité 12 du tube 10 pour coopérer avec cet embout 40.
Patent FR-2951122-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un motoreducteur d'un systeme d'essuyage d'une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: VERNEUIL PASCAL
IPC: B60S1/16
Filed: 2009-10-09
Abstract: Dispositif de commande (160) d'un motoréducteur (103) d'un système d'essuyage (100) d'une vitre d'un véhicule automobile, le motoréducteur comprenant un premier enroulement provoquant la rotation du motoréducteur à une première vitesse lorsqu'il est alimenté et un deuxième enroulement provoquant la rotation du motoréducteur à une deuxième vitesse lorsqu'il est alimenté, le dispositif comprenant un organe de commande (102) pour alimenter soit le premier enroulement, soit le deuxième enroulement, caractérisé en ce que le dispositif de commande comprend en permanence un interrupteur commandé (104) et un sélecteur (106) de l'organe de commande disposés en série sur la ligne d'alimentation des premier et deuxième enroulements.
Patent FR-2954235-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation electrique d'une roue
Inventor: ESSINGER OLIVIER
IPC: B60K7/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne un système de motorisation d'une roue (2), le système comprenant un bloc moteur (4), un organe d'entraînement (6) solidaire de la roue (2) et un dispositif d'embrayage (7) relie l'arbre de sortie (8) du bloc moteur (4) à l'organe d'entraînement (6). Selon l'invention, le bloc moteur (4) comprend un moteur électrique (11) et est porté par une partie non suspendue d'une jambe de suspension (3).
Patent FR-2954535-A1 (FR)
Title: Module de commande et d'affichage pour vehicule automobile et procede de fabrication correspondant
Inventor: BERAUD HENRY
IPC: B60K37/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: La présente invention concerne un module de commande et d'affichage pour véhicule automobile comportant : - un écran d'affichage (2) pour l'affichage de données, - au moins une dalle tactile (3, 16a, 16b) présentant une surface de commande (4) pour la saisie de commandes par un utilisateur, ladite dalle tactile (3) superposant au moins ledit écran d'affichage (2), - un boîtier (5) dans lequel sont logés ledit écran d'affichage (2) et ladite dalle tactile (3), ledit boîtier (5) présentant une bordure (6) délimitant une ouverture (7) laissant apparaître ladite surface de commande (4) et ledit écran d'affichage (2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une garniture de nivellement (8, 17a, 17b), périphérique à ladite dalle tactile (3), pour niveler la surface de commande (4) de ladite dalle tactile (3) avec ladite bordure (6) dudit boîtier (5). La présente invention concerne également un procédé de fabrication 100 d'un tel module de commande et d'affichage 1.
Patent FR-2966540-A1 (FR)
Title: Frein a disque a verrou de blocage de la cartouche de conversion par un verrou
Inventor: CHAIGNEAU FABIEN
IPC: F16D65/14
Filed: 2010-10-22
Abstract: Frein à disque comportant un étrier flottant et un piston de frein commandé par l'intermédiaire d'une cartouche de conversion de mouvement (200) comprenant une partie arrière appuyée contre le fond de l'étrier et un arbre de commande traversant le fond. La partie avant de la cartouche est appuyée contre le piston de frein. Elle comporte un piston (240) muni d'un plateau (242) coopérant avec le plateau (212) de l'arbre de commande (210) avec interposition de billes coopérant avec des chemins en forme de rampes pour transformer le mouvement de rotation relatif du plateau (212) par rapport à l'autre (242) en un mouvement de translation du piston (240). La cartouche (200) est maintenue en place dans son logement (113) par une cage (260) accrochée élastiquement à la paroi du logement. Le plateau du piston (240) comporte des rainures longitudinales (243) recevant les branches (233) d'un verrou (230) par ailleurs bloqué en rotation dans le logement de l'étrier tout en laissant le piston de conversion (240) libre en translation.
Patent FR-2967158-A1 (FR)
Title: Nouveaux radicaux triarylmethyle: leur preparation et application
Inventor: STEPHAN MICHEL
IPC: A61K49/00
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne de nouveaux radicaux organiques type triarylméthyle (TAM) dans lesquels au moins un groupe aryle est un groupe 2,3-(dialcoxy non liés entre eux)phényle substitué en particulier en positions 5,6- par deux atomes d'oxygène (O) ou de soufre (S), leur préparation et application dans l'analyse chimique en particulier l'analyse et l'identification de molécules organiques et de produits qui intéressent la recherche fondamentale et clinique. Les nouveaux radicaux TAM présentent des propriétés supérieures en analyse, par exemple en Résonance Magnétique Nucléaire (RMN) améliorée par la Polarisation Dynamique Nucléaire (PDN), par rapport à des radicaux TAM de référence comme l'Ox63.
Patent FR-2957482-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de couteaux sur le rotor d'une faucheuse-debroussailleuse
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: A01D34/535
Filed: 2010-03-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation de couteaux (5) sur le rotor (4) d'une faucheuse-débroussailleuse comprenant une manille (6) support desdits couteaux (5), le dispositif est caractérisé par le fait qu'un axe cylindrique (8) reliant les deux œilletons (22) des branches de la manille (6) est immobilisé longitudinalement dans un ensemble formant palier (7), qu'il traverse, au moyen d'une pièce élastique (10, 20).
Patent FR-2959643-A1 (FR)
Title: Machine de lavage en ligne pour ustensiles de cuisson
Inventor: REYNES JEROME
IPC: A21B3/16
Filed: 2010-05-07
Abstract: La présente invention concerne une machine de lavage pour supports de cuisson d'une ligne automatisée de cuisson ou de panification, comportant une ouverture d'alimentation (1) par laquelle pénètrent des supports (2) à laver, un module de lavage (3), un module de rinçage (4), et de préférence aussi un module de séchage (5), ainsi qu'un convoyeur (6) pour acheminer en succession les supports (2) d'un module au suivant et des moyens de commande pour piloter le fonctionnement automatisé des modules (3,4,5) et du convoyeur (6), caractérisée en ce qu'elle comporte un tunnel dit « horizontal » (7) pourvu de l'ouverture d'alimentation (1) en supports (2), dans lequel s'étend sensiblement horizontalement une première partie du convoyeur (6), ledit tunnel horizontal (7) débouchant sur un tunnel dit « vertical » (8) dans lequel sont agencés du bas vers le haut, le module de lavage (3), le module de rinçage (4) et, le cas échéant, le module de séchage (5), ledit convoyeur (6) s'étendant de l'ouverture d'alimentation (1) à une ouverture de sortie (9) située à l'extrémité supérieure du tunnel vertical (8).
Patent FR-2957564-A1 (FR)
Title: Safety seat for use by child in vehicle i.e. motor vehicle, has limiting unit limiting angular displacement maintaining soleplate in predetermined angular range with respect to strut or support element
Inventor: RENAUDIN FRANCOIS
IPC: B60N2/28
Filed: 2010-06-07
Abstract: The seat (1) has a MacPherson strut (4) connected by an upper end at a support element (11) of the seat for resting the strut on a base of the seat of a motor vehicle. The strut presents a support soleplate (3) at a lower end, where the soleplate is supported on a floor pan (5) of the vehicle. A modification unit modifies an angular position of the support soleplate with respect to the strut or support element. A limiting unit limits angular displacement maintaining the soleplate in a predetermined angular range with respect to the strut or support element.
Patent FR-2962468-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de la structure d'une piscine
Inventor: BRUNET PATRICK
IPC: E04H4/00
Filed: 2010-10-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fixation de la structure (2) d'une piscine (3), bassin, plan d'eau ou analogue, ladite structure comprenant au moins deux panneaux (4) juxtaposés et équipés de bords (6) recourbés accolés perforés d'orifices (9) situés en vis-à-vis , ledit dispositif (1) étant constitué d'un premier (10) et d'un second (11) éléments, ledit premier élément (10) étant conformé de manière à traverser lesdits orifices (9) et venir coopérer avec ledit second élément (11) de manière à maintenir en fixation lesdits bords (6) desdits panneaux (4), caractérisé par le fait que lesdits premier (10) et second (11) éléments viennent coopérer par emboîtement, assurant le maintien en sandwich des bords accolés (6) desdits panneaux (4), ledit premier élément (10) formant une partie femelle à l'intérieur de laquelle vient s'insérer ledit second élément (11), formant goupille.
Patent FR-2966268-A1 (FR)
Title: Procédé comprenant une détection d'une remise en boitier d'un circuit intégré après une mise en boitier initiale, et circuit intégré correspondant.
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G06K19/073
Filed: 2010-10-18
Abstract: Procédé comprenant une détection d'une remise en boîtier d'un circuit intégré (CI) après une mise en boîtier initiale. Ladite détection de remise en boîtier comprend une détection d'une énergie électrique produite à partir d'au moins un matériau thermoélectrique (MTH) contenu dans au moins une région soumise à un gradient de température lors de ladite remise en boîtier alors que le circuit intégré (CI) n'est pas en fonctionnement.
Patent FR-2952124-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour surveiller une installation de nettoyage des gaz d'echappement
Inventor: GLOECKLE MARKUS
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-11-04
Abstract: Procédé de surveillance d'une installation de nettoyage des gaz d'échappement émis par un moteur thermique (1), composé d'un catalyseur (70) pour convertir et/ou accumuler au moins un composant des gaz d'échappement du moteur thermique (1), le catalyseur est un catalyseur d'oxydation. Selon le procédé, à l'aide de la capacité d'adsorption d'hydrocarbures au moins partiellement imbrûlés du catalyseur (70), on déduit un diagnostic prévisionnel de la capacité d'oxydation NO du catalyseur (70). Les hydrocarbures au moins partiellement imbrûlés sont au moins en partie introduits de manière ciblée en amont du catalyseur (70) dans le canal des gaz d'échappement (50).
Patent FR-2969836-A1 (FR)
Title: Circuit electronique comportant des connexions electriques resistantes a un environnement severe.
Inventor: BONVALLAT GUILLAUME
IPC: F01L9/20
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne la réalisation de connexions entre deux circuits électriques ou deux portions de circuit électrique. Elle s'applique en particulier à des actionneurs électromagnétiques. Selon l'invention, le circuit électronique (14) comporte au moins deux parties distinctes (14a, 14b), les parties (14a, 14b) du circuit étant reliées électriquement par des connexions (24) comprenant au moins deux connecteurs (25a, 25b) reliés chacun à une partie du circuit (14a, 14b), chaque connecteurs (25a, 25b) comportant une surface de contact sensiblement plane et des moyens pour lier rigidement les surfaces de contact entre elles
Patent FR-2975753-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et de detection de fumee
Inventor: SELLAM ROGER
IPC: F21V33/00
Filed: 2011-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui comporte une embase EMB munie d'une douille DD de connexion, cette embase EMB étant surmontée d'un module d'éclairage ME alimenté depuis l'embase. Ce dispositif comporte de plus : - un organe de liaison OL ajouré entre cette embase EMB et le module d'éclairage ME, de sorte que l'air ambiant circule dans cette embase, - un module de détection de fumée agencé dans cette embase EMB, - un accumulateur agencé dans cette embase EMB pour alimenter le module de détection de fumée, et - un circuit de charge agencé dans cette embase EMB pour charger cet accumulateur
Patent FR-2978719-A1 (FR)
Title: Procede et systeme predictif d'un etat de somnolence d'un conducteur de vehicule
Inventor: VAN LAETHEM JEAN MARC
IPC: B60K28/06
Filed: 2011-08-01
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé prédictif d'un état de somnolence d'un conducteur de véhicule, du type comportant un serveur distant (2) et un dispositif embarqué (1) à bord de celui-ci et qui sont aptes à communiquer l'un avec l'autre. Ce procédé est caractérisé en ce que le dispositif embarqué (1) comporte: - des moyens aptes à compter le temps de conduite du véhicule depuis le dernier arrêt de celui-ci, - des moyens aptes à déterminer l'heure, de façon à établir un indice des horaires critiques, - des moyens aptes à déterminer périodiquement, sur une période de temps donnée, au moins les variations successives de cap et/ou de vitesse du véhicule, de façon à établir un indice d'inactivité du conducteur, - des moyens aptes à déterminer un temps de conduite avant alerte qui est fonction d'au moins ledit indice d'inactivité et de l'indice des horaires critiques.
Patent FR-2982570-A1 (FR)
Title: Autonomous electric propulsion four-wheel self-supported tractor for transporting e.g. waste containers in office building, has rear gantry including claws to exert translational movement and inclination of gantry to lift containers
Inventor: DAUVILLIER JACQUES PIERRE HENRI
IPC: B62D49/02
Filed: 2011-11-14
Abstract: The tractor has a double anti-skid mechanism with very high torque adapted to cross slopes, and a gripping-lifting mechanism comprising a motorized rear gantry with a set of claws to exert combined vertical translational movement and inclination of the gantry in the direction of front of the tractor, to lift containers from sufficient distance to avoid bumping in bottom of the slope. The claws are reversed and located on a top cross-piece of the gantry and positioned under an upper peripheral edge of the containers during transport. An independent claim is also included for a method for removing containers by a tractor.
Patent FR-2976529-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge en energie pour un vehicule
Inventor: TUYERAS GAETAN
IPC: B60L5/20
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de recharge en énergie (1) pour un équipement de stockage embarqué à bord d'un véhicule (2), comprenant au moins un dispositif d'alimentation en énergie (8) extérieur au véhicule (2), au moins un collecteur d'énergie (9) fixé sur le véhicule (2), le collecteur d'énergie (9) comprenant une partie centrale munie d'au moins une bande de frottement, destinée à l'alimentation du véhicule (2) lorsque le véhicule (2) se déplace, la partie centrale étant prolongée latéralement par au moins une corne formée d'une pièce en un matériau métallique et formant une surface supérieure. Au moins une partie de la surface supérieure de la corne forme une zone de contact propre à venir directement en contact avec une surface de contact correspondante du dispositif d'alimentation en énergie (8) lorsque le véhicule (2) est à l'arrêt dans une station d'arrêt (7) pour assurer un transfert d'énergie entre le collecteur d'énergie (9) et le dispositif d'alimentation en énergie (8) par l'intermédiaire de la zone de contact.
Patent FR-2977551-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide aux manœuvres d'un vehicule en fonction d'une estimation d'un temps de reaction global
Inventor: THURET FRANCIS
IPC: B60W30/06
Filed: 2011-07-07
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à aider un conducteur à manœuvrer un véhicule (V). Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT) agencés i) pour estimer, d'une part, un temps de réaction global pour déclencher une modification de fonctionnement du véhicule (V) en fonction d'au moins une information choisie représentative de l'utilisation en cours du véhicule (V) et/ou d'au moins une information choisie représentative de l'environnement du véhicule (V) ainsi que d'une première estimée de la distance séparant une partie du véhicule (V) d'un obstacle situé dans son environnement et d'une deuxième estimée de la vitesse relative du véhicule (V) par rapport à cet obstacle, et d'autre part, un niveau de risque de collision entre le véhicule (V) et un obstacle situé dans son environnement en fonction de la première estimée, de la deuxième estimée, et du temps de réaction global estimé, et ii) pour générer un message représentatif du niveau de risque estimé.
Patent FR-2981211-A1 (FR)
Title: Control device for interconnection of connector of airbag electric mechanism with another connector in automobile e.g. car, has access control unit that is placed in one position for interconnecting connectors through openings
Inventor: GRIVEAUD DENIS
IPC: B60R21/16
Filed: 2011-10-06
Abstract: The device (D) has a base (SM), and an opening (O1) that is intended to be placed before a connector (C1). An access control unit (MC) is placed in one of two positions in which the control unit prevents and permits access to the connector through the opening. Another opening (O2) is coupled to the base for coupling the base to ground and to place the access control unit in one position for interconnecting another connector to the former connector through the former opening and the latter opening. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2980998-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un bouchon
Inventor: SEBILLE VINCENT
IPC: B29C45/07
Filed: 2011-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire un bouchon destiné à fermer un récipient, de préférence un récipient à fluide, ainsi qu'un bouchon susceptible d'être obtenu par ce procédé.
Patent FR-2981313-A1 (FR)
Title: Holding device for holding connector mounted at end of power supply wire housed in casing of door of car, has composite sheet including radial strips for maintenance of connector through adhesive strength of adhesive layer
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R11/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: The device has a composite sealing sheet (6) to seal an opening of an inner sheet metal wall of a casing. The composite sheet includes a foamed sheet (7) having two opposing water-tight surfaces (7a, 7b), and an adhesive layer (8) deposited on one of the surfaces of the foamed sheet to form an adhesive surface to be linked to a peripheral portion of the opening, so as to close the opening. The composite sheet includes radial strips for maintenance of a connector through the adhesive strength of the adhesive layer. A removable protecting coating (9) is attached to the adhesive layer.
Patent FR-2984467-A1 (FR)
Title: Lamella, useful for air output device of ventilation system, includes body made of galvanizable material, and axis that protrudes from body, extends in main direction and is determined to allow rotary montage of lamella in output device
Inventor: BRUNARD CHRISTOPHE
IPC: B60H1/34
Filed: 2011-12-20
Abstract: The lamella comprises a chrome-plated body (2) made of a galvanizable material, and an axis that protrudes from the body, extends in a main direction and is determined to allow a rotary montage of the lamella in the air output device. The axis is a part different form the body and is attached to a seat that is intended in the body, where the axis is made of non-galvanizable material. The seat is incorporated into a side wall of the body that extends vertically to the main direction, where the seat extends in the body in the main direction. The lamella comprises a chrome-plated body (2) made of a galvanizable material, and an axis that protrudes from the body, extends in a main direction and is determined to allow a rotary montage of the lamella in the air output device. The axis is a part different form the body and is attached to a seat that is intended in the body, where the axis is made of non-galvanizable material. The seat is incorporated into a side wall of the body that extends vertically to the main direction, where the seat extends in the body in the main direction. The axis has a length, which is longer than a seat depth so that the axis protrudes from the side wall, when it is inserted into the seat. The lamella further comprises two seats, which extend in one of the ends of the body with the main direction, and a channel. The seat is formed in a cylindrical form, where the axis is formed in a complementary form and positively inserted in the seat to ensure its attachment. The seat comprises a groove, which increases a diameter of receptacle to enable a derivation of air when inserting the axis into the seat. The channel opens, on the one hand, in the proximity of a bottom of the seat and, on the other hand, outside of the body. The channel is arranged to enable the derivation of air when inserting the axis into the seat and/or to avoid an aggregation of chromium in the seat when the body is chrome-plated. An independent claim is included for an air output device of a ventilation system.
Patent FR-2986056-A1 (FR)
Title: Filtering mask for use on LED lamp, has polycarbonate, synthetic melanin and silica glass components whose distribution varies based on required technical objectives and constraints, where mask is shaped by thermoforming/molding method
Inventor: RUAUD STEPHANE
IPC: F21V9/02
Filed: 2012-01-23
Abstract: The mask has polycarbonate, synthetic melanin and silica glass components whose distribution varies according to required technical objectives and constraints, where the mask is shaped by a thermoforming and/or molding method.