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Patent WO-2015010991-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'oxyde de propylène
Inventor: TELES JOAQUIM HENRIQUE
IPC: C07D301/12
Filed: 2014-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé continu de préparation d'oxyde de propylène comprenant les étapes consistant (i) à utiliser un flux d'alimentation liquide comprenant du propène, du peroxyde d'hydrogène, de l'acétonitrile, de l'eau, éventuellement du propane et au moins un sel de potassium d'un oxyacide phosphoreux dissous, le rapport molaire entre le potassium et le phosphore dans ledit ou lesdits sels de potassium d'un oxyacide phosphoreux variant dans un intervalle de 0,6 à 1,4 ; (ii) à faire passer le flux d'alimentation liquide de l'étape (i) dans un réacteur d'époxydation contenant un catalyseur comprenant une zéolithe de titane de structure MVVW comportant du zinc et à placer le flux d'alimentation liquide dans les conditions nécessaires à une réaction d'époxydation dans le réacteur d'époxydation, à obtenir un mélange réactionnel contenant de l'oxyde de propylène, de l'acétonitrile, de l'eau, ledit ou lesdits sels de potassium d'un oxyacide phosphoreux dissous, éventuellement du propène et éventuellement du propane ; (iii) à évacuer un flux d'effluent du réacteur d'époxydation, ledit flux d'effluent contenant de l'oxyde de propylène, de l'acétonitrile, de l'eau, au moins une partie dudit ou desdits sels de potassium d'un oxyacide phosphoreux dissous, éventuellement du propène et éventuellement du propane.
Patent WO-2015028270-A1 (WO)
Title: Distribution d'un liquide dans un appareil ménager
Inventor: WUTTGE OLIVER
IPC: D06F58/22
Filed: 2014-08-07
Abstract: L'invention concerne un répartiteur de liquide (1) servant à distribuer un liquide dans un appareil ménager W. Le répartiteur (1) comprend au moins : au moins un premier groupe (G1) d'orifices de sortie (10) et un second groupe (G2) d'orifices de sortie (11), un élément d'étanchéité flexible (7) commun aux orifices de sortie (10, 11) qui peut être pressé par au moins un dispositif de réglage (8) de manière étanche sur le premier groupe (G1) d'orifices de sortie (10) ou sur le second groupe (G2) d'orifices de sortie (11). Selon l'invention, un appareil ménager (W) comporte au moins deux unités fonctionnelles (V, F) à nettoyer au moyen d'un liquide et au moins un répartiteur de liquide (1) dont les groupes (G1, G2) d'orifices de sortie (10, 11) servent à alimenter en liquide par groupe au moins deux unités fonctionnelles (V, F) à nettoyer. L'appareil ménager est en particulier un sèche-linge à pompe à chaleur.
Patent WO-2015090806-A1 (WO)
Title: Produit de coloration d'oxydation avec substance de soin naturelle
Inventor: KERL SYLVIA
IPC: A61K8/26
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un produit de coloration d'oxydation permettant de modifier la couleur des fibres kératiniques, notamment des cheveux humains, par oxydation, ledit produit contenant dans un excipient cosmétiquement approprié au moins un agent alcalinisant, au moins un précurseur de colorant d'oxydation du type développeur et au moins un précurseur de colorant d'oxydation du type coupleur, ainsi que du kaolin.
Patent WO-2016078708-A1 (WO)
Title: Dispositif permettant de connecter un câble à fibre optique et un tube protecteur
Inventor: ABBIATI FABIO
IPC: G02B6/44
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) qui permet de connecter un câble à fibre optique (7) et un tube protecteur (6) monté sur une fibre optique nue dépassant dudit câble à fibre optique (7). Le dispositif (1) comprend deux parties terminales (2, 4) ainsi qu'une partie centrale (3). Une partie terminale (2) comporte un canal servant à loger une extrémité découpée de la gaine externe du câble, d'où sort la fibre nue. Ce canal est ouvert longitudinalement. La partie terminale (4) opposée reçoit le tube protecteur (6). La partie centrale (3) inclut un second canal (30) qui possède une paroi de guidage conique alignant la fibre optique nue sur ledit tube protecteur (6). La présente invention se rapporte également à un ensemble de protection de fibre optique (100) qui comprend le dispositif (1) ainsi que le tube protecteur (6) situé dans le dispositif. Ce dispositif et cet ensemble facilitent l'opération de montage du tube protecteur (6) sur la fibre optique nue, ainsi que la fixation ferme et stable dudit tube protecteur (6) sur l'extrémité découpée de la gaine externe du câble.
Patent WO-2015090905-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé permettant la charge sans fil d'un appareil alimenté par une batterie
Inventor: SCHAUER ULRICH
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) et un procédé permettant la charge sans fil d'appareils (2 ; 3) alimentés par une batterie. Le dispositif (1) comprend une unité de logement (15) servant à loger un premier dispositif de charge (11) et un deuxième dispositif de charge (12). Le premier dispositif de charge (11) servant à la charge sans fil d'un appareil (2, 3) alimenté par une batterie est configuré selon une première norme prédéfinie. Le deuxième dispositif de charge (12) servant à la charge sans fil d'un appareil (2, 3) alimenté par une batterie est configuré selon une deuxième norme prédéfinie, la première norme étant différente de la deuxième norme. L'unité de logement (15) est configurée de telle manière que le premier dispositif de charge (11) servant à la charge sans fil d'un premier appareil (2) alimenté en batterie peut être utilisé au moins en partie simultanément avec le deuxième dispositif de charge (12) servant à la charge sans fil d'un deuxième appareil (3) alimenté par une batterie.
Patent WO-2015101454-A1 (WO)
Title: Composition détergente
Inventor: PRICE PAUL DAMIEN
IPC: C11D3/20
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne le domaine des compositions détergentes, en particulier des compositions détergentes permettant d'éliminer des taches de boue. La nécessité de produire des compositions détergentes, comprenant des agents biodégradables éliminant la boue qui offrent des résultats dans des conditions de lavage en milieu alcalin, est manifeste. L'objet de la présente invention est donc de produire une composition détergente comprenant des agents biodégradables éliminant la boue en vue d'éliminer les taches de boue sur des tissus et de réduire la formation de nouveaux dépôts de taches et de salissures de boue. Il s'avère qu'une composition détergente comprenant un dérivé d'acide kojique de formule A assure l'élimination de la boue et réduit la formation de nouveaux dépôts de taches et de salissures de boue. Formula A, dans laquelle R représente un groupe alkyle C 2  to C 12 .
Patent WO-2015185199-A1 (WO)
Title: Système de construction de logements du type maison à partir d'une construction de lattes, des plaques de carton faisant office de revêtement
Inventor: KONNERTH ALFRED
IPC: E04B1/343
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un système de construction de logements du type maison, en particulier d'abris de secours, à partir de murs à toiture, lesquels peuvent être montés par construction rapide. Ledit système est caractérisé en ce que les murs et la toiture sont formés respectivement d'éléments de mur et de toit (12-15, 26) faits de constructions de lattes (2-5, 6), qui sont divisées chacune en champs (11, 23) revêtus de plaques de carton (16), et en ce que les éléments de mur et de toit et les plaques de carton sont adaptés à une dimension modulaire standard présentant une longueur (l 1 ) et une hauteur (h), les éléments de mur et de toit (12-15, 26) étant conçus en particulier de façon modulaire sous la forme de modules de mur et de toit, de telle manière que leur longueur (l 2 ) atteint sensiblement un multiple, en particulier le triple, de la dimension modulaire de base des plaques de carton présentant la longueur (l 1 ).
Patent WO-2015104357-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de préparation d'une boisson désalcoolisée
Inventor: THURNHEER ALFRED
IPC: A23L5/20
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une boisson désalcoolisée (60) à partir de sa boisson de départ (10) contenant de l'alcool, ainsi qu'une installation permettant la mise en œuvre de ce procédé, lequel comprend les étapes suivantes : séparation de la boisson de départ (10) en un perméat (24) contenant de l'alcool et des arômes et en un rétentat (22) contenant des arômes et pratiquement dépourvu d'alcool par perméation non thermique (A) dans un module de perméation (2), désalcoolisation (C) du perméat (24) dans un module (4) prévu à cet effet, et mélange (D) du perméat désalcoolisé avec le rétentat (22) pratiquement dépourvu d'alcool dans un module de mélange (5). Avant la désalcoolisation (C), les arômes sont extraits du perméat (24) contenant des arômes et de l'alcool par adsorption à froid (B) dans un adsorbeur d'arômes (3), donnant d'une part une phase aromatique (36) et d'autre part un perméat (24') dépourvu d'arômes mais contenant de l'alcool dont l'alcool est cependant extrait par séparation (C) pour donner une phase aqueuse de perméat (24") largement désaromatisée et désalcoolisée. La phase aromatique (36), la phase aqueuse de perméat (24") et le rétentat (22) sont mélangés dans le module de mélange pour donner une boisson désalcoolisée (60).
Patent WO-2016116146-A1 (WO)
Title: Système d'ascenseur à cabines multiples
Inventor: PURANEN MIKKO
IPC: B66B5/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un système d'ascenseur à cabines multiples comportant au moins deux cabines (1, 101, 02), les cabines étant mobiles de manière indépendante sur une piste mobile dans un sens vers le haut et dans un sens vers le bas à l'intérieur d'une plage de déplacement, respectivement, chaque cabine (1) comprenant un premier radar (11) de mesure de distances permettant de capturer des premiers signaux de distance ou distances (D1) dans un sens de capture vers le haut, un second radar (12) de mesure de distances permettant de capturer des seconds signaux de distance ou distances (D2) dans un sens de capture vers le bas par rapport à une seconde paroi horizontale (22) adjacente ou à une cabine voisine, une unité de commande (30), qui calcule la vitesse en temps réel de la cabine tant dans le sens vers le haut que dans le sens vers le bas à partir des signaux de distance (D1, D2) mesurés et calculant à partir de celle-ci une distance de freinage minimale (db_min), et déclenchant un frein d'urgence dans le cas où la distance de freinage (db_min) calculée dépasse une valeur seuil prédéfinie.
Patent WO-2015128149-A1 (WO)
Inventor: EISERT KLAUS
IPC: H01R13/50
Filed: 2015-01-28
Abstract: The invention relates to a mantle terminal (100) for establishing conducting contact, comprising: a threaded stud (101) for inserting a cable; a cap nut (103) to be screwed onto the threaded stud (101); an insulating element (105) inside which the cap nut (103) is rotatably mounted and which includes a lateral plug portion (107); and a base plate (111) on which the threaded stud (101) is mounted and which includes a lateral receptacle (109) for securely accommodating the lateral plug portion (107) of the insulating element (105).
Patent WO-2015124462-A1 (WO)
Title: Matériau d'enregistrement thermosensible muni d'une nouvelle combinaison d'accepteurs de couleur
Inventor: STORK GERHARD
IPC: B41M5/333
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un matériau d'enregistrement thermosensible comprenant un substrat sous la forme d'une bande présentant une face avant et une face arrière opposée, et au moins une couche d'enregistrement thermosensible sur au moins une des faces du substrat en forme de bande. Le matériau est caractérisé en ce que la couche d'enregistrement thermosensible contient en tant qu'accepteur de couleur une combinaison composée d'au moins un, deux, trois ou plus de trois (composés) accepteurs de couleur de la formule (1) dans laquelle R est un groupe alkyle, et d'au moins un accepteur de couleur secondaire contenant des oligomères de l'acide lactique selon la formule (3).
Patent WO-2015121332-A1 (WO)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precipitees, nouvelles silices precipitees et leurs utilisations, notamment pour le renforcement de polymeres
Inventor: BOIVIN CÉDRIC
IPC: B29D30/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation d'une silice précipitée, dans lequel : - on fait réagir un silicate avec un agent acidifiant, de manière à obtenir une suspension de silice précipitée, - on filtre ladite suspension de silice précipitée, de manière à obtenir un gâteau de filtration, - on soumet ledit gâteau de filtration à une opération de délitage comprenant l'addition d'au moins un composé de l'aluminium, - après l'opération de délitage, on procède à une étape de séchage, caractérisé en ce qu'on ajoute au gâteau de filtration, au cours de ou après l'opération de délitage, au moins un acide polycarboxylique. Elle est également relative à de nouvelles silices précipitées et à leurs utilisations.
Patent WO-2015139970-A1 (WO)
Inventor: REITER THOMAS
IPC: A01D89/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne une moissonneuse (10) comprenant une unité de réception (12, 18, 60, 140), qui comprend un arbre supportant des outils de réception pour réceptionner la matière à récolter du sol. En outre, l'invention prévoit au moins une unité de travail (14, 80, 150, 160) pour la retransformation de la matière à récolter soulevée du sol par l'unité de réception (12, 18, 60, 140). L'unité de travail (14, 80, 150, 160) s'étend dans un premier sens d'extension principal (HE1, HE3) sensiblement parallèlement au sens d'extension principal (HE2) de l'unité de réception qui lui est affectée (12, 18, 60, 140). L'invention se caractérise en ce que l'unité de travail (14, 80, 150, 160) est réalisée de sorte qu'elle comporte dans le sens d'extension principal (HE1, HE3) au moins deux zones partielles (152, 154) qui sont inclinables l'une par rapport à l'autre et en ce qu'un point de basculement (AP1, AP3) pouvant basculer par rapport au sens d'extension principal (HE1, HE3) se situe entre les zones partielles (152, 154).
Patent WO-2015155068-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour mesurer une distribution de champ magnétique d'un aimant le long d'une surface principale dudit aimant
Inventor: VERVAEKE KOEN
IPC: G01R33/10
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer un champ magnétique d'un aimant le long d'une surface de l'aimant, le procédé consistant : - à réaliser un déplacement relatif entre la surface de l'aimant et un dispositif de caméra magnétique ; - à mesurer le champ magnétique au moyen du dispositif de caméra magnétique, pour obtenir ainsi des mesures de champ magnétique pour la surface ; le déplacement relatif étant un déplacement continu qui est une combinaison d'un déplacement en translation relatif et d'un déplacement en rotation relatif ; et un appareil.
Patent WO-2015165728-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la mesure transpalpébrale de la pression intraoculaire
Inventor: CLEMENS STEFAN
IPC: A61B3/16
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'ophtalmologie et concerne un dispositif de mesure transpalpébrale de la pression intraoculaire. L'invention vise à développer un dispositif pour la mesure transpalpébrale objective de la pression intraoculaire qui permet de passer d'une appréciation subjective de la pression intraoculaire par palpation digitale à une méthode de mesure objective. Pour effectuer la mesure de la pression intraoculaire, au lieu du bout du doigt et de ses capteurs sensoriels, on utilise deux membranes exerçant une pression sur l'œil. A cet effet, deux unités de pression sont en liaison réciproque, la première unité de pression présentant dans le prolongement de son axe horizontal, au niveau proximal tourné vers l'œil, un support de membrane pourvu d'une membrane de pression et la deuxième unité de pression présentant dans le prolongement de son axe horizontal, au niveau proximal, un support pourvu d'une membrane. La membrane de pression et la membrane sont disposées à l'horizontal l'une derrière l'autre de manière que la membrane de pression ait un contact direct avec une paupière d'œil fermée de l'œil à analyser et la membrane touche la membrane de pression. Le dispositif comprend en outre des moyens pour l'entraînement séparé des deux unités de pression et des moyens pour l'ajustement et la lecture de la force de pression sur la deuxième unité de pression.
Patent WO-2015162238-A1 (WO)
Title: Masque à face extérieure en polypropylène non tissé imprégné de bronopol
Inventor: FOROPON VALÉRIE
IPC: B01D39/16
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un masque antibactérien et/ou antiviral. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'un tel masque. Ce masque est notamment destiné à la protection d'humains contre les risques biologiques.
Patent WO-2015165872-A1 (WO)
Inventor: LUIK MATTHIAS
IPC: B23B51/06
Filed: 2015-04-28
Abstract: The invention relates to a tool for machining a workpiece. The tool has a first tool component (12) which has a first internal coolant bore (16a, 16b) and a first connection interface (22) at a first end face. The first connection interface (22) has a first end surface (28) for applying a joining material and an elevation (30) which protrudes from the first end surface (28). A first coolant outlet (10a, 20b) of the first internal coolant bore (16a, 16b) is arranged on the elevation (30). The tool additionally has a second tool component (14) which has a second internal coolant bore (18a, 18b) and a second connection interface (26) at a second end face. The second connection interface (26) has a second end surface (34) for applying the joining material and a depression (36) which is introduced into the second end surface (34). A second coolant outlet (24a, 24b) of the second internal coolant bore (18a, 18b) is arranged in the depression (36). The first tool component (12) and the second tool component (14) are connected to each other by means of the joining material applied onto the first and second end surface (28, 34) such that the first coolant outlet (20a, 20b) is aligned with the second coolant outlet (24a, 24b).
Patent WO-2015169800-A1 (WO)
Title: Procédé d'obtention de composés aromatiques
Inventor: FORSTNER JOCHEN
IPC: C07C15/073
Filed: 2015-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de composés aromatiques et d'hydrocarbures non aromatiques, comprenant les étapes consistant à (i) produire un sel fondu dans un réacteur, le sel fondu comportant au moins un sel de nitrate minéral, (ii) introduire une ou plusieurs substances de départ contenant des composés aromatiques dans le sel fondu, (iii) faire réagir les substances de départ contenant des composés aromatiques dans le sel fondu pour donner un mélange de produits, (iv) retirer le mélange de produits du réacteur sous forme de vapeur de produits et/ou de gaz de produits, comprenant des composés aromatiques et des hydrocarbures non aromatiques.
Patent WO-2015180997-A1 (WO)
Inventor: MÖRSCH MICHAEL
IPC: H01M10/625
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un accumulateur d'énergie électrique (1), comprenant : un boîtier (3); un bloc accumulateur (2) électrique disposé à l'intérieur du boîtier (3); une structure de refroidissement (4); et un premier agent refroidisseur (K1) placé à l'intérieur du boîtier (3) et en contact thermique avec le bloc accumulateur (2). Le premier agent refroidisseur (K1) est tel que son état physique passe d'une phase liquide à une phase gazeuse lorsque ledit premier agent refroidisseur (K1) absorbe la chaleur du bloc accumulateur (2) à une température limite prédéfinie, le premier agent refroidisseur (K1) sous forme gazeuse s'écoule vers la structure de refroidissement (4), le premier agent refroidisseur (K1) sous forme gazeuse se condense sur la structure de refroidissement (4) et le premier agent refroidisseur (K1) liquide revient de la structure de refroidissement (4) au bloc accumulateur (2) afin d'absorber la chaleur. L'invention concerne en outre un procédé de refroidissement d'accumulateurs d'énergie électrique (1), un procédé de fabrication d'un accumulateur d'énergie électrique (1) et une utilisation d'un accumulateur d'énergie électrique (1).
Patent WO-2016041646-A1 (WO)
Title: Vorrichtung und verfahren zum verwalten eines netzwerks
Inventor: ASCHEID GERD
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-05-20
Abstract: Es wird unter anderem offenbart ein Verfahren umfassend: Empfangen (300, 400) einer ersten Information, wobei die erste Information von einer oder mehreren Entitäten (11, 12) eines internen Netzwerks (13) stammt, - Bereitstellen (301) der ersten Information und/oder einer auf der ersten Information beruhenden Information zumindest teilweise in Abhängigkeit einer Zuordnung eines Informationstyps der ersten Information und/oder der auf der ersten Information beruhenden Information zu einer ersten Gruppe von Entitäten (31, 33) eines externen Netzwerks (34) derart, dass die erste Information und/oder die auf der ersten Information beruhende Information nur durch die Entitäten der ersten Gruppe von Entitäten (31, 33) des externen Netzwerks (34) erhältlich ist.
Patent WO-2016001337-A1 (WO)
Title: Method, device, and computer program for encapsulating hevc layered media data
Inventor: DENOUAL FRANCK
IPC: H04N21/00
Filed: 2015-07-01
Abstract: The invention relates to a method for encapsulating multi-layer partitioned timed media data in a server, the multi-layer partitioned timed media data comprising timed samples, each timed sample being encoded into a first layer and at least one second layer, at least one timed sample comprising at least one subsample, each subsample being encoded into the first layer or the at least one second layer. The method comprises: obtaining at least one subsample from at least one of the timed samples; creating a track comprising the at least one obtained subsample; and generating a descriptive metadata associated with the created track, the descriptive metadata being organized into one main descriptive box per track, the descriptive information about the organization of the different layers being included into one or more sub-boxes, wherein at most one main descriptive box comprises the one or more sub-boxes.
Patent WO-2016023773-A1 (WO)
Inventor: REISSNER THOMAS
IPC: C07C209/48
Filed: 2015-07-31
Abstract: The invention relates to a method for producing 2,2-difluoroethylamine, wherein difluoroacetonitrile is used as starting material and the difluoroacetonitrile is hydrogenated with hydrogen at a hydrogen partial pressure of 2 to 25 MPa and a temperature of 20 to 250°C in the presence of a heterogeneous catalyst containing at least one element from the group Fe, Co, Ni, Ru, Rh, Pd, and Pt, wherein the hydrogenation is carried out at a molar ratio of water to difluoroacetonitrile of 0 to 0.2 and a molar ratio of ammonia to difluoroacetonitrile of 0 to 1.
Patent WO-2016041718-A1 (WO)
Title: Device for providing supplemental oxygen to a subject
Inventor: VINK TEUNIS JOHANNES
IPC: B01D53/04
Filed: 2015-08-18
Abstract: According to one aspect, there is provided a device (4) for providing supplemental oxygen to a subject (8), the device (4) comprising a subject interface (10) through which the subject (8) can inhale; a container (12) that has a first outlet (18) connected to the subject interface (10) to allow gas with an elevated oxygen level stored in the container (12) to be inhaled by the subject (8), a first inlet (24), and a material (15) for removing a specific gas from air passing through the container (12) to increase the oxygen content of the air passing through the container (12); and an air blower (14) that is connected to the first inlet (24) of the container (12) and that is configured to supply air into the container (12) as the subject (8) uses the device (4).