baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944367-A1 (FR)
Title: Thin film type battery for e.g. dual smart card, has end face provided with extension forming deformable tabs extending from body, where tabs are arranged in offset position with respect to each other along peripheral sidewall of body
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2009-04-09
Abstract: The battery (34) has a body (36) defining opposite end faces and a peripheral sidewall. Each end face is provided with an extension forming deformable tabs (38P, 40P) extending from the body. The tabs are arranged in an offset position with respect to each other along the peripheral sidewall of the body. The tabs permit electrical connection of the battery with electrical conductive bands e.g. apparent sheet (22I) and hidden sheet (22S), carried by a thin substrate (14). The substrate includes an orifice (44) for receiving the battery, where the battery is in the form of a plate. Independent claims are also included for the following: (1) a microcircuit card comprising an electronic element formed by a display screen and carried by a card support (2) a method for arranging a battery in a card.
Patent FR-2947410-A1 (FR)
Title: Procede de changement d'une cle d'authentification
Inventor: MICHAU BENOIT
IPC: H04L9/08
Filed: 2009-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de changement d'une clé d'authentification, ladite clé étant associée à un numéro d'identification d'abonné, par un module de sécurité d'un terminal de communication à travers un réseau, le module de sécurité stockant une première clé d'authentification d'abonné dans un premier réseau (12) en association avec un premier numéro d'identification de l'abonné dans le premier réseau, ainsi qu'une clé maîtresse de génération de clés propre à un deuxième réseau (13), le procédé comprenant : - une étape (24) de réception par le module de sécurité d'un aléa fourni par le premier réseau, - une étape (26) de calcul par le module de sécurité d'une deuxième clé d'authentification de l'abonné dans le deuxième réseau à partir de la clé maîtresse et de l'aléa reçu, - une étape (32) de stockage dans le module de sécurité de la deuxième clé d'authentification calculée, en association avec un deuxième numéro d'identification.
Patent FR-2963598-A1 (FR)
Title: Lift for four-wheeled agricultural tractor, has frame formed of metal tubes adjustable in length and width and comprising support points under rear and front axles of tractor, where support points are connected to lifting arm of tractor
Inventor: JOUANNET MAXIME
IPC: B60S11/00
Filed: 2010-08-03
Abstract: The lift has a frame (5) formed of metal tubes adjustable in length and width and comprising support points (7) under a rear axle (4) and a front axle (3) of an agricultural tractor. The support points are connected to a lifting arm of the tractor. The arm is used for towing and removing accessories and agricultural tools. The support points are adjustable in height adopted by a pin (13) for adjusting and supporting the rear axle of the tractor. The arm allows the tractor to run in lowered position and operates the support points in raised position to lift the tractor.
Patent FR-2969172-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de levure de panification
Inventor: BARTOLUCCI JEAN CHARLES
IPC: A21D8/04
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles souches de levure de panification large spectre, c'est-à-dire des souches de levure performantes à la fois sur des pâtes dites sans sucre et des pâtes dites sucrées. La présente invention a également pour objet des levures obtenues par culture desdites souches de levure et leur utilisation en panification. Un autre objet de l'invention concerne un procédé d'obtention de souches de levure large spectre.
Patent FR-2956066-A1 (FR)
Title: Opening i.e. rear shutter, for motor vehicle, has trim whose part is fixed at glass pane by connection unit comprising two bands, where one of bands is integrated to part of trim and other band is integrated to glass pane
Inventor: BUSSON YVAN JACKY
IPC: B60J1/18
Filed: 2010-02-08
Abstract: The opening has a fix glass pane (2) surrounded by a frame that comprises an edge covered by an edge of a trim (3) such that a part of the trim covers a part of the pane. The part of the trim is fixed at the glass pane by a connection unit (5) comprising two superimposed, gripping and repositionable bands (6, 7). One of the bands is integrated to the part of the trim and the other band is integrated to the glass pane. The connection unit is arranged along the trim. The superimposed, gripping and repositionable bands are selected from Velcro(RTM: Hook and loop fastener) and Dual lock(RTM: Reclosable fastener).
Patent FR-2960121-A1 (FR)
Title: Rhizomes i.e. miscanthus rhizomes, planting machine, has preparation table arranged in downstream of conveying belt and formed with opening, where dimensions of opening are equal to transversal dimensions of compartments
IPC: A01C9/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: The machine has a rhizomes distribution unit (2) arranged in downstream of a rhizomes storage unit (1). A realization unit (3) realizes ploughed furrow. A rhizomes transferring unit (4) transfers rhizomes to the furrow. The distribution unit includes a conveying belt (20) placed in a downstream of a hopper (10). A preparation table (21) is arranged in downstream of the conveying belt. The preparation table is formed with an opening (24), where dimensions of the opening are equal to transversal dimensions of compartments (23).
Patent FR-2961022-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaïque pour application sous flux solaire concentre
Inventor: LINCOT DANIEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-06-02
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne une cellule photovoltaïque (10) comprenant un ensemble de couches adaptées à la réalisation d'un dispositif photovoltaïque, dont au moins une couche (101) en matériau conducteur pour former un contact électrique arrière, une couche (102) en matériau absorbant dans le spectre solaire et une couche (106) en matériau conducteur transparent pour former un contact électrique avant, et comprend une couche (103) isolante électrique agencée entre ledit contact électrique arrière et ledit contact électrique avant, discontinue pour permettre l'empilement desdites couches dudit ensemble de couches dans une ou plusieurs zones (100) afin de former dans chacune de ces zones une zone active photovoltaïque.
Patent FR-2960747-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure avec mandrin motorise
Inventor: JANIN ERIC
IPC: A45D1/04
Filed: 2010-06-07
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de coiffure comportant un moyen de préhension (2) un corps d'enroulement (3) d'une mèche de cheveux, des moyens d'entraînement en rotation du corps d'enroulement (3) autour de son axe longitudinal, des moyens d'entraînement des cheveux pour entraîner la mèche sur le corps d'enroulement (3), des moyens d'actionnement (10) du corps en rotation permettant à l'utilisateur de choisir un parmi les deux sens de rotation, une unité de contrôle reliée aux moyens d'actionnement (10) et programmée pour commander les moyens d'entraînement selon le sens choisi, l'unité de contrôle étant programmée pour commander les moyens d'entraînement dans le sens inverse du sens de rotation choisi quand l'unité de contrôle détecte un état de fonctionnement provoquant l'arrêt de la rotation.
Patent FR-2961548-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie a elements souples de retenue
Inventor: LEBOEUF REGIS
IPC: B60J10/79
Filed: 2010-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie ménagée dans une structure, comprenant une partie fixe (11) essentiellement plane, dans laquelle est définie une ouverture, et au moins un panneau coulissant (12) guidé le long de deux rails (114, 115) montés sur une face dudit panneau fixe, entre au moins une position de fermeture, obturant ladite ouverture, et une position d'ouverture, libérant ladite ouverture. Au moins un desdits rails (114) porte, à chacune de ses extrémités, un embout de fermeture (131, 132) auquel est solidarisée une première extrémité d'un premier élément souple ou semi-rigide (141, 142) dont la seconde extrémité est destinée à être solidarisée à ladite structure.
Patent FR-2962306-A1 (FR)
Title: Emballage et systeme comprenant un contenant et des moyens visuels aptes a exprimer une pluralite de structures visuelles.
Inventor: PIVAUDRAN MATHIEU
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-07-08
Abstract: L'invention concerne le domaine technique des emballages rigides ou semi-rigides pour produits cosmétiques ou pharmaceutiques. Plus particulièrement, l'emballage (10) selon l'invention est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte, intégrés à un contenant (12) et sans contact physique, chimique ou électronique avec son contenu (14) : des moyens de télécommunication (16) avec au moins un serveur distant (2) aptes à recevoir au moins un signal électronique d'instruction (2INS), fonction d'une commande établie par le serveur distant (2) ; des moyens de commande (48) aptes à émettre une pluralité de signaux de commande, fonction du signal électronique d'instruction (2INS) reçu par les moyens de télécommunication (16) ; des moyens visuels (42) aptes à exprimer une pluralité de structures visuelles (22) en réponse à la pluralité de signaux de commande établis par les moyens de commande (48) et agencés à l'extérieur de l'enceinte (28) délimitée par la paroi (24) du contenant (12) de manière à exprimer au travers de la face visible (26) de cette paroi (24) la pluralité de structures visuelles (22), en fonction de la commande établie par le serveur distant (2), à réception de la pluralité de signaux de commande établis par les moyens de commande (48).
Patent FR-2965068-A1 (FR)
Title: Dispositif a membrane deformable par actionnement a temps de reponse reduit
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: G02B3/14
Filed: 2010-09-21
Abstract: Il s'agit d'un dispositif comportant une membrane (1), un support (2) délimitant une cavité (5) contenant un fluide (4), la membrane (1) comportant une zone d'ancrage (1.1) au support (2), une zone centrale (1.3) apte à se déformer lors d'un déplacement de fluide (4) et une zone d'actionnement (1.2) entre les zones d'ancrage et centrale (1.1, 1.3), et des moyens d'actionnement (8) pour solliciter la membrane (1) dans la zone d'actionnement (1.2) et provoquer un déplacement du fluide (4) vers la zone centrale (1.3) lors d'un actionnement. La cavité (5) comporte une chambre principale (5.1) au niveau de la zone centrale (1.3) et une chambre périphérique (5.2) au niveau de la zone d'actionnement (1.2) communiquant avec la chambre principale (5.1), la chambre périphérique (5.2) comportant au moins une structure d'écoulement forcé (9) favorisant l'écoulement d'au moins une partie du fluide (4) de la chambre périphérique vers la chambre principale (5.1) ou vice versa lors de l'actionnement une même structure d'écoulement forcé (9) étant dépourvue de fixation à la fois sur le support (2) et sur la membrane (2).
Patent FR-2965015-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une desactivation de cylindres d'un moteur thermique et dispositif de gestion d'un tel moteur
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F02D17/02
Filed: 2010-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une désactivation de cylindres (1, 2, 3, 4) d'un moteur thermique à N cylindres. Selon l'invention, le procédé comporte l'étape de, à partir d'un couple global Cconsigne à fournir en sortie du moteur, déterminer un nombre de cylindres X à désactiver parmi les N cylindres du moteur de sorte à maximiser le rendement individuel de chacun des N - X cylindres actifs tout en ce que les N - X cylindres actifs engendrent le couple global requis.
Patent FR-2967342-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation des proprietes mecaniques d'un materiau a faible module d'elasticite
Inventor: PAILLER-MATTEI CYRIL
IPC: A61B5/103
Filed: 2010-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de caractérisation de propriétés mécaniques d'un matériau (S) à faible module d'élasticité, comportant une surface d'application (3) et un mécanisme de sollicitation mécanique (5), ledit mécanisme de sollicitation mécanique comportant : - un indenteur mobile (6) au moins en translation verticale pour procurer un appui sensiblement normal audit matériau et à ladite surface d'application (3), - au moins un moyen de translation (14) dudit indenteur suivant un axe vertical Z-Z'depuis une position de référence dans laquelle l'indenteur n'est pas en contact avec le matériau (S) et - au moins un capteur (11) de mesure de l'effort appliqué par l'indenteur sur le matériau (S) suivant une direction normale à la surface d'application sur le matériau, et - au moins un capteur de position (20) apte à déterminer la position verticale dudit indenteur (6) par rapport à ladite position de référence.
Patent FR-2968837-A1 (FR)
Title: Thermo-générateur et procédé de réalisation de thermo-générateur
Inventor: DELAIZIR GAELLE
IPC: H01L35/12
Filed: 2010-12-10
Abstract: Procédé de réalisation d'un thermo-générateur (10) comprenant une pluralité de thermocouples formés de thermo-éléments (12) de type p et de thermo-éléments (14) de type n. On amène une plaque (18) pourvue d'une pluralité de trous (20a, 20b) que l'on recouvre de poudre (22, 24) de matériau thermoélectrique. On applique une pression (P) sur la poudre (22, 24) pour qu'elle pénètre dans les trous (20a, 20b) tout en chauffant pour former une pluralité de thermo-éléments (12, 14) de type p et n contenus dans la plaque (18). On réduit l'épaisseur de la plaque (18) qui ainsi réduite forme une matrice (16) dans laquelle les thermo-éléments (12, 14) sont contenus. Tout en conservant la matrice (16), on connecte les thermo-éléments p pour former des thermocouples et on connecte les thermo-éléments n pour former des thermocouples, par quoi on obtient un thermo-générateur (10).
Patent FR-2968930-A1 (FR)
Title: Masque cosmetique destine a etre applique sur une surface corporelle, utilisation et procede associes.
Inventor: HIRT JEAN-PASCAL
IPC: A61F13/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: Ce masque (10) est constitué d'une feuille (14) d'un matériau non tissé étirable. Le masque comprend une zone de rigidification (30A à 30D) sensiblement non étirable formée de fibres liées.
Patent FR-2973406-A1 (FR)
Title: Construction element e.g. masonry block, for constructing wall in building, has monolithic solid block including cavities having constant cross-sections, where sections of cavities distributed in transverse plane are heterogeneous
Inventor: JACQUES GARY
IPC: E04B1/84
Filed: 2011-03-29
Abstract: The element has a monolithic solid block including four types of cavities (2, 4, 6, 8, 10) having constant cross-sections, where sections of the cavities distributed in a transverse plane are heterogeneous. A major axis of a portion of the cavities is oriented in a direction in a transverse plane, and a major axis of another portion of the cavities is oriented in another direction in the transverse plane different from the former direction, where the element is made from one of clay, concrete or plaster.
Patent FR-2979626-A1 (FR)
Title: Bracket for lifting front part of e.g. motor bike to check steering system, has cross bar secured to arm via shaft rotating around axis, where axis forms angle with vertical plane when bike vertically rests on wheels and is placed under bar
Inventor: FUCHS DANIEL
IPC: B66F7/26
Filed: 2011-09-01
Abstract: The bracket has a cross bar (6) secured to an arm (8) via a shaft rotating around an axis (7) in a vertical plane. The axis forms an angle with the plane, which is closer to another angle formed by an axle (3) of a steering column of a vehicle e.g. motor bike (1), with the same plane, when the vehicle vertically rests on its wheels and is placed under the cross bar. Fastening elements (5) i.e. straps, are fixed on the cross bar to lift the vehicle by two handles. An abutment allows adjusting retention of the vehicle in a certain longitudinal position on a roller conveyer track (10).
Patent FR-2981971-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage a distance d'un appareil nettoyeur de surface immergee et appareil ainsi pilote
Inventor: MICHELON THIERRY
IPC: E04H4/16
Filed: 2011-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de pilotage à distance d'un appareil (1) automobile nettoyeur de surface immergée comprenant un corps et un dispositif d'entraînement, ledit dispositif de pilotage à distance comprenant un terminal (15) de pilotage comportant un boîtier, un dispositif de transmission de signaux de commande (16) du dispositif d'entraînement, caractérisé en ce que le boîtier comprend un détecteur d'orientation fournissant au moins un paramètre d'orientation du boîtier, et en ce que ledit dispositif comprend une unité de traitement des paramètres d'orientations, élaborant une première commande du dispositif d'entraînement pour un paramètre d'orientation compris dans un premier intervalle de valeurs, et une deuxième commande du dispositif d'entraînement pour un paramètre d'orientation compris dans un deuxième intervalle de valeurs prédéterminé.
Patent FR-2984449-A1 (FR)
Title: Element de conduite en tube frette avec des elements de transition
Inventor: POIRETTE YANN
IPC: E21B43/013
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un élément de conduite comportant au moins un tube fretté (T), ledit tube fretté (T) comprenant une partie centrale constituée d'un noyau métallique (A) recouvert d'au moins une couche de frettage (F), au moins un moyen de raccordement (C). Le tube fretté (T) comprend en outre au moins un élément de transition (B) soudé d'un côté à une extrémité dudit noyau (A) et de l'autre à une extrémité dudit moyen de raccordement (C). Cet élément de conduite peut être employé en tant que ligne auxiliaire d'une colonne montante de forage.
Patent FR-2971261-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pulverisation ionique
Inventor: SORTAIS PASCAL
IPC: C23C14/22
Filed: 2011-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dépôt d'un matériau choisi sur un substrat par pulvérisation ionique, comprenant une pluralité de cibles (11) d'un matériau choisi dont chacune est bombardée par un faisceau d'ions, les dimensions latérales de chacun des faisceaux d'ions étant inférieures au dixième des dimensions latérales du substrat (15).
Patent FR-2974340-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la retenue d’un element de garniture a un element de carrosserie d’un vehicule
Inventor: CLAVERIE AURORE
IPC: B60R21/2338
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour la retenue d'un élément de garniture (4) à un élément de carrosserie (2) d'un véhicule (1) lors d'un déploiement d'un coussin (8) gonflable de sécurité interposé entre les éléments de garniture (4) et de carrosserie (2), comportant : - un porte-agrafe (12) comprenant au moins une paroi (17) pourvue d'un orifice d'encliquetage (18) ; - un dispositif (14) de retenue monté sur le porte-agrafe comprenant : • une agrafe (24) et une base (32); et • un cordon (28) textile souple raccordant l'agrafe (24) à un organe d'ancrage; le dispositif (14) étant déplaçable entre une position de repos, dans laquelle la base (32) de l'agrafe (24) est encliquetée sur l'orifice d'encliquetage (18), et une position de retenue dans laquelle la base (32) de l'agrafe (24) est désencliquetée de l'orifice d'encliquetage (18) et l'organe d'ancrage prend appui contre le pourtour de l'orifice d'encliquetage (18).
Patent FR-2975128-A1 (FR)
Title: Device for processing nitrogen oxide exhaust gases in gas exhaust line of diesel engine of hybrid car, has controller to control burner to allow temperature of penetrating gases in processing unit to lie between reference temperatures
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/025
Filed: 2011-05-12
Abstract: The device has a temperature sensor (TH1) between a burner (Br) and a gas processing unit e.g. nitrogen oxides trap (PANOx) and selective catalytic reduction (SCR) unit, in an exhaust line, and another temperature sensor (TH2) placed downstream from the processing unit. The sensors are associated with a controller to control the burner so as to allow temperature of penetrating exhaust gases in the processing unit to lie between two reference temperatures. The controller determines the reference temperature according to ageing of the processing unit.
Patent FR-2976805-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose supramoleculaire capable d'etablir des liaisons hydrogene, et deux huiles siliconees particulieres distinctes
Inventor: GEFFROY NATHALIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2011-06-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins (a) un composé supramoléculaire susceptible d'être obtenu par réaction entre : - au moins une huile portant au moins une fonction réactive nucléophile choisie parmi OH et NH , et - au moins un groupe de jonction capable d'établir des liaisons hydrogène avec un ou plusieurs groupes de jonction partenaires, chaque appariement d'un groupe de jonction faisant intervenir au moins 3 liaisons hydrogène, ledit groupe de jonction portant au moins une fonction réactive isocyanate ou imidazole susceptible de réagir avec la fonction réactive portée par l'huile, ledit groupe de jonction comprenant en outre au moins un motif de formule (I) ou (II) : (b) au moins deux huiles siliconées non volatiles distinctes choisies parmi i) les huiles siliconées phénylées de formule (II) , ou (VII) suivantes : ii) les polydiméthylsiloxanes (PDMS) linéaires ou cycliques, iii) les polydiméthylsiloxanes comportant des groupements alkyle ou alcoxy, pendant et/ou en bout de chaîne siliconée, groupements ayant chacun de 2 à 24 atomes de carbone, et (d) au moins un agent structurant de la phase grasse liquide.
Patent FR-2978837-A1 (FR)
Title: Miroir parabolique
Inventor: PLANARD PHILIPPE
IPC: F24S23/71
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention concerne un miroir cylindro-parabolique (1), comprenant une structure porteuse (2) incluant deux bras latéraux porteurs ayant chacun une forme d'arc de parabole, ces bras latéraux étant espacés transversalement l'un de l'autre, dans lequel l'élément réflecteur est un film flexible (8), tel qu'un film de polyéthylène, ayant une face (9) métallisée, et dans lequel cet élément réflecteur (8) est porté par des fils supports (7) tendus parallèlement les uns aux autres entre les deux bras latéraux. L'invention s'applique au domaine des concentrateurs solaires utilisés notamment pour réchauffer de l'eau.
Patent FR-2978817-A1 (FR)
Title: Desorbeur pour dispositif de climatisation par absorption comprenant un carter a couvercle
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-08-03
Abstract: L'invention concerne un désorbeur (100) pour un dispositif de climatisation par absorption, notamment pour véhicule automobile, comprenant un carter (110) et un échangeur de chaleur logé dans le carter (110), une pluralité de conduits (14, 15, 20, 71, 72) permettant l'entrée et la sortie de fluides dans le carter (110) et dans l'échangeur de chaleur. Selon l'invention, le carter (110) présente une ouverture qui est obturée par un couvercle (111) traversé par lesdits conduits (14, 15, 20, 71, 72), qui sont solidaires du couvercle (111).
Patent FR-2979344-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de furfural
Inventor: ESSAYEM NADINE
IPC: C07D307/48
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de furfural par réaction de pentose dans l'eau et en présence d'acide carboxylique, le procédé étant conduit dans une solution aqueuse d'acide carboxylique comme milieu réactionnel. La présente invention concerne également la préparation de furfural par réaction de pentose dans l'eau et en présence d'acide carboxylique et d'un catalyseur acide hétérogène. L'invention concerne également une solution aqueuse d'acide carboxylique riche en furfural.