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Patent FR-3100491-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule et procede de contrôle d’un tel circuit
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: B60L58/26
Filed: 2019-09-09
Abstract: Circuit de régulation thermique pour véhicule, ledit circuit comprenant des premier (2) et deuxième (4) échangeurs de chaleur, situés en série selon un sens de circulation d’un flux d’air destiné à les traverser dans cet ordre, ledit circuit comprenant un troisième échangeur de chaleur (6) destiné à être traversé par un flux d’air ambiant, ledit circuit étant configuré pour autoriser une circulation en série d’un fluide frigorigène dans les premier (2) et troisième (6) échangeurs et une circulation d’un fluide caloporteur dans le deuxième échangeur (4).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100712-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arrimage de chargement et/ou d’extraction motorises d’un chariot portant un brancard, recepteur et ambulance associes
Inventor: CHAPUIS CHRISTIAN
IPC: A61G3/02
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’arrimage (20a) entre un récepteur (21) et un chariot, ledit dispositif comportant :- une platine (22a) destinée à être montée mobile en translation ; et- au moins un crochet (30a) monté sur ladite platine (22a) ;ledit dispositif d’arrimage (20a) comportant également, au niveau dudit au moins un crochet (30a), une gâche (32a) mobile entre une position fermée et une position ouverte ;ladite gâche (32a) étant déplacée par une biellette (34a) dont une première extrémité est reliée à ladite gâche (32a) et une seconde extrémité est reliée à un pion destiné à coopérer avec au moins une butée (43) disposée sur le trajet de ladite platine (22a) de sorte que les déplacements de ladite platine (22a) entrainent une coopération dudit pion et de ladite butée (43) pour commander l’ouverture ou la fermeture de ladite gâche (32a). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102282-A1 (FR)
Title: Procédé d’échange de données entre des entités et un système de mesure
Inventor: GREGOIRE TONY
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé d’échange de données entre des entités et un système de mesure La présente invention concerne un procédé d’échange de données entre des entités et un système de mesure (14) connecté à un tableau électrique (12) d’un utilisateur (13), l’utilisateur (13) étant associé à un premier identifiant, le système de mesure (14) comprenant une carte à puce (25) et une mémoire (26) dans laquelle sont mémorisés un deuxième identifiant propre au système de mesure (14) et un troisième identifiant propre à la carte à puce (25), le procédé comprenant : - l’envoi, par une première entité, du premier identifiant au système de mesure (14), et - l’envoi de premiers messages par la carte à puce (25) du système de mesure (14) à une unité de communication (37) d’une deuxième entité (18), chaque premier message contenant un en-tête comprenant le deuxième identifiant, le premier identifiant et le troisième identifiant. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103711-A1 (FR)
Title: Ensemble de jeu
Inventor: GOULOIS JULIEN
IPC: A63F13/23
Filed: 2019-12-03
Abstract: Ensemble de jeu L’invention concerne un ensemble de jeu comprenant au moins un module de jeu (1) comprenant un élément de jeu (2) et un socle (3) équipé d’une carte électronique (6) comprenant des moyens de communication ; un lecteur électronique (7) comprenant des moyens (8a, 8b) de connexion à un terminal (9c) permettant d’accéder à au moins une plateforme informatique (10) de fourniture d’au moins un service (11), ledit lecteur étant agencé pour connecter le module de jeu (1) audit terminal par interaction avec les moyens de communication de la carte électronique (6), afin de pouvoir utiliser une fonctionnalité (2a) offerte par ledit élément de jeu dans le service (11) fourni par ladite plateforme informatique, le module de jeu (1) comprenant en outre une matrice sphérique (18) dans laquelle sont enrobés l’élément de jeu (2) et le socle (3), ladite matrice sphérique permettant d’utiliser ledit module de jeu comme une bille de jeu.     Figure 4
Patent FR-3105213-A1 (FR)
Title: Composition cimentaire pour la protection de surfaces contre la (bio)corrosion
Inventor: FRIER ERIC
IPC: C04B111/23
Filed: 2019-12-23
Abstract: COMPOSITION CIMENTAIRE POUR LA PROTECTION DE SURFACES CONTRE LA  (BIO) CORROSION  
    La présente invention concerne de nouvelles compositions à base de ciment et de granulat, et leurs utilisations pour la protection de surfaces, notamment les surfaces susceptibles d’être affectées par la biocorrosion. 
    Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3106241-A1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion de l’énergie d’alimentation d’un véhicule de transport, et véhicule de transport correspondant
Inventor: CARSON NEIL
IPC: H02J7/34
Filed: 2020-01-10
Abstract: Système (100) et procédé (200) de gestion de l’énergie d’alimentation à bord d’un véhicule (1) de transport, et véhicule (1) de transport correspondant, où une première et une deuxième sources d’énergie (110, 120) fournissent de l’énergie électrique pour alimenter au moins un équipement consommateur (2) du véhicule. Un système intermédiaire de transmission d’énergie (130) reçoit de l’énergie électrique fournie par au moins une des deux sources d’énergie et la transfère vers l’au moins un équipement consommateur. Un système de conversion-contrôle d’énergie (140) applique, en entrée au système intermédiaire de transmission d’énergie, l’énergie électrique à fournir, réglée en fonction de l’état opérationnel de la première source d’énergie et d’un signal en entrée (S120) indicatif d’un état opérationnel de la deuxième source. La première source d’énergie (110) comporte un moteur à combustion interne (111) connecté à un alternateur à aimants permanents (112) qui est placé entre le moteur à combustion interne (111) et le système de conversion-contrôle d’énergie (140). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3110995-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’une interface graphique d’un équipement source sur un équipement récepteur.
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: G06T5/00
Filed: 2020-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’affichage d’une interface graphique d’un équipement source (1) sur un équipement récepteur (2), caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (11) de l’équipement source (1) d’étapes de :                                   Récupération d’informations de spécification dudit équipement récepteur (2) ;                 Pour au moins un élément graphique de ladite interface graphique, détermination en fonction desdites informations de spécification d’une dimension en nombre de pixels que doit présenter ledit élément graphique pour présenter sensiblement une taille cible donnée lorsqu’affiché sur ledit équipement récepteur (2) ;                 Transmission à l’équipement récepteur (2) de données vidéo représentant ladite interface graphique dans laquelle ledit élément graphique est mis à la dimension déterminée en nombre de pixel.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114388-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de débit d’un fluide dans une canalisation
Inventor: GUWANG MARCEL
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de débit d’un fluide dans une canalisation  à l’aide d’au moins un transducteur à ultrasons,
    le procédé comprenant une succession de cycles (35) de transmissions comprenant chacun un sous-cycle A dans laquelle une onde ultrasonore est transmise par un premier transducteur et un sous-cycle B dans laquelle une onde ultrasonore est transmise par un deuxième transducteur, les temps de propagation de ces deux ondes étant mesurés, l’ordre entre le sous-cycle A et le sous-cycle B étant inversé entre les cycles de transmissions successifs, et un débit étant calculé à partir d’une moyenne entre :
     une différence entre les deux temps de propagation mesurés d’un cycle de transmissions donné, et une différence entre les deux temps de propagation mesurés d’un deuxième cycle de transmissions succédant le cycle de transmissions donné.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115667-A1 (FR)
Title: Systèmes, dispositifs, et procédés comportant un élément de mélange pour le mélange temporaire de composants immiscibles d’une composition multiphase
Inventor: DUTTON SIMON NICHOLAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2020-11-03
Abstract: Systèmes, dispositifs, et procédés comportant un élément de mélange pour le mélange temporaire de composants immiscibles d’une composition multiphase L’invention concerne un emballage de mélange de composition cosmétique multiphase pour mélanger des composants immiscibles d’une composition cosmétique multiphase de sorte qu’ils soient temporairement miscibles comportant un contenant pour détenir la composition cosmétique multiphase qui a une première extrémité ouverte et un axe central de contenant, et un élément de mélange disposé au sein du contenant et configuré pour être actionné pour mélanger des composants immiscibles de la composition cosmétique multiphase de sorte qu’ils soient temporairement miscibles, dans lequel l’élément de mélange est limité à un ou plusieurs d’un déplacement sensiblement en rotation et d’un déplacement latéral le long de l’axe central de contenant lorsqu’il est actionné.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3116648-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'assemblage fluidique de micropuces sur un substrat
Inventor: HAUPT MELINA
IPC: H01L33/00
Filed: 2020-11-20
Abstract: Dispositif et procédé d'assemblage fluidique de micropuces sur un substrat La présente description concerne une cellule (110) d'assemblage fluidique de micropuces (140) sur un substrat (150), comprenant : - une base (111) dont une face supérieure est destinée à recevoir le substrat (150) ; - un corps (113) délimitant latéralement une chambre fluidique (120) au-dessus du substrat (150) ; et - un couvercle (115) fermant la chambre fluidique (120) par sa face supérieure, dans laquelle le corps (113) comprend des première (117) et deuxième (119) buses débouchant respectivement sur des premier et deuxième bords latéraux opposés de la chambre fluidique (120), chacune des première (117) et deuxième (119) buses étant adaptée à injecter et/ou aspirer une suspension liquide de micropuces (140) dans la chambre fluidique, dans une direction parallèle au plan moyen du substrat.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118355-A1 (FR)
Title: Gestion anticipée de l’énergie électrique disponible pour un réseau de bord d’un véhicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02M3/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Un dispositif de gestion (DG) équipe un véhicule (V) comprenant un réseau de bord (RB) alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation comportant une batterie (BS) rechargeable et au moins un générateur d’énergie électrique (GE). Ce dispositif (DG) détermine si le groupe d’alimentation, avec une configuration en cours, est capable d’assurer une alimentation électrique du réseau de bord (RB) en cas d’activation d’au moins un organe électrique sécuritaire, et, en cas d’incapacité, déclenche une reconfiguration du groupe d’alimentation, différente de la configuration en cours et propre à assurer une alimentation électrique du réseau de bord (RB) adaptée à des besoins d’alimentation électrique au moins partielle de cet organe électrique sécuritaire.  Figure 1
Patent FR-3118744-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un système de freinage
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T8/172
Filed: 2021-01-08
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de commande d’un système de freinage de véhicule, ledit procédé (100) de commande d’un système de freinage étant mis en œuvre par un calculateur et comportant les étapes de:      mesurer (101) une information traduisant l’enfoncement d’une pédale de frein ;  fonction dudit enfoncement de ladite pédale de frein mesuré, déterminer (103) une efficacité de freinage du véhicule,  si, pour un enfoncement de pédale prédéterminé, ladite efficacité de freinage déterminée est inférieure à un seuil d’activation, activer (104) un frein de stationnement.      Figure 1
Patent FR-3122404-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage magnétique à courant de Foucault, roue freinée de véhicule et atterrisseur d’aéronef équipé d’une telle roue
Inventor: NGUYEN DUY-MINH
IPC: B64C25/42
Filed: 2021-05-03
Abstract: Dispositif de freinage magnétique à courant de Foucault, comprenant des éléments fixe (2) et mobiles (3) ayant des surfaces (2.1) en regard, l’un (2) des éléments comportant une pluralité d’aimants (11, 12, 13, 14) apte à engendrer dans l’autre (3) des éléments, réalisé en matériau électriquement conducteur, des courants de Foucault. La pluralité d’aimants comprend des premiers aimants (11, 13) ayant un premier vecteur de magnétisation sensiblement perpendiculaire aux surfaces en regard (2.1, 3.1) et étant séparés deux à deux par un deuxième aimant (12, 14) ayant un deuxième vecteur de magnétisation sensiblement perpendiculaire aux premiers vecteurs de magnétisation des deux premiers aimants entre lesquels se trouve le deuxième aimant. Les aimants (11, 12, 13, 14) ont des largeurs telles que les premiers aimants (11, 13) sont espacés deux à deux d’une première distance inférieure à une deuxième distance séparant deux à deux les deuxièmes aimants (12, 14).  Roue d’aéronef et atterrisseur comportant un tel dispositif.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3122806-A1 (FR)
Title: Composition antivirale pour le traitement de surface d’un article
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H21/36
Filed: 2021-05-17
Abstract: Composition antivirale pour le traitement de surface d’un article
    L’invention concerne une composition antivirale pour le traitement de surface d’un article, comprenant :- au moins un résine polyamide-polyamine-épichlorhydrine, dite résine PAAE, et- un ou plusieurs agents biocides dont au moins un composé à base d’argent et/ou un composé à base d’ammonium quaternaire.
    Elle concerne encore un procédé de traitement de surface d’un article, en particulier d’un substrat, destiné à lui procurer des propriétés antivirales, comprenant l’application en surface dudit article d’une ou plusieurs compositions comprenant au moins ladite résine PAAE et le ou lesdits agents biocides, ainsi qu’un article traité en surface par ce procédé.
    Figure : Néant
Patent FR-3123038-A1 (FR)
Title: Système de reprise d’effort sur une partie basse arrière d’un véhicule automobile
Inventor: MERESSE LUDOVIC
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un système de reprise d’effort (6) sur une partie basse arrière (2) d’un véhicule automobile (1). Le système de reprise d’effort (6) comporte une traverse arrière (7) du véhicule automobile (1) et deux longerons (8) arrière latéraux dont une extrémité arrière (15) de chaque longeron (8) arrière latéral est solidaire d’une terminaison latérale (14) de la traverse arrière (7) par l’intermédiaire d’une équerre (9) de reprise d’effort. La traverse arrière (7) s’étend d’une part entre deux bords latéraux (3) opposés du véhicule automobile (1) et d’autre part entre un panneau arrière (4) du véhicule automobile (1) et une doublure (5) dudit panneau arrière (4). Le système de reprise d’effort (6) comporte un organe (10) de renforcement en flexion de la traverse arrière (7) qui s’étend le long de la traverse arrière (7) entre deux terminaisons latérales (14) de ladite traverse arrière (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123825-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante en matériau composite recouverte d’un film en polyfluorure de vinyle ou en éthylène chlorotrifluoroéthylène comme protection anti-érosion
Inventor: PERLIN MATTHIEU PATRICK JEAN ROGER
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-06-09
Abstract: L’invention concerne une aube de turbomachine, comprenant :  - un corps d’aube (15) en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice organique ;  - des moyens de protection contre l’érosion, disposés sur le corps d’aube ;  caractérisée en ce que les moyens de protection contre l’érosion sont constitué par un film (25), qui recouvre la surface à protéger du corps d’aube, le film étant choisi parmi un film en polyfluorure de vinyle (PVF) ou un film en éthylène chlorotrifluoroéthylène (ECTFE).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3125707-A1 (FR)
Title: Composition d’émulsion e/h
Inventor: SUGA (HAMZAKI) TOMOMI
IPC: A61Q17/04
Filed: 2021-07-27
Abstract: COMPOSITION D ’ ÉMULSION E/H La présente invention concerne une composition d’émulsion E/H comprenant :  (a) au moins un filtre UV organique lipophile,   (b) au moins une poudre autre qu’une charge microplastique,  (c) au moins un polymère cationique, et  (d) au moins une huile,  dans laquelle la composition comprend une charge microplastique en une quantité de 5 % en poids ou moins, de préférence de 3 % en poids ou moins, et de manière davantage préférée de 1 % en poids ou moins, ou la composition est exempte de charge microplastique.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3126789-A1 (FR)
Title: Système radar pour véhicule à électronique déportée
Inventor: BANCELIN MATHIEU
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un système radar (10) pour véhicule à moteur (1) comprenant :  - au moins une antenne directive (300) constituée d’un boitier (350) comportant un volume intérieur formant une cavité réfléchissante (400) pour ondes électromagnétiques, le volume intérieur comportant une métasurface (500) configurée pour transmettre des ondes électromagnétiques avec une direction privilégiée ;  - une unité électronique (900) située en dehors et à distance du boitier ( 350), comprenant un émetteur primaire (931) et un récepteur primaire (932) d’ondes électromagnétiques ;   - au moins un guide d’ondes 700) pour propager des ondes électromagnétiques entre l’émetteur primaire (931) et la cavité (400) et entre la cavité (400) et le récepteur primaire (932).  Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3130253-A1 (FR)
Title: Installation motrice pour aéronef, aéronef et procédé de fonctionnement d’une telle installation
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: B64C27/12
Filed: 2021-12-09
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice (5) comportant un ou plusieurs systèmes d’entraînement (6,6’) et un procédé de contrôle de ladite installation motrice (5). Ledit système d’entraînement (6,6’) comporte une source (7,7’) d’énergie électrique et un dispositif moteur (60,60’) relié électriquement à ladite source (7,7’) d’énergie électrique. Ledit dispositif moteur (60,60’) est muni d’au moins un moteur électrique (61). Ladite source (7,7’) comporte un générateur électrique (70,70’) muni d’au moins une pile à combustible (71,71’) et un système de stockage d’énergie électrique (75,75’) agencé électriquement en parallèle dudit générateur électrique (70,70’) et muni d’au moins un dispositif de stockage d’énergie électrique (76,76’) rechargeable et d’un convertisseur électrique réversible (78,78’). Ledit générateur électrique (70,70’) délivre une puissance électrique pour le vol dudit aéronef (1) aidé de façon transitoire par ledit système de stockage d’énergie électrique (75,75’) délivrant une puissance électrique complémentaire.  Figure abrégé : figure 3
Patent FR-3130660-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive sur lit de poudre
Inventor: BERGERON ROMAIN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2021-12-16
Abstract: Le présent document concerne un procédé de fabrication additive d’une pièce par dépôt successifs de couches de poudre, au sein d’une machine de fabrication (16) comportant une zone de préparation (18) d’au moins une couche et une zone de consolidation (20) de la poudre, décalées l’une par rapport à l’autre, ledit procédé comportant les étapes suivantes :  préparer au moins une couche comportant au moins deux zones remplies d’au moins deux poudres différentes, par exemple de matériaux et/ou de granulométries différentes, dans ladite zone de préparation (18),déplacer la couche ainsi préparée dans la zone de consolidation (20),déposer ladite couche préparée sur un support de fabrication (22) ou sur une partie déjà consolidée de ladite pièce,consolider au moins une partie de ladite couche, par exemple par frittage ou fusion, ou par ajout d’un liant.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131676-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson à induction
Inventor: ANDRÉ XAVIER
IPC: H05B6/12
Filed: 2021-12-30
Abstract: Un appareil de cuisson à induction (10) comprend un ensemble de N inducteurs extérieurs les uns aux autres et disposés selon une répartition bidimensionnelle dans un plan de cuisson (11) et un ensemble de n générateurs de courant alternatif.  Chaque générateur de courant alternatif alimente respectivement un sous-ensemble d’au moins deux inducteurs dudit ensemble de N inducteurs.  Deux inducteurs d’un dit premier sous ensemble sont séparés par au moins un inducteur d’un dit second sous-ensemble dans la répartition bidimensionnelle.  Utilisation dans une table de cuisson à induction matricielle.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132672-A1 (FR)
Title: Siège et ensemble de sièges pour véhicule et véhicule associé
Inventor: RUELLAND MICHEL
IPC: B60N2/68
Filed: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un siège pour véhicule comprenant au moins une première chape de plancher et une première armature de dossier liée à la première chape de plancher, la première chape de plancher comprenant une embase, et une ailette s’étendant sensiblement perpendiculaire à l’embase. Le siège comporte en outre un capot de protection (46) recouvrant une portion d’un bord longitudinal (26) de l’ailette de la première chape de plancher.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3136825-A1 (FR)
Title: Actionneur d’un équipement électrique de régulation
Inventor: LAFOND ERIC
IPC: F16K31/04
Filed: 2022-06-17
Abstract: ACTIONNEUR D’UN ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE DE RÉGULATION L’invention concerne un actionneur d’un équipement électrique de régulation d’un flux de fluide dans une conduite comprenant un carter (44), un moteur électrique (10), un réducteur réversible épicycloïdal concentrique logé dans ledit carter et relié mécaniquement audit moteur et comprenant un premier étage de réduction et un deuxième étage de réduction comprenant au moins un satellite (31, 32, 33) à double dentures externes superposées, lesdites dentures hautes (31a) étant en prise avec une couronne fixe (34) et lesdites dentures basses (31b) étant en prise avec une couronne mobile (35) , et un ressort de torsion (42) concentrique agencé autour de ladite couronne mobile (35), relié mécaniquement au carter (44) et à la couronne mobile (35) , et configuré pour pouvoir entrainer spontanément le déplacement de ladite couronne mobile (35) et d’un arbre de sortie (40) dans une position prédéterminée en cas de perte d’alimentation électrique dudit moteur électrique (10).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3136701-A1 (FR)
Title: architecture optimisée de pneumatique de type poids-lourd ou génie civil
Inventor: ESTENNE VINCENT
IPC: B60C9/04
Filed: 2022-06-20
Abstract: Pneumatique radial pour véhicule lourd de type poids lourd ou génie civil comprenant deux couches de travail (51, 52) comprenant des éléments de renforcement métalliques formant, avec la direction circonférentielle (XX’), un angle au moins égal à 15° et au plus égal à 45°, au moins une couche de frettage (41, 42). Chaque couche de frettage comprend des éléments de renforcement métalliques (411) formant, avec la direction circonférentielle (XX’) un angle A variable selon la position axiale. Les angles Ae1, Ae2 aux deux extrémités axiales (412, 413) de la couche de frettage (41, 42) sont de même orientation et de valeurs absolues au plus égales à 10°. L’angle A a une valeur absolue maximale Am à une distance axiale du plan médian (M) au plus égale à 15% de la largeur axiale de ladite couche de frettage, Am étant au moins égal à la moyenne des valeurs absolues des angles Ae1, Ae2 plus 10°. 
    Figure d’abrégé : figure 1