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Patent FR-3100847-A1 (FR)
Title: Dispositif à vide et procédé de surveillance d’un dépôt de sous-produits de réaction
Inventor: KAMBARA HISANORI
IPC: F04D29/00
Filed: 2019-09-16
Abstract: Un appareil à vide (5) comprenant une enceinte à vide (17) ayant une paroi métallique avec une surface interne à placer sous vide comprend en outre au moins un dispositif à ondes acoustiques guidées (18) et une unité de commande (19) configurée pour commander le système piézo-électrique transducteurs électriques (20, 21) pour surveiller une variation d'au moins un paramètre d'une onde acoustique de surface se propageant entre lesdits transducteurs piézo-électriques (20, 21) correspondant à un dépôt de sous-produits de réaction (23) sur la surface intérieure du mur métallique. Figure d’abrégé: Figure 1
Patent FR-3102953-A1 (FR)
Title: Système, et procédé, d’alimentation par le sol pour des véhicules électriques non guidés
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M7/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Système, et procédé, d’alimentation par le sol pour des véhicules électriques non guidés Système d’alimentation par le sol (10) pour des véhicules électriques non guidés (1) adapté pour ne connecter un segment (11.i) de piste (11) à une source (400)) de tension d’alimentation que si un véhicule électrique a été déterminé sur ledit segment et pour déconnecter ledit segment de la tension sinon ; ledit système étant caractérisé en ce qu’il est adapté pour, si un obstacle est détecté : - à proximité de, ou sur, une portion d’un segment situé devant un véhicule électrique non guidé situé sur ledit segment, et/ou - à proximité de, ou sur une, portion dudit segment situé derrière ledit véhicule situé sur ledit segment, déconnecter alors ledit segment de la source de tension. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103505-A1 (FR)
Title: Système de réservation en toiture, pour l’installation ultérieure d’un conduit
Inventor: TRILLAUD CHRISTOPHE
IPC: E04D13/14
Filed: 2019-11-21
Abstract: La présente invention concerne un système de réservation en toiture, pour l’installation ultérieure d’un conduit (C), lequel système de réservation comprend : (i) une embase d’étanchéité (2) comprenant : - un cadre (3), destiné à reposer sur ladite toiture (T), et - une lumière (4), délimitée par ledit cadre (3) et adaptée au passage dudit conduit (C) lors de ladite installation ultérieure, (ii) un obturateur (5), apte à être rapporté sur ladite embase d’étanchéité (2) et à obturer ladite lumière (4), (iii) des moyens de fixation (6), adaptés à assurer un maintien amovible dudit obturateur (5) sur ladite embase d’étanchéité (2). Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3104004-A1 (FR)
Title: Élément chaussant à verrouillage amélioré
Inventor: SIRAC DENIS
IPC: A43B21/24
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un élément chaussant (1) comportant : une tige (4) comportant : une claque (2) configurée pour maintenir un cou-de-pied d’un pied, un arrière-pied (6) configuré pour maintenir le talon du pied, une semelle (3) comportant une semelle supérieure (7) solidaire de la claque et une semelle inférieure (8) solidaire de l’arrière-pied, la semelle supérieure (7) et la semelle inférieure (8) comportant une portion de liaison (9) permettant un pivotement de l’une par rapport à l’autre, pour que l’élément chaussant (1) puisse passer d’une position fermée à une position ouverte,l’une de la semelle supérieure (7) et de la semelle inférieure (8) comportant un élément magnétique (10, 11) et l’autre comportant un matériau (11, 10) apte à être attiré par l’élément magnétique (10, 11), la semelle supérieure (7) et la semelle inférieure (8) étant agencées de sorte que dans la position fermée, l’élément magnétique (10, 11) exerce une force d’attraction sur le matériau (11, 10). Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105279-A1 (FR)
Title: Système de garde-corps pour toiture.
Inventor: LOIZELLE DAMIEN
IPC: E04F11/18
Filed: 2019-12-20
Abstract: Système de garde-corps pour toiture.     L’invention porte sur un procédé pour équiper une terrasse 4 avec un garde-corps 6, comprenant les étapes successives suivantes :     -     fournir un garde-corps comprenant un pied 13 formé d’un profilé, de préférence de section transversale sensiblement constante, sensiblement horizontal dans sa position d’usage ;     -     fournir une bande 7 ;     -     chausser ledit pied avec la bande ;     -     fixer la bande sur la terrasse, par collage ou par soudage Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106918-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconstruction des voies
Inventor: DURAND BRUNO
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention fournit un dispositif de reconstruction de voies routières (10) pour véhicule (2), le véhicule étant équipé d’au moins un dispositif de détection (120) apte à acquérir des images d’une portion de la route de circulation située à l'avant du véhicule. Le dispositif de reconstruction des voies est configuré pour recevoir des données de lignes représentant un ensemble de lignes dans un format de représentation donné, les données de lignes étant dérivées des images acquises par les dispositifs de détection. Le dispositif comprend une unité de sélection (102) configurée pour sélectionner chaque paire de lignes de l’ensemble de lignes correspondant à deux positions de lignes successives dans la direction de l’axe des ordonnées, l’axe des ordonnées correspondant à la direction du mouvement latéral du véhicule et l’axe des abscisses correspondant à la direction du mouvement longitudinal du véhicule sur la route. Le dispositif comprend en outre un unité de détermination de voie (103) configurée pour créer une voie délimitée par des lignes de délimitation définies par les lignes d’une paire de ligne sélectionnée par l’unité de sélection si les lignes de la paire ont une longueur commune supérieure ou égale à un seuil de longueur prédéfini, l’unité de détermination de voie comprenant une fonction de calcul (1030) de ligne centrale de voie configurée pour calculer la ligne centrale de ladite voie créée et un ensemble de paramètres géométriques associés à ladite ligne centrale, chaque paramètre géométrique de la ligne étant calculé en effectuant une moyenne des paramètres géométriques correspondants, associés aux lignes de la paire de lignes. Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3109210-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: F28F9/013
Filed: 2020-04-14
Abstract: Echangeur de chaleur, notamment pour véhicule automobile, comprenant un faisceau (2) configuré pour permettre un échange de chaleur entre un fluide caloporteur et un flux d’air, ledit faisceau (2) comprenant des tubes (4) de circulation du fluide caloporteur et des ailettes (6) définissant au moins en partie une surface d’échange avec l’air, les ailettes (6) étant traversées par lesdits tubes (4) de circulation du fluide caloporteur, lesdits tubes (4) s’étendant entre deux côtés (8) opposés du faisceau, ledit faisceau comprenant deux bords libres (10) reliant lesdits côtés (8), ledit échangeur comprenant en outre un élément longitudinal de renfort (30) disposé à proximité de l’un des bords libres (10) du faisceau (2) et traversant l’une au moins desdites ailettes (6).     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3110535-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comportant une zone rétro éclairée
Inventor: MOULIN GILLES
IPC: B62D29/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (1) en matière plastique peinte constituée d’une unique matière plastique et comprenant une première zone ayant une première épaisseur et une seconde zone ayant une seconde épaisseur, la première épaisseur étant plus importante que la seconde épaisseur de manière à ce que la seconde zone ait une transmittance supérieure à celle de la première zone.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113050-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de sulfate d’ammonium et de carbonate de calcium à partir de phosphogypse
Inventor: HASSOUNE HICHAM
IPC: C01F11/18
Filed: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de sulfate d’ammonium et de carbonate de calcium à partir de phosphogypse, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- dissolution du phosphogypse dans de l’eau pour former une solution aqueuse de phosphogypse,- barbotage de dioxyde de carbone gazeux et d’ammoniac gazeux dans la solution aqueuse de phosphogypse pour faire précipiter le carbonate de calcium,- filtration de la solution aqueuse de phosphogypse pour obtenir un filtrat comprenant le sulfate d’ammonium, et un résidu solide comprenant le précipité de carbonate de calcium,- évaporation du filtrat pour obtenir le sulfate d’ammonium et séchage du résidu solide pour obtenir le carbonate de calcium.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115764-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’aéronef comprenant une nacelle et une turbomachine indépendamment supportées par un élément de voilure ou de fuselage ou d’empennage
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif (1) pour aéronef, comprenant une structure de support (30), une nacelle (2) et une turbomachine (3). La structure de support (30) est configurée pour supporter indépendamment la turbomachine (3) d’une part et, d’autre part, de préférence par l’intermédiaire d’un berceau (33), une entrée d’air (10) et/ou une section arrière (12) de la nacelle (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3116783-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique d'aide à la décision embarqué dans un véhicule, système de surveillance d'une flotte de véhicules et procédé d'aide à la décision associés
Inventor: FRESSEL FREDERIC
IPC: G08B19/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: Dispositif électronique d’aide à la décision embarqué dans un véhicule, système de surveillance d’une flotte de véhicules et procédé d’aide à la décision associés L’invention concerne un dispositif électronique d’aide à la décision (14) embarqué dans un véhicule (10) comprenant une pluralité de systèmes (12) propre à fonctionner selon au moins un paramètre de fonctionnement et à émettre une alerte lorsque ce paramètre de fonctionnement est hors d’un domaine de sécurité prédéterminé associé. Le dispositif comprend :      un module d’acquisition (16) configuré pour acquérir au moins deux alertes issues d’au moins deux systèmes,  un module de traitement (18) configuré pour déterminer une menace en fonction des alertes ;  un module de génération (20) configuré pour générer une consigne en fonction de chaque menace ; et un module d’explication (22) configuré pour afficher un message comprenant une information à destination d’un utilisateur.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117051-A1 (FR)
Title: Anneau mouleur d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique TiAl et procédé l’utilisant
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: C22C14/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique TiAl par fusion par torche plasma, l’alliage présentant une structure dirigée, le procédé comprenant le chauffage par torche plasma (3) de l’alliage fondu (1) au niveau d’un anneau mouleur (2) ; le refroidissement d’une zone froide (21) de l’anneau mouleur sur une longueur L1, le refroidissement formant une couronne semi-solide (12) d’alliage ; le chauffage d’une zone chaude (22) de l’anneau mouleur sur une longueur L2, formant ainsi un front de solidification (13) dont la planéité par rapport à un plan perpendiculaire à une direction de tirage est inférieure à 10° ; et le tirage de l’alliage solidifié (14) à une vitesse supérieure à 10–4 m/s suivant la direction de tirage.  La présente invention concerne également une installation pour mettre en œuvre ce procédé.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3119174-A1 (FR)
Title: Procédé de lavage de linge, lave-linge et programme mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: RICHOU PHILIPPE
IPC: D06F39/04
Filed: 2021-01-28
Abstract: TITRE : Procédé de lavage de linge, lave-linge et programme mettant en œuvre un tel procédé
    La présente invention concerne un procédé de lavage de linge, dans un lave-linge (1) comprenant une cuve (2), une résistance chauffante (23),     un capteur de température (24) et    un module de commande (10),le procédé comprenant une phase de traitement par la vapeur, qui comprend :- une étape de remplissage (61) de la cuve (2),- une étape de chauffage (62), - une étape d’attente (63), le module de commande (10) déterminant une valeur représentative de l’augmentation de la température due à l’étape de chauffage (62), et déterminant la poursuite de la phase de traitement par la vapeur en fonction d’une comparaison de cette valeur représentative avec un critère prédéterminé.
    L’invention concerne également un lave-linge (1) mettant en œuvre ce procédé, et un programme pouvant être exécuté par un lave-linge (1) pour mettre en œuvre ce procédé.
    Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121274-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection électrique et tableau électrique comprenant un tel dispositif de protection électrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B1/04
Filed: 2021-03-26
Abstract: Dispositif de protection électrique et tableau électrique comprenant un tel dispositif de protection électrique
    Ce dispositif de protection électrique (12) comprend : un boîtier, deux chemins de conduction (60) électriquement isolés l’un de l’autre et répartis dans la largeur (X30) du boîtier, chaque chemin de conduction comprenant individuellement une borne d’entrée (62), disposée à une extrémité supérieure du boîtier pour être connectée à un peigne d’alimentation ; une borne de sortie (64), disposée à une extrémité inférieure du boîtier ; et un contact mobile (66), qui est mobile en rotation par rapport au boîtier. Le dispositif comprend également un mécanisme de commutation qui est configuré pour basculer les contacts mobiles, un premier déclencheur et une manette de commutation. Chaque contact mobile est mobile en rotation par rapport au boîtier autour d’un axe de contact mobile (X66) parallèle à l’axe de manette et les contacts mobiles tournent dans le même sens par rapport au boîtier et le sens de rotation des contacts mobiles est opposé au sens de rotation de la manette de commutation.
    Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3121320-A1 (FR)
Title: Machine agricole, pour la récolte et le traitement de radis
Inventor: THABARD CYRIL
IPC: A01D33/00
Filed: 2021-04-01
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole (1), pour la récolte et le traitement de radis, avantageusement les radis ronds ou les radis demi-longs.  La machine agricole (1) comporte des moyens de propulsion (4), des moyens de cueillette (5) et des moyens de transformation (6) des radis cueillis, pour l’obtention de radis transformés dont le tubercule est équeuté et effeuillé.  La machine agricole (1) comprend encore :  - au moins un circuit hydraulique (10) qui comprend au moins un actionneur hydraulique (11) équipant lesdits moyens de propulsion (4), les moyens de cueillette (5) et/ou lesdits moyens de transformation (6), et  - un boîtier électronique de commande (12) dans lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des moyens de code de programme pour le pilotage dudit au moins un actionneur hydraulique (11), lorsque ledit programme d’ordinateur est exécuté par ledit boîtier électronique de commande (12).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3122016-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comportant un organe de gestion de données en rapport avec des services d’aide à la conduite dudit véhicule.
Inventor: LEDUC ALEXANDRE
IPC: H04N5/765
Filed: 2021-04-15
Abstract: Véhicule automobile (100) comportant un système ADAS (10), un ensemble de capteurs (30) comportant au moins une caméra (31), un ensemble de calculateurs (11 à 1n) synchronisés entre eux, dédiés au traitement des données reçues par l’ensemble des capteurs (30) en relation avec l’ensemble des services d’aide à la conduite et un organe (20) de gestion des données traitées par lesdits calculateurs (11-1n) ; lesdits calculateurs (11-1n) étant couplés à des moyens de stockage provisoires (40) des données, des moyens d’enregistrement (50) des données collectées par les capteurs (30) à la suite de la réception d’au moins un trigger, transmis par au moins un des calculateurs (11-1n) en relation avec le service déterminé ; ledit organe de gestion (20) étant agencé pour commander les enregistrements et restituer, à partir des moyens d’enregistrement (50), les données d’au moins un contexte de déclenchement du trigger autour de l’instant de déclenchement de l’enregistrement.  (Figure 1)
Patent FR-3126308-A1 (FR)
Title: Suspension de billes de phase grasse dans un gel aqueux de tensioactif
Inventor: PAGNARD LAURENT
IPC: B01J13/10
Filed: 2021-08-26
Abstract: SUSPENSION DE BILLES DE PHASE GRASSE DANS UN GEL AQUEUX DE TENSIOACTIF La présente invention concerne un procédé de préparation d’une suspension de billes de phase grasse dans un gel aqueux de tensioactif.  L’invention concerne également une suspension de billes de phase grasse dans un gel aqueux de tensioactif, en particulier obtenue par le procédé de la présente invention, ainsi que son utilisation en tant que composition cosmétique appropriée, notamment, pour le nettoyage des fibres kératiniques.
Patent FR-3127032-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé pour le pilotage en traction d’un circuit d’assistance hydraulique.
Inventor: TAXIL LORIS
IPC: F15B7/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: Dispositif et procédé pour le pilotage en traction d’un circuit d’assistance hydraulique.  Procédé de contrôle de traction d’un circuit d’assistance hydraulique de véhicule, dans lequel on applique une pression cible (C), et on détermine une pression de consigne (Pc) et une valeur théorique (Vth) d’un paramètre, on applique une consigne de pression (Pls) à la pompe hydraulique (10) égale à la pression de consigne (Pc), on mesure une valeur effective (Ve) dans ledit circuit d’assistance hydraulique, on compare la valeur effective (Ve) mesurée dans ledit circuit d’assistance hydraulique à la valeur théorique (Vth), et si un écart entre la valeur effective (Ve) et la valeur théorique (Vth) est supérieur à une valeur seuil, on réalise une étape (E5) d’ajustement de la consigne dans laquelle on modifie la consigne de pression (Pls) de la pompe hydraulique (10) de manière à ce qu’elle soit égale à une pression effective (Pe), à un coefficient d’ajustement près.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3129089-A1 (FR)
Title: Poulie de sécurité et de confort pour tyrolienne
Inventor: GULLI GRÉGORY
IPC: B61B12/06
Filed: 2021-11-18
Abstract: Poulie (1) de sécurité ou confort pour tyrolienne, comprenant au moins deux réas (2, 3), autant d’arbres (4, 5) que de réas et une cage (6), la cage (6) comprenant une première flasque (11) sensiblement plane, une deuxième flasque (12) sensiblement plane, sensiblement identique à la première flasque (11), et sensiblement superposée parallèlement à la première flasque (11) et une base (10) reliant les deux flasques (11, 12), lesdits au moins deux arbres (4, 5) étant parallèles entre eux, coplanaires et traversant, sensiblement perpendiculairement, les deux flasques (11, 12) et lesdits au moins deux réas (2, 3) étant montés rotatifs, chacun autour de son arbre (4, 5) associé, entre les deux flasques (11, 12), où la poulie (1) comprend encore une première poignée (7) disposée sur l’extérieur de la première flasque (11) et une deuxième poignée (8) disposée sur l’extérieur de la deuxième flasque (11).  Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3129305-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage du tube quartz d’un four LPCVD
Inventor: VACHEZ ALEXANDRE
IPC: C23C16/44
Filed: 2021-11-23
Abstract: Dispositif de nettoyage du tube quartz d’un four LPCVD L’invention concerne un dispositif de nettoyage (50) du tube quartz (30) d’un four LPCVD (10) comportant : - un support (52), - une brosse (54) montée sur le support (52) comportant : ○ une âme (55), ○ une pluralité d’éléments flexibles (56) de nettoyage s’étendant de l’âme (55) de longueur, prise d’un axe longitudinal de l’âme (55) à leur extrémité distale, supérieure ou égale au rayon interne du tube quartz (30) du four LPCVD, et - un système d’aspiration (70) configuré pour aspirer vers l’extérieur du tube quartz des particules détachées de la paroi du tube quartz par la brosse durant le nettoyage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116666-A1 (FR)
Title: Dispositif visant une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: H01R13/72
Filed: 2021-11-23
Abstract: Dispositif visant une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement.  L’invention est une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement pour fixer temporairement le câble auquel elle est assujettie.  L’invention a pour objet de faciliter l’enroulement des câbles reliés à des appareils électriques, ou des rallonges électriques, ou encore des câbles de recharge des véhicules électriques.  Elle est constituée d’un corps de prise (A) qui comporte des moyens (Cro1, Cro2, C) pour fixer temporairement le câble auquel elle est assujettie. La plaque (Cro1) étant intégrée au corps de prise (A). Les deux parties (Cro1, Cro2) sont assemblées face à face selon leur axe de pivotement C qui est situé sur un axe horizontal (AXH) commun aux plaques (Cro1, Cro2).  La prise électrique selon l’invention est particulièrement destinée aux câbles de recharge des batteries des véhicules électriques.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3130648-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de broyage et de mélange de poudres comportant des mobiles de broyage et de mélange contrarotatifs
Inventor: BROTHIER MÉRYL
IPC: B01F35/91
Filed: 2021-12-21
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de broyage et de mélange (1) de poudres (P), caractérisé en ce qu’il comporte : une cuve de broyage (2), comprenant la charge de poudres (P) à broyer en phase liquide ; au moins un premier mobile de broyage et de mélange (4a) et un deuxième mobile de broyage et de mélange (4b) disposés à l’intérieur de la cuve de broyage (2) ; un système de motorisation (M) pour l’entraînement en rotation desdits au moins un premier mobile de broyage et de mélange (4a) et un deuxième mobile de broyage et de mélange (4b) ; un système de transmission de puissance (3) reliant le système de motorisation (M) auxdits au moins un premier mobile de broyage et de mélange (4a) et un deuxième mobile de broyage et de mélange (4b), lesdits au moins un premier mobile de broyage et de mélange (4a) et un deuxième mobile de broyage et de mélange (4b) étant entraînés en rotation de manière contrarotative.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132420-A1 (FR)
Title: Profil de suspension d’un article
Inventor: DUBLY HERVÉ
IPC: A47H1/02
Filed: 2022-02-09
Abstract: Profil de suspension d’un article Profil de suspension (10,100,200) d’un article, par exemple un rideau (L), le profil de suspension s’étendant selon une direction longitudinale (Y) et comprenant une portion de suspension (12) ayant une forme tubulaire et s’étendant selon la direction longitudinale ; une portion de fixation (14) s’étendant parallèlement à la portion de suspension ; et une portion de liaison (16) reliant la portion de suspension à la portion de fixation, la portion de liaison s’étendant parallèlement à la portion de suspension et formant un col pour le profil de suspension, dans lequel, considérées dans un plan (P) perpendiculaire à la direction longitudinale, la portion de suspension et la portion de fixation présentent une forme convexe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.