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Patent FR-3025167-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de direction assistee electrique
Inventor: KIFUKU TAKAYUKI
IPC: B62D5/04
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de direction assistée électrique qui comprend un moteur (4) et une unité de traitement (20B), caractérisé en ce que l'unité de traitement (20B) comprend : une section de calcul de courant cible (21) qui calcule un courant cible fourni audit moteur en fonction d'un signal de couple de braquage ; une section de calcul de tension d'application qui calcule une tension d'application sur ledit moteur en fonction du signal de couple de braquage ; et une section de limitation de tension d'application (23) qui limite ladite tension d'application à une valeur limite prédéterminée ou inférieure correspondant audit courant cible.
Patent FR-3042626-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acces securise et discrimine a des services d'un circuit integre, par diversification d'une unique cle racine
Inventor: POULEN PASCAL
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-10-15
Abstract: Pour sécuriser l'accès à des services proposés dans un circuit intégré, l'invention prévoit de dériver une unique clé racine par deux opérations successives de dérivation. L'une des opérations de dérivation dérive la clé racine à partir d'un identifiant de service, afin de disposer de plusieurs clés pour un circuit, chacune étant spécifique à un service donnée. Par exemple, lors de la première diversification, la clé racine est diversifiée en une clé intermédiaire à partir d'une information unique associée à un service à accéder et à partir d'un identifiant de lot constitué d'une pluralité de circuit intégrés ; et, lors de la deuxième diversification, la clé intermédiaire ainsi obtenue est diversifiée en la clé personnelle à partir d'un numéro de série du circuit intégré. Une authentification à partir de la clé personnelle ainsi obtenue permet d'accéder au service souhaité, par exemple pour personnaliser le circuit intégré lors de sa production.
Patent FR-3046073-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre uv organique encapsule et une dispersion de polymeres de (meth)acrylate d'alkyle
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant (a) au moins un filtre organique anti-UVs présent sous une forme encapsulée ; et (b) au moins une dispersion, dans un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée, de particules d'au moins un polymère, les particules étant stabilisées en surface par un agent stabilisant ; le polymère des particules : (i) étant un polymère ou un copolymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; (ii) étant présent dans la composition en une teneur allant de 1 à 10% en poids par rapport au poids total de la composition ; et (iii) ayant une température de transition vitreuse inférieure à 150°C ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle, ainsi que sa mise en œuvre.
Patent FR-3036217-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de couleur
Inventor: MAURER DAVID
IPC: G06T7/40
Filed: 2016-01-28
Abstract: Procédé de détermination de couleur, comprenant les étapes suivantes : A) un imageur (2) muni d'un capteur matriciel (20) est calibré colorimétriquement; B) une surface (10) est illuminée; C) un bitmap (30) correspondant à une image de ladite surface illuminée (10) est capturé au moyen de l'imageur calibré (2); D) un logiciel de détermination de couleur exécute la série d'étapes suivantes sans intervention de l'utilisateur : D1) segmentation du bitmap (30) en blocs (31) de MxN pixels ; D2) détermination de la couleur d'au moins certains desdits blocs; D3) répartition des blocs en une ou plusieurs classes (B1, B2, B3) selon leur couleur ; D4) la ou les couleurs de la ou des T classes les plus peuplées sont considérées comme couleurs dominantes, T étant un nombre entier inférieur ou égal à 10; D5) restitution d'au moins une dite couleur dominante.
Patent FR-3046982-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection amovible de joint de transmission
Inventor: MULLER BRUNO
IPC: F16H57/02
Filed: 2016-01-21
Abstract: Dispositif de protection amovible (2) de joint de transmission (3) assurant l'étanchéité entre un carter de différentiel (1) et un arbre de transmission (4) s'emmanchant au montage dans celui-ci, comprenant une couronne de protection cylindrique (6) fendue longitudinalement qui est introduite sous le joint (3) pour le protéger lors de l'emmanchement de l'arbre, un rebord d'appui (8) sur le carter, raccordé à la couronne (6) et présentant une ouverture radiale faisant suite à la fente de la couronne, et une poignée d'arrachement (7) accrochée au rebord d'appui (8), caractérisé en ce que le dispositif comprend une butée (9) s'avançant axialement vers l'extérieur du carter (1) à partir du rebord annulaire, pour arrêter l'emmanchement de l'arbre (1) dans une position de référence.
Patent FR-3048353-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un appareil de traitement dentaire
Inventor: OHANA MICHAEL
IPC: A61C7/08
Filed: 2016-03-01
Abstract: Procédé de fabrication d'un appareil de traitement dentaire, notamment orthodontique, caractérisé en ce qu'il comprend les phases suivantes : - une première phase (P1) d'élaboration virtuelle d'une géométrie d'une première partie d'un appareil de traitement dentaire en forme de gouttière adaptée pour se fixer sur tout ou partie de la dentition existante d'un patient tout en exerçant un traitement dentaire, notamment orthodontique, sur la dentition existante ; - une seconde phase (P2) d'élaboration virtuelle d'une géométrie d'une seconde partie de l'appareil de traitement dentaire formant la surface extérieure visible de l'appareil de traitement dentaire afin d'atteindre une apparence esthétique corrigée de la dentition existante du patient ; - une troisième phase (P3) de combinaison des deux géométries élaborées par les phases précédentes pour élaborer au moins un fichier de données numériques représentant virtuellement la géométrie complète de l'appareil de traitement dentaire adapté pour exercer un traitement dentaire tout en formant une parure dentaire destinée à se superposer à la dentition existante du patient.
Patent FR-3049939-A1 (FR)
Title: Installation de transfert d'objets entre deux convoyeurs et procede de gestion de flux desdits objets
Inventor: FLEURY ERIC
IPC: B65G47/64
Filed: 2016-04-12
Abstract: Installation de transfert d'objets comprenant un convoyeur amont (A), à première surface (1) de transport, suivant une première direction de transport, un convoyeur aval (B) à deuxième surface (2) de transport suivant une deuxième direction de transport, et un convoyeur (C) de transfert, présentant une surface de transport de forme courbe apte à transférer lesdits objets de la première à la deuxième surface de transport, caractérisée en ce que l'installation est équipée d'au moins un capteur (11) de détection du positionnement desdits objets sur au moins l'une des surfaces de transport des convoyeurs amont ou aval, et en ce que le convoyeur de transfert (C) est monté mobile transversalement à la direction de transport d'au moins un des convoyeurs amont ou aval, en vue de restaurer, en cas de mauvais positionnement d'objets (4) sur la surface de transport du convoyeur amont (A) ou aval (B), un positionnement correct sur la surface de transport dudit convoyeur aval (B).
Patent FR-3050719-A1 (FR)
Title: Helice pour turbomachine d'aeronef comprenant des moyens de secours de calage en incidence de pale
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: F01D5/32
Filed: 2016-04-28
Abstract: Afin de simplifier la conception d'une hélice (32) de turbomachine d'aéronef, tout en renforçant sa fonction de sécurité vis-à-vis du calage en incidence de pale, l'invention prévoit une hélice comprenant des moyens secondaires d'accouplement en rotation (63), selon l'axe radial (62) de pale, de l'extrémité radiale interne (64) du pied de pale (54) avec un organe de jonction mécanique (72) d'un dispositif (66) de calage en incidence de la pale, les moyens secondaires (63) étant configurés pour être actifs en cas de défaillance de l'axe principal (70).
Patent FR-3050622-A1 (FR)
Title: Appareillage et procede pour la solidarisation d'un substrat a un ruban plastique
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: B29C48/13
Filed: 2016-04-29
Abstract: Procédé d'assemblage d'un ensemble comprenant un ruban (100) d'éléments de retenue et un substrat (200), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de formation d'un ruban (100) d'éléments de retenue par distribution d'un matériau de moulage dans un dispositif de moulage (1), de manière à former un ruban (100) d'éléments de retenue comprenant une base (51) présentant une face inférieure (511) et une face supérieure (512), la face supérieure (511) de la base (51) étant munie d'éléments de retenue, - une étape d'application d'un substrat (200) contre la face inférieure (511) de la base (51) avant solidification de ladite face inférieure (511) de la base (51), de manière à faire pénétrer au moins partiellement le substrat (200) au-delà d'un plan défini par la face inférieure (511) de la base (51) du ruban (100).
Patent FR-3054250-A1 (FR)
Title: Caniveau, ensemble de caniveau et procede d'assemblage
Inventor: VAUGELADE ARNAUD
IPC: E01C11/22
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention propose un caniveau (2) comprend une goulotte de caniveau (10), la goulotte ayant un fond de caniveau (12) et une paroi de goulotte (14), une couverture de caniveau (20), la couverture (20) ayant un corps de couverture, avec une surface supérieure et une surface inférieure opposée à la surface supérieure, avec au moins une ouverture dans la surface supérieure, et au moins deux éléments espaceurs pour revêtement, alignés sur la surface supérieure dans une direction d'alignement et séparés par la au moins une ouverture dans la direction d'alignement, et faisant saillie de la surface supérieure du corps de grille, formant ainsi avec la au moins une ouverture une bouche d'évacuation. L'invention propose aussi un ensemble de caniveau (1) et un procédé d'assembalge avec un tel caniveau et au moins deux éléments de revêtement (62, 64) disposés en moins en partie sur la couverture de caniveau, et formant ainsi un passage d'évacuation (5) au moins en partie entre les au moins deux éléments de revêtement dans la direction d'alignement des éléments espaceurs.
Patent FR-3056573-A1 (FR)
Title: Procede de gazeification de charge de matiere carbonee dans un reacteur a flux entraine, a rendement ameliore
Inventor: SETIER PIERRE-ALEXANDRE
IPC: C10J3/50
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion thermochimique d'une charge de matière carbonée en un gaz de synthèse en vue de produire un combustible ou un carburant, notamment un carburant liquide, ou un autre produit de synthèse, selon lequel on réalise une étape d'injection de la charge de matière carbonée dans une zone d'injection d'un réacteur de gazéification de type à flux entrainé, de préférence à des températures comprises entre 1400 et 1600°C, la charge étant mélangée dans la zone d'injection, à un gaz ou un mélange de gaz porteur sous pression qui est également un gaz combustible ou un mélange de gaz combustible, dont la concentration dans l'air est supérieure à sa limite supérieure d'explosivité (LSE).
Patent FR-3057090-A1 (FR)
Title: Procedes d'apprentissage securise de parametres d'un reseau de neurones a convolution, et de classification securisee d'une donnee d'entree
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G06N3/02
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'apprentissage sécurisé de paramètres d'un réseau de neurones à convolution, CNN, pour classification de données ; le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11a) d'un premier serveur (1a), d'étapes de : (a0) Réception depuis un deuxième serveur (1b) d'une base de données d'apprentissage déjà classifiées, lesdites données d'apprentissage étant chiffrées de façon homomorphique ; (a1) Apprentissage dans le domaine chiffré, à partir de ladite base de données d'apprentissage, des paramètres d'un CNN de référence comprenant au moins : - une couche non-linéaire (POLYNOME) opérant une fonction d'activation polynomiale de degré au moins deux approximant une fonction d'activation ; - une couche de normalisation en batch (BN) avant chaque couche non-linéaire (POLYNOME) ; (a2) Transmission audit deuxième serveur (1b) des paramètres appris, pour déchiffrement et utilisation en classification La présente invention concerne également des procédés de classification sécurisée d'une donnée d'entrée.
Patent FR-3058254-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme d'un signal en vue de son amplification, procede d'amplification, dispositif de mise en forme, et dispositif d'amplification associes
Inventor: ZAYANI RAFIK
IPC: H01F3/02
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en forme d'un signal d'entrée (E), comprenant une étape A) de détermination d'un signal mis en forme (SMF) par addition de signaux correctifs à un signal intermédiaire (S), l'étape A) étant exécutée successivement au moins une fois, le signal intermédiaire étant égal : - lors de la première exécution de l'étape A), au signal d'entrée, et - lors de chaque exécution ultérieure de l'étape A), au signal mis en forme qui a été déterminé lors de l'exécution précédente de l'étape A). L'invention propose également un procédé d'amplification, un dispositif de mise en forme, et un dispositif d'amplification associés.
Patent FR-3062653-A1 (FR)
Title: Composition de mousse de copolymere a blocs polyamides et a blocs polyethers non reticule
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L77/12
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne une composition de mousse de copolymère à blocs non réticulé, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'une matrice polymère contenant des cellules fermées enfermant du gaz, ladite matrice comportant : - de 90 à 99,9% en poids dudit copolymère à blocs, et - de 0,01% à 10% en poids de carbonate de métal, sur le poids total de la composition de mousse. La présente invention concerne également une composition moussable et un procédé pour fabriquer ladite mousse, ainsi que l'utilisation de la mousse dans les semelles de chaussures de sport, les ballons ou balles, les gants, les équipements de protection individuels, les semelles pour rails, les pièces automobiles, les pièces de construction et les pièces d'équipement électrique et électronique, l'équipement audio, l'isolation acoustique et/ ou thermique, les pièces visant à amortir des vibrations.
Patent FR-3063224-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant un ester d’acide gras et de polyol, un alcool gras, une huile polaire et un acide organique
Inventor: L'ALLORET FLORENCE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention a pour objet une composition, de préférence cosmétique, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau comprenant : - au moins un ester d'acide gras et de polyol ; - au moins un alcool gras ; - au moins une huile polaire différente des alcools gras ; et - au moins un monoacide organique de pKa à 25 °C inférieur ou égal à 4. Les compositions conformes à l'invention constituent des compositions cosmétiques, en particulier de soin de la peau, stables, ayant d'excellentes propriétés hydratantes, tout en ayant une cosméticité optimisée : une viscosité optimale par rapport aux qualités d'usage, ainsi qu'une sensorialité excellente avec un fini peau peu collant, non blanc et peu filmogène.
Patent FR-3063930-A1 (FR)
Title: Procede de bioimpression
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: G06F19/12
Filed: 2017-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de bioimpression comportant : - une étape de préparation d'un modèle numérique cible représentatif de l'organisation tridimensionnelle du tissu à fabriquer, - une étape de pilotage d'un équipement de bioimpression (2) pour le dépôt d'une pluralité de couches de cellules vivantes et de biomatériaux caractérisé en ce qu'il comporte en outre - une étape de calcul d'un modèle numérique d'impression en fonction dudit modèle numérique du produit à fabriquer, d'une part, et d'un modèle prédictif d'évolution (18) d'autre part, ainsi que des caractéristiques des constituants à imprimer - l'étape de pilotage de l'équipement de bioimpression (2) étant réalisée selon ledit modèle numérique d'impression ainsi calculé. L'invention concerne aussi un système pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3064303-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d'augmentation temporaire de puissance de turbomachine
Inventor: POUSSE FREDERIC
IPC: F02C3/30
Filed: 2017-03-27
Abstract: Dispositif d'augmentation temporaire de puissance (13) pour augmenter la puissance d'au moins une première turbomachine (5A) et d'au moins une deuxième turbomachine (5B), ledit dispositif comprenant un réservoir (14) de liquide réfrigérant, un premier circuit d'injection (16A), connecté audit réservoir (14) et débouchant sur au moins une tuyère d'injection (22) configurée pour être installée en amont de la première turbomachine (5A) un deuxième circuit d'injection (16B), connecté audit réservoir (14) et débouchant sur au moins une tuyère d'injection (22) configurée pour être installée en amont de la deuxième turbomachine (5B) le premier circuit d'injection (16A) et le deuxième circuit d'injection (16B) comportant chacun au moins une première vanne (23) et au moins une deuxième vanne (29) disposée en amont de ladite au moins une première vanne (23), et une conduite de dérivation (40) reliant le premier circuit d'injection (16A) et le deuxième circuit d'injection (16B), en amont de leur première vanne (23) et en aval de leur deuxième vanne (29).
Patent FR-3065761-A1 (FR)
Title: Element de fixation amovible pour carenage de vehicule automobile.
Inventor: BERARD LAURENT
IPC: F16B5/10
Filed: 2017-04-27
Abstract: Une pièce de fixation (10) pour assemblage démontable tôle sur tôle, comprend : - une portion cylindrique de centrage (6) s'étendant axialement entre une première extrémité (1) et une deuxième extrémité (2) de la portion de centrage (6,), - un groupe d'au moins deux pattes de clipsage (21, 22, 23, 24) s'étendant axialement (x) à partir de la première extrémité (1), les pattes de clipsage (21, 22, 23, 24) portant des ergots de verrouillage (3) tournés radialement vers l'extérieur, - une portion d'appui (7), s'étendant radialement à partir de la deuxième extrémité (2) de la portion de centrage, - la pièce comportant en outre, un groupe d'au moins deux appendices de verrouillage (5) s'étendant radialement à partir de la première extrémité (1) de la portion de centrage.
Patent FR-3065939-A1 (FR)
Title: Robot de transfert de charges
Inventor: ROCHET OLIVIER
IPC: B62D61/10
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention a pour objet un chariot automoteur robotisé comprenant deux roues principales (6) porteuses et motorisées, disposées sur un même essieu fixé à un châssis (2), des roulettes de stabilité (14) disposées de chaque côté de cet essieu, et des capteurs (28) disposés près du sol, ce chariot étant remarquable en ce qu'au moins d'un côté de l'essieu, les roulettes de stabilité (14) sont reliées par un système à ressort (20) au châssis (2), permettant une course verticale de ces roulettes de stabilité (14), et en ce qu'un capteur (28) est lié à un support (12) de ces roulettes de stabilité (14).
Patent FR-3066835-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute pour vehicule automobile
Inventor: DARDELIN REGIS
IPC: G09F9/33
Filed: 2017-05-29
Abstract: Un afficheur (1) tête haute pour véhicule automobile comprend une source de lumière (23) émettant un faisceau de lumière (231), un écran rétroéclairé (21) par le faisceau de lumière (231) et un conduit optique (34) comprenant des parois (343) délimitant une première extrémité (341) obturée par ledit écran et une seconde extrémité (342) ouverte vers l'extérieur, de sorte à laisser passer le faisceau de lumière (231) après traversée de l'écran rétroéclairé (21). Au moins une paroi (343) du conduit optique (34) recouvre au moins une partie de l'écran rétroéclairé (21) et présente une conductivité thermique égale ou supérieure à la partie de l'écran rétroéclairé qu'elle recouvre, de manière à favoriser la dissipation de la chaleur thermique de l'écran rétroéclairé à travers au moins une partie de ladite paroi (343).
Patent FR-3070557-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour vehicule automobile refroidi par un circuit de fluide refrigerant
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H02J7/02
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne un circuit (1001) d'un fluide réfrigérant (700) de véhicule comprenant : - un compresseur (200) destiné à élever la pression du fluide réfrigérant (700), - un condenseur (300, 301), situé en aval du compresseur (200) selon un sens de circulation du fluide réfrigérant (700) dans le circuit (1001, 1002, 1003, 1004), - un organe de détente (401, 402, 403), situé en aval du condenseur (300, 301), destiné à abaisser la pression du fluide réfrigérant (700), - un évaporateur (600, 601), situé en aval de l'organe de détente (401, 402, 403), caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur de chaleur (900) dédié au refroidissement d'un dispositif de connexion électrique (10) destiné à une charge d'une batterie (3) du véhicule.
Patent FR-3070455-A1 (FR)
Title: Flanc de couvercle pour mecanisme d'embrayage, couvercle obtenu a partir dudit flanc et procede de fabrication de ce couvercle
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne, à la fois ; - un flanc (1) de couvercle pour mécanisme d'embrayage de véhicule automobile comprenant une partie centrale cylindrique (11) et une partie périphérique (12), lesdites parties s'étendant sensiblement dans un même plan, caractérisé en ce que la partie centrale (11) et la partie périphérique (12) comprennent chacune au moins une tôle d'acier et en ce qu'au moins deux des tôles constitutives du flanc (1) sont reliées par un cordon de soudure (2, 2a, 2b, 3) de telle sorte que l'épaisseur de ladite partie périphérique (12) est inférieure à l'épaisseur de ladite partie centrale (11), - un couvercle obtenu à partir de ce flanc et, - un procédé de fabrication dudit couvercle.
Patent FR-3059076-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage pour des conduites de fluide
Inventor: ZBIRAL ROBERT
IPC: F16L37/088
Filed: 2017-11-16
Abstract: Dispositif de couplage (10) pour relier des conduites traversées par des fluides, comprenant un segment extérieur de couplage (20) en une ou plusieurs parties et un segment intérieur de couplage (40) en une ou plusieurs parties ainsi qu'au moins un élément de blocage (60) fixé par au moins un segment de liaison à un segment de couplage (20, 40) et s'étendant avec un ou plusieurs segments d'arc de blocage dans la direction périphérique entre les deux segments de couplage (40, 20).         L'un des segments d'arc de blocage coopère avec un segment de blocage, au moins partiellement, autour de la périphérie, de l'autre des segments de couplage (40, 20).
Patent FR-3073959-A1 (FR)
Title: Systeme informatique, procede d'acces a un fichier informatique et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F12/0804
Filed: 2017-11-23
Abstract: Ce système informatique (100) comporte : une unité de traitement centrale (UTC) ; une mémoire principale (MP) comportant des emplacements mémoire ; et une unité de gestion de mémoire (UGM) conçue pour respectivement associer des emplacements mémoire de la mémoire principale (MP) à des emplacements mémoire d'une mémoire virtuelle d'un processus. La mémoire principale (MP) est non volatile et le système informatique (100) comporte en outre : des moyens matériels et/ou logiciels (SE, SF) pour créer un fichier informatique dans un ou plusieurs emplacements mémoire de la mémoire principale (MP) ; et des moyens matériels et/ou logiciels (SE, SF) pour commander à l'unité de gestion de mémoire (UGM) de respectivement associer au moins un des emplacements mémoire de la mémoire principale (MP) où le fichier informatique est enregistré à au moins un emplacement mémoire d'une mémoire virtuelle d'un processus, afin de permettre à l'unité de traitement centrale (UTC) exécutant ce processus d'accéder au contenu du fichier informatique.