baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071058-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a un deroulement conforme d'un test d'emission d'un element par un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-09-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'aide à l'obtention d'un déroulement conforme pour au moins un test d'émission d'au moins un élément par un moteur thermique de véhicule automobile en conditions réelles de roulage, le déroulement étant susceptible d'être perturbé par des conditions extérieures au véhicule et influencé par un mode de conduite d'un conducteur. Le déroulement conforme dudit au moins un test est suivi en temps réel, le conducteur du véhicule étant averti si son mode de conduite convient au bon déroulement dudit au moins un test et est à maintenir (= MAI) ou est à modifier de manière agressive (+ AGG) ou de manière plus douce (+ DOU) pour compenser les conditions extérieures perturbant ledit au moins un test.
Patent FR-3072199-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une presence d'une partie corporelle porteuse d'une empreinte digitale sur un capteur d'empreintes digitales
Inventor: DUMONT DENIS
IPC: A61B5/1172
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de détection d'une présence d'une partie corporelle porteuse d'une empreinte digitale sur un capteur d'empreintes digitales comprenant une face transparente sur laquelle doit être posée une partie corporelle, un capteur d'images, situé en regard de la face transparente, apte à acquérir une image d'une empreinte digitale, une source lumineuse permettant d'éclairer une partie corporelle posée sur la face transparente. Le procédé comprend : allumer (41) la source lumineuse ; acquérir (42) une image multi-composantes avec le capteur d'images, chaque composante de l'image multi-composantes correspondant à une gamme de longueurs d'onde prédéfinie; obtenir (43) pour chaque composante de couleur de ladite image multi-composantes, une information représentative d'un signal généré par ledit capteur d'images pour ladite composante de couleur ; comparer (44) lesdites informations représentatives entre elles et détecter (45) une présence d'une partie corporelle en fonction d'un résultat de la comparaison.
Patent FR-3072134-B1 (FR)
Title: Eolienne verticale a pales pivotantes
Inventor: CUSSAC SEBASTIEN
IPC: F03D3/06
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention est une éolienne (1), comportant des pales (20, 20', 20f, 20f', 20a) tournant autour d'un axe de rotation central (Z), l'axe de rotation central étant destiné à être orienté verticalement, l'éolienne comportant un châssis rigide (2), comportant au moins un bras (10) maintenant les pales, et s'étendant transversalement à l'axe de rotation central (Z), chaque pale comportant un bord d'attaque (21) et un bord de fuite (22), de telle sorte que selon le sens de rotation de l'éolienne (Q), le bord d'attaque est disposé devant le bord de fuite, l'éolienne comportant au moins deux pales (20, 20'), pales pivotantes, chaque pale pivotante étant telle que : - la pale pivotante (20) est reliée à un point du bras, dit point d'attache (15, 15'), la pale pivotante étant mobile en rotation, autour du point d'attache, selon un axe de pivotement (W, W'); - la pale pivotante (20) est reliée à une autre pale pivotante (20') par un lien flexible (23), dit lien d'association ; l'éolienne étant caractérisée en ce que : - chaque pale pivotante est associée à un point, dit point de tir (25, 25'), situé sur le châssis, le point de tir étant plus proche du bord de fuite (22) que du bord d'attaque (21) ; chaque pale pivotante est reliée au point de tir (25, 25') qui lui est associé ; de façon à limiter un débattement, par rapport au point de tir, de ladite pale pivotante autour de l'axe de pivotement
Patent FR-3072919-B1 (FR)
Title: Dispositif pour securiser un arrimage.
Inventor: ARCHER JOEL
IPC: B60P3/079
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte sur un pontet d'arrimage 1, comprenant : - une vis 2 pour visser le pontet dans une structure à arrimer ; - un anneau 3 pour y passer un agrès d'arrimage ; - un étrier 4 pour relier cet anneau et cette vis ; et, - une bride 7 qui comprend des moyens 38 pour bloquer la vis en rotation relativement à l'anneau.
Patent FR-3073393-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la verticalisation
Inventor: MOREL CLEMENT
IPC: A61H3/00
Filed: 2017-11-13
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif verticalisateur (1) pour un dispositif déambulateur (2) comprenant : • un cadre support (10), comportant deux tiges de fixation (12) configurées pour être introduites dans des logements associés (26) d'un dispositif déambulateur (2) et une tige structurelle (14), connectant les deux tiges de fixation (12), et • des moyens verticalisateurs (11) fixés sur le cadre support (10), le dispositif verticalisateur (1) étant caractérisé en ce que la tige structurelle (14) est télescopique afin de rendre le dispositif verticalisateur (1) universel.
Patent FR-3075731-B1 (FR)
Title: Groupe d'actionnement d'un frein de vehicule automobile
Inventor: KELLOU HAKIM
IPC: B60T7/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un groupe d'actionnement d'un frein de véhicule automobile comprenant une pédale (1) apte à recevoir une force du pied (2) d'un opérateur et montée mobile en pivotement sur un axe fixe (3), un actionneur (4) fixé sur une partie fixe du véhicule et une tige de poussée (7) formant un moyen de transmission entre la pédale (1) et l'actionneur (4), cette tige de poussée (7) étant montée par l'intermédiaire d'un premier moyen de montage disposé à une de ses extrémités, sur un pivot (8) porté par la pédale (1) en position normale de freinage.  Selon l'invention, ladite tige de poussée (7) comporte un prolongement (7A) de ladite extrémité comportant un second moyen de montage avec ledit pivot.
Patent FR-3079874-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une turbine d'une turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (21) s'étendant circonférentiellement autour d'un carter de turbomachine (1), tel par exemple qu'un carter de turbine (7), comportant un support (24) s'étendant axialement et destiné à être fixé au carter (18), au moins un tube de refroidissement (23) s'étendant circonférentiellement, au moins un organe de fixation (25), comportant une partie radialement interne (36) entourant au moins en partie le tube (23), et une partie radialement externe (37) fixée au support (24), la partie radialement externe (37) de l'organe de fixation (25) étant fixée au support (24) par l'intermédiaire de moyens de liaison (30) formés par des tôles en L.
Patent FR-3080077-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire et procede de circulation associe
Inventor: CLAVIER JEREMY
IPC: B61F5/50
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire comprenant une voiture (14) et un bogie (16). Le bogie (14) comprend un châssis (28) et un système de suspension secondaire (30). Le système de suspension secondaire (30) comprend : - un ensemble (34) de ressorts ; - un vérin (36) comprenant deux extrémités (44, 46) ; et - un dispositif d'alimentation (38) du vérin (36). Le vérin (36) est configuré pour passer d'une première configuration dite rétractée dans laquelle le vérin (36) est uniquement relié à la voiture (14) par la première extrémité (44) à une deuxième configuration dite déployée dans laquelle le vérin (36) est également relié au châssis (18) par la deuxième extrémité (16). Le dispositif d'alimentation (38) est configuré, dans la configuration déployée, pour alimenter le vérin (36) afin d'éloigner la voiture (14) du châssis (28) ou afin de maintenir constante la distance entre la voiture (14) et le châssis (28).
Patent FR-3081820-B1 (FR)
Title: Diffuseur arriere mobile de vehicule a panneau escamotable
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: Diffuseur arrière (10) de véhicule automobile qui comprend un panneau primaire (20) et un panneau secondaire (30) lié au panneau primaire (10) par au moins deux bielles de guidage (35) aptes à déplacer le panneau secondaire (30) par rapport au panneau primaire (20), chacun de ces panneaux étant mobile entre une position déployée et une position rétractée lorsque le diffuseur (10) est fixé sur une pièce de carrosserie (40) de véhicule ; le panneau secondaire (30) étant complètement non visible de l'extérieur en position rétractée et obstruant l'ouverture (50) entre la pièce de carrosserie et le panneau primaire (20) en position déployée, lorsque la pièce de carrosserie (40) est fixée sur un véhicule automobile.
Patent FR-3085756-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure de l'absorption d'un rayonnement laser d'un echantillon
Inventor: DAZZI ALEXANDRE
IPC: G01Q60/24
Filed: 2018-09-06
Granted: 2023-05-26
Abstract: Système de mesure de l'absorption d'un rayonnement laser d'un échantillon avec une résolution spatiale nanométrique ou sub-nanométrique (10) comprenant : (i) une source laser impulsionnelle (2), adaptée pour émettre des impulsions à une longueur d'onde accordable et à une fréquence de répétition f et agencée de manière à illuminer une portion de l'échantillon de manière à induire une expansion thermique d'une région de la surface de l'échantillon (3); (ii) une sonde AFM comprenant une poutre (6) portant une pointe AFM (5) orientée suivant une direction dite verticale et agencée de manière à pouvoir être mise en contact avec la région de la surface de l'échantillon (3) d'un côté et maintenue mécaniquement d'un autre côté, la sonde AFM présentant un mode de résonnance mécanique à une fréquence fm ; et (iii) un détecteur (8) configuré pour mesurer l'amplitude des oscillations de la sonde AFM résultant de l'absorption du rayonnement laser par la région de la surface de l'échantillon (3), caractérisé en ce qu'il comprend également un système de translation piézo-électrique (21) adapté pour déplacer l'échantillon dans ladite direction verticale, le déplacement étant modulé à une fréquence fp, et en ce que le détecteur est configuré pour mesurer l'amplitude d'une composante de fréquence fm des oscillations de la sonde AFM, la fréquence fp étant choisie de telle sorte que fm soit une combinaison linéaire de fp et fl.
Patent FR-3072569-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire renforcant la structure avec un effet soignant accru
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-04-23
Abstract: Les agents de traitement capillaire, qui contiennent - rapporté à leur poids - 0,0001 à 20 % en poids de méthionine et 0,1 à 10 % en poids d'au moins un hydroxyde de métal de formule (I) MCI3 * x H2O (I) dans laquelle M représente un cation de métal trivalent et x représente un nombre compris entre 0 et 10 et le(s) principe(s) actif(s) sélectionnés dans le groupe des polymères cationiques contenant des composés d'ammonium quaternaire, des alcools gras et des silicones, entraînent un renforcement de la structure interne du cheveu ainsi qu'une augmentation de l'effet de conditionnement capillaire des agents de traitement capillaire et améliorent ainsi les possibilités de peignage, le maintien et le volume des cheveux, et diminuent la fréquence des fourches pointues.
Patent FR-3087886-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un microbolometre a materiau thermistance a base d'oxyde de vanadium presentant des performances ameliorees
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: G01J5/20
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un microbolomètre (1) comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une membrane (10) contenant un matériau thermistance (14) réalisé en un premier composé à base d'oxyde de vanadium formé d'une portion centrale (14.1) recouvrant une couche isolante intermédiaire (13) et de deux portions latérales (14.2) venant au contact d'électrodes de polarisation (12) au travers d'ouvertures (13a) ; - incorporation localisée, par implantation ionique, dans les portions latérales (14.2) d'une quantité (y) d'un élément chimique additionnel (A) supérieure ou égale à une quantité efficace pour lequel la résistivité électrique ρL à température ambiante du composé ainsi modifié est inférieure ou égale à 10% de la résistivité électrique ρc à température ambiante dudit premier composé.
Patent FR-3088472-B1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees dans un aeronef et unite de controle
Inventor: BERTEROTTIERE CHRISTOPHE
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un procédé d'échange de données dans un système (100) d'échange de données embarqué dans un aéronef, ledit système (100) comprenant : • une étape de réception par une première unité de contrôle (20) de données émises par un premier organe émetteur selon un premier protocole élémentaire, • une étape d'encapsulation desdites données reçues par la première unité de contrôle (20) selon un protocole global, • une étape de transfert des données entre la première et une deuxième unité de contrôle (20) selon le protocole global, • une étape de désencapsulation des données par la deuxième unité de contrôle (20) selon le protocole global de manière à obtenir des données selon le premier protocole élémentaire, et • une étape de transfert des données à un premier organe récepteur (10) par la deuxième unité de contrôle (20) selon le premier protocole élémentaire.
Patent FR-3090261-B1 (FR)
Title: Procede de communication dans un reseau cellulaire mettant en oeuvre des communications pair-a-pair
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W40/10
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de communication dans un réseau cellulaire mettant en œuvre des communications pair-à-pair La présente invention concerne un procédé de communication dans un réseau cellulaire mettant en œuvre des communications pair-à-pair. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : au moins un dispositif dudit réseau, dit premier dispositif (D1), connecté à une station de base (BS) dudit réseau, s’associe en pair-à-pair et établit une communication en half-duplex avec un autre dispositif du réseau, dit second dispositif (D2) ; ledit premier dispositif (D1) mesure la puissance reçue de la part dudit second dispositif (D2) et la puissance ID reçue de la part des autres dispositifs du réseau émettant en même temps que le second dispositif (D2) ; le premier dispositif (D1) transmet à un contrôleur les résultats de ces mesures, ainsi que sa propre puissance d’émission P1 et son propre facteur d’auto-interférence b ; sur la base au moins de ces informations, le contrôleur vérifie une certaine condition ; si cette condition est vérifiée, le contrôleur déclenche les procédures nécessaires pour établir des transmissions simultanées de données du second dispositif (D2) vers le premier dispositif (D1) et du premier dispositif (D1) vers ladite station de base (BS) du réseau, et en sens inverse, dans lesquelles le premier dispositif (D1) fonctionne en full-duplex. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090981-B1 (FR)
Title: Panneau acoustiquement isolant
Inventor: LAGARRIGUE CLEMENT
IPC: G10K11/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un panneau acoustiquement isolant (10), comprenant une couche (10a) comprenant une première face (10c) et une seconde face (10d), ladite couche (10a) étant réalisée dans un matériau ayant un module d'Young compris entre 1kPa et 100 MPa, une masse volumique comprise entre 5 et 1000 kg/m3 et comprenant une pluralité de diffuseurs (10f) intercalés entre la première face (10c) et la seconde face (10d), le module d'Young des diffuseurs (10f) étant supérieur au module d'Young du matériau de ladite couche, les diffuseurs (10f) étant agencés dans ladite couche de manière à former un réseau périodique de cellules agencées côte à côte selon une direction parallèle auxdites première (10c) et seconde (10d) faces avec chaque cellule (10e) comprenant au moins un diffuseur (10f), le panneau comportant en outre des moyens d'étanchéité (16) aptes à interdire le passage d'air depuis l'extérieur du panneau dans ladite couche (10a).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092473-B1 (FR)
Title: Obtention de plantes ayant une digestibilite de la biomasse améliorée
Inventor: HORLOW CHRISTINE
IPC: A01H1/06
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-01-22
Abstract: [Obtention de plantes ayant une digestibilité de la biomasse améliorée La présente invention se rapporte à une plante obtenue par mutagénèse telle que l’expression et/ou l’activité de la protéine ESK1 et l’expression et/ou l’activité de la protéine TPS7 sont diminuées par rapport à une plante parente non mutagénisée. Ladite plante dont la biomasse présente une meilleure digestibilité, conserve une croissance satisfaisante. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation de ladite plante ainsi que l’utilisation de ladite plante pour la production de biocarburant.
Patent FR-3093791-B1 (FR)
Title: Panoplie et panneau de raccordement pour dispositif hydraulique de regulation thermique
Inventor: MIGNOT THIERRY
IPC: F24D19/02
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention porte sur une panoplie (1) de raccordement et un panneau (3) de raccordement formé à partir d’une panoplie (1) de raccordement pour un dispositif (2) hydraulique de régulation thermique de bâtiment. La panoplie de raccordement comporte : un support de circuit (10) agencé pour accueillir plusieurs conduites hydrauliques (20), ledit support étant constitué au moins en partie d’un matériau polymère, une plaque métallique (30) apte à être fixée au support et comportant au moins trois bras de fixation (31) configurés pour permettre une fixation du support (10) au dispositif (2) hydraulique de régulation thermique de bâtiment, et plusieurs conduites hydrauliques (20). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096089-B1 (FR)
Title: Procédé d'assemblage d'une pompe à précompression haute pression
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: F04B13/00
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé d'assemblage d'une pompe de distribution de produit fluide, comportant les étapes suivantes:- fournir un piston (1) solidaire d'une tige d'actionnement (2);- fournir un corps de pompe (3) comprenant une chambre de pompe (5);- fournir un manchon (50), avantageusement solidaire d'une bague de fixation (4);- fournir un élément de clapet de sortie (39) coulissant lors de l’actionnement de manière étanche dans la chambre de pompe (5);- fournir un élément de clapet d'entrée (10) coulissant dans un manchon (9) du corps de pompe (3), ledit manchon (9) ayant un diamètre réduit;- fournir un ressort (20);ledit procédé comportant les étapes suivantes:- fixer ledit élément de clapet de sortie (39) dans ledit piston (1);- insérer ledit piston (1) et ledit élément de clapet de sortie (39) dans ledit manchon (50), ladite insertion étant réalisée par en-dessous, dans le sens d'écoulement du fluide lors de son expulsion;- insérer ledit ressort (20) et ledit élément de clapet d'entrée (10) dans ledit manchon (9) de diamètre réduit, ladite insertion étant réalisée par au-dessus, dans le sens opposé à l'écoulement du fluide lors de son expulsion, de manière à coincer ledit ressort (20) entre le fond dudit manchon (9) et ledit élément de clapet d'entrée;- insérer ledit manchon (50) dans ledit corps de pompe (3), ladite insertion étant réalisée par au-dessus, dans le sens opposé à l'écoulement du fluide lors de son expulsion.    « figure pour l’abrégé : figure 6 »
Patent FR-3101174-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’odeur, procédé de détection d’odeur et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: CARITU YANIS
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-08-27
Abstract: Ce dispositif comporte : - des sites de captage (107) ; - un système d’imagerie (108) des sites de captages (107) ; - une mémoire (128) dans laquelle est enregistrée une carte des sites de captage (107) comportant des formes de sites de captage ayant des positions respectives prédéfinies dans la carte et destinée à être placée sur une image des sites de captage (107), à une position et dans une orientation prédéfinies, dites de superposition, de sorte que les formes de site de captage indiquent respectivement les zones de l’image occupées par les sites de captage (107) ; et - un module (148) de détection d’une odeur à partir d’au moins une image des sites de captage (107) et de la carte des sites de captage (107). Il comporte en outre un module de mise à jour (150) conçu pour mettre en œuvre : - une étape (602) d’obtention d’une image des sites de captage (107) ; - une étape (604) de détermination, dans l’image obtenue, de zones réelles respectivement occupées par les sites de captage (107) ; - une étape (606) de détermination, à partir des zones réelles, d’une correction de la position et/ou de l’orientation de superposition de la carte (700) ; et - une étape (608) de mise à jour de la position et/ou de l’orientation de superposition à partir de la correction déterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101066-B1 (FR)
Title: Récipient à contenant interne en verre et méthode d’assemblage du récipient par utilisation d’un insert d’espacement et verrouillage
Inventor: DEL DIN ANTOINE
IPC: B65D23/02
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-02-25
Abstract: Le récipient pour contenir un produit, typiquement cosmétique, présente un contenant interne (10) monté dans un contenant externe (20) d’habillage, à l’aide d’un insert d’adaptation (5). Les contenants sont en verre et une région de fixation est prévue intérieurement sur le contenant interne, près de son extrémité supérieure (E) annulaire pour rendre ce dernier solidaire de l’insert (5). L’insert comprend :- une portion d’insertion (5a) reçue intérieurement dans le contenant externe,- des premiers moyens de verrouillage (V1), pour un effet anti-rotation de l’insert autour du contenant interne, formés chacun dans une portion élastiquement déformable (6) séparée du reste de la portion d’insertion par des fentes, et- en dehors des portions déformables, des deuxièmes moyens de verrouillage (V2), à effet anti-rotation du contenant externe autour de l’insert, formés dans l’insert et de préférence dans une portion externe (5b) de celui-ci venant s’engager sur un col du contenant externe.  Figure pour l’abrégé  : Figure 1 4
Patent FR-3107460-B1 (FR)
Title: Procédé d’usinage amélioré de rainure pour pièces aéronautiques
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B23C3/28
Filed: 2020-02-20
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé d’usinage amélioré de rainure pour pièces aéronautiques Procédé d’usinage de pièce aéronautique pour obtenir au moins une rainure s’étendant le long d’une direction longitudinale (X), et présentant une forme finale (F, F’) prédéterminée, le procédé comprenant la formation d’un poinçon sur la pièce et le perçage d’un orifice, l’ébauche de la rainure à partir de l’orifice formé à l’étape précédente, par l’intermédiaire d’un premier outil d’usinage, de manière à obtenir une surépaisseur comprise entre 0,03 et 0,5 mm, la surépaisseur étant la différence entre une profondeur de la rainure lorsqu’elle a atteint la forme finale (F) prédéterminée à la fin de l’usinage, et une profondeur de la rainure à la fin de l’ébauche, et la finition de la rainure par l’intermédiaire d’un deuxième outil d’usinage (6, 60), le deuxième outil présentant une forme complémentaire de la forme finale (F) prédéterminée, et étant configuré pour obtenir les dimensions de la forme finale (F) prédéterminée de la rainure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6B.