baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2919126-A1 (FR)
Inventor: TUNZINI MARC
IPC: H02K3/04
Filed: 2007-07-18
Abstract: An electrical supply device includes a set of armature coils which are coupled together in a polygonal mode. The coils are connected to a single bridge rectifier which includes a set of controllable elements allowing switching between a first operating mode in which some of the coils are electrically connected in series and a second operating mode in which all of the coils are electrically connected in parallel. An alternator for a motor vehicle includes the disclosed supply device.
Patent FR-2920437-A1 (FR)
Title: Procede de selection de levures oenologiques.
Inventor: MARULLO PHILIPPE
IPC: C12N15/01
Filed: 2007-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection de levures oenologiques en fonction d'au moins un caractère oenologique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :- on identifie un locus associé à un caractère oenologique d'intérét ;- on identifie un allèle favorable dudit locus- on réalise un marqueur moléculaire apte à détecter l'allèle favorable dudit locus;- on crible des levures oenologiques avec le marqueur moléculaire de manière à sélectionner les levures possédant ledit allèle favorable et donc le caractère oenologique d'intérêt.
Patent FR-2923213-A1 (FR)
Title: Station de support pour une bande de convoyage avec demontage des rouleaux facilites
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G39/02
Filed: 2007-11-06
Abstract: Station de support pour une bande de convoyage, la station (1) comprenant :- un châssis (5) ;- au moins un rouleau (15, 17) de support d'une zone de la bande de convoyage, le ou chaque rouleau (15, 17) étant libre en rotation par rapport au châssis (5) autour d'un axe;- pour chaque rouleau (15, 17), des moyens (23) de liaison amovible de l'axe au châssis (5) ;caractérisée en ce que les moyens (23) de liaison de chaque axe au châssis (5) comprennent au moins un logement (27) ménagé dans le châssis (5), le ou chaque logement (27) étant délimité dans un plan perpendiculaire à l'axe (21) par un bord périphérique ouvert dans une direction sensiblement parallèle à ladite zone de bande supportée par le rouleau (15, 17) en vue de permettre l'engagement de l'axe dans le logement (27).
Patent FR-2925485-A1 (FR)
Title: Produit en matiere ceramique fondue, procede de fabrication et utilisations.
Inventor: NONNET EMMANUEL PIERRE MARCEL
IPC: C04B35/484
Filed: 2007-12-20
Abstract: Produit fondu présentant la composition chimique suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes et pour un total de 100 %:(ZrO2 + HfO2) : complément à 100 %,6 % <= CEO2 <= 31 %,0,8 % <= Y2O3 <= 8,5 %,0 % <= AL2O3 <= 30 %,0 % <= SIO2 <= 37 %,0 <= TIO2 <= 8,5 %,0 <= MGO ≤ 6 % ETautres oxydes <= 1 %,pourvu que, en désignant par « C » le rapport en masse CeO2/(ZrO2 + HfO2) et par « Y » le rapport en masse Y2O3/(ZrO2 + HfO2),0 <= C <= 0,6 ET Y >= 0,02 et et Application, en particulier, dans les appareils et procédés de microbroyage, de microdispersion en milieu humide et de traitement de surfaces.
Patent FR-2926106-A1 (FR)
Inventor: BUGY YVES
IPC: E06C1/20
Filed: 2008-01-08
Abstract: The ladder has an automatic shifting unit for shifting support legs (6). The unit has a spacer arm (22) placed below a foldable platform (4). The arm has an end articulated on a pivot (23), and another end articulated on a collar (8) that is assembled on the corresponding leg. A lateral tie rod (10) has an end connected to the collar by a hinge (9), and another end connected to posts (2) by a hinge (12). The arm and the rod form two sides of a triangle. Third side of the triangle is formed between the pivot and the hinge (12) and modifies the position of the collar on the leg.
Patent FR-2944423-A1 (FR)
Title: Grille-pain a fourniture d'energie autonome
Inventor: BESNARD JULIE
IPC: A47J37/08
Filed: 2008-05-13
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine d'appareil électroménager et plus particulièrement au domaine des grille-pain. L'invention concerne spécifiquement un grille-pain, constituée de 2 parties distinctes dont l'une est un grille-pain mobile disposant d'une source d'énergie autonome et rechargeable et l'autre est un plateau chargeur qui vient se placer sous ou sur l'un des cotés du grille-pain et qui à pour fonction de faire fonctionner ou recharger le grille-pain. Utilisation du grille-pain équipé de son plateau en tout point d'une cuisine ou en plein air.
Patent FR-2928542-A1 (FR)
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/36
Filed: 2008-03-13
Abstract: The present invention relates to a process for making up the lips, comprising at least one step of placing in contact on the surface of said lips: -at least one water-soluble organic acid, -at least one alkali metal or alkaline-earth metal carbonate or bicarbonate, and -an aqueous medium, said organic acid and said carbonate or bicarbonate being present in different compositions.
Patent FR-2929231-A1 (FR)
Title: Blank door support for carrying out e.g. rigging operation, on door of motor vehicle, has supporting unit placing element in contact with bottom of door to exert force that compensates part of weight of door when hinges sink on pins
Inventor: PIERREL CEDRIC
IPC: B23P19/04
Filed: 2008-04-01
Abstract: The support has a hinge pins (3, 4) arranged for receiving hinges of a door. A supporting unit is arranged for placing an element i.e. dolly (5), in contact with the bottom of the door, near a post of the door opposite to the pins to exert force against the door, where the force compensates a part of weight of the door when the hinges sink on the pins. The supporting unit comprises a lever that is rotationally mobile between two positions. An independent claim is also included for a method for fabricating a vehicle.
Patent FR-2932714-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un noyau comprenant une enveloppe contenant des produits granuleux et/ou pulverulents.
Inventor: LE HETET THOMAS
IPC: B29C33/38
Filed: 2008-06-20
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un noyau susceptible d'être utilisé pour la fabrication d'une pièce en matériau composite, ledit noyau étant constitué d'au moins un produit pulvérulent et/ou granuleux (16), caractérisé en ce qu'il consiste à introduire ledit au moins un produit pulvérulent et/ou granuleux (16) dans une enveloppe externe (14) placée dans un outillage (18) comportant une cavité délimitée par une paroi (20) dont la géométrie est adaptée à celle du noyau à réaliser et à plaquer ladite enveloppe externe (14) contre ladite paroi (20).
Patent FR-2934595-A1 (FR)
Title: Reactifs de marquage ayant un noyau pyridine portant une fonction diazomethyle, procedes de synthese de tels reactifs et procedes de detection de molecules biologiques
Inventor: LAAYOUN ALI
IPC: C07D333/24
Filed: 2008-07-29
Abstract: Réactif de marquage de formules respectives (A) ou (B) : g id="ID2934595-4" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > pour lequel : R1 représente notamment un marqueur détectable, R2, R3 et/ou R4 représentent indépendamment l'un de l'autre : H, NO2, (sauf pour R4) Cl, Br, F, I, OR, SR, NR2, R, NHCOR, CONHR, COOR avec R = alkyle ou aryle, L et A sont chacun un bras de liaison, et u est un nombre entier compris entre 0 et 2. Ladite invention concerne également un procédé de synthèse d'un réactif de marquage, un procédé pour le marquage d'une molécule biologique, une molécule biologique marquée obtenue par le procédé, un procédé de marquage et de fragmentation d'un acide nucléique simple ou double brin, un acide nucléique marqué susceptible d'être obtenu par le procédé, un kit de détection d'un acide nucléique cible comprenant un acide nucléique marqué, un support solide sur lequel est fixé un réactif et un procédé de capture d'acides nucléiques. L'invention trouve une application préférentielle dans le domaine du diagnostic.
Patent FR-2920369-A1 (FR)
Title: Blind spot warning system for vehicles, has control unit which controls motor for adjusting angle of side-view mirror suitable for operator driving
Inventor: CHANG CHIA JUNG
IPC: B60R1/072
Filed: 2008-08-26
Abstract: A sensor (14) is installed in the side-view mirror main case (10) for detecting the object present near the circumference of the vehicle. A control chip unit (18) in the mirror-main case is connected to the sensor and the motor (12) for receiving the signal from the sensor. The angle of the side-view mirror (101) suitable for operator driving is adjusted by controlling a motor using the control unit.
Patent FR-2937906-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage et/ou climatisation d'un vehicule.
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: B60H1/00
Filed: 2008-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de chauffage et/ou climatisation d'un habitacle de véhicule automobile à l'aide d'une boucle frigorifique réversible dans laquelle circule un fluide frigorigène comprenant le 2,3,3,3-tetrafluoropropène. Ce procédé convient tout particulièrement lorsque la température extérieure est inférieure à -15° C. Il convient également aux véhicules automobiles hybrides qui sont conçus pour fonctionner en alternance sur moteur thermique et moteur électrique.
Patent FR-2939021-A1 (FR)
Title: Ancillaire pour la pose d'agrafes de compression et ensemble de pose d'agrafe de compression.
Inventor: LIZEE EMMANUEL
IPC: A61B17/068
Filed: 2008-11-28
Abstract: Cet ancillaire (2) comprend une partie distale (33) de réception d'une agrafe de compression (6), laquelle agrafe comporte deux branches (7) reliées par un pont transversal (8). L'ancillaire comprend en outre : - des moyens d'immobilisation (34) adaptés pour immobiliser, par rapport à la partie de réception, une première zone (85) du pont de l'agrafe parmi deux zones consistant respectivement en les deux portions d'extrémité du pont liées aux branches et en la portion centrale du pont, tandis que les branches de l'agrafe font saillie distalement par rapport à la partie de réception, et - des moyens (43) de déformation d'une agrafe depuis une configuration initiale d'implantation dans un os vers une configuration de mise en compression, ces moyens de déformation étant adaptés, alors que les moyens d'immobilisation immobilisent la première zone du pont de l'agrafe par rapport à la partie de réception, pour appliquer à la seconde zone (83) du pont de l'agrafe des efforts dont la résultante est antagoniste à celle des efforts appliqués à la première zone par les moyens d'immobilisation.
Patent FR-2939724-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique dont le sommet est pourvu d'une couche anti-bruit.
Inventor: PAGANO SALVATORE
IPC: B60C9/18
Filed: 2008-12-17
Abstract: Pneumatique radial (1) pour véhicule automobile, comportant un sommet (2) comprenant une bande de roulement (3) pourvue d'au moins une partie (3a) radialement externe destinée à entrer au contact de la route, deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et ancrée dans les bourrelets (4), ledit sommet (2) étant renforcé par une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre l'armature de carcasse (6) et la bande de roulement (3), caractérisé en ce que, entre la partie radialement externe (3a) de la bande de roulement (3) et la ceinture (7), est disposée une couche élastomère (3b, 8) réduisant le bruit de roulage, comportant au moins un élastomère diénique et, à titre de charge haute densité, plus de 50 pce de particules dont la masse volumique est supérieure à 4 g/cm .
Patent FR-2942147-A1 (FR)
Title: Systeme particulaire micro-ou nanometrique et son utilisation dans des procedes de traitement de puits petroliers
Inventor: VILATTE CELINE
IPC: B01F3/08
Filed: 2009-02-17
Abstract: La présente invention décrit un système particulaire de taille micro-ou nanométrique de complexes polycation/polyanion obtenus par mélange d'au moins deux émulsions de type eau dans huile, une première émulsion contenant un polymère anionique dans l'eau et une deuxième émulsion contenant un polymère cationique dans l'eau, la granulométrie du système particulaire étant fonction des granulométries desdites première et deuxième émulsions. Une méthode de traitement de formations rocheuses utilisant ce système particulaire est également décrit.
Patent FR-2942896-A1 (FR)
Title: Removable computerized electronic device for use with e.g. fountain pen to automatically recognize handwritten text, has orifice covered with flexible polyurethane or silicone for permitting fixation of end of existing writing unit
Inventor: PREVORS LIONEL
IPC: G06F3/0346
Filed: 2009-03-03
Abstract: The device (1) has an orifice covered with flexible polyurethane or silicone for permitting sliding and fixation of an end of an existing writing unit e.g. fountain pen (2). Micro-electronic type analog-to-digital conversion devices assure sampling of measurements of displacement sensors to reproduce writing gestures/movements. A sensitive element wirelessly transmits electrical energy, and another sensitive element wirelessly transmits handwritten text (3) to a computing system (5) through Bluetooth, wireless fidelityor radio-frequency identification technology.
Patent FR-2948116-A1 (FR)
Title: Composition a base d'oxyde de cerium et d'oxyde de zirconium de porosite specifique, procede de preparation et utilisation en catalyse
Inventor: IFRAH SIMON
IPC: B01D53/94
Filed: 2009-07-17
Abstract: La composition de l'invention est à base d'oxydes de cérium et de zirconium dans une proportion en oxyde de cérium d'au moins 30% en masse, elle présente après calcination à une température de 900°C pendant 4 heures, deux populations de pores dont les diamètres respectifs sont centrés, pour la première, autour d'une valeur comprise entre 5 nm et 15 nm pour une composition à teneur en oxyde de cérium de 30% à 65% ou comprise entre 10 nm et 20 nm pour une teneur en oxyde de cérium supérieure à 65% et, pour la seconde, autour d'une valeur comprise entre 45 nm et 65 nm pour une teneur en oxyde de cérium comprise entre 30% et 65% ou comprise entre 60 nm et 100 nm pour une composition à teneur en oxyde de cérium supérieure à 65%.
Patent FR-2949046-A1 (FR)
Title: Meuble de rangement a module(s) superposable(s)
Inventor: COUSIN BENOIT
IPC: A47B47/04
Filed: 2009-08-12
Abstract: L'invention concerne un meuble de rangement, du type comportant une paroi inférieure (2) et une paroi supérieure (3), deux parois latérales (10), une paroi arrière de fond (7) et une face avant ouverte (4). Conformément à l'invention, la face externe de la paroi supérieure (3) présente une empreinte (3.3, 3.6) destinée soit à recevoir une plaque de finition (9), en cas d'utilisation dudit meuble en un module unique, soit à constituer la paroi inférieure d'un meuble analogue disposé directement sur le premier, en cas d'utilisation dudit meuble en au moins deux modules superposés.
Patent FR-2950859-A1 (FR)
Title: Keel system for varying draft of boat, has keel web that is pivoted when ballast is provided under hull of boat, where keel web is rotated at ninety degree on rear side of ballast when ballast is in top position
Inventor: DUBOURG YANN FREDERIC
IPC: B63B41/00
Filed: 2009-10-01
Abstract: The system has a movable ballast (1) sliding along a keel web (2), so as to use the ballast on the keel web in bottom, top or intermediate positions. The keel web is pivoted when the ballast is provided under a hull of a boat. The keel web is rotated at 90 degree on a rear side of the ballast when the ballast is in a top position. The ballast is pierced with a hole permitting passage of the keel web at a center. Steel rods are integrated to the ballast.
Patent FR-2954644-A1 (FR)
Title: Protocole de routage fiabilise
Inventor: TESSIER OLIVIER
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-12-21
Abstract: Procédé de routage fiabilisé au sein d'un système comprenant un ou plusieurs réseaux composés de plusieurs nœuds reliés entre eux par des moyens de communication, ledit système utilisant un protocole de routage à états de liens construisant la topologie des nœuds au sein d'un système de nœuds caractérisé en ce que ledit procédé de routage détermine la topologie logique de nœuds d'interconnexion réseau NIR en utilisant en combinaison les modules suivants : (11) Module 11 NIR_TOPO_01 : Découverte du Voisinage grâce aux fonctions intrinsèques des réseaux physiques (12) Module 12 : NIR_TOPO_02 figure 5 : Lissage des informations fournies par les ART pour améliorer la stabilité du protocole (13) Module 13 : NIR_TOPO_03 : principe de distribution des voisinages vers l'ensemble des NIR (14) Module 14 : NIR_TOPO_04 : Relayage des informations associées à un nœud (voisins, liens et leurs caractéristiques) Sig_Neighborhoods par un sous-ensemble des nœuds NIR (relais de Sig_Neighborhoods) (15) Module 15 NIR_TOPO_05 : Fiabilisation bond par bond de la transmission des Sig_Neighborhoods entre les différents nœuds (16) Module 16 NIR_TOPO_06 : Transmission des Sig_Neighborhoods en point-à-multipoint (17) Module 17 NIR_TOPO_07 : Annonce des caractéristiques orientées des liens logiques uniquement par les routeurs source des liens (18) Module 18 NIR_TOPO_08 : Marquage des données de signalisation pour gérer le non-séquencement en réception (19) Module 19 : NIR_TOPO_09 : calcul de la topologie globale
Patent FR-2926686-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: MAEDA SUSUMU
IPC: H02K3/12
Filed: 2009-01-15
Abstract: Stator d'une machine électrique tournante, comprenant:un noyau de fer de stator (1) comportant une pluralité d'encoches,une pluralité de premier et deuxième groupes de fils métalliques (21, 22) et de troisième et quatrième groupes de fils métalliques (33, 34) insérés dans une encoche,de premiers éléments d'écoulement de fluide de refroidissement (201), présentant un chemin d'écoulement de fluide de refroidissement (201a) dans une direction axiale,de deuxièmes éléments d'écoulement de fluide de refroidissement (302) présentant un chemin d'écoulement de fluide de refroidissement (302a) dans une direction axiale,une pluralité de conducteurs de connexion (4) interposés entre l'une des extrémités en saillie des premier et deuxième groupes de fils métalliques (21, 22).
Patent FR-2943002-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une boite de vitesses robotisee pour vehicule automobile
Inventor: THOORIS ARNAUD
IPC: B60K20/02
Filed: 2009-03-12
Abstract: La boîte est assujettie à un calculateur et à une unité de contrôle électronique pour passer, à volonté, d'un mode manuel selon lequel on monte ou on descend les vitesses en agissant sur un organe de manoeuvre, à un mode automatique pour l'engagement des positions Park (P), Reverse (R), Neutre (N), Drive (D) au moyen dudit organe. L'organe de manoeuvre est un écran tactile (1) assujetti à un algorithme qui comprend les étapes suivantes : - une étape attente (2) ; - une étape (3) de mémorisation des coordonnées d'un appui digital ; - une étape (4) de mémorisation des coordonnées de relâchement de l'appui digital ; - une étape (5) de calcul d'un vecteur entre les deux points (appui et relâchement) ; - une étape test (6) selon laquelle on compare la longueur du vecteur à une plage de longueur déterminée : ▪ si la longueur du vecteur est inférieure à la longueur prédéfinie, on retourne à l'étape attente ; ▪ si la longueur du vecteur est égale ou supérieure à la longueur prédéfmie, on valide une étape de test (9) selon laquelle on compare l'orientation du vecteur à une plage angulaire prédéfinie ; - si l'orientation du vecteur n'entre pas dans la plage angulaire prédéfmie, on retourne à l'étape attente (2) ; - si l'orientation du vecteur entre dans la plage angulaire prédéfmie, on valide la commande souhaitée P.R.N.D., par exemple
Patent FR-2944173-A1 (FR)
Title: Interphony method for residence, involves receiving instructions for updation of prerecorded access parameters and call parameters during same session and by same wireless connection
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: H04B7/24
Filed: 2009-04-06
Abstract: The method involves receiving instructions for updation of prerecorded access parameters and call parameters during same session and by same wireless connection. Information stored in a transponder key of a resident is read by an access station, and the information is compared to the access parameters for authorizing and prohibiting unlocking of an entry door of a residence. A transceiver i.e. universal mobile telecommunication system (UMTS)transceiver, is connected to a wireless public telecommunication network e.g. UMTSnetwork, using a wireless connection. Independent claims are also included for the following: (1) an information storage medium comprising instructions for implementing an interphony method (2) an interphony system for a residence.
Patent FR-2945173-A1 (FR)
Title: Method for authenticating mobile communication terminal to service platform via operator mobile network to access pay TV channel, involves authenticating user and/or mobile communication terminal within service platform from data
Inventor: BOURGEOIS THOMAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-04-29
Abstract: The method involves transmitting a communication request from a mobile communication terminal to a service platform via a data channel of an operator mobile network. Authentication request of a user from the mobile communication terminal is transmitted to an operator server platform (A) via a signaling channel. The user and/or mobile communication terminal is authenticated within the operator server platform. The user and/or mobile communication terminal is authenticated within a service platform (C) from data contained in the communication request and an agreement message. An independent claim is also included for a system for accessing a service, comprising a service platform.
Patent FR-2945697-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compression d'une sequence video
Inventor: DELATTRE ALEXANDRE
IPC: H03M7/30
Filed: 2009-05-18
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la compression vidéo et plus particulièrement le contrôle du débit de la séquence compressée générée. Elle propose un procédé de compression à débit constant, utilisant une étape de normalisation du facteur de compression. Ce qui permet de lisser les variations de ce facteur et de supprimer les variations brusques de qualité d'image dans les séquences résultantes. Par ce moyen, la qualité de service perçue est améliorée.
Patent FR-2947057-A1 (FR)
Title: System for verifying presence of screw type fixation unit on electrically insulated element i.e. substrate, fixed on support, has electric terminations provided in electrical contact by electrically conducting surface of fixation unit
Inventor: ROUSSEL JULIEN
IPC: G01R31/04
Filed: 2009-06-22
Abstract: The system has an electric termination placed on a contact zone of an electrically insulated element (10) i.e. substrate, fixed on a support. Another electric termination is placed nearer to the former electric termination on the contact zone. The electric terminations are provided in an electrical contact by an electrically conducting surface of a fixation unit (8) i.e. screw type fixation unit, for detecting the presence of the fixation unit. Independent claims are also included for the following: (1) a printed circuit board comprising a microcontroller (2) a method for verifying presence of a fixation unit on an electrically insulated element fixed on a support.
Patent FR-2950071-A1 (FR)
Title: Compositions ternaires pour refrigeration basse capacite
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K23/00
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention concerne des compositions renfermant du 2,3,3,3-tetrafluoropropène et leurs utilisations comme fluides de transfert de chaleur, agents d'expansion, solvants et aérosols. Elle a plus particulièrement pour objet des compositions contenant essentiellement de 10 à 90 % en poids du 2,3,3,3-tetrafluoropropène, de 5 à 80 % en poids du HFC-134a et de 5 à 10 % en poids du HFC-32.