baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083709-B1 (FR)
Title: Accessoire sportif polyvalent multifonction servant d'appui au corps et permettant des exercices d'equilibre, notamment pour la pratique du yoga
Inventor: FICHT THIEBAUT
IPC: A63B22/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un accessoire sportif polyvalent multifonction pour servir d'appui à différentes parties du corps, comprenant au moins: - une première partie latérale rigide en forme d'arc de cercle, - une seconde partie latérale rigide de forme et dimensions sensiblement égales à la première partie latérale et disposée parallèlement à la première partie latérale, - une partie supérieure rigide formant une coque reliant les deux parties latérales et le long de l'arc de cercle de manière à former une surface convexe et une base quadrilatère, caractérisé en ce que la base comporte deux volets (11) et (12) de dimensions égales formant deux pieds surélevant le dispositif lorsqu'ils sont ouverts et fermant la cavité formée par les parties latérales (3) et (4) et la partie supérieure (2) lorsqu'ils sont fermés.
Patent FR-3079059-B1 (FR)
Title: Filtrage adaptatif de fouillis dans une imagerie par ultrasons basée sur une force de rayonnement acoustique
Inventor: ROSENZWEIG STEPHEN J
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-12-16
Abstract: Pour une réduction de fouillis dans une imagerie d’élasticité par ultrasons (42), la contribution du fouillis à différentes composantes de fréquences (par exemple, la fondamentale de transmission et la deuxième harmonique générée par propagation) est différente. En résultat, une différence des déplacements déterminés (40) aux différentes bandes de fréquences est utilisée pour réduire (41) une contribution de fouillis à des déplacements utilisés pour l’imagerie d’élasticité (42).
Patent FR-3096347-B1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en deux parties
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN DEUX PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’un aéronef (100), le système d’attache moteur avant (150) comportant un mât réacteur (152) comportant au niveau de sa partie avant une partie frontale (153) présentant une paroi d’attache (158) qui présente une face avant, et une attache moteur avant (154) comportant une poutre (302) fixée contre la face avant et à laquelle est fixé de part et d’autre d’un plan médian, un système de bielles (304a-b), où la poutre (302) est constituée d’une plaque avant (302a) et d’une plaque arrière (302b) fixées de manière amovible l’une à l’autre, où la plaque arrière (302b) est plaquée contre la face avant et où la plaque avant (302a) est disposée à l’avant par rapport à la plaque arrière (302b), et où chaque système de bielles (304a-b) est fixé de manière articulée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la plaque arrière (302b) et est destiné à être fixé de manière articulée par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) à une partie avant du moteur (102).  Un tel système d’attache moteur avant comporte ainsi une poutre en deux parties. Chacune de ces deux parties peut ainsi être issue d’une pièce moins lourde et plus facile à réaliser. En outre, la forme des bielles est également simplifiée.  Fig. 3
Patent FR-3099020-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie pour un support d’étagère et système d’étagère comprenant le dispositif d’imagerie
Inventor: SCHWARZ THOMAS
IPC: H04N5/225
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’imagerie pour un support d’étagère sur un bord d’étagère et comprenant une section de réception configurée pour recevoir des étiquettes électroniques, le dispositif d’imagerie comprenant :un côté arrière configuré pour être ajusté de manière amovible dans la section de réception,un côté avant opposé au côté arrière, un capteur optique configuré pour acquérir une image d’étagères faisant face au côté avant,une mémoire configurée pour enregistrer l’image, une unité de traitement configurée pour transmettre l’image à un serveur d’images,un actionneur configuré pour faire pivoter le capteur optique autour d’un axe de rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099567-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et système d’échange thermique associé pour véhicule
Inventor: FERNANDES PEREIRA DA VENDA FERNANDO
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-02
Abstract: Echangeur de chaleur et système d’échange thermique associé pour véhicule. L’invention consiste en un échangeur de chaleur (2, 3) pour circuit de circulation de fluide réfrigérant comprenant au moins une bride de raccordement (5) fixée sur une surface latérale dudit échangeur de chaleur (2, 3), caractérisé en ce que la bride de raccordement (5) comprend un canal de circulation au sein de sa structure, ainsi qu’un embout et un alésage disposés sur une extrémité de la bride de raccordement (5), l’embout et l’alésage étant agencés sur une paroi de la bride de raccordement (5) destinée à être en contact avec un organe de circulation fluidique d’un autre échangeur de chaleur (2, 3). L’invention couvre également un système d’échange thermique (1) pour véhicule comprenant un premier échangeur de chaleur (2) et un deuxième échangeur de chaleur (3) constitutifs d’un circuit de circulation de fluide réfrigérant. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102024-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une base de données de clés publiques, procédé d’authentification de clés publiques, et dispositifs serveur et client mettant en œuvre ces procédés
Inventor: BASUYAUX JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W12/04
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: Ce procédé (PGBD) de gestion d’une base de données de clés publiques est mis en œuvre par un dispositif serveur. Il comporte :     -    une étape (E20) d’obtention d’une clé d’indexation (CIX-CL1), ladite clé d’indexation étant obtenue en mettant au moins en œuvre une fonction de hachage cryptographique appliquée au moins à au moins une clé publique ; et     -    une étape (E40) d’enregistrement de ladite au moins une clé publique dans un enregistrement de ladite base de données indexé par ladite clé d’indexation (CIX-CL1) si ladite clé d’indexation est unique.     La clé d’indexation (CIX-CL1) peut être distribuée à un tiers pour lui permettre d’obtenir et d’authentifier la clé publique.     Figure 3
Patent FR-3103018-B1 (FR)
Title: Butée de suspension de véhicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une butée de suspension de véhicule automobile, comprenant au moins une chambre annulaire (6) qui est délimitée latéralement par deux parois (1a, 2a), ainsi qu’un élément d’étanchéité interne (8i) qui est solidaire d’une première paroi (1a) en présentant un déflecteur externe (9b) disposé dans une section externe (6e) de ladite chambre, ladite butée comprenant un élément d’étanchéité externe (8e) qui présente deux portées d’étanchéité (11a, 11b) et est monté mobile dans la section externe (6e) entre une position stable dans laquelle lesdites portées d’étanchéité sont disposées à distance de portées complémentaires (12a, 12b) de respectivement la deuxième paroi (2a) et du déflecteur externe (9b) et une position contrainte par appui sur ledit élément d’étanchéité externe dans laquelle lesdites portées d’étanchéité sont plaquées sur respectivement une desdites portées complémentaires pour assurer l’étanchéité de la section externe (6e). Figure 3a
Patent FR-3091092-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un programme radiophonique, programme d’ordinateur et récepteur radiophonique
Inventor: RAGHAVENDRA NANNURU VUTKURU
IPC: H04H60/72
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre : Procédé d’identification d’un programme radiophonique, programme d’ordinateur et récepteur radiophonique Procédé selon lequel : on reçoit un signal radio comprenant le programme radio et un code d’identification de programme (16) par les récepteurs radio (1). On exploite le signal pour obtenir le code (16), comprenant une reconnaissance de programme (17) et un code pays (18). On recueille une information (31) de l’emplacement actuel (A). On détermine sur une liste l’emplacement actuel (A). On obtient un second code pays du pays parmi les plus proches. On compare son code pays (18) et, si concordance on prend ce pays comme origine du programme.  Figure 1
Patent FR-3104651-B1 (FR)
Title: Compresseur à spirales ayant un moteur à réluctance synchrone à démarrage direct sur le réseau (DOL)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comporte un carter hermétique (3) ; une unité de compression (7) comportant une volute fixe (8) et une volute orbitante (9) définissant des chambres de compression (15) ; une chambre de refoulement (17) configurée pour recevoir un fluide frigorigène comprimé par l’unité de compression (7) ; une sortie de refoulement (5) configurée pour refouler le fluide frigorigène comprimé par l’unité de compression (7) à l’extérieur du compresseur à spirales (2) ; au moins un passage de dérivation (21) configuré pour relier reliée fluidiquement une chambre de compression intermédiaire (15.2) des chambres de compression (15) à la chambre de refoulement (17) ; au moins une soupape de refoulement intermédiaire (22) associée à l’au moins un passage de dérivation (21) ; un arbre d’entraînement (32) configuré pour entraîner la volute orbitante (9) dans un mouvement orbital ; un moteur électrique (28) configuré pour entraîner en rotation l’arbre d’entraînement (32) et étant un moteur à réluctance synchrone à démarrage direct sur le réseau. Figure 2
Patent FR-3104663-B1 (FR)
Title: Tulipe de joint de transmission coulissant
Inventor: FAGUET GILLES
IPC: F16H57/12
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: Tulipe de joint de transmission coulissant (1), comprenant une première partie (3a) engagée autour d’un arbre (2) de sortie de différentiel par une liaison cannelée avec jeu radial de montage entre les cannelures, et une deuxième partie (3b) solidaire de la première, à l’intérieur de laquelle est engagée l’extrémité d’un arbre de transmission (4) portant un tripode (4a) capable de coulisser et débattre angulairement dans celle-ci pendant le passage du couple, caractérisée en ce que la tulipe (3) comporte des moyens élastiques (7) amortissant ses oscillations par rapport à l’arbre du différentiel (2), qui sont disposés entre l’extrémité de ce dernier, et la première partie (3a) de la tulipe (3).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3105386-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique de type à surface raclée comportant un système d’actionnement hydraulique
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28F19/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: L'objet principal de l'invention est un échangeur thermique (1) de type à surface raclée, caractérisé en ce qu’il comporte : un tube (2), dans lequel circule un fluide encrassant (4), comprenant une paroi interne (2i) apte à être encrassée ; un système de raclage (5), disposé à l’intérieur du tube (2), apte à être en sensible contact avec la paroi interne (2i) du tube (2) pour la racler et éliminer l’encrassement ; un système d’actionnement hydraulique (8) du système de raclage (5), comprenant des moyens mécaniques de mise en mouvement (6), solidarisés au système de raclage (5), et des moyens de circulation d’un fluide pressurisé (7) permettant l’entraînement des moyens mécaniques de mise en mouvement (6) et ainsi la mise en mouvement du système de raclage (5) contre la paroi interne (2i) du tube (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105906-B1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion de l’authentification pour la communication directe entre des terminaux de communication mobiles d’un système de radiocommunication mobile.
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention porte sur un système de communication (1) comprenant un terminal de communication mobile (10) local et un terminal de communication mobile (20) distant, configurés pour établir une liaison en mode direct après une authentification préalable du terminal de communication mobile distant, en outre le terminal de communication mobile (10) local comporte :       une base de données de souscription (11) adaptée pour comporter des informations de sécurité ;  un émulateur d’une entité de gestion de la sécurité (12) adapté pour émuler une interface d’accès à la base de données de souscription (11) et,  un module mandataire (13) configuré pour relayer une requête d’authentification jusqu’à l’émulateur d’une entité de gestion de la sécurité (12) pour l’authentification dudit terminal de communication mobile (20) distant sur la base de données de souscription (11) dudit terminal de communication mobile (10) local.         Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3107006-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole comprenant une armature de carcasse monocouche
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C17/08
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule agricole (1), et en particulier son armature de carcasse (4), et a pour objectif, pour un pneumatique fonctionnant à basse pression sur un sol meuble, de diminuer la compaction du sol et d’augmenter la capacité de traction par une diminution de la rigidité structurelle du pneumatique. Selon l’invention, l’armature de carcasse (4) est constituée d’une unique couche de carcasse (41) ayant une épaisseur moyenne E au plus égale à 2 mm et une résistance à rupture Fr, exprimée en daN/cm, vérifiant la relation :Fr>=Fs=(Cs*Pmax*10-3)*((R2-((R+Rj)/2)2)/2)/Rj, avec-Fs : résistance de référence seuil (en daN/cm)-Cs : coefficient de sécurité au moins égal à 1,-Pmax : pression maximale de gonflage recommandée (en kPa),-R=D/2 : rayon extérieur du pneumatique (en mm),-Rj=Dj/2 : rayon nominal de la jante (en mm).    Figure pour l’abrégé : Fig.  1
Patent FR-3108391-B1 (FR)
Title: Installation de projection d’eau et de génération d’énergie
Inventor: LE MAO TINA
IPC: F25C3/00
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-06-17
Abstract: Titre : Installation de projection d’eau et de génération d’énergie L’invention concerne une installation de projection d’eau sous forme de neige ou sous forme liquide, comprenant une pluralité de réservoirs (1, 2, 3) dont au moins un est associé à un dispositif de projection d’eau. Des canalisations et un système de pompage et de turbinage sont par ailleurs mis en œuvre de sorte à bénéficier d’une capacité de stockage et de déstockage d’énergie par transfert d’eau entre les réservoirs.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3112418-B1 (FR)
Title: Outil d’orientation angulaire pour permettre une fabrication et un contrôle d’un harnais
Inventor: PITTAU SERGE
IPC: H01B13/012
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne un outil (70) d’orientation angulaire pour permettre une fabrication et un contrôle d’un harnais (30), ledit harnais (30) comportant au moins un organe de connexion (32) et au moins un élément longiligne (34).  Selon l’invention l’outil (70) comporte :      un plateau fixe (71),   au moins un dispositif d’immobilisation (72) pour immobiliser l’élément longiligne (34),  une pièce mobile (73) présentant un degré de mobilité en rotation par rapport audit plateau fixe (71),   au moins un support d’immobilisation (74) configuré pour immobiliser l’organe de connexion (32) par rapport à ladite pièce mobile (73), et une échelle angulaire graduée (75) pour relever une orientation angulaire relative (θ1) entre l’élément longiligne (34) et l’organe de connexion (32).      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3114564-B1 (FR)
Title: Berceau comportant une entretoise a montage simplifie
Inventor: GALMICHE JEAN PIERRE
IPC: B62D27/02
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un berceau (1) de véhicule qui comporte une coque inférieure (11), une coque supérieure (12) et une entretoise, la coque inférieure (11) étant solidarisée à la coque supérieure (12) en délimitant un espace creux (13) dans lequel est positionnée ladite entretoise en appui entre lesdites deux coques (11, 12), ledit berceau (1) étant adapté pour, à l’emplacement de l’entretoise, former un support pour des éléments de suspension (5), des éléments de fixation d’un moteur ou des éléments de commande de direction, un élément de maintien (4) étant positionné dans ledit espace creux (13), ledit élément de maintien (4) étant solidarisé à une des deux coques (11, 12) et comporte une ouverture dans laquelle est positionnée ladite entretoise.  Fig. 1
Patent FR-3115472-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ajustement des équipements d’une installation de production de biométhane
Inventor: MANGEANT BAPTISTE
IPC: C10L3/08
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-03-03
Abstract: Titre : Dispositif d’ajustement des équipements d’une installation de production de biométhane Dispositif d’ajustement des équipements d’une installation I de production de biométhane à partir d’un flux de biogaz comprenant du méthane et du dioxyde de carbone, ledit dispositif comprenant :  Un moyen de commande apte à recevoir au moins une donnée D du flux de biogaz à traiter ou du flux de biométhane et à transmettre cette donnée D sous forme d’un signal à un processeur P,Le processeur P mettant en œuvre un algorithme pour :  Comparer la donnée D avec une valeur seuil, Déterminer l’écart entre la valeur seuil et la donnée D etAjuster le nombre d’équipements de même nature en parallèle dans l’installation I en fonction de l’écart déterminé et/ouAjuster la capacité de fonctionnement de chaque équipement en fonction de l’écart déterminé
Patent FR-3116646-B1 (FR)
Title: Câble de puissance à filtre intégré
Inventor: DUBOIS ERIC RAVINDRANATH
IPC: H01B9/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un câble de puissance pour le transport d’énergie électrique, le câble comprenant :- au moins deux conducteurs électriques (12, 14) s’étendant principalement selon un axe de transport de l’énergie (16), un premier des conducteurs appelé conducteur externe (12) entourant un second des conducteurs appelé conducteur interne (14) le long de l’axe (16),- au moins un insert (18) disposé entre le conducteur interne (14) et le conducteur externe (12), l’insert (18) s’étendant sur une partie seulement du câble (10) le long de l’axe (16), l’insert (18) introduisant une première impédance entre le conducteur interne (14) et le conducteur externe (12) de valeur différente d’une seconde impédance entre le conducteur interne (14) et le conducteur externe (12) hors de la partie du câble (10) où s’étend l’insert (18).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3117687-B1 (FR)
Title: Borne de recharge de vehicule electrique
Inventor: DEMASSIET ALEXIS
IPC: H01R13/514
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une borne de recharge de véhicules comportant une embase (5) comportant une pluralité d’emplacements (10, 20, 30, 40, 50) pour modules fonctionnels (7) dont au moins un module (7) de recharge de véhicule électrique, avec un dispositif de connexion (9) pour les modules fonctionnels lorsqu’installés à chaque emplacement (10, 20, 30, 40, 50), formant des moyens de fixation amovible pour les modules fonctionnels (71, 73, 75) et une connexion électrique, au moins deux des emplacements (10, 20, 30, 40, 50) pour modules fonctionnels (71, 73, 75) étant orientés vers l’extérieur en différentes positions radiales sur le pourtour de l’armature (53) de sorte à ce qu’un des modules (71, 73, 75) est respectivement accessible depuis différentes positions radiales autour de l’embase (5), ainsi que des modules fonctionnels (71, 73, 75) associés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124126-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une planche de bord bordée par deux parois latérales à rattrapage de dispersion
Inventor: BERNARD DENIS
IPC: B60K37/00
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule (1) comprenant deux côtés de caisse (3), une planche de bord (2) s’étendant suivant un axe transversal Y du véhicule et deux parois latérales (4) d’obturation placées aux deux extrémités de ladite planche de bord (2) considérées suivant un axe longitudinal de celle-ci.  Selon l’invention, chacune des deux parois latérales (4) d’obturation comprend un premier segment (5) fixé à la planche de bord (2) et un deuxième segment (6) fixé de façon mobile sur un côté de caisse (3), le deuxième segment (6) étant monté coulissant sur le premier segment (5) de façon à ajuster le calage dudit deuxième segment (6) avec un montant de baie sur le côté de caisse (3).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3127969-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de pose d’un appareillage sur une plateforme
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: E04H12/22
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif modulaire de pose d’un appareillage (A) sur une plateforme, comprenant un radier plan (10) constitué d’une pluralité de dalles (1) assemblées côte à côte le long de cotés latéraux adjacents et comprenant chacune un cadre métallique (11) dans lequel est coulée une matière pesante moulée (16).  Selon l’invention, le radier comprend au moins une rangée (10a) de dalles (1) assemblées côte à côte par leurs cotés latéraux adjacents (12, 12’) qui sont perpendiculaires à l’axe longitudinal x’x de la rangée et appliqués les uns sur les autres par des boulons de solidarisation (5) et chacune des dalles (1) comprend une ossature interne rigide (3), constituée de deux ensembles (31, 32) de lamelles métallique entrecroisées formant un caillebotis (3) limitant une pluralité d’alvéoles (4) dans une partie desquelles est coulée la matière pesante (16) et les lamelles longitudinales (32) soudées sur les cotés d’assemblage (12, 12’) sont alignées dans le prolongement les unes des autres en formant des lignes métalliques continues parallèles à l’axe longitudinal x’x , de telle sorte que l’ensemble se comporte comme une poutrelle métallique continue assez rigide pour résister aux efforts de flexion appliqués sur le radier (10).  Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-2465229-B1 (FR)
IPC: H02P8/02
Filed: 1980-09-02
Granted: 1983-06-24
Abstract: An electronic timepiece comprises a stepping motor driven by alternating square wave pulses, and a detector circuit for detecting the non-rotation condition of the rotor. The detector circuit is responsive to motor load current and looks for the presence of points A, B or C in the load current waveform curve 3 Fig. 1 which indicates normal rotatable condition. If the rotor has missed a step or the load is excessive such that these points are not detected, the load current being as waveforms curves 1, 2 Fig. 1, the detector circuit output is used to progressively adjust drive pulse duration accordingly as in Fig. 7 arrangement, or to make up for lost steps as in Fig. 6 arrangement. The detector circuit comprises an amplifier 24 including MOS transistors 1, 2 (eg as in Fig. 2) and a capacitor 3. Voltage applied to the amplifier is proportional to and has the same waveform as the motor drive current.
Patent FR-2522959-B1 (FR)
IPC: A63B69/36
Filed: 1982-03-15
Granted: 1984-04-20
Abstract: The contraceptive pessary has a central tubular section (1) made from a soft bio-compatible material. The central section has a slot at its proximal end to accept the tip of an introducer (15). Extending from the proximal end of the central section is a loop (11) of surgical fibre material which is sprung, so as to assure a hoop shape. At the distal end of the central section is a similar extending loop of fibre material (6). The two extending loops and the central section are contained within a hysteroscope (8) which is introduced into the womb. The introducer is then used to push the device clear of the hysteroscope. Once in position, the distal loop springs apart acting as a retainer. The proximal loop can be used for retraction.