baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039793-A1 (FR)
Title: Siege deformable pour vehicule
Inventor: SAADA BENJAMIN
IPC: B60N2/62
Filed: 2015-08-05
Abstract: Le siège pour véhicule, de préférence multiplaces, est déformable en son centre et permet de répondre aux exigences de déformations en cas d'accidents de chocs ou de crash. Dans le cas d'un siège à trois places, celui-ci est constitué principalement de quatre pieds (10), d'une assise centrale (12), de deux assises d'extrémité (11) et de trois dossiers (13). Les assises sont bordées de deux barres latérales (18) et d'une barre avant et d'une barre arrière. Les barres avant et arrière sont constituées chacune d'une barre centrale (14) ou (16) de grande flexibilité, tandis que les barres d'extrémités (15,17) des places d'extrémités (11) sont d'une grande rigidité. Application aux sièges d'aéronefs.
Patent FR-3049055-A1 (FR)
Title: Tube lance-arme a colonne d'eau pour navire
Inventor: LAMOTTE ARNAUD
IPC: F41F3/10
Filed: 2016-03-21
Abstract: Ce tube lance-arme pour un navire, du type comportant une source de fluide sous pression (3) associée au tube (1) et une soupape de lancement (4) interposée entre la source de fluide sous pression (3) et un piston de refoulement (5) d'une colonne d'eau à l'arrière de l'arme (2) pour éjecter celle-ci du tube, est caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) est intégrée à un chapeau d'extrémité du piston de refoulement (5).
Patent FR-3055408-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de la couche superieure des eaux oceaniques chaudes, et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F25D11/00
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention "SeaCooler" a pour objectif l'abaissement du taux de vapeur d'eau présente dans l'atmosphère, contributrice majeure de l'effet de serre, en diminuant à la source sa formation par évaporation des eaux de surface des mers chaudes, par le refroidissement desdites eaux et renvoi en altitude des calories extraites. L'invention est constituée d'une structure flottante énergétiquement autonome et comportant au moins un système réfrigérant, et d'au moins un ballon d'altitude alimenté en totalité ou partiellement par de l'air chaud et équipé de moyens de génération électrique solaires et éoliens et relié à ladite structure par un cable conducteur entouré d'une gaine isolante servant à évacuer au niveau du ballon l'air chaud nécessaire à sa sustentation et produit par le système réfrigérant après extraction des calories présentes au niveau de la mer; étant précisé que l'invention dispose de moyens permettant de positionner le ballon à différentes altitudes en fonction des conditions météorologiques. L'invention "SeaCooler" possède par ailleurs différentes caractéristiques avantageuses dont des capacités de production et de stockage temporaire d'énergie, un dispositif de déssalinisation équipant le système réfrigérant et produisant de l'eau déssalinisée et du sel réinjecté dans l'eau à refroidir pour en abaisser le point de congélation, ou encore des moyens d'hydro-propulsion par pompage des eaux à réfrigérer et refoulement des eaux refroidies par des tuyères orientables, moyens dotant la structure flottante de capacités de déplacement autonome. Le problème que la présente invention se propose donc de résoudre est celui du réchauffement climatique, avec un système permettant de réduire l'enthalpie de la Terre en favorisant les échanges thermiques avec l'Espace par réduction de la quantité de vapeur d'eau présente dans l'atmosphère. Un autre problème que la présente invention se propose d'atténuer est celui de la formation des tempêtes tropicales et cyclones. Enfin, quand elle est installée près d'une côte en configuration fixe, l'invention permet la production d'eau déssalinisée voire de sel.
Patent FR-3048081-A1 (FR)
Title: Fluxmetre thermique
Inventor: CHARTIER THIERRY
IPC: G01K17/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un fluxmètre thermique (10) à thermocouples, comportant une bande (32) continue en une première matière conductrice ou semi-conductrice de l'électricité recouverte sur au moins une de ses faces, de préférence sur sa face radialement externe, par une succession de zones, séparées les unes des autres et constituées par une seconde matière conductrice ou semi-conductrice de l'électricité ayant un pouvoir thermoélectrique différent de celui de la première matière, la bande (32) s'étendant en forme d'hélice.
Patent FR-3033811-A1 (FR)
Title: Element de construction prefabrique et procede de fabrication d'un tel element de construction prefabrique
Inventor: BENOIT YURAIMA
IPC: E04B5/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne un élément de construction préfabriqué (1) comportant un corps en béton (4) et au moins une unité principale (5) d'isolation thermique solidarisée au corps en béton de l'élément de construction, ladite unité principale étant agencée pour dépasser d'une face supérieure du corps en béton. Selon l'invention, l'élément comporte au moins une unité secondaire (8) d'isolation thermique comprenant un bloc en béton spécifique ayant une conductivité thermique inférieure à 1 watt par mètre Kelvin, le bloc s'étendant accolé à l'unité principale de sorte que ladite unité soit également ancrée dans ledit bloc en béton spécifique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel élément de construction préfabriqué (1).
Patent FR-3049704-A1 (FR)
Title: Capteur de detection d’un champ magnetique periodique
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un capteur comprenant un montage de mesure (1) intégrant au moins un élément magnétorésistif comprenant un empilement de deux couches magnétiques conductrices respectivement de référence et sensible, la couche de référence ayant une anisotropie magnétique suivant la direction X et la couche sensible ayant une direction Y, ledit capteur comprenant en outre un aimant permanent (2) de polarisation présentant une surface (3) s'étendant dans un plan de directions X et Y et ayant un plan (4) de symétrie de directions X et Z, le montage de mesure (1) étant disposé par rapport au plan (4) de symétrie de l'aimant (2) de polarisation de sorte que les couches de l'élément magnétorésistif soient disposées dans un plan parallèle à la surface (3) en étant décalées dudit plan suivant la direction Y d'une distance (Δy) qui est agencée pour que le champ magnétique de l'aimant (2) de polarisation oriente l'aimantation de la couche sensible suivant la direction Y.
Patent FR-3049897-A1 (FR)
Title: Bande de roulement amelioree pour pneu
Inventor: DJABOUR WALID
IPC: B60C11/13
Filed: 2016-04-08
Abstract: Bande de roulement (1) de pneu comprenant au moins une rainure (2) de profondeur P s'ouvrant à l'état neuf sur la surface de roulement (10) de la bande, cette rainure comprenant une pluralité de premiers et deuxièmes morceaux de rainure, chaque premier morceau (21) de rainure étant délimité par des parois (211, 212) en vis-à-vis distantes d'une largeur maximale L1 mesurée sur la surface de roulement à neuf, ces parois (211, 212) se rapprochant l'une de l'autre pour être, à une profondeur H11 comprise entre 20 et 80% de la profondeur totale P de la rainure, distantes d'une largeur L1' inférieure à la largeur maximale L1, ces mêmes parois (211, 212) s'éloignent l'une de l'autre jusqu'à la profondeur P de la rainure pour être distantes l'une de l'autre d'une largeur L1", chaque second morceau 22 de rainure est délimité par des parois (221, 222) en vis-à-vis distantes d'une largeur minimale L2 mesurée sur la surface de roulement (10) à neuf, ces parois (221, 222) s'éloignant l'une de l'autre pour être, à une profondeur H21 comprise entre 20 % et 80% de la profondeur totale P de la rainure, distantes l'une de l'autre d'une largeur L2' supérieure à la largeur L2, ces mêmes parois (221, 222) du deuxième morceau (22) de rainure se rapprochant ensuite l'une de l'autre jusqu'à la profondeur P de la rainure pour être distantes d'une largeur L2", cette rainure (2) étant formée d'une pluralité de premiers et deuxièmes morceaux de rainure de façon à former un passage continu (3) entre tous les morceaux de rainure afin de permettre un écoulement de liquide dans la rainure et cela quel que soit le niveau d'usure, ce passage continu (3) se décomposant en deux passages élémentaires (31, 32).
Patent FR-3050246-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-04-19
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple, notamment pour automobile, en particulier pour un dispositif d'embrayage, l'amortisseur comportant : - un premier élément (3) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X), - un second élément (2) mobile en rotation autour de l'axe de rotation (X), et mobile en rotation par rapport au premier élément autour de l'axe de rotation (X), - un bras (81) relié par une liaison élastique (82) au second élément de l'amortisseur, ce bras comportant une surface de came (20) agencée pour coopérer, lors l'une rotation relative entre les premier et second éléments, avec un suiveur de came (24) afin de permettre le transfert de couple entre le premier et second élément, caractérisé en ce qu'au moins une partie de la portion du bras le long de laquelle s'étend la surface de came, dite portion de transmission (83), présente au moins une zone de densité réduite (84).
Patent FR-3050631-A1 (FR)
Title: Distributeur de materiau d'essuyage predecoupe, procede de mise en œuvre et procede de reglage d'un tel distributeur
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/32
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de matériau d'essuyage prédécoupé, sous forme de bobine déroulable en bande. Le distributeur (1) comprend un carter (2), un couvercle et un module (4). Le module (4) comprend deux parois latérales (5), un dispositif de guidage, un volet et une plaque (9). Un espace de guidage et serrage de la bande est délimité entre le volet et la plaque (9). Le module (4) comprend un système de débattement (10) relatif entre le volet et la plaque (9), faisant varier la configuration de cet espace. Le système de débattement (10) comprend quatre tiges (86) transversales formées en saillie sur les bordures latérales du volet, avec deux tiges espacées par bordure latérale, et quatre logements (56) ménagés dans les parois latérales (5), avec deux logements (56) par paroi latérale (4). Chaque logement (56) reçoit l'une des tiges (86) et comporte une partie longitudinale (57) et une partie verticale (58). Un jeu de débattement est ainsi défini longitudinalement et verticalement entre chaque tige (86) et le logement (56) correspondant.
Patent FR-3051503-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage d'un panneau coulissant, comportant un profile de guidage et un dispositif de connexion du panneau a un reseau domestique
Inventor: CHAVANAC LIONEL
IPC: E06B3/46
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un système de guidage d'un panneau (2) coulissant, comportant : - un profilé de guidage (3), - un connecteur statique (13), lié audit profilé de guidage (3), - un dispositif de connexion entre ledit connecteur statique (13) et un connecteur mobile (12), lié audit panneau (2), ledit dispositif de connexion comprenant : - un conduit flexible (4) reliant le connecteur mobile (12) au connecteur statique (13), - un organe de maintien (5) entourant ledit conduit flexible(4), comportant : ○ un segment translaté (52), lié au panneau (2) par une liaison mécanique (56), ○ un segment statique (53), lié au profilé de guidage (3), ○ plusieurs maillons (54) formant une chaîne (55) autoporteuse, reliant le segment translaté (52) au segment statique (53), - un support (6) solidaire dudit profilé de guidage (3) sur lequel repose la partie de la chaîne contigüe au segment statique (553).
Patent FR-3054864-A1 (FR)
Title: Embrayage
Inventor: JUAN SYLVAIN
IPC: G01C3/00
Filed: 2016-08-08
Abstract: Embrayage (1) comprenant un carter d'embrayage (2), une butée d'embrayage (3) coulissante par rapport au carter d'embrayage (2) et comprenant une bague non tournante (4) par rapport au carter d'embrayage (2). L'embrayage (1) comprend une jauge flexible (5) coulissante dans un guide tubulaire (6) solidaire du carter (2), le guide tubulaire (6) ayant une première extrémité tubulaire (7) aboutissant à proximité de la bague non tournante (4) et une deuxième extrémité tubulaire (8) dont la fibre neutre de sa section droite est alignée avec un trou traversant (9) du carter (2).
Patent FR-3055615-A1 (FR)
Title: Emballage mono-composant a doublure de renfort amovible
Inventor: DELIAS PHILIPPE
IPC: B65D5/44
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un emballage mono-composant avec doublure de renfort amovible, emballage formé de deux ensembles fond et couvercle reliés et articulés entre eux. Le premier ensemble, une ceinture latérale pourvue de rabats de fermeture inférieure, est composé d'une succession des quatre faces latérales externes prolongée, de part et d'autre, par des pattes d'assemblage, et où, chaque face latérale externe est prolongée par des rabats de fermeture de ce fond. Le deuxième ensemble, une doublure latérale pourvue de rabats de fermeture supérieure, est composé d'une succession des quatre faces latérales internes reliées par, au moins, deux dispositifs de liaison et d'articulation aux rabats du fond, et où chacune de ces faces latérales internes est prolongée par des rabats de fermeture de ce couvercle. Application à l'emballage de pièces de quincaillerie ou de produits, soit qui ne supportent pas la compression comme des paquets de chips, soit très agressifs ou instables comme des couteaux.
Patent FR-3058536-A1 (FR)
Title: Charniere pour monture de lunettes
Inventor: KANG JUN MO
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-11-30
Abstract: La charnière pour lunettes comprend une pièce 20 pourvue d'une crémaillère 23 et une pièce 80 pourvue d'une portion de roue dentée 43. Elles sont assemblées de manière à faire engrener la portion de roue dentée 43 avec la crémaillère 23. Leur déplacement relatif par engrènement s'accompagne d'un pivotement entre les positions fermée et ouverte de la branche de lunettes par rapport à la face de lunettes. Une lame élastique 44 contraint la portion de roue dentée 43 en engagement avec la crémaillère 23 et fournit un effort de rappel vers les positions ouverte et fermée. La pièce 80 est réalisée par assemblage démontable par emboitement élastique de deux parties 40, 60 permettant d'assembler les deux pièces 20, 80 par imbrication mutuelle. Réalisable avec seulement trois pièces de base, cette charnière est aussi facile à assembler et désassembler.
Patent FR-3045873-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de saisie d'un composant de remplacement d'un dispositif
Inventor: SCHMITT MICHAEL
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-12-16
Abstract: Système (10) pour saisir un composant de remplacement (50) comportant une installation de calcul (20), un dispositif (30) ayant un composant remplaçable (40). Le dispositif (30) porte un premier moyen d'identification (32) d'une première caractéristique (81). un terminal mobile (60) lit le premier moyen d'identification (32) et un second moyen d'identification (52) pour saisir une seconde caractéristique (82), sur une pièce de remplacement (50) du composant (40). Le terminal mobile (60) saisit la première et la seconde caractéristique (81, 82) pour les transmettre à l'installation de calcul (20), qui génère un signal de commande (83) du dispositif (30).
Patent FR-3055228-A1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage par pulverisation d'un liquide, de bouteilles a goulot de differentes grandes capacites
Inventor: MEYRIEUX STEPHANE
IPC: B08B9/34
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de nettoyage d'une bouteille (B1, B2, B3) à goulot (40). L'appareil comprend un châssis (1) porteur d'au moins un organe de pulvérisation (13) d'un liquide (L) de nettoyage comprenant un siège de nettoyage (10) recevant une bouteille (B1, B2, B3) en position renversée et au moins une buse (12) de projection du liquide (L) vers l'intérieur de la bouteille (B1, B2, B3). Le siège de nettoyage (10) comporte une assise (37) de soutien en libre rotation de la bouteille (B1, B2, B3). La buse (12) est logée à l'intérieur du siège de nettoyage (10) et comporte au moins deux canaux (48) de projection du liquide (L) inclinés l'un par rapport à l'autre. La bouteille (B1, B2, B3) est nettoyée par sa mise en rotation sur le siège de nettoyage (10) et par projection vers le fond de la bouteille (B1, B2, B3) d'au moins deux jets (J1, J2) du liquide (L) suivant des orientations respectives inclinées l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3062343-A1 (FR)
Title: Pneumatique a bande de roulement optimisee
Inventor: GRANDEMANGE MATHIEU
IPC: B60C11/03
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'objectif principal de la présente invention est donc d'augmenter l'adhérence d'un pneumatique dont l'indice de vitesse est au moins V c'est-à-dire destiné à être monté sur un véhicule dont la vitesse maximale autorisée est au moins égale à 240 km/h Un tel pneumatique comprend une bande de roulement, ayant un taux d'entaillement volumique au moins égal à 2% et au plus égal à 20%, comportant une partie centrale Pc comprenant au moins une rainure, et deux parties latérales PI ayant chacune un taux d'entaillement volumique au plus égal à 2%. Selon l'invention, la partie centrale Pc de la bande de roulement a une largeur axiale au plus égale au tiers de la largeur axiale LBDR de la bande de roulement, et toute portion de la partie centrale Pc de la bande de roulement, circonférentiellement délimitée par deux plans méridiens séparés par une distance circonférentielle dc égale à un dixième du périmètre extérieur P du pneumatique, comprend au moins une et au plus trois rainures ouvertes sur les plans méridiens délimitant la portion considérée.
Patent FR-3063204-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un sonnaillon sur un collier pour animal, en particulier pour chien
Inventor: BAUD HELEN
IPC: A01K27/00
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation d'un sonnaillon (9) sur un collier (1) pour animal, en particulier pour chien, le collier comprenant une bande souple (2) destinée à encercler le cou de l'animal et un boîtier (7) fixé sur ladite bande souple et destiné à renfermer un appareil électronique, le dispositif comprenant une équerre (10) munie d'un première patte (10a) destinée à être fixée sur la bande souple du collier au niveau d'un point de fixation (11) espacé le long de la bande souple d'un point de fixation (8a, 8b) du boîtier sur le collier, et d'une seconde patte (10b) sur laquelle est destiné à être fixé un sonnaillon
Patent FR-3063923-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un insert sur un support, et insert a assembler sur un support
Inventor: MATTLER CLAUDE
IPC: B23P19/04
Filed: 2017-03-16
Abstract: Procédé d'assemblage d'un insert (1) sur un support (2), comprenant : - une étape de préparation (P1) dans laquelle on place un joint métallique (7) entre l'insert (1) et le support (2), et - une étape de soudure dans laquelle on anime une broche (8) en rotation autour d'un axe de rotation (A) et on place la broche (8) en contact avec l'insert (1) de manière que la broche (8) génère des forces de frottement sur l'insert (1) pour liquéfier le joint métallique (7) et souder l'insert (1) au support (2).
Patent FR-3064898-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif de conditionnement de produit cosmetique comportant un support et un bloc de produit cosmetique et un tel support de produit cosmetique
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble (200) pour un dispositif (100) de conditionnement, ledit ensemble (200) comportant un support (10) et un bloc (12) de produit cosmétique de type solide ou pâteux, notamment un rouge à lèvres, dans lequel ledit support (10) comporte au moins une ouverture (14) axiale et des moyens (16) de retenue avec lesquels le bloc (12) de produit cosmétique est en prise, caractérisé en ce que lesdits moyens (16) de retenue comportent au moins un bras (40) qui s'étend radialement à travers le bloc (12) et qui comporte au moins une première surface (S1) de retenue pour retenir le bloc (12) selon une première direction et une deuxième surface (S2) de retenue pour retenir le bloc (12) selon une deuxième direction, différente de la première direction, et concerne encore un support (10) de produit cosmétique pour un tel ensemble (200).
Patent FR-3067926-A1 (FR)
Title: Poignee pour delivrance d'un stent et dispositif comprenant la poignee
Inventor: ASCHER GILLES CHARLES FRANKLIN
IPC: A61F2/95
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne une poignée (10) pour délivrance d'un stent (2) par mouvement de retrait d'une gaine (4) de protection du stent (2), et est caractérisée en ce qu'elle comprend un système de palan (20) servant à la traction de la gaine de protection (4) sur une distance de retrait (D) prédéterminée afin de découvrir le stent et permettre sa délivrance et sa dilatation. Le système de palan réduit grandement la force de traction nécessaire à la libération du stent.
Patent FR-3068307-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-06-29
Abstract: Dispositif d'affichage (10) pour véhicule, comprenant un écran tactile (11), une paroi de couverture (12) disposée au contact de l'écran tactile (11), la paroi de couverture (12) permettant de voir un affichage présenté par l'écran tactile (11), la paroi de couverture (12) étant apte à transmettre une commande tactile à l'écran tactile (11), l'écran tactile (11) étant mobile entre une position horizontale et une position verticale.
Patent FR-3068429-A1 (FR)
Title: Organe d'obturation pour vanne de circulation de fluide
Inventor: MORCRETTE ALEXIS
IPC: F16K1/48
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un organe d'obturation (30) pour vanne de circulation de fluide, comportant : Un arbre (1) s'étendant selon un axe (D), Un obturateur (2) comportant un logement (3) recevant une partie (4) de l'arbre (1), le logement (3) s'étendant selon l'axe (D) entre une première extrémité (5) située en regard d'une extrémité (6) de l'arbre (1) et une deuxième extrémité (7) distante de l'extrémité (6) de l'arbre(1), l'organe d'obturation (30) comprenant : - une première zone (8) dans laquelle le jeu radial entre l'arbre (1) et l'obturateur (2) est supérieur à un premier seuil (s1), - une deuxième zone (9) dans laquelle le jeu radial entre l'arbre (1) et l'obturateur (2) est inférieur à un deuxième seuil (s2), le deuxième seuil étant inférieur au premier seuil (s1).
Patent FR-3069093-A1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde de donnees numeriques sur un support photographique
Inventor: HAMPTON O'NEIL HOWARD ROBERT
IPC: H04N5/84
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé de sauvegarde de données numériques sur un support photographique (1) notamment en bande, de préférence une bande de film 35 mm, comportant l'étape consistant à imager sur le support (1) des blocs (14) de pixels (15) encodant l'information à sauvegarder et au moins un repère spatial (11) séparé des blocs de pixels par au moins une rangée (17) de pixels éteints.