baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920959-B1 (FR)
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61B17/70
Filed: 2007-09-17
Granted: 2010-09-10
Abstract: A vertebral anchoring device includes connectors (2) linked to one another by connecting rods (3) and fixed on bone-anchoring screws (5) implanted in the vertebrae (4) of a vertebral column, each connector (2) being composed of a connection element (6) that includes receiving and fixing members to permit immobilization of the connecting rod (3) in translation and in rotation. Each connection element (6) includes, opposite the members for receiving and fixing the connecting rod (3), a seat (12) that cooperates with a connecting device (17) permitting assembly of the anchoring screw (5). The connecting device (17), before immobilization of the connecting rod (3) in the connection element (6), permits lateral and independent tilting movements of the connection element (6) and of the anchoring screw (5) relative to each other, and rotation of the anchoring screw (5) for fixing it in the body of the vertebra (4).
Patent FR-2911340-B1 (FR)
Inventor: RASCALOU FREDERIC
IPC: C02F1/26
Filed: 2007-01-16
Granted: 2009-04-17
Abstract: Material (I) comprises a polyazacycloalkane (II) grafted on polypropylene fibers. An independent claim is included for a preparation of the material constituted by a polyazacycloalkane grafted on the polypropylene fibers, comprising radical polymerization of a polyazacycloalkane monomer carrying a radical polymerizable group, in the presence of polypropylene fibers carrying peroxide and/or hydroperoxide functions, followed by a functionalization of free amino polyazacycloalkane functions and/or a saponification and hydrolysis of ester functions carried by the polyazacycloalkane.
Patent FR-2924152-B1 (FR)
Inventor: SCHLOSSER ROBERT
IPC: F01B3/00
Filed: 2008-11-25
Granted: 2013-10-18
Abstract: The hydrostatic axial piston machine (1) has a cylinder drum (2) that is arranged around an axis of rotation in a rotating manner and is provided with piston bores (3). A piston (4) is longitudinally arranged in the piston bores, which is supported at an eccentric disk by a rolling body formed as roller (5). A safety equipment is provided, which allows an axial guidance of the roller in longitudinal direction of the rotational axis (R) of the roller and an anti-twist protection of the roller relative to the piston longitudinal axis (K).
Patent FR-2952954-B1 (FR)
Inventor: TIMMER BERNARD
IPC: E05B15/02
Filed: 2009-11-26
Granted: 2012-01-13
Abstract: The device has a locking mechanism that is integrated to a door, and a bolt (5) that is engaged in a strike plate (6) integrated to a frame (2). A support rod (13) of the strike plate has thickness so that the support rod provides a space (E) between the bolt and the frame to authorize pivoting of the bolt with respect to the support rod in a plane perpendicular to the frame without supporting on the frame and the plate and support on the rod.
Patent FR-2975961-B1 (FR)
Inventor: APPASAMY JEAN-MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2011-06-06
Granted: 2013-07-05
Abstract: The reinforcement-part (30) has a support plate (32) set in a surface that is in contact with a rear side (35) of a dashboard (31). An array of ribs (34) is attached with the plate, where the array and/or the plate are made of textile composite. The array is formed with transverse grooves (41) parallel to a plane (P) of a vehicle floor. A set of additional ribs (42) is obliquely arranged with respect to the grooves, and forms a V-shaped or X-shaped continuous sequence. Another set of additional ribs (45) is placed perpendicular with respect to the grooves. A peripheral rib surrounds the array. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a reinforcement-part (2) a reinforced dashboard for an automobile.
Patent FR-2963916-B1 (FR)
Title: Appareil pour faire fonctionner un objet mobile
Inventor: INOU HIROSHI
IPC: G05D1/02
Filed: 2011-08-22
Granted: 2019-06-21
Abstract: Dans un appareil d'assistance à la conduite d'un objet mobile, un calculateur (26f) de composantes de boucle projette le mouvement relatif d'une zone d'environnement dans un système de coordonnées formé par modélisation d'une sphère rétinienne d'un conducteur de l'objet mobile. Le calculateur (26f) de composantes de boucle calcule chacune des composantes rotationnelles du mouvement relatif projeté de la zone d'environnement autour d'une direction de l'œil du conducteur correspondante jusqu'au point de regard. Un dispositif de définition de trajectoire cible (26g) définit, en tant que trajectoire cible de l'objet mobile, une ligne d'amplitude égale reliant une partie des composantes rotationnelles du mouvement relatif projeté de la zone d'environnement, la partie des composantes rotationnelles ayant une même amplitude.
Patent FR-2982381-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour regrouper des informations de gestion de controles techniques
Inventor: THOMSON MARK HOWARD
IPC: G05D1/00
Filed: 2012-10-19
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif et procédé pour regrouper des informations de gestion de contrôles techniques, comportant un aéronef (10) ayant un ordinateur (22) de commande de vol couplé à une pluralité de systèmes de bord (20). Chaque système (20) a un protocole de test intégré (30) qui autodiagnostique un état technique du système (20) et délivre des données de test intégré correspondantes à l'ordinateur (22) de commande de vol pour leur affichage simultané sur un écran de vol (24).
Patent FR-3012916-B1 (FR)
Title: Antenne a reflecteur
Inventor: POULIGUEN PHILIPPE
IPC: H01Q19/06
Filed: 2013-11-05
Granted: 2017-09-01
Abstract: L'invention a pour objet une antenne à réflecteur, l'antenne présentant un plan de référence et un axe de référence orthogonal au plan de référence et passant par le centre de l'antenne, le circuit résonant de l'antenne s'étendant soit dans le plan de référence soit suivant une direction orthogonale à partir de celui-ci suivant l'axe de référence, de telle sorte que la projection selon l'axe de référence du circuit résonant de l'antenne dans le plan de référence délimite un contour fermé d'antenne dans le plan de référence, caractérisée par le fait que le réflecteur comprend au moins deux circuits résonants fermés plans formés dans des plans parallèles distincts, chaque circuit résonant fermé plan étant formé dans l'un des plans dans l'ensemble comprenant le plan de référence de l'antenne et des plans parallèles au plan de référence de l'antenne, les circuits résonants fermés plans de réflecteur ayant pour axe l'axe de référence, chaque circuit résonant fermé plan de réflecteur ayant sensiblement la forme du contour fermé d'antenne.
Patent FR-3007583-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage d’energie et systeme d’entrainement et de recuperation d’energie
Inventor: CROSET ALAIN
IPC: B60L50/15
Filed: 2013-06-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un système de stockage (10) supercapacitif de l'énergie électrique d'un véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de contrôle (12) agencé pour : - autoriser la charge de éléments de stockage capacitifs (11) du système de stockage (10) lorsque la tension des éléments de stockage capacitifs (11) est inférieure ou égale à une valeur de tension maximale de la plage de fonctionnement d'un système d'entrainement et de récupération d'énergie (20), et - interdire la charge des éléments de stockage capacitifs (11) lorsque la tension du réseau de distribution de puissance électrique (2) est supérieure à une valeur de tension maximale de fonctionnement (Vn) des éléments de stockage capacitifs (11), un système d'entrainement et de récupération d'énergie (20) caractérisé en ce la plage de tension de fonctionnent du système d'entrainement et de récupération d'énergie (20) correspond à la plage de tension de fonctionnement du système de stockage (10), un procédé de contrôle comprenant une étape de contrôle consistant à contrôler la tension de charge des éléments de stockage capacitifs (11) ainsi qu'un véhicule (1) comprenant un tel système de stockage (10) et un tel système d'entrainement et de récupération d'énergie (20).
Patent FR-3027023-B1 (FR)
Title: Nouvelles mousses rigides minerales poreuses et leurs utilisations
Inventor: LE CORFEC YVES
IPC: E04B1/94
Filed: 2014-10-09
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne des mousses rigides minérales et poreuses, susceptibles d'être obtenues après la stabilisation d'un mélange entre une suspension silicatée chargée de particules et/ou fibres minérales et une émulsion gazeuse, et leurs applications.
Patent FR-3028113-B1 (FR)
Title: Systeme de support suiveur mono-axe pour capteur solaire
Inventor: MICHOTTE DE WELLE MADYAN
IPC: H02S20/32
Filed: 2014-11-05
Granted: 2016-12-30
Abstract: Système de support (1) suiveur mono-axe pour capteur solaire (9), comprenant :         - une structure fixe (2) d'ancrage au sol ; et         - une plateforme (30) propre à supporter un capteur solaire, fixée sur au moins une poutre centrale (32) horizontale montée à rotation sur la structure fixe selon un axe de rotation horizontal à l'intérieur d'au moins un palier (4) fixé sur la structure fixe ;         où le au moins un palier (4) comprend :         - une pièce rotative (5) présentant, d'une part, un logement (50) de réception de la poutre centrale et, d'autre part, un rail de guidage (51) présentant une forme en arc de cercle centré sur ledit axe de rotation horizontal, ledit rail de guidage s'étendant en-dessous dudit logement ; et         - une embase (7) maintenue sur la structure fixe et sur laquelle sont fixés des organes de roulement montés roulant dans le rail de guidage de la pièce rotative.
Patent FR-3014387-B1 (FR)
Title: Coussin de securite gonflable avec event adaptatif
Inventor: FISCHER KURT F
IPC: B60R21/20
Filed: 2014-12-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un appareil (10) comprenant un dispositif de protection (14) a un panneau avant (74) présenté vers un occupant (20, 20a) et peut être gonflé entre une surface de véhicule (36, 38) et l'occupant (20, 20a). Un évent (100) libère le fluide de gonflage du dispositif (14). Il a des conditions actionnée et non avant le déploiement du dispositif (14). Une attache d'évent (154) a une première extrémité fixée à l'évent (100) et une seconde extrémité à raccordement amovible (158) avec le dispositif (14). Une attache de déclencheur (152) a des extrémités raccordées au panneau (74) et au dispositif (14) au niveau du raccordement (158). L'attache de déclencheur (152) est détendue lorsque le dispositif (14) se déploie moins qu'un degré prédéterminé de sorte que le raccordement (158) reste intact pour permettre à l'attache d'évent (154) de placer l'évent (100) dans la condition actionnée. Le déploiement du dispositif (14) au degré prédéterminé tend l'attache de déclencheur (152) pour libérer le raccordement (158) de sorte que l'évent (100) reste dans la condition non actionnée.
Patent FR-3033031-B1 (FR)
Title: Porte vitree de facade pour des inserts et des poeles
Inventor: LOUIT CLAUDE
IPC: F24B1/192
Filed: 2015-02-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une porte vitrée (1) de façade pour des inserts et des poêles, laquelle porte vitrée (1) forme une avancée extérieure par rapport au pourtour de l'insert et comporte une face avant (5) et sur son pourtour des côtés (6,7,8,9) pour fermer un espace clos délimité entre la porte vitrée (1) et l'ouverture de façade (3) de l'insert ; la porte vitrée (1) et la face avant (5) s'ouvrent indépendamment entre elles.
Patent FR-3056370-B1 (FR)
Title: Piece de support d'un composant d'un dispositif electronique securise
Inventor: FROMENT MARION
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-09-22
Granted: 2019-08-30
Abstract: Pièce de support d'un composant d'un dispositif électronique, comprenant au moins un élément de réception d'un dispositif de mise sous pression d'une fausse touche, ladite pièce étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément d'attache pour retenir ladite pièce à une carte PCB du dispositif électronique de sorte que le dispositif de mise sous pression est compressé entre ladite pièce de support et ladite carte PCB.
Patent FR-3057878-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10M169/04
Filed: 2016-10-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base ; - au moins un polyalkylène glycol (PAG) comprenant au moins 50% en masse de motifs oxydes de butylène et des motifs oxydes de propylène et ayant une viscosité cinématique mesurée à 100°C selon la norme ASTM D445 (2015) supérieure ou égale à 50 mm2/s, une viscosité cinématique mesurée à 40°C selon la norme ASTM D445 (2015) supérieure ou égale à 500 mm2/s et un Indice de Viscosité mesuré selon la norme ASTM D2270 (2012) supérieur ou égal à 160. La présente demande concerne également l'utilisation d'une telle composition pour la lubrification de transmission ou engrenage.
Patent FR-3058098-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: B60K6/38
Filed: 2016-10-27
Granted: 2024-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple autour d'un axe de rotation, - au moins un organe de rappel élastique (4) agissant à l'encontre de la rotation de l'élément de sortie par rapport à l'élément d'entrée, - un embrayage (5), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée et de sortie, - un élément intermédiaire (6) agencé entre l'organe de rappel élastique et l'embrayage pour transmettre le couple, et - un organe d'actionnement (7) de l'embrayage, caractérisé en ce que l'organe de rappel élastique, l'embrayage et l'organe d'actionnement se succèdent radialement.
Patent FR-3060928-B1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement d'un programme telediffuse a venir
Inventor: HERRMANN LAURENT
IPC: H04N21/433
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-17
Abstract: Procédé d'enregistrement d'un programme dont une diffusion est annoncée par une bande-annonce, le procédé d'enregistrement comportant les étapes : - d'enregistrer en continu un programme télédiffusé en cours de visionnage par l'utilisateur en conservant l'enregistrement au moins sur une période d'enregistrement précédant un instant présent de visionnage ; - lorsque la bande-annonce du programme télédiffusé à venir est diffusée, de recevoir un signal de demande d'enregistrement ; - d'analyser l'enregistrement du programme télédiffusé en cours de visionnage sur la période d'enregistrement précédant la réception du signal de demande d'enregistrement pour obtenir des paramètres de programmation ; - d'enregistrer le programme télédiffusé à venir en utilisant les paramètres de programmation.
Patent FR-3062051-B1 (FR)
Title: Appareil dentaire
Inventor: KERLAU CYRIL
IPC: A61C7/16
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un appareil dentaire (A) comportant une pluralité d'attaches (1) destinées à être fixées sur des dents (D) d'une même mâchoire d'une personne et au moins un arc orthodontique (2), reliant lesdites attaches (1), adapté pour guider lesdites attaches (1), chaque attache (1) se présentant sous la forme d'un organe cylindrique comportant une cavité de guidage longitudinale (10) dans laquelle est guidée une portion de l'arc orthodontique (2), chaque attache (1) possédant une épaisseur inférieure à 1,1 mm.
Patent FR-3062836-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un indice de confiance associe a un objet d'un environnement d'un vehicule
Inventor: DURAND SONIA
IPC: B60W40/06
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-04-26
Abstract: Un module de traitement (10) détermine, pour chaque capteur d'une pluralité de capteurs (4, 5, 6, 7), une valeur (POSi 1 ; POSi 2 ; POSi 3 ; POSi 4) d'un paramètre lié à l'objet en fonction de données acquises par le capteur concerné. Une unité d'association (22) associe les valeurs (POSi A, POSj B ; POSk c) déterminées respectivement pour un ensemble de capteurs en cas de proximité desdites valeurs. Une unité d'estimation d'état (24) détermine une valeur estimée (POSe ; POSk C) du paramètre par fusion des valeurs associées. Une unité de suivi (26) établit un historique de valeurs associé à l'objet depuis sa première détection par au moins un capteur et pour prendre en compte la valeur estimée (POSe ; POSk C) en tant que nouvelle valeur dans ledit historique. Un tel système comprend en outre un module de détermination (50) de l'indice de confiance (IO) associé à l'objet en fonction du temps écoulé (tO) depuis ladite première détection. Un procédé associé est également proposé.
Patent FR-3063237-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de decontamination pour materiel militaire
Inventor: PREVOST PHILIPPE
IPC: G21F9/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de décontamination, notamment par décontaminant nucléaire, biologique et/ou chimique, d'un matériel, notamment un aéronef tel qu'un hélicoptère militaire 1. Le dispositif comprend : - une housse de protection 2 adaptable à la forme du matériel, apte à former un tunnel de décontamination étanche autour du matériel, - au moins un module de décontamination, apte à éliminer la contamination du matériel disposé dans le tunnel formé par la housse de protection, - un module de soufflage d'air 3 apte être disposé en entrée du tunnel formé par la housse de protection pour envoyer de l'air dans ledit tunnel, et - un module de filtration 4 apte à être disposé en sortie du tunnel formé par la housse de protection pour détruire les vapeurs d'air contaminées et/ou récupérer le produit décontaminant en sortie dudit tunnel.
Patent FR-3064580-B1 (FR)
Title: Systeme de deverrouillage d'un frein d'un vehicule ferroviaire et systeme de freinage comprenant un tel systeme de deverrouillage
Inventor: ROIZOT ROMARIC
IPC: B61H13/02
Filed: 2017-04-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un système de déverrouillage (2) d'un frein (3) d'un véhicule ferroviaire comprenant : - un câble (5) s'étendant selon un axe de câble entre une première extrémité (9) et une deuxième extrémité (10), - un dispositif de déverrouillage (4) comportant une partie de préhension (30), - un support (6). Le dispositif de déverrouillage (4) est mobile en rotation autour d'un axe de rotation (B) sensiblement parallèle à un axe (A), l'axe (A) s'étendant, sensiblement perpendiculaire à l'axe de câble considéré au niveau de la deuxième extrémité (10) du câble (5). La distance minimale entre l'axe de rotation (B) et la partie de préhension (30) est plus grande que la distance minimale entre l'axe de rotation (B) et la deuxième extrémité (10) du câble (5).
Patent FR-3068158-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et systeme embarque d'evaluation d'une position et/ou d'une orientation associee a un element situe dans un habitacle de vehicule
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: G06T7/70
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique d'évaluation d'une position et/ou d'une orientation associée à un élément situé dans un habitacle (H) de véhicule (V), comprenant : - une unité de réception de données représentatives d'une séquence d'images acquises par un dispositif de capture d'image (6); - un module de calcul conçu pour déterminer une direction de déplacement (T) dans au moins une première zone (Z1) du champ de vision (A) du dispositif de capture d'image (6) ; - un module de détermination de la position et/ou de l'orientation du dispositif de capture d'image en fonction de ladite direction de déplacement (T); - un module d'analyse conçu pour analyser une seconde zone (Z2) du champ de vision (A) du dispositif de capture d'image (6), ladite seconde zone (Z2) incluant une partie au moins de l'élément situé dans l'habitacle (H), et pour évaluer une position et/ou une orientation associée à l'élément situé dans l'habitacle (H) en fonction de la position et/ou de l'orientation déterminée.
Patent FR-3068564-B1 (FR)
Title: Module de puissance d'un convertisseur de tension et procede de fabrication d'un tel module de puissance
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ce module de puissance (110) comporte : une première barre omnibus (204), une deuxième barre omnibus (208), une troisième barre omnibus (122) présentant une borne de connexion (317), un premier interrupteur (112) connecté entre la première barre omnibus (204) et la troisième barre omnibus (122), un deuxième interrupteur (114) connecté entre la troisième barre omnibus (122) et la deuxième barre omnibus (208) et un tore magnétique (320) entourant la troisième barre omnibus (122). La troisième barre omnibus (122) comporte : une première pièce conductrice (310) à laquelle les premier et deuxième interrupteurs (112, 114) sont connectés et une deuxième pièce conductrice (312) présentant la borne de connexion (317) et que le tore magnétique (320) entoure, la deuxième pièce conductrice (312) étant connectée électriquement à la première pièce conductrice (310).
Patent FR-3072340-B1 (FR)
Title: Paroi de vehicule et vehicule de transport associe
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: H04R9/06
Filed: 2017-10-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une paroi de véhicule comprenant un panneau de parement (18), un excitateur (20) en contact avec le panneau (18), au moins un moyen de retenue (24) de l'excitateur contre le panneau (18) et un socle (22) de liaison fixé au panneau (18). Le ou chaque moyen de retenue (24) est appliqué entre le socle (22) et l'excitateur (20).
Patent FR-3080419-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/129
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-05-22
Abstract: Amortisseur de torsion pour un groupe motopropulseur de véhicule, comprenant : ○ deux rondelles latérales (5), aptes à être entrainées en rotation autour d'un axe de rotation (X) ○ un disque central (7) se développant dans un plan parallèle aux rondelles latérales, entre les deux rondelles latérales et coaxialement auxdites rondelles latérales, ○ des organes élastiques (9) pour transmettre le couple entre le disque central et les rondelles latérales (5) et autorisant, lorsqu'ils se déforment, une rotation relative entre d'une part les rondelles latérales (5) et d'autre part le disque central (7) autour de l'axe de rotation (X), dans lequel les deux rondelles latérales (5) sont reliées l'une à l'autre par une entretoise (6, 106) dotée d'un corps d'entretoise (61, 161), la dimension tangentielle (d1) du corps d'entretoise (61, 161) étant inférieure à sa dimension radiale (d2).
Patent FR-3081962-B1 (FR)
Title: Entretoise pour le montage d’une canalisation d’un vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L57/06
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne une entretoise (1) d'écartement destinée à l'appui d'une paroi (3) d'un véhicule automobile dans lequel la paroi (3) est susceptible d'être sujette à un débattement en situation de roulage, par exemple un déflecteur aérodynamique d'un véhicule automobile, l'entretoise (1) comportant un corps de séparation et un premier orifice de passage de canalisation traversant le corps de séparation pour le montage d'une première canalisation (16). Selon l'invention, l'entretoise comporte en outre au moins un deuxième orifice de passage de canalisation traversant le corps de séparation pour le montage d'une deuxième canalisation (17). L'invention s'applique au montage de canalisations à proximité d'un déflecteur pour un véhicule automobile.