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Patent WO-0215311-A3 (WO)
Title: Plaque bipolaire pour cellules a combustible a membrane d'electrolyte polymere
Inventor: FISCHER KLAUS
IPC: H01M8/0228
Filed: 2001-08-14
Abstract: L'invention concerne une plaque bipolaire pour cellules à combustible à membrane d'électrolyte polymère. Cette plaque présente une couche métallique interne et deux couches plastiques non conductrices, agencées sur les deux côtés de la couche métallique et entourant ladite couche, lesquelles couches forment les surfaces de la plaque bipolaire. La couche métallique présente une ou plusieurs connexions électroconductrices avec les deux surfaces et les couches plastiques présentent des canaux superficiels pour le transport de gaz. Cette invention concerne également une plaque bipolaire pour cellules à combustible à membrane d'électrolyte polymère en plastique non conducteur, laquelle plaque, métallisée sauf au niveau des bords, présente sur ses deux surfaces des canaux pour le transport de gaz. Selon cette invention, les revêtements métalliques des deux côtés sont reliés de manière électroconductrice par le biais d'un ou de plusieurs contacts métalliques s'étendant à travers le plastique.
Patent WO-0237134-A3 (WO)
Inventor: NIEDERNDORFER FRIEDRICH
IPC: G01S5/12
Filed: 2001-10-30
Abstract: The invention relates to a device and a method for determining the position of an object (1). According to the method, a time stop signal (10) is sent from the object (1) to at least two receiving stations (2-5) which are spatially set apart from each other, and a time measurement signal is generated at each receiving station (2-5), the time measurement signals being synchronised with each other. At each receiving station, an arrival time is determined for the time stop signal (10) when said time stop signal (10) is received, based on the time measurement signal. Finally, the position of the object (1) is determined from the positions of the receiving stations (2-5) and the differences in pairs between two arrival times (11) of two receiving stations (2-5), respectively.
Patent WO-0241260-A3 (WO)
Title: Systeme de transactions
Inventor: HEDEAAS URBAN
IPC: G07B15/06
Filed: 2001-11-15
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé permettant l'obtention du paiement d'un billet de système de transport à partir d'un terminal mobile sans fil (25). Lors de l'entrée d'un terminal mobile sans fil (25) dans une première zone de couverture (15) d'un système de transport, au moins une unité d'accès (10) établit une première connexion sans fil (30) avec le terminal mobile sans fil (25) afin d'obtenir des données de connexion pour le terminal mobile sans fil (25). Les données de connexion sont transmises à au moins une deuxième unité d'accès (35, 70, 75) et, en réponse aux données de connexion et à l'entrée du terminal mobile sans fil (25) dans une seconde zone de couverture, une seconde connexion est établie avec la deuxième unité d'accès (35, 70, 75). Le paiement peut alors être obtenu du terminal mobile sans fil (25) par la seconde connexion sans fil.
Patent WO-0242484-A3 (WO)
Title: Procede dfabrication de produits d'hydrolyse de la pectine
Inventor: KUNZ MARKWART
IPC: A23L29/231
Filed: 2001-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de produits d'hydrolyse de la pectine, les produits d'hydrolyse de la pectine ainsi obtenus et leur utilisation.
Patent WO-0243746-A3 (WO)
Title: Composes apparentes a l'activite biologique du peptide intestinal vasoactif pour le traitement de l'hypertension pulmonaire et arteriolaire
Inventor: BLOCK LUTZ-HENNING
IPC: C07K14/00
Filed: 2001-11-22
Abstract: L'invention concerne des peptides extrêmement actifs sur le plan biologique et pharmacologique et servant de médicament thérapeutique afin de traiter des maladies apparentée à l'hypertension, en particulier, dans des interventions médicales consistant à dilater et à remodeler des vaisseaux sanguins artériels, soit dans la circulation pulmonaire, soit dans la circulation systémique. Ces peptides, pouvant être mis en application selon l'invention afin de traiter lesdites maladies, comprennent au moins une séquence résiduelle d'acides aminés spécifiques extrêmement conservative qui semble jouer un rôle important par rapport à des événements d'hypertension pulmonaire et artériolaire. On pourrait démontrer que ces peptides naturels connus, 'peptide intestinal vasoactif (VIP)' et 'polypeptide d'activation d'adénylate cyclase pituitaire (PACAP)' présentant ces séquences spécifiques, constituent des médicaments puissants qu'on peut utiliser positivement afin de traiter l'hypertension pulmonaire primaire (PPH), l'hypertension pulmonaire secondaire (SPH) et l'hypertension de la circulation systémique. L'invention concerne, de plus, des compositions pharmaceutiques utiles pour traiter PPH, SPH, ainsi que l'hypertension de la circulation systémique au moyen desdits procédés.
Patent WO-02064825-A3 (WO)
Title: Procedes, procedures et supports, permettant l'utilisation de dispositifs microelectroniques a jeux ordonnes d'echantillons pour effectuer des analyses immunologiques en multiplex
Inventor: WINDHAB NORBERT
IPC: C12Q1/68
Filed: 2002-02-14
Abstract: L'invention concerne des dispositifs et des procédés permettant la mise en oeuvre par étapes successives et en multiplex de réactions de liaison d'immunoaffinité sur des supports microscopiques. Ces dispositifs et ces procédés permettent en particulier à l'utilisateur d'effectuer rapidement des tests immunologiques multiples dans un même volume d'échantillons, et de traduire rapidement les résultats de ces test immunologiques dans des supports permettant un traitement électronique. Ces tests peuvent comprendre un multiplexage additionnel consistant à analyser et à visualiser plusieurs échantillons sur le même dispositif microélectronique. Les procédés et les procédures décrits permettent en outre d'utiliser la stringence électronique pour améliorer encore la spécificité et la précision des tests immunologiques effectués sur les dispositifs microélectroniques..
Patent WO-02087522-A3 (WO)
Title: Compositions pour traitement capillaire
Inventor: BARBUZZI ELENA MARIA GABRIELLA
Filed: 2002-04-23
Abstract: Cette invention concerne une composition aqueuse pour shampoing renfermant (i) au moins 5 % en poids d'un tensioactif anionique de nettoyage, et (ii) de 0,01 à 10 en poids de particules enrobées qui comprennent (a) une âme pleine dont la taille D3,2 de particule moyenne se situe entre 10 et 700 nm, et (b) un revêtement de polymère de silicone à liaison covalente avec l'âme pleine. L'invention concerne également l'utilisation des particules enrobées dans une composition de shampoing dans le but de donner de la vigueur aux cheveux.
Patent WO-02102928-A3 (WO)
Inventor: CORNELISSE PIETER MARINUS WILL
IPC: C09K23/00
Filed: 2002-06-12
Abstract: Method for solubilising asphaltenes in an asphaltenes-containing hydrocarbon mixture by adding thereto an effective amount of a dendrimeric compound, and a hydrocarbon mixture comprising, in addition to hydrocarbons, asphaltenes and at least one dendrimeric compound. Preferably, the dendrimeric compound is a hyperbranched polyester amide, more preferably a polyester amide built up from succinic anhydride, diisopropanolamine, functionalised with poly (isobutenyl) succinic anhydride.
Patent WO-03012375-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de mesure du debit massique
Inventor: HAPPEL JENS
IPC: G01N21/53
Filed: 2002-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) servant à mesurer le débit massique d'une matière solide (2) particulaire transportée par un gaz. Ledit dispositif comprend un système (5) destiné à produire un champ électromagnétique (6) dans lequel est définie une zone de mesure. En outre, un système d'évaluation (7) est connecté à un détecteur (11) et destiné au rayonnement électromagnétique réfléchi au moins par la matière solide (2). Le système d'évaluation (7) comprend un différentiateur (13) connecté au détecteur (11) afin de permettre l'évaluation du rayonnement électromagnétique réfléchi, un redresseur (17) étant connecté audit différentiateur afin de permettre l'obtention de valeurs. Le débit massique est ainsi déterminé uniquement à partir de la mesure de réflexion. De plus, la réflexion est mesurée au moins sur la matière solide (2) dans la zone de mesure du champ électromagnétique (6), la variation du signal de mesure dans le temps est utilisée pour déterminer le quotient différentiel en fonction du temps, et ainsi la valeur recherchée. La non homogénéité du champ électromagnétique (6) permet d'obtenir un signal de mesure qui forme l'intégrale dans le temps de la valeur de la puissance réfléchie dérivée en fonction du temps. Ce signal de mesure est proportionnel au débit massique.
Patent WO-03045131-A3 (WO)
Inventor: SPAMPINATO VINCENZO
IPC: A01G25/02
Filed: 2002-11-23
Abstract: A drop-by-drop irrigation hose (1) of plastic having internal box-like dripping elements (2) of plastic thermo-welded to said hose (1) and provided with a single filter (4) in communication through a meandering flow path (6) and a branched channel (8) with a number of discharging chambers (5) which latter are all in turn in communication with the hose external environment by means of one or more holes (9). The dripping elements have a strip-like configuration and the perforation of all provided discharging chambers (5) takes place during the extrusion process of said irrigation hose (1). Should one discharging chamber (5) become clogged so the irrigation can continue with the other discharging chamber/chambers (5).
Patent WO-03079471-A3 (WO)
Title: Ensemble pile a combustible
Inventor: HEITZLER AXEL
IPC: H01M8/24
Filed: 2003-03-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble pile à combustible (1) qui présente un empilement (2) de couches sensiblement parallèles. Ledit empilement possède une première (3a) et une deuxième plaque d'extrémité (3b) ainsi qu'au moins une plaque intermédiaire (4, 5, 6) située entre les deux plaques d'extrémité. Ces dernières peuvent être serrées par l'intermédiaire de moyens de serrage servant à comprimer la ou les plaques intermédiaires. Les moyens de serrage se présentent sous la forme d'un enroulement (7) entourant l'empilement (2). Au moins une spire de l'enroulement présente un décalage par rapport au sens d'enroulement principal (10) de l'enroulement.
Patent WO-2004048308-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de production electrolytique d'un acide carboxylique et d'alcool a partir de l'ester d'acide carboxylique correspondant
Inventor: MICHL HARALD
IPC: C07C51/09
Filed: 2003-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant d'améliorer la séparation hydrolytique d'esters d'acide carboxylique en acide carboxylique et en alcool correspondants. Au moins une partie de l'eau requise pour l'hydrolyse est remplacée par un mélange recyclé contenant de l'acide carboxylique et de l'eau, qui résulte de l'hydrolyse de l'ester d'acide carboxylique d'ores et déjà transformé dans le procédé.
Patent WO-2004001132-A3 (WO)
Inventor: AUST RICHARD
IPC: B05B13/02
Filed: 2003-06-02
Abstract: La présente invention concerne une machine pour produire et traiter ou pour traiter une bande de matériau, de préférence en papier ou en carton, qui comprend au moins un système d'application (20a-1) présentant au moins un mécanisme d'application sans contact, combiné à au moins un système de lissage de bande de matériau (40a-1). Ce système d'application et ce système de lissage permettent, dans un processus en ligne ou dans un processus hors ligne, d'un côté d'appliquer sans contact un milieu d'application liquide ou pâteux sur au moins une face de la bande de matériau (M) qui circule, et d'un autre côté de lisser la bande de matériau (M) qui circule, avant et/ou après l'application du milieu.
Patent WO-9518020-A3 (WO)
Title: Procede serigraphique destine a la decoration d'articles, et appareil associe
Inventor: CAMORANI CARLO ANTONIO
IPC: B28B11/04
Filed: 1994-12-23
Abstract: Des articles (9) sont décorés à l'aide d'un procédé sérigraphique faisant appel à un émail liquide, et selon lequel les articles à décorer (9) sont placés à une certaine distance (A) d'une matrice (2) au travers de laquelle le fluide de décoration est introduit de force afin d'éviter le contact entre les articles et la matrice, le fluide de décoration étant en outre sélectivement associé à la matrice et soumis à des moyens de transfert (7) servant à le transférer sur les articles à décorer; ces moyens de transfert peuvent soumettre le fluide de décoration à des forces dynamiques supérieures aux forces exercées par la gravité, de manière que le fluide de décoration soit projeté sur lesdits articles sous l'effet de ces forces dynamiques.
Patent WO-9926496-A3 (WO)
Title: Filtre biodegradable pour cigarettes
Inventor: MENTZEL EDGAR
IPC: A24D3/00
Filed: 1998-11-10
Abstract: L'invention concerne un filtre pour les produits du tabac, notamment les cigarettes, constitué d'un non-tissé en cellulose produit selon un procédé air-laid et plié en spirale.
Patent WO-9927891-A3 (WO)
Title: Procede permettant de fabriquer des substances biologiquement actives, depourvues de solvants et non cristallines
Inventor: BREITENBACH JOERG
IPC: A61K9/14
Filed: 1998-11-09
Abstract: Procédé permettant de fabriquer dans une extrudeuse des substances biologiquement actives, dépourvues de solvants et non cristallines, à partir des substances actives cristallines correspondantes. Le procédé consiste à faire fondre les substances dans une extrudeuse, sous vide et en absence d'adjuvants, puis à les refroidir et à les broyer.
Patent FR-2792352-A3 (FR)
Title: Brique de cheminee
Inventor: DENNERT HEINZ
IPC: E04F17/02
Filed: 2000-03-29
Abstract: Ladite brique (1) est pourvue d'une enveloppe extérieure porteuse (2), et d'une isolation (7) logée dans une ouverture intérieure (3) de l'enveloppe extérieure. Une ouverture de passage (5), traversant la brique (1) en son centre et destinée à un tuyau à gaz de fumées, est formée par une partie de chemisage intérieur (4) constituée par le matériau de l'enveloppe extérieure (2), l'isolation (7) étant interposée entre ladite partie (4) et ladite enveloppe (2).
Patent WO-03087173-A3 (WO)
Title: Method for transformation and/or recycling of polymers or copolymers
Inventor: GOBLEY OLIVIER
IPC: C08F8/50
Filed: 2003-04-16
Abstract: The invention relates to a method for transformation of polymers or copolymers in particular branched polyolefins, in the presence of a solid catalyst, comprising a metal hydride supported on a mineral support or an organometallic complex supported on a mineral support, preferably in the presence of hydrogen. In said method the reaction conditions are controlled such as to preferentially arrive at a cleavage of the branching of the polymer(s) or copolymer(s) with the formation of  polymers and/or copolymers with properties and chemical structures different from the starting materials. The invention can be applied to polyethylenes, polypropylenes, polystyrenes and copolymers.
Patent FR-2876895-A3 (FR)
Title: Dust collector comprises dust exhaust box comprising two housings and two intermediate half hoops firmly combined together to keep firmly two housings combined together, each housing having flange to match with each other
Inventor: CHENG CHIEH YUAN
IPC: A47L9/14
Filed: 2004-10-27
Abstract: A dust collector comprises dust exhaust box comprising two housings, and two intermediate half hoops combined together, to keep firmly the two housings combined together. Each housing has a flat portion and a circumferential wall. Each circumferential wall has a flange to match with each other. The half hoops have a length a little less than the half of the flange of the housings and an inner groove to fit with the flanges of the two housings. A dust collector comprises an exhaust collector, and dust exhaust box. The dust exhaust box comprises two housings (51), one of the housings combined with the other of the housings in an overlapped condition; and two intermediate half hoops firmly combined together to keep firmly the two housings combined together. Each housing has a flat portion and a circumferential wall (511) surrounding the flat portion. The flat portion has a small hole for fixing a fan motor (20, 50) and a sucking pipe base (30), and at least a large hole for fixing an annular base (53). Each circumferential wall has a flange to match with each other. The half hoops (52) have a length a little less than the half of the flange of the housings, and an inner groove to fit with the flanges of the two housings.
Patent FR-2886582-A3 (FR)
Title: Dispositif gonflable.
Inventor: WU HSIN TSAI
IPC: B60C29/00
Filed: 2006-01-27
Abstract: Ce dispositif inclut un corps tubulaire (31) inséré dans une embouchure (42) d'un corps gonflable (4) et possédant des parties d'extrémité intérieure et extérieure (314,318) définissant un orifice formant adaptateur (312), un siège de soupape (313), et un élément de soupape (34) déplaçable entre des positions ouverte et fermée; il est prévu un plongeur (32) comportant une tige (322) raccordée à l'élément de soupape (34) et une tête (321) de sorte que lorsqu'un tube d'alimentation en air est inséré dans l'orifice (312) pour repousser la tête de plongeur vers le siège de soupape, l'élément de soupape (34) est amené dans une position ouverte, et un élément (33) est installé pour solliciter la tête de plongeur (321) pour retenir l'élément de soupape (34) dans la position fermée.Application notamment aux matelas gonflables.
Patent FR-2933939-A3 (FR)
Title: Motor vehicle's dynamic characteristics e.g. understeering characteristics, controlling method, involves calculating limit value of longitudinal speed at which vehicle crosses turning, from formula comprising parameters e.g. steering angle
Inventor: LORIMIER LIONEL
IPC: B60W10/18
Filed: 2008-07-17
Abstract: The method involves calculating a limit value of longitudinal speed at which a motor vehicle crosses a turning, from a formula comprising parameters such as steering angle (alpha-v) of front wheels, angular dynamic parameter that depends only on physical parameters of the vehicle, maximum transversal acceleration and wheelbase (L) of the vehicle. The dynamic parameter is calculated from a formula comprising parameters such as drift rigidities of front and rear vehicle tires and distances between the front and the rear of the vehicle, and center of gravity of the vehicle, respectively. An independent claim is also included for a device for controlling dynamic characteristics of a vehicle.
Patent FR-2948410-A3 (FR)
Title: Particle filter regeneration device for test bench to test operation of components of internal combustion engine, has injection device injecting air toward upstream of filter to regenerate filter irrespective of operating point of engine
Inventor: COTTE PHILIPPE
IPC: F01N3/029
Filed: 2009-07-27
Abstract: The regeneration device (100) has a compressed air injection device (60) to inject compressed air toward upstream of a particle filter (22) to allow regeneration of the particle filter irrespective of an operating point of an engine. The fuel injection device injects fuel toward upstream of the particle filter. A fuel supply pipe (76) supplies fuel from a fuel tank (71) to a fuel injection element (80) on a trajectory. A valve (74) regulates flow of fuel injected toward upstream of the particle filter.
Patent FR-2934237-A3 (FR)
Title: Disk brake type anti-theft safety padlock for motorcycle, has rings provide sliding properties to facilitate pivoting of bolt with respect to lock case and to render theft of motorcycle more difficult by cutting bolt
Inventor: MUERZA MUNILLA ALFREDO
IPC: B62H5/18
Filed: 2009-06-30
Abstract: The padlock has a lock case (2) comprising a hole for permitting introduction of a projection forming bolt (1). Rings (4) are made of material such as Teflon(RTM: PTFE) presenting low friction rate and integrated into the hole for being placed in contact with the bolt. The rings provide sliding properties to facilitate pivoting of the bolt with respect to the case and to render the theft of a motorcycle more difficult by cutting the bolt.
Patent FR-2967251-A3 (FR)
Title: Device for measuring axial and radial distance between outer surface of wheel and wing of motor vehicle, has radial slider allowing measurement of radial distance between outer surface of wheel and wing of motor vehicle
Inventor: DELPUECH PATRICK
IPC: G01B5/00
Filed: 2010-11-09
Abstract: The device (1) has positioning elements (2A, 2B) for allowing placement of the device on a wheel (3). A slider support (5) exhibits variable positions such that an end of the support is in contact with a wing (9). An axial slider (6) and a radial slider (7) are arranged on a slider support. The axial slider allows measurement of axial distance between an outer surface of the wheel and the wing of a motor vehicle. The radial slider allows measurement of the radial distance between the outer surface of the wheel and the wing of the motor vehicle. An independent claim is also included for a method for implementing a device measuring axial and radial distance between an outer surface of a wheel and a wing of a motor vehicle.
Patent FR-2979946-A3 (FR)
Title: Rotational offset system for camshaft connected to crankshaft of two-stroke internal combustion engine of motor vehicle, has displacement unit for displacing branches of belt according to transverse axis parallel and orthogonal to planes
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F01L1/348
Filed: 2011-09-13
Abstract: The system (10) has a displacement unit (23) located between cog wheels for displacing branches (20, 22) of a transmission unit e.g. belt, according to a transverse axis (Y) parallel to a plane defined by the cogwheels and orthogonal to a plane passing through axes of a crankshaft or a cam shaft. An additional spacing unit (24) allows the branches of the transmission unit to be spaced from each other at length (L). The length between the branches is maintained during displacement of the branches. The spacing unit includes diametrically opposite ends in constant contact with the branches.
Patent FR-2965457-A3 (FR)
Title: Plantar horseshoe for use in external front half of sole of shoe of e.g. woman with metatarsalgia, has arms that define recess between arms and base segment, and dimensioned to form support sectors for first and fifth toes of foot
Inventor: MANGADO LABIANO JAVIER
IPC: A43B7/14
Filed: 2011-09-23
Abstract: The horseshoe (1) has a flexible plate (2) with an base segment that is provided with an inner peripheral edge forming an adjacent edge of waist of a shoe from which two lateral support arms (3) are extended. The lateral support arms have a narrow configuration in which the arms are extended until toe of the shoe, and define an oval recess (4) between the arms and the base segment, where the recess extends inwardly from the toe of the shoe. The arms are dimensioned so as to form support sectors for first and fifth toes of the foot. The plate is made of microporous tissue, or anti-skid material that resists friction, and is isolated from humidity.
Patent FR-2982926-A3 (FR)
Title: Junction i.e. exposed type junction, for waste water fall for collecting and evacuating water coming from e.g. sanitary appliance, has body and cover comprising elongated rectangle-shaped plane with two large longitudinal sides
Inventor: JALON GONZALEZ JOSE MIGUEL
IPC: E03C1/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: The junction has a body interposed between upper and lower portions of a feeding unit of a waste water fall. An upper cover is provided with a main lower outlet and closed by a lid that comprises a main upper outlet. A series of auxiliary orifices (13-15) is formed in parallel to an axis of a main orifice, where the auxiliary orifices are surrounded by a peripheral wall. The body and the cover comprise an elongated rectangle-shaped plane with two large longitudinal sides (1), transverse edge (2) and two small sides with semicircular path, opposite to a concave side.