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Patent FR-2988719-A1 (FR)
Title: Nouvelle methode de synthese de l'acide mucique par l'ozone
Inventor: BONHOURE JEAN-PAUL
IPC: C07C51/34
Filed: 2012-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de l'ozone pour la synthèse de l'acide mucique. Un procédé de synthèse mettant en oeuvre l'ozone permet d'atteindre un rendement élevé en acide mucique, qui peut être obtenue sous forme cristalline, sans qu'il soit nécessaire d'employer ni solvant organique ni catalyseur, et avec une consommation d'énergie modérée. Des mono-, oligo-et /ou polysaccharides comprenant des unités galactose ou acide galacturonique peuvent servir de produit de départ, et notamment l'acide galacturonique.
Patent FR-2990292-A1 (FR)
Title: Circuit breaker for protecting electrical installation in event of incident on electrical circuit, has padlock connected and cooperated with through-hole of blocking part so as to retain part in deployed position relative to case
Inventor: ANDRE PATRICK
IPC: H01H9/28
Filed: 2012-05-07
Abstract: The breaker (1) has a blocking part (30) blocking a manual control lever (20) in an opening position. The part is carried by an external case (10) to move between a retracted position in which the part is placed inside the case and a deployed position in which a plate (33) of the part is arranged outside the case. The part mechanically interferes with the lever to oppose displacement of the lever to a closing position. A padlock (40) is connected and cooperated mechanically with a through-hole (32.3) of the part so as to retain the part in the deployed position relative to the case.
Patent FR-2990756-A1 (FR)
Title: Procede pour creer une collision entre un courant de gaz et de particules et une cible
Inventor: MOLIERE MICHEL
IPC: G01N25/00
Filed: 2012-05-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour créer une collision en conditions contrôlées entre un courant de gaz et de particules et une cible (2), caractérisé en ce que la collision est mise en oeuvre en fonction de valeurs souhaitées, au point d'impact entre le courant et la cible (2), des paramètres suivants : (i) la température des gaz ou la température de la cible (2), et (ii) la vitesse des gaz, et en ce que le procédé comprend : - la génération d'un courant de gaz et de particules, de composition donnée, sous la forme d'un faisceau unidirectionnel, à l'aide d'un brûleur supersonique (1) comprenant une chambre de combustion et un canon à gaz, la chambre de combustion étant alimentée avec un ensemble de fluides comprenant un ensemble de gaz comprenant un comburant, et un carburant liquide spécifique, - la génération d'une collision entre le faisceau et la cible (2), l'angle d'incidence du faisceau sur la cible étant réglé à une valeur donnée, - le réglage du débit du carburant, du débit de chaque gaz et le réglage de la distance entre le brûleur (1) et la cible (2), de manière à obtenir au point d'impact les valeurs souhaitées des paramètres suivants : (i) la température des gaz ou la température de la cible, et (ii) la vitesse des gaz.
Patent FR-2991310-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'une cabine d'ascenseur et dispositif correspondant
Inventor: MARTY JACQUES
IPC: B66B3/02
Filed: 2012-05-31
Abstract: Procédé de détermination de la position d'une cabine d'ascenseur et dispositif correspondant. Le dispositif comporte : - dans la cabine d'ascenseur, une boîte à boutons équipée de moyens de multiplexage/démultiplexage et de moyens d'annonce visuels et sonores ; - près de l'armoire de manoeuvre, un boîtier de liaison entre armoire de manoeuvre et cabine d'ascenseur ; - et entre la boîte à boutons et le boîtier de liaison, une ligne de communication série.
Patent FR-2994286-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la gestion du vol d'un aeronef
Inventor: RENAULT LEBERQUER CHARLES
IPC: G01C23/00
Filed: 2012-08-02
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens d'asservissement (5) qui commandent automatiquement, de façon combinée, un système de poussée automatique (6) de l'aéronef et des aérofreins (7) de l'aéronef, en complément de moyens usuels de pilotage de la trajectoire verticale, pour que l'aéronef atteigne une consigne de vitesse et/ou d'altitude, à l'endroit défini par une contrainte géographique.
Patent FR-2994432-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une composition riche en luteine produite par des microalgues
Inventor: LOOTEN PHILIPPE
IPC: A23L1/275
Filed: 2012-08-08
Abstract: L'invention est relative à un procédé de préparation d'une composition riche en lutéine produite par des microalgues, plus particulièrement des microalgues de la famille des chlorelles, plus particulièrement encore produite par Chlorella vulgaris, caractérisé en ce qu'il comprend la suite des étapes suivantes : 1) préparation d'un lysat cellulaire de la biomasse de microalgues, 2) traitement de la biomasse de microalgues lysée par un solvant polaire, de préférence de l'acétate d'éthyle afin d'obtenir une oléorésine contenant la lutéine et les lipides de la biomasse initiale, 3) extraction de l'oléorésine obtenue à l'étape 2) par un solvant non polaire, ici un fluide à pression supercritique, afin d'obtenir une fraction riche en lipides non polaires, principalement constituée de triglycérides, et une fraction insoluble riche en lutéine, 4) récupération de la fraction ainsi enrichie en lutéine.
Patent FR-2994775-A1 (FR)
Title: Method for controlling control voltage of alternator equipped in car, involves simultaneously controlling control voltage of alternator and battery voltage applied to battery, irrespective of incoming or outgoing current of battery
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02P9/02
Filed: 2012-08-21
Abstract: The method involves simultaneously controlling a control voltage (SENSE) of an alternator (3) and a battery voltage (VBatt) applied to a battery (2) e.g. lithium-ion battery, irrespective of incoming or outgoing current (iBatt) of the battery. The control voltage is controlled based on a voltage setpoint and a current setpoint issued by a controller of a servo device (7), where the servo device includes a current-voltage adapter (10), a voltage-voltage adapter (12), an adder (9), a proportional integral corrector (PI), and a transimpedance amplifier (B). An independent claim is also included for a servo system.
Patent FR-2995834-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour vehicule automobile
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: B60K6/387
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble de transmission (1) pour véhicule automobile à boîte de vitesse (53) comprenant un embrayage (9), un dispositif de débrayage (3) de l'embrayage, une machine électrique tournante (4) réversible dotée d'un rotor (5) doté d'une ouverture centrale, un arbre intermédiaire (6) entre l'embrayage et le rotor (5) de la machine électrique (4), le dit arbre (6) portant à l'avant le dispositif de débrayage (3) et pénétrant dans l'ouverture centrale du rotor (5). Cet ensemble de transmission comprend un embrayage à friction à sec doté (9) d'un plateau de réaction, et comporte, à l'avant, un double volant amortisseur (7) configuré, pour être fixé sur le vilebrequin du moteur thermique (52) du véhicule et pour former le plateau de réaction de l'embrayage à friction à sec (9) et à l'arrière un amortisseur de torsion (8) configuré pour être lié en rotation à l'arbre d'entrée (54) de la boîte de vitesse (53), le rotor (5) de la machine électrique (4) étant fixé à l'amortisseur de torsion (7).
Patent FR-2998307-A1 (FR)
Title: Modele chimique d'une maladie neurodegenerative, procede de preparation et utilisations
Inventor: MARTENS THIERRY
IPC: A01K67/027
Filed: 2012-11-19
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation du pyridinium de furosémide ou de l'un de ses dérivés, sels, métabolites ou prodrogues dans la préparation d'un modèle chimique d'une maladie neurodégénérative, de préférence la maladie de Parkinson. L'invention a également pour objet le modèle chimique correspondant et ses utilisations, en particulier dans des tests de criblage pour l'identification de candidat-médicaments.
Patent FR-2999229-A1 (FR)
Title: Method for adjusting functional clearance of e.g. pump injector of thermal engine of railway vehicle, involves comparing measured clearance with authorized clearance section, and maintaining component according to comparison
Inventor: JOLY LOUIS-ROMAIN
IPC: F01L1/20
Filed: 2012-12-10
Abstract: The method involves transmitting (E1) a thermal engine type to a controller (21), and providing an angular adjustment position (F1) according to the engine type. A rotary driving shaft of a thermal engine is positioned (E3) at the position. A mechanical component associated with an authorized clearance section is provided at the position by the controller. A functional clearance of the component is measured (E5) for the position. The measured clearance is compared (E6) with the authorized clearance section. The component is maintained (E9) according to the comparison. Independent claims are also included for the following: (1) a device for adjusting functional sets of mechanical components of a thermal engine (2) an assembly for a thermal engine.
Patent FR-2999737-A1 (FR)
Title: Simulation des effets du bruit de grenaille sur un procede de lithographie par faisceau de particules et notamment de lithographie electronique.
Inventor: BELLEDENT JEROME
IPC: G03F1/20
Filed: 2012-12-18
Abstract: Méthode de simulation des effets du bruit de grenaille sur un procédé de lithographie par faisceau de particules, et notamment de lithographie électronique, le procédé comportant le dépôt de particules sur la surface d'un échantillon suivant un motif prédéterminé au moyen d'un faisceau desdites particules, ledit motif étant subdivisé en pixels et une dose nominale de particules étant associée à chaque dit pixel, caractérisée en ce qu'elle comprend le calcul d'une mappe σd d'écart type de la dose normalisée effectivement déposée sur chaque dit pixel, ladite mappe d'écart type étant calculée à partir d'une mappe M0 de ladite dose nominale associée à chaque pixel et d'une fonction d'étalement du point PSF caractérisant ledit procédé ; ladite méthode étant mise en œuvre par ordinateur. Produit programme d'ordinateur et ordinateur programmé pour la mise en œuvre d'une telle méthode. Procédé de lithographie par faisceau de particule, et notamment de lithographie électronique, comportant une opération préalable de simulation des effets du bruit de grenaille par une telle méthode.
Patent FR-3000153-A1 (FR)
Title: Equipement motorise a embrayage ameliore, et dispositif d’embrayage et de freinage correspondant
Inventor: LEJEUNE PIERRE
IPC: A01B45/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un équipement de travail motorisé à conducteur marchant comprenant une transmission par courroie entre son moteur et ses lames de coupe, et comprenant également un élément d'embrayage mobile entre : - une position embrayée, dans laquelle il exerce sur ladite courroie une tension suffisante pour l'empêcher de patiner sur lesdites poulies, - une position débrayée, dans laquelle il permet à ladite courroie de patiner sur l'une desdites poulies, l'équipement de travail comprenant également un élément de frein mobile entre une position de freinage de la poulie menée, et une position de retrait, le éléments de frein et d'embrayage étant connectés de telle sorte que le mouvement de élément d'embrayage de sa position débrayée à sa position embrayée se décompose en deux phases successives : - une première phase dans laquelle il entraine le passage de l'élément de frein de la position de freinage à la position de retrait, et - une seconde phase dans laquelle il n'entraine pas de mouvement sensible dudit élément de frein, qui reste dans ladite position de retrait.
Patent FR-3013176-A1 (FR)
Title: Ensemble haut-parleur etanche pour forte profondeur
Inventor: JOUET PIERRE
IPC: H04R1/44
Filed: 2013-11-08
Abstract: Ensemble haut-parleur étanche pour profondeurs élevées et/ou environnements difficiles caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins les éléments suivant: • un haut-parleur (1), comprenant au moins un repère (12) de positionnement, • une membrane d'étanchéité (3), • une grille de protection (2) positionnée entre le haut-parleur (1) et la membrane d'étanchéité (3), la grille de protection (2) comportant au moins une ouverture (25) permettant le passage des vibrations du haut parleur (1), des moyens de positionnement (23) par rapport au haut-parleur, • la membrane d'étanchéité (3) a une forme adaptée à la forme du haut parleur (1) et à la forme de la grille (2), une face d'appui interne (36) recevant une face de la grille de protection, des moyens de maintien en place (37) de l'ensemble grille-haut parleur, un bourrelet d'appui (34) qui est aligné sur la face d'appui interne (36), • le châssis (5) adapté à recevoir l'ensemble formé du haut-parleur, de la grille et la membrane, • une bride de maintien en position (4) de l'ensemble formé du haut-parleur , de la grille et la membrane sur le châssis (5).
Patent FR-3001468-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un papier
Inventor: BARDET RAPHAEL
IPC: D21H19/38
Filed: 2013-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage d'un papier comprenant les étapes suivantes : former un film iridescent de nanocristaux de cellulose à partir de nanoparticules de cellulose, broyer par voie sèche le film en grains, incorporer les grains en tant que pigments dans une sauce de couchage aqueuse à base de polysaccharides, revêtir le papier de la sauce de couchage, et sécher, dans lequel, pendant la sous-étape de fabrication de nanocristaux de cellulose (NCC), les nanoparticules de cellulose ont une morphologie allongée, en bâtonnets ou en aiguilles avec un facteur de forme compris entre 20 et 70, de préférence entre 40 et 60, et un indice de polydispersité, PDI, inférieur à 0,1.
Patent FR-3003635-A1 (FR)
Title: Four et procede d'extraction par diffusion de l'helium present dans des mineraux.
Inventor: ZIMMERMANN LAURENT
IPC: F27B14/04
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention concerne un four haute température, d'extraction par diffusion de l'hélium présent dans des échantillons de minéraux (M), qui comprend une enceinte (1) étanche aux gaz, des moyens de pompage (2) permettant de faire l'ultravide dans ladite enceinte, des moyens (3) de connexion à une ligne de purification de l'hélium libéré dans ladite enceinte. L'invention est remarquable en ce que ledit four comprend également au moins deux nacelles chauffantes (6) destinées à recevoir chacune un échantillon de minéral (M), ces nacelles (6) étant disposées dans ladite enceinte (1), chaque nacelle (6) étant réalisée en un matériau conducteur d'électricité et connectée à une alimentation électrique indépendante, de sorte qu'elle peut être chauffée par effet Joule de façon indépendante de l'autre ou des autres nacelle(s), les différentes nacelles (6) étant séparées les unes des autres par un écran de protection thermique.
Patent FR-3003838-A1 (FR)
Title: Carenage sous vehicule ameliore.
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60R13/08
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un carénage (1) destiné à être installé sur un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend une première portion aérodynamique (2) destinée à guider des flux d'air et une deuxième portion de protection (3), contigüe à la première portion aérodynamique (2), faisant office d'écran thermique destinée à isoler une première partie du véhicule d'une deuxième partie chaude du véhicule de manière à protéger la dite première partie du véhicule de la chaleur émise par la deuxième partie chaude du véhicule.
Patent FR-3004717-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite echangeur d'ions comprenant une matrice polymere specifique et une charge consistant en des particules echangeuses d'ions
Inventor: GERARD JEAN-FRANCOIS
IPC: H01M8/10
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un matériau composite comprenant une matrice polymère fluorée et une charge consistant en des particules inorganiques échangeuses d'ions comprenant une étape de synthèse in situ desdites particules au sein de la matrice polymère, ladite matrice comprenant au moins un premier copolymère consistant en un copolymère comprenant au moins deux types de motifs répétitifs fluorés, dont un type est porteur d'au moins un groupe pendant anhydride maléique.
Patent FR-3011062-A1 (FR)
Title: Douille de lampe avec reflecteur amovible pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: H01R33/05
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention concerne une douille de lampe pour assurer le raccordement électrique et la fixation mécanique d'une lampe (8) sur un réflecteur de projecteur de véhicule automobile, ladite douille comportant un corps de douille (10) présentant une extrémité avant destinée à accueillir une dite lampe (8) et comprenant des moyens de verrouillage (15) prévus pour coopérer avec des moyens complémentaires situés sur ledit réflecteur de sorte à verrouiller ladite douille dans une configuration de service dans laquelle elle s'étend au travers d'une ouverture circulaire ménagée dans la partie centrale de la paroi réfléchissante dudit réflecteur, ladite douille comportant en outre un réflecteur annulaire (20) disposé au niveau de ladite extrémité avant dudit corps de douille (10) et apte à combler au moins partiellement ladite ouverture circulaire lorsque ladite douille occupe ladite configuration de service, ledit réflecteur annulaire (20) étant monté de manière amovible sur ledit corps de douille (10).
Patent FR-3010984-A1 (FR)
Title: Couvercle pour la fermeture de boite et ensemble comprenant une boite et un couvercle du type precite
Inventor: DENIZE CYRIL
IPC: B65D47/06
Filed: 2013-09-24
Abstract: Couvercle (1) de fermeture de boîte à collerette présentant une face (2) du dessous munie d'un joint (4) d'étanchéité annulaire en appui sur ladite collerette à l'état fermé du couvercle (1) et comprenant des moyens (14) de fixation du couvercle (1) à la boîte, ces moyens (14) de fixation comprenant au moins deux pattes (141, 142, 143) disposées autour du joint (4) d'étanchéité et présentant une partie (1411, 1421, 1431) active de fixation, en saillie en direction du centre du couvercle (1), et positionnable sous un rebord périphérique radial externe de la boîte en position rapprochée de l'une (143) des pattes mobile, des autres pattes (141, 142). La patte (143) mobile est montée mobile autour d'un axe (XX') ou dans un plan sensiblement parallèle à un plan circonférentiel du joint (4) annulaire et le couvercle (1) comprend des moyens (19) de verrouillage de ladite patte (143) mobile en position rapprochée de sa partie active de fixation de la partie active de fixation des autres pattes (141, 142), ces moyens (19) de verrouillage étant déverrouillables.
Patent FR-3013420-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et/ou de signalisation avec guides pour vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage, notamment pour feux de signalisation de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une combinaison de moyens essentiellement composée de: • au moins deux PCB (P1, P2), dont les plans sont avantageusement décalés l'un par rapport à l'autre dans le sens longitudinal et dans le sens transversal, et portant chacun une LED ou un ensemble de LEDs (L1, L2), • perpendiculairement à chacun desdits PCB un guide de lumière, (G1, G2), agencé au droit de ladite LED ou dudit ensemble de LEDs, lesdits guides (G1, G2) étant structuraux et ayant une face, plane ou incurvée, pour la diffusion de la lumière vers l'extérieur et une face, également plane ou incurvée, opposée à celle-ci et comportant des sections linéaires entre lesquelles sont situées des portions biseautées, linéaires définies pour réduire à chacune d'entre elles la section de la portion du guide (G1, G2) qui leur fait suite.
Patent FR-2998632-A1 (FR)
Title: Unite cylindre-piston
Inventor: SIFFELET DAVID ROGER LUCIEN
IPC: F16D25/12
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne une unité cylindre-piston, en particulier pour un mécanisme de débrayage pour la commande d'un embrayage d'un véhicule automobile, avec un carter, où est logé un piston axialement déplaçable contre la force d'un ressort de précontrainte par application hydraulique de la pression d'une chambre de pression, une tige de piston étant en prise sur le piston, et une première interface étant disposée sur un levier de débrayage d'une commande d'embrayage d'un engrenage, où, selon l'invention, en cas de positionnement du cylindre récepteur dans une position où la tige de piston est espacée de l'interface du levier de débrayage, un élément de connexion est situé entre la tige de piston et le levier de débrayage, lequel est en liaison active avec la première interface du levier de débrayage et de la tige de piston et transmet le mouvement du piston et donc de la tige de piston à la première interface pour la commande du levier de débrayage.
Patent FR-3010714-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la purifcation d'eaux usees radioactives contenant des radionucleides d'iode
Inventor: LEE SEUNG YEOP
IPC: C02F103/34
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention propose un procédé et un dispositif pour la purification d'eaux usées radioactives. La procédé et un dispositif pour la purification d'eaux usées radioactives selon la présente invention, est un dispositif biologique de purification des eaux usées radioactives contenant de l'iode radioactif, et comprend : un réservoir (110) anoxique dans lequel les eaux usées contenant de l'iode radioactif sont injectées ; et un réservoir (120) microbien de purification connecté au réservoir anoxique (110) afin de permettre aux eaux usées d'y être injectées dans un état anaérobie et fournies avec une source de bactéries métallo-réductrices, un donneur d'électrons, et une source d'ions cuivre, où les ions radioactifs d'iode et de cuivre sont liés entre eux par les bactéries métallo-réductrices et forment l'iodure de cuivre, iodure de cuivre qui précipite dans le réservoir (120) microbien de purification, de sorte que l'iodure radioactif contenu dans les eaux usées est éliminé sous forme de boue.
Patent FR-3028970-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de la variance de la gigue de phase dans un generateur de nombres vraiment aleatoires et procede de controle associe
Inventor: LUBICZ DAVID
IPC: G06F7/58
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de calcul de la variance de la gigue de phase dans un générateur de nombres vraiment aléatoires comprenant : - générer une séquence binaire de n bits en sortie d'une bascule D ayant en entrée la sortie d'un premier oscillateur en anneau de période moyenne Ti et en horloge la sortie d'un deuxième oscillateur en anneau de période moyenne T2 ; - choisir deux entiers naturels M et N tels que 2N≤M<1000, avec K= [(n-M)/N] ; - pour tout i compris entre 0 et K, calculer c[i] ; - calculer - calculer V= (V0*T12)/4, la variance V de la gigue de phase pendant une période MT2.
Patent FR-3016749-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation sur un support d'un organe longiligne formant un faisceau de cables ou une gaine de faisceau de cables pour vehicule automobile
Inventor: ROULAND HERVE
IPC: H02G3/30
Filed: 2014-01-20
Abstract: Ce dispositif de fixation d'un organe longiligne (14) sur un support (18) comprend un fourreau (20) dans lequel l'organe longiligne (14) est destiné à s'étendre, et deux jambes (22) d'accrochage du dispositif de fixation sur le support (18) positionnées de part et d'autre de ce fourreau (20). Le fourreau (20) est relié aux deux jambes d'accrochage (22) par deux masses de liaison (24) à effet élastique s'étendant chacune entre le fourreau (20) et une jambe d'accrochage (22) correspondante.