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Patent WO-2015197994-A1 (WO)
Title: Engine system comprising a circuit for the low-pressure recirculation of burnt gases
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M25/07
Filed: 2015-06-26
Abstract: The invention relates to an engine system (10) comprising a circuit (21) for the low-pressure recirculation of burnt gases from a heat engine (17) equipped with a turbocharger, the burnt gases being injected upstream of the compressor (13) of the turbocharger into the air intake line. According to the invention, the exhaust line (18) comprises, downstream of the turbine (19) of the turbocharger, an energy recovery turbine (30), and the burnt gases are removed upstream of the turbine (30) in order to mixed with fresh air.
Patent WO-2017178730-A1 (WO)
Inventor: MEILLASSOUX OLIVIA
IPC: B63C11/04
Filed: 2017-04-04
Abstract: The invention relates to a suit for aquatic activities, having a central part (1) intended to cover the torso of the wearer as a close fit, the said central part being formed between a ventral panel (2) and a dorsal panel (3) which are connected to one another laterally creating a top opening (4), two lateral openings (5) and two lower openings (6), the said ventral panel having a main slit (10) extending between the upper opening (4) and a lower end (10b), the said main slit to being equipped with a reversible opening device to allow the said suit to be put on and taken off by transversely opening the said ventral panel, the said suit comprising an additional slit (13) which extends in the dorsal panel (3) between two ends, respectively an upper end (13a) and a lower end (13b), the said additional slit being equipped with a reversible opening device so as to allow the said dorsal panel to be released transversely to make the said suit easier to take off.
Patent WO-2017178765-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M15/00
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), un réservoir de produit (100) contenant un produit fluide et un gaz propulseur étant monté axialement coulissant dans ledit corps (10), une valve doseuse (200) comportant une soupape (210) étant assemblée sur ledit réservoir (100) pour distribuer sélectivement le produit fluide, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte: - un élément d'actionnement (500, 500'; 550) déplaçable et/ou déformable entre une position de non actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) ne peut pas être actionnée, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut être actionnée, et - un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (61; 65), déformable et/ou déplaçable sous l'effet de l'inhalation, ledit organe sensible à l'inhalation (61; 65), lorsqu'il se déforme et/ou se déplace, déplaçant et/ou déformant ledit élément d'actionnement (500, 500'; 550) de sa position de non actionnement vers sa position d'actionnement; - ledit élément d'actionnement étant un élément de blocage (500, 500') qui, en position de non actionnement, coopère d'une part avec le corps (10) et d'autre part avec le réservoir (100) pour empêcher le déplacement axial dudit réservoir (100) dans le corps (10).
Patent WO-2018042086-A1 (WO)
Inventor: SENELIER GRÉGORY
IPC: F21V5/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: The invention relates to a medical illumination device for illuminating an operating field, comprising a plurality of LED light sources (5) cooperating with optical collimator elements (7) so as to converge the light on the operating field, the LEDs being mounted on a printed circuit board (6) in such a way that axes of illumination (B) passing through the optical collimator elements (7) have different angular orientations. The invention is characterised in that the printed circuit board (6) is cut so as to form flexible tabs (10) each having a free end carrying an LED, each tab (10) being deformed under stress such that the free end thereof is substantially perpendicular to the axis of illumination (B).
Patent WO-2017207924-A1 (WO)
Title: Aube de turbine comprenant une portion d'admission d'air de refroidissement incluant un element helicoïdal pour faire tourbillonner l'air de refroidissement
Inventor: BOTREL ERWAN DANIEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne une aube (11) de turbine de turbomachine telle qu'un turbopropulseur ou un turboréacteur, cette aube (11) comprenant un pied (12) portant une pale, cette aube (11) comportant au moins un conduit de circulation d'air pour la refroidir en fonctionnement, ce conduit comportant au niveau du pied d'aube (12) une portion d'admission (26a-26e) pour collecter l'air de refroidissement, cette portion d'admission (26a-26e) s'étendant depuis une face inférieure (21) du pied d'aube (12) opposée à la pale. Au moins une portion d'admission (26a-26e) est équipée d'un élément hélicoïdal (33) pour mettre en rotation l'air de refroidissement afin d'en améliorer l'efficacité de refroidissement.
Patent WO-2018029406-A1 (WO)
Title: Dispositif de transport a l'elingue d'un bateau pneumatique en configuration operationnelle sous helicoptere, et ensemble le comportant
Inventor: CASSANAS MARC
IPC: B66C1/18
Filed: 2017-07-19
Abstract: Le dispositif comprend une élingue (10) à quatre brins souples de support, dont une paire de brins (11) arrière dont chacun est accroché par une extrémité inférieure à l'un de deux points de levage ménagés dans les parties d'extrémités latérales du tableau arrière, et dont une extrémité supérieure (11b) est reliée à au moins un organe d'accrochage (17), pour coopérer avec un crochet suspendu sous un hélicoptère, et deux brins (12, 13), formant chacun une boucle apte à passer autour des contours externes et inférieurs des deux flotteurs latéraux et sous la quille (4) du bateau (1), et dont chacune des deux extrémités (12a, 13a) est attachée audit organe d'accrochage (17), l'un (12) des deux brins en boucle dit "médian" entourant le bateau (1) au niveau de la partie centrale de ce dernier, et l'autre brin (13) en boucle dit "avant", entourant le bateau (1) au niveau de la proue du bateau.
Patent WO-2018046813-A1 (WO)
Title: Platine support avec filtrage de vibrations d'un ventilateur, échangeur de chaleur, condenseur sur un élément structurel du corps d'un appareil ou véhicule a moteur et procédé de fabrication
Inventor: SENNEPIN SÉBASTIEN
IPC: F16F1/38
Filed: 2017-08-04
Abstract: Platine support (1) avec filtrage de vibrations d'un élément (E) à supporter, telle que : - un élément (2) extérieur rigide comporte un trou (5) traversant et au moins une échancrure (7), - un élément (3) intérieur au moins pour partie élastiquement déformable comporte un noyau (14) avec un passage (15) traversant, et au moins un bras (20) étendu radialement avec une protubérance (22) terminale, - les éléments (2, 3) forment un ensemble indissociable, - faisant corps avec l'élément (2) extérieur, un premier moyen de blocage axial vers l'extérieur et un second moyen de blocage axial vers l'extérieur ont des zones actives de blocage respectives, - une fois la protubérance (22) logée dans l'échancrure (7) conjuguée, au contact de son chant, deux grandes surfaces de la protubérance (22) sont bloquées en direction axiale par les zones actives des moyens de blocage.
Patent WO-2018167383-A1 (WO)
Title: Dispositif de marquage et d'identification des prothèses dentaires amovibles, par le biais d'un téléphone mobile intelligent et d'un réseau internet
Inventor: BENOLIEL SIMON
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage de prothèses dentaires amovibles, caractérisé par la prise d'une photographie numérique de la prothèse dentaire à l'intérieur d'un gabarit adapté selon sa forme (fig.2) à partir d'un « téléphone mobile intelligent » qui comporte une application de prise de photographie qui embarque un filtre à la forme du même gabarit au centre duquel se trouve la prothèse. L'alignement du gabarit et du filtre permet d'obtenir une photographie reproductible qui va permettre l'identification d'une prothèse retrouvée, par comparaison des caractéristiques intrinsèques de la prothèse. Ces caractéristiques hiérarchisées en niveaux, sont réunies dans un tableau (fig.10) qui définit la fiche signalétique spécifique d'une prothèse dentaire. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'identification des prothèses dentaires en institutions gériatriques et en milieu hospitalier.
Patent WO-2019129957-A1 (WO)
Title: Procede de controle de la gestion des traces d'evenements dans l'execution d'une application informatique sur une machine informatique
Inventor: MIQUEE SÉBASTIEN
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la gestion des traces d'événements dans l'exécution d'une application informatique (2) sur une machine informatique (1), comprenant : une étape de gestion des traces d'événements incluant : une première communication, interne à cette machine informatique (1), entre d'une part l'application (2) et d'autre part son gestionnaire (3) de traces d'événements, de manière à générer les traces d'événements, une deuxième communication, interne à cette machine informatique (1), entre d'une part un port interne du gestionnaire (3) de traces d'événements et un ou plusieurs ports internes d'un ou de plusieurs processus receveurs (4, 5) stockant les traces d'événements en provenance du gestionnaire (3) de traces d'événements, une étape de contrôle de la gestion des traces d'événements incluant : l'ouverture d'au moins un port interne de contrôle (6, 8) du gestionnaire (3) des traces d'événements, une troisième communication, entre d'une part un contrôleur de gestion (7) des traces d'événements localisé hors de l'application (2) et hors du gestionnaire (3) des traces d'événements et d'autre part le ou les processus receveurs (4, 5), par un ou plusieurs messages envoyés via ledit port interne de contrôle (6, 8) du gestionnaire (3) des traces d'événements, cette troisième communication permettant au contrôleur de gestion (7) des traces d'événements de reconfigurer dynamiquement le ou les processus receveurs (4, 5) sans reconfigurer l'application (2) et sans redémarrer l'application (2).
Patent WO-2020049246-A1 (WO)
Inventor: GUYON FRÉDÉRIK
IPC: A61M1/00
Filed: 2019-09-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est un élément filaire textile (1) pour le traitement d'un tube, caractérisé en ce qu'il comporte: une première partie (1a), dite «partie rigide», formant tire-fil pour l'introduction et la traction avant de l'élément filaire (1) dans l'intérieur du tube; et une deuxième partie (1b), dite «partie souple», formant fil souple pour le traitement de l'intérieur du tube, la rigidité de la première partie (1a) étant supérieure à celle de la deuxième partie (1b), et la première partie (1a) et la deuxième partie (1b) étant réalisées dans le ou les mêmes matériaux et dans la continuité l'une de l'autre.
Patent WO-2020070410-A1 (WO)
Title: Cosmetic composition in the form of a water-in-oil emulsion for treating hair to improve combing
Inventor: CAVAILLES MAÏTÉ
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-09-25
Abstract: The invention relates to a cosmetic composition in the form of a water-in-oil emulsion, comprising for 100% of the weight thereof: - from 60% to 95% by weight of a gelled aqueous phase (A1) comprising at least one cross-linked cationic polyelectrolyte, - from 5% to 40% by weight of a fatty phase (A2) comprising at least one oil and an emulsifying system comprising a combination of at least one emulsifying surfactant (S) selected from the elements of the group consisting of alkylpolyglycoside compositions, alkylpolyglycoside and fatty alcohol compositions, polyglycerol esters, alkoxylated polyglycerol esters, polyglycol polyhydroxystearates, polyglycerol polyhydroxystearates and alkoxylated polyglycerol polyhydroxystearates.
Patent WO-2021058895-A1 (WO)
Title: Device for revealing spatial variations in the polarisation of electromagnetic radiation
Inventor: PROST DANIEL
IPC: H01Q1/38
Filed: 2020-09-16
Abstract: A device (10) is suitable for revealing spatial variations in the polarisation of electromagnetic radiation, in the form of localised temperature variations. The device comprises a surface of a carrier (1) that is electrically and thermally insulating, and comprises an array of patterns (M) that each consist of at least one rectilinear segment (2) of a sensitive material, the orientation of which is variable inside each pattern or between neighbouring patterns. Such a device may be used, with a thermal camera, to reveal, in infrared images, temperature variations that are localized to segments that are not perpendicular to a local direction of linear polarisation of the radiation.
Patent WO-2021219949-A1 (WO)
Title: Carter intermediaire de redressement avec bras structural monobloc
Inventor: GOUPIL FRÉDÉRIC JACQUES EUGÈNE
IPC: F01D11/00
Filed: 2021-04-22
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire (22) annulaire de turbomachine dans lequel circule un flux d'air aérodynamique, comprenant : - une virole radialement interne (31), - une virole radialement externe (32), - au moins une aube de stator (34) comprenant une pale avec un bord d'attaque, et - au moins un organe aérodynamique (33) qui est formé d'un bras structural (35) s'étendant radialement au moins en partie entre la virole radialement interne et la virole radialement externe. Selon l'invention, l'organe aérodynamique (33) comprend un bord d'attaque qui est aligné avec le bord d'attaque de l'aube de stator dans un plan et qui est porté par une portion profilée (36) agencée en amont du bras structural suivant le sens de circulation du flux d'air aérodynamique, la portion profilée, le bras structural, la virole radialement interne et la virole radialement externe étant monobloc.
Patent WO-2021234248-A1 (WO)
Title: Method for managing a wireless access point, method for transmitting data from a station to a wireless access point, corresponding access point, station and computer program
Inventor: REDIETEAB GETACHEW
IPC: H04W24/08
Filed: 2021-05-11
Abstract: The invention relates to a method for managing a wireless access point, comprising: - broadcasting (21) of a downlink frame to the station or stations present in the coverage area of the access point, the downlink frame carrying an indicator requiring the transmission, by a station receiving the downlink frame, of a power level of the received access point, - reception (26) of at least one uplink frame from at least one of the stations, in response to the downlink frame, an uplink frame transmitted by a station carrying information representative of the power level of the access point received by said station, - determination (27) of at least one power level of the access point received by at least one of the stations, based on the information representative of the power level carried by the uplink frame or frames.
Patent WO-2022129808-A1 (WO)
Inventor: RIEU AURÉLIE
IPC: A61L2/16
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation de vésicules membranaires extracellulaires d'au moins un probiotique pour prévenir ou réduire la formation d'un biofilm à la surface d'un matériau. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement d'une surface d'un matériau pour prévenir ou réduire la formation d'un biofilm sur ladite surface, ledit procédé comprenant une étape de mise en contact de vésicules membranaires extracellulaires provenant d'au moins un probiotique avec ladite surface. La présente invention se rapport en outre à un matériau comprenant à sa surface des vésicules membranaires extracellulaires d'au moins un probiotique, ou dans lequel sont incorporées des vésicules membranaires extracellulaires d'au moins un probiotique.
Patent WO-2023084166-A1 (WO)
Inventor: JACQUOT CHRISTOPHE
IPC: B60L53/16
Filed: 2022-10-05
Abstract: The invention relates to a device (DT) responsible for testing a vehicle (V) comprising a battery (BR) that can be recharged via a charging circuit (CR1, CR4) coupled to a charging computer (CR2) and to at least one charging connector (CR31) suitable for charging in a predefined mode. This device (DT) comprises a coupling connector (CC) that is able to be connected to the charging connector (CR31) and an electronic housing (BE) to which the coupling connector (CC) is connected and which is configured to provide the charging circuit (CR1, CR4), via the coupling connector (CC) and the charging connector (CR31), with a sequence of signals that is representative of connection to a power source that allows the predefined mode and is suitable for triggering in the charging computer (CR2) setting of a dedicated parameter to a predefined state when the charging connector (CR31) is correctly coupled to the charging circuit (CR1, CR4).
Patent WO-2005019595-A1 (WO)
Title: Carenage pour colonne montante
Inventor: SOMERVILLE DAVID MICHAEL RUTHV
IPC: E21B17/01
Filed: 2004-07-19
Abstract: L'invention concerne un carénage destiné à être monté sur un élément cylindrique déployé sous l'eau. Ce carénage possède un corps généralement cunéiforme (4) tronconique de l'avant vers l'arrière. Ce corps (4) est monté sur l'élément cylindrique (8) à travers un joint de tubage (6, 6 ) dans lequel l'élément est logé. Le carénage est ainsi monté avec sa face avant adjacente à l'élément cylindrique de façon que l'ensemble du corps de carénage et de l'élément puissent ensemble avoir une forme de goutte. Le joint de tubage permet que le carénage pivote comme une girouette, tournant autour de l'élément cylindrique, pour s'aligner avec un courant.
Patent WO-2005061853-A1 (WO)
Title: Procede de mise en place d'un outil de forage dans la construction d'un puits
Inventor: KOEDERITZ WILLIAM L
IPC: E21B44/00
Filed: 2004-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en place d'un outil de forage dans la construction d'un puits, le procédé comprenant les étapes consistant à établir un point de consigne pour un poids sur l'outil, à contrôler le poids sur l'outil réel et à augmenter le poids sur l'outil réel de manière graduelle jusqu'à atteindre le point de consigne.
Patent WO-2005079570-A1 (WO)
Inventor: HIGGINS SABRINA
IPC: A61L9/015
Filed: 2005-02-14
Abstract: A method of obtaining a prolonged reduction in the allergen loading of an allergen-contaminated inanimate substrate comprises dispersing into an airspace at which the substrate is located an allergen-reducing amount of an allergen-deactivating compound. Preferably the dispersal of the compound into the airspace is as a vapour and aided by heat.
Patent WO-2006010931-A1 (WO)
Title: Dispositif d'orientation de couple variable
Inventor: WHEALS JONATHAN CHARLES
IPC: F16H48/30
Filed: 2005-07-28
Abstract: Dans de nombreux modes de réalisation, l'invention concerne un dispositif pour orienter un couple utilisé dans une transmission rotative, ce qui permet de faire varier la proportion du couple de sortie transmis vers un ou plusieurs arbres. De nombreux ensembles de trains épicycloïdaux sont utilisés pour augmenter la vitesse ou ralentir un arbre par rapport à l'autre, sous l'action d'un ordinateur. L'invention convient en particulier à des véhicules à moteur.
Patent WO-2006013362-A1 (WO)
Title: Appareil de distribution de denrées alimentaires fluides
Inventor: WALLACE MARK ANDREW
IPC: B01F15/04
Filed: 2005-08-03
Abstract: L'invention concerne une cartouche d’ingrédients jetable pour l’appareil à distribuer les boissons (Figure 5) ; elle comprend une coquille à deux pièces en plastique moulé (33a, 33b) avec un réservoir d’ingrédient (34). Une valve antireflux (35) conduit au réservoir (34) pour remplir le réservoir (34) avec l’ingrédient. Deux soupapes unidirectionnelles (36, 37) conduisent à l’intérieur et à l’extérieur de la chambre (38) et un piston de pompe (39) lié à l’élément de commande (40) rattachable à un conducteur externe (pas visible) à travers la tige du piston (41) est mobile à l’intérieur de la chambre (38) afin de varier le volume de la chambre (38). Lors de son utilisation, lorsque l’élément de commande (40) est tiré vers une direction, le piston (39) se déplace en tirant l’ingrédient du réservoir (34) à travers une valve unidirectionnelle (36) dans la chambre (38) et lorsque l’élément de commande (40) est tiré dans l'autre direction, le piston (39) pousse l'ingrédient vers l'extérieur de la chambre (38) à travers la valve unidirectionnelle (37) sous un tube flexible (42) et hors de la valve extérieure (43). La valve extérieure (43) est attachée à une pièce de montage (44) recevable par l’appareil de manière que la valve extérieure va se retrouver dans un flux de diluant. La cartouche dispose d’une étiquette d’identification par radiofréquence (RFID) contenant des informations codées relatives au fluide (20) contenu dans le réservoir (34), par exemple le type de fluide et sa concentration, et l’appareil est muni d’un lecteur pour lire l’étiquette (43a).
Patent WO-2006018640-A1 (WO)
Title: Multi-colour printing
Inventor: KHAN NAZIR
Filed: 2005-08-17
Abstract: A method for forming an image on a substrate, which comprises applying to the substrate a combination of a diacetylene and a photoacid or photobase, and polymerising the diacetylene by radiation, is provided. The method finds use in mufti-colour printing.
Patent WO-2006111702-A1 (WO)
Title: Appareil de reception de donnees a format de polarite circulaire et/ou lineaire
Inventor: STAFFORD GARY
IPC: H01P1/161
Filed: 2006-04-04
Abstract: L’invention concerne un appareil et un procédé permettant la réception de données diffusées dans un format de polarité aussi bien linéaire que circulaire et permettant de présenter les données dans les deux formats en vue de leur sélection et de leur utilisation pour créer un canal sélectionné par un utilisateur. L’appareil selon l’invention comporte un LNB doté d’un guide d’ondes et de circuits de traitement permettant le traitement des données reçues et comprend un moyen de réglage permettant d’assurer un réglage fiable et efficace de la phase et/ou de l’amplitude des composantes orthogonales du signal de données reçues au format CP. Il est ainsi possible d’obtenir un appareil de réception présentant des données aux formats LP et CP en vue de leur sélection et de leur utilisation.
Patent WO-2006120438-A1 (WO)
Title: Systeme d'appui pour l'exploitation
Inventor: BOLIN FREDERICK JAMES
IPC: H04N7/173
Filed: 2006-05-10
Abstract: L'invention concerne un système d'appui pour l'exploitation (OSS), conçu pour être utilisé avec un réseau de dispositifs, comprenant des moyens d'interface de dispositifs obtenant des informations de dispositifs, soit l'identité des dispositifs et l'état de ceux-ci d'une pluralité de dispositifs médias; des moyens de détermination de chemin de services mettant en oeuvre les informations des dispositifs, aux fins de détermination d'au moins un chemin de services défini par au moins une partie des dispositifs; et des moyens d'affichage comprenant un moteur graphique permettant d'afficher une représentation du chemin de services. L'invention concerne également un  dispositif médias , soit un dispositif quelconque possédant une fonction dans la production ou la transmission de signaux analogiques ou numériques visuels ou audio ou de données, tels que la télévision ou la radio analogique, la télévision ou la radio numérique, la télévision haute définition, la télévision par Internet (telle que IPTV) et des téléphones vidéo à mobiles.
Patent WO-2006123145-A1 (WO)
Title: Agents antifongiques
Inventor: THOMSON SAMANTHA PATRICIA
IPC: A61P31/12
Filed: 2006-05-18
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) et des sels pharmaceutiquement acceptables de ces composés, lesquels peuvent être utilisés à des fins thérapeutiques, et notamment comme agents antifongiques. Dans la formule (I), R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, X et X1 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également certains composés de formule (I). Les composés de formule (I), ainsi que des sels correspondants acceptables du point de vue agricole, peuvent également être utilisés comme fongicides agricoles.