baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2912385-B1 (FR)
Inventor: RICHARD YVES
IPC: B65D81/38
Filed: 2007-02-13
Granted: 2011-05-06
Abstract: The structure has a vertical wall (3), and a base wall (2) including sectors (4) imaged from each other by rotation, where each sector is provided with adjacent rectangular sheets i.e. strakes. The wall (2) has a shape of regular polygon with sides (6) that correspond to the respective sectors. The sheets have edges that are perpendicular and parallel to the sides of the polygon of the corresponding sector. The wall (2) has identical polygonal shaped connection sheets (9) that connect the sectors, where the sheets (9) are of quadrilateral or octagonal shape.
Patent FR-2921371-B1 (FR)
Title: Gel de polyacrylamide naturellement resorbable, procede d'obtention et utilisations
Inventor: BISSON JEAN LOUIS
IPC: A61F2/04
Filed: 2007-09-20
Granted: 2011-03-04
Abstract: L'objet de l'invention est un gel polyacrylamide biodégradable obtenu à partir de monomères d'acrylamide reliés entre eux par au moins un acide aminé comportant au moins une fonction amine acryloylée ou amide acryloylée, ou par au moins un oligopeptide d'acides aminés comportant au moins une fonction amine acryloylée ou amide acryloylée.L'invention concerne également le procédé de synthèse de ce gel et ses utilisations.
Patent FR-2933387-B1 (FR)
Inventor: MARCQ FREDERIC
IPC: B65H29/20
Filed: 2008-07-01
Granted: 2011-05-20
Abstract: The device (31) has an extraction and insertion unit (60) comprising a transfer path (46) for extracting a sheet (37) from a track (36) and re-inserting the sheet in the track. The unit has a finger moved between retracted and deployed positions. The sheet is engaged in the transfer path during extraction for placing the finger in an intermediate position. The finger is carried by a lever (62) mounted on an axle (61) such that the finger is retracted by inclining in a direction opposite to ends (43, 44) of the track, where the axle carries a lower roller (58) driving the unit (60).
Patent FR-2939569-B1 (FR)
Title: Element rayonnant a double polarisation pour antenne large bande.
Inventor: PLET JEROME
IPC: H01Q5/40
Filed: 2008-12-10
Granted: 2011-08-26
Abstract: Un élément rayonnant d'antenne large bande comporte un pied supportant deux dipôles demi-onde à alimentation symétrique générant une double polarisation linéaire. Selon l'invention, chacun des bras des dipôles est constitué d'un motif fractal volumique. L'élément rayonnant peut comporter plusieurs dipôles superposés. L'antenne large bande comprend des éléments rayonnants alignés sur un réflecteur comportant un pied supportant deux dipôles demi-onde à alimentation symétrique générant une double polarisation linéaire, chacun des bras rayonnants des dipôles étant constitué d'un motif fractal volumique.
Patent FR-2939662-B1 (FR)
Title: Composition biphase transparente sans silicones
Inventor: GRANDJON VINCENT
IPC: A61K8/89
Filed: 2008-12-17
Granted: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne une composition pour application topique, constituée d'une phase hydrophile et d'une phase huileuse distinctes transparentes, la phase hydrophile comprenant au moins 40 % en poids d'un ou plusieurs polyols par rapport au poids de phase hydrophile et la phase huileuse comprenant au moins 5 % en poids d'une ou plusieurs huiles non siliconée par rapport au poids de phase huileuse, les quantités de polyols et d'huiles de silicone étant telles que les indices de réfraction des phases huileuse et hydrophile sont substantiellement égaux, ladite composition comprenant moins de 4% en poids d'huiles siliconées par rapport au poids total de la composition. Les deux phases distinctes sont transparentes et présentent une interface nette, et lors de l'agitation, ces deux phases transparentes forment une seule phase, transparente elle aussi.
Patent FR-2959743-B1 (FR)
Title: Composition de derives polyalcoxyles de trimethylolpropane et d'alcools gras procede pour sa preparation et utilisation comme inverseur, dans les latex inverses auto-inversibles
Inventor: MALLO PAUL
IPC: C09K23/00
Filed: 2010-05-06
Granted: 2012-06-15
Abstract: Nouvelle composition de dérivés polyalcoxylés du triméthylolpropane et d'alcools gras, procédé pour sa préparation et son utilisation comme agent inverseur d'un latex inverse auto-inversible.
Patent FR-2974493-B1 (FR)
Title: Presentoir a pain
Inventor: VALANCHON NICOLAS
IPC: A47J47/10
Filed: 2011-04-26
Granted: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un présentoir à pain qui est caractérisé en ce qu'il comprend : - une base par laquelle il peut reposer sur un support pour y présenter du pain, -une tige solidaire de la base, ayant au moins une extrémité libre par laquelle des tranches de pain peuvent être transpercées puis enfilées sur la tige. L'invention concerne également un procédé d'utilisation d'un tel présentoir.
Patent FR-2996915-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour verifier un etat de fonctionnement d'un organe de vehicule
Inventor: HOFFMANN BERTRAND
IPC: G07C5/00
Filed: 2012-10-17
Granted: 2019-07-12
Abstract: De façon à vérifier un état de fonctionnement d'un ou plusieurs organe (8, 12, 16) dans un véhicule qui comporte une batterie (5) pour alimenter le ou les organes (8, 12, 16), un capteur (4) pour mesurer un courant circulant dans la batterie et un calculateur (3) apte à lire une valeur mesurée de courant en provenance du capteur (4), le procédé comprend des étapes dans lesquelles le calculateur (3) reçoit une requête indiquant une fonction électrique testée d'un organe (8, 12, 16) à laquelle est associée une valeur cible de courant ; un opérateur actionne la fonction électrique de l'organe (8, 12, 16), le calculateur (3) lit la valeur mesurée de courant en provenance du capteur (4) en la comparant à la valeur cible de courant et le calculateur (3) signale un défaut de la fonction électrique testée lorsqu'il détecte que la valeur mesurée de courant ne correspond pas à la valeur cible de courant.
Patent FR-2998521-B1 (FR)
Title: Kit de maintien et de manipulation pour trappe a carburant
Inventor: STIVAL DANIEL
IPC: B60K15/05
Filed: 2012-11-26
Granted: 2016-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet un kit de deux pièces permettant de maintenir et de manipuler une trappe à carburant (11) disposée en position pseudo-fermée lors d'une opération de peinture d'un véhicule motorisé et comportant une pièce de maintien (7) fixée à la carrosserie et formant butée avec la trappe à carburant (11) de manière à limiter le parcours de la trappe (11) à ladite position pseudo-fermée lorsque ladite trappe pivote vers sa position de fermeture, ladite trappe étant rotative autour d'un axe de charnière, caractérisé en ce qu'il comporte une pièce de manipulation (1) destinée à déplacer ladite trappe à carburant (11) autour de son axe de charnière à partir de ladite position pseudo-fermée.
Patent FR-2999496-B1 (FR)
Title: Structure exterieure de vehicule avec camera et vehicule equipe d'une telle structure
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B60R11/04
Filed: 2012-12-19
Granted: 2016-02-12
Abstract: La structure extérieure (1) de véhicule comprend : - un support (3) ; - une caméra (5) ; - un boîtier creux (7) dans lequel est logée la caméra (5) ; - une liaison (9) du boîtier (7) au support (3). Le boîtier (7) comporte au moins une partie frontale (28) venue de matière avec le support (3).
Patent FR-3005944-B1 (FR)
Title: Compacteur pour emballages domestiques
Inventor: DURGEON JEROME
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-05-24
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un compacteur (100) destiné à compacter des emballages domestiques usagés, du type comprenant un support pour réceptionner un emballage à compacter, un organe de compactage susceptible de coopérer avec le support pour écraser l'emballage, l'organe de compactage étant monté de manière articulée par rapport audit support.  Selon l'invention, le compacteur (100) est pourvu d'au moins deux types de support (210, 260, 280) pour réceptionner respectivement des emballages (E) de types différents et d'organes de compactage correspondants (310, 360, 380, 350) et adaptés.  Le compacteur de l'invention peut alors compacter, notamment, des emballages de types bouteilles en plastique, briques alimentaires, cannettes métalliques, boîtes de conserve, pots de yaourt, cartons d'emballage. Chaque ensemble support/organe de compactage correspondant peut être adapté pour obtenir la meilleure efficacité possible de compactage.
Patent FR-3026462-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule avec un element optique plaque avec le support de source lumineuse
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: F21V17/06
Filed: 2014-09-30
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule automobile, comprenant - un boîtier et une glace de fermeture, - un support de source lumineuse (17) dans le boîtier, - un élément optique (1), - un élément de plaquage (100) fixé au boîtier, l'élément optique (1) étant enserré entre le support de source lumineuse (17) et l'élément de plaquage (100), et au moins un moyen élastique (101) enserré entre l'élément de plaquage (100) et ledit moyen optique (1) et agencé de manière à être élastiquement déformable selon une direction allant de l'élément de plaquage vers l'élément optique.
Patent FR-3028167-B1 (FR)
Title: Methode d'elaboration automatisee d'une courbe d'evolution d'un indicateur representatif de la variabilite de la frequence cardiaque d'un individu
Inventor: SABOUL DAMIEN
IPC: A61B5/0452
Filed: 2014-11-07
Granted: 2016-12-02
Abstract: Méthode d'élaboration automatisée d'une courbe d'évolution d'un indicateur représentatif de la variabilité de la fréquence cardiaque d'un individu, comprenant les étapes suivantes :         - Détermination (101) d'une séquence de mesures d'un indicateur représentatif de la variabilité de la fréquence cardiaque, ladite séquence comprenant, pour chaque occurrence temporelle de ladite période, soit une mesure soit une valeur nulle correspondant à une absence de mesure à l'occurrence temporelle associée,         - Normaliser (102) les mesures de ladite séquence en excluant de la normalisation les valeurs nulles,         - Effectuer au moins une interpolation (103,104) de la séquence normalisée en effectuant une moyenne glissante sur une durée P prédéterminée des valeurs de la séquence, les valeurs nulles étant exclues de la moyenne,         - Si au moins une valeur nulle, correspondant à une mesure absente, subsiste dans la séquence interpolée, filtrer (105) ladite séquence en annulant les P-1 valeurs précédant ladite au moins une valeur nulle et les P-1 valeurs suivant ladite au moins une valeur nulle.
Patent FR-3037880-B1 (FR)
Title: Realisation d'une poche aumoniere pour siege de vehicule automobile
Inventor: LEMARCHAND ROBERT
IPC: B60R7/00
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un poche aumônière (4) pour élément d'habillage (3) pour véhicule automobile constitué d'un empilement formé au moins d'un matériau de couverture (32) textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, et d'une couche de mousse (34) en face arrière de ce matériau de couverture, comportant : un pièce (41) définissant la face apparente de de la poche ; des éléments allongés rigides (42, 44) encadrant au moins partiellement ladite pièce et prenant en sandwich l'élément d'habillage et ladite pièce.
Patent FR-3026453-B1 (FR)
Title: Repartition de charges dans un reducteur de vitesse a deux lignes intermediaires de transmission
Inventor: MATHIEU ANTOINE
IPC: F16H57/021
Filed: 2015-09-30
Granted: 2016-11-04
Abstract: Réducteur de vitesse (10) à deux lignes intermédiaires de transmission (16), en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (12) et une ligne de sortie (14) entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires, ces lignes intermédiaires étant sensiblement parallèles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de répartition de charges entre lesdites lignes intermédiaires, ces moyens de répartition de charges comportant des moyens rotulants (30) d'accouplement en rotation d'une première extrémité de la ligne d'entrée, des premiers moyens (34) d'amortissement des déplacements radiaux de ladite première extrémité de la ligne d'entrée, et des seconds moyens (34) d'amortissement des déplacements radiaux d'une seconde extrémité opposée de la ligne d'entrée.
Patent FR-3046037-B1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique
Inventor: REVAULT EMMANUEL
IPC: A61Q1/06
Filed: 2015-12-29
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (10) pour produit cosmétique (11), ledit réceptacle (10) comprenant une cupule (20), un guide (30), une bague (40) et une trappe (50), ledit réceptacle (10) s'étendant selon une direction d'extension longitudinale principale (X), ladite cupule (20) étant destinée à recevoir le produit cosmétique (11), ledit guide (30) et ladite bague (40) étant conçus pour coopérer avec la cupule (20) de manière à ce que la mise en rotation de la bague (40) par rapport au guide (30) entraine le coulissement de la cupule (20), le long de ladite direction principale (X), entre une position basse et une position haute, la mise en rotation de ladite bague (40) entrainant, en outre, le passage de ladite trappe (50) d'une première position, dite de protection, coïncidant avec la position basse de la cupule (20), vers une seconde position, dite d'utilisation, coïncidant avec la position haute de la cupule (20).
Patent FR-3050341-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un chemin critique d'un circuit integre
Inventor: CLERC SYLVAIN
IPC: H03K5/19
Filed: 2016-04-18
Granted: 2018-05-11
Abstract: Le dispositif (DIS) de surveillance d'un chemin critique (CC) d'un circuit intégré (CIN), comprend une réplique du chemin critique (RCC) comportant au moins deux éléments séquentiels (ES1, ES2) mutuellement séparés par des moyens de retard programmables (MRP) à l'aide d'au moins un multiplexeur principal (MUXP1), des moyens de commande (MC) configurés pour commander ledit au moins un multiplexeur principal (MUXP1 à MUXP4) et un module de séquencement (MS) configuré pour séquencer chaque élément séquentiel (ES1, ES2) à partir d'un signal d'horloge principal (CLK). Le module de séquencement (MS) est configuré pour délivrer à partir du signal d'horloge principal (CLK) respectivement auxdits au moins deux éléments séquentiels (ES1, ES2), deux signaux d'horloge secondaires (SHS1, SHS2) mutuellement temporellement décalés de façon à prendre en compte au moins un temps de propagation inhérent audit au moins un multiplexeur principal (MUXP1 à MUXP4).
Patent FR-3051428-B1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule a support de plaque ameliore
Inventor: LORIN MANUEL
IPC: B62D29/04
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-04-26
Abstract: Panneau (1) de carrosserie pour véhicule (10) comportant sur une face, que l'on nomme face extérieure, une zone de fixation (3) pour une plaque d'immatriculation, caractérisée en ce qu'il comporte une cavité (2) sur sa face opposée à la face extérieure, que l'on nomme face intérieure, en regard de ladite zone de fixation (3), ladite cavité (2) comportant une ouverture (4) débouchant sur la face extérieure du panneau (1) et la zone de fixation (3) comporte un trou (31) traversant ladite zone de fixation (3) de manière à déboucher dans la cavité (2) et agencé de manière à recevoir un rivet destiné à fixer la plaque d'immatriculation.
Patent FR-3037817-B1 (FR)
Title: Dispositif pour sport de glisse et procede d'apprentissage associe
Inventor: LESTRADE KEVIN
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-05-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour sport de glisse comprenant : • un support de glisse (1) tel qu'un surf ou un ski ; • un capteur d'effort (3) fixé sur le support de glisse à l'interface avec un utilisateur, ledit capteur d'effort étant adapté pour capter une ou des forces générées par l'utilisateur sur le support de glisse; • un capteur de position et de mouvement (5) fixé sur le support de glisse et adapté pour capter la position, la vitesse et l'accélération du support de glisse dans l'espace ; • une unité de traitement (7) connectée au capteur d'effort et au capteur de position et de mouvement et adaptée pour synchroniser les données en provenance des capteurs.
Patent FR-3053383-B1 (FR)
Title: Clinquant de retention de douilles d'anneaux de commande d'aubes a calage variable et turboreacteur l'incorporant
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F01D5/14
Filed: 2016-07-04
Granted: 2019-08-02
Abstract: Il est proposé un clinquant métallique flexible pouvant se fixer sur la partie interne d'un anneau de commande des aubes à calage variable d'un compresseur de turboréacteur, de façon à fermer les trous traversants dans lesquels sont logés les doigts de levier et les douilles les entourant. De cette façon, le clinquant peut retenir le fût de la douille en cas de rupture de cette dernière. L'implémentation d'un tel clinquant ne nécessite pas de développer un nouveau modèle d'anneau de commande, et présente un impact sur la masse suffisamment faible pour ne pas affecter les performances du moteur. Il permet donc d'éviter les désagréments liés à la rupture de douilles sans avoir à modifier lourdement le dispositif en place.
Patent FR-3055179-B1 (FR)
Title: Chargeuse de tubercules
Inventor: AVRIL JEAN BAPTISTE
IPC: A01D51/00
Filed: 2016-08-25
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne une chargeuse (1) pour tubercules, destinée à être portée à l'arrière d'un tracteur (2), remarquable en ce qu'elle comprend un organe de ramassage (3), destiné au ramassage des tubercules au sols communiquant avec un organe de relevage des tubercules (4), destiné à transporter lesdits tubercules de la partie basse à la partie haute de ladite chargeuse (1), communiquant avec un convoyeur (5), disposé dans la partie haute de ladite chargeuse et destiné à ramener les tubercules de la partie distale vers la partie proximale de ladite chargeuse (1), se déversant dans une trémie (6), disposée dans la partie proximale de ladite chargeuse (1).
Patent FR-3056027-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique manuelle a engagement guide
Inventor: REMY THIBAULT
IPC: H01R13/629
Filed: 2016-09-13
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique comprenant un premier connecteur (12) et un deuxième connecteur (14), le dispositif étant configuré pour un engagement successif : - d'un premier guide d'insertion (50) du premier connecteur (12) et d'un guide d'insertion complémentaire (80) du deuxième connecteur (14), puis - d'un deuxième guide d'insertion (60) du premier connecteur (12) et du guide d'insertion complémentaire (80, 86), puis - de premiers éléments de contact (56) et de deuxièmes éléments de contact (66) du premier connecteur respectivement avec les éléments de contact complémentaires (92, 96) du deuxième connecteur (12), - d'un premier organe de verrouillage axial (106) du premier connecteur avec deuxième organe de verrouillage axial (100,102) du deuxième connecteur (14). Application notamment à la connexion d'outils électroportatifs à une batterie d'accumulateurs électriques, autonome.
Patent FR-3050681-B1 (FR)
Title: Tete de pose de fibres et procede pour poser du materiau a base de fibres
Inventor: GROHMANN YANNIS
IPC: D04H3/02
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une tête de pose de fibres (10) et un procédé pour poser du matériau à base de fibres (1) quasi sans fin, en vue de fabriquer une pièce composite renforcée de fibres. Une charge électrostatique du matériau à base de fibres en forme de bande, et d'un élément de guidage, est neutralisée à l'aide d'un dispositif de décharge électrostatique (20, 21), et/ou le matériau à base de fibres (1) et un élément de guidage (2) est chargé électrostatiquement à l'aide d'un dispositif de charge électrostatique (22, 23), la charge électrostatique étant effectuée avec la même polarité.
Patent FR-3066083-B1 (FR)
Title: Table escamotable en tissu a mecanisme de type enrouleur
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: A47B3/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-04-19
Abstract: Table escamotable (10) pour siège (2) de véhicule automobile présentant une position escamotée et une position déployée et comprenant une surface d'appui (11), caractérisée en ce que la surface d'appui (11) est une sangle (11) agencée pour être tendue transversalement au siège (2) en position déployée.
Patent FR-3084827-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson a multi-supports et/ou multi-ustensiles
Inventor: LEDERMANN MARC
IPC: A47J37/04
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-10-09
Abstract: Le Dispositif de cuisson (1) comprend un support de nourriture (G) conformé pour recevoir et supporter de la nourriture en cours de cuisson ; un bâti (C) ayant une partie inférieure (3) adaptée pour reposer sur une surface d'utilisation (4) ; un moyen de fixation (F) pour positionner le support de nourriture (G) sur le bâti (C) dans au moins une position de cuisson; et une source de chaleur (S) positionnée entre le support de cuisson (G) et le bâti (C) en définissant avec le support de cuisson (G) un espace intermédiaire (I). Le dispositif de cuisson comprend au moins un mât de fixation à un ou plusieurs étages, chaque étage comprenant un corps (12), un embout femelle creux (14) ménagé dans le corps (12) et un embout mâle (10) en forme de tige faisant saillie et adapté pour entrer en prise dans la paroi latérale périphérique (20) du corps creux (C) du dispositif de cuisson (1) et/ou pour entrer en prise dans l'embout femelle d'un étage inférieur en cas d'emboîtement de deux étages l'un dans l'autre.
Patent FR-3076791-B1 (FR)
Title: Porte a emprise reduite pour vehicule de transport, cloison coupe-feu et vehicule ainsi equipes
Inventor: PIERRE NICOLAS
IPC: E05F15/603
Filed: 2018-01-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: Cette porte comprend un dormant (2, 3, 4) et un vantail (5) mobile entre des positions de fermeture et d'ouverture, dans lesquelles il obture et libère respectivement une zone latérale de la baie, ledit dormant comprenant un dormant latéral (2, 3) destiné à être monté sur une paroi latérale de la caisse du véhicule, ainsi qu'un dormant d'extrémité (4) destiné à être monté sur une paroi d'extrémité de la caisse,  Le vantail (5) est monté pivotant par rapport au dormant latéral autour d'un premier axe de pivotement (A'5), dit axe de pivotement latéral, ledit vantail (5) étant en outre monté pivotant par rapport au dormant d'extrémité autour d'un second axe de pivotement (A5), dit axe de pivotement d'extrémité, à la fois l'axe de pivotement latéral et l'axe de pivotement d'extrémité étant mobiles le long respectivement du dormant latéral et du dormant d'extrémité, lors du déplacement dudit vantail entre ses positions de fermeture et d'ouverture.  De la sorte, la porte n'entre pas en collision avec les véhicules routiers chargés sur le véhicule ferroviaire, même lorsque ces véhicules routiers sont très proches de la cloison équipée de ladite porte.