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Patent WO-2006027449-A3 (WO)
Title: Compose pulverulent d'oxyde mixte de titane et de lithium dense, procede de fabrication d'un tel compose et electrode comportant un tel compose
Inventor: BOURBON CAROLE
IPC: C01G23/00
Filed: 2005-08-08
Abstract: Un composé pulvérulent d'oxyde mixte de titane et de lithium, de préférence, utilisé comme matériau actif d'une électrode pour accumulateur au lithium est constitué de particules (1) ayant un diamètre inférieur ou égal à 1 µm et d'au moins 10% en volume de grains (2) ayant un diamètre inférieur ou égal à 100µm et formés par agglomération desdites particules (1 ). Le procédé de fabrication d'un tel composé consiste, de préférence, à broyer, l'oxyde synthétisé, pendant une durée comprise entre 24 heures et 48 heures, dans un broyeur planétaire, puis à réaliser un traitement thermique à une température comprise entre 4500C et 6000C.
Patent WO-2006123049-A3 (WO)
Title: Elaboration par voie electrolytique d'elements nanocomposites conducteurs auto-supportes
Inventor: SIMON PATRICE
IPC: C25D1/04
Filed: 2006-05-16
Abstract: L'invention concerne un élément composite auto-supporté, et un procédé pour l'élaborer. L'élément composite est constitué par un substrat de matériau conducteur électronique revêtu de nanofils métalliques substantiellement orientés selon un plan perpendiculaire au substrat. L'épaisseur du substrat est de quelques µm à quelques centaines de µm. L'élément est élaboré dans une cellule qui comprend une cathode constituée par le substrat à revêtir, une ou plusieurs anodes, un électrolyte constitué par une solution d'un précurseur du matériau métallique, et contenant éventuellement un sel conducteur ionique, une membrane poreuse plane placée entre la cathode et chacune des anodes, un élément espaceur entre chaque membrane et l'anode qui lui est adjacente, les différentes parties constituant la cellule étant maintenues en contact.
Patent WO-2006131626-A3 (WO)
Title: Nebuliseur a debit nanometrique d'un effluent liquide et installation de nebulisation comportant un tel nebuliseur.
Inventor: SCHAUMLOEFFEL DIRK
IPC: B05B1/02
Filed: 2006-06-01
Abstract: Nébuliseur à débit nanométrique d'un effluent liquide dans un gaz de nébulisation comportant au moins, disposés sensiblement de révolution, un tube capillaire (6) d'admission de l'effluent liquide et une aiguille (9) de nébulisation comportant un canal central (9b) alimenté en effluent liquide par le tube capillaire (6), une chambre (4a) d'admission du gaz de nébulisation alimentant un ajutage d'expulsion du gaz de nébulisation, l'aiguille de nébulisation traversant la chambre (4a) d'admission et l'ajutage (4b) d'expulsion du gaz de nébulisation (9), l'aiguille de nébulisation (9) comportant un orifice de sortie de l'effluent liquide dont le diamètre d'ouverture (Φa) est inférieur à 20 µm, le rapport du diamètre de l'ouverture de sortie de l'ajutage (4b) d'expulsion du gaz de nébulisation et de l'orifice de sortie (Φo) de l'aiguille de nébulisation étant supérieur à 10. Le nébuliseur à débit nanométrique et l'installation de nébulisation, objets de l'invention, trouvent application à la spectrométrie de masse d'éléments traces contenus en milieu intracellulaire ou microbiologique par exemple.
Patent WO-2007101965-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un vêtement de protection et le vêtement obtenu par le procédé
Inventor: JAUNAULT PHILIPPE
IPC: F41H5/02
Filed: 2007-03-06
Abstract: II s'agit d'un procédé de fabrication particulier d'un vêtement de protection ou d'une partie de vêtement de protection, de type gant, tablier, gilet ou autre, lequel vêtement ou laquelle partie de vêtement comprend une nappe de particules métalliques assemblées entre elles, genre nappe d'anneaux métalliques entrelacés, ou nappe de plaquettes métalliques assemblées par des anneaux métalliques de jonction ou autre moyen. Le procédé conforme à l'invention est caractérisé par le fait qu'il consiste : - dans un premier temps, partant d'un métal ou de métaux à durcissement structural n'ayant pas subi de traitement thermique, à mettre en œuvre des opérations de découpe, de façonnage, et éventuellement d'assemblage, des particules métalliques, - dans un second temps, à traiter thermiquement lesdites particules métalliques obtenues, ou la nappe métallique obtenue suite à l'opération d'assemblage, ceci de manière adaptée pour augmenter les caractéristiques de résistance et de dureté des particules métalliques constitutives de ladite nappe, - et enfin à mettre en œuvre une opération finale de fabrication du vêtement de protection ou de finalisation du vêtement.
Patent WO-2008102090-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif d'aide a la conduite d'un véhicule
Inventor: HABERT PATRICE
IPC: F16H63/42
Filed: 2008-01-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé et un dispositif d'aide à la conduite du groupe moto-propulseur d'un véhicule à commande manuelle du changement de rapport de transmission, au moyen d'un système de contrôle avec calculateur commandant l'indication pour le conducteur d'un rapport préconisé en fonction d'une information de volonté (2) du conducteur et en tenant compte des conditions de circulation du véhicule à chaque instant et d'une cartographie (7) de lois de passage des vitesses à partir de laquelle est déterminé, en fonction de la vitesse du véhicule à chaque instant, le rapport à préconiser pour une consommation optimale en carburant et un rejet minimal de polluants. Selon l'invention, le rapport préconisé pour une consommation optimale est corrigé par étapes successives en tenant compte, l'une après l'autre, d'un ensemble de contraintes relatives à la sécurité et à l'agrément de conduite, chaque étape étant prioritaire par rapport à la précédente, de façon que le rapport finalement préconisé constitue un compromis optimal entre ces différentes contraintes, en privilégiant la sécurité de conduite.
Patent WO-2008113952-A3 (WO)
Title: Chiffrement base sur identite
Inventor: DELERABLEE CECILE
IPC: H04L9/30
Filed: 2008-02-25
Abstract: Une clé publique (PK) dépendant d'une clé secrète est accessible à une entité émettrice (2) et à une ou plusieurs entités réceptrices. Une clé privée associable à une entité réceptrice dépend de la clé secrète et d'un paramètre d'identité (IDj) de cette entité. Le chiffrement d'un message (M) à destination d'un ensemble de s entités réceptrices (s ≥ 1 ) comprend la génération d'une clé de chiffrement symétrique (K) et un cryptogramme (Hdr) associé, en fonction de la clé publique, des paramètres d'identité des s entités réceptrices et d'un nombre choisi par l'entité émettrice. Le cryptogramme donne accès à la clé de chiffrement associée par combinaison avec la clé publique, les paramètres d'identité des s entités réceptrices et la clé privée d'une entité réceptrice identifiée de l'ensemble. Le message est chiffré dans l'entité émettrice avec la clé de chiffrement générée et diffusé sous cette forme chiffrée, accompagné dudit cryptogramme.
Patent WO-2010004109-A3 (WO)
Title: Procede de soudage par friction malaxage pulse avec au moins deux modes alternes ayant chacun une vitesse d ' avance, ou les vitesses d ' avance moyenne sont significativement differentes
Inventor: BORDESOULES ISABELLE
IPC: B23K20/12
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage par friction malaxage d'au moins une première pièce en un alliage métallique A avec au moins une deuxième pièce en un alliage métallique B dissemblable dans lequel : - on accole lesdites première et deuxièmes pièces, - à l'aide d'un outil en rotation se déplaçant avec une vitesse appelée vitesse d'avance on réalise un joint entre lesdites première et deuxième pièce, caractérisé en ce que ladite vitesse d'avance de l'outil présente en régime permanent au moins deux modes alternés, un premier mode dans lequel on utilise une première vitesse d'avance moyenne V1 et un second mode dans lequel on utilise une seconde vitesse d'avance moyenne V2, les vitesses V1 et V2 étant significativement différentes, typiquement d'au moins 30% de la plus élevée des vitesses d'avance, la plus faible des vitesses d'avance pouvant être nulle. Les assemblages soudés selon l'invention sont avantageux en particulier pour la réalisation de panneaux ou de profilés destinés à la fabrication de véhicules de transport.
Patent WO-2009138698-A3 (WO)
Title: Dispositif de transport d'une feuille, dispositif de coupe, presse d'impression et utilisation correspondants
Inventor: POIRET FRANCOIS
IPC: B65H29/24
Filed: 2009-04-29
Abstract: Ce dispositif de transport de feuilles, comprend un dispositif de transfert (64) adapté pour transférer une feuille (30), un dispositif de convoyage (66; 66A) d'une feuille transférée du dispositif de transfert (64) sur le dispositif de convoyage, des moyens de commande (76) qui sont adaptés pour commander la vitesse du dispositif de convoyage (66; 66A) et q ui définit un cycle de transfert (CT). Les moyens de commande (76) sont adaptés pour freiner le dispositif de convoyage (66) lorsqu'une feuille est convoyée par le dispositif de convoyage concerné et accélérer le dispositif de convoyage concerné lorsque aucune feuille ne se trouve sur ce dispositif de convoyage. Application aux dispositifs de découpe de machines d'impression rotatives.
Patent WO-2010001024-A3 (WO)
Title: Procédé de méthanisation à partir de biomasse végétale
Inventor: CLIVIO THOMAS
IPC: C12P5/02
Filed: 2009-06-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un marc d'algues comme activateur d'un procédé de méthanisation d'un substrat, ledit marc d'algues présentant notamment un taux de matières sèches compris de 10 à 50% en poids.
Patent WO-2010010269-A3 (WO)
Title: Composition cosmétique comprenant un tensio-actif cationique particulier, un polyol et un polymère épaississant non ionique et non siliconé, utilisation et procédé
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-07-07
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un tensio-actif cationique de formule (I) suivante; au moins un polyol et un polymère épaississant non ionique et non siliconé, Formule (I). La composition de la présente invention permet d'obtenir un très bon démêlage de la chevelure sur cheveux humides et secs.
Patent WO-2010063955-A3 (WO)
Title: Procede cosmetique utilisant une composition comprenant des resines de siloxane et une huile non volatile
Inventor: DOP FLORENCE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, notamment la peau, comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques, d'une composition cosmétique sous forme d'une émulsion et comprenant des résines de siloxane et une huile non volatile hydrocarbonée. L'invention concerne en particulier des compositions de soin ou de maquillage desdites matières kératiniques.
Patent WO-2010142870-A3 (WO)
Title: Photobioreacteur, notamment pour la croissance et le developpement de microorganismes photosynthetiques et heterotrophes
Inventor: KABAKIAN EDOUARD
IPC: C12M1/00
Filed: 2010-06-09
Abstract: L'invention concerne un photobioréacteur, notamment pour la croissance et le développement de microorganismes photosynthétiques tels que microalgues ou cyanobactéries. Le photobioréacteur comprend au moins un réflecteur (101) agencé d'un côté du photobioréacteur et des tubes agencés selon une pluralité de nappes qui se succèdent selon une direction normale (N) au réflecteur prise en une région centrale de celui-ci, chaque nappe comportant plusieurs tubes. De préférence, les tubes (1, 16...) sont rectilignes et s'étendent selon une direction orthogonale à la direction normale (N), le réflecteur est cylindrique de section circulaire ou ovale, et les nappes sont cylindriques de section circulaire ou ovale et concentriques.
Patent WO-2011015790-A3 (WO)
Title: Composition comprenant un copolyamide et une polyolefine reticulee
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: C08L77/06
Filed: 2010-08-05
Abstract: L'invention porte sur une composition comprenant : - de 45 à 95% en poids d'un copolyamide semi-aromatique comprenant au moins deux motifs distincts répondant à la formulation générale suivante : A/X.T, dans laquelle A est choisi parmi un motif obtenu à partir d'un aminoacide, un motif obtenu à partir d'un lactame et un motif répondant à la formule (diamine en Ca). (diacide en Cb), XT désigne un motif obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine en Cx et de l'acide téréphtalique, avec x représentant le nombre d'atomes de carbone de la diamine en Cx, ledit copolyamide présentant un indice de polymolécularité, noté Ip inférieur ou égal à 3,5, mesuré par chromatographie de perméation de gel et une teneur en fins de chaîne aminé comprise entre 0,020 meq/g et 0,058 meq/g; et - de 5% à 55% en poids d'au moins une polyoléfine réticulée, L'invention porte également sur un procédé de préparation de ladite composition et ses utilisations.
Patent WO-2012114053-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B22F5/04
Filed: 2012-02-24
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'une pièce métallique par réalisation d'une préforme avec une structure fibreuse de fibres métalliques (36) et soumission de la préforme à un pressage isostatique à chaud dans un outillage jusqu'à obtenir une pièce massive, l'outillage comprenant au moins un premier élément (51) avec une empreinte de moulage de la pièce. Le procédé est caractérisé par le fait que le premier élément d'outillage (51) est de forme allongée le long d'une direction XX entre deux extrémités, la structure fibreuse est réalisée au moins en partie par enroulement d'au moins un fil métallique (36) autour dudit premier élément d'outillage (51) le long de ladite direction, d'une extrémité à l'autre. L'invention présente un intérêt pour la fabrication de pièces de renforcement d'aube de soufflante de turboréacteur.
Patent WO-2013190196-A3 (WO)
Title: Système de mouvement de rotation d'un suiveur solaire et dispositif de suivi solaire comportant un tel système
Inventor: PAPONNEAU FRANÇOIS
IPC: F24S23/74
Filed: 2013-05-03
Abstract: Le système de mise en mouvement de rotation d'un suiveur solaire (10) autour d'un axe de rotation (63) comporte : - un arceau (20) monté sur le suiveur solaire et comprenant une crémaillère(22); et, - une vis sans fin coopérant avec la crémaillère afin de réaliser le mouvement de rotation, la crémaillère comportant une denture en matière plastique et l'arceau comprenant des moyens amortisseurs de liaison avec le suiveur solaire.
Patent WO-2004096857-A3 (WO)
Title: Cristaux de cytochrome p450 2c9, leurs structures et leur utilisation
Inventor: WILLIAMS PAMELA
IPC: C07D311/56
Filed: 2004-04-30
Abstract: La présente invention concerne des co-cristaux de cytochrome P450 2C9 des protéines, utilisés comme un ligand tel que warfarine, cristallisé pour former une structure à résolution élevée. La structure peut être utilisée pour le modelage par homologie d'autres structures de cytochrome P450 telles que 2C8, 2C18 et 2C19, et pour l'analyse de l'interaction des ligands avec P450.
Patent WO-2004104516-A3 (WO)
Title: Spring constant calibration device
Inventor: CUMPSON PETER J
IPC: G01B7/34
Filed: 2004-05-18
Abstract: A calibration device is disclosed. A platform has a substantially planar surface suitable for the landing of an AFM cantilever tip, one or more supporting legs arranged to provide sprung resistance to the platform and a capacitive sensor for measuring the combined spring constant of the one or more supporting legs with respect to displacement substantially perpendicular to said substantially planar surface.
Patent WO-2005045550-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de recuperation de mot de passe
Inventor: PARSONS BERNARD
IPC: G06F21/31
Filed: 2004-10-29
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de récupération de mot de passe, lequel permet de récupérer l'accès à un premier système informatique. Ce système de récupération de mot de passe comporte un entrepôt de données stockant des données associées avec le premier système informatique et un second système informatique et/ou les utilisateurs de ces systèmes, l'entrepôt de données étant conçu pour accepter des données d'authentification du premier système informatique ou de l'utilisateur de celui-ci et pour vérifier les données dépendant des données stockées, après vérification. L'entrepôt de données est conçu pour fournir des données de récupération chiffrées au second système informatique, ces données de récupération chiffrées pouvant être déchiffrées par ce second système informatique, ces données de récupération comprenant des données permettant de récupérer l'accès au premier système informatique.
Patent WO-2006067475-A3 (WO)
Inventor: CARNALL MURAT
IPC: H04L29/06
Filed: 2005-12-22
Abstract: A method of covertly monitoring a communications device, said method comprising: for each or any operation of said monitored communications device, using a separate monitoring device to monitor said monitored communications device, without any indication of said monitoring being received by said monitored communications device.
Patent WO-2007091022-A3 (WO)
Title: Improved wheelchairs and wheeled vehicles
Inventor: SPINDLE MICHAEL JEFFREY
IPC: A61G5/00
Filed: 2007-01-30
Abstract: A wheelchair comprising: three or more ground- engaging wheels; and a user seat, the user seat forming a structural member or monocoque on which the ground- engaging wheels are supported; wherein at least one of the wheels is connected to the seat by a support member, the length of the support member being adjustable during use. Also provided is a wheelchair or other wheeled vehicle, wherein at least one ground- engaging wheel is connected to a pivotable hub, and the said wheel is adjustable. Also provided is a wheelchair, wherein a ground-engaging wheel on each side of the wheelchair is provided with a brake. Also provided is a wheelchair or other wheeled vehicle in which one or more ground- engaging wheels are provided with ratchet means. A coupling arrangement for releasably joining two structural members is also provided. Also provided is a wheelchair including a rear castor with a detent mechanism.
Patent WO-2008149076-A3 (WO)
Title: Appareil et procédé de transfert de données
Inventor: GILLO TOMAS OWEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2008-06-03
Abstract: L'invention concerne un système de transfert de données qui comporte un serveur et une pluralité de dispositifs chacun utilisable en tant que  client du serveur ; le serveur comporte lui-même un moyen de notification pour notifier à un dispositif qu'il va devenir un membre d'un groupe de postes comportant d'autres clients du serveur, et un moyen de transmission de données client/serveur pour envoyer des données au dispositif respectif suite à cette notification ; chaque dispositif comporte lui-même un moyen de réception de données client/serveur pour recevoir des données respectives provenant du serveur, et un moyen de communication poste à poste pour envoyer des données respectives reçues du serveur à un ou plusieurs postes, et pour recevoir d'un ou de plusieurs postes des données respectives qui leur ont été envoyées par le serveur.
Patent WO-2009071918-A3 (WO)
Title: Élément structurel et structure étagée
Inventor: KENNEDY STEPHEN JOHN
IPC: E04H3/12
Filed: 2008-12-05
Abstract: Un élément structurel comprenant : une portion de passage, formée d'une structure en sandwich ayant une première et une deuxième plaque et un noyau en matière plastique ou polymère situé entre lesdites plaques métalliques et lié à celles-ci, pour transférer des forces de cisaillement entre elles; et une portion de montée constituée d'un élément métallique, ladite portion de montée étant fixée à ladite portion de passage, une première portion d'extrémité longitudinale dudit élément métallique étant insérée entre lesdites plaques métalliques.
Patent WO-2009077717-A3 (WO)
Title: Aircraft seat arrangement
Inventor: MCKEEVER JOHN
IPC: B64D11/06
Filed: 2008-12-10
Abstract: The seats are swivellable about axes (1) and arranged with their axes in column axes (2). The seats each have a direction (4) extending from the middle of the seat back through the middle of the seat cushion (22), intersecting the seat's swivel axis. Extending equally on either side of the seat direction is defined a seat projection (5) forwards of the seat cushion and having the same width as the seat cushion. The swivel is set up to allow the seat to be turned through 6 from 17.5 to the longitudinal axis of the column (and the aircraft to be equipped with the seats) to 23.5. At 17.5, as in column IV, the seats partially face the seats in front in the column. This is the maximum angle at which the regulatory authorities will allow a lap belt only to be worn by a passenger for TTL. When the seats are swivelled outwards to 23.5, they face the space (6) along side the seat in front and can be converted to bed mode.
Patent WO-2010046647-A3 (WO)
Title: Ensemble de simulation de flamme
Inventor: BAIRD PAUL C
IPC: F24C7/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: La présente invention concerne des ensembles de simulation de flamme et notamment un ensemble de simulation de flamme conçu pour simuler des feux domestiques de bois ou de charbon. La présente invention concerne un ensemble de simulation de flamme comprenant une source lumineuse, un faux lit de braises positionné entre un miroir arrière ayant une surface réfléchissante et une fenêtre avant ayant une surface en partie réfléchissante, les surfaces réfléchissante et en partie réfléchissante formant un espace intérieur intercalé, la surface en partie réfléchissante laissant passer une partie de la lumière réfléchie de façon à s’échapper de l’espace intérieur et réfléchissant une partie de la lumière dans l’espace intérieur, dans lequel le faux lit de braises est réalisé sur une base transparente de façon à empêcher la réflexion d’une image de la base à l’intérieur de l’espace intérieur.
Patent WO-2010130981-A3 (WO)
Title: Moteur thermique pour produire un travail mécanique et pompe à chaleur réfrigérante
Inventor: ATALLA NAJI AMIN
IPC: F01K25/10
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention porte sur un moteur thermique (200, 300, 400, 500, 600, 700) pour produire un travail mécanique. Le moteur thermique comprend des moyens (205) pour dissoudre dans un solvant un milieu de travail de déchet produit par le moteur (203) en résultat de la production de travail mécanique par la turbine (203) et un moyen de séparation (201), agencé pour recevoir le milieu de travail de déchet dissous qui est mis sous pression dans les pompes (208, 209) et pour séparer le milieu de travail de déchet dissous du solvant. Le moyen de séparation (201) sépare le milieu de travail de déchet dissous en un milieu de travail gazeux et un solvant du milieu de travail de déchet.
Patent WO-2012007734-A3 (WO)
Title: Détecteur de rayonnement
Inventor: RAMSDEN DAVID
IPC: G01T3/06
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un détecteur de rayonnement pour neutrons et rayons gamma. Le détecteur comporte un écran de conversion comprenant un mélange contenant un matériau absorbant les neutrons, contenant par exemple  6 Li, et un matériau phosphorescent, par exemple ZnS(Ag), et un guide optique à décalage de longueur d'onde conçu pour recevoir les photons émis par le matériau phosphorescent et pour générer des photons à longueur d'onde décalée à partir de ces derniers. Le guide optique à décalage de longueur d'onde est dopé afin que soit formé à l'intérieur un matériau scintillateur capable de générer des photons de scintillation en réponse à un événement de détection de rayons gamma. Un photodétecteur est couplé optiquement au guide optique à décalage de longueur d'onde et sert à détecter les photons à longueur d'onde décalée et les photons de scintillation. Les signaux provenant du photodétecteur sont traités pour effectuer une distinction entre les événements de détection de neutrons et les événements de détection de rayons gamma.