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Patent FR-3057096-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la conduite de vehicule(s) non prioritaire(s) en presence d'un vehicule prioritaire
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: G08G1/0965
Filed: 2016-10-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile porteur non prioritaire (VO) circulant sur une route comprenant au moins deux voies de circulation (VC1, VC2), caractérisé en ce qu'il consiste, à partir des messages reçus par le module de communication (MCN) du véhicule porteur (VO) dans une première étape (41), à calculer la trajectoire prévisionnelle du véhicule porteur (VO) et celles des autres véhicules non prioritaires (V1à V3) dans l'environnement immédiat du véhicule porteur (VO), dans une deuxième étape (42), à calculer la position et la trajectoire en temps réel du véhicule prioritaire (VP) dans le référentiel du véhicule porteur (VO), dans une troisième étape (43), à partir des résultats des calculs des première et deuxième étapes (41, 42), à évaluer si le véhicule porteur (VO) doit dévier sa trajectoire pour laisser passer le véhicule prioritaire (VP), dans une quatrième étape (44), à calculer des trajectoires possibles pour le véhicule porteur (VO) afin de dévier la trajectoire du véhicule porteur (VO) de celle du véhicule prioritaire (VP) et, dans une cinquième étape (45), à lui proposer une ou des trajectoires possibles (TV01, TV02) de déviation, en fonction des trajectoires des autres véhicules (V1 à V3).
Patent FR-3059583-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'une structure monocouche ou multicouche comportant un systeme d'aspiration et des plots retractables
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B65G47/91
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de préhension (1) d'une structure (2), caractérisé en ce qu'il comporte : un système d'aspiration (3) par gaz comprimé, comprenant un orifice d'alimentation en gaz comprimé (4) et un orifice d'échappement de gaz (5) ; un corps creux (6) comprenant une cavité interne, délimitée par une surface latérale interne et une paroi de fond du corps creux (6), laquelle comporte une pluralité d'orifices d'aspiration ; une pluralité de plots de contact rétractables, aptes à venir au contact de la structure (2) et positionnés au travers d'orifices de plots de la paroi de fond ; et des moyens rotatifs d'actionnement des plots de contact aptes à permettre sélectivement à une partie des plots d'être en saillie pour venir au contact de la structure (2) tandis que les autres plots sont rétractés relativement à ladite paroi de fond sans contact avec la structure (2).
Patent FR-3063406-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour echanger des donnees integres
Inventor: TOUZEAU JULIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour échanger des données entre des acteurs (5) d'un réseau (10), ledit procédé comprenant une étape de cryptographie des données par une méthode cryptographique asymétrique à double clés, chaque acteur (5) étant associé à une double clés comprenant une clé privée et une clé publique. Une chaîne de blocs (20) étant mise en œuvre, un bloc (25) comprenant une empreinte numérique du bloc qui le précède dans la chaîne de blocs (20) et au moins une transaction (35). Durant une étape de création, au moins un bloc de la chaîne de blocs dit « bloc d'initialisation » est créé, pour chaque acteur au moins un « bloc d'initialisation » comprenant une transaction dite « transaction d'identification (36) », chaque transaction d'identification (36) comprenant des données dites « données d'identification » de cet acteur, lesdites données d'identification incluant la clé publique de la double clés de cet acteur et au moins une information identifiant cet acteur.
Patent FR-3074955-B1 (FR)
Title: Source d'electrons a commande optique amelioree
Inventor: LEGAGNEUX PIERRE
IPC: H01J37/28
Filed: 2017-12-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une source d'électrons (100) à commande optique comprenant au moins une pointe (P) réalisée en un matériau conducteur (Cond) dont la surface au voisinage de l'apex est recouverte d'au moins une monocouche (L) d'un semiconducteur bidimensionnel (semi2D), une monocouche comprenant entre 1 et 5 plans atomiques.
Patent FR-3062173-B1 (FR)
Title: Moteur comprenant une ligne d'alimentation en gaz d'admission pourvu d'au moins un echangeur thermique
Inventor: BRUNEL BERNARD
IPC: F02M35/104
Filed: 2017-01-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une ligne d'alimentation (2) en gaz d'admission (11) d'un moteur (1) notamment d'un moteur à combustion interne suralimenté, comprenant au moins un échangeur thermique (3a, 3b) du type gaz d'admission/fluide frigorigène pourvu d'une composante principale (7a, 7c) comportant au moins un canal de circulation (8) du fluide frigorigène (9), ladite composante principale (7a, 7c) comprenant une surface d'échange thermique (10) susceptible d'être en contact avec les gaz d'admission (11) comportant de l'air d'alimentation (12) et/ou des gaz d'échappement recirculés (13).
Patent FR-3064650-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour realiser un tapis de protection pour une voie ferree
Inventor: FERSTLER FABRICE
IPC: E02D31/00
Filed: 2017-03-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser un tapis de séparation pour séparer une plateforme de voie ferrée, ou une couche d'agrégat partiellement dégarnie posée sur une plateforme de voie ferrée, d'une couche d'agrégat de recouvrement posée par-dessus. Conformément à l'invention, le procédé prévoit une étape de projection au sol, consistant à projeter un jet (32) de morceaux de fibre (33) sur une plateforme (11), ou sur une couche d'agrégat partiellement dégarnie située sur une plateforme, où ils se déposent en formant un tapis (4) constitué de morceaux de fibres (33) enchevêtrés, le jet (32) se déplaçant en avançant parallèlement au parcours de la voie ferrée ; et une étape de recouvrement réalisée après l'étape de projection au sol, consistant à déverser une couche d'agrégat de recouvrement (13) sur le tapis (4) de morceaux de fibre enchevêtrés.
Patent FR-3066470-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de transmission par chaine
Inventor: LACROIX ANDRE
IPC: B62M9/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation de transmission par chaîne (1), comprenant un système de commande de boîtier (3) et un boîtier (2, 2', 2'') comprenant un flasque (4), un train épicycloïdal (5', 5', 5'') et un système à embrayage unidirectionnel (6), le train épicycloïdal (5, 5', 5'') comportant un disque porte-satellites (9), au moins un satellite double (16) comprenant deux satellites (17, 18) de pas différents, le satellite de plus petit pas (17) étant configuré pour entraîner un planétaire couronne d'entraînement (23, 23'') et le satellite de plus grand pas (18) étant configuré pour s'engrener sur un planétaire couronne de commande (27, 27'), le système de commande de boîtier (3) comprenant des moyens de freinage (46) du planétaire couronne de commande (27, 27') et des moyens de commande (47) pour commander une réduction de développement, par action des moyens de freinage (46), sur le planétaire couronne de commande (27, 27').
Patent FR-3069348-B1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un usager de vehicule automobile
Inventor: JAFFREZIC XAVIER
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification (1) d'un utilisateur de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend : - l'acquisition d'une pluralité de signaux événementiels (100) associés chacun à une action d'un utilisateur sur un organe électronique du véhicule automobile ; - le calcul d'une pluralité de mesures temporelles correspondant chacune à l'écart de temps entre deux signaux événementiels distincts ; - le calcul d'une signature numérique, en fonction de l'ordre de détection desdits signaux événementiels et de ladite pluralité de mesures temporelles calculée ; - la détermination d'un profil correspondant à un utilisateur en fonction de la comparaison de ladite signature calculée avec un ensemble de signatures précalculées associées chacune à un utilisateur du véhicule automobile.
Patent FR-3070810-B1 (FR)
Title: Procede de communication entre elements communicants faisant partie d'un systeme domotique
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L45/02
Filed: 2017-09-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre éléments communicants faisant partie d'un système domotique pour un bâtiment, chaque élément communicant étant connecté dans un réseau de communication permettant une communication selon un protocole de communication prédéfini. Chaque élément communicant du réseau de communication mémorise une adresse réseau courante (50) dans une mémoire (44) de l'élément communicant, l'adresse réseau courante (50) étant utilisée pour un adressage point-à-point dans ledit réseau de communication, et chaque élément communicant met en uvre une mémorisation d'au moins une adresse réseau précédente (501,..., 50P) dudit élément communicant, dans ladite mémoire (44) de l'élément communicant.
Patent FR-3072642-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de feux de signalisation pour un ensemble de vehicules et vetement associe
Inventor: DOZIAS SEBASTIEN
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un vêtement (10) adapté pour être porté par un conducteur de véhicule sans habitacle, comportant - des moyens de réception (11) d'un signal de commande transmis par voie radio par un dispositif maître situé sur un autre véhicule; - des moyens pour, à sa réception, déterminer le pilotage des feux de signalisation (21, 22, 31, 32, 41, 42) positionnés sur ledit vêtement.
Patent FR-3074913-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une vitesse d'un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01P5/24
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide, comprenant l'étape de mesurer un temps de trajet mis par un signal ultrasonore de mesure pour parcourir un trajet de longueur définie, le signal ultrasonore de mesure étant généré par un transducteur soumis à un signal électrique d'excitation (16), le procédé de mesure étant caractérisé en ce que le signal électrique d'excitation (16) comporte une première portion de signal (17) suivie d'une deuxième portion de signal (18), la première portion de signal étant un signal périodique présentant un motif (19) ayant une amplitude maximale décroissante, et la deuxième portion de signal étant un signal périodique de même motif (21) ayant une amplitude maximale constante.
Patent FR-3075149-B1 (FR)
Title: Direction avec colonne de direction retractable suivant la temperature pour conduite autonome
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/184
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule automobile équipé d'un système de conduite autonome, d'une colonne de direction (2) avec une motorisation (10) de rétractation de cette colonne (2) suivant son axe de rotation, d'un calculateur de contrôle de cette motorisation de colonne (16), et d'un calculateur de gestion d'habitacle (12) relié à un capteur (18) de température de cet habitacle, le calculateur de gestion d'habitacle (12) envoyant au calculateur de contrôle de colonne (16) des autorisations ou des interdictions de rétractation de la colonne de direction (2) dépendant d'informations reçues du capteur de température (18).
Patent FR-3076091-B1 (FR)
Title: Piece de conduction electrique pour ensemble electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R11/12
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet une pièce (30) de conduction électrique pour un ensemble (1) électrique comprenant un module électronique de puissance (10) et une unité électronique de contrôle (20) dudit module électronique de puissance (10), ledit module électronique de puissance (10) comportant une borne électrique externe (121, 122, 123). La pièce (30) est destinée à relier électriquement ladite borne électrique externe (121, 122, 123) à l'unité électronique de contrôle (20) et comprend une portion plane conductrice électriquement, destinée à être connectée électriquement avec la borne électrique externe (121, 122, 123), et au moins une broche de connexion électrique s'étendant depuis un bord de la portion plane et comprenant une extrémité de liaison reliée à la portion plane, au moins une portion intermédiaire et au moins une extrémité libre reliée à ladite extrémité de liaison par ladite au moins une portion intermédiaire, ladite au moins une extrémité libre étant adaptée pour être connectée électriquement à l'unité électronique de contrôle (20).
Patent FR-3075750-B1 (FR)
Title: Becquet arrière muni d'un système de blocage par gravité
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un becquet (20) destiné à être rapporté sur le hayon (40) d'un véhicule automobile, ledit becquet (20) comprenant une partie fixe (21) solidaire du hayon (40) et un volet supérieur (10) mobile par rapport à ladite partie fixe (21), caractérisé en ce que le volet (10) possède au moins deux états:     un état déverrouillé dans lequel il peut librement pivoter par rapport à ladite partie fixe (21) autour d'un axe sensiblement horizontal, et un état verrouillé dans lequel il est solidaire en rotation de ladite partie fixe (21),     le passage du volet (10) de son état déverrouillé à son état verrouillé se produisant lorsque le hayon (40) se déplace d'une position de fermeture à une position d'ouverture.
Patent FR-3068717-B1 (FR)
Title: Vanne murale comportant une pelle et un support courbe- ouvrage comportant une telle vanne
Inventor: JANTZEN ANTOINE
IPC: F16K3/02
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une vanne murale du type comprenant un support (1) apte à être fixé sur une paroi et comprenant une portion principale (11) qui comporte une ouverture (13), une pelle (5), montée coulissante sur ledit support (1) entre une position basse dans laquelle elle obture ladite ouverture (13) et une position haute dans laquelle elle découvre au moins partiellement ladite ouverture (13), ledit support (1) comportant des moyens de guidage (15, 17) de ladite pelle (5) lors de sa translation de ladite position basse à ladite position haute et inversement. De manière caractéristique, ladite portion principale (11) dudit support (1) et ladite pelle (5) présentent une section transversale (111) au moins partiellement en arc de cercle et notamment en arc de cercle.
Patent FR-3077698-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un systeme embarque et dispositifs associes
Inventor: GREFF FLORIAN
IPC: H04L12/911
Filed: 2018-02-08
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation d'un système embarqué, le système embarqué comportant des composants, chaque composant communiquant avec un autre composant par échange d'au moins un paquet, chaque paquet comportant au moins une partie d'une donnée, l'ensemble des composants formant un réseau de communication comportant des liens, le procédé comportant au moins une étape de : - fourniture d'une exigence statistique globale pour le système embarqué, - décomposition de l'exigence statistique globale en exigences individuelles, une exigence individuelle pour chaque lien à un flux donné, et - pour chaque lien, détermination du nombre de transmissions de paquets garantissant le respect de l'exigence individuelle propre au lien considéré.
Patent FR-3078133-B1 (FR)
Title: Compensateur de dilatatation pour conduits avec ensemble de secours et procede correspondant.
Inventor: CARLU ETIENNE
IPC: F16L51/02
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-03-13
Abstract: Compensateur (100) comprenant une manchette en amont (30) prévue pour être connectée de manière étanche à un conduit en amont (2), une manchette en aval (31) prévue pour être connectée de manière étanche à un conduit en aval (3), et un soufflet (1) reliant de manière étanche la manchette en amont et la manchette en aval. Le compensateur (100) comprend en outre un ensemble de secours (4) comportant un soufflet de secours (5), l'ensemble de secours étant adapté pour passer d'un état de repos, dans lequel l'ensemble de secours n'est pas connecté de manière étanche à au moins l'une de la manchette en amont et de la manchette en aval, à un état de travail, dans lequel l'ensemble de secours est connecté de manière étanche à la manchette en amont et à la manchette en aval.
Patent FR-3078393-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de neige artificielle et produit pour la mise en œuvre du procede
Inventor: GALVIN MICHEL
IPC: F25C3/04
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de neige consistant à incorporer dans de l'eau des particules d'agent de nucléation et à projeter ladite eau contenant lesdites particules d'agent de nucléation sur une surface ou dans une ambiance dont la température est inférieure à 0°C, au moyen d'un dispositif adapté à la production de neige ou de glace ; Selon l'invention, lesdites particules d'agent de nucléation consistent en des particules de silicate dont le diamètre de sphère équivalent unitaire est inférieur à 15µm, de préférence inférieur à 5µm. L'invention concerne encore le produit sous forme poudreuse pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3079762-B1 (FR)
Title: Support en forme de plaque et son bourrelet de protection de bord
Inventor: FERON TEDDY
IPC: B21D19/00
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un support en forme de plaque comportant un bord (10) à protéger de longueur définie, un bourrelet (6) de protection de la longueur du bord (10) à protéger, ce bourrelet (6) étant de section transversale en U, l'intérieur du U recouvrant la tranche du bord (10), avec à l'intérieur du U deux lèvres (9) s'étendant dans le sens de la longueur du bourrelet et se faisant face, caractérisé en ce que la plaque comprend un trou (11) disposé au niveau des lèvres intérieures (9).
Patent FR-3082683-B1 (FR)
Title: Convertisseur bidirectionnel pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: YANG GANG
IPC: H02M3/22
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention a pour un convertisseur de tension continu-continu (120) bidirectionnel, notamment pour véhicule électrique ou hybride, comprenant une première interface de connexion (120A) apte à présenter une tension dite « tension de première interface » (VINT), et une deuxième interface de connexion (120B) apte à être connectée à une batterie (20) et à présenter une tension dite « tension de deuxième interface » (VBAT). La première interface de connexion (120A) est isolée galvaniquement de la deuxième interface de connexion (120B) et le convertisseur de tension continu-continu (120) est configuré pour fonctionner dans un mode dit « inverse » dans lequel, une tension (VBAT) étant délivrée au convertisseur de tension continu-continu par la batterie (20) au niveau de la deuxième interface de connexion (120B), le convertisseur de tension continu-continu (120) est apte à convertir la tension (VBAT) de deuxième interface de connexion (120B) en la tension (VINT) de première interface de connexion (120A), de valeur supérieure.
Patent FR-3085872-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'un corps etranger niche dans une pale de distributeur haute pression
Inventor: MILLIASSEAU JEAN-CLAUDE
IPC: G02B23/24
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction d'au moins un corps étranger niché au sein d'une pale (110) d'un distributeur haute pression (100) d'un turboréacteur, ledit distributeur haute pression comportant des pales (110) creuses et fixes entre deux viroles annulaires formant une veine de circulation de gaz, chaque pale étant revêtue d'une barrière thermique et percée d'au moins une cavité au moins partiellement obstruée par une première plaquette de fermeture (140), brasée, comportant les opérations suivantes : - découpe (310) de la première plaquette de fermeture, - extraction (320) du corps étranger hors de la cavité, - contrôle endoscopique (330) d'un espace intérieur de la cavité de sorte à vérifier qu'aucun corps étranger ne subsiste, - positionnement (340) d'une seconde plaquette de fermeture sur la cavité, et - brasage (350) de la seconde plaquette de fermeture directement sur le distributeur avec les pales revêtues de la barrière thermique.
Patent FR-3086406-B1 (FR)
Title: Banc de test automatise, non intrusif, destine a realiser des tests mecaniques et/ou logiciels et/ou visuels et/ou sonores d’interface homme-machine d’un appareil/equipement
Inventor: BARTHELEMY CHRISTOPHE
IPC: G06F11/22
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un banc de test automatisé (1), non intrusif, destiné à réaliser des tests mécaniques et/ou logiciels et/ou sonores d'interface(s) homme-machine (IHM) d'un appareil/équipement. Un tel banc permet, en se substituant à un opérateur, de réaliser des séquences de tests mécaniques et/ou logiciels et/ou sonores d'interface(s) homme-machine (IHM) d'un appareil/équipement, quel qu'il soit et ce, dans sa version d'exploitation, c'est-à-dire sans avoir à mettre en œuvre un logiciel intrusif et/ou des modifications et moyens mécaniques spécifiquement dédiés à un appareil/équipement, etc....
Patent FR-3086733-B1 (FR)
Title: Module d’eclairage pour projecteur sans glace de vehicule automobile
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21V15/01
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention se rapporte à module d'éclairage (3, 4) pour projecteur (2) de véhicule automobile (1) dépourvu de glace de couverture, le module d'éclairage (3, 4) comportant un boîtier (30, 40) à l'intérieur duquel est installée au moins une lentille (32, 42), le boîtier comportant un prolongement (34, 44) au niveau d'un bord avant inférieur, le prolongement (34, 44) comportant au moins une lumière (36a, 36b, 46a, 46b) permettant l'écoulement d'un flux d'air en avant de la lentille (32, 42).
Patent FR-3089969-B1 (FR)
Title: Méthode de synthèse de nanoparticules d’oxyde de tungstène
Inventor: LIMAGE STEPHANIE
IPC: C01G41/02
Filed: 2018-12-13
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de synthèse de nanoparticules d’oxyde de tungstène et les nanoparticules d’oxyde de tungstène pouvant être obtenues à partir de la méthode de synthèse revendiquée.
Patent FR-3092163-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accueil à échangeur de chaleur alimenté en air refroidi par une installation de chauffage/climatisation d’un véhicule
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: F28D21/00
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un dispositif d’accueil (1) comprend un boîtier (26) délimitant un espace d’accueil (30) destiné à accueillir au moins partiellement au moins un objet, et équipant un véhicule comprenant une installation de chauffage/climatisation alimentant en air traité un habitacle et comprenant une boucle froide propre à refroidir de l’air à traiter. Ce boîtier (26) comprend une première ouverture (27) communicant avec une partie inférieure (31) de l’espace d’accueil (30) et alimentée en air refroidi par un premier conduit d’alimentation communicant avec la boucle froide, un échangeur de chaleur (28) installé dans cette partie inférieure (31) afin d’être refroidi par l’air refroidi issu de la première ouverture (27) et de refroidir par conduction chaque objet qui le contacte, et une seconde ouverture (29) évacuant l’air refroidi hors de l’espace d’accueil (30). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092533-B1 (FR)
Title: Dispositif d’enceinte pour siège de véhicule automobile
Inventor: GAYON DAVID
IPC: H04R1/02
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un dispositif d’enceinte (26) pour siège de véhicule (10) comprend au moins un haut-parleur (40), un module de communication sans fil (44) relié fonctionnellement au au moins un haut-parleur (40) et un support (28) de fixation du dispositif d’enceinte (26) au siège de véhicule (10).