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Patent FR-2808679-A1 (FR)
Title: Procede pour accroitre la persistance d'au moins un effet cosmetique et/ou de soin d'une composition cosmetique, composition cosmetique et son utilisation
Inventor: MONDET JEAN
IPC: A61K8/31
Filed: 2000-05-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour accroître la persistance d'au moins un effet cosmétique et/ ou de soin d'une composition cosmétique comprenant une phase huileuse. Ce procédé comprend l'incorporation à cette phase huileuse, d'au moins un organopolysiloxane, linéaire ou cyclique, qui comporte au moins deux motifs organosiloxy et au moins deux groupes latéraux et/ ou terminaux capables d'établir chacun au moins une liaison hydrogène avec un ou des groupes partenaires. Le procédé peut être appliqué, par exemple, à des rouges à lèvres, des mascaras ou des eye-liners pour accroître la persistance de leur coloration et/ ou de leur brillance, à des fonds de teint, des poudres, des fards à joues et des ombres à paupières pour accroître la persistance de la matité, ainsi qu'à des produits de soin tels que des produits hydratants, des déodorants ou des anti-transpirants pour accroître la persistance de leurs actifs de soin. L'invention concerne aussi une composition cosmétique dont la persistance d'au moins un effet cosmétique et/ ou de soin est accrue, et qui est destinée à être utilisée sur la peau, les lèvres et les phanères.
Patent FR-2810055-A1 (FR)
Title: Barriere de securite en beton pour voies routieres et autoroutieres
Inventor: CHAPOLARD BRUNO
IPC: E01F15/08
Filed: 2000-06-08
Abstract: La barrière de sécurité est composée d'éléments préfabriqués en béton (2) à base élargie (3), disposés sur le sol les uns à la suite des autres. Des anneaux métalliques de liaison (9, 10) sont ancrés aux extrémités des éléments de barrière (2). Des tiges de liaison (11), avec partie filetée, sont introduites verticalement au travers des anneaux (9, 10), et vissées sur des capots inférieurs (12) qui prennent place dans des évidements (6), formés sous la base élargie (3) des éléments (2). La liaison entre les éléments de barrière (2) peut être complétée par des capots supérieurs (13), chevauchant les sommets (5) de ces éléments (2).Application à la réalisation d'une barrière de sécurité définitive, mais mobile, sans ancrage au sol.
Patent FR-2810727-A1 (FR)
Title: Heat exchanger tube for car radiator comprises metal strip which is bent over to form edges with space between, tube being folded inwards to form groove into which brazing flux is introduced
Inventor: LAVERAN JEAN LOUIS
IPC: B21C37/15
Filed: 2000-06-21
Abstract: The heat exchanger tube for a car radiator comprises a metal strip which is bent over to form edges (28, 30) with a space between. The tube is folded inwards to form a groove (38) into which brazing flux is introduced.
Patent FR-2812718-A1 (FR)
Title: Refrigerator heat exchanger tube has thinned end sections for fitting into exchanger partition wall
Inventor: BAILLY ANDRE
IPC: F28D7/16
Filed: 2000-08-04
Abstract: The refrigerator heat exchanger tube (20) has a large central section (26) and a thinned end section (28) to be fixed to a cross wall (8,19) of an intratubular heat exchanger. The exterior width (D) of the main part of the tube is greater than the width (d) of each end. The ratio of the width of the main section to the ends can be between one and three times, preferably between one point two and one point four.
Patent FR-2813054-A1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule, comportant un dispositif de commande adapte pour faire fonctionner un actionneur selectivement en fonction d'une valeur mesuree par un dispositif de mesure dispose dans un siege
Inventor: PAJON MARC
IPC: B60R21/16
Filed: 2000-08-21
Abstract: Système pour véhicule, comprenant un siège (2) doté d'un dispositif de mesure (17) à champ électromagnétique, un sac de sécurité gonflable (9) disposé pour protéger l'occupant du siège en cas d'accident, ce sac de sécurité gonflable présentant plusieurs modes de fonctionnement, et un dispositif de commande (14) adapté pour faire gonfler le sac de sécurité en cas d'accident, sélectivement selon l'un des modes de fonctionnement de ce sac de sécurité en fonction d'un paramètre représentatif de la masse de l'occupant du siège, mesurée par le dispositif de mesure à champ électromagnétique.
Patent FR-2813655-A1 (FR)
Title: Procede de generation de chaleur permettant une emission reduite des oxydes de soufre et consommation reduite d'absorbant
Inventor: MARTIN GERARD
IPC: B01D53/34
Filed: 2000-09-01
Abstract: Procédé de génération de chaleur avec des émissions réduites d'oxydes de soufre dans lequel : a) on effectue la combustion d'un combustible contenant du soufre dans une zone de combustion (101) comprenant une zone d'échange de chaleur dans laquelle on extrait au moins en partie de la chaleur, et on récupère des effluents ou fumées de combustion à une température comprise entre 800 et 1200degreC, b) on fait traverser les fumées résultantes de ladite combustion et chargées en oxydes de soufre dans un espace servant à l'alimentation et à la distribution des fumées dans un dispositif de désulfuration (103) fonctionnant avec un recyclage interne d'un absorbant solide des oxydes de soufre,c) on injecte l'absorbant dans ledit espace,d) on fait entrer les fumées dans ledit dispositif,e) on fait pénétrer les fumées dans une zone d'échange par convection (104) et on extrait au moins une partie de la chaleur desdites fumées,f) on sépare le mélange résultant des étapes b) et c) dans une zone de séparation gaz/ solide et on évacue d'une part l'effluent gazeux débarrassé de la majeure partie des oxydes de soufre et au moins en partie refroidi et d'autre part lesdites particules d'absorbant comprenant lesdits composés soufrés.
Patent FR-2799776-A1 (FR)
Title: Unite de commande pour engin de chantier
Inventor: SAKAI NORIYUKI
IPC: F15B11/17
Filed: 2000-10-02
Abstract: L'invention concerne une unité de commande pour un engin de chantier comprenant des première et seconde pompes hydrauliques (12, 13) entraînées par un moteur (19), dans laquelle des soupapes de commande (1-8) correspondant à différents actionneurs sont reliées à des circuits d'huile des pompes et actionnées par une soupape de commande à distance (11), un mode de fonctionnement de l'engin pouvant être permuté dans l'un ou l'autre d'un mode de fonctionnement à bas régime et d'un mode de fonctionnement à haut régime. Lorsque l'engin fonctionne en mode à bas régime et qu'un détecteur de pression (16) détecte une vitesse d'actionnement d'un levier de commande (11a) de la soupape (11), si la valeur détectée a dépassé une valeur prédéterminée, le mode de fonctionnement est automatiquement permuté du mode à bas régime en mode à haut régime par un signal de commande provenant d'un régisseur (21).
Patent FR-2815641-A1 (FR)
Title: Screening compounds for treatment or prevention of atherosclerosis, from their effect on specific T cells in atherosclerotic lesions or mimics
Inventor: THIEBLEMONT NATHALIE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2000-10-24
Abstract: Screening for compounds (I), useful for prevention and/or treatment of atherosclerosis in humans, comprising comparative detection of T cells (A) carrying the invariant chain V alpha 14-J alpha 281 in atherosclerotic lesions (or their mimics), in absence and presence of test compounds, is new.
Patent FR-2817254-A1 (FR)
Title: Bending of thin glass sheets in a device incorporating a cooling station with a frame of rollers to conserve the shape of the bent glass sheets and eliminate deformation during cooling
Inventor: GARNIER GILLES
IPC: C03B23/03
Filed: 2000-11-29
Abstract: Bending a glass sheet comprises heating the glass to a softening temperature, conveying the glass sheet along an essentially horizontal path (19) to a bending station (18) between two frames (20,21), shaping the glass sheet by pressing between the two frames and cooling the glass sheet in an suitable station. This cooling station (16) is made up of a frame (24) of rollers adapted to receive the bent glass sheet with the rollers (25) oriented parallel to the direction given to the glass sheet by the direction in which it is fed into the bending station.  An Independent claim is included for the glass sheet bending device for implementing this process.
Patent FR-2818235-A1 (FR)
Title: Cycle with alternate pedal pendular movement comprises rods connected to crank heads guided and supported by rods with pendular movement suspended by frame spindle
Inventor: LAGOUARDE JEAN
IPC: B62M1/24
Filed: 2000-12-18
Abstract: On either side the cycle are rods (7,8) connected onto the heads (12) of the cranks (13,14) by ball bearings and there are also pedals (5,6). The rods are guided and supported by rods (3,4) with a pendular movement. These rods are suspended by a spindle (2) fixed on the frame (1) and pivot at their base on rods (7,8) by spindles (9,10) behind the pedals.
Patent FR-2819680-A1 (FR)
Title: Flow regulation device for liquid manure spray bar comprises pressure regulator, splitter and sprayer plate in each manure outlet from pressurized supply pipe
Inventor: CHICOINE THIERRY
IPC: B05B1/34
Filed: 2001-01-23
Abstract: The flow regulation device comprises in each manure outlet from a pressurized supply pipe (11) a dynamic pressure regulator (15), a splitter (16) and a sprayer plate (17) whose central hole defines a calibrated flow passage.
Patent WO-0172256-A1 (WO)
Title: Splint for passive arm mobilisation
Inventor: BENY LAURENT
IPC: A61H1/02
Filed: 2001-03-29
Abstract: The invention concerns passive mobilisation of limbs. More particularly, it concerns a splint characterised in that: the brachial assembly consists of an arm (15) borne by the substantially horizontal rotating output shaft (18) of a gear motor unit (19) adapted in adjustable manner on the support, said arm comprising means for a brachial splint (31) to be fixed laterally adjustable and, in its distal part, an adapter (35) for the ante-brachial assembly (2); the ante-brachial assembly includes a proximal arm (40) provided with means (37) matching the adapter (35) and bearing at its tip a distal extension (42) whereon is mounted at least an ante-brachial splint (45). The invention is applicable to splints designed for ambulatory rehabilitation.
Patent FR-2804418-A1 (FR)
Title: Screw bucket for bulk product distribution has two V-shaped walls connected by rounded bottom containing worm with hollow core supporting externally helicoidal thread
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: B65G33/02
Filed: 2001-02-01
Abstract: The V-shaped bucket comprises two walls (2,3) connected by a rounded bottom (4). It has two sides and a product outlet orifice as well as a worm (8) located in the bottom. The transverse section of the bottom has the shape of a circular arc defined by an angle (alpha ) greater than 180 degrees. The distance between the two ends of the arc is less than the diameter of the worm. The worm has a hollow core (16) supporting externally a helicoidal thread (17).
Patent FR-2820753-A1 (FR)
Title: Thermolysis process for animal flours and or organic materials and/or vegetable matter, comprises simultaneously subjecting material to catalyst, microwaves, pressure and heat
Inventor: JUILLET HUBERT
IPC: B01J16/00
Filed: 2001-02-12
Abstract: A material is reduced to granules and plunged into a liquid bath during its thermolysis. It is simultaneously subject to a catalyst, microwaves, pressure and heat. The bath contains a heavy fuel and/or other hydrocarbon, the microwaves have a frequency of 2450 MHz and the pressure is 10 bar. The thermolysis produces a condensate which is an oil which can be and is diluted in the bath. The thermolysis takes place in a reactor to produce a gas that can be condensed by simple cooling, a non-condensible fraction, particles of carbon, a fraction of sulfur elements and other water-soluble components. In addition the process includes producing the granules from the original material, treating the material from the thermolysis, ensuring the calorific autarky of the process and ensuring the environmental cleanness of the transformation process. The granules are formed by a slubbing device fitted with a granulator. The mixture is dehydrated and degasified in a dehydrator which heats the original material to a temperature above the boiling point of water, mixes the material, extracts the vapors produced and compensates for the level drop by adding material from downstream of the dehydrator. The products from the reactor are washed with water downstream of the reactor to dissolve the water-soluble fractions and the mixture is decanted into a centrifuge to separate the solid fraction and the water. These fractions are then evaporated to produce dry carbon (coke), a desulfurated heavy fuel/dehydrated oil mixture, distilled water and other dry residue including sulfur compounds. An independent claim is also included for a reactor for carrying out the above process, which is a square or rectangular tube in shape, with the dimensions of the square or rectangle being the same as or a multiple of the wavelength of the microwaves being used to form a wave guide for the reactor. The tube has magnetrons placed along it and quartz windows set into openings which are sealed to the bath but transparent to microwaves. Chicanes in the tube are also transparent to microwaves and the inside of the tube is coated in platinum by electrolytic deposit. The flour and/or organic material and/or vegetable matter is/are introduced into the bottom of the vertical tube and the outlet from the reactor is at the top.
Patent FR-2821805-A1 (FR)
Title: Layout of detachable seats in utility vehicle comprises load checking panels placed behind seats which can be folded forward to facilitate handling and prevent seat use without protection
IPC: B60N2/10
Filed: 2001-03-12
Abstract: The seats (1) comprise support feet (2) and load checking panels (3) placed behind the seat. The feet having anchorings (4) at their base which lock the seat on a base (5). The load panels can be folded forward by a hinge system (6) to facilitate the handling of the seats and to prevent use of the seats without protection.
Patent WO-0248724-A1 (WO)
Title: System for detecting failure of a cable in a tree-structure network
Inventor: ESTRADE MARTIAL
IPC: G01R31/08
Filed: 2001-12-11
Abstract: The invention concerns a system for detecting failure of a cable in a tree-structure of cables comprising several nodes associated each with several cables and means for monitoring the cables of a node, implanted in each of said monitored nodes, for detecting a failure of at least one of said cables, said monitoring means being connected to first means (107) transmitting failure data to means managing (109) said data, said monitoring means comprising means (10; 140) indicating a failure of one or several cables detected at the node, connected to said first means (107) transmitting data via at least a switch toggling between a neutral position and a position indicating failure under the control of control means. The invention is characterised in that the terminals of said switch (112; 264, 266, 268, 270) are respectively connected to the input terminals of said first data transmitting means (107) for transmitting an indication of failure detected at the node by closure of a circuit at the terminals of said first transmission means (107)
Patent FR-2822885-A1 (FR)
Title: Volet roulant pourvu de moyens aptes a detecter un choc
Inventor: RAUDE PHILIPPE
IPC: E06B9/80
Filed: 2001-03-28
Abstract: La présente invention concerne un volet roulant (1) comportant un tablier (3) défini par un juxtaposition de lames (4) dont une lame finale (7) constituant l'extrémité libre de ce tablier (3), les extrémités latérales (5) de ces lames (4, 7) étant susceptibles de se déplacer dans des coulisses latérales de guidage (6, 6').Ce volet roulant (1) est caractérisé par le fait qu'il est complété, d'une part, par un dispositif d'alerte (9) et, d'autre part, par des moyens de commande (10) de ce dispositif d'alerte (9) en cas de détection d'une contrainte exercée sur le tablier (3) et/ ou au niveau d'une coulisse (6, 6'), notamment un choc résultant d'une tentative d'effraction.
Patent FR-2824145-A1 (FR)
Inventor: FERREOL ANNE
IPC: G01S3/74
Filed: 2001-04-27
Abstract: The method of space time location of several emitters has in an antenna network involves determining the different input angles of the multiple paths emitted by each of the emitters. The method involves one stage of separation (20) of the emitters and an input angle determination stage. The separation stage for the emitters obtains different signals received by the antennae, and a stage of regrouping (21) the different signals. Claims include a beam finder using the method
Patent FR-2829675-A1 (FR)
Title: Programmable opening cigarette case has programmable lock to limit access to cigarettes in set time period
Inventor: DUPUCH DOMINIQUE HENRI
IPC: A24F15/00
Filed: 2001-09-20
Abstract: The programmable opening cigarette case has a programmable lock to control consumption of the cigarettes or other addictive contents. The  lock can have a four or eight bit controller using chip on board technology which can be interfaced with control buttons or alarms. The control can allow a limited number of openings of the case within a set time.
Patent FR-2831175-A1 (FR)
Title: Thermoplastic polyurethane blends of reduced temperature dependency for mechanical properties and reduced rigidity loss, are useful in sports goods and contain a compatibilizer, especially a copolyamide or polyester
Inventor: MATHIEU GUILLAUME
IPC: C08L75/04
Filed: 2001-10-22
Abstract: A thermoplastic material comprising a mixture mainly of \-2 thermoplastic polyurethanes also contains a compatibilizer for the polyurethanes.
Patent FR-2831496-A1 (FR)
Title: Automobile seat comprises back with shelf articulated on spindle on rear face
Inventor: COLLE EMMANUEL OLIVIER
IPC: B60N3/00
Filed: 2001-10-26
Abstract: The seat comprises a back (2) having a front face (4) and a rear face (6). A transverse spindle (8) is integral with the rear face and an articulated shelf (10) can rotate about the spindle between a stowed position, where the angle between the shelf and the rear face is less than 5o, and an open position where the angle is greater than 30o.
Patent FR-2816461-A1 (FR)
Title: Electric machine, namely and alternator.
Inventor: BEULICH KLAUS
IPC: H02K19/36
Filed: 2001-11-09
Abstract: There is a fixed stator (21) and a rotating rotor with a winding excitation (28). There is also a rotating transformer (29) with a primary winding (30) and a secondary winding (31), which is installed on the core (35,36), with a soft ferrite, which is magnetically coupled with an air gap (38). The rotating transmits an excitation power to the winding excitation. There is a command circuit (40) to apply an alternative tension to the primary winding of the rotating transformer. Next to the command circuit there is a current limiting circuit, which cooperates with the soft motion of the core. This allows for temperature setting.
Patent FR-2833448-A1 (FR)
Inventor: VILLARET OLIVIER
IPC: H04M1/73
Filed: 2001-12-06
Abstract: The terminal has a liquid crystal screen with a serial (4) and a parallel interface (5), and is controlled by a control module (3). A microprocessor (1) drives control module of the screen and another microprocessor (2) handles other functions of the terminal. The terminal is characterized such that, in the standby mode one microprocessor is deactivated while the other drives the control module of the screen.
Patent FR-2817711-A1 (FR)
Title: Gant de gardien de but pourvu d'une echancrure en coin
Inventor: HOCHMUTH PETER
IPC: A63B71/14
Filed: 2001-12-07
Abstract: Dans ce gant dans lequel un pouce et un index délimitent un espace en coin et dans lequel le pouce et l'index font partie d'une surface sur le côté intérieur et comportent des coutures marginales de fermeture déterminant conjointement la section transversale intérieure entre le pouce et l'index, dans l'espace en coin (23) il est prévu au niveau de la surface sur le côté intérieur (29) une nappe de coin flexible (23) qui est fixé par les coutures marginales (20, 21) et définit entre les coutures un bord libre (26) renforcé, situé à une distance (31) du coin (22) égale au moins à un quart de la longueur (30) du pouce et s'élargit à partir de la base du coin en direction de la surface (29), la nappe de coin comportant un élément de bande (25) replié selon un rabat double en formant le bord (26). Application aux gants de gardien de but.
Patent WO-02056731-A1 (WO)
Inventor: DOISTAU DENIS
IPC: A47B13/02
Filed: 2002-01-15
Abstract: L'invention propose un kit d'assemblage modulaire d'éléments de mobilier (146, 152), notamment de mobilier de bureau, du type comportant une platine intermédiaire (20) d'accouplement entre au moins un élément haut (146, 152), tel qu'un plateau supérieur horizontal (146) ou un panneau vertical (152), et un au moins un élément bas, tel qu'un élément inférieur de piétement (172) d'orientation générale verticale, caractérisé en ce que la platine (20) comporte sur sa face supérieure (22, 24) au moins une glissière (72, 74) et/ou un rail (70) qui reçoit en coulissement un composant d'assemblage (122, 150) de l'élément haut qui est monté mobile entre une position de montage et une position montée.
Patent WO-02066770-A1 (WO)
Title: Sealed and resistant tank
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: B65D88/10
Filed: 2002-02-15
Abstract: The invention concerns a tank for a fluid product, having a bottom (4) and a resistant side wall (10) consisting of juxtaposed prefabricated panels (1) each comprising a wall element (2) covered, on its inner surface (22), with a continuous sealing sheet (3) extended by three parts (33, 33", 34) which cover respectively the lateral sides (23, 23") and the lower side (24) of the wall element (2) and overlap on the outside of the wall (10). Said wall is set on a slab (4) covered with sealing sheets (42) and the adjacent overlapping parts of the sealing sheets (3, 42) covering the assembly of panels (1) and the bottom (4) are tightly linked together. Such a tank which is easy to construct and maintain, can contain drinking water or a polluting product.
Patent FR-2835060-A1 (FR)
Title: Ensemble a roue equipe d'un tachymetre
Inventor: PRADIER JEAN CLAIR
IPC: G01P1/04
Filed: 2002-01-21
Abstract: L'équipement de mesure de la vitesse de rotation d'une roue de véhicule (14) portée par une fusée de roue (12) comporte un tachymètre (30) ayant un stator (32) propre à être solidarisé à la fusée de roue (12), un rotor (34) propre à être entraîné en rotation par la roue (14) et un connecteur (110) solidaire du stator (32) pour la connexion électrique du tachymètre. Le connecteur (110) comporte un ensemble de bornes de connexion (114A). L'équipement comporte en outre un organe de transmission d'informations (82) porté par le stator (32) du tachymètre et propre à coopérer avec un organe de transmission d'informations complémentaire (74) solidaire en rotation de la roue (14). Ledit connecteur du tachymètre (110) comporte des bornes de connexion supplémentaires (144B) auxquelles est relié ledit organe de transmission d'informations (82) pour la transmission desdites informations.
Patent FR-2835549-A1 (FR)
Title: Colonne de douche modulable
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/04
Filed: 2002-02-06
Abstract: Colonne de douche caractérisée qu'elle est constituée d'une part d'une coque (1) allongée munie sur sa face antérieure des éléments constitutifs (11, 12, 15) d'une douche et des éléments de robinetterie (13, 14).Elle est caractérisée en ce qu'elle comprend une façade amovible (2), destinée à recouvrir ladite face antérieure de la coque (1), comportant des ouvertures (20, 21, 22, 23) permettant le passage desdits éléments constitutifs (11, 12, 15) de la douche et des éléments de robinetterie (13, 14).