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Patent FR-3112586-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante.
Inventor: BOUCARD CATHERINE
IPC: F17C3/02
Filed: 2020-07-16
Abstract: Titre : Cuve étanche et thermiquement isolante.  La présente invention a pour principal objet une cuve (1) étanche et thermiquement isolante comportant au moins une structure de stockage (2) d’un fluide et une structure porteuse (4) enveloppant la structure de stockage (2), la structure de stockage (2) comprenant une pluralité de parois dont au moins une paroi de plafond (6), une paroi de fond (8) et une pluralité de parois latérales (10a, 10b) s’étendant entre la paroi de plafond (6) et la paroi de fond (8), au moins la paroi de plafond (6) comprenant une première portion (46) et une deuxième portion (48), la première portion (46) comportant, successivement dans le sens de l’épaisseur depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve (1), un espace secondaire (28) étanche et thermiquement isolant et un espace primaire (30) étanche et thermiquement isolant, l’espace secondaire (28) étant configuré pour être en contact avec la structure porteuse (4), l’espace primaire (30) délimitant un volume interne (44) configuré pour recevoir le fluide contenu dans la cuve (1), la deuxième portion (48) comprenant une couche étanche et thermiquement isolante (50), caractérisée en ce que la couche étanche et thermiquement isolante (50) de la deuxième portion (48) est en contact avec la structure porteuse (4) tout en participant à délimiter le volume interne (44) de la cuve (1), un ratio de la surface de la deuxième portion (48) de la paroi de plafond (6) par rapport à la surface totale de la paroi de plafond (6) étant compris entre 5% et 60%.  Figure 1.
Patent FR-3112844-A1 (FR)
Title: Aérocondenseur sec ou adiabatique comprenant un système de confinement de fuites de fluide frigorigène
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: G01M3/40
Filed: 2020-07-24
Abstract: Aérocondenseur (10) comprenant une enveloppe (12) délimitée par au moins deux parois latérales (12a), un fond (12c), une paroi supérieure (12d), et au moins une paroi transversale (12b) s’étendant entre les parois latérales (12a), l’aérocondenseur comprenant en outre au moins un échangeur de chaleur (14) dans lequel circule un fluide frigorigène, au moins un collecteur (15a) d’entrée du fluide frigorigène et au moins un collecteur (15b) de sortie de fluide frigorigène reliés à l’échangeur de chaleur s’étendant vers l’extérieur de l’aérocondenseur.  L’aérocondenseur comprend un système (40) de confinement de fuites de fluide frigorigène d’au moins un des collecteurs (15a, 15b) de fluide frigorigène.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3116106-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de production d’hydrogène à température cryogénique
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2020-11-09
Abstract: Installation et procédé de production d’hydrogène à température cryogénique, comprenant un électrolyseur (2), un circuit (3) d’hydrogène à refroidir comprenant une extrémité amont reliée à la sortie d’hydrogène et une extrémité aval (22) destinée à être reliée à un organe (23) de collecte de l’hydrogène refroidi et/ou liquéfié, l’installation (1) comprenant un ensemble d’échangeur(s) (4, 5, 6, 7, 8) de chaleur en échange thermique avec le circuit (3) d’hydrogène à refroidir, l’installation (1) comprenant au moins un dispositif (9, 10) de refroidissement en échange thermique avec au moins une partie de l’ensemble d’échangeur(s) (4, 5, 6, 7, 8) de chaleur, l’installation (1) comprenant un circuit (190) d’oxygène comprenant une extrémité amont reliée à la sortie d’oxygène et une extrémité aval (11), le circuit (9) d’oxygène comprenant un système (13) de détente du flux d’oxygène et au moins un échange de chaleur entre le flux d’oxygène détendu et le circuit (3) d’hydrogène à refroidir, caractérisée en ce que le circuit (190) d’oxygène comprend un moins un compresseur (12) de l’oxygène disposé en amont du système (13) de détente du flux d’oxygène, le système (13) de détente du flux d’oxygène comprenant une turbine (13) de détente et en ce que ladite turbine (13) de détente et ledit compresseur (12) sont accouplés à un même arbre (14) rotatif pour transférer du travail de détente du flux d’oxygène sous pression au compresseur (12) pour comprimer le flux d’oxygène en amont de la turbine (13).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107898-A1 (FR)
Title: Procédé pour extraire des peptides antimicrobiens et l'albumine à partir de l'eau usée du traitement de pois
Inventor: ZHANG SHUCHENG
IPC: C07K14/415
Filed: 2021-02-08
Abstract: La présente invention divulgue un procédé pour extraire des peptides antimicrobiens et l'albumine à partir de l’eau usée du traitement de pois, qui comprend : pour extraire l'albumine, centrifuger comme matière première l’eau usée du traitement de pois produite pendant le traitement de la protéine de pois, ajuster la température de la matière première par une contrôle de la température et un échange de chaleur, puis effectuer successivement une microfiltration, une nanofiltration, une ultrafiltration et une nanofiltration secondaire pour obtenir une suspension de l'albumine ; effectuer une concentration à multi-effets sur la suspension de l'albumine, ajouter une substance alcaline pour ajuster le pH, puis stériliser et sécher pour obtenir l'albumine. Il permet d’extraire de manière ciblée l’albumine de faible poids moléculaire à partir de l'eau usée du traitement de pois et d’éviter un gaspillage de ressources, de récupérer efficacement l’albumine de faible poids moléculaire et les peptides antimicrobiens à partir de l'eau usée du traitement de pois, d’éviter une pollution environnementale causée par un mauvais traitement sur l'eau usée de pois et de réaliser une réutilisation des ressources.     pas de figure
Patent FR-3119790-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive et machine de fabrication additive mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: POURSILLIE EMERIK
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne une machine de fabrication additive (10) par dépôt de fil fondu en couches successives sur un support d’impression (18) dans une chambre de fabrication (17) pour fabriquer une pièce tridimensionnelle, comprenant :- une unité d’alimentation (11) d’une matière première,  - une unité de transformation (12) agencée pour changer l’état de la matière première en matière fondue, ladite unité de transformation (12) étant fixe et située à l’extérieur de ladite chambre de fabrication (17),  - un tuyau flexible chauffant (15) agencé pour transporter la matière fondue à sa température et sa viscosité de transformation depuis ladite unité de transformation (12) fixe jusqu’à une unité de dépose (16) mobile,  - une unité de dépose (16) mobile située dans ladite chambre de fabrication (17) et comportant au moins une buse de dépose (24) agencée pour déposer ladite matière fondue sous la forme d’un fil fondu en couches successives sur ledit support d’impression (18) et selon une trajectoire prédéterminée jusqu’à l’obtention de la pièce à fabriquer.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3122139-A1 (FR)
Title: MATT : module autonome de traction terrestre
Inventor: BOULANGIER PATRICE
IPC: B60W10/08
Filed: 2021-04-24
Abstract: Chariot dirigeable conçu pour produire, en l’absence de vent, la force générée par un cerf volant de traction à l’aide d’un moteur électrique et dirigé avec des lignes de cerf-volants, ou équivalent.
Patent FR-3123230-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement à régénération continue de catalyseur d’une charge hydrocarbonée
Inventor: NOEL LUDOVIC
IPC: C10G35/12
Filed: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement catalytique d’une charge hydrocarbonée avec régénération en continu du catalyseur, procédé dans lequel on fait successivement circuler ladite charge dans une pluralité de zones réactionnelles en série (R1,R2,R3,R4), le catalyseur circulant en lit mobile successivement dans la pluralité des zones réactionnelles en s’écoulant de l’extrémité amont à l’extrémité aval de chacune des zones réactionnelles et étant transporté par une phase gazeuse convoyeuse g1 depuis l’extrémité aval d’une zone réactionnelle à l’extrémité amont de la zone réactionnelle suivante, caractérisé en ce que ladite phase gazeuse convoyeuse g1 présente une densité supérieure ou égale à 1 kg/m3.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128609-A1 (FR)
Title: Dispositif piezoelectrique a fort coefficient piezoelectrique
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H10N30/85
Filed: 2021-10-22
Abstract: Matériau composite piézoélectrique (400) comprenant :  - des particules piézoélectriques (410) recouvertes par une couche fluorée (411), puis par une couche électriquement conductrice de préférence en polymère (412)  - une matrice (420) polymérique en PVDF, en un copolymère de PVDF ou en un terpolymère de PVDF, ou en une résine, dans laquelle sont dispersées les particules piézoélectriques (410),  - éventuellement des traces de sorbitan.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3116050-A1 (FR)
Title: Récipient étanche à l’air
Inventor: OTSUKA NORITAKA
IPC: B65D53/02
Filed: 2021-11-03
Abstract: Récipient étanche à l’air comprenant un corps de récipient (21) ayant un col avec une ouverture au niveau d’une extrémité, un capuchon (31) ayant à l’intérieur une partie ayant un côté d’extrémité inférieure convexe et se fixe sur le col et un joint d'étanchéité (4). Une section transversale verticale d’une bouche de l’ouverture forme une courbe convexe vers le haut. Le joint a une première partie concave (42a) formée sur le rebord externe de la surface supérieure, une seconde partie concave (42b) formée sur la surface inférieure partageant un fond avec la première partie concave, et une partie courbe formée radialement vers l’extérieur du centre du joint et radialement vers l’intérieur des première et seconde parties concaves, afin de générer une contrainte qui élargit la première partie concave et rétrécit la seconde partie concave lorsque le capuchon est fixé et la surface interne de la seconde partie concave est en contact contre la bouche de l’ouverture du col.  Figure 2
Patent FR-3134050-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un élément de caisse avec un dispositif d’étanchéité
Inventor: DE SOUZA CLAUDIO
IPC: B60R19/24
Filed: 2022-03-29
Abstract: Véhicule automobile (10) comportant : une caisse (11) avec une surface de montage présentant un orifice de montage ; une pièce externe (14) comprenant une cloison structurante; une tige d’assemblage traversant l’orifice de montage de manière à assembler la pièce externe (14) et la caisse suivant une direction de montage ; et un dispositif d’étanchéité coopérant de manière étanche avec la surface de montage (12) autour de l’orifice de montage. Le dispositif d’étanchéité comprend un relief d’étanchéité formant une butée suivant la direction de montage qui entoure la tige d’assemblage de manière à former une étanchéité entre la caisse et la pièce externe (14) autour de l’orifice de montage ; le relief d’étanchéité et la cloison structurante étant venus de matière.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134331-A1 (FR)
Title: Machine de moulage par injection destinée à la fabrication d’aimant permanent injecté et procédé de fabrication d’un aimant permanent injecté
Inventor: KMIEC ERIC
IPC: B29C45/04
Filed: 2022-04-07
Abstract: L’invention concerne une machine de moulage (10) par injection destinée à la fabrication d’aimant permanent injecté, comprenant :  un moule (12) muni d’une cavité interne (123) ; un dispositif de magnétisation (14) apte à appliquer un champ magnétique à l’intérieur de la cavité interne (123) du moule (12) ;au moins une broche de forme (16) mobile en translation par rapport au moule (12) entre une première position, dite position inactive, dans laquelle elle est entièrement positionnée à l’extérieur du moule (12), et une deuxième position, dite position active, dans laquelle elle est positionnée à l’intérieur de la cavité interne (123) du moule (12) ;un dispositif de démagnétisation (18) apte à supprimer toute magnétisation de ladite au moins une broche de forme (16).  Figure 1
Patent FR-3135626-A1 (FR)
Title: Cartouche filtrante à effet déshydratant et dispositif de filtration pour lubrifiant incluant la cartouche
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: B01D27/14
Filed: 2022-05-17
Abstract: La cartouche de filtration de lubrifiant, montée dans un boîtier (3) ayant une sortie, présente : un média filtrant (2) annulaire ; un flasque (1a) de recouvrement d’une extrémité axiale du média avec un orifice (30) en regard de la sortie ; une ossature (1c) de maintien d’une face interne (2b) du média où sort du lubrifiant purifié ; et un filtre de dessiccation (5) pourvu d’un connecteur (7). L’ossature permet de retenir axialement le connecteur dans le creux (9) du média, une fois ce connecteur inséré via l’orifice (30). Le filtre (5) est pourvu d’un volume intérieur recevant du matériau de dessiccation et délimité par une paroi perméable (T) traversée par du lubrifiant sortant de la cartouche via l’orifice (30). Des moyens de dérivation formés dans le creux (9), incluant l’ossature, permettent de canaliser autour du filtre (5) du lubrifiant ayant contourné le média (2) et/ou la paroi perméable.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123285-A1 (FR)
Title: Système d’aide au stationnement et procédé d’aide au stationnement
Inventor: ISHINODA Makoto
IPC: G08G1/16
Filed: 2022-05-25
Abstract: Système d’aide au stationnement et procédé d’aide au stationnement Un système d’aide au stationnement 100 comprend :   une unité de génération d’itinéraire 135 permettant de générer une position de génération S3 pour la génération d’un itinéraire de stationnement R2 et pour générer un itinéraire de déplacement R1 pour que le véhicule 1A se déplace jusqu’à la position de génération S3 ; et une unité de génération d’informations de commande 136 permettant de générer des informations de commande afin que le véhicule 1A se déplace le long de l’itinéraire de déplacement R1, dans lequel : l’unité de génération d’itinéraire 135 détermine une position de génération S3 telle qu’au moins une partie de l’extrémité arrière du véhicule 1A sera positionnée sur une place de stationnement, et, après que le véhicule 1A est arrivé à la position de génération, génère, à la position de génération S3, un itinéraire de stationnement R2.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3136170-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des aminoacides, des (poly)acides carboxyliques hydroxylés et des polymères associatifs, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: CHAUMONTET MANON
IPC: A61K8/44
Filed: 2022-06-01
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant des composés de type aminoacides, des (poly)acides carboxyliques hydroxylés comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et un ou plusieurs polymères associatifs.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, en particulier de lavage et/ou de conditionnement, des cheveux, utilisant ladite composition.
Patent FR-2045611-A1 (FR)
Title: Ornamental mineral granules for facing - building materials
IPC: C09C3/06
Filed: 1969-06-09
Abstract: Appearance of bitumenised felts and similar facing material is improved by coating external surface with layer of coloured mineral granules. Quartz, Schist or other rock is crushed to angular particles sized to 0.5-1.6 mm mixed with Fe, Cr, Ti or Co oxide pigment of particle size 10 mu m, 1,5-5% pref. 2-3% pigment is added and 5-8% of an alkali metal silicate soln. followed by mixing in a mechanical mixer, firing in a furnace at 450-650 degrees C. to fuse enamel and produce waterproof coloured stones. Product adds to appearance, rigidity and stability of exposed flexible building materials when bonded to surface.
Patent FR-2017109-A1 (FR)
Title: Sparingly water soluble nitro dyes for synthetic - textiles
IPC: C09B51/00
Filed: 1969-08-29
Abstract: Sparingly water soluble nitro dyes are formula:- (where R is aliphatic residue, cycloaliphatic, carbocyclic aromatic or a heterocyclic residue and can be substituted, as well as the benzene rings A and B, by non-ionic substituents such as lower alkyl, alkoxy, chlorine or bromine. R is pref. (II):- where Y is H, alkyl, alkoxy, Cl or Br.), and are yellow to yellow-orange crystalline materials sparingly soluble in water and are especially suitable for the dyeing of hydrophobic organic materials such as polyesters, cellulose acetate and triacetate. Also for the colouration of polyamides and polyolefins and for the pigmentation of lacquers, oils and waxes. The dyes have very good fastness to light, washing, sublimation and rubbing. Their high sublimation fastness and colour strength makes then very suitable for application in conjunction with blue anthraquinone disperse dyestuffs.
Patent FR-2023077-A1 (FR)
Title: Depilatory conpn
IPC: A61Q9/04
Filed: 1969-11-06
Abstract: Composition contains the equivalent of 2-10% thioglycolic acid, thiolactic acid or alpha-thioglycerine, of pH 11.5-12.5 due to presence of alkali or alkaline earth hydroxide and from 3-30% of a suitable anionic foam-producing surfactant, pref. an alkali- or neutralised amine alkyl sulphate or alkylethersulphate especially sodium lauryl ether sulphate.
Patent FR-2129977-A1 (FR)
Title: Waterproof composites - where the interlaminar adhesive also forms the water barrier
IPC: E04B1/66
Filed: 1971-03-24
Abstract: Composite construction panels where the waterproof barrier layer is provided by the adhesive used for the assembly. Claims use of adhesives based on amorphous polypropylene, waves, paraffins, asphalts or bituments, applied as liquids, pastes, spray coatings or melts. Special reference to composite involving plasterboard, wood, or asbestos cement and a layer of thermal or acoustic insulation material. Eps. suitable for 'lost' cladding during construction of concrete buildings. Avoids incorporation of an extra inert sheet or film to provide a water barrier.
Patent FR-2126366-A1 (FR)
Title: Microbiocidal compsn - contg a halog-cyanacetamide and a halide salt
Inventor: MOYLE C L
IPC: A01N37/34
Filed: 1972-02-23
Abstract: Synergistic mixture of a halocyanacetamide having formula: (in which X1 is Br (pref.) or Cl, X2 is H, Br or Cl; and R is H or CH3) and a halide salt, such as ammonium or alkali(ne earth) metal bromide or iodide is highly effective against bacteria, fungi and algae, esp. in industrial washing or cooling waters, swimming pools, effluents, cutting oil emulsions, and on solid surfaces such as walls, tanks, machinery, etc.
Patent FR-2314670-A1 (FR)
Title: Soluble powdered protein mfr. from leather and pelt waste - by hydrolysis, and suitable for animal and human consumption and fertilisers
IPC: A23J3/34
Filed: 1972-03-30
Abstract: Treatment of leather and crude pelt waste to obtain a powdered protein for human and animal consumption comprises (a) mechanically cleaning the waste to remove solid impurities; (b) grinding the cleansed waste to form 2-3 cm particles; (c) hydrolysing the particles; (d) separating the hydrolysate from the solid material; (e) degreasing the liq. hydrolysate; (f) controlling the solids content of the liq. hydrolysate at 40-60%; and (g) drying the hydrolysate to obtain a powder which is at least partly soluble. Fresh waste from abattoirs and tanneries is thus converted economically into a product of constant quality.
Patent FR-2135270-A1 (FR)
Title: Prostaglandin analogues - showing prolonged specific activity
IPC: C07D307/935
Filed: 1972-05-03
Abstract: Prostaglandin analogues of formula (I) E =CH2CH2 or trans- CH=CH-; R1 = H; (1-8C) alkyl or a cation; R2 = (1-5C) alkyl, V = -(CH2)5- or cis-CH=CH- (CH2)3 but is -(CH2)5- when E = -(CH2)2- and W = 1- pentyl (or cis-1-pent-2-enyl when E = trans-CH=CH- and V = -CH-CH-(CH2)3-), have a prolonged and more specific activity than their natural counterparts.
Patent FR-2193264-A1 (FR)
Title: Zinc-air primary cell - with anti-burst protection
IPC: H01M12/06
Filed: 1972-07-19
Abstract: A hollow cylindrical mass of Zn powder has the central bore filled with a compressible material, esp. foamed polyurethane. Immediately surrounding the anode is a layer of gelled electrolyte surrounded in turn by a spiral conductive grill defining an air cathode, the air reaching the electrolyte with which it reacts via the spaces in the grill. A metal wool jacket connects the cathode conductor to a positive terminal above a top insulating disc over the anode. A negative terminal plate on the bottom of the anode is enclosed in a ring insulator which seals the electrolyte annulus. An air access ring is left between that and the outer protective sheath. This has an aperture in the top from the positive terminal and has air access holes to the cathode. Compressible material core prevents damage due to expansion as the metallic Zn oxidises.
Patent FR-2225357-A1 (FR)
Title: Handling frame for transporting heavy machinery - two girders have niches for jacks to take weight of machine
IPC: B65G7/00
Filed: 1973-04-13
Abstract: A fabricated frame for transporting and handling heavy machinery such as electricity generators holds the machinery casing at the correct location points in the same way as when installed. Two I beams (4), mounted parallel on a sub frame, have fabricated niches (8) in their top half. The machine is transported assembled to the frame. When unloading, the frame is placed over the foundations, the jacks (12) inserted in the niches to raise the machine for the insertion of rollers and the weight of the machine is gradually transferred to the bed of the foundation.
Patent FR-2244675-A1 (FR)
Title: Can lid opening under finger pressure - has adjacent edges of closing plate and cover flush
IPC: B21D51/38
Filed: 1973-09-24
Abstract: The lid is particularly of sheet metal for use with canned drinks, have a closing plate formed from the cover and separated from it along most of its periphery, being hinged to it for the test. The edge of the plate extends beyond the inner edge of the opening in the cover and below it, so as to prevent outwards opening under internal pressure. The adjacent edges of plate and cover are flush with each other, fitting together closely or with a minimal gap between. The plate can be circular, being offset in relation to the cover centre, so that the hinge is the portion of the periphery nearest the centre. The join between edges of plate and cover can be stepped, each having narrow protrusions fitting one above the other, so that both the outside and the inside of cover and lid are flush.
Patent FR-2266070-A1 (FR)
Title: Nozzle for fire fighting hose - changes from jet to spray without water hammer, simplified manufacture
IPC: B05B1/30
Filed: 1974-03-25
Abstract: The body (1) of the nozzle has an omega shaped opening, that is, a central opening (3) with a wing on each lower side. Inside a circular chamber behind the nozzle is the valve plug (4), operated by a handle (8), having a cone shaped passage (9). This is sealed by a plastic ring (5) and an O ring (6) compressed by a screwed in gland nut (7). When opened up the valve plug directs the full flow of water onto the lower side (10) of the nozzle, causing it to form a spray. Turning the plug further directs the full flow through the central nozzle (3) opening, forming a jet.
Patent FR-2227899-A1 (FR)
Title: Protecting sleeve for agitator drive shafts - in closed vessels under corrosive condition
IPC: B01F35/60
Filed: 1974-05-02
Abstract: A cylindrical sleeve covers the drive shaft of the agitator in a closed vessel, extending through the gland. for corrosive conditions for which enamel-lined vessels are used the sleeve is enamelled throughout its length, extending the gland to the non-corrosive area. Pref. the drive shaft and agitator are separable with a leak-tight gasket between them. The sleeve is sued in closed reaction vessels, which use agitators driven from the exterior through a sealing gland. Drive shaft life is prolonged by a corrosion-resistant enamel covering to all areas exposed to the interior conditions of the vessel and throughput the glanded area. This advantage may be extended to detachable drive shafts permitting simple replacement without removal of the agitator from the vessel.