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Patent FR-3080050-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une vis de reglage de volume pour un systeme de pipetage
Inventor: MALVOISIN HERVE
IPC: B01L3/02
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (80) d'une vis de réglage de volume (14) pour un système de pipetage (1), comprenant un organe de commande (88) solidaire en rotation d'un sélecteur de positions (82), l'organe (88) coopérant avec une roue de blocage (34) de manière à ce que : - lorsque le sélecteur (82) se trouve en position de réglage libre, l'organe (88) maintient la roue (34) écartée axialement d'une autre roue (36), afin que les dents de ces roues ne coopèrent pas entre elles ; - lorsque le sélecteur (82) se trouve en position de réglage fin, l'organe (88) autorise la roue (34) à s'écarter puis à se rapprocher axialement de l'autre roue (36) lors d'un passage d'une dent à une autre ; - lorsque le sélecteur (82) se trouve en position de verrouillage, l'organe (88) bloque axialement la roue (34) de façon à interdire le désengagement des dents.
Patent FR-3080500-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/24
Filed: 2018-04-23
Granted: 2024-01-12
Abstract: Rotor (1) de machine électrique, tournant autour d'un axe de rotation (X), le rotor comportant : - des pôles saillants (13) ménageant entre eux des encoches (11), les pôles saillants étant chacun de forme générale dissymétrique par rapport à un plan radial médian contenant l'axe de rotation (X) de la machine, - des bobines (12), chaque bobine (12) étant disposée sur un pôle saillant (13) correspondant, dans les encoches adjacentes à ce pôle saillant.
Patent FR-3082932-B1 (FR)
Title: Procede de mesure profilometrique
Inventor: FERRARI MORGAN
IPC: G01B11/30
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé de mesure d'une jonction (23) d'une première et une deuxième surface (21 ; 22), comprenant les étapes de : - définir une ligne de mesure (25) ; - mesurer une distance séparant des points de mesure (26) de la première surface (21) ou de la deuxième surface (22) et un plan de référence (12.1) ; - établir un nuage de points (30) ; - définir un paramètre géométrique de la jonction (23) à mesurer ; - identifier une première extrémité (30.1) du nuage de points (30) ; - identifier une deuxième extrémité (30.2) du nuage de points (30) ; - déterminer le point extremum (33) du nuage de points (30) ; - procéder à une analyse du nuage de points (30) en exploitant les résultats des étapes précédentes de manière à obtenir le paramètre géométrique de la jonction (23) à mesurer. Dispositif de mesure mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3088355-B1 (FR)
Title: Enseigne, notamment pour store-banne, lambrequin et store-banne equipe d'une telle enseigne.
Inventor: HAERDTER FLORIAN
IPC: E04F10/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-04-02
Abstract: ENSEIGNE, NOTAMMENT POUR STORE-BANNE, LAMBREQUIN ET STORE-BANNE EQUIPE D'UNE TELLE ENSEIGNE.                           L’invention porte sur une Enseigne (4) pour store-banne (1), notamment pour un lambrequin (2) de store-banne, comprenant un décor lenticulaire (6) et des moyens de fixation (13) sur le store (1).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3077964-B1 (FR)
Title: Casque de sport
Inventor: VERLOHR TILL
IPC: A42B3/14
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: Casque de sport avec au moins deux moitiés de corbeille (7 ; 8) avec pour chacune, une bande latérale (1 ; 2) s’étendant horizontalement, dans lequel la bande latérale (1 ; 2) est configurée de façon élastique. La bande latérale (1 ; 2) comprend deux extrémités (3 ; 4 ; 5 ; 6) situées du côté frontal. Les deux bandes latérales (1 ; 2) des deux moitiés de corbeille (7 ; 8) convergent l’une vers l’autre par leurs extrémités (3 ; 4 ; 5 ; 6) situées du côté frontal, dans la direction de poussée (9). Les extrémités (3 ; 4 ; 5 ; 6) situées du côté frontal des deux bandes latérales (1 ; 2) convergeant l’une vers l’autre, sont disposées axialement espacées l’une de l’autre. La distance (10 ; 11) respective entre les bandes latérales (1 ; 2) est variable selon la position d’utilisation. Avec un arceau (12 ; 13) respectif dérivé de manière sphérique de la bande latérale (1 ; 2) respective, la dérivation (14 ; 15) se fait approximativement en position centrale de la bande latérale (1 ; 2) ressemblant à un demi-cercle. Chaque arceau (12 ; 13) comprend une extrémité (16 ; 17) située du côté frontal. Les extrémités (16 ; 17) situées du côté frontal sont espacées l’une de l’autre et fixées à la coque de casque dans la zone centrale supérieure (19) de celle-ci. Autour des deux bandes latérales (1 ; 2) courbées approximativement en demi-cercle, une bande de traction (20) et disposée horizontalement. La bande de traction (20) comprend un mécanisme de réglage (21) pour varier sa longueur selon la position d’utilisation. Par cela, l’espacement axial (22) entre les extrémités (3 ; 4 ; 5 ; 6) situées du côté frontal des deux bandes latérales (1 ; 2) est variable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093500-B1 (FR)
Title: Porte de cabine pressurisée d’aéronef à armature intérieure de reprise d’efforts
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: B64C1/00
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-07-02
Abstract: Porte (1) de cabine pressurisée d’aéronef, comportant un panneau (2) de fuselage et une structure (3) de porte qui comprend : deux poutres circonférentielles (4) disposées sur les rebords latéraux de la porte (1) ; une pluralité de poutres longitudinales (5). Chaque poutre longitudinale (5) est un profilé ouvert présentant une face extérieure sur laquelle est fixé le panneau (2) de fuselage et une face intérieure, la structure (3) de porte comportant en outre une armature intérieure (12) de reprise d’efforts fixée sur la face intérieure de chaque poutre longitudinale (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095046-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour la mesure de la stabilité à l’oxydation et/ou de la stabilité thermique d’un carburant
Inventor: ALVES FORTUNATO MAIRA
IPC: G01N33/22
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un système pour caractériser la stabilité à l’oxydation et/ou la stabilité thermique d’un échantillon d'un carburant, le système comprenant au moins un dispositif (MSIE) pour réaliser une mesure de spectroscopie d’impédance électrochimique dans ledit échantillon, et un dispositif (MDM) pour déterminer une masse d'un dépôt se formant dans ledit échantillon de carburant. L'invention concerne en outre une procédé pour caractériser la stabilité à l’oxydation et/ou la stabilité thermique du carburant au cours du temps, à partir de mesures réalisées au moyen du système selon l'invention. Figure 4 à publier.
Patent FR-3095699-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de protection de court-circuit, dispositif de protection de court-circuit et module de puissance associés
Inventor: AZZOPARDI STÉPHANE JOSEPH
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (2) de protection de court-circuit, comportant : - la réalisation, sur une première face (10) d’un premier substrat (6), d’une pluralité de premiers segments (22) électriquement conducteurs ; - la réalisation, sur la première face (10), d’une pluralité de plots (26) électriquement conducteurs, chacun étant en contact mécanique et électrique, par son embase (32), avec un unique premier segment (22) correspondant ; - la réalisation, sur une deuxième face (12) d’un deuxième substrat (8), d’une pluralité de deuxièmes segments (24) électriquement conducteurs ; - la mise en regard de la première face (10) et de la deuxième face (12), pour mettre une extrémité libre (34) de chaque plot (26) en contact mécanique et électrique avec un unique deuxième segment (26) correspondant, de sorte que les premiers segments (22), les deuxièmes segments (24) et les plots (26) forment une bobine. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098018-B1 (FR)
Title: Equipement électrique comprenant un capot et un dissipateur thermique.
Inventor: CHUSSEAU HUGO
IPC: H01L23/34
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-18
Abstract: Equipement électrique comprenant un capot (20), une carte électrique (10) et un dissipateur thermique (11) agencé pour dissiper vers l’extérieur de l’équipement électrique (1) une chaleur produite par la carte électrique (10), le dissipateur thermique comprenant au moins une ailette libre et au moins une ailette de fixation, l’équipement électrique étant tel que, lorsque l’équipement électrique est assemblé, la ou les ailettes libres s’étendent vers l’extérieur de l’équipement électrique sans être recouvertes par le capot (20), et le capot (20) est fixé par encliquetage à la ou aux ailettes de fixation.
Patent FR-3098344-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par lithographie.
Inventor: BOCKELMANN ULRICH
IPC: H01L29/778
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (1) comprenant : un dépôt d’une première couche de résine (5) de lithographie au-dessus ou sur une couche de protection (4) de sorte que la couche de protection (4) soit comprise entre une couche conductrice (2) et la première couche de résine (5) ; une première lithographie de la première couche de résine (5), de la couche de protection (4) et de la couche conductrice (2) ; une conservation, dans au moins une zone de conservation (52) de la première lithographie, de la superposition de la première couche de résine (5), de la couche de protection (4) et de la couche conductrice (2), et  un dépôt, au moins sur l’au moins une zone de conservation (52) de la première lithographie, d’une deuxième couche de résine (6) de lithographie sans retirer la première couche de résine (5) ; une deuxième lithographie de la deuxième résine (6) et de la première résine (5) notamment pour la fabrication d’électrodes (7). Un des objectifs possibles est d’obtenir un dispositif sans introduire d'impureté dans la couche conductrice. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085537-B1 (FR)
Title: Tranche soi et son procede de production
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-09-05
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne une tranche SOI 1 présentant une forte conductivité thermique. La tranche SOI 1 comporte une tranche de silicium formant substrat support (10), une couche active (21) composée de silicium monocristallin sur la tranche de silicium formant substrat support (10), et une couche isolante enterrée (30) placée entre la tranche de silicium formant substrat support (10) et la couche active (21). La couche isolante enterrée (30) comprend (i) une couche isolante de SiC (31) composée soit de SiC monocristallin, soit de SiC amorphe et (ii) une couche d’adhésion (35) composée de dioxyde de silicium. La couche d’adhésion (35) est placée dans l’une des positions suivantes : (a) sur la surface de la couche isolante enterrée (30) du côté de la couche active (21), (b) sur la surface de la couche isolante enterrée (30) du côté de la tranche de silicium formant substrat support (10), et (c) à l’intérieur de la couche isolante enterrée (30).  Fig. 2
Patent FR-3088692-B1 (FR)
Title: Pièce de liaison comprenant deux parties imbriquées l’une dans l’autre en étant assemblées l’une avec l’autre, procédé de fabrication associé.
Inventor: RIVOIRE JEAN
IPC: F16L27/04
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-02-25
Abstract: Pièce de liaison comprenant deux parties imbriquées l’une dans l’autre en étant assemblées l’une avec l’autre, procédé de fabrication associé L’invention concerne une pièce de liaison, destinée à réaliser une liaison mécanique entre deux éléments, comprenant :       une partie femelle comprenant une portion d’assemblage mécanique et une portion de réception dans la continuité de la portion d’assemblage, la portion de réception étant conformée en une section équatoriale de sphère,   une partie mâle comprenant une portion d’assemblage mécanique et une portion d’insertion dans la continuité de la portion d’assemblage, la portion d’insertion étant conformée en une section équatoriale de sphère, insérée avec jeu dans la portion de réception en étant maintenue dans cette dernière, de sorte que la partie mâle soit mobile en rotation selon un ou plusieurs degrés de liberté par rapport à la partie femelle tout en étant assemblée mécaniquement avec cette dernière.      Figure pour l’abrégé : Figure 10A
Patent FR-3103846-B1 (FR)
Title: Etrier pour poignée d’ouverture d’une porte de véhicule automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un étrier (6) pour poigné d’ouverture de porte qui comprend un élément de corps (7) destiné à être fixé solidairement à un organe de préhension. Un logement (12) est ménagé dans l’élément de corps (7). Le logement (12) est destiné à loger un faux-verrou, permettant de fermer le logement (12), et une fourchette de fixation, permettant la fixation du faux-verrou sur l’élément de corps (7). Selon l’invention, une entretoise (18) s’étend en travers dudit logement (12) de sorte à séparer, lors de la mise en œuvre de l’invention, le faux-verrou d’une vis de bridage collaborant avec la fourchette de fixation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105402-B1 (FR)
Title: Jaugeage automatique d’un cours d’eau
Inventor: GIGLEUX SYLVAIN
IPC: G01F1/704
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de jaugeage automatique d’un cours d’eau par injection d’un traceur, mis en œuvre dans une station d’injection de traceur et une station de mesure de hauteur d’eau et de concentration du traceur, comportant :     - Mesure (E6) de la hauteur d’eau,     Et, si la hauteur d’eau mesurée est hors d’une plage prédéterminée autour d’une hauteur d’eau précédemment mesurée (E7) :      - Injection du traceur (E10) selon un volume de traceur,     - Mesure (E11) de la hauteur d’eau et de la concentration de traceur, tant qu’une durée de mesure prédéterminée n’est pas écoulée ou que les concentrations de traceur mesurées ne sont pas dans une plage prédéterminée autour d’un bruit de fond (E12),     Et lorsque ces deux conditions sont vérifiées,      - Détermination (E14) d’un nouveau volume de traceur à injecter en fonction des concentrations de traceur mesurées.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3105238-B1 (FR)
Title: Melange maitre a base d’un polymere modifie et d’un additif organophosphore et son procede de fabrication
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08K5/315
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un mélange maître comprenant les étapes suivantes :       mettre en contact au moins un polymère initial comportant au moins une insaturation carbone-carbone avec au moins un agent de greffage 1,3-dipolaire porteur d’au moins un dipôle oxyde de nitrile et d’au moins une fonction imidazolidinone N-substituée ou non-substituée en présence d’au moins un additif organophosphoré choisi dans le groupe constitué par les triesters d’acide phosphorique, les phosphonates, les phosphinates, les oxydes de phosphines et les mélange de ces composés,   récupérer le mélange maître obtenu à l’étape précédente.      L’invention concerne également un mélange maître, une composition comprenant un mélange maitre et un pneumatique comprenant ladite composition.
Patent FR-3103932-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de singularisation d’un objet et procédé et dispositif d’authentification d’un objet
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-12-30
Granted: 2023-01-06
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SINGULARISATION D’UN OBJET ET PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’AUTHENTIFICATION D’UN OBJET Un procédé de singularisation d’un objet, qui comporte : - une étape de formation d’un contenu d’un cachet électronique visible représentatif d’au moins un en-tête (301), un message (302) et une signature (303),- une étape de détermination d’une forme (300) d’un code à barres en deux dimensions présentant une capacité de stockage d’informations répartie en au moins deux zones (304, 305, 306),- une étape de segmentation en au moins deux parties (301, 302, 303) du contenu du cachet électronique visible en fonction de la capacité de stockage de chaque zone, chaque partie étant attribuée à une zone,- une étape d’enregistrement d’une information représentative de la segmentation et de l’attribution pour recomposer, à la lecture, le contenu du cachet électronique visible, - une étape d’encodage du cachet électronique visible segmenté dans la forme du code à barres en deux dimensions déterminée et- une étape de marquage de l’objet avec le code à barres en deux dimensions encodé.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3109378-B1 (FR)
Title: Réservoir de bière de grande capacité.
Inventor: ROEHRY DOMINIQUE
IPC: B67D7/38
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: Réservoir de bière de grande capacité Réservoir de bière destiné à être connecté à au moins une tireuse de bière, comportant :      un châssis ;  une cuve fixée sur le châssis, comportant au moins un clapet de cuve en relation de fluide avec au moins un tuyau de transport de bière ;  une poche présentant un volume intérieur maximal supérieur à 0,3 m3 au moins partiellement rempli de bière, disposée dans la cuve et étant connectée au clapet de cuve ;  un circuit frigorifique configuré pour refroidir la bière par circulation d’eau le long de la cuve, le circuit frigorifique comportant une pompe disposée sur le châssis ;  au moins une tête d’adaptation connectée au tuyau de transport de bière et autorisant une connexion manuelle et sans outil d’un tuyau de distribution de bière destiné à transporter la bière du réservoir vers une tireuse de bière.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110039-B1 (FR)
Title: Machine électrique polyphasée équipée d'un dispositif de refroidissement
Inventor: GUEMARD SYLVAIN
IPC: H02K9/00
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne une machine (1) électrique polyphasée comprenant un stator comprenant une pluralité d'enroulements réunis à au moins un point neutre, et un dispositif (4) de refroidissement équipé de moyens (8, 9) de liaison fluidique pour permettre un raccordement du dispositif (4) de refroidissement à un système d'alimentation en fluide de refroidissement.Le dispositif (4) de refroidissement est formé par un conduit (41) de circulation de fluide de refroidissement, en forme d'anneau ouvert, les moyens (8, 9) de liaison fluidique du dispositif (4) de refroidissement sont disposés sur ledit conduit (41), de part et d'autre de l'ouverture (5) de l'anneau, et le dispositif (4) de refroidissement est électriquement conducteur et constitue le point neutre du stator.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3111151-B1 (FR)
Title: Tente comprenant un sommier
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/02
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Tente comprenant un sommier Tente (10) comprenant une toile de tente (12), un sommier (16) comprenant au moins une première portion d’embase gonflable longitudinale (20) et une seconde portion d’embase gonflable longitudinale (22) s’étendant dans un premier plan (P1) sensiblement horizontal, le sommier comprenant en outre une pluralité d’éléments de support (24) s’étendant transversalement entre les première et seconde portions d’embase gonflables longitudinales, et au moins un premier élément d’armature (42) reliant lesdites première et seconde portions d’embase gonflables longitudinales et s’étendant dans un deuxième plan (P2) transversal au premier plan, ledit au moins un premier élément d’armature coopérant avec la toile de tente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111188-B1 (FR)
Title: Système de vision de vol amélioré pour aéronef.
Inventor: PERRIN AYMERIC
IPC: G06T7/70
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système de vision de vol amélioré pour aéronef.  Le système de vision de vol amélioré (10) d’un aéronef (1) comprend un système d’acquisition d’images (20) prévu pour acquérir des images (30) d’un environnement extérieur (50) de l’aéronef, ainsi qu’un système d’affichage (12) configuré pour permettre l’affichage d’informations sur un afficheur (16) en superposition avec l’environnement extérieur (50) de l’aéronef. Le système d’affichage (12) est configuré pour recevoir des images produites par le système d’acquisition d’images (20) et pour afficher ces images sur l’afficheur (16).  Le système d’acquisition d’images (20) est configuré pour associer une information annexe à au moins une partie des images produites et le système d’affichage (12) est configuré pour :  - vérifier l’intégrité d’une image (30) reçue du système d’acquisition d’images (20), sur la base de l’information annexe associée à cette image ; et  - en l’absence d’intégrité, désactiver l’affichage sur l’afficheur (16) d’au moins ladite image (30) reçue du système d’acquisition d’images.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106298-B1 (FR)
Title: Roue de véhicule
Inventor: AMANO TAKANORI
IPC: B60B1/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-03-31
Abstract: Une roue de véhicule (10) comprend une partie de moyeu (11), une partie de jante (12) et une partie de disque (13) agencée de sorte qu’une partie de fenêtre (14), une partie de rayon (131) et une partie de plaque fine (132) ne se chevauchent pas dans une direction d’axe de roue. La partie de plaque fine (132) est raccordée à au moins une partie de la partie de moyeu (11), de la partie de jante (12) et de la partie de rayon (131) via une partie de raccordement (19). Une surface de section transversale de la partie de raccordement (19) qui apparaît en coupe dans une direction radiale de roue, change de sorte qu’une surface de section transversale d’une extrémité de la partie de raccordement (19) devient plus petite qu’une surface de section transversale d’une autre partie de la partie de raccordement (19).  Figure 3
Patent FR-2384233-B1 (FR)
IPC: G01B9/02
Filed: 1978-03-14
Granted: 1985-05-17
Abstract: In a method of optical inspection of a surface, two patterns of illumination are formed independently on a photosensitive screen respectively by means of light of two different wavelengths. The patterns are formed in the same manner and each results from irradiation of the screen with light derived from a coherent source and consisting of two interfering beams, one of which is constituted by light scattered from the surface under inspection and imaged on to the screen. A video signal is derived from the screen representing the spatial variations in the sum of the intensities in the two patterns.
Patent FR-2492403-B1 (FR)
IPC: C12N1/16
Filed: 1980-10-20
Granted: 1983-09-23
Abstract: 1. A method for culturing microorganisms, particularly yeasts, on lactoserum as starting substrate characterized in that, after separating proteins in lactoserum and recovering the other constituents, the culture is carried out on the thus obtained lactic substrate, by using, on one hand, an association of strains, each of which develops specifically on a given substrate present naturally in the medium, or on metabolities formed during the fermentation process, and, on the other hand, specific mutants of a strain so as to create ecological "niches" corresponding to an association of strains pertaining to the same species.
Patent FR-2503413-B1 (FR)
IPC: F41G7/22
Filed: 1981-04-01
Granted: 1983-07-08
Abstract: A lateral acceleration control method for a missile permits short response times to commands even of great amplitude. It comprises the association of an aerodynamic control system having large lateral acceleration capability, called PAF, with a force control system close to the center of gravity, having a moderate lateral acceleration capability, but with very short response time, called PIF. The overall response to a command includes the usual response of the aerodynamic automatic pilot to which there is added the response from the force control system, such that in the presence of a constant order, after a delay equal to the response time of the PAF, the PIF is entirely available for a new action.