baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980043-A1 (FR)
Title: Grille de batterie estampee avec bordure repoussee et fils de grille ondules
Inventor: HARKER BRIAN
IPC: H01M4/72
Filed: 2012-09-12
Abstract: Grille (10, 10A) pour batterie, comprenant : un quadrillage (11) bordé d'éléments de cadre (21, 22, 23, 24), l'un des éléments de cadre ayant une cosse (17) collectrice de courant ; le quadrillage comprenant une pluralité d'éléments de fil de grille (12A, 13A) espacés s'étendant verticalement et horizontalement, chacun ayant des extrémités opposées, chacune assemblée à l'un d'une pluralité de noeuds (14) pour définir des espaces ouverts, des éléments de fil de grille sélectionnés étant assemblés au niveau d'une de leurs extrémités aux éléments de cadre, des côtés opposés des éléments de fil de grille définissant des premier et deuxième plans parallèles entre eux ; des éléments de cadre ayant une section transversale ondulée sur leur largeur, les ondulations sur les éléments de cadre ayant un sommet sur un côté de la grille tangentiel à ou se terminant par un troisième plan séparé et parallèle des premier et deuxième plans.
Patent FR-2995915-A1 (FR)
Title: Acoustic attenuation device for noise barrier wall along e.g. railway, near dwellings, has apertures opening into resonant cavity of variable thickness, where apertures are arranged for connecting resonance cavity with exterior of device
Inventor: BEGUET BERNARD
IPC: E01F8/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: The device (2) has a mounting portion (3) intended to be mounted on an upper end portion (4) of a noise barrier wall (5), where the mounting portion extends in a longitudinal direction of the noise barrier wall. A resonance cavity (11) of variable thickness is provided, where apertures open into the resonant cavity. The apertures are arranged for connecting the resonance cavity with the exterior of the acoustic attenuation device, where the thickness of the resonance cavity varies transversely relative to the direction of extension of the acoustic attenuation device.
Patent FR-2996489-A1 (FR)
Title: Method for realization of decorative hoop and push-button for cosmetic product packaging device, involves assembling hoop and push-button in final state in which border of decoration on push-button is masked by hoop
Inventor: MAELSTAF LUC
IPC: A45D33/18
Filed: 2012-10-08
Abstract: The method involves providing a hoop (12) and a push-button (13) made out of thermoplastic material with reliefs (18, 19, 32), so as to assemble the hoop and the push-button temporarily with each other in a pre-defined intermediate state. An operation of decoration is carried out after assembly of the hoop and the push-button in the intermediate state. The hoop and the push-button are assembled in a final state in which a border of the decoration defined on the push-button during the operation of decoration is masked by the hoop. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly of a hoop and a push-button (2) a cosmetic product packaging device.
Patent FR-2998558-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une alimentation pneumatique autoregulee avec un moyen pour regler la section de passage d'air
Inventor: AUDIGIE JEAN-CHARLES
IPC: A01C7/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour une alimentation pneumatique autorégulée à partir d'un réservoir principal (2) contenant du produit vers au moins un réservoir auxiliaire (3) en fonction de son taux de remplissage, ledit dispositif d'alimentation (1) comprenant une source d'air comprimé (4), un conduit incliné (5) relié à une tuyauterie (6), un premier venturi (7) débouchant près de la sortie dudit réservoir principal (2) et un second venturi (9) débouchant près de l'entrée de ladite tuyauterie (6) pour emmener du produit jusqu'audit réservoir auxiliaire (3). Le dispositif (1) est remarquable en ce qu'au moins un des venturis (7, 9) comprend un moyen (11) configuré pour régler la section de passage d'air traversant l'un des venturis (7, 9).
Patent FR-2998983-A1 (FR)
Title: Systeme automate pour agir sur un ensemble de blocs fonctionnels en vue d'effectuer au moins une tache
Inventor: DESROUSSEAUX JACQUES
IPC: G05B19/408
Filed: 2012-11-30
Abstract: Ce système automate prévu pour agir sur un ensemble de blocs (42, 43, 44) en vue d'effectuer au moins une tâche comprend : - un organe central de commande (25, 27) - au moins une ligne de données commune (50, 51), - des circuits d'interfaces (55, 56, 57) pour la connexion des blocs sur la ligne commune. Selon une caractéristique de l'invention, l'organe de commande est formé d'un ordinateur de type PC dans lequel est inséré un logiciel de fonctionnement (170) pour déterminer des phases de fonctionnement des blocs. Application : Automate de détartrage de chaudière industrielle.
Patent FR-2999637-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement a rideau sec
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: E06B3/80
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de confinement caractérisé en ce qu'il comporte un rideau sec (3, 27) de dimensions supérieures aux dimensions d'une surface de décharge à reconfiner formée par une ouverture d'un bâtiment, comme par exemple une porte, ledit rideau se déployant en réponse à une onde de surpression émise par une explosion. Avantageusement, le rideau (3, 27) est disposé dans une enveloppe (1, 26) et est libéré de l'enveloppe et déployé en réponse à l'onde de surpression émise par l'explosion.
Patent FR-3000348-A1 (FR)
Title: Observation device for remote control system for lock of door, has metal plate intended to assume position in which metal plate holds camera in observation position, and another position in which metal plate releases access to door opening
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: E06B7/30
Filed: 2012-12-20
Abstract: The device (1) has a camera (2), in an observation position, to acquire an image through an opening in the thickness of a door (6). A metal plate (3) connects the camera with the door, where the metal plate is intended to assume a position (1A) in which the metal plate holds the camera in the observation position, and another position in which the metal plate releases the access to the opening so that a human user can look directly through the opening without hindrance of the camera. The metal plate is arranged to be moved to one of the two positions by the hand of the user, without tools. An independent claim is also included for a remote control system.
Patent FR-3001750-A1 (FR)
Title: Transportable decontamination enclosure for isolating person or object for decontamination in building site, has chamber including fixing unit for releasable attachment of rigid wall on self-supporting frame, so as to form chamber
Inventor: NGUYEN FABIEN
IPC: E04G23/08
Filed: 2013-02-05
Abstract: The enclosure has a chamber in which a living being and/or an object is to be freed of an undesirable substance such as asbestos. The chamber includes a self-supporting frame (2), a rigid wall (1), and a fixing unit (3) for releasable attachment of the rigid wall on the self-supporting frame, so as to form the chamber. The wall includes a translucent polycarbonate honeycomb panel (1A). The panel includes two polycarbonate plates (10A, 11A), where ribs (12A-14A) extend between the plates of the panel. The panel is made of Makrolon multi UV (RTM: structured polycarbonate sheet).
Patent FR-3004098-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'acquisition d'images d'une zone d'un corps humain ou animal
Inventor: SCHMOLL LAURENT
IPC: A61B1/04
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'acquisition d'images d'une zone d'un corps humain ou animal en vue d'un examen médical à distance comprenant un support (2) pour recevoir un téléphone cellulaire et une tête de visée (3) de la zone à examiner présentant un corps tubulaire délimitant un canal (40) traversant s'étendant longitudinalement, ladite tête de visée étant agencée avec le support (2) de façon à ce que le canal (40) soit disposé dans l'alignement de la lentille de caméra du téléphone cellulaire lorsque ce dernier est reçu par le support
Patent FR-3004506-A1 (FR)
Title: Connexion fluidique securisee.
Inventor: MENDYK NICOLAS
IPC: F16L37/12
Filed: 2013-04-15
Abstract: Dispositif de connexion fluidique (10) pour raccorder deux conduites fluide (11,12), comprenant une fiche femelle (1), une fiche mâle (2), destinée à venir s'insérer dans la fiche femelle jusque dans une position finale de couplage, un dispositif de verrouillage primaire (3) déplaçable, ayant une position de verrouillage (30) dans laquelle il empêche les fiches mâle et femelle de quitter la position finale de couplage, et un verrou secondaire (4) déplaçable ayant une position active (40) adaptée pour empêcher la manœuvre du dispositif de verrouillage primaire (3) à partir de sa position de verrouillage, moyennant quoi le dispositif de connexion fluidique peut établir un raccordement définitif des première et deuxième conduites.
Patent FR-3005250-A1 (FR)
Title: Joint pour autocuiseur a ouverture traversante
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: F16J15/06
Filed: 2013-05-06
Abstract: - Joint pour autocuiseur à ouverture traversante. - L'invention concerne un joint d'étanchéité (20) pour appareil de cuisson comprenant une cuve se terminant à sa partie supérieure par un rebord (4) de cuve et un couvercle (5), ledit joint comportant un talon (21) à partir duquel s'étend au moins une première lèvre comprenant une surface d'appui se terminant par une bordure terminale (24) destinée à reposer sur le rebord (4) de cuve, ledit joint étant caractérisé en ce que la première lèvre est percée d'au moins une ouverture traversante (25) de telle sorte que la ladite première lèvre puisse fluer en direction du talon (21) lorsque la pression régnant dans l'enceinte de cuisson dépasse le seuil prédéterminé de sorte à mettre ladite au moins une ouverture traversante (25) en communication avec l'extérieur de l'enceinte alors que la bordure terminale (24) repose toujours sur le rebord (4) de cuve. - Appareils de cuisson d'aliments sous pression.
Patent FR-3005486-A1 (FR)
Title: Lubrification dans une turbomachine
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-05-07
Abstract: Turbomachine, telle qu'un turbopropulseur à hélices non carénées, coaxiales et contrarotatives, comprenant un premier circuit d'huile (11) de lubrification du moteur comportant un réservoir d'huile (13), caractérisé en ce qu'il comprend un autre circuit d'huile (12) indépendant destiné à la lubrification d'un réducteur par exemple et comportant un réservoir d'huile (15) dédié.
Patent FR-3009026-A1 (FR)
Title: Corps central d'echappement pour une turbomachine
Inventor: POUYAU GUILLAUME
IPC: F02K1/04
Filed: 2013-07-24
Abstract: Corps central (12'') d'échappement pour une turbomachine, comprenant une partie aval (26) tronquée, qui est reliée à une partie amont (24) par une arête annulaire (22) marquant une discontinuité entre les surfaces externes des parties amont et aval, la surface externe de la partie aval ayant une forme générale sensiblement conique dont le sommet (29) est orienté vers l'aval et est situé au niveau de l'axe A, la demi-section axiale de cette surface externe définissant une ligne dont la partie d'extrémité amont est sensiblement tangent à une droite (28) passant par l'arête précitée et formant un angle α non nul avec une tangente (30) à la surface externe de la partie amont, au niveau de l'arête, et dont la partie d'extrémité aval est sensiblement tangent à une droite (32) passant par le sommet précité et formant un angle β non nul avec l'axe A.
Patent FR-3009630-A1 (FR)
Title: Procede et module de filtrage d'une consigne brute
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: G05D13/02
Filed: 2013-08-09
Abstract: Ce module (5) permet le filtrage d'une consigne brute (N1_CMD_OP) destinée à un réseau correcteur (6) dans un système (20) de régulation d'un moteur. Il comporte : - un module (54) de détection d'une condition de filtrage de ladite consigne brute, et ; - des moyens pour fournir audit réseau correcteur une consigne filtrée (N1_CMD_LIM) à la place de ladite consigne brute, lorsque la condition de filtrage est détectée.
Patent FR-3010596-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sonore sans fil dans un milieu dense en frequences
Inventor: LOMBARD GERARD
IPC: H04N7/14
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) de communication sonore sans fil, le dispositif (10) de communication sonore comprenant un dispositif d'émission (14) d'au moins une voie d'ordre et au moins un dispositif de réception portable (16) de cette voie d'ordre, le dispositif d'émission (14) et le dispositif de réception portable (16) communiquant de manière non filaire, la communication entre le dispositif d'émission (14) et le dispositif de réception portable (16) étant établie en permanence, et le dispositif de réception portable (16) comprenant un dispositif relais (20) de réception de la voie d'ordre et une oreillette (22) d'écoute de cette voie d'ordre reliée au dispositif relais (20), le dispositif (10) de communication sonore sans fil étant caractérisé en ce que l'oreillette (22) est reliée de manière non filaire au dispositif relais (20).
Patent FR-3011521-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un absorbeur de chocs pour vehicule automobile
Inventor: LAURENT CLAUDE
IPC: F16F7/12
Filed: 2013-10-04
Abstract: Procédé de fabrication d'un absorbeur de chocs pour véhicule automobile comprenant au moins les étapes suivantes : - obtention d'une bande (19) à partir d'un système distributeur (21), la bande (19) étant en matériau composite comprenant des fibres continues et une matrice thermoplastique enrobant les fibres, - chauffage de la bande (19) pour obtenir une bande ramollie (23), - enroulement de la bande ramollie autour d'un support (25) de forme générale allongée selon une direction axiale (D) pour obtenir une bande enroulée (10) enroulée sur le support autour de la direction axiale, la bande enroulée comportant des spires (11) successives décalées axialement, deux spires successives étant en contact l'une avec l'autre, - soudage de chaque spire de la bande enroulée à au moins une spire adjacente axialement pour obtenir une bande enroulée soudée, et - retrait de la bande enroulée soudée du support. Absorbeur de chocs, ensemble d'un absorbeur de chocs et d'un pare-chocs, et véhicule automobile correspondants.
Patent FR-3012130-A1 (FR)
Title: Article vitroceramique et email pour son revetement
Inventor: LECOMTE EMMANUEL
IPC: C03C17/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique au moins en partie revêtu d'au moins une couche d'un émail formé d'une fritte de verre de composition suivante, les proportions étant exprimées en pourcentages pondéraux: SiO2 45 - 60%, de préférence 50 - 58% Al203 12 - 22%, de préférence 15 - 19% B203 12 -22 %, de préférence 15 - 19% Li2O 0-5%, de préférence > 0 - 5% Na2O 0 - 2% K20 > 2% CaO 0 - 4%, de préférence 0 - 2% MgO 0 - 4%, de préférence > 0 - 4% ZnO 0 - 4%, de préférence > 0 - 4% BaO 0 - 4%, de préférence > 0 - 4% Zr02 0 - 4%, de préférence 0 - 2%, en particulier > 0 - 2% TiO2 0 - 1 %, de préférence 0 - 0.5% la somme des oxydes CaO + MgO +BaO + SrO + ZnO étant en outre inférieure ou égale à 10%, et de préférence étant de 2 à 8%. L'invention concerne également l'émail et le procédé d'obtention de l'article vitrocéramique.
Patent FR-3012538-A1 (FR)
Title: Pompe a membrane et dispositif a clapets pour une telle pompe
Inventor: FURET SEBASTIEN
IPC: F04B43/073
Filed: 2013-10-30
Abstract: Pompe à membrane (M) comprenant un corps (1) comportant un raccord d'aspiration (2) et un raccord de refoulement (3), un clapet d'aspiration (4) et un clapet de refoulement (5) ; une chambre de commande (6), une chambre de travail (10) et un conduit de commande (8); le corps (1) comporte un logement (11) ouvert vers l'extérieur à une extrémité, et fermé à son autre extrémité par un fond (13) comportant un orifice d'aspiration (14) et un orifice de refoulement (15), la membrane (M) étant située au voisinage du fond, et maintenue par un bouchon (16) présentant un évidement constituant la chambre de commande (6), reliée à un passage (7) qui débouche sur la surface latérale du manchon pour établir une communication avec le conduit de commande (8), le bouchon (16,16a) étant maintenu par une bague (17).
Patent FR-3015124-A1 (FR)
Title: Charge d'une batterie
Inventor: PERRIN MARION
IPC: H02J7/04
Filed: 2013-12-16
Abstract: Procédé de charge d'une batterie à partir d'un dispositif de charge (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - (E12) Estimation de la température future de la batterie sur une période future entre un instant de début et de fin de période ; - (E25) Planification de la charge de la batterie sur la période future en fonction de la température future estimée de la batterie sur ladite période future, afin de minimiser le vieillissement calendaire de la batterie ; - (E3) Charge de la batterie au cours d'au moins une période de charge définie lors de l'étape de planification.
Patent FR-3028051-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation stereoscopique a multiplexage de longueur d'onde actif
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G03B21/14
Filed: 2014-10-31
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des systèmes de visualisation (10) comportant des moyens (16) de génération d'images stéréoscopiques, un dispositif de visualisation desdites images stéréoscopiques comportant un projecteur (11) et un écran semi-transparent (12) ; et une paire de lunettes stéréoscopiques (13). Le projecteur selon l'invention comporte un imageur (20) et un filtre interférentiel (22) dont la transmission spectrale comporte au moins une bande de transmission de largeur déterminée centrée autour d'une longueur d'onde, ladite longueur d'onde étant fonction de l'incidence de la lumière sur ledit filtre interférentiel. Le projecteur comporte des moyens permettant de faire varier la position angulaire du filtre entre deux positions déterminées de façon à transmettre, en fonction de la position, ou une première bande spectrale ou une seconde bande spectrale. La paire de lunettes stéréoscopique comporte un premier verre transmettant la première bande spectrale et bloquant la seconde bande spectrale et un second verre assurant la fonction inverse.
Patent FR-3017404-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de reglage d'elements de doublage isolant d'un mur
Inventor: BALBINOT ANELIO
IPC: E04F13/21
Filed: 2014-02-12
Abstract: Dispositif de fixation de panneaux de doublage (1) d'un support, tel que mur extérieur ou intérieur (9) ou toit, constitué par un matériau isolant (2) et un revêtement de finition (3), ledit panneau comportant une feuillure verticale ou horizontale (4) destinée à coopérer par emboitement avec une feuillure correspondante d'un panneau successif (1A), par l'intermédiaire d'un élément raidisseur (6) interposé entre lesdites feuillures et assurant à la fois un moyen complémentaire de liaison entre les panneaux (1,1 A) et leur fixation sur le mur (9) ou toit à doubler, caractérisé en ce qu'une platine de fixation et de réglage (8) est interposée entre le mur à doubler (9) et une patte d'extrémité (7a), prolongeant le raidisseur (6) s'étendant librement dans un plan parallèle à celui du panneau (1) sur lequel il est fixé, laquelle platine (8) est rapportée sur ladite patte (7a) du raidisseur (6) par l'intermédiaire d'un axe fileté (10), dont une extrémité (10a) est solidaire du centre de la platine (8) et s'étend selon un axe perpendiculaire à son plan, son autre extrémité libre (10b) étant destinée à se visser dans un trou fileté (11) correspondant de la patte (7a) du raidisseur (6), par un mouvement rotatif (R) appliqué à la platine (8), dans un sens (F1) ou dans l'autre (F2), selon l'écartement à compenser par rapport au mur à doubler (9), en fonction de ses défauts de niveau, d'alignement et de planéité, à l'exclusion de tout autre moyen.
Patent FR-3018233-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation debrayable pour siege de vehicule automobile.
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/225
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble d'articulation débrayable pour siège de véhicule automobile comportant : - des premier et second flasques coaxialement disposés autour de l'axe de rotation du dit ensemble de débrayage et fixés respectivement à l'assise et au dossier du siège ou inversement, - un disque de débrayage lié en rotation avec le second flasque, et - un organe de débrayage actionnable en rotation pour entraîner le disque de débrayage en translation axiale depuis une position verrouillée dans laquelle les premier et second flasques sont solidaires en rotation, jusqu'à une position débrayée dans laquelle les premier et second flasques pivotent librement l'un par rapport à l'autre, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une bague de renforcement (29) en contact annulaire avec le disque de débrayage (25) et le second flasque (27), et comprenant des moyens de coulissement axiaux (292,253a) dudit disque de débrayage (25) relativement au dit second flasque (27) lorsque le disque de débrayage (25) passe de la position verrouillée à la position déverrouillée et inversement.
Patent FR-3020773-A1 (FR)
Title: Systeme de pliage et de deroulage d'une plaque metallique pour la realisation d'une virure
Inventor: MENARD GEORGES
IPC: F17C13/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un système (38) destiné au pliage et au déroulage d'une plaque métallique (45) pour la réalisation d'une virure (8), le système (3) comportant un châssis (39) et une série d'unités de formage (40, 41, 42) disposées successivement selon la direction d'avance de la plaque métallique (45) et agencées de sorte que l'angle de pliage des galets de formage soit croissant d'une unité de formage à la suivante pour replier graduellement les bords latéraux de la plaque métallique (45); la dernière unité de formage (42) étant fixée au châssis (39) tandis que la première unité de formage (40) fait saillie en porte-à-faux, par rapport au châssis (39) de telle sorte que, en retirant la première unité de formage (40) par libération de son organe de fixation (73) à l'unité de formage suivante (41), la dimension longitudinale du système soit réduite.
Patent FR-3022062-A1 (FR)
Title: Badge de suivi d'une marchandise presentant un premier et un deuxieme element de code d'identification, et systeme de tracabilite utilisant un tel badge
Inventor: RAYANT OLIVIER
IPC: G06Q10/08
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un badge de suivi d'une marchandise comprenant un élément support (1) destiné à être associé à une marchandise, et présentant au moins un premier élément (10) de code d'identification de la marchandise, caractérisé en ce qu'il comprend un élément amovible (2) présentant au moins un deuxième élément (20) de code d'identification de la marchandise destiné à former avec le premier élément (10) de code d'identification un troisième élément de code d'identification (3).
Patent FR-3022259-A1 (FR)
Title: Acier pour pieces mecaniques a hautes caracteristiques traitees superficiellement, et pieces mecaniques en cet acier et leur procede de fabrication
Inventor: SOURMAIL THOMAS
IPC: C22C38/46
Filed: 2014-06-16
Abstract: Acier dont la composition est, en pourcentages pondéraux : - 0,35% ≤ C ≤ 0,50% ; - 0,30% ≤ Mn ≤ 1,50% ; - traces ≤ Cr ≤ 1,50% ; - 0,05% ≤ Mo ≤ 0,50% ; - 0,15 ≤ Si ≤ 1,20% ; - traces ≤ Ni ≤ 1,0% ; - traces ≤ Cu ≤ 1,0% ; - traces ≤ V ≤ 0,35% ; - traces ≤ Al ≤ 0,10% ; - traces ≤ B ≤ 0,005% ; - traces ≤ Ti ≤ 0,10% ; - traces ≤ Nb ≤ 0,10% ; - traces ≤ S ≤ 0,15% ; - traces ≤ Ca ≤ 0,010% ; - traces ≤ Te ≤ 0,030% ; - traces ≤ Se ≤ 0,050% ; - traces ≤ Bi ≤ 0,050% ; - traces ≤ Pb ≤ 0,100% ; - traces ≤ N ≤ 0,020% ; le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration, et les teneurs en C, Mn et Cr étant telles que 830 - 270 C% - 90 Mn% - 70 Cr%) ≤ 620. Procédé de fabrication d'une pièce mécanique réalisée en cet acier, et pièce mécanique ainsi obtenue.