baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101148-B1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation et d’analyse à distance d’objets de type pierres taillées
Inventor: BENHAMOU YONATANE
IPC: G01N21/87
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif de manipulation et d’analyse à distance d’objets de type gemmes et pierres de joaillerie, comportant les éléments suivants : Au moins un support de l’objet (6, 42) ; au moins une caméra d’enregistrement d’images de l’objet placé sur un support (6, 42) ; un mécanisme de positionnement par rapport à au moins une caméra d’un support mobile (6) ; des moyens moteurs pour le déplacement du support mobile (6) selon au moins 5 degrés de liberté ; des moyens d’illumination ; des moyens de commande électroniques d’au moins ces moyens moteurs et des moyens d’illumination des moyens de contrôle depuis et vers une interface utilisateur ; des moyens de transfert bidirectionnels d’informations de contrôle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102827-B1 (FR)
Title: Dispositif de correction d’assiette pour projecteur de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V19/02
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support d’une vis sans fin (3) de réglage de l’assiette d’un projecteur de véhicule automobile logé dans un boîtier (B), comprenant une partie fixe (2) solidaire du boîtier (B) et une partie mobile (1) solidaire du projecteur et susceptible d’être déplacée en translation sous l’action de la vis (3), caractérisé en ce que la partie mobile (1) comprend une douille (11) pourvue d’une gorge (10) à ouverture latérale destinée à recevoir la vis (3) et dont la paroi interne porte des filets destinés à coopérer avec le filetage (31) de ladite vis.   Figure de l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3103275-B1 (FR)
Title: Procédé et système embarqué, modulaire et autonome de détection de fuite sur un carter de turbomachine d’un aéronef
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: G01M3/00
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé et système embarqué, autonome et modulaire de détection de fuite sur un carter de turbomachine d’             un aéronef Un procédé de recherche de fuite sur un carter d’une turbomachine d’un aéronef en cours de vol de l’aéronef comprenant une première étape (500) de fixation d’un dispositif modulaire de recherche de fuite sur un carter de la turbomachine à l’aide de moyens de fixation manuelle réversible avant le vol de l’aéronef, une deuxième étape (510) d’acquisition d’images à plusieurs instants pendant le vol par au moins un moyen de prise de vue compris dans le dispositif modulaire, une troisième étape (520) de stockage d’au moins une partie des données de chaque image dans une mémoire configurée pour être déchargée après le vol, une quatrième étape (530) de déchargement des données stockées au sol après le vol de l’aéronef, et enfin, une cinquième étape (540) de traitement des données déchargées pour vérifier la détection d’une fuite sur le carter de la turbomachine au cours du vol.     Figure pour l’abrégé : Fig.5.
Patent FR-3103833-B1 (FR)
Title: Procédé de défroissage d’un vêtement
Inventor: JIANG YANLING
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: Le procédé de défroissage est réalisé à l’aide d’une armoire de défroissage (2) comprenant des moyens de diffusion pour diffuser un flux d’air et un flux de vapeur sur le vêtement, le procédé de défroissage comprenant la diffusion d’un flux d’air froid sur le vêtement et la diffusion d’un flux de vapeur sur le vêtement, la diffusion du flux d’air froid étant réalisée préalablement ou simultanément à la diffusion du flux de vapeur.  Figure 2
Patent FR-3105203-B1 (FR)
Title: Selle d’équitation et accessoire d’équitation
Inventor: GOGUET BRICE
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-08-04
Abstract: Une selle d’équitation (1) destinée à être placée sur le dos d’un cheval, comprenant au moins un organe de liaison mécanique principal (13), configuré pour coopérer avec un organe de liaison mécanique auxiliaire d’un accessoire d’équitation et au moins un dispositif électronique (12). La selle d’équitation (1) est remarquable en ce que, l’organe de liaison mécanique auxiliaire de l’accessoire d’équitation comportant au moins un connecteur électrique auxiliaire, l’organe de liaison mécanique principal (13) comporte au moins un connecteur électrique principal (15) relié électriquement au dispositif électronique (12) par une liaison électrique (16), de manière à assurer une connexion électrique entre le connecteur électrique principal (15) de la selle d’équitation (1) et le connecteur électrique auxiliaire de l’accessoire d’équitation lors de la liaison mécanique entre l’organe de liaison mécanique principal (13) de la selle d’équitation (1) et l’organe de liaison mécanique auxiliaire de l’accessoire d’équitation.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106455-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de commutation avec temp mort, programme d’ordinateur correspondant
Inventor: DIHAL MATHIEU
IPC: H02M1/38
Filed: 2020-01-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: Ce système de commutation comporte : - un bras de commutation (110) comportant deux interrupteurs, de côté haut (Q6) et de côté bas (Q2) ; - un système de commande (114) conçu pour commuter le bras de commutation (110) alternativement entre une première configuration dans laquelle l’interrupteur de côté haut (Q6) est ouvert et l’interrupteur de côté bas (Q2) est fermé, et une deuxième configuration dans laquelle l’interrupteur de côté haut (Q6) est fermé et l’interrupteur de côté bas (Q2) est ouvert, le système de commande (114) étant conçu, pour chaque commutation, pour commander l’ouverture de l’interrupteur initialement fermé, puis, à la fin d’un temps mort, commander la fermeture de l’interrupteur initialement ouvert ; et - un dispositif de mesure (116) d’une tension d’interrupteur (LVCE) présente entre les bornes (LC, LE) d’un des interrupteurs (Q2).  Le système de commande (114) est en outre conçu, pour chacune d’au moins une commutation, pour : - suite à la commande d’ouverture de l’interrupteur initialement fermé, surveiller la tension d’interrupteur (LVCE) mesurée ; et - déterminer le temps mort pour la commutation considérée à partir de la tension d’interrupteur (LVCE) surveillée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107116-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un dispositif optoélectronique
Inventor: SOULIE EMMANUEL
IPC: H01L27/14
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: Titre: Procédé de calibration d’un dispositif optoélectronique L’invention concerne un procédé de calibration d’un dispositif optoélectronique comprenant une entrée optique et étant placé dans une enceinte climatique à une température ambiante T0, le dispositif optoélectronique comprenant au moins une matrice de bolomètres configurée pour mesurer au moins une température et au moins un circuit de lecture comprenant une sortie analogique apte à fournir une pluralité de signaux analogiques bruts destinée à former une image thermique, ledit procédé comprenant au moins les deux phases successives suivantes :  1. Une phase de calibration (100) ;  2. Une phase de vérification (200) ;  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112632-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obtention de données de marquage, dispositifs, procédé et programme correspondant
Inventor: OTTE ERIC
IPC: G06K7/10
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de captation de données inscrites sur une étiquette, sous la forme d’un code. Selon l’invention un tel dispositif comprend :  - des moyens d’obtention, à partir de moyens de captation de distance, d’une première donnée représentative d’une distance séparant les moyens de captation de distance d’une surface sensiblement plane, dite distance d’activation ; et  - un module de commande comprenant des moyens d’activation d’une source d’éclairage du dispositif de captation de données pour mettre en œuvre les moyens d’activation de la source d’éclairage lorsque la distance d’activation est inférieure à une première valeur préalablement déterminée ;  - des moyens d’obtention, à partir des moyens de captation de distance, d’une deuxième donnée représentative d’une distance séparant les moyens de captation de distance de la surface sensiblement plane, dite distance de captation ; et   - des moyens d’activation d’un capteur optique de prise de vue, mis en œuvre par le module de commande lorsque la distance de captation est inférieure à une deuxième valeur préalablement déterminée ; et  - des moyens de détermination, à partir d’une image obtenue par ledit capteur optique, de la présence d’un code ; et   - des moyens de transmission, à un dispositif de contrôle, de données représentatives du code préalablement capté, lesdits moyens étant mis en œuvre lorsque les moyens de détermination de la présence du code ont délivré un résultat positif.
Patent FR-3114672-B1 (FR)
Title: Système de stabilisation autonome d’états quantiques ayant une parité prédéterminée pour la correction d’erreur
Inventor: PERONNIN THÉAU
IPC: G06N10/00
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-12-08
Abstract: Système de stabilisation autonome d’états quantiques comprenant :- un oscillateur harmonique quantique,- un dispositif auxiliaire configuré pour être dans un état fondamental |g> ou dans un état excité |f>, le dispositif étant couplé à l’oscillateur de manière dispersive, de sorte qu’une différence de fréquence entre l’état fondamental |g> et l’état excité |f> dépend de manière linéaire du nombre de bosons, - un dissipateur,- un excitateur configuré pour générer des premier (405) et deuxième (406) peignes de fréquences, destinés à être envoyés vers au moins l’un parmi l’oscillateur harmonique quantique, le dispositif auxiliaire et le dissipateur caractérisé en ce qu’un premier écart fréquentiel séparant deux raies successives du premier peigne de fréquences (405) est égal au double d’un deuxième écart fréquentiel séparant deux raies successives du deuxième peigne (406).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115261-B1 (FR)
Title: Luge modulable
Inventor: MAILLARD OCTAVIEN
IPC: B62B17/06
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne une luge modulable comprenant une coque (1b) présentant une structure externe (2b) de glisse et une structure interne (3b) d’assise pour au moins un utilisateur, ladite structure d’assise présentant deux parois latérales (4b) qui s’étendent chacune verticalement de part et d’autre d’un siège de ladite structure d’assise, ladite luge comprenant en outre un dispositif de freinage qui est actionné par au moins une poignée (14b) montée sur une des parois latérales (4b), ladite luge comprenant un module (1c) présentant une structure alternative d’assise (3c), ledit module étant agencé pour pouvoir être monté de façon réversible dans la coque (1b) en venant recouvrir sa structure d’assise (3b) afin de conférer à ladite luge une configuration alternative d’assise, ledit module comprenant au moins une structure latérale (4c) qui, lorsqu’il est monté dans la coque (1b), est agencée pour venir empêcher l’actionnement de la poignée (14b) du dispositif de freinage.  Figure 4a
Patent FR-3117206-B1 (FR)
Title: Caracterisation d’une impulsion de rayonnement par fenetrage optique resolu en temps
Inventor: BEJOT PIERRE
IPC: H01S3/00
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-11-11
Abstract: Un système (10) de caractérisation d’une impulsion (I) de rayonnement électromagnétique par fenêtrage optique résolu en temps, comprend un dispositif (1) de formation d’une interférence qui est adapté pour superposer quatre parties de l’impulsion. Le système comprend aussi un capteur d’images matriciel (3) qui saisit sélectivement à partir d’absorptions à deux photons, une figure d’interférence formée par l’impulsion. Ledit système permet d’obtenir de façon complète et exacte la forme de l’impulsion, et est particulièrement adapté pour caractériser des impulsions ultracourtes.Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122169-B1 (FR)
Title: Colis comprenant un scellé
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: B65D17/50
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Titre : Colis comprenant un scellé L’invention concerne un colis (1) comprenant :- un contenant (2) présentant une cavité (20) ;- des moyens de fermeture (3), le colis (1) présentant une configuration de fermeture dans laquelle les moyens de fermeture (3) interdisent l’accès à la cavité (20), et une configuration d’ouverture dans laquelle les moyens de fermeture (3) autorisent l’accès à la cavité (20) ;- un scellé (4) destiné à garantir un maintien du colis (1) dans sa configuration de fermeture, le scellé (4) comprenant un composant de contrôle (5) de l’intégrité du scellé ;- une unité électronique (6) de contrôle de l’intégrité du scellé (4), l’unité électronique (6) comprenant des moyens de détection (61) d’une dégradation du composant de contrôle (5), et des moyens d’amorçage des moyens de détection (61) lors d’un positionnement du scellé (4) dans sa position rapportée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3123670-B1 (FR)
Title: Pièce de liaison mécanique de deux planelles d’un bloc de construction d’un mur
Inventor: BENOIT A LA GUILLAUME LAURENT
IPC: E04C1/41
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne une pièce (1) de liaison mécanique de deux planelles (2) d’un bloc de construction d’un mur entre lesquelles est disposée une couche de matériau isolant (3), la pièce (1) étant monobloc et présentant une forme générale en U, avec :- une partie centrale (4) allongée destinée à être noyée dans le matériau isolant (3) entre les deux planelles (2) ;- deux pattes d’extrémité (5) en équerre, comprenant chacune une première branche (5a) dans le prolongement de la partie centrale (4), et une deuxième branche (5b) orientée à 90° par rapport à la partie centrale (4), les pattes d’extrémité (5) étant destinées à venir s’insérer verticalement dans des évidements complémentaires (6) ménagés depuis une face interne des planelles (2), et comprennent des faces externes (destinées à venir en contact avec des parois internes des évidements (6) des planelles (2) inclinées par rapport à la direction d’insertion des pattes d’extrémité (5) de sorte à faire diminuer leur section en direction d’une extrémité libre des deuxièmes branches (5b).  Selon l’invention, la pièce (1) de liaison comprend une section en U, et les faces externes inclinées des pattes d’extrémité (5) comprennent des nervures (7) s’étendant verticalement Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126348-B1 (FR)
Title: Passe-gaine permettant d’éviter l’entrée d’air grâce à une partie mobile.
Inventor: TBATOU NAJOUA
IPC: B60J10/90
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne Dispositif (1a) passe-gaine pour un conduit (2), notamment du type servant à évacuer de l’eau d’un véhicule, le dispositif (1a) comprenant des moyens de fixation (4) conçus pour permettre la fixation du dispositif (1a) sur un pourtour d’un orifice (5) traversant une paroi (6), le dispositif (1a) comportant un organe d’écoulement (8a) comportant, d’une part, une zone de raccordement (9) permettant le raccordement du conduit (2) à l’organe d’écoulement (8a) et, d’autre part, une zone d’évacuation (10) en communication fluidique avec la zone de raccordement (9), le dispositif (1a) étant caractérisé en ce que la zone d’évacuation (10) comporte au moins une partie mobile (11), conformée pour obstruer au moins en partie la zone d’évacuation (10) en l’absence de liquide dans l’organe d’écoulement (8a) et pour se déplacer, en présence d’un liquide dans l’organe d’écoulement (8a), pour permettre l’évacuation à l’extérieur de l’organe d’écoulement (8a) du liquide.  (Figure 1)
Patent FR-3130035-B1 (FR)
Title: Surveillance du secteur
Inventor: LORIN CHRISTOPHE
IPC: G01R3/00
Filed: 2021-12-03
Granted: 2024-01-19
Abstract: Surveillance du secteur La présente description concerne un dispositif (1) comprenant un circuit redresseur (100) fournissant un potentiel redressé (Vsupply) à partir du secteur, et une puce de circuit intégré (120) comprenant : une première entrée (122) recevant le potentiel redressé (Vsupply) et une deuxième entrée (124) recevant la masse (GND) ; un premier circuit (126) couplant la deuxième entrée (122) à un premier noeud (128) couplé à la première entrée (122), le premier circuit (126) maintenant constant le potentiel redressé (Vsupply) ; une résistance (R1) connectée en série avec le premier circuit (126) entre la deuxième entrée (122) et le premier noeud (128) ; un circuit (138) fournissant un signal image (sigI) d'un courant (I1) dans la résistance (R1) ; et un circuit (146) déterminant une fréquence du secteur et/ou une tension (Vmains) du secteur à partir du signal image (sigI).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132173-B1 (FR)
Title: Pile à combustible
Inventor: CHAUSSEE JACKY
IPC: H01M8/2465
Filed: 2022-01-24
Granted: 2024-01-26
Abstract: Pile à combustible La pile à combustible (10) comprend un empilement (11) de plaques bipolaires (12) dans une direction d’empilement (L), chaque deux plaques bipolaires (12) consécutives formant au moins entre elles une cellule (14), la pile (10) comprenant en outre deux plaques terminales (16) de part et d’autre de l’empilement (11), une pluralité de modules de mesure (20), chaque module (20) comprenant au moins un circuit imprimé comportant un calculateur propre à déterminer des caractéristiques de diagnostic et de pronostic de l’empilement (11) de plaques bipolaires (12), et un cadre mécanique (40) de maintien des modules de mesure (20), dans laquelle les modules (20) de mesure sont fixés au cadre mécanique (40), connectés entre eux et connectés à l’empilement (11) de plaques bipolaires (12), sans l’intermédiaire de câbles.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2323525-B1 (FR)
IPC: B31B17/00
Filed: 1976-09-09
Granted: 1983-06-24
Abstract: A machine for transforming heat shrinkable thermoplastic material into sealed and liquid-filled containers in which the material in strip form is cut off to a suitable length then heated and transformed into a tube-shaped shell blank on a mandrel with an overlapped longitudinal heat-sealed seam. The shell is then displaced in relation to the mandrel so that its bottom end extends beyond the end of the mandrel, a base blank cut from another strip is then inserted into the end of the shell to rest against the mandrel end, and the shell and inserted base are then heated causing the shell to shrink accurately to the shape of the mandrel and the bottom edge zone of the heated shell to be folded in against the end of the mandrel and the edge of the base. The joined edge zones of the shell and base are then pressed together and heat sealed. The container is then passed to a filling machine where it is filled and closed by a lid.
Patent FR-2535487-B1 (FR)
Inventor: VOS HENDRIK JONGE
IPC: G06F9/45
Filed: 1983-06-14
Granted: 1989-01-20
Abstract: The system (ICS) provides an automatic method for formatting a machine independent program written in a high level language to run on a prototype processor system without a detailed knowledge of the assembler, the linker and the language interface requirements. ICS provides a list of the items you need to specify in order to configure a program to a prototype processor system-everything from the name of your compiled high level language object program to the address where the program begins execution. Based on the entries, ICS generates the configuration object file and linker commands needed to configure your prototype processor system. Because you use ICS's high-level language directives, you can describe the prototype processor system more quickly and with fewer errors. And ICS checks the validity of your statements, thus saving you from errors that would not be caught until later. Finally, the ICS generated configuration file and linker commands are combined with the high level language object program and the language run-time support library to generate an executable load module. This module may then in turn be utilized to burn the necessary PROMs for the prototype processor system.
Patent FR-2576253-B1 (FR)
Inventor: GARDAZ CLAUDINE
IPC: B05D5/08
Filed: 1985-01-23
Granted: 1988-07-29
Abstract: A method for forming a decoration on a coating of polytetrafluoroethylene (PTFE) applied on a metallic substrate as applicable in particular to internal and/or external decoration of culinary utensils, and comprising the following steps: forming an anti-adhesive layer of a composition based on an aqueous dispersion of PTFE, which may or may not be colored, on the metallic substrate, after drying and prior to sintering of the anti-adhesive layer, applying on this layer through a serigraphic screen a colored composition containing an aqueous dispersion or a powder of fluorocarbon resin to which are added a thickening and/or gelling agent and a solvent which is miscible with water and has a vapor pressure below that of water after drying, baking the two layers thus obtained simultaneously in order to sinter all the particles of PTFE and of fluorocarbon resin.
Patent FR-2601508-B1 (FR)
Inventor: TYTGAT DANIEL
IPC: H01M8/22
Filed: 1986-07-09
Granted: 1988-10-21
Abstract: Hydrogen peroxide (8) is introduced at the interface of an anode (5) and an alkaline anolyte (3) of a fuel cell containing, in addition, an acid catholyte (4), isolated from the anolyte by a separator which is permeable to ions (2).
Patent FR-2651234-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE BAILLY
IPC: C08F4/653
Filed: 1989-08-29
Granted: 1993-03-12
Abstract: The present invention relates to a process for manufacturing in gas phase copolymers of propylene with 20 to 80% by weight of ethylene and/or 1-butene and optionally one or more C5 to C12 alpha-olefins. The catalyst used in the process is obtained by contacting a spherical MgCl2 support containing an organic electron-donor D1 free from labile hydrogen with an internal electron-donor D3 chosen from aromatic carboxylic acid esters, and then with TiCl4, the support having a well-defined diameter and a narrow particle size distribution. The process comprises in a first stage a prepolymerisation performed by contacting propylene with the catalyst and a cocatalyst consisting of a trialkylaluminium and/or of an alkylaluminium halide not complexed with an external electron-donor. In a second stage, the copolymer is obtained by contacting the prepolymer with an alpha-olef in mixture containing 20 to 80% by volume of propylene.
Patent FR-2663519-B1 (FR)
Inventor: FRANCAIS CABRERO GILLES CITOYE
IPC: A45D26/00
Filed: 1990-06-20
Granted: 1992-10-09
Abstract: This apparatus comprises a rotary depilatory roller comprising a series of discs (4) or the like arranged transversely to the shaft (5) of this roller and between which provision is made for movable pinching blades (9, 10) each intended to be applied periodically against an adjacent bearing disc (4). The pinching blades (9, 10) are independent of one another and are mounted so as to slide freely in the axial direction over two spindles (8) arranged parallel to the shaft (5), on either side of this shaft, these two spindles being carried by two framing cheek pieces (11) driving the assembly in rotation. Each of these pinching blades (9, 10) is associated with a cam, its own particular guide path (21) or the like whose profile is such that, during the rotation of the roller, it confers an axial movement on the corresponding pinching blade (9, 10), in a specific angular position of this roller, so as to apply it against the adjacent bearing disc (4). <??>This apparatus is capable of being used for removing hair from the skin.