baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997037-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression serigraphique a un actionneur principal
Inventor: DUMENIL FRANCOIS
IPC: B41F15/08
Filed: 2012-10-19
Abstract: Dispositif (1) pour réaliser une impression sérigraphique sur au moins un objet (3), comprenant : un châssis (27), un module porte objet (5) mobile par rapport au châssis selon une direction de pressage (Oz), une tête d'impression (7) comportant un module porte écran (29) et un module porte racle (31), la tête d'impression étant mobile par rapport au châssis entre une position d'utilisation proche du module porte objet, et une position de maintenance à l'écart du module porte objet, et un actionneur (8) comportant une première partie (125) et une seconde partie (127) mobile par rapport à la première partie (125), l'actionneur (8) étant propre, dans un premier mode de fonctionnement, à prendre appui sur le châssis par la première partie et à déplacer la tête d'impression de la position d'utilisation à la position de maintenance par un mouvement de la seconde partie. L'actionneur est propre, dans un second mode de fonctionnement, à prendre appui sur le châssis par la seconde partie et à déplacer le module porte objet selon la direction de pressage par rapport au châssis par un mouvement de la première partie.
Patent FR-2999701-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un deplacement angulaire d'un organe de commande d'un vehicule
Inventor: POINTEL GUILLAUME
IPC: G01D5/12
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un déplacement angulaire d'un organe de commande d'un véhicule comportant au moins une partie menante (1) agencée pour être entraînée en rotation par l'organe de commande autour d'un premier axe (X0) et au moins un capteur de mesure d'un déplacement angulaire de la partie menante autour du premier axe (11, 12, 13), le capteur ayant un arbre d'entrée pivotant (14, 15, 16) qui s'étend selon une direction sensiblement parallèle au premier axe et qui est relié en rotation à la partie menante par des moyens de liaison. Selon l'invention, les moyens de liaison comportent au moins une première bielle (17, 35) articulée à la pièce menante et au moins une biellette (21, 22, 23), la biellette étant articulée à une première extrémité (21a, 22a, 23a) à la première bielle et ayant une deuxième extrémité (21b, 22b, 23b) liée en rotation à l'arbre d'entrée du capteur de sorte qu'un déplacement angulaire de la partie menante entraîne, par l'intermédiaire de la première bielle, un déplacement angulaire correspondant de l'arbre d'entrée du capteur.
Patent FR-3003984-A1 (FR)
Title: Procede conditionne de partage de facettes d'utilisateurs et serveur de partage pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: FEURTEY FRANCK
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage d'une facette, correspondant à un sous-ensemble d'informations disponibles sur un utilisateur publieur (UP), au moins une règle de partage, définie par au moins un critère spécifiant au moins un lieu de publication où l'utilisateur publieur doit se situer pour autoriser le partage de la facette et/ou un lieu de consultation où un utilisateur consulteur (UC) doit se situer pour autoriser le partage de la facette avec cet utilisateur consulteur (UC), étant associée à au moins une facette de l'utilisateur publieur, le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention d'une localisation de l'utilisateur publieur; - obtention d'une localisation de l'utilisateur consulteur; - sélection d'au moins une facette de l'utilisateur publieur pour laquelle tous les critères d'une règle de partage associée sont remplis, et - mise à disposition via un terminal consulteur (3) d'au moins un utilisateur consulteur (UC) de la facette sélectionnée.
Patent FR-3006230-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de melange d'au moins deux materiaux thermoplastiques presentant une viscositee regulee
Inventor: AMOSSE YANNICK EUGENE JEAN MARIE
IPC: B29C45/18
Filed: 2013-05-31
Abstract: Le dispositif de mélange comprend : - deux circuits d'acheminement (2, 4) d'un matériau thermoplastique, chaque circuit comprenant au moins une cuve (8, 46) de stockage d'un matériau thermoplastique et un ensemble de pompage, l'entrée dudit ensemble étant en communication fluidique avec la cuve (8, 46), - un dispositif de commande (6) des ensembles de pompage, - une chambre de mélange (30) des matériaux thermoplastiques, ladite chambre (30) étant en communication fluidique avec la sortie de chacun des ensembles de pompage. Il comporte des moyens de mesure de la température (32, 52) du matériau dans chaque circuit (2, 4) et des moyens de chauffage (16, 18, 36, 56) dudit matériau, le dispositif de commande (6) étant apte à piloter lesdits moyens de chauffage (16, 18, 36, 56) en fonction des températures mesurées.
Patent FR-3008673-A1 (FR)
Title: Piece d'habillage d'un element de carrosserie d'un vehicule automobile
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B62D65/14
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne une pièce d'habillage (1) en matériau polymère d'un élément de carrosserie (12) d'un véhicule automobile, ladite pièce d'habillage comprenant : - une face interne (10a) destinée à être disposée en regard dudit élément de carrosserie (12), - une pluralité d'éléments de fixation (20) destinés à la fixation de ladite pièce d'habillage (10) audit élément de carrosserie (12), et - une pluralité d'éléments de maintien (30) destinés au maintien d'une couche de matériau isolant (14), lesdits éléments de fixation et de maintien étant issus du moulage de la pièce d'habillage du côté de ladite face interne, caractérisée en ce que chaque élément de maintien (30) est intégré en partie ou totalement à un élément de fixation (20).
Patent FR-3008971-A1 (FR)
Title: Procede de production en continu d'acrylates legers par esterification d'un acide acrylique de grade ester brut
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en continu d'acrylate léger, par réaction d'un alcool léger avec un flux d'acide acrylique de grade ester brut comprenant des adduits de Michael à une teneur massique supérieure à 8%. Selon ledit procédé, on effectue simultanément dans une seule zone réactionnelle la dissociation thermique des adduits de Michael présents dans ledit flux d'acide acrylique de grade ester brut, ou générés in situ dans la zone réactionnelle, et la réaction d'estérification avec un alcool léger de l'acide acrylique présent dans ledit flux d'acide acrylique de grade ester brut et/ou généré in situ par ladite dissociation thermique, l'effluent sortant de la zone réactionnelle étant soumis ensuite à une chaîne de traitement et de purification conduisant à l'obtention d'un acrylate léger purifié, et le résidu de réaction restant suffisamment fluide pour être soutiré à l'aide d'une pompe.
Patent FR-3014516-A1 (FR)
Title: Element d'amortissement adapte pour generer un decalage de phase et/ou d'amplitude de deplacement entre les parties de sa masse absorbante
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: F16F15/129
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention a pour objet un élément mobile pour système d'amortissement (4) comprenant une masse absorbante (1) destinée à être positionnée dans un logement (2) et comportant au moins deux ensembles amortisseurs (3) respectivement positionnés contre la surface de la masse absorbante (1) et destiné à être en appui contre la paroi interne du logement (2) au niveau de parties différentes de la masse absorbante (1), caractérisé en ce que l'élément mobile est arrangé pour fonctionner avec un décalage de phase et/ou d'amplitude de déplacements entre les oscillations de chacune des parties de la masse absorbante (1), au niveau de chacun de ces ensembles amortisseurs (3), lors du fonctionnement de l'élément mobile, par génération de phénomènes d'amortissement et/ou de raideur différents au niveau de chacun des ensembles amortisseurs (3).
Patent FR-3015300-A1 (FR)
Title: Dispositif d'iontophorese a reservoir
Inventor: CAZARES DELGADILLO JENNYFER
IPC: A61N1/30
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement cosmétique des matières kératiniques par un courant électrique comprenant au moins : - un système d'alimentation électrique (1), - un réservoir (3) contenant une composition cosmétique (P), - un embout (2) comportant une électrode (4) et au moins un organe d'application (6, 7), ledit organe d'application (6, 7) délimitant une paroi extérieure (61, 71) apte à se charger en produit contenu dans le réservoir (3), - une contre-électrode (5), - un système d'asservissement de la quantité de composition (P) sortant du réservoir (3) à l'impédance mesurée entre l'électrode (4) et les matières kératiniques, l'électrode (4) et l'organe d'application (6, 7) étant agencés de telle sorte que la composition (P) soit la seule substance conductrice en contact avec la peau lors de l'utilisation du dispositif.
Patent FR-3019368-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B13/24
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique (1, 20, 30) comprenant une couche réticulée (3, 4, 5, 21, 22, 23, 31, 32) destinée à entourer ou entourant un élément électriquement conducteur allongé, caractérisé en ce que la couche réticulée est obtenue à partir d'une composition polymère comprenant : - au moins un polymère d'oléfine (A), et - un agent de réticulation (B) comprenant une ou plusieurs fonctions oxazoline, le polymère A comprenant une ou plusieurs fonctions réactives apte(s) à réagir avec la fonction oxazoline de l'agent de réticulation B.
Patent FR-3020628-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise au pas de produits distincts defilant en continu dans un processus industriel
Inventor: BELLET ERIC
IPC: B65G47/26
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise au pas destiné à modifier le pas d'une série de produits distincts, non jointifs, défilant en continu entre deux postes de travail successifs appartenant à une machine mettant en œuvre un processus industriel spécifique. Le dispositif, selon l'invention, se caractérise en ce qu'il comprend au moins : a) deux bandes sans fin (3) et (4), jointives entre l'entrée (E) et la sortie (S) dudit dispositif, destinées à prendre en sandwich, à l'entrée (E), les produits (A), à les transporter entre l'entrée (E) et la sortie (S) et à les libérer à ladite sortie ; b) un rouleau oscillant (5), prenant appui sur les bandes jointives (1) et (2), animé d'un mouvement de va et vient, dont l'amplitude et la vitesse de déplacement sont programmées pour faire varier la vitesse desdites deux bandes jointives (1) et (2) dans le but de modifier le pas desdits produits.
Patent FR-3024960-A1 (FR)
Title: Inscription d'une image numerique sur une plaque en beton fibre ultrahautes performances
Inventor: DUFRESNE CHRISTIAN
IPC: B44C5/04
Filed: 2014-08-20
Abstract: L'invention permet d'utiliser tout le potentiel le l'impression numérique. Le mode opératoire passe par trois étapes : 1) impression d'une image numérique utilisant un papier photo couché, une imprimante ou une table traçante, l'ensemble de type «jet d'encre»; les encres sont à base de pigments. 2) utilisation d'un BFUP très fin, spécialement formulé pour détacher l'image de son support papier, pour recevoir cette image et pour la fixer sur la plaque de BFUP en formation. 3) utilisation d'une résine époxyde; elle va révéler l'image en faisant disparaître le voile constitué de la couche réceptrice de l'encre qui a été détachée du papier en même temps que l'image. La résine époxyde a deux autres actions importantes, elle «cloute» l'image sur la plaque en BFUP et elle permet d'obtenir une surface vitrifiée grâce à l'utilisation d'une table vibrante. L'invention offre non seulement la possibilité d'inscrire simplement une image sur une plaque en BFUP mais en plus, elle permet d'employer ce matériau dont les qualités mécaniques et esthétiques sont remarquables. Les applications peuvent être nombreuses, que ce soit dans la réalisation de mobiliers d'intérieur ou d'extérieur, dans l'architecture, dans le design, dans la communication, et dans l'art.
Patent FR-3028075-A1 (FR)
Title: Support mince de dipositif radiofrequence a l'epreuve des perforations
Inventor: SABBAH ELLAS
IPC: G06K19/07
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un support mince et flexible de dispositif radiofréquence comprenant une antenne plane conductrice (12) destinée à être connectée à un composant électronique tel qu'un module électronique ou une puce (20), l'antenne comprenant au moins deux enroulements. Selon une caractéristique principale de l'invention, le support comprend une zone (13) dans laquelle les enroulements de l'antenne sont constitués d'au moins deux lignes conductrices (22 et 24) reliées entre elles par un ensemble de lignes de jonctions conductrices (32) de façon à ce que la circulation du courant dans l'antenne ne soit pas interrompue en cas de perforation du support telle que par application d'agrafes.
Patent FR-3019418-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de deport de la restitution de contenus multimedia
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un Procédé de déport et un procédé de contrôle du déport d'un contenu numérique. Le contenu est disponible sur un serveur de contenus (3) accessible via au moins une passerelle de service (4,6) et peut être traité par au moins deux dispositifs (4,7) d'un utilisateur, un premier dispositif dit dispositif mobile (4) et au moins un second dispositif dit dispositif de restitution (7). Le dispositif de restitution (7) est connecté à un dispositif de déport (5) selon l'invention. Le contenu est sélectionné sur le dispositif mobile (4) et restitué sur le dispositif de restitution (7). Le procédé de déport est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - ouverture (E42) d'un canal de communication point à point (SP) entre le dispositif mobile (4) et le dispositif de déport (5) ; - réception (E44) sur le canal de communication point à point (SP) d'un identifiant (SSID, WEP) d'une passerelle de service (6, 6bis, 4) ; - connexion du dispositif de déport (5) à un réseau local (10, 10b, 10m) en utilisant l'identifiant de passerelle reçu ; - réception d'un identifiant d'un contenu (CH1) à restituer ; - accès (E50) au contenu identifié sur le serveur de contenus (3) via la passerelle identifiée (4, 6, 6bis).
Patent FR-3026817-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux muni de surfaces dispersives, et feu comprenant un tel dispositif lumineux.
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V5/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source de lumière (2) apte à émettre des rayons lumineux pour former un faisceau lumineux, et en outre : - une première surface de transmission (3) munie de motifs dispersifs, - des moyens de répartition configurés pour distribuer le faisceau lumineux sur la première surface de transmission (3), et - une deuxième surface de transmission (10) agencée de manière à transmettre les rayons lumineux provenant de la première surface de transmission (3), la deuxième surface de transmission (10) étant également munie de motifs dispersifs.
Patent FR-3028628-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de commande de fonctions de vehicule industriel ou tout terrain
Inventor: LEBRETON PHILIPPE
IPC: G05G1/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: Un dispositif de commande de fonctions de véhicule industriel ou tout terrain, comportant en combinaison au moins un premier organe (3a) de commande sensible au contact et des connecteurs (2), caractérisé en ce que le dispositif comporte un circuit informatique (1) avec au moins un microcontrôleur (MC) et au moins un premier organe (4a) de visualisation d'état de commande. Un système de commande de fonctions de véhicule industriel ou tout terrain comporte un chaînage de dispositifs de commande de fonctions de véhicule industriel ou tout terrain. Ce chaînage de dispositifs de commande comporte des liens et est relié à une unité centrale de traitement ou calculateur équivalent.
Patent FR-3012152-A1 (FR)
Title: Detecteurs moleculaires interspecifiques d'anoures
Inventor: PROPPER CATHERINE R
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-11-25
Abstract: Il est décrit ici des séquences d'amorces d'ADN conçues pour la détermination d'informations de gènes ou de transcrits à partir d'espèces d'anoures, et qui peuvent être utilisées dans des études pour des tests de développement et/ou de toxicité et pour l'évaluation de toxicologie environnementale ou écologique. Il est également décrit ici un test à haut rendement sensible, rapide, utile pour soutenir une évaluation de risques potentiels sur des clades de vertébrés, et qui est utile aussi pour l'évaluation de mélanges de contaminants complexes.
Patent FR-3016060-A1 (FR)
Inventor: THERIEN GUY M
IPC: G06F9/50
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention décrit des procédés et dispositifs destinés au contrôle d'état de la performance d'un processeur basé sur l'extensibilité de la charge. Selon un mode de réalisation, la logique détecte une demande de modification d'un réglage de performance pour un processeur. La logique cause une modification de la demande basée sur des informations d'extensibilité de la charge qui sont détectées par le matériel dans le processeur. Les informations d'extensibilité de la charge sont détectées sur une période (d'observation par exemple). D'autres modes de réalisation sont également présentés dans la description et dans les revendications.
Patent FR-3032227-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a recuperation d'energie thermique
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02M31/20
Filed: 2015-02-02
Abstract: Un groupe (2) motopropulseur comprenant un moteur (3) thermique, une ligne (4) d'échappement en aval du moteur (3) thermique, un circuit d'air de suralimentation muni d'un compresseur de suralimentation, un circuit d'air de récupération ayant un compresseur de récupération, un circuit d'arrivée d'air pour alimenter le circuit d'air de suralimentation et le circuit d'air de récupération, le circuit d'air de récupération comprenant une turbine, le groupe comprenant un échangeur thermique monté conjointement sur le circuit d'air de récupération et la ligne (4) d'échappement, groupe (2) comprenant un raccord fluidique permettant le raccordement fluidique entre le circuit d'air de récupération et le circuit d'air de suralimentation, le raccord fluidique étant placé en amont du compresseur de récupération et en aval du compresseur de suralimentation.
Patent FR-3033561-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes oxysulfures et fluores
Inventor: DAMBRIN VALERY
IPC: C07C309/78
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé oxy sulfuré et fluoré comprenant la mise en réaction, en présence d'un solvant organique d'au moins un composé de formule Ea-X (I), où Ea représente un atome de fluor ou un groupe ayant de préférence de 1 à 10 atomes de carbone choisi parmi les fluoroalkyles, les perfluoroalkyles et les fluoroalkényles, et X représente le brome, le chlore ou l'iode, et d'un oxyde de soufre, ledit procédé étant tel que la concentration en oxyde de soufre dissous dans le milieu réactionnel est maintenue à une valeur comprise entre 0,2% et 3% poids. L'utilisation d'un composé oxysulfuré et fluoré ainsi obtenu pour la synthèse d'un composé sulfonimide de formule (Ea-SC2)2NH et de ses sels (Ea-SC2)2NM, d'un composé acide sulfonique fluoré de formule Ea-SO2OH ou d'un composé anhydride sulfonique fluoré de formule (Ea-SC2)2O est également décrite.
Patent FR-3036133-A1 (FR)
Title: Collecteur d’echappement
Inventor: LEFORT VINCENT
IPC: F01N13/10
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention propose un collecteur d'échappement pour moteur thermique à combustion interne apte à résister aux fortes contraintes thermiques et mécaniques existant localement lorsque le moteur est en marche. Selon une forme de réalisation, le pont thermique est constitué d'une barrette métallique (4) fixée en ses extrémités par deux vis (5, 6) logées dans deux cônes de réception (5s, 6s) d'un conduit (10) du collecteur (1). Le conduit (10) est relié en son extrémité (EM) à la culasse du moteur via une bride amont (3). Plus précisément, la barrette (4) est positionnée le long du conduit (10), de part et d'autre et au plus près d'une zone de singularité (20) formée à la jointure du conduit (10) avec un panneau (2) de rigidification du collecteur d'échappement (1).
Patent FR-3036721-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation d'une feuille d'etancheite de piscine, dispositif et piscine comportant celle-ci
Inventor: BOIVIN ANTHONY
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne une agrafe de fixation d'une feuille d'étanchéité dans la gorge d'un profilé fixé à ou sur une paroi d'une piscine, la feuille devant former un bassin de piscine contre la paroi, l'agrafe comportant au moins un crochet tourné vers le haut et destiné à être inséré derrière un rebord supérieur du profilé pour le verrouillage d'une partie de la feuille dans le profilé, L'invention est caractérisée en ce que l'agrafe comporte une première patte (1) et une deuxième patte (2) dirigées respectivement horizontalement selon des première et deuxième directions (D1, D2) faisant entre elles un angle de coin et raccordées d'une manière rigide entre elles par une troisième partie (3) d'application contre un coin de la feuille, chaque patte (1, 2) ayant au moins un crochet (11, 21) tourné vers le haut et prévu pour être inséré respectivement derrière un premier rebord supérieur d'un premier profilé (101) et derrière un deuxième rebord supérieur d'un deuxième profilé (102) faisant entre eux l'angle de coin et contre ladite partie de la feuille, la troisième partie (3) d'application enjambant les premier et deuxième profilés (101, 102).
Patent FR-3037396-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'efforts a precision elevee
Inventor: GUIBERT MATTHIEU
IPC: G01L1/14
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'efforts, comprenant : -un premier corps (41) destiné à être immobilisé ; -un deuxième corps guidé selon au moins une première direction de translation par rapport au premier corps par une première liaison ; -un troisième corps (43) destiné à être sollicité et guidé selon au moins trois degrés de liberté par rapport au deuxième corps par l'intermédiaire d'une deuxième liaison déformable élastiquement selon une deuxième direction perpendiculaire à la première; -au moins des premier à quatrième capteurs sans contact (51) du déplacement du troisième corps par rapport au premier corps, lesdits premier à quatrième capteurs mesurant ledit déplacement selon quatre directions respectives non colinéaires ; -un circuit de traitement calculant des efforts appliqués sur ledit troisième corps en fonction des déplacements mesurés par lesdits premier à quatrième capteurs.
Patent FR-3039649-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'especes oxydantes
Inventor: BOUZIGUES CEDRIC
IPC: G01N33/58
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention vise un procédé utile pour l'analyse d'espèces oxydantes dans un échantillon comprenant les étapes consistant à mettre en contact (12) l'échantillon avec un premier agent photoluminescent, et un deuxième agent optiquement actif, au moins le premier agent photoluminescent comportant des nanoparticules dopées aux terres rares et oxydables, la luminescence du premier agent photoluminescent variant, à au moins une première longueur d'onde, avec la quantité d'espèces oxydantes, et le signal émis par le deuxième agent optiquement actif étant constante ou variant, à au moins une seconde longueur d'onde distincte de la première longueur d'onde, avec la quantité d'espèces oxydantes et dans un sens opposé à la luminescence du premier agent photoluminescent ; exciter (16) les premier et deuxième agents dans l'échantillon. ; mesurer (18) l'intensité lumineuse de l'échantillon au moins auxdites première et seconde longueurs d'ondes ; et apprécier la présence et/ou la quantité d'espèce(s) oxydante(s) par interprétation (20) desdites intensités lumineuses mesurées.