baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091847-A1 (FR)
Title: Appareil de support, systeme de commande et systeme d’inspection
Inventor: KUWAHARA HIROAKI
IPC: B62D57/024
Filed: 2020-01-20
Abstract: Selon un mode de réalisation, un appareil de support supporte un corps mobile et change une position du corps mobile dans une deuxième direction perpendiculaire à une surface d’un corps colonnaire. La surface du corps colonnaire s’étend dans la première direction. Le corps mobile est déplaçable le long de la première direction. L’appareil inclut des premier et second supports séparés l’un de l’autre. Le premier support inclut des première et deuxième portions séparées l’une de l’autre, et une troisième portion. Le second support inclut des quatrième et cinquième portions séparées l’une de l’autre, et une sixième portion. Le corps mobile est supporté par les premier et second supports dans un état dans lequel le corps mobile est à une position de support. La position de support se situe là où le corps mobile s’oppose aux troisième et sixième portions et se situe entre les première et deuxième portions et entre les quatrième et cinquième portions.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107852-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de laminage/moletage par ultrasons et de découpe d’un article thermofusible
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B29C67/00
Filed: 2020-03-09
Abstract: Dispositif (1) de laminage/moletage par ultrasons et de découpe d’un article thermofusible, le dispositif (1) comprenant un sabot (2) avec, d’une part, une première partie (21) recevant un support (3) pivotant sur lequel est fixé un ensemble ultrasonique (4) comprenant une sonotrode (41) reliée à un convertisseur (42) de fréquence et, d’autre part, une deuxième partie (22) recevant un contre-outil (5) positionné en alignement et en opposition avec la sonotrode (41) et une lame de coupe (6).Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un générateur de fréquence (8) et un ventilateur (9), intégrés et fixés au support (3), le générateur de fréquence (8) alimente le convertisseur (42) de fréquence et le ventilateur (9), le ventilateur (9) étant destiné à souffler un flux d’air au niveau d’un point de contact entre la sonotrode (41) et le contre-outil (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110978-A1 (FR)
Title: Dispositif de répartition de lumière basé sur un guide d’onde planaire
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: G02B6/10
Filed: 2020-05-28
Abstract: L’invention couvre un dispositif de répartition de lumière (100), pour répartir sur une scène à éclairer (20) des rayons lumineux provenant d’une source lumineuse annexe.     Le dispositif (100) comporte : un guide d’onde planaire (110), un renfoncement (120) dans le guide d’onde planaire pour l’injection des rayons lumineux dans le guide d’onde planaire, et une ouverture traversante (130) dans le guide d’onde planaire pour l’extraction des rayons lumineux hors du guide d’onde planaire.     On peut ainsi répartir la lumière sur une large surface, de manière homogène et à l’aide d’un dispositif fin et facile à fabriquer.     Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3113940-A1 (FR)
Title: Dispositif rayonnant à condensation
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F24D3/12
Filed: 2020-09-08
Abstract: La présente invention concerne un système et un dispositif rayonnant à condensation pour le chauffage et/ou le refroidissement et la déshumidification d’un local de bâtiment en puissance sensible et latente.  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114468-A1 (FR)
Title: Systeme de test d’une couverture de reception de signaux uwb
Inventor: LIGOT MICKAËL
IPC: H04W16/18
Filed: 2020-09-18
Abstract: SYSTEME DE TEST D’UNE COUVERTURE DE RECEPTION DE SIGNAUX UWB Système (1) de test d’une couverture de réception de signaux UWB comportant :      Un dispositif émetteur (EM1) de signaux dans la bande UWB comportant, une batterie et une interface de communication avec un serveur distant, ledit dispositif émetteur (EM1) étant configuré pour émettre des messages radio UWB une pluralité de balises (B1, B2, B3) de réception d’un signal UWB émis et horodatant chaque signal UWB reçu ;  Un serveur recevant des trames émises par les balises et configuré pour générer un indicateur de couverture UWB ;  Une émission d’un message vers un terminal électronique (T1), ledit terminal électronique (T1) comportant un afficheur dudit indicateur de couverture UWB.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114753-A1 (FR)
Title: Mousqueton a ouverture securisée et procédé de fabrication
Inventor: BERGEZ AURÉLIE
IPC: F16B45/02
Filed: 2020-10-01
Abstract: MOUSQUETON A OUVERTURE SECURISÉE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
        
    Un mousqueton (1) comprend un corps (2) et un doigt (3) monté mobile en rotation à une extrémité (2a) du corps (2) entre une position fermée et une position ouverte. Un organe de verrouillage forme une barrette de séparation (4) définissant deux zones de confinement distinctes (5, 6). L’organe de verrouillage comporte des première et deuxième ailes (7,8) montées chacune rotatives entre une première position connectant le doigt (3) et le corps (2) pour bloquer le doigt (3) en position fermée et une deuxième position destinée à autoriser la rotation du doigt (3). La première position de la première aile (7) étant séparée de la deuxième position par une rotation selon un premier sens. La première position de la deuxième aile (8) est séparée de la deuxième position par une rotation selon un second sens opposé au premier sens.
        
    
            Figure pour l’abrégé : f
            igure
             
            7
Patent FR-3116388-A1 (FR)
Title: Element ressort, dispositif de serrage pour un empilement electrochimique, et assemblage forme par le dispositif de serrage et l’empilement electrochimique
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2020-11-16
Abstract: L’invention concerne un élément ressort (500) pourvu de deux soufflets dits, respectivement, soufflet interne (501) et soufflet externe (502), montés de manière coaxiale autour d’un axe de révolution XX’, et entre lesquels est ménagé un espace annulaire formant un circuit fluidique (510).
    Figure pour l’abrégé :  Figure  6 .
Patent FR-3116562-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de la qualité d’huile contenue dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef, dispositif de surveillance associé
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-11-25
Abstract: Procédé de surveillance de la qualité d’huile contenue dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef, dispositif de surveillance associé
    L’invention concerne un procédé de surveillance de la qualité de l’huile contenue dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef. Ledit procédé comporte un ensemble d’étapes mises en œuvre pour au moins un intervalle temporel d’au moins un vol dudit aéronef et au cours duquel ledit moteur est en fonctionnement, ledit ensemble d’étapes comprenant des étapes de :- détermination (E10) d’une durée dudit intervalle temporel,- obtention (E20) d’au moins une valeur de température de l’huile,- détermination (E30) d’une constante d’oxydation de ladite huile en fonction de la valeur de température obtenue,- détermination (E40) d’un taux d’antioxydants présents dans l’huile à l’issue dudit au moins un intervalle temporel, en fonction de ladite durée, de ladite constante d’oxydation ainsi que d’un taux d’antioxydants présents dans l’huile au commencement dudit intervalle temporel.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118373-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer en aveugle l’instant d’échantillonnage optimal d’un signal modulé MSK et son récepteur
Inventor: MILLE KÉVIN
IPC: H04L27/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé et son récepteur pour déterminer en aveugle un instant d’échantillonnage optimal caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :  - (301) – calculer une valeur complexe sur peignes d’échantillonnage à disponibles avec   - (302) – déterminer la valeur de la phase en prenant l’argument de la valeur complexe où retourne une valeur comprise en et radians,  - (303) – appliquer une transformation sur la valeur de phase pour obtenir une valeur correspondant au numéro de peigne d’échantillonnage à conserver parmi les peignes disponibles,  - sous-échantillonner le signal complexe avec le numéro de peigne d’échantillonnage obtenu à partir de la valeur retenue.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3118504-A1 (FR)
Title: Système électronique comprenant plusieurs microprocesseurs
Inventor: COUVRAND JULIEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-12-28
Abstract: Système électronique comprenant plusieurs microprocesseurs La présente description concerne un système électronique (5) comprenant un ou des premiers microprocesseurs (10), un deuxième microprocesseur (20) de gestion sécurisée de premières clés cryptographiques des premiers microprocesseurs, le deuxième microprocesseur étant configuré pour communiquer avec chaque premier microprocesseur et comprenant une première mémoire non volatile (23) dans laquelle est mémorisée au moins une deuxième clé, et pour chaque premier microprocesseur, une deuxième mémoire non volatile (30) externe au deuxième microprocesseur et contenant les premières clés du premier microprocesseur cryptées avec la deuxième clé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120099-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage comprenant une pièce de fixation déformable
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: F16B2/20
Filed: 2021-02-19
Abstract: Ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage comprenant une pièce de fixation déformable L’ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage comprenant un écran (2) et un support (4), comprend au moins un premier orifice solidaire (16) du support, un deuxième orifice (18) solidaire de l’écran (2), dont au moins une partie s’étend en regard d’au moins une partie du premier orifice (16), et un dispositif de fixation (20) comprenant une pièce de fixation femelle (26), introduite dans le premier orifice (16) et dans le deuxième orifice (18), et une pièce de fixation mâle (28), introduite dans la pièce de fixation femelle (26).  La pièce de fixation femelle (26) comprend un corps de réception réalisé en un matériau déformable élastiquement entre une position de montage et une position de blocage, dans laquelle le corps de réception immobilise le dispositif de fixation (20) dans les premier et deuxième orifices (16, 18).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3121425-A1 (FR)
Title: Case de train d’atterrissage comprenant une paroi de fond présentant une forme voûtée, aéronef comportant ladite case de train d’atterrissage
Inventor: ORTEU BENOIT
IPC: B64C1/14
Filed: 2021-04-06
Abstract: Case de train d’atterrissage comprenant une paroi de fond présentant une forme voûtée, aéronef comportant ladite case de train d’atterrissage L'invention a pour objet une case de train d’atterrissage comprenant une paroi de fond (46) qui comporte des poutres longitudinales (52.1 à 52.8) ainsi qu’au moins un panneau (60, 60’, 60’’) formant une barrière étanche entre des première et deuxième zones (Z1, Z2) disposées de part et d’autre du panneau (60, 60’, 60’’), ledit panneau (60, 60’, 60’’) présentant des premier et deuxième bords longitudinaux (60.1, 60.2) reliés chacun à une des poutres longitudinales (52.1 à 52.8), la deuxième zone (Z2) étant adaptée pour subir une pression supérieure à celle de la première zone (Z1), caractérisée en ce que le panneau (60, 60’, 60’’) présente au moins une partie centrale décalée vers la deuxième zone (Z2) par rapport à ses premier et deuxième bords longitudinaux (60.1, 60.2).  Cette solution permet de limiter les contraintes verticales appliquées sur les poutres longitudinales en raison de la différence de pression entre les première et deuxième zone (Z1, Z2).  L’invention a également pour objet un aéronef comprenant ladite case de train d’atterrissage.  Figure 10
Patent FR-3122651-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: PERIGNON FABRICE
IPC: B65D51/22
Filed: 2021-05-10
Abstract: Réservoir de produit fluide comprenant un col (R3) définissant une ouverture (R5) et un bord annulaire supérieur (R4), le réservoir (R) étant pourvu d’un organe d’obturation (1) qui scelle l’ouverture (R5) du col (R3), l’organe d’obturation (1) comprenant une membrane perçable (11),
    caractérisé en ce que la membrane perçable (11) est disposée à l’intérieur du col (R3) en éloignement axial du bord annulaire supérieur (R4).
    « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3124126-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une planche de bord bordée par deux parois latérales à rattrapage de dispersion
Inventor: BERNARD DENIS
IPC: B62D25/14
Filed: 2021-06-16
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule (1) comprenant deux côtés de caisse (3), une planche de bord (2) s’étendant suivant un axe transversal Y du véhicule et deux parois latérales (4) d’obturation placées aux deux extrémités de ladite planche de bord (2) considérées suivant un axe longitudinal de celle-ci.  Selon l’invention, chacune des deux parois latérales (4) d’obturation comprend un premier segment (5) fixé à la planche de bord (2) et un deuxième segment (6) fixé de façon mobile sur un côté de caisse (3), le deuxième segment (6) étant monté coulissant sur le premier segment (5) de façon à ajuster le calage dudit deuxième segment (6) avec un montant de baie sur le côté de caisse (3).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124944-A1 (FR)
Title: Bande de compression auto-agrippante
Inventor: AGUD ADRIEN
IPC: A61F5/37
Filed: 2021-07-09
Abstract: Bande de compression auto-agrippante La bande de compression (1) thérapeutique présente une première face (2) et une deuxième face (4), ladite bande comprenant un tissu formé de fils de trame (10) et de fils de chaîne (12) comprenant au moins :  - des fils élastiques (14),  - des premiers fils (16) s’étendant principalement sur la première face (2) et formant des premiers éléments de fixation (20),  - des deuxièmes fils (18) s’étendant principalement sur la deuxième face (4) et formant des deuxièmes éléments de fixation (22),  les deuxièmes éléments de fixation (22) étant agencés pour coopérer avec les premiers éléments de fixation (20) lorsqu’au moins une partie de la première face (2) est appliquée sur au moins une partie de la deuxième face (4) de sorte à fixer de façon réversible ladite première face (2) sur ladite deuxième face (4).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3126803-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et suivi d'objets dans une zone d'intérêt
Inventor: HUBERT CHRISTIAN JEAN JACQUES
IPC: G01S17/06
Filed: 2021-09-09
Abstract: Dispositif de détection et suivi d’objets dans une zone d’intérêt, comportant :  - une lyre motorisée (30) ayant 3 axes de rotation à entrainement axial direct pour le support et le déplacement omnidirectionnel d’un ensemble comprenant :  . une caméra neuro-morphique (36),  . un module laser IR (32) pour illuminer l’objet à identifier, et  - un module de traitement d’images (14) pour recevoir de la caméra neuro-morphique des images évènementielles des objets pénétrant dans la zone d’intérêt, pour localiser et identifier ces objets et pour commander l’orientation de la lyre motorisée afin de suivre leur déplacement respectif dans la zone d’intérêt.  Figure 2
Patent FR-3128020-A1 (FR)
Title: Installation et procédé pour essai d'étanchéité
Inventor: STROBEL THIERRY
IPC: G01M3/04
Filed: 2021-10-12
Abstract: Installation pour essai d’étanchéité d’une surface élevée par rapport au sol, comportant:   - un système d’arrosage (10) apte à être disposé sur ladite surface,   - une pompe hydraulique (9) apte à être raccordée hydrauliquement à une sortie d’eau d’une citerne au sol,   - une conduite souple (8) apte à raccorder hydrauliquement la pompe hydraulique au système d’arrosage depuis le sol jusqu’à la surface,   dans laquelle la pompe hydraulique est apte à faire monter depuis la citerne au sol une colonne d’eau jusqu’au système d’arrosage.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129604-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le tri manuel de matières dangereuses en vrac
Inventor: LEPERS PIERRE-EMMANUEL
IPC: B09B101/35
Filed: 2021-11-30
Abstract: D ispositif pour le tri manuel de matières dangereuses en vrac L’invention concerne un dispositif (1) pour le tri manuel de matières dangereuses en vrac, notamment des matières amiantées, par exemple en vue de leur traitement, le dispositif de tri comportant :  - une zone d’accueil (2) d’au moins une personne en charge du tri manuel des matières dangereuses,  - une zone d’arrivée (4) configurée pour recevoir un contenant avec des matières dangereuses en vrac à trier,   - une zone de tri (6) comportant une entrée pour les matières dangereuses à trier, au moins une sortie pour des matières dangereuses triées, et des moyens de manipulation (12) configurés pour permettre à la personne présente dans la zone d’accueil (2), de trier lesdites matières dangereuses présentes dans la zone de tri (6).  La zone d’accueil (2) est protégée des zones d’arrivée (4) et de tri (6), et la zone d’arrivée (4) comporte un moyen de vidage commandable depuis la zone d’accueil (2) et configuré pour permettre de vider, au moins partiellement, les matières dangereuses présentes dans le contenant (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3133089-A1 (FR)
Title: Carte à puce.
Inventor: BERTRAND BERTRAND
IPC: G06K19/077
Filed: 2022-02-26
Abstract: L’invention concerne une carte (100) à puce comprenant deux couches externes (110, 120) formant une face supérieure et une face inférieure,  un insert (130) comprenant premier circuit électronique formant une antenne (131) pour communiquer avec un lecteur de carte, pris en sandwich entre les couches externes,   un élément sécurisé alimenté en énergie par l’antenne (131) et peut comprendre un code individuel (PIN), et un microcontrôleur (140).  Elle est essentiellement caractérisée en ce que :  la carte (100) comprend en outre un deuxième circuit électronique en connexion électrique avec le microcontrôleur (140), indépendant, du premier circuit électronique ;  et comprenant un ensemble de paires de plots de contact (160), accessibles depuis l’extérieur de la carte (100), chaque paire de plots de contact (160) formant un bouton résistif galvanique ayant une fonction d’interrupteur, l’interrupteur étant ouvert par défaut et fermé lors d’un contact physique entre les plots de ladite paire et la peau d’un utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134900-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de caractérisation d’une profondeur d’activité d’un radionucléide dans un milieu solide
Inventor: MAHE CHARLY
IPC: G01T1/169
Filed: 2022-04-23
Abstract: L’invention est un procédé de détermination d’une profondeur selon laquelle s’étend un radionucléide, émetteur gamma, dans un milieu solide, ce dernier pouvant être du béton ou de la terre. Le procédé est basée sur une mesure d’un spectre du rayonnement gamma émis par le radionucléide et émanant d’une surface délimitant le milieu solide. Deux bandes d’énergie sont sélectionnées sur le spectre. A partir de valeurs spectrales dans chaque bande d’énergie, on peut appliquer une fonction de calibration permettant une estimation de la profondeur. La fonction de calibration est préalablement établie sur la base de modélisations spectrales.
Patent FR-3135321-A1 (FR)
Title: Initiateur de fusee de bombe
Inventor: COUSINARD THIERRY
IPC: F42C13/00
Filed: 2022-05-05
Abstract: Initiateur (10) de fusée de bombe muni d'un capot (11) configuré pour s'ouvrir après un largage de bombe, un dispositif (12) de détection de largage de bombe, un dispositif (13) de détermination de la vitesse de bombe, d'un proximètre intégré et d'un connecteur (15) de fusée destiné à connecter l'initiateur (10) de fusée à une fusée de bombe, le proximètre intégré comprenant :  un dispositif d'émission/réception (16) d'ondes électromagnétiques ; etun lien de transmission (17) configuré pour transmettre le signal délivré par le dispositif d'émission/réception (16) d'ondes électromagnétiques.  Figures pour l’abrégé : [Fig.4]
Patent FR-3135665-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d'une chaine de traction hybride pour effecter un changement de sens de marche d'un vehicule automobile
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60K6/38
Filed: 2022-05-23
Abstract: L'invention porte sur procédé de pilotage d'une chaîne de traction hybride (10) d'un véhicule automobile comportant:  - un moteur thermique (11),  - une machine électrique tournante (12),  - une boîte de vitesses (13) comportant au moins un embrayage (K1, K2) de changement de rapport de vitesse,  - un embrayage (K0) de connexion et de déconnexion du moteur thermique,  caractérisé en ce que lors d'une demande de changement de direction du véhicule automobile, et dans le cas où un niveau de charge de la batterie de puissance (19) est supérieur ou égal à un seuil de charge (S1) et un niveau de puissance de décharge (P_dech) est supérieur ou égal à un seuil de puissance (S2), alors la machine électrique tournante (12) assure seule ce changement de direction, la boîte de vitesses conservant le rapport de vitesse qui était le sien avant la demande changement de direction du véhicule automobile.  Figure 1
Patent FR-3138443-A1 (FR)
Title: Composition renouvelable de carburéacteur à teneur élevée en composés naphténiques
Inventor: PICARD FLORENT
IPC: C10L1/04
Filed: 2022-07-27
Abstract: Composition renouvelable de carburéacteur à teneur élevée en composés naphténiques La présente invention concerne une composition de carburéacteur issue de charges renouvelables comprenant, par rapport au volume total de la composition :  a. de 50 à 90% en volume d’au moins une base paraffinique issue d’un hydrotraitement d’esters et d’acides gras, d’un procédé Fischer-Tropsch ou d’un procédé de production de carburéacteur à partir d’alcools, et comprenant au moins 90% en masse de paraffines par rapport à la masse totale de la base paraffinique,  b. de 10 à 50% en volume d’au moins une base naphténique en C8-C16, ladite base naphténique étant issue de l’hydrogénation d’une base aromatique en C8-C16, ladite base aromatique correspondant à la fraction C8-C16 d’un biocarburant produit par un procédé de conversion en carburant d’au moins un bioalcool en C1-C6, et ladite base aromatique contenant au moins 60% en masse de composés aromatiques par rapport à la masse totale de la base aromatique, lesdits composés aromatiques comprenant au moins 50% en masse, de préférence au moins 80% en masse, de benzène substitué par au moins m méthyles, m étant un entier de 1 à 3, et éventuellement n alkyle en C2-C5, n étant un entier de 1 à 3,  dans laquelle ladite composition de carburéacteur comprend de 10 à 49% en masse de composés naphténiques par rapport à la masse totale de la composition.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-2011075-A1 (FR)
Title: Press moulded light weight concrete sections
IPC: B28B23/00
Filed: 1969-06-16
Abstract: Press moulded light weight concrete sections.. GF-. Are moulded in a rigid mould with perforated base and an auxiliary perforated base plate to smoothen the concrete mix after its casting into the mould, and a rigid or semi-rigid perforated cover plate laid over the cast mix. The filled mould is then passed to a suitable press in which a pressure not exceeding 35.15 kp/cm2 is exerted to both top and bottom plates, which is sufficient to press out enough water to allow immediate extraction of the component from the mould.
Patent FR-2106335-A1 (FR)
Title: Drying machine - for casein and similar materials
IPC: A23J1/22
Filed: 1970-12-11
Abstract: Machine consists of a vertical cylinder divided into two chambers by a horizontal baffle-plate in such a way that the chambers are air-tight with respect to each other. The surface of the cylinder is covered with an insulating material, such as a pliable plastic or rubber, protected by an outer shell in two halves. Perforated plates, supported at different levels in each chamber by cross-pieces, are traversed by a vertical shaft carrying scrapers placed near the upper face of the corresponding plate. Drying is effected by hot air, that being supplied to one chamber being hotter than that supplied to the other; drying of the casein is, therefore, more uniform and more efficient. The casein enters the hopper at the top of the upper chamber with a moisture content of 55%; it leaves the outlet at the bottom with about 10% moisture.