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Patent WO-2013144299-A1 (WO)
Title: Monomères aklylidène-1,3-dioxolan-2-one polymérisables et utilisation desdits monomères
Inventor: PORTA GARCIA MARTA
IPC: C08F24/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne des monomères aklylidène-1,3-dioxolan-2-one polymérisables de formule (I), leur production et leur utilisation pour la production de polymères. L'invention concerne également les homopolymères et les copolymères obtenus par homopolymérisation ou copolymérisation de monomères aklylidène-1,3-dioxolan-2-one de formule (I) et leur utilisation en tant que composants de compositions de liants à deux composants. Dans la formule (I), les restes ou les groupes R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 6 , R 7 , R 8 , A, X, Z et Y ont indépendamment les uns des autres une, plusieurs ou toutes les significations suivantes : R 1  et R 2  représentent indépendamment l'un de l'autre de l'hydrogène, de l'alkyle C 1 -C 6 , de l'alcoxy C 1 -C 4 -alkyle C 1 -C 4 , du cycloalkyle C 5 -C 6 , du phényle ou du phénylalkyle C 1 -C 4  ; R 3  représente de l'hydrogène, de l'alkyle C 1 -C 6 , de l'alcoxy C 1 -C 4 -alkyle C 1 -C 4 , du cycloalkyle C 5 -C 6 , du phényle ou du phénylalkyle C 1 -C 4  ; R 4  représente de l'hydrogène, de l'alkyle C 1 -C 4 , du CH 2 COOR 8 , du phényle ou du phénylalkyle C 1 -C 4  ; R 5  et R 6  représentent indépendamment l'un de l'autre de l'hydrogène, ou de l'alkyle C 1 -C 4 , ou bien un des restes R 5  ou R 6  peut également représenter du COOR 8  ou du CH 2 COOR 8  ; A représente un liant chimique ou alcandiyle C 1 -C 4  ; X représente de l'O ou du NR 7  ; Z représente un liant chimique, du PO 2 , du SO 2  ou C=O ; Y représente un liant chimique, du CH 2  ou CHCH 3  ; R 7  représente, s'il est présent, de l'alkyle C 1 -C 6  ; R 8  représente, s'il est présent, de l'hydrogène ou de l'alkyle C 1 -C 6 .
Patent WO-2013164221-A1 (WO)
Title: Dispositif d'échantillonnage avec une horloge optique entrelacée temporellement
Inventor: LANDOLT OLIVER
IPC: H03K3/42
Filed: 2013-04-23
Abstract: Un dispositif d'échantillonnage (2) comprend un premier port d'entrée (4) et un second port d'entrée (5), un signal d'entrée étant appliqué au premier port d'entrée (4) et un signal d'horloge optique étant appliqué au second port d'entrée (5). Le dispositif d'échantillonnage (2) comprend une pluralité d'unités de suivi et de maintien (7 1 , 7 2 , 7 N ), chacune de la pluralité d'unités de suivi et de maintien (7 1 , 7 2 , 7 N ) étant connectée au premier port d'entrée (4). La pluralité des unités de suivi et de maintien (7 1 , 7 2 , 7 N ) sont en outre connectées au second port d'entrée (5) par l'intermédiaire d'un guide d'ondes optique (11) d'une manière telle que la pluralité d'unités de suivi et de maintien (7 1 , 7 2 , 7 N ) fonctionnent dans un mode entrelacé temporellement.
Patent WO-2014016003-A1 (WO)
Title: Use of biotin for the treatment of multiple sclerosis
Inventor: SEDEL FREDERIC
IPC: A61P25/00
Filed: 2013-04-29
Abstract: The invention relates to the use of biotin for treating multiple sclerosis, in particular of the progressive forms and of the neurological sequelae.
Patent WO-2013182487-A1 (WO)
Title: Rotating bezel system
Inventor: SILVANT OLIVIER
IPC: G04B19/28
Filed: 2013-05-31
Abstract: The invention relates to a timepiece middle (3) comprising a peripheral shoulder in which an annular rotating bezel (1) is rotatably mounted, characterised in that the rotating bezel system is an independent module comprising an annular bezel (7), an annular supporting element (5), a toothed element (19) and spring means (9) interacting elastically with the notched means, in which the spring means and the toothed element are maintained axially by the bezel and/or the supporting element. In addition, the rotating bezel system comprises securing means (27) for securing the spring means, the supporting element and the bezel to one another.
Patent WO-2014202105-A1 (WO)
Inventor: GUGERLI RAPHAEL
IPC: B65D85/804
Filed: 2013-06-17
Abstract: A capsule for preparing a beverage consists of a capsule body (2), which has a side wall (3) and a bottom (4), and a lid that covers the capsule body for forming a closed chamber, which is filled with a substance. The capsule body made of plastic material is provided with at least one aroma-tight barrier layer. Openings (8) are provided on the bottom (4), through which openings liquid can flow in a beverage preparation machine in addition to the openings that are created by a penetration means (12). A likewise aroma-tight membrane (9) for sealing the closed chamber (6) with respect to the opening (8) is arranged on the inside of the bottom (4). Said membrane is connected to the bottom either along a connection zone (10) following the circumference of the bottom or over the entire area.
Patent WO-2013190006-A1 (WO)
Title: Connecteur de carte à mémoire résistant aux décharges électrostatiques
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: H01R13/648
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un connecteur de carte à mémoire (20) comprenant un module d'insertion (21) de forme globalement parallélépipédique rectangle, ledit module d'insertion (21) comprenant une fente d'insertion (221) de carte à mémoire. Selon l'invention, un tel connecteur comprend en outre plusieurs zones de décharge d'électricité statique (24) entrant en contact avec une portion d'une surface d'une carte à mémoire lors de I'insertion de ladite carte à mémoire dans ledit connecteur de carte à mémoire, chacune desdites zones de décharge d'électricité statique (24) étant constitutée au moins en partie par une matière plastique conductrice ayant une valeur de résistance surfacique différente, de sorte de sorte que la décharge de la carte se réalise de façon progressive en plusieurs phases.
Patent WO-2014016075-A1 (WO)
Title: Outil de sertissage manuel
Inventor: JOSSIFIDIS ILIAS
IPC: H01R43/042
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne un outil de sertissage manuel (10) destiné à sertir des bornes de contact électrique (40) sur des câbles électriques. L'outil de sertissage manuel (10) selon l'invention comprend un cadre de sertissage (20) doté de deux rails de guidage essentiellement parallèles (21, 23), et les poignées de levier (11, 3) conçues pour être actionnées manuellement. L'outil de sertissage manuel (10) comprend en outre une première matrice de sertissage (31, 33) et une deuxième matrice de sertissage correspondante (35, 37), dont au moins une est fixée sur un porte-matrice (25). Les rails de guidage (21, 23) sont essentiellement en forme de barre et orientés dans un sens longitudinal commun (61). Le porte-matrice (25) est conçu pour glisser dans un sens linéaire parallèle au sens longitudinal (61) des rails de guidage (21, 23), le long de faces opposées intérieures (22) des rails de guidage (21, 23), étant guidée de ce fait depuis une position de réception de câble vers une position de sertissage.
Patent WO-2014009285-A1 (WO)
Title: Boitier de commande de robinet pour bouteille de gaz sous pression
Inventor: SCHMITZ JEAN-CLAUDE
IPC: F16K31/52
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de commande mécanique destiné à être monté sur le corps d'un robinet et/ou détendeur pour bouteille de gaz sous pression, le dispositif comprenant une cloche formant un volume avec un axe longitudinal, la cloche étant constituée essentiellement de deux parties creuses destinées à être jointes et opposées l'une à l'autre par rapport à l'axe longitudinal du dispositif.
Patent WO-2014009479-A1 (WO)
Title: Composés de stilbène
Inventor: SECCOMANDI CARLO
IPC: D06L4/621
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne des hydrates de sels d'alcanolamine tertiaire de formule (I) : dans laquelle R représente hydrogène ou un groupe CH 2 CH 2 OH, X représente -HN + R 1 R 2 R 3 , R 1 , R 2  et R 3  étant sélectionnés dans le groupe constitué par les groupes C 1 -C 6 -alkyle linéaires ou ramifiés, les groupes C 3 -C 6 -cycloalkyle, les groupes C 1 -C 6 -hydroxyalkyle linéaires ou ramifiés et les groupes C 3 -C 6 -hydroxycycloalkyle, et au moins un parmi R 1 , R 2  et R 3  représentant un groupe C 1 -C 6 -hydroxyalkyle linéaire ou ramifié, et le nombre de moles d'eau d'hydratation n est un entier de 1 à 80. Les composés selon l'invention, en particulier leurs solutions aqueuses, sont utiles comme agents de blanchiment.
Patent WO-2014027069-A1 (WO)
Inventor: FAIRGRIEVE ANDREW
IPC: B60T8/175
Filed: 2013-08-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'utilisation d'un système de commande de vitesse d'un véhicule. Le procédé consiste à recevoir un ou plusieurs signaux électriques représentatifs d'informations relatives au véhicule. Le procédé consiste en outre à déterminer, sur la base des signaux représentatifs d'informations relatives au véhicule, si une ou plusieurs conditions prédéterminées sont respectées. Le procédé consiste encore à déterminer automatiquement une vitesse de consigne de référence pour le système de commande de vitesse lorsqu'il s'avère qu'au moins certaines desdites conditions prédéterminées sont respectées. Le système consiste encore à régler la valeur de consigne de référence pour déterminer une valeur de consigne instantanée du système de commande de vitesse sur la base d'un signal indicatif d'un niveau de confort souhaité. Un système de commande de vitesse comprenant un boîtier électronique conçu pour effectuer la méthode décrite ci-dessus est également prévu.
Patent WO-2014090617-A1 (WO)
Inventor: SAUER ARNULF
IPC: D01H13/32
Filed: 2013-12-02
Abstract: The invention relates to a method for controlling a fibre production machine and a control device for performing the method. Such fibre production machines have a plurality of process units with a plurality of actuators and a plurality of sensors, which are coupled to at least one control unit for exchanging information. In order to perform a comparison between the installed sensor and the control software stored in the control unit, the sensor will generate a detection signal upon activation and send the detection signal to the control unit. To this end, the sensor has a microcontroller that generates the detection signal and carries out the transmission to the control unit.
Patent WO-2014086728-A1 (WO)
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: B62M6/75
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif d'assistance électrique pour vélo, ledit dispositif comprenant : • - une machine électrique (2) comprenant un rotor, • - un pignon moteur (3) entraîné par le rotor de la machine électrique, • - des moyens de fixation (4) aptes à fixer la machine électrique sur le vélo (1) à proximité d'un bandage (5) d'une roue (61; 62) dudit vélo, • - une source d'énergie électrique (7) pour alimenter la machine électrique, • - des moyens de contrôle (8) de la machine électrique.
Patent WO-2014095922-A1 (WO)
Title: Method of diagnosing or prognosing, or treating friedreich ataxia
Inventor: HENRION-CAUDE ALEXANDRA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2013-12-17
Abstract: The invention concerns an in vitro method of diagnosis or prognosis of Friedreich's ataxia (FRDA) in an individual, by determining whether the individual harbours at least one variation in the 3' untranslated region (UTR) of the frataxin (FXN) gene. The invention further provides an isolated polynucleotide comprising at least one variation in the 3'UTR of the FXN gene and a polynucleotide of interest which is not frataxin (FXN) gene, the vector and a host cell comprising such isolated polynucleotide. Also provided is an inhibitor of a microRNA (miRNA) which specifically interacts with a variant 3'UTR of the FXN gene for use as a medicament, in particular for the treatment of FRDA.
Patent WO-2014127918-A1 (WO)
Title: Schmelzeverarbeitunsanlage
Inventor: ELOO MICHAEL
IPC: B29C48/74
Filed: 2014-02-21
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Schmelzeverarbeitungsanlage, mit einem Schmelzebeschicker zum Beschicken eines Verarbeitungskopfs, insbesondere Granulierkopfs, mit Schmelze, wobei dem Schmelzebeschicker stromauf des Verarbeitungskopfs ein Anfahrventil zum Ableiten der Schmelze während einer Anfahrund/oder Umrüstphase zugeordnet ist. Erfindungsgemäß besitzen die Schmelzekanäle des Zerteilerkopfs zumindest eine stufenförmige Querschnittserweiterung in ihrem Einströmabschnitt, eine vom Austrittsquerschnitt des Ableitkanals abweichende Querschnittsform sowie einen offenen Mündungsbereich aus dem Zerteiler heraus.
Patent WO-2014206509-A1 (WO)
Title: Dispositif dans la filature préparatoire, dans une usine d'égrenage ou analogues, permettant de reconnaître des parties étrangères de même couleur ou de même éclat ou bien des défauts
Inventor: ENGELS GUIDO
IPC: G01N21/89
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif, dans la filature préparatoire, dans une usine d'égrenage ou analogues, permettant de reconnaître des corps étrangers ou des défauts dans ou entre un courant de matière fibreuse (flocs de fibres), par exemple, de coton, à l'aide d'une source de lumière polarisée fonctionnant avec un dispositif de détection (caméra) pour éclairer les corps étrangers dans ou entre la matière fibreuse. L'invention vise à permettre la détection sûre de la couleur et de l'état de la polarisation selon une construction simple. A cet effet, un dispositif de séparation de faisceau constitué de coins prismatiques est présent pour être utilisé dans un système de caméra afin de détecter la couleur et l'état de polarisation. Une partie des informations relatives à la couleur peut être scindée et enregistrée avec des capteurs d'images d'au moins un domaine de longueur d'onde et le domaine de longueur d'onde résiduel peut être partagé, par au moins une couche polarisante de séparation de faisceau, en deux états de polarisation ou plus et il peut être enregistré par des capteurs d'images.
Patent WO-2014117989-A1 (WO)
Title: Dispositif à soupape pour circuit hydraulique et système de réglage de pompe à huile
Inventor: LAPPAN ROLF
IPC: F16K31/06
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif à soupape, comprenant un premier corps de réglage (74) et un deuxième corps de réglage (76) disposés sur l'ensemble (84) constitué de l'induit (22) et du poussoir de soupape (78), dans lequel est formé un orifice longitudinal de passage axial (80, 82) qui s'étend depuis le raccord d'entrée (62) dans un espace d'actionneur (46) formé entre le noyau (20) et l'induit (22).
Patent WO-2014135528-A1 (WO)
Title: Fusion proteins and immunoconjugates and uses thereof
Inventor: BERTRAND OLIVIER
IPC: C07K16/34
Filed: 2014-03-04
Abstract: The present invention relates to isolated VHHs directed against human Glycophorin A. The present invention also relates to fusion proteins comprising the VHH according to the invention that is fused to at least one heterologous polypeptide and immunogonjugates comprising the VHH according to the invention that is conjugated to at least one chemical compound and their use in therapeutic or diagnostic methods.
Patent WO-2014139969-A1 (WO)
Title: System for cleaning a membrane
Inventor: ZUBACK JOSEPH EDWARD
IPC: B01D65/02
Filed: 2014-03-11
Abstract: A system (100) for cleaning a membrane (122) includes at least one of a ceramic or polymeric membrane (122) for filtering solids from fluid in a filtration system, the membrane (122) having a clean side and a dirty side. The system further comprises at least a first supply of high pressure fluid (132) with dissolved gas therein. The first supply of high pressure fluid (132) is in fluid communication with the clean side of the membrane (122) during a cleaning process. The dissolved gas in the high pressure fluid (132) is at a concentration such that gas bubbles form on the dirty side of the membrane (122) during the cleaning process, wherein dissolved gas includes a first gas and the first gas is an oxidative gas.
Patent WO-2015135590-A1 (WO)
Title: Superposition améliorée d'informations anatomiques dans une image de microscope
Inventor: ELEFTERIU VALENTIN
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données médicales pour déterminer des données de sous-ensemble de structure anatomique décrivant un sous-ensemble d'une représentation graphique (9) d'une structure anatomique du corps d'un patient à afficher simultanément avec une image médicale d'une partie de corps anatomique (1), le procédé étant constitué de façon à être exécuté par un ordinateur et comprenant les étapes suivantes : a) acquérir des données de représentation de structure anatomique prédéterminées décrivant une représentation graphique de la structure anatomique et sa position dans le corps du patient ; b) acquérir des données d'image de partie de corps anatomique décrivant une image d'une partie de corps anatomique (1) du patient, représentée par un appareil d'imagerie optique (2) pour l'affichage par un appareil d'affichage (3) ; c) acquérir des données de paramètre optique décrivant un paramètre optique WD servant de base pour afficher les données d'image de partie de corps anatomique ; d) déterminer, sur la base des données de représentation de structure anatomique et des données d'image de partie de corps anatomique et des données de paramètre optique, des données de sous-ensemble de structure anatomique décrivant un sous-ensemble (9) des données de représentation de structure anatomique, ledit sous-ensemble décrit une représentation graphique d'un sous-ensemble de structure de la structure anatomique à afficher simultanément avec l'image de la partie de corps anatomique (1).
Patent WO-2015144240-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour transfert dans un équipement utilisateur en mode double connectivité et une station de base
Inventor: HENTTONEN TERO
IPC: H04W36/28
Filed: 2014-03-28
Abstract: Procédé comprenant les étapes suivantes : en réponse au changement d'une première station de base d'un équipement utilisateur, activer le stockage des informations de mesure d'une ou de plusieurs cellules d'une ou de plusieurs secondes stations de base relevées par ledit équipement utilisateur ; et activer le transfert desdites informations de mesure stockées vers une troisième station de base.
Patent WO-2015014544-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de détermination de qualité de cartes radio
Inventor: WIROLA LAURI
IPC: G01S5/02
Filed: 2014-06-25
Abstract: Selon un mode de réalisation de la présente invention, un appareil comprend un processeur configuré pour déterminer un premier résultat d'estimation d'une position sur la base au moins en partie d'une première carte radio partielle, le processeur en outre configuré pour réaliser une première comparaison du premier résultat à une position de référence, et une mémoire configurée pour stocker un second résultat sur la base de la comparaison.
Patent WO-2015018571-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un transducteur microélectromécanique
Inventor: GIESEN MARCEL
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un transducteur microélectromécanique, comprenant les étapes consistant à : - réaliser une pluralité de capteurs microélectromécaniques (1) sur une même plaquette (13), chaque transducteur (1) comportant une membrane (3), - diviser la plaquette (13) en au moins une première et une seconde zone (14, 15), - détecter des contraintes mécaniques d'un échantillon (18) de membranes (3) de la première zone (14) et les comparer avec une valeur de consigne prédéterminée, - détecter des contraintes mécaniques d'un échantillon (18) de membranes (3) de la seconde zone (14) et les comparer avec une valeur de consigne prédéterminée, - régler la tension des membranes (3) dans la première zone (14) à la valeur de consigne prédéterminée, et - régler la tension des membranes (3) dans la seconde zone (15) à la valeur de consigne prédéterminée.
Patent WO-2015011089-A1 (WO)
Title: Appareil, véhicule, procédé et programme d'ordinateur pour régler une puissance d'émission
Inventor: MÖHLMANN ULRICH
IPC: H04B7/155
Filed: 2014-07-21
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention se rapportent à un appareil, un véhicule, un procédé et un programme d'ordinateur pour régler une puissance d'émission. L'appareil (10) sert à régler une puissance d'émission d'un émetteur-récepteur (100) d'un relais de véhicule dans un système de communication mobile (400). L'émetteur-récepteur (100) du relais sert dans un véhicule (500) à relayer des informations entre un émetteur-récepteur mobile (200) associé à l'émetteur-récepteur (100) du relais et un émetteur-récepteur (300) d'une station de base du système de communication mobile (400). L'appareil (10) comprend un module émetteur-récepteur (12) qui sert à émettre un signal commun avec une certaine puissance d'émission. La puissance d'émission a une influence sur une zone de couverture de l'émetteur-récepteur (100) du relais. L'appareil relais (10) comprend en outre un module contrôleur (14) servant à déterminer des informations relatives à une qualité d'une liaison radioélectrique entre l'émetteur-récepteur (100) du relais et l'émetteur-récepteur (300) de la station de base, et des informations sur un état du véhicule (500). Le module contrôleur (14) sert en outre à régler la puissance d'émission sur la base des informations relatives à la qualité de la liaison radioélectrique et sur la base des informations sur l'état du véhicule (500).
Patent WO-2015014867-A1 (WO)
Title: Reconstruction itérative d'images ct d'une zone d'intérêt (roi) avec des objets situés hors du champ de vision (fov) du balayage
Inventor: GRASS MICHAEL
IPC: G06T11/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: On décrit un appareil de reconstruction d'images et un procédé associé. La quantité de matériel hors-champ de vision pour un tomomètre (IMA) à champ de vision (FoV) donné dans un alésage (B) est établie. Sur la base de la mesure, un dispositif de reconstruction d'images hybrides (RECONX) est configuré pour commuter entre différents algorithmes de reconstruction.
Patent WO-2015028355-A1 (WO)
Title: Procédé d'application d'une image en utilisant une encre à changement de phase durcissable aux uv
Inventor: KUIPER PAUL
IPC: B41M7/00
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'application d'une image sur un support de réception en utilisant une encre à changement de phase durcissable aux ultraviolets. Le procédé comprend les étapes de pré-durcissement de l'encre durcissable aux ultraviolets et de post-durcissement de l'encre durcissable aux ultraviolets. L'invention concerne en outre un appareil à jet d'encre configuré pour réaliser le procédé évoqué ci-dessus.