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Patent FR-3072077-A1 (FR)
Title: Module autonome de recuperation d'energie d'une cabine d'un aeronef et procede correspondant
Inventor: LAVERGNE DAVID
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne un module (23) de récupération d'énergie d'une cabine (5) d'aéronef comprenant au moins une sortie d'air (16) de la cabine et au moins une entrée d'air frais (15) dans la cabine, ledit module comprenant: une turbomachine (30) comprenant un compresseur (31) et une turbine (32) couplés mécaniquement l'un à l'autre ; une conduite de récupération (42) d'air cabine adaptée pour pouvoir relier la sortie d'air (16) de la cabine et ladite turbine (32) ; une conduite d'injection (41) d'air cabine adaptée pour pouvoir relier le compresseur (31) et l'entrée d'air frais (15) dans la cabine; une conduite de secours (43) adaptée pour pouvoir relier une source d'air haute pression et ladite turbine (32) ; une unité de commande (25) configurée pour pouvoir, selon des conditions opérationnelles prédéterminées, activer soit un mode de routine dans lequel ladite turbine (32) est exclusivement alimentée par l'air évacué de la cabine (5), soit un mode de secours dans lequel ladite turbine (32) est exclusivement alimentée par l'air fourni par la source d'air haute pression.
Patent FR-3075907-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16F15/20
Filed: 2017-12-21
Abstract: Dispositif de transmission de couple (2), apte à être disposé entre le vilebrequin (4) et la boîte de vitesses (7) d'un groupe motopropulseur (1) de véhicule, le dispositif (2) comprenant : - un premier chemin de couple à travers un premier amortisseur (10) présentant une première raideur qui est linéaire, - un second chemin de couple à travers un composant (20) mettant en œuvre un couplage fluidique,, - un second amortisseur (11) présentant une seconde raideur qui est non-linéaire, ce second amortisseur (11) interagissant avec le composant (20) de manière à générer dans le second chemin de couple un couple de compensation d'oscillations de torsion liées à des acyclismes, et - un actionneur (12) agissant surtout ou partie de la plage de fonctionnement du dispositif sur le second amortisseur (11) de manière à maintenir ou ramener le second amortisseur dans une pluralité de positions dans lesquelles la seconde raideur est négative, - un composant additionnel (21) mettant en œuvre un couplage fluidique additionnel, le composant (20) et le composant additionnel (21) étant en communication fluidique sélective,, et - un système d'obturation sélective (50) de la communication fluidique entre le composant (20) et le composant additionnel (21).
Patent FR-3066077-A1 (FR)
Title: Chariot porte-cartable avec double systeme de roues destine a transporter des cartables
Inventor: NIKOLOVA (EPOUSE HUET) BILYANA
IPC: A45C5/14
Filed: 2017-05-12
Abstract: Le dispositif permet le transport de cartables sur la chaussée ou les escaliers sans effort de la part de l'écolier. Il est constitué de :         Un socle horizontal (1) assorti de quatre roulettes rotatives (2), permettant de faire rouler le chariot sans qu'il se déséquilibre.         Un système additionnel de roues monte-escalier (3), fixé à l'arrière du chariot et qui touchent le sol uniquement lorsque le chariot est incliné. Ce système permet de monter et descendre des escaliers sans avoir à soulever le chariot.         Une base verticale (4) avec un design innovant, en forme de personnage.         Des poignées de traction réglables (5) et (6).         Le dispositif selon l'invention est destiné au transport de matériel scolaire (cartable, sac de sport, etui pour instrument de musique) par un enfant ou un adolescent.
Patent FR-3081899-A1 (FR)
Title: Nouvelle cloture
Inventor: SINTES LAURENT
IPC: E04H17/14
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne une clôture (C) du type de celle comprenant un socle (100) de fixation au sol d'au moins un panneau vertical et/ou lame verticale (200), ledit socle (100) adoptant un profil en U entre les branches duquel est accueilli le bord inférieur dudit panneau et/ou lame verticale (200). Cette clôture est remarquable en ce que ledit profil en U formé par ledit socle (100) se compose d'au moins deux parties séparables. Applications : clôture.
Patent FR-3082742-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane, et un alkylpolyglycoside.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, et un ou plusieurs et éventuellement un ou plusieurs agent(s) tensioactif(s) additionnel(s) de préférence cationique(s L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3083129-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation d'ethylene avec enchainement reacteur agite gaz/liquide et reacteur piston
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C07C2/24
Filed: 2018-06-28
Abstract: Dispositif réactionnel permettant l'oligomérisation d'oléfines en oléfines linéaires, et de préférence en alpha-oléfines linéaires, comprenant un réacteur gaz/liquide et un réacteur de type piston. Le dispositif réactionnel est aussi mis en œuvre dans un procédé d'oligomérisation.
Patent FR-3086507-A1 (FR)
Title: Chocolat enrichi en proteines et son procede de preparation
Inventor: CHOROMANSKY PIERRE
IPC: A23G1/44
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention a pour objet des produits chocolatés ayant une teneur accrue en protéines et possédant néanmoins une excellente qualité organoleptique, en particulier sans sensation sableuse, pâteuse lors de la dégustation. La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication de tels types de produits chocolatés.
Patent FR-3074066-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de fluide
Inventor: VALLEE STEVEN J
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-11-14
Abstract: Un dispositif pour distribuer un fluide à un composant de traitement comprend une cuve comportant un accès d'entrée pour recevoir un flux de fluide. Une canalisation de sortie de vapeur est en communication de fluide avec le composant de traitement de fluide et comporte une entrée de canalisation de sortie de vapeur en communication de fluide avec l'espace libre de la cuve. Une canalisation de sortie de liquide comporte une entrée de canalisation de sortie de liquide en communication de fluide avec un côté de liquide de la cuve et avec le composant de traitement de fluide. Une canalisation de dérivation comporte une entrée de canalisation de dérivation en communication de fluide avec le côté de liquide de la cuve et une sortie de canalisation de dérivation en communication de fluide avec la canalisation de sortie de vapeur et est agencée de telle sorte qu'un liquide se déplace à travers la canalisation de dérivation et vers la canalisation de sortie de vapeur lorsque le niveau de liquide dans la cuve atteint un niveau prédéterminé de sorte qu'un espace libre est maintenu au-dessus du niveau de liquide lorsque du liquide pénètre dans la cuve par l'accès d'entrée, et un liquide ne se déplace pas à partir de la canalisation de dérivation vers la canalisation de sortie de vapeur lorsque le niveau de liquide dans la cuve est en dessous du niveau prédéterminé.
Patent FR-3077152-A1 (FR)
Title: Demarche adaptative en intelligence economique
Inventor: PIERRE JEAN-PHILIPPE
IPC: G06Q50/26
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne un processus de formation normée ou labélisée en Intelligence Economique et Stratégique (IES) à destination des PME/TPE de la région Sud PACA. Ce processus, appelé « Démarche Adaptative en Intelligence Economique et stratégique » (DAIE), est découpé en quatre phases et débute sa première étape par une enquête de terrain permettant de mettre en place l'étape 2, celle de l'élaboration du contenu de formation. Cette formation comporte trois niveaux de formation à savoir un niveau de technicien IES, un niveau de « Conseiller IES » et enfin un niveau de « Référent IES ». Parallèlement à cela la troisième étape prévoit une labélisation/normalisation AFNOR de cette formation. Enfin la dernière étape prévoit la diffusion du modèle de cette formation sous différentes formes. Actuellement aucune formation labélisée en Intelligence Economique et Stratégique (IES) à destination des PME/TPE n'existe.
Patent FR-3070966-A1 (FR)
Title: Procede de commande eloignee pour un vehicule aerien sans pilote
Inventor: HSU JUNG-KUO
IPC: G05D1/12
Filed: 2018-09-13
Abstract: Procédé de commande éloignée pour véhicule aérien sans pilote (10) comprend disposer un dispositif de commande à distance rapprochée (20) et un dispositif de commande à distance éloignée (30), le premier comprenant un module de commande à distance (22) associé de manière prédéfinie au véhicule (10) pour le manipuler dans une portée géographique prédéfinie ; transmettre des données d'image par le véhicule (10) au dispositif de commande à distance rapprochée (20) ; transmettre des données d'image par le dispositif de commande à distance rapprochée (20) au dispositif de commande à distance éloignée (30) via Internet (40) selon un premier protocole réseau ; présenter des données d'image sur un second dispositif d'affichage (32) du dispositif de commande à distance éloignée (30) ; envoyer une première instruction de commande par le dispositif de commande à distance éloignée (30) au dispositif de commande à distance rapprochée (20) selon un second protocole réseau ; et donner une instruction audit véhicule (10) par ledit module de commande à distance (22), de telle sorte que ledit véhicule (10) peut effectuer une opération correspondante selon ladite première instruction de commande.
Patent FR-3089571-A1 (FR)
Title: Lanceur de démarreur de véhicule automobile et démarreur comportant un tel lanceur
Inventor: AOUADJ MALEK
IPC: F02N15/06
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un lanceur de démarreur de véhicule automobile comportant : - un pignon d'entraînement (20) monté sur un arbre d’entraînement (50) s’étendant axialement entre l’avant et l’arrière du lanceur, - un corps de pignon (30) monté coulissant autour de l’arbre d’entraînement (50) et sur lequel est monté le pignon d’entraînement (20), et - une chambre (90) délimitée par une extrémité avant (50a) de l’arbre d'entraînement et une extrémité avant (30a) du corps de pignon, et - un canal d’air (10) axial ménagé au moins partiellement entre le corps de pignon (30) et l’arbre d’entraînement (50) pour transférer de l’air de la chambre (90) vers l’arrière du lanceur. Figure pour l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3090116-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie
Inventor: CROUZEVIALLE BRUNO
IPC: H01M10/44
Filed: 2018-12-12
Abstract: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie La présente description concerne un procédé de détermination de l'état de santé des cellules (Ci) d'une batterie, comportant : a) pendant une phase (101) de décharge de la batterie, mesurer la tension Ui aux bornes de chaque cellule (Ci) ; b) lorsqu'une première cellule (Ci_lim) atteint une condition prédéfinie de fin de décharge, interrompre (102) la décharge et mémoriser la tension Ui de fin de décharge de chaque cellule ; c) déterminer (103) une valeur QCi_lim représentative de la capacité de la première cellule ; d) calculer (104), pour chaque autre cellule, un coefficient d'interpolation C_interp_i ; et e) déterminer (105), pour chaque autre cellule, à partir de la valeur QCi_lim et du coefficient d'interpolation C_interp_i calculé pour la cellule, une valeur QCi représentative de la capacité de la cellule. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091209-A1 (FR)
Title: Structure automobile
Inventor: AMAANAN SOFIANE
IPC: B60L50/64
Filed: 2018-12-26
Abstract: STRUCTURE AUTOMOBILE L’invention concerne une structure (1) de véhicule électrique ou hybride comprenant un plancher (3), un bac à batterie (4) fixé sous le plancher (3), et une plaque (2) de mousse comprimée disposée entre le bac à batterie (4) et le plancher (3). L’invention concerne aussi un véhicule comprenant une telle structure (1) et un procédé d’assemblage. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3091304-A1 (FR)
Title: Procédé et système de captage et d’utilisation de l’eau pluviale tombant sur un territoire
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: H02J3/38
Filed: 2018-12-28
Abstract: Procédé et système de captage et d’utilisation de l’eau pluviale tombant sur un territoire L’invention concerne un procédé de captage et d’utilisation de la quantité globale d’eau pluviale tombant sur un territoire vallonné comportant au moins un bassin versant ayant des pentes inclinées vers une vallée et sur lequel est ménagé au moins une retenue d’eau formant une réserve tampon placée à un premier niveau et comportant des moyens d’alimentation en eau, avec un débit contrôlé, d’au moins une installation d’exploitation de l’eau, ainsi que des moyens d’évacuation vers la vallée d’une partie excédentaire de l’eau retenue, caractérisé par le fait que la réserve tampon est alimentée à partir d’ un ensemble de réserves primaires réparties sur toute l’étendue du bassin versant et placées à un niveau supérieur à celui de la réserve tampon, de façon à capter l’eau pluviale tombant au-dessus de ce niveau, chacune desdites réserves primaires étant reliée à la réserve tampon par au moins une conduite d’évacuation munie d’un organe de réglage du débit évacué, que la capacité globale des réserves primaires est déterminée de façon à pouvoir capter, en toute saison, la quantité d’eau pluviale prévue en moyenne pour tomber sur le bassin pendant une période d’au moins un mois et que le débit d’évacuation, vers la réserve tampon, de l’eau retenue dans les réserves primaires est réglé, d’une part pour maintenir dans la réserve tampon un volume d’eau suffisant pour répondre, à chaque instant, aux besoins d’exploitation de l’eau en aval et, d’autre part, pour que les réserves primaires conservent en permanence, un volume libre suffisant pour assurer le rôle d’un bassin d’orage capable d’absorber un apport d’eau exceptionnel. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3092055-A1 (FR)
Title: Système de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention concerne un système dans lequel les embouts (6) du carter (4) sont chacun pourvu d’un logement (13) en emboitement d’un doigt (11) respectif quand le rideau est amené en configuration enroulée, lesdits doigts et logements étant agencés de manière à assurer une solidarisation en rotation entre eux, de sorte que l’actionnement en rotation de la traverse (10) quand ledit rideau est en configuration enroulée entraine un positionnement desdits embouts en position angulaire décalée permettant un démontage du cache-bagages (3) des ébénisteries. Figure 3a
Patent FR-3079372-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage de l'orientation d'un suiveur solaire basé sur des modèles cartographiques
Inventor: ARLIAUD JÉRÔME
IPC: H02S20/32
Filed: 2019-03-21
Abstract: Procédé de pilotage de l'orientation d'un suiveur solaire basé sur des modèles cartographiques L’invention se rapporte à un procédé de pilotage de l'orientation d'un suiveur solaire (1) en rotation accomplissant des phases de pilotage comprenant les étapes consistant à : a) observer la couverture nuageuse au-dessus du suiveur (1) ; b) comparer la couverture nuageuse avec des modèles archivés dans une base de données, et associés à une consigne d'orientation du suiveur solaire (1) ; c) rapprocher la couverture observée d’un modèle de couverture ; d) asservir l'orientation du suiveur (1) en appliquant la consigne d'orientation associée audit modèle de couverture retenu lors de l'étape c) ; dans lequel, lors de l'étape a), l'observation de la couverture est traduite en une cartographie de la luminance solaire selon différents angles d'élévation et, lors de l'étape b), les modèles de couverture sont constitués de modèles cartographiques et la comparaison est basée sur une comparaison entre la répartition de la luminance solaire sur la cartographie avec la répartition de la luminance solaire dans les différents modèles cartographiques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099271-A1 (FR)
Title: Procédé d'identification et de couplage d'un terminal cible proche d'un objet portatif parmi une pluralité de terminaux à portée de communication sans fil avec l'objet portatif
Inventor: GRIEU FRANÇOIS
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-07-25
Abstract: Chaque terminal porte une image codée distinctive optiquement reconnaissable, différente de celles des autres terminaux et codant un identifiant numérique d'un terminal cible. Chaque terminal comprend une mémoire où est enregistrée une information dérivée de l'identifiant du terminal. Le procédé comprend : c1) par une caméra de l'objet portatif, acquisition de l'image codée du terminal physiquement situé à proximité de l'objet portatif ; c2) décodage de l'image acquise pour produire un identifiant optiquement acquis ; d1) établissement d'une communication avec les terminaux situés à portée de communication de l'objet portatif ; d2) association, dans l'objet portatif et/ou dans un terminal, de l'identifiant optiquement acquis et de l'information représentative correspondant au terminal respectif ; e) comparaison de l'identifiant optiquement acquis et de l'information représentative ; et f) en cas de concordance, détermination que le terminal est un terminal cible, et poursuite de la communication et/ou exécution d'une transaction seulement avec ce terminal.Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101736-A1 (FR)
Title: Bobinage électrique pour une machine électrique tournante
Inventor: GROSPEAUD MAXIME
IPC: H02K3/50
Filed: 2019-10-04
Abstract: La présente invention propose un bobinage pour une partie active de machine électrique tournante présentant au moins un système de phase comprenant plusieurs phases chacune comportant une première épingle d’alimentation et une seconde épingle d’alimentation formant chacune une entrée ou une sortie de phase, chaque épingle d’alimentation comporte une extrémité d’alimentation s’étendant à l’extérieur de l’encoche et prolongeant un segment conducteur s’étendant à l’intérieur de l’encoche. Au moins une partie d’une première extrémité d’alimentation (33G) est agencée sur une périphérie intérieure du bobinage, ladite première extrémité prolongeant un segment conducteur (33A) agencé dans une couche externe et au moins une partie d’une deuxième extrémité d’alimentation (34G) est agencée sur une périphérie extérieure du bobinage, ladite deuxième extrémité prolongeant un segment conducteur (34A) agencé dans une couche interne, la périphérie intérieure étant plus proche de l’axe que la périphérie extérieure et lesdites couches interne et externe formant des couches de bordure. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3104408-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement incluant un porte-outil et un outil incluant des moyens de deplacement en rotation sans contact
Inventor: CHAPUIS PHILIPPE
IPC: A61N7/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement comprenant : une unité de génération d’ultrasons (3) comportant un module ultrasonore (32) incluant au moins un transducteur (321), une pièce à main (2) comportant un corps de préhension (21), et une tête (23) montée sur le corps, la pièce à main et l’unité de génération d’ultrasons étant destinées à être associées ensemble par des moyens de couplage sans contact de sorte que, lorsque la pièce à main et l’unité de génération d’ultrasons sont associées, le déplacement en rotation de la base amont entre des première et deuxième positions induit le déplacement en rotation du module ultrasonore entre les première et deuxième positions. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106026-A1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant au moins un oscillateur en anneau et procédé de contrôle du fonctionnement d’un tel oscillateur
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H03K3/03
Filed: 2020-01-02
Abstract: Circuit intégré, comprenant au moins un oscillateur en anneau (OSC) comportant une succession d’inverseurs (IV1-IV9) rebouclés pour former ledit anneau, ledit au moins un oscillateur (OSC) étant destiné à fonctionner à une fréquence de sortie désirée et configuré de sorte que les transistors des inverseurs fonctionnent dans ou au voisinage de leur zone d’inversion de température. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3106084-A1 (FR)
Title: Vitre basculante pour véhicule automobile, porte et véhicule automobile équipé d’une telle vitre
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: E05B65/00
Filed: 2020-01-10
Abstract: L’invention concerne un vitre basculante (12) pour véhicule (1) automobile, la vitre comportant une partie fixe (14) et une partie mobile (16) en rotation entre une position fermée, dans laquelle la partie mobile (16) est dans le prolongement de la partie fixe (14), et une position ouverte, dans laquelle la partie mobile (16) n’est pas dans le prolongement de la partie fixe (14), la partie mobile étant solidaire d’une poignée, la poignée comportant un organe de verrouillage destiné à coopérer avec un organe d’accrochage solidaire d’une porte (10) sur laquelle est montée la vitre basculante (12).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108723-A1 (FR)
Title: Machine d’essai en soufflerie munie d’un circuit d’air de refroidissement d’un palier a roulement
Inventor: GILLE LAURENT
IPC: G01M13/04
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention concerne une machine d’essai en soufflerie, comportant :                                   un palier à roulement (100) s’étendant selon un axe longitudinal (X), et comportant une bague annulaire interne (104) et une bague annulaire externe (106), entre lesquelles circulent des éléments roulants (108), l’une desdites bagues étant mobile en rotation autour de l’axe longitudinal par rapport à l’autre desdites bague,                 un support (102) annulaire configuré pour supporter ledit palier,                 un carter (110) annulaire fixe agencé autour dudit support,                           caractérisée en ce qu’elle comporte également un circuit (120) d’air agencé dans ledit carter et s’étendant au moins en partie autour dudit support et étant configurée pour effectuer un pompage thermique dans ledit support.     Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3112814-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de canal de décharge de turboréacteur à étanchéité améliorée
Inventor: GOUX SÉBASTIEN GEORGES ROGER
IPC: F16K15/18
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif pour fermer une ouverture (21) d’une paroi (19) mettant en communication une première enceinte et une seconde enceinte, la première enceinte ayant une pression supérieure ou égale à la pression de la seconde enceinte, ce dispositif comprenant :   – un volet (23) mobile entre une position rabattue sur l’ouverture (21) et une position écartée ;  – un actionneur pour déplacer le volet entre ses positions rabattue et ouverte ;  – un joint (27) interposé entre l’ouverture (21) et le volet (23) pour former une barrière étanche lorsque le volet (23) est rabattu sur l’ouverture (21), et dans lequel ce joint (27) comporte une cavité interne (48) pressurisable.     Figure pour l’abrégé : Figure 3