baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983062-A1 (FR)
Title: Knee prosthesis for preservation of posterior cruciate ligament, has intercondylar cam surface formed between femoral condyles, and intercondylar fossa whose front end is closed by intercondylar cam surface
Inventor: RENAULT ERIC
IPC: A61F2/38
Filed: 2011-11-30
Abstract: The prosthesis (1) has a femoral component (10) including two femoral condyles (11). An intercondylar fossa (13) is defined between the femoral condyles. An intercondylar cam surface (20) is formed between the femoral condyles. The intercondylar cam surface is allowed to mechanically cooperate against a cam follower (40) at a predetermined angle in a knee flexion range. Front end of the intercondylar fossa is closed by the intercondylar cam surface.
Patent FR-2985739-A1 (FR)
Title: Renforcement de l'adhesion ou de la fixation de nanotubes de carbone a la surface d'un materiau par une couche de carbone
Inventor: BAI JINBO
IPC: B82Y40/00
Filed: 2012-01-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de renforcement de l'adhésion de NTC à la surface d'un matériau, comprenant les étapes suivantes réalisées sous un courant de gaz inerte(s) éventuellement en mélange avec de l'hydrogène : (i) chauffage dans une enceinte réactionnelle du matériau comprenant à sa surface des NTC, à une température allant de 500°C à 1 100°C ; (ii) introduction dans ladite enceinte, d'une source de carbone constituée d'acétylène et/ou de xylène, en absence de catalyseur; (iii) exposition du matériau chauffé à la source de carbone pendant une durée suffisante pour obtenir une couche de carbone d'épaisseur contrôlée à la surface dudit matériau et desdits NTC le recouvrant telle que représentée sur la figure ci-dessous ; (iv) récupération éventuellement après refroidissement du matériau ainsi recouvert, à l'issue de l'étape (iii). Elle concerne aussi des renforts hybrides revêtus de carbone et leurs utilisations pour la préparation de matériaux composites structuraux et fonctionnels ou pour la préparation de peintures ou vernis et de fils.
Patent FR-2987324-A1 (FR)
Title: Module instrumente ameliore a montage arriere pour tableau de bord
Inventor: HEINRICH SEBASTIEN
IPC: B60K37/02
Filed: 2012-02-23
Abstract: La présente invention concerne un module indicateur de tableau de bord constitué d'un moteur électrique, d'un ensemble de réduction mécanique de mouvement, d'un arbre de sortie, d'un boitier et d'une source de lumière, ledit moteur électrique étant connecté mécaniquement et électriquement sur une première face d'un circuit imprimé et entrainant un indicateur visuel autour d'un axe de rotation via ledit ensemble de réduction et l'arbre de sortie au travers du circuit imprimé de manière à ce que ledit indicateur donne une information visuelle au-delà d'une deuxième face dudit circuit imprimé, caractérisé en ce que ladite source de lumière est positionnée sur la première ou deuxième face du circuit imprimé de manière à envoyer un flux lumineux suivant une direction d'émission perpendiculaire à l'axe de rotation et en ce que ledit indicateur est apte à envoyer au moins une partie dudit flux lumineux dans la direction de l'axe de rotation.
Patent FR-2972831-A1 (FR)
Title: Remote control for automation, has shell formed by upper and lower half-shells, where upper half-shell includes molded part forming control button projected in opening, and perimetric seal is provided between upper and lower half-shells
Inventor: BAZZO MAURIZIO
IPC: G08C17/00
Filed: 2012-03-16
Abstract: The remote control has a plastic shell (1) formed by an upper half-shell (2) and a lower half-shell (3) separably coupled together. An electronic control board (4) is inserted between the half-shells, where the electronic control board is fed by a battery (5) and operated by a control button (6). The upper half-shell includes two molded parts, where one of the molded parts includes an opening (7). The other molded part is made of thermoplastic rubber, and integrally forms the control button projected in the opening. A perimetric seal (9) is provided between the upper and lower half-shells. An independent claim is also included for a method for manufacturing a remote control for automation.
Patent FR-2990179-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour securiser un deplacement d'un vehicule ferroviaire, controleur a embarquer dans un vehicule ferroviaire et un vehicule ferroviaire
Inventor: ANDRE BRICE
IPC: B61L3/12
Filed: 2012-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour sécuriser le déplacement d'un véhicule ferroviaire roulant sur une voie, le véhicule ferroviaire ayant au moins un capteur de roue propre à fournir une information représentative de la vitesse de rotation de la roue, et ayant au moins un capteur d'accélération dont l'axe de sensibilité est parallèle à la voie, le procédé comprenant les étapes suivantes : la réception (1060) d'au moins une valeur de sortie de l'un ou plusieurs des capteurs de roue ; la réception (1065) d'au moins une valeur de sortie de l'un des capteurs d'accélération ; la détermination d'au moins une valeur d'accélération à partir du ou des valeurs de sortie de l'un des capteurs d'accélération ; et l'utilisation (1070, 1080, 1090) d'une ou plusieurs valeurs de sortie du ou des capteurs de roue reçue(s) pour une supervision du véhicule ferroviaire en fonction d'une comparaison d'une ou de plusieurs valeurs de l'accélération avec au moins une valeur d'accélération de référence. En outre la présente invention concerne un système pour sécuriser un déplacement d'un véhicule ferroviaire, un contrôleur embarqué dans un véhicule ferroviaire, et un véhicule ferroviaire.
Patent FR-2991035-A1 (FR)
Title: Tube d'echangeur de chaleur, faisceau de tube d'echangeur de chaleur, echangeur de chaleur comprenant un tel faisceau et procede de fabrication d'une plaque d'un tube d'echangeur de chaleur
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28D9/02
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un tube (2) d'échangeur de chaleur (1) destiné à permettre un échange de chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide circulant au contact du tube (2), ledit tube (2) comprenant une plaque supérieure (22) et une plaque inférieure (21) disposée en vis-à-vis et définissant un volume interne (25) du tube (2) dans lequel le premier fluide est apte à circuler, chacune des plaques (21, 22) comprenant un fond (23) et au moins un bord (24), lesdites plaques (21, 22) étant au contact entre elles au niveau dudit bord (24), caractérisé par le fait que ledit tube (2) comprend un écran (30) de déviation solidaire du bord (24), l'écran de déviation (30) comprenant une première paroi (31) s'étendant transversalement aux fonds (23) et agencée pour dévier le deuxième fluide vers lesdits fonds (23). L'invention concerne aussi un faisceau de tels tubes et un échangeur de chaleur comprenant un tel faisceau. L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'une plaque de tube d'échangeur de chaleur.
Patent FR-2993473-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une installation de traitement de liquide biologique
Inventor: TUCCELLI RONALD
IPC: B01D25/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant un circuit comportant une poche (10) comportant deux films flexibles (65, 66), une presse (9) comportant une première coquille (16) disposée debout sur une face frontale d'une base du dispositif et une deuxième coquille (17) montée sur ladite première coquille, lesquelles coquilles enserrent ladite poche pour former des conduites (13) ; ladite presse est pourvue d'un système de coincement (170) au niveau d'une zone de traitement (67) de la poche, qui comporte un élément de coincement (171) pourvu d'un téton de coincement (173) et un élément de coincement complémentaire (172) pourvu d'une gorge de coincement (174) configurée pour recevoir ledit téton ; lesdits élément de coincement (171) et élément de coincement complémentaire (172) et ladite poche (10) étant configurés pour que cette dernière présente une portion (175) dans ladite zone de traitement où lesdits films sont coincés entre ledit téton et ladite gorge.
Patent FR-2994372-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins trois souches differentes de l. sakei pour la conservation de produits comestibles
Inventor: CHAILLOU STEPHANE
IPC: A23L13/40
Filed: 2012-08-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant au moins trois souches différentes de bactéries L. sakei, et à son utilisation pour la conservation de produits comestibles.
Patent FR-2995612-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la pression gazeuse d'une enceinte fermee soumise a des variations de temperature
Inventor: VERDIER BRUNO
IPC: C12M1/08
Filed: 2012-09-14
Abstract: Le dispositif comprend une pluralité de réservoirs (1, 1', 2) disposés en série, chaque réservoir est relié à un réservoir voisin par un circuit (4) de liaison équipé d'une pompe (5) à air, dit premier réservoir (1), et le dernier réservoir (2) de la série, étant équipés respectivement l'un (1) d'au moins deux entrées (7, 8) d'air raccordables chacune par un circuit (13, 14), dit d'aspiration d'air obturable à l'enceinte à réguler, et l'autre (2) d'au moins deux sorties (10, 11) d'air raccordables chacune par un circuit (16, 17), dit d'injection d'air obturable à l'enceinte à réguler, les organes (19, 20) d'obturation des deux ou d'au moins deux des circuits (13, 14) d'aspiration étant du type à commande en ouverture/fermeture indépendante d'un organe d'obturation à un autre et les organes (22, 23) d'obturation des deux ou d'au moins deux des circuits (16, 17) d'injection étant du type à commande en ouverture/fermeture indépendante d'un organe d'obturation à un autre.
Patent FR-2996753-A1 (FR)
Title: Anhydrous composition in the form of two-way cake, useful for making up the skin, comprises oil and powder, where the powder is coated by a material comprising hydrogenated lecithin
Inventor: VIVIAN AMELIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-10-16
Abstract: Anhydrous makeup composition in the form of two-way cake comprises 3-8 wt.% of oil and 75 wt.% of powder. The powder is coated by a material comprising hydrogenated lecithin. An independent claim is included for making up the skin, comprising applying the composition on the skin with a moistened sponge.
Patent FR-3000023-A1 (FR)
Title: Aile volante a soutes laterales
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64C39/10
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention a pour objet l'optimisation de l'utilisation du volume disponible dans une aile volante pour le transport commercial de passagers, en particulier pour des liaisons court ou moyen courrier. L'invention propose à cet effet une aile volante (10) comprenant une cabine de passagers (14) ainsi qu'au moins une soute (16a, 16b) pour le transport de bagages et/ou de marchandises, dans laquelle la ou chaque soute est agencée latéralement par rapport à ladite cabine de passagers.
Patent FR-3001627-A1 (FR)
Title: Guide for dental surgery implant, has axial boring provided in rotating cylinder, where external diameter of guide, height of guide and internal diameter of guide lie between specific values, and drilling tool for boring purposes
Inventor: SIADOUS MATTHIEU
IPC: A61B17/16
Filed: 2013-02-07
Abstract: The guide (M) has an axial boring that is provided in a rotating cylinder, where external diameter of the guide lies between 7 and 12mm, and the height of the guide lies between 10 and 20 mm. An internal diameter of the guide is provided between 1 and 4 mm. A drilling tool (F) such as drill, is adapted for boring purposes. A fixing unit cooperates with a constraint unit arranged on the drilling tool. The drilling tool is provided as a chuck that is provided with an abrasive ball. The drilling tool is provided as an indissociable instrument.
Patent FR-3006054-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection acoustique d'une inclusion dans un milieu
Inventor: FOUAN DAMIEN
IPC: G01N29/44
Filed: 2013-05-22
Abstract: Procédé pour détecter une inclusion (3) dans un milieu, comprenant l'émission d'une onde acoustique d'excitation apte à générer une oscillation temporelle d'une géométrie d'une inclusion localisée dans le milieu, l'émission d'une onde acoustique de détection apte à être réfléchie par l'inclusion pour former une onde acoustique réfléchie, l'acquisition d'un signal temporel de rétrodiffusion de l'onde acoustique réfléchie, la détermination, de paramètres de variations temporelles relative et absolue du rayon de l'inclusion, et la détection de l'inclusion à partir de ces paramètres.
Patent FR-3005890-A1 (FR)
Title: Procede de moulage de pots de fleurs bicolores et pot fabrique selon ce procede
Inventor: DAVID HERVE
IPC: B29C45/16
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de moulage de pots comportant: - un corps comportant un fond, une ouverture supérieure située à l'opposé du fond, et au moins une paroi latérale (14) s'étendant depuis le fond jusqu'à une extrémité distale du corps entourant l'ouverture, - une collerette périphérique comportant une face (36), dite de contact, uniquement en contact mécanique direct avec l'extrémité distale du corps sur toute sa périphérie, caractérisé en ce que, après une première étape lors de laquelle le corps est moulé en une première matière thermoplastique d'une première couleur, le procédé comporte une seconde étape au cours de laquelle la collerette est surmoulée sur le corps en une deuxième matière thermoplastique d'une seconde couleur différente de la première couleur, de manière à ce que la collerette soit solidaire du corps par liaison chimique directe entre les deux matières thermoplastiques, sans agent extérieur, au niveau de la face de contact.
Patent FR-2991947-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuie-glace
Inventor: URBANEK LOTHAR
IPC: B60S1/34
Filed: 2013-06-18
Abstract: Système d'essuie-glace comportant un premier adaptateur de balai d'essuie-glace TL (12a) et un premier adaptateur de bras d'essuie-glace TL (14a) pour le côté conducteur et un second adaptateur de balai d'essuie-glace TL (16a) et un second adaptateur de bras d'essuie-glace TL (18a) pour le côté passager. L'adaptateur de balai d'essuie-glace TL (12a) comporte un code de montage (20a) pour n'autoriser le montage complet qu'avec l'adaptateur de bras d'essuie-glace TL (14a, 18a) du côté conducteur ou du côté passager.
Patent FR-3010488-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour dispositif d'eclairage et/ou de signalisation
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21V29/00
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, dans lequel une source de lumière (6) est montée sur un corps de radiateur (10), et dans lequel un réflecteur (1) est pourvu d'un siège (3) pour la fixation du corps de radiateur (10) sur le réflecteur, ledit siège comportant une surface de réception (7) et une paroi de référencement (8) dont au moins une partie s'étend sensiblement perpendiculairement à ladite surface de réception, une paroi d'appui (9) étant prévue à une extrémité du corps de radiateur (10), au moins une partie de la paroi d'appui s'étendant sensiblement perpendiculairement à celui-ci, ladite paroi d'appui (9) du corps de radiateur (10) étant fixée à ladite paroi de référencement (8) dudit siège (3) par des moyens de fixation (19, 20, 21 ; 27, 28) (1), caractérisé en ce que ladite paroi d'appui (9) du corps de radiateur (10) est prolongée par une languette (22) maintenue en appui contre une surface inclinée (23) de ladite paroi de référencement (8) dudit siège (3).
Patent FR-3012957-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant de l'acide spiculisporique et un ester d'acide gras et de (poly)glycerol, eventuellement polyoxyalkylene
Inventor: SIRICHANDRA CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase aqueuse, de l'acide spiculisporique et/ou l'un de ses sels, et au moins un ester d'acide gras et de (poly)glycérol, éventuellement polyoxyalkyléné. La présente invention concerne également l'utilisation cosmétique non thérapeutique de ladite composition cosmétique, comme produit d'hygiène, de maquillage, de nettoyage et/ou de soin de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3013396-A1 (FR)
Title: Lanceur de demarreur de moteur thermique a couronne dentee de demarrage et demarreur comportant un tel lanceur
Inventor: SALTEL ALEXANDRE
IPC: F02N15/06
Filed: 2013-11-21
Abstract: Le lanceur (1) de démarreur (4) de moteur thermique à couronne de démarrage, du type comportant un pignon (11) destiné à engrener avec la couronne de démarrage (C), un entraîneur (118) destiné à être déplacé par un levier de commande(20) appartenant au démarreur (4), un boîtier (112, 113, 230) solidaire en rotation du pignon (11) et servant de logement à au moins un élément de friction (301), tel qu'un disque de friction, apte à être serré axialement entre un plateau de réaction (112) appartenant au boîtier (112, 113, 230) et un plateau de pression (120) appartenant à l'entraîneur (118), caractérisé en ce qu'il comporte une butée (350, 350A)) solidaire du plateau de réaction pour limiter les déplacement de l'entraîneur et en ce que des moyens élastiques (340) à action axiale et à courbe caractéristique linéaire interviennent entre les plateaux de pression et de réaction pour serre l'élément de friction. Le démarreur de moteur thermique est caractérisé en ce qu'il comporte un tel contacteur.
Patent FR-3014895-A1 (FR)
Title: Procede de reformage catalytique
Inventor: DREUX HELOISE
IPC: C10G59/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'essence à indice d'octane supérieur à 95 à partir d'une coupe naphta (1) comprenant des paraffines et des naphtènes, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) on envoie la coupe naphta dans une première unité de réformage catalytique (2) de manière à convertir au moins une partie des paraffines et/ou des naphtènes en composés aromatiques et produire de l'hydrogène; b) on soutire de la première unité de réformage catalytique (2) un premier effluent (3) et un flux d'hydrogène; c) on envoie le premier effluent (3) dans une unité de séparation (5) de manière à séparer une coupe (6) d'hydrocarbures légère contenant des paraffines linéaires et une coupe (7) d'hydrocarbures lourde contenant des paraffines et/ou des naphtènes non converties; d) on envoie la coupe d'hydrocarbures légère dans une unité d'isomérisation (11) de manière à produire un isomérat (12); e) on envoie la coupe d'hydrocarbures lourde dans une seconde unité de réformage catalytique (8); f) on soutire de la seconde unité de réformage catalytique un réformat (10) contenant des composés aromatiques.
Patent FR-3018172-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: CHARPENTIER BERTRAND
IPC: G09G3/34
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier transparent monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, muni d'un revêtement de façon à ce que le substrat muni du revêtement présente un flou supérieur à 15 %, une transmission lumineuse TL inférieure à 60%, et un indicateur d'opacité supérieur à 85, - au moins un élément de chauffage, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, cette source se trouvant en particulier à l'aplomb du substrat pour un affichage par projection, ou sous le substrat pour un affichage par transmission au travers du substrat, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses et/ou le ou les éléments de chauffage, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil.
Patent FR-3019430-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un flux video enrichi
Inventor: RAFFRAY YANNICK
IPC: H04N21/84
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) de génération d'un flux vidéo enrichi (33) comportant des moyens (12, 13) de capture d'un flux vidéo (29) géo-référencé d'une zone (14) dans laquelle évolue au moins un sujet d'intérêt (20-21), chaque sujet d'intérêt (20-21) étant muni d'au moins un capteur (15-16) et de moyens de radiocommunication (27), et des moyens d'interprétation des mesures dudit capteur (15-16) sous la forme de données structurées, des moyens de détermination d'une position) dudit sujet d'intérêt (20-21) au cours du temps dans le flux vidéo (29) géo-référencé, et des moyens de superposition des données structurées sur ledit flux vidéo (29) géo-référencé en fonction de ladite position déterminée au cours du temps.
Patent FR-3020818-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil de repassage comportant une cuve pour la generation de vapeur sous pression
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2014-05-06
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un appareil de repassage comportant une cuve (5) pour la génération de vapeur sous pression, caractérisé en ce que, à chaque démarrage de l'appareil, un cycle de nettoyage de la cuve comprenant au moins les opérations suivantes est effectué: - Vidage de la cuve (5) en envoyant le contenu de la cuve (5) dans une cavité de récupération (42) ménagée sur l'appareil, - Injection d'eau dans la cuve (5), l'eau injectée étant puisée dans une réserve d'eau (41), dite propre, portée par l'appareil.
Patent FR-3022570-A1 (FR)
Title: Element de construction modulaire prefabrique pour la realisation de mur
Inventor: BOILEAU SEBASTIEN
IPC: E04C2/284
Filed: 2014-06-18
Abstract: Elément (1) de construction modulaire préfabriqué pour la réalisation de mur, du type comprenant : - une première et une seconde ossatures (2, 3) de mêmes dimensions selon des directions orthogonales dites verticale (Z) et longitudinale (X) et placés en regard l'une de l'autre, chaque ossature comprenant des montants de bordure verticaux (30) et longitudinaux (22 ; 32) formant les arêtes de l'ossature et des montants verticaux centraux (21; 31) s'étendant entre les montants de bordure verticaux et fixés sur les montants de bordure longitudinaux ; - des éléments d'écartement (4) fixés sur tout ou partie des montants en regard des première et seconde ossatures et maintenant un écartement fixe entre les montants en regard des première et seconde ossatures selon une direction transversale (Y) perpendiculaire aux directions verticale et longitudinale. La présente invention trouve une application dans le domaine de la construction de bâtiments, et est particulièrement adaptée pour l'utilisation d'un matériau d'isolation naturel constitué de résidus de végétaux sélectionnés notamment parmi les résidus végétaux suivants : balles de riz, pailles, balles de céréales, résidus de bambous, résidus de roseaux.
Patent FR-3023665-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'enregistrement a distance de programmes video.
Inventor: SARTORI DAVID
IPC: H04N21/2662
Filed: 2014-07-08
Abstract: Procédé d'enregistrement à distance d'un programme vidéo reçu sous la forme d'un flux binaire par au moins un récepteur, dit récepteur enregistreur, devant enregistrer le programme vidéo sur un serveur distant en utilisant un réseau de communication. Le procédé est mis en œuvre par chaque récepteur enregistreur et comprend pour chaque récepteur enregistreur, des étapes d'obtention (3051) d'un facteur de compression du programme vidéo, de division (3054) du flux binaire en un ensemble de tronçons successifs en fonction du facteur de compression obtenu, de détermination (3055) d'un sous-ensemble de tronçons à transmettre au serveur distant à partir de l'ensemble de tronçons successifs en fonction d'une valeur de décalage et du facteur de compression, la valeur de décalage étant un reste d'une division entière d'un nombre aléatoire déterminé par le récepteur enregistreur par le facteur de compression, et de transmission des tronçons du sous ensemble de tronçons déterminé au serveur distant.