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Patent FR-3086490-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a la navigation d’un vehicule vers une destination
Inventor: PEREZ CESAR ALBERTO
IPC: H04W4/024
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'un véhicule (101) vers une destination, mis en œuvre par dispositif mobile (102), caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - réception (204), depuis un serveur distant (104), de premières données de géolocalisation relative à position d'un utilisateur, - Emission (205), vers le véhicule (101), des premières données de géolocalisation, - Réception (206), depuis le véhicule (101), de deuxième données de géolocalisation relatives à une position courante du véhicule (101), - Emission (207), vers le serveur distant (104), des deuxièmes données de géolocalisation.
Patent FR-3078082-B1 (FR)
Title: Dispositif de barriere etanche et gonflable, autonome et communicant
Inventor: CORREIA MANUEL
IPC: E06B7/23
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un système de barrière, étanche et gonflable, autonome et communicant (FIG.1). Elle est destinée à faire barrage aux risques d'inondations et/ou aux risques de montées des eaux. Elle est également conçue pour alerter et protéger les humains, ainsi que protéger les bâtiments et les biens. Elle est adaptable et intégrable à tous types de structures. Elle fait partie des dispositifs de protection contre les inondations. L'invention est autonome et indépendante par l'intégration d'une source d'énergie (4) au sein même de sa structure. Cela lui assure son entière autonomie de déclenchement et de mise en service. L'invention intègre également une bâche (3) étanche et gonflable déployable, pour assurer le système de barrage mécanique, lorsque celle-ci n'est pas utilisée, elle est insérée dans un logement dédié. Le système de barrière, étanche et gonflable, autonome est rendu communicant par l'intégration d'un module (5) de communication Radio de type LPWAN, il intègre sa propre source d'énergie (17), ce module (5) permet à l'invention d'informer et d'alerter son propriétaire sur son état de fonctionnement.
Patent FR-3076314-B1 (FR)
Title: Serrure avec blocage anti-enfoncement
Inventor: HENRIQUES MARQUES ALFREDO MANUEL
IPC: E05B17/20
Filed: 2018-11-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: “SERRURE AVEC BLOCAGE ANTI-ENFONCEMENT” Serrure (1), comprenant des moyens de blocage (2), destinés à être entraînés par un barillet (3) à être fixé par une vis (4), de façon à ce qu’ils assument soit une position de non blocage soit une position de blocage, caractérisée en ce qu’elle comprenne : un élément senseur (14) naturellement en équilibre statique, même en absence de ladite vis et quelle que soit la position des dits moyens, cet élément assumant donc une position dénommée position naturelle d’équilibre statique, cet élément senseur abandonnant sa position naturelle d’équilibre statique par action de ladite vis en cas de désalignement de celle-ci tandis que le barillet est fixé par le même ; et un détecteur (15) de l’élément senseur dans ladite position de celui-ci, détecteur qui, en absence de détection de l’élément senseur dans cette position, assume une position telle qu’il empêche le mouvement de changement desdits moyens entre une position de blocage et la position de non blocage.
Patent FR-3088864-B1 (FR)
Title: Système d’affichage électronique d’images pour poste de pilotage de véhicule possédant une zone d’affichage de forme développable
Inventor: BECOUARN LOÏC
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: Système d’affichage électronique d’images pour poste de pilotage de véhicule possédant une zone d’affichage de forme développable Le système d'affichage possède une surface d'affichage tridimensionnelle non-plane définie par un écran d’affichage (8) électronique ou plusieurs écrans d’affichage (8, 14) électroniques jointifs, la surface d’affichage (6) ayant au moins une zone d’affichage courbe (10) ayant la forme d’une surface développable. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089052-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un circuit électrique et circuit électrique équipé d’un tel dispositif
Inventor: CHAILLOUX THIBAUT
IPC: H02H3/02
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif de protection pour un circuit électrique et circuit électrique équipé d’un tel dispositif Un dispositif (2) de protection pour un circuit électrique (1) configuré pour transmettre un courant électrique (I). Pour une fiabilité accrue, le dispositif de protection de l’invention comporte : un premier conducteur (4) et un second conducteur (6) ; un premier fusible (8) raccordé au conducteur de sortie ; au moins un composant de coupure (12) d’un courant électrique raccordé en parallèle au premier fusible, le composant de coupure (12) comportant une zone de commande (16), apte à recevoir un signal (S) de déclenchement, et une zone de puissance (18) pour le passage du courant électrique ; un système de diagnostic (30) comprenant au moins un capteur (32, 34) pour mesurer le courant qui circule dans le fusible (8) et une unité électronique de traitement (36, 38) programmée pour détecter une défaillance du dispositif de protection (2) en fonction des valeurs de courant mesurées. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089212-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert
Inventor: LAGADEC JEAN
IPC: B65H75/00
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de transfert pour limiter une torsion d’un lien (105) entre une extrémité du lien fixe par rapport à une partie fixe (102) et une extrémité du lien fixe par rapport à une partie tournante (103) apte à tourner par rapport à la partie fixe (102) autour d’un axe de rotation (x), le dispositif pour transfert pour lien comprenant :     - un tambour composite (10) comprenant un ensemble de tambours alignés selon l’axe de rotation (x) autour desquels le lien (105) est apte à être enroulé, l’ensemble de tambours comprenant un tambour fixe destiné à être solidaire de la partie fixe (102) en rotation autour de l’axe de rotation (x), un tambour tournant destiné à être apte à tourner autour de l’axe x par rapport à la partie fixe (102) et un ensemble d’au moins un tambour fou interposé entre le tambour fixe et le tambour tournant, chaque tambour fou étant libre en rotation autour de l’axe de rotation (x) par rapport au tambour tournant et au tambour fixe et présentant une hauteur selon l’axe (x).      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090691-B1 (FR)
Title: Bacteries clostridium genetiquement modifiees, preparation et utilisations de celles-ci
Inventor: HOCQ RÉMI
IPC: C12R1/145
Filed: 2018-12-20
Granted: 2023-06-09
Abstract: BACTERIES CLOSTRIDIUM GENETIQUEMENT MODIFIEES, PREPARATION ET UTILISATIONS DE CELLES-CI La présente invention concerne la modification génétique de bactéries du genre Clostridium, typiquement de bactéries solvantogènes du genre Clostridium, en particulier de bactéries possédant à l’état sauvage un gène codant une amphénicol-O-acetyltransférase. Elle concerne ainsi des méthodes, outils et kits permettant une telle modification génétique, en particulier l’élimination ou la modification d’une séquence codant ou contrôlant la transcription d’une amphénicol-O-acetyltransférase, les bactéries génétiquement modifiées obtenues et leurs utilisations, en particulier pour produire un solvant, de préférence à l’échelle industrielle.
Patent FR-3090553-B1 (FR)
Title: Doublure de montant de baie comportant une nervure
Inventor: BINAC JEAN NICOLAS
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: Doublure de montant de baie comportant une nervure L’invention concerne une doublure (1) de montant de baie de forme allongée incurvée présentant à une portion d’extrémité longitudinale (3b) une zone excavée (1a) destinée au positionnement d’un élément (2) recouvrant la zone excavée (1a), caractérisée en ce que la doublure (1) de montant de baie porte une nervure (3) s’étendant longitudinalement à la doublure (1) de montant de baie sur une partie de la longueur de la doublure (1) de montant de baie, la nervure (3) débouchant dans la zone excavée (1a).     Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3091368-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE APPLICATION MATERIELLE METIER SPECIFIQUE SECURISEE ET MODULAIRE ET système D’EXPLOITATION ASSOCIE
Inventor: CRETI LUC
IPC: G06F21/57
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une application matérielle métier spécifique sécurisée et modulaire, comprenant : une étape de sélection : d’un ordinateur matériel intégré dans un boîtier fermé qui l’isole de l’extérieur de manière à rendre les ressources matérielles de cet ordinateur matériel structurellement non extensibles car rendues inaccessibles sans endommagement depuis l’extérieur du boîtier, d’un système d’exploitation à gérer des containers de manière générique et minimaliste, associé à l’ordinateur, d’un kit de développement d’applications, associé au système d’exploitation et à l’ordinateur, des modèles de containers, des composants logiciels métiers spécifiques, une étape de déploiement des composants logiciels métiers spécifiques dans des containers instanciés sur la base des modèles de containers.      Figure pour l’abrégé : Fi gure 1
Patent FR-3091392-B1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion d’une flotte de véhicules partagés
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une flotte de véhicules partagés (CAR1-CAR7) par une pluralité d’utilisateurs (U1-U4), ledit procédé comportant les étapes suivantes :a) calcul, par un serveur informatique (SERV), d’un premier nombre de requêtes de réservation de véhicules de la flotte dans une zone géographique prédéterminée (GEO), b) détermination, par le serveur informatique (SERV), des positions géographiques des véhicules de la flotte (CAR1-CAR7) et calcul d’un second nombre de véhicules de la flotte disponibles (CAR3-CAR6) dans la zone géographique (GEO),c) comparaison, par le serveur informatique (SERV), du premier nombre et du second nombre,d) si le second nombre est inférieur au premier nombre, alors identification, par le serveur informatique (SERV), des véhicules de la flotte (CAR3-CAR5) : - qui sont indisponibles et en cours de fonctionnement ; - et dont la position géographique est située dans la zone géographique (GEO) ou à une distance prédéterminée de ladite zone géographique, e) génération, par le serveur informatique (SERV), d’une requête incitative incluant l’emplacement de la zone géographique (GEO),f) transmission automatique de cette requête incitative, depuis le serveur informatique (SERV) via une liaison sans fil, aux véhicules identifiés de la flotte (CAR3-CAR5) ou à au moins un équipement mobile des utilisateurs desdits véhicules identifiés.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095251-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H1/36
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-05-07
Abstract: Réducteur mécanique (60) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant un solaire (70) ayant un axe de rotation (X), une couronne (90) qui s’étend autour du solaire et qui est configurée pour être immobile en rotation autour dudit axe, des satellites (80) qui sont engrenés avec le solaire et la couronne et qui sont maintenus par un porte-satellites (100) qui est configuré pour être immobile ou en rotation autour dudit axe, chaque satellite comportant une première denture (82) de diamètre moyen D1 pour l’engrènement avec le solaire, et une seconde denture (84) de diamètre moyen D2, différent de D1, pour l’engrènement avec la couronne, immobile ou en rotation, caractérisé en ce que les première et seconde dentures de chaque satellite comprennent des dents en chevron et présentent une symétrie par rapport à un plan (H) perpendiculaire audit axe et passant sensiblement au milieu du satellite. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3083968-B1 (FR)
Title: Ensemble de boucle anti-pincement
Inventor: KOLASA SCOTT DAVID
IPC: A44B11/25
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un ensemble de boucle comprend un élément de boucle (102) qui est configuré pour se connecter de façon amovible à un élément de boucle réciproque. Un protecteur de retenue (104) s'accouple à l’élément de boucle (102). Le protecteur de retenue (104) est configuré de façon à réduire un risque de pincement lorsque l’élément de boucle (102) se connecte à et se déconnecte de l'élément de boucle réciproque en fournissant une barrière à l’endroit où l’élément de boucle (102) et l'élément de boucle réciproque se connectent.  Figure pour l'abrégé : FIG. 1
Patent FR-3101690-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrou de parking
Inventor: DA COL THOMAS
IPC: F16H63/34
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: DISPOSITIF DE VERROU DE PARKING Le dispositif de verrou de parking comprend un doigt de blocage (4), une roue dentée (3) solidaire en rotation d'un arbre de transmission et un mécanisme d’actionnement commandant un basculement du doigt de blocage entre une position d’engagement et une position de désengagement avec la roue dentée. Conformément à l’invention, la roue dentée comprend des dents (31) ayant un corps déformable en mode élastique à l’intérieur duquel est logé un ressort de compression (33), le ressort de compression étant agencé à l’intérieur du corps déformable de façon à absorber au moins partiellement une énergie d’un choc d’impact (CK) lors du basculement du doigt de blocage dans la position d’engagement avec la roue dentée. Fig.5
Patent FR-3102980-B1 (FR)
Title: Assemblage fileté de deux pièces avec gorge dans le filetage
Inventor: FAUCHEUR CHRISTOPHE
IPC: B65D41/08
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-04-15
Abstract: Assemblage fileté de deux pièces avec gorge dans le filetage L’invention concerne un assemblage fileté (100) d’axe longitudinal X entre une première pièce (1) comprenant un premier filetage (10) définissant un premier filet (11) et une deuxième pièce (2) comprenant un deuxième filetage (20) complémentaire au premier filetage (10) et définissant un deuxième filet (12), l’assemblage fileté (100) comportant au moins un matériau polymérique, au moins l’un du premier filetage (10) ou du deuxième filetage (20) comporte une gorge (21) délimitée par une première paroi latérale de gorge (3), une deuxième paroi latérale de gorge (4) et un fond de gorge (5), la gorge (21) étant réalisée dans le volume de l’une au moins de la première pièce (1) ou de la deuxième pièce (2) et débouchant sur un flanc (7, 8, 16, 17) ou sur un sommet de filet (9,15) ou entre le flanc (7, 8, 16, 17) et le sommet de filet (9, 15) de l’une au moins de la première pièce (1) et de la deuxième pièce (2).
Patent FR-3104345-B1 (FR)
Title: Architecture mutualisée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: H02P5/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: Architecture mutualisée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques Dans une chaîne d’actionnement électromécanique pour la commande du déplacement de charges mobiles (22) d’une turbomachine aéronautique depuis une unité de commande (24), une ou plusieurs de ces charges mobiles étant actionnées par un actionneur électromécanique (30), il est prévu, pour commander ce déplacement, un unique contrôleur Ethernet à commande déterministe (32) assurant via un bus Ethernet (36) le contrôle d’un ensemble de convertisseurs (36) agissant sélectivement sur les actionneurs électromécaniques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104692-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comportant une paroi inter-aubes pourvue de générateurs de turbulence creux
Inventor: CHASSAGNE AMÉLIE ARGIE ANTOINETTE
IPC: F28F13/12
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention a pour objet un ensemble pour une turbomachine traversée par un flux d’air, comprenant un redresseur (6) comportant  des aubes directrices (7) s’étendant radialement par rapport à un axe longitudinal (AX), au moins une plateforme inter-aubes (19) s’étendant entre les extrémités radialement externes de deux aubes directrices (7) circonférentiellement consécutives, chaque plateforme inter-aubes (19) comportant une face externe (21) tournée vers l’axe (AX), un échangeur de chaleur (16) situé en aval (AV) du redresseur (6) par rapport à un sens de circulation du flux dans la turbomachine en service, ce redresseur (6) comportant une face d’échange thermique (18) s’étendant dans le prolongement d’une plateforme inter-aubes (19). Selon l’invention, au moins une plateforme inter-aubes (19) située dans le prolongement amont (AM) de la face d’échange thermique (18) est pourvue d’au moins un générateur de turbulences (22) à sa face externe (21).   Figure pour abrégé : Figure 2
Patent FR-3111171-B1 (FR)
Title: Double embrayage humide
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-10-14
Abstract: DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE Double embrayage humide (1) pour transmission de couple comprenant :  - un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) de type multidisques, les deux embrayages (E1, E2) étant disposés radialement l’un au-dessus de l’autre autour d’un axe (X) de rotation,   - le premier embrayage (E1) comporte un premier porte-disques adapté pour supporter l’ensemble multidisque du premier embrayage (E1), le premier embrayage étant actionné par un premier piston d'actionnement commandé en déplacement au moyen d’une chambre de commande (32) à laquelle est associée une chambre d’équilibrage (31),   - un couvercle d’équilibrage (70) délimitant la chambre d’équilibrage (31) du premier embrayage (E1),   - le deuxième embrayage (E2) comporte un deuxième porte-disques (20) adapté pour supporter l’ensemble multidisque du deuxième embrayage (E2), et solidaire en rotation avec le premier porte-disques (10),   dans lequel le couvercle d’équilibrage (70) est maintenu axialement entre le premier porte-disques (10) et le deuxième porte-disques (20).   Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3115328-B1 (FR)
Title: Carter de turbine de turbomoteur d’aéronef
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-09-16
Abstract: Un carter (1) pour turbine de turbomoteur d’aéronef, la turbine s’étendant longitudinalement selon un axe (X) orienté d’amont en aval et comprenant une veine d’air s’étendant longitudinalement selon l’axe (X) dans laquelle circule un flux d’air pour permettre la propulsion de l’aéronef, ladite turbine comprenant un rotor (4) comprenant une pluralité d’aubes de rotor (41) s’étendant dans la veine d’air et un anneau d’étanchéité (2) délimitant extérieurement la veine d’air et s’étendant en regard des extrémités libres (42) des aubes de rotor (41), ledit carter de turbine (1) comprenant un rail de support (11), périphérique et définissant une cavité (12), configuré pour maintenir l’anneau d’étanchéité (2), ledit carter de turbine (1) comprenant un organe de protection (3) métallique, périphérique et fretté dans la cavité (12) du rail de support (11) et configuré pour être en contact avec l’anneau d’étanchéité (2) pour protéger le rail de support (11) de l’usure.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102197-B1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage comportant une balise de geolocalisation et procede de geolocalisation
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: G01S19/00
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-05-27
Abstract: Un dispositif de coffrage (B) comportant une face coffrante adaptée pour être en contact avec du béton, le dispositif de coffrage comportant au moins une balise de géolocalisation par satellite de manière à déterminer une position du dispositif de coffrage (B).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117966-B1 (FR)
Title: Système de détection d’intrusion pour un véhicule et véhicule et procédé associés
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G08B13/18
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-06-02
Abstract: Système de détection d’intrusion pour un véhicule et véhicule et procédé associés L’invention concerne un système de détection d’intrusion pour un véhicule (12) comprenant un capteur radar (14), un calculateur et un système d’alarme adapté pour générer une alarme, le capteur radar (14) étant adapté pour détecter la présence d’un corps à l’intérieur du véhicule (12), le calculateur étant adapté pour catégoriser chaque corps détecté entre une catégorie « humain » et une catégorie « autre » et pour déclencher le système d’alarme uniquement lorsqu’au moins un du ou des corps détectés est catégorisé dans la catégorie « humain ».   L’invention concerne en outre un véhicule (12) et un procédé associés.  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3123292-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: LETIERCE THOMAS
IPC: B62D1/10
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-04-14
Abstract: Volant de véhicule, comprenant :- une armature (10),- un module de sécurité (20) comprenant une première pièce décorative (21),- une pièce de base (30),- au moins une pièce de centrage (40), rapportée et fixée à la pièce de base (30) selon une liaison irréversible et agencée pour positionner le module de sécurité (20) par rapport à la pièce de base (30),- au moins une deuxième pièce décorative (50) montée sur l’armature (10),dans lequel la liaison irréversible est agencée pour permettre un ajustement de la position de la pièce de centrage (40) sur la pièce de base (30) avant de fixer la pièce de centrage (40) sur la pièce de base (30),caractérisé en ce que la liaison irréversible est assurée par une soudure laser de la pièce de centrage (40) sur la pièce de base (30).   Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124615-B1 (FR)
Title: Procédé d’échange sécurisé de données.
Inventor: CANDEL GAËLLE
IPC: H04L9/00
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’échange sécurisé de données entre une pluralité d’opérateurs (Cl) configurés pour communiquer entre eux par l’intermédiaire d’un réseau non protégé. Le procédé (100) comprend les étapes suivantes :- mesurer (101) au moins un paramètre sur chaque objet parmi une pluralité d’objets (obj_i, obj_j, obj_k), - attribuer (102) à chaque objet (obj_i, obj_j, obj_k) une classe (yli) attribuée à l’objet (obj_i), - pour un objet (obj_i), sélectionner (103) un sous-ensemble d’autres objets (obj_j), - communiquer (104) aux autres opérateurs de paramètres mesurés - recevoir (105) au moins un facteur de similarité pl’i,j ,- déterminer (106) un autre facteur de similarité pli,j entre l’objet (obj_i) et ledit autre objet (obj_j) - déterminer (107) une probabilité que l’objet (obj_i) et ledit objet (obj_j) du sous-ensemble d’objets (obj_j) appartiennent à une même classe, - mise à jour (108) de la classe attribuée à l’objet (obj_i).  Figure 3
Patent FR-3126147-B1 (FR)
Title: Piston pour moyens de commande du serrage d’un frein à disque, notamment pour véhicule automobile.
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/16
Filed: 2021-08-12
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un piston (2) pour moyens de commande du serrage d’un frein à disque (F), notamment pour véhicule automobile.L’invention consiste en ce que l’extrémité d’appui (22) du piston (2) comporte un revêtement anti-bruit (3)Application au frein à disque.Figure 4