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Patent FR-2802913-A1 (FR)
Title: Phyllosilicates 2:1 trioctaedriques de type stevensite ou kerolite, procede de preparation et utilisation en catalyse
Inventor: LACOMBE SYLVIE
IPC: C10G47/12
Filed: 1999-12-23
Abstract: La présente invention concerne des phyllosilicates 2 : 1 trioctaédriques de type stévensite ou kérolite contenant du fluor, synthétisés en milieu acide et fluoré en présence de l'acide fluorhydrique et/ ou d'une autre source d'anions fluorure. L'invention concerne également un procédé de préparation pour obtenir ledit phyllosilicate. L'existence de lacunes permet d'incorporer post-synthèse des quantités modulables de cations dans les lacunes et donc de moduler la capacité d'échange desdits solides. Ces phyllosilicates, bruts de synthèse ou après modification post-synthèse, peuvent entrer dans la composition de catalyseurs utilisés pour la conversion de charges hydrocarbonées, en particulier pour l'hydrocraquage.
Patent WO-0069797-A1 (WO)
Title: Production de 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane
Inventor: GIBSON ROBIN RIYADH
IPC: B01D3/14
Filed: 2000-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC 227ea) consistant à faire réagir un hexafluoropropane (HFP) avec un fluorure d'hydrogène. Ledit procédé consiste: à charger le mélange réactionnel dans un séparateur en phase liquide; à permettre à une phase riche en HFC 227ea de se séparer par effet de gravité; à recycler la phase riche en fluorure d'hydrogène; à charger la phase riche en HFC 227ea dans une colonne de distillation; à récupérer séparément le HFC 227ea et un mélange riche en fluorure d'hydrogène contenus dans la colonne de distillation; puis à recycler le mélange riche en fluorure d'hydrogène dans le réacteur.
Patent WO-0100780-A1 (WO)
Title: Emulsions tensioactives et systemes tensioactifs structures
Inventor: HAWKINS JOHN
IPC: C11D3/34
Filed: 2000-06-22
Abstract: L'invention concerne un mélange d'un tensioactif non ionique non éthoxylaté  présentant une moyenne de 20 à 100 groupes éthylène-oxy par molécule avec 10 à 150 parties en poids de thiocyanate soluble dans l'eau. Ce mélange stabilise des émulsions non ioniques et en particulier des systèmes tensioactifs structurés non ioniques en élevant la température de transition de la phase L2/lamellaire.
Patent WO-0156475-A1 (WO)
Title: Dispositif permettant de fermer une perforation chirurgicale
Inventor: FORTUNE DAVID
IPC: A61F2/92
Filed: 2001-02-05
Abstract: L'invention concerne des dispositifs implantables dans le corps d'un humain ou d'un animal. Ces dispositifs présentent une forme d'article tridimensionnel préformé, comprenant au moins partiellement un matériau hydratable et capable de se lier à un tissu tout en conservant son intégrité. Ce matériau peut être activé, ce qui produit une réticulation dudit matériau et la formation de liaisons chimiques entre le matériau et le tissu auquel il est appliqué. Selon des modes de réalisation préférés, le matériau possède des propriétés autocollantes. L'article peut présenter une grande variété de formes appropriées à son utilisation, et peut être fabriqué au moyen de différents procédés.
Patent WO-0202168-A1 (WO)
Title: Actionneur comprenant une membrane mobile
Inventor: BRAITHWAITE PHILIP
IPC: A61M15/00
Filed: 2001-07-05
Abstract: L'invention concerne un actionneur comprenant un orifice d'entrée et un orifice de sortie et un élément de vanne disposé entre les orifices d'entrée et de sortie, l'élément de vanne comprenant une membrane mobile à ouverture conçue de telle façon que, dans la position ouverte, une ouverture dans la membrane coïncide avec les orifices d'entrée et de sortie, et que, dans la position fermée, l'ouverture ne coïncide ni avec l'un ni avec les deux orifices d'entrée et de sortie. L'invention concerne aussi un système d'inhalation utilisant cet actionneur, ainsi qu'un procédé d'administration d'un médicament à un patient utilisant un tel système d'inhalation.
Patent WO-0244749-A1 (WO)
Title: Systemes de poursuite optique
Inventor: ROBERTS PATRICIA
IPC: G01S3/786
Filed: 2001-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant la détection de la position et de l'orientation d'un faisceau ultrasonore émis par une sonde ultrasonore. Ce procédé comprend les étapes suivantes : mémorisation d'un modèle de l'objet visible dans la mémoire d'un système de poursuite optique, calcul de la position et de l'orientation de l'objet visible, et calcul de la position et de l'orientation du faisceau ultrasonore par l'application d'une relation géométrique connue à la position et à l'orientation déduites de l'objet visible.
Patent WO-02065838-A1 (WO)
Title: Method and compositions for disinfecting hard surfaces
Inventor: BENNETT MARK TIMOTHY
IPC: A01N31/02
Filed: 2002-01-28
Abstract: There is disclosed an aqueous composition of alcohol having a weight percent of alcohol of from about 40 to about 70 with the solution have a pH of from about 7.0 to about 13.0 for the treatment of non-porous hard surfaces. In addition, there is disclosed a method for sanitizing and/or disinfecting a hard surface comprising the step of treating the surface with an aqueous solution of alcolhol having a weight percent of alcolhol of from about 40 to about 70 with the solution have a pH of from about 7.0 to about 13.0, wherein the amount of alcohol is inversely proportional to the pH of the composition.
Patent WO-03011474-A1 (WO)
Title: Contenant distributeur
Inventor: BUTLER DAVID GEORGE
IPC: B65D1/04
Filed: 2002-07-26
Abstract: L'invention concerne un contenant (1) distributeur de liquide, qui comprend : (a) une bouteille (2) comportant une chambre (5) principale pour retenir un premier liquide (21) à distribuer et une chambre (8) secondaire pour retenir un concentré (22) du premier liquide ; et (b) un élément (3) de fermeture placé amovible sur l'ouverture de la bouteille. La chambre (8) secondaire est associée à un orifice de sortie par lequel le concentré (22) peut être transféré, de la chambre (8) secondaire dans la chambre (5) principale. Le contenant (1) est en outre pourvu d'un ensemble (16) obturation qui obture l'orifice de sortie quand l'élément (3) de fermeture est situé sur l'ouverture de la bouteille, et permet un transfert du liquide (22), de la chambre (8) secondaire dans la chambre (5) principale, quand l'élément (3) de fermeture est enlevé. Lorsque tout le liquide (25) de la chambre (5) principale a été distribué, une partie aliquote du concentré (22) peut être transférée, de la chambre (8) secondaire vers la chambre (5) principale, et diluée dans cette dernière de sorte que le contenant est à nouveau prêt à être utilisé. De cette manière, la chambre (5) principale peut être rechargée plusieurs fois à l'aide du concentré (22) stocké dans la chambre (8) secondaire.
Patent WO-03033118-A1 (WO)
Title: Systeme d'echappement comprenant un catalyseur de reduction selective d'hydrocarbures
Inventor: POLLINGTON STEPHEN DAVID
IPC: B01D53/94
Filed: 2002-10-11
Abstract: L'invention porte sur un système d'échappement d'un moteur à combustion interne comprenant un premier catalyseur de réduction sélective d'hydrocarbures qui comprend un métal sur un support. Ce support comprend une alumine, un titane, un zircone ou une silice-alumine sans zéolite ou un mélange ou oxyde mélangé de deux ou plus de n'importe quel de ces éléments. Ce système comprend également un second catalyseur de réduction sélective d'hydrocarbures à base de platine placé avec et/ou en aval du premier catalyseur. Le système d'échappement comprend un dispositif pour calaminer le catalyseur pendant le fonctionnement normal du moteur.
Patent WO-03068377-A1 (WO)
Title: Composes tensioactifs et compositions agrochimiques
Inventor: SCOVELL EDWARD GEORGE
IPC: C09K23/00
Filed: 2003-02-07
Abstract: L'invention concerne des composés tensioactifs de formule générale (I) : R1R2X1-[liaison]-R3 (I), où liaison désigne une fraction de liaison de formule : -C-C-CO- ; X1 désigne une fraction azote, formant une amine, des oxydes d'amine, une amine quaternaire ou une fonction bétaïne ; et R1, R2 et R3 ont des significations définies, mais intègrent au moins un groupe polyhydroxy carbyle et au moins un groupe hydrocarbyle C6 à C30. Les composés de formule (I) peuvent fonctionner comme des agents tensioactifs dans des formulations agrochimiques, notamment comme émulsifiants, agents mouillants, dispersants, épaississants ou solubilisants et, en particulier comme adjuvants ; ou bien, notamment pour les oxydes d'amino ou les composés quaternaires, dans des formulations de soins d'hygiène personnelle ou comme assouplissants. Lesdits composés s'utilisent comme adjuvants, en particulier dans les cas où le produit agrochimique est un régulateur de croissance végétale, un herbicide et/ou un pesticide, par exemple des insecticides, des fongicides, des acaricides, des nématocides, des miticides, des rodenticides, des bactéricides, des molluscicides et/ou un produit répulsif pour oiseaux. Des formulations particulièrement utiles comprennent un(des) herbicide(s) soluble(s) dans l'eau, tel(s) que notamment le Glyphosate, le Sulfosate, le Glufosinate et le Paraquat.
Patent WO-03082630-A1 (WO)
Title: Manually operated ramp assembly
Inventor: ALLEN ROBERT JOHN
IPC: A61G3/06
Filed: 2003-03-26
Abstract: A ramp assembly (10) is composed of an inner platform (18) fixed in an access step of a building or vehicle and a movable outer platform (16) pivotably connected with a hinge (9) to the inner platform (18). The outer platform (16) overlies the inner platform (18) when the ramp assembly is not in use and is stowed. To extend the outer platform (16) to create a ramp leading to the access step a link (20) is employed. The link (20) has a handle (22) accessible adjacent the hinge (9) and pivotably linked to the platform (16) remote from the hinge (9).
Patent WO-2004052746-A1 (WO)
Inventor: BALDRY RICHARD HUGH
IPC: C04B40/06
Filed: 2003-11-20
Abstract: Un sac destiné à contenir un matériau à base de ciment en poudre comprend une couche interne d'un matériau hydrosoluble et une couche externe non perméable d'un matériau imperméable à l'eau. Pendant l'utilisation, les couches interne et externe du sac contenant ledit matériau à base de ciment sont rompues et placées dans une bétonnière contenant une certaine quantité d'eau.
Patent WO-7900611-A1 (WO)
Title: Catalyst comprising a metal substrate
Inventor: HUNTER J
IPC: B01J27/188
Filed: 1979-02-02
Abstract: A catalyst comprising a metal or alloy substrate which is normally not oxidation resistant at high temperature, an oxidation resistant coating applied to the substrate, the coating comprising aluminium metal powder in a ceramic binder, a high surface area catalytic washcoat over the oxidation resistant coating and a catalytically active platinum group metal associated with the washcoat.
Patent WO-8301743-A1 (WO)
Title: Therapeutic apparatus
Inventor: PRANGLEY GORDON NOEL
IPC: A61N5/06
Filed: 1982-11-10
Abstract: Apparatus for producing a therapeutic radiation beam has a light/heat source (45) disposed behind a shield (42). The shield (42) is an apertured disc of silver or gilded copper. It has a multiplicity of apertures (43) in which there are jewels (48). There may be a gold reflector (46) behind the light/heat source (45). The shield (42) may be rotatable at 1350 r.p.m.. The source (45) may be electric bulb(s), selectively feedable with AC or DC power. The shield (42) is heated thereby, and radiation emerging forwardly of the shield has been altered by its passage through the jewels (48) etc. to attain therapeutic properties.
Patent WO-8302629-A1 (WO)
Title: Weft yarn insertion assembly
Inventor: GRIFFITH JOHN DALTON
IPC: D03D47/30
Filed: 1983-01-25
Abstract: A weft yarn insertion nozzle having an elongate tube along which fluid flows for weft insertion, the tube having a weft yarn inlet at one end and a weft yarn outlet at the other end, the tube being mounted adjacent its inlet end to the frame via a first mounting means which permits angular displacement of the tube, the tube adjacent its outlet end being movably mounted on the reed beat-up shaft via a second mounting means so that the outlet during movement of the reed is displaced relative to the loom frame by a smaller amount of the reed.
Patent WO-8804711-A1 (WO)
Inventor: RUSSELL JAMES BAILIE
IPC: E04B1/21
Filed: 1986-12-17
Abstract: Les poutres en béton présentent à chaque extrémité des pièces analogues séparées par une cage de renforcement interne ayant une section transversale rectangulaire constituée par quatre longerons (10) entourés dans le sens de la longueur par des frettes. Chaque pièce située à l'extrémité comporte une plaque rectangulaire (12) située perpendiculairement à l'axe longitudinal de la poutre. Cette plaque (12) présente au moins quatre ouvertures (14), une en principe à chaque coin et des parois d'encadrement égales (16) dépassant de la face interne de la plaque ainsi que des ouvertures (14), afin de séparer chaque ouverture des autres. Deux barres de renforcement (20) sont adossées à chaque paroi d'encadrement (16) où elles sont soudées à l'une des faces de ces parois (16), près du coin situé sur le côté éloigné de l'ouverture correspondante. La distance séparant les barres (20) de chaque paire est telle qu'elle permet à un longeron (10) de la cage de venir s'insérer entre ces deux barres. Des boulons et des écrous (24) permettent de fixer les plaques de contrefort (12) des poutres adjacentes pour composer un ensemble comprenant plusieurs poutres.
Patent WO-8806076-A1 (WO)
Title: Etabli pour vehicule automobile
Inventor: BARTMAN NICHOLAS
IPC: B25H5/00
Filed: 1988-02-15
Abstract: Un établi ou une table de travail, destiné à être dressé à l'arrière d'un fourgon, comprend une première unité de support (14, 16) placée à l'une des extrémités de l'établi et reposant sur le sol et une seconde unité de support (26, 28) destinée à être fixée au plancher du véhicule et servant de support pour l'autre extrémité de l'établi à hauteur réglable.
Patent WO-9002128-A1 (WO)
Title: Nedocromil calcium
Inventor: NASSIM MICHAEL ARNOLD
IPC: C07D491/052
Filed: 1988-08-26
Abstract: There are described a new compound, methods for its preparation and compositions containing it. Calcium 9-ethyl-6,9-dihydro-4,6-dioxo-10-propyl-4H-pyrano[3,2-g]-quinoline-2,8-dicarboxylate is a novel compound and is useful in the treatment of reversible obstructive airways disease and/or the prevention or treatment of rhinitis.
Patent WO-8905856-A1 (WO)
Title: Vaccines
Inventor: DOUGAN GORDON
IPC: C12N15/11
Filed: 1988-12-22
Abstract: An attenuated microorganism harbouring two mutated genes, each of which is located in the organism's aromatic pathway is provided. These organisms can usefully form the basis of a vaccine. They can be genetically engineered so as to express antigens from other pathogens and thus form the basis of a range of multi-valent vaccines.
Patent WO-9108445-A1 (WO)
Inventor: MOHN FRANK
IPC: G01F15/02
Filed: 1990-11-26
Abstract: On mesure l'écoulement d'un liquide polyphasique et des fractions liquides ou gazeuses qu'il contient à l'aide d'un dispositif de déplacement du liquide, par exemple une pompe à piston, en détectant la position d'un élément comprimant le liquide, par exemple un piston (10), ainsi qu'à l'aide d'un capteur de pression (36) ou bien en détectant l'ouverture d'une soupape de décharge (9) s'effectuant à une pression déterminée.
Patent WO-9218261-A1 (WO)
Inventor: BOWMAN ROBERT HENRY
IPC: B09B1/00
Filed: 1992-04-15
Abstract: Procédé et production/récupération de gaz combustible consistant à construire une décharge (1) à déchets non toxiques (W) dont au moins une partie est comprimée pour former des paquets cuboïdes (3) à la surface d'un fond (2) naturel et/ou synthétique et imperméable aux gaz et aux liquides, la décharge ayant la forme d'une butte stable de hauteur prédéterminée; à poser sur le ou les flanc(s) de la décharge un revêtement imperméable aux gaz et aux liquides; à introduire ou répartir à l'intérieur de la décharge (1) une substance fluide liquide ou gazeuse telle que de l'eau, des eaux d'égout, des boues, du schiste, de l'argile, du béton, de l'air ou d'autres gaz; à recueillir les éventuels liquides s'écoulant de la décharge (1) et à les emporter; à transporter le ou les gaz recueilli(s) soit vers une installation de stockage (25) pour en permettre l'utilisation ultérieure, soit vers une installation de combustion (21) le ou les utilisant immédiatement pour alimenter un générateur d'électricité (22); et à contrôler les conditions au sein de la décharge (1) afin de déterminer le débit d'introduction de matières fluides désirable et de permettre un certain degré de régulation de la production de gaz. On a également prévu une décharge à déchets fonctionnant conformément au procédé précité.
Patent WO-9301738-A1 (WO)
Title: Magnetic joints between moulded parts e.g. for mannequins
Inventor: VIGNE PATRICK
IPC: G09B23/34
Filed: 1992-07-15
Abstract: There is disclosed a mannequin or form for displaying clothes accessories or other articles, comprising at least two parts (2, 4) which are separable at a respective joint to allow the mannequin or form to be dressed, the or each joint comprising a joint-surface (6, 8) on each part, at least part of which joint-surfaces engage each other when the joint is assembled, magnetic material (14, 20) being contained in or behind both of the joint-surfaces, the magnetic material in at least one of the parts comprising, or being magnetised by, a permanent magnet (20) sufficient to hold the joint together in use. This arrangement is much simpler to assemble than the prior art arrangements. The two parts of the joint merely need to be brought into proximity and magnetic forces then draw them together. There is no necessity to rotate one part relative to the other, with a resultant reduction in the likelihood of damage to the clothes.
Patent WO-9305165-A1 (WO)
Title: Yeast artificial chromosomes and their use in the control of gene expression
Inventor: BRUGGEMANN MARIANNE
IPC: C12N15/87
Filed: 1992-09-10
Abstract: Embryonic stem cells or other cells (not prokaryotic or yeast) that are essentially free of yeast DNA are prepared from suitably marked yeast artificial chromosomes and used to transfer DNA segments of considerable size into organisms.
Patent WO-9306236-A1 (WO)
Inventor: CROSBY JOHN
IPC: C07F7/18
Filed: 1992-09-11
Abstract: Procédé de séparation d'au moins un isomère à partir d'un mélange d'isomères d'une tétrahydropyran-2-one comprenant au moins deux centres chiraux, et qui consiste à faire sélectivement réagir au moins un isomère avec un réactif catalysé par une hydrolase, de sorte qu'au moins un isomère est de préférence converti en une espèce chimique distincte des autres isomères, ce qui lui permet d'être séparé selon un procédé de séparation physique ou chimique approprié. Le tétrahydropyran-2-one répond à la formule (1); où Z représente -H ou un groupe protecteur susceptible d'entrer en réaction avec le réactif sous l'influence de l'enzyme ; et Y représente formyle ou formyle protégé.
Patent WO-9325254-A1 (WO)
Inventor: WOZENCROFT ROBERT MICHAEL
IPC: A61M5/32
Filed: 1993-05-26
Abstract: Un système de seringue (1), devant être utilisé avec une cartouche préremplie (9) contenant une substance à injecter, comprend un cylindre creux (2) pourvu d'un orifice de sortie (3), à une extrémité, permettant le passage d'un liquide devant être expulsé le long d'une aiguille pointue et creuse (5) lorsqu'on enfonce un piston (12). Un fourreau de protection (14) est monté sur le cylindre (2) et peut être coulissé le long du cylindre entre une position escamotée dans laquelle l'aiguille (5) fait saillie à travers une extrémité (15) à orifice du fourreau (14), et une position étendue dans laquelle la pointe de l'aiguille (5) est située à l'intérieur du fourreau (14) afin d'être protégée. Des structures (22, 24, 26), à enclenchement réciproque sont ménagées sur le cylindre (2) et le fourreau (14) afin de retenir ce dernier (14) dans la position étendue, et un ressort (19) est prévu pour solliciter de manière élastique le fourreau (14) vers sa position étendue de sorte que ce dernier (14) adoptera automatiquement cette position et y sera retenu par les structures à enclenchement réciproque (22, 24, 26), lorsque la pression cesse d'être appliquée dans le sens où le fourreau est escamoté. D'autres structures à enclenchement réciproque (24, 23) sont ménagées sur le cylindre (2) et le fourreau (14) afin de retenir ce dernier dans sa position en retrait et de permettre de placer l'aiguille (5) au niveau du site de l'injection, l'enclechement de ces structures étant automatiquement libéré lorsqu'on enfonce le piston (12). La protection automatique de l'aiguille s'effectue ainsi sans nécessiter une action spécifique de l'utilisateur.
Patent WO-9409522-A1 (WO)
Title: ELECTROCHEMICAL ENERGY STORAGE AND/OR POWER DELIVERY CELL WITH pH CONTROL
Inventor: ZITO RALPH
IPC: H01M8/24
Filed: 1993-10-13
Abstract: An electrochemical process for energy storage and/or power generation and apparatus comprises cell array of unit cells (10), each cell comprising a +ve electrode (12) and a -ve electrode (14) with a membrane in each cell dividing it into +?ve and -ve¿ chambers (22C and 24C) for posilyte and anolyte solutions (22, 24) which are recirculated through separate pumps (26, 28) and storage tanks (32, 34) and back to the chambers. Mid electrodes, between adjacent cells in the array, provide both a +ve side and a -ve side. A bromine-sulfure couple may be employed. Means are provided to compensate for pH changes and/or changes in hydroxyl ion concentration in the +ve and/or the -ve sides of the array of cells. Means are provided to affect some limited occurrence of trans-membrane migration or other losses of bromine, sulfure and/or water and to limit the effects of bromine acidification, while affording high energy storage and high power with stable operation over long periods and to maintain output power and voltage at high levels throughout substantially all the discharge cycle.
Patent WO-9415174-A1 (WO)
Inventor: RICHARDS CLIVE STANLEY
IPC: G01C9/12
Filed: 1993-12-20
Abstract: Un dispositif d'indication d'angle comprend un pendule (5) pivotant par rapport à une surface de référence (4) et un transducteur (9) conçu pour fournir un signal de sortie électrique en réponse à l'orientation angulaire du pivotement du pendule par rapport à la surface de référence orientation dont dépend ledit signal. Généralement, la surface de référence se trouve à l'extérieur d'un boîtier et le pendule et le transducteur sont montés à l'intérieur du boîtier. Un convertisseur (10) analogique numérique est de préférence prévu, pour convertir le signal de sortie électrique analogique du transducteur en un signal numérique pouvant être utilisé avec un affichage DEL (12).
Patent WO-9504119-A1 (WO)
Title: Additifs pour combustibles
Inventor: COOK LEONARD STEPHEN
IPC: C10L10/00
Filed: 1994-08-02
Abstract: On réduit l'émission de matières particulaires et d'hydrocarbures non brûlés dans les émissions de gaz d'échappement de combustibles d'hydrocarbures liquides, en particulier les gazoles et les mazouts, en incorporant dans le combustible une dose efficace d'un complexe alcalin, alcalinoterreux ou de terre rare soluble dans le mazout de formule M(R)m.nL dans laquelle M représente le cation métallique de valence m, R le reste d'un composé organique RH contenant un atome d'hydrocarbure actif, de préférence un β-dicétone, n correspond à un entier, normalement 1, 2, 3 ou 4 et L représente une molécule de ligand donneur organique (base de Lewis).