baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2709208-A1 (FR)
Title: Convertisseur électronique d'image avec un élément porteur à plusieurs couches comportant une électrode de référence.
Inventor: DAN CIULIN
IPC: H01L27/146
Filed: 1994-08-18
Abstract: a) convertisseur électronique d'image avec un élément porteur à plusieurs couches comportant une électrode de référence. b) support, caractérisé en ce que pour la conversion d'une image composée de plus d'un point image, en une suite de signaux électriques, ou inversement, les électrodes d'au moins une paire d'électrodes sont disposées le long de la ligne de bord de la surface de convertisseur (18) en étant réparties en plusieurs électrodes uniques (2) et qu'aucune électrode unique (2) ne se trouve à l'intérieur de la surface de convertisseur (18).
Patent FR-2711652-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication de nitroguanidine sphérolithique.
Inventor: THIEL KLAUS-DIETER DR
IPC: C07C279/34
Filed: 1994-10-21
Abstract: Pour fabriquer de la nitroguanidine sphérolithique de forte densité, de la nitroguanidine est dissoute dans des solvants aprotoniques dipolaires, tels que DMF, DMSO ou NMP, par réchauffement au-delà de la température de saturation ts et la solution sursaturée est refroidie avec un gradient de température contrôlé ( degréC/mn), la cristallisation étant aidée par l'addition de matière en grains sphérolithique. Pour permettre au procédé de s'effectuer en continu avec un haut rendement il est ajouté à la solution, lors du réchauffement précité, de la matière régulatrice régulièrement sphérique avec un diamètre de 5 à 500 mum, à une dose de 0,05 à 5,00 % en masse, la grosseur de grain étant choisie de façon que, lorsque la température descend au-dessous de la température de saturation, de la matière régulatrice sphérique subsiste, à la dose indiquée, dans la solution sursaturée.
Patent WO-9524659-A1 (WO)
Title: Procede de modelisation de donnees sismiques cinematiques ayant subi un traitement par au moins un operateur de deplacement
Inventor: RAYNAUD BERNARD
IPC: G01V1/28
Filed: 1995-03-10
Abstract: Procédé de modélisation de données sismiques cinématiques ayant subi un traitement par au moins un opérateur de déplacement. Il consiste à prendre le point milieu (N1) d'un système émetteur (S)/récepteur (R), à faire un tracé de rayon pour ledit système par rapport à un réflecteur donné, à traiter les paramètres du rayon par un opérateur de déplacement de manière à obtenir un premier point d'arrivée (N'1) repéré sur le modèle, à déterminer l'écart (ΔE) en position entre les points de référence (N) et le point (N'1) et à le comparer avec un écart prédéterminé (Δe), et à faire une itération sur chaque nouveau point d'arrivée (N'i) jusqu'à ce que l'écart (ΔE) soit inférieur ou égal à l'écart prédéterminé (Δe). Application notamment à la tomographie.
Patent FR-2733680-A1 (FR)
Inventor: MOSIMANN VINCENT
IPC: A61C1/18
Filed: 1995-05-05
Abstract: The universal attachment connects various instruments, e.g. motorised tool or handpiece, to a supply. The attachment comprises a holder (14), connected to a conduit (10), to be connected to the supply. The holder front face has female connections (16f,18f,30f,32f) for fluid or electrical contact (34f to 40f), mating with corresponding male (16m,18m,30m to 40m) connections of the tool. A fixing sleeve (20a), internally threaded, rotates on the holder, to attach the selected instrument. The attachment has a length adapter (42), which can screw to the sleeve, to fix an attachment (12a) on a normal instrument (6), e.g. a turbine. Alternatively, it can fix the attachment to another instrument type (50), e.g. an electric motor for cross angles or a handpiece.
Patent FR-2733901-A1 (FR)
Title: Sealed container for used hypodermic syringe and needle
IPC: A61B19/02
Filed: 1995-05-11
Abstract: The container (1,2) has a foam square in its base to immobilise the needle (4). The container has a lock which can be activated by simple hand pressure. The cover (2) can articulate with the container by a zone of reduced thickness. A catch on the cover can engage in the catch on the container by simple pressure of the hand for locking. A stop (7) can limit forcing of the catch on the cover onto that on the container.
Patent FR-2740420-A1 (FR)
Title: Steering wheel for motor vehicle
Inventor: HOBLINGRE ANDRE
IPC: F16D1/072
Filed: 1995-10-30
Abstract: The steering wheel has a hub (1) on which at least one connecting spoke (2) is fixed for the rim. The hub has a projection (3) to engage in a corresponding cut out (4) of the spoke and be folded back on itself for locking between the folded section and a radial shoulder (5) of the hub.  The hub and spoke can have complementary angular locking formations.
Patent FR-2728278-A1 (FR)
Title: Metier jacquard avec dispositif de palan
Inventor: DERUDDER CARLOS
IPC: D03C3/12
Filed: 1995-12-05
Abstract: Métier Jacquard avec dispositif de palan, comprenant un premier (1) et un deuxième élément de palan (2), suspendu respectivement à au moins un crochet (3, 4), (5, 6), qui est sélectionnable pour être entraîné par l'un des deux couteaux (7'), (8') en mouvement de haut en bas en opposition de phase; une poulie de renvoi (9') qui est fixée sur une première grille (12); une corde de palan (10) qui d'une extrémité est reliée à une deuxième grille (11) et qui est guidée successivement sur une poulie (1') du premier élément de palan (1), sur la poulie de renvoi (9') et sur une poulie (2') du deuxième élément de palan (2) et qui de l'autre extrémité est reliée à au moins un fil d'arcade pour le levage d'au moins un fil de chaîne, la première grille (12) et éventuellement la deuxième grille (11) également peuvent au choix, soit être montées de manière rigide, soit être prévues à être mises en un mouvement de haut en bas en phase avec l'un des couteaux (7', 8'), permettant que le métier Jacquard peut être transformé facilement et rapidement en un métier Jacquard à trois, à quatre ou à cinq positions.
Patent FR-2742428-A1 (FR)
Title: Inflatable device for lifting articles arranged in rows, esp. bottles, which are lifted by the neck
Inventor: VANDROMME PASCAL ALAIN JOEL
IPC: B65B21/18
Filed: 1995-12-15
Abstract: The inflatable device consists on the one hand of at least two double tubular rings (2). Each ring is formed with a wall (2P), produced in an elastically deformable material. The tubes are capable of at least two configurations in terms of cross section, i.e. flattened or convex. The latter configuration is obtained by the injection of a compressed fluid into the internal space (2V), which is defined by the tube wall. The second part of the device consists of a rigid linear element (3), along the length of which the tubular elements are held by links (4). The tubular elements are situated below the level of the lower edge (3I) of the blade element and on either side of the central plane (M) of the blade, in such a way that when they are inflated, they extend beyond the side faces (3F) of the blade.
Patent FR-2744021-A1 (FR)
IPC: A61M60/843
Filed: 1996-01-26
Abstract: A pump including an essentially rigid body open at both ends and insertable into the descending aortic artery; a flexible and resilient sleeve-like membrane (18) sealingly connected to the body around the ends thereof to define, between the body and the sleeve, a variable-volume sealed intermediate space (20) and, inside said sleeve, a variable volume (22) through which the blood to be pumped flows; and means for connecting the intermediate space to a hydraulic fluid source for switching the membrane from a free state to a tensioned state in which it is radially inwardly biased, whereby the volume through which the blood passes is correlatively reduced, and vice versa. The membrane is freely movable relative to the body between the ends thereof, and comprises at least three longitudinal stiffening members (36) evenly spaced around the circumference of the membrane. The stiffening members are intended to cause a local reduction in the longitudinal resiliency of the membrane while imparting a star-like cross-sectional shape thereto when said membrane is in the tensioned state. Said star shape develops gradually between each end region and the intermediate region and leaves a residual region in which there is no contact between different parts of the membrane.
Patent WO-9719291-A1 (WO)
Inventor: MAHY LAURENT
IPC: F16M11/12
Filed: 1996-10-25
Abstract: Dispositif comportant deux plateaux superposés (1 et 2) reliés par deux vérins à commande électrique (3 et 4) de longueur réglable et par un montant de longueur constante formant sur ces plateaux les sommets de triangles, dispositif caractérisé en ce que les vérins et le montant sont fixés rigidement sur l'un des plateaux (1), dit plateau inférieur, et sont reliés à l'autre plateau (2), dit plateau supérieur, par un ensemble d'articulation comprenant un cardan et un axe de pivotement (62), chaque axe de pivotement (62) étant situé parallèlement au côté opposé (7) du triangle délimité sur ce plateau.
Patent FR-2748078-A1 (FR)
Title: Poulie a flasque pivotant et a bloqueur integre
Inventor: HEDE JEAN MARC
IPC: B66D3/10
Filed: 1996-04-25
Abstract: Une poulie 10 comporte une paire de flasques 12, 28, un galet 16 rotatif monté sur un premier axe 14, et des moyens d'articulation du deuxième flasque 28 oscillant sur le premier axe 14. Un bloqueur 21 est intégré à l'intérieur de la poulie 10, et comprend une gâchette 20 mobile articulée sur un deuxième axe 18 entre une position active de blocage et une position inactive de déblocage de la corde 56. L'axe 18 est tubulaire en s'étendant parallèlement au premier axe 14, et présentant un orifice 50 interne destiné à venir en alignement avec un trou 52 conjugué du deuxième flasque 28 lorsque ce dernier arrive au voisinage de la position fermée, de manière à autoriser l'accrochage d'un mousqueton 58 à travers l'articulation de la gâchette 20, en provoquant simultanément le verrouillage du deuxième flasque 28 en position fermée.
Patent FR-2748365-A1 (FR)
Title: Machine for collecting Camomile flowers
Inventor: DELAUNEY HENRI MARIE JOSEPH
IPC: A01D47/00
Filed: 1996-05-13
Abstract: The machine for picking Camomile flowers consists of a series of combs (1), which are carried by a chain (2) driven around a series of two or more wheels (3,4,5). The wheels are driven at a constant speed, which is greater than the forward speed of the picking machine over the ground. A flap (6), which is adjustable according to the height of the plants, is located in front of the rotating device and serves the purpose of deflecting the flowers. The base of the stem is situated perpendicularly to the ground. As the flap releases the flower, it is collected by the combs and folded over the lower tube (7). The comb then detaches the flower from the stem and drags it towards the rear, into the collecting hopper (8).
Patent FR-2750111-A1 (FR)
Title: Cup and closure for drinks can
Inventor: TONOLI PAVOL
IPC: B65D41/56
Filed: 1996-06-25
Abstract: The closure has a cup (1) screwed sealingly onto a collar with a pouring spout (4) with an adaptor (6) fixed onto the can by clipping onto it sealingly. The pourer is retained by a fixing (7) and an offset skirt (5) which is diametrically opposed to the fixing. The cup can have a central hollow projection (2), to receive the pouring neck, at the base of which is a sealing joint. The adaptor (6) can have  a retaining ring (10) to fix it to the can and a sealing ring (11) to seal the assembly hermetically. The offset skirt can be blocked in position by a first locking stop (9) and a second retractable stop fixed to the adaptor.
Patent FR-2750654-A1 (FR)
Title: Sliding window for motor vehicle door
Inventor: DOSSIN JACQUES
IPC: B60J1/16
Filed: 1996-07-05
Abstract: The window which can slide horizontally along a fixed window delimited by a central upright of the door has guides for sliding the movable window along its lower horizontal edge. Its upper edge is angled with respect to the lower edge. There is a guide (15) for an upper edge (7) of the movable window which has a first guide rail (15) fixed to the movable window and extending along at least a part of the upper edge. A second guide rail (9') is fixed to the central mounting post of the door and a slide (13) moving between the two guide rails. The first guide rail can be formed by a slideway fixed to the glazing. The second rail can be formed by a slideway (9') fixed to the upright.
Patent FR-2750594-A1 (FR)
Title: Fan for mobile suction sweeper for grassed areas
IPC: E01H1/08
Filed: 1996-07-05
Abstract: The suction unit (3) is mounted above the collection vehicle's (2) tailgate (1). This is top-hinged (6) on a tipping (4) bin body for easy discharge. The bin cover (5) is ventilated to prevent back-pressure.  The centrifugal fan (9,10) runs on a horizontal axis (11) with a central connection (12) to a flexible pick-up hose (13) and nozzle (15), and a tangential delivery tube (14). The axis of the latter is preferably horizontal; if inclined upward, the angle does not exceed 30 degrees.
Patent FR-2737920-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic pour un detecteur de gaz d'echappement
Inventor: CIANCIARA WOJCIECH
IPC: F02D41/14
Filed: 1996-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic pour un détecteur de gaz d'échappement. Pour contrôler le fonctionnement d'un détecteur de gaz d'échappement délivrant une tension de mélange riche (USF) ou une tension de mélange pauvre (USM), on détermine la température (T) du détecteur et on la compare à une valeur de seuil (T1), et si cette valeur de seuil est dépassée, on vérifie si cet état se maintient pendant une certaine durée et, dans le cas contraire, on enregistre la valeur de la tension (USF, USM) et on la compare à une valeur de seuil de diagnostic (UDIAG), cette valeur de seuil n'étant pas atteinte lorsque le détecteur a vieilli. Application notamment aux détecteurs de gaz d'échappement de moteurs à combustion interne.
Patent FR-2738105-A1 (FR)
Title: Assemblage de blindage et procede de blindage convenant pour etre utilise dans un dispositif de communication
Inventor: MATUSZEWSKI SCOTT W
IPC: H04B1/38
Filed: 1996-08-13
Abstract: Un assemblage de blindage (102) permettant de blinder un circuit électronique (108) placé sur un substrat (107) comporte des rubans (118) et un blindage (200). Les rubans (118) sont placés sur le substrat (107) autour du circuit électronique (108). Le blindage (200) comporte des sorties (214, 218) permettant la fixation sur les rubans (118). Le blindage (200) est fixé aux rubans (118) de sorte que certaines des sorties (218), qui sont échelonnées, se fixent aux rubans (118) d'une façon non consécutive. Un blindage supplémentaire (201) comportant des sorties échelonnées en alternance (222) peut être fixé de façon adjacente au blindage précédemment fixé (200). Cela est accompli en fixant les sorties échelonnées en alternance (222) du blindage supplémentaire (201) aux rubans qui se trouvent entre les rubans fixés au blindage fixé précédemment (200).
Patent FR-2754603-A1 (FR)
Inventor: CELTON RENE
IPC: G01S7/02
Filed: 1996-10-11
Abstract: The invention concerns an electromagnetic, in particular radar, emission sensor, with reduced downstream flow rate. The sensor comprises means for acquiring (1) received electromagnetic pulses and means for extracting (2) grouping the pulses relative to each emission, means (4) for reducing the flow rate comprising means (41) for characterising and compressing high frequency recurrence (HFR) trains. The invention is useful for detecting, locating and identifying neighbouring radar electromagnetic emissions.
Patent FR-2740088-A1 (FR)
Title: Systeme de protection antivol pour un vehicule automobile
Inventor: ACHHAMMER SIEGFRIED
IPC: B60R25/04
Filed: 1996-10-22
Abstract: La clef (2) d'un système de protection antivol comporte un interrupteur (10) qui est actionné par un moyen d'actionnement (9) de la serrure de contact d'allumage (7) lorsque la clef (2) est tournée dans la serrure (7). Il en résulte qu'un signal codé est délivré, lequel est reçu et traité par un récepteur (4, 5). Si le signal codé est valide, un dispositif d'interdiction de démarrage (8) est débloqué.
Patent FR-2741029-A1 (FR)
Title: Servodirection pour vehicules automobiles
Inventor: BOHNER HUBERT
IPC: B62D6/00
Filed: 1996-11-06
Abstract: L'invention se rapporte à la direction des automobiles. Cette servodirection comprend un servodistributeur (2) réalisé sous la forme d'un dispositif à tiroir tournant dont les parties de commande (2', 2") sont accouplées par un dispositif élastique (10). Un volant de direction (14) actionne un générateur de valeur de consigne (15) qui coopère, par un asservissement (16), avec un servomoteur (11) qui déplace les parties de commande (2', 2") l'une par rapport à l'autre, de sorte qu'un servomoteur (9) commandé par le servodistributeur et relié cinématiquement aux roues directrices (30) du véhicule est actionné en conséquence. Principale application: véhicules automobiles.
Patent FR-2755447-A1 (FR)
Title: Embroidery machine
Inventor: GUTFRIND XAVIER
IPC: D05B1/02
Filed: 1996-11-07
Abstract: The appts. for the embroidery of a canvas (7), with a single thread, has a gantry (15) at the table with two horizontal arms (5a, 5b) with the canvas (7) between them. Each has a guide for a moving slide (3a, 3b) with nipper heads to grip and hold each shuttle (1) with synchronised vertical movements through the canvas (7) in repeated actions. The shuttles (1) each contain a single thread, located near the nipper head. The thread tension, on leaving the shuttle, is determined by the nature of the thread and the actual point used. The assembly also incorporates the thread cutters, energy supplies, limit stops, etc.
Patent FR-2756708-A1 (FR)
Title: Cigarette lighter with disposable cartridges
IPC: A24F19/14
Filed: 1996-12-09
Abstract: the lighter has a casing (1) with lugs (4) in which is placed a disposable cartridge (3) which is formed of a container for fine sand (7) with an upper pipe (5) and a container (11) for the cartridge. The cartridge can be made of paper which is fire resistant and which is folded and glued to shape. The fine sand can have a thermally insulated base (9).  The upper face of the casing can have a moulding (6). The lugs are situated on the casing to hold the disposable cartridge at the level of the pipe.
Patent FR-2757105-A1 (FR)
Title: Adjustable and adaptable triangular tow=bar for e.g. light motor vehicles
Inventor: DUFOUR ANDRE
IPC: B60D1/06
Filed: 1996-12-13
Abstract: Devices presently in use have either a single link between vehicles or a rigid triangle with spread legs attached to the towed vehicle. The new design has a centre sandwich plate assembly (4) with adjustable arms (3) attached to it by hinges (5) and to the towed vehicle by clamps (6). The single towing shaft is rigidly attached to the plate assembly and to the ball=hitch (9) which fits on the ball hitch (1) of the towing vehicle The tow=bar is adjustable to allow for the difference in height of the attachment points (6) and (9), by a screw mechanism (8,11).
Patent FR-2757562-A1 (FR)
Title: Outil de forage avec amortisseurs de chocs
Inventor: BESSON ALAIN
IPC: E21B10/00
Filed: 1996-12-24
Abstract: L'invention concerne un outil de forage. L'outil de forage est muni sur sa surface extérieure d'une pluralité d'éléments amortisseurs (28) dont une partie au moins est en matière élastomère. Chaque élément amortisseur est constitué par un plot (28) comprenant une portion qui est insérée à l'intérieur d'un logement récepteur (36) formé sur la surface de l'outil et une portion qui fait saillie à l'extérieur dudit logement.
Patent FR-2759233-A1 (FR)
Title: Broadcast and multiple reception of information symbols especially facsimile
Inventor: FROUIN LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 1997-01-31
Abstract: The method involves broadcasting (811) of the first protocol symbols, which allows each receiver to select an operational selection mode. Information symbols are then broadcast (813, 818) with the redundancy symbols.  A second set of protocol symbols is sent to allow each receiver to interrupt the reception.  The information symbols are organised (816, 817, 818) in blocks comprising lines of equal length with the symbols emitted in sequence according to their position, and the redundancy is allocated according to a column or line.  Certain protocol symbols are associated with numbers corresponding to a broadcast sequence of primary symbols.
Patent WO-9812074-A1 (WO)
Title: Contacteur electrique tournant perfectionne
Inventor: HALLET MICHEL
IPC: H01R35/02
Filed: 1997-09-22
Abstract: La présente invention concerne un contacteur électrique tournant comprenant deux éléments de boîtier (100, 200) susceptibles de rotation relative, un organe conducteur souple (300) placé entre ces deux éléments (100, 200), un élément intermédiaire (400) placé entre les deux éléments de boîtier (100, 200) pour définir une chambre auxiliaire (402) entre lui-même et l'un des éléments de boîtier, ledit élément de boîtier (200) définissant la chambre auxiliaire (402) en combinaison avec l'élément intermédiaire (400), est équipé d'une languette (500) susceptible de pivotement entre une première position escamotée sur ledit élément de boîtier (200) lorsque le contacteur est entraîné dans un sens qui tend à plaquer ledit organe conducteur (300) contre cet élément (200), et une seconde position dans laquelle ladite languette (500) s'étend en travers de la chambre auxiliaire (402), entre ledit élément de boîtier (200) et l'élément intermédiaire (400) lorsque le contacteur est entraîné dans un sens opposé.
Patent FR-2760488-A1 (FR)
Inventor: PAILLISSE REMI
IPC: F02D11/10
Filed: 1997-03-07
Abstract: The invention relates to a process for regulating the throttle valve of an internal combustion engine for a motor vehicle, and comprises an injection system controlled by an electronic calculator, as well as a throttle valve body assembly also controlled by said calculator and disposed in the air inlet system. The process consists in inhibiting the opening of the throttle valve body assembly during the engine ignition phase, irrespective of the degree to which the pedal is depressed by the driver, except in cases of anti-flooding when the pedal is depressed to the maximum degree.
Patent FR-2762860-A1 (FR)
Inventor: LE TIEC PIERRE YVES
IPC: F27B9/10
Filed: 1997-05-02
Abstract: In a wire enamelling line having a varnish applicator and a radiant-heated continuous enamelling furnace, the enamelling furnace (2) has a single chamber (4) containing an atmosphere with a controlled oxygen content of less than 6% to provide combined solvent evaporation, varnish baking and flame-less solvent vapour combustion in contact with the radiant heating elements (7) of the furnace.
Patent FR-2763360-A1 (FR)
Title: Moteur a injection directe et allumage commande
Inventor: FLOCH ALAIN EMILE GUILLAUME
IPC: F02B17/00
Filed: 1997-05-16
Abstract: La chambre de combustion pour moteur à injection directe d'essence, à bougie centrée et injecteur excentré, est délimitée par un élément de culasse (4) en forme de toit (11) dont l'arête (12) s'étend entre les orifices d'admission (7, 8) et les orifices d'échappement (9, 10) avec l'injecteur excentré (16) débouchant dans la chambre (1) au niveau de l'arête. Le moteur comprend également un piston coulissant (3) dont la face supérieure comporte au moins une cavité excentrée (15) située sous l'injecteur (16) et la bougie (17).
Patent FR-2750102-A1 (FR)
Title: Boite-cale pour maintenir un vehicule afin d'eviter le deplacement intempestif du vehicule
Inventor: RUFFIE GILLES
IPC: B60T3/00
Filed: 1997-06-17
Abstract: La boîte-cale est constituée d'une boîte (1) de forme générale parallélépipédique munie sur un grand côté d'un appendice extérieur (2) perpendiculaire à ce côté, ladite boîte étant apte à contenir un cric à l'état replié et ledit appendice ayant sa face supérieure (2a) incurvée pour pouvoir être appliqué contre une zone du quart inférieur avant d'une roue du véhicule, ladite boîte avec son appendice étant dimensionnés pour pouvoir s'inscrire dans la jante (3) d'une roue de secours du véhicule. La boîte-cale est destinée à être appliquée contre une roue d'un véhicule pour empêcher un déplacement intempestif d'un véhicule, notamment pendant le changement d'une roue.