baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9710930-A1 (WO)
Title: Dispositif de solidarisation par encliquetage d'un outil sur un manche.
Inventor: JEANSON JEAN-FRANCOIS
IPC: B25G3/16
Filed: 1996-09-21
Abstract: Il comporte un manche (1) renfermant axialement une tige (3) dont une extrémité fait saillie de l'une des extrémités du manche (10), et sur laquelle est enfilée une bague (4) apte à coulisser entre l'extrémité du manche (1) et une douille (30) solidaire de l'extrémité de la tige (3) et contre laquelle la bague (4) est rappelée par un ressort (40), la douille (30) comportant frontalement au moins une fente (35) radiale communiquant latéralement dans le prolongement de son fond (36) avec une échancrure (37), le fond (36) étant percé, parallèlement à l'axe de la tige (3) en regard de la fente (35), d'un canal (38) dans lequel passe une barre (41) solidaire de la bague mobile (4) et qui prend place dans la fente (35) lorsque la bague (4) est repoussée par le ressort (40); et en ce que d'autre part l'extrémité de solidarisation (20) de l'outil (2) comporte un embout (21, 22) cylindrique destiné à être introduit axialement dans la douille (30), et duquel fait saillie radialement un ergot (23) destiné à prendre place dans ladite échancrure (37) en passant préalablement par la fente (35) en repoussant la barre (41).
Patent FR-2732172-A1 (FR)
Title: Recepteur radiophonique dont l'etage basses frequences comprend un decodeur stereo avec une commande par microprocesseur
Inventor: RINNE ANDREAS
IPC: H04R5/04
Filed: 1996-02-26
Abstract: a) Récepteur radiophonique dont l'étage basses fréquences comprend un décodeur stéréo avec une commande par microprocesseur. b) Récepteur caractérisé en ce qu'un étage de sortie de haut-parleur de sons graves (14) est relié à un étage additionneur (10) avec deux canaux son (8, 9), suivi d'un préamplificateur réglable (11) dont la sortie est reliée à l'entrée d'un filtre passe-bas (12) à fréquence limite supérieure réglable dont la sortie est reliée à l'entrée de l'amplificateur de puissance (14) , les entrées de commande du filtre passe-bas (12) et du préamplificateur (11) étant reliées aux sorties du microprocesseur (3) fournissant des ordres de réglage, séparés.
Patent FR-2745842-A1 (FR)
Title: Retractable self-supporting cover for swimming pool
IPC: E04H4/10
Filed: 1996-03-06
Abstract: The pool cover winding unit has a chamber (1) set in the ground beside the pool, and its cover (2) is level with the surface of the surround of the pool. The chamber houses a shaft (3) running along its length. The shaft is driven by an electric motor through a reduction gear unit (34). The chamber has a 'U'-shaped profile, and is telescopic to allow it to be readily adjusted to the width of the pool. The chamber is reinforced by axial bracing. The cover is opened and closed by a linear actuator (27). The pool cover is a sheet of a waterproof material that has floats on the underside. The cover is wound over the shaft in the chamber.
Patent FR-2746078-A1 (FR)
Inventor: GONOD ANDRE
IPC: B01F5/00
Filed: 1996-03-13
Abstract: A method for making a biodegradable substitute for materials such as polystyrene or polyethylene or polyurethane foam with a view to producing industrial parts that are particularly suitable for packaging, is disclosed. The method comprises the steps of (a) grinding and sizing cereal straw according to the desired final density of the substitute, (b) optionally but advantageously mixing the straw with bran produced by cereal processing and having a predetermined size, and moistening the straw/bran, (c) adding an adhesive and mixing, (d) compressing the resulting mixture to form an agglomerate with an isotropic structure, and (e) through-drying the mixture using means enabling water to be drawn from the inside to the outside of the agglomerate, optionally in combination with external drying. A machine for carrying out the method, and a product produced by means of said machine, are also disclosed.
Patent FR-2748308-A1 (FR)
Title: Volet pivotant a levre d'etancheite pour dispositif de ventilation
Inventor: ALESSIO MAURIZIO
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-05-06
Abstract: Le bord libre (5) de la lèvre d'étanchéité (4) s'étend selon une ligne sinueuse, par exemple sinusoïdale, crénelée ou en dents de scie. 0n évite ainsi les bruits de sifflement d'air se produisant au voisinage de la position de fermeture. Application au dispositif de chauffage/ventilation ou de climatisation de l'habitacle d'un véhicule.
Patent FR-2749187-A1 (FR)
Title: Base of modular toy forming seat for child
IPC: A63H17/26
Filed: 1996-05-31
Abstract: The base section of a toy (1) is T-shaped and has a straight main branch (2). This has a bulge (3) near its free end that is symmetrical to its longitudinal axis (X-X). Two branches (4,5) extend symmetrically on either side of the axis and perpendicular to it. The branches are curved upwards and form a seat with the back part of the main branch (6). The base formed by the branches and the bulge of the main branch form a stable base. Holes (9,10,11) in the ends of the branches allow other pieces to be fixed to this element.
Patent FR-2749193-A1 (FR)
Title: Shredding of chicory for compost
IPC: A01G3/00
Filed: 1996-06-03
Abstract: Chicory roots and other agricultural products are shredded by a rotating cutter (2). The cutting blades are mounted on a horizontal rotating cylinder (4), supported on a frame (3). Material for shredding (R) is fed towards the blades through a chamber (13) which gradually decreases in size, forcing the material against the blades. The chamber is enclosed by a flap (10), also mounted on the frame.
Patent FR-2749447-A1 (FR)
Title: Dispositif optique a guide de lumiere semi-conducteur, a faisceau emergent de faible divergence, application aux lasers de fabry-perot et a contre-reaction distribuee
Inventor: OUGAZZADEN ABDALLAH
IPC: G02B6/122
Filed: 1996-06-04
Abstract: Dispositif optique à guide de lumière semi-conducteur, à faisceau émergent de faible divergence, application aux lasers de Fabry-Pérot et à contre-réaction distribuée. Selon l'invention, le coeur du guide du dispositif comprend au moins une première couche semi-conductrice (8) dont l'indice de réfraction est supérieur à celui de chacune des couches de confinement (4, 6) du guide et au moins une deuxième couche semi-conductrice (10) dont l'indice de réfraction est inférieur à l'indice de réfraction de chacune des couches de confinement ou voisin de celui-ci. Application aux télécommunications optiques.
Patent FR-2749929-A1 (FR)
Title: Panneau de climatisation modulaire
IPC: F24D3/16
Filed: 1996-06-13
Abstract: Un panneau de climatisation 10 modulaire est destiné à être disposé en sous-face du plafond d'un local à climatiser, et comprend une plaque de plâtre (12), se trouvant en contact thermique avec des moyens de circulation d'un fluide caloporteur pour provoquer une propagation énergétique par rayonnement et par convection naturelle, susceptible d'émettre du froid ou du chaud en fonction de la température du fluide caloporteur. Les moyens de circulation du fluide comportent un tuyau 16 positionné selon une pluralité de méandres dans des rails de maintien, et se trouvant en appui contre la face interne 14 de la plaque 12 agencée selon une cuvette. Le tube 16 est réalisé en un matériau synthétique de résistance mécanique élevée, et ayant un coefficient de dilatation thermique compatible avec le plâtre de la plaque 12. Les méandres du tube sont maintenus en bon contact thermique avec la face interne 14 par l'application de moyens de collage, à base d'un enduit 30 renfermant un composant de même nature que le plâtre, et formant un cône de diffusion et/ou d'absorption de chaleur. Un revêtement d'isolant thermique 32 est appliqué au-dessus du tube 16 en étant fixé sur les bords de la plaque 12 pour constituer un écran thermique empêchant un échange calorifique en direction opposée de ladite plaque.
Patent FR-2737545-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage comportant un disque de friction composite
Inventor: KLEIFGES JURGEN
IPC: F16D13/64
Filed: 1996-08-01
Abstract: L'invention se rapporte à un disque d'embrayage comportant au moins un système élastique de ressort de marche en charge; dans des pièces du système élastique de ressort de marche en charge pouvant tourner relativement l'une par rapport à l'autre, d'une part est disposé de manière fixe en rotation, un disque de friction 17 qui présente sur la périphérie diverses zones de friction à coefficients de frottement différents, et d'autre part son prévues des zones de contact 20, qui dans la plage angulaire active de rotation, se déplacent sensiblement d'une zone de friction 18, au moins en partie jusqu'à une autre zone de friction 19.
Patent FR-2753291-A1 (FR)
Title: Tracing and identifying passengers on aircraft or ships
IPC: G09F7/16
Filed: 1996-09-10
Abstract: The method provides a number of pre-coded identification tags made of stainless steel or another material that is strongly resistant to violent treatment and to extended exposure to a corrosive environment. Each passenger is issued with one of these tags during embarkation. During the journey the identity of the passenger and the code on the tag they carry is checked and recorded, providing a list of passengers present during the journey. The passenger retains the tag during the journey. At the end of the journey the tags are collected from the passengers and can then be re-used.
Patent FR-2757706-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation a decoupage regulee en perturbations electromagnetiques
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02M3/156
Filed: 1996-12-24
Abstract: Dispositif d'alimentation à découpage d'une charge (Z) comprend une alimentation (Vin ) reliée à la charge (Z) par une structure à résonance. Le dispositif comprend des premiers moyens (1) de détection de la décharge d'un premier condensateur (C1 ) pour définir un instant d'obtention d'un multiple d'une demi-résonance du courant circulant dans le dispositif, des deuxièmes moyens (2) de détection de pics de courant traversant le premier condensateur (C1 ) pour déterminer l'instant où les perturbations électromagnétiques dans le dispositif sont nulles, ainsi qu'un calculateur (3) permettant de définir une durée (Toff ) pendant laquelle les premiers moyens (1) de détection de la décharge du premier condensateur mesurent une tension positive et les moyens de détection (2) des pics de courant mesurent une tension nulle, (Toff ) étant la durée de commande d'ouverture du commutateur (T1 ).
Patent WO-9846371-A1 (WO)
Title: Air classifier with centrifugal action
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: B07B4/06
Filed: 1997-04-15
Abstract: The invention concerns an air classifier with centrifugal action comprising a rotor (10) with vertical axis provided with blades (14) evenly distributed on its periphery, guide vanes arranged around the rotor (10) and a shell containing the rotor (10) and the guide vanes, and provided with intakes for air and the material to be classified, with a discharge conduit (22) for the air loaded with the fine fraction of the material and an outlet for the coarse fraction, the air penetrating into the rotor (10) at its periphery, through channels (15) formed between the blades (14), and circulating inside the rotor (10) towards the discharge conduit (22). In order to modify the particle size distribution of the finished product, the air circulating in the rotor (10) is divided into at least two separate currents, and the rotor (10) is equipped with means for adjusting (28) the speed and/or the rate flow of at least one of the currents.
Patent FR-2758871-A1 (FR)
Title: Noise attenuator for forced gas circulation installation, esp air ventilation system
Inventor: DEMAINE MARTINE
IPC: F16L55/027
Filed: 1997-01-28
Abstract: The noise attenuator consists of a group of three-dimensional elements (15) with convex curved outer surfaces, e.g. spheres of a synthetic foam, set in rows in a confined space across the gas flow. In a variant the elements can be ovoid in shape, positioned to create less resistance to the gas flow. The curved elements can be threaded on parallel rods or located between two gratings (25), grilles or layers of mesh. They can also be set inside an air suction housing between a fan and a filter. Satisfactory results can be obtained, for example, using foam balls of 13g and 7 cm in diameter, giving an attenuation of 40 dBA at 1000 Hz, 35 dBA at above 1000 Hz and about 8 dBa at 500 Hz.
Patent WO-9803831-A1 (WO)
Title: Installation d'echange thermique entre au moins trois fluides
Inventor: LEVY WILLIAM
IPC: F28F9/007
Filed: 1997-07-07
Abstract: L'invention a pour objet une installation d'échange thermique entre au moins trois fluides, caractérisée en ce qu'elle comprend une enceinte étanche (1) de forme allongée, au moins deux faisceaux de plaques (10; 40) séparés et disposés à l'intérieur de l'enceinte étanche (1) et comportant chacun deux circuits de circulation de deux fluides indépendants, des moyens d'entrée et de sortie des fluides dans les circuits correspondants des faisceaux de plaques (10; 40), des moyens de liaison pour la circulation d'un fluide entre lesdits faisceaux de plaques (10; 40) et des moyens de maintien de chaque faisceau de plaques (10; 40) dans ladite enceinte étanche (1).
Patent FR-2759385-A1 (FR)
Title: Dispositif de tirage et mecanique d'armure de metier a tisser comprenant un tel dispositif
Inventor: PALAU JOSEPH
IPC: D03C13/00
Filed: 1997-02-13
Abstract: Dispositif de tirage d'une lisse (1) de métier à tisser de type Jacquard comprenant un piston (3) cinématiquement lié à ladite lisse, ledit piston étant mobile dans un cylindre (2) sous l'effet (F) d'une pression supérieure à la pression atmosphérique régnant dans une chambre (5) et d'un effort de traction (F') exercé par ladite lisse, caractérisé en ce que la liaison entre ledit piston et ladite lisse comprend une tige (10) solidaire d'une part dudit piston et d'autre part d'un étrier (12) disposé autour dudit cylindre, ledit étrier étant relié à ladite lisse.Les fuites d'air comprimé sont minimisées grâce au dispositif de l'invention.
Patent FR-2761032-A1 (FR)
Title: Self-adjusting automobile air-bag control system
Inventor: BARGE JEAN
IPC: B60R21/215
Filed: 1997-03-21
Abstract: An electronic processor (2) compares accelerometer input data (3) with characteristic deceleration/deformation curves (4) derived from impact type-tests, in its memory. Assumptions are normally made about the size, weight and position of each occupant, relevant physical dimensions and other vehicle factors. The invention substitutes for these positive information derived on-line from numerous sensors (5-18). Data provided includes:- seat adjustments: seat belt length and tension: occupant's weight: mirror orientation (for driver's head position): air-bag face obstruction: steering column adjustment: etc. From the information provided, the control unit will decide the instant of inflation, and may moderate the rate of release of air-bag (1) energy, e.g. by staged detonation (1a,1b,1c) or inhibit inflation if it seems likely to aggravate the level of injury sustained.
Patent FR-2761652-A1 (FR)
Inventor: GLOTIN JOEL
IPC: B60S5/04
Filed: 1997-04-07
Abstract: The pump comprises an intake (51) with an internal thread to fit onto the cartridge, a perforator (58) and a seal (60). The intake is connected to a distribution channel (52) via a valve (80) on an axially moving distributor. The tyre valve is fed with the compressed gas through an outlet with a cavity (28) containing a seal in two coaxial annular sections (41,42) connected by a ring (43) at one end and held inside the cavity by a threaded cover (46) with a central aperture (48) for the valve.
Patent FR-2749963-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristal liquide a matrice active et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: HAN CHANG WOOK
IPC: H01L21/77
Filed: 1997-05-21
Abstract: Un procédé de fabrication d'un dispositif d'affichage à cristal liquide à matrice active comprenant les étapes de: - formation de lignes de bus de grille (117) et d'électrodes de grille (107) sur un substrat (110); - formation d'une couche d'isolation de grille (109); - formation d'une couche semi-conductrice (111); - formation d'une couche de contact ohmique (112); - formation de lignes de bus de source (115), d'électrodes de source (105) et d'électrodes de drain (106) sur ladite couche de contact ohmique; - attaque de ladite couche de contact ohmique en utilisant lesdites électrodes de source (105) et lesdites électrodes de drain (106) comme masque d'attaque; - formation de couches de passivation et d'électrodes de pixel. Le procédé permet l'amélioration du rendement de fabrication en diminuant le nombre d'étapes de masquage.
Patent FR-2752396-A1 (FR)
Title: Bouchon d'une tubulure de remplissage de reservoir
Inventor: STARK THOMAS
IPC: B60K15/04
Filed: 1997-07-01
Abstract: Bouchon comprenant un élément obturateur qu'un ressort repousse contre la tubulure de remplissage et qui se fixe sur celle-ci au moyen d'un couvercle par une fermeture à baïonnette. La fermeture à baïonnette comprend au moins trois éléments de socle (12, 13) disposés sur une surface périphérique circulaire, ainsi qu'un nombre correspondant de griffes s'accrochant sur ces éléments de socle, les éléments de socle (12, 13) et les griffes étant répartis irrégulièrement sur la surface périphérique. Application notamment au réservoir de carburant de machines portatives telles que des taille-haies, des scies à chaîne à moteur, des débrousailleuses ou analogues.
Patent FR-2766812-A1 (FR)
Title: Device for purification of water by electrical treatment
Inventor: TAILLET JOSEPH
IPC: B01J19/08
Filed: 1997-07-31
Abstract: Device for electrical treatment of a liquid electrolyte, especially water to be purified, comprises at least one tubular element (1) consisting of a first insulating conduit (2) through which the liquid to be treated flows, made of a dielectric material capable of withstanding a high voltage of greater than 10<7> V/m and having a selected wall thickness (e1), a first conductive coating (3,4,5) surrounding the first dielectric layer constituting a high tension electrode, a second insulating conduit (6) having the same properties as the first insulating layer, surrounding the first conductive coating and serving to insulate the device from any external contact; and a second metallic conductive coating (7,8) surrounding the second insulating conduit and serving to ensure both the mechanical protection of the conduit and the safety of any operatives; a high tension electrical power source (9) of which one terminal is connected to the first conductive coating layer by way of a connector (11) to apply, between this conductive coating and the liquid which is maintained at earth potential, an electrical potential difference (V) of which the value is determined by wall thickness (e1) of the first insulating conduit (2), such that the electric field (E1 = V/e1) has as high a value as possible without reaching levels which would threaten the electrical breakdown resistance of the insulating conductor; and a connection (12) between the second electrical conductor (7,8) and earth.  Preferably the first conduit layer is of PTFE, polyethylene or polypropylene
Patent FR-2767414-A1 (FR)
Title: Hybrid circuit breaker
Inventor: DEMISSY DANIEL
IPC: H01H31/28
Filed: 1997-08-18
Abstract: The action of the swinging arm (1) with the actioning mechanism provides two different functions-the opening and closing of a high voltage circuit,  by swinging the arm upwards (B) or by swinging the arm downwards (C) shorting the circuit to earth.
Patent FR-2768214-A1 (FR)
Inventor: CAFFON MICHEL
IPC: F16L55/00
Filed: 1997-09-05
Abstract: The invention concerns a device in particular for inspecting conduits of ventilating or air-conditioning installations, in connection with the cleaning of said conduits. Said device comprises a mobile head (2), designed to be inserted in the conduit (1) or other duct to be inspected. The mobile head (2) contains a video camera (12) connected to external means for displaying (6) and/or recording images from inside the conduit (1). Said mobile head (2) is also connected by a flexible pipe (4) to an external source of compressed air (5), and comprises means for ejecting air jets (18) directed towards the conduit (1) walls, ensuring the lifting and progression of the mobile head (2) inside the conduit (1).
Patent FR-2754137-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement pour des machines agricoles de recolte
Inventor: ALBICKER KURT
IPC: A01D43/08
Filed: 1997-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chargement pour des machines agricoles de récolte, notamment pour des ensileuses automotrices. Le dispositif de chargement comprend un coude éjecteur 8 en porte-à-faux réglable en hauteur qui est terminé par un volet d'éjecteur 9 réglable et est monté pivotant sur une goulotte d'éjection 5 stationnaire de la machine de récolte. Un accélérateur 6 accélère le produit récolté pour son évacuation vers le véhicule de transport. Le coude éjecteur 8 formé de tronçons individuels 10, 11, 12 assemblés par brides présente dans une zone d'impact 20 un tronçon sans couvercle qui est fermé par une tôle d'impact remplaçable, fixée au moyen de vis et d'équerres de fixation. La tôle d'impact qui constitue une pièce d'usure fortement sollicitée par le produit récolté en mouvement peut être remplacée de manière simple et rapide.
Patent FR-2769194-A1 (FR)
Title: Closed coffee filter filled with ground coffee
Inventor: BODENES BERTRAND
IPC: B65D81/00
Filed: 1997-10-06
Abstract: The coffee filter (1) is filled with ground coffee (2) and its upper part is closed by a light strip of adhesive (3). The upper point has cut outs (4) under the adhesive which are gripped and pulled in opposite directions to release the adhesive and open the filter.
Patent FR-2773636-A1 (FR)
Title: Neutron absorber material useful for producing control rods for nuclear reactors especially PWRs
Inventor: DESCHANELS XAVIER
IPC: G21C7/24
Filed: 1998-01-13
Abstract: A neutron absorber material, comprising a composite material of hafnium diboride and hafnium dioxide, is new. An Independent claim is also included for production of the above neutron absorber material by sintering a homogeneous mixture of hafnium dioxide powder and hafnium diboride powder. Preferred Features: The composite material comprises \-80 (especially 90) vol.% hafnium diboride and up to 20 (especially 10) vol.% hafnium dioxide.
Patent FR-2774634-A1 (FR)
Title: Air freshener for car passenger compartment
Inventor: LAGARDE JEAN LUC
IPC: B60H3/00
Filed: 1998-02-06
Abstract: Air freshener is in the shape of a peg with two parallel plastic prongs (10, 12), impregnated with 5-12 wt.% deodourising perfume. Air freshener is in the shape of a peg with two parallel prongs (10, 12) joined by a crosspiece (14) at one end and having retaining ribs on their facing inner surfaces to engage with a ventilation grille. The prongs of the peg are 20-30 mm long and it is made from a moulded plastic material impregnated with 5-12 wt.% deodourising perfume. The plastic has a Shore A hardness = 80-130. The outer end of the peg has a head which can be fitted with a decorative element (20).
Patent WO-9902842-A1 (WO)
Title: Thrust reverser with locking display
Inventor: BAUDU PIERRE ANDRE MARCEL
IPC: F02K1/76
Filed: 1998-07-09
Abstract: The invention concerns thrust reversers for aircraft turbo-shaft engines and more particularly such reversers (10) specially designed for visual ground control of the locking of throttles (25). Said reverser (10) is characterised in that the lock (36) slide bolt (37) emerges at least partially from the wall (13, 14) radially delimiting the reverser ring-shaped structure (12) when said slide bolt (37) is open.
Patent FR-2770088-A1 (FR)
Title: Site for cultivation of aquatic plants
Inventor: BERRY JACQUES
IPC: A01K61/00
Filed: 1998-02-24
Abstract: The site for aquatic plants is formed as a base (8), which is fitted with floats (6 and 7), which are designed to guarantee a constant level of the base, relative to the surface of the water. The base carries a layer of cellular material (9) and layers of growing medium (10), suitable for the aquatic plants.