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Patent FR-2940911-A1 (FR)
Title: Formulation pour l'administration par voie trans-muqueuse buccale de molecules antalgiques et/ou anti-spasmodiques
Inventor: PEROVITCH PHILIPPE
IPC: A61K9/08
Filed: 2009-01-13
Abstract: L'objet de l'invention est une formulation pour l'administration par voie trans-muqueuse d'au moins un principe actif à action antispasmodique et/ou antalgique, comprenant ledit principe actif sous forme base et/ou sous forme de sel, une solution hydroalcoolique titrant au moins 35° d'alcool en masse, ledit principe actif étant présent en état de dissolution stable et complète dans la solution hydro-alcoolique. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation de cette formulation et à son utilisation pour le traitement le traitement des crises spastiques.
Patent FR-2928205-A1 (FR)
Title: Dryer cartridge for condenser of cooling system for motor vehicle, has tubular pressure tank including area with length of preset percent of tank's length, and sectional diameter of preset percent of tank's sectional diameter
Inventor: HAUER MATTHIAS
IPC: F25B39/04
Filed: 2009-01-16
Abstract: The cartridge (11) has a tubular pressure tank (12) including a preset length and a preset sectional diameter. The tank has a connection (13) for supplying a cooling agent, and another connection (14) for removing the cooling agent. The tank has an area (B2) including a length (LB2) in the range of 5 to 80 percent of the preset length. The area has a sectional diameter (dB2) in the range of 30 to 90 percent of the preset sectional diameter. The tank has multiple areas (B1-B3) including different dimensions. An independent claim is also included for a motor vehicle having a front area including a deformation zone.
Patent FR-2943849-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de boitiers semi-conducteurs et boitier semi-conducteur
Inventor: VITTU JULIEN
IPC: H01L21/56
Filed: 2009-03-31
Abstract: Procédé de réalisation de boîtiers semi-conducteurs, comprenant : la réalisation d'un substrat (17) muni d'une pluralité de moyens de connexion électrique (6) comprenant, sur une pluralité d'emplacements avant (19) de sa face avant et une pluralité d'emplacements arrière (19a) de sa face arrière, respectivement des plots avant (7) et de plots arrière (8), sélectivement reliés par un réseau (9) le traversant ; le montage du bord périphérique du substrat sur un cadre annulaire rigide (22) ; le dépôt sur lesdits plots avant du substrat d'une couche (23) d'une matière de scellement diélectrique contenant des grains (24) en une matière conductrice de l'électricité ; la mise en place de puces de circuits intégrés (10) sur lesdits emplacements avant, en écrasant la couche de scellement, les plots (13) de ces puces étant reliés électriquement aux plots avant (7) par l'intermédiaire de grains (24) de la couche de scellement (23) ; l'encapsulation des puces dans un bloc en une matière d'enrobage (29) au-dessus de la face avant du substrat, de façon à constituer un ensemble monté (30) ; et le découpage de cet ensemble monté pour l'obtention d'une pluralité de boîtiers semi-conducteurs (1).
Patent FR-2945001-A1 (FR)
Title: Porte laterale de vehicule automobile comportant un bandeau pour augmenter la resistance de la porte a l'egard des chocs lateraux et vehicule equipe d'une telle porte
Inventor: LE JAOUEN GUILLAUME
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention concerne une porte latérale de véhicule automobile comportant un caisson constitué par une doublure de porte et un panneau extérieur, ce caisson étant apte à recevoir une vitre, la partie supérieure du caisson comportant un bandeau (6) en tôle pour augmenter la résistance de la porte aux chocs frontaux et latéraux, ce bandeau (6) s'étendant entre la face latérale avant et la face latérale arrière de la doublure de porte, caractérisée en ce que l'une (7a) des faces du bandeau (6) présente une courbure dont la convexité est dirigée vers le panneau extérieur de la porte.
Patent FR-2945402-A1 (FR)
Title: Generateur de neutrons a tube scelle, equipe de detecteurs de particules alpha, et systeme de mesure a particule associee utilisant le generateur
Inventor: LE TOURNEUR PHILIPPE
IPC: G01N23/222
Filed: 2009-05-06
Abstract: Générateur de neutrons à tube scellé, équipé de détecteurs de particules alpha, et système de mesure à particule associée utilisant le générateur. Ce générateur est équipé d'un premier détecteur de particules alpha (32), pour le suivi des neutrons qui sont émis dans un premier angle solide. Selon l'invention, il est en outre équipé d'au moins un deuxième détecteur de particules alpha (52), pour le suivi des neutrons qui sont émis dans un deuxième angle solide, différent du premier angle solide. Le système permet d'analyser un objet (2) que l'on place dans le premier angle solide, au moyen d'un ou plusieurs détecteurs de rayonnements gamma (34) que l'on place dans le deuxième angle solide.
Patent FR-2946032-A1 (FR)
Title: Conteneur rigide pour poche souple 3d destinee a contenir un fluide biopharmaceutique ; poche 3d destinee a un tel conteneur ; procede de mise en oeuvre.
Inventor: BAUD STEPHANE
IPC: B65D90/04
Filed: 2009-05-27
Abstract: Le conteneur (1) comprend une paroi inférieure et une paroi latérale érigée limitant une ouverture (6)supérieure d'un logement (7) apte à recevoir une poche (2) souple contenant un fluide biopharmaceutique ; des moyens (14) de contention comprenant une paroi (15) de contention, le jeu entre son bord périphérique et la paroi latérale étant limité ; la paroi (15) de contention étant apte à être appliquée contre la poche (2) et à être maintenue fixement dans cette position par des moyens (16) de maintien à l'état actif, lesquels moyens (16) de maintien étant disposés dans le conteneur (1) et portés par les moyens (14) de contention par une association structurelle et fonctionnelle, étant mobiles ou déformables en entre un état rétracté inactif et un état expansé actif, dans lesquels une partie extrême distale est soit écartée de la paroi latérale soit appliquée contre elle sans possibilité de glissement intempestif ; et étant aptes à être appliqués à tout emplacement souhaité d'une zone de la paroi latérale de manière que la paroi (15) de contention puisse être appliquée et maintenue contre la poche (2) quel que soit le degré d'emplissage de celle-ci.
Patent FR-2948398-A1 (FR)
Title: Partition maintaining device for swimming pool, has emerging section emerging from base at level of end of base and comprising maintaining unit to maintain partition in position, where base is provided with length adjusting units
Inventor: RELMONT BRUNO
IPC: E04H4/14
Filed: 2009-07-22
Abstract: The device (10) has a U-shaped rigid structure including a base (24) provided with length adjusting units and located on bottom (14) of a basin (4). An emerging section (23) emerges from the base at a level of an end (15) of the base and includes a free end (17) that is integrated with a zone (18) of a vertical wall (13), where the wall is arranged above a stream water surface (19) of the basin. Another emerging section (25) emerges from the base at a level of another end (16) of the base and comprises a maintaining unit (21) to maintain a partition (3) in position. The partition forms compartments closed by shutters conforming to NF P 90-308standard.
Patent FR-2951404-A1 (FR)
Title: Device for hooking towed vehicle e.g. car, on tractor vehicle, has central plate with two housings receiving guiding pins of towed vehicle, and male plug that is placed on articulated plate of towed vehicle
Inventor: JOURDAN DOMINIQUE
IPC: B60D1/00
Filed: 2009-10-20
Abstract: The device has a central plate (12A) with a progressive shape, where the plate has two housings (19) receive guiding pins (3) of a towed vehicle. A male plug is placed on an articulated plate (5) of the towed vehicle. A female plug is placed under a mobile plate (16) of a tractor vehicle. An axis (A1) is fixed on a fixed base (2) in flexible rotation around a traction rotation axis (A3) of the towed vehicle. A front fixed assembly (1) of the towed vehicle is positioned with respect to a rear fixed assembly (10) of a tractor vehicle.
Patent FR-2953362-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction pour carte electronique
Inventor: COLONGO EMILE
IPC: H05K7/14
Filed: 2009-12-01
Abstract: Dispositif d'extraction pour carte électronique (1) comportant un levier d'extraction pour la carte électronique, le levier étant monté à rotation par rapport à la carte électronique pour que le levier pivote entre une première position initiale vers une seconde position, la rotation du levier de la première position vers la seconde position entrainant un mouvement d'extraction de la carte, le dispositif comportant des moyens de blocage (13, 20) en rotation du levier dans la première position commandés électromagnétiquement, et les moyens de blocage comportant un électroaimant (20) agissant sur le levier.
Patent FR-2953770-A1 (FR)
Title: Porte de coffre pour vehicule automobile
Inventor: GINESTET THIERRY
IPC: B60J5/10
Filed: 2009-12-16
Abstract: Porte de coffre (1) pour véhicule automobile, comprenant un renfort structurel (18), une doublure intérieure (42), et une lunette arrière, le renfort structurel (18) étant constitué d'une partie supérieure qui définit une ouverture de lunette arrière et d'une partie inférieure qui prolonge la partie supérieure vers le bas de la porte de coffre (1). Selon l'invention , le renfort structurel (18) est réalisé d'une seule pièce en matériau polymérique, il est recouvert de son côté extérieur par au moins la lunette arrière, et d'un panneau d'habillage extérieur disposé sous la lunette arrière, de manière à recouvrir complètement le renfort structurel (18), et il est recouvert complètement de son côté intérieur par la doublure intérieure (42), le renfort structurel (18) et la doublure intérieure (42) coopérant pour former un premier cadre creux, d'une première section fermée, entourant l'ouverture de lunette arrière, et pour former un deuxième cadre creux périphérique, d'une deuxième section fermée, qui se trouve à proximité des bord extérieurs de la porte de coffre (1).
Patent FR-2954753-A1 (FR)
Title: Architecture dissymetrique de freinage electrique pour aeronef.
Inventor: THIBAULT JULIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne une architecture dissymétrique de freinage électrique pour aéronef, comportant un certain nombre d'actionneurs électromécaniques de freinage ou EBAs (2) pour appliquer sélectivement un effort de freinage sur des éléments de frictions pour ralentir la rotation des roues freinées, l'architecture comprenant : - une unité de commande ou BCU (8) pour, en mode normal, générer des consignes de freinage en réponse à un ordre de freinage; - des contrôleurs ou EMACs (3) comportant chacun au moins un onduleur pour distribuer une puissance aux EBAs en réponse aux consignes de freinage ; - au moins une unité de secours ou EBPCU (10) comportant au moins un onduleur pour distribuer une puissance à une partie des EBAs en réponse à un ordre de freinage ; - des moyens de protection (12) pour canaliser une puissance distribuée par les EMACs ou l'EBPCU vers les actionneurs en empêchant une remontée de puissance vers l'architecture .
Patent FR-2955963-A1 (FR)
Title: Method for automatically transcripting series of phonetic syllables into word, involves performing comparison between inputs of syllables and inputs of list of correspondence between pseudo-phonetic inputs and correctly spelled words
Inventor: ALLART DE HEES HERVE
IPC: G09B21/04
Filed: 2010-01-29
Abstract: The method involves comparing inputs of a series of phonetic syllables to a collection of inputs from which the inputs of the syllables are transcripted into words. The collection of inputs is memorized in a computer. The comparison is made between the series of inputs of the syllables and the inputs of a list of correspondence between increased pseudo-phonetic inputs and correctly spelled words without interpretation, so that transcription of the syllables is made word by word until the comparison identifies a word corresponding to one input of the syllables or to the series of inputs.
Patent FR-2956013-A1 (FR)
Title: Strate (lit) a, transformable
Inventor: WERNETT EDMOND
IPC: A47B85/00
Filed: 2010-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif amovible sur trois plans et extensible en hauteur , largeur, longueur, par des pièces classées en deux groupes : -1) le piétement est réalisé des pieds (1), les angles (2), les traverses (3), les longerons composés des repères : coulisses (4), pièces (coulisseaux ou pieds) (5), manchons (6) et (7). -2) le recouvrement se fait sur deux plans ; - a) cinq panneaux en bois repères (27) deux fois, (30), (32), (36) coupé en deux. -b) cinq coussins (44) pour former le matelas ou couvrir les bancs et simultanément devenir un pouf. Les repères ci-dessus sont sur la figure 1 pour l'abrégé, sur laquelle n'apparaisse pas les accessoires. Certaines pièces sont à usage multiples ! Les quinze transformations donnent successivement : huit tables pour deux niveaux, deux bancs, une table applique, deux étagères, deux strates lits. La seizième réalisation est une option pour un lit avec toile, soit : deux toiles soudées en manchette, avec ses accessoires à rajouter au piétement de la strate (A). L'objectif sera de résoudre les problèmes d'encombrement ! Equiper les studios Et les lieux habitables à surfaces réduites.
Patent FR-2956486-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic in situ de batteries par spectroscopie d'impedance electrochimique
Inventor: BERNARD JULIEN
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-02-17
Abstract: Procédé d'estimation de l'état interne d'un système de stockage électrochimique de l'énergie électrique, tel qu'une batterie. Pour différents états internes de batteries du même type que la batterie analysée, on réalise des mesures d'impédance par ajout d'un signal électrique au courant traversant les batteries. Puis, on définit un circuit RC pour modéliser ces impédances. On calibre ensuite une relation entre le Soc (et/ou le SoH) et les paramètres du circuit RC au moyen d'une analyse statistique multivariée. On réalise une mesure d'impédance de la batterie analysée, que l'on modélise au moyen du circuit RC. Enfin, en appliquant la relation aux paramètres du circuit électrique équivalent définis pour la batterie analysée, on estime l'état interne de cette batterie.
Patent FR-2961271-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04C23/02
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne un compresseur électrique 1 comprenant un mécanisme de compression 3 entrainé en rotation par un arbre 4 traversant un boîtier principal 5 qui délimite un volume interne 6 à l'intérieur duquel est installé un moteur électrique 2, le moteur électrique comprenant un stator 10 et un rotor 11, ce dernier étant monté tournant à la périphérie externe du stator 10, ledit moteur 2 séparant le volume interne 6 en délimitant d'un côté une première chambre 12 et de l'autre une deuxième chambre 26, ledit rotor 11 étant relié à l'arbre 4 par un support 27, caractérisé en ce que le support 27 comprend au moins une ouverture 28 pour la circulation d'un fluide réfrigérant 9 de la première chambre 12 vers la deuxième chambre 26. Au moins l'un des bords de cette ouverture 28 est biseauté pour améliorer le passage du fluide réfrigérant. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2965130-A1 (FR)
Title: Generateur de courant, notamment de l'ordre des nano-amperes et regulateur de tension utilisant un tel generateur
Inventor: VANHECKE CLAUDE
IPC: G05F1/10
Filed: 2010-09-17
Abstract: L'invention concerne un générateur de courant ultra faible et un régulateur de tension utilisant un tel générateur. Ce dernier comporte : - un premier ensemble (41) de Q de transistors (P1, P2, P3) connectés en miroir de courant, aptes à être reliés à l'alimentation (Vdd) ; - un deuxième ensemble de Q-1 de transistors (N1, N2) connectés en miroir de courant, chaque transistor étant connecté en série à un transistor du premier ensemble ; - un premier transistor (N1) du deuxième ensemble étant connecté en série avec un transistor N3R, connecté en miroir de courant avec un transistor N4, connecté en série avec un dernier transistor (P3) du premier ensemble. Le transistor N3R fonctionne dans sa zone linéaire, la valeur du courant généré dépend de la résistance équivalente de ce transistor, les deux transistors ayant un canal ultra long, de sorte que le rapport L/W est très grand.
Patent FR-2969571-A1 (FR)
Title: Systeme robotise collaborateur
Inventor: DEVEZE THIERRY
IPC: B62D21/18
Filed: 2010-12-23
Abstract: Système robotisé collaborateur comprenant : - une plateforme mobile (PFM) munie de moyens de roulage, d'un ensemble moteur électrique de propulsion (ME1 ME2, ME3, ME4), et d'un ensemble de liaison mécanique (ELM) longitudinal comprenant une articulation (ART) ; - une source de puissance électrique ; - des moyens de commande manuels (CM) du système ; - des moyens de commande à distance (CD) du système ; - un ensemble calculateur d'au moins un calculateur (CALC) ; et - des moyens d'accueil matériels adaptés pour intégrer des capteurs et effecteurs, et des moyens d'accueil logiciels (CALC) adaptés pour intégrer des éléments logiciels.
Patent FR-2955370-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de tubes de circulation de fluides et procede associe
Inventor: ARTAUD BENOIT
IPC: F16L13/14
Filed: 2010-01-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de raccordement de tubes de circulation de fluides comprenant un premier raccord (1a) assurant la connexion d'un premier (3a) et d'un deuxième (5a) tubes, dans lequel premier raccord (1a) les extrémités respectives (2a,4a) des premier (3a) et deuxième (5a) tubes sont disposées coaxialement en regard l'une de l'autre. Ce dispositif est essentiellement caractérisé en ce qu'au moins l'une (11a) des extrémités opposées des premier (3a) et deuxième (5a) tubes est susceptible d'être solidarisée à un deuxième raccord (60,70,80,90) qui est destiné à raccorder le premier (3a) ou deuxième (5a) tube à une canalisation (14) d'un circuit de fluides, lequel deuxième raccord (60,70,80,90) comporte au moins une partie (61,71,81,91,100) qui est réalisée en une seule pièce avec l'extrémité opposée (11a) du tube considérée (3a), de sorte que cette partie (61,71,81,91,100) du deuxième raccord (60,70,80,90) forme extrémité opposée (11a) du tube considéré (3a). L'invention porte également sur un procédé comportant au moins une étape d'usinage de cette partie (61,71,81,91,100) du deuxième raccord (60,70,80,90) au niveau de l'extrémité (11a) du tube considéré (3a).
Patent FR-2955861-A1 (FR)
Title: Polymeres solubles de glucose branches pour la dialyse peritoneale
Inventor: GUERIN DEREMAUX LAETITIA
IPC: A23L1/09
Filed: 2010-02-02
Abstract: L'invention a pour objet des polymères solubles de glucose branchés caractérisés en ce qu'ils présentent une teneur en liaisons glucosidiques α-1,6 comprise entre 7 et 10 %, de préférence comprise entre 8 et 9 %, un Mw compris entre 50.000 et 150.000 daltons, ainsi qu'une résistance à l'alpha amylase pancréatique exprimée, selon un test « B », par une teneur en sucres réducteurs, comprise entre 25 et 35 %, et par un Mw des produits libérés compris entre 6.000 et 12.000 daltons.
Patent FR-2956757-A1 (FR)
Title: Affectation de scenarios a des boutons de commande.
Inventor: DUCHENE ISABELLE
IPC: G05B19/42
Filed: 2010-02-25
Abstract: Procédé de commande d'une installation formée d'une pluralité d'équipements domotiques liés à un bâtiment, et y assurant, selon le type d'équipement domotique, des fonctions de confort thermique et visuel, telles que des fonctions de chauffage-climatisation, de ventilation naturelle, d'éclairage, de protection solaire, et/ou des fonctions de sécurité, telles que des fonctions de fermetures et/ou d'alarme, les équipements domotiques communiquant sur un même réseau domotique. Télécommande programmable mettant en oeuvre le procédé de commande.
Patent FR-2960784-A1 (FR)
Title: Nouveaux substituts vasculaires biodegradables
Inventor: DAVID LAURENT
IPC: A61F2/06
Filed: 2010-06-04
Abstract: La présente invention concerne un substitut vasculaire biodégradable comportant une structure tubulaire interne et une enveloppe externe, chacune constituée d'un hydrogel de polysaccharide, de collagène, éventuellement sous la forme d'un mélange de ces polymères, caractérisé en ce que la structure tubulaire interne présente des propriétés mécaniques supérieures à celles de l'enveloppe externe et en ce que l'enveloppe externe présente une vitesse de colonisation par des cellules, en particulier les cellules du tissu conjonctif, supérieure à celle de la structure tubulaire interne. La structure tubulaire interne peut être tapissée par une couche de cellules endothéliales et peut également être compartimentée.
Patent FR-2963308-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'aiguillage ferroviaire
Inventor: VASSEUR STEPHANE
IPC: B61L5/10
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'aiguillage ferroviaire comprenant une partie fixe destinée à être solidarisée à un rail contre-aiguille et une partie mobile par rapport à ladite partie fixe et destinée à être fixée sur l'aiguille correspondante , ladite partie mobile permettant l'application de l'aiguille sur le rail contre-aiguille et son verrouillage au moyen d'un bras de verrouillage destiné à être entraîné par un organe de manœuvre de l'aiguillage en coopérant avec une main, ladite partie fixe comprenant une pièce de verrouillage présentant une surface de contact (311) sur laquelle vient glisser une extrémité du bras de verrouillage lorsqu'il est en mouvement. Ladite pièce de verrouillage est montée contre une paroi latérale (60) du bâti appartenant à la partie fixe.
Patent FR-2967882-A1 (FR)
Title: Vacuum cleaner has homogenization units that are arranged downstream bend regions of dissipation circuit which are provided between air replacement portion and outlet region
Inventor: MARCHAL ERIC
IPC: A47L9/00
Filed: 2010-11-25
Abstract: The vacuum cleaner has an air dissipation circuit (40) that is arranged downstream an air replacement portion (50) and comprised with a variable cross-section to outlet region. The intermediate bend regions (47,48) are provided in the dissipation circuit between the air replacement portion and outlet region. The homogenization units (10,20) are arranged downstream the bend regions of dissipation circuit.
Patent FR-2956962-A1 (FR)
Title: Nouvel oreiller ergonomique et ses utilisations en literie
Inventor: SPORTIS FABIENNE
IPC: A47G9/10
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention s'adresse au domaine des nécessités de la vie et plus particulièrement au domaine de la literie. Elle concerne spécifiquement un oreiller ergonomique assurant le repos complet du dormeur par une position adéquate des épaules soit en position de couchage sur le côté soit en position de couchage sur le dos caractérisé en ce qu'il comporte des zones spécifiques d'accueil et en outre une zone supplémentaire destinée à recevoir l'épaule du dormeur constitué d'une encoche de découpe dans les deux côtés de l'oreiller. Cette encoche est placée à des niveaux semblables ou différents et de préférence à la partie médiane de l'oreiller. L'oreiller ergonomique selon l'invention est formé de deux blocs de matériaux assemblés symétriquement pour former un ensemble de forme prismatique. Il est destiné à être placé dans une housse de tissu présentant des repères visuels. Utilisation en literie
Patent FR-2971915-A1 (FR)
Title: Device for compartmentalization of tobacco boxes for inserting tubes of cigarette, has set of splitters and separators for tobacco compartment, and base support that is provided with manual lifting system on all sides
Inventor: BARDET HENRI
IPC: A24F23/00
Filed: 2011-02-25
Abstract: The device has a set of splitters and other separators (1) for a tobacco compartment (2). A base support (4) is provided with a manual lifting system (5) on all sides. The compartment allows filling of the tobacco, and a set of empty spaces (3) is formed for insertion of cigarette tubes and accessories. Diameter of the base support is 0.5 mm. A hoisting device is utilized for seizing of the tobacco tubes.