baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037277-A1 (FR)
Title: Accessoire multiusage pour vehicule, notamment a usage de plaque de desensablement
Inventor: NUBOER ROBERT
IPC: B60B7/01
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention porte sur un accessoire multiusage de véhicule, notamment à usage de plaque de désensablement destinée à être placée devant une roue (2) du véhicule (1) pour un départ en marche avant de ce dernier. Cet accessoire constitué par au moins un enjoliveur de roue (10) du véhicule (1), plat et ajouré, de telle sorte que l'accessoire présente, ainsi, un usage additionnel d'embellissement de la jante (3) de la roue (2) du véhicule (1) tout en permettant, grâce aux ajours, le refroidissement des organes de frein associés à la roue (2).
Patent FR-3038066-A1 (FR)
Title: Appareil a main pour un utilisateur deficient visuel
Inventor: BIROT FRANCOIS
IPC: A61H3/06
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un appareil à main (1) pour un utilisateur déficient visuel (2) comprenant un système de détection d'obstacles (3) monté sur ledit appareil (1) comprenant des transducteurs (31, 32, 33) à ultrasons configurés pour émettre des ultrasons et enregistrer des échos desdits ultrasons et des moyens d'alerte d'un utilisateur (2) adaptés pour informer ledit utilisateur (2) de la proximité d'un obstacle (5), dans lequel au moins trois transducteurs (31, 32, 33) à ultrasons sont non alignés et en ce que le système comprend un dispositif de mesure de mouvement adapté pour mesurer le mouvement dudit appareil à main, le système (3) étant configuré pour déterminer des temps d'arrivée des échos aux transducteurs et/ou des différences de temps d'arrivée des échos aux transducteurs et pour mettre en œuvre une localisation d'obstacles (5) dans l'espace par rapport à l'utilisateur (2) à partir desdits temps d'arrivée ou différences de temps d'arrivée et de la mesure du mouvement de l'appareil à main (1).
Patent FR-3039237-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60L50/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de torsion (110), comportant un élément d'entrée de couple mobile (130,140), un élément de sortie de couple mobile (150), et au moins un groupe d'organes élastiques (250,260) montés entre l'élément d'entrée et l'élément de sortie de couple et agissant à l'encontre de la rotation de l'élément d'entrée et de l'élément de sortie de couple l'un par rapport à l'autre, les organes élastiques de ce groupe étant agencés en série par l'intermédiaire d'au moins un organe de phasage (320,340) de façon à ce que les organes élastiques de chaque groupe se déforment en phase les uns avec les autres, l'élément d'entrée de couple comportant au moins un moyen de butée (620) limitant sa rotation relative vis-à-vis de l'élément de sortie et vis-à-vis de l'organe de phasage.
Patent FR-3040662-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile et module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60R19/52
Filed: 2015-09-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : ▪ un cadre support (5), ▪ au moins un volet (3) pivotant autour d'un axe de pivotement horizontal (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture, ledit au moins un volet (3) étant installé au sein du cadre support (5), le cadre support (5) comprenant des moyens de liaison avec ledit au moins un volet (3), ▪ au moins un élément de commande (13) pilotant le positionnement du ou des volets (3). Selon l'invention, le cadre support (5) comporte des portions pré-découpées (40) à proximité d'au moins un moyen de liaison.
Patent FR-3040814-A1 (FR)
Title: Dispositif de validation par lecture optique
Inventor: GAIGNET ERIC
IPC: G06K7/10
Filed: 2015-09-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) de validation par lecture optique comportant une pluralité de faces, caractérisé en ce qu'il est apte à recevoir un module (11) informatique, comportant un écran (16), sur l'une de ses faces et un support (12) sur une autre face, ledit support (12) comportant un code lisible par un moyen optique, et en ce qu'il comporte au moins une fenêtre (13), une fenêtre placée du côté dudit module (11) informatique permettant à un lecteur optique de lire le support (12) présenté sur l'autre face dudit dispositif (10).
Patent FR-3043752-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un equipement sur une paroi verticale
Inventor: QUESTE SEBASTIEN
IPC: F16M11/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un dspositif pour la fixation d'un équipement (1) sur une paroi verticale (2). Selon l'invention, ce dispositifl comporte - au moins un montant vertical (3, 4) destiné à être fixé sur ladite paroi verticale, - au moins un bras (5, 6) dont une extrémité (5A, 5A) est pivotante sur ledit montant à proximité de l'extrémité inférieure (3A, 4A) de ce dernier et dont l'autre extrémité (5B, 6B) est pivotante sur une pièce support (7) destinée à être fixée audit équipement et - un moyen d'auto-verrouillage porté par ledit montant à proximité de son extrémité supérieure (3B, 4B) et destiné à s'auto-verrouiller avec ladite pièce support (7), lorsque ledit équipement est déplacé contre la paroi verticale.
Patent FR-3044468-A1 (FR)
Title: Dispositif de photo-detection a revetement comportant des tranchees a revetement de grande bande interdite et procede de fabrication
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L31/0352
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de photo-détection à réseau de diodes et sur son procédé de fabrication. Dans le dispositif, chaque diode du réseau comporte une région d'absorption (20) qui présente une première énergie de bande interdite et une région de collection (30) qui présente un premier type de dopage, et dans les diodes adjacentes dans le réseau sont séparées par une tranchée (50) comportant des flancs et un fond. Le fond et les flancs d'une tranchée (50) forment une couche de stabilisation (60) qui présente un deuxième type de dopage opposé au premier type de dopage et une énergie de bande interdite supérieure à la première énergie de bande interdite des régions d'absorption.
Patent FR-3044565-A1 (FR)
Title: Chargement d'un catalyseur dans une colonne a bulles pour la synthese fischer-tropsch
Inventor: DESGRANGES REGIS
IPC: B01J8/22
Filed: 2015-12-08
Abstract: Procédé de chargement d'un catalyseur dans un réacteur (40) comprenant une boucle de séparation (21) comprenant les étapes suivantes : a) on remplit le réacteur (40) avec un solvant S1 ; b) on remplit la boucle de séparation (21) avec ledit solvant S1 ; c) on fait circuler ledit solvant S1 dans le réacteur de synthèse (40) et la boucle de séparation (21) ; d) on chauffe le réacteur (40) à une température inférieure ou égale à 100°C ; e) on injecte en fond du réacteur (40) un gaz inerte ; f) on mélange ledit catalyseur avec un solvant S2 dans une capacité (30) pour obtenir un mélange liquide/solide ; g) on augmente la pression dans la capacité (30) puis on envoie le mélange liquide/solide vers le réacteur (40) ; h) on soutire ledit solvant S1 et/ou S2.
Patent FR-3045733-A1 (FR)
Title: Filtre pour injecteur
Inventor: BICHON FREDERIC
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-12-18
Abstract: Filtre (14) pour un injecteur de carburant, le filtre (14) comprenant un membre extérieur (26) et, un membre intérieur (24), le membre intérieur (24) étant inséré de manière coaxiale dans le membre extérieur (26) et définissant entre eux un espace annulaire (E).
Patent FR-3046287-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage confinant vis a vis de gaz radioactifs, tels que le tritium
Inventor: STROZYK HERVE
IPC: G21F3/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention permet d'améliorer, via un système de recouvrement interne aux alvéoles, le confinement de gaz radioactifs, en particulier le tritium, qui peuvent émaner des déchets radioactifs stockés. Ce recouvrement comprend deux couches d'extrémités (1A et 1B) en polymère et imperméable aux liquides et une couche centrale (2) métallique étanche aux liquides et aux gaz et comprenant un traitement de surface, par exemple avec de l'oxyde de l'alumine. Il est mis en œuvre par un cuvelage entourant au moins partiellement les colis. Application aux centres de stockage de surface pour les déchets faiblement ou moyennement radioactifs.
Patent FR-3047100-A1 (FR)
Title: Methode de chiffrement d'un flot d'instructions et execution d'un flot d'instructions ainsi chiffre.
Inventor: PEBAY-PEYROULA FLORIAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne une méthode de chiffrement d'un flot d'instructions d'un programme et une méthode d'exécution d'un flot d'instructions ainsi chiffré. Les instructions sont traduites en code binaire avant d'être chiffrées par une méthode de chiffrement par flot. Lorsque le programme contient une instruction de branchement conditionnel ou inconditionnel, on insère dans le programme une instruction d'initialisation du générateur de séquence pseudo-aléatoire au moyen d'un vecteur d'initialisation, ledit vecteur d'initialisation servant à générer la séquence pseudo-aléatoire pour le chiffrement et le déchiffrement des instructions à l'adresse de branchement. Le déchiffrement et l'exécution des instructions peuvent être réalisés à la volée sans avoir à connaître les adresses physiques de celles-ci, même en présence d'un branchement.
Patent FR-3047222-A1 (FR)
Title: Element moule de grille d'aeration pour face avant de vehicule automobile.
Inventor: MICHEL LIONEL
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-01-28
Abstract: Un véhicule est équipé d'une grille de calandre moulée formée d'une seule pièce avec deux portions formant portion de poutre creuse (5) à contour fermé autour d'un axe intérieur (xx') de la portion de poutre sensiblement parallèle à l'axe d'avancement (X) du véhicule, chacune des portion de poutre creuse (5) étant montée de manière à être recouverte à l'avant par une peau (2) de bouclier avant, et de manière à faire face sur son arrière, à une traverse avant (7).
Patent FR-3047384-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'une passerelle dans un reseau lora
Inventor: LALAM MASSINISSA
IPC: H04W88/16
Filed: 2016-01-28
Abstract: Procédé de synchronisation d'une première passerelle d'un réseau LoRa, destiné à permettre à la première passerelle de fonctionner selon le mode de communication de classe B du protocole LoRaWAN. Le procédé s'appuie sur au moins une réception (50) d'une trame de synchronisation par la première passerelle, chaque trame de synchronisation ayant été transmise (49) par une seconde passerelle de classe B du réseau LoRa, équipée de moyens de synchronisation et désignée par un serveur. La première passerelle utilise un instant de réception de chaque trame de synchronisation qu'elle reçoit pour synchroniser (51) des transmissions de balises, utilisées dans la mise en œuvre du mode de communication de classe B, avec des transmissions de balises effectuées par d'autres passerelles de classe B du réseau LoRa.
Patent FR-3049662-A1 (FR)
Title: Compresseur radial d’air
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F04D29/42
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un compresseur radial d'air comprenant un carter (14) d'un organe rotatif de compression d'air, ce carter (14) comprenant une sortie d'air (S) pour l'air comprimée, caractérisé en ce que la sortie d'air (S) comprend un raccord (15) en T comprenant une base (15a) raccordée à deux branches latérales (15b, 15c), le raccord (15) étant venu de matière avec le carter (14) de compresseur par sa base (15a).
Patent FR-3050772-A1 (FR)
Title: Gestion d'un pompage d'alimentation en eau d'un circuit d'une installation de production electrique
Inventor: DE OLIVEIRA ERIC
IPC: F03B15/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la gestion d'un dispositif de pompe propre à alimenter un circuit d'une installation de production électrique, par de l'eau issue d'un cours d'eau naturel, l'eau en amont du circuit comportant des matériaux susceptibles de colmater un ou plusieurs filtres prévus en entrée du circuit. En particulier, on relève au moins des paramètres relatifs au cours d'eau et ayant une influence sur une quantité de matériaux susceptibles de colmater lesdits filtres, et : - Au cours d'une étape préalable, on élabore un modèle statistique (S2) basé au moins sur un historique desdits paramètres relatifs au cours d'eau pour lesquels un colmatage des filtres a été observé, - Au cours d'une étape courante, on relève des paramètres courants relatifs au moins au cours d'eau et on utilise ledit modèle statistique avec lesdits paramètres courants, pour évaluer un risque d'arrivée de matériaux colmatant (S6), et - En fonction du risque évalué, on génère un signal d'alerte en vue de désactiver le dispositif de pompe à un instant choisi (S7).
Patent FR-3052973-A1 (FR)
Title: Dispersion de particules de polymère dans un milieu non aqueux et utilisation en cosmétique
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne une dispersion de particules de polymère stabilisées par un agent stabilisant dans un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée, le polymère des particules étant un polymère acrylique ; l'agent stabilisant étant un polymère d'un macromonomère siliconé. L'invention concerne également la composition comprenant ladite dispersion de particules de polymères. Application cosmétique au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3058404-A1 (FR)
Title: Systeme de convoyage d'objets en matiere thermoplastique comportant un corps creux muni d'un col
Inventor: PETIT FABIAN
IPC: B65G47/86
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un système (10) de convoyage d'objets en matière thermoplastique comportant un corps creux muni d'un col, ledit système (10) comportant au moins : - une première roue (12) de transfert munie de pinces (20) de préhension et entraînée autour d'un premier axe (A1) de rotation par des premiers moyens (30) d'entraînement, et - une deuxième roue (14) munie de pinces (36) de préhension et entraînée autour d'un deuxième axe (A2) de rotation par des deuxièmes moyens (40) d'entraînement, dans lequel les premiers moyens (30) d'entraînement et les deuxièmes moyens (40) d'entraînement sont synchronisés électroniquement pour opérer, en un point (T), un transfert de type pince à pince d'un objet depuis la première roue (12) vers la deuxième roue (14) située en aval, caractérisé en ce que le système (10) comporte au moins un dispositif (44) d'éjection qui, agencé en amont du point (T) de transfert, est commandé sélectivement en cas de désynchronisation entre lesdits premiers et deuxièmes moyens (30, 40) d'entraînement pour éjecter les objets convoyés par la première roue (12) de manière à éviter tout endommagement des pinces (20, 36) au voisinage du point (T) de transfert.
Patent FR-3059570-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un garnissage structure par une methode de fabrication additive
Inventor: ROESLER JOHN
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un garnissage structuré au moyen d'une méthode de fabrication additive. La fabrication additive permet de former directement un bloc de garnissage structuré.
Patent FR-3042211-A1 (FR)
Title: Piscine d’entrainement avec systeme de circulation d’eau
Inventor: CHEN JINGYU
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention concerne une piscine d'entraînement avec un système de circulation d'eau, comprenant un corps de piscine, une entrée d'eau (3), une sortie de retour d'eau (4), une ouverture de refoulement (5), un réservoir d'eau et une pompe à écoulement axial, l'ouverture de refoulement (5) étant configurée à un côté interne d'une extrémité arrière (R) du corps de piscine et une pluralité de tuyaux de refoulement reliant l'ouverture de refoulement (5) au réservoir d'eau. La présente invention fournit un écoulement d'eau non entravé dans le corps de piscine, sans bulles, et un écoulement /une vitesse d'eau peut également être régulé.
Patent FR-3061932-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’injection d’une charge dans la chambre de combustion d’un moteur a combustion interne et a allumage commande
Inventor: ROBINET CYRIL
IPC: F02B17/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'injection (20) d'une charge dans une chambre de combustion (4) d'un moteur à combustion interne et à allumage commandé, le dispositif (20) comprenant : • Un conduit de stratification (21) communiquant avec la chambre de combustion (4) à proximité d'électrodes d'une bougie d'allumage (7) ; • Une ligne d'amenée (22) d'un fluide entre le conduit de stratification (21) et une source (30) présentant une pression déterminée ; Le dispositif (20) est remarquable en ce qu'il comprend : • Un clapet anti-retour (23) entre la ligne d'amenée (22) et le conduit de stratification (21), pour permettre l'écoulement du fluide de la source (30) à la chambre de combustion (4), et ainsi y injecter la charge, uniquement lorsque la pression dans la ligne d'amenée (22) est supérieure à la pression dans le conduit de stratification (21) ; • Un système obturateur (24) pour mettre en communication fluidique la ligne d'amenée (22) avec la source (30) de fluide et/ou avec un canal d'admission (5b) du moteur.
Patent FR-3056925-A1 (FR)
Title: Cellule de traitement adaptable a plusieurs types d'installations de canalisations
Inventor: GRARD PHILIPPE
IPC: C02F1/461
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne une cellule de traitement (1) comprenant une enceinte (2) logeant une pièce de traitement (3), l'enceinte (2) comprenant deux embouchures de connexion (4, 5) chacune étant configurée pour connecter une canalisation (6, 7), caractérisée en ce que l'enceinte (2) comprend en outre au moins une troisième embouchure de connexion (8) configurée pour connecter une canalisation (6, 7), et un premier moyen d'obturation (9) configuré pour obturer une desdites embouchures (8). L'invention concerne également un appareil de mesure et/ou d'injection comprenant une telle cellule de traitement (1).
Patent FR-3065406-A1 (FR)
Title: Module d'accoudoir a fixer sur le dossier d'un siege de vehicule automobile
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-04-20
Abstract: Un module d'accoudoir (10) pour siège de véhicule automobile (1) comprend un bras d'accoudoir (12) destiné à supporter le bras d'un occupant d'un siège de véhicule automobile (1), une bielle (14), fixée de manière rotative au bras d'accoudoir (12), au voisinage d'une première extrémité (14a) de la bielle (14), autour d'un axe sensiblement transversal par rapport au siège de véhicule automobile (1), et destinée à être fixée de manière rotative, au voisinage de la deuxième extrémité (14b) de la bielle (14), autour d'un axe sensiblement transversal par rapport au siège de véhicule automobile (1), à une armature de dossier (4) du siège de véhicule automobile (1).
Patent FR-3067077-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage comprenant deux ensembles relies par un dispositif d'assemblage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-05-31
Abstract: Mécanisme d'embrayage (10) configuré pour être entraîné en rotation autour d'un axe (O) et comprenant deux ensembles (1, 2), chaque ensemble (1, 2) comprenant au moins : - un porte-disques extérieur (106, 206) délimitant par l'extérieur une cavité (C1, C2), - un embrayage (100, 200) comprenant un empilement de disques d'accouplement (101, 201) et de disques de friction (102, 202), l'empilement étant logé dans la cavité (C1, C2) et configuré pour être entraîné en rotation autour de l'axe (O), - un organe de réaction (103, 203) du porte-disques extérieur (106, 206) configuré pour permettre une compression des disques d'accouplement (101, 201) contre les disques de friction (102, 202) dans une position embrayée de l'embrayage (100, 200), le mécanisme d'embrayage (10) comprenant au moins un dispositif d'assemblage (3) des deux ensembles (1, 2) l'un à l'autre.
Patent FR-3067485-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a un module de securite
Inventor: FILIPIAK ALICIA
IPC: G06F21/62
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'accès à un module de sécurité (11) d'un terminal mobile (10) par une application du terminal mobile, ledit procédé comprenant : 		- envoi (E10) par une application courante du terminal mobile d'une requête d'accès (sendAPDU) au module de sécurité, ladite requête d'accès comprenant l'identifiant courant (AIDj) d'une applet comprise dans le module de sécurité, 		-lecture (E11) par le système d'exploitation du terminal mobile d'une table de correspondance (TAB) comprenant un ensemble de règles de contrôle d'accès, une règle de contrôle d'accès comprenant l'identifiant d'une applet du module de sécurité associé à une valeur de contrôle pour une application du terminal mobile, ladite règle de contrôle d'accès indiquant que ladite application du terminal mobile est autorisée à communiquer avec l'applet du module de sécurité, 		- obtention (E12) d'une valeur de contrôle courante pour l'application courante à partir d'au moins un certificat d'un développeur de l'application courante et d'un identifiant de l'application courante, associés à l'application courante, 		- recherche (E13) dans la table de correspondance d'une règle de contrôle d'accès comprenant l'identifiant courant de l'applet associé à la valeur de contrôle courante, l'application courante étant autorisé à communiquer avec l'applet courante lorsque la recherche est positive.
Patent FR-3055144-A1 (FR)
Title: Signaux de debit pour communication sans fil en fond de puits
Inventor: FRIPP MICHAEL
IPC: G01V1/48
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes pour utiliser des signaux de débit pour une communication sans fil en fond de puits. Dans un mode de réalisation, les procédés comprennent : la génération d'un premier signal de débit à l'intérieur d'un puits de forage en modifiant le débit d'un premier fluide dans le puits de forage, dans lequel le premier signal de débit comprend au moins deux caractéristiques détectables ; la détection du premier signal de débit au niveau d'un premier outil de fond de puits disposé à l'intérieur du puits de forage ; et l'actionnement du premier outil de fond de puits en réponse à la détection du premier signal de débit.
Patent FR-3069295-A1 (FR)
Title: Module d'embrayage comprenant un mecanisme a double embrayages
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un module d'embrayage (1) comprenant un mécanisme à double embrayages (10) et un système d'actionnement (300) d'embrayages du mécanisme (10) qui comprend un porte-disques d'entrée (106) couplé en rotation à des éléments de friction d'un embrayage (100), et d'un embrayage (200), - un palier (113) interposé entre le porte-disques (106) et le système (300) (10) qui comprend : - un premier (320) et deuxième actionneur (330) mobiles entre une première position dans laquelle l'embrayage (100), l'embrayage (200) respectivement, est en position embrayée et une deuxième position dans laquelle l'embrayage (100), l'embrayage (100) respectivement, est en position débrayée, Le palier (113) est en relation mécanique avec un élément de rappel élastique du premier actionneur (320) et/ou du deuxième actionneur (330) en ladite deuxième position. L'élément de rappel (400) exerce un effort axial de précharge sur le palier (113) non-nul dans la deuxième position.