baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965287-B1 (FR)
Inventor: MORAINE PHILIPPE
IPC: E01F9/011
Filed: 2010-09-27
Granted: 2014-01-24
Abstract: The device (10) has a lower support surface, and an upper surface (12) receiving a support part of a street furniture element (20). The upper surface and the lower support surface are separated by a height (h), where the height is lesser than dimensions of the lower and upper surfaces. The lower and upper surfaces are in square shape. The upper surface includes a maintaining unit assembly that receives a support part of the street furniture element.
Patent FR-2974253-B1 (FR)
Inventor: GATI MEHDI
IPC: H02M1/00
Filed: 2011-04-14
Granted: 2013-04-26
Abstract: Device for charging a battery (13), in particular a battery of an electric traction motor vehicle, on the basis of a single-phase power supply network, comprising a filtering stage (2) intended to be connected to the single-phase network, a voltage step-down stage (3) connected to the filtering stage (2), a voltage step-up stage (4) intended to be connected to the battery (13) and coupled to the voltage step-down stage (3) via an inductive component (Ld) such as an induction coil, a regulating unit (15) able to impose chopping duty ratios (a, as) on the voltage step-down stage (3) and on the voltage step-up stage (4). The regulating unit (15) comprises means for compensating for the phase shift between the input current (If) of the voltage step-down stage (3) and the input voltage (Vc) of the voltage step-down stage (3).
Patent FR-2983307-B1 (FR)
Title: Procede de detection coherente de changements en imagerie sar
Inventor: BOSSER LUC
IPC: G01S7/04
Filed: 2011-11-24
Granted: 2014-01-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection cohérente de changements en imagerie SAR, acronyme pour l'expression anglo-saxonne Synthetic Aperture Radar, signifiant radar à ouverture synthétique. Le procédé de détection cohérence comporte notamment les étapes suivantes : . construction d'un ensemble d'images de cohérence de différentes résolutions ; . détection initiale de changements sur l'image de cohérence de résolution la plus grossière; . propagation de la détection initiale aux images de cohérence de résolutions plus fines. La présente invention peut notamment trouver une application dans la détection d'IED, acronyme pour l'expression anglo-saxonne Improvised Explosive Device, signifiant engin explosif improvisé.
Patent FR-2972639-B1 (FR)
Inventor: MIALARET LAURENT
IPC: A61K38/54
Filed: 2011-03-18
Granted: 2013-11-08
Abstract: Antiinflammatory composition comprises an alpha-amylase and at least one enzyme with proteolytic activity. - ACTIVITY : Antiinflammatory; Antiallergic; Virucide; Antipyretic; Auditory. - MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2975478-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de liquefaction d'un debit gazeux riche en dioxyde de carbone
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: F25J5/00
Filed: 2011-05-18
Granted: 2015-05-15
Abstract: Dans un procédé de liquéfaction d'un débit gazeux riche en dioxyde de carbone le débit gazeux riche en dioxyde de carbone sous pression provenant d'au moins une source (2, 102) est refroidi sous pression dans un échangeur de chaleur (5) et puis liquéfié, au moins une partie des frigories pour le refroidissement et éventuellement la liquéfaction étant fournie par un cycle de réfrigération, un fluide frigorigène est réchauffé dans l'échangeur, comprimé dans un compresseur de cycle (C3), liquéfié, détendu et renvoyé à l'échangeur pour être de nouveau réchauffé, ce fluide frigorigène étant également riche en dioxyde de carbone, en cas de défaillance partielle ou totale d'au moins une source du débit riche en dioxyde de carbone, au moins une partie du débit liquide est réchauffée dans l'échangeur et rejoint le cycle de réfrigération et une partie (27, 28) du fluide frigorigène comprimé dans le compresseur de cycle est envoyée sous forme gazeuse se refroidir dans l'échangeur et i) s'y condense pour former un débit liquide et/ou ii) est envoyée à l'unité de traitement pour être traité pour former un débit liquide.
Patent FR-2980269-B1 (FR)
Inventor: OUEDRAOGO WENDYAM SERGE BORIS
IPC: G01N30/86
Filed: 2011-09-16
Granted: 2013-11-22
Abstract: The method involves defining an initial cone in an orthant positive space of dimensions (31), where the cone contains a set of vectors representing observations. An optimization criterion (VW) is defined as a ratio of an absolute value of a determinant of a current matrix (W) on current product standards column vectors [w1-wn] of the current matrix, where the vectors form edges of the cone. Two matrices are iteratively multiplied (32) to achieve the cone that minimizes the optimization criterion defined as the ratio of the absolute value of the determinant of one of the multiplied matrices.
Patent FR-2980342-B1 (FR)
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: A45D40/26
Filed: 2011-09-23
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to a device for packaging a cosmetic product (P) in solid form and applying it to the skin, having a longitudinal axis X, comprising: a sleeve(70) containing the cosmetic product (P), an elevator means (50) able to support the cosmetic product (P) at a current position in the sleeve and to axially move the cosmetic product along the axis X to make it emerge from the sleeve(70) bypassing through the orifices (77), a means (60) for manually actuating the elevator, a means (80) for partial covering of the outlet of the sleeve(70) comprising a vault (71) formed solely of an elastically deformable material.
Patent FR-3012572-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de recipient par un fluide sous pression
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: F16K17/10
Filed: 2013-10-28
Granted: 2016-01-01
Abstract: Dispositif de remplissage de récipient par un fluide sous pression apte à être fixé, au travers et dans la paroi (2) du récipient, et dont un conduit intérieur (3), constitué d'au moins une partie cylindrique (9) droite d'axe XX', constitue le seul passage de communication entre l'intérieur (18) du récipient et l'extérieur (4), et comporte un clapet (10) anti retour de fermeture maintenu appuyé sur un siège (12) par au moins la pression intérieure du récipient, lequel siège (12) étant mobile dans ce conduit cylindrique (9) et maintenu étanche contre un épaulement (6) de ce conduit cylindrique (9) par une première extrémité d'un ressort axial (7), lesquels siège (12), épaulement (6) et ressort (7) constituent une soupape de sécurité fermée en usage normal et s'ouvrant en cas d'anomalie de pression, dans le récipient, supérieure à la force du ressort (7).
Patent FR-3002776-B1 (FR)
Title: Dispositif d'isolement, procede de remplacement d'une partie de structure d'isolement et procede de regulation d'une charge de la partie de structure d'isolement
Inventor: CHO SUNG GOOK
IPC: G21F5/12
Filed: 2013-03-04
Granted: 2015-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolement (1), un procédé de remplacement d'une partie de structure d'isolement (100), et un procédé de régulation d'une charge de la partie de structure d'isolement (100). Le dispositif d'isolement (1) disposé entre une structure supérieure (10) et une structure inférieure (20) comprend une partie de structure d'isolement (100) permettant de réaliser une fonction d'isolement, et une partie réglable en hauteur (200) disposée sur au moins l'une des positions entre la partie de structure d'isolement (100) et la structure supérieure (10) et entre la partie de structure d'isolement (100) et la structure inférieure (20), la partie réglable en hauteur étant réglée en hauteur (200) en amenant ou en évacuant du fluide dans ou depuis celle-ci.
Patent FR-3003594-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un portail et portail verrouillable dote dudit dispositif
Inventor: BORDAGE PASCAL
IPC: E06B11/06
Filed: 2013-03-21
Granted: 2017-11-03
Abstract: L'invention consiste un dispositif d'ouverture et de fermeture destiné à équiper un portail pour fermer un passage à des promeneurs, cycles, attelages et cavaliers par exemple, pour des voies vertes, des sentiers, ou des espaces clos tels que des champs. Le dispositif comprend notamment au moins deux gonds destinés à faire pivoter un vantail de ce portail, une serrure pour bloquer le pivotement dudit vantail, une gâche montée sur un montant fixe et coopérant avec la serrure, un moyen de rappel pour ramener le vantail dans la position de fermeture. La serrure comporte un loquet pivotant sur un axe, ce loquet comprenant au moins une première branche pour la commande manuelle de l'ouverture du portail et une seconde branche comportant une extrémité. La forme des branches du loquet étant conçue pour le faire retomber par gravité dans une position où l'extrémité de la seconde branche pénètre dans une gorge de la gâche en position de fermeture. La gâche comporte au moins un plan incliné dans le prolongement de la gorge destiné à lever le loquet lors de la fermeture du vantail provoqué par le moyen de rappel.
Patent FR-2994710-B1 (FR)
Title: Dispositif pour relier avec decouplage des vibrations deux organes d'un systeme d'echappement
Inventor: ALMEIDA ARTUR
IPC: F01N13/08
Filed: 2013-08-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour relier avec découplage des vibrations un premier élément de conduite à un deuxième élément de conduite d'un système d'échappement, comprenant un tuyau métallique flexible (6) doté d'un premier tronçon de paroi (5), réalisé de préférence au moins pour partie du genre soufflet, et d'un deuxième tronçon de paroi terminal (7), réalisé coniquement élargi, pour l'accouplement au premier élément de conduite du système d'échappement. Selon l'invention, le deuxième tronçon de paroi (7) est réalisé d'un seul tenant avec le premier tronçon de paroi (5), ou bien le deuxième tronçon de paroi (7) est formé par un élément séparé formant manchon, lequel élément formant manchon est emboîté dans une extrémité de raccordement cylindrique et lisse du tuyau métallique flexible (6) et y est immobilisé à force ou par liaison de matière.
Patent FR-3017280-B1 (FR)
Title: Dispositif d'encaissement d'articles comportant un tapis roulant et un cache separable
Inventor: HERVIEUX PHILIPPE
IPC: A47F9/02
Filed: 2014-02-13
Granted: 2016-03-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'encaissement d'articles destiné à être installé en sortie d'un magasin, comportant un tapis roulant (3) présentant une bande souple ayant une surface supérieure (31) sur laquelle peuvent être déposés des articles pour leur transport, le dispositif d'encaissement comportant, à une extrémité du tapis roulant (3), un cache (5) assurant une continuité de surface entre la surface supérieure (31) de la bande souple du tapis roulant (3) et un plan fixe (6) du dispositif d'encaissement, dans lequel le cache (5) est fixé par des moyens de fixation conformés pour céder sous l'effet d'un coincement d'un objet entraîné par la bande souple du tapis, entre ladite bande souple et ledit cache (5), de sorte à provoquer une séparation dudit cache (5) du reste du dispositif d'encaissement
Patent FR-3042868-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la qualite d'une semence d'un animal vertebre
Inventor: LE CORVEC MAENA
IPC: G01N21/35
Filed: 2015-10-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la qualité d'une semence d'un animal vertébré. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : - mesure d'au moins un spectre d'absorption d'un échantillon de ladite semence ; - sélection d'un nombre n, avec n ≥ 7, de nombres d'ondes δj (j∈[1;n]) caractéristiques des semences de la race ou de l'espèce dudit animal ; - détermination à partir dudit ou desdits spectres d'absorption d'une valeur de l'absorption Xj et/ou d'une valeur de la dérivée seconde de l'absorption Xj" (j∈[1;n]) pour chacun desdits n nombres d'ondes δj (j∈[1;n]) ; - calcul d'un taux de non-retour Y à un nombre prédéfini de jours à partir desdites valeurs de l'absorption Xj et/ou de la dérivée seconde de l'absorption Xj" précédemment déterminées.
Patent FR-3045346-B1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un colorant direct de structure triarylmethane, et une silicone
Inventor: GUERIN FREDERIC
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable:         -un ou plusieurs colorants directs de structure triarylméthane, -une ou plusieurs silicones aminées et -un ou plusieurs tensioactifs.         L'invention est également relative à un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre ladite ainsi qu'une utilisation pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3045702-B1 (FR)
Title: Profile composite pour fenetres, portes ou similaires
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E06B3/26
Filed: 2015-12-22
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un profilé composite (1) pour fenêtres, portes ou similaires, comprenant un profilé extérieur (2), un profilé intérieur (3) et au moins une barrette isolante (4, 5) via laquelle le profilé extérieur (2) et le profilé intérieur (3) sont assemblés.         Pour éviter l'effet bilame, il est prévu un profilé de recouvrement (6), relié ou susceptible d'être relié avec le profilé extérieur (2). Ce profilé de recouvrement comporte un élément surfacique (7) s'étendant au moins localement dans la direction longitudinale du profilé extérieur (2) et écarté du profilé extérieur (2), et l'élément surfacique (7) présente une surface intérieure (8) tournée en direction du profilé extérieur (2) et écartée du profilé extérieur (2).
Patent FR-3032432-B1 (FR)
Title: "systeme de blocage du dispositif de maintien du sac d'une poubelle"
Inventor: FATTORI ANNA MARIA
IPC: B65D25/10
Filed: 2016-02-03
Granted: 2019-11-15
Abstract: Système de blocage du cadre de maintien du sac (19) d'une poubelle (2), comprenant un conteneur (3) pourvu d'un bord supérieur (25), un cadre de maintien du sac (19) applicable audit bord (25) pour retenir un sac rabattu sur le bord lui-même et articulé sur des tourillons (41) positionnés extérieurement à proximité du bord supérieur (25) du conteneur (3), un couvercle (1) articulé sur des tourillons (20) du cadre (19), une tige de soulèvement (11) dotée d'une extrémité de poussée (31) disposée pour s'engager en butée dans un siège correspondant (32) du couvercle (1) pour entraîner une rotation d'ouverture dudit couvercle (1) autour desdits tourillons (20) en réponse à un mouvement de soulèvement de la tige (11), dans lequel ledit cadre (19) comprend au moins une paroi (33) disposée dans une position adjacente à ladite tige (11) et profilée pour s'engager avec ladite extrémité (31) de la tige (11) en réponse à une rotation initiale d'ouverture du cadre (19) autour desdits tourillons (41) successive à une rotation d'ouverture du couvercle (1) autour desdits tourillons (20), et empêcher une rotation ultérieure du cadre (19).
Patent FR-3047689-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a assemblage autobloquant
Inventor: MALINVERNI SAMUEL
IPC: B43K7/00
Filed: 2016-02-11
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture (10) s'étendant selon une direction longitudinale (L) et comportant une direction circonférentielle (C) et une direction radiale (R). L'instrument d'écriture (10) comprend un premier fût (12), un deuxième fût (14) et un système d'assemblage autobloquant pour assembler le premier fût (12) avec le deuxième fût (14). Le système d'assemblage autobloquant comprend un dispositif de blocage pour bloquer le premier fût (12) par rapport au deuxième fût (12) selon la direction longitudinale (L) et un dispositif de verrouillage pour verrouiller le dispositif de blocage.
Patent FR-3041199-B1 (FR)
Title: Elements à fréquence double pour télécommunications de puits de forage
Inventor: ROBERSON MARK W
IPC: H04L27/26
Filed: 2016-08-03
Granted: 2020-04-17
Abstract: Les procédés et les systèmes présentés dans cette description permettent d'effectuer des télécommunications multifréquences pendant des opérations relatives à un puits de forage. La télécommunication de données liées à un état d'un puits de forage (par ex. les caractéristiques et/ou les emplacements d'au moins un fluide s'écoulant le long d'un tubage dans le puits de forage pendant une opération de cimentation) peut avoir lieu simultanément ou successivement en impliquant une pluralité de nœuds situés le long du tubage dans le puits de forage, chacun des nœuds étant conçu pour utiliser une fréquence différente de télécommunication. Ainsi, on peut obtenir un débit plus élevé d'informations et un niveau plus fiable de télécommunication pendant les opérations relatives au puits de forage.
Patent FR-3058823-B1 (FR)
Title: Systeme pedagogique comportant un module de sous-sol.
Inventor: DRIF FLORIAN WALYD
IPC: G09B25/02
Filed: 2016-11-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: Système (1) à visée pédagogique, relatif aux techniques d'extraction pétrolières, à la séquestration de carbone et/ou à la géothermie, comportant : - Un module de sous-sol (31) d'échelle réduite, comportant au moins un puits (27 ; 36) et/ou permettant la réalisation d'au moins un puits par forage, comportant au moins un composé à extraire, notamment un composé représentatif d'un hydrocarbure, - au moins un moyen permettant une extraction continue, notamment gravitaire, dudit au moins un composé pendant une phase représentative de l'exploitation du puits.
Patent FR-3058721-B1 (FR)
Title: Procede pour produire de l'hexafluoroisopropanol et de l'ether de fluoromethyl hexafluoroisopropyl (sevoflurane).
Inventor: MORINO YUZURU
IPC: B01J23/40
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire de l'hexafluoroisopropanol, comprenant les étapes consistant à (a) purifier un mélange contenant de l'hexafluoroacétone et au moins du 1, 1, 1-trifluoro-2, 2 -dichloroéthane en tant qu'impureté, ce qui donne ainsi de l'hexafluoroacétone purifiée contenant 120 ppm ou moins de 1, 1, 1-trifluoro-2, 2 - dichloroéthane ; et (b) mettre de l'hydrogène (H2) en contact avec l'hexafluoroacétone purifiée en présence d'un catalyseur, en hydrogénant ainsi l'hexafluoroacétone en hexafluoroisopropanol. Avec ce procédé, il est possible de produire de l'hexafluoroisopropanol en un temps de conversion court et avec une conversion élevée. Il est par conséquent possible de produire de façon particulièrement avantageuse de l'éther hexafluoroisopropylique de fluorométhyle (sévoflurane) en utilisant l'hexafluoroisopropanol produit par ce procédé.
Patent FR-3061457-B1 (FR)
Title: Armature de dossier de siege comprenant une partie inferieure et une partie superieure montee mobile sur cette partie inferieure.
Inventor: SA COUTINHO LIONEL
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une armature de dossier pour siège de véhicule comportant une partie inférieure et une partie supérieure (40) montée mobile sur ladite partie inférieure par l'intermédiaire d'un mécanisme d'articulation (50) autorisant le déplacement latéral de ladite partie supérieure (40) suivant une trajectoire courbe orientée vers l'avant ; ledit mécanisme d'articulation (50) comportant un arbre vertical (52) fixé à ladite partie supérieure (40) et monté à coulissement le long d'une rainure (53) ménagée dans un coulisseau de guidage (54) fixé à ladite partie inférieure, ainsi qu'une biellette (57) présentant une extrémité articulée à pivotement autour d'un axe vertical couplé à ladite partie inférieure et dont l'autre extrémité porte une tige verticale (56) reçue dans un palier (55) fixé à ladite partie supérieure (40). L'invention vise également une structure de siège comportant une telle armature de dossier.
Patent FR-3064651-B1 (FR)
Title: Dispositif de barrage constitue d'un ensemble de blocs lies entre eux
Inventor: LAVOINE JEAN-JACQUES
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de barrage destiné à stopper un véhicule en mouvement. Le dispositif de barrage comprend une pluralité de blocs (10) rigides s'étendant chacun selon un axe longitudinal (A) et aptes à se déplacer par rapport au sol, reliés en eux par au moins un élément de liaison (20) flexible, chacun des blocs (10) étant pourvu d'une armature (30) présentant une pluralité de piques (37) dirigées vers l'extérieur du bloc (10) radialement par rapport à l'axe longitudinal (A).
Patent FR-3064730-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'un flux de fluide cryogenique
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: Dispositif de refroidissement d'un flux de fluide cryogénique, notamment pour la condensation d'un gaz au sein d'un mélange de fluide(s) (gaz et/ou liquide), le dispositif (1) comprenant un cryo-refroidisseur (2) comportant une tête froide (3) munie d'une surface (4) d'échange, la surface (4) d'échange de la tête froide (3) étant en échange thermique avec un échangeur de chaleur comprenant une masse (5) de matériau conducteur thermique, la masse (5) de matériau conducteur étant en échange thermique avec le flux de fluide cryogénique à refroidir, caractérisé en ce que le circuit de fluide cryogénique à refroidir comprend une conduite (6) d'amenée d'un flux de fluide destiné à échanger thermiquement avec la masse (5) de matériau conducteur et une conduite (7) de récupération du flux de fluide ayant échangé thermiquement avec la masse (5) de matériau conducteur
Patent FR-3068794-B1 (FR)
Title: Lunettes presentant des charnieres a epaisseur reduite
Inventor: BELLONE DENIS
IPC: G02C9/00
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne des lunettes (100) comportant : - une armature (102) avec une face externe (109) et percée d'une première fenêtre (164) à travers laquelle s'étend un barreau (166), - chaque branche (106) présentant une face intérieure (108) et s'étendant entre une extrémité distale (112) et une extrémité proximale (114) percée d'une deuxième fenêtre (162), chaque branche (106) étant percée d'une troisième fenêtre (161) entre la deuxième fenêtre (162) et l'extrémité distale (112), - pour chaque branche (106), une charnière (150) étant réalisée par un élément d'accrochage (154) qui comporte une base (156), un crochet (158) solidaire de la base (156) au niveau d'une extrémité avant, et un ergot (157) solidaire de la base (156) au niveau d'une extrémité arrière, où la base (156) est placée dans la deuxième fenêtre (162) de manière à ce que le crochet (158) se trouve du côté intérieur et placé autour du barreau (166) et que l'ergot (157) se trouve du côté intérieur et placé dans la troisième fenêtre (161) et en appui contre la face intérieure (108).
Patent FR-3074056-B1 (FR)
Title: Optimisation de filtres rotatifs relativement au risque de colmatage d'une installation de pompage d'eau sur site naturel
Inventor: BESNIER-AMOGU ANNE-LAURE
IPC: B01D33/06
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne la gestion d'une installation de pompage d'eau issue d'un milieu naturel susceptible de comporter des impuretés, l'installation étant destinée à mettre en service au moins un filtre rotatif pour purifier l'eau pompée tandis qu'une partie au moins des impuretés colmate au moins partiellement le filtre rotatif. En particulier, on prévoit une estimation d'une évolution temporelle d'une perte de charge occasionnée par le colmatage du filtre rotatif par les impuretés, à partir au moins de données relatives au milieu naturel, de dimensions du filtre rotatif, et de mesures locales relatives à au moins un niveau d'eau Namont en amont du filtre et à un débit Qaspiré d'eau aspirée en aval du filtre. Une telle estimation de l'évolution de la perte de charge dans le temps permet d'anticiper d'éventuels risques d'insuffisance en alimentation en eau du système de pompage (POM) en aval du filtre (FIL), ou encore de concevoir des filtres (FIL) adaptés aux besoins d'installations de pompage spécifiques.