baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092505-B1 (FR)
Title: Outillage d'anglage à multiple positions sélectives de pliage du bord d'une tôle entre une matrice et une lame
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D39/02
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: Outillage d' anglage à multiple positions sélectives de pliage du bord d'une tôle entre une matrice et une lame L’invention a pour objet un outillage d'anglage (1) d'un bord d'une tôle, comprenant un bâti (2) s'étendant verticalement (V1) en élévation par rapport au sol et suivant une direction longitudinale (L1) et une direction transversale (T1). Il est monté sur le bâti (2) d'une part un premier ensemble d'organes comprenant au moins une matrice (4) globalement plane et un presseur (8) de la tôle contre la matrice (4), et d'autre part un deuxième ensemble d'organes comprenant une lame (7) présentant au moins une face de travail (7a) et un coulisseau (5) qui est équipé d'une tête de montage (5a) de la lame (7) et qui est manœuvrable en translation (C1) sur le bâti (2) vers la matrice (4) pour l'application d'une quelconque dite face de travail (7a) de la lame (7) contre le bord de la tôle à plier. L'un quelconque au moins du premier ensemble d'organes (4, 8) et de la lame (7) est monté basculant sur le bâti (2) autour d'un axe de basculement (A3, A4) d'extension transversale (T1) qui lui est affecté. Le premier ensemble d'organes (4, 8) et/ou la lame (7) sont immobilisables sur le bâti (2) en une position de travail autour de l'axe de basculement (A3, A4) qui lui est affecté, sélectivement parmi plusieurs positions angulaires de travail selon lesquelles l'un quelconque au moins du premier ensemble d'organes (4, 8) et de la lame (7) est incliné sur le bâti par rapport à un plan d'extension longitudinale (L1) et transversale (L1), suivant des angles respectifs à chacune des positions angulaires de travail du premier ensemble d'organes (4, 8) et/ou à chacune des positions angulaires de travail de la lame (7). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096346-B1 (FR)
Title: Aéronef comprenant deux attaches voilures avant comportant chacune au moins un élément de liaison vertical
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-01-21
Abstract: Aéronef comprenant deux attaches voilures avant comportant chacune au moins un élément de liaison vertical L'invention a pour objet un aéronef comprenant deux attaches voilures avant (68, 68’) reliant une structure primaire (50) d’un mât et une structure voilure (62), caractérisé en ce que chaque attache voilure avant (68, 68’) comprend au moins un élément de liaison vertical (96, 98) comportant :      un pion (100), une première extrémité (102) reliée à la structure voilure (62) ou à la structure primaire (50), une deuxième extrémité (104) opposée à la première extrémité (102), un trou transversal (116) proche de la deuxième extrémité (104), un trou longitudinal (118) reliant la deuxième extrémité (104) et le trou transversal (116), un premier tronçon (106) logé dans un premier logement (108) et solidaire de la structure voilure (62) ainsi qu’un deuxième tronçon (110) logé dans un deuxième logement (112) solidaire de la structure primaire (50),  un écrou de type barrel nut (136) comportant un écrou (134) logé dans le trou transversal (116) du pion (100) ainsi qu’une vis (132), reliée à la structure primaire (50) ou à la structure voilure (62), présentant une tige filetée (132.1) positionnée dans le trou longitudinal (118) et vissée dans l’écrou (134).      Figure 6
Patent FR-3097316-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance des performances d’unités de mesure inertielle
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C21/16
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de surveillance au moins d’une première unité de mesure inertielle et d’une deuxième unité de mesure inertielle, la première unité de mesure inertielle et la deuxième unité de mesure inertielle étant reliées à un même circuit électronique de traitement et étant agencées pour déterminer un vecteur de force spécifique dans un repère de mesure accélérométrique et des données de rotation du repère de mesure accélérométrique par rapport à un repère inertiel ; caractérisé en ce que le circuit électronique de traitement exécute les étapes de :  - projeter les vecteurs de force spécifique dans un repère inertiel en utilisant les données de rotation ;   - comparer l’un à l’autre les deux vecteurs de force spécifique projetés dans ledit repère pour déterminer un écart entre eux ;  - surveiller une évolution de cet écart dans le temps.
Patent FR-3098034-B1 (FR)
Title: Support de cablage modulaire
Inventor: BONNABAUD DOMINIQUE
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-10-29
Abstract: Ce support de câble comporte un corps tubulaire s’étendant selon un axe longitudinal et comprenant un passe-câble, ledit corps comportant des moyens d’assemblage adaptés pour assembler ledit support de câble avec les moyens d’assemblage d’un autre support de câble identique.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098938-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une valeur d’indice de performance de prédiction d’anomalies dans une infrastructure informatique à partir de valeurs d’indicateurs de performance
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06F11/22
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une valeur d’indice de performance de prédiction d’anomalies, ledit procédé comprenant :  - une étape de réception (120) de valeurs d’indicateurs de performance,   - une étape d’identification (140) d’indicateurs de performance en anomalie,  - une étape d’identification (150) de premiers indicateurs à risque, et  - une étape de détermination (170) d’une valeur d’indice de performance de prédiction d’anomalies comportant une réception (171) de nouvelles valeurs d’indicateurs de performance ; une identification (172) de nouveaux indicateurs en anomalie confirmés, et une comparaison (174) des indicateurs à risque identifiés aux nouveaux indicateurs en anomalie confirmés de façon à générer une valeur d’indice de performance.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3085760-B1 (FR)
Title: Angles pour une imagerie par onde de cisaillement à base d’ultrasons
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: A61B8/08
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dans un procédé d’imagerie par onde de cisaillement avec des ultrasons, une direction du faisceau ARFI est sélectionnée (11) sur la base d’informations de tissu, tel qu’étant perpendiculaire à une orientation de tissu ou autre que perpendiculaire à une face de l’ensemble de transducteur. Il en résulte que la vitesse d’onde de cisaillement estimée (16) mesurée (14) perpendiculaire au faisceau ARFI peut être plus proche de la vitesse d’onde de cisaillement réelle. À titre d’alternative ou en outre, un ou plusieurs vecteurs de propagation de l’onde de cisaillement sont déterminés (19) et affichés (18) pour l’utilisateur, permettant à l’utilisateur de visualiser une étendue d’anisotropie du tissu pour juger de l’impact sur l’estimation (16) de vitesse d’onde de cisaillement.
Patent FR-3103006-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure à double capteurs de distance et procédé
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B63/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-10-29
Abstract: Un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprend un boitier (11) fixé à un ouvrant (200),    un mécanisme d’entrainement (14) accouplé au cylindre de serrure, un premier capteur de distance (15) et un deuxième capteur de distance (15’). Ces deux capteurs (15, 15’) émettent des faisceaux d’ondes (F, F’) orientés de part et d’autre de l’axe de rotation du mécanisme d’entrainement (14) et émettent des première et deuxième informations de distance (α, α’) représentatives des distances (d, d’). Une unité de commande (17) reçoit les informations (α, α’), déclenche l’émission de l’un au moins des faisceaux d’ondes (F, F’) et surveille l’évolution de l’une au moins des distances (d, d’) durant une période de temps déterminée.                  Figure 2
Patent FR-3115048-B1 (FR)
Title: Voile non-tissé à base d’acide polylactique, son procédé de fabrication et emballage alimentaire comprenant un tel voile non-tissé
Inventor: PICARD EMILIE
IPC: D04H3/011
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-09-08
Abstract: Voile non-tissé obtenu par voie fondue, notamment par filage-liage, thermorésistant comprenant au moins :   - une première couche comprenant des premières fibres  - une deuxième couche comprenant des deuxièmes fibres dans lequel au moins une des premières fibres de la première couche (1) ou des deuxièmes fibres de la deuxième couche (2) comprennent un stéréocomplexe d’acide polylactique formant au moins 20% en volume par rapport au volume total des constituants des premières ou des deuxièmes fibres.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116186-B1 (FR)
Title: Ensemble vestimentaire pour la pratique d’un sport d’hiver
Inventor: CAREL ROXANE
IPC: A45F5/02
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble vestimentaire comprenant un article (1) comportant deux manchons (2, 2a, 2b) de recouvrement de respectivement un membre d’un utilisateur, chacun présentant une ouverture (3) de sortie d’une partie distale dudit membre, ainsi que deux accessoires (7) de recouvrement de respectivement une partie distale et deux dispositifs d’association de respectivement un accessoire (7) sur un manchon (2, 2a), chaque dispositif comprenant des connecteurs mâle (12) et femelle (13), le connecteur mâle (12) – respectivement femelle (13) – d’un dispositif étant fixé sur un accessoire (7) – respectivement sur un manchon (2, 2a), le connecteur femelle (13) – respectivement mâle (12) – de l’autre dispositif étant fixé sur l’autre accessoire (7) – respectivement sur l’autre manchon (2, 2a), les connecteurs mâles (12) pouvant être associés avec l’un quelconque des connecteurs femelles (13) pour permettre l’association des accessoires (7) sur respectivement un manchon (2, 2a) ou entre eux.  Figure 1a
Patent FR-3116888-B1 (FR)
Title: Sous-station pour source de chaleur et procédé de fonctionnement associé
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F24D10/00
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-01-27
Abstract: Titre : Sous-station pour source de chaleur et procédé de fonctionnement associé L’invention concerne une sous-station 2 pour source de chaleur 1 et son procédé de fonctionnement, conçus pour :  générer du froid pour la climatisation ou le rafraichissement, notamment en été,générer du chauffage à basse ou moyenne température (par exemple comprise entre 40 et 65°C), notamment en hiver, générer du chauffage pour produire de l’eau chaude sanitaire, etdistribuer des fluides permettant de produire de l’ECS et du chauffage ou du froid et par un réseau de quatre canalisations ou moins.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117153-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation des performances aérodynamiques d’aubes de stator
Inventor: GIANNAKAKIS PANAGIOTIS
IPC: F01D5/12
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation des performances aérodynamiques d’aubes de stator (6) agencées en aval d’aubes d’une hélice de propulsion (4) d’un système propulsif (1) d’axe longitudinal (2), les aubes de stator recevant un écoulement d’air ayant une vitesse V12, qui est la vitesse de flux d'air sortant des aubes de l'hélice de propulsion, comportant une composante longitudinale Viz et une composante tangentielle associées à une vitesse de giration générée par l’hélice de propulsion,   le procédé comprenant les étapes :a) calculer, pour un nombre de Mach donné à une vitesse de vol V0 donnée, des performances aérodynamiques des aubes de l’hélice de propulsion (4) comprenant un ratio d’avancement J1, un angle de calage    ;b) calculer, pour un nombre de Mach donné à une vitesse de vol V0 donnée, un angle d’écoulement fonction du ratio d’avancement J1 pour une pluralité d’angle de calage   .  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3117327-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’hémostase ou la fermeture de tissu.
Inventor: KADA ABDELKRIM
IPC: A61B17/12
Filed: 2020-12-13
Granted: 2022-10-28
Abstract: Titre : Dispositif pour l’hémostase ou la fermeture de tissu.  L’invention concerne un dispositif pour l’hémostase ou la fermeture d’une ouverture spontanée ou secondaire à une intervention au niveau de la paroi interne ou externe du tube digestif ou d'autres lumières corporelles et organes creux, de façon efficace et durable. Le dispositif comprend un premier (6) et un second (8) bras, un fil de serrage (7) reliant les deux extrémités distales des premier et second bras, un fil souple de commande (1) passant à travers une fente(14), ledit fil souple de commande (1) présentant à son extrémité une boucle (5) entourant ledit fil de serrage (7), une saillie (3) permettant de retenir la boucle (5) et permettant la fixation du fil de serrage (7) en position de traction et un fil rigide de commande (11) positionné dans une encoche(2).  Figure pour l’abrégé: fig.1
Patent FR-3122645-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission amélioré pour aéronef hybridé
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: F02C7/32
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de transmission amélioré pour aéronef hybridé Dispositif de transmission (1) pour aéronef hybridé comprenant un turbomoteur comportant un générateur de gaz (12), une turbine libre (14), et un rotor principal (52), le dispositif comprenant une première machine électrique réversible (30) couplée à un arbre (16) de la turbine libre (14) par l’intermédiaire d’un premier moyen de couplage désactivable (32), et au rotor principal (52), et une deuxième machine électrique réversible (40) couplée à un arbre (18) du générateur de gaz (12) par l’intermédiaire d’un deuxième moyen de couplage désactivable (44), et couplée au rotor principal (52) par l’intermédiaire d’un troisième moyen de couplage désactivable (42), le deuxième moyen de couplage désactivable (44) pouvant être activé lorsque la deuxième machine électrique (40) tourne dans un premier sens de rotation, et le troisième moyen de couplage désactivable (42) pouvant être activé lorsque la deuxième machine électrique (40) tourne dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3123478-B1 (FR)
Title: Contrôle par l’apprentissage automatique d’un climatiseur à deux évaporateurs dans un véhicule électrique
Inventor: LI HAI
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d’apprentissage d’au moins un réseau neuronal configuré pour produire une pluralité de corrélations chacune avec un paramètre différent représentatif des conditions de fonctionnement d’un système de refroidissement (1) des batteries tractrices et d’un habitacle d’un véhicule sur la base d’une mesure de ces paramètres en conditions opérationnelles dudit véhicule ; et en ce qu’au moins deux des données de sortie du réseau neuronal correspondendent à une vitesse d’un compresseur (7) et à une position d’une valve proportionnelle du système de refroidissement (1).  [Fig 1]
Patent FR-3125722-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une matiere solide contenant de l’amiante
Inventor: LEPERS PIERRE-EMMANUEL
IPC: A62D3/36
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une matière solide contenant de l’amiante, comprenant la mise en contact de la matière solide broyée avec une solution aqueuse d’acide chlorhydrique à froid puis à chaud en utilisant deux paliers de chauffe.
Patent FR-3128177-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction d’un changement de voie de circulation pour véhicule
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W30/095
Filed: 2021-10-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de prédiction de changement de voie de circulation. A cet effet, un premier véhicule (10) obtient des premières données de position de deuxièmes véhicule (11 à 15) à un instant courant, des deuxièmes données de dynamique des deuxièmes véhicules (11 à 15) à l’instant courant et des troisièmes données de géométrie d’une portion de route (1). Un indice de pertinence est associé à chaque deuxième véhicule. L’indice de pertinence est utilisé pour sélectionner une partie des deuxièmes véhicules (11 à 15). La position de chaque deuxième véhicule sélectionné par rapport au premier véhicule est déterminée à un instant postérieur à l’instant courant. Une probabilité de changement de voie de circulation est déterminée en alimentant un modèle de prédiction de changement de voie avec les troisièmes et quatrièmes données.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129509-B1 (FR)
Title: Procédé d’indexation des motifs atomiques d’une structure cristalline et produit programme d’ordinateur
Inventor: QUEMERE PATRICK
IPC: G06T1/00
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé d’indexation des motifs atomiques d’une structure cristalline et produit programme d’ordinateur Ce procédé consiste à : acquérir (104) une image ; traiter (108) l’image pour obtenir un fichier de points (Pn) localisés ; appliquer (110) un algorithme de triangulation sur les points du fichier pour obtenir un maillage triangulaire, un point étant connecté à un point voisin par un côté d’un triangle ; déterminer (120) des vecteurs directeurs du cristal à partir des triangles du maillage ; et indexer (140) chaque point, par itérations à partir d’un point choisi comme origine, en sélectionnant un point indexé à l’itération précédente comme point central, puis en vérifiant si un point voisin du point central correspond à une translation du point central selon l’un des vecteurs directeurs, respectivement selon l’un de leurs opposés, et, dans l’affirmative, incrémenter, respectivement décrémenter, l’indice du point central selon la direction principale associée au vecteur de translation pour indexer le point voisin à partir des indices du point central.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-2227474-B1 (FR)
IPC: F16K17/34
Filed: 1974-04-29
Granted: 1980-03-14
Abstract: A fluid pressure valve for limiting the pressure drop in a fluid line. The valve housing has a bore therethrough from an inlet to an outlet with a piston axially movable in the bore. A biasing force acts on the piston in opposition to the flow direction. By-pass channels around the piston, preferably through the housing, are normally open in an initial position and then successively close to reduce the flow area as the pressure drop across the valve increases.
Patent FR-2278127-B1 (FR)
IPC: G10L11/00
Filed: 1975-07-07
Granted: 1980-07-11
Abstract: A voice synthesizer of the type set forth in U.S. Pat. No. 3,836,717 wherein the control signals applied to the devices in the vocal track model take the form of variable pulse width "duty cycle" waveforms. A novel system for producing the duty cycle signals is disclosed. Variable speech rate is provided.
Patent FR-2503129-B1 (FR)
IPC: B01D63/02
Filed: 1981-04-06
Granted: 1983-06-24
Abstract: The invention concerns a fresh-water producing apparatus to be immersed in a marine medium and of the type comprising at least one reverse-osmosis selective semi-permeable membrane. This apparatus comprises three stages: a fresh-water stage consisting of collecting means for the produced chamber provided with a semi-permeable membrane placed between this chamber and the fresh-water collecting means; and, a third stage comprising a mobile piston and an hermetic chamber having a gaseous atmosphere. The piston is designed to enter in variable depth the high-pressure chamber by one side having an effective area s and comprising an opposite side with an effective area S exceeding the area s and arranged to be at the pressure of the marine medium.
Patent FR-2504582-B1 (FR)
IPC: E05B1/00
Filed: 1981-04-27
Granted: 1984-09-07
Abstract: 1. Door handle in the form of a lever handle (2) consisting of a shank (3) and a part (15) to be taken in hand which is appreciably perpendicular to said shank, a removable small plate (31) carrying a predetermined inscription being maintained inside a cavity (30) made in the periphery of the part (15) to be taken in hand, characterized in that said part (15) to be taken in hand comprises a removable core (14) and a sheath (26) disposed around the removable core (14) ; that the cavity (30), where the removable small plate (31) is inserted, is made in the removable core (14) ; that the removable small plate (31) is covered with a transparent element (32) inserted between the removable core (14) and the sheath (26) and that the removable core (14) is integral with the shank (3) by means of a operating square (11) fitting out the lever handle (2).
Patent FR-2516442-B1 (FR)
IPC: B29D7/01
Filed: 1981-11-16
Granted: 1984-02-10
Abstract: The film (11) extruded from a vinylidene fluoride polymer is subjected to a stretching of at least 200% while still in the molten state, and then cooled rapidly to a temperature below 50 DEG  C. The equipment comprises, in series, an extruding device (1) (2), a cooling device consisting of a thermostatically controlled liquid bath (6), the level of which is located at a distance of 10 to 300 mm from the extruding device, and a device (8) (9) for stretching the extruded film by at least 200% in its part located between the extruding device and the cooling device. The film obtained is suitable for manufacturing piezoelectric films.
Patent FR-2525632-B1 (FR)
IPC: C21C5/44
Filed: 1982-04-22
Granted: 1984-08-24
Abstract: For improving permeability of a metallurgical vessel bottom provided with permeable refractory elements for controlled injection of a stirring fluid into a molten metal bath, the metallurgical vessel is emptied of its contents, a castable composed of a refractory material compatible with the refractory material of the bottom is deposited in the bottom and spread over the latter, and the castable is left to dry and set, while maintaining in the permeable refractory elements a sufficient pressure to provide a permanent flow of a stirring fluid. A hydraulic magnesian refractory castable used in this method has a content of water of substantially between 8 and 10% by weight.
Patent FR-2583217-B1 (FR)
Inventor: GAILLARD ALAIN GERBERT
IPC: H01H1/42
Filed: 1985-06-05
Granted: 1989-03-03
Abstract: The invention relates to a frame for housing a withdrawable circuit breaker. The rear wall of the frame comprises an insulating support, through which fixed connection terminals pass, each comprising an internal part on which a draw-in grip is mounted. The end of the terminal is fitted with a single latching edge cooperating with a notch of conjugated shaped, arranged in the draw-in grip, onto which it clips.
Patent FR-2584080-B1 (FR)
Inventor: LEBRUN JEAN-JACQUES
IPC: D01F9/08
Filed: 1985-06-26
Granted: 1987-12-31
Abstract: A process for the thermal treatment of a polysilazane at a temperature from about 40 DEG C. to 220 DEG C. The polysilazane contains on average at least two, preferably at least three, 3BOND SiH groups per molecule and at least two groups and, if appropriate, unsaturated aliphatic hydrocarbon groups bonded to the silicon atoms. The polysilazanes treated in this manner have good thermal behavior and can be used in particular as precursors of ceramic products with a high yield of inorganic products.
Patent FR-2600395-B1 (FR)
IPC: F16K11/048
Filed: 1986-06-20
Granted: 1988-11-04
Abstract: A two or three way microelectrovalve with twin sealing membrane is provided in which the mobile assembly playing the role of closure member driven by the mobile core of an electromagnet is essentially formed of two flexible membranes mounted on each side of a core which passes through a central well in the main body of the microelectrovalve, whose two opposite faces are countersunk so as to form cups. The outgoing pipes which open into a zone of the cups set aside from the central well 6 are sealingly closed by each membrane by a small excentric part of the surface thereof.