baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072429-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compression
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F04D29/56
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif et procédé de compression centrifuge d'un gaz de travail comprenant plusieurs compresseurs (1, 3) centrifuges formant plusieurs étages de compression et plusieurs moteurs (5, 6) d'entraînement des compresseurs (1, 3), le dispositif comprenant un circuit de gaz comprenant une première conduite (13) d'entrée de gaz à comprimer reliée à une entrée d'un premier compresseur (1), le circuit comprenant une seconde conduite (14) reliée à une sortie dudit premier compresseur (1), la seconde conduite (14) étant reliée à une entrée d'un second compresseur (3), le circuit comprenant au moins une troisième conduite (15) de refroidissement ayant une extrémité raccordée à la sortie d'au moins un des compresseurs (1, 3) et au moins une seconde extrémité raccordée à une entrée d'au moins un moteur (5, 6) pour son refroidissement, la troisième conduite (15) de refroidissement comprenant un premier organe (2) de refroidissement du gaz et deux branches parallèles alimentant respectivement deux moteurs (5, 6) distincts du dispositif en vue de leurs refroidissements respectifs.
Patent FR-3073948-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de position par recalage collaboratif sur amers de positions imprecises
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: Procédé de recalage collaboratif d'au moins une plateforme ou nœud dans un réseau comprenant au moins deux plateformes et un amer de positions connues mais imprécise s'échangeant des informations au moyen d'un protocole de communication, ledit procédé comportant au moins les étapes suivantes : Considérer un vecteur d'état u constitué des positions de la ou des plateformes et de la position de l'amer, Déterminer un vecteur d'observation m à partir de 2M+K+L mesures définies de la manière suivante : - M mesures de position des nœuds, plateformes et/ou amers, une observation de position par nœud, - L mesures d'angles pour chaque couple d'entités plateforme/amer avec au plus une mesure d'angle, - K mesures de distances disponibles sur les amers ou les nœuds, Estimer le vecteur d'observation m en utilisant un critère de maximum de vraisemblance prenant en compte le vecteur d'état u, Déduire à partir de cette estimation, les coordonnées des positions d'au moins une plateforme.
Patent FR-3062348-B1 (FR)
Title: Planche de bord d’un vehicule, notamment automobile
Inventor: BARAT DAVID
IPC: B60K37/00
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) d'un véhicule, notamment automobile, pourvue d'un revêtement de surface (2). Selon l'invention, le revêtement (2) contient une dispersion de nano-tiges (4) orientées préférentiellement perpendiculairement au plan dans lequel s'étend le revêtement (2) pour permettre la diffusion de lumière visible incidente dans le revêtement (2) au moins selon des directions parallèles au plan dans lequel s'étend le revêtement (2). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3064411-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification laser a controle actif de la qualite de faisceau et barres d'extremite.
Inventor: JOLLY ALAIN
IPC: H01S5/024
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) d'amplification laser, comprenant une plaque amplificatrice dopée (213) encadrée entre deux barres non dopées (2141, 2142), formant ensemble un élément d'amplification (210). Les faces supérieure et inférieure de l'élément d'amplification sont chacune recouvertes d'un système de contrôle de la température (230A, 230B). Chaque système de contrôle de la température (230A ; 230B) comprend un élément de refroidissement (231A ; 231B), et au moins un élément de chauffage (232A ; 232B), recouvrant des régions périphériques de la face supérieure, respectivement inférieure de l'élément d'amplification. Les systèmes de contrôle de la température (230A; 230B) sont sensiblement symétriques l'un de l'autre, selon une symétrie orthogonale par rapport à un plan (P) parallèle aux faces supérieure et inférieure de la plaque amplificatrice. L'invention permet de maintenir la qualité optique du faisceau laser à amplifier.
Patent FR-3065785-B1 (FR)
Title: Lentille de projection pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: GOUSSET-ROUSSEAU SIMON
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: Lentille de projection (4) comprenant une première partie (7) configurée pour générer un premier faisceau lumineux dit « feu de croisement » et une deuxième partie (8) configurée pour générer un faisceau lumineux complémentaire se superposant au moins en partie au premier faisceau lumineux, ce premier faisceau lumineux et ce faisceau lumineux complémentaire formant collectivement un deuxième faisceau lumineux de type « feu de route », caractérisé en ce que la deuxième partie (8) comprend au moins un collimateur (13) issu de matière avec cette deuxième partie (8) et formant une face d'entrée (14) de cette deuxième partie (8) de la lentille de projection (4).
Patent FR-3066823-B1 (FR)
Title: Cartouche de mesure electrochimique
Inventor: GOUZE ERIC
IPC: G01N37/00
Filed: 2017-05-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une cartouche (1) de mesure électrochimique, qui comporte : Un conteneur comprenant une première chambre de mesure (14a) destinée à recevoir un fluide à analyser et une deuxième chambre de calibration (14b) destinée à recevoir un fluide de calibration, Un capteur (C) de mesure électrochimique comportant au moins une électrode de travail et une électrode de référence, Un premier élément (10) portant le capteur et un deuxième élément (11) agencés mobiles l'un par rapport à l'autre pour conférer à la cartouche au moins deux configurations de fonctionnement distinctes, une première configuration dans laquelle le capteur (C) est en communication avec la première chambre de mesure (14a) et une deuxième configuration dans laquelle le capteur (C) est en communication avec la deuxième chambre de calibration (14b), Un organe d'entraînement pour assurer un mouvement relatif du premier élément (10) par rapport au deuxième élément (11).
Patent FR-3069663-B1 (FR)
Title: Pilotage d'un parc eolien
Inventor: GIONFRA NICOLO
IPC: G05B13/04
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: Un procédé de commande d'éoliennes comprenant : - déterminer (105) pour chaque éolienne un groupe aval d'éoliennes voisines influencées par effet de sillage, un groupe amont d'éoliennes voisines influentes par effet de sillage, et une éolienne de tête parmi le groupe amont, - mettre en uvre un algorithme (107) d'optimisation par essaim de particules (PSO) pour chacune des éoliennes (11i) de manière distribuée de manière à obtenir une valeur de variable de commande (ai), - transmettre (1075, 1079) des résultats intermédiaires de l'algorithme à certaines au moins des éoliennes voisines en fonction des groupes déterminés, - recevoir (1075, 1079) des résultats intermédiaires depuis certaines au moins des éoliennes voisines en fonction des groupes déterminés, de sorte que les résultats intermédiaires alimentent l'algorithme, - générer (109) des signaux de commande destinés en fonction de la valeur de variable de commande (ai) obtenue.
Patent FR-3073088-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique organique ou hybride et son procede de fabrication
Inventor: LEMAITRE NOELLA
IPC: H01L51/52
Filed: 2017-10-26
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif électronique organique ou hybride, à structure NIP, tel qu'une diode électroluminescente organique, un photodétecteur organique, ou une cellule photovoltaïque organique, comprenant successivement : - un substrat (100) transparent, - une première électrode (101) transparente et électriquement conductrice, - une couche de type N (102), de préférence en oxyde métallique, ayant une épaisseur allant, par exemple, de 5nm à 95nm, - une couche active (103) comprenant un polyéthylènimine (200) et : ○ un matériau donneur d'électrons et un matériau accepteur d'électrons, ○ ou un matériau pérovskite, - une couche de type P (104), - une seconde électrode (105).
Patent FR-3075125-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour appareil electronique portatif
Inventor: RODA DOMINIQUE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un appareil électronique portatif sur une planche de bord d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi de planche de bord (12), une baguette mobile (23) comportant un logement de réception (233) pour l'appareil, montée pivotante par rapport à un logement interne (21) de ladite paroi de planche de bord, autour d'un axe de rotation (YO) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) du véhicule, entre une position d'utilisation dans laquelle ladite baguette mobile est déployée hors du logement interne (21) et une position de rangement dans laquelle elle est escamotée dans celui-ci, et un organe de rappel élastique (25) de ladite baguette mobile pour la solliciter en pivotement vers ladite position d'utilisation lorsqu'un bouton poussoir est actionné.
Patent FR-3077075-B1 (FR)
Title: Mousse rigide avec pouvoir isolant ameliore
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne une mousse rigide ou composition permettant l'obtention d'une mousse rigide comprenant des polyols parmi lesquels un polyol polyester A, ladite mousse présentant une taille de cellules avec un diamètre minimum dans le sens transversal compris entre 50 et 400µm, et/ou une masse volumique apparente comprise entre 20 à 70 kg/m3et/ou une mesure lambda inférieure à 30 mW/(mxK) et/ou ladite mousse ou la composition permettant l'obtention d'une telle mousse comprend 5 à 50% d'un polyol polyester A en masse par rapport à la masse totale de polyol, ledit polyol polyester A étant obtenu par une première polycondensation (a) d'un sucre alcool Z en C3 à C8 et de deux diacides Y et Y' identiques ou différents en C4 à C36 et d'une seconde polycondensation (b) du produit obtenu en (a) avec deux diols X et X' identiques ou différents en C2 à C12..
Patent FR-3077621-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage thermodynamique d'une cuve a condenseur optimise
Inventor: BERTHOLIER NICOLAS
IPC: F25B39/04
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un appareil (40) de chauffage thermodynamique d'une cuve de liquide, comprenant : -une cuve (42) de liquide verticale, -une pompe à chaleur (44) comprenant un circuit frigorifique à fluide frigorigène. Le condenseur comprend une pluralité d'enroulements (e1-e16) entourant la cuve, dans lesquels circule le fluide et qui sont en contact thermique avec la paroi de la cuve. Les enroulements sont espacés les uns des autres et répartis suivant la hauteur de la cuve de manière à ce que des enroulements soient disposés autour de la partie supérieure (zh) de la cuve afin de transférer de l'énergie calorifique du fluide gazeux en phase de désurchauffe au liquide situé en partie supérieure de la cuve et prélevé en premier.
Patent FR-3078513-B1 (FR)
Title: Support de fixation pour boitier electronique destine a etre monte dans la partie laterale d’un coffre de vehicule automobile.
Inventor: FAGET SEBASTIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne support de fixation pour boîtier électronique (10) destiné à être monté dans la partie latérale d'un coffre de véhicule automobile entre un flanc latéral (4) de la structure de caisse dudit véhicule et une garniture d'habillage latérale (9) le recouvrant, ledit support comportant une platine (21) présentant une face externe d'accueil pour ledit boîtier (10), des moyens de fixation (26) permettant de solidariser ledit boîtier (10) à ladite platine (21), et des moyens d'arrimage permettant de solidariser ledit support audit flanc latéral (4) ; caractérisé en ce qu'il comporte également plusieurs bras de retenue (30, 31, 32) s'étendant transversalement en saillie depuis ladite face externe de la platine (21) et présentant des extrémités libres recourbées prévues pour reposer en appui contre la face interne de ladite garniture d'habillage latérale (9).
Patent FR-3081681-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la degradation ruminale de la paille de ble
Inventor: Julien Christine
IPC: A23K50/10
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'amélioration de la dégradation de la paille de blé chez l'animal comprenant une étape d'alimentation d'un ruminant avec la paille de blé, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape d'administration d'un prébiotique. La présente invention concerne également l'utilisation simultanée d'un prébiotique lors de l'alimentation d'un animal avec de la paille de blé.
Patent FR-3084685-B1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un caisson de mise en attente (1) destiné à loger au moins une armature de liaison (100), le caisson de mise en attente (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - une première partie (20) présentant une paroi de sortie (21) équipée d'au moins une ouverture (23) à travers laquelle une armature de liaison (100) est destinée à être insérée au moins partiellement, la première partie (20) comprenant au moins une paroi (22) s'étendant depuis la paroi de sortie (21) de manière sécante à la paroi de sortie de sorte à créer un volume ouvert avec la paroi de sortie (21) - une deuxième partie (10) configurée pour obturer au moins partiellement au moins une ouverture (23) de la première partie (20), la deuxième partie (10) comprenant au moins une première portion (11) recouvrant partiellement la paroi de sortie (21) de la première partie (20) et au moins une portion de fond (10b) positionnée en regard de la paroi de sortie (21) de la première portion (11) configurée pour fermer le volume ouvert de la première partie (20) du caisson de mise en attente (1).
Patent FR-3087594-B1 (FR)
Title: Ensemble dedie a l’amortissement d’une energie acoustique, generateur de flux d’air pour un systeme de refroidissement equipe d’un tel ensemble et systeme de refroidissement associe
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: H02K5/24
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) comprenant une source de vibrations (20) apte à dissiper une énergie vibratoire (ev) ; une source rayonnante (30) susceptible de générer des ondes acoustiques à partir de ladite énergie vibratoire (ev) ; au moins un organe compressible (40) en contact avec ladite source de vibrations (20) et ladite source rayonnante (30) ; ledit ensemble (10) étant caractérisé en ce que l'organe compressible (40) est monté compressé entre ladite source de vibrations (20) et ladite source rayonnante (30) de sorte à amortir lesdites ondes acoustiques.
Patent FR-3090446-B1 (FR)
Title: Appareil à moteur pour le traitement des aliments
Inventor: FEVRE LOÏC
IPC: B26D3/22
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-07
Abstract: APPAREIL À MOTEUR POUR LE TRAITEMENT DES ALIMENTS L’appareil (100) à moteur pour le traitement des aliments comporte :- un carter (101) contenant un moteur d’entraînement (102) d’un arbre (103) en rotation autour d'un axe de rotation (115),- au moins un couteau (104) mis en rotation par le moteur autour de l'axe,- un couvercle (106) muni d’un conduit (107) d'alimentation pour la denrée,- un orifice (110) de sortie de la denrée découpée,- un plateau de guidage (109) de la denrée découpée à l’orifice de sortie (110) comportant au moins une arête de guidage (111),- un outil de sortie (112) situé sur le parcours de la denrée en direction de l'orifice de sortie et- au moins un organe d'entraînement (114) pour entraîner à travers l’outil de sortie.     L'outil de sortie comporte une série de lames (113) dans laquelle, pour tout couple de lames adjacentes, les parties de ces deux lames adjacentes ne présentent aucune intersection de leurs projections sur un plan :- parallèle à l'axe de rotation (115) et- parallèle au segment formé par l’intersection de l'une de ces deux lames avec un plan perpendiculaire à l'axe de rotation.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3095483-B1 (FR)
Title: Boîtier de transmission et engin roulant équipé d'un tel boîtier de transmission
Inventor: GUIROULT FABIEN
IPC: F16H48/16
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-04-09
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant logés au moins partiellement à l’intérieur dudit boîtier (1), un arbre (6) de sortie, un organe rotatif (5) moteur monté libre à rotation sur ledit arbre (6), un système (2) d’entraînement en rotation dudit organe (5) rotatif moteur en marche avant et en marche arrière et, disposé entre l’arbre (6) et l’organe (5) rotatif moteur, un mécanisme (3) d’embrayage présentant un état embrayé et un état débrayé, dans lequel l'arbre (6) est libre de tourner dans l’un quelconque de ses sens de rotation, ledit mécanisme (3) d’embrayage automatique étant configuré pour, en marche avant, passer de l’état débrayé à l’état embrayé par l'entraînement en rotation en marche avant de l'organe (5) moteur lorsque la vitesse de rotation de l'organe (5) rotatif moteur est supérieure à celle de l’arbre (6), et de l’état embrayé à l’état débrayé par l’entraînement en rotation en marche avant de l’arbre (6), lorsque la vitesse de rotation de l’arbre (6) est supérieure à la vitesse de rotation de l’organe (5) rotatif moteur. Le mécanisme (3, 4) d’embrayage est également automatique en marche arrière. Figure 3
Patent FR-3100313-B1 (FR)
Title: Dispositif de désinfection d’un système de climatisation de véhicule automobile
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-08-30
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de désinfection (14) par rayonnement ultraviolet pour système de climatisation (1) de véhicule automobile, le dispositif de désinfection (14) comportant un ensemble de diodes électroluminescentes (142) disposées sur un support mobile (140), le dispositif comportant un système d’entrainement pour déplacer le support mobile (140) le long d’un élément disposé en vis-à-vis, tel qu’un filtre à air (12), afin d’assurer l’exposition au rayonnement ultraviolet de cet élément.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100831-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un panneau notamment pour construction légère et panneau et construction légère
Inventor: GAILLARD YANNICK
IPC: E04H17/20
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un panneau (1), notamment pour la réalisation de construction légère, telle que clôture, claustra, pergola, ledit panneau (1) comprenant au moins un empilement jointif ou à claire-voie de lames (2) et deux montants (3) d’extrémité entre lesquels ledit empilement de lame (2) s’étend. Chaque montant (3) d’extrémité comprenant plusieurs profilés (4, 5, 6, 12, 13) configurés pour être disposés à côté l’un de l’autre à l’état assemblé, ledit procédé comprend, pour chaque montant (3) d’extrémité, une étape de fixation par au moins un organe (7) de liaison de chaque lame (2) à l’un des profilés (4, 5, 6, 12, 13) dudit montant (3) d’extrémité et une étape de masquage des organes (7) de liaison par l’autre ou un autre des profilés (4, 5, 6, 12, 13) dudit montant (3) d’extrémité à l’état assemblé desdits profilés (4, 5, 6, 12, 13) dudit montant (3) d’extrémité entre eux. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101052-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de transmission de signaux ferroviaires
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: B61L3/10
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif de contact et système de transmission de signaux ferroviaires L’invention porte principalement sur un dispositif du type brosse de contact électrique (1b) comprenant un support (2b) prévu pour être solidarisé à un châssis (100) de bogie notamment d’une voiture ou d’une remorque d’un matériel ferroviaire, un ensemble (3b) de lames conductrices d’électricité qui s’étendent selon un axe longitudinal (X), lesquelles lames comprennent des premières parties solidarisées au support (2b) par des moyens de solidarisation et des secondes parties (30b) libres faisant saillie du support (2b) de sorte que les extrémités libres des lames (30b) soient aptes à venir en contact électrique avec au moins une pièce conductrice d’électricité disposée dans l’axe d’une voie ferrée, caractérisé en ce que les moyens de solidarisation des lames au support (2b) intègrent des moyens de réglage continus (70b) de la position desdites lames par rapport au support (2b) selon l’axe longitudinal (X).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106815-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de la garde au sol d’un dirigeable et station d’accueil pour dirigeable intégrant un tel dispositif
Inventor: ORLIC YOVAN
IPC: B64F1/14
Filed: 2020-01-31
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif (500) de contrôle de la garde au sol d’un dirigeable (200), ledit dirigeable étant doté de deux points d’ancrage latéral (212), ledit dispositif comportant un châssis (502) sur lequel est fixé un poids (504) ; deux bras (rigides) (506), chacun des bras présentant une extrémité, dite proximale, articulée sur le châssis et une extrémité, dite distale ; un moyen de déplacer l’extrémité distale de chacun des bras entre une position, dite de retenue, dans laquelle chaque extrémité distale est en contact avec une extrémité d’ancrage latérale du dirigeable, dite associée à ladite extrémité distale, et une position, dite déverrouillée, dans laquelle il n’y a pas de contact entre le dirigeable et la station d’accueil ; des moyens de fixation, de manière amovible, dans la position de retenue, de l’extrémité distale respective de chacun des bras sur le point d’ancrage latéral respectif associé.  Figure 1
Patent FR-3108143-B1 (FR)
Title: Aube pour turbomachine comprenant une partie réalisée dans un matériau composite comprenant des fibres tissées en 3D
Inventor: SULLET CHARLES-HENRI CLAUDE JACKY
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: Aube (1) pour turbomachine comprenant une première partie (6) réalisée dans un matériau composite comprenant des fibres tissées en 3D, la première partie (6) définissant une première cavité (20), une deuxième partie (12) réalisée dans un matériau autre qu’un composite comprenant des fibres tissées en 3D, la deuxième partie (12) définissant une deuxième cavité (30) en regard de la première cavité (20), la deuxième partie (12) formant en outre un bord d’attaque ou de fuite (4) de l’aube (1), une âme métallique (40) s’étendant dans la première cavité (20) et la deuxième cavité (30) pour fixer la deuxième partie (12) à la première partie (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5