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Patent FR-3071841-A1 (FR)
Title: Compositions de caoutchouc comprenant une combinaison specifique d'un agent de couplage et d'une resine hydrocarbonee
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L45/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins: un élastomère diénique; - une charge inorganique renforçante; - un agent de couplage de la charge inorganique renforçante avec l'élastomère diénique, ledit agent de couplage étant un mercaptosilane bloqué de formule (I), telle que décrite dans les revendications - une résine hydrocarbonée composée majoritairement de monomères choisis dans le groupe constitué par le cyclopentadiène, le dicyclopentadiène, le méthylcyclopentadiène et les mélanges de ces derniers et un système de réticulation. L'invention concerne également un article semi-fini comprenant au moins une composition telle que définie ci-dessus ainsi qu'un pneumatique.
Patent FR-3073367-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de traitement de l'atmosphere d'un stockage de produits vegetaux a haute humidite relative
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23B7/148
Filed: 2017-11-15
Abstract: Le procédé de traitement de l'atmosphère d'un stockage (3) de produits végétaux (5) conduit à des taux d'humidité relative supérieurs à 99%, le procédé comprenant au moins une étape de mise en contact de l'atmosphère avec un flux de liquide par circulation dans un garnissage.
Patent FR-3075356-A1 (FR)
Title: Systeme de navigation adapte pour mettre en oeuvre un traitement de fusion ou de consolidation
Inventor: ROBERFROID DAVID
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un système de navigation comprenant un système inertiel (4, 4a) et un calculateur (6) déporté par rapport au système inertiel (4, 4a), dans lequel :
 • le système inertiel (4, 4a) est configuré pour :
 ○ générer des premières données inertielles,
 ○ horodater les premières données inertielles dans une première échelle de temps, à l'aide d'au moins un signal de datation dans la première échelle de temps,
 ○ transmettre les premières données inertielles horodatées au calculateur (6),
 • le calculateur (6) est configuré pour :
 ○ recevoir des premières données supplémentaires préalablement générées par un dispositif tiers (2), et également horodatées dans la première échelle de temps,
 ○ fusionner et/ou consolider les premières données inertielles horodatées avec les premières données supplémentaires horodatées, de sorte à générer des premières données de navigation.
Patent FR-3075520-A1 (FR)
Title: Procede de communication hybride
Inventor: DELCROIX STEPHANE
IPC: H04W88/10
Filed: 2017-12-19
Abstract: Procédé de communication dans un système comprenant un premier équipement adapté pour échanger des données via une première liaison sans fil de type radiofréquence avec un deuxième équipement, le premier équipement étant adapté pour transmettre des données au deuxième équipement via une deuxième liaison sans fil utilisant une technologie de communication basée sur une utilisation de la lumière. Le procédé est exécuté par le système et comprend : utiliser un premier mode de transmission de données entre le premier équipement et le deuxième équipement comprenant: transmettre (42) lesdites données du premier équipement vers le deuxième équipement en utilisant la deuxième liaison sans fil ; transmettre (44) un accusé de réception pour lesdites données du deuxième équipement vers le premier équipement en utilisant la première liaison sans fil à réception desdites données.
Patent FR-3064021-A1 (FR)
Title: Portail
Inventor: LEROSIER DOMINIQUE
IPC: E06B11/04
Filed: 2017-03-15
Abstract: La présente invention concerne les portails pour ouvertures Ov réalisées sur un sol So et bordées par un pilier Pi définissant une direction Di, ces portails étant aptes à prendre toute position entre deux positions extrêmes, une première position dans laquelle il ferme l'ouverture Ov et une seconde position dans laquelle il libère l'ouverture. Le portail étant en outre apte à être utilisé dans un milieu où règne une force verticale descendante orientée vers le sol So, le portail comporte au un vantail 10, et des moyens pour monter le vantail en déplacement par rapport au pilier Pi constitués par des moyens 20 pour réaliser une rotation du vantail 10 par rapport au pilier selon un premier axe 24 parallèle à la direction Di, des moyens 30 pour réaliser une translation du vantail 10 par rapport au pilier selon un second axe 35 parallèle à la direction Di, et des moyens 40 aptes à exercer, sur le vantail 10 quand il passe de sa première à sa seconde position, une force de poussée verticale ascendante à l'encontre de la force verticale descendante.
Patent FR-3064343-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture du vent et systeme l'incorporant
Inventor: D'AVIAU DE PIOLANT JEAN-LOUIS
IPC: F24F13/14
Filed: 2017-03-23
Abstract: Un dispositif (100) de capture du vent est apte à convertir un flux d'air potentiellement multidirectionnel en un flux d'air de direction donnée. Il est remarquable en ce qu'il comprend un caisson fixe (110) comprenant une paroi périphérique (1110) définissant un axe de symétrie, un ensemble de cloisons (1171) définissant dans une direction circonférentielle par rapport à l'axe de symétrie un ensemble de compartiments (1141) de capture du flux d'air répartis autour de l'axe de symétrie du caisson, la paroi périphérique comprenant au niveau de chaque cellule une fenêtre (1111) et un volet mobile (120) susceptible d'occuper une position dans laquelle il obture la fenêtre, et un conduit de sortie d'air (115) en communication avec chacun des compartiments dans sa région opposée à la fenêtre et disposé selon l'axe de symétrie.
Patent FR-3072288-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau a base d’huiles vegetales et formulee sans tensio-actif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q1/14
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention concerne le domaine des Ã©mulsions huile-dans-eau et propose plus particuliÃšrement des Ã©mulsions huile-dans-eau contenant des huiles vÃ©gÃ©tales formulÃ©es sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution.
Patent FR-3074406-A1 (FR)
Title: Distributeur de feuilles a rouler les cigarettes
Inventor: COTINAUD ANTHONY
IPC: B65D83/08
Filed: 2017-12-05
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de papiers à cigarettes à partir d'un paquet parallélépipédique plat de feuilles à rouler des cigarettes. Le distributeur (1) comporte une partie étui (2) délimitant un espace intérieur (12) de réception du paquet ; et une partie auge (3) au-dessus de la partie étui (2), la partie étui (2) étant délimitée par une paroi de base (4), une paroi supérieure (5) parallèle à la paroi de base (4) et deux parois latérales opposées (8). La paroi supérieure (5) comporte une fente (7) qui est disposée parallèlement aux parois latérales (8) et de chaque bord de laquelle part, du côté opposé à la paroi de base (4), une aile (13) inclinée vers l'extérieur de sorte que les deux ailes (13) forment la partie auge (3) s'ouvrant vers le haut.
Patent FR-3075849-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation de volet battant et procede d’installation d’un tel ensemble de motorisation
Inventor: BEAU STEPHANE
IPC: E06B9/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'ensemble de motorisation (1) de volet battant (5) comprend un premier module électromécanique (M1), le premier module électromécanique (M1) comprenant un premier moteur électrique (MA) et une unité électronique de commande (20), l'ensemble de motorisation comprenant un châssis (40) destiné à être fixé à un élément architectural (4) d'une ouverture (2) dans un bâtiment (3), le châssis (40) comprenant des trous de fixation (51, 52) de sorte à fixer le châssis (40) à l'élément architectural (4). L'ensemble de motorisation (1) comprend également au moins une glissière (45, 46, 47) s'étendant suivant un axe longitudinal (X) du châssis (40) et des éléments d'assemblage (64), les éléments d'assemblage (64) étant agencés pour coopérer avec la glissière (45, 46, 47), de sorte à guider le module électromécanique (M1) en translation par rapport au châssis (40) puis à solidariser le module électromécanique (M1) au châssis (40), lors de l'assemblage du module électromécanique (M1) au châssis (40). L'invention concerne également le procédé d'installation d'un tel ensemble de motorisation (1).
Patent FR-3077461-A1 (FR)
Title: Unite de chauffe, radiateur de chauffage et boitier de climatisation, notamment de vehicule automobile
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne une unité de chauffe comprenant au moins un élément de chauffe (20), destiné à dégager de la chaleur lorsqu'il est parcouru par un courant électrique, ledit élément de chauffe (20) présentant une première (22) et une deuxième (24) faces, dites faces de connexion, destinées à être portées à des potentiels électriques différents pour l'établissement dudit courant dans ledit élément de chauffe (20), ledit élément de chauffe (20) comprenant en outre un ou des rebords latéraux (34) reliant lesdites première et deuxième faces de connexion, l'un (38) au moins desdits rebords latéraux étant oblique.
Patent FR-3084165-A1 (FR)
Title: Test a diffusion capillaire mettant en œuvre des nanoparticules inorganiques photoluminescentes
Inventor: PREIRA PASCAL
IPC: G01N21/64
Filed: 2018-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro de détection et/ou de quantification d'une substance d'intérêt biologique ou chimique dans un échantillon liquide, par un test à diffusion capillaire mettant en œuvre, à titre de sondes, des nanoparticules inorganiques photoluminescentes, de formule (A1-xLnx)a(MpOq) (I), dans laquelle M représente un ou plusieurs éléments susceptibles de s'associer avec l'oxygène, pour former un composé cristallin ; Ln correspond à un ou plusieurs ion(s) lanthanide(s) luminescent(s) ; A correspond à un ou plusieurs ion(s) constituant(s) de la matrice cristalline dont les niveaux électroniques ne sont pas impliqués dans le processus de luminescence ; 0 < x < 1 ; et les valeurs de p, q et a sont telles que l'électroneutralité de (A1-xLnx)a(MpOq) est respectée ; ledit procédé mettant en œuvre la détection de la luminescence, d'une durée de vie d'émission plus brève que 100 ms, des nanoparticules, après une absorption à un photon. Elle concerne encore un dispositif de test à diffusion capillaire comprenant, à titre de sondes, les nanoparticules précitées, ainsi que l'utilisation d'un tel procédé à des fins de diagnostic in vitro.
Patent FR-3084779-A1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne comportant au moins deux antennes a meme substrat de raccordement electrique
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-08-02
Abstract: Ce dispositif d'antenne (10) comporte au moins deux antennes radioélectriques (20, 22), dont les ports de raccordement électrique (20A, 20B, 22A, 22B) sont disposés sur un même substrat (12), et des moyens (24, 26, 28) électriquement conducteurs de raccordement des ports (20A, 20B, 22A, 22B) desdites au moins deux antennes radioélectriques (20, 22) à un circuit électronique d'émission et/ou réception.     Chaque antenne radioélectrique (20, 22) est conformée pour présenter une désadaptation d'impédance avec le circuit électronique d'émission et/ou réception telle que son coefficient de réflexion en entrée ou en sortie soit supérieur à une valeur seuil prédéterminée en l'absence de toute réadaptation d'impédance. Mais les moyens électriquement conducteurs de raccordement (24, 26, 28) comportent des composants électriques capacitifs, inductifs et/ou résistifs (40, 42, 46) de réadaptation d'impédance avec le circuit électronique d'émission et/ou réception, disposés pour ramener ledit coefficient de réflexion à une valeur inférieure à la valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3086395-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'une pathologie d'un chat
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01N33/48
Filed: 2018-09-26
Abstract: Un système de détection (10) d'au moins une pathologie d'un chat, ledit système (10) étant destiné à être monté au voisinage d'une litière de chat et comprenant au moins un capteur de gaz (11) configuré pour mesurer la quantité d'au moins un gaz représentatif d'une pathologie d'un chat, au moins un organe d'alerte (12) configuré pour émettre une alerte, et au moins une unité électronique (13) configurée pour activer l'organe d'alerte (12) si la quantité de gaz mesurée est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3087503-A1 (FR)
Title: Pompe peristaltique etanche pour appareil electromenager
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: F04B53/00
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne une pompe péristaltique (6) pour appareil électroménager comprenant un corps de pompe (60) définissant une chambre (68) dans laquelle se trouve un tuyau déformable (63) destiné à contenir un liquide à déplacer, caractérisée en ce que la pompe péristaltique (6) comprend un dispositif d'étanchéité (661, 662, 663) conçu pour contenir le liquide à l'intérieur de la chambre (68) en cas de rupture du tuyau déformable (63).
Patent FR-3089177-A1 (FR)
Title: Module de face avant pour véhicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-03
Abstract: Module de face avant pour véhicule automobile L’invention concerne un module (1) de face avant pour véhicule automobile comprenant un dispositif de sécurité (28) comprenant un coussin gonflable (30) contenu dans un boitier (34) et une traverse (40) ou un cadre porteur (50) apte à porter au moins un échangeur de chaleur (8,10). Selon l’invention, ledit boitier (34) est fixé à ladite traverse (40) ou audit cadre porteur (50). L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel module (1) de face avant.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090613-A1 (FR)
Title: Articulation pour systemes micro et nanoelectromecaniques a deplacement hors-plan offrant une non-linearite reduite
Inventor: DAGHER SAMER
IPC: B81B7/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Articulation entre une première partie et une deuxième partie d’un système microélectromécanique, ledit système comportant un premier (S) et un deuxième élément (M) mobiles l’un par rapport à l’autre dans une direction hors-plan, ladite articulation comportant une première partie rigide (4), une deuxième partie (6) solidaire d’une première face de la première partie (4) par une extrémité et ancrée au deuxième élément par une deuxième extrémité, ladite deuxième partie (6) se déformant en flexion de la direction hors-plan, une troisième partie (8) solidaire d’une première face de la première partie (4) par une première extrémité, et ancrée au premier élément (S) par une deuxième extrémité, la troisième partie (8) se déformant en flexion dans la direction hors-plan (Z), et, dans un état non déformé la deuxième partie (6) et la troisième partie (8) comportant chacune une face située dans un même plan (P2) orthogonal à la direction hors-plan (Z). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093053-A1 (FR)
Title: Pilotage d’un groupe moto-propulseur de véhicule automobile lors d’une décélération sous contrôle assisté
Inventor: CIARLA VALENTINA
IPC: B60W30/18
Filed: 2019-02-26
Abstract: Procédé de pilotage d’un groupe moto-propulseur (GMP) de véhicule automobile lors d’une décélération sous contrôle assisté, comprenant une détermination (E21) d’une valeur maximale de couple de freinage (123) pouvant être délivrée par le groupe moto-propulseur, puis, en tenant compte de ladite valeur maximale (123), une détermination (E8) d’une commande (301) à délivrer au groupe moto-propulseur (GMP) et une application de ladite commande (301) audit groupe moto-propulseur, ladite valeur maximale de couple de freinage (123) étant déterminée en fonction de la valeur courante de couple de rampage du groupe moto-propulseur (GMP).     Figure pour abrégé :Fig. 3B
Patent FR-3094575-A1 (FR)
Title: Composant radiofréquence comportant un ou plusieurs dispositifs à guide d’onde muni de stries
Inventor: MENARGUES GOMEZ ESTEBAN
IPC: H01Q21/06
Filed: 2019-03-28
Abstract: Composant radiofréquence (1) comportant un ou plusieurs dispositifs à guide d’onde (2), par exemple antennes ou polariseurs, destinés à transmettre et/ou à recevoir des signaux électromagnétiques, chaque dispositif à guide d’onde comportant : au moins une paroi interne (3) ; une ouverture amont (24) dans le sens de propagation desdits signaux en émission ; une ouverture aval (25) dans ledit sens de propagation desdits signaux en émission, liée à ladite ouverture amont en sorte que lesdits signaux en émission soient transmis depuis ladite ouverture amont vers ladite ouverture aval ; ladite paroi interne (3) comportant une ou plusieurs stries (23), l’arrangement des stries (23) dans les ouvertures en amont du composant radiofréquence (1) étant différent de l’arrangement des stries dans les ouvertures en aval du composant radiofréquence. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094726-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation de la foule et métier à tisser de type Jacquard incorporant un tel dispositif
Inventor: PRZYTARSKI PATRICE
IPC: D03C3/36
Filed: 2019-04-03
Abstract: Dispositif de formation de la foule et métier à tisser de type Jacquard incorporant un tel dispositif Ce dispositif de formation de la foule (2) pour métier à tisser de type Jacquard comprend deux séries de couteaux, un arbre oscillant supérieur (40) et un arbre oscillant inférieur (42) respectivement pourvus, à chacune de leurs extrémités, de deux leviers basculants reliés chacun à une barre d’entraînement par une bielle de liaison , ainsi que deux platines de châssis (22, 24), entre lesquelles s’étendent les deux séries de couteaux et les arbres oscillants et qui sont pourvues de paliers (220, 222, 240, 242) d’articulation des arbres oscillants. Ce dispositif comprend également un arbre d’entrée animé d’un mouvement de rotation continue et équipé d’un premier excentrique et d’un deuxième excentrique disposés au voisinage d’une première platine (22), parmi les deux platines de châssis (22, 24), à l’extérieur d’un volume (V2) défini entre ces platines. Le premier excentrique entraîne une première bielle de commande attelée à une première manivelle (428) appartenant à un premier arbre oscillant (42), parmi les deux arbres oscillants (40, 42) ; le deuxième excentrique entraîne une deuxième bielle de commande attelée à une deuxième manivelle (408) appartenant au deuxième arbre oscillant (40). La première bielle de commande est plus éloignée de la première platine que la deuxième bielle de commande. Les deux excentriques, les deux bielles de commande et les deux manivelles (408, 428) sont contenus dans un carter (90) qui supporte au moins un palier (902) d’articulation supplémentaire du premier arbre oscillant (42). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3101084-A1 (FR)
Title: Chasse d’eau
Inventor: BLIN EMMANUEL
IPC: G05D9/12
Filed: 2019-09-19
Abstract: La présente invention concerne une chasse d’eau comportant au moins un réservoir (100) associé à un siphon (300) présentant un point d’entrée (334, 335) dans la partie inférieure dudit réservoir (100), et un moyen d’alimentation (130) pour le remplissage du réservoir (100). Ledit siphon (300) est formé par une structure fixe par rapport audit réservoir (100) dont la hauteur du passage vertical du col de siphon est une fraction du tuyau d'évacuation utile à l'effet de chasse d'eau et pour laquelle l'aire de la section du passage vertical du col de siphon est égale ou supérieure à l'aire de la section du conduit d'évacuation utile, ledit moyen d’alimentation (130) est commandé par au moins une électrovanne (200), pilotée par une carte électronique recevant d’une part un signal d’un détecteur (400) de niveau d’eau dans le réservoir (100) et d’autre part un signal de déclenchement. Figure 1
Patent FR-3103453-A1 (FR)
Title: Montage de garnitures sur un longeron de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D27/02
Filed: 2019-11-26
Abstract: Garniture (11) pour véhicule automobile, formant un profilé (13) avec : une section transversale en U retournée destinée à chausser un longeron du véhicule ; une extrémité de raccordement (15) destinée à être chevauchée par une autre extrémité de raccordement (21) d’un profilé (19) d’une autre garniture (17) ; l’extrémité de raccordement (15) comprenant une paroi centrale (15A) et au moins une paroi latérale (15B) ; l’extrémité de raccordement (15) présentant, en outre, une encoche longitudinale (15C) située à une jonction entre la paroi centrale (15A) et une de l’au moins une paroi latérale (15B), de manière à permettre un passage suivant une direction verticale d’une patte (21B.1) de l’autre extrémité de raccordement (21), ladite patte (21B.1) étant destinée à s’engager avec la paroi latérale (15B). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3104401-A1 (FR)
Title: Dispositif sanitaire à main ainsi qu’un sachet hygiénique pour le lavage et le séchage des parties intimes.
Inventor: BERNIER GILBERT
IPC: A47K10/48
Filed: 2019-12-16
Abstract: Dispositif sanitaire à main ainsi qu’un sachet hygiénique pour le lavage et le séchage des parties intimes L’invention concerne un dispositif sanitaire à main ainsi qu’un sachet hygiénique imperméable et essentiellement compostable qui couvre une extrémité lisse (14) pour le lavage par de légers frottements sans éclaboussures et le séchage à l’air chaud des parties intimes. Le dispositif sanitaire comprend principalement, un robinet (4), des moyens de raccordement des alimentations en eau et en air chaud, un filetage (9) avec un écrou (10) pour le maintien d’un sachet hygiénique (11) durant le lavage et une extrémité lisse (14). Il peut être utilisé en se servant des cuvettes de toilette courantes sans nécessité d’utilisation de papier hygiénique. Il peut aussi être utilisé pour le lavage vaginal, la rééducation du périnée et le plaisir vaginal pour la femme en utilisant le sachet hygiénique prévu pour chaque usage. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105160-A1 (FR)
Title: Becquet pour véhicule automobile muni d’un élément aérodynamique
Inventor: GILLES LAPERROUSE
IPC: B62D37/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un becquet (1) arrière pour véhicule automobile comprenant :     - un corps principal (10) muni d’une ouverture (11),     - un élément mobile (20) sur le corps principal (10) entre une position rétractée à l’intérieur du corps principale (10) et une position déployée dans laquelle l’élément mobile (20) se trouve au moins partiellement hors du corps principal (10) et à travers l’ouverture (11),     - des élément latéraux (31) configurés pour venir augmenter la surface qu’occupe l’élément mobile (20) en position déployée.     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3099507-A1 (FR)
Title: Scènes de spectacles suspendues, avec systèmes d’ancrage et modules préfabriqués
Inventor: LE COUILLARD ERWAN
IPC: E04H3/28
Filed: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne des scènes de spectacles caractérisées en ce qu’elles comprennent un unique support principal (pouvant être le tronc d’un arbre) préférentiellement placé au centre de la scène. La présente invention concerne également le système d’ancrage au support principal, les modules de plancher et de toiture permettant de construire les scènes suspendues décrite présentement.