baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2762763-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit delitable
Inventor: GUERET JEAN LOUIS H
IPC: A45D40/00
Filed: 1997-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application (D) de produit solide délitable sous forme d'un bâton (B), comportant :a) un étui (1) d'axe X, dont une première extrémité (la) comporte un bord (14a) libre délimitant un orifice (16) de sortie du produit, une cupule (5) supportant ledit bâton à l'intérieur de l'étui, des moyens d'entraînement (3, 4, 6, 7, 9, 13, ) aptes à provoquer un coulissement axial de la cupule dans l'étui,b) un capuchon (2) amovible de manière à obturer ledit orifice de sortie, ledit capuchon étant fermé en l'une de ses extrémités (17), un premier moyen d'étanchéité (18) étant logé dans l'extrémité fermée du capuchon, ledit premier moyen d'étanchéité présentant une face (20) étanche au produit, destinée à venir en appui sur le bord libre de l'étui lorsque le capuchon est maintenu fixé sur l'étui, caractérisé par le fait que le premier moyen d'étanchéité comprend au moins un bloc (19) d'un matériau alvéolaire élastiquement compressible de manière multidirectionnelle, pour permettre une coopération étanche de ladite face étanche avec le bord libre de l'étui, quelque soit le profil dudit bord.Un tel dispositif est notamment utilisé pour le conditionnement de bâton de rouge à lèvres.
Patent FR-2750788-A1 (FR)
Title: Direct current electrode sputtering equipment for optical disc manufacture
Inventor: IKEDA ETSURO
IPC: G11B7/26
Filed: 1997-07-01
Abstract: The equipment operates using a mask (12,13) which is fixed over the substrate (11) forming the base of the optical disc and to a plate (6). The mask is made of an electrically insulating material, preferably a ceramic or high polymer material or is covered with one of these materials. The plate (6) that supports the substrate carries a support (15) that attaches to the plate and a disc base (14) mounts the substrate on the plate. The plate and the disc base are also electrically insulated.
Patent FR-2748478-A1 (FR)
Title: New Helicobacter pylori membrane proteins
Inventor: LISSOLO LING KANG
IPC: A61K39/00
Filed: 1997-07-01
Abstract: New purified Helicobacter pylori proteins (I) are obtained from a membrane fraction and have apparent mol. wt. (by electrophoresis on 10% polyacrylamide gel in presence of SDS) of 54, 50, 32-35 and 30 kD, of which the 54 kD protein does not react with anti-catalase antiserum.
Patent FR-2765302-A1 (FR)
Title: Equipment for emptying piping by drilling hole in its wall
Inventor: NOEMIE DIT BERTRAND GERARD
IPC: F16L41/06
Filed: 1997-06-27
Abstract: The equipment for emptying piping by drilling a hole in its wall comprises a collar (3) for fixing the equipment on the wall with an integral emptying valve (2). The valve comprises a spherical throttle chamber (13) the internal bore (121) of which, in the valve open position, and the bore (11) of the support (1) are in contact with the piping wall. The valve includes a toroidal seal (16), located in the external opening (123) of the vane body (21), the internal diameter of which is slightly less than that of the emptying hole. The support is in the shape of a saddle having a support surface (18) receiving a seal (4) surrounding its bore which is sealed against the piping external wall.
Patent FR-2769858-A1 (FR)
Title: Heat exchanger tube transitional zone treatment procedure
Inventor: SPOLIDOR ANDRE MARC JOSEPH
IPC: F28F9/16
Filed: 1997-10-21
Abstract: The procedure consists of heating the transitional zone (5) between expanded (4) and non-expanded (6) portions of a tube (3) by heating it locally from the inside of the tube, using a loop (8) which heats it through the Joule effect or by high frequency.  The electrical or friction parameters of the loop can be worked out in advance using a model of a heat exchanger plate and the zone of the tube to be treated.
Patent FR-2773403-A1 (FR)
Title: Systeme pour assurer une regulation de pression dans une enceinte pompee par une pompe a vide
Inventor: BRITON JEAN PHILIPPE
IPC: F04D19/04
Filed: 1998-01-06
Abstract: Système pour assurer une régulation de pression dans une enceinte (1) pompée par une pompe à vide (3), caractérisé en ce qu'une conduite (5), équipée d'une vanne motorisée, à ouverture variable (6), relie un ou des étages (8) proches du refoulement de la pompe à un ou des étages (9) proches de son aspiration, le degré d'ouverture de la vanne (6) étant commandé par un signal (10) en provenance d'un circuit électronique (11) d'asservissement de la pression P de l'enceinte (1) à une valeur P1 de consigne, ledit circuit (11) recevant en entrée un signal (12) représentatif de la pression P mesurée (13) dans l'enceinte.
Patent WO-9914452-A1 (WO)
Title: Panel assembly, in particular for covering the front of buildings, and device for making same
Inventor: SAKSIK CATHERINE
IPC: E04F13/08
Filed: 1998-09-16
Abstract: The invention concerns a panel assembly (1, 1'), in particular for covering the front walls of buildings, each panel (1, 1') comprising a body (2, 2') and, at the periphery of said body (2, 2') matching means (3) for close fitting provided in the volume, at least on two sides of said panels (1, 1'), for assembling the latter, said panels (1, 1') being divided into at least two groups, each group assembling the panels (1, 1') having the same body (2, 2') thickness. The invention is characterised in that said close-fitting means (3) have the same dimensions from one group of panels to the next for directly assembling together panels of one same group as well as a panel of a first group on a panel of another group.
Patent FR-2776549-A1 (FR)
Title: Alesoir pour alesage a surface degradee
Inventor: CORAL HILAIRE
IPC: B23D77/02
Filed: 1998-03-26
Abstract: L'alésoir selon l'invention comprend une pluralité de plaquettes de coupe (5-7) réparties angulairement autour de l'axe longitudinal I-I de rotation, et ayant des arêtes d'alésage (9) périphériques longitudinales longues. L'alésoir comprend en outre au moins une dent de détérioration (11) courte, fixée sur la monture (1), et adaptée pour creuser un sillon dans le diamètre d'usinage usiné par les plaquettes de coupe (5-7). A l'aide d'un tel alésoir, on peut réaliser en une seule étape un diamètre d'alésage de valeur précise ayant une portion de surface dégradée, notamment pour la tenue d'un joint d'étanchéité.
Patent FR-2781269-A1 (FR)
Title: Torsion damper especially for motor vehicle clutch, with coaxial masses separated by elastic member and friction member with solid lubricant coating
Inventor: BERTIN PATRICE
IPC: F16F15/134
Filed: 1998-07-20
Abstract: The torsion damper has two coaxial masses (1, 2) able to rotate relative to one another with elastic (3) and friction (4) members between them. The friction member is made from a friction material designed to interact with a solid lubricant coating of graphite, an organic material, a metal such as zinc plates or a quasi-crystalline material containing aluminum atoms. The friction material itself is a plastics.
Patent FR-2781401-A1 (FR)
Title: Pince de prehension a verrouillage et deverrouillage automatiques
Inventor: THURIER YVAN
IPC: B25J15/02
Filed: 1998-07-24
Abstract: L'invention concerne une pince de préhension à verrouillage et déverrouillage automatique comportant une mâchoire fixe (4) et une mâchoire mobile (9), montée sur une coulisse (8) avec un jeu de basculement entre une position de repos déverrouillée dans laquelle elle peut coulisser librement sous l'effet d'un organe de commande (10) qui lui est attelé par un moyen d'accouplement (69) et une position de verrouillage dans laquelle elle est basculée à fond de jeu en direction opposée à la mâchoire fixe (4) pour son coincement sur la coulisse (8).La mâchoire mobile (9) comporte un coulisseau (20) monté sur la coulisse (8) avec le jeu de basculement précité et un mors (21) monté sur le coulisseau (20) pour être mobile entre des positions de verrouillage et de déverrouillage, respectivement rapprochée et éloignée de la mâchoire fixe (4), sous l'effet d'un système d'actionnement (60, 62, 66) raccordé au moyen d'accouplement (69). La mâchoire mobile (21) est pourvue d'un moyen de retenue autolibérable (75) qui maintient le mors mobile (21), en position de déverrouillage pour un accouplement rigide ou pseudo-rigide de l'organe de commande (10) à la mâchoire mobile (9) et qui est apte à céder au-delà d'un seuil d'effort prédéterminé pour autoriser le déplacement du moyen d'accouplement (69), du système d'actionnement (60, 62, 66) et du mors mobile (21) en position de verrouillage.
Patent FR-2782108-A1 (FR)
Title: Serrure de fermeture pour une porte de vehicule automobile et vehicule automobile equipe de cette serrure
Inventor: HUMBERT ARNAUD
IPC: E05B65/20
Filed: 1998-08-05
Abstract: Serrure de fermeture pour une porte de véhicule automobile, comportant un levier de condamnation/ décondamnation extérieure (6) susceptible d'être manoeuvré, d'une part, par un moyen de commande électrique, et, d'autre part, par un moyen de commande mécanique de secours en cas de panne ou de défaillance électrique, pour permettre la condamnation de la porte vis-à-vis de l'extérieur, ledit moyen de secours étant destiné à être accessible sur le chant de porte en position de porte ouverte et permettant de manoeuvrer le levier de condamnation/ décondamnation à travers une ouverture dans le boîtier de serrure (2), caractérisée par le fait que ladite ouverture (8) est ménagée à travers le fond (4a) de l'avaloir (4) de la serrure, sensiblement au droit d'une portion du levier de condamnation/ décondamnation (6), et dans une position telle que lorsque la porte est fermée, la gâche associée du véhicule puisse recouvrir ladite ouverture et, ainsi, interdire l'accès au moyen de secours.
Patent FR-2783751-A1 (FR)
Title: Method of making imitation wood trim for wall involves applying paste to wall and contouring it using roller
Inventor: FABRE THIERRY
IPC: B44F9/02
Filed: 1998-09-24
Abstract: The method of making a simulated wood wall decoration involves placing a fibre filled paste onto the wall surface using a roller. The paste is contoured using a second cylindrical roller with a simulated wood grain in reverse on its surface. A wood colour stain is then applied using a brush, with the surplus removed on a cloth.
Patent FR-2783941-A1 (FR)
Title: Positive charge pump circuit for voltage production includes regulation circuit using two reference voltages in operational or standby mode of integrated circuit
Inventor: FOURNEL RICHARD
IPC: H02M3/07
Filed: 1998-09-30
Abstract: Enables voltage regulation at two levels thus enabling use of power saving mode of integrated circuit.  The circuit provides control of the output voltage (VPOL) of a device which generates a voltage by use of a charge pump circuit operated by an integrated circuit. It comprises a comparison circuit (Comp) receiving on its input a reference voltage (Vref) and providing on its output a validation signal (Outc) directed to the generation device (1). The circuit also includes a first switching circuit (2) controlled by a first control signal (Sleep) to apply a first voltage level (V1) as a reference voltage (Vref) in the operational mode of the integrated circuit, or a second voltage level (V2) in the standby mode of the integrated circuit.
Patent WO-9960518-A1 (WO)
Title: Electronic circuit support comprising tear resistant means
Inventor: LE LOC H ALAIN
IPC: B42D15/10
Filed: 1999-05-10
Abstract: The invention concerns an electronic circuit support (9), the electronic support bearing at least one bump contact, the support comprising an insulating element (3, 12) housing the electronic circuit and bearing, on an external surface, a circuit layer defining at least one bump contact (7, 8), said bump contact being designed to be connected to said contact pad. The invention is characterised in that the support comprises at least one brittle zone (5, 6) located in the insulating element (3, 12). The invention is particular applicable in smart cards.
Patent WO-0130355-A1 (WO)
Title: Contraceptive medicine based on a progestational agent and an oestrogen and preparation method
Inventor: PARIS JACQUES
IPC: A61K9/48
Filed: 1999-10-25
Abstract: The invention concerns the field of chemistry and more particularly the field of therapeutic chemistry. More particularly, it concerns novel contraceptive compositions consisting of a progestational agent and an oestrogen. It specifically concerns novel pharmaceutical contraceptive compositions characterised in that they contain as active principles a nomegestrol and estradiol ester combined or mixed with a pharmaceutically acceptable inert non-toxic carrier or support suited for oral administration.
Patent FR-2793493-A1 (FR)
Title: Procede de protection contre la corrosion par les produits chimiques de membranes souples en silicone auto-demoulant
Inventor: FOURNIER ALAIN
IPC: B29C33/68
Filed: 1999-04-28
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en résine notamment par moulage à l'aide d'une membrane en silicone auto-démoulant, l'une au moins desdites résines comportant des groupes susceptibles de présenter une action dommageable sur ladite membrane, notamment de corrosion, caractérisé en ce que l'on réduit le temps de polymérisation de ladite résine en sorte qu'elle polymérise rapidement après son introduction dans le moule pour bloquer l'action desdits groupes.
Patent FR-2792918-A1 (FR)
Inventor: DELBES LAURENT
IPC: B02C18/00
Filed: 1999-04-30
Abstract: Commercially sensitive or confidential material is shredded using a shredding assembly (2) that is based within the office. this is full, the storage bin of the shredder can be removed and placed within a waste receptacle of a refuse collection vehicle The paper is pulped or further shredded and the waste material stored within a storage chamber at the rear of the vehicle.
Patent FR-2781984-A1 (FR)
Title: Pesticidal composition, contains 2-methyl-4-oxo-3-(prop-2-ynyl) cyclopent-2-enyl 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-dimethyl cyclopropane carboxylate and propylene glycol or dipropylene glycol monoalkyl ether
Inventor: TANAKA YASUYORI
IPC: A01N31/14
Filed: 1999-08-10
Abstract: A pesticidal composition contains 2-methyl-4-oxo-3-(prop-2-ynyl) cyclopent-2-enyl 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-dimethyl cyclopropane carboxylate (I) together with a propylene glycol or dipropylene glycol monoalkyl ether (II).
Patent FR-2801018-A1 (FR)
Title: Embarking barrier for railway passengers has glass panels spaced along edge of platform to regulate passenger movement
Inventor: TROMBETTA CLAUDE CAMILLE
IPC: B61B1/02
Filed: 1999-11-16
Abstract: The embarking barrier for railway passengers has a series of panels (2) of reinforced glass positioned along the platform edge to regulate the movements of the passengers. The panels are surrounded by profiled frames (1). The barriers can be of different heights to compensate for perspective effects.
Patent FR-2801255-A1 (FR)
Title: Locking mechanism, for vehicle seat, has locking bolt fitting into striking plate and held in position between load plate and wavy washer, with washer flattening restricted by undulations in support
Inventor: BLANCHARD JEAN MARIE
IPC: E05B63/12
Filed: 1999-11-22
Abstract: The seat locking mechanism consists of a bolt (22), with a generally cylindrical locking head (24), which is designed to lock into a striking plate (26). The mechanism is held by a support (28) and the locking bolt is immobilized, relative to the support, by gripping between a load seat (36), carried by the locking head, and an undulating washer (38).  The undulations of the washer are deformed elastically by flattening the washer and the flattening is limited by the undulations (50) in the base of the support.  An Independent claim is also included for the arrangement of the locking mechanism.
Patent FR-2806596-A1 (FR)
Title: Support frame for rucksack comprises dorsal support strap, lap strap and adjustable shoulder straps
Inventor: CHENG QIAN
IPC: A45F3/04
Filed: 1999-11-18
Abstract: The frame is composed of a flexible frame with a dorsal support strap (3) at the base with a braided wire and a lap strap (2). It has adjusting shoulder straps (4).
Patent FR-2793614-A1 (FR)
Title: Damper for fitness training equipment has flywheel, flange, magnets, 2 groups of wires connected between 2 groups of holes in stator that communicate with 2 groups of peripheral slots
Inventor: STEVENS CLINE GRAHAM
IPC: A63B21/005
Filed: 1999-12-27
Abstract: The damper has a flywheel with a flange (100) and an actuating part that can be connected to a drive. A passage for an axle (4) is formed through the center of the flywheel and actuating part.  A number of magnets (3) are connected to the inside of the flange. A stator (2) mounted on the axle has first and second groups of holes (21,22) at first and second radial distances from the center of the stator that communicate with two groups of peripheral slots (23,24). Two groups of wires are connected between the groups of holes
Patent WO-0074587-A1 (WO)
Title: Technique de colmatage du canal radiculaire et dispositif correspondant
Inventor: WILLIAMS JILL ANN
IPC: A61C5/50
Filed: 2000-06-02
Abstract: On traite le canal radiculaire à l'aide d'un photosensibilisateur fluide, puis on le colmate avec un agent d'obturation. On introduit, lors du traitement, une fibre optique dans le canal radiculaire, laquelle fibre optique peut être connectée, au niveau de sa partie proximale, à un dispositif générateur de lumière laser.
Patent WO-0113825-A1 (WO)
Inventor: WALKER PETER STANLEY
IPC: A61F2/38
Filed: 2000-08-23
Abstract: A knee prosthesis is disclosed comprising a femoral component (1) having condylar bearing surfaces (2, 3) and a tibial component (10) having bearing surfaces (16) for receiving the condylar bearing surfaces (2, 3), the femoral (1) and tibial (10) components being linked together by a post (12) which is secured at a first end to the tibial component (10) and at the opposite end is received in an intercondylar housing (5) of the femoral component (1), said opposite end of the post (12) having surfaces which permit relative rotational movement of the post (12) within the housing (15), but prevents the femoral component (1) separating from the tibial component (10). The advantage of the prosthesis is that it combines the bone-preserving characteristics of the constrained condylar type of prosthesis with the stability characteristics of a rotating hinge.
Patent WO-0138674-A1 (WO)
Inventor: KIBBLE ANTHONY WILFRED
IPC: E05B15/08
Filed: 2000-11-27
Abstract: L'invention concerne un cylindre de serrure qui a un corps (46) renfermant un barillet (56) tournant. Le corps a une extrémité avant (52) par laquelle on peut introduire une clé (68). Le barillet est doté à l'intérieur d'un chemin de clavette (64) et d'au moins un trou. Le barillet est fabriqué à partir d'au moins deux éléments séparés (74, 76), chacun étant pourvu à l'intérieur d'une partie du chemin de clavette. Le barillet est monté à l'intérieur du corps du cylindre de serrure depuis l'extrémité opposée à l'extrémité avant. L'invention concerne enfin un barillet conçu pour ledit cylindre de serrure, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel cylindre de serrure.
Patent WO-0238437-A1 (WO)
Title: Systeme de suspension
Inventor: KENDALL-TORRY PETER
IPC: B62K25/16
Filed: 2001-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de suspension destiné à une bicyclette, une moto ou un véhicule similaire. Ce système comprend une paire de fourches (1, 2) munies d'un pont (3) relié de manière rigide aux extrémités supérieures des fourches afin de s'étendre de chaque côté d'une roue (6). Une paire d'amortisseurs (14 et 15) est montée devant les fourches, possédant des croissants (16) disposés de chaque côté de la roue et des éléments internes (18) guidés coulissants dans les croissants et connectés au pont (3) au niveau de leurs extrémités supérieures. Un renfort (22) relie de manière rigide les croissants adjacents à leurs extrémités supérieures, et une paire d'éléments de liaison (10, 11), un de chaque côté de la roue, possède des extrémités avants reliées pivotantes aux croissants respectifs et des extrémités arrières reliées pivotantes au fourches respectives. L'axe de roue (7) est monté à proximité des extrémités avants des éléments de liaison. Un des amortisseurs (15) peut être un ressort à gaz et les caractéristiques de la suspension peuvent être réglées en cours de déplacement au moyen d'une pompe de pressurisation (25) comprenant une valve de libération de la pression. L'autre amortisseur (14) peut être un clapet d'étranglement à huile à taux de récupération réglable.
Patent WO-02057086-A1 (WO)
Title: Imprimante a jet d'encre goutte a la demande
Inventor: CLIPPINGDALE ANDREW JOHN
IPC: B41J2/06
Filed: 2002-01-17
Abstract: L'invention concerne une imprimante à jet d'encre goutte à la demande comportant une rangée d'emplacements d'éjection (2) d'encre destinée à éjecter plusieurs gouttelettes d'encre, chaque emplacement d'éjection (2) étant associé à une électrode (40) d'éjection à laquelle est appliquée une tension qui provoque l'éjection électrostatique des gouttelettes de l'emplacement d'éjection (2) correspondant; une voie de garde (5) placée entre des emplacements d'éjection (2) contigus, chaque voie de garde renfermant une électrode (50); et un moyen de commande conçu pour appliquer une tension auxdites électrodes (50), la tension appliquée correspondant à la moyenne des tensions appliquées en service aux électrodes des emplacements d'éjection contigus pendant une durée donnée.
Patent WO-02079641-A1 (WO)
Title: Articles tubulaires en metal et systemes d'injection de carburant de moteurs a combustion et leur procede de production
Inventor: SNELL ALAN
IPC: F02M69/46
Filed: 2002-03-28
Abstract: L'invention concerne un article tubulaire (100,101) en métal,  par exemple un tube tel qu'un rail de carburant d'un moteur de véhicule. Selon l'état de la technique, cet article peut être réalisé par coulage ou par fabrication à partir de tubes préformés ronds ou carrés. Selon cette invention, on obtient un article tubulaire (100,101) à partir de deux éléments tôles allongés, notamment pressés, qui sont fixés ensemble, notamment clipsés, et liés, par exemple par du métal en fusion sur les bords des éléments. Des trous (103), pouvant être pratiqués dans cet article (100,101), permettent de recevoir des composants tels que l'unité d'injection d'un système d'injection de carburant.
Patent WO-03037826-A1 (WO)
Title: Fertilisant
Inventor: SILVESTRI ROBERT
IPC: C05F3/00
Filed: 2002-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un fertilisant à partir de déchets putrescibles. Ledit procédé comprend les étapes consistant : à sécher des déchets animaux ; à recueillir les effluents ; à ajouter des déchets putrescibles non animaux aux déchets séchés ; à broyer le mélange de déchets ; à extraire les particules métalliques ; à analyser le mélange de déchets ; éventuellement à ajouter les effluents, à diviser les biomolécules et à rendre les métaux lourds insolubles dans l'eau, en mélangeant les déchets à des additifs sélectionnés ; à extraire et laver les vapeurs produites pour former une solution aqueuse, et à ajouter cette dernière au mélange de réaction selon les besoins ; à cribler les déchets pour obtenir des particules de déchets possédant un calibre prédéterminé ; à analyser le produit obtenu afin de déterminer les quantités contenues de produits chimiques sélectionnés ; et éventuellement à ajuster les quantités d'effluents et d'additifs en fonction des résultats de l'analyse. Les biomolécules peuvent être divisées par la chaleur, laquelle est générée par la réaction chimique exothermique de la chaux vive avec l'eau.
Patent WO-03053965-A1 (WO)
Title: Sel de salicylate d'un derive de thiazolidinedione
Inventor: HO TIM CHIEN TING
IPC: A61P3/10
Filed: 2002-12-19
Abstract: L'invention concerne un sel de salicylate 5-[4-[2-(N-méthyl-N-(2-pyridyl)amino)éthoxy]benzyl]thiazolidine-2,4-dione ainsi que ses caractéristiques spectrales infrarouges, Raman, de sa diffraction de rayons X sur poudres et de sa RMN 13C en phase solide.