baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078823-B1 (FR)
Title: Empilement 3d de puces electroniques
Inventor: LATTARD DIDIER
IPC: H01L25/065
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un empilement 3D comprenant : - une première puce présentant des premiers plots d'interconnexion de section rectangulaire, les premiers plots d'interconnexion présentant un premier pas de répétition dans une première direction et un deuxième pas de répétition dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction ; - une deuxième puce présentant des deuxièmes plots d'interconnexion, les deuxièmes plots d'interconnexion présentant un troisième pas de répétition dans la première direction et un quatrième pas de répétition dans la deuxième direction, au moins une partie des deuxièmes plots d'interconnexion étant en contact avec les premiers plots d'interconnexion pour coupler électriquement les première et deuxième puces ; et dans lequel : - les premiers plots d'interconnexion présentent une première dimension dans la première direction égale à m fois le troisième pas de répétition et une deuxième dimension dans la deuxième direction égale à n fois le quatrième pas de répétition ; - les premiers plots d'interconnexion sont séparés deux à deux dans la première direction d'une première distance égale à q fois le troisième pas de répétition ; - les premiers plots d'interconnexion appartenant sont séparés deux à deux dans la deuxième direction d'une deuxième distance égale à r fois le quatrième pas de répétition, où m, n, q et r sont des entiers naturels non nuls ; - les deuxièmes plots d'interconnexion sont interconnectés en une pluralité de groupes, chaque groupe comprenant un nombre N de deuxièmes plots d'interconnexion interconnectés tel que : N = (m + q)(n + r), chaque groupe étant connecté électriquement à un premier plot d'interconnexion par au moins un des deuxièmes plots d'interconnexion du groupe.
Patent FR-3081526-B1 (FR)
Title: Plateau de reaction pour un dispositif d'embrayage
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un plateau de réaction (2) pour un dispositif d'embrayage (1) d'un véhicule automobile, comportant une partie annulaire radialement interne (37), destinée à l'appui d'un disque de friction (13), une partie radialement externe (40) destinée à la fixation du plateau de réaction (2), lesdites parties radialement interne et externe (37, 40) s'étendant respectivement dans un premier plan radial et dans un second plan radial décalés axialement l'un par rapport à l'autre, la partie radialement externe (40) comportant au moins une ouverture (43, 44) débouchant radialement vers l'extérieur, la partie radialement interne (37) comportant au moins un raidisseur (47, 48) situé circonférentiellement en regard de l'ouverture (43, 44).
Patent FR-3081842-B1 (FR)
Title: Moyens de verrouillage et de retenue de segments de dispositif porteur deployable et dispositif porteur deployable les comprenant
Inventor: VILLEMAIN ALEXIS
IPC: B64G1/66
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif porteur pour un équipement d'un satellite sous forme d'un mât télescopique caractérisé en ce qu'il comporte des segments cylindriques gigognes (2, 2a, 21, 22) pour lequel les segments comportent un système de verrouillage des segments entre eux en position dépliée (18a, 19, 13, 22a) et des moyens de retenue sous la forme d'une butée supérieure (18a) entre les segments en position dépliée et d'une butée inférieure (18b) entre les segments en position repliée.
Patent FR-3082125-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de melange polyphasique dans une enceinte comportant un milieu fluidise
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G49/16
Filed: 2018-06-06
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif de distribution de phase fluide légère (2) dans une phase lourde (4) à l'état fluidisé dans une enceinte réactionnelle (5), comprenant : une conduite (1) pour transporter la phase fluide légère ; des premières et deuxièmes fenêtres (7 et 8) percées dans la conduite, les deuxième fenêtres s'ouvrant dans l'enceinte réactionnelle ; et des branches (6) prolongeant chaque première fenêtre et se divisant en : un passage central débouchant dans l'enceinte réactionnelle à travers une fenêtre intermédiaire (9) percée dans la paroi supérieure de la branche (6) ; et au moins deux passages latéraux (10) débouchant dans l'enceinte réactionnelle à travers des fenêtres d'extrémité de branche (11).
Patent FR-3086451-B1 (FR)
Title: Filtrage d'un signal sonore acquis par un systeme de reconnaissance vocale
Inventor: BERGER JEROME
IPC: G10L21/0232
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-04-30
Abstract: Il est proposé un procédé de filtrage d'un signal sonore acquis par un système de reconnaissance vocale dans lequel le filtre utilisé pour supprimer le signal sonore inutile repose sur un modèle de bruit créé à partir d'un historique des acquisitions précédentes du signal sonore. Le procédé se base sur l'historique pour prédire les caractéristiques du signal en cours d'acquisition et s'appuie sur cette prédiction pour établir le modèle de bruit utilisé par la fonction de filtrage.
Patent FR-3085899-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d’une tablette amovible et vehicule comprenant un tel siege
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: Siège (1) de véhicule automobile comprenant une assise (2) et un dossier repliable comportant une face arrière (31) munie d'une tablette (9), le dossier étant apte à être replié sur l'assise (2) de manière à amener sa face arrière (31) dans une position sensiblement horizontale, la tablette (9) étant amovible et apposée contre la face arrière (31) du dossier à l'intérieur d'un logement (32) réalisé en face arrière de dossier de siège (31), ladite tablette (9) comprenant une pluralité d'aimants et ledit siège présentant sur sa face arrière (31) des éléments de réception (34, 35, 36) desdits aimants destinés à accueillir les aimants de la tablette (9) lorsque cette dernière est placée dans le logement (32).
Patent FR-3090911-B1 (FR)
Title: Interrupteur optique
Inventor: BACOU ALEXANDRE
IPC: G02F1/31
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un interrupteur optique (10) comportant : - un boîtier (11), - un bouton de commande (12), mobile entre deux positions, - un miroir concave (13), mobile dans le boîtier, ledit miroir concave présentant un axe optique (131) et un centre de rayon de courbure C situé sur l’axe optique, - un dispositif d’asservissement (80) du miroir concave au bouton de commande, - un connecteur (14) configuré pour recevoir une fibre optique (50) de telle sorte qu’une extrémité (51) de la fibre optique est positionnée en un point prédéterminé P.L’interrupteur est configuré de telle sorte que : - dans une première position du bouton de commande, le miroir concave (13) est positionné de telle sorte que son centre de rayon de courbure C est superposé avec le point P, - dans une deuxième position du bouton de commande, le miroir concave (13) est positionné de telle sorte que son centre de rayon de rayon de courbure C n’est pas superposé avec le point P.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092042-B1 (FR)
Title: Panneau pour élément de siège
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/64
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-10-21
Abstract: Panneau pour élément de siège La présente description concerne un panneau arrière (7) d’élément de siège de véhicule automobile comprenant, en face externe arrière visible, une couche thermique (TL).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098241-B1 (FR)
Title: Tambour pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: DOS SANTOS ANTOINE HERVÉ
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Tambour (10) pour une turbomachine d’aéronef, ce tambour comportant un corps annulaire (20) s’étendant autour d’un axe A, ce corps portant des aubages disposés le long de l’axe et à l’intérieur dudit corps, et des revêtements annulaires (22) en matériau abradable intercalés entre les aubages à l’intérieur dudit corps, ce corps étant divisé en plusieurs tronçons annulaires (20a, 20b, 20c) disposés les uns derrière les autres le long de l’axe A et fixés les uns aux autres par des brides annulaires (30) s’étendant radialement vers l’extérieur, caractérisé en ce que les brides annulaires de fixation de deux tronçons adjacents sont appliquées l’une sur l’autre dans un plan P perpendiculaire à l’axe A et qui passe sensiblement par le milieu d’un des revêtements annulaires. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3085005-B1 (FR)
Title: Tamis moléculaire de type Y modifié, catalyseur de craquage catalytique comprenant celui-ci, leur préparation et leur application
Inventor: SHA HAO
IPC: C10G49/08
Filed: 2019-08-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: Un tamis moléculaire de type Y modifié, un catalyseur de craquage catalytique le comprenant, leur préparation et leur application sont divulgués, dans lequel le tamis moléculaire de type Y modifié présente une teneur en terre rare d’environ 4 à 11 % en poids sur la base d’oxyde de terre rare, une teneur en sodium d’au plus environ 0,7 % en poids sur la base d’oxyde de sodium, une teneur en zinc d’environ 0,5 à 5 % en poids sur la base d’oxyde de zinc, une teneur en phosphore d’environ 0,05 à 20 % en poids sur la base du pentoxyde de phosphore, un rapport silice-alumine structurel d’environ 7 à 14 calculé sur la base du rapport molaire SiO2/Al2O3, un pourcentage de teneur en aluminium structurel par rapport à la teneur en aluminium total aux plus environ 10 %, et un pourcentage du volume de pores de pores secondaires présentant une taille de pore de 2 à 100 nm par rapport au volume total de pores d’environ 15 à 30 %. Le tamis moléculaire de type Y modifié présente une cristallinité élevée, une structure comprenant des pores secondaires, et une stabilité thermique et hydrothermal élevée ; le tamis moléculaire de type Y modifié et le catalyseur de craquage catalytique comprenant celui-ci indique une efficacité de conversion de LCO hydrogénée plus élevée, une sélectivité moindre pour le coke, un rendement plus élevé en essence, et un rendement total plus élevé en éthylène et en propylène, lorsqu’il est utilisé dans le craquage catalytique d’huiles de cycle légères hydrogénées (LCO).
Patent FR-3100835-B1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine
Inventor: FROSSARD BENOIT ANDRÉ PIERRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne une aube (1) de rotor pour une turbomachine, comportant une pale (2) s’étendant radialement, un pied (3) destiné à être monté dans une alvéole s’étendant tangentiellement et ménagée dans un disque du rotor, une plate-forme (4) intercalée radialement entre la pale (2) et le pied (3), caractérisée en ce que le pied (3) et/ou la plate-forme (4) comportent au moins un évidement (10) traversant tangentiellement le pied (3) et/ou la plate-forme (4).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3101396-B1 (FR)
Title: Système de combustion amélioré
Inventor: LORCERY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F02M23/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un système de génération de gaz chauds, comprenant :- une chambre de combustion,- un réseau de circulation d’un mélange gazeux, et- un dispositif de combustion comprenant un brûleur, un premier dispositif d’injection d’au moins une première composition gazeuse au niveau du brûleur, ladite première composition gazeuse étant un combustible, un deuxième dispositif d’injection d’une deuxième composition gazeuse au niveau du brûleur, ladite deuxième composition gazeuse étant un comburant, un dispositif de régulation du débit desdites première et deuxième compositions gazeuses, et un dispositif d’allumage du brûleur,le système étant caractérisé en ce qu’il comprend un troisième dispositif d’injection contrôlée d’une troisième composition gazeuse de façon à modifier la composition du mélange gazeux présent dans la chambre de combustion Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102716-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un moteur électrique de traction d’un véhicule, ensemble de motorisation, véhicule et procédé de remplacement associés
Inventor: GUIGNIER GILLES
IPC: B61C3/00
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-12-03
Abstract: Titre                                            : Dispositif de refroidissement d’un moteur électrique de traction d’un véhicule,                                                         ensemble de motorisation, véhicule et procédé de remplacement associés L’invention concerne un dispositif de refroidissement (28) d’un moteur électrique (24) de traction d’un véhicule (10), le moteur électrique (24) étant entouré par un carter (26) possédant une paroi (36) munie d’au moins une ouverture (38) pour l’entrée d’un flux d’air. Le dispositif de refroidissement (28) comprend :     - une enveloppe (40) possédant une première face (48) et une deuxième face (50) opposée, l’enveloppe (40) délimitant un conduit de canalisation (58) d’air reliant une entrée d’air (52) située sur la première face (48) à une sortie d’air (56) située sur la deuxième face (50) ; et     - un motoventilateur (42) monté à l’intérieur de l’enveloppe (40) et configuré pour forcer la circulation du flux d’air.     Le dispositif de refroidissement (28) est configuré pour être fixé de manière amovible sur le carter (26).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103745-B1 (FR)
Title: Dispositif d'étanchéité bi-injecté avec crochet
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60J10/75
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif d'étanchéité bi-injecté avec crochet Dispositif d'étanchéité (10) pour une vitre (6,7) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une pince (11) bi-injectée, la pince comprenant une armature (13) et un revêtement (14) recouvrant au moins en partie l'armature, l'armature comprenant une première branche (18) et une deuxième branche (19) destinées à s'étendre de part et d'autre d'un bord (8) d'une structure (3), une première branche (18) de l'armature comprenant un moyen de retenue (26) apte à coopérer avec une ouverture (15) de la structure (3) pour retenir le dispositif d'étanchéité contre la structure (3), la première branche (18) comprenant une fenêtre (27) s'étendant au-dessus du moyen de retenue (26), sur toute la hauteur de la première branche.     Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3104750-B1 (FR)
Title: Système de régulation de la température et/ou de la luminosité d’un local équipé de vitrages activables par courant électrique
Inventor: KAISSARIS BERNARD
IPC: H02J3/38
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système de régulation de la température et/ou de la luminosité d’un local équipé de vitrages activables par courant électrique Système de régulation de la température et/ou de la luminosité d’un local équipé d’un ou plusieurs vitrages activables par courant électrique, réparti(s) par groupe(s), comportant : au moins une sonde configurée pour mesurer au moins une grandeur physique au niveau de chaque groupe de vitrage choisie parmi une température surfacique de vitrage, une résistance électrique de vitrage ou une intensité lumineuse, ou une combinaison de celles-ci, au moins un boîtier d’alimentation électrique connecté à chaque sonde, configuré pour alimenter électriquement chaque vitrage individuellement, un boîtier de pilotage connecté à chaque boîtier d’alimentation, de sorte que le boitier de pilotage reçoive les signaux correspondant aux mesures effectuées par la(les) sonde(s), et qu’il émette des signaux de pilotage vers chaque boitier d’alimentation électrique en fonction des grandeurs mesurées par la(les) sonde(s) du vitrage correspondant et d’une puissance électrique allouée au système de régulation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105559-B1 (FR)
Title: Boîte électrique et appareillage électrique associé
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H01H13/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne une boîte électrique pourvue d’un corps comprenant, d’une part, une platine-support (12) comportant une paroi de fond (11) pourvue de moyens de fixation à un support de réception et une paroi latérale (13) bordant ladite paroi de fond, et, d’autre part, un cadre comprenant une paroi latérale rapportée sur ladite platine-support de manière que la paroi latérale du cadre s’étende dans le prolongement de la paroi latérale de la platine-support pour délimiter avec cette dernière un logement ouvert vers l’avant adapté à recevoir un mécanisme d’appareillage électrique.  Selon l’invention, la paroi latérale de la platine-support comporte, au moins sur une partie de son pourtour, une paroi double (100) comprenant une paroi interne (110) et une paroi externe (120) reliées entre elles à des endroits ponctuels par des nervures (115).  L’invention concerne également un appareillage électrique.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105878-B1 (FR)
Title: Dispositif à composants optoélectroniques tridimensionnels pour découpe au laser et procédé de découpe au laser d'un tel dispositif
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L27/10
Filed: 2019-12-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif à composants optoélectroniques tridimensionnels pour découpe au laser et procédé de découpe au laser d'un tel dispositif La présente description concerne un dispositif (20) configuré pour un traitement au laser (18), comprenant un support (22) transparent pour le laser et au moins un circuit optoélectronique (30) comprenant au moins un composant optoélectronique (50) ayant un élément semiconducteur tridimensionnel (52) recouvert d'une couche active, l'élément semiconducteur tridimensionnel comprenant une base (53) fixée au support, le dispositif comprenant une région (28) absorbante pour le laser reposant sur le support et entourant la base.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110491-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément décoratif à partir de feuilles de plantes et élément décoratif obtenu au moyen de ce procédé
Inventor: VOISIN THIERRY
IPC: B44C5/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne une procédé de fabrication d’un élément décoratif (2), le procédé comportant les étapes de  :      cuire au moins une feuille (1) de plante dans un mélange d’eau et de chlorure de sodium ;  sécher la feuille (1) une première fois ;  teindre la feuille (1) dans un bain comportant un mélange d’alcool éthylique et de teinture ;  sécher la feuille (1) une deuxième fois ;  appliquer une couche de protection de chaque côté de la feuille (1).        Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112835-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un système fluidique lubrifiant un système mécanique
Inventor: CHARRIER MATHIEU
IPC: F16N29/02
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d’un système fluidique (20) de lubrification d’un système mécanique (5). Le système fluidique (20) comprend un circuit d’aspersion (30) relié à un circuit fluidique principal (40) et à un circuit fluidique de secours (60). Le circuit fluidique de secours (60) comporte un clapet anti-retour de secours (70) fermé dans un mode de fonctionnement nominal. Le procédé comporte une phase de surveillance (STPB) comprenant la génération d’une première alerte en présence d’une détection d’un dysfonctionnement rendant inopérant le circuit fluidique principal (40) et du clapet anti-retour de secours (70) est dans un état ouvert et la génération d’une deuxième alerte différente de la première alerte en présence d’un dit dysfonctionnement et du clapet anti-retour de secours (70) dans un état fermé.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3113375-B1 (FR)
Title: Appareil de soin pour la peau a entraineur de tete de massage amovible ameliore
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-11-18
Abstract: Appareil de soin pour la peau à entraîneur de tête de massage amovible amélioré L’invention concerne un appareil (1) de soin pour la peau comprenant :  une tête (2) de massage,  un corps (3) auquel la tête est destinée à être attachée de façon amovible, le corps comprenant un boîtier (4) et un moteur pour actionner la tête, et un système d’accouplement pour transmettre à la tête une rotation du moteur, comprenant des premier et deuxième organes d’accouplement dont l’un constitue un organe mâle et l’autre constitue un organe femelle destiné à recevoir l’organe mâle pour coopérer avec lui par complémentarité de forme,          le premier organe d’accouplement étant monté à rotation pure par rapport au boîtier, l’organe mâle présentant une forme générale conique et incluant des ailettes dont les bords libres définissent ladite forme générale conique.      Appareils de soin pour la peau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116558-B1 (FR)
Title: Ensemble d’elements de rotor de turbomachine equipe de dispositf d’etancheite.
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-06-09
Abstract: TITRE : ENSEMBLE D’ELEMENTS DE ROTOR DE TURBOMACHINE EQUIPE DE DISPOSITF D’ETANCHEITE.    L’invention concerne un ensemble de turbomachine 1 comprenant un premier élément (2) de rotor et un deuxième élément (3) de rotor s’étendant autour d’un axe longitudinal X et couplés l’un à l’autre par l’intermédiaire d’un accouplement à dentures (4), le premier élément de rotor comprenant des dents (6) et le deuxième élément (3) de rotor comprenant des dents complémentaires (9) qui s’étendent suivant l’axe longitudinal et qui forment l’accouplement à dentures,   Selon l’invention, le premier élément de rotor et deuxième élément de rotor comprennent respectivement une première radiale et une deuxième bride (16, 17) radiale, annulaires et agencées en regard l’une de l’autre, et l’ensemble comprend un dispositif d’étanchéité (14) configuré pour assurer une étanchéité de l’accouplement à dentures au niveau des première et deuxième brides.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118461-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un vitrage pour serre et un tel vitrage pour serre
Inventor: RUFINO BENOÎT
IPC: C03C17/02
Filed: 2020-12-24
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un vitrage pour serre par sérigraphie d’émail et un vitrage pour serre comportant des motifs d’émail sec ou fluide.  Figure 1
Patent FR-3121551-B1 (FR)
Title: Procede de dissolution d’un materiau d’electrode positive
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C22B23/00
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de dissolution d’un matériau d’électrode positive d’une batterie comportant une étape au cours de laquelle on plonge le matériau d’électrode positive, comportant du lithium et éventuellement du cobalt et/ou du nickel, dans une solution acide à un pH compris entre 0 et 4,  la solution acide contenant soit des ions manganèse soit du peroxyde d’hydrogène, moyennant quoi on met en solution le lithium et éventuellement le cobalt et/ou le nickel et, le cas échéant, on fait précipiter sélectivement les ions manganèse sous forme d’oxyhydroxyde de manganèse.  Figure pour l’abrégé : 1