baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079962-A1 (FR)
Title: Verrou de consignation rotatif universel pour disjoncteur
Inventor: PETITEAU JOHAN
IPC: H01H9/20
Filed: 2018-04-04
Abstract: Dispositif de verrouillage de disjoncteurs permettant de condamner par cadenas les principaux disjoncteurs du marché (fig 5).
L'innovation concerne la capacité du dispositif à s'adapter à la taille des disjoncteurs à condamner par cadenas pour les opérations de consignations telles que définies dans la brochure INRS ED6109 de juin 2014 ou la NFC 18-510 de 2012.
Le dispositif de verrouillage est composé composé de plusieurs pièces dont une pièce pouvant être Cylindrique et de diamètre pouvant être constant et dont les extrémités ont un écartement variable (1), une pièce d'arrêt (3) et un ressort rappelant un oméga (2)
Le dispositif de verrouillage est destiné à toutes opérations de consignation électrique sur des disjoncteurs à levier ou manette. Il est mis en place par emboitement des extrémités (24) du ressort oméga (2) qui le compose, rotation de son cylindre (1) jusqu'à une position de blocage du ressort (2) et mise en place d'un cadenas (5) permettant ainsi d'interdire toute manœuvre du levier (6) du disjoncteur (4).
Patent FR-3091007-A1 (FR)
Title: Fabrication de cavités
Inventor: GOURAUD PASCAL
IPC: H01L21/46
Filed: 2018-12-21
Abstract: Fabrication de cavités La présente description concerne un procédé de fabrication de cavités comprenant une étape de formation simultanée d'une première cavité (104) dans une première région (110) de semiconducteur massif et d'une deuxième cavité (102) dans une deuxième région de semiconducteur (114) sur isolant (112), les première et deuxième cavités comprenant un palier au niveau de la face supérieure de l'isolant (112). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093600-A1 (FR)
Title: Procédés d'utilisation des phases pour réduire les largeurs de bande ou pour transporter des données avec des codecs multimédia n'utilisant que les magnitudes ou amplitudes
Inventor: SAMAKE GEORGES
IPC: H04N19/60
Filed: 2019-03-10
Abstract: Procédés d'utilisation des phases pour réduire les largeurs de bande ou pour transporter des données avec des codecs multimédia n'utilisant que les magnitudes ou amplitudes. Des codecs multimédia (méthodes de compression), se basant uniquement sur FFT (Fast Fourier Transform) ont été récemment proposés. Ces codecs utilisent les plus grands points (avant plan) et les bandes les plus énergétiques (arrière plan). Des versions de qualité moyenne se basent uniquement sur les plus grands pics locaux. Les phases peuvent être ignorées avec les plus grands pics locaux ou dans l'arrière plan. On peut aussi utiliser les amplitudes des sinus et des cosinus, les phases étant recalculées à partir de ces amplitudes. Cette invention décrit des procédés visant à donner une utilité aux phases réintroduites, notamment: - Les pics locaux sont regroupés de manière à avoir une largeur de bande très étroite, les phases contenant les déplacements de ces pics. - On transporte des données dans les phases, entre deux trames multimédia ou dans l'arrière plan. - On laisse les points à leur place et on stocke des données dans les phases. - On transporte les points de l'avant plan dans les phases de l'arrière plan. Les transmissions sont effectuées dans le domaine temporel après inverse FFT. Les communications à haut débit sont supportées en utilisant des techniques similaires à OFDM (Orthogonal Frequency-Division Multiplexing). Ces procédés sont destinés à être utilisés notamment avec les objets connectés, dans les couches physiques des réseaux informatiques et dans les technologies de chaine de blocs (blockchain).
Patent FR-3096110-A1 (FR)
Title: Structure en treillis
Inventor: NIFENECKER ARNAUD GEORGES
IPC: F16S3/08
Filed: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne une structure en treillis (1) pour une pièce (100) mécanique de transmission d’efforts, adaptée pour être réalisée par fabrication additive. La structure présente un treillis présentant des évidements (11) et comprenant une pluralité de structures élémentaires (12), chaque structure élémentaire (12) comprenant plusieurs poutres (14) reliées pour former un polyèdre, les poutres (14) de chaque structure élémentaire (12) étant inclinées par rapport à un plan de référence dit plan de fabrication (P). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097466-A1 (FR)
Title: Machine de connexion pour connecter des tubes par thermo-soudure
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B29C65/78
Filed: 2019-06-19
Abstract: Machine de connexion (3) adaptée pour connecter par thermo-soudure un premier tube (1) et un deuxième tube (1’), comportant : - un système de préhension, conçu pour positionner dans une zone de soudure (10), le premier tube (1) et le deuxième tube (1’), et pour compresser lesdits premier tube (1) et deuxième tube (1’) selon une direction transversale, - une lame chauffante, apte à sectionner le premier tube (1) et le deuxième tube (1’) lorsque ceux-ci sont en position dans le système de préhension, et - des moyens d’actionnement et de commande (5, 6) prévus pour déplacer le système de préhension et la lame chauffante, caractérisée en ce que les moyens d’actionnement et de commande (5,6) sont disposés en dehors d’une zone de projection naturelle de débris ou d’impuretés résultant de l’opération de connexion par thermo-soudure du premier tube (1) et du deuxième tube (1’). Figure 3
Patent FR-3098247-A1 (FR)
Title: Trompe a jet pour turbomachine
Inventor: TESSIEREAU ANTONIN ETIENNE DIEGO
IPC: F01M13/02
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention concerne une trompe à jet (10) pour turbomachine comportant une partie principale (11) tubulaire présentant un axe (X) et délimitant un volume interne (28) débouchant à une première extrémité formant une entrée (12) et à une seconde extrémité formant une sortie (13), une buse (23) comportant une première partie (24) traversant radialement une paroi (14) de la partie principale (11), ladite première partie (24) comportant une première zone (24a) située radialement à l’extérieur de ladite paroi (14) et dudit volume interne (28), et une seconde zone (24b) située radialement à l’intérieur de ladite paroi (14) et dudit volume interne (28), la buse (23) comportant une seconde partie (25) s’étendant axialement depuis la seconde zone (24b) de la première partie (24) de la buse (23) et en direction de ladite sortie (13), ladite buse (23) comportant un canal (27) traversant lesdites première et seconde parties (24, 25) de la buse (23) et débouchant dans ledit volume interne (28) au niveau de l’extrémité libre (32) de la seconde partie (25) de la buse (23), caractérisée en ce que la partie principale (11) et la buse (23) sont réalisées de façon monobloc, la seconde zone (24b) comporte une surface (29a) tournée vers ladite entrée (12) et dont la ligne d’intersection (29b) avec le plan radial médian de la seconde zone (24b) forme un angle (α) ≤ 45°, de préférence compris entre 44° et 45° avec l’axe (X). Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3098424-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudure
Inventor: MAGALHAES JOSE
IPC: B23K37/02
Filed: 2019-07-10
Abstract: Dispositif de soudure. Dispositif de soudure comprenant : un châssis au moins un module d’outillage (30, 40) comprenant au moins deux têtes de soudure (31, 32, 41, 42) caractérisé en ce que le module d’outillage (30, 40)est fixé au châssis de manière mobile de façon à définir pour chacune des au moins deux têtes de soudure (31, 32, 41, 42) : - une position de travail permettant un travail de soudure, et- une position de stockage ne permettant pas un travail de soudure,dans lequel la position de travail d’une des au moins deux têtes de soudure (31, 32, 41, 42) est exclusive de la position de travail d’une autre des au moins deux têtes de soudure (31, 32, 41, 42). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101290-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/12
Filed: 2019-09-30
Abstract: Siège (1) de véhicule, comprenant :- un châssis inférieur (2), destiné à être relié au plancher d’un véhicule, présentant :-- un soubassement (4), destiné à être relié au plancher du véhicule, et-- un châssis d’assise (5) comportant au moins deux places pour accueillir au moins deux utilisateurs,- un premier dossier (6) articulé pivotant au soubassement (4),- un deuxième dossier (7) articulé pivotant au soubassement (4),dans lequel le siège (1) comprend en outre un système de liaison (51) reliant le premier dossier (6) au châssis d’assise (5), configuré de sorte que le pivotement du premier dossier (6) par rapport au soubassement (4) entraîne le déplacement simultané dudit châssis d’assise (5) par rapport au soubassement (4) selon la direction longitudinale (X) et la direction verticale (Z) du siège (1), selon les deux sens de pivotement du premier dossier (6) par rapport au soubassement (4). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102242-A1 (FR)
Title: Capteur a variation d’impedance ou d’inductance consecutive a une variation d’un mesurande
Inventor: BENEVENT EVANGÉLINE
IPC: G01D5/20
Filed: 2019-10-18
Abstract: Dispositif pour déterminer un mesurande, comprenant un premier motif (11, 71, 81) en une première matière conductrice, le premier motif ayant une première impédance et présentant une première extrémité (11A, 61A) et une seconde extrémité (11B, 61B) distante de la première extrémité, un second motif (12, 72, 82) au moins disposé entre la première extrémité et la seconde extrémité du premier motif, étant en contact électrique avec le premier motif. Le second motif a une seconde impédance qui évolue de façon continue en fonction du mesurande, de sorte que l’impédance ou l’inductance de l’ensemble formé par le premier et le second motif évolue de façon continue en fonction du mesurande. Le dispositif comprend également un moyen de détermination (13) de l’impédance ou de l’inductance de l’ensemble formé par le premier et le second motif. Fig. 1
Patent FR-3103159-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour véhicule
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/2165
Filed: 2019-11-20
Abstract: Un dispositif de sécurité (24) pour véhicule destiné à être en regard d’un coussin gonflable de sécurité, comprend un canal de tir (26) délimitant une ouverture (28) de déploiement du coussin gonflable de sécurité (27), et un volet mobile (36, 38) entre une position d’obturation de l’ouverture (28), dans laquelle le volet (36, 38) recouvre au moins en partie l’ouverture (28), et une position d’ouverture, dans laquelle le volet (36, 38) permet le déploiement du coussin gonflable de sécurité (27) à travers l’ouverture (28). Le canal de tir (26) présente également une membrane souple (40) s’étendant dans le canal de tir (26). La membrane souple (40) présente une ouverture (41) pour guider le coussin gonflable de sécurité (27) pour concentrer la pression exercée par le coussin gonflable de sécurité (27) se déployant, sensiblement vers un centre de poussée préférentiel sur le au moins un volet mobile (36, 38).     Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3105217-A1 (FR)
Title: Materiau ferrite de structure grenat a basse temperature de frittage pour coffritage avec une metallisaton argent ou or et procede de fabrication du materiau ferrite
Inventor: QASSYM LILIA
IPC: H01F1/34
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention a pour objet un matériau ferrite caractérisé en ce qu’il répond à la formule chimique suivante : (1-x) (YaTRbBib’FecAldIneCafCugZrhCoiSijO12±γ) + x (Li2CO3 ou Li2O ou LiF ou LiCl)  avec x% massique compris entre 0,1 et 2 avec TR : une terre rare ou une combinaison de terres rares ne comprenant pas l’élément Y-1 ≤ γ ≤ 1 ;3 (a+b+b’+c+d+e) + 2 (f+g+i) + 4 (h+j) = 24±2γ0 ≤ a ≤ 2 ;0 ≤ b ≤ 1,5 ;1 < b’ < 3 ;4 ≤ c ≤ 5 ;0 ≤ d ≤ 1,5 ;0 ≤ e ≤ 0,8 ;0 ≤ f ≤ 1;0 < g < 0,050 ≤ h ≤ 1 ;0 ≤ i ≤ 0,5 ;0 ≤ j ≤ 0,5.     L’invention a aussi pour objet un procédé de fabrication du matériau ferrite de l’invention.
Patent FR-3105140-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un niveau de charge d'une batterie d'une chaine de traction hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/13
Filed: 2019-12-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un niveau de charge d'une batterie (24) d'une chaîne de traction (10) hybride de véhicule automobile comportant une étape de sélection d'un mode de fonctionnement parmi:     - un premier mode de fonctionnement dans lequel le superviseur (26) vise, par exploitation d'un mode de roulage électrique et/ou d'un mode de roulage hybride, à réduire progressivement, au cours du trajet défini dans le système de guidage (27), le niveau de charge initial à un niveau de charge cible défini par défaut, et     - un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le conducteur définit un niveau de charge cible souhaité, puis le superviseur (26) vise, par exploitation du mode de roulage électrique et/ou du mode de roulage hybride, à réduire progressivement, au cours du trajet défini dans le système de guidage (27), le niveau de charge initial au niveau de charge cible souhaité.     Figure 1
Patent FR-3105204-A1 (FR)
Title: Réacteur échangeur thermique
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C02F1/72
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un réacteur (1) échangeur thermique qui comprend :- une chambre réactive (10) qui loge des tubes chauds (14C) d’un conduit de circulation (14), les tubes chauds (14C) comprenant au niveau de leur extrémité haute (14H) une ouverture haute (15H) en regard d’un passage traversant (11P) ménagé dans une section supérieure (11) de la chambre réactive (10) ;- une chambre haute (16) maintenue à une pression Ps supérieure à la pression Pi, disposée contre la section supérieure (11), et à partir de laquelle des écouvillons (18) maintenus solidairement les uns aux autres traversent chacun un des passages traversant (11P), chaque écouvillon (18) étant associé à un des tubes chauds (14C) et est agencé pour effectuer un mouvement entre une position haute et une position basse dans le tube chaud auquel il est associé afin d’en racler la paroi interne. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3105261-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de chitine et/ ou de chitosan mettant en œuvre deux hydrolyses enzymatiques
Inventor: SANCHEZ LORENA
IPC: C12P7/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé d’obtention de chitine et/ ou de chitosan mettant en œuvre deux hydrolyses enzymatiques La présente invention concerne un procédé d’obtention de chitine et/ou de chitosan à partir de cuticules d’insectes. Plus particulièrement, le procédé selon la présente invention comprend une première hydrolyse enzymatique des cuticules d’insectes mettant en œuvre au moins une endopeptidase, la séparation des cuticules hydrolysées résultant de la première hydrolyse enzymatique, du milieu d’hydrolyse, et une seconde hydrolyse enzymatique des cuticules hydrolysées mettant en œuvre au moins une endopeptidase, à l’exclusion d’exopeptidase. Pas de figure
Patent FR-3106462-A1 (FR)
Title: Technique d’administration à distance d’un dispositif par un serveur d’administration
Inventor: FLURY THIBAUD
IPC: H04W84/12
Filed: 2020-01-20
Abstract: L’invention concerne une technique d’administration à distance d’un dispositif à administrer (30-33). Un dispositif relai (20) reçoit (E1) une demande d’activation d’un filtre pour l’administration du dispositif à administrer en provenance d’un serveur d’administration (10) référent. Cette demande d’activation comprend des informations relatives à des droits attribués à un serveur d’administration tiers (11) pour une délégation de l’administration du dispositif à administrer. Le dispositif relai applique (E3) alors un filtre à un message reçu du serveur d’administration tiers à destination du dispositif à administrer, le message reçu du serveur d’administration tiers étant filtré par le filtre lorsqu’il n’est pas conforme aux droits attribués au serveur d’administration tiers.     Figure de l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3110555-A1 (FR)
Title: Contenant compostable pour des produits alimentaires ou cosmétiques liquides, semi-liquides ou pâteux , et procédé de fabrication associé
Inventor: ROLLET MICKAËL
IPC: B65D35/20
Filed: 2020-05-20
Abstract: This is a sample text. The abstract must consist of a summary of the disclosure as contained in the description, the claims and any drawings. Where applicable, it must also contain the most characteristic chemical formula. The abstract must be as concise as the disclosure permits (preferably 50 to 150 words if it is in English or when translated into English).
Patent FR-3111777-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution de produit comprenant un organe d’application de produit pourvu d’orifices à section variable en continu
Inventor: AUBRY LAURENT
IPC: B05B1/14
Filed: 2020-06-29
Abstract: Organe d’application (20) de produit pour un ensemble de conditionnement et de distribution de produit, ledit organe (20) comprenant un corps (23) creux s’étendant selon un axe longitudinal et délimitant une cavité interne et une membrane (26) définissant une surface d’application (21) du produit, la membrane (26) comprenant au moins deux orifices de distribution de produit (O1, O2, O3, O4, O5, O6, O7) distincts et débouchant sur la surface d’application (21) de produit, chacun des orifices de distribution (Oi) étant pourvu d’une section d’entrée située sur une surface interne de la membrane (26) qui est orientée du côté de la cavité interne et d’une section de sortie située sur la surface d’application (21) de la membrane (26).     La section d’au moins un des orifices de distribution (Oi) varie progressivement depuis la section d’entrée jusqu’à la section de sortie de l’orifice considéré selon une seule direction suivant l’axe longitudinal.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3117900-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de couches minces, notamment par la technique sol-gel
Inventor: MARCHAND JULIEN
IPC: G02B1/11
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédé de préparation d’une couche mince sur au moins une surface d’un substrat solide, comprenant les étapes successives suivantes :
    pulvérisation sur la surface :     -     d’une suspension colloïdale comprenant des nanoparticules solides (ou colloïdes) d’un composé inorganique dispersées dans un solvant, moyennant quoi une couche humide de la suspension colloïdale est obtenue sur la surface ; ou bien-    d’une suspension comprenant un composé inorganique sous une forme polymérique dans un solvant, moyennant quoi une couche humide de la suspension du composé inorganique sous une forme polymérique est obtenue sur la surface ; ou bien    -    d’une solution ou suspension d’un polymère organique dans un solvant, moyennant quoi une couche humide de la solution ou suspension du polymère organique est obtenue sur la surface;    b)    séchage de la couche humide ;    c)    éventuellement, traitement thermique de la couche humide ayant subi l’étape de séchage ;
    moyennant quoi la couche mince est obtenue ;
    procédé caractérisé en ce que le solvant comprend au moins 95% en masse d’eau, de préférence 100% en masse d’eau.
Patent FR-3118837-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un connecteur de cordon sur un corps de traversée.
Inventor: BOYER JEAN-RAOUL
IPC: H01R13/639
Filed: 2021-01-08
Abstract: Dispositif (1) de verrouillage en position branchée d’un connecteur (2) de cordon (3) sur un corps de traversée (4), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comprend :
    une première partie (5) destinée à se retrouver autour du connecteur (2) de façon à enserrer ledit connecteur (2),une deuxième partie (6), solidaire de ladite première partie (5) et destinée à se retrouver autour du corps de traversée (4) de façon à enserrer ledit corps de traversée (4), etun moyen de déverrouillage apte à permettre le déverrouillage du connecteur (2) du corps de traversée (4).
    Figure 1
Patent FR-3118698-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’un organe intraoral
Inventor: GHYSELINCK GUILLAUME
IPC: G06T19/00
Filed: 2021-01-12
Abstract: Procédé de caractérisation d’un organe intraoral à caractériser, ledit procédé comportant les étapes suivantes : 1) modélisation de l’organe intraoral à caractériser sous la forme d’un modèle tridimensionnel numérique, ou « modèle à caractériser », comportant un maillage de points définissant une surface ;2) positionnement dudit modèle à caractériser dans une configuration normalisée par rapport à un modèle tridimensionnel numérique d’un organe intraoral de référence, dit « modèle de référence initial », comportant un maillage de points, dits « points de référence initiaux », puis3) pour chaque point de référence initial, détermination, au moyen d’un algorithme de déformation, d’un point de référence final, puis détermination d’un ensemble de valeurs déterminant la position du point de référence final et/ou une surface élémentaire finale dépendant du point de référence final, l’algorithme de déformation déterminant les positions des points de référence finaux pour que le modèle de référence final constitué par un maillage des points de référence finaux concorde au mieux avec le modèle à caractériser ; 4) génération d’un vecteur caractéristique regroupant, de manière ordonnée, les valeurs déterminées à l’étape 3) pour l’ensemble desdits points de référence initiaux.  Pas de figure d’abrégé.
Patent FR-3121173-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision de dispositif de depollution de vehicule automobile, et vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: DOUSSOT MAXIME
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention concerne un système de supervision d’un dispositif de dépollution (D) de véhicule automobile (V), le système comprenant- un module d’estimation de température par modèle (M1) sur la base de paramètres du dispositif de dépollution (D) ;- un module d’estimation de température par mesure (M2) associé à un dispositif de mesure (TC) en aval du dispositif de dépollution (D) ; et- un module de recalage configuré pour estimer la température du dispositif de dépollution (D) en combinant les données du module d’estimation par modèle (M1) et les données du module d’estimation par mesure (M2) ;caractérisé en ce que le module d’estimation par modèle (M1) est configuré pour estimer des condensations et évaporations d’eau sur la base de certains desdits paramètres.  L’invention concerne en outre un système de commande de moteur et un véhicule automobile (V) comprenant un tel système de supervision.  Figure 1
Patent FR-3124863-A1 (FR)
Title: Voie directe optique
Inventor: CAU FRANÇOISE
IPC: G02B27/00
Filed: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne une voie directe optique (1) comprenant un système optique d’objectif (2),un système de séparation de voie oculaire (3),un système d’injection d’une voie vidéo (4), une première voie optique d’observation (5), et une deuxième voie optique d’observation (6).  En outre, la voie directe optique (1) comprend des moyens de rotation de la première voie optique d’observation (5), en particulier en vue du réglage inter pupillaire, et un premier système optique redresseur (8) et un deuxième système optique redresseur (10), respectivement pour chacune de la première voie optique d’observation (5) et de la une deuxième voie optique d’observation (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 11