baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106862-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en froid utilisant un réseau neuronal artificiel
Inventor: LE GODINEC SERGE
IPC: F25D3/10
Filed: 2020-02-04
Abstract: P rocédé de mise en froid utilisant un réseau neuronal artificiel La présente divulgation concerne un procédé de mise en froid d’un circuit (3) d’alimentation en fluide cryogénique comprenant une étape d’acquisition (E1) d’une valeur (T°c) d’état du circuit (3) d’alimentation en fluide cryogénique à un instant courant (tc), une étape de calcul (E2) d’un instant correspondant (tcmd,i) d’ouverture de chaque vanne (VAO, VMRO, VPO) parmi une ou plusieurs vannes du circuit (3) d’alimentation en fluide cryogénique, et une étape d’ouverture (E4) de chaque vanne (VAO, VMRO, VPO) à l’instant correspondant (tcmd,i) pour mettre en froid le circuit (3) d’alimentation en fluide cryogénique. L’étape de calcul est effectuée par un ordinateur appliquant un réseau neuronal artificiel pour calculer une séquence d’ouverture des vannes (VAO, VMRO, VPO) permettant d’atteindre, à partir de la valeur (T°c) d’état du circuit (3) d’alimentation en fluide cryogénique à l’instant courant (tc), un état du circuit (3) d’alimentation en fluide cryogénique satisfaisant un ou plusieurs critères prédéterminés de mise en froid à un instant (tfin) prédéterminé dans le futur. Cette divulgation concerne également un circuit (3) d’alimentation en fluide cryogénique et son unité de commande (15), configurés pour mettre en œuvre ce procédé, ainsi qu’un propulseur (1) incorporant un tel circuit (3) d’alimentation en fluide cryogénique en tant qu’ergol. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3107771-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détection et de localisation d’une source de rayonnement électromagnétique
Inventor: CARDI PHILIPPE
IPC: G01W1/16
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de localisation d’une source d’émission d’un rayonnement électromagnétique de type à impulsion modulée. Le système comprend au moins deux capteurs distants et une unité de traitement, chacun des capteurs comprenant au moins deux éléments d’antenne aptes à transformer un rayonnement électromagnétique en signal électrique. Le rayonnement électromagnétique est transformé en signaux électriques dans une étape (601). Les signaux électriques sont datés dans une étape (602). Les signaux électriques sont transformés en au moins un angle dans une étape (603) et synchronisés dans une étape (604). La position de la source est ensuite déterminée en fonction des dates de réception d’au moins deux signaux et dudit au moins un angle dans une étape de localisation (606 à 609). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110353-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien et/ou de recouvrement de la poitrine, et Kit pour dispositif de soutien et/ou de recouvrement de la poitrine.
Inventor: PELLICER CAROLINE
IPC: A41D7/00
Filed: 2020-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de soutien et/ou de recouvrement (10) de la poitrine comprenant au moins un bonnet (30) comprenant un logement (37) recevant une coque (50) en mousse thermoformée ayant des première et seconde surfaces externes opposées et des perforations traversantes débouchant sur les première et seconde surfaces externes. La mousse de la coque (50) est une mousse à cellules fermées.      Figure pour l’abrégé : fig.4
Patent FR-3112530-A1 (FR)
Title: Barquette destinée à contenir une denrée alimentaire de type hamburger
Inventor: LACROIX DENIS
IPC: B65D5/44
Filed: 2020-07-17
Abstract: L’invention concerne une barquette (10), notamment pour le conditionnement d’une denrée alimentaire, comprenant :  - une coque externe (11) formée de deux demi-coques (11a, 11b) reliées entre elles par une charnière (13), chacune des demi-coques (11a, 11b) comportant une paroi de fond (111) et une paroi latérale (112),  - une enveloppe interne (12) formée d’un film plastique recouvrant intérieurement la coque externe (11) en étant en contact au moins partiellement avec la paroi latérale (112) de chacune des demi-coques (11a, 11b), l’enveloppe interne (12) étant solidarisée à la paroi latérale (112) de chacune des demi-coques (11a, 11b) au niveau d’une pluralité de zones d’adhésion (14) disposées sur une face interne de ladite paroi latérale (112),  caractérisée par le fait que chacune des zones d’adhésion (14) est totalement entourée par une portion plus épaisse de la paroi latérale (112).    Figure 1
Patent FR-3112564-A1 (FR)
Title: Panneau amovible pour plafond suspendu et plafond suspendu intégrant un tel panneau amovible
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: E04B9/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: L’invention concerne un panneau amovible (10T) comportant :- un dormant (100T) ;- un ouvrant (101T) apte à s’emboîter de manière réversible dans ledit dormant ;- au moins une élingue fixée audit dormant à une première extrémité et fixée de manière réversible audit ouvrant à une seconde extrémité ;Le panneau amovible selon l’invention comporte par ailleurs au moins un moyen d’accrochage (3) permettant de maintenir ledit ouvrant engagé dans ledit dormant, chaque moyen d’accrochage comportant une partie centrale en liaison pivot avec l’ouvrant, ladite partie centrale présentant à une extrémité supérieure une partie d’accrochage destinée à venir en contact avec le dormant, et à une extrémité inférieure une partie de manipulation.  L’invention concerne également un plafond suspendu comportant un ensemble de panneaux modulaires dont un panneau amovible (10T) selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : figure 6A
Patent FR-3115904-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module de carte à puce avec composant électronique soudé
Inventor: GIMBERT GUILLAUME
IPC: H05K13/04
Filed: 2020-10-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un module de carte à puce. Il comprend une ou plusieurs opérations au cours desquelles un matériau de soudure fusible est déposé sur des plots de connexion (16) formés dans une couche de matériau électriquement conducteur située en face arrière d’un substrat (9) diélectrique, et au moins un composant électronique est connecté à ces plots de connexion (16) par refusion du matériau de soudure. Module de carte à puce obtenu par ce procédé. Carte à puce comprenant un tel module.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116867-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pompage de produits à faible évaporation sous vide.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: F04F5/04
Filed: 2020-11-30
Abstract: - Dispositif et procédé de pompage de produits à faible évaporation sous vide.- Le dispositif de pompage de produits d’une zone de pompage (2) vers une enceinte (3) comporte deux cuves, un système de transfert (8) qui génère une aspiration des produits de la zone de pompage (2) vers les cuves (4A, 4B) et un transfert des produits non gazeux des cuves (4A, 4B) vers l’enceinte (3), des vannes (3A, 3B, 3D, 3D, 3I, 4C, 4D, 4I, 4J) pour, en alternance, soit permettre, soit bloquer la communication d’une cuve (4A, 4B) à la zone de pompage (2) et une communication de l’autre cuve (4A, 4B) vers l’enceinte (3), et un système de commande (25). Le système de transfert (8) comporte une unité d’aspiration (13) munie d’hydro-éjecteurs (13A, 13B) reliés à chaque cuve (4A, 4B) et générant l’aspiration des produits et une unité de transfert (20) munie d’une pompe reliée aux cuves (4A, 4B) pour transférer des produits non gazeux vers l’enceinte (3).
    Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3116966-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: BAILLY ALAIN
IPC: H02M7/53
Filed: 2020-12-01
Abstract: Convertisseur de puissance La présente description concerne un dispositif électronique comprenant : un premier interrupteur (T1) ayant un seul sens de blocage de tension ; un deuxième interrupteur (T2), électriquement en série avec le premier interrupteur entre deux nœuds (15, 17) d'application d'une tension continue ; et un module configuré pour fournir, au deuxième interrupteur, un signal de commande, référencé au potentiel (COM) d'un point milieu (16) entre les deux interrupteurs.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118476-A1 (FR)
Title: Elément d’infrastructure à sécurité renforcée
Inventor: ROLAND ALAIN
IPC: E05D1/00
Filed: 2020-12-29
Abstract: Elément d’infrastructure à sécurité renforcée
    Elément d’infrastructure (1) comportant au moins un premier module (3, 4, 5) destiné à recevoir des équipements électriques (E), ce premier module comportant un châssis (12) et au moins une première porte (10) reliée au châssis sur un côté vertical par des charnières (100), la porte (10) comportant une paroi extérieure métallique (91) définissant la face principale de la porte et présentant le long dudit côté un retour dirigé vers le châssis (12) et s’étendant à une faible distance (112) de celui-ci lorsque la porte est fermée, chaque charnière (100) comportant :
    Un charnon fixe (101) dont au moins un nœud est relié par une liaison au châssis, notamment en U comportant une aile (103a) s’étendant parallèlement au châssis (12),un charnon mobile (102) relié à la porte,
    le retour de la porte présentant une encoche (911) dans laquelle ladite liaison s’engage lorsque la porte (10) est en position ouverte.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 26a
Patent FR-3121192-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’effluent d’une canalisation
Inventor: SIKORA BERNARD
IPC: F16K17/06
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation (10) d’un flux d’effluent d’une canalisation, comprenant un cadre structurel (11) apte à être fixé au sein de la canalisation (1, 2), un clapet (12) monté mobile par rapport au cadre structurel (11) et des moyens de rappel (16, 17, 18, 19, 20, 32) du clapet (12) exerçant une force de rappel réglable sur le clapet (12).  Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3122325-A1 (FR)
Title: Appareil électroménager de préparation culinaire équipé d’un couvercle monté flottant
Inventor: RETOUR STÉPHANE
IPC: A47J43/07
Filed: 2021-04-28
Abstract: L’invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comprenant une base, un récipient (3), une tête (4) comportant une broche et étant déplaçable entre une première position où la broche est placée au-dessus d’une ouverture du récipient et une seconde position où la broche est dégagée du dessus de l’ouverture, un couvercle (7) obturant le récipient (3) dans la première position et libérant le récipient (3) dans la seconde position, un système d’assemblage étant agencé entre la tête (4) et le couvercle (7).   Selon l’invention, le système d’assemblage comporte, sur le couvercle (7), des zones d’engagement (9) prolongées par des zones de logement (11), et des pattes (13) sur la tête (4), avec un mouvement de translation du couvercle (7) vis-à-vis de la tête (4) pour introduire les pattes (13) dans les zones d’engagement (9) puis un mouvement de rotation du couvercle (7) vis-à-vis de la tête (4) jusqu’à ce que les pattes (13) soient reçues de manière flottante dans les zones de logement (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3125680-A1 (FR)
Title: Procédé de dénaturation de protéines de lactosérum et de fabrication d’une matrice alimentaire enrichie en protéines de lactosérum dénaturées, et matrice alimentaire enrichie ainsi obtenue.
Inventor: QUILLIOT DIDIER
IPC: A23J3/08
Filed: 2021-07-30
Abstract: Procédé de dénaturation de protéines de lactosérum et de fabrication d’une matrice alimentaire enrichie en protéines de lactosérum dénaturées, et matrice alimentaire enrichie ainsi obtenue.  L’invention concerne un procédé de dénaturation de protéines de lactosérum et de fabrication d’une matrice alimentaire enrichie en protéines de lactosérum dénaturées.  Le procédé de l’invention comporte, au moins, les étapes suivantes, prises dans l’ordre :   On dénature des protéines de lactosérum par mélange de celles-ci avec un acidifiant chimique alimentaire en milieu liquide, pour obtenir une solution de protéines dénaturées, ladite solution présentant un pH final compris entre 4 et 5 ;Optionnellement, on sèche la solution obtenue à l’étape précédente jusqu’à obtenir une poudre de protéines de lactosérum dénaturées ; On mélange la poudre de protéines de lactosérum dénaturées ou la solution de protéines dénaturées à une matrice alimentaire.  Le procédé de l’invention permet l’obtention d’une matrice alimentaire enrichie en protéines de lactosérum dénaturées permettant de prévenir ou de traiter la sarcopénie chez le sujet âgé ou de favoriser la récupération musculaire chez le sportif après un effort.
Patent FR-3130825-A1 (FR)
Title: Composition de colle photodurcissable et procédé d’assemblage associé
Inventor: ORTIZ JOSE MANUEL
IPC: F21S41/47
Filed: 2021-12-17
Abstract: Composition de colle photodurcissable et procédé d’assemblage associé.  L’invention concerne une composition(1) de colle photodurcissable comprenant un composant de collage polymérisable et/ou réticulable, un amorceur configuré pour induire la polymérisation et/ou la réticulation du composant de collage lors de l’application d’un rayonnement ultraviolet et/ou bleu (320), un composé absorbeur d’un rayonnement infrarouge (310) configuré pour chauffer la composition lors de l’application d’un rayonnement infrarouge (310), et le procédé d’assemblage utilisant la composition (1) ; la composition (1) est apte à être traitée par l’application au moins en partie conjointe d’un rayonnement ultraviolet et/ou bleu (320) et infrarouge (310), permettant synergiquement une polymérisation photo-thermique sous ultraviolet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3132887-A1 (FR)
Title: Poutre de pare-chocs pour véhicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/18
Filed: 2022-02-18
Abstract: Poutre de pare-chocs de véhicule automobile La présente invention concerne une poutre de pare-chocs (2) de véhicule automobile, comportant deux zones de fixation (4) pour l’assemblage d’un absorbeur de chocs (3) sur chaque zone de fixation de la poutre, cette poutre comportant une âme en matériau composite, poutre dans laquelle :  l’âme comporte alternativement des creux et des sommets, chaque creux et chaque sommet s’étendant de l’une des zones de fixation (4) à l’autre zone de fixation tout en traversant ces zones de fixation, oul’âme comporte deux peaux en matériau composite et une structure de renfort prise en sandwich entre les deux peaux.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3134330-A1 (FR)
Title: Noyaux auto-centreurs pour la fabrication par thermocompression d’une pièce composite à géométrie complexe
Inventor: GERAUD-GROSHENY PIERRE FRANÇOIS ROBIN
IPC: B29C33/52
Filed: 2022-04-08
Abstract: Noyaux auto-centreurs pour la fabrication par thermocompression d’une pièce composite à géométrie complexe Noyau fusible (10, 10’) pour moulage par thermocompression d’une pièce en matériau à matrice composite et à géométrie complexe, le noyau (10, 10’) comportant un talon (11) et au moins une portion en saille du talon, le talon (11) comportant une première et une deuxième faces (12, 13), et quatre faces latérales (14 à 17), la première et la deuxième faces (12 et 13) étant opposées l’une à l’autre et s’étendant parallèlement à un plan principal comprenant une première et une deuxième directions (X et Y) orthogonales, et les quatre faces latérales (14 à 17) s’étendant entre la première et la deuxième faces (12 et 13) selon une troisième direction (Z) orthogonale au plan principal, ladite au moins une portion s’étendant en saillie de la deuxième face (13) du talon (11) selon ladite troisième direction (Z) et étant destinée à former au moins une cavité dans la pièce à former.  Au moins deux faces latérales adjacentes (15, 16) sont des faces latérales d’assemblage ayant chacune une forme non rectiligne dans un plan parallèle audit plan principal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134938-A1 (FR)
Title: Mise à jour de configurations
Inventor: ABIDI SOUFIEN
IPC: H04L41/00
Filed: 2022-04-26
Abstract: Système comprenant un terminal (1) et un serveur (2) configurés pour, à l’ouverture d’une session de communication :  transmettre, du terminal au serveur, un jeu d’identifiants ;  le comparer au contenu d’une base de données, et- en cas de correspondance exacte, poursuivre la session de communication sans mise à jour de la configuration du terminal ;- en cas de correspondance partielle, transmettre en retour un fichier de configuration associé ;- en cas d’absence de correspondance, identifier une paire d’identifiants proches et transmettre un fichier de configuration associé avec un indicateur temporaire ;  alimenter la base avec le jeu reçus et l’éventuelle association découlant de l’identification à réception du fichier, l’implémenter dans une application frontale du terminal, etsi et seulement si ledit fichier de configuration est porteur d’un indicateur qualifiant le fichier de temporaire, basculer l’application frontale dans un mode test.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136312-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique haute tension à courant de fuite limité en régime alternatif haute fréquence
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H01B1/04
Filed: 2022-06-01
Abstract: La présente invention porte sur un connecteur électrique (10, 11) comportant:  - un corps (12, 21) réalisé dans un matériau électriquement conducteur,  - au moins un conducteur électrique (13, 23) recouvert d'une couche de matériau électriquement isolant (15, 25),  - au moins une borne électrique (16, 26) raccordée électriquement à une extrémité du conducteur électrique (13, 23), et  - un insert isolant (18, 28) destiné à isoler électriquement la borne électrique (16, 26) par rapport au corps (12, 21) dudit connecteur électrique (10, 11),  - l'insert isolant (18, 28) comportant une première zone de continuité électrique (31.1) recouverte d'une couche de matériau électriquement conducteur (32, 34) assurant une continuité électrique avec le corps (12, 21), et  - une deuxième zone de continuité électrique (31.2) recouverte d'une couche de matériau électriquement conducteur (33, 35) assurant une continuité électrique avec la borne électrique (16, 26).  Figure 3
Patent FR-3136601-A1 (FR)
Title: Antenne active dont les éléments rayonnants sont montés sur une surface conique
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q1/00
Filed: 2022-06-14
Abstract: Antenne active dont les éléments rayonnants sont montés sur une surface conique Antenne active (300) comportant une pluralité d’éléments rayonnants (ERij), caractérisée en ce que les éléments rayonnants (ERij) sont disposés sur une surface de support (S’) non plane qui est inscrite à l’intérieur d’un cône (S), un élément rayonnant étant positionné en un point (CRij) de la surface de support (S’) de manière à ce qu’une direction normale (Vij) audit élément rayonnant (ERij) forme un angle d’inclinaison par rapport à un axe (A) du cône.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3136810-A1 (FR)
Title: Aube a structure composite presentant une orientation de sortie de couche amelioree
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/28
Filed: 2022-06-16
Abstract: Cette aube pour soufflante est composée au moins en partie d’une structure (50) en matériau composite comportant un renfort fibreux (62) et une matrice (64). Le renfort fibreux (62) comprend une pluralité de couches (66, 68) chacune formée de torons de chaîne (71) et de torons de trame (72). Les torons de chaîne (71) et les torons de trame (72) incluent des torons incomplets (75, 76) présentant chacun une extrémité terminale (78) à l’intrados (40) ou à l’extrados (42). L’intrados (40) et l’extrados (42) présentent chacun au moins une ligne de sortie de couche reliant les extrémités terminales (78) des torons incomplets (75, 76) d’une même couche (66, 68). Le nombre de lignes de sortie de couche à l’intrados (40) est supérieur au nombre de lignes de sortie de couche à l’extrados (42) dans une région basse de l’aube et/ou dans une région étendue de l’aube.   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3136680-A1 (FR)
Title: Machine portative d'affûtage des carres de skis
Inventor: FOURNET LOÏC
IPC: A63C11/06
Filed: 2022-06-16
Abstract: L’invention concerne une machine portative pour l’affûtage des carres de skis comportant un conduit de pulvérisation de fluide sur la surface active de la meule et un module d’injection/aspiration, connecté à la tête d’usinage. Cette invention a pour buts d'améliorer la sécurité de l’utilisateur en évitant la poussière toxique, l’humidité ambiante, et le risque d’incendie ; La longévité de la machine et de la meule ainsi que la qualité d’usinage de la carre.
Patent FR-3134642-A1 (FR)
Title: Partage multi-juridictionnel d’informations
Inventor: KURESHI IBAD
IPC: G06Q10/00
Filed: 2022-06-23
Abstract: L’invention concerne le partage multi-juridictionnel de données, qui comprend les étapes consistant à assimiler des réglementations de partage de données pour des juridictions politiques respectivement différentes et décomposer chacune des réglementations en un corpus de texte réglementaire, des parties du corpus ayant été normalisées en différents ensembles de réglementations uniformes pour des juridictions correspondantes parmi les différentes juridictions politiques. Chacune des réglementations uniformes pour chacune des juridictions politiques est ensuite mise en concordance avec une ou plusieurs règles de partage de données applicables et une référence pour chacune des règles de partage de données peut être écrite dans une table de règles de partage de données en association avec une ou plusieurs juridictions parmi les juridictions politiques déterminées comme ayant des réglementations uniformes mises en concordance avec les une ou plusieurs règles de partage de données. Par conséquent, des requêtes de partage de données peuvent être restreintes comme entre des organisations d’une ou de plusieurs juridictions politiques impliquées selon chaque règle de partage de données mise en concordance dans la table de règles de partage de données qui avait été associée aux juridictions politiques.  Fig. 1
Patent FR-3137390-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un plastifiant biosourcé
Inventor: RODRIGUES ARNAUD
IPC: C08L9/00
Filed: 2022-06-30
Abstract: L'invention a pour objet une composition de caoutchouc à base d’au moins :- 100 pce d'une matrice élastomère comprenant un élastomère isoprénique et un élastomère butadiénique, - 20 à 120 pce d'une charge renforçante comprenant du noir de carbone à titre de charge majoritaire, - 5 à 120 pce d'un système plastifiant comprenant, à titre de plastifiant biosourcé, un ester d'un acide gras et d'un alcool choisi parmi les alcools gras et les dimères diols, de masse molaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 5000g/mol déterminé par chromatographie d’exclusion stérique(SEC), la méthode étant décrite dans la description .- un système de réticulation.