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Patent FR-3061162-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'une conduite flexible de transport de fluide
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: E21B17/01
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement d'une conduite flexible de transport de fluide, dans lequel on réalise au moins les étapes suivantes: - alimenter au moins un moyen de dépose, avec ladite conduite flexible dans une configuration aplatie, ledit moyen de dépose étant animé d'un mouvement de va-et-vient , - déposer en nappes ladite conduite flexible dans sa configuration aplatie pour former un empilement (20, 30) de nappes, - l'amplitude du mouvement de va-et-vient réalisé par ledit moyen de dépose étant différente lors de la dépose d'au moins deux nappes successives de l'empilement (20, 30) pour former une unité (22, 31) de nappes superposées, ledit empilement (20, 30) présentant une répétition régulière de ladite unité (22, 31) de nappes superposées, et - ladite unité (22, 31) de nappes superposées comprend au moins une première nappe de dimension longitudinale D et une deuxième nappe de dimension longitudinale d, avec D > d.
Patent FR-3061123-A1 (FR)
Title: Piece de vehicule destinee a etre soudee sur un element de carrosserie.
Inventor: GUILLIER STEPHANE
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-12-26
Abstract: - L'invention concerne une pièce (10) de véhicule automobile en matière plastique, comportant au moins une paroi (30) destinée à être soudée sur un élément de carrosserie (20), ladite paroi (30) comportant au moins un élément saillant (40) définissant une surface de soudage destinée à former un point de contact avec ledit élément de carrosserie (30), caractérisé en ce que la pièce (10) comporte autour dudit élément saillant (40), au moins une zone de libération de contraintes (60) subies par l'élément saillant (40).
Patent FR-3050630-A1 (FR)
Title: Housse de couette amelioree
Inventor: BLAISE ROLAND BERNARD PIERRE
IPC: A47G9/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention a pour objet une housse (22) pour recevoir une couette (31), ladite housse (22) étant de forme sensiblement rectangulaire munie de quatre coins (30). Il est prévu qu'au moins un des coins de la housse (22) comprend deux œillets (24), les deux œillets (24) étant destinés à recevoir respectivement deux extrémités (28, 29) d'un même ruban (25) lié à ladite couette (31).
Patent FR-3062614-A1 (FR)
Title: ATTACHE UNIVERSELLE LATERALE &amp; CENTRALE POUR RETROVISEUR INTERIEUR FIXANT 100% DES MOBILES, DES GPS ET AUTRES INSTRUMENTS
Inventor: JODON DE VILLEROCHE GERARD ALAIN JACQUES MARIE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-02-07
Abstract: Attache latérale fixée au dos d'un rétroviseur intérieur fixant 100 % des MOBILES, 100 % des GPS et d'autres instruments formée d'une platine en forme de portemanteau derrière le rétroviseur, contrainte en contre force par l'axe de rotule de l'attache au pare-brise en s'agrippant sur le dos du rétroviseur, et de systèmes d'attache des MOBILES, des GPS ou autres instruments, composés de casquettes à ressorts, de fourreaux à ressorts, de platines à griffes faisant ressort, de pochette transparente ou de boitier de type baquet.
Patent FR-3076031-A1 (FR)
Title: Procede de categorisation par apprentissage de tickets d'incident, systeme de categorisation et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: QUILLET SEBASTIEN
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: Cette invention concerne un procédé de catégorisation par apprentissage de tickets d'incident, comprenant les étapes de réception (110) d'un ticket d'incident à traiter, de formatage (120) textuel du ticket d'incident à traiter, de représentation (130) du ticket d'incident à traiter sous la forme d'un vecteur descriptif obtenu par vectorisation de ce ticket d'incident par rapport à un corpus de classification, de génération (140) automatique des informations de catégorisation relatives à la catégorisation du ticket d'incident à traiter dans une ou plusieurs catégories, de transmission (150) à une personne responsable, des informations de catégorisation du ticket d'incident à traiter, et de réception (160) des informations de catégorisation du ticket d'incident à traiter, validées ou modifiées par la personne responsable.
Patent FR-3061701-A1 (FR)
Title: Plot support de charge
Inventor: LEQUATRE ADELINE
IPC: B65D61/00
Filed: 2017-01-06
Abstract: Un plot (100) support de charge en matériau rigide ou semi rigide tel que le carton ou le carton ondulé, comprenant - un panneau polygonal (101), - deux premières parois (111, 112) directement articulées audit panneau polygonal par deux lignes de pliure respectives (113, 114) opposées l'une à l'autre, et dressées par rapport au fond, chacune de ces premières parois définissant au moins une découpe (115, 116), - au moins une deuxième paroi (121, 122) coopérant avec au moins une des premières parois au moyen de la au moins une découpe correspondante.
Patent FR-3062880-A1 (FR)
Title: Structure d'entree d'air pour une nacelle d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/05
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne une structure d'entrée d'air (150) pour une nacelle d'aéronef, ladite structure d'entrée d'air (150) comportant : - une lèvre d'entrée d'air (158) à section en forme de U ouvert vers l'arrière, avec une extrémité arrière, - un panneau acoustique (162) comprenant une paroi intérieure (162c), la structure d'entrée d'air (150) étant caractérisée en ce que la lèvre d'entrée d'air (158) présente à son extrémité arrière une surface de contact (170) orientée vers l'intérieur de la lèvre d'entrée d'air (158), en ce que la surface de contact (170) prend la forme d'un biseau qui pointe vers l'arrière et contre lequel se plaque la paroi intérieure (162c), en ce qu'à la pointe du biseau, la paroi intérieure (162c) vient dans le prolongement de la lèvre d'entrée d'air (158), et en ce qu'au niveau de la surface de contact (170), la lèvre d'entrée d'air (158) est fixée à la paroi intérieure (162c) par des premiers moyens de fixation (166). La forme biseautée limite la possibilité pour les poussières et l'eau d'être arrêtées dans leur progression et donc d'encrasser la structure d'entrée d'air.
Patent FR-3064700-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'air comprenant un dispositif electromecanique, un boitier et une carte electronique
Inventor: STEFANOVIC NICOLAS
IPC: H01L23/04
Filed: 2017-04-04
Abstract: Système de génération d'air (1) comprenant : - un dispositif électromécanique (100) générateur de flux d'air muni d'une ouverture d'admission d'air et d'une sortie (102), - un boitier (200) s'étendant entre une première extrémité fixée à l'ouverture d'admission d'air et une deuxième extrémité située à l'opposé de la première extrémité, ledit boitier (200) comprenant deux parties (210, 220) définissant entre elles un logement (204) fermé, chaque partie (210, 220) comprenant une paroi creuse définissant un canal (211, 221) s'étendant entre les deux extrémités du boitier (200), chaque canal (211, 221) débouchant en face de l'ouverture d'admission d'air de façon à ce que le dispositif électromécanique (100) soit alimenté par de l'air acheminé par les canaux (211, 220), et - au moins une carte électronique (300) d'alimentation ou de commande du dispositif électromécanique (100) disposée dans le logement (204) du boitier (200).
Patent FR-3065717-A1 (FR)
Title: Engin de levage
Inventor: CHALLON PATRICE
IPC: B66F11/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un engin (1) de levage comprenant un système de nacelle (7) comprenant une plateforme (71). L'engin comprend un bras (2) d'élévation auquel est articulé le système de nacelle (7), un premier bras (3) de liaison et un tirant (4) articulés au bâti (100) en deux points distincts du bâti de l'engin. Un vérin (8) de correction est articulé au bras (2) d'élévation et au système de nacelle (7). Le premier bras (3) de liaison et le tirant sont en outre articulés directement au bras (2) d'élévation en deux points distincts du bras. Un capteur (9) est configuré pour mesurer un paramètre angulaire représentatif d'une inclinaison, ou d'une variation d'inclinaison, du système de nacelle (7) par rapport à l'horizontal, et un système de commande (10) est configuré pour commander, en fonction dudit paramètre mesuré par le capteur (9), le vérin (8) de correction de manière à maintenir horizontalement la plateforme (71) du système de nacelle (7).
Patent FR-3065933-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement d’un vehicule autonome sur une voie de circulation
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de conduite autonome d'un véhicule automobile sur la voie de circulation. Le véhicule est initialement maintenu sur une position centrée de la voie. Le procédé décrit les étapes (2, 3, 4) de changement de la consigne de position latérale centrée vers une consigne de position décentrée, sous la condition d'exercice d'un couple par le conducteur (2).         La condition de couple inclut des seuils de couple et de temps. Une interface de communication homme-machine permet d'alerter le conducteur de ces étapes de changement de consigne de position. Le procédé comprend en outre une étape de reprise en main (5) de la conduite si le couple est exercé au-delà d'une certaine durée.
Patent FR-3066867-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de controle de l'arret d'un moteur d'un dispositif d'occultation.
Inventor: CANO CYRIL
IPC: H02P6/24
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l'arrêt d'un moteur d'un dispositif d'occultation. Le moteur est un moteur synchrone à courant continu sans balai piloté par un dispositif de contrôle par l'intermédiaire d'un circuit de commande. Le moteur synchrone à courant continu sans balai comprend des bobines, chaque bobine comportant une première et une seconde terminaisons, les premières terminaisons sont reliées entre elles et les secondes terminaisons sont alimentées en énergie pour provoquer la rotation du moteur. Le dispositif de contrôle : - détecte (E30) une commande d'arrêt du dispositif d'occultation, - interrompt (E31) la fourniture de signaux de commande au circuit de commande, - détermine (E33) l'arrêt du moteur, - commande (E34) un dispositif de commutation pour relier les secondes terminaisons des bobines lorsque le moteur est déterminé comme arrêté.
Patent FR-3052642-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge adapte pour la pratique sportive
Inventor: GRAHAM WARD DANIEL
IPC: A41C3/00
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (1) à maintien renforcé adapté pour la pratique sportive et notamment un soutien-gorge (1) adapté pour une pratique sportive, du type comportant une partie frontale (2a) comprenant deux bonnets (3) et destinée à recouvrir la poitrine (4) d'une utilisatrice (5), une bande de fixation dorsale (6) qui est reliée sensiblement sur le bord extérieur (7) de chacun des bonnets (3), et une paire de bretelles (8) destinées à passer sur les épaules (9) de l'utilisatrice (5), le soutien-gorge (1) étant caractérisé en ce que la partie frontale (2) comporte au moins : une structure centrale d'ancrage (10) sur laquelle sont rattachées les bretelles (8) et vers laquelle lesdites bretelles (8) convergent ; une bande de maintien inférieure (11) s'étendant sous les bonnets (3), sensiblement d'un bord extérieur (7) à l'autre desdits bonnets (8), une bande de maintien centrale (12) s'étendant, entre les bonnets (3), de la bande de maintien inférieure (11) vers la structure centrale d'ancrage (10) ; et deux bandes de maintien latérales (13) s'étendant, latéralement du côté des bords extérieurs (7) des bonnets (3), au moins de la bande de maintien inférieure (11) jusqu'à la structure centrale d'ancrage (10) vers laquelle elles convergent ; et en ce que la structure centrale d'ancrage (10) et les bandes de maintien inférieure (11), centrale (12), et latérales (13) forment une armature de maintien inextensible agencée pour être ajustée à la poitrine (4) de sorte à la maintenir sensiblement en place lors de la pratique sportive.
Patent FR-3068072-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la liaison souple entre un carter de turbine et un element annulaire de turbomachine
Inventor: LEPRETRE GILLES GERARD CLAUDE
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-06-26
Abstract: Est concerné un ensemble comprenant des secteurs d'anneau (20) en un premier matériau, ces secteurs étant qui sont disposés circonférentiellement bout à bout et suspendus à un carter extérieur, et des moyens (125) de positionnement radial comprenant au moins une patte annulaire (26) en un matériau différent, pour fixer les secteurs d'anneau (20) avec le carter extérieur, par l'intermédiaire d'un support annulaire (24). Les moyens (125) de positionnement radial comprennent en outre: - des pions (100) fixés avec ladite au moins une patte annulaire, - des passages (120) dans les secteurs d'anneau (20), où les pions sont avec au moins un jeu radial, et - des moyens de rappel élastiques (130,131) disposés radialement entre ladite une patte annulaire (26) et les secteurs d'anneau (20), pour solliciter un appui entre une portion de circonférence extérieure d'au moins un dit pion et une portion de circonférence extérieure du passage dans lequel ledit pion est monté.
Patent FR-3068311-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/812
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant deux branches (2), une entretoise (3) transversale reliant les parties supérieures (10) desdites branches, un boitier (4) t monté rotatif autour d'un axe transversal (15), un dispositif de verrouillage dudit boitier en position relevée, un premier moyen ressort (5) d'actionnement dudit boitier vers sa position rabattue quand ledit dispositif est désactivé, ledit dispositif de verrouillage comprenant : deux crans (6) de verrouillage réalisés chacun en partie supérieure (10) de chacune desdites branches, une traverse (7) de verrouillage pourvue de deux saillies (8) de verrouillage s'insérant respectivement dans chacun desdits crans quand ladite traverse est en position de verrouillage, un bouton (9) latéral d'actionnement de ladite traverse vers sa position de déverrouillage, un deuxième moyen ressort d'actionnement de ladite traverse vers sa position de verrouillage quand ledit boitier est en position relevée et quand ledit bouton n'est pas actionné.
Patent FR-3069258-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration des eaux pluviales
Inventor: CARRETTE CHRISTOPHE
IPC: E03F1/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: Dispositif de filtration des eaux pluviales (1), destiné à équiper un puits de décantation (2) des eaux pluviales, destiné à être assujetti à la paroi latérale (21) du puits de décantation (2) comprenant une paroi filtrante (31), destinée à être agencée en regard d'une conduite (22) d'évacuation des eaux, ledit dispositif de filtration comprenant en aval de la paroi filtrante (31) une plaque imperméable (32), destinée à être positionné entre la paroi latérale (21) et la paroi filtrante (31) lorsque le dispositif de filtration est assujetti à la paroi latérale (21), définissant entre la paroi filtrante (31) et ladite plaque imperméable (32) une chambre (R) destinée à piéger les composés surnageants (H), ladite plaque imperméable (32) laissant une ouverture basse (O) d'évacuation, configurée de sorte à créer une réserve d'eau (S), dépourvue d'éléments surnageants (H).
Patent FR-3074615-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et ensemble de connexion electrique
Inventor: CHAIZE CAROLE
IPC: H02G1/10
Filed: 2017-12-05
Abstract: Un connecteur électrique comprend un élément de contact (122) électriquement conducteur et un support (70). L'élément de contact (122) est porté par un élément intermédiaire (120) réalisé dans un matériau élastiquement déformable et relié audit support (70). Un ensemble de connexion électrique comprenant un tel connecteur est également décrit.
Patent FR-3077623-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d’un flux d’air
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: F24F13/16
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (12) d'un flux d'air (F) circulant au sein d'un premier échangeur de chaleur (4) pour véhicule automobile comprenant au moins deux rideaux (14) le dispositif de régulation (12) étant configuré pour passer d'une configuration fermée où les rideaux (14) obturent intégralement le passage du flux d'air (F) à une configuration ouverte où les rideaux (14) sont positionnés de manière à laisser passer le flux d'air (F) avec un débit maximal et toute configuration intermédiaire, les deux rideaux (14) étant agencés pour s'éloigner l'un de l'autre lorsque le dispositif de régulation (12) passe de la configuration fermée à la configuration ouverte et se rapprocher l'un de l'autre lorsque le dispositif de régulation (12) passe de la configuration ouverte à la configuration fermée. Selon l'invention, le dispositif de régulation (12) comprend en outre un volet de décharge (120).
Patent FR-3081482-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation pour enrouleurs de couvertures de piscines et son procede de montage
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de motorisation (10) amovible, pour enrouleur (20) de couverture de piscine comprenant un axe d'enroulement (21) et au moins un pied (22) sur lequel est articulé l'axe d'enroulement, le dispositif de motorisation comportant un boîtier (15), un moteur (11) électrique et une source d'alimentation (14), le boîtier se fixant sur le pied (22), à l'extérieur de celui-ci, et s'engageant dans l'axe d'enroulement (21) de sorte que le moteur soit couplé en rotation audit axe d'enroulement. L'invention se rapporte également à un procédé de montage d'un tel dispositif de motorisation sur un enrouleur existant.
Patent FR-3082939-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de prevision de niveaux de nappes d'eau souterraines a cinetique rapide afin d'anticiper l'occurrence d'inondations par remontees desdites nappes
Inventor: MORILHAT SEBASTIEN
IPC: G06E1/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévision des niveaux d'une ou plusieurs nappes d'eau souterraine à cinétique rapide dans une zone géographique déterminée. L'invention consiste à récupérer automatiquement des données piézométriques et météorologiques acquises sur un site précis, ainsi que les données issues de la prévision météorologique locale fournie par le modèle météorologique, appelé « Weather Research and Forecasting » (WRF), puis à alimenter le modèle pluie/niveau de manière à faire une prévision des niveaux de nappe locales à 4-5 jours.
Patent FR-3082784-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un système de traitement thermique (3) destiné à un véhicule automobile, le système de traitement thermique (3) comprenant au moins un circuit (110) de fluide réfrigérant qui comprend au moins un dispositif de compression (111), au moins un premier échangeur thermique (112) configuré pour mettre en œuvre un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant et un flux d'air extérieur (FAe) à un habitacle du véhicule, le système de traitement thermique (3) comprenant au moins un module thermochimique (310) qui comprend au moins un premier échangeur de chaleur (311) et un deuxième échangeur de chaleur (312) aptes à être parcourus par au moins un fluide réactif, le premier échangeur de chaleur (311) du module thermochimique (310) étant agencé sur le circuit (110) de fluide réfrigérant.
Patent FR-3085410-A1 (FR)
Title: Accouplement pour turbomachine de type curvic avec verrouillage
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne un accouplement pour turbomachine, comportant un premier et un deuxième disque (17, 18) accolés le long d'un axe (AX), et s'étendant en majorité respectivement d'un premier et d'un deuxième côté (C1, C2) d'un plan médian (PM) normal à l'axe (AX), le premier et le deuxième disque (17, 18) étant pourvus respectivement de premières et de deuxièmes dents (19, 21) s'engageant mutuellement à travers le plan médian (PM) pour former une liaison curvic. Selon l'invention : - plusieurs premières et deuxièmes dents (19, 21) sont prolongées respectivement par une première et une deuxième patte (19b, 21b) terminée par un ergot (E) radialement externe ayant respectivement une première et une deuxième face de rétention (19c, 21c) tournée respectivement vers le premier et le deuxième élément (17, 18) et située respectivement du deuxième et premier côté (C2, C1) ; - le premier et le deuxième élément (17, 18) comportent respectivement un premier et un deuxième rebord interne (27, 24) pour recevoir les premières et deuxièmes faces de rétention (19c, 21c).
Patent FR-3089084-A1 (FR)
Title: Procédé d’accès à distance à un assistant personnel vocal
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/10
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’accès à distance à un assistant vocal adapté pour établir des communications téléphoniques avec un terminal de communication au travers d’un réseau de télécommunications. Le procédé est remarquable en ce qu’il comporte des étapes d’établissement d’une première communication avec un terminal appelant, d’obtention au travers de la communication établie, d’une donnée d’identification de l’assistant vocal, de transmission d’un message d’établissement d’une seconde communication à destination de l’assistant vocal identifié, le message comprenant au moins un paramètre adapté pour activer un mode de fonctionnement à distance de l’assistant vocal, et d’aboutement de la première et la seconde communication. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089575-A1 (FR)
Title: Circulateur à liquide
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: F04D13/06
Filed: 2018-12-10
Abstract: Circulateur (1) à fluide (51) liquide comprenant : un boitier (2) définissant un logement (8) ayant une entrée (9) et une sortie (10) de fluide (51) ; une turbine (20) montée à rotation dans le logement (8) selon un premier axe de rotation(Ox) ; caractérisé en ce que le circulateur (1) comprend des moyens de générer un champ magnétique tournant (11.1-11.3), et en ce que la turbine (20) comprend au moins une première partie (28.1-28.8) en matériau ferromagnétique destinée à être soumise à une influence du champ magnétique tournant (B8) pour être mise en rotation autour du premier axe de rotation (Ox). Aéronef comprenant un tel circulateur Procédé de fabrication d’un tel circulateur (1) FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3089771-A1 (FR)
Title: Récipient contenant un produit, notamment un produit cosmétique
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: Le récipient destiné à contenir un produit, notamment un produit cosmétique, comprend un corps 12 pourvu d’une paroi interne 16 délimitant intérieurement un réservoir 18 pour le stockage dudit produit, et d’une jupe externe 20 entourant radialement au moins en partie la paroi interne 16. Le récipient comprend en outre au moins une couche de recouvrement 36 recouvrant au moins en partie une surface extérieure 20a de la jupe externe du corps et solidaire de ladite jupe externe. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3091771-A1 (FR)
Title: Execution/Isolation d’application par allocation de ressources réseau au travers du mécanisme de routage
Inventor: QUINTIN JEAN-NOËL
IPC: G06F9/50
Filed: 2018-12-21
Abstract: .