baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074491-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe du verre au laser
Inventor: MACDONALD JAMES ROSS
IPC: C03B33/02
Filed: 2018-11-02
Abstract: Procédé comprenant les étapes consistant à positionner une feuille de verre ayant une surface avant, une surface arrière et une certaine épaisseur sur un substrat sacrificiel ; diriger un faisceau provenant d'un laser sur la surface avant et à travers la feuille de verre ; soumettre le faisceau à une pulsation à une fréquence comprise entre 10 et 30 kHz, sur le substrat sacrificiel ; déplacer le faisceau sur la feuille de verre à une vitesse comprise entre 30 millimètres par seconde et 90 millimètres par seconde ; effectuer une ablation du substrat sacrificiel au moyen du faisceau ; produire une vapeur surchauffée en réponse à l'ablation du substrat sacrificiel ; et effectuer une ablation de la surface arrière de la feuille de verre au moyen de la vapeur surchauffée, la feuille de verre étant ainsi découpée.
Patent FR-3089672-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’affichage et d’interaction embarqué dans une cabine de pilotage
Inventor: LAFON STÉPHANIE
IPC: G09G5/14
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système d’affichage et d’interaction avec un système de commande d’aéronef, destiné à un pilote d’aéronef, embarqué dans une cabine de pilotage de l’aéronef. Le procédé est mis en œuvre par un système d’affichage et d’interaction comportant une première interface homme-machine dite tête-basse et une deuxième interface homme-machine dite tête-haute. Le procédé comporte une détermination d’une ligne de visée du pilote, la réception (90) d’une commande de passage en mode d’affichage figé et le maintien (92) d’au moins une partie de l’affichage sur la deuxième interface homme-machine dans une position figée, indépendamment de la ligne de visée du pilote, puis un affichage (96) d’au moins un élément complémentaire d’interface homme-machine, en fonction de la ligne de visée du pilote, dans au moins une zone libre de la cabine de pilotage, et un affichage (100) d’un curseur représentatif de la ligne de visée du pilote.
Patent FR-3090946-A1 (FR)
Title: Adaptateur portable convenant au montage virtuel d’un périphérique distant sur une machine virtuelle, système et procédé.
Inventor: ANGER WILLIAM
IPC: H04L29/10
Filed: 2018-12-24
Abstract: Adaptateur portable (200) convenant au montage virtuel d’un périphérique (5) distant présentant une interface de type USB, sur une machine virtuelle (3’), présentant d’une part une interface de périphérique du même type que l’interface du périphérique qui est agencée pour être raccordée au périphérique, d’autre part une interface réseau, l’interface réseau étant une interface réseau de type radio, ledit adaptateur comportant en outre des moyens de traitement configurés pour : établir un tunnel réseau (T) entre l’interface réseau et une interface virtuelle (Iv) de la machine virtuelle ; encapsuler les trames provenant de l’interface de périphérique dans un protocole IP de niveau 4, injecter les trames encapsulées dans le tunnel réseau. Figure 2
Patent FR-3092366-A1 (FR)
Title: Dispositif d’evacuation d’une enceinte lubrifiee ventilee d’une turbomachine
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D25/18
Filed: 2019-02-01
Abstract: Une enceinte (19) ventilée, soumise à une irruption d’air à pression supérieure d’une enceinte environnante (20) par des joints d’étanchéité à labyrinthe les séparant, et à une évacuation de l’air en excès par un conduit d’évacuation (30), comporte, dans ce dernier, un compresseur motorisé (32) pour favoriser l’aspiration et l’évacuation, même quand le régime du moteur ne permet pas une surpression importante dans l’enceinte (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096200-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication par satellites a processeur numerique transparent et saut de faisceaux
Inventor: CHARRAT BERNARD
IPC: H04B7/185
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un système de télécommunications multifaisceaux (F1, F2, F3, F4) par satellites comprenant au moins un satellite muni d'au moins un amplificateur haute puissance (2), un processeur numérique (PN), et des moyens de mise en œuvre (4) de saut de faisceaux en voie aller, le processeur numérique (PN) étant configuré pour agréger, en voie retour, les bandes passantes des faisceaux (F1, F2, F3, F4) au prorata de la répartition temporelle sur les faisceaux (F1, F2, F3, F4) en voie aller. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099589-A1 (FR)
Title: capteur intelligent autonome de mesure de données physiques d’un milieu comportant au moins un géophone
Inventor: MATHONNET BENOÎT
IPC: G01V1/18
Filed: 2019-08-01
Abstract: Capteur intelligent autonome de mesure de données physiques d’un milieu comportant au moins un géophone L’invention concerne un capteur (1) de mesure de données physiques d’un milieu comportant au moins deux sondes dont un géophone (6), une unité de traitement (10,11), un module de communication radio (15) et un module d’alimentation (7,8,18), caractérisé en ce que le module de communication (15) dialogue par radio avec une centrale d’acquisition, et avec un autre capteur pour transmettre ses données via cet autre capteur à la centrale d’acquisition (20). De cette manière, le capteur est autonome et transmet à un serveur distant des données plus précises de l’environnement dans lequel il est placé. Figure d’abrégé = figure 2
Patent FR-3102590-A1 (FR)
Title: Auto-configuration d’une interface homme/machine d’un système par détermination de présence de composants actionnables
Inventor: PERRIER-THEROND CLOTILDE
IPC: G06F3/02
Filed: 2019-10-25
Abstract: Un procédé d’auto-configuration est mis en œuvre dans un système assurant des fonctions contrôlables au moins partiellement par un usager et comprenant au moins une interface homme/machine permettant à l’usager de contrôler au moins certaines de ces fonctions et d’afficher, une fois configurée, des informations relatives à des fonctions contrôlées par des composants du système présents, actionnables par l’usager et connus d’au moins un calculateur. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle on fait fournir par chaque calculateur associé à un composant présent dans le système un message signalant la présence de ce composant, puis on déclenche une auto-configuration de l’interface homme/machine afin qu’elle soit capable d’afficher des informations prédéfinies relatives à chaque fonction contrôlée par un composant présent. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102995-A1 (FR)
Title: Matériau en acier optimisé
Inventor: CHNIOUEL AZIZ
IPC: C22C38/40
Filed: 2019-11-07
Abstract: TITRE : MATÉRIAU EN ACIER OPTIMISÉ.              Matériau en acier dont les grains qui le composent comprennent une matrice dans laquelle sont incorporés des précipités, les précipités comprenant au moins un élément métallique choisi parmi un élément métallique M, un élément métallique M', un élément métallique M'' ou leurs mélanges ; la microstructure de l'acier étant telle que les grains sont équiaxes et la taille moyenne des grains étant telle que la moyenne de leur plus grande dimension "Dmax" et/ou la moyenne de leur plus petite dimension "Dmin" est comprise entre 10 µm et 50 µm.     Le matériau en acier présente des propriétés mécaniques optimisées, stables et isotropes, notamment afin que le matériau en acier puisse résister au mieux à des contraintes mécaniques et/ou thermiques.     Figure d’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3103774-A1 (FR)
Title: Chariot pliable avec plateau structure bois pour bagages
Inventor: GANDANG-BANAG AUNEAU PASCALINE
IPC: B62B3/02
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention concerne un chariot pliable avec plateau structure bois pour bagages, il est constitué sur la partie basse du chariot, d’un plateau rectangulaire en lamellé collé érable posé et fixé sur des roues au travers de charnières qui supporte et transporte la charge de deux valises soute et une valise cabine. Le chariot est équipé d’un système de blocage position ouverte et blocage position fermée par des axes en acier, et une barre de blocage. La partie haute du chariot, composée de tubes en aluminium de sections et épaisseurs standards, ainsi que de tubes au milieu du chariot déployé. Il inclut un système de poignée télescopique avec un bouton poussoir ainsi qu’un espace vide entre la poignée et le milieu du chariot déployé. Également sur cette partie haute, un sac pochette ajusté, détachable, fermable et ouvrable de taille A4. L’invention particulièrement destinée pour les bagages du voyageur en avion.
Patent FR-3105033-A1 (FR)
Title: Procédé de pressage à froid
Inventor: LHOMMEDE YOHANN
IPC: B21C37/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Procédé de pressage à froid pour obtenir une pièce massive présentant une épaisseur de paroi d’au moins 5 mm, le procédé comprenant les étapes suivantes :- former un lingot de matière fluable (L) ayant un chant cylindrique (Lc) présentant des dimensions radiales déterminées,disposer d’une chambre de pressage (Cp) définissant une paroi latérale interne (111) ayant au moins une dimension radiale inférieure aux dimensions radiales déterminées du chant cylindrique (Lc) du lingot de matière fluable (L),- presser le lingot de matière fluable (L) selon l’axe X dans la chambre de pressage (Cp) à travers l’ouverture d’introduction (110), le chant sensiblement cylindrique (Lc) se déformant par fluage contre la paroi latérale interne (111), aux endroits où les dimensions radiales de la paroi latérale interne (111) sont inférieures aux dimensions radiales déterminées du chant sensiblement cylindrique (Lc) du lingot de matière fluable (L). « figure pour l’abrégé : figure  4c »
Patent FR-3104900-A1 (FR)
Title: Chambre optimisée de traitement d’air d’une serre de culture, et serre correspondante
Inventor: SOURICE PHILIPPE
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre : Chambre optimisée de traitement d’air d’une serre de culture, et serre correspondante La présente invention concerne une chambre de traitement d’air de serre de culture, ladite chambre comprenant :     - au moins une entrée d’air de recyclage apte à coopérer avec une zone de culture de ladite serre, et au moins une entrée d’air neuf apte à coopérer avec l’extérieur de ladite serre ;     - au moins une sortie d’air destinée à être reliée à au moins une gaine de ventilation à paroi périphérique perforée prévue pour s’étirer dans ladite zone de culture ;     - au moins un ventilateur configuré pour mettre sous pression au moins une zone de ladite chambre et pour induire le passage de l’air contenu dans ladite zone sous pression vers ladite au moins une sortie d’air en direction de ladite au moins une gaine.     Fig. 1
Patent FR-3106541-A1 (FR)
Title: Système de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-01-29
Abstract: L’invention concerne un système (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit système comprenant, superposés successivement les uns sur les autres : un tapis d’habitacle (2), une tôle (3) de plancher dudit véhicule sur laquelle est posé ledit tapis, et une structure (4) sous caisse pourvue d’une paroi (5) s’étendant en-dessous et à distance de ladite tôle, ledit système comprenant en outre une couche de découplage acoustique (6) élastiquement compressible, ladite couche étant disposée en compression entre ladite tôle et ladite paroi, ledit tapis comprenant, superposées successivement les unes sur les autres : une couche de revêtement (7) à base de matériau poreux fibreux, une couche de ressort (8) poreuse à base de matériau élastiquement compressible disposée directement contre ladite couche de revêtement. Figure 1
Patent FR-3109215-A1 (FR)
Title: Evaluation d’une quantité de fluide perdue dans un réseau de distribution
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01M3/00
Filed: 2020-04-14
Abstract: Procédé d’évaluation d’une quantité de fluide perdue dans un réseau (1), comprenant les étapes de :     - pour chaque intervalle temporel d’une période de mesure donnée, acquérir une mesure principale réalisée par le compteur de fluide principal (CCQ) et représentative d’une quantité de fluide distribuée via le conduit principal (3) au cours dudit intervalle temporel, et, pour chaque compteur de fluide secondaire (CCi), acquérir une mesure secondaire réalisée par ledit compteur de fluide secondaire et représentative d’une quantité de fluide distribuée via le conduit secondaire (4) auquel est raccordé ledit compteur de fluide secondaire au cours dudit intervalle temporel ;     - calculer une différence de mesures égale à une différence entre la mesure principale et la somme des mesures secondaires ;     - déterminer une valeur minimum des différences de mesures sur la période de mesure donnée ;     - évaluer la quantité de fluide perdue sur la période de mesure donnée à partir de la valeur minimum.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3109955-A1 (FR)
Title: Bâche à bulles de piscine avec protection UV intégrée
Inventor: BOULANGER CLAUDE
IPC: E04H4/08
Filed: 2020-05-05
Abstract: La présente invention a pour objet la modification de la conception de bâches souples à bulles de piscine sur enrouleur en y ajoutant une bande souple de protection UV. Les bâche souples à bulles de piscine sur mesure ou de dimensions standards son généralement vendues avec un enrouleur et une petite bâche de protection dont la longueur correspond à celle de l’enrouleur et la largeur à la circonférence du rouleau lorsque la bâche est enroulée : il s’agit d’un accessoire indépendant qui a pour but de protéger la bâche à bulle des effets nocifs du soleil : rayons UV qui accélère le vieillissement. L’aménagement, objet de la demande de ce brevet, consiste à fixer, quel que soit le moyen, à l’extrémité opposée à l’enrouleur, un dispositif de protection UV et thermique de dimension suffisante pour recouvrir le rouleau une foi la bâche enroulée. Cette amélioration technique a pour but de simplifier l’opération de mise en place et de retrait de bâches à bulles de piscine et de supprimer l’opération de mise en place et de rangement de la petite bâche de protection.     Figure pour l’abrégé° : FIG. 1
Patent FR-3096687-A1 (FR)
Title: Synergistes pour des pigments magenta de quinacridone
Inventor: SHAKHNOVICH ALEXANDER I
IPC: C09D11/326
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne des compositions (par exemple, des dispersions pigmentaires ou des compositions d’encre, comme des compositions d’encre pour jet d’encre) comprenant au moins un pigment magenta de quinacridone et au moins un synergiste sélectionné parmi des composés (A) et (B) ayant les structures suivantes : et (A) (B).
Patent FR-3112390-A1 (FR)
Title: Appareil de détermination du taux d’hémoglobine ou d’hématocrite d’un liquide en circulation
Inventor: CHOLLET STÉPHANE
IPC: G01N33/49
Filed: 2020-07-08
Abstract: Abrégé descriptif :   L’invention concerne un appareil et un procédé de détermination du taux d’hématocrite et/ou du taux d’hémoglobine d’un liquide en circulation dans une portion tubulaire (2), le procédé comprenant : - l’émission de faisceaux lumineux en direction de la portion tubulaire (2) avec au moins deux sources lumineuses (11 ; 21), chacune des deux sources lumineuses (11 ; 21) étant configurée pour émettre des faisceaux lumineux selon une longueur d’onde d’émission choisie pour correspondre à un point isobestique de l’hémoglobine ; - la réception de signaux lumineux transmis à travers la portion tubulaire (2) avec au moins deux capteurs lumineux (12 ; 22), chaque capteur lumineux (12 ; 22) étant associé à l’une des deux sources lumineuses (11 ; 21) ; - calcul du taux d’hématocrite et/ou du taux d’hémoglobine du liquide par un traitement des signaux lumineux reçus par les capteurs lumineux (12 ; 22) ;caractérisé en ce que la puissance d’émission d’au moins une des sources lumineuses (11 ; 21) est modifiée au cours de la détermination du taux d’hématocrite et/ou du taux d’hémoglobine en fonction du taux d’hématocrite et/ou respectivement du taux d’hémoglobine calculé pour le liquide.    Figure de référence : figure 1
Patent FR-3114383-A1 (FR)
Title: Module de traitement thermique pour moteur à combustion interne
Inventor: DUBOIS SYLVAIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-09-22
Abstract: Module de traitement thermique pour moteur à combustion interne .
    Module de traitement thermique (4) pour moteur (1) à combustion interne comprenant un boîtier primaire (5) délimitant un volume primaire (50), destiné à la circulation d’un fluide de refroidissement (FR), et un boîtier secondaire (6) s’étendant au moins en partie dans le volume primaire (50) et incluant un premier compartiment (61) destiné à mettre en œuvre un échange thermique entre un premier flux (F1) et le fluide de refroidissement, un deuxième compartiment (62) destiné à mettre en œuvre un échange thermique entre un deuxième flux (F2) et le fluide de refroidissement, et un troisième compartiment (63) destiné à la circulation du deuxième flux (F2) et apte à assurer une isolation thermique du premier compartiment (61) vis-à-vis du deuxième compartiment (62) à l’atteinte d’un seuil de température prédéterminé, notamment à l’atteinte d’un seuil de température prédéterminé du moteur (1) à combustion interne.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116384-A1 (FR)
Title: Composant optoélectronique
Inventor: MANEGATTI FRANCESCO
IPC: H01L33/30
Filed: 2020-11-16
Abstract: L’invention concerne un composant optoélectronique (1) adapté pour être intégré dans un circuit optoélectronique, le composant (1) comprenant :      une membrane semi-conducteur III-V comprenant :  une couche dopé P (2), dite couche P,   une couche intrinsèque (3) déposée sur la couche P (2), et une couche dopé N (4), dite couche N, déposée sur la couche intrinsèque (3) ;      un guide d’onde asymétrique (6, 16, 26) à cristal photonique, dit guide d’onde CP, formé dans la membrane par un cristal photonique bidimensionnel d’un côté longitudinal et par une face à réflexion totale interne de l’autre côté longitudinal ;  des contacts électriques (10, 11) agencés respectivement de part et d’autre du guide d’onde CP (6, 16, 26) dans le plan de la membrane, adaptés pour injecter des porteurs de charges électriques dans le guide d’onde CP (6, 16, 26) de manière latérale par rapport à la membrane ;      les couches (2, 3, 4) étant agencées de sorte à ce que les couches intrinsèque et N (3, 4) ne couvrent la couche P (2) que partiellement, formant une face latérale (5) s’étendant perpendiculairement de la surface de la couche P (2), une partie de la face latérale (5) formant la face à réflexion totale interne du guide d’onde CP ;  le guide d’onde CP (6, 16, 26) étant agencé pour être couplé de manière évanescente à un guide d’onde semi-conducteur passif (12) dans au moins une région de couplage.    figure pour abrégé : Fig.  1a
Patent FR-3118861-A1 (FR)
Title: Banc en métal chauffant qui peut s’utiliser à l’extérieur comme à l’intérieur.
Inventor: DEBRAY GUILLAUME LOUIS PETER
IPC: H05B3/22
Filed: 2021-01-20
Abstract: Banc chauffant en structure métallique de différentes dimensions avec une assise chauffante et un dossier chauffant piloté par un thermostat de 0 à 50°C
Patent FR-3119347-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique doté d’un adaptateur pour la recharge d’une batterie électrique.
Inventor: BONNET MAYEUL
IPC: H01R13/642
Filed: 2021-02-04
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une batterie électrique et une prise de courant (10) électrique destinée à alimenter en électricité ladite batterie, ladite prise (10) étant placée dans un élément de carrosserie (13) délimitant ledit véhicule (1) de façon à être accessible depuis l’extérieur dudit véhicule (1).  Selon l’invention, la prise (10) comprend des moyens de guidage (50, 51) destinés à acheminer un embout (11) d’un pistolet d’alimentation (12) électrique en face de ladite prise (10), de sorte que ledit embout (11) puisse pénétrer dans une zone de réception (15) de ladite prise (10) afin d’assurer une recharge électrique de la batterie Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3120320-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE PRES-DES-COTES (Near Net Shape ou NNS) DE FORME COMPLEXE PAR FRITTAGE SOUS CHARGE
Inventor: NAIMI FOAD
IPC: C04B35/64
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’une pièce près-des-cotes (Near Net Shape ou NNS) de forme complexe par frittage sous charge à partir d’une préforme réalisée selon un premier mode de fabrication. Ce procédé de fabrication d’une pièce par frittage sous charge est caractérisé en ce qu’il comporte une première étape de réalisation d'une préforme par agglomération de particules de granulométrie D50 inférieure à 15 µm dans une matrice de liaison, ladite préforme formant une pièce monolithique solide non poreuse et non déliantée, et d’une deuxième étape de traitement thermique sous pression de ladite préforme solide et non poreuse.  Figure 1
Patent FR-3123839-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un ouvrant avec une cavité de rangement pour un article d’équipement
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60R5/02
Filed: 2021-06-10
Abstract: Véhicule automobile comprenant au moins un ouvrant (10) avec une tranche (14) au niveau de laquelle est agencée un système de verrouillage dudit ouvrant ; l’ouvrant comprenant en outre une garniture (16) intérieure montrant un pourtour comprenant au moins une surface transversale au niveau de la tranche (14) de l’ouvrant (10), formant une joue (22). La joue (22) comprend au moins une ouverture (24) verticale oblongue donnant sur une cavité de rangement pour un article d’équipement (30).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125660-A1 (FR)
Title: Procédé , équipement , programme de communication, dispositif embarqué ay ant ces équipements
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L12/28
Filed: 2021-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de communication de données entre des équipements de communication, où le premier équipement (EqptN) de communication est mis dans le mode (Xmit) d’émission de la trame (TrN) contenant son identification (D_PID), pendant que chaque deuxième équipement (Eqpt1, EqptN+1, EqptN+x) de communication est mis en mode (Rcv) de réception, puis l’équipement (EqptN) est mis en mode (Rcv) de réception, chaque équipement (Eqpt1, EqptN+1, EqptN+x) prescrit sa fenêtre (Ftle1, FtleN+1, FtleN+x) locale d’émission, qui est associée à son identification, pendant laquelle il est mis en mode (Xmit) d’émission de sa trame, un instant de début (IDF1, IDFN+1, IDFN+X) de la fenêtre étant une fonction déterminée, croissante par rapport à une différence égale à son identification à laquelle est soustraite l’identification (D_PID), chaque équipement est mis en mode d’émission, lors duquel il émet sa trame contenant son identification lors de sa fenêtre commençant à l’instant de début.   Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3126029-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile et procédé d’assemblage d’un tel module lumineux
Inventor: GARIN PASCAL
IPC: F21S41/19
Filed: 2021-08-04
Abstract: Module lumineux pour véhicule automobile et procédé d’assemblage d’un tel module lumineux L’invention vise un module lumineux (1) de véhicule automobile comportant un support (3) comprenant une première face (31) et une deuxième face (32) opposée à la première face (31), un trou (30) traversant le support (3) de la première face (31) à la deuxième face (32), une première carte de circuits imprimés (4) disposée sur la première face (31) du support (3) et une deuxième carte de circuits imprimés (5) disposée sur la deuxième face (32) du support (3). Selon l’invention, la première carte de circuits imprimés (4) et la deuxième carte de circuits imprimés (5) comportent chacun un orifice (40, 50), le module lumineux (1) étant configuré de sorte que les orifices (40, 50) des cartes de circuits imprimés (4, 5) et le trou traversant (30) du support (3) sont alignés.  Figure de l’abrégé : Figure 5