baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103443-B1 (FR)
Title: Chariot de chargement et déchargement de véhicules destiné à transporter des biens corporels du véhicule vers une destination.
Inventor: LACOUR FABRICE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-09-30
Abstract: Dispositif de chariot de chargement et déchargement de véhicules destiné à transporter des biens corporels du véhicule vers une destination -ou inversement de charger un véhicule, selon le principe que le chariot vienne placer la charge à l’intérieur du véhicule, caractérisé par :  - Un cadre en « C » constitué :   = d’une base (a) dotée de roulettes (b),   = d’au moins deux montants (c) solidarisés à la base (a) et placés d’un même côté,   = d’au moins deux traverses (d) prenant appui d’un seul côté du cadre, chacune des traverses (d) étant constituée de deux éléments (d’ et d’’) reliés par pivot (d’’’) - chacun des éléments de traverses en opposé des montant (d’’) reçoivent au moins deux autres articulations (e)sur lesquels reposent des bras (f) qui reçoivent une platine ou tout autre contenant (g),  - Enfin à la jonction des bras (f) et la platine (g), d’autres articulations (h) sont placées de façon à disposer de points pivots.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106189-B1 (FR)
Title: Récipient de gaz avec affichage du débit et de l’autonomie correspondante
Inventor: BELLINGERI FEDERICA
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz avec affichage du débit et de l’autonomie correspondante L’invention concerne un récipient de gaz (1) équipé d’un robinet de distribution de gaz (2) comprenant un dispositif électronique (3) de mesure d’autonomie en gaz. Des moyens de sélection de débit (5) permettent de sélectionner un débit de gaz souhaité. Le dispositif électronique (3) comprend un capteur de pression (31). Des moyens de traitement de signal (32) permettent de déterminer des autonomies en gaz à partir du signal de pression et des débits de gaz sélectionnables. Un organe de sélection (9) coopère avec les moyens de traitement de signal (32) pour afficher successivement sur des moyens d’affichage de données (34) et en réponse à des actionnements digitaux successifs de l’utilisateur de l’organe de sélection (9), les différentes valeurs de débit (Q) sélectionnables et les différentes autonomies (A) correspondantes, chaque valeur de débit (Q) étant affichée simultanément à une autonomie (A) correspondante. Utilisation du récipient de gaz (1) pour stocker ou distribuer du gaz Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107833-B1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour les cheveux
Inventor: FEREBEE RACHEL
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: Compositions et procédés pour les cheveux La divulgation concerne des compositions et procédés de traitement des cheveux, de protection des cheveux vis-à-vis de dommages, et/ou de réduction des dommages causés aux cheveux. Les compositions comprennent au moins un composé ayant au moins un groupe phosphate et au moins un sucre. Les procédés comprennent l’application des compositions aux cheveux.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3111591-B1 (FR)
Title: Transmission infiniment variable a train diviseur de puissance et procede de commande
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: H02K51/00
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-05-13
Abstract: Transmission infiniment variable à train épicycloïdal diviseur de puissance (30), qui relie mécaniquement un moteur thermique (20) et deux machines électriques (50, 60) échangeant entre elles de la puissance électrique, dans laquelle la puissance mécanique du moteur thermique :- se répartit au niveau d’un élément d’entrée du train (32) entre une première voie de puissance, où elle est prélevée par la première machine électrique (50), et une deuxième voie de puissance, où elle est réunie à la puissance mécanique de la deuxième machine électrique (60), et- se regroupe sur un élément de sortie du train (37), d’où elle est transmise aux roues du véhicule sur un rapport de transmission variable en fonction de la puissance électrique échangée entre les deux machines électriques (50, 60),caractérisée en ce qu’elle comporte un groupe de couplage à trois positions (40) permettant respectivement, de laisser libres en rotation deux éléments (35, 32) du train épicycloïdal (30), de bloquer en rotation la première machine électrique (50) et l’un des deux éléments (35) du train, ou de lier en rotation les deux éléments (35, 32) du train de manière à bloquer celui-ci en rotation.  Figure pour l’abrége : figure 3
Patent FR-3111788-B1 (FR)
Title: Kit pour la réalisation d’une prothèse de liaison entre au moins deux processus épineux d’une colonne vertébrale.
Inventor: LEE SANG-HO
IPC: A61F2/08
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne les kits pour la réalisation d’une prothèse de liaison entre au moins deux processus épineux 3 respectivement de deux vertèbres d’une colonne vertébrale 1.   Le kit comporte un élément E1 comportant une bande de ligament intervertébral 10, deux crochets 12, chaque crochet étant constitué d’une tête de crochetage 122 et d’une extrémité d’accrochage 123, et des moyens 13 pour fixer les deux extrémités d’accrochage 123, respectivement des crochets, respectivement aux deux extrémités de la bande de ligament intervertébral 10 ; et éventuellement un élément E2 comportant une bande de calage intervertébral 210, un crochet 22 constitué d’une tête de crochetage 221 et d’une extrémité d’accrochage 222 et des moyens 232 pour fixer l’extrémité d’accrochage 222 du troisième crochet 22 à une extrémité de la bande de calage intervertébral 210.
Patent FR-3110558-B1 (FR)
Title: Dispositif d’empilement
Inventor: CORRE ROMAIN
IPC: B65D83/00
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’application d’un produit fluide, pâteux et/ou gélifié comprenant :  - un réservoir (RC) de forme cylindrique destiné à contenir ledit produit fluide, pâteux et/ou gélifié, le réservoir (RC) présentant une hauteur (H) ;   - un couvercle (CO1) recouvrant le réservoir (RC) ;  dans lequel :  - le couvercle (CO1) comprend une ouverture dans laquelle est agencé un cylindre allongé (CA) mobile selon un axe de rotation longitudinal ; et- ledit cylindre (CA) est saillant de part et d’autre du couvercle (CO1);  - le couvercle (CO1) comprend au moins deux ouvertures dans chacune desquelles est agencée une sphère mobile et ladite sphère est saillante de part et d’autre du couvercle (CO1) ; ou  - le couvercle (CO1) comprend au moins une première ouverture dans laquelle est agencé un cylindre allongé mobile selon un axe de rotation longitudinal et ledit cylindre (CA) est saillant de part d’autre du couvercle (CO1), et le couvercle (CO1) comprend au moins une seconde ouverture dans laquelle est agencé et au moins une sphère mobile et ladite sphère est saillante de part et d’autre du couvercle (CO1),  et à un ensemble cylindrique comprenant ce dispositif d’application.
Patent FR-3113333-B1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire intégré à neutrons rapides comportant un dispositif de sûreté dédié à la mitigation des accidents graves
Inventor: BECK THIERRY
IPC: G21C15/18
Filed: 2020-08-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur nucléaire intégré à neutrons rapides, comportant : une cuve comportant le cœur et un circuit primaire intégré, comportant une pompe primaire, un échangeur de chaleur intermédiaire et un échangeur de chaleur d’évacuation de puissance résiduelle, un redan, séparant le volume de fluide caloporteur entre le collecteur chaud (12) et le collecteur froid, caractérisé en ce que le cœur comporte un dispositif de sûreté composé d’au moins un dispositif élémentaire de sûreté (45) dédié à la mitigation des accidents graves, comprenant un tube de transfert (40) et un tube traversant (42) situé au travers du sommier (30) et du platelage (31) pour déboucher au fond de la cuve, le tube de transfert (40) comprenant une ou plusieurs buses d’injection et une zone d’épaisseur réduite pour augmenter la vitesse de percement en cas d’accident grave, un dispositif de récupération (41) de combustible fondu étant situé au fond de la cuve.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116000-B1 (FR)
Title: Assemblage de modules fluidiques
Inventor: CHEVALIER Jérôme
IPC: G01N30/60
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant au moins :  un premier module fluidique (10, 20, 40, 50, 60, 70, 80, 90) comprenant un bloc (1) comprenant une première face (11), un ou plusieurs conduits centraux (2) et au moins une ligne latérale connectée à l’un des conduits centraux (2), et un premier élément de fermeture configuré pour fermer ou ouvrir l’au moins une ligne latérale, et un deuxième module fluidique (30) comprenant un bloc (1) comprenant une première face, un premier conduit central (32), un premier conduit latéral (34) connecté au premier conduit central (32), un deuxième conduit central (33) et un deuxième conduit latéral (35) connecté au deuxième conduit central (33), et un deuxième élément de fermeture configuré pour fermer ou ouvrir l’embouchure du premier conduit latéral (34) et/ou du deuxième conduit latéral (35),  dans lequel la première face (11) de chacun des premier et deuxième modules fluidiques (10, 20, 30, 40, 50, 60, 70, 80, 90) est assemblée avec la face d’un bloc (1) d’un autre module fluidique (10, 20, 30, 40, 50, 60, 70, 80, 90) par contact entre les deux faces.  L’invention concerne également un dispositif comprenant un tel assemblage, une installation de séparation comprenant un tel dispositif, ainsi que l’utilisation d’un tel assemblage dans une installation de purification de biomolécule.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3123972-B1 (FR)
Title: Méthode de séparation et de liquéfactions de méthane et de dioxyde de carbone avec élimination des impuretés de l’air présente dans le méthane.
Inventor: TOVAR RAMOS JORGE ERNESTO
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-06-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Installation combinée de séparation cryogénique et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone compris dans un flux de biogaz, comprenant :  Un moyen M1 permettant de mélanger le biogaz 1 avec un gaz de recycle R,Un compresseur permettant de comprimer le mélange à la pression de distillation,Un échangeur E01 permettant de refroidir le mélange comprimé,Une colonne de distillation K01 alimentée par le mélange refroidi et permettant de produire un flux enrichi en méthane en tête de colonne et un liquide enrichi en CO2 en fond de colonne,Un échangeur E02 permettant de liquéfier le flux enrichi en méthane produit en tête de la colonne K01,Un pot séparateur V04 permettant de recevoir le liquide 2 enrichi en méthane et de récupérer une vapeur de tête et du méthane liquide 3,Un moyen permettant de renvoyer le méthane liquide en tête de la colonne K01,Une colonne de distillation K02 alimentée par la vapeur de tête issue du pot séparateur V04 et permettant de produire un flux enrichi en impuretés en tête de la colonne K02 et un liquide 4 enrichi en méthane en fond de colonne K02,Un moyen M3 permettant de détendre et de chauffer le liquide enrichi en CO2 récupéré en fond de colonne K01 et de récupérer le froid du liquide enrichi en CO2, etUn pot séparateur V01 permettant de recevoir le flux enrichi en CO2 issu du moyen M3 et de récupérer une vapeur de tête et du liquide 5 enrichi en CO2,  Avec Le moyen M1 tel que le gaz de recycle R correspond à la vapeur de tête récupérée en sortie du pot séparateur V01, etl’échangeur E01 et le moyen M3 étant confondus.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2465394-B1 (FR)
IPC: H05B39/10
Filed: 1979-09-11
Granted: 1983-11-18
Abstract: 1. Short-circuit element designed to be connected in parallel to the two terminals (B'1-B1) of a conductor device (6) and of the type normally open and becoming conductor when said device stops conducting electricity between said terminals, said element comprising, on the one hand, a static ON-OFF circuit provided with at least one component (TR1) connected by its electrodes to the terminals of the device and a control electrode (G1) and, on the other hand, a trigger control circuit connected to a terminal (B1) of the device and to the control electrode, characterized in that, in its application as short-circuit element meant to create a by-pass circuit for a conductor device (6) which is part of an assembly of conductor devices (6) connected in series between two supply terminals (4) and (5), it comprises - a static ON-OFF by pass circuit provided with at least one component (TR1) having two electrodes connected directly to the terminals (B'1-B1) of the device (6), - a trigger control circuit provided with at least one ZENER (Z1) diode having a triggering function and applying to the control electrode a triggering signal which renders the component (TR1) conductive when the voltage at the terminals of the device exceeds a predetermined threshold, - a circuit connected between the terminals (B'1-B1) in parallel to the ON-OFF circuit and comprising a member (VI) for protection against excess voltage.
Patent FR-2505859-B1 (FR)
IPC: B05D7/14
Filed: 1981-05-12
Granted: 1985-01-18
Abstract: Metal coated with a polymer film having a thickness between 10 and 500  mu m. The film is a terpolymer comprising 88 to 98.7 mole % of units derived from ethylene, from 1 to 10 mol % of units derived from an alkyl (meth)-acrylate, and from 0.3 to 3 mol % of units derived from maleic anhydride, and optionally may contain up to 5 mol % of units derived from a fourth monomer selected from  alpha -olefins having from 3 to 8 carbon atoms, monoalkyl maleates and dialkyl maleates in which the alkyl groups have from 1 to 6 carbon atoms, vinyl acetate, and carbon monoxide. The terpolymer film has a melt index of between 2 and 10 dg/minute. The metal substrate is coated with the terpolymer film at a temperature between 140 DEG  C. and 300 DEG  C., the speed of travel of the metal substrate being between 40 to 400 meters per minute.
Patent FR-2507828-B1 (FR)
IPC: H01R9/24
Filed: 1981-06-12
Granted: 1983-12-02
Abstract: 1. A connection terminal in particular for a transformer, of the kind comprising a support body (11) of insulating material, an active metal portion (14) for fitting to such a support body (11) and having a tongue portion (32) for soldering a connecting wire, insulating side portions (15) for separating said support body (11) from that of an adjacent connection terminal, and a cover (17) for fitting to the support body (11) to confine the volume in which the active metal portion (14) is disposed, characterised in that the support body is reduced to a base portion forming a lug, for engagement thereof on a strip (13), and to a plate portion (19) for supporting the active metal portion (14), the insulating side portions (15) belonging wholly just to the cover (17).
Patent FR-2528679-B1 (FR)
IPC: A47C1/026
Filed: 1982-06-22
Granted: 1985-10-25
Abstract: A chaise lounge has a supporting unit whose longitudinal members are provided with rollers and are slotted to receive arms of a backrest which have pins selectively engageable in notches along these slots and whose free ends are engageable by abutments on the underside of the supporting unit to cantilever the backrest on the latter.
Patent FR-2574820-B1 (FR)
Inventor: GUYOT DANIEL
IPC: A61L15/00
Filed: 1984-12-17
Granted: 1987-02-06
Abstract: A fibrous mineral material serving as an absorbent, especially for hygienic products such as diapers, sanitary napkins, bandages and similar products, is comprised at least partially of these mineral fibers, which have a specific surface area greater than 0.25 m2/g. The material has an appreciably greater absorption capacity than the regularly-used cellulose fluff-based products.
Patent FR-2583712-B1 (FR)
IPC: B65B43/12
Filed: 1985-06-21
Granted: 1987-09-04
Abstract: 1. Distribution device for individual bags, comprising two set of rollers (6, 7), respectively an inlet set for the band (3) of blanks (4) and an outlet set for the bags (2) in succession one after the other, in which device : - the rollers (8, 9) and (10, 11) of each set (6, 7) have, on the one hand, their axes of rotation which are parallel and define two parallel planes, and on the other hand, have their facing generatrices resting one against the other on either side of the blanks (4), - the peripheral speed of the rollers (8, 9) of the set (6) for the inlet of the blanks is less than that of the rollers (10, 11) of the set (7) for the outlet of the bags (2), this device being characterized in that it also comprises, between the two sets of rollers (6, 7), substantially in alignment with the support areas of the two rollers (8, 9) and (10, 11) of each set (6) and (7) and orientated substantially perpendicularly to each plane defined by the axes of the rollers of each set, an entrainment passage (13) for the band (3) of blanks (4) limited at least on one side by entrainment means consisting of at least one endless belt (14) whereof the side contacting the blanks travels in the direction of forwards movement of the band (3) of blanks (4), which entrainment means (14, 15) are returned at their ends by the rollers (8 and 10 or 9 and 11) which also ensure their forward entrainment and to this end comprise a plurality of grooves (16) provided on their periphery, and in that the grooves (16) of the inlet rollers and outlet rollers have a different depth in such a way that, although on their periphery, the inlet rollers and outlet rollers have differeint circumferential speeds, at the bottom of the groove, these rollers of the inlet set and outlet set have the same circumferential speed.
Patent FR-2622196-B1 (FR)
Inventor: DEMAY HENRI
IPC: C08F255/02
Filed: 1987-10-22
Granted: 1991-12-06
Abstract: Grafted ethylene polymers and copolymers characterised in that they are thermoplastic and, if appropriate, crosslinkable, soluble at room temperature in organic solvents and/or aqueous media and in that they are prepared by polymerisation of (in % by weight relative to the resin obtained):
 - 0.5 to 30 % of at least one nonoxidised polyethylene and/or one nonoxidised ethylene copolymer based on at least 70 % by weight of ethylene, the said polyethylene or ethylene copolymer being defined by the following properties:
 - a weight-average molecular weight (Mw) of between 900 and 60 000,
 - a Brookfield viscosity at 190 DEG C of between 0.1 and 500 poises and/or a Brookfield viscosity at 140 DEG C of between 0.1 and 2 000 poises,
 - a crystallinity measured by X-rays of between 10 % and 80 %,
 - and optionally containing ester, anhydride or acidic functional groups originating from the comonomers of ethylene,
 - 70 to 99.5 % of unsaturated monomers such as styrenic, vinyl, acrylic and/or methacrylic monomers,
 in the presence of at least one free-radical initiator and of at least one organic solvent. 
<??>The invention also relates to a process for the preparation of these resins and to their application as binders in coatings such as paints, varnishes and inks.
Patent FR-2636540-B1 (FR)
Inventor: CORNILLEAU PIERRE ANDRE DANIEL
IPC: A47B25/00
Filed: 1988-09-22
Granted: 1991-04-12
Abstract: The invention relates to a platform for a table-tennis table, which is intended to be connected to an underframe and is constituted by a panel (1) of small thickness and by a rigid metal structure (4) in the form of an at least partial frame, the structure being fixed to one (5) of the surfaces of the panel (1) along at least three of its sides (2,3) by means of an adhesive material (6) which is flexible in its final state.
Patent FR-2650735-B1 (FR)
Inventor: GARS MARCELLE LE
IPC: A24D1/02
Filed: 1989-08-14
Granted: 1991-11-29
Abstract: The invention concerns cigarette spotting. To reduce or suppress cigarette paper spotting, cigarette is equiped with an inner wrapper placed between tobacco and the external enveloppe, this inner wrapper being a paper made of cellulose fibres, with a basis weight at the utmost equal to 30 g/m<2>, presenting pores made during paper manufacture, or perforations made after manufacture in such a way that the air permeability is at least 500 coresta units. This invention applies to all cigarettes and similar smoking products.
Patent FR-2659554-B1 (FR)
Inventor: HANDJANI ROSE-MARIE
IPC: C09K23/00
Filed: 1990-03-16
Granted: 1994-09-30
Abstract: Composition comprising biodegradable nanoparticles encapsulating active oils and/or containing an active substance which has a cosmetic and/or pharmaceutical action in the upper layers of the skin. The nanoparticles are preferably prepared from an alkyl (C2-C12) cyanoacrylate polymer.
Patent FR-2666739-B1 (FR)
Inventor: LASCOMBES JEAN-JACQUES
IPC: A61M1/16
Filed: 1990-09-13
Granted: 1998-01-02
Abstract: The invention relates to a device for the extemporaneous and continuous preparation of dialysate, obtained from the dissolution of a concentrated and/or saturated solution prepared by dissolving a solid composition in treated water, the said device being controlled by a dialysis generator. This device comprises a container 1 for the solid composition, the said container being provided with an inlet orifice 2 for the treated water, an outlet orifice 3 for the dialysis solution, so as to connect the said container to the said generator in a removable manner, the said device comprising in addition a conduit 6 bringing the water to the lower or upper part of the container depending on whether the abovementioned inlet orifice 2 for the treated water is situated in the upper part or lower part, respectively, of the said container.
Patent FR-2670070-B1 (FR)
Inventor: DECHOUX JEAN-LUC
IPC: H01B5/14
Filed: 1990-11-30
Granted: 1996-09-20
Abstract: The invention relates to a metal connecting piece (2) intended to be welded to the surface of a window (1) whose lower face has a set of hollows and bosses which serve to define a soldering resist when the piece is pressed onto the surface of the window. It applies in particular to heated automobile windows.
Patent FR-2673673-B1 (FR)
IPC: E21B47/10
Filed: 1991-03-08
Granted: 1997-02-21
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00203 Sec. 371 Date Dec. 14, 1992 Sec. 102(e) Date Dec. 14, 1992 PCT Filed Mar. 5, 1992 PCT Pub. No. WO92/15768 PCT Pub. Date Sep. 17, 1992.A method of verifying that a safety valve, normally biased to a closed position and opened by hydraulic pressure applied thereto by a fluid supplied at a constant flow rate, is operating correctly within an oil well involves comparing reference and operating curves associated with the valve. The reference curve represents the hydraulic pressure over time applied to the safety valve to open the valve when the valve is operating correctly. The operating curve is prepared with the safety valve installed within an oil well and also represents the hydraulic pressure over time applied to the safety valve to open the valve. Any deviation between the reference and operating curves indicates a potential malfunction and, possible, a precise type of malfunction associated with the safety valve.
Patent FR-2676679-B1 (FR)
Inventor: DUGAS HUBERT
IPC: B60C13/00
Filed: 1991-05-23
Granted: 1993-08-20
Abstract: The tread loosening consists in gripping a zero-degree reinforcing cord which the top of the tyre must comprise in order to apply this method, and in pulling transversely on this cord until it is completely removed from the tyre. Thus, the tread is very easily separated from the carcass of the tyre.
Patent FR-2701180-B1 (FR)
Inventor: DIEUDONNE MARC
IPC: H04L12/70
Filed: 1993-01-29
Granted: 1995-03-10
Abstract: A device for cellulising synchronous digital channels placed in the same cell, a support for a logic channel with asynchronous transfer mode, binary words representing respectively a plurality of different synchronous channels (ch1, ch2, ch3a, ch3b, etc.), capable of being supported by this logic channel. The cells are either fixed-length or variable-length cells. Application to the production of a synchronous switching centre and of an asynchronous switching centre.