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Patent FR-2980949-A1 (FR)
Title: Communication system for communication between e.g. beverage vending machine, and management server, has mobile terminal including transmitting unit to send stored data to management server when terminal is connected to Internet
Inventor: CHU NHON
IPC: H04W76/14
Filed: 2011-09-30
Abstract: The system has a mobile terminal (1.2) e.g. mobile phone, including a receiving unit for receiving data from off-line equipment (1.1) when the off-line equipment is located near the mobile terminal, and a storage unit for storing the received data. A connection unit connects the mobile terminal to a communication network i.e. Internet, and a transmitting unit sends the stored data to a management server (1.5) when the mobile terminal is connected to the Internet, where the off-line equipment includes a transmission unit for transmitting the data to the mobile terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a method for sending a message by the off-line equipment (2) a method for transmitting a message between the off-line equipment and a management server (3) a method for sending a message by a management server (4) a base station of a cellular radio communications network.
Patent FR-2981885-A1 (FR)
Title: Suspension arm for rear wheel-axle unit of car, has saddle comprising large continuous flange on circumference for surrounding spring, where depth of saddle allows receiving spring of suspension when saddle is compressed with block
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60G11/16
Filed: 2011-10-27
Abstract: The arm (2) has connection articulations (4) provided with a case of a vehicle. A helicoid spring of a suspension (22) is equipped with the arm to support the case and arranged at bottom of a saddle (20) that is fixed at the arm. The saddle guides and maintains a base of the spring. The saddle comprises a large continuous flange with proper height, on circumference for surrounding the spring. Depth of the saddle allows receiving the spring of suspension when the saddle is compressed with a block.
Patent FR-2984748-A1 (FR)
Title: Utilisation d'avocats mous entiers pour obtenir une huile d'avocat riche en insaponifiable
Inventor: MSIKA PHILIPPE
IPC: A61K36/54
Filed: 2011-12-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'avocats mous entiers pour obtenir une huile d'avocat riche en insaponifiable, ledit insaponifiable contentant des acétogénines aliphatiques et/ou leurs dérivés. Avantageusement, l'huile présente un indice d'acide inférieur ou égal à 5 mgKOH/g. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'une huile d'avocat riche en insaponifiable à partir d'avocats mous entiers, ledit insaponifiable contentant des acétogénines aliphatiques et/ou leurs dérivés. L'invention concerne également une huile d'avocat riche en insaponifiable susceptible d'être obtenue par ce procédé. L'invention concerne également l'utilisation de l'huile d'avocat pour préparer un concentrat d'huile d'avocat enrichi en insaponifiable ou un insaponifiable d'avocat riche en furanes aliphatiques. Enfin, l'invention concerne un insaponifiable d'avocat riche en furanes aliphatiques ou un concentrat d'huile d'avocat enrichi en insaponifiable, susceptible d'être obtenu à partir de ladite huile d'avocat, pour son utilisation comme médicament, avantageusement dans la prévention et/ou le traitement des troubles du tissu conjonctif tels que l'arthrose, des pathologies articulaires telles que les rhumatismes, ou encore des maladies parodontales, telles que la gingivite ou la parodontite.
Patent FR-2985369-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure multicouche sur un support
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: B32B7/10
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure multicouche (16) sur un premier support (30) en un premier matériau ayant un module d'Young E , le procédé comprenant l'utilisation d'un second support (40, 42) ayant une face plane (47) recouverte de la structure multicouche, le second support étant en un second matériau ayant un module d'Young E , différent du module d'Young E , et une épaisseur e , la moyenne sur l'épaisseur e du module d'Young E , mesuré selon n'importe quelle direction dans un plan parallèle à ladite face, étant constante à 10 % près ; le collage du premier support à la structure multicouche ; et le retrait du second support.
Patent FR-2985365-A1 (FR)
Title: Conducteur thermique pour corps lateral d'emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/008
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention concerne un conducteur thermique (16) pour un espace inter-paroi (14) d'un corps latéral d'emballage (2) de transport et/ou d'entreposage de matières radioactives, le conducteur (16) comprenant un organe (30) de traversée de l'espace inter-paroi (14) et un organe (32) d'appui et de raccord sur l'une (20) des parois interne et externe du corps latéral, l'organe (32) présentant des points de fixation (36) sur la paroi (20), espacés les uns des autres selon une direction longitudinale du conducteur. Selon l'invention, l'organe (32) est segmenté selon la direction longitudinale, de manière à définir des segments (32a) espacés les uns des autres par des fentes (40) agencées entre les points de fixation (36), chaque fente (40) se prolongeant à travers l'organe de traversée (30) définissant une extrémité fermée de cette fente.
Patent FR-2986114-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement, raccord de derivation equipotentiel et reseau de retour courant a liaison equipotentielle dans une architecture non conductrice
Inventor: BIESSE JEAN-LUC
IPC: H01R4/20
Filed: 2012-01-20
Abstract: L'invention vise à réaliser des liaisons équipotentielles électriquement performantes en termes de résistivité entre des parties de réseau de retour courant d'une architecture non conductrice telle qu'un fuselage d'avion. L'approche suivie par l'invention est de conférer à un câble de grosse section en aluminium une fonction de type liaison équipotentielle, cette liaison étant raccordée électriquement par contact direct à autant d'équipements qu'il est physiquement possible d'en connecter. Selon un mode de réalisation, un ensemble de raccordement électrique d'un fuselage d'aéronef (100) à peau composite comporte des raccords de dérivation en ligne (2) d'interconnexion électrique entre un câble (1) de forte section à base d'alliage d'aluminium, servant de liaison équipotentielle via des raccords (202) à des supports (113, 141) de réseaux primaires de retour de courant, et des supports (111) d'équipements électriques. Chaque raccord de dérivation en ligne (2) comporte un manchon central (2m) de contact électrique direct avec le câble (1), des portions d'extrémité, d'assemblage au câble (1) par sertissage et un moyen de fixation (2p) pour venir se fixer au support (111) de l'équipement. Les extrémités du manchon (2m) logent chacune un joint d'étanchéité.
Patent FR-2986175-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe d'une plaquette
Inventor: JARRY VINCENT
IPC: B26D1/04
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe d'une plaquette (1), munie de rainures (3) sur sa face supérieure et posée par sa face inférieure sur un film souple (5) solidaire d'un cadre (6). Ce dispositif comprend un système (11) de repérage des rainures et de positionnement du cadre par rapport à un système de découpe (8), et un moyen de réglage (30) pour positionner la plaquette en regard du système de repérage de sorte que la zone repérée soit à une distance déterminée du système de repérage.
Patent FR-2996462-A1 (FR)
Title: Raquette de badminton
Inventor: MACE CATHERINE
IPC: A63B60/52
Filed: 2012-10-04
Abstract: Cette raquette de badminton (1) comprend un cadre (2), une poignée (4) et une tige (6) reliant le cadre à la poignée. Elle définit une première direction (D1) parallèle à un axe longitudinal (X1) de la tige, une deuxième direction (D2) perpendiculaire à la première direction et parallèle à un plan (P8) selon lequel s'étend un tamis (8) monté dans le cadre (2) et une troisième direction (D3) perpendiculaire aux première et deuxième directions (D1, D2) et au plan (P8) du tamis. La tige (6) présente une rigidité en flexion selon la troisième direction (D3) supérieure à sa rigidité en flexion selon la deuxième direction (D2).
Patent FR-2996705-A1 (FR)
Title: Panel for monitoring coupling and uncoupling of auxiliaries of set of railway vehicles, has interconnection block connecting logical relays according to set of connection schemes to define logical processing of electrical input signals
Inventor: DOSDA OLIVIER
IPC: G06F13/14
Filed: 2012-10-10
Abstract: The panel (1) has an interface unit or electronic mother board (18) comprising an electromechanical relay, and is adapted to receive electrical input signals and deliver electrical output signals. A programmable logical module or daughter board (19) is arranged to process the electrical input signals from the interface unit to generate the electrical output signals. The logical module defines pre-programmed logical relays (35). An interconnection block (36) connects the logical relays according to a set of connection schemes to define logical processing of the electrical input signals.
Patent FR-3002920-A1 (FR)
Title: Dispositif pour proteger un giravion contre une structure pyramidale d'emport de charge
Inventor: PRUD HOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64D1/00
Filed: 2013-03-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (20) pour protéger un fuselage (2) d'un giravion (1) contre une structure pyramidale (10) d'emport de charge munie d'un cadre parallélépipédique ainsi que d'une première paire de deux bras (12) et d'une deuxième paire de deux bras (14), chaque bras s'étendant en élévation du cadre vers un sommet (16). Le dispositif de protection inclut une plaque de protection (21), un couteau (30) solidaire de la ladite plaque de protection (21) pour exercer un effort sur lesdits deux bras de la première paire, et un compas (40) muni de deux branches reliées à ladite plaque de protection (21) pour tendre à écarter les bras de ladite deuxième paire l'un de l'autre transversalement.
Patent FR-3007946-A1 (FR)
Title: Enveloppe transparente (pour inserer photo) permettant de reunir en 1 kit tabac a rouler, feuilles, filtres et briquet
Inventor: DESHAYES JEAN MARC
IPC: A24F47/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'introduire dans cette enveloppe un paquet de tabac,une photo de votre choix que vous introduisez de l'intérieur de l'enveloppe une pochette pour feuilles (2) thermos-soudée dans la partie intérieure inférieure, une boite de réserve de filtres (3) thermos-soudée dans la partie intérieure inférieure et un support thermos-soudé pour le briquet (4). L'invention constitue un plus pratique, visuel, hygiénique (les feuilles ne sont plus au fond des poches avec des pièces), économique (plus aucunes feuilles détériorées), et esthétique (la face visible est porteuse de photo, publicité, etc ; interchangeable aisément). Le dispositif selon l'invention qui se veut esthétique, pratique, hygiénique, économique et accessible est particulièrement destinée aux fumeurs de tabac qui utilisent du tabac à rouler, des feuilles à rouler (de toutes dimensions), des filtres et un briquet
Patent FR-3005369-A1 (FR)
Title: Procede de stockage de dechets faiblement radioactifs, au milieu de dechets non radioactifs
Inventor: DUTZER MICHEL
IPC: G21F9/36
Filed: 2013-05-06
Abstract: Le procédé de stockage de déchets faiblement radioactifs permet d'utiliser, in situ, des déchets non radioactifs, issus de la déconstruction d'installations. Le volume de déchets, faiblement radioactifs (1), est entouré d'une barrière active (2), constituée par exemple d'une géomembrane, elle-même entourée d'une barrière passive (3), constituée de matériaux à faible perméabilité. L'ensemble est entouré d'une grande quantité de déchets non radioactifs (4), issus de déconstruction d'une installation nucléaire, ou issus de génie civil. L'ensemble est recouvert d'une couche végétale (5). Applications aux démantèlements d'installations nucléaires.
Patent FR-3007299-A1 (FR)
Title: Diffuseur
Inventor: FOURNET DOMINIQUE
IPC: B05B7/32
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un diffuseur (1) pour distribuer un produit contenu dans un récipient, lequel diffuseur est muni - d'une base (10) pour le fixer sur un récipient ; - d'un bouton-poussoir (20) muni d'un canal débouchant d'un côté sur des moyens pour coopérer avec un dispositif de distribution d'un récipient et de l'autre côté sur une ouverture de sortie (24) par laquelle peut sortir le produit contenu dans un récipient. Conformément à l'invention, le diffuseur est muni en outre d'un capuchon (30) relié à la base par une charnière (17, 17') de sorte à pouvoir être déplacé entre une position fermée dans laquelle il est rabattu sur la base en isolant de l'extérieur le bouton-poussoir (20) et l'ouverture de sortie (24) et une position ouverte dans laquelle il est redressé en donnant accès au bouton-poussoir et en libérant l'ouverture de sortie. Le diffuseur peut en outre être muni de moyens d'inviolabilités (40, 18).
Patent FR-3008264-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure du temps de propagation de groupe d'une antenne et procede de mesure associe
Inventor: BELOT DANIEL
IPC: H04B17/00
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un système (30) de mesure du temps de propagation de groupe d'une antenne à mesurer apte à fonctionner en émission et/ou en réception d'une onde électromagnétique de polarisation donnée. Ce système comporte soit une antenne (32) apte à fonctionner en émission et en réception, soit une antenne d'émission et une antenne de réception, ces antennes étant connectées à un instrument (48) de mesure d'antennes. Avantageusement, le système de mesure du temps de propagation de groupe comprend un système de réflexion (34) conservateur de polarisation, comportant au moins deux d'éléments intervenant sur le trajet de l'onde électromagnétique, positionné dans la direction de visée de la ou des antennes, à une distance prédéterminée d'un plan de référence d'émission ou de réception de l'antenne à mesurer. Le système de réflexion (34) est apte à réfléchir une onde électromagnétique incidente de polarisation circulaire ayant un sens de polarisation donné en une onde électromagnétique réfléchie de polarisation circulaire ayant le même sens de polarisation que l'onde électromagnétique incidente.
Patent FR-3014238-A1 (FR)
Title: Colis industriel destine au transport d'equipements radioactifs et procede associe
Inventor: THOMAS PATRICK
IPC: G21F5/06
Filed: 2013-12-02
Abstract: Ce colis industriel est de type IP-1. Il est destiné au transport d'équipements radioactifs. Il comprend : - un châssis (3) prévu pour supporter l'équipement radioactif (5) à transporter ; - une enveloppe (7) enveloppant l'équipement radioactif (5), l'enveloppe (7) définissant une barrière de confinement autour de l'équipement radioactif (5); - une cloche (23) rigide coiffant l'enveloppe (7) et fixée de manière démontable au châssis (3).
Patent FR-3013387-A1 (FR)
Title: Support de palier presentant une geometrie facilitant l'evacuation des noyaux de fonderie
Inventor: NOEL FREDERIC
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-12-05
Abstract: L invention concerne un support de palier (1) de turbomachine supportant au moins un palier et s étendant suivant un axe principal longitudinal de la turbomachine et comportant : une partie tronconique (11) présentant un diamètre augmentant depuis I amont vers I aval ; une partie flasque (12) qui s'étend à partir de la partie tronconique (11) jusqu au palier (5, 6) auquel elle est fixée par une bride axiale (121), et présentant à son extrémité aval une bride interne radiale (17) fixée à un couvercle d arrivée d huile définissant avec le palier (5, 6) une enceinte d arrivée d huile (170) ; des conduits (71) de passage air huilé faisant saillie vers I aval par rapport à la partie flasque (12) et débouchant d un côté sur I enceinte d arrivée d huile (170) et de I autre côté en amont de la partie flasque (12) directement radialement extérieurement par rapport à la bride axiale (121).
Patent FR-3015036-A1 (FR)
Title: Methode de detection acoustique de l'etat de la route et du pneumatique
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: G01N29/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: Méthode de détermination de l'état d'une route et de l'état d'un pneumatique comprenant les étapes au cours desquelles : - on enregistre une mesure d'un signal sonore produit par le pneumatique roulant sur la route pendant une trame temporelle donnée, - on détermine la densité spectrale de puissance du signal sonore sur un intervalle de fréquence donné, - on segmente l'intervalle de fréquence en une pluralité de bandes de fréquence et on associe à chaque bande de fréquence une donnée représentative de la puissance sonore moyenne mesurée dans ladite bande de fréquence, les données représentatives issues d'une mesure formant les variables d'un vecteur associé à ladite mesure, - on détermine un état de la route et du pneumatique à l'aide d'une analyse discriminante des données fondée sur une base d'apprentissage Les données représentatives formant les variables du vecteur associé à une mesure sont obtenues en faisant le ratio entre la puissance sonore moyenne mesurée dans une bande de fréquence et la puissance sonore totale mesurée sur tout l'intervalle de fréquence.
Patent FR-3017032-A1 (FR)
Title: Crampon a glace a reglage longitudinal perfectionne
Inventor: BONNET GUILLAUME
IPC: A63B29/00
Filed: 2014-02-06
Abstract: Un crampon à glace (10) comprend un corps métallique composé d'une tête (11), et d'un talon (12) réunis par des moyens de liaison flexibles coopérant avec un système de réglage (19) de la longueur du crampon. caractérisé en ce que les moyens de liaison flexibles sont formés par au moins une cordelette (20) souple connectée entre la tête (11) et le talon (12) après passage dans des crans (21) d'ajustage du système de réglage, lesdits crans (21) faisant partie d'un crantage solidaire du corps du crampon.
Patent FR-3005217-A1 (FR)
Title: Moteur electrique
Inventor: KUHN MARTIN
IPC: H02K1/27
Filed: 2014-04-14
Abstract: Moteur (1) électrique comprenant un stator (2) ayant des enroulements (10) de fil métallique disposés dans des encoches (6) sur la face (4) intérieure et un rotor (12), des aimants (14) permanents sont à une distance (M1, M2) minimum du diamètre intérieur du stator (2) et la distance (M1, M2) est plus grande que la profondeur de la zone (18) d'effet des variations de la densité de flux magnétique dans l'entrefer (16) provoquées par le déplacement du rotor (12) sur les encoches (6).
Patent FR-3020078-A1 (FR)
Title: Terrasse deployable
Inventor: ELLOUZI SAMIR
IPC: E04B7/16
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention « terrasse déployable » est un système d'ouverture pliant en toiture en pente. En position dépliée le système assure l'étanchéité de la toiture et la continuité du matériau terre cuite. Déplié il libère un espace extérieur assimilable à une terrasse.
Patent FR-3027440-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique polarisant integrant dans l'ecran d'un dispositif electronique d'affichage
Inventor: KERZABI BADRE
IPC: H01L31/0468
Filed: 2014-10-15
Abstract: Dispositif d'affichage comportant au moins : (a) une pluralité de polariseurs unitaires (4) semi-réfléchissants ; (b) une pluralité de pixels (3) qui émettent ou transmettent une lumière appelée lumière de l'image (6) ; (c) une pluralité de zones actives photovoltaïques (1) et une pluralité d'orifices (2), deux zones actives photovoltaïques voisines (1',1") formant un orifice (2) et lesdites zones actives photovoltaïques étant disposées entre les pixels (3) et les polariseurs unitaires (4) ; Ce dispositif est caractérisé en ce que lesdits polariseurs unitaires (4) sont aptes à concentrer par réflexion une première composante polarisée linéaire (P1) de la lumière ambiante (5') sur lesdites zones actives photovoltaïques (1) et à transmettre une deuxième composante polarisée linéaire (P2) de la lumière ambiante (5") et/ou de la lumière de l'image (6').
Patent FR-3002553-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge
Inventor: BAE JINWOO
IPC: D06F58/20
Filed: 2014-02-26
Abstract: Appareil de traitement de linge comprenant un premier compartiment (1) comportant un premier espace de réception pour recevoir le linge, un deuxième compartiment (5) comportant un deuxième espace de réception pour recevoir le linge, le deuxième compartiment étant séparé du premier compartiment, une cloison (51) située à une partie supérieure du deuxième espace de réception pour diviser un intérieur du deuxième compartiment, une unité d'évacuation pour évacuer l'air du premier espace de réception et l'air du deuxième espace de réception, et une unité d'alimentation comprenant un conduit d'alimentation (71) pour fournir sélectivement de l'air au premier espace de réception et au deuxième espace de réception et un ventilateur d'alimentation (75) prévu dans la cloison de sorte que le ventilateur d'alimentation soit situé dans le deuxième compartiment pour déplacer l'air du deuxième espace de réception vers le conduit d'alimentation.
Patent FR-3002872-A1 (FR)
Title: Feutre de polissage chimique mecanique a fenetre de detection de point limite a large spectre, et procede de polissage avec ce feutre
Inventor: REPPER ANGUS
IPC: B24B29/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: Il est mis à disposition un feutre de polissage chimique mécanique (10) comprenant : une couche de polissage (20) ayant une surface de polissage (25) ; et un bloc-fenêtre de détection de point limite à large spectre (30) ayant une épaisseur (Tw) le long d'un axe (B) perpendiculaire à un plan (28) de la surface de polissage (25); dans lequel le bloc-fenêtre de détection de point limite à large spectre comprend un polymère d'addition d'oléfine cyclique ; dans lequel le bloc-fenêtre de détection de point limite à large spectre présente une composition chimique uniforme sur son épaisseur ; dans lequel le bloc-fenêtre de détection de point limite à large spectre présente une perte de spectre ≤ 40 % ; et dans lequel la surface de polissage est adaptée pour le polissage d'un substrat choisi parmi un substrat magnétique, un substrat optique et un substrat semi-conducteur .
Patent FR-3019761-A1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane avec recyclage du permeat de la separation membranaire en tant que gaz d'inertage
Inventor: PAGET NICOLAS
IPC: C12M1/107
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé un procédé de production de biométhane dans lequel le biogaz produit est débarrassé d'au moins ses composants nuisibles H2S et COV par adsorption. En fin de procédé de purification, le méthane et le dioxyde de carbone sont séparés par perméation membranaire avec production de biométhane et d'un perméat gazeux riche en dioxyde de carbone et contenant moins de 7% de méthane est utilisé comme gaz d'inertage/balayage lors des opérations d'inertage de cuves d'adsorbants ; dans les procédés utilisant la méthanisation sèche discontinue, le permeat est aussi utilisé pour l'inertage des digesteurs lors des opérations de chargement/déchargement d'intrants.