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Patent WO-2009147572-A1 (WO)
Title: Système et procédé de gestion d'un régime d'assurance
Inventor: GORE ADRIAN
IPC: G06Q40/00
Filed: 2009-05-26
Abstract: L'invention porte sur un système pour gérer un régime d'assurance, qui comprend un module d'indemnisation pour définir au moins un événement assuré pour une personne assurée et pour définir au moins une indemnisation devant être versée lorsque l'un des événements assurés survient. Un module de contrôle surveille toute augmentation ou diminution de taux d'intérêt établie par une institution financière. Un module de calcul modifie la ou les indemnisations en fonction de tout changement surveillé du taux d'intérêt, la quantité de la modification étant associée à la quantité de l'augmentation ou de la diminution du taux d'intérêt, et un module de paiement, lorsque le ou les évènements assurés surviennent, délivre la ou les indemnisations modifiées à la personne assurée.
Patent WO-2010023599-A1 (WO)
Title: Enregistrement d'adresses temporaires multiples
Inventor: OULAI DESIRE
IPC: H04W28/06
Filed: 2009-08-18
Abstract: L'invention porte sur des systèmes, des procédés, des dispositifs et un logiciel qui permettent un enregistrement en masse d'adresses temporaires (CoAs) associées à une signalisation de mobilité dans des réseaux de communication. Un nœud mobile transmet un message d'enregistrement CoA en masse à un nœud correspondant. Le nœud correspondant reçoit le message CoA en masse, génère des jetons associés aux CoA et transmet les jetons en retour au nœud mobile.
Patent WO-2010032151-A1 (WO)
Title: Revêtement de panneau de commande pour équipement ultrasonore de diagnostic
Inventor: MARSHALL ELIZABETH
IPC: H01H13/70
Filed: 2009-09-03
Abstract: La présente invention concerne un panneau de commande pour système d'imagerie diagnostique ultrasonore comportant un revêtement formant la surface supérieure du panneau de commande. Ledit revêtement est percé d'ouvertures à travers lesquelles font saillie les commandes du panneau de commande. Ce revêtement constitue un périmètre élevé autour de chaque ouverture, périmètre qui s'étend au-dessus de la surface principale du revêtement pour retarder l'écoulement de gels et d'autres fluides à l'intérieur des ouvertures et en direction des commandes. L'élévation périphérique constitue une surface de contact permettant à un opérateur de repérer de façon tactile la commande au toucher tout en limitant les risques d'une activation accidentelle. L'élévation périphérique se prolonge vers le bas afin de former un cylindre autour de chaque commande, définissant ainsi un élément de support près de la partie supérieure de la commande de contrôle de déplacement. Ce revêtement est, de préférence, constitué d'un matériau non conducteur façonné ou moulé par injection tel qu'un polymère.
Patent WO-2011061618-A1 (WO)
Title: Appareil centrifuge pour traitements biochimiques comprenant un système de canalisation de gaz
Inventor: SMART HOSPITAL S R L
IPC: B04B5/04
Filed: 2010-11-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (1) destiné à réaliser un processus comprenant une étape de centrifugation d'une matière contenue dans au moins tube à essais (90) et une étape d'introduction d'un gaz dans le tube à essais (90). L'appareil comprend un dispositif de centrifugation comportant un rotor (10) qui est placé rotatif autour d'un axe de rotation central (11), où au moins un logement de traitement (12) est délimité pour au moins un tube à essais, un tel ou de tels logements de traitement étant placés dans une position périphérique du rotor (10) par rapport à l'axe de rotation central (11), un couvercle (20) et un moyen de verrouillage (30) destiné à verrouiller le rotor (10) sur le couvercle (20), ledit moyen de verrouillage (30) comprenant une partie allongée (31) qui est conçue pour venir solidement en prise avec ledit rotor (10). L'appareil est également équipé de moyens de canalisation de gaz (2,3,4) comprenant un passage (35) conçu pour transporter, dans la chambre de l'appareil, un écoulement gazeux et comprenant également un passage d'évacuation (37) conçu pour transporter, hors de la chambre, un gaz d'évacuation provenant de ladite chambre.
Patent WO-2012052796-A1 (WO)
Title: Câble structurel avec protection contre le feu
Inventor: MELLIER ERIK
IPC: E01D19/16
Filed: 2010-10-19
Abstract: L'invention concerne un câble structurel (12) comprenant une unité de tension (1) comportant un ou plusieurs tendons métalliques, et un tube thermiquement isolant (10) agencé autour de l'unité de tension. Un canal (20) est formé le long d'au moins une partie du câble structurel par un espace d'air entre le tube thermiquement isolant et l'unité de tension. Le canal comporte des extrémités inférieure et supérieure toutes deux ouvertes vers l'extérieur de telle sorte que l'air peut circuler le long du canal.
Patent WO-2011048557-A1 (WO)
Inventor: FARSHI FARHAD
IPC: A61K9/20
Filed: 2010-10-20
Abstract: The present invention is related to orally disintegrating tablets of memantine characterized in that said tablets are obtained by direct compression method and memantine particles do not require coating in order to taste masking.
Patent WO-2011086436-A1 (WO)
Title: Système d'humidification présentant une optimisation de la transmission de signaux
Inventor: SHELLY BENJAMIN IRWIN
IPC: A61M16/10
Filed: 2010-12-17
Abstract: Un dispositif d'assistance sous pression conçu pour fournir une thérapie d'assistance sous pression comprend un humidificateur contenant une quantité accrue de liquide sans atténuer de manière significative la sensibilité d'une détection d'événements respiratoires. L'humidificateur comprend une chambre conçue pour contenir un liquide, et une séparation qui divise la chambre de sorte que le volume de la chambre, à travers laquelle un flux de gaz généré par le dispositif d'assistance sous pression s'écoule, est réduit. La réduction du volume de la chambre à travers laquelle le flux de gaz s'écoule permet de préserver la sensibilité de la détection d'événements respiratoires.
Patent WO-2011128759-A1 (WO)
Title: Vehicular center pillar and vehicle
Inventor: YAO TAKASHI
IPC: B62D25/04
Filed: 2011-04-12
Abstract: A vehicular center pillar with improved proof stress against loads input from above a vehicle includes a pillar body (21, 22) that extends in a vertical direction of the vehicle and has flanges (21a, 22a, 21b, 22b), formed on the front and rear sides of the pillar body, that extend in a longitudinal direction of the vehicle, and a reinforcing member (23) that connects the front flange to the rear flange. The reinforcing member includes a predetermined connection portion (23e) that rectilinearly connects the front flange to the rear flange in the longitudinal direction.
Patent WO-2012007875-A1 (WO)
Title: Dispositif delo et procédé de fabrication associé
Inventor: SCHWAB HOLGER
IPC: H01L51/52
Filed: 2011-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif DELO (10), ledit procédé consistant à appliquer un nombre de bandes conductrices (4) sur un substrat (1) ; à former une série d'ouvertures (40) dans au moins une bande conductrice (4) le long d'un trajet d'étanchéité (5) pour exposer le substrat (1) dans ces ouvertures (40) ; à appliquer une ligne de matériau d'étanchéité (50, 51) le long du trajet d'étanchéité (5) pour enfermer une couche organique (2) bornée par les bandes conductrices (4) ; et à positionner un couvercle (3) sur le matériau d'étanchéité (50, 51) pour encapsuler le dispositif DELO (10). La présente invention concerne également un dispositif DELO (10) qui comprend un certain nombre de bandes conductrices (4) appliquées sur un substrat (1), au moins une des bandes conductrices (4) comprenant une série d'ouvertures (40) exposant le substrat (1) le long d'un trajet d'étanchéité (50) ; une couche organique (2) déposée sur le substrat (1) à l'intérieur d'une région bornée par les bandes conductrices (4) ; un couvercle (3) pour étanchéifier le dispositif DELO (10) ; et une ligne de matériau d'étanchéité (50, 51) appliquée le long du trajet d'étanchéité (5), lequel matériau d'étanchéité (50, 51) adhère au moins au couvercle (3) et au substrat (1) exposé dans les ouvertures (40) d'une bande conductrice (4).
Patent WO-2012038873-A1 (WO)
Title: Pseudo-circuit réalisant un canal de commande dans la bande au moyen d'un décalage
Inventor: KINI SRIGANESH
IPC: H04L45/50
Filed: 2011-09-17
Abstract: Procédé mis en œuvre par un premier dispositif équipement fournisseur (PE) pour doter d'une fonctionnalité gestion, exploitation et maintenance (OAM) un pseudo-circuit (PW) entre le premier dispositif PE et un deuxième dispositif PE, le PW traversant un réseau à commutation de paquets et acheminant des messages de canal de commande et un flux de paquets de données, et le réseau à commutation de paquets comprenant des nœuds qui utilisent des informations extérieures à une pile d'étiquettes de pseudo-circuit pour établir un routage par trajets multiples, le procédé comprenant les étapes consistant à : recevoir au niveau du premier dispositif PE un message de canal de commande destiné à être réacheminé sur le pseudo-circuit jusqu'au deuxième dispositif PE ; et préfixer le message de canal de commande par un en-tête de pseudo-flux pour faire en sorte que les nœuds du réseau à commutation de paquets réacheminent le message de canal de commande par le même itinéraire que celui des paquets de données du flux, et garantir ainsi une application judicieuse de la fonctionnalité OAM au pseudo-circuit.
Patent WO-2013084024-A1 (WO)
Title: Compact linear roller guide
Inventor: SALGUERO BELTRAN ANDRES ERNESTO
IPC: F16C29/04
Filed: 2011-12-05
Abstract: The invention relates to a compact linear roller guide which makes it possible to transmit high forces and torques between a carriage (1) and a guide rail (3). The carriage (1) comprises two or more pairs of ribbed rollers (2), rotatably supported on the side walls of the carriage by means of bearings, between which the rail (3) is inserted, with a complementary cross-section. The simultaneous contact of the planar and convex surfaces of the rail (3) with the cylindrical and concave surfaces of the rollers (2) enables uniform distribution of the loads on said bearings and a compact configuration of the guide.
Patent WO-2012114185-A1 (WO)
Title: Interrupteur de circuit de défaut de mise à la terre à sécurité intégrée
Inventor: ELMS ROBERT T
IPC: H02H3/33
Filed: 2012-02-21
Abstract: La présente invention a trait à un interrupteur de circuit de défaut de mise à la terre (GF) à sécurité intégrée (2) qui inclut des contacts démontables (SC) (4) ; une chaîne cinématique (OM) (6) ; et un circuit de déclenchement de défaut de mise à la terre (8) qui inclut un circuit de défaut de mise à la terre analogique (10) doté d'une entrée de bloc d'alimentation (12) et un certain nombre des éléments suivants : (a) un transformateur de courant (CT) de défaut de mise à la terre (16), une première résistance (18) qui est montée en série avec le transformateur de courant de défaut de mise à la terre, un condensateur (20) qui est monté en parallèle avec cette combinaison montée en série, et une seconde résistance (22) qui est placée entre l'entrée de bloc d'alimentation et un point de connexion commun (24) disposé entre la première résistance et le condensateur, (b) un organe de commande de déclenchement (28) qui coopère avec la chaîne cinématique, et une diode Zener (30) qui inclut une cathode (32) interconnectée avec l'entrée de bloc d'alimentation et une anode (34) interconnectée avec l'organe de commande de déclenchement, (c) un solénoïde de déclenchement (38) qui coopère avec la chaîne cinématique, une diode électroluminescente (LED) bidirectionnelle (40), et une résistance (42) qui est montée en série avec la diode électroluminescente, cette combinaison montée en série étant également montée en parallèle avec le solénoïde de déclenchement, et (d) un premier redresseur commandé au silicium (SCR) (46) qui coopère avec la chaîne cinématique, et un second redresseur commandé au silicium (48) qui coopère avec la chaîne cinématique, lequel second redresseur commandé au silicium est monté en parallèle avec le premier redresseur commandé au silicium.
Patent WO-2013001483-A1 (WO)
Title: Agencement de processeur pour un dispositif sans fil multimode
Inventor: TALVITIE HANNU TAPANI
IPC: H04W88/06
Filed: 2012-06-28
Abstract: Selon l'invention, un dispositif sans fil multimode (50) peut communiquer avec des réseaux cellulaires et non cellulaires. Le dispositif (50) comprend des premier et second processeurs (80, 90) en communication l'un avec l'autre. Selon un agencement, le premier processeur (80, 81) permet un traitement de commande pour un traitement de couche physique 1 à la fois pour les communications radio cellulaires et les communications radio non cellulaires en parallèle, et le second processeur (90, 91) permet un traitement pour une couche de liaison de données 2 à la fois pour les communications radio cellulaires et les communications radio non cellulaires en parallèle, et le dispositif (50) peut communiquer avec les réseaux cellulaires et non cellulaires simultanément. Selon un autre agencement, le premier processeur (80, 82) permet un traitement de commande pour un traitement de couche physique 1 à la fois pour les communications radio cellulaires et les communications radio non cellulaires en parallèle, et le second processeur (90, 92) permet un traitement pour une couche de liaison de données 2 et toutes les couches au-dessus de la couche 2 dans le dispositif (50) à la fois pour les communications radio cellulaires et les communications radio non cellulaires en parallèle.
Patent WO-2013008138-A1 (WO)
Title: Dispositif de neutralisation à longue portée
Inventor: ORLEV NAHUM
IPC: F42C15/42
Filed: 2012-07-04
Abstract: La présente invention a trait à un système d'armes qui inclut un certain nombre de composants de dispositif de neutralisation à longue portée (WAN), chaque composant WAN incluant une ogive, un mécanisme de lancement permettant de lancer l'ogive, un mécanisme de visée permettant de pointer le mécanisme de lancement en vue de lancer l'ogive dans une direction souhaitée, et un organe de commande qui, à réception d'une commande de visée et de lancement de l'ogive, actionne le mécanisme de visée afin de pointer l'ogive dans la direction souhaitée puis actionne le mécanisme de lancement afin de lancer l'ogive. Le système d'armes inclut également un mécanisme de déploiement de composants WAN permettant de déployer la pluralité de composants WAN dans une zone défendue ; et un centre de commande permettant d'ordonner à l'organe de commande d'un ou de plusieurs des composants WAN de pointer et de lancer l'ogive de chaque composant WAN sur une cible qui a été détectée dans la zone défendue.
Patent WO-2013011412-A1 (WO)
Title: Apparatus and method for launching an unmanned aerial vehicle (uav) from a submersible
Inventor: STELLA VITTORIO
IPC: B63G8/30
Filed: 2012-07-09
Abstract: An apparatus for launching a remotely piloted aircraft (50) from a submarine (100) comprises a tubular body (2) insertable into a mast (103) of the submarine (100), extending along a respective principal direction (C) and defining an ejector mouth (3) for the remotely piloted aircraft (50), a projectile (10) housed in the tubular body (2) and comprising the remotely piloted aircraft (50) and launching means (4) by which the projectile (10) is propelled into the air from the mast (103) of the submarine (100). The launching means (4) comprise a pneumatic ejection device (5) connected to the tubular body (2) and configured to push the projectile (10) out of the ejector mouth (3) until reaching a first height (Ql) and a fuel-driven propulsion unit (11) connected to the projectile (10), during launching, and designed to be activated when the projectile (10) is outside the tubular body (2) to propel it to a second height (Q2) greater than the first height (Ql).
Patent WO-2014024009-A1 (WO)
Title: Spatial audio user interface apparatus
Inventor: JARVINEN ROOPE OLAVI
IPC: G01S3/80
Filed: 2012-08-10
Abstract: An apparatus comprising: an input configured to receive at least one detected acoustic signal from one or more sound sources; a sound direction determiner configured to determine one or more directions associated with the one or more sound sources based on the detected at least one acoustic signal; and a user interface input generator configured to generate at least one user interface input based on the one or more directions, wherein the user interface input is configured to control the apparatus operation.
Patent WO-2013035047-A1 (WO)
Title: Composé de benzothiazolone
Inventor: CAO JUN
IPC: C07D277/68
Filed: 2012-09-05
Abstract: La présente invention porte sur un composé de formule (I) sous forme libre ou sous forme de sel pharmaceutiquement acceptable (I), sur un procédé pour la fabrication du composé de l'invention et sur ses utilisations thérapeutiques. La présente invention porte en outre sur une association de principes pharmacologiquement actifs et sur des compositions pharmaceutiques.
Patent WO-2013042023-A1 (WO)
Title: Pneu d'hiver
Inventor: COLOMBO GIANFRANCO
IPC: B60C11/03
Filed: 2012-09-14
Abstract: L'invention concerne un pneu d'hiver qui comporte une sculpture comprenant deux rainures longitudinales (12, 13) particulièrement larges de façon à créer dans une aire de contact des zones de travail de la bande de roulement - une zone centrale (L1) et deux zones d'épaulement (L2, L3) - qui sont sensiblement indépendantes l'une de l'autre; la zone centrale (L1) occupe une partie considérable de la bande de roulement et comprend une pluralité de blocs qui se suivent le long de la circonférence et sont dotés de lamelles (40) disposées dans une direction oblique par rapport au plan équatorial du pneu; l'inclinaison des lamelles (40) constituées dans des blocs adjacents le long de la circonférence alterne dans la direction de la circonférence, formant des séquences de lamelles inclinées et contre-inclinées.
Patent WO-2013088343-A1 (WO)
Title: Procede d'usinage
Inventor: LAPORTE SYLVAIN
IPC: B23B51/00
Filed: 2012-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'usinage faisant intervenir au moins un usinage de forme, comportant : c) la réalisation d'un usinage sur une première distance à l'aide d'un outil de coupe soumis lors de son avance à des oscillations axiales, puis d) la diminution, notamment l'annulation, de l'amplitude des oscillations axiales, tout en continuant d'entraîner l'outil de coupe en rotation.
Patent WO-2013111000-A1 (WO)
Title: Photograph album
Inventor: FRISON TIZIANO
IPC: B42D1/02
Filed: 2013-01-25
Abstract: A photograph album (10) with a square spine comprises a cover (12) having a first sheet (17), a second sheet (18), and a central square spine (19) which connects the first sheet (17) to the second sheet, and a plurality of pages (13, 14, 15) bound reciprocally in correspondence to a first side (16a) to define a book body (11), characterized in that the last of said pages (14) is partly connected to the internal surface of said second sheet (18), having a first surface portion (21) solidly associated to the internal surface of said second sheet (18), to define the only connection between said cover (12) and said book body (11), and a second surface portion (22) free and not connected to the internal surface of said second sheet (18), said first surface portion (21) being a part of the last of said pages (14) disposed in proximity to a second side (16b) of said last page (14), opposite said first side (16a).
Patent WO-2014016716-A1 (WO)
Title: Tubular protective sleeve
Inventor: RELATS MANENT JORDI
IPC: D04B21/16
Filed: 2013-07-03
Abstract: Method for the manufacture of tubular protective sleeves, comprising the steps of providing a warp knitted tissue of filaments of three components using a Raschel type loom; and shaping the tissue so that the longitudinal edges of the tissue converge towards one another and overlap, thus defining a tubular shape, the first component comprising monofilaments and / or multifilaments of a first polymer, the third component comprising an electrical conductive material, said components being distributed throughout the thickness of the tissue such that the first is present throughout the thickness, the second throughout the thickness in respect to a median plane of the tissue, the third component extends from one side of the tissue to the interior of the tissue without reaching the opposite side, the minimum weight percentages being 7% for the first, 10% for the second, 40% for the third.
Patent WO-2014076662-A1 (WO)
Title: Thieno[2,3-c]pyrrole-dione derivatives and their use for organic semiconductors
Inventor: MELUCCI MANUELA
IPC: C07D495/04
Filed: 2013-11-15
Abstract: The present invention relates to novel compounds of formulae (I) and (II) useful as organic semiconductor materials, and semiconductor devices containing said organic semiconductor materials.
Patent WO-2014087301-A1 (WO)
Title: Matrice d'éclairage avec distribution adaptée du rayonnement
Inventor: CARPAIJ MARK
IPC: G03B15/02
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage et un procédé d'éclairage d'un champ de vision prédéterminé, une matrice (100) d'éléments rayonnants corrigeant les irrégularités de la luminosité apparente d'un objet dans l'image d'une caméra en réalisant une distribution adaptée du rayonnement en direction du champ de vision. Cela est réalisé en augmentant ou en diminuant la densité et/ou l'ouverture des éléments rayonnants dans certaines parties de la matrice ou en commandant la puissance d'émission des éléments rayonnants individuels ou les grappes de ceux-ci. Une construction appropriée d'une lentille (200) à l'avant de la matrice (100) permet de garantir que le rayonnement de ces éléments rayonnants est projeté à des angles qui pénètrent plus loin dans la scène et donne ainsi lieu à une image de caméra ayant une luminosité constante.
Patent WO-2015044759-A1 (WO)
Title: Traitement de la douleur occasionnée par des brûlures par des modulateurs de trpv1
Inventor: SYLVESTRE GEORGE
IPC: A61K31/4545
Filed: 2014-09-23
Abstract: Cette invention concerne une méthode destinée à traiter la douleur associée à une brûlure consécutive à une exposition thermique, à une exposition à des rayons, à un contact avec un agent chimique, et/ou consécutive à un frottement chez un animal, la méthode comprenant l'administration à un animal en ayant besoin d'une quantité efficace du composé de formule (I), où Ar 1 , Ar 2 , X, R 3  et R 20  sont tels que définis dans la description.
Patent WO-2015015323-A1 (WO)
Title: Procédé d'enrobage, avec un matériau métallique, de corps constitués de fonte sphéroïdale ; plaque arrière pour filières pour coulée sous pression d'aluminium réalisée par ledit procédé
Inventor: GIAMBERINI LUCA
IPC: B22D17/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé destiné à enrober, à l'aide d'un matériau métallique, un corps (1) de fonte ductile, comprenant les étapes suivantes qui consistent à : préparer un corps (1) de fonte ductile doté d'au moins une surface (2) destinée à être enrobée, une épaisseur dudit corps (1) étant identifiable dans une direction orthogonale à ladite surface (2) destinée à être enrobée ; sécher, par chauffage, au moins ladite surface (2) à enrober ; à étaler une couche d'acier inoxydable sur ladite surface (2) à enrober par soudage à arc pulsé avec de l'acier inoxydable comme matériau de charge, ledit soudage étant réalisé directement sur ladite surface (2) à enrober. L'invention se rapporte en outre à une plaque arrière ou à des filières pour machines de coulée sous pression d'aluminium comprenant au moins un corps (1) de fonte ductile enrobé d'acier inoxydable, l'enrobage étant réalisé par le procédé selon le procédé revendiqué.