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Patent FR-3074462-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification de la position d'un identifiant par rapport a un vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-12-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification (DISP) de la position (POS) d'un identifiant (ID) par rapport à un véhicule automobile (V), comprenant : - ledit identifiant (ID) adapté pour: - être apparié audit véhicule automobile (V) selon un premier protocole de communication (P1) de sorte à obtenir des droits d'accès et/ou de démarrage (D1) dudit véhicule automobile; - recevoir dudit véhicule automobile (V) une pluralité de signaux primaires basse fréquence (S1); - réaliser une mesure d'intensité en réception (RSSI) desdits signaux primaires basse fréquence (S1); - transmettre audit terminal utilisateur (SP) lesdites mesures d'intensité en réception (RSSI) selon ledit premier protocole de communication (P1); - ledit terminal utilisateur (SP) adapté pour: - recevoir dudit identifiant (ID) lesdites mesures d'intensité en réception (RSSI) selon ledit premier protocole de communication (P1), ladite position (POS) dudit identifiant (ID) par rapport audit véhicule automobile (V) étant calculée à partir desdites mesures d'intensité en réception (RSSI).
Patent FR-3074915-B1 (FR)
Title: Procede de test de la capacite d’isolation electrique d’une perche isolante telescopique ferroviaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de test de la capacité d'isolation électrique d'un tube isolant (10) d'une perche (1) isolante télescopique ferroviaire, comportant : une étape d'imprégnation (20) du tube isolant avec un liquide électriquement conducteur ; - une étape d'essuyage (21) du tube isolant avec un matériau absorbant sec ; - une étape de mesure (22) entre deux électrodes (32) de la conductivité électrique du tube isolant, l'étape d'imprégnation étant réalisée à l'aide d'un matériau absorbant pré-imbibé avec le liquide électriquement conducteur, et l'étape de mesure étant réalisée à l'aide d'un dispositif de test (3) mobile, portant les deux électrodes, en faisant coulisser le dispositif de test le long du tube isolant, au contact de celui-ci.
Patent FR-3076158-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de debit
Inventor: OMNES YANNICK
IPC: H04W88/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de régulation de débit lors d'une transmission de données audio/vidéo, sur un lien réseau entre un émetteur et un récepteur. Le procédé est mis en œuvre par l'émetteur et comprend : une pluralité de modes de régulation de débit comprenant un premier mode de régulation de débit n'utilisant pas d'information de retour du récepteur, exécuté au démarrage de la transmission, dans lequel la seule modification possible du débit de transmission par l'émetteur est une augmentation, et au moins un second mode de régulation mis en œuvre à la suite du premier mode utilisant au moins une information de retour du récepteur, un passage du premier mode vers un second mode se faisant lorsqu'une information de retour indique que ledit débit de transmission a atteint un débit maximum disponible sur le lien réseau ; ledit débit de transmission étant partagé entre un budget de débit de données utiles comprenant les données audio/vidéo, dit budget utile, et un budget de débit de données secondaires, dit budget secondaire, non nécessaires au décodage des données audio/vidéo, le budget secondaire est utilisé pour explorer les capacités d'un lien réseau.
Patent FR-3077416-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle et volant equipe d'un tel dispositif, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JOUMEL MIGUEL
IPC: H01H19/42
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande manuelle, notamment de commande au volant pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un bouton de commande (10), ledit dispositif étant configuré pour autoriser un actionnement du bouton (10) par enfoncement et/ou par déplacement transversal dans un sens, dit positif, et/ou un sens, dit négatif, relativement à une position de repos, ledit dispositif comprenant en outre un ou des contacteurs (20) configurés pour être activés lors de l'actionnement du bouton (10), ledit dispositif comprenant en outre un support (40) et un ou des éléments mobiles (42) par rapport au bouton (10), ledit dispositif étant configuré pour que l'actionnement du bouton (10) provoque une activation du ou des contacteurs (20) par mouvement du ou desdits éléments mobiles (42) dans ledit support (40).
Patent FR-3077849-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une centrale hydraulique
Inventor: RODRIGUES JANAILSON
IPC: F03B15/16
Filed: 2018-02-14
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une centrale hydraulique (1) comportant une turbine à vitesse variable (300) entraînant une génératrice électrique (210), comprenant : -disposer d'une loi de vitesse de rotation caractéristique minimale de la turbine ; -faire fonctionner la centrale hydraulique avec une valeur initiale de consigne de puissance électrique ; -récupérer une valeur de hauteur d'eau en entrée (300) ; -récupérer une nouvelle valeur de consigne de puissance électrique (Pec) supérieure à la valeur initiale; -transformer la nouvelle valeur de consigne de puissance électrique (Pec) en puissance mécanique caractéristique (P11) ; -pour ladite puissance mécanique caractéristique (P11), déterminer la vitesse de rotation minimale ncrit de la turbine (300) ; -commander la centrale hydraulique (1) pour délivrer une puissance électrique égale à la nouvelle valeur de consigne (Pec) et pour maintenir la vitesse de rotation de la turbine (300) au-dessus de la vitesse de rotation minimale déterminée ncrit.
Patent FR-3087868-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de deux conduits d’une canalisation comportant un jeu de collerettes tronconiques et canalisation comprenant ledit dispositif de raccordement
Inventor: BROHAN DIDIER
IPC: F16L27/06
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de raccordement prévu pour relier des premier et deuxième conduits (32, 34) qui comprend : - une première partie (38) reliée au premier conduit (32) et qui présente une première surface de contact (F46), - une deuxième partie (40) reliée au deuxième conduit (34), disjointe de la première partie (38), et qui présente une deuxième surface de contact (F50) configurée pour coopérer avec la première surface de contact (F46), - au moins une bride (44) pour maintenir les première et deuxième surfaces de contact (F46, F50) plaquées l'une contre l'autre tout en permettant un mouvement de glissement entre elles. Ainsi, le dispositif de raccordement permet d'obtenir une liaison de type rotule entre les premier et deuxième conduits (32, 34). L'invention a également pour objet une canalisation d'aéronef qui comprend ledit dispositif de raccordement.
Patent FR-3089179-B1 (FR)
Title: Vehicule avec renfort de support d’enrouleur de ceinture de securite
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE AVEC RENFORT DE SUPPORT D’ENROULEUR DE CEINTURE DE SECURITE L’invention concerne un ensemble (9) comprenant un longeron de bas de caisse formé par au moins un embouti (11) longitudinal de section transversale creuse et ouverte, montrant une section transversale en U avec un fond (13) et deux ailes latérales inférieure et supérieure (15), chaque aile montrant un rebord (17) longitudinal, l’ensemble comprenant en outre un renfort (19) de support d’enrouleur de ceinture de sécurité fixé à l’intérieur du longeron ; remarquable en ce que ledit renfort (19) est formé d’une tôle pliée en équerre de manière à présenter une partie verticale (21) et une partie supérieure (23) présentant chacune une face d’accostage pour sa fixation au longeron, de sorte à ce que le renfort (19) soit fixé à la fois sur le fond (13) et sur une aile (15) d’au moins un embouti (11) formant le longeron.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092851-B1 (FR)
Title: Protection anti-dégradation d’un mât
Inventor: GOUSSARD-LATOUCHE OLIVIER
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: Protection anti-dégradation d’un mât L’invention concerne un dispositif de protection (1) anti-dégradation d’un mât (10) portant un équipement (11) tel qu’une caméra de vidéosurveillance, le dispositif formant un carter de protection autour du mât (10), le carter de protection s’étendant en hauteur le long du mât depuis une base du mât sur une hauteur prédéterminée H, le dispositif comprenant :- au moins deux parties de coquille (2) aptes à assumer une position assemblée autour du mât (10), et comprenant chacune une peau extérieure (20) ;- des moyens de maintien (3) des parties de coquille (2) dans la position assemblée dans laquelle les moyens de maintien (3) établissent une liaison mécanique démontable ;les peaux extérieures (20) étant destinées à constituer ensemble le carter de protection dans la position assemblée des parties de coquille (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093494-B1 (FR)
Title: Système de positionnement ferroviaire
Inventor: CHIANG KIA-NGO
IPC: B61L25/02
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-07-23
Abstract: Système de positionnement ferroviaire L’invention concerne un système de positionnement ferroviaire comprenant une pluralité d’éléments structurels (10A, 10B, 20inf, 20sup) disposés successivement le long d’une voie ferroviaire (12) à des positions prédéterminées, dans lequel la pluralité d’éléments structurels (10A, 10B, 20inf, 20sup) comprend au moins un premier élément structurel simple (10A, 20inf, 20sup), présentant une première hauteur (H1, H1’) et au moins un deuxième élément structurel double (10B) présentant une deuxième hauteur (H2) supérieure à la première hauteur (H1, H1’), le système étant configuré pour, à l’aide d’au moins un capteur de distance embarqué à bord d’un véhicule ferroviaire, associer une première valeur binaire (0) et une deuxième valeur binaire (1) à la première hauteur (H1) et à la deuxième hauteur d’élément structurel (H2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093816-B1 (FR)
Title: Magnétomètre asservi en champ nul avec filtrage basse fréquence du champ de compensation
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: A61B5/05
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre (20) destiné à la mesure d’un champ magnétique ambiant présentant une plage fréquentielle d’intérêt, comprenant : une source de pompage optique (2, 3) agencée pour émettre en direction d’une cellule (1) remplie d’un gaz atomique un faisceau de lumière polarisé linéairement selon une direction de polarisation, un circuit d’excitation de résonances paramétriques (7, 8) configuré de manière à induire dans la cellule un champ magnétique radiofréquence présentant deux composantes orthogonales à la direction de polarisation et oscillant chacune à sa propre fréquence d’oscillation, un circuit de détection de résonances paramétriques (9) configuré pour réaliser une détection synchrone (DSy, DSz) à un inter-harmonique des fréquences d’oscillation d’un signal électrique délivré par un photodétecteur (6) agencé pour recevoir le faisceau de lumière ayant traversé la cellule,un circuit d’asservissement en champ nul (10) configuré pour générer à partir de ladite détection synchrone un champ magnétique de compensation opposé à une composante du champ magnétique ambiant orientée selon la direction de polarisation. Le circuit d’asservissement (10) est configuré pour que le champ magnétique de compensation présente une atténuation dans la plage fréquentielle d’intérêt. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094465-B1 (FR)
Title: Usine solaire et procede de transformation
Inventor: EUDELINE DENIS
IPC: F24S20/30
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-10-01
Abstract: USINE SOLAIRE ET PROCEDE DE TRANSFORMATION DE MATIERE PREMIERE. La présente invention concerne une usine solaire (1) comprenant d’une part, un système de réflexion (2) configuré pour réfléchir et orienter des rayons solaires incidents (3) en direction d’au moins un point de convergence (5), et d’autre part, des moyens de concentration et de diffusion (6) des rayons solaires réfléchis (7) par le système de réflexion (2). Selon l’invention, l’usine solaire comporte une chambre de transformation (8) coopérant avec les moyens de concentration et de diffusion (6) qui diffusent l’énergie calorifique des rayons solaires réfléchis (7) à la chambre de transformation (8), l’usine solaire (1) possédant un convoyeur (10) transportant de la matière première en vue d’exposer transitoirement la matière première dans la chambre de transformation (8) afin d’obtenir de la matière transformée. D’autre part, la présente invention concerne un procédé de transformation de matière première utilisant l’usine solaire à simple réflexion (1).
Patent FR-3096498-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et support lisible par ordinateur pour détecter automatiquement une sténose coronarienne hémodynamiquement significative
Inventor: PAUL JEAN-FRANÇOIS
IPC: G16H50/30
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention a pour objet un procédé implémenté par ordinateur pour déterminer la présence d’une sténose coronarienne pour un patient, comprenant une étape de réception d’au moins une image médicale multiplanaire curviligne ou étirée de tomodensitométrie (scanner X) dudit patient incluant la sténose coronarienne ainsi qu’une étape de détection de ladite sténose coronarienne sur ladite image ou sur une partie de ladite image par l’utilisation d’un premier réseau de neurones profond.      L’invention se caractérise en ce qu’il comprend en outre une étape de prédiction d’un intervalle de valeur de flux de réserve coronaire (FFR pour fractional flow reserve) par utilisation d’un deuxième réseau de neurones profond entraîné, appliqué directement aux images ou parties d’images détectées et/ou par mesure manuelle, semi-automatisée et/ou automatisée d’au moins deux critères morphologiques choisis parmi le diamètre minimum de la sténose, la surface minimum de la sténose, le degré de sténose coronarienne maximum en diamètre, le degré de sténose coronarienne maximum en surface, la longueur de la sténose et/ou le pourcentage de masse myocardique en aval de la sténose coronarienne.
Patent FR-3097190-B1 (FR)
Title: Support rotatif de roue de secours pour véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-06-12
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un support rotatif de roue de secours 1 pour véhicule automobile 100 destiné à être intégré dans le coffre 101 dudit véhicule automobile 100. Le support rotatif de roue de secours 1 comprend une plaque 6 faisant partie d’un plancher 107 de coffre 101 du véhicule automobile 100. La plaque 6 est configurée pour entrer en rotation autour d’un axe de rotation 7 suite à un choc arrière à haute énergie mécanique. La plaque 6 est orientée de telle manière à ce qu’elle se soulève et/ou s’abaisse pour s’éloigner de l’arrière du véhicule automobile 100, de sorte à entrainer la roue de secours 3 en rotation et de sorte à éviter que la roue de secours 3 ne percute le siège arrière 103 du véhicule ou un dispositif de stockage d’énergie électrique 109 du véhicule automobile 100 ou un réservoir de carburant.   Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3099123-B1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de montage sur une caisse de véhicule automobile, de supports latéraux de soutien d'un bouclier de protection d'un compartiment moteur du véhicule.
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: Méthode et dispositif de montage sur une caisse de véhicule automobile, de supports latéraux de soutien d'un bouclier de protection d'un compartiment moteur du véhicule. Selon la méthode de l'invention, les supports (6a) sont montés sur des brancards (5a) équipant un berceau moteur. Pour chacun des supports (6a) qui sont individuellement montés par un opérateur sur un brancard (5a) qui leur est affecté, le support (6a) est positionné transversalement (T1) par emboîtement sur le brancard (5a) via un organe d'emboîtement (9) intégré au support (6a) qui prend des appuis antagonistes contre les faces extérieures de parois (14b, 14c) opposées du brancard (5a) suivant l'une quelconque de la direction verticale (V1) ou de la direction transversale (T1) d'extension du brancard (5a). Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099478-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une composition comprenant de la vanilline naturelle
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C47/58
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-09
Abstract: Titre : Procédé de traitement d’une composition comprenant de la vanilline naturelle La présente invention concerne un procédé de traitement d’une composition comprenant de la vanilline naturelle par séparation d’un composé de formule (I). Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3102127-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’énergie dans un véhicule hybride
Inventor: HIBON SAMUEL
IPC: B60W20/15
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de gestion d’énergie dans un véhicule hybride La présente invention concerne un procédé de gestion d’énergie dans un véhicule (10) comprenant deux chaînes de traction (12) comprenant chacune un organe de stockage d’énergie (16) et un organe de production d’énergie (18), le procédé comprenant :     - la réception de premières données définissant un type de mission affectée au véhicule (10),      - la détermination d’un critère de gestion d’énergie correspondant, selon une table de correspondance, aux premières données,      - la réception d’un besoin en énergie pour le véhicule (10),      - la réception, pour chaque organe, d’une deuxième donnée relative à l’état courant de l’organe, et     - la détermination et l’envoi, à chaque organe, d’une commande définissant une quantité d’énergie à délivrer ou à stocker par l’organe en fonction du besoin en énergie et des deuxièmes données de sorte à satisfaire le critère de gestion d’énergie et le besoin en énergie.      Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102241-B1 (FR)
Title: Procédé d’initialisation d’une base de données cartographique et calculateur associé
Inventor: VU HUYNH ANH
IPC: G01C21/32
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé d’initialisation, par une unité de calcul embarqué dans un véhicule, d’une base de donnée cartographique stockée dans une mémoire dédiée, comportant des étapes de :- acquisition (31) d’une position géographique du véhicule,- détermination (32) d’un périmètre, comportant une pluralité de zones élémentaires, à partir de la position acquise,- sélection (33) d’une zone élémentaire appartenant au périmètre,- téléchargement (34) de la zone élémentaire sélectionnée et stockage de la zone élémentaire téléchargée dans la base de donnée cartographiques,- vérification (35) si la mémoire dédiée est pleine,- si la mémoire dédiée n’est pas pleine alors la répétition des étapes de sélection (33) et de téléchargement (34) d’une zone élémentaire jusqu’au remplissage de la mémoire dédiée ou au téléchargement de la totalité des zones appartenant au périmètre.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103562-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données télémétriques pour l’estimation d’une vitesse du vent.
Inventor: ALLAIN PIERRE
IPC: G01P5/00
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-06-24
Abstract: « Procédé de traitement de données télémétriques pour l’estimation d’une vitesse du vent »  L’invention se rapporte à un procédé de traitement de données télémétriques pour l’estimation d’une vitesse du vent. Le procédé comprend : - une hybridation par combinaison temporelle, et/ou - par pondération, et/ou - par projection moyennée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103564-B1 (FR)
Title: Capteur anti-bruit pour véhicule automobile
Inventor: VERGNIERES CÉDRIC
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un capteur (1) capacitif pour véhicule automobile, ledit capteur (1) comprenant une capacité de stockage (Cext) comportant une première branche (B1) et une deuxième branche (B2), une capacité de détection (Ce) comportant une première branche (D1), reliée à la deuxième branche (B2) de la capacité de stockage (Cext) au niveau d’un point milieu (A), et une deuxième branche (D2), destinée à être reliée à une masse (M), un premier interrupteur (S1), un deuxième interrupteur (S2), un troisième interrupteur (S3), ledit capteur (1) capacitif comprenant une résistance de polarisation (Rpolar) connectée d’une part entre le point milieu (A) de la capacité de stockage (Cext) et de la capacité de détection (Ce) et d’autre part à la deuxième branche (S12) du premier interrupteur (S1). Figure 6
Patent FR-3105833-B1 (FR)
Title: Procede anti-geolocalisation d'un premier terminal de telecommunication par satellite, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: MOLIERE RENAUD
IPC: G01S13/50
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé anti-géolocalisation d’un premier terminal de télécommunication par satellite, dispositif et programme d’ordinateur associés Procédé anti-géolocalisation d’un premier terminal de télécommunication par satellite (20), comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un module électronique (21) d’émission du premier terminal :  - mise en forme, par un algorithme de traitement du signal, d’un signal satellite ;  - émission via l’antenne satellite (24) du premier terminal, dudit signal satellite mis en forme, à destination d’un deuxième terminal de télécommunication satellite (30) sur une liaison de télécommunication satellite (3, 4) via un satellite défilant (10) ;  l’algorithme de traitement du signal comprenant au moins une opération de masquage des caractéristiques, indiquant la position du premier terminal satellite, de la fréquence Doppler.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106942-B1 (FR)
Title: Chambre de refroidissement pour machine électrique tournante
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K9/04
Filed: 2020-02-03
Granted: 2023-07-28
Abstract: Machine électrique tournante (10), comprenant :  - un rotor (12) mobile en rotation autour d’un axe (X),  - un stator (15) disposé autour du rotor (12), et  - une chambre (40) de refroidissement disposée radialement autour du stator (12) et délimitée entre une paroi radialement intérieure (70) et une paroi radialement extérieure (71), du liquide circulant dans cette chambre (40) entre une entrée (61) en liquide dans la chambre et une sortie (62) en liquide dans la chambre, cette entrée (61) en liquide et cette sortie (62) en liquide étant angulairement décalées par rapport à l’axe de rotation du rotor,  l’une au moins de la paroi radialement intérieure (70) et de la paroi radialement extérieure (71) portant au moins un relief (73, 74) faisant radialement saillie dans la chambre (40) de refroidissement en direction de l’autre de la paroi radialement intérieure (70) et de la paroi radialement extérieure (71), sans atteindre cette autre paroi.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112140-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour le bombage par gravité d'au moins une feuille de verre avec un pli support
Inventor: JACZINE EDOUARD
IPC: C03B23/027
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de bombage et un dispositif (10) pour le bombage par gravité d'au moins une feuille de verre comportant au moins un pli support (14) qui, interposé entre ladite au moins une feuille (12) de verre et un support (100, 200) de bombage, est destiné à supporter ladite au moins une feuille (12) de verre au cours du procédé de bombage, caractérisé en ce que ledit pli support (14) est formé par au moins une tôle comportant des découpes (20) qui sont configurées pour lui conférer une capacité de déformation grâce à quoi ladite tôle (14) est apte à prendre au moins une forme de bombage pour façonner ladite au moins une feuille de verre.  Figure pour l'abrégé : Figure 2