baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032031-A1 (FR)
Title: Batterie thermique a materiau a changement de phase encapsule.
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-01-26
Abstract: La présente invention concerne une batterie thermique comportant une enceinte comprenant une entrée et une sortie de fluide et comprenant en son sein des tubes (1) de matériau à changement de phase encapsulé, lesdits tubes (1) étant disposés parallèlement au flux de circulation du fluide, lesdits tubes (1) comportant des entretoises radiales (3) d'écartement desdits tubes (1).
Patent FR-3036194-A1 (FR)
Title: Detecteur optique a surface de detection courbe.
Inventor: GAEREMYNCK YANN
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un détecteur optique (100) à surface de détection courbe comprenant : - un capteur photosensible (110) ; - un support (130) imposant une courbure au capteur photosensible ; et - une couche de colle (120), disposée entre le capteur photosensible et le support, d'épaisseur supérieure à 30 µm. La couche de colle de forte épaisseur permet de réduire les contraintes imposées au capteur, à rayon de courbure égal, et donc de réduire un rayon de courbure minimum du capteur photosensible. On compense ainsi des défauts importants d'un système d'imagerie situé en amont.
Patent FR-3039441-A1 (FR)
Title: Outil d'aide a l'usinage d'une piece et procede d'usinage associe
Inventor: GODENZI CHRISTIAN
IPC: B23B45/14
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil d'aide à l'usinage permettant de guider une tête d'un dispositif pour l'usinage d'une pièce (3). L'outil comprend une base (2) de maintien présentant une surface (4) destinée à être accolée sur une surface (6) de ladite pièce à usiner et au moins un tube (9) de guidage de ladite tête lié à la dite base (2). La base assure le maintien de l'outil contre la pièce à usiner et le tube permet de guider le dispositif d'usinage pour permettre d'assurer la direction souhaitée à la tête d'usinage. La direction souhaitée pour l'usinage est de ce fait correcte.
Patent FR-3040343-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'essuie-glace comprenant un materiau vegetal ligneux
Inventor: NEGRE PIERRE-EMMANUEL
IPC: B60S1/18
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'essuie-glace (1) comportant : - un dispositif de transmission (5) reliant au moins un bras d'essuie-glace (3) à un arbre de sortie (7) d'un moteur électrique (2) pour entrainer le bras d'essuie-glace (3) en pivotement, et - un support (13) portant au moins un élément du dispositif de transmission (5), caractérisé en ce qu'au moins une partie d'un élément du dispositif de transmission (5) ou du support (13) est réalisée en matériau végétal ligneux.
Patent FR-3042140-A1 (FR)
Title: Composant de structure de caisse automobile presentant un excellent compromis entre resistance mecanique et comportement au crash
Inventor: MULLER ESTELLE
IPC: B62D39/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un composant embouti de carrosserie ou structure de caisse automobile en alliage d'aluminium destiné à comprenant les étapes de fabrication d'une tôle ou bande d'épaisseur comprise entre 1,0 et 3,5 mm en alliage de composition (% en poids) : Si : 0,60 - 0,85 ; Fe : < 0,25 ; Cu : 0,05 - 0,20 ; Mn : < 0,30 ; Mg : 0,50 - 1,00 ; Ti : 0,02 - 0,15 ; V : 0,00 - 0,15 autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, avec Mg < -2,67 x Si +2,87, mise en solution et trempe, pré-revenu, maturation entre 72 h et 6 mois, emboutissage, revenu à une température d'environ 205°C avec un temps de maintien compris entre 180 et 480 minutes ou revenu à temps-température équivalent, peinture et « revenu de cuisson des peintures » ou « bake hardening » à une température de 170 à 190°C pendant 15 à 30 min. L'invention a également pour objet un composant embouti de carrosserie ou structure de caisse automobile encore appelée « caisse en blanc » élaboré par un tel procédé.
Patent FR-3042262-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant au moins un tube de liaison
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant un faisceau de tubes (2) permettant un échange de chaleur entre un fluide circulant dans les tubes (2) et un corps, et un collecteur (4), l'échangeur thermique (1) étant configuré pour établir une circulation en série du fluide entre une première passe (6) de l'échangeur thermique (1) et une seconde passe (7) de l'échangeur thermique (1), la première passe (6) correspondant à une première partie des tubes (2) du faisceau de tubes, débouchant dans une première partie (4a) du collecteur (4), la seconde passe (7) correspondant à une seconde partie des tubes (2) du faisceau de tubes, débouchant dans une seconde partie (4b) du collecteur (4), l'échangeur thermique (1) comprenant un tube de liaison (8) extérieur au collecteur (4), le tube de liaison (8) étant connecté entre la première partie (4a) et la seconde partie (4b) du collecteur (4) pour permettre une circulation du fluide entre la première passe (6) et la seconde passe (7).
Patent FR-3042641-A1 (FR)
Title: Generation d'un faisceau d'ions ultracourt
Inventor: MOUROU GERARD
IPC: H01J27/24
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un faisceau d'ions ultracourt (22) comprenant les étapes consistant à émettre une impulsion laser (16) dont la longueur est de quatre périodes ou moins, de préférence d'une période, et dont la puissance est de 1 PW ou plus, de préférence de 10 PW ou plus ; et à irradier une cible solide (12) avec ladite impulsion laser (16), de manière à créer un faisceau d'ions (22). L'invention concerne également un système correspondant (10) de génération d'un faisceau d'ions ultracourt (20) comprenant la cible solide (12), et un système laser (14) destiné à générer des impulsions laser (16) et à irradier la cible solide (12) avec l'impulsion laser (16), pour créer un faisceau d'ions (22).
Patent FR-3044391-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour module d'eclairage de projecteur de vehicule automobile, module d'eclairage et projecteurs associes
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (12, 14) pour module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comportant une source lumineuse (24), ladite source comprenant : - un socle (40) comprenant deux faces opposées, une première face (46) formant une première surface d'assemblage (72); - une puce optoélectronique (42) fixée à la seconde face du socle ; - des pattes de connexion (44) formant saillie par rapport à la première face du socle et reliées à la puce ; ledit dispositif lumineux comportant en outre un échangeur de chaleur (32) comprenant une deuxième surface d'assemblage (74) reliée à la première surface d'assemblage. Les deux surfaces d'assemblage sont assemblées l'une à l'autre au moyen d'un matériau adhésif (70) ; chacune des pattes de connexion comporte une portion (80) s'étendant radialement dans le matériau adhésif ; et lesdites pattes de connexion (44) ne traversent pas la deuxième surface d'assemblage (74).
Patent FR-3046211-A1 (FR)
Title: Element male ou femelle de raccord rapide et raccord rapide comprenant un tel element
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/23
Filed: 2015-12-23
Abstract: Cet élément (4 ; 6), mâle ou femelle de raccord rapide est destiné à être raccordé à une canalisation de fluide sous pression. Il comprend un corps (42 ; 62) définissant au moins un passage (441, 643, 681) de fluide sous pression, une face avant et un axe longitudinal (X4 ; X6) de l'élément de raccord. Une pièce interne (48 ; 64) disposée dans le corps est pourvue d'une surface appartenant à la face avant, ainsi que d'un passage de purge (482, 484 ; 642, 644) reliant le passage de fluide sous pression et l'extérieur de l'élément de raccord. Un mécanisme d'ouverture (54, 56, 58, 59 ; 74, 76, 78, 78) est destiné à être actionné depuis la face avant de l'élément de raccord pour ouvrir le passage de purge. La pièce interne (48 ; 64) est équipée d'une gorge périphérique (484 ; 644) dans laquelle repose un joint (59 ; 79) qui obture le passage de purge (482, 484 ; 642, 644) dans une position d'obturation. Le mécanisme d'ouverture est monté dans la pièce interne et comprend au moins un organe (58 ; 78) de commande de la position du joint (59 ; 79) par rapport à la gorge (484 ; 644), cet organe de commande étant mobile entre une première position inactive, où il ne déplace pas le joint par rapport à sa position d'obturation, et une deuxième position active, où il agit directement sur le joint (59 ; 79) pour ouvrir le passage de purge (482, 484 ; 642, 644).
Patent FR-3047736-A1 (FR)
Title: Composition de peinture formulee en phase aqueuse
Inventor: AURRISSERGUES FRANCK
IPC: C09D7/62
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention est relative à une composition de peinture formulée en phase aqueuse comprenant des particules d'oxyde de cérium éventuellement fonctionnalisées par de l'acide polyacrylique (PAA). Elle est relative aussi à un support sur lequel est déposé un revêtement obtenu à partir de la composition de peinture ainsi qu'au revêtement en lui-même.
Patent FR-3049867-A1 (FR)
Title: Composition hemostatique et cicatrisante
Inventor: MARTEAU EMELINE
IPC: A61P17/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: Composition hémostatique et cicatrisante, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme aqueuse et thermo-gélifiable, et en ce qu'elle comprend un mélange d'Aloe vera, d'un sel d'alginate soluble dans l'eau, et d'un polymère thermo-gélifiant soluble dans l'eau.
Patent FR-3051202-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le recyclage in situ de materiaux d'une chaussee de circulation et concasseur specialement adapte
Inventor: SAFIR BOUCHAIB
IPC: E01C19/18
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le recyclage in situ de matériaux constitutifs d'une chaussée de circulation, ladite chaussée (6) comportant des granulats agglomérés dans une composition bitumineuse, ledit dispositif comportant une structure porteuse adaptée à circuler sur ladite chaussée le long de celle-ci suivant un sens d'avancement et portant, d'amont vers l'aval suivant le sens d'avancement, une faiseuse (2) transversale destinée à désagréger la chaussée sur une hauteur et une largeur déterminées et produisant des fraisats (7), une malaxeuse destinée à mélanger les fraisats avec une composition liante (9) et un sous-ensemble de répartition (4) des fraisats mélangés (8) à la composition liante sur la largeur de la chaussée fraisée. Selon l'invention, le dispositif comporte en outre entre la fraiseuse et la malaxeuse un concasseur (3) à pales (31) destiné à concasser les fraisats. Dans une modalité de réalisation, le concasseur et le malaxeur sont dans un seul et même organe.
Patent FR-3052213-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un porte-satellites
Inventor: LEMOINE JULIE
IPC: F16H57/08
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage (S) d'un porte-satellites (16) comprenant les étapes suivantes : - réaliser (S1) séparément la cage (20) et le porte-cage (30) en ménageant une surépaisseur au niveau de l'un des éléments suivants : les orifices traversants (23, 25) d'au moins un montant (21) de la cage (20) ou l'orifice traversant (32) d'un doigt (31) du porte-cage (30), et/ou au niveau de l'un des éléments suivants : une portée de palier (26) ou une portée de roulement (41, 42), - assembler (S2) la cage (20) et le porte-cage (30) et les fixer (S3) de manière à réaliser un ensemble monobloc, - déterminer (S4) une position d'un axe de référence (Y1, Y2) lié à la cage (20), au porte-cage (30) et/ou à l'arbre (40) et - en tenant compte de la position de l'axe de référence (Y1, Y2), usiner (S5) tout ou partir des surépaisseurs.
Patent FR-3054988-A1 (FR)
Title: Procede de freinage d'un vehicule en mode parking automatique utilisant une boite de vitesses automatique
Inventor: MERCIER CHRISTOPHE
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-08-12
Abstract: Procédé de freinage d'un véhicule automobile comportant une boîte de vitesses automatique entraînée par un moteur thermique, comprenant des trains planétaires (10) délivrant plusieurs rapports de démultiplication engagés par le serrage d'embrayages (6) et de freins (8), ce véhicule étant équipé d'un mode de parking automatique qui commande un roulage avec un rapport de démultiplication engagé afin d'effectuer une manœuvre de parking, et un freinage en utilisant une fonction de contrôle automatique des freins des roues du véhicule, caractérisé en ce que dans le mode de parking automatique lors d'une demande de freinage, en cas de défaillance de la fonction de contrôle des freins du véhicule, il engage un rapport de démultiplication complémentaire.
Patent FR-3043108-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien pour plafonds suspendus et doubles cloisons et plafond suspendu ou contre-cloison associee
Inventor: MUNOZ MOLINA JUAN
IPC: E04F13/21
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention consiste dans un dispositif de suspension (2) pour plafonds suspendus et contre-cloisons qui permet non seulement d'obtenir un tampon d'isolation direct au plafond ou au mur, mais également d'isoler et de séparer les contre-cloisons et les plafonds avec un encombrement minimal. Il a l'avantage de corriger les imperfections que présentent les différents revêtements, en permettant une mise à niveau, apportant qualité et performance aux différentes finitions.
Patent FR-3058836-A1 (FR)
Title: Micro-batterie au lithium et procede de fabrication
Inventor: CHAUDOY VICTOR
IPC: H01M10/0566
Filed: 2016-11-15
Abstract: Micro-batterie au lithium caractérisée en ce que l'électrolyte comprend au moins une formulation liquide à température ambiante d'un sel de lithium, la formulation de sel de lithium étant intégrée, insérée, incorporée, confinée dans un réseau de polymères, et l'électrolyte se présentant sous forme d'un film solide, d'épaisseur comprise entre 1 µm et 50 µm.
Patent FR-3059209-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage plat
Inventor: HONORE VALENTIN
IPC: A62B33/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de gonflage (1) pour gilet gonflable de sécurité, remarquable en ce qu'il comporte un carter de stockage (2) contenant au moins deux cartouches (3) de gaz pressurisé disposées accolées les unes à côté des autres de manière à former une rangée et un carter de libération (4) comportant au moins un dispositif de percussion permettant, en cas d'activation, de perforer simultanément ou successivement chacune desdites cartouches (3) de manière à libérer le gaz qu'elles contiennent sous forme gazeuse à l'extérieur du dispositif de gonflage (1) au travers d'au moins un orifice aménagé sur le carter de libération (4), lesdits carters de stockage (2) et de libération (4) étant en forme générale de parallélépipède aplati creux et fixés entre eux de façon amovible et étanche au gaz contenu dans lesdites cartouches (3).
Patent FR-3054832-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement et de manutention d'un systeme de barrieres comprenant des panneaux et des plots
Inventor: RIOU CHRISTIAN
IPC: B65G57/03
Filed: 2016-09-16
Abstract: Un ensemble de rangement et de manutention d'un système de barrières comprenant des panneaux (PA) dotés de montants saillants (MO) à enficher dans des plots (PL) posés au sol, caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier dispositif support (100) comprenant une base (110) et un ensemble de montants (114), dans lequel des panneaux peuvent être posés à plat en étant retenus latéralement par les montants, - un deuxième dispositif support (200) comprenant une base (210) formant un ensemble de logements pour des plots à disposer sur la tranche et un ensemble de montants (214), les montants (114, 314) du premier dispositif support et les montants (214) du deuxième dispositif support étant agencés de telle sorte qu'un premier dispositif et un deuxième dispositif support peuvent être superposés par coopération entre lesdits montants. La gestion et la manutention de tels systèmes de barrières sont ainsi améliorées.
Patent FR-3062211-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'une ligne flexible et dispositif de controle non destructif associe
Inventor: PUCCI LAURA
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention vise à fournir un procédé de contrôle non destructif d'une conduite flexible (10) sous-marine capable de détecter une inondation de l'espace annulaire (13) dans lequel se trouvent les armures (14, 23). Le procédé comprend les étapes suivantes :         - agencer au voisinage de la gaine externe (11) au moins un couple d'électrodes (101, 102),         - mesurer l'impédance aux bornes du couple d'électrodes, à un fréquence avantageusement comprise entre 10Hz et 10 MHz,         - comparer l'impédance mesurée avec des valeurs de référence de manière à déterminer la nature du fluide contenu dans l'espace annulaire (13).
Patent FR-3063446-A1 (FR)
Title: Ouvreur de moule pour la fabrication de modeles pour procede de moulage a modele perdu
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B22C17/04
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un ouvreur (10) de moule, notamment pour la fabrication de modèles destinés à être utilisés dans un procédé de moulage par modèle perdu, caractérisé en ce qu'il comporte: - un premier chariot (12) et un deuxième chariot (12') comportant chacun un cadre support (16, 16') s'étendant dans un plan vertical et muni de moyens de maintien dudit moule formé par deux demi-moules (20, 20'), - un système d'accouplement (23) entre ledit premier chariot (12) et ledit deuxième chariot (12'), - ledit système d'accouplement (23) étant apte à autoriser un déplacement relatif d'un desdits chariots (12, 12') par rapport à l'autre pour ouvrir ledit moule et avoir accès aux demi-moules (20, 20') formant ledit moule.
Patent FR-3063473-A1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d'un dispositif d'embrayage d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection thermique d'un dispositif d'embrayage (1) d'un véhicule, notamment automobile. Le procédé comprend étape de déclenchement par un moyen de commande de la boite de vitesses (2) du véhicule d'une fonction d'oscillation du couple transmis par le dispositif d'embrayage (1) à la boite de vitesses (2), dont l'amplitude et la fréquence sont déterminées et enregistrées dans un espace mémoire du moyen de commande, de manière à avertir le conducteur du véhicule que la température du dispositif d'embrayage (1) a dépassé une température critique. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3063670-A1 (FR)
Title: Dispositif d’etirage pour etirer un film en matiere synthetique au moins dans un sens transversal
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: B65H23/028
Filed: 2017-03-10
Abstract: Ce dispositif d'étirage comprend un rail de guidage (15), des premières pinces (16) d'un premier type et des deuxièmes pinces (17) d'un deuxième type destinées chacune à saisir un même bord longitudinal d'un film et disposées alternativement le long du rail de guidage (15), et une chaîne sans fin (22) reliée aux premières et deuxièmes pinces (16, 17) et configurée pour entraîner les premières et deuxièmes pinces (16, 17) le long du rail de guidage (15), la chaîne sans fin (22) étant déformable entre un premier état et une deuxième état dans lesquels les premières et deuxièmes pinces (16, 17) sont respectivement disposées à proximité ou éloignées les unes des autres. Chaque première pince (16) et chaque deuxième pince (17) comportent respectivement un galet de guidage primaire (33) et un galet de guidage secondaire (37) configurés pour coopérer avec le rail de guidage (15), les premières et deuxièmes pinces (16, 17) étant configurées de telle sorte que, lorsque la chaîne sans fin (22) est dans le premier état, le galet de guidage primaire (16) de chaque première pince (16) et le galet de guidage secondaire (37) de chaque deuxième pince (17) adjacente à ladite première pince (16) se chevauchent au moins en partie.
Patent FR-3064211-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule de tourisme
Inventor: MUHLOFF OLIVIER
IPC: B60C9/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention vise à améliorer l'adhérence d'un pneumatique de tourisme (1), sans en dégrader le comportement, l'usure et l'endurance, et en diminuant la masse. Selon l'invention, la bande de roulement (2) a un taux d'entaillement volumique TEV au moins égal à 20% et au plus égal à 29% et une hauteur radiale Hs au moins égale à 6.0 mm et au plus égale à 7.6 mm, et comprend un mélange élastomérique ayant une température de transition vitreuse Tg au moins égale à -18°C et au plus égale à -6°C, une dureté Shore A au moins égale à 60 et au plus égale à 75 et une perte à 60°C au moins égale à 24% et au plus égale à 35%. Enfin, les renforts métalliques des couches de travail (41, 42) sont des monofilaments en acier ayant une section S de plus petite dimension Dmin au moins égale à 0.20 mm et au plus égale à 0.50 mm, répartis selon une densité dT au moins égale à 100 fïls/dm et au plus égale à 200 fils /dm, chaque couche de travail (41, 42) ayant une épaisseur radiale moyenne ET au moins égale à D+0.1 mm et au plus égale à D+0.6 mm, avec D diamètre du cercle circonscrit à la section S du renfort.
Patent FR-3064152-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage pour engin agricole
Inventor: DEFRANCQ HUBERT
IPC: A01B59/06
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'attelage d'un outil (D), propre à être monté sur un engin agricole (1), comprenant : - un premier châssis (6) s'étendant suivant un plan (P) vertical, dont la normale est sensiblement la direction de progression de l'attelage, - un second châssis (8) s'étendant également suivant le plan (P) vertical et monté en translation sur le premier châssis suivant la direction transversale par rapport à la direction de progression de l'attelage, - des moyens d'actionnement (82, 82a, 82b) de la translation du second châssis par rapport au premier châssis, - un dispositif de fixation du premier châssis à l'arrière de l'engin agricole, - un système pour accrocher un outil agricole, ledit système autorisant un pivotement dudit outil autour de la verticale.
Patent FR-3068005-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle environnemental d'une cabine d'un aeronef et aeronef equipe d'un tel systeme de controle
Inventor: LABORDE FABRICE
IPC: B64D13/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle environnemental d'une cabine (5) d'aéronef comprenant un dispositif de prélèvement d'air comprimé d'au moins moteur de l'aéronef ; une turbomachine (20) à cycle à air comprenant au moins un compresseur (21) relié audit dispositif de prélèvement d'air comprimé par une conduite de prélèvement (7) d'air et une turbine (22) reliée à la cabine (5) par une conduite d'entrée (8) de cabine pour pouvoir l'alimenter en air à pression et température contrôlées, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : un aubage fixe à section d'injection variable (23) monté sur ladite turbine (22) de ladite turbomachine (20) à cycle à air de manière à pouvoir modifier sur commande le débit et/ou la pression d'air alimentant une entrée d'air de ladite turbine (22) ; et un deuxième compresseur (22) monté sur ladite turbomachine (20) à cycle à air relié à un dispositif de prélèvement d'air extérieur et à ladite conduite de prélèvement.