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Patent FR-2724368-A1 (FR)
Title: Materiau d'emballage comprenant une couche d'oxyde de silicium et une couche de polyolefine
Inventor: BREANT PATRICE
IPC: C09J123/00
Filed: 1994-09-12
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un film recouvert d'oxyde de silicium et un film de polyoléfine, tel que le liant disposé entre l'oxyde de silicium et le film de polyoléfine est un mélange de polyuréthane et d'au moins un produit choisi parmi les polyoléfines, les copolymères de l'éthylène et pouvant contenir une polyoléfine fonctionnalisée. Le matériau est utile pour faire des emballages alimentaires.
Patent FR-2710496-A1 (FR)
Title: Compositions d'insecticides et d'insectifuges contenant des composés à base d'éthanolamine.
Inventor: SUE JAMES LYNN
IPC: A61K31/16
Filed: 1994-09-30
Abstract: L'invention concerne une composition de pesticide non toxique, douée d'innocuité vis-à-vis de l'environnement et aisément utilisable, à effet insecticide et insectifuge. Elle est obtenue en produisant une composition aqueuse renfermant des composés à base d'éthanolamine, indépendamment ou en association, choisis entre des composés simples et des composes conjugués. Application: traitement de plantes, d'arbres, de cultures et d'autres végétaux avec ladite composition permettant de lutter efficacement contre des insectes néfastes tout en étant totalement sûre et ne lésant pas les plantes, les arbres ou les cultures ainsi que leurs fleurs ou leurs fruits.
Patent FR-2728783-A1 (FR)
Title: Metatarso-phalangeal joint prosthesis for use with foot
IPC: A61F2/00
Filed: 1994-12-30
Abstract: The prosthesis consists of a metatarsal implant (1) with a thrust shield, and a phalangeal implant (2) with a concave face (4) designed to interact with the thrust shield. Each of the implants has a truncated conical shank (5,6) for insertion and fixing in the spongy tissue of the bones. Each of the two implants is made in one piece with a coating of a ceramic material on their interacting surfaces. In addition, the metatarsal implant has two diametrically opposite flats (7) on the edges of its shield, and the phalangeal implant has a number, preferably three, of equally-spaced notches (8) for manoeuvring it. The two implants are preferably made from titanium of type TA6VA, and their ceramic coatings are applied by the Hexaplasma (RTM) procedure, using a compound based on chrome oxide, doping agents, oxides, carbides and hexagonal crystals of the thrust shield, and another compound based on chrome oxide and tungsten carbide coated with cobalt, with doping agents to improve its mechanical properties, for the concave face.
Patent WO-9526351-A1 (WO)
Title: DERIVES DE 1,2,4-TRIAZOLO [4.3-a] PYRAZINE-4-ONE, LEUR PREPARATION ET LES MEDICAMENTS LES CONTENANT
Inventor: ALOUP JEAN-CLAUDE
IPC: C07D487/04
Filed: 1995-03-23
Abstract: Composés de formule (I) dans laquelle R, R1, R2 et R3 sont tels que définis dans la description, leurs sels, leur préparation et les médicaments les contenant.
Patent WO-9610082-A1 (WO)
Title: Levure a permeabilite modifiee
Inventor: FLEER REINHARD
IPC: C07K14/395
Filed: 1995-09-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une levure modifiée dans laquelle au moins deux des gènes contrôlant la perméabilité cellulaire de ladite levure sont modifiés, lesdites modifications ayant un effet additif ou synergique. Elle concerne également un procédé pour la préparer ainsi que ses utilisations.
Patent FR-2730941-A1 (FR)
Title: Cellule pour le traitement par flottation d'un milieu liquide
IPC: B03D1/14
Filed: 1995-02-23
Abstract: La cellule 1 comprend une chambre cylindrique supérieure 2 comportant en son centre, sur toute sa hauteur, une conduite verticale 4 d'évacuation de l'encre. Une tuyauterie latérale inférieure 9 reçoit par une bouche 10 une alimentation en pâte à papier diluée dans l'eau et est alimentée en air à partir d'une tuyauterie supérieure 12. Des injecteurs placés sur la tuyauterie 9 injectent la pâte à papier et l'air à l'intérieur de la chambre 2. Chaque injecteur a la forme d'un tube de diamètre constant et s'ouvre à son extrémité de sortie par une dizaine d'orifices en forme de nid d'abeilles, en assurant une dispersion satisfaisante de l'air. Les bulles d'air soulèvent les particules d'encre pour former une mousse évacuée par la conduite 4. La cellule selon l'invention assure un traitement amélioré du milieu de liquide en augmentant le temps de séjour de ce dernier dans la cellule.
Patent FR-2731265-A1 (FR)
Title: Bruleur a gaz presentant une discretion acoustique amelioree
Inventor: WAGSTAFF PETER
IPC: G10K11/175
Filed: 1995-03-02
Abstract: L'invention concerne un brûleur à gaz comportant un volume intérieur (2, 5) qui reçoit de l'air ainsi qu'un gaz combustible et qui débouche vers l'atmosphère par une tête de combustion (6). Ce brûleur génère des bruits dans son volume intérieur pendant son fonctionnement, et il comporte un espace creux antibruit (10) pour générer des contre-bruits dans son volume intérieur, en opposition de phase avec les bruits susmentionnés, au moins pour une certaine fréquence à absorber.
Patent FR-2715837-A1 (FR)
Title: Appareil de massage du type d'un coussin ou d'un élément analogue à générateurs électriques de vibrations.
Inventor: STANLEY CUTLER
IPC: A61H23/02
Filed: 1995-03-03
Abstract: Un coussin ou un matelas (10) allongé, utilisable à plat ou plié pour présenter un dossier, une assise et un soutien pour les jambes comprend une mousse souple mais pouvant vibrer contenant au niveau d'évidements répartis selon les parties du corps à masser des vibrateurs (15). L'appareil de massage comporte en outre un générateur d'impulsions, un compteur relié à ce générateur, un circuit d'interface couplé à ce compteur, une alimentation de puissance reliée électriquement au générateur précité et aux vibrateurs (15) pour l'excitation de ces vibrateurs, et un compteur d'impulsions servant à limiter le temps de fonctionnement des vibrateurs (15).
Patent FR-2733350-A1 (FR)
Title: Connecteur interrupteur ou inverseur coaxial miniature a carte de circuit imprime
Inventor: PRUNIER JEAN CLAUDE
IPC: H01R13/646
Filed: 1995-04-19
Abstract: Le connecteur interrupteur coaxial miniature à montage de surface comprend un corps creux (1) duquel font saillie au moins deux lames de contact (2, 3). A l'intérieur du corps creux (1) est monté de façon mobile axialement un plongeur (4) en matière électriquement isolante portant à l'une de ses extrémités un élément de contact électrique en bout (5), ce plongeur (4) étant sollicité par des moyens de rappel vers une première position dans laquelle l'élément de contact en bout (5) fait saillie à une extrémité du corps creux (1) et un contact électrique est établi entre les deux lames de contact (2, 3), et ledit plongeur (4) étant mobile contre l'action des moyens de rappel vers une seconde position, dans laquelle l'élément de contact électrique en bout (5) est effacé de ladite extrémité du corps creux (1), est en contact électrique avec l'une (2) des deux lames de contact (2, 3) et les deux lames (2, 3) sont isolées électriquement l'une de l'autre.
Patent FR-2734430-A1 (FR)
Title: Procede de decodage manchester par microcontroleur, et dispositif de mise en oeuvre de ce procede
Inventor: MICHEL PHILIPPE
IPC: H04L25/49
Filed: 1995-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'un signal codé Manchester en provenance de toute transmission de données, utilisant un organe de décodage de type microcontrôleur. Ce procédé comprend une étape de synchronisation automatique ne nécessitant aucun signal horloge auxiliaire. Elle concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2735338-A1 (FR)
Inventor: MORIZOT CHRISTIAN
IPC: A47C27/04
Filed: 1995-06-13
Abstract: The bedding mattress comprises an internal spring suspension (2) fixed to a frame (4). There are several parallel streams of packed helicoidal springs (3) located longitudinally in the mattress and fixed to each other by gluing. The suspension is enclosed in a non fabric covering (5,6) covered with a protection coating (8,9) on its usable surface. There is a relatively high layer of elongated flexible material having a natural rubber base in the form of a sheet located under the protection covering. This sheet covers a cut out part (5a) of the casing located in a zone corresponding approximately to the part of the human body located between the shoulders and the buttocks.
Patent FR-2735920-A1 (FR)
Title: High voltage generator with low voltage power supply controlled oscillator
Inventor: TAILLIET FRANCOIS PIERRE
IPC: G05F3/20
Filed: 1995-06-21
Abstract: The generator includes a number of cascade stages comprising transistors and capacitors and a control circuit generating four switching phases (FN,FBN,FX,FBX). The main component of the control circuit is an oscillator (OS) which generates a periodic signal of frequency F. The signal is applied to a phase separating circuit (BS) which generates two symmetric signals of frequency F. Two output stages (ES1,2) receive the signals of frequency F and generate the four switching phases. The signal frequency F can vary function of the supply voltage (Vcc).
Patent FR-2735986-A1 (FR)
Title: Extension bar for exercise dumbbell
IPC: A63B21/072
Filed: 1995-06-30
Abstract: The extension bar (4) has a conical passage (5) for a fixing screw and a sleeve (7). The bar can have passages at each end and can have two threaded bores. The bar couplings can have two glued screws (6) to form a single piece which cannot be disassembled. The dumbbell ends (1) can each have a corresponding threaded hole at one or both ends. The dumbbell ends can have conical surfaces.
Patent FR-2737306-A1 (FR)
Title: Leakage current measurement in integrated circuit - using resistive module and integrating module to produce linear output proportional to leakage current
Inventor: CARCAUD MOISE
IPC: G01R31/30
Filed: 1995-07-28
Abstract: The circuit for measuring the leakage current of an integrated circuit (CI) has a decoupling capacitance C0 connected between circuit terminals Vdd and Vss. A switch S0 is connected between the reference voltage Vss and earth VM and is closed when measuring the leakage current. A resistive module (1) comprising an operational amplifier (10) with resistive input and feedback (R,R1) produces a voltage (V1). An integrating module (2) using a second operational amplifier (20) and capacitative feedback (C1) produces a voltage (V2) which is added to the resistive module output (V1) to produce a voltage (V3) linearly proportional over time to the integrated circuit leakage current.
Patent FR-2739254-A1 (FR)
Title: Parasiticidal compsn. for domestic animals, active against fleas and ticks
Inventor: ETCHEGARAY JEAN PIERRE
IPC: A01N43/56
Filed: 1995-09-29
Abstract: Compsn. comprises: (a) insecticide of formula (I); (b) crystallisation inhibitor such that 0.3 ml of 10% w/v soln. of (I) in solvent as defined under (c) left on glass plate at 20  deg C for 24 hrs. shows < 10 crystals; (c) organic solvent having dielectric constant of 10-35; (d) co-solvent having b. pt.  of < 100  deg C and dielectric constant of 10-40. In (I), R1 = halo, CN or Me; R2 = e.g. 4,5-dicyanoimidazol-2-yl or haloalkyl; R4 = e.g. H, halo, NR5R6, C(O)OR7, (halo)alkyl etc.; R5, R6 = e.g. H, (halo)alkyl, acyl etc.; or R5+R6 = divalent alkylene opt. interrupted by 1 or 2 heteroatoms; R7 = alkyl or haloalkyl; R8 = H, alkyl or haloalkyl; Y = halo, haloalkyl, haloalkoxy or SF5; with possibilities that Y may be other substits. when in positions 2 and 6 of phenyl ring; and p = 1-5 with provisos.
Patent FR-2739796-A1 (FR)
Title: Tensioning and cutting device for strap
IPC: B23D15/10
Filed: 1995-10-17
Abstract: The strap tensioning and cutting device comprises a tensioning arm (3) and a control lever (7). The cutting system comprises a block (6) which can be partially rotated against a semi-circular support cradle (8) which receives the strap. The strap is cut by shearing against the support. The cutting block consists of a cylinder which has, at the level of the support cradle, a half round transverse section (6a). The strap is engaged in a tensioned position between the section flat zone (6b) and the support cradle. The support has a sharp edge (8a) extended by a disengagement zone (8b) enabling circular displacement of the cutting element.
Patent FR-2740276-A1 (FR)
Title: Actionneur piezoactif amplifie a raideur elevee
Inventor: CLAEYSSEN FRANCK
IPC: H01L41/09
Filed: 1995-10-20
Abstract: L'invention a pour objet un actionneur piézoactif 10 amplifié à raideur élevée comprenant un premier sous-ensemble constitué par un amplificateur mécanique 14 de déplacement conformé selon une coquille à plusieurs branches elliptiques. Un deuxième sous-ensemble 18 est équipé d'éléments piézoactifs 20, 20a linéaires situés le long du grand axe de l'amplificateur, et d'un système de rattrapage de jeu 22 permettant un montage sous précontrainte des éléments piézoactifs dans l'amplificateur. L'excitation électrique des éléments piézoactifs engendre une déformation du grand axe de l'amplificateur qui transforme celle-ci en un déplacement dans une direction fixe ou variable, dont la composante dans la direction du petit axe est amplifiée. Le dispositif de rattrapage de jeu 22 est disposé au centre, et comporte deux pièces d'ajustage 22a, 22b ayant des rampes conjuguées susceptibles de glisser l'une par rapport à l'autre, pour constituer une liaison rigide démontable assurant le montage sous précontrainte des éléments piézoactifs. Applications: dispositifs de micropositionnement de divers objets, mécanismes de commande.
Patent FR-2741188-A1 (FR)
Title: Transmission cable for high frequency signals such as data information
Inventor: POURTIER DANIEL
IPC: H01B11/08
Filed: 1995-11-10
Abstract: The cable includes pairs of cores (14) which are insulated (13) are twisted in alternating senses clockwise and anticlockwise and shielded electromagnetically (15). All of the pairs of cores are also twisted in a constant sense and electromagnetically shielded as a whole (17). A shield continuity conductor (18) is laid with the pairs and the whole cable is insulated by a sheath (19). A machine for making the cable consists of means of applying alternate twisting to pairs, laying them up, twisting all the pairs in a continuous sense and adding the shield continuity conductor.
Patent FR-2740944-A1 (FR)
Title: Combined match and condom case
IPC: A24F27/12
Filed: 1995-11-15
Abstract: The match folder is constituted from a square or rectangular base (1) on the right side of which is hinged a flap (2) of the same dimensions. This flap has a cut out on the top which enables taking in a hand a condom and a sticking tab (3). A bottom flap (4) of small dimensions is hinged by a folding edge (5). The matches are stuck under the rear of this flap. The front of the flap has an abrasive support. A hinged protection flap (7) of the same dimensions as the base is fixed in the top of the folder.
Patent FR-2742456-A1 (FR)
Title: Rainwater drainage system for grass playing fields
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: E02F5/12
Filed: 1995-12-13
Abstract: The system has a series of main ditches (3) which is dug. They are between 2 and 15 centimetres wide and preferably between 5 and 6 centimetres wide so that they conserve the coherence of the subsoil and can be covered by a layer which will support the grass. A series of surface grooves (5), preferably between 2 and 4 centimetres wide and 5 to 7 centimetres deep is then dug. These grooves intersect with the main ditches. A drain (4) is positioned below the ditches (3) with a diameter 1.5 times greater than the diameter of the ditches. The grooves and ditches are filled with material which is 2/4 millimetres in diameter. The grooves and ditches are dug using a specialised machine.
Patent FR-2728625-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en carburant d'un moteur a combustion interne
Inventor: KRAMER CLAUS
IPC: F02D45/00
Filed: 1995-12-20
Abstract: a) Système d'alimentation en carburant d'un moteur à combustion interne, b) Système d'alimentation en carburant caractérisé en ce que l'on détermine la pression du carburant et le débit du carburant en partant de grandeurs spécifiques du moteur à combustion interne ou de la pompe mesurées par un circuit électronique.
Patent FR-2728277-A1 (FR)
Title: Simple material movement and transfer system between roving frame and further stations
Inventor: MACK KARL HEINZ
IPC: D01H9/04
Filed: 1995-12-18
Abstract: The system to move and transfer material between at least one roving frame and a storage or further processing station, and especially a ring spinner, has an initial movement with (3,3') connected to a parking path (6,6') along its length to take trains of suspended trolleys in and out.
Patent FR-2742849-A1 (FR)
Title: Procede de distribution d'eau chaude sanitaire a partir d'une chaudiere a gaz, par l'intermediaire d'un ballon d'accumulation et dispositif de mise en oeuvre du procede
Inventor: ARMAND JEAN LOUIS
IPC: F24D17/00
Filed: 1995-12-26
Abstract: L'embouchure (7) de la canne (6) d'alimentation en eau chaude provenant de la chaudière (3) est localisée à la partie supérieure du ballon d'accumulation (1). Elle coopère avec le capot supérieur du ballon et dispose de moyens tels que des petits orifices, pour la distribution d'eau dans la partie haute sans perturbation de la stratification de l'eau chaude dudit ballon. Application aux installations de chauffage et production d'eau chaude sanitaire à partir d'une chaudière à gaz.
Patent FR-2745454-A1 (FR)
Inventor: MOUEN MAKOUA DAVID
IPC: H04L49/111
Filed: 1996-02-23
Abstract: An ATM cell header translation method for routing a header along a communication network transmission path via an ATM switch, wherein the switch translates the VPI/VCI pair contained in the cell header. The first field (VPI) identifies a virtual path number and the second field (VCI) selects a predetermined virtual channel within the virtual path. The method comprises the steps of indexing (1), on a first indexing level, a first PMD context table comprising a predetermined number (0 to n) of contexts; on the basis of the first table, indexing (2), on a second indexing level, a second table for selecting a first translation mode (VP switch) or a second translation mode (VC switch) comprising a predetermined number (0 to k) of translation mode contexts; on the basis of the second table, indexing (3), on a third indexing level, and in the second translation mode (VC switch), a third VPI context table comprising a predetermined number (0 to k) of translation contexts; on the basis of the second table, indexing (4), in the second translation mode (VC switch), a fourth page pointer table arranged in a predetermined number (0 to m) of pointer fields; and, on the basis of the fourth table, indexing (5), on a fourth indexing level, a predetermined page of a VCI context table. The method is useful in ATM switches and ATM concentrators.
Patent FR-2746976-A1 (FR)
Title: Armoire electrique extensible, et a socle integre
Inventor: BONNET JEAN MARC
IPC: H02B1/30
Filed: 1996-03-29
Abstract: Une armoire pour appareillage électrique comporte un panneau de fond (10), au moins quatre piliers (26, 28, 30, 32) servant de support à l'habillage conformé selon un cadre obturé à l'avant par une porte ou un plastron. Les troisième et quatrième piliers (30, 32) agencés à la partie inférieure, sont rapportés sur le panneau de fond (10) à un niveau intermédiaire pour délimiter un socle (34) intégré de manière rigide sur le châssis (24), et comprenant: - une paire de goussets (36, 38) latéraux équipés de moyens de fixation sur le panneau de fond (10) et les troisième et quatrième piliers (30, 32) chaque gousset étant coplanaire avec le flanc latéral correspondant de l'habillage, - et une plinthe (40) fixée de manière amovible sur la partie frontale des goussets (36, 38), l'arrière du socle étant obturé par le panneau de fond (10).
Patent FR-2747931-A1 (FR)
Title: Heater for boule or other spherical metal object
IPC: A61F7/03
Filed: 1996-04-25
Abstract: The heater consists of a combustion chamber (2) inside the boule (1), which is in the form of two hemispheres fitted together by threaded surfaces or a bayonet joint. Each hemisphere is equipped with one half of the combustion chamber, which receives a fuel such as solid alcohol, held in place by a spring (7). In a variant of the design the boule can be spherical, with the combustion chamber on the inside of a threaded stopper.
Patent FR-2751737-A1 (FR)
Inventor: DARREDEAU BERNARD
IPC: F25J3/04
Filed: 1996-07-25
Abstract: A plant which, when used to produce pressurised oxygen gas, includes a switch, e.g. a liquid oxygen/liquid air switch, for meeting relatively long-term peak demand as well as short-term, high-amplitude peak demand, and a circuit (13, 30) for compressing oxygen to a pressure higher than the production pressure. Said circuit leads to a buffer (15) at least partially meeting short-term, high-amplitude peak demand.
Patent FR-2752329-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a arc tournant et a expansion
Inventor: FAYE JEAN CLAUDE
IPC: H01H33/98
Filed: 1996-08-09
Abstract: L'invention concerne un disjoncteur à arc toumant et à expansion. Ce disjoncteur comprend principalement une enceinte étanche remplie d'un gaz à rigidité diélectrique élevée et renfermant par pôle: une chambre de coupure (1) délimitée par une enveloppe sensiblement cylindrique (6) et obturée par deux fonds (7, 8), une paire de contacts d'arc (2, 3), traversant chacun l'un des fonds précités (7, 8), une bobine de création d'un champ magnétique de soufflage en rotation de l'arc, et une paire de contacts principaux (4, 5) disposés à l'extérieur de la chambre de coupure (1) et agencés pour s'ouvrir avant la séparation des contacts d'arc (2, 3). L'un (7) des fonds (7, 8) est isolant, et le bord annulaire (9) formant collet de ladite enveloppe (6), adjacent à ce fond isolant (7), porte le contact principal mobile (5). L'enveloppe cylindrique (6) ainsi que l'autre (8) des deux fonds (7, 8) sont réalisés en un matériau conducteur, ce fond conducteur (8) étant couplé au contact d'arc mobile (3) dont le mécanisme de commande coopère avec des moyens de séquencement (10) pour établir les séquences d'ouverture et de fermeture des contacts mobiles (3, 5).
Patent FR-2752426-A1 (FR)
Title: Disinfecting system for washing machines or dish washers
IPC: A47L15/44
Filed: 1996-08-16
Abstract: A system for disinfecting the drum, chamber and drainage equipment of a washing machine or dish washer consists of a container (R) of a concentrated disinfectant, a dosing pump (P2) controlled by a programmer (P1), and a mixing point (M) for the disinfectant (D) and the water being fed into the machine. The disinfecting procedure can be used before, during or after using the machine for its normal purpose, and the disinfectant can be  a dialdehyde, quaternary ammonium and/or other activated molecules, with the possible addition of pH correctors, sequestering polyacids, bivalent cations and perfumes, and is designed to combat pathogenic bacteria and fungi.
Patent FR-2755681-A1 (FR)
Title: Stabilising device on fork lift for unloading or loading lorries
IPC: B66F9/075
Filed: 1996-11-08
Abstract: The lifting carriage is designed on a chassis (1), which is carried by wheels (2), and is equipped with forks (6), carried on a mast (4), in such a way as to be mobile, up and down the length of the mast. The forks extend out cantilever fashion from one side of the carriage. The carriage carries a stabiliser (7), which is also fixed on the mast, again so as to be mobile, between a position, where the stabiliser extends cantilevered, above the ground, on the same side as the forks and a position, where the stabilising element is retracted relative to the forks. The stabiliser consists of two arms, which extend on both sides of the forks.