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Patent FR-3080935-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation a la volee d'un contenu de realite augmentee sur un appareil utilisateur.
Inventor: ADDOUM PIERRE
IPC: H04N5/265
Filed: 2018-05-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de génération à la volée d'un contenu de réalité augmentée comprenant les étapes suivantes : - lecture (112), par ledit appareil utilisateur, d'une image réelle, - identification (116) d'un scénario préalablement associé à ladite image réelle, - production (122,124), au niveau dudit appareil utilisateur, d'un contenu de réalité augmentée par exécution dudit scénario sur ladite image réelle, et - lecture (126) dudit contenu par ledit appareil utilisateur nomade ; l'étape de production (122,124) comprenant une suppression (122), dans toute la vidéo, des pixels d'une couleur prédéterminée renseignée comme paramètre d'affichage, dans ledit scénario. L'invention concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3081368-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble de deux pieces assemblees et ensemble resultant
Inventor: CREUS JEAN-MICHEL
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un ensemble (1) de deux pièces (2, 3) mutuellement assemblées, comprenant une pièce de garniture (2) mise en référence sur un support (4) et une pièce composite (3) structurelle et/ou d'habillage composée du support (4), d'une couche intermédiaire (5) et d'une peau (6) formant la surface apparente de la pièce composite (3). Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à fournir un support (4) comportant, au niveau du ou de chaque emplacement correspondant à un emplacement de fraisage d'un orifice traversant (7) recevant un élément d'assemblage de la pièce de garniture (2), un renfoncement définissant au moins un épaulement axial (12) avec la face arrière (4') du support (4) et en ce que l'opération de fraisage de l'orifice ou de chaque orifice traversant (7) dans la pièce composite (3) consiste à creuser jusqu'à au moins déboucher dans le renfoncement, tout en préservant une partie au moins de l'épaulement (12) constituant le site de venue en prise de l'élément d'assemblage correspondant.
Patent FR-3067856-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaquette de silicium a jonction p-n et plaquette de silicium a jonction p-n
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/76
Filed: 2018-06-19
Abstract: Il est prévu un procédé de fabrication d'une plaquette de silicium à jonction p-n permettant de réduire un courant de fuite dans un dispositif électrique vertical. Le procédé (100) comprend : une première étape d'irradiation d'une surface d'un substrat de silicium monocristallin de type p (10) et d'une surface d'un substrat de silicium monocristallin de type n (20) avec des ions de fluor sous vide à température normale, en attaquant de ce fait la surface de chaque substrat pour faire des surfaces des substrats des surfaces activées (10A, 20A) ; et, à la suite de la première étape, une deuxième étape d'intégration du substrat de silicium monocristallin de type p (10) et du substrat de silicium monocristallin de type n (20) en mettant les surfaces activées en contact l'une avec l'autre sous vide à température normale, pour obtenir de ce fait une plaquette de silicium à jonction p-n (100).
Patent FR-3085103-A1 (FR)
Title: Nouvel agent antimicrobien a base de zeolithes dopees
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: A01N59/16
Filed: 2018-08-22
Abstract: La présente invention concerne un matériau zéolithe dopé contenant un dopant métallique, ledit dopant métallique comprenant au moins un métal de degré d'oxydation égal à zéro choisi parmi l'argent, le nickel et le cuivre
Patent FR-3088757-A1 (FR)
Title: Systeme d’alarme pour piscine, integrant un systeme de capteurs visuels integre a la piscine ou a sa margelle
Inventor: AVRIL GAUTIER
IPC: G08B21/08
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention consiste en un dispositif d'observation visuelle, intégrant des caméras prévues pour être disposé en un ou plusieurs endroits de la piscine. Ces caméras sont reliées à un dispositif informatique, comportant notamment un algorithme de reconnaissance d'image, permettant de détecter l'approche d'une personne. Ce dispositif de détection permet de discriminer le type d'utilisateur (adulte, enfant) et d'analyser s'il est équipé ou non de ses dispositifs de sécurité (brassards, ceinture etc.). Ce dispositif de détection permet de détecter l'approche de la piscine, et d'actionner une alarme lorsqu'une situation à risque se présente. 3 solutions techniques pouvant être combinées selon la typologie du bassin sont détaillées : - Dispositif d'observation positionnée sur un poteau à proximité de la piscine - Dispositif d'observation intégrée dans la margelle de la piscine. - Dispositif d'observation intégrée dans une pièce destinée à être scellé sur le bord de la piscine, de façon immergé ou émergée.
Patent FR-3093672-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue de véhicule à double épaisseur
Inventor: NUBOER ROBERT
IPC: B60B7/04
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention porte principalement sur un enjoliveur aérodynamique (11) pour une roue (10) d'un véhicule, notamment un véhicule automobile, caractérisé en ce que l'enjoliveur (11) comprend au moins un insert (19) formé par: - une portion interne (23) opaque comportant au moins un motif (24), et - une portion externe (25) réalisée dans un matériau transparent de façon à voir le motif (24) de la portion interne (23), ladite portion externe (25) présentant une face externe (26) lisse pour optimiser un aérodynamisme de la roue (10), - le motif (24) étant un motif en relief s'étendant à l'intérieur d'un volume creux délimité par la portion interne (23) opaque et la portion externe (25) transparente dudit insert (19). Figure 1
Patent FR-3097629-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de mise à feu de composant pyrotechnique
Inventor: PERON JEAN-LUC
IPC: F42B3/13
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention a pour objet un circuit (1) de commande de mise à feu d’un composant pyrotechnique (2) à couche projetée. Ce circuit comprend au moins un condensateur (3) pouvant être déchargé dans le composant pyrotechnique (2) pour l’initier et un moyen interrupteur (5) assurant la décharge du condensateur dans le composant pyrotechnique. Ce circuit de commande est caractérisé en ce que le condensateur (3) est relié au composant pyrotechnique par un réseau d’au moins trois diodes (D1,D2,D3) montées en série et dans un sens interdisant la décharge du condensateur (3), la somme des tensions inverses de ces diodes étant supérieure à la tension maximale pouvant être délivrée par le condensateur (3), le moyen interrupteur (5) comportant au moins deux transistors (Q1,Q2) à effet de champ dont les portes peuvent être commandées simultanément et qui sont associés au réseau de diodes (D1,D2,D3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097864-A1 (FR)
Title: Procédé de production de protéine de légumineuse
Inventor: CALMON LUCILE
IPC: C07K1/14
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention relève du domaine des protéines végétales. L’invention concerne en particulier un procédé de production de composition protéique de légumineuse, de préférence de pois, et la composition protéique susceptible d’être obtenue par cette méthode.
Patent FR-3101573-A1 (FR)
Title: Procédé de collage d’éléments de carrosserie automobile et pièce multicouche collée ainsi obtenue
Inventor: SAELEN MARC
IPC: C09J5/02
Filed: 2019-10-03
Abstract: Procédé de collage d’éléments de carrosserie automobile et pièce multicouche collée ainsi obtenue L’invention concerne un procédé de collage d’au moins trois éléments (1, 2, 3) entre eux, de type panneau et est caractérisé en ce que :                                   l’on réalise, avant l’étape de collage, au moins une étape de moulage, voire d’usinage sur au moins deux des trois éléments (1, 2, 3) précités, respectivement sur au moins n-1 des n éléments (1, 2, 3) précités de sorte à créer au moins une structure usinée de type rainure (6) dans laquelle ou lesquelles un ou plusieurs cordons de colle (4) peuvent être injectés ;                 l’on applique au moins un cordon de colle (4) sur au moins l’un desdits éléments (1, 2, 3) ;                 l’on écrase suffisamment ledit ou lesdits cordons de colle (4) en rapprochant les éléments (1, 2, 3) à coller pour lier les deux éléments externe (1) et interne (3) et l’élément ou les éléments intermédiaires (2) pour former la structure souhaitée.                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101927-A1 (FR)
Title: « Dispositif de rappel élastique commun pour double embrayage humide et double embrayage humide de type compact comprenant un tel dispositif de rappel élastique »
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-10-09
Abstract: Dispositif de rappel élastique commun pour double embrayage humide et double embrayage humide de type compact comprenant un tel dispositif de rappel élastique 
        
    L’invention concerne un double embrayage (1) humide pour véhicule automobile, comprenant :
    - deux embrayages (E1, E2) humide de type multidisques en rotation autour d’un axe (X) de rotation, 
    - deux organes de transmission de force (31, 41) agencé pour commander les deux embrayage (E1, E2), 
    - un dispositif de rappel élastique (10) disposé axialement entre les deux organes de transmission de force (31, 41), comprenant :
    
            
                une platine centrale (50, 100, 200, 300) de forme annulaire, comprenant une première face d’appui (51) et une deuxième face d’appui (52) orientées dans des directions opposées par rapport à l’axe (X),
                une première série (60) de ressorts hélicoïdaux supportée par la première face d’appui (51) et reliée à une première plaque d’appui (610) qui est en appui sur le premier organe de transmission de force (31),
                une deuxième série (70) de ressorts hélicoïdaux supportée par la deuxième face d’appui (52) et reliée à une deuxième plaque d’appui (620) qui est en appui sur le deuxième organe de transmission de force (41),
            
        
    dans lequel les deux plaques d’appui (61, 62) sont disposées axialement de part et d’autre de la platine centrale (50, 100, 200, 300), la première face d’appui (51) étant disposée axialement entre la deuxième face d’appui (52) et la deuxième plaque d’appui (62). 
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3103713-A1 (FR)
Title: Installation d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin
Inventor: VUONG FRANÇOIS
IPC: B63H21/32
Filed: 2019-12-02
Abstract: Installation d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin Cette installation comprend un laveur (10) qui s’étend à la verticale et à la base duquel débouche un conduit (20) d’admission de fumées (1). Elle comprend également un dispositif de distribution (30), agencé à l’intérieur du laveur et adapté pour distribuer de l’eau (2) sous forme d’une pluie (3) tombant vers le bas. Elle comprend aussi des buses de pulvérisation (40), qui sont agencées à l’intérieur du laveur, en occupant un ou plusieurs niveaux verticaux situés entre le débouché du conduit et le dispositif de distribution, et qui sont, à chaque niveau, réparties sur une paroi latérale (12) du laveur. Chacune des buses de pulvérisation est adaptée pour pulvériser de l’eau sous forme d’un jet plat en éventail (5), dont le plan est transversal à la verticale et qui est orienté vers le bas. Cette installation présente des performances d’épuration remarquables.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104976-A1 (FR)
Title: Composition à base de rétinol
Inventor: CHIRON MARIE-LISE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Composition à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins du rétinol, du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle, et un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique. Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3110453-A1 (FR)
Title: Treuil pour le déplacement d’une charge dans l’industrie du spectacle et procédé d’utilisation d’un tel treuil
Inventor: DUCOURET PHILIPPE
IPC: B66D1/40
Filed: 2020-05-20
Abstract: Un treuil (T) pour le déplacement d’une charge dans l’industrie du spectacle, le treuil comprenant (T) un châssis (1), un tambour (2) comportant un filet de réception (20) qui est hélicoïdal et configuré pour coopérer avec le câble de traction (K) et un dispositif de guidage (3) du câble de traction (K) comportant une tige de guidage (30) et un organe de guidage (4) comportant, d’une part, une gorge (41) configurée pour coopérer avec le câble de traction (K) et, d’autre part, un doigt (42) positionné dans le filet de réception (20) du tambour (2) de manière à définir précisément la position de la gorge (41) par rapport au filet de réception (20) afin que la gorge (41) maintienne le câble de traction (K) dans le filet de réception (20). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115097-A1 (FR)
Title: Machine de pyrolyse de biomasse actionnée par la vapeur
IPC: F23G5/033
Filed: 2020-10-14
Abstract: Machine de pyrolyse de biomasse actionnée par la vapeur L’invention concerne une machine de pyrolyse de biomasse en continu, légère et simplifiée, pouvant être mobile par traction animale. Elle est conçue pour pyrolyser les déchets forestiers ou agricoles sur site dans des environnements difficiles.  Elle comporte principalement une cuve dans laquelle des palettes (23) animées d’un mouvement alternatif brassent la biomasse. Le chauffage de la cuve qui utilise les gaz de pyrolyse, est assuré par une rampe à gaz située sous la cuve.  Cette invention est une retro innovation, elle est conçue pour être rudimentaire, elle s’inspire des machines du temps de la « vapeur agricole » pour être entretenue en brousse par des mécanicien « marteau et clé à molette ». Les mécanismes de chargement, vidage et mélange sont entrainée par de simples vérins à vapeur.
Patent FR-3115668-A1 (FR)
Title: Couvercle chauffant amovible
Inventor: WANG RONGHAO
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet un couvercle chauffant amovible (1) comprenant un élément chauffant électrique (3) et un dispositif de sécurité (10) comprenant des premiers moyens d’actionnement (11) positionnés à une première distance (D1) d’un bord latéral (6) du couvercle chauffant amovible (1) et présentant une première position (P11) de repos et une deuxième position (P21) escamotée, et des deuxièmes moyens d’actionnement (12) positionnés à une deuxième distance (D2) du bord latéral (6) du couvercle chauffant amovible (1) et présentant également une première position (P12) de repos et une deuxième position (P22) escamotée, ledit dispositif de sécurité 10 présentant un premier mode de fonctionnement (F1) dans lequel l’alimentation électrique de l’élément chauffant électrique (3) est autorisée lorsque les premiers moyens d’actionnement (11) ou les deuxièmes moyens d’actionnement (12) sont placés dans leur deuxième position (P21, P22) escamotée, et un deuxième mode de fonctionnement (F2) dans lequel l’alimentation électrique de l’élément chauffant électrique (3) n’est pas autorisée lorsque les premiers moyens d’actionnement (11) ou les deuxièmes moyens d’actionnement (12) sont dans leur première position (P11, P12) de repos.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116680-A1 (FR)
Title: Oscillateur
Inventor: BINET VINCENT
IPC: H03K5/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: Oscillateur 
    La présente description concerne un dispositif (2) comprenant : un générateur (100) de premières rampes (Vc1) et un deuxième générateur (102) de deuxièmes rampes (Vc2) ; un circuit (COMP') configuré pour fournir un premier signal (out1) représentatif de la comparaison de chaque première rampe (Vc1) avec une consigne (Vref') et pour fournir un deuxième signal (out2) représentatif de la comparaison de chaque deuxième rampe (Vc2) avec la consigne ; un circuit (210) configuré, sur la base de ces signaux (out1, out2), pour :      arrêter une première rampe (Vc1) et démarrer une deuxième rampe (Vc2) quand la première rampe atteint la consigne (Vref'), et      arrêter une deuxième rampe (Vc2) et démarrer une première rampe (vc1) quand la deuxième rampe atteint la consigne (Vref') ; et un circuit (200) configuré pour moduler la consigne (Vref') à partir d'une valeur maximale de la dernière rampe (Vc1, Vc2) comparée à la consigne.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119403-A1 (FR)
Title: Système de pontage et procédé de mise en œuvre
Inventor: ZIVANOVIC IVICA
IPC: E01D22/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: Système de pontage et procédé de mise en œuvre Système de pontage destiné à détendre localement un câble de structure avant son sectionnement, comportant un dispositif de pontage comportant :      Deux colliers aptes à être positionnés autour du câble, chaque demi-collier étant réalisé avec un corps définissant une cavité sensiblement hémicylindrique,   des éléments de traction s’étendant entre les colliers,  des moyens de réglage de l’effort de traction.       Chacun d’au moins deux demi-colliers comporte, de façon monobloc avec celui-ci :      des renforts longitudinaux (17) s’étendant le long dudit corps sur au moins une partie de la longueur de celui-ci,   des ancrages (23) s’étendant entre ces renforts longitudinaux (17) et des ancrages (29, 34) situés dans la continuité axiale des renforts longitudinaux (17),      la transmission de l’effort des éléments de traction aux colliers (10) s’effectuant via lesdits ancrages (23, 29, 34).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120757-A1 (FR)
Title: Pièce de fixation pour fixer un panneau sur un profilé, et ensemble de fixation comprenant une telle pièce et un profilé
Inventor: CLERC DYLAN
IPC: H02S30/10
Filed: 2021-03-11
Abstract: Une pièce de fixation (30) pour fixer un panneau sur un profilé comprend une platine plate (32) ayant un bord avant (32A) et un bord arrière (32B) opposés selon une direction avant-arrière, le bord avant portant un rabat (34) qui s'étend au-dessus de la platine de sorte qu'une fente d'insertion est délimitée entre le rabat et la platine. Le bord arrière porte un dosseret d'arrêt (36) qui s'étend vers le haut. La pièce de fixation présente en outre un crochet droit (38D) et un crochet gauche (38G) qui s'étendent vers le bas à partir de la platine en étant espacés l'un de l'autre selon une direction droite-gauche. Le crochet droit et le crochet gauche présentent chacun au moins un bord d'accrochage, les bords d'accrochage du crochet droit et du crochet gauche étant configurés pour s'accrocher sur deux surfaces distinctes.  [Fig. 2]
Patent FR-3122085-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutique et nutraceutique pour la prevention et le traitement de maladies neurodegeneratives
Inventor: MOY LAURENT
IPC: A61P25/28
Filed: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne les domaines pharmaceutique et nutraceutique et, plus spécifiquement, une composition comprenant un extrait issu d’une combinaison de plantes pour la prévention et/ou le traitement d’une maladie neurodégénérative.
Patent FR-3126744-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoir de gaz sous pression
Inventor: WERLEN ETIENNE
IPC: F17C5/06
Filed: 2021-09-06
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant un distributeur (2) destiné à alimenter un réservoir (3) en gaz sous pression à partir d’une source (4) de fluide, le dispositif (1) comprenant un système de réfrigération pour refroidir le flux de gaz du distributeur (2), le système de réfrigération comprenant un circuit (6) de fluide frigorigène tel que de la saumure et un échangeur (5) de chaleur assurant un échange de chaleur entre le fluide caloporteur et le flux de gaz du distributeur (2), le circuit (6) de fluide caloporteur comprenant, disposés en série dans une boucle, une réserve (7) de fluide caloporteur, un organe (8) de mise en circulation du fluide caloporteur dans le circuit (6) et au moins un évaporateur (9) assurant un échange thermique entre le fluide caloporteur et une source (10) de froid, caractérisé en ce que le circuit comprend un portion (11) de dérivation et une ensemble de vanne(s) (12) de dérivation permettant à tout ou partie du fluide caloporteur d’éviter le passage dans l’échangeur (5) de chaleur du distributeur (2) pour refroidir le fluide caloporteur dans la réserve (7) et d’y accumuler des frigories indépendamment du besoin de frigories au niveau du distributeur (2).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128087-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un haut-parleur dans une oreillette d’un casque audio et procede de fixation associe
Inventor: VILLEMINOZ EMMANUEL
IPC: H04R1/10
Filed: 2021-10-12
Abstract: L’invention concerne le domaine technique des casques audio à oreillettes comportant au moins un haut-parleur, concerne également le procédé de montage du haut-parleur à l'intérieur de chaque oreillette.  L’invention trouve des applications multiples, notamment pour des casques audio passifs ou à réduction active de bruits.
Patent FR-3128116-A1 (FR)
Title: Modulation pharmacologique du 5-fluorouracile par l’acide folinique et la vitamine b6 pour le traitement des patientes atteintes d’un carcinome mammaire avance
Inventor: MACHOVER DAVID
IPC: A61P35/00
Filed: 2021-10-19
Abstract: TITRE : MODULATION PHARMACOLOGIQUE DU 5-FLUOROURACILE PAR L’ACIDE FOLINIQUE ET LA VITAMINE B6 POUR LE TRAITEMENT DES PATIENTES ATTEINTES D’UN CARCINOME MAMMAIRE AVANCE Composition pharmaceutique antitumorale comprenant (i) une fluoropyrimidine, (ii) un vitamère de la vitamine B6 et (iii) un folate pour son utilisation dans le traitement du cancer du sein chez un patient qui en a besoin.  (Pas de figure)
Patent FR-3128477-A1 (FR)
Title: Système de garde-corps amovible pour protection d’un bord de toit
Inventor: SILVANT JOFFRAY
IPC: E04F11/18
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention concerne un système de protection d’un bord de toit, comprenant au moins un garde-corps (12, 13) amovible, côté bord de toit, un support (1) et côté garde-corps, une platine (5), le support (1) comprenant une encoche (2) et un rebord (3), l’encoche (2) présentant un fond (21) sensiblement horizontal, un bord avant (22) et un bord arrière (23), le bord arrière (23) étant sensiblement plan, sensiblement vertical et sensiblement parallèle au bord de toit, le rebord (3) étant disposé au-dessus de l’encoche (2) et présentant une face avant (32) et une face arrière (33), sensiblement planes, sensiblement parallèles au bord de toit, sensiblement verticales, son bord inférieur (31) étant libre, la face avant (32) étant sensiblement parallèle au bord arrière (23) de l’encoche (2), la platine (5) comprenant une plaque (6) et au moins un pêne (7), la plaque (6) étant sensiblement plane, présentant une tranche inférieure (61) apte à être engagée dans l’encoche (2) et une face arrière (63) apte à venir en contact plan avec la face avant (32) du rebord (3), ledit au moins un pêne (7) étant solidaire de la plaque (6) et mobile entre une position fermée où le pêne (7) est en contact avec la face arrière (33) du rebord (3) de manière à bloquer la plaque (6) en contact avec la face avant (32) du rebord (3) et une position ouverte où le pêne (7) libère la face arrière (33) du rebord (3).  Figure d’abrégé : Figure 3