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Patent FR-3079744-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un fluide biocompatible comportant une poudre de particules magnetiques, fluide biocompatible comportant une poudre de particules magnetiques
Inventor: MOREL ROBERT
IPC: B82Y5/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un fluide biocompatible comportant une poudre de particules magnétiques de forme allongée possédant une anisotropie magnétique de forme et ayant une granulométrie finale, ladite granulométrie finale étant définie par une première taille moyenne des particules dans une première direction et une deuxième taille moyenne dans une deuxième direction différente de la première direction, ladite granulométrie finale étant en outre définie par une première largeur de distribution des premières tailles et une deuxième largeur de distribution des deuxièmes tailles, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - A partir d'une poudre de particules magnétiques ayant une granulométrie initiale différente de la granulométrie finale, modification (G1) de la granulométrie initiale par broyage et/ou par frittage de la poudre jusqu'à obtention de la granulométrie finale ; - Introduction (FL) de la poudre de particules magnétiques dans un fluide biocompatible.
Patent FR-3079812-A1 (FR)
Title: Panneau d'attenuation acoustique pour aeronef presentant des proprietes d'absorption acoustique combinees.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-04-10
Abstract: - Le panneau acoustique (1) comprend une structure acoustique (2) pourvue d'une structure alvéolaire (3), ainsi que d'une peau dite résistive (5) et d'une peau dite arrière (6), le panneau acoustique (1) comprenant également au moins un dispositif acoustique auxiliaire à cavités (7) configuré pour réaliser une absorption acoustique complémentaire, ledit dispositif acoustique auxiliaire à cavités (7) étant solidaire de ladite structure acoustique (2) et comprenant une pluralité de chambres ou cavités (8) adjacentes séparées par des parois mitoyennes, chacune desdites chambres ou cavités (8) étant pourvue de perforations et étant apte à réaliser une absorption acoustique. La combinaison de la structure acoustique (2) et du dispositif acoustique auxiliaire à cavités (7) permet de combiner les propriétés d'absorption acoustique de ces deux types d'éléments et d'augmenter la gamme de fréquences des bruits susceptibles d'être atténués par le panneau acoustique (1), sans augmenter l'encombrement.
Patent FR-3083386-A1 (FR)
Title: Ensemble ralentisseur electromagnetique et generatrice et vehicule comportant un tel ensemble
Inventor: BERNICOT MARIE-PIERRE
IPC: H02K49/02
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2) ralentisseur électromagnétique (4) et génératrice (8), ledit ensemble (2) comprenant un rotor (10), un induit (32) de ralentisseur porté par le rotor, un inducteur (44) de génératrice porté le rotor, un stator (12) comprenant un manchon (46) présentant une face axiale externe (56) et une face axiale interne (58), un inducteur (66) de ralentisseur disposé sur la face axiale externe (56) du stator et un induit (72) de génératrice agencé sur la face axiale interne (58) du stator, caractérisé en ce que le manchon (46) comporte au moins un corps (74) en matériau amagnétique agencé entre l'inducteur (66) du ralentisseur et l'induit (72) de la génératrice.
Patent FR-3084585-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un compose amphiphile porteur de radicaux hydrophobes
Inventor: DAUTY EMMANUEL
IPC: A61K47/10
Filed: 2018-08-03
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stable physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins: - une insuline basale dont le point isoélectrique (pI) est compris entre 5,8 et 8,5, et - un composé amphiphile comprenant un squelette hydrophile HB, substitué par au moins un radical hydrophobe -Hy de formule I, - et un sel de cation au moins divalent.
Patent FR-3086571-A1 (FR)
Title: Systeme de bras robot, et procede pour emettre un signal d'information en cas de detection d'un etat critique dans ledit systeme de bras robot
Inventor: FURET BENOIT
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de bras robot comprenant un premier robot (2) comprenant un bras polyarticulé (21) et un second robot (3) du type véhicule mobile. Le système (1) comporte des moyens de sécurité (4) comprenant : a) des moyens (5) pour collecter des paramètres physiques (P) relatifs aux mouvements desdits robots (2, 3) associés, b) des moyens (6) pour déterminer, au moins à partir desdits paramètres physiques, les efforts qui sont appliqués sur lesdits robots (2, 3) et/ou qui sont destinés à s'appliquer sur lesdits robots (2, 3), c) des moyens (7) pour détecter un état critique desdits robots (2, 3) par comparaison desdits efforts déterminés avec des efforts critiques préétablis, et d) des moyens (8) pour émettre un signal d'information en cas de détection dudit état critique.
Patent FR-3083272-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation anti-amiante d'un article sur un support
Inventor: JOUBERT FREDERIC
IPC: F24H9/06
Filed: 2018-06-29
Abstract: Ce système comprend une paire d'organes de liaison (16A, 16B), l'un des organes de liaison (16A) étant adapté pour être monté sur la paroi (12) e l'autre des organes de liaison (16) étant adapté pour être monté sur l'article (10) et susceptible de coopérer pour permettre le montage et la fixation de l'article (10) sur la paroi (12). L'organe de liaison (16A) destiné à être monté sur la paroi (12) comprend une structure de support (34) principale de fixation à la paroi (12) réalisée au moins partiellement dans un matériau présentant des propriétés optiques qui permettent de voir la paroi (12) au travers de la structure lorsque l'organe (16A) est monté sur la paroi (12).
Patent FR-3089165-A1 (FR)
Title: Procédé d’entretien de caténaires avec renouvellement des supports, wagon d’entretien et train de travaux
Inventor: PETRIS ALBERT
IPC: B61D15/00
Filed: 2018-12-04
Abstract: « Procédé d’entretien de caténaires avec renouvellement des supports, wagon d’entretien et train de travaux » L’invention concerne un procédé d’entretien de caténaire (1) de voie ferrée supportée par des supports existants (S-2, S-1, S0, S+1), dans lequel on met en œuvre un train de travaux (10) constitué d’un ensemble de véhicules et comportant au moins une motrice (3a, 3b) et, en position intermédiaire, un wagon d’entretien (2) à deux dispositifs élévateurs (24a, 24b) et deux systèmes de soutien (20a, 20b) de la caténaire comportant au moins un premier dispositif de serrage (22a, 22b) du fil de contact de la caténaire, et on met en œuvre dans le train de travaux deux grues pour manipuler et déplacer les supports (S0, S0’) entre les véhicules et des emplacements de supports en bord de voie afin de remplacer les supports existants (S0) par des nouveaux supports (S0’). Fig. 6
Patent FR-3091102-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d’une entite electronique, et entite electronique associee
Inventor: TRUBERT ROZENN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: PROCEDE DE PERSONNALISATION D’UNE ENTITE ELECTRONIQUE, ET ENTITE ELECTRONIQUE ASSOCIEE L’invention concerne essentiellement un procédé de personnalisation d’une entité électronique, mis en œuvre par ladite entité électronique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (S210) d’une ou plusieurs données et stockage (S220) de la ou les données dans au moins un fichier partagé, - détermination (S230) d’au moins un fichier en partage associé audit au moins un fichier partagé, - pour ledit au moins un fichier en partage, détermination (S240) d’au moins une donnée partagée parmi la ou les données stockées dans le fichier partagé associé, puis - stockage (S250) d’un lien de partage, comprenant un identifiant correspondant audit au moins un fichier en partage, en association avec une adresse correspondant à ladite au moins une donnée partagée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090338-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour fibres kératiniques
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61K8/34
Filed: 2018-12-21
Abstract: Composition cosmétique pour fibres kératiniques La présente invention concerne une composition comprenant : (1) au moins un monoester d’acide gras linéaire de formule (I) R1-O-R2, dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l’un de l’autre, un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, (3) au moins une base apte à neutraliser au moins partiellement au moins un acide gras (2), (4) au moins un alcool gras, (5) au moins un polymère semi-cristallin, (6) au moins un gélifiant hydrophile de type polysaccharide et (7) de l’eau.
Patent FR-3090693-A1 (FR)
Title: Sirop de sucre texturé
Inventor: CAMUEL NADIA
IPC: C13B50/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: SIROP DE SUCRE TEXTURÉ La présente invention concerne une composition liquide de sucre comprenant de 25% à 55%, de préférence de 40% à 55% (p/p) d’un sucre-base sélectionné parmi le saccharose de betterave, le saccharose de cane, le sucre de fleur de coco, des polyols, l’agave ou leur mélange ; et de 15% à 38% (p/p) d’un premier sirop de glucose présentant un dextrose équivalent de 30 à 40, une matière sèche de 70 à 80% (p/p) et une teneur supérieure ou égale à 65 % en matière sèche de sucres présentant un degré de polymérisation supérieur à 4 en matière sèche dudit sirop; sans qu’elle comprenne de sucre inverti. L’invention concerne en outre une composition alimentaire comprenant la compositions liquide de sucre selon l’invention. L’invention concerne également un procédé de préparation d’une composition liquide de sucre.
Patent FR-3093296-A1 (FR)
Title: Chariot de prehension
Inventor: PAGIS GEORGES
IPC: B25J15/00
Filed: 2019-02-28
Abstract: L’invention concerne un chariot de préhension (11) comportant une base (12), un module de préhension (13) comprenant un organe de préhension (26) mobile entre une position de préhension et une position de libération, le module de préhension (13) étant relié à la base (12) par l’intermédiaire d’un organe de liaison souple autorisant un déplacement du module de préhension (13) par rapport à la base (12), des moyens de déploiement et de rétraction (15) de l’organe de liaison souple aptes à autoriser l’écartement entre le module de préhension (13) et la base (12) par déploiement de l’organe de liaison souple et aptes à rapprocher le module de préhension (13) et la base (12) par rétraction de l’organe de liaison souple.
Patent FR-3093607-A1 (FR)
Title: Procédé de restitution d’un contenu audiovisuel
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/472
Filed: 2019-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de restitution d’un contenu audiovisuel pour lequel sont disponibles au moins un flux vidéo et un premier flux audio associé à une première langue, le procédé comprenant la mise en œuvre par un module de traitement de données (11) d’un équipement (1) d’étapes de Restitution sur un périphérique principal (2) connecté audit équipement (1) desdits flux vidéo et premier flux audio ; Détection d’une deuxième langue autre que la première langue parlée par au moins un utilisateur au voisinage dudit périphérique principal (2) ; Mise en œuvre d’une action de restitution choisie parmi un ensemble d’actions de restitution possibles associées à ladite deuxième langue. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094783-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation en oblique sur culasse
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: F28F9/007
Filed: 2019-04-05
Abstract: Dispositif de fixation (10) en biais d’un élément de moteur thermique à une culasse (15) dudit moteur qui présente une face de fixation (28) et une face d’appui (29) sensiblement orthogonales, ledit dispositif comprenant une paroi de vissage (22) et une paroi d’appui (23) sensiblement orthogonales entre elles et parallèles respectivement aux faces de fixation (28) et d’appui (29) de la culasse, Caractérisé en ce que la paroi d’appui (23) du dispositif comporte une protubérance s’étendant vers la culasse et présentant une surface de contact adaptée pour être en appui contre la face d’appui en vis-à-vis de la culasse
Patent FR-3099419-A1 (FR)
Title: Piste d’etancheite rapportee pour vehicule automobile et vehicule dote d’une telle piste
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60J10/84
Filed: 2019-07-31
Abstract: La piste d’étanchéité (5) rapportée pour réaliser une étanchéité continue entre une ouverture (2) de porte et une porte (8) d’un véhicule automobile (1), est destinée à être fixée sur un pourtour de l’ouverture de porte. Elle est configurée pour coopérer avec un joint (6) situé sur une périphérie du caisson (7) de la porte obturant ladite ouverture pour empêcher un passage d’air à travers l’ouverture lorsque la porte obture l’ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3100151-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de boîtier plastique en moyenne série
Inventor: LE COGUIEC MARINE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un boîtier (1) plastique en moyenne série, tel un boîtier (1) pour équipement électronique, comprenant les étapes suivantes : production (10) d’au moins une demi-coque (2, 3) du boîtier (1) par impression 3D, préparation (11) par microbillage de la surface de ladite au moins une demi-coque (2, 3), dépôt (14) d’au moins une couche de peinture d’accroche sur ladite surface, décoration (16) par hydrotransfert de ladite surface et dépôt (18) d’au moins une couche de vernis sur ladite surface. Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098148-A1 (FR)
Title: Roue transformable adaptée pour franchir tout type de terrain et robot autonome équipé d’au moins une telle roue
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60B19/02
Filed: 2019-11-12
Abstract: Roue transformable adaptée pour franchir tout type de terrain et robot autonome équipé d’au moins une telle roue Roue (10) comprenant : Une première partie (100) entrainée en rotation autour d’un axe central de rotation (150), muni d’une pluralité de branches (110) s’inscrivant dans un cercle de diamètre égal au diamètre de la roue, la surface externe circulaire de l’ensemble des branches formant une première partie de la bande de roulement de la roue, Une seconde partie (200) mobile par rapport à la première partie entre une première position et une seconde position, la seconde partie comprenant une pluralité de branches (210) s’inscrivant dans un cercle de centre passant par l’axe de rotation (150), Des moyens pour passer d’une position à l’autre et inversement, la première position correspondant à une position fermée de la roue dans laquelle la roue a une circonférence circulaire complète formant une bande de roulement continue et la seconde position correspondant à une position ouverte la roue dans laquelle la roue n’a pas une circonférence circulaire complète et forme une bande de roulement discontinue. Selon les caractéristiques principales de l’invention, la roue comprend une troisième partie (300) composée d’une pluralité de dents (310) dont la surface externe circulaire (312) forme une seconde partie de la bande de roulement de la roue, les dents étant montées pivotantes sur des axes pivots (120) de la première partie, sont entrainées par le mouvement de la seconde partie et sont mobiles entre deux positions. Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3102930-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’extrait de matière première aromatique en cosmétique pour protéger la peau contre la lumière bleue
Inventor: PEGARD ANTHONY
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation cosmétique d’un ou plusieurs extrait(s) de matière première aromatique choisi(s) parmi un résinoïde de thé, un extrait végétal de romarin, une absolue de poivre noir, une absolue de gentiane, une huile essentielle de petitgrain mandarinier, une absolue de gingembre et un résinoïde de myrrhe pour protéger la peau contre la lumière bleue.
Patent FR-3103871-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un pointeau indémontable en position fermé, pistolet pulvérisateur et procédé d’installation associés
Inventor: ZAKI MAZEN
IPC: F16K27/02
Filed: 2019-11-29
Abstract: Ensemble comprenant un pointeau indémontable en position fermé, pistolet pulvérisateur et procédé d’installation associés
            
        
    L’invention concerne un ensemble comprenant un pointeau (12) s’étendant selon une direction longitudinale et une pièce de raccordement (14) entourant le pointeau (12). 
    Le pointeau (12) est déplaçable selon la direction longitudinale par rapport à la pièce de raccordement (14) entre au moins une position ouverte et une position fermée.
    La pièce de raccordement (14) comprend une portion de connexion (40) et une portion de serrage (42) apte à être entraînée par un outil de manière à appliquer au pointeau (12) une force de serrage ou desserrage.
    L’ensemble (10) comprend un capot (16) inséparable du pointeau (12) et solidaire du pointeau (12) pour tout mouvement, le capot (16) recouvrant la portion de serrage (42) dans la position fermée, le capot (16) laissant la portion de serrage (42) accessible dans la position ouverte.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3089692-A1 (FR)
Title: Empilage d’électrodes, cellule galvanique et procédé de réalisation
Inventor: RODE BENEDIKT
IPC: H01M8/02
Filed: 2019-12-03
Abstract: Empilage d’électrodes de cellule galvanique comportant une feuille d’électrode (13, 14, 15), ayant une couche d’électrode (14) et sur celle-ci un revêtement de couche d’électrode (13, 15). Le bord de l’empilage d’électrodes (1) a une couche de passivation (201). Figure 1
Patent FR-3104528-A1 (FR)
Title: Chariot à timon amovible et basculant par pivotement
Inventor: FANGET ROBERT
IPC: B62B11/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: Chariot mobile de transport et de stockage de produits comportant un volume fermé dont l’espace intérieur est accessible via au moins une porte et surmonte un châssis équipé de roues, ledit chariot comportant des moyens d’attelage à deux autres chariots dans la direction du roulage en vue de créer un train de chariots. Lesdits moyens d’attelage comportent un timon (1) de liaison, comprenant une barre (10) pivotante mobile entre une première position déployée de liaison à un autre chariot et une seconde position rétractée au voisinage du volume de stockage du chariot ; une platine de fixation amovible du timon (1) de liaison au châssis du chariot, ladite platine étant solidarisée à l’un des côtés du châssis du chariot d’allure perpendiculaire à la direction de roulage ; et une attache d’attelage d’une extrémité libre de la barre (10), ladite attache étant fixée à l’autre côté du châssis par rapport à la direction de roulage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104744-A1 (FR)
Title: Instrument d'observation optique embarque a resolution spatiale et spectrale variables
Inventor: MARCON BENOIT
IPC: G02B27/46
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un instrument d’observation optique destiné à être embarqué sur un satellite ou un aéronef, ledit instrument comportant un système optique formant d’un terrain survolé une image (I) sur une matrice (M) de photodétection composé de pixels(PIJ) organisés en lignes (LI) et en groupe de colonnes (CJ). Chaque ligne de pixels correspond à différents points de l’image, chaque point d’une ligne correspond à une même bande spectrale, chaque groupe de colonnes correspond à une bande spectrale différente, le déplacement du terrain survolé se faisant perpendiculairement aux lignes, l’instrument d’observation comportant un dispositif d’acquisition des données issues des pixels pendant une période déterminée d’échantillonnage, le dispositif d’acquisition fonctionnant selon un mode d’acquisition défini par la lecture commune de blocs matriciels identiques de pixels appartenant à des lignes et des colonnes adjacentes, les nombres de lignes et de colonnes des blocs étant choisis en fonction d’une résolution spatiale et d’une résolution spectrale attendues, l’instrument d’observation comportant au moins deux modes d’acquisition. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3105667-A1 (FR)
Title: Systeme de communication comprenant un dispositif amovible et un dispositif d'accueil
Inventor: SANTIAGO DORIAN
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-12-23
Abstract: Système de communication comprenant un dispositif amovible et un dispositif d’accueil La présente invention concerne un système de communication (10) comprenant un dispositif amovible (12) comprenant un écran d’affichage (50, et un dispositif d’accueil (14) apte à recevoir le dispositif amovible (12). Chacun du dispositif amovible (12) et du dispositif d’accueil (14) comprend une puce de communication (31, 51) à extrême haute fréquence, les puces de communication (31, 51) étant disposées l’une en regard de l’autre lorsque le dispositif amovible (12) est reçu dans la dispositif d’accueil (14) et sont aptes à échanger entre elles des données numériques. L’écran d’affichage (50) est apte à afficher des images à partir des données numériques transmises par la puce de communication (31) du dispositif d’accueil (14) à la puce de communication (51) du dispositif amovible (12). Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3108140-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’un rotor de machine electrique
Inventor: TRUCO ROMAIN
IPC: H02K7/18
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un module (100) de soufflante pour une turbomachine (10) d’aéronef, comportant : - une soufflante (14) comportant un disque (32a) portant des aubes (30) de soufflante, - un rotor (62a) d’une machine électrique (62), ce rotor (62a) ayant une forme générale annulaire et étant monté coaxialement en aval de la soufflante (14), - un support annulaire (90) du rotor (62a) dont une extrémité aval (90b) est fixée audit rotor (62a) et dont une extrémité amont (90a) est fixée au disque (32) de soufflante. Selon l’invention, le support (90) est fixé au disque (32a) par l’intermédiaire de vis fusibles (99) qui sont configurées pour se rompre lorsqu’un couple de torsion transmis par le disque (32a) au support (90) dépasse un seuil prédéterminé. L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef comprenant un tel module (100). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108700-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’une usure d’huile d’un convertisseur de couple de boîte de vitesses automatique d’un véhicule automobile
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: G01M17/013
Filed: 2020-03-24
Abstract: Ce procédé de diagnostic d’une usure d’huile (8) d’un convertisseur de couple (1) de boîte de vitesses automatique d’un véhicule automobile comporte une comparaison des régimes (ωM ; ωT) du moteur (2) et de la turbine (7) du convertisseur de couple (1) lorsque le convertisseur de couple (1) du véhicule est ponté.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109354-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’avertissement anticipé d’un freinage d’un véhicule automobile
Inventor: YALAP CESAR
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-04-15
Abstract: Ce procédé d’avertissement anticipé d’un freinage d’un véhicule automobile (V) comporte les étapes suivantes : Détection (6) automatique d’une situation de freinage d’un véhicule précédant le véhicule (V) mettant en œuvre le procédé ; Allumage (8) d’au moins un feu de signalisation anticipée de freinage (3) du véhicule (V) mettant en œuvre le procédé. Figure pour l’abrégé : Fig 3