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Patent FR-3059193-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'un service embarque dans un vehicule au moyen de ressources presentes sur un serveur distant
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: H04W4/50
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mise en œuvre d'un service embarqué dans un véhicule (10), au moyen d'un serveur informatique distant (100) et d'un calculateur embarqué (2) dans le véhicule, ledit serveur informatique distant et ledit calculateur embarqué étant connectés suivant une liaison de données par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication (200), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • la réception par le serveur informatique distant de données d'entrée, • l'exécution sur le serveur informatique distant d'une application (1) présentant, à partir des données d'entrée, des données de sortie correspondant audit service, • l'émission desdites données de sortie par ledit serveur informatique distant à destination du calculateur embarqué, • la réception, par le calculateur embarqué, des données de sortie de l'application exécutée sur le serveur informatique distant, • la restitution desdites données de sortie dans le véhicule, à destination d'au moins un occupant du véhicule.
Patent FR-3065484-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine de turbomachine
Inventor: CONDAT HELENE MYRIAM
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbine (7) comprenant : une roue mobile (22) en un matériau métallique portant une pluralité d'aubes (24) en matériau composite à matrice céramique (CMC) ; un distributeur (26) fixe en matériau CMC comportant une pluralité d'aubes (28) comprenant à une extrémité extérieure un talon (50), l'ensemble des talons des aubes formant un anneau de distributeur (52) ; un anneau de turbine (30) en une seule pièce en matériau CMC ayant une face interne en regard des extrémités extérieures des aubes (24) de la roue mobile, l'anneau de turbine (30) étant fixé à l'anneau de distributeur de façon définir une paroi annulaire cylindrique correspondant à la paroi extérieure d'une veine d'écoulement de gaz (38) ; et un dispositif de refroidissement (80) de la roue mobile par de l'air prélevé dans une partie froide de la turbomachine, ledit dispositif étant commandé de façon à ajuster un jeu radial (J) entre les extrémités des aubes portées par la roue mobile et la face interne de l'anneau de turbine.
Patent FR-3066052-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge par induction de batterie(s) d'un vehicule, a prises de courant multiples pour un boitier mobile
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H02J50/90
Filed: 2017-05-03
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de recharger par induction une batterie (BR) d'un véhicule (V) pouvant se garer sur N zones (Z1-Z5) et comprenant une bobine secondaire transformant de l'énergie électrique transférée en courant de recharge. Ce dispositif (DR) comprend N premières prises de courant (P11-P15) installées dans les zones (Z1-Z5), et un boîtier mobile (BM) comprenant une bobine primaire propre à être alimentée en courant afin de transférer par induction de l'énergie électrique à la bobine secondaire, et un cordon d'alimentation couplé à la bobine primaire et comprenant une seconde prise de courant, et propre, lorsque le véhicule (V) est garé sur une zone (Z3), à se déplacer jusqu'à cette zone (Z3) afin de coupler sa seconde prise de courant à la première prise de courant (P13) de cette zone (Z3), puis à se déplacer pour se positionner sous la bobine secondaire.
Patent FR-3067303-A1 (FR)
Title: Porte-gobelet universel
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60N3/10
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un porte-gobelet (2) comprenant une base (5) et des moyens de retenue latéraux délimitant un logement de réception d un gobelet (2) ou objet assimilé, caractérisé en ce que les moyens de retenue latéraux comprennent au moins trois branches (6) flexibles s étendant au moins sur la majeure partie de la hauteur du porte-gobelet mesurée perpendiculairement à la base (5) entre celle-ci et l extrémité libre (61) des branches (6).
Patent FR-3068222-A1 (FR)
Title: Embout applicateur pour produit cosmetique, applicateur et ensemble applicateur associes
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un embout applicateur (10) pour produit cosmétique, s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale (X), entre une extrémité proximale (12) et une extrémité distale (14) opposée à l'extrémité proximale (12) le long de ladite direction principale (X), ledit embout applicateur (10) comprenant un support rigide (20) et une partie applicatrice (40) qui s'étendent le long de ladite direction principale (X), ledit embout applicateur (10) étant caractérisé en ce que le support rigide (20) comprend un moyen de renfort de la partie applicatrice et un moyen de contrôle de la diffusion du produit cosmétique de la partie applicatrice (40) et en ce que la partie applicatrice (40) est issue de matière poreuse et déformable. L'invention concerne aussi un applicateur et un ensemble applicateur associés.
Patent FR-3068258-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction in situ de gaz dissous et appareil de mesure correspondant
Inventor: BIROT DOMINIQUE
IPC: G01N1/40
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'extraction in situ de gaz dissous en milieu liquide, le dispositif (1) comportant : - un réservoir (11) de solvant non miscible dans le liquide, - un canal (12) d'admission de liquide du milieu liquide, - un module (14, 15) de mise en circulation du solvant et du liquide, - une enceinte (13) tubulaire traversée d'une extrémité à l'autre par un mélange du solvant provenant du réservoir (11) avec le liquide provenant du canal (12) d'admission pour un transfert du gaz du liquide vers le solvant, un décanteur (16) agencé pour recevoir par une entrée (160) le mélange du solvant avec le liquide puis pour permettre la séparation par gravité du mélange en deux phases dont une première phase plus dense située au fond du décanteur et une deuxième phase plus légère située en surface du décanteur.
Patent FR-3073437-A1 (FR)
Title: Station d’assemblage de caisse de vehicule automobile
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B62D24/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne une station (25) pour l'assemblage d'une structure de soubassement de véhicule et d'au moins un panneau, et optionnellement d'au moins un élément de structure, la station (25) comprenant un support (27) de mise en géométrie; au moins un robot manipulateur (19a, 19b) doté d'une main de conformation; au moins un robot d'assemblage (21) par soudage ou par rivetage ; la station (25) étant remarquable en ce qu'elle comprend en outre au moins un magasin d'approvisionnement (11a, 11b) de panneaux à assembler et en ce que le ou les robots manipulateurs (19a, 19b) sont configurés pour pouvoir déplacer les panneaux depuis le ou les magasins d'approvisionnement (11a, 11b) jusqu'au support (27) de mise en géométrie en vue de leur assemblage. L'invention concerne également un procédé d'assemblage d'une caisse de véhicule dépourvu d'étape de pré-assemblage de la caisse par des moyens de fixation temporaires avant l'assemblage final.
Patent FR-3074113-A1 (FR)
Title: Benne a paroi laterale basculante
Inventor: OLIVIER GUILLAUME
IPC: B60P1/273
Filed: 2017-11-29
Abstract: Benne (1) de camion ou de semi-remorque dont l'une des parois (4) latérales est déplaçable par un mécanisme de manœuvre, cette benne étant caractérisée en ce que le bord (4A) inférieur de la paroi mobile présente des moyens (7) de verrouillage avec indirectement le plancher de la dite benne et le mécanisme (8) de manœuvre comprend, d'une part un point (10) d'ancrage pour un vérin (110) de manoeuvre et d'autre part porte un axe (11) qui coulisse dans une lumière (12) que présente une pièce (13) dite navette se déplaçant horizontalement, le déplacement de l'axe (11) dans la lumière (12) précitée provocant selon le sens de déplacement de la dite lumière le déverrouillage du bord longitudinal par abaissement de la paroi mobile et à l'inverse le verrouillage par la remontée de la paroi.
Patent FR-3075675-A1 (FR)
Title: Outil pour realiser une soudure par friction malaxage
Inventor: ODIEVRE THIERRY
IPC: B23K20/12
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un outil (1), destiné à un poste de soudure par friction malaxage, l'outil étant apte à être mobile en rotation et comportant : - un corps (10), définissant une surface transversale, formant un épaulement (11); - un pion (12), s'étendant, depuis l'épaulement (11), selon un axe longitudinal (Z), vers une extrémité (13), le pion (12) s'affinant entre l'épaulement (11) et l'extrémité, la distance entre l'extrémité (13) et l'épaulement (11) correspondant à une hauteur du pion (h); le pion (12) comportant : - une partie proximale (12p), adjacente de l'épaulement (11) et s'étendant, à partir de l'épaulement (11), vers l'extrémité (13), selon au moins 20% de la hauteur du pion (h); - une partie distale (12d), adjacente de l'extrémité (13) et s'étendant, à partir de l'extrémité (13), vers l'épaulement(11), selon au moins 1% de la hauteur du pion (h), la partie distale étant inscrite dans un tronc conique (14), le tronc conique (14) définissant une surface conique, dite surface de prolongement (15), prolongeant le tronc conique jusqu'à l'épaulement (11), la surface de prolongement délimitant un volume tronconique (16); l'outil (1) étant caractérisé en ce que dans la partie proximale (12p), le pion s'étend à l'extérieur du volume tronconique (16) délimité par la surface de prolongement (15).
Patent FR-3070654-A1 (FR)
Title: Systeme de diagnostic electronique automobile a base de donnees autoadaptative
Inventor: SIMON PATRICK
IPC: B60S5/00
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un système de diagnostic pour véhicule, comprenant : - d'une part, au moins une interface ou un module télématique permettant de se connecter au véhicule via la prise diagnostic dudit véhicule et permettant le conditionnement des signaux émis par celui-ci, un ordinateur, tablette ou calculateur permettant à un algorithme intelligent de fonctionner pour traiter les informations échangées, gérer et faire évoluer de manière autoadaptative une base de données, se connecter à des réseaux internet/intranet ou autre, générer les nouveaux éléments de la base de données et les échanger avec un serveur distant permettant de centraliser et traiter les informations de tous lesdits systèmes en fonctionnement. Le système comporte, d'autre part, une application logicielle de centralisation, comportant des moyens de communication avec l'interface et/ou le module de télématique, via un réseau filaire ou non filaire, des moyens de mise à disposition des données et de données d'analyse calculées sur la base des données reçues, à destination d'au moins un utilisateur de services dudit système de communication.
Patent FR-3084825-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson a chaleur soufflee et brassee
Inventor: LEDERMANN MARC
IPC: F24B5/06
Filed: 2018-08-10
Abstract: Le Dispositif de cuisson (1) comprend un support de nourriture (G) conformé pour recevoir et supporter de la nourriture en cours de cuisson ; un bâti (C) ayant une partie inférieure (3) adaptée pour reposer sur une surface d'utilisation (4) ; un moyen de fixation (F) pour positionner le support de nourriture (G) sur le bâti (C) dans au moins une position de cuisson; et une source de chaleur (S) positionnée entre le support de cuisson (G) et le bâti (C) en définissant avec le support de cuisson (G) un espace intermédiaire (I). Le dispositif de cuisson comprend en outre un moyen de circulation d'air (H) disposé dans l'espace intermédiaire (I) et propre à brasser l'air situé dans l'espace intermédiaire (I) afin d'obtenir une chaleur soufflée pour une cuisson homogène et optimale. Le moyen de circulation d'air est une hélice (H) formée de pales (A) radiales disposées en étoile selon un axe de rotation parallèle à l'axe longitudinal du dispositif de cuisson (1).
Patent FR-3085142-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage et de protection pour vehicules
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: B60S1/66
Filed: 2018-08-23
Abstract: Dispositif autonome de nettoyage extérieur d'un véhicule. Il se compose de tubulures fixées sur le véhicule (1 et 2), percées d'orifices permettant d'asperger la totalité des surfaces extérieures du véhicule. Les tubulures diffusent sur l'ensemble de la carrosserie et sur les surfaces vitrées, un produit de nettoyage biodégradable permettant d'éliminer les salissures qui s'y sont déposées. Le détergent est stocké dans un réservoir prévu pour cet usage dans l'habitacle du véhicule. Le système peut également diffuser du produit de dégivrage sur les surfaces vitrées. Ce liquide est stocké dans un deuxième réservoir. Le système pourra être piloté depuis un smartphone via une application qui permettra de démarrer à distance une opération de nettoyage ou de dégivrage. Un système de protection, constitué par un film préservant la peinture contre les salissures, les dommages (rayures ou impacts) et le vieillissement de la peinture pourra être appliqué sur la carrosserie.
Patent FR-3079036-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage dans un guide d'onde
Inventor: GUERBER SYLVAIN
IPC: G02B6/136
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un guide d'onde (23) et des vias métalliques (21B) disposés le long et de part et d'autre d'une portion (23B) du guide d'onde.
Patent FR-3078973-A1 (FR)
Title: Copolymere d’ethylene et d’un 1,3-diene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention concerne un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, dans lequel les unités éthylène représentent entre 50% et 95% en moles des unités éthylène et des unités du 1,3-diène, et les unités du 1,3-diène de configuration 1,2 et 3,4 représentent plus de 50% en mole des unités du 1,3-diène, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone. Un tel copolymère présente un compromis amélioré entre le taux de cristallinité et la rigidité et permet d'élargir le champ d'application des copolymères diéniques riches en éthylène dans des compositions de caoutchouc.
Patent FR-3064586-A1 (FR)
Title: Tracteur incluant un mecanisme de tringlerie de bras actionne en enclenchement par un levier de stationnement
Inventor: SHIMIZU AKIRA
IPC: B62D49/00
Filed: 2018-03-28
Abstract: Selon un mode de réalisation, un tracteur inclut : un mécanisme de tringlerie de bras (25) capable de s'enclencher avec un bras d'actionnement (24) qui permet à un mécanisme de frein (17) d'effectuer un actionnement de frein en appuyant sur une pédale de frein (28), le mécanisme de tringlerie de bras (25) étant formé pour être actionné en enclenchement par un actionnement d'un levier de stationnement (35) par l'intermédiaire d'un mécanisme de tringlerie de stationnement (38), dans lequel le levier de stationnement (35) est supporté sur un côté d'un appui de siège (36), et le mécanisme de tringlerie de stationnement (38) est pourvu d'une pluralité d'arbres de pivotement (43, 44), la pluralité d'arbres de pivotement (43, 44) étant prévus dans l'appui de siège (36).
Patent FR-3079850-A1 (FR)
Title: Composition pour revetement de sol amortissant, sa preparation et son utilisation en tant que couche de revetement, en particulier de sol hippique
Inventor: RIGOLOT ALEXANDRE
IPC: E01C13/06
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne une composition pour revêtement de sol amortissant, ladite composition comportant au moins une composition granulaire constituée de granulats de carrière et de sable, du bitume et au moins une substance de remplissage, ladite composition étant caractérisée en ce que la composition granulaire est constituée de 35 à 55 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de particules calibrées entre 0 et 2 mm et de 35 à 55 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de particules calibrées entre 2 mm et 4 mm. L'invention concerne également un procédé de préparation de cette composition, et une utilisation de cette composition, en tant que couche de revêtement, en particulier de sol hippique, ainsi qu'une piste de sol hippique ainsi obtenue.
Patent FR-3082744-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant une resine siliconee, un polyol liquide et des pigments, preparation de l’emulsion et procede la mettant en oeuvre
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'eau ; • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ; • Au moins une huile non volatile siliconée, • Au moins un polyol liquide en C2-C8, de préférence C2-C6 • Au moins un pigment. Elle a également pour objet un procédé de préparation d'une composition dans lequel on met en œuvre au moins une partie du ou des pigments, sous une forme prédispersée dans au moins un polyol, éventuellement en présence d'eau et éventuellement en présence d'au moins un alcool polyalcoxylé, comprenant de 8 à 30 atomes de carbone, comprenant au moins 15 motifs alcoxylés, de préférence éthoxylés ; la pré-dispersion étant utilisée durant le procédé de préparation de la composition ou ajoutée à celle-ci. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, de la peau, plus particulièrement des joues, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3086370-A1 (FR)
Title: Cadre d'un radiateur electrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: F24H9/20
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un cadre (1) d'un radiateur électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, le cadre (1) comportant des parois délimitant au moins un logement de réception configuré pour recevoir des éléments chauffants, les parois étant configurées de telle manière que des grandes faces du cadre (1) puissent être traversées par un flux d'air véhiculé par l'installation. Selon l'invention, le cadre (1) comporte au moins une piste conductrice (2, 2a, 2b, 2a', 2b', 2a", 2b") configurée pour détecter la température d'un élément chauffant.
Patent FR-3088276-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un couple a travers une chaine de transmission
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: B60W30/186
Filed: 2018-11-14
Abstract: Le procédé de transmission d'un couple à travers une chaîne de transmission comprenant un embrayage (3) piloté manuellement reliant une chaîne cinématique motrice (2) à une chaîne cinématique consommatrice (6) de puissance mécanique. On détermine un type de contexte d'utilisation exceptionnel de la chaîne de transmission selon l'état de l'embrayage et en comparant au moins une première variable d'état de la chaîne motrice à au moins un seuil de détection, et l'on régule une deuxième variable d'état de la chaîne motrice de sorte que la deuxième variable d'état soit inférieure ou égale à une valeur de limitation selon le résultat de la comparaison.
Patent FR-3088536-A1 (FR)
Title: Ebauche pour la fabrication sur mesure d'au moins deux elements prothetiques dentaires
Inventor: DEVILLE CHARLES LOUIS MARIE
IPC: A61C13/08
Filed: 2018-11-15
Abstract: La présente invention concerne, de manière générale, les accessoires pour la fabrication sur mesure d'éléments prothétiques dentaires, et se rapporte plus particulièrement à une ébauche (2) de fabrication sur mesure d'au moins deux éléments prothétiques dentaires (7a et 7b). Elle concerne en outre une pièce d'usinage (1) comprenant ladite ébauche (2).
Patent FR-3091185-A1 (FR)
Title: Procédé et Installation de valorisation de déchets verts
Inventor: SAIAH REDOUAN
IPC: B03D1/00
Filed: 2018-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépollution de déchets verts comportant dans l’ordre les étapes suivantes : traitement des déchets verts par flottation, pour récupérer la matière végétale flottante, séchage mécanique de la matière végétale, afin de chasser au moins une partie de l’eau retenue par ladite matière végétale lors de l’étape de flottation, collecte de la matière végétale obtenue. La présente invention concerne également une installation de dépollution de déchets verts spécialement conçue pour mettre en œuvre un procédé de dépollution selon l’invention. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3092080-A1 (FR)
Title: Tente gonflable flottante, notamment destinée à la pratique du camping
Inventor: ROGEAU NOÉMIE
IPC: E04H15/32
Filed: 2019-01-28
Abstract: La présente invention concerne une tente gonflable flottante, notamment destinée à la pratique du camping comportant selon l’invention une partie inférieure autoporteuse gonflable, comportant le matelas de la tente, une partie supérieure gonflable, comportant au moins un arceau et une toile de toit,  des premiers moyens de fixation entre les parties inférieure et supérieure et des moyen de flottaison reliés à la partie inférieure par des seconds moyens de fixation assurant la flottabilité de la tente gonflable. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093134-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un etat de connexion d'un piquage aval d'un capteur de pression differentielle
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de diagnostic d'un état de fonctionnement d'un capteur (18) de pression différentielle connecté en amont et en aval d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10) respectivement par l'intermédiaire d'un piquage amont (18.1) et d'un piquage aval (18.2), ledit procédé comportant:     - une étape de détection de conditions d’autorisation de mise en œuvre du diagnostic,     - une étape de détection de conditions de stabilité de fonctionnement du moteur thermique (10), et     - une étape de diagnostic d'un état de connexion du piquage aval (18.2) du capteur (18) de pression différentielle en fonction d'un pic maximum d'un signal de mesure de pression différentielle retourné par le capteur (18) de pression différentielle.                  Figure 1
Patent FR-3093915-A1 (FR)
Title: Dispositif pour un brancard de sauvetage tous terrains pour l’extraction rapide d’une victime en position horizontale
Inventor: BARD FRÉDÉRIC ANDRÉ BERNARD
IPC: A61G1/02
Filed: 2019-03-21
Abstract: Dispositif pour l’évacuation rapide d’une victime en position horizontal par un sauveteur sur différents types de terrains. L’invention concerne un brancard équipé de roues tous terrains et d’un manche de traction, permettant l’évacuation rapide d’une victime en position horizontal par un sauveteur en laissant reposer le poids de celle-ci sur les roues. Il est constitué d’un brancard (22) ou (23) sur lequel sont fixées des roues tous terrains (12) et d’un manche de traction(16). Le sauveteur place la victime sur le brancard, la sécurise en position horizontale à l’aide des sangles (10), et grâce à la poignée (15) du manche de traction (16), il peut tracter rapidement la victime hors de la zone de danger. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’évacuation rapide d’une victime en position horizontal, d’un milieu hostile sur différents types de terrains tout en laissant reposer le poids de la victime sur les roues. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094855-A1 (FR)
Title: Puce électronique comportant des interfaces de communication
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04L29/02
Filed: 2019-04-08
Abstract: Puce électronique comportant des interfaces de communication La présente description concerne un dispositif électronique comprenant une puce (4) électronique comportant plusieurs interfaces (47, 48) normalisées ISO/IEC 7816. Figure pour l'abrégé : Fig. 4