baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987640-A1 (FR)
Title: Device for supporting two ends of concrete beams for keying top of paperboard mold for pouring concrete during realization of post, has two telescopic supports connected with each other, where supports and plate support loads
Inventor: GAPSKI FABRICE
IPC: E04G17/02
Filed: 2012-03-01
Abstract: The device has two rigid horizontal plates provided with a cutting to shape a paperboard mold or a post (5). Two telescopic supports (8) are connected with each other, where the supports and the plate support loads. An upright position of the plate is pre-adjusted by a barrel system. Slides (6) are attached to the support and adjusted by jacks (8B) between the ground and the supports. The plate and the supports comprise an articulation (7) enabling the supports to swivel with respect to the device.
Patent FR-2985436-A1 (FR)
Title: Objet tournant dans un flux d'air, convenant a une utilisation ludique.
Inventor: SENEMAUD XAVIER
IPC: A63B67/08
Filed: 2012-01-06
Abstract: Objet destiné à tourner dans un flux d'air (F), comprenant une plaque (2) d'aspect général plan et s'étendant globalement selon un plan, la plaque (2) comprenant : une face arrière (4) comportant une zone centrale (16) sur laquelle un opérateur (6) est destiné à exercer une force de pression (F1) directement ou par l'intermédiaire d'un support; une face avant (8) destinée à recevoir le flux d'air ; une portion périphérique (10) ; et une portion principale (14) s'étendant entre la portion périphérique ; la plaque possédant une forme stable au repos, la plaque ayant une forme en utilisation telle que : - la force de pression équilibre une force résultante (F2) exercée par le flux d'air sur la plaque, de sorte que la zone centrale reste en contact avec l'opérateur ou le support, et - le flux d'air exerce un moment sur la plaque faisant tourner la plaque autour d'un axe sensiblement perpendiculaire au plan.
Patent FR-2986463-A1 (FR)
Title: Isolant phonique
Inventor: BRUNSWICK JEAN-CLAUDE
IPC: B32B5/26
Filed: 2012-02-02
Abstract: Dispositif (D) isolant phonique comportant au moins trois couches : - une première couche (1), faisant face à une source sonore à occulter, comprenant un tissu occultant d'un poids supérieur à 250 g/m , - une seconde couche (2) comportant un tissu métallisé, une face métallisée (2a) du tissu étant disposée au contact de la première couche, - une troisième couche (3) comportant un tissu occultant d'un poids supérieur à 250 g/m , disposée au contact de la seconde couche (2) à l'opposé de la première couche (1), le tissu métallisé étant réalisé par métallisation sous vide d'un substrat tissé préalablement calandré par l'application d'un effort de compression.
Patent FR-2986716-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation de nano-objets en carbone, composition comprenant des nano-objets en carbone fonctionnalises en suspension dans un solvant organique et ses utilisations
Inventor: CAMPIDELLI STEPHANE
IPC: B01J13/16
Filed: 2012-02-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant de fonctionnaliser des nano-objets en carbone et, en particulier, des nanotubes de carbone et des nanofeuillets de graphène, à une composition comprenant des nano-objets fonctionnalisés par ce procédé, en suspension dans un solvant organique, ainsi qu'aux utilisations de cette composition. Applications : élaboration de matériaux composites et, en particulier, de matériaux nanocomposites , de matériaux destinés au photovoltaïque, de dispositifs de détection du type capteurs/senseurs ou biocapteurs/biosenseurs, de systèmes de photocatalyse, de systèmes de vectorisation ciblée de composés d'intérêt thérapeutique ou diagnostique ou encore d'agents de contraste pour l'imagerie médicale.
Patent FR-2987262-A1 (FR)
Title: Extract obtained from microalgae of Dysmorphococcus globosus, useful in cosmetic or pharmaceutical composition for treating adiposis, where the extract has lipolytic activity
Inventor: REYNAUD ROMAIN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-02-29
Abstract: Extract obtained from microalgae of Dysmorphococcus globosus is claimed, where the extract has lipolytic activity. Independent claims are included for: (1) cosmetic or pharmaceutical composition with lipolytic activity including the extract as a lipolytic active ingredient; and (2) preparing the extract obtained from a microalgae of Dysmorphococcus globosus comprising thermal and acid hydrolysis of biomass of Dysmorphococcus globosus. ACTIVITY : Anorectic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2988524-A1 (FR)
Title: Antenne helice compacte a profil sinusoidal modulant un motif fractal
Inventor: AUBERT HERVE
IPC: H01Q1/38
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention concerne une antenne de type hélice comprenant une forme de révolution et une pluralité de brins rayonnants enroulés en hélice autour de la forme de révolution, caractérisée en ce que chaque brin rayonnant est défini par une répétition d'un motif fractal comportant des segments constitués par une courbe sinusoïdale.
Patent FR-2990817-A1 (FR)
Title: Procede de distribution d'une clef numerique de chiffrement vers des terminaux de telecommunication
Inventor: PRAT JULIEN
IPC: H04L9/08
Filed: 2012-05-15
Abstract: Le procédé de distribution de clefs de chiffrement à deux ensembles (ENS , ENS ) de terminaux via un réseau de communication depuis un serveur de données (SERV), comprend : . une identification d'un premier terminal (T1) par le serveur (SERV), l'identification comprenant : o le déchiffrement de l'adresse (ADD) du premier terminal (T1); o une comparaison de l'adresse (ADD) du terminal (T1) déchiffrée permettant d'établir son appartenance à un premier ensemble (ENS ) de terminaux (Ti) ou à un second ensemble (ENS ) de terminaux (Ti) ; . une sélection d'une première clef (CCK ) du second type de clef (CCK ) ; . lorsque le premier terminal (T1) appartient au premier ensemble (ENS ), un traitement par le serveur (SERV) de la première clef (CCK ) par une première fonction (F1) permet de définir une seconde clef (CCK ) ; . une transmission de la première (CCK ) ou de la seconde clef (CCK ) selon la clef sélectionnée au premier terminal (T1).
Patent FR-2991065-A1 (FR)
Title: Systeme de commande securisee d'une charge electrique
Inventor: LE GOUALEC PHILIPPE
IPC: G05B9/02
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne un système de commande sécurisée comportant : - un premier circuit électronique de traitement comprenant des moyens d'estimation (202) d'une valeur de pulsation (l ) ou de phase du courant à partir d'un signal de courant, - un deuxième circuit électronique de traitement comprenant des moyens d'estimation (203) d'une valeur de pulsation (U ) ou de phase de la tension à partir du signal de tension, - une unité logicielle de traitement (21) comprenant un premier module logiciel d'estimation (210) d'une valeur de pulsation (Val1 ) ou d'une valeur de phase, une unité électronique de traitement comprenant une unité électronique de comparaison (204) agencée pour comparer la valeur de pulsation (I ) ou de phase estimée par le premier circuit électronique de traitement (200), la valeur de pulsation (U ) ou de phase estimée par le deuxième circuit électronique de traitement (201) et la valeur de pulsation (Val1P sw) ou de phase estimée par le premier module logiciel (210) de l'unité logicielle de traitement (21).
Patent FR-2991904-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing interior trim for car, involves inserting coating into mold, molding support in mold, and interposing reinforcement layer between support and coating, where support includes natural fibers having certain mass
Inventor: DURAND NATHALIE
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-06-14
Abstract: The method involves inserting an aspect coating (6) into an injection mold (14) that includes an upper part (16) and a lower part (18), which are complementary and movable with respect to each other. A support (4) is molded in the mold, and includes natural fibers (32) having a mass ranging between 5% and 40%. A reinforcement layer is interposed between the support and the coating. A plastic material (30) incorporated in the support is manufactured from natural material, where the natural fibers are distributed in the plastic material. The natural fibers are selected from a group consisting of cotton, flax, hemp, Manila hemp, banana tree, jute, ramie, raffia, sisal, broom, bamboo, miscanthus, kenaf, coconut, sisal plant, sorgo, panicum virgatum, wood and flour of wood, wool, alpaca, mohair, cashmere, angora and silk. An independent claim is also included for an interior trim.
Patent FR-2991871-A1 (FR)
Title: Procede pour matifier la peau grasse
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/46
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique pour matifier la peau grasse comprenant : - une étape consistant à appliquer sur la peau grasse, une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un tensioactif anionique en une teneur allant de 0,01 % à 12 % en poids, par rapport au poids total de la composition, et - une étape consistant à appliquer sur la peau traitée un rayonnement lumineux présentant une longueur d'ondes comprise entre 360 et 450 nm, pendant au moins 3 minutes.
Patent FR-2997192-A1 (FR)
Title: System for measuring and displaying blood alcohol content in alveolar breath of person, has communication device including display unit for displaying alcohol rate measured by blood alcohol content measuring device
IPC: G01N33/497
Filed: 2012-10-23
Abstract: The system has a blood alcohol content measuring device including an electrochemical sensor and a micro-controller integrated in a housing (4). A communication device i.e. smartphone includes a display unit for displaying the alcohol rate measured by the blood alcohol content measuring device, where the housing is connected to the smartphone via an audio connector (7) of the smartphone. The measuring device is intended to carry out a predetermined maximum number of measurements and/or to operate for a predetermined maximum duration.
Patent FR-2999791-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de commutation electrique comportant au moins un bloc de coupure unipolaire et ensemble de commutation comportant de tels dispositifs
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H9/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention est relative à un dispositif modulaire de commutation électrique (1) comportant : -un bloc de coupure (100) ayant des blocs unitaires de coupure (80) ; -un bloc d'actionnement (200) des blocs unitaires de coupure (80) comportant un actionneur électromagnétique ayant une culasse fixe (201) et une armature mobile (202) ; -des moyens autorisant la fixation du bloc d'actionnement (200) sur le bloc de coupure (100), Ledit dispositif modulaire comporte des moyens de fixation rapide autorisant une fixation amovible du bloc d'actionnement (200) sur le bloc de coupure (100), lesdits moyens comportant au moins un crochet d'attelage (214) destiné à fixer et maintenir le bloc de coupure au bloc d'actionnement, et à collaborer avec un dispositif d'actionnement (34) du bloc unitaire de coupure (80) pour transmettre le mouvement de l'actionneur.
Patent FR-3012265-A1 (FR)
Title: Borne de distribution multi energies avec acces frontal
Inventor: BARBERET PIERRE
IPC: H02B1/30
Filed: 2013-10-17
Abstract: La présente invention concerne une borne de distribution multi énergies destinée à être utilisée dans les ateliers mécaniques, par exemple les garages automobiles. La borne selon l'invention est composée d'une armoire sensiblement parallélépipédique constituant un volume fermé et comportant sur ses parois extérieures des interfaces de raccordement et de contrôle montées dans des prédécoupes de la paroi frontale de l'armoire, un orifice permettant de raccorder la borne aux sources d'alimentation principale et une porte permettant l'accès à l'intérieur de l'armoire, la paroi avant de la borne (1) étant structurée en trois parties distinctes (10, 20 et 30), dédiées respectivement aux fonctions de raccordement et de contrôle au travers de diverses interfaces, au passage des flexibles (8) alimentés en fluides ou en énergies, et à la récupération des fluides d'écoulement lorsque les flexibles sont en position de repos. La paroi avant (10') de la partie supérieure (10) de la borne (1) forme une porte permettant l'accès à l'intérieur de la borne, qui est désolidarisée de la partie centrale de la borne.
Patent FR-3013563-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de preparations aromatisantes naturelles et stables et preparations aromatisantes obtenues par le dit procede
Inventor: GUITTON PHILIPPE
IPC: A23L27/10
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une préparation aromatisante naturelle et stable par récupération d'une ou plusieurs fractions d'eau cellulaire produite au cours du séchage d'un végétal. Elle concerne également les préparations aromatisantes naturelles et stables susceptibles d'être obtenues par le procédé décrit et leurs utilisation en tant qu'additif alimentaire dans des aliments solides et des boissons telles que notamment le vin, la bière, les liqueurs, les cocktails et les boissons non alcoolisées, notamment les sodas ou les boissons aux jus de fruits.
Patent FR-3001317-A1 (FR)
Title: Method for acquiring medical data of followed person e.g. student, involves remotely accessing medical record of person, and updating list of tests to be performed on person based on information contained in medical record
Inventor: PUZO JOSEPH
IPC: G16H50/30
Filed: 2013-01-18
Abstract: The method involves establishing a computerized medical record of a followed person (a), where the record indicates information about a health risk of the person, and medical tests to be performed. The tests are carried out (b) on the person by using measuring equipment, and collected information is recorded in the medical record. The record is remotely accessed (d), and a list of tests to be performed on the person is updated based on the information contained in the record. An additional test is performed (e) on the person when the additional examination is prescribed in the updated list. An independent claim is also included for a system for acquiring medical data of a followed person.
Patent FR-3001247-A1 (FR)
Title: Element de cloture permeable aux ondes electromagnetiques
Inventor: LAVRARD BENOIT
IPC: E04H17/14
Filed: 2013-01-22
Abstract: L'invention concerne un élément de clôture intégralement transparent aux ondes électromagnétiques. Selon l'invention, il comprend : - un panneau de clôture (1) réalisé dans un matériau transparent aux ondes électromagnétiques, ledit panneau comportant au moins une lisse supérieure (2) et une lisse inférieure (3) dont au moins les extrémités libres sont creuses, - un poteau (5, 6) réalisé dans un matériau transparent aux ondes électromagnétiques, comportant au moins deux ouvertures dans au moins certaines desquelles est insérée au moins une barre de couplage (7), lesdites barres (7) formant saillie sur au moins la face latérale du poteau (5, 6) destinée à être assemblée à un bord du panneau, et l'espacement de deux desdites barres (7) étant égal à la distance séparant la paroi intérieure inférieure d'une première extrémité d'une des lisses et la paroi intérieure supérieure d'une première extrémité d'une autre desdites lisses (2, 3) de sorte que lesdites barres (7) ainsi espacées viennent maintenir en position le panneau lorsque ces barres (7) sont reçues dans les extrémités correspondantes de ces lisses (2, 3).
Patent FR-3005844-A1 (FR)
Title: Appareil de calcul d'un parametre d'une zone de surface cutanee
Inventor: MORENO MARIE-VALERIE
IPC: A61H15/00
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un appareil autonome portable de mesure et d'analyse (1) d'au moins un paramètre représentant la graisse d'une zone de surface cutanée comportant au moins une sonde (10) comportant au moins deux paires d'électrodes destinées à venir en contact avec la zone de surface cutanée définissant une première paire d'électrodes injectrices (11, 12), et une deuxième paire d'électrodes réceptrices (13, 14) de mesure de la réponse à l'injection, une source d'énergie (5) pour produire au niveau de la première paire d'électrodes injectrices (11, 12), un signal électrique variable de courant alternatif d'intensité i comprise dans l'intervalle [60 µA ; 4000 µA] et de fréquence comprise dans l'intervalle [1Hz ; 1000kHz], une unité de traitement et de contrôle (CPU) de données pour déterminer les éléments relatifs à la bio impédance (Z) de ladite zone et ledit au moins un paramètre représentant la cellulite de la zone de surface cutanée.
Patent FR-3006848-A1 (FR)
Title: Circuit et procede d'alimentation de diodes, dispositif d'eclairage a base de diodes comprenant un tel circuit.
Inventor: CHIOREAN DUMITRU-MIRCEA
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un circuit pour alimenter un ensemble (102) de diodes avec un signal électrique à courant continu et constant, dit d'alimentation, ledit ensemble de diodes (102) comprenant un groupe (106) d'une pluralité de diodes (106), dites séries, montées en série, ledit circuit étant caractérisé en ce qu'il comprend un module (300) de régulation prévu pour : - court-circuiter au moins une desdites diodes série (106) lorsque le signal d'alimentation diminue, et - alimenter, ou réalimenter, au moins une desdites diode série (106) préalablement non alimentée, ou court-circuitée, lorsque le signal d'alimentation augmente. Elle concerne également un dispositif d'éclairage à base de LEDs mettant en œuvre un tel circuit et un procédé d'alimentation d'un ensemble de LEDs.
Patent FR-2994547-A1 (FR)
Title: Arrangement de cabine classe affaire
Inventor: DUCREUX CHRISTOPHE
IPC: B60N2/01
Filed: 2013-07-08
Abstract: Un ensemble d'accueil de passagers pour véhicule de transport de passagers peut être configuré en colonne orientée parallèlement à un axe définissant une direction vers l'avant et une direction vers l'arrière. La colonne peut inclure au moins un deuxième siège placé derrière un premier siège. Les premier et deuxième sièges peuvent chacun être orientés vers l'axe dans des directions qui ne sont pas sensiblement parallèles à l'axe et peuvent chacun être convertibles par un mouvement relatif des éléments du siège entre un mode siège et un mode lit dans lesquels des éléments du siège forment au moins une partie d'une surface de couchage. Dans le mode lit, la deuxième surface de couchage peut être plus haute ou plus basse que la première surface de couchage de telle sorte qu'au moins une partie de la deuxième surface de couchage chevauche verticalement au moins une partie de la première surface de couchage.
Patent FR-3009006-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage et d'evacuation d'eau pour appareil sanitaire
Inventor: EMPEREUR VINCENT
IPC: E03C1/20
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de remplissage et d'évacuation d'eau pour appareil sanitaire caractérisé en ce qu'il comprend un corps de bonde (4) qui présente deux ouvertures supérieure (4a) et inférieure (4b) opposées et qui comprend au moins une arrivée d'eau (16), un diffuseur (7) monté sur le corps de bonde (4) par insertion dans l'ouverture supérieure (4a) du corps de bonde (4) et comportant une zone centrale (33) ouverte et une zone périphérique (30) munie d'au moins une sortie d'eau (32) pour le remplissage de l'appareil sanitaire, un passage d'amenée d'eau (38) reliant l'arrivée d'eau (16) du corps de bonde (4) à la sortie d'eau (32) du diffuseur (7), un passage d'évacuation d'eau (40) qui est apte à évacuer l'eau de l'appareil sanitaire et qui relie la zone centrale (33) du diffuseur (7) à l'ouverture inférieure (4b) du corps de bonde, un orifice (46) mettant en communication les deux passages (38, 40).
Patent FR-3009549-A1 (FR)
Title: Support articule pour un appareil de manutention tel qu'une grue, et tracteur forestier comprenant une grue montee rotative sur un tel support articule fixe sur un chassis du tracteur
Inventor: BOURGEOIS REPUBLIQUE PHILIPPE
IPC: F16M11/14
Filed: 2013-08-06
Abstract: L'invention concerne un support (10) pour un appareil de manutention tel qu'une grue (3), support articulé destiné à être fixé sur un châssis (1) mobile tel qu'un châssis de tracteur forestier, support comprenant : • une plateforme (20) définissant un plan principal, • un plateau (30) destiné à supporter l'appareil de manutention, le plateau étant solidarisé à la plateforme par l'intermédiaire d'une première liaison rotule (40) comprenant une boule (41) solidaire de la plateforme et coopérant avec une bague (46) fixée sous le plateau de sorte qu'un centre de la boule forme un centre de rotation de la bague sur la boule, et • des moyens anti-rotation pour empêcher une rotation de la bague sur la roture selon un axe perpendiculaire au plateau. Le support selon l'invention est caractérisé en ce que les moyens anti-rotation comprennent une bride (50) dont : • une première extrémité (51) est solidarisée à la bague (46) de la première liaison rotule, • une deuxième extrémité (52) est solidarisée à la plateforme (30) par l'intermédiaire d'une deuxième liaison rotule (60). L'invention concerne également un tracteur comprenant un support articulé tel que décrit ci-dessous.
Patent FR-3009528-A1 (FR)
Title: Tablette pour coffre de vehicule automobile
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-08-06
Abstract: L'invention concerne une tablette (1) pour coffre de véhicule automobile comportant un bord avant monté pivotant autour d'un axe transversal (23) et des coins arrière comportent des moyens d'attache reliés à un ouvrant de coffre, la tablette (1) étant apte à passer, lorsque l'ouvrant est ouvert, d'une position horizontale d'utilisation à une position relevée par une rotation vers le haut autour de l'axe transversal (23), les moyens d'attache étant conformés pour se détacher lorsqu'une charge dont la masse est supérieure à un seuil prédéfini est appliquée sur la tablette (1) de façon que la tablette (1) passe de sa position d'utilisation à une position abaissée par une rotation vers le bas autour de l'axe transversal (23).
Patent FR-3010994-A1 (FR)
Title: Matrices carbonees poreuses pour le stockage d'energie thermique
Inventor: CELZARD ALAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2013-09-20
Abstract: Procédé de préparation de mousses composites carbonées poreuses à partir de saccharose, de nitrate métallique et de poudre de graphite, les mousses obtenues et leur utilisation pour le stockage thermique.
Patent FR-3015010-A1 (FR)
Title: Paroi annulaire pour chambre de combustion de turbomachine comprenant des orifices de refroidissement a effet contra-rotatif
Inventor: LEGLAYE FRANCOIS
IPC: F23R3/06
Filed: 2013-12-12
Abstract: Il est proposé une paroi annulaire (14) pour chambre de combustion de turbomachine, comprenant des orifices de refroidissement (40) destinés à permettre la circulation d'air de refroidissement au travers de la paroi annulaire et présentant chacun un axe d'injection d'air (42) orienté orthogonalement à un axe longitudinal (18) de la paroi annulaire. Les orifices de refroidissement se répartissent en des premières rangées annulaires (44) d'orifices de refroidissement orientés dans une première direction circonférentielle (C1) depuis une face extérieure (46) jusqu'à une face intérieure (48) de la paroi annulaire, et en des deuxièmes rangées annulaires (50) d'orifices de refroidissement orientés dans une seconde direction circonférentielle (C2) opposée à la première direction circonférentielle depuis la face extérieure jusqu'à la face intérieure de la paroi annulaire.