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Patent FR-3043184-B1 (FR)
Title: Plaque eutectique comprenant un indicateur d'etat de charge de la plaque
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F25D3/00
Filed: 2015-10-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une plaque eutectique (1) comprenant une enveloppe (2) étanche et rigide contenant dans son volume interne au moins un MCP (3) configuré pour être sous une première forme lorsque la plaque (1) est dans un état déchargé et sous une deuxième forme lorsque la plaque est dans un état chargé, le MCP (3) présentant des variations volumiques lors des changements de phase caractérisée en ce que la plaque (1) comprend un espace clos (9) contenant un fluide non compressible et configuré pour présenter une variation de volume fonction des variations volumiques du MCP (3) et un indicateur du volume de l'espace clos (9) donnant une indication sur l'état de charge de la plaque (1) l'indicateur comprenant un réservoir relié par un raccordement fluidique (14) à l'espace clos (9), le réservoir étant au moins partiellement visible de l'extérieur de la plaque (1), le fluide circulant entre l'espace clos et le réservoir en fonction de l'état de charge de la plaque (1). Le domaine de l'invention concerne le maintien en température de produit par plaques eutectique. L'invention trouvera une application particulière dans les transports nécessitant le maintien en températures des produits transportés, notamment la restauration ou bien encore le transport de médicaments, vaccins ou même organes en vue de greffe
Patent FR-3045535-B1 (FR)
Title: Agencement d’une cloison de separation modulable a l’interieur d’un vehicule automobile
Inventor: DA CRUZ FREDERIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-05-31
Abstract: Agencement d'une cloison de séparation (20) à l'intérieur d'un véhicule automobile, entre une rangée de sièges (10) et un espace de chargement (12) délimité par la rangée de siège (10) à l'avant, au moins un ouvrant arrière, des parois latérales (14), un plancher (18) et un pavillon, la cloison (20) s'étendant entre les parois latérales (14), le plancher (18) et le pavillon, caractérisé en ce que la cloison de séparation (20) comporte un premier, un deuxième et un troisième panneaux (22, 24 et 26), le premier panneau (22) étant fixe et s'étendant transversalement en arrière d'un siège conducteur 100 (100), le deuxième panneau (24) présentant un montant latéral intérieur (240) monté mobile autour d'un premier axe (A) porté par un montant intérieur latéral (220) du premier panneau (22) entre une première position dans laquelle il s'étend transversalement en arrière d'une zone de siège passager 102 (102) et une deuxième position dans laquelle il s'étend longitudinalement le long du siège conducteur 100 (100), et le troisième panneau (26) étant monté mobile autour d'un deuxième axe (B) porté par le deuxième panneau (24), opposé au premier axe (A), entre une première position dans laquelle il s'étend dans le plan du deuxième panneau mobile (24) et une deuxième position dans laquelle il s'étend transversalement au plan du deuxième panneau mobile (24).
Patent FR-3046354-B1 (FR)
Title: Composition de nutrition enterale riche en proteines a forte proportion de caseinates.
Inventor: LE FUR AUDREY
IPC: A23J1/20
Filed: 2015-12-30
Granted: 2018-01-19
Abstract: La présente invention porte sur une composition de nutrition entérale comportant par 100 mL de composition 8 à 18 g de protéines totales, 200 à 350 kcal, les protéines totales comportant une quantité de caséinates supérieure ou égale à 55% en poids desdites protéines totales de la composition, une quantité de protéines sériques inférieure ou égale à 30% en poids desdites protéines totales de la composition, une quantité de caséines inférieure ou égale à 30% en poids desdites protéines totales de la composition, le ratio en poids desdits caséinates auxdites caséines étant supérieur ou égal à 70/30.
Patent FR-3046815-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur thermique turbocompresse de vehicule automobile
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02B37/18
Filed: 2016-01-14
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique de véhicule automobile comportant un turbocompresseur associé à une soupape de décharge, et un boîtier papillon pour autoriser un passage d'air à l'admission, caractérisé en ce que ledit procédé comporte : - une étape de détection du pompage d'un compresseur, - une étape de détermination d'une première consigne de remplissage en air correspondant à une limite de pompage à appliquer audit boîtier papillon, - une étape de correction de ladite première consigne de remplissage, - une étape de détermination d'une deuxième consigne de remplissage en air correspondant à un remplissage maximal permettant de respecter une consigne de couple correspondant à une volonté d'un conducteur, - une étape d'arbitrage entre lesdites première et deuxième consignes de remplissage en air, et - une étape de positionnement dudit boîtier papillon en fonction de ladite consigne de remplissage déterminée suite à la mise en œuvre de ladite étape d'arbitrage.
Patent FR-3049024-B1 (FR)
Title: Double embrayage humide avec butees de securite aptes a limiter la course des pistons du systeme de commande
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-03-16
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un double embrayage humide (1) comportant un premier et un deuxième embrayages (4, 5) comportant chacun :         - un ensemble multidisque (10, 11) mobile axialement entre une position débrayée et une position embrayée ; et         - un organe de transmission de force (25, 38) qui est mobile en translation selon l'axe X de manière à déplacer l'ensemble multidisque (10, 11) de sa position débrayée vers sa position embrayée ;         ledit double embrayage humide (1) comportant en outre un système de commande (21) comportant un carter (41), une première et une deuxième chambres annulaires (43, 44), concentriques autour de l'axe X et un premier et un deuxième pistons annulaires (45, 46) qui sont respectivement montés coulissants axialement à l'intérieur de la première et la deuxième chambres annulaires (43, 44) ; ledit double embrayage comportant une première et une deuxième surfaces de butée (59, 61) qui sont respectivement aptes à limiter le mouvement de l'organe de transmission de force (25, 38) du premier et du deuxième embrayages (4, 5) en direction des ensembles multidisques (10, 11) en cas de dysfonctionnement ou en fin de vie du double embrayage.
Patent FR-3048956-B1 (FR)
Title: Aeronef a voilure tournante
Inventor: CABARBAYE AURELIEN
IPC: B64C27/16
Filed: 2016-03-18
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un aéronef (1) à voilure tournante, comprenant : - une voilure (2) tournante comportant un axe de rotation et au moins une pale (3), - au moins une partie desdites pales comportant un dispositif de propulsion (4) adapté pour procurer, par rotation de la voilure, au moins une partie de portance de l'aéronef, - des organes, dits organes nécessaires au vol, adaptés pour coopérer avec chaque dispositif de propulsion pour lui fournir de l'énergie et au moins une commande, caractérisé en ce qu'au moins une pale est creuse au moins en partie et contient au moins une partie desdits organes nécessaires au vol.
Patent FR-3050083-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de puissance electrique continu-alternatif pour moteur a vitesse variable et moteur a haute vitesse
Inventor: BOULET GUILLAUME
IPC: H02M7/44
Filed: 2016-04-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: Un dispositif (4) de conversion de puissance électrique continu-alternatif comprenant des bornes d'entrées (5) destinées à être électriquement raccordées à un réseau d'alimentation électrique continu (2), des bornes de sortie (6) destinées à être électriquement raccordées à un moteur électrique (3), un convertisseur électrique à découpage (8) couplé auxdites bornes d'entrée (5) et un onduleur électrique (9) couplé entre le convertisseur électrique à découplage (5) et lesdites bornes de sortie (6). Le dispositif de conversion comprend une unité de commande (17) de l'onduleur électrique (9) configurée pour fonctionner en modulation par largeur d'impulsion pré-calculée avec des instants de commutation des commutateurs commandés (16) de l'onduleur électrique (9) fixes pré-calculés quelles que soient la fréquence de rotation du moteur (3) et la tension (Vdc) du réseau électrique (2) destinés à être raccordés audit dispositif (4).
Patent FR-3051027-B1 (FR)
Title: Etage de pilotage de servovalve, pouvant servir de premier etage dans une servovalve a deux etages.
Inventor: MAILHAN CATHERINE
IPC: F15B13/042
Filed: 2016-05-03
Granted: 2019-06-14
Abstract: Servovalve (100, 200) à étage de pilotage (20,120) comportant un élément hydraulique (30, 130) pour éjecter un jet de fluide et un élément hydraulique (6, 106) pour recevoir le jet de fluide, les éléments hydrauliques (30, 130, 6, 106) pouvant être déplacés l'un par rapport à l'autre de sorte à modifier leur position relative et à ainsi générer un différentiel de pression exploitable pour déplacer un organe de distribution de puissance (2, 102) de la servovalve (100, 200), l'un des deux éléments (6, 106) étant monté fixe sur un corps (1, 101) de la servovalve (100, 200) et l'autre des éléments (30, 130) étant monté en l'extrémité libre (29, 129) d'une tige (22, 122) solidarisée au corps (1, 101) de la servovalve (100, 200) par des moyens de solidarisation (23, 24, 67), l'étage de pilotage (20, 120) comprenant un actionneur linéaire (42, 80, 142) agencé pour exercer sélectivement sur la tige (22, 122) un effort tendant à modifier la position relative des éléments hydrauliques (30, 130, 6, 106).
Patent FR-3054218-B1 (FR)
Title: Procede de dedoublement de sels de baclofene
Inventor: COQUEREL GERARD
IPC: C07C227/36
Filed: 2016-07-22
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne le domaine du dédoublement de composés chiraux existant sous la forme de deux antipodes optiques (énantiomères), comme le Baclofène. Plus particulièrement, l'invention concerne la préparation de l'énantiomère pur (R)(-) Baclofène, de nomenclature chimique acide (R)-4-amino-3-(4-chlorophényl)-butanoïque et de son sel d'hydrogénomaléate. Tout spécialement, la présente invention concerne le dédoublement des sels d'hydrogénomaléate du Baclofène racémique par cristallisation préférentielle et notamment par le procédé AS3PC (cristallisation préférentielle polythermique programmée et auto-ensemencée).
Patent FR-3057946-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique et procede de fabrication d'un echangeur thermique
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: B21D26/14
Filed: 2016-10-26
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur thermique comportant un faisceau de canaux d'échange thermique dans lesquels circule un fluide de refroidissement, cet échangeur étant relié à au moins une tubulure, notamment une tubulure en aluminium, agencée pour l'alimentation ou le refoulement du fluide de refroidissement, le procédé comportant les étapes suivantes : - fournir un connecteur (10) agencé pour être en communication fluidique avec la tubulure, ce connecteur pouvant être un composant de l'échangeur ou être un composant déporté monté à une extrémité de la tubulure opposée à l'échangeur, - disposer une tubulure de raccordement (7 ;9) sur le connecteur en vue de permettre une liaison fluidique entre eux, - assembler la tubulure avec le connecteur par expansion de la tubulure dans le connecteur par hydro-magnéto formage.
Patent FR-3064691-B1 (FR)
Title: Ensemble rampe commune et vanne haute pression
Inventor: CEZON NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-03-19
Abstract: Ensemble rampe et vanne haute pression (12) comprend: - une rampe commune (18) et percée de sorte à définir une paroi périphérique (30) à un canal longitudinal (31), la dite paroi (30) s'élargissant à une première extrémité (22) pour former une paroi élargie (33) périphérique à un logement (32) apte à recevoir une vanne haute pression (20), vanne HPV(20), et ; - la vanne HPV (20), comprenant ; - un corps (36) pourvu d'un perçage (54), - un membre de vanne (40) agencé coulissant dans le perçage (54), - un électroaimant (46) comprenant un solénoïde (76), un noyau magnétique (78), une bague amagnétique (80), un capuchon magnétique (82) et une carcasse (84) et; -un siège de vanne (42) et, caractérisé en ce que la vanne HPV (20) est entièrement insérée dans le logement (32), ladite paroi élargie (33) définissant la carcasse magnétique (84) de l'électroaimant.
Patent FR-3066993-B1 (FR)
Title: Dispositif robotise
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: B62D57/024
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10), en particulier pour le nettoyage d'une surface vitrée, comprenant un châssis (12) portant au moins un organe de roulage (22, 24) et au moins un premiers (14) et un second (16) organes d'application d'une dépression sur une surface (18) reliés à des moyens de fourniture d'une dépression, les premier (14) et second (16) organes étant montés à déplacement sur le châssis (12) indépendamment l'un de l'autre entre une première position dans laquelle ils sont aptes à venir en contact avec une surface (18) d'un objet pour y appliquer une dépression et une seconde position dans laquelle ils sont éloignés de ladite surface (18), le dispositif comprenant en outre des moyens de commande (21) de la dépression de chacun des premier (14) et second (16) organes dans leur première position configurés pour assurer un contact permanent à glissement sur la surface (18).
Patent FR-3074193-B1 (FR)
Title: Circuit electrique, module electronique pour carte a puce realise sur ce circuit electrique et procede pour la realisation d’un tel circuit electrique.
Inventor: NSALAMBI HUGUES
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique par exemple de type circuit imprimé pour réaliser un module destiné à être intégré dans une carte telle qu'une carte à puce. Ce module comporte des plages de contacts électriques -ou connecteur (3)- pour la connexion et la communication de la puce à un système de lecture/écriture. Pour leur donner une couleur blanche ou proche de la couleur blanche, ces plages de contact électrique sont au moins partiellement recouvertes d'une couche d'un alliage de rhodium (13). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel circuit électrique.
Patent FR-3065715-B1 (FR)
Title: Perfectionnement a une benne comprenant un outil de decollement
Inventor: LEBREQUIER DANIEL
IPC: B65D88/54
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-04-26
Abstract: Benne dont la paroi avant est équipée d'un outil (3) de décollement suspendu à un levier (7) articulé en une extrémité (8) sur la benne, son autre extrémité (9) étant destinée à être saisie par un crochet de levage, l'amplitude du pivotement du levier étant limité par une butée (10) caractérisée ne ce que la benne comprend un mécanisme (11) produisant un pivotement de l'outil (3) de décollement lors du soulèvement de la benne.
Patent FR-3078403-B1 (FR)
Title: Banc d’essais pour dispositif tournant, en particulier pour butee de suspension
Inventor: BAZARD SEBASTIEN
IPC: G01N19/02
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un banc d'essais (1) pour la mesure du couple de friction de démarrage d'un dispositif tournant (2), comprenant une chambre de test (9), un moyen d'entraînement (10, 10-1 ; 100-1), une unité de mesure (12) pourvue d'un capteur de mesure de couple de friction, un premier support (11) couplé en rotation avec le moyen d'entraînement (10, 10-1 ; 100-1) et destiné à être solidaire d'un premier élément (15) mobile en rotation d'un dispositif tournant (2) arrangée dans la chambre de test (9), et un second support (13) couplé avec l'unité de mesure (12) et destiné à être solidaire d'un second élément (16) dudit dispositif tournant (2). Le moyen d'entraînement (10, 10-1 ; 100-1) comprend un moteur (27, 270) mettant en rotation un plateau tournant (28 ; 280-1) autour d'un axe, un moyen d'actionnement mécanique (30 ; 280-2, 330) couplé en rotation avec le premier support (11), et un élément de couplage élastiquement déformable (32 ; 320) couplé avec le plateau tournant (28 ; 280-1) et avec le moyen d'actionnement mécanique.
Patent FR-3082864-B1 (FR)
Title: Ensemble de poignee d’ouvrant avec systeme de deverrouillage electrique
Inventor: SAVANT MARCO
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de poignée d'ouvrant (1) destiné à être monté sur une porte d'un véhicule automobile et un procédé de déverrouillage. L'ensemble de poignée d'ouvrant (1) comprend une base (3) destinée à être fixée sur la porte et une poignée (2) reliée à la base (3) par une articulation à une première extrémité (4) de la poignée (2). La poignée (2) est mobile en rotation par rapport à la base (3) entre une position de repos dans laquelle elle est positionnée sensiblement parallèlement à la base (3) et une position d'ouverture de la porte dans laquelle elle est inclinée par rapport à la base (3). L'ensemble de poignée d'ouvrant comprend un dispositif d'actionnement (5) de la poignée logé dans la base (3), destiné à fournir un mouvement à la poignée (2) pour au moins l'amener en position d'ouverture.     Selon l'invention, l'ensemble de poignée d'ouvrant (1) comprend:     - un premier dispositif de commande (6a) de l'ouverture de la porte intégré dans la poignée (2) et relié à un système de déverrouillage électrique, la poignée (2) comprenant une zone tactile (8) sur une surface interne (11) destinée à recevoir une pression par la main d'un utilisateur pour activer le premier dispositif de commande (6a) et générer un premier signal de commande, et     - un deuxième dispositif de commande (6b) positionné sur la base (3), le deuxième dispositif de commande (6b) étant actionné par un déplacement de la poignée (2) de la position d'ouverture vers une position de sur-ouverture pour générer un deuxième signal de commande, le système de déverrouillage électrique recevant le premier signal de commande ou le deuxième signal de commande afin se déverrouiller et permettre l'ouverture de la porte par l'utilisateur.
Patent FR-3083717-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de limiter ou supprimer la migration de particules entre deux couches
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01J8/04
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif destiné à être intercalé entre une couche inférieure et une couche supérieure de particules disposées dans une enveloppe cylindrique, de manière à limiter ou supprimer la migration des particules entre les couches, ledit dispositif comprenant : i) un disque d'étanchéité constitué de toile ou de grillage présentant : - un diamètre sensiblement égal au diamètre interne de l'enveloppe cylindrique, et - des mailles de diamètre équivalent inférieur au diamètre équivalent des particules, et ii) une couronne de toile présentant : - des mailles de diamètre équivalent inférieur au diamètre équivalent des particules, - une longueur égale au périmètre interne de la base de l'enveloppe cylindrique, - une partie supérieure présentant une extrémité supérieure destinée à être fixée sur toute sa longueur à la paroi interne de l'enveloppe cylindrique, et - un partie inférieure destinée à être posée sur la couche inférieure de particules ou sur le disque d'étanchéité, avec le disque d'étanchéité et la partie inférieure de la couronne de toile étant superposés et le recouvrement du disque et de la couronne de toile étant inférieure à 150 millimètres.
Patent FR-3084036-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour portillon de cloison de separation d’un vehicule utilitaire
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B62D25/24
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de cloison de séparation (100) pour véhicule utilitaire, agencé pour séparer un habitacle d'un espace de chargement, comprenant un portillon (20) monté pivotant entre une position fermée et une position ouverte et un dispositif (30) de fixation du portillon (20) en position ouverte. Le dispositif de fixation (30) comporte - une béquille (300) pourvue d'une extrémité d'ancrage (301), fixée à une partie fixe, telle qu'un cadre (101), du dispositif de cloison de séparation (100) par une liaison articulée, et d'une extrémité libre (302); - un logement (200) de réception de ladite extrémité libre (302) de la béquille (300), ménagé dans le portillon (20), - un élément (201) de retenue de l'extrémité libre (302) de la béquille (300) dans son logement de réception (200) exerçant un effort de retenue opposé à une direction d'extraction hors dudit logement de réception.
Patent FR-3085089-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la protection et securisation d’un faisceau de cablage
Inventor: MOURIERAS JULIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-08-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) destiné à être monté sur une structure (200). L'ensemble comporte un conduit (10) se présentant sous la forme d'un corps tubulaire creux, d'axe longitudinal (X), dont un volume interne définit une zone de réception (121) d'un faisceau de câbles (80), ledit conduit étant flexible et étant fendu selon l'axe longitudinal (X). L'ensemble (100) comporte en outre au moins une patte de fixation (20) solidaire fixement du conduit (10), ladite au moins une patte de fixation étant destinée à être assemblée à la structure (200).
Patent FR-3085451-B1 (FR)
Title: Accouplement en rotation
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16D3/10
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-11-27
Abstract: Accouplement (10) en rotation autour d'un axe (A) comprenant: un moyen élastique (2), élastique en torsion autour de l'axe (A) et élastique axialement selon l'axe (A), un premier moyen d'accouplement (1) en rotation autour de l'axe (A) solidaire en rotation d'une première extrémité (5), relativement à l'axe (A), du moyen élastique (2), un deuxième moyen d'accouplement (4) en rotation autour de l'axe (A) solidaire en rotation d'une deuxième extrémité (3), relativement à l'axe (A), du moyen élastique (2), ladite deuxième extrémité (3) étant opposée à la première extrémité (5), où le moyen élastique (2) est un ressort à boudin réalisé par enroulement d'un élément métallique, le premier moyen d'accouplement (1) est réalisé de matière avec le moyen élastique (2) en prolongeant la première extrémité (5) par un segment rectiligne aligné avec l'axe (A) et le deuxième moyen d'accouplement (4) est réalisé de matière avec le moyen élastique (2) en prolongeant la deuxième extrémité (3) par un segment rectiligne aligné avec l'axe (A).
Patent FR-3091917-B1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation comprenant une liaison continue élastiquement déformable
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/12
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif d’évacuation comprenant une liaison continue élastiquement déformable L’invention concerne un dispositif d’évacuation (1) destiné à être monté dans une installation d’évacuation d’un fluide, le dispositif d’évacuation comprenant :- une première partie rigide (11) ; - une seconde partie rigide (12) ;- une liaison continue (2) élastiquement déformable couplant la première partie rigide à la seconde partie rigide, la liaison continue présentant une surface interne (20) entre la première partie rigide et la seconde partie rigide ;- des moyens de protection (3) de la liaison continue, les moyens de protection étant distincts de la liaison continue et venant en recouvrement au moins partiel de la surface interne de la liaison continue. Figure pour l’abrégé : Fig. 1