baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995275-A1 (FR)
Title: Method for training to save energy for driving e.g. hybrid vehicle, involves establishing statistics related to speed of vehicle for each passage of vehicle to provide indications to driver depending on driving related to energy saving
Inventor: NOUILLANT CEDRIC
IPC: B60W30/18
Filed: 2012-09-10
Abstract: The method involves dividing a path into various portions (A-D) whose boundaries correspond to specific characteristics i.e. vehicle speed (v), for a realized path in a repetitive manner, where the speed includes zero speed, threshold speed, or reverse acceleration of an vehicle. Statistics related to the speed or energy consumption of the vehicle are established for each passage of the vehicle so as to provide indications to a driver depending on driving related to energy saving. A weighted overall value of speed on a complete path is calculated.
Patent FR-2995740-A1 (FR)
Title: Stator for electric machine, has cylindrical part comprising external surface, and two distinct rigid elements separated by damping elastic material, where two rigid elements form rotor that is fixed at external surface of cylindrical part
Inventor: HUMBERT LOUIS
IPC: H02K1/12
Filed: 2012-09-20
Abstract: The stator (20) has a cylindrical part (21) comprising an external surface and an internal surface, where the internal surface is provided with teeth (22) to receive windings. Two distinct rigid elements are separated by a damping elastic material (24), where the two rigid elements form a rotor (23). The rotor is fixed at the external surface of the cylindrical part. The cylindrical part includes multiple sections with same dimensions, where the sections are separated by the damping elastic material.
Patent FR-2996160-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une lentille ophtalmique comportant une etape de marquage pour realiser des marques permanentes sur ladite lentille ophtalmique
Inventor: ANATOLE VINCENT
IPC: B29D11/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une lentille ophtalmique (12), comportant une étape de marquage pour réaliser des marques permanentes (24) sur ladite lentille, laquelle présente un corps (29), une première face (20) et une deuxième face (28) opposée à ladite première face (20), l'étape de fabriquer de manière additive (110-112) ledit corps et lesdites première et deuxième faces, par le dépôt d'une pluralité de premiers éléments de volume prédéterminés d'un premier matériau ayant un premier indice complexe de réfraction (35), afin d'obtenir des première et deuxième surfaces optiques respectivement des première et deuxième faces; et l'étape de fabriquer de manière additive (113) lesdites marques par le dépôt, lors dudit dépôt d'une pluralité desdits premiers éléments de volume dudit premier matériau, d'au moins un deuxième élément de volume prédéterminé d'un deuxième matériau ayant un deuxième indice complexe de réfraction (30) différent dudit premier indice complexe de réfraction dudit premier matériau.
Patent FR-2996830-A1 (FR)
Title: Contenant pour liquide comportant une poche
Inventor: GOURLET JEAN MARC
IPC: B65D77/06
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention concerne un contenant (10) pour liquide comportant une poche (12) destinée à contenir un liquide (L), ladite poche définissant une face intérieure et comportant une partie supérieure (14) et un orifice. L'invention se caractérise par le fait que la poche comporte en outre un dispositif de canalisation (28) fixé à la face intérieure de la poche et couvrant ledit orifice, le dispositif de canalisation présentant au moins un canal d'écoulement du liquide vers l'orifice et définissant une direction longitudinale (Lo), le remplissage et/ou la vidange de la poche étant réalisé par un écoulement du liquide au travers de l'orifice et du canal d'écoulement.
Patent FR-2982078-A1 (FR)
Title: Structure de transistor a haute mobilite d'electrons, et procede
Inventor: SAUNIER PAUL
IPC: H01L21/336
Filed: 2012-10-22
Abstract: La présente invention concerne des appareils, des procédés et des systèmes pour circuit intégré (CI), tel qu'un transistor à haute mobilité électronique (HEMT) ou un transistor à effet de champ métal - isolant - semi-conducteur (MISFET) ou leurs combinaisons. Le circuit intégré (100) comprend une couche tampon (104) formée sur un substrat (102), une couche barrière (106) formée sur la couche tampon, la couche barrière comprenant de l'aluminium (Al), de l'azote (N) et au moins un métal choisi parmi l'indium (In) et le gallium (Ga), une couche de coiffe (108) formée sur la couche barrière, la couche de coiffe comprenant de l'azote (N) et au moins un métal choisi parmi l'indium (In) et le gallium (Ga), et une grille (118) formée sur la couche de coiffe, la grille étant directement couplée à la couche de coiffe. L'invention concerne également d'autres modes de réalisation.
Patent FR-2999989-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation, chauffage et/ou climatisation
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne Appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) apte à être monté contre un tablier (25) séparant un habitacle d'un compartiment avant d'un véhicule, défini dans un repère orthonormé par un axe longitudinal (OX), un axe transversal (OY) et un axe vertical (OZ), comprenant au moins un dispositif d'admission d'un flux d'air dans l'appareil, au moins un premier échangeur de chaleur et un deuxième échangeur de chaleur traversés par le flux d'air et présentant chacun une face d'entrée, du flux d'air qui s'étend dans un plan sensiblement vertical, le dispositif d'admission du flux d'air (26) étant disposé au dessus selon l'axe vertical (OZ) et au moins en partie dans le prolongement d'au moins un des échangeurs de chaleur, caractérisé par en ce que les échangeurs de chaleurs sont agencés dans l'appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation de manière à ce qu'au moins une portion du flux d'air qui traverse le premier échangeur de chaleur traverse également le deuxième échangeur de chaleur.
Patent FR-3004035-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de synthese de frequence utilisant de multiples convertisseurs analogique numerique
Inventor: PONTOIS JACQUES LOUIS MARIE
IPC: H03L7/16
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention utilise plusieurs voies de retour dans une PLL, intégrant des convertisseurs analogique-numérique (CAN) en tant que dispositif de comparaison de phase. Les différents signaux numériques sont démodulés de manière synchrone et leur combinaison fournit le signal d'erreur. Des sous-harmoniques parasites sont générés par les dispositifs habituellement utilisés dans un synthétiseur basé sur une boucle à verrouillage de phase (PLL). En utilisant un filtrage numérique spécifique à chaque voie de retour, l'invention permet de réduire les sous-harmoniques non communs en évitant les risques d'instabilité. La combinaison des voies permet également de diminuer le bruit de phase généré par les CANs eux-mêmes. Certaines applications sont demandeuses de sources de grande pureté spectrale avec de faibles sous-harmoniques, par exemple les récepteurs hyperfréquence large bande de grande dynamique instantanée pour la guerre électronique.
Patent FR-3001075-A1 (FR)
Title: Systeme d'enregistrement de vol dans un aeronef integrant la fonction de gestion audio
Inventor: COLIN MICHEL
IPC: G07C5/00
Filed: 2013-01-15
Abstract: L'invention propose un système d'enregistrement de vol présentant une architecture d'installation et de connexion simple, précis, fiable et à moindre coût. Ce système consiste en un boîtier (3) pourvu des moyens de fixation réversible sur l'aéronef, ledit boîtier comprenant des moyens d'enregistrement (7) pour enregistrer des conversations et communications audio et des moyens de gestion audio (9) pour gérer les signaux et fournir aux moyens d'enregistrement (7) les signaux issus de l'environnement audio du cockpit.
Patent FR-3003089-A1 (FR)
Title: Plaquette de silicium monolithique a multi-jonctions p/n verticales.
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: H01L21/22
Filed: 2013-03-08
Abstract: La présente invention concerne une plaquette (10) de silicium monolithique à multi-jonctions p/n verticales (2), présentant, dans au moins un plan vertical de coupe, une alternance de zones (110) dopées n et de zones (120) dopées p, chacune des zones s'étendant sur toute l'épaisseur (e) de la plaquette, caractérisée en ce que : - lesdites zones dopées n (110) et dopées p (120) présentent chacune, dans le plan de coupe, une largeur (L1, L2) d'au moins 1 mm ; - les zones dopées n (110) présentent une concentration en donneurs thermiques à base d'oxygène distincte de celle des zones dopées p (120) ; et - lesdites zones dopées n (110) et lesdites zones dopées p (120) sont séparées entre elles par des zones d'isolation électrique (130). Elle concerne encore des procédés de fabrication d'une telle plaquette.
Patent FR-2988716-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser des revetements contenant des oxydes
Inventor: WIDENMEYER MARKUS
IPC: B82Y40/00
Filed: 2013-03-20
Abstract: Procédé de réalisation de couches d'oxydes métalliques comprenant les étapes consistant à fritter un précurseur nano-particulaire à base de sulfures ou de séléniures, faire réagir avec un partenaire du réactionnel contenant de l'oxygène.
Patent FR-3005024-A1 (FR)
Title: Poussette a deux roues
Inventor: HANSEN CLAIRE
IPC: B62B7/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet une poussette comprenant deux roues (101), ou deux blocs de roues, montés selon un même axe transversal, sur un châssis présentant deux portions latérales, caractérisée en ce que chacune desdites portions latérales comprend deux montants (103, 104), un montant inférieur (103) et un montant supérieur (104), formant un angle compris entre 25 et 45°, chaque angle étant sensiblement identique pour chacune desdites portions latérales, et lesdits deux montants (103, 104) étant reliés ou connectés entre eux par une première de leurs extrémités, dans une zone correspondant à l'avant de ladite poussette, la seconde extrémité dudit montant inférieur (103) portant au moins une roue (101) et la seconde extrémité dudit montant supérieur (104) portant une poignée ou un guidon (106).
Patent FR-3007156-A1 (FR)
Title: Bouton, assemblage de bouton commande et procede de montage d'un tel assemblage
Inventor: VINARD THIERRY
IPC: G05G1/02
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un bouton (1a, 1b), un assemblage de bouton commande (3a, 3b) et un procédé de montage d'un tel assemblage, l'assemblage de bouton commande (3a, 3b) comprenant : - un bouton (1a) comprenant un corps (4a) pourvu d'une première pente (11a) susceptible de coopérer avec un joint (9a), le dit bouton (1a) étant agencé dans un logement (2a) comprenant une gorge (7a) dans laquelle est compris ledit joint (9a), ou - un bouton (1b) comprenant un corps (4b) pourvu d'une gorge (7b) dans laquelle est compris un joint (9b), ledit bouton (1b) étant agencé dans un logement (2b) comprenant une première pente (11b) susceptible de coopérer avec ledit joint (9b).
Patent FR-3012771-A1 (FR)
Title: Procede de prevention de calage d'un moteur utilisant une estimation de vitesse de rotation dudit moteur
Inventor: VERDIER DAMIEN
IPC: F02N11/04
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de prévention de calage du moteur d'un véhicule hybride (1) équipé d'un moteur annexe (4) en général électrique et d'équipements connexes : roues (R1 à R4), pistons (2a à 2d), réservoir (3), pont (5), arbre de transmission (6), boîte de vitesse (7), connexions (8a, 8b), calculateur (9). Le procédé utilise une estimation de vitesse instantanée prévisionnelle du moteur principal (2) à pour son prochain point mort haut, en vue de pouvoir assister le moteur principal (2) en situation de calage, grâce au moteur annexe (4) capable de lui fournir ponctuellement suffisamment d'énergie pour ne pas s'arrêter. Le procédé définit deux niveaux de vitesse instantanée. Dans le cas où la prévision de vitesse instantanée prévisionnelle est située dans la zone d'intervention entre les deux niveaux, le moteur annexe (4) assiste la rotation du moteur principal (2) afin de lui permettre de tourner dans le même sens, sans caler.
Patent FR-3004279-A1 (FR)
Title: Ejecteur de gaz incapacitant anti-effraction a aerosol et a ejection regulee rearmable
Inventor: GESTALDER JOEL PIERRE HENRI
IPC: B65D83/16
Filed: 2014-03-31
Abstract: Produit anti-effraction mural, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'éjecteur de gaz incapacitant fixé au mur, équipé d'un procédé mécanique de type piston actionné par moteur, exerçant un appui sur une valve d'aérosol sous pression.
Patent FR-3022996-A1 (FR)
Title: Capteur inertiel angulaire mems fonctionnant en mode diapason
Inventor: CHAUMET BERNARD
IPC: G01C19/574
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un capteur inertiel vibrant, micro usiné dans une plaque mince plane, permettant la mesure d'une position angulaire (gyroscope) ou d'une vitesse angulaire (gyromètre). Le capteur comprend deux masses vibrantes (M1, M2) suspendues par des ressorts à raideur identique en X et Y et couplées entre elles par des ressorts de raideur identiques en X et Y, et au moins des transducteurs d'excitation (Ex1, Ex2, Ey1, Ey2) et de détection (Dx1, Dx2, Dy1, Dy2) disposés sur au moins une des masses. L'ensemble mobile constitué par une masse vibrante et les parties de transducteurs solidaires de cette masse a une structure généralement symétrique par rapport à un axe de symétrie OX et par rapport à un axe de symétrie OY.
Patent FR-3030278-A1 (FR)
Title: Composition antibacterienne comprenant un acetal ou un ether de sorbitane a longue chaine alkyle
Inventor: GOZLAN CHARLOTTE
IPC: A61P31/04
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne une composition bactéricide ou bactériostatique comprenant un acétal ou un éther de sorbitane à longue chaîne alkyle, son utilisation dans le traitement ou la prévention des infections à bactéries Gram positif, son utilisation en tant que produit d'hygiène ou dermatologique à usage externe ainsi qu'une méthode de désinfection de surfaces.
Patent FR-3031216-A1 (FR)
Title: Procede de distribution de marchandises commandees a distance, et poste de distribution automatique pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GUILLARD RENE JEAN
IPC: G06Q10/08
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de colis (6) contenant des marchandises commandées à distance dans lequel, après que le client (2) a commandé une marchandise déterminée, le colis (6) préparé comporte un code d'identification transmis à un système de gestion. Un tel procédé est caractérisé en ce qu'il comprend en outre les étapes successives suivantes : - après transport, le livreur (8) dépose le colis (6) dans un casier (12) déterminé d'un poste de distribution automatique (10) qui est contrôlé par le système de gestion et qui comporte un ensemble de casiers (20) dont l'accès est sécurisé, - le système de gestion émet à destination du client (2) un message comprenant un code de retrait du colis (6), - le client (2) transmet au poste (10) son code de retrait, le système de gestion ordonne le déplacement à l'intérieur du poste (10) du casier déterminé (12) de façon à amener celui-ci en face d'une trappe (14) et permet au client d'accéder par cette trappe à son colis (6).
Patent FR-3020883-A1 (FR)
Title: Base de fichiers relationnelle et interface graphique de gestion d’une telle base
Inventor: HENOCQUE LAURENT
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un ensemble de fichiers, comprenant des étapes consistant à : afficher une interface graphique comprenant une zone de fichiers favoris (1) et une zone de référence (4), des fichiers d'un ensemble de fichiers étant chacun présentés sous la forme d'une icône (10) sur la zone de fichiers favoris ou sur la zone de référence, et insérer sur commande dans l'ensemble de fichiers, un nouveau fichier contenant un identifiant unique identifiant le nouveau fichier, et en tant que lien de référence, un identifiant du fichier correspondant à chaque icône se trouvant sur la zone de référence.
Patent FR-3021027-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eolienne flottante offshore
Inventor: MECHICHE HENRI
IPC: F03D11/04
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éolienne flottante offshore (1) comprenant une structure de flottaison (2) de type semi-submersible supportant une éolienne (2a), la structure de flottaison (2) comportant des colonnes (3) ayant des axes dressés, chaque colonne comprenant un tronçon immergé (4) et un tronçon émergé (5) au dessus d'une ligne de flottaison (6), chaque tronçon émergé (5) présentant une partie inférieure (5a) au niveau de la ligne de flottaison (6) de section transversale constante et au dessus une partie supérieure (5b) de stabilité en cas d'inclinaison, de section transversale variable de façon continue et élargie par rapport à celle de la partie inférieure (5a).
Patent FR-3008335-A1 (FR)
Title: Procede de changement d'outil et machine-outil avec changeur d'outil
Inventor: SCHEFFLER RENE
IPC: B23Q3/155
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de changement d'outil et une machine-outil avec changeur d'outil pour sa mise en œuvre. Le procédé comprend les étapes suivantes a. prise en charge par un preneur (15) dans un magasin (13) d'un outil (11) à monter en remplacement, b. déplacement de l'outil (11) dans la position de chargement (18), c. remise de l'outil (11) à un bras pivotant (16), d. déplacement de l'outil (11) par le bras pivotant (16) dans une position de transfert, e. enlèvement de l'outil à remplacer, f. mise en place de l'outil (11) dans un porte-outil (5, 6), sachant que le bras pivotant (16) peut être déplacé tant dans une position de transfert pour le porte-outil (5) que dans une position de transfert pour le porte-outil (6).
Patent FR-3023520-A1 (FR)
Title: Structures souples gonflables de securite pour engin industriel motorise
Inventor: REBELLE JEROME
IPC: B60R21/16
Filed: 2014-07-09
Abstract: Ce système de sécurité pour cabine d'engin industriel motorisé comprend : - un ensemble de capteurs conçus pour mesurer au moins un paramètre représentatif de la stabilité de l'engin, - une unité de gestion électronique (21) capable de recueillir et d'interpréter le contenu des signaux issus des capteurs, de détecter une situation critique d'accident et d'émettre un signal d'alerte en cas de détection d'une situation critique d'accident, - des moyens de protection à structure gonflable comprenant une première structure (22) destinée à se gonfler au-dessus de l'assise d'un siège (17) de la cabine et comprenant des liaisons (24, 25, 26, 27) aptes à maintenir ladite structure gonflable (22) par rapport à l'assise, et - un système de gonflage (53) apte à déclencher le gonflage des moyens de protection à structure gonflable (22) en fonction du signal d'alerte.
Patent FR-3028485-A1 (FR)
Title: Fixation reversible d'un panneau exterieur interchangeable d'un ouvrant par agrafes et fenetres de verrouillage cooperant par encliquetage
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-11-13
Abstract: Un ouvrant de véhicule automobile comprend un caisson structurel de support (10), au moins un panneau extérieur interchangeable (11) et des éléments de fixation réversible pour fixer d'une manière démontable le panneau extérieur (11) sur une face extérieure du caisson (10). Les éléments de fixation réversible comprennent une pluralité d'agrafes (12) solidaires du panneau extérieur (11) et une pluralité de fenêtres de verrouillage (13) solidaires du caisson (10). Chacune des agrafes (12) est configurée pour coopérer par encliquetage avec l'une unique et correspondante des fenêtres de verrouillage (13), au moment de la mise en contact du panneau extérieur (11) contre la face extérieure du caisson (10), d'une manière assurant la fixation relative et démontable du panneau extérieur (11) par rapport au caisson (10) dans une configuration prédéfinie.
Patent FR-3032641-A1 (FR)
Title: Dispositif de confination de la zone d'usinage de la machine d'usinage de profiles. lors de l'usinage l'operateur et la cabine de la machine sont proteges des residus et gaz d'usinage
Inventor: COCHER STEPHANE
IPC: B23Q11/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'objet de cette invention concerne un dispositif de confination de la zone d'usinage de la machine d'usinage de profilés. Lors 5 de l'usinage l'opérateur et la cabine de la machine sont protégés des résidus et gaz d'usinage.
Patent FR-3033951-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol de cables enterres permettant de securiser plusieurs cables de sections differentes
Inventor: PELTZER MARC
IPC: H02G15/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: Dispositif destiné à prévenir le vol de câbles enterrés (3) par son action bloquante et coupante, constitué d'une pièce en forme d'accordéon (1) percée verticalement d'un trou (4) dont les plis (2) font office de logement individuel accueillant un câble à protéger (3), lesquels plis présentent un bord tranchant (9) dont le rôle est d'entailler le câble lors d'une tentative de vol et d'un pieu (5) équipé ou non de fils déployables (6) qui en étant planté dans le sol va ancrer l'ensemble,
Patent FR-3037828-A1 (FR)
Title: Dispositif de cintrage et de decoupe de profiles tels que des tubes
Inventor: JAUBERT PHILIPPE
IPC: B21D7/03
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cintrage de profilés dont la tête de cintrage comporte au moins un étage de cintrage des profilés et de découpe de ces profilés après cintrage, doté de moyens de découpe des profilés comprenant un organe de pré-coupe (45) adapté pour réaliser une amorce de découpe des profilés, et un organe de coupe (27) adapté pour finaliser la découpe amorcée par l'organe de pré-coupe (45).
Patent FR-3040574-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synchronisation mimo en presence d'interferences
Inventor: CHEVALIER PASCAL
IPC: H04L7/00
Filed: 2015-09-01
Abstract: Procédé permettant la synchronisation dans un système de transmission comprenant M émetteurs et N récepteurs, en présence d'interférences caractérisé en ce qu'il détermine la valeur du critère de synchronisation en considérant la trace d'une matrice résultant du produit formé par la matrice inverse de corrélation des séquences d'apprentissage, la transposée conjuguée de l'estimée de la matrice d'intercorrélation des signaux reçus et des séquences d'apprentissage, l'inverse d'une estimée de la matrice de bruit et l'estimée de la matrice d'intercorrélation entre les observations et les séquences d'apprentissage EGLRT3(l) = Tr[R-1ssRHxs (l)R-1(l)Rxs(l)]
Patent FR-3044803-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de gestion du reveil d'un utilisateur d'un vehicule automobile
Inventor: LANCELLE VALERIE
IPC: G08B21/08
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion du réveil (700) d'un utilisateur d'un véhicule automobile comprenant au moins : - des moyens (300) pour déterminer un horaire d'arrivée à une destination prédéterminée ; - un dispositif de mesure (200) d'un paramètre de surveillance de l'utilisateur ; - des moyens de réveil (400) de l'utilisateur ; - une unité de commande (100) des moyens de réveil de l'utilisateur programmée pour : - déterminer une phase d'éveil ou de sommeil de l'utilisateur en fonction d'au moins une valeur mesurée dudit paramètre de surveillance ; - estimer l'inertie du sommeil lorsque l'utilisateur est dans une phase de sommeil ; - calculer un horaire de réveil, de sorte que le délai entre ledit horaire de réveil et l'horaire d'arrivée soit supérieur ou égal à l'inertie du sommeil, et - déclencher le réveil de l'utilisateur à l'horaire de réveil en agissant sur les moyens de réveil. L'invention concerne également un procédé de gestion du réveil associé.