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Patent FR-3023906-B1 (FR)
Title: Bouteille de condenseur adaptee pour une utilisation dans un circuit de climatisation, plus particulierement le circuit de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-07-16
Granted: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne une bouteille de condenseur adaptée pour recevoir et contenir un fluide utilisé dans une boucle froide d'un système de climatisation, la bouteille de condenseur comprenant une paroi extérieure et une paroi intérieure, lesdites parois extérieure et intérieure délimitant un espace intermédiaire, ladite paroi intérieure délimitant un espace intérieur pour contenir le fluide, ledit espace intermédiaire comprenant un composant statique adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur afin de permettre un échange de chaleur entre le composant statique et le fluide contenu dans l'espace intérieur.
Patent FR-3026452-B1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse a deux lignes intermediaires de transmission
Inventor: FERAUD BENJAMIN
IPC: F16H1/22
Filed: 2014-09-30
Granted: 2016-10-28
Abstract: Réducteur de vitesse à deux lignes intermédiaires de transmission, en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (12) et une ligne de sortie entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires, ces lignes intermédiaires étant sensiblement parallèles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de répartition de charges entre lesdites lignes intermédiaires, ces moyens de répartition de charges comportant des moyens rotulants (30) d'accouplement en rotation d'une extrémité de la ligne d'entrée, et des moyens (40, 50) d'amortissement à huile des déplacements radiaux d'une extrémité opposée de la ligne d'entrée.
Patent FR-3021878-B1 (FR)
Title: Procede pour traiter des gaz d'echappement contenant du soufre et dispositif associe
Inventor: LIU AIHUA
IPC: B01D53/75
Filed: 2015-06-05
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un procédé pour traiter des gaz d'échappement contenant du soufre (3,23) est fourni, comprenant les étapes suivantes : étape i) mélanger les gaz d'échappement contenant du soufre (3,23), de l'air (1) et un hydrocarbure (2), et contrôler une réaction entre l'air (1) et l'hydrocarbure (2) dans ce mélange, pour obtenir un écoulement de gaz de procédure contenant les gaz d'échappement contenant du soufre (3,23), de l'hydrogène et des oxydes de carbone ; étape ii) : contrôler une réaction d'hydrogénation entre l'hydrogène contenu dans l'écoulement de gaz de procédure et une substance contenant du soufre dans les gaz d'échappement contenant du soufre, pour obtenir des gaz de queue hydrogénés contenant du sulfure d'hydrogène ; et étape iii) : absorber le sulfure d'hydrogène contenu dans les gaz de queue hydrogénés avec un agent absorbant pour obtenir des gaz de queue purifiés (14).
Patent FR-3037534-B1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-06-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nébulisation (1) pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que le dispositif de nébulisation (1) comprend : - un nébuliseur (20) adapté pour effectuer une nébulisation d'un liquide de nébulisation (L) ; - une unité de dégradation (30) adaptée pour dégrader des composés organiques (O) dans ledit liquide de nébulisation (L) ; - au moins une cellule de conductivité (40) adaptée pour mesurer la conductivité (a) du liquide de nébulisation (L).
Patent FR-3041071-B1 (FR)
Title: Module lumineux en materiau transparent
Inventor: LAMINETTE MAXIME
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-14
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un corps (4) en matériau translucide ou transparent avec : - une face d'entrée (6) de rayons lumineux produits par une ou plusieurs sources lumineuses ; - une face de sortie (12) des rayons lumineux en un faisceau de sortie ; - une face de réflexion (8) des rayons lumineux provenant de la face d'entrée, vers la face de sortie (12) ; - le corps lumineux comprenant au moins deux zones optiques de sortie distinctes.
Patent FR-3043726-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant un moteur principal et un moteur auxiliaire
Inventor: COAT PASCAL CHARLES EDOUARD
IPC: F02K3/12
Filed: 2015-11-16
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) configuré pour fournir une poussée de décollage et une poussée de sommet de montée a et comprenant : - un moteur principal (3), configuré pour fournir une poussée principale au cours du régime de décollage et du régime de sommet en montée présentant un rapport de débit réduit de soufflante du moteur principal (3), correspondant au rapport entre le débit réduit d'air entrant dans la soufflante du moteur principal (3) au niveau de la section d'entrée en régime de sommet de montée et le débit d'air entrant dans la soufflante du moteur principal (3) au niveau de ladite section d'entrée en régime de décollage, étant compris entre 1.30 et 1.50, - un moteur auxiliaire (4), distinct du moteur principal (3) et configuré pour fournir une poussée auxiliaire afin de compléter la poussée principale du moteur principal (3) pendant au moins le régime de décollage.
Patent FR-3058864-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une configuration de relais entre un point d'acces et des terminaux dans une architecture reseau
Inventor: PANAITOPOL DORIN
IPC: H04W88/08
Filed: 2016-11-16
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une configuration de relais entre un point d'accès et des terminaux dans une architecture réseau comportant une pluralité d'entités dont au moins un point d'accès, au moins un relais, un contrôleur et des terminaux, une configuration de relais déterminant les couches échangées entre les entités, le procédé comportant : - la génération de trois graphes distincts de réseaux, un graphe de réseaux étant un graphe associant une grandeur physique associée à chaque échange de données entre deux entités parmi le point d'accès, le relais et les terminaux, et à plusieurs couches/niveaux protocolaires, et - le choix de la configuration de relais sur la base des graphes de réseaux.
Patent FR-3060246-B1 (FR)
Title: Plateforme-relais de communication de donnees de telemesures depuis un ou plusieurs satellite(s) d'observation defilant(s) vers le sol
Inventor: MARTINERIE FRANCIS
IPC: H04B7/185
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-05-10
Abstract: Une plateforme-relais de communications d'un système spatial d'observation, embarquée à bord d'un aéronef (34) évoluant au-dessus des nuages, comprend une première interface de réception (104) pour démoduler des données de télémesures d'au moins un satellite défilant d'observation (4, 6), une deuxième interface d'émission (108) pour moduler et émettre les données reçues vers au moins une station sol de destination (12, 14, 16). La plateforme-relais comporte une première chaîne de décryptage/cryptage à double niveau descendant (204) des données de télémesures rapatriées depuis au moins un satellite d'observation défilant(s) (4, 6) vers la ou les stations sol de destination (12, 14, 16).
Patent FR-3050047-B1 (FR)
Title: Raccourcis biometriques
Inventor: Kulchytskyy Vladyslav
IPC: G06F21/32
Filed: 2016-05-04
Granted: 2019-10-11
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit de programme informatique de raccourcis biométriques. Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé de raccourci biométrique comporte le stockage dans une base de données d'une multiplicité d'empreintes digitales différentes, chacune en lien avec une commande différente pour une application correspondante et facultativement acquise au moyen d'un lecteur d'empreinte digitale fixé à un dispositif informatique. Un utilisateur final est alors authentifié dans l'utilisation du dispositif informatique et suite à l'authentification, une empreinte digitale lue est alors reçue dans le lecteur d'empreinte digitale, et l'empreinte digitale lue est appariée à l'une des différentes empreintes digitales dans la base de données. Ensuite, une commande pour une application correspondante stockée en lien avec l'une des différentes empreintes digitales appariée à l'empreinte digitale lue est déterminée et la commande est émise dans l'application correspondante s'exécutant dans le dispositif informatique.
Patent FR-3054299-B1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude avec un circuit thermodynamique alimente par cellules photovoltaiques
Inventor: BERTRAN FABIEN
IPC: F24H4/02
Filed: 2016-07-20
Granted: 2019-04-12
Abstract: Installation de production d'eau chaude comportant un réservoir de stockage (2), un système d'alimentation électrique propre (28) délivrant une puissance variable, et un circuit thermodynamique équipé d'au moins un évaporateur (10) prévu pour être disposé dans un flux d'air (12) d'un système de ventilation d'un bâtiment, d'au moins un condenseur (6) disposé dans le réservoir (2), et d'au moins un compresseur (16) à vitesse variable, cette installation comportant des moyens de mesure (30) de la puissance variable délivrée par le système d'alimentation électrique propre (28), et des moyens de régulation de la vitesse d'au moins un compresseur à vitesse variable (20) en fonction de la mesure donnée par ces moyens de mesure (30) de la puissance variable.
Patent FR-3056869-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue subjective
Inventor: ROS MAXIME
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le dispositif (60) de prise de vue subjective comporte :         - un harnais (10) fixé au corps d'un utilisateur,         - une caméra (30) comportant au moins un objectif orienté selon une direction, la caméra étant liée au harnais par un bras positionnable (130) longeant le dos de l'utilisateur, et positionnée au-dessus de l'utilisateur pour une prise de vue subjective selon ladite direction et         - un moyen de stabilisation (20) de la caméra par rapport au harnais situé entre le bras positionnable et la caméra, le moyen de stabilisation comportant au moins trois moyens de rotation selon trois axes perpendiculaires, chaque moyen de rotation étant muni d'un servomoteur asservi en fonction de la position de la caméra et de la position de l'utilisateur.
Patent FR-3061736-B1 (FR)
Title: Dispositifs d'occultation d'ouverture de type fenetre ou porte.
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système de jonction de lames adjacentes 2 en vue de leur articulation deux à deux pour constituer un tablier de volet roulant apte à obturer une ouverture pratiquée dans une paroi, les lames 2 présentant chacune des grands côtés respectivement proximal 21 et distal 20 de ladite paroi en position d'obturation du volet, chaque lame 2 comportant le long d'un petit côté 5, 6 des premiers moyens d'accrochage et le long du petit côté opposé 6, 5 des seconds moyens d'accrochage aptes à coopérer à pivotement avec les premiers moyens d'accrochage de la lame 2 adjacente dans une zone de jonction 7 entre lesdites lames 2 adjacentes. Il comporte un joint 8 souple élastique fixé à l'une des lames 2 adjacentes et recouvrant de manière étanche la zone de jonction 7 du côté des grands côtés distaux 20 des lames 2 en maintenant les premier et second moyens d'accrochage en position de coopération.
Patent FR-3064340-B1 (FR)
Title: Module optique pour vehicule automobile, incluant un element reflecteur dont une zone specifique permet de reduire localement l'intensite lumineuse
Inventor: NDIAYE IBRAHIMA
IPC: F21S41/37
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-06-25
Abstract: Le module optique, utilisé à des fins d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, présente une optique primaire (11) pour former un premier faisceau lumineux (16, 17) à partir d'un rayonnement d'une source lumineuse (21), un ensemble pour dévier et diaphragmer le premier faisceau lumineux et une optique secondaire telle qu'une lentille pour former une face de sortie du module et mettre en forme un faisceau sortant. L'ensemble comprend un élément de cache (2) et une face réfléchissante (20) typiquement formée sur le dessus de cet élément (2) et permet de réaliser une coupure. La face réfléchissante (20) présente une première zone (Z1) déviant une partie du premier faisceau lumineux et une deuxième zone (Z2), adjacente à ou entourée par la première zone, ayant une propriété de surface qui rend cette zone (Z2) moins réfléchissante et/ou plus irrégulière, en raison d'une surcouche ou d'une excroissance formant une texture différente.
Patent FR-3064453-B1 (FR)
Title: Vetement avec systeme de stockage d'energie integre et borne de recharge
Inventor: AMZALLAG ISAAC JACQUES
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un vêtement (1) comporte un système de stockage d'énergie (2) intégré et destiné à alimenter un moteur (10) de véhicule électrique (4) de type vélo à assistance électrique. Ledit système de stockage d'énergie (2) comprend une pluralité de modules de stockage d'énergie (3) reliés entre eux par des charnières de pivotement mécanique (14) des modules de stockage d'énergie (3) entre eux pour conserver une souplesse du vêtement (1), et une pluralité d'éléments de connexion comprenant des éléments de liaison électrique (26) des modules de stockage d'énergie (3) deux à deux et au moins un premier organe de connexion (6) apte à être couplé de façon opérationnelle au moins à un connecteur (8) du moteur de véhicule électrique (10).
Patent FR-3064553-B1 (FR)
Title: Volet d’obturation pour dispositif de regulation d’un flux d’air pour module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (2) pour dispositif de régulation d'un flux d'air pour module de face avant pour véhicule automobile, comprenant un panneau (4) avec un bord d'attaque (6) et un bord de fuite (10) par rapport à l'écoulement de l'air.
Patent FR-3066529-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements de protection de bord d'attaque d'aile, element de protection obtenu par le procede et ensemble de tels elements de protection
Inventor: BECHERT CHRISTOPHE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'éléments de protection (7) pour application sur la surface extérieure de la région d'un bord d'attaque d'une aile (A) pour le protéger, ladite région ayant un rayon de courbure variable de sorte que ladite surface extérieure est formée d'au moins une surface réglée développable. Le procédé comprend une étape dans laquelle, à partir d'un modèle informatique tridimensionnel de la surface extérieure, on développe la ou chaque surface réglée développable, une étape dans laquelle on détermine des génératrices de la ou des surfaces réglées développables, et une étape dans laquelle, pour chaque surface réglée développable, on réalise, dans au moins un bloc de type feuille, des fentes (7c) s'étendant chacune selon une droite qui coïncide avec un segment de droite défini par l'une des génératrices. L'invention concerne un élément de protection (7) obtenu par ce procédé et un ensemble de tels éléments de protection (7).
Patent FR-3066926-B1 (FR)
Title: Procede de modification de la distribution en fluor dans un compose hydrocarbure.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-06-06
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification de la distribution en fluor dans un composé hydrocarbure en présence d'une composition catalytique comprenant un catalyseur à base de chrome, ledit procédé étant mis en œuvre dans un réacteur fait d'un matériau comprenant une couche de base faite d'un matériau M1 et une couche intérieure faite d'un matériau M2, ladite couche de base et ladite couche intérieure étant disposées l'une contre l'autre, caractérise en ce que le matériau M2 comprend au moins 80% en poids de nickel sur base du poids total du matériau M2, avantageusement au moins 90% en poids, de préférence au moins 95% en poids, en particulier au moins 99% en poids de nickel sur base du poids total du matériau M2.
Patent FR-3067386-B1 (FR)
Title: Machine de detente
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F01B31/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une machine de détente à pistons à cycle de Rankine, comprenant un corps extérieur présentant un orifice d'échappement et à l'intérieur duquel sont logées : 		- une culasse (800) définissant avec ledit corps extérieur une zone d'admission haute-pression d'un fluide de travail sous pression, 		- une zone d'expansion comprenant au moins une cavité, dans laquelle un piston est mobile pour entraîner un arbre moteur (1), 		caractérisée en ce que ledit corps extérieur est formé de deux parties creuses (100, 200) seulement, 		- un carter (100) d'une part présentant un passage pour ledit arbre moteur (1) et 		- un couvre-culasse (200) d'autre part, formant une enveloppe creuse étanche complémentaire, présentant un orifice d'admission (20) 		- ladite culasse (800) étant logée au moins partiellement à l'intérieur dudit couvre-culasse (200) 		- le carter (100) et le couvre-culasse (200) étant assemblés par des surfaces de jointure (101, 201) complémentaires située en-dehors de ladite zone d'admission haute-pression.
Patent FR-3055213-B1 (FR)
Title: Agent non-chimique de defrisage et de lissage
Inventor: WAGNER AILEEN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention porte sur un agent liquide à plusieurs phases pour le lissage et le défrisage non-chimique de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, lequel possède une phase hydroalcoolique et une phase non-aqueuse séparée de celle-ci, laquelle est applicable en aérosol, ainsi que sur un procédé pour le lissage et le défrisage non-chimique de fibres kératiniques lors de l'utilisation de l'agent.
Patent FR-3073015-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique comprenant un systeme de freinage ameliore
Inventor: GERLACH CARSTEN
IPC: F04B39/06
Filed: 2017-11-02
Granted: 2019-11-15
Abstract: Machine hydraulique comprenant : - un carter (1) monté en rotation relative par rapport à un arbre (4), - des premiers moyens de freinage (31), solidaires en rotation du carter (1), - des deuxièmes moyens de freinage (34), solidaires en rotation de l'arbre (4), adaptés pour coopérer avec les premiers moyens de freinage (31), - un piston de freinage (7) associé à des moyens de rappel (71) tendant à exercer un effort de freinage, - une chambre de défreinage (8), adaptée pour être reliée à une source de pression de manière à sélectivement appliquer une pression de défreinage sur le piston de freinage (7), et permettant de séparer les premiers et deuxièmes moyens de freinage (31, 34), ledit dispositif de freinage étant caractérisé en ce qu'un canal de balayage (9) est aménagé dans l'arbre (4) de manière à définir un débit de fuite entre la chambre de défreinage (8) et un volume interne du carter (1).
Patent FR-3073670-B1 (FR)
Title: Procede de formation d'electrodes
Inventor: HARRISON SAMUEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une première électrode (23) et d'une seconde électrode (24) sur une face (12) d'une cellule photovoltaïque (10), respectivement, avec une première (18) et une seconde (19) région adjacentes selon une ligne de contact, le procédé comprenant les étapes : a) une étape comprenant la formation d'une bande (21) recouvrant la ligne de contact ; b) une étape de formation d'une couche conductrice (22) sur la face principale (12), en recouvrement des première (18) et seconde (19) régions et de la bande (21); c) une étape de gravure par l'ablation laser limitée à une région de la couche conductrice (22) au droit de la bande (21) de manière à délimiter la première (23) et la seconde (24) électrode, la bande (21) est adaptée pour absorber l'énergie dégagée lors de l'ablation laser.
Patent FR-3074220-B1 (FR)
Title: Silencieux d’echappement
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: F01N13/00
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un silencieux (1) d'échappement pour ligne d'échappement de moteur thermique comportant : - une enveloppe (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X'), - une coupelle (4, 5) maintenue transversalement à cet axe longitudinal (X') par l'enveloppe (2), caractérisé en ce que la coupelle (4, 5) comprend deux parties parallèles et décalées l'une par rapport à l'autre, reliées au niveau de leur décalage par une zone sécable pour une direction prédéterminée d'effort (F) tendant à rapprocher les deux parties de la coupelle (4, 5).
Patent FR-3074737-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'un circuit haute tension d'un vehicule automobile electrique ou hybride et vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-12-11
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif de sécurisation d'un circuit haute tension d'un véhicule automobile électrique ou hybride (1) comprenant un interrupteur (2) pour couper une liaison entre une source de haute tension du véhicule et le circuit haute tension, ledit interrupteur (2) étant accessible depuis un logement de réception (21) ménagé sous une assise de banquette arrière de véhicule automobile (4), l'assise de banquette (4) comprenant une armature (5) recouverte d'un garnissage (6) composé d'une matelassure (7) revêtue d'une coiffe (8), la coiffe (8) comprend une charnière de coiffe (9) séparant une portion principale de coiffe (80) d'un volet de coiffe (81) pivotant.
Patent FR-3076346-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'orthogonalite d'un outil par rapport a un plan de travail.
Inventor: GAUTRIAS CYRIL
IPC: G01B7/305
Filed: 2017-12-29
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'orthogonalité d'un outil par rapport à un plan de travail, ce dispositif comprenant : - un support destiné à être solidement fixé à l'outil électroportatif, - au moins trois capteurs de distance disposés de façon non alignée sur le support et aptes à mesurer des distances entre chaque capteur de distance et le plan de travail, - une unité de traitement pour contrôler les capteurs et pour calculer, à partir des distances mesurées, l'inclinaison et l'orientation de l'axe principal de l'outil par rapport au plan de travail, en déduire si l'axe principal est orthogonal ou pas, et pour générer un signal d'information.
Patent FR-3076998-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre un sel de titane, un colorant d’oxydation et un rincage intermediaire
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-01-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé en plusieurs étapes de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées avec i) une étape contenant au moins une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers ; et avec ii) une étape de coloration avec une composition cosmétique colorante aqueuse Cii) dont le pH est inférieur à 7, comprenant c) un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, d) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène, et e) un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) iii) éventuellement une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres kératiniques de préférence à l'eau, entre l'étape i) et ii) ou ii) et i).