baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050568-A1 (FR)
Title: Actionneur bistable pour un relais electromagnetique polarise
Inventor: HERRMANN MARCUS
IPC: H01H51/27
Filed: 2017-04-20
Abstract: Dans un actionneur bistable pour un petit relais électromagnétique polarisé à haute capacité de commutation et dimensions réduites, comprenant une culasse en fer doux (1) avec deux jambes extérieures (2a, 2b), une jambe centrale (3) complétée par un aimant permanent plat (4) ou formée uniquement par un aimant permanent (4), deux bobines d'excitation (6a, 6b) dans le retour magnétique à double circuit et un induit basculant (5) pivotant sur la jambe centrale (3) pour actionner un dispositif de contact électrique, les espaces libres (a, b) entre les faces polaires (7a, 7b) des jambes extérieures (2a, 2b) et la jambe centrale (3) sont de tailles différentes.
Patent FR-3066123-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour les secours
Inventor: BERNARD GILLES
IPC: A63C19/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: Dispositif d'entraînement (1) pour la pratique du secourisme en eaux vives, comprenant : - un premier canal (2) apte à guider un premier flux d'eau (F2) selon une première pente, depuis une extrémité supérieure de premier canal (2a) et une extrémité inférieure de premier canal (2b), - un deuxième canal (3) apte à guider un deuxième flux d'eau (F3) selon une deuxième pente, depuis une extrémité supérieure de deuxième canal (3a) et une extrémité inférieure de deuxième canal (3b), ladite deuxième pente étant inférieure à la première pente, - des moyens d'alimentation (4) en eau, aptes à fournir les premier (F2) et deuxième (F3) flux d'eau aux extrémités supérieures respectives (2a, 3a) des premier (2) et deuxième (3) canaux, - un seuil (5) disposé à l'extrémité supérieure du deuxième canal (3a), et suivi de la deuxième pente. Les premier (2) et deuxième (3) canaux s'étendent respectivement selon une première direction longitudinale (I-I) et une deuxième direction longitudinale (II-II ) sensiblement parallèles l'une à l'autre. Les extrémités supérieures (2a, 3a) des premier (2) et deuxième (3) canaux sont situées à un même niveau supérieur (6), tandis que les extrémités inférieures (2b, 3b) des premier (2) et deuxième (3) canaux sont situées à un même niveau inférieur (7).
Patent FR-3067327-A1 (FR)
Title: Recipient a recharge en verre nomade
Inventor: GUYOT LAURENT PIERRE MARIE
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un récipient conçu pour contenir un produit, par exemple à usage cosmétique, comprenant un contenant primaire, un contenant secondaire inséré de manière amovible dans le contenant primaire, et un couvercle secondaire, lesdits contenant secondaire et couvercle secondaire portant respectivement des premier et deuxième moyens de verrouillage secondaires complémentaires pour verrouiller ledit couvercle secondaire sur ledit contenant secondaire, ledit récipient étant caractérisé en ce que ledit contenant secondaire est en verre et est pourvu d une base conformée pour autoriser ledit contenant secondaire à reposer de manière stable par l intermédiaire de ladite base lorsque ledit contenant secondaire est séparé dudit contenant primaire. Récipients.
Patent FR-3067488-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'identifiants de fidelite, procede de traitement de donnees de fidelite, serveur, dispositif de transaction et programmes correspondants
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/30
Filed: 2017-06-13
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de gestion d identifiants de fidélité, procédé mis en œuvre dans un serveur de gestion d identifiants de fidélité (SIF) et comprenant une phase d initialisation comprenant une étape (11) de génération d un identifiant général de fidélité (ID_Gen_U1) pour un utilisateur préalablement identifié (U1). La technique proposée se rapporte également à un procédé de traitement de données de fidélité, procédé mis en œuvre dans un dispositif de transaction d un commerçant.
Patent FR-3067653-A1 (FR)
Title: Pneu pour vehicule agricole
Inventor: FRANCOIS ERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2017-06-14
Abstract: Pneu pour véhicule agricole ayant une bande de roulement comprenant une pluralité de barrettes principales s'étendant d'un bord de la bande de roulement jusqu'au plan médian équatorial de manière à former un motif en V, cette bande de roulement comprenant en outre de chaque côté du plan médian équatorial une pluralité de barrettes secondaires (4) s'étendant sur une largeur Ls comprise entre 40% et 60% de la demi largeur (W/2) de la bande de roulement, chaque barrette secondaire (4) ayant une largeur Es comprise entre 20% et 40% de la distance entre deux barrettes principales (3), ce pneu étant tel que chaque barrette principale (3) comprend sur sa face latérale de fuite (32) une surépaisseur (320) de largeur D1 s'étendant sur une distance axiale Li à partir d'un bord de la bande de roulement et se raccordant avec la barrette principale par une face d'extrémité (321) inclinée d'un angle B1 au moins égal à 18 degrés et au plus égal à 25 degrés avec la direction circonférentielle, et tel que chaque barrette secondaire (4) comprend une face d'extrémité (43) inclinée d'un angle S1 de même orientation que l'angle B1 par rapport à la direction circonférentielle, cet angle S1 étant au moins égal à 18 degrés et au plus égal à 25 degrés.
Patent FR-3067691-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de passage de roue d’un vehicule automobile
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B62D25/18
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant : un élément latéral de carrosserie (1) ; une portion de pare-chocs (2) jointive à l'élément latéral de carrosserie, ledit élément et ladite portion formant un passage de roue le long duquel est disposé un enjoliveur (4, 5); l'enjoliveur comprenant, sur une face de montage (7, 8) sur le passage de roue, une portion en saillie engageant dans une rainure à la jonction (P) entre la portion de pare-chocs (2) et l'élément latéral de carrosserie (1). L'invention a également pour objet un enjoliveur (4, 5) de passage de roue de véhicule automobile. En vue d'en améliorer la mise en position, un adhésif (6) assure le maintien d'une première face de montage (7), tandis qu'une deuxième face de montage (8) est en appui contre le garde-boue (3).
Patent FR-3068554-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un contenu audio interrompu dans un recepteur hybride, systeme, recepteur et programme associe au procede
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04L69/40
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un contenu audio et/ou audiovisuel au niveau d'un appareil récepteur. Le procédé commence par une étape de réception du flux déterminé diffusé sur un réseau et reproduction des contenus transmis par ledit flux au niveau du récepteur, puis un premier événement extérieur au récepteur est détecté qui déclenche l'interruption de la reproduction du contenu en cours et l'enregistrement du moment de l'interruption. Quelques temps après, un second événement extérieur déclenche la transmission du récepteur vers un serveur distant du moment datant le premier événement et d'une requête de reprise de reproduction du contenu interrompu. Une information spécifiant les identifiants des paquets de données du contenu au moment de l'interruption est alors transmise du serveur distant vers le récepteur. Enfin, le récepteur reçoit des paquets de données ainsi identifiés et reproduit le contenu desdits paquets. Ainsi, la solution proposée repose sur une approche tout à fait nouvelle et inventive, permettant de récupérer facilement d'un serveur distant des parties d'un contenu diffusé qui n'ont pas été reproduites au niveau d'un récepteur.
Patent FR-3069800-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication d'un decor lumineux
Inventor: BLACHERE JEAN-PAUL
IPC: B29C64/106
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un décor lumineux comprenant les étapes consistant à : - solidariser une extrudeuse (3) à un moyen de déplacement (2, 8), - extruder à chaud un cordon (300) de matière thermoplastique au travers de l'extrudeuse (3), - déplacer l'extrudeuse (3) selon une trajectoire de manière à former une structure (1) de décor ayant au moins un contour courbe, - enrober une guirlande lumineuse (100) dans au moins une portion cible du cordon (300), lequel enrobage est réalisé pendant le déplacement de l'extrudeuse (3), lorsque ledit cordon se trouve dans un état pâteux.
Patent FR-3071871-A1 (FR)
Title: Procede de reduction catalytique selective avec desorption d'ammoniac a partir d'une cartouche dans une ligne d'echappement
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction catalytique sélective fonctionnant par désorption d'ammoniac à partir d'au moins une cartouche (7) de stockage dans une ligne (10) d'échappement en sortie de moteur (1) thermique de véhicule automobile, ladite au moins une cartouche (7) étant disposée dans au moins une branche en dérivation (6) d'une conduite principale (6a) de la ligne (10) d'échappement. Il est effectué une régulation d'un débit d'écoulement des gaz d'échappement dans ladite au moins une branche en dérivation (6) fonction de la température des gaz d'échappement mesurée ou estimée dans ladite au moins une branche afin que ladite au moins une cartouche (7) soit portée à une température suffisante pour désorber une quantité d'ammoniac nécessaire pour une réduction des oxydes d'azote présents dans les gaz d'échappement.
Patent FR-3067320-A1 (FR)
Title: Rickshaw inverse individuel ou collectif avec versions extra-robotiques pour utilisateurs avec tout a la fois les mains, les bras, les jambes et les pieds libres
Inventor: GELI FRANCOIS
IPC: A61H3/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention repose sur un Rickshaw Inverse (2) Individuel ou Collectif avec Versions Extra-Robotiques pour utilisateurs avec mains, bras, jambes et pieds libres, avec degrés de liberté entre un Bloc Propulsif (255) et un ou plusieurs Blocs (798) d Interaction avec l utilisateur qui maintient(nent) des liens rigides ou semi-rigides avec le ou les utilisateurs, les degrés de liberté étant autorisés par des Pièces Intermédiaires (106) pouvant agir en vrille ou torsion, sans jeu ni flottement, et étant suffisants pour que les utilisateurs conservent les oscillations de leur système neuro-musculo-squelettique cervico-dorso-lombaire, certains degrés de liberté étant plus sollicités que d autres selon que l utilisateur courre ou patine ou grimpe, ledit Bloc Propulsif (255) étant de tous formats, positionnements et types de contact au sol, ledit Rickshaw Inverse (2) pouvant franchir des pentes ou des escaliers, ou être attelable, ou à Conduite Autonome ou à Suivi de Trajectoire des utilisateurs mêmes auxquels il rend service.
Patent FR-3077145-A1 (FR)
Title: Augmentation des performances d'equipements electroniques
Inventor: LETELLIER BENOIT
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne un équipement électronique (6) ayant des performances augmentées comprenant au moins un processeur de calcul (14) et au moins une unité de mémoire (16). Cet équipement mémorise une cartographie (20) de niveaux de fonctionnement en fonction d'au moins un paramètre représentatif d'une condition d'utilisation dudit équipement, comprenant un niveau de fonctionnement nominal et au moins un niveau de fonctionnement dégradé ou amélioré. L'équipement (6) est adapté pour recevoir au moins une valeur de paramètre représentatif d'une condition d'utilisation dudit équipement, déterminer, à partir de ladite cartographie mémorisée, un niveau de fonctionnement associé à ladite valeur de paramètre, et, si le niveau de fonctionnement déterminé est un niveau de fonctionnement dégradé, émettre une alerte. L'invention concerne également un procédé d'augmentation des performances d'un équipement électronique associé.
Patent FR-3063347-A1 (FR)
Title: Systeme de prelevement d'echantillon de fluide, armoire de distribution et procede de mise en oeuvre d'un systeme de prelevement d'echantillon de fluide
Inventor: NEITZEL MAIK-MATTIS
IPC: G01N35/08
Filed: 2018-02-19
Abstract: Un système de prélèvement d'échantillon de fluide (16) comprenant au moins quatre vannes de processus (28) est décrit. Une entrée de fluide de processus (30) et une sortie de fluide de processus (32) sont associées à chaque vanne de processus (28). Au moins deux groupes (I, II) de vannes de processus (28) sont respectivement reliés de manière fluidique à une conduite collectrice de fluide de processus (34, 36) particulière associée. De plus, une armoire de distribution (10) comprenant un tel système de prélèvement d'échantillon de fluide (16) est présentée. Un procédé de mise en œuvre d'un système de prélèvement d'échantillon de fluide (16) est en outre expliqué, dans lequel sont guidés un fluide de processus depuis l'une des entrées de fluide de processus (30) du premier groupe (I) et un fluide de processus depuis l'une des entrées de fluide de processus (30) du deuxième groupe (II) en alternance dans le temps vers une première sortie de commutation (38).
Patent FR-3083948-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion du fonctionnement d'un groupe de plusieurs objets connectes
Inventor: RUELLE FREDERIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-16
Abstract: Le procédé de gestion du fonctionnement d'un groupe (1) de plusieurs objets connectés (L1, L2, L3, L4), comprend des échanges d'informations entre au moins deux objets connectés (L1, L2, L3, L4) dudit groupe (1), relatives à au moins un état de chaque objet connecté (L1, L2, L3, L4) participant à ces échanges d'informations, et un déclenchement d'au moins une action sur au moins un objet connecté (L1, L2, L3, L4) ayant participé à ces échanges en fonction des informations reçues par cet objet (L1, L2, L3, L4).
Patent FR-3084765-A1 (FR)
Title: Neurone artificiel programmable et procede de programmation associe
Inventor: DALGATY THOMAS
IPC: G06N3/063
Filed: 2018-08-01
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un neurone artificiel programmable émettant un signal de sortie contrôlé par au moins un paramètre de contrôle, caractérisé en ce qu'il comporte, pour chaque paramètre de contrôle, un condensateur et au moins un bloc (200) comprenant : - au moins un multiplexeur (Mux) configuré pour être dans deux états : un état de programmation (0) et un état de fonctionnement (1) ; - un transistor (T) ; et - une mémoire résistive non volatile (MR) connectée en série avec ledit transistor (T), ledit condensateur et ladite mémoire résistive (MR) étant montés en parallèle ; ledit multiplexeur (Mux) étant configuré pour : ○ lorsqu'il est dans l'état de programmation (0), fixer une valeur de la résistance de la mémoire résistive (MR) pour fixer la valeur du paramètre de contrôle ; o lorsqu'il est dans l'état de fonctionnement (1), conserver la valeur de la résistance fixée de la mémoire résistive (MR).
Patent FR-3086486-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'au moins une image.
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/51
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et un procédé de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image découpée en blocs. Pour au moins un bloc de l'image, dit bloc courant, une information indiquant un mode de codage du bloc courant est décodée (E42) à partir du flux de données. Lorsque le mode de codage du bloc courant correspond à un premier mode de codage, le décodage (E433) d'un résidu de prédiction associé au bloc courant est réalisé à l'aide d'un premier groupe d'éléments de syntaxe, tandis que lorsque le mode de codage du bloc courant correspond à un deuxième mode de codage, le décodage (E442) du résidu de prédiction associé au bloc courant est réalisé à l'aide d'un deuxième groupe d'éléments de syntaxe, qui est un sous-groupe d'éléments de syntaxe dudit premier groupe d'éléments de syntaxe.
Patent FR-3087310-A1 (FR)
Title: Transducteur sonore
Inventor: MALBREL JEROME
IPC: H04R9/04
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne un transducteur sonore comprenant : • un moteur constitué par ○ une bobine électrique longitudinale solidaire d'un équipage mobile et ○ d'au moins un aimant permanent longitudinal générant un champ magnétique selon une direction perpendiculaire au plan (1) de ladite bobine électrique, et passant au repos par l'axe de symétrie longitudinal de ladite bobine électrique, • au moins une membrane souple (50, 60) solidaire dudit équipage mobile
Patent FR-3088197-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique apte a se transformer en poudre
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre renfermant : (a) de 20 à 50% en poids d'au moins une poudre choisie parmi les poudres organiques, les poudres inorganiques et leurs mélanges, (b) de 20 à 40% en poids d'au moins une huile, et (c) au moins un structurant de phase grasse comprenant (i) au moins un gélifiant de phase grasse et (ii) au moins un corps gras pâteux, les pourcentages ci-dessus étant exprimés par rapport au poids total de la composition, le rapport en poids entre la quantité totale de poudres (a) et de corps gras pâteux (c)(ii) et la quantité d'huile (b) étant compris entre 1,6 et 2,6 et la composition étant exempte de sel de bicarbonate. Cette composition peut être utilisée pour le soin et/ou le maquillage de la peau, notamment pour masquer les imperfections cutanées, telles que les rides, les pores, et/ou la peau grasse et/ou pour masquer ou corriger les imperfections du teint, telles que le teint terne, le teint jaune, les cernes, les taches de sénescence et les rougeurs.
Patent FR-3085931-A1 (FR)
Title: Dispositif de dechargement de ballast, et wagon ferroviaire de ballastage equipe d’un tel dispositif
Inventor: DAUSSE STEPHANIE
IPC: B61D7/14
Filed: 2018-09-14
Abstract: Dispositif de déchargement de ballast depuis un wagon ferroviaire de ballastage, comprenant une trémie (2) fermée inférieurement par une trappe. Il comporte en outre, en dessous de la trémie (2), une tourelle (4) rendue orientable en étant montée pivotante autour d'un axe vertical, et qui est équipée d'une trappe (41) et d'une goulotte (5) de déversement du ballast (B), ladite goulotte (5) étant articulée sur la tourelle (4) en sorte de permettre d'amener son extrémité libre au plus près du sol et donc de l'emplacement de déversement.
Patent FR-3089204-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’air notamment pour pack de conditionnement d’air et dégivrage
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-11-29
Abstract: L’invention concerne un système de gestion d’air (10) pour pack ECS (20), comprenant : - un bord d’attaque (110, 210) de nacelle de turbomachine (100) ou d’aile d’avion, - une entrée d’air (22), par exemple de pack ECS (20), caractérisé en ce que le bord d’attaque (110) comprend un échangeur (112), l’échangeur (112) étant connecté avec l’entrée d’air (22), de sorte qu’en fonctionnement, l’entrée d’air (22) est alimentée avec l’air issu de l’échangeur (112). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090774-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K17/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un grand pignon (50) en rotation autour d’un axe X, porté par une partie fixe, par exemple un carter de boite de vitesses (BV) ou de machine électrique (ME), - un petit pignon (55) en rotation avec une machine électrique (ME) tournante autour d’un axe parallèle à l’axe de rotation X, le petit et grand pignon (50, 55) formant un engrenage, - un élément intermédiaire (5), apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d’entrée d’une boite de vitesses, Dans lequel le dispositif comprend en outre un moyen de rattrapage (56) du désalignement radial et/ou angulaire entre le grand pignon (50) et l’élément intermédiaire (5), ledit grand pignon (50) ayant au moins un logement (57) dans lequel est ménagée de manière complémentaire au moins une excroissance (58) du moyen de rattrapage (56). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3077421-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de film de silicone monocristallin multicouche.
Inventor: DANG QISEN
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-01-17
Abstract: Un procédé de préparation du film de silicium monocristallin multicouche, comprend , en séquence : (1) en premier lieu, la prise de deux tranches de silicium monocristallin dont les surfaces sont propres, le traitement des surfaces des tranches de silicium au moyen d'une technologie d'activation au plasma, et ensuite la réalisation d'un pré-collage ; (2) le transfert des tranches de silicium collées dans un four de recuit ayant une température de 200 à 300°C, et la réalisation d'un recuit pendant 6 à 10 heures pour que soit évitée la génération d'une région de transition et pour que les deux tranches de silicium soient complètement collées ; (3) l'amincissement des tranches collées recuites jusqu'à une épaisseur cible requise ; et (4) la prise de la tranche SOI amincie en tant que Si-1, la prise d'une autre tranche de silicium en tant que Si-2, et la réalisation des étapes (1) à (3) sur Si-1 et Si-2 pour que soit obtenu le film de silicium monocristallin multicouche. Les tranches de silicium qui sont traitées au moyen de la technologie d'activation au plasma ont une grande force de pré-collage durant le collage. Un effet collant avantageux est obtenu après le recuit. Il n'existe pas de région de transition de résistance évidente entre les interfaces des couches. L'épaisseur de chaque tranche de silicium monocristallin peut être efficacement contrôlée. Le procédé de préparation a un effet technique exhaustif avantageux. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092360-A1 (FR)
Title: Dispositif séparateur doté d’au moins un cyclone et procédé, pour séparer l’huile des gaz de carter d’un moteur à combustion interne
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: F01M13/04
Filed: 2019-02-05
Abstract: Le dispositif (10) de séparation des gaz de carter (G) comprend une enceinte (1) de remplissage d’huile comportant une extrémité supérieure (11a) tubulaire et une extrémité inférieure (11b) avec un débouché (7) d’écoulement gravitaire d’huile. L’extrémité supérieure forme une ouverture (12) de remplissage d’huile pour la lubrification du moteur. Les gaz (G) sont amenés et traités dans une chambre de séparation (18) d’un cyclone (15) placé dans l’enceinte (1). Le cyclone (15) délimite la chambre (18), située sous le bouchon (20) dans la configuration d’obturation, et un écoulement gravitaire d’huile séparée dans cette chambre et/ou d’huile fraîche introduite par l’ouverture (12) s’effectue via le débouché inférieur (7) en communication avec le carter d’huile. Une cheminée (19) du cyclone (15) communique avec l’orifice de sortie (S) du dispositif, via un creux (20c) du bouchon (20), afin d’évacuer axialement par le haut les gaz traités dans la chambre de séparation (18). Figure pour l’abrégé : F i gure 3
Patent FR-3095129-A1 (FR)
Title: Garnissage ondulé-croisé en mousse métallique
Inventor: FRIMAT DAVID
IPC: B01J19/32
Filed: 2019-04-16
Abstract: Garnissage constitué par un empilement de lamelles (1), ayant été façonnées pour former des ondulations dans la lamelle et assemblées pour former un bloc de garnissage ondulé-croisé pour une application de transfert de masse et/ou de chaleur, caractérisé en ce que le matériau des lamelles de garnissage est une mousse métallique à pores ouverts, en ce que la surface spécifique du garnissage est supérieure à 500 m2/m3 et en ce que l’épaisseur (e) de la lamelle est inférieure à 2 mm avant l’opération de façonnage. Figure 2