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Patent FR-2616291-A1 (FR)
Title: Procede de formation de circuits conducteurs d'epaisseur variable sur des composants electroniques miniatures
Inventor: TROUP JOHN L GALVAGNI I PHILIP
IPC: H01G4/228
Filed: 1988-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de circuits conducteurs d'épaisseur variable sur des composants électroniques miniatures. Un masque plan 10 est préparé, comprenant une surface supérieure 19 et une surface inférieure 19', la surface inférieure du masque comportant des logements 15, 16 dont la profondeur est une partie de l'épaisseur du masque. Des ouvertures 17 font communiquer les logements avec la surface supérieure du masque. Une pâte visqueuse 18 formant un conducteur est déposée sur la surface supérieure et forcée vers la surface inférieure pour remplir les logements. L'invention s'applique notamment à la fabrication des circuits intégrés.
Patent FR-2626647-A1 (FR)
Title: Valve with a sliding sleeve for producing wells drilled into the ground
Inventor: THOLANCE MICHEL
IPC: E21B34/10
Filed: 1988-01-29
Abstract: The invention relates to a valve 45 with a sliding sleeve including a cylindrical external body 53 suitable for fitting into a pipe column, an extension 57 inside this body, a sleeve 46 sliding between the body 53 and the extension 57, and allowing the opening of orifices 56 putting the inside and outside of the valve in communication to be modified, and a thrust chamber 52 defined by the body 53, the extension 57 and one end of the sleeve 46, the chamber 52 being connected to hydraulic control means such as a line 49 connected to a hydraulic generator. This valve is particularly characterized in that it further includes return means, such as a spring 64, acting on the said sleeve 46, the hydraulic control means tending to move the said sleeve 46 from an initial position against the action of the return means 64 so as to modify the opening of the orifices 56, the return means 64 being suitable for returning the sleeve 46 to the initial position in the absence of sufficient action of the said hydraulic control means. The invention applies particularly to the production of fluids from geological formations, such as oil or gas field formations.
Patent FR-2626597-A1 (FR)
Inventor: RIAS JEAN-CLAUDE
IPC: E04C2/26
Filed: 1988-02-01
Abstract: The invention relates to a heat and sound insulating panel comprising an insulating layer made of mineral fibres connected by a synthetic resin and a facing layer constituted by a sheet of glass fibres, characterised in that there is between these two layers a thermo-bonding film, made for example of polyethylene of low water vapour permeability, which is heat-reactivated, and an aluminium film of a thickness less than or equal to 9 microns, the aluminium film being stuck to the glass sheet. 
<??>The panel is used in particular for the insulation of ceilings.
Patent FR-2626510-A1 (FR)
Title: Scie a ruban pour decouper des corps d'animaux
Inventor: SYRE MANFRED
IPC: B23D55/10
Filed: 1988-02-01
Abstract: Une scie à ruban 10 pour découper des corps d'animaux est équipée de deux rouleaux 13 et 14 sur lesquels est guidé un ruban de scie 15. Le rouleau 14 peut être déplacé afin de modifier sa distance axiale avec l'autre rouleau 13. A cet effet, le rouleau 14 est guidé en déplacement longitudinal dans un coulisseau. Le déplacement du coulisseau s'effectue par l'intermédiaire d'un dispositif de tension 17 dont la course totale est constructivement limitée. Le dispositif de tension 17 n'autorise qu'une tension maximale du ruban de scie 15 constructivement prédéterminée, quel que soit le savoir-faire de l'opérateur en matière de réglage. Toute tension excessive du ruban de scie 15, et les risques de détériorations qui en résultent, est ainsi empêchée.
Patent FR-2628330-A1 (FR)
Title: Removable hold for climbing wall - is held on flat plate by stud fitting into hole and fixed to wall by bolt
IPC: A63B69/00
Filed: 1988-03-10
Abstract: The hold (1) has a rough upper surface and its lower surface is flat and is held on a flat plate (4) which is fixed to the wall. There are holes (6) in a circle (C) on the hold's lower surface and a stud (5), on the plate's upper surface, engages in one of these to lock the hold in position. The hold is fixed to the wall by a bolt (3) which screws through threaded holes in the hold and the plate and into the wall. The bolt's head is in a hollow in the hold's upper surface. USE - The removable hold is for use on a climbing wall.
Patent FR-2631219-A1 (FR)
Title: Improved toothbrush
IPC: A46B9/04
Filed: 1988-05-11
Abstract: Toothbrush characterised by the fact that the head 2 supporting the bristles 3 has a substantially semi-circular cross-section and that the handle 1 has a curved shape of circular cross-section.
Patent FR-2616111-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage pour vehicules automobiles, notamment pour voitures de tourisme
Inventor: RIEHLE HANS
IPC: B60D1/52
Filed: 1988-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'attelage pour véhicules automobiles, notamment des voitures de tourisme. Le dispositif comporte une partie réceptrice 2 fixée sur le véhicule et un col de rotule 3 avec rotule d'accouplement fixé de façon séparable dans ladite partie réceptrice; il est prévu dans le col de rotule des moyens qui, lors de la mise en place du col de rotule dans la partie réceptrice, assurent automatiquement un serrage mutuel de ces deux parties, et qui peuvent être actionnés à volonté pour le détachement du col de rotule; ces moyens se composent d'un goujon de verrouillage 9, soumis à la pression de ressorts 11, et d'une goupille de libération 17, soumise également à la pression d'un ressort 18, une liaison de coopération entre la goupille 17 et le goujon 9 étant assurée par une bille 19.
Patent FR-2632069-A1 (FR)
Title: Capteur de detection par vitesse de variation d'impedance ou par variation d'impedance
IPC: G01R27/02
Filed: 1988-05-30
Abstract: Dispositif capteur de détection par vitesse de variation d'impédance ou par variation d'impédance. L'invention concerne un dispositif capteur de détection par vitesse de variation d'impédance ou par variation d'impédance. Ce dispositif est relié à un système intelligent extérieur qui mesure en permanence l'impédance du circuit ainsi établi. Après une période d'apprentissage le système intelligent enregistre l'impédance du dispositif au repos, puis après cette période, dès lors qu'une action quelconque est effectuée sur le dispositif, l'impédance du dispositif varie avec une certaine vitesse, le système peut alors détecter la dérivée de la vitesse de variation d'impédance dz/dt ou suivant l'application la variation pure d'impédance et transmettre un signal à l'utilisateur. Il est constitué d'une enveloppe 3 souple, protégeant deux couches 1 et 2 souples ou non de matériaux conducteurs d'électricité en contact l'une de l'autre, sur lesquelles viennent les contacts électriques 7, reliés eux-même par l'intermédiaire de fils conducteurs électriques 4 à un système intelligent extérieur.  Le dispositif selon l'invention n'a pas une destination particulière dans la mesure ou il peut s'adapter à des domaines très vastes (interrupteurs, contacts, détection, surveillance, sécurité, commerce, sportif, etc...), il peut même fonctionner dans n'importe quelle atmosphère et ou dans l'eau, il ne présente aucun risque d'électrocution.
Patent FR-2618219-A1 (FR)
Title: Detecteur de niveau liquide.
Inventor: CATANESE JOHN ANTHONY
IPC: G01F23/60
Filed: 1988-07-13
Abstract: Appareil 10 pour déterminer le niveau 12 d'un liquide 14. Un capteur de proximité détecteur de métaux 22 est placé à proximité d'une colonne de guidage non métallique, orientée dans la direction verticale 18. Un flotteur 28 est placé sur le liquide. Un tube 30 a sa première extrémité fixée au flotteur 28 et sa seconde extrémité peut être placée à l'intérieur de la colonne de guidage 18. Une pièce métallique 34 est placée à l'intérieur du tube 30. Quand l'appareil 10 est utilisé pour déterminer à quel moment le niveau 12 du liquide 14 atteint une valeur prédéterminée, la pièce métallique a une limite 38 qui est située à la hauteur du capteur de proximité 22 uniquement quand le niveau du liquide se trouve à sa valeur prédéterminée. Quand l'appareil 10 est utilisé pour mesurer le niveau 12 du liquide 14, le capteur de proximité 22 délivre un signal de sortie proportionnel à la distance qui le sépare du métal et la pièce métallique 34 a une surface extérieure 42 dont la distance au capteur de proximité à la hauteur du capteur de proximité, varie avec les chantements du niveau du liquide 12.
Patent FR-2636056-A1 (FR)
Inventor: JANSSEN SYLVAIN
IPC: B67D7/76
Filed: 1988-09-02
Abstract: When a hydrocarbon liquid is pumped (11) for retail delivery, it is degassed by means of a vortex device (13). A control valve (21) shuts off delivery if the gas content in the degassed liquid being delivered via a main duct (16) is too high. Unlike prior systems which sense gas content only in the liquid being delivered, the present invention senses the greater gas content in the recycled gas-enriched fraction from the vortex separator device (13). This is done by means of a venturi system (19) controlling a servo-valve (25) which in turn controls the control valve (21). By using a magnified image of the gas content, the system is made more sensitive and more reliable.
Patent FR-2638018-A1 (FR)
Title: Control mechanism for multipole electric switch with high ratings
Inventor: GRANDPERRIN PHILIPPE
IPC: H01H3/00
Filed: 1988-10-17
Abstract: A control mechanism 26 for a multipole switch with sleeve-shaped contact-holder bar includes a bell crank 68 with abrupt dead centre transition under the action of a spring 88 and of an operating lever 28, a transmission lever 78 with curvilinear slot 80 in which the articulation pin 74 of the bell crank 68 moves, and a rotary drum 92 equipped with a safety tag 100 able to cooperate with a lug 102 of the transmission lever 78 to form a direct auxiliary mechanical link between the bar and the operating handle 28, following blockage of the bar after exceeding the dead centre of opening of the bell crank. This link is broken automatically in the event of normal opening. Application: low-voltage panel for a public distribution substation.
Patent FR-2627150-A1 (FR)
Title: Articulation pour le deploiement en deux etapes d'un panneau solaire
Inventor: ROTH MARTIN
IPC: B64G1/44
Filed: 1988-11-29
Abstract: Articulation pour le déploiement partiel et le déploiement complet du panneau solaire extérieur d'un générateur solaire à plusieurs panneaux disposé sur un engin spatial, dont le déploiement est commandé de manière forcée par des câbles en boucle fermée, avec deux demi-articulations 2, 3 et une poulie de câble 4 montée tournante sur l'axe d'articulation 30. Deux éléments de verrouillage 7, 14 sollicités par ressort sont montés dans la première demi-articulation 2 reliée au panneau extérieur, des surfaces de butée pour les éléments de verrouillage étant disposées dans la deuxième demi-articulation 3, ainsi que dans la poulie de câble. A l'état partiellement déployé, les deux éléments 7, 14 verrouillent l'articulation. A l'état complètement déployé, le verrouillage ne s'effectue plus que par le levier 7. Lors du passage de l'état partiellement déployé à l'état complètement déployé, la broche 14 verrouille la demi-articulation 2 avec la poulie 4.
Patent FR-2646685-A1 (FR)
Title: Telescopic stepladders
IPC: E06C7/44
Filed: 1988-12-15
Abstract: The invention concerns a telescopic stepladder with which it is possible to carry out all types of building work at different levels, including the flight rise of a spiral staircase, in complete safety. It consists of 4 sliding and independent legs which are milled to 7 mm 0. The lengths are variable, according to stepladders of 4, 5, 6 steps etc. The rods have a width of 60 mm and a thickness of 25 mm and provide a satisfactory strength. The two ends are rounded in order to facilitate positioning. The sliding rods are fixed on the stepladder by means of bolts, after drilling 8 holes of 6 mm diameter along the necessary length. A wing screw provides the blocking.
Patent FR-2628726-A1 (FR)
Title: Systeme de transport
Inventor: BLASECK KLAUS
IPC: B66C1/66
Filed: 1989-03-14
Abstract: L'invention concerne un système de transport pour saisir et retenir, en toute sécurité, des objets. Selon l'invention, il a plusieurs loquets 3 qui saisissent un objet 11 à transporter par une rainure; pour le déplacement du loquet 3 est prévu un entraîneur 4 mobile dans un corps de base 1; deux pièces de préhension 2, 5 sont prévues, dont la première est fixée sur le corps de base 1 et dont la seconde est reliée pivotante à l'entraîneur 4; un crochet de grue peut saisir au choix l'une des deux pièces 2, 5 ou les deux ensemble et peut également pivoter la seconde 5. L'invention permet à un crochet de grue d'accomplir toutes ses fonctions, verrouillage, déverrouillage et transport.
Patent FR-2644321-A1 (FR)
Inventor: KAFKA BERNARD
IPC: A01G31/00
Filed: 1989-03-15
Abstract: The invention relates to a substrate for soil-less culture. <??>The substrate is formed by a felt made of inorganic fibres which, if necessary, contains a wetting agent and which has been obtained by continuous longitudinal compression at a rate of between 1.5 and 15 of a sheet of inorganic fibres in which the fibres tend at the beginning to arrange themselves in layers or strata which are parallel to the bottom and top faces of this sheet, and compression takes place before the sheet is treated thermally so as to set the structure.
Patent FR-2630737-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un derive de l'acide n-acetyl-6-aminohexanoique
Inventor: VINAS ANTONIO BUXADE
IPC: C07C233/47
Filed: 1989-04-25
Abstract: Procédé de préparation d'un dérivé de l'acide N-acétyl-6-aminohexanoque, concrètement le sel de zinc, fondé sur la réaction de l'oxyde de zinc avec l'acide N-acétyl-6-aminohexanoque, dans un solvant polaire. Ce sel a des propriétés anti-ulcéreuses.
Patent FR-2646710-A1 (FR)
Title: Double-measurement flow rate sensor
IPC: G01F1/38
Filed: 1989-05-02
Abstract: The invention relates to a device for measuring flow rates, which is not affected by flow rate pulsation fluctuations or pressure fluctuations, and is capable with its associated electronics of making all measurements and feedbacks stemming from the measurement of flow rates (speed, fluidity, volumes, etc.). Production may be made in various embodiments and of various materials and may also be intended for single use. It consists of a PI or PI variant measurement element, through the two end orifices 1 and 4 of which the flow to be measured passes, the two other orifices being connected directly or in a leaktight manner (diaphragms or filters 2) to each of the two faces of a transducer. The transducer 3 shows, after processing, a voltage proportional to the flow rate measured (measurement of the pressure drop at the two consecutive points of the PI reflect the delta P which, by sampling and correlation of the nature of the product measured, gives the flow rate). The device according to the invention is intended for measuring flow rates in the medical field (blood, urine, respiratory etc.) in laboratories and in industry. Its cost and its ease of use make it a device intended to replace most mechanical elements in the measurement and display of flow rates.
Patent FR-2633739-A1 (FR)
IPC: G03D9/00
Filed: 1989-06-02
Abstract: L'invention concerne les machines de photocopie à photographie instantanée. Un dispositif de reproduction d'image comprend notamment une enceinte 63 pour stocker un matériau photosensible enroulé 64, portant une marque située à une distance prédéterminée de son extrémité finale; des rouleaux 18, 27 pour extraire le matériau photosensible de l'enceinte; un dispositif de coupe 20 qui débite le matériau photosensible en feuilles; une paire de rouleaux de développement 30a, 30b; un détecteur qui détecte la marque du matériau photosensible; et une unité de commande qui empêche le découpage du matériau photosensible dans le cas où le détecteur détecte la marque signalant l'approche de la fin de la bande de matériau photosensible. Application au matériel de bureau.
Patent FR-2648632-A1 (FR)
Inventor: OUDET CLAUDE
IPC: H02K17/08
Filed: 1989-06-16
Abstract: The invention relates to a monophase electromagnetic actuator which includes a rotor (1) with a cylindrical magnetized section (5) divided into two N poles transversely mangetized in alternate directions. The actuator also includes a stator structure consisting of a first magnetic circuit (2) and a second magnetic circuit (3), which are joined only by non-magnetic linking parts. Application: miniature actuators for precision and instrumentation work.
Patent FR-2649312-A1 (FR)
IPC: A61B17/72
Filed: 1989-07-10
Abstract: This apparatus is of the type comprising a metal part in which channels are formed for engagement of the upper end of the nails. According to the invention, the part (II), of trapezoidal shape in longitudinal cross-section, is intended to be introduced into a seat of corresponding shape formed in the osseous part and to be locked to it, and the ends of the nails (I), situated at the side opposite that where the part (II) is located, are curved.
Patent FR-2649711-A1 (FR)
Title: Compositions de polymeres a base de polythiourethanes pour la fabrication de verres organiques
Inventor: YEAN LEANIRITH
IPC: C08G18/38
Filed: 1989-07-13
Abstract: La présente demande de brevet concerne une composition de polyuréthane pour verres organiques caractérisée en ce qu'elle comprend : un premier constituant formé par un polyisocyanate au moins difonctionnel, et un second constituant formé par un monomère saturé acyclique porteur d'au moins trois fonctions réactives à l'égard des isocyanates pour former des liaisons carbamate, parmi lesquelles fonctions réactives au moins 40 % en nombre sont des groupes mercaptan -SH, la proportion desdites fonctions réactives étant d'au moins 45 % en masse par rapport à la masse moléculaire dudit monomère.
Patent FR-2650852-A1 (FR)
Title: Structure intended to constitute the side walls of a pool or pond
Inventor: CATY JEAN-MARCEL
IPC: E04H4/00
Filed: 1989-08-10
Abstract: The present invention relates to the formation of the side walls of pools or of ponds for decorative purposes and/or for industrial use. The structure 1 according to the invention intended to constitute the side walls of a pool or of a pond consist of a combination of, on the one hand, an inner covering panel 2 consisting of a synthetic material of the type having a honeycomb structure 6, and, on the other hand, of a filling material 3 which is inserted between the excavated edge 4 of the pool and the said inner covering panel 1, the said filling material 3 being of a non-compact structure. In this way a lightweight structure 1 is obtained which is easy to use and which permits pool shapes of complex geometry.
Patent FR-2651658-A1 (FR)
Title: Folding easy chair, especially for a child
Inventor: RENE HEULIN
IPC: A47D1/02
Filed: 1989-09-13
Abstract: This chair, which comprises a tubular top frame slung with fabric on which the user sits, and an underframe resting on the floor, is characterised in that the said top frame is formed by two U-shaped hoops (3, 4) the one (3) forming a footrest being arranged horizontally and the other (4) forming a backrest being inclined from the horizontal, and in that these two hoops are hinged together at the ends of their arms about a transverse horizontal axis (Y) in such a way that the backrest hoop (4) can be folded down on top of the footrest hoop (3) for storage; while said underframe is composed of a pair of U-shaped hoops (1a, 1b) arranged laterally beneath the top frame (3-4) on each side thereof, with one (10) of its arms extending along one arm (30) of the footrest hoop (3) and the other (12) resting on the ground, and in that each of these hoops of the underframe (1a, 1b) is hinged to the top frame (3-4) about a longitudinal horizontal axis (X1, X2) in such a way that it can be folded up underneath the footrest hoop (3) for storage purposes.
Patent FR-2654570-A1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN LARAT
IPC: G01R33/26
Filed: 1989-11-14
Abstract: The present invention relates to a cell of atomic or molecular vapors for optical pumping. The gas of such cell is comprised of a mixture of helium-3 and helium-4. The invention applies particularly to magnetometers or gyroscopes with optical pumping of helium.
Patent FR-2655758-A1 (FR)
Title: Flexible cymbal rod
Inventor: GUY FERNANDEZ
IPC: G10D13/063
Filed: 1989-12-12
Abstract: Device having two methods intended to prevent the wear, twisting and premature breakage of a percussion cymbal. The invention relates to a device which allows a cymbal, when it is struck, to have a rod which accompanies it in its tilting and returns it to its initial position in a very short time, in contrast to a traditional fixed and rigid rod. The first method of the device according to the invention is characterised by the addition of a balancer with three branches (7) (Fig. 1 & 2) (plate 1/2) to a cymbal rod (10) held by three return springs inside a hemisphere (1). This balancer rests on another rod (4) adjustable in height for tensioning the springs. The second method of the device according to the invention is characterised by the addition of a steel coil spring between a conventional cymbal rod (2) (plate 2/2 Figure 1) and a traditional cymbal support (1). The device according to the invention is in particular intended to accommodate percussion cymbals.
Patent FR-2656674-A1 (FR)
Title: Torch with adjustable beam
Inventor: ROLAND CARBONNEIL
IPC: F21L4/00
Filed: 1989-12-28
Abstract: This torch is of the type composed of a tubular casing 2 for the batteries 3, a rear plug 4 and a front adapter 6, a bulb holder 9 and means for adjusting the relative position of the focus 7a of the parabola 7 with respect to the filament of the bulb 13. According to the invention, its tubular casing 2 is solidly attached to the adapter 6, whilst, on the one hand, its bulb holder 9 is mounted so as to slide in a shouldered axial bore 12 of the adapter and interacts with means 17 of electrical linkage with the adapter and, on the other hand, the front end of the casing 2 contains an insulated spring 20 and, moreover, the means for adjusting the beam consist of the rear plug 4 which, having a rigid axial piston 4a in contact with the rear battery, also constitutes a means for closing the electrical supply circuit of the bulb.
Patent FR-2656890-A1 (FR)
Title: Modular antishock slab
Inventor: DENIS WATTELEZ
IPC: E01C13/04
Filed: 1990-01-11
Abstract: Such a slab consists of a semi-rigid alveolar structure (1) composed of vertical ribs (2) connected together at their upper part (2a) by a horizontal flexible fabric (3) and capable of undergoing a relative deformation in compression, as a function of a vertical load F. Application to floor coverings for sports halls, games areas, etc.
Patent WO-9100680-A1 (WO)
Title: Methods for generating plasma and producing ozone
Inventor: HIVERLET FRANCK
IPC: C01B13/10
Filed: 1990-06-22
Abstract: One of the electrodes (1) is shaped like a tapered rod. The other electrode comprises a metal support (3) on which is formed a porous ceramic casing (2'), the pores of which contain an oxide which is more conductive than the casing, such as zinc oxide, and an oxide which is less conductive than the casing, such as chromium oxide. The spark comprises a wire-shaped region (7) adjacent to the rod-shaped electrode (1) with an active metal surface and a corolla-shaped region (8) occupied by a plasma and producing ozone. Uses in improving combustion in thermal engines and in achieving post-combustion which eliminates non-burned residue in the exhaust from combustion devices.