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Patent FR-3047313-B1 (FR)
Title: Procede et appareil d'analyse spectroscopique, utilisant un traitement multivoies de donnees spectrales en infrarouge et en fluorescence.
Inventor: BIRLOUEZ-ARAGON INES
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-02-02
Granted: 2018-01-12
Abstract: Procédé d'analyse d'au moins un échantillon, mettant en œuvre une méthode d'analyse de données spectroscopiques basée sur un modèle statistique multivoies, caractérisé en ce qu'il comporte : a) l'éclairage dudit ou de chaque échantillon à analyser par une première source de lumière et par une deuxième source de lumière, ladite au moins une deuxième source de lumière étant distincte de ladite première source de lumière ; b) l'acquisition de spectres de fluorescence dudit ou de chaque échantillon, lesdits spectres de fluorescence résultant de l'éclairage dudit ou de chaque échantillon par un ou plusieurs rayonnements lumineux émis par ladite première source de lumière ; c) l'acquisition de spectres de transmittance et/ou de réflectance dudit ou de chaque échantillon, lesdits spectres de transmittance et/ou de réflectance résultant de l'éclairage dudit ou de chaque échantillon par un ou plusieurs rayonnements lumineux émis par ladite deuxième source de lumière ; d) l'organisation desdits spectres de fluorescence acquis en un premier cube de données d'acquisition ; e) l'organisation desdits spectres de transmittance et/ou de réflectance acquis en un deuxième cube de données d'acquisition ; f) la fusion des données d'acquisition dudit premier cube et des données d'acquisition dudit deuxième cube en un troisième cube de données fusionnées ; g) la décomposition des données fusionnées dudit troisième cube par application dudit modèle statistique multivoies ; h) la détermination d'au moins un indicateur caractérisant ledit ou chaque échantillon, à partir des données issues de l'application dudit modèle statistique multivoies auxdites données fusionnées. Appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3043255-B1 (FR)
Title: Generateur combine hybride thermoionique et thermoelectrique
Inventor: WANG JOHN XIAOZHONG
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-10-19
Granted: 2019-04-26
Abstract: Des systèmes et des procédés pour produire de l'électricité pour un aéronef sont proposés. Dans un exemple de forme de réalisation, un système de production d'électricité (100) pour aéronef comporte un générateur thermoionique (120) agencé pour recevoir de la chaleur (112, 115) d'au moins une source de chaleur (110). Le générateur thermoionique (120) est conçu pour produire de l'électricité pour le/les système(s) de bord (142, 144) au moins partiellement à partir de la chaleur (112, 115) reçue de la/des source(s) de chaleur (110). Le système de production d'électricité (100) comporte en outre un générateur thermoélectrique (130) agencé pour recevoir de la chaleur résiduelle (122) du générateur thermoionique (120). Le générateur thermoélectrique (130) est conçu pour produire de l'électricité pour produire de l'électricité pour un ou plusieurs système(s) de bord (142, 144) au moins partiellement à partir de la chaleur (112, 115) reçue de la/des source(s) de chaleur (110).
Patent FR-3060316-B1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant un agent oxydant, un compose heterocyclique azote et un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) de préférence choisis parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène, (b) un ou plusieurs composé(s) hétérocyclique(s) azoté(s) particulier(s) et (c) un ou plusieurs dérivé(s) polyphosphoré(s), en une teneur totale de préférence supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence le pH de la composition est inférieur ou égal à 11.         L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3072782-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation et son dispositif
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S5/02
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'au moins un terminal radio R1 en utilisant un réseau d'opportunité radio sans connaissance de sa synchronisation comprenant plusieurs balises et au moins un second terminal radio collaboratif, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • utiliser au moins cinq stations ou balises de positions connues et au moins lesdits deux terminaux radios R1, R2, de positions inconnues, (501), • calculer les différences de temps d'arrivée pour au moins quatre couples composés à partir desdites cinq balises, pour le premier terminal radio R1 et pour le deuxième terminal radio R2 sur réception d'un signal contenant une séquence discriminante Sq commune aux balises, • à partir de ces valeurs de différences de temps d'arrivée, collecter les mesures de R1 et R2 afin de calculer les différences de différence de temps d'arrivée entre les récepteurs pour au moins lesdits quatre couples de balises et déterminer les coordonnées d'au moins le premier terminal radio R1.
Patent FR-3061689-B1 (FR)
Title: Controle d'une machine electrique de vehicule hybride pour la fermeture d'un accouplement a crabot
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: B60K6/387
Filed: 2017-01-06
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention a pour objet une stratégie de contrôle d'une machine électrique (2) reliée par un système d'accouplement à crabot (6) à des roues (10) d'un véhicule automobile hybride, ce véhicule mettant en œuvre une régulation en régime de la machine électrique (2) comportant une consigne de régime (18) de synchronisation qui ajuste avec une marge les vitesses des deux éléments à relier de l'accouplement (6) afin de préparer sa fermeture, cette stratégie étant remarquable en ce qu'elle émet une interdiction de la régulation en régime de la machine électrique (2) préparant la fermeture de l'accouplement à crabot (6), si l'écart de vitesse des deux éléments de cet accouplement (6) est inférieur à un seuil de vitesse, et si pour cette machine électrique (2) l'écart entre la consigne de régime (18) et son régime en cours (16) est supérieur à un seuil de régime.
Patent FR-3065589-B1 (FR)
Title: Systeme de protection contre la foudre et les court-circuits d'un equipement electrique embarque dans un aeronef
Inventor: JOMIER THOMAS
IPC: H02H9/02
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-02-14
Abstract: Un système de protection d'un équipement électrique, reçoit un courant destiné à l'alimentation de l'équipement électrique et comporte des moyens de mesure du courant et des moyens de commutation configurés pour permettre de délivrer ou de ne pas délivrer le courant en sortie (Is) du système de protection en fonction de la valeur du courant mesuré et suivant une courbe de déclenchement (l2t). Les moyens de commutation sont configurés en outre pour polariser des transistors les constituant afin de les faire fonctionner en mode linéaire pendant une période de temps prédéfinie (T), lorsque ledit courant mesuré est sensiblement égal à la valeur maximale prédéfinie (Imax). Utilisation notamment pour la protection des équipements électriques dans un aéronef.
Patent FR-3068444-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement destine a etre embarque dans un dispositif de vision infrarouge a double element deformable
Inventor: COTTEREAU BERTRAND
IPC: F25D23/10
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (8) comprenant : • un carter (22), • une manivelle (28) mobile en rotation par rapport au carter (22), • un organe de couplage (34) monté à rotation sur la manivelle (28), • un premier piston (12) et un deuxième piston (16), • un premier élément déformable (62) encastré à l'organe de couplage (34) et encastré au premier piston (12), le premier élément déformable 62 étant configuré pour déplacer le premier piston (16) en translation par rapport au carter (22) tout en se déformant, lorsque la manivelle (28) est mise en rotation par rapport au carter (22), • un deuxième élément déformable (64) encastré à l'organe de couplage (34) et encastré au deuxième piston (16), le deuxième élément déformable (64) étant configuré pour déplacer le deuxième piston (16) en translation par rapport au carter (22) tout en se déformant, lorsque la manivelle (28) est mise en rotation par rapport au carter (22).
Patent FR-3073058-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a une zone securisee d'un equipement, programme d'ordinateur, support informatique et equipement associes
Inventor: DEGENEVE XAVIER
IPC: G06F21/31
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'accès à une zone sécurisée (42) d'un équipement (12) à partir d'un fichier informatique, l'équipement (12) comprenant une mémoire (14) comprenant un droit d'accès de référence à l'équipement électronique (12), le procédé comprenant : - l'acquisition d'un l'authentifiant de référence via le fichier informatique, - l'acquisition d'un authentifiant en provenance de l'utilisateur, - l'authentification de l'utilisateur par comparaison de l'authentifiant en provenance de l'utilisateur avec l'authentifiant de référence, - l'acquisition d'un droit d'accès via le fichier informatique lorsqu'à l'issue de l'authentification, l'authentifiant en provenance de l'utilisateur est conforme à l'authentifiant de référence, et - l'ouverture d'une session d'accès à ladite au moins une zone sécurisée (42) correspondante, lorsque le droit d'accès acquis correspond au droit d'accès de référence compris dans la mémoire (14).
Patent FR-3075013-B1 (FR)
Title: Article pour decorer la peau, les levres ou un ongle d'un individu, fixateur pour un tel article et procede de decoration de la peau, des levre ou d'un ongle
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D31/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'article (1) pour décorer la peau, les lèvres ou un ongle d'un individu, comporte un élément de décor (2) à transférer au moyen d'un fixateur (7) comprenant un polymère adhésif sensible à la pression (14) et un solvant (15). L'article comporte une couche de décor (3) à transférer, la couche de décor (3) comportant l'élément de décor (2), la couche de décor (3) présentant une première surface externe (31) et une deuxième surface externe (32) ; un film (4) support de la couche de décor (3), le film support (4) étant fixé de façon amovible sur la première surface externe (31) de la couche de décor (3) ; et une couche de base (6) formant écran pour limiter une migration du polymère adhésif sensible à la pression (14), la couche de base (6) étant résistante au solvant (15).
Patent FR-3076103-B1 (FR)
Title: Boite d'appareillage electrique et electronique
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: Cette boite comporte : - un fond (6), - une jupe (8) périphérique s'étendant à partir du fond (6) selon une première direction sensiblement perpendiculaire au fond (6), - une ouverture réalisée dans la jupe périphérique, et - un logement (4) s'étendant à partir de ladite ouverture vers l'extérieur de la jupe (8) selon une seconde direction sensiblement parallèle au fond, réalisé avec deux matières synthétiques distinctes et comportant ainsi une première portion, dite portion proximale, réalisée dans une première matière synthétique également utilisée au voisinage de l'ouverture pour la réalisation de la jupe (8) périphérique et une seconde portion, dite portion distale, réalisée dans la seconde matière synthétique qui est plus souple que la première matière synthétique.
Patent FR-3075679-B1 (FR)
Title: Embout pour visseuse electrique
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B25B21/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un embout de vissage (1) pour une visseuse électrique, comprenant une tête de vissage (2).     L'invention consiste en ce qu'il comprend également un élément tubulaire (11) dans lequel la tête de vissage (2) est montée solidaire en rotation et coulissante entre une position limite en saillie dudit élément (11) et une position limite où elle est en partie rétractée dans ledit élément (11), contre l'effet d'un moyen de rappel élastique (3).
Patent FR-3078418-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet complexe de substitution a partir d'un objet reel
Inventor: BOUVIER SALIMA
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-02-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un objet complexe de substitution destiné à suppléer ou remplacer un objet réel dans un état donné, potentiellement endommagé, en particulier une prothèse trapézo-métacarpienne destinée remplacer l'os trapèze d'un être humain sujet à la rhizarthrose. La présente invention a également pour objet une prothèse trapézo-métacarpienne susceptible d'être obtenue par le procédé de fabrication selon l'invention.
Patent FR-3086324-B1 (FR)
Title: Etancheite d'une turbine
Inventor: PARDO FREDERIC PHILIPPE JEAN-JACQUES
IPC: F01D11/08
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbine (10) étagée de turbomachine, l'ensemble comprenant un dispositif d'étanchéité statique, un distributeur (22) de turbine comportant une extrémité radialement externe et un carter externe (16) entourant le distributeur (22), le dispositif d'étanchéité statique étant disposé radialement entre une extrémité radialement externe du distributeur (22) et le carter externe (16), et comprenant un joint (44) annulaire porté par le distributeur (22) et une structure annulaire (60) définissant une pluralité de parois annulaires radiales (68) espacées axialement les unes des autres, au moins une première paroi desdites parois annulaires radiales (68) étant en contact annulaire radialement vers l'intérieur avec le joint (44) annulaire et sa dimension longitudinale étant inférieure à la dimension longitudinale du joint (44).
Patent FR-3077336-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F01P3/22
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) pour véhicule, comprenant une conduite principale (3) comprenant un dispositif de compression (2) et une unité de condensation (11), une première branche (4), une deuxième branche (5) et une troisième branche (6), la première branche (4) comprenant un premier organe de détente (12) et un premier échangeur de chaleur (13), la deuxième branche (5) comprenant un deuxième organe de détente (15) et un deuxième échangeur de chaleur (16), le premier échangeur de chaleur (13) et le deuxième échangeur de chaleur (16) étant configurés pour traiter thermiquement un élément (14) d'une chaîne de traction électrique du véhicule, la troisième branche (6) comprenant un troisième organe de détente (17) et un échangeur thermique (18) configuré pour traiter thermiquement un flux d'air intérieur (FA). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3088674-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande directe de levee variable de soupape d'un moteur a combustion interne
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01L1/047
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commande (20) d'un renvoi (21) d'axe principal (A) d'un système de levée variable d'au moins une soupape d'un moteur à combustion interne (2), notamment un renvoi (21) de type arbre ou tringlerie, caractérisé en ce que le dispositif de commande (20) comprend un moteur électrique (30) agencé à une extrémité d'un arbre à cames et destiné à entraîner un tel renvoi (21) en translation parallèle ou sensiblement parallèle à un tel axe principal (A) dans un premier sens (S1), respectivement dans un deuxième sens (S2), le premier sens (S1) étant opposé au deuxième sens (S2).
Patent FR-3090175-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a l’atterrissage d’un aeronef pour aligner ledit aeronef sur une piste d’atterrissage
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le procédé comporte : une étape de formation, par ledit radar, d’un nombre N de faisceaux (21, 22, 23, 24, 25) d’égale largeur angulaire éclairant ladite piste (2) et une partie des abords (202) de ladite piste ; une étape de découpage de la zone éclairée par lesdits faisceaux en cases distance-angle (51, 52, 53, 54, 55), lesdits faisceaux délimitant en angle lesdites cases ; une étape de mesures de puissance rétrodiffusée reçue par cases distance-angle, lesdites mesures étant effectuées pour un ensemble de couples de cases (52, 54), un couple étant composé de deux cases de même distance dont l’une (54), dite case droite, croise le bord droit (3D) de ladite piste et l’autre (52), dite case gauche, croise le bord gauche (3G) ; une étape de calcul, pour chaque couple, de la différence de puissance rétrodiffusée entre ladite case droite et ladite case gauche, ledit aéronef étant aligné sur ledit axe (4) lorsque ladite différence est nulle pour au moins deux couples de cases distance-angle. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3090267-B1 (FR)
Title: Roue de ramassage à doigts rétractables et déployables
Inventor: DEPOORTERE RIK
IPC: A01D89/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne une roue de ramassage (10) à doigts rétractables et déployables comportant :un organe extérieur (20) rotatif autour d’un premier axe de rotation (A) ;un organe intérieur (60) comportant :un corps ayant un deuxième axe de rotation (B),  au moins un doigt (12) monté au corps de façon pivotante autour d’un axe de pivotement (X) et s’étendant au travers de l’organe extérieur de façon à pouvoir coulisser par rapport à l’organe extérieur (20) lors d’une mise en rotation de l’organe extérieur (20) et de l’organe intérieur (60) ;au moins une première et une deuxième entretoises (30a,30b), disposées axialement entre des premier et second éléments (22,24) de l’organe extérieur de sorte que le doigt s’étend entre les deux entretoises.     Figure de l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3093717-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l’ eau dit blindé
Inventor: CARRERE JEAN PHILIPPE
IPC: H05F3/02
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de traitement de l’eau de boisson dit blindé car il prend en compte la dimension quantique de la structuration de l’eau par les ondes électromagnétiques, par les effets des champs électriques et des champs magnétiques. L’invention concerne un dispositif permettant à la fois de neutraliser 99% d’éléments autre que la molécule d’eau elle même sur le plan physique par le système de l’osmose inverse, neutraliser à 100% les champs électromagnétiques induits par l’installation électrique domestique par le procédé de blindage du coffret, des tubes et ou flexibles de raccordement, et de neutraliser les champs magnétiques induits par l’utilisation d’une pompe alimentée par un transformateur blindé avec mise à la terre point essentiel du dispositif. Le dispositif selon l’invention est particulièrement indiqué afin d’avoir une eau de boisson la plus neutre possible en terme d’informations artificielles
Patent FR-3095631-B1 (FR)
Title: Systeme de direction de vehicule automobile equipe de deux volants de direction
Inventor: KANOUNNIKOFF THOMAS
IPC: F16H19/04
Filed: 2019-04-30
Granted: 2022-01-14
Abstract: Système de direction de véhicule automobile comprenant un boîtier (2) équipé d’une crémaillère coulissante de commande du pivotement des roues avant du véhicule (6), comprenant un premier volant (10) fixé sur une première colonne de direction dont l’extrémité entraîne par un premier pignon la crémaillère, et comprenant un deuxième volant (10) fixé sur une deuxième colonne de direction, le boîtier (2) comportant un deuxième pignon entraînant la crémaillère, la deuxième colonne de direction étant reliée à ce deuxième pignon.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095823-B1 (FR)
Title: Élément et ensemble d’éléments de construction, procédé de fabrication, moule, mur comportant un tel élément et construction immobilière
Inventor: RIVALS OLIVIER
IPC: E04C1/39
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: ÉLÉMENT ET ENSEMBLE D’ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION, PROCÉDÉ DE FABRICATION, MOULE, MUR COMPORTANT UN TEL ÉLÉMENT ET CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE L’invention vise un élément de construction solide, qui comporte deux faces opposées planes, dites « primaires », une face, dite « secondaire », présentant au moins un relief dont la face opposée, elle aussi dite « secondaire », présente le relief concave complémentaire, et au moins une rainure, dont la face secondaire opposée présente une rainure symétrique, une face « tertiaire » présentant : au moins quatre reliefs dont la face opposée, elle aussi dite « tertiaire », présente les reliefs complémentaires, au moins une rainure, dont la face tertiaire opposée présente une rainure symétrique, et au moins une extrémité d’une ouverture traversante, dont la face opposée présente l’autre extrémité, chaque relief des faces tertiaires faisant partie d’au moins un groupe de quatre reliefs disposés autour d’une ouverture traversante. L’invention vise également un moule et un procédé de fabrication de l’élément de construction solide. L’invention vise également un ensemble, un mur et une construction immobilière comportant l’élément de construction solide. Figure pour l'abrégé : figure 13
Patent FR-3097643-B1 (FR)
Title: Procédé de quantification d’une espèce présente par accumulation ou fixation dans un milieu
Inventor: PEROT NADIA
IPC: G06F17/18
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé de quantification d’une espèce présente par accumulation ou fixation dans un milieu Procédé de quantification d’une espèce présente dans un milieu, utilisant une pluralité d’informations de mesures relatives à une grandeur physico-chimique caractéristique de ladite espèce préalablement acquises à différentes positions dans ledit milieu, le procédé comprenant les étapes : sous-échantillonnage des informations de mesure suivant la position, pour chaque sous-échantillon, des estimations des paramètres d’un modèle représentatif de ladite grandeur physico-chimique selon un intervalle de positions correspondant au sous-échantillon sont réalisées, au moins une forme fonctionnelle est sélectionnée pour chaque paramètre dudit modèle, en fonction des estimations, des valeurs des coefficients de la forme fonctionnelle sélectionnée sont choisies de manière à maximiser un critère de vraisemblance, et à minimiser l’écart entre au moins un quantile prédéfini théorique du modèle et le quantile empirique correspondant, les valeurs choisies pour les coefficients de la forme fonctionnelle sélectionnée et les estimations des paramètres sont utilisées comme entrées dudit modèle pour quantifier ladite espèce. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087114-B1 (FR)
Title: Casque de soudage
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: A61F9/06
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un casque de soudage maintenant un état passant après qu’une alimentation initiale lui est appliquée, le casque de soudage comportant : une unité de circuit commandant un afficheur à cristaux liquides (LCD) à obturateur selon au moins l’une de l’existence d’une lumière de soudage et d’une intensité de la lumière de soudage ; une unité d’alimentation électrique alimentant électriquement l’unité de circuit ; et une unité de commutation commandant une connexion électrique entre l’unité de circuit et l’unité d’alimentation électrique, dans lequel après avoir été initialement commutée à un état passant, l’unité de commutation maintient l’état passant.  Figure pour l’abrégé : 2.