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Patent FR-3034572-A1 (FR)
Title: Module de batterie, notamment pour vehicule automobile, et echangeur thermique pour module de batterie correspondant
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: H01M10/6568
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un module de batterie (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant un empilement de cellules (3) électrochimiques et un échangeur thermique (5). Selon l'invention, l'échangeur thermique (5) comprend : - une pluralité d'éléments d'échange thermique (13), entre lesquels est positionnée au moins une cellule (3) électrochimique en contact thermique et mécanique contre au moins un élément d'échange thermique (13), et - une pluralité de canaux (15) de circulation d'un fluide caloporteur assemblés mécaniquement aux éléments d'échange thermique (13). L'invention concerne aussi un échangeur thermique (5) pour un tel module de batterie (1).
Patent FR-3035678-A1 (FR)
Title: Aube munie de plateformes possedant une jambe de retenue
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-04-29
Abstract: Préforme pour une aube de turbomachine, obtenue par tissage tridimensionnel, comprenant un premier tronçon longitudinal (31), apte à former au moins une portion d'un pied d'aube, un deuxième tronçon longitudinal (32), prolongeant vers le haut le premier tronçon longitudinal (31), apte à former au moins une portion d'une échasse, un troisième tronçon longitudinal (33), prolongeant vers le haut le deuxième tronçon longitudinal (32), apte à former une partie de pale, un premier tronçon transversal (34), s'étendant transversalement depuis la jonction entre les deuxième et troisième tronçons longitudinaux (32, 33), apte à former une première plateforme, et un premier tronçon oblique (36), s'étendant depuis la jonction entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux (31, 32) jusqu'au premier tronçon transversal (34), apte à former une jambe de retenue (26) pour la première plateforme.
Patent FR-3037711-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'obtenir sur un substrat cristallin une couche semi-polaire de nitrure obtenu avec l'un au moins parmi les materiaux suivants : gallium (ga), indium (in) et aluminium (al)
Inventor: EL KHOURY MAROUN MICHEL
IPC: H01L21/20
Filed: 2015-06-18
Abstract: Un objet de l'invention concerne un procédé permettant d'obtenir, sur une surface supérieure d'un substrat cristallin (310), une couche semi-polaire (480) de matériau de nitrure comprenant l'un quelconque parmi le gallium, l'aluminium ou l'indium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Obtenir, sur la surface supérieure du substrat cristallin, une pluralité de rainures parallèles (320, 410, 420) qui s'étendent dans une première direction l'une desdites deux facettes opposées (330) présentant une orientation cristalline {111} ; Graver une pluralité de tranchées parallèles (450) qui s'étendent dans une seconde direction ayant subi une rotation par rapport à ladite première direction des rainures (320, 410, 420) de manière à obtenir des facettes individuelles (330') présentant une orientation cristalline {111}; Croissance épitaxiale dudit matériau (480) à partir desdites facettes individuelles (330').
Patent FR-3038158-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante synchrone compacte.
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: H02K21/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: Machine électrique tournante synchrone autopilotée comportant un stator (2) et un rotor (4) muni d'aimants permanents (5) périphériques. L'ensemble stator (2) /rotor (4) est logé dans un carter (1) relié à un arbre tournant (6) entraîné par le rotor (4) via des paliers (11, 11') disposés de part et d'autre dudit ensemble. Des moyens de détection (21) de la position rotorique en vue de la commande de l'alimentation des bobines (3) statoriques sont placés au voisinage du rotor (4). Un flasque (10) supportant un palier (11) est interposé entre l'ensemble stator (2) /rotor (4) et lesdits moyens de détection (21).
Patent FR-3039394-A1 (FR)
Title: Dispositif de reeducation ambulatoire autonome
Inventor: THOME JEAN LUC
IPC: A61H3/04
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rééducation ambulatoire comprenant une structure mobile d'assistance d'un individu dans l'exercice d'au moins un mouvement de la marche comprenant : - un châssis monté sur un chariot motorisé à guidage automatique ; - des moyens de soutien dudit individu comprenant un harnais apte à enserrer au moins une portion du tronc dudit individu, de préférence une portion du bassin dudit individu. Selon l'invention, ledit harnais est solidarisé à une potence dudit châssis par un premier et un deuxième élément d'attache, une extrémité dudit premier élément d'attache étant fixée à une première portion dudit harnais et une extrémité dudit deuxième élément d'attache étant fixée à une deuxième portion dudit harnais distincte de ladite première portion et en ce qu'il comprend des moyens d'actionnement dudit premier élément d'attache et des moyens d'actionnement dudit deuxième élément d'attache indépendants les uns des autres.
Patent FR-3040930-A1 (FR)
Title: "composant chauffant pour systeme coiffant d'element de siege de vehicule"
Inventor: HANTEVILLE PASCAL
IPC: B60N2/56
Filed: 2015-09-11
Abstract: Le composant chauffant pour un système coiffant d'un élément de siège de véhicule comprend une nappe (36), et un élément résistif (37) étendu comprenant des connections d'alimentation (37b1, 37b2) connectées électriquement, directement ou indirectement, à un système générateur électrique (38). L'élément résistif étendu (37) comporte des portions résistives sinueuses (37a-37h) intégrées à la nappe (36). Chaque portion résistive sinueuse (37a-37h) est située dans une région chauffante (45a-45h). La nappe (36) est dépourvue de portion résistive intégrée dans les zones non chauffantes (46a-46h).
Patent FR-3041545-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'un liquide en vapeur et procede de regulation d'une puissance de chauffage associe
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: C25B15/08
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion d'un liquide en vapeur comportant : - une surface d'évaporation (17), - une entrée de liquide (2), - des moyens de chauffage (7) de la surface d'évaporation (17), - un régulateur de débit (9), - une unité de commande configurée pour commander un débit de liquide injecté dans l'entrée de liquide (2), - une enceinte (6) contenant la surface d'évaporation (17), et - un capteur de température (8) disposé sur la surface d'évaporation (17), - l'unité de commande étant configurée pour commander une puissance de chauffage des moyens de chauffage (7) en fonction d'un débit et d'une température mesurée par le capteur de température (8) selon une loi de commande prédéterminée, ladite loi de commande prédéterminée évoluant, pour chaque débit, de façon non-linéaire et inversement proportionnelle à l'écart entre une température de référence de l'enceinte (6) et la température mesurée.
Patent FR-3042522-A1 (FR)
Title: Ancre dynamique de levage d'un element de construction, avec moyens de maintien fixe d'une noix d'anneau de manutention
Inventor: ARTEON MARCEL
IPC: E04G21/14
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne une ancre de levage, relevage ou retournement d'un élément de construction, comprenant une partie de tête susceptible d'être accrochée à un engin de préhension par l'intermédiaire d'une pièce de raccordement telle qu'une noix d'anneau, l'ancre s'étendant suivant un plan principal le long d'un axe principal et étant obtenue par repliement d'au moins un méplat, l'ancre définissant différentes portions successives formant respectivement la tête, un corps et un pied pour l'ancre. Selon l'invention, la tête de l'ancre comprend au moins une embase d'extrémité (8, 11) servant de butée de maintien à une position fixe de la pièce de raccordement lors du relevage, cette embase d'extrémité s'étendant suivant un plan en dehors du plan principal du méplat.
Patent FR-3042492-A1 (FR)
Title: Procede de recuit rapide d'un empilement de couches minces contenant une surcouche a base d'indium
Inventor: DIGUET ANTOINE
IPC: C03C23/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement thermique comprenant l'irradiation d'un substrat comprenant une feuille de verre revêtue sur une de ses faces d'un empilement de couches minces, sous une atmosphère contenant de l'oxygène (O2), avec un rayonnement électromagnétique présentant une longueur d'onde comprise entre 500 et 2000 nm, ledit rayonnement électromagnétique étant issu d'un dispositif émetteur placé en regard de l'empilement de couches minces, un déplacement relatif étant créé entre ledit dispositif émetteur et ledit substrat de manière à porter l'empilement de couches minces à une température au moins égale à 300 °C pendant une durée brève inférieure à une seconde, de préférence inférieure à 0,1 seconde, ledit procédé étant caractérisé par le fait que la dernière couche de l'empilement, en contact avec l'atmosphère, appelée surcouche, est une couche métallique d'indium ou d'un alliage à base d'indium. Elle a également pour objet un substrat pour la mise en œuvre de ce procédé et un substrat susceptible d'être obtenu par ce procédé.
Patent FR-3043213-A1 (FR)
Inventor: KLINGER JIMMY
IPC: G01V1/28
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne des procédés, systèmes et supports lisibles par ordinateur pour le traitement de données sismiques. Le procédé comporte la réception (104) d'une pluralité de traces sismiques représentant un domaine souterrain, et la réception (102) d'un modèle stratigraphique implicite d'au moins une partie du domaine souterrain. Le procédé comporte également la sélection (108) d'une isovaleur dans le modèle stratigraphique implicite, et la définition (110), au moyen d'un processeur, d'un intervalle géologiquement cohérent dans le modèle stratigraphique implicite sur la base au moins en partie d'une position de l'isovaleur dans le modèle stratigraphique implicite. Le procédé comporte en outre le calcul (124) d'un ou plusieurs attributs de la pluralité de traces sismiques dans l'intervalle.
Patent FR-3043778-A1 (FR)
Title: Systeme d'evaluation du potentiel cultural d'un sol agricole et procede d'estimation du flux nitriques et hydriques.
Inventor: MENDOU NKOGO BENJAMIN
IPC: G01N33/24
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un système d'évaluation in situ et en continu du potentiel cultural d'un sol agricole comprenant un dispositif d'estimation des flux hydriques et nitriques comprenant des dispositifs de contrôle-eau, dispositif de contrôle-terre et dispositif hygrométrique, étant munis de capteurs destinés à mesurer la quantité de nitrate, la température, et le ph, la température et l'humidité d'une terre, et la température de l'air. Lesdits dispositifs de contrôles étant chacun reliés par câble à des cartes d'acquisition dédiées. Le dispositif d'estimation comprend en outre un module microcontrôleur commandant lesdites cartes d'acquisition et un module de communication, ledit module de communication envoyant des résultats mesurés à un serveur, le dispositif d'estimation est caractérisé en ce que les dispositifs de contrôle-eau sont placés respectivement à 30cm et à 50 cm de profondeurs et le dispositif de contrôle-terre, est placé à 50 cm de profondeur, en ce que les dispositifs de contrôles sont connectés au module microcontrôleur qui effectue les demandes de mesure et communique les données brutes mesurées au serveur au moyen du module de communication, et en ce que le module microcontrôleur (5) active le dispositif hygrométrique, suivant une fréquence régulière et réglable, afin de mesurer l'humidité de l'air et de déterminer la périodicité des demandes de mesures brutes des différents dispositifs de contrôles eau et terre. L'invention concerne en outre un procédé mis en place dans le dispositif d'estimation ci-dessus.
Patent FR-3045770-A1 (FR)
Title: Soupape differentielle pour conduite tubulaire flexible sous-marine
Inventor: LAAF FRED
IPC: F16K17/04
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une soupape différentielle d'évacuation des gaz d'une conduite tubulaire flexible sous-marine, ladite soupape comprenant un corps de soupape (1) apte à communiquer avec une zone annulaire de la conduite par un passage de communication inférieur et avec l'extérieur par au moins un chemin d'évacuation des gaz, ledit corps comprenant une chambre interne (6) où sont montés mobiles un clapet principal (7, 7') et un clapet secondaire (29, 29') entre des positions d'ouverture et de fermeture respectivement dudit passage de communication inférieur et dudit chemin d'évacuation vers l'extérieur. Selon l'invention, ladite chambre interne communique avec l'extérieur via un chemin d'évacuation principal (38) comportant une pièce poreuse (23, 23') servant de filtre, l'écoulement desdits gaz le long dudit chemin d'évacuation principal (38) à travers ladite pièce poreuse étant indépendant de la position d'ouverture ou de fermeture dudit clapet secondaire (29, 29').
Patent FR-3048851-A1 (FR)
Title: Concentre comprenant un mel, un alkylpolyglucoside et du monopropylene glycol
Inventor: RAVIER PIERRE
IPC: A61Q90/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un concentré comprenant au moins un lipide de mannosylérythritol (MEL), au moins un alkylpolyglucoside, et du monopropylène glycol, à son procédé de préparation et à ses utilisations, en particulier en tant qu'adjuvant.
Patent FR-3053861-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication pour des modules interconnectes par courants porteurs en ligne
Inventor: TREBOSC MARC CHRISTOPHE
IPC: H04L5/14
Filed: 2016-07-07
Abstract: Procédé de communication entre des modules de communication (200, 300) interconnectés sur un réseau électrique par une liaison filaire à l'aide de courants porteurs en ligne (CPL) véhiculés sur la liaison filaire, le procédé comprenant : - avant une émission (ST4) d'un signal de données par un module de communication (200), une étape (ST2) de modulation fréquentielle du signal de données à émettre et une étape (ST3) d'étalement de spectre par séquence directe (DSSS) du signal de données (100) à émettre, et, - après une réception (ST6) d'un signal de données par un module de communication (300), une étape (ST8) de démodulation fréquentielle du signal de données reçu et une étape (ST7) de désétalement de spectre par séquence directe (DSSS) du signal de données reçu.
Patent FR-3054168-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation de vitrages automobiles
Inventor: LANGEVEN STEPHANE
IPC: C03C17/32
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de vitrages automobiles, comprenant a) la mise à disposition d'une vitre avec deux faces principales et une tranche, ayant une forme permettant, sans déformation additionnelle, de l'incorporer en tant que vitrage dans la carrosserie d'un véhicule, b) l'application, sur moins une face principale de la vitre le long du bord de celle-ci, d'une composition de primaire de manière à former, après séchage, une couche de primaire, c) chauffage de la vitre et de la couche de primaire jusqu'à une température comprise entre 60 et 130 °C de manière à activer la couche de primaire, d) insertion de la vitre dans un moule d'encapsulation de manière à ce que la cavité du moule forme un cadre étanche autour du bord de la vitre portant la couche de primaire activée, e) injection d'une composition d'encapsulation fluide dans la cavité du moule, f) durcissement de la composition d'encapsulation, et g) démoulage du vitrage, caractérisé par le fait que l'étape (c) de chauffage de la vitre comprend le chauffage sélectif de la zone périphérique de la vitre couverte par la couche de primaire à une température comprise entre 60 et 130 °C, tandis que la majeure partie de la partie centrale de la vitre, non couverte par la couche de primaire, reste à une température inférieure à 40 °C.
Patent FR-3057668-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection automatique d'un cordon de soudure depose dans un chanfrein forme entre deux pieces metalliques a assembler
Inventor: FEUILLY NICOLAS
IPC: G01N29/24
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection automatique d'un cordon de soudure (24) déposé en plusieurs passes dans un chanfrein (18) formé entre deux pièces (20, 22) à assembler, comprenant les étapes suivantes : positionner au moins un capteur électromagnéto-acoustique d'émission d'ondes ultrasonores (2) d'un côté du chanfrein et au moins un capteur électromagnéto-acoustique de réception de signaux ultrasonores (2) d'un côté opposé du chanfrein, le capteur d'émission d'ondes ultrasonores étant configuré pour émettre des ondes surfaciques de Rayleigh ; au cours du dépôt d'une passe, déplacer de façon automatique les capteurs en suivant le déplacement des électrodes de soudage le long du chanfrein ; activer les capteurs pendant leur déplacement pour permettre au capteur d'émission de générer et d'émettre des ondes de Rayleigh en direction de la passe du cordon de soudure en cours de dépôt, le capteur de réception réceptionnant les signaux ultrasonores transmis et/ou réfléchis dans ladite passe ; et réitérer l'opération pour l'ensemble de la passe du cordon de soudure.
Patent FR-3058585-A1 (FR)
Title: Touret pour cable electrique
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H02G11/02
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un touret de câble électrique. Selon l'invention, il comporte un agencement de surveillance (4) à distance de l'absence de câble enroulé sur le touret, comportant un capteur (4A) et une carte électronique connectée audit capteur et reliée à une application distante mise en fonction.
Patent FR-3058628-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et/ou de stimulation de l'activite cerebrale
Inventor: DAUGUET JULIEN
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-11-15
Abstract: Dispositif (10) de mesure et/ou de stimulation d'une activité cérébrale, de préférence EEG, comportant des moyens d'émission et/ou de détection (12) de signaux physiologiques produits par le cerveau d'un individu, et un support (14) desdits moyens d'émission et/ou de détection (12), caractérisé en ce que ledit support (14) est configuré pour s'étendre sur le sommet de la tête de l'individu, le support comporte des moyens (16) de fixation amovible à un accessoire (20) destiné à être porté par l'individu, sur sa tête, tel qu'un casque audio (20),le support est configuré pour que les moyens d'émission et/ou de détection (12) de signaux physiologiques soient, lorsque le dispositif (10) est porté par l'individu, maintenus en contact sensiblement serré avec la tête de l'individu par l'accessoire (20).
Patent FR-3063978-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution
Inventor: LEFORT DAVID
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-03-16
Abstract: Un dispositif de distribution de condiments comprenant un boîtier et au moins deux parties contenant des condiments, dans lequel les parties contenant des condiments comprennent des distributeurs individuels avec des mécanismes de distribution ; caractérisé en ce que le boîtier comprend un boîtier de forme allongée définissant au moins un volume interne avec un distributeur situé à une première extrémité et une deuxième extrémité fermée.
Patent FR-3064928-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un motif pour un projecteur de peinture
Inventor: LERUSTE EDOUARD PASCAL BERNARD
IPC: B44D3/22
Filed: 2017-04-07
Abstract: Dispositif d'application (101) de motifs pour un projecteur de peinture (B), comprenant au moins un pochoir (2) présentant des parties évidées suivant une trame prédéfinie, ledit dispositif d'application étant caractérisé en ce que le pochoir comprend une bande cylindrique (20) présentant lesdites parties évidées et montée pivotante sur un support (3) autour d'un axe de rotation, ledit support (3 ; 6) étant disposé au moins partiellement à l'intérieur de la bande cylindrique et étant configuré pour supporter le projecteur de peinture. L'invention se situe dans le domaine de la peinture de motifs sur des surfaces à peindre, et en particulier des séries de motifs sous la forme de frises.
Patent FR-3064204-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un contenant
Inventor: HOUEE JEAN PIERRE
IPC: B65D6/28
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication de contenants (Ct) parallélépipédiques ouverts par le dessus dans leur position d'utilisation, tels que des cageots, des cagettes, des barquettes, des pots de fleurs, utilisant une plaque (104) plane fabriquée en contre-plaqué, le procédé consistant à :         - découper des angles (Ad) depuis le périmètre de la plaque (104) de manière à délimiter les bords latéraux (B1) des côtés (117b-117e) du futur contenant, deux bords latéraux voisins étant délimités par deux bords droits et sécants,         - creuser des rainures (109, 113) rectilignes dans une face principale de ladite plaque, dans une géométrie délimitant le périmètre du fond (117a) du futur contenant et de sorte que le sommet de l'intersection de deux rainures (109, 113) consécutives puisse coïncider avec l'intersection de deux bords latéraux (B1) voisins,         - déposer un cordon (Cd) de colle dans lesdites rainures,         - replier les côtés (117b-117e) autour du fond (117a) de manière à joindre lesdits côtés (117b-117e) par leurs bords latéraux (B1).         On peut ainsi fabriquer un contenant à partir d'une simple plaque de contreplaqué .         On peut replier les côtés pour qu'ils puissent se joindre par leurs bords latéraux pour construire un contenant ouvert par le dessus considéré dans sa position d'utilisation et dont les différentes faces forment les côtés.
Patent FR-3049624-A1 (FR)
Title: Element d'isolation
Inventor: PERRISOUD GILLIJNS SEBASTIEN
IPC: E04F13/075
Filed: 2017-04-03
Abstract: Elément d'isolation pour lequel cet élément d'isolation (1) comprend au moins un panneau de base (2) et un matériau d'isolation (3), caractérisé en ce que l'élément d'isolation (1) comprend une ou plusieurs parties de matériau en forme de bande (19) adaptées pour le passage de canalisations.
Patent FR-3065340-A1 (FR)
Title: Protection de mosfets de puissance
Inventor: BERTHELOT JULIEN
IPC: H03K17/0812
Filed: 2017-04-18
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif électronique de commande électrique d'une charge inductive, le dispositif électronique comprenant deux transistors MOSFET (M1, M2), la source de l'un étant connectée au drain de l'autre, un premier transistor MOSFET (M1) étant agencé pour être piloté par un premier signal MLI et pour être connecté entre son drain et sa source à la charge inductive à commander, le deuxième transistor MOSFET (M2) étant agencé pour être piloté par un deuxième signal MLI inverse du premier, le dispositif électronique comprenant un circuit de protection (R2, Q1, D1) du premier transistor MOSFET (M1), ledit circuit de protection comprenant un transistor bipolaire (Q1), une diode (D1) et une résistance (R2).