baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001935-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide pour vehicule et systeme automobile comprenant un tel reservoir
Inventor: DUMAS PASCAL
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-02-08
Abstract: La présente invention concerne un réservoir (10) de liquide, pour un véhicule soumis en service à des inclinaisons selon au moins deux directions différentes (D1, D2, D3, D4), le réservoir (10) comprenant un puits de flotteur (20) qui délimite une cuvette (22) recevant un flotteur mobile en fonction du niveau de liquide dans le réservoir (10). Le réservoir (10) est caractérisé en ce que le puits de flotteur (20) comprend au moins deux retenues (41, 42, 43, 44) positionnées successivement le long d'un chemin (21) d'écoulement du liquide jusqu'à la cuvette (22), depuis l'extérieur vers l'intérieur du puits de flotteur (20), chaque retenue (41, 42, 43, 44) assurant le maintien de liquide dans le puits de flotteur (20) en cas d'inclinaison du réservoir (10) selon un ensemble de directions propre à cette retenue (41, 42, 43, 44). L'invention concerne également un système automobile comprenant un tel réservoir (10) de liquide et des moyens de détection binaire du niveau de liquide dans le réservoir (10).
Patent FR-3005768-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la tracabilite d’un produit obtenu par l’abattage d’un arbre
Inventor: GROSFILLEY ELODIE
IPC: G12B9/04
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour la traçabilité d'un produit obtenu par abattage d'un arbre, tel qu'une grume ou un billon, comportant : - une coque (4) délimitant un réceptacle et étant pourvue de moyens de fixation conçus pour être fixés au produit ; - un ensemble électronique disposée dans la coque (4), l'ensemble électronique comprenant une puce configurée pour mémoriser des informations relatives au produit et une antenne pour la transmission de ces informations à un lecteur compatible ; et - une couche de revêtement s'étendant, au moins en partie, dans la coque (4) pour recouvrir l'ensemble électronique.
Patent FR-3006920-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un outil d’anglage et un outil de sertissage de deux pieces en tole
Inventor: METAYER CHRISTOPHE
IPC: B21D39/02
Filed: 2013-06-12
Abstract: Ensemble comprenant un outil d'anglage et un outil de sertissage de deux pièces en tôle (1,2), l'outil d'anglage comportant un bâti fixe (3) sur lequel est monté pivotant un bras (5) portant une lame (6) destinée à prendre appui sur le bord de la pièce (1) en tôle pour le replier sur le bord de l'autre pièce (2) et l'outil de sertissage comprenant une tête de sertissage (11) équipée d'un galet (10) de sertissage par roulage, cette tête de sertissage (11) étant portée par un robot, caractérisé en ce que le bras pivotant (5) de l'outil d'anglage comprend une ouverture cylindrique (12) dans laquelle peut être monté le galet (10) de sertissage de ladite tête de sertissage (9) pour que le robot portant cette dernière puisse commander le pivotement dudit bras (5).
Patent FR-3008035-A1 (FR)
Title: Joint pour porte, porte et vehicule ainsi equipes
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: B60J10/08
Filed: 2013-07-08
Abstract: Est concerné un joint comprenant un corps (5) intégrant une chambre (7) où est disposé un élément commutant (11), et un levier (13) d'actionnement de l'élément commutant. Le levier peut basculer par rapport au corps dans deux directions différentes. La mobilité et la conformation du levier (13) et/ou son agencement relatif par rapport à une paroi (7a) de la chambre sont tels que le basculement du levier, dans une première desdites directions, ne déforme pas la chambre (7), ou insuffisamment pour que l'élément commutant (11) commute, et, dans la deuxième direction, déforme la chambre de sorte que l'élément commutant commute.
Patent FR-3008571-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de projection.
Inventor: LEBEAU PIERRE FRANCOIS JEAN-MICHEL
IPC: H04N9/31
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) pour projeter une image (6) sur une surface (7), caractérisé en ce qu'il comprend un projecteur (2) pour ladite image, une caméra (3) et des moyens de traitement de l'information, ladite caméra et lesdits moyens de traitement coopérant pour analyser des variations (8) de la surface de projection, ledit projecteur étant prévu pour adapter la projection de ladite image en fonction de ladite analyse des variations. L'invention porte aussi sur un procédé utilisant un tel dispositif (1).
Patent FR-3028325-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de tete a optiques croisees
Inventor: ESPIE JEAN LUC
IPC: G02B27/02
Filed: 2014-11-06
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation monoculaire ou binoculaire destinés à être portés par la tête d'un utilisateur. Chaque ensemble monoculaire comporte un afficheur (1) et un ensemble optique comportant une optique-relais (2) et un mélangeur optique (3) partiellement transparent en forme de lame courbe inclinée, chaque ensemble optique étant agencé pour former une seconde image à l'infini d'une première image affichée par un afficheur. Dans le système selon l'invention, les optiques sont dites croisées. C'est-à-dire que, dans le cas d'un système binoculaire, si un mélangeur optique est disposé devant l'œil droit de l'utilisateur, l'optique-relais et l'afficheur correspondant sont disposés en position frontale au-dessus de l'œil gauche de l'utilisateur et sous le mélangeur optique situé du côté gauche. Cette disposition est obtenue en choisissant judicieusement les paramètres géométriques des différents éléments optiques, leurs courbures et la forme de leurs surfaces.
Patent FR-3028344-A1 (FR)
Title: Determination automatique d'une limitation de vitesse sur une route
Inventor: BRADAI BENAZOUZ
IPC: G08G1/0967
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique d'une limitation de vitesse en vigueur sur une route empruntée dans lequel on détermine la limitation de vitesse en vigueur sur la route considérée, à partir d'un premier ensemble d'informations comprenant au moins une limitation de vitesse vraisemblable associée à un premier indice de confiance issus d'un premier système de navigation et d'un deuxième ensemble d'informations comprenant au moins une limitation de vitesse probable associée à un deuxième indice de confiance issus d'un deuxième système de traitement d'images identifiant des panneaux de limitation de vitesse disposés au voisinage de la route, en prenant en considération le premier indice de confiance et le deuxième indice de confiance. Conformément à l'invention, le procédé comporte en outre une étape de détermination en temps réel de la distance parcourue par le véhicule automobile depuis l'identification d'un panneau de limitation de vitesse ayant permis l'établissement de ladite limitation de vitesse probable associée audit deuxième indice de confiance (IC2), et une étape de détection de changement de contexte de navigation à partir d'un attribut délivré par le premier système et portant sur une donnée de contexte routier, et tant qu'aucun changement de contexte de navigation n'est détecté, on applique une première loi de variation (C1) sur le premier indice de confiance (IC1) et une deuxième loi de variation (C2) sur le deuxième indice de confiance (IC2) en fonction de la distance parcourue par le véhicule automobile.
Patent FR-3000687-A1 (FR)
Title: Systeme et methode pour nettoyer efficacement un filtre de sang
Inventor: ROHDE JUSTIN B
IPC: A61M1/18
Filed: 2014-01-08
Abstract: Un procédé de nettoyage d'un filtre à sang comporte : (i) le pompage d'un fluide physiologiquement sûr dans les deux sens à travers les parties intérieures et/ou les parties extérieures d'une pluralité de membranes à fibres creuses du filtre à sang de manière à éliminer ou séparer des résidus sanguins, tels que des caillots de sang, des protéines et/ou un fluide biologique ; (ii) l'injection d'air dans le fluide physiologiquement sûr afin de former un mélange air/fluide ; (iii) le pompage du mélange air/fluide à travers les parties intérieures et/ou les parties extérieures de la pluralité des membranes à fibres creuses du filtre à sang afin d'éliminer ou de séparer davantage des résidus sanguins de celui-ci ; et (iv) l'élimination du mélange air/fluide physiologiquement sûr avec les résidus sanguin éliminés ou séparés vers la purge.
Patent FR-3018548-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a conduit de decharge
Inventor: GOUPIL FREDERIC JACQUES EUGENE
IPC: F02C7/20
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un carter intermédiaire de turboréacteur formé d'un moyeu comportant un flasque (48) transversal aval dans lequel est ménagé au moins une première ouverture (36) faisant communiquer l'intérieur du moyeu avec un conduit (46) s'étendant en aval du flasque (48) et débouchant à son extrémité aval au niveau d'une seconde ouverture (40) formée dans une virole annulaire externe (68) s'étendant en aval du moyeu et destinée à délimiter intérieurement un espace annulaire d'écoulement d'un flux secondaire. Plus particulièrement, l'extrémité amont dudit conduit (46) est fixée sur le flasque aval (48) du moyeu par emboitage élastique amovible.
Patent FR-3018830-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant un fer a repasser et une base portative comprenant un emplacement pour poser le fer a repasser
Inventor: LOPRETE STEPHANE
IPC: D06F75/40
Filed: 2014-03-24
Abstract: Appareil électroménager comportant un fer (1) à repasser et une base (2) portative comprenant un emplacement (21 A) pour poser le fer (1) à repasser, le fer (1) à repasser comportant une semelle (10) surmontée d'un corps comprenant une partie en porte-à-faux s'étendant derrière la semelle (10), la base (2) comportant des moyens d'immobilisation du fer (1) à repasser sur l'emplacement (21A) permettant le transport de l'ensemble de l'appareil par une poignée (11) du fer (1) à repasser, caractérisé en ce que les moyens d'immobilisation comprennent un organe de maintien (22A) venant s'insérer dans une cavité (13) de forme complémentaire ménagée sur une face inférieure de la partie en porte-à-faux du corps du fer (1) à repasser s'étendant derrière la semelle (10).
Patent FR-3023299-A1 (FR)
Title: Modele chimerique animal pour l'etude du neuroblastome
Inventor: CASTELLANI VALERIE
IPC: G01N33/15
Filed: 2014-07-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un embryon chimérique de gallinacé dans lequel ont été greffées, au niveau des crêtes neurales, des cellules humaines de neuroblastome. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel embryon chimérique, et un procédé de criblage de molécules thérapeutiques destinées au traitement d'une tumeur neuroblastique basé sur l'utilisation de cet embryon chimérique.
Patent FR-3023530-A1 (FR)
Title: Module formant un element de carrosserie pour vehicule automobile participant a l'esthetique exterieure du vehicule
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: B62D25/06
Filed: 2014-07-09
Abstract: Le module (12) forme un élément de carrosserie (22) pour véhicule automobile (2) et participe à l'esthétique extérieure du véhicule (2). Il est destiné à être monté sur une caisse (4) du véhicule (2). Il comprend des moyens électriques d'éclairage intérieur (14), destinés à éclairer l'intérieur d'un habitacle du véhicule (2), et des moyens de raccordement (18) à une alimentation électrique des moyens d'éclairage intérieur (14).
Patent FR-3023942-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de conception de forme optimale d'un objet
Inventor: DE NAZELLE PAUL
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de conception de la forme optimale d'un objet, au regard de certaines performances attendues pour cet objet, en fonction de la valeur d'un ou plusieurs paramètres géométriques, trouvant notamment une application à la conception de pièces mécaniques dont on cherche à optimiser la forme par rapport à une fonction objectif. Une forme Q d'un objet est définie par un modèle tridimensionnel dans lequel cette forme est représentée par un maillage de points fonction de la valeur d'au moins un paramètre géométrique αj. Le procédé comprend la génération d'une forme initiale Ω0 à partir d'une valeur initiale du paramètre géométrique αj et l'évaluation d'une fonction objectif J appliquée à la forme initiale, et une boucle d'optimisation comprenant au moins une étape d'optimisation de la fonction objectif, Au cours de chaque étape d'optimisation, on fait varier la valeur du paramètre géométrique pour lui donner une nouvelle valeur, on génère une forme Ωk à partir de la nouvelle valeur du paramètre géométrique, on évalue la fonction objectif appliquée à la nouvelle forme, et on compare le résultat de l'évaluation de la fonction objectif obtenu dans l'étape d'optimisation en cours avec le résultat de l'évaluation de la fonction objectif obtenu dans l'étape d'optimisation précédente.
Patent FR-3024483-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de courant dans un bassin et systeme de nage a contre-courant employant ce dispositif
Inventor: AROT FLORIAN
IPC: E04H4/12
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de production d'un courant dans un bassin, le courant étant formé à partir d'un flux primaire (A), comprenant un élément (7) en coupole comportant, du côté de son sommet (7a), de moyens d'injection du flux primaire (A) afin qu'il traverse l'élément (7) en coupole et débouche dans le bassin. L'invention concerne également un système de nage à contre-courant comprenant, immergé dans un bassin (1), ce dispositif de production d'un courant.
Patent FR-3030896-A1 (FR)
Title: Module elementaire pour reacteur d'electrolyse de l'eau ou de co-electrolyse (eht) avec h2o/co2 ou pour pile a combustible sofc et pour reacteur catalytique de methanation, ou de reformage
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/24
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne la réalisation à l'aide de composants communs à la fois de réacteurs EHT ou piles à combustible SOFC, et de réacteurs-échangeurs catalytiques comme des réacteurs de méthanation à refroidir et qui sont alimentés en H2 ou en mélange H2+CO à partir d'un électrolyseur SOEC, ou des réacteurs de reformage à maintenir chaud qui sont destinés à alimenter une pile à combustible SOFC, et plus généralement tous types de réacteurs catalytiques nécessitant une gestion thermique de la réaction (refroidissement ou réchauffage).
Patent FR-3018197-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage et d'enroulement de tuyau
Inventor: Pawlicki Marek
IPC: A62C33/02
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lavage et d'enroulement de tuyau, raccordable sur une conduite de liquide de lavage, et comportant au moins un distributeur (1) avec cavité intérieure, assurant la distribution du liquide de lavage, ainsi que d'un système d'ouvertures de sortie (2) apte à diriger le jet du liquide sur le tuyau à laver, caractérisé en ce que les ouvertures de sortie (2) sont disposées sur au moins trois rampes tubulaires (3, 4, 5) fermées, formant des proéminences du distributeur (1) et comportant chacune une cavité intérieure communiquant avec la cavité intérieure du distributeur, au moins quelques unes des rampes tubulaires étant disposées de manière à offrir un espace libre (7) suffisant pour le passage du tuyau à laver, le dispositif comportant au moins un dévidoir (8) servant à enrouler les tuyaux, situé de façon que l'axe de rotation soit parallèle avec les axes des rampes tubulaires.
Patent FR-3032942-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comprenant un turboreacteur a soufflante non carenee et un pylone d'accrochage
Inventor: GRUBER MATHIEU SIMON PAUL
IPC: F01D1/24
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif pour aéronef, comprenant : un turboréacteur (1) ayant au moins une hélice propulsive non carénée (4a), et un pylône d'accrochage (3) destiné à assurer l'accrochage du turboréacteur sur un élément de structure (2) de l'aéronef, ledit pylône étant positionné sur le turboréacteur en amont de l'hélice (4a) et ayant un profil aérodynamique (30) s'étendant transversalement entre un bord d'attaque (31) et un bord de fuite (32), le bord de fuite du profil aérodynamique du pylône comportant une découpe (34) s'étendant longitudinalement en regard d'au moins une partie de l'hélice.
Patent FR-3033443-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'asservissement hydraulique d'une plateforme et plateforme comportant un tel dispositif
Inventor: NARDELLI ALEXANDRE
IPC: G21C13/024
Filed: 2015-03-02
Abstract: La présente invention vise un dispositif d'asservissement hydraulique (40) d'une plateforme comportant des moyens d'appui sur un rail, la plateforme et les moyens d'appui étant articulés par au moins un degré de liberté en rotation, qui comporte : - au moins un vérin (220) fixé sur la plateforme et les moyens d'appui, - au moins un distributeur hydraulique (265) alimentant le vérin en fluide hydraulique, - au moins un inclinomètre (245-a, 245-b) transmettant un courant électrique (250-a, 250-b) représentatif d'une information d'inclinaison de la plateforme à au moins un automate (255), - au moins un automate commandant le distributeur hydraulique en fonction du courant électrique représentatif de l'information d'inclinaison. La présente invention vise aussi un procédé d'asservissement hydraulique d'une plateforme et une plateforme comportant un tel dispositif.
Patent FR-3035049-A1 (FR)
Title: Balai d’essuyage et ensemble d’essuyage comprenant un tel balai
Inventor: GARIBALDI VINCENT
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuyage (2) d'une vitre de véhicule automobile, comprenant une portion d'essuyage (12) et une portion de raccordement (14) à un mécanisme d'entraînement (4, 6) du balai, ladite portion d'essuyage comprenant un moyen de support (16) sur lequel est rapportée une lame d'essuyage (20) de la vitre et à l'intérieur duquel est logé un élément (18) de rigidification du balai. Selon une caractéristique de l'invention, la portion de raccordement (14) est disposée dans le prolongement d'une extrémité axiale proximale (8) de la portion d'essuyage. L'invention concerne également un ensemble d'essuyage comprenant une tête d'entraînement (4) montée sur un arbre d'entrainement motorisé (6), et un balai d'essuyage (2) tel que décrit précédemment.
Patent FR-3035339-A1 (FR)
Title: Distributeur a bille et porte-bille associe
Inventor: COHEN JULIEN
IPC: B05C1/16
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention porte sur un porte-bille 3 prévu pour équiper un distributeur 1 à bille 6, caractérisé en ce qu'il comprend une ouverture latérale 24 dans sa partie supérieure 13. L'invention porte aussi sur un distributeur à bille ainsi équipé. Un tel distributeur est particulièrement avantageux, puisqu'il permet d'assurer la distribution complète du liquide que contient le distributeur.
Patent FR-3035563-A1 (FR)
Title: Arrosage autonome-telegere
Inventor: CHABERT D'HIERES PAUL
IPC: A01G25/16
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un système d'arrosage, généralement d'eau, comprenant des senseurs disposés sur ou dans le sol, notamment des sondes d'humidité ; des moyens d'arrosage ; un ou plusieurs automates programmables communicants, un automate programmable communiquant comprenant des règles de gestion d'arrosage modifiables à distance via un ou plusieurs réseaux de communication ; ledit système étant caractérisé en ce que les moyens d'arrosage sont commandés par au moins un automate programmable communicant, ledit automate programmable communicant étant associé à au moins un senseur. Des développements décrivent l'utilisation de sondes d'humidité capacitive ou de détecteurs de niveau, l'utilisation de données météorologique, l'utilisation d'un réseau à 169 Mhz, parfois de manière bidirectionnelle, la configuration effectuée éventuellement à distance de seuils de déclenchement d'arrosage et la surveillance des fuites ou du bouchage des moyens de distribution. Des aspects de procédé et de logiciel, notamment d'interfaces sont décrits.
Patent FR-3039562-A1 (FR)
Title: Optimisation de l'utilisation d'hydrogene pour l'hydrotraitement de charges hydrocarbonees
Inventor: LECOCQ VINCENT
IPC: C10G67/02
Filed: 2015-07-28
Abstract: Procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée dans lequel : a) on réalise au moins une étape d'hydrotraitement dans laquelle on met en contact au moins une partie de ladite charge et un flux gazeux comprenant de l'hydrogène avec un catalyseur d'hydrotraitement pour obtenir un effluent hydrotraité (9,400) comprenant de l'hydrogène, des composés soufrés et azotés ; b) on réalise une séparation gaz/liquide dudit effluent hydrotraité (9,400) pour produire un premier effluent gazeux (23,240) et un premier effluent liquide (11,600) ; c) on détend le premier effluent liquide (11,600) et on sépare ledit premier effluent liquide (11,600) pour obtenir un deuxième effluent gazeux (41,410) et un deuxième effluent liquide (43,430) ; d) on refroidit ledit deuxième effluent gazeux (41,410), puis on sépare ledit deuxième effluent gazeux (41,410) pour obtenir un troisième effluent gazeux (49,490) et un troisième effluent liquide (45,450) ; e) on recycle une partie dudit troisième effluent gazeux (49,490).
Patent FR-3027934-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison adapte pour relier de maniere amovible une plateforme de coffrage horizontale et un etai de soutenement
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/16
Filed: 2015-10-05
Abstract: Un dispositif de liaison (3) adapté pour relier de manière amovible une plateforme de coffrage horizontale et un étai de soutènement (1), le dispositif de liaison (3) comprenant au moins: - une partie supérieure (3A) adaptée pour être fixée solidairement à ladite plateforme de coffrage horizontale, et une partie inférieure (3B) adaptée pour être fixée solidairement audit étai de soutènement (1), la partie supérieure (3A) et la partie inférieure (3B) du dispositif de liaison (3) étant articulées selon un axe (Y3) entre une position repliée de stockage dans laquelle la partie inférieure (3B) s'étend horizontalement et une position dépliée d'utilisation dans laquelle la partie inférieure (3B) s'étend verticalement, la partie supérieure (3A) comportant des premiers moyens de connexion, la partie inférieure (3B) comportent des deuxièmes moyens de connexion adaptés pour coopérer de manière conique avec les premiers moyens de connexion en position dépliée d'utilisation.
Patent FR-3044115-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d’un effort a exercer par un robot
Inventor: MEASSON YVAN
IPC: G05B19/42
Filed: 2015-11-25
Abstract: Procédé de programmation d'un effort à exercer par une extrémité de travail d'un robot le long d'au moins une partie d'une trajectoire préprogrammée de l'extrémité de travail, le procédé comprenant les étapes de : - déplacer l'extrémité de travail du robot sur ladite au moins une partie de la trajectoire préprogrammée, la motorisation du robot étant asservie pour maintenir l'extrémité de travail en position sans consigne d'effort, - en au moins une position au cours du déplacement, faire exercer sur l'extrémité de travail, par un opérateur, un effort qui est opposé à celui à appliquer lors de la tâche et qui a une intensité proportionnelle à celui à appliquer lors de la tâche, - déterminer l'effort à appliquer lors de la tâche à partir de l'effort résistant exercé par le robot pour maintenir l'extrémité de travail sur la trajectoire, - mémoriser l'effort ainsi déterminé en relation avec la position de l'extrémité de travail lors de l'exercice de l'effort opposé.