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Patent WO-0246352-A1 (WO)
Title: Systeme de fermentation destine a des substances vegetales, notamment du raisin
Inventor: FRANCIA STEFANO
IPC: C12G1/032
Filed: 2001-12-05
Abstract: L'invention concerne un système destiné à la fermentation de substances végétales (3), notamment du raisin. Ce système comprend au moins un contenant (2) renfermant des substances végétales (3), des premiers moyens (5, 6) destinés à transférer des substances végétales (3) à partir d'une partie inférieure vers une partie supérieure du contenant (2), un dispositif (4) de pulvérisation et de mélange des substances végétales (3) transférées par les premiers moyens (5, 6) avec des substances végétales (3) renfermées dans le contenant (2). Le système selon l'invention est caractérisé en ce que le dispositif (4) de pulvérisation-mélange présente des deuxièmes moyens (13) capables d'effectuer un premier mouvement angulaire et des troisièmes moyens (12) capables d'effectuer un second mouvement angulaire destiné à la distribution d'un jet uniforme des substances végétales (3) au niveau de la superficie (S) des substances végétales (3) renfermées dans le contenant (2).
Patent WO-03000135-A1 (WO)
Title: Bande inductive asymetrique
Inventor: NEWMAN RICHARD GERARD
IPC: A61B5/113
Filed: 2002-06-20
Abstract: La présente invention concerne une bande inductive asymétrique comportant de préférence un conducteur. Ledit conducteur est fixé sur un premier côté d'un substrat conducteur et forme une boucle d'un côté à l'autre dudit substrat. Une première et une deuxième section du conducteur sont formées, ces dernières comportant de préférence des dispositifs en épingles à cheveux sur certaines ou toutes les extrémités intermédiaires, ou sur des zones pivot, sur des points discrets situés sur leur longueur. De plus, la première et la deuxième section sont disposées asymétriquement l'une par rapport à l'autre et, en général, chacun des dispositifs en épingle à cheveux n'est pas, de préférence, opposé directement auxdits dispositifs. Les épingles à cheveux sont, de préférence, connectées entre elles par un conducteur en forme de dents de scie qui contribue également au changement d'inductance propre lorsqu'il est étiré, en plus de la forme en sommet ou en épingle à cheveux du conducteur.
Patent WO-03005840-A1 (WO)
Title: Papiers a enrouler auto-extinguibles et articles pour fumer
Inventor: NIXON STUART
IPC: A24D1/02
Filed: 2002-07-10
Abstract: Cette invention se rapporte à des articles pour fumer ayant une propension sensiblement réduite à prendre feu, tels que cigarettes, cigares et petits cigares. Cette invention concerne également des papiers à enrouler améliorés pour articles pour fumer, ces articles étant auto-extinguibles. Des procédés de fabrication de ces articles pour fumer et de cette composition de papier à enrouler sont également décrits.
Patent WO-2004080771-A1 (WO)
Title: Systemes de securite pour vehicules
Inventor: AGARWAL PYUSH
IPC: B60T17/18
Filed: 2003-06-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule dans lequel les blessures subies par ses occupants pendant un accident sont réduites. Le véhicule se déplace en avant suite à un choc sur sa partie arrière afin de réduire la force du choc sur les occupants. Le système de freinage du véhicule peut être désactivé afin de permettre au véhicule de se déplacer en avant sous la force du choc. Alternativement, un dispositif de commande de la propulsion est activé afin de faire avancer le véhicule en avant après un choc arrière. Le système de freinage du véhicule peut être activé en cas de choc avant, réduisant davantage la force exercée sur les occupants.
Patent WO-2004017655-A1 (WO)
Title: Perfectionnements relatifs a des recepteurs radio sans fil
Inventor: CASWELL ANNE C
IPC: H04B1/707
Filed: 2003-08-06
Abstract: La présente invention concerne un récepteur radio sans fil, tel qu'un téléphone cellulaire, qui comporte un étage (16) pour traiter un signal radio reçu conformément à un algorithme choisi parmi plusieurs algorithmes possibles (40 à 48) sélectionnés en réponse à la surveillance de l'environnement de propagation des signaux. Ces algorithmes fournissent un compromis entre le degré de traitement des signaux et la consommation de courant.
Patent WO-2004047843-A1 (WO)
Inventor: CHANGELIAN PAUL STEVEN
IPC: A61K31/519
Filed: 2003-11-17
Abstract: A method of treating or preventing chronic organ transplant rejection comprising administering a compound of the formula (I), wherein R?1, R2 and R3¿ are as defined above.
Patent WO-9716838-A1 (WO)
Title: Accumulateur a cellules photovoltaiques et son procede de fabrication
Inventor: KAY ANDREAS
IPC: H01G9/20
Filed: 1995-10-31
Abstract: L'invention concerne une pluralité de cellules photovoltaïques connectées en série qui sont disposées, sous forme de bandes parallèles, allongées, sur un substrat commun, transparent, isolé électriquement (1). Chaque élément comprend une contre-électrode ou cathode (6) et une couche poreuse intermédiaire, isolée électriquement (5) séparant la photo-anode (4) de la cathode (6). Les pores de la couche intermédiaire (5), la photo-anode (4) et la cathode (6) sont au moins partiellement remplis d'un électrolyte transférant des électrons. Une couche intermédiaire (2) de matériau transparent électroconducteur est placée entre le substrat (1) et chaque photo-anode (4). La cathode (6) du premier élément photovoltaïque de la série est connectée électriquement à une première borne (9) de l'accumulateur. La cathode (6) de chaque élément suivant est connectée à la couche conductrice intermédiaire (2) de l'élément précédent, au-dessus d'un espace (3) séparant les couches intermédiaires respectives (2) de ces deux éléments.
Patent WO-02054355-A1 (WO)
Title: Procede et systeme pour la realisation de jeux de loteries sur un reseau de telecommunication
Inventor: BROUDO MATI
IPC: G07C15/00
Filed: 2001-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système dans un réseau de télécommunication pour réaliser et gérer un jeu de loterie. Plusieurs utilisateurs se servant de dispositifs de télécommunication appropriés se connectent par intermittence à un serveur de jeux de loteries mis en oeuvre sur une plate-forme hôte dans un réseau de communication de données. Les utilisateurs transmettent les messages de textes comprenant leurs paris concernant le jeu de loterie au système de serveur. Ces messages sont traités, validés et introduits dans le jeu. A des intervalles de temps prédéterminés, des tirages de loterie sont effectués. Les messages sont comparés aux numéros tirés et tous les participants sont avisés des résultats.
Patent WO-02076025-A1 (WO)
Title: Procede et systeme permettant d'etablir une session de communication de terminal sans fil integree a des services vocaux et a des services de donnees
Inventor: FISHLER EYAL
IPC: H04L12/28
Filed: 2001-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant d'intégrer, dans un réseau de communication, des services vocaux et des services de données en une seule session de communication. L'abonné d'un réseau de communication sans fil est relié de manière communicative à des sources d'informations dans un réseau de communication de données par le biais d'un dispositif de passerelle. L'abonné soumet des demandes à des fournisseurs de service vocaux spécifiques dans le réseau de communication de données. Un serveur de commutation vocal et de données effectue l'intégration des services vocaux et des services de données de manière transparente, à l'intérieur de la session de communication de données actuelles par le biais de la suspension de la session unique de données actuelles, par l'ouverture d'une session de communication vocale et de données, et le maintien de la session de communication vocale et de données, par le biais de la commande et de la coordination des fonctions appropriées d'un commutateur de fournisseur de services d'accès de réseau, d'un serveur de passerelle, d'un serveur d'accès éloigné, et d'un serveur vocal. On fournit à l'abonné des services de données et des services vocaux, à l'intérieur d'une session de communication unique. A la fin des services vocaux, l'abonné est reconnecté de manière transparente au réseau de communication de données par le biais d'un serveur de commutation de données et vocal.
Patent WO-2004039996-A1 (WO)
Title: Procede de production du polypeptide interferon alpha 2b humain de recombinaison dans la levure pichia pastoris
Inventor: LOHRAY BRAJ BHUSHAN
IPC: C07K14/56
Filed: 2002-11-01
Abstract: Cette invention concerne un procédé relatif à l'expression du polypeptide Interféron-alpha2b de recombinaison dans des cellules de levure ainsi qu'un procédé de purification et de formulation de ce polypeptide.
Patent WO-0229475-A1 (WO)
Inventor: TABACCHI VITTORIO
IPC: G02C5/12
Filed: 2000-10-04
Abstract: An improved spectacle frame comprises a pad (4) for bearing on the nose, on which pad are defined a surface (20) for bearing on the nose and an appendage (21) made of resilient material and projecting from the pad (4) on the opposite side to the bearing surface (20) in order to connect the pad (4) to the frame (1) and a pad-carrying hook (3) fixed firmly to the frame (1). The appendage (21) has a through-hole (24) and the pad-carrying hook (3) comprises an engagement portion (9) which can be housed in the hole (24) and shoulders (17, 18) formed at the opposite ends of the engagement portion (9) for abutting opposed abutment surfaces (22a, 22b) of the appendage (21) in order to restrain the pad (4) on the hook (3).
Patent WO-03080422-A1 (WO)
Title: Ensemble pedalier ameliore pour bicyclettes
Inventor: POLVANESI ENOS
IPC: B62M3/04
Filed: 2002-03-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble pédalier pour bicyclettes comprenant une couronne dentée (2) montée rotative sur le cadre (1) de la bicyclette, une manivelle (3) fixée de manière rigide à la couronne et se prolongeant radialement à partir du centre de cette dernière, ainsi qu'une pédale montée rotative sur l'extrémité libre de la manivelle, laquelle est constituée par une pièce fixe (3a) montée de manière rigide sur la couronne et par une pièce mobile (3b) pouvant coulisser le long de la pièce fixe et supportant la pédale au niveau d'une extrémité. L'autre extrémité de la pièce mobile suit une trajectoire circulaire excentrique par rapport au centre de la couronne, ce qui permet d'obtenir un allongement maximal de la manivelle lorsque, en cours de rotation, elle est pointée vers l'avant en position sensiblement horizontale, c'est-à-dire dans le sens de déplacement de la bicyclette.
Patent WO-2004056571-A1 (WO)
Title: Tete d'impression integree avec circuit de codage
Inventor: SCARDOVI ALESSANDRO
IPC: B41J2/05
Filed: 2003-12-19
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression à jet d'encre comportant un circuit d'excitation et de codage (20) possédant une structure de type grille, comprenant plusieurs entrées (23), plusieurs éléments de sélection (12), plusieurs éléments d'activation (11) et au moins un élément d'identification (21) de cette tête d'impression. Chaque élément d'identification (21) est associé à un élément de sélection correspondant (12) et correspond à des noeuds placés le long d'une rangée ou d'une colonne de la structure de type grille, et est balayé avec les éléments d'activation (11) durant une étape de vérification préliminaire.
Patent IT-9041566-A1 (IT)
Inventor: PASQUALE LINO
IPC: B65D1/02
Filed: 1990-03-22
Abstract: The bottle, particularly suitable for carbonated beverages, is of the type with a substantially cylindrical shape (2) and is provided circumferentially with at least one deep annular groove (5) with a quadrangular cross section.
Patent WO-9727355-A1 (WO)
Title: Installation automatique de repassage et de dechargement d'articles vestimentaires
Inventor: TASONIERO SANDRO
IPC: D06F73/00
Filed: 1997-01-23
Abstract: Une installation automatique (20) de repassage et de déchargement d'articles vestimentaires, notamment des pantalons (26, 27), utilise une pluralité de machines (22, 23, 24, 25) destinées au repassage d'articles vestimentaires au moyen de vapeur et/ou d'air chaud, chacune des machines étant dotée de premiers moyens (10, 11) destinés à bloquer et à débloquer une extrémité supérieure d'un article vestimentaire, et de seconds moyens (12, 13) destinés à bloquer et à débloquer des extrémités inférieures d'un même article vestimentaire ainsi que d'un troisième moyen (15) destiné à chasser et à diriger de la vapeur et/ou de l'air chaud à l'intérieur dudit article vestimentaire lorsque celui-ci est bloqué à l'aide des premiers et seconds moyens. Lesdites machines (22, 23, 24, 25) sont montées sur un carrousel mobile se déplaçant de façon continue ou intermittente le long d'un parcours prédéterminé, de manière que chacun desdits articles (26, 27) soit soumis à une opération de repassage à la vapeur et/ou à l'air chaud pendant une durée prédéterminée, au cours d'un mouvement de chaque machine individuelle entre un poste de chargement et un poste de déchargement desdits articles vestimentaires.
Patent WO-9803759-A1 (WO)
Title: Porte de filtrage pour la protection d'un lieu, a deplacement lineaire parallele des vantaux
Inventor: ORSINI DANIELE
IPC: E05G5/00
Filed: 1997-07-23
Abstract: L'invention a trait à une porte de filtrage pour la protection d'un lieu. Cette porte est constituée de deux compartiments (10, 12), généralement à base rectangulaire, disposés côte à côte et constituant deux couloirs (14, 16) dont la contiguïté facilite la communication entre les parties avant intérieures des compartiments, donnant sur l'intérieur, et les parties extérieures desdits compartiments, donnant sur l'extérieur. Elle comporte une première paire de vantaux (34, 36) placés dans les parties avant intérieures des compartiments adjacents. Ces vantaux se déplacent parallèlement l'un à l'autre et dans le sens de la largeur relativement à la circulation existant dans les couloirs. Chaque vantail qui est indépendant, du point de vue mécanique, de l'autre vantail de la même paire, passe d'une première position dans laquelle il bloque l'accès à l'un des couloirs (14, 16) à une seconde position dans laquelle il bloque l'accès à l'autre couloir. La porte possède également une seconde paire de vantaux (38, 40) placés dans les parties extérieures des compartiments adjacents. Ces vantaux se déplacent parallèlement l'un à l'autre et dans le sens de la largeur relativement à la circulation existant dans les couloirs. Chaque vantail qui est indépendant, du point de vue mécanique, de l'autre vantail de la même paire, passe d'une première position dans laquelle il bloque l'accès à l'un des couloirs à une seconde position dans laquelle il bloque l'accès à l'autre couloir. L'agencement est tel que, dans des conditions normales de fonctionnement, le mouvement d'un vantail de chaque paire de vantaux est immédiatement suivi de celui de l'autre vantail appartenant à la même paire et ce, dès que le premier vantail de la paire s'est immobilisé, chaque vantail de l'une des deux paires se mettant en mouvement en même temps que le vantail correspondant de l'autre paire.
Patent WO-0054296-A1 (WO)
Title: Relais electromagnetique
Inventor: MATSUDA KAZUHISA
IPC: H01H50/24
Filed: 2000-03-02
Abstract: L'invention concerne un relais électromagnétique caractérisé en ce qu'une bride (2b) de la bobine (2) est disposé à l'intérieur d'un boîtier au niveau d'une ouverture du boîtier, et en ce qu'une borne (11) fixe est fixée à la bobine (2). Ainsi le problème de la poussière produite lors de la fixation de la borne (11) fixe est résolu, et la borne (11) fixe (notamment la partie comportant un contact (10) fixe) peut être fixé dans un état satisfaisant. Ensuite, on fait rentrer les éléments saillants (11e, 11f) dépassant de la borne (11) fixe dans des orifices traversants (2e, 2f) pratiqués dans la bride (2b), et on fait venir la zone à proximité du contact fixe de la borne (11) fixe au contact d'une partie (2f) de contact formée sur l'autre bride (2a), fixant ainsi la borne (11) fixe.
Patent WO-0065575-A1 (WO)
Title: Dispositif de reconnaissance vocale pour jouets
Inventor: ICHIKAWA TAKASHI
IPC: G10L17/08
Filed: 2000-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de reconnaissance vocale pour jouets qui comprend : une mémoire mesurant des longueurs de combinaisons de durées d'écoulement de deux ou plusieurs mots successifs et dans lequel sont stockées les valeurs mesurées ; un organe de commande qui mesure les durées d'écoulement des mots d'un orateur et compare les valeurs mesurées aux valeurs mesurées stockées dans la mémoire et, s'il y a des écarts dans une plage admise, reconnaît les mots de l'orateur ; et un organe de sortie qui émet les résultats de reconnaissance erronée.
Patent WO-0066807-A1 (WO)
Title: Acier inoxydable presentant d'excellentes proprietes antibacteriennes, et procede de production associe
Inventor: YOKOTA TAKESHI
IPC: C23C18/42
Filed: 2000-04-24
Abstract: L'invention concerne un acier inoxydable fini par recuit blanc présentant d'excellentes propriétés antibactériennes et une excellente résistance à la corrosion, ainsi qu'un procédé de production dudit matériau caractérisé en ce qu'il consiste à soumettre un acier inoxydable à un traitement de recuit blanc, puis à immerger le matériau traité dans une solution renfermant des ions argent à une concentration comprise entre 0,0001 et 1,0 mol/l de manière à provoquer l'incorporation de particules d'argent et d'un composé argent dans le film recuit blanc à raison de 0,0002 à 0,05 % en termes de superficie. L'acier inoxydable selon l'invention est également caractérisé en ce qu'il contient de 0,001 à 0,10 % en poids d'argent, et éventuellement de 0,001 à 0,30 % de vanadium.
Patent WO-0073553-A1 (WO)
Title: Fil pour machine a coudre
Inventor: OUE KAZUTO
IPC: D02J13/00
Filed: 2000-05-26
Abstract: L'invention concerne un fil pour machine à coudre constitué de fils multifilaments en polytriméthylène de téréphtalate dont la courbe de résistance à l'allongement présente une contrainte à 5 % d'allongement de 0,4 à 1,2 cN/dtex et à 30 % d'allongement de 1,4 à 2,2 cN/dtex. Elle concerne également un procédé de fabrication associé et un tissu cousu à l'aide dudit fil pour machine à coudre. Ledit fil, étirable, offre une excellente aptitude à la couture, le produit cousu ainsi obtenu présentant une ligne de points d'apparence satisfaisante et une excellente aptitude à l'étirage de la ligne de points. En outre, il n'est pas serré et est particulièrement agréable à porter.
Patent WO-0079597-A1 (WO)
Title: Dispositif de memoire a semi-conducteur et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: MATSUOKA HIDEYUKI
IPC: H01L27/108
Filed: 2000-06-08
Abstract: Chaque cellule de mémoire d'une DRAM classique comporte un transistor servant de commutateur, et un condensateur dans lequel est stockée la charge d'informations. La hauteur de ce condensateur a augmenté progressivement avec la miniaturisation, ce qui entraîne directement une augmentation des coûts de fabrication. L'invention concerne un dispositif de mémoire à semi-conducteur, caractérisé par le fait qu'une partie de groupement de cellules de mémoire comprenant des cellules de mémoire et des lignes mot et données pour sélectionner une cellule de mémoire et un circuit périphérique sur le pourtour de la partie de groupement de cellules de mémoire, sont prévues sur un substrat de semi-conducteur ; chaque cellule de mémoire comporte un film multicouche constitué d'une couche conductrice, d'une couche d'isolant et de couches semi-conductrices dopées. Un potentiel peut être appliqué à la couche d'isolant, qui est capable de produire l'effet tunnel. La cellule de mémoire peut être fabriquée à l'aide de procédés simples, et ne nécessite pas de condensateur.
Patent WO-0126480-A1 (WO)
Title: Aliment plein comprime pour animaux et appareil de mise en forme d'aliment plein comprime pour animaux
Inventor: TANAKA KOJI
IPC: A23K1/14
Filed: 2000-10-06
Abstract: L'invention concerne un aliment plein comprimé pour animaux qui comprend des matériaux végétaux fibreux, par exemple des tiges et des feuilles de plantes, d'une longueur d'au moins 3 cm, représentant au moins 20 % du poids total de l'aliment plein comprimé. Cet aliment plein comprimé peut présenter une masse volumique d'environ 4,0 à 0,6 g/cm3. L'invention concerne également un aliment mélangé pour ruminants, qui comprend ledit aliment plein comprimé dans une proportion d'au moins 15 % de son poids total. Un appareil conçu pour former l'aliment plein comprimé peut comprendre au moins une filière présentant une pluralité d'espaces coniques destinés à recevoir la matière brute et présentant chacun un orifice d'entrée et un orifice de sortie, ainsi qu'une pluralité de poussoirs montés à l'opposé des orifices d'entrée des espaces destinés à recevoir la matière brute. Ces poussoirs peuvent être adaptés pour comprimer des matières brutes en effectuant un mouvement de va-et-vient par rapport aux filières, dans le sens axial des orifices d'entrée et des orifices de sortie des espaces destinés à recevoir la matière brute. L'invention concerne également des procédés permettant de réaliser ledit aliment plein comprimé pour animaux et faisant appel, de préférence, à un tel appareil. Ces procédés peuvent comprendre les étapes consistant à préparer une matière brute contenant au moins 60 % en poids de matériaux végétaux fibreux d'une longueur supérieure à 3 cm, à conduire la matière brute aux espaces destinés à la recevoir, et à comprimer cette matière brute pour former l'aliment plein comprimé. En outre, on peut alimenter du bétail au moyen d'une machine de distribution d'aliment automatique servant à distribuer l'aliment mélangé pour animaux décrit ci-dessus, et il n'est plus nécessaire d'avoir recours à un autre aliment à base de cellulose.
Patent WO-0217241-A1 (WO)
Inventor: RYU TADAMITSU
IPC: G07C9/00
Filed: 2000-11-01
Abstract: A system and method for personal authentification, by which entry of a person to a place where a lot of people come, such as an amusement park, theme park, event site, or exposition is authorized reliably.  The method comprises a step (S7) of allowing an entrant to carry a transmitter, a step (S8) of receiving an ID signal and sending the ID signal and a presence signal (S8), and a step (S9) of allowing a host computer to determine the current position of the entrant.
Patent WO-0167990-A1 (WO)
Title: Tige en fil pour stents intravasculaires et stents intravasculaires ainsi conçus
Inventor: IGAKI KEIJI
IPC: A61M29/02
Filed: 2001-03-13
Abstract: Cette invention concerne des tiges en fil destinées à être implantées dans des vaisseaux sanguins, tels que l'artère coronaire, qui comprennent un poly(L-lactide) polymère bio-absorbable et dont le degré de cristallinité, mesuré par calorimétrie à balayage différentiel, se situe entre 15 et 60 %. Les tiges en fil se présentent sous la forme de monofilaments d'un diamètre compris entre 0,08 et 0,30 mm. Ces monofilaments sont moulés et agencés selon une structure cylindrique qui constitue un stent intravasculaire.
Patent WO-02103069-A1 (WO)
Inventor: TOYOOKA TAKAAKI
IPC: C22C38/06
Filed: 2001-06-14
Abstract: L'invention concerne un tuyau en acier à haute formabilité, dont la valeur r dans le sens longitudinal est supérieure ou égale à 1,2 et de préférence supérieure ou égale à 1,6 sur toute la partie comportant une zone de raccord. L'invention concerne également un procédé de fabrication correspondant, qui consiste à chauffer un tuyau de cercles d'acier assemblés par soudure électrique, à une température Ac1 ou supérieure, et à soumettre le tuyau échauffé à une opération d'étirage-réduction, selon une réduction de diamètre supérieure ou égale à 30 %, à 600° C ou plus et jusqu'à une température Ac1, puis éventuellement à chauffer de nouveau le tuyau durant ou après le refroidissement qui suit l'opération susmentionnée, à une température comprise entre 600° C et 900° C, en maintenant la température pendant une seconde au moins. Ce type de tuyau à haute formabilité présente une partie fondue ou transformée en soudure par joints, avec une valeur r élevée dans le sens axial, équivalant à la valeur r d'une partie non soumise à la soudure, et la formabilité est particulièrement remarquable à la courbure.