baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2794436-A1 (FR)
Title: Lock for bottle stopper has integral linkage lockable in expanded position to prevent removal of cap
Inventor: RIGAUD CHRISTOPHE
IPC: B65D45/02
Filed: 1999-06-01
Abstract: The lock for a bottle stopper has a removable key (3) which rotates a threaded rod (3). The rod actuates a nut (5) which can move with respect to an upper fixed nut (4). The closing movement of the nuts causes lateral expansion of a linkage (7) to lock the cap. Hinges (8,9) allow release movement of the linkage.
Patent FR-2796189-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage audio
Inventor: CAPMAN FRANCOIS
IPC: G10L25/24
Filed: 1999-07-05
Abstract: Le codeur estime une fréquence fondamentale (F0 ) du signal audio, détermine un spectre du signal audio par une transformée dans le domaine fréquentiel d'une trame du signal audio, et inclut dans le flux numérique transmis au décodeur des données de codage d'une composante harmonique du signal audio, comprenant des données représentatives d'amplitudes spectrales associées à des fréquences multiples de la fréquence fondamentale estimée. Les données de codage de la composante harmonique comprennent en outre, pour au moins une des fréquences multiples de la fréquence fondamentale estimée, des données (iDELTAphi) relatives à la phase du spectre du signal audio au voisinage de cette fréquence multiple.
Patent FR-2798857-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une proteine de membrane ompa d'enterobacterie associee a un peptide immunogene du vrs pour la preparation de vaccins administrables par voie nasale
Inventor: CORVAIA NATHALIE
IPC: C07K14/135
Filed: 1999-09-23
Abstract: L'invention conceme l'utilisation d'une protéine de membrane OmpA d'entérobactérie, notamment la protéine P40 de Klebsiella pneumoniae, associée à un un peptide immunogène dérivé du virus respiratoire syncytial (VRS) pour la préparation d'une composition pharmaceutique administrable par voie nasale destinée à induire une réponse immunitaire protectrice de la voie respiratoire supérieure et de la voie inférieure (poumons) d'un sujet contre l'infection par le VRS. L'invention comprend l'utilisation de ces composés pour la préparation de vaccin destiné à la prévention et le traitement d'infection par le VRS.
Patent FR-2799198-A1 (FR)
Title: Sulfonated polyimides for use in production of ion exchange membranes which are employed in fuel cells of solid electrolyte type, used as power source for electric vehicles
Inventor: JOUSSE FRANCK
IPC: H01M8/10
Filed: 1999-10-04
Abstract: Sulfonated polyimides, ion-exchange membranes and fuel cells are new. Sulfonated polyimides are formed of sequences or blocks represented by formulae (Ix) and (Iy)  x  = at least 4, preferably 4-15;  y  = at least 5, preferably 5-40;  C1 and C2  = identical or different tetravalent groups comprising at least one 6-10C aromatic cycle, optionally substituted and/or 5-10 atoms heterocycle of aromatic type, optionally substituted, and comprising one or more heteroatoms selected from S, N and O; with C1 and C2 each forming 5 or 6 atoms cycles with adjacent imide groups;  Ar1 and Ar2  = identical or different divalent group comprising at least one 6-10C aromatic cycle, optionally substituted and/or 5-10 atoms heterocycle of aromatic type, optionally substituted, and comprising one or more heteroatoms selected from S, N and O, with at least one of aromatic cycles and/or heterocycles of Ar2 substituted with at least one sulfonic group . Sulfonated polyimide has general formula (I)  C1, C2, Ar1, Ar2, x and y  = as described for (Ix) and (Iy);  R2 and R2 = NH2 or group (II);  C3  = divalent group comprising at least one 6-10C aromatic cycle, optionally substituted and/or 5-10 atoms heterocycle of aromatic type, optionally substituted, and comprising one or more heteroatoms selected from S, N and O; and it forms 5 or 6 atoms cycle with adjacent imide group;  z  = 1-10 (Full definitions given in DEFINITIONS (Full definitions) Field). Independent claims are also included for 1) membrane comprising sulfonated polyimide as claimed; and 2) fuel cell comprising at least one membrane as claimed.
Patent FR-2787913-A1 (FR)
Title: Registre a decalage
Inventor: YEO JU CHEON
IPC: G11C8/04
Filed: 1999-10-21
Abstract: L'invention concerne un registre à décalage pour piloter une rangée de pixels d'un dispositif d'affichage à cristal liquide. Le registre à décalage comprend une pluralité d'étages (22l à 22n ) qui sont reliés à une source de tension de niveau élevé, à une source de tension de niveau faible et un générateur de signal d'horloge à phase retardée, reliés à des lignes de rangées (ROWl à ROWn) et reliés en cascade par rapport à un signal de balayage pour charger et décharger les lignes de rangées. Dans chaque étage du registre à décalage, un circuit de sortie est muni d'un transistor d'excursion haute présentant une première électrode d'entrée pour recevoir un premier signal d'horloge présentant une phase retardée par rapport au signal de balayage, une première électrode de sortie reliée à la ligne de rangée et une première électrode de contrôle, ainsi qu'un transistor d'excursion basse présentant une seconde électrode d'entrée reliée à la source de tension de niveau faible une seconde électrode de sortie reliée à la ligne de rangée, et une seconde électrode de contrôle. Un circuit d'entrée répond au signal de balayage pour générer un premier signal de contrôle à appliquer à la première électrode de contrôle, et répond à un second signal d'horloge présentant une phase retardée par rapport au premier signal d'horloge pour générer un second signal de contrôle à appliquer à la seconde électrode de contrôle.
Patent FR-2801977-A1 (FR)
Inventor: PERRAUT FRANCOIS
IPC: G01N21/55
Filed: 1999-12-02
Abstract: The invention concerns the enhancement of surface-generated fluorescence emitted by a sample. The device (10) comprises a support (11) transmitting all or part of the fluorescence signal and designed to support the surface sample (13), a thin film (12) being inserted between the support (11) and the surface sample (13), the thin film having a refractive index higher than the refractive index of the support and than the refractive index of the medium wherein the surface sample is immersed during the measuring of fluorescence, the thickness of the thin film being selected so that the thin film (12) transmits all or part of the fluorescence signal which is measured after it has passed through the support (11).
Patent FR-2802890-A1 (FR)
Title: Bicycle drive uses pair of electric motors placed on either side of rear wheel fed from frame mounted battery
Inventor: ORAIN MICHEL
IPC: B62M13/00
Filed: 1999-12-22
Abstract: Each motor (12,13) has a conic drive head (20,21) pressing against an extended wheel rim (1). The motors are arranged symmetrically on either side of the rim and rotate in a different directions. The rotational axes (27,28) of the conic heads form an angle  alpha  with the pressure rim sides so that the summit of the angle is on the wheel rotational axis (5).  The rim sides where the heads make contact are made from a high friction coefficient material such as elastomer or similar. The motors are supported by the rear wheel forks and by hinged and adjustable motor parts (18,19) which allow adjustment to the angle  alpha . The battery is carried in a casing (22) mounted on the bicycle front down tube.
Patent WO-0047033-A1 (WO)
Title: Appareil pour le travail de la terre
Inventor: WRIGHT PHILIP
IPC: A01B49/02
Filed: 2000-02-09
Abstract: L'invention concerne un appareil pour le travail de la terre (10) qui comprend un châssis (14) à arête dorsale allongée (16) supportant des longerons (18, 20). Les longerons (18) portent un premier train de disques (30). Les longerons (20), disposés en arrière par rapport aux longerons (18), portent un second train de disques (40). Un rouleau de consolidation de la terre (38) ou un cultivateur à presse de consolidation de la terre (42) est placé entre les deux trains de disques. Selon un aspect, des dents pouvant plonger dans la terre (34) sont disposées entre le premier train de disques et le rouleau de consolidation de la terre ou le cultivateur à presse de consolidation de la terre.
Patent WO-0051927-A1 (WO)
Title: Distributeur de film ou de feuille
Inventor: BENEDETTI GIOVANNI
IPC: B65H35/00
Filed: 2000-02-29
Abstract: L'invention concerne un distributeur (10) comprenant un boîtier (20) conçu pour recevoir un rouleau (24) de matière en film. Le boîtier est monté à au moins un côté support (30), et il est pourvu, d'une part, d'une fente de distribution (22) par laquelle on peut passer le film et, d'autre part, d'un dispositif coupant (40) doté d'une arête coupante (42). Le dispositif coupant est adjacent et pratiquement parallèle à la fente de distribution, et dispose d'une partie amovible d'une position ouverte à laquelle l'arête coupante est exposée, à une position fermée à laquelle ladite arête n'est pas exposée. L'invention concerne également un kit servant à maintenir un rouleau (24) de matière en film et à distribuer des petites sections, ainsi qu'une unité jetable pour un film à utiliser dans le dispositif de distribution, comme décrit antérieurement, unité comprenant un boîtier jetable doté du dispositif coupant décrit ci-dessus.
Patent WO-0063373-A1 (WO)
Title: Methode destinee a modifier les proprietes d'une proteine associee a une membrane par substitution du domaine transmembranaire
Inventor: FINNEY HELENE MARGARET
IPC: C07K17/08
Filed: 2000-04-17
Abstract: L'invention concerne des méthodes destinées à modifier les propriétés de protéines associées à des membranes, par substitution de la région transmembranaire. Ainsi, par exemple, le niveau d'expression de la protéine peut être modifié, ainsi que les propriétés de ladite protéine, par exemple sa réponse relative à un antigène associé à une surface cellulaire contre un antigène dans une solution, et sa médiation dans la sensibilité de l'échange de signaux intracellulaires.
Patent WO-0174407-A1 (WO)
Title: Systeme d'inactivation de micro-organismes
Inventor: GUNN ANDREW
IPC: A61L2/00
Filed: 2001-03-30
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'inactivation de micro-organismes portable comportant une enveloppe (2), une source de rayons UV (10), une pompe et un support (3) de tube libérable conçu pour porter un tube allongé (4) afin de définir un chemin d'écoulement le traversant, sensiblement exempt de discontinuités. Le tube allongé (4) a une première partie (5) et une seconde partie (8). La première partie (5), qui présente une paroi transparente aux UV, s'étend à proximité de la source de rayons UV (10) à l'intérieur de sa zone de rayonnements. La seconde partie est couplée à la pompe (9) pour pomper le fluide à travers le système (1) de façon que sensiblement l'ensemble de l'unité fluidique soit exposée à un niveau similaire d'inactivation de micro-organismes de rayons UV, les dommages aux composants voulus étant réduits au minimum. L'invention traite également d'un procédé d'inactivation de micro-organismes dans un fluide au moyen d'un système selon cette invention.
Patent WO-0222766-A1 (WO)
Title: Composition de carburant
Inventor: CLARK ALISDAIR QUENTIN
IPC: C10L1/06
Filed: 2001-08-21
Abstract: Cette invention a trait à des compositions de carburant sans plomb pour l'aviation, d'un indice d'octane moteur d'au moins 98, à utiliser avec un avion à moteur à piston. Ces compositions renferment du triméthylbutane et/ou du butylbenzène tertiaire et au moins un autre hydrocarbure aliphatique liquide saturé portant de 5 à 10 atomes de carbone. Ces compositions contiennent, de préférence, du triméthylbutane, de l'isopentane et une combinaison quelconque d'iso-octane, de toluène, d'éther méthyltertiobutylique et de butylbenzène tertiaire.
Patent WO-02075133-A1 (WO)
Title: Entrainement pour un ou plusieurs accessoires de moteur
Inventor: LAWRENCE HOWARD
IPC: F02B67/06
Filed: 2002-03-18
Abstract: La présente invention concerne des entraînements auxiliaires de moteur utilisés avec des moteurs à combustion interne afin d'entraîner un ou plusieurs accessoires, lesquels entraînements sont généralement entraînés loin d'un ensemble entraînement frontal. Toutefois, l'entraînement des accessoires loin de l'ensemble entraînement frontal a des répercussions en ce qui concerne à la fois le bruit du moteur et la longueur du moteur. Un entraînement auxiliaire de moteur, selon la présente invention, réduit le bruit du moteur ainsi que la longueur du moteur. Un entraînement auxiliaire de moteur servant à transmettre une force entre une première (1) extrémité et une deuxième (3) extrémité (3) d'un moteur (1) comprend un entraînement primaire (18) pouvant être situé au niveau de la première (2) extrémité du moteur.
Patent WO-02088504-A1 (WO)
Title: Profil d'ancrage, aretier et procede de protection d'une vitre contre les chocs
Inventor: WEBB MARTIN
IPC: E06B5/10
Filed: 2002-03-19
Abstract: L'invention concerne un profil d'ancrage (1) destiné à protéger une vitre (9) montée dans un dormant de fenêtre (8) et protégée contre les chocs par une pellicule de sûreté pour fenêtres (11). Pour faciliter l'installation et réduire les coûts, le profil (1) comprend deux bandes extérieures (2, 3) en matière plastique sensiblement rigide qui se fixent avec un adhésif (6) à la pellicule de sûreté (11) et au dormant (8) respectivement. Le profil comprend en outre une bande de jonction souple (4) disposée entre les bandes extérieures (2, 3) et dont l'élasticité est suffisante pour absorber, pendant l'utilisation, une charge d'impact appliquée sur la vitre (9).
Patent WO-02092191-A1 (WO)
Title: Grille de supporte de lit de milieu
Inventor: NORELL ROBERT G
IPC: B01J8/00
Filed: 2002-05-13
Abstract: L'invention porte sur une grille de support d'un lit de milieu (10) utilisée dans un récipient (14) présentant une surface interne. Cette grille de support de lit de milieu comprend plusieurs panneaux filtrants (12), chaque panneau filtrant possédant une pluralité de câbles de filtre espacés et parallèles (18), cette pluralité de câbles de filtre formant une surface filtrante (22). La grille de support de lit de milieu comporte également une pluralité de canaux (56) situés sous les câbles de filtre de manière sensiblement perpendiculaire. La grille de support en question comprend également plusieurs collecteurs (20), chaque collecteur étant relié en communication fluidique avec les canaux.
Patent WO-02103283-A1 (WO)
Title: Sonde de machine-outil
Inventor: FUGE JONATHAN PAUL
IPC: G08C23/04
Filed: 2002-06-14
Abstract: L'invention concerne une sonde destinée à un appareil de détermination de la position, tel qu'une machine-outil. Cette sonde transmet des signaux de mesure optiques à un module de réception. La sonde est une batterie alimentée et la batterie alimente des diodes électroluminescentes transmettant les signaux de mesure optiques. Ces signaux comprennent des mots codés transmis en série, ces mots étant générés par un émetteur-récepteur synchrone/asynchrone universel (USART). La sortie de l'USART est combinée à un modulateur d'impulsions en durée comprenant une sortie ayant la même forme que la sortie de l'USART mais dont la durée de chaque impulsion est réduite, accroissant ainsi la vie de la batterie alimentant les diodes électroluminescentes. Le modulateur d'impulsions en durée peut également être utilisé pour régler la synchronisation de l'USART.
Patent WO-02098666-A1 (WO)
Inventor: ZAPKA WERNER
IPC: B41J2/14
Filed: 2002-06-05
Abstract: A nozzle plate comprises a body (12) and an insert (26). Each nozzle has an inlet (22), an outlet (20) and a bore (24) extending between the inlet and the outlet and formed through the polymeric material of the insert located within an aperture (28) formed in a body of the nozzle plate.
Patent WO-03008257-A1 (WO)
Title: Dispositif de securite pour tracteur/remorque
Inventor: BROOKE SIMON PETER
IPC: B62D53/10
Filed: 2002-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité utilisé avec un mécanisme de libération d'une unité tracteur/remorque, qui comprend un moyen pouvant se déplacer d'une première position vers une seconde position, ledit moyen ne pouvant se déplacer ainsi que lorsque le freinage de la remorque de l'unité tracteur/remorque est actionné. Ledit moyen est une tige (20) pouvant se déplacer de manière pneumatique de la première position où elle empêche la libération du mécanisme de libération, vers la seconde position. Le dispositif de sécurité est porté et soutenu par une partie de la cinquième roue (8) de l'unité tracteur/remorque avec laquelle le mécanisme de libération précité est associé.
Patent WO-03037348-A1 (WO)
Title: Antagonistes de recepteurs de prostaglandine ep2 et/ou ep4 pour le traitement de la dysmenorrhee et de la menorragie
Inventor: JABBOUR HENRY NICOLAS
IPC: A61K31/557
Filed: 2002-10-28
Abstract: Procédé de traitement de la ménorragie et/ou de la dysménorrhée chez un patient, consistant à administrer au patient un antagoniste d'un récepteur de prostaglandine EP2 et/ou EP4. De préférence, le patient est un sujet humain femelle.
Patent WO-03068424-A1 (WO)
Title: Appareil et procede d'elimination de composes gazeux dans un article
Inventor: CONNELL ERVAN
IPC: B03B9/06
Filed: 2003-02-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de piégeage de composes gazeux (2) comprenant des moyens (10, 22) de fragmentation d'un article contenant des composés gazeux, des moyens (50, 52) pour piéger au moins un composé gazeux libéré de l'article fragmenté, une chambre (4) contenant les moyens de fragmentation, et des moyens d'aspiration agencés pour extraire au moins le composé gazeux libéré de l'article à travers la chambre et dans les moyens de piégeage des composés gazeux. L'invention concerne en outre un procédé de piégeage de composés gazeux provenant de la fragmentation d'un article contenant les composés gazeux.
Patent WO-03074875-A1 (WO)
Title: Pompe pour transmission de vehicule
Inventor: HODGE STEVE
IPC: F16H41/30
Filed: 2003-03-06
Abstract: L'invention porte sur une pompe (50) pour transmission de véhicule comprenant: un arbre central statique (52) portant une partie du convertisseur de couple; un logement (54) fixable à l'arbre; un élément de pompage intérieur, par exemple un engrenage d'entraînement (56); et un élément de pompage extérieur, par exemple un engrenage entraîné (58) disposé dans un espace délimité par le logement et l'arbre. L'engrenage d'entraînement (56) peut être couplé au convertisseur de couple pour pomper le liquide à travers le flasque de l'arbre. Une seule bague (60) encaisse la charge de l'engrenage d'entraînement (56) tournant, ainsi que celle de la partie tournante du convertisseur de couple.
Patent WO-2004008076-A1 (WO)
Title: Appareil de lecture d'echelle
Inventor: MCMURTRY DAVID ROBERTS
IPC: G01D5/12
Filed: 2003-07-16
Abstract: L'invention a trait à un système d'anneau rotatif destiné à être utilisé dans un appareil de lecture d'échelle. Ledit système comprend un anneau rotatif (12) comportant des repères sur sa surface, et au moins un élément intermédiaire (24). Ledit élément intermédiaire (24) est logé entre l'anneau rotatif (12) et la pièce de machine (10) sur laquelle l'anneau rotatif est destiné à être monté. L'application d'une force sur ledit élément intermédiaire permet de régler le rayon effectif de l'anneau rotatif. Ledit élément intermédiaire peut être tangentiellement adaptatif.
Patent WO-2004041940-A1 (WO)
Title: Colorants azoiques a complexe metallifere et leur utilisation dans l'impression a jet d'encre
Inventor: WRIGHT GAVIN
IPC: C09B45/22
Filed: 2003-10-08
Abstract: L'invention concerne un complexe métallifère de formule générale (1) ou un sel de celui-ci, dans laquelle: chaque R1 représente indépendamment un substituant; R2 représente H ou alkyle éventuellement substitué; chaque R3 représente indépendamment carboxy, phosphato, sulfo, nitro ou cyano; chaque G représente indépendamment un substituant; M est un métal; m vaut entre 1 et 4; p vaut entre 1 et 3; z vaut entre 0 et 5; q vaut entre 0 et 4; et x vaut entre 1 et 4. L'invention concerne également des compositions comprenant ces complexes, des substrats imprimés au moyen de ces compositions, des procédés d'impression à jet d'encre et des cartouches d'impression à jet d'encre.
Patent WO-2005043978-A1 (WO)
Inventor: PORTA CARLOS OSCAR
IPC: A01D46/28
Filed: 2003-10-27
Abstract: Olive harvesting machine (1) including a chassis (2) with four wheels (3), a power engine (4) and control (7) and transmission devices. The chassis carries an operator's cab (16) and a frame (10) supporting the rollers (11) placed in opposition to one another, each of which consists of a motorized vertical axle (12) to which are connected several hairs (14) capable of being in physical contact with the branches of the plant. Each of the said hairs (14) is connected to an above-mentioned vertical axle (12) so that, apart form enabling a turning movement, tile free end in the axle is allowed to oscillate as compared to the end attached to the axle (12).
Patent WO-8501013-A1 (WO)
Title: Improvements in compactors
Inventor: FORREST JOHN
IPC: B30B9/30
Filed: 1984-08-24
Abstract: The compactor comprises a displaceable compacting device (5) and an inflatable envelope arrangement (14) which, when pressurised, is cooperable with the compacting device (5) over an area equivalent to a major proportion of a working area of the device (5) to cause compacting displacement. The device (5) comprises a platten reciprocably mounted in a downwardly open cylindrical guide (3) supported in a frame (2) above a waste material container (15). The envelope arrangement (14) suitably comprises a plurality of intercommunicating flexible bags connected to a low pressure air supply.
Patent WO-8505554-A1 (WO)
Inventor: SADLER PETER JOHN
IPC: A61K49/00
Filed: 1985-05-31
Abstract: Un agent pour modifier les temps de relaxation de H2O lors d'un diagnostic par résonance magnétique nucléaire comporte un polysaccharide auquel est lié chimiquement un complexant organique avec lequel est complexé un ion métallique paramagnétique. Les polysaccharides sont la cellulose, l'amidon, le sépharose et le dextrane. Les complexants organiques sont l'EDTA, le DTPA et l'aminoéthyl-diphosphonate. Un ion métallique préférentiel est le Gadolinium (III). Ces agents peuvent être administrés par voie orale ou parentérale.
Patent WO-8803998-A1 (WO)
Inventor: HAINES WILLIAM ERNEST
IPC: F16D65/56
Filed: 1987-11-11
Abstract: Un dispositif de réglage automatique, pour un frein à tambour à sabots internes pourvu d'une barre comprimée (19) s'étendant entre un premier et un second sabot de frein (11 et 12), comprend un élément d'espacement (22) servant à régler la longueur effective de la barre comprimée (19), de façon à maintenir l'espacement approprié entre les sabots de frein (11 et 12) et le tambour de frein. L'élément d'espacement (22) comprend une partie à filet de vis (26) qui coopère avec une roue à rochet à filet correspondant (29), laquelle est montée de façon pivotante par rapport au premier sabot de frein (11) de sorte que l'élément d'espacement (22) puisse pivoter pour rester en prise avec la barre comprimée (19) lorsque le premier sabot de frein (11) se déplace par rapport à la barre comprimée (19). Un bras d'actionnement (36) est monté de façon à se déplacer par rapport au premier sabot de frein (11) et comporte une pièce profilée à cliquet résilient (38) destinée à permettre l'engrènement de la roue à rochet, une pièce profilée à palier (37) destinée à permettre l'engagement de l'élément d'espacement (22) et une pièce profilée à ressort (39) destinée à plaquer le bras d'actionnement (36) contre l'élément d'espacement (22), de façon à maintenir la pièce profilée à palier (37) en prise avec lui. Une plaque de châssis (63) peut recouvrir le bras d'actionnement (36), une pièce profilée (68) qui est disposée sur la plaque de châssis (63) agissant conjointement avec la pièce profilée à cliquet (38) afin de la forcer à s'engrener avec la roue à rochet (29).