baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098238-B1 (FR)
Title: dispositif de refroidissement amélioré d’anneau de turbine d’aéronef
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F01D5/08
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de refroidissement amélioré d’anneau de turbine d’aéronef Dispositif de refroidissement d’anneau de turbine (1), comprenant :- au moins un flasque annulaire (33, 34) configuré pour être fixé à une bride radiale annulaire (32) d’une structure de support d’anneau (3) en étant disposé en amont, par rapport à un sens de circulation d’un flux d’air, de l’anneau de turbine (1), et comprenant au moins un canal de circulation (33a, 34a) d’air de refroidissement,- un diffuseur (40) configuré pour être fixé à ladite bride radiale annulaire (32) en aval du flasque annulaire (33, 34) et comprenant au moins un canal d’admission (40a) en communication fluidique avec le canal de circulation (33a, 34a) du flasque annulaire (33, 34), et comprenant une cavité d’injection (41) comprenant une pluralité de trous d’injection (421) et étant configurée pour injecter sur une face radialement externe (12b) de l’anneau (10), via les trous d’injection (421), de l’air de refroidissement provenant du canal d’admission (40a), - un filtre à particules (50) disposé sur une section d’entrée (E) du canal de circulation (33a, 34a) du flasque annulaire (33, 34), le filtre à particules (50) comprenant une pluralité d’orifices (50a). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098494-B1 (FR)
Title: Procede de controle audio dans un systeme de divertissement pour un engin mobile de transport de passagers, systeme de divertissement et terminal utilisateur associes
Inventor: HARAMBILLET PIERRE
IPC: G10L25/78
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-09-03
Abstract: TITRE : Procédé de contrôle audio dans un système de divertissement pour un engin mobile de transport de passagers, système de divertissement et terminal utilisateur associés Procédé de contrôle audio dans un système de divertissement pour un engin mobile de transport de passagers comprenant un haut-parleur (13) de diffusion d’annonce audio, ledit système de divertissement comprenant des terminaux utilisateurs (10) en réseau et comprenant chacun une interface de sortie audio (92), comprenant les étapes suivantes : - capture, par un capteur audio (19) dans l’engin mobile, d’un signal audio ; - détection, par au moins une unité électronique de traitement (11), en fonction du signal audio capturé, de si une annonce audio est en cours de diffusion dans l’engin mobile depuis ledit haut-parleur ; - sur détection qu’une annonce est en cours de diffusion, déclenchement par ladite unité électronique de traitement (11), d’une interruption de fourniture à l’interface de sortie audio (92) de terminaux utilisateurs d’un signal audio alors en cours de fourniture. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099360-B1 (FR)
Title: Simulation amelioree du deploiement d'une endoprothese en temps reel
Inventor: PIONTECK AYMERIC
IPC: A61B6/02
Filed: 2019-07-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne les dispositifs d’imagerie médicale par rayon X. Plus spécifiquement, elle concerne la simulation du déploiement d’une endoprothèse pour assister le chirurgien dans une opération de chirurgie endovasculaire. L’invention consiste, à partir d’une unique prise de vue 2D, à déterminer certaines caractéristiques d’un modèle simplifié de l’endoprothèse : positions 2D, et valeur de déploiement des stents ; déterminer la rotation propre d’au moins un stent, puis déterminer le déploiement d’un modèle représentant la structure des stents, initialisé à partir des étapes précédentes, dans un modèle 3D de d’une structure vasculaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103075-B1 (FR)
Title: Générateur de flashs lumineux
Inventor: PLANTIN AURÉLIEN
IPC: H05B41/30
Filed: 2019-11-13
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un générateur de flashs lumineux (10a) comprenant :– une lampe à décharge (11) constituée d’un tube (14) intégrant du xénon, deux électrodes de décharge (12, 13), – une électrode d’ionisation (16) ;– un circuit de décharge (Cd) configuré pour former un arc électrique de décharge entre les deux électrodes de décharge ;– un circuit électrique d’ionisation (Ci) configuré pour former au moins un arc électrique d’ionisation entre les deux électrodes de décharge et transformer le xénon en plasma ;– un circuit d’alimentation simmer (Cs) configuré pour générer un courant d’intensité constante dans la lampe à décharge et conserver le plasma formé par l’arc électrique d’ionisation ; et– au moins un générateur de champ magnétique (30) disposé à l’extérieur du tube et configuré pour déplacer le plasma sensiblement jusqu’à l’axe de révolution du tube avant la génération d’au moins un arc électrique de décharge.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105432-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la valeur d’un paramètre relatif à l’état de santé d’un élément électrochimique dans une batterie, système de gestion électronique d’une batterie, et batterie correspondante
Inventor: LAURENT SÉBASTIEN
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Procédé de détermination de la valeur d’un paramètre relatif à l’état de santé d’un élément électrochimique dans une batterie, système de gestion électronique d’une batterie, et batterie correspondante L’invention concerne un procédé de détermination de la valeur d’un ou plusieurs paramètres relatifs à l’état de santé d’au moins un accumulateur d’une batterie destinée à fournir de l’énergie électrique à une application extérieure.     Un premier paramètre relatif à l’état de santé lié à la résistance d’au moins un élément électrochimique de la batterie, est déterminé selon le procédé comprenant :     - une étape de détermination (1) de la valeur de l’état de charge de l’élément électrochimique, exprimé en pourcentage d’un état de charge maximal ;     - une étape de vérification (2) de l’appartenance de la valeur déterminée de l’état de charge à une zone recherchée ;     - une étape de répétition, tant que le résultat de l’étape de vérification (2) n’est pas positif, de l’étape de détermination (1) puis de l’étape de vérification (2) ;     - calcul de la valeur du premier paramètre en fonction d’au moins la valeur de l’état de charge déterminée lors de la dernière étape de détermination (1).     Figure d’abrégé : 2
Patent FR-3108284-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la conduite de feux de brouillard arrière en fonction de la pluie
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60Q1/20
Filed: 2020-03-22
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif d’aide à la conduite de feux de brouillard arrière en fonction de la pluie.  Le domaine concerne la signalisation arrière des véhicules automobiles. Il s’agit d’une aide à la conduite consistant à gérer l’utilisation des feux de brouillard arrière (5) en fonction des conditions météorologiques.  En effet le code de la route limite l’utilisation des feux antibrouillard arrière (5) en fonction des conditions météorologiques.  A titre d’exemple, l’utilisation des feux de brouillard arrière (5) est interdite en cas de fortes pluies mais autorisée en cas de neige.  Le dispositif suivant l’invention permet d’inhiber la mise en action des feux antibrouillard arrière en fonction de paramètres du véhicule (V) comme la mise en action des essuie-vitre, le niveau de pluie mesuré par le capteur de pluie, la température extérieure.  En cas d’inhibition, le voyant n’est pas allumé et un message d’alerte est transmis au conducteur.  Si malgré l’inhibition, le conducteur maintient l’action sur la commande (C), les feux antibrouillard (5) sont finalement activés sous sa propre responsabilité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3095391-B1 (FR)
Title: Système de retenue de conducteur pour une machine mobile
Inventor: HANKE MARK
IPC: B60R22/48
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-02-25
Abstract: TITRE : Système de retenue de conducteur pour une machine mobile Système de retenue de conducteur (1) comprenant une machine mobile (2), en particulier un chariot transporteur (2a), un siège de conducteur (4) et un vêtement (3) porté par le conducteur (P), ainsi qu’une plaque (10) fixée au vêtement (3) et une installation de fixation (11) sur le siège (4) pour fixer la plaque (10).  Figure 1
Patent FR-3113222-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de grains enrobés de semences d’espèces différentes couplées
Inventor: IOOS ROMAIN
IPC: A01C1/06
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé d’obtention de grains couplés chacun constitué d’au moins deux espèces couplées de semences comprenant les étapes suivantes :  on réalise un premier enrobage d’une première espèce de semence par projection d’une gomme liquide sur un lit de graines de cette première espèce,  on réalise un séchage par exemple par ventilation pour obtenir des premiers grains enrobés de la première espèce de semence,  on réalise de la même manière au moins un second enrobage d’une seconde espèce de semence pour obtenir des seconds grains enrobés de la seconde semence,  on réalise une agglomération des grains enrobés des première et seconde semences par couplage dans un malaxeur pour produire des grains couplés, chacun constitué d’un grain enrobé de chacune des espèces de semence, et on procède à un triage des grains couplés à l’aide d’une table densimétrique.
Patent FR-3113686-B1 (FR)
Title: Systeme d’equipement rotatif pour pieces fonctionnelles d’une habitation
Inventor: BURNER NICOLAS
IPC: E04B1/346
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un système d’équipement rotatif (2) destiné à être intégré à une pièce d’habitation (1) comprenant un plancher circulaire (3) tournant autour d’un axe de rotation vertical et supportant des équipements pour constituer au moins trois espaces fonctionnels (5,6,7,8), ledit plancher circulaire (3) étant destiné à affleurer avec un plancher complémentaire (1c) de la pièce d’habitation (1), un conduit d’évacuation central (10), solidaire en rotation du plancher circulaire (3), ledit conduit d’évacuation central (10) traversant le plancher circulaire (3) et étant destiné à être connecté par l’intermédiaire d’une liaison rotative à un collecteur sanitaire (14), au moins un tuyau d’évacuation radial (18) agencé sous/dans le plancher circulaire (3), solidaire en rotation avec ledit plancher circulaire (3) et le traversant avec une extrémité, une autre extrémité du tuyau d’évacuation radial (18) débouchant dans le conduit d’évacuation central (10) sous la face supérieure dudit plancher circulaire (3), et un mécanisme de rotation (15) assurant le déplacement en rotation du système.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119282-B1 (FR)
Title: Procédé de coordination par une heuristique choisie de points d’accès d’un réseau optique non filaire, et dispositif de coordination associé
Inventor: LEVY VICTOR
IPC: H04W48/20
Filed: 2021-01-25
Granted: 2023-01-20
Abstract: Un procédé coordonne des points d’accès à zones de couverture subdivisées chacune en une sous-zone exclusive complétée par une sous-zone d’interférence où elles se recouvrent et faisant partie d’un réseau optique non filaire. Ce procédé comprend une étape comportant, pour chaque canal temporel :      une première sous-étape (100) dans laquelle on alloue à chaque équipement d’interface situé dans une sous-zone exclusive d’un point d’accès une tranche temporelle libre autorisée dans le canal temporel,   une seconde sous-étape (110-a - 110-e) dans laquelle, tant qu’il reste un équipement d’interface sans tranche temporelle allouée dans une sous-zone d’interférence, pour chaque tranche temporelle libre :  on détermine un ensemble d’équipements d’interface compatibles avec elle,  si cet ensemble est non-vide on alloue à un équipement d’interface cette tranche temporelle libre et compatible avec un point d’accès disponible selon une heuristique choisie, sinon la tranche temporelle est non libre,  on refait la seconde sous-étape.          Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119516-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un gel d’enrobage de mêlée de saucisse comprenant un traitement à haute pression
Inventor: TANGUY ALAIN
IPC: A23L13/60
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition aqueuse d’enrobage destinée à être appliquée par co-extrusion autour d’une préparation alimentaire et mise en contact avec un agent de gélification, tel que du chlorure de calcium, pour former une enveloppe autour de ladite préparation alimentaire.  Selon l’invention, après mélange d’au moins l’eau et l’alginate de la composition, ledit mélange est exposé à une haute pression d’au moins 1400 bars, et de préférence d’au moins 1800 bars, pendant au moins 0,1 seconde.  Figure à publier : 1
Patent FR-3120789-B1 (FR)
Title: Inhibiteurs glycosidiques de levure
Inventor: BALLET NATHALIE
IPC: A61K36/064
Filed: 2021-03-16
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente demande se rapporte à un procédé d’obtention d’une composition de polysaccharides de levure comprenant des β(1,6)-glucanes, de préférence également des mannanes et des α-glucanes comprenant au moins une étape de fractionnement d’une composition pariétale de levure(s) et d’extraction d’une fraction insoluble, et au moins une étape d’extraction d’une fraction soluble à partir de la fraction insoluble obtenue à l’étape a). La présente demande se rapporte enfin à une composition à visée thérapeutique, humaine ou vétérinaire, pour le traitement des pathologies gastro-intestinales associées à des microorganismes pathogènes ainsi qu’à son utilisation non thérapeutique pour l’amélioration du confort intestinal.  Figure de l’abrégé : pas de figure **
Patent FR-3123312-B1 (FR)
Title: Mise en drapeau du système électrohydraulique avec pompe par clapets dans le repère tournant
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/36
Filed: 2021-05-28
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de changement de pas d’une hélice de turbomachine, ladite turbomachine comprenant une partie stator et une partie rotor, ledit mécanisme de changement de pas comprenant un actionneur électrohydraulique comprenant :  un vérin d’actionnement de l’hélice, comprenant une première chambre et une deuxième chambre ;une pompe hydraulique adaptée pour alimenter sélectivement la première chambre ou la deuxième chambre du vérin en fluide hydraulique sous pression ;un réservoir de fluide hydraulique configuré pour stocker un fluide hydraulique sous pression ;une vanne pilotée entre une première position, dans laquelle la vanne met en communication fluidique la première chambre du vérin avec la pompe hydraulique, et une deuxième position dans laquelle la vanne met en communication fluidique la première chambre du vérin avec le réservoir de fluide hydraulique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126807-B1 (FR)
Title: Fiche audio
Inventor: MESSADEK KARIM
IPC: H01B7/00
Filed: 2021-09-07
Granted: 2023-07-21
Abstract: ------  Fiche audio L’invention a pour objet une fiche audio (1) qui comprend une tête (3) et un corps (2), une ouverture traversante à travers le corps (2) ayant une symétrie de révolution et configurée pour permettre le passage d’au moins deux câbles (4a, 4b) à travers le corps (2), un épaulement (2b) étant formé sur la surface interne du corps (2) pour former une première section cylindrique côté amont et une deuxième section cylindrique côté aval sur le corps (2), la fiche audio (1) comprenant en outre une bague (15) dont la surface externe présente un épaulement (15c) pour former une première section (15a) de diamètre correspondant au diamètre de la première section du corps (2) et une deuxième section (15b) de diamètre correspondant au diamètre de la deuxième section du corps (2), la bague (15) présentant une ouverture traversante selon la direction longitudinale, au moins un organe de blocage (15c) étant formé sur la surface interne de la bague (15) et étant configuré pour bloquer les au moins deux câbles (4a, 4b) par rapport à la bague (15), la bague (15) étant configurée pour s’insérer dans le corps (2) pour recouvrir les extrémités des câbles (4a, 4b) raccordés aux bornes de connexion avant fixation du corps (2) sur la tête (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127189-B1 (FR)
Title: Ensemble pour système d’extraction d’air
Inventor: LANDREAUD CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2021-09-21
Granted: 2023-09-29
Abstract: Ensemble pour s ystème d’extraction d’air Ensemble (12) pour système d’extraction d’air comprenant : une conduite (16) définissant une ouverture (18) d’admission, une membrane (20) élastique fixée sur un pourtour (22) de l’ouverture (18) et obstruant partiellement l’ouverture (18), une grille (24), un élément de transition (26) faisant saillie par rapport à la grille (24) ; ledit ensemble (12) étant mobile entre une configuration non-assemblée, dans laquelle l’élément de transition (26) et la grille (24) sont éloignés de l’ouverture (18) et dans laquelle la membrane (20) définit une ouverture centrale (32) délimitée par un bord (34), et une configuration assemblée, dans laquelle l’élément de transition (26) traverse l’ouverture centrale (32) et le bord (34) est plaqué sur l’élément de transition (26) de manière à assurer une étanchéité entre la membrane (20) et l’élément de transition (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131187-B1 (FR)
Title: Module d’une cupule pour un mécanisme de bâton de produit cosmétique, cupule comprenant un tel module, recharge comprenant une telle cupule, et réceptacle comprenant une telle cupule ou une telle recharge
Inventor: LECUREUIL FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/00
Filed: 2021-12-24
Granted: 2024-01-12
Abstract: Cupule (3) pour un mécanisme (10) de bâton de produit cosmétique (100), comprenant une première partie (3A), dite partie inamovible, pourvue d’au moins un moyen (55) d’assemblage avec le mécanisme, et une deuxième partie (3B), dite partie amovible, configurée pour recevoir un bâton de produit cosmétique et pourvue d’au moins un moyen (63b) de montage couplé à la partie inamovible (3A), la partie amovible (3B) étant emboîtée à l’intérieur de la partie inamovible (3A) et comprenant un col inférieur (63) présentant  :- un fond transversal inférieur (63f) pourvu d’une ouverture traversante (63g), et - une face interne (63c) pourvue d’un premier moyen (63e) de fixation destiné à coopérer avec un deuxième moyen (74) de fixation d’une pièce intermédiaire (7) configurée pour être fixée au niveau du col inférieur (63) de la partie amovible (3B).  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3131366-B1 (FR)
Title: Dispositif d'échange thermique et matériel comprenant le dispositif d'échange thermique
Inventor: HUGON JULIEN
IPC: F28F13/00
Filed: 2021-12-29
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif d’échange thermique et matériel comprenant le dispositif d’échange thermique L’invention se rapporte à un dispositif d’échange thermique (100) comprenant une boucle thermique (106) dans laquelle circule un fluide, la boucle thermique comprenant : un échangeur thermique (108) comprenant au moins deux tubes métalliques (102a, 102b) disposés parallèlement, le fluide circulant dans un premier sens dans un des deux tubes et dans un deuxième sens opposé au premier sens dans l’autre tube ; une semelle métallique (104) sur laquelle les deux tubes sont fixés ; une pompe (114) configurée pour faire circuler le fluide dans les deux tubes métalliques avec un débit ; et un condenseur (116) pour évacuer de la chaleur du fluide, où des conditions d’écoulement du fluide sont adaptées pour permettre au fluide d’être dans un état diphasique dans un des deux tubes, les conditions d’écoulement comprenant le débit du fluide et une dimension des tubes.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2159252-B1 (FR)
IPC: H02K21/38
Filed: 1972-09-11
Granted: 1980-04-04
Abstract: An electrical generator particularly designed to generate high voltages is disclosed. The generator includes an induction coil and a driven rotor associated with the coil and a curvilinear, spirally or helically-shaped band made of ferromagnetic material provided on the surface of the rotor. A magnet is provided which produces a magnetic field. The terminal sections of the ferromagnetic band which envelop a section of the induction coil are positioned opposite to the North and South poles of the magnet and the ferromagnetic band is so proportioned and affixed that the maximum effective band length for transmitting continuous magnetic flux to the induction coil, measured in degrees of angle, is 720 DEG , and the minimum effective band length is 360 DEG . The width of the poles and the gap between the poles are of such a dimension that when the ferromagnetic band turns through half a revolution the effective band length for the magnetic flux is changed by 360 DEG .
Patent FR-2269089-B1 (FR)
IPC: C03C13/04
Filed: 1975-04-23
Granted: 1982-07-16
Abstract: A method for manufacturing a glass core rod and a cladding layer clothing the glass core rod applied successively or continuously by using a carbon dioxide gas laser. A refractory mandrel is heated by means of carbon dioxide gas laser irradiation and a mixed gas of oxygen and pure silicon tetrachloride vapor and a dopant compound vapor is ejected to the refractory mandrel so as to deposit silicon oxide and oxide of the dopant compound on the mandrel and to form a glass core by fusing it. Further heating is applied by irradiation by the carbon dioxide laser beam on the glass core and a mixed gas oxygen and pure silicon tetrachloride vapor and a dopant compound vapor or of oxygen gas and pure silicon tetrachloride vapor to deposit silicon oxide and oxide of the dopant compound or silicon oxide on the glass core to form a cladding layer of fused silica or fused silica containing the dopant. The preform thus formed by the glass core and the cladding is heated above the softening temperature of the preform so as to spin to form an optical fibre. The method uses laser beam heating which results in less degree of contaminating impurity and water content which might cause absorption and scattering of light also to manufacture an optical fiber having less variation at the boundary of the glass core and the cladding layer.
Patent FR-2476155-B1 (FR)
IPC: D04B1/24
Filed: 1980-02-20
Granted: 1983-06-24
Abstract: The present invention relates to a process for making mesh tights or panty-hose, with seam and elastic belt incorporated therein, and to tights obtained thereby. Over the height of the elastic belt, in a strip of about 2 cm width on either side of the slit made for joining two hose elements by a seam, an elastic yarn is knitted with one needle out of two, on the needles of the strip with the exception of the central needle, then the basic yarn is knitted on all the needles of the circular machine used, the hose elements are slit along the wale of the central needle and are joined by a seam.
Patent FR-2559768-B1 (FR)
Inventor: MOYNE JOSE
IPC: C07C303/32
Filed: 1984-02-17
Granted: 1986-06-13
Abstract: p-Acyloxybenzene sulfonates, well suited for detergency applications, are facilely and rapidly prepared by acylating an alkali or alkaline earth metal, or ammonium p-phenol sulfonate, with an anhydride of a straight or branched chain carboxylic acid having from 7 to 12 carbon atoms, in a polar aprotic solvent and in the presence of a catalytically effective amount of an organic sulfonic acid.