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Patent FR-3058767-B1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations pour une aube de rotor de turbomachine
Inventor: POLLET LAETITIA
IPC: F16F7/01
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-07-03
Abstract: Amortisseur (100) de vibrations, en particulier pour une aube de rotor (4) de turbomachine, cet amortisseur comprenant une première partie de structure (102) configurée pour être au contact d'un élément dont les vibrations sont à amortir, et une seconde partie de masse (104) configurée pour assurer une fonction d'amortissement de ces vibrations, caractérisé en ce que la seconde partie de masse est sous la forme d'une poudre et la première partie de structure est sous la forme d'un caisson contenant ladite poudre.
Patent FR-3059740-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation ajustable, et equipement domotique comprenant un tel systeme de fixations ajustable.
Inventor: NEGRELLO FREDERIC
IPC: F16B13/00
Filed: 2016-12-05
Granted: 2020-05-22
Abstract: Méthode d'installation d'un équipement domotique, et système de fixation ajustable d'un équipement domotique sur une paroi comprenant au moins deux supports comportant chacun un axe de support et un dispositif de maintien, et au moins deux fixations ajustables. Les fixations ajustables comprenant chacune un cadre de support et un dispositif de connexion mécanique (3). Les fixations ajustables comportent également un dispositif de verrouillage.
Patent FR-3059661-B1 (FR)
Title: Procedes de fabrication de nanoparticules metalliques revetues et d'un materiau composite les comprenant, utilisation d'un tel materiau et dispositif le comprenant
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: C01G1/00
Filed: 2016-12-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de nanoparticules métalliques revêtues.         Selon l'invention, chaque nanoparticule comprenant un cœur constitué d'au moins un métal M et une couche constituée d'au moins un polymère, la couche revêtant le cœur métallique, lequel procédé comprend les étapes suivantes :         (a1) la préparation d'une solution A comprenant :         • ledit au moins un métal M sous la forme de cations Mn+, n étant un nombre entier compris entre 1 et 3, chaque métal M étant un métal de transition,          • un polyol, et         •un sel d'un métal noble,         (a2) la préparation d'une solution B comprenant au moins un monomère organique dudit au moins un polymère, dans un solvant organique,         (b) le mélange des solutions A et B, ce mélange étant porté à la température d'ébullition du polyol, et         (c) la récupération des nanoparticules métalliques revêtues.         L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication et aux utilisations d'un matériau composite comprenant ces nanoparticules métalliques revêtues ainsi qu'à un dispositif radiofréquence comprenant ce matériau composite.
Patent FR-3060183-B1 (FR)
Title: Dispositif d'appel d'urgence, installation domotique comprenant un tel dispositif, et procede de mise en œuvre
Inventor: MALOT JEAN
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) d'appel d'urgence, comprenant : un boitier (20) prévu pour être fixé dans une zone à risque de chutes au sol d'une personne ; une interface sonore (30) incluant un haut-parleur (32) et un microphone (34) ; une unité de contrôle comportant un module de communication configuré pour établir une liaison sans fil entre l'interface sonore (30) et un terminal distant ; une commande d'alerte (50) activable par la personne en situation d'urgence, une activation de la commande d'alerte (50) ouvrant la liaison sans fil ; et une source d'énergie autonome configurée pour alimenter l'unité de contrôle en basse consommation. L'invention concerne également une installation domotique comprenant un tel dispositif (10), et un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif (10).
Patent FR-3060897-B1 (FR)
Title: Procede de fixation coaxiale d'un codeur sur la face d'extremite d'un arbre tournant
Inventor: GREILER QUENTIN
IPC: G01D11/00
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé utilisant deux équerres inférieure (5) et supérieure (6) comprenant chacune une base (5a, 6a) depuis laquelle s'étendent deux bras (5b, 5c ; 6b, 6c) formant entre eux une fenêtre (7, 8) de dimension transversale (d) égale au diamètre de la périphérie (1a) du codeur (1), chaque équerre (5, 6) étant équipée de deux pions (9, 10) espacés transversalement, ledit procédé prévoyant de: positionner l'équerre inférieure (5) sur l'extrémité de l'arbre (3) avec appui des pions (9) sur sa périphérie (4) et l'équerre supérieure (6) sur l'équerre (5) avec l'appui des pions (10) décalé angulairement de celui des pions (9) ; insérer le codeur (1) dans les deux fenêtres (7, 8) ainsi superposées jusqu'à son positionnement sur la face d'extrémité (2) de l'arbre (3) avec sa périphérie en contact avec chacun des bras (5b, 6b) ; fixer ledit codeur ainsi centré sur ladite face d'extrémité de l'arbre (3) ; retirer les équerres (5, 6).
Patent FR-3060287-B1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur perfectionne pour chauffer et/ou cuire a la vapeur des aliments contenus dans un recipient
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J27/04
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: - L'invention concerne un accessoire cuiseur vapeur (4) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient (2) et comprenant un générateur de vapeur (5) comportant une chambre de production de vapeur (20) reliée à au moins une sortie de distribution de vapeur (15) ménagée dans une partie inférieure (10), la chambre de production de vapeur (20) comportant un dispositif de chauffe (50). - Selon l'invention, le dispositif de chauffe (50) est piloté par un dispositif de commande (28) comportant un détecteur de vapeur (29) agencé pour détecter un flux de vapeur s'échappant par un évent (18) mettant en communication la partie inférieure (10) avec une partie extérieure (11). - L'invention concerne également un cuiseur vapeur électrique comportant un récipient (2) pour contenir les aliments à chauffer et/ou à cuire, et un couvercle (3) comprenant un accessoire cuiseur vapeur (4) selon les caractéristiques précitées.
Patent FR-3065089-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil de coupure de courant electrique, actionneur electromagnetique comprenant un circuit de mise en oeuvre de ce procede et appareil electrique de coupure comprenant un tel actionneur
Inventor: LAPIERE CHRISTOPHE
IPC: G05F1/04
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce procédé de commande d'un appareil de coupure comporte la mise en œuvre d'une limitation de la valeur d'intensité du courant d'alimentation d'une bobine d'un l'actionneur, comportant des étapes : a) d'acquisition (100) d'une valeur limite de courant d'alimentation ; b) de génération (102) d'une valeur de référence représentative de la valeur limite de courant d'alimentation ; c) d'acquisition (104) d'un signal représentatif de l'intensité du courant d'alimentation circulant au travers de la bobine ; d) de comparaison (106) du signal de référence avec le signal représentatif de l'intensité du courant d'alimentation ; e) d'inhibition (108) de l'alimentation en courant de la bobine, tant que l'intensité du courant d'alimentation a une valeur supérieure ou égal à la valeur de référence, l'alimentation en courant de la bobine étant rétablie lorsque l'intensité du courant d'alimentation redevient inférieure à la valeur de référence.
Patent FR-3065593-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a faible bruit
Inventor: DESENCLOS STEPHANE
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile, la machine (10) comportant : - un stator (15) comportant un corps (27) annulaire d'axe (X) et un bobinage électrique (28) monté sur ledit corps ; - un carter (11) entourant le stator ; et - une résine thermo-conductrice (50) interposée radialement entre le corps (27) du stator et le carter (11), la machine électrique tournante étant caractérisée en ce qu'un ratio d'une hauteur (H1) de la résine (50), dans une direction axiale, sur une épaisseur (E1) de ladite résine, dans une direction radiale, est compris entre 6 et 23.
Patent FR-3073762-B1 (FR)
Title: Dispositif de soudobrasage et procede de soudobrasage d’un pavillon de vehicule
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-08-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de soudobrasage (25) pour assembler par soudobrasage une première pièce (7) en tôle à une seconde pièce (9) en tôle ; le dispositif (25) comportant un bâti (27) supportant un moyen de fusion (15) et une buse (11) d’apport de fil de soudage (13), ledit bâti (27) supportant en outre au moins deux éléments presseurs (29, 31) adaptés pour pouvoir presser l’une (7) desdites pièces contre l’autre pièce (9), au moins deux éléments presseurs (29, 31) sont disposés de part et d’autre du moyen de fusion (15) selon une direction transversale au sens de déplacement (F) dudit dispositif (25), de sorte à distinguer au moins un élément presseur droit (29) et au moins un élément presseur gauche(31). L’invention concerne également le procédé de soudobrasage mis en œuvre par un tel procédé. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3073756-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution avec chambre de dosage a soufflet et clapet d'entree bi-injectes
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05B11/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de distribution (1) d'un produit comprenant : - une entrée d'alimentation et un orifice de distribution (30), - une chambre de dosage (5) avec une entrée de chambre (51) reliée à l'entrée d'alimentation et une sortie de chambre (52) reliée à l'orifice de distribution, - un soufflet (6) délimitant latéralement la chambre de dosage, - un clapet d'entrée (10) pour ouvrir ou fermer l'entrée de chambre, - un clapet de sortie (20), agencé entre la sortie de dosage et l'orifice de distribution, pour ouvrir ou fermer le passage entre la sortie de dosage et l'orifice de distribution, dans lequel le clapet d'entrée est formé sur le soufflet par bi-injection avec ce soufflet.
Patent FR-3061233-B1 (FR)
Title: Module d'agent propulseur empilable pour production de gaz
Inventor: BURKY THOMAS EARL
IPC: F42B3/04
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-01-24
Abstract: Cette divulgation décrit un module d'agent propulseur empilable pour une utilisation à l'intérieur d'une cartouche de production de gaz. Les modules sont conçus pour leur permettre d'être individuellement allumés plutôt que sous forme d'une masse unitaire, comme c'est le cas dans les configurations classiques. Ceci permet la génération d'un profil de pression contrôlée plutôt que d'un profil de pression non contrôlée déterminée par les conditions environnementales au fond du puits, telles que la température et la pression.
Patent FR-3061477-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'actionnement et de reglage quatre degres de liberte d'un foil de bateau
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63H1/38
Filed: 2017-01-05
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'actionnement quatre degré de liberté d'un foil (1) sur une coque (10) de bateau qui comprend la coopération d'un puit de foil (15) étanche traversant le bateau depuis le pont à travers la coque (10) de bateau sous le bateau pour le passage du foil, d'un palan de mise en translation du foil dans le puit de foil (15) caractérisé en ce que deux boitiers de maintien du foil maintiennent le foil (1) dans le puits de foil (15), à savoir un boitier haut de réglage (15), un boitier suiveur (16) en position basse sur la coque, le navigateur applique les réglages sur le boitier haut (15) par l'actionnement de bouts (11, 12, 13) qui agissent selon trois degrés de liberté en rotation, le boitier bas suiveur (16) adapte sa position en reprenant les efforts et suit automatiquement le réglage.
Patent FR-3076341-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un carburant d'alimentation d'une chambre de combustion
Inventor: CACERES PATRICK
IPC: F23K5/08
Filed: 2017-12-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: Pour le traitement d'un carburant à base d'hydrocarbures alimentant une chambre de combustion en milieu oxygéné, l'invention propose un dispositif comportant des moyens de création d'un champ magnétique dans un conduit de circulation du carburant (2), dans lequel lesdits moyens comportent une pluralité d'aimants permanents (tels 12) s'étendant chacun le long dudit conduit, qui sont répartis en disposition rayonnante autour dudit conduit et individuellement polarisés en direction radiale dudit conduit. Il est prévu en outre que plusieurs aimants (11, 12, 13) se succèdent le long du conduit, avantageusement avec des longueurs différentes.
Patent FR-3076781-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un premier volet (9) de recouvrement s'étendant entre deux gorges de deux ébénisterie (7), ladite première gorge étant pourvue d'un premier chariot monté en coulissement dedans, ledit premier chariot étant pourvu d'une première partie d'emboitement, ledit volet étant pourvu d'un premier doigt et d'un deuxième doigt (11) saillant latéralement de part et d'autre, ledit premier doigt s'emboitant en contact serrant dans ladite première partie d'emboitement, ladite deuxième gorge étant pourvue d'un deuxième chariot (12) monté en coulissement dedans, ledit deuxième chariot étant pourvu d'une deuxième partie d'emboitement (13) pour recevoir en contact serrant ledit deuxième doigt, ledit deuxième chariot étant pourvu de moyens ressort permettant son maintien en contact serrant dans ladite deuxième gorge sans entraver son coulissement.
Patent FR-3080802-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule automobile
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: B60K6/50
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), - un premier élément de sortie de couple (5), - une machine électrique tournante (12) comprenant un stator (14) et un rotor (13), - un moyeu principal (70) comprenant une face supérieure (99) composé d'une denture interne (109), - un support de rotor (10) supportant radialement le rotor (13) comprenant une face inférieure (100) en regard du moyeu principal (70) composée d'une denture externe (110), dans lesquels lesdites dentures interne (109) et externe (110) forment ensemble une liaison cannelée et présentent chacune au moins un orifice (90) pour le passage d'un fluide, l'au moins un orifice étant agencé intégralement sur une portion de surface délimitée par deux flancs consécutifs de chaque denture.
Patent FR-3082282-B1 (FR)
Title: Mecanisme de protection pour source lumineuse
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: F21V25/00
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour une source lumineuse (220) montée sur un substrat (218), ce boîtier comprenant : un barillet (202) présentant des première et seconde colonnes conductrices (212, 213) ; et un diffuseur (204) présentant un ou plusieurs chemins conducteurs disposés de manière à connecter électriquement les première et seconde colonnes conductrices (212, 213) quand le diffuseur est monté sur le barillet.
Patent FR-3089932-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant au moins deux dispositifs antibruit
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: B61D17/20
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant au moins deux dispositifs antibruit L’invention concerne un véhicule ferroviaire (10) comprenant : - au moins une première voiture (12) et une deuxième voiture (14) adjacentes disposées selon une direction longitudinale (L), chaque voiture (12, 14) présentant une extrémité avant (16) et une extrémité arrière (18) suivant la direction longitudinale, chaque voiture comprenant un châssis (20) et un bogie (22) fixé sur le châssis (20), - au moins un dispositif d’intercirculation (24) reliant l’extrémité avant (16) de la deuxième voiture (14) à l’extrémité arrière (18) de la première voiture (12), Chaque voiture (12, 14) comprend au moins un dispositif antibruit (26), le dispositif antibruit étant fixé entre le bogie (22) et le dispositif d’intercirculation (24), de préférence sur le châssis (20) de la voiture (12, 14). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090363-B1 (FR)
Title: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins un Polymère, au moins un Tensioactif et au moins un Agent Propulseur
Inventor: MARGUET MAÏTÉ
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins un Polymère, au moins un Tensioactif et au moins un Agent Propulseur La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition comprenant : un ou plusieurs polymère(s) particulier(s), un ou plusieurs tensioactif(s) particulier(s) et un ou plusieurs agent(s) propulseur(s). La présente invention concerne également un procédé de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.
Patent FR-3093343-B1 (FR)
Title: Tablette a reprise d'effort
Inventor: MOREL OLIVIER
IPC: E06C7/14
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-03-05
Abstract: Ensemble (5) comprenant : un plan (2) de montée d'un marchepied ou d’un escabeau (1) comprenant deux longerons (8) reliés par une pluralité de barreaux (7) parallèles dont un barreau (6) extrême, chacun des longerons comprenant des creux (10) au-delà du barreau extrême, une tablette (4) destinée à soutenir une charge prédéterminée, la tablette comprenant une partie (17) de fixation pourvue de deux membres (29) aptes à s'emmancher au sein des creux de sorte à permettre le montage de la tablette sur les longerons, la tablette comprenant une excroissance (34) configurée pour entrer en contact du barreau extrême lorsque la tablette est montée sur le plan de montée, de sorte à former un appui. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094650-B1 (FR)
Title: Buse pour système de pulvérisation et système de pulvérisation comprenant une telle buse
Inventor: GOMEZ PHILIPPE EMMANUEL CHRISTOPHE
IPC: B05B15/18
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-10-29
Abstract: Buse pour système de pulvérisation comprenant un corps (1) définissant des canaux (14, 16, 18) de circulation d’un premier flux et d’un second flux, lesdits canaux (14, 16, 18) étant configurés pour que le premier flux débouche entre au moins deux lames du second flux en sortie desdits canaux (14, 16, 18) et pour que l’une au moins des lames de second flux présente une vitesse sonique et/ou supersonique en sortie desdits canaux.
Patent FR-3095675-B1 (FR)
Title: Mélangeur à flux séparés de turbomachine
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: Mélangeur à flux séparés de turbomachine L’invention concerne un mélangeur (2) à flux séparés de turbomachine centré sur un axe longitudinal (X-X), comprenant un carter d’échappement (6), une virole (4) directement raccordée au carter d’échappement (6) et destinée à mélanger les flux issus de la turbomachine, ladite virole (4) comprenant une tôle métallique formée par une succession de premières et secondes bandes longitudinales (4a, 4b) réparties de façon circonférentielle autour de l’axe longitudinal du mélangeur en disposant les secondes bandes (4b) circonférentiellement de part et d’autre des premières bandes (4a), les premières et secondes bandes étant configurées pour former au repos la virole (4) et en fonctionnement des sillons dans la virole, les sillons étant définis par une alternance de lobes internes et de lobes externes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098936-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une flotte de robots autonomes de parking par un superviseur.
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention présente un procédé de gestion d’une flotte de robots autonomes de parking par un superviseur. Chaque robot autonome comporte un calculateur et une mémoire pour l’enregistrement d’une carte numérique de l’espace de parking et des moyens de géolocalisation, des capteurs d’environnement et des moyens de télécommunication avec ledit superviseur. Le superviseur comporte un calculateur et une mémoire pour l’enregistrement d’une carte numérique de l’espace de parking ainsi que des moyens de télécommunication avec lesdits robots, un enregistrement d’un identifiant unique de chacun desdits robots, et un calculateur pour calculer les trajectoires desdits robots autonomes. Figure 1
Patent FR-3098955-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une interface graphique pour afficher le lancer d’un projectile dans un environnement virtuel
Inventor: BONNEAU SOPHIE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de commande d’une interface graphique 2 pour afficher des images d’une représentation numérique 31 d’un lanceur 10 dans un environnement virtuel Ev, le lanceur comportant un bras de lancement 12 équipé d’un aimant 15. Un réseau de magnétomètres Mi mesure le champ magnétique généré par l’aimant 15, un vecteur d’état du bras de lancement 12 dans un repère virtuel Rv est déterminé, et une phase d’armement puis de tir d’un projectile dans le repère virtuel Rv sont identifiés. Une image est alors construite et affichée sur l’interface graphique 2. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3101158-B1 (FR)
Title: Mesure de distance basée sur phase avec application de gain constant
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/84
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: Mesure de distance basée sur phase avec application de gain constant On propose un procédé pour mesurer une distance entre un véhicule et un identifiant. Le véhicule comprend une première unité radio fréquence et l’identifiant comprend une deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une communication bidirectionnelle entre la première unité radio fréquence et la deuxième unité radio fréquence. La communication bidirectionnelle comprend, pour un ou plusieurs canaux de fréquence et par au moins l’un parmi une première unité radio fréquence et une deuxième unité radio fréquence, une application d’un gain prédéterminé et constant. Le procédé comprend en outre une détermination, pour chaque canal de fréquence, d’un déphasage respectif. Le procédé comprend en outre une détermination de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir des déphasages. Le procédé permet d’améliorer la mesure de la distance entre l’identifiant et le véhicule.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104097-B1 (FR)
Title: Interface entre capteur de vitesse de rotation de roue et circuit de freinage
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60R16/023
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-24
Abstract: Interface (4) entre un capteur (3) de vitesse de rotation d’une roue d’un véhicule routier et une première interface (11) d’un circuit (1) de freinage de service du véhicule et une seconde interface (21) d’un circuit (2) de freinage de stationnement du véhicule. Elle comporte un premier, respectivement second, commutateur (410, 420) entre une sortie d’alimentation (WSP1, WSP2) de la première, respectivement seconde, interface et une entrée d’alimentation (31) du capteur, et un troisième, respectivement quatrième, commutateur (430, 440) entre une sortie (32) du capteur et une entrée (WSS1, WSS2) de données de la première, respectivement seconde, interface. Les premier et deuxième commutateurs (410, 420) sont commandés en fonction d’un défaut d’alimentation de la première interface (11) et les troisième et quatrième commutateurs (430, 440) sont commandés en fonction d’un défaut de réception de données de la première interface (11).                  Figure pour l’abrégé : figure 1