baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013296-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage automatique d'un vehicule
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W40/109
Filed: 2013-11-18
Abstract: Le procédé de pilotage automatique d'un véhicule comprend une étape (100) initiale dans laquelle sont données une trajectoire locale de référence et une vitesse potentielle (v) du véhicule. Une étape (120, 121, 140) de calcul d'une consigne automatique d'angle de braquage (δcar) permet de calculer une accélération latérale (aykin) proportionnelle au carré de de la vitesse potentielle (v) du véhicule en faisant décrire au véhicule un arc de cercle comportant un point d'intersection avec la trajectoire locale de référence à une distance (Id) du véhicule. Une étape (181) consiste à générer d'une consigne de vitesse (vr) positionnée à une valeur égale à celle de la vitesse potentielle (v) lorsque l'accélération latérale (aykin) a une valeur inférieure à une valeur maximale admissible d'accélération latérale (aymax) et une étape (167) d'ajustement consiste à diminuer la valeur de la vitesse potentielle (v) lorsque l'accélération latérale (aykin) a une valeur supérieure ou égale à la valeur maximale admissible d'accélération latérale (aymax) de façon à calculer une accélération latérale (aykin) diminuée en réitérant ladite étape (120, 121, 140) de calcul.
Patent FR-3013604-A1 (FR)
Title: Planche de glisse sur neige
Inventor: DUTAUT JEAN-LUC
IPC: A63C5/14
Filed: 2013-11-25
Abstract: Planche (1) de glisse sur neige, dont la structure interne comporte un empilement d'éléments longitudinaux, à savoir un noyau (3) recouvert d'une ou plusieurs couches de renfort supérieur (2) et/ou inférieur (4), un de ces éléments comportant une première fente traversante (21) s'étendant longitudinalement jusqu'à l'extrémité avant dudit élément caractérisée en ce qu'une seconde fente (22, 23) traversante est ménagée sur un desdits éléments (2) de la structure, ladite seconde fente (22, 23) s'étendant longitudinalement jusqu'à l'extrémité avant de l'élément (2) dans lequel elle est ménagée, ladite seconde fente (22, 23) étant décalée transversalement par rapport à ladite première fente (21), ladite seconde fente (22, 23) présentant un point extrême le plus arrière (32, 33) décalé longitudinalement par rapport au point extrême (31) le plus arrière de la première fente (21).
Patent FR-3031169-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation multi source geothermie sur mur diffusif
Inventor: PROVOST FRANCK
IPC: F28D1/047
Filed: 2014-12-29
Abstract: Dispositif de climatisation passif multi source destiner à chauffer ou climatiser totalement ou partiellement un bâtiment ou une habitation à destination passive (B), comprenant un collecteur échangeur double effet dit 'géothermie sur mur technique diffusif' (E), ledit collecteur étant constitué d'un ou plusieurs serpentins (E',E") connectés entre eux ayant fonction de collecteur échangeur dans un sandwich terre à inertie (T) canalisation d'air (E) sur mur diffusif (MD), le dispositif pouvant être relié à un équipement VMC (V) ou fonctionner en autonomie d'insufflation d'air avec son propre ventilateur embarqué, en ce que ledit collecteur (E) réalise son premier gain d'échange géothermique avec la formation massique de terre qui l'entoure (T), en parallèle et dans le même temps, de façon à assurer son deuxième gain d'échange thermique, le collecteur est fixé au contact sur toute sa surface contre des caissons alvéolaires diffusants encapsulés de résine (C) formant une zone technique de mur diffusif (MD) en vis-à-vis du collecteur (E), ledit mur diffusif (MD) est chargé par l'intérieur de l'habitat d'un matériau isolant et diffusif amovible (C3), le dispositif collecteur échangeur (C) avec son mur diffusif (MD) formant un ensemble solidarisé à un bâtiment taluté en vis-à-vis d'une formation massique de terre à haute inertie en contrefort (T). Le dispositif est destiné à équiper tous bâtiments ou habitations talutés entièrement ou partiellement souhaitant se doter d'un système de chauffage et/ou rafraichissement économique et passif à bon rendement grâce à un double gain d'origine naturel.
Patent FR-3016525-A1 (FR)
Title: Catheter pour des interventions sous controle visuel sur le coeur
Inventor: LABROUSSE LOUIS MARC JEAN LUCIEN
IPC: A61M25/00
Filed: 2014-01-22
Abstract: Le cathéter (1) comprend un corps creux (2) s'étendant longitudinalement et comporte au moins une première fenêtre (3) latérale et une sonde (23) émettant un faisceau (24) d'ondes, ladite première fenêtre (3) latérale permettant le rayonnement du faisceau (24) selon une région latérale au cathéter (1) pour réaliser une imagerie, ledit cathéter (1) comprenant en outre un dispositif de guidage longitudinal (140, 70, 70', 71, 74, 141) permettant une transmission d'un mouvement à un élément d'intervention (13, 13'), ledit élément d'intervention (13, 13') se déplaçant dans au moins une zone du faisceau (24), l'angle (8, 48) entre le premier élément d'intervention (13, 13') et l'axe du cathéter (1), appelé «angle d'intervention », étant piloté par un moyen de pilotage à distance (73, 44, 770).
Patent FR-3027806-A1 (FR)
Title: Composition de nutrition enterale
Inventor: RANC ANNE
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention porte sur une composition de nutrition entérale complète thermostabilisée à longue conservation comportant 8 à 12 g de protéines, lesdites protéines apportant environ 16% de la teneur énergétique totale, lesdites protéines consistant en un mélange de protéines totales de lait et de protéines végétales, lesdites protéines totales de lait consistant en des caséines micellaires et du petit-lait, lesdites caséines micellaires représentant au moins 70% en poids des protéines totales, ladite composition ayant une densité énergétique d'au moins 8,4 kJ/mL et une viscosité comprise entre 100 et 300 mPa.s mesurée avec un viscosimètre rotationnel à 20°C à 50 s-1.
Patent FR-3034640-A1 (FR)
Title: Rape a savon a tambour
Inventor: LE FAUCHEUR JOEL
IPC: A47K5/09
Filed: 2015-04-09
Abstract: Dispositif de transformation de savon solide en flocons et copeaux à usage unique, dont l' utilisateur se sert pour se laver les mains. Tout contact entre l'utilisateur et le savon est supprimé, diminuant ainsi fortement les risques de contamination bactérienne. Il est constitué d'une structure formant le boitier rigide (1), comportant un tambour horizontal de compression (10) muni de lames (12) coupantes en coopération avec un levier d'arc-boutement permettant l'usinage du morceau de savon solide (3) confiné dans une goulotte verticale (2). Ainsi quand l'utilisateur souhaite se laver les mains, il tourne la manivelle (11), générant des particules de savon qui tombent du dévidoir (14) directement dans la paume de sa main pour un usage hygiénique et unique.
Patent FR-3031459-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'exercice de lancer de balle
Inventor: GILBERTON REMI
IPC: A63B63/04
Filed: 2015-01-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exercice de lancer de balle, comportant une étape de mise en évidence d'une première cible sur un mur (2) muni d'une pluralité de cibles, une étape de lancer de la balle par un joueur vers ladite première cible, une étape de détection de toucher de la première cible par la balle, et une étape de définition d'une nouvelle cible différente de la première cible. La présente invention concerne également un dispositif spécialement conçu pour mettre en œuvre l'invention.
Patent FR-3033792-A1 (FR)
Title: Compositions pulverulentes d'un complexe entre un acide et un metal a haute teneur en composes organiques soufres et leur procede de preparation
Inventor: BUISSON PIERRE
IPC: C07C323/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions pulvérulentes d'un complexe entre un acide et un métal, à haute teneur en composés organiques soufrés, et leur procédé de préparation.
Patent FR-3038270-A1 (FR)
Title: Surveillance de l'etat d'un premier element mobile par rapport a un deuxieme element et frottant contre ce deuxieme element.
Inventor: OVAERE PETER
IPC: G01B7/26
Filed: 2015-06-30
Abstract: Un système de surveillance (40) de l'état d'un premier élément mobile par rapport à un deuxième élément et destiné à frotter contre ce deuxième élément, comprenant : - un transformateur (50) pour isoler électriquement un circuit de mesure (30), de la tension de masse d'un circuit de détection (20), - le circuit de détection, ce circuit comprenant, outre un enroulement (22) du transformateur, un élément de détection (25, 25', 3) destiné à être installé dans ou sur le premier élément, ledit élément de détection étant agencé de sorte que le courant parcourant cet élément de détection soit alors fonction de l'état de la bande, ce circuit de détection ayant sa masse au potentiel du deuxième élément, - le circuit de mesure comprenant l'autre enroulement (31) du transformateur et un générateur alternatif, - des moyens de mesure (33) de la tension aux bornes de l'enroulement du circuit électrique de mesure.
Patent FR-3039176-A1 (FR)
Title: Dispositif de deverrouillage et d'actionnement manuel d'un element telescopique d'abri
Inventor: BENCI FABIEN
IPC: E04H4/08
Filed: 2015-07-20
Abstract: Dispositif de déverrouillage et d'actionnement manuel d'un élément télescopique d'abri L'invention à pour objet de fournir un dispositif évitant d'avoir à se baisser pour procéder au déverrouillage de l'élément télescopique et permettant de le déplacer. Le dispositif est constitué par un levier amovible 10 comprenant : • une extrémité inférieure 10a, de liaison avec un corps d'accueil 15, faisant partie des moyens de déverrouillage, • une extrémité de préhension 10b, et, • un corps intermédiaire 10c, ayant une longueur amenant l'extrémité de préhension 10b, à un niveau vertical V permettant sa préhension manuelle, sans avoir à se baisser, pour déverrouiller et déplacer l'élément.
Patent FR-3026236-A1 (FR)
Title: Borne de connecteur
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/432
Filed: 2015-09-17
Abstract: Une borne de connecteur (210, 110, 110x) comprend une première borne de connecteur (110, 110x) et une deuxième borne de connecteur (210) devant être montée dans la première borne de connecteur, la première borne de connecteur comprenant un ressort plat (112, 112x) venant en contact avec une certaine zone (211) de la deuxième borne de connecteur (210), la certaine zone comprenant une extrémité libre de la deuxième borne de connecteur, et un corps de borne (111) comprenant une paire de parois latérales (111b, 111c) entre lesquelles le ressort plat (112, 112x) est disposé, la deuxième borne de connecteur étant formée dans la certaine zone avec deux premières saillies ou plus (214a) s'étendant chacune dans une première direction (F1) dans laquelle la deuxième borne de connecteur est montée dans la première borne de connecteur, au moins deux premières saillies venant en contact avec le ressort plat entre les parois latérales.
Patent FR-3043938-A1 (FR)
Title: Materiau chauffant et utilisation pour la reparation de structures composites
Inventor: PINTER CHRISTIAN GEORGES
IPC: B82Y30/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un matériau composite destiné à être chauffé comprenant une matrice polymère thermorésistante et conductrice de chaleur et du carbone dans une forme allotropique ayant une conductivité thermique d'au moins 1500 W/m.K, et les applications de ce matériau en particulier pour la réparation de pièces composites.
Patent FR-3045121-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-12-09
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), et - au moins un organe d'amortissement de butée (20), porté par le corps pendulaire (3) et apte à venir simultanément en contact avec le corps pendulaire (3) et le support (2) pour des positions relatives du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe d'amortissement de butée (20) comprenant : - un premier composant (21) présentant une première rigidité, ce premier composant (21) venant simultanément en contact avec le corps pendulaire (3) et le support (2) pour des positions relatives du corps pendulaire (3) et du support (2) dans lesquelles le corps pendulaire (3) n'est pas centrifugé, et - un deuxième composant (22) présentant une deuxième rigidité inférieure à la première rigidité, ce deuxième composant (22) venant simultanément en contact avec le corps pendulaire (3) et le support (2) pour des positions relatives du corps pendulaire (3) et du support (2) dans lesquelles le corps pendulaire (3) est centrifugé.
Patent FR-3046534-A1 (FR)
Title: Dispositif d'implant
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-01-13
Abstract: Dispositif d'implant utilisé pour le maintien d'un élément de distraction ou de compression qui consiste en une barre reliée à des implants (1) au travers de moyens support, du type comprenant une tige filetée (10) ainsi qu'une tête (11) destinée à coopérer avec une pièce support comportant des moyens de fixation et de blocage d'un élément de distraction ou de compression.         La partie filetée (10) comporte deux zones (2, 3), à savoir une zone extrême distale (2) de profil conique et dont le filet (21) à larges spires est configuré pour os spongieux, et une zone proximale (3) de profil cylindrique ou conique d'angle (α) de conicité inférieure à l'angle (β) de celle de la partie distale (2), et dont le filet (31) est fin et configuré pour la corticale de l'os ; et en ce que les deux filetages (10, 20) sont de même pas ou de pas très proches.
Patent FR-3049370-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la consommation de la puissance produite par une source d'electricite renouvelable
Inventor: RUEZ TEDDY
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de la consommation, par des charges, d'une puissance produite par au moins une source renouvelable et au moins une source non intermittente connectées à un réseau de production et de distribution d'électricité, le procédé comprenant : a. une étape de détermination d'un profil temporel d'une puissance renouvelable produite par l'au moins une source renouvelable ; b. une étape de détermination, parmi des charges connectées au réseau, de contraintes d'utilisation desdites charges ; c. une étape de détermination d'un plan de fonctionnement desdites charges permettant de maximiser la consommation de la puissance renouvelable produite par l'au moins une source renouvelable tout en respectant lesdites contraintes d'utilisation, cette détermination comprenant une évaluation de la consommation de la puissance renouvelable sous l'effet d'un décalage temporel de mise en marche des desdites charges.
Patent FR-3050036-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts non francs dans un cable par fusion de donnees
Inventor: BEN HASSEN WAFA
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: Procédé de détection de défauts non francs dans une ligne de transmission comprenant les étapes suivantes : - Acquérir (401) une mesure, appelée réflectogramme temporel, d'un signal caractéristique de la réflexion d'un signal de référence préalablement injecté dans la ligne, - Déterminer (402) la différence entre ledit réflectogramme temporel et un réflectogramme temporel mesuré antérieurement pour la même ligne ou une ligne identique de caractéristiques similaires, afin d'obtenir un réflectogramme temporel corrigé, - Appliquer (4031, 403i, 403N) une pluralité de transformations indépendantes au réflectogramme temporel corrigé afin d'obtenir une pluralité de réflectogrammes transformés, - Convertir (404,405,406,407) chaque réflectogramme transformé en une mesure de la probabilité d'occurrence d'un défaut, - Appliquer (408) une méthode de fusion de données aux mesures de probabilité d'occurrence d'un défaut pour en déduire une mesure unifiée de la probabilité d'occurrence d'un défaut.
Patent FR-3052128-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un mode de roulage en roue-libre avec une periode de validation avant activation
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: B60W40/09
Filed: 2016-06-06
Abstract: Procédé de commande d'un mode de roulage automatique en roue-libre , comprenant quand le conducteur présente une demande brute en relâchant la pédale d'accélérateur sans actionner les freins du véhicule, l'ouverture de la chaîne de traction de ce moteur le reliant aux roues motrices et sa mise au ralenti ou à l'arrêt, caractérisé en ce qu'il réalise une mise à jour de la moyenne des derniers temps de maintien du mode de roulage en roue-libre, calculés chacun à partir de la demande brute du conducteur, puis une comparaison de cette moyenne avec des valeurs préétablies définissant une période de validation (P) avant l'activation du mode roue-libre, et enfin lors de la demande brute suivante il applique cette période de validation (P) avant d'activer le mode roue-libre.
Patent FR-3053155-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de fonctionnalisation optique d'un echantillon en materiau semi-conducteur
Inventor: GROJO DAVID
IPC: H01L21/306
Filed: 2016-06-27
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un système (100) pour la fonctionnalisation optique en profondeur d'un échantillon (10) en matériau semi-conducteur, comprenant : - une source d'émission (20) d'un faisceau laser formé d'impulsions de durées effectives comprises entre 1 ps et 100 ns, présentant une longueur d'onde dans la bande spectrale de transparence du matériau; - un objectif de microscope (40) pour la focalisation en profondeur dans l'échantillon du faisceau laser selon un motif prédéterminé, l'intensité lumineuse par impulsion dans un volume de focalisation du faisceau laser étant adaptée pour la génération d'une absorption multi-photonique dans le matériau semi-conducteur; - un dispositif de mesure (30) de la partie réelle de l'indice de réfraction de l'échantillon en chaque point du motif ; - une unité de contrôle (60) du nombre d'impulsions reçues par point du motif en fonction de ladite mesure de la partie réelle de l'indice de réfraction de telle sorte à obtenir, en chaque point du motif, une modification progressive de la partie réelle de l'indice de réfraction du matériau jusqu'à une variation relative de la partie réelle de l'indice de réfraction supérieure à 10-3 en valeur absolue.
Patent FR-3054566-A1 (FR)
Title: Nappe fibreuse de revetement pour garnissage de vehicule automobile
Inventor: MERIAUX LOIC
IPC: D01F8/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne une nappe fibreuse de revêtement pour garnissage de véhicule automobile, ladite nappe ayant subi une opération de rasage de surface de manière à sectionner ses fibres, ladite nappe comprenant des fibres composites (1), lesdites fibres composites comprenant une âme (2) teintée selon une première couleur et une gaine (3) entourant ladite âme, ladite gaine étant teintée selon une deuxième couleur de sorte que, lorsqu'elles sont sectionnées, ladite âme forme un point présentant ladite première couleur.
Patent FR-3056339-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif electrochimique.
Inventor: PORTHAULT HELENE
IPC: H01M10/058
Filed: 2016-09-19
Abstract: Le procédé de fabrication du dispositif électrochimique comporte la fourniture d'un premier empilement. Ce premier empilement comporte successivement : - fournir un premier empilement comportant successivement : ○ une première électrode (2a) comportant une première couche électriquement conductrice (3a) recouverte par une première couche électrochimiquement active (4a) électrochimiquement active et partiellement polymérisée, ○ un électrolyte (1) électriquement isolant en contact avec la première couche électrochimiquement active (4a), l'électrolyte (1) étant séparé de la première couche électriquement conductrice (3a) par la première couche électrochimiquement active (4a). - Polymériser au moins partiellement et simultanément l'électrolyte (1) et la première couche électrochimiquement active (4a).
Patent FR-3056608-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et methode de controle d'un bourrelet de soudure d'un rail ferroviaire
Inventor: ROBERT JEAN-PAUL
IPC: E01B29/17
Filed: 2016-09-27
Abstract: Un dispositif de contrôle (D, D') d'un bourrelet de soudure (2) d'un rail de circulation (1) de voie ferrée, le dispositif (D, D') comprenant une base principale (3, 3'), un organe de calage (31) selon un axe de référence (V), ledit organe de calage (31) étant adapté pour coopérer avec un patin (13) d'un rail de circulation (1), et un organe de projection laser (5, 5') configuré pour projeter un faisceau laser (54, 54') selon un plan de visualisation s'étendant orthogonalement audit axe de référence (V).
Patent FR-3057033-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F04D25/06
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de véhicule automobile, le système comprenant : - un compresseur électrique apte à comprimer l'air d'admission destiné au moteur thermique, le compresseur comportant un corps présentant une entrée d'air et une sortie d'air, - un dispositif de refroidissement (110) apte à refroidir l'air qui circule à travers le compresseur, le dispositif de refroidissement étant pourvu d'un échangeur thermique (111) formant un empilement alterné de tubes (112) à travers lesquels peut circuler un fluide de refroidissement et d'ailettes au contact desquelles l'air est refroidi,
Patent FR-3057429-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une image numerique, procede de decodage, dispositifs et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: BIATEK THIBAUD
IPC: H04N19/61
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image d'une séquence d'images, ladite image étant divisée en une pluralité de blocs de pixels traités dans un ordre défini, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc de l'image courante, dit bloc courant : Prédiction (E1) des valeurs du bloc courant à partir d'au moins un bloc déjà traité issu d'au moins une image précédente ou suivante, dite de référence, Calcul (E2) d'un bloc résidu (R) par soustraction des valeurs prédites aux valeurs originales du bloc courant, Transformation (E6) du bloc résidu par application d'une transformée; - Codage (E7) du bloc résidu transformé ; - Codage (E8) d'une information d'identification de la transformée appliquée ; Selon l'invention, le procédé comprend en outre une étape d'obtention (E3) d'au moins un bloc voisin déjà traité, une étape d'obtention (E4) parmi une pluralité de listes de transformées prédéterminées, d'au moins une liste de transformées associée audit au moins un bloc voisin déjà traité et en ce que l'information d'identification de la transformée dépend de la au moins une liste obtenue.
Patent FR-3059821-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de temperature
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L21/66
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé comportant au moins les étapes consistant à a) disposer d'une plaquette de silicium cristallin, puis à b) réaliser un recuit thermique par chauffage d'une zone de ladite plaquette au moyen d'un dispositif de recuit thermique rapide, en particulier statique ou à passage, la température de consigne dudit dispositif étant fixée à une valeur T1, puis refroidissement de ladite zone, puis à c) déterminer la température volumique à laquelle ladite zone a été chauffée à l'étape b) à partir d'au moins deux mesures d'une propriété électrique réalisées en ladite zone à deux instants distincts, lesdites mesures caractérisant la variation, au cours de l'étape b), de la concentration volumique en donneurs thermiques contenus dans ladite zone, chacune desdites mesures étant réalisée à une température inférieure à la température de consigne T1, la propriété électrique étant la densité de porteurs de charges libres majoritaires ou, de préférence, la résistivité électrique.