baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2909303-B1 (FR)
Inventor: MONIN ISABELLE
IPC: B29C49/18
Filed: 2006-12-05
Granted: 2009-03-27
Abstract: The method involves controlling an opening of a solenoid valve for communicating a plastic bolt blank with a gas source, when blowing pressure is higher than the pre-blowing pressure, during a blowing variance (tS). Variations of pressure reigning in the blank are stored in an interval between a pre-blowing variance (tP) and the blowing variance. An expansion end time (tC) is detected in the interval, when the pressure in the blank increases in a linear manner, and the blowing variance is advanced according to detected time. Independent claims are also included for the following: (1) a container manufacturing machine comprising a mold (2) a computer program product comprising instructions for performing a method of controlling opening and closing of a solenoid valve.
Patent FR-2911840-B1 (FR)
Inventor: AGAPIOS MARIA
IPC: B60W30/02
Filed: 2007-01-26
Granted: 2009-09-04
Abstract: The system has an electronic control unit (16) for activating and deactivating anti-rolling bars based on operating parameters of a motor vehicle, where control unit is embarked at an edge of the motor vehicle. The operating parameters include longitudinal speed of the vehicle, lateral acceleration of the vehicle, angular position of a flywheel and angular rotation speed of the flywheel. An independent claim is also included for a method for controlling anti-rolling bars of a motor vehicle.
Patent FR-2958375-B1 (FR)
Inventor: OBERLE FREDERIC
IPC: F24D3/10
Filed: 2010-03-31
Granted: 2013-03-29
Abstract: The cylinder has tubular upper inlets (TES1, TES2), a tubular upper outlet (TSS1), a tubular lower inlet (TIE) and tubular lower outlets (TIS1, TIS2) extended at cylinder interior in form of bend/straight projections. The inlets and the outlets are connected to branches of heat energy or air conditioning circuits and user circuits via upper external ends of the inlets and the outlets and connected to the bend projection of a feedback branch of one of the user circuits via lower ends of the inlets and the outlets to allow similar temperature between one of the inlets and one of the outlets.
Patent FR-2968819-B1 (FR)
Title: Ticket de jeu a gratter
Inventor: PORTEAUX ETIENNE
IPC: G09F3/02
Filed: 2010-12-10
Granted: 2016-01-01
Abstract: Ce ticket de jeu à gratter (1) dont une face (2) comporte au moins deux zones portant l'une des informations de mécanique de jeu et l'autre des informations de jeu proprement dites et des moyens (6) en forme de pellicule de masquage à gratter par un joueur, est caractérisé en ce que les moyens (6) en forme de pellicule de masquage à gratter recouvrent les informations de mécanique de jeu et les informations de jeu proprement dites.
Patent FR-2971103-B1 (FR)
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-01-28
Granted: 2013-01-11
Abstract: The invention relates to a charging system for a battery mounted in a vehicle, comprising a device for managing the pilot line (21) included in the vehicle and a charging station (23), the device for managing the pilot line (21) and the charging station (23) being able to be connected via at least one pilot contact (25) and an earth contact (27), the charging station (23) comprising means for measuring and means for analysing the electrical potential (Va) of said pilot contact (25). The device for managing the pilot line (21) comprises means for confirming the vehicle connection and the earth connection, modifying the electrical potential of said pilot contact (25) when the vehicle is connected to the charging station (23) in such a way as to enable said means for analysing the potential (Va) to detect the connection of the vehicle to the charging station (23), and the charging station (23) is configured in such a way as to supply a maximum intensity current that is higher or equal to a pre-determined fixed value.
Patent FR-3018110-B1 (FR)
Title: Table de cuisson a induction communicante et procede de recherche et de suivi d'un article culinaire communicant sur ladite table
Inventor: GHECHOUA KARIM
IPC: F24C7/08
Filed: 2014-02-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une table (1) de cuisson comprenant : - au moins deux zones (2, 3, 4, 5) de chauffage pour supporter un ou plusieurs articles électroniques (20, 21, 22, 23) de cuisson communicants par l'intermédiaire d'un module (24) de communication ; - une unité (6) de contrôle reliée aux au moins deux zones (2, 3, 4, 5) de chauffage ; - un dispositif (7) de communication intégré à la table (1) de cuisson. L'unité (6) de contrôle est activée de manière à alimenter consécutivement au moins deux des zones (2, 3, 4, 5) de chauffage pendant une durée T0 lorsque le dispositif (7) de communication réceptionne un signal d'activation SA ou lorsque le dispositif (7) de communication ne réceptionne plus un signal de confirmation SC émis par un des plusieurs articles électroniques (20, 21, 22, 23) de cuisson communicants. L'invention concerne également un procédé mettant en œuvre une telle table de cuisson.
Patent FR-3030321-B1 (FR)
Title: Fabrication par fusion laser d'une piece telle qu'un boitier d'un dispositif optronique ou avionique et pieces associees
Inventor: YANTIO GHISLAIN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2014-12-17
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) de forme allongée comprenant : - une paroi de fond (10), et - des parois latérales (20) présentant une face interne (22) et une face externe (24), lesdites parois latérales (20) présentant en tout point une tangente dont un angle (y) avec la paroi de fond est au moins égal à une vingtaine de degrés, la pièce (1) étant caractérisée en ce que les parois latérales sont obtenues par un procédé (S) de fabrication par fusion sélective sur un lit de poudre par faisceau de haute énergie et en ce qu'elle comprend en outre un maillage en relief (30), formé intégralement et en une seule pièce avec la face interne (22) des parois latérales (20) de la pièce, ledit maillage (30) étant configuré pour supporter les parois latérales (20) lors du procédé de fabrication (S).
Patent FR-3044544-B1 (FR)
Title: Dispositif pour inserer une cale entre deux portions d'os
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-12-02
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour insérer une cale 10 entre deux portions d'os O1, O2 Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement pas le fait qu'il comprend une tige de préhension 20 définie selon un axe longitudinal 21 entre une extrémité proximale 22 et une extrémité distale 23 ; des moyens 24 pour lier de façon détachable l'extrémité distale 23 de la tige de préhension 20 avec la cale 10 ; une butée 25 agencée pour être apte à venir simultanément au contact des deux portions d'os O1, O2 ; et des moyens 26 pour commander un déplacement de la butée 25 par rapport à la tige de préhension 20 de façon que la butée soit apte à prendre des positions prédéterminées par rapport à la tige de préhension. Application particulièrement avantageuse pour le réglage d'une lordose par insertion d'une cage intervertébrale entre deux vertèbres.
Patent FR-3037383-B1 (FR)
Title: Dispositif de desenfumage
Inventor: CHALMANDRIER SERGE
IPC: F24F13/02
Filed: 2015-06-12
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désenfumage (10), destiné à équiper un bâtiment et comprenant : une costière (20) délimitant un canal d'évacuation (24) de fumée (F) à travers un plafond (4) du bâtiment, au moins un élément ouvrant mobile par rapport à la costière (20), et un système actionneur configuré pour déplacer l'élément ouvrant entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Le dispositif de désenfumage (10) est caractérisé en ce qu'il comprend également des organes déflecteurs (60) positionnés au niveau du plafond (4) sur au moins deux bords internes (22) opposés de la costière (20), chacun des organes déflecteurs (60) comportant une zone d'inflexion (67), une partie avant (68) disposée dans le prolongement de la costière (20) pour guider la fumée (F) de la zone d'inflexion (67) vers le canal d'évacuation (24), et une partie arrière (69) disposée en retrait de la zone d'inflexion (67).
Patent FR-3045089-B1 (FR)
Title: Bassin d'un nouveau type
Inventor: LE BOZEC VINCENT
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-12-09
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un bassin (1) comprenant une cavité (2) délimitée au moins par une paroi (3) latérale périphérique surmontée d'une margelle (5) s'étendant en saillie de la paroi (3) latérale périphérique en direction de l'intérieur du bassin (1). Ce bassin (1) comporte, sur la face (6) dite de dessous de la margelle (5) orientée en direction du fond (4) du bassin (1), au niveau de la portion de la margelle (5) en saillie à l'intérieur du bassin (1), sur au moins une partie de longueur de ladite margelle (5), au moins une gorge (7) longitudinale ouverte en direction du fond (4) du bassin (1) à l'intérieur de laquelle est logé au moins un ruban (8) de diodes électroluminescentes.
Patent FR-3046112-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'images selectivement visibles en variant l'angle d'observation par gravure au travers d'un reseau lenticulaire
Inventor: VANDROUX CORALIE
IPC: G02B30/27
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de réalisation d'une première image et d'au moins une deuxième image, sélectivement visibles en variant l'angle d'observation, sous un réseau lenticulaire (9), dans une zone de gravure (6), par gravure laser, au moyen d'un outillage (1) comprenant : un laser (2), une tête galvanométrique (3) et une lentille (4), et définissant un axe optique (Z) et une zone de travail (5), comprenant les étapes suivantes : mise en place de la zone de gravure (6) à une première localisation (7), incluse dans la zone de travail (5), en périphérie de la zone de travail (5), et perpendiculairement à l'axe optique (Z), gravure de la première image, mise en place de la zone de gravure (6) à une deuxième localisation (8) différente de la première localisation (7), incluse dans la zone de travail (5), en périphérie de la zone de travail (5), et perpendiculairement à l'axe optique (Z), gravure de la deuxième image.
Patent FR-3054515-B1 (FR)
Title: Brancard pour chassis, et vehicule ferroviaire comprenant un tel brancard
Inventor: VEN JEAN-MICHEL
IPC: B61F1/08
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un brancard (2) pour châssis de véhicule ferroviaire (1), comportant une âme (4) dont la section droite forme un segment, disposée entre une semelle supérieure (8) et une semelle inférieure (6) sensiblement parallèles dont les sections droites forment également un segment. Lorsque les semelles (6, 8) sont disposées horizontalement, la section droite de l'âme (4) forme un angle compris entre 20 et 40°, de préférence entre 25 et 35°, avec la direction verticale. L'invention concerne également un châssis et un véhicule ferroviaire comportant un tel brancard.
Patent FR-3059241-B1 (FR)
Title: Harnais d'encordement integral
Inventor: EMONIN SIMON
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le harnais d'encordement intégral (1) comporte :         • une paire de tours de cuisse (2),         • une ceinture (3),         • une paire de bretelles (4) comprenant des première et deuxième bretelles (4a, 4b),         • un pontet (5) connecté à la paire de tours de cuisse (2),         • une première sangle (6) connectant la ceinture (3), la paire de bretelles (4), et le pontet (5),         • un premier dispositif de réglage (9) configuré pour régler la longueur de la première sangle (6),         • un premier renvoi (7) juxtaposé au pontet (5) et traversé par la première sangle (6) de sorte que :         ○ la première sangle (6) forme au moins une partie de la ceinture (3) et au moins une partie de la première bretelle (4a),         ○ le premier dispositif de réglage (9) soit configuré pour régler à la fois la circonférence de la ceinture (3) et la longueur de la première bretelle (4a).
Patent FR-3061152-B1 (FR)
Title: Installation de convoyage pour le convoyage d’un objet a l’interieur d’une chambre d’isolement etanche, et son application a une installation de transfert et de stockage de matiere sensible
Inventor: GOUTAL CEDRIC
IPC: G21C19/32
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-24
Abstract: Installation de convoyage (2) d'un objet (10) dans une chambre d'isolement (11), comprenant une ligne de convoyage (3) le long de laquelle est déplacé un chariot (4) avec un premier système d'actionnement (5), le chariot comprenant un plateau support (43) déplacable en montée/ descente avec un deuxième système d'actionnement (6) comprenant : - un moteur secondaire débrayable disposé à l'extérieur de la chambre d'isolement et entraînant en rotation un arbre secondaire ; - un arbre longitudinal (62) couplé au plateau support afin que sa rotation entraîne la montée ou la descente du plateau support ; - un système de couplage secondaire couplé en rotation à l'arbre secondaire et à l'arbre longitudinal de manière à convertir une rotation de l'arbre secondaire en une rotation de l'arbre longitudinal.
Patent FR-3061913-B1 (FR)
Title: Milieu de culture selectif polyvalent pour l'isolement et la selection de bacteries resistantes a la colistine et a la vancomycine
Inventor: ROLAIN JEAN-MARC
IPC: C12Q1/10
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un milieu de culture solide sélectif polyvalent pour isoler et sélectionner, à partir d'échantillons en contenant, des bactéries choisies parmi (a) les bactéries à Gram-négatif fermentantes et non fermentantes résistantes à la colistine et (b) les bactéries à Gram-positif résistantes à la vancomycine, caractérisé en ce qu'il est constitué essentiellement d'une gélose d'agar additionnée d'un agent chromogène consistant dans du pourpre de bromocrésol, un sucre et de deux composés antibiotiques consistant dans la vancomycine et la colistine. La présente invention concerne également une méthode d'isolement et sélection de dites bactéries à Gram-négatif résistantes à la colistine et les bactéries à Gram-positif résistantes à la vancomycine, par culture d'un d'échantillon de bactéries en contenant à l'aide d'un milieu de culture solide selon l'invention.
Patent FR-3063763-B1 (FR)
Title: Procedes de configuration et de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique, dispositif d'entrainement motorise et installation associes
Inventor: DESFOSSEZ BENJAMIN
IPC: E06B9/32
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend une étape (E60) de commande d'un déplacement des lames d'un écran à partir d'une position de fin de course déployée de l'écran, dans laquelle les lames de l'écran sont dans la position fermée, vers une position de fin de course repliée de l'écran, une étape (E70) de mesure d'une grandeur d'un courant électrique traversant un moteur électrique d'un actionneur électromécanique du dispositif d'entraînement motorisé par un dispositif de mesure, une étape (E100) de détermination d'une variation de la grandeur mesurée, une étape (E110) de comparaison de la variation déterminée par rapport à une première valeur seuil prédéterminée et une étape (E120) de détermination d'une position de passage d'un mouvement de rotation des lames de l'écran à un mouvement de translation des lames de l'écran, en fonction du résultat de l'étape de comparaison (E110).
Patent FR-3067080-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-06-06
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 11) de transmission de véhicule automobile du type de ceux comportant un support (2) entraîné en rotation autour d'un axe (XX') de ladite transmission et au moins un corps pendulaire (3, 12) comprenant deux masses pendulaires (3, 12) agencées de part et d'autre dudit support (2), ledit corps pendulaire (3, 12) étant mobile par rapport audit support (2) selon un mouvement combiné de translation et de rotation au moyen d'organes de roulement (6) coopérant, d'une part, avec des pistes de roulement internes (7) formées sur des organes de liaison (4) appariant lesdites masses pendulaires (3, 12), et, d'autre part, avec des pistes de roulement externes (8) formées par des parties d'un bord d'une ou plusieurs lumières (5) dudit support (2), lesdits organes de liaison (4) étant logés partiellement à l'intérieur de ladite ou desdites lumières (5) et lesdites masses pendulaires (3, 12) comportant chacune un élément d'interposition (9, 13) disposé axialement entre lesdites masses pendulaires (3, 12) et lesdits organes de roulement (6), caractérisé en ce que ledit élément d'interposition (9, 13) est constitué par au moins un bossage (13) formé dans chacune des faces en regard (14) desdites masses pendulaires (12).
Patent FR-3067398-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : 		- des conduits espacés les uns des autres, 		- au moins un collecteur d'air comportant des orifices, chaque conduit débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du collecteur d'air, 		chaque conduit étant muni d'au moins une ouverture pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit, l'ouverture étant distincte de ses extrémités et située à l'extérieur du collecteur, 		au moins un conduit étant monté orientable entre une position fermée et une position ouverte, le dispositif étant configuré pour laisser passer plus d'air dans la position ouverte que dans la position fermée.
Patent FR-3068320-B1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage et de lavage pilote d'une vitre de vehicule, essuie-glace, balai d'essuie-glace et procede d'equipement d'un vehicule
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/16
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention propose un système d'essuyage (10) d'une vitre (12) de véhicule comprenant : - au moins un balai (14) d'un essuie-glace (11) apte à être entraîné par un bras (16) d'entraînement du système d'essuyage (10) selon des mouvements de balayage alterné, d'au moins une portion de la surface extérieure d'une vitre à essuyer, entre deux positions d'inversion du sens de balayage ; - un dispositif de projection (18) d'un liquide sur la surface extérieure ; - une pompe (38) d'alimentation en liquide du dispositif de projection (18) ; - un circuit de pilotage (CP) de l'alimentation du dispositif de projection (18) par la pompe (38) en fonction du sens de balayage, caractérisé en ce qu'il comporte un capteur d'accélération (CA) de l'essuie-glace qui est porté par l'essuie-glace et qui est relié au circuit de pilotage (CP) afin de fournir au circuit de pilotage (CP) des signaux représentatifs de la valeur de l'accélération de l'essuie-glace (11).
Patent FR-3073541-B1 (FR)
Title: Grillage et cloture de securite comprenant un tel grillage
Inventor: BANDELIER ERIC
IPC: E04H17/02
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un grillage (3) pour clôture de sécurité (1), le grillage (3) étant constitué de fils d'acier horizontaux (31) solidarisés à des fils d'acier verticaux (32) ayant une hauteur supérieure à 1m80, les fils d'acier verticaux (32) étant espacés les uns des autres d'une même distance, les fils d'acier horizontaux (31) et les fils d'acier verticaux (32) ayant un diamètre compris entre 3,7 mm et 3,9 mm.
Patent FR-3063275-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un boitier sur un element de structure, boitier de commande, et procede de montage correspondant
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B62D65/10
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: Système de fixation, d'un boîtier (1) sur un élément de structure (2), comportant un collet métallique (5) de réception d'une vis de fixation (6) au travers d'un orifice de fixation (1c) de l'élément de structure, qui comprend une partie cylindrique (5a) insérée dans un tampon amortisseur de vibrations (3) logé à l'intérieur du boîtier (1), caractérisé en ce que la partie (5a) cylindrique du boîtier se prolonge radialement à sa base par une partie plane d'appui (5b) sur l'élément de structure (2) jusqu'à un doigt d'indexage (5c) sur l'élément de structure (2), intégré à son extrémité.
Patent FR-3076595-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation lumineuse d’un vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/00
Filed: 2018-01-05
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation lumineuse d’un vehicule automobile L’invention porte sur un dispositif (1) d’éclairage et/ou de signalisation lumineuse d’un véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant un boîtier définissant une cavité de montage, un squelette structurel (30) monté dans ladite cavité dudit boîtier, au moins un module (40) d’éclairage et/ou de signalisation lumineuse comprenant au moins une source de lumière, le dispositif (1) comprenant en outre au moins un masque (60) adapté pour recouvrir au moins partiellement le squelette structurel (30), et une paroi transparente montée sur le boîtier à travers la cavité. Le squelette structurel (30) comprend au moins deux interfaces de montage, chacun dudit module (40) et dudit masque (60) étant monté sur ledit squelette structurel (30) par l’intermédiaire, respectivement, d’une desdites interfaces de montage.  FIGURE 2
Patent FR-3076855-B1 (FR)
Title: Dispositif de reduction catalytique selective
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de réduction catalytique sélective comprenant une membrane élastomère et un actionneur apte à solliciter la membrane élastomère selon un petit mouvement de manière à produire de la chaleur par dissipation d’énergie visqueuse dans la membrane élastomère. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3082389-B1 (FR)
Title: Machine de fenaison avec largeur de projection controlee
Inventor: HIGEL ERIC
IPC: A01D78/10
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) agricole pour le traitement de végétaux coupés configurée pour être déplacée dans une direction de cheminement (C) par un véhicule tracteur (4), la machine (1) comportant au moins dans une configuration de travail : - un châssis (2) doté d'un dispositif d'attelage (3) permettant son accouplement au véhicule tracteur (4), - une pluralité de rotors (10, 13, 16) équipés de dents râteleuses (11), pouvant être entrainés en rotation autour d'axes d'entrainement (10a, 13a, 16a) sensiblement verticaux, répartis de part et d'autre d'un plan médian (M) passant par le châssis (2), caractérisée en ce que chaque rotor extérieur (13) et le rotor pénultième (16) qui lui est adjacent, entrainés en sens de rotation contraires, forment un module (8, 8') dont un plan longitudinal (7, 7') contient l'axe d'entrainement (13a) du rotor extérieur (13) et l'axe d'entrainement (16a) du rotor pénultième (16), et en ce que, en configuration de travail, le plan longitudinal (7) d'un premier module (8) forme, avec le plan médian (M), un angle de travail (A) aigu et ouvert vers l'arrière, et le plan longitudinal (7') d'un deuxième module (8') forme un angle de travail (A') avec le plan médian (M) aigu et ouvert vers l'arrière.