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Patent WO-2010076472-A1 (WO)
Title: Equipment for renewing air in a plurality of rooms by means of a dual flow heat exchanger provided in each room
Inventor: VIRONNEAU PIERRE
IPC: F24F12/00
Filed: 2009-12-14
Abstract: The invention relates to equipment for renewing the air of a plurality of rooms (1), comprising: a common single-flow airflow generator (2) arranged inside the rooms for extracting air from the rooms; a dual flow heat exchanger (3) arranged inside each room (1), comprising: an inlet opening (4) for the airflow (10) entering the room; an outlet opening (5) for the airflow (10) entering the room; an inlet opening (6) for the airflow (11) exiting the room; an outlet opening (7) for the airflow (11) exiting the room; a flow inlet inner duct (8) connecting the inlet (4) and outlet (5) openings for the airflow entering the room; a flow outlet inner duct (9) connecting the inlet (6) and outlet (7) openings for the airflow exiting the room; an exchange wall (12) having a first surface (13) defining a portion of said flow inlet inner duct (8) and a second surface (14) opposite the first defining a portion of the flow outlet inner duct (9); a plurality of individual ducts (15) for extracting air from the rooms, an individual extraction duct for a room connecting the flow generator to the outlet (7) of the heat exchanger (3) of the room for the airflow (11) exiting the room via a common air extraction collecting duct (20); an air inlet duct (16) in each room, individually allocated to each room, in which flows only the airflow (10) entering said room, and connecting the inlet opening (4) of the dual flow heat exchanger (3) of each room, for the airflow (10) entering the room (1), to the external environment (17).
Patent WO-2010106247-A1 (WO)
Title: Road gantry
Inventor: GIELBLAT JACQUES
IPC: E01F9/011
Filed: 2010-03-17
Abstract: The invention relates to a road gantry comprising a horizontal beam (2), the upper surface (21) of which constitutes a passageway for service personnel to cross, the gantry being characterised in that it comprises arms (25) for bearing apparatuses (30) for monitoring road traffic, electronic toll collection, or signalling, wherein said arms are pivotably attached to the horizontal beam so as to be able to move from a first position, in which the arms extend towards the road, into a second position for stowage on said passageway, and vice versa. The passageway may comprise protection guardrails (22, 23) in which openings (24) are formed, said openings being shut by door panels (24) arranged so as to enable the passage of said arms (25) from said first position to said second position and vice versa. The invention also relates to a barrier-free electronic toll collection station including at least one such gantry.
Patent WO-2010139914-A1 (WO)
Inventor: GLORY JULIEN
IPC: G01M3/00
Filed: 2010-06-04
Abstract: Procédé de test d'étanchéité d'un réservoir, ledit réservoir comprenant une structure porteuse (6), une membrane primaire (8) destinée à être en contact avec un produit contenu dans le réservoir, et une membrane secondaire (7) agencée entre la membrane primaire et la structure porteuse, dans lequel l'espace entre la membrane primaire et la membrane secondaire est appelé espace primaire (10) et l'espace entre la membrane secondaire et la structure porteuse est appelé espace secondaire (9), caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à : - injecter un premier gaz incondensable ou ayant une température de condensation inférieure à la température moyenne de la membrane primaire dans l'espace primaire, - injecter un deuxième gaz ayant une température de condensation supérieure à la température moyenne de la membrane primaire dans l'espace secondaire, - générer une surpression dans l'espace secondaire par rapport à l'espace primaire, - détecter un ou des éventuels points chauds (22) de Ia membrane primaire.
Patent WO-2011018568-A1 (WO)
Title: Procédé d'élaboration d'une mousse céramique à résistance mécanique renforcée pour emploi comme support de lit catalytique
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: B01J35/04
Filed: 2010-07-15
Abstract: Procédé de fabrication d'une mousse céramique, comprenant les étapes suivantes : a) une première étape d'imprégnation d'une mousse polymérique de porosité ouverte par une première suspension de particules céramiques dans un solvant; b) une première étape de séchage de la mousse polymérique imprégnée à une température comprise entre la température ambiante et 200°C et/ou d'une durée comprise entre 30 min et 24 h; c) un traitement thermique de la mousse polymérique séchée comprenant : (i) une étape de décomposition thermique de la mousse polymérique séchée à une température comprise entre 150 et 700°C et/ou d'une durée comprise entre 30 min et 48 h, (ii) une étape de déliantage des composés organiques contenus dans la mousse polymérique, issue de l'étape (i), à une température comprise entre 200 et 900 et/ou d'une durée comprise entre 30 min et 48 h, et (iii) un pré-frittage des particules céramiques contenues dans la mousse polymérique, issue de l'étape (ii), à une température comprise entre 900 et 1400°C et/ou d'une durée comprise entre 30 min et 6 h, d) une deuxième étape d'imprégnation de la mousse polymérique issue de l'étape c) par une deuxième suspension de particules céramiques dans un solvant; e) une deuxième étape de séchage de la mousse polymérique imprégnée à l'étape d); f) une étape de frittage des particules céramiques contenues dans la mousse polymérique séchée à l'étape e), à une température comprise entre 1200 et 2000°C et/ou d'une durée comprise entre 30 min et 6 h; la taille des particules céramiques de la deuxième suspension étant plus petite que la taille des particules céramiques de la première suspension.
Patent WO-2011101560-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de suivi de l'utilisation de produits sensibles
Inventor: LE COUEDIC REGIS
IPC: G06F19/00
Filed: 2011-02-15
Abstract: Il s'agit d'un procédé de suivi de l'utilisation de produits sensibles (16), dans lequel on marque et on identifie les produits et/ou leur conditionnement puis on commercialise les produits en stockant successivement leurs références dans un FICHIER CENTRAL, associés à des clients utilisateurs déterminés et à des fournisseurs, puis dans des fichiers (30, 30' ) de gestion de stock et, au fur et à mesure de leur utilisation chez un client utilisateur, dans des fichiers (34, 34',...) client. En cas de constatation d'une ou plusieurs anomalies permettant de qualifier un produit de type déterminé de défectueux (RD), on émet automatiquement et de façon simultanée des données comportant la référence du produit défectueux vers l'ensemble des supports des différents fichiers, on compare automatiquement (35, 35',...) la référence de produit défectueux avec les références des produits apparaissant dans les fichiers, et en cas de comparaison positive, on déclenche immédiatement ou sensiblement immédiatement un signal d'avertissement.
Patent WO-2013124569-A1 (WO)
Title: Inverseur de poussée à grilles pivotantes
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-02-13
Abstract: Cet inverseur de poussée à grilles (23) pour turboréacteur d'aéronef comprend un cadre avant (1), un capot coulissant (3) entre une position de jet direct et une position de jet inversé, une pluralité de vérins d'actionnement (13) interposés entre ce cadre avant (1) et ce capot coulissant (3), et une pluralité de grilles (23) montées pivotantes sur le cadre avant (1) entre une position de jet direct dans laquelle ces grilles (23) sont sensiblement parallèles à l'axe (A) de l'inverseur de poussée, et une position de jet inversé, dans laquelle ces grilles sont inclinées par rapport à l'axe (A) de l'inverseur de poussée, remarquable en ce qu'il comprend une unique couche radiale de grilles (23).
Patent WO-2014083265-A1 (WO)
Inventor: GAILLARD MICHEL
IPC: H04M1/72469
Filed: 2013-11-25
Abstract: The invention concerns a method for communicating text messages between and first and at least a second terminal connected to each other by a communication network. First, the terminals communicate in a first mode that consists of transmitting all the characters of a validated message when said message is validated. Next, the terminals switch to a second communication mode that consists in transmitting each of N characters, where N ≥1, or each word of a message after it has been entered on a keyboard. The switching from the first mode to the second mode takes place when a terminal receives, while it is entering a message, at least one signal indicating that a character has been entered on the keyboard of the other terminal.
Patent WO-2014202875-A1 (WO)
Inventor: LE CRAS FRÉDÉRIC
IPC: C23C14/34
Filed: 2014-06-12
Abstract: This method for preparing an amorphous film of lithiated metal sulfide or oxysulfide of formula LiαM(O1-βSβ)y uses a lithiated target material; M being advantageously chosen from the group comprising Al, Ti, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Ge, Zr, Nb, Mo, Ag, Cd, In, Sn, Sb, Ta, W, Pb, Bi, and the mixtures of same; and • α ≥ 0.5;• 1 ≥ β ≥ 2/3;• 2 ≥ α/γ > 1/3
Patent WO-2015025094-A1 (WO)
Title: Convertisseur de pression hydraulique reversible a vannes tubulaires
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F15B13/04
Filed: 2014-08-01
Abstract: Le convertisseur de pression hydraulique réversible à vannes tubuiaires (1 ) comprend un étage moyenne-pression (44) constitué d'un cylindre moyenne- pression (2) et d'un piston à double effet moyenne-pression (3) dont la position est transmise à un calculateur de gestion du convertisseur (19) par un capteur de position de piston (14), ledit cylindre (2) et ledit piston (3) formant deux chambres moyenne-pression (5) pouvant être mises en relation avec un circuit d'entrée- sortie moyenne pression (15) par au moins une vanne tubuiaire (12), ledit convertisseur (1 ) comprenant aussi deux cylindres haute-pression (9) coopérant chacun avec un piston haute-pression (8) de plus petit diamètre et définissant deux chambres haute pression (1 1 ) pouvant être mise en relation avec un circuit d'enirée-sortie haute pression (18) par au moins une vanne tubuiaire (12), les différentes vannes tubuiaires (12) coopérant chacune avec un actionneur de vanne (13) indépendant.
Patent WO-2015055954-A1 (WO)
Title: Appareil de massage avec tête de massage equipee d'un rouleau a palette et d'un rouleau a surface de type lisse
Inventor: GIRAUD CAMILLE
IPC: A61H15/00
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de massage pour le visage comprenant: -une tête de massage (1) qui comprend: -deux rouleaux de massage (21,22) parallèles qui sont mobiles en rotation sur eux-mêmes selon deux axes de rotation parallèles entre eux et à la surface d'application (S), distants l'un de l'autre en étant séparés par une zone de travail (Z), un premier rouleau comprenant au moins une palette (23, 24, 25, 26, 27) qui s'étend radialement en saillie de la surface du premier rouleau (21), et le deuxième rouleau (22) présentant une surface de type lisse, -des moyens de transmission (30) adaptés pour entrainer les rouleaux en rotation et dans le même sens, le premier rouleau allant de l'extérieur de la zone de travail (Z) vers l'intérieur de la zone de travail (Z), et le deuxième rouleau allant de l'intérieur de la zone de travail vers l'extérieur de la zone de travail,vu depuis l'extérieur de la tête de massage (1), -et un boitier d'entraînement (2) qui porte la tête de massage (1) et qui comprend un moteur électrique (6) actionnant des moyens d'entraînement (7) adaptés pour transmettre le mouvement du moteur électrique (6) aux moyens de transmission (30)..
Patent WO-2015145071-A1 (WO)
Title: Sécurisation du chargement de données dans une mémoire non-volatile d'un élément sécurisé
Inventor: NEROT SÉBASTIEN
IPC: G06F21/77
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne la sécurisation du chargement de données en provenance d'un dispositif externe dans une zone mémoire de code définie par un programme initial de l'élément sécurisé et dont toute modification est contrôlée uniquement par celui-ci. Lorsque le dispositif externe obtient des données à transmettre à l'élément sécurisé, ce dernier simule une image de la zone mémoire de code telle qu'elle serait modifiée par le chargement de ces données. Une signature est calculée à partir de l'image simulée, puis envoyée à l'élément sécurisé avec les données. Le programme initial de l'élément sécurisé compare une signature qu'il a calculée sur l'ensemble de la zone mémoire de code après le chargement effectif des données, à la signature reçue du dispositif externe. L'identité entre ces signatures permet d'assurer que la zone mémoire de code est bien conforme à l'image simulée par le dispositif externe, et donc intègre.
Patent WO-2016024070-A1 (WO)
Inventor: PARCQ JULIEN
IPC: D21H21/16
Filed: 2015-08-13
Abstract: The invention relates to a copolymer of a dextrin and at least two hydrophobic monomers made up of styrene and at least one straight or branched acrylic C1-C4 ester. The invention also relates to the manufacturing method thereof and to the use thereof in paper coating. Said copolymer has high dextrin content (> 60 wt% relative to the weight of the dextrin and the hydrophobic monomers) so as to favor the biosourced aspect of the material, and provides very good hydrophobicity for the paper sheet.
Patent WO-2016128693-A1 (WO)
Title: Système de chirurgie endoscopique formé d'une part par une pluralité d'agrafes et d'autre part par un applicateur endoscopique
Inventor: ALZAGA AMILCAR
IPC: A61B17/068
Filed: 2016-02-12
Abstract: Système de chirurgie endoscopique formé d'une part par une pluralité d'agrafes et d'autre part par un applicateur endoscopique comportant un chargeur d'agrafes disposées transversalement. Lesdites agrafes présentent une zone centrale et deux branches latérales et l'applicateur comporte un organe mobile présentant un moyen de retenu d'une agrafe à appliquer disposée dans un plan transversal et pour assurer sa déformation par pliage par rapport à l'axe de symétrie de ladite agrafe.
Patent WO-2016146932-A1 (WO)
Title: Ensemble d'anneau de turbine en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (1), chaque secteur d'anneau étant en une seule pièce en matériau composite à matrice céramique et destiné à être monté sur une structure de support d'anneau (3) métallique. La structure de support d'anneau comprend deux pattes (32, 34) s'étendant radialement vers une veine d'écoulement du flux gazeux; chaque secteur d'anneau comprend une première partie formant base annulaire (12) et deux parties formant pattes (14, 16) s'étendant radialement vers l'extérieur et enserrant axialement les pattes (32, 34) du secteur d'anneau avec un contact à froid. Les secteurs d'anneau sont également maintenus à la structure de support par des pions (40); ces pions (40) traversent des trous (14a, 14b, 14c, 14d) dans les pattes des secteurs d'anneau, lesdits trous ayant une taille supérieure au diamètre des pions.
Patent WO-2016174355-A1 (WO)
Title: Système de protection pour pilote d'avion
Inventor: JURAN PIERRE
IPC: A62B18/08
Filed: 2016-04-27
Abstract: Système de protection (100) pour pilote d'avion comprenant : - un masque respiratoire (60) adapté pour fournir un gaz respiratoire au pilote, dans lequel ledit masque respiratoire (60) comprend un conduit d'alimentation en oxygène (62) destiné à être relié à un cockpit d'avion, - une lunette de protection (20) comprenant un écran (22) destiné à s'étendre entre les yeux du pilote et un espace extérieur (54), - un dispositif de sécurité (1) comprenant un dispositif d'affichage (10) et un support (30), - le dispositif d'affichage (10) est apte à afficher, notamment face à un œil du pilote, des informations destinées à l'assister dans le pilotage de l'avion, et - le support (30) porte le dispositif d'affichage (10) afin de maintenir l'affichage des informations en regard de l'œil du pilote.
Patent WO-2017103448-A1 (WO)
Title: Tyre having improved wear properties
Inventor: GERVAIS PHILIPPE
IPC: B60C9/20
Filed: 2016-12-14
Abstract: The invention relates to a tyre including a crown reinforcement made up of at least two working crown plies (41, 43) of reinforcement elements and at least one ply (42) of circumferential reinforcement elements, a ply C of rubber mixture being arranged between the ends of the working crown plies. According to the invention, the tread has at least one longitudinal cut-out (8) and at least one transverse cut-out (10), the depth of said at least one longitudinal cut-out and at least one transverse cut-out, measured on a new tyre, being no less than 40 % of the thickness of the tread, the ratio of the width measured at the bottom of said longitudinal cut-outs to the width measured on the surface of the tread of said longitudinal cut-outs being strictly greater than 1.2, the ratio of the width measured at the bottom of said at least transverse one cut-out to the width measured on the surface of the tread on a new tyre of said at least one transverse cut-out being no lower than 1, the distance d between the axially narrowest end of the working ply and the working ply separated from the axially narrowest working ply by the ply C of rubber mixture being such that 1.1o < d < 2.2o, o being the diameter of the reinforcement elements of said at least one ply of circumferential reinforcement elements, and in a meridian plane, the thickness of the ply C of rubber mixture being substantially constant across the axial width between the axially inner end of the ply C and the end of the axially narrowest working ply. FIGURE 2.
Patent WO-2017216491-A1 (WO)
Title: Installation pour panneaux photovoltaïques et procédé correspondant
Inventor: DELZENNE GAUTHIER
IPC: F24J2/52
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne une installation pour panneaux photovoltaïque comprenant au moins un système (1) pour la fixation de cadres (2, 3) de panneaux photovoltaïques et leur mise à la terre, ledit système (1) comprenant une bride (100) qui comprend un corps présentant deux faces opposées, appelées respectivement supérieure et inférieure,deux cadres (2, 3) de panneau photovoltaïque; lesdits cadres (2, 3) présentant chacun un côté (21) positionné en regard d'un côté (31) de l'autre cadre (3) et écarté par rapport audit côté (31) de l'autre cadre (3), des supports sur lesquels reposent lesdits cadres (2, 3);et un système de serrage. Chacun desdits supports présente une fente ou une gorge apte à recevoir une partie du système de serrage; et le système de serrage permettant de serrer lesdits cadres (2, 3) entre ledit corps (101) et l'un des supports (4). Ladite face inférieure du corps de la bride est munie d'éléments métalliques allongés coupants, appelés couteaux (10), qui s'étendent parallèlement les uns aux autres, chaque couteau présentant un fil de lame. Le système de serrage est configuré pour inciser lesdits côtés (21, 31) des cadres (2, 3) par appui des fils de lame des couteaux (10) sur lesdits cadres (2, 3) pour assurer une continuité électrique entre les cadres (2, 3) et la bride (100). Lesdits couteaux (10) sont orientés selon une direction parallèle à l'axe longitudinal des fentes ou gorges des supports.
Patent WO-2018185407-A1 (WO)
Title: Système de communication sans fil comportant un canal physique d'accès aléatoire global dans le temps et l'espace
Inventor: MALLART RAOUL
IPC: H04W4/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de communication sans fil comportant un réseau d'accès (31) cellulaire relié à un cœur de réseau cellulaire (30), ledit réseau d'accès cellulaire comportant des stations de base (310) cellulaires adaptées à échanger des données avec des terminaux (20) sur des canaux physiques dits d'accès coordonné, chaque station de base (310) cellulaire desservant une zone géographique, l'ensemble des zones géographiques desservies par lesdites stations de base cellulaires formant une région géographique. Le système (10) de communication sans fil comporte des stations de base (320) d'accès aléatoire desservant la région géographique, chaque station de base (320) d'accès aléatoire étant adaptée à recevoir des données émises par des terminaux sur un canal physique permanent dit d'accès aléatoire, les canaux physiques permanents d'accès aléatoire desdites stations de base d'accès aléatoire utilisant une même ressource radio dans toute la région géographique.
Patent WO-2019081873-A1 (WO)
Inventor: BELLIER BERTRAND
IPC: A61K39/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne une particule pseudovirale comprenant un auto-antigène et une molécule immunorégulatrice exposée à sa surface. L'invention concerne également l'utilisation de la dite particule dans le traitement d'une maladie auto-immune.
Patent WO-2019162630-A1 (WO)
Title: Joining device with spacer for linking the two ends of a conveyor belt
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: F16G3/08
Filed: 2019-02-22
Abstract: The invention concerns a joining device (10) for linking two ends of at least one longitudinal conveyor belt, the joining device (10) comprising at least a first junction plate (18a) and a second junction plate (18b) that are configured to each cover a separate side of the ends of the conveyor belt (16), an attachment device (24) for attaching said junction plates (18a,18b) together, a removable spacer (48) that is suitable for being interposed between the flanges of the first pair of flanges (20) formed by the junction plates (18a,18b), such that the centring hole (50) of the spacer (48) is offset from the junction plane (P), in order to free up the space delimited between the second pair of flanges (22).
Patent WO-2019197749-A1 (WO)
Title: Flexible insole for a footwear article and orthopaedic shoe comprising such an insole
Inventor: PALKOWSKI NATHALIE
IPC: A43B7/22
Filed: 2019-04-01
Abstract: The present invention relates to a flexible insole (100) which can be placed in a footwear article under the wearer's foot, said insole (100) comprising a front portion (10) and a rear portion (20) which are intended to receive the front of the foot and the heel, respectively, and a flexible intermediate portion (30) connecting the front portion (10) and the rear portion (20). The plantar face (100a) of the insole includes an eversion and inversion module (40) comprising first (41) and second (44) reinforcing elements arranged relative to each other so as to cooperate with one another in such a way that the flattening of the module (40) in the rear portion (20) causes the first (41a) and third (44a) zones to bend, thereby producing, by compensation with the second (41b) and fourth (44b) zones, the twisting of the intermediate portion (30) in the axial direction of the insole (100) and the raising of the front portion (10) relative to the intermediate portion (30).
Patent WO-2020058590-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage pour vehicule utilitaire et procede d'assemblage
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-08-29
Abstract: Dispositif de guidage (11, 12) pour une cloison de séparation (30) d'un véhicule utilitaire,à monter sur le véhicule utilitaire et comprenant : - un rail de guidage (11a, 12a), - un chariot de guidage (11b, 12b), caractérisé en ce que le dispositif de guidage comprend au moins une entretoise temporaire (21), attachée au rail de guidage (11a, 12a) avant une phase de montage du dispositif de guidage en véhicule, et agencée pour pré- positionner le chariot de guidage (11b, 12b) dans le rail selon au moins une direction de coulissement et une direction transversale à la direction de coulissement.