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Patent WO-03029399-A3 (WO)
Title: Sequence regulatrice de l'expression specifique en fruit d'un gene et applications correspondantes
Inventor: AGIUS GUADALUPE MARIA FERNANDA
IPC: C12N15/29
Filed: 2002-10-03
Abstract: L'invention concerne une séquence régulatrice de l'expression spécifique en fruit d'un gène et ses applications correspondantes. La séquence régulatrice (promoteur) est utile pour l'expression spécifique en fruit d'une séquence d'ADN codant un produit d'intérêt, par exemple un peptide, un polypeptide, une protéine, une activité ou un ARN d'intérêt. La séquence peut être utilisée dans des constructions d'ADN contenant ladite séquence liée opérationnellement à une séquence d'ADN codant un produit d'intérêt. Lesdites constructions peuvent être utilisées dans la construction de plantes transgéniques.
Patent WO-0112631-A3 (WO)
Title: Derives d'ascididemine et leurs applications therapeutiques
Inventor: DELFOURNE EVELYNE
IPC: A61P35/00
Filed: 2000-08-11
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant une quantité efficace d'un composé choisi parmi les composés de formules (I) et (Ia), dans lesquelles, R1, R2, R3, R4, R5, R6 et R7 sont tels que définis à la revendication 1. Ces composés possèdent des propriétés cytotoxiques intéressantes conduisant à une application thérapeutique comme médicaments anti-tumoraux.
Patent WO-02058725-A3 (WO)
Title: Peptides non glycosyles derives de la proteine g du vrs et leur utilisation dans un vaccin
Inventor: POWER ULTAN
IPC: A61P31/14
Filed: 2002-01-23
Abstract: La présente invention se rapporte au virus respiratoire syncytial, et plus particulièrement à l'identification de nouveaux antigènes non glycosylés, utiles notamment pour le traitement thérapeutique et prophylactique des affections provoquées par ce virus.
Patent WO-03059352-A3 (WO)
Inventor: TOMAVO STANISLAS
IPC: A61P33/06
Filed: 2003-01-14
Abstract: The invention relates to the use of at least one ligand molecule of the peripheral benzodiazepine receptor (PBR) for the production of drugs that are intended for the treatment of parasitic diseases.
Patent WO-2004014993-A3 (WO)
Title: Composition a base de polyamide branche ignifugee
Inventor: MITCHELL JAMES
IPC: C08K3/00
Filed: 2003-08-08
Abstract: La présente invention concerne une composition ignifugée comprenant au moins un polyamide branché et un système d'ignifugation. Une telle composition permet d'obtenir des articles présentant une faible propagation des flammes lorsqu'ils entrent en combustion ainsi que des propriétés mécaniques satisfaisantes. Cette composition est notamment utile pour la réalisation d'articles moulés employés dans le domaine de la connectique électrique ou électronique.
Patent WO-2004021361-A3 (WO)
Title: Memoire eeprom comprenant un registre non volatile integre dans son plan memoire
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L21/8247
Filed: 2003-08-21
Abstract: L'invention concerne une mémoire effaçable et programmable électriquement intégrée sur un substrat de silicium, comprenant un plan mémoire comprenant des lignes de bit normales (BLj) et des cellules mémoire normales (C (i, j)) reliées aux lignes de bit normales (BLj), chaque cellule mémoire normale comprenant un transistor à grille flottante (FGT) comportant une fenêtre tunnel (TW), et un transistor de sélection (ST). Selon l'invention, le plan mémoire (MA) comprend au moins un point mémoire d'un registre non volatile (NVREG), comprenant une cellule mémoire normale (C(i+1, j) reliée à une ligne de bit normale (BLj) du plan mémoire et accessible en effacement et programmation par l'intermédiaire des décodeurs (RDEC, CDEC) du plan mémoire, une cellule mémoire spéciale C(i+1, j+1) comprenant un transistor à grille flottante (FGT) dépourvu de fenêtre tunnel, la grille flottante du transistor à grille flottante de la cellule mémoire spéciale étant connectée à la grille flottante du transistor à grille flottante de la cellule mémoire normale, et une ligne de bit spéciale (RBL+1) pour relier la cellule mémoire spéciale du point mémoire à un circuit spécifique de lecture du point mémoire.
Patent FR-2956303-A3 (FR)
Title: Systeme de preparation pour boisson au cafe, cartouche de conditionnement de cafe moulu pour une utilisation avec un tel systeme, procede de preparation d'une boisson au moyen dudit systeme, et procede de fourniture de cafe moulu a partir de ladite cartouche de conditionnement de cafe moulu
Inventor: DE GRAAFF GERBRAND KRISTIAAN
IPC: A23F5/00
Filed: 2011-02-17
Abstract: Est décrit un système de préparation pour boisson au café, comprenant une cartouche de conditionnement de grains de café et un appareil de préparation du café comprenant un moulin, dans lequel la cartouche de conditionnement de grains de café est connectable de façon amovible à l'appareil de broyage du café. La cartouche de conditionnement de grains de café est agencée pour contenir et délivrer des grains de café et comprend des moyens de transport adaptés pour permettre le transport des grains de café. L'appareil de préparation du café comprend un moteur pour entraîner les moyens de transport de la première cartouche de conditionnement de grains de café. Le système comprend en outre une cartouche de conditionnement de café moulu, ayant de préférence des moyens de transport pour permettre le transport de café moulu avec les moyens de transport, qui est également connectable de façon amovible à l'appareil de broyage du café.
Patent FR-2007743-A3 (FR)
Title: Food paste shaper
IPC: A21C3/00
Filed: 1969-04-28
Abstract: Food paste shaper.. F--. Comprises pair of squeezing rollers with adjustable separation; two conveyors (endless belts and rollers), one one each side of the squeezing-roller space, one a feed conveyor and other an exit conveyor; means above latter for roling up the product; shaping belt with rollers, below feed and exit conveyors and furnishable with either moulding plate or moulding belt with rollers moving oppositely and more slowly than shaping belt.
Patent FR-2521318-A3 (FR)
Title: Drive unit for thermostatically controlled valve - comprises reduction gear driven by separate ON and OFF motors, ensuring permanent water supply
Inventor: GRUBEL WOLFRAM
IPC: G05D23/19
Filed: 1982-02-05
Abstract: A reduction gear assembly for a two way valve is mounted on two plates separated by spacers. This assembly houses the gears and pinions required for a desired gearing reduction. The gear assembly is driven by two AC motors mounted on a common shaft. One motor opens the valve while the other closes it. These motors are powered from the mains supply via a cable and voltage dropping resistor. The motors are controlled from a thermostat with a given switching precision. The opening or closing of the valve is defined by motor speed and the gearing, and takes a number of minutes. This action ensures that the heating pipes receive the required quantity of water permanently.
Patent FR-2561290-A3 (FR)
Title: Corner spacer for laying tiles on site with joint lines of predetermined width.
IPC: E04F21/18
Filed: 1984-12-06
Abstract: Spacer for laying tiles on site with joint lines of predetermined width of the type made up by several small bars connected together to form a T or a cross and having a uniform width, characterised in that each small bar 1 has several vertical perforations 2 passing through it.
Patent FR-2583804-A3 (FR)
Title: Suspension device for support rails for false ceilings
IPC: E04B9/20
Filed: 1986-06-19
Abstract: The invention relates to a suspension device for support rails. The vertical suspension element is a sheet metal strip 5, the hook eyelet 10 formed between a portion of vertical strip 9 of the sheet metal strip 5 and a hook arm 11 folded back away from this strip becomes narrower towards the top, while the upper end 12 of the hook arm 11 extends upwards and outwards from the narrowest point of the hook eyelet 10. The device of the invention is used for the support rails for false ceilings.
Patent FR-2628567-A3 (FR)
Title: Lampe a decharge a basse pression
Inventor: ROELEVINK BAUKE JACOB
IPC: H01J5/50
Filed: 1989-03-07
Abstract: La lampe à décharge à basse pression présente une ampoule de lampe tubulaire 1 dont les deux extrémités sont munies d'un culot de lampe 4 comportant des fiches de contact 5. Chaque culot de lampe 4 est fixé dans un adaptateur 26 qui présente une seule broche de contact centrale 27, qui est connectée électriquement à au moins l'une des fiches de contact 5 du culot de lampe 4. Une lampe 1, 4 d'une structure usuelle est ainsi apte à être utilisée dans un espace contenant du gaz explosif.
Patent FR-2698556-A3 (FR)
Title: Petit objet décoratif équipé d'un élément décoratif mobile actionné par ressort.
Inventor: KANAUCHI SHIGERU
IPC: A63H13/04
Filed: 1993-04-28
Abstract: Ce petit objet décoratif (10) est capable de présenter des caractéristiques de jeu suffisantes pour donner un effet de surprise à un anneau de clés. Il comprend une boîte (12) munie d'une section (18) de montage de l'anneau de clés, et qui renferme une unité motrice à ressort (14) comprenant des engrenages entraînés par un ressort spiral et deux arbres d'engrenages (52, 54) qui en émergent verticalement. L'un (52) des arbres porte un élément décoratif (56), tel qu'une poupée et l'autre (54) est monté sur un élément (58) qui enroule le ressort spiral lorsqu'on renferme le couvercle (16) articulé sur la boîte; l'arbre (54) est rappelé à l'état initial pendant le déroulement du ressort spiral pour actionner l'élément décoratif.
Patent WO-9429446-A3 (WO)
Inventor: SCHWEIGHOFFER FABIEN
IPC: C12N7/00
Filed: 1994-06-15
Abstract: Nucleic sequences, vectors containing same and therapeutical uses thereof, in particular for gene therapy, are disclosed. More specifically, nucleic sequences including a gene coding for an intracellular binding protein, and their use in gene therapy, optionally after being incorporated into suitable expression vectors, are disclosed.
Patent FR-2761883-A3 (FR)
Title: Rotating vibratory massage unit for use with patient's feet
Inventor: GERBAUD PHILIPPE
IPC: A61H23/02
Filed: 1997-04-14
Abstract: The vibrating magnetic device comprises a base to which is attached an electric motor (5) having an output shaft (6). The motor shaft has an eccentric weight (2) attached to cause vibration as the shaft rotates. Mounted within the eccentric weight are two magnets (3) in order to create a changing magnetic field as the weight is rotated. The electric motor is connected to a current source (7) via an electronic control system (6). The electronic control system may regulate both the speed at which the motor runs, and the time for which it runs. The assembly is mounted in a casing which may be fitted under the instep of the foot.
Patent FR-2770571-A3 (FR)
Title: Tempered glass-panel door set in metal frame
Inventor: HOUDOUX FRANCIS
IPC: E06B3/96
Filed: 1997-11-03
Abstract: The door consists of a rectangular tempered or laminated glass panel of appropriate thickness to give the required resistance to the flexure and shocks encountered in normal use, set in a metal frame. The frame is made from sections (7, 8, 9, 10) to receive the edges of the glass, fixed in place with an adhesive which sticks strongly to the glass and metal.  The metal frame projects sufficiently beyond the edge of the glass panel to receive fastenings for accessories such as hinges (8') and a mortise lock (7'). The frame sections, each having a rectangular section cavity and an open channel for the glass in one edge, can be screwed together at the corners.
Patent WO-0140512-A3 (WO)
Title: Gene de resistance
Inventor: SCHULZE-LEFERT PAUL MARIA JOSE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2000-11-29
Abstract: L'invention concerne des molécules isolées d'acide nucléique comprenant une séquence de nucléotides Mla dérivée d'un locus de Mla (par exemple, Mla1, 6, 12) codant un polypeptide MLA capable de reconnaître et d'activer une réponse de défense spécifique à la race chez une plante dans laquelle on a introduit et exprimé l'acide nucléique, en réaction à une compétition avec un isolat parent d'Erysiphe graminis. Elle concerne également de nouveaux procédés servant à sélectionner de telles séquences en fonction de la détermination d'un microsatellite (AT) n2Mla, identifié par les inventeurs. Elle concerne également une nouvelle méthode d'évaluation d'activité basée sur trois constituants et servant à déterminer la capacité d'un acide nucléique codant un gène de résistance putative (R) de conférer une résistance contre un pathogène exprimant un gène Avr parent, ce qui consiste à: (a) sélectionner un matériau de plante comprenant des cellules de plante exprimant un gène récessif conférant une résistance contre le pathogène, (b) introduire dans ce matériau un acide nucléique codant (i) un marqueur pouvant être détecté, (ii) un gène de susceptibilité dominante inhibant la résistance conférée par le gène récessif, et (iii) le gène de résistance putative, (c) mettre en compétition ce matériau de plante avec le pathogène, (d) observer les cellules du matériau dans lesquelles le marqueur est exprimé afin de déterminer la présence de la croissance du pathogène, et (e) mettre en corrélation cette quantité de croissance du pathogène avec la capacité du gène de résistance de conférer une résistance contre ce pathogène. Elle concerne également des procédés et des matériaux correspondants (par exemple, des vecteurs, des polypeptides, des plantes, des trousses) basés sur l'utilisation des séquences de nucléotides Mla ou des procédés d'identification.
Patent WO-0171372-A3 (WO)
Title: Aide a la navigation
Inventor: AGNEW HUGH
IPC: G01S19/47
Filed: 2001-03-23
Abstract: L'invention concerne une aide à la navigation donnant à un utilisateur une information concernant sa position actuelle. Dans une réalisation, l'aide à la navigation comprend un récepteur GPS qui fournit cette information de position. Un circuit de localisation secondaire permet d'estimer la position actuelle de l'utilisateur a l'aide de techniques à l'estime. La position estimée à partir du circuit de localisation secondaire est utilisée lorsqu'il y a absence de signaux en provenance du récepteur GPS. Dans une réalisation préférée, le circuit de localisation secondaire estime la vitesse de l'utilisateur par détection de vibration reliée à la vitesse.
Patent WO-02052612-A3 (WO)
Title: Systeme controleur et limiteur de charge de plaquettes en cours d'implantation pour implanteur ionique
Inventor: HALLING ALFRED MICHAEL
IPC: H01L21/265
Filed: 2001-12-18
Abstract: La présente invention concerne un système contrôleur et limiteur de charge (32) en cours d'implantation destiné à un implanteur ionique. Ledit système comprend: (i) un support de plaquette (22) sur lequel une pluralité de plaquettes (W) peuvent être positionnées, de manière à permettre une opération d'implantation à l'aide d'un faisceau ionique (18), le support possédant des parties disposées entre des plaquettes adjacentes qui sont plus, ou moins électroconductrices que les surfaces des plaquettes, le support de plaquette (22) possédant également un centre (31) par rapport auquel chacune de la pluralité de plaquettes est sensiblement équidistante, le support de plaquette étant également muni d'une première et d'une seconde ouverture (64, 66) disposées de manière sensiblement équidistante par rapport au centre (31); (ii) un premier et un second contrôleur de charge électrique (40, 38) destinés à recevoir une première et une seconde partie du faisceau ionique (18a, 18b) à travers la première et la seconde ouverture (64, 66) respectivement, et destinés à émettre un premier et un deuxième signal de sortie (44, 42), respectivement, indicateurs d'une quantité de courant de faisceau ionique reçu; et (iii) un comparateur (46) destiné à comparer le premier et le deuxième signal de sortie (44, 42) et destiné à émettre un troisième signal de sortie (48) indicateurs d'une différence au niveau du courant de faisceau ionique reçu par le premier et le second contrôleur de charge électrique (40, 38), le troisième signal de sortie (48) étant utilisé comme une entrée dans un système de neutralisation de charge (33) de l'implanteur ionique de manière à réguler l'alimentation en électrons de faible énergie ainsi obtenue.
Patent WO-02067536-A3 (WO)
Title: Reseau de communication
Inventor: O'NEILL ALAN WILLIAM
IPC: H04L12/70
Filed: 2002-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé, des programmes informatiques et un dispositif permettant le fonctionnement d"un réseau de communication afin de déterminer la participation d"un groupe de noeuds d"accès du réseau de communication avec lesquels il y a une probabilité relativement élevée qu"un noeud mobile soit associé après que le noeud mobile a été associé à un premier noeud d"accès, des noeuds d"accès étant reliés à d"autres noeuds d"accès via des liens de communication de données. Selon l"invention, le procédé comprend les étapes suivantes : a) détection de caractéristiques de relations entre les noeuds d"accès; fonctionnement du réseau de communication afin de déterminer la participation du groupe en fonction des caractéristiques détectées.
Patent WO-9012330-A3 (WO)
Title: Telemetre a laser portable
Inventor: BALL STEVEN
IPC: G01S17/89
Filed: 1990-04-12
Abstract: Un télémètre à laser ''temps-de-vol'' portable comprend un corps principal (10) renfermant les optiques (14, 16) de transmission et de détection du télémètre à laser ainsi que des supports de batterie (18) disposés de chaque côté et servant de poignée. Un boîtier électronique (12) placé sur la partie inférieure du corps (10) incorpore un affichage alphanumérique et un clavier à touches, et renferme un microprocesseur pour la commande du dispositif et l'enregistrement des données. Une réalisation destinée à être utilisée pour l'arpentage comprend de plus inclinomètre permettant de mesurer l'angle entre l'axe optique du dispositif et l'horizontale, la mémoire étant adaptée pour la mesure des distances et des angles correspondants pour une pluralité de lectures. Une réalisation supplémentaire est adaptée pour mesurer la vitesse des objets en déplacement à partir de la variation de distance et de temps écoulé entre des lectures successives faites sur l'objet. Une sortie de téléchargement des données (34) est également prévue, pour permettre l'introduction des données dans un calculateur, une imprimante etc., afin d'être analysées, imprimées etc..
Patent HU-0105355-A3 (HU)
Title: Method for operating co-generation of electricity and heat and optimally operating district heating power plant
IPC: F01K17/02
Filed: 2000-02-24
Abstract: A method for optimally operating co-generation of electricity and heat in which the district heating power range is divided to a lower range and a higher range is characterized in that base load electricity and regulation electricity are produced with a steam turbine operating like a condensing turbine; the lower heating power range (B) is produced mainly by heat pumps using the energy of the exhaust steam of the turbine as an energy source; peak-load power and wintertime regulation electricity are produced with a peak-load engine; and the higher heating power range (A3, A4) is produced partially by heat pumps using said energy as the energy source and partially by the exhaust gas heat of said peak-load engine. Both the electricity and the heat are produced with a remarkably higher fuel utilization rate and significantly more electricity in relation to heat is produced than with conventional district heating power plants. The invention concerns also an optimally operating district heating power plant realizing the above method. At the initial stage of the operation of the district heating power plant, the district heating load being partial, a bigger amount of electricity may be produced of a fuel unit than at the final stage of the operation with a full district heating load. Extra peak power at short notice may be produced with the peak-load engine with a better fuel utilization rate than with the previously known solutions.
Patent HU-9800540-A3 (HU)
Title: Process for producing 2,6-pyridin-dicarbonacid ester derivatives
IPC: C07D213/79
Filed: 1998-03-12
Abstract: Preparation of 2,6-pyridine-dicarboxylic acid esters of formula (I) comprises reaction of a 2,6-dihalopyridine of formula (II) with carbon monoxide and an alcohol of formula (III) in the presence of a base and a catalyst complex from palladium and a bis-diphenylphosphine derivative of formula (IV). R1-OH (III). R1 = 1-6C alkyl, 3-6C cycloalkyl, aryl or aralkyl; R2, R3 = H or Cl; R4 = H, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy or F; X = Cl or Br; Q = 3-6C alkanediyl or 1,1'-ferrocenediyl (optionally containing cyclopentadienyl groups substituted by 1-4C alkyl or aryl); R5-R8 = H, 1-4C alkyl, 1-4C alkoxy, CH2F, CHF2, CF3, F, aryl, aryloxy, CN or N(alkyl)2.
Patent WO-03005635-A3 (WO)
Title: Informations de codage par train redondantes dans le paquet suivant d'une trame codee
Inventor: VAN RIJNSOEVER BARTHOLOMEUS J
IPC: H04L9/36
Filed: 2002-06-20
Abstract: L'invention concerne des informations fondées sur une trame transmises par le biais d'un support de transmission, tandis que des informations de capacité utile d'une trame particulière sont attribuées à un ou à plusieurs paquets de transmission, et que des informations de capacité utile d'une telle trame sont codées par le biais d'une clé de codage de trame. Chaque paquet de transmission est doté d'informations de synchronisation fondées sur un codage par train, conjointement à la clé de codage de trame, permettant un codage d'un paquet de transmission codé associé. En particulier, des informations de synchronisation fondées sur un codage par train, sont transmises comme étant comprises de manière redondante dans un second paquet de transmission qui suit le premier paquet de transmission, à l'origine les informations de synchronisation fondées sur un codage par train individuel en question. Par conséquent, ces informations de synchronisation fondées sur un codage par train peuvent fonctionner comme des informations de départ pour le décodage du second paquet de transmission.
Patent WO-03015258-A3 (WO)
Title: Systemes de telecommunication a impulsions radio
Inventor: JOHANNESSEN PAUL R
IPC: G01S1/24
Filed: 2002-08-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de commutation à modulation de fréquence permettant d'augmenter et de réduire rapidement la fréquence dans les impulsions radiofréquence des trains d'impulsions d'ondes radio transmises par une antenne ayant des inductances et des capacitances en série, appareil caractérisé en ce qu'il comprend, en combinaison, un circuit en pont redresseur à quatre bornes, à semi-conducteurs, à paires opposées de bornes connectées avec une paire de bornes opposées shuntant ladite inductance et ladite capacitance ; ainsi que des inducteurs saturables et linéaires connectés en série, et un commutateur SCR connecté entre l'autre paire de bornes opposées du circuit en pont, et en ce que le déclenchement à grande vitesse du SCR agit sur des effets correspondant à une augmentation ou à une diminution de la fréquence, sous une fréquence grande vitesse, au sein des impulsions radio- fréquence, en vue de fournir la modulation de fréquence désirée.
Patent WO-03069567-A3 (WO)
Title: Systeme de jeu a billet de loterie-dispositif de communication
Inventor: COUSINEAU EMMANUELLE
IPC: G06F17/00
Filed: 2003-02-11
Abstract: L'invention concerne un système de jeu à billet de loterie dans lequel au moins une fonction du jeu joué sur le billet de loterie est exécutée par obtention d'informations le concernant par un dispositif de communication lequel met le joueur en communication avec le commanditaire de la loterie.