baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103234-B1 (FR)
Title: Véhicule à boîtier à pattes anti-vibrations
Inventor: MOUGEY MICHAEL
IPC: F16B5/06
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-08-05
Abstract: Un véhicule comprend un support solidarisé fixement à une paroi, auquel est solidarisé un boîtier (BD), et comprenant une partie s’étendant suivant trois directions du véhicule, perpendiculaires entre elles, en entourant une zone (ZB) prédéfinie du boîtier (BD). Ce boîtier (BD) comprend dans sa zone (ZB), sur une face externe (FE), des pattes flexibles (PF1-PF3) qui s’appuient contre la partie du support en fléchissant suivant au moins deux des directions pour l’empêcher de heurter cette partie en présence d’un jeu.  Figure 3
Patent FR-3104608-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour limiter le frottement
Inventor: DEBORD MICKAEL
IPC: C10M119/18
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: Composition lubrifiante pour limiter le frottement La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant, par rapport au poids total de la composition lubrifiante :     - au moins une huile de base ;     - de 0,005 à 10% en poids d’au moins un modificateur de frottement organique polymérique; et     - de 0,005 à 10% en poids d’au moins un ester qui est un produit de la réaction d’estérification entre un monoalcool saturé ou insaturé, linéaire, cyclique ou ramifié ayant entre 1 et 10 atomes de carbone et un polyacide carboxylique ou entre un polyol linéaire, cyclique ou ramifié et un monoacide carboxylique, saturé ou insaturé, linéaire, cyclique ou ramifié ayant entre 1 et 10 atomes de carbone,     ledit modificateur de frottement organique polymérique est un composé de formule (I) :     R1.[(AO)n.-AO—R2]m  (I)     dans laquelle R1 est un résidu d’un groupe ayant au moins m atome d’hydrogène, m étant supérieur à 2 ;     AO est un résidu d’oxyde d’alkylène ;     n est compris entre 0 et 100 ;     R2 est un atome d’hydrogène ou un groupe C-(O)-R3 avec R3 qui est un résidu choisi dans la liste constituée d’un résidu d’acide polyhydroxyalkyl carboxylique, un résidu d’acide polyhydroxyalkenyl carboxylique, d’un résidu d’acide hydroxyalkyl carboxylique, un résidu d’acide hydroxyalkenyl carboxylique, un résidu d’oligomère d’acide hydroxyalkyl carboxylique et un résidu d’oligomère d’acide hydroxyalkenyl carboxylique ; et dans laquelle en moyenne au moins deux groupes R2 sont des acyles.     Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3105019-B1 (FR)
Title: Reacteur gaz/liquide d’oligomerisation a zones successives de diametre variable
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C07C2/08
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un réacteur gaz/liquide d’oligomérisation à zones successives de diamètre variable. L’invention concerne également un procédé d’oligomérisation de l’éthylène mettant en œuvre un réacteur gaz/liquide d’oligomérisation à zones successives de diamètre variable.
Patent FR-3106888-B1 (FR)
Title: Terminal, en particulier de contrôle d’accès biométrique
Inventor: FOURRE JOËL-YANN
IPC: G07C9/25
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un terminal (1) comprenant des moyens d’acquisition optique (13) et des moyens d’éclairage (14) adaptés pour éclairer l’espace en regard desdits moyens d’acquisition optique (13), caractérisé en ce qu’il comprend en outre :      un télémètre (15) adapté pour mesurer une distance par rapport à un obstacle dans ledit espace en regard desdits moyens d’acquisition optique (13),  des moyens de traitement de données (11) configurés pour désactiver lesdits moyens d’éclairage (14) si la distance par rapport à un obstacle dans ledit espace en regard desdits moyens d’acquisition optique (13) mesurée par le télémètre est inférieure à une distance de sécurité prédéterminée.      La présente invention concerne également un procédé d’utilisation du terminal.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107454-B1 (FR)
Title: Adjuvant de vaccin comprenant un microlatex inverse
Inventor: PLISZCZAK DOROTHEE
IPC: C08L33/10
Filed: 2020-02-20
Granted: 2023-02-10
Abstract: Adjuvant de vaccin comprenant au moins un microlatex inverse, ledit microlatex inverse comprenant au moins une huile, au moins un agent tensio-actif, au moins un polymère comme par exemple un polyacrylate totalement ou partiellement neutralisé sous forme de sels de métaux alcalins ou de sel d’ammonium, ledit adjuvant de vaccin étant stérilisable dans son ensemble par filtration ou par passage à la chaleur d’un autoclave, et émulsionnable en une étape avec la phase aqueuse comprenant uniquement un antigène vaccinal.
Patent FR-3108311-B1 (FR)
Title: procédé de protection d’une marge de contrôle de l’attitude en lacet d’un hélicoptère hybride et un hélicoptère hybride.
Inventor: HUOT RÉMY
IPC: B64C27/57
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection d’une marge de contrôle de l’attitude en lacet d’un hélicoptère hybride (1) qui comporte un rotor de sustentation (2) ainsi qu’au moins une première hélice (10) et au moins une deuxième hélice (15). Une commande de poussée (50) est configurée pour générer au moins un premier ordre émis pour augmenter un premier pas de premières pales (11) de la première hélice (10) et un deuxième pas de deuxièmes pales (16) de la deuxième hélice (15). Suite à l’émission d’un premier ordre, le procédé comporte une étape d’inhibition par un calculateur de pilotage (60) de ce premier ordre lorsqu’une marge de contrôle de l’attitude en lacet, au regard d’une enveloppe délimitant un domaine de commande de vol, est et/ou sera inférieure ou égale à un seuil.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3095268-B1 (FR)
Title: Unité de dosage pour le dosage de fluides, station de dosage et pointe de dosage pour une unité de dosage
Inventor: SCHNABLER PAUL
IPC: G01F15/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: Une unité de dosage (12) pour le dosage de fluides est spécifiée, comprenant un module de guidage de fluide (14) présentant une entrée de fluide (16) et une sortie de fluide (18), une électrovanne (20) pour commander ou réguler un flux de fluide à travers le module de guidage de fluide (14) et une pointe de dosage (22), la sortie de fluide (18) du module de guidage de fluide (14) menant à l'entrée de fluide (24) de la pointe de dosage (22) et la pointe de dosage (22) comprenant une buse de décharge élastique à fermeture automatique (44). Une station de dosage (10) et une pointe de dosage (22) sont en outre spécifiées.   Fig. 2d
Patent FR-3109333-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/02
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boitier (4), le dit boitier (4) comprenant:- un premier conduit d’écoulement (4a) pour un premier flux d’air (Fa) ; - un deuxième conduit d’écoulement (4b) pour un deuxième flux d’air (Fb) ;- une cloison de séparation (5,13) étant agencée au sein du boitier (4) de manière à séparer le premier conduit d’écoulement (4a) du deuxième conduit d’écoulement (4b) ;- un premier échangeur de chaleur (6) agencé dans le premier conduit d’écoulement (4a) et dans le deuxième conduit d’écoulement (4b), ledit échangeur de chaleur (6) étant commun aux deux conduits d’écoulement (4a,4b) ;- un deuxième échangeur de chaleur (8) agencé en aval, par rapport à l’écoulement d’un flux d’air, du premier échangeur de chaleur (6) et agencé au sein d’un unique conduit d’écoulement (4a,4b) ;- un premier volet (20) agencé en aval du deuxième échangeur de chaleur (8) ;- une paroi de guidage (22) d’un flux d’air agencée au sein du premier conduit d’écoulement (4a) en aval du premier échangeur de chaleur (6) et orientant le premier flux d’air (Fa) en direction du premier volet (20) ;caractérisé en ce que le boitier (4) comprend un espace (24) entre la paroi de guidage (22) d’un flux d’air et le premier volet (20) de manière à ce que le premier volet (20) n’est pas apte à venir en butée contre la paroi de guidage (22) d’un flux d’air.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111012-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de plaques, notamment des plaques de silicium
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: H01L21/673
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien, destiné à recevoir au moins une plaque (20), en vue du stockage ou du transport de ladite plaque, le dispositif définissant un espace interne (12), destiné à être occupé par les plaques, le dispositif comportant :   au moins un montant, s’étendant parallèlement à un axe transversal (Z), à partir d’une base (11b), le montant délimitant l’espace interne (12);au moins un support (10), fixé sur le montant (11), le support s’étendant, à partir du montant (11), vers l’espace interne (12), entre une extrémité proximale (10p), reliée au montant, et une extrémité distale (10d);  le dispositif étant caractérisé en ce que la forme de chaque support est configurée pour minimiser une surface de contact entre les supports et chaque plaque. Figure 4A.
Patent FR-3111116-B1 (FR)
Title: Propulseur éolien
Inventor: GENETIER BRUNO
IPC: B63H9/02
Filed: 2020-06-06
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif destiné à être placé dans un fluide en mouvement pour générer une portance élevée afin d’assurer la propulsion éolienne d’un navire avec un minimum d’énergie extérieure servant uniquement à l’orientation des moyens de création d’un courant d’air fort par rapport au fluide et à l’orientation de l’aile par rapport à la mâture.  Le dispositif est destiné à être placé dans un fluide en mouvement afin de produire une force de portance élevée, le dispositif comprenant un corps (10), définissant une aile, qui s’étend selon un axe longitudinal (XX’) composé de pales (11), d’un aileron (12), d’une fixation (13) et de deux flasques (16), comprenant deux moyens de création d’un courant d’air fort (20) à l’intérieur de l’aile, chacun assemblé à une extrémité de l’aile (10), chaque moyen de création d’un courant d’air fort (20) étant monté mobile, de préférence à pivotement, et comprenant des moyens d’orientation et d’inclinaison de l’aile et d’orientation des moyens de création d’un courant d’air fort.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux transports maritimes de marchandises et de passagers, et aux navires de pêche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113685-B1 (FR)
Title: Système d’attache pour une attache d’un filet de filtration sur une embouchure d’une canalisation
Inventor: DUBOURDIEU-RAYROT THIERRY
IPC: E03F5/14
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: Système d’attache (1) pour attacher un filet de filtration (2) sur une embouchure (90) d’une canalisation (9), comprenant une partie arrière tubulaire fixée autour de l’embouchure, et une partie avant tubulaire pour un ancrage du filet, où la partie arrière et la partie avant sont accouplées au moyen de : - une articulation pour permettre un basculement de la partie avant, et - un ou des éléments fusibles bloquant le basculement de la partie avant et dimensionné(s) pour rompre sous l’effet d’un effort en basculement de la partie avant au-delà d’un seuil d’effort prédéfini ; le système d’attache étant configurable entre : - une configuration de filtration où la partie avant et la partie arrière sont jointives et alignés, au moins un élément fusible n’étant pas rompu, et - une configuration de surcharge où la partie avant est libre de basculer, l’élément fusible ou l’ensemble des éléments fusibles étant rompu.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115814-B1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine ameliore
Inventor: CAZIN CLÉMENT EMILE ANDRÉ
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention est relative à un ensemble d’anneau de turbine (10) s’étendant autour d’un axe longitudinal (X-X’) et comprenant:-une pluralité de secteurs angulaires d’anneau (16) en matériau CMC disposés circonférentiellement de manière à former un anneau de turbine, chaque secteur (16) comprenant une base (18) à partir de laquelle s’étendent radialement une patte amont (22) et une patte aval (24),-une structure de support d’anneau (14) comprenant : une entretoise (30) s’étendant autour des secteurs (16) et comportant une bride aval (36) de manière à ce que la patte aval (24) de chaque secteur soit maintenue contre la bride aval (36), un flasque amont de reprise d’efforts (32) s’étendant circonférentiellement autour de l’axe longitudinal de manière à être en contact avec la patte amont (22) de chaque secteur et fixé à une zone amont (40b) de l’entretoise qui s’étend en éloignement de la patte amont (22).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124971-B1 (FR)
Title: Appareil de moulage
Inventor: GIRAUD DAMIEN
IPC: B29C51/30
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil de moulage (2) comprenant :   Une première flasque thermoconductrice (21) et une deuxième flasque thermoconductrice (22), lesdites première (21) et deuxième (22) flasques thermoconductrices délimitant une cavité configurée pour recevoir des textiles préimprégnés thermoplastiques (4), Un moule thermoconducteur et thermorégulé par un fluide caloporteur - (23) comprenant une empreinte supérieure (24) et une empreinte inférieure (25), lesdites empreintes supérieure (24) et inférieure (25) étant configurées pour recevoir lesdites première (21) et deuxième (22) flasques thermoconductrices.   Figure 4
Patent FR-2468878-B1 (FR)
IPC: G01B7/34
Filed: 1979-10-26
Granted: 1981-10-16
Abstract: Apparatus for detecting faults in inherent flatness in a moving stretched strip, comprising a deflector roll in the form of a cylinder covered by a thin casing. Cavities are machined in the cylinder and arranged on a helix traced on the roll. Each cavity contains a displacement detector whose moving part in contact with the inner surface of the thin casing moves in the radial direction of the roll under the action of the stresses exerted by the sheet. The detectors have a primary winding and a secondary winding through which passes a core, solid with the moving part of the detector. The apparatus includes an optical encoding system for marking the angular position of the roll and a programming apparatus for sending a pulse of current to the primary windings of the detectors once under load and once not under load. A collector and processor for the emitted signals allow calculation of the values proportional to the tension in the strip, along its width. The invention may be used, for example, for monitoring the inherent flatness of thin, cold-rolled sheets.
Patent FR-2491871-B1 (FR)
IPC: A61L2/08
Filed: 1980-10-10
Granted: 1984-10-19
Abstract: A process for the sterilization of objects made of polymers in which the molecule contains a halogen, or of products packaged in such polymer material, the polymer containing a heat stabilizer wherein, prior to irradiation of the object or the package and its contents, there is incorporated into the polymer one or more esters carrying at least one mercaptan function in the proportion of one -SH group for 3 to 10 carbon atoms.
Patent FR-2519554-B1 (FR)
IPC: A61M1/00
Filed: 1982-01-08
Granted: 1985-07-05
Abstract: 1. A sterile siamesed pocket (1) adapted to the collecting and the conservation of fluids such as the blood or its components, forming an independent distinct element, comprising externally two fexible sheets (2, 3) joined to their perimeter (4), having internally at least two compartments (5, 6), the compartments being separated by an intermediate sheet (14) forming a wall which can shift and extend flat against at least one of the outer sheets (2, 3), the flexibility of the sheets (2, 3, 14) permitting to modify the storage volume of each of the compartment independently of each other, one of the compartments (5, 6) adapted to receive the fluids to be conserved being provided with an operculated tubulure (10) and an other open tubulure (7), and at least an other second compartment (6) having a tubulure (8), characterized in that the tubulure (8) of this second compartment (6), which is  adapted  to receive a liquid of conservation, is provided with a circuit-opener (9) having a fragility zone which allows to break it in order to put into communication the tubulure (8) with said second compartment (6).
Patent FR-2564558-B1 (FR)
Inventor: MARTIN ROGER
IPC: F16K5/20
Filed: 1984-05-18
Granted: 1986-10-03
Abstract: A ball valve has a movable upstream valve seat with a metal lip engageable with the valve ball under pressure generated by a bellows section or metal membrane connected between the movable valve seat and the housing. The force of fluid pressure against this moveable valve seat is relieved by operation of a bypass valve connecting opposite sides of this seat. The ball can also have a deformable metal lip.
Patent FR-2599496-B1 (FR)
Inventor: SIRETCHI ROMAN
IPC: A61M5/14
Filed: 1986-05-28
Granted: 1992-02-14
Abstract: First and second spaced apart optical emitter-receiving pairs are located along a liquid carrying conduit. A regulator circuit is coupled to each emitter-receiver pair to control the operation of that pair inside a maximum response range regardless of the transparency of the liquid. The regulator circuit is so arranged as to supply the emitter with a voltage which is a function of the difference between a voltage supplied by the receiver portion of an optical-receiver pair and a reference voltage. A differential circuit produces a differential signal representing the difference between the signals produced by the receiver portions of the optical emitter-receiver pairs and a comparator circuit is connected to the differential circuit in order to generate an alarm signal as a function of the differential signal. The detector is particularly useful as an air bubble detector in a transfusion or perfusion system, and can also provide a container-empty alarm in such systems.
Patent FR-2605892-B1 (FR)
Inventor: NINANE LEON
IPC: C01D7/22
Filed: 1986-11-05
Granted: 1988-12-30
Abstract: To separate particles of alkali metal bicarbonate (11) from a liquid film of hydrochloride of a nitrogenous organic base adsorbed at their surface they are dispersed in an aqueous bath (14) and the resulting aqueous suspension is subjected successively to a turbulence (13) and then to sedimentation (16). The process applies to particles of sodium bicarbonate obtained by the amine process.
Patent FR-2606758-B1 (FR)
Inventor: MITRE GUY LE
IPC: H01M8/24
Filed: 1986-11-14
Granted: 1989-01-13
Abstract: Method of leakproof stacking of flat members arranged in a rigid enclosure (6) which has a bottom (7) and a lid (8), characterised in that it consists in keeping the flat members assembled in a stack and free to slide axially, by means of guide tie-rods (3); - mounting on this stack of flat members associated compression means (14-15-18) and neutralising them temporarily during the mounting of this stack in the rigid enclosure (6); - bringing these means of compression back into action on the stack of flat members while releasing them after having installed this stack of flat members and end-stops (29) for supporting these means of compression in this enclosure. Electrolyser (1) in which the electrolysis cells (2) are stacked according to this process.
Patent FR-2612170-B1 (FR)
Inventor: PAGNIEZ GUY
IPC: C01B21/098
Filed: 1987-03-10
Granted: 1989-06-16
Abstract: Linear polychlorophosphazenes are more rapidly produced by polycondensing N-(dichlorophosphoryl)trichlorophosphazene [P2NOCl5] in the presence of a catalytically effective amount of the bis(dichlorophosphoryl)imide of the formula:
Patent FR-2615372-B1 (FR)
Inventor: WACHTEL JEAN-LOUIS
IPC: A46B5/00
Filed: 1987-05-22
Granted: 1991-10-11
Abstract: 1. Packageable toilet utensil, such for example as a tooth brush, of the type comprising an active head solid with a handle consisting of a stem which carries the head and of a handhold connected to the stem so that the assembly formed of the head and of the stem be retractable into the handhold, characterized in that the handhold (5) comprises two hollow bodies (7, 8) articulated with respect to each other, one body (7) forming an open holder intended to receive at least a part (2) of at least the head (1) and one body (8) forming a cover folding back on the holder-forming body (7), and in that the stem (4) is mounted in pivoting relationship about a pivoting pin (9) of the holder-forming body (7) in a plane perpendicular to the longitudinal median plane of this body (7) so that the assembly formed of the stem (4) and of the head (1) can occupy an active position in the prolongation of the holder-forming body (7) in which position the said assembly (1, 4) is locked by folding back the cover-forming body (8) and an inactive retracted position after folding back of the cover-forming body (8).
Patent FR-2616435-B1 (FR)
Inventor: AUDRY RICHARD
IPC: C08F4/30
Filed: 1987-06-15
Granted: 1989-10-06
Abstract: In the process of producing hydroxylated polybutadiene from a diene monomer in the presence of hydrogen peroxide and a solvent, wherein the solvent is recovered by distillation for reuse; after separation of the hydroxylated polybutadiene from mixture containing such solvent and reaction impurities, the improvement comprising subjecting said mixture to the action of an alkali metal hydroxide or a hydrazine prior to distillation.
Patent FR-2638601-B1 (FR)
IPC: A01D46/28
Filed: 1988-11-10
Granted: 1991-04-26
Abstract: -The mechanical harvesting of berries. -The vibrating device according to the invention is characterised in that each driver (13) consists of an elastically deformable elongate tool (14) which, so as to extend substantially parallel to the plane (P-P'), is carried by an articulated system (15) of the deformable parallelogram type comprising at least two flexible arms (16, 21) fitted onto at least two supports (6, 23), at least one of which is a motor. -The invention is used on grape-harvesting machines.
Patent FR-2641608-B1 (FR)
Inventor: HUDKOVIC ROBERT
IPC: G01F11/04
Filed: 1989-01-06
Granted: 1991-04-26
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00008 Sec. 371 Date Jul. 31, 1991 Sec. 102(e) Date Jul. 31, 1991 PCT Filed Jan. 5, 1990 PCT Pub. No. WO90/07695 PCT Pub. Date Jul. 12, 1990.A device for metering products in paste form is provided including a metering chamber having at one of its ends a common filling and discharge opening. A metering plunger is reciprocally mounted within the metering chamber. The product is supplied in paste form into the metering chamber. A distributing cylinder is provided generally perpendicular to the metering chamber and has three lateral openings; namely: a first opening, a second opening facing the first opening, and a third opening axially offset relative to the first two openings. The distributing cylinder also includes a slide valve having a lateral channel and an axial channel. The slide valve is axially movable between: (a) a filling position, wherein the lateral channel connects the first and third openings; (b) an isolating position wherein the three openings of the distributing cylinder are closed; (c) a discharge position where the axial channel connects said first and second openings in order to discharge the dose of product in paste form into a container which has been placed underneath the second opening; and (d) returning the slide valve to the above filling position.
Patent FR-2659377-B1 (FR)
Inventor: INTER PINTO GEORGES C O LIGNES
IPC: E05B39/00
Filed: 1990-03-08
Granted: 1992-07-03
Abstract: The lock is equipped with an additional bolt (20) for locking the latch (7) whose displacement is slaved to the pivoting motion of an operating and unlocking lever (8), which also serves as a member for the display through the aperture (13) of the state of stocking of the cart, the lever (8) being actuated by a key bearing on its axis (9). <??>Application to beverage distribution carts in aircraft.