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Patent FR-3065976-B1 (FR)
Title: Piscine hors sol
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: E04H4/04
Filed: 2018-05-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: Piscine hors sol (46) ayant des parois latérales (47) comprenant chacune une couche de matériau à forte conductivité thermique (47a), de préférence du béton, qui forme la face extérieure de la paroi latérale (47), et un circuit en boucle ouverte (9) dont chaque extrémité est en communication de fluide avec la piscine (46), des moyens de circulation étant prévus pour faire circuler l'eau de la piscine à l'intérieur dudit circuit (9), le circuit (9) étant en contact avec la couche de matériau à forte conductivité thermique (47a) de telle que l'eau de la piscine (46), après être entrée dans le circuit (9) par une première extrémité, capte de la chaleur du soleil récupérée dans ladite couche de matériau (47a), avant de ressortir, réchauffée, par l'autre extrémité du circuit (9).
Patent FR-3084457-B1 (FR)
Title: Procede de verification du calage d'un capteur de position angulaire d'un rotor pour vehicule
Inventor: CHAUVENET PIERRE-ALEXANDRE
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de vérification du calage d'un capteur de position angulaire d'un rotor d'un système de motorisation d'un véhicule, ledit système de motorisation comprenant un capteur physique de position angulaire destiné à mesurer la position angulaire du rotor par rapport à un stator d'une machine électrique tournante du système de motorisation, telle qu'une machine électrique d'un système de motorisation électrique ou hybride, ledit procédé comprenant, lors d'une phase d'initialisation du système de motorisation, la machine électrique ne tournant pas : - l'estimation de la position angulaire du rotor (θ e) par une méthode d'injection d'un signal (SHF) de courant ou de tension haute fréquence ; - la mesure de la position angulaire du rotor (θ r) par le capteur physique de position angulaire (R) ; - le calcul de la différence entre la position angulaire estimée du rotor (θ e) et la position angulaire mesurée du rotor (θ r) ; - la détection d'une anomalie dans le calage du capteur physique de position angulaire (R) si ladite différence est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3084763-B1 (FR)
Title: Systeme de controle de pieces d'un turboreacteur par identification radiofrequence
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la maintenance des aéronefs et, plus précisément, dans le domaine du suivi des pièces montées dans un turboréacteur. Elle concerne un système et un procédé de contrôle de pièces d'un turboréacteur à l'aide d'étiquettes RFID et d'un dispositif interrogateur associé. Selon l'invention, le système de contrôle (10) comprend au moins une étiquette RFID (13) associée à une pièce du turboréacteur et un dispositif interrogateur (111) agencé pour pouvoir communiquer avec l'étiquette RFID, le dispositif interrogateur (111) étant équipé d'une antenne RFID (1111) agencée pour pouvoir être introduite dans un compartiment de nacelle (1) du turboréacteur par une ouverture d'inspection (3) prévue pour le passage d'une sonde d'endoscope.
Patent FR-3088059-B1 (FR)
Title: Emballage a temoin d'ouverture
Inventor: HAON BRUNO
IPC: B65D43/10
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un emballage comprenant, d'une part, un récipient, plastique, comprenant des parois latérales une ouverture supérieure et un fond, et d'autre part, un couvercle (4), plastique détachable configuré pour recouvrir l'ouverture supérieure du récipient, et dans lequel le récipient (2) est pourvu à son ouverture supérieure (25) d'une première portion d'engagement (27) portant une arête (28) dirigée vers l'extérieur, et s'étendant sur la périphérie, ledit couvercle (4) étant pourvu sur sa partie périphérique d'une deuxième portion d'engagement (40) s'étendant repliée vers le bas pourvue d'une arête (41), dirigée vers l'intérieur qui est à même de s'accrocher en dessous de l'arête (28) dirigée vers l'extérieur du récipient, et dans lequel la deuxième portion d'engagement du couvercle présente une jupe avec une section de jupe repliable (44) portant un ergot (47) apte à accrocher une seconde arête (30) dirigée vers l'extérieur du récipient et suivant un recouvrement d'accrochage (Rac2) important.
Patent FR-3077409-B1 (FR)
Title: Detection de rupture des habitudes de vie d'une personne necessitant surveillance
Inventor: NAPPERT MARTIN
IPC: G08B25/00
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un système de détection de rupture des habitudes de vie de personnes ayant besoin de surveillance. Le procédé consiste à compter les détections de présence par pièce de vie et par tranche horaire; à stocker ces informations dans une base de données de détections de présence (1), à créer par auto-apprentissage un schéma de normalité des habitudes de vie (2) sur la base des moyennes de détections de mouvement des jours précédents, à stocker ces informations dans la base de données de moyennes des présences (3), à appliquer le calcul de la loi normale cumulée pour la tranche horaire terminée utilisant en paramètres d'entrée le nombre de détections de présence, la moyennes de détections de présence, un écart type, et à comparer le résultat à des seuils supérieurs et inférieurs pour établir s'il y a rupture des habitudes de vie nécessitant le déclenchement d'alerte ou d'avertissement.
Patent FR-3095135-B1 (FR)
Title: Kit de jet d’eau pour agrément
Inventor: CACOUB ALAIN
IPC: B05B17/08
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un kit de jet d’eau pour agrément, comportant au moins : - un bac (1) de récupération d’eau comportant une gouttière (18) aménagée dans une partie supérieure du bac de récupération d’eau, la gouttière comportant au moins une première ouverture (6) communiquant avec un réservoir inférieur (12) que comporte le bac de récupération (1), afin de récupérer l’eau écoulée dans la gouttière (18),- un bac de sortie d’eau (2), prévu au-dessus du bac de récupération d’eau (1), comportant un ensemble de buses (5) de sortie d’eau et au moins une ouverture (8) aménagée dans une face inférieure du bac de sortie d’eau et orientés vers le bac de récupération d’eau, l’eau en sortie des buses formant un rideau d’eau (JET), - au moins une colonne (3) d’alimentation du bac de sortie, réalisée dans un matériau rigide et translucide, comportant une première extrémité configurée pour s’insérer dans une deuxième ouverture (7) du bac de récupération d’eau (1) et une deuxième extrémité configurée pour s’insérer dans l’ouverture (8) du bac de sortie d’eau (2), la colonne (3) d’alimentation permettant le maintien du bac de sortie d’eau au-dessus du bac de récupération,- une pompe (4), configurée pour aspirer l’eau écoulée dans le réservoir et injecter cette eau dans la colonne d’alimentation (3) afin de réapprovisionner le bac de sortie en eau (2). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097734-B1 (FR)
Title: Boitier motorise d’appareil electromenager configure pour être tenu a la main
Inventor: GRASSIN STÉPHANE
IPC: A47J43/07
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: BOITIER MOTORISE D’APPAREIL ELECTROMENAGER CONFIGURE POUR ÊTRE TENU A LA MAIN La présente invention se rapporte à un boîtier motorisé (2) en forme de fût tubulaire configuré pour être tenu à la main, ledit boîtier motorisé (2) logeant un moteur (M) et étant pourvu d'un premier actionneur de sécurité (4) configuré pour autoriser l’alimentation électrique dudit moteur (M) lorsqu’il est activé par un utilisateur et pour interdire l’alimentation électrique du moteur (M) lorsqu'il n'est pas activé par l’utilisateur, et d'un second actionneur de commande (5) configuré pour commander l’entraînement à vitesse variable dudit moteur (M) et n'étant opérationnel que lorsque le premier actionneur de sécurité (4) a été préalablement sollicité pour activer ledit moteur (M).  Selon l’invention, ledit premier actionneur de sécurité (4) et ledit second actionneur de commande (5) sont disposés de part et d'autre d'une zone circonférentielle dudit boîtier motorisé (2).   L’invention concerne également un appareil électroménager de type mixeur plongeant (1), comprenant un boîtier motorisé (2) du type précité ainsi qu'un pied de mixage (3).  Figure 1
Patent FR-3098596-B1 (FR)
Title: Système de détection pour nez électronique permettant une classification physico-chimique des odeurs et nez électronique comprenant un tel système
Inventor: HOU-BROUTIN YANXIA
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention se rapporte à un système de détection pour nez électronique qui permet une classification physico-chimique des odeurs, c’est-à-dire en fonction des propriétés physico-chimiques des composés volatils, ou molécules odorantes, qui composent ces odeurs. Elle se rapporte également à un nez électronique comprenant un tel système de détection. Domaines d’application : domaine de la santé, industries alimentaire, cosmétique et pharmaceutique, domaine des arômes et des parfums, domaine de la sécurité des biens et des personnes, domaine de l’environnement, etc.
Patent FR-3101976-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une base de donnees par un groupe d'applications, produit programme d'ordinateur et systeme embarque associes
Inventor: HERNOUST THIBAULT
IPC: G06F16/23
Filed: 2019-10-11
Granted: 2023-06-02
Abstract: P rocédé de mise à jour d’une base de données partagée par un groupe d’applications  , produit programme d’ordinateur et système embarqué associés L’invention concerne un procédé de mise à jour d’une base de données (9) partagée par un groupe d’applications (6), la base de données (9) comprenant une pluralité d’éléments, chaque élément comprenant une valeur, chaque application (6) comprenant une réplique (8) de la base de données (9), le procédé comprenant :   - une étape de réception par une application (6) du groupe d’applications, dite application de traitement, d’un élément de la pluralité d’éléments ;  - une étape de comparaison par l’application de traitement de la valeur dudit élément avec la valeur de cet élément dans sa réplique (8) de base de données (9), une étape de détection, une étape de marquage de la valeur, une étape de correction, et une étape de diffusion.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108297-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour assister un conducteur à la reprise en mode de conduite manuelle d’un véhicule autonome
Inventor: DIAZ EMMANUELLE
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif pour assister un conducteur (1) à la reprise en mode de conduite manuelle d’un véhicule autonome, comportant des moyens de guidage configurés pour guider la respiration du conducteur (1) à une fréquence respiratoire prédéterminée, de manière à atteindre un état de cohérence cardiaque.  Figure 1
Patent FR-3109105-B1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d’un dispositif de protection pour un système d’assistance à la conduite pour un véhicule automobile et système d’assistance à la conduite associé
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-04-13
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage d’un dispositif de protection (3) pour un système d’assistance à la conduite (1) comportant un capteur optique (13) présentant une optique (14), le dispositif de protection (3) présentant un élément optique (9) disposé en amont de l’optique (14) et présentant une surface interne (9a) et une surface externe (9b) et étant monté mobile autour d’un axe de rotation (A1),   le procédé comportant les étapes suivantes :      traitement d’une succession d’images acquises par le capteur optique (13) lorsque l’élément optique (9) est en rotation, de manière à détecter une forme générale circulaire ou semi-circulaire centrée sur l’axe de rotation (A1) de l’élément optique (9) engendrée par des salissures déposées sur la surface externe (9b), et déclenchement d’au moins une action de nettoyage de la surface externe (9b) de l’élément optique (9) en cas de détection de ladite forme.      L’invention concerne aussi un système d’assistance à la conduite (1) associé.
Patent FR-3117311-B1 (FR)
Title: Dispositif de production de jus a partir de fruits ou de legumes entiers
Inventor: CRASNIANSKI SERGE
IPC: A23N1/02
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: Ce dispositif de production de jus à partir de fruits ou de légumes entiers, comprend :– un bol (6) de pressage et d’extraction du jus, constitué de deux parties cylindriques non concentriques mais communiquant l’une avec l’autre :. une partie supérieure (10) intégrant une couronne périphérique rotative (12), et. une partie inférieure (11) destinée à recevoir de manière amovible un organe de déstructuration et de pressage du jus, ce dernier étant constitué d’une râpe rotative (17), mue en rotation en phase de déstructuration selon le même sens que la rotation de la couronne rotative (12), et dont la base (19) est constituée d’un tamis positionné au sein de la partie inférieure (11) dudit bol (6), et d’une vis statique (16), faisant fonction de pressoir, dont l’axe de révolution est confondu avec l’axe de révolution de la râpe (17), ladite vis étant pourvue à sa surface périphérique, d’au moins deux filets hélicoïdaux aptes à constituer une vis sans fin. – au moins un compartiment de réception des restes du fruit ou du légume après pressage.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3118786-B1 (FR)
Title: Ensemble de redressement
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-01-11
Granted: 2023-10-20
Abstract: Ensemble de redressement d’un flux d’air, moteur à mono flux, moteur à double flux et aéronef, l’ensemble comprenant une pluralité d’aubes de redressement réparties autour d'un axe de révolution de l'ensemble de redressement, pour chaque aube de redressement, une corde de l’aube de redressement, prise au niveau d’un pied de l’aube de redressement, ne chevauchant pas, dans la direction de l’axe révolution, une corde d’une aube de redressement adjacente, prise au niveau d’un pied de l’aube de redressement adjacente, et une corde de l’aube de redressement, prise au niveau d’une tête de l’aube de redressement , chevauchant, dans la direction de l’axe de révolution, une corde de l’aube de redressement adjacente, prise au niveau d’une tête de l’aube de redressement adjacente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119607-B1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation mécanique d’un sac souple placé dans un support et installation logistique de tri de colis comprenant un tel dispositif.
Inventor: MOULLARD ERIC
IPC: B65G47/22
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (5) de manipulation mécanique d’un sac (6) souple placé dans un support (7), le sac ayant une gueule avec au moins un rabat (6a) apte à fermer ou ouvrir la gueule du sac. Le dispositif selon l’invention comprend une roue brosse (8) montée en rotation autour d’un axe (9), la roue brosse comprenant des ailettes (10) formée chacune d’une portion arquée et flexible (11) qui s’étend depuis l’axe et d’une portion rectiligne et terminale (12) qui prolonge la portion arquée, l’ensemble des portions rectilignes formant sensiblement une jante, et la roue brosse étant agencée de telle façon que lorsqu’elle est entrainée en rotation à proximité de la gueule du sac, la force centrifuge redresse les portions arquées pour augmenter le rayon de la jante de manière à permettre le frottement des portions rectilignes contre le rabat du sac.
Patent FR-3125449-B1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage par électroérosion d’une pluralité de barres, comprenant un équipement de récupération des segments de barres usinées
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: B23Q5/34
Filed: 2021-07-26
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif d’usinage par électroérosion d’une pluralité de barres, comprenant un équipement de récupération des segments de barres usin é es La présente invention concerne un dispositif d’usinage par électroérosion (1), comprenant une électrode (11) sensiblement linéaire, et au moins un support de barres (21) apte à maintenir une pluralité de barres à usiner (3), sensiblement coplanaires et parallèles, et à les approcher ensemble de ladite électrode (11). Selon l’invention, ce dispositif comprend un équipement de récupération (7) des segments usinés des barres (3), comprenant un moyen de préhension associé à chacune des barres (3), l’équipement de récupération (7) étant mobile entre une position de préhension, dans laquelle chacun des moyens de préhension maintient un segment de la barre (3) à laquelle il est associé devant être détaché de la barre (3), et au moins une position de retrait, dans laquelle, après que les segments ont été détachés de la barre (3) dont ils sont issus, chaque moyen de préhension maintenant un des segments est éloigné de la barre (3) dont est issu le segment.  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-2452921-B1 (FR)
IPC: C11B9/00
Filed: 1979-04-02
Granted: 1982-07-02
Abstract: Perfumed compositions include, as an odorant therefor, an olfactory affecting amount of N,N-diethyl-2-ethylhexanamide.
Patent FR-2504203-B1 (FR)
IPC: F02M59/36
Filed: 1981-04-16
Granted: 1985-05-31
Abstract: Internal combustion engine fuel injection pump of the type comprising an injection piston having a head with a helical ramp and provided with a device for adjusting in time the beginning of the fuel injection delivery. The adjusting device comprises a valve for closing and opening a bypass passage adapted to connect the said admission chamber to a space communicating with the chamber filling fuel source, and a system for the control of the valve including a control device for closing the valve depending on the angular position of a rotary member of the engine, such as a crankshaft, and for opening the valve in response to a partial vacuum created in the admission chamber by the suction stroke of the injection piston.
Patent FR-2532980-B1 (FR)
IPC: E05C17/04
Filed: 1982-09-14
Granted: 1986-09-12
Abstract: The holding device comprises a part provided at each of its ends with a lug, each lug being caught between the walls of a groove of elongated shape formed in a casing and capable of having a translational and rotational motion, each groove having adjacent at least one of its ends a zone of narrowed cross-section with elastic walls, and each casing being intended for securement to the corresponding element of the jointed assembly to which the device of the invention is applied.
Patent FR-2535935-B1 (FR)
Inventor: BRUN YVES
IPC: A01B61/04
Filed: 1982-11-17
Granted: 1986-06-20
Abstract: 1. A hydraulic safety device of the type known as non-stop in which the two symmetrical plowing bodies (9, 10) are carried by a T-shaped beam (7, 8) comprising a plate (11) maintained pressed against another plate (12) by a resilient means formed of a traction rod (13) acting upon the piston (15) of a single-action cylinder (16) connected to an oleo-pneumatic accumulator (19), characterized in that the single-action cylinder is connected to the oleo-pneumatic accumulator (19) through a hydraulic circuit which branches out into two parallel circuits, one for opening and the other for closing, and in that there is incorporated in the opening circuit a valve (20) which comprises an overpressure release valve (23) biased by an adjustable spring (26) so that it will open only for a determined value of hydraulic pressure, said valve (20), the opening of which is bias-controlled, being kept open after ist opening by means of the pressure increase in cylinder (16) which then becomes added to the pressure from the accumulator (19), the resultant pressure acting upon a member (25) of valve (20), said member being biased by a resilient means (31) for keeping open the overpressure release valve (23) as long as the resultant pressure exceeds the force exerted by the resilient means (31) of the retaining member (25), the closing circuit comprising a check valve (30) allowing liquid flow to take place only from the accumulator (19) towards the cylinder (16).
Patent FR-2520017-B1 (FR)
Inventor: DILO RICHARD
IPC: D04H18/02
Filed: 1983-01-17
Granted: 1986-01-17
Abstract: The invention refers to a method and apparatus for substantially automatically setting needles of needle boards of machines for the production of textile needle-felt webs, with needles of which the rear shaft end is bent by 90 DEG  to form an L-shaped head, wherein first of all the needles, oriented by ends, are filled into a container situated on the upper end of an inclined plane and subsequently, leaving the container individually through a slot in one container wall and lying parallel to each other, they slide on and then past a vibrating inclined plane, wherein the L-shaped heads on the ends of the needle shafts fall as a result of gravity into a gap along the inclined plane and along one lateral edge thereof, and the thus oriented needles slide at the lower end of the inclined plane into the hollow space of a magazine; upon the insertion of the magazine in the needle setting apparatus the needles are pushed in a direction opposite the direction of filling against a stop and guide plate and are pushed along this plate individually and consecutively into a bore in the needle board by means of a ram capable of being moved up and down.
Patent FR-2565393-B1 (FR)
Inventor: POSSO PATRICK PIERRE PHILIPPE
IPC: G11B23/027
Filed: 1984-05-29
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. A ring for sealing and storage of a spool of recording tape and intended for being employed with a spool comprising a hub and a pair of parallel circular cheeks, the ring comprising a band (1) of flexible and extensible matter equipped on one face of it with longitudinal ribs (24) intended for engaging on opposite sides of the cheeks of the spool, and equipped at one end of it with a loop (2) associated with tension means and at the other end with a shaped piece exhibiting firstly a point (5) for hooking-on the said loop and secondly a hook (6) for hanging up, the said shaped piece being fastened to the band by two projecting portions (10, 11) which pass through the band and are held into it by enlargements, one of the said projecting portions consisting of a split stud (11) characterized in that the other projecting portion (10) of the said shaped piece and the corresponding hole (9) in the band are of square section and the enlargement of the stud exhibits two bearing surfaces of rectangular section (22, 23).
Patent FR-2608563-B1 (FR)
IPC: B65D47/18
Filed: 1986-12-19
Granted: 1989-08-18
Abstract: 1. Dispensing container with a dropper comprising a cannula (1) connected to a resilient bellows (11) for dispensing or instilling a product through the cannula (1), said bellows being placed inside a jacket (12), characterized in that the jacket (12) comprises at least one side opening (17) corresponding to a part of said bellows, and in that tightness means (5, 23) are provided between the cannula (1) and a flask (8) or a closing cap (22) surrounding said cannula.
Patent FR-2630358-B1 (FR)
IPC: B21D7/14
Filed: 1988-04-21
Granted: 1993-12-10
Abstract: The invention relates to the monitoring of the spring-back of a tube (7), or other deformable elongate element, on it being bent by wrapping around a forming component (1), with clamping of the tube (in 5) at a portion (7c) located in front of the bend to be formed. <??>After producing the bend (7a), the portion (7c) of the tube located in front of this bend remains clamped, while its portion (7b) located to the rear of the bend (7a) is released. The extent of the spring- back is determined by a detection means (13) which carries out a measurement or a referencing on the released portion (7b) of the tube located to the rear of the bend (7a). The detection of the spring-back is made on rotation of the tube (7) and of the forming component (1) about the axis (2) of the bend (7a) by detecting the instant when the portion (7b) reaches a predetermined position. <??>This process enables the bending of the tube (7) to be resumed after detecting the spring-back.