baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085070-B1 (FR)
Title: Interféromètre Fabry-Pérot et son procédé de fabrication
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G02B7/18
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-10-08
Abstract: TITRE : « Interféromètre Fabry-Pérot et son procédé de fabrication » Interféromètre Fabry-Pérot (11-16) comprenant un dispositif de support (2) qui comporte un segment de substrat (21) et un châssis (22), un support de miroir (3) étant fixé au châssis (22) par un grand nombre d’éléments de ressort (41-45), une première installation de miroir (51) étant prévue sur le segment de substrat (21) et une seconde installation de miroir (52) étant tournée vers la première installation de miroir (51) en étant écartée de celle-ci et fixée au support de miroir (3) et une installation d’actionneur (6) pour modifier la distance entre la première installation de miroir (51) et la seconde installation de miroir (52) par une action sur les éléments de ressort (41-45). Figure 1
Patent FR-3099887-B1 (FR)
Title: Formation d'un polymère
Inventor: ALLANIC FABIEN
IPC: H01L21/64
Filed: 2019-08-13
Granted: 2023-01-27
Abstract: Formation d'un polymère La présente description concerne un procédé de formation d'un polymère (130) sur une surface (116) à partir d'un fluide, comprenant une étape d'augmentation de la mouillabilité d'au moins une partie de ladite surface vis-à-vis dudit fluide par application d'une ou plusieurs impulsions laser sur ladite au moins une partie.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100070-B1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance biométrique à contrôle de dérive et installation associée
Inventor: MERCIER LAURENT
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-08-21
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconnaissance biométrique au moyen d’une unité d’intelligence artificielle (5) qui a accès à une mémoire (3) contenant au moins une image de référence d’une partie de corps d’un utilisateur et qui est agencée pour la comparer à au moins une image capturée d’une même partie de corps d’un candidat à la reconnaissance, le procédé comprenant l’étape de soumettre à l’unité d’intelligence artificielle des images d’entraînement présentant des parties de corps proches de celles de l’image de référence pour apprendre à l’unité d’intelligence artificielle à les rejeter, le procédé comprenant l’étape supplémentaire de soumettre à l’unité d’intelligence artificielle au moins une image anti-dérive pour que l’unité d’intelligence artificielle l’accepte. L'invention concerne également une installation associée. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3100639-B1 (FR)
Title: Dispositif de radio-identification sans contact d’articles
Inventor: LAPEYRE FRANÇOIS
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de radio-identification sans contact d’une étiquette fixée sur un article défilant sur un convoyeur (1), le dispositif de radio-identification comprenant un système de lecture d’étiquette (3) apte à générer au moins un champ électromagnétique, remarquable en ce que le dispositif comprend en outre un système de génération d’un flux d’air (5) apte à créer au moins un flux d’air (F1, F2, F3) dans une zone de l’espace contenue dans le champ électromagnétique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102680-B1 (FR)
Title: Piège pour ligne de vide, installation et utilisation
Inventor: MOINE PASCAL
IPC: B01D45/06
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: Un piège (4) comporte une chambre (10), un tube de sortie (11) communiquant avec la chambre (10) et un déflecteur (18) disposé entre l’entrée (12) de la chambre (10) et l’entrée (19) du tube de sortie (11), la chambre (10) comportant une paroi de fond (15) située en dessous de l’entrée du tube de sortie. La paroi de fond (15) est conformée pour coopérer avec le déflecteur (18) pour permettre une accumulation des éléments solides dans la paroi de fond (15) lorsque le flux de gaz à pomper est modéré ou faible et pour renvoyer les éléments solides hors de la chambre (10) par entrainement aérodynamique sous l’effet d’un fort flux de gaz à pomper. Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107583-B1 (FR)
Title: Vanne pour un réservoir d’un fluide sous pression
Inventor: BELLEC RONAN
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-06-24
Abstract: Vanne (1) pour un réservoir d’un fluide, comprenant au moins une partie d’un capteur, pour mesurer au moins un paramètre caractérisant le fluide, la vanne (1) étant apte à recevoir des informations issues d’un calculateur (5), externe à la vanne (1), caractérisée en ce que la vanne (1) comprend en outre un calculateur interne (7) comportant :   - un premier moyen (9) d’acquisition configuré pour acquérir des données issues du au moins un capteur,  - un moyen (11) de communication apte à communiquer de manière bidirectionnelle avec le calculateur externe (5), et  - un moyen (13) de pilotage configuré pour prendre en compte des informations reçues du calculateur externe (5) et des données issues du au moins un capteur pour piloter au moins un actionneur (100) de la vanne (1).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108502-B1 (FR)
Title: Dérivés de nicotinamide mononucléotides dans le traitement et la prévention des infections bactériennes
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: C07H19/048
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-09-23
Abstract: DÉRIVÉS DE NICOTINAMIDE MONONUCLÉOTIDES DANS LE TRAITEMENT ET LA PRÉVENTION DES INFECTIONS BACTÉRIENNES La présente invention concerne un composé de formule (I) ou un sel et/ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci ;    (I)  dans lequel X, R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, Y, et sont tels que décrits dans les revendications, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention des infections bactériennes.
Patent FR-3109808-B1 (FR)
Title: Système de liaison d’un filet de tennis de table à une table de tennis de table
Inventor: HAVARD NICOLAS
IPC: F16G11/04
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-05-13
Abstract: Système de liaison d’un filet de tennis de table à une table de tennis de table, le système comprenant un dispositif de blocage comportant :  -un corps (12) creux, au moins un orifice (20) étant ménagé dans ledit corps de sorte à déboucher à une première extrémité à l’extérieur du système et à une deuxième extrémité à l’intérieur du corps,   -un poussoir (13) monté mobile dans le corps entre une position basse dans laquelle le poussoir autorise l’accès à l’intérieur du corps via la deuxième extrémité de l’orifice et une position haute dans laquelle le poussoir bouche l’accès à l’intérieur du corps via la deuxième extrémité de l’orifice.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3110662-B1 (FR)
Title: Raccord fluidique motorise
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: F41B9/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-08
Abstract: Raccord fluidique (50) comprenant :       une première interface (52) formant un canal d’écoulement de fluide entre le raccordement d’entrée et le raccordement d’une sortie selon un axe (K),  une deuxième interface (54) formant un logement agencé pour recevoir une extrémité de la première interface,  une articulation entre la première et la deuxième interface, dans laquelle lesdites première et deuxième interfaces peuvent pivoter l’une par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation (K), ladite articulation comprenant :           une première partie d’articulation montée fixe sur la première interface,           une deuxième partie d’articulation montée pivotante sur la deuxième interface,       le dispositif comprend un moyen d’acquisition d’une position angulaire de la première interface formé d’un disque contenant des informations et d’une tête de lecture agencée pour lire ces informations.   Figure pour la publication : 4
Patent FR-3114854-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité avec une jupe
Inventor: MILLET GÉRARD
IPC: F16L5/10
Filed: 2020-10-07
Granted: 2022-10-14
Abstract: JOINT D’ÉTANCHÉITÉ AVEC UNE JUPE L’invention concerne un joint d’étanchéité (150) comportant un fût (152) s’étendant entre une base (153) et un sommet (155), où le fût (152) est traversé par un évidement cylindrique entre sa base (153) et son sommet (155), et une jupe (154) solidaire du fût (152) et s’étendant autour dudit fût (152), où la jupe (154) prend la forme d’un dôme dont les bords extérieurs (157) s’étendent au-delà de la base (153) en partant du sommet (155).  Le joint d’étanchéité (150) permet de détourner le fluide et maintenir l’espace sous la jupe (154) étanche.  Fig. 2
Patent FR-3117118-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de polymères élastomères biosourcés
Inventor: HOUESSOU KOFFI JUSTIN
IPC: C09D177/00
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un polymère élastomère biosourcé comprenant :  - une première étape de préparation d’une solution mère à partir d’un composé phosphoprotéique et d’un polysaccharide, mis en mélange à une température inférieure à 50 °C, de préférence comprise entre 10 et 40° C, et en phase aqueuse, l’ensemble étant porté à un pH basique, puis   - une deuxième étape dans laquelle audit ensemble formant ladite solution mère est ajouté un élastomère.
Patent FR-3118809-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer des données caractérisant au moins une évolution de la température d’un composant d’un véhicule automobile au cours d’un intervalle de temps
Inventor: CELLIER ZE
IPC: G06F119/08
Filed: 2021-01-12
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique, de données caractérisant au moins une évolution de la température d’un composant d’un véhicule automobile au cours d’un intervalle de temps ainsi que sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3127507-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier et de carton
Inventor: BARRIERE CYRIL
IPC: D21H17/54
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une feuille de papier ou de carton à partir d’une suspension fibreuse, comprenant les étapes suivantes :a) injection d’un polymère P3 dans une suspension de fibres cellulosiques,b) formation d’une feuille de papier ou de carton,c) séchage de la feuille de papier ou de carton,le polymère P3 étant préparé, préalablement à l’étape a), à partir d’un polymère hydrosoluble P1 d’au moins un monomère non ionique choisi parmi l’acrylamide, le méthacrylamide, le N,N-diméthylacrylamide, et l’acrylonitrile,le polymère P1 étant soumis à une réaction Re1 pour donner un polymère P2, lequel est soumis ensuite à une réaction Re2 pour donner le polymère P3, lequel est injecté à la suspension fibreuse dans un délai de 24 heures par rapport au début de la réaction Re1,- la réaction Re1 consistant à préparer un polymère P2 comprenant des fonctions isocyanate par réaction pendant 10 secondes à 60 minutes entre (i) un hydroxyde d’alcalin et/ou un hydroxyde d’alcalino-terreux, (ii) un hypo-halogénure d’alcalin et/ou un hypo-halogénure d’alcalino-terreux et (iii) le polymère P1,- la réaction Re2 consistant à préparer un polymère P3 par réaction entre (iv) un composé de micro cellulose et (v) le polymère P2 comprenant des fonctions isocyanate.
Patent FR-2389074-B1 (FR)
IPC: E05F15/71
Filed: 1978-03-29
Granted: 1982-06-11
Abstract: Sound-absorbing air vent for rooms having openings that are selectively opened or closed by an electrical motor which is controlled by a sound-sensitive element.
Patent FR-2425664-B1 (FR)
IPC: H01L35/00
Filed: 1979-05-09
Granted: 1981-11-06
Abstract: A thermoelectrically-powered wrist watch in which thermal energy picked up by the metal back of the watch casing is transferred to the hot pole of an electrothermal generator housed within the casing. To avoid thermal shunts which cause heat losses and reduce the efficiency of the generator, the metal carrier for the watch movement is thermally insulated from the upper component of the casing which, in turn, is thermally insulated from the back thereof. In addition or alternatively, the casing back is partially constituted by thermal insulation material.
Patent FR-2485641-B1 (FR)
IPC: F02P5/04
Filed: 1980-06-26
Granted: 1984-10-26
Abstract: An apparatus having a device for measuring speed by counting pulses and a device for measuring pressure by counting pulses wherein a first memory stores advance correction coefficients and a second memory stores a value with respect to full-load advance. An advance counter is connected to the outputs of the second memory and to the highest-weight output of the pressure counter by way of a series connection of a binary rate multiplier, a divider which divides by M and a switching device.
Patent FR-2535246-B1 (FR)
IPC: E04D3/35
Filed: 1982-10-29
Granted: 1985-01-18
Abstract: This invention relates to a fibrous panel and to a process and apparatus for its manufacture, the panel includes a dense felt mat (2) of mineral fibres having on at least one of its main surfaces an impervious covering (3, 7) consisting of a reinforcing film (3) of mineral fibres impregnated with a binder, for example bitumen, and bonded to the felt (2) by the binder, and having, on the external surface, a separating agent (7) glued to the film (3) by the binder, the agent (7) being self welding in the heat. The panels according to this invention are advantageous for the insulation and weatherproofing of roofs, especially those with only a slight slope, in particular on account of their reliability in use as well as that of the impervious coverings for which they serve as support.
Patent FR-2540250-B1 (FR)
IPC: G01N33/48
Filed: 1983-02-02
Granted: 1985-04-12
Abstract: An apparatus for blood analysis to determine the rate of corpuscle sedimentation. The apparatus has a first support (1) with several graduated tubes (4) open at both ends and held vertically in spaced relation on the first support. The tubes (4) have enlarged lower ends (4b) which can diverge. A second support (2) has blood sample containers (13) of larger diameter than the vertical tubes on the first support. The containers (13) are spaced apart on the said second support, the same distance as the tubes on the first support so the containers are respectively, vertically below the tubes. Sealing and flow inducing members engage in the diverging lower ends (4b) of the respective tubes. The support means (1, 2) are movable with respect to each other between a first position in which the tubes are vertically above the containers, and a second position in which the lower ends of the tubes are immersed in the containers. The sealing and flow inducing members are mounted on the first support for simultaneous movement between a lower position away from the tubes and an upper position engaging within the enlarged ends of the tubes. The movement of the sealing members into engagement with the interior of the tubes causes a predetermined quantity of blood to be forced upwardly into the smaller diameter graduated portions of each tube to permit determining the sedimentation rates of the different samples.
Patent FR-2561574-B1 (FR)
Inventor: ZOLLER ROBERT ANDREW
IPC: B29C48/12
Filed: 1985-03-19
Granted: 1989-03-17
Abstract: An elongated composite article such as an automotive trim strip is made by extruding a thermoplastic material through an extrusion passageway and passing a film strip through a guide passageway in a novel die assembly and then simultaneously passing the thermoplastic material and film strip into a bonding passageway where the thermoplastic material is swelled into bonding engagement with the film strip.
Patent FR-2615440-B1 (FR)
IPC: B28D7/04
Filed: 1987-05-20
Granted: 1989-10-06
Abstract: The invention relates to a method for separating a piece of predetermined shape, for example a relatively thin plate, from a block, in particular of rock, without removing material. Starting from a cleft (3), a fissure is propagated, for example with the aid of fluid pressure, which separates the lips of the fissure. To guide the fissure, on the one hand a compensation force (C) is exerted on the part of the block which it is desired to transform into pieces, in the zone from which the fissure develops, and on the other hand zones of less resistance are created at certain points of the surface of desired separation, over all or part of the circumference of the piece at least, possibly even on the inside of the block. It is thus possible to obtain, for example, split plates of granite thirty to fifty centimetres high and three centimetres thick, or even split pieces in the shape of a U or L.
Patent FR-2628429-B1 (FR)
Inventor: COURTNEY MICHAEL
IPC: C12N15/00
Filed: 1988-03-08
Granted: 1990-12-28
Abstract: Hirudin variants created artificially with the object of improving their pharmacokinetic properties.
Patent FR-2634023-B1 (FR)
IPC: C12N11/08
Filed: 1988-07-08
Granted: 1994-03-25
Abstract: Reagent consisting essentially of a solid support made of a hydrophobic polymer on the surface of which are covalently fixed hydrophilic side chains of formula I in which Z is a nonhydroxylated hydrophilic organic spacer arm whose chain contains from 4 to 70 carbon atoms, Z' and Z" together denote =O, a group protecting the carbonyl group, or a group =YL in which Y denotes =N- or =@= and L denotes the residue of an amino ligand of diagrammatic formula L-NH2 or L=NH, or Z" denotes H and Z' denotes -NH-L, L being the residue of the said ligand; its preparation and its application especially to the detection of antigens in the field of medical diagnosis.
Patent FR-2635504-B1 (FR)
Inventor: AVOT JEAN-PIERRE
IPC: B65D21/08
Filed: 1988-08-16
Granted: 1992-08-14
Abstract: Container, which is adaptable in its width, comprising a bottom, a back, a front rim and two lateral walls, which container is characterised in that it is formed of two elements (1, 2) each comprising a lateral wall (3, 13) bordered by the back (4, 14) and by a part of the bottom, the parts of the back (4, 14) and the parts of the bottom (5, 15) of the two elements (1, 2) being imbricated respectively one into the other in order to permit an adjustment of the width (L) of the container by moving the two elements (1, 2) towards or away from one another.
Patent FR-2641779-B1 (FR)
Inventor: CORREIA YVES
IPC: B01J23/72
Filed: 1988-12-26
Granted: 1991-04-19
Abstract: Process for the oxychlorination of a hydrocarbon to form a chlorinated hydrocarbon in which the hydrocarbon, a gas containing oxygen and gaseous hydrochloric acid pass over a fluidisable charge comprising a mixture of an oxychlorination catalyst and of particles of at least one catalytically and chemically inert solid substance, characterised in that copper or a copper compound in powder form is added to the fluidised charge.
Patent FR-2652481-B1 (FR)
Inventor: MICHEL QUIRIN
IPC: A01B59/041
Filed: 1989-09-29
Granted: 1992-03-06
Abstract: The present invention relates to an agricultural machine intended particularly for haymaking, possessing a chassis which carries a plurality of rotors and which is produced in the form of a central part and of lateral parts, the latter being vertically displaceable by means of hydraulic jacks. Said central part comprises a connecting beam, on which is articulated a coupling bracket equipped with a stop device making it possible to neutralise said articulation when the machine is free of the ground. Furthermore, a lock for blocking the stop device during transport is provided. It is notable in that connected to the lock (44) are operating means (49) which extend into the vicinity of a lateral part (7 or 8) of the chassis (1) and which are actuated by this lateral part (7 or 8) or the corresponding hydraulic jack (25 or 26) when said lateral part is displaced upwards into the transport position.
Patent FR-2661187-B1 (FR)
Inventor: JUAN-LUCIO IOVANNA
IPC: C12P21/02
Filed: 1990-04-20
Granted: 1994-08-05
Abstract: The invention relates to the family of the protein (PAP) associated with acute pancreatitis in man and in the rat. It also relates to the nucleotide fragments coding for the above proteins. Also included in the framework of the invention are antibodies which recognize the PAP and which are capable of being used for the purpose of diagnosing pancreatitis. The invention also relates to the production of the PAP, in particular by genetic engineering.
Patent FR-2661508-B1 (FR)
Inventor: YVES GUEDON
IPC: G01R31/02
Filed: 1990-04-27
Granted: 1992-07-10
Abstract: The process tests the quality of the electromagnetic screening of a conducting lead which consists of a shielded cable (1) with at least one conductor (10, 11) in this cable and a shielded connector (2, 3) at each end of this cable. The process involves injecting into the shielding (14, 25, 35) of the lead a transient perturbing signal Ip(t) of predetermined value and shape, and measuring the resultant signal (Vr(t), real) appearing on one of the cable conductors in response to the passage of the perturbing signal. The resultant signal is compared with a reference signal (Vr(t), ref) appearing on the conductor of a lead identical to the one under test and supplied with the same perturbing signal. The aim is to find out from the result of the comparison whether the screening is correct, doubtful or poor. Application to the evaluation of the quality of the screening of leads packaged in coils.
Patent FR-2664603-B1 (FR)
Inventor: PATRICK FUERTES
IPC: D21H17/28
Filed: 1990-07-10
Granted: 1994-04-29
Abstract: Process for ion exchange of ionised starches, consisting in performing a washing of the ionised starch in granular solid form with the aid of a solution containing one or more exchanging ions capable of replacing the counterions present on the starch.
Patent FR-2714524-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure en relief sur un support en materiau semiconducteur
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/762
Filed: 1993-12-23
Granted: 1996-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une structure en relief sur un support en matériau semiconducteur, consistant à soumettre une plaquette de ce matériau semiconducteur comportant une face plane aux trois étapes suivantes: - une première étape d'implantation par bombardement de la face plane de la plaquette au moyen d'ions, créant des zones de microbulles gazeuses dans le volume de la plaquette, chaque zone étant située par rapport à la face plane à une profondeur dépendant de l'énergie d'implantation des ions reçue par cette zone pour que l'ensemble des zones implantées définisse un profil dans le volume de la plaquette, ce profil délimitant, du côté de la face plane, une région supérieure de la plaquette constituant un film mince et, du côté opposé à la face plane, une région inférieure constituant la masse du substrat, - une deuxième étape de solidarisation de la face plane de ladite plaquette avec un raidisseur constitué d'au moins une couche de matériau rigide; - une troisième étape de traitement thermique de l'ensemble constitué par la plaquette et le raidisseur à une température suffisante pour créer une séparation entre le film mince et la masse du substrat le long du profil, la séparation procurant une structure en relief sur le film mince et une, structure en relief inversé sur le substrat.