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Patent FR-3043332-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit a distribuer sur la peau d'un utilisateur par iontophorese
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: A61J1/05
Filed: 2015-11-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'application d'un produit à distribuer sur une peau d'un utilisateur par iontophorèse comprenant: - un corps (2) destiné à recevoir le produit à distribuer comprenant un générateur de courant (71) électrique; et, - une tête d'application (3) montée sur le corps (2), la tête d'application (3) comportant : ○ au moins un moyen de distribution (11) du produit à distribuer sur la peau ; et ○ au moins une première (17) et une deuxième électrodes (18) séparées par une zone inter-électrode (19), les premières et les deuxièmes électrodes (17, 18) recevant un courant électrique dudit générateur (71).
Patent FR-3052570-B1 (FR)
Title: Systeme de pedale d'embrayage avec restitution d'effort pour une commande electrique d’embrayage
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G1/30
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système de pédale d'embrayage prévu pour commander un actionneur automatisé d'un mécanisme d'embrayage de véhicule automobile, comportant une pédale (20) équipée d'un dispositif de restitution d'effort comprenant un premier ressort (30) travaillant en compression, reliant directement cette pédale (20) à un support fixe, le premier ressort (30) délivrant en fin de course un effort de rappel sur la pédale (20) décroissant restant positif, ce système de pédale comportant un deuxième ressort (40) agissant uniquement en fin de course quand le premier ressort (30) applique un effort décroissant, délivrant sur cette pédale (20) un effort de rappel présentant une croissance de plus en plus importante.
Patent FR-3042980-B1 (FR)
Title: Filtre a particules pour masques respiratoires et son procede de fabrication
Inventor: HODER MATTHIAS
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-10-24
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un filtre (1) pour des masques de protection respiratoire, selon lequel on fournit un papier surfacique et on le plie en un paquet plié. On détache ensuite du paquet plié au moins un élément filtrant (2), qui est inséré dans un boîtier (3) et qui est relié au moins ponctuellement au boîtier (3). La solution technique décrite se caractérise par le fait qu'on détache du paquet plié l'élément filtrant (2), on insère l'élément filtrant (2) dans le boîtier (3) et on applique une mousse et/ou un produit adhésif sur un bord extérieur, disposé périphériquement, de l'élément filtrant (2) afin d'obtenir un joint d'étanchéité de bord (5) au moins partiel, qui réalise au moins sectoriellement une liaison avec le boîtier (3).
Patent FR-3070392-B1 (FR)
Title: Mousse souple ou semi flexible comprenant un polyol polyester
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: C08G63/668
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne une mousse souple ou semi-flexible ou composition permettant l'obtention d'une mousse souple ou semi-flexible comprenant un polyol polyester ou un polymère comprenant un polyol polyester, ledit polyol polyester est obtenu par une première polycondensation (a) d'un sucre alcool Z en C3 à C8 et de deux diacides Y et Y' identiques ou différents en C4 à C36 et d'une seconde polycondensation (b) du produit obtenu en (a) avec deux diols X et X' identiques ou différents en C2 à C12.
Patent FR-3074671-B1 (FR)
Title: Couvercle de cuisine avec crochets de maintien
Inventor: MIRANDE PHILIPPE
IPC: A47J36/12
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-01-31
Abstract: Couvercle de cuisine doté de crochets destinés à le maintenir à la verticale solidairement à son récipient de cuisson (5). Afin de libérer l'une des 2 mains occupées aux impératifs de la cuisson, il a été imaginé de doter le couvercle (3) de 2 crochets (1) qui permettent de le maintenir posé sur le rebord du récipient de cuisson et lui garantissent une bonne stabilité lors de l'opération de remuage. La poignée (2) du couvercle, très accessible, facilite une manipulation simple et rapide. Un tel dispositif dote le couvercle d'une totale autonomie de rangement au cours de la cuisson.
Patent FR-3062903-B1 (FR)
Title: Ensemble de protection balistique et vehicule associe
Inventor: KREL SERGE
IPC: F41H5/06
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de protection balistique (26) d'un occupant d'un véhicule (1), le véhicule (1) définissant un intérieur (12) et un extérieur, le véhicule (1) comprenant un plafond (4), le véhicule (1) comprenant une surface vitrée (14, 16, 18, 20), l'ensemble de protection (26) comprenant un rideau de protection balistique (30) mobile par rapport au plafond (4) entre une position relevée dans laquelle le rideau de protection (30) s'étend le long du plafond (4), à l'intérieur du véhicule (1), et une position de rabattement, le rideau (30) comprenant une partie (40) s'étendant le long de la surface vitrée (14, 16, 18, 20) du véhicule (1), à l'intérieur du véhicule, lorsque le rideau (30) est dans la position de rabattement.
Patent FR-3063320-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission perfectionne et module d'embrayage comprenant un tel ensemble
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D23/12
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission constitué : d'une part, d'un mécanisme d'embrayage à axe de rotation comprenant : - un couvercle (C), - un plateau de pression (P) et, - un diaphragme (D) intercalé entre le couvercle et le plateau de pression et équipé d'une coupelle centrale d'appui (1) rapportée au centre du diaphragme (D), et d'autre part, d'une tige (2) de commande d'embrayage orientée selon l'axe de rotation du mécanisme et portant un épaulement intermédiaire (21), partiellement conique ou sphérique, engagé dans un orifice (10) de profil complémentaire ménagé dans la coupelle d'appui (1) de sorte que lorsque la tige (2) est déplacée en direction de la coupelle, le mécanisme d'embrayage est configuré en position débrayée, ladite liaison entre la tige (2) et la coupelle (1) étant bloquée en rotation au moyen d'une butée périphérique ménagée sur ladite tige (2) et venant en prise avec un élément de coincement porté par ladite coupelle (1), ainsi qu'un module d'embrayage comprenant un tel ensemble de transmission.
Patent FR-3063820-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins une fonction d'un vehicule par l'accomplissement d'au moins un geste de commande associe a cette fonction
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'au moins une fonction d'un véhicule par un individu présent à bord de ce véhicule, à travers l'accomplissement, par cet individu, d'au moins un geste de commande associé à cette fonction, selon lequel il est prévu des étapes de : a) détection du geste de commande (GC) accompli par l'individu dans une zone de détection dudit véhicule, b) détermination d'un état d'interaction (EI) entre ledit individu et son environnement, et c) en fonction de l'état d'interaction déterminé à l'étape b), commande de la fonction associée audit geste de commande détecté à l'étape a).
Patent FR-3064959-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un systeme de siege possedant une ceinture de securite performante
Inventor: NICOD PASCAL
IPC: B60R22/26
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un système de siège (3) coulissant et doté d'une armature, et au moins une ceinture de sécurité (15) solidarisée à un élément de carrosserie dudit véhicule et associée à ce système de siège (3). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que le système de siège (3) comprend une pièce de renvoi (13) fixée sur un bord extérieur (14) de l'armature d'une assise (11) dudit système de siège (3), et destinée à coopérer avec la ceinture de sécurité (15), de sorte qu'un coulissement du système de siège (3) entraine simultanément une pliure de ladite ceinture (15) autour de ladite pièce de renvoi (13), afin de permettre à la ceinture de sécurité (15) de conserver la même configuration sur le système de siège (3), quel que soit le positionnement de celui-ci.
Patent FR-3068124-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un systeme de mise a feu et systeme de mise a feu
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/045
Filed: 2017-06-21
Granted: 2021-07-09
Abstract: Un procédé de configuration d'un système de mise à feu comportant plusieurs ensembles de détonateurs électroniques reliés respectivement à plusieurs unités de commande de tir locales, comporte des étapes de : - détermination (E1) de la qualité de communication entre chaque unité de commande de tir locale et des détonateurs électroniques des plusieurs ensembles de détonateurs électroniques ; et - sélection (E2) d'une unité de commande de tir locale maître parmi les plusieurs unités de commande de tir locales en fonction des qualités de communication déterminées.
Patent FR-3060537-B1 (FR)
Title: Matelas a reglage electromotorise
Inventor: DEWERT ECKHART
IPC: B65B25/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-04-24
Abstract: Matelas à réglage électromotorisé 2 comportant une enveloppe commune 4, dans laquelle sont logés au moins un élément de matelassure plat ainsi qu'un dispositif de maintien à réglage électromotorisé 6, comportant au moins deux parties de maintien 12, 26 réglables l'une par rapport à l'autre, pourvues, d'éléments de suspension 64, au moins un dispositif d'entraînement électromotorisé 38 logé dans l'enveloppe 4 étant prévu pour régler les parties de maintien 12, 26 l'une par rapport à l'autre, deux parties de maintien 8, 12 ou 8, 26 étant reliées l'une à l'autre par un axe de pivotement 10 ou 24, le dispositif de maintien 6 comportant au moins deux axes de rabattement et de pliage 34, 36 disposés de manière que pour le pliage du matelas 2 les parties de maintien 12, 26 soient rabattables l'une sur l'autre, l'extension du matelas 2 dans sa direction longitudinale dans l'état plié étant plus petite que dans l'état non plié.
Patent FR-3071303-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion entre un organe de distribution et un organe de reception et procede de detection de fuite
Inventor: STEPHAN REMI
IPC: G01M3/00
Filed: 2017-09-21
Granted: 2020-05-15
Abstract: Un système de connexion (S) comportant un organe de distribution (1), un organe de réception (2), des premiers moyens d'étanchéité (4) et des deuxièmes moyens d'étanchéité (5) disposés à l'interface entre l'organe de distribution (1) et l'organe de réception (2) pour permettre une coopération étanche redondée entre l'organe de distribution (1) et l'organe de réception (2), une enceinte de contrôle (6) définie entre les premiers moyens d'étanchéité (4) et les deuxièmes moyens d'étanchéité (5) et des moyens de mesure (7) de la pression courante dans l'enceinte de contrôle (6) de manière à détecter une fuite de gaz.
Patent FR-3071432-B1 (FR)
Title: Panneau de verre feuillete pour l'utilisation d'aimants
Inventor: DEMOTTAZ SYLVAIN
IPC: B32B37/04
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un panneau de verre feuilleté (1), comprenant : -une première plaque de verre (21) ; -un premier film de liaison (31) en matière plastique fixé à une face de la première plaque de verre (21) ; -une deuxième plaque de verre (22) ; -un deuxième film de liaison (32) en matière plastique fixé à une face de la deuxième plaque de verre ; Le panneau (1) comporte en outre une plaque (4) en matériau ferromagnétique disposée entre lesdites première et deuxième plaques de verre, lesdits premier et deuxième films de liaison (31, 32) étant fixés à des faces respectives de la plaque en matériau ferromagnétique, la plaque en matériau ferromagnétique comportant des orifices (41) traversés par des jonctions en matière plastique (33) fixées aux premier et deuxième films de liaison et à la plaque en matériau ferromagnétique.
Patent FR-3071893-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour une chaine boutante pourvue d'ergots de support.
Inventor: GALASSINI GIUSEPPE
IPC: F16G13/18
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support d'une chaîne boutante (401) composée de maillons (402) reliés deux à deux par des galets (403). Le déplacement de la chaîne boutante est guidé par un logement interne (406) d'un boîtier de support (405). Un ou plusieurs ergots de support (404) font saillie d'un seul côté de la chaîne, parallèlement à l'axe des galets de maillon. Par ailleurs, une face (411) du boîtier s'étendant sensiblement perpendiculairement aux axes des galets présente une rainure traversante (412) communiquant avec le logement interne (406). Cette rainure (412) s'étend sur toute la longueur du logement et présente des dimensions, dans un plan perpendiculaire aux axes des galets (403), suffisantes pour ne laisser passer que (les) ergot(s) de support (404), le(s)quel(s) traversent la rainure (412) et saillent hors du boîtier de support (405) d'une longueur prédéterminée permettant la fixation d'un ou plusieurs éléments fonctionnels.
Patent FR-3066172-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fixation d'une roue de cycle
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: F16B31/02
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-11-06
Abstract: Broche (1) de serrage pour la fixation d'une roue de cycle sur le cadre d'un cycle comportant une tige (2) s'étendant selon un axe longitudinal et ayant une partie centrale encadrée par deux extrémités, la première (3) desdites deux extrémités comportant une portion filetée (31) apte à coopérer avec un taraudage ménagé dans une première portion du cadre du cycle, la deuxième extrémité (4) étant quant à elle pourvue de moyens de butée axiale (42) prévus pour venir au contact d'une deuxième portion du cadre du cycle ainsi que de moyens d'entraînement (41) prévus pour permettre à un utilisateur d'exercer alternativement un couple de serrage ou un couple de desserrage, et dans laquelle un limiteur de couple opérationnel dans le sens de serrage est placé entre lesdits moyens d'entraînement (41) et ladite tige (2) et en ce que la broche (1) comprend en outre un dispositif de freinage (81) apte à augmenter le couple nécessaire pour initier la rotation des moyens d'entraînement dans le sens du desserrage. Le dispositif de freinage (81) comprend deux surfaces de friction qui sont en contact l'une avec l'autre lorsque les moyens de butée axiale (42) sont en contact avec la deuxième portion de cadre. Lorsque le limiteur de couple est opérationnel, le dispositif de freinage (81) n'est, quant à lui, plus opérationnel car les deux surfaces de frictions ne sont plus en contact l'une avec l'autre.
Patent FR-3077003-B1 (FR)
Title: Dispositif de jeu aquatique
Inventor: CAI JULIE
IPC: A63B31/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jeu aquatique comprenant au moins un organe (1) présentant une poignée supérieure (2) destinée à sa préhension manuelle et un socle (3) sur lequel ladite poignée s'étend, ledit socle étant équipé d'au moins une ventouse (4) destinée à l'accrochage dudit organe sur une paroi immergée du bassin d'une piscine, l'organe (1) étant formé par assemblage de deux coques (1a, 1b) dont au moins une présente au moins une portion (6) de socle (3), lesdites coques étant agencées pour que leur assemblage assure la fixation au socle (3) d'au moins un support (5) portant au moins une ventouse (4).
Patent FR-3081027-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un circuit de prelevement d'air
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C6/08
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-10-02
Abstract: Une turbomachine s'étendant longitudinalement selon un axe X et comportant une veine principale (V) dans laquelle circule un flux d'air (F) d'amont en aval, la turbomachine comportant au moins un disque de compresseur amont (1 A), au moins un disque de compresseur aval (1 B) et un circuit de prélèvement d'air d'un flux d'air prélevé (Fp) dans la veine principale (V), le circuit de prélèvement d'air comportant une portion radiale (CP1) dans laquelle est monté au moins un tube de prélèvement d'air (4) et une portion longitudinale (CP2) s'étendant entre un corps cylindrique (5) et un alésage central (13) du disque de compresseur aval (1B), la turbomachine comporte une pluralité d'ailettes (6) s'étendant dans la portion longitudinale (CP2) du circuit de prélèvement d'air pour entraîner en rotation le flux d'air prélevé (FP).
Patent FR-3081225-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle et d'assistance du nivellement de charge d'un module de batterie, procede et kit correspondants
Inventor: BREBANT MORGAN
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (64) de contrôle et d'assistance du nivellement de charge d'un module de batterie (2), destiné à coopérer avec un câble de charge (3) et un câble de contrôle de la charge (4) choisis de façon à être compatibles avec ledit module de batterie. Ce dispositif (64) comprend : - des moyens de reconnaissance et d'identification dudit câble de charge (3) et dudit câble de contrôle de la charge (4) en configuration de connexion, et des moyens de fourniture de données de reconnaissance et d'identification ; - des moyens de stockage et d'interrogation d'une bibliothèque de correspondance et de compatibilité entre lesdits modules de batterie et lesdits câbles (3, 4) compatibles avec chacun desdits modules de batterie ; - des moyens de comparaison des données de reconnaissance et d'identification fournies par lesdits moyens de reconnaissance et d'identification avec les données stockées dans ladite bibliothèque de correspondance et de compatibilité, et des moyens de fourniture d'un résultat de comparaison ; - des moyens d'affichage et/ou d'alerte activés par lesdits moyens de comparaison.
Patent FR-3083088-B1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61K9/08
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: [0001] L'invention concerne des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) une insuline basale dont le point isoélectrique (pI) est compris entre 5,8 et 8,5 et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et d'au moins un radical hydrophobe.
Patent FR-3083646-B1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: RIDEAU DENIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente description concerne un capteur d'images multispectrales comportant une pluralité de pixels (P1, P2, P3, P4) formés dans et sur une couche semiconductrice (101), chaque pixel comportant une zone active photosensible formée dans une portion de la couche semiconductrice délimitée latéralement par des murs d'isolation périphériques (105), ladite pluralité de pixels comprenant au moins un pixel (P1) d'un premier type dans lequel la portion de couche semiconductrice du pixel a une première dimension latérale choisie de façon à définir une cavité latérale résonant à une première longueur d'onde, et au moins un pixel (P2) d'un deuxième type dans lequel la portion de couche semiconductrice du pixel a une deuxième dimension latérale différente de la première dimension, choisie de façon à définir une cavité latérale résonant à une deuxième longueur d'onde différente de la première longueur d'onde.
Patent FR-3084582-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion configure pour connecter un recipient a un flacon
Inventor: GUYOT VINCENT
IPC: A61J1/20
Filed: 2018-08-01
Granted: 2023-10-27
Abstract: Le dispositif de connexion (2) comporte une partie de montage (10) configurée pour être montée sur un flacon (5) ; un embout de raccordement femelle (17) destiné à être raccordé à l'embout de raccordement mâle d'un récipient ; un élément de perforation (18) configuré pour perforer un élément d'obturation perforable (9) équipant le flacon ; un capuchon de protection (25) qui est amovible et qui délimite au moins partiellement une chambre interne (26) dans laquelle s'étend l'embout de raccordement femelle (17) ; au moins un orifice de passage (29) débouchant dans la chambre interne (26) et destiné au passage d'un gaz de stérilisation ; et une membrane de fermeture (31) située en amont de l'au moins un orifice de passage (29) par rapport à un sens de circulation du gaz de stérilisation à travers le dispositif de connexion (2), la membrane de fermeture (31) étant poreuse et perméable au gaz de stérilisation.
Patent FR-3084633-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la conformite d'un message audio diffuse dans un habitacle de vehicule
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: G10L25/51
Filed: 2018-08-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle de la conformité d'un message audio restitué par un haut-parleur dans un véhicule, ledit message audio correspondant à un message audio à restituer transformé en un signal électrique de commande injecté dans ledit au moins un haut-parleur de façon à susciter des vibrations d'une membrane dudit au moins un haut-parleur en vue de restituer le message audio, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - l'enregistrement (E1) d'un signal électrique image des vibrations de la membrane dudit au moins un haut-parleur, - la comparaison (E2) entre la forme d'onde du signal électrique image et la forme d'onde du signal électrique injecté, - la détermination de la conformité (E3) ou de la non-conformité (E4) du message audio restitué par ledit au moins un haut-parleur en fonction de ladite comparaison.
Patent FR-3085057-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un systeme de motorisation de vehicule
Inventor: PERROTIN ANTOINE
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-08-17
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de surveillance d'un système de motorisation d'un véhicule, comprenant : - une étape d'enregistrement de la valeur d'un ensemble de paramètres prédéterminé dans la mémoire volatile de l'unité de contrôle électronique, - lors de la survenance d'une anomalie à un instant, une étape de détermination d'une séquence d'enregistrement de la valeur de l'ensemble de paramètres sur une période de temps précédant l'instant de survenance de l'anomalie, ladite période comprenant trois sous-périodes : ○ durant une première sous-période, ladite séquence présente un premier pas d'échantillonnage, ○ durant une deuxième sous-période, ladite séquence d'enregistrement présente un deuxième pas d'échantillonnage, supérieur au premier, ○ durant une troisième sous-période, ladite séquence d'enregistrement présente un troisième pas d'échantillonnage, supérieur au deuxième, - une étape de stockage dans la mémoire volatile de ladite séquence d'enregistrement.
Patent FR-3085415-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et une coque metallique
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne une aube (7) comprenant : - une structure en matériau composite, - une attache (9) de pied (16) d'aube (7) comprenant une embase présentant une face radiale externe (20) et dans laquelle est formée une alvéole (22) configurée pour recevoir le pied (16) d'aube (7) et - deux plateformes (26), s'étendant de part et d'autre de la pale (18) en regard de la face radiale externe (20), et - deux pièces de raidissement (30), rapportées et fixées sur la face radiale externe (20) de part et d'autre de l'échasse (17) de sorte à venir en appui avec serrage contre l'échasse (17).