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Patent FR-3101349-B1 (FR)
Title: Composition anhydre solide sous forme de poudre comprenant au moins un peroxyde organique, au moins un agent flegmatisant et au moins un liant et procédé préparation correspondant
Inventor: HUB SERGE
IPC: C08K5/14
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-02-25
Abstract: Composition anhydre solide sous forme de poudre comprenant au moins un peroxyde organique, au moins un agent flegmatisant et au moins un liant et procédé préparation correspondant La présente invention concerne une composition comprenant au moins un peroxyde organique solide, au moins un agent flegmatisant solide, de préférence ayant une température de fusion supérieure ou égale à 40°C, et au moins un liant solide ayant une enthalpie de fusion supérieure ou égale à 125 kJ/kg.  L’invention se rapporte également à l’utilisation de la composition telle que définie précédemment en tant qu’initiateur de polymérisation pour la fabrication de résines acryliques et de résines polyesters, de préférence de résines acryliques ou en tant que modificateur de polymères.  La présente invention est aussi relative à un procédé de préparation d’une telle composition.  Référence : pas de figure
Patent FR-3106437-B1 (FR)
Title: Composant électronique de puissance intégrant un capteur thermoélectrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: G01K7/22
Filed: 2020-01-16
Granted: 2023-11-24
Abstract: Composant électronique de puissance intégrant un capteur thermoélectrique Composant électronique (365) comportant un support (10), un capteur thermoélectrique (350) et un transistor de puissance (355) disposés sur le support, le transistor de puissance comportant une couche de base (20) contenant un matériau de transistor choisi parmi le nitrure de gallium, le nitrure d'aluminium-gallium, l’arséniure de gallium, le gallium-indium, le nitrure de gallium-indium, le nitrure d’aluminium, le nitrure d’aluminium-indium et leurs mélanges,le composant électronique étant configuré pour que le capteur thermoélectrique génère un courant électrique sous l’effet d’un échauffement du transistor de puissance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3107170-B1 (FR)
Title: Disque d’épluchage de denrées alimentaires, appareil le comportant et procédé pour le fabriquer
Inventor: CHORYNSKI CHRISTOPHE
IPC: A47J17/18
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-04-28
Abstract: TITRE : DISQUE D’ÉPLUCHAGE DE DENRÉES ALIMENTAIRES, APPAREIL LE COMPORTANT ET PROCÉDÉ POUR LE FABRIQUER Le disque éplucheur (10) présente, autour d’un axe de révolution (12), une face dite supérieure (18) destinée à être en contact avec des produits à éplucher par l’effet de la gravité, et une face inférieure (19) opposée à la face supérieure.  La face supérieure comporte :- au moins une bosse (13) pour faire rebondir les produits et faire ainsi modifier leur partie orientée vers le disque éplucheur et- au moins une arête vive (14) pour éplucher les produits, chaque arête vive surplombant une ouverture plane traversante (15) d’évacuation des épluchures, d’un surplomb inférieur à un millimètre.  Ce disque éplucheur est constitué d’une seule pièce, éventuellement montée sur un moyeu, chaque arête vive et chaque ouverture étant constituée par découpe de cette pièce.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3109821-B1 (FR)
Title: Vérification du positionnement d’une préforme fibreuse dans une aube
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de vérification du positionnement d’une préforme fibreuse dans une aube, l’aube ayant été obtenue par injection d’une résine dans un moule ayant une forme d’aube et dans lequel une préforme a été placée, l’aube s’étendant dans un repère d’aube X, Y, Z, orthonormé, l’aube comprenant un pied d’aube s’étendant longitudinalement selon un axe X, une pale s’étendant depuis le pied d’aube selon un axe Z, l’aube présentant une épaisseur définie selon un axe Y, la préforme comprenant des traceurs de verre positionnés en surface de la préforme, le centre des traceurs définissant une fibre neutre localisée à une hauteur selon l’axe Z suivant la direction définie par l’axe X, le procédé comprenant les étapes suivantes :acquisition de coupes 2D tomographiques de l’aube au moyen d’un système d’imagerie comprenant une source de rayons X, chaque coupe étant acquise selon une orientation donnée de la source de rayons X par rapport à l’aube ;projection ou cumulation des coupes 2D selon la direction de l’axe Y de manière à obtenir une image 2D selon les directions x et z ;détermination pour chaque colonne de pixel définie selon la direction de l’axe z, d’un profil de niveaux de gris ;traitement de chacun des profils obtenus de manière à localiser la position en Z de la fibre neutre selon la direction de la direction X.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110260-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’énergie
Inventor: VOROPAIEFF JEAN-PIERRE
IPC: G06N7/00
Filed: 2020-05-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: Procédé de gestion d’énergie La présente invention concerne un procédé de gestion de l’énergie consommée par au moins un appareil consommateur d’énergie (6) dans une zone (5) de l’espace, le procédé de gestion comprenant :  la fourniture d’un modèle physique de la zone (5), la fourniture d’une fonction objectif matérialisant un objectif énergétique à satisfaire pour la zone (5), la fourniture d’un problème d’optimisation visant à minimiser la fonction objectif sous un ensemble de contraintes, la résolution, par un dispositif d’optimisation (10), du problème d’optimisation en fonction de données en provenance de chaque appareil consommateur (6) pour obtenir des valeurs optimales, etla génération et l’envoi, par le dispositif d’optimisation (10), d’au moins une commande à destination d’un ou de plusieurs appareils consommateurs en fonction des valeurs optimales obtenues.   Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3111483-B1 (FR)
Title: Ensemble de stator pour moteur electrique a commutation electronique
Inventor: BENSAIH ELMEHDI
IPC: H02K11/00
Filed: 2020-06-10
Granted: 2023-05-19
Abstract: Ensemble de stator (57) pour moteur électrique (14) à commutation électronique, l’ensemble de stator comprenant un stator (20) s’étendant dans la direction d’un premier axe (A1), le stator (20) comprenant un support de bobinage (28) autour duquel est enroulé au moins un bobinage (30), le support de bobinage (28) présentant une surface radialement interne définissant un trou central (34) s’étendant selon la direction du premier axe (A1) ; un écran (58) recouvrant au moins en partie le au moins un bobinage (30) du stator (20), l’écran (58) comprenant au moins une languette (88) en contact avec la surface radialement interne du support de bobinage (28).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111901-B1 (FR)
Title: PROCÉdÉ D’ALCOXYLATION AMÉLIORÉ
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C08G65/30
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-02-17
Abstract: PROCÉdÉ D’ALCOXYLATION AMÉLIORÉ La présente invention concerne un procédé de préparation d’un alcoxylat de haut poids moléculaire à chaîne grasse comprenant le traitement du milieu réactionnel avec un acide dont le pKa est inférieur ou égal à 3,5.  Figure à publier avec l’abrégé : Néant
Patent FR-3112849-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour détecter une ou plusieurs cibles dans l’espace à partir d’images prises depuis un engin spatial tel qu’un satellite d’inspection visuelle, et satellite équipé d’un tel système
Inventor: OLLIVIER THIERRY
IPC: G01C11/26
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé et système pour détecter une cible dans l’espace, à partir d’images prises depuis un engin spatial tel qu’un satellite d’inspection visuelle.  Procédé pour détecter à distance une cible (1) dans l’espace en orbite basse à partir d’un imageur embarqué dans un engin spatial (2), comprenant (i) une détection différentielle permettant de détecter, au sein d’images prises séquentiellement, des groupes de pixels quasiment fixes, (ii) une mesure d’un laps de temps nécessaire pour que ces groupes de pixels ainsi détectés se trouvent décalés d’un nombre prédéterminé de pixels, et (iii) un traitement de cette mesure de temps pour délivrer des informations de position de ladite cible (1).  Voir figure 5.
Patent FR-3113862-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour flanc de pneu
Inventor: ROSIER REZA
IPC: B60B7/02
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (500) de pneu d’une roue, comportant :  un bouclier (510) comprenant un matériau polymère ;  une couronne (520) pour le montage du dispositif de protection à une jante de la roue, la couronne étant solidaire du bouclier et comprenant :  une partie de liaison pour la liaison solidaire de la couronne (520) au bouclier (510) ;  une partie de montage (524), formant une seule pièce avec la partie de liaison, munie d’une pluralité d’orifices (532) pour le montage de la couronne (520) à la jante, la partie de montage comportant une pluralité de protubérance en forme d’oreilles réparties selon la circonférence de la partie de montage en étant angulairement distantes les unes des autres, chaque protubérance faisant radialement saillie vers le centre (A) de la couronne et comprenant un orifice (532).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103514-B1 (FR)
Title: Réduire la gigue de mesure dans les capteurs résonants
Inventor: JENSEN KARL ANDREW
IPC: E21B47/06
Filed: 2020-11-19
Granted: 2024-01-19
Abstract: RÉDUIRE LA GIGUE DE MESURE DANS LES CAPTEURS RÉSONANTS Cette divulgation présente des procédés et des systèmes pour réduire la gigue de mesure d’un élément résonant (340). Une commande de temps (322) est utilisée pour analyser la phase d’une fréquence reçue de l’élément résonant (340). À l’aide de cette analyse, la commande de temps (322) peut déterminer un point dans le temps suivant pour diriger la ré-excitation de l’élément résonant (340). En commandant le moment où l’élément résonant (340) est excité électriquement, l’analyseur de mesure peut déterminer une pression ou une température à l’emplacement de l’élément résonant (340) tout en tenant compte de l’énergie de résonance restante des excitations électriques précédentes. Le procédé et le système peuvent permettre de prendre des mesures à une vitesse significativement plus rapide tout en réduisant l’incertitude, par exemple la gigue, dans les mesures collectées.
Patent FR-3118682-B1 (FR)
Title: Procede de signalisation d’une utilisation d’adresse ip illicite
Inventor: FADLE HATIM
IPC: H04W84/02
Filed: 2021-01-07
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de signalisation d’une utilisation d’une adresse IP illicite dans un réseau de communication local relié à un réseau de communication étendu par un routeur, le procédé comportant : recevoir (200) un paquet d’au moins un dispositif du réseau de communication local utilisant une adresse IP illicite ; générer (204) un message d’erreur marqué avec une marque prédéfinie ; renvoyer (206) audit au moins un dispositif le message d’erreur marqué en utilisant une table de routage annexe redirigeant chaque paquet vers le réseau de communication local et une règle de routage appliquant ladite table de routage annexe à chaque paquet marqué avec ladite marque prédéfinie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122192-B1 (FR)
Title: Blindage modulaire pour excavation de chantier
Inventor: LE GOFF PIERRICK
IPC: E02D5/02
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-11-17
Abstract: Blindage modulaire pour excavation de chantier ainsi qu’un kit permettant de construire un tel blindage modulaire, le kit comprenant une pluralité de modules (11, 12, 13, 14), destinés à être assemblés les uns avec les autres, chaque module (11, 12, 13, 14) possédant une hauteur H multiple d’une hauteur de base H0, dans lequel chaque module (11, 12, 13, 14) comprend un cadre métallique et une plaque rapportée sur le cadre, et dans lequel le cadre et la plaque possèdent des alésages positionnés de sorte à permettre l’assemblage des modules.   Fig. 1.
Patent FR-3123730-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de caractérisation de propriétés magnéto-chirales d’un échantillon par spectroscopie de résonance paramagnétique électronique
Inventor: RIKKEN GEERT
IPC: G01T5/00
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé de caractérisation de propriétés magnéto-chirales d’un échantillon (1) par spectroscopie de résonance paramagnétique électronique, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - (E1) génération d’un champ magnétique (B0) dirigé selon une direction magnétique (A) constante dans un sens magnétique,   - (E2) disposition de l’échantillon (1) dans le champ magnétique (B0),   - (E3) émission d’une énergie micro-onde vers l’échantillon, et  - (E4) détermination d’une mesure d’une différence de résonance paramagnétique électronique entre une première micro-onde sortante et une deuxième micro-onde sortante, la première micro-onde sortante et la deuxième micro-onde sortante sortant de l’échantillon et se propageant selon la direction magnétique (A), l’une des micro-ondes sortant dans le sens magnétique et l’autre dans un sens opposé au sens magnétique.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124364-B1 (FR)
Title: Structures de meuble et leurs accessoires
Inventor: BRISON MARC
IPC: A47C17/04
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: Structures de meuble et leurs accessoires.  L’invention concerne des structures de meuble et leurs accessoires permettant de concilier espace et confort pour des salons d’angle modulaires, principalement installés dans des pièces à surface réduite ou contrainte géométriquement. Chaque structure de meuble (4), type pouf, est définie par un volume dont l’enveloppe fictive est un prisme droit à base de trapèze isocèle, dont la grande base est de même dimension que ses côtés adjacents, ceux-ci définissant l’angle aigu d’orientation (Δ) compris entre 0° et 60°, limites incluses. L’accessoire commun mobile, tour de rangement (13), est conçu pour recevoir, rangés puis stockés, toute ou partie des éléments du salon - structures de meuble, accessoires fonctionnels [dossiers (5) (5Δ), accoudoirs (7)], et table (11) - en fonction du besoin. Vide, il devient penderie.   Application aux structures de meuble et leurs accessoires, selon l’invention, destinés aux salons d’angle.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 26]
Patent FR-3124854-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique d’une machine à absorption
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F28F13/18
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-12-22
Abstract: Echangeur thermique (100) d’une machine à absorption comprenant une paroi métallique (110), destinée à être en contact avec un fluide (120) circulant dans l’échangeur thermique (100),   la paroi (110) étant recouverte par un revêtement hydrophile (150) comprenant au moins deux couches de molécules organiques :  - une couche inférieure de molécules organiques choisies parmi un dérivé d’acide phosphonique, un dérivé de phosphonate, un dérivé d’alcoxysilane ou un dérivé de catéchol, la couche inférieure étant greffée sur la paroi métallique,  - une couche supérieure de molécules organique, comprenant un groupe hydrophile pendant, la couche supérieure étant liée de manière covalente à la première couche de molécules, directement ou par l’intermédiaire d’une ou plusieurs couches intermédiaires.  Figure pour l’abrégé : 15C
Patent FR-3132293-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage automatique pour une orientation de mise en sécurité autonome de la flèche en risque d’interférence
Inventor: LEMIRE FRANÇOIS
IPC: B66C15/04
Filed: 2022-02-01
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage automatique d’une grue comprenant une flèche opérant dans une aire circulaire de travail, et au moins un système anticollision détectant un risque de collision sur un côté droit et un côté gauche de la flèche. Plus précisément, le procédé de pilotage automatique, lors d’une étape d’orientation automatique et autonome de la flèche (EM), sert à orienter la flèche selon un sens d’orientation, qui est opposé au côté de la flèche pour lequel est détecté le risque de collision, depuis une position angulaire de départ, où le risque de collision avec un obstacle a été détecté, jusqu’à une première position angulaire pour laquelle ledit risque de collision n’est plus détecté, cela sans que la grue ait besoin de communiquer avec un système externe.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119401-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour réaliser un tapis de protection pour une piste de contrôle longeant une voie ferrée
Inventor: FERSTLER FABRICE
IPC: E01B19/00
Filed: 2022-02-02
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé pour réaliser un tapis de séparation pour séparer une plateforme d’une piste de contrôle logeant une voie ferrée, ou une couche d’agrégat partiellement dégarnie posée sur une plateforme d’une piste de contrôle longeant une voie ferrée, d’une couche d’agrégat de recouvrement posée par-dessus. Conformément à l’invention, le procédé prévoit une étape de projection au sol, consistant à projeter un jet (32) de morceaux de fibre (33) sur la plateforme (11), ou sur la couche d’agrégat partiellement dégarnie située sur la plateforme, où ils se déposent en formant un tapis (4) constitué de morceaux de fibres (33) enchevêtrés, le jet (32) se déplaçant en avançant parallèlement au parcours de la voie ferrée ; et une étape de recouvrement réalisée après l’étape de projection au sol, consistant à déverser une couche d’agrégat de recouvrement (13) sur le tapis (4) de morceaux de fibre enchevêtrés.  Figure pour l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-2258813-B1 (FR)
IPC: A45C5/14
Filed: 1974-01-28
Granted: 1978-06-16
Abstract: A luggage transport structure for use with a suitcase having wheels mounted thereon for supporting said suitcase. A channel is formed on the outer periphery of the suitcase and a housing positioned on the interior of the suitcase adjacent a portion of the channel. A handle is positioned in the housing which is retractable and extendable out of the housing. When the handle is extended from the suitcase it can be used to roll the suitcase along a floor. In its retracted position the handle is positioned within the channel and is flush with the outer dimensions of the suitcase.
Patent FR-2339445-B1 (FR)
IPC: F24J2/48
Filed: 1977-01-27
Granted: 1980-08-22
Abstract: A method is provided for treating a metal working tool element made of cemented carbide materials, as hereinafter described, comprising the operation of implanting into a working surface of the tool element ions of a material such as to modify the implanted region of the working surface of the tool element in such a way as to prevent adhesion between the matrix metal of the cemented carbide tool element and a metal being worked by the tool element. Metal working tool elements so treated are also disclosed.
Patent FR-2443539-B1 (FR)
IPC: E04B1/68
Filed: 1978-12-07
Granted: 1981-07-03
Abstract: This invention relates to a composite bituminous sheet, particularly useful for sealing members. Said sheet consists of a main or external zone (1) formed of a cloth which is substantially non-extensible under low stress surrounding at least one central zone (2) to which it is bound, which is formed of an extensible elastic cloth having a tensile elongation at break of at least 100%, the central and external zones being coated with the same bituminous composition having a high elongation at break and a softening point at least equal to 100 DEG  C. when determined according to the standard Ring and Ball test.
Patent FR-2498589-B1 (FR)
Inventor: VIGREUX BERNARD
IPC: C02F3/28
Filed: 1981-01-28
Granted: 1985-02-15
Abstract: 1. Process for the biological anaerobic treatment of liquid effluents containing concentrated organic pollutants, in which fermentation is carried out through an immersed bed with a low density lining, free or floating, characterized in that the elements of the lining have a proper density higher than that of the liquid, although at the most equal to 1.5, but a vacuum percentage of free passage rate higher than 90% and a specific useful surface greater than 100 m**2 /m**3 , so that they are caused to float by the fermentation sludges.
Patent FR-2505383-B1 (FR)
IPC: E03D11/02
Filed: 1981-05-08
Granted: 1985-12-13
Abstract: 1. Sanitary apparatus of the type comprising a bowl (1), adapted to contain the sanitary water during use and being supplied with water by a supply conduit connected to the mains water supply, said apparatus comprising means to prevent any backflow through suction, from the bowl towards the mains supply, of the type comprising an intermediate chamber connected with the atmosphere, supplied by the conduit supplying the sanitary water, connected to the mains supply (5) and issuing into said chamber, with interposition upstream of the zone, of an adjustable obturator such as valve (6), or the like, characterized in that said chamber comprises an overflow wall or edge (13), over which the water can escape by gravity towards the bowl, the upper level (12) of said overflow being situated higher with respect to the water line (17) in the bowl when the latter has reached its maximum filling level, the intermediate chamber (8) communicating with the atmosphere via an opening (18, 18') which communicates with the upper part of said chamber, and the sanitary water conduit (7) supplying the apparatus and issuing into the chamber (8) is situated on a lower level with respect to the waterline (17) when the bowl has reached its maximum filling level, said chamber being filled by the upstream flow of the water until said water flows over the overflowing edge (13) to supply the bowl by gravity.
Patent FR-2527321-B1 (FR)
IPC: F27D3/04
Filed: 1982-05-19
Granted: 1985-05-17
Abstract: 1. Process for treating a solid material reduced to pieces inside a treatment chamber (1) of elongated shape provided with a flat bottom (13) extending between an upstream end communicating with a supply chamber (2) and a downstream end for pouring the treated material and along which bottom the material (4) is pushed by a piston (3) which undergoes longitudinal reciprocating movements and forms a layer (40) through which there is made to travel downwardly a current of hot gases introduced in the upper part of the treatment chamber (1) and aspirated through at least one permeable part (14) of the bottom (13), the material passing in succession from the upstream end to the downstream end of the chamber (1), through a pyrolysis zone (P) and a treating zone (G), characterised in that, bearing in mind the dimensional characteristics of the installation and the nature and the particle size of the material (4), a maximum height (h1) of the layer of material (40) is determined which results in allowable conditions of circulation of the hot gases, the charge of material (4) is given, at its entry in the treatment chamber (1), a height (h2) less than the maximum height (h1), and the increase in the height of the layer of material (40) resulting from the pushing action of the piston and the thermal reaction from the entrance into the treatment chamber (1) to the end of the pyrolysis is limited so that the height (h) of the layer (40) remains less than the maximum height (h1) throughout the length of the pyrolysis zone (P).
Patent FR-2556215-B1 (FR)
IPC: A61K35/56
Filed: 1983-12-09
Granted: 1988-04-01
Abstract: The invention relates to a process for the manufacture of natural biological products containing trace elements. This process uses, in living form, animals, plants or microorganisms or parts of animals, plants or microorganisms whose trace element concentration was determined beforehand and which are dehydrated by the process of freeze-drying. The dehydrated powder obtained is then diluted and provided in various galenic forms. This process makes it possible to obtain dietary supplements containing various trace elements at various concentrations, which are capable of being used in man or in animals.
Patent FR-2570075-B1 (FR)
Inventor: GRAMAIN PHILIPPE
IPC: B01J20/32
Filed: 1984-09-11
Granted: 1987-10-23
Abstract: The complexing graft silica according to the present invention is characterised in that it contains complexing active sites consisting of macrocyclic polyethers, each triply coordinated to a silica support via a connecting chain.