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Patent WO-02065803-A1 (WO)
Title: Procede, element d'acces a un reseau et noeud mobile d'annonce publicitaire de service et autorisation d'utilisateur dans un systeme de telecommunications
Inventor: PAILA TONI
IPC: H04W4/00
Filed: 2002-02-11
Abstract: L'invention concerne une séquence d'accès à un réseau pour un noeud mobile (MN) dans un ou plusieurs domaines extérieurs (FD). Un domaine extérieur envoie (A1) des messages publicitaires de service (M1) dont chacun contient un identifiant (41) du message, des informations (43) d'adresses de réseau ainsi qu'une offre (42) de service détaillée. Le noeud mobile stocke (A2) les offres de service détaillées et il en sélectionne une. Ensuite, il envoie un message (M2) de demande de service au domaine extérieur ayant envoyé l'offre (62) de service sélectionnée. La demande de service indique (55) l'offre (62) de service sélectionnée et l'authentifiant (54) du noeud mobile. Le domaine extérieur transmet l'authentifiant au domaine de rattachement (HD) du noeud mobile pour authentification et autorisation, et il contrôle (A4) si l'offre (62) de service sélectionnée peut être prise en charge. Ensuite, le domaine extérieur (FD) affecte des ressources de communication destinées à la prise en charge de l'offre de service sélectionnée et il indique (M9) au noeud mobile la disponibilité du service demandé.
Patent WO-8400945-A1 (WO)
Inventor: NORDENSWAN ERIK TORSTEN
IPC: B65G51/06
Filed: 1982-08-25
Abstract: Une substance fluide est transférée dans une vanne (1) par une différence de pression dans un tube, entre une station de remplissage et une station de vidage, l'extrémité de la vanne possédant une ouverture (8) recouverte par un organe de fermeture (9) qui peut être ouvert de façon résiliente (11) vers l'intérieur de la vanne (1). Le dispositif de remplissage et/ou de vidage de la vanne possède des organes qui maintiennent la vanne (1) en place pendant son remplissage ou son vidage, ainsi que des organes servant à ouvrir l'organe de fermeture (9) et à remplir et vider la vanne (1), la position mutuelle des organes qui servent à maintenir la vanne (1) et de l'organe servant à ouvrir l'organe de fermeture (9) à la station de remplissage et à la station de vidage étant telle ou pouvant être telle que l'extrémité de l'organe d'ouverture pousse à travers l'ouverture (8) de la vanne (1) dans la vanne sur une distance allant au-delà de l'organe de fermeture (9).
Patent WO-8805171-A1 (WO)
Inventor: DONNER MARCUS
IPC: G01R31/08
Filed: 1986-12-29
Abstract: Dans un procédé et un dispositif servant à détecter un défaut, tel qu'un court-circuit, une rupture ou une fuite, dans un câble ou un conducteur électriques, deux paires de conducteurs (1, 2 et 4, 5), dont l'une comprend le conducteur défectueux (1) sont connectées de façon à former une double boucle (1, 5) et (2, 4), une impulsion de tension étant appliquée sur la boucle intacte (2, 4) afin de permettre la localisation du défaut (X). Selon la nature du défaut, la tension de l'impulsion est réglée à un niveau suffisant pour produire un mauvais fonctionnement telle qu'une émission d'étincelles dans la boucle défectueuse (1, 5), le rapport de transformation des courants produits aux extrémités de cette boucle étant alors mesuré et la proportion (U1/U2) étant traduite en distance séparant le défaut du détecteur.
Patent WO-8801748-A1 (WO)
Inventor: VIIKARI MATTI
IPC: G01R31/02
Filed: 1987-08-26
Abstract: Ledit procédé sert à déterminer l'état d'isolation d'un objet (1) composé d'un matériau électroconducteur, revêtu par une isolation électrique (2) et placé dans un milieu électroconducteur. Selon la présente invention, la détermination de l'état d'isolation est effectuée sans contact électrique avec l'objet devant être contrôlé de sorte qu'un premier champ électromagnétique (6) est créé dans le milieu conducteur (3), ledit champ induisant des courants de Foucault (7, 8) à la fois dans le milieu (3) et dans l'objet conducteur (1) placé dans ledit milieu. Un second champ électromagnétique, créé par les courants de Foucault (7, 8) passant à la fois dans le milieu conducteur (3) et dans l'objet conducteur (1), est mesuré sous la forme d'informations électriques, excluant essentiellement l'effet du premier champ électromagnétique, lesdites informations électriques étant analysées afin de permettre la détection de toute modification de l'état de l'isolation.
Patent WO-8902986-A1 (WO)
Title: Actuateur hydraulique ou element mecanique
Inventor: RINNE ERKKI
IPC: B30B1/00
Filed: 1988-09-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un actuateur hydraulique ou à un élément mécanique, qui comprend une couche (11) en caoutchouc, en matériau élastomère ou équivalent, couche qui subit des déformations sous l'effet de la pression exercée par un fluide hydraulique (9) qui déplace ou comprime un objet solide (V) grâce aux déformations subies par au moins une couche de ce type, ou dans une autre variante, couche qui transmet au moins une partie de la force de déplacement ou de compression soit directement soit via un milieu (14) ou plusieurs milieux. Ledit actuateur ou ledit élément comprend aussi un raccord pour l'introduction de fluide hydraulique dans l'actuateur ou l'élément et/ou au moins une surface d'étanchéité comportant une couche de matériau élastique comme indiquée ci-dessus, la forme de cette couche étant conçue pour que les forces produites en elle par la pression se dirige contre des parois métalliques.
Patent WO-9308916-A1 (WO)
Inventor: NIEMI JOUKO
IPC: B02C19/06
Filed: 1992-11-06
Abstract: Procédé permettant d'améliorer l'efficacité du broyage d'un matériau finement divisé. Il consiste à broyer une matière première dans un broyeur à jets contraires (9), et à trier le produit ainsi formé afin d'obtenir une fraction fine et une fraction grossière que l'on réintroduit dans le broyeur (9). Le procédé est caractérisé en ce que la fraction grossière  est amenée à l'entonnoir d'alimentation (2) du broyeur par un broyeur à cylindres presseurs (13).
Patent WO-9532243-A1 (WO)
Title: Melanges d'ether de polyphenylene et leur procede de production
Inventor: IKKALA OLLI
IPC: C08L71/12
Filed: 1995-05-19
Abstract: L'invention concerne des mélanges de polymères ainsi que leurs procédés de préparation. Les mélanges de l'invention contiennent a) 5 à 95 parties en poids de poly(2,6-diméthyl-1,4-phénylène)éther, b) 95 à 5 parties en poids d'un second polymère non miscible à a), et c) un constituant (un compatibilisant) améliorant la compatibilité des polymères. Selon l'invention, le constituant améliorant la compatibilité des polymères comprend 0,1 à 10 %, de préférence environ 1,5 à 10 %, calculé sur la base du poids total des constituants a et b, d'au moins un composé C dont la formule (I) est: Ai-Bj, dans laquelle A représente un groupe contenant au moins un cycle comptant 3 à 7 éléments, capable de former des interactions cycle-à-cycle avec les cycles phényles de poly(2,6-diméthyl-1,4-phénylène)éther, B représente un groupe polaire, i représente un nombre entier compris entre 1 et 20, et j représente un nombre entier compris entre 0 et 20, la somme de i + j étant supérieure ou égale à 2, le point de fusion du composé C est supérieur à 50 °C et son point d'ébullition est supérieur à 200 °C (à 760 mmHg) et c, le composé C peut dissoudre au moins partiellement le poly(2,6-diméthyl-1,4-phénylène)éther. Les mélanges de polymères de l'invention peuvent être traités et leurs modules d'élasticité sont au moins 10 % supérieurs à ceux des mélanges ne contenant pas la substance C que l'on a remplacé par la même quantité du constituant b. On peut utiliser les mélanges de polymères dans la préparation de fibres, de revêtements et de films.
Patent WO-9949225-A1 (WO)
Title: Circuit d'alimentation en milieu sous pression
Inventor: PAAKKUNAINEN MARKO
IPC: E02F9/22
Filed: 1998-03-25
Abstract: Le circuit d'alimentation en milieu sous pression d'une machine mobile comporte des tuyaux d'alimentation permettant d'alimenter des actionneurs en milieu sous pression, afin de déplacer les bras pivotants de la machine qui, à l'aide du mouvement de ces actionneurs, entraînent un mouvement de progression. Ce circuit comporte une pompe (A) et des tuyaux (1a-6a) conduisant aux différents bras. Ce circuit comporte également une pompe supplémentaire (B) et des tuyaux (1b-6b) partant de la pompe supplémentaire (B), conduisant aux différents bras, et montés en parallèle avec les tuyaux conduisant aux bras. Les tuyaux raccordés en parallèle comportent des soupapes (1c-6c) pouvant être commandées, grâce auxquelles la pompe supplémentaire, servant à augmenter le débit-volume du milieu sous pression, peut être temporairement mis en correspondance avec les actionneurs correspondants des bras.
Patent FR-2804023-A1 (FR)
Inventor: CASTELLI DOMINIQUE
IPC: A23L33/115
Filed: 2000-01-26
Abstract: The present invention relates to the use of a composition comprising an oil with a high content of essential fatty acids of  omega 3 and omega 6 type, preferably blackcurrant seed oil, and at least one compound selected from  beta -carotene, lycopene, tocopherol and its derivatives, tocotrienols and their derivatives, ascorbic acid and nicotinamide, as a nutritional supplement intended for preventing and/or combating the harmful effects of xenobiotics on the skin, in particular on the skin's immune system.
Patent FR-2793594-A1 (FR)
Title: Cable passe-bas
Inventor: YU NING
IPC: H01B11/14
Filed: 2000-01-27
Abstract: L'invention concerne un câble passe-bas.Il comprend successivement depuis son centre vers sa périphérie :- une âme conductrice (10),- une première couche diélectrique (12),- une couche d'absorption magnétique en un alliage métallique ferromagnétique à structure amorphe ou nano-cristallin (14); et- une gaine isolante (20).
Patent FR-2804530-A1 (FR)
Title: Intrusion detector for swimming pools has microphone in gravel trench prevents children drowning
Inventor: BERTRAND PAUL
IPC: G08B13/16
Filed: 2000-01-28
Abstract: The intrusion detector (10) is an electroacoustic transducer (12) with hollow resonator (11) buried in a gravel filled trench surrounding the pool with a processor (20) to sound and alarm (SA) when the sound energy in a specific frequency band exceeds a dynamic threshold determined by comparison with a signal emitted by the transducer.
Patent FR-2791860-A1 (FR)
Title: Dispositif de traversee etanche d'une plaquette a circuit imprime flexible par un joint de paroi de boitier et dispositif de commande de moteur ou de boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: SMIRRA KARL
IPC: H05K5/06
Filed: 2000-03-29
Abstract: Ce dispositif de traversée étanche comprend deux parties de paroi de boîtier (2, 10) définissant le joint de paroi de boîtier, deux éléments d'étanchéité de forme (22, 22') disposés l'un face à l'autre dans la zone du joint et la plaquette à circuit imprimé (5) flexible passant entre les deux éléments d'étanchéité de forme (22, 22'). Les deux éléments d'étanchéité de forme (22, 22') sont réalisés avec une forme profilée d'étanchéité (27, 27') qui, lors de l'opération d'assemblage des deux parties de paroi de boîtier (2, 10), provoque un déplacement longitudinal de la plaquette à circuit imprimé (5) flexible.
Patent FR-2811548-A1 (FR)
Inventor: BERNARD PASCALE
IPC: A61K8/98
Filed: 2000-07-13
Abstract: The invention concerns a powder composition, in particular cosmetic and/or physiological, for skin make-up or care, capable of being in free or compact form, comprising at least a powder compound and a binder containing at least a specific adhesive material. Said composition exhibits remarkable non-transfer and long-lasting properties. The invention also concerns the use of an adhesive material in such a composition.
Patent FR-2813379-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation a structure optique simplifiee
Inventor: GASQUET JEAN CLAUDE
IPC: F21V5/00
Filed: 2000-08-28
Abstract: La présente invention concerne un feu de signalisation pour véhicule automobile comprenant une pluralité de sources lumineuses et des moyens de traitement optique aptes à redresser la lumière émise par les sources lumineuses pour qu'elle se propage dans une direction essentiellement parallèle à une direction générale d'émission (X), les moyens de traitement optique comprenant, en association avec chaque source, un premier élément (12) apte à répartir la lumière dans un plan (YZ) essentiellement perpendiculaire à la direction générale d'émission (X), de façon essentiellement homogène sur un deuxième élément (14) en forme générale de plaque et apte à redresser la lumière incidente vers ladite direction générale d'émission (X). Selon la présente invention, des éléments de liaison (22) sont disposés entre des premiers éléments (12) adjacents et entre les premiers éléments (12) et le deuxième élément (14), et le premier élément (12), le deuxième élément (14) et les éléments de liaison (22) sont venus de matière ensemble et forment une structure optique d'une seule pièce.
Patent FR-2813444-A1 (FR)
Title: Procede de charge d'une batterie
Inventor: ROUVERAND CHRISTOPHE
IPC: H01M10/44
Filed: 2000-08-31
Abstract: Procédé de charge de batterie dont la fin de charge est déterminée par la variation de sa température comprenant les étapes consistant à :- mesurer périodiquement la température de la batterie (E2) ainsi que la variation de température de la batterie par unité de temps;- comparer cette variation de température par unité de temps (E3) :. d'une part, à un premier seuil (X+Y degrés Celsius par minute) correspondant à la variation de la température ambiante et de la température de la batterie, dans ce cas, arrêter le mode charge (E5);. d'autre part, à la variation de la température ambiante uniquement (X degrés Celsius par minute), dans ce cas comparer la variation de température de la batterie par unité de temps (E4) à un second seuil (Y degrés Celsius par minute), correspondant à la variation de la température de batterie uniquement; et arrêter le mode charge (E5).
Patent FR-2813877-A1 (FR)
Inventor: OZANNE NOEL
IPC: C22B3/22
Filed: 2000-09-11
Abstract: The invention concerns a method for separating a metal (1) from a metal (2), preferably zirconium from hafnium, which consists in dissolving said metals in an aqueous solution wherein said metals are in a state preventing them from passing through a nanofiltration membrane; treating the aqueous medium with a ligand, for example EDTA, which is complexed with metal (1) and/or metal (2), then in passing the resulting treated medium on a filtering membrane allowing through the ligand-metal complexes, but retaining the metals not complexed with the ligand.
Patent FR-2817841-A1 (FR)
Title: Box for containing photographs and film has walls made up of three longitudinal sections, folded to form cuboidal shape, shortest wall having cut-outs in forming recess which can be closed by flap with tab which is inserted into recess
Inventor: FOUCOU ALAIN
IPC: B65D5/4805
Filed: 2000-12-12
Abstract: The box for containing photographs and a film has three walls which are made up of three longitudinal sections (13 - 15), folded to form a cuboidal shape. The shortest wall, opposite the lid, has cut-outs (20) in the upper (14) and inner (15) sections, forming a recess which can be closed by a flap (21) with a tab (25) which is inserted into the recess.
Patent WO-0150123-A1 (WO)
Title: Device and method for treating a sample by overpressured layer chromatography a stationary phase, under controlled forced flow
Inventor: MINCSOVICS EMIL
IPC: G01N30/90
Filed: 2001-01-03
Abstract: The invention concerns a device for overpressured layer chromatography treatment of a sample comprising a chamber (1) housing a stationary phase (2) provided in a first site (6) with a sample to be treated, means for externally pressurising (8) a top surface (5) of the stationary phase, means for dispensing (10) a mobile phase in a second site (7) of the stationary phase, a mobile phase supply intake (13), and an outlet (18) for discharging the mobile phase outside the chamber. The device further comprises means (23) for feeding the intake (13) with mobile phase, a sensor (29) for measuring the pressure of the mobile phase upstream of the intake, a valve (31) arranged downstream of the outlet for varying the mobile phase flow rate at the chamber outlet, and a module (25) for controlling the valve on the basis of a comparison between the measured pressure and a selected threshold pressure, the valve (31) being open when the measured pressure is not less than the threshold pressure.
Patent FR-2803352-A1 (FR)
Title: Systeme de frein a disque a element super-magnetostrictif
Inventor: KOBAYASHI TADASHI
IPC: F16D65/18
Filed: 2001-01-04
Abstract: L'invention concerne un système de frein à disque pour véhicule comprenant une unité de frein à disque (25) comprenant un piston (25d) pour presser une plaquette de friction (25b) contre un disque de frein (25c) et un ressort de retour de plaquette (25f) pour pousser la plaquette de friction dans le sens dans lequel elle s'éloigne du disque de frein, une pompe électrique (27) pour refouler un fluide présent dans une chambre de pompe (27c) grâce à un mouvement de va-et-vient d'un piston de pompe (27b) produit par un élément super-magnétostrictif (28a), un réservoir de mise en pression (29) comprenant une chambre de réception de fluide (29a), une électrovanne (30) pour faire communiquer le cylindre d'actionnement (25a) avec la chambre de réception de fluide (29a) du réservoir de mise en pression quand les freins sont desserrés, et une unité de commande (32) pour commander la pompe électrique (27) et l'électrovanne (30) en réponse aux conditions d'actionnement du moyen d'actionnement des freins, le réservoir de mise en pression comprenant en outre un second piston (29b), un ressort de retour de fluide (29c) pour pousser le second piston du côté du piston de la pompe, et un conduit d'alimentation de fluide (29d) formé dans le piston de la pompe, le réservoir de mise en pression coopérant avec la pompe électrique et étant incorporé totalement dans le boîtier de la pompe électrique.
Patent WO-0164511-A1 (WO)
Title: Aircraft landing gear with highly offset strut pivot axis
Inventor: DERRIEN MICHEL
IPC: B64C25/10
Filed: 2001-02-27
Abstract: The invention concerns an aircraft landing gear, comprising a strut (11) consisting of a strut assembly (12) wherein slides a telescopic rod (13) with axis (Z), said strut assembly being articulated on an aircraft structure capable of pivoting about an axis (X) highly offset relative to the sliding axis (Z). The invention is characterised in that the landing gear (10) comprises a linking structure (100) essentially consisting of two panels (101, 102) connecting two axially offset points of the strut assembly (12) to a common axle structure (103) extending along the strut assembly pivot axis (X). When the landing gear is in down position, the panels (101, 102) are perpendicular to each other, the upper panel (101) being linked to the strut assembly (12) by a high tie bar (105) which is torsionally rigid, while the lower panel (102) is linked to the strut assembly (12) by a low tie bar (106) which torsionally flexible, so as to allow skewness of the strut assembly (12) for turning manoeuvres of the aircraft on the ground.
Patent WO-0166070-A1 (WO)
Title: Oxidation dyeing composition for keratinous fibres and dyeing method using same
Inventor: LANG GERARD
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-03-05
Abstract: The invention concerns a ready-to-use oxidation dyeing composition for keratinous fibres, and in particular human keratinous fibres such as hair comprising, in a suitable dyeing medium, at least an oxidation base selected among certain substituted paraphenylenediamine derivatives and their addition salts with an acid, at least an alkaline agent and hydrogen peroxide, and the dyeing method using said composition.
Patent WO-0173706-A1 (WO)
Title: Payment system not revealing banking information on the public or quasi-public network
Inventor: AGNELLI PHILIPPE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2001-03-23
Abstract: The invention concerns an electronic payment method between two users, through a quasi-public network, using personal data previously registered with a third party, and a confirmation code randomly selected by said third party. The two users are registered by the third party which is also capable of identifying the two users. One of the two users is called merchant and the other, purchaser. When the purchaser selects the goods or services with the merchant, the merchant contacts the third party requesting validation of the transaction. The third party: (1) communicates with the purchaser so that he may identify himself with the personal identification key he has been provided with at the time of registration with the third party; (2) sends to the purchaser a confirmation code on an apparatus owned by the purchaser; the confirmation code is modified by the purchaser according to a pre-recorded method, and returned by the purchaser to the third party; (3) verifies with the purchaser's bank that payment can be made; and (4) verifies the validity of the confirmation code returned by the purchaser. When these steps of the procedure are successfully completed, the third party authorises the merchant to confirm the transaction.
Patent FR-2820292-A1 (FR)
Inventor: BODELLE PHILIPPE GERARD
IPC: A45C13/02
Filed: 2001-02-05
Abstract: The invention relates to a hard suitcase (1) incorporating a device for the volumetric reduction of the casing thereof, activated by extracting the air distributed in the contents of said suitcase.  In traditional suitcases, a large quantity of air remains trapped among the contents when the case is filled.  The functional principle of the device consists in removing the air distributed among the objects placed in the suitcase (1) by means of a simple vacuum cleaner.  The internal vacuum created in this way causes a section (4) of the casing to retract, thereby reducing the thickness of the suitcase. At the same time, the automatic (16) blocking mechanism gradually locks the volumetric configuration of the suitcase.  According to the invention, the device can be adapted to the different  containers used to transport materials, objects and goods which contain a significant quantity of air.
Patent FR-2821074-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'hydrocarbures en presence d'un catalyseur comprenant un metal du groupe viii supporte sur silice-alumine
Inventor: ROY AUBERGER MAGALIE
IPC: B01J35/10
Filed: 2001-02-16
Abstract: Procédé de synthèse d'hydrocarbures à partir d'un mélange comprenant du monoxyde de carbone et de l'hydrogène en présence d'un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII supporté sur une silice-alumine préparée par coprécipitation et calcinée à une température comprise entre environ 500degreC et environ 1200degreC pendant au moins 6 heures, de manière à ce que ladite silice-alumine présente une surface spécifique inférieure à 260 m2/ g. Ledit catalyseur est mis en oeuvre en lit fixe, ou en suspension dans une phase liquide dans un réacteur triphasique.
Patent FR-2821100-A1 (FR)
Title: Supporting block for building wall and floor slab has vertical inner cavity for insulation and stepped surfaces for floor slab and insulation
Inventor: MEUNIOT ALAIN PATRICK
IPC: E04B1/76
Filed: 2001-02-16
Abstract: The supporting block (1), laid on top of foundations (6), has a vertical inner cavity (2) for thermal insulation material, and stepped surfaces (3, 4) for a floor slab and insulating layer on top of a rubble layer (5). The block measures e.g. 25 cm wide by 50 cm long by 50 cm long.
Patent WO-0245263-A1 (WO)
Title: Integrated low-pass or band-pass filter
Inventor: GUITTON FABRICE
IPC: H03H7/06
Filed: 2001-11-30
Abstract: The invention concerns a filter produced in integrated circuit by means of resistive (R) and capacitive (C11, C12, C13, C14, C21, C22, C23, C24) elements and comprising, for ground connection, at least two separate bond pads (61-68) of a chip (69) not directly connected between them and designed to be connected individually to at least two separate terminals (71-78) of a housing (70).