baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076904-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour capteur
Inventor: KADRI MOHAMED
IPC: G01N27/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2019-12-13
Abstract: Un système de fixation d'un capteur à un matériau à analyser. Le système comprend : - un socle agencé pour être fixé à une surface du matériau à analyser, - un module (2000) distinct du socle et comprenant un corps (2001), et - des attaches (2004) agencées pour attacher de manière amovible le module (2000) et le socle. Le module (2000) comprend une partie liée au corps (2001), montée mobile par rapport au corps (2001) et incluant au moins une pointe (2009). La pointe (2009) est orientée en direction de la surface du matériau à analyser. Le déplacement de la partie mobile par rapport au corps (2001) fait varier une longueur de saillie (D) de la pointe (2009) par rapport au corps (2001) de sorte qu'une profondeur d'enfoncement de la pointe (2009) dans le matériau à analyser est réglable par déplacement de la partie mobile par rapport au corps (2001).
Patent FR-3078837-B1 (FR)
Title: Procede de commande pour le chargement de batterie d’un vehicule
Inventor: BREBANT-ALBISER MORGAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-03-09
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande (500) pour le chargement de batterie (990) d'un véhicule (999). Ce procédé de commande (500) gère un appareil de diagnostic (120) et un chargeur de batterie (990). Après une étape de connexion, le procédé de commande (500) demande les paramètres de la batterie (990) du véhicule (999), les réceptionne par l'intermédiaire de l'appareil de diagnostic (120) et configure le chargeur de batterie (990) pour charger la batterie (990) de véhicule (999). Le procédé de commande (500) possède la capacité de charger toutes les batteries (990) de véhicules (999) existants avec le bon paramètre de chargement en fonction de la batterie (990) du véhicule (999), sans perte de temps.
Patent FR-3086239-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour identifier un conducteur d’un vehicule apres le demarrage du vehicule
Inventor: DIEUDONNE ARNAUD
IPC: B60W50/12
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention porte sur un système d'identification (1) configuré pour identifier un conducteur d'un véhicule après le démarrage du véhicule, le système d'identification (1) comprenant un module de détection d'état (2) configuré pour générer un premier jeu de données contenant des informations relatives à au moins un mouvement d'un équipement du véhicule ; un module d'identification (3) porté par un porteur et configuré pour générer un deuxième jeu de données comprenant des données de mouvements du porteur ; et un module de calcul (10) configuré pour corréler le premier jeu de données avec le deuxième jeu de données de manière à déterminer si le porteur et le conducteur sont la même personne.
Patent FR-3071734-B1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61P5/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié, b) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique réticulé et hydrophobiquement modifié, leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3088009-B1 (FR)
Title: Dispositif olfactif pour une diffusion d’un flux d’air charge d’une odeur
Inventor: CATHELAIN DIDIER
IPC: A61L9/12
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif olfactif (100) pour une diffusion d'un flux d'air (F) chargé d'une odeur comprenant : a) un circuit d'alimentation (10) d'un flux d'air (F) ; b) une trotteuse (20) présentant un corps principal (21) relié audit circuit d'alimentation (10) et un bras (22), ladite trotteuse (20) comprenant en son intérieur un conduit (23) apte à acheminer ledit flux d'air (F) du corps principal (21) jusqu'à l'extrémité distale (22a) dudit bras (22) ; c) une couronne (30) comportant en périphérie une pluralité d'embases perforées (31) apte à recevoir une face inférieure (40a) d'une cartouche olfactive (40) présentant un canal débouchant (41) reliant un orifice d'entrée (42) à un orifice de sortie (43), ledit orifice d'entrée (42) étant ménagé sous ladite face inférieure (40a) de la cartouche (40) en regard de la perforation (31a) de l'embase (31) pour l'introduction dudit flux d'air (F) dans ladite cartouche (40) et ledit canal (41) comportant un support olfactif (44) apte à diffuser une odeur lors d'une mise en contact dudit support (44) avec ledit flux d'air (F), et d) des moyens de déplacement (50) de la trotteuse (20) et/ou de la couronne (30) configurés pour positionner l'extrémité distale (22a) du bras (22) de la trotteuse (20) sous la perforation (31a) d'une des embases (31) de la couronne (30) pour permettre l'introduction du flux d'air (F) dans l'orifice d'entrée (42) de la cartouche (40).
Patent FR-3088165-B1 (FR)
Title: Module de bordure et bordure de jardin equipee de tels modules.
Inventor: DANCOURT THIERRY
IPC: A01G9/28
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: Module de bordure et bordure de jardin équipée de tels modules L’invention concerne module de bordure (1, 1a, 1b) comprenant un corps plat (2) muni de deux bords latéraux (3, 4) et des moyens d’ancrage permettant sa fixation au sol. Le premier bord latéral (3) comprend des premières dents (5) en créneau et le second bord latéral (4) comprend des secondes dents (6) en créneau de forme complémentaire aux premières dents en créneau. Les premières dents comprennent des plots (7a, 7b) s’étendant selon un premier axe (X1) et les secondes dents (6) comprennent des cavités (8a, 8b) s’étendant selon un second axe (X2) parallèle au premier axe (X1), lesdites cavités (8a, 8b) étant agencées en correspondance avec lesdits plots (7a, 7b) et configurées pour recevoir ceux-ci, de sorte que les premières dents (5) d’un premier module de bordure s’imbriquent dans les secondes dents (6) d’un second module de bordure en assurant un emboîtement des plots (7a, 7b) dans les cavités (8a, 8b) respectives pour un montage en liaison pivot du premier module de bordure avec le second module de bordure. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091165-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes aqueux en dispersion dans une phase continue anhydre solide
Inventor: MASANELLI ARMELLE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-12-31
Abstract: Composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes aqueux en dispersion dans une phase continue anhydre solide L’invention porte sur une composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes aqueux en dispersion dans une phase continue anhydre solide. L’invention vise également un procédé de préparation d’une composition cosmétique solide selon l’invention, ainsi qu’un procédé de maquillage et / ou de soin de la peau du corps et / ou du visage mettant en œuvre une composition cosmétique solide selon l’invention. L’invention vise aussi un stick ou un gel solide coulé dans un boîtier ou un godet, et plus particulièrement un rouge à lèvre, un fond de teint, et un stick solaire, comprenant une composition cosmétique selon l’invention.
Patent FR-3097965-B1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement destiné à collecter des éléments présents dans l’atmosphère régnant au sein d’une enceinte.
Inventor: LEBRUN-TAUGOURDEAU GRÉGOIRE
IPC: G01N1/22
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de prélèvement (1) destiné à collecter des éléments présents dans l’atmosphère régnant au sein d’un premier environnement isolé d’un deuxième environnement.  L’invention consiste en ce qu’il comprend une cassette (1) définissant un compartiment qui présente un orifice d’entrée dit de prélèvement et un orifice de sortie dit de raccordement qui est raccordable à des moyens d’aspiration, des moyens de retenue des éléments dont la présence et/ou la concentration est recherchée, étant logés dans le compartiment, interposés entre les deux orifices, la cassette comportant en outre des moyens de fixation configurés pour monter le dispositif avec son orifice de prélèvement débouchant dans l’environnement isolé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099895-B1 (FR)
Title: Moteur élastique et train roulant pour véhicule
Inventor: ITTAH DAVID
IPC: F03G1/06
Filed: 2019-08-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: Moteur élastique et train roulant pour véhicule L’invention concerne un moteur élastique (1) pour véhicule, remarquable en ce qu’il comprend un moyen d’accumulation d’énergie (2), engrenant un premier arbre (8) connecté à l’une de ses extrémités à un moteur auxiliaire (5) et à son autre extrémité à un second arbre (9) par l’intermédiaire d’une roue libre (11), le second arbre (9) étant assujetti à un moyen de transmission destiné à être en liaison permanente avec un train roulant (3) du véhicule.  L’invention concerne également un train roulant pour véhicule équipé d’au moins un moteur élastique (1) selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100885-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la Mesure de la hauteur d’un liquide par laser ou LIDAR qui s’applique à la régulation du niveau d’un liquide d’une piscine
Inventor: EUSEBE GEORGES
IPC: G01F23/292
Filed: 2019-09-14
Granted: 2021-10-08
Abstract: Dispositif pour la mesure d’un liquide par laser ou LIDAR réfléchissant sur un flotteur et permettant la régulation de la hauteur du liquide dans une piscine. Le flotteur est maintenu dans la ligne de visée du laser ou du LIDAR grâce à un tube ou une structure solidaire de ceux-ci. L’information fournie par le laser ou le LIDAR est traitée par un processeur qui via des relais commande la pompe de la piscine, la vanne d’apport de liquide, une vanne ou pompe de vidange. Ce dispositif remplace avantageusement un dispositif classique à sonde utilisé notamment pour la régulation du bac tampon d’une piscine à débordement. Il est plus simple à mettre en œuvre (un tube à fixer au lieu de sondes à fixer précisément), plus fiable (pas d’encrassement des sondes) et plus précis Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105853-B1 (FR)
Title: Système embarqué
Inventor: AHSSINI YOUSSEF
IPC: G06F12/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-01-06
Abstract: Système embarqué La présente description concerne un procédé de lecture et/ou d'écriture de données ou de commandes d’au moins une application (12, 13, 14) dans une mémoire non volatile (15) d'un système embarqué (10), dans lequel les données ou commandes transitent par une zone mémoire (16) et sont interprétées par un programme distinct d’un système d’exploitation du système embarqué.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3106237-B1 (FR)
Title: Protection ESD
Inventor: ARNAUD AURELIE
IPC: H01L29/861
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: Protection ESD La présente description concerne un dispositif (1) comprenant :  un premier empilement (11), formant une diode Transil (TD), comportant un substrat (13) d'un premier type de conductivité dans lequel est située une première zone (15) d'un deuxième type de conductivité, la première zone (15) affleurant une face du substrat (13) ;  un deuxième empilement (17), formant une diode (D), situé sur et en contact avec ladite face du substrat (13) et comportant une première couche (19) du deuxième type de conductivité dans laquelle est située une deuxième zone (21) du premier type de conductivité, la deuxième zone (21) affleurant, à l'opposé du premier empilement (17), la surface de la première couche (19) ; et un troisième empilement (23) comportant au moins une deuxième couche (25) en un matériau dopé en oxygène, sur et en contact avec le deuxième empilement (17).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108787-B1 (FR)
Title: Procédé basse température de transfert et de guérison d’une couche semi-conductrice
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L31/20
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention porte sur un procédé de réalisation d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant, comprenant les étapes suivantes :  a) fourniture d’un substrat donneur (1) comprenant un substrat support (10), une couche de lissage (11) et une couche semi-conductrice, la couche de lissage formant une couche d’arrêt à la gravure vis-à-vis du matériau du substrat support ;  b) réalisation d’un assemblage par mise en contact du substrat donneur et d’un substrat receveur (20), une couche diélectrique (21) étant à l’interface ;  c) transfert sur le substrat receveur de la couche semi-conductrice, de la couche de lissage (11) et d’une partie (17) du substrat support ;  d) la réalisation d’une gravure sélective de ladite partie (17) du substrat support par rapport à la couche de lissage (11).  La couche semi-conductrice du substrat donneur fourni à l’étape a) est monocristalline. Le procédé comprend en outre :  - avant l’étape b), l’amorphisation d’au moins une partie de la couche semi-conductrice pour former une couche amorphe (13) ;  - pendant ou après l’étape c), la recristallisation en phase solide de la couche amorphe (13) pour former une couche semi-conductrice monocristalline transférée.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3101246-B1 (FR)
Title: Réduction des mauvaises odeurs par le complexe de Mg dans une émulsion déodorante pour aérosols, déodorant comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61K8/06
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour spray aérosol, comprenant du sulfate de magnésium et de l’acétate de menthyle, ainsi qu’un produit de spray aérosol déodorant, comprenant un récipient de pulvérisation sous pression ou à pompe doté d’une tête de pulvérisation, contenant l’émulsion déodorante et éventuellement un agent propulseur et/ou un autre solvant et une utilisation de produit de spray aérosol déodorant pour désodoriser la peau humaine.
Patent FR-3119557-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur de fischer-tropsch a partir de sels fondus et d'une etape de sechage specifique
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: B01J37/08
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur pour la synthèse de Fischer-Tropsch comprenant les étapes suivantes :- mise en contact d’un support poreux avec un sel métallique comprenant au moins un métal du groupe VIII dont la température de fusion dudit sel métallique est comprise entre 30 et 150°C pour former un mélange solide pendant une durée comprise entre 5 minutes à 5 heures ;- chauffage sous agitation sous pression atmosphérique du mélange solide à une température comprise entre la température du fusion dudit sel métallique et 200°C pendant une durée comprise entre 5 minutes et 12 heures ;- séchage du solide obtenu à l’issue de l’étape précédente à une température inférieure ou égale à 200°C pendant une durée supérieure à 4 heures ;- calcination du solide obtenu à l’étape précédente à une température supérieure à 200°C et inférieure ou égale à 1100°C.
Patent FR-3126220-B1 (FR)
Title: Emballage alimentaire d’une portion de produit végétal ou laitier et son procédé de fabrication
Inventor: COURAUD PASCAL
IPC: B65D85/76
Filed: 2021-08-17
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un emballage alimentaire d’un produit végétal ou laitier, tel qu’une portion individuelle de fromage, comprenant deux coques scellées l’une à l’autre et définissant une cavité interne recevant le produit, l’emballage étant apte à être ouvert par pelage d’une coque par rapport à l’autre, les coques présentant des rebords périphériques scellés l’un à l’autre, lesdites deux coques correspondant à une coque inférieure creuse et une coque supérieure creuse, chaque coque présentant une languette de pelage d’une coque par rapport à l’autre. Au moins la coque supérieure est dotée d’une ligne de prédécoupe située en partie arrière de l’emballage, la coque supérieure étant apte à être détachée de la coque inférieure par pelage des rebords périphériques jusqu’à la ligne de prédécoupe, puis par rupture de la ligne de prédécoupe.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3113470-B1 (FR)
Title: Couteau ayant un équilibre et une longueur de lame spécialisés
Inventor: DELPLANCHE MARK
IPC: B26B1/00
Filed: 2021-08-24
Granted: 2023-02-10
Abstract: Couteau ayant un équilibre et une longueur de lame spécialisés Les modes de réalisation comportent un couteau avec un rapport idéal entre une longueur de lame et un poids, avec un corps configuré pour gagner du poids par rapport aux conceptions connues pour réaliser le rapport idéal. L’économie de poids pour obtenir le rapport idéal peut être obtenue par diverses économies d’espace et de poids sur les caractéristiques du manche et de son mécanisme d’actionnement intégré, permettant au manche d’être fabriqué avec un profil plus mince, mais sans sacrifier la rigidité de l’actionneur ou du manche. Le manche plus mince et léger permet une lame plus longue mais sans augmenter le poids résultant d’un manche typiquement plus massif nécessitant une lame plus longue.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130334-B1 (FR)
Title: Cage de roulement monobloc comportant des masselottes d’équilibrage, son procédé de fabrication, et procédé d’équilibrage associé
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C33/38
Filed: 2021-12-15
Granted: 2023-12-08
Abstract: Une cage de roulement monobloc (22) comporte un corps de cage (24) annulaire définissant un axe de référence (100) et délimitant des alvéoles (28) distribuées autour de l’axe de référence (100). La cage de roulement monobloc (22) comporte en outre des masselottes d’équilibrage (26) réparties autour de l’axe de référence (100) et reliées de façon séparable au corps de cage (24). Les masselottes (26) peuvent être réparties uniformément sur le pourtour du corps de cage (24) ou être disposées dans des cavités (34) distribuées sur le pourtour du corps de cage (24).  (Figure d’abrégé : 6)
Patent FR-2344203-B1 (FR)
IPC: H05K1/00
Filed: 1976-03-09
Granted: 1981-09-25
Abstract: The miniature electronic circuit module, e.g. for a pocket calculator, an electronic watch or medical devices, has a number of circuit elements (2) mounted on a series of supports (A, B, C) which are coupled together via flexible means. The connections between two or more elements (2) on different supports are provided via a cable obtained by adhering insulated wires to the flexible coupling means between the two supports. The different supports (A, B, C) may be folded one on top of the other and the elements (2) on one support may be interconnected by cables adhered to the surface of that support.
Patent FR-2453904-B1 (FR)
IPC: C22B34/22
Filed: 1979-04-09
Granted: 1983-10-07
Abstract: This invention relates to the recovery of molybdenum, vanadium, and aluminum, as well as of cobalt and nickel, from the residues of hydrodesulfurization catalysts.
Patent FR-2482514-B1 (FR)
IPC: B29C33/14
Filed: 1980-05-13
Granted: 1983-01-28
Abstract: The invention concerns a method for the flush embedding of an inlay in the surface, particularly the curved surface, of a molded main piece. This method is characterized by the fact that, before the mold is filled with the material constituting the main piece, the inlay (1) is introduced into the mold (4) and is placed in the proper relative position on the article (3) that is to be made, the inlay (1) is held in this position, and the inlay (1) is forcibly deformed so as to have a shape complementary to that of the mold (4). The invention is applied to the manufacture of molded pieces.
Patent FR-2544548-B1 (FR)
Inventor: PIERI ROGER
IPC: H01J29/51
Filed: 1983-04-18
Granted: 1985-12-27
Abstract: A color tube of the automatic convergence kind comprises three coplanar electron beams, with magnetic coma defect correction elements situated to the rear of the deflector unit. For the case where these defects are of small size, of the order of 1 mm or less in each direction, and of opposite sense in the horizontal and vertical directions, the correcting elements are formed by four plates of rectangular shape and whose plane is perpendicular to the axis of the tube. The plates are situated above and below each of the lateral beams and one dimension of each of the plates affects the amplitude of the correction in one direction, and the other dimension affects the coma correction in the other direction.
Patent FR-2545354-B1 (FR)
Inventor: HOFF DIETER
IPC: A61K31/44
Filed: 1984-05-04
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. Parenteral formulation containing a) 0.02 per cent by weight of dissolved nimodipine based on 100 parts by weight of a soivent consisting of b) 17-20 per cent by weight of polyethylene glycol having an average molecular weight of 200, 400 and/or 500, 20 per cent by weight of ethanol, about 50 per cent by weight of water and, optionally, small amounts of customary auxiliaries and/or additives.
Patent FR-2583421-B1 (FR)
Inventor: BRUN CLAUDE
IPC: C08F4/62
Filed: 1985-06-12
Granted: 1987-12-11
Abstract: 1. Process for the preparation of a transition metal component for a catalyst system for olefin polymerization, in which an organomagnesiumaluminium reaction product is formed by reaction, in a liquid medium, of a monohalogenated, alkylated or alkoxylated magnesium compound with an organoaluminium compound, and the reaction product is then subjected to a chlorination and to a treatment with a compound of a transition metal chosen from Ti, V, Zr and Cr, characterized in that the organoaluminium compound employed is at least one aluminosiloxane derivative of formula   see diagramm : EP0206893,P12,F2   in which R1 , R2 , R3 , R4 and R5 , which are identical or different, denote a C1 - C12 all radical or hydrogen.
Patent FR-2606334-B1 (FR)
Inventor: SATOSHI MACHIDA SHIGEKAZU HASE
IPC: F16H59/04
Filed: 1987-11-10
Granted: 1996-06-28
Abstract: A change speed control structure for a hydraulic transmission comprising a rotary valve for controlling a plurality of hydraulic actuators, a shift lever extending through a crooked guide groove, and a relay assembly for transmitting movements of the shift lever to the rotary valve on a reduced scale. The guide groove includes three straight portions extending parallel to one another in series and offset in a transverse direction thereof, each straight portion including a plurality of change speed positions. An adjacent pair of the straight portions are interconnected end to end by a bight portion.
Patent FR-2649157-B1 (FR)
IPC: F02B33/04
Filed: 1989-06-28
Granted: 1994-04-22
Abstract: The engine comprises a cylinder (1), a housing (3) connecting with one of the ends of the cylinder (1), at least one transfer pipe (10) joining the housing (3) to the cylinder (1), a fuel injector (15) fed with air under pressure by a capacitor (18) connected to the housing (3) and an exhaust pipe (8). A means (22) of restricting the passage of the gases is arranged in the transfer pipe. The opening and closing of this means is controlled and regulated as a function of at least one operating parameter of the engine. This arrangement allows the quality of fuel injection to be improved.
Patent FR-2666410-B1 (FR)
IPC: G01M3/20
Filed: 1990-09-05
Granted: 1993-10-08
Abstract: Helium leak detector characterised in that it comprises a first high pump-rate molecular pump (T), the low-pressure outlet of which is connected to an inlet (E) of the detector and the high-pressure outlet of which is connected either to a backing system (10) comprising a first valve (V1) and a first backing pump (P1) or to a helium-pressure measuring system (20) comprising: - a first selective filter (F1) constituted by a low pump-rate and low compression-ratio molecular pump, - a second selective filter (F2) constituted by a low pump-rate and high compression-ratio molecular pump, the said first and second filters being connected to one end of a second valve (V2) whose other end is connected between the turbomolecular pump and the first valve (V1), the said detector furthermore comprising a third selective filter (F3) in parallel with the said second valve (V2), the said filter allowing helium to pass whilst preventing the passage of air or vapours.