baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993696-A1 (FR)
Title: Profiled support for suspending sheet material in form of e.g. paper used for posters to present advertisements, has support portion whose lower part projecting outside section and provided with fixing material i.e. two-sided adhesive band
Inventor: CAETANO JOSE
IPC: G09F1/10
Filed: 2012-07-23
Abstract: The support (1) has a section (7) provided with an external surface (21) and an interior space (9). A slit (11) extends in a longitudinal direction (L). The slit is opened to the external surface. A band support portion (3) is provided with an upper part (13) and a lower part (17) and extends in the longitudinal direction. The upper part of the support portion is inserted through the slit and maintained in the interior space of the section. The lower part of the support portion projects outside the section and provided with a fixing material (19) i.e. two-sided adhesive band.
Patent FR-2995942-A1 (FR)
Title: System for reduction of quantity of nitrogen oxides in exhaust fumes of car, has heat exchange devices that are utilized for providing heat exchange between circulated heated fuel in fuel return line and chemical compound
Inventor: MARTEAU FRANCIS
IPC: B01D53/90
Filed: 2012-09-24
Abstract: The system (500) has a fuel return line (50) including a return pipe (51) for bringing back heated fuel i.e. gas oil, that is not consumed by an internal combustion engine (40) i.e. diesel engine, towards a fuel tank (10). The fuel return line is arranged with a fuel cooler (53) that includes heat exchange devices (100, 200) that is utilized for providing heat exchange between circulated heated fuel in the fuel return line and a chemical compound i.e. ammonia salt, from a storage device (60) of an exhaust line (70) that conveys outgoing exhaust fumes from a combustion chamber of the engine. An independent claim is also included for a method for production of a reducing agent.
Patent FR-2998164-A1 (FR)
Title: Filtre de veine
Inventor: FORBER SIMON
IPC: A61F2/01
Filed: 2012-11-20
Abstract: L'objet de la présente invention consiste à développer le concept d'un filtre de veine pour qu'il présente un petit diamètre à l'état plié, qu'il soit facile à positionner et que ses bras ne provoquent aucun traumatisme au niveau de la paroi vasculaire. Le filtre de veine (1) conforme à l'invention peut passer d'un état replié à un état déployé et présente une pluralité de bras de filtre (10, 20), qui s'étendent respectivement d'une tête de filtre commune (2) jusqu'à une extrémité libre. Le filtre est caractérisé en ce qu'au au moins une partie des bras de filtre (10) présente différentes sections transversales dans une zone (11) plus près de la tête de filtre (2) et dans une zone (12) plus éloignée de la tête de filtre (2). La section transversale des bras dans la zone (11) plus proche de la tête de filtre (2) est de préférence essentiellement circulaire et celle de la zone (12) plus éloignée de la tête de filtre (2) de préférence essentiellement rectangulaire ou ovale.
Patent FR-2999400-A1 (FR)
Title: Device for assembling glass parts and flexible and interchangeable feet in industrial application, has foot parts assembled for forming foot, where coupling unit blocks support part in position and is not dissociated without handling force
Inventor: ESPINASSE FABIENNE FRANCOISE NICOLE
IPC: A47G19/22
Filed: 2012-12-17
Abstract: The device has a foot (1) divided into two foot parts (1a, 1b), which are assembled on a vertical axis (2) of a support part (3) by magnets (5). The foot parts are equipped with borrow parts having a shape corresponding to a base of the support part such that the base is inserted into the borrow parts. The foot parts are assembled together for forming the foot by fitting of a male-female coupling unit. The male-female coupling unit blocks the support part in a position, and is not dissociated without a handling force.
Patent FR-2985346-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre une carte nfc a double interface a contact et sans contact inseree dans un terminal nfc, et un dispositif nfc
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: H04W4/80
Filed: 2012-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication sans contact entre une carte NFC (NFSE) à double interface à contact (C6) et sans contact (CLI), installée dans un terminal de communication (HD2), et un dispositif NFC (ED) externe, le terminal comprenant un module NFC (NFCC) couplé à l'interface à contact de la carte et comportant une interface de communication sans contact (AC1), le procédé comprenant des étapes de : sélection de l'une ou l'autre des interfaces à contact et sans contact de la carte, transmission de signaux entre la carte et le dispositif NFC par l'interface sélectionnée, et si l'interface à contact de la carte est sélectionnée, par l'interface sans contact (AC1) du module NFC, et détection par la carte (NFSE) de la présence du module NFC (NFCC) connecté à son interface à contact (C6), la sélection de l'une ou l'autre des interfaces à contact et sans contact (CLI) de la carte étant effectuée par la carte en fonction du résultat de la détection de la présence du module NFC.
Patent FR-2987486-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'etancheite d'une enceinte de confinement
Inventor: BOIS DOMINIQUE
IPC: G21C13/00
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour le contrôle de l'étanchéité d'une enceinte de confinement (10), dans lequel, ayant généré un flux gazeux entrant à travers un orifice (18) réalisé dans une des parois de ladite enceinte avec une vitesse au moins égale à une vitesse de référence V et correspondant à un débit d'extraction (Q) donné de ladite enceinte de confinement (10), on réalise les étapes suivantes : - mesurer à des intervalles de temps prédéterminés ou en continu la vitesse (V) dudit flux gazeux, et comparer cette mesure de vitesse (V) avec la vitesse de référence V , - lorsque la mesure de vitesse (V) est inférieure à la vitesse de référence V , émettre au moins un signal d'alarme.
Patent FR-2972204-A1 (FR)
Title: Manhole for toilet, has frame made of two separate parts interlocked with each other such that one part is constituted by lower support and another part is constituted by upper flange of hollow column
Inventor: VERDES BALSEBRE JOSEP
IPC: E03D11/16
Filed: 2012-03-02
Abstract: The manhole (1) has a frame (2) and a lid (3) coupled to the frame, where the cover is removable to allow access to the manhole. The frame includes a hollow column (4) with a lower support (5) installable under a coating, and an upper flange (6) for receiving the lid. The frame is made of two separate parts interlocked with each other such that one part is constituted by the lower support and another part is constituted by the upper flange of the column. The lower support of the frame includes a fitting unit (7) adjustable to provide a form fit with a lower part of the column.
Patent FR-2989063-A1 (FR)
Title: Procede de couplage dissociable entre un module de propulsion et un module de transport d'un avion et avion modulaire de mise en oeuvre
Inventor: ROUYRE FRANCOIS
IPC: B64C39/02
Filed: 2012-04-05
Abstract: L'invention vise à réaliser un couplage dissociable simple, sûr et rapide entre deux modules constitutifs d'un avion modulaire en proposant deux connexions axiale et radiale pour former une cellule centrale de conformation continue. Selon un mode de réalisation, un avion modulaire (1a) selon l'invention comporte un module de propulsion (2) dédié au vol, associant des équipements avioniques - ensemble de voilures (4 ; 41 ; 4a, 4b, 4c), cockpit de pilotage (6), moteurs (5a, 5b), empennage (7) - et un module dédié au transport de passagers (3a) et/ou de marchandise. Ces modules comportent des cellules externes (20, 30a) s'étendant longitudinalement selon un axe principal (X'X) et présentant des parties d'extrémité tubulaire de même contour au niveau de deux moyens de couplage libérable, un moyen de couplage axial pour maintenir une face d'extrémité (22) du module de propulsion (2) contre une face d'extrémité du module de transport (3a), et un moyen de couplage radial pour maintenir une face d'extrémité du module de propulsion (2) contre une face d'extrémité du module de transport (3a). L'ensemble de voilures (4) du module de propulsion (2) comporte deux voilures (4a, 4b) présentant des flèches inversées liées en extrémité (40) et par une poutre longitudinale de liaison (42).
Patent FR-2991321-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes azotes
Inventor: CANTAT THIBAULT
IPC: C07C223/02
Filed: 2012-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés azotés utilisant le dioxyde de carbone et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques et cuirs synthétiques, de pesticides, d'herbicides, d'antifongiques, et d'engrais. Elle concerne également un procédé de fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides, d'herbicides, d'antifongiques, et d'engrais, comprenant une étape de préparation de composés azotés par le procédé selon l'invention.
Patent FR-2991682-A1 (FR)
Title: Preparing derivative of mono-N-deacetylated chito-oligosaccharide by hydrolyzing N-acetyl group of N-acetylglucosamine second unit of chito-oligosaccharides, and eliminating non-reducing saccharide unit of chito-oligosaccharide derivative
Inventor: FORT SEBASTIEN
IPC: A01N25/00
Filed: 2012-06-12
Abstract: Obtaining a derivative of mono-N-deacetylated chito-oligosaccharide (I) comprises (a) performing in vitro hydrolysis of N-acetyl group of N-acetylglucosamine second unit of non-reducing side of a derivative of chito-oligosaccharides (II) with a preparation of recombinant N-deacetylased chitin oligosaccharide of Vibrio cholerae to obtain a mono-N-deacetylated chito-oligosaccharide derivative (III), and eliminating non-reducing saccharide unit of (III) with beta -N-acetyl-hexosaminidase to obtain (I). Obtaining a derivative of mono-N-deacetylated chito-oligosaccharide of formula (I) comprises (a) performing in vitro hydrolysis of N-acetyl group of N-acetylglucosamine second unit of non-reducing side of a derivative of chito-oligosaccharides of formula (II) with a preparation of recombinant N-deacetylased chitin oligosaccharide of Vibrio cholerae to obtain a mono-N-deacetylated chito-oligosaccharide derivative of formula (III), and eliminating non-reducing saccharide unit of (III) with beta -N-acetyl-hexosaminidase to obtain (I). R1 : H, 1-6C-alkyl, fucosyl, methylfucosyl, sulfofucosyl, acetylfucosyl, arabinosyl, SO 3H, SO 3Li, SO 3Na, SO 3K or SO 3N(1-8C-alkyl); and n : 0-5. Independent claims are included for: (1) obtaining a derivative of mono-N-deacetylated chito-oligosaccharide of formula (IV) comprising the steps (a) and (b) as above per se, and (c) performing N-acylation step of (I) with lipid radical to obtain (IV); and (2) obtaining a derivative of mono-N-deacetylated chito-oligosaccharide of formula (V) comprising the steps (a) as above per se, and (b1) performing N-acylation step of (III) with lipid radical to obtain (V). R2 : lipid acyl radical. [Image] [Image].
Patent FR-2991881-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un produit liquide comprenant deux demi-coques mobiles en rotation l'une par rapport a l'autre
Inventor: REBERGUE HABIB
IPC: A61M5/48
Filed: 2012-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'injection d'un produit liquide contenu dans une poche, le dispositif comprenant un boîtier constitué de deux demi-coques (21, 22) articulées autour d'un axe de rotation afin de permettre le déplacement relatif des demi-coques l'une par rapport à l'autre entre : - une position ouverte pour la mise en place de la poche et - une position fermée pour l'injection du produit liquide contenu dans la poche, remarquable en ce que : - l'une des demi-coques comprend une vessie (23) - dite « vessie active » - déformable à volume variable sous l'action d'un vérin hydraulique alimentant ladite vessie en fluide hydraulique, et - l'autre des demi-coques comprend un coussin (24) amortisseur déformable à volume constant - dit « coussin passif ».
Patent FR-2993933-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. petrol engine, for vehicle, has catalyst that is installed on path of pipe to transform mixture of water and carbon monoxide into hydrogen, and water injector nozzle that is installed upstream of catalyst
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F02M25/025
Filed: 2012-07-26
Abstract: The engine (1) has an air inlet collector (8), an exhaust collector (17), and a set of cylinders (2.1-2.4), where each cylinder comprises a combustion chamber (5.1-5.4). An exhaust gas recirculation pipe (22) reinjects part of exhaust fumes output from the chambers of the cylinders inside the air inlet collector. A catalyst (33) i.e. water gas shift reaction type catalyst, is installed on the path of the pipe to transform a mixture of water and carbon monoxide into hydrogen. A water injector nozzle is installed upstream of the catalyst. An independent claim is also included for a method for production of hydrogen.
Patent FR-2995689-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de depot de suie dans l'echappement et son procede de fabrication
Inventor: NOULETTE JACQUES
IPC: F01N11/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne une sonde de mesure de la quantité de suie déposée sur une surface de collecte, comportant un support diélectrique allongé revêtu d'une couche d'un matériau conducteur électrique formant au moins deux électrodes de détection, dont, au moins un une partie forme la surface de collecte des suies, les deux élément, étant séparées selon une distance inter-électrode par l'intermédiaire d'un sillon diélectrique délimité de part et d'autre par des bords (14) du matériau conducteur électrique. Les bords (14) du sillon diélectrique sont pourvus d'amas localisés de matériau conducteur électrique espacées les uns des autres pour favoriser la formation de ponts de suie entre les électrodes.
Patent FR-2998584-A1 (FR)
Title: Electrolyseur comportant une membrane electrolytique a conduction anionique et procede d'electrolyse de vapeur d'eau
Inventor: SALA BEATRICE
IPC: C25B1/04
Filed: 2012-11-28
Abstract: La présente invention concerne un électrolyseur à conduction anionique comportant une cellule électrochimique (10) formée par un électrolyte solide (13) formé par une céramique ; une première électrode (11) formant l'anode de la cellule électrochimique (10) ; une deuxième électrode (12) formant la cathode de ladite cellule électrochimique (10), ledit électrolyte solide (13) étant disposé entre ladite première électrode (11) et ladite deuxième électrode (12) ; ledit électrolyseur étant caractérisé en ce que ledit électrolyte solide (13) est réalisé en oxyde de zirconium dopé par de l'oxyde d'erbium.
Patent FR-3010868-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ingredient presentant les memes fonctionnalites que les sels de fonte
Inventor: NAEGELE DELPHINE
IPC: A23C19/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de fabrication d'un ingrédient présentant les mêmes fonctionnalités qu'un sel de fonte, lequel procédé comporte au moins une étape d'extraction de citrates contenus dans une fraction laitière. De préférence, la fraction laitière est un lactosérum. Avantageusement, l'étape d'extraction de citrates est réalisée par passage d'un lactosérum dans une colonne anionique et récupération de l'éluât anionique chargé en citrates. L'éluât anionique chargé en citrates est ensuite concentré, mélangé à une base de séchage puis séché pour obtenir un ingrédient sous forme de poudre.
Patent FR-3000967-A1 (FR)
Title: Separating e.g. lead and silver, from coins, comprises dissolving metals in acid solution, and separating metals by ion exchange chromatography that is carried out against ion with acid as eluent and synthetic resin as stationary phase
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: B01D15/36
Filed: 2013-01-15
Abstract: The method comprises: dissolving the metals in an acid solution, where the salts of the metals to be separated are soluble; and separating the metals by ion exchange chromatography, where chromatography is carried out against the ion with the acid as eluent and a cation-exchange synthetic resin as the stationary phase. The ion is a hydrogen ion (H +>). The acid has a concentration of 4-5 N. The process is carried out without rinsing step.
Patent FR-3004269-A1 (FR)
Title: Procede et systeme permettant de generer des comptes rendus audio et video d'examens d'imagerie medicale
Inventor: REBOULLET JEROME
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé (100) permettant de générer des comptes rendus audio et vidéo d'examens d'imagerie médicale. Le procédé (100) selon l'invention comporte les étapes suivantes : - Lecture (101a) des images d'un examen d'imagerie médicale, - Simultanément à ladite lecture, interprétation (101b) audio desdites images dudit examen d'imagerie médicale, - fin de lecture (102) desdites images dudit examen d'imagerie médicale, les images lues formant une séquence d'images lues (S1), - enregistrement (103) de ladite séquence d'images lues (S1) et de ladite interprétation audio desdites images lues de ladite séquence (S1), lesdites images et ladite interprétation enregistrées formant un compte rendu audio et vidéo dudit examen d'imagerie médicale.
Patent FR-3008513-A1 (FR)
Title: Procede d’etablissement d’une liaison sans contact entre un terminal mobile et un lecteur
Inventor: DUBREUCQ MIKAEL
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'une transaction à champ proche, entre un terminal mobile (MT2) et un lecteur sans contact (RD), le procédé comprenant des étapes consistant à : exécuter par le terminal mobile une application de transaction à champ proche, mettant en œuvre une communication à champ proche avec un lecteur, par l'intermédiaire d'une bobine d'antenne installée dans le terminal mobile, durant l'exécution de l'application de transaction, déclencher par l'application de transaction l'affichage sur un écran (DSP2) du terminal mobile d'une indication de positionnement (RFF) du terminal mobile sur le lecteur, définie afin d'obtenir un couplage magnétique entre la bobine d'antenne du terminal et une bobine d'antenne du lecteur, et à l'apparition d'un certain événement, mettre fin à l'affichage de l'indication de positionnement.
Patent FR-3009793-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage, de rincage et de sechage d'objets creux tels que des recipients, en particulier des recipients ou appareillages de laboratoire
Inventor: GAERTNER MICHEL
IPC: B01L7/00
Filed: 2013-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de nettoyage, de rinçage et de séchage d'objets creux tels que des récipients, en particulier des récipients ou appareillages de laboratoire, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à utiliser une enceinte calorifugée fermée, comprenant un liquide de nettoyage et de rinçage qui est vaporisé puis condensé et dans lequel, à la fin de l'étape de rinçage, on aspire l'air contenu dans ladite enceinte de sorte à appliquer un vide partiel de -0,5 à - 600 mbar de pression à ladite enceinte, pour laisser entrer de l'air extérieur via une valve munie d'un filtre retenant les particules de plus de 0,2 micromètre dans ladite enceinte à raison d'un débit de 0,1 à 1,0 litre/minute d'air entrant à 25°C de sorte à obtenir un vide résultant de -100 mbar à - 400 mbar dans ladite enceinte pendant un temps compris entre 2 et 4 heures et suffisant pour obtenir des objets nettoyés, rincés et secs, l'air aspiré emportant avec lui, à l'extérieur de l'enceinte, le reste de liquide de rinçage ainsi vaporisé.
Patent FR-3026270-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation a surface tactile, notamment haptique, comportant un blindage electrique souple
Inventor: MOZER LAURENT
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-09-22
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de visualisation à écran plat comportant une surface tactile. Un tel dispositif comporte un support mécanique (2) conducteur dans lequel se logent : - sur le fond du support, une dalle (1) de visualisation comportant, sur sa face supérieure, un film de blindage électrique (3) transparent de dimensions sensiblement identiques à celles de la dalle matricielle ; - une dalle tactile (6) de dimensions sensiblement identiques à celles de la dalle de visualisation, ladite dalle tactile étant située au-dessus de ladite dalle de visualisation, sa face inférieure étant disposée juste au dessus du film de blindage, Le dispositif de visualisation selon l'invention comporte un film (8) conducteur souple qui réalise la reprise de masse entre le film de blindage électrique et le fond du support mécanique conducteur, le contact entre le film conducteur et le film de blindage étant assuré sur la périphérie de la dalle de visualisation.
Patent FR-3030581-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la synthese additive d'objets metalliques en 3 dimensions en haute resolution et avec plusieurs metaux
Inventor: FORGUES FRANCOIS
IPC: C25D5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: Dispositif d'impression pour imprimante 3D permettant la synthèse additive d'objets métalliques en 3 dimensions par galvanoplastie. L'invention concerne un dispositif permettant la fabrication d'objets métalliques en 3 dimensions par galvanoplastie de façon plus précise que les techniques actuelles. L'invention consiste en un dispositif de synthèse additive par galvanoplastie au moyen d'une pointe fine creuse amenant l'électrolyte au contact de la pièce en construction, l'électrolyte restant confiné dans la pointe creuse seule la partie de la pièce en cours de synthèse étant en contact avec l'électrolyte. La pièce est alors synthétisée point par point puis couches par couches, chacune de ces couches étant réalisées par la dépose ponctuelle de métal aux endroits souhaités. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de pièces tridimensionnelles en métal demandant une grande précision, il permet aussi la réalisation de pièces en différents métaux par l'usage de plusieurs pointes creuses contenant des électrolytes différents.
Patent FR-3016207-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur produisant du froid
Inventor: BALLOT-MIGUET BENEDICTE
IPC: F28C3/08
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne un système (1) de pompe à chaleur adaptée pour une production de froid, comprenant - un circuit principal (10) sur lequel sont disposés successivement un évaporateur (20), un compresseur (11), un condenseur (21) et un détendeur (12) ; - un circuit de valorisation de froid (30) ; - un circuit de dissipation de chaleur (31) ; les circuit principal (10), circuit de valorisation de froid (30) et circuit de dissipation de chaleur (31) étant des circuits d'eau à l'état liquide et/ou vapeur ; l'évaporateur (20) mettant l'eau du circuit principal (10) en échange thermique par contact direct avec l'eau du circuit de valorisation de froid (30), le condenseur (21) mettant l'eau du circuit principal (10) en échange thermique par contact direct avec l'eau du circuit de dissipation de chaleur (31) ; caractérisé en ce que le compresseur (11) est un compresseur axial directement accouplé à l'évaporateur (20) et configuré pour augmenter la pression de la vapeur d'eau du circuit principal (10) d'au moins 400%.