baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070112-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et d’un sel d’alkyltrimethylammonium, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MALET GAEL
IPC: A61K8/35
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et d'un sel de triméthylammonium à chaine grasse en C20 à C24, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3070440-B1 (FR)
Title: Aube de redressement et arbre structural raccordes dans une veine primaire
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-08-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention propose un ensemble pour veine primaire (VP) de turbomachine à double flux s'étendant selon un axe longitudinal (X) comprenant : - un réducteur (30), configuré pour entrainer un fan (10) en rotation, - un stator (S0) comprenant une pluralité d'aube (50) de redressement du flux primaire (VP), - un carter intermédiaire (CI), positionné en aval du stator (S0), comprenant des bras structuraux (40) avec carénages (41) traversant la veine primaire (VP), dans lequel un carénage (41) et une aube (50) de redressement sont raccordés entre eux au sein de la veine primaire (VP) par une surface de raccord (60), ledit carénage (41) et ladite aube (50) étant positionnés longitudinalement sensiblement au niveau du réducteur (30).
Patent FR-3071609-B1 (FR)
Title: Procede de detection de microorganismes dans un echantillon
Inventor: BORDY THOMAS
IPC: G01N33/02
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention est un procédé de détection de microorganismes (10m) dans un échantillon, l'échantillon comportant également des particules dites alimentaires (10o), formées à partir d'aliments, le procédé comportant l'illumination de l'échantillon et l'acquisition d'une image de ce dernier par un capteur d'image, le capteur d'image étant alors exposé à une onde lumineuse dite d'exposition. Le procédé comporte les étapes suivantes : ? détermination de positions (xi, yi) de particules d'intérêt (10i) susceptibles de correspondre à un microorganisme ; ? à partir de l'image acquise (I0) par le capteur d'image, application d'un opérateur de propagation (h), de façon à calculer au moins une grandeur caractéristique (M, f) de l'onde lumineuse d'exposition (14), à chaque position radiale (xi, yi), et à une pluralité de distances (z) du plan de détection (P0); ? formation d'un profil (Mi(z), fi(z)), représentant une évolution de la grandeur caractéristique entre le capteur d'image et l'échantillon ; identification des microorganismes (10m) en fonction de chaque profil
Patent FR-3073242-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un cadre dormant de menuiserie
Inventor: CHAMPOD THIBAUD
IPC: E06B1/56
Filed: 2017-11-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: Ce procédé de préparation d'un cadre dormant (2) de menuiserie (1) comprend : - la détermination, sur la périphérie (21) du cadre dormant, d'un ensemble de zones (Z) d'implantation d'un organe de fixation du cadre dormant sur une structure porteuse, où l'ensemble des zones (Z) d'implantation d'un organe de fixation est adapté pour obtenir une résistance mécanique prédéterminée de la fixation de la menuiserie (1) sur la structure porteuse ; - la réalisation, sur la périphérie (21) du cadre dormant, d'un marquage (6) de chacune desdites zones (Z) d'implantation d'un organe de fixation.
Patent FR-3074000-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour afficher des trames d'un ticket de caisse enregistreuse sur les images d'une camera de videosurveillance
Inventor: BROSIA LAURENT
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé pour afficher des trames d'un ticket de caisse enregistreuse sur les images d'une caméra de vidéosurveillance qui filme la scène de transaction, ledit procédé comprenant les étapes consistant à: - connecter au moins une caisse enregistreuse à un réseau informatique, laquelle caisse est adaptée pour transmettre successivement, dans ledit réseau, les trames d'un ticket de caisse selon un protocole de transport TCP, - installer une caméra de vidéosurveillance de manière à filmer la scène de transaction au niveau de la caisse enregistreuse, - connecter un enregistreur vidéo d'une part à la caméra pour enregistre les images de la scène de transaction et d'autre part au réseau informatique pour recevoir des trames du ticket de caisse émises par la caisse enregistreuse, ledit enregistreur étant configuré de manière à afficher lesdites trames sur les images de la scène de transaction, se caractérisant par le fait que le procédé comprend en outre une étape consistant à connecter un module électronique au réseau informatique de manière à ce que ledit module : - réceptionne les trames successives émises par la caisse, au travers du réseau informatique et selon le protocole de transport TCP, - agrège au moins deux trames réceptionnées, - transmette l'agrégation de trames à l'enregistreur vidéo, la transmission étant réalisée au travers du réseau informatique, selon le protocole de transport UDP.
Patent FR-3078569-B1 (FR)
Title: Procede de transmission par un compteur electrique intelligent d'un message representatif d'une detection d'une rupture d'une alimentation electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/08
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant à un compteur électrique intelligent de transmettre un message représentatif d'une détection d'une rupture de son alimentation électrique générale. Ledit compteur appartient à un réseau de communication par courant porteur en ligne lui permettant de communiquer des informations de métrologie à une entité de gestion via un concentrateur de données. Chaque compteur est par ailleurs équipé de moyens de communication sur un réseau étendu à longue portée et à faible consommation d'énergie, dit réseau LPWAN. Lorsqu'un compteur détecte une rupture de son alimentation électrique générale (300), il passe sur une alimentation électrique de secours. Ledit compteur génère (301) ensuite un message de rupture d'alimentation électrique destiné à l'entité de gestion, ledit message étant conforme à au moins un standard d'échange de données de mesure de consommation électrique utilisé par ladite entité et transmet (302, 303) ledit message à destination de l'entité de gestion en utilisant les moyens de communication sur le réseau LPWAN.
Patent FR-3080409-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne avec plaque de fermeture d'une face de distribution
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M26/22
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne, notamment à refroidissement liquide, notamment à allumage commandé ou Diesel, le moteur à combustion interne comprenant un système de distribution s'étendant intégralement ou sensiblement intégralement au niveau d'une face de distribution du moteur à combustion interne, une plaque de fermeture (10) recouvrant au moins partiellement la face de distribution, un dispositif de recirculation de gaz d'échappement, notamment de gaz d'échappement de recirculation haute pression, caractérisé en ce que la plaque de fermeture (10) comprend un premier conduit (21) d'écoulement des gaz d'échappement de recirculation.
Patent FR-3081516-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement des gaz recircules egr equipe d'un conduit peripherique de distribution de liquide de refroidissement
Inventor: MARTINS ACACIO
IPC: F02M26/32
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) des gaz d'échappement recirculés pour véhicules automobiles, comprenant: - une chambre d'écoulement (2) délimitée par au moins une paroi latérale; - une entrée (6) de liquide de refroidissement ; et - une sortie de liquide de refroidissement ; l'entrée (6) et la sortie de liquide de refroidissement étant des orifices traversants pratiqués dans la paroi latérale; Selon l'invention, le dispositif de refroidissement (1) comprend un conduit (82) comprenant : - un corps principal creux (9) épousant au moins partiellement la périphérie de la chambre d'écoulement (2) et connecté à la chambre d'écoulement (2) via l'entrée (6) ou la sortie de liquide de refroidissement ; et +- un embout de raccordement (11) destiné à être connecté à un circuit de refroidissement.
Patent FR-3082359-B1 (FR)
Title: Biopile a reservoir de biocombustible
Inventor: LE GOFF ALAN
IPC: H01M8/16
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-11
Abstract: Une biopile (1) à réservoir de biocombustible, ladite biopile (1) étant destinée à être mise en contact avec un milieu liquide, ledit milieu liquide comprenant éventuellement un biocombustible, et avec un milieu fluide comprenant un oxydant, ladite biopile comprenant une première cellule électrochimique, ladite première cellule électrochimique comprenant :     - une anode (5) constituée d'un agglomérat solide comprenant un matériau conducteur mélangé à une première enzyme apte à catalyser l'oxydation du biocombustible ;     - une cathode (7) constituée d'un agglomérat solide comprenant un matériau conducteur mélangé à une seconde enzyme apte à catalyser la réduction de l'oxydant ; et     - une membrane séparatrice et poreuse (3), électriquement isolante, et perméable audit milieu liquide, placée entre l'anode (5) et la cathode (7),     ladite biopile comprenant, en outre, des moyens de mise en circuit électrique (9) de ladite biopile avec un récepteur électrique, lesdits moyens de mise en circuit électrique permettant la circulation d'un courant de la cathode (7) vers l'anode (5);     ladite biopile (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un moyen de stockage du biocombustible (3) et de mise à disposition du milieu liquide à l'anode (5), ledit moyen comprenant un matériau poreux hydrophile en contact avec ladite anode (5) et présentant une masse surfacique de 500 à 900 g/m2.
Patent FR-3084515-B1 (FR)
Title: Dispositif de disjonction electrique pour vehicule et vehicule associe
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H71/08
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de disjonction électrique (10) pour véhicule ferroviaire comprenant : - un support (12) ; - un disjoncteur (14) comprenant un interrupteur à vide (24), un actionneur (26) et un module d'entrainement (28) reliant l'interrupteur à vide (24) à l'actionneur (26) ; - une première connexion électrique (16A) et une deuxième connexion électrique (16B) propres chacune à relier l'interrupteur à vide (24) à un contact électrique extérieur. Les connexions électriques (16A, 16B) comprennent chacune une première extrémité (44A, 44B) reliée à l'interrupteur à vide (24) et une deuxième extrémité (46A, 46B). La distance entre la deuxième extrémité (46A, 46B) et le support (12) est supérieure à la distance entre la première extrémité (44A, 44B) et le support (12). Le disjoncteur (14) s'étend entre le support (12) et les connexions électriques (16A, 16B).
Patent FR-3084517-B1 (FR)
Title: Appareil de commutation electrique a contacts separables
Inventor: HERREROS JAVIER
IPC: H01H71/10
Filed: 2018-07-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: Cet appareil de commutation électrique (2) à contacts séparables comprend un dispositif de commutation comportant : un contact électrique fixe (6) et un contact électrique mobile (8) déplaçable entre une position de fermeture et une position d'ouverture ; un levier de commande (18) couplé mécaniquement au contact électrique mobile, le levier de commande étant mobile en rotation, autour d'un premier axe de rotation (X18), entre une première position et une deuxième position ; un levier anti-rebond (26) agencé pour se déplacer depuis une position de repos vers une position déployée lorsque le levier de commande atteint la deuxième position. Le levier anti-rebond coopère avec une butée (24) lorsqu'il est dans sa position déployée et que le levier de commande est dans la deuxième position pour empêcher le levier de commande de quitter la deuxième position.
Patent FR-3087737-B1 (FR)
Title: Coque de passage de roue, vehicule, necessaire et methode de production associes
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention porte sur une coque de passage de roue (12) d'un véhicule automobile comprenant une paroi latérale de fond (24) et une paroi supérieure circonférentielle incurvée (26) délimitant une cavité de réception (28) de la roue (12). La paroi latérale (24) et la paroi supérieure circonférentielle incurvée (26) sont distinctes l'une de l'autre et fixées l'une à l'autre.
Patent FR-3092067-B1 (FR)
Title: Berceau moteur pour véhicule automobile et véhicule comportant un tel berceau
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-01-25
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention se rapporte à un berceau moteur (10) pour véhicule automobile, comportant : - deux longerons (18) latéraux, chaque longeron étant solidaire à une extrémité avant d’un absorbeur de choc (12) et d’une butée de choc (16) ; - une arche avant (26) disposée entre les longerons (18) et solidaire de ces derniers, et dont la concavité est orientée vers l’avant du berceau moteur (10) ; - une arche arrière (28) disposée entre les longerons (18) et solidaire de ces derniers, et dont la concavité est orientée vers l’arrière du berceau moteur (10), les arches étant solidaires l’une de l’autre au niveau de leur sommet ; - deux triangles (30) latéraux de transmission d’efforts, chaque triangle (30) étant solidaire des deux arches et du longeron correspondant ; - une traverse de rigidification (22), solidaire d’une extrémité arrière de chaque longeron (18) et de l’arche arrière (28). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093859-B1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche utile sur une substrat support
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes :    a) la fourniture d’un substrat donneur comportant un plan fragile enterré, la couche utile étant délimitée par une face avant du substrat donneur et le plan fragile enterré ;b) la fourniture d’un substrat support ;    c) l’assemblage, selon une interface de collage, du substrat donneur, au niveau de sa face avant, et du substrat support, pour former une structure collée ;    d) le recuit de la structure collée pour lui appliquer un budget thermique de fragilisation et amener le plan fragile enterré jusqu’à un niveau de fragilisation défini, ledit recuit atteignant une température de palier maximale ;e) l’initiation d’une onde de fracture dans le plan fragile enterré, par application d’une contrainte à la structure collée, l’onde de fracture se propageant de manière auto-entretenue le long du plan fragile enterré pour mener au transfert de la couche utile sur le substrat support.    L’initiation de l’étape e) est opérée lorsque la structure collée subit un gradient thermique définissant une région chaude et une région froide de ladite structure collée, la contrainte étant localement exercée dans la région froide, et la région chaude subissant une température inférieure à la température de palier maximale.                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figur e
Patent FR-3094328-B1 (FR)
Title: Vehicule avec renfort au niveau du passage de roue avant
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE AVEC RENFORT AU NIVEAU DU PASSAGE DE ROUE AVANT L’invention concerne un véhicule présentant une structure avant comprenant de chaque côté un brancard avant (1) avec une partie avant (17) reliée à la poutre de pare-chocs supérieure et qui est configurée pour pouvoir se déformer par bottelage ; et une partie arrière (19) présentant une rigidité supérieure à celle présentée par la partie avant (17), le véhicule comprenant en outre une glissière latérale (5) agencée entre la partie avant (17) dudit brancard avant (1) et un élément porteur (9) contenant un support de suspension du train avant, le véhicule est remarquable en ce qu’il comprend en outre un renfort (7) agencé selon la direction transversale du véhicule entre le brancard avant (1) et la glissière latérale (5) et fixé à la partie avant (17) du brancard avant (1) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094930-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un caisson et un conduit de caisson de basse à géométrie évolutive
Inventor: LEMONNIER MATTHIEU
IPC: H04R1/28
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant :- un caisson (2) formant un volume interne, une première face du caisson (2) comprenant une ouverture (3), et une seconde face du caisson (2) comprenant un orifice (4), et - un conduit (5) pour caisson de basse comprenant une portion principale délimitée par une première et une seconde extrémités ouvertes, la première extrémité étant reliée au caisson (5) et dont l’ouverture correspond audit orifice (4) formant une entrée, la seconde extrémité étant configurée pour déboucher vers l’extérieur formant une sortie (6), ledit ensemble (1) étant caractérisé en ce que la portion principale du conduit (5) présente une section de passage dont la géométrie varie entre ses deux extrémités, la première extrémité du conduit ayant une forme géométrique différente de la seconde. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098876-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie
Inventor: CHOLLET MICKAEL
IPC: F16H55/36
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poulie (1) pour un élément de transmission comprenant une poulie (2), un roulement (3), et au moins un manchon (4). Le corps (27) du manchon (4) comprend une pluralité de déformations de matière (29, 33) en saillie radiale formées par sertissage et réparties dans le sens circonférentiel, lesdites déformations (29, 33) venant en butée contre une surface de retenue latérale (16, 32) pourvue à la bague intérieure (5) du roulement (3). Figure 1
Patent FR-3099271-B1 (FR)
Title: Procédé d'identification et de couplage d'un terminal cible proche d'un objet portatif parmi une pluralité de terminaux à portée de communication sans fil avec l'objet portatif
Inventor: GRIEU FRANÇOIS
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-07-02
Abstract: Chaque terminal porte une image codée distinctive optiquement reconnaissable, différente de celles des autres terminaux et codant un identifiant numérique d'un terminal cible. Chaque terminal comprend une mémoire où est enregistrée une information dérivée de l'identifiant du terminal. Le procédé comprend : c1) par une caméra de l'objet portatif, acquisition de l'image codée du terminal physiquement situé à proximité de l'objet portatif ; c2) décodage de l'image acquise pour produire un identifiant optiquement acquis ; d1) établissement d'une communication avec les terminaux situés à portée de communication de l'objet portatif ; d2) association, dans l'objet portatif et/ou dans un terminal, de l'identifiant optiquement acquis et de l'information représentative correspondant au terminal respectif ; e) comparaison de l'identifiant optiquement acquis et de l'information représentative ; et f) en cas de concordance, détermination que le terminal est un terminal cible, et poursuite de la communication et/ou exécution d'une transaction seulement avec ce terminal.Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103475-B1 (FR)
Title: Systeme de securite pour l’ouverture d’un conteneur par un bouchon en rotation
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16J13/24
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Système de sécurité comprenant :     - un conteneur (13) comprenant un col s’étendant autour d’un axe central (3),     - un bouchon fixé sur ce col,     - un capuchon (5) recouvrant le bouchon,     - un moyen d’encliquetage (6) du capuchon (5) sur le conteneur (13),     le moyen d’encliquetage (6) bloquant le capuchon sur le conteneur (13) suite à un mouvement de rotation de l’un par rapport l’autre amenant le moyen d’encliquetage (6) dans une position encliquetée, et étant agencé de sorte à se rompre lorsque l’on retire le capuchon (5) en écartant le moyen d’encliquetage (6) de sa position encliquetée.     Figure 1
Patent FR-3104209-B1 (FR)
Title: système hydraulique de commande pour un moteur à taux de compression variable
Inventor: BERTHEAU RENÉ-PIERRE
IPC: F16C7/06
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un système de commande hydraulique (3) pour un moteur à taux de compression variable comprenant :- un vérin de commande (30) comportant un piston (30a) et un corps (30b) dans lequel deux chambres hydrauliques (31,32) de sections équivalentes sont définies de part et d’autre du piston (30a), - un circuit hydraulique de commande (37) comportant :* au moins un conduit (37b,37c) reliant les deux chambres hydrauliques (31,32) entre elles, et un dispositif de distribution fluidique piloté (372) pour établir ou bloquer une communication fluidique entre lesdites chambres, * au moins un conduit (37d) reliant au moins une des chambres hydrauliques (32) et une alimentation d’huile (60) à basse pression, et un premier clapet anti-retour (373) pour regaver le circuit hydraulique de commande (37) lorsque la pression dans ladite chambre hydraulique passe en-deçà de ladite basse pression.    Figure à publier avec l’abrégé :   F igure 3a
Patent FR-3104223-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE compact POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16H3/64
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un dispositif de transmission de couple (10) comporte un arbre de transmission (5) apte à tourner autour d’un axe de révolution (100) et sur lequel tourne une roue de transmission folle (43). La roue de transmission folle (43) comporte un voile de roue (430) et un tambour (431) faisant saillie axialement depuis une périphérie du voile de roue (430). Un système d’accouplement (6) comporte un baladeur (63) destiné à accoupler deux interfaces de crabotage (61, 62) solidaires respectivement de la roue (43) et de l’arbre (5), en passant par translation parallèle un axe de révolution (100) d’une position de retrait à une position d’accouplement. Un organe de rappel élastique (66) est apte à se charger lorsque le baladeur (63) passe de la position de retrait à la position d’accouplement et, en se déchargeant, à ramener le baladeur (63) de la position d’accouplement à la position de retrait. L’organe de rappel élastique (66) est positionné dans un logement (432) de la roue (43) délimité axialement par le voile de roue (430) et radialement par le tambour (431).      (Fig.2)
Patent FR-3106722-B1 (FR)
Title: Revêtement pour la cuisson de produits issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie
Inventor: HEMERAY PHILIPPE
IPC: A21B3/15
Filed: 2020-01-31
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention relève du domaine de la fabrication de produits issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie et plus particulièrement un revêtement pour support de cuisson/fermentation destiné à la pousse et/ou la cuisson de produits issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie, une plaque de cuisson et/ou de pousse de produits issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie comprenant ledit revêtement, ainsi que l’utilisation dudit revêtement ou de ladite plaque pour la cuisson de produit issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie.