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Patent WO-2017009332-A1 (WO)
Title: Composant optoélectronique et procédé de fabrication d'un composant optoélectronique
Inventor: PERZLMAIER KORBINIAN
IPC: H01L33/20
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un composant (100) comprenant un support (1) et un corps semi-conducteur (2) disposé sur le support. Le corps semi-conducteur comprend au moins un premier segment (210) et un deuxième segment (220), les segments étant de conception similaire. Le support comporte un corps moulé (5) constitué d'un plastique isolant électriquement et une couche métallique (4), la couche métallique comprenant une première région partielle (41) et une deuxième région partielle (42) et au moins l'une des régions partielles (41, 42) s'étend dans la direction verticale, à travers le corps moulé, pour la mise en contact électrique du corps semi-conducteur. Le premier et le deuxième segment sont espacés radialement l'un de l'autre dans la direction latérale et sont connectés électriquement l'un à l'autre par le biais d'une structure de connexion (43), la structure de connexion, la première région partielle et la deuxième région partielle étant adjacentes au corps moulé et étant disposées sur le même côté du corps semi-conducteur. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel composant ou d'une pluralité de ceux-ci.
Patent WO-2017025356-A1 (WO)
Title: Arbre à cames réglable comprenant un dispositif de réglage de phase
Inventor: KUNZ MICHAEL
IPC: F01L1/344
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un arbre à cames (10) réglable pour le système de distribution d'un moteur à combustion interne, comprenant un arbre extérieur (11) et un arbre intérieur (12) pouvant tourner dans l'arbre extérieur (11), et comprenant un dispositif de réglage de phase (1) à l'aide duquel l'arbre extérieur (11) et/ou l'arbre intérieur (12) peuvent être réglés dans une position de phase formée autour d'un axe de rotation (13), et l'arbre à cames (10) comprenant une partie de palier (14) pour le montage de l'arbre à cames (10), au moyen de laquelle le dispositif de réglage de phase (1) peut être alimenté en un fluide sous pression. Selon l'invention, l'arbre intérieur (12) comprend une extrémité (15) sur laquelle est disposée une bride de vissage (16). Un rotor (17) du dispositif de réglage de phase (1) est relié à la bride de vissage (16). L'extrémité libre (15) de l'arbre intérieur (12) comprend un conduit (18) coïncidant avec l'axe de rotation (13) pour l'alimentation au moins partielle du dispositif de réglage de phase (1) en fluide sous pression, lequel conduit (18) s'étend au moins jusque dans la partie de palier (14).
Patent WO-2017036702-A1 (WO)
Title: Système, dispositif et procédé destinés à être utilisés dans une application de commande définie par logiciel
Inventor: KAAG BJORN CHRISTIAAN WOUTER
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion mis en oeuvre pour commander des modes de consommation d'énergie des composants de réseau, tels que des éléments d'acheminement de données, ainsi que des noeuds d'extrémité, par exemple des composants de commande d'application, selon un plan d'application global. La commande des modes de consommation d'énergie peut comprendre la mise hors tension de composants du réseau de commande ou des parties de ceux-ci afin d'économiser l'énergie sans perte de capacités dudit réseau de commande. Par exemple, un dispositif d'acheminement de données possédant des ports de données commutables peut être utilisé pour mettre hors tension des voies de transmission "in efficio" dans le réseau de commande, notamment si le noeud d'extrémité est un dispositif PoE. En outre, l'invention concerne un protocole permettant de recevoir une planification pour un fonctionnement sans surveillance, ce qui permet une meilleure utilisation de l'énergie.
Patent WO-2017025620-A1 (WO)
Title: Bioréacteur
Inventor: NEGRO ANDREA
IPC: C12M1/12
Filed: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne un bioréacteur pour la culture et/ou la croissance de tissus naturels ou artificiels, comprenant une plaque supérieure et une plaque inférieure, les plaques supérieure et inférieure définissant ensemble une chambre de perfusion pour recevoir et servir de support à un tissu naturel ou artificiel, la plaque supérieure comprenant en outre une pluralité de structures d'entrée et une pluralité de structures de sortie, les structures d'entrée et de sortie étant en communication fluidique avec la chambre de perfusion pour permettre l'écoulement d'au moins un milieu à travers la chambre de perfusion, et la plaque inférieure comprenant en outre une partie réglable en hauteur pour ajuster le volume de la chambre de perfusion.
Patent WO-2017037243-A1 (WO)
Title: Moteur pneumatique à palettes
Inventor: HAF GILBERT
IPC: F01C21/18
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un moteur pneumatique à palettes de conception à rotor extérieur, comprenant un stator (1) et un rotor (4) monté de manière rotative autour d'un axe de rotation (A) par rapport au stator et comportant une cavité (6) excentrée par rapport à l'axe de rotation (A). Dans cette dernière est logé un noyau de stator (7), et elle est divisée en deux chambres de travail (25, 26) par deux palettes (23, 24) placées côté stator à l'opposé l'une de l'autre au niveau de la paroi circonférentielle (22) de la cavité (6). Les deux palettes (23, 24) font partie d'un tiroir (18) qui est monté dans le noyau de stator (7) de manière à pouvoir coulisser dans son intégralité dans une ouverture de passage (17) traversant le noyau de stator. Le tiroir (18) présente au niveau de sa surface des rainures d'écoulement d'air qui communiquent respectivement avec des canaux d'écoulement d'air (27) agencés dans le noyau de stator et qui font respectivement partie d'une soupape à tiroir (28) formée par le tiroir (18) et l'ouverture de passage (17) du noyau de stator (7) de telle manière qu'en fonction de la position du tiroir (18) par rapport au noyau de stator (7), les canaux d'écoulement d'air (27) communiquent respectivement avec une des chambres de travail (25, 26) ou sont fermés par rapport à ces dernières.
Patent WO-2017055029-A1 (WO)
Inventor: VOLANT VALÉRIE
IPC: B81B7/00
Filed: 2016-09-06
Abstract: The invention concerns a device for attaching two elements (11-12) such as a chip, an interposer and a support, at least one of said two elements (11-12) being micro-manufactured, the device comprising: - at least one projecting stud (25) structured in a first element (11) extending facing the second element (12), - the stud (25) being configured to create an attachment area (16) between one end (27) of the stud (25) and the second element (12), - an attachment layer (14) deposited in the attachment area (16) so as to attach the stud (25) to the second element (12), and - a recess (30) made in the attachment area (16) such that the attachment layer (14) extends at least partially into the recess (30).
Patent WO-2017050866-A1 (WO)
Title: Novel soluble sortase a
Inventor: BOENITZ-DULAT MARA
IPC: C12N9/52
Filed: 2016-09-22
Abstract: Herein is reported a polypeptide comprising the amino acid sequence of SEQ ID NO: 38 as sole Listeria monocytogenes derived polypeptide and its use in conjugating polypeptides.
Patent WO-2017064192-A1 (WO)
Title: Compositions de prégabaline
Inventor: RUIZ AMENOS ANNA
IPC: A61K9/20
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique solide sous forme de comprimés à libération immédiate, comprenant des particules de prégabaline ayant une distribution de taille de particule spécifique avec une valeur D(50) allant de 100 à 420 et/ou une valeur D(90) allant de 300 µm à 850 µm, ayant un bon profil de dissolution et une bonne stabilité. L'invention concerne également un procédé simplifié pour préparer la composition pharmaceutique solide sous forme de comprimés à libération immédiate par compression directe.
Patent WO-2017068190-A1 (WO)
Inventor: BAIZE SYLVAIN
IPC: C12N9/22
Filed: 2016-10-24
Abstract: A recombinant attenuated Mopeia virus (MOPV) comprising a recombinant genomic S segment that encodes a nucleoprotein having attenuated exonuclease activity, and optionally further encodes a non-MOPV arenavirus glycoprotein. Use of the recombinant attenuated MOPV to induce an immune response in a subject.
Patent WO-2017072114-A1 (WO)
Inventor: RASMUSSEN JAN NØRAGER
IPC: F16K31/18
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne une unité de détection de mousse de bière (16) comprenant une chambre inférieure (26) ayant un raccord de robinet de boisson (34), une sortie de gaz (36) non perméable aux liquides et perméable aux gaz et un corps de flotteur (40) mobile entre une position de distribution de boisson et une position de non-distribution de boisson. L'unité de détection de mousse de bière (16) comprend en outre une chambre d'aération (28) raccordée à la sortie de gaz (36) et à l'atmosphère, et une chambre supérieure (30) ayant un raccord d'alimentation en gaz (46) comprenant un réducteur de débit (24). La chambre supérieure (30) est séparée de la chambre d'aération (28) par le biais d'un élément sensible à la pression (44). L'élément sensible à la pression (44) définit une position fermée lorsque la force de pression résultante agissant depuis la chambre supérieure dépasse la force de pression résultante agissant depuis la chambre d'aération (28) et la chambre inférieure (26) et une position ouverte lorsque la force de pression résultante agissant depuis la chambre d'aération (28) et la chambre inférieure (26) dépasse la force de pression résultante agissant depuis la chambre supérieure (30).
Patent WO-2017072284-A1 (WO)
Inventor: DARYANI NEHA
IPC: A24F40/48
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un réservoir de liquide pour un dispositif à fumer électronique. Le réservoir de liquide (34) comprend un corps (110) formant un tube creux entourant un passage central (32) reliant un orifice d'inhalation d'air (36) à un autre orifice pour fixer le réservoir de liquide (34) sur une autre partie de la cigarette électronique (10). Le réservoir de liquide (34) comporte en outre une buse (132) vers le passage central (32), la buse (132) étant configurée pour libérer un liquide du réservoir (34) uniquement lorsqu'une chute de pression dans la buse (132) dépasse une pression seuil. Un utilisateur peut produire la chute de pression par aspiration au niveau de l'orifice d'inhalation d'air (36) et/ou par changement manuel d'une longueur du passage central (32), provoquant ainsi la compression du réservoir de liquide (34).
Patent WO-2017080925-A1 (WO)
Title: Procede de synchronisation de convertisseurs de donnees par un signal transmis de proche en proche
Inventor: BOUIN ETIENNE
IPC: H03K5/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: Dans une architecture de traitement de données comprenant un unité de commande et des convertisseurs CNj à synchroniser sur un front actif d'une horloge de référence CLK commune, un procédé de synchronisation prévoit un arrangement des convertisseurs en au moins une chaine série, et un processus de synchronisation des convertisseurs par propagation d'un signal de synchronisation SYNC-m émis par l'unité de commande, ledit signal étant retransmis en sortie OUT par chaque convertisseur après resynchronisation sur un front actif d'horloge, vers une entrée de synchronisation IN d'un convertisseur suivant dans la chaine,. Chaque convertisseur comprend un registre de configuration REG de la synchronisation, comprenant au moins un paramètre de polarité Sel-edgej qui fixe la polarité du front d'horloge de référence pour la détection fiable d'un signal de synchronisation reçu en entrée du convertisseur. Un paramètre de phase Sel-shiftj permet en outre de synchroniser en phase les horloges d'échantillonnage de n cœurs de conversion des convertisseurs travaillant à une fréquence d'échantillonnage obtenue par division par n de la fréquence d'horloge de référence CLK.
Patent WO-2017097580-A1 (WO)
Inventor: PERSOONS BART
IPC: H04M7/00
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de réseau (1) qui comprend : une station de base (10) ayant une première interface ; - une station d'accueil (20) pouvant être connectée à la station de base (10) et ayant une seconde interface (22), et - au moins un module de transmission d'une pluralité de modules de transmission interchangeables (13a, 13b) configuré pour être connecté à la station de base (10) ou à la station d'accueil (20), les modules de transmission (13a, 13b) ayant des interfaces de réseau compatibles avec la première interface et la seconde interface (22).
Patent WO-2017089516-A1 (WO)
Inventor: HOFEN WILLI
IPC: C07D301/12
Filed: 2016-11-25
Abstract: Dans un processus d'époxydation du propène, comprenant les étapes consistant à faire réagir du propène avec du peroxyde d'hydrogène, à séparer l'oxyde de propène d'un flux de propène récupéré à partir du mélange réactionnel, à séparer le propane de tout ou partie du flux de propène récupéré dans une colonne de fractionnement C3 et à introduire le flux de produit de tête de la colonne de fractionnement C3 au niveau de l'étape d'époxydation, un produit de départ à base de propane comprenant une fraction propane variant de 0,002 à 0,10 est utilisé, l'époxydation est mise en œuvre pour obtenir une fraction de propane dans le mélange réactionnel variant de 0,05 à 0,20 et la colonne de fractionnement C3 est utilisée pour produire un flux de produit de tête qui comprend une fraction de propane d'au moins 0,04 afin de réduire la taille et la consommation d'énergie de la colonne de fractionnement C3.
Patent WO-2017103119-A1 (WO)
Title: Security element, security arrangement, method for its production and authentication method using the same
Inventor: DORIER JEAN-LUC
IPC: B42D25/382
Filed: 2016-12-16
Abstract: A security element comprising a first and a second pattern formed in or on a substrate is described, the first pattern (105; 205) being formed by discrete elements (105a-105g; 205a- 205c) of a first material that are distributed over a first region (101) of the substrate (100; 200), the second pattern (106; 206) being formed by discrete elements (106a-106i; 206a-206c) of a second material that are distributed over a second region (102) of the substrate (100; 200), said second material being different from said first material, said first and second regions of the substrate overlapping, wherein the discrete elements of at least one of the first and second patterns are distributed randomly, a part of the discrete elements of the first pattern (105; 205) overlap with a part of the discrete elements of said second pattern (106; 206), and the security element is defined by the first pattern (105; 205), the second pattern (106; 206) and a third pattern (107; 207) associated with the overlap of some or all of the discrete elements of said first and second patterns.
Patent WO-2017109065-A1 (WO)
Inventor: LOUIS JURGEN JOHANNES JACOBUS
IPC: H01M8/0656
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil de production d'hydrogène gazeux comprimé à partir d'un flux d'entrée comprenant du méthane gazeux. L'appareil comprend une pile à combustible à oxyde solide (1) et un dispositif électrochimique (2) capable d'extraire de l'hydrogène gazeux et de le comprimer. La pile à combustible à oxyde solide est capable de reformer le flux d'entrée comprenant du méthane gazeux (6) pour produire un mélange de produits comprenant de l'hydrogène. Au moins une partie du mélange de produit comprenant de l'hydrogène est introduite (10) dans le dispositif électrochimique pour produire un courant d'hydrogène comprimé (11). Au moins une partie du mélange de produit comprenant de l'hydrogène est consommée par la pile à combustible à oxyde solide pour produire de l'électricité en courant continu pour alimenter au moins partiellement le dispositif électrochimique, et éventuellement un appareil d'électrolyse (12), pour la production d'hydrogène supplémentaire.
Patent WO-2017129359-A1 (WO)
Title: Pochette pour billets de banque et procédé pour la remplir
Inventor: ROSE THOMAS
IPC: A45C1/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne une pochette pour billets de banque en matière plastique, conçue pour accueillir une liasse de billets de banque, comprenant au moins deux couches d'une feuille qui sont superposées de manière à former des parois latérales de ladite pochette et sont reliées l'une à l'autre au moyen d'un joint soudé en bordure de façon à laisser libre une ouverture de remplissage. La liasse de billets de banque peut être insérée, par cette ouverture de remplissage, dans un espace interne de ladite pochette, formé entre les couches de feuille. En plus du joint soudé, ces couches de feuille sont reliées dans au moins une zone de contact, au moyen d'un adhésif, cette liaison dans la zone de contact pouvant être supprimée sans destruction.
Patent WO-2017125454-A1 (WO)
Inventor: MCCAIRN MARK
IPC: C09K11/06
Filed: 2017-01-18
Abstract: Resins comprising nanoparticles formed from ττ-conjugated cross-linked polymers are disclosed, together with their methods of manufacture and their applications in light emitting devices.
Patent WO-2018133939-A1 (WO)
Title: Appareil et procédés pour des opérations de mise en forme de probabilité
Inventor: ISCAN ONURCAN
IPC: H04L27/34
Filed: 2017-01-19
Abstract: La présente invention concerne un contrôleur comprenant une entrée configurée pour recevoir des données qui définissent une longueur d'un message à transmettre, k, et un certain nombre d'unités de canal, N RE , disponibles pour transmettre ce message. Le contrôleur comprend également un générateur de paramètres configuré pour déterminer, en fonction de k et de N RE , un ou plusieurs paramètres pour commander une opération. L'opération prépare le message pour une transmission par transformation d'un signal d'origine avec une première distribution de probabilité en un signal transformé avec une seconde distribution de probabilité. Le contrôleur est ainsi apte à déterminer les paramètres qui sont nécessaires pour commander une opération de mise en correspondance de distribution, ou d'autres opérations associées au système PSCM.
Patent WO-2017137449-A1 (WO)
Title: Table multifonctionnelle
Inventor: MUCELLI ANGELO
IPC: A47C17/62
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne une table multifonctionnelle (1), comprenant un corps de type boîte (2) associé à un premier cadre (3) avec lequel un premier demi-sommet repliable (6) est associé en rotation ; un second cadre (14) est associé de manière coulissante au premier cadre (3) et comporte un sommier ou une pluralité de lattes (23), avec lequel un second demi-sommet repliable (24) est associé de manière rotative ; une paire de premier et second pieds (31a, 31b, 32a, 32b) est pivotée dans une région inférieure vers le premier cadre (3), est traversée dans un agencement en X, et coopère avec des moyens (33) adaptés pour lever le premier cadre (3) ; deux première et seconde paires de pieds (36a, 36b, 37a, 37b), qui peuvent se replier vers le bas, sont associées de manière rotative aux premier et second cadres (3, 14) ; un matelas (40) repliable en accordéon peut être placé sur la pluralité de lattes (23) ou sur le sommier.
Patent WO-2017153132-A1 (WO)
Title: Installation technique ferroviaire et procédé de fonctionnement d'une installation technique ferroviaire
Inventor: HAMMERL MALTE
IPC: B61L11/08
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention concerne une installation technique ferroviaire et un procédé de fonctionnement d'une installation technique ferroviaire. L'installation technique ferroviaire (1) comprend au moins un tronçon de voie (3), dans lequel sont disposés un ou plusieurs éléments de commande commutables (7), et au moins deux dispositifs de protection de train (4a, 4b), autonomes et situés au niveau de la voie, qui sont conçus chacun pour une protection de véhicules (5a, 5b), équipés d'un dispositif de protection de train associé embarqué (6), sur le ou les tronçons de voie (3). Selon l'invention, afin d'améliorer les installations techniques ferroviaires connues, un des dispositifs de protection de train (4b) est relié aux éléments de commande (7) et est conçu de ce fait en tant que dispositif de protection de train (4b) maître pour le tronçon de voie (3) et l'installation comprend au moins une interface (16), conçue pour communiquer au moins une information, entre le dispositif de protection de train maître (4b) et le ou les autres dispositifs de protection de train (4a).
Patent WO-2017140686-A1 (WO)
Title: Système de mesure pour des essais colorimétriques
Inventor: MEUSEL MARKUS
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention concerne un système de mesure pour réaliser des essais colorimétriques à l'aide d'une bandelette de test présentant au moins un champ de test, auquel est associé un code, pouvant être lu par une machine, pourvu de données pour l'identification de la bandelette de test, le système de mesure présentant : un appareil mobile pourvu d'une caméra, pour réaliser un premier enregistrement au moins du code pouvant être lu par une machine avant un contact de la bandelette de test avec la solution de test et un deuxième enregistrement de la bandelette de test après le contact avec la solution de test, et une application pour l'évaluation, qui est au moins destinée à vérifier automatiquement l'aptitude à l'utilisation de la bandelette de test pour la mesure en question, sur base du code pouvant être lu par une machine lu dans le premier enregistrement, et pour fixer, dans le cas d'une aptitude à l'utilisation, automatiquement des données des calibrages associés pour l'évaluation de la modification de couleur de la bandelette test et pour déterminer seulement ensuite, au moyen du deuxième enregistrement, automatiquement, la modification de couleur du ou des champs de test et pour calculer, sur base des données de calibrage, à partir de celle-ci la concentration en analyte.
Patent WO-2017144422-A1 (WO)
Title: Cycle en cascade de récupération de chaleur perdue et procédé
Inventor: DEL TURCO PAOLO
IPC: F01K23/10
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention concerne un système de conversion d'énergie. Le système comprend un premier circuit de fluide de travail (11) et un second circuit de fluide de travail (13). De la chaleur, par exemple la chaleur perdue provenant d'un cycle thermodynamique supérieur à haute température, est transférée au fluide de travail circulant dans le premier circuit de fluide de travail (11) et détendu dans un premier détendeur pour générer une puissance mécanique utile. Un agencement de transfert de chaleur, qui est situé entre le premier circuit de fluide de travail (11) et le second circuit de fluide de travail (13), est conçu pour transférer la chaleur à basse température du premier circuit de fluide de travail (11) au second circuit de fluide de travail (13). Dans le second circuit de fluide de travail (13), le fluide de travail est traité, puis est détendu dans au moins un détendeur pour générer une puissance mécanique utile qui est utilisée pour alimenter une pompe ou un compresseur (17) du premier circuit de fluide de travail. La chaleur du gaz détendu est également utilisée dans un second récupérateur (239) pour préchauffer le premier fluide de travail.
Patent WO-2017174498-A1 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement doté d'un balconnet
Inventor: YASAR MEHMET
IPC: F25D23/04
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) comprenant un corps (2), une porte (3) permettant l'accès au corps (2) et au moins un balconnet (4) pouvant être disposé sur la face interne de la porte (3) et dans lequel peuvent être placés les produits alimentaires à stocker.