baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094360-A1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur
Inventor: GOINEAU PHILIPPE
IPC: B66B11/04
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention concerne une installation d’ascenseur (10) comprenant, d’une part, une gaine d’ascenseur (12)  reposant en partie basse sur le sol (18) et fixée à ce dernier et, d’autre part, un système d’entrainement motorisé (20) de la cabine d’ascenseur, caractérisée en ce que le système d’entrainement motorisé est monté sur un châssis (28) qui est fixé à la gaine en partie basse de celle-ci, dans au moins une zone de la gaine qui est située à distance du sol.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098024-A1 (FR)
Title: Formateur analogique multifaisceaux bidimensionnel de complexité réduite pour antennes réseaux actives reconfigurables
Inventor: FRAYSSE JEAN-PHILIPPE
IPC: H01Q3/26
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne un formateur analogique multifaisceaux de plusieurs faisceaux radiofréquences bidimensionnels de tailles et/ou directions de pointage variables continument pour une antenne réseau active bidimensionnelle reconfigurable, comprend un premier ensemble (112) de formateurs analogiques multifaisceaux de faisceaux fixes unidimensionnels, de structure identique, superposés et connectés en sortie à des rangées de sources rayonnantes élémentaires d’un réseau antennaire (104) plan suivant une première direction axiale X. Le formateur analogique multifaisceaux comporte un deuxième ensemble (114) de deuxièmes formateurs analogiques unidimensionnels de faisceaux radiofréquences, continument variables en taille et/ou en direction de pointage suivant des deuxièmes directions angulaires de pointage By le long d’une deuxième direction axiale Y. Chaque deuxième formateur analogique est formé par un diviseur à entrée unique et R branches de sortie en mode émission, chaque branche de sortie du diviseur incluant un point de contrôle en amplitude et en phase. Chaque deuxième formateur analogique du deuxième ensemble est connecté à au moins une colonne d’accès du premier ensemble de premiers formateurs analogiques, une colonne d’accès étant formées de R bornes d’accès aux voies d’entrées de même rang j des premiers formateurs analogiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099120-A1 (FR)
Title: Contrôle des positions de conduite manuelle et de conduite automatisée d’un siège de conducteur d’un véhicule
Inventor: PEULMEULE VALENTIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-07-24
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comportant un siège conducteur associé à des capteurs de position d’assise et d’inclinaison de dossier. Ce procédé comprend une première étape (10-60) dans laquelle, lorsque le conducteur a défini des premières position longitudinale et inclinaison dédiées à une phase de conduite manuelle et des secondes position longitudinale et inclinaison dédiées à une phase de conduite automatisée, on détermine un premier écart entre les première et seconde positions longitudinales et un second écart entre les première et seconde inclinaisons, et lorsque le premier écart est supérieur à un premier seuil et/ou le second écart est supérieur à un second seuil on génère un message destiné à alerter le conducteur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101001-A1 (FR)
Title: Station et procédé de nettoyage d’une enceinte de transport pour le convoyage et le stockage atmosphérique de substrats semi-conducteurs
Inventor: BELLET BERTRAND
IPC: H01L21/677
Filed: 2019-09-25
Abstract: Une station de nettoyage (2) d’une enceinte de transport (3) comporte un bras de robot articulé (10) portant au moins un injecteur (11) et une unité de commande (12) configurée pour commander le pilotage du bras de robot articulé (10) pour introduire le au moins un injecteur (11) dans l’enveloppe (4) rigide accouplée au port de chargement (8) dont la porte (6) a été préalablement ôtée, et pour déplacer le au moins un injecteur (11) en suivant une trajectoire prédéfinie afin de balayer l’intérieur de l’enveloppe (4) rigide avec le fluide de nettoyage. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101524-A1 (FR)
Title: Shorts de Bain avec Pochette Étanche Intégrée
Inventor: MAMOURI MOHAMED
IPC: A41D27/20
Filed: 2019-10-07
Abstract: Dispositif de protection des objets précieux (téléphone, clé, argent, papier, etc…) contre l’eau, l’humidité, le sel de mer, grâce à une pochette étanche intégrée à tout short de bain. Les objets précieux sont protégés des éléments naturels et sont en sûreté puisqu'ils sont portés sur nous. L’avantage de ce short avec pochette étanche amovible permet l’entretien du vêtement sans endommager la pochette.
Patent FR-3101905-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associées
Inventor: BUFFLIER NADÈGE
IPC: E05F15/632
Filed: 2019-10-09
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre
             coulissante
             pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associé
            e
            s
        
    Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante comprend une étape de commande (E20) d’un moteur électrique au moyen d’une tension d’alimentation, de sorte à déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant. Au cours du déplacement de l’ouvrant, le procédé comprend une étape de mesure (E30) de valeurs d’intensité du courant électrique traversant le moteur électrique par un dispositif de mesure et une étape de détermination (E40) de présence ou d’absence d’un point dur, en fonction d’une évolution des valeurs d’intensité du courant électrique mesurées. Suite à la détermination d’un point dur, le procédé comprend une étape de modification (E50) de la commande du moteur électrique en limitant la tension d’alimentation, de sorte à maintenir une vitesse de rotation d’un arbre de sortie du moteur électrique en dessous d’une valeur seuil de vitesse maximale.
    Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3106675-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres de grenaillage par apprentissage
Inventor: BADREDDINE JAWAD
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de paramètres de grenaillage par apprentissage pour une pièce, comprenant : a) Fournir des spécifications de grenaillage de la pièce ; b) Fournir un modèle tridimensionnel de la pièce c) Pour une pluralité de zones : i. déterminer une ou plusieurs combinaisons de paramètres de grenaillage d’une grenailleuse répondant aux spécifications de grenaillage pour ladite zone considérée ; ii. simuler la projection d’un jet de grenaille en chaque point de ladite zone et en déduire en chaque point un état de surface comprenant une information d’intensité Almen et de taux de recouvrement ; d) combiner les états de surface des zones de la pièce afin d’obtenir une cartographie d’intensité Almen et de taux de recouvrement pour le modèle tridimensionnel ; e) déterminer un modèle tridimensionnel post-grenaillage de la pièce : f) comparer dimensionnellement le modèle tridimensionnel post-grenaillage au modèle tridimensionnel de la pièce. Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°1
Patent FR-3107063-A1 (FR)
Title: Procédé et équipement pour la préparation d'un produit alimentaire, notamment à base de baies
Inventor: FAVAREL JEAN-LUC
IPC: F04D19/04
Filed: 2020-02-11
Abstract: Abrégé : L’invention concerne un procédé et un équipement de préparation d'un produit alimentaire à base de baies, et en particulier à base de baies de raisin, et comprenant les étapes successives suivantes : a) la macération enzymatique (20) des baies, b) le pressurage des baies, avec une séparation d'un jus de baies et de particules solides des baies, c) un traitement par détente (28) du jus de baies, le traitement comprenant une élimination (30) de condensats formés lors de la détente. L’invention concerne également un équipement de flash-détente susceptible d’être utilisé pour la mise en œuvre du procédé. L’invention trouve des applications au traitement des jus de baies et en particulier à la fabrication de vin. Figure 1
Patent FR-3107308-A1 (FR)
Title: Système de soufflage pour système propulsif d’aéronef
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F02C7/04
Filed: 2020-02-13
Abstract: Système de soufflage pour système propulsif d’aéronef Système de soufflage (40) pour un aéronef comprenant un fuselage commun qui se divise en au moins deux queues (16A, 16B), et au moins deux soufflantes (22A, 22B) montées chacune sur une queue en aval du fuselage commun, ledit système de soufflage comprenant une ou plusieurs buses (44A, 44B) et au moins un compresseur de soufflage (42) configuré pour alimenter les une ou plusieurs buses en gaz, les buses étant configurées pour injecter du gaz en amont des soufflantes, entre les queues. Aéronef comprenant un fuselage commun qui se divise en au moins deux queues (16A, 16B), au moins deux soufflantes (22A, 22B) montées chacune sur une queue en aval du fuselage commun, et un tel système de soufflage.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107417-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’accès à une fonction d’une application inscrite dans une chaîne de blocs.
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d’accès à une fonction d’une application mis en œuvre par un dispositif de contrôle d’accès à une fonction d’une application, ce dispositif de contrôle étant inscrit à une chaîne de blocs, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend : - une étape de réception, en provenance d’un premier terminal, d’une première requête d’accès à au moins une première fonction de l’application, ladite application étant inscrite dans ladite chaîne de blocs, ladite requête comprenant au moins un premier identifiant de ladite au moins une première fonction et au moins un identifiant dudit premier terminal ; - une étape d’émission d’une réponse à la requête d’accès comprenant au moins un paramètre d’accès à ladite au moins une première fonction et au moins un second identifiant d’au moins une seconde fonction inscrite dans ladite chaîne de blocs, ledit au moins un second identifiant étant associé audit au moins un paramètre. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111987-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour un système de recirculation de gaz d’échappement
Inventor: CANTELOUBE JONATHAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: Dispositif de mesure pour un système de recirculation de gaz d’échappement
    Le dispositif de mesure comporte un boitier logeant des organes de mesure, les organes de mesure comprenant :
    - un organe (24) de mesure de débit volumique, comprenant au moins un transducteur piézoélectrique,
    - un organe (20) de mesure de température, et
    - un organe (22) de mesure de pression. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3113607-A1 (FR)
Title: Systeme de filtre a carburant a goupille de securite
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: F02M37/32
Filed: 2020-08-27
Abstract: La présente concerne un système de filtre à carburant comprenant un boitier de filtre (1) équipé d’une fixation (3), un support (9), la fixation (3) et le support (9) comprenant un dispositif à coulissement (5, 10) selon une direction prédéterminée, permettant un coulissement du boitier (1) sur le support (9), un premier dispositif de clipsage (12) en fin de coulissement du boitier (1) sur le support (9), un deuxième dispositif de clipsage (13) de la fixation sur le support qui est engagé avant le verrouillage du premier dispositif de clipsage (12), caractérisé en ce qu’il comprend encore une goupille (15) de blocage de sortie du boiter de filtre (1) de son support (9) en cas de déverrouillage du premier dispositif de clipsage (12).  Figure 2
Patent FR-3114236-A1 (FR)
Title: Argon inhalé pour traiter un patient souffrant d’une pathologie cardiovasculaire
Inventor: FARJOT GÉRALDINE
IPC: A61P9/10
Filed: 2020-09-23
Abstract: Titre de l’invention 
    Argon inhalé pour traiter un patient souffrant d’une pathologie cardiovasculaire 
    L’invention concerne une utilisation d’argon gazeux administré par inhalation pour préserver et/ou pour protéger l’hémodynamique, notamment pour protéger le débit sanguin cardiaque, d’un patient humain souffrant d’une pathologie cardiovasculaire nécessitant une chirurgie cardiaque ou vasculaire, notamment un anévrisme de l’aorte, une ischémie myocardique ou une insuffisance cardiaque sévère. L’argon est préférentiellement mélangé avec de l’oxygène. 
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114969-A1 (FR)
Title: Support pour instrument de dosage de médicament
Inventor: BARAFFE ROBIN
IPC: B65D23/12
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne un support (1) pour instrument de dosage tel que seringue, pipette, compte-goutte, comprenant des moyens de fixation sur un contenant tel qu’un flacon, ledit support comportant un logement de réception (12) présentant une extrémité ouverte d’engagement d’un instrument de dosage et une extrémité de fond.  L’invention consiste en ce que le logement de réception (12) est de forme tubulaire, la paroi du logement tubulaire (12) étant agencée pour définir entre l’extrémité d’engagement et l’extrémité de fond, au moins une zone de réception pour un instrument de dosage, dont la forme et les dimensions correspondent à la forme et aux dimensions dudit instrument de dosage.  Fig. 1
Patent FR-3115601-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essai en cycle thermique, systeme de test pour mesurer une etancheite entre un secteur d’anneau et un support de fixation destines a s’etendre autour d’un rotor aubage d’une turbomachine d’aeronef et procedes associes
Inventor: AUPETIT CHRISTOPHE PAUL
IPC: G01N3/18
Filed: 2020-10-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’ essai en cycle thermique, comprenant :  un bâti (102) délimitant une chambre de réception (107) dans laquelle est agencé un assemblage (106) s’étendant dans un plan parallèle à un plan principal (P0) et comprenant:   un premier profilé (108) en matériau métallique comprenant un premier corps (117) s’étendant entre une première et une seconde extrémités (117a, 117b),   un second profilé (110) en matériau métallique comprenant un second corps (118) s’étendant entre une première et une seconde extrémités (118a, 118b), et un secteur d’anneau (112) en matériau composite, ce secteur d’anneau (112) étant agencé entre le premier et le second profilés (108, 110) et comprenant un corps (114) s’étendant entre une première et une seconde extrémités (114a, 114b),  un organe de serrage (124) relié au bâti (102) et configuré pour exercer un effort sur l’assemblage selon une direction perpendiculaire au plan principal (P0).  Figure d’abrégé : Figure 9a
Patent FR-3104434-A1 (FR)
Title: Composition coiffante contenant des fibres
Inventor: METTEN DIANE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition coiffante, comprenant a) au moins un constituant comprenant des fibres, b) au moins un polymère comprenant un polymère d’acrylate et c) au moins un polymère comprenant un polyuréthane.
Patent FR-3119416-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour vanne de décharge d’une turbomachine
Inventor: MOHAMED AZATH
IPC: F16J15/16
Filed: 2021-02-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (70) pour vanne de décharge (48) d’une turbomachine d’aéronef (10), la vanne de décharge comprenant une porte de décharge (50) destinée à être montée pivotante autour d’un axe (51) entre une position d’obturation d’un orifice (60) de passage d’air et une position ouverte dudit orifice, l’orifice étant ménagé dans un carter intermédiaire (26) de la turbomachine, le dispositif d’étanchéité (70) comportant :  - un joint d’étanchéité (72) configuré pour être monté mobile sur le carter intermédiaire (26), et   - un système de déplacement (74) configuré pour déplacer le joint d’étanchéité (72) entre une première position dans laquelle le joint d’étanchéité (72) est en appui contre la porte de décharge (50) lorsque la porte est en position d’obturation et une seconde position dans laquelle le joint d’étanchéité (72) est rétracté par rapport à l’orifice de passage d’air (60) lorsque la porte de décharge (50) est en position ouverte.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3119937-A1 (FR)
Title: Socle recevant une batterie, systeme de batterie comprenant un socle, vehicule comprenant un systeme de batterie
Inventor: COMBES EMMANUEL
IPC: H01M50/249
Filed: 2021-02-18
Abstract: Socle (1) de fixation apte à recevoir une batterie (2) comprenant une base (3) en appui sur le socle (1), cette base (3) formant à sa périphérie un talon (4), ce socle (1) comprenant un bord relevé (5) comprenant un clip en appui sur une surface (7) du talon (4) et agencé de sorte à empêcher la batterie (2) de se soulever du socle (1), ce clip étant une lamelle droite (6) comprenant : - une première extrémité (11) solidaire du bord relevé (5),- une deuxième extrémité libre (22) contre la surface (7) du talon (4),la lamelle droite (6) s’arcboutant contre la surface (7) du talon (4) lorsque la batterie tend à se soulever du socle (1).
    Figure 1.
Patent FR-3126021-A1 (FR)
Title: Passage de servitudes dans un carter d’echappement de turbomachine d’aeronef
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02K3/072
Filed: 2021-08-05
Abstract: Turbomachine (10) pour un aéronef, cette turbomachine ayant un axe longitudinal (A) et comportant d’amont en aval au moins un compresseur (14, 16), une chambre annulaire de combustion (18) et au moins une turbine (20, 22), la turbomachine comportant en outre un carter annulaire d’échappement (128) situé en aval de ladite au moins une turbine (20, 22), le carter d’échappement (128) comportant deux viroles annulaires (72, 74) coaxiales, respectivement interne et externe, qui définissent entre elles une veine d’écoulement d’un flux de gaz et qui sont reliées l’une à l’autre par des bras radiaux (28a) s’étendant dans cette veine, la virole annulaire interne (72) s’étendant au moins en partie autour d’un équipement qui est relié à des servitudes traversant radialement ladite veine, caractérisée en ce que lesdites servitudes sont logées dans au moins une chemise radiale (80) située en aval d’un desdits bras.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3127421-A1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage compact de bords de tôles métalliques, unité et procédé de sertissage associés
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D39/02
Filed: 2021-09-29
Abstract: DISPOSITIF DE SERTISSAGE COMPACT DE BORDS DE TÔLES MÉTALLIQUES, UNITÉ ET PROCÉDÉ DE SERTISSAGE ASSOCIÉS La présente invention concerne un dispositif de sertissage (20) de bords de tôles métalliques par pliage d’un desdits bords sur un autre desdits bords. Le dispositif de sertissage comprend un support (22), un porte-lame (24) mobile par rapport au support et portant au moins une lame de sertissage (26). Le dispositif de sertissage est remarquable en ce qu’il comprend en outre un support intermédiaire (28) monté pivotant sur le support, en ce que le porte-lame est monté mobile en translation sur le support intermédiaire et en ce qu’un vérin d’actionnement (30) comprenant un cylindre (25) lié au porte-lame et une tige coulissante pourvue d’une extrémité distale sphérique en vis-à-vis de la lame de sertissage et configurée pour s’engager avec une pièce d’appui sur une matrice (12) de réception des bords de tôles métalliques.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3128318-A1 (FR)
Title: Cellule poche et batterie de stockage d’électricité
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/105
Filed: 2021-10-15
Abstract: Cellule poche et batterie de stockage d’électricité La cellule poche comprenant :  - une poche (5) étanche ;  - une électrode positive (21) sortant de la poche (5) à travers un grand bord supérieur (11) longitudinal;  - une électrode négative (25) sortant de la poche (5) à travers le grand bord supérieur (11) ;  le grand bord supérieur (11) de la tranche (9) présentant longitudinalement une longueur de bord ;  l’électrode positive (21) et l’électrode négative (25) présentant ensemble, longitudinalement, une longueur d’électrode supérieure à 70 %, et de préférence supérieure ou égale à 80 % de la longueur de bord Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3129045-A1 (FR)
Title: Générateur Photovoltaique tubulaire
Inventor: BLANCHARD PATRICE
IPC: H02S40/20
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de générateur photovoltaïque comprenant - une structure tubulaire (T) comportant intérieurement des cellules photoélectriques (P) périphériques associées à un système électronique (E) ;- des moyens de transmission (L1, L2, R1, R2) pour transmettre de la lumière d’une source (S1, S2) vers l’intérieur de la structure tubulaire (T) ;- des moyens de diffusion de ladite lumière à l’intérieur de la structure tubulaire (T) ; et- des moyens de diffraction de lumière (D) vers les cellules photoélectriques (P).   L’invention concerne en outre un système de plusieurs dispositifs et un procédé sur la base d’un tel dispositif.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128895-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de protection métallique du bord d’attaque d’une aube intégrant un système de dégivrage et dispositif de protection obtenu par ce procédé
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: H05B3/18
Filed: 2021-11-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif de protection métallique d u bord d’attaque d’une aube intégrant un système de dégivrage et dispositif de protection obtenu par ce procédé L’invention concerne un procédé (300) de fabrication d’un dispositif de protection métallique (120) d’un bord d’attaque (130) d’une aube en matériau composite pour turboréacteur, comportant les opérations de :  a) mise en forme (310) d’une tôle intrados (122) et d’une tôle extrados (121) et usinage (320) d’au moins une rainure adaptée pour recevoir un élément résistif (210),b) réalisation (330) d'un noyau (123) ayant une forme identique à la forme du bord d’attaque de l’aube,c) positionnement (340) du noyau (123) entre les tôles intrados (122) et extrados (121) et positionnement (350) de l’élément résistif (210) dans la rainure,d) mise sous vide (360) et fermeture de l'ensemble par soudage, e) assemblage (370) de l'ensemble par compression isostatique à chaud, f) découpe (380) de l'ensemble et extraction du noyau, g) usinage final (390) pour obtenir un dispositif de protection avec un profil prédéfini.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3129739-A1 (FR)
Title: Emetteur optoélectronique à antenne réseau à commande de phase comportant des antennes optiques adaptées à émettre un rayonnement lumineux selon un profil d’émission et une direction prédéfinis
Inventor: GUERBER SYLVAIN
IPC: G01S17/88
Filed: 2021-12-01
Abstract: L’invention porte sur un émetteur optoélectronique 1 à antenne réseau à commande de phase, comportant une pluralité d’antennes optiques (7) formées chacune d’un guide d’onde (5) et d’un réseau de diffraction (8) situé au-dessus et à distance du guide d’onde (5) suivant un axe vertical orthogonal à un plan principal. Le guide d’onde (5) y présente une largeur wc=p(x) variant longitudinalement selon une fonction p prédéfinie, et le réseau de diffraction (8) présente un pas d’agencement Λr=q(x) de structurations périodiques variant longitudinalement selon une fonction q prédéfinie. Les fonctions p et q sont prédéfinies de sorte qu’un profil d’émission S(x) en champ proche du rayonnement lumineux émis par l’antenne optique (7) est égal à un profil d’émission cible Sc(x) prédéfini, et qu’un angle d’émission local θ(x) du rayonnement lumineux émis est égal à un angle d’émission cible θc prédéfini, constant longitudinalement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2B