baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111506-B1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance d’au moins une tranche d’un réseau de communications
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-06-19
Granted: 2023-03-03
Abstract: Système et procédé de surveillance d’au moins une tranche d’un réseau de communications Le système de surveillance de surveillance (2) d’au moins une tranche (SL1,…,SL8) d’un réseau de communications (1) utilisant au moins un réseau d’accès, un réseau de périphérie et un réseau cœur, comprend, pour chaque tranche, une pluralité de modules de détection d’intrusions (R-SID, E-SID, C-SID) configurés pour surveiller des éléments associés à ladite tranche et comportant au moins un premier module (R-SID) de détection d’intrusions au niveau du réseau d’accès, un deuxième module (E-SID) de détection d’intrusions au niveau du réseau de périphérie, et au moins un troisième module (C-SID) au niveau du réseau cœur, lesdits modules de détection étant configurés pour échanger entre eux des informations sur des intrusions détectées affectant des éléments qu’ils surveillent, au moins un dit module de détection étant en outre configuré pour exécuter au moins une action parmi une action d’analyse en profondeur d’au moins une anomalie détectée sur un élément qu’il surveille, une action d’agrégation et/ou de corrélation d’informations reçues d’au moins un dit module de détection, une action de notification d’un dit module de détection d’une intrusion détectée, et/ou une action de mitigation d’une intrusion lorsqu’il détermine qu’une probabilité d’exécuter ladite action est supérieure à un seuil donné.  Figure 2
Patent FR-3112602-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour fabrication d’une piece avec ajout de matiere
Inventor: FLEURY BRUNO
IPC: G01B11/03
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-04-07
Abstract: Un dispositif de fabrication d’une pièce (100) avec ajout de matière comprend des moyens optiques de contrôle (20) pour saisir au moins une image holographique d’une zone de transformation (ZF) de la matière, en temps réel pendant que la pièce est fabriquée. Un processeur (27) caractérise alors une topographie de la zone de transformation à partir de chaque image holographique. Un tel dispositif de fabrication peut notamment être de type imprimante 3D, ou un dispositif de soudage.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115714-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d’un jet de fluide diphasique
Inventor: TESTA FABIAN
IPC: B05B7/32
Filed: 2020-10-30
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération d’un jet de fluide diphasique comportant une buse présentant un conduit principal (1) alimentée par un fluide gazeux sous pression et débouchant dans une chambre de mélange (400), ainsi qu’au moins un conduit secondaire (305) alimenté par au moins un fluide liquide sous pression débouchant dans ladite chambre de mélange (400) selon une direction formant un angle non nul avec l’axe dudit conduit principal.   Ladite chambre de mélange (400) présente une paroi cylindrique convergente-divergente présentant un étranglement (430) définissant une ouverture dans le plan perpendiculaire à l’axe dudit conduit principal.  La partie convergente (410) de ladite paroi présentant une zone tronconique dans le prolongement de l’axe dudit au moins un conduit secondaire (305), pour former une chambre de fragmentation de la phase liquide.  Figure 1
Patent FR-3116948-B1 (FR)
Title: Cellule électrochimique pour tester une batterie tout solide avec mesure simultanée des gaz générés
Inventor: PROFATILOVA IRINA
IPC: H01M10/48
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne une cellule électrochimique (10) pour tester une batterie, caractérisée en ce que la cellule électrochimique (10) comprend deux électrodes (12), préférentiellement en carbone vitreux, destinées à être en contact électrique avec la batterie à tester.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120884-B1 (FR)
Title: Profilé de maintien d’une toile de faux plafond et faux plafond comprenant un tel profilé
Inventor: GICQUEL PASCAL
IPC: E04F13/26
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: Profilé (1) de maintien d’une toile (7) de faux plafond ou faux mur, le profilé comprenant un logement (3) destiné à recevoir un bord de la toile (7), le logement (3) étant fermé par une pince comprenant un mors fixe (4) et un mors mobile (5) agencés pour exercer une force de maintien sur le bord de toile (7) engagé dans le logement (3), le mors fixe (4) comprenant une surface de support du mors mobile (5), la surface de support étant orientée vers l’intérieur du logement (3), caractérisé en ce que le mors mobile (5) est déformé et mis sous contrainte pour venir en appui sur la surface de support du mors fixe (4) et refermer le logement (3), avant engagement du bord de toile (7) dans le logement (3).   Figure 1
Patent FR-3124628-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’une présence d’un scellé sur une porte d’un contenant
Inventor: MOULIN LUCAS
IPC: G08B13/08
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-08-11
Abstract: Dispositif de détection (1, 2) pour détecter une présence d’un scellé (7) sur une porte (61) d’un contenant (6), ledit scellé (7) comprenant au moins un élément métallique, ledit dispositif de détection (1, 2) comprenant une partie de traitement (3) reliée électriquement à une partie de détection de présence (4), ladite partie de détection de présence (4) étant munie d’un orifice (42) traversant entouré par une bobine de détection (43), ladite bobine de détection (43) étant configurée pour détecter une variation d’inductance lors d’une introduction ou d’un retrait du scellé (7) dans l’orifice (42), caractérisé en ce que la partie de détection de présence (4) est configurée pour être fixée de manière mobile et de manière non démontable sur une première face de ladite porte (61).   Figure 4
Patent FR-3130497-B1 (FR)
Title: Four pour le chauffage rapide de produits alimentaires
Inventor: GOUD ADRIEN
IPC: H05B6/12
Filed: 2021-12-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : Four pour le chauffage rapide de produits alimentaires L’invention concerne un four (1) pour le chauffage rapide de produits alimentaires, présentant une enceinte (10) pourvue d’une plaque à induction (110) en partie inférieure et d’un dispositif de chauffage (120) par halogènes ou infrarouge en partie supérieure et placé en vis-à-vis de la plaque à induction (110), la plaque à induction et le dispositif de chauffage délimitant entre eux un espace de chauffe apte à accueillir les produits alimentaires,  caractérisé en ce que le dispositif de chauffage (120) par halogènes ou infrarouge comprend une série de lampes parmi lesquelles :  au moins trois lampes primaires (121) réparties au-dessus de l’espace de chauffe ;au moins deux lampes secondaires (122), s’étendant chacune entre deux lampes primaires (121),  et en ce qu’il comprend une unité de pilotage (15) paramétrée pour activer ensemble les lampes primaires (121) et les lampes secondaires (122) lors d’une phase de préchauffage et, lors d’une phase de chauffage consécutive à la phase de préchauffage, maintenir ativées les lampes primaires (121) et désactiver les lampes secondaires (122).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130896-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aéronef
Inventor: MARTINEZ LUQUE RAUL
IPC: F02C9/22
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-12-15
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - deux parois annulaires coaxiales définissant entre elles une veine annulaire principale (16) d’écoulement d’un flux d’air principal (18),   - un aubage de rotor (30) s’étendant radialement à travers ladite première veine (16),  - un séparateur annulaire (24) disposé en aval de l’aubage de rotor (30) et configuré pour séparer en deux le flux d’air principal (18) et former les flux d’air secondaires (20, 22),  - des premières aubes de redresseur à calage variable (40) qui sont réparties autour dudit axe et qui comportent chacune un bord d’attaque (40a) situé en amont dudit séparateur (24) et des bords de fuite (40b, 40c) situés dans lesdits flux d’air secondaires (20, 22),  - des aubes de redresseur fixes (42) qui sont réparties autour dudit axe dans le flux d’air externe et en aval desdites premières aubes à calage variable (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 3a
Patent FR-3131946-B1 (FR)
Title: Tambour de frein comportant des ponts thermiques, et vehicule comprenant un tel tambour
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/827
Filed: 2022-01-20
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un tambour de frein comprenant un bol (B) comprenant une partie circulaire de forme cylindrique (B1) comportant à l'intérieur une piste de freinage, et une partie formant un moyeu (B2) centré sur un axe ; un anneau (F) entourant la partie cylindrique (B1), maintenu contre la partie cylindrique (B1) et une couronne thermique (DT) entourant l’anneau (F), maintenue contre l’anneau (F), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une rainure circonférentielle (RC) entre des surfaces de contact de ses composants (F, B1).  Figure 5
Patent FR-2550692-B1 (FR)
IPC: A42B3/32
Filed: 1983-08-19
Granted: 1986-06-13
Abstract: A fastening device for protective helmets for motorcyclists and other helmet wearers includes a journalled front chin strap which is integrated with a rear arch. The chin strap pivots on two fixed points located inside of the helmet. The arch also pivots around fixed points inside of the helmet so that the chin strap and arch move synchronously. The means for synchronization includes two fingers located inside the chin strap which engage the rear arch.
Patent FR-2592553-B1 (FR)
IPC: A01M27/00
Filed: 1986-01-06
Granted: 1988-05-13
Abstract: 1. Device for controlling animal pests, in particular moles, which is intended to be placed above the orifice (1), cleared and exposed to the open air, of a gallery (2), the said device being composed, on the one hand, of a longitudinal body (4) provided on its periphery with forks (55) enabling its fastening, in an approximately vertical position, in the ground around the orifice (1) of the gallery (2) and provided in its interior with an gun (5) intended to receive a conventional sporting cartrige (6), this gun (5) emerging at right angles to the orifice (1) of the gallery (2), at its front (50), and being closed at its rear by a breech (7), known per se, which is movable between a cocked position and an actuating position and the displacement of which towards its actuating position causes the firing of the cartridge (6) and the sending of a lead charge inside the gallery (2), this displacement being controlled by that of a trigger (8), itself movable between a cocked position, in which it is maintained by cocking members (27) against the force of a compression spring (26), and an actuating position for controlling the displacement of the breech (7) towards its actuating position and, on the other hand, of firing members (10), the displacement of which by a mole situated in the gallery (2) automatically causes the release of the trigger (8) and of the breech (7) towards their respective actuating position and the firing of the cartridge (6), which device is characterized in that the gun (5) which receives the cartridge (6) at its rear (51) is inserted in a safety tube (100) capable of sliding axially in a safety bore of the longitudinal body between a shooting position in which the cartridge (6) is able to engage with the breech (7) and a firing pin (70), and a safety position (100) in which the cartridge remains out of reach of firing pin, the safety tube and the gun (5) being automatically returned to the safety position under the action of safety members (102-105) when the device is not resting on the ground in an approximately vertical position.
Patent FR-2610454-B1 (FR)
Inventor: LACRUCHE BERNARD
IPC: G10K15/06
Filed: 1987-01-29
Granted: 1989-06-09
Abstract: The invention relates to a device ensuring improved electrical contact between an electrical conductor (12) and an electrode (14). This device is characterised in that it comprises an element (50) forming a fixed position contact nut, an electrically conductive material, containing an axial through orifice (52) into which passes the electrode (14) or an electrode-holder element (16), this electrical conductor (12) finishing up at the nut-forming element (50) with a connection stem (54). This nut-forming element (50) can be constructed as two half-discs (50a,50b). In this way there is obtained an assembling and disassembling facility, as well as improved electrical contact during operation.
Patent FR-2613785-B1 (FR)
IPC: F15B15/22
Filed: 1987-04-13
Granted: 1990-11-23
Abstract: A differential hydraulic jack with a damping system for the control of electric circuit-breakers is provided with a floating ring which produces a damping action at the end of travel and is also provided with a damping extension stud which forms part of the jack piston and penetrates into the damping ring. No provision is made on the jack piston for any packing ring forming a seal with the jack cylinder. The damping ring carries two projecting lips constituting a double valve which forms a leak-tight seal with the bottom face of the jack piston and the internal face of the cylinder end. At the end of the travel of the piston, the damping ring forms a double sealing valve for shutting-off the supply/drain orifice of the jack.
Patent FR-2643072-B1 (FR)
Inventor: MASINI JEAN-JACQUES
IPC: C07C19/03
Filed: 1989-02-16
Granted: 1991-07-26
Abstract: Process for drying a mixture containing at least one hydrocarbon, hydrochloric acid and water, characterised in that it is placed in contact with a desiccant chosen from (i) anhydrous metal sulphates, chlorides or perchlorates or (ii) phosphorus pentoxide until the desiccant has retained most of the water. This is applied to the synthesis of chloromethanes to dry the methyl chloride leaving the head of the CH3Cl/higher chloromethanes separating column.
Patent FR-2644466-B1 (FR)
Inventor: BACQUE XAVIER
IPC: C08F2/38
Filed: 1989-03-15
Granted: 1992-08-14
Abstract: Process for the manufacture of vinylidene fluoride polymers by noncontinuous polymerization of vinylidene fluoride in an aqueous medium with the use of peroxydisulphates as initiators and in the absence of emulsifying agent, in which an alkyl acetate, employed as a chain-control agent, is introduced into the initial aqueous charge intended for the polymerization. Use of the resulting vinylidene fluoride polymers for the manufacture of paints and, more particularly, of paints intended for prelacquering metal sheets with improved gloss.
Patent FR-2654927-B1 (FR)
Inventor: SOTO PIERRE JOSE
IPC: A61G5/04
Filed: 1989-11-28
Granted: 1994-02-11
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00856 Sec. 371 Date Nov. 5, 1991 Sec. 102(e) Date Nov. 5, 1991 PCT Filed Nov. 27, 1990 PCT Pub. No. WO91/07935 PCT Pub. Date Jun. 13, 1991.A wheelchair including two large carrying wheels mounted on opposite sides of a central frame is provided. One portion of the central frame is collapsible and is designated to support a seat. Another portion of the central frame defines a footrest. Steering wheels associated with the footrest also are provided. Each carrying wheel includes an outer ring and an inner ring. The outer and inner rings are concentrically oriented relative to each other such that the outer periphery of the inner ring and the inner periphery of the outer ring engage bearing elements located therebetween. The outer periphery of the outer ring is adapted to support a tire. The volume defined by the inner ring is devoid of any axle, shaft, or spoke. The frame is attached to the inner ring of the adjacent carrying wheels by releasable connectors.
Patent FR-2682295-B1 (FR)
Inventor: TETSURO SAKUMA
IPC: A61K6/00
Filed: 1992-08-28
Granted: 1995-08-18
Abstract: A compound having a carbodiimide in its molecule is incorporated in a dental adhesive composition. With this composition, dental composite material can be firmly bonded to the enamel and dentin of a tooth, thereby avoiding formation of a gap which may otherwise cause secondary caries.
Patent FR-2698360-B1 (FR)
Inventor: DENIS JEAN-NOEL
IPC: C07D263/06
Filed: 1993-02-25
Granted: 1994-12-30
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01133 Sec. 371 Date May 19, 1995 Sec. 102(e) Date May 19, 1995 PCT Filed Nov. 18, 1993 PCT Pub. No. WO94/12482 PCT Pub. Date Jun. 9, 1994Method for the preparation of 1,3-oxazolidin 5-carboxylic acid having the general formula (I) ormula (II) (II) In the general formulas (I) and (II), Ar is an aryl radical, R1 is a benzoyl radical or a radical R2-O-CO- wherein R2 is an alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, bicycloalkyl, phenyl or heterocyclyl radical, Ph is an optionally substituted phenyl radical, X is the residue of an optically active organic base or an alkoxy radical optionally substituted by a phenyl radical. The acids of formulas (I) and (II) are particularly useful in preparing taxol, Taxotere or analogs thereof which have remarkable antitumor and antileukemia properties.
Patent FR-2720400-B1 (FR)
Inventor: DAVID CLAIRE
IPC: C11D3/37
Filed: 1994-09-12
Granted: 1996-06-28
Abstract: New water-dispersible or water-soluble sulphonated polyesters with a number molecular mass lower than 20000, exhibiting a sulphur weight content of the order of 0.5 to 10% and a hydroxyl functional group content, expressed as OH equivalent/kg of polymer, higher than 0.2. They may be employed as antisoiling and/or antiredeposition agents and optionally detergents in detergent compositions, in rinsing, softening or antisoiling treatment compositions, for washing with or without pretreatment, rinsing, softening or the antisoiling treatment of textiles, especially those polyester-based.
Patent FR-2725302-B1 (FR)
Inventor: JOULIE RENE
IPC: G02B6/00
Filed: 1994-09-30
Granted: 1997-03-14
Abstract: The tube (1) has a helix shaped groove running along it, with vertical groove input sections. A fibre-optic cable is wound inside the groove, which is filled with an isolating silicon material. The cables run through a hole in the back of ferrule caps (2,3) which are placed at either end of the tube. There is an outer covering of isolating material which has regular extensions on it, forming inverted Ts. The end portion is left circular to allow the ferrule cap to slide into place.
Patent FR-2740477-B1 (FR)
Inventor: VOLPI SYLVAIN L
IPC: D06B3/26
Filed: 1995-10-30
Granted: 1998-01-16
Abstract: The apparatus (1) for processing textile materials in a movable vat (2) bath, such as for dyeing, has a rapid connection (4) to a fixed technical supply and control station (3). It has at least one general control unit (18) with controls (14-17) and operating unit (12) for the treatment fluid(s). The operating unit ensures that the recirculating fluid is maintained at nominal levels of flow, pressure and temperature from its supply to the vat connection. Preferably the supply station has a number of rapid connections, for simultaneous links to a number of vats. The operating units have at least one fluid circulation circuit and a circulation pump (12), to fill and empty the circuit with the treatment fluid(s) and additives. The control system sets the bath feed and the bath level in the vat, temperature, and the pH value. The control has an electronic circuit (18) to maintain the set parameters for each vat and its batch. A colorimeter (17) monitors the recirculating bath in one of the outlet channels (22) or the input channel (13) to the pump (12).
Patent FR-2736127-B1 (FR)
Inventor: SALLER MICHAEL
IPC: F16H59/36
Filed: 1996-06-27
Granted: 1999-10-22
Abstract: The transmissible tensile force is preset by operation of the clutch pedal (K), and with the pedal operated a pressure differential is established between the branch lines (A,B) of the secondary unit and which is dependent upon the preset value of the transmitted force.  A clutch pedal controlled device creates a partial pressure equilibrium between the branches in such a way that the transmitted force decreases with the increasing operating travel of the clutch pedal.
Patent FR-2767162-B1 (FR)
Inventor: JOUBERT XAVIER
IPC: F16B45/02
Filed: 1997-08-08
Granted: 1999-10-29
Abstract: The invention relates to a high strength hook. The hook comprises an annular metal insert ( 3 ) embedded in a synthetic material end block of the hook around a passage ( 4 ) for slidably receiving the end of a cable ( 5 ) in the vicinity of a stop abutment ( 4 c) designed to stop the end of the cable in the traction direction. The invention is applicable to hooks comprising a metal hook having an end embedded in a handle block.
Patent FR-2772131-B1 (FR)
Inventor: GRANDJEAN HERVE
IPC: G01R31/02
Filed: 1997-12-08
Granted: 2000-02-04
Abstract: Integrated casing (4), comprising sensors and electronics for detecting defects within the distribution network, has at least one conductor (14) within, which ensures that electric field lines around support pylon (6) for power cable being monitored have a known orientation. The detection device has a first sensor (10) for detection of Homo-polar current transients and a second sensor (12) sensitive to unipolar voltage transients. Electronic circuit (8) effects a fault detection based on comparison of the signs of the homo-polar voltage and current transients.
Patent FR-2787728-B1 (FR)
Inventor: SIMONNET JEAN THIERRY
IPC: C09K23/14
Filed: 1998-12-23
Granted: 2001-01-26
Abstract: A nanoemulsion comprising a dispersed lipid phase in an aqueous phase with the lipid globules having an average size of less than 100 nm contains: (1) a surfactant (solid at up to 45 degrees C) such as fatty esters of phosphoric acids and their ethoxylated derivatives; (2) at least one oil with a molecular weight of more than 400, at a lipid phase/surfactant weight ratio of 2-10. Independent claims are also included for: (1) a topical composition comprising the above described composition;   (2) an ophthalmic support comprising the above described composition;   (3) a pharmaceutical composition comprising the above described composition; (4) a cosmetic method for the care and/or hydration of the skin, mucosa and/or scalp by applying the above described composition; and (5) the preparation of the composition by mixing an aqueous phase and a lipid phase at 10-80 degrees C and homogenizing the mixture at 6 x 10<7>-18 x 10<7> Pa.
Patent FR-2798708-B1 (FR)
Inventor: BIBET ALAIN JEAN
IPC: F16C33/44
Filed: 1999-09-17
Granted: 2001-11-16
Abstract: The invention concerns a ball bearing (3) in rolling contact between the inner bearing groove (4) of an outer ring (5) and the outer bearing groove (6) of an inner ring (7), the concavity of the grooves not oriented radially but substantially inclined opposite each other, and the balls (3) are spaced apart from one another by a cage (13) arranged between the rings (5, 7), the balls (3) being made of ceramic, at least at the surface, and the rings (5, 7) made of steel being coated with a MoSx or TiAlN layer deposited by cathode spraying. The invention is applicable to ball-bearing axial stops, in particular for retaining rotor blades against centrifugal forces and for blade pitch change hinge relative to the hubs of rotors.
Patent HU-223109-B1 (HU)
Inventor: NEHL WOLFGANG
IPC: F16B13/06
Filed: 2002-05-30
Abstract: A találmány tárgya feszítőék (10) üreges és tömör építőanyagokontörténő rögzítésre, hosszirányban elnyúló feszítőszárakkal (18),melyek feszítőcsavarnak a feszítőékbe (10) történő becsavarásávalszétfeszíthetők, míg a feszítőszárak (18) hátsó végükön hüvely alakúfeszítőékvég (14) és elülső végükön hüvely alakú feszítőékcsúcs (16)révén össze vannak kötve. A találmány lényege, hogy a feszítőszárak(18) kerületi irányban nyújtható anyag (22) révén egymással összevannak kötve, és ez több csavarvonalban futóan elrendezett hasíték(24) révén át van törve. ŕ