baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2016075390-A1 (WO)
Title: Procede de mise en relation entre un terminal mobile et un serveur d'un fournisseur de service par l'intermediaire d'une plateforme operateur
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-04
Abstract: Mise en relation d'un terminal mobile (1) d'un utilisateur et d'au moins un serveur d'un fournisseur de service (3a, 3b, 3c), comprenant les étapes suivantes, - mémorisation par un serveur d'un fournisseur de service d'un identifiant d'une carte affectée à l'utilisateur par ce fournisseur de service, en correspondance avec une donnée d'alias, elle- même associée à un identifiant utilisateur au moyen duquel le terminal mobile (1) est identifié auprès du réseau mobile; - mémorisation, en association avec l'identifiant de la carte, de premières données relatives à au moins une première transaction effectuée entre l'utilisateur et le fournisseur de service au moyen de la carte; - établissement, via le réseau mobile et par l'intermédiaire d'une plateforme (2) de service apte à obtenir la donnée d'alias, d'une liaison de communication (E4) entre le terminal mobile (1) de l'utilisateur et le serveur de fournisseur de service, dans laquelle ladite donnée d'alias sert à identifier l'utilisateur du terminal mobile auprès du serveur du fournisseur de service; - envoi au terminal mobile, via ladite liaison de communication, d'informations sur au moins un service proposé à l'utilisateur par le fournisseur de service en fonction des premières données mémorisées en association avec l'identifiant de carte correspondant à la donnée d'alias utilisée pour ladite liaison de communication.
Patent WO-2016097525-A1 (WO)
Title: Libération maîtrisée de substances actives
Inventor: DUCCINI YVES
IPC: A61K9/16
Filed: 2015-12-07
Abstract: Composition insoluble dans l'eau, d'aspect solide à une température inférieure ou égale à 20°C, comprenant pour 100% de sa masse: -X1% massique d'au moins un tensioactif lipophile ayant une valeur HLB, H1, supérieure ou égale à 1 et inférieure à 10; -X2% massique d'au moins un tensioactif hydrophile ayant une valeur HLB, H2, supérieure ou égale à 10 et inférieure ou égale à 20; caractérisée par le fait que son HLB = X1.H1 + X2.H2, X1 et X2 variant de 2 à 60 et caractérisée en ce qu'elle est exempte de polymère acrylique et/ou de succinate acétate.
Patent WO-2017149241-A1 (WO)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : deux tiges (2) dont au moins une est pourvue de crans (3) de verrouillage; un boitier (4) comprenant deux conduits (5) et un coussin d'habillage dudit boitier; deux jeux (6) de paliers comprenant chacun un palier haut (7) et un palier bas (8), chacun desdits jeux étant monté dans un conduit (5) respectif par emboitement desdits paliers dans des logements (9), lesdits paliers étant pourvus d'un orifice (10) de réception en coulissement de la tige (2) correspondante; un dispositif de verrouillage (11) dudit boitier par rapport auxdites tiges selon une pluralité de positions verticales, ledit dispositif comprenant au moins une saillie (12) de verrouillage montée mobile par rapport audit boitier entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, lesdites tiges étant parties d'une armature (13) à base d'un tube métallique replié en forme générale de U renversé, lesdites tiges correspondant aux branches du U.
Patent WO-2018020152-A1 (WO)
Title: Extenseur et jante pour ensemble roulant, ensemble forme par l'extenseur et la jante, et ensemble roulant les comprenant
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60B25/22
Filed: 2017-07-26
Abstract: Extenseur (1) flexible pour ensemble roulant, ledit ensemble roulant comprenant un pneumatique (2), une jante (3) et deux extenseur (1) destinés chacun à assurer la jonction entre l'un des bourrelets (21) et la jante (3), ledit extenseur comprenant une extrémité axialement intérieure (10) ayant une face radialement intérieure (101) destinée à être montée sur l'un desdits sièges sur jante (31), de diamètre D3, ladite extrémité axialement intérieure (10) ayant un diamètre D1, dans lequel ladite face radialement intérieure (101) est une surface sensiblement tronconique d'angle α supérieur à 10° et les diamètres D1 et D3 sont identiques.
Patent WO-2018104600-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de mesure de réfraction oculaire subjective de haute résolution en puissance optique sphérique et/ou cylindrique
Inventor: MARIN GILDAS
IPC: A61B3/04
Filed: 2017-10-23
Abstract: « A PPAREIL ET PROCEDE DE MESURE DE REFRACTION OCULAIRE SUBJECTIVE DE HAUTE RESOLUTION EN PUISSANCE OPTIQUE SPHERIQUE ET/OU CYLINDRIQUE» ABRÉGÉ DESCRIPTIF L'invention concerne un appareil de mesure de réfraction oculaire subjective comprenant un dispositif de visualisation configuré pour afficher au moins un optotype et un système optique réfractif (11, 21) disposé entre un œil d'un observateur et le dispositif de visualisation, le système optique réfractif ayant une puissance optique variable suivant un pas minimum déterminé. Selon l'invention, le dispositif de visualisation comporte en outre des moyens supplémentaires de variation de puissance optique adaptés pour générer une variation de puissance optique sphérique et/ou cylindrique de manière à ce que le dispositif de visualisation et le système optique réfractif forment une première image de l'optotype avec une première puissance optique totale et, respectivement, une deuxième image de l'optotype avec une deuxième puissance optique totale, la variation de puissance optique entre la première puissance optique totale et la deuxième puissance optique totale étant inférieure au pas minimum déterminé. Figure
Patent WO-2018104663-A1 (WO)
Title: Systeme hydraulique de production d'energie
Inventor: ELFEKIH NOOMEN
IPC: F03B17/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un système hydraulique, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un circuit fluidique comprenant, par référence à la position d'utilisation, en position haute un premier palier de liquide (101) et un second palier de liquide (102) depuis chacun desquels s'étendent respectivement une première colonne d'écoulement de liquide (103) et une seconde colonne d'écoulement de liquide (104), à chacune desquelles sont agencés respectivement des premiers moyens d'accompagnement (105) du liquide susceptible de s'écouler dans la première colonne d'écoulement (103) vers au moins un premier canal de refoulement (107) remontant au niveau du second palier (102) et des second moyens d'accompagnement (106) du liquide susceptible de s'écouler dans la seconde colonne d'écoulement (104) vers au moins un deuxième canal de refoulement (108) remontant au niveau du premier palier (101), et en ce que le dit système (100) comporte au moins un élément mobile (111-112) qui est agencé dans l'axe du flux de liquide circulant, qui est solidaire par l'intermédiaire d'une bielle (115-116) d'un axe de rotation (113-114), et dont le mouvement translatoire alternatif généré par le passage du liquide du premier palier (101) au second palier (102), et du second palier (102) au premier palier (101), est susceptible d'entraîner en rotation l'axe de rotation (113-114).
Patent WO-2018197778-A1 (WO)
Title: Dispositif de surveillance de l'etat de sante d'un equide
Inventor: LAUZANNE PHILIPPINE
IPC: A01K27/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de surveillance (100) de l'état de santé d'un équidé (EQ) à l'aide d'une sonde (SSC) apte à mesurer en continu un paramètre physiologique relatif à l'état de santé dudit équidé (EQ), ladite sonde (SSC) dite sous-cutanée étant implantée sous la peau dudit équidé (EQ) au niveau de l'encolure (EN), ledit dispositif (100) comprenant un module électronique (10) comportant un capteur (11) configuré pour récupérer directement ou indirectement auprès de ladite sonde sous-cutanée (SSC) une donnée physiologique contenant au moins une information relative au paramètre physiologique mesuré (T), et des moyens de fixation (20), réglables en position le long de la crinière (CR) dudit équidé (EQ), comportant une mâchoire (21) configurée pour pincer les crins à la base de la crinière (CR) dudit équidé (EQ) afin de fixer solidairement ledit dispositif de surveillance (100) sur ledit équidé (EQ) au niveau de l'encolure (EN).
Patent WO-2020128239-A1 (WO)
Inventor: FIEAU FRÉDÉRIC
IPC: H04L45/741
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé et un dispositif de redirection, relative à l'identification d'un serveur (22) de données apte à délivrer un contenu à un terminal (100), initié par le transfert vers un deuxième serveur de noms (41) d'un deuxième domaine (40) d'un message d'obtention d'un identifiant du serveur de données dans le deuxième domaine (40) reçu du terminal (100). Suite à ce transfert, le deuxième serveur de noms (41) envoie un message de redirection vers un premier domaine (40), incluant une chaîne de délégation comprenant une première donnée de redirection du deuxième domaine (40) vers le premier domaine (30). De façon récursive, la chaîne est mise à jour avec les redirections entre domaines (40, 30, 20) ajoutés par des serveurs de noms (41, 31, 21) respectifs jusqu'à ce qu'un serveur de noms (21) soit en capacité de fournir un identifiant du serveur de données (22).
Patent WO-2020157396-A1 (WO)
Title: Prise d'entrée d'air équipée d'un déflecteur pour un groupe climatiseur de véhicule automobile
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: B60H1/28
Filed: 2019-12-12
Abstract: L'invention concerne une prise d'entrée d'air (10) située entre un bord transversal avant (31) d'un pare-brise (3) du véhicule automobile (1 ) et un bord transversal arrière (21 ) d'un capot (2) dudit véhicule automobile (1 ). La prise d'entrée d'air (10) comprend une grille parefeuille (11 ) et un déflecteur (15) configuré pour empêcher un ruissèlement de liquide au travers de la grille parefeuille (11 ). A cet effet, le déflecteur (15) comprend une casquette (151 ) qui surplombe toute la surface de la grille parefeuille (11 ). L'invention concerne aussi un véhicule automobile (1 ) comprenant un pare-brise (3), un capot (2) et une prise d'entrée d'air (10) selon l'invention.
Patent WO-2020169908-A1 (WO)
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2020-02-17
Abstract: The invention relates to a device for attaching an under-engine protective element (2) to a front-end support (1) of a motor vehicle, the device comprising a bracket (3) arranged to be attached to one end of the front-end support (1), characterized in that the bracket (3) comprises a sliding surface arranged to slide on a corresponding sliding surface of the front-end support (1) when mounting the bracket (3) on the front-end support (1), the attachment device additionally comprising a stop arranged to limit the movement of the bracket (3) on the front-end support (1).
Patent WO-2020188174-A1 (WO)
Inventor: COHEN CHRISTEL
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-02-28
Abstract: The invention relates to a method for controlling the speed of a motor vehicle, or host vehicle, which uses an adaptive cruise-control function (ACC function), the method comprising the steps of: - maintaining (30) the speed of the host vehicle at a set speed and keeping the vehicle at a distance from a vehicle in front, or target vehicle, which distance is greater than a set distance; - decreasing (32) the speed of the host vehicle until it stops if required due to the target vehicle slowing down - keeping (34) the vehicle in a stationary state; - when a restart requires action from the driver, and if the distance between the host vehicle and the target vehicle is greater than a threshold value, inhibiting (36) the transmission of a message indicating that the ACC function is suspended for a predetermined duration; - increasing (38) the speed of the host vehicle up to the set speed.
Patent WO-2021074531-A1 (WO)
Title: Method for quickly stopping the rotor of a helicopter after landing
Inventor: BEDRINE OLIVIER
IPC: F02C7/25
Filed: 2020-10-14
Abstract: Disclosed is a method for quickly stopping the propulsion rotor of a helicopter after landing, comprising, following a request (100) by a pilot of the helicopter to quickly stop the engine, the following steps managed by the control unit of the turbomachine: - detecting (110) the absence of a thermal stabilisation phase of the gas generator of at least one turbomachine, - controlling (130) the extinguishing of the combustion chamber of the gas generator of at least one turbomachine, - maintaining the rotation of the gas generator (140) whose combustion chamber has been extinguished by means of the at least one electrical machine in order to ventilate the gas generator, and - stopping (160) the main rotor of the helicopter by means of a mechanical brake.
Patent WO-2021136915-A1 (WO)
Title: System for measuring fast neutron fluence for a nuclear reactor, associated installation, measurement method and computer program product
Inventor: DUMAZERT JONATHAN
IPC: G21C17/108
Filed: 2020-12-29
Abstract: The invention relates to a measuring system (10) comprising: - a detector (8) comprising: • an optical waveguide (16) comprising a primary dopant capable of transmuting, by neutron capture, into a stable secondary dopant that is less neutron-absorbent than the primary dopant; • a moderation layer (18) suitable for slowing down fast neutrons; - an analysis device (10) connected to the detector and configured to: • inject, into the waveguide, an interrogation wave having a wavelength corresponding to an absorption peak of the secondary dopant; • detect a response wave emitted by the waveguide; • calculate, from the detected response wave, a piece of information relating to a concentration of secondary dopant in the waveguide; and • based on the information relating to the calculated concentration of secondary dopant, determine a fluence of fast neutrons during a predetermined secondary period.
Patent WO-2021234331-A1 (WO)
Inventor: PARMENTIER FRANÇOIS
IPC: G01N30/60
Filed: 2021-05-21
Abstract: L'invention est un procédé de fabrication d'un garnissage multicapillaire (3) pour un échange de matière, caractérisé en ce qu'il comprend la formation par un procédé d'impression 3D d'un monolithe comprenant une masse poreuse (2) traversée par une pluralité de canaux (1) parallèles débouchant en une face d'entrée (5) et une face de sortie (4) du garnissage, le procédé d'impression 3D étant choisi parmi : un frittage sélectif par laser, un dépôt de fil en fusion, une stéréolithographie, une projection de liant, et une projection de matière, ladite masse poreuse (2) étant adaptée pour permettre la diffusion de matière à échanger entre les canaux (1).
Patent WO-2022269213-A1 (WO)
Inventor: BARRE FRANÇOIS
IPC: B65D51/28
Filed: 2022-06-24
Abstract: Dispositif (1) de libération de liquide couplable au goulot (2) d'une bouteille. Le dispositif de libération de liquide comprend un système de perçage porté par un dispositif adaptateur (11), un porte-contenant (12) déplaçable en monte et baisse, et un dispositif de maintien (13) configuré pour présenter une configuration active dans laquelle un contenant (3) est maintenu dans le porte-contenant (12), et une configuration inactive dans laquelle le contenant (3) peut être retiré du porte-contenant (12). Le dispositif de libération de liquide comprend aussi une bague de commande (14) montée rotative par rapport au dispositif adaptateur (11) et configurée de sorte que la rotation de la bague de commande (14) dans un sens donné, entraîne un déplacement du porte-contenant (12) par rapport à la bague de commande vers le système de perçage (112).
Patent WO-2023031526-A1 (WO)
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: B32B3/26
Filed: 2022-07-05
Abstract: This mask, half-mask or filtering object comprises a filtering part (2). This filtering part comprises at least two layers: - a filtration layer (3) which is suitable for filtering fine solid particles or aerosols (1 to 5 micrometres), or very fine ones (0.1 to 0.6 micrometre), is provided with openings whose dimensions are between 0.1 and 5 micrometres and is made of a nonwoven, woven or knitted material; - an exoskeleton layer (5, 8) which is formed of a woven fabric, a knit or an extruded mesh and whose mechanical resistance is greater than that of the filtration layer, and of which the dimension of the openings with which it is provided is between 0.2 and 5 millimetres. The at least two layers (3, 5, 8) are configured to be applied to each other and are rigidly connected to each other, either at the periphery of the filtering zone or over the whole of their surface, by welding, bonding or surface imbrication.
Patent WO-2023180646-A1 (WO)
Title: Procédé pour un contrôle d'orbite autonome et satellite configuré pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: THOMASSIN JÉRÔME
IPC: B64G1/24
Filed: 2023-03-01
Abstract: Procédé (100) pour un contrôle d'orbite d'un satellite comprenant : - détermination (102) d'un plan de manoeuvres (PMA) comprenant au moins une précédente manoeuvre (PM1) du précédent plan de manoeuvres (PPMA), si l'au moins une précédente manoeuvre (PM1 = MA1) est mise en oeuvre à une date d'une précédente partie figée (PPF) et de l'horizon de prédiction (HP), le plan de manoeuvres (PMA) comprenant au moins une manoeuvre (MA2, MA3) mise en oeuvre pendant une partie de l'horizon de prédiction; - identification (103) d'un risque de collision; - détermination (104) d'un nouveau plan de manoeuvres (NPMA) comprenant une précédente manoeuvre (PM1, PM2, PM3) du précédent plan de manoeuvres (PPMA), si elle est mise en oeuvre à l'intérieur du précédent horizon de prédiction (PHP) et de l'horizon de prédiction (HP) du nouveau plan de manoeuvres (NPMA), et une nouvelle manoeuvre (NMA4), mise en oeuvre sur une nouvelle partie de l'horizon de prédiction (HP);
Patent WO-2023175260-A1 (WO)
Inventor: SUTTER XAVIER
IPC: F02C7/22
Filed: 2023-03-09
Abstract: Dispositif de pod aéronautique démontable à capacité de stockage cryogénique Dispositif de pod aéronautique démontable 30 à capacité de stockage cryogénique, pour emport extérieur par un aéronef, comprenant un réservoir cryogénique avant 36, un réservoir cryogénique arrière 37, au moins un réservoir central de stockage temporaire pour la montée en pression du gaz alimenté par le réservoir cryogénique avant 36 et le réservoir cryogénique arrière 37.
Patent WO-2023233086-A1 (WO)
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B60H1/32
Filed: 2023-03-16
Abstract: Ensemble comprenant un premier composant (MEL), un second composant (COMP) s'étendant selon un axe longitudinal (A-A), et étant fixé au premier composant (MEL) par un dispositif de fixation comprenant une bride de fixation présente sur l'un des deux composants (COMP), une vis de fixation (VS1) traversant cette bride à travers perçage et vissée à l'autre composant (MEL), le dispositif de fixation comprend en outre une première oreille (OR1) percée présente sur un des deux composants, une deuxième et une troisième oreille percée (OR2, OR3) présentent sur l'autre composant, une vis de fixation (VS3) traversant les perçages des trois oreilles (OR1, OR2, OR3), la première oreille (OR1) étant logée entre la deuxième et la troisième oreille (OR2, OR3), cette vis de fixation (VS3) s'étendant selon un axe différent de celui de la vis de fixation (VS1) traversant la bride.
Patent WO-2023203299-A1 (WO)
Inventor: BRAGUIER PASCAL
IPC: B65D1/30
Filed: 2023-04-19
Abstract: Le but de l'invention est de fournir un moyen technique permettant de conditionner industriellement un produit, par exemple alimentaire, dans des pots operculables en matériau au moins partiellement recyclable et/ou biodégradable, compatible avec les machines existantes de conditionnement de type FFS, de manière à éviter un renouvellement complet partiel du parc de machines FFS existantes. À cette fin, l'invention concerne un paquet de pots (1) d'emballage, dénommé paquet Pn avec n = 1 à ℕ, ℕ étant un entier naturel positif, caractérisé en ce que: (i) plusieurs de ces paquets Pn sont empilables, de préférence par encastrement des pots (1) d'un paquet Pn, à l'exception du paquet Pn à la base de la pile (12) ainsi formée, dans les pots (1) du paquet adjacent inférieur Pn-1; (ii) (ii) il comprend des éléments structurels de chaînage permettant de former une chaîne (6) dont les maillons sont les paquets Pn de pots (1) les uns à la suite des autres, dans laquelle les entraxes des pots terminaux et contigus de deux paquets Pn, Pn+1 ou n-1, successifs, selon la longueur de la chaîne, correspondent à une même valeur Ve1 à +/- 20 % près. L'invention concerne également des piles et des chaînes de paquets Pn, un procédé de fabrication de ces paquets Pn de pots (1) et un procédé de conditionnement en faisant usage.
Patent WO-2023237841-A1 (WO)
Inventor: AZEVEDO JOËL
IPC: C08J7/04
Filed: 2023-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration de l'étanchéité à l'air d'un bâtiment ou d'une pièce d'un bâtiment comprenant l'application d'une membrane pare-vapeur sur la face interne des murs dudit bâtiment ou de ladite pièce d'un bâtiment, caractérisé par le fait que la membrane pare-vapeur est une membrane hygrorégulante avec une partie active comprenant - une première couche d'une épaisseur comprise entre 2 pm et 200 pm, constituée d'un biopolymère ayant un coefficient de perméabilité à la vapeur d'eau Pi qui augmente avec l'humidité relative moyenne et qui, lorsqu'il est déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, est au moins égal à 300 Barrers, et, sur une seule des deux faces de la première couche, de préférence en contact avec celle-ci, - une deuxième couche d'une épaisseur comprise entre 100 nm et 20 pm, constituée d'un polymère organique synthétique présentant un coefficient de perméabilité à la vapeur d'eau P2, déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, au plus égal à 250 Barrers.
Patent WO-2024023418-A1 (WO)
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/06
Filed: 2023-06-29
Abstract: L'invention concerne une structure (1) de véhicule automobile, comprenant deux poutres d'arc pavillon reliées entre elles par une traverse (27) transversale comportant un élément de coque inférieur (29) et un élément de coque supérieur (31) fixé sur ledit élément de coque inférieur (29), ladite traverse (27) comportant un corps creux avant (33) et un corps creux arrière (37) positionné en arrière dudit corps creux avant (33), relativement à la direction longitudinale de la structure (1). Selon l'invention, la traverse (27) présente, au niveau de l'un desdits corps creux (33, 37), un décalage (D) de longueur transversale entre une extrémité transversale (31a) de l'élément de coque supérieur (31) et une extrémité transversale (29a) de l'élément de coque inférieur (29). L'invention concerne aussi un véhicule automobile comportant une telle structure (1).
Patent WO-2004088963-A1 (WO)
Title: Systeme et procede destines a etablir une conference telephonique
Inventor: WILSON JEFFREY
IPC: H04M3/56
Filed: 2004-03-25
Abstract: Selon l'invention, dans une unité de conférence téléphonique, n'importe quel participant à une conférence peut inviter un participant supplémentaire à la conférence par spécification du numéro de téléphone du nouveau participant. Un convertisseur de transaction (6), sous le contrôle d'un point de contrôle de service (5), envoie un message d'invitation, tel qu'un message textuel (ou un message vocal), au nouveau participant. Le message d'invitation comprend un numéro de téléphone que le participant invité doit composer pour se connecter à la conférence.