baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062431-B1 (FR)
Title: Pale de rouet pour turbomachine, comprenant une ailerette a son sommet et au bord d'attaque
Inventor: ARTUS FABIEN
IPC: F04D29/30
Filed: 2017-01-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne une pale (40) de rouet pour compresseur de turbomachine. La pale (40) comprend un corps (41) s'étendant entre le pied (P) de la pale selon la direction de la hauteur (Y-Y) de la pale. Le corps (41) s'étend depuis un bord d'attaque (BA) jusqu'à un bord de fuite (BF) selon une direction du squelette (S-S) de la pale. La pale (40) comprend une ailerette (50) située dans le prolongement du corps (41) selon la direction de la hauteur (Y-Y). L'ailerette (50) est située au sommet (S) de la pale et au bord d'attaque (BA) de la pale. Le corps (41) présente une courbure orientée dans un premier sens de rotation par rapport à la direction du squelette (S-S), l'ailerette (50) présentant une courbure dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation.
Patent FR-3064172-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la penibilite au travail
Inventor: DAKHLAOUI RIM
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-03-23
Granted: 2022-02-04
Abstract: Un système de mesure (1) de la pénibilité au travail d'un travailleur comprend un module de mesure (2) comprenant au moins un capteur (3) apte à mesurer au moins un paramètre physique et/ou environnemental du travailleur, et un microcontrôleur (4) apte à collecter et analyser des valeurs dudit paramètre, de manière à déterminer, en fonction desdites valeurs, si le travailleur est soumis à un facteur de pénibilité au travail. Le microcontrôleur (4) est en outre apte à mesurer une durée pendant laquelle le travailleur est soumis au facteur de pénibilité au travail, de sorte que le microcontrôleur (4) est apte à quantifier une pénibilité du travailleur à partir d'au moins ladite durée.
Patent FR-3065625-B1 (FR)
Title: Metre ruban
Inventor: LOUATI JARRAYA SONDES
IPC: A41H1/02
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif (1) de mesure de mensurations d'une personne (2), comprenant un premier ruban (3) flexible gradué et portant des inscriptions pour indiquer au moins une première longueur mesurée le long de ce premier ruban. Le dispositif (1) comporte un deuxième ruban (4) flexible gradué et portant des inscriptions pour indiquer au moins une seconde longueur mesurée le long de ce deuxième ruban (4) et une première liaison (5), cette première liaison (5) étant adaptée pour attacher le premier ruban (3) au deuxième ruban (4), le premier ruban (3) formant une première boucle fermée s'étendant dans un premier plan (P1) et que le deuxième ruban (4) s'étendant longitudinalement, de manière rectiligne, dans un deuxième plan (P2) perpendiculaire audit premier plan (P1).
Patent FR-3069874-B1 (FR)
Title: Membrane d'etancheite de bassin, son procede de soudage, bassin ayant celle-ci
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une membrane (10) d'étanchéité de bassin, comportant une feuille (1), une feuille (2) et une trame (3) située entre elles. L'invention est caractérisée en ce que le bord (4) de la membrane (10) comporte, dans le sens de l'épaisseur, une partie (40) en biais située dans le premier chant (11) de la feuille (1) d'étanchéité et/ou dans le chant (12) de la feuille (2) d'étanchéité, la partie (40) en biais s'élargissant perpendiculairement au sens de l'épaisseur de la membrane (10) en allant du chant (12) au chant (11).
Patent FR-3070637-B1 (FR)
Title: Palette tactile a effet optique sur volant de conduite pour detection de doigt
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-08-30
Abstract: Système de détection de commande gestuelle effectuée par un doigt d'un conducteur d'un véhicule automobile, le système comprenant une palette d'interface (3), une source lumineuse (4) émettant dans l'infrarouge vers la palette, un capteur d'imagerie (5), pour capter les images renvoyées par la palette du côté opposé au conducteur, avec un cadre de base (1) et une plaquette mobile (2), une zone d'intérêt optique vu du capteur d'imagerie étant définie à l'interface entre le cadre de base et la plaquette, la palette comprenant un joint déformable élastique interposé entre le cadre de base et la plaquette mobile, le joint étant absorbant dans les longueurs d'onde optiques d'intérêt, la palette comprenant une bande réfléchissante derrière le joint du point de vue de la caméra, de sorte que le joint forme une zone foncée vu de la caméra, la taille de la zone foncée dépendant de la pression exercée sur la plaquette.
Patent FR-3065643-B1 (FR)
Title: Composition nutraceutique et/ou pharmaceutique pour stimuler la production de beta-defensines de type 2
Inventor: SAGUET THIBAUT
IPC: A61P37/02
Filed: 2017-04-26
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne une composition nutraceutique et/ou pharmaceutique destinée à stimuler la production de béta-défensines de type 2.         Elle comprend à titre de principe actif unique un gluco-oligosaccharide répondant à la structure de base oligomérique suivante :         pour le traitement des inflammations intestinales selon une quantité de 0,5 à 10 g.         Application au traitement de la colopathie fonctionnelle.
Patent FR-3082394-B1 (FR)
Title: Gilet a poche mobile pour la pratique d'activites sportives
Inventor: LAVAL BENOIT
IPC: A41D27/20
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un gilet pour la pratique d'activités sportives comprenant, d'une part, un corps (1) présentant une face arrière et une face avant reliées entre elles, en partie supérieure, par des bretelles (la, lb) et, en partie inférieure, en formant une ceinture latérale et, d'autre part, au moins une poche (2), caractérisé en ce que ladite poche (2) est mobile entre lesdites faces arrière et avant et est pourvue, au moins en partie inférieure, d'éléments de liaison (21, 21b) portant des éléments d'accrochage (22, 22b) coopérant avec des éléments de retenue (12) solidarisés audit corps pour éviter le soulèvement de ladite poche (2) en position arrière et en position avant.
Patent FR-3083600-B1 (FR)
Title: Bras de mesure avec extremite multifonction
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B21/04
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de mesure tridimensionnelle, comprenant un bras ayant une extrémité libre pourvue d'un corps d'interface (100) et d'une poignée (301) permettant à un opérateur de pointer un organe de mesure vers une zone de l'objet à mesurer. La poignée est solidaire d'une embase de fixation (600) ayant une portion d'extrémité qui comprend une glissière (603) qui s'étend transversalement par rapport à une direction longitudinale de la poignée pour coopérer avec une glissière (114) du corps d'interface, le corps d'interface et la portion d'extrémité du support de fixation comprenant des moyens de butée réciproques de manière à définir une position d'engagement mutuel des glissières et des moyens de verrouillage réciproques s'opposant à un désengagement des glissières, les moyens de verrouillage réciproques comportant un levier de commande (604) qui est articulé sur la portion d'extrémité de l'embase de fixation entre une position d'activation des moyens de verrouillage et une position d'inactivation des moyens de verrouillage .
Patent FR-3083811-B1 (FR)
Title: Dispositif de capteur de verrouillage et/ou deverrouillage de menuiserie
Inventor: MONSCH PIERRE
IPC: E05B17/22
Filed: 2018-07-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de capteur de verrouillage et/ou déverrouillage pour ferrure de verrouillage de menuiserie L’invention concerne un dispositif de capteur de verrouillage et/ou déverrouillage destiné à équiper une menuiserie de type porte ou fenêtre (2) comprenant au moins un ouvrant (3) monté sur un cadre dormant (4) et pourvu d’une ferrure de verrouillage (5) de type crémone ou crémone-serrure, implantée dans une rainure (6; 6A) en feuillure (7) dudit ouvrant (3) et/ou du cadre dormant (4), ferrure de verrouillage (5) comprenant au moins une tringle de manœuvre (9) se déplaçant dans ladite rainure (6; 6A) entre au moins deux positions verrouillée et/ou de déverrouillage distinctes, caractérisé en ce qu’il est prévu pour prendre position en feuillure (7) d’ouvrant (3) ou de cadre dormant (4) et comporte un boîtier (12) défini apte à s’étendre au moins partiellement dans ladite rainure (6, 6A), ledit boîtier (12) intégrant des moyens autonomes d’alimentation (13), d’une part, d’un capteur de déplacement (14) de la tringle (9), ce capteur s’étendant entre deux logements (15, 16) que comporte le boitier (12) et dans l’un desquels vient s’engager ladite tringle (9) dans au moins une de ses positions verrouillée et/ou de déverrouillage (17, 18) et, d’autre part, au moins un émetteur (19) pour la transmission des données issues du capteur de déplacement (14) vers une unité récepteur (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3084791-B1 (FR)
Title: Machine electrique polyphasee a electronique de puissance integree
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-05-14
Abstract: Machine électrique polyphasée à n phases comportant un carter (24) définissant un axe longitudinal, un stator (26) et un rotor (28) comportant un arbre mécanique d'entrainement, la machine électrique étant équipée d'une électronique de puissance (32A1-32A6) et d'un circuit de refroidissement (38A) et l'électronique de puissance est formée de n modules électroniques de puissance (32A1-32A6) régulièrement répartis sur une circonférence interne d'une extension longitudinale (24A) du carter dont une circonférence externe est recouverte par un unique condensateur de découplage de bus DC annulaire (16) présentant n sorties électriques identiques disposées en face desdits n modules électroniques de puissance.
Patent FR-3086472-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance comportant : une première branche et une deuxième branche d'au moins deux interrupteurs (K1, K7 ; K5, K6) en série chacune, reliées en parallèle entre une première borne (42) et une deuxième borne (29'), et dont les points-milieux sont reliés à deux bornes (22, 24) d'application d'une première tension (Ve) ; une troisième branche et une quatrième branche d'au moins deux interrupteurs (K3, K2 ; K4, K8) en série chacune, reliées en parallèle entre une troisième borne (44) et une quatrième borne (29), et dont les point s-mi lieux sont reliés à deux bornes (26, 28) de fourniture d'une deuxième tension (Vs) ; et au moins un premier élément piézoélectrique (4) reliant la première borne (42) à la troisième borne (44).
Patent FR-3087674-B1 (FR)
Title: Systeme de reduction du volume des dechets menagers
Inventor: IVALDI-BRUNEL BAPTISTE
IPC: B02C4/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention se rapporte à un système de réduction (100) du volume des déchets ménagers comportant : - un premier tube d'entrainement (101), s'étendant selon un premier axe (X1), - un deuxième tube d'entrainement (102), s'étendant selon un deuxième axe (X2) parallèle au premier axe, le premier tube d'entrainement et le deuxième tube d'entrainement étant entrainés en rotation autour, respectivement, du premier axe et du deuxième axe par au moins un moteur, - un carter (103) supportant le premier tube d'entrainement et le deuxième tube d'entrainement, - un premier outil de déformation et un deuxième outil de déformation montés sur le premier tube d'entrainement, - un troisième outil de déformation monté sur le deuxième tube d'entrainement, les outils de déformation étant décalés axialement les uns par rapport aux autres, au moins un des outils de déformation étant formé par une couronne présentant une périphérie biseautée (111).
Patent FR-3087583-B1 (FR)
Title: Antenne pour dispositif mobile de communication
Inventor: BONNET BENOIT
IPC: H01Q9/04
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: Antenne pour dispositif mobile de communication La présente description concerne une antenne comportant une bande conductrice allongée (22), au moins un élément capacitif (28) de capacité réglable reliant ladite bande à la masse, et au moins un élément inductif (Lp1, Lp2) commutable (K1, K2) en parallèle avec le premier élément capacitif. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3088894-B1 (FR)
Title: Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci
Inventor: CHEYROU CÉDRIC
IPC: B64G1/62
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-11
Abstract: Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci L’invention concerne un système (100) de récupération d’un engin spatial en mer comprenant un cadre (110) destiné à être maintenu à distance de l’eau, un premier filet souple (120) pour capturer l’engin spatial après sa chute, le premier filet étant tendu à l’intérieur du cadre, un système d’amortissement (130) relié au premier filet et configuré pour amortir la chute de l’engin spatial, et un deuxième filet rigide (140) fixé au cadre sous le premier filet pour guider et récupérer l’engin spatial une fois capturé dans le premier filet, le deuxième filet ayant la forme d’un entonnoir comprenant une ouverture supérieure (141) et une ouverture inférieure (142) ayant une section inférieure à celle de l’ouverture supérieure. L’invention vise aussi un procédé de récupération d’un engin spatial et une utilisation du système de récupération pour récupérer une partie d’un lanceur spatial. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091656-B1 (FR)
Title: Elément générateur d’un écoulement d’advection chaotique
Inventor: LE GUER YVES
Filed: 2019-01-15
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un élément générateur d’un écoulement d’advection chaotique (100) comprenant un corps allongé (101) comportant un axe principal Z-Z, et un canal (110), ledit canal étant formé suivant une génératrice résultant d’une superposition d’une courbe hélicoïdale développée suivant ledit axe principal et d’une courbe ondulée développée de part et d’autre de ladite courbe hélicoïdale de manière à présenter au moins deux plans de courbure orientés dans deux orientations différentes. Un tel élément générateur d’un écoulement d’advection chaotique peut être utilisé dans des échangeurs de chaleur, des mélangeurs classiques, dans des réacteurs chimiques ou pour tout autre dispositif nécessitant un mélange homogène des particules de fluide afin d’atteindre des performances optimales.  Fig. 6
Patent FR-3091720-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: GEORGE ALEXIS HECTOR ULYSSE
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-01-17
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine, comportant un stator (1) et un rotor (2) apte à pivoter par rapport au stator (1) autour d’un axe, le rotor (2) comportant des aubes comportant chacune une pale (3) reliée à une plate-forme radialement interne (5), un bloc de matériau abradable (6) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la plate-forme radialement interne (5), le stator (1) comportant une virole comprenant une zone annulaire (9), au moins une léchette (12) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis ladite zone annulaire (9), l’extrémité radialement externe de la léchette (12) coopérant avec le bloc de matériau abradable (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097515-B1 (FR)
Title: Système d’adaptation d’au moins une interface homme-machine d’un véhicule en fonction d’une déficience physique
Inventor: FAVIER JEAN PATRICK
IPC: G08G1/0962
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un système d’adaptation (1) d’au moins une interface homme-machine (20) d’un véhicule (2), selon lequel ledit système d’adaptation (1) comprend : - au moins une unité de surveillance (10) d’un occupant (4) dudit véhicule (2) configurée pour fournir des données physiques (d1) et des données comportementales (d2) dudit occupant (4),- une unité de détection électronique (11) d’au moins une déficience physique (ph1) dudit occupant (4) en fonction desdites données physiques (d1) et desdites données comportementales (d2),- une unité de contrôle électronique (12) configurée pour recevoir des signaux d’information véhicule (i1), et modifier au moins un paramètre (p) relatif à au moins une représentation visuelle (i2) d’un signal d’information véhicule (i1) en fonction de ladite au moins une déficience physique (ph1) détectée.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102608-B1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche mince à l’aide d’un polymère précéramique chargé
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de transfert d'un substrat donneur (1) vers un substrat support (5) d'une couche mince (2) présentant un premier coefficient de dilatation thermique. Ce procédé comprend: - la formation d'un plan de fragilisation dans le substrat donneur (1) ; - la formation d'une couche électriquement isolante (4) en surface du substrat donneur et/ou du substrat support ; - la réalisation d’un assemblage par mise en contact du substrat donneur (1) et du substrat support (5) par l'intermédiaire de la couche isolante (4) ; - la séparation de l'assemblage par fracture le long du plan de fragilisation. Afin de former la couche électriquement isolante, le procédé comprend un revêtement du substrat donneur et/ou du substrat support par une formulation d’enduction comportant un matériau composite constitué d'une matrice en un polymère précéramique chargée de particules, le matériau composite présentant un deuxième coefficient de dilatation thermique, le deuxième coefficient de dilatation thermique différant du premier coefficient de dilatation thermique d'au plus de 20 % du premier coefficient de dilatation thermique. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3089959-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de manipulation de matériau plat et/ou en film conçu pour l'emballage d'articles
Inventor: WIMMER THOMAS
IPC: B65H19/18
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: Il est divulgué un dispositif de manipulation de matériau plat et/ou en film (61) comprenant-    au moins un mandrin de maintien (41, 43) pour un rouleau de réserve (12) sur lequel est enroulé du matériau plat et/ou en film (61), -    au moins un moyen de maintien (11, 13) pour maintenir une zone d'extrémité libre (47) de matériau plat et/ou en film (61), -    un dispositif de liaison destiné à coupler la zone d'extrémité libre (47). Le ou les mandrins de maintien (41, 43) et le ou les moyens de maintien (11, 13), avec la zone d'extrémité libre (47) peuvent être déplacés ensemble d'une position de réception (UP1, UP2) à une position de travail (AP1, AP2) dans laquelle le dispositif de liaison peut coupler la zone d'extrémité libre (47) du matériau plat et/ou en film (61) audit autre matériau plat et/ou en film (62) déjà reçu dans le dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104738-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de radiations et système associé mettant en œuvre une discrimination des coincidences neutron-gamma
Inventor: BOTTAU VINCENT
IPC: G01T1/203
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de détection de radiations, comprenant les étapes, mises en œuvre par un calculateur relié à N détecteurs (N≥3) disposés autour d’une source de radiations, chaque détecteur comprenant un photomultiplicateur associé à un scintillateur organique plastique non dopé avec un absorbant neutronique, de :     - détection, dans une fenêtre temporelle, de coïncidences d’impulsions de multiplicité d’ordre ≥2 entre les signaux électriques fournis par les photomultiplicateurs, une coïncidence d’impulsion de multiplicité d’ordre ≥2 étant détectée lorsque, dans la fenêtre temporelle, une impulsion (I1 ; I2 ; I3) est détectée dans le signal électrique fourni par le photomultiplicateur associé à un scintillateur (S1 ; S2 ; S3) ;     - détermination d’un premier nombre de coïncidences d’impulsions de multiplicité d’ordre ≥2 dont l’écart temporel entre les impulsions I1 et I2 est compris dans une première fenêtre d’écart temporel choisie pour inclure des paires de type (γ, n) et (n, n), et exclure des paires de type (γ, γ) ;     - détermination d’un deuxième nombre de coïncidences d’impulsions de multiplicité d’ordre ≥2 dont l’écart temporel entre les impulsions I2 et I3 est compris dans une deuxième fenêtre d’écart temporel choisie pour inclure des paires de type (n, n) et exclure des paires de type (γ, γ) et (γ, n) ;     - comptabilisation, parmi ces premier et deuxième nombres, des coïncidences situées dans une zone temporelle délimitée par la première et la deuxième fenêtre d’écart temporel, moyennant quoi on obtient un dénombrement des coïncidences de type (γ,n,n) et (n,n,n) se produisant dans cette zone temporelle.     Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3107533-B1 (FR)
Title: Appareil de défroissage portatif
Inventor: LOPRETE STÉPHANE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Appareil de défroissage portatif comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à une extrémité supérieure de la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une extrémité avant comprenant une face de traitement (30A) destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser lorsque l’appareil est maintenu dans une position de défroissage vertical avec la poignée (2) située sous la tête (3), caractérisé en ce que la tête (3) d’émission de vapeur comporte une ouverture (9) traversante qui débouche sur la face de traitement (30A) et permet un accès visuel à travers la tête (3) d’émission de vapeur Fig 2
Patent FR-3107815-B1 (FR)
Title: Soutien-gorge modulable
Inventor: BORIE BÉRÉNICE
IPC: A41C3/00
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention propose un soutien-gorge modulable (100) adapté au vêtement à dos nu.  Le soutien-gorge (100) comprend deux bonnets reliés entre eux et destinés à recevoir la poitrine d’une utilisatrice, chaque bonnet étant relié par un bord latéral à une partie de dos (20) destinée à passer sous une épaule et par un bord supérieur à une bretelle (30) destinée à passer au dessus de l’épaule et rejoignant la partie de dos (20) correspondante par un point de fixation (31). Selon l’invention, chaque partie de dos (20) comprend une extrémitée de fixation (21) munie d’un moyen de fixation réversible (22) à un bandeau d’attache central arrière (40) destiné à relier les deux parties de dos (20) entre elles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108197-B1 (FR)
Title: Traceur pour clé
Inventor: AHMED MOHAMED ZAKI
IPC: G08B21/24
Filed: 2020-03-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ce dispositif comprenant un boîtier (1, 11, 13) dans lequel sont directement assortis, une clé électronique électroniquement programmée pour le verrouillage ou le déverrouillage électronique et à distance d’un véhicule comportant des moyens de verrouillage centralisé dudit véhicule télé-opérables par radiofréquence et couplés à ladite clé électronique, et des moyens de géolocalisation et de traçage (10) dudit dispositif traceur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1