baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107735-B1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux comprenant au moins un accessoire ou equipement
Inventor: BERGO CLAIRE ALEXIA
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (100A) à double flux comprenant un carter (117, 118, 121) fixe, un premier arbre (122), dit arbre basse pression, un deuxième arbre (123), dit arbre haute pression, et au moins un accessoire (125, 126) conçu pour être entraîné par un moteur alimenté en énergie électrique, la turbomachine comprenant en outre un premier arbre intermédiaire (127) conçu pour prélever de la puissance mécanique sur l’arbre basse pression, un deuxième arbre intermédiaire (128) conçu pour prélever de la puissance mécanique sur l’arbre haute pression, et un ensemble générateur (129) d’énergie électrique couplé d’une part au premier arbre intermédiaire et d’autre part au deuxième arbre intermédiaire, de sorte à recevoir de la puissance mécanique du premier arbre intermédiaire d’une part et du deuxième arbre intermédiaire d’autre part, l’ensemble générateur étant en outre conçu pour convertir la puissance mécanique reçue des premier et deuxième arbres intermédiaires en énergie électrique afin d’alimenter le ou les moteurs entraînant le ou les accessoires, l’énergie électrique alimentant le ou les moteurs entraînant le ou les accessoires provenant ainsi simultanément de la puissance mécanique prélevée sur l’arbre basse pression et de la puissance mécanique prélevée sur l’arbre haute pression.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104368-B1 (FR)
Title: Haut-parleur à grande excursion, faible distorsion et faible profondeur
Inventor: DODARD CYRILLE
IPC: H04R9/06
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-07-08
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : HAUT-PARLEUR À GRANDE EXCURSION, FAIBLE DISTORSION ET FAIBLE PROFONDEUR Le haut-parleur (60) comporte un aimant (40) associé à au moins une pièce polaire (39, 41) pour produire un champ magnétique dans un entrefer et un équipage mobile comportant :- une première carcasse de bobine (48) portant un bobinage conducteur (42) dans l’entrefer,- une première membrane rigide (47) et un cache-noyau (45) solidaires de la première carcasse,- une deuxième carcasse de bobine (49) positionnée à l’extérieur des pièces polaires et montée sur une suspension arrière (36),- une deuxième membrane (50) solidaire de la première membrane rigide, de la deuxième carcasse et d’une suspension avant (31) et- deux conducteurs électriques (33, 46) reliés au bobinage et parcourant la première carcasse de bobine, un chemin aérien entre les carcasses de bobine, la deuxième carcasse de bobine et un chemin aérien jusqu’à un point fixe (34) du haut-parleur.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109586-B1 (FR)
Title: Aiguilleteuse elliptique à carter étanche et pot de guidage de traversée basculant
Inventor: DEMANGE FRÉDÉRIC
IPC: D04H18/02
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-05-13
Abstract: Titre : Aiguilleteuse elliptique à carter étanche et pot de guidage de traversée basculant Dispositif d'aiguilletage pour consolider par aiguilletage un voile ou une nappe de fibres, notamment de non-tissé, comportant :  - au moins une planche à aiguilles ayant un champ d'aiguilles ;   - au moins une colonne d’axe longitudinal solidarisée à la au moins une planche à aiguilles ;  - des moyens d'entraînement configurés pour impartir à la au moins une colonne un mouvement de va-et-vient de sorte que les aiguilles aient une trajectoire elliptique pour traverser dans un sens, puis dans l'autre, le voile ou la nappe de fibres qui passent devant elle suivant une direction machine ou d'amenée MD pour la consolider ;   - un carter étanche dans lequel sont reçus une partie de la colonne et ses moyens d'entraînement ; et   - au moins un pot de guidage disposé dans une ouverture du carter étanche en étant monté basculant par rapport à un axe de basculement perpendiculaire à l’axe longitudinal et à la direction MD,   la au moins une colonne traversant le carter par l’intermédiaire du au moins un pot de guidage en y coulissant et les moyens d’entrainement comportant des premiers moyens d'entraînement longitudinal configurés pour impartir à la au moins une colonne un mouvement de va-et-vient suivant une direction principalement parallèle à l’axe longitudinal, notamment un mouvement uniquement vertical de va-et-vient.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109817-B1 (FR)
Title: Dispositif pour matérialiser son angle de tir de 30° lors des battues
Inventor: DUVINAGE MANUEL
IPC: F41J11/02
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif de fixation pour matérialiser son angle de tir de 30° lors des battues ou autre objet de même nature sur un mirador du type comportant deux tubes télescopiques (1) disposé sur la potence du mirador (2), constituant deux toiles de couleurs vives de 30° chacune et pivotant (3) qui s’étend de gauche à droite.   Le dispositif est constitué d’un élément généralement tubulaire lui permettant d’épouser la surface de la potence du mirador sur laquelle il repose.   Deux liaisons pivot gauche et droite (4) sont formées dans le même élément permettant d’y introduire et de retenir les toiles zone 30 degrés (3) ou l’objet de même nature.   Le dispositif permet au chasseur d’exclure de sa zone de tir deux secteurs dangereux situés de part et d’autre de sa position simultanément.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à renforcer la sécurité de la chasse.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111268-B1 (FR)
Title: Procédé de segmentation automatique d’une arcade dentaire
Inventor: QUERBES OLIVIER
IPC: A61C9/00
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: PROCÉDÉ DE SEGMENTATION AUTOMATIQUE D’UNE ARCADE DENTAIRE L’invention concerne un procédé de segmentation automatique d’une arcade dentaire comprenant une acquisition d’une surface tridimensionnelle de l’arcade dentaire, pour obtenir une représentation tridimensionnelle comprenant un ensemble de vertex, une génération de vues virtuelles à partir de la représentation tridimensionnelle, une projection de la représentation tridimensionnelle sur chaque vue virtuelle bidimensionnelle, pour obtenir une image représentant chaque vertex sur la vue virtuelle, un traitement de chaque image par un réseau d’apprentissage profond, une projection inverse de chaque image pour attribuer à chaque vertex de la représentation tridimensionnelle, un ou plusieurs pixels des images dans lequel le vertex apparait et auquel il correspond, et en attribuant à chaque vertex un ou des vecteurs de probabilité, une détermination de la classe de tissu dentaire à laquelle appartient le plus probablement chaque vertex à partir du ou des vecteurs de probabilité.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3111932-B1 (FR)
Title: Cylindre de serrure
Inventor: VIOT AMBROISE
IPC: E05B47/00
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-07-15
Abstract: Cylindre de serrure Cylindre de serrure déverrouillable par une clef autorisée, ce cylindre comportant :  - un rotor (52),  - un mécanisme délateur apte à se déclencher en réponse à une tentative d'effraction par perçage du rotor, ce mécanisme comportant une tringle de commande qui relie un actionneur à ressort (220, 222) à un point d'attache amont (82).  Le point d'attache amont (82) et la tringle de commande sont logés à l'intérieur du rotor (52).  Fig. 14
Patent FR-3112216-B1 (FR)
Title: Scanner optique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/10
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne un scanner pourvu d’une pluralité de scanners élémentaires chacun susceptible de balayer une surface différente au moyen d’un faisceau lumineux.  A cet égard, chaque scanner élémentaire comprend une poutre, par exemple une poutre vibrante, sur ou dans laquelle est formé un réseau à commande de phase destiné à extraire au niveau d’une face de la poutre un faisceau lumineux susceptible d’être émis par une source lumineuse. Selon la présente invention, au moins une poutre d’un des scanners élémentaires, dit premier scanner, présente, au repos, une flèche différente de celle des poutres des autres scanners élémentaires. Cet agencement permet au premier scanner de balayer une surface, dit première surface, différente de celle balayée par les autres scanners élémentaires.  En d’autres termes, le scanner optique selon la présente invention permet de couvrir une surface relativement importante tout en conservant une compacité appréciable.  Figure pour l’abrégé : figure 3b.
Patent FR-3112085-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un flux de dioxyde de carbone issu de la séparation membranaire de biogaz pour inerter un moyen de stockage d’au moins une denrée agricole
Inventor: BREMOND ULYSSE
IPC: B01D53/62
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-11-17
Abstract: Installation de stockage d’au moins une denrée agricole comprenant :  Un digesteur (1) permettant la production de biogaz (2),Une unité de séparation membranaire (3) permettant la production de biométhane (4) et de dioxyde de carbone (5) à partir du biogaz (2),Au moins un moyen de stockage (7) d’au moins une denrée agricole, etUn moyen d’introduction (6) d’au moins une partie du dioxyde de carbone issu de l’unité de séparation membranaire dans le moyen de stockage.
Patent FR-3115529-B1 (FR)
Title: Dispositif pour porter a la main un ensemble de plusieurs contenants et procede d’assemblage d’un tel dispositif
Inventor: LAVAUZELLE CHRISTOPHE
IPC: B65D71/54
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif (1) pour porter à la main un ensemble (2’) de plusieurs contenants (2) dont l’extrémité supérieure présente au moins un élément annulaire en saillie, le dispositif comportant des moyens de préhension (3), caractérisé en ce qu’il se présente sous la forme d’une plaque (10) rigide pourvue selon son épaisseur de découpes de coopération (4) qui sont adaptées à l’assemblage de la plaque (10) destinée à être associée à l’extrémité supérieure des contenants, et qui comprend des moyens de blocage (5) aptes à bloquer la plaque (10) une fois assemblée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118638-B1 (FR)
Title: Système de verrouillage de clip pour dalle.
Inventor: TRIPOTIN KARINE
IPC: E04B2/82
Filed: 2021-01-04
Granted: 2023-01-13
Abstract: Système de verrouillage (1) d’une dalle sur un cadre de réception comprenant :      un corps (2),  un doigt de verrouillage (6) mobile,  un organe élastique (5) d’entraînement du doigt dans une position verrouillée,  un organe de rappel (4) du doigt de verrouillage (6) dans une position non verrouillée, et un moyen de blocage (8) de l’organe de rappel (4) en position dépliée.      Le moyen de blocage (8) se présente sous la forme d’une pièce fixée sur le corps (2) et comprenant une première partie (81) destinée à se trouver en appui contre l’organe de rappel (4) en position repliée et une deuxième partie (82) apte à permettre la déformation du moyen de blocage (8) de façon à ce que ladite première partie (81) se trouve à l’écart de l’organe de rappel (4) en position repliée.   Figure 1
Patent FR-3122285-B1 (FR)
Title: Capteur photographique
Inventor: GUYADER FRANÇOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-06-02
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un capteur comprenant une plaque semiconductrice (PS1, PS2) comportant un substrat semiconducteur (SUB1, SUB2) incluant : - une matrice (MPH1, MPH2) de photosites (PH1, pH2), chaque photosite (PH1, PH2) étant délimité par une tranchée d’isolation (PHT1, PHT2), et - une zone périphérique (ZP1, ZP2) s’étendant directement autour de la matrice de photosites (MPH1, MPH2), la zone périphérique (ZP1, ZP2) présentant une densité volumique de silicium polycristallin comprise entre la densité volumique de silicium polycristallin en bordure de la matrice de photosites (MPH1, MPH2) et la densité volumique de silicium polycristallin autour de la zone périphérique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125653-B1 (FR)
Title: boite à fil électrique
Inventor: BRIN JULIEN
IPC: H02G3/08
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention se rapporte à une boite (1) à fil électrique ayant une forme parallélépipédique et étant délimitée par deux faces principales carrées (2, 3) et parallèles, ladite boite (1) comprenant une bobine autour (9) de laquelle est enroulé un fil électrique (10), au moins l’une des deux faces principales carrée (2, 3) de la boite (1) étant dotée d’une ouverture (8) pour permettre à une extrémité (12) dudit fil électrique (10) d’émerger de la boite (1).  Selon l’invention, l’ouverture (8) est délimitée par au moins un bord rectiligne (13, 14, 15, 16).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3126468-B1 (FR)
Title: Joint annulaire d’étanchéité pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: DOMINGUES SERGE EMMANUEL
IPC: F16J15/3236
Filed: 2021-08-27
Granted: 2023-09-22
Abstract: Joint (200) annulaire d’étanchéité pour une turbomachine d’aéronef, le joint s’étendant autour d’un axe (X) et étant compressible en direction axiale, le joint ayant en section axiale une forme générale en V et comportant deux lèvres annulaires (21, 22) reliées par leur périphérie interne (23), chacune de ces lèvres comportant une première surface (24a, 24b) annulaire en regard de l’autre des lèvres et une seconde surface (25a, 25b) annulaire opposée, les secondes surfaces annulaires des lèvres étant configurées pour prendre appui sur des surfaces annulaires afin d’assurer une étanchéité entre ces surfaces, le joint étant caractérisé en ce que la seconde surface d’au moins une des lèvres a une forme générale tronconique et s’évase radialement vers l’extérieur depuis sa périphérie interne, cette seconde surface comportant au moins deux repères (26, 27, 28) visuels de forme annulaire qui s’étendent autour de l’axe à des diamètres différents.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2538757-B1 (FR)
Inventor: COUSIN MICHEL
IPC: C08J7/046
Filed: 1982-12-30
Granted: 1986-05-16
Abstract: Reinforced phenolic laminates are provided with a finishing coat of a butylated phenol-formaldehyde resin, thereby removing surface irregularities. The finishing coat can be mass-pigmented to the desired color, thereby obviating the necessity of any additional color-containing coatings.
Patent FR-2541858-B1 (FR)
Inventor: LARSEN BORGE
IPC: A01F29/02
Filed: 1984-03-02
Granted: 1986-04-18
Abstract: In a chopper device for al forage harvester, comprising a rotary, disc-shaped web plate (21) whose one side mounts a plurality of cutters (22), these cutters are arranged in at least two, preferably three circular, concentric groups. Each cutter is so constructed that it yields to obstacles in the form of foreign bodies and is deflected from the fixed counter cutter before the web plate is deformed. Moreover, the cutters may be mounted in individual angles to establish the most favourable chopping angles with respect to the counter cutter.
Patent FR-2584495-B1 (FR)
Inventor: VEYRAT GILLES
IPC: G01M3/22
Filed: 1985-07-04
Granted: 1989-05-05
Abstract: A machine for leak testing parts by the "penetration" method, the machine comprises: a pivoting test chamber (1) having an open first end (2) and an opposite, closed second end (3), and being pivotable about a horizontal axis (4); a loading chute (7) for loading said test chamber with the parts; a docking member (8) capable of controllably putting the open end of the pivoting chamber into sealed communication with a leak detector; an unloading chute (9) having first and second paths (10, 11) selectable by a switch (12, 13); and means (5) for tilting the pivoting chamber to occupy three distinct positions: a first position in which the pivoting chamber (1) tilts upwardly above the horizontal at an angle  alpha  and is in alignment with the loading chute (7); a second position in which the pivoting chamber (1) is horizontal and in alignment with the docking member (8); and a third position in which the pivoting chamber (1) tilts downwardly below the horizontal at an angle  beta  and is in alignment with the unloading chute (9); the angles  alpha  and  beta being sufficient to ensure that the part to be tested moves along the chamber solely under the effect of gravity.
Patent FR-2593085-B1 (FR)
IPC: B01L9/02
Filed: 1986-01-23
Granted: 1990-10-26
Abstract: A table, notably a laboratory table, characterized in that it is provided, in its frontal face, with a collector-distributor made of a channel arranged in such a manner as to support the utilities such as the electric plugs, water fittings and fluid feeding pipes, disposal basins for equipping the table, as well as to receive and lead the cables and pipes likely to connect the apparatuses used on the table and their accessories to each others.
Patent FR-2603517-B1 (FR)
Inventor: ROBERT MAURICE
IPC: B28D1/02
Filed: 1986-09-10
Granted: 1991-05-03
Abstract: 1. Method of making grooved mouldings and bulging mouldings, notably for the decoration of buildings and funeral monuments, from parallelepipedic mouldings (16) of great length in stone, such as granite, characterized in that the method consists of making a longitudinal hole of the desired diameter in said moulding (16) by means of a bell saw with horizontal axis, in such a way as to obtain, on the one hand, a core (18) of desired diameter and, on the other hand, a parallelepipedic block (16) provided with an axial bore ; of cutting said core (18) along two perpendicular longitudinal planes in such a way as to obtain four convex mouldings (10, 10', 10", 10"'), and of cutting said block (16) along two perpendicular longitudinal planes in order to obtain four grooved mouldings (12, 12', 12", 12"').
Patent FR-2615227-B1 (FR)
IPC: E04G/
Filed: 1987-05-12
Granted: 1989-06-30
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00230 Sec. 371 Date Jan. 4, 1990 Sec. 102(e) Date Jan. 4, 1990 PCT Filed May 11, 1988 PCT Pub. No. WO88/08909 PCT Pub. Date Nov. 17, 1988.Device and method for transporting and distributing materials and/or equipment at the periphery of a building by using a carrier structure similar to a scaffolding or to a working or circulation walkway filled with a parapet including a carriage having at least one sliding or rolling member connecting the carriage to at least one longitudinal solid element of the parapet said connection transmitting to the parapet at least the resulting efforts equivalent to the horizontal component of the force diagram of a device.
Patent FR-2665283-B1 (FR)
Inventor: CAROLE BOUCHARD
IPC: G08B15/02
Filed: 1990-07-26
Granted: 1992-11-13
Abstract: The present invention relates to a marking device for valuable documents, such as banknotes. <??>This device comprises means capable of delivering a marking or discolouring liquid to the banknotes (B) contained in an enclosed space (C) under the effect of a break-in and is characterised in that it comprises at least one spongy element (3) which is arranged in the immediate vicinity of the edges of the banknotes (B) stacked in the enclosed space and with which is associated a reservoir of marking liquid which, in the event of a break-in, impregnates the spongy element (3) coming into contact with the edges of the banknotes (B), so as to allow the marking liquid to migrate onto and between the edges of these banknotes stored in the enclosed space (C). <??>The device is used particularly in cassettes for an automatic banknote dispensing machine.
Patent FR-2680322-B1 (FR)
IPC: A63C19/00
Filed: 1991-08-16
Granted: 1993-11-19
Abstract: The present invention relates to a mobile boxing ring obtained by conversion of a suitable trailer (1). The trailer comprises a chassis (2) and a body. The body has a floor (7), vertical uprights (8), a roof (9) and lateral walls (10) articulated on the edges of the roof (9). Foldable lateral panels (13a, 13b) are articulated on the longitudinal edges of the floor (7). In the transport position, the lateral panels (13a, 13b) are vertical inside the body (6) and the lateral walls (10) are folded and locked. In the representation position, the lateral walls are deployed outwards, the lateral panels (13a, 13b) are folded outwards and stabilised by adjustable feet (1). The corner posts (14) of the ring are fastened onto the lateral panels (13a and 13b). Ropes (15) connect the corner posts (14). The roof (9) can be raised.
Patent FR-2674404-B1 (FR)
Title: Dispositif a carte a circuit integre.
Inventor: MASARU MUROHARA
IPC: H05K1/11
Filed: 1992-01-29
Granted: 1995-08-04
Abstract: Une carte à circuit intégré possède une partie de contact (4) qui est exposée sur une surface d'une plaquette à circuit imprimé (7) et possède des bornes multiples destinées à établir le contact électrique avec un dispositif externe. Des câblages (14) sont disposés sur l'autre surface de la plaquette à circuit imprimé en une position qui est en regard de la partie de contact, avec la plaquette à circuit imprimé (7) entre eux, et sont imprimés au moins en des positions se trouvant en regard des intervalles (41) formés entre les bornes. La disposition des câblages empêche donc que la partie de la carte à circuit intégré située au niveau des intervalles (41) ne devienne plus mince que l'autre partie de la carte à circuit intégré.
Patent FR-2694670-B1 (FR)
Inventor: GASS RAYMOND
IPC: H04L12/56
Filed: 1992-08-07
Granted: 1994-09-16
Abstract: Method and arrangement for communicating between units supporting the packet mode (1, 2, 3) which are interconnected at the centre of a communications installation by point-to-point links (L2), which are structured physically and governed in terms of time in an identical way, the transmission of a packet between two packet mode-supporting units of the installation involves the sending of a prior request, from the unit wishing to send, to the addressee unit, and the sending, in response, of a corresponding acquiescence from this addressee unit. The communication arrangement constitutes an asynchronous switch of the unpacketed type, in which each packet mode-supporting unit includes a packet communication circuit, to which the point-to-point links terminating at the unit are connected by a switching module. This communication circuit packages into the form of a series of cells each packet to be transmitted to an other packet mode-supporting unit of the installation, and also provides for the reverse packaging.
Patent FR-2699881-B1 (FR)
Title: Carenage avec toit pour moto.
Inventor: BERNARD DESBORDES
IPC: B62J17/08
Filed: 1992-12-29
Granted: 1995-06-16
Abstract: Carénage pour moto avec pare-brise muni d'un essuie-glace. L'invention consiste à doter le carénage d'un toit (1) sur lequel se fixent deux barres de contreventement (2) fixées à leur partie inférieure sur une pièce rigide suffisamment large, solidarisée au cadre derrière la selle (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à apporter une protection du pilote et du passager contre la pluie en assurant la tenue au vent du pare-brise à grande vitesse.
Patent FR-2731192-B1 (FR)
Inventor: LIMOZIN HENRI
IPC: B60T15/42
Filed: 1995-03-03
Granted: 1997-05-09
Abstract: A pressurised-fluid brake valve for a rail vehicle, including a main device and an accelerating device (29, 31) for connecting the main brake pipe (pipe 1) to the atmosphere. The accelerating device is opened when the main device begins to output a brake pressure to the braking members (pipe 4), in order to connect the main brake pipe (pipe 1) to the atmosphere, and it is closed when the pressure in a sensing chamber (26) connected to the braking members (pipe 4) exceeds a predetermined level, in order to isolate the main brake pipe (pipe 1) from the atmosphere.