baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008912-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine et procede de fabrication
Inventor: DUBOIS MARGAUX JUSTINE EMMA
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carter (1) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - fabriquer (E1) une pluralité de secteurs (2), au moins une partie des secteurs (2) étant fabriqués par fonderie et comprenant à leur surface des éléments (3) d'attache obtenus lors de l'étape de fonderie, et - assembler (E2) les secteurs (2) bout à bout de sorte à former un anneau (5) du carter (1). L'invention concerne également un carter (1) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend un anneau (5) constitué d'un assemblage d'une pluralité de secteurs (2), au moins une partie des secteurs (2) étant fabriqués d'un seul tenant avec des éléments (3) d'attache à leur surface par un procédé de fonderie.
Patent FR-3013716-A1 (FR)
Title: Procede de production de noir de carbone a partir d'une charge principale "slurry" de fcc comportant un hydrotraitement specifique et une etape d'hydroconversion de residu sous vide pour completer la charge "slurry"
Inventor: CHATRON-MICHAUD PASCAL
IPC: C09C1/48
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de noir de carbone à partir de la coupe 360 + issu d'une unité FCC ou RFCC, coupe dite "slurry", ledit procédé utilisant une unité d'hydrotraitement spécifique et faisant appel à une étape d'hydroconversion de résidu sous vide pour compléter la charge "slurry".
Patent FR-3015117-A1 (FR)
Title: Structure de convertisseur electrochimique enroule perfectionnee avec textile permeable de protection de cathodes
Inventor: ABADIE MARIO
IPC: H01M8/24
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'objet de l'invention est un convertisseur électrochimique comportant une bande (1) porteuse de cellules électrochimiques unitaires (2) disposées l'une derrière l'autre selon un axe longitudinal (A) de la bande porteuse et reliées en série par des liaisons électriques constituées par des bandelettes (3) passant d'une face à l'autre de la bande porteuse, ladite bande porteuse étant enroulée sur elle même autour d'un axe perpendiculaire audit axe longitudinal, le convertisseur comportant en outre des moyens de canalisation d'air côté cathodes de la bande porteuse, pour lequel les moyens de canalisation d'air sont réalisés au moyen d'un feuillard ondulé (7) réalisant des canaux (7a, 7b) dans une direction (B) perpendiculaire à l'axe longitudinal (A) de la bande et formant un séparateur entre un flux d'air de refroidissement et un flux d'air de réaction cathodique, le convertisseur comportant une couche d'un matériau textile (8) perméable à l'air entre le feuillard ondulé et les cathodes.
Patent FR-3015473-A1 (FR)
Title: Enrobes alleges et utilisation sur ouvrages d'art
Inventor: FAUCON-DUMONT STEPHANE
IPC: E01C7/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne des enrobés hydrocarbonés comprenant une fraction granulaire et un liant, caractérisés en ce que dans la fraction granulaire tout ou partie des éléments sont choisis parmi des granulats légers et non absorbants de masse volumique inférieure à 1,6 t/m3 et ayant un coefficient d'absorption d'eau inférieur à 15%. L'invention a aussi pour objet l'utilisation de granulats légers et non absorbants de masse volumique inférieure à 1,6 t/m3 et ayant un coefficient d'absorption d'eau compris entre 3 et 15% pour la fabrication d'enrobés hydrocarbonés légers L'invention concerne enfin des revêtements de voiries obtenus par application d'au moins une couche des enrobés selon l'invention et un procédé pour appliquer une couche de roulement sur une surface hors-sol comprenant une étape d'application d'enrobés selon l'invention.
Patent FR-3017063-A1 (FR)
Title: Machine pour la finition de l'usinage d'une ebauche d'un objet
Inventor: NANIOT NICOLAS
IPC: B23Q1/26
Filed: 2014-02-04
Abstract: La présente invention concerne les machines pour la finition de l'usinage d'une ébauche Et d'un objet ayant une forme sensiblement cylindrique de révolution. La machine selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte un châssis 10, un plateau 12, dispositif de préhension M1 comportant une unité 20 apte à recevoir et maintenir l'ébauche Et, des moyens pour lier fixement l'unité 20 avec le plateau 12, des moyens 22 pour commander la rotation du plateau 12 par rapport au châssis 10 autour d'un axe 24 de façon que le dispositif de préhension soit apte à pendre une position Pr de réception de l'ébauche Et, une position Pu d'usinage de l'ébauche, et une position d'éjection de l'ébauche usinée, et des moyens d'usinage 30 montés en coopération avec le châssis 10 pour réaliser l'usinage de l'ébauche Et quand le dispositif de préhension se trouve dans sa position Pu. Application à la finition d'objets tels que des étuis, douilles, tronçons de tubes pleins ou creux, ou analogues.
Patent FR-3021830-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination iterative d'au moins un filtre d'un banc de filtres d'un systeme de transmission ou de codage
Inventor: SIOHAN PIERRE
IPC: H04L27/26
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins un filtre d'un banc de filtres d'un système de transmission ou de codage, également dit transmultiplexeur ou codeur en sous-bandes, à partir d'un filtre prototype P, de longueur L, ledit banc de filtres comprenant M entrées, respectivement M sorties, et mettant en œuvre un facteur N d'expansion, respectivement de décimation, et mettant en œuvre une matrice polyphase de taille N x M, avec N = ?N0 et M = ?M0, où A est un entier positif ; telle N0 = M0 + 1, L = ?L0 et L0 est un multiple de N0, ledit procédé mettant en œuvre une détermination des coefficients dudit filtre prototype P comprenant les étapes suivantes : - détermination des coefficients d'un filtre prototype initial présentant une longueur L0 = N0; - au moins une itération de détermination des coefficients d'un filtre prototype intermédiaire de longueur L0 = (k+1)N0 à partir des coefficients d'un filtre prototype intermédiaire de longueur L0 = kN0 déterminés à l'étape précédente.
Patent FR-3022097-A1 (FR)
Title: Procede d'integration d'un dispositif de gestion de cœur de reseau et dispositifs mettant en œuvre un tel procede
Inventor: MINOT PIERRE
IPC: H04W92/02
Filed: 2014-06-05
Abstract: Procédé pour connecter un dispositif appartenant à un premier réseau de communication mobile du type à bande étroite, à un second réseau de communication mobile du type à large bande, le dispositif implémentant une couche protocolaire selon une première norme de communication mobile. Le procédé comprend une mise en œuvre d'une couche de transposition, la couche protocolaire étant reliée au second réseau de communication du type à large bande via une liaison du type « Internet Protocole » (IP). Le procédé comprend en outre une configuration de la couche protocolaire pour transmettre toute donnée reçue par le premier dispositif vers la couche de transposition et une configuration de la couche de transposition pour transmettre toute donnée reçue par la couche de transposition vers le second réseau de communication.
Patent FR-3006707-A1 (FR)
Title: Dispositif de reservoir de vehicule automobile pour un agent reducteur
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: F01N3/10
Filed: 2014-06-05
Abstract: Dispositif de réservoir (1) de véhicule automobile, notamment dispositif de réservoir d'agent réducteur comportant une installation de prélèvement (8) montée dans une ouverture (7) du réservoir (2), ayant un orifice de prélèvement (12) et une installation de chauffage (13). L'installation de chauffage (13) comporte une nappe chauffante (14) reposant sur plusieurs bossages (17-19) distants les uns des autres du fond (2) du réservoir.
Patent FR-3025025-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la posture relative d'un engin mobile par rapport a un ouvrage d'art et engin mobile adapte
Inventor: DELZERS JEAN
IPC: G01C11/28
Filed: 2014-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la posture relative d'un engin mobile par rapport à un ouvrage d'art et qui est en particulier adapté à la capture d'image d'une partie d'une surface inspectée de l'ouvrage d'art à partir de l'engin qui est mobile en fonction d'ordres de déplacement, l'engin mobile comportant un appareil de capture d'image produisant des images de ladite partie de surface, l'appareil de capture d'image ayant un champ de vision d'axe principal, dit axe optique. Les ordres de déplacement de l'engin mobile sont calculés et/ou les captures d'image sont déclenchées ou sélectionnées en fonction de mesures de positionnement relatif de l'engin par rapport à la partie de surface inspectée de l'ouvrage, pour que l'axe optique de capture d'image soit sensiblement perpendiculaire à cette partie de surface inspectée au moment de la capture d'image. L'invention concerne aussi un engin mobile adapté à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3013935-A1 (FR)
Title: Film transducteur electro-actif de son ayant une surface structuree
Inventor: GERLACH ANDRE
IPC: H04R7/14
Filed: 2014-11-24
Abstract: Film transducteur sonore électro-actif comportant une combinaison de films formée d'au moins un film-support, au moins une première et une seconde électrode et au moins une couche piézoélectrique avec un polymère électro-actif. La surface du film transducteur sonore a une structure avec une pente différente et la pente de la surface du film transducteur sonore change au moins deux fois de signe algébrique.
Patent FR-3029286-A1 (FR)
Title: Methode de suivi d'un procede de raffinage d'une charge d'hydrocarbures.
Inventor: ADAM-BERRET MATTHIEU
IPC: G01N33/28
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de suivi d'un procédé de raffinage d'une charge d'hydrocarbures, dans laquelle : a) on acquiert par RMN du proton un signal représentatif du temps de relaxation transversale des différentes espèces d'un effluent issu dudit procédé de raffinage, notamment un effluent contenant des espèces solides, b) on modélise le signal mesuré à l'aide d'une fonction mathématique comportant plusieurs composantes, chaque composante correspondant à une gamme de dynamique des espèces dudit effluent, c) on extrait à partir de chacune des composantes de la fonction mathématique : - le temps de relaxation transversale de chacune des composantes, - l'intensité de chacune des composantes, d) on détermine une valeur de paramètre caractéristique dudit effluent à partir d'au moins une intensité déterminée à l'étape c), e) on génère un signal de commande du procédé de raffinage en fonction dudit paramètre caractéristique.
Patent FR-3029232-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage-deverrouillage electrique et d'ouverture-fermeture electrique d'une obturation et obturation equipee dudit dispositif.
Inventor: DUPUIS CHRISTOPHE
IPC: E05D15/32
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10') de verrouillage-déverrouillage électrique et d'ouverture-fermeture électrique d'une obturation (1, 1'), ledit dispositif (10') comportant un moteur électrique (12) ainsi qu'un bras (45) mobile grâce audit moteur électrique (12), caractérisé en ce que ledit bras (45) comporte un verrou (46) présentant : - un anneau (47) fermé sur lui-même et présentant un trou (48) débouchant sur une face inférieure (49) et sur une face supérieure (50), - un axe de rotation (Av) horizontal situé entre ces deux faces et à côté dudit trou - au moins une aile (51), située de l'autre côté de l'anneau (47) par rapport audit axe de rotation (Rv), et - au moins un aimant (52), et de préférence deux aimants (52,52') situé(s) en face inférieure (49) et réalisant une force de retenue dudit anneau contre ledit bras (45).
Patent FR-3030542-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique
Inventor: THOMASSON DAMIEN
IPC: C08L9/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique ayant une composition de caoutchouc à base d'au moins un polyisoprène, naturel ou de synthèse, avec un taux allant de 50 pce à 100 pce, une charge renforçante comprenant majoritairement en poids de la charge inorganique, un agent de couplage, un plastifiant avec un taux inférieur ou égal à 10 pce et un système de réticulation au soufre, caractérisé en ce que la composition contient un taux de zinc allant de 0,7 et 2 pce.
Patent FR-3033361-A1 (FR)
Title: Systeme de compensation de dilatation pour fixation par queue d'aronde
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F01N13/18
Filed: 2015-03-03
Abstract: Dispositif de fixation (10) d'un collecteur (11) de gaz d'échappement contre une paroi de culasse (14) de moteur thermique, ledit collecteur étant prolongé par une bride (20) d'extrémité comprenant une bretelle inférieure (24) fixée solidaire de la culasse et une bretelle supérieure (23) diamétralement opposée comportant une surface de contact (29), Caractérisé en ce que le dispositif comprend une barrette de fixation (30) comportant une plaque de fixation (31) contre la culasse et une plaque d'appui (32) sur la bretelle supérieure, présentant une forme complémentaire à la surface de contact (29) de la bretelle supérieure et comportant une partie élastique déformable.
Patent FR-3027507-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la dentition
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la forme de dents d'un patient, comportant les étapes suivantes : a)réalisation d'un modèle de référence tridimensionnel numérique d'au moins une partie d'une arcade du patient, de préférence des arcades du patient, ou « modèle de référence initial » ; b) acquisition d'au moins une image bidimensionnelle des arcades du patient, dite « image actualisée », dans des conditions d'acquisition réelles ; c) analyse de chaque image actualisée et réalisation, pour chaque image actualisée, d'une carte actualisée relative à une information discriminante ; d) optionnellement, détermination, pour chaque image actualisée, de conditions d'acquisition virtuelles grossières approximant lesdites conditions d'acquisition réelles ; e) recherche, pour chaque image actualisée, d'un modèle de référence final correspondant à la forme des dents, et optionnellement au positionnement des dents, lors de l'acquisition de l'image actualisée, et f) comparaison des formes du modèle de référence initial et du modèle de référence obtenu à l'issue des étapes précédentes, dit « modèle de référence final », afin de déterminer la déformation et/ou le déplacement des dents entre les étapes a) et b).
Patent FR-3034270-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et de communication optique combine
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage comportant une pluralité de sources lumineuses montées sur un plateau, le dispositif étant tel qu'il comporte un premier ensemble de sources lumineuses implanté dans une zone centrale du plateau et un second ensemble de sources lumineuses implanté dans une zone périphérique du plateau, les sources lumineuses d'un des ensembles étant chacune adaptée pour la transmission de données par modulation de la lumière visible, les sources lumineuses d'au moins un des ensembles étant associées à au moins une première lentille convergente fixe positionnée dans l'axe desdites sources.
Patent FR-3037161-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vitesse d'une boite de vitesses manuelle de vehicule automobile
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: G05G5/06
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commande de vitesse d'une boîte de vitesses de véhicule automobile, qui comprend un boîtier (10), dans lequel est monté à rotation un levier de changement de vitesses (12) auquel est solidarisé fixement un premier axe (A1), une plaque de renvoi (20) montée à rotation sur le boîtier (10) autour d'un deuxième axe (A2) et couplée en rotation audit premier axe (A1), un ressort de sélection (40) monté à rotation sur le deuxième axe (A2), et un ressort à genouillère (50), monté à rotation, par l'un de ses deux brins, autour d'un troisième axe (A3) qui, en position de point mort du levier de changement de vitesse, est coplanaire auxdits premier axe (A1) et deuxième axe (A2). Lors d'une sélection de vitesse, les forces de rappel élastique exercées par les deux ressorts (40, 50) sont antagonistes.
Patent FR-3037381-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'un support lumineux d'une diode electroluminescente sur un element support et module lumineux pour dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comportant un tel dispositif
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21V19/00
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement relatif de deux pièces constituées d'un support lumineux (5) d'une diode électroluminescente et un élément support (3) de ce support lumineux, comprenant deux paires de reliefs d'emboîtement, chaque paire comportant au moins un évidement (5A, 5B) sur une dite pièce et au moins une saillie de référencement (3A, 3B) à forme arrondie, portée par l'autre dite pièce, chaque saillie étant destinée à venir, en position assemblée, chacune en appui sur le fond de l'évidement correspondant selon une direction d'insertion correspondante. Selon l'invention, ledit dispositif de positionnement est isostatique.
Patent FR-3038732-A1 (FR)
Title: Dispositif de geolocalisation par li-fi
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G01S17/46
Filed: 2015-07-08
Abstract: Dispositif de géolocalisation (1) comportant : - des moyens de détection comprenant un photodétecteur (9) et adaptés à détecter un signal Li-Fi provenant d'une source d'émission lumineuse externe ; - des moyens de traitement (16) adaptés à produire des paramètres de localisation à partir du signal Li-Fi détecté, et à fournir une position relative du dispositif de géolocalisation par rapport à la source d'émission lumineuse externe à partir des paramètres de localisation.
Patent FR-3043180-A1 (FR)
Title: Ensemble support moteur et installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: F24F13/32
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble support moteur (1), pour une installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation notamment de véhicule automobile, destiné à être monté au niveau d'une volute (2) de l'installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, l'ensemble support moteur (1) comprenant : - un moteur (3), et - un support moteur (11). Selon l'invention, l'ensemble support moteur (1) comporte en outre une pièce de raccordement (15'), d'une part, assemblée au support moteur (11) et, d'autre part, destinée à être assemblée à la volute (2), de manière à former une interface entre le support moteur (11) et la volute (2), la pièce de raccordement (15') et le support moteur (11) étant réalisés par deux pièces distinctes.
Patent FR-3044936-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de poudrette de caoutchouc
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: Procédé de fabrication de poudrette de caoutchouc comportant les étapes suivantes : a) mettre en suspension des granulés de caoutchouc ayant une taille donnée dans un autoclave (1) contenant un fluide supercritique ; b) agiter le mélange pendant une durée prédéterminée à pression et température constantes ; c) réaliser une détente isenthalpique du mélange de l'étape b) en le pulvérisant à travers une buse (20).
Patent FR-3045036-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution sol-gel utilisable pour la preparation d'une ceramique de titanate de baryum dope par du hafnium et/ou par au moins un element lanthanide
Inventor: BOY PHILIPPE
IPC: C23C18/12
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une solution sol-gel utilisable pour la préparation d'une céramique de titanate de baryum dopé par du hafnium et/ou par au moins un élément lanthanide comprenant les étapes suivantes : a) une étape de mise en contact d'un premier mélange comprenant un carboxylate de baryum et un solvant diol et d'un deuxième mélange comprenant un alcoxyde de titane et un alcoxyde de hafnium et/ou un alcoxyde d'un élément lanthanide dans un solvant monoalcoolique ; b) une étape de distillation du mélange résultant de l'étape a), en vue d'éliminer au moins une partie du solvant monoalcoolique ; c) une étape d'ajout, à chaud, d'acide acétique au mélange distillé de l'étape b).
Patent FR-3045385-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des inhibiteurs de l'expression du facteur de croissance nerveuse (nerve growth factor) pour le traitement du psoriasis, de la dermatite atopique et du prurit
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61P17/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant une association d'inhibiteurs du facteur de croissance nerveuse (NGF, ou Nerve Growth Factor), particulièrement utile dans le traitement topique du prurit, en particulier celui observé dans le cas de psoriasis ou de dermatite atopique. L'invention vise une composition comprenant un extrait d'ambora et un extrait de thé vert.
Patent FR-3047489-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un beta-alliage titane niobium zirconium (tnz) a tres bas module d'elasticite pour applications biomedicales et son mode de realisation par fabrication additive
Inventor: DJEMAI ABDELMADJID
IPC: C22C14/00
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un alliage de titane avec un faible module d'élasticité, une forte résistance à la compression, avec notamment pas d'éléments nocifs pour le corps humain, et plus particulièrement un alliage à base de bêta- titane avec un faible module de Young, notamment le titane (Ti), le niobium (Nb) et le zirconium (Zr) dans sa forme ternaire (TNZ) et comprenant en outre du tantale (Ta) ou hafnium (Hf) ou le molybdène (Mo) ou de l'étain (Sn) sans sa forme quaternaire(TNZT).
Patent FR-3047727-A1 (FR)
Title: Structure monobloc pour panneau de satellite
Inventor: MONTREDON FLORENCE SANDRINE
IPC: B64G1/22
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des panneaux de satellite et concerne plus particulièrement une structure (1) pour panneau de satellite, comprenant au moins une peau (3), une âme (6) agencée en treillis tridimensionnel, ledit treillis comprenant un agencement de mailles déterminées par des nœuds (19) et au moins un premier canal (9) intégré à ladite âme (6), caractérisée en ce que ladite âme (6), chaque dit premier canal (9) et chaque dite peau (3) sont monoblocs et en matériau métallique, polymère ou céramique.
Patent FR-3048865-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisine pour hacher et recevoir les aliments decoupes
Inventor: DAGAN JAMES
IPC: A47J47/00
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de découper et hacher les aliments en supprimant les transferts nombreux de hachis - de la planche vers le récipient. Il est constitué d'un plat creux (1) et d'une planche compatible (2) coulissant sur le plat (1) grâce à des structures à angle droit de ses parois (3), formant corniches (4) sur lesquelles la planche (2) coulissera - permettant, directement et en continu, la découpe des aliments et leur chute - dans le récipient (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné, en cuisine, à la grande restauration pour la découpe et transfert directe et rapide des aliments - de la planche au récipient.
Patent FR-3054810-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulation pour vehicule automobile
Inventor: PETIT STEPHANE
IPC: F24F6/12
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant un réservoir d'eau liquide et une buse munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques de type piézoélectrique configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, le système comprenant au moins un élément de purification de l'eau.