baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981258-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une tringle a rideau, monte en applique sur une paroi verticale
Inventor: FERLOTTI JEAN LUC
IPC: A47H1/00
Filed: 2011-10-13
Abstract: Dispositif de support d'une tringle à rideau (T), monté en applique sur une paroi verticale (V), fixé sans perçage à proximité d'une paroi horizontale (P), comprenant un bras (10) destiné à supporter une partie de la tringle à rideau (T) tout en l'écartant de la paroi verticale (V) . Il comporte un moyen (13) de fixation par collage à plat sur la paroi horizontale (P) au moyen d'un matériau adhésif (14), le bras (10 coopère avec des moyens (15) de prise d'appui contre la paroi verticale (V) . Il comporte de plus des moyens (12) de renvoi et de décomposition la force de réaction à la gravité (G) qui s'exerce sur le bras (10), en sorte de la décomposer en d'une part une force (A) d'accroissement de l'appui contre la paroi verticale (V), et d'autre part une force (F) de traction ou de poussée s'exerçant sur le moyen (13) de fixation par collage et selon une direction parallèle au plan de collage .
Patent FR-2982211-A1 (FR)
Title: Device for receiving and blocking rod for assembling headrest of front seat of vehicle, has maintenance unit interacting with rod during its introduction into sheath and deactivating interaction to release connection of edges
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-11-07
Abstract: The device (1) has a rod including diametrically opposite blocking notches and a spring (11) mounted between drawers (5, 9) to exert effort of connection for two edges between the drawers. A maintenance unit (12) maintains one of the edges in a position remote from the other edge. The maintenance unit is arranged to interact with the rod during its introduction into a receiving sheath and to deactivate the interaction between the maintenance unit and the rod so as to release connection of the latter edge toward the former edge under an action of the spring.
Patent FR-2984345-A1 (FR)
Title: Utilisation de microcapsules de diamines pour le stockage d'energie thermique
Inventor: LALLIER JEAN-PIERRE
IPC: C09K5/06
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de microcapsules contenant au moins une diamine de formule H N- (CH ) -NH , où n est un entier allant de 12 à 20, pour le stockage d'énergie thermique.
Patent FR-2984616-A1 (FR)
Title: Ventilation pour appareil de deconnexion electrique
Inventor: PILLON ERIC
IPC: H02B1/56
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (3) pour un appareil de déconnexion électrique (2) comportant au moins un bras de raccordement embrochable (21), caractérisé en ce qu'il comporte Une partie fixe (31) de forme sensiblement annulaire adaptée pour être solidarisée autour du bras (21) de l'appareil de déconnexion électrique, Une partie mobile (32) destinée à créer un flux d'air lorsqu'elle est mise en mouvement, couplée à la partie fixe (31).
Patent FR-2988833-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de caracteristiques de vol d'un aeronef, instrumentation pour aeronef et procede associe
Inventor: DUPONT DE DINECHIN SEBASTIEN
IPC: G01C21/12
Filed: 2012-03-28
Abstract: Ce dispositif d'affichage (14) comprend des moyens (15) d'affichage sélectif de caractéristiques de vol d'un aéronef, en fonction d'un état de crédibilité attribué à des mesures de capteurs de pression statique, de pression totale et d'incidence, comprenant des moyens pour afficher sélectivement : - un ensemble principal de caractéristiques de vol comprenant au moins une caractéristique de vol issue d'une mesure d'un desdits capteurs, lorsque les mesures desdits capteurs sont jugées fiables, et - un ensemble auxiliaire de caractéristiques de vol, distinct dudit ensemble principal, comprenant au moins une caractéristique de vol auxiliaire (M* , Z** , EV* ), destinée à remplacer une caractéristique de vol homologue de l'ensemble principal lorsque les mesures d'au moins un desdits capteurs sont jugées non fiables, et indépendante de toute mesure de chaque capteur jugé non fiable effectuée lorsque les mesures de ce capteur sont jugées non fiables.
Patent FR-2997477-A1 (FR)
Title: Assembly device for assembling lighting module in ceiling, has coupling unit whose peripheral part is provided with protection unit that is screwed with complementary elastic protection unit at peripheral part of complementary coupling unit
Inventor: PUYO CORINNE
IPC: F21V21/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: The device (1) has an electric coupling unit located at an upper end of a lighting module (2) and connected to a complementary electric coupling unit that is located at a lower end of a connection unit (15). The module is connected to the connection unit for connection of a connector to electrical supply sources. A light emission source (5) is arranged at a lower end of the module. A peripheral part of the coupling unit is provided with an elastic protection unit that is screwed with a complementary elastic protection unit at a peripheral part of the complementary coupling unit.
Patent FR-2991870-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la peau grasse
Inventor: KANOUN COPY LEILA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique (non thérapeutique) de la peau grasse, comportant les étapes consistant à : a) exposer la peau grasse à une première lumière quasi monochromatique d'origine artificielle ayant un pic dominant de longueur d'onde comprise entre 300 et 700 µm, mieux entre 400 et 600 µm, encore mieux entre 560 et 620 µm, notamment d'environ 590 µm, et b) procéder à l'application sur la peau grasse d'une composition cosmétique comprenant au moins 1 % en poids de particules creuses, de préférence de 2 à 6 % en poids de particules creuses, par rapport au poids total de ladite composition, les particules creuses étant des particules d'aérogel de silice hydrophobe.
Patent FR-2991920-A1 (FR)
Title: Amortisseur, en particulier pour velo, comprenant un systeme anti pompage
Inventor: BOIREAUX ROMAIN
IPC: B60G17/016
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un amortisseur comprenant un corps (0), un piston qui coulisse dans ledit corps (0), un liquide (5) qui est déplacé par le piston, deux chambres (C1, C2) séparées par au moins un orifice (2) par lequel le liquide (5) doit passer lorsque le piston (1) s'enfonce dans le corps (0), un clapet (3) déplaçable entre une position de fermeture et une position d'ouverture dudit orifice pour libérer le passage du liquide (5) de la première chambre (C1) vers la deuxième chambre (C2) à travers l'orifice (2), un système de rappel (4a) appliquant une force sur le clapet (3), de telle sorte qu'il faille exercer une force sur le piston pour augmenter la pression dans le liquide (5) de la première chambre (C1) et déplacer le clapet (3) de la position de fermeture à la position d'ouverture, le système de rappel (4a) présentant un dispositif de temporisation agencé pour augmenter le temps de retour du clapet (3) de la position d'ouverture à la position de fermeture sous l'effet dudit système de rappel et lorsque la pression dans la première chambre (C1) s'équilibre avec la pression dans la deuxième chambre (C2).
Patent FR-2992623-A1 (FR)
Title: Piece de fixation d'un bouclier a un element de carrosserie d'un vehicule automobile
Inventor: PEROT PATRICK
IPC: B60R19/24
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne une pièce de fixation (10) d'un bouclier à un élément de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant une paroi (12) et un rebord longitudinal (14) sensiblement perpendiculaire à la paroi (10). La pièce de fixation comprend un élément coulissant (18) maintenu sous le rebord (14) par des éléments de maintien (16) solidaires de la paroi (10). Cet élément coulissant (18) peut coulisser entre une position de montage et une position de blocage et comporte des butées (181) en regard du rebord (14). Ce dernier comporte des protubérances (141) sur une face opposée à l'élément coulissant (18). L'élément coulissant (18) est agencé de sorte que : - en position de blocage, les butées (181) sont situées sous le rebord (14), en appui, et en dessous des protubérances (141) du rebord (14), - lors du passage de la position de montage à la position de blocage, les butées (181) déplacent le rebord (14) d'une distance prédéterminée.
Patent FR-2997545-A1 (FR)
Title: Cable de transmission de donnees a paires ou quartes torsadees
Inventor: LALLINEC PATRICE
IPC: H01B11/04
Filed: 2012-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble (1) de transmission de données qui comporte, à l'intérieur d'une gaine, une pluralité de paires (3) ou de quartes de conducteurs isolés, ces paires ou quartes étant torsadées entre elles en hélice dans un premier sens de d'enroulement (f) dénommé sens de câblage, ladite pluralité de paires (3) ou de quartes de conducteurs isolés étant ceinturée par des fils d'écrantage (5 ; 5f ; 5g) agencés en hélice, caractérisé par le fait qu'une majorité (5g) desdits fils d'écrantage (5 ; 5f ; 5g) agencés en hélice s'étend dans un sens d'enroulement (g) opposé audit premier sens d'enroulement (f).
Patent FR-2998515-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance de pression des pneumatiques d'un vehicule automobile
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: Procédé de surveillance de la pression des pneumatiques d'un véhicule automobile comprenant au moins un capteur (4a, 5a,6a,7a) par pneumatique (4,5,6,7) comprenant les étapes suivantes : pour chaque valeur déterminée par un capteur (4a, 5a,6a,7a), on détermine la présence d'une incohérence en fonction de la comparaison de la valeur déterminée par un capteur (4a, 5a,6a,7a) et de valeurs mémorisées, on détermine la valeur d'une variable d'état en fonction de la présence d'une incohérence, on initialise un compteur d'incohérences, on modifie le compteur d'incohérences avec un pas d'incrémentation en fonction de la valeur de la variable d'état, et on détermine si une alerte de valeur doit être émise en fonction notamment du niveau du compteur d'incohérences.
Patent FR-2999221-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique de stimulation de puits d'extraction de ressource souterraine
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: E21B7/24
Filed: 2012-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) électrique de stimulation de puits d'extraction de ressource souterraine, ledit dispositif comportant plusieurs tronçons (11), chaque tronçon comportant une première électrode (12) et une seconde électrode (13), lesdits tronçons étant adaptés à être assemblés bout à bout de sorte à former un outil (10a) comportant une première et une seconde électrode, lesdites première électrode et seconde électrode de l'outil formant au niveau d'une des extrémités dudit outil une tête (15) de stimulation du puits d'extraction de ressource souterraine. En outre, une extrémité d'un corps d'un premier tronçon (11a) comporte une bague (16) périphérique mobile en rotation et immobile en translation par rapport audit corps dudit premier tronçon, ladite bague (16) périphérique comportant un filetage adapté à coopérer avec un filetage (133) d'une extrémité d'un corps d'un second tronçon (11b).
Patent FR-3002986-A1 (FR)
Title: Systeme de production d energie durable
Inventor: MEKERBA MUSTAPHA
IPC: F03G7/08
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif produisant de l'énergie durable sans risque d'émission de gaz à effet de serre. Les véhicules (14) circulant, actionnent la pédale (4) déclenchant le mécanisme constitué de ressorts (5) et dont les bras (3) sont fixés au cylindre (1) enfoui dans une tranchée (13). En pivotant d'avant-arrière grâce aux roulements (2), le cylindre, relié au plateau (6), fait tourner, à l'aide d'une courroie (7), la grande roue (9) montée sur support poteau (8). Ce mouvement met en marche la dynamo (11), située au centre de la grande roue, qui transforme l'énergie mécanique en énergie électrique transportée par un câble (12) pour alimenter des zones de circulation et d'habitation. Aussi, grâce aux cellules photovoltaïques (10) placées sur la surface de la grande roue, une énergie solaire est produite, représentant une force motrice supplémentaire faisant tourner la dynamo. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'éclairage des zones carrossables et zones d'habitation.
Patent FR-3003291-A1 (FR)
Title: Seuil non-encastrable pour personnes a mobilite reduite pour chassis dormant a ouvrants coulissants
Inventor: BLOT RICHARD
IPC: E06B1/70
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne un seuil (1) de châssis dormant pour des ouvrants coulissants, de faible hauteur, non encastré, pour le passage de personnes à mobilité réduite. Le seuil comprend une partie centrale (13), et un rail intérieur (12) et un rail extérieur (11) comprenant chacun un chemin de guidage (12a, 11a). Il comprend un profilé support (2) de section en forme de U, comportant une paroi centrale (21), une paroi intérieure (25) et une paroi extérieure (23) munie d'un ou plusieurs orifices d'évacuation, et un profilé extérieur (5) monté sur le profilé support, comprenant une première partie de guidage et de montage (51, 52) constituant le chemin de guidage du rail extérieur et par laquelle ledit profilé extérieur est monté sur la paroi extérieure (23), et une seconde partie (53, 54) de protection s'étendant du côté extérieur de la paroi extérieure devant les orifices d'évacuation.
Patent FR-3004559-A1 (FR)
Title: Procedes de simulation de l'ecoulement d'un fluide dans une cuve d'un reacteur nucleaire et de calcul de la deformation mecanique d'assemblages d'un coeur de reacteur nucleaire, et produits programme d'ordinateur associes
Inventor: GOREAUD NICOLAS
IPC: G21C17/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: Ce procédé de simulation simule l'écoulement d'un fluide à l'intérieur d'une cuve de réacteur nucléaire. Le réacteur comprend un cœur disposé à l'intérieur de ladite cuve munie d'orifices d'entrée et de sortie du fluide, le cœur comportant une plaque inférieure, une plaque supérieure et des assemblages de combustible s'étendant suivant une direction axiale entre les plaques, le cœur présentant un volume délimité axialement par des première et seconde interfaces correspondant auxdites plaques. Le procédé comprend le calcul (120, 130), pour le volume du cœur, de la pression (P) et de la vitesse (V) du fluide, à partir d'une valeur initiale de la vitesse ou de la pression en la première interface et respectivement en la seconde interface, et à l'aide d'équations de bilan de la masse, de la quantité de mouvement et de l'énergie. Le procédé comprend la détermination (100) d'un volume additionnel à l'intérieur de la cuve, le volume additionnel étant externe au volume du cœur et axialement à une extrémité de celui-ci, le volume additionnel étant axialement délimité par deux interfaces, dont l'une est la première ou seconde interface, et le calcul (110, 140), pour le volume additionnel et à l'aide desdites équations, de la pression et de la vitesse, à partir d'une valeur initiale de la vitesse ou de la pression en chacune des interfaces du volume additionnel. Le calcul de la pression et de la vitesse est d'abord effectué pour un premier volume parmi les volumes additionnel et du cœur, et en l'interface commune aux volumes additionnel et du cœur, puis le calcul de la pression et de la vitesse est effectué pour le second volume parmi lesdits volumes, la valeur initiale de la vitesse ou pression en ladite interface commune et pour le second volume étant la valeur de la grandeur parmi la vitesse et la pression calculée en ladite interface pour le premier volume.
Patent FR-3006235-A1 (FR)
Title: Element multicouche comprenant un materiau de renfort associe a une couche support par liaison electrostatique
Inventor: DUCARRE JACQUES
IPC: B32B7/10
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne un élément multicouche comprenant un matériau de renfort adapté à la réalisation de pièces composites associé sur au moins l'une de ses faces à une couche support caractérisé en ce que l'association du matériau de renfort et de la couche support est réalisée par des forces électrostatiques, ainsi qu'un procédé de préparation d'un tel matériau et un procédé de fabrication d'une pièce composite réalisée à partir d'au moins un matériau de renfort obtenu à partir d'un tel élément, après avoir ôté la couche support.
Patent FR-3006874-A1 (FR)
Title: Element pour la formation d'un guide pour rideau
Inventor: HERAUD PHILIPPE
IPC: A47H3/02
Filed: 2013-06-17
Abstract: Elément (1) pour la formation d'un guide pour rideau permettant de maintenir ledit rideau dans une conformation ondulée. Selon l'invention, l'élément (1) se présente sous la forme d'une pièce en S formant une demi-ondulation, comprenant une première extrémité comprenant un organe d'accouplement de type mâle (3), et une deuxième extrémité comprenant un organe d'accouplement complémentaire de type femelle (4), la première extrémité d'un élément (1) est destinée à être accouplée de manière articulée avec la deuxième extrémité d'un autre élément (1) de sorte à permettre auxdits deux éléments (1) d'adopter une position dépliée dans laquelle ils sont écartés l'un de l'autre pour la formation d'une ondulation, et une position repliée dans laquelle ils sont rapprochés l'un de l'autre, l'accouplement successif d'une pluralité d'éléments (1) forme le guide proprement dit.
Patent FR-3008286-A1 (FR)
Title: Accessoire pour appareil de coiffure soufflant et appareil equipe d'un tel accessoire
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D20/50
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un accessoire pour appareil de coiffure soufflant, comprenant : - un tube de diffusion (21) allongé d'axe A qui comprend : - une extrémité ouverte (22) d'adaptation sur l'appareil de coiffure et l'extrémité opposée (23) étant en partie au moins obturée, - entre l'extrémité d'adaptation (22) et l'extrémité opposée (23), une chambre de diffusion (25) de l'air d'axe A, - des ouvertures latérales (27) de diffusion de l'air aménagées dans la paroi périphérique (26) de la chambre de diffusion (25), - des moyens (30) de déflection de l'air disposés à l'intérieur de la chambre de diffusion (25) Selon l'invention, les moyens de déflection (30) comprennent au moins un déflecteur annulaire (31, 32, 33) comprenant une ouverture centrale (35). L'invention concerne également un appareil de coiffure équipé d'un tel accessoire.
Patent FR-3008621-A1 (FR)
Title: Station d'accueil a batterie integree modulaire pour ventilateur medical
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/16
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention porte sur une station d'accueil (1) pour un ventilateur respiratoire (10) et éventuellement pour un humidificateur (11) de gaz, comprenant une embase (2) pour ventilateur comprenant au moins un premier emplacement (4a) configuré pour recevoir un ventilateur respiratoire (10), des premiers moyens d'interconnexion mécanique aptes à opérer une solidarisation de l'embase (2) à un ventilateur (10) positionné dans ledit premier emplacement (4a), des moyens d'interconnexion électrique aptes à et conçu pour assurer une alimentation électrique du ventilateur (10) positionné dans ledit premier emplacement (4a), des moyens à carte électronique comprenant au moins une carte électronique (6) aptes à et conçus pour permettre une communication d'informations entre ladite carte électronique (6) et ledit ventilateur (10) positionné dans ledit premier emplacement (4a) et ladite au moins une batterie (5) d'alimentation électrique, et des moyens d'alimentation électrique (12, 5) comprenant au moins une batterie électrique, connectés électriquement aux moyens à carte électronique (6) et aux moyens d'interconnexion électrique. Ensemble de ventilation respiratoire comprenant une station d'accueil selon l'invention, comprenant une embase (2) à laquelle est fixé un ventilateur (10), et éventuellement un socle (3) fixé à l'embase (2), et sur lequel est positionné un humidificateur de gaz (11) raccordé fluidiquement au ventilateur (10).
Patent FR-3014256-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur
Inventor: TOLLANCE THIERRY
IPC: H02K21/14
Filed: 2013-11-29
Abstract: Cet actionneur électromécanique, monophasé ou polyphasé est destiné à être inséré dans un tube (7) d'enroulement d'un écran domotique et comprend un moteur dit «haltère» (M), comportant un stator (15) et un rotor (10), le rotor comprenant un arbre (12) sur lequel sont disposés deux disques (14A, 14B) équipés d'aimants (20) et solidaires de l'arbre en rotation autour d'un axe de rotation (X-X), et une enveloppe en matériau magnétique (101), notamment en acier ferromagnétique. L'actionneur comprend, en outre, un carter en matériau amagnétique (102) disposé radialement entre le moteur (M) et l'enveloppe (101) de l'actionneur.
Patent FR-3015885-A1 (FR)
Title: Dispositif de maniement de roue de fauteuil roulant manuel pour personne handicapee
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: A61G5/10
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de maniement de roue (10) de fauteuil roulant manuel (20) pour personne handicapée, comportant un support de levier (2) muni d'une partie de préhension (3), monté en rotation sur la roue (10), un moyen de fixation (4) du support de levier (2) apte à placer le support de levier (2) libre en rotation autour de l'axe de rotation (X) de la roue (10), un support d'appui (5) monté en rotation par rapport au support de levier (2), la zone de fixation (6) du support d'appui (5) sur le support de levier (2) étant choisie de façon à ce qu'une force exercée pour provoquer la rotation du support de levier (2) selon son premier sens de rotation (F1) entraîne un contact (C) entre le support d'appui (5) et la main courante (11) et une propulsion du fauteuil (20), et de façon à ce qu'une force exercée pour provoquer la rotation du support de levier (2) selon son deuxième sens de rotation (F2) entraîne une absence de contact ou un contact glissant entre la main courante (11) et le support d'appui (5) et le débrayage du dispositif (1).
Patent FR-3001359-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un tablier de coupe et d'alimentation d'une machine de recolte et machine de recolte equipee d'un tel dispositif de protection
Inventor: FISHER JOSEF
IPC: A01B73/00
Filed: 2014-01-13
Abstract: Dispositif de protection d'un tablier de coupe et d'alimentation d'une machine de récolte, comportant plusieurs segments (8) reliés entre eux de manière articulée de telle sorte que, dans une position de récolte du tablier de coupe et d'alimentation (4), les segments (8) dégagent ledit tablier de coupe et d'alimentation (4) devant et sur les côtés, tandis que, dans une position de transport du tablier de coupe et d'alimentation (4), les segments (8) délimitent ou recouvrent ledit tablier de coupe et d'alimentation (4) devant et sur les côtés.
Patent FR-3019669-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acces a de l'information locale par reconnaissance de plan
Inventor: ROUBINET YVES
IPC: G09B29/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: Le dispositif d'accès à l'information locale par reconnaissance de plan, comprend : - un plan imprimé (10) comportant au moins un marqueur (12) imprimé sur sa surface, représentatif d'un accès à une base de données, en correspondance avec le plan, ledit au moins un marqueur étant formé par la représentation d'au moins un élément géographique (11) constitutif du plan et - un appareil électronique comprenant un écran tactile, un capteur d'image et un logiciel de reconnaissance d'un marqueur dans une image captée, de récupération dans la base de données, d'une donnée informative associée au marqueur reconnu et d'affichage, sur l'écran tactile, de la donnée informative récupérée.