baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040352-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement de trajectoire avec alimentation par "troisieme rail"
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B7/04
Filed: 2015-08-27
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de changement de trajectoire pour véhicules guidés par un rail (6) unique depuis une partie avant vers une partie arrière, et destiné à être positionné entre un rail d'entrée (7a) et deux rails de sortie (7b, 7c), caractérisé en ce que le dispositif comprend: - un plateau (1) mobile monté sur pivot portant deux tronçons de rail (2, 3) parallèles au niveau d'au moins une portion, - un moyen d'actionnement du plateau (1), - au moins une structure (5) fixe de butée latérale du plateau mobile, disposée de niveau avec le plateau (1) et orientée le long d'un côté du plateau (1) selon un axe sensiblement similaire à l'axe d'au moins un des tronçons de rail (2, 3) du plateau (1), cette structure (5) supportant au moins un tronçon de rail d'alimentation électrique de type « troisième rail ».
Patent FR-3040403-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant une plaque chauffante alimentee par un thermostat equipe d'un coupe-circuit thermique
Inventor: NIVON CEDRIC
IPC: H01H37/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: Appareil électroménager comprenant une plaque chauffante (2) alimentée électriquement par un circuit d'alimentation comprenant un thermostat (3) équipé d'un coupe-circuit thermique, ledit coupe-circuit thermique comportant un interrupteur (7) maintenu en position fermée par un organe de transmission (8) en contact avec l'interrupteur (7) et avec un bouchon fusible (22) contenu dans une cavité (21) de la plaque chauffante (2), ledit organe de transmission (8) s'opposant à l'ouverture dudit interrupteur (7) sous l'effet de moyens de rappel (71), caractérisé en ce que ledit organe de transmission (8) comporte au moins un élément fusible (83) dont la fusion engendre l'ouverture de l'interrupteur (7) sous l'effet des moyens de rappel (71).
Patent FR-3042093-A1 (FR)
Title: Module de stockage d'energie electrique et son procede de fabrication
Inventor: JUVENTIN ANNE-CLAIRE
IPC: H05K5/04
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un module (1) de stockage d'énergie électrique contenant des éléments de stockage d'énergie électrique (3), ainsi que son procédé de fabrication. Ce module est remarquable en ce qu'il comprend : - une enveloppe (2) parallélépipédique en tôle métallique à l'intérieur de laquelle sont logés lesdits éléments de stockage d'énergie électrique (3), - au moins une carte électronique (4), disposée dans un élément de façade (50), lui-même fixé sur l'une des faces de ladite enveloppe parallélépipédique (2), et en ce que lesdits éléments de stockage d'énergie électrique (3) sont maintenus en place et immobilisés dans l'enveloppe (2) par au moins une couche de résine s'étendant uniquement sur une partie de leur hauteur.
Patent FR-3044132-A1 (FR)
Title: Procede d'identification anonyme d'un module de securite
Inventor: GHAROUT SAID
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification anonyme d'un module de sécurité (11) par un serveur (12), ledit procédé comprenant : - réception (E5) en provenance du module d'une demande d'adresse d'un serveur (13) de gestion de données de souscription d'un opérateur, ladite demande comprenant une valeur (IDc) d'identification courante du module, ladite valeur d'identification courante étant fonction d'un identifiant du module et d'une date courante, - recherche (E6) de la valeur d'identification courante dans au moins un ensemble (S) de valeurs d'identification, ledit ensemble étant associé à un opérateur et comprenant pour un module donné, une pluralité de valeurs d'identification, une valeur d'identification étant calculée en fonction de l'identifiant du module et d'une date, la date variant pour la pluralité de valeurs d'identification de l'ensemble entre une date initiale et une date finale, - envoi (E7) au module de sécurité de l'adresse du serveur de gestion de données de souscription associée à l'opérateur lorsque la valeur d'identification courante figure dans l'ensemble des valeurs d'identification.
Patent FR-3044679-A1 (FR)
Title: Procede de culture d'algues, particulierement d'algues rouges unicellulaires (arus), avec du lactose
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente demande concerne le domaine de la culture des algues, particulièrement des algues rouges unicellulaires (ARUs). L'invention s'adresse particulièrement à un procédé de culture d'algues rouges unicellulaires caractérisé en ce que la culture s'effectue en présence d'au moins une source de carbone, ladite source de carbone comprenant au moins du lactose. L'invention s'adresse également à la biomasse susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'invention, aux utilisations de ladite biomasse et aux produits pouvant comprendre de ladite biomasse.
Patent FR-3044898-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un tensioactif anionique, au moins 3,5 % en poids d'un acide gras et un agent antipelliculaire
Inventor: COGNET MARIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique qui comprend : (i) un ou plusieurs tensioactifs anioniques, (ii) un ou plusieurs acides gras au moins 3,5 % en poids d'un ou plusieurs acides gras, par rapport au poids total de la composition, et (iii) un ou plusieurs agents antipelliculaires, le rapport pondéral tensioactif(s) anionique(s)/acide(s) gras étant inférieur ou égal à 3,5. Elle concerne aussi son utilisation pour le lavage et le conditionnement des cheveux.
Patent FR-3053034-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'hydrogene de schiste
Inventor: MARTINO GAUCHI GEORGES
IPC: E21B43/247
Filed: 2016-06-22
Abstract: Procédé de fabrication d'hydrogène à partir de gaz de schiste(ou d'huile de schiste) dans lequel : a) Le gaz(ou huile) de schiste produit est converti en hydrogène par reformage catalytique à la vapeur ou par oxydation partielle par l'oxygène de l'air dans une usine implantée à proximité, b) Le dioxyde de carbone généré avec l'hydrogène est séparé du mélange gazeux et recyclé dans le réservoir de gaz de schiste, il sert à réaliser la fracturation hydraulique. Il peut transiter dans un réservoir tampon. c) Le dioxyde de carbone est finalement séquestré dans le forage créé pour l'exploitation du gaz. d) L'hydrogène est utilisé soit directement dans une centrale électrique implanté sur le site et(ou) injecté dans un réseau de distribution d'hydrogène construit à cette fin. Le prix de revient de l'hydrogène ainsi produit et distribué est de l'ordre de grandeur du prix du gaz naturel importé à contenu énergétique identique et ce en incluant les investissements avec un temps de retour inférieur à quatre ans. L'invention permet ainsi de réduire les rejets de gaz à effet de serre à un niveau plus faible que ceux espérés par la COP21 (Conférence des Nations unies sur le changement climatique).
Patent FR-3057906-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a refroidissement optimise
Inventor: DUJOL CHARLOTTE MARIE
IPC: F01D5/18
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne une aube de turbine de turbomachine telle qu'un turboréacteur comprenant : un pied portant une pale et s'étendant selon une direction d'envergure en se terminant par un sommet, la pale comprenant un bord d'attaque (17) et un bord de fuite (18), avec une paroi d'intrados (20) et une paroi d'extrados (21) espacées l'une de l'autre et reliant le bord d'attaque (17) au bord de fuite (18), cette pale comprenant également : - des conduits de refroidissement (41, 52, 53, 47, 54, 56) dans lesquels circule de l'air collecté en pied de pale (12) ; - une première et une seconde cavité latérale (37, 38) interne longeant la paroi d'intrados (20) pour former un écran thermique espacées l'une de l'autre le long de la paroi d'intrados (20) ; - au moins une portion de conduit (53) s'étendant depuis la paroi d'intrados (20) jusqu'à la paroi d'extrados (21) entre la première et la seconde cavité latérale (37, 38).
Patent FR-3040480-A1 (FR)
Title: Chambre de detonation pour armes [mitraillettes]
Inventor: HOVSEPYAN NICKOLAY
IPC: F42B5/16
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention a pour objet une chambre de détonation pour Armes de forme ellipsoïdale (1) avec un axe focal coïncidant avec l'axe de l'alésage, l'entière cavité de la chambre étant remplie par un explosif (5) initié par un détonateur (6), la partie ombilicale extrême de l'enveloppe ellipsoïdale étant orientée vers la face postérieure d'une balle (8), de sorte que l'onde de déflagration est réfléchie en plusieurs points de l'enveloppe ellipsoïdale et forme une caustique de focalisation qui propulse la balle plus efficacement que la simple pression exercée dans les chambres de détonation existantes. L'invention a également pour objet la mise en œuvre d'une telle chambre de détonation dans un missile spécial.
Patent FR-3049900-A1 (FR)
Title: Bande de roulement a directionnalites differenciees pour un pneumatique pour vehicule lourd
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C11/113
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention a pour objet la bande de roulement (2) d'un pneumatique radial pour un véhicule lourd de type génie civil destiné à un usage mines, caractérisé par une alternance de roulages en charge sur une pente ascendante et à vide sur une pente descendante, et vise à réduire sa vitesse d'usure. La bande de roulement (2) ayant une largeur totale WT et comprenant une première portion médiane (21) ayant une largeur médiane Wc au moins égale à 20% et au plus égale à 50% de la largeur totale WT, axialement délimitée par respectivement une deuxième et une troisième portions latérales (22, 23), ayant respectivement une largeur latérale (WS2, WS3) au moins égale à 25% et au plus égale à 40% de la largeur totale WT, l'angle A51 de la face d'attaque (51) de tout élément en relief (31) de la première portion médiane (21) est strictement inférieur à l'angle A61 de la face de fuite (61) dudit élément en relief (31) et l'angle (A52, A53) de la face d'attaque (52, 53) de tout élément en relief (32, 33) de chacune des deuxième et troisième portions latérales (22, 23) est strictement supérieur à l'angle (A62, A63) de la face de fuite (62, 63) dudit élément en relief (32, 33).
Patent FR-3050158-A1 (FR)
Title: Systeme d’essuyage d’un pare-brise de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-04-13
Abstract: Système d'essuyage d'une surface vitrée de véhicule comprenant : - un balai d'essuie-glace (110) comprenant un connecteur (124), - un bras d'entraînement (112) pour entraîner le balai d'essuie-glace (110), le bras d'entraînement (112) comprenant au moins un moyen d'articulation autorisant une rotation du connecteur (124) par rapport au bras d'entraînement (112), - une pièce de liaison (23) en contact avec le connecteur (124) et positionnée sur le moyen d'articulation, ladite pièce de liaison (23) comprenant des moyens de projection de liquide vers la surface vitrée, caractérisé en ce que ladite pièce de liaison (23) est configurée pour suivre un mouvement du balai d'essuie-glace (110) sur la surface vitrée.
Patent FR-3035683-A1 (FR)
Title: Moteur multicylindre ayant une condition de combustion uniforme
Inventor: SAKAI HIROYUKI
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-04-26
Abstract: Un moteur multicylindre comprend une pluralité d'orifices d'admission (10), une pluralité d'injecteurs dans le cylindre (26), et une unité de commande électronique (50). L'unité de commande électronique (50) est configurée pour établir initialement une valeur d'un paramètre de commande du moteur multicylindre, individuellement pour chacun des cylindres, de telle sorte qu'il y a une régularité commune entre une distribution parmi les cylindres, d'une différence de la valeur du paramètre de commande de chacun des cylindres par rapport à la valeur du paramètre de commande d'un cylindre de référence, et une distribution parmi les cylindres, d'une différence de la distance d'une partie rétrécie (14) de chacun des cylindres par rapport à la distance de la partie rétrécie (14) d'un cylindre de référence. Le paramètre de commande est un paramètre qui détermine un rapport air-carburant d'un mélange air-carburant autour d'une bougie d'allumage à un temps d'allumage dans l'opération de combustion à charge stratifiée.
Patent FR-3054480-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une roue et un cabochon de moyeu a logo integre
Inventor: LAFORGE STEPHANE
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: Véhicule automobile comprenant une roue (12) destinée à être fixée sur un moyeu de roue (18) et à supporter un pneumatique et un cabochon (22) fixé dans un alésage (18e) du moyeu (18). Le cabochon (22) comprend un corps cylindrique (22a) fixé dans l'alésage (18e) du moyeu et destiné à venir s'insérer dans un trou (12f) pratiqué au centre (12e) de la face extérieure (12d) de la roue (12), et un capot d'extrémité circulaire (22b) muni d'un logo intégré destiné à venir en en appui axial sur l'extrémité dudit moyeu (18).
Patent FR-3055845-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un siege de vehicule par bielles guidees
Inventor: BOUANCHEAU TEO
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-09-14
Abstract: Dispositif (3) d'amortissement d'un siège de véhicule comprenant une armature (5) munie d'une traverse avant et une barre (14) de liaison arrière, le dispositif comportant : - un baquet (20), monté en rotation avec la traverse avant, par un moyen de rotation, entre une position initiale et une position de charge - une pièce (27) de liaison, solidaire du baquet ; - au moins un vérin (29) comprenant une première extrémité (30) liée à la pièce de liaison, le vérin comprenant une deuxième extrémité (32) liée à une bielle (34) de guidage, la bielle de guidage étant montée en rotation avec un bloc (35) de guidage solidaire du baquet, et avec l'armature au moyen d'une bielle (37) d'entrainement.
Patent FR-3056458-A1 (FR)
Title: Dispositif de volet d'obturation pour conduit d'aeration
Inventor: BOURDON JEAN-FRANCOIS
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de volet d'obturation pour conduit d'aérateur comprenant, d'une part, un volet (1) mobile entre une position d'obturation du passage du conduit (2) et une position de dégagement maximal dudit passage, d'autre part, au moins un organe de manœuvre et, enfin, un mécanisme (5) de transmission, reliant cinématiquement ledit organe audit volet (1), ce dernier étant monté dans le conduit (2) avec définition d'un axe de pivotement médian pour ledit volet (1). Dispositif caractérisé en ce que le volet (1) est monté dans le conduit (2) avec faculté de déplacement guidé en translation, en plus de sa faculté de pivotement autour de l'axe, ce entre une position médiane dans le passage du conduit (2) et une position décalée latéralement, les mouvements de rotation et de translation étant rendus interdépendants par l'intermédiaire d'un mécanisme d'asservissement et le volet (1) étant, dans sa position de dégagement maximal, sensiblement plaqué contre l'une des parois (8, 8') dudit conduit (2).
Patent FR-3057576-A1 (FR)
Title: Nouvelle encre sol-gel destinee a l’impression par serigraphie
Inventor: CHATEAU DENIS
IPC: C09D163/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: Encre pour impression par sérigraphie comprenant : - de 1% à 90% de résine sol-gel choisie parmi les polymères organosiliconés ou organométalliques, ladite résine sol-gel étant préhydrolysée ; et - moins de 25% de solvant.
Patent FR-3061352-A1 (FR)
Title: Programmateur electromecanique
Inventor: PRERA RAPHAEL
IPC: H01H43/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un programmateur (1) électromécanique comportant un boitier (2), muni d'un repère (3) fixe, une couronne de programmation (4) entrainée en rotation par un moteur électrique et comportant un cadran (6) défilant devant le repère fixe, une pluralité de segments (7) de programmation, portés par la couronne de programmation, lesdits segments étant mobiles entre deux positions, une position de repos, dans laquelle un contact électrique est en position ouverte et une position de travail dans laquelle le contact électrique est en position fermée, caractérisé en ce que ledit programmateur comporte une couronne de sélection (9), coaxiale à la couronne de programmation, mobile en rotation par rapport à celle-ci dans au moins un sens de rotation et mobile axialement entre au moins une position neutre et une position de programmation, ladite couronne de sélection comportant un index (10) indiquant la position de la couronne de sélection par rapport à la couronne de programmation et un ergot de programmation, placé en regard dudit index et adapté pour déplacer chaque segment de programmation de sa position de repos à sa position de travail lorsque la couronne de sélection est en position de programmation.
Patent FR-3074538-A1 (FR)
Title: Propulseur d'appoint a architecture optimisee
Inventor: CUCCO NICOLAS
IPC: F02K9/34
Filed: 2017-12-01
Abstract: Un propulseur d'appoint à propergol solide (100) destiné à être fixé sur le corps principal d'un lanceur comprend un corps cylindrique (110) s'étendant dans une direction longitudinale (X-X') entre un fond arrière (120) en communication avec une tuyère (130) et un fond avant (140) formé par une structure conique (150) reliée au corps cylindrique du propulseur (110). Le corps cylindrique (110) délimite un premier volume interne (111) et la structure conique (150) du fond avant délimite un deuxième volume interne (151). Le propulseur d'appoint renferme un chargement de propergol solide (160). Le premier volume interne (111) du corps cylindrique (110) communique avec le deuxième volume interne (151) de la structure conique (150). Le chargement de propergol solide (160) est présent à la fois dans les premier et deuxième volumes internes (111, 151).
Patent FR-3046781-A1 (FR)
Title: Pot etanche pour la distribution d'un produit cosmetique
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D55/14
Filed: 2017-01-16
Abstract: Pot destiné à contenir un produit pâteux ou solide, typiquement un produit cosmétique, comprenant : - une base se développant selon un axe principal et comprenant une cavité dotée d'une ouverture supérieure bordée par un rebord supérieur, et apte à contenir ledit produit ; - un couvercle fermant le pot, mobile en translation par rapport à la base selon l'axe principal entre une position verrouillée et une position déverrouillée et comprenant un joint apte à recouvrir ladite ouverture supérieure en étant disposé parallèlement au rebord supérieur et à être comprimé, de manière étanche, entre ledit rebord supérieur et ledit couvercle en position verrouillée, caractérisé en ce qu'il comporte une bague solidaire du couvercle et mobile entre une position d'activation où elle est en prise avec la base et comprime le joint de façon homogène, et une position de libération où elle est séparée de la base et n'exerce pas de pression sur le joint.
Patent FR-3062460-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: F21V29/70
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) générateur d'au moins un faisceau lumineux suivant un axe optique (A) pour véhicule, le module lumineux (1) comprenant au moins une source de lumière (13, 13a, 13b), au moins une lentille de projection (2) agencée pour être traversée par des rayons lumineux émis par la source de lumière (13, 13a, 13b) et au moins un dissipateur de chaleur (3) configuré pour dissiper des calories générées par la source de lumière (13, 13a, 13b), le dissipateur de chaleur (3) comprenant au moins une base (4) agencée pour capter les calories générées par la source de lumière (13, 13a, 13b) et au moins un organe de dissipation (5) agencé pour dissiper les calories captées par la base (4), caractérisé en ce que l'organe de dissipation (5) s'étend entre la base (4) et la lentille de projection (2).
Patent FR-3063645-A1 (FR)
Title: Acefapc pour le traitement des maladies acetylcholine dependantes
Inventor: LAGARDE MICHEL
IPC: A61P25/28
Filed: 2017-03-08
Abstract: La présente invention concerne l'AceFaPC (1-Acetyl-2-Fattyacyl-glyceroPhosphoCholine) pour son utilisation dans la prévention et le traitement de maladies associées à une carence en acétylcholine. L'invention concerne également la molécule d'AceFaPC, pour laquelle Fa représente un acyle insaturé comprenant au moins 14 atomes de carbone, et les compositions pharmaceutiques la comprenant.
Patent FR-3064114-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente organique a rendement optimise par confinement de plasmons et dispositif d'affichage comprenant une pluralite de telles diodes
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L51/50
Filed: 2017-03-15
Abstract: Diode électroluminescente organique comprenant une première électrode (EL1), un empilement de couches organiques semi-conductrices (EO), comprenant au moins une couche organique électroluminescente, déposé au-dessus de ladite première électrode et une seconde électrode (EL2) déposée sur une surface dudit empilement opposée à ladite première électrode, caractérisée en ce que ladite première électrode comprend au moins une région (PC), en contact électrique avec l'empilement de couches organiques semi-conductrices, présentant une géométrie adaptée pour permettre l'excitation d'un mode plasmon localisé (PLL) à ladite longueur d'onde d'émission de ladite couche organique électroluminescente.         Dispositif d'affichage comprenant une pluralité de telles diodes partageant un empilement de couches organiques semi-conductrices.         Procédé de fabrication d'une telle diode et d'un tel dispositif d'affichage.
Patent FR-3068268-A1 (FR)
Title: Installation et procede de manutention et de triage automatique a haute cadence d'objets, de toutes formes, y compris instables et volumineux
Inventor: GUIGAS REMI FRANCOIS FREDERIC
IPC: B65G47/74
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de manutention et de triage dynamique et automatique d'objets (2) circulant sur une ligne de convoyage (3). Selon l'invention, l'installation (1) comprend un ensemble de plateformes roulantes (5) reliées les unes aux autres, tracté par un véhicule (10) à guidage automatique, chaque plateforme (5) est destinée à recevoir au moins un objet (2) et comprend des moyens (7) de convoyage dans un sens transversal par rapport à la direction d'avancement de la plateforme (5), le véhicule (10) à guidage automatique est programmé pour faire circuler les plateformes (5) dans le même sens et en dessous de la ligne de convoyage (3) pour déposer en fin de ligne chaque objet (2), un par un, sur une plateforme (5), sans arrêt desdites plateformes (5).
Patent FR-3069811-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de pression et son procede d'assemblage, pour un absorbeur de vapeurs de carburant
Inventor: COTON BENJAMIN
IPC: F16K24/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'absorbeur de vapeurs de carburant (1) comprend, sur un élément de boîtier (5) et séparément d'une entrée d'air, un orifice (6) pour la circulation des vapeurs de carburant issues d'un réservoir. Une tubulure (8) d'amenée de ces vapeurs traverse l'élément de boîtier (5) via l'orifice et forme un support d'une vanne (10) de régulation de pression, pourvue d'un corps de vanne (10a) et d'un clapet (11). La tubulure (8), prévue pour l'adaptation entre la vanne et le boîtier, est fixée à l'élément de boîtier (5) en formant au moins une zone d'étanchéité annulaire (C1) entourant la tubulure (8). La vanne (10), qui se fixe par encliquetage ou similaire, peut être logée dans le volume intérieur de l'absorbeur (1) où est stocké un produit d'adsorption (4). La tubulure (8) se monte typiquement du côté de la face interne (5a) de l'élément de boîtier (5) et peut être directement soudée.