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Patent FR-3034805-B1 (FR)
Title: Procede de forage, procede de realisation d'un essai pressiometrique, ensemble correspondant
Inventor: COUR FRANCIS
IPC: E21B49/00
Filed: 2015-04-10
Granted: 2019-06-14
Abstract: Le procédé de forage dans un sol comprend l'étape suivante : - creusement d'un trou (6) longitudinal dans le sol (8), avec tubage du trou (6) simultanément par un tube (14) s'étendant sensiblement sur toute une longueur longitudinale du trou (6). Le tube comprend un tube interne (16) et un fourreau (18) tubulaire externe interposé entre le tube interne (16) et une paroi du trou (6), le procédé comprenant, après l'étape de creusement du trou (6), une étape de remontée au cours de laquelle le tube interne (16) est extrait hors du trou (6), le fourreau externe (18) restant en place à l'intérieur du trou (6).
Patent FR-3025048-B1 (FR)
Title: Ensemble instrument multithermocouple en coeur et systeme et procede pour surveiller l'etat interne d'un reacteur nucleaire apres un grave accident l'utilisant
Inventor: YE SONG HAE
IPC: G01K7/02
Filed: 2015-08-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: Ensemble instrument multithermocouple en coeur et un système et un procédé pour surveiller l'état interne d'un réacteur nucléaire après un grave accident en utilisant l'ensemble instrument en cœur. En conformité avec un mode de réalisation de la présente invention, un ensemble instrument en cœur (10') multithermocouple inclut un détecteur de compensation de signal, des thermocouples (121 à 125), et une pluralité de détecteurs de neutrons disposée entre un tuyau central ayant une section circulaire et un tuyau de protection externe, et les thermocouples (121 à 125) ont des points de mesure de température à différentes hauteurs.
Patent FR-3046196-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbine de turbomachine
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un Distributeur de turbine de turbomachine comportant une pluralité d'aubes réparties de façon circonférentielle et définissant entre eux des canaux de guidage et d'accélération de fluide, caractérisé en ce que au moins deux canaux successifs comportent des sections d'écoulement qui accélèrent le fluide de façon décalée, le décalage entre les accélérations dans les canaux étant tels que les ondes acoustiques indirectes générées dans lesdits canaux par les fluctuations de la température du fluide de type entropique sont déphasées et se compensent au moins partiellement, voire s'annulent.
Patent FR-3054681-B1 (FR)
Title: Dispositif formant lunettes a verres deplacables, notamment pour maquillage
Inventor: FAVIER DU PERRON VINCENT
IPC: G02C3/00
Filed: 2016-08-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant lunettes à verres déplaçables, notamment pour maquillage, caractérisé en ce qu'il est constitué par un ensemble composé d'au moins un arceau (2), d'au moins deux branches (4), et d'un verre pour vision (5) assujetti à chacune desdites au moins deux branches, ainsi que d'organes (3) pour l'articulation des dites branches sur ledit arceau et/ou des dits verres sur lesdites branches, ainsi que d'éléments d'articulation et/ou de coulissement à la jonction de chaque branche sur l'arceau et sur une partie appropriée de la longueur desdites branches, tandis que ledit dispositif n'a pas besoin d'une jonction des deux branches susdites en pontage sur le nez de la personne utilisatrice.
Patent FR-3061321-B1 (FR)
Title: Procede d'edition de valeurs de parametres, notamment de frequences radio, a commande oculaire
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-05-10
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés d'édition de paramètres par un utilisateur dans un système de visualisation comportant un dispositif de visualisation, un calculateur graphique, des moyens de détermination de la direction du regard de l'utilisateur, des moyens de validation de ladite direction du regard, des moyens de mise en marche et d'arrêt desdits moyens de validation, chaque paramètre étant représenté par un nombre décimal, ledit dispositif de visualisation affichant un paramètre sélectionné. Le procédé d'édition de paramètres comporte une étape d'apparition d'une interface d'édition sur le dispositif de visualisation, ladite interface étant constituée de colonnes de chiffres, chaque colonne représentant les valeurs valides d'un des chiffres desdits paramètres et une étape de sélection, par les moyens de détermination et de validation de la direction du regard de l'utilisateur, dans chaque colonne de chiffres, d'un chiffre correspondant à une nouvelle valeur du paramètre, chaque chiffre sélectionné comportant un changement de représentation graphique.
Patent FR-3048320-B1 (FR)
Title: Methode et systeme d'echange de donnees entre utilisateurs d'un vehicule
Inventor: THOORIS ARNAUD GEORGES
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-02-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un système (100) d'échange de données entre utilisateurs (1 ; 2) d'un véhicule (3), incluant un utilisateur principal (1) équipé d'un premier dispositif électronique personnel (10) et un utilisateur secondaire (2) équipé d'un second dispositif électronique personnel (20). La méthode inclut une phase préparatoire et une phase de transmission, laquelle comprend les étapes suivantes : l'application (A10) installée sur le premier dispositif (10) envoie à un serveur distant (30) des données incluant l'adresse email (EM2) de l'utilisateur secondaire (2) et des instructions de transfert (T3) d'informations (K3 ; P10) relatives au véhicule (3) ; le serveur distant (30) envoie à un nuage informatique (40) des données incluant l'identifiant mobile (ID20) attribué à l'application (A20) installée sur le second dispositif (20) et les informations (K3 ; P10) relatives au véhicule (3) ; et le nuage informatique (40) envoie à l'application (A20) installée sur le second dispositif (20) les informations (K3 ; P10) relatives au véhicule (3).
Patent FR-3048511-B1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts non francs dans un cable, basee sur l'integrale d'un reflectogramme
Inventor: INCARBONE LUCA
IPC: G01R31/11
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: Procédé de détection de défauts non francs dans une ligne de transmission (L) comprenant les étapes de : - Acquérir (301) un réflectogramme temporel, - Calculer (302) l'intégrale (INT) du réflectogramme temporel, - Sélectionner (303), dans l'intégrale (INT), trois échantillons P1, P2, P3, - Calculer (304) une première distance égale à la différence en valeur absolue entre la valeur du second échantillon P2 et la valeur du premier échantillon P1 ou du troisième échantillon P3, - Calculer (305) une seconde distance égale à la différence en valeur absolue entre la valeur du premier échantillon P1 et du troisième échantillon P3, - Effectuer une première comparaison (307) de la première distance à la seconde distance pondérée par un coefficient de pondération β, - Déduire du résultat de la première comparaison (307) une information sur l'existence d'un défaut non franc.
Patent FR-3036151-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour chaine ou courroie et vehicule automobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C19/18
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce dispositif de poulie (2) pour chaîne ou courroie comprend deux roulements (20A, 20B) ayant chacun une bague interne (22A, 22B), une bague externe (24A, 24B) mobile en rotation par rapport à la bague interne autour d'un axe central commun (X2), une rangée d'éléments roulants (26A, 26B) montée dans une chambre de roulement (28A, 28B) définie entre la bague interne et la bague externe. Une poulie (10) est solidaire en rotation avec les bagues externes (24A, 24B) des deux roulements et pourvue d'une surface radiale externe (12) d'engagement avec une chaîne ou une courroie. Ce dispositif comprend également des moyens (16, 50) de charge axiale (E, R), parallèlement à l'axe central commun (X2), des bagues externes (24A, 24B) l'une en direction de l'autre ou l'une à l'opposé de l'autre. Ces moyens de charge axiale comprennent une butée axiale (16) ménagée sur la poulie et apte à recevoir en appui une première bague externe (24A), ainsi qu'un organe élastique (60) d'appui sur la deuxième bague externe (24B), en direction de la butée axiale (16).
Patent FR-3052192-B1 (FR)
Title: Dispositif pour injecter un fluide sous pression
Inventor: HELIE JEROME
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-06-03
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif pour injecter un fluide sous pression, comprenant : • un corps (3) doté d'un trou (4) d'éjection du fluide, débouchant sur une forme intérieure concave (5) à l'intérieur du corps, • un obturateur (22) mobile présentant une forme extérieure convexe (6) en vis-à-vis de la forme intérieure concave, et se déplaçant dans ce dernier en adoptant au moins les deux positions extrêmes suivantes : - une position fermée séparant le trou d'éjection du fluide sous pression, - une position ouverte dans laquelle l'obturateur libère le trou d'éjection en sorte de permettre l'éjection du fluide à travers le trou d'éjection, l'obturateur comportant une forme (13) en creux à la surface de la forme extérieure convexe, faisant face au moins en partie à l'entrée du trou d'éjection lorsque l'obturateur est en position ouverte.
Patent FR-3055035-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et dispositif de transmission de couple comprenant un tel systeme
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-08-12
Granted: 2019-02-01
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (50) pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (43) et un second élément (1) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X, - un moyen d'amortissement à lame pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément et le second élément, le moyen d'amortissement à lame comportant au moins une lame (2) élastiquement déformable, ladite, au moins une, lame (2) comprenant une portion de montage sur l'un desdits premier (43) et second (1) éléments, dans lequel la lame (2) comprend au moins un insert de renfort porté par la portion de montage de la lame (2). L'invention concerne également un dispositif de transmission de couple.
Patent FR-3066978-B1 (FR)
Title: Palier comprenant un bras de maintien d'une timonerie dans une position de transport, sous-ensemble de timonerie et timonerie associes, et procede de blocage d'une timonerie dans sa position de transport
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: F16B21/06
Filed: 2017-06-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet un palier (1) d'une timonerie d'un mécanisme d'essuyage caractérisé en ce que le palier (1) comporte un bras de maintien (11) d'une bielle dans une position de transport, le bras de maintien (11) logeant à son extrémité libre (11a) un élément de blocage (13) de la bielle dans une position de transport, ledit élément de blocage (13) étant mobile en translation entre une position déverrouillée et une position de verrouillage dans laquelle la bielle est bloquée dans la position de transport.
Patent FR-3067797-B1 (FR)
Title: Evaporateur a deux nappes, notamment pour circuit de climatisation de vehicule automobile, comprenant des tubes en "u" et circuit de climatisation correspondant
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F28D1/047
Filed: 2017-06-14
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un évaporateur (1), notamment pour un circuit de climatisation de véhicule automobile, comprenant un empilement de tubes plats de circulation d'un fluide réfrigérant, les tubes plats formant deux nappes (11, 12) s'étendant dans des plans parallèles et comprenant chacune au moins trois passes de circulation du fluide réfrigérant, les tubes plats délimitant entre eux des passages d'air de manière à refroidir un flux d'air incident (9A) circulant par lesdits passages à travers les nappes successives de l'évaporateur (1). Selon l'invention, la première nappe (11) comprend une passe d'entrée (101) et une passe de sortie (106) du fluide réfrigérant de l'évaporateur (1), lesdites passes d'entrée et de sortie (101, 106) étant adjacentes, les tubes plats formant les passes latérales de l'évaporateur définissant un chemin de circulation du fluide réfrigérant en U, suivant une direction parallèle audit flux d'air incident (9A) à refroidir.
Patent FR-3079898-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un embrayage pilote
Inventor: ARNAIZ LIONEL
IPC: F16D48/12
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un Procédé de contrôle d'un embrayage piloté au cours duquel une consigne de couple moteur (6) est basée sur une demande de couple du conducteur et au cours duquel on régule l'embrayage en fonction de la variation de régime moteur (2) qui découle de cette consigne de couple moteur (6), et au cours duquel on ne commence à engager l'embrayage qu'après que le régime moteur (2) présente une valeur supérieure à celle d'un régime d'arbre primaire (4) ou supérieure à une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3083263-B1 (FR)
Title: Installation et procede de production d'energie
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: F01K7/40
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: Cette installation, qui vise à produire de l'énergie de manière optimale à partir de la biomasse et d'une autre source d'énergie renouvelable, comporte un premier système de production de vapeur d'eau (100), avec une unité de combustion (101) pour biomasse et une chaudière (102) incluant à la fois un vaporiseur (102.2) et un surchauffeur (102.3). L'installation comporte aussi une unité de turbinage (300) pour turbiner la vapeur d'eau surchauffée (4) produite par le surchauffeur, afin de produire de l'énergie, notamment de l'énergie électrique. L'installation comporte en outre au moins un second système de production de vapeur d'eau et/ou d'eau surchauffée (200, 200'), qui est couplé au premier système, le ou chaque second système étant adapté pour produire, à partir d'une source d'énergie renouvelable autre que la biomasse, de la vapeur d'eau et/ou de l'eau surchauffée (10, 10') qui sont envoyées à la chaudière de manière à, conjointement à la vapeur d'eau produite par le vaporiseur, alimenter le surchauffeur.
Patent FR-3084342-B1 (FR)
Title: Plateau et coiffe encastres
Inventor: POTIER PATRICE
IPC: B65D5/30
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un ensemble comprenant un plateau (2) et une coiffe (1), comprenant chacun un fond et des parois, dans lequel - la coiffe définit des volets (15-18) aux extrémités de certaines parois (12,14), chaque volet comprenant une première partie de solidarisation (21-24) à la paroi adjacente (11, 13) et une deuxième partie (25-28), - la coiffe définit une languette (31-34) articulée, prise en sandwich entre la paroi adjacente et la deuxième partie, et venant pousser la deuxième partie vers l'intérieur de la coiffe, - le plateau définit une ouverture (120-123) dans une de ses parois (111, 113), - lorsque le plateau et la coiffe sont encastrés, un bord libre (53, 54, 59, 60) de la deuxième partie vient contre un bord (124-127) de l'ouverture.
Patent FR-3085181-B1 (FR)
Title: Moteur thermique dont le vilebrequin comprend deux roues d'entrainement
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16F15/30
Filed: 2018-08-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique (1) comprenant une première face (11) de liaison mécanique de sortie, notamment une face de liaison mécanique à une boîte de vitesses (49), le moteur (1) comprenant un vilebrequin (8) une première roue (2) d'entraînement d'une première chaîne cinématique (3) au niveau de la première face (11) pour entraîner des composants en phase avec le vilebrequin et comprenant en outre une deuxième roue (4) d'entraînement d'une deuxième chaîne cinématique (6) au niveau de la première face (11) pour entraîner des éléments pouvant être déphasés par rapport au vilebrequin ou nécessitant un filtrage vis-à-vis des mouvements du vilebrequin. Les première (2) et deuxième (4) roues étant liées mécaniquement en parallèle au vilebrequin (8). L'invention concerne également un véhicule comprenant un tel moteur.
Patent FR-3090472-B1 (FR)
Title: Document équipé de lentilles pour détection de fraude
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: Titre de l'invention : Document équipé de lentilles pour détection de fraude L’invention vise un document (DC1) comprenant un empilement (14) de couches comportant une couche supérieure (LY1) et une couche inférieure (LY3), ainsi qu’une couche interne (LY2) interposée entre les couches supérieure et inférieure, la couche interne (LY2) étant transparente ou translucide de sorte à former un guide d’onde pour guider une lumière (LG1) à un premier spectre de longueurs d’ondes (SP1), la couche interne formant collectivement avec la couche supérieure et la couche inférieure une tranche (16) qui délimite un contour de l’empilement, le document comprenant en outre un réseau (20) de lentilles (18) formées sur la tranche (16) de l’empilement (14), les lentilles étant positionnées le long de la tranche pour faire converger ou diverger la lumière (LG1) au premier spectre de longueurs d’ondes (SP1) lorsqu’elle se propage dans la couche interne (LY2) jusqu’à émerger à l’extérieur du document par la tranche (16), faisant ainsi apparaitre sur la tranche une série de zones de couleur d’au moins deux couleurs distinctes.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090632-B1 (FR)
Title: Procédé de production de butadiène à partir d’éthanol avec régénération in situ optimisée du catalyseur de la deuxième étape réactionnelle
Inventor: DROBYSHEV KIRILL
IPC: C07C11/167
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de butadiène à partir d’éthanol, en deux étapes réactionnelles, comprenant une étape a) de conversion de l’éthanol en acétaldéhyde et une étape b) de conversion en butadiène, ladite étape b) mettant en œuvre simultanément une étape réactionnelle et une étape de régénération dans (n+n/2) réacteurs à lit fixe, n étant égal à 4 ou à l’un de ses multiples, comprenant un catalyseur, ladite étape de régénération comprenant 4 phases de régénération successives, ladite étape b) mettant également en œuvre trois boucles de régénération. Figure 1 à publier
Patent FR-3092597-B1 (FR)
Title: Equipement de souffleur pourvu d'un harnais de portage au dos
Inventor: REMY THIBAULT
IPC: E01H1/08
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un équipement de souffleur (10) comprenant : - un harnais de portage - au moins une fixation de souffleur (32), - un souffleur (40) avec une sortie d'air (46), - une tuyère (50), connectée en aval de la sortie d'air (46) par l'intermédiaire d'un soufflet élastique (52) à effet de rappel, et dans lequel : - la fixation de souffleur (32) comprend une articulation (34) à effet de rappel, tendant à ramener l'axe de sortie d'air du corps de ventilateur (42) vers une position de repos, l'articulation présentant une composante de rappel, parallèlement à l'axe spinal (S), avec une deuxième raideur de rappel spinale, la deuxième raideur de rappel spinale est supérieure à la première raideur de rappel spinale du soufflet élastique. L'invention trouve des applications dans l'entretien des parcs et jardins. Figure 1
Patent FR-3092988-B1 (FR)
Title: Membrane
Inventor: BLANQUAERT DANIEL
IPC: D06M15/227
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: Membrane, utilisée notamment en vue de la régénération du ligament parodontal, de la prévention de la formation d’adhérences ou de la régénération et la reconstruction tissulaire, comprenant au moins une nappe de textile (N1) formée de fibres (F) réalisées à partir d’au moins un polymère, caractérisé en ce que : - les fibres (F) sont dépourvues d’ensimage, - la nappe de textile (N1) présente une organisation non tissée de fibres disposées de façon aléatoire ou orientée, et - les fibres (F) sont revêtues de PolyNaSS (polystyrène sulfonate de sodium). « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3095208-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: MORESO EMMA
IPC: C08L25/10
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant plus de 50% en masse d’une silice, un système de réticulation, un agent de modification portant une fonction imidazole N-substituée et un motif contenant un groupe réactif vis-à-vis de l’élastomère diénique et le cas échéant un agent de couplage silane pour lier l’élastomère diénique à la silice, la quantité totale de l’agent de modification et de l’agent de couplage silane représente plus de 5% en masse de la quantité de la silice, le ratio entre la quantité de l’agent de modification et la quantité totale de l’agent de modification et de l’agent de couplage silane est supérieur à 0.5, les quantités étant exprimées en pce.
Patent FR-3096292-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication de récipients par soufflage de tubes
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: B29C49/64
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de soufflage de tubes (T) pour former des récipients (R), comprenant les étapes de : introduire les tubes séparément les uns des autres dans un circuit de transport (C) des tubes dans une station de chauffage (H) et une station de soufflage (S), dans la station de chauffage, chauffer chaque tube, dans la station de soufflage, introduire chaque tube dans un moule (I2) et injecter un fluide sous pression dans chaque tube pour former un récipient à la forme du moule, sortir le récipient de chaque moule et l’évacuer ; caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : engager chaque tube sur une canne de soufflage (20), déplacer chaque canne de soufflage le long du circuit de transport, raccorder chaque canne de soufflage à une source de fluide sous pression au moins lorsque la canne de soufflage est dans la station de soufflage pour injecter le fluide sous pression dans le tube une fois celui-ci dans le moule, extraire la canne de soufflage du récipient ainsi formé. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3096643-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: DUVERGER ANTHONY
IPC: B62D1/08
Filed: 2019-05-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- un moyeu (10),- une jante (20),- une partie d'armature solidarisant la jante (20) au moyeu (10),caractérisé :en ce que la jante (20) comprend au moins un élément de positionnement (23 ; 23a) agencé au moins partiellement sous une surface de préhension de la jante (20),et en ce que ledit au moins un élément de positionnement (23 ; 23a) est agencé pour s'accoupler avec au moins une portion de positionnement (43 ; 43a) d'une branche amovible (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097553-B1 (FR)
Title: Procede de production de combustibles solides a partir de bois de fin de vie ou de bois-dechet
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: C10L9/08
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention a trait au domaine du recyclage des bois de fin de vie ou du bois-déchet. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de valorisation d’une biomasse constituée de bois de fin de vie ou de bois-déchet par vapocraquage en vue de la fabrication de combustibles solides. Elle permet de valoriser les bois transformés destinés au recyclage matière, à l’enfouissement ou à l’incinération.