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Patent FR-3103235-A1 (FR)
Title: Roulement pour machine de formation de la foule ou système de transmission de mouvement, levier de mécanique d’armure comprenant un tel roulement et machine de formation de la foule comprenant un tel levier ou un tel roulement
Inventor: POLLET FRANÇOIS
IPC: F16C19/04
Filed: 2019-11-15
Abstract: Roulement pour machine de formation de la foule ou système de transmission de mouvement, levier de mécanique d’armure comprenant un tel   roulement et machine de formation de la foule comprenant un tel levier ou un tel   roulement Roulement (25) destiné à une machine de formation de la foule ou à un système de transmission de mouvement aux cadres d’un métier à tisser, qui comprend une bague intérieure (72), une bague extérieure (74) et des éléments roulants (76). La bague intérieure est centrée sur un axe principal (A72), comprend deux surfaces latérales normales à l’axe principal et définit un chemin de roulement périphérique (80) circulaire centré sur l’axe principal. La bague extérieure (74) définit un chemin de roulement interne (82), qui est circulaire et centré sur l’axe principal. Les éléments roulants (76) sont interposés, radialement par rapport à l’axe principal, entre le chemin de roulement périphérique et le chemin de roulement interne, de manière à guider en rotation la bague extérieure par rapport à la bague intérieure autour de l’axe principal. La bague intérieure (72) comprend au moins une lumière (90), débouchant sur les deux surfaces latérales, s’étendant en regard d’une portion du chemin de roulement périphérique (80), et forme un pont de matière (94) entre la lumière et le chemin de roulement périphérique. Le pont de matière (94) s’étend sur un secteur angulaire (99) de la bague intérieure, est centré sur l’axe principal (A72) du roulement et présente un angle au sommet (α1) supérieur ou égal à l’angle au sommet (β2) d’un secteur angulaire occupé par deux éléments roulants (76), de préférence supérieur ou égal à l’angle au sommet (β5) d’un secteur angulaire occupé par cinq éléments roulants, de préférence supérieur ou égal à l’angle au sommet (β9) d’un secteur angulaire occupé par neuf éléments roulants, de préférence encore supérieur ou égal à l’angle au sommet (β13) d’un secteur angulaire occupé par treize éléments roulants. La bague intérieure (72) comprend en outre au moins un trou (88) de fixation du roulement (25). Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3104758-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une fonction de recherche d'elements dans une base de donnees geolocalisees ; programme d'ordinateur et systeme d'interface homme-machine associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F16/245
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé de gestion d’une fonction de recherche d’éléments dans une base de données géolocalisées ; programme d’ordinateur et système d’interface homme-machine associés Procédé de gestion d’une fonction de recherche d’éléments dans une base de données géolocalisées, caractérisé en ce que le procédé de gestion est mis en œuvre par un système d’interface homme-machine embarqué à bord d’un aéronef et gérant un affichage de recherche associé à la fonction de recherche en conjonction avec un affichage de navigation de l’aéronef, et en ce que le procédé de gestion comporte une phase de mise à jour d’une base de données géolocalisées d’historique (52) permettant de mémoriser un point de repère sélectionné par le pilote au travers de l’affichage de recherche, et une phase de recherche consistant à interroger la base de données géolocalisées d’historique (52) afin de présenter, au pilote au travers de l’affichage de recherche, une liste de résultats comportant des points de référence précédemment sélectionnés. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3105671-A1 (FR)
Title: Procédé d’allocation de fréquences d’émission de signaux radio entre une ou plusieurs entités de communication, permettant une réduction des interférences entre ces entités de communication utilisant le même canal en fréquence
Inventor: SIAUD ISABELLE
IPC: H04B7/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé d’allocation de fréquences d’émission de signaux radio entre une ou plusieurs entités de communication, permettant une réduction des interférences entre ces entités de communication utilisant le même canal en fréquence. Il existe différentes techniques d’allocation de canaux de fréquence pour la transmission. Ces techniques d’allocation de canaux de fréquences ne tiennent pas explicitement compte de la position des équipements terminaux et des caractéristiques antennaires qui leurs sont associées. De plus ces techniques sont consommatrices de puissances de calculs importantes afin de pouvoir allouer les canaux de fréquences au mieux entre les différents équipements terminaux. Le procédé de communication repose sur la sélection d’une fréquence d’émission courante unique à l’aide d’une métrique dite métrique représentative d’un recouvrement de surfaces de captation. La métrique de recouvrement évalue un niveau d’interférence associé à un recouvrement spatial de surfaces de captation d’un premier équipement terminal et d’un équipement interféreur pour une fréquence d’émission d’un signal radio. FIGURE 3
Patent FR-3106115-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité de volant de véhicule
Inventor: KRUSE DION
IPC: B62D1/11
Filed: 2020-01-14
Abstract: Dispositif de sécurité automobile, agencé pour faire partie d'un volant de véhicule, le volant de véhicule comprenant un moyeu (20) et une structure de volant comprenant au moins une branche (30) et une interface de préhension telle qu'une jante (10), le dispositif de sécurité comprenant une fixation du côté du moyeu (20) et une fixation du côté de la structure de volant, caractérisé en ce que le dispositif de sécurité comprend au moins un élément déformable (40) agencé entre la fixation du côté du moyeu (20) et la fixation du côté de la structure de volant, et agencé pour se déformer plastiquement au cours d'un choc véhicule pour permettre un déplacement de la structure du volant vers le moyeu (20). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107354-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de pièces composites ou préformes fibreuses pour contrôle par tomographie aux rayons X
Inventor: COCHENNEC NICOLAS
IPC: G01N23/046
Filed: 2020-02-14
Abstract: Dispositif de maintien de pièces composites ou préformes fibreuses pour contrôle par tomographie aux rayons X Un dispositif de maintien (100) pour la tomographie aux rayons X d’une pièce en matériau composite ou d’une préforme fibreuse (20) comprenand :     - une platine (110) définissant un plan de référence s’étendant suivant une direction horizontale (DH), la platine comportant une face interne (111) destinée à coopérer avec un plateau mobile (10) d’un tomographe et une face externe (112),     - un cadre de maintien en position (120) fixé à une position déterminée sur la surface externe (112) de la platine (110), le cadre s’étendant suivant une direction verticale (DV) à partir de la surface externe de la platine, ledit cadre délimitant une fenêtre d’acquisition (125),     - des première et deuxième demi-coquilles en mousse rigide (130, 140) maintenues l’une contre l’autre par des moyens de fixation amovible (150) coopérant avec le cadre (120), les demi-coquilles comportant sur leur face en regard une empreinte (131, 141) correspondant à la géométrie d’une pièce en matériau composite ou d’une préforme fibreuse à contrôler, la ou les empreintes étant présentes dans la fenêtre d’acquisition (125) délimitée par le cadre.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109599-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de scellement de serrure
Inventor: MOREL RAYMOND
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE SCELLEMENT DE SERRURE Le dispositif (80) de scellement de serrure comporte :- une première partie (31) de clé comportant un crochet distal (33),- une deuxième partie (32) de clé comportant une extrémité distale (37) de forme complémentaire à la forme du crochet,- un moyen (81) de réception de codes candidats et- un moyen (82) de mise en mouvement de la deuxième partie de clé uniquement après réception d’un code candidat correspondant à un code prédéterminé.     Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte :- une réserve d’énergie électrique (85), un moyen de communication (81) avec un terminal mobile communicant (83) et une unité centrale (86) de reconnaissance du code prédéterminé,- un moteur (82) de mise en mouvement de la deuxième partie (32) de clé vers le crochet (33) de la première partie (31) de clé et- un compartiment (84) pour une clé physique.     Figure pour l’abrégé : Figure 28
Patent FR-3113318-A1 (FR)
Title: Système pour l’analyse rapide d’un échantillon biologique, destiné à la détection de la présence d’au moins un analyte dans ledit échantillon biologique
Inventor: STANKOV MILOVAN
IPC: G01N33/558
Filed: 2020-08-06
Abstract: La présente invention concerne un système pour l’analyse rapide d’un échantillon biologique, destiné à la détection de la présence d’au moins un analyte dans ledit échantillon biologique.  Le système d’analyse rapide comprend au moins un dispositif chromatographique (4) comprenant un boîtier (41) dans lequel est rapporté une bandelette chromatographique (42).  Le boîtier (41) comporte une paroi avant (411) munie d’une interface (5), ménagée au niveau de ladite zone de dépôt (421) et en saillie par rapport à ladite paroi avant (411), adaptée à recevoir la partie de collecte (21) d’au moins un dispositif de prélèvement (2).  L’interface (5) comporte au moins un logement traversant (51) qui est conçue pour recevoir cette partie de collecte (21) lors de son rinçage avec ladite solution tampon (3).  Ledit au moins un logement traversant (51) comporte une paroi latérale (511) délimitée par une ouverture d’accès (512) au travers de laquelle la partie de collecte (21) dudit au moins un dispositif de prélèvement (2) et ladite solution tampon (3) sont destinées à être introduites, et une ouverture de sortie, inférieure, débouchant en regard d’une zone de dépôt (421) au travers de laquelle la solution tampon (3) est destinée à s’écouler.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3113339-A1 (FR)
Title: Pile a combustible, systeme comprenant une pile a combustible et procede de contrôle du systeme
Inventor: STEPHAN RÉMI ANDRÉ ARMAND
IPC: H01M8/043
Filed: 2020-08-07
Abstract: Pile à combustible (1) comprenant un empilement (10) d’assemblages membrane/électrode, une plaque terminale d’entrée (12) et une plaque terminale de sortie (11), n plaques intermédiaires (13) disposées dans l’empilement (10) entre la plaque terminale d’entrée (12) et la plaque terminale de sortie (11) pour former n+1 sous-empilements (101, 102, 103) de l’empilement (10), n étant supérieur ou égal à 1, des conduits de circulation d’un fluide caloporteur, d’un comburant et d’un combustible passant dans la plaque terminale d’entrée (12), la plaque terminale de sortie (11) et les n plaques intermédiaires (13) et des vannes de contrôle du fluide caloporteur dans les conduits de circulation de la plaque terminale de sortie (11) et des vannes de contrôle du fluide caloporteur, du comburant et du combustible dans les conduits de circulation des n plaques intermédiaires (13), les vannes de contrôle étant configurées pour permettre la circulation du fluide caloporteur, du comburant et du combustible dans m sous-empilements (101, 102, 103) de l’empilement (10), m étant supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à n.  Système comprenant une pile à combustible et procédé de contrôle du système.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113287-A1 (FR)
Title: Procédé industriel de synthèse de l’imiquimod à partir de la quinolèine-2,4-diol applicable à son utilisation pharmaceutique
Inventor: REFOUVELET BERNARD
IPC: C07D471/04
Filed: 2020-08-07
Abstract: La présente invention est relative à un nouveau procédé de synthèse de l’imiquimod, ainsi qu’à son utilisation pour des affections cutanées telles que la kératose actinique, le carcinome basocellulaire superficiel, les condylomes acuminés, les dysplasies cervicale et vulvaire.
Patent FR-3113572-A1 (FR)
Title: Ensembles racleurs souples
Inventor: PARK KYOO JIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-08-31
Abstract: Ensembles racleurs souples
    Lignes de produits, produit cosmétiques, systèmes de conditionnement et ensembles racleurs qui améliorent avantageusement la distribution, la quantité, et/ou la mise en place de la formulation sur un applicateur. Les ensembles racleurs comportent une partie base de racleur et une partie de raclage souple. La partie base du racleur a un corps configuré pour être disposé dans une ouverture d’un conteneur, le corps ayant une partie de bride inférieure et une paroi extérieure définissant une cavité. La partie de raclage souple a une forme annulaire et est disposée dans la cavité. 
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114774-A1 (FR)
Title: Agencement intérieur de véhicule, véhicule et procédé d’utilisation d’un agencement interieur de véhicule associés
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-10-07
Abstract: Agencement intérieur de véhicule, véhicule et procédé d’utilisation d’un a gencement intérieur de véhicule associés Cet agencement intérieur (18) de véhicule (10), comprend :  - un premier siège (20) ;  - un deuxième siège (22) ; et  - au moins un dispositif d’occultation (24).  Le dispositif d’occultation (24) comprend :  - un rideau (42), comprenant une première extrémité (48) et une deuxième extrémité (50), et étant déployable entre une position repliée et une position déployée,  - un organe de stockage (44) du rideau (42), connecté à la première extrémité du rideau (48) et étant solidaire du premier siège (20), et  - un organe de fixation du rideau (46), la deuxième extrémité du rideau (50) étant connectée à l’organe de fixation (46) lorsque le rideau (42) est dans sa position déployée.  Le rideau (42) est déployable selon une direction horizontale dans le véhicule (10) entre la position repliée et la position déployée, l’organe de fixation (46) du rideau (42) étant solidaire du deuxième siège (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116661-A1 (FR)
Title: Système électrochimique comportant une pile à combustible, une vanne de purge, et un détendeur de régulation de la pression d’entrée
Inventor: MORIN BENOÎT
IPC: H01M8/04746
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention porte sur un système électrochimique comportant une pile à combustible 2, un détendeur de régulation 5 disposé sur une ligne d’alimentation La de la pile à combustible 2, une vanne de purge disposée sur une ligne d’évacuation Le de la pile à combustible 2, le détendeur de régulation 5 comportant un conduit de mise en pression 18 raccordant sa chambre interne 15 à une zone de la ligne d’évacuation Le située en aval de la vanne de purge 6.   Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3120372-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de laine minerale
Inventor: HUTIN VINCENT
IPC: D01G25/00
Filed: 2021-03-02
Abstract: Installation de fabrication de laine minérale Installation de fabrication de laine minérale (1), comportant au moins un dispositif d’alimentation (4) de fibres minérales (3) et un poste de répartition (2) des fibres comportant un tapis convoyeur (14) mobile selon une direction de déplacement longitudinale et sur lequel les fibres minérales (3) sont aptes à être reçues pour former un matelas de fibres minérales (15), caractérisé en ce que le poste de répartition des fibres comporte un train de rouleaux (12) agencé sur le passage des fibres minérales (3) destinées à tomber par gravité sur le tapis convoyeur (14) et dans lequel chaque rouleau (13) est apte à être entrainé en rotation autour d’un axe de rotation transversal, les rouleaux (13) étant configurés pour disposer les fibres minérales (3) de façon homogène dans l’épaisseur du matelas de fibres (15) formé sur le tapis convoyeur (14).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3121545-A1 (FR)
Title: Appareil électrique
Inventor: MASSE DANY
IPC: H01H50/54
Filed: 2021-04-01
Abstract: Un appareil électrique pour laisser ou non une source de courant alimenter une charge (524) en fonction d’ordres reçus via un réseau radiofréquence dont les participants sont identifiés par une adresse qui leur est propre, comportant un bornier (602) configuré pour être raccordé par des câbles (604) à un organe de mesure de courant (603) externe audit appareil ; ledit bornier (602) étant relié à une unité logique qui est configurée pour déterminer une intensité de courant à partir du signal présent audit bornier (602) ;grâce à quoi lorsqu’un point d’activation de ladite charge (524) est une borne de commande (122) d’un contacteur de puissance (100) avec ledit organe de mesure de courant (603) qui est disposé sur un câble (131, 132) raccordant ladite charge (524) à une borne de départ (119, 121) dudit contacteur de puissance (100), l’intensité de courant communiquée extérieurement par ledit appareil (500A) via son organe de communication radiofréquence est l’intensité consommée par ladite charge (524).  (Figure 15)
Patent FR-3121715-A1 (FR)
Title: Adaptateur annulaire pour injecteur et procede de fabrication associe
Inventor: JAULT FRÉDÉRIC
IPC: F02M61/14
Filed: 2021-04-12
Abstract: Adaptateur (20) annulaire pour disposer un injecteur dans une culasse d’un cylindre de moteur, l’adaptateur (20) ayant un corps (21) comprenant une paroi interne (25) et une paroi externe (24), la paroi interne (25) comportant une pluralité de saillies (32) destinées à entrer en contact avec l’injecteur, l’adaptateur (20) étant obtenu par formage à froid.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125791-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de feux de signalement d’ un véhicule et de ses moyens tractes multiplexe sans contact
Inventor: DECAYEUX FRANCK
IPC: B62D65/16
Filed: 2021-07-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la transmission d’informations des feux de signalement routier entre un élément central d’un véhicule et des organes de signalisation de ce même véhicule vers ses moyens associés tractés compatibles avec un véhicule multiplexé ou non. La transmission des informations ce fait d’une manière sériel codé ou non. par La transmission est réalisée préférenciellement sans contacts faible distance par capteur à effet HALL entre le véhicule et l’élément tracté.
Patent FR-3129745-A1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage d’une base de données temporelle orientée graphe
Inventor: MASSRI MARIA
IPC: G06F16/901
Filed: 2021-11-30
Abstract: Système et procédé de stockage d’une base de données temporelle orientée graphe L'invention concerne un système de stockage d’une base de données temporelle orientée graphe, comprenant un ensemble de conteneurs associés à des fenêtres temporelles adjacentes, un conteneur contenant une séquence de modifications successives du graphe sur une fenêtre temporelle à laquelle il est associé.Au moins certains des conteneurs, appelés conteneurs de référence, contiennent également une image instantanée du graphe dans la fenêtre temporelle associée au conteneur de référence, appelée image instantanée de référence. Au moins certains autres conteneurs, appelés conteneurs deltas, contiennent une image de différence entre deux images instantanées du graphe associées respectivement au début et à la fin de la fenêtre temporelle associée au conteneur delta.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3131790-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de calcul d’une explication contrefactuelle d’une prédiction d’un modèle d’ensemble d’arbres de décision
Inventor: BLANCHART PIERRE
IPC: G06N5/04
Filed: 2022-01-12
Abstract: L'invention concerne le calcul d’une explication contrefactuelle (EXm) d’un point requête (Xr) étant donnée une classe de sortie cible (C) d’un modèle d’ensemble d’arbres, comportant des étapes de :  - formulation (E2) analytique du modèle sous la forme d’une somme de fonctions d’appartenance à des régions de l’espace d’entrée du modèle pondérées chacune par un vecteur score,   - transformation (E3) de la somme en une fonction dérivable par lissage des fonctions d’appartenance,  - descente de Gradient analytique (E6) sur une fonction objectif appliquée à la fonction dérivable et obtention au bout d’un nombre d’itérations de l’explication contrefactuelle (EXm) appartenant à la classe de sortie cible (C).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3132929-A1 (FR)
Title: Système et procede de traitement de condensation d’eau dans une ligne d’echappement de moteur thermique de vehicule
Inventor: MAO YANNIS
IPC: F01N13/08
Filed: 2022-02-21
Abstract: Titre : SYSTÈME ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE CONDENSATION D’EAU DANS UNE LIGNE D’ECHAPPEMENT DE MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE Ce système comprenant un traitement de gaz d’échappement issus d’un moteur thermique (3) d’un véhicule, comporte une ligne d’échappement (2) adaptée pour être couplée en sortie dudit moteur thermique (3), un capteur de composition dudit gaz d’échappement (8), un réceptacle (4) couplé à la ligne d’échappement (2) adapté pour accumuler un fluide condensé des gaz d’échappement (5), comportant des moyens de chauffage (6,7) adaptés pour chauffer ledit fluide (5) au-delà de sa température d’évaporation.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3133817-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule comprenant une pluralité de dispositifs électriques distincts
Inventor: VENDRAND VICTORIEN
IPC: B62D1/04
Filed: 2022-03-28
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- au moins deux dispositifs électriques distincts (50),- un faisceau d’alimentation (80) agencé pour connecter la pluralité de dispositifs électriques distincts (50) à un réseau de bord du véhicule,caractérisé en ce que le faisceau d’alimentation (80) comprend au moins un conducteur électrique commun (91) connecté auxdits au moins deux dispositifs électriques distincts (50)  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135207-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques à base de silicone/hydrocarbure
Inventor: HUANG TSANG-MIN
IPC: A61K8/891
Filed: 2022-05-06
Abstract: COMPOSITIONS COSMÉTIQUES À BASE DE SILICONE/HYDROCARBURE Les compositions cosmétiques de l’invention peuvent inclure une première phase qui inclut au moins environ 8 % en poids de la composition d’un copolymère séquencé thermoplastique comprenant des séquences styrénées, et au moins une huile hydrocarbonée, et une seconde phase qui inclut au moins 20 % en poids de la composition d’une diméthicone. Pour apporter la stabilité nécessaire à ces systèmes, les compositions utilisent à la fois une hectorite et un silylate de silice, l’hectorite étant le distéardimonium hectorite, le stéaralkonium hectorite, ou les deux.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2006297-A1 (FR)
Title: Insulating support or traverse for armoured transformers
IPC: H02G5/06
Filed: 1969-04-16
Abstract: Having an insulating flange fitting concentrically within a metal retaining ring held between two flanges of the earthed cylindrical casing, and retained by means of an annular dovetail joint formed by a dovetail groove in the ring and a correspondingly shaped projection on the periphery of the flange, the design of the joint being such that the generators of the surface of revolution of the groove and projection are straight lines meeting at a single point lying on the common longitudinal axis of the flange and retaining ring.
Patent FR-2081577-A1 (FR)
Title: Phytohaemagglutinin extracted from french beans - as antitumour agent, antiinflammatory agent and promoter of leucocyte prodn
IPC: A61K36/00
Filed: 1970-03-16
Abstract: The extract stimulates the cellular and humoral immune systems, and regeneration of leucocytes. It is useful in the treatment of cancer. It is also a stimulant of appetite, weight increase and muscular strength, and has anti-inflammatory activity. Daily dose 0.5-1 mg/kg.