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Patent FR-2998754-A1 (FR)
Title: Method for implementing voice-type circuit switched communication in mobile radio telecommunication network, involves switching caller mobile terminal towards network, and establishing circuit switched communication
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W36/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: The method involves selecting a caller mobile terminal (200), and checking the presence of coordinates of the caller mobile terminal (201) in an address book belonging to a recipient. A recipient mobile terminal is switched (202) towards a network when the terminal is connected to another network if result of checking of the coordinates is positive. The caller mobile terminal is switched (203) towards the former network when the terminal is connected to the latter network. A circuit switched communication is established (204). Independent claims are also included for the following: (1) a mobile radio telecommunication system (2) a computer program comprising instructions for performing a method for implementing a circuit switched communication in the mobile radio telecommunication network.
Patent FR-3005318-A1 (FR)
Title: Solution de decapage chimique exempte d'acide fluorhydrique applicable sur le titane et ses alliages
Inventor: CHINA PIERRE-OLIVIER
IPC: C23F1/30
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention porte principalement sur une solution de décapage chimique d'une pièce en titane ou en alliage de titane, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins de l'acide fluorosilicique et du bifluorure d'ammonium, et en ce qu'elle est dépourvue d'agent oxydant. La solution de l'invention permet de maîtriser les paramètres de décapage. Cette solution n'engendre en outre aucun phénomène de corrosion intergranulaire, aucune fragilisation par l'hydrogène, aucune altération de l'état de surface, ni aucune altération de surface après un décapage poussé conduisant à la dissolution d'une couche de titane de 100 micromètres. Par ailleurs, des tests d'adhérence de peinture polyuréthane bicouches et des tests réalisés après collage de résine époxy bi-composant sur des échantillons traités par la solution de l'invention ont conduits à des résultats du même ordre, voire plus performant, que pour des échantillons traités dans un bain de l'art antérieur comportant un mélange d'acide nitrique et d'acide fluorhydrique.
Patent FR-3007565-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de lecture d'un signal analogique
Inventor: CRETOLLIER FRANCOIS
IPC: G11B17/34
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de lecture d'un signal analogique stocké sur un support sous forme de modulation d'un sillon, permettant d'une part de venir lire le signal au plus prêt du sillon, et permettant d'autre part d'amplifier le signal directement à l'endroit où le signal électrique est généré, avant transmission par câble. Le système comprend : - une cellule de lecture comportant un corps, un porte-pointe et une pointe rigidement solidaire du porte-pointe, la pointe ou le porte-pointe comprenant un organe de transformation optique rigidement solidaire de la pointe, ledit porte-pointe possédant deux degrés de liberté par rapport au corps de la cellule auquel il est relié, permettant à la pointe de suivre les oscillations du sillon lorsque ladite pointe est mise en contact avec le sillon, - une source optique, - un système de mesure optoélectronique, la source optique étant agencée de sorte à émettre un faisceau lumineux incident vers l'organe de transformation optique, ledit organe de transformation optique étant adapté pour transformer ledit faisceau lumineux incident en un faisceau lumineux sortant dont au moins une propriété est modifiée par une variation de position de la pointe, le système optoélectronique étant adapté pour mesurer ladite propriété ou une variation de ladite propriété du faisceau lumineux sortant et pour générer, à partir de ladite mesure, un signal électrique modulé correspondant au signal analogique codé dans la modulation du sillon.
Patent FR-3008208-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la detection de tirs provenant d'armes legeres
Inventor: LE CROLLER David
IPC: H04N5/33
Filed: 2013-07-02
Abstract: - Procédé et dispositif pour la détection de tirs provenant d'armes légères. - Selon l'invention, on utilise un photodétecteur sensible dans la bande MWIR, on effectue la différence deux à deux des images consécutives et on seuille lesdites différences pour n'extraire que celles qui sont supérieures au seuil utilisé.
Patent FR-3012284-A1 (FR)
Title: Porte-outil inter-plants oscillant
Inventor: EGRETIER JEAN MICHEL
IPC: A01B39/16
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un porte-outil inter-plants pour plantations en ligne constitué essentiellement d'un bras principal articulé (1) porteur d'un outil (4) et d'un palpeur (7) associé à des moyens destinés à permettre le déplacement angulaire dudit bras principal. Le porte-outil selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il comporte des moyens additionnels (11) conçus pour : - faire pivoter l'outil (4) sur lui-même par l'intermédiaire d'une articulation (10), à axe vertical, supportée par la pièce (6) de fixation dudit outil ; - agir sur la rotation de l'outil (4) sur lui-même, simultanément et proportionnellement au déplacement du palpeur (7) donc du bras articulé (1) porteur de l'outil (4), de manière à faire subir à ce dernier un mouvement angulaire inversé par rapport à celui dudit bras porteur (1).
Patent FR-2994771-A1 (FR)
Title: Bloc-batterie secondaire forme par montage en pont de deux elements de batterie secondaire et de deux fusibles
Inventor: WU DONALD P H
IPC: H01M50/503
Filed: 2013-01-18
Abstract: Bloc-batterie secondaire sûr formé par montage en pont de deux éléments de batterie secondaire (20, 30) et de deux fusibles (60, 70), les éléments (20, 30) et les fusibles (60, 70) étant montés en pont et chacune des bornes positive (21, 31) ou négative (22, 32) des éléments (20, 30) étant munie d'un fusible (60, 70). En conséquence, le bloc-batterie secondaire peut encore fonctionner correctement dans le cas où un quelconque élément (20, 30) est défectueux. Lorsque l'un quelconque des éléments (20, 30) est défectueux et que le courant circulant à travers le fusible (60, 70) dépasse la valeur nominale, le fusible (60, 70) électriquement relié à l'élément défectueux (20, 30) fond pour arrêter la circulation du courant, de telle sorte que l'élément défectueux (20, 30) est isolé de l'élément opérationnel restant (20, 30), pour améliorer la sécurité du bloc-batterie.
Patent FR-3003371-A1 (FR)
Title: Procede de determination automatique d'un plan d'interconnexion d'unites de traitement d'un asic
Inventor: BRINKHUYSEN JACQUES
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-03-13
Abstract: Un procédé est dédié à la détermination d'un plan d'interconnexion entre des unités de traitement (UT1-UT14) d'un composant électronique (CE) disposant de banques (B) de registres relais. Ce procédé comprend une étape (i) consistant à déterminer des premiers liens physiques (L14, L17) propres à interconnecter des unités de traitement et présentant une longueur supérieure à une longueur maximale, puis, pour chacun de ces premiers liens physiques et des seconds liens physiques ayant une interdépendance avec des premiers liens physiques, on détermine un premier ensemble de banque(s) (B) propre(s) à servir de relais d'interconnexion, et une étape (ii) dans laquelle on alimente un algorithme méta-heuristique avec ces premiers ensembles et des définitions des premiers et seconds liens physiques pour déterminer pour chacun de ces derniers, en fonction de premiers critères choisis, un second ensemble de registre(s) relais appartenant aux banques (B) de son premier ensemble.
Patent FR-3007760-A1 (FR)
Title: Amide gras a base de caprolactame comme additif gelateur.
Inventor: BERNARD MICHAEL Y
IPC: C07C237/06
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un additif gélateur à base d'amide gras, produit de réaction d'une amine grasse R1NH2 sur du caprolactame avec une fonction terminale amine, ladite amine étant sous forme amine ou sous forme salifiée et constitué de ou comprenant le mélange de 3 composés amides différents et résultant de ladite réaction avec un nombre n d'unités caprolactame incorporées de respectivement 1, 2 et 3 et un nombre n moyen d'unités allant de 0,8 à 3. L'invention concerne également une composition aqueuse ou composition en milieu solvant organique comprenant ledit additif, sous forme d'hydrogel ou d'organogel. En particulier, ledit additif est utilisé comme hydrogélateur dans l'eau ou dans une composition aqueuse de revêtements ou de colles ou d'adhésifs ou de cosmétique ou de tensioactif ou d'agent décapant ou d'agent dépolluant ou d'agent floculant ou une composition aqueuse de traitement de fibres ou de textiles.
Patent FR-3007775-A1 (FR)
Title: Installation sanitaire a lavage automatique
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: E03D11/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne une installation comportant un local sanitaire (S) dans lequel est disposée une cuvette d'aisance (6), un local technique (7) séparé du local sanitaire (5) par une cloison (3), et un dispositif de lavage (11) associé à un mécanisme de déplacement (12), apte à déplacer ledit dispositif de lavage (11) entre une position escamotée dans le local technique (5) et une position déployée au-dessus de ladite cuvette d'aisance (6) pour la nettoyer. Le mécanisme de déplacement (12) comporte des premier et deuxième bras de levier articulés entre eux en ciseaux, commandés pour pivoter entre une position repliée, correspondant à la position escamotée du dispositif de lavage et une position dépliée correspondant à la position déployée du dispositif de lavage.
Patent FR-3009782-A1 (FR)
Title: Dispositif pour coucher un nourrisson
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: A47D15/00
Filed: 2013-08-23
Abstract: Ce dispositif (10) pour coucher un nourrisson (N), comprend une surface de couchage (12) du nourrisson et des premier (14) et deuxième (16) éléments de maintien positionnel du nourrisson (N), qui sont adaptés pour être fixés à la surface de couchage (12) de manière à être positionnés respectivement le long de deux côtés opposés du corps du nourrisson (N). Le premier élément de maintien (14) est adapté pour, à la fois, être déformé, de manière réversible, dans une conformation déformée, ajustée à la morphologie du nourrisson (N), et rester dans la conformation déformée jusqu'à ce qu'une force extérieure soit exercée sur celui-ci pour le déformer dans une autre conformation.
Patent FR-3015678-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation de particules dans un jet de particules sous vide.
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: G01N21/71
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de caractérisation de particules évoluant sous vide dans un jet de particules, caractérisé en ce qu'il comprend : - un système (110) pour générer un jet de particules dans une chambre (120) à laquelle est associé un moyen de pompage (121) du fluide présent dans la chambre afin de faire régner le vide dans cette chambre ; - un laser (30) émettant un faisceau laser sous la forme d'impulsions dont les caractéristiques sont contrôlées par un moyen de commande (27), laser auquel est associé un dispositif optique (60) agencé pour focaliser ledit faisceau dans la chambre (120), perpendiculairement à la direction de propagation du jet de particules pour créer, dans un volume focal (50) comportant au plus une particule du jet, un plasma par l'interaction entre le faisceau laser et cette particule du jet, ledit plasma émettant d'autres particules, caractéristiques de l'interaction entre le laser et les particules du jet ; - au moins un dispositif de détection (61, 62) agencé pour détecter les particules émises par le plasma et auquel est associé un moyen d'acquisition et de traitement des données (28) issues de la détection desdites particules émises par le plasma.
Patent FR-3015458-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant mis en forme comprenant une etape de mise en forme en presence d'un liant mineral et procede d'extraction de lithium a partir de solutions salines utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B26/12
Filed: 2013-12-23
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10 comprenant a) une étape de mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'alumine et d'au moins une source de lithium, pour obtenir une suspension, b) une étape de filtration de la suspension obtenue à l'étape a) pour obtenir une pâte, c) une étape de séchage de la pâte obtenue à l'issue de l'étape b), à une température comprise entre 20 et 80°C pendant une durée comprise entre 1h et 12h, d) une étape de mise en forme par malaxage - extrusion de ladite pâte séchée, en présence d'au moins un précurseur solide d'alumine et d'au moins un acide en solution dans des proportions telles que le ratio molaire acide/Al est compris entre 0,01 et 1,2, pour obtenir des extrudés, et e) le séchage des extrudés obtenus à l'issue de l'étape d) à une température comprise entre 20 et 200°C pendant une durée comprise entre 1 et 20 heures, pour obtenir le matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O sous forme d'extrudés. L'invention concerne également un procédé d'extraction du lithium à partir de solutions salines utilisant le matériau ainsi préparé. L'invention se rapporte à un matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10 mis en forme. L'invention se rapporte également à un dispositif mettant en œuvre le procédé d'extraction de lithium.
Patent FR-3024879-A1 (FR)
Title: Panneau saurel paroi de cordes tressees
Inventor: SAUREL BEATRICE MARIE PIERRE SOPHIE
IPC: E04F13/00
Filed: 2014-08-18
Abstract: La paroi de cordes tissées est composée d'une structure tubulaire rigide dont la longueur, la hauteur et les materiaux qui la compose peuvent être de qualité différente. Elle peut être scellée ou amovible selon son utilisation. Elle êut-être utilisée de façon modulaire et recouvrir de grandes surfaces. La technique de tissage des cordes confère à l'ensemble une plasticité importante. De même tout en conservant toujours une même technique, le peigne peut avoir des formes extrêmement variées, rectilignes, ou curviligne laissant libre cours à l'imagination. Elle peut être utilisée en extérieure comme en intérieure dans les secteurs de la décoration, du bâtiment , du jardin, pour des clôtures, des murs séparatifs, l'habillage de parois murales, des pare-vents, des paravents, etc.
Patent FR-3016554-A1 (FR)
Title: Chape de liaison fusible entre le bras de suspension et le berceau moteur
Inventor: SAUDEMONT YOANN
IPC: B60G7/02
Filed: 2014-01-20
Abstract: Un agencement pour véhicule automobile comprend un bras de suspension (11), un berceau moteur (12), une roue fixée au bras de suspension et au moins une chape intermédiaire de liaison (10) disposée entre le bras de suspension (11) et le berceau moteur (12) pour assurer tout ou partie de la fixation du bras de suspension (11) sur le berceau moteur (12). Des premiers éléments fusibles sont configurés de sorte à autoriser un premier déplacement (D1) relatif du bras de suspension (11) par rapport au berceau moteur (12) sur une première course uniquement en cas d'application, sur la roue et/ou sur le bras de suspension (11), d'un effort extérieur dont la composante latérale (FY) comptée suivant une direction latérale (Y) du véhicule est supérieure à un premier seuil prédéterminé pour lequel les premiers éléments fusibles sont dimensionnés, les premiers éléments fusibles comprenant au moins une partie de la chape de liaison (10).
Patent FR-3021552-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement par fluide supercritique avec volume de stockage en decharge
Inventor: CHAVRIER ALAIN
IPC: B08B3/08
Filed: 2014-05-28
Abstract: On décrit un dispositif de traitement par fluide super critique comportant : a) une enceinte destinée à recevoir des pièces à traiter, et munie de moyens pour mettre en communication fluidique et isoler l'intérieur de ladite enceinte par rapport à l'atmosphère extérieure, b) des moyens d'alimentation en fluide super critique, c) des moyens pour stocker, à une pression inférieure à celle de l'enceinte après une étape de nettoyage et avant mise en communication de l'intérieur de ladite enceinte par rapport à l'atmosphère extérieure, un Upartie du gaz contenu dans l'enceinte.
Patent FR-3026574-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un regulateur d'un alternateur d'un vehicule automobile et alternateur comprenant le regulateur correspondant
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02J7/14
Filed: 2014-09-30
Abstract: Le dispositif (1, 2) selon l'invention concerne un régulateur du type de ceux comportant, d'une part, un circuit (1) générant une commande d'activation (KEY_ON) du régulateur en portant à une première tension supérieure à une tension de référence haute une ligne bidirectionnelle (6) connectée à, d'autre part, un circuit de détection d'un état de la commande d'activation. Le circuit de détection comprend des moyens de génération (7, 9) d'un signal de défaut à partir d'un drapeau (LAMP_ON) signalant une défaillance de l'alternateur en reliant la ligne à une masse par un élément de commutation (7), portant de ce fait la ligne (6) à une seconde tension inférieure à une tension de défaut inférieure à la tension de référence haute, et le circuit de commande (1) comprend des moyens de détection (4) signal de défaut. Conformément à l'invention, le circuit de commande transmet en outre un signal de consigne PWM présentant un maximum supérieur à la tension de référence haute et un minimum inférieur à une tension de référence basse supérieure à la tension de défaut, un rapport cyclique du signal de consigne étant représentatif d'une tension de consigne (VO) du régulateur.
Patent FR-3026276-A1 (FR)
Title: Tete de brosse a peigne retractable pour brosse manuelle de toilettage d'animaux
Inventor: CATHAUD EDDY
IPC: A45D24/42
Filed: 2014-09-30
Abstract: Cette brosse comprend un manche 2, une tête 3 portant un peigne lamellaire interchangeable 4 et des moyens pour éjecter les poils et dépôts accumulés dans les entredents du peigne L'objet de l'invention est d'enlever les accumulations de poils dans l'entredent par des moyens qui, en plus et quand la brosse n'est pas utilisée, protègent l'utilisateur des blessures par les dents du peigne, et protègent ses dents contre les chocs et usures. Selon l'invention, le peigne 4 est monté coulissant dans la tête 3, entre une position rétractée et verrouillée dans celle-ci et au moins une position verrouillée de brossage, dans laquelle sa denture dépasse des lèvres 40, 42 de la tête 3, tandis que, d'une part, ces lèvres 40, 42 viennent en contact glissant avec les faces parallèles du peigne 4 et constituent par leurs bords les moyens d'éjection des poils morts. Le peigne 4 est lié à des moyens 12 à 17 de commande manuelle de son déplacement et la tête 3 comporte des moyens 25, 47 de verrouillage d'au moins certaines positions du peigne 4.
Patent FR-3022720-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication embarque pour un vehicule automobile
Inventor: WONG LAWRENCE
IPC: H04W48/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication embarqué (2) pour un véhicule automobile comprenant un contrôleur (4) et un modem GSM (8), dans lequel ledit contrôleur (4) est agencé pour surveiller des données passant à travers le modem (8), pour sélectionner des échanges de données impliquant des données de retour au dispositif (2), pour analyser des échanges de données sélectionnés, et pour réamorcer sélectivement le modem (8) auprès d'un nouveau fournisseur de services en fonction de ladite analyse.
Patent FR-3030290-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d’une chaussure sur une planche de glisse
Inventor: GELIN VINCENT
IPC: A63C10/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue d'une chaussure sur une planche de glisse comprenant une embase inférieure (E) destinée à être solidarisée à la planche et recevant la chaussure et au moins un lien supérieur (1) assurant la fermeture du dispositif en étant, d'une part, solidaire de l'embase et, d'autre part, bloqué sur une patte centrale (2) venant en appui sur ladite chaussure, en position de verrouillage, caractérisé en ce que ladite patte centrale comprend une pièce intérieure (21) portant au moins un élément en saillie (23) venant s'engager dans un orifice (20) correspondant ménagé au travers d'une pièce extérieure (22) en formant un passant (30) pour ledit lien.
Patent FR-3030704-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage et installation de rafraichissement d'un fluide caloporteur
Inventor: LATOUR THIERRY
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce procédé concerne le pilotage d'une installation (1) de rafraichissement d'un fluide caloporteur (50). Cette installation comprend un groupe thermodynamique (10) et un aéroréfrigérant (20) ainsi qu'un échangeur thermique (30) qui assure un échange d'énergie thermique avec une charge thermique (40). Une unité de pilotage (100) est apte à activer et désactiver séparément des étages du groupe thermodynamique (10), et à activer et désactiver séparément chaque étage de l'aéroréfrigérant (20). Le procédé comprend : - une première étape, dans laquelle l'unité de pilotage (100) compare une puissance thermique de l'aéroréfrigérant (20) avec une puissance thermique d'un premier étage du groupe thermodynamique (10), et désactive le groupe thermodynamique (10) et active l'aéroréfrigérant (20), - une étape alternative, activée lorsque la puissance thermique de l'aéroréfrigérant (20) est inférieure à la puissance thermique du premier étage du groupe thermodynamique (10), dans laquelle l'unité de pilotage (100) active le groupe thermodynamique (10) et désactive l'aéroréfrigérant (20).
Patent FR-3041871-A1 (FR)
Title: Cuillere connectee cooperant avec figurine sur telephone
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: G09B5/06
Filed: 2015-10-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'animation de repas pour jeune enfant comprenant une cuillère (C) constituée d'un manche (M) et d'une tête (T), le manche (M) loge une carte électronique qui interagit avec l'application d'un téléphone mobile, une figurine (F) physique représentant un personnage (P) maintenu par deux sangles (Sa, Sb) à fermeture par clipsage complémentaire vient ceinturer le téléphone mobile et recouvrir la surface de l'écran, des ordres d'actions A et B déclenchent des animations sur l'écran du téléphone et /ou sonores par le haut-parleur du téléphone mobile.
Patent FR-3037688-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'un dispositif de saisie
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: G06F21/86
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention se rapporte à un système de sécurisation d'un dispositif de saisie, comprenant un dispositif de mise sous pression (12) et un circuit imprimé (13) comprenant une fausse touche (131,132, 133), ledit dispositif de mise sous pression (12) comprenant un tube (121) recevant un élément souple de mise sous pression (2). Selon l'invention, un tel système étant comprend une entretoise (3) de longueur prédéterminée, ladite entretoise étant disposée au fond dudit tube (121).