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Patent FR-3040739-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour un moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile
Inventor: PIARD CHRISTOPHE
IPC: F01P7/16
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un système (10) de refroidissement pour un moteur (12) à combustion interne, notamment de véhicule automobile, ledit système (10) de refroidissement comportant au moins une pompe (14), des moyens de régulation de la circulation du liquide de refroidissement dans le système (10) de refroidissement, un premier circuit (16) d'échange thermique qui comporte un échangeur (18) thermique, un deuxième circuit (20) de chauffage comportant au moins un radiateur (22), un troisième circuit (24) de refroidissement du liquide comportant un radiateur (26) de refroidissement, caractérisé en ce que lesdits moyens de régulation comportent au moins un premier thermostat (30) à dilatation de cire qui, taré à une première température (T1) de seuil d'ouverture, est agencé en aval du radiateur (22) du deuxième circuit (20) de chauffage pour réguler la circulation du liquide de refroidissement dans ledit deuxième circuit (20) de chauffage.
Patent FR-3046762-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite pour un balai d'essuie-glace de vehicule
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-01-15
Abstract: Embout d'extrémité (122') pour un balai d'essuie-glace de véhicule, en particulier automobile, comprenant un corps définissant un logement (122b) de réception d'au moins un élément dudit balai, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de connexion électrique (140).
Patent FR-3051094-A1 (FR)
Title: Systeme d'orientation du trafic d'un utilisateur en situation d'itinerance, procedes, entite et plateforme mis en oeuvre dans ce systeme
Inventor: LE GUENNEC PHILIPPE
IPC: H04W60/00
Filed: 2016-05-04
Abstract: Ce système comporte une entité (HSS) d'un réseau nominal apte à enregistrer la localisation géographique des utilisateurs. Sur réception d'une requête de mise à jour de la localisation de l'utilisateur, elle détermine les paramètres minimum de qualité de service requis du réseau visité en fonction du service demandé et d'un profil de l'utilisateur. Ces paramètres et la qualité de service actualisée du réseau visité (Qk) sont pris en compte par une plateforme d'orientation de trafic (SRP) pour répondre positivement ou négativement à la requête.
Patent FR-3052549-A1 (FR)
Title: Echangeur stockeur d'energie thermique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-06-10
Abstract: Est concerné un échangeur thermique comprenant : - au moins un premier espace libre (7,9) pour un fluide (3), - au moins une paroi thermiquement conductrice (11) qui limite au moins localement ledit au moins un premier espace libre, de telle sorte qu'un échange de chaleur puisse intervenir entre ledit premier fluide et ladite au moins une paroi thermiquement conductrice. Pour disposer d'une fonction de stockage d'énergie thermique, ladite au moins une paroi thermiquement conductrice est creuse et renferme un matériau (13) de stockage d'énergie thermique par accumulation de chaleur latente, en échange thermique avec ledit fluide (3).
Patent FR-3056852-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur triphase pour un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride
Inventor: KVIESKA BRUNO
IPC: H02M1/42
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit correcteur de facteur de puissance pour un dispositif de charge de batterie embarqué dans un véhicule automobile électrique ou hybride, du type apte à être connecté à un réseau d'alimentation électrique triphasé (4) et comportant un convertisseur AC-DC isolé comprenant ledit circuit correcteur et un convertisseur DC-DC, ledit circuit correcteur étant un redresseur triphasé de Vienne (110) comportant trois bras de commutation (S1, S2, S3) aptes à être connectés chacun à l'une des phases respectives du réseau par l'intermédiaire d'une bobine d'inductance en série (L1,L2,L3), ledit procédé comprenant un asservissement du courant réseau en entrée du redresseur comprenant l'application d'une boucle de régulation pour chacun des courants entre phases en entrée du redresseur, ayant une variable de commande et une consigne, ladite variable de commande étant un écart de rapport cyclique entre phases appliqué sur les bras de commutation correspondants du redresseur.
Patent FR-3056972-A1 (FR)
Title: Transfert d'objets
Inventor: GEHIN ANTHONY
IPC: B65G47/82
Filed: 2016-10-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transfert (3) d'une surface d'accumulation (2) vers un convoyeur aval (4), comportant une première bande mobile (5), une deuxième bande mobile (7), disposée au-delà de la première bande mobile (5) en venant de la surface d'accumulation (2), une surface fixe (6) disposée entre les deux bandes mobiles (5, 7), et un moyen de transfert (8) de la surface d'accumulation (2) vers les première et deuxième bandes mobiles (5, 7), et vers la surface fixe (6). La présente invention concerne encore un procédé de transfert utilisant un dispositif de transfert selon l'invention.
Patent FR-3059055-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec joint pour volute
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/08
Filed: 2016-11-18
Abstract: Compresseur électrique (1) comportant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique (2) commandé par un ensemble électronique (9), une volute (12) dans laquelle est disposée la roue (3) du compresseur et un logement (4) moteur assemblée avec la volute (12), et comportant un joint (10) disposé entre le logement (4) moteur et la volute (12).
Patent FR-3060622-A1 (FR)
Title: Coffrage permanent a beton et procede de fabrication d'une structure composite metal-beton utilisant un tel coffrage
Inventor: NIEPCERON JULIEN
IPC: E04B2/86
Filed: 2016-12-21
Abstract: Coffrage (10) permanent à béton pour la fabrication d'une structure (100) composite métal-béton, ledit coffrage (10) comprenant : • deux parois (20, 30) formées chacune d'au moins une plaque métallique (50), lesdites parois (20, 30) étant parallèles, situées en regard l'une de l'autre, et espacées l'une de l'autre de manière à délimiter un volume interne (40) du coffrage (10) ; • des entretoises (60) qui relient les deux parois (20, 30) et qui fixent lesdites deux parois (20, 30) entre elles, les entretoises (60) traversant de part en part lesdites deux parois (20, 30) et faisant ainsi saillie de chaque côté du coffrage (10); • des barreaux (70) situés sur chacune des parois (20, 30) et qui font saillie dans le volume interne (40) du coffrage (10), caractérisé en ce que chaque plaque métallique (50) est fixée à la plaque métallique (50) opposée par au moins trois entretoises (60), une première entretoise (60) étant située à une première extrémité de la plaque métallique (50), une deuxième entretoise (60) étant située à une deuxième extrémité opposée à ladite première extrémité, et une troisième entretoise (60) étant située dans une région centrale située entre ladite première extrémité et ladite deuxième extrémité, et en ce que les entretoises (60) comprennent des extrémités filetées, les entretoises (60) étant fixées à la plaque métallique (50) par boulonnage.
Patent FR-3049184-A1 (FR)
Title: Table chauffante multifonctions transformable
Inventor: CARRE OLIVIER
IPC: A47J37/06
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne une table chauffante multifonctions transformable. La table chauffante selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'elle comporte : a) une plaque de cuisson (1) chauffée par un moyen (2) placé sous celle-ci et maintenue par l'encadrement (10) de ladite table chauffante ; b) deux demi-plateaux (3,4) associés à des moyens aptes à permettre : - leur coulissement d'une position fermée où ils recouvrent la totalité de la plaque de cuisson (1) à une position partiellement ouverte où ils dégagent une partie centrale de ladite plaque de cuisson ; -leur rotation et leur rabattement de chaque côté de la plaque de cuisson (1) dégageant ainsi la totalité de ladite plaque.
Patent FR-3062438-A1 (FR)
Title: Bielle de turbomachine a filtre integre et son procede de realisation
Inventor: MABIRE SIMON PIERRE MATHIEU
IPC: F16C7/02
Filed: 2017-02-02
Abstract: Bielle (100), en particulier pour une turbomachine, comprenant un corps intermédiaire (102) de forme générale allongée et reliée à ses extrémités longitudinales à des têtes de liaison (104) comportant des orifices (106) dont les axes (A) sont par exemple sensiblement parallèles, caractérisée en ce que lesdites têtes sont assemblées ou formées d'une seule pièce avec au moins une partie dudit corps et au moins l'une d'entre elles comporte, autour de l'axe de son orifice, une partie annulaire alvéolaire (108) formant un filtre vibratoire et ayant une capacité de déformation en compression et/ou en flexion supérieure à celle du reste de la bielle et en particulier à celle dudit corps.
Patent FR-3062807-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'enroulage en continu de bandelettes de gomme pour former des galettes
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B29C48/28
Filed: 2017-02-14
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend notamment les étapes suivantes : • déposer une nappe de matériau caoutchouteux extrudé (5) et refroidi sur un film support (9) déroulé en continu pour former un complexe (10) ; • faire défiler le complexe (10) dans un accumulateur (12) ; • découper le complexe dans sa largeur en une pluralité de bandelettes (2) ; • enrouler les bandelettes (2) à une vitesse initiale autour de supports (3) pour former des galettes (4) ; • lorsque les galettes (4) sont terminées, stopper l'enroulage des bandelettes (2) et faire s'accumuler le complexe (10) dans l'accumulateur (12) ; • approvisionner des supports (3) vides, découper transversalement les bandelettes (2) et rattacher leur extrémité libre aux supports vides ; • simultanément, évacuer automatiquement les galettes terminées, et redémarrer l'enroulage des bandelettes (2) autour des supports (3) vides à une vitesse supérieure à la vitesse initiale jusqu'à décharger complètement l'accumulateur (12), puis reprendre l'enroulage à la vitesse initiale.
Patent FR-3048677-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionneur de turbine a air dynamique
Inventor: BORTOLI STEPHEN MICHAEL
IPC: F15B15/06
Filed: 2017-03-10
Abstract: Une vanne de commande de turbine à air dynamique comprend un manchon, un corps et un logement de retour. Le manchon définit un premier port de sortie disposé à proximité d'une première extrémité du manchon et définit un second port de sortie disposé entre le premier port de sortie et la première extrémité. Le corps est contenu radialement dans le manchon et est mobile entre une première position et une seconde position. Le logement de retour est couplé à la première extrémité du manchon et définit une cavité qui reçoit un élément de précontrainte qui entre en prise avec le corps.
Patent FR-3063754-A1 (FR)
Title: Structure modulaire pour l’assemblage d’une veranda
Inventor: PINONCELY LUCAS
IPC: E04B1/38
Filed: 2017-03-13
Abstract: Structure modulaire pour l'assemblage d'une véranda, ladite structure étant destinée à délimiter un espace intérieur et un espace extérieur, et comprenant au moins un profil (2a, 2b, 3a, 3b, 4a, 4b, 5) en métal, et au moins un élément de structure (la, lb) en bois, le au moins un profil (2a, 2b, 3a, 3b, 4a, 4b, 5) étant rapporté sur le au moins un élément de structure (la, lb) et formant une partie de paroi tournée vers l'espace extérieur.
Patent FR-3064337-A1 (FR)
Title: Filament led et ligne d’eclairage a filaments led
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21Y103/20
Filed: 2017-03-24
Abstract: Filament LED (1) comprenant un substrat (2), des diodes électroluminescentes (3) distribuées en au moins une rangée sur une face supérieure (24) du substrat, une enveloppe (4) en matière transparente contenant des particules fluorescentes et recouvrant les diodes, un connecteur anodique mâle (61) et un connecteur cathodique mâle (62) disposés sur une première extrémité (21) du substrat et fixés sur sa face inférieure (23), et un connecteur anodique femelle et un connecteur cathodique femelle disposés sur une seconde extrémité du substrat et fixés sur sa face inférieure, où les connecteurs mâles et les connecteurs femelles sont en complémentarité mâle/femelle. Cette structure de filament LED permet de connecter deux filaments LED bout à bout tout en minimisant, et de préférence tout en évitant, une zone obscure non émissive entre les deux filaments LED.
Patent FR-3068949-A1 (FR)
Title: Benne a porte de retenue
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B62D33/027
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne une benne comportant un corps de benne (2) destiné à recevoir un produit et des moyens d'expulsion du produit hors du corps de benne, ledit corps comprenant une porte de retenue (9) agencée en amont d'une zone d'expulsion du produit hors du corps de benne, la porte de retenue comportant au moins deux panneaux (10, 11) coulissant l'un par rapport à l'autre et par rapport au corps de benne.
Patent FR-3055080-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour coordination de fonctions d'auto-optimisation dans un reseau sans fil
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04W80/08
Filed: 2017-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de gestion de réseau pour la coordination de fonctions d'auto-optimisation dans un réseau sans fil. Un dispositif de gestion de réseau pour la coordination de fonctions d'auto-optimisation comprend un ou plusieurs processeurs et une interface. L'interface communique avec une pluralité de noeuds B évolués (eNodeB). L'interface est agencée pour recevoir une requête pour changer une couverture ou une capacité d'un noeud B évolué (eNodeB). L'interface est en outre agencée pour transmettre une interrogation à l'eNodeB pour obtenir un état de coordination de réseau d'auto-optimisation (SON) de l'eNodeB. Le ou les processeurs sont agencés pour déterminer s'il faut accorder ou refuser la requête sur la base d'une politique de coordination et de l'état de coordination SON.
Patent FR-3071330-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l'intensite lumineuse d'une installation, et systeme associe
Inventor: MOLLET CELINE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-09-15
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - détermination de données météorologiques prédictives dans une région (42) située autour de l'installation (10) ; - interrogation d'une base de données de présence de volatiles (22) dans la région (42) située autour de l'installation (10) ; - calcul par une unité de prédiction d'une probabilité de passage de volatiles (22) en regard de l'installation (10) en fonction du temps, sur la base des données météorologiques prédictives, et des données de présence de volatiles (22) dans la région (42) située autour de l'installation (10) ; - commande par une unité de commande d'au moins une source lumineuse (26) de l'installation (10), sur la base de la probabilité de passage calculée par l'unité de prédiction.
Patent FR-3071692-A1 (FR)
Title: Gestion de groupes d' objets connectes utilisant des protocoles de communication sans fil
Inventor: GRUPELI FRANCK
IPC: H04W76/15
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un groupe (Gi) d'objets connectés (Oi) dans un réseau de communications comprenant au moins un réseau local (1). Les objets connectés, dits objets clients, possédent au moins un attribut fonctionnel (Fi). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - obtention (E35) d'un identifiant (IDGRi) du groupe (Gi) et d'une clé de chiffrement du groupe (KGRi) pour ledit groupe (Gi) ; - affectation (E2, E67) au groupe (Gi) d'au moins un objet connecté (Oi) en fonction d'au moins un attribut fonctionnel (Fi) dudit objet connecté ; - obtention (E70, E71) d'une clé de chiffrement de l'objet (KOi) ; - chiffrement (E72) de la clé de chiffrement du groupe (KGRi) à l'aide de la clé de chiffrement de l'objet (KOi) ; - transmission (E67) audit au moins un objet (Oi) connecté : - de l'identifiant du groupe (IDGRi), - et de la clé de chiffrement du groupe (KGRi) chiffrée ({KGRi}KOi
Patent FR-3083655-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un premier aeronef a partir d'un second aeronef
Inventor: GELY JEAN RENE
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-07-05
Abstract: Ce procédé de pilotage d'un aéronef récepteur (20) depuis un aéronef émetteur (10) comporte une étape (180, 190) consistant à communiquer des informations de pilotage à l'aéronef récepteur depuis l'aéronef émetteur par la transmission d'un message ADS-B étendu (M2), ledit message ADS-B étendu étant un message élaboré à partir d'un premier message de 112 bits conforme au protocole ADS-B et d'un second message de 336 bits comportant les informations de pilotage, le second message étant intégré au premier message par mise en œuvre d'une technique de superposition en phase du second message sur le premier message.
Patent FR-3062463-A1 (FR)
Title: Procede de deplacement d'un produit a cuire dans un recipient de cuisson et appareil de cuisson comportant un recipient de cuisson
Inventor: WASSMUS REINHARD
IPC: F24C7/08
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de déplacement d'un produit à cuire (24) dans un récipient de cuisson (12), lequel comprend les étapes suivantes :         - un liquide (28) et le produit à cuire (24) sont introduits dans le récipient de cuisson (12),         - au moins l'un de plusieurs éléments chauffants (25, 26, 27) du récipient de cuisson (12) est piloté de sorte qu'une circulation du liquide (28) au moyen de laquelle le produit à cuire (24) est transporté dans une zone de prélèvement (C) est établie.         L'invention se rapporte également à un appareil de cuisson comportant un récipient de cuisson (12), plusieurs éléments chauffants (25, 26, 27) et un moyen de pilotage (16) qui est aménagé de manière à exécuter le procédé expliqué ci-dessus .
Patent FR-3082292-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau dote d'un systeme de securite anti-chauffe a sec
Inventor: MONTGERMONT PASCAL
IPC: F24H9/20
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'invention se rapporte à un chauffe-eau (1) comprenant un réservoir (2) destiné à contenir de l'eau et un moyen de chauffage (5) de l'eau stockée dans ledit réservoir (2). Selon l'invention, le chauffe-eau (1) comprend un dispositif de sécurité (20, 30) apte à détecter la présence d'eau dans le réservoir (2), ledit dispositif (20, 30) comportant un circuit électrique (21, 31) doté d'une source énergétique (22, 32) et d'un élément de détection (23, 33) de la présence d'eau dans le réservoir (2), l'eau présente dans le réservoir (2) fermant électriquement ledit circuit (21, 31) et activant ledit élément de détection (23, 33).
Patent FR-3082310-A1 (FR)
Title: Procede de determination des caseines et des proteines seriques dans des produits laitiers crus ou faiblement pasteurises.
Inventor: BIRLOUEZ-ARAGON INES
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-06-08
Abstract: Procédé de détermination d'une teneur en caséines et d'une teneur en protéines sériques dans un aliment liquide tel qu'un lait cru ou faiblement pasteurisé, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes successives consistant à : a) former une solution dudit aliment liquide en ajoutant un tampon de pH prédéterminé, ladite solution comprenant lesdites protéines sériques et lesdites caséines, les caséines étant sous forme coagulée en suspension dans la solution et les protéines sériques sont solubilisées dans la solution ; b) agiter la solution pour former un mélange homogène des protéines sériques et des caséines ; c) acquérir une pluralité de spectres de fluorescence frontale dudit mélange, lesdits spectres de fluorescence frontale résultant d'une excitation dudit mélange homogène par au moins un rayonnement électromagnétique de longueur d'onde déterminée ; d) diluer le mélange en ajoutant une quantité prédéterminée d'eau pour séparer par filtration les protéines sériques solubles des caséines coagulées en suspension dans la solution ; e) acquérir une pluralité de spectres de fluorescence à angle droit dudit mélange dilué, lesdits spectres de fluorescence à angle droit résultant d'une excitation du mélange dilué par au moins un rayonnement électromagnétique de longueur d'onde déterminée ; et f) déterminer la teneur en caséines et la teneur en protéines sériques de l'aliment liquide par application d'une analyse multivoies aux spectres de fluorescence frontale et aux spectres de fluorescence à angle droit.
Patent FR-3083886-A1 (FR)
Title: Systeme d'authentification d'un titulaire d'un document
Inventor: BARTOLI BERNARD
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: Système d'authentification d'un titulaire (2) d'au moins un document (3), comprenant un organe de lecture (4) d'un code (5) porté par le document (3), une base de données (6) dans laquelle sont stockées des images de titulaires de documents et des moyens (7) pour extraire de la base de données (6) l'image (8) dudit titulaire (2) qui correspond au code (5) lu par l'organe de lecture (4) et pour afficher sur un écran (9) l'image (8) extraite de la base de données (6).
Patent FR-3085610-A1 (FR)
Title: Ilot d’assemblage modulaire d’ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GAUVIN DOMINIQUE
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention a trait à ilot d'assemblage (2) d'ouvrants de véhicule automobile, comprenant plusieurs plateaux tournants (4.1, 4.2, 4.3, 4.4) comprenant, chacun, plusieurs zones de réception (6) de pièces (8) des ouvrants ; des robots d'assemblage (14.1, 14.2, 14.3, 14.4) adjacents aux plateaux tournants, configurés pour réaliser des opérations d'assemblage des pièces sur lesdits plateaux. L'ilot comprend, en outre des robots de manutention (16.1, 16.2, 16.3, 16.4) disposés et configurés pour transférer les pièces assemblées d'un plateau tournant à un autre, de manière à ce que l'assemblage de chaque ouvrant comprend les opérations d'assemblage sur plusieurs des plateaux tournants (4.1, 4.2, 4.3, 4.4). L'invention a également trait à un procédé d'assemblage d'ouvrants de véhicule comprenant l'utilisation de l'ilot de l'invention.
Patent FR-3088092-A1 (FR)
Title: Turbocompresseur comportant un trajet de guidage de gaz partiellement forme par un element de liaison tubulaire
Inventor: VANDESTEENE STAN
IPC: F04D17/10
Filed: 2018-11-02
Abstract: Le turbocompresseur (2) comportant un carter hermétique (3) ; un arbre d'entraînement ; et un étage de compression comportant une entrée de gaz, une roue (24) reliée à l'arbre d'entraînement, un élément aérodynamique (26) ayant la forme de disque annulaire, un trajet de guidage de gaz (29) au moins partiellement défini par l'élément aérodynamique (26) et étant configuré pour guider un gaz accéléré par la roue (24), et une sortie de gaz (21) reliée fluidiquement au trajet de guidage de gaz (29). Le trajet de guidage de gaz (29) est au moins partiellement formé par un canal d'écoulement de gaz (31) au moins partiellement défini par l'élément aérodynamique (26), et par un élément de liaison tubulaire (32) relié fluidiquement au canal d'écoulement de gaz (31), l'élément de liaison tubulaire (32) comportant une première partie (34) insérée dans un alésage de réception (35) qui est prévu sur l'élément aérodynamique (26), et une deuxième partie (39) fixée au carter hermétique (3).