baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064219-B1 (FR)
Title: Systeme de traction d'un vehicule
Inventor: LOPEZ DIDIER
IPC: C25B1/04
Filed: 2017-03-23
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention porte sur un système de traction (1) d'un véhicule (2) de préférence aquatique et/ou terrestre, le système de traction (1) comprenant des moyens de production (3) électrique qui alimentent des générateurs de gaz (4) de combustion, les gaz de combustion étant stockés dans une unité de stockage (5) pressurisée qui alimentent un moteur thermique (7).  Selon l'invention, les moyens de production électrique (3) comportent des panneaux photovoltaïques (30), un générateur éolien et/ou une génératrice hydxolienne.
Patent FR-3065511-B1 (FR)
Title: Agencement pour le montage et la fixation d'au moins un accessoire sur un element d'un vehicule, ensemble de deux pompes a eau et transmission equipee d'un tel ensemble
Inventor: MARREL SEBASTIEN
IPC: F16M13/02
Filed: 2017-04-20
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention propose un agencement (12) pour le montage et la fixation d'au moins un accessoire (102, 202) sur un carter d'un élément d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - un élément (300) de fixation au carter, - un support (100, 200) comportant des premiers moyens d'assemblage (110, 210) d'un accessoire (102, 202) avec ce support (100) et des moyens (118, 122) de fixation du support (100,200) sur l'élément de fixation (300).
Patent FR-3072306-B1 (FR)
Title: Dispositif de melange et de distribution avec ouverture longitudinale
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-10-18
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant, ledit dispositif comprenant une zone de mélange comprenant au moins un enceinte de mélange des fluides de longueur L1' et une enceinte d'échange des fluides de longueur L2', située en-dessous et superposée à ladite enceinte de mélange, étant entendu que la longueur L2' de ladite enceinte d'échange est strictement supérieure à la longueur L1' de ladite enceinte de mélange de manière à créer un plafond au niveau de ladite enceinte d'échange, ledit plafond comprenant au moins une ouverture longitudinale apte au passage des fluides de ladite enceinte d'échange à ladite zone de distribution.
Patent FR-3073322-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'au moins un circuit electronique courbe
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-11-07
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de réalisation d'un circuit électronique courbé, comprenant : - mise en place d'un élément adhésif (124) entre une puce électronique (116) et une surface d'appui courbée (122), et avec la puce disposée entre la surface d'appui courbée et un film souple (102), et tel que la puce, l'élément adhésif et la surface d'appui courbée soient disposés dans un volume (128) apte à être mis en dépression vis-à-vis de l'environnement extérieur au volume ; - établissement d'une différence de pression entre l'intérieur et l'extérieur du volume telle que le film souple applique sur la puce une pression la déformant conformément à la surface d'appui courbée ; - arrêt de l'application de la différence de pression, la puce courbée étant maintenue contre la surface d'appui courbée par l'élément adhésif.
Patent FR-3075607-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire comprenant une etape de traitement avec un sel de titane et une etape de coloration comprenant l’application d’une phase aqueuse, une phase grasse et un colorant direct
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes distinctes, comprenant : i) au moins une étape de traitement i) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane ; en particulier l'atome de titane dudit ou desdits sel(s) est(sont) de degré d'oxydation 2, 3 ou 4 notés Ti(II), Ti(III) ou Ti(IV), de préférence Ti(IV), de préférence choisi parmi les sels organiques, et éventuellement b) un ou plusieurs acide(s) carboxylique(s ; ii) éventuellement au moins une étape de coloration ii) avec une composition cosmétique colorante Cii), de préférence aqueuse, comprenant c) au moins un colorant naturel ; iii) au moins une étape de traitement iii) desdites fibres comprenant l'application sur les fibres d'une composition aqueuse (A) qui comprend, d) au moins un colorant direct, de préférence synthétique, e) au moins un épaississant, f) de préférence au moins un solvant organique, et de l'eau et d'une composition B) qui comprend au moins g) un corps gras, de préférence une huile, les compositions (A) et (B) étant appliquées soit séparément l'une après l'autre, soit ensemble dans une seule et même composition Ciii), iv) éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, de préférence avec de l'eau, entre l'étape i) et l'étape ii) ou entre l'étape i) et l'étape iii) (en fonction de l'ordre des étapes ii) et iii)), et/ou éventuellement une étape de rinçage entre l'étape ii) et iii) (ou entre l'étape iii) et ii) (en fonction de l'ordre des étapes ii) et iii)).
Patent FR-3076381-B1 (FR)
Title: Procede de gestion simultanee et multi-utilisateurs de donnees
Inventor: LEROUGE TOM
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-12-29
Granted: 2023-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion simultanée et multi-utilisateurs de données comportant les étapes suivantes : - sélection d'un ensemble de données à modifier dans une base de données, par un calculateur en attente, - lorsque l'ensemble de données sélectionné est en cours d'utilisation par un calculateur en opération, ○ création (54) d'une session de dialogue interactive entre et le calculateur en attente et le calculateur en opération, ○ sélection (56) d'un premier et d'un second sous ensembles de données par le calculateur en attente et par le calculateur en opération, ○ autorisation (58) d'accès en lecture et en écriture des données du premier sous-ensemble de données au calculateur en attente et en lecture uniquement au calculateur en opération, et autorisation d'accès en lecture et en écriture des données du second sous-ensemble de données au calculateur en opération et en lecture uniquement au calculateur en attente.
Patent FR-3068612-B1 (FR)
Title: Chaussures nautiques munie d’un flotteur pour marcher dans l’eau
Inventor: EMADIKOTAK LAHIDJANI DARIUS
IPC: B63B34/56
Filed: 2017-07-08
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une chaussure nautique constituée d'un corps de chaussure (1), d'une première paire d'ailes (3) et d'un flotteur (4), caractérisée en ce que les ailes (3) sont symétriques, collées ensemble, et liées au corps de chaussure (1), en dessous de la chaussure, de sorte à constituer une partie de la semelle (2) de la chaussure, et en ce que le flotteur (4) est intégré en dessous des ailes (3), au niveau de la semelle (2), de telle sorte qu'une de ses faces couvre la semelle (2), et en ce que les ailes (3) sont fixées par une liaison pivot sur les deux côtés de la chaussure, de telle sorte qu'elles descendent lorsque le pied monte dans l'eau et qu'elles montent lorsque le pied descend dans l'eau de sorte à ce qu'elles reviennent à leur position initiale. L'invention concerne également, l'utilisation de la chaussure dans les domaines du loisir nautique et/ou sport ainsi que dans les domaines paramédicaux.
Patent FR-3071743-B1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique de soin de la peau du visage sous forme de masque
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/08
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif cosmétique de soin de la peau du visage sous forme de masque par photomodulation et électrostimulation ainsi qu'un procédé cosmétique de soin de la peau du visage par photomodulation et électrostimulation mis en œuvre par le dispositif selon l'invention, permettant selon le programme utilisé d'augmenter le renouvellement cellulaire de la peau et/ou l'efficacité des soins cosmétiques de la peau et/ou l'éclat et l'homogénéité du teint de la peau et/ou la sécrétion d'endorphine de la peau et/ou la fermeté de la peau, et/ou permet de prévenir l'apparition des rides et/ou l'apparition des tâches et/ou l'apparition des signes de fatigue de la peau et/ou permet de réduire les rides et/ou de rosir le teint de la peau et/ou de réduire la présence de tâche et/ou de réguler le taux de sébum de la peau et/ou de réduire les rougeurs de la peau et/ou les imperfections de la peau et/ou avoir un effet détoxifiant de la peau et/ou un effet anti-pollution de la peau.
Patent FR-3076874-B1 (FR)
Title: Cale d’assemblage d’une structure a base de profiles metalliques
Inventor: MILARD ERIC
IPC: F16B7/04
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention a pour objet une cale (10) d'assemblage d'une structure apte à s'insérer à l'intérieur de la section d'un profilé (1) en Cé. La cale (10) comprend notamment une paroi de base de laquelle s'étendent perpendiculairement deux parois latérales dont les bords d'extrémité libres s'étendent selon un plan dit « d'extrémité », au moins un élément de fixation femelle, de forme cylindrique et s'étendant depuis ladite paroi de base vers le plan d'extrémité en délimitant un orifice traversant la paroi de base, au moins une paroi, dite « d'extrémité », s'étendant perpendiculairement à la fois à la paroi de base et aux parois latérales, et au moins un élément de fixation mâle, s'étendant en saillie depuis ladite paroi d'extrémité et étant apte à lier la cale (10) avec un élément de fixation femelle d'une autre cale selon une liaison pivot glissant. Chaque paroi latérale comprend, entre son bord supérieur et la surface latérale correspondante, une portion de blocage reliant ledit bord supérieur et ladite surface latérale et qui est adaptée pour recevoir le premier rebord (3A) ou le deuxième rebord (4A) du profilé (1) afin de bloquer la cale (10) en rotation.
Patent FR-3077894-B1 (FR)
Title: Procede de traitement automatique pour l’anonymisation d’un jeu de donnees numeriques
Inventor: BOUATTOUR FATMA
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne le domaine du traitement des données numériques et plus particulièrement des traitements automatiques de grands volumes de données numériques consistant à modifier le contenu et/ou la structure de ces données afin de rendre très difficile ou impossible la « ré-identification  » des personnes (physiques ou morales) ou des entités concernées, notamment en procédant à l'anonymisation.
Patent FR-3078421-B1 (FR)
Title: Souris pour ordinateur comprenant au moins un verin entre la semelle et le boitier
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/0346
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: Souris (1) pour un ordinateur (101) comprenant une semelle (2) et un boîtier (3) mobile par rapport à la semelle (2), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un vérin (31, 32, 33, 34) dont une première extrémité (35) est fixée à la semelle (2) et une deuxième extrémité (36) est fixée au boîtier (3), de sorte qu'un déplacement du boîtier (3) par rapport à la semelle (2) entraîne une compression ou une extension dudit vérin (31, 32, 33, 34).
Patent FR-3079077-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion electrique a connecteur electrique monte et surmoule sur un cable electrique, procede de realisation associe
Inventor: ANNEQUIN SEBASTIEN
IPC: H01R24/38
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention consiste essentiellement remplacer toutes les pièces de protection mécanique (tube ondulé, capot) et d'étanchéité (joints annulaires) qui sont rapportés mécaniquement dans les solutions de connexion électrique, notamment de connexion coaxiale, selon l'état de l'art, par une jonction surmoulée directement sur l'enveloppe conductrice (férule, coque, ou deux demi-coques), en partie à l'intérieur du boitier de connecteur et autour de la partie de gaine extérieure du câble qui est à proximité du boitier.
Patent FR-3086005-B1 (FR)
Title: Procede de commande de couple moteur d’un groupe motopropulseur permettant de desactiver la compensation de couple inertiel
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de couple moteur permettant d'empêcher l'impact négatif de la composante de couple inertiel sur la consigne de volonté du conducteur. A cet effet, l'invention propose un procédé de commande d'un couple moteur à appliquer aux roues par aux moins un train de roues d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant le calcul d'une consigne de couple moteur (CM) à appliquer par le train de roues calculée en fonction au moins d'une consigne de volonté du conducteur (CVC) et d'une composante de couple inertiel compensant un couple résistant d'inertie d'une chaine cinématique motrice dudit train de roues. Selon l'invention, le procédé consiste à désactiver ladite composante de couple inertiel lors du calcul de la consigne de couple moteur (CM) lorsque ladite composante de couple inertiel s'oppose au couple de la consigne de volonté du conducteur.
Patent FR-3087919-B1 (FR)
Title: Carte a puce multiapplicative et procede de communication mis en oeuvre par une telle carte a puce
Inventor: AUBIN YANN-LOIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne une carte à puce multiapplicative (10) comprenant :     - un élément sécurisé (20),     - une première interface de communication externe (12, 14);     - une deuxième interface de communication (38) pour permettre à un utilisateur de sélectionner, depuis une interface utilisateur (35), un mode de fonctionnement parmi plusieurs modes;     - une mémoire (22) configurée pour mémoriser un premier indicateur relatif au mode sélectionné;     caractérisée en ce que :     - la mémoire (22) est configurée pour mémoriser un second indicateur relatif au protocole de communication à utiliser pour toute communication entre la carte et un lecteur ;     - la carte à puce (10) est configurée pour mettre à jour le second indicateur en fonction du premier indicateur et de données de correspondance indiquant le protocole à utiliser ; et     - la première interface de communication (12, 14) est configurée pour communiquer avec le lecteur conformément au second indicateur.
Patent FR-3078691-B1 (FR)
Title: Poche de stockage d’extraits liquides nutritionnels, emballage et procede de conditionnement
Inventor: LEPINE ANTOINE
IPC: B65D81/18
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention propose une poche (100) de stockage d'extraits liquides nutritionnels, étanche et stérilisable comprenant : • un compartiment (101) de stockage d'extraits liquides nutritionnels ; • une tubulure d'entrée (110) munie d'un clamp à fermeture inviolable (111); et • une tubulure de sortie (120) munie : - d'une première valve unidirectionnelle (121), dite «amont», et d'une deuxième valve unidirectionnelle (122), dite « avale » ; et - d'un dispositif de soutirage (123) agencé entre les deux valves unidirectionnelles.
Patent FR-3078990-B1 (FR)
Title: Commande d'ouverture a remontage mecanique
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/90
Filed: 2018-03-16
Granted: 2021-01-15
Abstract: La commande (10) comprend un boîtier (12), une poignée (16) montée mobile entre au moins une position affleurante dans laquelle la poignée (16) et une position éjectée dans laquelle la poignée (16) est au moins partiellement sortie du boîtier (12). Selon l'invention, la commande (10) comprend un mécanisme (100) configuré pour être déclenché mécaniquement en réponse à une action d'enfoncement dans le boîtier (12) de la poignée (16), la fin de l'action d'enfoncement étant apte à provoquer le déclenchement du mécanisme (100). En outre, le mécanisme (100) est configuré pour entraîner automatiquement en mouvement la poignée (16) selon tout ou partie d'une course partant d'une position enfoncée de la poignée (16) à la position affleurante en passant par la position éjectée.
Patent FR-3088508-B1 (FR)
Title: Cellule logique capacitive
Inventor: FANET HERVE
IPC: H03K19/00
Filed: 2018-11-14
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente description concerne une cellule logique (100), comportant :     - un premier condensateur (CMIN) connecté entre un noeud (al) d'application d'une tension d'alimentation (Φn) de la cellule et un noeud flottant (s1) de fourniture d'un signal logique de sortie (VOUT) de la cellule ; et     - connectée en parallèle du premier condensateur (CMIN), une association en série d'un deuxième condensateur (CMAX1) et d'un premier élément à résistance variable (R1), le premier élément à résistance variable (R1) comportant une électrode de commande (G) connectée à un noeud (el) d'application d'un premier signal logique d'entrée (VIN1) de la cellule.
Patent FR-3090429-B1 (FR)
Title: Fabrication de pièces par fonderie en cire perdue
Inventor: OSMONT HERVÉ BRUNO MARC
IPC: B22C9/20
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne la réalisation, sur un plateau (34) de support, d’un espace (76) annulaire dans une pâte à céramique recouvrant ce plateau, afin, par dépôts et cuissons successifs de couches de ladite pâte à céramique, de créer un fond d’une carapace (40) en céramique pour le moulage de pièces, le fond présentant ledit espace (76) annulaire. Pour cela, entre deux dépôts de ladite pâte à céramique, et sur le plateau, on va déformer ledit élément (82) annulaire déformable afin de briser la couche de céramique.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092722-B1 (FR)
Title: Retransmission selective de messages dans des communications vehicule à vehicule
Inventor: PALATOV DENNIS
IPC: H04W4/029
Filed: 2019-02-12
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne principalement un procédé de distribution de messages de signalisation d’intention destiné à un véhicule, ledit véhicule comportant une pluralité d’antennes radio directives orientées de manière à émettre des signaux radio dans des directions prédéterminées et distinctes, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  a) En réponse au changement de mouvement du véhicule souhaité, sélectionner au moins une antenne radio directive orientée dans la direction du trafic environnant qui serait affectée par le changement de mouvement souhaité,  b) Former et transmettre un message de signalisation d’intention correspondant au changement de mouvement du véhicule souhaité au moyen de l’antenne radio directive sélectionnée à l’étape a).    Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3093570-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour une redondance à chaud géographique
Inventor: BEZZECCHI SERGIO
IPC: G06F15/80
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé ET SYSTEME pour une redondance à chaud géographique Ce procédé consiste en : la transmission par un premier calculateur (11) maître vers un second calculateur (12) esclave de premières données d’entrée (17) et d’un premier contexte d’exécution (15) pour le nième cycle d’exécution d’une application, dont des première et seconde répliques (13, 14) sont respectivement exécutées sur les premier et second calculateurs ; l’exécution de la première réplique (13) , la mise à jour du premier contexte d’exécution (15) à la fin du nième cycle et sa transmission vers le second calculateur (12) ; la récupération des premières données d’entrée (17) et du premier contexte d’exécution (15) pour le nième cycle en tant que secondes données d’entrée (18) et second contexte d’exécution (16) pour le nième cycle ; l’exécution de la seconde réplique (14) dans le second contexte d’exécution (16) pour le nième cycle, sur les secondes données d’entrée (18) du nième cycle, et mise à jour du second contexte d’exécution (16) à la fin du nième cycle ; et la vérification de la cohérence en comparant les premier et second contextes d’exécution (15, 16) à la fin du nième cycle. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095432-B1 (FR)
Title: Dispositif enrouleur-dérouleur d’une bâche de protection
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/10
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif enrouleur-dérouleur d’une bâche de protection pour couvrir une surface à protéger, ce dispositif étant autotracté et comportant un système de freinage (100) pour bloquer la rotation d’au moins une roue motrice (15, 16) des chariots (5, 6) et provoquer une mise en tension automatique de ladite bâche pendant son enroulement le tube d’enroulement dudit dispositif. Ce système de freinage (100) comporte un cliquet (101) mobile solidaire de chacun des chariots (5, 6), et une roue à rochet (102) solidaire de ladite au moins une roue motrice (15, 16) de chacun des chariots (5, 6), de sorte que dans le sens de rotation (Rd) correspondant au déroulement de la bâche, le cliquet (101) n’est pas en prise avec la roue à rochet (102) et le système de freinage (100) est en position passive (PP), et dans le sens de rotation inverse correspondant à l’enroulement de ladite bâche, le cliquet (101) est en prise avec la roue à rochet (102) et le système de freinage (100) est en position active. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3097551-B1 (FR)
Title: Compositions bitumineuses thermoréticulées comprenant des particules d’argile, procédés et utilisations associés
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-07-09
Abstract: Compositions bitumineuses thermoréticulées comprenant des particules d’argile, procédés et utilisations associés L’invention concerne des compositions bitumineuses comprenant :- une matrice formée par thermoréticulation d’un mélange comprenant :*une base bitume,*un élastomère thermoréticulable, choisi parmi les copolymères à blocs thermoréticulables de formule S-B-S, nommé également élastomères thermoréticulables SBS, dans lesquels chaque S représente indépendamment un bloc à base de monomères hydrocarbonés monovinyl aromatiques, B représente un bloc à base de monomères butadiène, ledit bloc B comprenant des groupements vinyliques pendants, et dans lesquels les blocs S représentent, ensemble, au moins 15% en moles du nombre total de moles d’unités monomériques du copolymère à blocs thermoréticulable, lesdits copolymères à blocs thermoréticulables ayant une masse moléculaire moyenne en poids allant de 40 000 à 500 000 g/mol et présentant une teneur en groupements vinyliques pendants supérieure ou égale à 20% en moles, par rapport au nombre total de moles d’unités monomériques du copolymère à blocs thermoréticulable, et*un adjuvant polymère oléfinique fonctionnalisé avec des groupements époxyde, et en particulier avec des groupements glycidyle,- des particules d’argile réparties dans la matrice.L’invention a également pour objet un procédé de préparation de telles compositions, ainsi que leurs utilisations dans les domaines routier et industriel. Figure pour l’abrégé : néant.
Patent FR-3097434-B1 (FR)
Title: Compositions comprenant au moins un composé de la famille des N-acylamino-amides et au moins un alkylpolyglycoside
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-03-25
Abstract: Composition comprenant au moins un composé de la famille des N-acylamino-amides et au moins un alkylpolyglycoside L’invention concerne une composition, notamment cosmétique, de préférence sous la forme d’émulsion huile-dans-eau, comprenant: - au moins un composé de la famille des N-acylamino-amides de formule (I) ;[Chem 10]      - au moins un alkylpolyglycoside de formule (IV) suivante :R9(O)(G)x (IV)dans laquelle le radical R9 est un radical alkyle linéaire ou ramifié en C14-C24,G représente un sucre réduit comportant de 5 à 6 atomes de carbone, etx désigne une valeur allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 4.Particulièrement ladite composition comprenant en outre au moins un composé choisi parmi les esters de sorbitan oxyéthylénés et les esters d’acide gras et de polyoxyalkylène glycol.    Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau]